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Patent FR-3098852-A1 (FR)
Title: Distributeur haute pression pour turbomachine et turbomachine comportant un tel distributeur haute pression
Inventor: REVERSEAU PAUL JEAN-JACQUES MICHEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-07-17
Abstract: Distributeur haute pression pour turbomachine et turbomachine comportant un tel distributeur haute pression
        
    Un aspect de l’invention concerne un distributeur haute pression pour turbomachine comportant une couronne de pales (30) fixes montées entre une plateforme annulaire interne (10i) et une plateforme annulaire externe (10e), coaxiales, chaque pale (30) comprenant :
    
            
                une paroi intrados (31), une paroi extrados (32), une face interne (34) et une face externe (33),
                au moins une cavité (35) abritant une chemise d’étanchéité (20) dont une extrémité interne fermée forme une paroi de fond et dont une extrémité externe ouverte débouche dans la plateforme externe (10e),
            
        
    la chemise d’étanchéité (20) étant au moins partiellement déformable et fixée, d’une part à la face externe (33) de la pale et, d’autre part, à la paroi extrados (32) de ladite pale de sorte à assurer un espacement (40) constant entre la chemise d’étanchéité et la paroi extrados de la pale.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3100139-A1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’un substrat en composite
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: C09D183/04
Filed: 2019-08-27
Abstract: Procédé de revêtement d’un substrat en composite La présente invention concerne un procédé de revêtement d’un substrat en composite caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a- préparation d’une composition sol-gel par mélange dans un milieu aqueux 1- d’au moins un alcoxyde métallique de formule (I) M(OR1), 2 - en présence d’au moins un organoalcoxysilane de formule (II) R3 mSi(OR2)4-m, 3- et en présence d’éventuelles particules oxydes ou métalliques, 4- en mélangeant la composition afin de permettre la condensation des réseaux hybrides organiques-inorganiques ; b- dépôt d’au moins une sous-couche de la composition sol-gel obtenue à l’étape a) sur le substrat en composite; c- dépôt d’au moins une couche de revêtement ultérieure sur le substrat en composite revêtu obtenu à l’étape b). La présente invention concerne en outre le substrat en composite revêtu susceptible d’être obtenu par ce procédé et l’utilisation de la composition sol-gel, en tant que sous-couche d’un substrat en composite e afin de protéger ledit substrat et / ou d’améliorer l’accroche sur ledit substrat, lors du dépôt d’une couche ultérieure.
Patent FR-3100855-A1 (FR)
Title: Electrovanne à actionneur fluidique proportionnel
Inventor: JAUNET VINCENT
IPC: G05D7/06
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne une électrovanne (400) comprenant :- un canal (102) agencé pour recevoir un fluide circulant de ce canal (102),- un piston mobile (104) agencé pour faire varier une section du canal en fonction d’un déplacement du piston (104),- un système de déplacement du piston, comprenant une inductance (106) et un élément magnétique (108).L’inductance (106) est solidaire du piston mobile (104), de manière à déplacer le piston (104) en fonction d’une force électromagnétique de l’élément magnétique (108) sur l’inductance (106).
Patent FR-3102230-A1 (FR)
Title: Candélabre autonome éolien
Inventor: MARQUET THIERRY
IPC: F21S9/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: Dispositif d’éclairage comprenant au moins une source lumineuse et un mât pour supporter ladite source ou les dites sources lumineuses, caractérisé en ce que
    
            
                ce mât comporte une première partie de mât dite partie haute, sur laquelle est placée ladite au moins une source lumineuse et une seconde partie de mât dite embase, pour supporter cette première partie de mât,
                la première partie de mât étant reliée à la seconde partie de mât en étant mobile en rotation autour d’un axe de pivotement,
                la première partie de mât étant configurée pour se déplacer autour de cet axe de pivotement en cas de vent en rafale se propageant selon une direction transverse audit axe de pivotement, ladite première partie de mât étant libre de se déplacer entre une position de repos et une position d’inclinaison maximal, et en ce qu’il comporte
                un ensemble de génération d’énergie configuré pour transformer le déplacement de cette première partie de mât par rapport à la seconde partie de mât, en énergie électrique pour au moins alimenter en énergie cette ou ces sources lumineuses.
