baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934608-A1 (FR)
Title: Revetement a couche mince supraglissante, son procede d'obtention et un dispositif comprenant un tel revetement.
Inventor: DUCROS CEDRIC
IPC: C23C16/22
Filed: 2008-08-01
Abstract: Un revêtement à couche mince supraglissante, son procédé d'obtention et un dispositif comprenant un tel revêtement. Un procédé d'obtention d'un revêtement à couche mince supraglissante du type comprenant une étape a) de dépôt, sur au moins une surface d'un substrat (1) d'une couche (2) en un matériau dur, suivi d'une étape b) de texturation de la couche (2) pour obtenir une couche texturée (3), caractérisé en ce qu'il comprend de plus une étape c) de dépôt d'une couche (4) en un matériau oléophile sur la couche (3).
Patent FR-2937362-A1 (FR)
Title: Outer or inner control for controlling opening of front side door of motor vehicle, has pivoting axle supported on pallet and on fixed body so as to constitute return spring unit of pallet in rest position by branch and length of axle
Inventor: DIEZ ESTEVEZ ALBERTO
IPC: E05B7/00
Filed: 2008-10-22
Abstract: The control has an oblong shaped pallet (2) mounted around a U shaped pivoting axle (4) connected to a fixed body (3). The pallet is connected to a door lock. The pallet returns to a rest position corresponding to a closure of the lock when the pallet is subjected to an effect of a spring unit. The axle is an elastic and deformable axle in torsion and/or in flexion on a portion formed of a branch (11) and length (L) of the axle. The axle is supported on the pallet and on the body so as to constitute a return spring unit of the pallet in the position by the branch and length.
Patent FR-2928658-A1 (FR)
Title: Procede pour le diagnostic ou pronostic in vitro du cancer du testicule
Inventor: ARSAC MAUD
IPC: C12Q1/68
Filed: 2008-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le diagnostic ou le pronostic, in vitro, du cancer du testicule comprenant une étape de détection de la présence ou de l'absence d'au moins un produit d'expression d'au moins une séquence d'acide nucléique choisie parmi les séquences identifiées en SEQ ID NOs : 1 à 6 ou parmi les séquences qui présentent au moins 99% d'identité avec une des séquences identifiées en SEQ ID NOs : 1 à 6, des séquences d'acides nucléiques isolées et leur utilisation comme marqueur du cancer du testicule.
Patent FR-2933161-A1 (FR)
Title: Two-way and proportional control hydraulic valve for power lift truck, has calibrated channels communicating chamber with axial conduit of flap while freeing channels one-by-one, where conduit is permanently connected to opening ofvalvebody
Inventor: LAUMONT ROGER
IPC: F16K31/06
Filed: 2008-06-30
Abstract: The valve has a tubular flap (2) with a guiding part whose external diameter is lower than that of a shutter part of the flap to form a compensation chamber (5) between the guiding part and a valve body (1). The chamber is in communication with an opening (1a) of the valve body in a closed state of the valve by calibrated orifices (2b-2d). Control units of the flap include calibrated channels progressively communicating the chamber with an axial conduit (2g) of the flap while freeing the channels one-by-one, where the conduit is permanently connected to an opening (1b) of the valve body.
Patent FR-2935632-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de temperature notamment dans un systeme de soudure par chauffage
Inventor: LECOURT JACQUES
IPC: B29C65/22
Filed: 2008-09-09
Abstract: Procédé de mesure de la température T d'un élément chauffant utilisé dans un système de soudure (200) par chauffage pendant un cycle de soudure, ledit procédé comportant au préalable, une étape d'étalonnage consistant à mesurer la température initiale T0 en valeur absolue dudit élément chauffant, une étape de mise sous tension afin de faire varier la température dudit élément chauffant, au moins une étape de mesure d'une grandeur électrique G(?T), fonction de la variation de température ?T dudit élément chauffant, et une étape de détermination de la température T (?T, T0) de l'élément chauffant à partir de la valeur mesurée de la grandeur G(?T) et de la température initiale T0.
Patent FR-2927058-A1 (FR)
Title: Trottinette electrique munie d'une boite de vitesses
Inventor: GERBER MARC
IPC: B62D51/02
Filed: 2009-02-05
Abstract: Dispositif qui permet à une trottinette électrique, de gravir des pentes de 10 à 20 % ; et d'économiser de l'énergie.L'invention concerne à implanter dans le moyeu de la roue arrière (2) motrice, une boîte de vitesses (3) d'encombrement réduit, permettant d'obtenir entre 3 et 10 vitesses différentes .La commande étant réalisée par un câble métallique, raccordé à un sélectionneur de vitesses fixé au guidon (1).Ce dispositif convient particulièrement dans des régions montagneuses sur chemins ou routes à fortes pentes .Par un choix judicieux de la bonne vitesse en fonction de l'inclinaison du sol, et surtout sur du plat, l'on arrive à économiser l'énergie de la batterie (8) d'une manière conséquente. L'autonomie se trouvant fortement augmentée.
