baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926932-A1 (FR)
Title: Procede d'emission d'un rayonnement laser pulse et source laser associee
Inventor: KIELECK CHRISTELLE
IPC: H01S3/10
Filed: 2008-01-25
Abstract: La présente invention concerne notamment le domaine des lasers et a plus particulièrement pour objet un procédé d'émission d'un rayonnement laser pulsé généré par au moins un cristal laser disposé dans une cavité comportant un premier et un second miroir et pompé par des moyens de pompage, caractérisé en ce qu'il comporte une première étape consistant à générer un premier rayonnement laser de pompage d'intensité JC apte à amener le cristal au moins au seuil d'émission laser et une seconde étape consistant à générer un second rayonnement laser de pompage d'intensité JP en forme d'échelon, ce deuxième rayonnement se superposant, au moins en partie au premier ou lui succédant immédiatement après, l'intensité JP étant, dans ce dernier cas, supérieure à celle JC du premier rayonnement ainsi qu'une source laser apte à mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-2932507-A1 (FR)
Title: Habitation premise e.g. house, construction method, involves prefabricating double structure composed of insulating skin, where skin is composed of roof elements and facade panels that are made of molded concrete
Inventor: BODIN PIERRE GEORGES LOUIS
IPC: E04B1/00
Filed: 2008-06-13
Abstract: The method involves prefabricating a double structure composed of parallelepiped hollow concrete elements (b) forming parts e.g. kitchen, of a habitation premise e.g. house, and an insulating skin forming a cloche that covers the parts of the premise. The skin is composed of self-supporting roof elements (e, e1) comprising a frame and a coating sealed against water and self-supporting facade panels (c) incorporating joinery and finishing, where the roof elements and the facade panels are made of molded concrete.
Patent FR-2932406-A1 (FR)
Title: Secured rotation guiding device for clamping cylinder rod in automobile production industry, has cam with grooves to obtain translation and rotation of rod and floatingly mounted in base, and flange liberating piece fixed on assembly
Inventor: DEVANNE CHRISTOPHE
IPC: F15B15/20
Filed: 2008-06-16
Abstract: The device has a cam (6) comprising two guiding grooves to obtain a translation and a rotation of a rod (2) of a clamping cylinder, and a flange (10) for liberating a piece fixed on a machining assembly. The cam is floatingly mounted in a base (7) so as to be liberated from constraints of coaxiality between the rod sliding in a cylindrical body (12) and the base. A cylindrical piece (8) angularly fixes the cam with respect to the base of the cylinder. The rod and the cam are driven violently and cut the cylindrical piece to make idle the flange during a large impact on the flange.
Patent FR-2932465-A1 (FR)
Title: Receiving platform device for e.g. washing lorry, at construction site, has platform and ramp formed into modules, where elements of device are placed above ground without requiring underground equipment installation
Inventor: DESCOURS MARC
IPC: B65F7/00
Filed: 2008-06-17
Abstract: The device has an upper plane (10) to which a roadway and urban space cleaning vehicle i.e. lorry, is reached by a ramp (2). A platform (1) and the ramp are formed into transportable and prefabricated modules. A scrubber/oil separator is connected to a drain trap (3) by a tube. A riser block arranges a bin at sufficient height such that bottom of the bin is arranged lightly above the scrubber/oil separator. The scrubber/oil separator provides a support to the bin. Elements of the device are arranged above ground without requiring an installation of underground equipment.
Patent FR-2934705-A1 (FR)
Title: Materiau solide composite electriquement conducteur et procede d'obtention d'un tel materiau
Inventor: LONJON ANTOINE
IPC: H01B1/22
Filed: 2008-07-29
Abstract: L'invention concerne un matériau solide composite électriquement conducteur comprenant : - une matrice solide de matériau électriquement isolant, - une charge de matériau électriquement conducteur, caractérisé en ce que ladite charge comprend des nanoparticules (1) présentant une dimension inférieure à 500 nm et un facteur de forme élevé, -notamment supérieur à 50-, dans le volume de la matrice solide avec une quantité en volume inférieure à 10%.
