baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971450-B1 (FR)
Inventor: MIOCHE GILLES
IPC: B29C48/05
Filed: 2011-02-15
Granted: 2013-03-01
Abstract: Method for laying a band of elastomer of given width and given mean thickness on a receiving surface, comprising a step during the course of which a leader of elastomer band of given length, the neutral fibre of the cross section of which has a non-zero curvature, is extruded through a die, the said leader being supported only by its end positioned on the die side, characterized in that the band is orientated in such a way that the concave side of the said neutral fibre faces away from the orientation of the gravitational field, so as to prevent the leader from collapsing under the effect of gravity.
Patent FR-2974691-B1 (FR)
Title: Dispositif electromecanique a ondes acoustiques comprenant une zone de transduction et une cavite etendue
Inventor: REINHARDT ALEXANDRE
IPC: H03H3/10
Filed: 2011-04-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique comprenant au moins un résonateur à ondes acoustiques se propageant latéralement dans une structure résonante plane piézoélectrique et comprenant au moins des électrodes sur une des faces de ladite structure, caractérisé en ce qu'il comporte une zone de transduction (Z ) et au moins une zone de propagation libre (Z ) des ondes acoustiques, adjacente à ladite zone de transduction et définie dans le même plan que ladite zone de transduction, la longueur de la structure résonante étant égale à un nombre entier de demi-longueurs d'onde (nλ/2), ladite longueur d'onde répondant à l'équation suivante avec f correspondant à la fréquence de résonance dudit résonateur avec f = V/ λ, où V est la vitesse de propagation de l'onde. Avantageusement, le dispositif peur également comprendre une zone d'accordabilité (Z ), dans laquelle la vitesse de propagation de l'onde exploitée peut être localement contrôlée via une impédance extérieure.
Patent FR-2983061-B1 (FR)
Title: Ensemble prothetique pour l'articulation de la hanche
Inventor: CHANTELOT CHRISTOPHE
IPC: A61B17/74
Filed: 2011-11-29
Granted: 2014-06-27
Abstract: Cet ensemble comprend, en combinaison, d'une part, un implant interne sous forme d'une tige fémorale et, d'autre part, un implant externe apte à enserrer la section du grand trochanter, lesdits implants interne et externe étant reliés l'un à l'autre au travers des zones osseuses du grand trochanter par des moyens aptes à s'opposer à un effort d'arrachement.
Patent FR-3002054-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'une application client pour un systeme d'affichage de symbologie du type client-serveur
Inventor: CAPIRCIO PATRICE
IPC: G06F17/40
Filed: 2013-02-08
Granted: 2015-03-13
Abstract: Ce dispositif (42) permet la sécurisation d'une application client (40) comportant : - un module d'acquisition et de traitement (44) de grandeurs mesurées (GM) pour la génération de grandeurs d'intérêt (GI) ; - une table de correspondance (50) associant à chaque variable dynamique (VD) de chacun des objets graphiques à maintenir une grandeur d'intérêt (GI) ; et, - un module de génération de commandes (46) propre à émettre une commande (C) à destination d'une application serveur. Le dispositif comporte : - un moyen (52, 54) dédié de sécurisation du fonctionnement dudit module d'acquisition et de traitement (44) ; - un moyen (72) dédié de sécurisation de ladite table de correspondance (50); et, - un moyen (62, 64) dédié de sécurisation dudit module de génération de commandes (46).
Patent FR-3024484-B1 (FR)
Title: Procede de filtration ameliore de l'eau d'un bassin
Inventor: VIDAL PIERRE
IPC: E04H4/16
Filed: 2014-08-01
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtration d'eau d'un bassin, ledit bassin comportant un fond (10) et des parois (11), dans lequel on génère dans le volume d'eau contenu dans ledit bassin, un courant (26) d'eau principal, ledit courant (26) d'eau principal se décomposant après contact avec une paroi placée sur le chemin de propagation dudit courant d'eau, en un courant (27) d'eau de giration de surface pour assurer le nettoyage de l'eau en surface du bassin et en un courant (28) d'eau de giration en profondeur pour assurer le nettoyage de l'eau en profondeur du bassin, ledit courant (27) d'eau de giration de surface étant crée par au moins un dispositif (14) écumeur comportant une sortie vers un circuit de filtration d'eau du bassin, ledit circuit de filtration étant en communication avec un orifice de refoulement pour renvoyer l'eau ayant traversé ledit circuit de filtration dans ledit bassin, ledit courant d'eau de giration de profondeur étant aspiré par un effet Venturi créé dans une cellule d'aspiration (18) comportant ledit orifice de refoulement et prolongé vers le bas par un conduit (23) comportant au moins une bouche d'aspiration (20-22), et étant filtré par ledit circuit de filtration. Selon l'invention, on fait circuler le courant (28) d'eau de giration en profondeur à la surface du fond (10) dudit bassin pour récupérer les impuretés déposées sur ledit fond (10), par aspiration au travers de ladite au moins une bouche d'aspiration (20-22) placée en contact avec le fond (10) dudit bassin ou au voisinage dudit fond (10).
