baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048875-B1 (FR)
Title: Coussin pour ceinture de soutien lombaire
Inventor: BAUDOUIN FREDERIC
IPC: A61F5/02
Filed: 2016-03-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: Le coussin (10) présente un axe principal (A) et comprend plusieurs zones d'appui (21a-c) distinctes et disposées sur le coussin en un agencement dissymétrique en rotation autour de l'axe principal (A) selon au moins un angle α non nul. Ainsi, le coussin peut être assemblé de façon amovible sur la face antérieure (3) d'une bande de contention (2) d'une ceinture (1) de soutien lombaire : - dans une première position, dans laquelle les zones d'appui (21a-c) du coussin définissent une première configuration ; - et au moins une deuxième position, obtenue à partir de la première position après une rotation du coussin (10) d'un angle α autour de l'axe principal (A), dans laquelle les zones d'appui (21a-c) du coussin (10) définissent une deuxième configuration différente de la première configuration.
Patent FR-3053397-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de controle de l'introduction d'air et de gaz d'echappement a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté comprenant un système de suralimentation comportant un turbocompresseur (7) avec une turbine (8) connectée à au moins une sortie de gaz d'échappement dudit moteur ainsi qu'un compresseur (10) d'air extérieur, un conduit de transfert partiel (15, 18) de l'air comprimé du compresseur vers l'entrée de la turbine, et un conduit EGR (18, 21) entre une sortie de gaz d'échappement et une conduite d'admission d'air comprimé (4). Le dispositif se caractérise en ce que le conduit de transfert partiel et le conduit EGR comportent au moins une portion commune (18).
Patent FR-3060083-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D47/04
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comportant des moyens d'entrée de couple (2), destinés à être couplés en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne (7), des moyens de sortie de couple (8), destinés à être couplés en rotation à un arbre d'entrée (10) d'une boîte de vitesses (10a) et à un rotor (37) d'une machine électrique, les moyens d'entrée de couple (2) étant aptes à pivoter par rapport aux moyens de sortie de couple autour d'un axe (X), caractérisé en ce qu'il comporte une butée d'embrayage (21) comportant un organe d'actionnement (23) mobile entre une première position axiale et une seconde position axiale et un mécanisme de roue libre.
Patent FR-3061292-B1 (FR)
Title: Structure support, pour leurre mobile destine a etre detecte par un vehicule.
Inventor: ROYER JEAN-MICHEL
IPC: G01M17/007
Filed: 2016-12-26
Granted: 2020-06-26
Abstract: Une structure support (1) soutient une cible (4) destinée à être détectée par un véhicule à tester. La structure comporte une portion support (7) apte à être arrimée à un véhicule support (6), et une portion de portique (3) assemblée par dessus la portion support (7) et configurée pour dépasser latéralement par rapport à la portion support (6) d'une largeur au moins équivalente à la largeur de la portion support (7). La portion support (7) présente dans une direction horizontale (Y) une largeur inférieure ou égale à une largeur de caisse du véhicule support (6) associé, présente dans une direction perpendiculaire une longueur supérieure ou égale à la largeur. La portion support (7) comprend: -une portion d'ancrage (8), configurée pour être ancrée au niveau d'un plancher du véhicule support (6), -une portion de soutien rigide (9), sur laquelle est arrimée la portion de portique (3), la portion de soutien (9) occupant un volume sensiblement prismatique.
Patent FR-3076139-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour adapter de maniere dynamique la puissance d'emission d'une station dans un systeme satcom
Inventor: ALCOUFFE FABIEN
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour gérer en temps réel la puissance émise par au moins une station terrestre dans un système satellite comportant les étapes suivantes : Mesurer la valeur du rapport porteuse sur bruit C/Nmesurée pour au moins une station terrestre pour une première bande de fréquences B1, Comparer la valeur de la différence ?= C/Nmesurée - C/N init à une valeur seuil, où la valeur C/Ninit correspond à la valeur programmée de fonctionnement à l'initialisation, Corréler la mesure d'atténuation en puissance avec un ou plusieurs paramètres météo donnés à un instant t afin d'identifier la nature de la perturbation et sa position géographique, Vérifier si la puissance d'émission restante satisfait les conditions de fonctionnement de la station dont le fonctionnement est perturbé, Si les conditions de fonctionnement sont respectées, alors recalculer le point de fonctionnement de la station et augmenter la puissance d'émission en tenant compte des contraintes du système, dans le cas contraire basculer sur la deuxième bande de fréquences B2.
