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Patent FR-3028251-A1 (FR)
Title: Etui de protection pour un conditionnement d'auxiliaires pour la lutte biologique
Inventor: FRANDON JACQUES
IPC: B65D81/24
Filed: 2014-11-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble (E) comprenant un conditionnement (2) d'auxiliaires pour la protection des cultures et un étui (1) pour la protection de ce conditionnement (2), l'ensemble (E) étant caractérisé en ce que l'étui (1) comprend une paroi protectrice (11) adaptée pour entourer le conditionnement (2) de manière à protéger le conditionnement (2) contre la chaleur, l'eau et la boue, la paroi protectrice (11) comprenant une ouverture (12) adaptée pour permettre aux auxiliaires de sortir de l'étui (1).
Patent FR-3029668-A1 (FR)
Title: Procede de controle de droits de dechiffrement de donnees
Inventor: FALEMPIN SVEN
IPC: H04L9/28
Filed: 2014-12-08
Abstract: Il est proposé un procédé de contrôle de droits de déchiffrement de données comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un terminal (1a) comprenant un système d'exploitation accessible par plusieurs utilisateurs et un module de chiffrement (20): • détection (100) d'une ouverture d'accès au système d'exploitation par un utilisateur, • en réponse à la détection d'ouverture, paramétrage (104) du module de chiffrement (20) avec une clé de chiffrement propre à l'utilisateur pour chiffrer des données (D) à destination d'un autre terminal (1b), • envoi à un serveur (2) de contrôle: ○ (102) d'une clé de déchiffrement (K) adaptée pour déchiffrer les données chiffrées au moyen de la clé de chiffrement, et ○ (103) d'une information (S1) indicative de l'ouverture d'accès pour contrôler l'utilisation de la clé de déchiffrement (K) par l'autre terminal (1b).
Patent FR-3029909-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un substrat en ceramique oxyde mettant en œuvre une resine echangeuse d'ions
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C01F17/235
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un substrat comprenant une première céramique oxyde comprenant successivement : a) une étape de mise en contact avec une résine échangeuse d'ions d'une solution aqueuse comprenant un ou plusieurs éléments chimiques, dit premier (s) élément (s) chimique (s), destinés à entrer dans la constitution de la première céramique oxyde, et un ou plusieurs éléments chimiques, dit second (s) élément (s) chimique (s), destinés à entrer dans la constitution d'une seconde céramique oxyde, moyennant quoi le ou lesdits premiers éléments chimiques et le ou lesdits seconds élément chimiques restent fixés à la résine ; b) une étape de traitement thermique de ladite résine sous atmosphère oxydante pour former un mélange comprenant ladite première céramique oxyde et ladite seconde céramique oxyde ; c) une étape d'élimination sélective de ladite seconde céramique oxyde, moyennant quoi il subsiste le substrat comprenant une première céramique oxyde.
Patent FR-3030215-A1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage a flux d'air
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L5/24
Filed: 2014-12-19
Abstract: Appareil de nettoyage à flux d'air, tel qu'un aspirateur à main, comprenant : - une chambre cyclonique (10) agencée pour recevoir des impuretés, - une trappe de vidage (20) de la chambre cyclonique (10), - des moyens de filtration (30) d'un flux d'air sortant de la chambre cyclonique (10), agencés dans la chambre cyclonique (10), - des moyens de commande agencés pour ouvrir manuellement la trappe de vidage (20), caractérisé en ce que les moyens de commande sont agencés pour provoquer une extraction des moyens de filtration (30) hors de la chambre cyclonique (10), au cours d'une commande d'ouverture de la trappe.
Patent FR-3038498-A1 (FR)
Title: Self cosmetics box
Inventor: BOUTELOUP GWENNAEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-07-06
Abstract: Box de réalisation par soi-même de produits cosmétiques contenant obligatoirement un support explicatif et contenant éventuellement : • Le nécessaire de préparation • Le nécessaire pour contenir les produits finis réalisés
Patent FR-3032275-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle non destructif de structures par gammagraphie
Inventor: BLETTNER ALEXIS
IPC: G01N23/00
Filed: 2015-02-02
Abstract: Il est proposé un dispositif (1) de gammagraphie comprenant : • un boîtier (3) présentant un orifice de tir (10) pour émettre à l'extérieur du boitier (3) un rayonnement ionisant, • une cerce (5) de maintien pour enserrer une structure (T) à analyser, • des moyens de fixation amovible du boîtier (3) à la cerce (5) comprenant plusieurs éléments de fixation (52) pour fixer le boîtier (3) en des positions angulaires prédéterminées et différentes autour de la cerce (5), l'orifice de tir (10) étant agencé pour diriger le rayonnement ionisant sur la structure (T) lorsqu'elle est enserrée par la cerce (5) et que le boîtier (3) est fixé à la cerce (5) par un des éléments de fixation.
