baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119637-A1 (FR)
Title: coffre de volet roulant
Inventor: LIAIGRE YVONNICK
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-02-08
Abstract: Coffre (1) de volet roulant comprenant des parois longitudinales (2), deux faces d’extrémité (3) et des flasques (4), les parois longitudinales (2) et les faces d’extrémité (3) délimitant une enceinte (5) parallélépipédique avec les flasques (4) positionnables entre les faces d’extrémité (3) de ladite enceinte (5), chaque flasque (4) délimité en périphérie par des bords périphériques (8) comprenant, pour son couplage aux parois longitudinales (2), des éléments (9) en saillie de la périphérie du flasque (4) aptes à s’insérer dans une lumière (10) ménagée dans l’une des parois longitudinales (2), trois des bords périphériques (8) du flasque (4) métallique présentent au moins un élément (9) en saillie, réalisé d’une seule pièce avec le flasque (4). Chaque élément (9) en saillie a la forme d’un crochet en C avec la cavité du C formant la partie concave (13) du C tournée vers l’une des faces du flasque (4) et les extrémités (15, 16) du C coplanaires au flasque (4), l’extrémité (16) libre du C se prolongeant radialement en direction de l’extérieur du C pour former un guide d’introduction du C dans ladite lumière (10), les parties concave (13) et convexe (14) s’étendant, à l’état inséré de l’élément (9) en saillie à l’intérieur de ladite lumière (10), au-delà de l’ouverture (11) de la lumière (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121739-A1 (FR)
Title: Climatiseur pour véhicule, véhicule comportant un tel climatiseur, méthode de débouchage et méthode pour prévenir le bouchage d’un clapet d’un tel climatiseur.
Inventor: ALLAIN FRANÇOIS
IPC: F24F13/22
Filed: 2021-04-12
Abstract: Climatiseur pour véhicule, véhicule comportant un tel climatiseur, méthode de débouchage et méthode pour prévenir le bouchage d’un  clapet  d’un tel climatiseur.
    Ce climatiseur (5) pour véhicule (1), propre à être installé sur le toit (111) du véhicule, comprend au moins un tuyau d’évacuation (53) d’eau de condensation comprenant une extrémité haute (531) connectée à un groupe principal (51) du climatiseur et une extrémité basse (533) équipée d’un clapet (55). L’extrémité basse (533) du tuyau d’évacuation (53) est configurée pour être décalée en hauteur, vers le bas, par rapport à l’extrémité haute (531), depuis le climatiseur (5), d’une hauteur (H) comprise entre 1 et 5 mètres lorsque le climatiseur est installé sur le toit du véhicule.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3125003-A1 (FR)
Title: Procede de determination de couple de frottements
Inventor: LARMINY PIERRE
IPC: B62D6/08
Filed: 2021-07-08
Abstract: Procédé de détermination d’un couple de frottement (FR1, FR2) s’exerçant au sein d’une colonne de direction (5) d’un système de direction assistée (1) électrique, le système de direction assistée comprenant une colonne de direction munie d’une barre de torsion (11) subissant un couple instantané de torsion (Ct), la colonne de direction étant liée à un pignon apte à entraîner une crémaillère, un capteur de barre de torsion (12) destiné à mesurer le couple instantané de torsion le procédé comprenant une étape d’acquisition (103), au cours de laquelle au moins une valeur du couple de frottement est mesurée par le capteur de barre de torsion, l’étape d’acquisition étant réalisée suite à la réception d’un signal de déclenchement, la valeur du signal de déclenchement dépendant de valeurs de variables conditionnelles (VL, A, V, C, ΔC, ΔA).  Figure pour l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-3125805-A1 (FR)
Title: Pont roulant comportant un systeme à pantographe
Inventor: DEVANT SÉBASTIEN
IPC: B66C19/02
Filed: 2021-07-28