Patent FR-3063899-B1 (FR)
Title: Compositions comprenant une phase grasse et une phase aqueuse sous forme de spheres solides
Inventor: REHAULT LAURENCE
IPC: A61K8/73
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant une phase grasse et une phase aqueuse, ladite phase aqueuse étant sensiblement immiscible avec la phase grasse, à température ambiante et à pression atmosphérique, dans laquelle : - la phase aqueuse est sous forme de sphères (S1) solides à température ambiante et pression atmosphérique, comprenant au moins un agent gélifiant hydrophile, de préférence thermosensible, et - la phase grasse comprend au moins un agent lipophile ayant un pouvoir suspensif, de préférence thixotrope, de préférence une silice hydrophobe.
Patent FR-3065595-B1 (FR)
Title: Dispositif de redressement de courant pour machine electrique tournante
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K11/04
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de redressement (3) de courant pour une machine électrique tournante polyphasée notamment d'un véhicule automobile, le dispositif de redressement comportant une pluralité de dispositifs de connexion (6), chaque dispositif de connexion comportant : - un plot de connexion (41) ; - un élément de fixation (62) ; - un élément de connexion amovible (61) comprenant une base (611) et une portion terminale (613), la base comportant un trou (612) traversé par l'élément de fixation pour assembler l'élément de connexion et le plot de connexion, la portion terminale étant destinée à être connectée électriquement à l'une des phases (21) de la machine électrique tournante ; le dispositif de redressement étant caractérisé en ce que chaque dispositif de connexion comporte des moyens de positionnement de l'élément de connexion par rapport au plot de connexion.
Patent FR-3068834-B1 (FR)
Title: Outil hydraulique pour desaccouplement d'un ensemble de connexion, notamment a connecteurs multicontacts
Inventor: LELOUP GUILLAUME
IPC: H01R43/26
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un outil hydraulique de désaccouplement (1) de connecteurs complémentaires (8, 9) dans leur configuration connectée, dont l'efficacité est garantie car la mise en place de sa tête (3) autour d'un des connecteurs (8) garantit la libération d'au moins un piston de poussée (44, 45) contre le panneau (P) auquel est fixé l'autre connecteur (9).
Patent FR-3068943-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au stationnement d'un vehicule automobile
Inventor: SENE PAPE ABDOULAYE
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-08-28
Abstract: Système d'aide au stationnement d'un véhicule automobile permettant le stationnement du véhicule depuis une voie de circulation vers un emplacement libre de stationnement et la sortie de ladite place de stationnement vers la voie de circulation, ledit véhicule automobile comprenant un système de détection d'obstacles, un système de détection de places de stationnement, une direction assistée électrique pilotable en angle de braquage, un moteur et un système de freinage pilotables en couple, une boite de vitesse automatique ou un système dit «shift by wire », au moins un capteur odométrique, un accéléromètre, un moyen d'activation d'une fonction de pilotage automatique et une pédale d'accélération (P). Le système d'aide au stationnement comprend un module (24) de régulation de vitesse calculant à tout moment de la manœuvre une consigne de vitesse en fonction d'une valeur de vitesse maximale (Vmax), d'une distance (D) restante à parcourir calculée par un système de perception et de planification de la trajectoire et du pourcentage d'enfoncement (%P) de la pédale (P) d'accélération par le conducteur.
Patent FR-3070089-B1 (FR)
Title: Procede de formation de regions d'extension dopees dans une structure a nanofils superposes
Inventor: COQUAND REMI
IPC: H01L21/8222
Filed: 2017-08-11
Granted: 2019-12-20
Abstract: Réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant une structure semi-conductrice dotée de barreaux semi-conducteurs disposés les uns au-dessus des autres, le procédé comprenant les étapes de : - réalisation sur un support, d'une structure empilée comportant une alternance de premiers barreaux à base d'un premier matériau et ayant une première dimension critique, et de deuxièmes barreaux (142, 144, 146) à base d'un deuxième matériau, le deuxième matériau étant semi-conducteur, les deuxièmes barreaux ayant une deuxième dimension critique supérieure à la première dimension critique, puis, - dopage en surface de portions latérales (15) saillantes des deuxièmes barreaux avant formation de bloc de source et de drain sur ces portions.
