baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008871-A1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique
Inventor: LECUREUIL FREDERIC
IPC: A45D40/08
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un réceptacle pour produit cosmétique comprenant un capot (10) et un corps (30) présentant un logement dudit produit cosmétique, ledit capot (10) fermant ledit logement, ledit corps (30) comprenant une partie fixe (32) et une partie mobile (33) par rapport à ladite partie fixe (33), ledit corps (30) étant configuré pour autoriser la mise à disposition du produit hors dudit logement et un escamotage du produit dans ledit logement par action de la partie mobile (33) par rapport à la partie fixe (32), caractérisé en ce que ledit capot (10) comprend un ou plusieurs premiers moyens de retenu (11) et ladite partie fixe (32) et/ou ladite partie mobile (33) comprennent un ou plusieurs seconds moyens de retenu (31), le ou lesdits premiers moyens de retenu (11) étant localisés dans ledit logement du capot (10) et configurés pour coopérer magnétiquement avec le ou lesdits seconds moyens de retenu (31) lorsque ledit produit est escamoté à l'intérieur dudit logement.
Patent FR-3009205-A1 (FR)
Title: Procede de captation d'un metal lourd contenu dans un gaz humide integrant une compression et une detente autour d'un separateur gaz-liquide.
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: B01D53/64
Filed: 2013-07-31
Abstract: Le procédé pour capter au moins un métal lourd, choisi parmi le mercure et l'arsenic, contenu dans un gaz humide comportant de la vapeur d'eau, comporte les étapes suivantes : a) on comprime (1000) le gaz humide pour produire un gaz comprimé à une pression P1, b) on refroidit (2000) le gaz comprimé obtenu à l'étape a) par échange de chaleur avec le gaz détendu obtenu à l'étape d) de manière à obtenir, d'une part, un gaz refroidi comportant de l'eau condensée et, d'autre part, un gaz réchauffé, c) on sépare (3000) de l'eau condensée du gaz refroidi de manière à obtenir un gaz appauvri en eau, d) on détend (4000) le gaz appauvri en eau de manière à obtenir un gaz détendu, e) on met en contact le gaz réchauffé obtenu à l'étape a) avec une masse de captation dudit métal lourd (5000) pour obtenir un gaz appauvri en métal lourd.
Patent FR-3013211-A1 (FR)
Title: Implant de glene de prothese d'epaule, destine a etre fixe totalement ou partiellement au moyen d'un ciment
Inventor: WAHAB HASSAN
IPC: A61F2/40
Filed: 2013-11-18
Abstract: Cet implant de glène (1) comprend un plateau de glissement (2) formant, sur une face, une surface d'articulation et qui comporte, sur une face opposée (6), au moins deux plots d'ancrage (3, 4) destinés à être ancrés à l'omoplate, cet implant (1) étant en une seule pièce, notamment en polyéthylène, de sorte que ledit plateau de glissement (2) forme corps avec les plots d'ancrage (3, 4). Selon l'invention : - ladite face opposée (6) du plateau de glissement (2) présente une forme de révolution autour d'un axe perpendiculaire à ce plateau ; - un premier desdits plots (3) est de section circulaire et a son axe confondu avec ledit axe perpendiculaire au plateau (2), et comprend une gorge hélicoïdale (7).
Patent FR-3014344-A1 (FR)
Title: Outillage de positionnement d'un pavillon sur une caisse de vehicule recevant un toit ouvrant
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: B23Q3/18
Filed: 2013-12-05
Abstract: Outillage de positionnement d'un pavillon (2) sur une caisse de véhicule automobile, disposant d'une ouverture prévue pour recevoir un toit ouvrant, ce pavillon comprenant des rebords latéraux repliés vers le dessous (14) devant être ajustés entre des plans inclinés (10) des côtés de la caisse (8), cet outillage comprenant un plateau (20) disposant en dessous de ventouses (22) et d'appuis de positionnement (24), caractérisé en ce qu'il comporte de plus des crochets amovibles destinés à rentrer dans l'ouverture du toit ouvrant, et à soutenir le pavillon (2) autour de cette ouverture.
