baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046079-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection automatique a chemin de came ameliore.
Inventor: STAMP KEVIN
IPC: A61M5/315
Filed: 2015-12-24
Granted: 2022-02-25
Abstract: Le dispositif d'injection de produit liquide est destiné à recevoir une seringue d'injection comprenant un corps de seringue, portant une aiguille d'injection, et un piston monté coulissant axialement dans le corps de seringue dans le sens distal lorsqu'une injection est réalisée. Le dispositif d'injection comprend un organe de commande de piston destiné à coopérer axialement, sous l'effet d'une force élastique, avec une tige de piston, liée cinématiquement au piston pour le faire coulisser. Le dispositif d'injection comprend en outre au moins un organe de ralentissement, cet organe de ralentissement étant lié cinématiquement dans son mouvement de translation selon l'axe d'injection X à l'organe de commande de piston, l'organe de ralentissement étant monté déplaçable dans un organe de contrôle de positionnement (20) avec lequel il coopère par un contact came de ralentissement-chemin de came de ralentissement (102, 104), la came de ralentissement et le chemin de came de ralentissement (102, 104) étant portés l'un par l'organe de ralentissement et l'autre par l'organe de contrôle de positionnement (20), le chemin de came de ralentissement (102, 104) comprenant une partie dite d'injection (102D, 104D) telle que lorsque la came de ralentissement parcourt cette partie d'injection, l'organe de commande de piston fait coulisser le piston, la partie d'injection (102D, 104D) du chemin de came de ralentissement (102, 104) comportant au moins deux tronçons appelés respectivement rapide (102R, 104R) et lent (102L, 104L), d'inclinaisons différentes.
Patent FR-3047952-B1 (FR)
Title: Arret de charge pour vehicule utilitaire
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60P9/00
Filed: 2016-02-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: Dispositif de cloisonnement (330) pour un habitacle de véhicule utilitaire, destiné à séparer une cabine (320) d'un espace de chargement du véhicule (310), comprenant un panneau fixe (331a) et au moins deux panneaux mobiles (332a, mobiles collectivement en translation sur un axe A par rapport au panneau fixe (331a) entre une position de fermeture et une position d'ouverture dans laquelle le panneau mobile libère une ouverture mettant en communication la cabine (320) avec l'espace de chargement (310), caractérisé en ce que chaque panneau mobile (332a, 333a) est déplaçable indépendamment l'un de l'autre en translation sur l'axe A par rapport au panneau fixe (331a).
Patent FR-3060783-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande tactile, vehicule equipe d'un tel dispositif, procede de fabrication correspondant
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H03K17/96
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le dispositif de commande tactile comprend : - une couche arrière (3); - une couche frontale transparente (5); - un film capacitif transparent (7) interposé entre la couche arrière (3) et la couche frontale transparente (5) ; - une pluralité de diodes électroluminescentes organiques transparentes (9) imprimées sur le film capacitif transparent (7), le dispositif de commande (1) étant configuré pour que le film capacitif transparent (7) commande les diodes électroluminescentes organiques (9).
Patent FR-3061305-B1 (FR)
Title: Methode de diagnostic des qualites esthetiques de la peau
Inventor: KANANI SANDRA
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-12-23
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode de diagnostic d'une dégradation des qualités esthétiques de la peau, basée sur mesure du niveau d'expression du gène codant la FLG2. La présente invention porte également sur une méthode de traitement cosmétique de la peau. La présente invention concerne également une méthode d'identification de composé de réduction et/ou le ralentissement de la dégradation de la qualité esthétique de la peau ainsi qu'un kit.
Patent FR-3062562-B1 (FR)
Title: Tete de succion d’aspirateur a trois positions
Inventor: RENARD SYLVAIN
IPC: A47L9/06
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne une tête de succion (1) d'aspirateur, comprenant une semelle (5), au moins une brosse (13, 14), un manchon (2) de raccordement et une fourche (3) agencée entre la semelle et le manchon et montée en liaisons pivots d'axes (X1) transversaux vis-à-vis de ladite semelle et dudit manchon, ladite tête de succion comprend une manette (20), configurée pour actionner un mécanisme selon trois positions pour : dans la première position, descendre l'au moins une brosse (13, 14) et la positionner en saillie de la face inférieure (15) en laissant pivoter la fourche (3) par rapport à la semelle (5) ;         - dans la seconde position, monter l'au moins une brosse (13, 14) et la positionner en retrait de la face inférieure (15) en laissant pivoter la fourche (3) par rapport à la semelle (5) ;         - dans la troisième position, maintenir l'au moins une brosse (13, 14) en retrait de la face inférieure (15) en bloquant la fourche (3) vis-à-vis de la semelle (5).         L'invention concerne également un aspirateur équipé d'une telle tête de succion (1).
