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Patent FR-3088519-B1 (FR)
Title: Régulation en température d’une zone climatique d’un atelier d’élevage d’insectes
Inventor: CLESSE LOÏC
IPC: A01K67/033
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention porte sur un atelier d’élevage d’insectes comportant une zone climatique (Z1,Z2) pour le stockage des insectes. L’atelier comporte une zone de conditionnement d’air (Z4) comportant un système de conditionnement d’air, pour mettre de l’air à une première température, et conjointement de l’air à une deuxième température (T2). Un premier ensemble de conduits (C1) est configuré pour transporter l’air à la première température de la zone de conditionnement d’air (Z4) à la zone climatique (Z1,Z2) et pour l’y délivrer, un deuxième ensemble de conduits (C2) est configuré pour transporter l’air à la deuxième température de la zone de conditionnement d’air (Z4) à la zone climatique (Z1,Z2) et pour l’y délivrer. L’atelier comporte également un dispositif d’extraction d’air de la zone climatique (Z1,Z2).L’invention porte également sur un procédé correspondant de conditionnement d’air dans une zone climatique (Z1,Z2) d’un atelier d’élevage d’insectes. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095043-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’étanchéité de composants d’étanchéité
Inventor: JOLIVET PIERRE
IPC: G01M3/02
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle (4) de l'étanchéité d’un composant d’étanchéité, dans lequel le dispositif de contrôle (4) comporte une boîte (5) comprenant : - une cloison périphérique (7), - un couvercle (6) réalisé dans un matériau transparent, le couvercle (6) étant relié à la cloison périphérique (7) de telle sorte que le couvercle (6) et la cloison périphérique (7) soient aptes à définir, avec un composant d’étanchéité, une chambre interne (13), la cloison périphérique (7) comportant : - une paroi périphérique interne (9) présentant une extrémité inférieure équipée d’un joint périphérique interne (11) destiné à être positionné contre le composant d’étanchéité tout autour de la chambre interne (13) ; et - une paroi périphérique externe (10) disposée à l’extérieur de la paroi périphérique interne (9) de manière à définir, entre la paroi périphérique externe (10) et la paroi périphérique interne (9) une chambre intermédiaire (14) s’étendant exclusivement dans la cloison périphérique (7) tout autour de la chambre interne (13), la paroi externe périphérique présentant une extrémité inférieure équipée d’un joint périphérique externe (12) destiné à être positionné contre le composant d’étanchéité tout autour du joint périphérique interne (11) ; - un dispositif de mise en dépression (17) qui est raccordé à la chambre interne (13) et à la chambre intermédiaire (14) et est configuré pour mettre en dépression ladite chambre interne (13) et ladite chambre intermédiaire (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099207-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation en carburant d’une turbomachine
Inventor: PORA LOÏC
IPC: F16H3/72
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un système (20) d’alimentation en carburant d’une turbomachine, comportant un circuit de carburant comprenant une pompe (42) configurée pour envoyer dans ledit circuit de carburant un débit de carburant qui est une fonction croissante de la vitesse de rotation d’un arbre (43) de ladite pompe, et un capteur de débit (46) agencé à une sortie de ladite pompe, caractérisé en ce que ledit système comporte un dispositif d’entrainement (40) comprenant un moteur hydraulique (48) configuré pour entraîner ladite pompe, et en ce que ledit système comporte des moyens de commande (58) comportant une source de puissance hydraulique (60) et étant configurés pour commander ledit dispositif d’entrainement à partir d’une mesure fournie par ledit capteur de débit de manière à adapter la vitesse de rotation de l’arbre de ladite pompe pour respecter une consigne de débit de carburant en sortie dudit circuit de carburant. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3099920-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees associees a l’etat de fonctionnement d’equipements d’un aeronef
Inventor: PHAM PATRICK
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’une pluralité de données binaires sur un bus de données d’un dispositif d’enregistrement temporel de données de fonctionnement d’un véhicule, le dispositif d’enregistrement comportant une fréquence déterminée d’acquisition de données émises sur le bus de données. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102521-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement des vibrations sur une fourchette de debrayage
Inventor: CARON FELIPE
IPC: F16F15/08
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif d’amortissement des vibrations sur une fourchette de débrayage, au niveau d’une fente d’introduction et d’une zone de retenue de l’extrémité du câble de débrayage sur celle-ci, caractérisé en ce qu’il est constitué d’un manchon en matériau élastomère engagé sur la fourchette au niveau de sa fente d’introduction et de sa zone de retenue, en épousant la forme de la fourchette.     Figure pour l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3106021-B1 (FR)
Title: Dispositif de déclenchement d’emballement thermique d’un accumulateur électrochimique, notamment d’un accumulateur métal-ion, Procédé associé.
