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Patent FR-3070870-A1 (FR)
Title: Traitement des eaux de production de champs petroliers utilisant la recuperation assistee chimique
Inventor: REMY PASCAL
IPC: C02F101/32
Filed: 2017-09-12
Abstract: Matériel de traitement d'une eau de production d'une opération de récupération assistée du pétrole par polymère comprenant au moins deux filtres Nutshell en série, le premier étant le filtre récupérant la majorité du pétrole, le second servant de finisseur.
Patent FR-3072335-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une batterie logee dans une boite froide
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention porte sur un vÃ©hicule comprenant d'une part une batterie (4) logÃ©e dans une boite froide (16) dont l'entrÃ©e d'air (15) est reliÃ©e Ã  une prise d'air (8), et d'autre part un boitier (11) logeant un filtre (12) Ã  air traitant l'air admis dans un moteur thermique (6) caractÃ©risÃ© en ce que le boitier (11) du filtre (12) Ã  air est disposÃ© entre la prise d'air (8) et l'entrÃ©e d'air (15) de la boite froide (16).
Patent FR-3057457-A1 (FR)
Title: Pilier de cicatrisation pour une restauration dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: Elément de cicatrisation apte à une connexion avec un implant dentaire, comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14), caractérisé en ce qu'une partie de la surface latérale (13) et la surface terminale (14) forment une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire.
Patent FR-3059832-A1 (FR)
Title: Batterie thermique activee par une force pour une utilisation dans un puit de forage
Inventor: BURKY THOMAS EARL
IPC: H01M6/36
Filed: 2017-10-27
Abstract: Une batterie thermique positionnée dans un puits de forage peut être activée par une force par un dispositif. Le dispositif peut inclure un corps couplé à une batterie thermique positionnée dans un puits de forage. Le corps peut inclure un piston retenu au niveau d'une première position dans une zone interne du corps. Le piston peut passer de la première position à une seconde position en réponse à une force appliquée sur le corps. La batterie thermique peut être activée par le passage du piston dans la seconde position.
Patent FR-3068809-A1 (FR)
Title: Systeme de communication interactive dans un point d’acces public, tel qu'un point de vente
Inventor: WALINE GUILLAUME
IPC: G06Q30/02
Filed: 2017-07-04
Abstract: Le système de communication interactive (1) comprend une pluralité d'organes d'interaction (OR) qui sont agencés de façon à favoriser des interactions de visiteurs avec le système, des contrôleurs locaux d'interaction (2) auxquels sont raccordés les organes d'interaction et comprenant un microprogramme gérant localement le fonctionnement des organes d'interaction en fonction d'instructions reçues, une unité centrale de commande (4) en communication avec les contrôleurs locaux d'interaction et comprenant un logiciel d'exploitation d'une application interactive dont l'exécution commande les interactions en fonction de demandes d'interaction émises par les organes d'interaction. Conformément à l'invention, le système comprend des moyens de détection de défaut et gestion de mode dégradé (LF, 4) qui active un mode d'exploitation dégradé de l'application interactive lorsqu'un défaut est détecté dans les organes d'interaction.
Patent FR-3078387-A1 (FR)
Title: Complexe de traitement d'air avec pompe a chaleur hybride reversible et polyvalente
Inventor: ROHART KEVIN
IPC: F24F5/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: Cette invention concerne un complexe de traitement d'air avec PAC (pompes à chaleur) conçue pour prélever ou transmettre des calories ou des frigories dans un milieu gazeux, liquide, terreux, et à les transmettre ou à les prélever dans un autre milieu gazeux, liquide, terreux, avec un renouvellement et un traitement complet de l'air, un filtrage, un traitement bioclimatique et biocide, afin d'y créer une ambiance saine et de grand confort, économiquement, en sécurité et en complète autonomie.     Les divers échangeurs polyvalents sont constitués par un tube extérieur (1) munis d'ailettes (2) d'un tube intérieur lisse (3) ou muni d'ailettes (4) d'un orifice d'entrée du fluide frigorigène (5) d'une entrée du fluide caloporteur (6) d'une sortie du fluide frigorigène (7) d'une sortie du fluide caloporteur (8)
Patent FR-3085031-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de decoller et diriger un engin par anti-gravite
Inventor: LE PAIRE YOANN
IPC: F03G3/00
Filed: 2018-08-20
Abstract: Il est constitué d'un engin(1) introduit de moteurs (2) (3)(4) (5) permettant de faire tourner des tiges (6) (7) (8) (9) sur lesquelles sont positionnées des masselottes (10) (11) (12) (13) permettant de créer une force centripète utile.
