baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2687993-A1 (FR)
Title: Process and device for purifying, remineralising and stabilising tap water
Inventor: MARIE LETERTRE GEORGES RAYMOND
IPC: C02F1/68
Filed: 1992-02-27
Abstract: Process for treating, enriching and restoring equilibrium to tap water. The process consists in passing the water to be treated over lithotamnium calcarium after having previously passed it over charcoal and finally through a bacteriological filter.
Patent FR-2674094-A1 (FR)
Title: Systeme pour la fixation amovible d'un redresseur refroidi a diodes sur un transformateur.
Inventor: LUDWIG PABST DR
IPC: H01L25/11
Filed: 1992-03-12
Abstract: L'invention concerne un système pour la fixation amovible d'un redresseur refroidi à diodes sur un transformateur, le redresseur se composant de diodes rassemblées en une colonne et de corps froids et étant équipé d'un refroidissement forcé pour l'élimination de la chaleur électrique perdue. Selon l'invention, des deux côtés des diodes (1) du redresseur repose un corps froid parallélépipèdique (2' ou 2") sous pression, qui est pourvu d'un système de canalisation (3) pour un liquide froid, et un corps sur deux porte une pièce conductrice par une branche de laquelle chaque corps est vissé au transformateur (90) et l'autre des corps porte une pièce conductrice mais ces éléments sont pivotés vers l'extérieur et ils sont vissés sur le rail du courant continu. L'invention s'applique notamment aux ensembles transformateurs compacts pour machines à souder.
Patent FR-2676221-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'articles en vitroceramique decores.
Inventor: ROLAND LEROUX
IPC: C03C23/00
Filed: 1992-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'articles en vitrocéramique décorés, dans lequel un article en verre cristallisable est décoré avec une peinture pour céramique puis est transformé en un article en vitrocéramique par un traitement thermique avec cuisson simultanée de la peinture pour céramique. Avant décoration on traîte l'article en verre avec de l'acide de Brönsted à des températures comprises entre 50 et 800 degré C pendant 10 minutes à 50 heures. Ce traitement permet de modifier la couche superficielle de l'article en verre de manière telle que la couche de peinture pour céramique pénètre dans la surface de l'article lors de la cuisson/céramisation. Les caractéristiques d'utilisation de la vitrocéramique ne sont pas modifiées.
Patent FR-2691879-A1 (FR)
Title: Animal feed croquettes prepn. - from ground animal carcass, cereal and ground meat
Inventor: GERARD BOURGOIN
IPC: A23K1/10
Filed: 1992-06-05
Abstract: Prepn. of croquettes for animal feeds comprises grinding animal carcasses, mixing with cereals and ground meat; extruding the mixt.; dehydrating using pulsed hot air; coating and cooling before conditioning. Also claimed are croquettes contg. 25% ground animal carcass. USE/ADVANTAGE- The croquettes are useful as animal feeds esp. for dogs. They have high nutritive value and good digestibility.
Patent FR-2679496-A1 (FR)
Title: Capote pliante pour voiture.
Inventor: JURGEN SCHRADER
IPC: B60J7/12
Filed: 1992-07-24
Abstract: Cette capote possède une armature à arceaux et une coquille de forme adaptée par-dessus un arceau d'angle à l'arrière. La coquille (12) est déformable élastiquement par flexion, transversalement, le long d'un axe longitudinal s'étendant suivant son appui sur l'arceau (6) et est maintenue dans une position de départ détendue lorsque la capote pliante (1) est ouverte. La coquille (12) peut être recourbée dans sa position utile de mise en forme de la capote par l'avance et la mise en tension de moyens de liaison (13, 14, 10) travaillant à la traction lors de la fermeture de la capote. Applicable aux véhicules comportant une carrosserie du type cabriolet.
Patent FR-2682070-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage par fluide sous pression avec regulation electronique pour vehicules automobiles.
Inventor: WOLFGANG MULLER
IPC: B60T8/00
Filed: 1992-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage par fluide sous pression avec régulation électronique pour véhicules automobiles. Dans un conduit de commande-pilote 7.02 partant d'un conduit du circuit de freinage principal et aboutissant à une soupape à 3/2 voies 7, il est prévu une soupape électromagnétique à 2 voies 7.05 et, pour obtenir un haut degré de sécurité de freinage pour une application encore plus universelle de ce dispositif de freinage à des véhicules comportant différents systèmes de freinage, la soupape électromagnétique à 2 voies est commandée par l'intermédiaire d'un composant logique seulement lorsqu'il existe dans le système de régulation électronique 4 du dispositif de freinage des conditions déterminées de fonctionnement et d'état pour augmenter la rapidité de réaction du dispositif de freinage, la soupape à 3/2 voies est agencée comme une soupape à rapport de pressions 7 et la soupape électromagnétique à 2 voies est agencée comme une soupape électromagnétique à 4/2 voies 7.05.
