baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942233-A1 (FR)
Title: Moyens pour la purification d'une proteine du plasma sanguin, et procedes pour sa mise en oeuvre
Inventor: PERRET GERALD
IPC: C07H21/04
Filed: 2009-02-19
Abstract: L'invention concerne un support d'affinité pour la fixation sélective d'une protéine du plasma sanguin, comprenant un matériau support solide sur lequel sont immobilisés des aptamères désoxyribonucléiques se liant spécifiquement à ladite protéine plasmatique.
Patent FR-2931868-A1 (FR)
Title: Joint de fluide pour turbomachine
Inventor: TURNQUIST NORMAN ARNOLD
IPC: F01D11/04
Filed: 2009-05-29
Abstract: Un joint (10) pour turbomachine est décrit, comportant une face de joint (20) pouvant être disposée entre un premier composant de turbomachine (12) et un deuxième composant de turbomachine (18). Au moins un canal de retour (26) s'étend à travers le joint. Le canal de retour (26) est capable d'injecter un écoulement de fluide (16) entre le premier composant de turbomachine (12) et le deuxième composant de turbomachine (18) au niveau de la face de joint (20) interrompant ainsi un écoulement de fuite entre le premier composant de turbomachine (12) et le deuxième composant de turbomachine (18). Une turbomachine (14) utilisant le joint (10) est également décrite.
Patent FR-2947234-A1 (FR)
Title: Ensemble routier comprenant un vehicule et un train de pneus.
Inventor: LEVY NICOLAS
IPC: B60C11/03
Filed: 2009-06-30
Abstract: L'invention propose un ensemble routier constitué d'un véhicule de tourisme (1) comprenant un essieu avant et un essieu arrière, ledit essieu arrière étant équipé d'un système actif (4) de contrôle du braquage, ledit ensemble routier étant en outre constitué d'un train de pneumatiques pour équiper l'essieu avant et l'essieu arrière, chaque pneumatique comprenant une région de sommet prolongée latéralement par des flancs, chaque pneu comportant une armature de carcasse s'étendant d'un bourrelet à un autre bourrelet en passant dans les flancs et le sommet du pneu, la région de sommet comprenant une armature de renforcement surmontée radialement à l'extérieur par une bande de roulement, cette bande de roulement comprenant radialement à l'extérieur une surface de roulement, une pluralité de rainures étant formées dans l'épaisseur de la bande, dans lequel : ▪ les profondeurs des rainures de l'essieu arrière sont au moins égales à 3 mm et au plus égales à 5 mm, ▪ les profondeurs des rainures de l'essieu avant sont au moins égales à 5 mm, les profondeurs des rainures de l'essieu avant étant supérieures aux profondeurs des rainures de l'essieu arrière, ▪ le véhicule a des réglages (carrossage, pince) proches de zéro.
Patent FR-2948669-A1 (FR)
Title: Polymeres olefiniques porteurs de groupes associatifs et adhesifs les comprenant
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: C08F210/02
Filed: 2009-07-28
Abstract: La présente invention concerne des polymères oléfiniques porteurs de groupes associatifs à base d'hétérocycles azotés, des adhésifs thermofusibles comprenant de tels polymères, ainsi que leurs procédés d'obtention. Plus particulièrement l'invention porte sur un polymère comportant des motifs issus de l'éthylène et d'un monomère porteur de groupes associatifs, ledit monomère comprenant un groupe réactif capable de polymériser et un groupe associatif comprenant un hétérocycle azoté.
Patent FR-2949903-A1 (FR)
Title: Electronic component e.g. infrared radiation detector, hybridization method, involves forming fusible cords for defining cleaning liquid flow channel in connection zone, consecutive to fusion of cords
Inventor: PIDANCIER PATRICIA
IPC: H01L21/02
Filed: 2009-09-07
Abstract: The method involves realizing electric connection studs (14, 24) on one of surfaces (12, 22) of each of electronic circuits (10, 20). Fusible cords (42-46) are formed on a surface including the studs of one of the circuits to define a cleaning liquid flow channel in a connection zone, consecutive to the fusion of the cords. The circuits are positioned for matching their respective connections. The obtained assembly is heated to induce fusion and welding of the studs of the circuits. The welded connections are cleaned by passing cleaning liquid. One of the circuits is an infrared radiation detection circuit, and another circuit is a signal reading and exploiting circuit. An independent claim is also included for a method for forming an infrared radiation detector.
