baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012004030-A1 (WO)
Title: Dispositif capteur pour une pédale, et procédé de production d'une information relative à l'actionnement d'une pédale
Inventor: WEIBERLE REINHARD
IPC: B60T7/04
Filed: 2011-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif capteur (8) pour une pédale (12) qui est conçu en vue de déterminer au moins une grandeur d'actionnement, relative à l'actionnement (15) de la pédale (12) par un utilisateur d'un système pouvant être commandé au moyen de la pédale (12), et émettant en sortie une information (28) correspondant à au moins ladite grandeur d'actionnement, le dispositif capteur (8) étant conçu, en outre, de manière à déterminer, en tant que ladite grandeur d'actionnement, au moins une grandeur par rapport à une position (sy) et/ou à un changement de position d'une tige d'entrée (10) associée à la pédale (12) qui, via l'actionnement (15) de la pédale (12), est déplaçable, au moins dans un mouvement de rotation (14), par rapport à une direction (22) prédéterminée dans l'espace (22). L'invention concerne en outre un procédé de production d'une information (28) relative à l'actionnement d'une pédale (12).
Patent WO-2013013722-A1 (WO)
Title: Methods and apparatus for supporting the implementation of ims service continuity
Inventor: SEDLACEK IVO
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-07-28
Abstract: According to a first aspect of the present invention there is provided a method of operating a node of a communications network that is configured to provide an IP Multimedia Subsystem Access Transfer Control Function. The method comprises storing information regarding IMS Service Continuity features that are supported by Mobile Switching Center servers within the network. Upon receipt of a message requesting IMS registration of a user equipment using the information to determine the IMS Service Continuity features that may be available to the user equipment, and, for any IMS Service Continuity features that may be available, including an indication that the IMS Service Continuity feature may be available in the message, and forwarding the message towards a Service Centralization and Continuity Application Server.
Patent WO-2012055615-A1 (WO)
Title: Procédé et système de transfert
Inventor: HIMMELSTOSS ARMIN
IPC: H03L7/197
Filed: 2011-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de données numériques via une ligne comprenant les étapes consistant à mettre à disposition un signal d'horloge et transférer les données numériques de manière synchrone avec le signal d'horloge. Le signal d'horloge présente une fréquence modifiable dans le temps.
Patent WO-2013044989-A1 (WO)
Title: Appareils et procédés de gestion de réseau
Inventor: MEIROSU CATALIN
IPC: H04W40/10
Filed: 2011-09-30
Abstract: Dans un premier mode de réalisation, la présente invention se rapporte à un procédé adapté pour gérer un réseau comprenant une pluralité de nœuds reliés par des liaisons de communication. Le procédé selon l'invention consiste : à détecter un trafic de réseau à chaque nœud; et à déterminer la disponibilité de chaque nœud. La disponibilité d'un nœud est liée à la probabilité selon laquelle ledit nœud est apte à transférer des données sur une ou plusieurs liaisons de communication associées au nœud. La probabilité prend en compte le fait que le nœud peut exécuter, ou non, une commutation entre une ou plusieurs configurations dans lesquelles le nœud fonctionne en mode d'économie d'énergie et une configuration dans laquelle le nœud fonctionne en mode normal; et, si le nœud peut exécuter une telle commutation, la probabilité prend en compte le temps qu'il faut au nœud pour exécuter ladite commutation entre la ou les configurations dans lesquelles il fonctionne en mode d'économie d'énergie et la configuration dans laquelle il fonctionne en mode normal. Le procédé selon l'invention consiste d'autre part à déterminer lequel de la pluralité de nœuds doit fonctionner dans une configuration en mode normal et lequel de la pluralité de nœuds doit fonctionner dans une configuration en mode d'économie d'énergie sur la base, au moins, des disponibilités déterminées et de la charge de trafic détectée.
