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Patent FR-3104980-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une dispersion de particules de polymère dans un milieu non aqueux, un polymère cationique et un polymère anionique
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61K8/72
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-10-06
Abstract: Composition comprenant une dispersion de particules de polymère dans un milieu non aqueux, un polymère cationique et un polymère anionique La présente invention concerne une composition aqueuse comprenant au moins une dispersion de particules de polymère dans un milieu non aqueux, au moins un polymère cationique et au moins un polymère anionique.  La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment un procédé de coiffage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre cette composition.  La présente invention concerne enfin l’utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et en particulier pour le coiffage des cheveux, c'est-à-dire la mise en forme et/ou la fixation de la chevelure.
Patent FR-3105621-B1 (FR)
Title: Boîte électrique munie d’un joint d’étanchéité
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H02G3/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une boîte électrique (10) pourvue d’un corps comprenant, d’une part, une partie arrière (12) comportant une paroi de fond (11) pourvue de moyens de fixation à un support de réception et une paroi latérale (13) bordant ladite paroi de fond, et, d’autre part, une partie avant (17) comprenant une paroi latérale (18) rapportée sur ladite partie arrière de manière que la paroi latérale de la partie avant s’étende dans le prolongement de la paroi latérale de la partie arrière pour former avec cette dernière la paroi latérale du corps qui délimite un logement adapté à recevoir un mécanisme d’appareillage électrique.  Selon l’invention, lesdites parois latérales des parties avant et arrière étant emboîtées l’une dans l’autre selon une direction d’emboîtement, il est prévu un joint d’étanchéité (41) interposé entre un bord arrière de la paroi latérale de la partie avant et un bord avant de la paroi latérale de la partie arrière, ledit joint d’étanchéité étant comprimé par l’emboîtement desdites parties avant et arrière, selon une direction de compression perpendiculaire à ladite direction d’emboîtement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105652-B1 (FR)
Title: Système de filtre hybride monophasé et triphasé, pour un chargeur électrique
Inventor: FIORINA JEAN-NOEL
IPC: H02M1/12
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention vise un système électrique, notamment configuré pour assurer la fonction de chargeur électrique, comprenant au moins une cellule magnétique connectée à un réseau électrique externe et comprenant une cellule de filtrage avec une capacité X (CDM1, CDM2, CDM3) et une capacité Y (CY). Ledit système électrique comprend une matrice d’interrupteurs connectée en amont des capacités X (CDM1, CDM2, CDM3) et Y (CY) de ladite cellule de filtrage, ladite matrice d’interrupteurs étant configurée de telle sorte que :  - dans un mode de fonctionnement monophasé, les interrupteurs en série (S2, S3) sur les phases non alimentées (B, C) sont ouverts et les interrupteurs (S1, S4) connectés entre la première phase (A) et les autres phases (B, C) sont fermés ;  - dans un mode de fonctionnement polyphasé, les interrupteurs en série (S2, S3) sont fermés et les interrupteurs (S1, S4) connectés entre la première phase (A) et les autres phases (B, C) sont ouverts.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108584-B1 (FR)
Title: Dispositif rechargeable de conditionnement d’un produit cosmétique et recharge associée
Inventor: COQUARD CHRISTOPHE
IPC: B65D25/10
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention porte sur une recharge (1) pour dispositif de conditionnement de produit cosmétique comportant une cuve (2) adaptée à contenir un tel produit, la cuve (2) comportant une paroi latérale (3). La paroi latérale (3) de la cuve (2) présente, sur au moins une partie de sa surface externe (7), un élément en matériau élastomérique (8) lié à la cuve (2) et qui est au moins pour partie en relief vis-à-vis de ladite surface externe (7) de la paroi latérale (3) de la cuve (2).La recharge ainsi formée est apte à être maintenue dans une coque de forme adaptée, grâce aux reliefs de matériau élastomérique formés sur la paroi externe de la cuve L’invention porte également sur un dispositif de conditionnement pour produit cosmétique comportant une coque et une telle recharge (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110367-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments comprenant une cuve de cuisson amovible.
