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Patent FR-3012436-A1 (FR)
Title: Dispositif de deversement de dechets formant garde-corps.
Inventor: RODRIGUEZ OLIVIER
IPC: B65F1/12
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de déversement de déchets formant garde-corps, constitué d'un caisson (4) comprenant une embase (10) destinée à être fixée au niveau d'un bord (20) d'une plate-forme (2), de sorte que ledit caisson (4) s'étende au-delà de ladite plate-forme (2), ledit caisson (4) étant pourvu d'une ouverture (5) en face avant située au niveau dudit bord (20) de la plate-forme (2) et étant refermé par des parois latérales (6,8) et un fond (7), caractérisé par le fait que ledit fond (7) est articulé en rotation depuis une position de fermeture vers une position d'ouverture, et inversement, et par le fait qu'en position d'ouverture, ledit fond (7) est incliné selon une pente descendante depuis ladite ouverture (5) en face avant vers la paroi arrière opposée (8).
Patent FR-3020672-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'obus et procede de prehension mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/87
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de préhension (1) d'obus (10) et le procédé de préhension mettant en œuvre un tel dispositif. Dispositif de préhension (1) pour obus (10) comportant un palonnier (2) comportant entre ses deux extrémités un point d'accrochage (3) destiné à permettre la fixation d'un crochet de palan, dispositif de préhension (1) pour obus (10) caractérisé en ce qu'il comporte au niveau d'une première extrémité ou extrémité avant un premier arceau (5) ouvert comportant un premier entrefer (6) et destiné à supporter l'ogive (9) d'un obus (10), dispositif de préhension (1) comportant au niveau d'une seconde extrémité ou extrémité arrière un second arceau (7) ouvert comportant un second entrefer (8) et destiné à supporter le culot (11) de l'obus (10), les premier (5) et second (7) arceaux ayant un diamètre interne (Ø1 et Ø2) sensiblement supérieur à la partie de l'obus (10) qui les traverse, dispositif (1) comportant également au niveau du second arceau (7) un moyen de butée (12) destiné à limiter la translation de l'obus (10) en direction de l'extrémité arrière.
Patent FR-3025958-A1 (FR)
Title: Boite de securite pour machine de paiement par carte
Inventor: CABANEL CLAUDINE
IPC: H04L9/10
Filed: 2014-09-12
Abstract: La boîte de sécurité pour machine de paiement par carte, permet le paiement donc l'argent est débité du compte sans pour cela que d'autres sommes soient débités par des personnes malintentionnés.
Patent FR-3023516-A1 (FR)
Title: Mur d’inviolabilite pour un ensemble comprenant un support ajoure d’un vehicule automobile et un panneau exterieur rigide destine a etre fixe sur ledit support ajoure
Inventor: DROUOT LAURENT
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-07-11
Abstract: Ensemble comprenant un support ajouré (10) d'un véhicule automobile et un panneau extérieur rigide (11) destiné à être fixé sur ledit support ajouré (10), ce panneau (11) étant recouvert extérieurement par une couche (12) en matière souple dont la périphérie (12a) est espacée du bord (11a) du panneau (11) et est destinée à s'appuyer élastiquement sur le support ajouré (10), caractérisé en ce que ledit bord (11a) du panneau extérieur (11) comporte un moyen (14) qui, lorsque le panneau rigide (11) est fixé sur le support ajouré (10), forme un obstacle qui empêche l'introduction d'un outil (8) dans l'espace compris entre ledit bord (11a) du panneau (11) et le support ajouré (10).