Patent FR-3103105-A1 (FR)
Title: composition sous forme d’une solution huileuse rinçable pour lutter contre les poux
Inventor: PAGNOTTA NADINE
IPC: A61P33/14
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention se rapporte à une composition sous forme d’une solution huileuse rinçable pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des pédiculoses, comprenant : - au moins 70 % de Myristate d’isopropyle, - au moins 7,5 % d’au moins un agent tensioactif ayant une balance hydrophile/lipophile inférieure ou égale à 5, et - au moins 0,5 % de paraffine liquide, les pourcentages étant donnés en poids du poids total de la composition, ladite composition ne comprenant ni particule de silice, ni alcool benzylique.
Patent FR-3104810-A1 (FR)
Title: Procede de gravure de substrats comportant une couche mince superficielle, pour ameliorer l’uniformite d’epaisseur de ladite couche
Inventor: VIRAVAUX LAURENT
IPC: H01L21/3213
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de gravure d’une surface principale (1a) d’un substrat (1) comprenant l’immersion du substrat (1) dans un bain de gravure de manière à exposer la surface principale (1a) à un agent de gravure, le substrat (1) étant orienté vis-à-vis du bain (100) de sorte que :    - lors de son introduction dans le bain (100), la surface principale (1a) soit immergée progressivement d’un point initial d’introduction (PII) à un point final d’introduction (PFI), avec une vitesse d’introduction, et    - lors de sa sortie du bain (100), la surface principale (1a) émerge progressivement d’un point initial de sortie (PIS) à un point final de sortie (PFS), avec une vitesse de sortie,     le procédé étant caractérisé en ce que :    - la vitesse d’introduction est choisie de manière à graver la surface principale (1a) selon un premier profil non uniforme entre le point initial d’introduction (PII) et le point final d’introduction (PFI), et/ou    - la vitesse de sortie est choisie de manière à graver la surface principale (1a) selon un deuxième profil non uniforme entre le point initial de sortie (PIS) et le point final de sortie (PFS).                  Figure à publier avec l’abrégé :              Pas de figure
Patent FR-3107957-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation de perte de charge prenant en compte la temperature et la pression
Inventor: ACHIR ALI
IPC: G01M15/05
Filed: 2020-03-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’estimation (2) pour estimer une perte de charge (ΔP) d’un dispositif à débit d’air induisant une perte de charge, le dispositif d’estimation (2) comprenant des moyens de mesure ou d’estimation du débit d’air (Q), des moyens de mesure ou d’estimation de la température de l’air (T) et des moyens de mesure ou d’estimation de la pression de l’air (P), caractérisé en ce que le dispositif d’estimation (2) est configuré pour estimer la perte de charge (ΔP) du dispositif à débit d’air en prenant en compte la température de l’air (T) et la pression de l’air (P), en particulier par extrapolation à partir de valeurs standard de pertes de charge (ΔP0), de température (T0) et de pression (P0) dans des conditions standard et sur la base d’une formule de Sutherland (g(T), µ/µ0, Q0). Fig. 3
Patent FR-3112767-A1 (FR)
Title: Production optimisée d’hydrogène à partir d’un hydrocarbure.
