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Patent FR-3090402-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: POLLET CÉDRIC
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne une machine à mélange (6) configurée pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former un appareil de fabrication (2), la machine à mélange (6) comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), apte à recevoir un dispositif de réception (5), le dispositif de réception (5) étant configuré pour recevoir des première et deuxième capsules (3,4) contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation, les deux capsules (3, 4) étant reliées fluidiquement,- un système d’actionnement (35), mobile à l’intérieur du logement de réception (32) pour exercer un effort de pression sur le dispositif de réception (5) et/ou sur la première et/ou la deuxième capsule (3, 4),- un mécanisme de serrage (54), mobile par rapport au support (31) et configuré pour* dans une position d’insertion, ne pas interférer avec l’insertion et le retrait du dispositif de réception (5) comportant des capsules (3, 4) dans le logement de réception (32), et *dans une position de serrage, pour pincer une portion d’une capsule (3.5),dans laquelle le mécanisme de serrage (54) est une roue de serrage (54.1), mobile en rotation autour d’un axe de roue de serrage (54.2). Figure pour l’abrégé : Fig. 11A
Patent FR-3089863-A1 (FR)
Title: Bande de roulement ayant des cavités cachées prolongées par des ouvertures décalées
Inventor: DOMPROBST FRÉDÉRIC
IPC: B60C11/13
Filed: 2019-01-31
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd ayant une surface de roulement (10) à neuf, cette bande de roulement (1) comprenant au moins une cavité formant un canal caché (22) destiné à former une rainure additionnelle après une usure partielle prédéterminée, chaque canal caché (22) étant prolongé vers la surface de roulement (10) à neuf et sur toute sa longueur par une incision (21) de faible largeur, au moins un canal caché (22) ayant une pluralité d’extensions (3) s’étendant à partir de ce canal caché en allant vers la surface de roulement pour mettre en communication le canal caché (22) et l’extérieur de la bande de roulement au moins à partir d'une usure partielle de la bande, chaque extension (3) ayant deux ouvertures, une première ouverture (30) de forme allongée de dimension maximale Lo s'ouvrant sur la surface de roulement et une seconde ouverture (32) s'ouvrant dans le canal caché (22), cette bande de roulement étant telle que pour au moins un canal caché (22) pourvu d’extensions (3), chaque première ouverture (30) de ces extensions (3) est entièrement formée d'un côté de l’incision (21) prolongeant ledit canal caché (22). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092772-A1 (FR)
Title: Ensemble monobloc pour dispositif apte à réaliser un transfert thermique
Inventor: MEYER MICHEL
IPC: F28F7/02
Filed: 2019-02-20
Abstract: L’invention concerne un ensemble monobloc (1) pour dispositif (10) apte à réaliser un transfert thermique entre un premier et un deuxième fluide circulant respectivement de part et d’autre d’une paroi thermiquement conductrice (3), l’ensemble monobloc (1) comportant:- une première structure tridimensionnelle alvéolaire thermiquement conductrice (2) apte à être traversée par le premier fluide,- au moins ladite paroi (3), et- une deuxième structure tridimensionnelle alvéolaire thermiquement conductrice (4) apte à être traversée par le deuxième fluide,la première structure tridimensionnelle alvéolaire (2) et la deuxième structure tridimensionnelle alvéolaire (4) étant situées de part et d’autre de ladite paroi (3) et solidaires de ladite paroi (3),de sorte que le transfert thermique est réalisé du premier fluide vers le deuxième fluide à travers ladite paroi (3).
Patent FR-3094591-A1 (FR)
Title: Procédé chargement d'un contenu informatique sur des terminaux de divertissement, produit programme d'ordinateur, système de chargement et ensemble associés
Inventor: MICHEL FRANÇOIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-03-25
Abstract: Procédé de chargement d’un contenu informatique sur des terminaux de divertissement, produit programme d’ordinateur, système de chargement et ensemble associés Ce procédé de chargement comprend les d’identification (120) parmi l’ensemble des terminaux de divertissement d’au moins deux terminaux de divertissement, dits terminaux sélectionnés, suite à une sélection de ces terminaux selon une logique de sélection prédéterminée, de génération (130) à partir du contenu informatique d’une pluralité de sous-ensembles de données à charger et association de chaque sous-ensemble de données à charger à l’un des terminaux sélectionnés, et d’envoi (140) simultané des sous-ensembles de données à charger vers les terminaux sélectionnés associés via des liaisons radioélectriques établies entre ces terminaux sélectionnés et le réseau extérieur, les sous-ensembles de données à charger étant destinés à être distribués via le réseau local embarqué à au moins certains terminaux de divertissement autres que les terminaux sélectionnés. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094224-A1 (FR)
Title: Composition permettant le transfert d’un motif coloré sur la peau et utilisations
Inventor: JAMIN JULIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans une phase continue aqueuse, au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins un plastifiant choisis parmi les polyols, au moins un colorant soluble dans l’eau et de l’eau. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition pour former, sur les matières kératiniques, un maquillage rémanent, en particulier entre 24h et 15 jours.