Patent WO-2012049284-A1 (WO)
Title: Led-leuchte mit integriertem treiber
Inventor: DOHN ALEXANDER
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-10-14
Abstract: Bei einer LED-Leuchte mit mindestens einer auf einem keramischen Trägerkörper (32) angeordneten und mit diesem wärmeleitend verbundenen LED (43) und mit einem elektrisch mit der LED (43) verbundenen elektronischen Treiber (17) zur Leistungssteuerung und –versorgung der LED (43) ist der Treiber (17) wärmeleitend mit dem Trägerkörper (32) verbunden, um die elektrische Steuerung und Leistung der LED (43) in der Leuchte zu verbessern.
Patent WO-2012059310-A1 (WO)
Title: Procédé de décision concernant une opération d'équilibrage de charge potentielle dans un réseau sans fil et élément de réseau pour un réseau sans fil
Inventor: GERLACH CHRISTIAN
IPC: H04W28/08
Filed: 2011-10-14
Abstract: La présente invention porte sur un procédé (41) de décision concernant la réalisation ou non d'une opération d'équilibrage de charge potentielle (57) dans un réseau sans fil (11) comprenant une première cellule dans laquelle sont incorporées des secondes cellules. Pour améliorer les performances globales du réseau (11), un procédé (41) de décision concernant une opération d'équilibrage de charge potentielle (57) dans un réseau sans fil (11) comprenant une première station de base (15) ayant une première cellule (13) et au moins une seconde station de base (21) ayant une seconde cellule, la première cellule (13) et la seconde cellule (21) se chevauchant au moins partiellement l'une l'autre, est suggéré. Ce procédé (41) consiste à évaluer (45) une influence de l'opération d'équilibrage de charge potentielle (57) sur une métrique de performances globales (M), ladite métrique (M) caractérisant les performances de la première cellule (13) et de la ou des secondes cellules (19), et à déclencher l'opération d'équilibrage de charge (57) si ladite évaluation indique que l'opération d'équilibrage de charge potentielle (57) améliorerait les performances, conformément à la métrique de performances (M).
Patent WO-2012072376-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un appareil de dosage pour des lessives ou détergents fluides
Inventor: BASTIGKEIT THORSTEN
IPC: A47L15/00
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un appareil de dosage (5) d'un système de dosage autonome pour des lessives ou détergents fluides, de préférence dans un lave-vaisselle. Le système de dosage (4) est composé de l'appareil de dosage (5) et d'un réservoir pour au moins une lessive ou un détergent, conçu notamment sous forme de cartouche (11). L'appareil de dosage (5) comporte un boîtier (6), dans le boîtier au moins une source d'énergie (7), au moins un actionneur (16) pour le dosage et une unité de commande électronique (8) pour la commande d'au moins un actionneur (16). Le boîtier (6) présente un capteur de conductivité (18) connecté à l'unité de commande, ouvert sur l'environnement de l'appareil de dosage (5). Sur un tel appareil de dosage (5), le procédé est réalisé de telle manière qu'au cours du déroulement d'un cycle de lavage comportant au moins deux processus de rinçage différents (S 1 , S 2 ), l'unité de commande (8) détermine en continu ou en discontinu la valeur de mesure de conductivité (L) détectée instantanément par le capteur de conductivité (18), l'unité de commande (8) évalue la suite de valeurs de mesure de conductivité (L) déterminées en ce qui concerne le profil de la valeur absolue de la conductivité et en ce qui concerne le gradient du profil (dL/dt) de la conductivité, et lorsque la valeur de mesure de conductivité (L) mesurée instantanément est inférieure à une valeur de mesure de conductivité maximale (L max ) déterminée dans le premier processus de rinçage (S 1 ) et le gradient du profil (dL/dt) des valeurs de mesure de conductivité dépasse un seuil défini (D), l'unité de commande (8) en déduit un changement d'eau et le début du processus de rinçage suivant (S 2 ).
