baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104798-A1 (FR)
Title: Registre a triplication comportant un dispositif de securisation
Inventor: DERVIN PATRICK
IPC: G11C29/44
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif à registres dit à triplication comportant un premier registre (REG.1), un second registre (REG.2) et un troisième registre (REG. 3), les trois registres étant identiques et comportant la même information en utilisation courante, un dispositif de vote majoritaire et un dispositif d’autocorrection (BAC), la correction étant fonction du résultat du dispositif de vote majoritaire, chaque registre étant commandé par la sortie d’un multiplexeur (mux) à deux entrées, la première entrée correspondant à une écriture fonctionnelle, la seconde entrée correspondant au résultat du vote majoritaire, caractérisé en ce que le dispositif à triplication comporte un dispositif de test dont la fonction est d’inhiber sur commande et de façon indépendante soit l’écriture fonctionnelle dans le premier registre, soit l’écriture fonctionnelle dans le second registre, soit l’écriture fonctionnelle dans le troisième registre, soit l’autocorrection. Le dispositif de test peut comporter un registre de commande qui peut également être sécurisé par triplication.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105127-A1 (FR)
Title: Agencement d’un dispositif de rangement à l’intérieur d’un coffre de véhicule automobile.
Inventor: IONITA IOANA
IPC: B60R7/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: Agencement d’un dispositif de rangement (20) à l’intérieur d’un coffre (10) de véhicule automobile présentant deux parois latérales longitudinales parallèles (13A,13B) comportant des passages de roues (14A,14B) présentant une paroi longitudinale (140A,140B) et une paroi transversale (142A,142B), une paroi avant (16) et une paroi arrière (18) transversales parallèles entre elles, les parois (13A,13B,142A,142B,18) formant un renfoncement (15A, 15B), le dispositif de rangement (20) comportant deux cloisons (22,24) présentant chacune une extrémité (26,28) fixée à rotation autour d’un axe vertical (A,B) porté par les parois latérales (14A,14B) du coffre (10) et une extrémité libre (30,32) et aptes à occuper: - une première configuration d’utilisation escamotée et- au moins une autre configuration d’utilisation. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108562-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement optimisée en adhérence sur sol enneigé
Inventor: BOISDON BERTRAND
IPC: B60C11/13
Filed: 2020-03-26
Abstract: L’invention concerne un pneumatique avec une bande de roulement comprenant au moins deux motifs de sculpture (MA, MB), distribués périodiquement dans la direction circonférentielle selon des pas (PA, PB). Chaque motif de sculpture est formé de trois portions (Z1, Z2, Z3) définissant chacune un élément volumique dont l’arête d’attaque est celle commune à la surface de roulement et rentrant la première dans l’aire contact du pneumatique en roulage sur un sol. Chaque arête d’attaque étant chanfreinée, dans les portions Z1 et/ou Z2, et/ou Z3, les largeurs des chanfreins des arêtes d’attaque                          ,               des demi-motif de sculpture (MA, MB) de pas respectifs (PA, PB) vérifient les inégalités suivantes :     a)pour la portion Z1 :     b)pour la portion Z2 :     c)pour la portion Z3 :                               .             En outre, la densité d’incision de chaque motif de sculpture (SDA, SDB) est au moins égale à 10 mm-1, et au plus égale à 70 mm-1.      Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3110048-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des maladies du bois de la vigne
Inventor: MAYET COOK VALÉRIE
IPC: A01P3/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement préventif et/ou curatif des maladies cryptogamiques du bois de la vigne. Ce procédé comprend l’application sur le bois de vigne d’une composition phytosanitaire contenant du chlorhydrate de chitosane en tant qu’agent actif, dans un véhicule adapté à une utilisation phytosanitaire.
Patent FR-3118638-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage de clip pour dalle.
