baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969242-B1 (FR)
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16D23/12
Filed: 2010-12-16
Granted: 2013-07-05
Abstract: The device has a ball bearing with balls (13) mounted between inner and outer rings. The inner ring has a semi-inner ring (14) secured in rotation to a rotative member (3), and freely and axially moves relative to a support plate (9). Another semi-inner ring (16) is secured in rotation to the member. A semi-outer ring is formed by an actuating plate (19). Annular plate (22) moves in rotation and connected to an abutment member of a torque conversion member based on U configuration such that spacing of a side wall of plate carrying ramps (21, 25) and abutment surface brings together the plates. An independent claim is also included for a gear box comprising an output pinion.
Patent FR-2977254-B1 (FR)
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: B62D25/00
Filed: 2011-06-29
Granted: 2013-08-30
Abstract: The present invention relates to a plastic part (1) with selective metallization comprising at least one first non-metallized portion (7) made from a first plastic material that cannot be metallized by electroplating and at least one second metallized portion (9) made from a second metallizable plastic material, the first plastic material being a mixture of polycarbonate and of a semiaromatic polyester and the second plastic material being a polyamide.
Patent FR-2972876-B1 (FR)
Inventor: FLOREA ALINA ALEXANDRA
IPC: H03M13/23
Filed: 2011-03-15
Granted: 2013-03-22
Abstract: The present invention relates to an error correction encoding method for encoding so-called source digital data, having the form of a frame, wherein said data can be classified into N classes, where N is an integer at least equal to 2. The encoding method according to the invention comprises: a first step of recursive systematic convolutional encoding of the data of the class 1; an implementation of the following steps, for each n ranging from 1 to M, where M is a positive integer equal to or lower than N-1: nth mixing (108n+1) of a set formed by data of the class n+1 (102n+1), the systematic data and the parity data from a preceding encoding step; (n+1)th recursive systematic convolutional encoding (110n+1) of data formed by the result of nth mixing. The invention also relates to a method for decoding encoded data with the encoding method according to the invention, as well as associated encoding device and decoding device.
Patent FR-3006081-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un ensemble de donnees, en particulier pour une simulation electromagnetique
Inventor: BUNLON XAVIER
Filed: 2013-05-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de traitement d'un ensemble de données correspondant à un système à étudier, l'ensemble de données comprenant un maillage triangulaire surfacique et un ensemble de segments correspondant à un réseau de câbles, caractérisé en ce que : - on détermine les segments de l'ensemble de segments pour lesquels la distance à au moins un triangle du maillage triangulaire surfacique est inférieure à un seuil (E01), - on détermine parmi lesdits segments dont la distance à au moins un triangle est inférieure à un seuil, les intersections entre lesdits segments et ledit triangle (E02), - on corrige chaque intersection en modifiant au moins un segment et/ou au moins un triangle pour élaborer un ensemble de données modifiées comprenant un maillage triangulaire surfacique modifié et un ensemble modifié de segments (E03).
Patent FR-3008905-B1 (FR)
Title: Piece mecanique revetue d'une couche de carbone amorphe en vue de son glissement vis-a-vis d'un autre composant moins dur
Inventor: HEAU CHRISTOPHE
IPC: C23C16/56
Filed: 2013-07-25
Granted: 2017-01-13
Abstract: Une pièce mécanique munie d'un revêtement en carbone amorphe (avec au moins 70% at. de carbone hors hydrogène) et destinée à coopérer en glissement avec une pièce antagoniste dont la dureté en surface est d'au plus les deux tiers de celle du revêtement, est telle que ce revêtement a une rugosité Ra qui, mesurée par profilométrie, est au plus égale à 0,050 microns et, mesurée en microscopie à force atomique, une micro-rugosité qui est au moins égale à 0,004 microns et au plus 0,009 microns. Cela minimise l'usure de la pièce antagoniste moins dure ainsi que celle du revêtement
Patent FR-3015436-B1 (FR)
Title: Voilure gonflable deployable
Inventor: CECCHINI GUILLAUME
IPC: B64G1/62
Filed: 2013-12-20
Granted: 2017-12-15
Abstract: L'objet de l'invention est une voilure spatiale réalisée au moyen d'une membrane formant une surface polygonale (1, 200, 300) pourvue d'une structure gonflable (1, 2, 3, 201, 202, 301, 302) pour laquelle la structure gonflable comporte des membrures s'étendant sur la membrane selon des diagonales de la membrane et passant par un point central de la membrane.         Avantageusement, la structure gonflable comporte au moins une bandelette de film (2, 3, 201, 202, 301, 302) dont le pourtour est collé sur la membrane en sorte de former avec la membrane un volume gonflable.
