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Patent FR-3052245-B1 (FR)
Title: Dispositif cryogenique a echangeur compact
Inventor: TERME JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-06-14
Abstract: Ce dispositif de génération de froid met en œuvre le principe de la détente de « Joule-Thomson ». Il comprend un échangeur thermique au sein duquel circule à contre-courant un fluide sous haute pression et sous basse pression. L'échangeur thermique est constitué de l'empilement de pastilles (5) réalisées en matériau poreux, et notamment fritté, constituant un mandrin cylindrique, à la périphérie et en contact duquel est enroulé un capillaire (10) au sein duquel circule le fluide haute pression, le fluide basse pression circulant à contre-courant à l'intérieur du mandrin poreux ainsi constitué..
Patent FR-3057396-B1 (FR)
Title: Substrat pour capteur d'image de type face avant et procede de fabrication d'un tel substrat
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-10-10
Granted: 2018-12-14
Abstract: La présente invention concerne un substrat pour un capteur d'image de type face avant, comprenant successivement un substrat support (1) semi-conducteur dopé de type P-, une couche électriquement isolante (2) et une couche (3) semi-conductrice dite couche active, caractérisé en ce qu'il comprend, entre le substrat support (1) et la couche électriquement isolante (2), une couche épitaxiale (4) semi-conductrice dopée de type P+. L'invention concerne également un capteur d'image comprenant un tel substrat, ainsi qu'un procédé de fabrication dudit substrat.
Patent FR-3059819-B1 (FR)
Title: Synchronisation automatisee en continu d'une piste audio dans une salle de cinema
Inventor: MANGRU DANNY
IPC: G11B27/10
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation audio automatisée continue d'une piste audio alternative avec la lecture de l'audio et de la vidéo combinés d'un film cinématographique qui comporte la sélection d'un film cinématographique dans une interface utilisateur d'une application de synchronisation audio s'exécutant dans une mémoire d'un dispositif informatique mobile avec un cinéma correspondant dans lequel la présentation du film cinématographique sélectionné est programmée, et le téléchargement d'un fichier audio alternatif pour le film cinématographique sélectionné et le cinéma correspondant. Le procédé comporte également la détection d'une localisation du dispositif informatique mobile. Enfin, en réponse à une détermination selon laquelle le dispositif informatique mobile est à proximité du cinéma, une heure de début d'une prochaine présentation programmée du film cinématographique sélectionné est déterminée et une synchronisation audio du fichier audio alternatif est déclenchée à une heure qui se trouve dans un seuil de l'heure de début déterminée.
Patent FR-3048590-B1 (FR)
Title: Chemise a fermeture amelioree
Inventor: MATHOT ROBERT
IPC: A41B1/10
Filed: 2017-03-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne une chemise à tirette (24) comprenant des boutonnières (25) associées à des faux boutons (21) et qui sont superposées à la glissière intérieure lorsque la chemise est fermée sous l'effet de la dite tirette. Les faux boutons sont fixés aux boutonnières, cousus de part et d'autre de leurs bords. La tirette peut ne pas s'étendre jusqu'au haut de la chemise qui comprend dès lors des boutons-pression associés aux faux boutons.
Patent FR-3047104-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour localiser un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/123
Filed: 2017-01-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé pour localiser un véhicule (307, 309) consistant à : - émettre (101) une demande par l'intermédiaire d'un réseau de communication sans fil réalisée dans le parking (301) à destination d'un véhicule (309) prédéfini, pour lui demander d'exécuter une action prédéfinie, - après l'émission de la demande, vérifier si un véhicule qui se trouve dans le parking (301) a exécuté ou exécute l'action prédéfinie. Si la vérification montre que le véhicule dans le parking (301) a exécuté ou va exécuter l'action prédéfinie, authentifier le véhicule comme étant le véhicule prédéfini et le localiser à sa position instantanée .
Patent FR-3063620-B1 (FR)
Title: Ustensile de cuisson constitue d'une seule feuille de metal et procede de fabrication de celui-ci.