Inventor: TRIPOTIN KARINE
IPC: E04B9/22
Filed: 2021-01-04
Abstract: Système de verrouillage (1) d’une dalle sur un cadre de réception comprenant :      un corps (2),  un doigt de verrouillage (6) mobile,  un organe élastique (5) d’entraînement du doigt dans une position verrouillée,  un organe de rappel (4) du doigt de verrouillage (6) dans une position non verrouillée, et un moyen de blocage (8) de l’organe de rappel (4) en position dépliée.      Le moyen de blocage (8) se présente sous la forme d’une pièce fixée sur le corps (2) et comprenant une première partie (81) destinée à se trouver en appui contre l’organe de rappel (4) en position repliée et une deuxième partie (82) apte à permettre la déformation du moyen de blocage (8) de façon à ce que ladite première partie (81) se trouve à l’écart de l’organe de rappel (4) en position repliée.   Figure 1
Patent FR-3124347-A1 (FR)
Title: Boitier pour équipement électrique avec joint
Inventor: LAMARCHE ANTHONY
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-06-17
Abstract: Boitier (1) pour un équipement électrique, comportant un logement (2) avec un fond (3) et une paroi périphérique (4) s’étendant depuis ledit fond (3), et formant un pourtour dudit logement (2) et comportant une surface intérieure (5), une surface extérieure (6), et une surface d’arrêt (7) reliant ladite surface intérieure (5) à ladite surface extérieure (6) à l’opposé dudit fond (3) et recevant un joint (8), ledit joint (8) s’étendant le long du pourtour dudit logement (2) et comportant une face d’arrêt (9), venant en contact avec ladite surface d’arrêt (7), une face supérieure (10), opposé à la face d’arrêt (9) et destiné à venir en contact avec un couvercle, une face de contact extérieure (21), venant en contact avec ladite surface extérieure (6) de la paroi périphérique (4) une face de contact intérieure (11), caractérisé en ce que ladite face de contact intérieure (11) vient en regard avec ladite surface intérieure (5) de la paroi périphérique (4).   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125386-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de support et de retenue d’un tissu.
Inventor: MIFTAH EL KHEIR LAILA
IPC: A61F2/14
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support et de retenue d’un tissu humain, animal ou artificiel prélevé en vue d’une greffe ou d’une expérience ex vivo, et un procédé de support et de retenue dudit tissu.  Le dispositif présente une géométrie annulaire autour d’un axe de révolution, configurée notamment pour permettre une excision du tissu (2), et il comprend :- des moyens de support (10) aptes à supporter le tissu, comportant une première surface annulaire (12) apte à recevoir une zone périphérique du tissu (2a) et tournée vers un premier côté axial (3) du dispositif, et- des moyens de retenue (20A, 20B) aptes à retenir le tissu sur les moyens de support, qui sont adaptés pour enserrer la zone périphérique du tissu et coopérer en butée avec les moyens de support.Selon l’invention, ces moyens de support (10) comprennent une seconde surface annulaire (13) tournée vers un second côté axial (4) du dispositif axialement opposé au premier côté axial (3), les moyens de retenue (20B) étant adaptés pour buter axialement contre la seconde surface annulaire pour immobiliser le tissu.  Fig. 4
Patent FR-3127287-A1 (FR)
Title: Procédé d’étude de l’interaction d’un échantillon cellulaire avec un milieu fluide
Inventor: KIM JONGWOOK
IPC: G01N21/63
Filed: 2021-09-23
Abstract: Procédé d’étude du comportement d’un échantillon cellulaire L’invention concerne un procédé d’étude du comportement d’un échantillon cellulaire (10) contenu dans un milieu (25) contenant une pluralité de nanoparticules de forme anisotrope dispersées dans ce milieu, le procédé comportant : (i) la détermination d’au moins une caractéristique d’orientation des nanoparticules dans une zone de mesure à l’interface entre le milieu fluide (25),et l’échantillon cellulaire (10), l’orientation résultant au moins partiellement de l’interaction du milieu fluide (25) et de la matière biologique (10), (ii) la détermination d’une caractéristique de cisaillement moyen du milieu fluide dans la zone de mesure à partir de ladite au moins une caractéristique d’orientation nanoparticules déterminée dans cette zone de mesure, (iii) la détermination d’une caractéristique de l’échantillon cellulaire (10) à partir du taux de cisaillement moyen ainsi déterminé dans la zone de mesure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130715-A1 (FR)
Title: Interface volant coussin gonflable
Inventor: DOURSOUX HUGUES
IPC: B60R21/203
Filed: 2021-12-17
Abstract: Interface de fixation d’un module de sécurité sur une pièce de volant (40) selon une direction d’introduction, l’interface de fixation comprenant :- au moins une pièce de retenue, et - au moins un organe élastique (100), ayant une portion de verrouillage (104) agencée pour être mobile entre :  une position de verrouillage, une position de déverrouillage,   caractérisé en ce que l’organe élastique (100) comprend une portion d’arrimage (105) agencée pour :  - être engagée pour maintenir l’organe élastique (100) en tension, lorsque la portion de verrouillage (104) est dans la position de déverrouillage, - être désengagée et détendre l’organe élastique (100) dans une direction opposée à la direction d’introduction.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3132285-A1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement d’emballages cylindriques et ensemble d’emballages conditionnés selon ledit procédé