Patent FR-2948302-A1 (FR)
Title: Hacheur aerodynamique pour la pulsation d'ecoulement de gaz
Inventor: ROWE BERTRAND
IPC: B05B1/08
Filed: 2009-07-24
Abstract: Le dispositif selon l'invention se propose de pulser les écoulements supersoniques par un obturateur mécanique de type hacheur sur une section d'écoulement sans avoir recours à l'injection pulsée de gaz dans le réservoir ce qui permet, à fréquence d'obturation suffisamment élevée, d'obtenir un régime pseudo stationnaire pour tous les réglages de débits. Le principe de fonctionnement général consiste à pulser l'écoulement par l'obturation de la section de passage du gaz via un disque rigide perforé rotatif ou alternatif nommé hacheur (3) combiné à un système d'étanchéité dynamique composé d'un joint principal (15), d'un joint secondaire (16) , d'une bague amont(17) et d'une bague avale (20) compensant les variations de mouvements du hacheur, garantissant les conditions de contact entre le hacheur et les composants mécaniques profilant l'écoulement.
Patent FR-2943680-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchoux et pneumatique utilisant cette composition.
Inventor: LAVIALLE DAVID
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de réticulation caractérisée en ce qu'elle comporte au moins 10 à 150 pce d'une charge lamellaire et un sel métallique. Cette composition possède de bonnes propriétés de processabilité et mécaniques, ainsi que des propriétés améliorées d'imperméabilité à l'oxygène sur une large gamme de température, depuis des températures ambiantes quand le pneu est à l'arrêt jusqu'à des températures du pneumatique en fonctionnement. Selon un mode préférentiel de réalisation de l'invention, la composition de caoutchouc précédemment décrite peut être utilisée dans le pneumatique comme une couche élastomère de protection dans au moins une partie du pneumatique.
Patent FR-2946758-A1 (FR)
Title: Capacitive micro-electro-mechanical system for multimeter in electrical metrology field, has electrodes configured to obtain quadratic variation of capacity between electrodes based on relative displacement of electrodes
Inventor: BOUNOUH ALEXANDRE
IPC: B81B5/00
Filed: 2009-06-15
Abstract: The system has a triangular movable electrode (E4) movable with respect to a triangular fixed electrode (E3), where the electrodes are in the form of combs. The electrodes are actuated by sinusoidal alternating current (Irms), where frequency of the alternating current is higher than resonance frequency of a mechanical system. The electrodes are configured to obtain quadratic variation of capacity between the electrodes based on relative displacement (x) of the electrodes. The movable electrode is suspended above the fixed electrode by a spring (R2) having characteristics stiffness.
Patent FR-2950802-A1 (FR)
Title: Elaboration et/ou conservation d'un produit biopharmaceutique.
Inventor: BARBAROUX MAGALI
IPC: A61J1/10
Filed: 2009-10-02
Abstract: Le dispositif destiné à l'élaboration et/ou la conservation d'un produit biopharmaceutique, comprend une poche formée et limitée par une paroi continue, un film étanche, apte à contenir le produit biopharmaceutique, non dégradable, et des organes pour supporter au moins port, éventuellement un ou plusieurs dispositifs fonctionnels et intègre un moyen propre de support et d'échange, apte, d'une part, à supporter un ou plusieurs corps fonctionnellement intrinsèques au produit biopharmaceutique dans son élaboration et/ou sa conservation et, d'autre part, à permettre l'échange de ce ou ces corps entre l'un et l'autre du moyen de support et d'échange et du produit biopharmaceutique lors de son élaboration et/ou sa conservation, ce moyen propre de support et d'échange étant actif en soi ou consécutivement à une opération d'activation dédiée.
