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Patent FR-3112084-A1 (FR)
Title: Installation et procédé d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B63H21/32
Filed: 2020-07-06
Abstract: Installation et procédé d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin Cette installation comprend un laveur (100) et un dispositif de distribution (300) pour distribuer de l’eau sous forme d’une pluie (P) qui tombe dans le laveur. Un plateau (400), agencé entre l’arrivée des fumées et le dispositif de distribution et incliné de sorte que l’eau de la pluie tombe sur le plateau et y forme un film d’eau (F) ruisselant sur le plateau depuis une partie haute (400A) jusqu’à une partie basse (400B) du plateau, est muni de perforations (402) de sorte que les fumées traversent le plateau via les perforations en étant, à la fois, réparties de manière homogène sur la section transversale du laveur et mises en contact avec le film d’eau en formant des jets (J). De plus, un dispositif de récupération (500), agencé entre le plateau et le dispositif de distribution, court sur une paroi latérale (102) du laveur suivant une direction périphérique au laveur, en incluant successivement une partie collectrice (510), qui est en pente et qui reçoit et canalise de l’eau ruisselant depuis la paroi latérale, et un déversoir (520), qui est situé à l’aplomb vertical de la partie haute du plateau et qui déverse et distribue sur cette partie haute l’eau canalisée dans la partie collectrice.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113058-A1 (FR)
Title: Polyamide pour une application textile
Inventor: CASSIANO GASPAR STEFANIA
IPC: D03D15/00
Filed: 2020-07-29
Abstract: POLYAMIDE POUR  UNE APPLICATION  TEXTILE
    L’invention concerne un polyamide aliphatique linéaire obtenu par polycondensation d’au moins un motif aliphatique linéaire choisi parmi un acide alpha,omega-aminocarboxylique en C6 à C12, un lactame en C6 à C12 et une unité (diamine en Ca).(diacide en Cb), avec a représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et b représentant le nombre de carbone du diacide, a et b étant compris entre 4 et 18,le polyamide présentant -une différence, exprimée en valeur absolue, entre son acidité totale et sa basicité totale compris entre 35 et 180 et -une basicité totale ou une acidité totale étant strictement inférieure à 35 µeq/g.
    L’invention porte également sur son procédé de préparation et sur ses utilisations dans le domaine du textile.
Patent FR-3113935-A1 (FR)
Title: Robinet pour récipient de gaz avec double vanne
Inventor: DUFOUR PASCAL
IPC: F17C13/04
Filed: 2020-09-09
Abstract: L’invention concerne un robinet (1) pour récipient de gaz, comprenant une vanne supérieure et une vanne inférieure, ledit robinet comprenant un corps (2) comprenant un passage de gaz, un premier siège (108) définissant une première ouverture dans le passage de gaz, un deuxième siège (105) définissant une deuxième ouverture dans le passage de gaz, un organe d’actionnement (3) mobile positionné dans le passage de gaz comprenant une partie saillante (109) configurée pour obturer la première ouverture lorsque la vanne supérieure est en position fermée et une bille (104) configurée pour obturer la deuxième ouverture lorsque la vanne inférieure est en position fermée ;
    dans lequel la distance (e) entre l’organe d’actionnement (3) et la bille (104), lorsque la vanne supérieure et la vanne inférieure sont en position fermée, est supérieure ou égale à 1 mm ;
    ledit robinet comprenant en outre un moyen de fixation (11) configuré pour fixer l’organe d’actionnement (3) dans une position intermédiaire prédéterminée; la vanne supérieure étant ouverte et la vanne inférieure étant fermée, lorsque l’organe d’actionnement (3) est dans la position intermédiaire prédéterminée.
    L’invention concerne également un récipient comprenant un tel robinet, et un procédé de remplissage et un procédé de vidange d’un tel récipient.
    Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3114287-A1 (FR)
Title: Système d’aide à la conduite d’un véhicule
Inventor: GRARD CHRISTOPHE
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-09-22
Abstract: L’invention concerne un système d’aide à la conduite d’un véhicule, comprenant :- au moins un capteur configuré pour détecter la présence d’un objet dans un environnement extérieur du véhicule,- au moins une caméra configurée pour acquérir des images de l’environnement extérieur du véhicule et détecter la présence dudit objet dans l’environnement extérieur du véhicule,caractérisé en ce que :- ledit au moins un capteur est en outre configuré pour détecter au moins un espace libre dans l’environnement extérieur dudit véhicule, - ladite au moins une caméra est en outre configurée pour, à partir desdites images acquises, détecter au moins un espace libre, et en ce que :- ledit système d’aide à la conduite comprend en outre une unité de contrôle électronique configurée pour sélectionner un espace libre trouvé par ledit au moins un capteur et/ou ladite au moins une caméra, - ladite unité de contrôle électronique est en outre configurée pour activer la visualisation d’images au niveau de l’espace libre sélectionné de sorte à indiquer une nouvelle trajectoire à suivre pour ledit véhicule.
Patent FR-3114853-A1 (FR)
Title: système de connexion en rotation muni d’une roue libre et d’un dispositif de lubrification
Inventor: ZAMPONI LAURENT
IPC: F16N9/02
Filed: 2020-10-01
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de connexion en rotation lubrifié muni d’une roue libre (20) ayant une partie menante (30) et une partie menée (40) ainsi qu’au moins un organe (50) de liaison en rotation agencé dans un espace de liaison (55), ledit espace de liaison (55) étant situé radialement entre un tronçon de liaison menant (31) et un tronçon de liaison mené (41). Un dispositif de lubrification (60) comporte un dispositif de mise en circulation fluidique (65) solidaire en rotation d’un tronçon de pompage mené (42) de la partie menée (40). Ledit dispositif de mise en circulation fluidique (65) est mis en rotation par rapport à un tronçon de pompage menant (32) en présence d’une vitesse de rotation menante dudit tronçon de pompage menant (32) inférieure à une vitesse de rotation menée autour de l’axe de rotation (AX) dudit tronçon de pompage mené (42) pour engendrer une circulation forcée dudit fluide de lubrification au sein dudit espace de liaison (55).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3116853-A1 (FR)
Title: Embout de coffre de protection, notamment de volet roulant, sous-ensemble de montage, installation de protection et procédé d’assemblage associés
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/174
Filed: 2020-12-01
Abstract: Embout de coffre de protection, notamment de volet roulant, sous-ensemble de montage, installation de protection et procédé d’assemblage associés Cet embout (8) est configuré être solidarisé à un flasque (14) de guidage d’un écran de protection et comprend des moyens de clipsage (86), chacun configurés pour coopérer avec des premières lumières (146) complémentaires ménagées dans le flasque.   Pour un assemblage plus pratique, pour chaque moyen de clipsage, l’embout comprend une colonne (84), avec un fût (840) qui s’étend selon un axe de montage (A84) orthogonal à un plan principal (P8) de l’embout, les colonnes présentant chacune une extrémité captive (842) reliée à l’embout et une extrémité libre (844) opposée sur laquelle sont ménagés les moyens de clipsage.   Chaque colonne est en outre configurée pour coopérer avec une entretoise (16) allongée comprenant une portion de clipsage (164), avec des organes de clipsage (166), configurés pour coopérer avec des deuxièmes lumières (152) ménagées dans le flasque, et une portion de blocage (162) configurée pour coopérer avec des moyens d’engagement (87) ménagés sur chaque fût, de manière à bloquer l’entretoise suivant une position axiale par rapport à l’embout selon l’axe de montage.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3117436-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique pour véhicule
Inventor: GERARD DAVID
IPC: H05K5/04
Filed: 2020-12-11
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique pour véhicule 
    La présente invention concerne un dispositif d’alimentation électrique (1) pour un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant une première source d’alimentation (3) configurée pour alimenter un réseau de tension (9) du véhicule, une deuxième source d’alimentation (4) configurée pour alimenter le réseau de tension (9) du véhicule et/ou recharger la première source d’alimentation (3), et un module de contrôle (5) configuré pour piloter des moyens de sécurité (6) de la première source d’alimentation (3) et de la deuxième source d’alimentation (4), caractérisé en ce que le dispositif d’alimentation électrique (1) comprend un boitier métallique (2) contenant la première source d’alimentation (3), la deuxième source d’alimentation (4), le module de contrôle (5) et les moyens de sécurité (6), lesdits moyens de sécurité (6) étant communs aux deux sources d’alimentation (3, 4).
