baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080266-A1 (FR)
Title: Chariot permettant le couchage d'une personne
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: A47C19/12
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un chariot transportable destiné à offrir un couchage ainsi qu'un rangement fermé. Il est constitué d'une part d'une surface de couchage horizontale (7) associée à l'ensemble (4) équipé de roues (11) et (22) et de parois (8), (9) et (10) constituant un coffre de rangement et d'autre part d'une surface de couchage (14) pouvant pivoter autour d'articulations (13) et (13') de telle sorte que, dans la configuration transport, le coffre soit fermé par la surface (14), et d'une troisième surface de couchage venant se placer au dessus de la surface (10) en position transport. Le chariot selon l'invention est particulièrement destiné aux personnes sans domicile fixe ou aux personnes se trouvant sans abri suite à un événement de type catastrophe naturelle ou autre.
Patent FR-3085064-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique a bras de levier de longueur variable longitudinalement
Inventor: VALAT ERIC
IPC: F16H21/12
Filed: 2018-08-20
Abstract: Dispositif mécanique de multiplication et réduction de couple de force qui utilise des bras de levier qui s'allongent et se rétrécissent longitudinalement et mécaniquement afin que deux d'entre eux et leur axe de rotation se déplace dans le même temps d'un même angle d°.
Patent FR-3078162-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de defauts d'une structure
Inventor: PALLADINO LUCA
IPC: G01N29/00
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de défauts d'une structure (STR), le dispositif comprenant une unité de calcul et une pluralité de transducteurs (100) destinés à être positionnés sur ou dans la structure (STR), - des premiers transducteurs (E) de la pluralité de transducteurs (100) étant aptes à être dans un mode d'émission, - des seconds transducteurs (R) de la pluralité de transducteurs (100) étant aptes à être dans un mode de réception, caractérisé en ce que les premiers transducteurs (E) forment un maillage hexagonal de sorte à délimiter entre eux plusieurs mailles limitrophes entre elles, les seconds transducteurs (R) étant disposés sur des cercles d'émission respectifs des premiers transducteurs (E), chaque cercle d'émission d'un premier transducteur (E) étant centré sur le premier transducteur (E).
Patent FR-3078497-A1 (FR)
Title: Creme a braser, procede de preparation d’une telle creme a braser et procede de brasage la mettant en œuvre
Inventor: LE TRONG HOA
IPC: H05K3/34
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne une crème à braser contenant, dans un véhicule, des particules d'un alliage métallique de brasage présentant une température de fusion inférieure ou égale à 260 °C, et des partcules de formiate de métal présentant une température de décomposition inférieure ou égale à la température de fusion de l'alliage métallique de brasage majorée de 30 °C. En fonction du formiate de métal mis en œuvre, cette crème à braser peut être utilisée à une température de brasage abaissée, ou la brasure qu'elle permet de former présente une résistance accrue aux contraintes d'arrachement à la température de brasage. Cette crème à braser s'avère en particulier d'un grand intérêt pour la fabrication de cartes électroniques double-face.
Patent FR-3079089-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur
Inventor: BOURSE WENCESLAS
IPC: H02M1/40
Filed: 2018-03-16
Abstract: Procédé de commande d'un onduleur (3) triphasé selon une disposition de commande à 120° associée à une commande du type PWM, l'onduleur (3) étant piloté par un contrôleur et configuré pour alimenter électriquement un moteur (5) synchrone à aimant permanent d'un équipement embarqué dans un aéronef, le dit moteur (5) comprenant un stator et un rotor adapté pour être entraîné en rotation relativement au stator lorsque le moteur (5) est alimenté électriquement, l'onduleur (3) comprenant trois branches (31, 32, 33), chacune comportant deux commutateurs (310, 311, 320, 321 et 330, 331) associés à un bobinage moteur selon une disposition de commande à 120° d'un onduleur triphasé, caractérisé en ce que lorsqu'un commutateur d'une branche est commandée de l'état passant à l'état bloquant, l'autre commutateur de la dite branche est commandé pour être à l'état passant pendant un temps suffisant à la décharge magnétique du bobinage moteur associé à la dite branche.