Abstract: PONT ROULANT COMPORTANT UN SYSTEME À PANTOGRAPHE L’invention concerne un pont roulant (100) comportant deux wagonnets (152a-b) motorisés et mobiles sur deux rails (102a-b), une poutre (156) portant des moyens de serrage (160), un système de déplacement (180) comportant, pour chaque wagonnet (152a-b), un premier cadre (182a-b) dont un côté est monté mobile en rotation sur le wagonnet (152a-b) associé, où les premiers cadres (182a-b) sont fixés les uns aux autres à travers une liaison pivot (188), et un deuxième cadre (190a-b) dont un côté est monté mobile en rotation sur la poutre (156) et dont l’autre côté est fixé à l’autre côté d’un premier cadre (182a-b) à travers une liaison pivot, et une unité de contrôle qui commande les moteurs des wagonnets (152a-b) et les moyens de serrage (160).  L’utilisation d’un tel mécanisme pour déplacer les moyens de serrage permet une descente et une remontée rapides et donc un gain de temps.  Fig. 1
Patent FR-3126143-A1 (FR)
Title: Moyeu de carter intermédiaire comportant un déflecteur de flux secondaire
Inventor: ANTUNES SERGE LOUIS
IPC: F02K3/04
Filed: 2021-08-13
Abstract: L'invention concerne un moyeu (12) de carter intermédiaire (10) comprenant :  - une virole interne (18) délimitant une veine d'écoulement primaire (20),  - une virole externe (22) située radialement autour de la virole interne (18), délimitant une veine d'écoulement secondaire (24),  - un espace interveine (26) délimité par la virole interne (18) et la virole externe (22),  - un conduit de décharge (28) qui débouche à une première de ses extrémités dans la veine d'écoulement primaire (20) par un orifice d'entrée (30) formé dans la virole interne (18) et à une deuxième extrémité dans la veine d'écoulement secondaire (24) par un orifice de sortie (32) formé dans la virole externe (22),  caractérisé en ce qu'il comporte un déflecteur (38) qui recouvre un bord amont (44) de l'orifice de sortie (32)) et qui est apte à rediriger une partie du flux de gaz secondaire.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3128779-A1 (FR)
Title: Structure de metrologie
Inventor: BLANCQUAERT YOANN
IPC: G01N21/956
Filed: 2021-11-02
Abstract: Structure (10) de métrologie formée sur au moins un support (2) et dotée d’une ou plusieurs cibles (12) élémentaires, chaque cible élémentaire comprenant :  - un premier motif (14, 14’) formé d’un premier ensemble de segments (141, 142, 143, 144) agencés dans un premier plan et répartis le long d’un contour polygonal, en particulier rectangulaire ou carré,  - un deuxième motif (16) formé d’un deuxième ensemble de segments (161, 162) agencés dans un deuxième plan parallèle ou sensiblement parallèle au premier plan et distinct du premier plan, les segments (161, 162) du deuxième ensemble étant répartis de sorte qu’un premier segment (161) du deuxième ensemble est orthogonal ou sensiblement orthogonal et joint en un point donné (G2) un deuxième segment (162) du deuxième ensemble, de sorte à former une croix, ledit premier ensemble de segments et le deuxième ensemble de segments étant répartis de sorte qu’un axe (A’A) orthogonal au support (2) et passant par ledit point donné (G2), passe également par un point central (G1) dudit contour polygonal.  Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3129360-A1 (FR)
Title: Dispositif pour cadenas de vélo et prolongateur de guidon double usage
Inventor: HIRSCHAUER PIERRE
IPC: B62K21/12
Filed: 2021-11-19
Abstract: Dispositif pour cadenas de vélo et prolongateur de guidon double usage.  L’invention concerne un Cadenas prolongateur vélo double usage : Cadenas antivol U (2) en acier utilisable également en Prolongateur de guidon de vélo.  En mode parking, le Cadenas en U (2) est l’antivol de vélo le plus robuste.  En mode actif en roulant, le cadenas en U (2) fait office de prolongateurs sur le devant du guidon permettant une position plus efficace à vélo.  Dispositif caractérisé par les 2 extrémités de la forme en U du cadenas (2) qui sont insérées dans deux petits tubes (3) fixés sur le guidon du Vélo. Deux « reposes bras » composés d’une plaque molletonnée pour les coudes (1) fixés sur les deux petits tubes (3) permettent de poser les coudes pour adopter une position plus efficace à vélo. Les deux tubes (3) sont assemblés par un dispositif de serrage sur le guidon (4).  L’invention apporte une fonction sportive et esthétique alors que la fixation habituelle des cadenas est contraignante et inesthétique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130347-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité et coffret électrique à double-porte comprenant deux tels joints d’étanchéité
