baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080307-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'une piece metallique
Inventor: GRICOURT THOMAS
IPC: B22F7/02
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication additive d'une pièce métallique comportant les étapes consistant à :     - réaliser sur un plateau (6), couche par couche, une première partie (14) de la pièce par frittage sélectif d'une poudre métallique (2),     - fixer au moins un support amovible (17) sur la première partie (14) de la pièce, ledit support amovible (17) comportant une surface plane supérieure (22) orientée parallèlement au plateau, ladite surface supérieure (22) du support amovible (17) prolongeant la surface supérieure de la première partie (14) de la pièce,     - réaliser au moins une deuxième partie (15) de la pièce couche par couche, sur la surface supérieure (22) du support amovible (17) et sur la surface supérieure de la première partie (14) de la pièce,     - retirer la pièce du plateau (6) et retirer le support amovible (17) de la pièce.
Patent FR-3086064-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une profondeur, ou d'un profil bathymetrique, sur la base d'un profil de celerite moyenne du son, procede de determination d'un tel profil de celerite, et systeme sonar associe
Inventor: CHARLOT DIDIER
IPC: G01S15/02
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une différence de profondeur, ou d'un écart latéral par rapport à la verticale entre deux points (O2, M) d'un milieu subaquatique (E), notamment par mesure d'un temps de propagation d'une onde acoustique. Cette détermination est basée sur un modèle monocouche du milieu dans lequel l'onde est supposée se propager en ligne droite selon une direction de propagation effective, avec une célérité moyenne indépendante de cette direction de propagation. L'invention concerne également un procédé de détermination du profil de ladite célérité moyenne, basée sur les mesures de différences de profondeurs elles-mêmes, une détermination du profil de la célérité locale sur l'intervalle de variation des profondeurs sondées, et un système sonar (10) associé.
Patent FR-3086786-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une peau acoustique degivrante pour panneau acoustique d'aeronef, utilisant un dispositif d'ecartement de fibres
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-10-01
Granted: 2020-12-18
Abstract: - Le procédé de fabrication comprend au moins une étape pour fabriquer un assemblage de couches comprenant une couche dégivrante (C2) pourvu de fibres électriquement conductrices noyées dans une résine et deux couches isolantes (C1, C3) agencées de part et d'autre de cette couche dégivrante (C2) et une étape de cuisson, ledit procédé prévoyant de mettre en place pendant la cuisson un dispositif d'écartement (5) sur l'assemblage de couches, le dispositif d'écartement (5) comprenant une pluralité de picots (6) traversant ledit assemblage de couches, des perforations (10) étant générées aux emplacements des picots (6) après le retrait du dispositif d'écartement (5), la mise en place du dispositif d'écartement (5) permettant de réaliser des perforations (10) de tailles et formes souhaitées, et ceci de façon simple et efficace, avec une durée de fabrication réduite.
Patent FR-3090196-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une memoire ferroelectrique et procede de co-fabrication d’une memoire ferroelectrique et d’une memoire resistive
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L21/8239
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE MEMOIRE FERROELECTRIQUE ET PROCEDE DE CO-FABRICATION D’UNE MEMOIRE FERROELECTRIQUE ET D’UNE MEMOIRE RESISTIVE Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’une mémoire ferroélectrique (401) comportant une première électrode (201), une deuxième électrode (203) et une couche de matériau actif en dioxyde d’hafnium HfO2 disposée entre la première électrode (201) et la deuxième électrode (203), le procédé comportant les étapes suivantes :                                   une étape de dépôt d’une couche de première électrode ;                  une étape de dépôt de la couche de matériau actif ;                  une étape de dopage de la couche de matériau actif ;                 une étape de dépôt d’une couche de deuxième électrode (203) ;                           le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte une étape (105) de recuit laser sub-microseconde de la couche de matériau actif dopé.     Figure 5
Patent FR-3093314-B1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire à aménagement adapté aux opérations de maintenance
Inventor: VANDAMME THIBAULT
IPC: B61K11/00
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-03-12
