baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097362-B1 (FR)
Title: Système vibratoire sensoriel
Inventor: QUINTARD DAMIEN
IPC: H04R1/02
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne Système vibratoire sensoriel comprenant au moins un transducteur (1, 3) alimenté par un signal électrique provenant d’un moyen de traitement d’un signal sonore. Ledit moyen de traitement transpose les fréquences supérieures à une fréquence-seuil FSB comprise entre 30 et 80 Hz, par une modification de la hauteur du signal audio sans en modifier sa durée, la plage spectrale du signal traité étant inférieure comprise entre 0 et 500 Hz, et de préférence entre 0 et 300 Hz. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099518-B1 (FR)
Title: Ensemble redresseur pour un compresseur de turbomachine
Inventor: GUEGAN DAMIEN BERNARD EMERIC
IPC: F04D29/56
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un ensemble redresseur pour un compresseur de turbomachine s’étendant selon un axe (X), comportant un carter annulaire radialement externe (1) et un moyeu radialement interne (2) délimitant entre eux une veine d’écoulement des gaz (3).
Patent FR-3100925-B1 (FR)
Title: Capteur d’image à plage dynamique augmentée
Inventor: AYEL FRANÇOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-10-15
Abstract: Capteur d’image à plage dynamique augmentée La présente description concerne un capteur d’image comprenant : un circuit de pixel (300) comprenant un premier transistor (106) ayant l’un de ses nœuds de conduction principaux connecté à une ligne de sortie (VX<y>), l’autre de ses nœuds de conduction principaux couplé à un rail de tension d’alimentation (VPP) par l’intermédiaire d’un transistor de lecture (108), et son nœud de commande couplé à un nœud de détection (SN) du circuit de pixel (300) ; une source de courant (110) couplée à la ligne de sortie (VX<y>) ; et un circuit de commande agencé pour lire une tension de pixel dans le circuit de pixel (300) : en activant la source de courant (110) pendant que le transistor de lecture (108) est non conducteur ; et en désactivant la source de courant (110) et en activant le transistor de lecture (108) du circuit de pixel afin d’imposer une tension renforcée (Vboost) sur le nœud de détection (SN). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102723-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/818
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant une traverse (8) de déverrouillage, un bouton-poussoir (10) et un ressort (15) en mousse compressible, l’extrémité de ladite traverse étant pourvue d’une saillie (17) transversale et ledit ressort prenant appui sur ladite saillie de manière à garantir, quand ladite traverse est en position de verrouillage, une mise en appui de ladite traverse sur une branche mobile d’une épingle avec un effort suffisamment faible pour éviter une mise de ladite branche mobile en configuration de déverrouillage. Figure 3
Patent FR-3102862-B1 (FR)
Title: Procede de poursuite d’un objet spatial a l’aide de systemes radar et lidar embarques
Inventor: GIGLEUX BENJAMIN
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-10-29
Abstract: PROCEDE DE POURSUITE D’UN OBJET SPATIAL A L’AIDE DE SYSTEMES RADAR ET LIDAR EMBARQUES L’invention concerne un procédé de poursuite d’une cible sur une trajectoire orbitale par un véhicule spatial (101), le procédé comprenant une phase d’acquisition (504, 505), comprenant des étapes consistant à activer un lidar, acquérir des signaux du système lidar, déterminer des données de trajectoire de la cible à partir des signaux issus du lidar, le véhicule spatial étant engagé sur une trajectoire (505) de rapprochement ou d’inspection de la cible, déterminée en fonction des données de trajectoire de la cible, et si la cible n’est plus détectée, activer une phase de détection à courte distance, comprenant l’activation d’un radar à champ large.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3104428-B1 (FR)
Title: Dispositif aerosol de coloration a base de copolymere issu de la polymerisation d’au moins un monomere d’acide crotonique et d’au moins un monomere ester de vinyle et une amine organique
Inventor: SANANIKONE MALAYPHONE
IPC: A61K8/81
Filed: 2019-12-13
Granted: 2024-01-12
Abstract: DISPOSITIF AEROSOL DE COLORATION A BASE DE COPOLYMERE ISSU DE LA POLYMERISATION D’AU MOINS UN MONOMERE D’ACIDE CROTONIQUE ET D’AU MOINS UN MONOMERE ESTER DE VINYLE ET UNE AMINE ORGANIQUE La présente invention a pour objet un dispositif aérosol comprenant une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins un copolymère issu de la polymérisation d’au moins un monomère d’acide crotonique ou dérivé d’acide crotonique et d’au moins un monomère ester de vinyle, au moins une amine organique, et au moins un pigment. Elle a également pour objet un procédé de coloration dans lequel on applique ladite composition sur les fibres kératiniques, l’opération étant éventuellement suivie d’un séchage.
