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Patent FR-3112047-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une altitude d’un équipement utilisateur, dispositif, équipement utilisateur, station de base, système et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04B17/12
Filed: 2020-06-26
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une altitude d’un équipement utilisateur recevant une pluralité de faisceaux radiofréquences émis respectivement par au moins une première et une deuxième antennes d’une station de base, la première antenne étant située à une première hauteur donnée et configurée pour émettre selon au moins une première et une deuxième directions de propagation, la deuxième antenne étant située à une deuxième hauteur donnée, distincte de la première hauteur, et configurée pour émettre selon au moins une troisième et quatrième directions de propagation, ledit procédé mettant en œuvre :- une obtention (40) d’une puissance mesurée par ledit équipement terminal pour des faisceaux radiofréquences émis par la première antenne selon la première et la deuxième directions de propagation et par la deuxième antenne selon la troisième et la quatrième directions de propagation, délivrant respectivement un premier jeu de puissances mesurées pour la première antenne et un deuxième jeux de puissances mesurées pour la deuxième antenne;- un calcul (41) d’au moins une information par antenne, représentative d’un rapport ou d’une différence entre une première et une deuxième puissances de chaque jeu de puissances mesurées, dite première information de puissance relative (M1) pour la première antenne et deuxième information de puissance relative (M2) pour la deuxième antenne; et- une détermination (42) d’un premier angle de latitude dudit équipement utilisateur dans un repère de la première antenne et d’un angle de latitude dudit équipement utilisateur dans un repère de la deuxième antenne, à partir, d’une part, de ladite au moins une première et deuxième informations de puissance relative et, d’autre part, pour chaque information de puissance relative et pour chaque faisceau radiofréquences associé à ladite information de puissance relative, d’un modèle de diagramme de rayonnement d’antenne caractérisant la puissance dudit faisceau radiofréquences associé à ladite information de puissance relative, en fonction de la direction d’observation de l’équipement utilisateur par ladite première, respectivement deuxième antenne, ladite altitude étant déterminée (43) à partir des premier et deuxième angles de latitude et des première et deuxième hauteurs de la première et de la deuxième antennes.  FIGURE 4
Patent FR-3112339-B1 (FR)
Title: Procédé d’amélioration de la qualité des liquides organiques porteur d’hydrogène
Inventor: BLANC JÉRÔME
IPC: C07C15/16
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-07-22
Abstract: PROCÉDÉ D’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DES LIQUIDES ORGANIQUES PORTEUR D’HYDROGÈNE La présente invention concerne un procédé de production d’hydrogène à partir d’un liquide apte à être engagé dans au moins un cycle hydrogénation/déshydrogénation, comprenant au moins une étape dans laquelle ledit liquide est mis en contact avec un agent filtrant.  L’invention concerne également l’utilisation d’un agent filtrant pour la purification d’un liquide apte à être engagé dans au moins un cycle hydrogénation/déshydrogénation, dans un procédé de production d’hydrogène.  Fig. : néant
Patent FR-3112871-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électroniques
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F15/76
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de détection automatique d’un capteur (2, 20) couplé à un calculateur (4) électronique, comprenant une deuxième étape e2), consistant à passer à une troisième étape e3) lorsque le calculateur (4) électronique est activé, la troisième étape e3), consistant en la comparaison d’une tension générée par le capteur (2, 20) couplé aux bornes du calculateur (4) électronique à une tension de référence (Vref), dans le cas où le résultat de la comparaison est positif, alors le passage à une quatrième étape e4), et dans le cas où résultat de la comparaison est négatif le passage à une cinquième étape e5), la quatrième étape e4), consistant en la sélection d’une impédance adaptée au couplage du capteur (2) de type source de tension aux bornes du calculateur (4) électronique.   Figure 5
