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Patent FR-3058902-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prevention du colmatage d'un filtre
Inventor: LEBLANC PASCAL
IPC: F02M37/42
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif de prévention (100) du colmatage d'un premier filtre (120-1), comportant : - un premier conduit (110) débouchant dans un deuxième conduit (110-1) et dans un troisième conduit (110-2) pour les alimenter par un fluide, - le premier filtre filtrant le fluide traversant le deuxième conduit, présentant une première perte de charge (PC1), - un second filtre (120-2) filtrant le fluide traversant le troisième conduit, le second filtre présentant, à un état initial, une seconde perte de charge (PC2) supérieure à la première perte de charge, - un conduit de sortie (150) pour recevoir le fluide filtré en provenance du deuxième conduit et du troisième conduit, - un détecteur de colmatage (140) raccordé au deuxième conduit entre un premier point (P1) en amont du premier filtre et un second point (P2) en aval dudit premier filtre pour la détection d'un pré-colmatage du premier filtre.
Patent FR-3061950-A1 (FR)
Title: Dispositif d’homogeneisation de la distribution d’un fluide refrigerant a l’interieur de tubes d’un echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de fluide refrigerant
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur de tubes d'un échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) comprend au moins un conduit (19) pourvu d'au moins une fenêtre (29) par laquelle le fluide réfrigérant est apte à entrer à l'intérieur du conduit (19) et au moins un orifice (22) par lequel le fluide réfrigérant est apte à sortir du conduit (19). Le conduit (19) loge au moins une cloison (25) délimitant un premier volume interne (26) et un deuxième volume interne (27) à l'intérieur du conduit (19). La cloison (25) comprend au moins une ouverture (28) mettant en communication fluidique le premier volume interne (26) et le deuxième volume interne (27).
Patent FR-3061411-A1 (FR)
Title: Gel comportant un coproduit liquide de l'agro-industrie
Inventor: PEYRICHOU FANNY
IPC: C12P19/06
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention concerne un gel utilisé comme source d'eau et/ou de nutriments pour l'élevage d'insectes. Le gel comporte un substrat aqueux comportant au moins 25% en poids sur le poids total de substrat aqueux d'un coproduit liquide de l'agro-industrie , 0,3 à 2% en poids d'un agent gélifiant, et 0,1 à 5% en poids d'un agent conservateur, les pourcentages en poids d'agent gélifiant et d'agent conservateur étant exprimés sur le poids total du gel.
Patent FR-3061430-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour prevenir et/ou traiter la transpiration et eventuellement les odeurs corporelles.
Inventor: GALEY JEAN-BAPTISTE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique pour prévenir et/ou traiter la transpiration et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins la mise en contact d'une matière kératinique et plus particulièrement la peau, avec une composition (C1) dont le pH est supérieur ou égal à 6,5 et inférieur à 8 et comprenant une quantité efficace d'au moins une dispersion colloïdale de particules de silice anioniques, ladite composition (C1) étant constituée extemporanément par mélange : - d'une première composition (B1) contenant un sol desdites particules de silice anioniques à un pH supérieur ou égal à 8, et inférieur à 11, de préférence supérieur ou égal à 8,5 et inférieur à 11, plus préférentiellement supérieur ou égal à 9 et inférieur à 11 et - d'une seconde composition (B2), distincte de la composition (B1), et contenant une quantité efficace d'au moins un acide pour ajuster le pH dudit mélange (C1) à une valeur supérieure ou égale à 6,5 et inférieure à 8
Patent FR-3044651-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction et blocage multiples de cordes
Inventor: LOEWERT CLAUDE
IPC: B66D1/04
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet de tirer, verrouiller ou relâcher plusieurs cordes, individuellement ou simultanément, par action sur une seule manivelle (4), la sélection des cordages s'opérant avec des leviers (2). Il est composé d'une manivelle (4) unique liée à un arbre d'entraînement (3), d'au moins un levier sélecteur (2) avec une manette de déverrouillage (24), un ressort de maintien (17) et une roue dentée (1) libre formant engrenage avec l'arbre d'entraînement (3) et munie d'une gorge circonférentielle en forme de V (13) avec des dentures radiales (12) sur les flans coniques, et d'un boîtier (5), intégrant pour chaque roue dentée (1), un secteur denté (6) fixe et un extracteur (21) en forme de triangle pour l'éjection du brin mou de cordage. Ce dispositif est particulièrement adapté aux voiliers et engins disposant de commandes par cordes ou câbles.
