baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106960-A1 (FR)
Title: Semelle morphologique, article chaussant, et procédé de fabrication
Inventor: CHAIGNEAU CYRIL
IPC: A43B7/14
Filed: 2020-02-11
Abstract: La présente invention concerne une semelle (1) morphologique, comprenant une base (10), une arche latérale (20) surélevée par rapport à la base (10), et au moins une zone dure (30) ayant une dureté supérieure à la base (10), caractérisée en ce que la base (10) et l’arche latérale (20) de la semelle (1) constituent une même pièce (2) mono-matière.     Figure 3
Patent FR-3108704-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile incorporant un module lumineux mobile
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage d’un véhicule automobile, comprenant un module lumineux mobile et un système d’entrainement pour déplacer le module lumineux mobile, dans lequel le système d’entrainement comporte une première manivelle reliée au module lumineux et un système d’actionnement, le système d’actionnement comportant une manivelle motrice pouvant être entrainée en rotation autour d’un axe de rotation entre une position de début de course et une position de fin de course, et une bielle motrice reliée d’une part à la manivelle motrice et d’autre part à la première manivelle par un point de liaison, le système d’actionnement étant agencé de sorte que, dans deux positions dites d’alignement de la manivelle motrice, les points de liaison de la bielle motrice avec la manivelle motrice et la première manivelle et le centre de rotation de la manivelle motrice soient sensiblement alignés.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110422-A1 (FR)
Title: Absolue de Lavandula pour son utilisation cosmétique
Inventor: BAYLE JEAN-CLAUDE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une absolue obtenue par macération d’une matière végétale issue d’une espèce de Lavandula dans un solvant terpénique en tant qu’agent apaisant, notamment pour soulager l’inconfort cutané des peaux sensibles, réactives ou à tendance atopique.
Patent FR-3110556-A1 (FR)
Title: Emballage et procédé de conditionnement associé
Inventor: DELCASSE JEAN-LUC
IPC: B65D77/20
Filed: 2020-05-20
Abstract: Emballage adapté pour contenir des denrées périssables tout en permettant leur visualisation comportant :- une barquette (1) en carton ou en matériau biodégradable adaptée pour contenir des denrées périssables, ladite barquette comportant une paroi de fond (10) et au moins une paroi périphérique (11, 12, 13, 14, 15), la barquette (1) formant ainsi une cavité destinée à contenir les denrées périssables et destinée à être fermée tout en permettant la visualisation des denrées périssables à travers une ouverture (O), et- une étiquette transparente (2) collée sur des bords de l’ouverture et comportant une partie non-adhésive (21) recouvrant au moins en partie l’ouverture de manière à maintenir les denrées dans la cavité tout en permettant leur visualisation, l’étiquette (2) étant formée en matériau biodégradable.
Patent FR-3112310-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes de resistance au roulement ameliorees
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: C08L25/10
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels.  Conformément à l’invention, la conductivité thermique de la couche de mélange polymérique formant la surface de roulement est strictement inférieure à 0.270 W/(m.K), ladite couche de mélange polymérique formant la surface de roulement étant formée d’une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant à titre majoritaire un copolymère à base de styrène et de butadiène ayant une température de transition vitreuse Tg strictement supérieure à -65°C et inférieure ou égale à -30°C et l’épaisseur (E) de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure (10) de la cavité (7) du pneumatique et le point d’un élément de renforcement métallique de l’armature de carcasse (2) le plus proche de ladite surface intérieure de la cavité est inférieure à 4,5 mm.    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3112251-A1 (FR)
Title: Machine électrique synchrone équipée d’un commutateur mécanique
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02P6/00
Filed: 2020-07-08
Abstract: Commutateur (40) mécanique pour machine (1) électrique apte à alimenter par un système de courant polyphasé comprenant q phases, avec q entier positif strictement supérieur à 1, un rotor (3) de machine électrique tournante présentant 2*p pôles magnétiques apparents et un rapport de réduction magnétique G, comprenant :  - un collecteur (41) mobile en rotation autour d’un axe (X) de la machine électrique, de motif élémentaire égal à 2*π/(G*p*q),  - au moins une paire de balais d’extension radiale, un balai positif (45) et un balai négatif (46), aptes à frotter sur le collecteur (41), fixes en rotation, définis chacun sur un secteur angulaire, aptes à être reliés à une même une batterie (B) de véhicule,  caractérisé en ce que le collecteur (41) mécanique comprend G*p*q, avec G entier, lames conductrices (60) se succédant circonférentiellement, chaque lame (60) étant définie sur un secteur angulaire, les lames adjacentes étant isolées les unes des autres, les lames étant réparties en q groupes (a’, b’, c’), toutes les lames (60) d’un même groupe étant connectées électriquement ensemble, les q groupes étant alternées circonférentiellement,  et en ce que les balais (45, 46) d’une même paire sont circonférentiellement décalés l’un de l’autre de [(2k+1)*2*π]/(2*G*p), k étant un entier naturel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120107-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un véhicule automobile muni d’une boite automatique en fonction des feux de signalisation.