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M10/42
Filed: 2020-01-03
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif de déclenchement d’emballement thermique d’un accumulateur électrochimique, notamment d’un accumulateur métal-ion, Procédé associé.     L’invention concerne un dispositif (10) de déclenchement d’emballement thermique d’au moins un accumulateur électrochimique (A, A1, A2, …) comprenant, un emballage souple (6) dont au moins une couche est métallique ou un boitier métallique (6), agencé pour contenir au moins une cellule électrochimique tout en étant traversé par une partie des collecteurs de courant formant les bornes de sortie (4, 5) de l’accumulateur, le dispositif comprenant :     - deux éléments (11, 12) de passage de courant électrique chacun en contact électrique avec l’extérieur respectivement d’une partie de la couche métallique de l’emballage souple ou du boitier métallique,     - une alimentation électrique indépendante de l’accumulateur, adaptée pour faire circuler un courant, dit courant de chauffe, entre les deux éléments de sorte à chauffer par effet Joule l’emballage souple ou le boitier de l’accumulateur.     Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3108352-B1 (FR)
Title: Cylindre modulaire pour serrure de sécurité
Inventor: JULIEN HERVÉ
IPC: E05B63/00
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-02-18
Abstract: Cylindre modulaire pour serrure de sécurité caractérisé en ce qu’il comporte une embase (1) centrale et deux stators (7) indépendants, l’embase (1) comporte un bras latéral extérieur (2) et un bras latéral intérieur (3), muni chacun de plusieurs trous (4), chaque stator (7) comporte dans son pied (8) une cavité longitudinale (9) pour recevoir un bras latéral (2, 3) de l’embase, et chaque stator (7) comporte une goupille (5) sollicitée par ressort (17) pour s’insérer dans l’un des trous (4) d’un bras latéral (2, 3)  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111025-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique muni d’un circuit de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :  - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);  - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) comprenant des premières cavités internes (141) et au moins deux deuxièmes cavités internes (142) symétriques par rapport à l’axe (X) de l’arbre (12) et entre elles, lesdites au moins deux deuxièmes cavités internes (142) traversant axialement l’intégralité du paquet de tôles (14) de telle sorte qu’elles débouchent, à l’une de ses extrémités, au niveau d’une face latérale avant (143) dudit paquet de tôles (14) et, à une autre de ses extrémités, au niveau d’une face latérale arrière (144) dudit paquet de tôles (14), lesdites au moins deux deuxièmes cavités internes (142) étant configurées pour permettre la circulation d’un fluide de refroidissement à l’intérieur du paquet de tôles (14);  - une pluralité d’aimants permanents (15) logés à l’intérieur des premières cavités internes (141) du paquet de tôles (14);  - un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) montés coaxialement sur l’arbre (32) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14) de telle sorte à être contigus respectivement aux faces latérales avant et arrière (143, 144) du paquet de tôles (14);  - des canaux (124, 126, 175, 195) de circulation d’un fluide de refroidissement.    Figure 2
Patent FR-3112755-B1 (FR)
Title: Ensemble d’écran thermique
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: F16D65/847
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’écran thermique pour roue (1) freinée d’aéronef, comprenant un écran thermique (10) et au moins un écarteur (20, 30) qui comporte un corps (21, 31) principal s’étendant en saillie d’une surface externe de l’écran thermique et au moins un élément de bridage (22, 32) de forme globalement cylindrique s’étendant en saillie du corps et traversant perpendiculairement une ouverture (11, 11’) de l’écran thermique ayant une forme de goutte d’eau. L’élément de bridage comprend une extrémité libre élargie (22a, 32a) de manière à former avec le corps une gorge (22c) annulaire en prise avec l’ouverture de l’écran thermique.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig.2
Patent FR-3115117-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour contrôler l’affichage d’informations dans le champ de vision d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: NAGTEGAELE PATRICE
