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Patent FR-3058910-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif microfluidique et dispositif microfluidique obtenu par le procede
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: B81C1/00
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif microfluidique (1) comportant un réseau microfluidique comprenant plusieurs capsules microfluidiques (3), chaque capsule microfluidique (3) étant réalisée par les étapes suivantes : - Réalisation d'une cavité (7) à travers une plaque support ; - Remplissage au moins partiel de ladite cavité (7) à l'aide d'un élément (31) en matériau déformable se présentant dans un état initial liquide ; - Solidification dudit élément (31) en matériau déformable à l'intérieur de la cavité (7) de manière à y délimiter une chambre de volume modulable par déformation dudit élément.
Patent FR-3059917-A1 (FR)
Title: Applicateur de peinture comprenant des airs de jupes reglables
Inventor: HELMREICH MARC
IPC: B05B3/10
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un applicateur (2 ; 102 ; 202) de peinture de type bol comprenant: - un corps principal (3), - au moins une coupelle (4) de pulvérisation de peinture portée par le corps principal (3), et - au moins une couronne (14, 26) formant canal de diffusion d'airs de jupe située dans le corps principal (3) et apte à diffuser de l'air autour de la coupelle (4), L'applicateur comprend des moyens aptes à modifier la direction d'au moins une partie d'un jet d'air diffusé autour de la coupelle (4).
Patent FR-3051659-A1 (FR)
Title: Implant dentaire offre un bon ancrage primaire et favorise une adaptation a toute densites osseuses
Inventor: SEMMAR MOHAMED
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne : un implant dentaire ayant une conception de filetage extérieur de type condenseur qui augmente l'ancrage primaire et la stabilité de l'implant après la pose, son profil cylindro-conique favorise l'adaptation de cet implant à toute densité osseuse
Patent FR-3064821-A1 (FR)
Title: Pile a biocombustible
Inventor: LE GOFF ALAN
IPC: H01M8/16
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne une pile à biocombustible ainsi qu'un assemblage comprenant au moins deux piles à biocombustible selon l'invention. La pile à biocombustible de l'invention est destinée à être immergée dans un milieu liquide L contenant un biocombustible et un oxydant et comprend : - une première électrode choisie parmi une anode A constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à une première enzyme apte à catalyser l'oxydation du biocombustible et une cathode K constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à une seconde enzyme apte à catalyser la réduction de l'oxydant produit à l'anode A, - une seconde électrode différente de la première électrode, électrode choisie parmi une anode A constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à une première enzyme apte à catalyser l'oxydation du biocombustible et une cathode K constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à une seconde enzyme apte à catalyser la réduction de l'oxydant produit à l'anode A, - une membrane séparatrice S, en un matériau électriquement isolant et perméable au milieu liquide L, placée entre l'anode A et la cathode K, caractérisée en ce qu'elle comprend de plus un moyen de diffusion D du milieu liquide L de la première électrode vers la seconde électrode à travers la membrane séparatrice S, et en ce que l'anode A, la membrane séparatrice S, la cathode K sont en contact l'une avec l'autre. L'invention trouve application dans le domaine du stockage et de la restitution d'énergie, en particulier.
Patent FR-3066547-A1 (FR)
Title: Systeme d'admission d'air de suralimentation dans un moteur a combustion interne de vehicule automobile comprenant un module d'attenuation de bruit
Inventor: COUJANDASSAMY LAURENT
IPC: F02M33/00
Filed: 2017-05-17
Abstract: Système d'admission d'air (10) d'un moteur à combustion interne suralimenté d'un véhicule automobile, comprenant, dans la direction du flux d'air : un filtre à air (16), un compresseur d'air (20) d'un turbocompresseur de suralimentation du moteur en air, un refroidisseur d'air de suralimentation (24), un boîtier papillon (30) et un collecteur d'admission (32) apte à distribuer l'air aux cylindres (12) du moteur. Le système d'admission d'air comprend un module (34) d'atténuation du bruit en amont du compresseur d'air (20).
Patent FR-3070643-A1 (FR)
Title: Agencement de montage pour un cablage de planche de bord d'un vehicule automobile.
