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Patent FR-2980892-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de paiement de consommations repetees dans le temps et application a la location de vehicules.
Inventor: BARROIS RAPHAEL
IPC: G06Q20/22
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de paiement avec un moyen de paiement de consommations répétées dans le temps, comprenant les étapes suivantes : - mémorisation de données relatives audit moyen de paiement, - à chaque consommation, mise à jour d'un montant, dit réel, associé à un utilisateur dudit moyen de paiement, caractérisé en ce qu'il comprend une ou plusieurs itérations des étapes suivantes : - comparaison dudit montant réel à un montant prédéterminé, - demande de paiement avec lesdites données relatives audit moyen de paiement lorsque ledit montant réel est supérieur ou égal audit montant prédéterminé. L'invention concerne également un système (100) mettant en oeuvre un tel procédé et une application d'un tel procédé et d'un tel système à la location automatisée de véhicules.
Patent FR-2982610-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sel d'anion pentacylique
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07D233/90
Filed: 2011-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé imidazole de formule : dans laquelle Rf est un groupement alkyle fluoré comprenant de 1 à 5 atomes de carbone, le procédé comprenant : (a) la réaction du diaminomaléonitrile de formule : avec le composé de formule : dans laquelle Y représente un atome de chlore ou le groupement OCORf ou un groupement OR', R' représentant un groupement alkyle fluoré ou non comprenant de 1 à 5 atomes de carbones, pour former le composé amide de formule : et le composé de formule YH, à une température T , et (b) la déshydratation du composé amide de formule (IV) pour former le composé imidazole de formule (III), à une température T supérieure à T .
Patent FR-2990680-A1 (FR)
Title: Adapter device for airbed or inflatable float, has two boards placed on top of mattress, rods provided on each side of mattress, and set of ends of rods provided on opposed side on mattress that is inflated
Inventor: MIRA GERARD ANTOINE
IPC: B63B35/73
Filed: 2012-05-16
Abstract: The device has two boards (2, 3) such as surfing boards, that are placed on top of a mattress or airbed (1). A lower part of the boards is arranged towards the center of the mattress. The boards are connected during assembly of the device by threaded rods (6) provided with butterfly type nuts. The threaded rods are inserted in a set of notches that is arranged on a set of sides of the boards. The rods are provided on each side of the mattress. A set of ends of the rods is provided on an opposed side on the mattress that is inflated.
Patent FR-2991066-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'informations pour la surveillance d'un systeme complexe
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G05B23/02
Filed: 2012-05-28
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement d'informations (MOD ) pour la surveillance d'un système complexe, comprenant des moyens pour recevoir au moins une information de détection d'évènement (MSG ) associée à une date de détection (DATE), caractérisé en ce qu'il comprend également des moyens pour générer au moins une valeur de niveau de confiance rémanente (NC) qui décroit au fil du temps à partir de ladite date de détection (DATE).
Patent FR-2992559-A1 (FR)
Title: Procede bicouche de coloration des fibres keratiniques
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A61K8/89
Filed: 2012-06-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, consistant à appliquer sur les fibres kératiniques : - au moins une couche d'au moins une première composition (i) comprenant au moins un polymère filmogène hydrophobe, au moins un solvant volatil et au moins un pigment, puis après séchage, - au moins une seconde couche d'au moins une seconde composition (ii) comprenant au moins un polymère filmogène hydrophobe, au moins un solvant volatil et au moins un pigment, - les pigments des compositions (i) et (ii) étant différents qualitativement et/ou quantitativement.
Patent FR-2993293-A1 (FR)
Title: Board lifting apparatus for installing boards in construction industry, has bores formed along intermediate part such that fall of support plate is limited to distance separating bores formed along intermediate part of pole
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: E04F21/18
Filed: 2012-07-10
Abstract: The apparatus has a central telescopic pole comprising a fixed part (3a) integral with a base, an intermediate part and an upper part. A deployment mechanism comprises a mast winch (4). A support plate is mounted at an upper end of the pole. A safety unit (9) comprises a pawl (10) that is extended through a lumen (15) when the cable is broken. Bores are formed along the intermediate part of the pole such that the fall of the support plate is limited to distance separating the bores formed along the intermediate part of the pole.
