baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107741-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de torsion et procédé de fabrication d’un amortisseur de torsion
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: F16F15/134
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif amortisseur de torsion (1) comportant :  - une première partie coaxiale (5) et une deuxième partie coaxiale (6),- des ressorts (4) intervenant circonférentiellement entre la première partie coaxiale (5) et la deuxième partie coaxiale (6),- une pluralité de sièges(9), au moins l’un des sièges (9) est un siège pouvant être monté selon une première orientation (O1) et selon une deuxième orientation (O2), ce siège (9) étant un siège usagé monté selon la deuxième orientation (O2) et présentant des traces d’usures (101) provoquées par une utilisation antérieure dans la première orientation (O1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110314-B1 (FR)
Title: Surveillance numérique non intrusive d’équipements et de machines existants à l'aide de l'apprentissage automatique et de la vision par ordinateur.
Inventor: DENYSYUK RODION
IPC: H04Q9/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2023-10-13
Abstract: L'invention concerne un système, un procédé et un appareil pour surveiller et fournir des données de télémétrie de machines et d’équipements qui ne peuvent pas être surveillés numériquement par conception et ne possèdent aucune interface de connectivité informatique. L'approche proposée est basée sur la capture automatisée d'images visuelles d'une pluralité de tableaux de bord, de groupes d'instruments ou d'instruments visuels indépendants avec interprétation ultérieure des lectures d'instruments individuels à l'aide d'algorithmes d'apprentissage automatique et de vision par ordinateur et de traduction de l'état actuel et des paramètres de l’équipement surveillé en données de télémétrie qui peuvent en outre être sauvegardées, surveillées, visualisées et analysées sous forme numérique.  Le système proposé, le procédé et l'appareil effectuent la capture de télémétrie à distance sans affecter le fonctionnement et ne nécessitant aucune intrusion dans les machines et les équipements surveillés.  Le système, le procédé et l'appareil selon l’invention sont particulièrement destinés à la surveillance numérique non intrusive des équipements et machines existants, trouvés sur les sites de fabrication, de services publics, d’urbanisation, de bâtiments, de mines, d'agriculture et de transports, à bord des véhicules et des navires.
Patent FR-3110366-B1 (FR)
Title: Enceinte de cuisson avec injection de vapeur
Inventor: MUGNIER CÉDRIC
IPC: A47J37/04
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention décrit une enceinte de cuisson destinée à être insérée dans un appareil de cuisson pour réaliser une cuisson vapeur, l’enceinte comprenant une cuve (10) ayant un fond (11), une paroi latérale (12), et une ouverture (13) opposée au fond (11), caractérisée en ce que l’enceinte comprend en outre un conduit de circulation de vapeur (20) s’étendant entre une première ouverture (21) prévue pour être mise en communication fluidique avec un système de génération de vapeur (90) de l’appareil de cuisson, et une deuxième ouverture (22) formant une buse d’injection de vapeur, la buse d’injection de vapeur (22) étant agencée pour déboucher au niveau du fond (11) de la cuve (10) pour une circulation de vapeur (V) depuis le fond (11) de la cuve (10) vers l’ouverture (13) de la cuve (10).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111572-B1 (FR)
Title: Système de banalisation de déchets
Inventor: BATAILLE AURÉLIEN
IPC: B09B3/00
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-09-09
Abstract: Titre : Système de banalisation de déchets L’invention concerne un système (100) de banalisation de déchets (10), notamment de déchets d'activités de soins à risques infectieux, caractérisé en ce qu’il comprend :  • Une ligne de transport (101) configurée pour faire circuler les déchets (10), et comprenant un dispositif de convoyage (110),   • un dispositif de chauffage (120) configuré pour chauffer une partie au moins des déchets (10) lorsque les déchets circulent sur une partie au moins de la ligne de transport (101),  et en ce que le système (100) comprend un tunnel (130) fermant de manière hermétique une partie au moins de la ligne de transport (101) de déchets (10), et en ce que le système (100) comprend en outre un dispositif d’injection d’ozone (140) configuré pour appliquer de l’ozone sur une partie au moins des déchets (10) lorsque les déchets (10) circulent sur une partie au moins de la ligne de transport (101).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112737-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour connecter une lame d’essuyage d’une surface optique d’un véhicule à un bras d’entraînement du véhicule