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un agencement de montage pour un câblage (20) de planche de bord d'un véhicule automobile du type comprenant une traverse (10) de planche de bord constituée d'éléments tubulaires creux rectilignes disposés selon la direction transversale du véhicule et dans lequel une goulotte (40) de câblage une disposée le long d'une portion (11) de ladite traverse pour recevoir au moins partiellement ledit câblage (20). Selon ledit agencement, ladite portion (11) de ladite traverse présente une ouverture dans sa partie supérieure sur toute la longueur de ladite portion, libérant un volume creux à l'intérieur de ladite portion formant un logement, ladite goulotte (40) présentant un corps principal longitudinal (41) adapté à être inséré dans ledit logement.
Patent FR-3071260-A1 (FR)
Title: Integrateur hydraulique et procede pour la gestion centralisee du reseau hydraulique d'une installation
Inventor: MIGNOT THIERRY
IPC: E03B7/04
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention porte sur un intégrateur hydraulique pour la gestion centralisée d'un réseau hydraulique d'une installation, caractérisé en ce qu'il comprend : - un collecteur sanitaire eau froide apte à distribuer de l'eau froide, comportant plusieurs sorties de distribution, chacune desdites plusieurs sorties de distribution étant équipées d'un débitmètre et d'une électrovanne ; - un collecteur sanitaire eau chaude apte à distribuer de l'eau chaude, comportant au moins une sonde de température et plusieurs sorties de distribution, chacune desdites plusieurs sorties de distribution étant équipées d'un débitmètre et d'une électrovanne ; - une unité de commande apte à recevoir des informations de débitmètres et de sonde de température et apte à contrôler les électrovannes ; et - un support sur lequel sont fixés l'unité de commande et les collecteurs, ledit support étant destiné à être fixé contre l'un des murs de l'installation.
Patent FR-3071471-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur de vehicule automobile
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-09-27
Abstract: - L'invention concerne un dispositif déflecteur 1 de véhicule automobile destiné à être placé à l'avant de ce véhicule et comprenant un volet aérodynamique 3, caractérisé en ce qu'il comprend un volet de protection 5 du volet aérodynamique 3 relié au volet aérodynamique 3, chacun de ces volets 3, 5 étant mobile entre une position déployée dans laquelle le volet aérodynamique 3 est apte à dévier un flux d'air F, et une position rétractée dans laquelle le volet de protection 5 recouvre le volet aérodynamique 3 afin de le protéger. L'invention concerne en outre une pièce de carrosserie 23 comprenant un tel dispositif déflecteur 1.
Patent FR-3072998-A1 (FR)
Title: Systeme de largage de tube de carrotage et carrottier comportant un tel systeme
Inventor: REAUD YVAN
IPC: E21B49/02
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne un système de largage d'un dispositif de carottage immergé destiné à prélever une carotte de sol au fond de la mer. Le système comprend un module de largage (20) pour larguer sur commande le dispositif de carottage, un capteur de pression (21) et un altimètre (22) pour mesurer respectivement la profondeur et l'altitude dudit dispositif de carottage, une source d'alimentation (23) en énergie électrique, et un circuit de commande (24) connecté à ladite source d'alimentation, audit capteur de pression, audit altimètre et audit module de largage. Le circuit de commande est configuré pour recevoir la profondeur mesurée, lorsque le dispositif de carottage atteint une profondeur d'armement, alimenter en énergie l'altimètre (22), recevoir l'altitude mesurée, et déclencher le largage dudit dispositif de carottage lorsque le dispositif de carottage atteint une altitude de largage.
Patent FR-3062026-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de coquillages a une corde sans collage, de limite de croissance et de protection contre les predateurs
Inventor: GIBOULOT PHILIPPE
IPC: A01K61/55
Filed: 2017-01-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de fixer des coquillages à une corde sans utiliser la technique du collage, la limitation de leur croissance dans toutes les dimensions quelle que soit leur orientation par rapport à la corde, et la protection de chaque coquillage envers les prédateurs extérieurs. Ce dispositif est constitué d'un plateau supérieur rigide (1) et d'un plateau inférieur rigide (2), avec une perforation centrale permettant d'y faire coulisser la corde (4). Une fois ces deux plateaux juxtaposés et attachés l'une contre l'autre tête-bêche, un ensemble est formé de plusieurs réceptacles individuels (3) rigides sphériques, munis de perforations (6), destinés à la croissance et à la protection de chaque coquillage. Des orifices périphériques (5) permettent d'y faire passer par exemple une cordelette pour maintenir ces réceptacles fermés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la conchyliculture utilisant l'élevage de coquillages sur cordes.
