baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994194-A1 (FR)
Title: Heat treating a casing cylinder of an engine of a car, comprises orienting a part according to direction of flow of fluidized bed for introduction into fluidized bed furnace, and introducing the oriented part in furnace for treating
Inventor: DAVID SEBASTIEN
IPC: C22F1/04
Filed: 2012-08-01
Abstract: The method for heat treating a part made of cast aluminum alloy, comprises performing finishing operations in the part, orienting the part according to a direction of flow of a fluidized bed for introduction into a fluidized bed furnace such that the part supports the circulation of particles of the fluidized bed all along its internal and external walls, and the thickest wall is arranged opposite the fluid bed, introducing the oriented part in the fluidized bed furnace for treating, and treating the part in a fluidized bed furnace at a temperature and quenching the part to harden it. The method for heat treating a part made of cast aluminum alloy having two walls with different thicknesses, comprises performing finishing operations in the part, orienting the part according to a direction of flow of a fluidized bed for introduction into a fluidized bed furnace such that the part supports the circulation of particles of the fluidized bed all along its internal and external walls, and the thickest wall is arranged opposite the fluid bed, introducing the oriented part in the fluidized bed furnace for treating, and treating the part in a fluidized bed furnace at a temperature and quenching the part to harden it. The finishing operations comprise belt grinding, clustering and deburring. The fluidized bed comprises sand particles. The part is undergone an operation consisting of turning the part at 180[deg] and vibrating the part after the step of treatment and before the quenching step. The part is washed at high pressure after the step of quenching. The part has weight of 10-30 kg. The part is introduced into the fluidized bed furnace after orientation so that its rollers are driven in the direction of movement of the fluidized bed and its crankshaft-side wall opposite to a cylinder head side wall is disposed opposite to the fluidized bed.
Patent FR-2995157-A1 (FR)
Title: Base band unit and remote radio head assembly for digital radio transmission with fiber optic cable, has optical transmitter providing unit, where predetermined identifier is provided within secondary checking channel of visible signal
Inventor: PIZZINAT ANNA
IPC: H04B10/00
Filed: 2012-08-31
Abstract: The assembly has an optical transmitter providing unit that is intended to provide an optical transmitter, where the unit is connected to the base band unit (BBU) and remote radio head (RRH) assembly. A predetermined identifier is provided within a predetermined secondary checking channel of a visible signal. An information service (SL-BBU) is provided by the optical transmitter. An access point is provided for the information service, where the access point is utilized for checking and managing the assembly. Independent claims are also included for the following: (1) a fiber tool (2) a data storage unit comprising instructions for performing digital radio transmission (3) a computer program comprising instructions for performing digital radio transmission (4) a signal.
Patent FR-2981447-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la position d'un appareil portatif installe dans un vehicule
Inventor: POECHMUELLER WERNER
IPC: G01B21/22
Filed: 2012-10-11
Abstract: Procédé pour déterminer la position d'au moins un axe d'un appareil portatif installé dans un véhicule par rapport à un axe du véhicule . Le véhicule se déplace sur une trajectoire avec une certaine accélération le long de l'axe du véhicule, on détermine une valeur de l'accélération du véhicule le long de l'axe, pendant le mouvement, on mesure l'accélération de l'appareil le long d'un axe de l'appareil, à partir de la comparaison entre l'accélération mesurée et l'accélération déterminée, on obtient l'angle d'inclinaison de l'axe de l'appareil par rapport à l'axe du véhicule.
Patent FR-3002255-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de doublage de paroi, adapte pour le maintien de panneaux piv et kit de fixation associe
Inventor: MILLEVILLE PIERRE-HENRI
IPC: E04B1/74
Filed: 2013-02-19
Abstract: Le système de doublage de paroi peut intégrer une couche de panneaux isolants sous vide (3) au niveau d'un profilé de support (10) ayant une section en H. Un dispositif d'accrochage (15) solidaire de la branche avant (10b) de ce profilé (10) sert à fixer l'extrémité arrière (20a) d'un ou plusieurs dispositifs d'entretoisement (20). Ces derniers ont une extrémité avant (20b) pourvue d'un élément de maintien (40) se raccordant aux profilés (5) de l'ossature secondaire du système. Le profilé (10), qui présente sur sa branche arrière (10a) une face d'appui pouvant être fixée sur la paroi, permet de reprendre les efforts d'appui transmis depuis un parement externe sur chacun des dispositifs (20). Lors du montage, l'élément d'entretoisement (30) d'un dispositif (20) peut être déplacé en translation et bloqué par l'un parmi l'élément de maintien (40) et un organe de fixation (22) opposé en contact avec le dispositif d'accrochage (15).