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de connexion pour connecter une lame d’essuyage d’une surface optique d’un véhicule à un bras d’entraînement du véhicule Le dispositif de connexion (2) pour connecter une lame d’essuyage (3) d’une surface optique (S) d’un véhicule (V) à un bras d’entraînement (5) du véhicule (V), comprend un circuit pour canaliser un liquide et comportant une canule d’entrée (17) relié à un premier conduit (19a) et à un deuxième conduit (19b) s’étendant tous les deux selon une direction longitudinale d’extension (AL) du dispositif de connexion (2). Le premier conduit (19a) est apte à être en communication avec le deuxième conduit (19b).  Figure 3
Patent FR-3113845-B1 (FR)
Title: Systeme de filtre a carburant a agrafe de securite
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: F02M37/42
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente concerne un système de filtre à carburant comprenant un boitier de filtre (1) équipé d’une fixation (3) ainsi qu’un support (9), la fixation (3) et le support (9) comprenant un dispositif à coulissement (5, 10) selon une direction prédéterminée permettant un coulissement du boitier (1) sur le support (9), un premier dispositif de clipsage (6) en fin de coulissement du boitier (1) sur le support (9), le support comprenant une barrette (11) de verrouillage du premier dispositif de clipsage (6), le système de filtre étant dans une position verrouillée lorsque le premier dispositif de clipsage (7) est en prise avec la barrette (11) de verrouillage, caractérisé en ce qu’il comprend une agrafe (12) de maintien du premier dispositif de clipsage (7) contre la barrette (11) de verrouillage Figure 2
Patent FR-3113997-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport vertical de régimes de bananes équipé d’ensemble déformables de calage et d’amortissement
Inventor: WOZNIAK ALAIN
IPC: B65G17/12
Filed: 2020-09-13
Granted: 2023-03-10
Abstract: Dispositif (10) pour le transport vertical de régimes de bananes (16) comprenant, dans sa partie supérieure, un convoyeur à coulisses (15) et des chaînes (14) entraînant des chariots (11) sur lesquels sont solidarisés :- des moyens d’accrochage (12) auxquels sont suspendus verticalement les régimes de bananes (16),- des mâts verticaux (13) pourvus d’ensembles déformables (17) et (18) de calage et d’amortissement logés dans l’espace (20) vertical vide créé entre les régimes (16), alignés longitudinalement et transversalement au dispositif (10), et situés face à la portion des régimes (16) suspendus comportant des bananes,caractérisé en ce que lesdits ensembles déformables (17) et (18) ceinturent le mât vertical (13) ou un coulisseau (23) ou au moins un écarteur vertical (21).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114236-B1 (FR)
Title: Argon inhalé pour traiter un patient souffrant d’une pathologie cardiovasculaire
Inventor: FARJOT GÉRALDINE
IPC: A61K33/00
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-08-04
Abstract: Titre de l’invention Argon inhalé pour traiter un patient souffrant d’une pathologie cardiovasculaire L’invention concerne une utilisation d’argon gazeux administré par inhalation pour préserver et/ou pour protéger l’hémodynamique, notamment pour protéger le débit sanguin cardiaque, d’un patient humain souffrant d’une pathologie cardiovasculaire nécessitant une chirurgie cardiaque ou vasculaire, notamment un anévrisme de l’aorte, une ischémie myocardique ou une insuffisance cardiaque sévère. L’argon est préférentiellement mélangé avec de l’oxygène.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2124471-B1 (FR)
IPC: G04B19/24
Filed: 1972-02-04
Granted: 1974-08-02
Abstract: A date indicating mechanism for watches, of the type having a rotatable ring carrying date numbers on one side, equidistantly spaced over the circumference thereof, and means for periodically moving the ring past an inspection window for the date numbers, the improvement comprising drive means for the ring carrying the date numbers, said drive means consisting of a rotatable disk carrying pins meshing with slits provided on one edge of the date number ring and with engagement means on the periphery of a substantially circular cam driven by the gear train of the watch.
