baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103540-B1 (FR)
Title: Système d'injection de carburant d'une turbomachine, chambre de combustion comprenant un tel système et turbomachine associée
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: F23R3/30
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un système d’injection d’air et de carburant d’une turbomachine comprenant :  - un injecteur (22) comprenant une canalisation (23) et un nez d’injection (24) disposé à l’intérieur de ladite canalisation (23) qui s’étend d’amont en aval selon un axe longitudinal (AA’) ;  - un dispositif mélangeur (25) comprenant un bol (27) comprenant une entrée (30) annulaire, formant entrée du dispositif mélangeur, à partir de laquelle s’étend une partie conique (33) évasée vers l’aval, ledit dispositif mélangeur étant disposé en aval du nez d’injection (24) ;   le système d’injection étant caractérisé en ce que l’injecteur (22) comprend une couronne (26) d’injection d’air s’étendant depuis canalisation (23) et à partir de laquelle s’étend une bague de (28) de connexion comprenant une partie divergente (282), ladite bague est disposée extérieurement autour de l’entrée (30) annulaire du dispositif mélangeur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107005-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une roue et procédé de fixation d’une roue
Inventor: HUGON MICHEL
IPC: F16C35/06
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’une roue, en particulier pour des karts et des véhicules similaires, comprenant un moyeu monté par un montage de roulements sur une partie de l’extrémité d’une fusée comportant un taraudage borgne, comportant :- un canon de verrouillage s’étendant longitudinalement entre une première extrémité et une seconde extrémité et comportant une ouverture débouchante, ledit canon étant adapté pour être vissé dans ledit taraudage borgne par sa second extrémité ; - une broche à billes s’étendant longitudinalement entre une première extrémité et une seconde extrémité, adaptée pour être reçue dans ladite ouverture du canon de verrouillage et pour prendre une position de déverrouillage et une position de verrouillage, dans laquelle ladite broche traverse entièrement l’ouverture du canon de verrouillage de part en part et dans laquelle les billes de la broche à billes bloquent ladite broche en position dans ledit canon.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107994-B1 (FR)
Title: Connecteur circulaire hermetique
Inventor: YU NING
IPC: H01R13/52
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-03-25
Abstract: CONNECTEUR CIRCULAIRE HERMETIQUE La présente invention concerne un connecteur circulaire hermétique comprenant au moins un contact dans un boitier et un matériau de scellement verre-métal entre le au moins un contact et le boîtier caractérisé en ce que le au moins un contact est en cuivre ou en alliage de cuivre, éventuellement nickelé ou nickelé-doré, le boîtier est en métal ou alliage, ledit métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C, ledit métal ou alliage pouvant avoir subi un traitement de surface, le matériau de scellement est un verre à base d’oxyde de tellure ayant la composition constituée par, en pourcentage molaire : - de 50 à 80 % deTeO2 - de 8 à 40 % de ZnO, - de 2 à 25% de TiO2, - de 0 à 20 % d’un oxyde αxOy, α étant un élément choisi dans le groupe constitué par Ba, Ce, Er, Sb, Y, La et B, x étant un nombre entier égal à 1 ou 2 et y un nombre entier égal à 1, 2 ou 3; - éventuellement du ZnF2 en une teneur de 2 à 10%, - et les impuretés inévitables, à la condition que ZnF2 soit présent lorsque αxOy est BaO, ladite composition étant essentiellement exempte d'oxyde de plomb, d'oxyde de sodium, d’oxyde de potassium et d'oxyde de vanadium.. Elle concerne en outre un procédé de fabrication d’un connecteur circulaire hermétique selon l’invention.
