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Patent FR-3093973-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace comportant un dispositif adaptateur en plusieurs parties pour réaliser des liaisons de fluide
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-11-10
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace comportant un dispositif adaptateur en plusieurs parties pour réaliser des liaisons de fluide Dispositif d’essuie-glace comprenant un bras d'essuie-glace (4) et un balai d'essuie-glace, ayant une lame d’essuyage (6) logée dans un dispositif adaptateur (10). Un élément de liaison (16) est relié au dispositif adaptateur (10) et comportant une languette de blocage (18). Le bras (4) coulisse sur un élément de liaison (16) en position de montage, en étant verrouillé par la languette de blocage (18) sur l’élément de liaison (16).   Le dispositif adaptateur (10) comprend une unité d’adaptateur inférieure (13) pour la lame d’essuyage (6) et une unité d’adaptateur supérieure (12) pour l’élément de liaison (16) et la conduite d’eau. L’unité d’adaptateur supérieure (12) est conçue pour être relié à l’unité d’adaptateur inférieur (13), pour une liaison fluidique avec la conduite d’eau (19).  Figure 13
Patent FR-3108602-B1 (FR)
Title: Traitement de particules de carbone et leur utilisation pour la préparation d’électrodes résistantes à l’oxydation de l’électrolyte
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M10/052
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-08-12
Abstract: Traitement de particules de carbone et leur utilisation pour la préparation d’électrodes résistantes à l’oxydation de l’électrolyte La présente demande concerne des particules de carbone enrobées par un matériau protecteur à l’oxydation de l’électrolyte, et leur utilisation comme matériau d’électrode positive. La demande concerne également les éléments électrochimiques et les batteries comprenant de telles électrodes.   Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3108599-B1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation d’un élévateur vertical d’une personne
Inventor: BUGY YVES
IPC: B66F9/06
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un de stabilisation (1) d’un élévateur vertical (2) d’une personne, du type comprenant une base roulante (3) et une plateforme (4) assujettie à des moyens (5) d’élévation verticale reliés à la base roulante (3).Selon l’invention, le dispositif de stabilisation (1) comprend :- une partie d’attache (6) comprenant des moyens de fixation à l’élévateur (2) ;- deux jambes télescopiques (10) comprenant chacune une extrémité inférieure d’appui au sol et une extrémité supérieure fixée de manière articulée à la partie d’attache (6) de sorte à pouvoir pivoter autour d’un axe horizontal (11) pour passer d’une position repliée de rangement dans laquelle les jambes (10) sont verticales et les extrémités inférieures ne sont pas en appui contre le sol, à une position de stabilisation déployée et télescopée dans laquelle les extrémités inférieures sont écartées l’une de l’autre et en appui contre le sol, les jambes (10) étant rappelées en position repliée lorsqu’elles ne sont pas en contact avec le sol ;- au moins un capteur de position (16) détectant la position déployée des jambes (10)  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097645-B1 (FR)
Title: Appareil de détection de courant et son procédé de fabrication
Inventor: FURUKAWA AKIRA
IPC: G01R15/14
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-07-08
Abstract: Capteurs magnétiques disposés chacun pour faire face à chacun de chemins de courant pour chacun d’enroulements avec 2n phases (n est un multiple de trois) dans une machine tournante CA, et lorsque chacune d’une composante CC et d’une composante CA dans un courant de somme d’axe d et d’un courant de somme d’axe q obtenus en effectuant une transformation dq dans un système de coordonnées à deux axes sur 2n courants de détection dans l’hypothèse où toutes les amplitudes de courant des enroulements sont les mêmes est représentée collectivement avec chacun de termes exprimés par des fonctions sinus avec des phases différentes les unes des autres, chacun des chemins de courant dans chacune de 2n positions d’agencement de chemin de courant est agencé pour avoir une relation positionnelle où des composantes d’erreur sont réduites par annulation parmi des coefficients compris dans au moins l’un des termes ou par annulation parmi des valeurs des termes.