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-02-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif (20) pour contrôler l’affichage d’informations dans un champ de vision d’un conducteur d’un véhicule. Le dispositif comporte une mémoire (21) mémorisant une table associant respectivement différentes classes d’affichage avec des valeurs seuils d’un score attentionnel représentatif d’un niveau d’attention du conducteur, ainsi qu’un ou plusieurs processeurs (22) configurés pour :  collecter des informations à afficher dans le champ de vision du conducteur, chaque information à afficher appartenant à une classe d’affichage,collecter des informations attentionnelles relatives au niveau d’attention du conducteur,calculer un score attentionnel représentatif du niveau d’attention du conducteur à partir des informations attentionnelles collectées,pour chaque information à afficher :comparer le score attentionnel calculé avec la valeur seuil associée à la classe d’affichage à laquelle appartient ladite information à afficher,décider d’afficher ou non ladite information à afficher en fonction du résultat de ladite comparaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115805-B1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement pour le réglage manuel de la longueur d’extension d’un châssis latéral
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G3/20
Filed: 2020-11-02
Granted: 2022-11-25
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement comprenant un plateau de circulation comportant des moyens de fixation à ladite paroi verticale de construction, le plateau de circulation s’étendant selon sa longueur selon un premier axe (X) et selon sa largeur selon un deuxième axe (Y), le plateau de circulation comportant un châssis central et au moins un châssis latéral monté coulissant, le châssis central comportant au moins un premier organe de guidage (43) configuré pour coulisser avec au moins un deuxième organe de guidage (44) du châssis latéral, la structure comportant au moins un organe de roulement (9, 9’) de manière à permettre à un opérateur de déplacer le châssis latéral avec des frottements réduits par rapport au châssis central de manière manuelle et sans outil, la structure pliable de travail en encorbellement étant exempte d’organe d’assistance à engrenage pour déplacer le châssis latéral.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3129878-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’une trappe à une caisse de véhicule de transport public, et voiture de véhicule de transport public associée
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B60J9/02
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-12-08
Abstract: Ensemble de fixation d’une trappe à une caisse de véhicule de transport public, et voiture de véhicule de transport public associée L’ensemble (20) comprend :  - une trappe (16) pourvue d’au moins un premier clip (28),   - une pièce (22) de fixation de la trappe (16) destinée à être installée dans un logement (14) fermé par la trappe (16), la pièce (22) de fixation étant pourvue d’un deuxième clip (32) complémentaire du premier clip (28), de telle façon que la trappe (16) et la pièce (22) de fixation s’assemblent par encliquetage du premier clip (28) et du deuxième clip (32), et   - un outil (24) spécifique pourvu d’un ergot (26), la trappe (16) présentant au moins deux orifices (42) par premier clip (28) permettant le passage de l’outil (24) afin de désengager le premier clip (28) et le deuxième clip (32) encliqueté lors du démontage de la trappe (16).   Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-2419187-B1 (FR)
IPC: B60C9/22
Filed: 1979-02-26
Granted: 1983-11-10
Abstract: A pneumatic tire having a radial carcass which is adapted for use on heavy duty motor vehicles such as trucks and buses is provided with an annular reinforcing structure in the crown of the tire between the carcass and the tread band having at least three layers of metal cords with the two layers which are radially inner of the third layer being of cords having an ultimate elongation of about 3% and the cords of the third layer having an ultimate elongation of about 4% to about 8%. The cords of each of the two radially inner layers are substantially parallel to each other and inclined with respect to the direction of travel of the tire but the cords of one of the two layers cross those of the other layer. The cords of the third layer are substantially parallel to each other and to the direction of travel of the tire. The third layer has a central strip astride the center line of the tire and a lateral strip on each side of the center strip which is more resistant to tension and compression stresses than the center strip.
Patent FR-2544435-B1 (FR)
Inventor: DANEL FRANCOIS
IPC: F16H49/00
Filed: 1983-04-12
Granted: 1989-06-09
Abstract: A high-torque high-ratio transmission comprises a housing provided with a rigid annular surface with teeth juxtaposed with the teeth of a flexible element connected to a slow shaft. The fast shaft has a flange provided with a groove of varying depth in which an array of balls is guided, the balls pressing the flexible element against the housing crown of teeth as the rapid shaft is rotated. The flange of the rapid shaft can be braced by another set of balls on the opposite side thereof.