Inventor: HENRY MARK J
IPC: B21D53/00
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-04-23
Abstract: La forme de profil du corps de récipient et de la partie de poignée est constituée d'une seule feuille de métal afin de créer un plat par coupe, estampage ou ébauchage. Une ouverture est pratiquée dans la partie de poignée dans le but de réduire la propagation de chaleur. La forme du corps de poêle est réalisée par fluotournage avec la partie de poignée plate. La poignée est réalisée en créant des contours tridimensionnels dans la partie de poignée de l'ébauche. La partie de col présente une section plate adjacente au corps de poêle suivie par des sections de courbure différente. Une section de la partie de col présente une section transversale profondément incurvée. Cette partie de col évolue en la partie de prise manuelle qui présente une courbure réduite, en particulier en direction de l'extrémité non attachée de la poignée. La partie de col peut présenter une section transversale en forme de ''W''. La partie de saisie de la poignée peut présenter une section transversale en forme de ''U'' dans un souci de confort.
Patent FR-3068933-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d'un dispositif de chauffage
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant une assise (2), un dossier (3) et un dispositif de chauffage de ladite assise (2) et dudit dossier (3), ledit siège (1) étant apte à passer d'une position fonctionnelle à une position escamotée au moyen d'une séparation de l'assise (2) et du dossier (3). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est que le dispositif de chauffage comprend un premier élément (9) de connexion électrique solidarisé au dossier (3) et un deuxième élément (10) de connexion électrique solidarisé à l'assise (2), lesdits deux éléments (9, 10) coopérant ensemble lorsque le siège (1) est dans la position fonctionnelle, et étant aptes à être séparés pour permettre audit siège (1) de se retrouver dans la position escamotée.
Patent FR-3069287-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour turbomachine a detonation rotative et turbomachine a detonation rotative
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02K5/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion (6) pour turbomachine à détonation rotative, la chambre de combustion (6) comportant une paroi intérieure (14) annulaire et un carter extérieur (16) annulaire, la paroi intérieure (14) et le carter extérieur (16) étant concentriques et s'étendant le long d'un axe longitudinal (X-X), le carter extérieur (16) entourant la paroi intérieure (14), la paroi intérieure (14) et le carter extérieur (16) délimitant entre eux une cavité de détonation (18), la chambre de combustion (6) étant caractérisée en ce qu'elle comporte, en outre, un transducteur électromécanique (22), le transducteur électromécanique (22) comprenant au moins une surface active (24), le transducteur électromécanique (22) étant agencé de sorte que la surface active (24) soit disposée dans la cavité de détonation (18), le transducteur électromécanique (22) étant adapté pour générer de l'énergie électrique lorsqu'une force pressante est exercée sur la surface active (24) du transducteur électromécanique (22).
Patent FR-3073921-B1 (FR)
Title: Recipient de fluide sous pression a jauge de contrainte et moyens de communication a
Inventor: LEFRANC MARIE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention porte sur un Récipient de fluide sous pression (1), en particulier une bouteille de gaz, comprenant un corps cylindrique (2), un col (3) comportant un orifice de sortie (5) de fluide communiquant fluidiquement avec un volume intérieur (6) du récipient (1) servant à stocker un fluide sous pression, et une portion d'épaule (4) reliant le corps cylindrique (2) au col (3), et un dispositif de mesure (10) comprenant une jauge de contrainte (11) fixée à la paroi externe du récipient de gaz (1). Le dispositif de mesure (10) est fixé au col (3) ou à la portion d'épaule (4) du récipient (1). Le dispositif de mesure (10) comprend en outre des moyens de communication sans fil (12), comprenant notamment une antenne émettrice (16), qui sont configurés pour émettre sur un réseau de communication, tel les réseaux Lora, Sigfox ou Bluetooth. Utilisation d'un tel récipient de fluide (1) pour stocker ou distribuer un fluide sous pression, en particulier un ou plusieurs composés à l'état gazeux et/ou liquide, notamment un ou plusieurs composés gazeux présents dans l'air.
Patent FR-3074569-B1 (FR)
Title: Pompe a chaleur thermochimique et procede de redistribution d'energie calorifique a puissance variable
Inventor: FAURE JEAN-EMMANUEL
IPC: F25B15/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne une pompe à chaleur thermochimique comprenant un évaporateur (26) de solvant, un échangeur (49) d'évaporateur associé thermiquement à une source (27) chaude, un dispositif (29) réactionnel comprenant une entrée de vapeur de solvant, au moins une source d'une composition saline contenant au moins un sel soluble dans ledit solvant, au moins un échangeur (81) de refroidissement associé thermiquement à une source froide. Le dispositif (29) réactionnel comprend au moins un réacteur (52) de condensation comprenant une entrée de solution reliée audit échangeur de refroidissement, une sortie de solution reliée audit échangeur de refroidissement, au moins une injection de composition saline entre la sortie et l'entrée du réacteur (52) de condensation, et un dispositif d'ajustement du débit massique de chaque sel introduit dans la solution liquide par cette injection.
