baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099407-B1 (FR)
Title: Tambour expansible pour la conformation de bandages pneumatiques comprenant un dispositif extenseur a parallélogramme pour le maintien de la tringle
Inventor: TORRES-CASTELLANO MIGUEL
IPC: B29D30/24
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un tambour (1) de fabrication d’un bandage (2) pneumatique pourvu d’une pluralité de mors de serrage (12) montés mobiles entre une configuration rétractée et une configuration déployée qui permet auxdits mors de serrage (12) de venir en prise sur une tringle (3) du bandage (2), lesdits mors de serrage (12) étant placés à cet effet sous le contrôle d’un système de déploiement (13) qui comprend un parallélogramme articulé (20) présentant une première base (25) fixe solidaire d’un fût (11) et une seconde base (26) mobile solidaire d’un mors de serrage (12), ainsi qu’un mécanisme d’entraînement (30) agencé pour coopérer avec le parallélogramme articulé (20) de manière à pouvoir sélectionner et modifier la position radiale (d26) de la base mobile (26) par rapport à la base fixe (25) afin de passer de la configuration rétractée à la configuration déployée et inversement. Figure 1
Patent FR-3099815-B1 (FR)
Title: Dispositif et installation de réfrigération
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25B11/02
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif de réfrigération à basse température disposé dans un cadre (100) et comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (4, 5, 6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6, 8) de réchauffement, le dispositif (1) comprenant un échangeur (8) de chaleur de réfrigération destiné à extraire de la chaleur à au moins un organe (125) par échange de chaleur avec le fluide de travail, les mécanismes de refroidissement et de réchauffage du fluide de travail comprenant un échangeur (6) de chaleur commun dans lequel le fluide de travail transite à contre-courant dans deux portions de transit distinctes du circuit (10) de travail, le mécanisme de compression comprenant au moins deux compresseurs (2, 3) et au moins un moteur (14, 15) d’entraînement des compresseur (2, 3), le mécanisme de détente du fluide de travail comprenant au moins un turbine (7) rotative, le dispositif comprenant au moins un moteur (14, 15) d’entraînement comprenant un arbre d’entraînement dont une extrémité entraîne un compresseur (2) et dont une autre extrémité est accouplée à une turbine (7), ledit moteur (14) étant fixé au cadre (100) au niveau d’au moins un point (104) fixe, l’échangeur (6) de chaleur commun étant fixé au cadre (100) au niveau d’au moins un point (106) fixe, les deux portions de transit à contre-courant de l’échangeur (6) de chaleur commun étant orientées selon une direction (A) longitudinale du cadre (100), l’arbre d’entraînement dudit moteur (14, 15) d’entraînement étant orienté selon une direction parallèle ou sensiblement parallèle à la direction (A) longitudinale et la turbine (7) et le compresseur (2) sont agencés relativement longitudinalement de sorte que la turbine (7) est située longitudinalement du côté correspondant à l’extrémité relativement froide de échangeur (6) de chaleur commun lorsque le dispositif est en fonctionnement et le compresseur (2) est située longitudinalement du côté correspondant à l’extrémité relativement chaude de échangeur (6) de chaleur commun lorsque le dispositif est en fonctionnement. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100249-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de dispersions polymères basé sur l’utilisation de peroxydes organiques spécifiques
Inventor: CHEN LONG
IPC: C09D133/00
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de traitement de dispersions polymères basé sur l’utilisation de peroxydes organiques spécifiques La présente invention concerne un procédé pour le traitement d’une dispersion polymère préparée par polymérisation d’au moins un ou plusieurs monomères insaturés comprenant l’ajout à ladite dispersion polymère d’une quantité suffisante d’un ou plusieurs peroxydes organiques choisis dans le groupe constitué par les peroxydicarbonates, les peroxydes de diacyle et des mélanges correspondants.     L’invention concerne également l’utilisation de peroxydes organiques choisis dans le groupe constitué par les peroxydicarbonates, les peroxydes de diacyle et des mélanges correspondants pour traiter une dispersion polymère préparée par polymérisation d’au moins un ou plusieurs monomères insaturés, préférablement afin de réduire la quantité de composés organiques volatils présents dans ladite dispersion polymère.
