baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2715868-A1 (FR)
Title: Security mechanism for opening/closing a cover of an autoclave or pressure chamber
Inventor: JACQUES CARME
IPC: B01J3/03
Filed: 1994-02-07
Abstract: The mechanism consists of a threaded eyelet rod (8) pivoted to the cover surround, passing through a hole (7) in a bush (5) on the end of an articulated arm set on the cover (1). The bush (5) has an offset vertical rod (23) which extends downwards parallel to the axis of the threaded rod (8) and is sufficiently long to engage with a hole (25) in a key (26) on the pivot. The upper end of the threaded rod has a nut or handwheel (19) with a collar engaging with the top of the bush, allowing the pressure inside the chamber to be released gradually as the cover is opened.
Patent FR-2717058-A1 (FR)
Title: Modular table with sliding bars supporting leaves
Inventor: CLAUDE ORGE
IPC: A47B1/08
Filed: 1994-03-11
Abstract: The table has a fixed top (12) which is supported by two legs (4). These are joined by two parallel bars (8,10) which are joined by fixed parts (18) on the legs. One leg has a part (20) mobile longitudinally with two parallel bars (32,34) which slide on the outer surfaces of the fixed bars. The other leg has two parallel bars (38,40) which slide on the inner surface of the fixed bars. The bars are tall enough to leave a space between the inner sliding bars in which the leaves (50) of the table are stored.
Patent FR-2703238-A1 (FR)
Title: Installation thérapeutique pour le traitement de tissus pathologiques avec un cathéter.
Inventor: BUCHHOLTZ
IPC: A61B90/00
Filed: 1994-03-24
Abstract: Installation thérapeutique pour le traitement de tissu pathologique avec un rayonnement chauffant, présentant une installation de repérage ultra-sonique et un cathéter (19) pouvant être introduit dans le corps d'un être vivant à soigner, cathéter qui est muni dans la région de son extrémité distale d'au moins un capteur de pression (D1, D2). Les signaux de sortie de ce dernier, qui proviennent de l'impact des ondes ultra-soniques diagnostiques de l'installation de repérage ultrasonique, sont conduits jusqu'à une unité d'imagerie (16) de l'installation de repérage ultra-sonique, laquelle calcule la position du capteur de pression (D1, D2) dans l'image ultra-sonique au moyen des signaux de sortie de celui-ci et insère une marque (D1', D2') à l'endroit correspondant.
Patent FR-2719934-A1 (FR)
Title: Roadside sign or advertising panel
Inventor: DELAMARRE MODERAN
IPC: G09F7/22
Filed: 1994-05-10
Abstract: The panel (1), made from polycarbonate, is attached to a base (5) by a rail (3) and rubber bushes (4) which allow the panel to be bent over to an angle of 90 deg. or more, e.g. when struck by a vehicle, and return to its original upright position afterwards. The bushes are attached to the rail and base by threaded rods and nuts, and one to four bushes can be used per panel, depending on its size.
Patent FR-2720934-A1 (FR)
Title: Low viscosity face cleansing oil-in-water emulsions
Inventor: MARION CATHERINE
IPC: C09K23/52
Filed: 1994-06-14
Abstract: An oil-in-water emulsion having the appearance of a milk, with a viscosity at or below 1 Pa.s containing, as emulsifier, an auto-emulsifying composition based on fatty alcohols with an acrylic copolymer as gelling agent, is new.
Patent FR-2723003-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la circulation interne dans un reacteur a lit fluidise et reacteur equipe d'un tel dispositif
Inventor: SURANITI SYLVESTRE
IPC: B01J8/18
Filed: 1994-07-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de contrôle en continu du débit de circulation interne des particules solides dans un lit fluidisé circulant comportant une zone inférieure (3) où est injecté le gaz de fluidisation et une zone supérieure (2) entourée par des parois (4). Il comporte- un bac de prélèvement (100) de solides de circulation interne accolé à une desdites parois (4) du réacteur et pourvu de moyens de fluidisation (102),- une conduite d'évacuation (110) desdits solides dudit bac (100) vers un dispositif (130) de mesure du débit desdits solides,- une conduite de reversement (120) desdits solides du dispositif de mesure (130) vers l'intérieur du réacteur.