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: G08G1/0962
Filed: 2021-02-23
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile muni d’une boite de vitesse automatique comprenant les étapes suivantes :Au cours d’une première étape (1), on reçoit des informations des feux de signalisation Au cours d’une deuxième étape (2), on détermine le signal actif affiché et la durée de changement de signal du premier feu de signalisation sur la trajectoire du véhicule en fonction des informations des feux de signalisation,au cours d’étapes (3,4,5,6,7,8,9), on compare la durée de changement de signal du feu de signalisation, la vitesse du véhicule, et la vitesse maximale autorisée sur la chaussée utilisée par le véhicule automobile, puis on commande le rapport de boite de vitesse et on indique au conducteur des actions à effectuer, de sorte à limiter le temps d’attente au feu de signalisation et l’énergie dépensée entre jusqu’au franchissement du feu de signalisation,lors du franchissement du feu de signalisation, on supprime l’information indiquée au conducteur et les restrictions de changement de rapport au cours d’une dixième étape (10).  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3120707-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de la teneur en pesticides ou metabolites de pesticides dans des eaux a potabiliser
Inventor: BERIONNI VINCENT
IPC: G01N33/18
Filed: 2021-03-10
Abstract: PROCEDE D’ESTIMATION DE LA TENEUR EN pesticides ou métabolites de pesticides DANS DES EAUX A POTABILISER Un procédé d’estimation de la teneur en pesticides ou métabolites de pesticides tels que les métabolites ESA et OXA de chloroacétamides, dans des eaux à potabiliser est décrite. Le procédé comprend l’obtention d’une teneur en nitrates suivi du calcul de la teneur en pesticides ou métabolites de pesticides à partir de la teneur obtenue en nitrate.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122074-A1 (FR)
Title: Meuble de présentation de produits, notamment de produits cosmétiques
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: A47F7/00
Filed: 2021-04-26
Abstract: Meuble de présentation de produits, notamment de produits cosmétiques Assemblage formant meuble de présentation de produits et/ou d’informations relatives aux produits, tels que des produits de maquillage, comportant d’une part une pluralité de profilés s’étendant parallèlement et à distance les uns des autres, notamment dans une direction horizontale, et ayant une face avant, et d’autre part au moins un insert, de préférence une pluralité d’inserts, portant les produits et/ou informations, immobilisé(s), notamment fixé(s), de manière amovible aux profilés, l’insert ayant une face arrière, une face avant et une enveloppe latérale comportant une ou plusieurs faces latérales s’étendant entre les faces arrière et avant, caractérisé en ce que au moins une partie de l’insert est reçue entre deux profilés successifs, respectivement inférieur et supérieur, et au moins une partie de l’enveloppe latérale porte contre la au moins une face avant d’au moins un profilé, notamment au moins deux parties de l’enveloppe latérale portent contre les faces avants des deux profilés successifs inférieur et supérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128733-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé, dispositif d’occultation et procédé de commande associés
Inventor: TINE DAMIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2021-10-28
Abstract: D ispositif d’entraînement motorisé , dispositif d’occultation et procédé de commande associés Un dispositif d’entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique, une unité électronique de contrôle (15) et un dispositif d’alimentation en énergie électrique (26). Le dispositif d’alimentation en énergie électrique (26) comprend une batterie (24) et un panneau photovoltaïque (25). L’unité électronique de contrôle (15) comprend un microcontrôleur (31), un dispositif de mesure (33) d’une tension (Vpv) fournie par le panneau photovoltaïque (25) et un dispositif d’inhibition (37) du dispositif de mesure (33). Le microcontrôleur (31) comprend un port d’entrée (38) de lecture de la tension (Vpv). Le dispositif d’inhibition (37) est relié électriquement, d’une part, au dispositif de mesure (33) et, d’autre part, au port d’entrée (38). Le dispositif d’inhibition (37) comprend un transistor (41), configuré pour forcer le port d’entrée (38) à une valeur prédéterminée, de sorte à bloquer la valeur lue par le port d’entrée (38) à la valeur prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3129247-A1 (FR)