Patent FR-3035543-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire amelioree de pile a combustible realisant une distribution homogene des fluides
Inventor: LAVENU YOANN
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-04-27
Abstract: Plaque bipolaire (2) pour la réalisation d'un empilement de pile à combustible à membrane échangeuse de protons, ladite plaque bipolaire (2) comprenant - une région proximale (20A) et une région distale (20B) de la plaque bipolaire (2) pour l'alimentation en fluide, - des canaux primaires (24) d'acheminement de fluide et des canaux secondaires (25) d'acheminement de fluide - une région centrale (20C), dans laquelle les canaux primaires (24) et secondaires (25) réalisent une circulation de fluides selon la direction longitudinale de la plaque bipolaire (2), la plaque bipolaire (2) étant caractérisée en ce qu'elle comprend une zone de distribution proximale (30A) et une zone de distribution distale (30B), aménagées respectivement entre la région proximale (20A) et la région centrale (20C), et entre la région distale (20B) et la région centrale (20C), dans lesquelles les tôles assemblées forment également des canaux primaires de distribution configurés de manière à réaliser une distribution de fluide entre les canaux primaires (24).
Patent FR-3036958-A1 (FR)
Title: Composition de vernis a ongles a sechage physique, son procede d'application et kit comprenant une telle composition
Inventor: NOUGUEREDE OLIVIER
IPC: A61Q3/02
Filed: 2015-06-04
Abstract: Composition de vernis pour les ongles, renfermant au moins un agent filmogène, un plastifiant et un solvant, caractérisée en ce qu'elle comprend un ou plusieurs oligomère(s) de masse molaire supérieure à 1500 g/mol et/ou dont la température de transition vitreuse Tg est supérieure à 25 °C. Le procédé d'application du vernis comprend l'application successive sur l'ongle d'une telle composition exempte de photo-initiateur et d'une composition similaire renfermant un photo-initiateur, suivie d'une réticulation à la lumière visible. Le vernis présente une tenue de la brillance améliorée par rapport aux vernis solvants et un maquillage et démaquillage beaucoup plus rapides que ceux d'un vernis-gel.
Patent FR-3039197-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un parametre representatif de l'evolution d'un polymere traversant un milieu poreux
Inventor: ALBRIEUX FLORIAN
IPC: E21B49/08
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un paramètre représentatif de l'évolution d'un polymère en solution aqueuse. Le procédé comporte deux étapes de mesure de la distribution de la masse molaire du polymère par spectrométrie de masse à détection de charge CD/MS, avant et après l'injection de la solution aqueuse dans un milieu poreux. Ainsi, la détermination du paramètre représentatif de l'évolution du polymère est permise au moyen des deux distributions de masse molaire mesurées.
Patent FR-3044584-A1 (FR)
Title: Materiau multicouche a base de nid d'abeilles
Inventor: ROSSIGNOL FRANCOIS
IPC: B32B33/00
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un matériau multicouche (100, 150) comportant : - une âme (102) en nid d'abeilles, - deux feuilles réflectives (106a-b) collées de part et d'autre de l'âme (102) et - deux feuilles de carton (108a-b) collées sur les faces des feuilles réflectives (106a-b) qui sont orientées à l'opposé de l'âme (102).
Patent FR-3056076-A1 (FR)
Title: Paillis organique
Inventor: BERTRAND CEDRIC
IPC: A01N65/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une méthode d'obtention d'un paillis organique, qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte au moins les étapes de fauchage d'au moins une plante fraiche comportant des parties vertes, de séchage des dites plantes fauchées, de broyage des plantes séchées, et obtention du paillis, le séchage pouvant précéder le broyage ou succéder au broyage., et le broyage pouvant être effectué concomitamment au fauchage. L'invention porte également sur un paillis organique réalisé à base d'une ou de plusieurs plantes choisies parmi les adventices, les plantes rudérales et les plantes envahissantes.
