baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085576-B1 (FR)
Title: Couvercle pour boitier de circuit integre
Inventor: FRANIATTE OLIVIER
IPC: H05K5/03
Filed: 2018-09-04
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente description concerne un couvercle pour boîtier de circuit intégré, comprenant des ouvertures (150) traversantes périphériques.
Patent FR-3088349-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la contention d’elements granulaires
Inventor: BENNANI BRAOULI YASSINE
IPC: E02D29/02
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif pour la contention d'éléments granulaires comportant un panneau en treillis métallique comportant des fils métalliques soudés entre eux, le panneau comportant au moins une courbure d'une première orientation et au moins une courbure d'une deuxième orientation, la première orientation étant caractérisée par un premier axe et la deuxième orientation étant caractérisée par un deuxième axe, dans lequel le premier axe et le deuxième axe sont non-colinéaire
Patent FR-3091081-B1 (FR)
Title: Amplificateur à forte puissance et à large bande de fréquences
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H03F3/30
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’amplificateur comporte au moins :                                    un premier amplificateur push-pull (21) ;                 un deuxième amplificateur push-pull (22) ;                 un dispositif d’aiguillage (20) ;                 un premier coupleur hybride 90° (23), couplé aux entrées desdits amplificateurs (21, 22) ;                 un deuxième coupleur hybride 90° (24) couplé aux sorties desdits amplificateurs (21, 22), via ledit dispositif d’aiguillage ;                           ledit dispositif d’aiguillage et lesdits amplificateurs étant contrôlés de telle façon que :                                   lesdits amplificateurs sont balancés par lesdits coupleurs lorsque ledit amplificateur de puissance fonctionne dans une bande de fréquences donnée, la sortie dudit premier amplificateur (21) étant aiguillée vers ledit deuxième coupleur (24) ;                 le premier amplificateur (21) est actif et le deuxième amplificateur est éteint lorsque ledit amplificateur de puissance fonctionne en dehors de ladite bande de fréquences, la sortie dudit premier amplificateur (21) étant aiguillée directement en sortie (Out 2) dudit amplificateur de puissance.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092723-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’un mouvement particulier d’un terminal mobile à proximité d’un véhicule pour permettre l’accès audit véhicule
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: H04W8/22
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé (100) et un dispositif (10) de détection de la présence d’un terminal mobile (20) à proximité d’un véhicule (40) automobile pour permettre l’accès audit véhicule (40). Le terminal mobile est destiné à être mû par un utilisateur du véhicule de sorte qu’il soit détecté lorsqu’un mouvement particulier du terminal mobile est effectué à proximité du véhicule. Des mesures provenant respectivement d’un capteur de mouvement (23) et d’un capteur de champ magnétique (24) du terminal mobile sont utilisées pour déterminer une signature du terminal mobile. La signature ainsi déterminée est comparée avec une signature de référence. La présence du terminal mobile à proximité du véhicule est détectée lorsqu’un critère de ressemblance de la signature déterminée avec la signature de référence est supérieur à un seuil prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3093564-B1 (FR)
Title: Procédé et appareillage mesurant et transmettant la quantité de lumière émise, la quantité d’électricité consommée et le facteur de vieillissement d’un luminaire
Inventor: MAILLACH PASCAL PAUL ARTHUR
IPC: G01J1/18
Filed: 2019-03-06
Granted: 2023-05-12
Abstract: Un procédé et appareillage réalisant dans un même dispositif la mesure et le comptage, en fonction du temps de la quantité de lumière émise par un luminaire et de la quantité d’électricité qu’il consomme ainsi que déterminant le facteur de vieillissement de la source de lumière, et transmettant ces informations par un réseau de communication sans fil à un récepteur (64) aux fins de leur traitement informatique.  Entre autres applications, l’appareillage s’utilise dans un réseau de télérelève pour commercialiser auprès d’un client consommateur de lumière (65) la quantité de lumière émise par un éclairage selon un modèle d’économie de fonctionnalité et d’usage. Par ailleurs, la télérelève de la quantité d’électricité consommée par l’éclairage est utilisée pour suivre son vieillissement aux fins d’optimisation des opérations d’entretien et de maintenance.  L’appareillage est destiné à être associé à un luminaire (50) et être intégré dans un réseau de communication sans fil (60,61,62,63,64). Il est constitué d’un boîtier électronique (20) doté d’un microprocesseur programmable doté d’une horloge temps-réel et d’une transmission sans fil (21), d’un capteur de lumière (52) et d’un compteur d’énergie électrique (23).
