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Patent FR-2976941-A1 (FR)
Title: Procede ameliore d'isomerisation d'une coupe c8 aromatique
Inventor: GUILLON EMMANUEL
IPC: C07C15/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'isomérisation des composés aromatiques à 8 atomes de carbone par molécule en présence d'un catalyseur comprenant au moins une zéolithe de type structural EUO tel que la mise en œuvre du dit-procédé est réalisée en présence d'eau dans la charge à l'issue d'une période d'activation du catalyseur.
Patent FR-2980359-A1 (FR)
Title: Stopper for use in auditive safety device for protection of ear of dog from sound, has arm including distal end portion extending beyond one of bent portions, where distal end portion extends in horizontal channel of external auditory canal
Inventor: ZAJEC PIERRE
IPC: A61D9/00
Filed: 2011-09-22
Abstract: The stopper (100) has an external part or head (101) intended to rest on an ear, and an arm extending from an external part. The arm comprises an S-shaped profile and presents two bent portions (104, 105) that are arranged in a successive manner. The arm extends along a vertical channel from an external auditory canal, and along a horizontal channel from the external auditory canal. The arm includes a distal end portion (106) extending beyond one of the bent portions. The distal end portion extends in a horizontal channel of the external auditory canal.
Patent FR-2970174-A1 (FR)
Title: Procede de coloration ou d'eclaircissement mettant en œuvre une composition riche en corps gras comprenant un alcool a au moins 20 carbone, compositions et dispositif
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/92
Filed: 2011-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration ou d'éclaircissement des fibres kératiniques humaines consistant à mélanger extemporanément au moment de l'emploi deux compositions (A) et (B) et à appliquer le mélange sur les fibres ; ledit mélange comprenant au moins 25 % en poids de corps gras par rapport au poids total des compositions (A) et (B) ; avec : * la composition (A) se présentant sous la forme d'une émulsion directe comprenant : - au moins 30 % en poids d'huile(s) (i) - au moins un alcool gras possédant au moins 20 atomes de carbone dans sa chaîne hydrocarbonée la plus longue (ii) ; - au moins un tensioactif (iii) - au moins un agent alcalinisant (iv), - et éventuellement au moins un colorant choisi parmi les colorants d'oxydation, les colorants directs et leurs mélanges (v) ; * la composition (B) comprenant au moins un agent oxydant. L'invention concerne également les compositions (A), le mélange des compositions (A) et (B) précitées, ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments.
Patent FR-2972694-A1 (FR)
Title: Assembly for maintaining e.g. mobile telephone in use position on instrument panel of car, has part mounted on panel, and another part fixed by bonding with object, where one of parts is magnetized to maintain object by magnetic attraction
Inventor: MOCQUARD DOMINIQUE
IPC: B60R11/02
Filed: 2011-03-16
Abstract: The assembly has a part (1) i.e. permanent magnet, mounted on an inner face, of an instrument panel (P) or a component of a passenger compartment of a car, opposite to a face on which an object (T) is positioned. Another part (2) e.g. metal part or magnet having opposite polarity, is fixed by bonding with the object, where one of the parts is magnetized to maintain the object by magnetic attraction. A support has an end provided with an assembly unit to assemble the support in the car by magnetic attraction, and another end provided with a magnetized retaining plate to retain the object.
Patent FR-2974759-A1 (FR)
Title: Concrete panel for facade of monolithic building, has outer surface embedded with reflective elements, and each pellet including reflective surface and two anchoring legs fixed on opposite surface
Inventor: NAPOLITANO UMBERTO
IPC: B44C1/26
Filed: 2011-05-03
Abstract: The panel has an outer surface embedded with reflective elements, where the reflective elements are reflective pellets (10) each having a reflective surface (14) on its outer surface. Each reflective pellet includes two anchoring legs (11A, 11b) fixed on an opposite surface (15), where the anchoring legs are inclined with respect to the opposite surface. Each anchoring leg includes two lateral pins (12, 13) at a distal end to block the pellet with respect to all degrees of freedom in the panel. An independent claim is also included for a method for manufacturing a concrete panel.
Patent FR-2974747-A1 (FR)
Title: Outil de percage polyvalent, et boite a outils associee
Inventor: BAILLEUL GREGORY
IPC: B23B51/02
Filed: 2011-05-04
Abstract: Cet outil de perçage polyvalent comprend : - une tête de guidage (1), - une fraise de perçage (3), et - une queue (5) de montage sur un mandrin, ces trois éléments (1, 3, 5) étant assemblés entre eux de manière amovible, de manière à permettre le remplacement de chacun d'entre eux par un élément analogue de dimensions différentes.