Patent FR-3078645-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'une pelle menagere a un manche, pelle menagere, et manche equipe du dispositif
Inventor: DE FERNEY GERART
IPC: B25G3/00
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-04-24
Abstract: Le dispositif d'assemblage (2) comprend : - des premiers moyens d'assemblage, destinés à coopérer avec des seconds moyens d'assemblage agencés sur la pelle (50), - des premiers moyens de guidage, destinés à coopérer avec des seconds moyens de guidage agencés sur la pelle (50) pour guider l'assemblage de la pelle (50) et du manche (100), - des premiers moyens de fixation destinés à coopérer avec des seconds moyens de fixation agencés sur le manche (100). La pelle (50) et le manche (100) équipé du dispositif d'assemblage (2) à une de ses extrémités peuvent être assemblés de manière amovible. Application à un usage domestique pour le balayage de déchets ménagers.
Patent FR-3077121-B1 (FR)
Title: Logement de circulation d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation de vehicule automobile
Inventor: CHERIAUX OLIVIER
IPC: F24F13/24
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un logement de circulation d'air comprenant une entrée d'air (10) et une sortie d'air (12) pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, le logement (1) comprenant un corps de logement (12) et des parois (14, 15, 16, 17) de délimitation du corps (12), le logement (1) comprenant au moins une paroi (18, 19) de réduction de résonance d'ondes acoustiques, dite paroi acoustique.
Patent FR-3086198-B1 (FR)
Title: Machine de coextrusion pour melanges elastomeriques
Inventor: OUGIER CHRISTOPHE
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-09-20
Granted: 2022-01-28
Abstract: Machine (1) pour fabriquer par coextrusion une bande de profilé (100) à base de plusieurs bandes extrudées en mélanges élastomériques, comprenant une tête d'extrusion (2) comportant des canaux d'écoulement (2a, 2b, 2c, 2d) dont les orifices d'entrée sont reliées aux sorties d'au moins deux extrudeuses (10, 20, 30, 40) d'alimentation en bandes extrudées en mélanges élastomériques et dont les orifices de sortie débouchent dans une filière (3) qui est adjacente à un rouleau (50) et est réalisée de manière à coopérer avec celui-ci pour réaliser la mise en forme de la bande de profilé (100), le rouleau (50) comportant un axe central entouré d'une surface externe (52) destinée à recevoir la bande de profilé (100) et des moyens d'entraînement en rotation du rouleau autour de son axe central.  Selon l'invention, les canaux d'écoulement (2a, 2b, 2c, 2d) sont parallèles entre eux et sont perpendiculaires à la direction circonférentielle du rouleau (50) et en ce que la bande de profilé (100) est solidaire de la surface de réception du rouleau sur une longueur équivalente d'au moins 700mm.
Patent FR-3089906-B1 (FR)
Title: agencement d’un dispositif de rangement à profondeur variable.