Patent FR-2549740-B1 (FR)
Inventor: FAYARD CHRISTIAN MARIE
IPC: C01B25/34
Filed: 1983-07-29
Granted: 1986-04-18
Abstract: Apparatus for continuously making products in dry-phase in an exothermic reaction includes a chamber having a mixer disposed at the bottom thereof with a reaction chamber above the mixer. First and second inlets are provided for introducing reactant materials into the reaction chamber at a position above the mixer. The mixer projects the solid particles into the reaction chamber in order to interact and produce the final product while an expansion chamber is provided above the reaction chamber for evacuating the resulting gas.
Patent FR-2612069-B1 (FR)
Inventor: BOURNONVILLE PATRICK
IPC: A61B5/11
Filed: 1987-03-13
Granted: 1989-06-16
Abstract: The invention provides an apparatus for monitoring the neuro-muscular reaction of a patient more particularly, but not exclusively, for the purpose of monitoring curarization and decurarization. This apparatus is characterized in that the piston of the sensor (3) is associated with an at least substantially cylindrical body so as to slide substantially radially to the axis of the body so that, whatever the dimensions of the patient's hand, the piston (35) of the sensor can be actuated no longer by the last but by the first phalanx (10) of the thumb (4) of the hand (5) equipped with the device (1) and in that: said body is associated with at least one stop (7) disposed so as to provide, by cooperating with at least one of the members, formed by the patient's hand and forearm, a reference for the positioning of the hand (5) along the longitudinal axis (8) of the handle, (6), and the device includes at least one means (9) for adjusting, substantially along the axis (8) of the handle (6), the relative position of the elements formed by the stop (7) and the detection means (3).
Patent FR-2619932-B1 (FR)
Inventor: CHOFFAT HUBERT
IPC: G02B21/24
Filed: 1987-08-25
Granted: 1991-08-30
Abstract: A precision-adjustment device (29) comprises two groups of three piezoelectric components (7, 8) fixed respectively to two rings (1, 2), each forming an electrode for the group of piezoelectric components which it carries. The other electrode of these components is formed by an evaporated layer (15). The layers (15) are connected together by wires (16). The rings (1, 2) are rigidly fixed to each other by three small bars (17) located in the middle of the length of the components (7, 8). Feet (4) fix the ring (1) to an element (5) and the ring (2) to an element (6). The components (7, 8) are conditioned so as to be curved in opposite directions when an electrical voltage is applied to the electrodes (1, 2) and (15). Depending on the polarity of this voltage, the element (6) is moved away or towards the element (5). This device may be used in microscopes with a view to very precise focusing of their objective.
Patent FR-2633953-B1 (FR)
Inventor: AIELLO ROBERT
IPC: E01F8/00
Filed: 1988-07-07
Granted: 1992-01-17
Abstract: The sound-absorbing screen according to the invention is of the type consisting of a composite panel which has a layer of mineral absorbant (1) and a layer of mineral product (2) which is transparent to sound, the latter being a coating of resin mortar which has a proportion of gaps (7) of between 30 and 50 %. Application to protection against noise along roads or railways.
Patent FR-2648465-B1 (FR)
Inventor: LAPOIRIERE CLAUDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 1989-06-15
Granted: 1991-09-13
Abstract: Process for the preparation of crosslinked poly- beta -alanine in the form of microspheres with a narrow size distribution. 
<??>This process, which is carried out in a single stage, consists in polymerising acrylamide with a polyfunctional compound capable of being copolymerised with acrylamide, as a crosslinking agent, in an organic solvent or a mixture of such salts in the presence of an anionic polymerisation initiator and of a suspending agent. 
<??>Use of the microspheres obtained for impregnating a pharmaceutical or cosmetic active substance.
Patent FR-2677255-B1 (FR)
IPC: A61M60/538
Filed: 1991-06-05
Granted: 1993-10-15
Abstract: The invention relates to a method of automatic control of a motor of a peristaltic cardiac prosthesis, characterised in that it comprises the following steps: - during an ejection phase, applying to the motor a current which causes its rotation in a first sense at an essentially constant speed, and - during a return phase, applying to the motor a current which causes its rotation in the opposite sense at a speed which varies according to a monotonic law with the value of a parameter obtained from the average current flowing in the motor and representing the average force provided by the motor. The invention also relates to a device implementing the method.
