baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060954-B1 (FR)
Title: Application de produit cosmetique, comme du mascara
Inventor: LIMONGI MICHEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-12-22
Granted: 2021-04-30
Abstract: Le dispositif d'application (4) de produit cosmétique, comme du mascara, associable à un réservoir (2) de mascara, comprend un bouchon de manipulation (8), formant un bouchon et un moyen de tenue, déplacement et manœuvre du dispositif d'application (4), une partie tige (9) ayant une direction principale, une première extrémité où elle est associée au bouchon de manipulation (8) et un second tronçon terminal (11) incluant une seconde partie extrême qui le finit, une partie d'application (12) s'étendant le long d'un axe principal, comportant un organe support (13) ayant deux extrémités, pourvu d'organes d'application (15) radiaux, montée articulée dans une zone d'articulation (16) et par des moyens d'articulation (17) sur la partie tige (9) à sa seconde partie extrême, autour d'un axe de pivotement (18), de sorte à pouvoir occuper une position centrée et une position inclinée extrême et être pivotée de l'une à l'autre, la zone d'articulation (16), les moyens d'articulation (17) et l'axe de pivotement (18) étant situés dans le tronçon moyen (13a) de l'organe support (13) en étant écartés de l'une et de l'autre de ses deux extrémités (14a, 14b).
Patent FR-3057758-B1 (FR)
Title: Systeme pour extraire la substance thromboembolique presente dans un vaisseau sanguin
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61L31/14
Filed: 2016-10-20
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour extraire la substance thromboembolique St présente dans un vaisseau sanguin Vs.  Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte un stent 30 formé d'au moins un fil 35 agencé en spirale formant un manchon Mn apte à prendre une forme repliée instable Fr dans laquelle il a une dimension transversale d'une première valeur donnée et une forme dépliée stable Fd dans laquelle il a une dimension transversale d'une seconde valeur donnée supérieure à la première, des moyens pour introduire le stent dans le vaisseau sanguin et commander son passage de sa forme repliée à sa forme dépliée, et une couche 40 d'un produit adhérant à la fois à la surface latérale du fil 35 et à la substance thromboembolique St, la couche étant déposée sur une partie 36 de la surface latérale d'au moins une partie de la longueur du fil 35.
Patent FR-3075521-B1 (FR)
Title: Systeme de communication comprenant un dispositif de compensation a etoile artificielle
Inventor: LE KERNEC ARNAUD
IPC: H04B10/077
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-20
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de communication optique à travers l'atmosphère entre une station (1) et un objet mobile (2), l'atmosphère comportant des turbulences, ladite station comprenant un dispositif d'émission (17) d'un signal optique, un système d'acquisition (13) d'une première direction dudit objet mobile à l'instant présent et un calculateur d'une seconde direction dudit objet mobile à un instant du futur correspondant à la réception du signal optique par l'objet. Dans le système selon l'invention, la station comporte un système de pointage (20) d'une étoile artificielle (S) dans la seconde direction, un dispositif d'analyse (14) d'un premier front d'onde émis par ladite étoile artificielle, un processeur électronique (15) agencé pour calculer une déformation d'un second front d'onde de compensation à partir de la connaissance du premier front d'onde et une optique adaptative (16) appliquant ladite déformation audit signal optique d'émission, ladite déformation étant telle que le signal optique est reçu correctement par l'objet mobile.
Patent FR-3062741-B1 (FR)
Title: Procede d'inspection d'une surface
Inventor: AIJAZI AHMAD KAMAL
IPC: H04N13/00
Filed: 2017-02-08
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection d'une surface, notamment d'une coque de bateau, comprenant les étapes suivantes : h) acquérir des images d'une surface à inspecter à partir d'au moins deux stations situées à des positions différentes, lesdites images ayant au moins une zone de recouvrement, i) construire en trois dimensions ladite surface à inspecter dans un repère à partir des différentes images acquises, j) visualiser ladite surface à inspecter en trois dimensions depuis l'une desdites stations et définir au moins une première zone à traiter, k) visualiser ladite première zone à traiter selon une autre desdites stations et déterminer au moins une deuxième zone à traiter, l) associer chacune desdites première et deuxième zones à traiter à au moins un coefficient de pondération de traitement, m) les superficies desdites première et deuxième zones à traiter, n) obtenir, au moins à partir desdites superficies déterminées et desdites première et deuxième zones à traiter, une superficie totale à traiter.