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B62D25/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: Agencement d’un dispositif de rangement (16) d’un objet (P,T) sur un panneau (12) de porte (10) de véhicule automobile, ledit panneau (12) comportant un accoudoir muni d’une paroi d’appui horizontale (21) et sous laquelle est ménagé le rangement (16) qui est constitué par un logement vertical (18) de forme parallélépipédique comportant une paroi longitudinale extérieure (180), une paroi longitudinale intérieure (182), une paroi transversale avant (184) et une paroi transversale arrière (186), une paroi de fond horizontale (188), les bords supérieurs (189) des parois longitudinales (180,182) et transversales (184,186) délimitant, dans la paroi d’appui (21) de l’accoudoir (20), une ouverture (200) en forme de fente longitudinale, caractérisé en ce que le logement (18) comporte en outre un plateau horizontal (22,22’) situé au-dessus de la paroi de fond (188) et monté mobile selon une direction verticale grâce à des moyens de déplacement (24,24’) entre une position haute de repos dans laquelle il s’étend dans le prolongement de la paroi d’appui (21) et obture l’ouverture en forme de fente (200) et une position basse de travail dans laquelle il est descendu automatiquement sous l’effet du poids de l’objet (P,T) auquel il est soumis, jusqu’à ce qu’une partie de l’objet (P,T) reste en saillie par rapport à la paroi d’appui (21). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094791-B1 (FR)
Title: Procédé pour configurer un dispositif de spectrométrie
Inventor: LABORDE ANTOINE
IPC: G01N21/25
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé (1) pour configurer un dispositif de spectrométrie cible au moyen d’un dispositif de spectrométrie de référence, chaque spectromètre comprenant une source lumineuse et un détecteur adapté pour détecter de la radiation lumineuse émise par la source et réfléchie ou transmise par un objet, générant ainsi des mesures spectrales, les mesures spectrales comprenant une série de n spectres pour chaque objet et un spectre moyen mesuré pour chaque série de spectres, le procédé comprenant les étapes de :     -    acquisition (10) de mesures spectrales de référence pour un ensemble d’échantillons de référence par le spectromètre de référence et stockage des mesures spectrales dans une base de données de référence ;      -    acquisition (12) de mesures spectrales cible pour un sous-ensemble des échantillons de référence par le spectromètre cible et stockage des mesures spectrales dans une base de données cible ;     -    détermination (14) d’un spectre moyen s S pour chaque échantillon de référence à partir des mesures spectrales de référence et cible ;     -    détermination (16) d’une série de n spectres s i (i = 1…n) pour chaque spectre moyen s S ; et     -    stockage (18) du spectre moyen et de la série de n spectres pour chaque échantillon de référence dans la base de données cible,     dans lequel les étapes (14, 16) de détermination sont réalisées au moyen d’un module de calcul.     L’invention concerne également un dispositif (100) de spectrométrie étant configuré selon le procédé (1) selon l’invention.                  Figure pour abrégé :              Fig.                           2
Patent FR-3095070-B1 (FR)
Title: Système d’émission d’un effet sonore
Inventor: COTTE PIERRE ALAIN
IPC: G08G1/09
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-04-16
Abstract: Système d’émission d’un effet sonore L’invention concerne un système (1) d’émission d’un effet sonore lors d’un déplacement d’un premier élément par rapport à un deuxième élément, caractérisé en ce qu’il comprend :- un organe (2) d’émission de l’effet sonore,- des moyens de stockage (3) d’au moins un effet sonore ayant une durée totale prédéterminée, - un capteur (4) de déplacement pour détecter une amplitude instantanée de déplacement du premier élément par rapport au deuxième élément sur une amplitude totale de déplacement prédéterminée,- des moyens de lecture (7) de l’effet sonore contenu dans les moyens de stockage (3), - un calculateur (8) paramétré pour définir l’amplitude instantanée en un pourcentage P de l’amplitude totale de déplacement prédéterminée, et asservir les moyens de lecture (7) pour effectuer une lecture de l’effet sonore avec une progression selon le pourcentage P de l’amplitude totale de déplacement prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097479-B1 (FR)
Title: Interface de commande de véhicule
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-06-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une interface (1) numérique pour véhicule automobile. Cette interface (1) comprend une dalle (6) ayant une surface de forme curviligne comprenant une partie proximale (I) située dans un plan proximal (P1) dans laquelle est disposé un écran de commande (2) et une partie distale (II) située dans un plan distal (P2) dans laquelle est disposé un écran d’affichage (3), le plan proximal (P1) étant décalé du plan distal (P2).  Figure 1
Patent FR-3103237-B1 (FR)
Title: Moyeu d’alimentation d’huile assemblé et triple embrayage humide comprenant ce moyeu d’alimentation d’huile assemblé
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-11-05