Abstract: Véhicule ferroviaire à aménagement adapté aux opérations de maintenance L’invention concerne un véhicule ferroviaire (1) comprenant un châssis (4) s’étendant entre une première (8) et une seconde (10) paroi latérale et comprenant au moins un premier groupe de modules d’équipement (12) à faible maintenance et au moins un deuxième groupe de modules d’équipement (14) à forte maintenance, le véhicule ferroviaire (1) comprenant au moins un couloir (16). Selon l’invention, le premier groupe de modules d’équipement (12) s’étend le long d’au moins une partie de la première paroi latérale (8) ou de la seconde paroi latérale (10), le couloir (16) s’étend le long d’au moins une partie de la première paroi latérale (8) ou de la seconde paroi latérale (10) et le deuxième groupe de modules d’équipement (14) s’étend entre le premier groupe de modules d’équipement (12) et le couloir (16), contre ledit premier groupe de modules d’équipement (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093826-B1 (FR)
Title: Montre à cadran variable
Inventor: CHOUET CLAUDE
IPC: G04B19/10
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne une montre à cadran variable, plus précisément, une montre offrant à son porteur la possibilité de changer partiellement l’aspect du cadran.     Selon l’invention, cette montre a un cadran (1) qui comporte au moins une ouverture (6,7) occupée par un enjoliveur (3,5) amovible.                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100081-B1 (FR)
Title: Procédé de scellement de cavités par des membranes
Inventor: SALVETAT THIERRY
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-08-21
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de scellement de cavités (11) par des membranes, le procédé comprenant : a) la formation de cavités (11) agencées de manière matricielle, d’une profondeur p, d’une dimension caractéristique a, et espacées d’un espacement b ; b) la formation de membranes, scellant les cavités (11), par report d’un film de scellement ; le procédé comprend une étape a1), exécutée avant l’étape b), de formation d’un premier contour sur la face avant (10a) et/ou sur la face de scellement (16a), le premier contour comprenant une première tranchée (21) présentant une largeur L et une première profondeur p1, la formation du premier contour étant exécutée de sorte qu’à l’issue de l’étape b) les cavités (11) soient circonscritent par le premier contour, ledit premier contour étant à une distance G des cavités comprise entre un cinquième de b et cinq b. Figure pour l’abrégé : figure 10a.
Patent FR-3107364-B1 (FR)
Title: Composant optique à métasurface encapsulée et procédé de fabrication d’un tel composant
Inventor: PERRILLAT-BOTTONET THOMAS
IPC: G02F1/01
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un composant optique à métasurface (1). Le composant optique comprend un premier support (100), un ensemble de structures sub-longueur pour former une optique à métasurface et une couche (130), dite couche d’encapsulation, sensiblement parallèle à la surface du premier support (100). La couche d’encapsulation (130) est espacée de l’ensemble de structures par un espace (120), dit espace encapsulé. La couche d’encapsulation (130) et l’espace encapsulé (120) participent ensemble à la formation d’un antireflet multicouche dans la plage de longueurs d’onde donnée. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un tel composant optique à métasurface (1).    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109305-B1 (FR)
Title: Procede de densification des fibres keratiniques a base de silicone, d’un alcoxysilane et d’un agent colorant
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61K8/25
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-03-25
Abstract: PROCEDE DE DENSIFICATION DES FIBRES KERATINIQUES A BASE DE SILICONE, D’UN ALCOXYSILANE ET D’UN AGENT COLORANT La présente demande se rapporte à un procédé de coloration d’une zone de peau supportant des fibres kératiniques, consistant à appliquer sur ladite zone de peau, et éventuellement sur lesdites fibres kératiniques, une composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II) et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3113167-B1 (FR)
Title: Sequenceur musical intuitif et evolutif
Inventor: MEYER BASTIEN VINCENT PIERRE
IPC: G09B15/00
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Séquenceur musical intuitif et évolutif.  Séquenceur musical (1) incluant une interface (2) de composition qui comprend une pluralité de blocs (3, 4, 5, 6, 7) et des emplacements de réception (8, 9, 10, 11, 12) pour les blocs (3, 4, 5, 6, 7), ladite pluralité de blocs incluant un bloc primaire (3) associé à une caractéristique musicale ainsi que plusieurs blocs secondaires (4, 5, 6, 7) chacun associé à un son, ladite séquence musicale générée par le séquenceur (1) incluant une suite de sons qui correspondent à ceux des blocs secondaires (4, 5, 6, 7), ladite caractéristique musicale temporelle ou sonore s’appliquant à toute ladite suite de sons.  Systèmes de génération électronique de musique Abrégé : figure 3
Patent FR-3120656-B1 (FR)
