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Patent FR-2929339-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs de propulsion pyrotechnique avec modulation de poussee, engin spatial comprenant un tel dispositif
Inventor: PERUT CHRISTIAN
IPC: B64G1/40
Filed: 2008-03-27
Abstract: La présente invention a pour objet :- un procédé de propulsion pyrotechnique, à poussée continue, avec modulation de poussée, comprenant :+ la combustion d'un chargement de propergol solide (11) dans la chambre de combustion (7) d'un propulseur (8), et+ l'éjection des gaz générés par ladite combustion,et comprenant, en outre, l'injection, à la demande, d'au moins un fluide (G et/ou L) dans ladite chambre de combustion (7) ; ladite injection assurant, au moins en partie, avantageusement à elle seule, ladite modulation de poussée ;- des dispositifs convenant à la mise en oeuvre dudit procédé ;- un engin spatial incluant dans sa structure au moins un tel dispositif.
Patent FR-2929296-A1 (FR)
Title: Recuit de monocristaux
Inventor: RICHAUD DOMINIQUE
IPC: C30B29/12
Filed: 2008-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un monocristal comprenant un halogénure de terre rare, à comportement amélioré à l'usinage ou au clivage, comprenant le traitement thermique dans un four dont l'atmosphère est portée pendant au moins 1 heure entre 0,70 fois Tf et 0.995 fois Tf d'un monocristal comprenant un halogénure de terre rare, Tf représentant la température de fusion dudit monocristal, le gradient thermique en tout point de l'atmosphère du four étant inférieur à 15 K/cm pendant ledit traitement thermique. Après réalisation du traitement selon l'invention, les monocristaux peuvent être usinés ou clivés sans rupture incontrôlée. Les monocristaux peuvent être utilisés dans un équipement d'imagerie médicale, notamment un système de Tomographie à Emission de Positron ou une gamma caméras ou un scanner CT, de prospection pétrolière, de détection et d'identification des matières fissiles ou radioactives, de physique nucléaire et des hautes énergies, d'astrophysique ou de contrôle industriel.
Patent FR-2930777-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de materiaux supramoleculaires
Inventor: MONTARNAL DAMIEN
IPC: C08G69/28
Filed: 2008-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de synthèse d'un matériau supramoléculaire comprenant :1- la réaction d'au moins un diacide carboxylique, ou ester ou chlorure d'un tel diacide, avec, d'une part, au moins un composé modificateur portant à la fois des fonctions réactives susceptibles de réagir avec les fonctions acide carboxylique, ester ou chlorure d'acide et des groupes associatifs, dans un rapport molaire des fonctions réactives aux fonctions acide carboxylique, ester ou chlorure d'acide compris entre 0,10 et 0,50, et, d'autre part, au moins une polyamine, dans un rapport molaire des fonctions amine aux fonctions acide carboxylique, ester ou chlorure d'acide compris entre 0,90 et 0,50, lesdites réactions étant effectuées successivement ou simultanément, et2- éventuellement la réaction du polyamide obtenu à l'issue de l'étape 1 avec de l'urée.Elle se rapporte également au matériau ainsi obtenu, ainsi qu'à ses utilisations.
Patent FR-2931421-A1 (FR)
Title: Security device for e.g. roof assembly of motor vehicle, has rear lateral extensions deployed between rear of backrests of front seats and in front of rear bench seat, and front lateral extensions deployed between fascia and front seats
Inventor: PIGEON VALERIE
IPC: B60R21/231
Filed: 2008-05-26
Abstract: The device has a T-shaped air bag (5) comprising a central part (5a) deployed between two front seats (2a, 2b) and above a console (4), where the console is fixed on a floor of a cab interior (1) of a vehicle. Rear lateral extensions (5b, 5c) of the air bag are deployed between the rear of backrests of the front seats and in front of a rear bench seat (3). Front lateral extensions (5d, 5e) of the air bag are deployed between a fascia (8) and the front seats. The central part and the lateral extensions are inflated by a common inflating unit.
