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Patent FR-3009552-A1 (FR)
Title: Procede de traitement avec assainissement en continue par une solution alcaline de neutralisation de la flore des effluents liquides et utilisation
Inventor: BRAUN JEAN PAUL
IPC: C02F1/66
Filed: 2013-08-08
Abstract: Le procédé de traitement dans une centrale de traitement utilise une solution alcaline de neutralisation (A) de la flore des effluents liquides contaminés provenant de rejets funéraires, hospitaliers, post modem ou de laboratoires de recherche pour rendre lesdits effluents compatibles avec l'eau d'une station d'épuration sans danger bactériologique pour la flore de traitement de ladite station d'épuration. Le procédé d'assainissement en continue est chimique par l'utilisation de la solution alcaline à action double pour rendre inerte chimiquement et microbiologiquement les effluents bruts et non traités (A). L'utilisation de la solution essentiellement alcaline, de neutralisation (A) de la flore des effluents liquides contaminés permet de rendre lesdits effluents compatibles avec l'eau d'une station d'épuration (D) sans danger bactériologique pour la flore de traitement de ladite station d'épuration.
Patent FR-3012562-A1 (FR)
Title: Prise gaz a boisseau
Inventor: ROUQUIER PHILIPPE
IPC: F16L37/60
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne une prise (1) gaz destinée à être raccordée à un réseau d'alimentation de fluide gazeux et permettant le branchement et le débranchement d'un embout de raccordement qui alimente en fluide gazeux par tuyau flexible un appareil fonctionnant avec ledit fluide gazeux, la prise gaz comportant : - un corps (2) cylindrique creux dans lequel est inséré un boisseau (3) et - une arrivée (22) de fluide gazeux, le corps (2) creux étant ouvert à une extrémité pour permettre l'insertion de l'embout de raccordement. La prise (1) comporte, en outre, des moyens de maintien en position (24) et des moyens de verrouillage (9), configurés pour permettre l'ouverture et la fermeture de l'arrivée du fluide gazeux et le verrouillage de l'embout de raccordement dans le corps (2) de la prise de gaz lorsque l'arrivée du fluide gazeux est ouverte.
Patent FR-3023912-A1 (FR)
Title: Calcul de performance pour aeronef
Inventor: FOURNIER FRANCOIS
IPC: G06F3/147
Filed: 2014-07-18
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre par ordinateur de calcul de performances pour un aéronef, comprenant les étapes consistant à collecter des données depuis une pluralité de sources de données comprenant des sources de données de type avionique et des sources de données de type non-avionique externes; traiter les données collectées dans un appareil électronique de type EFB ou sac de vol électronique; et procéder au calcul de performances. Des développements décrivent l'extraction de données depuis des images ou des flux audio; la manipulation de données de type alarme, INOP, statut avion, air conditionné et antigivre, piste, ATIS, météorologique et/ou NOTAM; les interfaces avec un FPS ou système de planification de vol et/ou un CMS ou système de maintenance centralisée. Des aspects de système et de logiciels sont décrits. 131 mots
Patent FR-3031271-A1 (FR)
Title: Procede et protocole d'acces dans un reseau ad hoc
Inventor: ANOUAR HICHAM
IPC: H04W80/02
Filed: 2014-12-30
Abstract: Procédé d'accès à un canal radio dans un système de communication comportant plusieurs terminaux communiquant entre eux par des liens radio, un terminal étant équipé de moyens d'émission et/ou de réception, d'un processeur adapté à exécuter les étapes du procédé, caractérisé en ce qu'il utilise un protocole d'accès basé sur une trame de communication (F) composée de plusieurs slots S(1), S(S+2), les S premiers slots comprenant chacun deux mini-slots, le premier mini-slot comportant un message de signalisation de demande d'émission de données RTS ou des données, le deuxième mini-slot comprenant un message de signalisation de «prêt à recevoir», CTS, ou des données, le slot (S+1) contenant un message de type RTS ou des données, le slot (S+2) contenant un message de type CTS et un message d'acquittement placé à la fin de la trame afin d'acquitter une ou plusieurs transmissions ayant lieu sur le canal radio.