Patent FR-2953333-A1 (FR)
Title: Device for connecting electrical cable on e.g. positive terminal of storage battery of hybrid motor vehicle, has inhibition unit that prevents tightening of branches by screwing, as long as optimal tightening position of lug is not attained
Inventor: BLANCHARD GUILLAUME
IPC: H01R11/11
Filed: 2009-11-27
Abstract: The device has a lug (3) forming a collar and surrounding a terminal (1) of a storage battery (2). The lug has ends extended by parallel branches (31, 32) respectively provided with plain holes. A tightening unit is passed via the holes to bring the branches closer for tightening the lug on the terminal. An inhibition unit has rails (322, 323) located on one of the branches, and prevents tightening of the branches by screwing, as long as an optimal tightening position of the lug is not attained. The tightening unit has a nut forming part (5) co-operating with an end of a tightening screw (4).
Patent FR-2944472-A1 (FR)
Title: Appareil d'enregistrement a jet d'encre et cartouche d'encre
Inventor: HARADA KAZUMASA
IPC: B41J2/175
Filed: 2010-06-30
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'enregistrement à jet d'encre et sur une cartouche d'encre (5, 6, 45) apte à être montée dans un logement de ce dernier. Un premier élément de la cartouche d'encre (5, 6, 45) est apte à coopérer avec un deuxième élément dudit appareil de manière à ce que la cartouche d'encre (5, 6, 45) puisse être montée dans ou détachée du logement par une poussée de la cartouche d'encre (5, 6, 45) vers l'intérieur du logement contre la force de poussée d'un élément de poussée résiliente (24, 25, 48) qui pousse la cartouche d'encre (5, 6, 45) dans une direction d'enlèvement. Le deuxième élément comporte un élément projeté (12a, 13a) mobile, tandis que le premier élément comporte une portion de guidage (32) de l'élément projeté (12a, 13a) comprenant des passages (32d, 32c) à travers lesquels l'élément projeté (12a, 13a) peut passer pendant que la cartouche d'encre (5, 6, 45) est insérée ou retirée ; et une portion de soutien (34) apte à faire prise avec l'élément projeté (12a, 13a) de manière à ce que la cartouche d'encre (5, 6, 45) soit maintenue dans une position prédéterminée par l'élément projeté (12a, 13a) du fait de la force de poussée exercée par l'élément de poussée résiliente (24, 25, 48).
Patent FR-2970017-A1 (FR)
Title: Device for assembling step on stringer of height access structure used for single plane ladder, has opening for insertion of one of end portions of steps, and anti-rotation unit allowing anti-rotation of step on support
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E04F11/104
Filed: 2010-12-29
Abstract: The device (23) has an opening (26) for insertion of one of end portions (21) of steps (13), where the opening has a non circular section. Anti-rotation unit allows anti-rotation of the step on a support, and includes an anti-rotation finger projecting on a front face and stops projecting on the front face defining housing for the support. A rear face includes one of grooves (27, 28, 31) for inserting a sheet of step. The finger is aligned with a central point of the opening along a vertical direction. An independent claim is also included for a height access structure comprising a step assembled on a stringer by an assembling device.
Patent FR-2955477-A1 (FR)
Title: Electrode intracerebrale
Inventor: BOILLON CHRISTOPHE
IPC: A61B5/04
Filed: 2010-01-25
Abstract: La présente invention concerne une électrode intracérébrale (11) comprenant un corps (1) étroit et allongé destiné à être implanté dans le cerveau d'un patient, ce corps étant pourvu de plots de contact (2) reliés électriquement à un appareil de mesure, et un organe de montage (4) agencé pour fixer ledit corps au crâne du patient, le corps de l'électrode étant creux pour recevoir un instrument de traitement (6) et étant pourvu d'une extrémité distale (5) fermée. Elle est caractérisée en ce qu'elle comporte un circuit intérieur (20) de circulation de fluide fermé ménagé à l'intérieur du corps (1) de l'électrode jusqu'à proximité de ladite extrémité distale (5) fermée, et des moyens de connexion (7) extérieurs audit corps pour connecter ledit circuit intérieur de fluide fermé à un circuit extérieur de circulation de fluide de sorte que ledit fluide, amené à travers ledit circuit extérieur de circulation de fluide, circule à l'intérieur de ladite électrode à travers ledit circuit intérieur de circulation de fluide pour réguler la température de ladite électrode (11).