Patent FR-2436732-B1 (FR)
Inventor: GUIGAN JEAN
IPC: B65G59/06
Filed: 1978-09-22
Granted: 1981-10-16
Abstract: An automatic dispensing machine dispenses stacked objects when a box (2) at the bottom of a vertical stack (4) is ejected forwards by a cam wheel (20) when inflatable bladders (12) which raise the stack are deflated and thus allow contact between the box and an arc of the wheel. The machine could be used to dispense medicine in parallelepipedical boxes.
Patent FR-2473186-B1 (FR)
IPC: B64B1/40
Filed: 1980-01-04
Granted: 1983-11-10
Abstract: The method of the invention for launching especially large-volume space balloons consists in using a space balloon (8) equipped with a non-stretching or slightly stretching axial tie (9) to which is fastened the upper pole of the balloon and alongside which the lower pole may slide, in using an auxiliary carrier balloon (1) of a lesser volume and provided with a non-stretching axial tie (2) between its upper and lower poles, in fastening the collapsed space balloon (preferably housed in a protective sheath 22) underneath the carrier balloon by connecting the axial ties of the two balloons, and in arranging a transfer duct (7) between these, in partially inflating the carrier balloon (1), and, after transferring a given amount of gas into the space balloon, in inducing the sealing of the transfer duct (7), the separation between the space balloon (7) and the carrier balloon (1) and the locking of the power pole of the space balloon on the axial tie (9) of same.
Patent FR-2461400-B1 (FR)
IPC: G04C10/04
Filed: 1980-07-02
Granted: 1984-11-30
Abstract: An electronic timepiece having a stepping motor includes a power source, an oscillating circuit, a dividing circuit connected to the oscillating circuit, and a wave shaping circuit receptive of a plurality of output signals produced from the dividing circuit to produce a plurality of controlling signals. A controlling circuit receives the controlling signals and controls a driving circuit. The power source is connected to a detecting voltage circuit by which the variation of the supply voltage of the power source is detected, and a normal waveform or an intermittent waveform is selectively applied to the stepping motor according to the variation of the supply voltage. As a result, the power consumption of the steppng motor is controlled at a constant level, even if the supply voltage of the power source is higher than the optimum voltage of the stepping motor and even if the supply voltage varies.
Patent FR-2530482-B1 (FR)
IPC: B30B9/26
Filed: 1982-07-23
Granted: 1985-08-09
Abstract: 1. A method of extraction of a liquid phase contained in a solid matter reduced to particles similar to a pulp, in accordance with which this matter is divided into at least 20 layers (3) separated by separator elements (2) and the whole is subjected to one pressure, characterized in that the thickness of each layer (3) lies between 0.4 and 1.5 cm ; the minimum value of the pressure is 2.0 MPa ; the time of keeping under pressure lies between 4 minutes and 2 hours ; and the separator elements (2) are woven fabric.
Patent FR-2538526-B1 (FR)
Inventor: MORANNE JEAN-PIERRE
IPC: F28F9/02
Filed: 1982-12-22
Granted: 1986-12-19
Abstract: The tube end plate for a heat exchanger having tubes engaged into collars of the tube end plate which is covered by a water box is provided with a peripheral groove cooperating with a lower portion of the water box to which it is rigidly connected for forming therewith a hollow beam. There is provided a bottom portion of tube end plate in which are made tube passages defined by collars to which are brazed the tubes and between which are provided transverse slots extending transversely up to an inner wall defining the peripheral groove.