Patent FR-3108135-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour permettre le travail en hauteur sur un vehicule
Inventor: MOTET HERVÉ
IPC: E04G1/18
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de sécurité (1) destiné à être associé à un véhicule (100) pour permettre le travail en hauteur sur le véhicule (100), dispositif (1) caractérisé en ce qu’il comporte au moins une embase (2) destinée à être coincée sous une roue (101) du véhicule (100), l’embase (2) comportant au moins un moyen de fixation (11) pour recevoir au moins un mât (4) apte à être élevé verticalement, le mât (4) comportant un moyen de solidarisation (7) avec au moins un dispositif de prévention des chutes (10) de personnes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109563-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’immobilisation a l’arret d’un vehicule routier
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: B60W20/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé d’immobilisation à l’arrêt d’un véhicule routier par appui sur la résistance en compression de son moteur thermique (2), caractérisée en ce qu’il comporte les étapes suivantes :- immobilisation du véhicule par ses freins de roue,- coupure du moteur (2),- ouverture de la transmission du véhicule (1) de manière à découpler le moteur thermique des roues,- ajustement angulaire du vilebrequin du moteur (2) sur la compression d’au moins un cylindre, et - fermeture de la transmission (1) du véhicule.  Figure pour l’abrégé: figure 4
Patent FR-3112938-B1 (FR)
Title: Sac amélioré de prélèvement à filtre
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: A61J1/00
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-08-05
Abstract: Sac de prélèvement (1) en matière plastique prévu pour être utilisé dans un malaxeur pour la préparation d’échantillons, en vue d’effectuer des analyses et/ou des tests microbiologiques, présentant un fond (5), des parois latérales (2, 3) et une ouverture (4), le sac étant compartimenté à l’aide d’une cloison filtrante (10) délimitant une chambre de réception (11) d’un échantillon et une chambre de prélèvement (12) servant à effectuer des prélèvements.  Selon l’invention, le sac est marqué d’un indicateur visuel d’une position de fermeture correcte du sac après malaxage prédéterminée Figure pour la publication   : 5
Patent FR-3120132-B1 (FR)
Title: Navigation lors d'une opération de leurrage d'un recepteur de signaux satellitaires
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01S19/00
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé de navigation à partir de données satellitaires et inertielles de positionnement, comprenant les étapes de calculer :  - une première navigation de référence, hybridée à partir des données inertielles de positionnement avec des corrections de position déterminées à partir des données satellitaires de positionnement ;  - une deuxième navigation de référence, hybridée à partir des données inertielles de positionnement ;  - une navigation de secours à partir de la deuxième navigation de référence, recalée sur la navigation opérationnelle puis corrigée au moyen des corrections de position fournies par la première navigation de référence.  Système de navigation pour la mise en œuvre de ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3126635-B1 (FR)
Title: Chargement d’aubes sur une roue
Inventor: DYLEWSKI NICOLAS PIERRE
IPC: B23P15/04
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de chargement d’aubes (108) sur une roue (102A, 102B), le procédé comportant : - la commande d’un bras articulé (118) pour placer son préhenseur (122) en face radialement d’une encoche (406) de chargement des aubes (108) ; - la commande du bras articulé (118) pour déplacer radialement le préhenseur (122) en direction de l’encoche (406) ; -  la mesure d’un effort exercé par le préhenseur (122) sur son environnement ; - lorsque l’effort dépasse un seuil prédéfini, l’arrêt du bras articulé (118) ; - la détermination d’une position radiale (R) de l’encoche (406) à partir de la position du préhenseur (122) lorsque le bras articulé (118) a été arrêté ; et - la commande du bras articulé (118) et du préhenseur (122) pour que ce dernier saisisse et charge les aubes (108) une par une dans l’encoche (406) à la position radiale déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2436528-B1 (FR)
IPC: H03H3/02
Filed: 1978-10-23
Granted: 1983-09-02
Abstract: A fabrication procedure for crystal resonators in which belted component holders are used, each accomodating the constituent elements of a resonator. When the above-mentioned elements are assembled, the component holders serve the purpose of assembly fixtures. The assembled resonators are retained in the component holders which thus also provide a packaging function for the final products. The component holders have elastically deformable clamps which accomodate the constituent elements of the resonators to be assembled and have support sections which receive the crystal element of each resonator.
Patent FR-2505431-B1 (FR)
IPC: F16F15/08
Filed: 1981-05-08
Granted: 1986-05-02
Abstract: The invention relates to a shock and/or vibration damping device comprising a body adapted to be assembled to a supporting element, a concavity provided in the body in which is introduced a piston whose rod is adapted to be assembled to a supported element, and at least one resiliently deformable supporting membrane arranged in the cavity and interposed between the head of the piston and the cavity bottom wall. This membrane is mounted freely slidable at its periphery within the cavity and comprises in proximity to its periphery a stiffening element at least partially embedded in its mass. The head of the piston is advantageously embedded in the mass of another membrane which may be identical with the supporting membrane, the tops of the two membranes bearing against one another and wherein the shape of the surface of one of the membranes is at least partially conformed to the shape of the confronting surface of the other membrane.