Patent FR-2723980-A1 (FR)
Title: Opening and extending (natural) fractures in a subterranean formation
IPC: E21B43/263
Filed: 1994-08-24
Abstract: Method of treating a subterranean formation to extend or widen fractures intersecting a wellbore to facilitate the flow of fluids from the formation into the fracture, comprises (a) introducing an explosive gas consisting of a gaseous oxidiser and a gaseous fuel intersecting a wellbore penetrating the subterranean formation; and (b) igniting the explosive gas within the fracture whereby the detonation of the gas produces a high pressure wave within the fracture which results in the expansion of the fracture in the formation so that the subsequent flow of fluids to the wellbore is enhanced. Also claimed are a method of propping a fracture; and a method of extending fractures.
Patent WO-9530855-A1 (WO)
Title: Raccord instantane, notamment pour servomoteur de freinage a depression
Inventor: GAUTIER JEAN-PIERRE
IPC: F16L37/38
Filed: 1995-04-12
Abstract: Ce raccord instantané comprend un tuyau (1) rigide et lisse, de diamètre extérieur déterminé (E), et un conduit (2) auquel ce tuyau est raccordé. Le tuyau est retenu à l'intérieur d'un manchon élastomère (4) logé dans une gaine (3) solidaire du conduit et présentant une ouverture (30) que traverse une extrémité (10) du tuyau, l'intérieur du manchon formant une cheminée dans laquelle l'extrémité du tuyau est engagée suivant une première direction axiale (D1); la cheminée présente au moins un premier tronçon (T1) formé par une pluralité de sections (S1, S2, S3, S4, S5) dont chacune présente au repos un diamètre interne évoluant, suivant la première direction axiale (D1), entre une valeur haute (Ih), supérieure à celle du diamètre extérieur du tuyau, et une valeur basse (Ib), inférieure à celle de ce diamètre extérieur.
Patent FR-2729505-A1 (FR)
Title: Antenne multifaisceaux forte capacite a balayage electronique en emission
Inventor: LENORMAND REGIS
IPC: H01Q25/00
Filed: 1995-01-18
Abstract: L'invention propose une antenne multifaisceaux comprenant: - un réseau 11 de Ne sources élémentaires 31; un réflecteur 10 ou une lentille focalisant l'énergie; le réseau étant situé dans la zone focale des moyens focalisant; et un dispositif d'alimentation et de commande coopérant avec ces N**e sources primaires 31 et produisant N**bb faisceaux engendrés chacun à partir d'un sous-groupe de sources primaires dont certaines sont partagées entre faisceaux se recoupant; ce dispositif d'alimentation et de commande comprenant des moyens de déphasages et d'atténuations, ces moyens étant organisés selon Ne voies d'alimentation desdites Ne sources primaires, chaque voie d'alimentation permettant d'agir sur la phase et sur l'amplitude d'un signal d'excitation dans chaque voie d'alimentation; caractérisée en ce que chaque faisceau requis est engendré par l'antenne multifaisceaux uniquement en agissant sur la phase et sur l'amplitude de l'excitation fournie à chaque source élémentaire faisant partie dudit faisceau: et en ce que le nombre de sources Ni contribuant à un faisceau i, 1 =< i =< Nb , est variable et déterminé en fonction des caractéristiques désirées dudit faisceau. Applications aux télécommunications par satellite, en particulier pour des antennes embarquées de forte capacité.