Patent FR-2955747-A1 (FR)
Title: Moyen de reglage pour vetement
Inventor: BOISSEAU NICOLAS
IPC: A41D1/06
Filed: 2010-02-01
Abstract: Vêtement ou sac, dont au moins une première dimension est réglable en longueur, comportant un cordon de réglage (7) et un bloqueur (13) agissant sur le cordon; ledit cordon de réglage (7) comportant une portion captive (20) dont la longueur est liée à la longueur de ladite première dimension et une portion libre (19); ledit bloqueur (13) pouvant prendre par rapport au cordon (7) plusieurs positions marquant ainsi la frontière entre la portion libre (19) et la portion captive (20) du cordon (7); un soufflet (12) est ménagé à proximité du bloqueur (13), ledit soufflet (12) comportant des moyens de fermeture (4) permettant de faire passer le soufflet d'une position ouverte à une position fermée, et en ce que ladite portion libre (19) traverse un passant distal (10, 11) ménagé à l'intérieur du soufflet (12), ledit passant distal étant placé à une distance telle du bloqueur (13) que lorsque le soufflet (12) est en position fermée, une majorité de la longueur de la portion libre (19) se trouve à l'intérieur du soufflet (12).
Patent FR-2958422-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine
Inventor: AUTRAN FREDERIC
IPC: B60K37/06
Filed: 2010-03-31
Abstract: L'invention concerne une interface homme-machine comprenant un moyen de détection tactile 1 et un support 2 destiné à être monté dans un boîtier 3, ledit support comprend une face supérieure 4 orientée vers un utilisateur de l'interface homme-machine et une face inférieure 5 opposée à la face supérieure 4, ledit support 2 comprend en outre une ouverture 6, caractérisée en ce que le moyen de détection tactile 1 est fixé audit support 2.
Patent FR-2964561-A1 (FR)
Title: Luminous feeding bottle and nipple assembly for feeding e.g. baby at night without lighting light, has feeding-bottle comprising fluorescent calibrating marks that are represented in milliliters
Inventor: GLAZMAN AURELIE
IPC: A61J9/00
Filed: 2010-09-14
Abstract: The assembly has a nipple and a feeding-bottle comprising fluorescent calibrating marks that are represented in milliliters.
Patent FR-2966005-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'un ensemble d'inducteurs d'une table de cuisson a induction et table de cuisson a induction associee
Inventor: ANDRE XAVIER
IPC: H05B6/06
Filed: 2010-10-07
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'un ensemble d'inducteurs (2) d'une table de cuisson à induction (1) comprend au moins les étapes suivantes: acquisition d'un signal d'entrée de commande de l'ensemble des zones de chauffe (Z1) dudit plan de cuisson (3) à une valeur de consigne de chauffe déterminée identique ; détection d'au moins une zone de chauffe (Z1) constituée d'un sous-ensemble d'inducteurs (2) recouverts au moins partiellement par un récipient ; commande de ladite au moins une zone de chauffe (Z1) détectée avec ladite valeur de consigne de chauffe identique appliquée pour l'ensemble des zones de chauffe (Z1) dudit plan de cuisson (3). Utilisation notamment dans une table de cuisson à induction.
Patent FR-2966218-A1 (FR)
Title: Cut wires interconnecting device for e.g. viticulture farm, has square tube including threaded hole for receiving clamping bolt, where butterfly head of bolt is tightened using hand
Inventor: HARREAU GENEVIEVE
IPC: F16L15/00
Filed: 2010-10-14
Abstract: The device has a hollow square tube (1) opened at ends (2), where an end of a wire (3) to be connected is introduced at sides of the square tube. The wire is fabricated from a conductive metal. The square tube includes a threaded hole (4) on its upper face to receive a clamping bolt (5), where the diameter of the threaded hole is equal to that of the clamping bolt. The bolt includes a butterfly head with wings (6) for tightening the bolt using hand, where tightening of the bolt permits connection of wires fabricated from different materials or same material.
Patent FR-2966977-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement visible et proche infrarouge
Inventor: CAZAUX YVON
IPC: G01J3/28
Filed: 2010-11-03
Abstract: Le détecteur visible et proche infrarouge comprend un élément photosensible 36 dans le proche infrarouge formé dans une couche 30 en matériau optimisé pour la détection du proche infrarouge, un circuit de lecture de l'élément photosensible dans le proche infrarouge formé sur une face avant d'un substrat en silicium 14, la face avant du substrat étant recouverte par la couche 30 en matériau optimisé pour la détection du proche infrarouge. Le détecteur comprend en outre un élément photosensible 32 dans le visible formé dans le substrat en silicium 14 et disposé en regard de l'élément photosensible 36 dans le proche infrarouge.
