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Patent FR-3041831-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un rotor et un stator pour le passage d'un fluide.
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K9/08
Filed: 2015-09-25
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor (10) et un stator (12) comportant une multiplicité de passages radiaux (28) disposées circonférentiellement le long dudit stator, des générateurs de flux magnétique (34) logés dans les passages, et un palier de stator (24) recevant le rotor. Selon l'invention, les passages radiaux (28) comportent des galeries de circulation de fluide (36) en regard des générateurs de flux magnétique (34).
Patent FR-3044359-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne.
Inventor: MALLET PHILIPPE
IPC: F02D13/02
Filed: 2015-12-01
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur (40) à combustion interne comprenant une étape d'optimisation du fonctionnement du moteur (40) au cours de laquelle on sélectionne, en fonction d'au moins un couple de paramètres de fonctionnement du moteur, au moins une commande (210) parmi les commandes suivantes : - commander (210) une levée partielle (14) de la soupape d'échappement pendant une levée principale (10) de la soupape d'admission ; - commander (210) une levée partielle (13) de la soupape d'admission pendant une levée principale (11) de la soupape d'échappement.
Patent FR-3057370-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de vol d'un aeronef.
Inventor: DELANNOY STEPHANE
IPC: B64C13/50
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-08-23
Abstract: - Le système (1) comporte un ensemble de modules de calcul (Mi) destinés à être utilisés pour des calculs de gains d'au moins une loi de pilotage relative à au moins un axe de pilotage de l'aéronef, une unité de saisie de données (4) pour saisir dans au moins une unité de calcul (6, 7, 8) associée à un axe de pilotage donné de l'aéronef, des premières valeurs illustrant des coefficients aérodynamiques de l'aéronef et des secondes valeurs définissant des caractéristiques de délais et de filtrage de la chaîne de contrôle relative à l'axe de pilotage donné, l'unité de calcul (6, 7, 8) étant configurée pour calculer les gains de la loi de pilotage en utilisant au moins une partie dudit ensemble de modules de calcul (Mi), l'unité de calcul (6, 7, 8) calculant des ordres de commande destinés à au moins un actionneur (16, 17, 18) d'une gouverne apte à commander l'aéronef selon l'axe de pilotage donné conformément à une valeur de commande courante correspondante.
Patent FR-3058421-B1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de separation gaz liquide pour equiper les reacteurs en lit fluidise triphasique tels que ceux utilises dans le procede h-oil
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G49/22
Filed: 2016-11-09
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de séparation gaz liquide destiné à équiper les réacteurs en lit fluidisé triphasique tels que ceux utilisés dans le procédé H-Oil. Le présent dispositif présente une spirale hélicoïdale optimisée.
Patent FR-3060934-B1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (50) destiné à recevoir une tension variable (VALIM) contenant une alternance de phases croissantes et décroissantes, le circuit optoélectronique comprenant : des ensembles (Di) de diodes électroluminescentes montés en série ; un dispositif de commutation (24) adapté à commander ou interrompre la circulation d'un courant (ICS) dans chaque ensemble ; et un dispositif de stockage d'énergie (41) monté en parallèle des ensembles et comprenant au moins un condensateur (C) monté en série avec un premier interrupteur (SWC), le dispositif de commutation comprenant un module de commande (26) adapté à commander l'ouverture du premier interrupteur au moins pendant une partie de chaque phase décroissante.
Patent FR-3061052-B1 (FR)
Title: Procede d'usinage par laser d'un diamant permettant d'obtenir une surface lisse et transparente
Inventor: RUAUDEL EGLANTINE
IPC: C01B32/25
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-31
Abstract: Pour usiner un diamant au moyen d'un laser impulsionnel : on place le diamant dans un récipient contenant un liquide transparent dont le niveau est situé au moins à 100 microns au-dessus d'une surface du diamant qui est à usiner, ce liquide transparent pouvant contenir un additif tensio-actif à une teneur au moins égale à 2% et 10% en masse, - on active une source laser en sorte d'appliquer à la surface à usiner un faisceau laser ayant des impulsions de durée au plus égale à une microseconde à une fréquence de répétition d'au plus 5 kHz, - on commande un balayage relatif entre le diamant et la source laser, transversalement au faisceau laser et axialement en profondeur, avec une amplitude et des orientations déterminées par la forme de l'usinage à réaliser dans le diamant.