Patent FR-3114007-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un état de pétrissage d’un pâte, système de suivi de l’état de pétrissage et machine de pétrissage
Inventor: RIBETTE LANCELOT ELOÏSE
IPC: A21D8/02
Filed: 2020-09-16
Granted: 2023-04-21
Abstract: Le présent exposé concerne un procédé de détermination d’un état de pétrissage d’une pâte telle qu’une pâte céréalière, la pâte étant configurée pour être pétrie dans une machine de pétrissage, la machine de pétrissage comprenant une pluralité de capteurs configurés pour mesurer des grandeurs représentatives de la pâte au cours d’un cycle de pétrissage et au moins un outil de pétrissage, le procédé comprenant les étapes consistant à :       collecter les mesures des grandeurs représentatives de la pâte en continu lors du cycle de pétrissage ;   déterminer un état de pétrissage sur la base d’un modèle d’état de pétrissage défini en fonction des mesures des grandeurs représentatives, le modèle d’état de pétrissage étant défini ou adapté sur la base d’une phase d’apprentissage ;  vérifier la réalisation d’un critère d’arrêt de pétrissage basé sur l’état de pétrissage.        Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115929-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque tandem combinant une sous-cellule à base de silicium et une sous-cellule à base de pérovskite comportant une couche composite pérovskite/matériau de type P ou N
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/042
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-09-01
Abstract: Dispositif photovoltaïque tandem combinant une sous-cellule à base de silicium et une sous-cellule à base de pérovskite comportant une couche composite pérovskite/matériau de type P ou N La présente invention se rapporte à un dispositif photovoltaïque tandem, comprenant, dans cet ordre de superposition :  A/ une sous-cellule A à base de silicium, en particulier à hétérojonction de silicium ou encore d’architecture TOPCon ;  et B/ une sous-cellule B à base de pérovskite, comprenant au moins :  - une couche conductrice ou semi-conductrice de type N dans le cas d’une structure NIP, ou de type P dans le cas d’une structure PIN, et  - une couche composite, superposée à ladite couche conductrice ou semi-conductrice inférieure, comprenant au moins un matériau pérovskite et au moins un matériau de type P dans le cas d’une structure NIP ou de type N dans le cas d’une structure PIN, et présentant un gradient du ratio massique matériau pérovskite/matériau P dans le cas d’une structure NIP ou matériau pérovskite/matériau N dans le cas d’une structure PIN, décroissant dans le sens de l’interface entre ladite couche composite et ladite couche conductrice ou semi-conductrice inférieure vers la face opposée de ladite couche composite.
Patent FR-3117564-B1 (FR)
Title: Tendeur de courroie thermostate pour démarrage a froid
Inventor: CHOUISNARD YANN
IPC: F16H7/08
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif (10) de mise en tension d’une courroie de transmission entourant une roue menante d’un vilebrequin d’un moteur thermique, et une roue d’actionnement d’un alterno-démarreur (20), lesdites roues étant coplanaires, le dispositif comprenant une poulie d’extrémité (11) roulant en appui sur la courroie et un système de poussée de l’axe de ladite poulie contre la courroie, qui comprend deux éléments élastiques (15) disposés en série, séparés par une paroi médiane et aptes à se déformer dans une chambre limitée par deux parois d’extrémité (17), en appui sur une paroi de butée et poussant une paroi mobile,  Caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un moyen déformable (40) en fonction de la température et connecté à ladite poulie, tendant à modifier à modifier le parcours de la courroie selon la température.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117916-B1 (FR)
Title: Système d’indexage pour moule en cellule blindée
Inventor: HOSSEPIED CORALINE
IPC: G01N1/28
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: Système d’indexage pour moule en cellule blindée Procédé de découpe d’une partie d’un moule (10) comprenant une éprouvette (3), le procédé comprenant les étapes :  E2a) fourniture d’un dispositif d’indexage (30) comportant une tige de maintien (39), un porte-moule (31), et un corps indexeur (35) comportant une goupille (37), le porte-moule comprenant des trous (33);  E2b) mise en place du moule dans le dispositif d’indexage, le moule étant maintenu par la tige de maintien contre le porte-moule;  E2c) serrage de la tige de maintien avec le moule, la goupille étant logée fixe dans un des trous;  E2d) découpe longitudinale de la partie du moule;  E2e) desserrage de la tige de maintien avec le moule, de sorte à rendre mobile la goupille par rapport aux trous;  E2f) mise en place de la goupille dans un autre des trous et serrage de la tige de maintien;  E2g) découpe longitudinale de la partie du moule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3118146-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation d'air par distillation cryogénique
