baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112962-A1 (FR)
Title: Seringue à haute résistance à l’arrachement
Inventor: LE BAIL NOÉMIE
IPC: A61M5/178
Filed: 2020-07-31
Abstract: Seringue, comportant :
    - un corps (1) de seringue, comprenant un butoir (2) présentant une paroi interne (20), élastiquement déformable, et délimitant une cavité (200) ;
    - un piston, monté coulissant à l’intérieur du corps (1) de seringue suivant un sens d’injection, et comprenant une tige (3) ;
    - un poussoir, agencé à une première extrémité de la tige (3) ;
    - une tête (5) d’encliquetage, agencée à une seconde extrémité (31) de la tige (3), et encliquetée à l’intérieur de la cavité (200) du butoir (2) ; la tête (5) d’encliquetage présentant une surface d’appui (50) plane venant en appui contre la paroi interne (20) du butoir (2) lorsque le piston coulisse suivant le sens opposé au sens d’injection ;
    remarquable en ce que la tête (5) d’encliquetage comporte au moins un élément saillant (6), s’étendant en saillie de la surface d’appui (50) plane, et agencé pour pénétrer dans la paroi interne (20) du butoir (2) lorsque le piston coulisse suivant le sens opposé au sens d’injection.
    Figure  2
Patent FR-3113563-A1 (FR)
Title: Utilisation des phytocannabinoïdes végétaux extraits par méthode de distillation pour la fabrication de e-liquides
Inventor: GAY SOIC
IPC: A24D1/18
Filed: 2020-09-03
Abstract: L’invention concerne une méthode d’utilisation des phytocannabinoïdes végétaux provenant de la variété Sativa L., contenant moins de 0,2 % de Tétrahydrocannabinol (THC) et restreint à des composés sans effets psychotropes pour la fabrication de e-liquides. Lesdits phytocannabinoïdes végétaux étant extraits par méthode de distillation. La méthode étant caractérisée par une étape préalable avant le mélange des composants du e-liquide consistant à procéder à une dissolution d’un soluté de phytocannabinoïdes végétaux extrait par méthode de distillation avec le mono propylène glycol végétal.
Patent FR-3114050-A1 (FR)
Title: Module d’échange thermique et véhicule automobile correspondant
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F28F9/00
Filed: 2020-09-14
Abstract: Module d’échange thermique et véhicule automobile correspondant L’invention concerne un module d’échange thermique (22) pour véhicule automobile, comprenant un boitier (32) présentant une première entrée d’air (35a) et une sortie d’air (40), au moins un premier (24) et un deuxième (26) échangeurs thermiques, et un dispositif de ventilation configuré pour mettre en mouvement un premier flux d’air (F1) destiné à traverser les échangeurs thermiques (24, 26).   Selon l’invention, le boitier (32) présente au moins une entrée d’air additionnelle (35b) disposée entre les deux échangeurs thermiques (24, 26). Le dispositif de ventilation est configuré pour mettre en mouvement un deuxième flux d’air (F2) destiné à entrer à travers l’entrée d’air additionnelle (35b) et traverser le deuxième échangeur thermique (26). Ledit module (22) comporte au moins une vanne (37) agencée mobile par rapport au boitier (32), entre une position de fermeture et une position d’ouverture extrême, de manière à obturer ou libérer l’entrée d’air additionnelle (35b).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116053-A1 (FR)
Title: Système de préparation de commandes ou de stockage tampon
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/04
Filed: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant :      des rayonnages délimitant une allée ;  un chariot à guidage automatique destiné à prélever des objets d’une commande dans au moins un desdits rayonnages, et des moyens de grimpe motorisés aptes à coopérer avec lesdits montants des rayonnages de sorte à permettre audit chariot de s’élever le long desdits montants, lesdits moyens de grimpe comprenant quatre roues dentées destinées chacune à coopérer avec des crémaillères ou des chaînes solidarisées auxdits montants,       chacune des roues dentées étant montée sur un support mobile par rapport au châssis dudit chariot entre deux positions : - une position déployée, dans laquelle au moins une partie de ladite roue dentée montée sur ledit support fait saillie latéralement hors dudit châssis ;- une position escamotée, dans laquelle la roue dentée montée sur ledit support est logée dans ou au-dessus dudit châssis,   Selon l’invention, la largeur ou la longueur dudit chariot est inférieure à l’espacement entre les montants de ladite première paire de montant ou de ladite deuxième paire de montants,  et ledit support mobile est configuré de sorte que, dans ladite position déployée, au moins une partie de chacune desdites roues dentées fait également saillie hors d’un bord dudit châssis faisant face à ladite allée.    Figure à publier :   3
Patent FR-3114815-A1 (FR)
Title: Composition polyamide
Inventor: HABRANT HÉLOÏSE
IPC: C09J177/06
Filed: 2020-10-07
Abstract: La présente invention concerne un polyamide, une composition la comprenant, et son utilisation, ainsi qu’un article moulé en dérivant et son procédé de fabrication. Le polyamide est particulièrement adapté comme adhésif thermofusible pour le surmoulage à basse pression et à basse température d’une batterie thermosensible, par exemple une batterie lithium-polymère.