Patent FR-2976836-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une aube de turbomachine en vue d'un usinage
Inventor: MARQUOIN THOMAS
IPC: B23Q3/18
Filed: 2011-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'une aube de turbomachine en vue d'un usinage, comportant un support (1) comprenant au moins un logement (5) dans lequel est monté de manière amovible au moins un bloc formé de deux mâchoires (22, 23), présentant une ouverture de montage d'une pale d'une aube. Le bloc comprend six points d'appui de la pale. Le dispositif comporte un doigt d'appui mobile (43), destiné à venir en appui sur une surface d'intrados ou d'extrados de l'aube, déplacé par des moyens d'actionnement (12, 17) de façon à ce que, en position de serrage de l'aube, le doigt d'appui (43) plaque la pale contre les points d'appui du bloc, qui lui-même est plaqué contre le support (1).
Patent FR-2977458-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un article cosmetique et procede associe.
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D33/26
Filed: 2011-07-05
Abstract: Ce dispositif comporte une embase (12) définissant intérieurement un compartiment (18) de réception d'un article cosmétique et un ouvrant (14), l'ouvrant (14) étant monté mobile par rapport à l'embase (12) entre une configuration fermée de repos, et une configuration ouverte d'utilisation. Le dispositif comporte un insert (16) présentant une face active (52) et une face opposée (54) à la face active (52). Il comprend un mécanisme (22) de retournement de l'insert (16) par rapport à l'ouvrant (14), propre à déplacer l'insert (16) lors du déplacement de l'ouvrant (14) par rapport à l'embase (12) pour faire passer l'insert (16) d'une position de stockage vers une position d'utilisation. La face active (52) est orientée vers l'ouvrant (14) dans la position de stockage et est orientée à l'opposé de l'ouvrant (14) dans la configuration ouverte.
Patent FR-2963957-A1 (FR)
Title: Joints d'etancheite pour moteur a turbine
Inventor: ZENG XIAOQIANG
IPC: F01D11/02
Filed: 2011-07-25
Abstract: Joint (400) servant à empêcher des fuites axiales par un jeu radial entre une structure fixe (402) et une structure rotative (404). Le jeu radial est défini par une surface intérieure radiale (405) en regard d'une surface extérieure radiale (403) de l'autre côté du jeu radial. Le joint comprend au moins une portée (420) disposée sur l'une des surface intérieure radiale et surface extérieure radiale. Au moins une première dent (410) et au moins une deuxième dent (411) font saillie depuis l'autre des surfaces radiales. La deuxième dent (411) est plus courte que la première dent (410). Au moins une des première dent (410) et deuxième dent (411) est conçue pour s'étendre suivant une inclinaison (A) vers l'amont. Cette inclinaison (A) est définie entre une surface radiale depuis laquelle fait saillie la première ou la deuxième dent et une surface amont de la même dent. L'inclinaison est inférieure ou égale à un angle d'environ 80 degrés.
Patent FR-2979421-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement cryogenique de produits dans un tunnel
Inventor: KOWALEWSKI PIERRE
IPC: A23L3/36
Filed: 2011-08-30
Abstract: Un procédé et une installation de refroidissement cryogénique de produits où l'on positionne des moyens de pompage au voisinage immédiat du tunnel, moyens de pompage par lesquels transite le liquide cryogénique avant d'entrer dans le tunnel, de manière à ce que l'on alimente la ou les rampes de projection en un liquide cryogénique dont la pression soit supérieure à 3 bars et allant jusqu'à 50 bars, se situant préférentiellement dans une gamme allant de 10 à 50 bars.
Patent FR-2983832-A1 (FR)
Title: Appui-tete pour siege de pilote d'aeronef et siege comportant un tel appui-tete
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: A62B25/00
Filed: 2011-12-07
Abstract: Un appui-tête (8) selon l'invention comporte une première partie, dite partie inférieure (14), munie de moyens de liaison destinés à la liaison réglable dudit appui-tête (8) avec un dossier (6) de siège de pilote, une seconde partie, dite partie supérieure (16), opposée à la partie inférieure (14), ainsi qu'une face avant destinée à servir de face d'appui pour la tête d'un utilisateur. Il présente un réceptacle dans lequel sont logés un masque à oxygène (22) et/ou un cordon (24) d'alimentation relié audit masque. La partie supérieure (16) forme un couvercle articulé sur la partie inférieure (14) et vient fermer ledit réceptacle. L'invention concerne également un siège, un cockpit et un aéronef comportant un tel appui-tête.