Patent FR-2601028-B1 (FR)
Inventor: LEGRAND PIERRE
IPC: C09B67/00
Filed: 1986-07-01
Granted: 1988-11-18
Abstract: 1. A carrier for pigmentary concentrates compatible with all paints, varnishes, inks and adhesives, characterised in that it comprises at least one telomer or cotelomer of one or more acrylic monomers and one telogen MY having the general formula I  see diagramm : EP0252798,P18,F1  in which R represents a -COOR2 group, a carbamoyl or cyano group, R1 represents a hydrogen atom or a methyl group, R2 represents a hydrogen atom, a linear or branched alkyl group with 2 to 50 carbon atoms capable of carrying one or more hydroxy or halogen substituents, a linear or branched alkenyl group with 2 to 50 carbon atoms, a cycloalkyl group with 3 to 8 carbon atoms or cycloalkyl (C3 -C8 )-alkyl (C1 -C12 ) group capable of carrying C1 to C6 alkyl substituents, an aryl or aralkyl group with 6 to 50 carbon atoms capable of carrying C1 to C6 alkyl or halogen substituents, a dialkyl (C1 -C3 )-aminoalkyl (C1 -C20 ) group, an oxyethylene group having the formula C2 H4 -(OC2 H4 )m-OC2 H5 where 1 =< m =< 50, or an epoxide group having the formula  see diagramm : EP0252798,P18,F2 where 0 =< p =< 12, 1 =< q =< 10 and 0 =< r =< 10, R1 and R2 not being capable of representing hydrogen simultaneously, n is an integer from 2 to 50, and M and Y represent the two parts of the dissociated telogen molecule.
Patent FR-2636546-B1 (FR)
Inventor: CAVAZZA GILBERT
IPC: G03F7/16
Filed: 1988-09-15
Granted: 1991-03-15
Abstract: Process and apparatus for the uniform application of a resist layer to a substrate, characterised in that it comprises a turntable (1) receiving the substrate (3) and equipped with means for immobilising the substrate on the table, so that the rotation of the table (1) causes the resist to be spread in a thin layer on the surface of the substrate. A concentric cover (3) is placed on top of the circular table (1), and this cover together with the table is set in rotation, at the same time confining the gaseous volume consisting of solvent in suspension preserving the properties of the resist in solution during the spreading cycle and forming the internal atmosphere in which the substrate is placed, this volume being driven in rotation substantially in synchronism with the table and cover.
Patent FR-2640046-B1 (FR)
Inventor: FABRIES JEAN-FRANCOIS
IPC: G01N1/24
Filed: 1988-12-06
Granted: 1991-02-22
Abstract: The sampler according to the invention comprises a dish (6) which can rotate about an axis (20) inside a cover (15), this dish containing a filtering ring (11), the cover (15) communicating with a selection chamber (22) provided in a cap (21) on top of the cover (15), via a connector (30), with a conical outer surface, on top of a cylindrical tubular part provided with lateral orifices for bringing the orifice (19) into communication with the chamber (22).
Patent FR-2660581-B1 (FR)
Inventor: JOSEPH COPPOLANI
IPC: B07B1/22
Filed: 1990-04-10
Granted: 1993-09-24
Abstract: The present invention relates to an apparatus for sorting elongate produce comprising a drum constituted by longitudinal grids, stationary and movable bars of which are mounted transversally to the longitudinal axis of the drum, the movable bars of each grid being kept in a fixed position one with respect to the other at constant and identical distances through a frame which is able to be moved relative to the stationary bars in a direction parallel to the longitudinal axis of the drum.