Inventor: MUGNIER CÉDRIC
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-05-26
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments, comprenant :- une cuve de cuisson (21) agencée pour recevoir des aliments à cuire,- au moins une pale de brassage (30) agencée pour brasser les aliments à cuire reçus dans la cuve de cuisson (21),- des moyens d’entraînement agencés pour s'accoupler avec la pale de brassage (30) de sorte à l'entraîner en rotation dans la cuve de cuisson (21),caractérisé en ce que l'appareil de cuisson comprend un tube de pale, agencé au moins entre une partie centrale de la pale de brassage (30) et la cuve de cuisson (21) pour procurer un guidage à la pale de brassage (30).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114299-B1 (FR)
Title: Voilure tournante à pales déportées et aéronef comportant une telle voilure
Inventor: LYS PIERRE-ERIC
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-02-10
Abstract: VOILURE TOURNANTE A PALES DEPORTEES ET AERONEF COMPORTANT UNE TELLE VOILURE L’invention concerne un dispositif de sustentation (10) de type voilure tournante, pour un aéronef (100) tel qu’un véhicule aérien sans pilote, comportant une pluralité de pales (11) fixées latéralement à un moyeu (12) apte à être couplé en rotation à un rotor de l’aéronef, chaque pale est déportée par rapport au moyeu en étant reliée à celui-ci par un lien souple (13) qui se tend lors de la rotation du moyeu sous l’effet de la force centrifuge.  L’invention porte également sur un aéronef (100) comportant un tel dispositif de sustentation.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115897-B1 (FR)
Title: Module de sécurité, terminal de paiement électronique, procédé de détection correspondant.
Inventor: GRANDDIDIER YANN
IPC: H04W88/02
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-06-09
Abstract: Module de sécurité, terminal de paiement électronique, procédé de détection correspondant  .    La présente technique concerne un module de sécurité (1) d’un terminal de paiement électronique comprenant un boitier, comprenant un premier et un deuxième circuits imprimés (PCB1, PCB2) présentant chacun une face intérieure situées en regard l’une de l’autre avec des composants électroniques, et un circuit imprimé flexible (FPC) s’étendant du PCB1 au PCB2 sur une partie de leur périmètre et formant, avec PCB1 et PCB2, une enceinte sécurisée pour les composants, ledit module de sécurité comprenant un élément de sécurité (20, 21, 22, 23) s’étendant du PCB1 ou PCB2, sur lequel il est relié à un circuit de détection d’ouverture dudit boitier, vers le PCB2 respectivement PCB1, en regard d’une lumière (30, 31, 32, 33) traversant le PCB2, respectivement PCB1, via laquelle un élément de sécurité entre en contact avec le capot supérieur ou inférieur du boitier fermé.  Figure 1b
Patent FR-3115829-B1 (FR)
Title: Fixation d’un cône d’éjection dans une tuyère de turbomachine
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F02K1/80
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour turbine de turbomachine d’axe longitudinal (X) comprenant :- un cône d’éjection (100) comprenant une paroi annulaire externe (102) d’écoulement d’un flux d’air primaire et un caisson annulaire agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe (102), le caisson annulaire comprenant une paroi annulaire interne (104) agencée radialement à l’intérieur de la paroi annulaire externe du cône d’éjection,- un carter d’échappement agencé en amont du cône d’éjection, et- un organe de liaison (106) flexible dans une direction radiale intercalé longitudinalement entre le carter d’échappement et le cône d’éjection (100), l’organe de liaison étant fixé au carter d’échappement et à la paroi annulaire interne (104), et dans lequel la paroi annulaire interne (104) est reliée à la paroi annulaire externe (102) par des moyens de fixation (112) configurés pour permettre des déplacements de la paroi annulaire interne (104) dans une direction circonférentielle et une direction longitudinale par rapport à la paroi annulaire externe (102).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118614-B1 (FR)
Title: Véhicule de livraison de fluide inflammable
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C7/02
Filed: 2021-01-04
Granted: 2022-11-18