Patent FR-2509833-B1 (FR)
IPC: F16K17/10
Filed: 1981-07-17
Granted: 1983-12-02
Abstract: This device comprises a directional stage including a slide (30,32) of a directional valve, which slide carries a drain valve (34) and a valve of communication (36) with a vessel to be protected. The slide is controlled by the pressure in an intermediate cavity (42). A piloting stage comprises communication valves (48,50) for putting the cavity (42) of the directional valve in communication with the vessel and the drain (24) respectively under the differential action of an adjustable and calibrated system and of the pressure in the vessel. The system comprises a plurality of independently adjustable elements (62,70,72) which in particular modify the travels of the communication and drain valves (48 and 50).
Patent FR-2549064-B1 (FR)
IPC: C07K7/00
Filed: 1983-07-13
Granted: 1985-10-25
Abstract: The invention provides new synergistine derivatives of the formula: (I) in which Y=H or N(CH3)2 and R represents: (a) H or OH, (b) a radical of the formula NR1R2, in which R1 and R2=H, phenyl or pyridyl (optionally substituted by dialkylamino (1 to 4 C), alkyl (1 to 10 C) [optionally substituted by OH, SH, COOH, anilino, or alkylamino or dialkylamino of which at least one of the alkyl parts is substituted by OH, SH, COOH or anilino 9 , alkenyl (3 or 4 C) or alkynyl (3 or 4 C), or alternatively R1 and R2 together form a heterocycle optionally containing another heteroatom such as O, S or N (optionally substituted by alkyl), or (c) a halogen atom, a trimethylsilyloxy or dialkylphosphoryloxy radical or a radical -OSO2R3 or -OCOR4, R3 being alkyl, trifluoromethyl, trichloromethyl or optionally substituted phenyl and R4 being defined in the same way as R3 or being an acylalkyl, alkoxycarbonylalkyl or alkoxy radical, and also their salts and their preparation. These products are useful as intermediates in the synthesis of anti-bacterial synergistine derivatives.
Patent FR-2562758-B1 (FR)
IPC: A01D43/10
Filed: 1984-04-12
Granted: 1988-05-20
Abstract: A mowing machine having cutting elements and a beam for attaching to a tractor, and an intermediate structure to which is connected the beam, the cutting elements comprising a first and a second cutting group each group extending on the opposite side of the intermediate structure. The cutting groups are removably mounted on the intermediate structure and optionally are associated with conditioning members for further handling harvested produce.
Patent FR-2575921-B1 (FR)
IPC: A61H1/02
Filed: 1985-01-17
Granted: 1987-03-20
Abstract: Apparatus for the mobilization of a lower limb which according to the invention comprises:
 . a beam (5) mounted for pivoting on the base (1) via an axis (A-A min ) of horizontal reference position,
 . a drive member (8) controlling the pivoting movement of the beam between a stable horizontal rest position and a maximum angular opening position, and vice versa,
 . an articulated assembly (16) placed sideways with respect to either one of the sides of the beam,
 . and means (23) for resting and rolling the distal end of the tibial section of the articulated assembly over a base supporting plane. 
<??>The invention finds an application in the reeducation of a lower limb.
Patent FR-2584195-B1 (FR)
Inventor: ARNOUX DANIEL
IPC: G01R15/00
Filed: 1985-06-28
Granted: 1987-12-18
Abstract: A Hall-effect current clamp, in which the constant-current generator (13) supplying the Hall-effect cell (8) comprises an operational amplifier (15) which has an internal-voltage reference (17) and which pilots a transistor (Q1) mounted in emitter follower in series with the cell (8), such that the current which traverses it is on the order of 1 mA. At the output of the measurement amplifier (14) of the clamp, a dividing bridge (P1,R5) whose intermediate lead is connected to the inverting (-) input of the amplifier (14) permits obtaining a supplementary amplification of the output signal of the clamp at the price of a low current consumption. Thus, the total current consumption of the clamp is maintained at a very low level, thereby providing a considerable increase in the life span of the batteries (9) used to supply the clamp.