Patent FR-2665411-B1 (FR)
Inventor: JUAN RICHARD
IPC: B62D1/24
Filed: 1990-08-03
Granted: 1993-08-06
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00646 Sec. 371 Date Feb. 24, 1993 Sec. 102(e) Date Feb. 24, 1993 PCT Filed Aug. 2, 1991 PCT Pub. No. WO92/02397 PCT Pub. Date Feb. 20, 1992.The device has a chassis with at least a translational drive unit, a load-carrying assembly, a device for moving a ring in a vertical direction between a retracted position in which it is above the ground and a pivoting position in which it engages the floor and allows the trolley to be lifted, and a device for pivoting the trolley when it is raised in relation to the ring. The device for vertically moving the ring includes a sliding element slidably mounted in vertical channels on the chassis and having fastened to its lower end a circular plate on which the ring is free to rotate. The upper portion of the sliding element supports the vertical load-handling assembly, and the element is connected to the chassis by drives for moving the trolley and the load in a vertical direction. The drives are provided with a device for detecting the completed rectilinear travel and controlled by an on-board control device. The drives for rotating the ring are also provided with a device for detecting the completed circular travel and controlled by the on-board control device.
Patent FR-2677304-B1 (FR)
Inventor: DURIF PIERRE
IPC: B60C15/02
Filed: 1991-06-10
Granted: 1993-08-20
Abstract: The rim in accordance with the invention is a rim formed of a metal rim base (1) and two movable side rings (2), each of said rings (2) consisting of vulcanized rubber reinforced by a circumferentially stretchable annular element (41) the cross-section of which is only slightly deformable under compressive stress. A tire of an H/B form ratio of 0.80 which is particularly adapted to such a rim has beads each comprising two annular elements (64', 64''; 74', 74''; 84', 84''; 94', 94'') which are unstretchable and have faces which make it possible to insert between them either the end (72, 92) of the carcass reinforcement (70, 90) or the carcass reinforcement (60, 80) and/or itself or its turn-up (61, 81).
Patent FR-2694938-B1 (FR)
Inventor: ZAGURY JEAN-FRANCOIS
IPC: C07K14/74
Filed: 1993-02-12
Granted: 1996-11-15
Abstract: Monomer peptide recognized by a humoral or cellular immune response introducing an auto-immune reaction in subjects infected by HIV-1 or 2, characterized in that it is selected in the group comprised particularly of SLWDQ, SLWDQSLK and DIISLWDQSLK, and in that it has, if desired, on the N terminal and C terminal side, from 1 to 5 other amino acids in a peptidic chain, and its multimers in linear sequence comprising from 2 to 6 monomer units, peptide, modified protein or protein fragment containing said peptide, peptide adjacent to said peptide, antibody, antiidiotypic antibody, medicament containing them and methods for treating AIDS.
Patent FR-2740672-B1 (FR)
IPC: A61B10/00
Filed: 1995-11-08
Granted: 1997-12-26
Abstract: A disposable bag for collecting faecal matter, in particular for medical analysis, is disclosed. The bag is made of a liquid-pervious sheet of non-stretchable biodegradable material suitable for toilet disposal, and consists of an unfoldable receptacle (4) which is flat when folded and includes at least one adhesive portion (7) provided on the underside of two symmetrical flaps (5) to enable temporary attachment to a toilet bowl (1).
Patent FR-2758604-B1 (FR)
Inventor: CALMETTES LIONEL
IPC: F16L33/035
Filed: 1997-01-21
Granted: 1999-04-02
Abstract: Gripping collar constituted by a guard (2) and a belt (1). The belt (1) is constituted of a strip of steel, and is comprised by a central cylindrical portion and two end portions constituted by undulations and adapted to snap together one with the other upon closure of the collar.
Patent FR-2788165-B1 (FR)
Inventor: FORYS CHRISTIAN
IPC: H01H39/00
Filed: 1998-12-30
Granted: 2001-02-02
Abstract: The gas combustion pyrotechnic electrical contactor has a pyrotechnic initiator (3) driving a piston (4). The piston is inside a tube (2) with three contact electrodes (5,6,7). Prior to initiation a conductor surface (8) connects two of the contact electrodes (5,6) together. Movement of the piston following initiation provides contact between all three contacts at a given instant, providing the switch response.
