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Patent WO-2015075262-A1 (WO)
Title: Acier inoxydable martensitique, pièce réalisée en cet acier et son procédé de fabrication
Inventor: PUECH SYLVAIN PIERRE
IPC: C21D6/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: Acier inoxydable martensitique, caractérisé en ce que sa composition est : - traces ≤ C ≤ 0,030%; - traces ≤ Si ≤ 0,25%; - traces ≤ Mn ≤ 0,25%; - traces ≤ S ≤ 0,020%; - traces ≤ P ≤ 0,040%; - 8% ≤ Ni ≤ 14%; - 8% ≤ Cr ≤ 14%; - 1,5% ≤ Mo + W/2 ≤ 3,0%; - 1,0% ≤ Al ≤ 2,0%; - 0,5% ≤ Ti ≤ 2,0%; - 2% ≤ Co ≤ 9%; - traces ≤ N ≤ 0,030%; - traces ≤ O ≤ 0,020%; le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration; et en ce que sa température de début de transformation martensitique Ms calculée par la formule (1) Ms (°C) = 1302 - 28Si - 50Mn - 63Ni - 42Cr - 30Mo + 20AI - 12Co - 25Cu + 10[Ti - 4(C+N)] dans laquelle les teneurs des différents éléments sont exprimées en pourcentages pondéraux, est supérieure ou égale à 50°C, de préférence supérieure ou égale à 75°C. Pièce réalisée en cet acier, et son procédé de fabrication.
Patent WO-2016062377-A1 (WO)
Title: Dispositif pour fixer de manière oscillante un générateur de gaz en tant que masse antivibratoire à l'intérieur d'un module de coussin gonflable
Inventor: HAUER CONSTANTIN
IPC: B60R21/203
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) servant à fixer de manière oscillante un générateur de gaz (11) en tant que masse antivibratoire à l'intérieur d'un module de coussin gonflable. Il est prévu une bague de fixation (12) pour fixer le générateur de gaz (11), cette bague de fixation (12) présentant au moins une partie élastique (14) et au moins une garniture de renfort (15) pour renforcer la bague de fixation (12) et la fixer sur le générateur de gaz, une surface de la garniture de renfort (15) étant constituée au moins partiellement de matière plastique.
Patent WO-2016096091-A1 (WO)
Inventor: FARRAND LOUISE DIANE
IPC: G02F1/167
Filed: 2015-11-27
Abstract: This invention relates to polymer particles preferably with surface functionality for charge retention, a process for their preparation, the use of these particles for the preparation of an electrophoretic device, electrophoretic displays comprising such particle, and new polymerisable dyes.
Patent WO-2015113824-A1 (WO)
Inventor: ENGELEN DIRK VALENTINUS RENÉ
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-01-15
Abstract: A method of controlling lighting devices (4) via input from a mobile device (1), involving the operations of: -upon movement of the mobile device, while being wirelessly connected with an influencing lighting device, obtaining movement direction data generated by the mobile device (1); and -providing the movement direction data for determining a next lighting device to be controlled.
Patent WO-2015117843-A1 (WO)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: WOLF CHRISTIAN
IPC: H05K9/00
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de fréquence doté d'un habillage dans lequel sont disposés des composants électriques et électroniques (5, 6, 7, 22) et qui est réalisé au moins en partie sous la forme d'une cage de Faraday. Selon l'invention, l'habillage contient au moins deux cages de Faraday (4, 9, 15, 29) afin d'améliorer la compatibilité électromagnétique.
Patent WO-2015121420-A1 (WO)
Title: Agencement de capteur optique pour la détection de proximité
Inventor: WANG YU
IPC: H03K17/94
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un agencement de capteur optique qui comprend une barrière optique (B) qui est placée entre un dispositif électroluminescent (LE) et un photodétecteur (PD). Le dispositif électroluminescent (LE) et le photodétecteur (PD) sont agencés ici sur un premier plan et sont recouverts par un couvercle (C). Le photodétecteur (PD) présente une zone active (AZ). La barrière optique (B) présente une longueur L le long d'un premier axe principal (x), lequel est dirigé parallèlement à la ligne reliant les centres du dispositif électroluminescent (LE) et du photodétecteur (PD). L'étendue (L) est ici supérieure à une dimension de la zone active (AZ). La barrière optique (B) est conçue pour bloquer la lumière émise par le dispositif électroluminescent (LE) qui serait sinon réfléchie par le couvercle (C) par réflexion spéculaire et atteindrait le photodétecteur (PD). La barrière optique (B) est conçue pour laisser passer la lumière émise par le dispositif électroluminescent (LE) et diffusée sur ou au-dessus d'une surface extérieure du couvercle (C).
