baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095393-A1 (FR)
Title: Interface de couplage d’un module de sécurité piéton à un véhicule, port de connexion universel et dispositifs de couplage mécanique mis en œuvre dans cette interface
Inventor: ALLANI FÉRID
IPC: B60R21/36
Filed: 2019-04-23
Abstract: Interface de couplage d’un module de sécurité piéton (1) à un véhicule (10), ledit module de sécurité implémentant une structure gonflable externe (2) comportant une pluralité de sacs gonflables (11,12) et prévue pour être déployée devant ledit véhicule (10) en réponse à une détection d’une présence d’un piéton (P), ledit module de sécurité comprenant une unité de commande de déploiement prévue pour (i) traiter un signal d’ordre de déploiement de ladite structure gonflable externe (2) émis par un système de détection piéton (3) équipant ledit véhicule (10), et pour (ii) commander sélectivement le gonflage de ladite pluralité de sacs. Cette interface de couplage comprend un port de connexion (20) agencé pour recevoir (i) ledit signal d’ordre de déploiement et (ii) des informations associées à la détection de présence dudit piéton (P). Le port de connexion est adaptable, d’une part, à une diversité de formats de signaux et d’informations reçus de systèmes de détection piéton et, d’autre part, à une diversité de formats d’informations exploitables par des modules de sécurité piéton. Voir Figure 1
Patent FR-3099191-A1 (FR)
Title: Câble ouvert renforçant à haute compressibilité
Inventor: BARGUET HENRI
IPC: D02G3/48
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention a pour objet un câble (50) comprenant une unique couche (52) constituée de N éléments filaires métalliques (54) enroulés en hélice et présentant un diamètre externe D, les éléments filaires métalliques (54) définissant une voûte interne (58) du câble de diamètre Dv. Chaque élément filaire métallique (54) présente un diamètre Df et un rayon de courbure d’hélice Rf. Le câble (50) vérifie, D, Dv, Df et Rf étant exprimés en millimètres : 0,10 ≤ Jr ≤ 0,25, 9 ≤ Rf / Df ≤ 30, et 1,60 ≤ Dv / Df ≤ 3,20 avec Jr=N/(π*(D-Df)) x (Dh x Sin(π/N) – (Df / Cos(α x π/180))) et α étant l’angle d’hélice, exprimé en degrés, de chaque élément filaire métallique (54). Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3099402-A1 (FR)
Title: Prefiliere de coextrusion multi-voies possedant un raidisseur traversant monolithique pouvant etre obtenu par fabrication additive
Inventor: GOARANT CHRISTOPHE
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne une préfilière (1) destinée à extruder conjointement une pluralité de mélanges élastomériques selon une direction d’écoulement (X1) pour former un profilé, ladite préfilière comprenant à cet effet, en superposition selon une direction d’empilement (Z1) transverse à la direction d’écoulement (X1), une première voie (11), une seconde voie (12) séparée de la première voie (11) par une première cloison (15), puis une troisième voie (13) séparée de la seconde voie (12) par une seconde cloison (16), ladite préfilière comportant aussi un raidisseur (20) qui est formé d’un seul tenant avec la première cloison (15) et la seconde cloison (16) et qui s’étend à travers la seconde voie (12) en présentant un bord d’attaque (21) qui fractionne l’écoulement du mélange élastomérique empruntant ladite seconde voie (12). Figure 4
Patent FR-3102337-A1 (FR)
Title: une serre agricole horticole biologique-naturelle sans pesticide, à étages, climatisée, multifonctions, avec ses accessoires innovants
Inventor: HEBRAOUI MICHEL FRANÇOIS
IPC: F27D17/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: Une serre agricole horticole biologique-naturelle sans pesticide, à étages, climatisée, multifonctions, avec ses accessoires innovants. 
