baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092170-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’état de fonctionnement d’un système de positionnement d’organes à géométrie variable d’une turbomachine
Inventor: GALLOT MATTHIEU JULIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2019-01-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’état de fonctionnement d’un système de positionnement d’organes à géométrie variable (18) de turbomachine (10), lesdits organes (18) étant configurés pour parcourir une plage de fonctionnement comprenant une première position P1 et une seconde position P2, ledit procédé comportant les étapes de :                                   (E23) détermination d’une première vitesse de balayage V1 de la première position P1 à la seconde position P2 ;                 (E25) détermination d’une seconde vitesse de balayage de la seconde position P2 à la première position P1 ; et                 (E26) détermination d’une anomalie de fonctionnement du système de positionnement des organes (18) si la première vitesse V1 est inférieure à un premier seuil de vitesse déterminé et/ou si la seconde vitesse V2 est inférieure à un second seuil de vitesse déterminé.                           Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3086854-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de service d’au moins une boisson plate ou gazeuse
Inventor: BOUTSERIN HUBERT
IPC: B65D85/62
Filed: 2019-02-13
Abstract: Dispositif de stockage et de service d’au moins une boisson plate ou gazeuse L’invention concerne un dispositif de stockage et de service (1) d’au moins une boisson plate ou gazeuse. Ce dispositif (1) comporte : - un contenant (3) ; - au moins un élément (5) qui, d’une part, comporte, chacun, au moins un moyen de réception (6) d’une bouteille (B) d’une boisson plate ou gazeuse et, d’autre part, est, chacun, mobile entre une position escamotée dans laquelle un tel élément (5) est escamoté à l’intérieur du contenant (3) et une position d’accès dans laquelle il est permis d’accéder à une telle bouteille (B) ; - un ensemble (7), qui est mobile entre une position escamotée à l’intérieur du contenant (3) et une position déployée à l’extérieur de ce contenant (3), et qui comporte au moins un bras (8), d’une part, qui comporte, chacun, au moins un moyen de maintien (9 ; 9’) d’un verre (V) ou d’une bouteille (B) et, d’autre part, qui est mobile, chacun, entre une position repliée et une position déployée, ceci lorsque ledit ensemble (7) est au moins en partie déployé à l’extérieur du contenant (3). Figure de l’abrégé = Fig. 3
Patent FR-3096291-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce tridimensionnelle composite et pièce obtenue
Inventor: CHOQUET ALAIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce tridimensionnelle composite et pièce obtenue La présente invention concerne un procédé de fabrication par moulage par injection d’une pièce tridimensionnelle composite (1) en matières thermoplastiques, avec une paroi qui comprend une première couche (2) formant substrat sous-jacent et une seconde couche (3) formant peau apparente. Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à mettre en œuvre durant deux étapes du procédé deux matrices (6) différentes et le même poinçon (7) comprenant au moins un tiroir mobile (8) affecté à une zone de contre-dépouille (4) de la pièce (1), en ce que durant la première étape de moulage, le tiroir (8) empêche l’injection de matière entre le poinçon (7) et la première matrice (6) créant ainsi dans la couche formant la paroi du substrat (2) une ouverture ou un ajour (9) par absence de matière, et en ce que durant la seconde étape de surmoulage, le tiroir (8) est surfaciquement raccord avec la surface à surmouler de la paroi du substrat (2), et autorise la formation d’une peau (3) continue sur le substrat (2), cette peau (3) recouvrant à la fois ladite surface de la couche formant la paroi dudit substrat (2) et ledit ou chaque ajour (9). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1K
Patent FR-3097151-A1 (FR)
Title: Machine de découpe à lame spirale de scie à chantourner
Inventor: ANNEQUIN DAVID
IPC: B27B19/02
Filed: 2019-06-13
Abstract: Machine de découpe à lame spirale de scie à chantourner
            Une machine de découpe pour découper un panneau (9), est caractérisée en ce qu’elle comprend un châssis (1) qui s’étend dans un plan pour porter à plat ledit panneau à découper, une structure de découpe formant un cadre (4) fixé de façon orientable à l’intérieur du châssis et ayant deux premiers côtés opposés parallèles, et une lame spirale de scie à chantourner (5) montée oscillante entre ces deux premiers côtés opposés parallèles et coulissante le long de ces deux premiers côtés.