Patent FR-3004873-A1 (FR)
Inventor: ROCCO TONY
IPC: H03K17/082
Filed: 2014-04-23
Abstract: Un procédé de restriction d'un lieu de zone de fonctionnement sûr (SOA) pour un dispositif à semi-conducteur de puissance pendant le fonctionnement du dispositif à semi-conducteur de puissance placé entre une source de puissance et une charge, le procédé comprenant : la prise d'une mesure de tension aux bornes de la charge (VLOAD) ; la sélection d'un scalaire pour mettre à l'échelle la mesure de tension prise aux bornes de la charge (VLOAD) ; et la construction d'une tension de commande pour commander le dispositif à semi-conducteur de puissance avec un circuit de commande conformément à la mesure de tension prise aux bornes de la charge (VLOAD) multipliée par le scalaire de manière à imposer une tension de sortie du semi-conducteur de puissance.
Patent FR-3020635-A1 (FR)
Title: Feuille comprenant un polymere fluore et presentant une mouillabilte variable vis-a-vis d'un fluide donne en fonction du ph et/ou de la temperature
Inventor: BILLON LAURENT
IPC: C08J7/056
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne une feuille du type comportant une matrice comprenant un polymère fluoré et au moins un polymère fixé à ladite matrice et conférant à ladite feuille une mouillabilité donnée par rapport à un fluide donné. De manière caractéristique selon l'invention, ledit polymère fixé se présente, en fonction du pH du milieu dans lequel se trouve ladite feuille et/ou de la température de ladite feuille, sous une forme qui interagit avec ledit fluide ou sous une forme qui n'interagit pas avec ledit fluide, moyennant quoi, la mouillabilité de ladite feuille par ledit fluide varie.
Patent FR-3022916-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une presence ou d'une absence de particules biologiques.
Inventor: PINSTON FREDERIC
IPC: C12Q1/04
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection d'une présence ou d'une absence d'au moins une première zone d'inhibition (Z1) que comprend une culture de particules biologiques (1) sur un milieu de culture (2) en présence d'un agent chimique (3). Le procédé de détection comprend une première étape d'ensemencement du milieu de culture (2) avec les particules biologiques (1), une deuxième étape de réception par le milieu de culture (2) de l'agent chimique (3), une troisième étape d'incubation du milieu de culture, et une quatrième étape de mesure de la première zone d'inhibition (Z1) du milieu de culture (2) qui comporte une première phase de prise d'une image de la première zone d'inhibition (Z1) par ombroscopie.
Patent FR-3017982-A1 (FR)
Title: Appareil et systeme passifs de refroidissement combine eau/air a alimentation en eau
Inventor: KWON TAE-SOON
IPC: G21C15/18
Filed: 2014-07-10
Abstract: Un appareil passif de refroidissement combiné eau/air à alimentation en eau qui comprend un échangeur de chaleur à refroidissement par eau (210) raccordé à l'intérieur d'un bâtiment de confinement (10) pour refroidir de la chaleur d'un générateur de vapeur (20), un réservoir de refroidissement (220) qui stockent de l'eau de refroidissement et condense de la vapeur générée par le générateur de vapeur (20), un tuyau d'évaporation de vapeur (230), dans lequel s'écoule de la vapeur d'eau, le tuyau (230) étant raccordé au réservoir de refroidissement (220), un échangeur de chaleur à refroidissement par air (240) raccordé au tuyau (230) qui refroidit et liquéfie la vapeur s'écoulant dans le tuyau (230), et un tuyau de collecte d'eau condensée (250) pour réapprovisionner le réservoir de refroidissement (220) en vapeur liquéfiée par l'échangeur de chaleur à refroidissement par air (240).
Patent FR-3024152-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'une bande de roulement comprenant une composition de caoutchouc comprenant une resine thermoplastique de polymethacrylate de methyle
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: C08L91/00
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un pneumatique muni d'une bande de roulement comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation et une résine thermoplastique de polyméthacrylate de méthyle, ladite résine thermoplastique de polyméthacrylate de méthyle présentant un point Vicat mesuré selon la norme ISO 306 : 2013 B50 compris dans un domaine allant de 60°C à 100°C.
Patent FR-3024116-A1 (FR)
Title: Equipement de transport par cable
Inventor: DELMAS BRUNO
IPC: B61L1/12
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention concerne un équipement de transport par câble (1) comprenant au moins un véhicule (3) configuré pour se déplacer sur un parcours reliant une gare de départ (7) et une gare d'arrivée (9), dans lequel au moins un véhicule (3) comprend une étiquette radio-fréquence à identifiant unique (4), dite étiquette RF de véhicule, configurée pour récupérer et sauvegarder des données issues d'au moins un capteur de mesure communicant (6) situé sur l'équipement de transport par câble (1), ledit capteur communicant (6) présentant une unité de mesure couplée à une étiquette radio-fréquence à identifiant unique, dite étiquette RF de capteur, et dans lequel au moins une gare (7, 9) comprend un lecteur radio-fréquence (19) configuré pour récupérer les données sauvegardées par la, au moins une, étiquette RF de véhicule (4).