Patent FR-3071963-B1 (FR)
Title: Batterie a ensembles de module(s) de stockage associes a des plaques d’echange independantes et connectees par le bas a l’exterieur
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: H01M10/6568
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: Une batterie (BA) comprend un boîtier (BT) comportant une paroi inférieure (PI) comprenant N zones d'accueil (ZA2) sur chacune desquelles est placé un ensemble (E2) de module(s) (MC) de stockage d'énergie électrique, avec N = 2, et N plaques d'échange thermique (PE2) installées respectivement dans les zones d'accueil (ZA2) et comprenant chacune un circuit d'échange comportant une entrée (EC2) alimentée en fluide caloporteur et une sortie évacuant ce fluide caloporteur après qu'il ait circulé en échangeant des calories avec l'ensemble (E2) de sa zone d'accueil (ZA2). Chaque zone d'accueil (ZA2) comprend une ouverture (O2) communiquant avec l'extérieur et traversée de façon étanche par les entrée (EC2) et sortie du circuit d'échange de la plaque d'échange thermique (PE2) associée, en vue de leur raccordement à l'extérieur du boîtier (BT) à un circuit extérieur (CIE) parcouru par le fluide caloporteur.
Patent FR-3073463-B1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir deplacable entre une position d'accueil ou de repos jusqu'a une position intermediaire
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-14
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comprenant : une assise (20), et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise (20) au moins entre une position d'accueil et une position de repos, caractérisé en ce que le siège (10) comprend au moins un dispositif de sollicitation (60) configuré pour déplacer le module d'accoudoir (40) depuis la position d'accueil ou la position de repos au moins jusqu'à une position intermédiaire, la position intermédiaire étant comprise entre la position d'accueil et la position de repos.
Patent FR-3075495-B1 (FR)
Title: Appareil electrique a resistance apparente negative presentant un mode subsidiaire
Inventor: BERSENEFF BORIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-03
Abstract: Appareil électrique (1) à résistance apparente négative comportant : - une entrée de puissance (2) ; - une sortie de puissance (13) ; - un dispositif électronique de commande (4) adapté à alimenter à puissance constante ou à courant constant un consommateur de puissance électrique (3) selon un mode nominal, le dispositif électronique de commande (4) fournissant au consommateur de puissance électrique (3) un courant qui varie dans le sens inverse d'une variation de la tension du réseau électrique ; - un dispositif de détection de tension (5) adapté à détecter une variation prédéterminée de la tension du réseau électrique ; -un dispositif de régulation subsidiaire (10) qui est adapté, lorsque le dispositif de détection (5) détecte ladite variation, à piloter le dispositif électronique de commande (4) dans un mode subsidiaire pour alimenter le consommateur de puissance électrique (3) avec un courant qui varie dans le même sens que la variation de la tension détectée du réseau électrique.
Patent FR-3087584-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour vehicule equipe d'un capteur de temperature
Inventor: MALANDAIN OLIVIER
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de connexion (10) pour le raccordement électrique d'un véhicule à un cordon de charge (12) muni d'une prise de charge (14), le dispositif de connexion (10) comportant un boîtier (18) dans lequel sont montés au moins un premier et un second contacts de puissance (20, 22), chaque contact de puissance (20, 22) comportant un tronçon avant (28) qui s'étend dans une embase de connexion (26) à l'avant du boîtier (18) et un tronçon arrière (30) qui s'étend dans une partie arrière (32) du boîtier (18), suivant une direction sensiblement parallèle à une direction de branchement (A1) de la prise de charge (14), l'embase de connexion (26) étant prévue pour permettre le branchement de la prise de charge (14) complémentaire. Au moins une plaque à circuit imprimé (40) est montée dans la partie arrière (32) du boîtier (18), ladite plaque à circuit imprimé (40) comportant une première face (46) munie d'un premier coussin métallique (48), et une seconde face (54) munie d'un premier capteur de température (42) qui est agencé en vis-à-vis du premier coussin métallique (48).