Patent FR-2596984-B1 (FR)
Inventor: PEROVITCH PHILIPPE
IPC: A61M35/00
Filed: 1986-04-11
Granted: 1990-01-12
Abstract: The invention relates to a collodion-based composition for producing a film for protecting the surface of a living tissue. According to the invention, use is made of a collodion solution (cellulose nitrate in a solvent consisting of methanol and ether); the solution is incorporated in an applicator device comprising a reserve (2) formed by a bag which is compressible and which is able to deliver, through the opening (5), the collodion in the liquid state or the essentially liquid state onto the application spatula (4), the flexible spatula comprising two lateral edges (14) and (15) controlling the depositing of the collodion on the support tissue in a constant thickness, and preventing any overflow to the outside; the applicator comprises a seal or cap provided with a safety device (11, 11') forming a rod which can be snapped into the catch (13). The invention permits the positioning and the application of a flexible and transparent dressing on a wound, ensuring the closure and the protection of the latter and facilitating its healing, and forming an integral body with the support member, thus preventing any unsightly or unpleasant discontinuity.
Patent FR-2617338-B1 (FR)
IPC: H01R4/66
Filed: 1987-06-29
Granted: 1992-01-24
Abstract: The invention relates to a process for grounding an electrical installation by electrical connection of the latter to a grounding device (1) comprising a metal rod (2) pushed vertically into the ground (3) and connected to a conductive cable (4) connected to the electrical installation to be protected. The terminal portion (4a, 4b) of the cable (4) is bare or stripped and its end is fixed at the lower extreme part of the said rod (2) especially in the vicinity of its point of penetration (5), so that the said terminal portion (4b) of the said cable is extended along the rod over the entire buried length of the latter and is in continuous, intimate, direct contact with the surrounding terrain (3) over the entire length of the said terminal portion of the cable (4) thus interred. The invention is applicable to the protection of electrical power distribution or transmission networks and of electrical machines or systems.
Patent FR-2619850-B1 (FR)
IPC: E06B9/171
Filed: 1987-08-26
Granted: 1989-12-01
Abstract: A roller blind (1) for a door, a window or the like comprises an apron part which is rolled up and unrolled from a drum (2) controlled in rotation by a drive device (36), such as a winch or the like, and mounted in free rotation on a shaft divided into two sections (4, 5), one extending the other, one (4) of these shaft sections being provided with a return spring (9) facilitating rolling-up of the said apron part. In order to facilitate centring of the said roller blind (1) relative to the door or window, means (10, 101) are provided for axial adjustment of the drum (2) relative to each of the shaft sections (4, 5) in order to vary the length of the projecting part (11, 12) of the latter at the ends (6, 7) of this drum (2).
Patent FR-2648769-B1 (FR)
Inventor: LAMBERT BERNARD
IPC: B60P1/64
Filed: 1989-06-23
Granted: 1991-10-18
Abstract: Hauling apparatus with an arm incorporating, on one free extremity (3) of an end section (2) of this arm (1), a prehension hook (4) incorporating a jaw (7) and a claw (8) jointly delimiting by their free extremities a penetration slot (10) intended for a prehension bar (5) which is integral with the load to be hauled to pass through, characterised in that this jaw and this claw have a variable relative spacing, being mounted movably with respect to each other in the body of this hook between one maximum opening configuration and one minimum opening configuration, this hook incorporating a hook body (11) equipped opposite the jaw (7) with a cheek (12) bordered by a docking ramp (14) extending out to the free extremity (7A) of the jaw, and articulated at its extremity (12A) oposite the jaw around a transverse shaft (13) carried by the end section, between a backwards docking configuration with respect to the end section and a normal configuration in which the docking ramp (14) is approximately parallel to this end section, manoeuvring means (15) being provided to control the hook body (11) into position with respect to the end section (2) and the relative position of the jaw and of the claw.
Patent FR-2661962-B1 (FR)
Inventor: JEAN GAUDIN
IPC: B21C47/00
Filed: 1990-05-09
Granted: 1992-07-17
Abstract: Belt, especially for a device characterised in that the face (18, 18') of each belt (16, 16') in contact with the slit strips (14) is made from polyurethane, having a coefficient of friction of 0.25 and good strength at the temperature generated by the friction of the belts and the face (20, 20') of each belt in contact with the braking plates (10, 12) is made from polytetrafluoroethylene having a coefficient of friction of 0.1.
Patent FR-2705361-B1 (FR)
Inventor: HEDI HADDADA
IPC: A61K35/76
Filed: 1993-05-18
Granted: 1995-08-04
Abstract: The present invention resides in use of a recombinant adenovirus of animal origin containing a heterologous DNA sequence for the preparation of a pharmaceutical composition intended for the therapeutic and/or surgical treatment of the human body.