    Les étages permettent un gain appréciable de surface à cultiver de 3 fois et plus, et des récoltes  toute l’année sans pesticide ni engrais chimique, et de part sa couverture en plaques à double parois, permet la climatisation de la serre par la circulation de l’air chaud venant de la chaudière, et le froid par le condensateur (28), ou le groupe frigorifique passant dans le compartiment (33) de la chaudière, qui permet également de climatiser les locaux, maison, piscine .. 
    Ces chaudières à triples parois, permettent la distillation des plantes, légumes, fruits et autres par le compartiment (27), pour obtenir des Huiles Essentielles et hydrolats 100% pure et naturelles, à usage médicinale,   cosmétique, agricole etc , et par le compartiment (26) le captage du CO2  liquide. Les ruches d’abeilles   prévues pour la pollinisation des plantes, et la production du miel pur. Egalement le fonctionnement des pompes  par des batteries 12V ou plus, rechargeables automatiquement permettent l’économie d’énergie.
     
         Cette serre permet : - des Plantes, Fruits et Légumes  BIO-NATURELS - Bénéfices importants -    Elimination du CO2 - Economie d’énergie- et l’Assainissement de l’atmosphère et de l’environnement.
Patent FR-3104179-A1 (FR)
Title: Fibre synthétique colorée
Inventor: AMEDRO HÉLÈNE
IPC: D06P1/20
Filed: 2019-12-10
Abstract: La présente invention relève du domaine des polymères, notamment celui des fibres de polyester, et concerne plus précisément un procédé de fabrication d’une fibre synthétique colorée, ainsi que ses utilisations. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de fabrication d’une fibre synthétique colorée à partir d’un polyester thermoplastique semi-cristallin à base d’isosorbide, ladite fibre étant colorée par l’intermédiaire d’une solution aqueuse d’au moins un colorant dispersé. La présente invention concerne également une fibre colorée par un colorant dispersé ainsi que son utilisation dans le domaine de l’ameublement, du textile, ou des articles de sport. Le procédé selon l’invention permet d’obtenir des fibres synthétiques colorées présentant une qualité et une stabilité améliorées de la teinture.
Patent FR-3105514-A1 (FR)
Title: Système et procédé automatisés de sélection d'articles dans un catalogue
Inventor: CAOUDAL JEAN-MARIE
IPC: G06Q50/10
Filed: 2019-12-23
Abstract: Système et procédé automatisés de sélection d'articles dans un catalogue La présente description concerne un procédé automatisé de sélection d'articles dans un catalogue électronique, comprenant les étapes suivantes :    a) acquérir un nuage de points représentatif de la silhouette d'un utilisateur ou d'une utilisatrice (120) ; et b) sélectionner, au moyen d'un dispositif électronique de traitement (150), à partir du nuage de points acquis à l'étape a), un ou plusieurs articles satisfaisant une condition prédéfinie d'adéquation avec la silhouette.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106877-A1 (FR)
Title: Bloc optique de véhicule, à boîtier à paroi de masquage d’un radiateur de refroidissement externe
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V29/56
Filed: 2020-01-30
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend un boîtier (BB) logeant au moins un équipement électrique participant à au moins une fonction photométrique, une carte électronique (CE) couplée à une face externe (FE) d’une paroi latérale (PL) du boîtier (BB) et contrôlant l’alimentation et le fonctionnement de l’équipement électrique, et un radiateur (RM) métallique et couplé à la carte électronique (CE) afin d’évacuer des calories générées par cette dernière (CE). Ce boîtier (BB) comprend une paroi de masquage (PM) située au moins partiellement au-dessus d’un niveau vertical où est placé un bord supérieur (BS) du radiateur (RM) et agencée de manière à masquer au moins partiellement ce dernier (RM). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099330-A1 (FR)
Title: Système de traitement d'authentification d'actifs numériques
Inventor: BAI JIE
IPC: G06F21/64
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente demande fournit un système de traitement d’authentification d'actifs numériques, étant donné que le réseau de chaîne de blocs présentent des caractéristiques tel que décentralisation et anti-falsification, la plate-forme d'authentification d’actifs numériques ou la plate-forme d'agent d’actifs numériques selon la présente demande est disposée dans un réseau de chaîne de blocs comme un nœud de la chaîne de blocs, afin d’assurer la authenticité de données sur la plate-forme d'authentification d’actifs numériques ou la plate-forme d'agent d’actifs numériques. De plus, selon la présente demande, un abrégé du paquet d'actifs numériques est stocké dans le réseau de la chaîne de blocs, ce qui permet d'une part d’éviter la falsification de l’abrégé du paquet d'actifs numériques, et d’autre part d’améliorer les performances du système de traitement d'authentification d'actifs numériques fourni par la présente demande, puisque le volume de l’abrégé du paquet d'actifs numériques est relativement réduite par rapport au volume de la partie physique d'actifs numériques. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3113210-A1 (FR)
Title: Pont de connexion pour la réalisation d’un chignon sur un stator d’une machine électrique tournante.