Patent WO-2012072435-A1 (WO)
Title: Ink jet print head with piezoelectric actuator
Inventor: SHKLYAREVSKIY IGOR O
IPC: B41J2/14
Filed: 2011-11-21
Abstract: An ink jet print head (10), having a pressure generation chamber (12) arranged for being in communication with a print head nozzle (16) and an actuator membrane (20, 22) for delimiting the pressure generation chamber (12). The actuator membrane (20, 22) has a substrate (20) and a piezoelectric actuator (22) provided on the substrate (20), said piezoelectric actuator (22) having a lower electrode (24), an upper electrode (28) and at least one piezoelectric layer (26) arranged between the lower electrode (24) and the upper electrode (28); the substrate (20) and the upper electrode (28) are arranged on opposite sides of the piezoelectric layer, and the upper electrode (28) has a Titanium-Tungstenfilm.
Patent WO-2013004339-A1 (WO)
Title: Emballage multiple et procédé de réalisation d'un tel emballage multiple
Inventor: STUHLMANN CHRISTOPHER
IPC: B65D21/02
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un emballage multiple (2) constitué d'un groupe d'articles comprenant au moins quatre articles (4) placés en position non imbriquée, au moins une zone de contact (12) orientée axialement s'étendant entre des articles (4) adjacents, zone dans laquelle se trouvent également une ou plusieurs surfaces de contact (13), les articles (4) de l'emballage multiple (2) étant entourés d'un cerclage (11) formé par au moins un élément de cerclage. Au maximum 50 %, idéalement au maximum 25 %, des éventuelles zones de contact (12) des articles (4) constituant l'emballage multiple (2) en question ou le groupe d'articles correspondant sont munies d'une couche d'adhésif (8) au moins partiellement sur au moins une partie de la surface de contact (13).
Patent WO-2013029737-A1 (WO)
Title: Ferrure de réglage pourvue d'un système de blocage axial destiné à sécuriser le fonctionnement
Inventor: BARKOW TOMAS
IPC: B60N2/225
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne une ferrure (10), destinée à un siège de véhicule, comprenant une première pièce de ferrure en forme de disque (11) pourvue d'une couronne dentée creuse (17), et une deuxième pièce de ferrure en forme de disque (12) qui est montée rotative par rapport à la première pièce de ferrure (11) autour d'un axe longitudinal axial de la ferrure (10) et qui est pourvue d'une roue dentée droite (15) s'engrenant avec la couronne dentée creuse (17), faisant en sorte que les deux pièces de ferrure (11, 12) soient en liaison de transmission de force l'une avec l'autre au moyen de segments de calage (24) assurant une disposition excentrée de la couronne dentée creuse (17) par rapport à la roue dentée droite (15), et un élément d'entraînement (20) qui est entraîné par un moyen d'entraînement à excentrique (14) monté rotatif, agissant sur les segments de calage (24) pour ainsi entraîner un mouvement d'engrenage excentrique entre la roue dentée droite (15) et la couronne dentée creuse (17), un élément d'écartement (23) étant disposé entre un rayon intérieur (r 25 ) de la deuxième pièce de ferrure (12) et un rayon extérieur (r a24 ) des segments de calage (24) et présentant des évidements (23A) qui s'ouvrent au moins dans le sens axial. Au moins un verrou (29A), lequel appartient à un élément de blocage (29), est disposé sur une zone flexible (29F) faisant partie intégrante de l'élément de blocage (29) et dépasse radialement le rayon extérieur (r a24 ) des segments de calage (24), s'engage dans au moins un évidement (23A) lorsqu'il se trouve dans un état de verrouillage (I) destiné à sécuriser le fonctionnement de la ferrure (10), permettant ainsi que ledit au moins un verrou (29) soit poussé dans le sens axial hors dudit au moins un évidement (23A) de l'élément d'écartement (23) au moyen d'ergots de blocage d'entraînement (20B) disposés sur l'élément d'entraînement (20) lesquels viennent déformer la zone flexible (29F) qui fait partie intégrante de l'élément de blocage (29) et qui emmagasine une force de rappel, la ferrure (10) adoptant ainsi un état de déverrouillage (11).