Patent FR-3063666-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la manipulation et/ou le positionnement d'objet
Inventor: JONCHERAY DENIS
IPC: B65G47/22
Filed: 2017-03-08
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la manipulation et/ou le positionnement d'objet. Le dispositif comprend une embase (1), un bras (2) muni d'un support (3) d'objet, un premier système (4) de déplacement configuré pour permettre au bras (2) de pivoter autour d'un premier axe (A2) entre une position abaissée et une position relevée ; un deuxième système (5) de déplacement configuré pour permettre au support (3), porté par le bras (2), de pivoter autour d'un deuxième axe (A3). Lesdits systèmes (4, 5) de déplacement sont configurés de telle sorte que, en l'absence de commande du deuxième système (5), le pivotement du bras (2) par le premier système (4) laisse inchangée l'orientation du support par rapport à l'embase.
Patent FR-3069511-B1 (FR)
Title: Procede de limitation de la vitesse d’un motocycle
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: B60W40/105
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention proposée offre une solution pour utiliser un limiteur de vitesse dans un motocycle ayant une forte capacité d'accélération. L'invention propose un procédé de limitation de la vitesse d'un motocycle utilisant des paramètres précis de vitesse, d'accélération et de couple moteur requis et un bouton de commande unique pour gérer l'activation (12a) et la désactivation (14) du limiteur intelligemment et pour saisir de nouvelles limites de vitesse Vlim simplement. Elle permet ainsi l'utilisation d'un système de limitation de vitesse dans un motocycle présentant un rapport puissance/poids élevé en évitant les sources de perturbation de la conduite et les effets susceptibles de porter atteinte à sa stabilité.
Patent FR-3056252-B1 (FR)
Title: Systeme de soupape variable pour moteur a combustion interne
Inventor: INATA HIROKI
IPC: F02D13/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: Système de soupape variable (10) pour un moteur à combustion interne qui peut empêcher une réduction de la quantité de levée de soupape si une opération de levée complète se poursuit pendant une longue période et maintenir un état de fonctionnement optimal. Le système de soupape variable (10) comprend un bras oscillant (9) supporté, de manière à pouvoir pivoter, par un culbuteur (8), une première portion d'extrémité (9a) en contact avec une came (6), une deuxième portion d'extrémité (9b), et un actionneur hydraulique d'huile (11) dont une surface de fonctionnement (11a) vient en contact avec la deuxième portion d'extrémité et commande le timing d'ouverture/fermeture d'une soupape (7). L'actionneur hydraulique d'huile comprend une chambre de pression d'huile (110) dont un volume est changé par une huile de travail pour amener la surface de fonctionnement à avancer ou à reculer.
Patent FR-3073476-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant une console centrale dotee d'un rangement arriere
Inventor: MACHON RENE-PAUL
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une console centrale (2) séparant un siège conducteur et un siège passager, ladite console centrale (2) étant dotée d'un bac (7) de rangement arrière, et étant traversée par un conduit d'aération (11) débouchant au niveau dudit bac (7). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est que le bac (7) est monté mobile en rotation entre une première position pour laquelle il est escamoté dans la console centrale (2) et une deuxième position pour laquelle il a basculé vers l'arrière de la console (2) afin d'être accessible depuis une rangée arrière du véhicule, au moins une zone (13) du conduit (11) étant flexible de façon à permettre audit conduit (11) d'accompagner le mouvement de rotation dudit bac (7).
