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Patent FR-3003040-A1 (FR)
Title: Aile pliable pour un dispositif et procede de pilotage de flute
Inventor: SILIQI RISTO
IPC: B63B1/30
Filed: 2013-03-05
Abstract: Un dispositif de pilotage de flûte à attacher à une flûte ou à une source d'un système d'étude sismique marine. Le dispositif de pilotage de flûte comprend un boîtier configuré pour être attaché à la flûte ou à la source ; un ensemble d'aile relié au boîtier et comportant une surface active utilisée pour commander une profondeur et/ou une position latérale de la flûte ; et un mécanisme d'actionnement situé à l'intérieur du boîtier et relié à l'ensemble d'aile, le mécanisme d'actionnement étant configuré pour changer un état de l'ensemble d'aile d'un état de fonctionnement à un état plié. La surface active a sensiblement la même aire dans l'état de fonctionnement et dans l'état plié.
Patent FR-3004244-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique pour refroidir/chauffer une paroi externe et procede pour gerer l'alimentation d'un tel dispositif.
Inventor: CANDEIAS ANTOINE
IPC: A61F7/00
Filed: 2013-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) thermoélectrique pour refroidir/chauffer une paroi externe, prévu pour être porté et manipulé par une personne, ledit dispositif (100) comprenant au moins une cellule Peltier formée par une surface froide et une surface chaude et alimentée par au moins une batterie (108), et un module (110) de contrôle pour gérer l'alimentation de ladite cellule Peltier et configuré pour : - délivrer à ladite cellule Peltier (102) la tension maximale fournie par ladite batterie (108), lors d'un régime transitoire, jusqu'à atteindre une température de consigne pour ladite surface froide/chaude (106), et - délivrer, lors d'un régime permanent, une tension d'alimentation plus faible de sorte à maintenir ladite température de consigne au niveau de ladite surface froide/chaude. Elle concerne également un procédé pour contrôler l'alimentation d'un tel dispositif en vue d'améliorer le rendement global dudit dispositif.
Patent FR-3007058-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'une trappe et de remontee des equipements de connexions energetiques
Inventor: RUAU GERARD
IPC: E05F7/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ouverture et de fermeture d'une trappe (200) de sol, et de remontée des équipements de connexions en énergies comportant : - des éléments d'ouverture de la porte (10) de la trappe (200), - des éléments de remontée des équipements de connexions en énergies, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de provoquer la mise en mouvement des éléments de remontée par les éléments d'ouverture de la porte (10) après un délai non nul prédéterminé.
Patent FR-3008291-A1 (FR)
Title: Dispositif convertible de repos corporel
Inventor: SAAD ROBERT
IPC: A47C17/86
Filed: 2013-07-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif convertible de repos corporel (20) comportant : - un premier coussin (21) de support corporel comportant un premier segment (25) d'attachement, - un deuxième coussin (22) de support corporel comportant un deuxième et un troisième segment (26) d'attachement, - un élément souple d'articulation (30) comportant une première extrémité (34) fixée au premier segment (25) d'attachement et une deuxième extrémité (35) fixée au deuxième segment (26) d'attachement, lesdits premier et deuxième segments (25, 26) étant définis de telle sorte que le premier coussin (21) puisse entrer en butée contre le deuxième coussin (22), et - un élément souple de support (32) comportant une première extrémité fixée au troisième segment d'attachement.