Patent FR-3098233-A1 (FR)
Title: Garde-corps pour tour d’etaiement
Inventor: LAMY BERTRAND
IPC: E04G7/30
Filed: 2019-07-03
Abstract: Garde-corps pour tour d’étaiement
    Un garde-corps pour tour d’étaiement composée d’éléments d’échafaudage assemblés entre eux pour constituer des étages superposés comprend une lisse supérieure (7’) horizontale et une lisse inférieure (8’) horizontale avec à leurs extrémités un élément de fixation (9) adapté pour solidariser les lisses (7’, 8’) sur des poteaux verticaux de reprise de charge de la tour d’étaiement. La lisse inférieure comprend en outre sur ses extrémités d’une part une encoche (13) en U renversé avec la base du U confondue avec la lisse inférieure de telle sorte qu’un élément d’échafaudage de l’étage inférieur de la tour d’étaiement se positionne dans l’encoche, et comprend d’autre part un téton (14) d’axe A s’étendant radialement vers l’extérieure de chaque extrémité de la lisse inférieure et parallèlement à la lisse inférieure de sorte à s’assembler par emboitement avec un logement (15) de forme complémentaire au téton ménagé sur l’élément d’échafaudage d’un étage inférieur.
    Figure à publier : Fig.2A
Patent FR-3098999-A1 (FR)
Title: Support de batteries pour blocs de batteries etagees
Inventor: FRAGNIERE BRUNO
IPC: H01M50/50
Filed: 2019-07-18
Abstract: Support (10) de batteries comportant une plaque de support dans l’épaisseur de laquelle sont pratiqués au moins deux orifices (2a, 2b ; 4a, 4b ; 6a, 6b ; 8a, 8b) traversants adjacents, chaque orifice étant apte à recevoir, l’un, l’extrémité comportant la borne (14a) d’une première batterie (12), et l’autre, l’extrémité comportant la borne (14b) d’une deuxième batterie (12), ainsi qu’un élément de connexion (4, 40) venant au contact des bornes desdites batteries qu’il relie électriquement. Selon l’invention, ladite plaque comprend deux parties (10a, 10b) formant un assemblage mobile de manière à passer d’une position déployée dans laquelle les deux parties (10a, 10b) sont disposées côte-à-côte dans un même plan à une position pliée dans laquelle les deux parties se trouvent l’une au-dessus de l’autre, l’élément de connexion (4, 40) reliant les bornes (14a, 14b) des batteries (12) dans la position déployée et dans la position pliée.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099351-A1 (FR)
Title: Piece longitudinale comprenant une base
Inventor: PIRAUD VINCENT
IPC: A47B47/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne une base (2) destinée à être insérée dans une pièce longitudinale (1) comprenant au moins une première portion creuse (1b) aménagée à l’une ses extrémités et présentant dans une section droite un pourtour intérieur (1a), ladite pièce longitudinale (1) comportant au niveau de ladite première portion creuse (1b) une ouverture latérale (5) comprenant un bord proximal (51), un bord latéral (52) et un bord distal (53). Elle est remarquable en ce qu’elle comporte une embase (21) présentant une face distale (21a) et une face proximale (21b), ladite face proximale (21b) étant destinée à venir en appui sur ledit bord proximal (51) ou sur ledit bord distal (53) de ladite ouverture latérale (5), et une protubérance (22) s’étendant perpendiculairement par rapport à ladite face proximale (21b) comportant un corps (24). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100795-A1 (FR)
Title: Porte d’aéronef comportant deux bielles et un pivot de renvoi
Inventor: Gildas Martin
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-09-12
Abstract: Porte d’aéronef comportant : - un mécanisme de charnière qui comporte un levier de soulèvement (6) dont une première extrémité est reliée au bras de support (4) par un joint de Cardan (7) ; - un dispositif de maintien de l’orientation angulaire de l’ouvrant qui comporte : un pivot de renvoi (8) monté pivotant sur le bras de support (4) ; une première bielle (9) dont une première extrémité est en liaison pivot avec l’encadrement (1) et dont une deuxième extrémité est en liaison pivot avec le pivot de renvoi (8) ; une deuxième bielle (11) dont une première extrémité est en liaison pivot avec le pivot de renvoi (8) et dont une deuxième extrémité est en liaison pivot avec un levier d’orientation angulaire (12) adapté à entrainer le joint de Cardan en rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3086616-A1 (FR)
