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Patent FR-3077423-A1 (FR)
Title: Structure de manipulation pour amincir un substrat et procede d'amincissement d'un substrat utilisant une telle structure
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01L21/683
Filed: 2018-01-30
Abstract: Structure de manipulation (100) pour amincir un substrat, sur lequel peut être disposé un dispositif microélectronique, telle qu'une microbatterie au lithium, comprenant un film adhésif (110) et un cadre de support (120), le film adhésif (110) comprenant une première face adhésive (111) et une seconde face (112), opposée à la première face adhésive (111).
Patent FR-3077380-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur thermique, echangeur thermique et procede d’assemblage correspondants
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice (1) pour un échangeur thermique comportant un faisceau de tubes d'échange thermique, la boite collectrice (1) comprenant : - un corps collecteur (3) présentant une paroi de fond (31) configurée pour recevoir les extrémités des tubes d'échange thermique, - un couvercle (5) coopérant avec le corps collecteur (3) et comportant une base (51) sur laquelle est prévue une ouverture (55), et - une cloison (7) agencée de manière à former une paroi de la boite collectrice (1), caractérisée en ce que : - ladite ouverture (55) s'étend sur toute la largeur de la base (51) du couvercle (5), et en ce que - le couvercle (5) comporte deux ailes latérales (53) raccordées à la base (51) et présentant des encoches (57) prévues dans la continuité de ladite ouverture (55) sur la base (51).
Patent FR-3078307-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’une trajectoire de roulage en marche rampante pour un vehicule automobile
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: F16D48/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une trajectoire de roulage pour un véhicule automobile exécuté par un dispositif de contrôle du véhicule, lequel véhicule comprend un groupe motopropulseur à transmission automatisée apte à transmettre un couple moteur aux roues dans un mode dit de marche rampante, ledit mode étant propre à amorcer un déplacement du véhicule à faible vitesse par transmission du couple moteur sans action d'un conducteur sur une pédale d'accélérateur. Selon l'invention, le procédé consiste à générer (36) un signal d'alerte en cas de détection (33) d'un déplacement du véhicule sous l'action dudit mode de marche rampante. L'invention s'applique aux véhicules équipés d'une boite de vitesses automatique, aux véhicules à motorisation thermique conventionnelle, véhicules électriques et véhicules hybrides.
Patent FR-3078436-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant un substrat equipe d'une region riche en pieges, et procede de fabrication
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L21/82
Filed: 2018-02-23
Abstract: Circuit intégré (IC) comportant un substrat (1), au moins un premier domaine (D1), et au moins un deuxième domaine (D2) distinct dudit au moins un premier domaine (D1), dans lequel le substrat (1) contient une région riche en pièges (CP) uniquement dans ledit au moins un deuxième domaine (D2).
Patent FR-3079407-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique dentaire d'application universelle
Inventor: LAGRANGE BAPTISTE
IPC: A61C3/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: Le dispositif électronique dentaire d'application universelle (1) à pousser contrôlée suivant la présente invention est constitué d'un corps allongé (2) à l'intérieur duquel est positionné une batterie (3) alimentant un moteur électrique (5) permettant l'entrainement d'un axe de poussée (6) agencé pour coopérer avec un embout de connexion (10a à 101) provenant d'une gamme d'embout de connexion (10) et venant se verrouiller à l'intérieur dudit corps allongé (2) du stylo, chaque embout (10a à 101) comprenant d'une part des moyens de fixation (13) pour sa retenue à l'intérieur dudit corps allongé (2) et d'autre part des moyens de reconnaissance (12) qui sont activés lors de la connexion de l'embout et permettant d'initialiser l'un des programmes de pilotage préalablement intégré dans une carte électronique (4) logée à l'intérieur dudit corps et reliée à un bouton de commande (7) placé sur la face externe du corps allongé (2) afin de commander le moteur électrique (5) en fonction du programme de pilotage déterminé de l'embout (10a à 101) de manière à piloter ce dernier.
Patent FR-3080430-A1 (FR)
Title: Vanne de decharge coudee a ouverture regulee
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F16K27/02
Filed: 2018-04-18
Abstract: La vanne (30) comporte un conduit coudé (32) dont une première extrémité (30P) définit un orifice d'entrée d'air (34) et dont une seconde extrémité (30D) définit un orifice de sortie d'air (36), un organe (38) mobile dans ledit conduit (32) et apte à être déplacé entre une position de mise en relation des deux orifices (34, 36) et une position d'isolement des deux orifices (34, 36), des moyens de déplacement dudit organe mobile (38) entre ses deux positions. Les moyens de déplacement comprennent un actionneur linéaire (40) dont une tige (42) est reliée audit organe et au moins un capteur de position (46) dudit organe mobile (38), ledit actionneur (40) et ledit au moins un capteur (46) étant configurés pour être reliés à des moyens de commande en vue de la régulation d'un débit de décharge d'air à travers ledit conduit (32).