Patent FR-3096059-B1 (FR)
Title: Chaussee a interface conductrice, son procede de construction et un procede de chauffage de cette chaussee
Inventor: GEISLER FABIEN
IPC: E01C11/26
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-11-19
Abstract: Titre : CHAUSSEE A INTERFACE CONDUCTRICE, SON PROCEDE DE CONSTRUCTION ET UN PROCEDE DE CHAUFFAGE DE CETTE CHAUSSEE Le but de l'invention est de fournir une chaussée comprenant au moins une interface conductrice améliorée notamment en vue de pouvoir la chauffer. À cette fin, l'invention concerne une chaussée caractérisée en ce qu'elle comprend: au moins une couche supérieure 20(i+1) de roulement, au moins une couche inférieure 21(i), au moins un film (7) conducteur disposé à l'interface de la couche supérieure (i+1) et de la couche inférieure (i), ce film étant à base de polyaniline protonée/oxydée à l'aide d'au moins un dopant, de préférence au moins un dopant macromonomère et, plus préférentiellement encore au moins un dopant macromonomère contenant des fonctions multisulfoniques acides, multi phosphoniques acides ou multicarboxyliques acides séparées par un tenseur souple, hydrophile et ajustable, ce film étant interposé entre la couche supérieure et la couche inférieure et; au moins 2 bornes électriques (6); au moins une source d'énergie électrique (8) à laquelle peuvent être reliées les bornes électriques. L'invention concerne également un procédé de construction et un procédé de chauffage de cette chaussée à interface conductrice. Figure 1
Patent FR-3097125-B1 (FR)
Title: Composition colorante comprenant une association de deux extraits végétaux deLawsonia inermis
Inventor: FIORINI-PUYBARET CHRISTEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention a pour objet une composition colorante comprenant une association de deux extraits végétaux de Lawsonia inermis, ainsi que l’utilisation cosmétique de cette composition pour colorer les fibres kératiniques.
Patent FR-3097922-B1 (FR)
Title: Porte-disques assemble et mecanisme a double embrayage humide comprenant un tel porte-disques assemble
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: Porte-disques assemblé et mécanisme à double embrayage humide compren ant un tel porte-disques assemblé L’invention concerne un mécanisme à double embrayage humide (10) pour véhicule automobile, comprenant : un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques en rotation autour d’un axe de rotation (O), commandés pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et à un deuxième arbre mené (A2) par l’intermédiaire d’un porte-disques assemblé (20), le premier embrayage (E1) étant disposé axialement à côté du deuxième embrayage (E2). L’invention concerne également un porte-disques assemblé (20) pour mécanisme à double embrayage humide (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099209-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement d’une génératrice d’une turbomachine d’aéronef et procédé de régulation de la vitesse d’une telle génératrice
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F16H3/72
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’entrainement (20) d’une génératrice intégrée (16) à partir d’un boîtier de relais d’accessoires (12) de la turbomachine (10), comprenant : des premier et deuxième moteurs électriques (30, 40) agencés pour transférer de la puissance électrique de l’un à l’autre, des moyens de commande desdits moteurs électriques, et un réducteur à train épicycloïdal (50) comprenant un premier élément étant destiné à être couplé au boîtier de relais d’accessoires, un deuxième élément étant destiné à être couplé à la génératrice, un troisième élément étant entrainé en rotation par ledit premier moteur électrique (30), et dans lequel lesdits moyens de commande sont configurés pour modifier la vitesse de rotation du troisième élément de manière à ce que le deuxième élément soit entrainé en rotation à une vitesse constante. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101361-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une pièce resistante au feu d’un systeme de conditionnement d’air et pièce obtenue par un tel procede
Inventor: CERDA HÉLÈNE
IPC: C25D11/04
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-01-14