Patent FR-3067002-A1 (FR)
Title: Dispositif de moyeu rotor d'aeronef avec pales articulees sur rotule en forme de deux secteurs spheriques lamifies sur fusee
Inventor: RAMPAL ETIENNE JEAN
IPC: B64C27/48
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moyeu rotor avec pales (4) articulées chacune sur une rotule en forme de deux secteurs sphériques lamifiés distincts (5) et (6) assemblés chacun concentriquement et en opposition sur leur fusée correspondante (1') du moyeu (1) par leur armature interne respective (5''') et (6'''), et sur le manchon (3) en forme de chape par leur armature externe (5') pour l'un et (6') pour l'autre. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour la suppression d'assemblage en « porte à faux » des pales d'aéronef sur leur rotule sphérique lamifiée solidaire du moyeu rotor.
Patent FR-3064701-A1 (FR)
Title: Dispositif d'insonorisation pour un ventilateur centrifuge
Inventor: EHRESMANN SEBASTIEN
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'insonorisation pour un ventilateur centrifuge du type comprenant deux faces latérales (91), dont l'une est munie d'une ouverture d'aspiration (95), et d'une face périphérique en forme spiroïdale reliant les deux faces latérales (91) et munie d'une ouverture de refoulement (96). Conformément à l'invention, le dispositif d'insonorisation est une housse souple insonorisante destinée à être placée autour d'un ventilateur centrifuge en laissant libre l'ouverture d'aspiration (95) et l'ouverture de refoulement (96) et comprenant - un premier panneau (10) destiné à recouvrir une première face latérale (91) d'un ventilateur, - un élément complémentaire destiné à recouvrir le reste du ventilateur et - des premiers moyens de fixation étant prévus pour relier ensemble le premier panneau (10) et l'élément complémentaire, - les premiers moyens de fixation étant conçus pour être au moins en partie ouverts et refermés à volonté.
Patent FR-3065486-A1 (FR)
Title: Procede de desulfatation d’un piege a nox d’une ligne d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de désulfatation d'un piège à NOx (1) d'une ligne d'échappement (L) d'un moteur thermique (M), ledit procédé comprenant une alternance d'au moins une phase de combustion du moteur en mode riche et d'au moins une phase d'augmentation ou de maintien de la température des gaz d'échappement dans le piège à NOx en mode pauvre, caractérisé en ce que ladite phase d'augmentation ou de maintien de la température s'effectue par activation de moyens de chauffage électriques (4) associés audit piège à NOx (1).
Patent FR-3067321-A1 (FR)
Title: Modification de la trajectoire d'une roue de vehicule en cas de defaillance de systeme de direction
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60W30/02
Filed: 2017-06-12
Abstract: La figure 1 représente un véhicule motorisé (1). Le véhicule (1) comprend une première roue (10FR, 10FL) située latéralement d un premier côté du véhicule (1), et une deuxième roue (10FR, 10FL) située latéralement d un deuxième côté du véhicule (1) opposé au premier côté. Le véhicule (1) comprend un système de direction (3) configuré pour modifier l orientation des roues (10) et pour faire tourner le véhicule (1). Le véhicule (1) comprend un modificateur de trajectoire (6FR, 6FL) configuré pour faire varier la vitesse de rotation (vFL, VFR) de la première roue (10FR, 10FL) et modifier la trajectoire du véhicule (1) en cas de défaillance du système de direction (3).
Patent FR-3068976-A1 (FR)
Title: Fabrication de films par reticulation de polymeres fluores electroactifs
Inventor: HADZIIOANNOU GEORGES
IPC: C08J3/28
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film polymère, comprenant successivement : - une étape de dépôt d'une composition comprenant un polymère fluoré sur un substrat, de sorte à former une couche de polymère fluoré ; - une étape de traitement d'une partie de la couche de polymère fluoré par irradiation UV, selon un motif prédéterminé, de sorte à obtenir au moins une zone de polymère fluoré réticulé, et au moins une zone de polymère fluoré non-réticulé dans la couche de polymère fluoré ; - une étape de développement, par mise en contact de la couche de polymère fluoré avec un solvant, de sorte à éliminer les zones de polymère fluoré non-réticulé ; - une étape de rinçage, par mise en contact de la couche de polymère fluoré avec un liquide non-solvant pour le polymère fluoré.