Patent FR-3105831-B1 (FR)
Title: Dispositif à capteur de pH destiné à être inséré dans le sol, procédé de mesure du pH, en particulier pour la protection cathodique
Inventor: DEBIEMME-CHOUVY CATHERINE
IPC: G01N27/416
Filed: 2019-12-30
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif à capteur de pH destiné à être inséré dans le sol, procédé de mesure du pH, en particulier pour la protection cathodique Dispositif à capteur de pH, destiné à être inséré dans le sol pour être en contact avec une région contenant un fluide du sol dont on souhaite connaître le pH, comprenant :- un capteur de pH (101) comprenant une surface (102) recouverte d’un matériau polymère configurée pour être en contact avec ladite région contenant un fluide lorsque le dispositif est inséré dans le sol,- un élément métallique (104) muni d’une surface (105) configurée pour être en contact avec ladite région contenant le fluide lorsque le dispositif est inséré dans le sol,- des moyens de connexion électrique (108, 109, 110) connectés au moins à l’élément métallique et configurés pour recevoir un potentiel électrique de protection cathodique pour l’élément métallique.     L’invention concerne également un procédé de mesure du pH utilisable pour la protection cathodique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106714-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage, véhicule et procédé associés
Inventor: SIMONI BASTIAN
IPC: H05B47/10
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif d’éclairage, véhicule et procédé associés L’invention concerne un dispositif d’éclairage (20) pour un véhicule (10) comportant au moins un compartiment (15) de transport de passagers, le dispositif d’éclairage (20) comportant au moins un module d’éclairage (25) et un module de contrôle (30), le module d’éclairage (25) étant configuré pour éclairer le compartiment (15) avec une lumière, au moins un paramètre de la lumière étant défini, le module de contrôle (30) étant configuré pour commander une modification du paramètre de la lumière depuis une première valeur jusqu’à une deuxième valeur, le module de contrôle (30) étant configuré pour recevoir un ensemble de messages de consigne émis chacun par un dispositif de commande (47), chaque message de consigne contenant une valeur souhaitée par un passager pour le paramètre,   Le module de contrôle (30) est configuré pour calculer la deuxième valeur à partir de chaque valeur souhaitée et d’un taux de participation des passagers du compartiment (15).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112738-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d’un balai d’essuyage à un bras d’essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-07-15
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de connexion d’un balai d’essuyage a un bras d’essuie-glace Dispositif de connexion (100) adapté pour relier un balai d’essuyage à au moins deux bras d’essuie-glace (320), le dispositif de connexion (100) comprenant au moins organe de connexion principal (110) configuré pour coopérer avec une chape d’un premier bras d’essuie-glace et au moins un organe de connexion secondaire (120) configuré pour coopérer avec une chape (321) d’un deuxième bras d’essuie-glace (320), l’organe de connexion principal (110) et l’organe de connexion secondaire (120) étant adaptés pour être montés l’un sur l’autre selon une direction d’empilement (D), l’organe de connexion principal (110) comprenant au moins deux flancs (113) reliés entre eux par une paroi supérieure (114) porteuse d’un bouton escamotable (112) configuré pour coopérer avec la chape du premier bras d’essuie-glace, l’organe de connexion secondaire (120) comprenant au moins une oreille latérale (122) adaptée pour coopérer avec la chape (321) du deuxième bras d’essuie-glace (320), l’organe de connexion secondaire (120) comprenant au moins une protubérance (125) configurée pour coopérer avec la chape (321) du deuxième bras d’essuie-glace (320).  Figure 7
Patent FR-3113368-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de la somnolence d’un individu
Inventor: VERA NICOLAS
IPC: A61B5/02
Filed: 2020-08-17
Granted: 2022-12-09
Abstract: Le procédé de détection de la somnolence d’un individu comprend :  une acquisition d’un signal cardiaque (1a) un traitement de ce signal cardiaque permettant la détection des intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs, une extraction, à partir desdits intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs, d’une ou plusieurs variables HRV différentes caractéristiques de la variabilité de la fréquence cardiaque, , un calcul d’au moins un agrégat de direction qui est calculée à partir des valeurs de la variable HRV dans une fenêtre temporelle glissante (FAgrégat), et qui caractérise la tendance de la variable HRV dans cette fenêtre temporelle glissante (FAgrégat), un traitement du ou des agrégats de direction par un algorithme de détection permettant la détection de la somnolence de l’individu.  Figure 1