Title: Filtre angulaire optique et procédé de fabrication d'un tel filtre
Inventor: BARBOT ANTHONY
IPC: H01L31/0232
Filed: 2021-11-18
Abstract: Filtre angulaire optique et procédé de fabrication d'un tel filtre La présente description concerne un filtre angulaire optique (13) comprenant : - un premier réseau (31) de microlentilles (41) ; - un deuxième réseau (33) de piliers transparents (43) revêtant le réseau de microlentilles, une première couche de résine opaque (45) s'étendant latéralement entre les piliers (43) et revêtant une partie inférieure des flancs des piliers (43), une partie supérieure des flancs des piliers (43) n'étant pas revêtue par ladite première couche de résine opaque (45) ; - une couche de planarisation transparente (55) revêtant le réseau (33) de piliers transparents (43) ; et - un troisième réseau (35) de régions transparentes (47) entourées latéralement par une deuxième couche de résine opaque (49), revêtant la couche de planarisation (55).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1H
Patent FR-3129215-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle hygrométrique
Inventor: BOUISSOU PIERRE
IPC: G05D22/00
Filed: 2021-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (3) de contrôle hygrométrique d’air pour un capteur (1), le dispositif (3) comprenant :une paroi interne délimitant une cavité (2) configurée pour loger le capteur (1), un orifice traversant (300) étant pratiqué à travers la paroi interne ;une paroi externe (31) s’étendant à distance de la paroi interne de sorte à délimiter un passage entre la paroi externe (31) et la paroi interne, le passage étant en communication fluidique avec l’orifice traversant (300), une ouverture traversante étant pratiquée à travers la paroi externe (31) et étant en communication fluidique avec le passage, l’ouverture traversante étant propre à être raccordée à un dispositif d’injection de gaz (34).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130929-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et d’alimentation en hydrogène et ensemble correspondant
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2021-12-22
Abstract: Dispositif de stockage et d’alimentation en hydrogène et ensemble correspondant Le dispositif de stockage et d’alimentation en hydrogène comprend :  - un réservoir interne (13), délimitant intérieurement un volume de stockage (15);  - un réservoir externe (17), un espace intermédiaire (19) séparant le réservoir interne (13) du réservoir externe (17) ;  - un échangeur de chaleur (27), comportant un côté (29) de circulation d’hydrogène pourvu d’une entrée d’hydrogène (31);  - un conduit (53) d’alimentation de l’échangeur de chaleur (27) en hydrogène comprenant un conduit externe (55) logé dans l’espace intermédiaire (19), le conduit externe (55) ayant :  * un volume intermédiaire (57) ;  * un tronçon amont (59) ayant une extrémité supérieure amont (61) traversant le réservoir interne (13) et raccordée fluidiquement au volume de stockage (15), et une extrémité inférieure amont (63) raccordée au volume intermédiaire (57) ;  * un tronçon aval (65) raccordé au volume intermédiaire (57) et ayant une extrémité supérieure aval (83) raccordée à l’entrée d’hydrogène (31) ;  l’extrémité supérieure aval (83) étant située à une première élévation (E1), l’extrémité supérieure amont (61) étant situé à une seconde élévation (E2), le volume intermédiaire (57) étant située à une troisième élévation (E3), inférieure aux première et seconde élévations (E1, E2).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3131401-A1 (FR)
Title: Architecture de commande virtualisee d un aeronef et procede associe.