    (figure 2)
Patent FR-3125100-A1 (FR)
Title: Système de freinage à résistance mécanique améliorée
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16H25/20
Filed: 2021-07-12
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (7) de serrage pour système (1) de freinage destiné à exercer un déplacement relatif entre des éléments de friction et comportant un bâti (8) supportant un actionneur (12) électrique destiné à fournir la force de serrage et un mécanisme (15) de conversion du mouvement de rotation d’un arbre (13) de sortie de l’actionneur (12) électrique en mouvement de translation qui est couplé à l’actionneur (12) électrique afin de permettre le mouvement de déplacement relatif entre les éléments de friction selon une direction rectiligne axiale (A). Selon l'invention, le mécanisme (15) de conversion est du type à vis à billes et le dispositif (7) de serrage comporte au moins un élément (19a, 19b) de guidage radial et/ou tangentiel de la vis (17) du mécanisme (15) de conversion afin d’améliorer la résistance mécanique de ce dernier.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3131188-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage pour une poignée de commande d’un endoscope médical
Inventor: LE ROUX PHILIPPE
IPC: A61B1/012
Filed: 2021-12-23
Abstract: Procédé d’assemblage pour une poignée de commande d’un endoscope médical L’invention concerne un procédé d’assemblage pour une poignée de commande d’un endoscope médical comprenant l’application d’une pression et d’ultrasons ou d’un faisceau d’énergie laser. L’invention concerne également une poignée d’un endoscope médical dont les deux demi-coques sont soudées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3131399-A1 (FR)
Title: Viseur dual pour dispositif d’observation
Inventor: CHARRIERE SIMON
IPC: G03B13/02
Filed: 2021-12-26
Abstract: L’invention concerne un viseur destiné à équiper un dispositif d’enregistrement d’image ou d’observation, de type appareil d’enregistrement d’image ou longue vue, le dispositif d’observation étant configuré pour produire une image d’une scène d’observée. Le viseur permet un affichage d’une première image, représentative de la scène observée, et une deuxième image, différente de la première image, la première image et la deuxième image étant juxtaposées l’une par rapport à l’autre. Le dispositif d’observation comporte un premier système optique et un deuxième système optique respectivement configurés pour propager la première image et la deuxième image vers l’œil d’un utilisateur, selon deux axes de propagation distincts. Les systèmes optiques sont tels que le passage de l’observation d’une image à l’autre se fait par simple rotation naturelle de l’œil.   Figure 1D.
Patent FR-2008415-A1 (FR)
Title: Fixing agent for rapid treatment of silver halide - emulsion
IPC: G03C5/39
Filed: 1969-05-13
Abstract: Developed and exposed emulsion fixed with aqueous solution of: (1) thiocyanate, (2) bisulphite-sulphite buffer to keep pH below 7, (3) a heterocyclic mercaptan. Gives photograph highly resistant to bleaching, fading, and formation of stains.