Patent WO-2012101246-A1 (WO)
Inventor: WITTE TORSTEN
IPC: G01N33/564
Filed: 2012-01-27
Abstract: De manière générale, cette invention concerne des méthodes pour diagnostiquer la présence, ou le risque de développement, ou le contrôle thérapeutique de la vasculite, en particulier, de la vasculite des gros vaisseaux, comme l'artérite giganto-cellulaire (GCA), la polymyalgia rheumatica (PMR) et l'artérite de Takayasu chez un sujet, en particulier, chez les mammifères. De plus, cette invention concerne des trousses d'essai utilisables pour diagnostiquer la présence, ou le risque de développement, ou pour le contrôle thérapeutique de la vasculite, en particulier, de la vasculite des gros vaisseaux, comme la GCA, la PMR et l'artérite de Takayasu, chez un sujet. En particulier, cette invention concerne une méthode pour diagnostiquer la présence, ou le risque de développement, ou pour le contrôle thérapeutique de la vasculite, en particulier, de la vasculite des gros vaisseaux, comme la GCA, la PMR et l'artérite de Takayasu, chez un sujet par la recherche de la présence d'anticorps contre la ferritine, en particulier, contre la ferritine à chaîne lourde ou des peptides immunoréactifs de celle-ci ou contre une protéine d'un analogue de ferritine, de préférence, une protéine d'un analogue de ferritine bactérienne, ou des peptides immunoréactifs de celle-ci, chez un sujet. La présence d'anticorps conte la ferritine ou des peptides immunoréactifs de celle-ci indique la présence ou le risque de développement, ou le contrôle thérapeutique de la vasculite, en particulier, de la vasculite des gros vaisseaux, comme la GCA, la PMR et l'artérite de Takayasu. En particulier, la détection de la présence d'anticorps contre la ferritine ou des peptides immunoréactifs de celle-ci permet le diagnostic précoce de la de la vasculite, en particulier, de la vasculite des gros vaisseaux, comme la GCA, la PMR et l'artérite de Takayasu.
Patent WO-2012119833-A1 (WO)
Title: Scharnieranordnung
Inventor: GRAF ALEXANDER
IPC: E05D11/00
Filed: 2012-02-10
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Scharnieranordnung, umfassend ein Scharnier (1), insbesondere ein Topfscharnier, und eine autarke Funkschaltereinheit (6), wobei sich das Scharnier (1) aus zweien über ein zwischenliegendes Gelenk (2) verbundenen Scharnierteilen (3, 4) zusammensetzt, von welchen ein erster Scharnierteil (3) mit einem feststehenden Bauteil verbunden und ein zweiter Scharnierteil (4) über das Gelenk (2) relativ zu dem ersten Scharnierteil (3) verschwenkbar an ein zu verschwenken¬ des Element, insbesondere einer Tür (5), gekoppelt ist, und wobei die autarke Funkschaltereinheit (6) eine Funkeinheit (7) und eine Generatoreinheit (8) mit einem Betätigungselement umfasst, welches ein Öffnen und ein Schließen des Scharniers (1) auf die Generatoreinheit (8) überträgt, so dass die Generatoreinheit (8) einen elektrischen Stromimpuls zur Stromversorgung der Funkeinheit (7) induziert, wobei ferner die Generatoreinheit (8) sowohl bei einer Übertragung des Öffnens als auch des Schließens des Scharniers (1) durch das Betätigungselement einen elektrischen Stromimpuls induziert, wobei die Funkeinheit (7) bei der dabei jeweils erfolgenden Stromversorgung Daten sendet.
Patent WO-2012123282-A1 (WO)
Title: Granulés de psa enrobés
Inventor: PETRY GERALD
IPC: B29C48/05
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne l'adhésif sensible à la pression (PSA) sous forme de granulés, ces granulés présentant un noyau constitué d'un adhésif sensible à la pression et d'une couche externe entourant ledit noyau et réalisée dans une composition non auto-adhésive, la couche extérieure contenant de 5 à 35 % en poids d'un copolymère séquencé de styrène hydrogéné, de 20 à 65 % en poids d'au moins une huile, et de 0 à 15 % en poids d'additifs.
