baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992580-A1 (FR)
Title: Peau de piece structurelle, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B32B5/26
Filed: 2012-06-27
Abstract: La peau (12A, 12B) comporte un premier mat de feutre (16), présentant une première surface extérieure (16A) et une première surface intérieure (16B) opposées, un second mat de feutre (18), présentant une seconde surface extérieure (18A) et une seconde surface intérieure (18B) opposées, et une nappe de fibres (28), intercalée entre ladite première surface intérieure (16B) du premier mat de feutre (16) et ladite seconde surface intérieure (18B) du second mat de feutre (18). Au moins l'un parmi le premier (16) et le second (18) mat de feutre porte, sur sa surface intérieure (16B, 18B), une couche de résine (24, 26).
Patent FR-2994232-A1 (FR)
Title: Attache elastique, dispositif d'attache et procede de fabrication correspondant
Inventor: CAMUS PASCAL
IPC: F16B2/24
Filed: 2012-08-01
Abstract: L'attache élastique (12) comprend : - une paroi (15) portant au moins une griffe (17) et au moins un orifice à contour fermé (19) ; - la griffe (17) présentant une base (21) solidaire d'un bord (43) de l'orifice (19), une extrémité libre (23) opposée à la base (21), et des premier et second bords latéraux (25, 27), la griffe (17) faisant saillie par rapport à la paroi (15). La griffe (17) considérée en projection orthogonale dans le plan de l'orifice (19) délimite une première zone (39) de l'orifice (19), l'orifice (19) présentant en outre une seconde zone (41) libre jouxtant la première zone (39), et la projection du premier bord latéral (25) de la griffe (17) dans le plan de l'orifice (19) jouxte le bord (43) de l'orifice (19), la projection du second bord latéral (27) de la griffe (17) dans le plan de l'orifice (19) jouxtant la seconde zone (41).
Patent FR-2998208-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un motif en relief dans une carte plastique mince
Inventor: MOREL YVONNIC
IPC: B29C48/21
Filed: 2012-11-16
Abstract: Procédé de réalisation d'un motif (6) en relief (10) dans une carte plastique mince (1), comprenant les étapes suivantes : - réalisation d'une superposition de couches comprenant dans l'ordre : - une couche transparente (2), - une couche spéciale (3), - une surface noire (4), - une couche substrat (5), - dessin au moyen d'un laser (7) du dit motif (6) au travers de la couche transparente (2).
Patent FR-2996895-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de position de reference pour transmission manuelle automatisee
Inventor: YOON YOUNG MIN
IPC: B60W10/10
Filed: 2012-12-19
Abstract: Un procédé de réglage de position de référence pour une transmission manuelle automatisée sur laquelle des actionneurs entraînés par des moteurs sont montés sans capteur de position pour détecter une position de chaque doigt est capable d'initialiser une position de référence du doigt aussi rapidement et précisément que possible.
Patent FR-3015481-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes de diaminophenothiazinium en tant qu'agents de prevention, reduction ou suppression d'une radiotoxicite
Inventor: THOUROT JULIEN
IPC: C07D279/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: Utilisation, en tant qu'agent de traitement d'une radiocontamination, d'un composé de formule (I) : où notamment R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9 et R10 représentent chacun, indépendamment hydrogène ; un groupe alkyle, alcényle, alcynyle ou aryle, facultativement substitué, comme agent de prévention, de réduction et de suppression de la radiotoxicité d'au moins un radioélément, en particulier de l'uranium.
Patent FR-3001912-A1 (FR)
Title: "procede d'obtention d'un recipient marque comportant une etape de marquage d'une preforme"
Inventor: FEUILLOLEY GUY
IPC: B29C49/24
Filed: 2013-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un récipient (12) marqué comportant les étapes suivantes : - une première étape (E1) de chauffage au-delà d'une température de transition vitreuse d'au moins une partie à déformer de la paroi (17) en matériau thermoplastique d'une préforme (14) ; - une deuxième étape (E2) de formage du récipient par injection d'un fluide sous pression dans le corps (16) de la préforme (14) de manière à déformer par étirement la partie chauffée de la paroi (17) ; caractérisé en ce qu'il comporte une étape (EO) de marquage de la préforme (14) au cours de laquelle une marque (39) est réalisée sur la partie de paroi (17) à déformer afin que la marque (39) soit étirée en même temps que la paroi (17) lors de l'étape (E2) ultérieure de formage.