Patent FR-3104947-B1 (FR)
Title: Extrait de Curcuma longa sans curcuminoïde, dans les dermatoses inflammatoires
Inventor: LESTIENNE FABRICE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne un extrait de Curcuma longa ayant moins de 0,1% en poids de curcumine, notamment ayant moins de 0,1% en poids de curcuminoïde, par rapport au poids de l’extrait sec, ainsi qu’une composition dermatologique ou dermo-cosmétique le contenant, pour leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention de dermatoses inflammatoires, notamment le psoriasis, la dermatite atopique ou l’acné.
Patent FR-3106660-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de paramètres d’un flux aérodynamique DANS UNE TURBOMACHINE D’AERONEF
Inventor: DOUBLET LAURENT JACQUES ROGER JEAN
IPC: G01M15/00
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif de mesure (1, 1’) d’au moins un paramètre d’un flux aérodynamique d’une turbomachine (50) d’aéronef, ce dispositif étant destiné à traverser un flux aérodynamique de la turbomachine (50) et comprenant :      un corps (2, 2’) de forme allongée le long d’un axe Z, et des moyens de relevé d’informations (3) qui sont portés par le corps (2) et qui sont configurés de manière à relever des informations relatives aux paramètres du flux aérodynamique de la turbomachine (50),       caractérisé en ce que ledit corps (2) comprend une cavité interne dans lequel est logé un stabilisateur gyroscopique (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3107645-B1 (FR)
Title: Dispositif de relevage vertical de lit
Inventor: GIRARD DE COURTILLES PHILIPPE
IPC: A47C17/48
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un châssis de lit comprenant au moins : - une structure inférieure disposée au sol comprenant deux barres parallèles (1i, 2i) dans le même plan reliées par au moins une traverse (3), - une structure supérieure comprenant deux barres (1s, 2s) parallèles aux barres (1i,2i) dans le même plan de la structure inférieure - au moins quatre mécanismes à bielles au moins une barre transversale (X) entre chacun des jeux de barres parallèles, cette barre (X) étant articulée par une de ses extrémités sur la bielle supérieure et par l’autre extrémité sur la barre située à l’opposé de la bielle supérieure, le châssis de lit étant caractérisé en ce l’ensemble de chaque jeu de barres forment chacun un hexagone convexe déformable, et en ce que le châssis comprend en outre un vérin pour déplacer, par un mouvement sensiblement vertical, la structure supérieure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108550-B1 (FR)
Title: Moule de réalisation d’un article moulé
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C45/44
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-04-08
Abstract: Moule de réalisation d’un article moulé Le moule (10) de réalisation d’un article (12) moulé comprenant une partie principale (16) et une partie auxiliaire (20) comprend :  - un dispositif de moulage principal (26) définissant une cavité de moulage principale (42) dans laquelle la partie principale (16) de l’article (12) est moulé,   - un dispositif de moulage auxiliaire (28) comprenant un premier et un deuxième éléments de moulage (46, 48) mobiles entre une position de moulage dans laquelle le premier (46) et le deuxième (48) éléments de moulage définissent une cavité de moulage auxiliaire (56) dans laquelle la partie auxiliaire (20) de l’article (12) est moulée, et une position écartée. Les premier (46) et deuxième (48) éléments de moulage sont mobiles l’un par rapport à l’autre selon un mouvement hélicoïdal autour d’un axe (A-A’) entre la position de moulage et la position écartée.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111939-B1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation comprenant un dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: CAREGNATO STÉPHANE
IPC: E06B9/68
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif d’occultation comprenant un dispositif d’entraînement motorisé Un dispositif d’occultation (3) comprend un dispositif d’alimentation (31) comprenant une batterie, un premier et un deuxième éléments de connexion électrique (37, 38) et un élément élastique (39). La batterie est disposée au niveau d’un dispositif de maintien (9) de l’écran (2). Le premier élément (37) est disposé au niveau d’une barre de charge (8) ou de l’écran (2) et configuré pour être relié électriquement à une source d’alimentation externe (25). Le deuxième élément (38) est disposé au niveau du dispositif de maintien (9) et configuré pour coopérer avec le premier élément (37). L’élément élastique (39) est configuré pour être fixé sur la barre de charge (8) ou sur l’écran (2). Le premier élément (37) est solidaire de l’élément élastique (39). En outre, l’élément élastique (39) est configuré pour compenser un désalignement du premier élément de connexion électrique (37) par rapport au deuxième élément de connexion électrique (38), lors de l’atteinte par l’écran (2) d’une position de rechargement de la batterie.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3112137-B1 (FR)