Patent FR-2794694-B1 (FR)
Inventor: BURGUBURU PHILIPPE
IPC: B60K15/077
Filed: 1999-06-08
Granted: 2001-08-31
Abstract: The filter unit (10), surrounds the pump (5) and has passages (25) in it extending parallel to unit's axis to increase its filter surface. Reserve has pipe (18) fitted inside filter unit, parallel to its axis and through which fuel circulates from bottom to top end (19) from which fuel is fed onto filter unit so as to pass through it under pump suction to lower part of reserve. The filter unit has a central reception cavity for the pump (5) and a support surface on which the pump's base rests. The pipe (18) is associated with a venturi, which ensures feed to the pipe (18) via a fuel return pipe (11) as well as a protective grill communicating with the rest of the reservoir.
Patent FR-2802922-B1 (FR)
Inventor: BACH INGRID
IPC: C07C67/347
Filed: 1999-12-24
Granted: 2002-02-08
Abstract: Production of a codimer (I) involves addition of at least one monoolefinic compound (II) onto a fat (III) containing at least two conjugated or non-conjugated ethylenic double bonds, in the presence of a catalytic system comprising: (a) at least one iron compound; (b) at least one reducing compound; and (c) at least one ligand containing phosphorus, arsenic, antimony or nitrogen. Independent claims are included for: (i) branched compounds (I) obtained by the process; (ii) preparation of saturated branched compounds (IV) by hydrogenating (I) (obtained by the above process) in the presence of the (III) or a hydrogenation catalyst (optionally after filtration or removal of (III)); and (iii) compounds (IV) obtained by the process (ii).
Patent HR-P990167-B1 (HR)
Title: Sulphinic acid derivatives, method for producing them, and their use
Inventor: BERGHOFER JOSEF
IPC: D21C9/10
Filed: 1999-06-01
Abstract: The present invention relates to sulfinic acid compounds of the formula (I)where the substituents are as defined in the description.The novel sulfinic acid compounds can be used as reducing agents which do not eliminate formaldehyde.
Patent HU-226735-B1 (HU)
Title: Pressurised metered dose inhalers (mdi)
Inventor: LEWIS DAVID
IPC: A61M16/10
Filed: 1999-11-23
Abstract: The invention relates to the use of pressurised metered dose inhalers (MDI) having part or all of their internal surfaces consisting of stainless steel, anodised aluminium or lined with an inert organic coating; and to compositions to be delivered with said MDIs.
Patent HU-227499-B1 (HU)
Title: Nanbv diagnostics: polynucleotides useful for screening for hepatitis c virus
Inventor: CHOO QUI-LIM
IPC: C12Q1/68
Filed: 1991-08-12
Abstract: A new virus, Hepatitis C virus (HCV), which has proven to be the major etiologic agent of blood-borne NANBH, was discovered by Applicant. Reagents for isolating, amplifying, and detecting HCV polynucleotides are provided. These reagents are oligomers comprised of polynucleotide sequences which are capable of forming hybrid structures with HCV target polynucleotide sequences.
Patent HU-222182-B1 (HU)
Title: Particles comprising a core and a coat, preparation thereof, use thereof as bleaching agent and composition containing such particles
Inventor: JIGSTAM MONICA
IPC: C11D3/20
Filed: 1994-10-07
Abstract: PCT No. PCT/SE94/00943 Sec. 371 Date Aug. 23, 1996 Sec. 102(e) Date Aug. 23, 1996 PCT Filed Oct. 7, 1994 PCT Pub. No. WO95/23208 PCT Pub. Date Aug. 31, 1995The invention relates to particles having a core comprising a peroxy compound with capability of releasing hydrogen peroxide or peroxy acids in aqueous solutions, which particles have a coating containing alkali metal silicate and a chelating agent. The invention also relates to preparation and use of the particles as well as a composition containing such particles.