Inventor: GUINEBERT PATRICK
IPC: H02B1/28
Filed: 2021-12-15
Abstract: Joint d’étanchéité et coffret électrique à double-porte comprenant deux tel s joint s d’étanchéité Le joint d’étanchéité (50A) monobloc et monomatière, destiné à étanchéifier une jonction entre un caisson, une contre-porte et une porte d’un coffret électrique, comprend une base de positionnement (52), comportant une embase (54) s’étendant selon un axe vertical (Z), une surface interne (54A) de l’embase étant concave, l’embase étant fixée par complémentarité de formes avec une partie convexe d’une feuillure de la contre-porte, et un tenon (56), comportant deux cales de positionnement (58A, 58B) et une rainure (60) formée entre elles, la rainure étant de forme complémentaire à une forme d’une encoche ménagée dans un rebord de la contre-porte ; et un guide allongé (72) traversant le tenon, et formant une gorge (78) recevant une gouttière du caisson, la gouttière étant en appui contre le guide allongé, de sorte à positionner le joint d’étanchéité selon l’axe vertical, et à assurer une étanchéité entre le joint d’étanchéité et la gouttière.  Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3131164-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une pluralité de signaux représentatifs du champ sonore en un point, dispositif électronique et programme d’ordinateur associés
Inventor: EPAIN NICOLAS
IPC: H04R3/00
Filed: 2021-12-16
Abstract: Dans un procédé d’estimation d’une première pluralité de signaux (s (U)) représentatifs du champ sonore en un premier point sur la base d’une seconde pluralité de signaux (s (m)) représentatifs du champ sonore en un second point et d’un ensemble de quantités respectivement associées à un ensemble de points et indicatives chacune d’une activité sonore au point concerné, l’estimation d’au moins un signal de la première pluralité comprend une étape de combinaison de valeurs respectivement associées aux points de l’ensemble, déterminées chacune en fonction des signaux (s (m)) de la seconde pluralité et de la quantité associée au point concerné, et pondérées par un poids dépendant d’une première distance entre le premier point et le point concerné.  Un dispositif électronique et un programme d’ordinateur associés sont également proposés.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3130578-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique aqueuse comprenant de la vanilline ou l’un de ses dérivés, un séquestrant spécifique, et éventuellement au moins un antimicrobien additionnel
Inventor: GUILLIER NATHALIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: Composition cosmétique aqueuse comprenant de la vanilline ou l’un de ses dérivé s , un séquestrant spécifique, et éventuellement au moins un antimicrobien additionnel La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant de l’eau et :  au moins une (C1-C6)(alkyl)vanilline, l’un de ses sels de base organique ou minérale, ou l’un de ses solvates tels que les hydrates ;au moins un agent séquestrant choisi parmi les sels de formule (I) , ainsi que ses solvates tels que les hydrates, et l’acide éthylène diamine disuccinique et ses sels, etéventuellement au moins un antimicrobien additionnel, de préférence choisi parmi les alcanols en C2 à C6, les polyols en C2 à C10, les tensioactifs notamment non ioniques et leurs mélanges.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3131670-A1 (FR)
Title: Protocole d’evaluation de congestion
Inventor: VEYLAND RENÉ
IPC: H04L12/28
Filed: 2021-12-31
Abstract: Il est proposé un procédé implémenté par des sondes réseau dans un système de communication comportant une pluralité de routeurs, chaque sonde réseau étant associée à un routeur de ladite pluralité de routeurs et à un point de terminaison dudit routeur. 