Inventor: MATT DANIEL
IPC: H02K3/04
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention concerne un pont de connexion pour la réalisation d’un chignon sur un stator d’une machine électrique tournante.  Le pont de connexion (2) comprend une platine (4) électriquement conductrice délimitée par deux grandes faces (6) parallèles ou sensiblement parallèles entre elles. La platine (4) comprend au moins deux passages (14) distincts qui s’étendent perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement aux grandes faces (6) de la platine (4). Les passages (14) sont positionnés à distance des bords de la platine (4), et leurs dimensions sont adaptées pour permettre l’insertion en force, d’une extrémité (18) d’une barre métallique (20) présente dans une encoche d’un stator (24) électrique d’une machine électrique tournante.  Figure 1
Patent FR-3113337-A1 (FR)
Title: Faisceau éléctrochimique, élément de batterie et procédé de fabrication associés
Inventor: BADET SÉBASTIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2020-08-07
Abstract: F aisceau éléctrochimique, élément de batterie et procédé de fabrication associés
    L’électrode (28) comprend : 
    - un support (36) définissant un premier bord latéral (46) et un bord supérieur (44) s’étendant depuis le premier bord latéral (46) ;
    - une couche comportant une matière active, recouvrant le support (36) ; et 
    - une languette (40) de connexion électrique, dépourvue de la couche comportant la matière active, la languette (40) faisant saillie à partir du bord supérieur (44) au voisinage du premier bord latéral (46) ; 
    L’électrode (28) définit, au voisinage d’un deuxième bord latéral (48) du support (36), une encoche (50) s’étendant en retrait du bord supérieur (44), dans le prolongement du bord supérieur (44) vers le deuxième bord latéral (48).
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3113586-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation thérapeutique de La Fagaricine comme médicament pour soigner les Hémoprotozooses sténoxènes des pays tropicaux
Inventor: ETO BRUNO
IPC: A61P33/06
Filed: 2020-08-29
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle utilisation thérapeutique de la Fagaricine comme un médicament à administrer par la voie orale pour soigner les Hémoprotozooses sténoxènes des pays tropicaux. La Fagaricine contenant comme principe actif un extrait de Zanthoxylum heitzii peut être associé à l’extrait d’au moins d’une des plantes suivantes : Carapa procera, Vernonia amygdalina, Alstonia boonei, Alstonia congensis, Combretum micranthum, Crossopteryx febrifuga, Enantia chlorantha, Eucalyptus globulus, Harungana madagascariensis, Lophira alata, Picralima nitida, Piper umbellatum, Tricoscypha ferruginea, Voacanga africana, Artemisia annua, Artemisia afra.