Inventor: TRANIER JEAN-PIERRE
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-03-10
Abstract: Titre : Procédé de séparation d'air par distillation cryogénique Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique, on envoie au moins une partie du premier liquide enrichi en oxygène (15) d’une première colonne (K01) à un premier vaporiseur-condenseur (E10) où il se vaporise partiellement sous forme de film à une pression supérieure à la deuxième pression formant un deuxième liquide (38) enrichi en oxygène constituant au moins 30% du liquide enrichi en oxygène envoyé au premier vaporiseur-condenseur et un troisième gaz (43) enrichi en oxygène, on envoie un fluide enrichi en argon (19) d’une deuxième colonne (K02) à une troisième colonne (K10) et le fluide se sépare dans la colonne formant un débit riche en argon (45) en tête de colonne et un débit riche en oxygène (41) en cuve de colonne et le troisième gaz enrichi en oxygène est détendu dans une turbine (D07) avec production de travail.   Figure de l’abrégé : FIG. 1
Patent FR-3111049-B1 (FR)
Title: Dispositif pour monter sur une machine de recolte un bras porteur deplaçant un outil d’arrachage
Inventor: REICHHARDT ANDREAS
IPC: A01D25/04
Filed: 2021-06-01
Granted: 2023-07-28
Abstract: Dans un dispositif de montage (1) pour monter un bras porteur (2) déplaçant un outil d’arrachage (11) sur une machine de récolte, il est prévu de monter une douille cylindrique (3) sur une partie de machine. La douille (3) est entourée d'un élément support (7) auquel est fixée l'extrémité du bras porteur (2) opposée à l'outil d’arrachage (11). La douille (3) est munie d’un trou traversant (4) qui reçoit une pièce de machine et dont un axe de symétrie (8) s'étend de manière excentrée par rapport à l'axe de rotation (9) de la douille cylindrique (3).
Patent FR-3123723-B1 (FR)
Title: Sonde de mesure de pression comprenant une carte capteur de pression
Inventor: HODOT ROMAIN
IPC: G01L9/00
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: Sonde de mesure de pression comprenant une carte capteur de pression (1) comprenant une carte électronique (2) de forme polygonale à au moins ? (4, 5 ou 6) côtés munie d'un capteur de pression (3) pourvu d'une entrée d'air (4), la carte électronique (2) comprenant en outre des moyens de fixation (5) configurés pour fixer la carte capteur (1) dans la sonde de mesure de pression.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116049-B1 (FR)
Title: Bouteille formée de fibres naturelles et procédé de réalisation d’une telle bouteille
Inventor: LAURENT SÉVERINE
IPC: B65D1/02
Filed: 2021-08-20
Granted: 2023-11-03
Abstract: TITRE : Bouteille formée de fibres naturelles et procédé de réalisation d’une telle bouteille Bouteille formée d’une enveloppe comprenant un corps, un fond et un col,  bouteille caractérisée en ce que A. l’enveloppe est en un matériau composite d’un tricot de fibres naturelles combinées à de la matière thermoplastique, l’enveloppe étant mise en forme et stabilisée par thermocompression,  le tricot étant une chaussette fermée par un fond et ayant une section variable remontant vers le goulot, selon la forme que doit avoir la bouteille.  Figure 2
Patent FR-2481923-B1 (FR)
IPC: A61C9/00
Filed: 1980-05-09
Granted: 1983-01-07
Abstract: 1. A process for making a prosthesis, consisting in making an optical impression of the part of the body intended to receive the prosthesis, by an interferometric technique, converting the data obtained in making the impression into their digital or electrical analogue, and then processing the data obtained through the impression, by adapting them to the theoretical data stored in the memory of the computer used for the processing, while taking account of a certain number of parameters such as the nature of the materials to be used, the environment of the prosthesis and the conditions of its utilisation, with a view to determining the shape of the prosthesis, and finally feeding the resulting data into a numerically controlled machine tool which will effect the sculpture of the prosthesis.