Abstract: Véhicule de livraison de fluide inflammable comprenant une engin (2) de traction et un réservoir (4) monté sur un support (13), le véhicule (1) comprenant un circuit (5) de fluide relié au réservoir (4), le circuit (5) de fluide comprenant un ensemble de vanne(s) (12, 14) pneumatique(s), le véhicule (1) comprenant en outre un circuit (6) électrique comprenant au moins un composant (16) électrique, le véhicule (1) comprenant une source (2) d’électricité reliée au circuit (6) électrique via au moins un port (9) de branchement au niveau d’une interface (3) de branchement comprenant un cache (8) mobile entre une première position bloquant l’accès au(x) port(s) (9) de branchement pour empêcher la liaison électrique entre la source (2) d’électricité et le circuit (6) électrique, et une seconde position ne bloquant pas l’accès au port(s) (9) de branchement pour autoriser la liaison électrique entre la source (2) d’électricité et le circuit(6) électrique, le véhicule (1) comprenant en outre un interrupteur (10) relié au circuit (5) de fluide et commutable entre un premier état autorisant le fonctionnement de l’ensemble de vanne(s) (12, 14) pneumatique(s) du circuit (5) de fluide pour permettre un remplissage ou un soutirage, et un second état n’autorisant pas le fonctionnement de l’ensemble de vanne(s) pneumatique(s) (12, 14) du circuit (5) de fluide pour empêcher un remplissage ou un soutirage, et en ce que, dans sa première position, le cache (8) mobile commute l’interrupteur (10) ou permet sa commutation dans son premier état, en ce que lorsque le cache (8) mobile est dans sa seconde position, l’interrupteur (10) est commuté automatiquement dans son second état Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127669-B1 (FR)
Title: Dispositif d’enfoncement de tuteurs et/ou de piquets comprenant un système de contrôle des mouvements verticaux d’au moins un marteau prévu pour enfoncer les tuteurs et/ou les piquets
Inventor: DUVIGNEAU-LOBRE THIERRY
IPC: A01G17/16
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif d’enfoncement de tuteurs et/ou de piquets comprenant un système de contrôle des mouvements verticaux d’au moins un marteau prévu pour enfoncer les tuteurs et/ou les piquets L'invention a pour objet un dispositif d’enfoncement de piquets ou de tuteurs comprenant une première glissière (68) sensiblement verticale, des fourreaux principal et secondaire (70, 70’) mobiles le long de la première glissière (68), un actionneur (86) reliant les fourreaux principal et secondaire (70, 70’), au moins un marteau (72) relié au fourreau secondaire (70’) ainsi qu’un système de compensation (74) relié au fourreau principal (70) et configuré pour coordonner les mouvements de translation sensiblement horizontaux de la première glissière (68) et les mouvements de translation verticaux du premier fourreau principal (70) le long de la première glissière (68) afin de compenser une avance du dispositif d’enfoncement lors d’un enfoncement d’un piquet ou d’un tuteur.  L’invention a également pour objet une machine à planter comprenant un tel dispositif d’enfoncement.  Figure 6
Patent FR-2440106-B1 (FR)
Inventor: PERSYN RAYMOND
IPC: H02K1/18
Filed: 1978-10-25
Granted: 1982-01-15
Abstract: 1. Rotating electric machine comprising a stator made of magnetic stator laminations (16, 49) threaded onto longitudinal rods (11, 12, 13, 14; 48) parallel to the axis of the machine and clamped between two end plates (17 and 18; 50 and 51), and end chambers (57 and 65) which are also fixed by the said longitudinal rods (11, 12, 13, 14; 48), characterised in that at least one longitudinal rod (11, 12, 13, 14; 48) presents several journals (33-40; 56, 64, 73, 74) with different diameters, arranged on one side and on the other with respect to the median plane of the machine, and has at each reduction in diameter external threads for corresponding nuts (21, 22, 23, 24; 52, 53; 58, 66), and in that on the largest diameter of the said longitudinal rod (11, 12, 13, 14; 48) are threaded the magnetic stator laminations (16, 49) and the end plates (17 and 18; 50 and 51) held in compression by nuts (21, 22, 23, 24; 52 and 53) screwed onto the corresponding threaded journals, and in that the end chambers (57 and 65) are firmly fixed to the said longitudinal rod (11, 12, 13, 14; 48) by threading onto the intermediate diameter journals (33, 34, 35, 36; 56 and 64) and by tightening against the end plates (17, 18; 50 and 51) by means of nuts (58 and 66) and in that the smallest diameters of the longitudinal rod (11, 12, 13, 14; 48) project outside the end chambers (57 and 65) and are shaped to be directly suitable for the fixing or the suspension of the machine.
Patent FR-2573854-B1 (FR)
Inventor: GIRARDIN PIERRE
IPC: F25C3/04
Filed: 1984-11-27
Granted: 1987-04-24
Abstract: A feed device for automatically controlling the operation of a snow gun, the device having an axially displaceable slide to selectively feed air and water under pressure to the snow gun and bleed water from the device, the device incorporating a control system including a geared motor for moving the slide, a conversion module for operating the geared motor in accordance with the outputs of sensors positioned to determine outlet water pressure, temperature and humidity at the site of the snow gun, the conversion module being operatively connected to a central computer adapted to control the operation of a series of snow guns and feed devices located along a ski slope.