Patent FR-3118882-A1 (FR)
Title: Suivi de l’historique de traitement et son adaptation
Inventor: CHARRAUD GRÉGOIRE
IPC: A61N1/44
Filed: 2021-01-21
Abstract: SUIVI DE L’HISTORIQUE DE TRAITEMENT ET SON ADAPTATION Il est proposé un système comprenant : - un dispositif de génération de plasma à pression (DGP) atmosphérique,- un dispositif de commande (DC) configuré pour commander le dispositif de génération de plasma (DGP) par un signal d’alimentation selon un réglage pour réaliser un traitement d’un élément d’intérêt de la peau, - une unité de traitement (UT) configurée pour : ○ effectuer un suivi temporel des résultats du traitement sur l’élément d’intérêt,○ définir le réglage du signal d’alimentation en fonction des résultats du suivi temporel, ○ transmettre le réglage défini du signal d’alimentation au dispositif de commande (DC).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121569-A1 (FR)
Title: Pixel d'affichage à diode électroluminescente
Inventor: MERCIER FRÉDÉRIC
IPC: H01L25/075
Filed: 2021-03-31
Abstract: Pixel d'affichage à diode électroluminescente La présente description concerne un pixel d'affichage (12i,j) comprenant au moins une diode électroluminescente (LED), un circuit de pilotage (40) de la diode électroluminescente et des premier, deuxième, troisième, et quatrième plots conducteurs (36). Le circuit de pilotage est alimenté par une première tension d'alimentation (Vdd) reçue entre les premier et deuxième plots. La diode électroluminescente est alimentée par un premier signal binaire (Vcci, Veei), reçu entre les troisième et deuxième plots, et alternant entre une deuxième tension d'alimentation (Vcc), supérieure strictement à la première tension, et une troisième tension, inférieure strictement à la première tension. Le circuit de pilotage (40) est configuré pour déterminer un signal numérique (R, G, B) à partir des valeurs d'un deuxième signal binaire (Dataj) sur le quatrième plot reçues pendant chacune de premières impulsions du premier signal binaire à la troisième tension et pour commander la diode électroluminescente à partir du signal numérique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3122988-A1 (FR)
Title: Dispositif rétractable d’accès à un véhicule
Inventor: ANET OLIVIER
IPC: A61G3/06
Filed: 2021-05-19
Abstract: Titre : Dispositif rétractable d’accès à un véhicule L’invention concerne un dispositif (1) rétractable d’accès à un véhicule (1000), le dispositif (1) comprenant :- une armature (2) ;- une plate-forme (3) présentant un bord de liaison, - au moins un chariot mobile en translation, caractérisé en ce que l’armature (2) comprend, au moins une surface formant rampe, pour élever le bord de liaison de la plate-forme (3) dans une position déployée de la plate-forme (3), par rapport à la position qu’il occupe en position repliée de la plate-forme (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123703-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de fluide de refroidissement pour vehicule
Inventor: SEIGNER MAXIME
IPC: F16K31/64
Filed: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un système (2) de distribution de fluide de refroidissement pour véhicule, comprenant un corps de vanne (4), ledit corps de vanne (4) intégrant deux vannes motorisées (6A, 6B) et deux vannes thermostatiques (8A, 8B), chaque vanne motorisée (6A, 6B) présentant quatre ouvertures et comprenant un élément (10A, 10B) mobile en rotation entre deux positions, les deux vannes motorisées (6A, 6B) étant en communication fluidique via une de leurs ouvertures respectives (6A-3, 6B-1), chaque vanne thermostatique (8A, 8B) étant pilotable entre une position d’ouverture et une position de fermeture, les deux vannes thermostatiques (8A, 8B) étant disposées dans une même vanne motorisée (6A), chaque vanne thermostatique (8A, 8B) étant reliée à une ouverture (6A-2, 6A-4) de ladite vanne motorisée (6A) et étant configurée de sorte à définir, selon sa position d’ouverture ou de fermeture, deux voies distinctes de circulation du fluide vers ladite ouverture.  Fig. 1
Patent FR-3123887-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un bras et un dispositif de commande du bras
Inventor: PELLETEY LUDOVIC
IPC: B64D17/72