Title: Elément de couverture d’un dispositif d’essuie-glace, bras d’essuie-glace ainsi équipé et dispositif d’essuie-glace
Inventor: BRATEC HERVE
IPC: B60S1/32
Filed: 2019-09-26
Abstract: Titre : Elément de couverture d’un dispositive d’essuie-glace, bras d’essuie-glace ainsi équipé et dispositif d’essuie-glace Elément de couverture pour le couplage à un dispositif d’essuie-glace, comprenant au moins un bras d’essuie-glace et un balai d’essuie-glace couplé au bras d’essuie-glace. L’élément de couverture a un logement de bras d’essuie-glace pour le couplage notamment le couplage amovible de l’élément de couverture au bras d’essuie-glace. L’élément de couverture comprend une surface déflectrice pour dévier le flux d’air d’attaque et presser le bras d’essuie-glace et balai d’essuie-glace contre la vitre du véhicule. Figure 2
Patent FR-3104872-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’identification de personnes à distance
Inventor: DRUBAY STÉPHANE
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant d’identifier un premier intervenant par un deuxième intervenant (20) comportant les étapes suivantes :     - Une phase de génération d’une clé privée Kc et d’une clé publique Kp par le deuxième intervenant (20) et une phase de chiffrement des données d’identification du premier intervenant à l’aide de la clé publique du deuxième intervenant, (401),     - Une phase d’identification du premier intervenant par le deuxième intervenant comprenant au moins les étapes suivantes :     - Le premier intervenant diffuse ses données d’identification chiffrées avec la clé publique Kp, (402),     - L’application du deuxième intervenant (20) active automatiquement une fonction de détection (403) afin de détecter (405) les données chiffrées par le premier intervenant, déchiffre les données en utilisant sa clé privée (406), puis sur réception d’un signal indiquant la présence du premier intervenant (407) vérifie l’identité du premier intervenant,      - Lorsque l’identité est vérifiée, le deuxième intervenant (20) donne l’accès au premier intervenant à un espace prédéfini.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105648-A1 (FR)
Title: Ventilateur pour un rotor de machine électrique tournante
Inventor: SEGARD PIERRE
IPC: H02K9/06
Filed: 2019-12-23
Abstract: La présente invention propose un ventilateur pour un rotor de machine électrique tournante s’étendant autour d’un axe de rotation (X), formé d’un matériau plastique et comportant : une base (42) s’étendant transversalement par rapport à l’axe et au moins une pale (43) s’étendant en saillie à partir de la base et une portion de renfort (44) s’étendant à partir de la base et présentant une épaisseur (EP4), mesurée dans une direction axiale, supérieure à une épaisseur (EP3), mesurée dans une direction axiale, de la base (42). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107351-A1 (FR)
Title: Capteur à fibre optique structurée intégrant un dispositif d’émission laser à effet Vernier accordable
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01S5/065
Filed: 2020-02-19
Abstract: L’invention porte sur un capteur à fibre optique structurée, comprenant une source de lumière (1), un système de détection (2) et une fibre optique à réseau de Bragg (3) reliée à ladite source et audit système. La source de lumière est un dispositif d’émission laser accordable en longueur d’onde (1) qui comprend une cavité (CA) délimitée par un premier et un deuxième miroir de Sagnac (M1, M2). La cavité comprend un milieu amplificateur (MA) et un filtre spectral accordable utilisant l’effet Vernier (F), ledit filtre (F) comprenant au moins trois anneaux résonnants (R1, R2, RN-1, RN) agencés en cascade, chaque anneau résonnant intégrant un miroir en boucle à réflectivité accordable en longueur d’onde (MBR).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111592-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d’autonomie de vehicule electrique
Inventor: MERVEILLAUT MATHIEU
IPC: B60L58/12
Filed: 2020-06-22