Patent FR-3083299-A1 (FR)
Title: Radiateur soufflant de type seche-serviette
Inventor: HEMMER CEDRIC
IPC: A47K10/06
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un radiateur soufflant (10), comprenant : - une enveloppe externe (12), dont une face avant est formée par une façade (30) sensiblement verticale ; - un élément chauffant (14, 16) disposé dans l'enveloppe ; - un conduit (40) de circulation d'air (60) traversant l'enveloppe entre une entrée (52) et une sortie (54), ladite sortie débouchant de préférence à l'avant de l'enveloppe ; et - un dispositif (42) de circulation d'air (60) disposé dans le conduit de circulation. Le radiateur comprend en outre une surface (44) d'échange thermique disposée dans le conduit de circulation, ladite surface d'échange étant apte à refroidir l'air (60) circulant dans ledit conduit.
Patent FR-3083952-A1 (FR)
Title: Unite de chauffe, radiateur de chauffage electrique et boitier de climatisation associe
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/10
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne une unité de chauffe (10) comprenant une pluralité d'éléments de chauffe (14), destinés à dégager de la chaleur lorsqu'ils sont parcourus par un courant électrique, ladite unité de chauffe (10) comprenant en outre une première et une deuxième électrodes (17, 18) en liaison électrique avec les éléments de chauffe (14) pour l'établissement dudit courant dans lesdits éléments de chauffe (14), au moins certains des éléments de chauffe (14) étant répartis en une pluralité de rangées chauffantes (13).
Patent FR-3081017-A1 (FR)
Title: Boitier puzzle de stockage ou d'emballage
Inventor: OUARAB YAZID
IPC: B65D21/028
Filed: 2018-05-13
Abstract: Boitier pour disque CD, DVD, VCD ou BD, qui peut être assemblé à d'autres boitiers similaires à la façon d'un puzzle classique en deux dimensions ou trois dimensions caractérisé en ce qu'il comporte un corps de boitier (1) contenant une rosace (5), d'un couvercle relié au corps de boitier(8), d'un cadre relié au corps de boitier au niveau de son périmètre lui donnant sa forme (2). Le boitier réalisable en plastique injecté d'une pièce dispose d'un premier moyen(3a, 3b) d'assemblage permettant d'assembler plusieurs boitiers en deux dimensions. Et d'un deuxième moyen d'assemblage en trois dimensions caractérisé en ce que le cadre possède au moins une charnière intégrée (4) parallèle à un de ses côtés permettant le pivotement du bord du côté du cadre par rapport au corps de boitier. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux éditeurs de disques, aux distributeurs, au rangement domestique.
Patent FR-3090057-A1 (FR)
Title: Système de freinage à disque comportant un étrier revêtu d’une couche magnétique
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne un système de freinage à disque (1) comprenant un étrier (2) muni de deux garnitures de frein, un disque (1) de freinage coopérant avec l'étrier (2), chaque garniture de frein frottant contre l’une de deux faces opposées l’une à l’autre du disque (1) en opération de freinage, des particules métalliques ou électrostatiques provenant d’une abrasion des garnitures et du disque (1) étant émises lors de l’opération de freinage. L’étrier (2) est revêtu au moins partiellement d’une couche d’un matériau magnétique attirant et récoltant les particules métalliques ou électrostatiques émises. Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3092727-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de composés de cuivre
Inventor: FERRIER FRÉDÉRIC
IPC: C01G3/00
Filed: 2019-02-19
Abstract: Procédé de préparation de composés de cuivre La présente invention concerne un procédé de préparation de composés fongicides au cuivre. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé continu de production de sulfate de cuivre tribasique (TBCS). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099440-A1 (FR)
Title: Pièce de fixation comprenant une structure fibreuse de fixation, ensemble et procédé associés
Inventor: FORGET JOHNNY
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-07-31
Abstract: Pièce de fixation comprenant une structure fibreuse de fixation, ensemble et procédé associés Pièce de fixation (16), destinée à immobiliser au moins un objet (18) sur un revêtement fibreux (12) dans un véhicule automobile, la pièce de fixation (16) étant caractérisée par : - une plaque définissant une surface supérieure et une surface inférieure configurée pour être orientée vers le revêtement fibreux (12), la surface supérieure étant destinée à entrer en contact avec l’objet (18), et - au moins une butée de retenue (28) d’objet faisant saille de la surface supérieure, la ou chaque butée de retenue (28) étant configurée pour maintenir l’objet (18) horizontalement, la surface inférieure comprenant une structure fibreuse de fixation configurée pour fixer la pièce de fixation (16) sur le revêtement fibreux (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101762-A1 (FR)