Patent WO-2015128422-A1 (WO)
Title: Enregistrement automatique avec paiement mobile
Inventor: WINKLER NILS
IPC: G06Q20/20
Filed: 2015-02-26
Abstract: La présente invention concerne des mesures permettant l'enregistrement automatique avec paiement mobile, par exemple dans une ligne rapide d'enregistrement automatique avec un paiement sans monnaie ni carte par un service de paiement mobile dans une boutique de détail. De telles mesures pourraient par exemple inclure un système d'enregistrement automatique comprenant : un dispositif de proximité servant à détecter ou à faire détecter par un dispositif mobile d'un utilisateur d'un service de paiement mobile à proximité d'un point de vente d'une boutique prenant en charge le service de paiement mobile, l'utilisateur du dispositif mobile étant un client, un système d'encaissement servant à reconnaître automatiquement les articles d'achat du client quand il s'approche et/ou qu'il passe devant le système d'encaissement, et à générer des informations d'achat, incluant au moins un élément parmi un contenu de panier et une quantité totale des articles d'achat reconnus, et un dispositif serveur servant à confirmer le paiement des articles d'achat reconnus du client par le service de paiement mobile par appariement entre un premier identifiant de transaction, lequel est généré par le dispositif serveur sur la base des informations d'achat reçues d'un élément parmi le dispositif de proximité et le système d'encaissement, et un second identifiant de transaction, lequel est délivré par le dispositif mobile et reçu du dispositif mobile ou de l'élément parmi de dispositif de proximité et le système d'encaissement, et à transmettre une confirmation de paiement au moins à l'élément parmi le dispositif de proximité et le système d'encaissement.
Patent WO-2015132292-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection de cabine pour engin de chantier
Inventor: TAJIMA HIDENOBU
IPC: E02F9/16
Filed: 2015-03-04
Abstract: Le problème décrit par la présente invention est de garantir la résistance requise d'un dispositif de régulation qui régule le déplacement d'une cabine malgré la réduction de la taille d'une butée, le dispositif de régulation comprenant une partie de réception de butée montée sur le châssis d'engin et/ou le fond de la cabine et ayant un trou traversant formé au niveau de la partie centrale, un arbre pénétrant dans le trou traversant de la partie de réception de butée, et une butée soutenue par l'arbre. La solution selon l'invention porte sur une surface sphérique (10a), qui est formée sur la surface latérale d'une butée (10) avec laquelle entre en contact une partie de réception de butée (7) et, lorsque la cabine (2) se déplace dans la direction d'éloignement du châssis d'engin (7), la surface sphérique (10a) de la butée (10) entre en contact au voisinage d'un trou traversant (7a) de la partie de réception (7) pour ne pas se détacher.
Patent WO-2015180854-A1 (WO)
Title: Procédés et appareils d'encodage d'images hdr, et procédés et appareils d'utilisation de telles images codées
Inventor: VAN DER VLEUTEN RENATUS JOSEPHUS
IPC: H04N19/30
Filed: 2015-03-19
Abstract: La présente invention vise à proposer une technologie de codage d'images HDR ou de vidéo innovante permettant d'obtenir des images de gamme fortement dynamique et des images de gamme faiblement dynamique. Afin d'atteindre cet objectif, l'invention concerne un procédé d'encodage d'une image de gamme fortement dynamique (M_HDR) comprenant les étapes consistant à : convertir l'image de gamme fortement dynamique en une image de gamme de luminance faiblement dynamique (LDR _o) en appliquant a) une mise à l'échelle de l'image de gamme fortement dynamique à une échelle prédéterminée de l'axe de luminance telle que [0,1], b) un mappage de teinte de sensibilité qui change la luminosité de couleurs de pixels à l'intérieur d'au moins une sous-gamme comprenant les couleurs plus foncées de l'image de gamme fortement dynamique, c) une fonction gamma, et d) une fonction arbitraire croissant de façon monotone qui mappe les luminosités résultant de l'exécution des étapes b et c sur des luminosités de sortie de l'image de gamme faiblement dynamique (LDR _o); et délivrer en sortie dans un signal d'image (S_im) une codification des couleurs de pixels de l'image de plage de luminance faiblement dynamique (LDR _o), et délivrer en sortie dans le signal d'image (S_im) des valeurs encodant le comportement fonctionnel des conversions de couleur susmentionnées en tant que des métadonnées ou des valeurs de fonctions inverses, lesdites métadonnées permettant de reconstruire une image à gamme fortement dynamique (C_HDR) à partir de l'image de plage de luminance faiblement dynamique (LDR_o).
