baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961808-A1 (FR)
Title: Procede de production de methionine
Inventor: YOSHIKAWA MOTONOBU
IPC: C07C319/18
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de méthionine qui comprend une étape d'hydrolyse comprenant l'hydrolyse de la 5-(β-méthylmercaptoéthyl)hydantoïne , et une étape de cristallisation comprenant la cristallisation avec du dioxyde de carbone introduit dans une solution réactionnelle après l'hydrolyse, pour obtenir de la méthionine. On utilise dans l'étape de cristallisation, comme dioxyde de carbone introduit dans la solution réactionnelle d'hydrolyse, du dioxyde de carbone qui est séparé dans une section de séparation de dioxyde de carbone (15) à partir d'un gaz reformé obtenu par une réaction de reformage à la vapeur dans une section de reformage à la vapeur (13) et du dioxyde de carbone qui est séparé dans une section de séparation de gaz brûlé (17) à partir d'un gaz brûlé de combustion produit par une combustion à l'oxygène pur dans un four de chauffage d'hydrocarbure (112) et dans un four de chauffage de la réaction de reformage (132). Figure 1.
Patent FR-2977386-A1 (FR)
Title: Device for fixing ground cable for photovoltaic solar installation in building, has base plate comprising lateral groove, where bottom of groove defines recess, which extends through thickness of base plate
Inventor: PIERRE JEAN LUC
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-06-30
Abstract: The device (5) has a stud base plate (6) attached with a fastening screw (7). A threaded hole (12) of an axis (A) is formed in the base plate, where the hole is opened into an upper face (8) for receiving the screw. The base plate comprises a lateral groove (16), where a bottom (17) of the groove extends in a space of the threaded hole and defines a recess, which extends through the base plate such that a portion of exposed length of a ground cable (4) is positioned in the bottom across the base plate and locked in a position by the fastening screw. An independent claim is also included for a photovoltaic solar installation.
Patent FR-2977971-A1 (FR)
Title: Cellule de supercondensateur et module supercapacitif incorporant une pluralite de ces cellules.
Inventor: VOILLEQUIN BAPTISTE
IPC: H01G11/10
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne une cellule de supercondensateur comprenant des mono-cellules agencées en série et enserrées dans un emballage souple et étanche, et un module de supercondensateur comportant dans un boîtier rigide au moins un empilement de plusieurs de ces cellules. Cette cellule (1) comprend n mono-cellules (10) (n ≥ 2) agencées côte à côte en série et enserrées dans l'emballage (20), chaque mono-cellule comportant deux électrodes supérieure (11) et inférieure (12), une membrane (13) les séparant et un électrolyte ionique, la cellule comprenant à l'intérieur de l'emballage une pluralité de collecteurs de courant (33, 34, 35, 36) dont deux parties collectrices supérieure (31) et inférieure (32) recouvrent respectivement les électrodes supérieures et inférieures. Selon l'invention, au moins une paire des mono-cellules adjacentes est recouverte d'un collecteur supérieur ou inférieur commun (33, 34) à cette paire, deux collecteurs tronqués supérieur(s) (35) et/ou inférieur(s) (36) étant formés en deux extrémités de la cellule, deux collecteurs adjacents se terminant par des tranches (37) en regard électriquement isolées entre elles par un matériau adhésif isolant (38a, 38b) les recouvrant.
Patent FR-2979866-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2011-09-12
Abstract: L'invention concerne un appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant une armature (1), ladite armature comprenant une base (2) et une partie mobile (3) solidaire d'un coussin d'appui, ladite partie mobile étant reliée à ladite base par une bielle arrière (4) et une bielle avant (5) montées selon un premier (6) et un deuxième (7) axe transversaux disposés respectivement en bas et en haut de ladite bielle arrière et un troisième (8) et un quatrième (9) axe transversaux disposés respectivement en bas et en haut de ladite bielle avant, de manière à permettre une translation longitudinale de ladite partie mobile, une desdites bielles comprenant une zone crantée (10), ladite armature étant pourvue d'un verrou (11) agencé pour coopérer avec les crans (12) de ladite zone de manière à définir une pluralité de positions de réglage longitudinal de ladite partie mobile, lesdites positions s'étendant entre deux positions extrêmes de réglage arrière et avant.