Patent FR-3071743-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique de soin de la peau du visage sous forme de masque
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/08
Filed: 2017-10-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif cosmétique de soin de la peau du visage sous forme de masque par photomodulation et électrostimulation ainsi qu'un procédé cosmétique de soin de la peau du visage par photomodulation et électrostimulation mis en œuvre par le dispositif selon l'invention, permettant selon le programme utilisé d'augmenter le renouvellement cellulaire de la peau et/ou l'efficacité des soins cosmétiques de la peau et/ou l'éclat et l'homogénéité du teint de la peau et/ou la sécrétion d'endorphine de la peau et/ou la fermeté de la peau, et/ou permet de prévenir l'apparition des rides et/ou l'apparition des tâches et/ou l'apparition des signes de fatigue de la peau et/ou permet de réduire les rides et/ou de rosir le teint de la peau et/ou de réduire la présence de tâche et/ou de réguler le taux de sébum de la peau et/ou de réduire les rougeurs de la peau et/ou les imperfections de la peau et/ou avoir un effet détoxifiant de la peau et/ou un effet anti-pollution de la peau.
Patent FR-3074722-A1 (FR)
Title: Vitrage chauffant en matiere plastique structurale
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-12-13
Abstract: Vitrage chauffant (1) comportant au moins un substrat structural en matière plastique et des moyens chauffants (4) qui comprennent de préférence au moins une couche mince électriquement conductrice et transparente, caractérisé en ce qu'il comporte en feuilleté au moins un premier substrat structural en matière plastique (30), au moins une feuille de verre (5) dotée de la couche chauffante (4), et au moins un second substrat structural en matière plastique (31). Un tel vitrage est en particulier destiné à constituer une vitre latérale d'avion.
Patent FR-3080745-A1 (FR)
Title: Boucle de ceinture de securite a ressort pour aeronefs
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: B64D25/06
Filed: 2018-05-03
Abstract: Boucle de ceinture de sécurité de passagers d'aéronefs permettant la retenue d'un passager à un siège d'un aéronef, cette dite ceinture comprenant deux parties : une première partie et une deuxième partie comprenant une boucle comprenant au moins un axe de rotation sensiblement perpendiculaire au plan de symétrie, la boucle comprenant, en outre, un moyen, exerçant, lorsque le verrou est engagé dans la languette, une force comprise entre 0,1 Newton et 90 Newton, de préférence 7 Newton, dirigée de l'avant de la boucle vers l'arrière de la boucle, afin de désolidariser franchement les deux parties de la ceinture de sécurité lorsque le couvercle fait tourner le verrou qui conduit à le désengager et à faire sortir le verrou de l'évidement de la languette.
Patent FR-3086638-A1 (FR)
Title: Atterriseur a balancier motorise et aeronef
Inventor: BOULOUIS ARNAUD
IPC: B64C25/24
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne un atterrisseur (10) à balancier muni d'une jambe de train (15) oscillante autour d'un axe de rétraction et de sortie (A1). L'atterrisseur (10) à balancier comporte un moteur (25) relié mécaniquement à la jambe de train (15), ledit atterrisseur (10) à balancier comprenant un calculateur (40) en communication avec un premier capteur (31) et ledit moteur (25), ledit calculateur (40) étant configuré pour contrôler ledit moteur (25) en fonction au moins d'une vitesse de rotation de la jambe de train établie à partir d'un premier signal transmis par ledit premier capteur (31).
Patent FR-3076851-A1 (FR)
Title: Aube a insert composite revetu d'une couche metallique
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de turbomachine comprenant une partie profilée (la) formée par une couche métallique (2), ladite partie profilée comprenant un bord d'attaque (21), un bord de fuite (22), un extrados (23) et un intrados (24), la partie profilée (la) s'étendant longitudinalement sur une hauteur (H), caractérisé en ce que ladite aube (1) comprend un insert (3) en matériau composite à renfort fibreux qui est entouré par la couche métallique (2) sur toute la hauteur (H) de ladite partie profilée (la)
Patent FR-3077022-A1 (FR)
Title: Machine d'agrafage d'angle perfectionnee
Inventor: HOUEE JEAN PIERRE
IPC: B27F7/19
Filed: 2018-01-24
Abstract: La présente invention concerne une machine d'agrafage d'angle comprenant, - au moins une tête d'agrafage (Tg) destinée à agrafer à angle droit des éléments d'un objet tel qu'un cageot, - un bras de sertissage (Br) correspondant et dont l'extrémité libre est pourvue d'un outil de sertissage, ledit bras de sertissage étant mobile entre une position de dégagement où ledit outil est disposé en dehors du cageot et une position de travail où ledit outil se déplace en vis-à-vis de l'agrafe (Ag) posée pour rabattre les deux brins latéraux (Bc1, Bc2) saillants de l'agrafe, caractérisée en ce que l'outil de sertissage (Os) est pourvu de deux ergots (Gtl, Gt2) montés de manière articulée sur un pousseur (Pr) mobile entre une position escamotée de repos et une position d'avancement, le pousseur (Pr) étant attelé à un actionneur (Vh), et en ce que, pendant le mouvement d'avancement du pousseur (Pr) sous l'effet du fonctionnement de l'actionneur (Vh), les deux ergots (Gtl, Gt2) sont déplacés pour rabattre et sertir les deux brins latéraux (Bc1, Bc2) saillants de l'agrafe. Le sertissage de l'agrafe est réalisé idéalement et de manière reproductible. La fiabilité de fonctionnement de la machine d'agrafage est grandement améliorée.
