baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988517-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plots d'assemblage sur un support pour l'auto-assemblage d'une puce de circuit integre sur le support
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: H01L21/98
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins un plot d'assemblage (50) sur un support (43) destiné à la mise en oeuvre d'un procédé d'auto-assemblage d'au moins un élément sur le support. Le procédé de fabrication comprend les étapes successives suivantes : (a) former, sur le support, une couche (48) d'au moins un matériau fluoré autour de l'emplacement du plot d'assemblage ; et (b) exposer la couche et l'emplacement à un traitement ultraviolet en présence d'ozone pour former le plot d'assemblage audit emplacement.
Patent FR-2992607-A1 (FR)
Title: Rigid rear covering device for backrest of seat of automobile, has elastic element arranged in transverse manner from external surface to opposite internal surface in multiple locations of device to produce multiple elastic element segments
Inventor: FOLLIOT HERVE
IPC: B60N2/64
Filed: 2012-06-27
Abstract: The device (1) has an elastic element (4) arranged in transverse manner from an external surface (11) to an opposite internal surface in multiple locations of the device to produce multiple elastic element segments (6) in contact with the external surface of the device. The elastic element segments ensure holding of objects (7) e.g. water bottles, against the external surface of the device, where ends of the elastic element are fixed on the internal surface of the device. A metal ring is protruded in a T form. An independent claim is also included for an automobile seat.
Patent FR-2995110-A1 (FR)
Title: Method for optimizing use of e.g. memory, of electronic device i.e. smart card, involves protecting smart card from physical attacks by masking from substitution box and inverse substitution box upon implementing cryptographic algorithm
Inventor: PEPIN CYRILLE
IPC: G06F21/72
Filed: 2012-09-04
Abstract: The method involves protecting an electronic device i.e. smart card from physical attacks by masking from a substitution box (SBOX) and an inverse substitution box (INV SBOX) when the smart card implements a cryptographic algorithm. An inverse function (INV F) of the substitution box is closely followed by a closely connected function (AFF F), and a closely connected reciprocal function (R AFF F) of the inverse substitution box is followed by the inverse function. A masked inverse function (MSK INV F) is generated. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program for optimizing the use of the memory of an electronic device (2) a non-transitory computer readable storage medium storing a program for optimizing the use of the memory of an electronic device (3) an electronic device.
Patent FR-2993749-A1 (FR)
Title: Herisson pour epandeur
Inventor: PERARD PATRICK
IPC: A01C3/06
Filed: 2012-10-23
Abstract: Un hérisson pour un épandeur comporte un arbre principal (301) et des moyens de déchiquetage pour déchiqueter de la matière à épandre. Les moyens de déchiquetage comportent une pluralité de flasques (302) de forme plane et inclinés par rapport à un plan radial de l'arbre principal (301). Ensemble d'épandage et épandeur comportant un tel hérisson.
Patent FR-2998294-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques de quartz-beta avec courbe de transmission controlee et une forte teneur en oxyde de fer et en oxyde d'etain; articles en lesdites vitroceramiques, verres precurseurs
Inventor: COMTE MARIE JACQUELINE MONIQUE
IPC: C03C3/083
Filed: 2012-11-22
Abstract: La présente invention concerne principalement : - des vitrocéramiques de quartz-β, ne refermant dans leur composition ni oxyde d'arsenic, ni oxyde d'antimoine, et une forte teneur en oxyde de fer (>1500ppm) et en oxyde d'étain et présentant une courbe de transmission contrôlée, -des articles en lesdites vitrocéramiques, notamment des plaques de cuisson, et - les verres précurseurs de telles vitrocéramiques.
Patent FR-3001043-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la degradation d'un miroir
Inventor: DELORD CHRISTINE
IPC: G01J3/46
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation de la dégradation d'une couche, comprenant les étapes suivantes : mesurer (32) la couleur d'une première couche d'au moins un premier empilement d'au moins deux couches ; et analyser (34, 36, 38) l'évolution de la mesure pour caractériser la dégradation d'une deuxième couche de l'empilement.