Patent FR-2938356-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de synchronisation d'un ensemble de modules logiciels d'un systeme informatique distribue en grappe de serveurs
Inventor: VINAY DOMINIQUE
IPC: G06F3/06
Filed: 2008-11-10
Abstract: Selon ce procédé de synchronisation d'un ensemble de modules logiciels d'un système informatique, chaque module logiciel s'exécute sur un serveur du système informatique pour la gestion d'un ensemble de données numériques. La synchronisation entre deux modules logiciels de l'ensemble comporte une synchronisation (102, 104, 110) des données communes qu'ils gèrent. Ce procédé comporte un regroupement (106, 112) de modules logiciels de l'ensemble, activés et synchronisés entre eux, en au moins un sous-ensemble synchronisé et une identification de ce sous-ensemble, et, pour chaque module logiciel candidat, activé mais non synchronisé avec au moins un autre module logiciel : recherche (100) d'un autre module logiciel activé de l'ensemble ; si un autre module logiciel activé est trouvé et s'il appartient à un sous-ensemble identifié, synchronisation (102, 104) du module logiciel candidat avec au moins l'un des modules logiciels de ce sous-ensemble identifié ; intégration (106) du module logiciel candidat dans le sous-ensemble identifié.
Patent FR-2929955-A1 (FR)
Title: Gazeification de materiaux organiques combustibles
Inventor: GALLEY DAVID
IPC: C01B3/36
Filed: 2008-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de gaz combustible ayant un pouvoir calorifique inférieur d'au moins 1 MJ/Nm<3> , comprenant la réaction d'un gaz oxydant comprenant de la vapeur d'eau ou de l'oxygène ou du CO2 avec une matière organique en contact avec un silicate fondu et comprenant un apport calorifique dans le silicate fondu du type électrodes immergées ou du type combustion immergée. L'invention concerne également un dispositif industriel comprenant une unité de production comprenant un brûleur de carburant gazeux générant des gaz de combustion, une chaudière produisant de la vapeur d'eau, une unité de production de gaz combustible comprenant la réaction d'un gaz oxydant comprenant de la vapeur d'eau avec une matière organique, les gaz de combustion étant amenés à la chaudière pour vaporiser de l'eau et produire de la vapeur d'eau, la vapeur d'eau produite par la chaudière étant amenée à l'unité de production de gaz combustible pour réagir avec la matière organique, le gaz combustible étant amené à l'unité de production pour y être brûlé en tant que carburant gazeux.
Patent FR-2932297-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un message publicitaire au sein d'une plateforme
Inventor: BERTONI YVES
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-06-09
Abstract: Dans le procédé de sélection d'un message publicitaire à envoyer à un appareil (40) d'un utilisateur (18), au moins un dispositif commercial (4) sélectionne un contenu parmi plusieurs contenus publicitaires en fonction de critères du dispositif commercial (4) et/ou de critères propres à l'utilisateur et distincts des critères du dispositif commercial, puis envoie le contenu sélectionné à un dispositif d'arbitrage (8) apte à sélectionner un contenu parmi les contenus reçus du dispositif commercial et d'autres dispositifs commerciaux.
Patent FR-2933074-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage dans un poste de pilotage d'aeronef.
Inventor: DELERIS YANNICK
IPC: G06F3/14
Filed: 2008-06-26
Abstract: Un dispositif d'affichage (15, 16) dans un poste de pilotage d'aéronef est adapté dans une position d'utilisation à se substituer ou à compléter au moins un écran (10a-10d) d'un système d'affichage fixe du poste de pilotage. Utilisation dans un aéronef.
Patent FR-2934955-A1 (FR)
Title: Encapsulation d'agents therapeutiques lipophiles ou amphiphiles dans des nanoemulsions
Inventor: MOURIER ROBERT VERONIQUE
IPC: A61K9/107
Filed: 2008-08-14
Abstract: La présente invention vise une formulation d'agent thérapeutique sous forme de nanoémulsion, comprenant une phase aqueuse continue et au moins une phase huileuse dispersée, dans laquelle la phase huileuse comprend outre l'agent thérapeutique au moins un lipide amphiphile et au moins un lipide solubilisant et dans laquelle la phase aqueuse comprend au moins un co-tensioactif polyalkoxylé. Elle vise également un procédé de préparation et l'utilisation de cette formulation.
Patent FR-2938622-A1 (FR)
Title: Hydraulic fluid distribution arrangement realizing system for distributing hydraulic fluid to hydraulic fluid utilization installations, has distribution modules and distribution nozzles mounted on body of hydraulic pump
Inventor: LAUMONT ROGER
IPC: F16K11/00
Filed: 2008-11-14
Abstract: The system has a set of hydraulic fluid distribution modules (M1, M8, M9) for distributing hydraulic fluid to multiple hydraulic fluid utilizing installations. The modules receive a set of components i.e. cartridges (CA1-CA4), to implement a hydraulic or electro hydraulic function for assuring distribution of the hydraulic fluid to the installations. A set of fluid distribution nozzles (A2, A3) distributes the hydraulic fluid to the modules. The modules and the nozzles are directly mounted on a body (IF) of a hydraulic pump (P) to form a compact hydraulic fluid distribution arrangement. An independent claim is also included for a hydraulic fluid distribution arrangement for distributing hydraulic fluid to hydraulic fluid utilization installations.