Patent FR-3111714-B1 (FR)
Title: Système pour corréler des mesures de spectrométrie alpha et gamma pour la caractérisation radiologique in situ d’un échantillon
Inventor: VENARA JULIEN
IPC: G01T7/00
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour aligner, selon un axe d’alignement, un détecteur alpha, un échantillon et un détecteur gamma, l’échantillon étant prévu pour être disposé entre les deux détecteurs. Le dispositif comprend :  - une base de montage ayant une face supérieure et une face inférieure, et dont au moins une portion, délimitée par les faces supérieure et inférieure et incluant l’axe d’alignement, est en un matériau apte à laisser passer les rayonnements gamma ;  - des premiers et deuxièmes moyens de support, chacun étant monté sur la face supérieure de la base de montage, dans lequel :  - les premiers moyens de support comportent un corps avec au moins une ouverture, chaque ouverture étant traversante selon une direction parallèle, et éventuellement coaxiale, à l’axe d’alignement et étant munie d’une butée axiale configurée pour supporter l’échantillon dans l’axe d’alignement ;   - les deuxièmes moyens de support, destinés à supporter le détecteur alpha, comportent un premier élément fixe par rapport à la base de montage et un deuxième élément, monté sur le premier élément, apte à se déplacer verticalement par rapport à ladite base de montage ;  - un élément butoir formant une butée latérale contre laquelle le détecteur gamma est destiné à venir se placer de manière à être dans l’axe d’alignement, ledit élément butoir étant monté sur la face inférieure de la base de montage.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3113509-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’un tube de type cartouche
Inventor: GUILLARD PHILIPPE
IPC: F16L15/06
Filed: 2020-08-19
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement (1) d’un tube (100) sous forme de cartouche insérable dans un logement (201) cylindrique d’un élément (200) de circuit, comprenant un insert (2) tubulaire possédant extérieurement un moyen d’ancrage de l’insert dans le logement et intérieurement des moyens de retenue (5) d’une portion d’extrémité du tube dans l’insert.  Selon l’invention, le moyen d’ancrage consiste en au moins une aspérité hélicoïdale (3.2) formant un filetage externe à l’insert d’être engagé en force et ancré dans le logement, et l’insert comporte au moins une empreinte (3.3, 3.3’, 3.3’’, 3.3’’’) d’entraînement en rotation de l’insert autour de son axe longitudinal.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3116082-B1 (FR)
Title: Turboréacteur à double flux pourvu de moyens de communication d’air
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C7/232
Filed: 2020-11-09
Granted: 2022-09-30
Abstract: Le turboréacteur est à double flux et comprend :- une partie centrale (13) comprenant une turbine et définissant une veine principale,- un compartiment de soufflante (16), situé à l’extérieur d’une veine secondaire du turboréacteur,- un conduit (24) s'étendant depuis l'intérieur de la partie centrale (13) jusqu’au compartiment de soufflante (16),- des premiers moyens (30, 32) aptes à mettre le conduit (24) en communication avec la partie centrale (13) et le compartiment de soufflante (16) de sorte que le conduit achemine de l'air passant de l'intérieur de la partie centrale à travers la veine secondaire jusqu'au compartiment de soufflante, et- des deuxièmes moyens (35, 40) aptes à mettre le conduit (24) en communication avec le compartiment de soufflante (16) et la partie centrale de sorte que le conduit achemine de l'air passant du compartiment de soufflante à travers la veine secondaire jusqu'à l'intérieur de la partie centrale.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109312-B1 (FR)
Title: Compositions capillaires comprenant un polysaccharide modifié et des ions multivalents
Inventor: NEBEL MONIKA
IPC: A61K8/73
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition capillaire comprenant : a) un chlorure d’hydroxypropyl guar hydroxypropyltraimonium ayant un poids moléculaire moyen allant de 2 000 000 à 3 500 000 g/mol ; et b) au moins un sel de métal divalent ou trivalent.
Patent FR-3123248-B1 (FR)
Title: Effecteur de soudage dynamique de pièces en matériau composite
Inventor: SIREUDE DAMIEN
IPC: B29C65/04
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: Effecteur de soudage dynamique de pièces en matériau composite Effecteur de soudage dynamique d’au moins deux pièces en matériau composite comportant une matrice polymère thermoplastique, l’effecteur comportant :  - au moins un dispositif de soudage, de manière à chauffer au moins une zone d’au moins une des pièces à une température supérieure ou égale à la température de fusion de ladite matrice polymère thermoplastique afin de souder lesdites au moins deux pièces entre elles au niveau de ladite au moins une zone,   - au moins un dispositif de post-chauffage configuré pour chauffer ladite au moins une zone pour apporter de la chaleur à ladite zone sans que la température de celle-ci n’excède la température de début de cristallisation de ladite matrice polymère thermoplastique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116288-B1 (FR)
Title: Plaquette de parement à base de terre
Inventor: PEREZ HUGO
IPC: E04C2/04
Filed: 2021-09-16
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne une plaque de parement à base de terre dont l’âme comprend entre 1 et 20% en poids d’un matériau présentant un taux en silice supérieur à 50% (en poids), une porosité ouverte supérieure à 45%, une granulométrie inférieure ou égale à 5 mm, entre 0,5 et 15 % en poids de cristallisateur; entre 15 et 80 % en poids de liant sélectionné parmi le laitier, le métakaolin et la plâtre et, éventuellement de la chaux; et entre 80 et 20 % en poids d’une terre ayant une granulométrie inférieure ou égale à 5 mm ; un procédé de fabrication d’une telle plaque de parement et une utilisation d’au moins un cristallisateur pour la fabrication d’une plaque de parement à base de terre.