Patent FR-2699490-A1 (FR)
Title: Appts. to prevent starting of motor cycle if driver is not wearing helmet
Inventor: JOCELYN BELFROY
IPC: B62J27/00
Filed: 1992-12-22
Abstract: The motor cycle safety device is in three main parts: a control box fitted to the motor cycle, contact switches in the helmet, and a connecting cable.The control box has two indicator lamps, one showing 'standby' mode when the motor cannot be started and the other showing 'ready' mode when the rider has the helmet properly fitted. In 'ready' mode the motor can be started. There are also three auxiliary lamps fitted to the rear of the helmet and connected to the electrical system of the motor cycle through the connecting cable. The central lamp is red and is connected to the stop lamp, while the outer lamps are yellow and connected to the turn indicators.
Patent FR-2700143-A1 (FR)
Title: Dynamic wheel for e.g. all types of transport vehicles
Inventor: MARC DEMAILLAT YVES
IPC: B60B19/00
Filed: 1993-01-05
Abstract: The outer ring (1) is divided into inflatable rings (2) of elastic material and has small cushion elements (4) linked to an air reservoir (9) which absorb any rise in pressure. Pressure valves (18) control flow from the cushions toward the reservoir. Flow of outside air into the cushions is controlled by inlet valves (19).The shock absorbing pad (5) is recessed into the halves (10,12) of the wheel centre, has a cavity (14), and leaves enough space to accept the inlet and exhaust tubes (6,8) for the cushion elements. As the wheel rolls, successive compression and expansion of the sealed chambers recovers the potential energy of the vehicle weight.
Patent WO-9400879-A1 (WO)
Inventor: PROST ROGER
IPC: H01L35/00
Filed: 1993-06-16
Abstract: L'invention concerne les composants tels que les senseurs pyroélectriques qui sont particulièrement sensibles aux effets piézoélectriques et qui par conséquent sont perturbés par les déformations mécaniques ou les vibrations que peut subir le composant. Pour limiter ces perturbations on propose d'intercaler, entre la puce (10) portant la couche pyroélectrique et le fond du boîtier (30), une feuille souple (42) de silicone qui absorbe sans les transmettre à la puce les déformations du boîtier. Et on prévoit des moyens pour qu'une soudure de fils de connexion (34) par ultrasons soit encore possible malgré la présence de la feuille souple. La puce est de préférence fixée sur une plaquette de céramique métallisée (40), et on prévoit de préférence que des butées (44) sont ménagées au fond du boîtier pour limiter la compression de la feuille souple (42) lors de l'opération de soudure.
Patent FR-2702918-A1 (FR)
Title: Appareil de prise et de restitution de son, et son application à l'audio-conférence.
Inventor: FREDERIC ZURCHER
IPC: H04R1/34
Filed: 1993-03-19
Abstract: L'invention concerne un appareil de prise et de restitution de son (Aac). Selon l'invention l'appareil (Aac), de structure de révolution centrée sur un axe (D), comprend un support (1), un dispositif de prise de son (2) et un dispositif de restitution de son (3), face en regard du dispositif de prise de son est dotée d'une forme convexe ou plane (cône de révolution). Le dispositif de restitution de son (3) est inscrit à l'intérieur d'un cône de révolution (B' C A') d'axe confondu avec l'axe de symétrie (D) et est directement fixé au support (1). Application à l'audio-conférence.
Patent FR-2706458-A1 (FR)
Title: Processes for the preparations of a new range of synthetic products for plant protection use
Inventor: FRANCOIS KERSERHO
IPC: A01N43/30
Filed: 1993-06-09
Abstract: The invention involves the synthesis of a homologous series of these preparations characterized by having simultaneously within their molecule, a 1,2-methylendioxybenzene group having an alkyl chain, a benzenamine-type amine function, grafted in the  beta  position of said alkyl chain and a large percentage of organo-halogens (C1 and F). The invention enables these molecules to be obtained, while leaving intact the methylene-dioxy group. Said preparations are particularly useful as pesticides for tropical cultures.