Patent FR-2943774-A1 (FR)
Title: Condenseur a deux blocs d'echange de chaleur pour circuit de climatisation
Inventor: MAGNIER CATHENOD ANNE SYLVIE
IPC: F28B1/02
Filed: 2009-03-24
Abstract: Un condenseur, notamment pour un circuit de climatisation de véhicule automobile, comprend un premier bloc (12) d'échange de chaleur pour assurer le refroidissement d'un fluide réfrigérant jusqu'à sa condensation au moyen d'un fluide de refroidissement, un deuxième bloc (14) d'échange de chaleur pour assurer le sous-refroidissement du fluide réfrigérant au moyen d'un fluide de refroidissement, ainsi qu'une bouteille (16) interposée entre le premier bloc (12) et le deuxième bloc (14). Un seul et même fluide de refroidissement circule dans le premier bloc (12) et dans le deuxième bloc (14) grâce à une tubulure d'entrée (42) et une tubulure de sortie (44) disposées sur l'un et/ou l'autre du premier bloc (12) et du deuxième bloc (14) et à au moins une tubulure de communication (46, 48) interposée entre le premier bloc (12) et le deuxième bloc (14).
Patent FR-2946462-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'au moins un microcomposant avec un masque unique
Inventor: MARTIN STEVE
IPC: H01M2/08
Filed: 2009-06-09
Abstract: Le microcomposant, par exemple une micro-batterie, comprenant un empilement avec au moins deux couches superposées sur un substrat, est réalisé en utilisant un masque unique (6) en acier, apte à se dilater sous l'effet de la température. Le masque (6) comporte au moins une ouverture (7) excentrée. Le masque étant à une première température (T1), une première couche est déposée au travers de l'ouverture (7a) du masque (6a). Le masque étant à une deuxième température (T2), supérieure à la première température (T1), une deuxième couche est déposée au travers de l'ouverture (7b) du masque (6b). Enfin, le masque étant à une troisième température (T3), supérieure à la deuxième (T2), une troisième couche est déposée au travers de l'ouverture (7c) du masque (6c).
Patent FR-2942587-A1 (FR)
Title: Chaussure de ski permettant de supporter au moins en partie le poids d'un skieur et ensemble chaussures de ski et skis associe.
Inventor: FIEVET HUBERT
IPC: A43B5/04
Filed: 2009-02-27
Abstract: La présente invention concerne une chaussure (1) de ski comportant un chausson (1.1 ) destiné à recevoir le pied du skieur et une coque (1.2) montante entourant le chausson (1.1 ) permettant de maintenir la cheville du skieur. Selon l'invention, cette chaussure (1) comporte en outre un support (3) de mollet fixé sur la coque (1.2) destiné à accueillir le mollet du skieur, et un support (5) de cuisse formant un angle (α) avec le support (3) de mollet destiné à recevoir la cuisse du skieur lorsque ce dernier est en position de flexion. De préférence, la chaussure comporte un moyen (8, 23, 27) d'amortissement installé entre le support (3) de mollet et le support (5) de cuisse, ainsi que des moyens (25, 26) pour ajuster l'angle (α) entre le support (3) de mollet et le support (5) de cuisse.
Patent FR-2944820-A1 (FR)
Title: Board i.e. longitudinal horizontal displacement board, for use in e.g. displacement platform of removable stage scaffold, has protrusions arranged on displacement surface, where protrusions are made from material by molding with board
Inventor: DENIAUD JEAN LUC
IPC: B29C70/48
Filed: 2009-04-28
Abstract: The board i.e. longitudinal horizontal displacement board (18), has a displacement surface (24) on which convex dome shaped anti-slip protrusions (26) are arranged. The protrusions are made from a material by molding with the board, where the board is molded in a single piece of a composite material comprising a reinforcing fibrous mat and hardened resin i.e. polyester resin. The board is realized by transferring the hardened resin in the fibrous mat, which is previously arranged in a mold. The scaffold is made of a composite material. Independent claims are also included for the following: (1) a platform comprising a rigidification element defining an inner space filled with a filling material (2) a staircase comprising a additional support plate for connecting two displacement boards (3) a method for fabricating a platform and a staircase.