Patent FR-3025082-A1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble de stockage et de distribution d'objets, ainsi que leur utilisation
Inventor: FAYET ERIC
IPC: A47F1/04
Filed: 2014-09-03
Abstract: Ce dispositif comprend un corps creux et plusieurs glissières (40) disposées côte à côte dans le corps, chaque glissière formant un conduit (60) de stockage et de circulation des objets, qui débouche dans une fenêtre respective (70), laquelle assure à la fois une fonction de visualisation d'au moins une partie de ces objets et de distribution de ces objets hors du volume intérieur. Il est prévu des moyens (40, 54) de maintien de chaque objet au voisinage de ladite fenêtre, qui définissent un rétrécissement local de la section transversale du conduit (60). Ces moyens de maintien sont adaptés, d'une part, pour permettre à un utilisateur de visualiser au moins une partie de cet objet au travers de cette fenêtre (70) tout en empêchant la sortie de cet objet, dans une première orientation de celui-ci, et d'autre part pour autoriser le passage de cet objet, dans une deuxième orientation de celui-ci, au travers de cette fenêtre. L'invention garantit une optimisation de la place disponible dans les débits de tabac et dans les pharmacies et, de façon plus générale, tend à faciliter la vie quotidienne du buraliste ou du pharmacien.
Patent FR-3028257-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electromecanique et dispositif correspondant
Inventor: COLLET JOEL
IPC: B81C1/00
Filed: 2014-11-10
Abstract: Dispositif électromécanique caractérisé en ce qu'il comprend : - un empilement formé d'une couche isolante (31) interposée entre deux couches massives (10, 30), - une structure micromécanique (60, 61) d'épaisseur prédéterminée en suspension au-dessus d'une cavité (4) de profondeur prédéterminée, la cavité (4) et la structure micromécanique (60, 61) formant l'une (10) des deux couches massives (10, 30) de l'empilement, et la couche isolante (31) formant le fond de ladite cavité (4).
Patent FR-3014412-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'ajustement de volets de surfaces portantes d'aeronefs
Inventor: HAUBER BERNHARD
IPC: B64C13/24
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ajustement de volets (10, 20) de surfaces portantes d'aéronefs. Le dispositif comprend des entraînements de volet (40) pour l'ajustement des volets (10, 20) ainsi qu'au moins un arbre d'entraînement (50) relié de telle sorte aux entraînements de volet (40) que ceux-ci peuvent être entraînés par l'arbre d'entraînement (50), une unité d'entraînement (110, 112) pour l'entraînement de l'arbre d'entraînement (50) ou des arbres d'entraînement (50, 50') étant prévue dans chacune des surfaces portantes, et un frein central (60) agissant sur le ou les arbres d'entraînement (50) étant disposé entre les surfaces portantes.
Patent FR-3030257-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere et un epaississant mineral, procede la mettant en oeuvre
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant des particules de polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, au moins une huile hydrocarbonée et au moins un épaississant minéral choisi parmi les argiles, éventuellement modifiées, les silices, éventuellement modifiées, ou leurs mélanges. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de matières kératiniques dans lequel on applique ladite composition.
Patent FR-3032292-A1 (FR)
Title: Element securise et procede mis en œuvre dans un tel element securise
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un élément sécurisé (100) comportant un microcircuit (108) contenant au moins une ressource informatique (104), et une interface de communication (109). Selon l'invention, l'élément sécurisé (100) est conçu : - pour sélectionner, en fonction d'une information reçue par ladite interface de communication (109), une politique de sécurité pour accéder à la ressource informatique (104), parmi au moins deux politiques de sécurité différentes, et - pour mettre à disposition ladite ressource informatique (104), par l'intermédiaire de ladite interface de communication (109), conformément à ladite politique de sécurité sélectionnée. Un procédé mis en œuvre dans un tel élément sécurisé est également décrit.