Patent FR-3088133-B1 (FR)
Title: Structure d’absorption acoustique comprenant des cellules avec au moins un canal annulaire, ensemble propulsif d’aeronef comprenant ladite structure
Inventor: GARNIER CESAR
IPC: B64D33/00
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention a pour objet une structure d'absorption acoustique comprenant : - une couche poreuse (32) en contact avec un milieu dans lequel se propagent des ondes sonores, - une couche alvéolaire (34) comprenant une pluralité de cellules (38) qui présente au moins un canal annulaire extérieur (40, 40') ouvert en direction de la couche poreuse (32), et - une couche réflectrice (36). L'invention a également pour objet un ensemble propulsif d'aéronef comprenant au moins une telle structure d'absorption acoustique.
Patent FR-3089525-B1 (FR)
Title: Fer à repasser à usage domestique ou professionnel
Inventor: DUPOYET GUY
IPC: D06F75/38
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: La semelle (2) de ce fer (1) présente, sur au moins une zone (6) de sa surface, un ou plusieurs orifices (4) de sortie de flux de fluide(s) portés préalablement à une pression supérieure à la pression atmosphérique, et au moins une surépaisseur (5) entourant une zone (6), ladite surépaisseur étant formée par une pièce périphérique (5), séparée de la semelle (2), qui est mobile entre une position de dépassement de la surface inférieure (2a) de la semelle (2), et une position de rétractation complète dans ladite semelle (2) ou autour de celle-ci ; la semelle (2), ou le fer (1) lui-même, comportant des moyens aptes à agir sur la position de ladite pièce (5). Selon l'invention, -un ou plusieurs de ces orifices de passage vers l'extérieur de ce ou ces fluide(s) sous pression, orifices situés à l'intérieur de la ou des zone(s) (6 ; 6a ; 6b) sont, en amont de la sortie de la semelle (2), configurés de telle sorte (7 ; 7a ; 7b) que le ou les fluide(s) qui les traverse(nt) sorte(nt) sous la semelle (2) sous la forme d'une "lame" de fluide(s), dont la section transversale est sensiblement parallèle à la face inférieure (2a) de la semelle du fer, la dite lame de fluide(s) étant animée d'une grande vitesse, orientée vers l'arrière du fer et/ou aussi, quand il y en a plusieurs, vers ses côtés latéraux. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090920-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de memoire flash
Inventor: GILLOT OLIVIER
IPC: G11C29/52
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de gestion d’une mémoire de type morte effaçable et programmable électriquement et non volatile, dite mémoire flash, notamment pour élément électronique d’un véhicule automobile, comprenant une étape (2) de détermination d’un indice de santé (Is) de la mémoire flash et une étape (3) de comparaison dudit indice de santé (Is) à une référence (R), et, selon le résultat de l’étape de comparaison (3), une étape (4) d’avertissement de fin de vie de la mémoire flash.    Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3093530-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un échangeur de chaleur formé dans une plateforme
Inventor: ZACCARDI CÉDRIC
IPC: F01D25/14
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention propose une turbomachine (10) d'aéronef comportant une veine primaire (16) d'écoulement d'air et une veine secondaire (20) d'écoulement d'air qui est située autour de la veine primaire (16), la veine secondaire (20) comportant un redresseur (52) comportant une pluralité d'aubes réparties autour d'un axe principal (A) de la turbomachine (10) et qui comporte des plateformes (80) inter-aubes dont chacune est située entre les extrémités radiales internes (56) ou entre les extrémités radiales externes (58) de deux aubes (54) adjacentes, chaque plateforme (80) comportant une paroi (82) délimitant en partie la veine secondaire (20), et comportant un circuit de fluide (40), qui comporte un échangeur de chaleur (44) formé par au moins une des plateformes (80), caractérisée en ce que la plateforme (80) comporte une conduite (84) présentant un port d'entrée (90) du fluide et un port de sortie (92) de fluide, et en ce que le circuit de fluide (40) comporte un distributeur (104) associé à chaque port (90, 92) de ladite au moins une plateforme (80) avec le reste du circuit de fluide (40) et dont chaque distributeur est décalé axialement par rapport à ladite plateforme (80) selon l'axe principal (A) dans un sens ou dans l'autre. Figure pour l’abrégé : fig. 8.