Title: Système de levage d’un véhicule automobile
Inventor: VIANO JUAN-PABLO
IPC: B66F3/08
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-08-19
Abstract: Système de levage d’un véhicule automobile pour soulever le véhicule au niveau de la caisse du véhicule (2) , se caractérisant en ce qu’il comprend un dispositif de levage (1) comportant un organe rotatif allongé (10) muni d’un filetage externe (100) , et un dispositif élévateur (20, 20’) solidaire de la caisse du véhicule, récepteur dudit dispositif de levage (1), et ledit dispositif élévateur comportant au moins un élément élévateur (30) récepteur dudit organe rotatif et comprenant un filetage intérieur apte à coopérer avec le filetage dudit organe rotatif par vissage/dévissage, pour soulever ou redescendre au moins la partie de caisse à proximité dudit dispositif élévateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116283-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un effluent de production issu d’un procédé de récupération assistée du pétrole au moyen d’une formulation désémulsifiante à base de gomme guar modifiée cationique
Inventor: MOURET AURÉLIE
IPC: C10G33/04
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’un effluent de production issu d’un procédé de récupération assistée du pétrole mettant en œuvre au moins un tensio-actif, ledit effluent étant sous forme d’une émulsion huile dans eau comprenant au moins 20% volume de phase huile dispersée dans une phase aqueuse, dans lequel on met en contact ledit effluent de production avec une formulation désémulsifiante comprenant une gomme guar modifiée cationique et on sépare la phase huile de la phase aqueuse.  L’invention concerne également un procédé de récupération assistée de pétrole brut contenu dans un réservoir géologique dans lequel on traite l’effluent de production obtenu au moyen dudit procédé de traitement.  Figure 1 à publier
Patent FR-3116954-B1 (FR)
Title: Collecteur pour machine électrique tournante
Inventor: SAVARY PAUL
IPC: H01R39/04
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-08-25
Abstract: Collecteur (1) de rotor (4) pour une machine électrique tournante, présentant un axe longitudinal (X-X) et comprenant :      une bague collectrice inférieure (10a) et une bague collectrice supérieure (10b), séparées l’une de l’autre par un espace axial annulaire,  une bague d’espacement (20) logée dans l’espace axial annulaire,  une trace inférieure (16a) connectée électriquement à la bague collectrice inférieure et une trace supérieure (16b) connectée électriquement à la bague collectrice supérieure,  un élément de protection (19) comportant une zone de guidage (191b) isolante électriquement et disposée entre la trace supérieure (16b) et la bague collectrice inférieure (10b),  caractérisé en ce que la bague d’espacement (20) comporte au moins un moyen interne (202) et l’élément de protection (19) comporte au moins un moyen externe (196), le moyen interne coopérant avec le moyen externe de sorte à interdire la rotation de la bague d’espacement par rapport à l’élément de protection.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119115-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération à bruit réduit
Inventor: BOUVERET THOMAS
IPC: F24F13/10
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un dispositif d’aération (DA) équipe une installation de chauffage et/ou climatisation alimentant en air une enceinte (E), et comprend :  - un conduit principal (CP) alimenté en air par l’installation, logeant une pièce fixe (PF) divisant cet air en deux flux d’air, et alimentant en air deux conduits secondaires (CS1-CS2) alimentant l’enceinte (E),  - un noyau creux (NC) définissant deux sous-parties des conduits secondaires (CS1-CS2), et comprenant une paroi arrière (PR), recevant les flux d’air divisés et présentant une forme arrondie propre à guider ces derniers respectivement vers les conduits secondaires (CS1-CS2), et une paroi avant (PV), placée dans l’enceinte (E), et  - des organes de contrôle (OCk) installés dans le noyau creux (NC), accessibles via la paroi avant (PV), et permettant de contrôler le dispositif (DA) et au moins une partie de l’installation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123245-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage pour réaliser une activation thermique localisée d’une pièce composite
Inventor: MASSETEAU BENJAMIN
IPC: B29C35/02