Title: Boîtier de relais d’accessoires de turbomachine d’aéronef comprenant un moteur très basse vitesse et procédé d’utilisation
Inventor: DAUTREPPE FRÉDÉRIC
IPC: F16H3/72
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-03-10
Abstract: Un boîtier de relais d’accessoires (2) de turbomachine d’aéronef comprenant un arbre radial reliant le corps haute pression de la turbomachine avec un train d’engrenages (22) comprenant au moins un arbre mixte (25) couplé à un équipement haute vitesse (E’), ledit boîtier de relais d’accessoires (2) comprenant un système d’embrayage (1) sur lequel est monté un moteur très basse vitesse (M) et configuré pour s’accoupler avec ledit arbre mixte (25) de sorte que :      dans une position embrayée, le moteur très basse vitesse (M) est couplé à l’arbre mixte (25), afin d’entraîner le corps haute pression à basse vitesse lorsque la turbomachine est à l’arrêt, et dans une position débrayée, le moteur très basse vitesse (M) est découplé de l’arbre mixte (25) afin d’être protégé lorsque la turbomachine est en fonctionnement.      Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121136-B1 (FR)
Title: Dispositif d'optimisation de la qualité de l'eau potable produite par des appareils de traitement de l'eau par osmose inverse
Inventor: CARRERE JEAN PHILIPPE
IPC: C02F1/44
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif d’optimisation de la qualité de l’eau produite par des appareils de traitement de l’eau à osmose inverse, caractérisé en ce qu’il comporte un coffret (18), comprenant une entrée d’eau (12), une sortie dite alimentation membrane (16), une entrée membrane (17), une sortie rejet (13) et une sortie eau filtrée (15).
Patent FR-3121784-B1 (FR)
Title: Dispositif et un procédé de détermination d’un coefficient piézoélectrique effectif d’un matériau
Inventor: VAXELAIRE NICOLAS
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de détermination d’un coefficient piézoélectrique effectif sur un film mince d’un matériau d’un échantillon (11), caractérisé en ce qu’il comprend :  une source (12) de rayons X incidents (13) sur l’échantillon (11);un détecteur (14) de rayons X diffractés (15) par l’échantillon (11);un dispositif de positionnement (16) de la source (12) de rayons X et du détecteur (14) de rayons X par rapport à l’échantillon (11) ;une source de tension électrique (17) en contact avec l’échantillon (11);un dispositif de commande (18) de la source de tension électrique (17) de sorte à appliquer un champ électrique à l’échantillon (11) pendant un cycle électrique, le champ électrique générant une déformation de l’échantillon et une contrainte sur l’échantillon ;un dispositif de mesure (19) d’un pic de diffraction des rayons X en fonction du champ électrique appliqué à l’échantillon (11) pendant le cycle électrique ;un dispositif de traitement (20) configuré pour déterminer le coefficient piézoélectrique.   Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3128795-B1 (FR)
Title: Restitution audio d’un signal de détection électromagnétique de métaux
Inventor: VERN JEAN-LOUIS
IPC: G01V3/10
Filed: 2021-11-01
Granted: 2023-12-22
Abstract: Il est proposé d'effectuer une compression de la dynamique du signal de détection de la cible afin de correspondre à la dynamique désirée (60) du signal audio (81) qui est généré pour restituer ce signal de détection à l’utilisateur de manière sonore, afin que les signaux les plus faibles soient audibles, que les signaux les plus forts ne provoquent pas de gêne auditive pour l’utilisateur, et que l’appréciation du volume sonore puisse être réalisée graduellement pour les signaux de niveaux intermédiaires. On évite ainsi la perte des variations du signal de détection qui sont en-dessous du seuil d’audibilité (63) et leur écrêtage au-dessus d’un seuil maximum de confort auditif (64), dans le signal audio correspondant (71) qui serait généré selon l’art antérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-2203231-B1 (FR)
IPC: G01R31/28
Filed: 1973-09-06
Granted: 1976-05-14
Abstract: Propagation delay testing is performed on a generalized and modular logic system that is utilized as an arithmetic/logical unit in a digital computer. Each arithmetic/logical unit of a computer is formed of arrangements of combinational logic networks and storage circuitry. The storage circuitry has the capability for performing scan-in/scan-out operations independently of the system input/output and controls. Using this scan capability, the method of the invention provides for the state of the storage circuitry to be preconditioned and independent of its prior history. Selected propagation paths through the system circuitry are sensitized by test patterns from an automatic test generator. By altering selected inputs and cycling controls applied to the networks of combinational logic and their respective associated storage circuitry, propagation delay indications through the selected paths are obtained to determine the status of these path delays through the logic system.