Patent FR-2624792-B1 (FR)
Inventor: KAKKO-CHILOFF NICOLAS
IPC: B41F13/46
Filed: 1987-12-18
Granted: 1990-05-18
Abstract: The present invention relates to an offset printing press operating in tandem. This press is characterised in that it comprises two plate cylinders (9, 10) of horizontal and transverse axes, a support (39) for the two plate cylinders (9, 10), which is mounted tiltably about the axis of the blanket cylinder (11), two driving cylinders (25, 26) of horizontal and transverse axes, arranged respectively a little below and towards the outside of each plate cylinder (9, 10), and means for controlling the tilting movement of the support (39) for the plate cylinders (9, 10), for putting each of these cylinders under pressure and for driving the driving cylinders (25, 26) in rotation.
Patent FR-2713318-B1 (FR)
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F24F11/75
Filed: 1993-12-02
Granted: 1996-02-16
Abstract: The invention relates to a non-return self-regulating air inlet intended to be mounted in an opening (3) in a vertical wall (4) of a building (5) for the purpose of ventilating a room (6) into which this inlet emerges. According to the invention, the air baffle (deflector) (11) defines a longitudinal space (15) housing a cylinder (2) of longitudinal axis, this cylinder being free to move in the space (15) in all directions perpendicular to the longitudinal axis.
Patent FR-2715055-B1 (FR)
Inventor: DARTOIS ROBERT
IPC: A61B5/11
Filed: 1994-01-14
Granted: 1996-03-08
Abstract: A device (10) for studying a neural tissue sample includes a box 911) with a front surface presenting terminals (18) connected to an electric stimulator and a recording appts. A plate (15) is provided to support the sample. The plate presents a number of grooves which are filled with a physiologic conductor liquid. Individual conducting paths are provided for each groove to make the connection to the box terminals.
Patent FR-2719825-B1 (FR)
Inventor: DINOUARD GERARD
IPC: F17C1/16
Filed: 1994-05-11
Granted: 1996-10-11
Abstract: An internally pressurized fluid vessel, in particular for liquids and/or gases exerting pressure outwards from the container has a sandwich structure capable of withstanding the internal pressure. The vessel has an interior container, an outer jacket in which the container is positioned and a material filling the space between the container and the outer jacket.
Patent FR-2731425-B1 (FR)
Inventor: MAUMUS JEAN PIERRE
IPC: F27D3/12
Filed: 1995-03-08
Granted: 1997-05-30
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00373 Sec. 371 Date Oct. 29, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 29, 1996 PCT Filed Mar. 8, 1996 PCT Pub. No. WO96/27570 PCT Pub. Date Sep. 21, 1996An interposition layer (12) is formed on the outside surface of a part (10) made of thermostructural composite material containing carbon, and a metal case is formed by casting molten metal (22) around the part provided with its interposition layer. The interposition layer has closed porosity and it is proof against the metal of the case, such that shrinkage of the metal during cooling is absorbed by compacting or collapsing the porosity of the interposition layer, thereby preserving the integrity of the metal case, and the interposition layer constitutes a diffusion barrier preventing eutetics forming by contact between the metal of the case and the composite material.
Patent FR-2718502-B1 (FR)
Inventor: PARK DONG-HOON
IPC: F16H3/66
Filed: 1995-04-10
Granted: 1996-12-27
Abstract: A power train of an automatic transmission for a vehicle includes a fluid torque converter receiving power from the engine and a first brake for locking a second ring gear of a first speed changing part so that the output of a second sun gear receiving power from a turbine of the torque converter becomes the first forward speed. A second clutch is provided for transmitting power of a stator in the torque converter to a transfer drive gear in addition to the first speed level so that the speed is automatically and continuously changed form the time that power of the torque converter is reduced since the power of the torque converter is transmitted to the stator. A first clutch is provided for performing the fixing mode of the second speed level such that the output power of the first speed changing part is the same as the input power of the engine, because the output of the engine is directly transmitted to the first ring gear of the first speed changing part through the first clutch. A third brake locks a third ring gear so that the third ring gear functions as a reaction element in order to output the reduced speed at the mode of the first speed level, the mode of continuous speed changing and the fixing mode of second speed, respectively. A third clutch connects the first speed changing part with the second speed changing part in order to output the third speed level. The automatic transmission is capable of increasing the fuel ratio and its capacity by maximizing the efficiency of the power transmission and being simple in its construction.