Patent WO-2016005067-A1 (WO)
Title: Dispositif de fourniture d'une transition
Inventor: STEHR PETER BERNHARD
IPC: B65G21/00
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de fourniture d'une transition entre une première zone (1) et une deuxième zone (2) séparée hermétiquement de la première zone (1) à l'aide d'une paroi (10). Ledit dispositif comprend : - un sas de passage (12) qui peut être inséré dans une ouverture (11) ménagée dans la paroi et qui présente une première ouverture (13), laquelle forme une transition entre la première zone et le sas de passage, ledit sas présentant une deuxième ouverture (14), laquelle forme une transition entre la deuxième zone et le sas de passage ; - au moins un élément périphérique (15), lequel comprend au moins une ouverture de passage (15.1 ; 19.1 ; 15.2 ; 19.2) et est mobile par rapport à la première et à la deuxième ouverture du sas de passage, de sorte que sélectivement au moins un premier état, dans lequel l'ouverture ou les ouvertures de passage sont sensiblement en alignement avec la première ouverture du sas de passage et permettent d'accéder de la première zone dans le sas de passage, et l'élément périphérique recouvre sensiblement entièrement la deuxième ouverture du sas de passage, et un deuxième état, dans lequel l'ouverture ou les ouvertures de passage sont sensiblement en alignement avec la deuxième ouverture du sas de passage et permettent d'accéder de la deuxième zone dans le sas de passage, et l'élément périphérique recouvre sensiblement entièrement la première ouverture du sas de passage, peuvent être réalisés.
Patent WO-2016192801-A1 (WO)
Title: System for remotely updating transponders in an image display device
Inventor: KOSAR OGUZHAN
IPC: H04N21/438
Filed: 2015-06-04
Abstract: The present invention relates to a signal processing device having transponder list update function, the update function, when called, effecting updating of the transponder list in a periodical manner. More particularly, the present invention proposes a signal processing device receiving a plurality of broadcasting services and comprising a digital TV processor and at least one tuner in association with a demodulator which supply transport streams, the signal processing device being further able to communicate with a display unit.
Patent WO-2016020157-A1 (WO)
Title: Communication de dispositif à dispositif
Inventor: PALAT SUDEEP
IPC: H04W72/04
Filed: 2015-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nœud de réseau, un nœud de réseau, un procédé d'équipement d'utilisateur, un équipement d'utilisateur et des produits programmes d'ordinateur. Le procédé d'équipement d'utilisateur consistant à prendre en charge une communication de dispositif à dispositif au sein d'un réseau de télécommunications sans fil comprend les étapes suivantes : la détermination d'une capacité d'une cellule prenant en charge l'équipement d'utilisateur à fonctionner avec une communication cellulaire et de dispositif à dispositif simultanée ; et en réponse à la détermination, la sélection d'un schéma de communication de dispositif à dispositif sur la base d'une capacité de communication de dispositif à dispositif de l'équipement d'utilisateur. De cette manière, un schéma de communication optimisé, utilisé par l'équipement d'utilisateur et le réseau, peut être sélectionné pour s'adapter au mieux aux capacités de l'équipement d'utilisateur et de la station de base prenant en charge la cellule. Ceci permet d'utiliser le schéma de communication de dispositif à dispositif approprié pour une gamme de scénarios différents.
Patent WO-2016016143-A1 (WO)
Inventor: FÖRSTER UWE
IPC: F28D7/02
Filed: 2015-07-24
Abstract: The invention relates to a heat exchanger (20) for cooling a fluid, having an accumulator (10), a housing (1 1) and a pipe (2) shaped into a coil (1), wherein a gap is formed between the accumulator (10) and the housing (11) in which the pipe (2) shaped into a coil (1) is arranged, wherein a force-closed connection is formed between the housing (11) and the coil (1), wherein the force-closed connection is produced by a plastic deformation of the housing (11). The invention further relates to a method for producing a heat exchanger.
Patent WO-2016023958-A1 (WO)
Title: Procédé de récupération d'un acide monocarboxylique aromatique
Inventor: QUIGLEY NOEL
IPC: C07C51/265
Filed: 2015-08-12
Abstract: Cette invention concerne des procédés et des appareils de récupération d'un acide monocarboxylique aromatique à partir d'un flux résiduaire de résidu comportant une première extraction solide suivie d'une seconde extraction.