Patent FR-2920148-A1 (FR)
Title: Closing device for insulated fish bag, has additional detachable sheet or protecting band removed when food is introduced in insulated bag such that passage of food via upper outlet does not stain or wet opposite edge of upper outlet
Inventor: OCHOA MARIN ANTONIO
IPC: B65D33/20
Filed: 2008-06-20
Abstract: The device has an additional detachable sheet or protecting band (5) incorporated at an opposite edge of an upper outlet (2) of an insulated bag (1) that is used for containing food such as fish, by adhesive material points or fixation unit, where the sheet is made of siliconed paper. The sheet is removed when the food is introduced into the bag such that a passage of the food via the upper outlet does not stain or wet the edge of the outlet. The bag has a body formed of sheets that are made of plastic coated paper or plastic material. The outlet has notches at its ends.
Patent FR-2936745-A1 (FR)
Title: Porte laterale coulissante de vehicule comprenant un accoudoir escamotable.
Inventor: TINE LAURENT
IPC: B60N2/75
Filed: 2008-10-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une porte (10) latérale coulissante de véhicule, un encadrement (20) de la porte, un dispositif de centrage (30) de la porte par rapport à l'encadrement lors de la fermeture de la porte, comprenant un centreur (31) destiné à coopérer avec un guide (32), un accoudoir (1) de la porte rendu mobile entre une position escamotée et une position déployée et un actionneur provoquant le déploiement de l'accoudoir (1) de sa position escamotée vers sa position déployée. L'ensemble de l'invention se caractérise en ce que le dispositif de centrage (30) est ledit actionneur. L'invention concerne également une porte latérale coulissante et un véhicule pourvu d'un tel ensemble.
Patent FR-2939598-A1 (FR)
Title: Marking device i.e. gardening cord, for realization of e.g. plantation of vegetables, has angular adjusting unit arranged between hollow winders for adjusting angular position between two unwound wire elements
Inventor: DUPONT HERVE
IPC: A01B69/02
Filed: 2008-12-17
Abstract: The device (1) has a hollow winder (4) fixed with a telescopic fixation stake (2) for allowing winding and unwinding of a wire element (8) such as cord, in a trajectory perpendicular to a longitudinal axis of the stake. Another hollow winder (6) allows winding and unwinding of another wire element i.e. measuring tape, in the trajectory perpendicular to the longitudinal axis of the stake. An angular adjusting unit composed of two longitudinal axial portions (2a, 3a) is arranged between the former and the latter hollow winders to adjust an angular position between the unwound wire elements.
Patent FR-2943992-A1 (FR)
Title: Dispositif verseur a usage oenologique ou pour la degustation d'un breuvage
Inventor: GAULT DOMINIQUE
IPC: B65D23/06
Filed: 2009-03-30
Abstract: 1. Dispositif verseur à usage oenologique présentant la forme d'un cône (11) ayant une section inférieure destinée à s'engager dans le col d'une carafe à décanter ou d'un verre, la dite extrémité inférieure étant obturée à l'exception d'un ensemble d'orifices (13) disposés de manière à créer un effet douche au moment du service du vin ; ladite extrémité supérieure présentant une section oblique (12) de manière à accroître la surface de contact du vin. Un élément à ailettes (23) pouvant tourner autour d'un axe lors de l'écoulement du vin assure l'oxygénation du vin et peut présenter un élément d'alliage pour une oxydo-réduction maîtrisée du vin lors de son écoulement.
Patent FR-2948186-A1 (FR)
Title: Munition comprenant des moyens pour neutraliser son chargement explosif
Inventor: LAROUSSE DIDIER
IPC: F42B39/20
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention concerne une munition (1) comprenant un chargement explosif (6) confiné dans un compartiment (5) et un dispositif de déconfinement (12) apte à déconfiner le chargement explosif (6) sous l'effet d'une élévation de pression ou de température au sein de la munition (1). Elle vise à permettre la neutralisation sur commande de la munition (1). Selon l'invention, la munition (1) comporte en outre des moyens (14, 15, 16) pour activer le dispositif de déconfinement, ces moyens (14, 15, 16) étant commandables.
Patent FR-2944398-A1 (FR)
Title: Power supply device for e.g. alternator-starter, of motor vehicle, has Zener diode comprising electrode connected to terminal, and hysteresis voltage comparator circuit controlling opening of demagnetization switch during overvoltage
Inventor: DOS SANTOS VICTOR
IPC: H02P9/12
Filed: 2009-04-08
Abstract: The device (1) has a switch (T1) connecting a first terminal (2) of a rotor winding (LEXC) to a positive power supply line (B plus) of an edge network. A free wheeling diode (DRL) is connected between the terminal and a negative power supply line (B minus). A demagnetization switch (T2) formed of a MOSFET transistor connects a second terminal (4) of the winding to the negative line. A Zener diode (ZDMG) comprises an electrode connected to the second terminal. A control circuit i.e. hysteresis voltage comparator circuit (9), controls the opening of the switch during overvoltage of the network.