Patent FR-3116878-B1 (FR)
Title: Dispositif pour un système de robinetterie
Inventor: MARQUIER SAMUEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif pour un système de robinetterie Dispositif (1) pour un système de robinetterie, comprenant un boîtier (10), une vanne-tiroir (2) déplaçable entre un siège distal (38) et un siège proximal (39) du boîtier, et une commande (3) déplaçant la vanne-tiroir. Le boîtier comprend une embase (11), qui contient la vanne-tiroir (2) et délimite une ouverture proximale (35), une entretoise (13), qui comprend une bague interne (20) insérée dans l’ouverture proximale (35), et un capot (12), qui contient une partie de la commande (3). Pour améliorer la compacité et simplifier l’assemblage, l’embase forme le siège distal et l’entretoise forme le siège proximal, alors que le capot comprend une ailette de capot, pour être en appui contre un bord proximal (34) délimitant l’ouverture proximale, et que l’entretoise (13) comprend une ailette d’entretoise (26) pour être en appui contre le bord proximal, l’ailette de capot et l’ailette d’entretoise étant successives le long du bord proximal.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3119277-B1 (FR)
Title: Moteur fermé refroidi par ventilateur à paroi froide
Inventor: SOUGH MOHAMED-LAID
IPC: H02K9/06
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-09-08
Abstract: Moteur fermé refroidi par ventilateur à paroi froide Ce moteur (102) comporte : un arbre (104), qui définit un axe (A) du moteur ; à l’intérieur d’un volume fermé (118) délimité axialement par des première et seconde cloisons transversales et radialement par une paroi axiale (112) constitutive d’une carcasse (110) du moteur (102), un stator (106), qui est solidaire de la paroi axiale (112), et un rotor (108), qui est fixé à l’arbre et agencé de manière à faire face au stator ; et, à l’extérieur du volume fermé (118), un réseau de canaux (124), qui circulent sur ou dans la paroi axiale (112), et un ventilateur (122), qui est monté sur l'arbre (104) et qui envoie de l'air dans le réseau de canaux pour refroidir le stator. Ce moteur est caractérisé en ce que le ventilateur constitue la première cloison transversale du volume fermé (118).  Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-2508974-B1 (FR)
Inventor: NARTOWSKI ANDRE
IPC: F02B37/18
Filed: 1981-07-03
Granted: 1986-04-04
Abstract: A control method and device for the waste gate of a turbocharged internal combustion engine. This exhaust discharge control device entails a waste gate held closed by at least one spring which pushes it back into the closed position against the engine air feed pressure prevailing immediately downstream from the compressor and acting on a control piston for the gate in order to bring about the opening of the gate and to bypass the turbine. The control chamber (20) delimited by at least a part of the surface of the control piston (22) is connected by a conduit (25) and a control valve (27) to a source of fluid under pressure (29, 28a). The control valve (27) is activated by the accelerator pedal (35) of the engine in the area (36) of low engine loads. The invention is applicable to the automatic bypassing of a supercharging turbocompressor's turbine at low engine loads.
Patent FR-2573428-B1 (FR)
Inventor: ALOUP JEAN-CLAUDE
IPC: C07D409/04
Filed: 1984-11-20
Granted: 1987-01-30
Abstract: Thioformamide derivatives of formula: (I) in which R is hydrogen or alkyl (1 to 4 C), R1 is alkyl (1 to 4 C), and X denotes sulphur or oxygen and Y is sulphur, oxygen, methylene radical, or, when X is oxygen, a valency bond, are inhibitors of gastric secretion and therefore useful in the treatment of gastric ulcers. They may be made by reaction of an amine R-NH2 with a corresponding thioester or, when R is alkyl, by reaction of an alkyl isothiocyanate with the product of reacting a base with a compound of formula: (IV)
Patent FR-2592382-B1 (FR)
Inventor: ROYER PIERRE
IPC: C08G12/38
Filed: 1985-12-30
Granted: 1988-05-13
Abstract: - Process according to which melamine and formurea are condensed with a urea-formaldehyde resin and an aromatic isocyanate is then added. - Application to the manufacture of panels which release little formaldehyde.