Patent FR-3014628-A1 (FR)
Title: Haut-parleur electrodynamique compact a membrane convexe
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H04R9/06
Filed: 2013-12-05
Abstract: Haut-parleur (10) électrodynamique comportant : - un châssis (15), - au moins un circuit magnétique (20) solidaire du châssis, - au moins un ensemble (30) mobile par rapport au châssis, l'ensemble (30) comportant une membrane (53) convexe tournée vers l'extérieur du haut-parleur, et au moins une bobine (57) d'excitation définissant un axe (D) du haut-parleur, - un premier joint (35) de suspension reliant l'ensemble et le châssis, et - un deuxième joint (40) de suspension de l'ensemble, le deuxième joint étant axialement plus éloigné de la membrane que le premier joint. L'ensemble comprend en outre au moins un organe de liaison (59) solidaire de la membrane, le deuxième joint comportant un point de fixation (81) radialement intérieur fixé sur l'organe de liaison, et un point de fixation radialement extérieur (83) fixé sur le châssis.
Patent FR-3022151-A1 (FR)
Title: Patins a glace bilames de faible hauteur avec section en forme de n elargi
Inventor: MICHEL RAYMOND DANIEL YVES
IPC: A63C1/36
Filed: 2014-06-16
Abstract: Nouveau type de patins à glace bilames surbaissés avec section en forme de n élargi : FIG 1 à 6. Ces patins peuvent être maintenus sous les pieds par des sangles (5). Ils peuvent aussi être fixés à des chaussures spéciales FIG 1 et 2, à l'aide de vis écrous ou rivets comme sur les patins à une lame, cette solution n'étant pas exclusive. Le patineur débutant sera plus facilement en équilibre avec deux lames parallèles sous chaque pied, d'autant plus que la hauteur des patins est faible, environ 15 à 20 mm : FIG 9. La fabrication est simple et ne nécessite que des opérations de cisaillage et découpage, poinçonnage, cambrage, à la presse sur de la tôle ordinaire ou inox.
Patent FR-3027867-A1 (FR)
Title: Stabilisateur lateral pour bicycle ou monocycle
Inventor: SIMERAY JANNICK
IPC: F16F15/31
Filed: 2014-10-31
Abstract: Dispositif destiné à stabiliser latéralement un véhicule à une ou deux roues à basse vitesse et à l'arrêt comportant un volant d'inertie entrainé par un moteur électrique à haute vitesse dans un boitier comportant deux attaches au guidon ou au garde-boue de la roue directrice, amovibles.
Patent FR-3012306-A1 (FR)
Title: Mecanisme de demontage et de verrouillage d'un panneau de tiroir
Inventor: NG TAI WAI
IPC: A47B88/04
Filed: 2014-01-17
Abstract: Ce mécanisme comprend au moins une plaque principale (1), une tige pivotante (8), montée pivotante vis-à-vis de la plaque principale (1), et un bloc coulissant (9) situé sur la plaque principale (1), dont le coulissement se réalise par le déplacement de la tige pivotante (8) ; la plaque principale (1) présente une portion de guidage, sur laquelle la rainure (7.2) présente sur l'élément d'assemblage avant (7) est apte à coulisser ; le panneau de façade du tiroir est en contact avec la partie déflectrice (9.3) présente sur le bloc coulissant (9) par l'intermédiaire de la surface d'extrémité (7.3) de l'élément d'assemblage avant (7), de sorte que la portion de verrouillage (9.2) du bloc coulissant (9) est verrouillée avec un épaulement de positionnement (7. 1) aménagé sur l'élément d'assemblage avant (7), afin de réaliser le verrouillage du panneau de façade ; ce panneau de façade pousse de côté le bloc coulissant (9) par l'intermédiaire du pivotement de la tige pivotante (8) et est en contact avec la surface d'extrémité (7.3) de l'élément d'assemblage avant (7) par la partie déflectrice (9.3) du bloc coulissant (9), afin de réaliser la séparation du panneau de façade.
Patent FR-3023266-A1 (FR)
Title: Ensemble d'au moins deux pots contenant un produit alimentaire
Inventor: FALCONNIER PATRICK
IPC: B65D71/40
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comportant : - un support (102), - au moins deux pots contenant un produit alimentaire (104a-b) prenant la forme d'un tronc de cône dont la petite base se situe au niveau du fond du pot (104a-b), dont la grande base se situe au niveau de l'ouverture (106a-b) dudit pot (104a-b), le support (102) prenant la forme d'une plaque plane en carton qui présente pour chaque pot (104a-b), un trou dans lequel ledit pot (104a-b) est placé, le diamètre de chaque trou étant supérieur au diamètre de la petite base du pot (104a-b) qu'il reçoit et le diamètre de chaque trou étant également inférieur au diamètre de la grande base du pot (104a-b) qu'il reçoit.
