baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978926-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise en forme d'une tole par matricage
Inventor: KLEIN GILLES CHARLES CASIMIR
IPC: B21D53/78
Filed: 2011-08-11
Abstract: Dispositif comprenant un premier et un deuxième tourillons (20, 30) configurés pour être fixés, respectivement, à deux extrémités opposées d'une tôle (10), cette tôle (10) étant adaptée pour être mise en forme par matriçage, dans lequel les premier et deuxième tourillons (20, 30) définissent, respectivement, des première et deuxième surfaces d'appui configurées pour guider respectivement la rotation des tourillons (20, 30), la première surface d'appui définissant une gorge périphérique (28) autour de l'axe de rotation du premier tourillon (20) tandis que la deuxième surface d'appui est lisse suivant l'axe de rotation du deuxième tourillon (30).
Patent FR-2965100-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electromagnetique pour demarreur
Inventor: MORIMOTO YOSHIHIRO
IPC: H01H50/04
Filed: 2011-11-18
Abstract: Un dispositif de commutation électromagnétique pour un démarreur comprend un relais électromagnétique qui ouvre ou ferme un circuit de moteur et a un noyau mobile et un noyau fixe ; et un électroaimant déplaçant un engrenage de pignon vers une couronne dentée et ayant un noyau mobile et un noyau fixe. Un axe central du noyau mobile du relais et un axe central du noyau mobile de l'électroaimant sont agencés coaxialement en série, les directions de déplacement des noyaux mobiles respectifs sont configurées pour être dans la même direction et une culasse constituant un cadre extérieur servant de circuit magnétique du relais électromagnétique et une culasse constituant un cadre extérieur servant de circuit magnétique de l'électroaimant sont structurées dans un corps.
Patent FR-2983929-A1 (FR)
Title: Clutch coupling and gear meshing device for electronically controlled manual gearbox of car, has sealing flange interposed between crown and pinion, by closing opening against groove to seal groove relative to particles entering via opening
Inventor: DUEDAL VINCENT
IPC: F16D13/40
Filed: 2011-12-08
Abstract: The device has a clutch coupling unit rotatably connected to an idle pinion (12) that delimits an assembly groove (32). The clutch coupling unit includes a clutch coupling crown (17) equipped with assembly sectors (39) separated by an opening (41), where each sector has an assembly wall (39B) mounted in the groove. A sealing flange (20) is interposed between the crown and the pinion, by closing the opening against the groove so as to seal the groove relative to particles entering via the opening. An independent claim is also included for a parallel shaft manual gearbox.
Patent FR-2984505-A1 (FR)
Title: Methode de mesure de proprietes elastiques par ultrasons.
Inventor: CHATELLIER JEAN-YVES FRANCOIS ROGER
IPC: G01N29/07
Filed: 2011-12-19
Abstract: La présente invention porte sur une méthode pour déterminer les propriétés élastiques d'une pièce en un matériau présentant une surface courbe, comprenant l'émission de faisceaux d'ondes ultrasonores en direction d'un point d'impact de la surface de la pièce de manière à générer des ondes dans ladite pièce. Elle est caractérisée par le fait que, connaissant l'épaisseur di de la pièce au point d'impact dans une première direction D et l'épaisseur d dans une seconde direction formant un angle alpha déterminé par rapport à la première direction, on effectue une première mesure ti du temps mis par des ondes US transmises longitudinales pour parcourir di à partir dudit point d'impact, une seconde mesure t du temps mis par des ondes US transmises transversales pour parcourir d à partir dudit point d'impact. On détermine le module d'Young et/ou le coefficient de Poisson du matériau à partir des vitesses longitudinale V = d /t et transversale VT= d /t .
Patent FR-2993614-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pompage d'une chambre de procedes
Inventor: SEIGEOT BERTRAND
IPC: F04C23/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pompage destiné à être raccordé à une chambre de procédés (2) comportant une pompe à vide primaire sèche (3), un moyen de pompage auxiliaire (4) monté en dérivation d'un clapet anti-retour (13) de la pompe à vide (3), un premier dispositif à vanne (5) raccordé à un moyen de purge (11) de la pompe à vide primaire sèche (3) et destiné à être raccordé à une alimentation en gaz (14), un deuxième dispositif à vanne (6) monté en dérivation du clapet anti-retour (13), en amont du moyen de pompage auxiliaire (4), et un moyen de contrôle configuré pour contrôler le premier et le deuxième dispositifs à vanne (5, 6) en fonction d'un état de fonctionnement de la chambre de procédés (2) de sorte que le premier dispositif à vanne (5) soit au moins partiellement fermé et le deuxième dispositif à vanne (6) soit ouvert lorsque la chambre de procédés (2) est en fonctionnement de vide limite. La présente invention concerne également un procédé de pompage d'une chambre de procédés (2) au moyen d'un tel dispositif de pompage (1).