    
            Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3082796-A1 (FR)
Title: Ensemble d’accoudoir pour un intérieur de véhicule
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-06-21
Abstract: Titre Ensemble d’accoudoir pour un intérieur de véhicule La présente invention propose un ensemble d’accoudoir pour un intérieur de véhicule. L’ensemble d’accoudoir comprend un accoudoir, un élément de support, au moins un élément de pivotement, un premier élément de verrouillage et un élément de sollicitation. L’accoudoir est agencé sur l’élément de support. Le au moins un élément de pivotement est agencé de manière pivotante sur l’élément de support. L’élément de pivotement pivote entre une première position de pivotement et une seconde position de pivotement. L’élément de sollicitation fournit une force pour faire pivoter l’élément de pivotement de la première position de pivotement vers une seconde position de pivotement. L’élément d’extension est longitudinalement agencé sur l’élément de pivotement. L’élément d’extension est raccordé avec l’accoudoir. Le premier élément de verrouillage est configuré pour se verrouiller avec une partie de l’élément d’extension dans la première position de pivotement pour bloquer l’accoudoir dans une première position d’accoudoir et dans la seconde position de pivotement pour bloquer l’accoudoir dans une seconde position d’accoudoir.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3083294-A1 (FR)
Title: Phare pour un véhicule
Inventor: TSUKAMOTO HIRONORI
IPC: F21S41/148
Filed: 2019-06-25
Abstract: PHARE POUR UN VEHICULE Un phare (1) pour un véhicule comprend une source de lumière (41). La source de lumière (41) comprend : un substrat (42) ; une plaquette de diode électroluminescente (43) ; et un phosphore (44). De la lumière qui sort d’une surface d’émission de lumière pénètre à travers le phosphore (44). Le phosphore (44) comprend une surface de sortie (41L) à travers laquelle la lumière de la surface d’émission de lumière (43L) pénètre et sort. Une première direction de la surface de sortie (41L) correspond à une direction de hauteur d’une configuration de distribution de lumière par la lumière qui sort de la surface de sortie (41L), et une deuxième direction de la surface de sortie (41L) correspond à un étalement dans une direction transversale de la configuration de distribution de lumière. Une dimension dans la première direction de la surface de sortie (41L) est plus petite qu’une dimension dans la deuxième direction de la surface de sortie (41L). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3100433-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application
Inventor: MOLINIE JORDAN
IPC: B01F11/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: Dispositif de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique fluide biphasique La présente invention concerne un dispositif (10) de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique fluide biphasique, comportant : - un récipient (12) s’étendant selon un axe principal et définissant un volume interne (30) apte à recevoir ladite composition cosmétique, ledit récipient comprenant un col (26) donnant accès audit volume interne ; et - un organe de mélange (42), reçu dans le volume interne du récipient caractérisé en ce que : - l’organe de mélange comporte une pluralité de filaments (60) allongés, une première extrémité (62) de chacun desdits filaments étant reliée au col du récipient, les filaments étant écartés deux à deux d’une distance (66) non nulle sur au moins 50% d’une hauteur (34) du volume interne à partir dudit col ; et - l’organe de mélange est fixe en rotation par rapport au récipient. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105484-A1 (FR)
Title: Méthode de vérification dynamique de l’intégrité d’un code machine
Inventor: BOUDGUIGA AYMEN
IPC: G06F21/54
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne une méthode de vérification de l’intégrité d’un code binaire, comprenant une pluralité de processus destinés à être exécutés par un processeur après lancement d’un système d’exploitation. Après une procédure de boot sécurisée (210), un premier calcul (220, 260) d’un code d’authentification de référence est effectué pour chaque page mémoire de texte relative à un processus, dès que le code a été chargé dans la RAM. Ultérieurement et/ou périodiquement un second calcul (230, 270) d’un code d’authentification est effectué pour chacune de ces pages mémoire. En cas de de désaccord entre le code d’authentification d’une page et de son code d’authentification de référence, une alerte est générée (290).