Patent FR-2994867-A1 (FR)
Title: Flacon de distribution d'un produit fluide
Inventor: DUMONT PIERRE
IPC: B05B11/00
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention concerne un flacon de distribution d'un produit fluide comprenant un corps (1) dans lequel un réservoir (2) destiné au conditionnement dudit produit est formé, ledit flacon comprenant en outre un dispositif de prélèvement (5) équipé d'un bouton poussoir (3) déplaçable réversiblement sur une course d'actionnement dudit dispositif entre une position au repos et une position enfoncée dans laquelle un orifice de distribution (4) est en communication avec le réservoir (2) par l'intermédiaire dudit dispositif, ledit corps étant équipé d'une soupape de remplissage (15) dudit réservoir par aspiration du produit contenu dans une source de produit, une paroi supérieure (40) étant intégrée au corps (1) par l'intermédiaire d'un moyen de liaison étanche (41) qui peut être détruit manuellement, ledit dispositif de prélèvement étant monté dans ledit corps avec le bouton poussoir (3) maintenu en position enfoncée sur ladite paroi supérieure de sorte à mettre ledit moyen de liaison en communication avec ledit réservoir.
Patent FR-2995762-A1 (FR)
Title: Porte-bobine de fil de montage pour la fabrication de mouche de peche et procede de montage d'un dubbing utilisant ce porte-bobine
Inventor: SAMIE DIDIER
IPC: A01K97/26
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne un porte-bobine (2) de fil de montage (F) pour la fabrication de mouche de pêche, ce porte-bobine (2) comportant, essentiellement, des moyens (21) pour maintenir une bobine (3) de fil de montage (F) et un tube (20) de guidage du fil (F) pour le passage du fil (F) de ladite bobine (3). Ce porte-bobine (2) est caractérisé en ce qu'il comporte, encore, radialement espacés par rapport au tube (20) de guidage du fil (F) et à distance l'un (4 ; 4') de l'autre (4' ; 4), au moins deux crochets de maintien (4 ; 4') autour desquels peut venir s'enrouler partiellement un fil de montage (F). L'invention concerne, encore, un procédé de montage d'un dubbing sur un hameçon d'une mouche de pêche, ce procédé utilisant ledit porte-bobine.
Patent FR-2996633-A1 (FR)
Title: Procede d'exercice au tir
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J5/24
Filed: 2012-10-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'exercice au tir, comprenant une étape de lancement d'une cible (1) dans une portion de l'espace, une étape de tir d'un projectile en direction de la cible (1) et une étape d'impact du projectile sur la cible (1), caractérisé par le fait qu'on utilise un projectile comprenant une coque délimitant un volume intérieur contenant un matériau marqueur et par le fait qu'il comporte une étape de rupture de la coque lors de l'impact du projectile sur la cible (1), de sorte à libérer le matériau marqueur.
Patent FR-2990019-A1 (FR)
Title: Method for separating air by cryogenic distillation in column system, involves slacking super-cooled liquid from column by turbines, and sending diphasic flow product toward column that is operated at lower pressure
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2012-10-12
Abstract: The method involves oxygenating an enriched liquid or oxygen enriched liquid (23) that is slackened and sent to a first column (K1). Nitrogen rich gas is tapped in the first column. Oxygen rich fluid is tapped into a tank of the first column. Liquid enriched of nitrogen is transferred to a second column (K2) towards the first column. A super-cooled liquid from a third column (K3) is slackened by turbines (T1-T6). A diphasic flow product is sent toward the third column operating at lower pressure. An independent claim is also included for an apparatus for separating air by cryogenic distillation in a column system.
Patent FR-2991524-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a unite de commande integree
Inventor: ISODA HITOSHI
IPC: H02K9/06
Filed: 2012-11-28
Abstract: Un premier passage d'air de refroidissement est formé pour laisser un premier air de refroidissement (60) généré par un ventilateur de refroidissement (8) rentrer à partir d'un extérieur radial d'un appareil onduleur (20) pour refroidir un puits de chaleur (31) et sortir à travers des trous d'échappement (52) prévus sur un côté périphérique externe d'une console arrière (2b) en faisant passer une périphérie interne de la console arrière (2b). De même, un second passage d'air de refroidissement est formé pour laisser un second air de refroidissement (61) généré par le ventilateur de refroidissement (8) dans une partie creuse (20a) de l'appareil onduleur (20) depuis un arrière axial d'un arbre de rotation (5) pour refroidir un porte-balais (12) et un capteur de détection de position de pôle magnétique (13) et sortir à travers les trous d'échappement (52) en faisant passer la périphérie interne de la console arrière (2b).