Patent WO-9614525-A1 (WO)
Title: Embrayage de verrouillage et dispositif d'accouplement hydrocinetique comportant un tel embrayage de verrouillage
Inventor: AHRAB RABAH
IPC: F16H45/02
Filed: 1995-11-03
Abstract: Il s'agit d'un embrayage de verrouillage (10) comportant un piston (12) monté mobile axialement par rapport à une paroi menante (13) fixe, avec, entre lui et cette paroi menante (13), des moyens de frottement (14), et, de l'autre côté du piston (12) par rapport à la paroi menante (13), une paroi menée (15), avec, intervenant circonférentiellement entre le piston (12) et cette paroi menée (15), des moyens élastiques d'amortissement (16). Suivant l'invention, au droit au moins des moyens élastiques d'amortissement (16), la paroi menée (15) s'étend du côté de ces moyens élastiques d'amortissement (16) tourné axialement vers le piston (12), en étant adjacente à ce piston (12). Application aux dispositifs d'accouplement hydrocinétiques, notamment pour véhicules automobiles.
Patent FR-2730846-A1 (FR)
Title: Ruban semi-conducteur, pour cables moyenne et haute tension, et cable resultant
Inventor: CARDINAELS JOZEF
IPC: H02G15/068
Filed: 1995-02-17
Abstract: Le ruban semi-conducteur est caractérisé en ce qu'il est constitué par un film plastique (1), élastiquement déformable et mécaniquement résistant, portant sur l'une des ses faces un revêtement adhésif (2) et sur l'autre une pellicule souple et adhérente de peinture semi-conductrice (3). Application: câble moyenne ou haute tension, équipé d'un accessoire de raccordement et préalablement muni dudit ruban.
Patent FR-2730658-A1 (FR)
Title: Ebauche de tournevis, tournevis et gamme de tournevis realises a partir d'une telle ebauche, et procedes de fabrication correspondants
Inventor: GOMAS HERVE GILBERT
IPC: B25G1/10
Filed: 1995-02-20
Abstract: Cette ébauche de tournevis comprend un corps (1) en matière plastique ou élastomère dans lequel est encastrée une lame (2) qui fait saillie vers l'avant. Le corps présente à son extrémité arrière un pommeau (7) relié au reste du corps par un épaulement (6) sensiblement radial, ainsi qu'un gradin (8) situé à l'extrémité radialement extérieure de l'épaulement (6). On peut, à partir d'une telle ébauche, réaliser des tournevis qui ne diffèrent les uns des autres que par la couche de finition surmoulée en avant de l'épaulement (6) du corps, et éventuellement par la présence ou l'absence et l'aspect d'une bague rapportée disposée contre cet épaulement avant l'opération de surmoulage.
Patent FR-2730946-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emmanchement d'une piece dans un logement d'une piece receptrice
Inventor: DOUSSE PASCAL
IPC: B25B27/02
Filed: 1995-02-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'emmanchement d'une pièce (20) dans un logement d'une pièce réceptrice, caractérisé en ce qu'il comprend une broche (1) destinée à recevoir à l'une (1a) de ses extrémités la pièce (20) à emmancher et reliée à l'autre (1b) de ses extrémités à un vérin hydraulique (2) à double piston exerçant sur ladite broche (1) une première partie de course avec un effort minimum et une seconde partie de course avec un effort maximum. L'invention s'applique à l'emmanchement par exemple de bouchons ou de guides et de sièges dans une culasse de moteur de véhicule automobile.
Patent FR-2734208-A1 (FR)
Title: Door mechanism for vehicle side door
Inventor: FROUMAJOU ARMAND
IPC: E05D15/32
Filed: 1995-05-17
Abstract: The side door (12) is hinged to the vehicle body, by the primary mechanism (34), consisting of an arm (46), which is linked at its extremities (46A,46B) to the vehicle body and to the central section (36) of the door panel, between the two opposing edges, the hinge edge (38) and the opening edge (40). A secondary mechanism (42) is also provided to link the vehicle body to the hinged edge of the door. The secondary hinge mechanism is designed to be located in a housing (50), within the structure of the vehicle body panels, and which extends longitudinally, as an extension of the line of the closed door. The housing is formed with an opening (52), which is open to the exterior of the vehicle and is formed as a linear slot, which is masked by a sealing strip, which is designed to fit in with the general appearance and shape of the vehicle.