Patent FR-3063996-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de cristaux de zeolithe avec agent d'ensemencement
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: C01B39/22
Filed: 2017-03-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de cristaux de zéolithe X comprenant au moins une étape d'ajout d'agent(s) d'ensemencement dans un gel de synthèse et au moins une étape de formation de cristaux de zéolithe X à une température strictement supérieure à 120°C, de préférence égale ou supérieure à 130°C.
Patent FR-3064747-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un materiau
Inventor: MARCIN LIONEL
IPC: G06T7/60
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un matériau, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : e) allonger une éprouvette (2) selon un axe (X) de l'éprouvette (2), dans une machine (3) de traction, de manière à créer une zone de striction de l'éprouvette (2), f) réaliser au moins une image de la zone de striction, g) déterminer la dimension de la zone de striction de l'éprouvette (2), à partir de l'image réalisée, dans un plan s'étendant radialement par rapport à l'axe de l'éprouvette (2), associer ladite dimension de la zone de striction à la valeur de contrainte ou d'effort de traction appliqué à l'éprouvette (2) lors de la prise de l'image.
Patent FR-3064821-B1 (FR)
Title: Pile a biocombustible
Inventor: LE GOFF ALAN
IPC: H01M8/16
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne une pile à biocombustible ainsi qu'un assemblage comprenant au moins deux piles à biocombustible selon l'invention. La pile à biocombustible de l'invention est destinée à être immergée dans un milieu liquide L contenant un biocombustible et un oxydant et comprend : - une première électrode choisie parmi une anode A constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à une première enzyme apte à catalyser l'oxydation du biocombustible et une cathode K constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à une seconde enzyme apte à catalyser la réduction de l'oxydant produit à l'anode A, - une seconde électrode différente de la première électrode, électrode choisie parmi une anode A constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à une première enzyme apte à catalyser l'oxydation du biocombustible et une cathode K constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à une seconde enzyme apte à catalyser la réduction de l'oxydant produit à l'anode A, - une membrane séparatrice S, en un matériau électriquement isolant et perméable au milieu liquide L, placée entre l'anode A et la cathode K, caractérisée en ce qu'elle comprend de plus un moyen de diffusion D du milieu liquide L de la première électrode vers la seconde électrode à travers la membrane séparatrice S, et en ce que l'anode A, la membrane séparatrice S, la cathode K sont en contact l'une avec l'autre. L'invention trouve application dans le domaine du stockage et de la restitution d'énergie, en particulier.
Patent FR-3065896-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour le volet motorise d’un coffre a bagages d’un vehicule automobile
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: E05C17/04
Filed: 2017-05-04
Granted: 2020-10-23
Abstract: Dispositif pour manœuvrer (7) un objet, comprenant un préhenseur (9) avec : au moins une poignée (17) ; et des moyens d'engagement avec l'objet ; remarquable en ce que les moyens d'engagement comprennent un axe maintenu à ses deux extrémités de manière à pouvoir engager avec une serrure (3A) de volet (3) de coffre à bagages (5) d'un véhicule automobile (1).
Patent FR-3066419-B1 (FR)
Title: Procede de realisation par fabrication additive d'une aube de turbomachine d'aeronef
Inventor: VOIRON MICKAEL
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de réalisation par fabrication additive d'au moins une aube de turbomachine d'aéronef, le procédé comprenant une étape de fabrication additive par fusion laser sur lits de poudre de ladite aube, la fabrication étant réalisée sur un plateau support (180) de sorte que des premiers ou seconds bords circonférentiels soient fabriquées en premier directement sur ledit plateau support, au moins un organe (26) de soutien provisoire étant réalisé simultanément auxdits premiers ou seconds bords, au niveau de ladite ou de chaque pale, et s'étendant entre un plateau de support et les bord d'attaque ou de fuite de la pale, et une étape de retrait dudit organe de soutien organe de soutien en rompant sa liaison avec le bord d'attaque ou de fuite associé, caractérisé en ce que le retrait est réalisé au moyen d'un outil (30) dont au moins une extrémité est engagée dans au moins un évidement (28) dudit organe de soutien, et qui est déplacé par pivotement dans un plan sensiblement perpendiculaire au bord d'attaque ou de fuite associé.