Patent FR-2980965-A1 (FR)
Title: Accessory for presenting clothing articles on headless model, has disk fixed to top portion of neck of model, and strip receiving visual element having advertising information, tariff, character, promotional information, or decoration
Inventor: DESNEIGES STEPHANE
IPC: A47F8/00
Filed: 2011-10-06
Abstract: The accessory (1) has a disk (2) fixed to a top portion (11) of the neck (12) of a headless model. A foldable strip (3) is attached to the disk, where the strip is lifted or raised above the disk to form an inclined zone (5) for receiving a visual element (13). The visual element acts as a replacement for a face of the headless model, where the visual elements is provided with advertising information, tariff, character, promotional information, or decoration. The strip initially extends in a radial direction from the disk, where the strip is divided by transverse fold lines (8-10). The accessory is made of a sheet of paperboard or plastic.
Patent FR-2983837-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'un produit alimentaire dans un emballage et emballage correspondant
Inventor: BERTRAND GAEL
IPC: B65B11/00
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement d'un produit alimentaire dans un emballage (1). Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - conditionnement (11) dudit produit alimentaire dans une poche (3) souple; fermeture étanche (12) de ladite poche (3) ; - pasteurisation (13) dudit produit alimentaire dans ladite poche (3) scellée ; mise en place (16) d'une enveloppe (2) extérieure autour de ladite poche (3) scellée ; - solidarisation (17) de ladite enveloppe (2) et de ladite poche (3).
Patent FR-2990803-A1 (FR)
Title: Connecteur de cables electriques blindes et procede d'assemblage correspondant
Inventor: ZIEDER DAVID
IPC: H01R13/658
Filed: 2012-05-16
Abstract: L'invention concerne un connecteur pour câble électrique blindé (1), ledit câble électrique blindé (3) comprenant au moins un conducteur et un blindage (5) recouvrant au moins partiellement ledit câble électrique blindé (3), ledit connecteur (1) comprenant un boîtier de connecteur (7) dans lequel le conducteur est agencé, caractérisé en ce que ledit blindage (5) est partiellement agencé autour dudit boîtier de connecteur (7), ledit boîtier de connecteur (7) étant électriquement conducteur, et ledit connecteur (1) comprenant une férule de maintien (11) agencée autour dudit blindage (5) de façon à maintenir ledit blindage (5) en connexion mécanique par serrage et électrique directe avec le boîtier de connecteur (7). L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage d'un tel connecteur pour câble électrique blindé.
Patent FR-2993089-A1 (FR)
Title: Procede d'effacement ou de programmation d'une memoire factice protege contre la detection
Inventor: MERANDAT MARC
IPC: G11C7/14
Filed: 2012-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de programmation ou d'effacement de cellules mémoire d'une mémoire non volatile, comprenant un premier cycle d'effacement ou de programmation comprenant les étapes consistant à i) appliquer (S11) au moins une impulsion d'effacement ou de programmation (Np) à des premières cellules mémoire, ii) déterminer (S14) l'état, effacé ou programmé, des cellules mémoire, et répéter les étapes i) et ii) si les cellules mémoire ne sont pas dans l'état souhaité, et un second cycle d'effacement ou de programmation comprenant l'application d'un nombre prédéterminé d'impulsions d'effacement ou de programmation à des secondes cellules mémoire.
Patent FR-2990600-A1 (FR)
Title: Trail or hiking stick for use between use and arrangement positions, has female and male elements cooperating to allow locking and unlocking in use position when pressure and tractions force are exerted between sections, respectively
Inventor: PERNET JEAN-NOEL
IPC: A45B7/00
Filed: 2012-05-15
Abstract: The stick (2) has a section (4) whose connection end (4b) is equipped with a male locking element. An end piece of a sleeve (16) is equipped with an elastically deformable female locking element. The female element cooperates with the male element of complementary form to allow locking in a use position when pressure force is exerted between the section and another section (6), and to allow unlocking from the use position when traction force is exerted between the sections. Values of pressure and traction forces are greater than predetermined values, respectively.
Patent FR-2992076-A1 (FR)
Title: Control device for navigating menus on playback screen of e.g. navigation system, of car, has tactile zone that is inactive when hand partially masks zone and is active when end of finger of hand is in vicinity or in contact with zone
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-06-13
Abstract: The device has a rotary disk (1) that is established in a central console, where the rotary disk is positioned under a wrist-rest (2). The disk is put in rotation around its axis by biasing with finger tips of a hand resting on the wrist-rest. A tactile zone (2a) is integrated on an upper surface of the wrist-rest, where the tactile zone allows controlling of certain functions of a vehicle i.e. car. The tactile zone is inactive when the hand partially masks the zone and is active when the end of a finger of the hand is in the vicinity or in contact with the zone. The tactile zone is of resistive or capacitive type.