Patent FR-2956966-A1 (FR)
Title: Dispositif d'infusion temporisee
Inventor: LAZARETH PHILIPPE
IPC: A47J31/10
Filed: 2010-03-03
Abstract: Le dispositif d'infusion temporisée selon l'invention comprend un conteneur (1) associé à une embase (4) avec laquelle il communique par un passage d'infusion prévu dans sa paroi de fond. L'embase (4) comprend un compartiment d'infusion (2) sous forme d'une enceinte amovible à paroi perméable à l'eau et apte à recevoir une matière à infuser. Un clapet (3) déplaçable transversalement permet de mettre en communication sélectivement le compartiment d'infusion (2) avec l'espace intérieur du conteneur (1) à travers le passage d'infusion. Le clapet (3) est actionné par des moyens d'actionnement qui l'amènent en position d'obturation après une durée prédéterminée.
Patent FR-2960124-A1 (FR)
Title: Dispositif d’egouttage d’une faisselle dans un recipient
Inventor: ASTEGNO JEAN PAUL
IPC: A01J25/11
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'égouttage, comportant un récipient extérieur (1) recevant un réceptacle intérieur perforé (2), le récipient extérieur (1) pouvant supporter le réceptacle intérieur perforé (2) dans une position basse et dans une position haute, le réceptacle intérieur perforé (2) présentant au moins deux protubérances latérales externes (22) susceptibles de reposer sur des organes de support (16) du récipient extérieur (1) lorsque le réceptacle intérieur perforé (2) occupe la position haute. Selon l'invention, le récipient extérieur (1) présente une ouverture supérieure (17) ménageant à l'intérieur dudit récipient extérieur (1) au moins deux renfoncements latéraux (12) entre lesdits organes de support (16), lesdits renfoncements latéraux (12) étant prévus pour loger au moins partiellement lesdites protubérances latérales externes (22) lorsque le réceptacle intérieur perforé (2) occupe la position basse.
Patent FR-2963221-A1 (FR)
Title: Display-case for receiving memorial medal, has cylindrical base plate whose horizontal flat face rests on horizontal support, where surface arranged opposite flat face has shape of basin to receive medal
Inventor: REBOURS CHRISTOPHE
IPC: A47G1/12
Filed: 2010-07-30
Abstract: The display-case (10) has a cylindrical base plate (12) provided with a polygonal or square shaped base, and a horizontal flat face (14) resting on a horizontal support. A surface (15) arranged opposite the flat face has shape of a basin to receive a memorial medal, where the basin shaped surface has truncated ellipsoid or truncated spheroid shape. A lid (16) is placed above the basin shaped surface. The lid has a main flat inner face with which ends (19, 20) of an elastic unit (18) e.g. flexible strip, are fixed.
Patent FR-2971424-A1 (FR)
Title: Seringue de securite
Inventor: BRUNEL MARC
IPC: A61M5/32
Filed: 2011-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif sécurisé d'injection à usage unique comprenant un corps de seringue (1), un étui de protection (7) et une pièce intermédiaire de liaison entre la seringue (1) et l'étui de protection (7), comprenant une bague (22) adaptée pour être positionnée dans l'étui de 5protection (7), et au moins une lame souple longitudinale (29, 30) déformable radialement, la dite bague comportant des moyens de verrouillage (27) de la collerette (1b) de la seringue (1), dans une position où chaque lame souple (29, 30) s'étend le long de cette seringue (1), dans un état radialement expansé par la dite seringue.
Patent FR-2978124-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe de moteurs et aeronef
Inventor: DYRLA NADINE
IPC: B60K6/00
Filed: 2011-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un groupe (2) de moteurs développant une puissance courante (Wnec) pour entraîner un rotor (3), ledit groupe (2) de moteurs étant muni d'au moins un organe électrique (4), d'un moyen de stockage (5) électrique et d'un premier nombre (n) de moteurs thermiques (6) supérieur ou égal à deux. Une unité de traitement (10) exécute des instructions pour évaluer une condition principale selon laquelle le groupe de moteurs peut développer la puissance courante en mettant au repos un moteur thermique, et le cas échéant pour mettre au repos un moteur thermique et accélérer un deuxième nombre de moteurs thermiques non mis au repos, et pour faire fonctionner l'organe électrique en mode moteur si nécessaire, l'organe électrique fonctionnant temporairement en mode générateur électrique quand le moyen de stockage est déchargé.