Patent FR-2498755-B1 (FR)
Inventor: HELLOUIN DE MENIBUS OLIVIER
IPC: G01L19/06
Filed: 1981-01-27
Granted: 1983-11-10
Abstract: An apparatus for protecting a pressure differential sensor from exceeding a maximum allowable pressure differential. The apparatus has a housing which has a low-pressure chamber and a high-pressure chamber. A pressure-sensitive member separates the high-pressure chamber and the low-pressure chamber from one another. A blocking member is provided for blocking the entrance of fluid into the high-pressure chamber in response to the pressure-sensitive member sensing an initial differential pressure between the high-pressure chamber and the low-pressure chamber which exceeds the maximum allowable differential pressure. There may also be provided equilibration structure for creating a hysteresis loop as to the magnitude of the pressure differential between the high-pressure chamber and the low-pressure chamber. The equilibration structure allows communication between the high-pressure chamber and the low-pressure chamber in response to the pressure-sensitive member sensing a further increase in the pressure differential between the high-pressure chamber and the low-pressure chamber after the blocking member has blocked the high-pressure chamber inlet orifice, and shuts off this communication when the pressure differential between the high-pressure and low-pressure chamber drops to a level slightly less than the maximum allowable differential pressure.
Patent FR-2501916-B1 (FR)
IPC: H01L41/45
Filed: 1981-03-13
Granted: 1984-07-20
Abstract: 1. Process for the production of a piezoelectric composite material from pyroelectric grains according to which : - pyroelectric grains (8) having a zero resultant dipole moment, are placed in a liquid material (4), - an electric field is applied to the thus-obtained liquid suspension, and - the suspension obtained is solidified, said process being characterized in that, before solidification, a transistory dipole moment is produced on each pyroelectric grain to orient said transitory dipole moments in a single direction, the grains being non-ferroelectric.
Patent FR-2570371-B1 (FR)
Inventor: MULHAUSER MICHEL
IPC: C07C17/04
Filed: 1984-09-20
Granted: 1988-04-15
Abstract: Primary and/or tertiary allyl halides are prepared by reaction of a hydrogen halide (e.g. hydrogen chloride) with a terminal conjugated diene (e.g. myrcene,  beta -farnesene,  beta -springene or 15-chloro- beta -springene) in the presence of, as catalyst, a cuprous halide together with a quaternary ammonium salt or a phosphonium salt containing at most 16 carbon atoms, or a salt of a tertiary amine containing at most 10 carbon atoms, the reaction being carried out in an organic solvent in which the catalyst complex is soluble.
Patent FR-2594607-B1 (FR)
Inventor: DIAFERIA ALDO
IPC: H02B13/02
Filed: 1986-02-14
Granted: 1988-04-29
Abstract: A metalclad substation having a busbar isolating switch including an operating mechanism housed in the busbar compartment. The movable contacts of the isolating switch are housed in a compartment separated by a tight insulating partition from the busbar compartment. Tight partitioning of the compartments enables operations to be carried out in the different compartments while maintaining at least one of the busbars switched on to supply the unaffected part of the installation.
Patent FR-2633595-B1 (FR)
Inventor: BERTHIER GERARD
IPC: B65G1/137
Filed: 1988-07-01
Granted: 1991-04-12
Abstract: The present invention relates to a method for controlling stores, in which objects are stored, removed and arranged. The arrangement of the said objects (5) is effected not in accordance with an indexed classification but as a function of their bulk and of the available arrangement spaces in the store (1), and in that, at all times, their location and the location and the dimensions of the arrangement spaces still available are recorded. The said method is advantageously implemented for controlling a book, video or record library, an archive department, etc. The present invention also relates to a device for carrying out the said method.
Patent FR-2673470-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE DE VELDE VAN
IPC: G01K11/00
Filed: 1991-02-01
Granted: 1993-06-04
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00080 Sec. 371 Date Nov. 12, 1992 Sec. 102(e) Date Nov. 12, 1992 PCT Filed Jan. 29, 1992 PCT Pub. No. WO92/14164 PCT Pub. Date Aug. 20, 1992.The invention relates to a method and a device for measuring the temperature Tx of any material or object, by using a microwave radiation, as well as to an application of said method for determining the coefficient of hyperfrequency reflection of any material or object. According to the method, the microwave radiation emitted through an antenna (1) is captured and the signals received are directed towards signal processing means (3). Additionally, between the antenna (1) and said means (3), a given impedance line (4) is intercalated whose impedance is a function of the input impedance of said means (3), and with a length L much bigger than the wave length of processed signals, so that the correlation factor of said means (3) is negligible. Furthermore, the output voltage is processed by calculation of all parameters by cylindrically modifying the structure of said processing means (3).