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN E PIÈCE RESISTANT E AU FEU D’UN SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ET PIÈCE OBTENU E PAR UN TEL PROCEDE Procédé de fabrication d’une pièce résistante au feu d’un système (9) de conditionnement d’air d’un véhicule (8) de transport aérien ou ferroviaire caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes : une étape (10) d’obtention d’une pièce comprenant au moins une portion de surface en alliage d’aluminium, et une étape (20) de traitement de ladite portion de surface en alliage d’aluminium par oxydation micro-arcs en vue de l’obtention d’un revêtement céramique sur ladite portion de surface.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101500-B1 (FR)
Title: Procédé de cryptage
Inventor: BARATTE BENJAMIN
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de cryptage La présente description concerne un procédé de cryptage mis en oeuvre par un circuit électronique (115, 130) comportant une première mémoire non volatile (135), comprenant : la création d'une ou plusieurs premières paires de clés asymétriques, la première paire ou chacune des premières paires comprenant des premières clés privée et publique ; et, pour la ou au moins une des premières paires : la mémorisation de la première clé publique dans la première mémoire ; la réception d'une deuxième clé publique au cours d'une session de communication ; et la formation d'une première clé symétrique à partir de la première clé privée et de la deuxième clé publique, la première clé publique restant mémorisée dans la première mémoire après ladite session de communication.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104981-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition détergente et une composition de terre rare
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: A61K8/34
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre l’application d’une composition comprenant au moins un tensioactif, et l’application d’une composition comprenant un composé de métal particulier et un agent conditionnant choisi parmi les tensioactifs cationiques et/ou les alcools gras.
Patent FR-3105549-B1 (FR)
Title: Procédé et système audio d’appui-tête de siège
Inventor: RONDEAU JEAN FRANCOIS
IPC: G10K11/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé et système audio d’appui-tête de siège L’invention concerne un procédé de traitement audio pour un système audio d’appui-tête de siège, le système audio comportant au moins deux haut-parleurs positionnés de part et d’autre de l’appui-tête, et un module de traitement audio adapté à appliquer au moins une opération de traitement audio. Le procédé comporte des étapes de :  -acquisition (70) d’images de la tête d’un utilisateur dudit système audio par un dispositif d’acquisition d’images,  -traitement (72, 74) des images acquises pour déterminer (76), dans un référentiel spatial à trois dimensions prédéterminé, une position spatiale de chaque oreille, respectivement oreille droite et oreille gauche, de l’utilisateur, et,  -en fonction desdites positions spatiales déterminées des oreilles de l’utilisateur, et à partir d’informations de calibration préalablement enregistrées en lien avec une opération de traitement audio, détermination (80) d’une information de calibration permettant d’adapter ladite opération de traitement audio aux positions spatiales déterminées des oreilles de l’utilisateur. L’invention concerne également un système audio d’appui-tête de siège associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3107255-B1 (FR)
Title: Système et procédé de commande d’un siège d’aéronef et de son environnement via une connexion sans-fil
Inventor: IMBERT VINCENT
IPC: H04W4/48
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-10-14
Abstract: Système et procédé de commande d’un siège d’aéronef et de son environnement via une connexion sans-fil Système (100) de commande d’un siège S et de son environnement dans une cabine d’un moyen de transport tel qu’un aéronef, comprenant une unité de commande fonctionnelle du siège (10) reliée à une unité de commande électrique (210) permettant d’actionner des actionneurs et/ou des effecteurs électriques (220, 230) tels que des moteurs électriques du siège, ledit système comprenant en outre au moins un appareil électronique portable (20) associé à un passager dudit siège, l’unité de commande fonctionnelle du siège comportant un module de communication sans-fil (11) apte à établir une liaison sans-fil avec l’au moins un appareil électronique portable, ledit appareil permettant au passager, au moyen d’une interface informatique (30) dédiée, de commander les actionneurs et/ou les effecteurs du siège, et/ou de communiquer avec un personnel de bord sur un réseau local du moyen de transport, ledit module de communication sans-fil étant apte à communiquer sur ledit réseau local. L’invention concerne également un procédé de commande sans-fil mis en œuvre par ledit système.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111340-B1 (FR)