Patent FR-3002419-A1 (FR)
Title: Harness device for carrying load i.e. saxophone in saxophone system, has shoulder straps resting on respective shoulders of user, where each shoulder strap includes flexible element having end attached to saxophone
Inventor: VAN DOREN BERNARD
IPC: A45F5/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: The device (1) has a strap (30) forming a belt around the waist of a user, and a rigid support rod (11) mounted on the strap. Two shoulder straps are attached to the rod and connected to a saxophone, where the shoulder straps rest on respective shoulders of the user. Each shoulder strap includes a rigid element (10) resting on a portion of the contour of the corresponding shoulder, and a flexible element (20) having an end attached to the rigid element and another end connected to the saxophone, where the flexible element rests on another portion of the contour of the corresponding shoulder.
Patent FR-2989728-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une soupape de dosage et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: BARCIN BUELENT
IPC: F01N3/10
Filed: 2013-04-12
Abstract: Procédé de diagnostic d'une soupape de dosage (28) réglée pour un certain taux de dosage pour doser un agent réactif dans la zone des gaz d'échappement (12) d'un moteur thermique (10), selon lequel on tient compte du niveau de remplissage FS d'un catalyseur SCR (16) installé dans la zone des gaz d'échappement (12). Avant l'augmentation du taux de dosage (+Dos) au début du diagnostic on fait un contrôle pour déterminer si le catalyseur SCR (16) a une capacité de stockage suffisante en agent réactif pour le diagnostic pour recevoir la quantité de dosage supplémentaire pendant le diagnostic et, on ne poursuit le diagnostic que si cela est le cas.
Patent FR-3004560-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation d'une piece, en particulier un aubage
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modélisation d'une pièce (1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (10), d'étapes de : (a) Paramétrisation d'une courbe de classe C1 représentant la valeur d'une grandeur physique caractéristique de ladite pièce (1) en fonction d'une position le long d'au moins une partie de la pièce (1), la courbe étant définie par : a. Deux points extrémaux (PCU0, PCUK) définissant l'étendue de ladite partie de la pièce (1) ; b. Au moins un point intermédiaire (PCUi, i [1, K- 1]) disposé entre les points extrémaux (PCU0, PCUK) ; c. Au moins deux courbes de Bézier connectées au niveau dudit point intermédiaire ; la paramétrisation étant mise en œuvre selon un ou plusieurs paramètres définissant ledit point intermédiaire; (b) Détermination de valeurs optimisées desdits paramètres de ladite courbe ; (c) Restitution sur une interface (13) dudit équipement (10) des valeurs déterminées.
Patent FR-3008307-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de fluide aux animaux, notamment par voie intranasale
Inventor: COURTOIS CHRISTOPHE
IPC: A61D7/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: Dispositif (1) d'injection de fluide aux animaux notamment par voie intra-nasale du type comprenant un corps (2) de seringue, un piston creux de seringue équipé d'un poussoir (7) et se prolongeant au-delà du poussoir (7) par une zone (9) tubulaire obturable raccordable à un réservoir d'alimentation en fluide à injecter, l'organe (10) d'obturation de la zone (9) tubulaire et l'organe (4) d'obturation de la sortie (3) d'évacuation de fluide, équipés chacun de moyens (11, 5) de rappel en position fermée, étant respectivement aptes à passer de la position fermée à la position ouverte l'un (10), lors d'une sortie du piston du corps (2) de seringue, l'autre (4), lors d'une entrée dans ledit corps (2). Le piston est équipé de moyens (12) de rappel en position partiellement sortie du corps (2) de seringue et le corps (2) de seringue est bordé longitudinalement de deux ailes (131) radiales externes audit corps (2) disposées de manière écartée l'une de l'autre le long d'un axe sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du corps (2) de seringue, et délimitant entre elles une zone (132) d'appui d'au moins un doigt apte à s'enrouler au moins partiellement autour dudit corps (2) de seringue.