Patent FR-2969543-A1 (FR)
Title: Rear-seat backrest for road vehicle, has block-lock whose base plate is screwed on mounting plate, so that block-lock and mounting plate are held at top of hollow body, where mounting plate fastened between walls of hollow body
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: B60N2/015
Filed: 2010-12-27
Abstract: The backrest (1) has a mounting plate (9) fastened between two walls (10, 11) of a hollow body (8) at top of the backrest by a fixing unit, where the backrest is made of plastic. An upper opening (17) is formed in an upper edge of the backrest. A base plate (3) of a block-lock (2) is screwed on the mounting plate, so that the block-lock and the mounting plate are introduced into the hollow body through the upper opening. The block-lock and the mounting plate are accommodated and held at top of the hollow body. The mounting plate is formed as a metal plate or plastic part.
Patent FR-2955396-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de donnees sismiques marines
Inventor: SOUBARAS ROBERT
IPC: G01V1/28
Filed: 2010-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données sismiques marines acquises au moyen d'au moins une flûte sismique remorquée par un bateau et comportant une pluralité de récepteurs sismiques (R1, ..., Rn) situés à des profondeurs d'eau respectives (Z1, ...,Zn). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une étape de migration miroir adaptée des dites données dans laquelle on introduit dans la migration les enregistrements des différents récepteurs sismiques (R1, ..., Rn) à leurs positions effectives tout en introduisant l'opposé des mêmes enregistrements à leurs positions miroirs.
Patent FR-2958823-A1 (FR)
Title: Data content e.g. non compressed high bandwidth video, transmission method for e.g. home theater, involves decomposing data content into packets, and transmitting given packet in given time interval and on given path
Inventor: TOCZE LIONEL
IPC: H04N19/89
Filed: 2010-04-09
Abstract: The method involves decomposing data content into packets according to alternance of preset paths. Each packet is associated with a path between source and destination nodes (101, 102). A given packet is transmitted in a given time interval and on a given path by performing verification whether the given packet is available, and by performing another verification whether one packet is transmitted in time interval before the given time interval and on another path before the given path. The given packet is transmitted in the time interval and on the given path if the verifications are positive. Independent claims are also included for the following: (1) a method for receiving data content transmitted by a source node (2) a computer program comprising a set of instructions for performing a data content transmitting method and/or a data content receiving method (3) a storage medium comprising a set of instructions for performing a data content transmitting method and/or a data content receiving method (4) a source node for transmitting data content toward a destination node (5) a destination node for receiving data content transmitted by a source node.
Patent FR-2963075-A1 (FR)
Title: Soufflet de direction se presentant sous forme d'un manchon
Inventor: LE QUELLEC LOIC
IPC: B62D3/12
Filed: 2010-07-20
Abstract: Soufflet (1) de direction se présentant sous forme d'un manchon comportant une première extrémité annulaire, une partie (3) déformable dans le sens d'un allongement ou d'un raccourcissement dudit soufflet (1) formée d'une succession de spires (7) coaxiales et une deuxième extrémité annulaire. La partie (3) déformable du soufflet (1) comporte, dans le sens axial, au moins trois zones (4, 5, 6) distinctes de spires, l'une (5) des zones, dite zone (5) de transition étant interposée entre une zone (4) de petites spires, et une zone (6) de grandes spires, zones (4, 6) de petites et de grandes spires étant formées chacune de spires (7) de diamètre constant d'une spire à une autre, le diamètre (D) des spires (7) de la zone (4) de petites spires étant inférieur au diamètre (D2) des spires (7) de la zone (6) de grandes spires, lesdites zones (4, 5, 6) étant configurées de telle sorte que, sous l'effet d'une compression axiale du soufflet, les spires de la zone (4) de petites spires se compriment avant les spires de la zone (6) de grandes spires.
Patent FR-2963390-A1 (FR)
Title: Turboreacteur lateral perfectionne pour limiter ses deformations
Inventor: BELLABAL FRANCOIS ROBERT
IPC: F02C7/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: Système de suspension d'un turboréacteur à double flux. Le turboréacteur comporte une virole externe de carter intermédiaire (13) rattachée à la suspension avant et une structure primaire rattachée à la suspension arrière ; la virole et la structure primaire sont maintenues en relation coaxiale par des bras (35a-35f) dont certains au moins sont conformés et/ou disposés pour se déformer en réponse à la poussée du turboréacteur par création d'un couple déformant entre la virole et la structure primaire, s'opposant à une sollicitation opposée générée par la même poussée.