Abstract: L’invention concerne un système de gestion d’autonomie (1) de véhicule électrique (2) connectable à une base de données de localisations (1a) de bornes de recharge (3), ledit système comprenant un module de demande d’assistance (1b), un module de géolocalisation (1d) du véhicule électrique (2), caractérisé en ce qu’il comprend en outre un module de calcul d’autonomie (1c) pour déterminer si un trajet entre le véhicule électrique (2) et une borne de recharge (3) est possible sur la base d’un état de charge de batterie du véhicule (2), des données de localisation (1a) et de la géolocalisation du véhicule (2), en modifiant des paramètres de contrôle de batterie, et un module de calibration de batterie (1f) pour appliquer des paramètres de contrôle de batterie modifiés.  L’invention concerne en outre un procédé et un programme sur la base d’un tel système (1).  Fig. 1
Patent FR-3112343-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’acides et esters Ω-bromoalcanoïques
Inventor: DEVAUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C53/19
Filed: 2020-07-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse en continu d’un composé de formule (II) Br-(CH2)n +2-COOR, comprenant une étape consistant en :
    (a) l’hydrobromuration d’un composé de formule (I) CH2=CH-(CH2)n-COOR : 
    où, dans les formules (I) et (II) n est un entier compris entre 7 et 9, et R est choisi parmi H ou un radical alkyle comportant de 1 à 10 atomes de carbone linéaire ou ramifié, notamment méthyle, éthyle, isopropyle ou propyle, 
    avec de l’HBr en présence d’un initiateur radicalaire et d’au moins un solvant ; 
    ledit procédé étant caractérisé en ce que la réaction est conduite en l’absence de benzène et de toluène et en ce qu’à l’étape (a), l’HBr est injecté dans le mélange réactionnel sous forme gazeuse et en excès stœchiométrique.
Patent FR-3113356-A1 (FR)
Title: Masque facial à protections auriculaires
Inventor: ALAN VALÉRIE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-08-12
Abstract: L’invention concerne un masque facial (10) comprenant un voile facial 12 et des lanières auriculaires (14a, 14b). 
    Conformément à l’invention le masque facial est pourvu de gaines de protection auriculaire (20, 20a, 20b), chaque gaine de protection auriculaire (20a, 20b) étant associée à une lanière auriculaire (14a, 14b).
    L’invention trouve des applications dans le domaine médical, et en particulier chirurgical et dentaire. L’invention trouve également des applications dans le domaine industriel et, plus généralement, pour la protection des populations en cas de pandémie.
    Figure 1
Patent FR-3115285-A1 (FR)
Title: Compositions de polyether block amides, de fibres de carbone et de renforts de verre creux presentant une faible densite et leur utilisation
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/12
Filed: 2020-10-15
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage, comprenant en poids :  (A) de 45% à 90%, notamment de 60% à 80%, en particulier de 62,5% à 77,5% d’au moins un copolyamide à motifs amides (Ba1) et à motifs polyéthers (Ba2),  (B) de 5% à 30%, notamment de 10% à 20%, en particulier de 12,5% à 17,5% de fibres de carbone,  (C) de 5% à 20%, notamment de 10% à 15% de renfort de verre creux,  (D) de 0 à 5%, de préférence 0,1% à 2% d’au moins un additif,   la somme des proportions de chaque constituant (A) + (B) + (C) + (D) de ladite composition étant égale à 100%.
Patent FR-3118112-A1 (FR)
Title: Goulotte de lubrification de boîte de vitesses et boîte de vitesses comportant une telle goulotte retenue sur un axe de fourchette
Inventor: MIRGALET LAURENT
IPC: F16N7/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une goulotte de lubrification (10) d’une ligne d'engrenages montée à rotation dans un carter (104) d’une boîte de vitesses, comportant au moins un support de retenue (26) de la goulotte de lubrification (10) dans le carter, caractérisée en ce que le support de retenue (26) est un anneau (40) de retenue qui est apte à être traversé axialement par un tronçon (118) d’un arbre (116) d’un composant (114) de la boîte de vitesses agencé dans le carter.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3123503-A1 (FR)
Title: Organe de manipulation de dispositifs optoélectroniques et procédé de manipulation de tels dispositifs.