Patent FR-3117268-A1 (FR)
Title: Pixel d'un capteur de lumière et son procédé de fabrication
Inventor: BERGER THIERRY
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-12-08
Abstract: Pixel d'un capteur de lumière et son procédé de fabrication La présente description concerne un pixel (2) et un procédé de fabrication d'un tel pixel (2), le procédé comprenant les étapes successives suivantes : déposer une première couche d'électrode (118) sur une face exposée d'une structure d'interconnexion (102) et en contact avec un élément conducteur (104) de la structure ; déposer une couche isolante (200) ; graver une ouverture (300) traversant la couche isolante (200) jusqu'à la première couche d'électrode (118) ; déposer une deuxième couche d'électrode (400) sur et en contact avec la première couche d'électrode (118) et la couche isolante (200) ; retirer par gravure une partie de la deuxième couche d'électrode (400) reposant sur la couche isolante (200) ; et déposer un film (500) configuré pour convertir des photons en paires électron-trou.   Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3117459-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage et de remplissage de conteneurs pour dispositif d’injection sans aiguille
Inventor: L'HERYENAT DOEZVAL
IPC: B65B35/56
Filed: 2020-12-14
Abstract: Procédé et dispositif d’assemblage et de remplissage de conteneurs pour dispositif d’injection sans aiguille, chaque conteneur comprenant : un tube, un bouchon supérieur, un bouchon inférieur et une buse, les conteneurs étant agencés pour, une fois assemblés et remplis d’une formulation stérile à usage pharmaceutique à injecter, ultérieurement introduits dans un actionneur d’auto-injection, le procédé de remplissage aseptique à carrousel comprenant les étapes de : une alimentation de tubes, une alimentation de bouchons inférieurs, un placement de bouchons inférieurs formant un tube inférieurement obturé, un remplissage par une formulation stérile du tube formant un tube inférieurement obturé et rempli, une alimentation de bouchons supérieurs, une obturation par un bouchon supérieur formant un tube obturé et rempli, une alimentation de buses, un placement du tube obturé et rempli dans une buse pour former un conteneur assemblé et rempli pour dispositif d’injection sans aiguille, et une collecte du conteneur assemblé et rempli pour dispositif d’injection.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117482-A1 (FR)
Title: Utilisation de fibres composite verre-resine pour le renforcement du beton
Inventor: PLOUZENNEC PIERRE
IPC: C04B20/00
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un monobrin en composite verre-résine comportant des filaments de verre noyés dans une résine réticulée, le monobrin présentant une longueur comprise dans un domaine allant de 5 à 85 mm, un diamètre allant de 0,2 à 1,3 mm, et une contrainte rupture supérieure à 1 050 MPa, à un ballotin comprenant une pluralité de ces monobrins, ainsi qu’à leurs utilisations pour renforcer du béton, réduire le poids du béton, réduire ou empêcher la fissuration du béton. L’invention se rapporte également au béton comprenant ces monobrins ainsi qu’au procédé d’obtention de ces monobrins.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106165-A1 (FR)
Title: Boîtier de compresseur pour turbocompresseur et procédé de fabrication du boîtier
Inventor: NIWA TETSUYA
IPC: F04D29/62
Filed: 2021-01-06
Abstract: Boîtier de compresseur (1) pour un turbocompresseur comprenant une pièce de spirale (2) et une pièce de carter (3). La pièce de spirale (2) et la pièce de carter (3) sont assemblées entre elles en ajustant avec serrage une partie d’ajustement avec serrage (530b) de la pièce de carter (3) dans une partie ajustée avec serrage (530a) de la pièce de spirale (2) dans une direction axiale (Y). Une partie de contact de pression (540b) de l’une parmi la pièce de spirale (2) et la pièce de carter (3) est en contact de pression avec une partie contactée par pression (540a) de l’autre parmi la pièce de spirale (2) et la pièce de carter (3) dans la direction axiale (Y) pour former annulairement une partie d’écoulement plastique (540), scellant la pièce de spirale (2) et la pièce de carter (3)     Fig. 7C