Patent FR-3075576-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la chevelure a l'etancheite amelioree
Inventor: BONNEMAIRE BAPTISTE
IPC: A45D1/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-08-27
Abstract: Appareil (1) de traitement de la chevelure, comportant : - des premier et deuxième bras (4, 5) mobiles l'un par rapport à l'autre, pouvant prendre une configuration écartée d'introduction d'une mèche de cheveux entre eux et une configuration rapprochée de traitement de la mèche de cheveux, des première et deuxième surfaces de contact (12, 13) portées respectivement par les premier et deuxième bras (4, 5), disposées en vis-à-vis, l'une au moins desdites surfaces de contact (12, 13) étant chauffante, - au moins une sortie de vapeur (20) portée par l'un des bras (4) à distance de la surface de contact (13) située sur le même bras, pour exposer à la vapeur les cheveux engagés entre les bras (4, 5), - au moins le premier bras (4) comportant au moins une première pièce (40) de support de la première surface de contact (12)et au moins une deuxième pièce (41) distincte de la première et séparée de celle-ci, - un élément d'étanchéité (50), élastiquement déformable, comportant une portion proximale (51) s'étendant au moins partiellement autour de la première surface de contact (12) entre cette dernière et la première pièce (40) de support et une portion distale (52) s'étendant au contact de la deuxième pièce (41), les portions proximale (51) et distale (52) étant reliées par une portion intermédiaire (53) s'étendant entre les première (40) et deuxième (41) pièces et configurée pour former écran à la vapeur.
Patent FR-3080270-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un feutre d'essuyage et ensemble qui le comporte
Inventor: COLIN FABRICE
IPC: A47J43/28
Filed: 2018-04-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif (1) de fixation d'un feutre d'essuyage de la surface lisse d'un appareil de cuisson, telle que la surface d'une crêpière, qui comporte un organe de préhension (3) à l'opposé duquel s'étend un élément (5) à surface lisse et plane, de réception d'un feutre d'essuyage (2), caractérisé par le fait qu'il comporte en périphérie dudit élément (5) à surface lisse et plane au moins un organe de pincement (6) et que cet élément (5) à surface lisse et plane et cet organe de pincement (6) sont configurés pour être sélectivement rapprochés ou éloignés l'un de l'autre pour pincer, respectivement libérer ledit feutre (2).
Patent FR-3084649-B1 (FR)
Title: Couverture de protection pour un aeronef comportant des electroaimants
Inventor: DESCHEEMAEKER DENIS
IPC: B64F1/00
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une couverture de protection (100) pour la protection d'un aéronef (10) comportant un fuselage (12) et deux ailes (14), ladite couverture de protection (100) comportant un système d'ancrage (102) qui fixe la couverture de protection (100) à l'aéronef (10), une bâche (104) présentant une position rentrée où elle est ramassée sur elle-même et une position déployée où elle est étalée sur l'aile (14), un dispositif de déploiement (170) qui fait passer la bâche (104) de la position rentrée à la position déployée, un électroaimant (106) fixé à la face de la bâche (104) qui vient contre l'aile (14) et qui présente un état désactivé et un état activé, une commande (160a-b), et un système de commande qui comporte une unité de contrôle en communication avec ladite commande (160a-b), où lorsque l'unité de contrôle reçoit une information d'activation de la commande (160a-b), l'unité de contrôle est configurée pour commander le dispositif de déploiement (170) afin de faire passer la bâche (104) de la position rentrée à la position déployée, puis pour activer chaque électroaimant (106) et où lorsque l'unité de contrôle reçoit une information de désactivation de la commande (160a-b), l'unité de contrôle est configurée pour désactiver chaque électroaimant (106).
Patent FR-3087431-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot d'un nano-objet
Inventor: DELBECQ MATTHIEU
IPC: B82Y40/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépôt d'un objet (6) comprenant: - une approche, dans une enceinte, d'un support en direction d'un substrat porteur (5), puis - un transfert, dans l'enceinte, de l'objet du support vers une zone de dépôt (7) du substrat porteur. L'étape de transfert est de préférence réalisée alors que l'intérieur de l'enceinte est sous vide à une pression inférieure à 10-6 bar.
Patent FR-3087373-B1 (FR)
Title: Procede de mise en poussee sans glissement d'un outil a l'extremite d'un bras articule contre une surface et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: GUERIN SYLVAIN
IPC: B25J9/10
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé de mise en poussée avec un effort (F) d'un outil (1) à l'extrémité d'un bras articulé (2) contre une surface (3) de normale (N), comprenant les étapes : (a) mise en position de l'outil (1) contre ladite surface (3), (b) application à l'outil (1) d'un effort croissant jusqu'à atteindre une valeur (Fn), correspondant à une fraction de l'effort (F), la valeur de l'effort (Fn) appliqué étant contrôlée, (c) mesure de l'orientation de l'outil (1) par rapport à la normale (N), après avoir atteint ladite valeur d'effort (Fn), (d) réorientation de l'outil (1) de sorte à retrouver son orientation initiale par rapport à la normale (N), dans lequel on procède par itération, par répétition des étapes (b) à (d), en augmentant progressivement l'effort (Fn) à chaque itération, et jusqu'à atteindre la valeur d'effort (F), l'incrément d'augmentation (ΔFn) entre deux paliers (Fn) successifs étant inférieur à une valeur déterminée.