Patent FR-2675321-B1 (FR)
Inventor: THIERRY JACQUI
IPC: F16D65/18
Filed: 1991-04-09
Granted: 1993-07-23
Abstract: Method of mounting the rotor and the brake of an electric braking motor whose brake comprises a plate (4) which can displace axially between the rotor (2) and a counterplate (5) under the opposing actions of the magnetic field and of a spring (8). <??>The method consists in simultaneously mounting the rotor (2), the brake plate (4) and the counterplate (5) on the shaft of the motor by pushing them with a tool (14) which directly pushes, on the one hand, the plate and the rotor and, on the other hand, the counterplate, in such a way that the air-gap size (n) is determined exclusively and automatically by the configuration of the tool and of the plate.
Patent FR-2704124-B1 (FR)
Inventor: JACK BLAIZE
IPC: A47B49/00
Filed: 1993-04-23
Granted: 1995-07-13
Abstract: The present invention relates to a storage cupboard including superimposed trays (shelves) (1) for storing small objects, the trays being mounted so that they can rotate about a common vertical spindle (2), the trays (1) being driven in rotation by a vertical drive shaft (4) controlled by an electric motor (5), each tray (1) being designed to be selectively in engagement with the drive shaft (4) independently of the other trays. In one embodiment, the said vertical spindle (2) is hollow and contains the said drive shaft, each tray (1) includes an internal periphery which has internal toothing (10), the said hollow cylinder including lateral openings (9) facing each tray, the internal toothing of each tray (1) being located respectively facing the lateral opening, and the cupboard includes, for each tray, engagement means which include: - a moving pinion (7) passing through the said lateral opening (9) and designed to be in engagement simultaneously with the drive shaft (4) and with the internal toothing (10) of the said tray (1), the said moving pinion (7) being capable of being moved axially parallel to the drive shaft (2) between an engaged position and a disengaged position, - means (11, 12) for moving the moving pinion (7) into its engaged position, - means (13, 14, 15, 16) for moving the moving pinion (7) towards its disengaged position.
Patent FR-2704980-B1 (FR)
Inventor: PASCAL ESTOP
IPC: H01L39/20
Filed: 1993-05-05
Granted: 1995-06-09
Abstract: A superconducting switch comprising a portion of cable including a resistive central strand that is non-superconducting having a plurality of super-conducting strands or of superconductors twisted thereabout, and separated from the central strand by electrical insulation, the cable as a whole being insulated from the external cooling medium by thermal insulation. The central strand is electrically connected to the superconducting strands or the superconductors at each end of a portion of cable. A portion of the length of the resistive central strand extends outside the cable at a point along the length of the portion of said cable and is coupled to a control device situated outside the cooling medium, wherein the control device injector an electrical current into the circuit formed by the resistive central strand that is connected at its ends to the superconducting strands or to the superconductors.
Patent FR-2713813-B1 (FR)
Inventor: KAZUROV BORIS
IPC: G06F11/20
Filed: 1993-12-13
Granted: 1997-08-14
Abstract: The liquid crystal display panel with an active matrix comprises a transparent insulating substrate on which there are parallel address buses (2) and data buses (1) perpendicular to the address buses. Image elements (31) are formed on the substrate and each comprise two display electrodes (3, 4) as well as four switching transistors (5-8). Colour filters (R, G, B) are placed on top of the display electrodes of each image element, with liquid crystal interposed. Connection lines are provided for the display electrodes, with connections through a first set of transistors to an address bus which may be defective, and through a second set of transistors to a further address bus which is not defective.
Patent FR-2716277-B1 (FR)
Inventor: SAUERWEIN TIM E
IPC: G01R13/28
Filed: 1995-02-16
Granted: 1997-05-16
Abstract: A logic analyzer acquires all data and clock signal inputs asynchronously at high speed using a digital FISO (10) to produce a plurality of parallel high-speed data samples within each cycle of an internal system clock (95). The plurality of parallel high-speed data samples describe the sequential behavior of one of the input signals during one period of the internal system clock. One of the plurality of parallel high-speed data samples is then selected to be the single data sample that is stored in the acquisition memory (80) for that clock cycle. The selection process includes a skew adjustment (20), clock edge detection and selection (50), aligning the sample associated with the detected and selected clock edge to a reference location (60), and selecting (70) as the single sample to be stored a sample having a relationship to the reference location that is determined by setup and hold adjustment data. The transitions detected are enabled (102) and ORed (108) to produce a setup and hold violation signal only if they are within the interval established by a set of setup and hold window mask signals.