Patent FR-3079288-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'un gaz de synthese par distillation cryogenique
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un gaz de synthèse comprenant de l'hydrogène, du monoxyde de carbone par distillation cryogénique, le gaz de synthèse (1, 5) est épuré et refroidi jusqu'à une température cryogénique, le gaz de synthèse refroidi est séparé par un premier moyen (15) pour produire un liquide appauvri en hydrogène (33), le liquide appauvri en hydrogène est introduit dans la partie supérieure d'une colonne d'épuisement (25) et un gaz enrichi en hydrogène (27) est soutiré en tête de la colonne d'épuisement, au moins partiellement condensé et renvoyé à la partie supérieure de la colonne d'épuisement.
Patent FR-3080539-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable comprenant une piece textile comprenant des fils multifilamentaires et/ou des fils files de fibres revetu(e)s en tout ou partie d'un polymere de cyclodextrine
Inventor: VERMET GUILLAUME
IPC: D04B21/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concernant un dispositif implantable comprenant une pièce textile au moins partiellement revêtue d'un revêtement polymère hôte, ledit revêtement polymère hôte comprend un polymère de cyclodextrine(s) et/ou dérivés de cyclodextrine(s) et/ou de complexe(s) d'inclusion de cyclodextrine et/ou de complexe(s) d'inclusion de dérivés de cyclodextrines. Avantageusement, ladite pièce textile comprend des fils multifilamentaires et/ou des fils filés de fibres, au moins une partie des filaments et/ou des fibres ont chacun(e) un diamètre inférieur ou égal à 25 micromètres.
Patent FR-3082058-A1 (FR)
Title: Procede d'autodiagnostic d'un systeme de reception radio a deux antennes, embarque dans un vehicule
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04B1/04
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'autodiagnostic d'un système de réception radio comportant au moins deux antennes (A, B), dans lequel : • pour chacune desdites au moins deux antennes, on mesure (SCAN) le niveau et/ou le bruit dans le signal radio reçu, par pas d'échantillonnage en fréquence, sur toute la bande de fréquence, de façon à obtenir un jeu de K mesures, • pour chacune desdites au moins deux antennes, on réitère N fois ces K mesures en changeant de fréquence de référence à chaque itération, • pour chacune desdites au moins deux antennes, on réalise une distribution statistique de l'ensemble des mesures de niveau et/ou de bruit effectuées, • on compare (QUAL) entre elles les distributions statistiques de l'ensemble des mesures de niveau et/ou de bruit effectuées pour lesdites au moins deux antennes, • on réalise un diagnostic (TEST) d'écart de qualité des deux antennes du système de réception radio en fonction de la comparaison entre les distributions statistiques de l'ensemble des mesures de niveau et/ou de bruit effectuées pour lesdites au moins deux antennes.
Patent FR-3082320-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour l'aide a la conduite
Inventor: OLIVIER NICOLAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (100) pour l'aide à la conduite d'un conducteur d'un véhicule automobile, comprenant : - une unité de détection (10) adaptée à détecter au moins une donnée représentative de la route sur laquelle le véhicule automobile évolue, - une unité de commande (20) communiquant avec ladite unité de détection et configurée pour déterminer un marquage au sol à projeter sur ladite route en fonction de ladite donnée représentative de la route détectée par l'unité de détection, et - une unité de projection d'images (30) communiquant avec ladite unité de commande et adaptée à projeter dans le champ de vision du conducteur, une représentation dudit marquage au sol.
Patent FR-3082295-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: NGUYEN DINH-LUYEN
IPC: F28F1/18
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur de véhicule automobile, notamment un radiateur ou un condenseur, comportant : - une pluralité de tubes (1), notamment de tubes extrudés, dans lesquels peut circuler un fluide caloporteur, - une pluralité d'ailettes (20) disposées entre les tubes, notamment en contact avec ces tubes, échangeur dans lequel l'une au moins des ailettes (20), notamment la plupart des ailettes ou toutes les ailettes, comporte un groupe de persiennes amont (31) et un groupe de persiennes aval (32), ces persiennes (23 ;25) définissant des passages (33) pour un écoulement d'air du groupe amont (31) vers le groupe aval (32), et le nombre (N1) de persiennes (23) dans le groupe de persiennes amont (31) est différent du, de préférence strictement supérieur au, nombre (N2) de persiennes (25) dans le groupe de persiennes en aval (32).