Inventor: PETITJEAN JÉRÔME
IPC: B65D71/50
Filed: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de conditionnement d’emballage cylindrique et un ensemble d’emballages ainsi conditionnés. Le procédé comprend les étapes suivantes : on fournit 2N emballages (64), chacun des emballages présentant une extrémité supérieure (68) comprenant deux pans inclinés (78, 80) et un organe de bouchage (86) en saillie de l’un desdits pans (78) ; on réunit ensemble deux rangées (92, 94) de N emballages de façon que les organes de bouchage (86) viennent respectivement s’étendre en regard les uns des autres ; on fournit deux feuilles en carton (96, 98) présentant deux volets (12, 14) pliés à l’opposé l’un de l’autre ; on porte lesdites deux feuilles de carton entre lesdites deux rangées en appliquant lesdits deux volets (12, 14) contre les pans (78) des emballages ; et, on fournit une jupe (100) en carton pour coiffer lesdites deux rangées (92, 94) de manière à maintenir lesdits 2N emballages ensemble.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3133589-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur a transmission pilotee pour velo a assistance electrique
Inventor: LASSEIGNE OLIVIER
IPC: B62M6/45
Filed: 2022-03-21
Abstract: Groupe motopropulseur pour vélo à assistance électrique comportant un arbre de pédalier (A1) d’axe (X1), un premier moteur électrique (M1), un réducteur épicycloïdal (R), un deuxième moteur électrique (M2), un plateau (12), le réducteur épicycloïdal (R) et le plateau (12) d’axe longitudinal (X2) parallèle à et distinct de l’axe (X1). Le réducteur (R, R’) comporte un planétaire attaqué par l’arbre du pédalier (A1) et le premier moteur (M1), un porte-satellite entrainant le plateau (12) et une couronne (22) montée mobile en rotation autour de l’axe (X2) du réducteur (R) et le deuxième moteur électrique (M2) est connecté mécaniquement à ladite couronne (22) pour la mettre en rotation. Le groupe motopropulseur est piloté par une unité de commande (UC) qui est configurée pour commander le premier moteur électrique (M1) et le deuxième moteur électrique (M2), l’unité de commande (UC) commandant la vitesse de rotation de la couronne (22) afin de modifier le rapport de transmission du groupe motopropulseur.  [Fig 2]
Patent FR-3134108-A1 (FR)
Title: Composition adhésive thermofusible comprenant une cire d’origine naturelle
Inventor: BIZET VÉRONIQUE
IPC: C09J191/06
Filed: 2022-03-31
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive thermofusible comprenant :  i) un copolymère polymérisé par catalyse métallocène ;  ii) de 2% à 50% en poids d’une cire d’origine naturelle ayant un point de goutte allant de 65°C à 105°C, par rapport au poids total de ladite composition ;  iii) une résine tackifiante ;  ladite composition adhésive thermofusible ayant une viscosité inférieure à 3 000 mPa.s à 130°C.  figure : néant
Patent FR-3134912-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de valeurs numériques représentatives de critères d’évaluation de données d’entrée
Inventor: LI HAI
IPC: G06N3/02
Filed: 2022-04-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de valeurs numériques (23) représentant des paramètres ou critères d’évaluation de données d’entrée (21). Une telle détermination est mise en œuvre dans un réseau de neurones (22). A cet effet, les données d’entrée (21) sont reçues depuis une mémoire. Ces données d’entrée représentent des cotations numériques de niveaux de conformité d’un ensemble de critères pour un développement d’un premier module de véhicule. Chaque valeur numérique est déterminée en alimentant un modèle de prédiction déterminé avec les données d’entrée (21). Un tel modèle de prédiction est appris dans une phase préalable d’apprentissage à partir de données d’apprentissages comprenant des données relatives à l’ensemble de critères pour le développement de deuxièmes modules similaires au premier module.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3135038-A1 (FR)
Title: Procédé biométrique d’ouverture d’un véhicule automobile, dispositif et véhicule associés
Inventor: BARRE LAURENT
IPC: G06V40/14
Filed: 2022-04-27
Abstract: Procédé d’ouverture d’une porte (120) d’un véhicule automobile (100) comprenant une carrosserie (130), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  Réception d’une image d’une paume de main (140) située à l’extérieur de la carrosserie (130), l’image étant reçue d’une caméra (123) et comprenant des veines de la paume de la main (140),Déverrouillage de la porte (120) si des veines de la paume de la main (140) correspondent à des données de référence.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3135029-A1 (FR)
Title: Système support pour appui-tête de siège automobile
Inventor: BULLE HERVÉ
IPC: B60N2/856
Filed: 2022-04-29
Abstract: La présente divulgation concerne un système support pour appui-tête d’un siège d’un véhicule automobile qui comprend une partie fixe solidaire du dossier et une partie mobile en rotation autour de la partie fixe entre une position d’utilisation et position de rangement.   La partie mobile comprend au moins un bras configuré pour fixer ledit appui-tête et un axe de pivotement solidaire en rotation avec ledit au moins un bras, et l’axe de pivotement est contraint en rotation par un premier moyen élastique de la position d’utilisation à la position de rangement.   La partie fixe comprend un dispositif de verrouillage configuré pour bloquer la partie mobile dans la position d’utilisation et qui peut déverrouiller pour libérer la rotation de la partie mobile autour de la partie fixe par le premier moyen élastique jusqu’à la position de rangement.  Figure de l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3136659-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide, au moins une huile non siliconée et au moins un tensioactif, utilisation et procédé mettant en œuvre la composition