Patent FR-3026982-B1 (FR)
Title: Materiau composite multicouche thermoplastiques /thermodurcissables
Inventor: CINQUIN JACQUES
IPC: B64C1/00
Filed: 2014-10-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention entend remédier aux inconvénients de l'art antérieur en proposant une solution qui consiste à réaliser un empilement multicouche de matériau pré-imprégné thermodurcissable (22) et de matériau pré-imprégné thermoplastique (21) pour former au final des produits (20) qui ont des performances de tenue aux chocs des composites améliorées et qui sont plus économiques. Un tel matériau composite multicouche (20) comporte au moins une couche comprenant un matériau thermodurcissable (22) et au moins une couche comprenant un matériau thermoplastique (21 ). Il comporte notamment n couches comprenant un matériau thermoplastique (21) qui alternent avec n-1 couches comprenant un matériau thermodurcissable (22), n étant au moins égal à 2.
Patent FR-3028375-B1 (FR)
Title: Procede de communication vocale, interface audio d'un systeme d'alarme social et systeme d'alarme social
Inventor: VERNA PASCAL
IPC: H04M11/04
Filed: 2014-11-07
Granted: 2017-11-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de communication vocale, le procédé étant mis en œuvre à l'aide d'une interface audio (1) d'un système d'alarme social, celle-ci comprenant un circuit de réception (2) avec au moins un haut-parleur (3), un détecteur de niveau sonore (6) capable de détecter dans le circuit de réception (2) le niveau sonore reçu le procédé comprenant les étapes suivantes :         a) détecter le niveau sonore dans le circuit de réception (2) à l'aide du détecteur (6) ; et b) au cas où le niveau sonore détecté dans le circuit de réception (2) est supérieur à un premier seuil de référence prédéterminé, atténuer considérablement un niveau sonore d'émission.         L'invention a également pour objet une interface audio d'un système d'alarme social et un système d'alarme social.
Patent FR-3038331-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de projection de beton leger d'isolation
Inventor: BAUMER DAMIEN
IPC: B28C5/04
Filed: 2015-06-30
Granted: 2019-05-17
Abstract: Procédé de revêtement d'un support (2) au moyen d'un béton (3) léger d'isolation, qui comprend les opérations consistant à : - préparer le béton (3) en mélangeant en proportions prédéterminées au moins un granulat fibreux, un liant et de l'eau ; - déverser le béton (3) ainsi préparé dans une cuve (6) munie d'au moins un orifice de sortie ; - faire circuler en continu le béton (3) humide dans la cuve (6) jusqu'au droit de l'orifice ou de chaque orifice de sortie ; - aspirer le béton (3) humide le long d'un conduit (45A, 45B) d'amenée reliant l'orifice de sortie de la cuve (6) à une lance (40) de projection, au moyen d'un venturi alimenté en air comprimé équipant la lance (40) de projection ; - projeter sur le support (2) au moyen de la lance (40) le béton (3) humide ainsi aspiré.