Patent FR-3119114-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16J15/16
Filed: 2021-01-28
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots et comprenant au moins une bague supérieure 20 en contact avec le capot d’appui 14 supérieur et une bague inférieure 22 en contact avec le capot de support 16 inférieur.  Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 fixe relativement à l’un des capots d’appui supérieur et de support inférieur et à la bague supérieure 20 ou inférieure 22 du palier associée audit capot.  Ledit joint d’étanchéité 19 est en contact frottant contre l’autre bague du palier et obture un espace 34 annulaire subsistant entre deux extrémités libres de ladite autre bague et de ladite bague associée audit capot.    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119574-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: BELLOMO JEAN-PHILIPPE
IPC: B61C3/02
Filed: 2021-02-10
Abstract: S ystème d’alimentation électrique  , procédé et programme d’ordinateur associés Ce système d’alimentation électrique (10) comprend :      un ensemble de batterie(s) de puissance (1) et un ensemble de batterie(s) d’énergie (2), tels que l’ensemble de batterie(s) de puissance (1) présente une densité de puissance plus élevée que celle de l’ensemble de batterie d’énergie (2) et l’ensemble de batterie(s) d’énergie (2) présente une densité d’énergie plus élevée que celle de l’ensemble de batterie(s) de puissance (1) ;  un bloc (8, 3, 6) de contrôle adapté pour piloter la répartition d’énergie entre l’ensemble de batterie(s) de puissance (1) et l’ensemble de batterie(s) d’énergie.      Le bloc de contrôle est adapté pour, si la puissance courante P à fournir par le système d’alimentation électrique est supérieure à PmaxEnergie_décharge, limiter la partie de puissance délivrée par l’ensemble de batterie(s) d’énergie (2) à PmaxEnergie_décharge et faire délivrer, par l’ensemble de batterie(s) de puissance (1), le solde de puissance, P – PmaxEnergie_décharge.  Figure pour l'abrégé : FIG 1
Patent FR-3119952-A1 (FR)
Title: Module de régulation pour une machine électrique tournante
Inventor: BERNARD FRANCOIS XAVIER
IPC: H02P11/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: La présente invention propose un module de régulation (13) pour une machine électrique tournante présentant un mode de fonctionnement dans lequel une batterie du véhicule est déconnectée, le module de régulation présentant un module rotor (14) et un module stator (15). Le module rotor est agencé pour générer une première consigne intermédiaire (I_RotRef) à partir de laquelle est générée la première grandeur de sortie (V_Rot) de commande du rotor, ladite première consigne intermédiaire étant déterminée à partir d’un signal de référence de potentiel de puissance (Pdc_MaxRef) et d’une vitesse de rotation (W) du rotor et étant indépendante d’une puissance ou d’un couple de commande de la machine. Le module stator est agencé pour générer une deuxième consigne intermédiaire à partir de laquelle est générée la deuxième grandeur de sortie de commande du stator, ladite deuxième consigne intermédiaire étant déterminée à partir de la tension de sortie de la machine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126063-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le stockage, le contrôle et la manipulation de l’information quantique (qubits) sur semi-conducteur
Inventor: JACQUINOT HÉLÈNE
IPC: H01L29/96
Filed: 2021-08-04
Abstract: Dispositif pour le stockage, le contrôle et la manipulation de l’information quantique (qubits) sur semi-conducteur Dispositif (11) électronique pour le stockage, le contrôle et la manipulation de qubits sur semi-conducteur, à base de spins d’électron ou de trou, le dispositif comprenant une couche isolante (20) électriquement et :  sur une face avant (21) de la couche isolante, une structure de piégeage (1) pour électrons ou trous qui comporte : une portion de canal (2) comprenant au moins une portion de couche en matériau semi-conducteur, ainsi qu’une pluralité de grilles (3) réparties pour piéger au moins un électron ou un trou dans la portion de canal, etdu côté arrière (24) de la couche isolante, une piste (30) électrique qui s’étend parallèlement à la couche isolante, destinée à générer un champ magnétique oscillant (BAC) s’exerçant sur ledit au moins un électron ou trou piégé dans la structure de piégeage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128288-A1 (FR)