Patent FR-3066775-B1 (FR)
Title: Unite de separation ou de liquefaction d'un gaz
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: E04H9/00
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: Unité de séparation et/ou de liquéfaction d'un gaz comprenant au moins une enceinte (E), éventuellement isolée, de forme élancée, caractérisée en ce que l'enceinte est disposée sur un premier bloc de béton (1) et l'enceinte est ancrée au sol au moyen d'au moins trois haubans (3), chacun relié à un deuxième bloc de béton distinct (2), les deuxièmes blocs de béton reliés aux haubans étant disposés au sol aux angles d'un polygone, le premier et les deuxième blocs ayant une profondeur en dessous du niveau de référence du sol n'excédant pas 1m.
Patent FR-3067102-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: C21D1/18
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur (1) comprenant : ° un faisceau (2) de tubes comportant une multiplicité de tubes (20) disposés parallèlement les uns aux autres et des intercalaires (21) disposées entre lesdits tubes (20), ° une plaque collectrice (4) comprenant des trous (43) dans lesquels sont introduits des extrémités (22) des tubes (20), la plaque collectrice (4) comportant au moins un joint d'étanchéité (41) compressible formant des premiers collets compressibles (45), les premiers collets compressibles (45) étant insérés dans les trous (43) et comprimés entre la paroi des trous (43) et les extrémités (22) des tubes (20) pour assurer l'étanchéité entre lesdites extrémités (22) des tubes (20) et la plaque collectrice (4), ledit procédé de fabrication comprenant une étape de trempe appliquée au moins sur les extrémités (22) des tubes (20).
Patent FR-3067887-B1 (FR)
Title: Chargeur isole reversible pour relier un dispositif de stockage a un reseau electrique
Inventor: DEBBOU MUSTAPHA
IPC: H02M7/00
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention porte sur un chargeur isolé réversible (1) pour relier un dispositif de stockage à un réseau électrique comprenant un transformateur d'isolation (4) comprenant un circuit primaire (4a) et un circuit secondaire (4b) ; un étage redresseur-onduleur (5) connecté au circuit secondaire (4b) du transformateur et destiné à être relié au dispositif de stockage par l'intermédiaire de deuxièmes bornes de connexion (3a, 3b) ; un étage de conversion multiniveau (6) connecté au circuit primaire (4a) du transformateur et destiné à être relié au réseau électrique par l'intermédiaire de premières bornes de connexion (2a, 2b).
Patent FR-3067755-B1 (FR)
Title: Systeme d'optimisation de la temperature de catalyseurs a reduction catalytique selective scr
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: F01N3/28
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système catalytique SCR (« Selective Catalytic Reduction ») de traitement de gaz d'échappement de moteur à combustion comportant un milieu catalysé (1) traversé par les gaz d'échappement et isolé thermiquement par une couche extérieure de matériau isolant (3), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un insert cylindrique (4 ; 5 ; 6) sensiblement au centre dudit milieu et constitué de matériau à changement de phase (MCP).
Patent FR-3071293-B1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse a train planetaire ou epicycloidal de turbomachine
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-09-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: Réducteur de vitesse à train planétaire ou épicycloïdal de turbomachine, comportant un solaire central d'axe X de rotation et une rangée annulaire de satellites disposés autour de l'axe X et engrenés avec ledit solaire, ledit solaire comportant des moyens d'accouplement à un arbre, les satellites étant portés par un porte-satellites et également engrenés avec une couronne annulaire s'étendant autour des satellites, l'un des éléments choisi parmi le porte-satellites et la couronne étant fixe et l'autre mobile et relié à des moyens d'accouplement à un autre arbre, le réducteur comportant en outre des moyens de lubrification des satellites qui comportent une rangée annulaire de canalisations d'huile (180) réparties autour de l'axe X et destinées chacune à acheminer de l'huile jusqu'à au moins un des satellites, caractérisé en ce qu'au moins un restricteur (190) de débit est rapporté et fixé dans au moins une desdites canalisations.