Inventor: PUECH JULIA
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-06-20
Abstract: Composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide, au moins une huile non siliconée et au moins un tensioactif, utilisation et procédé mettant en œuvre la composition La présente invention concerne une composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide comprenant de 6 à 18 atomes de carbone, au moins une huile non siliconée et au moins un tensioactif.  Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition pour diminuer et/ou inhiber et/ou prévenir l’apparition des points noirs sur les matières kératiniques, telles que la peau, et un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques, telles que la peau, comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une telle composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3137945-A1 (FR)
Title: Pompe à carburant pour l’injection directe de carburant pour les moteurs à combustion interne.
Inventor: DUPONT RICHARD
IPC: F02M59/44
Filed: 2022-07-15
Abstract: Une pompe à carburant pour l’injection directe de carburant pour les moteurs à combustion interne comporte un corps de pompe (5), une chambre de pompage (50) dans laquelle un piston (1) est monté coulissant, un ressort (3) prenant appui d’une part sur le corps de pompe (5) et d’autre part à une extrémité (10) du piston (1) faisant saillie hors du corps de pompe (5) par l’intermédiaire d’une rondelle de retenue (6) et de moyens de liaison (7) entre la rondelle de retenue (6) et l’extrémité (10) du piston (1). Les moyens de liaison (7) comportent une pluralité de doigts (70) issus d’un anneau (63) de la rondelle de retenue (6) et disposés en faisant saillie vers un axe central (A) de l’anneau (63), une extrémité (700) des doigts (70) se logeant dans une rainure circulaire (71) du piston (1) et étant maintenue par le ressort (3) en appui sur un épaulement (710) délimitant la rainure circulaire (71).  Procédé de montage de la pompe Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3138254-A1 (FR)
Title: Procédé de fédération dynamique d'une plurialité de réseaux de radiocommunication, programme d'ordinateur et réseau associés
Inventor: MONTENOT JEAN-MARC
IPC: H04L41/12
Filed: 2022-07-21
Abstract: P rocédé de fédération dynamique d’une pluralité de réseaux de radiocommunication , programme d’ordinateur et réseau associé s L’invention concerne un procédé (10) de fédération dynamique de réseaux de radiocommunication représentés chacun par un nœud, comprenant au moins les étapes successives suivantes :  - découverte (12) entre les nœuds, chaque nœud diffusant un message de découverte prédéterminé ;  - élection (14) d’un nœud maître parmi les nœuds associés respectivement à chaque réseau, les nœuds distincts dudit nœud maître devenant des nœuds esclaves ;  - mise en œuvre (16) d’un adressage IP dynamique par ledit nœud maître ;  - construction (18) d’un réseau fédéré par ledit nœud maître, par enrôlement desdits nœuds esclaves après leur authentification par ledit nœud maître ;  - établissement (20) d’au moins un plan de communication entre ledit nœud maître et lesdits nœuds esclaves ;  - configuration (22) dudit réseau fédéré en utilisant ledit au moins un plan de communication.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3137602-A1 (FR)
Title: Tampon de planarisation mécano-chimique ayant une couche de polissage avec des éléments intégrés multilobés
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24B37/24
Filed: 2023-07-10
Abstract: Un tampon de polissage pour le polissage mécano-chimique comprenant : une couche de polissage qui comprend une matrice polymère qui est le produit de réaction d'un prépolymère à terminaisons isocyanate avec un agent de durcissement, dans lequel la matrice polymère a des segments durs et des segments mous où des éléments polymères multilobés formés à partir de microsphères polymères pré-expansées sont présents dans la matrice polymère. Le tampon de polissage peut être fabriqué par la préparation d'un pré-mélange du prépolymère à terminaisons isocyanate et des microsphères polymères pré-expansées remplies de fluide dans une cuve sous agitation ; le pompage d’une partie du pré-mélange à partir d'un fond de la cuve sous agitation à travers un conduit et le recycler vers une région supérieure de la cuve sous agitation, le mélangeage d’une partie du pré-mélange avec l’agent de durcissement pour former un mélange, le coulage du mélange dans un moule, le durcissement du mélange dans le moule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2036817-A1 (FR)
Title: Measuring extensibility of tubular knit - articles
IPC: D06H3/16
Filed: 1969-04-04
Abstract: Variably-spaced elements receive the part to be tested in the sense of the knitted courses. At least one fixed and one movable branch form one or more extenders. A heavy body can fall and is connected to the movable branch, to move it away from the fixed branch; means can retain it or release it. The spacing of the extender branches is measured in the position which corresponds to extension of the article being tested. Application is to stockings, slips etc.