Inventor: SAINT REQUIER CYRIL
IPC: G05B19/02
Filed: 2021-12-24
Abstract: Architecture de commande virtualisée d’un aéronef et procédé associé L’Architecture (10) de commande d’un élément fonctionnel (3) d’un aéronef (1) pilotable entre plusieurs configurations comprend :  - une interface homme-machine (12) configurée pour générer une commande principale en fonction d’une action d’un opérateur visant à passer l’élément fonctionnel (3) dans une configuration cible ;  - un module (16) de contrôle de l’élément fonctionnel (3) entre ses configurations.  L’architecture (10) comprend un module (14) de confirmation de la commande principale, configuré pour générer une commande de sécurité associée, un module d’interfaçage (18) configuré pour transmettre la commande principale et la commande de sécurité au module de contrôle (16), le module de contrôle (16) passant l’élément fonctionnel (3) dans la configuration cible lorsque respectivement les commandes principale et de sécurité correspondent à une commande principale attendue et à une commande de sécurité attendue de passage dans la configuration cible.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131299-A1 (FR)
Title: Composition pour la fabrication directe d’un matériau composite à matrice céramique à renfort continu
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/80
Filed: 2021-12-28
Abstract: Composition pour la fabrication directe d’un matériau composite à matrice céramique à renfort continu L’invention concerne une composition pour la fabrication directe d’un matériau composite à matrice céramique à renfort continu comprenant :  une phase polymérique comprenant au moins un élastomère thermoplastique et un polyéthylène à basse densité, la phase polymérique ayant une teneur volumique comprise entre 20 % et 80 % par rapport au volume total de la composition ; des charges dispersées dans la phase polymérique, les charges ayant une teneur volumique comprise entre 20 % et 80 % par rapport au volume total de la composition et comprenant :des premières charges composées de particules inorganiques ; et des deuxièmes charges composées de renforts fibreux continus, la teneur volumique des deuxièmes charges étant comprise entre 1 % et 50 % par rapport au volume total des charges de la composition.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3136755-A1 (FR)
Title: Traitement des eaux usées grises et noires mélangées et des aux grises seules
Inventor: TRESSIERES PATRICK
IPC: C02F3/02
Filed: 2021-12-31
Abstract: DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES EAUX COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Le dispositif (100) de traitement des eaux comporte :
    Une cuve (505) comportant un moyen (105) de traitement biologique aérobie d’effluents présents dans ladite cuve,
    Une unité (110) de traitement, déportée du moyen de traitement biologique, qui comporte :
    Un moyen (165) de production d’air sous pression pour fournir l’air sous pression à la cuve,
    Une pompe (130) à flux pulsatoire pour aspirer des effluents dégrillés de la cuve et
    Un filtre (135) tangentiel horizontal, pour filtrer les effluents issus de la pompe à flux pulsatoire, comportant une sortie (140) pour eau filtrée.
Patent FR-3133641-A1 (FR)
Title: Procédé et unité de commande d’ensemble moteur
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F01D15/10
Filed: 2022-03-15
Abstract: Procédé et unité de commande d’ensemble moteur La présente invention concerne un procédé de commande d’un ensemble moteur (100). Cet ensemble moteur (100) comprend au moins une première machine électrique (300) et un moteur à turbine à gaz (200). Le moteur à turbine à gaz (200) comprend un arbre basse pression (210) et un arbre haute pression (220). La machine électrique (300) est couplée à l’arbre basse pression (210), et le procédé de commande comprend une étape dans laquelle, un prélèvement de travail mécanique est commandé à la première machine électrique (300) pour freiner une rotation de l’arbre basse pression (210) en réponse à une activation d’un inverseur de poussée (281) du moteur à turbine à gaz (200) et/ou à une perturbation de l’écoulement d’air dans un plan transversal au niveau d’une admission d’air du moteur à turbine à gaz (200). L’invention concerne également une unité de commande (500) adaptée pour effectuer ce procédé, un ensemble moteur (100) incorporant cette unité de commande (100), la machine électrique (300) et le moteur à turbine à gaz (200), et un programme informatique pour effectuer ce procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3134385-A1 (FR)
Title: Quantum dots à base de graphène fluorescents à l’état solide
Inventor: PIERRAT PHILIPPE
IPC: C01B32/184
Filed: 2022-04-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation de quantum dots de graphène (GQDs) comprenant les étapes de :  Mise en suspension d’une source de carbone dans un mélange d’eau et d’acide sulfurique ;Chauffage par microonde de la suspension obtenue à une température comprise entre 20°C et 200°C, notamment entre 100°C et 180 °C, Récupération et éventuellement lavage et/ou séchage du résidu carboné obtenu ;Mise en suspension du résidu obtenu dans de l’acide nitrique ;Chauffage par microonde de la suspension obtenue à une température comprise entre 20°C et 200°C, notamment entre 100°C et 180 °C, etRécupération des quantum dots à base de graphène (GQDs) obtenus.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3136164-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des aminoacides, des (poly)acides carboxyliques hydroxylés et des tensioactifs cationiques, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: CHAUMONTET MARION
IPC: A61K8/365
Filed: 2022-06-01
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant un ou plusieurs composés de type aminoacides, un ou plusieurs (poly)acides carboxyliques hydroxylés, comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et au moins 0,8% en poids d’un ou plusieurs tensioactifs cationiques.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, en particulier de lavage et/ou de conditionnement, des cheveux, utilisant ladite composition.