Patent FR-3003581-A1 (FR)
Title: Support fibreux a base de fibres et de nanofibrilles de polysaccharide
Inventor: TOUBEAU FRANCOIS
IPC: D21F11/00
Filed: 2013-03-20
Abstract: Support fibreux monocouche comprenant, en poids sec par rapport au poids du support : - entre 39.9 et 87.9 % de fibres naturelles raffinées au-delà de 50°SR ; - entre 12 et 60 % de nanofibrilles de polysaccharide ; et - entre 0. 1 et 4 % d'au moins un agent de rétention.
Patent FR-3007681-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une plaque de grande epaisseur comprenant une carte detachable de petite epaisseur
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: B42D25/40
Filed: 2013-07-01
Abstract: Procédé et outillage de fabrication d'une plaque plastique mince (1) de grand format et de grande épaisseur (6) comprenant une carte (2) de petit format et de petite épaisseur (5) détachable de la plaque (1), comprenant : - réalisation dans une première face (3) de la plaque (1) d'un lamage de profondeur égale à la différence entre la grande épaisseur (6) et la petite épaisseur (5), - poinçonnage de nivellement, dans la zone lamée, selon une direction de nivellement faisant face à une deuxième face de la plaque (1), opposée à la première face, selon un enfoncement de nivellement (en) égal à la profondeur du lamage, afin de niveler le fond du lamage avec la première face de la plaque (1), et - prédécoupe d'un contour de la carte (2) inscrit dans la zone nivelée, afin de rendre la carte (2) détachable.
Patent FR-3008270-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un cœur de reseau ip et procede de commande mis en œuvre par ce dispositif
Inventor: SHANMUGALINGAM SIVASOTHY
IPC: H04W76/02
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'un cœur de réseau IP comprenant au moins un routeur (15) vers un réseau de paquets de données externe (12) et au moins un commutateur (16) connecté à ce routeur et à au moins une station de base (13) d'un réseau d'accès, comportant : - un module de communication (14B) avec une entité de gestion de la mobilité (17) du cœur de réseau, apte à recevoir de celle-ci une information représentative d'un état de mobilité et/ou de connectivité IP d'un terminal ; - un module de maintien à jour (14C) d'informations de topologie représentant des connexions entre le(s) routeur(s), le(s) commutateur(s), la(les) station(s) de base et des terminaux enregistrés, apte à mettre à jour au moins une partie des informations de topologie en fonction de l'information d'état ; et - un module de commande (14A) du(des) routeur(s) et/ou du(des) commutateur(s) avec des règles de traitement à appliquer à des flux de données destinés aux terminaux, définies à partir des informations de topologie à jour.
Patent FR-3010943-A1 (FR)
Title: Porte a chambre acoustique structurante
Inventor: KERMORVANT MAEL
IPC: B60J5/00
Filed: 2013-09-23
Abstract: Porte (1) de véhicule comportant au moins un panneau intérieur (11) et un panneau extérieur (12), lesdits panneaux intérieur (11) et extérieur (12) définissant, entre eux, un caisson (13) dans la partie de la porte (1) située sous une partie fenêtre (15) de la porte (1), et une chambre acoustique (2), caractérisée en ce que la chambre acoustique (2) est constituée au moins d'une pièce rigide creuse définissant un volume, ladite pièce rigide qui forme ladite chambre acoustique (2) s'étendant entre les bords latéraux du panneau intérieur (11), en partie haute du caisson (13) le long de la partie fenêtre (15), et créant une structure de renfort rigide longitudinale entre les bords latéraux du panneau intérieur (11).
Patent FR-3016853-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant une aile avant, une bordure d'aile et des moyens de fixation permettant de solidariser une partie de l'aile a une partie de la bordure d'aile
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule qui comporte une aile avant (1) qui s'étend sensiblement suivant l'axe longitudinal du véhicule, ladite aile (1) comportant un bord inférieur (11) présentant un profil destiné à épouser celui d'une roue, le véhicule comportant aussi une doublure d'aile (2) qui borde le bord intérieur (11) de l'aile (1) et qui s'étend dudit bord intérieur (11) suivant un axe sensiblement transversal du véhicule et des moyens de fixation d'une partie (12) du bord intérieur (11) l'aile (1) à une partie (21) de la doublure d'aile (2), caractérisé en ce que les moyens de fixation sont adaptés pour que, lors d'un choc longitudinal à basse vitesse appliqué en avant de l'aile avant (1), dit choc réparabilité, la partie (12) du bord intérieure (11) de l'aile (1) soit guidée en translation suivant l'axe longitudinal du véhicule, le long de ladite partie (21) de la doublure d'aile (2).