Patent FR-3127638-B1 (FR)
Title: Guide d’écoulement pour réacteur électrochimique et procédé de fabrication associé
Inventor: TREMBLAY DENIS
IPC: H01M8/0202
Filed: 2021-09-28
Granted: 2023-10-27
Abstract: Guide d’écoulement pour réacteur électrochimique et procédé de fabrication associé L’invention repose sur une utilisation novatrice de la technique d’impression par sérigraphie pour réaliser des circuits fluidiques. Elle concerne un guide d’écoulement 1 pour réacteur électrochimique comprenant au moins un canal d’écoulement 2 délimité par au moins une nervure 3 supportée par une première face 101 d’un substrat 10, chaque nervure 3 comprenant au moins une couche 31 à base de, voire constituée de, deux matériaux différents entre eux :  un premier matériau 311 de renfort mécanique, et un deuxième matériau 312 conducteur d’électricité,   les premier et deuxième matériaux 311, 312 se conformant l’un avec l’autre pour former ladite au moins une couche 31.  Par utilisation de deux masques d’impression différents, il est possible de fabriquer un tel guide d’écoulement offrant un compromis optimisé entre conductivité électrique et résistance mécanique, de façon simple et peu onéreuse.   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-2507129-B1 (FR)
IPC: B42D1/00
Filed: 1981-06-05
Granted: 1986-03-07
Abstract: 1. Lexicon forming folder for multiple languages and with a plurality of overlapping articulated flaps containing removable lexicons of different languages, characterized in that one of the flaps removably supports two lexicons in different languages (91 , 92 ) and a memento with graphic signs (11) the signs of which correspond to those of the removable lexicons, another flap (2) at least removably supporting lexicons in reserve.
Patent FR-2509003-B1 (FR)
IPC: F16J15/20
Filed: 1981-07-01
Granted: 1985-07-05
Abstract: 1. An annular static and/or dynamic seal intended to establish fluid-tightness between a valve body (37) a spherical plug (39) and optionally a flange (38) at temperature as high as 1000 degrees C, said seal (29) comprising a profiled core (30) covered in part only by an annular metal sheathing, characterized in that the profiled core (30) is made of compressed expanded graphite and in that the metal sheathing consists of at least two annular sheathing elements (31, 32, 33) the cross sections of which are of corner shape and which are separated by at least two zones (34, 35, 36) in which the core (30) of compressed expanded graphite is uncovered.
Patent FR-2520239-B1 (FR)
IPC: A63C7/10
Filed: 1982-01-26
Granted: 1984-03-30
Abstract: A pivotal control flap carried by the top section of one ski-braking arm is connected to an identical flap carried by the other braking arm by means of a top arcuate member. Each flap has two separate bores forming swivel-bearings respectively for the top section of the corresponding arm and for the respective leg of the arcuate connecting member. The angle made by the bores with respect to each other is such that the pivotal displacement of the two flaps under the pressure of the ski boot produces a movement of relative inward withdrawal of the bottom sections of the braking arms when they are in the raised position.