Patent FR-3024873-B1 (FR)
Title: Fibre optique et procede de production de celle-ci
Inventor: SOHMA KAZUYUKI
IPC: G02B6/02
Filed: 2015-08-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: Il est fourni un procédé de production d'une fibre optique (10) comprenant une fibre de verre (13), une couche de revêtement de résine primaire (14) qui recouvre la périphérie de la fibre de verre (13), et une couche de revêtement de résine secondaire (15) qui recouvre la périphérie de la couche de revêtement de résine primaire (14), dans lequel la couche de revêtement de résine primaire (14) est formée par durcissement d'une composition de résine durcissable qui comprend un ou plusieurs oligomères, un ou plusieurs monomères, et un initiateur de réaction, la composition de résine durcissable contenant un oligomère coiffé à une terminaison dans une quantité de 30 % en masse ou supérieure sur la base de la totalité des oligomères. La fibre optique (10) produite par ce procédé de production ne présente pas une perte de transmission à faible température détériorée puisque la couche de revêtement de résine primaire (14) est inhibée de production de vides même lorsqu'elle présente un faible module de Young.
Patent FR-3044109-B1 (FR)
Title: Element d'afficheur et afficheur comprenant un tel element
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G03B21/62
Filed: 2015-11-23
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un élément d'afficheur comprenant :         - une lame (100) semi-réfléchissante formée d'une plaque transparente présentant deux faces principales reliées par une tranche, cette lame permettant la visualisation, par réflexion sur l'une desdites deux faces principales, d'une image à afficher,         - au moins une source lumineuse (200), et         - un support présentant un corps (310), la lame semi-réfléchissante et ladite au moins une source lumineuse étant montées sur ce corps.         Selon l'invention, ladite au moins une source lumineuse est disposée de manière à émettre un rayonnement lumineux dirigé vers l'intérieur du corps du support, et le corps du support est formé d'un matériau au moins partiellement transparent.         Un afficheur comprenant un tel élément d'afficheur est également décrit.
Patent FR-3045252-B1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d'un document de securite
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: G06K19/067
Filed: 2015-12-10
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement, réalisé par un dispositif de traitement (DA), pour préparer la personnalisation d'un document de sécurité (C), comprenant l'obtention de données de personnalisation (DP), le chiffrement des données de personnalisation à partir d'une donnée de diversification (DV) associée au document de sécurité (C), de sorte à produire des données chiffrées ; et la transmission des données chiffrées à un dispositif de personnalisation (DB) pour permettre à ce dernier de personnaliser le document de sécurité (C) à partir des données chiffrées et de la donnée de diversification (DV). L'invention comprend également un procédé de personnalisation d'un document de sécurité (C) par un tel dispositif de personnalisation (DB).
Patent FR-3048311-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de cable pour aeronef et aeronef
Inventor: MEYER MARC
IPC: H02G3/04
Filed: 2016-02-26
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (10) comprenant une goulotte (20) métallisée, la goulotte (20) comprenant une section (25) qui présente un fond (30) s'étendant longitudinalement (Y). La section (25) comporte une branche principale (40) qui s'étend transversalement (Z) et longitudinalement (Y), ladite goulotte (20) délimitant un espace (60) protégé électriquement destiné à accueillir au moins un câble (5) entre le fond (30) ainsi que la branche principale (40).
Patent FR-3049844-B1 (FR)
Title: Systeme de supervision de l'evolution d'un cheval
Inventor: LUU AHN-THAI
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-04-12
Granted: 2022-03-04
Abstract: Ce système de supervision de l'évolution d'un cheval, est caractérisé en ce qu'il comporte une sangle ventrière placée sur le cheval et comportant au moins deux capteurs (3, 4) d'activité cardiaque du cheval disposés sur la sangle de façon décalée, et raccordés à une unité (5) de récupération d'informations relatives à l'évolution du cheval, recevant également en entrée, des informations (6) relatives à l'environnement dans lequel évolue le cheval et des informations d'attitude du cheval, pour établir des informations de supervision de l'évolution du cheval destinées à être transmises, à travers un réseau de téléphonie sans fil (15), à un objet portatif communiquant (16) d'accès à ces informations.