Filed: 2021-05-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: Appareil de chauffage pour réaliser un e activation thermique localisée d’une pièce composite Appareil (1) de chauffage pour réaliser une activation thermique localisée d’une zone prédéterminée (Z) d’une pièce composite (P) à matrice polymère thermoplastique, comportant :  un dispositif de chauffage (2) à émetteur(s) infrarouge (6), un masque (3) comportant au moins une zone ajourée (4), le masque (3) étant disposé relativement à la pièce composite (P) sans contact avec celle-ci et de manière à superposer au moins partiellement ladite au moins une zone ajourée (4) avec ladite zone prédéterminée (Z), le masque (3) étant interposé entre la pièce composite (P) et le dispositif de chauffage (2), un organe de commande (5) du dispositif de chauffage (2),  l’appareil (1) étant configuré afin d’une part de permettre l’activation thermique localisée de ladite zone prédéterminée (Z) au travers dudit masque (3) à une température au moins égale à la température de fusion du polymère thermoplastique, et d’autre part de préserver les autres zones (Za) de la pièce composite (P) de sa température de déconsolidation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123536-B1 (FR)
Title: Tracteur enjambeur avec guide de porte-outilsl
Inventor: BALAS MARIE
IPC: A01B63/10
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-06-30
Abstract: Véhicule agricole comprenant au moins un porte-outils (10) pourvu d’un bras (11) de positionnement monté pivotant sur un axe P-P entre une position relevée dans laquelle les outils sont inactifs et une position basse dans laquelle les outils sont aptes à effectuer un travail mécanique du sol, deux guides latéraux (12) à proximité immédiate de l’axe P-P de chaque côté du bras (11) de positionnement, chacun des guides latéraux (12) comportant un patin amortisseur (13) comportant une couche de glissement agencée pour coopérer par glissement avec le bras (11) de positionnement.  FIGURE 2
Patent FR-3123994-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure optique de dosimétrie et dispositif de mesure optique de dosimétrie
Inventor: ROUSSEAU ALICE
IPC: G01T1/161
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure optique de dosimétrie d’un matériau radiochromique (151). Le procédé comprend la soumission successive du matériau radiochromique à un premier rayonnement électromagnétique de mesure à une première longueur d’onde et à un deuxième rayonnement électromagnétique de mesure à une deuxième longueur d’onde, et à la mesure d’un premier et d’un deuxième signal de mesure correspondant respectivement aux parties du premier et du deuxième rayonnement électromagnétique de mesure non absorbées par le matériau radiochromique (151). Dans ce procédé, la valeur mesurée de dose absorbée est déterminée, dans le cas où lorsque le premier ou le deuxième signal de mesure correspond à une absorption supérieure à un seuil donné, à partir du deuxième signal et, dans le cas contraire, à partir du premier signal. L’invention concerne en outre un dispositif de mesure optique de dosimétrie (100).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3129803-B1 (FR)
Title: Système de capture d’image et ensemble d’imagerie comprenant un tel système
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: H04N25/53
Filed: 2021-11-29
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un système de capture d’image (100) comprenant :- un dispositif de capture d’image (1) conçu pour capturer une image d’une scène (6) ; et une unité de commande (3).  Ledit système comprend une photodiode (2) distincte dudit dispositif de capture d’image, ladite photodiode étant conçue pour mesurer un état d’illumination (50, 51, 52, 53) de ladite scène, ladite unité de commande étant programmée pour : - déterminer, sur la base dudit état d’illumination, une période d’illumination pendant laquelle ladite scène est illuminée par une source lumineuse (4), - commander ledit dispositif de capture d’image de sorte que ledit dispositif de capture d’image capture ladite image de ladite scène pendant un intervalle de temps (10, 12) distinct de ladite période d’illumination.  Figure. 1
Patent FR-3131433-B1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’une couche exposée
Inventor: BRIANCEAU PIERRE
IPC: H01L21/58
Filed: 2021-12-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé d’activation d’une couche exposée L’invention concerne un procédé d’activation d’une couche exposée (10) d’une structure (1) comprenant :  • une fourniture d’une structure (1) comprenant une couche exposée (10),  • un dépôt d’une couche (11) à base d’un matériau de formule SiaYbXc, avec X choisi parmi le fluor F et le chlore Cl, et Y choisi parmi l’oxygène O et l’azote N, a, b et c étant des entiers positifs non nuls,   • un traitement de la couche (11) SiaYbXc par un plasma d’activation (3) à base de l’un au moins parmi de l’oxygène et de l’azote,  les paramètres du dépôt de la couche (11) SiaYbXc étant choisis de façon à obtenir une densité de matière suffisamment faible pour que la couche (11) SiaYbXc soit au moins en partie consommée par le plasma d’activation (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2301361-B1 (FR)
IPC: F16L47/04
Filed: 1976-02-20
Granted: 1979-08-24
Abstract: A method of and apparatus for the manufacture of an electrowelding component of synthetic material comprising a resistance element, in which in a first process phase the component is formed and in a second process phase the resistance element is fixed in place, the adhesion between component and element being achieved by heating the element by electrical energy.