Patent FR-2522541-B1 (FR)
IPC: A01M7/00
Filed: 1982-03-05
Granted: 1985-07-26
Abstract: 1. Device for controlling the flow of a liquid to be sprayed by a mobile sprayer equipped with a spraying manifold, the device comprising a feed vessel (20) containing the liquid to be sprayed, and connected to the manifold by a feed pump (22) and a first chamber (17) of the means for controlling the flow as a function of the speed of travel of the sprayer, which also comprises a second chamber (18), connected to the first chamber (17) via a first valve (16) and having an outlet orifice (19) for the liquid to be sprayed, an electronic circuit (10) sensitive to the speed of travel of the sprayer, a hydraulic servo circuit comprising a storage tank of a hydraulic servo fluid, a servo pump connected to the storage tank, a third chamber (30) having an inlet orifice (33) through which it is fed with servo fluid by the servo pump, a plunger (34) subjected to the pressure of the servo fluid in the third chamber (30) and integral with the first valve, and a fourth chamber (31) having an outlet orifice (35) through which it is connected to the storage tank, and in communication with the third chamber (30) via means (32) for controlling the flow of the servo fluid, characterised in that the storage tank and the servo pump consist, respectively, of the vessel (20) and the feed pump (22), the hydraulic servo fluid being the liquid to be sprayed, which is conveyed to the spraying manifold via an outlet orifice (23) of the first chamber (17), while the outlet orifices (19, 35) of the second and of the fourth chambers (18, 31) form, respectively, a principal return orifice and a secondary return orifice for the liquid to be sprayed to the vessel (20), the means for controlling the rate of flow from the third (30) to the fourth chamber (31) comprising a second valve (32) operated by an electromagnet (15) controlled by an output signal of the electronic circuit (10) in order to adjust the pressure of the fluid which is exerted on the plunger (34) which is integral with the first valve (16) so that the latter controls the feed flow to the spraying manifold.
Patent FR-2529687-B1 (FR)
IPC: H04Q3/52
Filed: 1982-07-02
Granted: 1985-09-13
Abstract: 1. An optical switching device of the type comprising m light sources (211, 221, 231, 241), n photosensitive receivers (207 ; 407), m sets of n optical fibres (212, 222, 232, 242) each coupled at one end to a light source, each optical fiber (213, 223, 233, 243) emitting a light beam, shutters (215, 225, 235, 245) each placed on the path of a light beam and opening under the control of switching signals (V1, V2, V3, V4) to allow said beam to pass, characterized by the fact that each photosensitive receiver (207 ; 407) is coupled to one optical fiber (213, 223, 233, 243) of each of the m sets of optical fibers (212, 222, 232, 242).
Patent FR-2540016-B1 (FR)
IPC: B22D11/16
Filed: 1983-01-28
Granted: 1985-06-07
Abstract: In regulating the flow of cooling water sprayed upon a metallurgical product such as a steel slab in a machine for the continuous casting of such products which then undergo a straightening operation, the present, past and future speeds of the product are taken into account so as to compensate a projected change in the temperature of the product in the straightening stage, due to a planned or expected modification of the cooling conditions. These conditions are established by a regulating system responsive to changes in the speed of the product; the anticipated temperature change is compensated by substituting for the true speed, as a controlling parameter, a fictitious speed lying between the true speed and an advance image of an anticipated speed change whose effects upon the temperature are to be neutralized.
Patent FR-2543323-B1 (FR)
IPC: H03M7/22
Filed: 1983-03-25
Granted: 1985-06-14
Abstract: Being given the number among P of a data, an attempt is made to find the number among N of said data in a group of N data incorporating P selected data. The sequence numbers of these P data appear in a register having N locations and the sequence number of the chosen data among P appears in a second register with P locations. The locations of the second register are connected to the rows of a switching circuit, each of these rows having N cells, which connect the input of one cell to the following cell of the same rank or to the following cell of the lower rank, as a function of the content of the corresponding location of the first register. Thus, at the outputs of the columns there are signals, whereof only one is at a level different from the others and corresponding to the number j among N of the chosen data.
Patent FR-2547512-B1 (FR)
IPC: B01J21/18
Filed: 1983-06-15
Granted: 1985-09-27
Abstract: The invention has for its object an improved method of performing gas-solid reactions. The method is characterized in that there is added expanded graphite of a volumetric mass between 0.001 and 0.02 g/cm3 to the reactive medium and in such quantity that it constitutes from 1 to 60% of the quantity of reactant solid present in the medium. The method makes it possible to improve the rate of the gas-solid reactions, as well as their stoichiometric characteristics, particularly in the case of reversible reactions.