Patent FR-2971113-A1 (FR)
Title: Method for assembling electronic board on housing base to form control module to control lighting and/or signaling device of motor vehicle, involves positioning part and board, and carrying out welding operation to assemble part on base
Inventor: THIERRY BENJAMIN
IPC: H05K3/00
Filed: 2010-11-25
Abstract: The method involves providing a fastening part (30) i.e. rivet, and positioning a housing base (5), an electronic board (2) and the fastening part relative to one another, where the housing base has a flat surface (8) on which a pin (15) penetrating a hole (18) is provided. Laser welding operation is carried out for assembling the fastening part on the housing base. A galvanic connection is established between an electrical track (31) and the housing base.
Patent FR-2968667-A1 (FR)
Title: Composant de centrale nucleaire avec marquage par nanoparticules luminescentes, procede et ensemble de lecture correspondants
Inventor: MOUSSAVI MEHDI
IPC: C09K11/00
Filed: 2010-12-13
Abstract: Le composant de centrale nucléaire comprend : - une structure métallique (3) présentant une surface externe (17) ; - au moins un marquage (11) placé sur la surface externe (17) et codant une information relative au composant (1). Le marquage (11) comporte une pluralité de nanoparticules luminescentes (13, 15) chacune prévue pour émettre un rayonnement optique ayant une longueur d'onde d'émission déterminée quand ladite nanoparticule luminescente (13, 15) est excitée avec un rayonnement optique ayant une longueur d'onde d'excitation déterminée.
Patent FR-2977867-A1 (FR)
Title: Systeme de leurrage par contre-mesure destine a etre monte sur un aeronef
Inventor: LE CROLLER David
IPC: B64D7/00
Filed: 2011-07-12
Abstract: - Pour permettre le lancement de projectiles de leurrage 6 avec une qualité de vol optimale, les projectiles comprennent, respectivement, des corps cylindriques extérieurs (80) dimensionnellement identiques, reçus dans ledit tube et présentant chacun un dispositif de stabilisation aérodynamique à empennages déployables (9), prenant une position repliée dans le corps lorsque le projectile est dans le tube, et une position déployée en sortie de celui-ci. Pour cela, ledit système comprend un module d'éjection des projectiles (8), à passage axial (12), agencé fixement dans le prolongement du tube, à l'opposé du mécanisme d'avance, et contenant successivement, par suite du mécanisme de commande, le projectile à éjecter (6) par un dispositif d'éjection commandable (25) lié audit module.
Patent FR-2978489-A1 (FR)
Title: Conduite flexible avec tube d'injection et procede de transport d'un effluent petrolier
Inventor: AVERBUCH DANIEL
IPC: E21B43/013
Filed: 2011-07-29
Abstract: Une conduite flexible comporte, de l'intérieur vers l'extérieur, une carcasse 1 et une gaine d'étanchéité 2 en matériau polymère, la carcasse étant composée d'au moins un élément métallique enroulé selon une hélice. La conduite est caractérisée en ce qu'au moins un tuyau 8 est disposé dans un espace annulaire 9 séparant la carcasse de la gaine d'étanchéité, le tuyau comportant un orifice d'injection situé à l'une des deux extrémités de la conduite et un orifice d'évacuation débouchant entre les deux extrémités de la conduite La conduite est utilisée pour transporter un effluent pétrolier en injectant un fluide dans le tuyau 8.
Patent FR-2979655-A1 (FR)
Title: Groupe de filtration et d'entretien pour piscine equipe d'un systeme de domotique integre et systeme de domotique associe
Inventor: LEGRAND JEAN MICHEL
IPC: E04H4/12
Filed: 2011-09-07
Abstract: L'invention concerne essentiellement un groupe de filtration et d'entretien pour piscine équipé d'un système de domotique intégré, le groupe de filtration comportant : - un ensemble de filtration, et - un ensemble de pompage permettant la circulation de l'eau de la piscine à travers l'ensemble de filtration, caractérisé en ce que le système de domotique comporte : - un récipient (30) situé à l'extérieur de la piscine comportant un corps (31) ainsi qu'un coude (32) dans sa partie inférieure assurant la mise en relation entre le corps (31) et le volume de la piscine de sorte que le niveau d'eau dans le corps (31) est le même que celui dans la piscine par le principe des vases communicants, et - au moins une sonde positionnée à l'intérieur du corps (31) du récipient et sélectionné parmi le groupe suivant: une sonde (25.1) de mesure de pH, une sonde (25.2) de mesure du niveau de Chlore, une sonde (25.3) de remplissage mesurant le niveau d'eau dans la piscine, et une sonde (25.4), dite sonde de sécurité, retournant un niveau d'eau correspondant à l'eau disponible pour le refroidissement d'une pompe (18) du système de pompage.