Patent FR-2748484-B1 (FR)
Inventor: BERTIN DENIS
IPC: C08F4/34
Filed: 1996-05-13
Granted: 1998-07-24
Abstract: Method of (co)polymerisation is claimed which comprises polymerisation of at least one monomer in presence of stable free radical and initiator of formula R1-O-O-R2 in which R1,R2 = alkyl, aryl, alkylaryl or arylalkyl. Also claimed is (co)polymer produced by the method.
Patent FR-2757833-B1 (FR)
Inventor: BACQUES JEAN YVES
IPC: B65D5/00
Filed: 1996-12-27
Granted: 1999-03-26
Abstract: The invention concerns a case and a blank made of sheet corrugated cardboard or the like, the case having a polygonal cross section, having side faces, an upper face forming a lid, and a lower face forming the bottom of the case. The lid has at least two tabs located on two opposite sides of the lid, cut from the upper face or from side faces adjacent the upper face. The bottom has at least two recesses on its lower surface corresponding to the tabs, complementary in shape to the tabs and arranged such that the recesses fit into the tabs of a case stacked beneath.
Patent FR-2759728-B1 (FR)
Inventor: CATALO REMI
IPC: E05D15/06
Filed: 1997-02-18
Granted: 1999-04-16
Abstract: A guide rail cleaner for a sliding frame made from metal or other extrusions consists of a pad (7) of an elastic sponge material which is resistant to ageing, e.g. polyurethane foam, and fixed inside the lower horizontal frame member (1). The pad, held constantly at a given pressure against the guide rail so it cleans its upper surface with every movement of the frame, can be fitted in a rigid holder of parallelepiped or trapezoid shape, fixed in the lower frame member by screws. The holder can be attached to the frame roller assembly (2, 3).
Patent FR-2794876-B1 (FR)
Inventor: DE BONIS HAMELIN MARIE ANTOINE
IPC: G06F11/00
Filed: 1999-06-10
Granted: 2001-11-02
Abstract: The invention relates to a process for dynamically reconfiguring an information processing system (1), particularly a so-called "SMP" symmetric multiprocessor system. The process comprises a preliminary step for detecting a failure risk of one of the components of the system (CPU3). Following this detection, the system (1) is placed in a coherent, so-called "frozen" state in a first step with the aid of programs (J1-J4) executing specific tasks. A second step consists of reconfiguring the system by reallocating/de-allocating all or some of the components (CPU1-CPU4). In a third step, the component (CPU3) that presents a failure risk is isolated. The pending interruptions (4) are processed and the current tasks (6) are executed prior to the "freeze." Likewise, the queues of tasks to be executed are purged prior to the "freeze." Then, the subsequent tasks and interrupts are inhibited until a final step that consists of releasing the system (1).
Patent HU-224302-B1 (HU)
Inventor: MOLIERE THOMAS
IPC: H04B1/403
Filed: 2000-03-01
Abstract: A találmány tárgya adó-vevő berendezés, amely tartalmaznagyfrekvenciás (NF) vevőt, elsősorban ultranagy frekvenciás (UHF)vevőt, egy digitális részben (DIT) digitális jelfeldolgozót, bemenetirészt, legalább egy keverőfokozatot és egy középfrekvenciás alapsávúfeldolgozóegységet (BBV), valamint helyi csatornagenerátort (EVO),amelyhez egy fázisdiszkriminátorral (PD1) ellátott elsőfázisszabályozó kör és egy első beállítható frekvenciaátalakító vanhozzárendelve. Az adó-vevő berendezés tartalmaz továbbá alapjel-generátort (REO) a fázisszabályozó körhöz és a digitális jelfeldolgozóegység vezérlő órajeléhez (fste). A találmány értelmében a vezérlőórajel (fste) előállítására digitális órajel-szintetizáló szolgál(DDS), amelyre rá van vezetve az alapjel-generátor (REO) egykimenőjele (sREF) és egy szabályozási jel (sAFC) a digitális részből(DIT), digitális hangolószó alakjában. Az alapjel- generátor (REO)frekvenciája (fREO) úgy van megválasztva, hogy nagyságrendje azalkalmazott vételi sávok közül egynek vagy többnek a sávszélességévellegalább egyenlő, és egyik felharmonikusa sem esik egy vételicsatornába.
Patent HU-227166-B1 (HU)
Title: Improved property for embed in layer
Inventor: SUBERT ISTVAN
IPC: C09K17/00
Filed: 2003-06-19
Abstract: A cushion blanket course contains a mineral component containing of granular solid material and a binding component among the granules of the mineral component.