Patent FR-2694988-A1 (FR)
Title: Optoelectronic laser transmitter and pin diode receiver - has active layer with adjacent diffraction grating which allows transmission at one wavelength and reception at another
Inventor: MANABU MATSUDA
IPC: H01S5/12
Filed: 1993-08-18
Abstract: An indium phosphide substrate (2) supports an optical reception region (A) and an optical emission region (B) which includes a Fabry-Perot laser. The active layer (20), in indium gallium arsenide phosphide, is part of the emission region and is surrounded by a guide layer (18) and sheathing layers (14,22). A diffraction grating (16) is formed along the length of the active layer, and does not diffract the emitted light having a wavelength  lambda 1, but does diffract the received light which has a wavelength  lambda 2. The grating constraint decreases progressively in the direction of the guided received light. On each side of the emission region Bragg reflectors reflect the emitted light but transmit the received light. USE/ADVANTAGE - Two-way communication, parallel optical links in computers. Optimum structure for efficient light reception and transmission.
Patent FR-2710025-A1 (FR)
Title: Equipement embarqué de tir de cartouches.
Inventor: JEROME JUBAN
IPC: F42B5/15
Filed: 1993-09-14
Abstract: L'équipement embarqué comprend un boîtier lance-cartouches (10) destiné à être fixé à demeure sur un aéronef, contenant des circuits de mise à feu, et un chargeur amovible (12), remplaçable après chaque mission, ménageant des alvéoles parallèles de réception de cartouches. Un dispositif de retenue du chargeur dans le boîtier lance-cartouches comporte un étrier en U (16) ayant deux branches latérales montées sur le boîtier de façon à pouvoir tourner autour d'un axe (17) entre une position où l'étrier retient le boîtier en place et une position où il le libère. L'étrier porte un verrou monté de façon à pouvoir basculer autour d'un axe orthogonal à la direction d'insertion du chargeur dans le boîtier. Le verrou comporte, d'un côté de son axe, une fourchette destinée à s'engager sous une butée appartenant au boîtier lance-cartouches et, de l'autre côté de l'axe, un pêne (30) destiné à s'encliqueter dans une gâche (38) prévue sur l'étrier.
Patent FR-2711082-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de noyaux céramiques pour fonderie.
Inventor: THIERRY BARDOT
IPC: C04B38/06
Filed: 1993-10-13
Abstract: Un procédé de fabrication de noyaux céramiques pour fonderie comporte les étapes suivantes: - injection à chaud d'une pâte thermoplastique à base d'une composition céramique réfractaire et d'une fraction organique, - élimination de la fraction organique par traitement thermique, - traitement thermique limité à une consolidation minimale, - imprégnation de la structure poreuse du noyau au moyen d'une solution comportant un colloïde d'oxyde simple à base de silice ou d'alumine, - élimination de la partie liquide du produit d'imprégnation.
Patent FR-2713299-A1 (FR)
Title: Sealed piston for aerosol container
Inventor: PHILIPPE OLIVIER
IPC: B65D83/00
Filed: 1993-12-01
Abstract: The piston is made from an elastic material and preferably an elastomer, with a skirt (11) and a sealing wall (12) which has at least one of its main faces coated with a sealing layer (17). The sealing layer is made from a plastics material, especially PA6, PVDC, EVA, or PTFE, and it is between one micrometre and one millimetre thick, preferably between 0.01 and 0.1 mm or between 0.01 and 0.02 mm. In a variant of the design the sealing layer can be metallised, and the skirt can have zones (13) which have no sealing layer on them. The piston is used to divide the interior chamber of an aerosol container into two compartments, one of which has a valve to control the product being dispensed. It is made in two stages: moulding followed by coating by spraying, coating, dipping or vacuum vaporisation of the sealing layer.
Patent FR-2707033-A1 (FR)
Title: Device with winding hub for information-carrying tapes
IPC: B65H75/12
Filed: 1994-05-24
Abstract: A ring part and winding hub combination is composed of a ring part with one cheek, with or without elastic elements on the peripheral receiving edge, for the inner drilling of the corresponding winding hub, having or not having elastic elements (9) between the inner drilling and the outer periphery. The edge of the receiving periphery and the inner drilling can, in an appropriate manner, be made with toothings fitting one into another.