Patent FR-3033232-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preparation alimentaire a base de fruits et/ou de legumes
Inventor: MALLABY ROSSLER JULIA
IPC: A23L21/12
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une préparation alimentaire visqueuse à partir d'une poudre naturelle de fruits et/ou de légumes. Le procédé comprend une étape (E4) d'ajout d'une quantité d'eau à ladite poudre naturelle de fruits et/ou de légumes afin d'obtenir une préparation alimentaire visqueuse naturelle de fruits et/ou de légumes, une étape (E5) de pasteurisation de la préparation alimentaire visqueuse naturelle de fruits et/ou de légumes ainsi obtenue, et une étape (E6) de conditionnement de la préparation alimentaire visqueuse pasteurisée dans un conteneur alimentaire étanche.
Patent FR-3033315-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un fond etanche avant de fuselage d'avion et fuselage equipe d'un tel fond etanche
Inventor: AMALRIC BERNARD
IPC: B64C1/10
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention vise à réaliser un fond d'étanchéité comportant un nombre limité de pièces tout en réalisant un compromis optimisé entre absorption d'énergie et rigidité de manière à pouvoir résister aux chocs violents provoqués par l'impact des corps étrangers, en particulier des oiseaux. Un fond étanche (1) selon l'invention comporte un panneau raidisseur (11) configuré selon une double orientation et assemblé par encastrement et solidarisation à un bouclier en matériau poreux (12) rainuré au moins partiellement dans son épaisseur selon une configuration complémentaire. L'ensemble ainsi combiné est agencé entre une paroi de fermeture (13) à une extrémité (A) et un cadre périphérique (15) de fixation au fuselage (2) de l'avion à l'autre extrémité (B), la paroi de fermeture (13) étant solidarisée au bouclier poreux (12) et le panneau raidisseur (11) au cadre périphérique de fixation (15) via un joint d'étanchéité (14).
Patent FR-3034474-A1 (FR)
Title: Turbomachine equipee d'un secteur d'aubage et d'un circuit de refroidissement
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2015-04-01
Abstract: Turbomachine comprenant au moins un secteur d'aubage de stator (10,) et un circuit de distribution de fluide (22), le secteur d'aubage de stator comprenant au moins une aube (12), une entrée de fluide (25a), une sortie de fluide (25b) et un canal (24a) reliant fluidiquement l'entrée de fluide et la sortie de fluide en s'étendant au moins en partie dans l'aube (12), l'aube et le canal étant adaptés pour permettre, un échange thermique entre un fluide chaud traversant le canal et un flux d'air froid traversant le secteur d'aubage, le circuit de distribution de fluide (22) présentant une conduite d'alimentation (22a) et une conduite de récupération (22b), l'entrée de fluide (25a) étant reliée fluidiquement à un piquage de dérivation (23a) de la conduite d'alimentation (22a) tandis que la sortie de fluide (25b) est reliée fluidiquement à un piquage de dérivation (23b) de la conduite de récupération (22b).
Patent FR-3035733-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de teleprotection
Inventor: PORCHERON THIERRY
IPC: G08B21/04
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de surveillance et de protection d'une personne affectée ou associée à un logement, ledit logement comprenant un système d'alarme anti-intrusion (10). La présente invention a également pour objet un système de téléprotection (1) comprenant un système d'alarme anti-intrusion (10) et une unité de téléprotection (26).
Patent FR-3036642-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe au jet d'eau d'une piece
Inventor: TEXIER ANTHONY
IPC: B26F1/26
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe au jet d'eau d'une pièce ayant une épaisseur variable, la pièce une fois découpée comprenant une face de découpe ayant un état de surface défini par au moins un critère d'état de surface, caractérisé en ce qu'il comprend successivement les étapes suivantes : la détermination d'une valeur prédéfinie pour au moins un critère d'état de surface de la face de découpe de la pièce (étape E1), la détermination pour une première épaisseur, d'une vitesse de découpe permettant d'obtenir sensiblement la valeur prédéfinie dudit au moins un critère d'état de surface de la face de découpe, de manière à définir un premier couple épaisseur - vitesse de découpe (étape E2), la détermination pour une deuxième épaisseur différente de la première, d'une vitesse de découpe permettant d'obtenir sensiblement la valeur prédéfinie dudit au moins un critère d'état de surface de la face de découpe, de manière à définir un deuxième couple épaisseur - vitesse de découpe (étape E3), l'extrapolation d'une courbe (étape E4) définissant une vitesse de découpe en fonction d'une épaisseur découpée, ladite courbe étant extrapolée à partir des deux points correspondant respectivement au premier et au deuxième couple (épaisseur - vitesse de découpe), et la découpe de la pièce (étape E5) en faisant varier la vitesse de découpe en fonction de l'épaisseur découpée, la vitesse de découpe étant ajustée à l'aide de la courbe extrapolée précédemment.