Patent FR-2995772-A1 (FR)
Title: Multi-utilization seat, has recess to be arranged in opposition of two seats such that one of two seats has its edge against ground, and another seat is arranged in front of former seat, and protrusion received in recess of one of seats
Inventor: HABIF JACQUES-ALEXANDRE
IPC: A47C3/04
Filed: 2012-09-24
Abstract: The seat (1) has a bottom with a rear face (3), and a protrusion (7) that extends in a projected manner. A homologous form recess (9) is arranged with the protrusion, where the recess is adapted to be arranged in opposition of two seats such that one of seats has its edge against the ground. The other seat is arranged in front of the former seat. The protrusion is received in the recess of one of the seats. The protrusion is provided in a corner shaped manner, where the protrusion delimits a support edge.
Patent FR-2996313-A1 (FR)
Title: Systeme de balise de detresse pour aeronef ou autre vehicule
Inventor: CAVAN ALAIN
IPC: B64D25/20
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention a pour objet un système de balise de détresse polyvalente destiné à équiper un aéronef, un navire et autres véhicules, comprenant une balise et un support associé qui coopéreront pour assurer la fonction de balise automatique ou celle de balise de survie, selon la situation. Le système de balise de détresse automatique comprend un support (1) prévu pour être fixé de manière rigide à la structure de l'aéronef, et une balise (2) prévue pour être montée de manière amovible sur ce support (1), ledit support comprenant une unité électronique de gestion (10) dotée d'un premier moyen de connexion (11) au bus de données et de commande (121) de l'aéronef pour recevoir des données de ce bus ainsi que des ordres d'activation de la balise (2), et d'un second moyen de connexion (12) à la balise (2) pour lui transmettre des données et des ordres d'activation, ladite balise étant dotée au moins d'un module mémoire pour le stockage des données transmises et d'un module d'émission hertzienne apte à être connecté via le support (1) à une antenne d'émission extérieure de l'aéronef, et ledit support comportant en plus au moins un moyen de détection d'événements anormaux connecté à l'unité électronique de gestion (10), en vue de l'activation de ladite balise.
Patent FR-2997796-A1 (FR)
Title: Dispositif en forme de diedre aplati possedant une surface equivalente radar adaptee (maximisation ou minimisation)
Inventor: GILLARD RAPHAEL
IPC: F41J2/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: Il est proposé un dispositif (10) en forme de dièdre comprenant deux plaques (11a, 11b) formant entre elles un angle de π-2α, avec 0<α<π/4. Chaque plaque comprend un plan de masse (12a, 12b), au moins une couche diélectrique (13a, 13b) et un réseau d'éléments rayonnants (14a, 14b). Une onde incidente est réfléchie par le dispositif grâce à une double réflexion sur les deux plaques. Le réseau d'éléments rayonnants de chaque plaque permet de produire un déphasage, de l'extérieur vers le centre du dièdre en suivant un axe perpendiculaire à un axe d'intersection des deux plaques, selon une loi de phase déterminée, permettant d'ajouter un dépointage par rapport à une réflexion spéculaire pour une fréquence de fonctionnement donnée.
Patent FR-2999746-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une topographie d'un circuit integre fdsoi
Inventor: GIRAUD BASTIEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une topographie numérique de circuit intégré, comprenant les étapes de : -placement automatique des cellules standard dans au moins une rangée de la topographie, lesdites cellules comprenant au moins : -une première cellule comprenant un transistor nMOS (1n) ménagé à l'aplomb d'un caisson (11 2n) à dopage de type P, et comprenant un transistor pMOS (1p) ménagé à l'aplomb d'un caisson (112p) à dopage de type N, le caisson de type P et le caisson de type N étant disposés de part et d'autre d'un axe; et -une deuxième cellule incluant une diode, un caisson à dopage de type P et comportant un caisson à dopage de type N, la deuxième cellule comportant un élément de connexion métallique inférieur couplé à son caisson à dopage de type P.