Patent FR-3072601-A1 (FR)
Title: Procede de gainage de la face convexe de piece de forme non developpable par un film thermoplastique
Inventor: SCHAEFFNER PATRICE
IPC: B29K101/12
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de gainage de la forme convexe d'une pièce (10) possédant une forme externe convexe, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - Une étape durant laquelle un film (11) thermoplastique est formé à une température comprise entre 70° C et 140° C surun outillage matrice (12) de forme concave ; - Une étape durant laquelle ledit film (11) thermoplastique est appliqué sur la forme externe convexe de ladite pièce (10) ; et - Une étape durant laquelle ledit film (11) thermoplastique est adhéré à la pièce (10).
Patent FR-3061505-A1 (FR)
Title: Segment porteur de charge modulaire
Inventor: VON KAENEL SCOTT RANDALL
IPC: E21B43/117
Filed: 2017-11-29
Abstract: Ensemble d'outil perforateur qui peut être modularisé en fournissant des segments de charge modulaires pour fournir de multiples configurations de charges creuses sans la nécessité d'un surentreposage. Les segments de charge modulaires peuvent comprendre n'importe quel nombre de segments porteurs de charge modulaires et de segments espaceurs de charge modulaires qui sont conçus pour fournir différents espacements et décalages de charges creuses disposés à l'intérieur des segments porteurs de charge modulaires. Les segments porteurs de charge modulaires incluent des encoches et des languettes de verrouillage pour permettre les décalages différents entre des charges. Les segments porteurs de charge modulaires peuvent comprendre une fente qui permet au segment porteur modulaire d'être fléchi ou dévié pour permettre le chargement et la réduction de charge de charges creuses. Les segments de charge modulaires peuvent comprendre un matériau plastique ou en caoutchouc pour fournir un déploiement plus sûr de charges creuses en fond de puits.
Patent FR-3077448-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de calibration d'un sous-systeme multivoies radiofrequence d'une charge utile de telecommunications
Inventor: BRIAND ALINE
IPC: H03F3/68
Filed: 2018-02-01
Abstract: Un procédé de calibration d'un sous-système multivoies radiofréquence d'une charge utile de télécommunications comporte : - une étape de génération et d'injection (304) d'un signal de calibration en des point(s) d'injection de voie d'accès d'entrée ; - une étape de prélèvement du signal de calibration injecté et propagé en des points de prélèvement (306) d'une voie d'accès en sortie ; puis - une étape d'estimation (308) des écarts d'amplitude et/ou de phase entre les voies internes du sous-système multivoies à partir du signal de calibration injecté en entrée servant de référence et du ou des signaux de calibration extraits ; puis .- une étape de correction (310) des écarts d'amplitude et/ou phase par des moyens de correction. Le signal de calibration injecté est un signal de type « CHIRP » ou gazouillis. Un système de calibration met en œuvre le procédé de calibration.
Patent FR-3077671-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ameliorer le coefficient d'absorption accoustique d'une cellule type resonateur de helmholtz au moyen d'une membrane vibratile interne
Inventor: MANAUD OLIVIER JACQUES LUC
IPC: G10K11/02
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne l'adjonction d'une membrane interne vibratile (2) dans une cellule acoustique (1) de forme géométrique ellipsoïde de révolution en un point unique de fixation. Ce procédé amplifie la fonction ressort du volume d'air interne et augmente l'efficacité acoustique de la cellule ainsi formée. L'invention est constitué une cellule ellipsoïdale de révolution (1), d'une membrane circulaire d'1mm d'épaisseur fixée à l'intérieur de la cellule en un point du diamètre intérieur le plus large(2), d'une ouverture (3) et d'un col (4) débouchant à l'air libre. Ce système a été conçu pour être réalisé en impression 3D. Le domaine d'application industriel est celui de la conception de panneaux pour la réalisation de plafond ou de parois permettant l'amélioration du TR60 des pièces des bâtiments.
Patent FR-3080165-A1 (FR)
Title: Element de raccord et raccord comprenant un tel element de raccord
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/40
Filed: 2018-04-12
Abstract: Cet élément de raccord (2) fluidique comporte : - un corps (8) comprenant une chambre arrière (24) et une chambre intermédiaire (26); - une soupape principale (32) mobile pour fermer un passage principal entre les chambres arrière et intermédiaire ; - une soupape avant (30) mobile pour fermer un orifice avant (18) du conduit interne sous l'action d'un premier ressort (80) ; - une soupape de sécurité (34) mobile pour fermer un passage secondaire (46) à travers la soupape principale entre les chambres arrière et intermédiaire; Lors d'un accouplement avec un élément de raccord complémentaire, la soupape avant déplace un poussoir (54) qui ouvre la soupape de sécurité avant que la soupape principale soit ouverte. L'élément de raccord comporte un deuxième ressort (66), repoussant le poussoir vers une position avancée dans laquelle la soupape principale et la soupape de sécurité sont fermées, et le poussoir est en butée avant contre la soupape principale ou contre la soupape de sécurité.