Patent FR-3087026-A1 (FR)
Title: Procede pour generer une liaison (binding) entre une bibliotheque c/c++ et un langage interprete, et mise en œuvre de ce procede pour la transformation d’un modele tridimensionnel (3d)
Inventor: JULIEN EMMANUEL
IPC: G06F9/44
Filed: 2018-10-04
Abstract: Procédé pour générer une liaison (binding) entre une bibliothèque C/C++ (A) et un ou plusieurs langages interprétés haut niveau, en vue d'exposer les fonctionnalités de ladite bibliothèque C/C++ à ce ou ces langages haut niveau, comprenant les étapes suivantes :     - une étape pour écrire une définition de la liaison ou binding (C) sous forme d'un langage de haut niveau,     - une étape pour traiter cette définition de façon à produire des éléments de binding,     - une étape pour rassembler les éléments de binding vers chacun du ou des langages haut niveau, de façon à produire un code C++ (D) de binding, et     - une étape pour compiler ce code C++ (D) et le relier (linker) à la bibliothèque C/C++ (A).     Utilisation notamment pour la réalisation d'interfaces humain-machines pour des équipements mobiles terrestres, aériens ou maritimes.
Patent FR-3073703-A1 (FR)
Title: Unite de commande electronique
Inventor: KAWASAKI YOSHIHIKO
IPC: H05K5/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: Une unité de commande électronique (1) comprend une carte de circuit imprimé (3) sur laquelle est installé un composant électronique, un boîtier métallique (2) formé avec une portion d'ouverture supérieure (21), une portion d'ouverture latérale (22) et une portion de logement de carte (20) qui loge la carte de circuit imprimé (3), un élément de couvercle en métal (5) configuré pour fermer la portion d'ouverture supérieure (21) du boîtier (2) et une partie de connecteur (4) réalisée en résine et pourvue d'une pluralité de bornes (40) placées dans la portion d'ouverture latérale (22) du boîtier (2), les bornes (40) étant connectées à la carte de circuit imprimé (3) Le boîtier (2), l'élément de couvercle (5) et la partie de connecteur (4) sont couplés les uns aux autres à travers un matériau d'étanchéité (6). La partie de connecteur (4) comprend une pluralité d'orifices de borne (70) disposés parallèlement les uns aux autres et configurés pour une insertion des bornes. La partie de connecteur (4) comprend en outre une pluralité de rainures (71, 72) prévues chacune entre certains adjacents des orifices de borne (70) et le long de chacune des bornes (40).
Patent FR-3073326-A1 (FR)
Title: Connecteur dans lequel un etat de raccordement a un connecteur correspondant peut etre reconnu
Inventor: NAKAMURA MASATOSHI
IPC: H01R13/641
Filed: 2018-10-30
Abstract: Un connecteur 1 d'un type raccordé en rotation inclut un logement de connecteur femelle 3 et un anneau à baïonnette 2. Une portion de bride 17 du logement de connecteur femelle 3 comporte une portion de verrou temporaire et une portion de verrou final 20. La portion de verrou temporaire est utilisée lorsqu'un connecteur correspondant est dans un état de raccordement initial, et la portion de verrou final 20 est utilisée lorsque le connecteur correspondant est dans un état de raccordement complet. L'anneau à baïonnette 2 comporte une portion de verrou mobile 8 qui est verrouillée soit sur la portion de verrou temporaire soit sur la portion de verrou final 20. La portion de verrou mobile 8 comporte une portion de bras flexible 11, une portion de griffe de verrou 12 et une portion coupée 13. La portion de verrou final 20 comporte une seconde portion d'évidement et la seconde portion de saillie. La seconde portion d'évidement comporte une portion basse de heurt, et la seconde portion de saillie comporte une portion de pente 31 qui courbe la portion de bras 11 vers l'extérieur.
Patent FR-3088794-A1 (FR)
Title: Methode de selection dynamique de ressources de communication dans un reseau cellulaire de type heterogene
Inventor: MISCOPEIN BENOIT
IPC: H04W72/12
Filed: 2018-11-15
Abstract: La présente invention concerne une méthode de sélection de ressources de transmission non licenciées pour établir une communication entre une station de base, telle qu'une station de base d'une petite cellule d'un réseau cellulaire hétérogène et un terminal mobile. La sélection de la ressource de transmission est réalisée de manière cohérente par la station de base et le terminal mobile à partir des indices de qualité de transmission de ces ressources. L'indice de qualité d'une ressource est déterminé par la station de base (resp. du terminal mobile) à partir de l'état d'au moins un premier compteur de la station de base (resp. du terminal mobile) associé à cette ressource. Le premier compteur de la station de base associé à une ressource sélectionnée est incrémenté si cette dernière est disponible. Le premier compteur du terminal mobile associé à une ressource sélectionnée est incrémenté s'il reçoit un signal de balise sur la ressource sélectionnée.