Patent FR-2723143-A1 (FR)
Title: Installation pour puits petrolier
Inventor: BEAUQUIN JEAN LOUIS
IPC: E21B43/12
Filed: 1994-07-29
Abstract: Une installation pour un puits pétrolier, s'étendant de la surface (12) vers une couche de roche pétrolifère (14), comprend un premier tubage (20) disposé dans le puits et formant une voie d'écoulement vers la surface pour les hydrocarbures provenant de la couche de roche pétrolifère (14). Selon l'invention, le puits reçoit un second tubage (22) formant une seconde voie d'écoulement vers la surface pour les hydrocarbures provenant de la même couche de roche, l'installation comprenant de plus une chambre (51), entre les tubages (20,22) et la paroi (18) du puits qui ne contient pas d'hydrocarbures en provenance de la couche de roche.
Patent FR-2725836-A1 (FR)
Title: Multiple electrical connector for sheathed conducting wires
IPC: H01R4/24
Filed: 1994-10-17
Abstract: The connector casing has a channel for the ends of the sheathed wire which meet the connector (3) at right angles. Grooves in the base receive the wires and join with the slots (16-18) which bare the wires. The lips (20, 21) are made to pivot about two orthogonal axes, one (22) parallel to the direction of introduction of the connector into the casing and the other (23) parallel to the direction of introduction of the wires into the casing. The connector is carried on a drawer for locking in the casing. The drawer is interlocked in a removable way with a cover, clipped onto the casing. The connector has two parallel legs (14,15) joined by a cross-piece (36) with two openings (37,38) aiding flexibility. Several connectors may be put on a slider.
Patent FR-2725821-A1 (FR)
Title: Presentation appts. aiding visualisation of watch assembled from parts
IPC: G09F5/00
Filed: 1994-10-18
Abstract: Models of watch-cases (2) are arranged at fixed locations in the left-hand part of a box (1). The selected case is placed over a transparent window (4) protecting the hands. The combination of case, window and hands can then be moved from right to left on a slide (3) for juxtaposition with a selected strap (6). A sleeve (7) with two stops (12) enables a choice of dials (9) to be positioned under any of the windows, so that th operator can visualise the completed design.
Patent FR-2726083-A1 (FR)
Title: Checking method for buried metallic pipeline system having cathodic protection
Inventor: MAREC JEAN CLAUDE
IPC: G01N17/02
Filed: 1994-10-24
Abstract: The method measures the average resistivity of the ground (2) along a pipe (1), and measures at the ground surface (8), at an extraction point (4), at least two values from the apparent potential (Um) of the pipe, the apparent potential (Ud) of the sacrificial anode (6) by same reference electrode (10) and the voltage (Vs) at the terminals of the extraction point (4).  The method then calculates the isolation surface fault limit above which the cathodic protection is no longer assured and compares the calculated surface limit value with a pre-determined acceptability criteria so as to obtain a favourable or non-favourable diagnosis on the state of the pipe protection from the results of this comparison.
Patent FR-2726261-A1 (FR)
Inventor: DJAFER MALIK
IPC: B01J23/42
Filed: 1994-10-27
Abstract: Method and apparatus for the oxidation processing and denitrification of effluents in the presence of a heterogeneous catalyst. An aqueous phase effluent oxidation method wherein effluents are oxidised in the presence of at least one catalyst and at least one oxidising agent at a temperature between about 20 and about 350  DEG C and at a total pressure between about 1 and about 160 bar to mineralise part of the organic material and the total and ammonia nitrogen in the effluent, said oxidation being carried out in a reactor in which a gas phase is provided above the liquid phase consisting of said effluents. Said catalyst is a heterogeneous catalyst arranged within the reactor above the interface between said gas phase and said liquid phase.
Patent WO-9530759-A1 (WO)
Title: Polypeptides biologiquement actifs inseres dans une albumine
Inventor: BECQUART JEROME
IPC: C07K14/765
Filed: 1995-04-20
Abstract: La présente invention concerne des polypeptides recombinants biologiquement actifs essentiellement composés d'au moins une partie active dérivée d'un polypeptide, naturel ou artificiel, ayant une activité biologique, insérée dans une albumine ou un variant d'albumine, leur préparation et des compositions pharmaceutiques les contenant.
Patent WO-9618316-A1 (WO)
Inventor: GARBIT BERNARD PIERRE-MARIE
IPC: A41D23/00
Filed: 1995-12-13
Abstract: A device for supporters who cheer on and support sports clubs devoted to ball games, wherein a supporter may inflate a ball pouch attached to one or both ends of a scarf. The device consists of a scarf (1) with a ball pouch (2) at one or both ends for receiving a plastic body (3) that can be inflated using a valve (5), whereafter the device may be held at arm's length by means of a handle (4). The device is suitable for all supporters of sports clubs devoted to ball games, regardless of the shape of the ball.