Patent WO-2016058766-A1 (WO)
Title: Amortisseur de vibrations présentant une butée de traction et une butée de compression
Inventor: MERSCH STEPHAN
IPC: F16F9/58
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de vibrations comprenant une tige de piston et un piston qui est logé de manière axialement mobile dans la chambre de travail d'un vérin, remplie d'un milieu d'amortissement, une butée de compression et une butée de traction devenant actives à partir d'une course définie de la tige de piston. Selon l'invention, une butée est réalisée sur la tige de piston en dehors du vérin, butée qui coopère, en fonction de la course, avec la butée de compression et la butée de traction disposées à l'extérieur de la chambre de travail.
Patent WO-2016059029-A1 (WO)
Title: Flan de fraisage destiné à la fabrication de pièces moulées à usage médical
Inventor: KLARE MARTIN
IPC: A61C5/14
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un flan de fraisage, constituée d'une pièce réalisée à partir d'au moins deux composants, destinée à la fabrication de pièces moulées à usage médical, en particulier de plateaux dentaires ou d'embouts pour conduit auditif. Selon l'invention, pour fournir un flan et un procédé permettant de réaliser de manière simple des pièces moulées à usage médical, en particulier des plateaux dentaires ou des embouts pour conduit auditif, en particulier avec précision, qui présente en outre un effet de mémoire induit par la température, un premier composant A est un polymère polyméthacrylate d'alkyle, en particulier en poudre, et un second composant
B comprend au moins un monomère dans lequel le polymère polyméthacrylate d'alkyle du composant A peut être dissous au moins partiellement, de préférence totalement, en particulier un monomère acrylate d'alkyle et/ou méthacrylate d'alkyle, la matière comportant comme autre constituent un plastifiant.
Patent WO-2016173682-A1 (WO)
Title: Conjugué de monométhyle auristatine f et de trastuzumab et son utilisation pour le traitement du cancer
Inventor: GOETSCH LILIANE
IPC: A61K47/48
Filed: 2015-10-26
Abstract: La présente invention concerne un conjugué anticorps-médicament. Selon un aspect, l'invention concerne un conjugué anticorps-médicament comprenant un anticorps constitué de Trastuzumab, ledit anticorps étant conjugué à au moins un médicament constitué d'un dérivé de monométhyle auristatine F. L'invention concerne également un procédé de traitement et l'utilisation dudit conjugué anticorps-médicament pour le traitement du cancer.
Patent WO-2016066770-A1 (WO)
Inventor: MASCARELL LAURENT
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour déterminer si une cellule dendritique est une cellule dendritique de type 2 ou une cellule dendritique tolérogénique, et des procédés pour déterminer si un patient subissant une immunothérapie, et/ou ayant reçu un vaccin, développe ou non une réponse immunitaire orientée soit vers une réponse des lymphocytes T régulateurs soit vers une réponse de lymphocytes T effecteurs. L'invention concerne également des procédés de détermination d'une réponse à une immunothérapie.
Patent WO-2016071330-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'architecture configurable a gros grains pour executer en integralite un code applicatif
Inventor: PEYRET THOMAS
IPC: G06F9/38
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de calcul et un procédé associé pour architecture configurable à gros grains comprenant une pluralité de dispositifs de calcul interconnectés par un bus de données. Le dispositif de calcul comprend une partie opérative apte à exécuter des instructions opératives d'un code applicatif, et à transmettre des données vers et recevoir des données, des dispositifs de calcul via le bus de données; une mémoire programme comprenant des mots mémoires, chaque mot mémoire étant composé d'un premier champ contenant une instruction à exécuter, un second champ contenant un instant d'exécution et un troisième champ contenant un identifiant de bloc d'instructions; et une unité de contrôle couplée à la partie opérative et à la mémoire programme, apte à piloter au sein du dispositif de calcul l'exécution d'une instruction, et à transmettre vers et recevoir d'autres unités de contrôle, des identifiants de bloc d'instructions via un bus de gestion du contrôle (GSG), ledit bus interconnectant les unités de contrôle de la pluralité des dispositifs de calcul.
Patent WO-2016075105-A1 (WO)
Title: Procédé de configuration et de fonctionnement de réseau de luminaires
Inventor: Schröder Helmut
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de configurer un réseau de luminaires et de le faire fonctionner ultérieurement. Plusieurs luminaires sont situés dans une rue (24, 29), et chaque luminaire comprend un module de commande (23, 28). Le procédé de configuration du réseau consiste, pour chaque module de commande, à analyser l'environnement et à fournir des informations environnementales à un serveur central, qui répartit les modules de commande et les luminaires qui leur sont associés en groupes (A, B). Un contrôleur (23', 28', 31, 32) de groupe est attribué à chaque groupe, lequel est en communication longue distance avec le serveur et en communication courte distance avec les modules de commande à l'intérieur du groupe associé. Chaque contrôleur de groupe et module de commande à l'intérieur du groupe forment un réseau pouvant fonctionner de manière autonome ou sous la commande du serveur. Certains des modules de commande peuvent comprendre des capteurs (S1, S2) qui fournissent des signaux faisant état de changements dans l'environnement, ce qui permet au réseau d'adapter son fonctionnement en fonction desdits changements.