Patent FR-3088620-A1 (FR)
Title: Station d’accueil pour drone volant, notamment pour drone de livraison de colis
Inventor: KASBARI MOUSTAFA
IPC: B64F1/18
Filed: 2018-11-21
Abstract: Station d’accueil (1) pour drone volant (9), comprenant une structure d’atterrissage (3) pourvue d’un système d’alignement permettant un alignement du drone volant sur la structure d’atterrissage jusqu’à une position d’atterrissage prédéfinie, ledit système d’alignement comprenant une couronne d’alignement (30) pourvue d’un bord supérieur ayant un profil crénelé avec des vallées et des sommets successifs pour permettre un alignement des bras radiaux du drone volant venant en contact sur le bord supérieur de la couronne d’alignement et glissant jusqu’en dans lesdites vallées en phase d’atterrissage pour que le drone volant atteigne la position d’atterrissage. L’invention trouvant une application non limitative dans le domaine des drones de livraison de colis. Une telle station d’accueil peut être modulaire au moyen d’un module bas dédié à des drones terrestres et un module haut dédié aux drones volants. Figure de l’abrégé  : Figure 2
Patent FR-3089189-A1 (FR)
Title: Circuit d’air comprimé de véhicule ferroviaire, et procédé de vérification du fonctionnement d’une soupape de sécurité de ce circuit
Inventor: KAMENOVA LORA
IPC: B61G5/08
Filed: 2018-11-30
Abstract: Le circuit d’air comprimé (10) comporte un réseau pneumatique principal (12) destiné à être embarqué sur le véhicule ferroviaire, et comprend au moins une soupape de sécurité (14). Il comporte une vanne de vérification (16) à trois voies, dont une première voie (16A) est reliée à la soupape de sécurité (14), une seconde voie (16B) est reliée au réseau pneumatique principal (12), et une troisième voie (16C) comporte une prise (18) de raccordement à un réseau pneumatique secondaire (20), la vanne (16) étant conformée pour que sa première voie (16A) soit connectée à la troisième voie (16C) lorsque la prise de raccordement (18) est connectée au réseau pneumatique secondaire (20), et pour que sa première voie (16A) soit connectée à la seconde voie (16B) lorsque la prise de raccordement (18) n’est pas connectée. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090086-A1 (FR)
Title: Dispositif de deconfinement d’un chargement explosif et munition equipee d’un tel dispositif
Inventor: BENADE EROAN
IPC: F42B39/20
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de déconfinement pour un projectile comportant une première partie comprenant un corps renfermant un chargement explosif et une seconde partie comprenant un élément déclencheur dudit chargement explosif, les première et seconde parties formant un ensemble apte à confiner le chargement explosif lorsqu’elles sont reliées, ledit dispositif de déconfinement comportant : - un moyen d’étanchéité configuré de manière à assurer une étanchéité au gaz et au liquide du projectile lorsque les première et seconde parties sont reliées ; - un moyen d’ouverture apte à permettre une ouverture du projectile, ledit moyen d’ouverture étant apte à être déclenché lorsque la pression interne dans le projectile est supérieure ou égale à un seuil de pression donné ; - un moyen de poussée apte à agrandir l’ouverture du projectile, une fois le moyen d’ouverture déclenché. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092913-A1 (FR)
Title: Sonde de reniflage et détecteur de fuites
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01N1/22
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention concerne une sonde de reniflage (3) pour détecteur de fuites (1) pour le contrôle de l’étanchéité d’un objet à tester par gaz traceur, la sonde de reniflage (3) comportant un embout (14) comprenant un orifice d’entrée (15) et un orifice de sortie (16), caractérisée en ce que l’embout (14) comporte une cavité de retenue (18) ayant une ouverture située face à l’orifice d’entrée (15), une chambre (19) communiquant avec l’orifice de sortie (16), la chambre (19) étant configurée pour recevoir un filtre (20) pour filtrer les gaz pompés traversant la chambre (19), et au moins un orifice latéral (22) ménagé dans une paroi latérale de la cavité de retenue (18) pour mettre en communication la cavité de retenue (18) avec la chambre (19). La présente invention concerne également un détecteur de fuites. Figure d’abrégé : 2
Patent FR-3094112-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour commander l’affichage d’au moins une première page comportant une pluralité d’objets graphiques sur un écran d’un véhicule
Inventor: CAZIN VALENTIN