Patent FR-3016954-A1 (FR)
Title: Purificateur d'air pour vehicules de transport d'animaux
Inventor: ALONSO CAPITAN PEDRO
IPC: F24F13/28
Filed: 2014-01-30
Abstract: Le dispositif est applicable aux véhicules de transport d'animaux, aptes à neutraliser un pourcentage élevé de particules, impuretés et contaminants, en obtenant une purification de l'air avec une pression positive. Pour cela, on intègre un module avec un moteur-ventilateur impulseur d'air (4), un premier filtre (6) de type « G4 », un second filtre (8) au charbon actif postérieur au moteur d'impulsion /ventilateur et un troisième filtre (9) de type « Hepa13 », tout cela formant un module étanche avec une grille d'entrée (7) de l'air de l'extérieur, et une sortie de l'air à l'extérieur. Le moteur d'impulsion/ventilateur génère un flux pour lequel la capacité maximale de sortie d'air par la grille de sortie correspondante est inférieure à la capacité minimale du débit fourni par le système d'impulsion d'air. Applications : purification d'air
Patent FR-3017998-A1 (FR)
Title: Cellule de stockage d'energie electrique comportant au moins un element male et un element femelle, munis d'interfaces de connexion electrique
Inventor: BERTHE DE POMMERY YVES
IPC: H01M50/553
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est une cellule de stockage d'énergie électrique (1), destinée à être intégrée au sein d'un module électrique d'assemblage d'un système de stockage d'énergie, présentant une première face (1a ; 1c) et une deuxième face (1b; 1d), caractérisée en ce que la cellule (1) comporte, sur l'une de ses première (la ; 1c) et deuxième (1b ; 1d) faces, au moins un élément mâle (5 ; 5a, 5b, 5c), et sur l'autre de ses première (1a ; 1c) et deuxième (lb ; 1d) faces, au moins un élément femelle (6 ; 6a, 6b, 6c), présentant des formes permettant leur encastrement l'un dans l'autre de façon à ce que la cellule (1) soit configurée pour être assemblée à une autre cellule (1) du même type, et en ce qu'au moins un élément mâle (5 ; 5a, 5b, 5c) comporte au moins une interface de connexion électrique de polarité positive (8 ; 8a, 8b, 8c) et qu'au moins un élément femelle (6 ; 6a, 6b, 6c) comporte au moins une interface de connexion électrique de polarité négative (9; 9a, 9b), ou inversement, de façon à ce que la cellule (1) soit configurée pour être électriquement connectée à une autre cellule (1) du même type.
Patent FR-3018062-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a un systeme de suspension pour bicyclette
Inventor: LAYES HERVE
IPC: B62K25/22
Filed: 2014-02-28
Abstract: La présente invention concerne un système de suspension d'un vélocipède du type comportant au moins un bras arrière oscillant (7) portant le moyeu de la roue arrière et articulé par au moins deux moyens d'articulation (11,12), un moyen d'articulation dit supérieur (12) et un moyen d'articulation dit inférieur (11), à un cadre (1) portant un boitier de pédalier (6), ledit vélocipède comportant une chaîne de transmission s'étendant entre un pignon menant dit plateau solidaire du boîtier de pédalier (6) et un pignon mené solidaire de l'axe du moyeu de la roue arrière, et le bras oscillant (7) pivotant autour d'un centre instantané de rotation (13) correspondant à l'intersection des droites (d1, d2) passant par les axes de rotation (11a, 11b ;12a,12b) des moyens d'articulation (11, 12) respectifs du bras oscillant (7), ledit vélocipède comportant également une fourche avant portant l'axe du moyeu d'une roue avant directrice et un amortisseur (14) ; ledit système est remarquable en ce que l'amortisseur (14) comporte une première extrémité articulée au cadre (1) et une extrémité opposée articulée à un moyen d'articulation dit secondaire (15) articulé au moyen d'articulation supérieur (12) ou au moyen d'articulation inférieur (11), et un moyen d'articulation dit tertiaire (16) articulé d'une part au cadre (1) et d'autre part au moyen d'articulation secondaire (15).