Patent FR-3036969-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins un ensemble formant reservoir, ensemble formant reservoir de produit injectable pour un stylo injecteur et stylo injecteur equipe d'un tel ensemble
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61M5/28
Filed: 2015-06-02
Abstract: Ce procédé sert à la fabrication d'au moins un ensemble (8) formant réservoir de produit injectable pour stylo injecteur. Il comprend au moins des étapes successives consistant à fabriquer un boîtier creux (30) équipé d'un premier organe mécanique (31) de fixation d'une aiguille et d'un deuxième organe mécanique (38) de fixation du boîtier sur un stylo injecteur, insérer (F6) dans le boîtier un récipient allongé (20) à fond ouvert (222), et remplir le récipient avec une quantité prédéterminée de produit injectable, à travers une ouverture (O20) du fond ouvert (222) du récipient (20).
Patent FR-3039340-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage et d'immobilisation d'un rotor d'une machine tournante synchrone.
Inventor: PASQUIER PATRICK
IPC: H02P6/24
Filed: 2015-07-23
Abstract: Dispositif de freinage et d'immobilisation d'un rotor d'une machine tournante synchrone autopilotée de type moteur à courant continu sans balai. Il comporte au moins un premier élément (12, 22) monté fixe par rapport au rotor et au moins un second élément (10, 20) monté fixe par rapport au stator. Des moyens de génération de champs magnétiques (15, 25) attachés au premier élément (12, 22) coopérent avec des moyens de génération de champs magnétiques (15, 25) attachés au second élément (10, 20). Lesdits moyens (15, 25) génèrent des lignes de champs radiales et sont localisés et positionnés respectivement dans le premier (12, 22) et dans le second (10, 20) élément pour que des lignes radiales de même direction et de même sens soient colinéaires dans au moins n (n ≥ 1) positions angulaires discrètes prédéterminées.
Patent FR-3040018-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de depollution d’air d’un habitacle de vehicule, ainsi que vehicule equipe d’un tel systeme
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H3/00
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'invention vise à optimiser le traitement de l'air d'un habitacle de véhicule en mode recyclage total en tenant compte de l'humidité régnant dans cet habitacle dans le cas où la filtration est effectuée dans l'auvent du véhicule et non dans le climatiseur qui équipe le véhicule. Pour ce faire l'invention prévoit un recyclage total ou partiel de l'air en circulation dans l'habitacle en combinaison avec une dépollution de cet air dans une mesure telle qu'aucun risque d'embuage des parties vitrées de l'habitacle n'est détecté. Un système de dépollution d'un habitacle (11) de véhicule (1) selon l'invention comporte, à l'intérieur de l'habitacle (11): une centrale de dépollution et de circulation d'air (6), un climatiseur (5) sans filtre intégrant un compresseur de réfrigération pour souffler de l'air réfrigéré dans l'habitacle, un capteur à particules fines (7) de l'habitacle (11) et un détecteur de risque d'embuage (8) de parties vitrées (12) de l'habitacle (11); et, à l'extérieur de l'habitacle (11): un capteur de température (9), un filtre à particules (4) agencé dans un auvent (10) du véhicule (1) pour purifier l'air provenant d'une ouverture d'arrivée d'air extérieur (3) munie d'un volet (2) équipé de moyens d'obturation modulable pour un recyclage variable de l'air de l'habitacle (11). L'ensemble de ces éléments est géré par une unité de traitement de données (100).
Patent FR-3040433-A1 (FR)
Title: Moteur de vehicule automobile suralimente par turbocompresseur muni d'un systeme de refroidissement dedie au turbocompresseur
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: F02B37/00
Filed: 2015-08-24
Abstract: Un moteur de véhicule automobile comprenant : - un système de lubrification du moteur muni d'un support (7), - au moins un système de refroidissement muni d'au moins une pompe (18) à liquide de refroidissement, le moteur comprenant un turbocompresseur (3) apte à suralimenter le moteur en air, la pompe à liquide de refroidissement comprenant une sortie (22) unique reliée au turbocompresseur pour le refroidissement de celui-ci.