		Il est aussi proposé un produit programme d’ordinateur comportant des instructions pour implémenter ce procédé, lorsque lesdites instructions sont exécutées par un processeur. Il est aussi proposé un support de stockage d’informations stockant un tel programme d’ordinateur comportant des instructions pour implémenter ce procédé lorsque lesdites instructions sont lues depuis le support de stockage d’informations et exécutées par un processeur. 
		Il est aussi proposé un système de communication comportant de telles sondes réseau.
Patent FR-3133741-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure d’au moins un paramètre physiologique
Inventor: SCHMIDT ERIC
IPC: A61B5/03
Filed: 2022-03-28
Abstract: Dispositif et procédé de mesure d’au moins un paramètre physiologique L’invention concerne un dispositif de mesure (100) d’au moins un paramètre physiologique, le dispositif de mesure (100) comprenant un boîtier (101) qui comporte :   une chambre de mesure (104) qui présente un volume interne qui est rempli d’un gaz, une cellule sensible (105) permettant de mesurer au moins un premier paramètre physiologique, la cellule sensible (105) étant disposée au contact du gaz contenu dans le volume interne de la chambre de mesure (104), et une admission (107) d’un liquide physiologique d’un patient, l’admission (107) étant disposée de manière à ce que le liquide physiologique entre au contact du gaz et que le gaz reste intercalé entre la cellule sensible (105) et le liquide physiologique du patient de façon à générer une interface entre le gaz contenu dans le volume interne et le liquide physiologique.  L’invention concerne également un procédé de mesure d’au moins un paramètre physiologique.   Figure pour l’abrégé : Fig.2]
Patent FR-3135455-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur manuel reglable
Inventor: GIRARDI LIONEL
IPC: B66F9/06
Filed: 2022-05-12
Abstract: TITRE : CHARIOT ELEVATEUR MANUEL REGLABLE L’invention concerne un chariot élévateur (2) comprenant une base roulante (3) ayant la forme générale d’un U reposant sur le sol via des moyens de roulement, le U ayant deux branches parallèles (31) et une branche centrale (3) sur laquelle est articulé un mat central (4) pivotable entre une position rabattue de façon sensiblement parallèle aux branches parallèles (31) et une position relevée de façon sensiblement perpendiculaire aux branches parallèles (31), le mat (4) supportant une fourche (5) élévatrice apte à coulisser entre une position basse et une position haute par l’intermédiaire de moyens de coulissement, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de réglage de l’écartement entre les branches parallèles (31), chaque branche (31) étant déplaçable entre une position intérieure rapprochée de la branche opposée et une position extérieure éloignée de la branche opposée.  Figure pour l’abrégé : [Fig 20]
Patent FR-3135885-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de trou pour panneau, notamment de meuble
IPC: A47B96/00
Filed: 2022-05-25
Abstract: Dispositif d’obturation de trou dans un panneau, notamment de meuble L’invention concerne un dispositif d’obturation de trou pour panneau, notamment de meuble, comportant un flasque 2 comprenant une face avant 3 et une face arrière 4, caractérisé en ce qu’il comporte au niveau de cette dernière au moins une série 5 d’au moins trois plots de centrage sécables 5.1, 5.2, 5.3 répartis sur un cercle 6 d’un diamètre d1 supérieur à celui d2 d’au moins un cercle 8 concentrique sur lequel est répartie une série 7 d’au moins trois languettes d’accrochage 7.1, 7.2, 7.3 comportant au moins une première portion 9 s’étendant perpendiculairement en face arrière 4 du flasque 2 et dont une extrémité 10 est rendue solidaire à hauteur du cercle 8 de cette face arrière 4 et dont l’extrémité opposée 11 est prolongée par au moins une seconde portion 12 définie élastiquement déformable, s’étendant radialement en s’écartant du centre C du cercle 8 et en direction de la face arrière 4 du flasque 2.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137002-A1 (FR)
Title: Module de reemboutissage profond d’embouts metalliques, et machine comprenant au moins un module