Patent WO-2012167967-A1 (WO)
Title: Elektromagnetisch betätigbares ventil
Inventor: HEYER KLAUS
IPC: B60T8/36
Filed: 2012-04-10
Abstract: Die Erfindung betrifft ein elektromagnetisch betätigbares Ventil (1), insbesondere für Hydrauliksysteme von Kraftfahrzeugen, mit wenigstens einer Hülse (2), in der ein Magnetkern (3) fest und ein ein Ventilelement (6) betätigender Magnetanker (4) axial verlagerbar angeordnet sind, wobei zwischen einer dem Magnetanker (4) zugewandten Kernstirnfläche (11) des Magnetkerns (3) und einer dem Magnetkern (3) zugewandten Ankerstirnfläche (12) des Magnetankers (4) ein elastisch verformbares Federelement (13) verspannt/verspannbar gehalten ist, und wobei das Federelement (13) mit der Ankerstirnfläche (12) und der Kernstirnfläche (11) jeweils zumindest einen Anlagepunkt (16, 17) bildet. Dabei ist vorgesehen, dass die Kontur des Federelements (13), der Ankerstirnfläche (12) und/oder der Kernstirnfläche (11) in Radialerstreckung derart geformt ist, dass sich die Radialposition zumindest eines der Anlagepunkte (16, 17) in Abhängigkeit von dem Abstand der Ankerstirnfläche (12) zu der Kernstirnfläche (11) verändert.
Patent WO-2012146485-A1 (WO)
Inventor: KIRCHHOFF NICO
IPC: F16C41/00
Filed: 2012-04-12
Abstract: The invention relates to a bearing, comprising a bearing part, in particular a bearing ring (5, 6) having a cathodic corrosion prevention device. The aim of providing a bearing having a permanent, adjustable corrosion prevention device that requires only minor structural changes is achieved according to the invention in that the bearing part, in particular the bearing ring (5, 6), is switched as the cathode of an external power source, and that the anode (8, 10) of the external power source is arranged spaced apart from the bearing part, in particular the bearing ring (5, 6).
Patent WO-2012171714-A1 (WO)
Title: Système permettant de changer la trajectoire d'un attelage à tampon central d'un véhicule ferroviaire lorsque celui-ci est rompu lors d'une collision en raison de la défaillance d'un organe de sécurité anti-surcharge
Inventor: GRAF RICHARD
IPC: B61G7/10
Filed: 2012-05-03
Abstract: Système permettant de changer la trajectoire d'un attelage à tampon central (4) d'un véhicule ferroviaire (1) lorsque celui-ci est rompu lors d'une collision en raison de la défaillance d'un organe de sécurité anti-surcharge (9), comprenant une plaque d'attelage (2) et un support d'attelage (3) fixé sur cette plaque d'attelage (2), la plaque d'attelage (2) étant pourvue d'un évidement (12) permettant le passage d'un attelage (4) suite à la défaillance d'un organe de sécurité anti-surcharge (9), une plaque de rupture (5) étant disposée derrière cet évidement (12) laquelle est reliée au support d'attelage (3) et à la plaque d'attelage (2) au moyen d'éléments de liaison (6), et l'attelage (4) rompant les éléments de liaison (6) lorsqu'il passe à travers l'évidement (12), faisant en sorte que la plaque de rupture (5) et le support d'attelage (3) puissent se déplacer librement.
Patent WO-2013167177-A1 (WO)
Title: Modulateurs du récepteur gpr17
Inventor: ABBRACCHIO MARIA PIA
IPC: A61K31/4196
Filed: 2012-05-09
Abstract: La présente invention concerne des composés chimiques agissant par l'intermédiaire du récepteur GPR17 et qui s'utilisent dans le traitement de maladies, en particulier des maladies neurodégénératives chroniques et/ou aiguës, de préférence la sclérose en plaques, des maladies inflammatoires, des pathologies impliquant le système immunitaire, des maladies cardio-vasculaires, des affections rénales.