Patent FR-2999734-A1 (FR)
Title: Equipement comprenant au moins un module actif a alimentation electrique et destine a etre porte par la tete d'un individu
Inventor: BORREAU JEAN-PAUL
IPC: G02B27/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: La présente invention concerne un équipement comprenant au moins un module actif à alimentation électrique et destiné à être porté par la tête d'un individu, notamment une paire de lunettes comprenant des obturateurs (20, 22) assurant une fonction d'observation 3D, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens d'alimentation électrique comportant au moins un ensemble de thermocouple adapté pour être plaqué contre le corps d'un individu porteur de l'équipement afin de récupérer une partie de l'énergie thermique émise par ce corps.
Patent FR-3002112-A1 (FR)
Title: Garden scissor, has adjustment element placed in swiveling manner on handle such that groove is in play with teeth, and angle restriction element that is rotated by helicoid part so as to change maximum cut angle of chisel element
Inventor: HUANG YAO CHUNG
IPC: A01G3/02
Filed: 2013-02-15
Abstract: The scissor has a chisel element (20) and another chisel element (30) that is connected in a swiveling manner by a pivot unit (90) and are locked in a selective manner with regard to each other by a locking unit (80). An adjustment element (50) is placed in swiveling manner on a handle (31) in a manner such that a helicoid groove (511) of a helicoid part (51) of the adjustment element is in play with teeth (411) of an angle restriction element (40). The angle restriction element is rotated by the helicoid part so as to change a maximum cut angle of the former chisel element.
Patent FR-3002449-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de type gel
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61K8/73
Filed: 2013-02-25
Abstract: La présente invention vise une composition cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un gélifiant hydrophile polymérique synthétique ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les gélifiants particulaires, les élastomères d'organopolysiloxane, les polymères semi-cristallins, les esters de dextrine et leurs mélanges ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène.
Patent FR-3002888-A1 (FR)
Title: Siege escamotable de vehicule a assise a position escamotee sous l'assise d'un autre siege
Inventor: HARLAY NICOLAS
IPC: B60N2/02
Filed: 2013-03-08
Abstract: Un siège escamotable (SI) comprend une assise (AS), ayant une première partie (P1) escamotable et placée dans une position d'accueil dans un logement (L) défini au-dessus d'une partie supérieure (PSP) d'un plancher (PL) d'un véhicule, et un dossier (DS), monté à rotation au voisinage de la partie supérieure (PSP) du plancher (PL). Ce siège (SI) comprend en outre, d'une part, une première cinématique (C1) propre à entraîner la première partie (P1) vers l'avant afin de la faire passer de sa position d'accueil à une position escamotée, dans laquelle elle est placée au-dessus d'une partie inférieure (PIP) du plancher (PL) sous une assise d'un autre siège, et, d'autre part, une seconde cinématique (C2) propre à entraîner le dossier (DS) afin de le faire passer d'une position redressée à une position rabattue, dans laquelle il est placé dans le logement (L).
Patent FR-3006551-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit imprime, circuit imprime obtenu par ce procede et module electronique comportant un tel circuit imprime
Inventor: DIEU-GOMONT SEVERINE
IPC: H05K3/46
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit imprimé pour module de carte à puce. Ce procédé consiste à réaliser deux couches de matériau électriquement conducteur isolées l'une de l'autre par une couche de matériau isolant, des trous de connexion s'étendant à travers la couche de matériau isolant et obturés par l'une des couches de matériau électriquement conducteur, une zone dépourvue de matériau conducteur étant ménagée dans l'autre couche de matériau électriquement conducteur autour des trous de connexion. L'invention concerne également un circuit imprimé pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et un module de carte à puce comportant un tel circuit imprimé.
Patent FR-3009796-A1 (FR)
Title: Procedes de traitement de cuve et citerne
Inventor: PASCUAL FRANCOIS
IPC: B05D1/26
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une cavité (13) logée dans une enceinte (1) étanche. L'enceinte (1) forme partie au moins d'une cuve fixe et présentant au moins une ouverture (3, 5). Le procédé comprend une étape consistant à faire passer une composition comprenant du sulfate de sodium par l'au moins une ouverture (3, 5).