Patent FR-2572950-B1 (FR)
Inventor: LAMORT PIERRE
IPC: B01D29/46
Filed: 1984-11-12
Granted: 1987-01-23
Abstract: The invention relates to a sieve for a paper pulp scrubber or similar equipment, and to a method for fabricating such a sieve. The sieve is produced by mechanical interfit of bars with support members, the bars carrying notches, the lips of which engage at least one V-shaped lateral groove formed in each support member, while the support members present, on their face receiving the bars, a first set of notches for positioning the bars. The cross-section of the support members at the level of the first notches has the same configuration and dimensions as the cross-section of the second notches and the cross-section of bars at the level of notches has the same configuration as the cross-section of notches formed in the support members. Assembling is made by bending a bar by an angle of about 20-25 DEG  for widening a second notch and inserting a support member therein. The bar is then straightened back, so that the support member will be firmly clamped in the notch.
Patent FR-2576874-B1 (FR)
Inventor: DROPSY PHILIPPE
IPC: B65D5/56
Filed: 1985-02-04
Granted: 1987-10-02
Abstract: A moisture-resistant package of the type which is in the form of a tray, constituted of a semirigid material such as corrugated cardboard, and including a bottom (10) and side walls (14, 16) articulated by fold lines to the bottom, and at least two horizontal flange members (24) articulated by fold lines along the upper edges of at least two of the side walls and extending toward the interior of the package in parallel with the bottom. The package includes an impermeable internal lining (28) constituted of a film of thermoplastic material which is applied by thermal molding against the interior faces of the bottom and side walls and which extends without discontinuity against the under face of the flange members (24) and folds over to apply against the upper face of the flange member.
Patent FR-2582795-B1 (FR)
Inventor: BARROYER PAUL
IPC: F28D7/16
Filed: 1985-05-30
Granted: 1989-03-31
Abstract: Heat exchanger comprising a casing and tubular or plate-type exchange surfaces mounted inside the casing. The exchange surfaces (15) are joined together in the form of at least one module (14) comprising two end plates (16, 17) between which the exchange surfaces (15) are disposed, said plates (16, 17) being mounted slidingly after the style of drawers in rails (8, 9) of the casing (1). Application: particularly in low-temperature recuperative heat exchangers.
Patent FR-2593152-B1 (FR)
Inventor: DAUPHIN JACQUES
IPC: B65D75/36
Filed: 1986-01-22
Granted: 1988-12-23
Abstract: New impervious single packaging in the form of a card having compartments and permitting gaseous exchange between the compartments, of which one or more are designed to contain a gas absorber or generator and the others act as receptacles for the solid bodies to be stored; the said compartments being interconnected by small channels. This safety packaging is particularly suited to use in the storage of solid pharmaceutical bodies (tablets, capsules or others).
Patent FR-2607435-B1 (FR)
IPC: B44C1/16
Filed: 1986-11-27
Granted: 1989-04-07
Abstract: 1. Process for bringing about a protective product with a protective film capable of being transferred in the cold state by simple pressure, which can be used for covering end protecting on the surface a document or other object, characterised in that it consists in producing on a non-adhesive support foil (1) an imprint (2) by means of a liquid polymerisable two-component mixture containing a hydroxylated polyol and an isocyanate or polhisocyanate so as to cause polymerisation of the mixture in situ, leading to a thin transparent polyurethane film, and in covering said film with a transparent adhesive layer (3).
Patent FR-2615601-B1 (FR)
Inventor: CROZAT GEORGES
IPC: C09K5/00
Filed: 1987-05-22
Granted: 1989-11-10
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00256 Sec. 371 Date Feb. 27, 1989 Sec. 102(e) Date Feb. 27, 1989 PCT Filed May 20, 1988 PCT Pub. No. WO88/09466 PCT Pub. Date Dec. 1, 1988.The device comprises at least two reactors (R1, R2) containing the same solid compound, communication circuits between these reactors, the evaporator (E), the condenser (C) and the gas collector (Co) and means are provided for successively starting the solid-gas reactions in the two reactors and for producing the openings and closings of the various communication circuits in a predetermined order to obtain a continuous production of cold.
Patent FR-2665276-B1 (FR)
Inventor: WELSCH GARY A
IPC: G06F7/38
Filed: 1991-07-30
Granted: 1995-12-22
Abstract: A data transfer appts. employing a data buse having synchronous and asynchronous modes for communication between a first and second memory units. It determines a need for memory transfer and responsively searches a number of memory segments in the second memory for a valid data record stored in one of the segments. The memory transfer device then communicates the valid data record from the second data unit to the first memory unit in the asynchronous mode when the search finds a valid data record. It communicates an empty data record in the asynchronous mode when the search does not find a valid data record.