Patent FR-2985506-A1 (FR)
Title: Housing for covering portion of container and portion of closing unit i.e. lid, has adhesive seal, where characteristic of seal is impaired when seal is detached from wall of container after free surface is applied to wall of container
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: B65B53/02
Filed: 2012-01-06
Abstract: The housing (10) has an opening (12) that is arranged in a wall (25) of the housing. An adhesive seal (13) is stuck outside the housing such that the seal partly covers the opening. A free surface (15) of the seal is arranged inwardly of the housing such that the free surface is applied to a wall of a container and/or a closing unit i.e. lid, when the housing is shrunk. A characteristic of the seal is impaired when the seal is detached from the wall of the container after the free surface is applied to the wall of the container. The wall is made of heat retractable material. The seal is provided with a traceability and/or authentication unit that is made of polymer pellet. Independent claims are also included for the following: (1) a method for installation of a housing (2) a container.
Patent FR-2970765-A1 (FR)
Title: Systeme d'injecteur multicombustible
Inventor: PARSANIA NISHANT GOVINDBHAI
IPC: F23R3/16
Filed: 2012-01-24
Abstract: Système comportant un injecteur (12) de combustible avec un moyeu (44) ayant un axe (45), une enveloppe (42) disposée autour du moyeu (44), une veine (68) d'écoulement d'air entre le moyeu (44) et l'enveloppe (42), de multiples ailettes (40) s'étendant entre le moyeu (44) et l'enveloppe (42), et une première veine (50) de combustible aboutissant à de multiples premières sorties (54) pour combustible ménagées dans les multiples ailettes (40). L'injecteur (12) de combustible comporte également une seconde veine (52) de combustible aboutissant à de multiples secondes sorties (70) pour combustible ménagées dans le moyeu (44) et/ou dans l'enveloppe (42), les multiples secondes sorties (70) pour combustible étant ménagées à une certaine distance axiale (76) en amont d'une extrémité aval (78) du moyeu (44).
Patent FR-2986804-A1 (FR)
Title: Procede de synthese enzymatique de l'acide (7s) 3,4-dimethoxybicyclo[4.2.0]octa-1,3,5-triene 7-carboxylique ou de ses esters, et application a la synthese de l'ivabradine et de ses sels
Inventor: PEDRAGOSA MOREAU SANDRINE
IPC: C12P7/40
Filed: 2012-02-09
Abstract: Procédé de synthèse enzymatique du composé de formule (I) : dans laquelle R représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle. Application à la synthèse de l'ivabradine et de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-2988480-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de blocage de sonde d'incidence pour un aeronef.
Inventor: SCHOTT GREGORY
IPC: G01P13/00
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de vérification de la cohérence des valeurs données par une sonde d'incidence (A) d'un aéronef (C) et à un dispositif mettant en oeuvre ce procédé. Ce procédé est remarquable en ce qu'il consiste à vérifier le bon fonctionnement de la sonde d'incidence en utilisant les mesures du facteur de charge vertical de l'aéronef fournies par un accéléromètre.
Patent FR-2988951-A1 (FR)
Title: Method for registering server of multi-media core network in communication system, involves recording request during which each of user agents sends bound request to core network, where request contains contact addresses of user agents
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/16
Filed: 2012-03-27
Abstract: The method involves receiving a recording request of a terminal (2) including generic identification data of the terminal, and obtaining specific recording data of the terminal associated with multi-media core networks (CN1-CN3) of user agents (UA1-UA3) that are dynamically allocated to the terminal to allow communication of a user with the core networks. The recording request is recorded during which each user agent sends a bound request to each core network, where the recording request contains contact addresses of the user agents. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for performing a method for recording a server of a multi-media core network in a communication system (2) a method for accessing services offered by a multi-media core network in a communication system (3) a server (4) a terminal.