Patent FR-3064692-B1 (FR)
Title: Procede de commande de couple d’un moteur a allumage commande
Inventor: SOUQUET ROMAIN
IPC: F02P5/15
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de couple d'un moteur à allumage commandé monté sur des cales comportant des moyens d'allumage de la combustion, comprenant les étapes de : - détermination d'un couple de consigne (Cc), - détermination d'un couple préventif (Cp) destiné à assurer une transition vers le couple de consigne (Cc) lors d'une accélération ou une décélération, - détermination d'une avance à l'allumage pour assurer le couple préventif (Cp) limitée par une avance minimale de combustion en deçà de laquelle la combustion est considérée instable lorsque le moteur fonctionne en stabilisé, caractérisé en ce que la transition comprend une phase intermédiaire dite de passage des jeux moteur (Pja, Pjd) correspondant au moment où le moteur vient en butée sur ses cales et au cours de laquelle on autorise l'avance à l'allumage à prendre une valeur plus faible que l'avance minimale de combustion.
Patent FR-3067020-B1 (FR)
Title: Synthese directe d'un materiau sapo de structure afx comprenant du cuivre et utilisation de ce materiau
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-05-31
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau SAPO de type structural AFX comprenant du cuivre comprenant au moins les étapes de mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'aluminium, d'au moins une source de silicium, d'au moins une source de cuivre, d'au moins une source de phosphore, d'un agent complexant TETA et d'un agent structurant TMHD pour obtenir un gel et le traitement hydrothermal dudit gel avec un taux de cisaillement inférieur à 50 s-1 pour obtenir la cristallisation dudit matériau SAPO de type structural AFX comprenant du cuivre.
Patent FR-3067069-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un etat de fonctionnement d'un dispositif de pompage
Inventor: BRANDOLIN SERGE
IPC: F04B51/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un état de fonctionnement d'un dispositif de pompage (5) raccordé à une chambre de procédés (2) en vue de déterminer un état de fonctionnement défaillant du dispositif de pompage (5), le dispositif de pompage (5) comprenant au moins une pompe à vide primaire (7) comprenant : - un moteur (M1) d'entrainement de la pompe à vide primaire (7), et - un variateur de vitesse (12) configuré pour contrôler la vitesse de rotation du moteur (M1) et configuré d'une part, pour recevoir un premier paramètre d'entrée correspondant à une fréquence de consigne (C) et un second paramètre d'entrée correspondant à un courant moteur (i) et d'autre part, pour délivrer au moteur (M1) un paramètre de sortie correspondant à une fréquence de commande (F), caractérisé en ce qu'on détermine un état de fonctionnement défaillant lorsqu'en fonctionnement stationnaire (H), la différence entre le premier paramètre d'entrée et le paramètre de sortie est égale ou dépasse 10% du premier paramètre d'entrée, pendant une durée prédéterminée (T) supérieure à 3 secondes. L'invention concerne également un dispositif de pompage et une installation.
Patent FR-3074822-B1 (FR)
Title: Lisse a parties detachables
Inventor: KOUIJZER EDWIN
IPC: E04F13/078
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une lisse (1) pour la réalisation d'une fausse paroi, comprenant deux parties distinctes, l'une des parties, dite partie de fixation (2), étant arrangée pour permettre sa fixation à une paroi, l'autre partie, dite partie d'accroche (3), étant arrangée pour permettre l'accroche d'au moins une toile, lesdites parties étant assemblées l'un à l'autre de manière détachable par une pièce de raccordement (4) comportant des moyens de couplage (4A, 4B) aptes à coopérer avec des moyens de couplage complémentaires (3A, 3B) portés par la partie d'accroche (3).