Patent FR-3078196-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de synchronisation d'enregistrements comprenant un signal audio provenant de differents dispositifs d'acquisition co-localises
Inventor: DELAPORTE FABRICE
IPC: G10L21/055
Filed: 2018-02-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synchronisation d'enregistrements comprenant un signal audio provenant de différents dispositifs d'acquisition (2, 3, 4, 5) co-localisés. Le procédé comprend les étapes : • de détermination (33) d'un premier décalage temporel à partir d'une enveloppe des signaux audio, en segmentant lesdits signaux par détection de plages de silence ; • de calcul (36) des décalages temporels entre les segments des signaux deux à deux ; • d'alignement (39) des signaux selon un signal de référence ; • de calcul (300) des coefficients de lecture des enregistrements.
Patent FR-3085877-A1 (FR)
Title: Prehenseur modulaire pour piece de carrosserie de vehicule
Inventor: LE GUENNEC THIERRY
IPC: B62D65/18
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un préhenseur comprenant au moins une poutre de structure, au moins un outil de préhension et au moins un moyen de support (11) d'un outil de préhension comprenant un bras (15) au bout duquel est monté un porte-outil (17), le bras (15) comprenant une embase (19) de fixation à une poutre de structure et une pièce de support (21) du porte-outil , le préhenseur étant remarquable en ce que le bras (15) comprend en outre une pièce fusible (23) montrant au moins une zone de résistance mécanique amoindrie de manière à se rompre sous l'application d'une force supérieure à un seuil donné, ladite pièce fusible (23) étant agencée entre la pièce de support (21) du porte-outil et l'embase (19).
Patent FR-3077183-A1 (FR)
Title: Vetement comportant une partie amovible permettant de changer de motif 2d/3d
Inventor: LOUTFI FARID
IPC: A41D27/08
Filed: 2018-01-31
Abstract: Vêtement comportant un accessoire ornemental constitué par une bande ornée de motifs à fixation amovible par au moins un dispositif de fixation. La bande comporte une face avant visible décorée et une face arrière disposant d'un mécanisme de fixation et masquée lorsque fixé sur le vêtement. Cette face avant peut être ornée d'un motif 2D et/ou d'une animation 3D et/ou d'une animation visuelle lumineuse et/ou sonore. La face arrière est quant à elle composée du système permettant la fixation sur le vêtement, à savoir une bande auto-agrippante ou une fermeture éclair ou une fermeture à glissière ou un emboîtement plastique avec fixations ou une bande magnétique. Le dispositif est donc composé de deux parties de fixation: une première partie de support située sur le vêtement et une seconde partie sur la face arrière de la bande ornée de motifs. La première et la seconde partie du dispositif se fixent ensemble de manière amovible. La première partie est attachée au vêtement par collage, sertissage ou couture. La seconde partie est solidarisée vers l'arrière de la bande de façon à être invisible sur la face avant de ladite bande. Les deux parties du dispositif sont agencées de telle sorte à empêcher la bande décorée de bouger.