Patent FR-2983524-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de chariot de manutention
Inventor: LUNDELIUS JENS
IPC: B66F9/06
Filed: 2012-12-04
Abstract: Système de refroidissement d'un chariot de manutention (1) équipé d'un moteur thermique (10) et d'une électronique de puissance (16). Un circuit (33) refroidit le moteur thermique (10) et un circuit (41) refroidit l'électronique de puissance (16). Une conduite de réaspiration (39) relie une pompe de circulation (34) du circuit (33) à un branchement de réaspiration (38) du vase d'expansion (37). Une conduite de purge est reliée au réservoir de compensation (37). Une conduite de réaspiration du circuit (43) relie le côté aspiration d'une pompe de circulation au branchement de réaspiration (38) du vase d'expansion (37) et une conduite de purge (44) relie le circuit (41) au vase d'expansion (37). Au moins l'une des conduites (39, 40, 43) comporte un dispositif d'étranglement (46) pour limiter le débit volumique d'agent de refroidissement.
Patent FR-2999531-A1 (FR)
Title: Procede de traitement automatise et ordonne de bagages dans un aeronef.
Inventor: DURAND YVES
IPC: B64D9/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de traitement automatisé de bagages (10) dans un aéronef (12), la soute (14) de l'aéronef (12) comprenant un dispositif (16) de traitement automatisé des bagages (10), le procédé étant caractérisé en ce que les bagages (10) sont chargés dans la soute (14) de l'aéronef (12) dans un ordre fonction de l'ordre dans lequel les passagers embarquent dans l'aéronef, et de préférence dans l'ordre dans lequel les passagers embarquent dans l'aéronef. L'invention couvre aussi une enveloppe (18) de conditionnement d'un bagage (10) pour le traitement automatisé dudit bagage, cette enveloppe (18) prenant la forme d'un film de protection (20) et étant utilisée pour compacter les bagages (10) à traiter grâce à un emballage dans le film (20) sous une dépression.
Patent FR-3002032-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide a la navigation d'un aeronef
Inventor: MARCON PIERRE
IPC: G01C21/28
Filed: 2013-02-08
Abstract: Ce système d'aide (1) à la navigation d'un aéronef comprend un module (3) de navigation inertielle, propre à fournir des premières informations de position à partir de mesures accélérométriques et gyrométriques, et un module (5) propre à déterminer des deuxièmes informations de position à partir de données de positionnement par satellites. Le système (1) est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'estimation (3, 9) d'une première localisation de l'aéronef en un instant d'estimation sur la base de premières informations de position déterminées à partir de mesures accélérométriques et gyrométriques audit instant d'estimation et de deuxièmes informations de position déterminées à partir de données de positionnement reçues antérieurement audit instant d'estimation, ladite première localisation étant déterminée indépendamment de toutes données de positionnement reçues dans un intervalle de temps précédant ledit instant d'estimation, avantageusement égal à un temps de déclaration de panne.
Patent FR-3002945-A1 (FR)
Title: Materiaux scintillateurs plastiques, scintillateurs plastiques comprenant ces materiaux et procede pour discriminer les neutrons des rayons gamma utilisant ces scintillateurs.
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: C08L25/02
Filed: 2013-03-07
Abstract: Matériau scintillateur plastique comprenant une matrice polymérique dans laquelle est incorporé au moins un composé fluorescent à une concentration en masse supérieure ou égale à 10% en masse de la masse totale du matériau, dans lequel la matrice polymérique est constituée par un polymère réticulé susceptible d'être préparé par polymérisation d'un mélange comprenant au moins un monomère aromatique et au moins un monomère jouant le rôle d'agent de réticulation choisi parmi les diacrylates d'alkyle, les diméthacrylates d'alkyle, et leurs mélanges, les proportions en moles du monomère jouant le rôle d'agent de réticulation et du monomère aromatique dans le mélange étant respectivement de 10% à 50% et de 90% à 50%. Scintillateur plastique préparé par mise en forme dudit matériau. Procédé pour discriminer un signal dû aux neutrons rapides, éventuellement un signal dû aux neutrons thermiques, et un signal dû aux rayons gamma dans un rayonnement comprenant des neutrons rapides, éventuellement des neutrons thermiques, et des rayons gamma émis par une source mixte, dans lequel on expose le scintillateur plastique audit rayonnement émis par la source mixte et on sépare le signal dû aux neutrons rapides, du signal dû aux rayons gamma, et éventuellement du signal dû aux neutrons thermiques par discrimination par forme d'impulsions (« Pulse Shape Discrimination » ou « PSD » en langue anglaise).