Patent FR-3002080-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L21/28
Filed: 2013-02-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un transistor comprenant la préparation d'un empilement de couches de type semi-conducteur sur isolant comportant au moins un substrat (112) sur lequel est disposé successivement une couche isolante (114) et une couche semi-conductrice initiale (312), caractérisé en ce qu'il comprend : - la formation d'au moins un plot d'oxyde (311) s'étendant depuis une face supérieure de la couche isolante (114), la formation d'au moins un plot d'oxyde (311) comprenant les étapes suivantes : • la formation d'au moins une cavité dans la couche semi-conductrice initiale (312) par gravure ; • la formation d'une couche d'oxyde en surface dudit empilement de couches SOI réalisée de manière à ce que dans le fond des cavités le film d'oxyde formé s'étende au moins jusqu'à la couche isolante (114) ; • un retrait partiel du film d'oxyde de manière à mettre à nu la couche semiconductrice initiale (312) en dehors de la cavité et à conserver une partie au moins du film d'oxyde dans la cavité pour laisser en place un plot d'oxyde (311) s'étendant depuis la couche isolante (114); - la formation d'une couche additionnelle en matériau semi-conducteur (313) recouvrant le plot d'oxyde 311 et destinée à former un canal pour le transistor ; - la formation d'un empilement de grille à l'aplomb du plot d'oxyde (311); - la formation d'une source et d'un drain de part et d'autre du plot d'oxyde.
Patent FR-3003503-A1 (FR)
Title: Dispositif de predecoupe d'un element detachable
Inventor: AMIOT LUCIEN
IPC: B26F1/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prédécoupe (30) d'un élément détachable (45) dans un substrat (40), le dispositif de prédécoupe comprenant un bord tranchant (32) apte à coopérer avec un support (42) pour prédécouper, par translation du bord tranchant (32) contre le substrat (40), une partie de l'épaisseur du substrat le long d'au moins une portion du contour de l'élément détachable (45) de façon à ce que la partie non prédécoupée de l'épaisseur du substrat le long de la portion de contour forme une liaison fragilisée entre l'élément détachable (45) et le substrat (40), le bord tranchant étant conformé de sorte que l'on obtienne des prédécoupes d'épaisseurs différentes en une seule dite translation.
Patent FR-3004500-A1 (FR)
Title: "frein a disque equipe de moyens de rappel elastique des patins de freinage et equipe de moyens de rattrapage, par deformation plastique, du jeu d'usure des patins"
Inventor: MAHOUDEAUX ROGER
IPC: F16D65/62
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention concerne un frein à disque (10) de véhicule automobile qui comporte : - un disque (12) rotatif ; - un support (14) fixe ; - un patin de freinage (18) coulissant dans le support (14) entre une position active d'appui contre le disque (12), et une position inactive écarté d'un jeu (J1) de fonctionnement du disque (12) ; - des moyens (60) de rappel élastique du patin de freinage (18) vers sa position inactive ; caractérisé en ce que les moyens (60) de rappel élastique sont fixés au support (14) par l'intermédiaire de moyens (62) de rattrapage de jeu (J2) d'usure du patin de freinage (18) qui se déforment plastiquement lorsque la course du patin de freinage (18) excède le jeu (J1) de fonctionnement.
Patent FR-3007690-A1 (FR)
Title: Tringle pour pneumatique, pneumatique et procede de fabrication
Inventor: GIRAUD MICHEL
IPC: B60C9/18
Filed: 2013-06-28
Abstract: La tringle (52) comprend plusieurs enroulements de fil et une tringle hexagonale de base (56) comprenant : - deux alignements latéraux (F1, F2) axialement et radialement externe de N2 enroulements, - deux alignements latéraux (F3, F4) axialement externes et radialement internes de N2 enroulements, avec N1=N2 + 1 ou N1=N2, - deux jonctions (J1, J2) chacune formée par un enroulement commun entre un alignement latéral axialement et radialement externe (F1, F2) et un alignement latéral axialement externe et radialement interne (F3, F4), chaque enroulement commun étant dépourvu, axialement à l'extérieur, d'enroulement du fil. La tringle (52) comprend deux alignements additionnels latéraux (B1, B2, B3, B4) axialement externes et radialement internes sensiblement parallèle respectivement à chaque alignement latéral (F3, F4) axialement externe et radialement interne.
Patent FR-3010722-A1 (FR)
Title: Papier comportant au moins une face ultra-brillante et procede de fabrication dudit papier
Inventor: BAUMLIN JEAN MARIE
IPC: D21H19/82
Filed: 2013-09-17
Abstract: L'invention concerne un papier comportant un substrat fibreux comprenant au moins une face sur laquelle est appliquée au moins une première couche comportant au moins 50% en masse de latex, au moins une deuxième couche comportant au moins 50% en masse d'un polymère soluble étant appliquée sur la première couche.