Patent FR-3055172-B1 (FR)
Title: Station de recharge electrique autonome et mobile
Inventor: MATHIASIN HERVE
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-08-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une station de recharge électrique autonome et mobile, comprenant des sous-éléments constitués par au moins trois conteneurs maritimes (1A, 2A, 3, 5, 6, 120) contenant respectivement des panneaux photovoltaïques à déployer latéralement (1A), une éolienne à relever verticalement (2A), un groupe électrogène alimenté en biocarburants ou en huiles recyclées (3), un accumulateur d'énergie (5), une armoire électrique/informatique (6), et des bornes de recharge démontables (7, 8, 9, 10, 11, 120) pouvant être reliées à des accumulateurs mobiles (70, 80, 90, 100, 110, 121).
Patent FR-3062389-B1 (FR)
Title: Element en silicone revetu d'un revetement anti-rayures et anti-frottement et procede pour le fabriquer
Inventor: HEUCLIN HADRIEN
IPC: C08J7/046
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-03-22
Abstract: Procédé de formation d'un revêtement élastique sur un support en silicone, comprenant         (a) le traitement d'au moins une zone de la surface d'une pièce en silicone de manière à augmenter l'énergie de surface de la zone traitée à une valeur supérieure à 30 mJ/m2, de préférence supérieure à 35 mJ/m2,         (b) le dépôt sur au moins une partie de la zone traitée d'une composition de revêtement comprenant :         (i) un latex d'un polymère organique filmogène portant des fonctions à hydrogène actif,         (ii) une dispersion aqueuse d'un polyorganosiloxane de très haut poids moléculaire, et         (iii) un agent de réticulation choisi parmi les polyisocyanates,         (c) le chauffage ou l'irradiation de la couche de composition de revêtement de manière à faire réagir l'agent de réticulation (iii) avec les fonctions à hydrogène actif du polymère organique filmogène (i) et de former ainsi un revêtement élastique,         les composants (i), (ii) et (iii) et leur proportions respectives étant choisis de manière à ce que le support muni du revêtement puisse être allongé d'au moins 80 à au moins 400 % sans apparition de fissures dans le revêtement.
Patent FR-3049567-B1 (FR)
Title: Structure de base sur fond oceanique et procede pour installer celle-ci
Inventor: RAU ANDERSEN STIG
IPC: E02B17/00
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-12-20
Abstract: Cette publication concerne un terminal en eau peu profonde, de préférence pour stocker, charger ou décharger des hydrocarbures comme du GNL, du pétrole ou du gaz. La structure de base comprend une infrastructure sur fond océanique (10) pouvant flotter et amovible, prévue pour être soutenue par un fond océanique (30), l'infrastructure sur fond océanique (10) comprenant une structure de base (11) pourvue de préférence d'une structure de paroi (22) s'étendant vers le haut, disposée le long d'au moins une partie de la périphérie de la structure de base (11), la structure de base (10) étant de préférence aussi pourvue d'une ouverture (23) dans la structure de paroi (22) pour permettre au module pouvant flotter d'accoster et d'être soutenu par l'infrastructure sur fond océanique (10). La structure de base (10) est pourvue de points d'amarrage (24) configurés pour recevoir les extrémités de piles verticales (14) préinstallées pour soutenir au moins temporairement la structure de base (11) pendant une opération de battage pour un ancrage permanent par piles de la structure de base (10) au fond océanique (30). La publication concerne également un procédé pour ancrer par piles une structure de base sur ou au-dessus d'un fond océanique (30).
Patent FR-3070973-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un aerogel metallique electriquement et thermiquement conducteur
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H05B3/12
Filed: 2017-09-11
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé de préparation d'un aérogel métallique thermiquement et électriquement conducteur, destiné à être utilisé dans un élément chauffant, comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) préparation d'une solution comprenant des nanofils métalliques dispersés dans un solvant, de préférence choisi parmi l'eau, les alcools et un de leurs mélanges, et un composé additionnel dont la température de fusion va de 15°C à 90°C, et de préférence de 15°C à 60°C, b) congélation de la solution, c) sublimation du solvant et composé additionnel de manière à former un aérogel métallique de nanofils métalliques.