Title: Dispositif d’immobilisation d’un véhicule routier de transport de marchandises et procédé associé
Inventor: THIERRY FRANKLIN
IPC: B65G69/34
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-08-26
Abstract: Le dispositif d’immobilisation d’un véhicule routier de transport de marchandises (2) lors de l’accostage dudit véhicule à un quai de chargement (1), comprend :  - des moyens d’immobilisation (7) en position du véhicule routier de transport de marchandises disposés sur ledit véhicule,  - au moins un moyen de détection pour détecter une position de chargement/déchargement et/ou une position de non-utilisation d’un équipement du quai de chargement,  - des moyens d’émission (4) disposés sur le quai de chargement et configurés pour émettre un signal (Sact) d’activation électromagnétique en présence d’un signal du moyen de détection représentatif de la position de chargement/déchargement de l’équipement   - des moyens de contrôle (6) disposés sur le véhicule routier de transport de marchandises et configurés pour activer les moyens d’immobilisation en position du véhicule routier de transport de marchandises à la réception du signal d’activation électromagnétique.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3114314-B1 (FR)
Title: Preparation d’une composition de matieres premieres
Inventor: DUPEUX GUILLAUME
IPC: C03C6/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé de préparation d’une composition de matières premières adaptée pour être enfournée dans la chambre de fusion d’une installation adaptée à l’obtention de calcin, de laine de verre et/ou de roche, de fils de verre textile, de verre plat et/ou de verre creux, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins une étape de broyage d’un mélange de laine minérale adapté pour entrer dans la composition de matières premières, de sorte que le mélange granulaire obtenu après broyage présente une masse volumique apparente supérieure ou égale à 30 kg/m3.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116098-B1 (FR)
Title: Mecanisme a fermeture automatique temporisee pour robinet, et robinet le comprenant
Inventor: DARRAS MAXIME
IPC: F16K21/10
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-03-31
Abstract: MECANISME A FERMETURE AUTOMATIQUE TEMPORISEE POUR ROBINET, ET ROBINET LE COMPRENANT L’invention concerne un mécanisme à fermeture automatique temporisée (1) pour robinet, comprenant : un boîtier cylindrique creux (2) à l’intérieur duquel peut coulisser une tige de commande creuse (3) dont la partie inférieure débouche du boîtier cylindrique (2) et porte un clapet (9) associé à un siège (10) constitué en partie inférieure du boîtier cylindrique (2) ; un pot de temporisation (17) dans lequel peut coulisser un piston de temporisation (18) portant un joint à lèvre (19), la partie supérieure du piston de temporisation (18) étant insérée dans la partie inférieure de la tige de commande (3) et possédant au moins deux éléments de verrouillage (23) emboîtés dans au moins deux canaux d’entrée de fluide (14) de la tige de commande (3) ; et une vis de réglage de débit (24) disposée à l’intérieur de la tige de commande (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116089-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante rotative de turbomachine, soufflante et turbomachine munies de celle-ci
Inventor: SULLET CHARLES-HENRI CLAUDE JACKY
IPC: B29C70/00
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne une aube (2) de soufflante rotative de turbomachine, caractérisée en ce que l’ailette (32) et/ou (33) et/ou le flanc (32b) d’extrados et/ou le flanc d’intrados de la pièce (3) de renforcement comporte une ligne (5, 6) de rupture prescrite, qui s’étend à partir d’une extrémité (27b) de tête d’aube de la pièce (3) sur une hauteur déterminée (H, H2) non nulle en passant sur une partie de la couche d’adhésif jusqu’à une deuxième extrémité aval (32c) d’au moins l’une des ailettes (32, 33).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118439-B1 (FR)
Title: Poudre à base de PEKK à bas point de fusion, utilisation dans des procédés de construction par frittage, et objet correspondants
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: B29C64/153