Patent FR-3013861-A1 (FR)
Title: Procede de validation d'une interaction sur une surface tactile par occulometrie
Inventor: MONFRAIX JEAN
IPC: G06F3/042
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation d'une interaction entre un utilisateur et une surface tactile. La surface tactile comprend une zone dont une interaction avec un élément distinct de la surface active une fonction d'un équipement associé à cette surface. Le procédé comprend les étapes suivantes : - détection (S1) d'une interaction entre la zone de la surface tactile et l'élément distinct, - détermination (S2) d'une position spatiale de la zone de la surface tactile, - détermination (S5) d'une position spatiale simultanée des yeux de l'utilisateur, - comparaison (S7) entre la position spatiale déterminée de la zone de la surface tactile et la position spatiale déterminée des yeux de l'utilisateur, - en fonction du résultat de la comparaison, activation (S12) ou non activation (S9) de la fonction. Le procédé n'active la fonction que si l'utilisateur regarde la zone qu'il touche.
Patent FR-3019019-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien corporel en position debout ou assis-debout ou assis
Inventor: FAOUEN PATRICK
IPC: A47C16/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: Ce dispositif (1) assure le maintien d'une personne en position debout ou assis-debout ou assis, au moyen d'au moins un élément d'appui antérieur. Le ou les éléments d'appui (4) sont montés pivotants autour d'un axe de rotation (6) orienté dans le sens antéropostérieur, de manière à pouvoir occuper plusieurs positions angulaires. Les éléments d'appui (4) peuvent ainsi occuper sélectivement : une position abaissée pour l'appui du bassin et/ou des membres inférieurs, une position horizontale et latérale pour l'appui des coudes ou des avant-bras, une position relevée pour l'appui du torse. Application à un poste de travail en position debout ou assis-debout ou assis, tel qu'un poste informatique ou un poste de production industrielle.
Patent FR-3026571-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une structure resonante d'un laser a semi-conducteur a contre-reaction repartie
Inventor: CARRAS MATHIEU
IPC: H01S5/12
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration reproductible d'une structure résonante d'un laser à semi-conducteur à contre-réaction répartie présentant un guide d'onde étroit de l'ordre de la dizaine de micromètres, l'élaboration du réseau de diffraction étant réalisée postérieurement à l'étape d'élaboration du ruban. Dans une dernière étape, un réseau de diffraction est inscrit en fonction d'une longueur d'onde précise souhaitée.
Patent FR-3018551-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'arret d'un moteur thermique
Inventor: PETILLON YOHANN
IPC: F02D43/04
Filed: 2014-03-14
Abstract: Procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur de véhicule comprenant un moteur thermique relié à la transmission du véhicule par un embrayage commandé entre une position d'ouverture et une position de fermeture de la transmission par un calculateur de transmission (ATCU) échangeant des informations avec un calculateur du moteur thermique (ECU), de manière à fermer le volet d'air du moteur et déconnecter le moteur de la transmission lorsque le véhicule est en roulage, caractérisé en ce que l'arrêt du moteur thermique est anticipé par rapport à rapport à l'ouverture de l'embrayage (E), de manière à ce que celle-ci intervienne simultanément à la fermeture du volet d'air (V) du moteur.
Patent FR-3022087-A1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule hybride de recharge de la batterie de traction et d'alimentation d'une prise de courant alternatif
Inventor: MONTARNAL ALEXANDRE
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-06-10
Abstract: Système pour véhicule hybride de recharge d'une batterie de traction basse tension (14), et d'alimentation d'une prise de courant alternatif de ce véhicule (22), à partir d'un réseau extérieur très basse tension (2) délivrant un courant continu très basse tension prévu pour recharger la batterie du réseau de bord (10), caractérisé en ce qu'il comporte un premier étage commun (24) réalisant une augmentation de la tension fournie par le réseau extérieur très basse tension (2), qui peut délivrer un courant continu basse tension de recharge de la batterie de traction (14), et qui peut alimenter un deuxième étage (26) réalisant une conversion donnant un courant alternatif délivré à la prise de courant (22).
Patent FR-3022472-A1 (FR)
Title: Procede d'activation de catalyseurs d'hydrocraquage
Inventor: HUMBLOT FRANCIS
IPC: C10G47/06
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation dans un procédé d'activation in-situ d'au moins un catalyseur d'hydrocraquage, d'au moins un composé azoté ayant au moins une, de préférence au moins deux, de préférence encore au moins trois et de manière encore plus préférentielle, au moins quatre des caractéristiques suivantes : a) une teneur pondérale en azote allant de 15 à 35% en poids, de préférence allant de 20 à 35%, de préférence encore allant 20 à 30%, et de manière plus avantageuse allant de 20 à 25% par rapport au poids total du composé azoté ; b) un nombre d'atomes d'azote allant de 2 à 20, de préférence allant de 2 à 15, de préférence encore allant de 2 à 10, de manière encore plus préférentielle allant de 2 à 5 par molécule, avantageusement deux atomes d'azote par molécule ; c) un point d'ébullition allant de 140°C à 300°C, de préférence allant de 140°C à 250°C, de préférence encore allant de 140°C à 200°C, de manière encore plus préférentielle allant de 140°C à 175°C ; et d) ledit composé azoté étant sous forme liquide à température ambiante et à pression atmosphérique.