Patent FR-2978228-A1 (FR)
Title: Colonnette de maintien en position d'un tube par rapport a une paroi
Inventor: MASSE CHRISTIAN
IPC: F16L3/00
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne le maintien en position d'un tube par rapport à une paroi. Selon l'invention, la colonnette (10) s'étend selon une direction principale (13) et comprend : • une première face (12) perpendiculaire à la direction principale (13) et destinée à venir en appui contre la paroi, • des moyens de fixation permettant d'immobiliser la première face (12) contre la paroi, • au moins une seconde face (14, 15, 16, 17) parallèle à la direction principale (13), sur laquelle un tube (18, 19) peut être positionné, • et des moyens de maintien permettant d'immobiliser le tube (18, 19) en appui contre la seconde face (14, 15, 16, 17).
Patent FR-2969949-A1 (FR)
Title: Rolling structure for e.g. sander arm to carry out operations of sandpapering on e.g. ceilings, has column including raised position and tilted position, and locking unit arranged at pivot element to lock column in one of positions
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B23/04
Filed: 2011-02-09
Abstract: The structure (1) has a tipping gear with a unit (11) for coupling with a column (15) in an adjustable way, and another unit including an a connection body (10) integral with the former unit and pivotally coupled with a fixed support (8) arranged to a bottom part of a carriage (2), by a pivot element (9). The column includes a raised position in which the column is operable to hold a tool arm (16), and a tilted position in which the column acts as a ground support to ensure stability of the structure. A locking unit (14) is arranged at the element to lock the column in one of the positions. The connection body and the fixed support are in form of an arch.
Patent FR-2975054-A1 (FR)
Title: Articulation motorisee pour siege de vehicule
Inventor: NAVATTE NICOLAS
IPC: B60N2/22
Filed: 2011-05-13
Abstract: Mécanisme d'articulation de siège de véhicule, comprenant un premier organe (1) destiné à être relié à l'assise, un deuxième organe (2) destiné à être relié au dossier, selon un axe d'articulation (Y), un réducteur (4) disposé entre un organe d'entrée (11) et le deuxième organe (2), un moteur piézo-électrique (30) ayant un rotor (10) relié au réducteur, pour entrainer la rotation du deuxième organe par rapport au premier organe au travers du réducteur, dans lequel le rapport de réduction du réducteur est supérieur ou égal à 150, et dans lequel la vitesse de rotation nominale du moteur piézo-électrique est inférieure à 500 tours/min. Siège comprenant un tel mécanisme.
Patent FR-2976977-A1 (FR)
Title: Method for producing internal surface of cylindrical barrel of cylinder casing of heat engine of car, involves positioning cylinder casing on support in working position in which casing rests on support via tablature plane
Inventor: BORDES JEAN-MICHEL
IPC: B05B15/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: The method involves positioning a cylinder casing (1) on a support (10) in a working position in which the casing rests on the support via a tablature plane (P2). Aeraulic connection process is performed to connect an end (11) of a cylindrical barrel (4) with a circular window (25) of the support. A lower mask (28) is fitted inside the window with respect to a lower aspiration device (26) and equipped with a bell mouth (29). An injector channel (8) is equipped with an upper mask (16). A circular end (23) of an aspiration pipe (22) of the upper mask is made of flexible plastic. An independent claim is also included for a cylinder casing.
Patent FR-2981130-A1 (FR)
Title: Vis d'archimede et installation du type pompe ou centrale hydroelectrique equipee d'au moins une telle vis
Inventor: SCHAFFHAUSER JEAN-BAPTISTE
IPC: F03B17/06
Filed: 2011-10-10
Abstract: La présente invention a pour objet une vis d'Archimède comprenant une âme (1) de forme tubulaire délimitée latéralement par une surface de révolution ou surface latérale et au moins un filet (2) fixé autour de ladite âme (1) sur sa surface latérale. Le ou chaque filet (2) est modulaire et démontable et est constitué par une juxtaposition d'aubes (7) présentant une étendue surfacique et un contour adaptés pour permettre la reconstitution du filet (2) à réaliser et comprenant une partie d'assemblage permettant l'assemblage ou la liaison, de façon amovible, de l'aube (7) concernée avec la surface latérale de l'âme (1) et des moyens de fixation permettent d'assurer une liaison complète rigide et démontable entre la partie d'assemblage de chaque aube (7) et ladite surface latérale. Elle a également pour objet une installation du type pompe ou centrale hydroélectrique équipée d'au moins une telle vis.