Title: Sac à dos pour motocycliste
Inventor: GUÉRY JULIEN
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-10-10
Abstract: Sac à dos pour motocycliste. L’invention concerne un sac à dos (1) définissant une enceinte fermée ayant une face de dessous, une face arrière, une face avant et une face de dessus et pouvant contenir des objets à transporter et un système formant harnais destiné à assurer la fixation amovible du sac au dos de l’utilisateur, notamment en comportant au moins une bretelle formant au moins une boucle, de préférence deux bretelles formant deux boucles, respectivement gauche et droite, pour entourer les épaules de l’utilisateur, respectivement gauche et droite, pour le portage du sac sur le dos de l’utilisateur, caractérisé en ce qu’il comporte une plaque avant rigide, destinée, lorsque le sac est porté, à se trouver à l’avant de l’enceinte, et une coque (2) arrière, destinée, lorsque le sac est porté, à se trouver à l’opposé du dos du porteur, la coque arrière étant et, vue en coupe horizontale, en forme de U, la coque en U comportant deux bord verticaux gauche et droit portant chacun contre la plaque avant, les deux bords étant en retrait ou au même niveau que les deux bords verticaux gauche et droit respectifs de la plaque avant. Figure pour l’abrégé : Fig.
Patent FR-3103524-A1 (FR)
Title: Système d’accroche de pièces d’un véhicule
Inventor: CAMERO ANTONIO
IPC: F16B2/20
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un système d’accroche (1) de pièces d’un véhicule comprenant : - une première pièce (10) avec un clip (11), - une deuxième pièce (12) avec une fenêtre d'insertion (13) dudit clip (11), caractérisé en ce que ledit clip (11) comprend :- un corps principal (110) configuré pour s'insérer selon une première direction (A) dans ladite fenêtre d’insertion (13) et pour translater selon une deuxième direction (B), et- une butée d'appui (112) sur un bord de ladite fenêtre d’insertion (13) pour bloquer la translation du clip (11) selon un premier sens (B1) de ladite deuxième direction (B), et- une rampe primaire (111) positionnée à une extrémité dudit corps principal (110) et configurée pour translater le long d'une rampe secondaire (121) de ladite deuxième pièce (12) et être bloquée par ladite rampe secondaire (121) selon un deuxième sens (B2) de ladite deuxième direction (B), opposé au premier sens (B1).Figure pour l’abrégé: figure 1b
Patent FR-3104141-A1 (FR)
Title: Platine de gerbage de bidons
Inventor: DUTHEY DOMINIQUE
IPC: B65D19/44
Filed: 2019-12-06
Abstract: Titre : Platine de gerbage de bidons Platine de gerbage d’au moins deux bidons, un bidon inférieur et un bidon supérieur, chaque bidon comprenant une ouverture sur son fond supérieur, ladite platine comprenant un corps formant une structure tridimensionnelle configurée pour être intercalée entre les deux bidons, ledit corps comprenant :                                   des moyens (2) (6) de maintien du corps entre les deux bidons, et des moyens d’obturation (4) configurés pour venir obturer l’ouverture du bidon inférieur.                           Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106158-A1 (FR)
Title: Couronne aubagée sectorisée pour turbomachine comprenant un organe d’étanchéité inter-secteurs a compatibilite de forme ameliorée
Inventor: GAILLARD AURÉLIEN
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-01-14
Abstract: Une couronne aubagée sectorisée pour turbine de turbomachine d’aéronef comprend un organe d’étanchéité (48) comprenant une paroi intercalaire (51) disposée entre deux faces latérales respectives de deux secteurs de la couronne aubagée. Une ou plusieurs premières rainures sont ménagées dans une première des faces latérales en formant une première configuration de rainure(s), et une ou plusieurs deuxièmes rainures sont ménagées dans la deuxième face latérale en formant une deuxième configuration de rainure(s). Les première et deuxième configurations de rainure(s) sont non coïncidentes par superposition. L’organe d’étanchéité (48) comprend une ou plusieurs premières nervures d’étanchéité (E1, E2, E3, E4, E5) qui dépassent de la paroi intercalaire (51) et logent dans la première configuration de rainure(s), et une ou plusieurs deuxièmes nervures d’étanchéité (H1, H2, H3, H4) qui dépassent de la paroi intercalaire (51) et logent dans la deuxième configuration de rainure(s). Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3109094-A1 (FR)
Title: Processus de traitement et dégradation des micropolluants organiques par fermentation des plantes
Inventor: DUHAMEL MAXIME
IPC: C05F7/00
Filed: 2020-04-14