Patent FR-3009323-A1 (FR)
Title: Panneau multicouche resistant au feu comportant un isolant et une barriere
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E04C2/30
Filed: 2013-08-02
Abstract: La présente invention concerne un panneau sandwich résistant au feu, utilisable notamment pour la réalisation de portes intégrées dans des blocs porte coupe feu ou des façades de gaines techniques coupe feu ou pour la réalisation de portillons de trappe de visite coupe feu, ledit panneau étant constitué d'exactement deux couches assemblées au moyen d'un liant, de préférence par collage, un isolant (1) en un matériau isolant, ledit matériau étant également structurel de sorte à supporter les contraintes mécaniques subies par le panneau lors de son utilisation habituelle, et une barrière (2) en un matériau incombustible, ledit matériau étant également structurel, de sorte à supporter le poids du panneau pendant un feu venant du côté dudit isolant (1) pendant une durée prédéterminée. La présente invention concerne également un panneau multicouches d'isolation acoustique et/ou thermique, utilisable notamment pour la réalisation de portes intégrées dans des blocs porte coupe feu ou des façades de gaines techniques coupe feu ou pour la réalisation de portillons de trappe de visite coupe feu, ledit panneau étant constitué d'au moins trois couches assemblées au moyen d'un liant, de préférence par collage, un isolant (1) en un matériau isolant, ledit matériau isolant étant également structurel de sorte à supporter les contraintes mécaniques subies par le panneau lors de son utilisation habituelle, entourée de deux barrières (2) en un matériau incombustible, ledit matériau incombustible étant également structurel, de sorte que la barrière (2) éloignée du feu supporte le poids du panneau pendant un feu venant du côté dudit isolant (1) pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3010202-A1 (FR)
Title: Moyens de protection pour systemes informatiques industriels
Inventor: PLANCHON FREDERIC
IPC: G06F11/30
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention se rapporte à des moyens de protection pour détecter des anomalies dans un système informatique déployé dans une infrastructure industrielle. L'infrastructure industrielle comporte des éléments fonctionnels destinés à mettre en oeuvre des processus. Pour cela, on collecte des informations de comportement relatives à l'état et au comportement des éléments fonctionnels ainsi que d'informations système relatives au système informatique. Puis on détermine un état de référence, parmi une liste d'états précédemment définis, à partir des informations de comportement. On identifie une déviation entre d'une part les informations de comportement et les informations système collectées et d'autre part des informations de référence de comportement et des informations de référence systèmes associés à l'état de référence.
Patent FR-3010811-A1 (FR)
Title: Procede de determination du dimensionnement des transistors d'un circuit analogique
Inventor: JAVID FARAKH
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des valeurs de paramètres électriques des transistors d'un circuit analogique d'un système sur puce, comprenant - (100) décomposer le circuit en un ensemble de blocs reliés entre eux ; - (110) établir le schéma électrique dudit circuit; - (120) définir un ensemble de contraintes électriques propres audit circuit, blocs et transistors de chaque bloc ; - (130) définir des paramètres électriques de circuit, de bloc et de transistors ; - (140) sélectionner, pour chaque transistor du circuit, un opérateur de calcul des valeurs de paramètres électriques dudit transistor ; - (150) générer des graphes structurés de chaque bloc du circuit à partir des contraintes définies et des opérateurs choisis, - (151) assembler ces graphes structurés de blocs en un graphe général du circuit ; - (160) identifier s'il existe un conflit ; et - (170) émettre un signal d'alarme dans ce cas.
Patent FR-3016622-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a equiper les enrenements equestres pour en faciliter et en ameliorer l'utilisation
Inventor: BREGETZER FREDERIC BERNARD AUGUSTE
IPC: B68B1/04
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour les enrênements équestres c'est-à-dire l'ensemble des courroies et autres moyens ayant un effet sur l'embouchure du cheval et destiné à agir sur l'attitude du cheval, notamment sur l'orientation de l'encolure et l'angle tête/encolure. L'invention permet d'exempter l'utilisateur de tout réglage du dit enrênement et améliore l'efficacité de celui-ci en favorisant la décontraction et la rectitude du cheval. Dispositif constitué d'une première pièce de liaison (12) et d'une deuxième pièce de liaison (14), aptes à coopérer avec les anneaux d'un mors externe à l'invention ; d'une troisième pièce de liaison (16) et d'une quatrième pièce de liaison (18), aptes à coopérer avec un surfaix (30) externe à l'invention ; d'un lien souple (10) permettant de relier la pièce de liaison (12) à la pièce de liaison (16) et la pièce de liaison (14) à la pièce de liaison (18) et d'un anneau d'accrochage de longe (20) monté coulissant librement sur ladite partie intermédiaire de lien (10-3) situé entre les pièces de liaison (12) et (14). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au travail à la longe d'équidés destinés ou consacrés à l'équitation.