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) comportant un bras (4), monté mobile en translation entre une ouverture d’entrée (10) et une ouverture de sortie (11) d’un passage traversant (12) d’un corps (1), et un dispositif de commande dudit bras (4) comportant un organe de retenue (2) solidaire dudit corps (1) (et conçu apte à adopter une première position dans laquelle il agit sur ledit bras 4) et le maintient dans une position inactive éloignée de l’ouverture de sortie (11) et une seconde position dans laquelle il libère le bras (4). Il est caractérisé en ce que le dispositif de commande comporte un fil (3), solidaire dudit corps (1) et dudit organe de retenue (2), réalisé en un matériau métallique à mémoire de forme adapté pour se rétracter sous l’effet d’une élévation de température et subséquemment, à provoquer le déplacement de l’organe de retenue (2) vers sa seconde position, ainsi que des moyens adaptés pour chauffer au moins temporairement ledit fil (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124641-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une cellule photovoltaïque tandem
Inventor: MARTEL BENOÎT
IPC: H01L31/18
Filed: 2021-06-28
Abstract: Procédé de réalisation d’une cellule photovoltaïque tandem (100), dans lequel une première sous-cellule est réalisée par les étapes de :  - réalisation d’une première couche d’oxyde (108) sur une première face (104) d’un substrat semi-conducteur (102) ;  - réalisation, sur la première couche d’oxyde, d’une couche polycristalline (112) dopé p ;  - recuit sous atmosphère oxydante, formant une deuxième couche d’oxyde (116) sur la couche polycristalline ;  - réalisation, sur la deuxième couche d’oxyde, d’une première couche dopante dopée n, diffusant les dopants dans une première partie (124) de la couche polycristalline, à travers la deuxième couche d’oxyde ;  - retrait de la première couche dopante et de la deuxième couche d’oxyde ;  et comportant ensuite la réalisation d’une deuxième sous-cellule sur la première partie de la couche polycristalline.  Figure pour l’abrégé : Figure 9.
Patent FR-3124991-A1 (FR)
Title: Agrafe à clipper pour véhicule automobile
Inventor: FRABOULET SAMUEL
IPC: B60R13/02
Filed: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne une agrafe à clipper pour véhicule automobile L’agrafe (2) comprend une lame (4), délimitée à une de ses extrémités par une tête (8) s’étendant radialement ou sensiblement radialement à l’axe longitudinal de lame (4). L’agrafe (2) comporte une calotte (10) sphérique réalisée dans un matériau élastique, traversée en son sommet par la lame (4) de manière à ce que la tête (8) de l’agrafe (2) soit en vis-à-vis du sommet de la calotte (10) sphérique. Ainsi, la calotte (10) se déforme lorsque deux pièces sont plaquées l’une contre l’autre et prennent appui contre la tête de l’agrafe.  (Figure 3)
Patent FR-3126836-A1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter au moins un appareil électronique à Internet avec un débit et un niveau de sécurité de connexion augmentés, système et procédé associés
Inventor: KLENKLE GEORGES
IPC: H04W88/10
Filed: 2021-09-03
Abstract: Selon un premier aspect, l’invention concerne un dispositif (1), pour connecter au moins un appareil électronique à Internet avec un débit et un niveau de sécurité de connexion augmentés par l’utilisation combinée d’au moins deux canaux de communication indépendants. Selon un second aspect, l’invention concerne un système pour connecter au moins un appareil électronique à Internet avec un débit et un niveau de sécurité de connexion augmentés par l’utilisation combinée d’au moins deux canaux de communication indépendants. Selon un troisième aspect, l’invention concerne un procédé mis en œuvre par logiciel dans un système selon l’invention.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127078-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour circuit électrique de puissance
Inventor: MENARD PASCAL
IPC: H01R13/44
Filed: 2021-09-24
Abstract: Ensemble de connexion (1) pour circuit électrique de puissance comprenant un boitier (2), un couvercle (3) pour fermer le boîtier (2), des bornes électriques de puissance (4, 5) accessibles par le boîtier et des contacts (6) reliés à une boucle (7) interlock contrôlant l’alimentation électrique des bornes électriques de puissance (4, 5). Le couvercle (3) comporte un shunt électrique (19) configuré pour connecter entre eux les contacts (6) de la boucle (7) interlock, lorsque le couvercle (3) est en position de fermeture, et pour être déconnecté des contacts (6) de la boucle (7) interlock et ouvrir ainsi la boucle (7) interlock, lorsque le couvercle (3) est retiré du boîtier (2) pour laisser un accès aux bornes électriques de puissance (4, 5). Procédé de connexion des deux bornes électriques de puissance (4, 5).  Fig. 5
Patent FR-3117781-A1 (FR)
Title: Unité monodose comportant un agent cosmétique pour éclaircir les fibres kératiniques, en particulier les cheveux humains
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne une unité monodose comportant au moins une chambre de réception remplie d’un agent cosmétique pour éclaircir les fibres kératiniques, en particulier les cheveux humains, qui est formée par une enveloppe hydrosoluble constituée d’un non-tissé hydrosoluble.