Patent FR-3019604-A1 (FR)
Title: Roulement comprenant une bride de fixation assemblee sur sa bague exterieure
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16C19/16
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un roulement comprenant une bague extérieure (3), une bague intérieure (4) et des corps roulants (5) disposés entre lesdites bagues pour permettre leur rotation relative, ladite bague extérieure présentant une gorge périphérique (10) formée entre une portée avant (11) présentant un premier diamètre et une portée arrière (12) présentant un deuxième diamètre qui est supérieur audit premier diamètre, ledit roulement comprenant une bride (7) de fixation présentant un alésage (15) assemblé autour de la gorge (10), ledit alésage ayant un diamètre intérieur qui est compris entre lesdits premier et deuxième diamètres, la bride (7) comprenant une plaque (16) et un anneau (17) dans lequel l'alésage (15) est formé, la périphérie dudit anneau étant surmoulée par ladite plaque.
Patent FR-3020991-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage-degonflage automatique d'une capacite de confinement d'un fluide gazeux sous pression
Inventor: FAZEKAS STEPHANE
IPC: B60C23/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: Dispositif (1) de gonflage-dégonflage du type comprenant : - une partie (2) comprenant un orifice d'admission (5) d'un fluide gazeux sous pression, et une partie (6) comprenant, un orifice de gonflage-dégonflage (8) destiné à communiquer avec la capacité de confinement, et un orifice d'échappement (9) débouchant entre lesdites deux parties (2, 6) ; -un système de pilotage à clapet (3, 10) pour des opérations de gonflage-dégonflage en tant que telles ; Selon l'invention, l'une des parties (6) comprend des agencements (14) de réception d'une rondelle (12) aptes à autoriser ladite rondelle (12) à se déformer élastiquement, sous l'effet d'une pression d'un fluide gazeux s'échappant à travers l'orifice d'échappement (9), pour se libérer de l'appui facial d'une protubérance annulaire (13) que comprend l'autre partie (2), et créer un passage d'échappement de fluide entre ladite protubérance annulaire (13) et ladite rondelle (12).
Patent FR-3023557-A1 (FR)
Title: Copolymeres cationiques statistiques, leur procede de synthese et leur utilisation pour l'encapsulation d'ingredients
Inventor: PILARD JEAN-FRANCOIS
IPC: C08F220/60
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la microencapsulation d'ingrédients. Plus particulièrement la présente invention concerne un procédé de synthèse de copolymères cationiques statistiques, comprenant les étapes suivantes : - mélange de monomères dans un solvant, - polymérisation radicalaire à un pH compris entre 3 et 10, caractérisé en ce que ledit mélange comprend entre 30 et 75% (m/m) de monomères de diméthylaminopropyl méthacrylamide (DMAPMA) ou ses dérivés, entre 10 et 45% (m/m) d'hydroxyéthyl méthacrylate (HEMA) ou ses dérivés et entre 10 et 50% (m/m) de monomères d'aminoéthyl méthacrylate (AEMA) ou ses dérivés. L'invention concerne également les copolymères obtenus par un tel procédé et leur utilisation comme polymère cationique pour la microencapsulation d'ingrédients par coacervation complexe.
Patent FR-3025366-A1 (FR)
Title: Circuit d'isolation electrique pour dispositifs electriques connectes en reseau, et procede de commande d'un tel circuit
Inventor: BIZET HUBERT
IPC: H02H7/26
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la gestion des courts-circuits dans un réseau de dispositifs électriques, notamment des dispositifs de détection d'incendie et/ou de mise en sécurité incendie. Le circuit d'isolation (30) selon l'invention comprend : ▪ une borne d'entrée (11a) connectée à un premier tronçon de ligne électrique, ▪ une borne de sortie (12a) connectée à un deuxième tronçon de la ligne électrique, ▪ un circuit interrupteur (34) reliant ces deux bornes, et ▪ un module (15) de détection de court-circuit comportant : - un circuit de mesure (152) apte à déterminer une tension de contrôle et une tension de vérification, chacune représentative d'une tension sur un point (37) du circuit interrupteur, et - un circuit de commande (153) agencé pour déterminer une durée d'attente en fonction de la tension de contrôle, pour ordonner au circuit de mesure (152), à l'expiration de la durée d'attente, une détermination de la tension de vérification, et pour commander, en fonction de la tension de vérification, l'ouverture ou non du circuit interrupteur à l'expiration de la durée d'attente.