Patent FR-2681205-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de multiplexage.
Inventor: ANTOINE MATHIEU
IPC: H04J3/16
Filed: 1991-09-09
Granted: 1994-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aiguillage d'une pluralité de canaux série (1... 6) sur un canal parallèle. A chaque canal série est associée une mémoire tampon dans laquelle sont stockées des données arrivant sur ledit canal série. Un certain nombre des canaux série (1, 2) fonctionnent à une fréquence élevée et les autres (3... 6) à des fréquences inférieures. Le procédé consiste à traiter une mémoire tampon associée à un canal autant de fois moins souvent que le canal est moins rapide qu'un canal fonctionnant à la fréquence élevée sur un nombre de périodes égal à la fréquence élevée divisée par la fréquence du canal le plus lent.
Patent FR-2688239-B1 (FR)
Inventor: CHAPPUIS JACQUES
IPC: C04B28/00
Filed: 1992-03-03
Granted: 1995-03-31
Abstract: An irreversibly and gradually deformable impact protection material, wherein said material contains, for 100 parts by weight of at least one unhydrated hydraulic binder, 2.5-75 parts by weight of cellulose fibres dispersed in the matrix resulting from the setting and hardening of the hydraulic binder(s), and wherein said material has a density of 0.15-0.60 when dried.
Patent FR-2692708-B1 (FR)
Inventor: OLLIVIER JEAN
IPC: G09F7/18
Filed: 1992-06-19
Granted: 1994-08-19
Abstract: The invention relates to a road sign intended to be mounted on a support post. In accordance with the invention, the sign (100) is produced as two half-signs (101, 102) placed one against the other and joined to one another by matching force-fitting means (120, 121), and it has internal stiffening partitions, including partitionings (107.1) which define a through-channel associated with the support post, and partitionings (107.8, 107.9) which support clamping means (110) allowing the sign (100) to be fixed to the support post, these clamping means being integrated into the said sign while being accessible via the periphery of the latter to be operated.
Patent FR-2708178-B1 (FR)
Inventor: JACQUES DEVEAU
IPC: A23L13/40
Filed: 1993-07-26
Granted: 1995-10-20
Abstract: The invention relates to the use, for the salting and preservation of meat products, of a composition comprising sodium chloride and at least two salts chosen from magnesium chloride, calcium chloride and potassium chloride, sodium chloride representing at least 50% by weight of the composition, whereas the magnesium chloride represents at most 30% by weight of this composition and the calcium chloride represents at most 10% by weight thereof, the balance for 100% consisting essentially of potassium chloride.
Patent FR-2715155-B1 (FR)
Inventor: BERNARD SUZANNE
IPC: A61P25/24
Filed: 1994-01-19
Granted: 1996-07-26
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00061 Sec. 371 Date Aug. 6, 1996 Sec. 102(e) Date Aug. 6, 1996 PCT Filed Jan. 19, 1995 PCT Pub. No. WO95/19960 PCT Pub. Date Jul. 27, 1995Novel monoamine oxidase B inhibitors of formula (I), wherein R1=H, an optionally substituted benzyloxy or phenylethoxy group; p=0-3; R3=H, a CN, OH, CCH group, a C1-C3 alkoxy-carbonyl group, or a C1-C3 alkylated cyanomethyl group; R2=H or a C1-C3 alkyl group; n=0 or 1; if n=0, R4 is a C1-C3 alkyl group or a C1-C3 alkoxy group, while if n=1, y=1 and R4 is a C1-C3 alkyl group, a C1-C3 alkoxy group or a phenyl group. The invention also concerns processes for the preparation of said novel inhibitors and the therapeutic use thereof. (I)
Patent FR-2716758-B1 (FR)
Inventor: DROUOT SYLVIE
IPC: G11C29/04
Filed: 1994-02-28
Granted: 1996-05-31
Abstract: The integrated circuit (1) has memory circuits (2) comprising floating grid (3) and isolating (4) transistors in series with a resistor (25) and potential source (Vcc). The memory circuits may constitute an open circuit or a resistance and ar polarised by a circuit (8) having a command signal (VBO) and output (VB). The polarising time constant may be reduced by introducing a second polarising circuit (9) which has two transistors (23,24) types P,N respectively in series to form an invertor. This second polarising circuit is placed in parallel with the first polarising circuit (8).