Patent FR-3073190-B1 (FR)
Title: Ensemble d'aide a la conduite et procede de fonctionnement associe
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G08B21/06
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un ensemble d'aide à la conduite pour un conducteur (9) d'un véhicule comporte un système de vision tête haute (1) avec un appareil de projection d'images (2) comportant au moins un dispositif de génération (3) d'un faisceau lumineux (12) et un écran imageur (6). L'ensemble d'aide à la conduite comprend un système conçu pour produire un signal de détection (17) de clignement des paupières du conducteur (9), ledit signal de détection pouvant prendre un état parmi au moins un état de fermeture des yeux du conducteur et un état d'ouverture des yeux du conducteur. L'ensemble d'aide à la conduite comporte un système de réglage (18) conçu pour limiter la consommation électrique d'une partie au moins de l'appareil de projection (2) lorsque le signal de détection (17) prend l'état de fermeture des yeux. Un procédé de fonctionnement associé est également proposé.
Patent FR-3073825-B1 (FR)
Title: Piece de protection d'une chape de suspension d'un carter de moteur d'aeronef
Inventor: HEMMERLE JEAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: Une pièce de protection (15) en matière déformable ou élastique est installée sur une chape (4, 9) de suspension à un organe (6, 8) pour protéger la chape de chocs accidentels. La pièce (15) comprend notamment une bande inférieure (16) qui couvre une portion de raccordement de la chape au reste du carter (1), des portions latérales (19) contournant la chape (9) et des portions arrière (21) exerçant un maintien par serrage.
Patent FR-3076063-B1 (FR)
Title: Barre de fixation monobloc electriquement isolante pour equipement electrique de vehicule
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R9/22
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet une barre de fixation (50) électriquement isolante pour une barre de connexion électrique, ladite barre de fixation (50) comprenant une plaque centrale (500), ladite plaque centrale (500) comprenant une première face et une deuxième face (502), opposée à la première face, ladite barre de fixation (50) comprenant des premiers organes de maintien, s'étendant de la première face et configurés pour maintenir une lame (300) d'un premier conducteur électrique (30) contre la première face, et des deuxièmes organes de maintien, s'étendant de la deuxième face (502) et configurés pour maintenir une lame (400) d'un deuxième conducteur électrique (40) contre la deuxième face (502).
Patent FR-3062617-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule hybride
Inventor: KURITA NAOYUKI
IPC: B60L50/16
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un dispositif de commande (8) d'un véhiculehybride (1) qui inclut un moteur à combustion interne (2), un moteur-générateur (3), et une transmission automatique (4) comprend : une unité de commutateur de mode de transmission (16) configurée pour commuter un mode de transmission du véhicule hybride (1) ; et une unité de commutateur de mode d'entraînement (17) configurée pour commuter un mode d'entraînement du véhicule hybride (1) entre un mode d'entraînement par moteur-générateur pour entraîner le véhicule hybride (1) uniquement par la puissance provenant du moteur-générateur (3) et un mode d'utilisation par moteur à combustion pour entraîner le véhicule hybride (1) par au moins la puissance du moteur à combustion interne (2), selon au moins le mode de transmission, dans lequel dans un cas où le mode de transmission est commuté, l'unité de commutateur de mode d'entraînement (17) interdit une commutation du mode d'entraînement pendant un temps prédéterminé (ts).
Patent FR-3078281-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un usinage et systeme d'usinage associe
Inventor: NOE ETIENNE
IPC: B23Q17/12
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle (100) d'un usinage de pièces dans une barre de matière (4) par une machine-outil (3) à commande numérique caractérisé en ce qu'il comporte une étape de contrôle (101, 103) dans laquelle : - on mesure un paramètre représentatif d'une vibration d'une barre de matière (4) dans un guide linéaire (7) d'un embarreur (2), la barre de matière (4) étant entrainée en rotation par une broche (5) de la machine-outil (3), pendant une durée prédéterminée et pour une consigne de vitesse de rotation, - on compare la mesure à au moins un seuil (A1, A2, S), et - on génère une action (102, 104) sur la machine-outil (3) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3079365-B1 (FR)
Title: Porte-balais de demarreur de moteur thermique muni de cages a balais de forme modifiee
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un porte-balais (10) de démarreur de véhicule automobile comportant: - une platine de support (11) ayant une plaque (16) réalisée dans un matériau métallique et au moins une couche de matériau isolant (17) surmoulée sur une face de la plaque (16), - au moins une cage à balai (12) munie d'un logement (13) de réception d'un balai (14), caractérisé en ce que, lorsque la cage à balai (12) n'est pas montée sur la platine de support (11), le logement (13) de réception du balai (14) présente au moins localement une largeur inférieure à une épaisseur (L2) dudit balai (14).