Patent FR-3018058-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage pour la detection des transitions d’un signal de direction assistee
Inventor: BOURDREZ SEBASTIEN
IPC: B62D5/04
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de transition (4') dans un signal bruité, au cours de laquelle on soumet un signal bruité (Signal), porteur d'une information utilisée pour la gestion de la direction assistée, ledit procédé comprenant une sous-étape (al) de dérivation, au cours de laquelle on évalue la dérivée temporelle du signal bruité puis une sous-étape (a2) de filtrage sélectif au cours de laquelle on compare ladite dérivée temporelle du signal bruité à un seuil de variation (Spic) prédéterminé afin de détecter l'apparition d'un pic de dérivée (7), supérieur audit seuil de variation (Spic), on évalue la durée (dpic) de maintien dudit pic de dérivée, pendant laquelle la dérivée temporelle du signal bruité se maintient au-dessus dudit seuil de variation (Spic), et l'on vérifie si ladite durée de maintien de pic (dpic) atteint ou dépasse un seuil de durée minimale (d0) prédéterminé.
Patent FR-3025236-A1 (FR)
Title: Cylindre de serrure
Inventor: VIOT AMBROISE
IPC: E05B47/06
Filed: 2014-09-02
Abstract: Cylindre de serrure comportant : - un panneton (24) comportant des troisième et quatrième faces annulaires directement en appui sur, respectivement, des première et deuxième faces annulaires d'un stator pour former une liaison pivot entre le panneton et le stator, ce panneton étant systématiquement fixé, sans aucun degré de liberté en rotation sur le rotor (52), - un mécanisme électronique (76) apte à déplacer un organe (80) de blocage du rotor de sa position bloquée vers sa position escamotée en réponse à l'introduction d'une clé autorisée dans l'un quelconque des canaux intérieur et extérieur et, au contraire, à maintenir l'organe de blocage dans sa position bloquée en réponse à l'introduction d'une clé non-autorisée dans l'un quelconque des canaux intérieur et extérieur.
Patent FR-3027380-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement par liquide caloporteur pour composants electroniques
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: H01L23/473
Filed: 2014-10-17
Abstract: Mise en œuvre d'un dispositif pour refroidir un composant comprenant un support (1) destiné à accueillir un composant (2) à refroidir, le support comportant un réseau fluidique (3, 3', 3") dans lequel un liquide est destiné à circuler, le réseau comprenant une première cavité (6), une deuxième cavité (7), et un premier canal (3) reliant la première cavité à la deuxième cavité, une première membrane (4) et une deuxième membrane (5) déformables formant respectivement une paroi mobile de la première cavité une paroi mobile de la deuxième cavité, le dispositif comprenant en outre des moyens d'actionnement (67, 68, 69) de la première membrane et de la deuxième membrane (figure 6).
Patent FR-3029594-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de type cartouche, a secteurs tubulaires d'ancrage et procede de fabrication
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L47/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: Dispositif de raccordement d'un tube dans un puits d'un élément de circuit, comprenant un corps métallique (1) qui comprend une embase annulaire (2) à partir de laquelle s'étendent axialement des secteurs tubulaires flexibles (3) et des nervures de guidage (4) s'étendant chacune entre deux secteurs tubulaires flexibles pour assurer un guidage externe du corps dans le puits, les secteurs tubulaires flexibles étant pourvus extérieurement d'une dent (6) et étant élastiquement déformables entre un état de repos dans lequel la dent s'étend en saillie par rapport à une surface externe des nervures de guidage pour former un moyen d'ancrage du corps dans le puits et un état déformé dans lequel la dent affleure la surface externe des nervures de guidage. Procédé de fabrication en métal du corps d'un tel dispositif.
Patent FR-3029557-A1 (FR)
Title: Element de menuiserie
Inventor: GAY THIERRY
IPC: E06B3/92
Filed: 2014-12-08
Abstract: Cet élément de menuiserie (1), qui est destiné à recevoir un remplissage (91) de baie, comprend un profilé principal (2, 3) et au moins un profilé secondaire (4) qui définissent ensemble un logement (5) de réception du remplissage. L'élément de menuiserie (1) comporte des organes (32, 42) de guidage en coulissement du profilé secondaire (4) par rapport au profilé principal (2, 3) selon la direction (X) de largeur du logement (5).