Patent WO-2016091658-A1 (WO)
Title: Dispositif d'inhalation à reconnaissance d'utilisateur basée sur un comportement d'inhalation
Inventor: THORENS MICHEL
IPC: A24F40/49
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de fonctionnement d'un dispositif d'inhalation, le dispositif d'inhalation comprenant un trajet de flux de gaz à travers lequel un gaz peut être aspiré par l'action d'une bouffée d'utilisateur, un capteur de flux de gaz dans le trajet de flux de gaz, et une mémoire, le procédé consistant à : enregistrer des mesures de flux de gaz provenant du capteur de flux de gaz ; comparer les mesures de flux de gaz avec la signature de bouffée d'utilisateur stockée en mémoire pour fournir un score de corrélation ; et activer ou désactiver le fonctionnement du dispositif sur la base d'une valeur du score de corrélation. Ce procédé permet à un dispositif d'inhalation, tel qu'un dispositif à fumer à commande électrique ou un inhalateur médical, d'authentifier un utilisateur du dispositif sur la base d'un comportement de bouffée détecté.
Patent WO-2017001031-A1 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung eines kunststoffrahmens für ein zweirad
Inventor: WOLFSBERGER CHRISTIAN
IPC: B29C45/14
Filed: 2016-03-31
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung eines im Inneren mindestens einen Hohlraum aufweisenden Kunststoffrahmens für ein Zweirad mittels Kunststoffspritzguß mit einer Reihe von Verfahrensschritten, wobei nach dem Einspritzen einer vorzugsweise thermoplastischen Kunststoffschmelze in ein geschlossenes Spritzgußwerkzeug ein Fluid zur Verdrängung der plastischen Seele aus der Bauteilkavität injiziert wird.
Patent WO-2016128362-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour obtenir un gaz riche en hydrogène
Inventor: DUNCAN JULIE HÉLÈNE EMOND
IPC: C01B3/56
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour obtenir un gaz riche en hydrogène à partir d'un flux de gaz comprenant du gaz naturel. La présente invention concerne un système pour obtenir un gaz riche en hydrogène à partir d'un flux de gaz comprenant du gaz naturel. L'invention peut être utilisée dans une usine chimique pour la synthèse d'hydrocarbures.
Patent WO-2016134970-A1 (WO)
Title: Unité de commande destinée à un composant de véhicule, en particulier un système de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation d'un véhicule
Inventor: LOMBERG CHRISTIAN
IPC: H01H21/24
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne une unité de commande (10) destinée à un composant de véhicule, en particulier un système de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation d'un véhicule, qui est pourvue d'un boîtier (14) et d'une pluralité de bascules de commutation (22) qui sont disposées dans ou sur le boîtier (14) et qui comportent chacune au moins un levier flexible (53). En outre, l'unité de commande (10) est pourvue d'un élément support (26), commun aux bascules de commutation, qui est en forme de plaque ou de bande (26) et réalisé en matière élastique, en particulier métallique. L'élément support (26) est fixé dans le boîtier (14) et comporte des portions de barre flexible élastiques (38) qui sont associées aux bascules de commutation respectives et qui forment les leviers flexibles (53) des bascules de commutation (22). Chaque bascule de commutation (22) comporte un élément de commande (20), pouvant être actionné manuellement, qui est relié mécaniquement à la portion de barre flexible associée au levier flexible (53) de la bascule de commutation (22) respective. Les éléments de commande (20) des bascules de commutation (22) sont disposés côte à côte sur un côté extérieur du boîtier (16). Chaque bascule de commutation (22) est en outre pourvue d'au moins un élément d'actionnement de commutateur (48) qui est relié mécaniquement à l'élément de commande (20) de la bascule de commutation (22) respective. L'unité de commande (10) est pourvue d'au moins un commutateur (62) par bascule de commutation (22), lequel commutateur comporte au moins un élément de commutation (60) et peut être actionné, lors de la commande manuelle de l'élément de commande (20) de la bascule de commutation (22) respective, par l'élément d'actionnement de commutateur (48) de celle-ci.