    Figure pour l'abrégé: Fig. 2
Patent FR-3108697-A1 (FR)
Title: Réducteur pour véhicule électrique ou hybride avec dispositifs d’amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVÉ
IPC: F16F15/14
Filed: 2020-03-25
Abstract: Réducteur (3) pour groupe motopropulseur de véhicule électrique ou hybride, comprenant :     - une roue menante (2) comprenant un premier nombre de dents (Z1), et apte à recevoir un couple généré par un moteur électrique,      - une roue menée (2), comprenant un deuxième nombre de dents (Z2), et apte à transmettre le couple reçu de la roue menante à une ou plusieurs roues du véhicule venant en contact avec le sol,     le réducteur (3) comprenant encore :     - un premier dispositif d’amortissement pendulaire (5) associé à la roue menante, ayant un support (6) solidaire en rotation de la roue menante, et accordé au premier nombre de dents (Z1) de cette roue menante, et     - un deuxième dispositif d’amortissement pendulaire (5) associé à la roue menée, ayant un support (6) solidaire en rotation de la roue menée, et accordé au deuxième nombre de dents (Z2) de la roue menée.     Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109078-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation chirurgicale
Inventor: MIGNAN NICOLAS
IPC: G09B23/28
Filed: 2020-04-10
Abstract: Le dispositif (10) de simulation chirurgicale comporte un instrument chirurgical réel qui comporte un élément fonctionnel, cet élément fonctionnel pouvant être activé selon au moins deux états de fonctionnement distincts, une unité de calcul (14). Il comporte un système électronique (16) reliant l’instrument chirurgical réel (12) à l’unité de calcul (14), et un instrument chirurgical virtuel (22) relié à l’unité de calcul (14). L’instrument chirurgical virtuel (22) présente un élément fonctionnel virtuel (42) similaire à celui de l’instrument chirurgical réel (12). L’instrument chirurgical réel (12) muni du système électronique (16) présente sensiblement le même poids qu’un instrument chirurgical fonctionnel correspondant, l’élément fonctionnel virtuel (42) de l’instrument chirurgical virtuel (22) est apte à être activé selon les mêmes états de fonctionnement que ceux de l’élément fonctionnel (26) de l’instrument chirurgical réel (12), et à être aligné, en temps réel, sur l’état de fonctionnement de l’instrument chirurgical réel (12). Figure pour l'abrégé : FIG. 2
Patent FR-3111931-A1 (FR)
Title: Verrou dont le coulisseau est à fleur par rapport à la semelle et est pourvu d’un moyen de blocage rétractable ou escamotable formant butée
Inventor: NAUDET JAMES
IPC: E05B85/06
Filed: 2020-06-26
Abstract: Verrou comprenant une semelle (1) et un coulisseau (3), guidés en translation l’un par rapport à l’autre par des moyens de guidage (5,7,6,8,9,11,13,15) entre une position étendue et une position rétractée, le coulisseau comprenant une portée (27) qui s’étend à fleur avec une base de fixation (29) de la semelle (1) et un décrochement (31) entre la portée (27) et les moyens de guidage (5, 7 ; 6,8) du coulisseau (3), formant butée en translation dans la position rétractée, la semelle comprenant deux perforations (19, 21) coopérant avec un doigt rétractable (17) d’un moyen de verrouillage (43) pour verrouiller le coulisseau (3) dans la position étendue à l’aide d’une perforation (19) et dans la position rétractée à l’aide de l’autre perforation (21).      Selon l’invention, le coulisseau (3) comprend, opposé au décrochement (31) par rapport au doigt rétractable (17) du moyen de verrouillage (43), un moyen de blocage (55, 57) rétractable ou escamotable, formant butée en translation dans la position étendue en étant reçu dans un évidement (39) de la semelle (1).
Patent FR-3111968-A1 (FR)
Title: Enceinte isolée thermiquement pour appareil de distillation cryogénique et procédé de transport et de construction d’une telle enceinte
Inventor: LEMAIRE FRANCK
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-06-30
Abstract: Titre : Enceinte isolée thermiquement pour appareil de distillation cryogénique et procédé de transport et de construction d’une telle enceinte Enceinte, isolée thermiquement pour distillation cryogénique ayant au moins trois parois planes externes latérales verticales (11) et au moins une paroi plane interne verticale (3) et contenant au moins une colonne de distillation (1) capable de fonctionner à une température cryogénique, la paroi interne ayant deux faces localisées à l’intérieur de l’enceinte, la colonne de distillation étant rattachée à une face de la paroi interne et une conduite de fluide cryogénique (9) étant rattachée à l’autre face de la paroi interne.     Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114367-A1 (FR)
Title: Réducteur amélioré pour le maintien de couronne.