Patent FR-3017112-A1 (FR)
Title: Structure de transport et de hissage pour turbomachine
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: B66F7/26
Filed: 2014-02-03
Abstract: Structure (310) de transport et de hissage d'une turbomachine (312), comprenant une interface de hissage (328) disposée sur un bras rigide de hissage (318) qui s'étend au-dessus de la turbomachine et qui est raccordé à un bras rigide de transport (316) qui s'étend sur un côté latéral de la turbomachine, ce bras de transport étant raccordé à au moins deux supports moteur (340) solidaires de la turbomachine. Le bras de transport (316), ou l'un des supports moteur raccordés à ce bras de transport, comporte une interface de transport (324) apte à être supportée par un élément porteur (332) d'un chariot de transport (326) de la turbomachine.
Patent FR-3017271-A1 (FR)
Title: Leurre de peche
Inventor: GUENNAL MATTHIEU
IPC: A01K85/16
Filed: 2014-02-13
Abstract: Leurre de pêche imitant la nage d'un poisson, caractérisé en ce qu'il comporte : une tête rigide (20) comprenant une section arrière (21) et un moyen de fixation d'une ligne de pêche(22), un hameçon (30) comportant une hampe (31) fixée au niveau de la section arrière (21) de la tête et s'étendant selon l'axe longitudinal du leurre, un corps souple (40) s'étendant entre une extrémité avant (41) et une extrémité arrière (42), le corps souple (40) comportant, une première partie (43) cylindrique s'étendant sensiblement selon l'axe longitudinal (D2) du leurre et comprenant un évidement (45), et une deuxième partie (44) courbée, un déflecteur (50) s'étendant dans un plan transversal par rapport au corps souple, le déflecteur (50) étant fixé à l'extrémité arrière (42) du corps souple (40) et augmentant la courbure de la deuxième partie (44) par rapport à une ligne centrale de courbure (46) de la deuxième partie (44) du corps souple (40).
Patent FR-3018633-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de mise en temperature d'une pile a combustible
Inventor: KLEIN MANUEL SYLVAIN FRANCOIS
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-03-14
Abstract: Un système de contrôle de mise en température (100) d'une pile à combustible (200) équipée de moyens de chauffage (500) et d'un dispositif d'alimentation en réactifs (300) de ladite pile, le système comprenant : - des moyens de connexion (602) pour relier la pile à combustible (200) à un dispositif de chauffage (500) de ladite pile lors d'une phase de mise en température, - des moyens de contrôle de la puissance électrique délivrée par la pile à combustible (200), et - des moyens de traitement (101) configurés pour, lors de la phase de mise en température, agir sur le dispositif d'alimentation en réactifs (300) et les moyens de contrôle de manière à ajuster l'alimentation en réactif de la pile à combustible (200) et la puissance délivrée par la pile à combustible aux moyens de chauffage (500) en fonction de la température de la pile.
Patent FR-3019738-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement d'une composition cosmetique destinee au revetement des fibres keratiniques
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-04-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de conditionnement d'une composition, de préférence de revêtement des fibres kératiniques, telles que les cils, comprenant : - une composition, de préférence de revêtement des fibres kératiniques, telles que les cils, comportant : i) une phase aqueuse, ii) des particules comprenant au moins une cire dure, préférentiellement présente(s) sous forme d'au moins une dispersion aqueuse de particules de cire(s) dure(s), la (les) cire(s) dure(s) ayant une température de fusion allant de 65 à 120°C, la (les) cire(s) dure(s) étant présente(s) à une teneur totale supérieure ou égale à 10 % en poids par rapport au poids total de la composition, iii) une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif structurant la phase aqueuse, ledit système tensioactif comprenant une teneur en tensioactif(s) supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, - un dispositif de conditionnement comprenant un récipient permettant de stocker ladite composition, ce récipient étant au moins en partie transparent de sorte que ladite composition contenue à l'intérieur du récipient est directement visible au travers du récipient.
Patent FR-3022645-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation et adaptateur d'interface utilisateur
Inventor: DOISY NICOLAS
IPC: G06F3/048
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne l'adaptation de l'interface utilisateur à un contexte d'interaction. Un objet de l'invention est un procédé d'adaptation d'une interface utilisateur d'au moins une application mise en oeuvre par un terminal utilisateur comportant une modification d'au moins un paramètre de ladite interface utilisateur sur ledit terminal utilisateur en fonction d'un changement de contexte d'interaction de l'utilisateur avec ladite interface utilisateur. Ainsi, l'interface s'adapte aussi au contexte d'interaction. A savoir dans notre exemple, l'utilisateur peut passer automatiquement ou manuellement d'un mode « en main » à un mode « hors main » lui permettant, par exemple, de lire son écran de plusieurs points de sa cuisine sans se déplacer vers celui-ci systématiquement.