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne une poudre à base d’au moins un homopolymère ou d’un copolymère de polyéthercétonecétone essentiellement constitué, ou constitué, d’une unité de répétition isophtalique et, dans le cas du copolymère, d’une unité de répétition téréphtalique (T), l’unité de répétition isophtalique représentant au moins 85% en poids par rapport au poids total dudit au moins polyéthercétonecétone.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118906-B1 (FR)
Title: Turbomachine hybride a double flux pour aeronef, comprenant un generateur/moteur refroidi par caloducs
Inventor: SIBILLI THIERRY
IPC: F01D25/12
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne une turbomachine hybride (100) à double flux pour aéronef, comprenant une soufflante (2), un générateur/moteur électrique (34) et un générateur de gaz, la turbomachine comprenant, entre la soufflante (2) et un bec de séparation des flux (38), une paroi interne (36) de délimitation d’une veine d’air, située en amont d’aubes directrices d’entrée (40) d’une veine primaire, et, en amont d’aubes directrices de sortie (50), une paroi amont interne (44) de délimitation d’une veine secondaire (16), le générateur/moteur comportant un stator (54) porté par un support de stator (56) fixé à une partie statorique (60) de la turbomachine.  Selon l’invention, il est prévu une pluralité de caloducs (70) de refroidissement du générateur/moteur (34), chaque caloduc (70) comportant une section d’évaporation (72) fixée sur le support de stator (56), ainsi qu’une section de condensation (74) fixée sur la paroi interne (36) ou la paroi amont interne (44).  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3119217-B1 (FR)
Title: Boîtier d’actionneur électromécanique de frein à disque comportant un element amortisseur
Inventor: BRIANE NICOLAS
IPC: F16D65/14
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-06-09
Abstract: L'invention concerne un boîtier (8) d'actionneur électromécanique (7) comportant une face ouverte (11) et sur laquelle dite face ouverte (11), un couvercle (12) est monté pour fermer une ouverture de ladite face ouverte (11), caractérisé en ce qu'il comporte des éléments amortisseurs (36) associées au couvercle (12) interposés entre le couvercle (12) et le boîtier (8). L'invention concerne aussi un étrier de frein à disque et un frein à disque comportant un tel boîtier (8) d'actionneur électromécanique (7).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3122792-B1 (FR)
Title: Convertisseur abaisseur DC-DC à découpage
Inventor: ESCH HELENE
IPC: H02M3/00
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-11-10
Abstract: Convertisseur abaisseur DC-DC à découpage La présente description concerne un convertisseur abaisseur DC-DC à découpage comprenant : un interrupteur (IT1) connecté entre un noeud (104) recevant un potentiel d'alimentation (Vsupply) et un noeud interne (106) ; un autre interrupteur (IT2) connecté entre le noeud interne (106) et un noeud (102) recevant un potentiel de référence (GND) ; un élément inductif (L) couplant le noeud interne (106) à un noeud de sortie (108) ; et un circuit de commande (CTRL) commandant les interrupteurs (IT1, IT2) de sorte que des impulsions de courant (IL) dans l'élément inductif (L) aient une valeur maximale sélectionnée parmi au moins une première valeur et une deuxième valeur sur la base d'un courant moyen tiré sur le noeud de sortie (108).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129156-B1 (FR)
Title: Dispositif de dépôt physique en phase vapeur, comprenant un système de rupture de court-circuit
Inventor: GAILLARD SÉBASTIEN
IPC: C23C14/50
Filed: 2021-11-12
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (1) de dépôt physique en phase vapeur, comprenant une chambre de dépôt (2) en partie délimitée par un fond de chambre (6), le dispositif comprenant en outre, logés dans la chambre :  - des moyens de support de substrat (24) ; et  - au moins une cible (14a) agencée dans une partie basse de la chambre (2).  Selon l’invention, le dispositif comporte un système de rupture de court-circuit (50) susceptible d’être provoqué par un substrat (26) tombé et se trouvant en position de court-circuit en contact simultané avec la cible (14a) et le fond de chambre (6), le système de rupture de court-circuit (50) comprenant une structure (52) d’appui sur les substrats tombés (26), ainsi que des moyens (60) de mise en mouvement de la structure d’appui (52).  Figure pour abrégé : Figure 1.