Inventor: NIEPCERON CLÉMENT PAUL RENÉ
IPC: F16H57/08
Filed: 2020-09-23
Abstract: Réducteur amélioré pour le maintien de couronne  
    Réducteur pour une turbomachine (6) s’étendant autour d’un axe (X-X) de rotation, comprenant une couronne (9) reliée à un porte couronne (12), dans lequel le porte couronne (12) présente selon une vue en coupe selon un plan incluant l’axe (X-X), un segment interne (124), un segment externe (126) et un support de couronne (128), s’étendant successivement depuis l’arbre interne (122) jusqu’au support de couronne (128), le segment interne (124) s’étend jusqu’à un rayon R1 par rapport à l’axe (X-X), le segment externe (126) forme un angle β avec le segment interne (124), le support de couronne (128) forme un angle α avec le segment externe (126), et est solidarisé à la couronne (9) via une liaison boulonnée réalisée à un rayon nominal R2 par rapport à l’axe (X-X), en ce que le rapport R1/R2 est compris entre 0,3 et 0,7. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3116096-A1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: BECK GUILLAUME JULIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-11-12
Abstract: Réducteur mécanique (60’) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant :  - un solaire (70),   - une couronne (90),   - des satellites (80) qui sont engrenés avec le solaire (70) et la couronne (90),   - des paliers hydrodynamiques (81’) de guidage en rotation des satellites (80), ces paliers étant portés par un porte-satellites (100) et comprenant des corps cylindriques (81a) qui sont engagés dans les satellites (80) et qui sont configurés pour être alimentés en huile et pour former des films d’huile (H1, H2) de guidage entre les corps et les satellites,  caractérisé en ce que chacun des satellites (80) est guidé par deux paliers hydrodynamiques indépendants l’un de l’autre et disposés de part et d’autre dudit plan (H).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3116495-A1 (FR)
Title: Elément de couverture pour désinfecter un élément de garnissage de véhicule
Inventor: SENGES THIERRY
IPC: B60S3/00
Filed: 2020-11-26
Abstract: Elément de couverture pour désinfecter un élément de garnissage de véhicule
    L’élément de couverture comprend une surface interne (2), l’élément de couverture comprenant au moins : 
    - une couche de rayonnement (6) comprenant au moins un élément d’émission (12) d’un rayonnement ultraviolet vers la surface interne (2) et/ou une couche de chauffage (8) comprenant au moins un élément chauffant (14) agencé pour chauffer la surface interne (2), et
    - une couche réfléchissante (10) agencée pour réfléchir le rayonnement ultraviolet de la couche de rayonnement (6) et/ou la chaleur de la couche de chauffage (8) vers la surface interne (2). 
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116708-A1 (FR)
Title: Enveloppe textile double épaisseur à poche de rangement
Inventor: BILLEBAULT JOÊLLE
IPC: A47G9/02
Filed: 2020-12-01
Abstract: Enveloppe (1) textile comportant deux épaisseurs (10, 20) souples de textile superposées, entre lesquelles est défini un espace interne (30), et une ouverture (40) permettant l’accès audit espace interne (30), ladite enveloppe (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend une poche (60) de rangement reliée à l’une des deux épaisseurs (10, 20) de l’enveloppe (1) le long de ladite ouverture (40) et qui est adaptée pour être placée dans une position de rangement dans laquelle la poche (60) est disposée dans l’espace interne (30) et dans une position déployée hors de l’espace interne (30), la poche (60) étant dimensionnée pour recevoir et stocker les épaisseurs (10, 20) pliées.  Figure 1
Patent FR-3117021-A1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant un tensioactif anionique et un mélange d’acide citrique et de bicarbonate
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend un tensioactif anionique et un mélange d’acide citrique et de bicarbonate de métal alcalin ou alcalino-terreux.  L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.  L’invention concerne en outre l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3117825-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine, un filtre UV triazine, et un polysaccharide modifié par des chaînes hydrophobes
Inventor: GILLANT FLAVIE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2020-12-18
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine, un filtre UV triazine, et un polysaccharide modifié par des chaînes hydrophobes La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique ou dermatologique, comprenant :  a) au moins une mérocyanine de formule (1) ou (2) suivante :  [Formule 1]    et  [Formule 2]    et b) au moins un filtre UV triazine ; et c) au moins un polysaccharide modifié par des chaînes hydrophobes.  La présente invention concerne également l’utilisation d’au moins une telle mérocyanine de formule (1) ou (2) pour réduire le tachage des tissus, en particulier des vêtements, après lavage.