Patent FR-3072437-B1 (FR)
Title: Etrier de frein comprenant des moyens de restriction en translation de plaquette pour compenser l'usure de garniture
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/52
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un étrier de frein comportant une chape (34) destinée à chevaucher un disque de freinage (33) et au moins une plaquette (32) de frein qui équipe cette chape (34), la plaquette (32) comprenant à deux de ses extrémités une oreille (42) montée dans une rainure de la chape (34), caractérisé en ce que l'étrier de frein comprend un système de compensation d'usure de la plaquette (32) incluant une piste de coulissement (49) portée par la chape et qui comprend une surface crantée (53) dépassant à l'intérieur de chaque rainure dans laquelle est monté une oreille (42), et un ressort anti-retour (51) porté par chaque oreille (42) et incluant une portion (61) destinée à venir en appui sur la piste de coulissement (49), cette portion (61) comportant une surface crantée (69).
Patent FR-3074096-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome de mesure de pression embarque procede de mesure de pression
Inventor: BICKARD THIERRY
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-12-20
Abstract: Roue comprenant une jante portant un pneu définissant avec la jante un volume intérieur, la roue comprenant un dispositif de mesure de pression (1) comportant un circuit électronique de commande (3) qui est relié à un capteur de pression (4, 20), un capteur d'immobilité (8) de la roue (50) et à un circuit électronique de communication sans fil (9, 10, 22), le dispositif de mesure de pression (1) étant agencé pour commander une mesure de pression lorsque la roue est détectée comme étant immobile. Dispositif de mesure de pression (1) et procédé de mesure associé.
Patent FR-3075092-B1 (FR)
Title: Film multicouche incluant un polymere fluore et son utilisation pour un emballage refermable
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B29C49/04
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: 1) Film multicouche comprenant : - une couche adhésive A constituée par une composition auto-adhésive thermofusible extrudable ; - une couche thermoscellable et sécable B constituée par une composition b ; - une couche complexable C constituée par une composition c ; ledit film étant caractérisé en ce que une des compositions b et c est une composition f à base d'un matériau thermoplastique P, ladite composition f comprenant, sur la base de son poids total, de 0,005 à 1 % en poids d'un (co)polymère fluoré thermoplastique F. 2) Procédé de fabrication dudit film par co-extrusion 3) Utilisation dudit film pour la fabrication d'emballages refermables.
Patent FR-3075922-B1 (FR)
Title: Module lumineux a elements electroluminescents a coupure progressive
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un module d'émission lumineuse (400) d'un dispositif d'éclairage/signalisation, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - au moins une source lumineuse (401) comprenant un ensemble d'éléments électroluminescents de dimensions submillimétriques ; les éléments électroluminescents étant répartis dans une première zone et dans une deuxième zone de manière à ce que la première zone émette une première intensité lumineuse et à ce que la deuxième zone assure une transition entre la première intensité lumineuse à proximité de la première zone, et une deuxième intensité lumineuse inférieure à la première intensité lumineuse.
Patent FR-3065770-B1 (FR)
Title: Plot coherent antivibratoire a bille
Inventor: SANTI YVES
IPC: F16F15/02
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-07-24
Abstract: Dispositif antivibratoire à bille destiné à être disposé sous des enceintes acoustiques, des appareils électroniques ou des meubles, caractérisé en ce qu'il comprend un boîtier (1) avec un moyen de fixation (A) à une extrémité et une butée (B) à l'autre extrémité, dans lequel sont introduites une coupelle inférieure (2) fixée à une rondelle (3) par une fixation (C) et une coupelle supérieure (5) fixée au moyen de la fixation (A), avec une bille (4) qui peut évoluer librement dans l'espace situé entre les coupelles (2,5) grâce à des jeux (e,f) (g,h) (i,j).