Inventor: KACEM AHMED
IPC: H05H1/26
Filed: 2020-07-27
Abstract: Titre  : Production optimisée d’hydrogène à partir d’un hydrocarbure
    L’invention concerne un procédé de fabrication d’un gaz de sortie contenant du dihydrogène, comprenant une injection d’un gaz d’entrée (1) hydrocarboné, dans un réacteur (11), une opération de craquage du gaz d’entrée (1) avec une torche à plasma (12), puis une délivrance du gaz de sortie (3). La fabrication s’effectue depuis l’injection du gaz d’entrée (1) dans le réacteur (11) jusqu’à la délivrance du gaz de sortie (3), sans que ni le gaz d’entrée (1), ni le gaz de sortie (3) ne subissent de détente.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116993-A1 (FR)
Title: Bac d’élevage d’insectes adapté à un élevage à échelle industrielle
Inventor: COMPARAT SOLÈNE
IPC: A01K67/033
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention porte sur un bac d’élevage d’insectes, comportant un fond (2) plein, définissant un plan sensiblement horizontal et par des parois latérales (4) définissant une ceinture (5) périphérique du bac. Le fond (2) et les parois latérales (4) définissent un corps de bac.   Le bac comporte des pieds (6) s’étendant verticalement du fond (2) du bac jusqu’à un niveau situé au-dessus de la ceinture (5) du bac. Les pieds permettent un empilement sur le bac d’élevage d’un bac d’élevage d’insectes identique, tout en en ménageant un espace entre le fond (2) dudit bac identique et la ceinture (5) du bac.  Le corps du bac est dénué d’arêtes vives, de sorte à limiter les perturbations d’un flux d’air laminaire s’écoulant autour du bac.  L’invention porte également sur une pile de plusieurs bacs de ce type.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121114-A1 (FR)
Title: Demi-gaine de colonne de direction inférieure d'un véhicule automobile
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B62D1/16
Filed: 2021-03-25
Abstract: L'invention concerne une demi-gaine de colonne de direction inférieure (1) d'un véhicule automobile destinée à être fixée à une demi-gaine de colonne de direction supérieure pour former une gaine de colonne s'étendant autour d'une colonne de direction du véhicule fixée à une planche de bord et supportant un volant de direction, la demi-gaine de colonne de direction inférieure (1) comprenant une bordure inférieure (7) positionnée à une partie inférieure (8) de la demi-gaine de colonne de direction inférieure (1).  Selon l’invention, la demi-gaine de colonne de direction inférieure comprend une protubérance (9) s’étendant le long de la bordure inférieure (7), la protubérance (9) faisant saillie sur une surface avant (10) de la demi-gaine de colonne de direction inférieure (1) vers l’intérieur de l’habitacle du véhicule.  (Fig. 3)
Patent FR-3118003-A1 (FR)
Title: Système et Procédé de Dévracage des Pneumatiques dans un Arrangement Inconnu
Inventor: DETTORRE JEAN-MARIE
IPC: B65B25/24
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention concerne un préhenseur (108) faisant partie d’un système (100) de dévracage des pneumatiques qui réalise un procédé de dévracage d’un ou plusieurs pneumatiques rangés de manière inconnue et pour lesquels un emplacement cible doit être réalisé, le préhenseur (108) comprenant : - une plateforme (110) comprenant une face externe (114) et une face interne (116) qui sont sensiblement planaires ; et- un doigt interne (118) et un doigt externe (120) logés dans la plateforme (110), chaque doigt comprenant un membre pivotant et rétractable avec une longueur prédéterminée qui s’étend entre une extrémité d’actuation (118a, 120a) et une extrémité de prise (118b, 120b) opposée ;avec chaque doigt pouvant être mobile le long d’un chemin (116c) de la face interne entre une position d’attente, où le doigt se plie dans une position sensiblement parallèle au plan de la face interne, et une position de prise, où le doigt se déplie pour qu’il soit prêt à agripper un pneumatique cible choisi parmi les pneumatiques rangés.     Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3126207-A1 (FR)