Patent FR-2990078-A1 (FR)
Title: Procede de commande de charge d'une batterie
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: B60L50/15
Filed: 2012-04-27
Abstract: Procédé de commande de charge d'une batterie (13), notamment d'une batterie d'un véhicule automobile, à partir d'un réseau monophasé, dans lequel : - on filtre la tension d'entrée (Ve) ; - on amène la puissance électrique du réseau à la batterie via un étage abaisseur de tension (3) et un étage élévateur de tension (4) couplés ensemble via un composant inductif (Ld); et - on contrôle une intensité (Id) traversant ledit composant inductif en fonction d'une consigne d'intensité (Id ), ladite intensité (Id) n'étant pas continûment commandable, Selon ce procédé, on élabore la consigne d'intensité de manière que ladite consigne d'intensité ait au moins une première valeur et au moins une deuxième valeur supérieure à la première valeur, la consigne d'intensité ayant la deuxième valeur avant le début d'une phase au cours de laquelle l'intensité n'est pas commandable.
Patent FR-2990210-A1 (FR)
Title: Compositions plastifiantes comprenant des accelerateurs de gelification a base d'ester de 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol de faible poids molaire
Inventor: FERON THIERRY
IPC: C09D7/63
Filed: 2012-05-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, apte à plastifier de manière rapide des polymères, comprenant par rapport à la masse totale de (A) et (B), - de 0,1 à 99% en masse d'au moins un ester de 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) dont la masse molaire va de 255 à 345 g.mol et choisi parmi les monoesters et les diesters d'isosorbide, d'isomannide et d'isoidide; de 1 à 99,9% en masse d'au moins un composé (B) dont la masse molaire est supérieure à 345 g.mol et choisi parmi les esters de 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol, les esters de l'acide polycarboxylique cyclohexane, les esters d'acide phtalique, les esters de glycérol. L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un objet plastifié utilisant les constituants (A) et (B) ainsi que l'utilisation du composé ester (A) comme accélérateur de gélification de polymère.
Patent FR-2991834-A1 (FR)
Title: Feeding device for electrical appliance such as mobile device, has capacitive circuit connected between output terminal and input terminal, and circuit breaker comprising impedance whose imaginary part is zero theoretically
Inventor: CRISNAIRE ALEXANDRE
IPC: H02M5/08
Filed: 2012-06-08
Abstract: The device (1) has an input terminal (3) that is connected to a terminal of an alternating voltage source (2), and another input terminal (4). An output terminal (10) is adapted to deliver a predetermined continuous voltage supply. A capacitive circuit (5) is arranged with a reference node (6). A circuit breaker (7) is connected between the reference node and the latter input terminal. Another capacitive circuit (9) is connected between the output terminal and the latter terminal. The circuit breaker has an impedance whose imaginary part is zero theoretically. An independent claim is also included for a power supply system.
Patent FR-2993069-A1 (FR)
Title: Cadre ergonomique pour interface de commande tactile et interface de commande correspondante
Inventor: DE BOSSOREILLE ROMAIN
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-07-09
Abstract: Ce cadre pour interface de commande tactile comprend une bordure périphérique (5) destinée à entourer tout ou partie de l'interface tactile et une zone centrale (4) par laquelle l'interface est activable tactilement. Il comporte au moins une zone en creux (7) délimitant une surface de réception d'un doigt d'un utilisateur.
Patent FR-2994131-A1 (FR)
Title: System for supporting head-up visual device mounted in housing of fascia of e.g. car, has support plate adopting swiveled position in which head-up visual device is allowed to be disengaged with regard to front opening
Inventor: LACOSTE ARNAUD
IPC: B60K37/02
Filed: 2012-08-03
Abstract: The system has a solidarization part or frame (7) that is arranged with fascia, and a support plate (8) that is arranged in a head-up visual device (1). The support plate is mounted in swiveling manner with regard to the solidarization part to adopt one position in which the head-up visual device is provided in usage position, and another swiveled position in which the head-up visual device is allowed to be disengaged with regard to a front opening of the solidarization part. An independent claim is also included for a fascia.