Patent FR-2609321-B1 (FR)
IPC: F15B15/14
Filed: 1987-01-06
Granted: 1989-05-05
Abstract: 1. A pneumatic control valve of the type consisting of a hollow valve body (2, 102) of cylindrical shape fixed to a base (3, 103) comprising a passage for the working fluid (4, 5) co-operating with a closing device (8, 108) at the end of a control rod (9, 109) forming part of an assembly movable within the valve body by the action of a control fluid under pressure, the control rod (9, 109) being provided with at least two movable pistons (13, 14; 113, 114) that, with fixed partitions (15, 16; 115) or the base wall (102b) of the valve body delimit two or more annular control chambers (23, 24; 123, 124) of variable volume into which the control fluid is admitted, elastic return means being provided to bring the movable assembly back to its rest position, characterized in that the valve body (2, 102) is a monobloc and that the fixed partitions (15, 16; 115) are designed as fixed pistons through which the control rod (9; 109) passes and are mounted independently of axial extensions (13a, 14a; 113a) of the movable pistons (13, 14; 113, 114) and of the wall of the valve body (2; 102), one at least of the fixed pistons (15; 115) being maintained fixed in the rest position by an arresting ring (17; 117) fitted by elastic deformation into an annular groove in the wall of the valve body (2; 102) and by an abutment (13b; 113b) that forms part of the axial extension (13a; 113a) of the associated movable piston (13; 113).
Patent FR-2613824-B1 (FR)
Inventor: BARICOS JEAN
IPC: F42B15/00
Filed: 1987-04-10
Granted: 1993-05-28
Abstract: The present invention relates to a self-propelled missile (10) of the type comprising an integrated main motor (40). According to the invention, the missile comprises, at the rear of the main motor (40), on the one hand a wing (28) intended for receiving an auxiliary motor (100) freely in terms of translational movement parallel to the axis (12) of the missile, and on the other hand means (40) forming a stop limiting the displacement of the auxiliary motor (100) forwards in relation to the missile, in such a way that the auxiliary motor (100) propels the missile (10) in the initial phase of its trajectory, initiates the main motor (40) at the end of its active phase and is then expelled rearwards during the activation of the main motor (40).
Patent FR-2618045-B1 (FR)
Inventor: TROESCH MARTIAL
IPC: A01D78/10
Filed: 1987-07-15
Granted: 1990-06-08
Abstract: The present invention relates to a haymaking machine comprising particularly a supporting frame of elongate shape which carries a plurality of raking wheels capable of being driven in rotation during the work about upwardly directed axes, said frame being composed of a central part and two lateral parts articulated on the central part by means of pivots, about which they can be displaced for the purpose of transport or storage, each lateral part supporting at least one raking wheel. Each of the two lateral parts (1) of the frame (2) has a joint (30) located between the pivot (4), about which the lateral part (1) can be displaced in relation to the central part (9), and the axis of rotation (5Z) of the raking wheel (5) which is on the lateral part (9) and which is nearest to said pivot (4), so as to allow the raking wheel or raking wheels (5 and/or 6) fastened to this lateral part (1) to tilt downwards when the latter is displaced vertically in relation to the central part (9) of the frame (2).
Patent FR-2618843-B1 (FR)
IPC: E06B3/66
Filed: 1987-07-28
Granted: 1989-12-01
Abstract: 1. A machine for placing the seal-forming strip between the two sheets of glass of rectangular or square double-glazing, of the type including, on the one hand, a fixed frame (2) supporting a plate (3) slightly rearwardly inclined with respect to the vertical, which is intended to support the first sheet of the glass (4) during application of the strip (6) and with which are associated lateral (59) and lower (61) reference abutments enabling the sheet to be correctly positioned and, on the other hand, a distribution head (5) for the strio (6) supporting three sets of rollers including a first set of presser rollers (31) having axes (31a) parallel to the plane of the plate (3) and intended to press the strip (6) against the first sheet (4) and bearing against the free face of the strip opposite to that applied against the sheet and at least one set of rollers (33a, 33b) for laterally guiding the strip (6), having axes perpendicular to the plane of the plate (3) and intended to guide the strip (6) by bearing against its two free opposite lateral faces and in which means are provided to cause relative movement between the sheet of glass (4) and the distribution head (5) such that the distribution head (5) passes successively along the four sides of the periphery (29) of the internal face of the sheet of glass (4), characterised in that means are provided for controlling the movements of the distribution head (5) perpendicular to the plane of the plate (3), in a direction of movement away from the plate (3) when, following the relative movements of the sheet of glass (4) and the carriage (7) supporting the head (5), this latter passes at right angles to the first end (6b) of the strip (6) applied against the first sheet of glass (4) and in the opposite direction until it is returned to its position in which it applies the strip (6) against the first sheet of glass (4) immediately after the passing of this first end (6b) of the strip (6).