Patent FR-3030927-A1 (FR)
Title: Ensemble pour porte-balais de moteur electrique de demarreur de vehicule automobile
Inventor: NALIN MARIE-ANGE
IPC: H02K5/14
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour porte-balais de moteur électrique de démarreur de véhicule automobile comportant: - un balai (15), - un ressort à spirales (36) comportant: - une partie enroulée (37), - un bras (39) ayant une zone d'appui (40) contre une portion (41) d'une face dudit balai (15) pour la mise en contact d'une autre face dudit balai (15) avec un collecteur (17), - une cage à balai (13) dans laquelle est positionné ledit balai (15), caractérisé en ce que ladite portion (41) de la face dudit balai (15) contre laquelle est en appui la zone d'appui (40) dudit bras (39) dudit ressort à spirales (36) forme un angle (θ) par rapport à un plan (P1) perpendiculaire à une paroi latérale (26, 27) dudit balai (15), et en ce que cet angle (θ) est compris entre 8 et 15 degrés.
Patent FR-3031154-A1 (FR)
Title: Actionneur de frein a reduction differentielle, frein ou etrier de frein incluant un tel actionneur, et procede de desserrage d'un tel frein
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D125/20
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention propose un actionneur linéaire pour activer un frein de véhicule, notamment pour un étrier de frein à disque. Cet actionneur comprend un piston de frein est déplacé en translation par un mécanisme vis-écrou animé par un réducteur à partir d'un moteur électrique. Cet actionneur comprend un étage de réduction amont formé par un train épicycloïdal amont (PR1) à couronne fixe (R1, 121), entraîné en entrée par son planétaire (S1). Le porte-satellites (PC1) amont porte le planétaire (S2) d'entrée d'un réducteur épicycloïdal différentiel (DPR) à double couronne. Celui-ci comprend un train épicycloïdal (PR2) entraîné en entrée par son planétaire (S2), et dont les satellites (P2, 141) engrènent avec la couronne fixe (R2, 121). A partir de cette couronne fixe, par un porte-satellites PC2 commun, les satellites (P3, 141) du réducteur différentiel (DPR) entraînent une couronne mobile (R3, 151). Sa denture est entourée par un filetage (152) coopérant avec un filetage (161) intérieur du piston (16) pour l'entraîner en translation. De préférence, la couronne fixe (121) est commune aux deux trains épicycloïdaux (PR1, PR2) et les satellites différentiels (141) sont communs aux deux couronnes (121, 151).
Patent FR-3031022-A1 (FR)
Title: Recharge pour dispositif de traitement de la chevelure a relief d'accrochage
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D24/22
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention se rapporte à une recharge (20) pour un dispositif de traitement de la chevelure comportant un corps (23) présentant une cavité (30) formée au moins partiellement par deux parois opposées (34, 36 ; 38, 40) et un fond et s'ouvrant vers l'extérieur par une ouverture (31), et un organe d'application inséré selon un axe d'insertion dans la cavité (30) du corps (23), et s'étendant hors de la cavité (30) par l'ouverture (31). L'une au moins des parois (34, 36; 38, 40) et du fond comporte au moins un relief d'accrochage (32) venant en prise sur l'organe d'application pour s'opposer à son extraction de la cavité (30), ce relief d'accrochage (32) étant conformé pour que la force d'insertion de l'organe d'application dans la cavité soit plus faible que celle d'extraction.
Patent FR-3031362-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de moteur a combustion a reintroduction de gaz d’echappement
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02M26/64
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage de moteur à combustion de véhicule automobile comprenant un module de pilotage configuré pour mettre en œuvre une consigne de taux de réintroduction de gaz d'échappement et une consigne de flux d'air frais dans la chambre de telle façon que la consigne de taux de réintroduction est prioritaire sur la consigne de flux d'air frais et configuré pour tenir compte de données de prédiction automatique d'accélération et/ou de décélération du véhicule (2,3) pour établir la consigne de taux de réintroduction de gaz d'échappement.
Patent FR-3031420-A1 (FR)
Title: Pince d'ancrage pour cable electrique isole
Inventor: MUET PIERRE-JEAN BERNARD
IPC: H02G7/05
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention concerne une pince d'ancrage pour câble électrique isolé, comportant un corps (11) définissant un logement (17) configuré pour recevoir ledit câble, une anse d'ancrage (15) fixée audit corps et configurée pour être arrimée à un support, et une came (13) mobile en rotation par rapport audit corps entre une première position où ladite came est à distance dudit logement et une seconde position où ladite came est à proximité immédiate dudit logement et est configurée pour serrer ledit câble dans ledit logement, ladite pince (1) étant configurée pour interdire à ladite came de passer librement de sa seconde position à sa première position et comportant en outre un organe de maintien (12) distinct dudit corps, de ladite came et de ladite anse, connecté à la fois audit corps et à ladite came et configuré pour interdire à ladite came de passer librement de sa seconde position à sa première position.