Patent FR-2452609-B1 (FR)
IPC: F03B13/22
Filed: 1979-03-29
Granted: 1981-11-13
Abstract: Device for transforming into mechanical energy the energy of a moving fluid, and in particular of sea swell. A floating container (1) houses an electric generator (2) connected by gears (3) to a shaft (4) bearing two spindles (6) on which are mounted bladings (7). The container (1) follows the movements of the swell and reciprocally drives the bladings relative to the still deep water. The bladings are under ballast in order to show a hovering wing structure and to spontaneously take the optimal incidence. Application to the transformation of sea's energy.
Patent FR-2473522-B1 (FR)
IPC: C07D487/04
Filed: 1980-01-16
Granted: 1982-09-17
Abstract: 2,3-Dihydro-imidazo[1,2-b]pyridazine derivatives of the formula: in which R1 represents a phenyl, halogenophenyl, trifluoromethylphenyl, C(1-4)-alkylphenyl, (C1-4)-alkoxyphenyl, hydroxyphenyl, nitrophenyl, aminophenyl, (C1-4)-alkylaminophenyl, di-(C1-4)-alkylaminophenyl, acetamidophenyl, thienyl, pyridyl, furyl or nitrofuryl radical, R2 represents a hydrogen atom or a (C1-4)-alkyl radical, and R3 represents a hydrogen atom or a (C1-4)-alkyl, phenyl, halogenophenyl, trifluoromethylphenyl, (C1-4)-alkylphenyl, (C1-4)-alkoxyphenyl, hydroxyphenyl, nitrophenyl, aminophenyl, (C1-4)-alkylaminophenyl, di-(C1-4)-alkylaminophenyl or acetamidophenyl radical, and its addition salts with pharmaceutically acceptable acids are useful in therapy as antidepressants. They may be made by cyclization of compounds of the formula:
Patent FR-2483161-B1 (FR)
IPC: A01C7/04
Filed: 1980-06-03
Granted: 1983-06-24
Abstract: 1. A method for digging seeds into the ground in so-called precision sowing, wherein the seeds are propelled by a feed channel forwarding the seeds from the distributor into a furrow opened in front of an outlet opening of said seed feed channel, said opening being directed rearwardly, the seeds being covered by a layer of earth brought back in the furrow, characterized in that the furrow is closed back by mechanically pusching back the earth in the latter so that said furrow begins to be closed back at a short distance upstream of the distributor feed channel outlet opening, the earth being brought back above the upper wall of the outlet end of said channel, by forming a concave pocket dowstream and facting said outlet opening.
Patent FR-2490895-B1 (FR)
IPC: H02M7/21
Filed: 1981-09-14
Granted: 1985-11-29
Abstract: The oscillator circuit comprises an active amplifier transistor 1 which is supplied by a current source comprising a second active amplifier transistor 13 whose control electrode 13a is connected to the control electrode 1b of the first transistor by way of capacitive decoupling means 22, 23. The first and second transistors 1, 13 are of opposite conductivity types. Bias circuits 4, 14 apply to the control electrode of the second transistor a control signal 13a which contains the oscillation signal VA which is superimposed on a d.c. voltage which depends on the amplitude of the oscillation signal. This circuit can be used in particular for the time bases of electronic watches.
Patent FR-2607436-B1 (FR)
Inventor: ART ANDRE
IPC: B65H9/16
Filed: 1986-12-02
Granted: 1989-02-10
Abstract: The invention relates to a method and apparatus for automatic assembly of laminated panes formed of at least one rigid sheet and at least one flexible sheet. According to the method of the invention, the flexible sheet is positioned by gravity according to at least one of two coordinates in the horizontal plane determining an intermediate position for gripping and is then transferred through a path of constant length to a stacking station for the elements of the laminated pane.
Patent FR-2618571-B1 (FR)
IPC: G02F1/17
Filed: 1987-07-24
Granted: 1990-10-19
Abstract: An electrolytic material intended for a process relating to a light-modulating cell involving electrochromic reflection or transmission. The electrolytic material is a homogeneous mixture of solid consistency, comprising at least (a) a water-soluble salt or salts of one metal which can be cathodically deposited from an aqueous solution of one of its ions; (b) one initially water-soluble film-forming polymer resin; and (c) water. The material has ionic conductivity and deformability, and can be formed in a thin continuous layer. It has at least the functions of participating in the erasure of a picture element earlier written in the light-modulating cell, and of enabling the flow of electrical current between a working electrode and a counter-electrode during writing and erasure steps.