Patent FR-2654029-B1 (FR)
Inventor: MARC BIDAUX
IPC: B25D17/08
Filed: 1989-11-08
Granted: 1992-02-21
Abstract: Percussive worktool. The device comprises a head (12) having a bore (20): - connecting with two chambers (14, 15), - containing a piston (30) which is free with respect to the bore and comprising a radial opening (33) capable of coinciding with one or the other of two recesses (25, 26) inside the bore (20) and respectively connecting with the chamber (15) and with the exhaust (7). Application to barker devices.
Patent FR-2667220-B1 (FR)
Inventor: KASSENTINI PHILIPPE
IPC: C11D1/62
Filed: 1990-09-28
Granted: 1997-01-17
Abstract: A cleaning-decontaminating agent composition especially for surgical instruments, which contains an amphoteric compound onto which are grafted quaternary ammonium groups, a quaternary ammonium cationic compound which has a bactericidal effect, a detergent nonionic biodegradable ethoxylated alcohol, at least one lower alkanol, an amphoteric detergent compound which has good cutaneous tolerance, a chelate, a corrosion inhibitor, a superfatting agent and a modifying agent for controlling the pH.
Patent FR-2684258-B1 (FR)
Inventor: GUILLOTEL PHILIPPE
IPC: G06T7/20
Filed: 1991-11-27
Granted: 1998-06-05
Abstract: PCT No. PCT/FR92/01086 Sec. 371 Date Jul. 7, 1993 Sec. 102(e) Date Jul. 7, 1993 PCT Filed Nov. 24, 1992 PCT Pub. No. WO93/11502 PCT Pub. Date Jun. 10, 1993The present invention relates to a method of estimation and of hierarchised coding of the motion of image sequences, consisting in partitioning the current image into macroblocks, the macroblocks into four blocks and so on, and then determining at each level a motion-vector field associated with this division, by using an iterative and recursive estimation algorithm initialised with motion vectors estimated at the previous level, and in determining a final motion-vector field from the p resulting motion-vector fields. The motion-vector field is determined using the differences in luminances between blocks corresponding in the successive images through the estimated displacement vectors of the p levels of division corresponding to each block of minimum size, and by choosing as motion vector associated with the block of minimum size the one for which the difference in luminance is a minimum over this block. The invention applies in particular to the coding of HD-MAC television images.
Patent FR-2711467-B1 (FR)
Inventor: DANIEL PATRICK
IPC: G06F11/10
Filed: 1993-10-12
Granted: 1996-07-26
Abstract: The method relates to the transmission, by ATM cells, of information supplied in the form of a series of distinct entities, identically structured and each corresponding to a completely independent data item, for a given application. It provides for transmission of each entity by means of cells, the information field of which is identically composed of modules having a fixed position and a fixed size, a first of which constitutes a cell continuity index, a second of which contains entity data to be transmitted and the last of which is established by means of an error detector-corrector code, of the B.C.H.-block type. A device (4), of the sender type, and a device (11), of the receiver type, include the means essential for implementing the method between a source application (1) and a destination application (2) over an ATM network (3).
Patent FR-2720899-B1 (FR)
Inventor: GERVAIS PATRICK
IPC: C12N1/04
Filed: 1994-06-14
Granted: 1996-08-23
Abstract: The invention relates to a method for producing a dehydrated sourdough where a microbiol biomass is homogeneously mixed with a dehydration medium comprised of flour and water in order to produce a wet sourdough, characterised in that the wet sourdough is dehydrated at a temperature lower than 40  DEG C between two successive steps, first at any dehydration speed while the water activity aw is higher than or equal to 0.990 and then, as soon as the water activity aw drops to a value lower than 0.990, the sourdough is dehydrated at a lower hydrous potential gradient corresponding to dehydration rates comprised between -0.5kPa/s and -5.0kPa/s until the water activity aw drops to a value substantially equal to 0.15.