Patent FR-3047999-A1 (FR)
Title: Biocatalyseur pour la production d'ethanol a partir de mais
Inventor: GUILLAUME ANAIS
IPC: C12R1/66
Filed: 2016-02-23
Abstract: La présente invention concerne un biocatalyseur pour fabrication d'éthanol à partir de matière première amylacée, présentant au moins une activité protéase, une activité cellulase qui n'est pas une activité β-glucosidase, et une activité β-glucosidase, susceptible d'être obtenu par un procédé de fabrication de biocatalyseur comprenant une étape de fermentation en milieu solide d'un substrat par une souche d'Aspergillus tubingensis SCCO27 déposée le 1 er février 2016 auprès du Centraalbureau voor Schimmelcultures (CBS, Uppsalalaan 8, 3584 CT Utrecht, Pays-Bas) sous le numéro CBS 136961, ou un variant naturel de cette souche.
Patent FR-3049282-A1 (FR)
Title: Produit renforce comprenant un renfort composite auto-adherent comprenant un copolymere a blocs
Inventor: RIGO SEBASTIEN
IPC: C09D153/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention porte sur un produit renforcé, utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en caoutchouc, comportant un ou plusieurs fils de renforcement, textiles ou métalliques, le ou lesdits fils étant recouverts individuellement ou collectivement d'une gaine comprenant une composition de gainage comprenant un ou plusieurs copolymères à blocs comprenant comprenant au moins un bloc polyamide, au moins un bloc polyoléfine, au moins un bloc alkylène, et présentant une viscosité à l'état fondu allant de 300 Pa.s à 20 000 Pa.s, en particulier de 300 à 15 000 Pa.s, mesurée à 230°C par rhéologie oscillatoire, le ou les fils gainés étant eux-mêmes noyés dans une composition de caoutchouc.
Patent FR-3048507-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour mesurer la viscosite d’un fluide en fonction de son taux de cisaillement et de sa temperature
Inventor: ABGRALL PATRICK
IPC: G01N11/04
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention vise un procédé de mesure pour déterminer la viscosité d'un fluide à étudier en fonction du taux de cisaillement qui lui est appliqué, mettant en œuvre un dispositif comprenant un canal d'écoulement (10) prolongé par deux entrées d'alimentation (11, 12), reliées à des moyens d'injection (13, 14) d'un fluide de référence et d'un fluide à étudier. Le procédé comporte des étapes : - 100 : calcul des débits initiaux du fluide de référence et du fluide à étudier pour un taux de cisaillement donné, - 200 : mise en route des moyens d'injection (13, 14) des fluides, - 300 : après stabilisation de l'écoulement, observation de la visibilité et de la position de l'interface entre les deux fluides, - 400 : modification itérative du débit du fluide de référence tant que l'interface n'est pas détectable et positionnée à une largeur prédéterminée, - 430 : détermination de la viscosité du fluide à étudier pour le taux de cisaillement.
Patent FR-3050640-A1 (FR)
Title: Produit pharmaceutique
Inventor: GREFF DANIEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation d'un gel osmotique comprenant de l'eau, du glycérol, au moins un polymère poly(méth)acrylate, au moins un polyéthylène glycol de masse moléculaire inférieure à 1000 g/mol et d'octanediol caractérisée en ce que le gel osmotique est utilisé après avoir appliqué une solution désinfectante sur la peau dans le but de prévenir et/ou traiter une altération de la peau, qui peut survenir suite à une utilisation répétée de ladite solution et/ou dudit gel hydro-alcoolique désinfectant sur ladite peau, sans pour cela détruire la désinfection apportée par la solution désinfectante.
Patent FR-3051234-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'un assemblage entre un chapeau de palier et un carter-cylindres
Inventor: HIVET THIERRY
IPC: F16C9/02
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de renforcement d'un ensemble (8) pour moteur thermique comportant: - un carter-cylindres (10), et - au moins un chapeau de palier (11) ayant une surface de contact (13) destinée à venir en appui contre une surface de contact (12) correspondante dudit carter-cylindres (10) de manière à délimiter un palier lorsque ledit chapeau de palier (11) et ledit carter-cylindres (10) sont dans un état assemblés, ledit palier étant destiné à recevoir un tronçon d'un arbre de vilebrequin, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de renforcement par friction-malaxage de ladite surface de contact (12) dudit carter-cylindres (10), et - une étape de réalisation d'une empreinte femelle (16) dans ladite surface de contact (12) dudit carter-cylindres (10).