Patent FR-3081449-B1 (FR)
Title: Emballage comprenant un recipient plastique avec pas d'empilage constant
Inventor: HAON BRUNO
IPC: B65D43/10
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention est relative à un emballage comprenant, d'une part, un récipient (2), plastique, comprenant des parois latérales (20, 21, 22, 23) se rencontrant dans des coins (24), une ouverture supérieure (25) et un fond (26), et d'autre part, un couvercle plastique, détachable configuré pour recouvrir l'ouverture supérieure du récipient (2), et dans lequel lesdits parois latérales (20, 21, 22, 23) du récipient sont divergentes, formant entre elles un tronc de pyramide, configurées de sorte que ledit récipient est empilable à l'intérieur d'un récipient identique, Selon l'invention, ledit récipient présente des parties saillantes (29) s'étendant à partir des parois latérales au niveau de l'ouverture supérieure (25) du récipient, lesdites parties saillantes (29) étant extérieures au récipient, configurées pour garantir un pas d'empilage constant entre le récipient (2) et ledit récipient identique, lorsque ledit récipient est empilé dans ledit récipient identique.
Patent FR-3067629-B1 (FR)
Title: Tampon de polissage a structure de rainures trapezoidales
Inventor: NGUYEN JOHN VU
IPC: B24D13/12
Filed: 2018-06-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un tampon de polissage (10 ; 210) convenant pour le polissage ou la planarisation d'une galette d'au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques. Le tampon de polissage (10; 210) comprend une couche de polissage (12 ; 212) ayant une matrice polymère et des rainures d'alimentation radiales (20-34 ; 220-234) dans la couche de polissage séparant la couche de polissage (12 ; 212) en régions de polissage (40-54 ; 240-254). Les rainures d'alimentation radiales (20-34 ; 220-234) s'étendent au moins depuis un emplacement adjacent au centre jusqu'à un emplacement adjacent au bord extérieur (18 ; 218) du tampon de polissage. Chaque région de polissage (40-54 ; 240-254) comprend une série de structures de rainures trapézoïdales non isocèles espacées (260-268) ayant des segments de base parallèles connectant deux rainures d'alimentation radiales adjacentes pour former des segments de côté. La série de structures de rainures trapézoïdales non isocèles s'étend depuis un emplacement adjacent au bord extérieur en direction du centre du tampon de polissage, le périmètre de la série de structures trapézoïdales étant également un trapèze.
Patent FR-3083492-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant un appuie-tete dote d'un espace de rangement
Inventor: MASSON XAVIER
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-07-09
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule (1) comprenant une assise (4) et un dossier (3) doté d'un appuie-tête (7) réglable en hauteur au moyen d'un coulissement dans ledit dossier (3),, ledit appuie-tête (7) présentant une surface interne en contact avec le dossier (3) et ledit dossier (3) étant apte à pivoter entre une position fonctionnelle et une position rabattue pour laquelle il s'étend parallèlement à l'assise (4). Selon l'invention, dans la position rabattue du dossier (3), l'appuie-tête (7) est apte à être déplacé vers l'avant relativement au dossier (3) pour dégager un espace de rangement (15, 19) situé sur la surface interne dudit appuie-tête (7).
Patent FR-3084310-B1 (FR)
Title: Optimisation des communications sans fil d'un systeme de surveillance de pression des pneumatiques pour vehicule automobile
Inventor: HUARD JEAN-CHARLES
IPC: H04B1/3822
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-06-26
Abstract: Il est divulgué un procédé d'ajustement de la périodicité de communications sans fil entre un système de surveillance de pression des pneumatiques d'un véhicule automobile et un équipement intelligent d'un utilisateur du véhicule en question. En fonction de la position et du mouvement éventuel de l'équipement intelligent de l'utilisateur dans l'environnement du véhicule, la périodicité de l'alternance, par les différentes unités du système, de phases d'émission/scrutation de signaux à ultra haute fréquence avec des phases de veilles est modifiée.