Patent FR-3003365-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de mises a jour logicielles d'un ensemble d'equipements d'un systeme tel qu'un systeme d'un aeronef
Inventor: FRAYSSIGNES ANNE
IPC: G06F9/445
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention a notamment pour objet la gestion de mises à jour logicielles d'un ensemble d'équipements d'un système d'aéronef à partir d'indications d'un bulletin de service accessibles sous forme de commandes. Une commande visant au moins une indication dudit bulletin de service et visant la modification de la configuration d'un équipement dudit système est sélectionnée (105) et exécutée (110). Si le résultat d'exécution de ladite commande sélectionnée est conforme à un résultat attendu, au moins une commande de restauration permettant la reconfiguration dudit équipement dans sa configuration précédent l'exécution de ladite commande est sélectionnée (150). Si le résultat d'exécution de ladite commande sélectionnée n'est pas conforme à un résultat attendu, au moins une commande de restauration préalablement générée est exécutée (175).
Patent FR-3005453-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur d'aeronef
Inventor: FABRE CHRISTIAN
IPC: B64D29/08
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne une nacelle de turboréacteur d'aéronef qui comporte un ensemble de capotage (60) formé de quatre capots (62, 64, 66, 68). Les capots s'étendent chacun sous forme arquée partiellement autour de l'axe central longitudinal de la nacelle, de manière symétrique par rapport à un plan vertical (P) contenant l'axe. L'ensemble de capotage comprend, de part et d'autre dudit plan, un capot supérieur (62, 66) articulé à sa partie supérieure et un capot inférieur (64, 68) articulé à sa partie inférieure. Un mouvement de pivotement des capots autour de leur axe d'articulation en s'éloignant de l'axe permet d'accéder à l'espace (e) interne à la nacelle. Un capot supérieur est moins lourd à manipuler qu'un capot unique de l'art antérieur.
Patent FR-3006787-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'interrogation facilitee d'une base de donnees relationnelles
Inventor: FICET ALINE
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne Dispositif (D) pour l'interrogation d'une base de données relationnelle (DB) consistant à interpréter une commande (M) pour générer un ensemble de requêtes (Rq) en langage SQL destinées à un système de gestion (DBS) de la base de données, dans lequel la commande est conforme à une grammaire distincte du langage SQL et interprétée à l'aide d'un ensemble de fichiers de configuration (CF).
Patent FR-3006672-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de vidange d'une enceinte d'engin spatial
Inventor: LIENART THOMAS
IPC: F17C7/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de vidange d'une enceinte d'engin spatial contenant une composition gazeuse sous une pression P1 supérieure à celle P2 régnant dans un environnement extérieur à l'engin spatial dans l'Espace, l'enceinte étant reliée à cet environnement extérieur de l'Espace par au moins une conduite (14) d'évacuation. La composition gazeuse circulant dans chaque conduite (14) d'évacuation traverse au moins un dispositif (20, 21) de détente initiale présentant au moins un étranglement de section à la sortie duquel la pression de la composition gazeuse se trouve à une troisième valeur Pi intermédiaire entre la première pression P1 dans l'enceinte et la deuxième pression P2 de l'environnement extérieur.
Patent FR-3007182-A1 (FR)
Title: Tableau comportant un support d'affichage et des moyens d'accrochage mural
Inventor: DELMOTTE JEAN-PHILIPPE
IPC: G09F15/02
Filed: 2013-06-13
Abstract: Tableau (1) comportant un support d'affichage (2) permettant la visualisation d'une image au niveau d'une face endroit (3) du support (2) et des moyens d'accrochage mural (4) agencés au niveau d'une face envers (5) du support (2) caractérisé en ce que les moyens d'accrochage mural (4) comportent au moins un profilé plan apte à se replier sur lui-même pour former un profilé tubulaire, l'une des faces du profilé tubulaire étant solidarisée de façon non réversible avec ladite face envers (5) du support (2), et en ce que le profilé plan comporte deux lisières longilignes munies respectivement de moyens de solidarisation complémentaires permettant le maintien en position du profilé plan dans une position pliée en forme de profilé tubulaire.