Patent FR-2261189-B1 (FR)
IPC: B65D39/08
Filed: 1975-02-19
Granted: 1977-04-15
Abstract: A closure flange molded of synthetic plastic resin has an internally threaded cylindrical neck surrounded at one end by a circumferentially enlarged base. An annular groove is formed on the flange base for retention of a thermoplastic bonding element having electromagnetic conducting particles embedded therein. The flange manufacture includes making the bonding element up from an elongated strand into a complete annulus and securely inserting the annular bonding element within the groove in the flange base.
Patent FR-2345520-B1 (FR)
IPC: B65H29/36
Filed: 1976-01-15
Granted: 1978-08-18
Abstract: An apparatus for stacking skins uses an endless conveyor belt mounted on a support and driven by a drum at an upstream end, and passing around a pair of rollers. The latter are displaceable relative to the drum to define a pair of retractable and extendable conveyor arms at the downstream end by a pair of chains for cyclically displacing the rollers to extend an upper one of the arms while retracting a lower one of the arms simultaneously. A bar is affixed to the conveyor belt and is engageable with notches on the support upon the displacement of said conveyor belt for retaining a portion of the conveyor belt between the rollers.
Patent FR-2460902-B1 (FR)
IPC: E01C7/35
Filed: 1979-07-10
Granted: 1983-08-12
Abstract: 1. Construction materials comprising from 94 to 97 % by weight of mineral aggregats and from 3 to 6 % by weight of polymer, characterized in that said polymer comprises at least 50 % by weight of an ethylene polymer having a molecular weight between 12,000 and 50,000, a density between 0.90 and 0.93 g/cm**3 and a viscosity in the molten state greater than or equal to 34 Pa.s, in admixture with another thermoplastic polymer when said ethylene polymer ist not used alone.
Patent FR-2475325-B1 (FR)
Inventor: PAS ANDRIES JOANNES MARTINUS V
IPC: H04L9/18
Filed: 1980-04-02
Granted: 1987-06-05
Abstract: Method of coding and decoding messages wherein a basic key and a random message key, which is transmitted prior to the message, are used. Using a plurality of basic keys entails the problem that the proper basic key must be set in the receiving station. In accordance with the present method, the sequence of a portion (II) of the message key and of a number of check characters derived therefrom are coded, prior to the actual message transmission, using the basic key and a different portion (I) of the message key. Decoding in the receiving station is done by using a basic key which is chosen from a group of basic keys, and the different portion (I) of the message key. A test circuit 21 examines whether the decoded check characters correspond to the check characters derived in the receiving station from the decoded portion (II) of the message key. A positive test result indicates that the desired basic key has been found.
Patent FR-2564490-B1 (FR)
Inventor: BANOS JEAN
IPC: D04B1/22
Filed: 1984-05-15
Granted: 1986-09-19
Abstract: This section element has a cross-sectional shape with reentrant or inside angles and/or concave parts or a hollow polygonal or other shape. A plurality of parallel threads are held taut and maintained in the longitudinal direction of the section element in a configuration which corresponds to the cross-sectional shape of the desired section element. These longitudinal threads are progressively displaced continuously in front of a group of knitting heads knitting in two dimensions which are orthogonal and perpendicular to said longitudinal threads. Each knitting head comprises a plurality of series of needles I, L1, L2, LA, A1 and A1'  each of which covers a specific portion of the cross section of the section element.
Patent FR-2599365-B1 (FR)
Inventor: BRUMMEL ROGER N
IPC: C07C41/09
Filed: 1986-06-02
Granted: 1989-10-13
Abstract: A process for the manufacture of diphenhydramine comprises reacting approximately equimolar amounts of benzhydrol and  beta -dimethylaminoethanol in the presence of a slight molar excess of p-toluenesulfonic acid at the boiling point of toluene.
Patent FR-2606127-B1 (FR)
Inventor: ARRIBAS CECILIO
IPC: F24H9/14
Filed: 1986-11-03
Granted: 1989-02-10
Abstract: The subject of the invention is a base for a heater of the type comprising a heating element associated with an exchanger connected on the one hand to a heating water return orifice (3) by means of a pump (4) and a reversing valve, and on the other hand to a heating water outlet orifice (6) by means of an enclosure connected to the valve and in which there is immersed an exchanger for supply of domestic hot water, said base being characterised in that it is constituted by a monobloc plate (1), in which the body (5) of the reversing valve, the body (4) of the pump, a housing (24) constituting the enclosure for receiving the exchanger, the inlet and outlet orifices (3, 6) of the circuit for circulating the heating water, the pipes (14, 15, 20, 22, 26) connecting the various elements above, as well as at least some of the means for fixing the added parts to the base and the latter to its support. Application in particular in wall-mounted heaters.