Patent FR-3025803-A1 (FR)
Title: Cassette d'expression et leurs utilisations
Inventor: COLLAS FLORENT
IPC: C12R1/145
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente demande est relative à une cassette de gènes comprenant au moins un gène procaryote flanquant l'extrémité 5' et un gène procaryote flanquant l'extrémité 3', lesdits gènes étant choisis parmi deux gènes présents de façon adjacente dans un génome de Clostridium, et entre lesquels sont insérés au moins : - un gène de résistance à un antibiotique, dépourvu de son promoteur, - le gène xylR de Clostridium difficile ssp. 630 placé sous le contrôle d'un promoteur, et le gène ydcE de la souche Bacillus licheniformis DSM 13, ou un variant de celui-ci, ledit gène ou variant étant placé sous le contrôle du promoteur du gène xylB de Clostridium difficile ssp. 630, - le gène de résistance à l'antibiotique étant adjacent audit gène procaryote flanquant l'extrémité 5' ou audit gène procaryote flanquant l'extrémité 3'. Une fois intégrée, cette cassette permet après transformation ultérieure avec un vecteur adapté, une souche « fille » intégrant in fine des modifications génétiques (délétion, insertion ou délétion et insertion) mais aucun marqueur de sélection (par ex : de gène de résistance à un antibiotique) ni autre élément génétique ne correspondant pas aux modifications génétiques réalisées.
Patent FR-3026176-A1 (FR)
Title: Regle de mesure sur voie de chemin de fer
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: G01B5/14
Filed: 2014-09-18
Abstract: Règle de mesure sur voie de chemin de fer, comportant une base sensiblement perpendiculaire aux rails, et à ses extrémités, des pieds en appui sur les rails. A chacune de ses extrémités, la règle (1) porte un bras (3) coulissant par rapport à la base (2) et portant un pied (5), le bras (3) étant sollicité vers l'extérieur par un vérin à ressort (9).
Patent FR-3025720-A1 (FR)
Title: Antimicrobiens potentialises
Inventor: TESSE NICOLAS
IPC: A61P31/10
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention a pour objet un agent antimicrobien potentialisé pour son utilisation dans le traitement d'une infection microbienne, caractérisé en ce que l'on utilise en association avec l'agent antimicrobien un composé répondant à la formule I suivante : en un ratio massique, composé de formule (I) : agent antimicrobien, variant de 8 : 1 à 1 : 10.
Patent FR-3034788-A1 (FR)
Title: Structure de support pour un equipement de toilettes suspendues
Inventor: NABETH BRUNO
IPC: E03D11/14
Filed: 2015-04-10
Abstract: La structure de support (10) comprend deux montants (11) et une traverse (12) qui relie les deux montants et dans laquelle la partie supérieure de la cuvette (1) est fixée. Chaque montant comporte une portion supérieure (15), située au-dessus de la traverse et servant de support pour le réservoir (3), et une portion inférieure (14) recevant des pieds (17) de fixation au sol. La structure de support comprend une pièce d'appui (30) située sous la traverse et à distance de celle-ci, et qui relie les deux montants. La pièce d'appui sert d'appui à la partie inférieure de la cuvette, sous le tuyau d'évacuation (5). La pièce d'appui (30), la traverse (12), et au moins la portion inférieure (14) des montants (11) sont réalisées d'une seule pièce en un matériau composite comprenant une matrice de matière plastique chargée de fibres de renfort.
Patent FR-3035774-A1 (FR)
Title: Corps de ruche inferieur, superieur, intermediaire, supports, plateau-disque et ruche les comportant
Inventor: CARPENTIER PIERRE
IPC: A01K47/00
Filed: 2015-09-28
Abstract: Le corps (100) de ruche inférieur comporte : - une paroi (105) externe présentant une forme évasée selon une direction verticale ascendante comportant : - une ouverture (110) supérieure et - un moyen (115) de fixation d'un corps de ruche supérieur amovible au-dessus de l'ouverture supérieure et - sur une partie latérale de la paroi externe, au moins un trou (120) pour permettre le passage d'abeilles.