Patent FR-3039061-B1 (FR)
Title: Attelle pour traitement par cryotherapie compressive sur l'articulation du genou
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A61F7/10
Filed: 2015-07-20
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une attelle pour traitement par cryothérapie compressive d’une articulation de genou d’un patient ayant subi une opération chirurgicale. L’attelle comporte une bande 10 apte à se déformer en goulotte 11 comportant trois parties 12, 13, 14, une partie 12 entourant au moins la surface antérieure du bas de la cuisse Cui, une partie 13 entourant au moins la surface antérieure du genou G, et une partie 14 entourant moins partiellement la surface antérieure du haut de la jambe Jam ; une chambre 70 apte à être gonflée montée en coopération avec au moins l’une des trois parties 12, 13, 14, au moins une première poche d’accumulation de froid 80 disposée entre la chambre 70 et l’articulation du genou ; une seconde poche d’accumulation de froid 20 comportant au moins deux éléments 21, 22 séparés par une ligne de pliure 23, et des moyens 24 pour accrocher la poche 20 sur l’une des trois parties 12, 13, 14 et la décrocher, de façon que la poche 20 se plaque sur la surface postérieure de l’articulation du genou. Figure unique
Patent FR-3042305-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite conducteur et materiau composite ainsi obtenu
Inventor: AUDENAERT MARC
IPC: H01B1/22
Filed: 2015-10-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite conducteur, ainsi que le matériau composite susceptible d'être obtenu suivant ce procédé et des particules composites conductrices destinées à être utilisées dans ce procédé. Elle se rapporte également à un matériau composite comprenant une matrice polymère composite renfermant un réseau métallique tridimensionnel formant un chemin conducteur continu.
Patent FR-3046474-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'une interface graphique representant un guide des programmes
Inventor: MUR GUILLAUME
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-01-06
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une interface graphique représentant un guide des programmes comportant : - Générer une interface graphique (12) comportant une pluralité de séries de cartes de programmes représentant un programme à diffuser par une chaîne de diffusion, les cartes de programme d'une série étant positionnées par ordre chronologique le long d'un premier axe de l'interface graphique, la pluralité de séries étant positionné le long d'un deuxième axe de l'interface graphique, - Sélectionner une carte de programme en tant que carte active (18), - Fixer un paramètre d'instant de diffusion cible égal à l'instant de début de programme attribué à la carte active (20), - Positionner dans l'alignement auquel appartient la carte active les cartes de programmes qui, d'une part, appartiennent à des séries de cartes de programmes autres que la série à laquelle appartient la carte active et, d'autre part, qui représentent des programmes en cours de diffusion à l'instant représenté par le paramètre d'instant de diffusion cible.
Patent FR-3053250-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une huile essentielle d'immortelle pour augmenter ou restaurer la perception tactile cutanee
Inventor: LEMAIRE GERALDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une huile essentielle d'immortelle, appliquée topiquement sur la peau, pour augmenter ou restaurer la perception tactile cutanée. L'huile essentielle d'immortelle permet de développer les prolongements neuronaux des nerfs sensitifs cutanés humains.
Patent FR-3056123-B1 (FR)
Title: Procede de traitement surfacique d'une piece, station de travail pour la mise en oeuvre dudit procede et piece obtenue par ledit procede
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: C08J7/18
Filed: 2016-09-21
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une pièce (1) présentant une face apparente (l') comportant une surface (11) à traiter, ce procédé de traitement comportant : - une étape de dépôt de substance active, lors de laquelle une substance active (20) est déposée sur la surface (11) de la face apparente (l') de la pièce (1) pour former un motif (2) de revêtement ou d'application de substance active (20), - une première étape de séchage, lors de laquelle uniquement une couche superficielle (21) du motif (2) de substance active (20) est laissée à sécher ou séchée, - une étape de dissolution, lors de laquelle un solvant est mis en contact avec ladite face apparente (l'), ladite face apparente (l') étant localement attaquée chimiquement par la substance active (20) selon le motif (2) d'application entre son dépôt et son enlèvement par dissolution.
Patent FR-3059852-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante integrant un capteur de position magnetique.
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K11/21
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: - L'invention porte sur une machine électrique tournante (100) intégrant un capteur magnétique de position angulaire (101) du rotor (150). Le capteur comporte une partie tournante (108) avec aimant (102) fixée à l'extrémité (160b) de l'arbre de rotation (160) à l'arrière de la machine, en regard d'une partie fixe (103) comprenant des capteurs à effet Hall et montée sur un support fixe (106) relié à la carcasse de la machine. La machine comporte un palier (104) centré sur l'axe (X), désolidarisant les parties tournante et fixe du capteur. Ce palier, fixé à l'arbre et au support métallique de la partie fixe du capteur, et préférentiellement en contact avec la partie tournante, constitue une nouvelle référence mécanique proche du capteur. L'invention fournit une information précise et robuste de la position indépendamment des perturbations mécaniques et magnétiques pouvant se produire sur l'arbre.