Patent FR-3076916-A1 (FR)
Title: Modulateur de phase electro-optique
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: G02F1/025
Filed: 2018-01-15
Abstract: L'invention concerne un modulateur de phase électro-optique comprenant un guide d'onde (100) comportant un empilement d'une première bande (101) en un matériau semiconducteur dopé d'un premier type de conductivité, d'une deuxième bande (103) en matériau conducteur ou en un matériau semiconducteur dopé du deuxième type de conductivité, et d'une troisième bande (105) en un matériau semiconducteur dopé du premier type de conductivité, la deuxième bande étant séparée de la première bande par une première couche d'interface (107) en un matériau diélectrique et de la troisième bande par une deuxième couche d'interface (109) en un matériau diélectrique.
Patent FR-3078895-A1 (FR)
Title: Filtre et cartouche amovible, avec deux niveaux d'etancheite dans un puits de la base du filtre
Inventor: GRANGE ARNAUD
IPC: F01M11/03
Filed: 2018-03-19
Abstract: Le filtre (1) de liquide de lubrification de moteur à combustion comprend un boîtier (2) ayant dans une base (B) une entrée (2a) pour du liquide brut et une sortie (2b) pour du liquide purifié accessible via un puits. Un insert filtrant (4), logé dans ce boîtier (2), présente un tube solidaire d'au moins un élément structurel de l'insert et entouré par un média filtrant annulaire (5). Une tige de purge, pouvant s'engager axialement dans le puits d'évacuation de liquide, comporte :     - un bouchon formant une première zone d'étanchéité tige-puits (C1), typiquement annulaire, pour obturer un canal de purge ;     - un tronçon dudit tube (7), délimitant un conduit communiquant avec la sortie (2b), dont la face externe présente des gorges circonférentielles axialement espacées entre elles par des bourrelets annulaires qui forment une deuxième zone d'étanchéité tige-puits (C2) adjacente à une zone (Z1) de liquide brut.
Patent FR-3082069-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation de sources d'energie couplees d'un aeronef
Inventor: SALANNE JEAN-PHILIPPE
IPC: H02J9/04
Filed: 2018-05-29
Abstract: La présente invention concerne un système de synchronisation de sources d'énergie couplées sur un réseau électrique alimentant au moins une charge électrique d'un aéronef, ledit système comprenant : - une source principale d'énergie électrique alimentant ladite charge électrique comprenant une génératrice multi-étage, ladite génératrice multi-étage comprenant : • un étage primaire comprenant un générateur à aimants permanents, • un étage secondaire comprenant une excitation, et • un étage tertiaire comprenant un générateur principal ; - une source auxiliaire d'énergie électrique alimentant ladite charge électrique ; - un dispositif de synchronisation de la source principale et de la source auxiliaire configuré pour : • mesurer une tension électrique en sortie de l'étage primaire de la source principale, et • commander l'alimentation de ladite charge électrique par la source auxiliaire d'énergie électrique à une tension électrique asservie sur les caractéristiques de fréquence et de phase de la tension électrique de l'étage primaire.
Patent FR-3087660-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface pour la realisation d'une hemodialyse
Inventor: JEAN ERIC
IPC: A61M1/14
Filed: 2018-10-26
Abstract: Dispositif d'interface (1) entre une machine à hémodialyse  (2) et des tubes veineux (X1) et artériel (X2), ce dispositif d'interface (1) comprenant :
    - un premier port (Pm1) adapté à être relié à un port de sortie (M1) de la machine à hémodialyse (2) ;
    - un port veineux (Px1) pour injecter du sang vers le tube veineux (X1) ;
    Le dispositif d'interface (1) comprend :
    - un deuxième port (Pm2) adapté à être relié à un port d'entrée (M2) de la machine à hémodialyse ;
    - un port artériel (Px2) pour recevoir du sang du patient provenant du tube artériel (X2), le dispositif d'interface étant en outre adapté pour sélectivement autoriser  ou interdire le passage de sang entre les ports premier  et deuxième ports (Pm1, Pm2) et respectivement les ports veineux et artériel (Px1, Px2).