Patent FR-3088162-B1 (FR)
Title: Systeme d'installation d'appareillages electriques dans une cloison
Inventor: BARBIER CLAUDE
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-11-07
Granted: 2022-01-28
Abstract: Système d’installation d’appareillages électriques dans une cloison.  L’invention concerne un système d’installation d’appareillages électriques dans une cloison à boîtier d’encastrement électrique muni de moyens de couplage mécanique des appareillages électriques et fixé dans ladite cloison, ledit boîtier comportant une enveloppe délimitant un volume intérieur débouchant via une ouverture dans la surface libre de la cloison au travers d’un orifice pratiqué dans ladite cloison.  Ce système est caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de protection 2 du volume intérieur présentant une paroi périphérique 20 entourant l’ouverture, faisant saillie de ladite surface libre pendant l’installation, et au moins partiellement escamotable ou amovible en fin d’installation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3079601-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'air pour proteger les personnes des emissions de polluants
Inventor: TORRES PASCAL
IPC: F24F9/00
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-04-10
Abstract: Dispositif d'extraction d'air comprenant un caisson agencé à l'arrière d'un plan de travail, le caisson comprenant des moyens d'aspiration d'air comprenant une buse d'aspiration reliée à une gaine d'extraction et des moyens de soufflage comprenant un ventilateur de soufflage relié à une entrée d'air neuf munie d'un filtre et un tube de soufflage contenant une buse de soufflage munie d'une fente de sortie d'air, l'air sortant de la buse de soufflage par la fente sous la forme d'un rideau d'air en direction de la buse d'aspiration. Selon la caractéristique principale de l'invention, le tube de soufflage est situé à l'extrémité d'un bras articulé sur le caisson et mobile entre deux positions, une position basse dans laquelle le rideau d'air sépare une zone de respiration de l'opérateur positionné devant le plan de travail d'une zone de manipulation située sur le plan de travail, de façon à ce que le rideau d'air ne soit pas traversé par les mouvements de l'opérateur en train de travailler dans la zone de manipulation et une position haute dans laquelle le bras est éloigné du plan de travail de façon à libérer celui-ci.
Patent FR-3092874-B1 (FR)
Title: Système de fermeture de portes pour inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: B64D33/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-01-22
Abstract: Système de fermeture de portes pour inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef L’invention concerne un système de fermeture d’une paire de porte (12a, 12b) pour inverseur de poussée (10) d’une nacelle d’aéronef, les portes étant montées pivotantes entre une position de jet direct et une position de jet inversé, le système de fermeture comprenant : - un actionneur de fermeture (15) comportant deux premières bielles (16a, 16b), chacune étant reliée à un premier bord latéral (120a, 120b) de chaque porte, ledit actionneur étant agencé pour manœuvrer chaque porte vers la position de jet direct, - deux organes coulissants (22a, 22b) portant chacun une deuxième bielle (18a, 18b) reliée au bord latéral opposé (121a, 121b), lesdites bielles étant agencées pour être entrainées par les portes, de façon à déplacer les organes coulissants, et - un dispositif de détection (19) de rupture d’une bielle agencé pour détecter la position relative des organes coulissants en position de jet direct.