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-03-22
Abstract: L’invention concerne un procédé pour commander l’affichage d’au moins une première page comportant une pluralité d’objets graphiques d’affichage de données appelés « widgets » sur un écran d’un véhicule et pour commander l’affichage d’au moins une deuxième page, dite page d’édition, sur l’écran, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : - Affichage sur l’écran de la première page comportant des widgets, - Détection d’un geste prédéterminé, - Affichage de la page d’édition comportant pour chacun des widgets une représentation (31, 32, 33) animée dudit widget, de façon à alerter l’utilisateur que la deuxième page est une page d’édition destinée à modifier l’agencement de ladite première page graphique. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095681-A1 (FR)
Title: Electrovanne pour système de nettoyage d’une surface optique d’un capteur optique de véhicule automobile
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: F16K41/00
Filed: 2019-04-30
Abstract: Electrovanne (8) destinée à un système de nettoyage (1) d’une surface optique (4) d’un capteur optique (2) pour véhicule automobile (5), l’électrovanne (8) comprenant une partie électromagnétique (10) et une partie hydraulique (11) séparées par un dispositif d’étanchéité (31), la partie hydraulique (11) comprenant un corps (15) dans lequel est ménagé une chambre (27) pourvue d’au moins trois orifices, la partie électromagnétique (10) comprenant un arbre (21) qui passe au travers d’un premier orifice (28) et qui porte un clapet (24) d’obturation d’au moins un deuxième orifice (29), caractérisée en ce que le dispositif d’étanchéité (31) comprend au moins deux pièces distinctes (33, 34) , au moins une des pièces frottant sur l’arbre (21). Particulièrement lesdites pièces peuvent consister en une bague de frottement et un joint torique, disposés de sorte qu’ils sont traversés par un même plan (500) orthogonal à un axe longitudinal (100) correspondant à l’axe d’extension de l’arbre (21). Figure de l’abrégé  : Figure 3
Patent FR-3098195-A1 (FR)
Title: Aéronef comportant au moins un capot associé à un système d’écartement
Inventor: KRIER ERWAN
IPC: B64D29/06
Filed: 2019-07-02
Abstract: Aéronef comportant au moins un capot associé à un système d’écartement L'invention a pour objet un aéronef comprenant : au moins un capot (22) relié à une structure fixe par un axe de pivotement, mobile par rapport à la structure fixe entre une position ouverte et une position fermée, au moins un mécanisme de verrouillage configuré pour occuper un état verrouillé dans lequel il maintient le capot (22) en position fermée et un état déverrouillé dans lequel il autorise le capot (22) à pivoter au moins un système d’écartement (30) configuré pour pousser le capot (22) dans une position entrouverte lorsque le mécanisme de verrouillage n’est pas correctement verrouillé. Figure 5
Patent FR-3098988-A1 (FR)
Title: Capteur d'image
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/148
Filed: 2019-07-19
Abstract: Capteur d'image La présente description concerne un capteur d'image comprenant une pluralité de pixels (1) comportant chacun : une région photosensible (105) dopée d'un premier type de conductivité s'étendant verticalement dans un substrat semiconducteur (100) ; une région (110) de collection de charges plus fortement dopée du premier type de conductivité que la région photosensible, s'étendant verticalement dans le substrat à partir d'une face supérieure (106) du substrat et étant disposée au-dessus de la région photosensible ; et un empilement vertical comprenant une grille verticale de transfert (115) et un mur vertical d'isolation électrique (116), l'empilement traversant le substrat et étant au contact de la région de collection de charges, la grille étant disposée du côté de la face supérieure du substrat et pénétrant dans le substrat plus profondément que la région de collection de charges. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099648-A1 (FR)
Title: Membrane échangeuse d’ions
Inventor: LE GOFF ALAN
IPC: C07K17/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: Une pile comprenant une anode et une cathode ainsi qu’une membrane située entre l’anode et la cathode, ladite membrane comprenant un milieu aqueux et un film comprenant des fibres amyloïdes. Ce film ainsi que des empilements de ces piles, une membrane électrolytique et l’utilisation de ces divers dispositifs sont aussi des objets de l’invention. Figure pour l’abrégé : figure 1