Patent FR-2985255-A1 (FR)
Title: Article revetu d'un revetement interferentiel ayant des proprietes stables dans le temps.
Inventor: MARTINU LUDVIK
IPC: C03C17/38
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat ayant au moins une surface principale revêtue d'un revêtement interférentiel multicouche, ledit revêtement comprenant une couche A ayant un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,55, caractérisé en ce que : ladite couche A constitue : o soit la couche externe du revêtement interférentiel, o soit une couche intermédiaire, directement en contact avec la couche externe du revêtement interférentiel, cette couche externe du revêtement interférentiel étant une couche B ayant un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,55, et ladite couche A a été obtenue par dépôt, sous faisceau d'ions, d'espèces activées issues d'au moins un composé C, sous forme gazeuse contenant dans sa structure au moins un atome de silicium, au moins un atome de carbone, au moins un atome d'hydrogène et, optionnellement au moins un atome d'azote et/ou au moins un atome d'oxygène, le dépôt de la dite couche A s'effectuant en présence d'azote et/ou d'oxygène lorsque le composé A ne contient pas d'azote et/ou d'oxygène et ladite couche A n'est pas formée à partir de composés précurseurs inorganiques.
Patent FR-2987157-A1 (FR)
Title: Home automation apparatus for use in warning system, has electronic control circuit controlling lighting of display on reception of object presence signal, where circuit is insensitive with presence of object apart from detection zone
Inventor: PRUNET JEAN MARC
IPC: G08B5/00
Filed: 2012-02-17
Abstract: The apparatus has a man-machine interface comprising a luminous display (11) i.e. LCD touch screen, a remote sensing device (15), and an electronic control circuit (13) for controlling the display according to a predetermined criteria. The display receives a signal that is delivered by the remote sensing device. The electronic control circuit is utilized for controlling lighting of the display on reception of an object presence signal (14) delivered by the remote sensing device. The control circuit is insensitive with the presence of an object i.e. hand (26), apart from a detection zone (16).
Patent FR-2996514-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un deplacement de plusieurs vehicules au sein d'une station d'un telepherique, notamment d'un telesiege ou telecabine
Inventor: BERTOLAMI OLIVIER
IPC: B61B10/02
Filed: 2012-10-04
Abstract: Dispositif de contrôle d'un déplacement de plusieurs véhicules (2 à 6) au sein d'une station (7) d'un téléphérique (8), comprenant des moyens de détermination (19) pour déterminer, pour chaque véhicule présent dans une zone de la station (Z1 à Z4), une position du véhicule dans ladite zone, des moyens de calcul (20) pour calculer, pour chaque paire de véhicules consécutifs, une distance de séparation (D) entre les véhicules de la paire à partir des positions respectives des véhicules, une distance d'arrêt (Da) en fonction de la position d'au moins un véhicule de la paire, et une distance résiduelle (Dres) égale à la différence entre la distance de séparation (D) et la distance d'arrêt (Da), et des moyens de contrôle (21) pour modifier une vitesse de déplacement des véhicules lorsqu'au moins une distance résiduelle (Dres) d'une paire de véhicules est inférieure à une distance de sécurité.
Patent FR-2993802-A1 (FR)
Title: Cutting device for use in workshop for cutting wooden panels, has conveyor belt supporting sawable objects, and suction units controlled by shutter movable in opening and closing positions for allowing operation of one of units at positions
Inventor: RIGOLLOT DIDIER
IPC: B23D59/00
Filed: 2012-07-30
Abstract: The device (2) has a conveyor belt (4) for supporting sawable objects, and a cutting unit (18) for cutting the objects. A suction unit (20) sucks waste products produced during cutting the objects and is placed near the cutting unit. Another suction unit (24) is arranged downstream of the cutting unit in a travel direction of the conveyor belt. The two suction units are controlled by a shutter that is movable in opening and closing positions for allowing operation of the former suction unit or the latter suction unit at the opening and closing positions. An independent claim is also included for a method for implementing a cutting device.
Patent FR-2998341-A1 (FR)
Title: Verin a double effet avec un orifice additionnel et machine agricole presentant un tel verin
Inventor: TEITGEN HERVE
IPC: A01B63/32
Filed: 2012-11-16
Abstract: La présente invention concerne un vérin (1) à double effet, utilisable notamment sur les machines agricoles, comportant un corps (2) à l'intérieur duquel est disposée une tige (3) solidaire d'un piston (4) définissant deux chambres (5, 6) de pression à l'intérieur du corps (2) et pouvant être alimentées indépendamment l'une de l'autre par un fluide sous pression via un orifice d'alimentation (7, 8) respectif, et permettant de communiquer un déplacement longitudinal relatif entre ledit corps (2) et ladite tige (3). Le vérin (1) à double effet est remarquable en ce que le vérin (1) présente un orifice additionnel (9) relié à un dispositif de contrôle de passage (10) susceptible de neutraliser la pression dans l'une des chambres (5, 6) à partir d'une position donnée du piston (4) dans le corps (2). La présente invention concerne également une machine agricole équipée d'un tel vérin (1) à double effet.