Patent FR-3084911-B1 (FR)
Title: Moteur a turbine a gaz
Inventor: TOWNES RODERICK M
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz hautement efficace. La soufflante du moteur à turbine à gaz est entraînée à partir d'une turbine par l'intermédiaire d'un réducteur, de telle sorte que la soufflante a une vitesse de rotation plus basse que la turbine d'entraînement, ce qui fournit des gains d'efficacité. Le système de soufflante efficace est accouplé à un cœur qui a de faibles exigences de flux de refroidissement et/ou une capacité de température élevée, et qui peut avoir une masse particulièrement basse pour une puissance donnée.  Figure 4
Patent FR-3089256-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne à apprentissage de la pression atmosphérique
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/24
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne muni d’un capteur de position du vilebrequin, d’un capteur de pression d’air admis et d’un papillon d’admission d’air frais, comprenant les étapes suivantes :  on détermine la vitesse de rotation du moteur à combustion interne en fonction de la dérivée de la position du vilebrequin par rapport au temps,on détermine la pression d’air admis pour une première position du vilebrequin correspondant à 180° avant le point mort haut combustion,on détermine la pression d’air admis pour une deuxième position du vilebrequin correspondant à 390° avant le point mort haut combustion,on détermine un seuil de pression d’apprentissage de la pression atmosphérique en fonction de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne,on détermine si la différence entre la pression d’air admis pour la première position du vilebrequin et la pression d’air admis pour la deuxième position du vilebrequin est inférieure au seuil de pression d’apprentissage de la pression atmosphérique,si tel est le cas, on commande l’apprentissage de la pression atmosphérique en appliquant un filtre du premier ordre à la pression d’air admis pour la deuxième position du vilebrequin, eton commande le moteur à combustion interne en fonction de la valeur apprise de la pression atmosphérique.  Figure pour l’abrégé : pas de Figure
Patent FR-3104950-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant des particules monodisperses à base d’au moins un polymère non-ionique et une étape de séchage à l’aide d’un dispositif de séchage à air pulsé
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: C08L33/12
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant des particules monodisperses à base d’au moins un polymère non-ionique et une étape de séchage à l’aide d’un dispositif de séchage à air pulsé.
Patent FR-3105391-B1 (FR)
Title: Dispositif lanceur de munitions
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41F1/08
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) lanceur comportant au moins deux tubes (2) destinés à recevoir une munition et solidaires chacun d’un affût (3), les affûts étant portés par une embase, chaque tube étant orientable en site et en gisement par des moyens moteurs, un premier moyen moteur (5) assurant le pointage en gisement des deux tubes de façon simultanée et un second moyen moteur (6) assurant le pointage en site des deux tubes (2) de façon simultanée. Ce dispositif est caractérisé en ce que les axes (7) de pointage en gisement des deux tubes sont parallèles entre eux et en ce que chaque affût (3) comporte un manchon (8) portant le tube (2), manchon monté pivotant en site par rapport à une fourche (9), la fourche (9) étant elle-même montée pivotante en gisement par rapport à l’embase.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113050-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de sulfate d’ammonium et de carbonate de calcium à partir de phosphogypse
Inventor: HASSOUNE HICHAM
IPC: C01F11/18
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de sulfate d’ammonium et de carbonate de calcium à partir de phosphogypse, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- dissolution du phosphogypse dans de l’eau pour former une solution aqueuse de phosphogypse,- barbotage de dioxyde de carbone gazeux et d’ammoniac gazeux dans la solution aqueuse de phosphogypse pour faire précipiter le carbonate de calcium,- filtration de la solution aqueuse de phosphogypse pour obtenir un filtrat comprenant le sulfate d’ammonium, et un résidu solide comprenant le précipité de carbonate de calcium,- évaporation du filtrat pour obtenir le sulfate d’ammonium et séchage du résidu solide pour obtenir le carbonate de calcium.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117094-B1 (FR)
Title: Contenant pour granulés
Inventor: DAVID HERVÉ
IPC: B65D25/28
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-12-30
Abstract: Contenant pour granulés Contenant pour granulés, tels que des pellets ou du charbon, comprenant un fût (2) qui délimite un compartiment à granulés (16) et qui comprend un fond (12). Pour aisément vider les poussières générées par les granulés, sans entrer en contact avec les poussières et sans vider les granulés, le contenant comprend en outre un volet (4) attaché au fût par une charnière (6), à l’extérieur du compartiment à granulés (16). Le volet pivote entre : une orientation fermée, dans laquelle le volet et le fond délimitent ensemble un compartiment à poussières (36), le fond séparant le compartiment à poussières et le compartiment à granulés l’un de l’autre et comprenant une grille (20) conçue pour autoriser le passage de poussières et interdire le passage de granulés entre le compartiment à granulés (16) et le compartiment à poussières (36) ; et une orientation ouverte, pour vider le compartiment à poussières (36).  Figure pour l'abrégé : figure 3