Patent FR-3042049-A1 (FR)
IPC: G06F12/02
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif informatique
Patent FR-3052493-A1 (FR)
Title: Reacteur combine et les moyens de permutation entre ses deux modes de fonctionnement
Inventor: PELCOT GUILLAUME THOMAS
IPC: F02K7/16
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un réacteur combiné (1) se constituant d'un turboréacteur (20) entouré concentriquement d'un statoréacteur (10). Le réacteur combiné (1) selon l'invention est notamment remarquable en ce que l'admission d'air comporte la manche à air générale (2) qui se divise en une manche d'entrée d'air centrale (24) du turboréacteur (20) de type annulaire et constituée d'un cône fixe axial (21) puis en une manche d'entrée d'air (14) du statoréacteur (10), concentrique par rapport à la manche d'entrée d'air centrale (24) et de type conique puis annulaire; et en partie amont du réacteur combiné (1), le dispositif de permutation entre les modes de fonctionnement de type turboréacteur (20) ou de type statoréacteur (10) se constitue d'un sélecteur mobile unique (31). Les dispositifs de permutation de l'invention sont particulièrement destinés à un réacteur combiné.
Patent FR-3059296-A1 (FR)
Title: Ensemble elastomerique, butee lamifiee, rotor muni d'une telle butee, et aeronef
Inventor: FOURNIER MATHIAS
IPC: F16F1/387
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble lamifié (20) comprenant un empilement de couches principales (25) et de couches secondaires (30), chaque couche principale (25) comportant un matériau souple et chaque couche secondaire comportant un matériau rigide, ledit empilement s'étendant en envergure selon l'axe d'extension (AX) d'une première couche principale (26) jusqu'à une dernière couche principale (27). Au moins une desdites couches principales (25) a une forme de coiffe de sphère, ladite coiffe de sphère représentant une partie d'une paroi sphérique tronquée par un tube à section non circulaire, ladite section s'étendant selon un premier axe sur une longueur et un selon un deuxième axe perpendiculaire au premier axe sur une largeur, ladite longueur étant supérieure à ladite largeur.
Patent FR-3047060-A1 (FR)
Title: Racord rapide pour la jonction amovible de canalisations de fluide sous pression
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/084
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un raccord rapide pour la jonction amovible de canalisation de fluide sous pression, ce raccord comprenant un élément mâle et un élément femelle (100) destinés à être accouplés l'un avec l'autre, l'élément femelle comportant un corps cylindrique creux (102) centré sur un axe central (X100) et comportant une surface radiale interne et une surface radiale externe et délimitant une ouverture radiale (104), et un élément de verrouillage (118), comprenant un organe (118a) qui est mobile en translation, suivant un axe de translation radial par rapport à l'axe central, à l'intérieur de l'ouverture radiale (104), laquelle est apte à guider l'organe (118a) entre une première position, dans laquelle l'organe fait saillie vers l'intérieur par rapport à la surface radiale interne et une deuxième position, dans laquelle l'organe fait saillie vers l'extérieur par rapport à la surface radiale externe et dans laquelle l'organe (118a) ne fait pas saillie vers l'intérieur par rapport à la surface radiale interne, l'élément mâle comprend une bague de verrouillage qui est mobile axialement entre une position de verrouillage, dans laquelle elle entoure la gorge périphérique et une position déverrouillée, dans laquelle elle n'entoure pas la gorge périphérique. L'élément de verrouillage (118) est apte à entrainer la bague de verrouillage de sa position de verrouillage vers sa position déverrouillée lorsque son organe (118a) est dans sa deuxième position.
Patent FR-3047502-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une cloison d'un ouvrage et cloison obtenue
Inventor: UZUN HAYDAR
IPC: E04C2/52
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'une cloison (C) comportant deux parois (1, 2) agencées pour reposer sur une ossature (3). L'on pose, une première portion (11) de la première paroi (1) qui est destinée à être traversée par un conduit technique traversant (5), l'on pose, une première portion (21) de la seconde paroi (2) qui est destinée à être traversée par ledit conduit technique traversant (5) pour aménager une ouverture (O) pour permettre l'accès à un espace (33) vide formé dans l'épaisseur (e) de l'ossature (3), puis l'on intègre des incorporations (4) dans l'espace (33) de ladite ossature (3), l'on découpe la première portion (11) de la première paroi (1) et la première portion (21) de la seconde paroi (2) pour former des première et seconde découpes (D1, D2), puis l'on fait traverser ledit conduit technique traversant (5) au travers des première et seconde découpes (D1, D2).