Patent FR-3053471-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la nature d'un sol
Inventor: SASTRE JURADO CARLOS
IPC: E21B49/00
Filed: 2016-06-29
Abstract: Ce procédé de détermination automatique de la nature d'un sol comporte des étapes : a) d'acquisition (102) d'un pénétrogramme d'un sol à caractériser, obtenu lors d'un essai par pénétrométrie dynamique et contenant un signal exprimant la résistance dynamique à l'enfoncement d'une pointe d'un pénétromètre en fonction de la profondeur d'enfoncement de cette pointe dans le sol ; b) de construction (104) d'un vecteur d'entrée, cette construction comportant le calcul automatique, à partir du pénétrogramme acquis, de valeurs de paramètres représentatifs du signal de la résistance dynamique à l'enfoncement de la pointe dans le sol pour ce pénétrogramme ; c) de classement automatique (106) du vecteur d'entrée, au sein d'une classe de sol parmi une pluralité de classes de sol prédéfinies, au moyen d'un réseau de neurones et à partir du vecteur d'entrée construit.
Patent FR-3055703-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse d’un gaz
Inventor: CARITU YANIS
IPC: G01N21/3504
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention est un procédé d'analyse de gaz par une méthode optique, selon laquelle un échantillon gazeux, comportant des espèces gazeuses dont on souhaite déterminer la quantité, est soumis à un rayonnement d'illumination généré par une source de lumière. Le procédé comporte une détection d'un rayonnement ayant traversé le gaz par un capteur de lumière. Selon l'invention, la source de lumière produit différentes illuminations successives, de telle sorte qu'à chaque illumination, le spectre du rayonnement d'illumination varie. Au cours de chaque illumination, l'intensité du rayonnement détecté par le capteur de lumière est enregistrée. Un processeur permet d'estimer une quantité de chaque espèce gazeuse en fonction des intensités respectivement mesurées lors de chaque illumination. Un autre objet de l'invention est un dispositif d'analyse de gaz mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3056823-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement d'une ampoule a vide
Inventor: FAMY FRANCOIS
IPC: H01H33/666
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'une ampoule à vide (1) pour un appareil de connexion électrique, l'ampoule à vide (1) comprenant une électrode mobile (2) et une électrode fixe (3), l'électrode mobile (2) étant mobile longitudinalement entre une position fermée dans laquelle les deux électrodes sont en contact l'une avec l'autre et une position ouverte dans laquelle les deux électrodes sont séparées. Le système d'actionnement comprend un écrou de réglage (10, 110) lié à l'électrode mobile (2) et susceptible de rotation pour ajuster sa position par rapport à l'électrode mobile (2), un dispositif d'entrainement (20, 120) agissant sur l'écrou de réglage (10, 110) pour entraîner l'électrode mobile (2) vers la position ouverte, un dispositif de blocage (12, 112) de la position de l'écrou de réglage par rapport à l'électrode mobile.
Patent FR-3057368-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d'un impact contre une surface interactive transparente
Inventor: ALEXANDRE JEAN-MARC
IPC: G06F3/033
Filed: 2016-10-11
Abstract: Ce dispositif de localisation d'un impact (P) contre une surface interactive transparente (12) comporte au moins trois transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) répartis contre la surface interactive transparente (12) et au moins un calculateur (14) programmé pour localiser l'impact (P) par une analyse de différences de temps de propagation d'ondes mécaniques progressives issues de l'impact (P) vers les transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) sur la base d'instants de détection de l'impact (P) identifiés dans des signaux électriques fournis par les transducteurs. Il comporte en outre : un boîtier de protection (10), solidaire de la surface interactive transparente (12), destiné à recevoir au moins une partie d'un dispositif électronique (16) à écran d'affichage (18) de manière à placer l'écran d'affichage (18) en vis-à-vis de la surface interactive transparente (12) ; des moyens (22) de réglage de l'écran d'affichage (18) pour son centrage sur un repère (R) lié à la surface interactive transparente (12) ; et un calculateur (14) programmé pour convertir la localisation de l'impact (P) dans la surface interactive transparente (12) en une localisation de l'impact (P) dans l'écran d'affichage (18).
Patent FR-3057994-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection du passage d’un individu
Inventor: POUJAUD LAURENT
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détection du passage d'un individu comportant un détecteur infrarouge, un radar relié à une interface hyperfréquence, l'interface hyperfréquence comportant au moins un filtre passe haut, dans lesquels : - on active (E400, E401) une alimentation électrique de l'interface hyperfréquence lorsque le passage d'un individu est détecté par le détecteur infrarouge, - on réduit (E403, E404) la constante de temps du au moins un filtre pendant une première durée prédéterminée, - on modifie (E405) la constante de temps réduite quand la première durée prédéterminée est écoulée, - on confirme (E410) le passage d'un individu par l'interface hyperfréquence, - on désactive (E412) l'alimentation électrique de l'interface hyperfréquence après la confirmation de détection du passage d'un individu et/ou après la fin d'une temporisation activée lors de l'activation de l'alimentation électrique de l'interface hyperfréquence.