Patent FR-2950064-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine phenolique
Inventor: VEYLAND ANNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-09-14
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc utilisable notamment dans les pneumatiques, à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, une résine phénolique et un polyaldéhyde. L'utilisation d'un polyaldéhyde permet de remplacer de façon avantageuse les donneurs de méthylène classiques tout en évitant la production de formaldéhyde lors de la vulcanisation des compositions de caoutchouc, et ainsi limiter l'impact environnemental de ces composés. Par ailleurs ces composés polyaldéhydes permettent non seulement d'obtenir des compositions de caoutchouc présentant la même rigidité à basse déformation que les compositions de caoutchouc conventionnelles utilisant des donneurs de méthylène HMT ou H3M, mais encore, de façon surprenante, d'améliorer fortement la résistance à la fatigue des compositions de caoutchouc et donc l'endurance des pneumatiques.
Patent FR-2950257-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la diffusion d'une composition dans l'air
Inventor: OZOUF LAURENT
IPC: A61L9/02
Filed: 2009-09-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) convenant pour la diffusion d'une composition dans l'air ambiant, et qui comprend une partie centrale (2) pour recevoir un mélange d'un liquide combustible et de la composition à diffuser, une zone (3) de vaporisation adaptée à être alimentée en mélange par la partie centrale et comprenant une zone (4) de diffusion dans l'air de la composition, et une zone (5) de brûleur à combustion catalytique, incluant un catalyseur, qui chauffe la zone de vaporisation. Cet ensemble est caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément (7), qui conduit la chaleur, est étanche à tout liquide et forme une séparation entre la zone de brûleur et la zone de vaporisation, cette dernière zone étant adaptée à libérer dans l'air des vapeurs de combustible, et la zone de brûleur étant adaptée à brûler ces vapeurs.
Patent FR-2936874-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour detecter des proprietes electriques d'un liquide
Inventor: KAESS UDO
IPC: G01R27/00
Filed: 2009-10-06
Abstract: Dispositif de capteur pour saisir les propriétés électriques d'un liquide notamment d'un liquide soumis à une pression élevée. Ce dispositif comprend un boîtier (2, 3) étanche à la pression, dont la cavité (6) peut être raccordée par une ouverture (10) à une conduite haute pression (19) et un capteur (8, 9) des propriétés électriques, installé dans la cavité (6) et des traversées en verre (12) reliant électriquement les contacts d'un côté extérieur (15) du boîtier (2, 3) au capteur (8, 9).
Patent FR-2953988-A1 (FR)
Title: Procede de detourage d'un substrat chanfreine.
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/304
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détourage d'un substrat chanfreiné (4). Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes consistant à : - déposer une couche d'un matériau de protection sur une zone annulaire périphérique dudit substrat (4), à l'aide d'un plasma, - réaliser une gravure partielle dudit matériau de protection à l'aide d'un plasma, de façon à n'en conserver qu'un anneau (60) sur la face avant (41) dudit substrat (4), cet anneau (60) s'étendant à distance du bord (43) du substrat, et à définir ainsi une zone annulaire périphérique accessible (400'), - graver à l'aide d'un plasma, une épaisseur du matériau constituant ledit substrat à détourer (4), au niveau de ladite zone annulaire périphérique accessible (400') du substrat (4), - retirer ledit anneau de matériau de protection (60) à l'aide d'un plasma. Applications dans le domaine de l'électronique, l'optique ou l'optoélectronique.
Patent FR-2956105-A1 (FR)
Title: Traction device i.e. hauler, for use at rear side of haulage tractor, has frame deformation sensor measuring tractive force exerted by cable, and tractive force regulation loop regulating tractive force according to deformation of frame
Inventor: GAYET LUCIEN
IPC: B66D1/40
Filed: 2010-02-10
Abstract: The device has a cable wound on a winding drum integrated to a frame. A control unit controls rotation of the drum, and has a chain rotatably driving a motor associated to an endless screw. A frame deformation sensor (5) measures tractive force exerted by the cable. A tractive force regulation loop (4) regulates the tractive force according to deformation of the frame. The sensor is arranged on a deformable piece that is secured to a support and a wall of the frame. The control unit has a hydraulic motor (12) fed by a hydraulic pump (13) that is connected to a heat engine (14) of a tractor.