Patent FR-3047470-A1 (FR)
Title: Atterrisseur pour aeronef comportant un amortisseur principal et un amortisseur secondaire anti shimmy
Inventor: DAUPHIN FLORENT
IPC: F16F15/12
Filed: 2016-02-10
Abstract: Atterrisseur (1) pour aéronef comprenant : - un axe d'essieu (2) ; - une jambe (3) s'étendant selon un axe principal de jambe (Z) et présentant une première partie (3a) portant ledit axe d'essieu (2) et une seconde partie (3b) ; - un amortisseur principal (5) agencé pour amortir des déplacements axiaux de la première partie de jambe (3a) par rapport à la seconde partie de jambe (3b) ; - un premier amortisseur secondaire (6a) distinct dudit amortisseur principal et adapté à amortir un mouvement d'oscillation angulaire, autour de l'axe (Z). Le premier amortisseur secondaire (6a) est porté par la première partie de jambe (3a) et comporte : - une masse d'inertie (M) ; et - des moyens de liaison (7a) de la masse d'inertie (M) à la première partie de jambe (3a) adaptés à amortir des déplacements en rotation de cette masse d'inertie (M) autour de l'axe (Z).
Patent FR-3048098-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un reseau video bidirectionnel par observation de trames echangees entre organes
Inventor: VIARD JEAN THIBAULT
IPC: H04N1/415
Filed: 2016-02-23
Abstract: Un dispositif d'analyse (DA) est couplé à un réseau de communication (RC) adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo et à la transmission unidirectionnelle de trames de données vidéo entre des organes (OM, OE1-OE3). Ce dispositif (DA) comprend des moyens de contrôle (MCT) permettant à un usager de sélectionner au moins une partie d'au moins une trame à analyser transmise par l'un des organes (OM, OE1-OE3 ), et des moyens de détection (MD) agencés pour observer les trames transmises sur le réseau de communication (RC) et pour délivrer sur une sortie, pendant une première durée choisie, un signal d'alerte d'une valeur choisie en cas de détection de cette partie de trame sélectionnée.
Patent FR-3051014-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine comprenant un distributeur, un element de structure de turbomachine, et un dispositif de fixation
Inventor: THOMAS AXEL SYLVAIN LOIC
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-05-09
Abstract: Ensemble (2) comprenant un distributeur (3) annulaire de turbine d'une turbomachine (1), un élément (4) annulaire de structure de la turbomachine (1) coaxial avec le distributeur (3) et au moins un dispositif (5) de fixation du distributeur (3) annulaire avec l'élément (4) annulaire de structure, caractérisé en ce que : - le distributeur (3) annulaire est traversé par au moins deux passages axiaux, et - le ou chaque dispositif (5) de fixation comprend : ○ au moins deux pions (15), solidaires de l'élément (4) annulaire de structure et traversant un desdits passage du distributeur (3), ○ une première butée (16) transversale d'arrêt axial du distributeur (3) traversant deux pions (15) consécutifs, et ○ deux secondes butées (17) solidaires de l'élément (4) de structure, pour maintenir la première butée (16) transversale d'arrêt radial du distributeur (3) dans les pions (15).