Patent FR-3017208-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'un capteur de position d'un element structurel d'un vehicule
Inventor: LARUE MARIE-NATHALIE
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'alimentation d'un capteur de position (10) d'un élément structurel (1) d'un véhicule comprenant au moins un indicateur de position (4) solidaire dudit élément structurel (1), un capteur de position (10) disposé au droit dudit indicateur de position (4), une source d'alimentation (7) configurée pour délivrer un courant électrique d'alimentation audit capteur de position (10) et un module de traitement (13) d'un signal délivré par le capteur de position (10). Le procédé est remarquable en ce qu'il comprend, en l'absence de microcoupure du courant électrique d'alimentation, une étape de charge électrique d'une capacité de stockage à partir du courant électrique d'alimentation provenant de la source d'alimentation (7), et, lors d'une microcoupure du courant électrique d'alimentation, une étape de blocage d'un courant électrique de stockage généré par la décharge électrique de la capacité de stockage de sorte que ce courant puisse alimenter le module de détection pour qu'il fournisse au module de traitement (13) un signal représentant les variations de champ magnétique pendant la durée de la microcoupure.
Patent FR-3022122-A1 (FR)
Title: Dispositif de semelle comprenant des moyens de climatisation
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A43B13/00
Filed: 2014-07-16
Abstract: Dispositif de semelle pour être disposé à l'intérieur d'une chaussure (60) caractérisé par le fait qu'il comprend, entre une couche de semelle inférieure (1) et une couche de semelle supérieure (40, 50), des moyens de climatisation comprenant des moyens de chauffage et des moyens de refroidissement raccordés à des moyens de régulation de température auxquels sont associés des moyens de commandes à distance, le dispositif comportant encore des moyens d'alimentation en énergie électrique rechargeable.
Patent FR-3025184-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation pour aeronef
Inventor: CHALLAS FLORENT
IPC: F24F12/00
Filed: 2014-09-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil de ventilation pour aéronef, comprenant : un ventilateur (30) comprenant une machine électrique tournante et au moins une roue (34) de mise en mouvement d'un flux d'air, la machine tournante étant apte à faire tourner la roue autour d'un axe (41), la roue comprenant un moyeu (70) relié à un ensemble de pales (72) s'étendant radialement ; et un dispositif électronique de puissance comprenant un onduleur réversible, relié à la machine tournante. Une cambrure des pales (72) de la roue (34) est inférieure à 8%. La roue dévie l'air uniquement par décollement aérodynamique et non par la cambrure des pales. Selon sa vitesse de rotation, un tel appareil de ventilation comprime ou détend l'air et peut donc être utilisé de manière réversible.
Patent FR-3025254-A1 (FR)
Title: Moteur a pressions d'evaporation differentielles
Inventor: WILLOCX STEPHANE
IPC: F25B30/02
Filed: 2014-09-02
Abstract: Moteur (1) comprenant: une enceinte (2,7,8) étanche et rigide comprenant un liquide (5) et un mélange de travail (6) composé d'un gaz et de vapeur issue du liquide (5), une source chaude (13) apte à chauffer le liquide (5), une source froide (14) apte à refroidir le mélange de travail (6), un moyen mobile (3), disposé à l'intérieur de l'enceinte (2), mobile entre une première position (15) où le moyen mobile (3) minimise le contact entre le mélange de travail (6) et la source froide (14), et maximise le contact entre le liquide (5) et le mélange de travail (6), et une deuxième position (16) où le moyen mobile (3) maximise le contact entre le mélange de travail (6) et la source froide (14), et minimise le contact entre le liquide (5) et le mélange de travail (6), un actionneur (4) apte à déplacer le moyen mobile (3) de la première position (15) à la deuxième position (16) et réciproquement.