Patent FR-3095061-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du contenu d’une vitrine de présentation de produits équipés d’étiquettes RFID
Inventor: TSNOBILADZÉ PAUL
IPC: G12B17/02
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de gestion du contenu d’une vitrine de présentation de produits équipés d’étiquettes RFID Procédé de gestion du contenu d’une vitrine de présentation de produits équipés d’étiquettes RFID, le procédé comprenant : - une première détection (DET1) des produits présents dans l’enceinte, - postérieurement à la première détection, une deuxième détection (DET2) des produits présents dans l’enceinte, et - pour chaque produit détecté lors de la première détection et lors de la deuxième détection, un traitement (TT_SOR) d’une première valeur et d’une deuxième valeur de caractéristique de la détection, le traitement utilisant un ou plusieurs paramètres prédéfinis pour déterminer si le produit a été sorti de ladite enceinte entre la première détection et la deuxième détection. L’invention concerne également une vitrine. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099300-B1 (FR)
Title: Batterie électrique et procédé de montage d’une telle batterie
Inventor: BADIN JULIE
IPC: H01M50/477
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-12-31
Abstract: Cette batterie électrique (2) comprend une première couche (6) de cellules de charge (6a), une première (16) et une deuxième (18) cartes électroniques respectivement disposées d’un côté et de l’autre de la première couche (6), un premier moyen de montage reliant les première (16) et deuxième (18) cartes électroniques, et un premier moyen d’espacement des cellules de charge (6a) de la première couche (6).     La batterie (2) comprend une deuxième couche (8, 10) de cellules de charge (8a, 10a), une troisième carte électronique (18, 20), un deuxième moyen de montage reliant les deuxième (18) et troisième (18, 20) cartes électroniques et un deuxième moyen d’espacement des cellules de charge (8a, 10a) de la deuxième couche (8, 10), la deuxième couche (8, 10) étant intercalée entre la deuxième (18) et la troisième (18, 20) cartes électroniques.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099918-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour suivi du transport de turbomachines sur un véhicule, véhicule, procédé, et installation de suivi correspondants
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-08-16
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif de contrôle pour suivi du tr ansport de turbomachines sur un véhicule,  véhicule  , procédé, et installation de suivi correspondant s Dispositif de contrôle configuré pour suivre le transport d’au moins un élément de turbomachine accueilli sur un véhicule de transport, le dispositif comprenant :- un module de fixation (101) du dispositif au véhicule et/ou à l’élément de turbomachine,- un module électronique (102) configuré pour obtenir au moins une information relative au transport de l’élément de turbomachine sur le véhicule,- un module de communication sans-fil (103) configuré pour émettre ladite information relative au transport de l’élément de turbomachine sur le véhicule.L’invention concerne également un véhicule, une installation de suivi, et le procédé correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101071-B1 (FR)
Title: Conteneur à structure de transmission des efforts améliorée
Inventor: FILLON JÉRÔME
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un conteneur (10) muni d’une cuve (12) délimitée par au moins une paroi latérale (14) et une paroi de fond (16). La paroi latérale (14) et la paroi de fond (16) définissent un volume utile (V) de la cuve. Le conteneur (10) est muni d’un organe de préhension (18) pour le levage du conteneur (10), l’organe de préhension (18) étant relié à la cuve (12) par une structure de transmission des efforts (30).  La structure de transmission des efforts (30) comprend une embase (34) fixée à l’organe de préhension (18) et au moins deux bras de transmission des efforts (36). Chaque bras (36) est relié, à une extrémité (36P), à l’embase (34), et à l’extrémité opposée (36D), à ladite au moins une paroi latérale (14).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104235-B1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un feu de croisement adaptatif aux virages configuré pour adapter l’angle d’activation dudit feu
Inventor: VIEIRA-FERNANDES AMANDA
IPC: F21S41/60
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé (20) de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile comprenant au moins un capteur proprioceptif capables de récupérer les angles de braquage des roues (α, β), ledit système d’éclairage comprenant au moins un feu de croisement adaptatif.  On adapte l’activation du feu de croisement adaptatif en fonction d’un angle de regard (θ) du conducteur automobile.  Figure pour l’abrégé : Fig 5