Patent FR-3030009-A1 (FR)
Title: Electrovanne d'injecteur de carburant
Inventor: THIBAULT THIERRY
IPC: F16K31/06
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'électrovanne de contrôle (26) d'un injecteur (10) de carburant, comprend une bobine (28), un ensemble armature-tige (34) et un dispositif élastique (32) prévu pour déplacer l'ensemble armature-tige (34) lorsque la bobine (28) n'est pas alimentée. Le dispositif élastique (32) se distingue en comprenant l'agencement complémentaire d'un ressort de compression (66) à spires hélicoïdales et d'un autre élément souple (68) solidaire du ressort (66), ledit autre élément souple (68) étant de nature à interrompre la propagation d'ondes de compressions et de détentes dans le ressort (66).
Patent FR-3031000-A1 (FR)
Title: Blindage magnetique en sortie d'une enceinte blindee magnetiquement
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un blindage magnétique comportant une enceinte (2) pour contenir un objet (5) à isoler magnétiquement et comprenant au moins une ouverture (1) configurée pour permettre le passage d'éléments de connexion (4) entre l'objet à isoler (5) et l'extérieur de l'enceinte. L'ouverture (1) est blindée magnétiquement avec au moins une couche de matériau polymère (7) comprenant une poudre ferromagnétique.
Patent FR-3016628-A1 (FR)
Title: Procede pour obtenir un sirop riche en sorbitol de haute purete
Inventor: VAN LANCKER FRANK
IPC: A23L27/30
Filed: 2015-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'un sirop riche en sorbitol ayant moins de 0,2% de sucres réducteurs totaux, dans lequel ledit procédé comprend les étapes suivantes: (i) hydrogénation d'un sirop de glucose ayant une teneur en glucose de 94% à 97% en masse sur matière sèche, (ii) séparation du sirop de glucose hydrogéné par au moins une étape de nanofiltration sur membrane pour obtenir un perméat et un rétentat, dans lequel le perméat est un sirop riche en sorbitol ayant au moins 99,2% en masse sur matière sèche d'hexitol, au moins 0,2% en masse sur matière sèche du sucres réducteurs totaux et moins de 0,3% en masse sur matière sèche de sucre-alcools ayant une masse moléculaire supérieure aux hexitols. L'invention concerne également un sirop riche en sorbitol ayant au moins 99,2% en masse sur matière sèche d'hexitol, moins de 0,1% en masse sur matière sèche de sucres réducteurs totaux et moins de 0,2% en masse sur matière sèche de sucre-alcools ayant une masse moléculaire supérieure aux hexitols.
Patent FR-3032669-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace d’une vitre d’un vehicule a densite des gicleurs adaptee
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/52
Filed: 2015-02-16
Abstract: Balai (2c) d'essuie-glace d'une vitre d'un véhicule, comportant au moins un moyen de projection sur ladite vitre d'un liquide de lavage, ledit moyen comportant une pluralité de gicleurs (3) positionnés le long d'au moins un côté dudit balai, caractérisé en ce que, sur un même côté, le pas entre au moins deux gicleurs (3) consécutifs dans une partie du balai (2c) est plus court que le pas entre au moins deux gicleurs (3) consécutifs situés dans une partie plus haute sur le balai. Préférentiellement il comprend une partie inférieure et une partie supérieure, le pas entre les gicleurs (3) de la partie inférieure étant plus court que le pas entre les gicleurs (3) de la partie supérieure.
Patent FR-3026792-A1 (FR)
Title: Ensemble adaptateur pour dispositif de gonflage
Inventor: YANG YUNG-HAO
IPC: F04B33/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: Un ensemble adaptateur pour dispositif de gonflage comprend un corps de boîtier (20) et une unité d'avertissement (10). Le corps de boîtier (20) comprend une première chambre et une seconde chambre communiquant avec la première chambre. L'unité d'avertissement (10) est montée dans la seconde chambre et comprend un module de sélection, de multiples modules d'ajustement, un corps sonore et un corps de couvercle. Le module de sélection comprend de multiples parties de réception. L'une des parties de réception communique avec la seconde chambre. Les modules d'ajustement sont montés dans et communiquent avec les parties de réception. Le corps sonore est monté sur le module de sélection et communique avec les parties de réception. Le corps de couvercle est monté sur le module de sélection et comprend au moins un trou d'émission de son communiquant avec le corps sonore.