Patent FR-2738704-A1 (FR)
Title: Transducteur electroacoustique flextenseur
Inventor: SERNIT ERIC
IPC: G10K9/12
Filed: 1995-09-08
Abstract: L'invention concerne les transducteurs flextenseurs formés d'une coque (101) rétreinte dans sa partie centrale et munie de fentes longitudinales (104), et d'un moteur axial comportant des anneaux piézoélectriques (106) empilés sur l'axe de la coque. Elle consiste à fileter (103) les extrémités de la coque pour visser dans ces extrémités les tapes de fermeture (113) de cette coque de manière à précontraindre directement le moteur piézoélectrique. L'étanchéité de la coque est en outre obtenue par une peau (105) surmoulée à l'extérieur de celle-ci et comportant des rainures (414) situées en face des fentes (104) pour éviter que sous l'effet de la pression d'immersion la peau d'étanchéité ne vienne fluer dans les fentes. Elle permet d'obtenir une construction plus facile d'un tel transducteur et une meilleure tenue en immersion.
Patent FR-2739034-A1 (FR)
Title: Luminous ball e.g. for juggler, child
IPC: A63B43/06
Filed: 1995-09-27
Abstract: The ball includes a device which changes the colour of the ball according to an actuation system. A device controls a luminous network formed from a number of luminous devices e.g. lamps or diodes of the same or different colours. The actuation device allows direct or indirect routing of the current generated by an internal battery. Current can be routed in two ways, using either two paths or two distinct switches.  The ball can be translucent, semi-translucent or opaque with holes in it. Different patterns can be put on the outer ball surface which can also have different shapes e.g. polyhedral.
Patent FR-2741554-A1 (FR)
Title: Composite part useful as metallised resin mould
Inventor: TROSSAIS JEROME
IPC: C23C2/02
Filed: 1995-11-23
Abstract: In a composite part formed of a non-conductive or weakly conductive base structure (1) covered at least partially with a reinforcing material (3) based on metals or alloys, the base structure surface zone (interface zone, 2) consists of a mixture of binder, e.g. a thermosetting synthetic material, and a granular filler based on metal or alloy grains and is subjected to mechanical surface treatment, e.g. sand blasting or scouring, to expose the filler grains for anchoring the reinforcing material during its deposition. Also claimed is a process for making the above composite part, especially a metallised mould.
Patent FR-2743123-A1 (FR)
Title: Metal fitting for fixing object against support
IPC: A47B96/06
Filed: 1995-12-28
Abstract: The metal fitting for fixing a bathroom fitting against a support is composed of a hook (1) and screw (5). The rear part of the hook is curved (A) providing two support points (2,3) against the support (4) to resist pivoting. The front part of the hook (B) is inclined, forming an angle between 3 deg  and 40 deg  to the support.  The screw head (6) which is housed in a notch in the hook is, by inclining part of the notch, able to clamp two objects against each other as well as enabling longitudinal displacement by screwing or unscrewing the screw. The bracket houses a fixing wedge for holding a supplementary object. The hook resists rotation, its top and bottom being supported by means of its curve against the vertical support, and the fixing screw enables the position of the object to be adjusted.
Patent FR-2743324-A1 (FR)
Title: Cisaille de bureau a decoupe d'onglets
IPC: B26D7/01
Filed: 1996-01-10
Abstract: Une cisaille de bureau, pour la réalisation d'onglets sur les documents ou les intercalaires, comporte un couteau 13, articulé sur un châssis 11 et ayant une extrémité opposée recourbée 17, pour découper des bandes de longueur inférieure à celle de la feuille et créer ainsi un onglet. La longueur de ces bandes est déterminée par la position de la feuille par rapport au couteau 13,17 et le positionnement correct de la feuille par l'opérateur est facilité par un système de repérage par série d'onglets. Les repères sont constitués par des trous 21, disposés sur différentes lignes 20 qui correspondent chacune à une série d'onglets. Des pions 22 sont introduits successivement dans les différents trous 21 d'une même ligne 20 pour réaliser la série correspondante d'onglets.