Patent FR-3084400-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant un renfort structurel a adherence renforcee
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-07-24
Abstract: Aube de turbomachine comportant une surface aérodynamique (12) s'étendant selon une première direction entre un bord d'attaque (18) et un bord de fuite et selon une deuxième direction, sensiblement perpendiculaire à la première direction, entre un pied de l'aube et un sommet de l'aube, la surface aérodynamique étant réalisée en un matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres, et un renfort structurel métallique (30) collé par un joint de colle (38) sur le bord d'attaque dont il épouse la forme et présentant sur toute sa hauteur une section sensiblement en forme de V avec une base (34) prolongée de deux flancs latéraux (36A, 36B) présentant un profil aminci au niveau d'extrémités libres dirigées vers le bord de fuite, le joint de colle étant complété localement sous les extrémités libres des flancs latéraux par un polymère élastomérique (40) adhérisé à la surface aérodynamique et/ou les extrémités libres des flancs latéraux pendant une phase de polymérisation.
Patent FR-3072442-A1 (FR)
Title: Tubes composites légers destinés à des applications hydrauliques aérospatiales à haute pression
Inventor: ZHOU ZHOU
IPC: F16L9/14
Filed: 2018-10-12
Abstract: Conduit de fluide qui comprend une premiÃšre partie et une seconde partie situÃ©e au moins partiellement autour de la premiÃšre partie. La premiÃšre partie peut comprendre un matÃ©riau thermoplastique extrudÃ©. La seconde partie peut comprendre une pluralitÃ© de couches formÃ©es par l'intermÃ©diaire de bande, de cÃ¢bles et/ou de tissu thermoplastiques renforcÃ©s de fibres. La premiÃšre partie et la seconde partie peuvent Ãªtre pratiquement rigides et impermÃ©ables au fluide et peuvent comprendre des sections transversales cylindriques concentriques. La bande, les cÃ¢bles et/ou le tissu thermoplastiques renforcÃ©s de fibres peuvent comprendre des nanoadditifs et/ou microadditifs.
Patent FR-3076450-A1 (FR)
Title: Agent de décoloration et procédé d’éclaircissement capillaire par oxydation douce
Inventor: KESSLER-BECKER DANIELA
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-12-05
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une combinaison d’acide succinique et de carbonate d’éthylène dans un agent de décoloration pour réduire les dommages causés aux fibres kératiniques par un éclaircissement capillaire par oxydation.
Patent FR-3093661-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de pignonnerie, notamment pour une boîte de vitesse de véhicule automobile
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: B24C3/00
Filed: 2019-03-14
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE PIÈCE DE PIGNONNERIE, NOTAMMENT POUR UNE BOÎTE DE VITESSE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Le procédé comprend une première opération de nettoyage, une deuxième opération de mise en précontrainte et une troisième opération d’obtention d’un état de surface déterminé, ces première, deuxième et troisième opérations intervenant au moins sur la denture de la pièce de pignonnerie et étant réalisées dans le processus de fabrication entre des étapes préalables (S1 à S7) et des étapes postérieures (S9 à S12) de fabrication de la pièce. Conformément à l’invention, le procédé comprend une étape de grenaillage spécifique (S8), exécutée entre les étapes préalables et les étapes postérieures de fabrication, pendant laquelle les première, deuxième et troisième opérations sont réalisées simultanément.     Figure 2
Patent FR-3094365-A1 (FR)
Title: Additifs pour matériau bitumineux coulé à froid avec un liant paraffinique à montée en cohésion rapide
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C7/35
Filed: 2019-03-26
Abstract: L’invention a pour objet un matériau bitumineux coulé à froid, obtenu par mélange d’une fraction minérale solide avec une émulsion cationique de bitume, ladite émulsion cationique de bitume comprenant un additif, caractérisé en ce que ledit additif est un polymère thermoplastique compatible avec le bitume, ayant au moins une fonction acide carboxylique, le polymère étant un polyester, un polyamide, un poly(ester-amide), un polyéther, un polyacrylate, un polydiène, ou un copolymère de monomères diènes et vinyliques L’invention a également pour objet l’utilisation du matériau bitumineux pour la fabrication de couches de roulement, de couche d’accrochage ou de couche de roulement provisoire et son procédé de préparation ; un procédé de fabrication de couche de roulement ou couche d’accrochage comprenant la préparation d’un matériau bitumineux coulé à froid selon l’invention ; et l’utilisation combinée dans un matériau bitumineux coulé à froid préparé à partir d’un liant bitumineux non naphténique (a) d’une émulsion cationique de bitume, (b) d’un additif tel que défini dans l’invention, et d’additif minéral ajouté à la fraction minérale solide, pour améliorer la montée en cohésion dudit matériau bitumineux coulé à froid.