Patent FR-2981452-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination du comportement mecanique local d'une eprouvette de materiau
Inventor: BOURSON PATRICE
IPC: G01B11/06
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) de détermination du comportement mécanique local d'une éprouvette de matériau (18), comprenant une unité (10) dite de vidéo-traction, comportant : - des moyens (29) de sollicitation mécanique de l'éprouvette, - des moyens (23) d'enregistrement vidéo du déplacement d'une pluralité de marqueurs ponctuels (46) disposés sur l'éprouvette (18), et - des moyens (28) d'interpolation des déplacements enregistrés, aptes à fournir la déformation locale de l'éprouvette en temps réel, - un spectromètre Raman (12) comprenant des moyens (36) d'acquisition et des moyens (40) de traitement d'un spectre Raman dans une région pour laquelle la déformation locale de l'éprouvette est fournie, et -des moyens (42) d'interaction entre l'unité de vidéo-traction (10) et le spectromètre Raman (12).
Patent FR-2981930-A1 (FR)
Title: Glazing, useful as triple glazing in buildings, comprises built-in antenna including interior and exterior glass sheets that are superimposed and separated by intercalated gas blades, radiating unit, mass and power supply
Inventor: JOULAUD LAURENT
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-11-02
Abstract: - The glazing comprises a built-in antenna (4) including an interior glass sheet (2A) and two exterior glass sheets (2B, 2C), where the glass sheets are superimposed and separated by intercalated gas blades (14A, 14B). The antenna includes a radiating unit, a mass, and a power supply (10). One of the mass, the radiating unit and the power supply includes a conducting coating formed on one of the glass sheets. The exterior sheets are glass borosilicate whose composition includes silicon dioxide and boron trioxide. The interior glass sheet is silico-sodo-calcic type glass. The glazing comprises a built-in antenna (4) including an interior glass sheet (2A) and two exterior glass sheets (2B, 2C), where the glass sheets are superimposed and separated by intercalated gas blades (14A, 14B). The antenna includes a radiating unit, a mass, and a power supply (10). One of the mass, the radiating unit and the power supply includes a conducting coating formed on one of the glass sheets. The exterior sheets are glass borosilicate whose composition includes silicon dioxide and boron trioxide. The interior glass sheet is silico-sodo-calcic type glass whose composition includes silicon oxide, sodium oxide and lime. One of the external glass sheets is an intermediate sheet in a case of a triple glazing, and one of the two external glass sheets is outside in a case of a double glazing. The interior glass sheet has a thickness of 5-10 mm. The exterior glass sheets have a thickness of 1-4 mm. The two external glass sheets have identical composition of glass borosilicate.
Patent FR-2982612-A1 (FR)
Title: Extraction des toxines du bioinsecticide bti (bacillus thuringiensis var. israelensis) a partir d'echantillons environnementaux
Inventor: TETREAU GUILLAUME
IPC: C07K1/14
Filed: 2011-11-15
Abstract: Procédé d'extraction des toxines de Bacillus thuringiensis var. israelensis de matières végétales comprenant le broyage de la matière végétale, l'ajout d'un tampon d'extraction, la sonification de la matière végétale, l'incubation de la matière végétale et la récupération du surnageant comprenant les toxines de Bacillus thuringiensis var. israelensis.
Patent FR-2982899-A1 (FR)
Title: Bay window system i.e. glazed window system, for installation on external wall of building, has leaf mounted on another leaf, and locking unit located in recesses to lock projections in recesses when leaves are placed against each other
Inventor: ALZON PATRICE
IPC: B44C5/08
Filed: 2011-11-22
Abstract: The system i.e. glazed window system (1), has a leaf (3) comprising stained glass and mounted on another leaf (4). A face (13) of the former leaf comprises barb-like projections (12) and comes into contact with a face (14) of the latter leaf when the leaves are placed against each other to form a single leaf. The face of the latter leaf comprises recesses (11) such that the projections are inserted into the recesses when the leaves are placed against each other. A locking unit (10) is located in each recess to lock the projections in the recesses when the leaves are placed against each other.
Patent FR-2984599-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un micro- ou nano- fil semiconducteur, structure semiconductrice comportant un tel micro- ou nano- fil et procede de fabrication d'une structure semiconductrice
Inventor: DUSSAIGNE AMELIE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins un micro- ou nanofil (150) semiconducteur destiné à la formation d'une structure (10) opto-électrique. Le procédé comporte des étapes consistant à fournir un substrat (100) semiconducteur, former une couche (110) cristalline, dite tampon sur le substrat (100), la couche tampon (110) présentant sur au moins une partie de son épaisseur une première zone (110) principalement composée de nitrure de magnésium sous la forme Mg N . Le procédé comportant en outre l'étape consistant à former au moins une micro- ou nano- fil (150) semiconducteur sur la couche tampon (110). L'invention concerne également des structures (10) opto-électronique comportant des micro- ou nano- fil (150) et le procédé permettant la fabrication de tels structures (10).