Abstract: Processus de traitement et dégradation des micropolluants organiques par fermentation des plantes La présente invention concerne une technique de traitement et de dégradation des micropolluants organiques contenus dans les plantes cultivées à partir des eaux usées, des eaux traitées sortant des stations de traitement et des eaux pluviales. Dans le cas présent, ces plantes qui sont plus précisément des roseaux et des orties absorbent les micropolluants organiques contenus dans les eaux polluées. Elles sont ensuite récoltées puis immergées dans de l’eau afin de déclencher une fermentation. Le processus de fermentation est piloté par une analyse ciblée des micropolluants et par des objectifs de réduction par rapport aux quantités initialement détectées. Le processus selon l’invention est particulièrement destiné à détruire les micropolluants organiques contenus dans les orties et dans les roseaux utilisés pour l’assainissement des eaux usées ou qui ont été cultivées par des eaux contenant des polluants. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3111280-A1 (FR)
Title: Elément de filtration à porosité contrôlée
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: B01D35/04
Filed: 2020-06-10
Abstract: Titre de l’invention Elément de filtration à porosité contrôlée d’un guide-embout de prise murale de distribution de fluide L’invention concerne un élément de filtration (1) pour guide-embout (108) de prise de distribution de fluide (100) comprenant une pièce-support (2) comprenant une paroi périphérique (3) délimitant un logement interne (7) et s’étendant entre une extrémité ouverte (2a) comprenant un orifice (4) et une extrémité borgne (2b), l’orifice (4) communiquant avec le logement interne (7), et la paroi périphérique (3) comprenant en outre au moins une ouverture latérale (5) communiquant avec le logement interne (7). Une membrane de filtration (6) de gaz est agencée dans chaque ouverture latérale (5) de manière à recouvrir cette ouverture latérale (5). La ou les membranes de filtration (6) sont formées d’un tissu en matériau polymère comprenant des mailles ayant une taille de maille comprise entre 50 et 300 µm. Guide-embout (108) pour prise de distribution de fluide (100) avec un tel élément de filtration (1). Prise de distribution de fluide (100) ayant un corps de prise (102) dans lequel est agencé un tel guide-embout (108) incluant un tel élément de filtration (1).         Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112203-A1 (FR)
Title: Dispositif de test de paramètres relatifs à au moins un roulement, et procédé de test associé
Inventor: ROBBE GILLES
IPC: G01M13/04
Filed: 2020-07-06
Abstract: D ispositif de test de paramètres relatifs à au moins un roulement, et procédé de test associé Le dispositif (10) de test comprend au moins :  (a) un rotor,  (b) un arbre de transmission (12) relié au rotor,  (c) au moins un roulement à tester (14),   (d) un palier (16),  (e) un roulement externe (18), le roulement à tester (14) étant fixé autour de l’arbre de transmission (12) et emmanché dans le palier (16), le roulement externe (18) étant agencé autour du palier (16) de sorte que le palier (16) est libre en rotation autour du roulement à tester (14), et  (f) un appareil de mesure d’inclinaison (20) comprenant un capteur d’inclinaison (22) électronique fixé au palier (16) et agencé pour mesurer et enregistrer à intervalles réguliers une position angulaire du capteur d’inclinaison (22) électronique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113137-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’analyse et de vérification de la composition granulométrique de sable à béton
Inventor: TIDONA LAURENT
IPC: G01N33/38
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention propose un procédé et un système d’analyse de la composition granulométrique de sable à béton par rapport à un sable de composition granulométrique souhaitée, le procédé présentant les étapes suivantes :  a) sélectionner un volume prédéterminé de sable à analyser pour obtenir un échantillon de volume déterminé ;  c) tamiser l’échantillon pour obtenir N portions de grains tamisés ;  d) pour au moins N-1 portions de grains tamisés de gamme d’indice n, n allant de 1 à au moins N-1, verser entièrement la portion de grains tamisés dans un récipient de mesure d’indice n, pour obtenir au moins N-1 récipients de mesure remplis de la portion de grains tamisés de gamme d’indice n correspondante ; et e) comparer un niveau de remplissage réel de chaque récipient de mesure n avec un gabarit représentatif d’un niveau de remplissage théorique qu’occuperait, dans le même récipient de mesure n, une portion de grains de la gamme de taille de grains n d’un échantillon de volume prédéterminé de sable de composition souhaitée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113464-A1 (FR)
Title: Colles chirurgicales
Inventor: PERRIN BERTRAND
IPC: C08L43/02
Filed: 2020-08-20
Abstract: Colles  chirurgicales
    Composition comprenant :- un monomère polymérisable comprenant une fonction phosphate ou phosphonate d’une part et une fonction méthacrylate, acrylate, acrylamide ou methacrylamide d’autre part à une concentration comprise entre 5 et 40% en masse par rapport à la masse totale de la composition,-    un photoamorceur à une concentration comprise entre 0,5 et 2% en masse, et- une résine photopolymérisable.