Patent FR-3032060-A1 (FR)
Title: Actionneur et positionneur comportant un tel actionneur
Inventor: FERRAUD XAVIER MARCEL ADOLPHE
IPC: H01H51/18
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne un actionneur comportant, d'une part, deux parties (10, 50) montées pivotantes l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de pivot, dont un rotor et un stator, et, d'autre part, un moyen de commande de l'orientation du rotor par rapport au stator. Elle concerne également un positionneur comportant un actionneur tel que précité. Selon l'invention, l'une desdites parties comporte une pluralité d'aimants permanents (60) répartis selon un premier arc-de-cercle centré sur l'axe de pivot, et l'autre des parties comporte une pluralité d'enroulements (20) répartis selon un second arc-de-cercle centré sur l'axe de pivot, le rayon dudit second arc-de-cercle étant sensiblement égal au rayon dudit premier arc-de-cercle de telle sorte que les enroulements s'étendent à hauteur desdits aimants permanents.
Patent FR-3019963-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a led pour alimentation alternative et son procede de fonctionnement
Inventor: NIEBERLEIN UWE
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention a pour but de proposer un dispositif d'éclairage à LED (1) pour une alimentation en tension alternative (2), avec un dispositif redresseur (5), avec au moins une unité d'éclairage à LED (7), laquelle unité d'éclairage à LED (7) présente une pluralité de LED et un agencement de couplage (9), lequel agencement de couplage (9) est conçu pour coupler les LED dans différents états de couplage avec un dispositif consommateur de courant (6) et avec un dispositif de commande (8) pour commander l'unité (7) et le dispositif (6) dans un fonctionnement normal, et avec un module accumulateur d'énergie (13), fournissant une tension d'accumulateur et étant conçu pour alimenter ladite unité (7), et le dispositif de commande (8) étant conçu pour, dans un fonctionnement sur accumulateur, commander l'unité (7) et le dispositif (6) pour que la tension et le courant de l'unité (7) soit adaptés à une valeur momentanée de la tension d'accumulateur du module accumulateur d'énergie (13).
Patent FR-3035061-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie a l'arriere d'un vehicule automobile avec une peau externe extensible et un poussoir interne rigide
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: B62D35/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: Élément de carrosserie d'un véhicule automobile destiné à être placé à l'arrière de ce véhicule, ledit élément comportant une partie visible de l'extérieur du véhicule, caractérisé : - en ce qu'il comprend une peau externe partiellement ou totalement extensible et un poussoir interne situé sous cette peau dans la zone déformable, apte à prendre une première configuration dans laquelle le poussoir interne impose à la peau externe une première conformation et une seconde configuration dans laquelle le poussoir interne impose à la peau externe une seconde conformation, - en ce que la peau est tendue dans ces deux conformations, de manière à ne présenter aucun pli, - et en ce que, dans l'une seulement des deux conformations, la peau présente une partie en saillie du reste de la carrosserie du véhicule, apte à dévier les flux d'air et réduire la trainée du véhicule.
Patent FR-3020816-A1 (FR)
Title: Rail en acier bainitique contenant des traces de carbures et son procede de production
Inventor: HAN ZHENYU
IPC: E01B5/02
Filed: 2015-05-07
Abstract: La présente invention concerne un rail en acier bainitique contenant des traces de carbures. Le rail en acier bainitique est principalement constitué de structures bainitiques, les carbures ont une longueur de 0,05 à 0,5 µm, le grand axe de carbures est orienté selon une direction formant un angle de 50 à 70° inclus par rapport à la direction du grand axe des plaques de ferrite bainitique, et les carbures constituent 1 % à 5 % en volume. La présente invention concerne en outre un procédé de production d'un rail en acier bainitique contenant des traces de carbures, comprenant : le refroidissement d'un rail en acier avec une chaleur résiduelle après laminage de finition par refroidissement par l'air, jusqu'à ce que la température au centre de la surface de roulement de champignon de rail atteigne 420 à 450 C, le refroidissement de la partie de champignon de rail du rail en acier par refroidissement accéléré à une vitesse de refroidissement de 2,0 à 5,0 C/s, jusqu'à ce que la température au centre de la surface de roulement du champignon de rail atteigne 220 à 240 C, le chargement du rail en acier dans un four de revenu et un revenu à 300 à 350 C pendant 4 à 6 h, puis un refroidissement du rail en acier par refroidissement à l'air jusqu'à la température ambiante.