Patent WO-9633255-A1 (WO)
Title: Composition anti-mousse
Inventor: MILIUS ALAIN
IPC: C09K23/56
Filed: 1996-04-19
Abstract: Une composition anti-mousse comprenant au moins un tensioactif non-ionique démoussant et au moins un alkylpolyglycoside de formule (I): ROZn, dans laquelle: R représente un radical 2-éthylhexyle; Z est le reste d'un sucre; et n est compris entre 1 et 5 et une composition nettoyante comprenant une telle composition anti-mousse.
Patent FR-2730150-A1 (FR)
Title: Revetement de sol, servant notamment de paillasson
Inventor: HILL MAURICE N
IPC: A47L23/26
Filed: 1996-02-05
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol (10) comprenant plusieurs bandes de contact (11) faites d'un matériau sensiblement élastique et souple, dont chacune comporte une couche d'usure faite d'un matériau définissant une surface de contact fibreuse (23), et une bande intercalaire (15, 16, 17) faite d'un matériau sensiblement rigide qui est interposée entre les bandes de contact, les multiples bandes étant fixées les unes aux autres côte à côte par des moyens de liaison (14) qui passent à travers des trous alignés, ménagés dans les bandes intercalaires et dans le matériau élastique et souple des bandes de contact, et chaque paire de bandes de contact successives étant séparée par un ensemble (12) formé d'au moins trois bandes intercalaires (15, 16, 17) disposées côte à côte.
Patent FR-2733005-A1 (FR)
Title: Cable de diagraphie
Inventor: RAFIE SAEED
IPC: E21B17/20
Filed: 1996-04-11
Abstract: Un câble de diagraphie (10) comprend des premiers éléments conducteurs, chacun des premiers éléments conducteurs (16) consistant en un fil d'acier (28) entouré par des brins de cuivre et recouvert d'un matériau isolant de l'électricité, et au moins un deuxième élément conducteur (18) comprenant au moins une fibre optique (22) enfermée dans un tube métallique, des brins de cuivre entourant le tube et les brins étant recouverts d'un matériau isolant de l'électricité. Les premiers éléments (16) et le ou les deuxième(s) éléments(s) conducteur(s) (18) sont disposés dans un faisceau central. Le ou chaque deuxième élément conducteur (18) est disposé dans le faisceau de manière à être enroulé hélicoïdalement autour d'un axe central du faisceau. Le faisceau est entouré par des fils d'armure (12, 14) enroulés hélicoïdalement sur l'extérieur du faisceau.
Patent FR-2750618-A1 (FR)
Title: Atmospheric moisture absorber
Inventor: BOUTIN JEAN LUC
IPC: B01D53/26
Filed: 1996-07-05
Abstract: A moisture absorber consists of a container of a supple or semi-rigid material, divided into a holder (28) for a hygroscopic material and a chamber (22) to receive the solution, linked by narrow passages (26) with spacers (50i) to ensure a constant flow from the holder to the chamber. The chamber contains small particles (5li) of a solid material having a density lower than that of the solution which, together with the spacers, block the passages in the event of the container being inverted. The particles (5li) are a few millimetres in diameter and are eg. of polyethylene, polystyrene or paraffin wax. The hydroscopic material, eg. calcium chloride, is contained in a moisture-permeable net or sachet made from a non-woven polyolefin or cellulose material.
Patent FR-2755270-A1 (FR)
Title: Dispositif de lecture/ecriture de carte du type magnetique ou a puce
IPC: G06K13/08
Filed: 1996-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lecture/écriture de carte telle qu'une carte à puce ou magnétique, présentant un boîtier (1) muni d'une fente (3) d'introduction de la carte (2), renfermant des moyens de lecture et d'écriture de ladite carte (2), des moyens d'amenée et de retrait de la carte (2) à la position de lecture/écriture, comportant un organe de réception (4) de la carte (2), un organe (5) d'entraînement en translation de la carte (2) coopérant avec l'organe de réception (4) pour amener la carte (2) vers, et de, la position de lecture/écriture. L'invention consiste en ce que l'organe de réception (4) est monté pivotant autour de son axe de fixation (4') dans le boîtier (1) à son extrémité opposée à la fente (3) d'introduction, son autre extrémité venant masquer la fente (3) en position de lecture/écriture de la carte. Application aux dispositifs de lecture/écriture de cartes.