Patent FR-2009790-A1 (FR)
Title: Protective coatings for metals comprising pigments in - phosphate binders
IPC: C04B28/34
Filed: 1969-05-30
Abstract: Pigments are dispersed in binders under aqueous conditions and applied by brush or spray to metal tubes and plates. Curing achieved by water-saturated atmosphere, or by stoving depending on type of binder used. Pigments are oxides (or mixture) of Ca, Mg, Zn, Al, Ti, Mu, Fe, Cu, Ni, Cr, Zr, Pb, often previously calcined. Binders are Al or Mg phosphates or both, or mixtures of one of these with Ca, Cu, Fe phosphate. The binders are dehydrated for atmospheric curing type, whilst stoving binders are not dehydrated. Bentonites etc. may be added. Advantages are non flammability and heat resistance good resistance to corrosion and atmospheric conditions improved adhesion impact resistance etc. The object of this invention is that it makes such inorganic coatings readily available, of easy application, and of varied and versatile formulation.
Patent FR-2010719-A1 (FR)
IPC: B61C5/00
Filed: 1969-06-05
Abstract: A motor transversely stabilized by links connected to the truck frame is mounted between two axles in a railway vehicle frame and having a drive shaft for each axle elastically coupled to its axle.
Patent FR-2015070-A1 (FR)
Title: Car paint contg 2,9-dichloroquinacridone pigment in - acrylic or alkyd binder
IPC: C09D133/06
Filed: 1969-08-04
Abstract: Finishing enamel for cars contains a solvent, a thermosetting acrylic or alkyd resin binder and a 2,9-dichloroquinacridone pigment. The binder may contain a cross-linking agent and the paint pref. contains 2-6% pigment and 18-25% binder. Advantages are that the paints have good rheological properties and unlike other highly coloured paints containing quinacridone pigments they can be applied by normal processes.
Patent FR-2025485-A1 (FR)
Title: Fleece material stiffened by binders and - optionally by mechanical means
IPC: D04H1/587
Filed: 1969-11-26
Abstract: Stiffened fleece material has a content of polymer of (a) 100-60% wt. vinyl chloride (b) 0-40% wt. of one or more ethenic unsaturated monomers which form homopolymers of glazing temperature of +20 to about 100 degrees C. and (c) 0-10% wt. of one or more other unsaturated monomers containing 10-35% wt., estimated on pure polymer, of a diluent.
Patent FR-2026958-A1 (FR)
Title: Preparation of bismuth complexes and - pharmaceutical products contng them
IPC: A61K38/48
Filed: 1969-12-23
Abstract: A pharmaceutical composition for treating inflammation and infections of the stomach and intestines contains at least one water-sol. protein-type bismuth complex which is reversibly precipitable with alcohol and in which the bismuth is bonded so as to be stable towards dialysis. The protein type material is selected from the globular proteins and these are chemically modified or at least partially denatured and/or degraded in such way that new nucleophile positions in the protein molecule molecule are set free and these are at least partially taken by bismuth. The protein-type material has an isoelectric point adapted to the ambience of the tissue to be treated; it may be chemically modified pepsin, or trypsin or chymotrypsin. The complex is prepd. by reacting a water-sol. protein-type material with a sol. bismuth cpd.; complex formation takes place while the protein material is subjected to chemical modification by gradual heating, pref. in alkaline medium.
Patent FR-2104901-A1 (FR)
Title: Resilient expansion joint - comprising an extruded polychloroprene profile trapped by metal plates
IPC: E01D19/06
Filed: 1970-09-01
Abstract: Expansion joint between two segments of paving made by anchoring bevelled metal strips over a recess along each edge of adjacent slabs and bridging the gap with a compressible resilient seal, pref. expanded neoprene (RTM). Pref. the metal strips and their fittings are also clad with a suitable rubber. Pref. the recesses are defined by the profiles of removable partitions used for coating successive slabs of paving. Provides a shock absorbant joint between adjacent sections of roads, bridges, car park levels and associated ramps etc. Design accommodates relative movements of the major elements while maintaining surface continuity, provides some resistance and damping to vehicle braking forces.