Inventor: LINCHENEAU CHRISTOPHE
IPC: H01L31/18
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un organe de manipulation (3) d’un dispositif optoélectronique (1) apte à émettre de la lumière dans une première plage de longueur d’onde, ledit organe de manipulation (3) comprenant un corps présentant une couche de sélection (11) constituée d’un élément photosensible configuré pour changer d’état localement lorsqu’il est soumis à un rayonnement lumineux compris dans la première plage de longueur d’onde.  L’invention concerne également un procédé de manipulation d’un dispositif optoélectronique (1) comprenant :  une étape (E4) d’application de la couche de sélection (11) sur l’organe de manipulation (3) et/ou sur l’au moins un dispositif optoélectronique (1) ;une étape (E5) de mise en contact de l’organe de manipulation (3) avec le dispositif optoélectronique (1) au niveau de la couche de sélection (11) ;une étape (E8) d’alimentation du dispositif optoélectronique (1) en énergie électrique, permettant la séparation de la couche de sélection (11) et du dispositif optoélectronique (1);  Figure 6
Patent FR-3124317-A1 (FR)
Title: « Dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électrique »
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: H01M10/66
Filed: 2021-06-17
Abstract: Titre : « Dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électrique »  Dispositif de régulation thermique (200) destiné à au moins un composant électrique ou électronique dont la température doit être régulée, le dispositif de régulation thermique comportant au moins un boîtier (25) ouvert sur au moins un côté, notamment un couvercle configuré pour fermer le boîtier (25) sur au moins un côté, le boîtier (25) comprenant des parois parmi lesquelles au moins une pluralité de parois latérales, lesdites parois délimitant un volume interne (500) du boîtier (25) dans lequel s’étend au moins le composant électrique ou électronique, le dispositif comportant en outre un premier circuit (15), configuré pour permettre la circulation d’un fluide diélectrique, caractérisé en ce qu’au moins l’une des parois (29) du boîtier comportant au moins un orifice d’aspersion du fluide diélectrique dans le volume interne (500) fluidiquement relié au premier circuit, le dispositif de régulation comportant également un deuxième circuit (21) configuré pour permettre la circulation d’un fluide caloporteur, notamment un fluide de refroidissement ou un fluide réfrigérant, de sorte à permettre un échange thermique entre le fluide diélectrique circulant dans le premier circuit (15) et le fluide caloporteur, notamment le fluide réfrigérant, circulant dans le deuxième circuit (21), les premier et deuxième circuits comportant respectivement un tronçon (202, 203).  Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3126263-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’entreposage souterrain de stockeurs d’energie electrique
Inventor: AZAIS-DAVY BAPTISTE
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-08-23
Abstract: La présente invention concerne, d’une part, un dispositif de conditionnement et d’entreposage souterrain de stockeurs d’énergie électrique, caractérisé en ce qu’il comprend une bâche hermétique (2) disposée dans une fosse et dans laquelle repose un conteneur (3) renfermant les stockeurs, ledit conteneur (3) étant pourvu, d’un système (5) de ventilation et d’extraction d’air, d’un système de sécurité incendie (6) et d’une ouverture (30) fermée par une trappe d’accès amovible et, d’autre part, un procédé de conditionnement souterrain de stockeurs d’énergie électrique.  Fig. 1
Patent FR-3128858-A1 (FR)
Title: Boîtier rechargeable pour produit cosmetique pulverulent
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: A45D33/00
Filed: 2021-11-09
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10) pour produit cosmétique pulvérulent comportant une base (14) qui comporte :  - un socle (24) comportant un logement (29) comportant une paroi (32) cylindrique et une face (36) annulaire de portée ;  - un récipient (26) reçu de manière amovible dans le logement (29) et comportant un rebord (46) qui repose sur la face (36) de portée ;  - une bague (28) de fixation du récipient (26) par serrage du rebord (46) du récipient (26) contre la face (36) de portée ;  caractérisé en ce que la paroi (32) cylindrique comporte deux échancrures (48) d'accès au rebord (46) du récipient (26), la bague (28) étant fixée dans le logement (29), deux faces (65) latérales de la bague (28) de fixation étant accessibles à travers les échancrures (48), la bague (28) de fixation comportant des moyens d'indexation angulaire par coopération avec les échancrures (48).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3128992-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur pour un outil de serrage comportant un capteur d’effort de serrage
Inventor: LE MEUR OLIVIER
IPC: G01L1/26
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif indicateur (10) configuré pour être connecté à un outil de serrage (1), l'outil de serrage (1) comportant un capteur d'effort de serrage (2) apte à mesurer un effort de serrage (F) appliqué à une pièce et une unité de transmission (3) configurée pour transmettre un signal encodant une valeur (V) mesurée par le capteur d'effort de serrage (2).  Le dispositif indicateur comprend : un premier ensemble lumineux (41), un deuxième ensemble lumineux (44), et un troisième ensemble lumineux (46), chacun des ensembles lumineux comportant au moins une diode électroluminescente ; et une unité de commande (30) configurée pour recevoir le signal transmis par l'unité de transmission (3), et pour commander l'allumage de chacun des ensembles lumineux (41, 44, 46).  Fig. 3