Patent FR-3083674-B1 (FR)
Title: Distributeur d'applicateurs
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-07-03
Abstract: 1- Distributeur (1) d'applicateurs (2) caractérisé en ce qu'il est constitué principalement d'un corps supérieur (5) creux, d'un poussoir (3) d'un corps périphérique (6) et d'un lot d'applicateurs (2) unidose empilables. Le corps supérieur (5) est emmanché dans le corps périphérique (6) et les applicateurs (2) sont assemblés par empilage dans le corps supérieur (5) ainsi que la poussoir (3). Le corps périphérique (6) qui est libre longitudinalement en aller retour par rapport au corps supérieur (5) entraîne le poussoir (3) et les capsules (2) dans un déplacement longitudinal vers l'extrémité haute du distributeur (1) selon une course nécessaire à l'éjection de la capsule (2) usagée dont la saillie (2e) force le jonc (5d) par déformation élastique. Le jonc (5d) reprend sa forme et dimension initiale et collabore tel un ressort par sa face (5d') chanfreinée avec la face (2f) de façon à éjecter l'applicateur (2) usagé. Le distributeur (1) est avantageusement destiné à la pharmacie, parapharmacie et cosmétique.
Patent FR-3076535-B1 (FR)
Title: Vehicule a propulsion humaine apte a un stockage compact
Inventor: LE RODALLEC ARNAUD
IPC: B62H3/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne une structure d'un véhicule à propulsion humaine, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un jeu d'accouplement comportant des moyens d'accroche coopérant avec des moyens d'accroche complémentaire présentés par un véhicule similaire ou par une borne fixe.
Patent FR-3079485-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage et/ou de degivrage, dispositif et joint d’etancheite correspondants
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/46
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage et/ou dégivrage d'un panneau vitré mobile (1) pour véhicule automobile. Selon l'invention, le procédé comprend : - au moins une étape de distribution de fluide de nettoyage et/ou dégivrage sur au moins une portion du panneau vitré mobile (1), et - au moins une étape d'actionnement du panneau vitré mobile (1), de sorte que le nettoyage et/ou le dégivrage est réalisé lors du mouvement du panneau vitré mobile (1). L'invention concerne aussi un dispositif (9) de nettoyage et/ou dégivrage permettant la mise en œuvre d'un tel procédé, et un joint d'étanchéité (7) lèche vitre associé.
Patent FR-3079798-B1 (FR)
Title: Bras pour dispositif d’essuyage de lunette arriere de vehicule automobile
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60S1/58
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un bras pour dispositif d'essuyage de lunette arrière de véhicule automobile comportant une tête d'entrainement (110) prévue pour être fixée sur l'extrémité supérieure d'un arbre d'entrainement rotatif, un porte-balai (120) monté articulé à pivotement sur ladite tête d'entrainement (110) et comprenant un organe d'accrochage (150) permettant le montage à pivotement selon un axe transversal d'un balai d'essuyage (200) doté d'une raclette d'essuyage souple (210) destinée à balayer la surface de ladite lunette arrière, ainsi que des moyens élastiques de rappel (130) interposés entre ladite tête d'entrainement (110) et ledit porte-balai (120) de façon à solliciter élastiquement ledit balai (200) contre ladite lunette arrière, ledit porte-balai (120) comprenant plusieurs dits organes d'accrochage (150) espacés longitudinalement de sorte à permettre le montage à pivotement d'un dit balai (200) sur ledit bras autour de différents axes transversaux plus ou moins éloignés de ladite tête d'entrainement (110).
Patent FR-3082003-B1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un module de mesure et de sa roue associee avec filtration de la position angulaire
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01P15/16
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'appairage d'un module de mesure avec une roue d'un véhicule automobile. La valeur de fréquence de tour de roue et le nombre total d'acquisitions (n) sont envoyés avec la valeur d'angle d'émission (A) vers le calculateur ayant mémorisé une position angulaire (ωr) en vigueur pour au moins une roue et une succession de positions angulaires (ω(t)). Le calculateur effectue une sélection de positions angulaires échantillonnées (ω*(t)) à partir d'une succession de positions angulaires (ω(t)) jusqu'au nombre total d'acquisitions (n), puis un filtrage (22a) de la fréquence de tour de roue, similaire au filtrage effectué dans le module de mesure afin d'obtenir une position angulaire échantillonnée et filtrée (ω(n)) alors comparée avec la position angulaire (ωr) avec, pour une différence de moins d'un pourcentage prédéterminé expérimentalement, une validation du déphasage entre les angles d'émission (A) des signaux du module de mesure et des positions angulaires (ωr).