Patent FR-3071237-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de suivi de remplissage d'un ensemble de recipients a ordures
Inventor: DUNAND JEAN-PIERRE
IPC: G06Q50/26
Filed: 2017-09-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de suivi (1) de remplissage d'un ensemble de récipients à ordures (2) comportant un boîtier de suivi (3) autonome qui équipe chaque récipient à ordures (2), chaque boîtier de suivi (3) autonome comprenant une source d'énergie qui alimente au moins un capteur de remplissage du récipient à ordures (2) et un émetteur adapté à transmettre des données vers un terminal de traitement (7) distant. Selon l'invention, le système de suivi (1) comporte une unité relai (12) qui est positionnée dans un rayon d'émission de l'émetteur d'un sous-ensemble de récipients à ordures (2), l'unité relai (12) étant adaptée à relayer les données transmises par l'émetteur de chaque boîtier de suivi (3) vers le terminal de traitement (7) distant. L'invention concerne également un procédé de suivi d'un ensemble de récipients à ordures (2).
Patent FR-3077553-B1 (FR)
Title: Procede de reperage de points ou lignes d’interet sur une voie ferree
Inventor: STUPAR MILAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: Pour repérer des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) d'une voie ferrée (22), à l'aide d'un système de repérage ferroviaire (12), progressant sur la voie ferrée (22), on acquiert de façon répétitive, avec un caméra linéaire (26) visant la voie ferrée (22), des données optiques linéaires instantanées le long d'une ligne de mesure instantanée (50), et on acquiert de façon répétitive, avec un dispositif d'orientation (52) du système de repérage ferroviaire (12), des données d'orientation du système de repérage ferroviaire (12) par rapport à une ligne de référence (22A) de la voie ferrée (22). Par traitement au moins des données optiques linéaires instantanées, on construit une image matricielle potentiellement distordue d'une zone de la surface de la voie ferrée (22), puis on identifie des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans l'image matricielle potentiellement distordue, avant de déterminer des coordonnées redressées des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164), en fonction de coordonnées potentiellement distordues des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans un référentiel de l'image matricielle potentiellement distordue et des données d'orientation.
Patent FR-3082200-B1 (FR)
Title: Procede de production de 2,3,3,3-tetrafluoropropene et reacteur pour la mise en oeuvre de celui-ci.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production du 2,3,3,3-tétrafluoropropène comprenant les étapes : i) dans un premier réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d'un catalyseur pour produire un courant A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène, HF et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène n'ayant pas réagi ; et ii) dans un second réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d'un catalyseur d'acide fluorhydrique avec au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane, 2,3,3,3-tétrachloropropène et 1,1,2,3-tétrachloropropène pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène , caractérisé en ce que le courant A obtenu à l'étape i) alimente ledit second réacteur utilisé pour l'étape ii) ; la température à l'entrée du lit fixe d'un desdits premier ou second réacteurs est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l'entrée du lit fixe et la sortie du lit fixe du réacteur considéré est inférieure à 20°C.
Patent FR-3085184-B1 (FR)
Title: Architecture de commande d'aeronef, d'au moins un actionneur d'un capot mobile de nacelle
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/76
Filed: 2018-08-24
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une architecture (1) de commande et/ou de surveillance d'au moins un actionneur (2a, 2b) d'un capot mobile (3a, 3b) d'un inverseur de poussée (4) équipant une nacelle, l'actionneur (2a, 2b) étant mû par au moins un moteur (5a, 5b) et comprenant au moins un capteur moteur (6a, 6b) pour assurer son asservissement en fonction de consignes, l'architecture (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un système électronique de commande pour traiter au moins une information générée par le capteur moteur (6a, 6b) et calculer, à partir d'au moins cette information, la position du capot mobile (3a, 3b) de l'inverseur de poussée (4).
Patent FR-3085258-B1 (FR)
Title: Dispositif a sangle pour porter en bandouliere un appareil electronique contre le buste d'un utilisateur
Inventor: VAN LANDEGHEM BENOIT
IPC: A45F3/02
Filed: 2018-09-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) à sangle (4) pour porter en bandoulière un appareil électronique (2) contre le buste (3) d'un utilisateur. Le dispositif comprend notamment un support (5) à bande pour l'appareil électronique. La sangle du dispositif comprend quant à elle deux extrémités (4') entre lesquelles est fixé le support à bande dans sa longueur pour former la bandoulière. Le support à bande présente une première face (5') orientée du côté de buste quand la sangle est portée en bandoulière et une seconde face (5'') opposée à la première face, ladite seconde face comprenant des moyens de fixation conçus pour fixer à plat la seconde face contre l'appareil électronique