Patent FR-2707645-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE ALOUP
IPC: A61P25/28
Filed: 1993-07-16
Granted: 1995-08-11
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00865 Sec. 371 Date Jan. 16, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 16, 1996 PCT Filed Jul. 11, 1994 PCT Pub. No. WO95/02602 PCT Pub. Date Jan. 26, 1995 (I) Compounds of formula (I), wherein R is an oxygen or sulphur atom or an NH or N-alk radical, and each of R1 and R2, which are the same or different, is a hydrogen or halogen atom or an alkyl, alkoxy, amino, acylamino, -NH-CO-NH-Ar,-N=CH-N(alk)alk', nitro, cyano, phenyl, imidazolyl or SO3H radical, the preparation thereof, and drugs containing such compounds, are disclosed.
Patent FR-2715063-B1 (FR)
Inventor: MOUGIN NATHALIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 1994-01-17
Granted: 1996-03-22
Abstract: A mascara compsn. comprises: a mixt. of: (i) a pseudo-latex consisting of particles of a film-forming cellulose deriv. polymer (I), of average particle size 10-300 nm; and (ii) at least one wax having m. pt. 60-110 (pref. 65-100) degrees C. (I) is selected from cellulose ethers, nonionic cellulose esters and anionic cellulose ethers contg. carboxy functions, where the carboxylic acid functions are neutralised to a degree of neutralisation of 10-80% with a non-volatile base.
Patent FR-2760461-B1 (FR)
Inventor: DURAND GRAZIELLA
IPC: C08L95/00
Filed: 1997-03-10
Granted: 1999-05-28
Abstract: Bitumen emulsion compositions having (i) a bituminous phase comprising a bitumen selected from pure bitumen, fluid bitumens and modified bitumens, and also (ii) an aqueous phase comprising water and an emulsifying agent. The composition also comprises an encapsulated emulsion-breaking agent enabling control of the emulsion splitting, with rupture of the encapsulated agent effected by a mechanical action.
Patent FR-2768578-B1 (FR)
Inventor: KIM JIN HAN
IPC: H04L12/44
Filed: 1998-09-11
Granted: 2005-08-19
Abstract: A wavelength division multiplexed optical fiber subscriber network capable of expanding the number of subscribers. In the optical fiber subscriber network, a central office allocates a unique combination of optical wavelengths to a subscriber upon receipt of a service request signal from the subscriber, wavelength division multiplexes requested information together with the combined optical wavelength and the transmits the wavelength, division multiplexed optical wavelength through an optical fiber. A plurality of optical subscriber devices optically distributes, filters and combines the wavelength division multiplexed optical signals received through the optical fiber to select optical wavelengths allocated thereto, and outputs the selected optical wavelengths to corresponding subscriber terminals.
Patent FR-2784927-B1 (FR)
Inventor: EBERLE JEAN MARIE
IPC: B26D3/16
Filed: 1998-10-27
Granted: 2000-12-08
Abstract: Rotating knives (1) make the initial cut in the tube. Each knife is mounted on a pivoting cutter carrier lever (2) activated by an actuator (3), the assembly being arranged on a cutter carrier carriage (4) able to move transversely to a cutting mandrel (5) carrying the tube. A final cut through the remaining thickness is made with rotational locking of the cutters.
Patent FR-2786530-B1 (FR)
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F01B9/02
Filed: 1998-11-26
Granted: 2001-01-19
Abstract: A mechanical transmission device for an engine with variable volume displacement comprising a piston (2) interlocked in its lower part with a control rack (3), co-operating with a ball-bearing guiding device (4) and with a gear assembly (5) integral with a connecting rod (6) for transmitting movement between the piston and the connecting rod.
Patent FR-2799006-B1 (FR)
Inventor: DE MONTMORILLON LOUIS ANNE
IPC: G02B6/02
Filed: 1999-09-02
Granted: 2002-02-08
Abstract: Optical fiber has, for a wavelength of 1550nm, a chromatic dispersion negative and superior to -40 ps/nm.km a ratio between the chromatic dispersion and the chromatic dispersion slope between 50 and 230 nm. This fibre-optics has an effective surface equal or superior to 10 micrometre2, curvature losses inferior or equal to 0.05 dB and a theoretical breakdown wavelength equal or superior to 1.1 micrometer.