Patent FR-3084220-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de fils pour rotor de machine electrique synchrone de type a rotor bobine
Inventor: TAVAKOLI SHAHAB
IPC: H02K3/52
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage pour le bobinage de fils électriquement conducteurs autour d'une pluralité de pôles (30) d'un rotor (1) de machine électrique répartis autour d'un arbre (2) s'étendant axialement dans le rotor, ledit dispositif comprenant une tête de guidage (4) apte à être montée sur l'arbre (2), caractérisé en ce que ladite tête de guidage (4) comprend une structure de base métallique (5) dotée d'une pluralité de branches (51) s'étendant radialement depuis une partie intérieure (52) de ladite structure de base métallique pourvue d'un orifice central (53), et une structure de plastique (6) surmoulée sur ladite structure de base métallique (5), en retrait par rapport à une surface cylindrique interne (53a) dudit orifice central (53), de telle sorte que ladite surface cylindrique interne (53a) dudit orifice central (53) de ladite structure de base métallique (5) est adaptée à être en contact direct avec l'arbre du rotor pour un montage par frettage sur l'arbre du rotor.
Patent FR-3084788-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a dimensionnement optimise
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K11/00
Filed: 2018-08-02
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique tournante (19) apte à fonctionner dans un mode moteur et dans un mode générateur, notamment au cours d'une phase de freinage récupératif, ladite machine électrique tournante (19) comportant un stator muni de N phases ayant une résistance de phase et étant destinées à être parcourues par un courant de phase maximal, et - un onduleur de puissance (21) associé ayant une résistance électrique, caractérisé en ce que la somme de la résistance de phase et de la résistance de l'onduleur de puissance (21) est proportionnelle au ratio entre la puissance mécanique maximale divisée par le carré du courant de phase maximal.
Patent FR-3086933-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert pour convoyeur
Inventor: LE DU PIERRE
IPC: B65G15/22
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (9) de transfert d'un ou plusieurs objets pour installation de convoyage, ledit dispositif (9) comprenant un chemin principal (CP) de convoyage d'un ou plusieurs objets et une pluralité d'éléments (11) rotatifs d'entrainement, lesdits éléments (11) rotatifs étant configurées pour prendre au moins deux positions, une position basse dans laquelle ledit élément (11) est situé en dessous du chemin principal (CP) de convoyage et n'entraine pas d'objet, une position haute dans laquelle ledit élément (11) fait saillie au-dessus du chemin principal (CP) de convoyage pour entrainer un objet, caractérisé en ce qu'un élément (11) rotatif d'entrainement comporte des surfaces d'entrainement présentant des diamètres externes variables sur la longueur de l'élément (11). La présente invention se rapporte également à une installation de convoyage comprenant un dispositif de transfert selon l'invention.
Patent FR-3088235-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble d'insonorisation de vehicule automobile et ensemble d'insonorisation associe
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-01-22
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - fourniture d'une première couche (14) ; - disposition d'un voile poreux (30) sur une première face de la première couche (14); - chauffage du voile poreux (30); - assemblage d'une deuxième couche sur la première face de la première couche (14). Le procédé comprend un thermoformage conjoint de la première couche (14) et du voile poreux (30) avant l'assemblage de la deuxième couche. Le voile poreux (30) est formé d'un polymère présentant une température de fusion comprise entre 150 ° C et 250 ° C et un indice de fluidité compris entre 15 g/10min et 40g/10 min à 220°C.
Patent FR-3091229-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour monture de balai d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (300) de monture (400) de balai d’essuyage (500), l’adaptateur (300) comprenant un capot (200) pouvant être fixé de manière amovible à un palonnier principal (410) de la monture (400), par un unique mouvement de rotation permettant l’engagement de formes complémentaires entre le capot (200) et le palonnier principal (410). Selon l’invention le capot (200) comprend un système d’indexation angulaire (110) qui permet de définir un axe de rotation du capot (200), le système d’indexation angulaire (110) collaborant avec une ouverture (416) du palonnier principal (410). L’ouverture (416) et le système d’indexation angulaire (110) ont une forme asymétrique pour permettre une indexation angulaire du capot (200) par rapport au palonnier principal (410) et, consécutivement, un couplage mécanique dudit capot (200) sur ledit palonnier principal (410).     Application aux véhicules automobiles.      Figure 3A
Patent FR-3099406-B1 (FR)