Patent FR-2136977-A1 (FR)
Title: Primer for ensuring adhesion - of propellants to liners to stop premature explosions
IPC: C08L63/00
Filed: 1971-05-11
Abstract: Primers, for improving the adhesion of solid propellants of the 'butalane' type to liners, esp. of polyurethane, butadiend-acrylonitrile rubber or PVC, consist of an epoxide resin pref. obtd. from epichlorhydrin and glycerol or bisphenol-, or an epoxidised novolak, or an aziridine, pref. tris-methylaziridinyl phosphine oxide, which may be diluted with a chlorinated or aromatic solvent. The primer ensures the complete polymsn. of the propellant, and stops premature explosion.
Patent FR-2123427-A1 (FR)
Title: Refractory fibre casting nozzle assembly - with heat and wear resistant nozzle insert
IPC: C03B5/167
Filed: 1972-01-26
Abstract: The nozzle assembly fitted into the furnace outlet comprises a hard heat and wear resistant insert with a central opening, which is in line with a passage of the nozzle block, into a recess in the top of which it is mounted, and which stands on the furnace lining above the discharge opening of the furnace. The insert is pref. made from W and the block from B-nitride or graphite. The assembly has a long service life and permits quick replacement of either or both components. It is used in connection with the casting of highly refractory material fibres and threads.
Patent FR-2172921-A1 (FR)
Title: Preparation/transport vessels - for olives,capers,fruit vegetables etc
IPC: B65D85/34
Filed: 1972-02-24
Abstract: Preparation preservation and transport of olives, capers fruit vegetables etc., by the use of the same vessel for carrying out the preparation, manufacture, transport, storage and maintenance while in storage and by giving such vessels a shape and volume such that a predetermined optimum number can be placed next to each other and stacked in a transport container, in such a way that the maximum load of the latter is used, while the empty vessels can be stacked one in the other for return and storage.
Patent FR-2160544-A1 (FR)
Title: Chemicals (incl lanthanides) recovery - from residues from compound fertilizer prodn
IPC: C01F17/282
Filed: 1972-11-16
Abstract: Recovering chemicals from the by-prod residue obtd from fertiliser prod in which (a) the residue (enriched in the impurities contained in phosphate minerals usd for fertiliser prod) is repeatedly dissolved in H2SO4 at elevated temp to recover Si and F, (b) the H2SO4 slurry is neutralised with NH3 to recover (NH4)2SO4, which remains in the filtrate after filtration (c) the residue is slurried with water and treated with NH3 and CO2 to give the corresp. carbonates and (NH4)S2O4 ( the latter being collected), (d) the carbonate residue is dissolved in HNO3 and the lanthanides are extracted with an org. solvent, and (e) the remaining impurities of the original residue are ppted by neutralisation and opt. recycled into the compound fertiliser mfg. process.
Patent FR-2163662-A1 (FR)
Title: Low-mw laevansulphate medicament - for safe ulcer treatment
IPC: A61K/
Filed: 1972-12-15
Abstract: Antipeptic medicament (tablets or capsules) for treating gastric or intestinal ulcers contains laevan sulphate of m.wt. 1000-5000. In contract to the known sulphated polysacclarides, low m.wt. laevan sulphates (below 5000) do not significantly prolong the clotting time of blood. They have a S content of 16-18%, an intrinsic viscosity of 0.027-0.035 and can be used in combination with antacids.
Patent FR-2212635-A1 (FR)
Title: Image intensifier tube for X-or gamma rays - with thin stop layer of phosphomolybdate glass
IPC: G01T1/202
Filed: 1972-12-29
Abstract: Image tube for X or gamma-rays comprises an entry screen and made of a scintillator, a stop. layer and a photocathode, exposed to the radiation, a luminescent exit screen and means for accelerating and focussing electrons towards it from the photocathode, so as to obtain a visible image, whereby the stop layer is a phosphomolybolate glass contg. 20-80 wt% MoO3, together with traces of Al, and a nickel chrome (80% Ni). This provides improved light transmission and definition of image.