Patent FR-2999711-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de detection acoustique d'un dysfonctionnement d'un moteur equipe d'un controle actif du bruit.
Inventor: NICQ GEOFFROY
IPC: G01H3/00
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention porte sur une méthode de détection acoustique d'au moins un dysfonctionnement (DYS) d'un moteur, le moteur générant un bruit primaire Po qui est traité par un système de contrôle actif du bruit émettant sur les cibles de réduction de bruit un signal acoustique Pc produit par au moins un actionneur et relié par une fonction de transfert H à un signal Y produit par ledit système de contrôle actif du bruit, ledit dysfonctionnement (DYS) ayant une signature acoustique identifiable dans le bruit primaire Po aux cibles de réduction de bruit, caractérisée en ce qu'elle comprend les étapes suivantes : - acquisition dudit signal Y produit par le système de contrôle actif ; - identification de l'apparition éventuelle du dysfonctionnement par un moyen de surveillance qui exploite la connaissance de Y et de H et émet un message d'alerte le cas échéant.
Patent FR-3007083-A1 (FR)
Title: Système de récupération de l'énergie des marées utilisant les strucutures flottantes des ports
Inventor: LOURY JEAN JACQUES
IPC: F03B13/18
Filed: 2013-06-12
Abstract: Dispositif ayant pour objet de récupérer l'énergie générée par la poussée d'archimède et la gravité résultant des marées sur des éléments portuaires flottants les pontons (1) coulissant de bas en haut le long de poteaux métalliques (3) fixés au fond du bassin Il est constitué par l'utilisation d'un palan fixé aux éléments flottants d'une part et sur des lests posés ou fixés au fond du bassin; palan actionnant lors de la marée montante un câble(5a) actionnant lui-même un générateur d'électricité ou de gaz ou fluide compressible(7) fixé sur le quai (2). Le maintien en tension du s'effectue soit par un second câble (5b) guidé par des poulies(6) fixées au sommet des poteaux métalliques et sur les pontons qui forme un second palan et peut produire lui-même de l'énergie ; soit en cas d'impossibilité technique par un contre poids ou un système de tension mécanique ou électrique. Ce dispositif permet d'exploiter l'énergie des marées sous forme d'électricité ou de gaz comprimé toute l'année à l'abri de la houle et de vagues sans aucun impact sur l'environnement.
Patent FR-3002863-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de jets de fluide cryogenique avec enveloppe souple de protection
Inventor: RICHARD FREDERIC
IPC: B05B15/14
Filed: 2013-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'un ou plusieurs jets (5) de fluide à température cryogénique sous haute pression comprenant un outil porte-buses (4) comprenant une ou plusieurs buses (6) de distribution de fluide, et un système de mise en mouvement (2) dudit outil porte-buses (4). Selon l'invention, le dispositif comprend en outre au moins une enveloppe souple de protection (7) agencée autour de tout ou partie de l'outil porte-buses (4) et/ou du système de mise en mouvement (2) dudit outil porte-buses (4).
Patent FR-3006014-A1 (FR)
Title: Dispositif de liage ou d’etanchement
Inventor: GUILLERMIN SERGE
IPC: F16L55/17
Filed: 2013-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif amovible (1) de liage ou d'étanchement d'une pluralité d'objets entre eux comprenant une bande flexible (2) comportant sur une première face (3) une première partie (11) de moyens d'accrochage (13) et sur une deuxième face (4) une deuxième partie (12) de moyens d'accrochage (13) complémentaires de la première partie (11) des moyens d'accrochage (13), ledit dispositif de liage (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte une première partie (10) comportant les moyens d'accrochage (13), et une deuxième partie (20) reliée à la première partie (10) et comportant des moyens de serrage élastiques (21), ainsi qu'un kit de ces dispositifs de liage ou d'étanchement (1) et un procédé de pose d'un tel dispositif de liage ou d'étanchement (1).