Patent FR-3051440-A1 (FR)
Title: Drone endurant a decollage et atterrissage verticaux optimise pour des missions en environnement complexe
Inventor: VANCASSEL GEOFFREY
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif autonome formant un aéronef à décollage et atterrissage verticaux, capable de vol d'avancement et de vol stationnaire comprenant : - un fuselage (2), deux ailes (3, 4), des moyens de surveillance d'un environnement, une unité de propulsion (7) montée à l'extrémité arrière du fuselage, une unité de sustentation (6) montée à l'avant du fuselage, l'unité de propulsion et/ou l'unité de sustentation étant mobile/s en pivotement autour de l'axe transversal, deux unités d'équilibrage (8, 9) montées chacune à une extrémité d'une aile et mobiles en pivotement autour de l'axe transversal, des moyens d'estimation de direction et de vitesse du vent, d'altitude et d'attitude du dispositif - une boîte de commande mettant en œuvre une loi de commande en fonction des mesures prélevées par les capteurs pour : ○ modifier la puissance et/ou l'inclinaison autour de l'axe transversal d'au moins une unité d'équilibrage latérale et ○ modifier la puissance et/ou l'inclinaison autour de l'axe transversal d'au moins l'unité de propulsion et/ou de sustentation.
Patent FR-3052087-A1 (FR)
Title: Procede de depollution d'un site contamine par de l'amiante
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: C03C3/04
Filed: 2016-06-03
Abstract: Un procédé de dépollution d'un site comprend l'application d'une composition filmogène sur un matériau (1) qui comprend des particules d'amiante (10). Un fondant peut aussi être appliqué sur le matériau amianté, à la suite de la composition filmogène ou en même temps que celle-ci. Le matériau amianté ainsi isolé est extrait hors du site à dépolluer, puis chauffé avec un fondant (3) ajouté pour produire un matériau final dans lequel les particules d'amiante sont piégées ou ont été fondues.
Patent FR-3052116-A1 (FR)
Title: Module et procede de commande pour vehicule automobile
Inventor: EL-OUARDI NOUR-EDDINE
IPC: G06F3/041
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne un module de commande (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - un dispositif d'affichage (2), - une surface tactile (3) configurée pour détecter un contact d'un doigt (7) d'un utilisateur et son déplacement sur la surface tactile (3), - une unité de sélection et d'affichage (5) reliée au dispositif d'affichage (2) et à la surface tactile (3), l'unité de sélection et d'affichage (5) étant configurée pour afficher au moins un item d'une liste d'items (C1-CN) par le dispositif d'affichage (2), caractérisé en ce que le module de commande (1) comporte : - un dispositif de mesure (4) configuré pour mesurer au moins un paramètre d'un contact de la surface tactile (3), le dispositif de mesure (4) étant relié à l'unité de sélection et d'affichage (5), - l'unité de sélection et d'affichage (5) étant configurée pour sélectionner un item (C1-CN) dans la liste dès lors que : - un contact est détecté sur la surface tactile (3) dans une zone (Z1) associée à l'affichage d'un item (C1-CN) de la liste, et au moins un paramètre du contact mesuré par le dispositif de mesure (4) dépasse un seuil prédéterminé, ceci sans que le contact soit relâché entre la détection du contact sur la surface tactile (3) dans la zone (Z1) associée à l'affichage de l'item (C1-CN) et le dépassement du seuil prédéterminé, successif à la détection du doigt (7) dans ladite zone (Z1). L'invention concerne également un procédé de commande dudit module (1).
Patent FR-3039646-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour rechercher des pertes hydriques a travers l4analyse d'images generes par des systemes de teledetection
Inventor: MARCHETTO RICCARDO
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invenzione concerne un metodo (1) per ricercare perdite di una rete idrica. Detto metodo (1) comprende : ottenere dati di georeferenziazione di una rete idrica (blocco 11); acquisire, sulla base dei dati di georeferenziazione della rete idrica, immagini generate da sistemi di telerilevamento, in cui le immagini acquisite rappresentano una regione della superficie terrestre in cui si estende detta rete idrica (blocco 12); eseguire un'elaborazione delle immagini acquisite e dei dati di georeferenziazione della rete idrica e generare, sulla base dell'elaborazione eseguita, una mappa digitale georeferenziata che mostra detta rete idrica ed un contenuto di umidità del terreno nella regione in cui si estende detta rete idrica (blocco 13); e rilevare e localizzare una o più perdite della rete idrica sulla base della mappa digitale georeferenziata generata (blocco 14). Il metodo (1) è caratterizzato dal fatto di acquisire (blocco 12), da almeno una banca dati (3) che memorizza immagini della superficie terrestre generate da sistemi di telerilevamento, solamente immagini che rappresentano una regione della superficie terrestre in cui si estende la rete idrica e che sono state telerilevate con condizioni meteorologiche che soddisfano predefiniti requisiti meteorologici.