Patent FR-3117988-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie de véhicule automobile
Inventor: MOULIN GILLES
IPC: G01S13/88
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile comprenant un corps principal (10) comportant une région (11) destinée à être placée en regard d’un radar et une zone périphérique (13) de la région (11), dans laquelle la région (11) présente une épaisseur prédéterminée (E) inférieure à celle de la zone périphérique (13), et en ce que l’épaisseur prédéterminée (E) est choisie de manière à ce que l’atténuation des ondes radar au niveau de la région (11) soit inférieure à l’atténuation des ondes radar au niveau de la zone périphérique (13).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3119809-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un appareil électronique portable dans un véhicule automobile
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de de maintien (20) d’un appareil électronique portable (30), comprenant un organe de fixation (21) sur un élément de planche de bord de véhicule automobile et un support (22) relié audit organe, pour recevoir l'appareil portable, ledit élément de planche de bord étant constitué par un écran d’affichage central (14) du véhicule, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend des rails (15) disposés le long d’au moins un bord supérieur (141) de l’écran, ledit organe de fixation étant pourvu d’éléments de guidage et de maintien destinés à coopérer avec les rails et d’un organe de commande (211) actionnable manuellement entre un état de commande dans lequel lesdits éléments de guidage et de maintien peuvent translater librement dans une rainure ménagée dans les rails et un état de repos dans lequel lesdits éléments de guidage et de maintien sont bloqués dans ladite rainure.  [Fig. 2]
Patent FR-3122657-A1 (FR)
Title: Composite à base d’une composition de caoutchouc et d’un élément de renfort métallique traité en milieu supercritique
Inventor: CROUZET MARIE
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-05-10
Abstract: L’invention concerne un composite à base d’une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation et d’au moins un élément de renfort métallique noyé dans ladite composition de caoutchouc, ledit élément de renfort étant mis en contact avec du dioxyde de carbone à l’état supercritique préalablement à son incorporation dans la composition de caoutchouc.
Patent FR-3123306-A1 (FR)
Title: Convoi logistique pour le transport de véhicules routiers par voie fluviale
Inventor: DAVENEL AURÉLIE
IPC: B63B27/16
Filed: 2021-06-01
Abstract: L’invention concerne un convoi (1) logistique comprenant une barge (2), un pousseur (11), au moins une plateforme (3) sensiblement horizontale disposée dans la barge (2) et apte à accueillir des véhicules (V) et un moyen élévateur apte à mobiliser verticalement, parallèlement à elle-même, ladite au moins une plateforme (3) relativement à la barge (2).  Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3126214-A1 (FR)
Title: Ensemble de manutention d’un cône d’éjection pour turboréacteur d’aéronef
Inventor: DEHAIS TONY
IPC: F02K1/04
Filed: 2021-08-23
Abstract: Cet ensemble de manutention (9) d’une tuyère d’éjection primaire (8) pour turboréacteur (3) d’aéronef comporte :  - une enveloppe de manutention (10) recouvrant la surface externe de la tuyère d’éjection primaire (8) ;  - des moyens de maintien (21) de l’enveloppe (10) en position autour de la tuyère d’éjection primaire (8) et,  - des moyens de préhension (11) disposés sur la surface externe de l’enveloppe de manutention (10) de manière à permettre la saisie de la tuyère d’éjection primaire (8).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3132336-A1 (FR)
Title: Plaquette de frein à performances améliorées
Inventor: BERINGER GILBERT
IPC: F16D65/092
Filed: 2022-01-31
Abstract: L’invention concerne une plaquette (10) pour étrier (20) de frein (30) à disque (40), la plaquette (10) comprenant un tôle support (11) recevant une garniture.  Selon l’invention, la tôle support (11) est réalisée en acier au carbone et faiblement allié comprenant moins de 0,3% en masse de carbone, et du vanadium dans une quantité comprise entre 0,2 et 0,3% en masse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1