Inventor: BERTHET PHILIPPE
IPC: B21D22/26
Filed: 2022-06-28
Abstract: Module de réemboutissage profond d’embouts cylindriques métalliques, comprenant :  - un bâti (1) fixe comprenant une table horizontale (12) définissant une surface principale (120) portant un axe central (Z) de référence perpendiculaire à ladite surface principale (120);  - un plateau inducteur (2) circulaire couplé à un motoréducteur, centré sur l’axe central (Z), et entraîné en rotation autour d’un axe de rotation (A) central ;  - un barillet (3) rotatif centré sur l’axe central (Z) et entrainé en rotation autour de l’axe central (Z) par le motoréducteur, le barillet (3) comprenant une tourelle (31) porte-coulisseaux et une couronne (33) porte-matrices centrées sur l’axe centrale (Z), les coulisseaux (32) étant disposés autour de l’axe central (Z) parallèlement entre eux, chaque coulisseau (32) étant mobile en translation parallèlement à l’axe centrale (Z) et étant couplé au plateau inducteur (2) par l’une de ses extrémités, l’autre extrémité du coulisseau (32) étant pourvue d’un outillage d’emboutissage positionné à l’aplomb d’une des matrices (330).  Le module de réemboutissage comprend en outre un plateau sélecteur (5) circulaire à denture (50) extérieure, centré sur l’axe central et solidaire de la couronne (33) porte-matrices, le plateau sélecteur (5) comprenant des alvéoles (51) de réception d’embouts définies entre les dents (50) successives, chaque alvéole (51) étant positionnée à l’aplomb d’une matrice (330) et la surface interne de chaque alvéole (51) étant configurée pour envelopper la surface externe d’un embout sur une portion d’angle proche de 180°.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3137536-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le moulage d’une préparation culinaire étagée et procédé de mise en œuvre d’un tel dispositif
Inventor: ELAÏSSATI FATIHA
IPC: A21C9/00
Filed: 2022-07-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) pour le moulage d’une préparation culinaire étagée, caractérisé en ce qu’il comporte au moins une embase présentant une forme de coupelle qui comporte un fond (24) adapté pour supporter la préparation culinaire et une paroi périphérique (26) qui s’étend axialement autour de l’axe (A) central du dispositif (10), depuis le fond (24) de l’embase (18), un moule de premier niveau (20) comprenant un fût (26) qui s’étend axialement autour de l’axe (A) central depuis un tronçon inférieur (36), jusqu’à un tronçon supérieur (38), ledit tronçon inférieur (36) étant conçu pour être emmanché de façon amovible à l’intérieur de l’embase (18), et l’extrémité libre du tronçon supérieur (38) dudit fût (26) étant équipée d’un organe d’emboîtement femelle (44) supérieur qui s’étend autour de l’axe (A) central, et un moule de second niveau (22a) conçu pour être empilé sur le moule de premier niveau (20) dans une position emboîtée de moulage.  (Fig. 4)
Patent FR-2004505-A1 (FR)
Title: Separation of straight and branched chain hydrocarbons - as urea or thiourea addn cpds
IPC: C07C1/00
Filed: 1969-03-20
Abstract: Petroleum fractions are treated with a soln. of urea or thiourea in liq. NH3 under controlled conditions of temp. and NH3 pressure, to give solid or mainly solid ppts. of the addn. cpds., which are recovered and converted into their components by treatment in liq. NH3 under different temp. and press. conditions.
Patent FR-2005952-A1 (FR)
Title: Textile printing compsns contg phosphate flours as
IPC: C08B31/06
Filed: 1969-04-09
Abstract: Textile printing compsns. contg. phosphate flours as thickening agents. Suitable phosphate flours can be made by mixing 100 kg maize flour in a kneader with a soln. of 5.56 kg sodium triphosphate and 4.17 kg disodium diphosphate in 58.1 water. The wet mix is dried and heated to 150-170 deg.C until the viscosity of a 2% aqs. soln. reached a maximum. No cooking of the starch is necessary when making the printing paste; simple mixing with cold or warm water is sufficient. Enzymatic decompn. of the starch after printing is no longer necessary, since the phosphate starch can be removed by post-treatment in a saponification bath.