Patent FR-3023089-A1 (FR)
Title: Amplificateur audio tres haute fidelite
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H03F3/68
Filed: 2014-06-30
Abstract: Cet amplificateur audio (10) comporte : - une entrée (12) pour un signal audio à amplifier et une sortie (14) d'alimentation d'une charge (16) à partir du signal audio amplifié ; - un générateur (18) de tension de référence de très haute linéarité et de faible impédance de sortie, propre à recevoir en entrée le signal audio à amplifier ; - un générateur de courant (19) de puissance, comportant un générateur (21) de tension de puissance, dont la sortie est connectée à la sortie du générateur de tension de référence (18), au travers d'une impédance de couplage (30). L'impédance de couplage (30) comporte deux inductances de couplage (32A, 32B) montées en série entre la sortie du générateur de référence (18) et la sortie du générateur de tension de puissance (21) et une impédance d'atténuation (44) reliant un point milieu entre les deux inductances de couplage (32A, 32B) et un potentiel de référence. L'impédance d'atténuation (44) comporte une inductance d'atténuation (44A).
Patent FR-3023321-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de recuperation d'energie par gaz comprime avec stockage de la chaleur par fluide caloporteur
Inventor: POURIMA CHRISTOPHE
IPC: F02C6/16
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé AACAES dans lequel un fluide caloporteur permet le stockage de la chaleur. Le fluide caloporteur, qui comporte des billes de matériau de stockage de chaleur, circule entre deux réservoirs : un réservoir chaud (6) et un réservoir froid (5) et passe au travers d'au moins un échangeur de chaleur (3).
Patent FR-3024202-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une vanne de circulation de fluide, notamment pour vehicule automobile, a logement de reception d'une cible de capteur presentant des languettes rabattues
Inventor: SANCHES MICHAEL
IPC: F16K1/22
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une vanne de circulation de fluide et la vanne obtenue par ce procédé, la vanne de circulation de fluide comportant un organe (21) rotatif de commande d'un arbre (4) dont la rotation commande sélectivement l'ouverture et la fermeture d'un conduit (3), l'organe rotatif de commande (21) comportant un logement de réception (70) d'une cible de capteur (66), le procédé comprenant les étapes consistant à : i) mouler un organe rotatif de commande (21) formant un logement (70) de réception d'une cible de capteur (66), dont la paroi (72) comporte au moins une languette (74), de préférence quatre languettes, ii) insérer une cible de capteur (66) dans le logement (70), et iii) rabattre la ou les languettes (74) sur la cible de capteur (66) par conformage par ultrasons.
Patent FR-3025093-A1 (FR)
Title: Composition a base de filtre organique lipophile et de charge
Inventor: BAILLEUL MICKAEL
IPC: A61Q17/04
Filed: 2014-08-27
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment solaire, en particulier sous forme libre ou compacte, comprenant au moins une phase pulvérulente et au moins une phase grasse liquide comprenant au moins un filtre organique lipophile, la phase pulvérulente comprenant au moins une charge ayant une capacité d'absorption d'huile mesurée au wet point supérieure ou égale à 70 mL/ 100g et une taille exprimée en diamètre moyen en volume supérieure ou égale à 15 microns. La présente invention concerne également un procédé cosmétique, non thérapeutique, de revêtement, en particulier de maquillage, des matières kératiniques comprenant au moins l'application sur la surface de la matière kératinique, en particulier la peau, notamment du visage, d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3025537-A1 (FR)
Title: Fondation pour constructions en mer et procedes de fabrication, de reglage et de demantelement d'une telle fondation
Inventor: DUPOUY HENRY
IPC: E02D27/42
Filed: 2014-09-17
Abstract: Fondation offshore comprenant une embase (3) prenant appui sur un fond marin et une structure portante (2) possédant un poteau (21) s'étendant selon une direction d'élévation (V) entre un pied (22), supporté par l'embase, et une tête supportant une construction en mer telle qu'une d'éolienne, la structure portante comprenant des sacs (5) solidaires du pied du poteau, entourant une partie de la paroi externe du pied et adaptés pour se remplir avec un fluide dense, les sacs comprenant une enveloppe flexible possédant un fond flexible et des parois périphériques flexibles.