Patent FR-3010599-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'etablissement de reseaux prives virtuels entre reseaux locaux
Inventor: DUVAL BRUNO
IPC: H04L12/46
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'un réseau privé virtuel entre réseaux locaux, chaque réseau local comprenant au moins une passerelle d'accès à un réseau public et une unité comprenant un client VPN, le procédé comprenant les étapes suivantes réalisées à chaque mise sous tension d'une unité : envoi par l'unité d'au moins un message de connexion à une infrastructure connectée au réseau public et comprenant au moins un serveur entremetteur, chaque message de connexion transitant par une passerelle respective du réseau local, réception par l'infrastructure de chaque message de connexion et détermination de données de topologie identifiant chaque passerelle du réseau local dans lequel l'unité est placée, le procédé comprenant en outre les étapes suivantes réalisées pour une pluralité d'unités : instanciation, par un serveur entremetteur prédéterminé de l'infrastructure, d'un serveur VPN associé à la pluralité d'unités, établissement d'un tunnel de chiffrement entre le serveur VPN et le client VPN de chaque unité à partir des données de topologie correspondantes, création et mémorisation de données de routage représentatives d'une règle de routage de données entre les tunnels de chiffrement établis.
Patent FR-3011040-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une cartouche de filtre a carburant de moteur a combustion interne
Inventor: AZOU YVON
IPC: F02M37/22
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble (9) comprenant une cartouche (10) de filtre à carburant de moteur à combustion interne, la cartouche (10) de filtre comportant une cuve (13) destinée à recevoir un élément (12) filtrant, l'ensemble (9) étant caractérisé en ce qu'il comprend un conduit (11) de passage de gaz destinés à être admis dans le moteur à combustion interne, et en ce que la cuve (13) est directement solidaire du conduit (11) par une zone (15) de paroi commune. L'invention porte aussi sur un groupe moteur équipé d'un tel ensemble.
Patent FR-3011955-A1 (FR)
Title: Procede de deploiement d'une application, programme d'ordinateur correspondant, systeme de deploiement d'une application et installation comportant le systeme de deploiement
Inventor: BOUZONNET LORIS
IPC: G06F9/44
Filed: 2013-10-10
Abstract: Le procédé comporte: - pour chaque partie (p1, p2) de l'application, la compilation de code source implémentant un module (m1, m2) et de code source implémentant un conteneur (cont1, cont2), pour obtenir du code machine de cette partie (p1, p2) de l'application ; - la commande de l'exécution du code machine de chaque partie (p1, p2) de l'application par l'ordinateur (M1, M2) destiné à exécuter cette partie (p1, p2) de l'application. Le code source implémentant le conteneur (cont1) et le code source implémentant le module (m1) d'au moins une première partie (p1) de l'application sont écrits dans un même premier langage informatique et le code source du conteneur (cont2) et le code source du module (m2) d'au moins une seconde partie (p2) de l'application sont écrits dans un même second langage informatique, différent du premier langage informatique.
Patent FR-2997738-A1 (FR)
Title: Module d'aspiration et refoulement d'un fluide et systeme de traitement dudit fluide associe
Inventor: ELBAZ RAPHAEL
IPC: E04H4/12
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne un module d'aspiration et de refoulement (6) d'un fluide, notamment l'eau d'une piscine ou plus généralement d'un bassin (2) et un système de traitement dudit fluide associé. Elle permet de faciliter l'installation et la mise en service du système de traitement du fluide d'un bassin (2), générer un débit de fluide suffisant, diminuer le nombre d'équipements et prévenir tout endommagement des moyens de traitement. Le module d'aspiration et de refoulement (6) comprend une bouche d'aspiration (7) coopérant avec une partie proximale d'un conduit de sortie (4) de fluide et une bouche de refoulement (8) coopérant avec une partie proximale d'un conduit d'entrée (5) de fluide. Il comporte en outre une pompe auto-amorçante (12) coopérant avec le conduit de sortie (4) de fluide en aval de la bouche d'aspiration (7).
Patent FR-3014052-A1 (FR)
Title: Montage d’un ecran de protection acoustique sur un moteur de vehicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: B60R13/08
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un montage (1) d'un écran (2) de protection acoustique sur un moteur de véhicule automobile, ledit montage comprenant : • un réservoir (3) à fluide, ledit réservoir étant pourvu d'une ouverture (4) de remplissage, ladite ouverture étant destinée à être occultée par un bouchon (5), • ledit écran qui est pourvu d'un orifice (6) d'accès à ladite ouverture, ledit écran étant pourvu en périphérie dudit orifice d'une couronne (7) d'étanchéité s'appuyant en périphérie de ladite ouverture, de manière à réaliser une isolation du bruit dudit moteur émis vers ledit orifice.