Patent FR-3095041-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position et de l'orientation d'un vehicule
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01S19/48
Filed: 2019-04-15
Abstract: Procédé de détermination de la position et de l'orientation d'un véhicule, ce procédé comportant : 1) la mesure (81), par un magnétomètre, d'un vecteur de mesures brutes, 2) l'obtention (58) d'un vecteur de référence codant, dans un repère terrestre, l'amplitude et la direction du champ géomagnétique, les composantes du vecteur de référence étant obtenues à partir d'un modèle pré-enregistré du champ géomagnétique et non pas mesurées par le magnétomètre, puis 3) uniquement lorsque la marge d'erreur sur une estimation de l'orientation du véhicule tombe en dessous d'un seuil prédéterminé, la mise à jour (84) de données pré-enregistrées à partir desquelles des coefficients d'échelle et de décalage utilisés pour corriger la mesure brute du magnétomètre sont obtenus, cette mise à jour étant réalisée à partir du vecteur brute, du vecteur de référence et de la nouvelle estimation de l'orientation du véhicule. Fig. 2
Patent FR-3096063-A1 (FR)
Title: Elément de construction en matériau composite
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: E04C2/42
Filed: 2019-05-15
Abstract: Titre. L’invention concerne un élément de construction en matériau composite destiné la fabrication d’un aéronef, comprenant un châssis caissonné (C) dont au moins un côté est apte à être recouvert d’une peau (P). Le châssis caissonné (C) est constitué d’un matériau composite comprenant une matrice thermoplastique ou thermodurcissable renforcée de fibres, il présente une structure venant de l’assemblage par enchâssement de planches longitudinales (2, 3) et transversales, (1) disposées sur chant et se croisant, le croisement de deux planches (1, 2, 3) étant obtenu par la présence de formes complémentaires aptes à permettre l’engagement au moins partiel d’une planche dans une autre; lesdites planches (1, 2, 3) étant constituées chacune d’une structure en treillis obtenue par bobinage de fibres imprégnées ou non de résine, sur des plots ou analogues, en sorte de faire cheminer les fibres entre lesdits plots pour former des barres se rejoignant en des nœuds. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3097661-A1 (FR)
Title: Dispositif mettant en œuvre une lubrification par vibration a robustesse augmentee
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-06-24
Abstract: Dispositif mettant en œuvre une lubrification par vibration comportant un support (2), un élément d’interaction avec l’extérieur apte à être déplacé en rotation par rapport audit support (2) autour d’un axe longitudinal (X), une première zone de contact solidaire en rotation de l’élément d’interaction , une deuxième zone de contact fixe en rotation autour de l’axe longitudinal (X) par rapport au support (2), un premier résonateur (10), une unité de commande telle qu’elle excite le résonateur (10) à au moins une fréquence de résonance générant un mode de vibration et l’apparition d’un phénomène de lubrification par vibration entre la première zone de contact et la deuxième zone de contact et des moyens (16) appliquant une contrainte à la deuxième zone de contact en direction de la première zone de contact de sorte à plaquer la deuxième zone de contact contre la première zone de contact. Figure pour l’abrégé : 4A.
Patent FR-3100031-A1 (FR)
Title: Tire-bouchon à confirmation d’ouverture d’une bouteille authentifiée
Inventor: HEBRARD THOMAS
IPC: G09F3/02
Filed: 2019-08-21
Abstract: La présente invention concerne un tire-bouchon (10) comportant un ensemble de détection (17, 18) configuré pour détecter l’extraction d’un bouchon du goulot d’une bouteille et garantir ainsi l’ouverture effective de ladite bouteille. De manière avantageuse, ce tire-bouchon (10) est équipé d’un dispositif de lecture (24) pour lire un dispositif de sécurité associé à la bouteille à ouvrir, authentifier de manière unique cette dernière et assurer sa gestion. Elle concerne encore un ensemble comprenant un tel tire-bouchon (10) et un socle pour alimenter en énergie la batterie de ce tire-bouchon (10), ce socle pouvant comporter un dispositif de lecture de dispositif de sécurité d’une pluralité de bouteilles placées dans sa zone de couverture afin d’assurer la gestion d’une cave.