Patent FR-3060793-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d'un mode de fonctionnement d'un modem cable
Inventor: DIONISI FLORENT
IPC: G06F15/173
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un mode de fonctionnement d'un modem câble entre un premier et un second modes de fonctionnement, le premier mode de fonctionnement utilisant un premier standard et une première et une seconde bandes de fréquences séparées par une troisième bande de fréquences, le second mode de fonctionnement utilisant une cinquième bande de fréquences selon un second standard. Le modem câble : - se met dans le second mode de fonctionnement, - analyse des signaux compris dans au moins la partie de la cinquième bande de fréquences comprenant la troisième bande de fréquences, - détermine (E500) si des signaux analysés ne sont pas des signaux conformes au premier ou au second standard, - se met (E508) dans un mode de transmission et réception de données selon le second standard si des signaux analysés ne sont pas des signaux conformes au premier et au second standards et ne sont pas compris dans la troisième bande de fréquences.
Patent FR-3061592-B1 (FR)
Title: Systeme de carecterisation de la consommation electrique
Inventor: BOURDEL BENOIT
IPC: G08C19/36
Filed: 2017-01-04
Granted: 2019-02-01
Abstract: La présente invention concerne un système de caractérisation de la consommation électrique d'un ensemble d'équipements alimentés par un réseau local équipé d'un compteur d'énergie (2) délivrant une information visuelle de consommation, comprenant :         a) un capteur (1) apte à être apposé sur ledit compteur, comprenant :         - un moyen d'acquisition desdites informations visuelles (6)         - un moyen de communication radiofréquence (9) avec un relai local b) un relai local comprenant :         - des moyens de réception (11) et de prétraitement (10) des données provenant dudit capteur (1)         - un moyen de communication (13) avec un serveur distant pour la transmission des données horodatées c) un serveur distant exécutant un traitement des données transmises par ledit relai local pour calculer des informations de caractérisation et la transmission desdites informations à un équipement connecté distant.
Patent FR-3065411-B1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage d'une charge et support de plancher correspondant
Inventor: GOMES PASCAL
IPC: B61D45/00
Filed: 2017-04-24
Granted: 2021-02-26
Abstract: Système d'arrimage d'une charge sur un plancher comprenant : - un rail d'ancrage (32) destiné à être relié à un bord du plancher et comportant un logement (33) débouchant par une ouverture s'étendant dans un plan perpendiculaire (YZ) à la direction longitudinale (X) du plancher (4), - un organe d'ancrage et d'arrimage (1) comportant une portion d'arrimage (12) d'une sangle et une portion d'ancrage (11) au plancher (4), Le système d'arrimage comprend en outre un cavalier (2) adapté pour être monté sur l'ouverture du rail (32) en fermant ladite ouverture et est conformé pour recevoir la portion d'ancrage (11) de l'organe d'ancrage et d'arrimage (1), quand l'organe (1) est dans une position déployée. Le logement (33) et l'organe d'ancrage et d'arrimage (1) sont conformés pour permettre l'adoption par ledit organe (1) d'une position escamotée.
Patent FR-3068159-B1 (FR)
Title: Borne de paiement, systeme de gestion d'un produit et/ou d'un service associe et procede de collecte de donnees correspondant
Inventor: MOLE JULIEN
IPC: G07F17/24
Filed: 2017-06-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: La borne de paiement (4), disposée en voirie et utilisable pour l'achat d'un produit et/ou d'un service, est configurée pour communiquer avec un serveur informatique (6) distant. La borne de paiement (4) est munie d'un dispositif de capture de données (40) configuré pour capter des données de circulation relatives à des véhicules circulant à proximité de la borne de paiement (4) et/ou pour capter des données environnementales relatives à la qualité de l'environnement à proximité de la borne de paiement (4), la borne de paiement (4) étant configurée pour l'envoi des données capturées au serveur informatique (6).