Patent FR-3006831-A1 (FR)
Title: Generateur de haute frequence
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: H03F3/19
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne les générateurs de hautes fréquences, et plus particulièrement l'étage de puissance en sortie du générateur. L'étage de puissance fonctionne en classe D et comporte une alimentation en tension (AL) et une masse commune, un premier et un deuxième interrupteurs (K1, K2) reliés à la masse commune et mis en conduction périodiquement à une haute fréquence F ; ces interrupteurs sont reliés à deux inductances de mode commun (Lmc1, Lmc2) connectées en balun de Guanella. Chaque inductance de mode commun comprend deux lignes inductives (L1, L2 ; L3, L4) à fort couplage mutuel. Le premier interrupteur (K1) est relié à l'entrée de la première ligne inductive (L1) mais pas aux deuxième, troisième et quatrième lignes (L2, L3, L4) et le deuxième interrupteur (K2) est relié à l'entrée de la quatrième ligne inductive (L4) mais pas aux première, deuxième et troisième lignes (L1, L2, L3), la sortie de la première ligne inductive (L1) est reliée à une sortie (S) du générateur, la sortie de la quatrième ligne inductive est reliée à une résistance interne (RINT), les entrées des deuxième et troisième lignes inductives (L2, L3) sont reliées à la source de tension d'alimentation, la sortie de la troisième ligne inductive est reliée à la sortie de la première ligne inductive et la sortie de la deuxième ligne inductive est reliée à la sortie de la quatrième ligne inductive.
Patent FR-3006682-A1 (FR)
Title: Ensemble de traitement d'eau avec evaporateur solaire
Inventor: MULLER THIERRY
IPC: C02F1/14
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'ensemble comprend : - une source (3) générant un flux à purifier (5) ; - une installation d'évaporation solaire (7) ; - un conduit de transfert (9) ; - un dispositif (11) de chauffage du conduit de transfert (9) ; et - un dispositif de ventilation (13) mécanique prévu pour assurer une circulation d'air à l'intérieur de l'installation d'évaporation solaire (7).
Patent FR-3008429-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'une mousse metallique, mousse metallique, ses utilisations et dispositif comprenant une telle mousse metallique
Inventor: BOTREL RONAN
IPC: C25D3/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de synthèse d'une mousse métallique d'au moins un métal M présentant une structure micrométrique poreuse. Ce procédé comprend une étape d'électrolyse par décharge luminescente de contact, cette électrolyse consistant en une réduction par plasma électrolytique conduite dans une solution électrolytique dans laquelle sont immergées une anode et une cathode reliées à une alimentation électrique continue, la solution électrolytique comprenant au moins un premier électrolyte dans un solvant, le premier électrolyte étant ledit au moins un métal M sous forme cationique, la solution électrolytique comprenant en outre de la gélatine; L'invention se rapporte également à une mousse métallique susceptible d'être obtenue par ce procédé, à l'utilisation de cette mousse ainsi qu'à un dispositif comprenant une telle mousse.
Patent FR-3009169-A1 (FR)
Title: Trousse pour articles de toilettes
Inventor: ACHIK M SADI NORDINE
IPC: A45C3/00
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne une trousse de toilette, comprenant : - trois volets, les premier et second volets étant munis respectivement d'au moins un compartiment et étant articulés sur le troisième volet, - un moyen de fermeture apte à maintenir temporairement les premier et second volets en position fermée, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de butée aptes à reposer sur le sol par une extrémité distale et aptes à éviter tout contact avec le sol des premier et second volets.
Patent FR-3013980-A1 (FR)
Title: Composition a base d'eau de mer et d'extraits d'algues a activite anti-vieillissement cutane
Inventor: NOEL HUGUES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait d'algue isochrysis galbana et un extrait d'algue symbiodinium microadriaticum, et à une utilisation de cette composition pour prévenir et/ou retarder et/ou limiter les signes du vieillissement de la peau ainsi qu'à un procédé de traitement cosmétique pour prévenir et/ou retarder et/ou limiter les signes du vieillissement de la peau, et/ou pour lutter contre les signes du vieillissement cutané et/ou lisser la peau du visage et/ou du corps et/ou traiter les rides et les ridules de la peau, consistant à appliquer sur la peau cette composition cosmétique.
Patent FR-3015864-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a stockage de cordon
Inventor: GIOVALLE CHRISTIAN
IPC: A45D2/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) comportant un premier module (2) manipulable qui est apte à coopérer pour et pendant un traitement de cheveux avec un deuxième module (3) déporté dudit premier module (2) et relié à ce dernier par un premier élément de liaison filaire (19), le deuxième module (3) comportant un dispositif de stockage (4) d'au moins ledit premier élément de liaison filaire (19) et d'un deuxième élément de liaison filaire (20) qui est destiné à raccorder ledit deuxième module à une source d'énergie électrique.