Title: Prise d’air de façade avant de vehicule automobile
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/26
Filed: 2021-08-19
Abstract: Prise d’air de façade avant de véhicule automobile (26, 28), comportant successivement suivant le sens de passage du flux d’air faite dans des matériaux rigides, une entrée présentant un contour de fixation (30) sur un perçage d’un panneau d’étanchéité (24) de façade avant, un conduit (36) formant un coude, et une sortie présentant un contour de fixation (32) sur une face avant de traverse (22), le conduit (36) comportant au moins un contour transversal fermé aminci (34) qui présente une épaisseur réduite permettant une rupture de ce contour aminci (34) en cas de choc sur la prise d’air (26, 28).  Figure 2
Patent FR-3129029-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un substrat support muni d’une couche de piegeage de charges
Inventor: KIM YOUNGPIL
IPC: H01L29/16
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’un substrat support (1) muni d’une couche de piégeage de charges. Le procédé comprend l’introduction d’un substrat de base (2) en silicium monocristallin dans une chambre d’un équipement de dépôt et, sans extraire le substrat de base (2) de la chambre et tout en balayant la chambre à l’aide d’un gaz porteur, les étapes successives suivantes :- former une couche diélectrique (3) sur le substrat de base (2) en introduisant dans la chambre un gaz réactif au cours d’une première période de temps ;- former une couche de piégeage de charges (4) en silicium polycristallin directement sur la couche diélectrique (3) en introduisant dans la chambre un gaz précurseur contenant du silicium au cours d’une deuxième période de temps postérieure à la première. La durée pendant laquelle la couche diélectrique (3) est exposée uniquement au gaz porteur, entre la première période de temps et la deuxième période de temps, est inférieure à 30 secondes et la formation de la couche de piégeage de charges (4) est conduite à une température strictement comprise entre 1010°C et 1200°C.  Figure à publier avec l’abrégé : -
Patent FR-3129249-A1 (FR)
Title: Procede de réalisation d'interconnexions supraconductrices
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L39/24
Filed: 2021-11-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation de lignes (114, 126, 126’) en matériau supraconducteur et de vias (108) en contact avec ces lignes, comportant :a) la formation, sur un premier substrat (S), d’une première couche supraconductrice (104) en au moins un matériau supraconducteur, d'une épaisseur au moins égale à l'épaisseur d'une première ligne (114) et d'un premier via (108);b) la gravure de ladite couche supraconductrice (104) pour former d’abord au moins un premier via (108);c) puis la gravure de ladite couche pour former au moins une première ligne (114) entre ledit premier substrat (S) et ledit premier via (108),d) la formation d’au moins une deuxième ligne (126, 126’) au-dessus dudit premier via et en contact avec celle-ci.   Figure pour l’abrégé : figure 3H
Patent FR-3130148-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un acide carboxylique particulier ou de ses sels pour réparer et/ou prévenir la casse des fibres kératiniques
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/00
Filed: 2021-12-15
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un acide carboxylique particulier ou de ses sels pour réparer et/ou prévenir la casse des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.  L’invention concerne également une composition cosmétique comprenant au moins un acide carboxylique particulier ou ses sels et au moins un tensioactif anionique.  L’invention porte en outre sur un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ledit acide carboxylique particulier ou ses sels ou ladite composition cosmétique.