Patent FR-3039154-A1 (FR)
Title: Poly(uree-urethane) a blocs polyurethane-polyether et polyurethane-polyester et groupe terminal alkoxysilane
Inventor: BOYER AURELIE
IPC: C09J175/04
Filed: 2015-07-21
Abstract: 1) Procédé de préparation d'un poly(urée-uréthane) comprenant des blocs de types polyuréthane-polyéther et polyuréthane-polyester, 2 blocs de même type étant reliés chacun à un groupe terminal alkoxysilane par l'intermédiaire d'une fonction urée, ledit procédé comprenant : (i) la réaction d'un polyéther polyol A1 avec un excès stoechiométrique d'un diisocyanate B(i) ; puis (ii) la réaction du polyuréthane produit à l'étape (i) avec un excès stoechiométrique d'un polyester polyol A2 ; puis (iii) la réaction du polyuréthane produit à l'étape (ii) avec un excès stoechiométrique d'un diisocyanate B(iii) ; puis (iv) la réaction du polyuréthane produit à l'étape (iii) avec une quantité stoechiométrique d'un aminosilane C. 2) Poly(urée-uréthane) formé par ledit procédé. 3) Composition adhésive correspondante, comprenant en outre un catalyseur de réticulation. 4) Procédé d'assemblage de 2 substrats mettant en oeuvre ladite composition.
Patent FR-3041747-A1 (FR)
Title: Procede de visee collaborative
Inventor: YELLOZ JACQUES
IPC: G01C21/26
Filed: 2015-09-29
Abstract: Procédé de visée collaborative entre un dispositif de visée local et un dispositif de visée distant localisés à des positions géographiques différentes et aptes à acquérir des images, appelées respectivement images locales et images distantes, le procédé comprenant, lorsqu'il est mis en oeuvre par le dispositif de visée local une exécution d'une procédure de détermination d'une position d'un objet visé, dit objet visé local, comprenant une application (403) d'un procédé de mise en correspondance de points d'intérêt représentatifs d'une image distante obtenus (400, 401) du dispositif de visée distant avec des points d'intérêt déterminés (402) sur une image locale par le dispositif de visée local. En cas de réussite de la mise en correspondance, le dispositif de visée local détermine la position de l'objet visé local en fonction d'informations représentatives d'une position d'un objet visé distant fourni par le dispositif de visée distant et d'une loi de transformation permettant d'apparier les points d'intérêt distants et locaux obtenue lors de l'application dudit procédé de mise en correspondance et contrôle un affichage (406) d'une image comprenant l'objet visé local.
Patent FR-3044737-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible et procede de montage associe
Inventor: PEREIRA MATTEDI RAFAEL
IPC: F16L33/34
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un embout de connexion d'une conduite flexible (10) de transport de fluide. La conduite flexible (10) comprend au moins une gaine tubulaire (20) et au moins une couche (24, 25) d'amures de traction disposée extérieurement par rapport à la gaine tubulaire (20), la couche d'armures (24, 25) comprenant une pluralité d'éléments d'armure (29) filiformes. L'embout comporte : - au moins un tronçon d'extrémité de chaque élément d'armure, - une voûte d'extrémité et un capot fixé sur la voûte d'extrémité, la voûte d'extrémité et le capot délimitant entre eux une chambre de réception de chaque tronçon d'extrémité, la chambre de réception étant remplie d'un matériau de remplissage. Le matériau de remplissage est une résine polymérique thermodurcissable comprenant des charges.