Patent FR-3088701-A1 (FR)
Title: Installation et procede de remplissage de reservoirs de gaz sous pression
Inventor: THIEU ANH THAO
IPC: F17C13/02
Filed: 2018-11-15
Abstract: Installation et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression comprenant une source (2) de gaz liquéfié et un circuit (3) de transfert de fluide comprenant, disposés en série de l'amont vers l'aval, un organe (12) de déplacement du fluide issu de la source vers l'aval, un dispositif (5, 6, 7) de régulation de température, un stockage (8) tampon comprenant une entrée reliée à une sortie du dispositif (5, 6, 7) de réchauffage et une sortie reliée à l'extrémité aval du circuit (3) de transfert, l'installation (1) comprenant un organe (10) électronique de stockage et de traitement de données configuré pour commander au moins le dispositif (5, 6, 7) de régulation de température, l'organe (10) électronique de stockage et de traitement de données étant configuré pour fournir du fluide au stockage (8) tampon à une première température relativement plus élevée pendant que le stockage tampon (8) est soutiré pour remplir un réservoir (12) et pour fournir du fluide au stockage (8) tampon à une seconde température relativement plus basse lorsque le stockage tampon (8) n'est pas soutiré pour remplir un réservoir (12).
Patent FR-3089427-A1 (FR)
Title: dispositif de saut
Inventor: BELMOSTEFAOUI PHILIPPE
IPC: A63B5/22
Filed: 2018-12-07
Abstract: dispositif de saut L’invention concerne un dispositif de saut comprenant une base (1), un ensemble mobile (2) supporté par la base (1) et monté à rotation autour d’un axe vertical par des moyens d’entraînement en rotation, et au moins une tige (3) fixée à l’ensemble mobile (2) et au-dessus de laquelle un utilisateur (U) sautera. L’ensemble mobile (2) comprend un premier corps creux (20) relié à la base (1) et un second corps creux (21) apte à recouvrir au moins en partie le premier corps (20) et portant la ou les tiges (3), les premier (20) et second (21) corps étant reliés par des moyens de liaison tels qu’une rotation du premier corps (20) est communiquée au second corps (21), le second corps (21) étant également monté mobile en hauteur par rapport au premier corps (20), étant en outre prévus des moyens de commande du déplacement du second corps (21) en translation. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3090259-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’authentification d’un terminal client par un serveur cible, par triangulation via un serveur d’authentification.
Inventor: DURO JEAN-MARC
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-12-18
Abstract: Il est proposé un procédé d’authentification d’un terminal client (C) par un serveur cible (A), comprenant les étapes suivantes : le terminal client (C) s’authentifie auprès d’un serveur d’authentification (B) ; le serveur cible (A) s’authentifie auprès du serveur d’authentification (B) ; le serveur d’authentification (B) et le serveur cible (A) partagent un mot de passe pour le terminal client (C) ; le serveur d’authentification (B) transmet le mot de passe au terminal client (C) ; le terminal client (C) transmet (11) le mot de passe au serveur cible (A) ; et le serveur cible (A) détermine s’il y a une correspondance ou non entre le mot de passe partagé avec le serveur d’authentification (B) et le mot de passe transmis par le terminal client (C), et si ladite correspondance entre mots de passe existe, le terminal client (C) est authentifié par le serveur cible (A). Figure pour l’abrégé : figure 11
Patent FR-3094957-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un aeronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-04-10
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant au moins un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit au moins un rotor par rapport à un axe (X) de rotation dudit rotor, ce carénage de nacelle comprenant :- un tronçon amont (10) formant une section d’entrée (BA) du carénage de nacelle ;- un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage de nacelle ; et- un tronçon intermédiaire (30) reliant lesdits tronçons amont et aval ;caractérisé en ce que le tronçon aval comprend une paroi radialement interne (20a) et une paroi radialement externe (20b) réalisées dans un matériau à mémoire de forme thermo-déformable, et en ce qu’elle comporte au moins un circuit de chauffe configuré pour agir sur l’une au moins des parois de sorte à faire varier un diamètre externe de la section de sortie entre un diamètre minimum (DBFc) et un diamètre maximum. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094962-A1 (FR)
Title: Motorisation electrique pour un aeronef
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: F16H1/36
Filed: 2019-04-10
Abstract: MOTORISATION ELECTRIQUE POUR UN AERONEF L’invention concerne une motorisation électrique (100) pour un aéronef, ladite motorisation électrique (100) comportant une nacelle (102) avec une structure, une hélice (104) installée à l’avant de la nacelle (102), un socle commun (108) fixé à la structure à l’intérieur de la nacelle (102), au moins trois moteurs électriques (106) fixés au socle commun (108), où chaque moteur électrique (106) présente un arbre moteur (110), et un train épicycloïdal (150) fixé à la structure et comportant un satellite (155) par moteur électrique (106), où l’arbre moteur (110) dudit moteur électrique (106) entraîne en rotation ledit satellite (155), où le train épicycloïdal (150) comporte un arbre de sortie (152) sur lequel l’hélice (104) est fixée. Une telle motorisation permet de fournir une grande puissance mécanique du fait de la présence d’un train épicycloïdal et un ensemble de plusieurs moteurs électriques combinés. Une telle implantation permet également un changement rapide de la motorisation en cas de besoin. Fig. 2