Patent FR-3131971-A1 (FR)
Title: Caisson pour système acoustique, système acoustique et procédé de fabrication associés
Inventor: RAINER MAX
IPC: G10K11/18
Filed: 2022-01-18
Abstract: Caisson pour système acoustique, système acoustique et procédé de fabrication associés L’invention concerne un caisson (10) pour système acoustique (12), le caisson (10) comprenant :  - une paroi externe (18) et une paroi interne (20) s’étendant chacune selon un axe (D), la paroi externe (18) et la paroi interne (20) délimitant entre elles un volume périphérique (46) s’étendant le long de la paroi interne (20) autour de l’axe (D),  - au moins une structure (22) située dans le volume périphérique (46), la structure (22) reliant la paroi externe (18) et la paroi interne (20), la structure (22) définissant une pluralité de canaux de circulation d’air (54).   La paroi externe (18), la paroi interne (20) et la structure (22) étant thermiquement conductrices et venues de matière les unes avec les autres.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131940-A1 (FR)
Title: Pale rainurée de turbomachine aéronautique
Inventor: CAVAREC MICKAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2022-01-20
Abstract: L’invention concerne un rotor de turbomachine aéronautique, comprenant une aube (11) dont la pale (12) présente un bord d’attaque (31), un intrados (34), une première surface (16) d’extrémité libre. L’aube (11) présente, en intrados (34), au moins une rainure (35) qui définit un amincissement suivant une direction d’épaisseur de la pale et qui s’étend de façon allongée obliquement par rapport à la corde, et ce depuis le bord d’attaque (31).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 11]
Patent FR-3132129-A1 (FR)
Title: Boulon comprenant un écrou permettant d’exercer un effort de traction, outil de serrage permettant d’appliquer une précharge au boulon et procédé de serrage du boulon
Inventor: BIGOT JULIEN
IPC: F16B35/00
Filed: 2022-01-27
Abstract: Boulon comprenant un écrou permettant d’exercer un effort de traction, outil de serrage permettant d’appliquer une précharge au boulon et procédé de serrage du boulon L'invention a pour objet un boulon comprenant une tige (28) au moins partiellement filetée ainsi qu’un écrou (30) configuré pour se visser sur la tige (28). Selon l’invention, l’écrou (30) est configuré pour permettre d’appliquer une précharge, lors du vissage de l’écrou (30), en exerçant sur l’écrou (30) un effort de traction comprenant une composante parallèle à une direction de vissage et orienté dans un sens allant d’une première face de l’écrou (30) plaquée contre une pièce (24) d’un assemblage vers une deuxième face de l’écrou (30) opposée à la première face. Ainsi, la précharge est appliquée sans avoir besoin de tirer directement sur la tige (28).  L’invention a également pour objet un outil de serrage dudit boulon permettant d’appliquer une précharge ainsi qu’un procédé de serrage dudit boulon.  Figure 13
Patent FR-3132413-A1 (FR)
Title: Électrode ameliorée pour une torche de coupage plasma
Inventor: CAMY-PEYRET FRÉDÉRIC
IPC: H05H1/34
Filed: 2022-01-31
Abstract: La présente invention porte sur une électrode de torche de coupage plasma comportant:  - une première portion (150) ayant une première face d'extrémité libre (152) munie d'un logement (153) de réception d'un insert émissif (155),  - une deuxième portion (151) de forme tronconique ayant une section transversale dont un diamètre augmente lorsqu'on se déplace d'un centre de l'électrode (15) vers une deuxième face d'extrémité libre (156), dite face d'extrémité de contact, opposée axialement à ladite première face d'extrémité libre (152),  - ladite deuxième portion (151) de forme tronconique ayant son diamètre terminal le plus grand supérieur à un diamètre maximal de la première portion (150) de ladite électrode.  Figure 12a
Patent FR-3135575-A1 (FR)
Title: Bougie d’allumage pour moteur à allumage commandé
Inventor: GENCARELLI ANTONIO
IPC: H01T13/32
Filed: 2022-05-11