Patent FR-3008150-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage par piston a fonction de recul total
Inventor: BROUILLARD JEROME
IPC: F16D65/14
Filed: 2013-07-03
Abstract: Un dispositif de freinage 10 comporte un étrier 11 destiné à longer une piste de frottement P, un logement 12 dans cet étrier dans le fond duquel débouchent des ports de connexion hydraulique 13A et 13B, l'un de ces ports de connexion hydraulique étant situé en une position centrale par rapport à ce fond du logement, un piston 14 monté coulissant dans ce logement en étant muni à une extrémité d'une plaquette de freinage 17 et comportant une cavité 18 débouchant à l'autre extrémité faisant face au fond du logement, une tige centrale creuse 21 fixée au fond de ce logement dans le prolongement du port de connexion hydraulique 13A situé en position centrale et comportant une tête épaulée 22 en une extrémité située à l'intérieur de la cavité, et un empilage de rondelles Belleville 23 comprimé entre cette tête épaulée et une collerette 19 venant en saillie par rapport à la paroi interne de la cavité, radialement vers la tige centrale, en étant solidaire de ce piston, cet empilage étant conçu pour assurer un recul total du piston vers le fond du logement, jusqu'en une configuration en butée par rapport au fond de l'étrier, lorsque diminue la pression de freinage.
Patent FR-3009613-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie electrique au moyen de doublet geothermique
Inventor: NGUYEN DENIS
IPC: F24J3/08
Filed: 2013-08-06
Abstract: Système de production d'énergie électrique comprenant : - un géodoublet thermique comportant un premier géostock thermique et un second géostock thermique, les géostocks thermiques étant issus d'une technique de stockage thermique diffusif dans un massif rocheux ; - des échangeurs thermiques implantés dans chacun des deux géostocks thermiques; - un moyen permettant de faire circuler un fluide caloporteur, tel que du CO2, entre des échangeurs thermiques d'un géostock thermique à un autre ; - un moyen de transformation de l'énergie thermique du fluide caloporteur en énergie électrique, tel qu'une turbine de type ORC.
Patent FR-3012020-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit cosmetique
Inventor: DENNERY BERNARD
IPC: B05B11/00
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de produit cosmétique, comportant un corps (1, 24) destiné à être monté sur un récipient contenant un produit cosmétique, une pompe (4) montée dans le corps (1, 24), apte à prélever et à distribuer le produit cosmétique par déplacement d'un piston mobile (20) de la pompe (4), un poussoir (30) mobile en translation et des moyens de transmission de mouvement conçus pour déplacer le piston (20) lors de l'actionnement du poussoir (30). Les moyens de transmission de mouvement comportent un levier (48) monté basculant par rapport au corps (1, 24), comprenant une première extrémité (49) liée au piston (20) et une seconde extrémité (50) liée au poussoir (30).
Patent FR-3013087-A1 (FR)
Title: Roulement mecanique
Inventor: DELOEIL PASCAL
IPC: F16C19/36
Filed: 2013-11-14
Abstract: Ce roulement mécanique (2), comprend une bague extérieure (4) et une bague intérieure (6), centrées sur un même axe de roulement (X2), la bague extérieure étant disposée radialement autour de la bague intérieure, et une cage, disposée coaxialement entre la bague intérieure et la bague extérieure et logeant des éléments roulants (10). La cage est formée par plusieurs portions tubulaires disjointes (8A, 8B, 8C, 8D) qui, à l'état assemblé du roulement, sont séparées les unes des autres d'un interstice (I1) non-nul.
Patent FR-3013750-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un joint d'etancheite
Inventor: FAIVRE JEAN-LOUIS
IPC: E06B1/68
Filed: 2013-11-22
Abstract: Dispositif de protection d'un joint d'étanchéité (1) réalisé entre deux surfaces (2,3) formant un angle (α) entre elles et constitué d'un matériau adhésif, appliqué préalablement dans l'angle (α) formé par les deux surfaces, caractérisé en ce qu'il est constitué par un couvre-joint (4) agissant en combinaison avec le joint (1), lequel couvre-joint (4) est issu d'une bande profilée longitudinale semi flexible de section globalement triangulaire, dont l'un des côtés, supérieur (4a), présente une face apparente lisse, de largeur (I) telle à relier les deux surfaces d'angle (2 et 3) après recouvrement du joint (1) non durci, ses deux autres côtés latéraux (4b,4c) formant un angle au sommet apte à pénétrer dans ledit joint (1) non durci et comportant des zones (5,6) en creux ou en relief pour ancrage permanent dans celui-ci (1), après durcissement.