Patent FR-2994711-A1 (FR)
Title: Ensemble de maintien de l'interface d'un cadre avant d'une nacelle et d'un carter de turboreacteur
Inventor: PROVOST FABRICE
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-08-27
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de maintien (100) d'un cadre avant (40) d'inverseur de poussée à un carter (3a) de turboréacteur, comprenant : - au moins une bride de liaison (110) destinée à venir en prise avec le cadre avant(40) et le carter de turboréacteur (3a) de manière à les lier et - un système de verrouillage (200) de la bride de liaison permettant de verrouiller ensemble deux extrémités (110a, 110b) de la bride de liaison (110) en regard, ce système comprenant une poignée (210) d'actionnement montée pivotante sur l'une des extrémités de la bride (110) et une bielle (220) de liaison interposée entre l'autre extrémité de la bride (110) et une partie (211) de la poignée distincte d'un axe de rotation de cette poignée, l'ensemble de maintien étant remarquable en ce que: -la poignée (210) comprend un support (211) muni d'une rainure (215) et d'une vis (310) de réglage de la longueur libre de cette rainure (215), - à l'une de ses extrémités, la bielle (220) de liaison comprend un axe (221) apte à pivoter et à glisser dans la rainure (215) de sorte que : - l'axe de la bielle (220) est en butée à une extrémité de la rainure (215), en position ouverte de la bride de liaison (220) ou en position fermée de la bride de liaison (220) et, - l'axe (221) de la bielle (220) vient en butée contre la vis de réglage (315) située à l'autre extrémité de la rainure (215), respectivement en position fermée de la bride de liaison (220) ou en position ouverte de la bride de liaison (220).
Patent FR-2999657-A1 (FR)
Title: Spark-ignition system for use in e.g. current generator, has connection arranged along with another connection, and third identical connection provided in connection with former connection that is connected to input of combustion chamber
Inventor: KACZMAREK DOMINIQUE
IPC: F02M21/02
Filed: 2012-12-13
Abstract: The system (100) has a connection interface (150) that is arranged between a pressure reducer (21) and a combustion chamber (11) of an internal combustion engine (120). The interface includes an injection device (10) comprising a chamber (101), and an adjustment unit (103) for adjustment of pressure such as 37 mbar for propane, in the chamber. A connection (R1) is arranged with an internal diameter along with another connection (R2). A third identical connection is provided in connection with the former connection that is connected to an input (E1) of the combustion chamber.
Patent FR-2999665-A1 (FR)
Title: Grid for equipment of pump with cover inside building, has bars placed such that distance between lower edges of tilted surfaces turned toward each other is smaller than that of upper edges to retain gravel and aggregate embedded in mortar
Inventor: MOLLARD JEROME
IPC: E04G21/04
Filed: 2012-12-18
Abstract: The grid (28) has a set of bars (36) including two tilted surfaces (38), which form an angle and include an upper edge and a lower edge. The bars are placed such that distance (D) between the upper edges of the tilted surfaces turned toward each other is greater than maximum length. Distance (d) between the lower edges of the tilted surfaces turned toward each other is smaller than the distance between the upper edges so as to retain potential gravel and aggregates embedded in mortar.
Patent FR-2999964-A1 (FR)
Title: Dispositif de formage par emboutissage a grande vitesse
Inventor: PLAU ERAN
IPC: B21D22/20
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention vise un dispositif de formage par emboutissage d'une feuille (14) en matériau plastique, ledit dispositif étant adapté à être mise en œuvre en conjonction avec une matrice (10) de forme prédéterminée, le dispositif comportant : - un poinçon (11) en matériau déformable et sensiblement incompressible, adapté à être disposé face à la matrice, - des moyens de percussion (12), adaptés à entraîner le poinçon (11) en translation selon une direction prédéterminée (Z), - des moyens de propulsion électromagnétiques (13), adaptés à imprimer aux moyens de percussion (12) une vitesse supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3000884-A1 (FR)
Title: Device for obtaining bedding slat to position slat on box spring-mattress forming frame, has stem sliding inside spring in binnacle, fixed on lower part of slat by screw and maintained in binnacle by threaded end pieces
Inventor: BORG ANDRE
IPC: A47C23/06
Filed: 2013-01-15
Abstract: The device has a stem (1) provided in an upper part of the device and resumed on a surface of wooden slat (2). A mattress forming layer is formed with holes (5) to maintain the stem element in order to ensure flexibility to morphologies of bedding by sliding the stem inside springs (7) located in a binnacle (3). The stem is fixed on a lower part of the wooden slat by a screw (6). The spring is maintained in the binnacle by using threaded end pieces (4). The binnacle is secured to the slat.