Abstract: Titre : Bougie d’allumage pour moteur à allumage commandé Bougie d’allumage (5) pour moteur (2) à allumage commandé comprenant un corps (9) électriquement isolant s’étendant le long d’une d’un axe principal (100) et un culot (10) électriquement conducteur, délimitant au moins en partie une préchambre (14) d’allumage, la bougie comprenant au moins une électrode primaire (11) s’étendant au travers du corps (9) et dont une extrémité libre est disposée dans la préchambre (14) et au moins une électrode secondaire (12) s’étendant au travers du corps (9) et de la préchambre (14) et dont une extrémité libre, apte à générer des étincelles, est disposée dans un environnement extérieur (15) à la préchambre (14).   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3133241-A1 (FR)
Title: Representation astrale
Inventor: FRAESSDORF KARSTEN
IPC: G04B19/26
Filed: 2022-06-27
Abstract: Mécanisme d’horlogerie (100) pour montre comprenant :- une piste de came comprenant une première portion (5b, 5c) et une deuxième portion (5a, 5d) séparées par au moins un saut (5t), - un secteur denté (8) comprenant un suiveur de came (8b) agencé pour parcourir la première portion (5b, 5c) ou la deuxième portion (5a, 5d), - une roue astrale (9) en lien avec une pièce décor (10), telle qu’une représentation astrale, et engagée avec le secteur denté (8), - un levier (6) agencé pour faire passer le suiveur de came (8b) de la première portion (5b, 5c) à la deuxième portion (5a, 5d), de sorte à rattraper le saut (5t).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137983-A1 (FR)
Title: Surveillance en temps réel dans un circuit numérique
Inventor: LOUVAT MATHIEU
IPC: G06F1/14
Filed: 2022-07-15
Abstract: Surveillance en temps réel dans un circuit numérique La présente description concerne un circuit comprenant : - des premier et deuxième circuits de protection de la synchronisation (200, SLG_A, SLG_S) configurés pour activer des premier et deuxième indicateurs d'alarme lorsqu'il est détecté qu'une marge temporelle des premier et deuxième signaux de données arrivant au niveau d'un premier dispositif synchrone (202) du premier ou du deuxième circuit de protection chute en-dessous d'un premier seuil (SLG DELAY 1) ou en-dessous d'un deuxième seuil ; et - un premier circuit collecteur d'indicateurs (518) comprenant : un premier dispositif de détection asynchrone (702_1) configuré pour activer un premier signal de sortie (COLL_OUT #1) au niveau d'une première sortie d'indicateur (528) du premier circuit collecteur d'indicateurs lorsque le premier indicateur d'alarme est activé ; et un deuxième dispositif de détection asynchrone (702_2) configuré pour activer le premier signal de sortie (ALARM) au niveau de la première sortie d'indicateur (534) lorsque le deuxième indicateur d'alarme est activé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3138594-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un composant électronique dans un circuit imprimé, procédé de fabrication d’un circuit imprimé multicouche et circuit imprimé obtenu par ce procédé
Inventor: LEFEVRE BRUNO
IPC: H05K3/46
Filed: 2022-07-26
Abstract: Procédé d’assemblage d’un composant électronique dans un circuit imprimé, procédé de fabrication d’un circuit imprimé multicouche et circuit imprimé obtenu par ce procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé d’assemblage (100) d’un composant électronique (25) sur une couche conductrice (23) d’un circuit imprimé, comportant les opérations suivantes :  dépôt (120) d’une pâte à braser (26) sur la couche conductrice (23), ladite pâte à braser comportant de l’étain, des billes de cuivre et un flux de brasage, positionnement (130) du composant électronique (25) sur la pâte à braser, puisbrasage (140) par diffusion dudit composant électronique.  Un autre aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication (200) d’un circuit imprimé multicouche, comportant les étapes suivantes :  assemblage d’au moins un premier composant électronique (25) sur une couche conductrice interne (23) d’un circuit imprimé, dépôt (250) d’une couche diélectrique (21) sur le premier composant électronique (25) et la couche conductrice interne (23), et assemblage (260, 270) d’au moins un deuxième composant électronique (24) sur une couche conductrice externe (22) du circuit imprimé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2013577-A1 (FR)
Title: Soup cubes from hogs bristles hydrolysates
IPC: A61K8/98
Filed: 1969-07-09
Abstract: Hog's bristles are treated with HCl conc. (pref. 6 N) at 90-100 degrees C, and neutralised and purified hydrolysate having meat extract odour and taste can be processed to soup cubes or powders etc. Typical powder contains 45% NaCl and 55% H2O-soluble hydrolysates ctg. 17-amino-acids (cpsn. given).