Patent FR-2756859-A1 (FR)
Title: Dispositif de plinthe modulaire pour local technique
Inventor: HEBERT GERARD
IPC: E04F19/04
Filed: 1996-12-10
Abstract: Chacun des éléments allongés profilés (1) alignés le long d'un mur pour former une plinthe présente à ses deux extrémités (5, 6) respectivement une mortaise (7) et des tenons (8), les tenons d'un élément coopérant avec la mortaise d'un élément voisin pour assurer un alignement précis des deux éléments. De plus il est prévu des éléments d'angle rentrants et saillants, et des éléments de tête à placer au bord des ouvertures du mur, se raccordant aux éléments de base (1).
Patent FR-2759060-A1 (FR)
Inventor: FOLLAIN PASCAL
IPC: B65D5/18
Filed: 1997-02-04
Abstract: The invention concerns a method for making a packing from a blank of cardboard or of similar material which consists in removing at least a piece of material (14) in said blank of cardboard or of similar material, then, after constituting said blank into a volume, using said piece of material (14) for assembling the upper edges of the side walls (3, 4) of said packing thus forming a covering flap (20) for the packed products
Patent FR-2759749-A1 (FR)
Title: Palier magnetique a amortissement des modes passifs
Inventor: BERNUS CHRISTOPHE
IPC: F16C39/06
Filed: 1997-02-14
Abstract: Un palier magnétique comporte un circuit magnétique comportant deux pièces polaires parallèles (2) et (3) décalées selon une direction de référence D2, et une pièce polaire de fermeture (4) mobile par rapport aux pièces polaires parallèles et comportant deux tranches délimitant avec celles-ci deux entrefers d'épaisseur variable selon une direction de centrage D1 Ces entrefers et ces tranches s'étendant le long d'une ligne de mouvement relatif (100) . Cette pièce polaire de fermeture comporte, entre les tranches 4A et 4B et parallèlement à la ligne de mouvement relatif une succession discontinue de dents polaires (10) se raccordant chacune à la pièce polaire de fermeture par un moyen de connexion (11) dont au moins un tronçon de liaison est parallèle à la direction de centrage, et est entouré par un élément individuel (12) en matériau électriquement conducteur. Les éléments individuels entourant les tronçons de liaison de deux dents polaires adjacentes quelconques sont disjoints.
Patent WO-9828273-A1 (WO)
Title: Method for preparing a tetrahydropyridin derivative
Inventor: BUJ MICHEL
IPC: A61K31/44
Filed: 1997-12-23
Abstract: The invention concerns a method for preparing 1-[2-(2-naphthyl)ethyl]-4-(3-trifluoromethylphenyl)-1,2,3,6-tetrahydropyridin of formula (I) and its pharmaceutically acceptable salts by reacting 2-(2-bromoethyl)naphthalene with 4-(3-trifluoromethylphenyl)-1,2,3,6-tetrahydropyridin or one of its salts, and a global method for preparing the same product and its salts by reduction of naphthylacetic acid, treatment of the resulting 2-naphthylethanol with hydrobromic acid and treatment of 2-(2-bromoethyl)naphthalene with 4-(3-trifluoromethylphenyl)-1,2,3,6-tetrahydropyridin or one of its salts.
Patent FR-2760648-A1 (FR)
Inventor: FARGE DOMINIQUE
IPC: A62B35/04
Filed: 1997-03-14
Abstract: The invention concerns a shock absorbing belt consisting of two juxtaposed yarn laps, having successively: a first portion (A) of predetermined length where the two juxtaposed laps (1) and (2) are closely linked with tear strength under tension pressure; a second portion (B), of reduced length, where the two juxtaposed laps (1) and (2) are free relative to each other to constitute two sides (1a-1b) to be respectively linked to one fixed point and to one mobile point or to two mobile points; a third portion (C), of predetermined length, where the two juxtaposed laps are closely linked with tear strength under tension pressure.