Patent FR-2720356-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer la sensibilité de déclenchement d'une opération de freinage automatique.
Inventor: KLARER MARTIN
IPC: B60T8/32
Filed: 1995-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer la sensibilité de déclenchement d'une opération de freinage automatique. Selon ce procédé, selon lequel l'opération de freinage automatique est déclenchée au moins lorsque, en tant que critère de déclenchement, une valeur de seuil de déclenchement (S) pour la vitesse d'actionnement de la pédale de frein, est dépassée, et pendant l'opération de freinage automatique, une pression de freinage supérieure à ce qui correspond à la position de la pédale de frein, est produite, la valeur (S) est réduite d'un facteur (F) pendant un intervalle de temps (T2) après qu'un critère d'interruption de freinage (A) a été satisfait. Application notamment aux systèmes de freinage automatiques de véhicules automobiles.
Patent FR-2720342-A1 (FR)
Title: Procédé pour augmenter la motricité.
Inventor: FISCHLE GERHARD
IPC: B60T8/32
Filed: 1995-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour augmenter la motricité par intervention d'un blocage de différentiel avec intervention de freinage commandée sur un côté d'un essieu moteur s'il existe entre les roues une différence de nombre de tours supérieure à un seuil. Pour faire commander l'intervention de régulation déjà à de petites différences de nombre de tours, on calcule une vitesse de référence du véhicule et il se produit une égalisation des roues et une correction de virage sur la base de la vitesse de référence. Après l'égalisation des roues et la correction de virage pour les roues des deux côtés d'un essieu moteur, la différence de nombre de tours résiduelle est principalement due à une différence d'adhérence.
Patent FR-2736116-A1 (FR)
Title: Volant amortisseur destine a etre interpose dans un groupe motopropulseur de vehicule automobile comportant des moyens perfectionnes d'etancheite
Inventor: DUCLOS DIDIER
IPC: F16F15/131
Filed: 1995-06-27
Abstract: L'invention propose un volant amortisseur agencé entre deux ensembles tournants coaxiaux (12, 14) en forme générale de plateaux (20, 26) parallèles qui définissent entre eux un logement annulaire situé radialement vers l'extérieur qui reçoit un dispositif élastique d'amortissement et un espace annulaire (36), agencé radialement vers l'intérieur qui reçoit un dispositif d'amortissement à friction (58) à action axiale et du type comportant deux rondelles d'étanchéité (56A, 56B) qui séparent le logement et l'espace annulaires (36), et du type dans lequel une première rondelle (56A) est fixé sur un disque annulaire (42) du second élément tournant (14) par une série d'organes de fixation (44), caractérisé en ce que la tête (68) de chaque organe de fixation (44) est une tête cylindrique creuse (68, 306) dont le fond (308) reçoit un outil permettant le sertissage par écrasement axial de l'organe de fixation (44).
Patent FR-2725755-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement de gaz d'echappement avec un systeme collecteur des gaz d'echappement ou est dispose un convertisseur catalytique
Inventor: STUTZENBERGER HEINZ
IPC: F01N3/08
Filed: 1995-09-18
Abstract: a) Dispositif de post-traitement de gaz d'échappement avec un système collecteur des gaz d'échappement où est disposé un convertisseur catalytique. b) Dispositif caractérisé en que la vanne qui sert à commander l'amenée d'air est une vanne de commande (5) commandée de façon électrique, qui est disposée en aval de l'orifice de sortie de la vanne de dosage et dont l'orifice de sortie débouche directement dans les gaz d'échappement du moteur à combustion interne.
Patent FR-2742420-A1 (FR)
Title: Flat pack packaging container
Inventor: CARRY JEAN YVES
IPC: B65D6/16
Filed: 1995-12-14
Abstract: The packaging has a sheet (1) of a semi-rigid plastics which has first parallel grooves (3) defining after folding, three longitudinal panels, and two further secondary grooves (9) on one of the defined panels and oriented perpendicularly to the first grooves to define two lateral tabs (10).  The sheet has two rigid casings (11) formed as cases with one of the edges formed solidly with the tabs (10). The casings are fitted by turning down to enclose the edges of the other two panels (5,6) to assure assembly of the packaging.