Abstract: Moyeu d’alimentation d’huile assemblé et triple embrayage humide comprenant ce moyeu d’alimentation d’huile assemblé Moyeu d’alimentation d’huile assemblé (50) pour triple embrayage humide comportant un moyeu central (51) d’axe (X) comprenant :     une portion cylindrique (52),     un flasque (53) s’étendant radialement depuis la portion cylindrique (52),     une première cavité (56) annulaire disposée sur le côté du flasque et agencée pour recevoir un piston d’actionnement d’un premier embrayage (E1),     une deuxième cavité (55) annulaire disposée sur le même côté du flasque que la première cavité (56) annulaire et agencée pour recevoir un piston d’actionnement d’un deuxième embrayage (E2),     une troisième cavité (57) annulaire disposée radialement au-delà des deux autres cavités (55, 56) annulaires et agencée pour recevoir un piston d’actionnement d’un embrayage de coupure (K0), et un canal d’alimentation d’huile formé dans le moyeu central (51) traversant la portion cylindrique (52) et le flasque (53), et débouchant dans l’une des cavités annulaires.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105194-B1 (FR)
Title: Poche souple pour le conditionnement et la distribution dosÉe de liquides
Inventor: DAUTREMENT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B65D65/22
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne une poche souple pour le conditionnement et le dosage de produits fluides comprenant, respectivement, un compartiment principal (1) contenant le produit fluide, un compartiment secondaire (2) débouchant à l’extérieur via un orifice (20) de distribution du produit, au moins une ligne (3) de soudure interne entre lesdits compartiments et un passage (30) du produit fluide du compartiment principal vers le compartiment secondaire, caractérisée en ce que ledit passage (30) est constitué d’au moins deux canaux (30a, 30b) délimités par ladite ligne (3) de soudure.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105734-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition comprenant un composé particulier et une étape d’apport énergétique auxdites fibres kératiniques
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/49
Filed: 2019-12-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, notamment des cheveux, comprenant :a) une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant un ou plusieurs composés comprenant au moins deux groupements tétrazole, et éventuellement au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges ;b) une étape d’apport énergétique aux fibres kératiniques choisi parmi un traitement thermique à l’aide d’un moyen de chauffage et/ou une irradiation par un rayonnement lumineux artificiel ou naturel.
Patent FR-3106763-B1 (FR)
Title: Nanoparticules d’oxydes metalliques supportees sur des mousses de verre et/ou de vitroceramique et leur utilisation en catalyse heterogene en phases gazeuse et/ou liquide
Inventor: ROUCOUX ALAIN
IPC: C03C11/00
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau poreux comprenant des nanoparticules d’oxydes métalliques adsorbées par un support de mousse de verre et/ou de vitrocéramique, pour des applications en catalyse hétérogène en phases liquide et/ou gazeuse.
Patent FR-3095838-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un filtre à particules d’un système de post-traitement des gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne
Inventor: WAGNER ALEXANDRE
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-03-10
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un filtre à particules d’un système de post-traitement des gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne Procédé (100) consistant à :  - établir (111, 116) un modèle de différence de pression qui modélise la pression différentielle (Δp) de part et d’autre du filtre à particules (210) comme fonction (220) d’un débit volumique dans le filtre à particules (210) avec une valeur de décalage (a0, C),  - mesurer (120) plusieurs valeurs (245) pour la pression différentielle (Δp) pour différents débits volumiques et  - résoudre (130) le modèle de différence de pression selon la pression différentielle (Δp) pour déterminer également la valeur de décalage (a0, C).  Figure 1
Patent FR-3109403-B1 (FR)
Title: Aube avec organes d’étanchéités améliorés
Inventor: ROSSET PATRICE JEAN-MARC
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble de turbine comprenant un disque de rotor s’étendant autour d’un axe (AX) portant à sa périphérie au moins une première (16) et une deuxième aube adjacentes et un élément d’étanchéité (38), et dans lequel :  – chaque aube (16) comprend un pied (17) prolongé par une échasse (18) terminée par une plateforme (19) ;  – l’élément d’étanchéité (38) est monté dans une cavité qui s’étend radialement sous les plateformes (19) des première et deuxième aube (16, 16’) et circonférentiellement entre les échasses (18) des deux aubes (16) ;  – la plateforme (19) de la première aube (16) comporte une portée primaire, et la plateforme (19) de la deuxième aube (16’) comporte une portée secondaire s’étendant l’une et l’autre dans la cavité, la portée secondaire étant inclinée et circonférentiellement en regard par rapport à la portée primaire (41) ;  – l’élément d’étanchéité (38) est un élément cylindrique disposé dans la cavité et est plaqué par effet centrifuge contre les portées primaire et secondaire (41).  Figure pour l’abrégé : Figure 3