Patent FR-3114671-A1 (FR)
Title: Elément sécurisé embarqué
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G11C13/00
Filed: 2020-09-25
Abstract: Elément sécurisé embarqué La présente description concerne un système électronique embarqué ou un procédé mis en oeuvre par un tel système, comportant : au moins une mémoire volatile (RAM) ; et au moins un système d'exploitation de bas niveau gérant l'allocation de zones de la mémoire volatile à plusieurs systèmes d’exploitation de haut niveau comportant chacun une ou plusieurs applications, dans lequel ladite mémoire volatile comporte : au moins une première partie (PRAM30) réservée à des données d'exécution d'une première application (App30) ; et au moins une deuxième partie destinée à stocker des données d'exécution d'au moins une deuxième application (App31), les données d'exécution de la première application restant dans la mémoire volatile en cas de désactivation ou de mise en veille de cette première application.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114579-A1 (FR)
Title: Dispositif de retournement de plaquettes
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-09-28
Abstract: Dispositif de retournement de plaquettes Dispositif (1) de retournement de plaquettes (P), comportant deux roues (2) parallèles l’une à l’autre, chaque roue (2) comportant au moins une fente (10) destinée à recevoir une plaquette à retourner, les fentes (10) étant pourvues d’une pluralité de buses d’arrivée de gaz, des flux de gaz sortant des buses permettant de maintenir la plaquette (P) dans une fente correspondante de chacune des roues sans contact avec les roues (2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3115163-A1 (FR)
Title: Pack batterie comprenant des moyens d'évacuation de gaz
Inventor: ORIGUCHI MASATO
IPC: H01M50/30
Filed: 2020-10-14
Abstract: Pack batterie comprenant des moyens d'évacuation de gaz Dispositif de stockage d'énergie (2), caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de modules (3) électrochimiques et un carter enveloppant lesdits modules, le carter comprenant une structure (4) à double paroi, chaque module (3) comprenant des cellules électrochimiques et une enveloppe (31) enveloppant lesdites cellules électrochimiques, l'enveloppe étant pourvue d'au moins une zone faible (34) apte à laisser sortir des gaz contenus à l'intérieur du module, ladite structure (4) comprenant une paroi interne (41), une paroi externe (42) et au moins une chambre (43A, 43B, 43C) définie entre la paroi interne et la paroi externe, la paroi interne étant pourvue d'un ensemble d'ouvertures (45) positionnées en vis-à-vis de l'au moins une zone faible de chaque module, la paroi externe étant pourvue d'au moins une ouverture (46) d'évacuation.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3115869-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un boitier renfermant un chargement pyrotechnique
Inventor: GALVAN CÉDRIC
IPC: F42B5/38
Filed: 2020-11-04
Abstract: Procédé de fabrication d’un boîtier renfermant un chargement pyrotechnique L’invention concerne un procédé de fabrication d’un boîtier renfermant un chargement pyrotechnique et une installation pour la mise en œuvre de ce procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3104384-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un produit de pâtisserie à base de farine de cèdre
Inventor: VYUGINA TATYANA PETROVNA
IPC: A23L33/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un produit de pâtisserie, comprenant le fait de produire une pâte de cèdre et une meringue, de mélanger le tout en une pâte pour faire des bases dudit produit, de produire une garniture et de l’assembler en deux bases, Ledit procédé de fabrication d’un produit de pâtisserie utilisant en particulier une farine de cèdre à faible teneur en matières grasses, notamment une farine produite à partir de graines d’un pin de Sibérie et présentant une fraction massique de matière grasse de 15 à 40L’invention vise à augmenter la valeur nutritive du produit de pâtisserie final grâce à la redistribution des matières grasses et des protéines et à amplifier le spectre de nuances de goût-arôme du produit final, ce qui permet de le recommander aux personnes pour le suivi de leur poids.