Patent FR-2662578-B1 (FR)
Inventor: DRACHKOVITCH ALBERT
IPC: A01K85/10
Filed: 1990-05-29
Granted: 1994-07-08
Abstract: Spinner (1, 20) to catch predatory fish, comprising a shaft (2), at one end of which a hook (3) is mounted and at the other end of which a loop (6) is provided for tying to a fishing line (7), while a fin (8) and a pivot (10) connect, near said loop, one end of said fin to said shaft so that, under the action of water resistance and the advance of the spinner, said fin can turn about said shaft. <??>According to the invention, said spinner is notable in that said shaft is, over the greater part of its length, both heavy and flexible.
Patent FR-2657321-B1 (FR)
Title: Appareil pour compartiment a bagages de motocyclette.
Inventor: SHINJI NAKAJIMA
IPC: B62K19/46
Filed: 1991-01-25
Granted: 1992-08-28
Abstract: L'invention concerne un compartiment à bagages pour motocyclette. Elle se rapporte à une motocyclette comprenant un siège amovible (16) qui peut être maintenu en position par un verrou. Lorsque le siège est verrouillé, un compartiment à bagages (15) qui est articulé à sa partie arrière (28) ne peut pas être ouvert et ne peut donc pas être volé. Le couvercle (25) du compartiment à bagages (15) a lui-même un verrou qui empêche son ouverture et qui est caché par le siège. Application aux motocyclettes.
Patent FR-2673508-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS FIARD
IPC: A01N25/04
Filed: 1991-03-06
Granted: 1993-06-25
Abstract: The present invention relates to novel aqueous plant-protecting suspo-emulsions. More precisely, the invention consists of an aqueous suspo-emulsion of a solid plant-protecting active ingredient, having a melting point of 45 DEG C or above and being substantially insoluble in water, characterised in that the suspo-emulsion comprises at least sucroglycerides, said active ingredient, either a non-ionic and/or anionic surfactant or a surfactant system comprising sucroglycerides, an alkoxylated triglyceride and/or an alkoxylated fatty acid and/or a sorbitan ester and/or an alkoxylated sorbitan ester, if appropriate a phospholipid and water.
Patent FR-2681342-B1 (FR)
Title: Machine a friser les fils avec entrainement positif des fils.
Inventor: ENDERLIN ROBERT
IPC: D02G1/12
Filed: 1991-09-18
Granted: 1993-11-19
Abstract: La machine à friser les fils comprend une chambre allongée (14) comprenant à l'une de ses extrémités une ouverture (15) d'introduction du fil (1) à friser et à son autre extrémité une ouverture (16) de sortie du fil frisé. La paroi (17) de la chambre (14) comporte une ouverture allongée (18) parallèle à l'axe de cette chambre, dans laquelle sont engagés des doigts (19) régulièrement répartis le long de cette ouverture (18), des moyens (20) étant prévus pour déplacer les doigts (19) pour permettre à ceux-ci de déplacer positivement le fil frisé vers l'ouverture de sortie (16) de la chambre (14). Utilisation notamment pour améliorer la qualité de la frisure des fils.
Patent FR-2672092-B1 (FR)
Title: Articulation pivotante de synchronisation.
Inventor: ING LABIB GIRGUIS SOBHY DIPL
IPC: F16D3/205
Filed: 1992-01-17
Granted: 1995-03-17
Abstract: Pour que, dans une articulation pivotante de synchronisation qui comprend une partie extérieure creuse 1 comportant trois chemins de roulement 10 qui sont répartis sur sa périphérie et qui, dans leur direction principale, sont orientés dans le sens axial et une partie intérieure 2 montée dans la partie extérieure et comportant trois tourillons qui, dans leur direction principale, sont orientés dans le sens radial vers l'extérieur et dont chacun comporte un rouleau qui est monté de manière à pouvoir tourner autour de l'axe longitudinal du tourillon et est guidé, de manière à pouvoir pivoter, par l'un des chemins de roulement de la partie extérieure, les forces axiales périodiques de l'articulation soient réduites, la solution préconisée consiste en ce que le rouleau 3 est d'une seule pièce et s'engage dans le chemin de roulement 10 avec un contact linéaire et que le profil de rouleau 3 comporte, dans le plan 9 de son sommet, un méplat concave 31, rectiligne ou convexe et/ou que le chemin de roulement 10 comporte, au niveau de son fond, un évidement en forme d'encoche,