Patent FR-3003949-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de detection raman stimulee.
Inventor: BERTO PASCAL
IPC: G01J3/10
Filed: 2013-03-26
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif pour détecter un signal optique non linéaire résonant de type Diffusion Raman Stimulée (SRS) induit dans un échantillon. Le dispositif comprend des moyens électro-optiques pour faire interagir dans l'échantillon, à une première fréquence de modulation, des trains d'impulsions lumineuses de pulsations ω1 et ω2 et, à une deuxième fréquence de modulation, des trains d'impulsions lumineuses de pulsations ω2 et ω3, telles que ω2 - ω1 = ω3 - ω2 = ΩR où QR est une pulsation de résonance vibrationnelle moléculaire de l'échantillon. Le dispositif comprend par ailleurs des moyens de détection synchrone aux première et deuxième fréquences de modulation de signaux optiques non linéaires résultant de l'interaction des impulsions lumineuses dans l'échantillon et des moyens de traitement électronique permettant à partir de signaux électroniques résultant de la détection synchrone d'obtenir un signal caractéristique de la résonance vibrationnelle moléculaire de l'échantillon.
Patent FR-3013788-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache a emerillon ouvrable perfectionne
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: F16G15/08
Filed: 2013-11-27
Abstract: Dispositif d'attache à émerillon 10 comprenant une paire d'anneaux 11, 12 pouvant tourner librement l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation 13 défini par un pivot 30 central. Au moins l'un des anneaux est conformé en crochet délimitant un espace d'accès latéral. Un élément de fermeture démontable, composé d'une entretoise 14, 15 traversée par une vis de fixation 20, 23, est apte à fermer ledit espace en réalisant la reprise partielle des efforts de traction.
Patent FR-3001195-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege d'aeronef et siege d'aeronef comportant un tel systeme
Inventor: DAVOUST STEPHANE
IPC: B60N2/015
Filed: 2013-01-22
Abstract: Ce système de fixation d'un siège d'aéronef sur le reste de celui-ci, du type comportant une embase (4) reliée au siège (5) et comportant des moyens d'accrochage dans un rail (6) de l'aéronef (3), déplaçables par un levier de manœuvre (7) entre des positions de verrouillage et de déverrouillage, est caractérisé en ce que le levier de manœuvre (7) comporte des moyens (11) formant indicateur visuel de la position de verrouillage/déverrouillage des moyens d'accrochage de l'embase par rapport au reste de l'aéronef.
Patent FR-3001983-A1 (FR)
Title: Rectangular parallelepiped construction modular unit for use in roof of building, has engaging portion formed on seal and projection of profile and abutting sealingly against side walls when modular units are coupled with one another
Inventor: GAUSSENS GERALD
IPC: E04B1/348
Filed: 2013-02-08
Abstract: The unit (10) has a floor, a cap and side walls (105, 116) that are assembled and joined by another construction modular unit (11). A sealing device (4) extends continuously on an upper edge of the side walls, and comprises a profile (40) and a seal. An engaging portion (411) is formed on the seal and a projection (412) of the profile, and abuts sealingly against the side walls when the modular units are coupled with one another. The profile is made from steel, and the seal is made from natural or synthetic rubber, where the projection comprises wings.
Patent FR-3002351-A1 (FR)
Title: Safety device for providing safety against theft in theft protection system for mobile telephone, has control unit for controlling transmission of locking state of safety device to identification device, after modification of state
Inventor: LAMER BASTIEN
IPC: G06F21/88
Filed: 2013-02-15
Abstract: The safety device (200) has a contactless communication unit establishing a dialog between the device and an identification device (300) interdependent of equipment to be protected by the safety device. A locking/unlocking unit inhibits use of the equipment in a locked position, and authorizes use of the equipment in an unlocked position. A control unit controls transmission of a locking state of the safety device to the identification device, after modification of the state, where the state is in association with an identifier of the equipment with a third party entity (108). Independent claims are also included for the following: (1) a system for providing safety against theft (2) a method for delivering a locking state (3) a program comprising a set of instructions for performing a safety providing method (4) a recording medium comprising a set of instructions for performing a safety providing method.