Title: Système d'indication de la tension de serrage d'une sangle, notamment d'arrimage d'une arme dans une plateforme
Inventor: JAGAILLOUX FABIEN
IPC: G01L5/1627
Filed: 2021-10-14
Abstract: S ystème d’indication de la tension de serrage d’une sangle, notamment d’arrimage d’une arme dans une plateforme Ce système d’indication de la tension de serrage d’une sangle (1), notamment d’arrimage d’une arme dans une plateforme, comportant des moyens de serrage (4, 5) munis de tiges (6, 7) de charge de la sangle, est caractérisé en ce qu’il comporte des jauges de contrainte montées en pont sur au moins une tige de charge et raccordées à des moyens d’indication de la tension de serrage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128703-A1 (FR)
Title: Borne de collecte de contenants réemployables identifiables
Inventor: DRISSI KAITOUNI ISMAËL
IPC: B65D85/62
Filed: 2021-10-29
Abstract: Borne de collecte de contenants réemployables identifiables Un aspect de l’invention concerne une borne de collecte (1) de contenants réemployables (9) comprenant un dispositif d’identification, comprenant :  un premier conteneur de réception (3), une porte (4) articulée par rapport à une paroi (20) entre une position fermée et une position ouverte, un capteur de position (5) de la porte (4), un dispositif de verrouillage (6) de la porte (4),une rampe externe (7) s’étendant de la porte (4),un lecteur (8) d’identifiant d’un contenant réemployable, monté solidaire à la rampe externe (7),une unité de commande (u1) configurée pour :recevoir un code d’identification du lecteur (8), commander le dispositif de verrouillage (6) à l’état déverrouillé lorsqu’un contenant réemployable (9) est identifié,recevoir une information d’état ouvert du capteur de position (5), et en ce que la fermeture de la porte (4) est réalisée de manière autonome,commander le dispositif de verrouillage (6) à l’état verrouillé lorsqu’elle reçoit l’information état fermé du capteur de position (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3129077-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’insémination artificielle d’animaux d’élevage
Inventor: BRARD ROMAIN
IPC: A61D19/02
Filed: 2021-11-18
Abstract: L’invention concerne une sonde d’insémination (1) destinée à être utilisée pour inséminer artificiellement un animal d’élevage, comprenant un tube d’insémination (11) portant une tête (12) d’insémination.  Selon l’invention, ladite sonde d’insémination (1) comprend un manchon de protection (2) recouvrant ladite tête (12) et au moins une partie dudit tube d’insémination (11), le manchon de protection (2) comprenant, au niveau d’une extrémité (22) située du côté de ladite tête (12), un moyen de fermeture (23) configuré pour céder sous une force prédéterminée exercée par ladite tête (12) contre ledit moyen de fermeture (23) lors d’un déplacement de ladite sonde d’insémination (1) dans ledit manchon de protection (1).  Figure 1
Patent FR-3130710-A1 (FR)
Title: Dispositif d’observation d’un habitacle d’un véhicule
Inventor: BOLE SAMUEL
IPC: B60R21/015
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’observation (1) d’un habitacle (20) d’un véhicule (2), ledit dispositif d’observation comprenant une caméra (10) configurée pour acquérir des images (I) dudit habitacle (20), un module lumineux primaire (11) et un module lumineux secondaire (12), caractérisé en ce que le module lumineux primaire (11) possède un champ d’illumination primaire (HFOI1) configuré pour éclairer au moins une zone passager (z1), et le module lumineux secondaire (12) possède un champ d’illumination secondaire (HFOI2) plus réduit que le champ d’illumination primaire (HFOI1) dudit module lumineux primaire (11) et configuré pour éclairer une zone conducteur primaire (z2) dudit véhicule (2).  Figure pour l’abrégé: figure 1