Patent FR-3068888-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere fixant, un polymere cationique, un organosilane et une cire en microdispersion
Inventor: DE MENTHIERE SEGOLENE
IPC: A61K8/73
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique capillaire comprenant un ou plusieurs polymères fixants, un ou plusieurs polymères cationiques différents du ou des polymères fixants, un ou plusieurs organosilanes, et une ou plusieurs cire(s) sous forme de microdispersion. L'invention concerne également l'utilisation de la composition cosmétique capillaire selon l'invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3069993-B1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de masquage d'operations de chiffrement rsa
Inventor: LOISEL YANN YVES RENE
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-08-07
Granted: 2020-09-18
Abstract: Il est présenté des dispositifs et procédés destinés à protéger des données secrètes qui sont contenues dans une mémoire afin d'empêcher des accès et manipulation de données non autorisés. Différents modes de réalisation peuvent être appliqués afin de cacher ou masquer un exposant RSA utilisé pour la cryptographie à clef publique et mémorisé dans un bloc cryptographique matériel qui utilise une mémoire de travail ne pouvant être effacée pour des calculs. Dans certains modes de réalisation, le masquage d'exposants RSA est réalisé par un processus en deux étapes qui associe une valeur aléatoire et secrète, calculée de manière spécifique, à l'exposant secret. La valeur aléatoire est mémorisée dans une mémoire pouvant être effacée, de telle sorte qu'en cas d'attaque, à la fois la mémoire pouvant être effacée et la mémoire ne pouvant l'être ne laissent paraître aucun des secrets intégrés. Le sur-coût en ressources de mémoire n'affecte les performances du dispositif que seulement de manière insignifiante.
Patent FR-3073508-B1 (FR)
Title: Ligne d'acheminement comprenant un chariot de transport ameliore
Inventor: BRUNI FABIO
IPC: B65G35/00
Filed: 2017-11-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention se rapporte à une ligne d'acheminement (1) d'une pièce, comprenant un chariot (2) doté d'une structure (7, 13) et d'un support (18, 22) monté sur ladite structure (7, 13) et destiné à soutenir la pièce, et une piste au sol (4) que le chariot (2) est amené à suivre. La principale caractéristique d'une ligne d'échappement selon l'invention est que le support 18, 22) est monté mobile sur la structure (7, 13) du chariot (2) et est associé à une source motrice apte à placer sur commande ledit support (18, 22) à une hauteur donnée sur ledit chariot (2), des éléments électroniques étant placés le long de la piste (4) et étant destinés à interagir avec ladite source motrice, de sorte qu'au passage du chariot (2) sur l'un desdits éléments électroniques, un signal électrique émis par ledit élément active la source motrice afin de placer le support (18, 22) à une hauteur donnée sur ledit chariot (2).
Patent FR-3077616-B1 (FR)
Title: Chapeau de protection, reservoir comprenant un tel chapeau et procede de montage
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-05-22
Abstract: Chapeau de protection pour robinet de réservoir comprenant deux demi-coquilles (2, 3) assemblées l'une à l'autre définissant une base (4) inferieure, les deux demi-coquilles (2, 3) étant assemblées selon un plan perpendiculaire à la base (4) et définissant un volume intérieur de protection pour un robinet, les deux demi-coquilles (2, 3) étant assemblées par des systèmes d'axes (5) de fixation coopérant avec des logements (6) formés dans les demi-coquilles (2, 3), les deux demi-coquilles (2, 3) définissant en position assemblée au moins une ouverture (7, 8) pour l'accès au volume intérieur de protection, le chapeau comprenant en outre, au niveau d'une extrémité supérieure du chapeau, une pièce (9) de liaison comprenant deux extrémités accrochées respectivement sur les deux demi-coquilles (2, 3) par encliquetage, la pièce (9) de liaison ayant une forme circulaire et comprend deux portions diamétralement opposées accrochées par encliquetage respectivement aux extrémités supérieure des deux demi-coquilles (2, 3)
Patent FR-3078953-B1 (FR)
Title: Socle de conteneur a moyen de stockage temporaire
Inventor: NEYRA NORBERTO
IPC: B65D19/38
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-02-14
Abstract: Socle (1) destiné à supporter un conteneur (3), comportant une zone de réception de conteneur destiné à recevoir un conteneur (3), remarquable en ce que ledit socle (1) comporte un moyen de stockage temporaire (2) situé en dehors de la zone de réception de conteneur, destiné à recevoir des pièces (6) qui ont été déplacées du conteneur (3), ledit moyen de stockage temporaire (2) étant mobile entre une position de service et une position de repos, la position de service étant une position dans laquelle le moyen de stockage temporaire (2) est apte à recevoir des pièces (6) et la position de repos une position dans laquelle le moyen de stockage temporaire (2) laisse libre l'accès à la zone de réception de conteneur pour permettre à un opérateur d'avoir accès à des pièces stockées dans un conteneur (3) lorsqu'un tel conteneur (3) est disposé sur le socle (1).