Title: Procédé de multi-formage d’un même article au moins en partie à base de polymère supramoléculaire multi-états, afin de configurer plusieurs fois l’article sous différentes formes géométriques
Inventor: CORONEL PHILIPPE
IPC: C08G65/333
Filed: 2019-07-30
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de multi-formage d’un même article au moins en partie en un matériau à base d’au moins un polymère supramoléculaire multi-états, afin de configurer plusieurs fois l’article sous différentes formes géométriques avant son recyclage et/ou sa destruction éventuelle.  La présente invention concerne un polymère supramoléculaire susceptible de présenter cinq états distincts.  Elle consiste essentiellement à exploiter localement le passage réversible d’un état du matériau supramoléculaire selon l’invention à un autre, par élévation de la température au moyen d’un stimuli thermique adapté au changement d’état que l’on souhaite amener localement à l’article pour la modification de forme souhaitée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3104180-B1 (FR)
Title: « Pelle mécanique, hydraulique à fonction de damage »
Inventor: FLORÉAN GILLES
IPC: E02D3/046
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-24
Abstract: Titre : « Pelle mécanique, hydraulique à fonction de damage »     Pelle mécanique hydraulique 100 comprenant     - un châssis (110) portant une tourelle (120) équipée d’un bras (2) (flèche (21), balancier (22)) terminé par un outil (23) tel qu’un godet (23) ayant une surface de damage (231),     - un vérin (V1) relié au bras (2) et s’appuyant sur la tourelle (120)     - une installation hydraulique (3) avec une pompe à débit réglable (31) alimentant le vérin (V1) par l’intermédiaire d’un distributeur à tiroir (32) et un réservoir de liquide hydraulique (33),     - une unité de commande (6) reliée à un organe de commande (4) actionné par l’opérateur et générant un signal de commande (SC) et un capteur (34) de pression et de température du liquide hydraulique dans le vérin (V1) générant un signal S (P-T)     - le diagramme de tension de vapeur (61) du liquide hydraulique (pression et température) disponible dans l’unité de commande (6)     - un comparateur (62) recevant le signal S (P-T) du capteur (34) pour le comparer à la courbe de tension de vapeur (P-T) et générer un signal de commande (SP) de la pompe (31)     - un organe de commande (5) activé par l’opérateur pour fournir un signal de commande (SCmf) de mode de fonctionnement (mf1, mf2) à l’unité de commande (6)     - l’unité de commande (6) commandant le fonctionnement de la pelle (100) :     - en mode de fonctionnement normal (mf1) selon lequel le distributeur (32) et le débit (Q) de la pompe (31) sont réglés en fonction du signal (SC) de l’organe de commande (4)     - en mode de damage (mf2) selon lequel pour la descente libre du bras (2) sous l’effet de son poids, demandée par l’organe de commande (4),      - le distributeur (32) ouvre complètement la sortie (C1) du vérin (V1) vers le réservoir (33)     - la pompe (31) alimente l’entrée (C2) du vérin (V1) pour y maintenir la pression au-dessus de la tension de vapeur du liquide hydraulique mais en-dessous de la pression atmosphérique, à la température du liquide hydraulique dans le vérin (V1).     Figure 1
Patent FR-3093854-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance au conducteur
Inventor: KUBOTA HITOSHI
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-09-02
Abstract: Un système d'assistance au conducteur est pourvu d’un module d'assistance, au sein d'une Unité de Commande Electronique, afin de déterminer (S1) si une condition, qui permet l'exécution de l'opération (dite OVP) d'assistance au croisement de véhicules inverses, est satisfaite ou non sur la base de la position latérale d'un véhicule relativement à un véhicule venant en sens inverse. La condition est variable en fonction de différents rapports d’entraînement (mode de marche avant ou arrière) du véhicule du conducteur. Ceci présente l’avantage de fournir un système d'assistance au conducteur capable de contrôler correctement l'opération d''assistance à l’OVP.Fig. 8
Patent FR-3108365-B1 (FR)
Title: Aube pour turbomachine comprenant un revetement anticorrosion, turbomachine comprenant l’aube et procede de depot du revetement sur l’aube
Inventor: CRABOS FABRICE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-09-09
Abstract: Aube pour turbomachine comprenant une pale (12) comprenant un substrat (30) en superalliage comportant une surface de profilé et une surface de tête de pale, la surface de profilé et la surface de tête de pale portant un revêtement anticorrosion (36) à base de zircone, une couche d’alumine (34) étant interposée entre le substrat (30) et le revêtement anticorrosion (36), le revêtement anticorrosion (36) présentant, sur la surface de profilé une épaisseur maximale inférieure ou égale à 20 µm et une porosité totale supérieure ou égale à 5 vol% et inférieure ou égale à 15 vol%.  Turbomachine comprenant l’aube et procédé de dépôt d’un revêtement anticorrosion (36) sur l’aube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4