Patent FR-3026989-A1 (FR)
Title: Sommet de pneumatique pour avion
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: B60C9/28
Filed: 2014-10-08
Abstract: Cette invention concerne un pneumatique pour avion, et, en particulier, son sommet qui comprend une bande de roulement (1), une armature de sommet (2) textile, une armature de carcasse (4) textile. Pour l'optimisation du nombre d'atterrissages, dans le plan équatorial, l'épaisseur de la bande de roulement (E1) est au moins égale à 1,1 fois l'épaisseur de l'armature de travail et de carcasse (E5) et est au moins égale à 1,5 fois l'épaisseur de l'armature de travail (E3), les éléments de renforcement des couches de travail (31, 32, 33) ayant une ténacité au moins égale à 90 cN/tex.
Patent FR-3012829-A1 (FR)
Title: Mur isolant a structure autoporteuse appareillee
Inventor: BERTRAND JEAN-LUC
IPC: E04B2/32
Filed: 2014-11-07
Abstract: Le mur isolant est constitué par deux parois verticales (10) écartées l'une de l'autre, formées chacune par empilement, selon des rangées horizontales, d'éléments de construction (12, 13) formant parement, Le mur est remarquable en ce que chaque rangée de chaque paroi (10) est formée par une alternance de blocs massifs de parement structurants (12) et de bloc de parement minces, que chaque bloc massif (12) de chaque paroi (10) prend appui par l'intermédiaire d'un matériel de calage structurant, thermiquement isolant, sur au moins un bloc massif (12) de la paroi opposée, que l'épaisseur de chaque bloc massif (12) est égale ou supérieure à la demi épaisseur du mur, que l'épaisseur de chaque bloc de parement mince (13) est inférieure à l'épaisseur de chaque bloc massif (12) et à la demi épaisseur du mur et que les blocs massifs (12) de chaque paroi (10) de mur sont en regard respectivement des blocs de parement minces (13) de l'autre paroi de mur.
Patent FR-3030403-A1 (FR)
Title: Agencement d’objets nomades conectables sur un element allonge sous un pavillon de vehicule
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'objets (40) connectables sur un élément allongé (2) placé sous le pavillon d'un véhicule, orientés selon le désir des utilisateurs, caractérisé en ce que les objets (40) comportent un socle (44) profilé dont une extrémité comporte des moyens de connections d'entrée (45) agencés pour se connecter sur des moyens de connections de sortie (46a) intégrés dans un bloc (12) de l'élément allongé (2), suivant une direction longitudinale de l'axe (50) du véhicule.
Patent FR-3034900-A1 (FR)
Title: Boitier d'alarme pour trousseaux de cles
Inventor: PAQUET JACKIE
IPC: G08B19/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un boitier equipé en son interieur d'une centrale électronique temporisée alimentée par une pile et en capacité d'agir sur un signal sonore avertisseur en cas d'anomalies. Un accelerometre 3 axes formaté par un microcontroleur permet le reperage et la detection de deux anomalies majeures à l'invention. Une de ces anomalies concerne l'oublie du trousseau de clés equipé du boitier oublié en suspension par gravité sur une serrure, l'autre anomalie concerne la detection d'une acceleration due à la chute du boitier et des clés vers le sol. L'acceleration etant reperée dés le debut de la chute du boitier et bien avant son impact sur le sol, la nature du sol n'aura aucune influence. La centrale temporisée conçue permettra de gerer la force et la durée du signal sonore ainsi que de definir la sensibilité en cas de chute de l'acceleration du boitier souhaitée, et par là meme de programmer la hauteur de chute. Un bouton push positionné sur le boitier permettra la marche forcée du signal, le boitier pouvant alors faire office d'alarme nomade personnelle de secours. Le boitier pourra recevoir une puce bluetooth permettant la geolocalisation en cas d'egarement du boitier trousseau de clés.
Patent FR-3046484-A1 (FR)
Title: Webconstat
Inventor: ASKINAZI JEREMIE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: Le brevet « WebConstat » se rapporte au dispositif technique innovant « WebConstat » qui a vocation à automatiser les captures d'écran effectuées par les huissiers sur leurs ordinateurs lors de la réalisation de constats sur internet, afin de leur permettre d'obtenir ainsi un gain de temps important, tout en respectant les contraintes et dispositions résultant de la législation et des bonnes pratiques en vigueur dans ce domaine. Ce brevet automatisera donc l'édition du PV de constat sur les aspects techniques de la réalisation de cet acte par l'huissier de justice. Le logiciel inventé permet d'automatiser les étapes suivantes lors de la création d'un constat internet : - Préparation du navigateur pour en supprimer tout élément potentiellement perturbateur, - Défilement automatique des pages, - Capture automatique de chaque défilement de l'ensemble de l'écran, - Création automatique d'un fichier de traitement de texte comprenant toutes les captures réalisées accompagnées de commentaires (adresse de la page, informations de capture...).