Patent FR-3026973-A1 (FR)
Title: Modele en forme de grappe et carapace ameliores pour la fabrication par moulage a cire perdue d'elements aubages de turbomachine d'aeronef
Inventor: TRAN ROLAND
IPC: B22C7/02
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un modèle en forme de grappe et une carapace (200) pour la fabrication par moulage à cire perdue d'aubes de turbomachine d'aéronef, la carapace en forme de grappe comprenant : - une pluralité d'éléments aubagés de carapace (lb) chacun destiné à l'obtention d'une aube et au sein desquelles sont agencés des éléments filaires (19) ; - un distributeur de métal (12b) comprenant une pluralité de sorties de métal (30) chacune ouverte radialement en direction de l'un des éléments aubagés de carapace (lb) et communiquant avec la seconde partie d'extrémité (6b) de cet élément. Selon l'invention, la carapace (200) comporte, associé à chaque seconde partie d'extrémité (6b), un écran de protection (28) visant à protéger une portion sensible des éléments filaires (19) contre l'impact direct d'un flux de métal provenant du distributeur, la portion sensible étant située dans la seconde partie d'extrémité (6b), en aval de l'écran de protection (28).
Patent FR-3029052-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un message
Inventor: BOURGE FABRICE
IPC: H04M3/42
Filed: 2014-11-24
Abstract: Ce procédé de gestion d'un message comporte : - une étape (E10) d'interception d'un premier message destiné au dispositif d'un utilisateur ; - une étape (E20) d'estimation d'un niveau dit « niveau d'interruptibilité de l'utilisateur » représentant dans quelle mesure ledit utilisateur peut être interrompu dans son activité courante ; - une étape (E55) d'estimation d'un niveau d'importance dudit premier message ; - une étape de traitement dudit premier message en fonction dudit niveau d'interruptibilité de l'utilisateur et dudit niveau d'importance du premier message.
Patent FR-3030747-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des contraintes basales d'un ecoulement granulaire.
Inventor: ROCHE OLIVIER
IPC: G01N11/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (100) des contraintes basales d'un écoulement de particules (109), ledit dispositif comprenant (i) une plaque d'écoulement (101) à la surface de laquelle s'écoulent les particules (112), ladite plaque d'écoulement (101) présentant une ouverture de mesure (200) sur la surface d'écoulement (130), (ii) une plaque de mesure (102) disposée au niveau de l'ouverture de mesure (200) et parallèlement à la plaque d'écoulement (101), et dont les dimensions latérales sont toutes inférieures à celles de l'ouverture de mesure (200). Le dispositif (100) selon l'invention comprend en outre au moins un moyen de mesure (150) placé sous la plaque de mesure (102) et apte à mesurer de manière synchrone au moins une des composantes transversales et/ou longitudinales d'une force agissant sur la plaque de mesure (102). L'invention porte aussi sur un procédé de mesure des contraintes basales à l'aide d'un tel dispositif (100).
Patent FR-3037483-A1 (FR)
Title: Article de portage
Inventor: CHAPUIS SERGE
IPC: A45F3/04
Filed: 2015-06-17
Abstract: Article de portage (1) comprenant : - un châssis (2) comprenant deux bretelles (21, 22) et au moins un élément de connexion (23) reliant transversalement les bretelles au niveau du dos, une poche (3) destinée à se solidariser avec le châssis, caractérisé en ce que chaque bretelle comprend, au niveau d'une épaule : - un premier panneau support (215), destiné à recouvrir une partie des muscles trapèze et grand pectoral correspondant à l'épaule concernée, - un deuxième panneau de maintien (216), destiné à recouvrir la tête de l'humérus de l'épaule concernée, le deuxième panneau de maintien prolongeant transversalement le premier panneau support selon une direction s'éloignant de l'autre bretelle, le deuxième panneau de maintien étant constitué d'un matériau plus extensible que le matériau du premier panneau support selon au moins une direction (X et/ou Z).