Patent FR-2006361-A1 (FR)
Title: Shock resistant vacuum insulated transport container
IPC: B65D81/38
Filed: 1969-04-16
Abstract: Shock resistant vacuum insulated transport container.. FG-. Comprising a vacuum jacketed (Dewar) flask, enclosed internally and externally with a rigid foamed plastic, particularly polyurethane, and preferably covered with a foamed plastic lid.
Patent FR-2008072-A1 (FR)
Title: Cadmium and zinc sulphide luminescent sorcens for - cathode ray tubes
IPC: H01J29/18
Filed: 1969-05-08
Abstract: Cadmium and zinc sulphide luminescent sorcens for cathode ray tubes. F6A. comprise sulphides of cadmium and zinc activated with 50-100 ppm of solvent and 1-20 ppm of nickel. The CdS content is 25-75%, the ZnS content is 75-25%. This material is characterised by a superlinar or non-linear responce to increasing current density and combination of this material with another having a linear or sublinear responce but a different colour emulsions ensures that not only the intensity but also the colour of the joint emission changes with current density.
Patent FR-2132587-A1 (FR)
Title: Graphite piece parts - for exposure to high neutron flux
IPC: G21C1/12
Filed: 1971-04-09
Abstract: To minimise the risk of damage due to differential expansion/contraction of graphite and/or non graphite piece parts assemble together, The graphit coefft. of expansion when exposed to nuclear radiation by neutron is matched to that of the other piece parts whose coefft. is fixed by controlling the rate of heating during graphitation. For drawn piece parts exposed to the doses (D, Do) the rates of heating appropriate (V, Vo) are related by the equation log V-log. Vo = d (D-Do) where the constant d is 3.5-5.0 applied to the direction of drawing and 1.5-2.5 for the perpendicular direction.
Patent FR-2164527-A1 (FR)
Title: Silver plating metal workpieces - to give a very pure silver surface
IPC: C25D5/18
Filed: 1971-12-20
Abstract: Process for silver plating a metal or metallised workpiece comprises placing the workpiece in an electrolytic bath traversed by an electric current and continuously varying the current intensity, i.e. its density at each point of the workpiece, throughout the silver plating process. The process is partic. useful in forming integrated electronic circuit support surfaces and waveguides with an organized structure deposit suitable for chemical or electrolytic passivation.
Patent FR-2146434-A1 (FR)
Title: Monosaccharide salicylates - antivirals
IPC: C07H15/203
Filed: 1972-07-20
Abstract: Compsns. contg. one or more O-esters of monosaccharides with opt. substd. 2-R-O-benzoic acids (R=H, opt. substd. hydrocarbon residue, or organic acyl), wherein the ester compounds contain at least one saccharide-hydroxy group esterified with a 2-R-O-benzoyl group, and at least one saccharide-hydroxy group etherified with an opt. substd. hydrocarbon group; and all other saccharide-hydroxy groups may be free, etherified with opt. substd. hyrdrocarbon groups or esterified with organic acyl groups; or salts thereof. Anti-virals. Dose 50-250 mg/kg. (mouse, p.o.). TYPICAL COMPSN 50 MG. capsules Ethyl 2-O-salicyloyl 3,5,6-tri-O-benzyl-D-glucofuranoside 500 g. Polyethylene glycol 4000 20 g. Polyethylene glycol 400 500 g.
Patent FR-2169302-A1 (FR)
Title: Soluble monoazo dyes - of the indole series for natural and synthetic fibres esp polyamides
IPC: C02F9/00
Filed: 1973-01-26
Abstract: The dyes are of formula: (in which R1 is alkyl or aryl, R2 is H or alkyl, R3 is H, halogen or alkyl, R4 is as R3, cyan or alkoxy, p, m are 0 or 1 and p+m is 1 or 2, n is 1 or 2. Ring A may contain other substits. free of -SO3H or -OSO3H gps.). suitable alkyl gps. contain 1-8 (1-4) C atoms, which in the case of R2 may be substd. by CN, CONH2 or COOH. Prefd. dyes contain 1 SO3H substit. in one or other of the benzene rings. The dyes are suitable for use on natural or synthetic fibres esp. polyamides, giving yellow to orange, intense, level shades with very good light fastness.