Patent FR-3095807-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’un panneau raidi de type isogrid et panneau raidi de type isogrid ainsi réparé
Inventor: DURET PHLIPPE
IPC: B64F5/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: Procédé de réparation d’un panneau raidi de type isogrid et panneau raidi de type isogrid ainsi réparé L'invention a pour objet un procédé de réparation d’un panneau raidi (10) de type isogrid endommagé, caractérisé en ce que le procédé de réparation comprend une étape de retrait de matière visant à retirer au moins une nervure endommagée ainsi que des étapes de pose d’au moins un renfort structurel (34, 34’, 34’’) reliant au moins deux nœuds positionnés autour de la zone endommagée et d’au moins un renfort de paroi (42.1, 42.2, 60, 80) reliant la paroi (12) du panneau raidi (10) et le renfort structurel (34, 34’, 34’’). L’invention a également pour objet le panneau raidi ainsi réparé. Figure 15
Patent FR-3098804-A1 (FR)
Title: Couvercle étanche pour bac de collecte de déchets
Inventor: ALLANCHE ETIENNE
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un couvercle destiné à être fixé sur un bac de collecte de déchets, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première et une seconde parties (8, 10) mobiles l’une par rapport à l’autre, la première partie (8) comprenant un premier côté recouvrant un second côté de la seconde partie (10), le premier côté comprenant une première extrémité (22) s’étendant au moins en partie en direction de la seconde partie lorsque le couvercle est en position d’obturation sur un bac de collecte de déchets, le second côté comprenant une seconde extrémité (24) s’étendant en direction de la première partie en regard d’une extension de la première extrémité (22) en direction de la seconde partie (10) lorsque le couvercle est en position d’obturation sur un bac de collecte de déchets. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3085764-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile pour diffuser du contenu vidéo avec effet holographique
Inventor: KHIM IM OUDOM
IPC: G03H1/02
Filed: 2019-08-29
Abstract: Dispositif mobile et autonome pour la diffusion de contenu vidéo avec un rendu 3D à travers une hélice LED holographique comportant un sac à dos avec sangles et un mât pour la fixation de l’hélice LED holographique. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101079-A1 (FR)
Title: Composition de mastic reticulable a l'humidite pour exposition du joint a temperature elevee
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C09K3/10
Filed: 2019-09-19
Abstract: 1) Composition de mastic comprenant :         - de 3 à 80 % d'un polymère (A) à groupement alcoxysilane,         - d'au moins 25 % d'une charge carbonatée (B), et         - de 0,5 à 20 % d'une résine polysiloxane (C) comprenant, en tant que groupements directement reliés à l'atome de silicium :             -  au moins un groupement phényle ; et              - au moins un groupement choisi parmi un hydroxyle et un groupement aminoalkylène ; et         - de 0,1 à 1 % d'un catalyseur de réticulation (D) ;     lesdits pourcentages étant exprimés en poids sur la base du poids total de ladite composition.      2) Utilisation de ladite composition comme adhésif, mastic ou revêtement.
Patent FR-3101358-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient
Inventor: VACHOT LAURENCE
IPC: G01N33/53
Filed: 2019-09-27
Abstract: PROCEDE POUR DETERMINER LE RISQUE DE SURVENUE D’UNE INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS CHEZ UN PATIENT La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient, comprenant une étape de mesure de l’expression de CX3CR1, dans un échantillon biologique dudit patient.
Patent FR-3107867-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage, véhicule et procédé de fabrication associés
Inventor: FAYARD MAXIME
IPC: B60R13/04
Filed: 2020-03-04
Abstract: Elément de garnissage, véhicule et procédé de fabrication associés Elément de garnissage (20) pour véhicule (10), notamment pour véhicule automobile, comprenant : - une couche médiane (22) réalisée à partir d’un premier matériau polymère, et - une couche supérieure (24) disposée sur la couche médiane (22), la couche supérieure (24) étant une couche fibreuse, notamment formée de fibres tissées et/ou aiguilletées. L’élément de garnissage (20) comprend au moins une source lumineuse (26) disposée dans la couche médiane (22), le premier matériau polymère étant translucide. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3110696-A1 (FR)
Title: Boîtier d’échantillonnage et automate modulaire comprenant ce boitier d’échantillonnage
Inventor: PUSSIAU AMAURY
IPC: G01N35/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention est relative à un boîtier d’échantillonnage et à un automate modulaire formé par ce boitier d’échantillonnage lorsqu’il est relié à une station de pilotage.     Ce boîtier comprend notamment un dispositif supportant un ensemble (3) constitué d’une plaque de puits (4), d’un adaptateur à bouchons (5) comportant autant d’orifices que de puits et disposée sur ladite plaque de puits (4), et de bouchons (6), chaque bouchon (6) coopérant avec un seul puits de la plaque (4).     Application dans le domaine de l’analyse d’échantillons biologiques.     Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110818-A1 (FR)
Title: Manique.