Patent FR-2005699-A1 (FR)
Title: An insulating cooling liquid for electrical equipment
IPC: C07C17/42
Filed: 1969-04-04
Abstract: An insulating cooling liquid for electrical equipment. .F4-. Chlorinated aromatic hydrocarbons (I) are stabilised with 0.001-10% (esp. 0.05-1%) by wt. of 4,4'-bis(2,3-epoxypropoxy)-diphenyldimethylmethane and with 0.001-0.1% of a amine, which may be aliphatic, cycloaliphatic, arylaliphatic or a mixture. Preferably (I) are chlorinated diphenyl with 40-60% Cl, or mixtures of these with chlorobenzenes with 50-60% Cl. As amine at least one of the following should be present: dibenzylmethylamine, trimethylenetetramine, dicyclohexylamine, or preferably tribenzylamine.
Patent FR-2019985-A1 (FR)
Title: Overlapping extruded glass reinforced resin profiles to - join (grp) tube sections esp for industrial chimneys or
IPC: F16L9/22
Filed: 1969-10-01
Abstract: Butt jointing section of (plastic) tubing or conduit by sandwiching the parting line between an interior hoop element and an external collar assembled from a series of moulded segments which each comprise a curved section which seats on the pipe surface and which has end walls of sloping height which can be clamped by a conical section retaining band. One of the walls should have a turned lip to overlap a wall on one of the adjacent segments: pref. the lip extends far enough to overlap both rising walls of one of the adjacent segments and alllow the overlapped lips to be bolted or stuck together to form a stiff, strong double-walled structure overlapping the tube parting line. Esp. useful for coupling piping to obtain self-supporting structures such as chemical ducting or exhaust flues. Pref. the external self-overlapping segments are derived from filament reinforced resin extrudates to obtain the necessary strength and dimensional consistency with minimum weight and fabrication costs.
Patent FR-2069973-A1 (FR)
Title: Surgical bandages or wadding - with a nonstick porous thermoplastic - (polypropylene) cover
IPC: A61F13/00
Filed: 1969-12-18
Abstract: Bandages or absorbent pads comprising porous (perforated) plastic film, pref. polypropylene, welded to a coarse, fray-resistant pharmaceutical gauze and to a web of cotton wool beyond which pref. is covered to accept strapping if necessary. Pref. the bandaging is pre-packed in hermetically sealed sterilisable plastic bags (polypropylene). For covering and drying wounds or surgical incisions, esp. for relatively long periods, e.g. compress packs, without sticking to the wound. The cover is resistant to water or acid or alkaline solutions, and the wadding cannot slip relative to its cover.
Patent FR-2074573-A1 (FR)
Title: Gas compression and gas/liquid mixing unit - for mixing fuels or propellants
IPC: F04F99/00
Filed: 1970-01-06
Abstract: Gas stream is fed via a duct to an immersed bell under low pressure, the bell being positioned in a vessel filled with liquid, which is pumped or drawn from the base of the vessel. The is entrained in the outlet flow of liquid in the vortex formed, and forms a tapering thread of gas along the outlet tube, its pressure increasing as it diameter decreases. The two phase flow is opt. passed through a helical flow tube to aid the compression. Unit may also be used for gas-liquid contacting, the mixing surfactant soln. with air or CO2 for fire-fighting foam prodn. or as propulsion system for boats.