Patent FR-3138032-A1 (FR)
Title: Composition anhydre de maquillage
Inventor: JUBERT KATIA
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-07-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre pour une application sur la peau ou les lèvres comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable Un colorant liposoluble Orange 5 et Un ou plusieurs diols en C3-C8.
Patent FR-2006957-A1 (FR)
Title: Expandable epr and polyolefin-contg compsn
IPC: C08J9/00
Filed: 1969-04-25
Abstract: Expandable polymer compsns. consist of (I) 5-95 pts. wt. ethylene propylene rubber, (II) 95-5 pts. wt. polyalkene, (III) a crosslinking agent, and (IV) a blowing agent. The compsns. can be expanded to bodies with a fine, uniform pose structure, a good elasticity, and good mechanical properties. The foam bodies have good ozone heat and chemical resistance, and good electrical properties. The dimensional stability of the foam bodies is better than foam bodies produced from component (I) alone.
Patent FR-2059968-A1 (FR)
Title: Effervescent tetracycline compositions
IPC: A61K31/65
Filed: 1969-08-06
Abstract: Title compns. comprise tetracycline base on a salt thereof and an effervescent mixt. together with a complexing amine carrying an alcohol and/or acid group esp. lysine. The compns. give high blood levels of the antibiotic in a short period of time.
Patent FR-2035100-A1 (FR)
Title: Vibratory agitator for liquids
IPC: B01F11/00
Filed: 1970-03-12
Abstract: A circular magnet provides the driving force and has a groove housing the vibratory coil, which in turn is connected to the pivot pin. The pivot pin is suspended between two elements. Spec. the pivot pin is connected to the distance element upon which the agitator lies.
Patent FR-2085627-A1 (FR)
Title: 2-cyclohexy-3,5-dimethyl-4-iodophenol-hair-restoring lotions
IPC: A61Q7/00
Filed: 1970-04-01
Abstract: Hair lotion comprising 2-cyclohexyl-3,5-dimethyl-4-iodophenol (5-10%), menthol (0.5-2%), camphor (0.5-2%) and bornyl salicylate (0.5-2%) in an alcoholic base.
Patent FR-2076066-A1 (FR)
Title: Controlling warp yarn supply
IPC: D03D49/06
Filed: 1971-01-08
Abstract: Warp yarn supplied to weaving looms is controlled by angular displacement of the main warp boom by an angle which proportional to the instant dia of the boom. Dia of boom is sensed by a radially inwardly movable sensor.
Patent FR-2143468-A1 (FR)
IPC: F28D20/02
Filed: 1972-06-26
Abstract: 1347609 Thermal storage heaters PHILIPS GLOEILAMPENFABRIEKEN NV 21 June 1972 [24 June 1971] 29032/72 Heading F4U A thermal storage heater which may be used for warm air heating or heating air for an oven comprises a double-walled container the thermally insulating space 11 provided therebetween housing one or more radiation screens 4 and containing a hydrogen atmosphere whose pressure is regulated by the temperature of a reservoir 6 containing a reversible hydrogen getter material 7, e.g. partially hydrogenated zirconium and a controllable heating element. The heater may have a fan 10 for forced convective flow or its acts simply by radiation and normal convection. The heat storage material 1 may be a block of high melting point material or a material such as lithium fluoride which fuses during heating and gives it latent heat during cooling. The material is heated by an electric heater 5. In another form there are two compartments each having a controllable hydrogen atmosphere, one regulating heat transfer to an oven, the other regulating heat transfer for space heating.
Patent FR-2214664-A1 (FR)
Title: Tempering appts. for short glass sheets - comprising a top opening refractory lined furnace with glass suspended from a guided beam
IPC: C03B29/02
Filed: 1973-01-22
Abstract: Appts. for tempering short pieces of glass sheet comprises a heated refractory-lined chamber provided with a removable roof in which the treatment is effected. a mobile cross beam is provided which runs up and down in guides extending to the base of the furnace chamber, while the beam itself remains horizontal. the ends of the beams are shaped to engage with the vertical guides so as to keep any translation movement steady. Appts. thus avoids oscillation of prior art which gave rise to uneven quenching.