Patent FR-2957187-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique a effet tactile a double action
Inventor: BURNEL THIERRY
IPC: H01H13/14
Filed: 2010-03-04
Abstract: L'invention propose un commutateur (10) comportant un organe de déclenchement (26) qui est apte à venir en appui sur deux contacts fixes périphériques (30A, 30B) pour établir une première voie de commutation, et qui est déformable en vue d'établir une liaison électrique entre ces deux contacts fixes (30A, 30B) et un contact fixe central (36), pour établir une deuxième voie de commutation consécutivement à l'établissement de la première voie, caractérisé en ce que l'organe de déclenchement (26) peut occuper une position initiale haute de repos et une position finale basse de commutation vers laquelle il est déplacé par un organe d'actionnement (28) à l'encontre d'un effort de rappel exercé par un ressort (24) qui est interposé entre le support (14) porte-contacts (30A, 30B, 36) et l'organe de déclenchement (26).
Patent FR-2957949-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'eau contenue dans l'air, systeme et machine de production d'eau potable
Inventor: POYET MICHEL
IPC: E03B3/28
Filed: 2010-03-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (30) d'extraction d'eau contenue dans l'air par condensation, le dispositif (30) comportant un ventilateur (28) pour créer un flux d'air ; un évaporateur (32) de fluide caloporteur pour condenser de l'eau contenue dans le flux d'air crée par le ventilateur (28) ; un compresseur (34) du fluide caloporteur évaporé par l'évaporateur (32), le compresseur (34) étant placé dans le flux d'air en aval de l'évaporateur (32). L'invention se rapporte en outre à un système de production d'eau potable à partir de l'air, comprenant le dispositif (30) d'extraction d'eau précédent. L'invention se rapporte encore à une machine de production d'eau potable à partir de l'air, comprenant le système précédent. L'invention permet d'obtenir une production d'eau à partir de l'air avec une meilleure performance.
Patent FR-2958539-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des particules de pierre ponce
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/19
Filed: 2010-04-13
Abstract: L'invention porte sur une composition cosmétique anhydre comprenant -plus de 10% en poids par rapport au poids total de la composition de particules de pierre ponce de diamètre moyen en volume compris entre 100 et 500 µm, - un ou plusieurs composés organiques choisis parmi a) les corps gras, b) les solvants organiques hydrosolubles et leur mélange, et -un ou plusieurs tensioactifs, ainsi que sur un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition, des kits la contenant ainsi que son utilisation.
Patent FR-2961340-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique a effet tactile a double action
Inventor: BURNEL THIERRY
IPC: H01H13/12
Filed: 2010-06-11
Abstract: L'invention propose un commutateur comportant un premier contact périphérique (30A) et un deuxième contact périphérique (30B) et un troisième contact fixe central (36), un organe de contact mobile (26), qui est déplaçable et déformable élastiquement à partir d'un état stable de repos qui comporte une zone périphérique (54) apte à venir en appui simultanément sur les deux premiers contacts (30A, 30B) pour établir une première voie de commutation, qui comporte un tronçon central sur lequel agit un organe d'actionnement (28) et qui est apte à venir ensuite en appui avec le troisième contact (36), en vue d'établir une deuxième voie de commutation, caractérisé en ce que l'organe de contact mobile (26) occupe une position initiale haute de repos dans laquelle la zone périphérique (54) n'est en appui sur aucun des deux premiers contacts (30A, 30B), et en ce que, l'organe de déclenchement (26) occupe une position finale basse de commutation dans laquelle la zone périphérique (54) est en appui simultanément sur les deux premiers contacts (30A, 30B), pour établir la première voie de commutation.