Patent FR-3130384-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de courant comportant une recombinaison numerique d’un signal de courant basse frequence et d’au moins un signal de courant haute frequence
Inventor: BALBINOT JEAN-PIERRE
IPC: G01R15/00
Filed: 2021-12-14
Abstract: Procédé de mesure de courant comportant une recombinaison d’un signal de courant basse fréquence IBF issu d’un capteur de courant basse fréquence et d’au moins un signal de courant haute fréquence IHF+offset issu d’un capteur de courant haute fréquence sur un même conducteur de courant, qui comporte des étapes d’amplification, de filtrage et de sommation des signaux adaptées à supprimer un offset continu créé lors de l’amplification des signaux HF.  Figure 3
Patent FR-3131058-A1 (FR)
Title: Boitier décodeur pour la restitution d’une piste audio additionnelle.
Inventor: SCHOTT VINCENT
IPC: H04N21/43
Filed: 2021-12-21
Abstract: Boitier décodeur (11) comportant une entrée (11A) connectée à une source (12) produisant un flux audio-vidéo comprenant un flux vidéo entrant et un flux audio entrant comportant une piste audio principale entrante, et une piste audio additionnelle entrante ; une sortie vidéo connectée à un équipement de restitution vidéo (13), une première sortie audio connectée à un module de restitution audio comprenant au moins un haut-parleur et une deuxième sortie audio (11C) connectée à des écouteurs (25) ; une chaîne de traitement vidéo (14) pour produire un flux vidéo sortant et le transmettre à l’équipement de restitution vidéo ; une chaîne de traitement audio principale (15) pour produire, à partir de la piste audio principale entrante, une piste audio principale sortante et la transmettre au module de restitution audio ; une chaîne de traitement audio additionnelle (21) pour produire, à partir de la piste audio additionnelle entrante, une piste audio additionnelle sortante et la transmettre aux écouteurs.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3132885-A1 (FR)
Title: Ensemble de combinaison d’un panneau d’habitacle avec volet et un conduit de canal d’airbag
Inventor: AUTEM LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2022-02-22
Abstract: Ensemble de combinaison d’un panneau d’habitacle avec volet et un conduit de canal d’airbag L’invention se rapporte à un ensemble caractérisé en ce que l’ensemble réalise la combinaison de deux pièces (1, 2) structurellement indépendantes que sont, d’une part, un panneau de garnissage (1) d’habitacle pour véhicule intégrant au moins un volet (11) d’airbag et, d’autre part, au moins une portion de la partie du conduit (2) du canal d’airbag qui porte l’orifice (21) d’éjection du coussin d’airbag, le panneau de garnissage (1) d’habitacle étant un produit de moulage obtenu par injection d’au moins deux matières (3, 4) dans un moule commun.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134439-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un conduit au niveau d’une tête de vis.