Patent WO-2012168223-A1 (WO)
Title: System for supervising access to restricted area, and method for controlling such a system
Inventor: RAYNAL CHRISTOPHE
IPC: E05F15/20
Filed: 2012-06-05
Abstract: The invention relates to a system (10) for supervising access to a restricted area, including at least one obstacle (16) that is mobile between a deployed configuration, in which said obstacle extends across a passageway (14) for the entry and/or exit to/from said restricted area, and a stowed configuration in which said obstacle is removed from said passageway (14). The system (10) also includes a means (18) for driving the obstacle (16) between the deployed configuration and the stowed configuration, a device for measuring the position of the obstacle (16), and a module for controlling the drive means (18). The control module is suitable for comparing the measured position (P m ) of the obstacle (16) at at least one moment in time with a theoretical position of the obstacle (16) at said moment in time, and to derive a rule for controlling the drive means (18).
Patent WO-2012168297-A1 (WO)
Title: Rétroviseur extérieur
Inventor: NEGEL RAIMUND
IPC: B60R1/08
Filed: 2012-06-06
Abstract: L'invention concerne un rétroviseur extérieur comprenant un miroir qui est encastré dans une tête de miroir, la tête de miroir étant montée pivotante contre un pied de miroir avec lequel le miroir est fixé au véhicule. Le miroir présente au moins deux parties (8, 9) à rayon de courbure différent, une ligne de séparation (10) étant tirée entre les parties (8, 9) de miroir à travers la zone (6, 7) qui comprend l'exécution des spécifications de reproduction.
Patent WO-2013000768-A1 (WO)
Title: Film soufflé multicouche
Inventor: FIEBIG JOACHIM
IPC: B29C48/335
Filed: 2012-06-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un film de polymère soufflé multicouche comprenant une couche centrale (CL) et au moins une couche d'étanchéité (SL), ladite(lesdites) couche(s) (SL) comprenant une composition de copolymère de propylène (P) ayant une teneur en comonomère comprise entre 3,0 et 8,0 % en poids, les comonomères étant des α-oléfines C 5  à C 12 . Ladite composition de copolymère de propylène (P) comprend un polypropylène (A) et un polypropylène (B) dont le rapport pondéral [(A)/(B)] est compris entre 20/80 et 80/20. Ledit polypropylène (A) a une teneur en comonomère inférieure ou égale à 4,0 % en poids, les comonomères étant des α-oléfines C 5  à C 12 , et ledit copolymère de propylène (B) a une teneur en comonomère comprise entre 4,0 et 20,0 % en poids, les comonomères étant des α-oléfines C 5  à C 12 .
Patent WO-2013034574-A1 (WO)
Title: Method for connecting a flexible line to a structure of a fluid exploitation installation and associated connection device
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: E21B17/01
Filed: 2012-09-05
Abstract: This method comprises the supply of a flexible line (18) and of a bend limiter axially immobilized around the flexible line (18) by a releasable immobilizing mechanism (46). It involves the partial insertion of the flexible line (18) through a hollow rigid member (40), immobilizing the bend limiter on the hollow rigid member (40) and deactivating the releasable immobilizing mechanism (46). The releasable immobilizing mechanism (46) is deactivated independently of the movement of the flexible line (18) with respect to the bend limiter.
Patent WO-2013056911-A1 (WO)
Title: Dérivés de pyrazole microbiocides
Inventor: UMARYE JAYANT
IPC: C07D417/04
Filed: 2012-09-14
Abstract: Cette invention concerne des composés de formule (I) - R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , R 6 , R 7 , R 8 , R 9 , R 10 , R 11 , R 12 , R 13 , G 1 , G 2 , G 3 , Y 1 , Y 2 , n, et p dans la formule étant tels que définis dans les revendications. Cette invention concerne également des procédés d'utilisation des composés de formule I pour lutter contre ou pour prévenir l'infestation des plantes, de leur matériel de multiplication, des récoltes ou des matériels non vivants par des micro-organismes phytopathogènes ou putréfiants ou par des organismes potentiellement nocifs pour l'homme.