Patent FR-2217064-A1 (FR)
Title: Ethylene oligomerization catalyst and process - carried out using halogenated aromatic hydrocarbon as solvent, opt. in presence of Lewis acid
IPC: C07C2/30
Filed: 1973-02-14
Abstract: The process for oligomerising ethylene using a catalyst system consisting of MeTiCl3 and an alkylaluminium chloride is improved so as to give a greater ratio of oligomer to polymer and greater overall yield by (a) carrying out the reaction in chlorobenzene or o-dichlorobenzene as solvent, (b) using a Lewis acid. The Lewis acid is a halide of a gp. III, IV, V or VIA element, specif. AlCl3, InCl3, InBr3, TlCl3, LaCl3 or SbF5. The alkylaluminium chloride used are Al2RnCl6-n, where R is a 1-6C hydrocarbyl gp. and x is 2-4, AlEtCl2 and Al2Et3Cl3 being prefd. Process is carried out at -50 to +50 degrees C at an ethylene pressure of 5-100 bars, using Ti:Al:Lewis acid ratios of 1:1-10:0.1-1.
Patent FR-2225120-A1 (FR)
Title: Flower vase fixed behind shield - flowers project through row of holes at top of shield, photograph etc.
IPC: A47G1/06
Filed: 1973-04-10
Abstract: Behind any shield to which is glued or on which is printed a photo, picture, mirror or similar device, a vase of any size or shape is fixed. The vase may be filled with water and carry flowers which show over the top edge of the shield. This invention is not necessarily restricted to shiels, it may be applicable to any other hanging objects and any material may be used, there being a row of holes through the shield top through which the flowers project.
Patent FR-2227100-A1 (FR)
Title: Scrub cutting machine - rotor with flail type cutting arms carried ahead of vehicle
IPC: A01G23/093
Filed: 1973-04-26
Abstract: A scrub cutting mechanism with curved scythe-like cutting arms mounted on a rotor with a vertical axis of rotation, may be carried ahead of a tractor, and may be raised and lowered by a suitable actuator piston (34) and tilted by another piston (42). The blades are swung outwards by centrifugal force, and are mounted on pivot arms at their inner ends between a pair of flat circular plates mounted on the vertical drive shaft at the centre, so that they can swing inwards when they strike an obstacle which is too thick to be severed. Between the blades near their pivot points are baffle plates to prevent entry of material between the plates.
Patent FR-2240345-A1 (FR)
Title: Excessive wear prevented in turbodrill thrust bearings - elements of stationary member are electrically bonded to rotor
IPC: E21B41/02
Filed: 1973-08-08
Abstract: In the thrust bearings of a turbodrill having elements consisting on the one hand of plain steel discs, and on the other of discs covered with an elastomer, to alleviate the corrosion caused electrolytically by the constituents of the mud, the same potential in both sets of elements is obtained by an electrical conductor attached to one element rubbing on the other. Prevents electrolytic corrosion forming ridges on the arbor discs which quickly destroys the elastomeric cover of the stator stops.
Patent FR-2245911-A1 (FR)
Title: Fog light with three converging coloured beams - light source intensities are variable in relation to each other
IPC: F21S8/10
Filed: 1973-10-02
Abstract: The light is particularly for motor vehicles and consists of three or more light sources, so arranged that their optical axes converge in front of it. Means are provided for colouring the sources differently, and for varying their intensity in relation to each other, thus altering the colour of the resulting beam. Each source can incorporate an electric bulb, the light emerging being coloured red, blue or green by screens in front of them, or the bulb themselves can be coloured. Switches for the individual bulbs, and intensity controls, can be mounted on the vehicle dashboard. Intensity can be controlled by electronic thyristor circuits.