Inventor: MARIOTTE YANN
IPC: F16L3/02
Filed: 2022-04-07
Abstract: Dispositif de maintien d’un conduit au niveau d’une tête de vis.  L’invention porte sur un dispositif de maintien 10 comprenant un support 9 destiné à participer au maintien d’un conduit 4 et/ou d’un câble 5 passant à proximité d’une tête d’une vis, le dispositif de maintien 10 comprenant un capot 15 destiné à recouvrir au moins partiellement une telle tête de vis.  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3134913-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de production et de distribution d’energie tel que l’hydrogene a la demande
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G06Q50/06
Filed: 2022-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie tel que l’hydrogène à la demande dans un système, dans lequel le procédé comprend les étapes suivantes :   - demande de réservation d’une station de recharge (4) par un utilisateur, la demande de réservation étant envoyée vers le serveur distant (3) par ledit véhicule connecté (1),  - réservation d’une station de recharge (4) par le serveur distant (3),  - validation de la demande de réservation par la station de recharge (4) connectée choisie par le serveur distant (3),  - envoi d’au moins une information de réservation par la station de recharge (4) choisie au véhicule connecté (1),   - production de l’hydrogène par la station de production (5) en temps réel et en fonction de la demande de réservation,  - choix d’une stratégie de recharge du véhicule connecté (1),  - distribution directe de l’hydrogène au véhicule connecté (1) lorsque celui-ci arrive à la station de recharge (4) choisie en fonction de la stratégie choisie par l’utilisateur.   Figure 1
Patent FR-3134945-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une carte de circuit imprime
Inventor: CHETANNEAU PATRICE
IPC: H05K3/46
Filed: 2022-04-21
Abstract: TITRE  : PROCEDE DE FABRICATION D’UNE CARTE DE CIRCUIT IMPRIME Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de fabrication d’une carte de circuit imprimé, ledit procédé (100) comportant une étape de dépôt (101) d’un matériau conducteur, au moyen d’un dispositif de fabrication additive, sur une première piste conductrice que présente initialement une première couche de la carte de circuit imprimé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136395-A1 (FR)
Title: Station de chauffage de preformes comportant des moyens de refroidissement
Inventor: SOUFFES DENIS
IPC: B29C49/64
Filed: 2022-06-10
Abstract: L'invention concerne une station (10) de chauffage de préformes (12) en matériau thermoplastique pour une installation de production de récipients par formage desdites préformes (12), comportant un dispositif (14) de convoyage de préformes (12) comportant des supports (16) individuels circulant en un circuit fermé, chaque support (16) individuel étant destiné à transporter une préforme (12) en déplacement continu, le circuit fermé comportant :- un tronçon (29B) de chauffage de préformes (12) bordé d'au moins une rangée d'émetteurs (32) de rayonnement électromagnétique monochromatique ;- un tronçon (29A) non chauffé dénué de moyens de chauffage des préformes (12) transportées ;- chaque tronçon (29A) non chauffé étant séparé d'un tronçon chauffé adjacent par un virage (31A) amont et par un virage (31B) aval ;  caractérisé en ce que le tronçon (29A) non chauffé est bordé par des moyens (40) de refroidissement des supports (16) individuels.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133110-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication comprenant un amplificateur de puissance et procédé de mise en œuvre
Inventor: CONTAL SERGE
IPC: H03F1/02
Filed: 2022-06-30
Abstract: Il est décrit un dispositif de communication (300) comprenant  un amplificateur de puissance (306) configuré pour amplifier un signal destiné à être émis sur un canal fréquentiel; une source de tension variable (304) pour fournir une tension de polarisation de l’amplificateur; une mémoire (302) comportant du code logiciel et un processeur (301) qui, quand il exécute le code logiciel, conduit le dispositif à ajuster la tension de polarisation fournie par la source de tension variable en fonction d’au moins un paramètre comprenant le canal fréquentiel.   Un procédé associé est également décrit.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3137519-A1 (FR)
Title: Procédé de projection d’un faisceau d’éclairage dynamique par un système lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: PRAT CONSTANTIN
IPC: H04N19/42
Filed: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de projection d’un faisceau d’éclairage dynamique par un système lumineux (3) d’un véhicule automobile à partir d’une vidéo comprimée (1.1), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : étape (1) de lecture de chaque image de la vidéo comprimée (1.1) ; pour chaque image lue, étape (2) de décompression de ladite image par un algorithme de décompression par dictionnaire, chaque séquence de données étant décompressée soit selon une première modalité dans laquelle on ajoute à l’image décompressée une copie de ladite séquence, soit selon une deuxième modalité dans laquelle on ajoute une séquence de données de ladite image lue précédemment ajoutée à l’image décompressée, soit selon une troisième modalité dans laquelle on ajoute une séquence de données d’une image précédemment décompressée ; étape (3) de projection d’un faisceau lumineux (6) à partir de chaque image décompressée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3138227-A1 (FR)
Title: QR Information
Inventor: SONZOGNI GÉRALD
IPC: G06K19/06
Filed: 2022-07-24
Abstract: Dispositif pour rendre accessible les informations du produit.  Rendre accessible l’utilisation du produit, la capacité du produit, le supplément à acheter, les consommable compatible du magasin.  Il est constitué d’un Code QR avec une redirection sur un site d’information produit Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au client final à la recherche d’information sur son futur achat Figure pour l’abrégé fig. 1