Patent FR-3037945-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un alliage titane zirconium et son mode de realisation par fabrication additive
Inventor: DJEMAI ABDELMADJID
IPC: C01G25/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention décrit un procédé de fabrication d'un matériau composite titane-zircone et son mode de réalisation par fabrication additive, lequel matériau se caractérise par un alliage composite à matrice métallique (CMM) titane avec une proportion en titane pur Ti ou d'un alliage de titane Ti6AIV4 supérieure à 60 % en volume et une proportion de zircone ou de dioxyde de zirconium ZrO2 inférieure à 30 % en volume mais supérieure à 0.5 % en volume. L'alliage composite à matrice métallique (CMM) titane avec une proportion en titane pur Ti ou d'un alliage de titane Ti6AIV4 supérieure à 99 % en volume et une proportion de zircone ou de dioxyde de zirconium ZrO2 à 1 % en volume mais supérieure ou égale à 0.04 % en volume, ledit matériau contient 0.1 à 0.3 % en volume d'oxygène. Le mélange des deux composants (métal/céramique) est réalisé selon un mode avantageux où les nanoparticules de zircone enveloppent les particules de titane, formant ainsi une couche de zircone avantageusement répartie sur la surface des particules de titane. Dans ce mode de réalisation et selon l'invention, le composant métallique à faible point de fusion entraine la fusion des nanoparticules de zircone. L'alliage se caractérise en ce que la granulométrie de la matrice métallique titane soit à une échelle micrométrique et la granulométrie de la zircone soit à une échelle nanométrique. Le mode de réalisation dudit mélange interactif Ti/ZrO2 est mis en oeuvre par fabrication additive et plus particulièrement la fusion laser sélective (SLM).
Patent FR-3040568-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle d'un reseau electrique d'un vehicule naval
Inventor: RICHARD MARC
IPC: H02P9/48
Filed: 2015-08-25
Abstract: Ce système de contrôle (50) d'un réseau électrique, notamment d'un véhicule naval, comprenant au moins un groupe électrogène (11) incluant un moteur thermique (55) et un alternateur (57), est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (100) de contrôle de puissance, configuré pour déterminer au moins une puissance électrique de consigne (Puref, Quref) devant être fournie par le ou chaque groupe électrogène (11) pour alimenter ledit réseau électrique, en fonction de la charge requise par ledit réseau électrique, et pour déterminer, en fonction de ladite puissance électrique de consigne (Puref, Quref), au moins une fréquence de consigne (fi, fref) de fonctionnement dudit moteur thermique (55), en vue d'une transition de la fréquence fournie par ledit groupe électrogène (11) vers la fréquence de consigne (fi, fref).
Patent FR-3040399-A1 (FR)
Title: Dispositif formant etaleur-nappeur a courroie
Inventor: DISPLAN STEPHANE
IPC: D04H1/74
Filed: 2015-09-02
Abstract: Etaleur-nappeur, notamment disposé à la sortie d'un dispositif de carde produisant un voile de fibres, notamment de non-tissé, comportant un tapis (2) avant amenant le voile de fibres dans l'étaleur-nappeur jusqu'à un chariot accumulateur, un tapis arrière amenant le voile accumulé jusqu'à un chariot nappeur et un tablier (3) de sortie, le chariot accumulateur étant agencé pour envoyer le voile de fibres vers le chariot nappeur, et ce dernier étant agencé pour déposer le voile accumulé et renvoyé par le chariot accumulateur sur le tablier en biais, alternativement dans un sens et dans l'autre, par rapport à la direction en longueur de la nappe.
Patent FR-3037604-A1 (FR)
Title: Module de couverture, notamment pour toit ou facade, procede de pose et ensemble de couverture comportant un assemblage de tels modules
Inventor: VANDELLE JEAN-DANIEL
IPC: E04D1/28
Filed: 2015-06-22
Abstract: Module de couverture (1), notamment pour toit ou façade, composé d'éléments de couverture (2) de type bardeaux agencés sensiblement parallèlement selon trois rangées, qui sont d'une part disposées à recouvrement partiel de leurs bords longitudinaux, la rangée supérieure (3) venant à recouvrement de la rangée intermédiaire (4), elle-même à recouvrement de la rangée inférieure (5), et d'autre part décalées axialement les unes par rapport aux autres, de préférence selon une même direction axiale, pour former à leurs extrémités des profils en forme d'escalier. Ces éléments de couverture sont, selon la direction axiale de largeurs identiques ou de trois largeurs différentes et juxtaposés en ménageant, entre deux éléments adjacents d'une même rangée, une jointure de largeur (e). L'invention concerne également le procédé de réalisation d'une couverture, comprenant la pose et l'assemblage, sur les liteaux de la charpente, desdits modules de couverture, ainsi que des modules d'angles, de doublis et/ou de faîtage.