Patent FR-3040121-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour surveiller la toxemie gravidique
Inventor: CARTON BERNARD
IPC: G01N33/497
Filed: 2016-08-22
Abstract: Système de détermination automatique d'une toxémie gravidique chez au moins un animal (10) dans un groupe d'animaux, comprenant un capteur (50) pour obtenir au moins une valeur représentative de l'absorption d'un liquide ou d'eau de l'au moins un animal (10), ledit capteur (50) étant adapté pour être placé à proximité d'un poste d'alimentation en liquide ou en eau (20) ou sur l'au moins un animal ; et une unité de traitement (70) configurée pour comparer l'au moins une valeur obtenue représentative de l'absorption d'un liquide ou d'eau de l'au moins un animal (10) à une valeur moyenne représentative d'une moyenne de l'au moins une valeur pour le groupe d'animaux ou à une valeur en déduite; et pour générer un signal et/ou une alarme lorsque l'au moins une valeur obtenue représentative de l'absorption d'un liquide ou d'eau dépasse la valeur moyenne ou la valeur en déduite par une valeur de seuil prédéterminée.
Patent FR-3055942-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de restitution d'energie par gaz comprime, comportant une couche mixte de beton precontraint
Inventor: SAEEDI NAVID
IPC: F17C1/06
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un réservoir pour le stockage d'un fluide sous pression tel que de l'air comprimé. Notamment, le réservoir se présente sous la forme d'au moins un tube formé d'un arrangement de couches concentriques (C1, C2, C3, C4), cet arrangement comprenant, en allant de l'intérieur vers l'extérieur du tube, une couche interne formée en béton (C1), une couche (C2) formée en acier d'épaisseur E, au moins une couche (C3) formée par un enroulement de fils (C3") en acier sur une sous-couche en béton (C3'), et une couche externe (C4) destinée à la protection desdits fils contre des dommages physiques et/ou chimiques, et dans lequel les fils sont soumis à une précontrainte en traction circonférentielle, au moins l'épaisseur E et/ou la précontrainte étant dimensionnée de manière à résister à ladite pression. Application notamment au stockage et restitution d'énergie par air comprimé.
Patent FR-3056924-A1 (FR)
Title: Cellule de traitement adaptable a plusieurs types d'installations de canalisations
IPC: C02F1/461
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention concerne une cellule de traitement (1) comprenant une enceinte (2) logeant une pièce de traitement (3), l'enceinte (2) comprenant deux embouchures de connexion (4, 5) chacune étant configurée pour connecter une canalisation (6, 7), caractérisée en ce que l'enceinte (2) comprend en outre au moins une troisième embouchure de connexion (8) configurée pour connecter une canalisation (6, 7), et un premier moyen d'obturation (9) configuré pour obturer une desdites embouchures (8). L'invention concerne également un appareil de mesure et/ou d'injection comprenant une telle cellule de traitement (1).
Patent FR-3057509-A1 (FR)
Title: Bride de maintien d’un support de cache-bagages et vehicule comprenant une telle bride
Inventor: GIRAULT LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention porte sur une bride (40) de maintien d'un support (30) de cache-bagages (20) de véhicule automobile (100), ledit véhicule (100) comprenant un siège présentant un dossier rabattable, ainsi que des moyens d'attache (10) dudit dossier rabattable du siège, ladite bride de maintien (40) étant adaptée pour être fixée aux moyens d'attache (10) et ladite bride de maintien (40) étant configurée pour recevoir le support (30) de cache-bagages (20) pour permettre le montage dudit support (30) de cache-bagages (20) sur lesdits moyens d'attache (10).