Patent FR-2963311-A1 (FR)
Title: Pin for maintaining glazed connected element e.g. windscreen, on motor vehicle rear door, has electric connection element electrically connecting electric conductive component on connected element to allow electric supply for component
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2010-07-27
Abstract: The pin (22) has a fixing unit i.e. square, rectangle or circular shaped widened base (24), fixing the pin on a connection element. An indexing unit indexes the connected element with respect to a part of a vehicle. An electric connection element (28) electrically connects an electric conductive component (14) arranged on the connected element so as to allow the electric supply for the electric conductive component. The indexing unit includes a cylindrical rod (26) extending perpendicular to a plane of a surface of the widened base constituting a fixing unit. Independent claims are also included for the following: (1) a connected element comprising a conducting band (2) a motor vehicle comprising an opening.
Patent FR-2968036-A1 (FR)
Title: Method for controlling diesel engine of vehicle, involves detecting whether soot quantity value is greater than threshold soot quantity value in preset kilometer range, and determining number of kilometers traveled in range after detection
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: F01N9/00
Filed: 2010-11-26
Abstract: The method involves detecting whether a soot quantity value detected by a soot sensor is greater than a threshold soot quantity value in a predetermined kilometer range i.e. 100 kilometer, where the soot sensor is placed downstream an internal combustion engine of a vehicle in a direction of exhaust gas flow. The number of kilometers traveled in the range after the detection is determined. The determined number of kilometers is compared with a threshold value, and a warning signal is generated when the determined number of kilometers exceeds the threshold value. An independent claim is also included for a vehicle comprising an engine and a soot sensor.
Patent FR-2968123-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de films minces supportes
Inventor: BARON THOMAS
IPC: H01L21/50
Filed: 2010-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un film mince supporté, comprenant les étapes suivantes : a) structuration d'une face d'un support (20) avec un motif A à une profondeur d égale à l'épaisseur souhaitée du film mince; b) structuration d'une face d'un bloc de matériau (10) destiné à former le film mince avec un motif complémentaire du motif B à une profondeur d au moins égale à d ; c) assemblage du bloc de matériau (10) avec le support (20) par superposition des faces structurées ; d) rodage du bloc de matériau (10) jusqu'à la percée du bloc de matériau (10) dans les zones du motif A de structuration ; et e) polissage de la surface ainsi obtenue.
Patent FR-2980244-A1 (FR)
Title: Pale d'hydrolienne
Inventor: RUER JACQUES
IPC: F03B1/02
Filed: 2011-09-19
Abstract: L'invention concerne une pale d'hydrolienne présentant un profil symétrique et comportant un bord d'attaque (12) et un bord de fuite (14), la pale (10) présentant en outre un intrados (16) défini par un premier flanc entre le bord d'attaque (12) et le bord de fuite (14) et un extrados (18) défini par un deuxième flanc entre le bord d'attaque (12) et le bord de fuite (14), l'intrados (16) et l'extrados (18) délimitant entre eux une épaisseur, la pale (10) présentant une corde (20) reliant le bord d'attaque (12) et le bord de fuite (14). L'intrados (16) et l'extrados (18) sont symétriques par rapport au point milieu de la corde (20), le bord de fuite (14) et le bord d'attaque (12) sont symétriques par rapport au point milieu de la corde (20), la corde (20) présente un profil courbe sensiblement en S et présente un point d'inflexion situé sensiblement en son point milieu.
Patent FR-2972772-A1 (FR)
Title: Generateur hydrolien
Inventor: DREVET JEAN BAPTISTE
IPC: F03B13/22
Filed: 2011-03-14
Abstract: Dispositif (1) de récupération d'énergie dans un écoulement de fluide (2) comportant : - un support (3) ; - une membrane souple (4) ; - un système d'accroche (5) d'au moins une première zone (6) de la membrane (4) reliant cette première zone (6) de la membrane (4) au support (3) ; - des moyens de transmission d'efforts (7) reliés à une seconde zone (8) de la membrane (4) éloignée de la première zone de membrane (6), cette seconde zone de la membrane (8) étant mobile par rapport au support (3). Le dispositif (1) comporte des moyens de limitation d'éloignement (9) adaptés à limiter l'éloignement de la première zone de membrane (6) par rapport à au moins un premier point (10) du système d'accroche (5) et à limiter l'éloignement de la seconde zone de membrane (8) par rapport à un second point (11) du système d'accroche (5), ces moyens de limitation de l'éloignement (9) étant tels que les première et seconde zones (6, 8) soient espacées l'une de l'autre d'une distance minimale (Dmin) inférieure à la longueur la plus courte (Lmin) séparant ces première et seconde zones (6, 8) mesurée le long d'une face (4e) de la membrane.