Patent FR-3090204-A1 (FR)
Title: Laminât de cellules photovoltaïques résistant à l’humidité et procédé de fabrication d’un tel laminât
Inventor: CASSAGNE VALÉRICK
IPC: H01L31/048
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un laminât (1) de cellules photovoltaïques (3) présentant deux extrémités latérales (5a) et deux extrémités longitudinales, ledit laminât (1) comportant :-au moins une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles,-une couche de fibres de verre, et-une couche frontale (13) et une couche arrière (15) d’encapsulation prenant en sandwich l’ensemble composé de la couche de cellules photovoltaïques (3) et de la couche de fibres de verre,les couches frontale (13) et arrière (15) d’encapsulation présentent une longueur et une largeur supérieures aux longueur et largeur de la couche de fibres de verre, et les couches frontale (13) et arrière (15) d’encapsulation sont directement en contact l’une de l’autre au niveau des extrémités latérales (5a) et longitudinales du laminât (1).     La présente invention présente également un procédé de fabrication d’un tel laminât (1).                  Figure d’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3090252-A1 (FR)
Title: Procédé de basculement d’une communication de TCP sur UDP
Inventor: DOREE JOSÉ
IPC: H04L47/43
Filed: 2018-12-17
Abstract: Procédé de basculement d’une communication de TCP sur UDP L’invention concerne un procédé de basculement dans un réseau mettant en œuvre le protocole de contrôle de session SIP (Session Initiation Protocol), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : un dispositif dudit réseau émet une requête SIP vers le cœur de réseau en utilisant le protocole de transport TCP en utilisant le protocole de transport TCP (Transmission Control Protocol) ; le cœur de réseau envoie une réponse au dispositif lui demandant, au moyen d’un indicateur dédié, d’utiliser le protocole de transport UDP (User Datagram Protocol) au lieu du protocole de transport TCP s’il émet une future requête SIP ; et suite à la réception de cette réponse, si le dispositif émet une future requête SIP, il utilise pour ce faire le protocole de transport UDP. Application aux réseaux IMS. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091013-A1 (FR)
Title: Organe de plaquage, ensemble et équipement électrique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un organe de plaquage (100) comprenant une portion (102) en forme de plaque et une pluralité de lames ressort (110), chaque lame ressort (110) ayant une première extrémité intégrale avec la portion (102) en forme de plaque et une deuxième extrémité distale par rapport à la première extrémité, ladite deuxième extrémité étant destinée à venir en appui contre un corps sur lequel l’organe de plaquage (100) exerce un effort. La portion (102) en forme de plaque comprend au moins une première ouverture traversante (121) dont les bords sont intégralement formés par ladite pluralité de lames ressort (110). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092864-A1 (FR)
Title: Aube mobile pour une roue d’une turbomachine
Inventor: FANELLI JÉRÉMY JACQUES ATTILIO
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-02-19
Abstract: Aube (1) pour une roue (2) d’une turbomachine (3), ladite aube (1) étant apte à être mise en rotation autour d’un axe longitudinal (X), ladite aube (1) comportant une pale (4) et un talon (8) comportant une plateforme (9), caractérisée en ce que le talon (8) comprend au moins une ailette (13a) en saillie depuis ladite plateforme (9), ladite ailette (13a) présentant un profil aérodynamique suivant un axe tangentiel (T), ladite ailette (13a) présentant une face intrados (15) et une face extrados (16) reliées l’une à l’autre par un bord d’attaque (17) et un bord de fuite (18), ladite ailette (13a) étant configurée pour qu’un écoulement de gaz (E2) autour de ladite ailette (13a) génère une force aérodynamique de portance (P) sur ladite ailette (13a) lorsque l’aube (1) est mobile en rotation, ladite force aérodynamique de portance (P) permettant de redresser longitudinalement ladite aube (1) dans un état non déformé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096494-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un équipement informatique
Inventor: LELEU XAVIER
IPC: H04M1/72475
Filed: 2019-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d’un équipement informatique (1) comprenant une interface utilisateur graphique (13), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (11) d’étapes de : (b) Pour une page courante d’un ensemble de pages navigable en fonction d’actions de navigation sur une pluralité de zones de sélection desdites pages via ladite interface utilisateur graphique (13), chaque page étant associée à une combinaison unique d’états des zones de sélection : - Si détection d’un premier geste effectué par l’utilisateur sur l’interface graphique utilisateur (13), changement d’une combinaison courante d’une liste de combinaisons possibles d’états desdites zones de sélection ; - Si détection d’un deuxième geste, différent du premier geste, effectué par l’utilisateur sur l’interface utilisateur (13), sélection comme nouvelle page courante dudit ensemble de la page associée à ladite combinaison courante d’états desdites zones de sélection. Figure de l’abrégé : Fig 1