Patent FR-2945976-A1 (FR)
Title: Tool for chamfering open end of circular section body, has shaft comprising centering unit forming stop relative to open end of body, where centering unit extends on periphery external of shaft in continuous manner
Inventor: GAINET CHRISTIAN
IPC: B26D3/02
Filed: 2009-05-27
Abstract: The tool (1) has a shaft (2) engaged with open end of a circular section body. A blade (4) is integrated to the shaft to chamfer the open end of the body. The shaft comprises a centering unit (3) forming a stop relative to the open end of the body. The centering unit extends on periphery external of the shaft in continuous manner. The centering unit is arranged in a plane inclined with respect to a plane perpendicular to an axis of the shaft. The shaft is equipped with a gripping unit presenting the body.
Patent FR-2947289-A1 (FR)
Title: Potelet garde-corps muni d'un coulisseau de securite et coulisseau de securite associe
Inventor: GITTON CHRISTOPHE
IPC: E04G5/14
Filed: 2009-06-25
Abstract: La présente invention concerne essentiellement un potelet (1) garde-corps comportant un poteau (3) et une équerre (4) fixée au poteau (3) comprenant un côté (4.1) sensiblement perpendiculaire au poteau (3) et un coté (4.2) sensiblement parallèle au poteau (3). Conformément à l'invention, le potelet (1) comporte en outre un coulisseau (7) de sécurité s'étendant transversalement par rapport au poteau (3). Ce coulisseau (7) peut passer d'une position déverrouillée dans laquelle le coulisseau (7) peut coulisser le long du poteau (3) à une position verrouillée dans laquelle le coulisseau (7) est bloqué en translation par rapport au poteau (3).
Patent FR-2949419-A1 (FR)
Title: Ensemble routier comprenant un vehicule tracteur, une remorque a timon coulissant et un dispositif de guidage axial, et remorque correspondante
Inventor: LE GOFF JEAN-PHILIPPE
IPC: B60D1/167
Filed: 2009-08-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble routier comprenant un véhicule tracteur (V), une remorque (R), et un dispositif dit de guidage axial pour maintenir l' axe longitudinal médian de la remorque sensiblement dans le plan longitudinal vertical du véhicule tracteur. La remorque comprend un timon coulissant à freinage par inertie pour accrocher la remorque au véhicule tracteur en avant de l'essieu arrière du véhicule tracteur. Le châssis (C) de la remorque comprend une partie dite centrale (3) portant de chaque côté un support de roue vertical (40), chaque support de roue portant latéralement, du côté extérieur, de manière rotative, au moins une roue (58), ladite partie centrale étant disposée dans la position accrochée de la remorque au-dessus du châssis (10) du véhicule tracteur, avec chaque support de roue (40) disposé du côté extérieur du châssis du véhicule tracteur, derrière une roue (11) de l'essieu arrière.
Patent FR-2949338-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un colorant acide de type indigoide et procede de coloration
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-09-02
Abstract: La présente invention concerne une composition tinctoriale comprenant un ou plusieurs colorants directs acides de type indigoïde de formule (I) Dans laquelle n vaut 0, 1 ou 2, R représente un groupement -SO M où M représente un atome d'hydrogène, un ion issu d'un métal alcalin, un groupement ammonium, un ion issu d'une amine organique X, Y représentent indépendamment l'un de l'autre >C=O, Z ou Z' suivants : avec (*) représentant le point d'attache de Z ou Z' au reste de la molécule ; à la condition qu'au moins l'un des coefficients n, n' ou n" soit différent de zéro, et - un ou plusieurs composés organiques (II) présentant une valeur du paramètre de solubilité δH de Hansen comprise entre 5 et 16 Mpa et de poids moléculaire inférieur à 250 g/mol. Elle concerne également un procédé de coloration consistant à appliquer sur les fibres kératiniques une telle composition.
Patent FR-2950774-A1 (FR)
Title: Rich messages e.g. short message service messages, management method for e.g. mobile telephone in bank, involves transmitting resource containing message to be restored to destination terminal along communication protocol
Inventor: CAUVET CLAUDE
IPC: H04L12/58
Filed: 2009-09-25
Abstract: The method involves recording a message to be restored in a resource accessible by a destination terminal, and generating a link to access the resource. A warning message containing the link is transmitted to the terminal along a communication protocol. The resource containing the message to be restored is transmitted to the terminal along another communication protocol upon reception of an access request from the terminal based on the link, where the other protocol is different from the former protocol. The rich message contains multimedia data such as text, video, image or music data. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising a set of instructions for implementing a method for management of messages (2) a storage unit for storing a computer program comprising a set of instructions (3) a server comprising a transmission unit for transmitting a message.