Patent FR-3035787-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir de derives de c-glycosides amides, acides ou ester, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-05-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique de la peau, comprenant l'application sur la peau, d'une composition comprenant un composé (I) Avec R, R' et X tels que définis dans la description et S* un mono ou polysaccharide.
Patent FR-3036675-A1 (FR)
Title: Embout d’extremite prevu pour etre monte sur un support flexible et balai d’essuyage comprenant l’embout d’extremite et le support flexible
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un embout d'extrémité (1) pour un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule automobile comprenant au moins un support flexible (3) ainsi qu'une lame de frottement (4) destinée à être appliquée contre la vitre. L'embout d'extrémité (1) comprend un logement (5) apte à recevoir une partie terminale (28) du support flexible (3). L'embout d'extrémité (1) est pourvu d'au moins un moyen de verrouillage (7) de la partie terminale (28) du support flexible (3) en position engagée à l'intérieur du logement (5). Le moyen de verrouillage (7) comprend un orifice (10) qui équipe l'embout d'extrémité (1) et un pion (8) équipé d'un doigt (9). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3038461-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'un socle d'emboitement d'une prise avec une prise, socle d'emboitement et prise associes
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: H01R13/639
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un socle d'emboîtement (1) d'une prise (2) comportant : - un élément support (11) comportant au moins une ouverture adaptée pour recevoir au moins un connecteur de la prise (2), - une première partie fixe (12) faisant saillie de l'élément support (11), - une première partie mobile (13) solidaire de la première partie fixe (12), ladite partie mobile (13) présentant une forme et des dimensions adaptées pour son introduction dans une première cavité (21) de la prise (2) lorsque le au moins un connecteur de la prise (2) est emboîté dans la au moins une ouverture de l'élément support (11). L'invention a également pour objet une prise (2) ainsi qu'un système de verrouillage (3).
Patent FR-3042360-A1 (FR)
Title: Optimisation de la bande passante des contenus regionaux dans un contexte de multiplexage statistique
Inventor: BLESTEL MEDERIC
IPC: H04L12/18
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention porte sur la diffusion de flux ou de chaînes de télévision pour une bande passante donnée, elle permet à chaque région d'opérer un décrochage régional indépendamment des unes des autres dans un contexte de multiplexage statistique. En se positionnant dans l'optimisation des bandes passantes, l'invention vise à utiliser un débit binaire variable pour tous le flux, en dehors et dans une fenêtre régionale.
Patent FR-3042461-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre de reglages sur un groupe motopropulseur
Inventor: CHEMISKY JEAN PIERRE
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage sur un groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur thermique et des éléments associés, suite à une demande de chauffage pour un habitacle, avec: - évaluation d'un besoin de chauffage (BC) de l'habitacle, - évaluation des réglages de paramètres de fonctionnement des éléments du groupe à effectuer en vue d'une réponse au besoin (BC) et leur influence sur au moins une estimation de consommation en carburant, de taux de dilution (Edil) du carburant dans l'huile ou de quantité des émissions de polluants (Ee) sortant du moteur, ladite au moins une estimation (Edil, Ee) devant rester dans une gamme prédéterminée, - mise en œuvre d'une sélection de réglages (Sr) sur une partie des éléments du groupe pour répondre au moins partiellement au besoin de chauffage (BC), au moins un des réglages étant prioritairement autre qu'un réglage de combustion pour augmentation thermique.
Patent FR-3043386-A1 (FR)
Title: Aeronef mis en œuvre dans un systeme de production d’energie electrique
Inventor: SMITH GARRETT
IPC: F03D9/00
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'aéronef (10) comporte : - un ballon (100) s'étendant entre deux extrémités latérales (101, 101') dudit ballon, lesdites deux extrémités latérales du ballon définissant un axe R dudit ballon,- des moyens de liaison (110) comportant au moins deux branches latérales (111), (111') reliées respectivement aux deux extrémités latérales dudit ballon, ledit ballon étant monté, sur lesdites deux branches latérales, mobile en rotation autour de l'axe R, lesdits moyens de liaison étant destinés à être reliés au sol, - un moteur (120), adapté à entraîner le ballon en rotation autour de l'axe R, et - des moyens de contrôle de l'orientation du ballon par rapport au vent.