Inventor: BOISSON CHRISTEL
IPC: A41D13/08
Filed: 2020-05-26
Abstract: Manique.                   L’invention porte sur une manique 1 destinée à protéger sa main 2 lorsqu’elle saisit un objet, par exemple une barre de maintien 3, afin de se protéger de microbes qui y seraient présents. Une telle manique comprend une feuille 6 pour s’interposer entre la barre et la main, une prise 7 pour le pouce 21, une prise 8 pour un des autres doigts 22,23 et des moyens pour maintenir la manique pliée lorsqu’elle n’est pas utilisée, afin d’y confiner les microbes dont elle aurait été souillée.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112385-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de caractérisation d’un pneumatique en uniformité
Inventor: DE-KERMADEC CHRISTOPHE
IPC: G01M17/02
Filed: 2020-07-07
Abstract: Dispositif (20) de caractérisation d’un pneumatique (10) en uniformité comprenant :- bâti (22), - un support rotatif (24) monté en rotation par rapport au bâti (22), sur lequel est posé le pneumatique (10) et destiné à être mis en rotation à basse vitesse,- au moins deux organes de mesure géométriques (28a, 28b) solidaires du bâti (22) et placés respectivement de telle sorte à mesurer simultanément la géométrie interne et externe du pneumatique (10) lors de la rotation du support rotatif (24),- un organe (29) de mesure de la position angulaire du support rotatif (24) solidaire du bâti (22), et- une unité électronique de commande (30) configurée pour récupérer les variations de géométrie interne et externe du pneumatique pour chaque position angulaire du support rotatif.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112542-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement de déchets organiques, intégrant leur digestion anaérobie et le compostage des digestats
Inventor: SALLUSTRO JEAN-LUC
IPC: C05F17/50
Filed: 2020-07-16
Abstract: Procédé continu de traitement de déchets organiques se déroulant dans une installation, ledit procédé de traitement de déchets organiques comportant un procédé de digestion anaérobie d’une première partie desdits déchets, qui se déroule dans au moins une enceinte de digestion, et un procédé de compostage aérobie d’une deuxième partie desdits déchets qui se déroule dans au moins une enceinte de compostage, dans lequel procédé de traitement de déchets organiques:  - on recueille à l’issue dudit procédé de digestion anaérobie du digestat et du biogaz,  - on recueille à l’issue dudit procédé de compostage aérobie du compost et du percolât humique,  - on introduit au moins une partie dudit digestat dans ledit procédé de compostage aérobie,  - on introduit au moins une partie dudit percolât humique dans ledit procédé de digestion anaérobie.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113545-A1 (FR)
Title: Procédé et système de protection d’un équipement contre les surtensions
Inventor: MAYTRAUD FRÉDÉRIC
IPC: H02H3/22
Filed: 2020-08-20
Abstract: Procédé et système de protection d’un équipement contre les surtensions L’invention porte principalement sur un procédé de protection d’un équipement électrique (7, 14) relié à un réseau câblé (2) comprenant au moins une ligne principale (3, 4, 5) dans laquelle un courant électrique est apte à circuler, et une ligne de terre (6) reliée à un dispositif de mise à la terre (8), lequel procédé comprenant les étapes successives de :  -détection d’un risque d’orage par des moyens de surveillance (13) de risque d’orage ;  -génération par des moyens de commande (12) d’une commande de déconnexion de l’équipement (7, 14) du réseau câblé (2) à la suite de la détection d’un risque d’orage ;  -ouverture de la ligne principale (3, 4, 5) du réseau câblé (2) par le moyen de coupure (9, 10) de la ligne principale, et   - après la mise en œuvre de cette étape d’ouverture de la ligne principale, l’ouverture de la ligne de terre (6) du réseau câblé (2) par le moyen de coupure (11) de terre.  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1