Patent FR-2950703-A1 (FR)
Title: Procede de determination de rapport isotopique de chambre a fission
Inventor: VAGLIO-GAUDARD CLAIRE
IPC: G01T3/00
Filed: 2009-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de rapport isotopique de chambre à fission contenant de la matière fissile ayant un isotope principal et au moins un isotope d'impureté, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - mesure (1) des surfaces nettes S (E ) et S (E ) , aux énergies respectives E et E , de pics gamma de la matière fissile (B), - mesure (2) des rendements d'absorption totale de référence R (E ) et R (E ) aux énergies E et E , - calcul (3) des transferts de rendement intégraux T (E ) et T(E ) de la matière fissile, et - calcul (4) du rapport isotopique de chambre à fission R à l'aide de l'équation . où K1 est une grandeur connue qui dépend de l'isotope principal et de l'isotope d'impureté et K2 une grandeur connue qui dépend des énergies E et E .
Patent FR-2952279-A1 (FR)
Title: Chausson antiderapant
Inventor: JOUBERT XAVIER
IPC: A43B3/16
Filed: 2009-11-06
Abstract: Ce chausson antidérapant est apte à être solidarisé réversiblement sur une chaussure. Il est constitué d'un filet (1) réalisé en matière textile, et en l'espèce, constitué de cordons réalisés par tricotage, lesdits cordons étant eux-mêmes assemblés entre eux par tricotage, de telle sorte à définir les mailles du filet aptes à définir des crampons. Les deux extrémités du filet sont encapsulées dans une sangle (3, 4), définissant chacune une boucle fermée, dans lesquelles passe un cordon élastique (2), passant en outre par les mailles définies au niveau des deux bords latéraux du filet (1).
Patent FR-2952669-A1 (FR)
Title: Corps de coffre de volet roulant et dispositif de coffre comprenant un tel corps
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2009-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet un corps de coffre de volet roulant à structure profilée et à section sensiblement en forme de U, constitué d'un matériau isolant thermique moussé ou moulé à chaud, ce matériau isolant définissant au moins une aile ou paroi latérale dudit corps en U et le bord libre de ladite aile ou paroi formant arête étant pourvu d'un profilé métallique solidarisé intimement avec le matériau isolant thermique. Corps de coffre (1) de volet roulant caractérisé en ce que le profilé métallique (4) recouvre partiellement ledit bord libre (3), à savoir sur une partie seulement de la largeur de ce dernier depuis la face interne (5) de la première paroi latérale du corps de coffre (1) délimitant latéralement le volume intérieur (VI) de ce dernier, au moins une première aile d'ancrage (6) dudit profilé métallique (4) s'enfonçant ou s'étendant dans ladite première paroi, à distance de la face externe (1') du corps du coffre (1) portée par cette paroi.
Patent FR-2953576-A1 (FR)
Title: Seal for use between rings of roller bearing for e.g. retention of grease, has flange including edge axially projecting relative to radial region and defining annular space together with ring, where space is filled with lubricant
Inventor: GERBAUD JOEL
IPC: F16C33/78
Filed: 2009-12-07
Abstract: The seal (22) has a flange (30) and a sealing region forming dynamic sealing with a ring (16) and static sealing with another ring (14). A static sealing region includes a sealing part (32) partially surrounding an end of a radial region (34) of the flange. The flange includes an edge (38), which extends from another end of the radial region radially opposite to the former end and forms a dynamic sealing region. The edge axially projects relative to the radial region and defines an annular space (40) together with the former ring. The space is filled with lubricant i.e. grease.
Patent FR-2953787-A1 (FR)
Title: Agencement de moyens antivol a l'interieur d'un vehicule automobile
Inventor: ALLEMMOZ GUILHEM
IPC: B62D61/02
Filed: 2009-12-16
Abstract: Agencement de moyens antivol à l'intérieur d'un véhicule automobile (10) dans lequel un siège (12) est muni d'un dossier (16), dont un bord supérieur (20) est monté pivotant autour d'un axe transversal (A) porté par un élément de structure (22) du toit du véhicule, apte à occuper une position normale d'utilisation sensiblement verticale et une position relevée dans laquelle le dossier (16) a effectué un pivotement autour de son axe transversal (A) vers l'avant du véhicule, caractérisé en ce que, lorsque le dossier (16) est en position relevée, une portion inférieure (24) du dossier (16) est apte à coopérer avec un volant (18) du véhicule (10) de manière à former les moyens antivol,