Patent FR-3044990-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-12-08
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant au moins une unité de lame d'essuyage (10a) ayant une zone de réception (12a) pour un adaptateur de balai d'essuie-glace (14a) qui a au moins un canal de rail élastique (16a) pour un rail élastique (18a) et une lèvre d'essuyage (20a) et deux évidements de fixation (24a-26a) servant au blocage de l'adaptateur de balai d'essuie-glace (14a) et qui ont respectivement une extension le long du canal de rail élastique (16a) inférieure à l'extension de la zone de réception (12a) le long du canal de rail élastique (16a).
Patent FR-3060838-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif semi-conducteur a canal contraint en compression
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/775
Filed: 2016-12-15
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif semi-conducteur (100), comportant : a) gravure d'un empilement d'une couche d'un deuxième semi-conducteur cristallin disposée entre un substrat (104) et une couche d'un premier semi-conducteur cristallin, le deuxième semi-conducteur étant différent du premier semi-conducteur et soumis à une contrainte en compression, formant un empilement de nanofils, b) réalisation d'une grille factice et d'espaceurs externes (112), recouvrant une partie de l'empilement de nanofils formée de portions (114) des nanofils, c) gravure de l'empilement de nanofils telle que seule ladite partie de l'empilement soit conservée, d) suppression de la portion du nanofil de deuxième semi-conducteur, e) dépôt, dans un espace formé par cette suppression, d'une portion de matériau sacrificiel, f) réalisation de régions de source et drain (118, 120) et d'espaceurs internes (142), g) suppression de la grille factice et de la portion de matériau sacrificiel, h) réalisation d'une grille (128).
Patent FR-3061455-A1 (FR)
Title: Dispositif de toit ouvrant et vehicule equipe d’un tel dispositif
Inventor: AUCOURT JEAN JACQUES
IPC: B60J7/047
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de toit ouvrant pour véhicule automobile comprenant un cadre destiné à être fixé au pavillon de toit (3) dudit véhicule, un panneau mobile (7) unique et des moyens de déplacement du panneau mobile (7) coopérant avec la partie avant (9) dudit panneau mobile (7) pour le déplacement dudit panneau mobile (7) entre une position de dégagement et une position d'obturation d'une ouverture formée par ledit cadre. Le dispositif (1) comprend en outre un panneau fixe (11) agencé pour être aligné avec le panneau mobile (7) selon l'axe longitudinal dudit dispositif lorsque ledit panneau mobile (7) est placé en position d'obturation de l'ouverture. L'invention s'adresse également aux véhicules équipés de tels dispositifs de toit ouvrant.
Patent FR-3063109-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la pression des gaz d’echappement en amont de la turbine d’un turbocompresseur equipant un moteur thermique
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la pression (P3) des gaz d'échappement entrant dans une turbine (12) d'un turbocompresseur de moteur thermique, dans lequel on détermine pour la turbine une grandeur caractéristique de son ouverture, la température (T3) du gaz entrant, la pression (P4) du gaz sortant, le débit de gaz la traversant, caractérisé en ce qu'on lit dans une cartographie une valeur de son rendement isentropique associée au couple de valeur formé par le débit de gaz et la grandeur caractéristique de son ouverture, -on détermine la température (T4) du gaz sortant de la turbine (12), -on détermine la température isentropique du gaz sortant de la turbine, puis la pression (P3) des gaz d'échappement entrant dans la turbine (12) à partir de la pression (P4) du gaz sortant de la turbine (12), de la température isentropique et d'un modèle de détente isentropique de la turbine (12).
Patent FR-3067038-A1 (FR)
Title: Dispositif et installation de conversion de matieres premieres carbonees et/ou hydrocarbonees seches en gaz de synthese
Inventor: GUYOMARC'H RAYMOND
IPC: C10J3/82
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de conversion de matières premières carbonées sèches (MPCS) en un gaz de synthèse, comprenant : - une chambre (110) de pyrolyse de MPCS, - une ouverture (106) d'introduction des MPCS dans ladite chambre de pyrolyse (110), et - une ouverture (108) d'extraction de gaz de synthèse de ladite chambre de pyrolyse (110) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre une chambre centrale (120), noyée dans ladite chambre de pyrolyse (110), et comportant ; - une ouverture (128) autorisant uniquement une communication gazeuse entre lesdites chambres centrale (120) et de pyrolyse (110), et - une ouverture (132) d'injection d'oxygène dans ladite chambre centrale (120) pour y oxyder au moins une partie des gaz de pyrolyse passant de la chambre de pyrolyse (110) à la chambre centrale (120).