Patent FR-3045652-A1 (FR)
Title: Procede de fractionnement pour un procede d'oligomerisation d'olefines legeres
Inventor: PREVOST ISABELLE
IPC: C10L3/12
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'oligomérisation d'oléfines légères dans lequel l'effluent de la section d'oligomérisation est envoyé dans un préfractionnateur qui conduit à au moins une fraction de tête contenant un mélange de gaz de pétrole liquéfié et d'essence légère et une fraction de fond contenant un mélange d'essence lourde et de distillat moyen, ladite fraction de tête étant envoyée dans un débutaniseur qui conduit à au moins une coupe gaz de pétrole liquéfié et une coupe essence légère, ladite fraction de fond et au moins une partie de ladite coupe essence légère étant envoyée dans un séparateur permettant d'obtenir au moins une fraction gazeuse, une fraction essence et une fraction gazole.
Patent FR-3055032-A1 (FR)
Title: Eolienne a axe horizontal et a production d'energie renforcee
Inventor: MALERE JEAN MICHEL
IPC: F03D9/25
Filed: 2016-08-09
Abstract: L'éolienne objet du présent brevet est caractérisée en premier lieu par sa constitution générale modulaire composée d'au moins un module indépendant, autonome et empilable dit « module aérogénérateur » (2) associé à une même structure dite « socle récepteur » (1). Chaque « module aérogénérateur » (2) dispose en son intérieur d'un axe de rotation horizontal placé perpendiculairement à l'axe du vent (AE) portant d'une part des ailettes périphériques prises en sandwich entre deux disques rotor principaux et d'autre part à chacune de ses extrémités un rotor auxiliaire, les disques rotor principaux et les rotors auxiliaires tournant respectivement à l'intérieur de stators fixes constituant ainsi une pluralité de générateurs électrique produisant l'énergie électrique restituée par le « socle récepteur» (1). La production d'énergie est régulée en intervenant sur le champ magnétique de chacun des générateurs électriques internes. Chacun des « module aérogénérateur » (2) dispose d'une entrée d'air (203) couvert préférablement d'une visière (204) et de tous les moyens de mise en fonctionnement (205) de réglage et de visualisation (206) ainsi que des moyens de connexion (305) (207) (307) au « socle récepteur » (1) ou à un autre «module aérogénérateur» (2). Le «socle récepteur» (1) propose un moyen de mise en fonctionnement (103) et de visualisation (104) ainsi que des moyens de connexion (107).
Patent FR-3047975-A1 (FR)
Title: Reservoir de carburant perfectionne pour aeronef, et dispositif de detection d'eau
Inventor: REYNARD BRUNO
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-02-22
Abstract: La présente invention concerne réservoir de carburant (1) d'un aéronef, remarquable en ce qu'il comprend un capteur d'eau (3), agencé au fond dudit réservoir (1) et connecté à des moyens de calcul et de traitement (4) pour recevoir un signal de présence d'eau envoyé par ledit capteur (3), et renvoyer une information sur la nécessité d'effectuer ou non une opération de drainage du réservoir de carburant.
Patent FR-3051787-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau adsorbant et procede d'extraction de lithium utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C22B3/24
Filed: 2016-05-25
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des matériaux solides pour l'adsorption du lithium. En particulier, la présente invention se rapporte à un nouveau procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé et mis en forme, de préférence sous forme d'extrudés, de formule (LiCI)x.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, x étant compris 0,4 et 1 comprenant une étape a) de précipitation de boehmite dans des conditions de température et de pH spécifiques, une étape de mise en contact du précipité obtenu avec une quantité spécifique de LiCI, au moins une étape de mise en forme, de préférence par extrusion, ledit procédé comprenant également une étape de traitement hydrothermal finale, le tout permettant d'augmenter la capacité d'adsorption du lithium ainsi que la cinétique d'adsorption des matériaux obtenus par rapport aux matériaux de l'art antérieur lorsque celui-ci est utilisé dans un procédé d'extraction du lithium de solutions salines.