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Patent FR-2991169-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique et son utilisation
Inventor: DEVILARD ELISABETH
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-06-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait de bourgeons de Rose, ainsi qu'à une trousse de soin comprenant ladite composition. La présente invention se rapporte également à une méthode de traitement cosmétique comprenant l'application d'une composition. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et dermatologique cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait de bourgeons de Rose.
Patent FR-2982025-A1 (FR)
Title: Procede de determination selective d'une quantite de vapeur d'huile ou d'aerosols
Inventor: SEECK ANDREAS
IPC: G01N1/22
Filed: 2012-10-10
Abstract: Il s'agit de proposer un procédé d'évaluation automatisé pour un impacteur comme capteur de mesure en vue de la détermination sélective de vapeur d'huile ou d'aérosols. Le procédé se compose des étapes consistant à faire tourner la plaque de déviation (5) du capteur de mesure (1) autour de l'axe de symétrie de celui-ci et à déterminer au moyen d'un dispositif d'évaluation optique, à partir de l'extinction d'un faisceau de lumière réfléchi par la plaque de déviation (5), la quantité d'huile déposée, à l'aide du changement entre l'arrière-plan et le motif généré par les micro-buses (4).
Patent FR-3000016-A1 (FR)
Title: Partie avant d'aeronef a case de train amelioree
Inventor: DURAND YVES
IPC: B64C1/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une partie avant d'aéronef dans laquelle la case de rangement de train d'atterrissage (22) est disposée sous un plancher de cockpit (50). La case de train (22) est reliée mécaniquement aux cadres du fuselage (60a-f) de la partie avant d'aéronef afin d'assurer la fonction de reprise des efforts mécaniques exercés sur ces cadres de fuselage sous l'effet de la pressurisation. Le plancher de cockpit est ainsi simplifié puisqu'il sert uniquement de plan de marche pour l'équipage et il peut être abaissé afin de dégager de l'espace dans le cockpit (14).
Patent FR-3000725-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention pour aeronef, notamment pour helicoptere
Inventor: RASPIC PIERRE
IPC: B64C25/32
Filed: 2013-01-09
Abstract: Dispositif de manutention pour aéronef comprenant au moins une roulette de nez et étant situé sur une aire d'atterrissage ou d'appontage (14), le dispositif de manutention (10) comprenant : - une piste (20) agencée sur l'aire d'atterrissage ou d'appontage (14), - un chariot (16) déplaçable sur la piste (20) et adapté pour déplacer l'aéronef sur la piste (20), Le dispositif comprend en outre un plateau tournant (30) pour la réception de la roulette de nez, le plateau tournant (30) étant agencé sur le chariot (16) et étant monté pivotant par rapport au chariot (16), de sorte que le plateau (30) et la roulette de nez sont orientables par rapport au chariot (16) et à la piste (20).
Patent FR-3002176-A1 (FR)
Title: Industrial cutting blade for use on cutting machine to cut materials e.g. food, in raised state, has fixing zone arranged in cutting machine, where blade includes patterns forming relief on one face of blade and on level of cutting zone
Inventor: CHATILLON LOIC
IPC: B26D1/00
Filed: 2013-02-15
Abstract: The blade (1) has a cutting zone (3) that is provided with an edge (3a) and a sharp edge (3b). A fixing zone (4) is arranged in a cutting machine, where the blade includes a set of textured patterns (5) forming a relief on one face (1a) of the blade and on a level of the cutting zone. The set of patterns is regularly distributed on a line according to the sharp edge. The patterns are regularly distributed on entire surface of the face of the blade. The set of patterns is provided in the shape of X and I.
Patent FR-3002268-A1 (FR)
Title: Door access equipment for e.g. nursery school, has guiding element for guiding movement of opening relative to valve block in direction parallel to pivot axis, where valve block includes segment groove centered at pivot axis of opening
Inventor: DESCOMBES PIERRE
IPC: E05C21/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: The equipment has a valve block (15) including a segment groove (16) centered at a pivot axis of an opening in which a positioning finger (8) is engaged and moved. A first portion of the segment groove is provided in a closed position, and a second portion of the segment groove is utilized in an opened position. A guiding element (10) guides a movement of the opening relative to the valve block in a direction parallel to the pivot axis.
Patent FR-3003604-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de deux capteurs de temperature situes dans une ligne d'admission d'un moteur
Inventor: LE-BRAS RONAN
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic de l'état de fonctionnement d'un premier et d'un second capteurs de température (26, 27) situés dans une ligne d'admission (20) d'un moteur à combustion interne (1) à l'état démarré. Selon l'invention, ce procédé comporte des étapes consistant à : a) mesurer une première température (T1) au moyen dudit premier capteur et une seconde température (T2) au moyen dudit second capteur, b) déduire, en fonction de la seconde température, une première estimation de température autour dudit premier capteur, c) comparer la première température et la première estimation, et d) déduire une éventuelle défaillance des capteurs de température.
Patent FR-3011448-A1 (FR)
Title: Bagage a deux demi-coques rabattables l'une contre l'autre et son procede de fabrication
Inventor: LIPOVETSKY FRANCOIS
IPC: A45C5/03
Filed: 2013-10-04
Abstract: Ce bagage (10) comprend deux demi-coques (12, 14) et des moyens d'ouverture/fermeture (16, 18) destinés à positionner les deux demi-coques (12, 14) rabattues l'une contre l'autre de manière à définir un volume intérieur en configuration fermée du bagage (10). Chaque demi-coque (12, 14) comporte un cadre rigide (30, 36), porteur d'une partie des moyens d'ouverture/fermeture (16, 18), une housse extérieure souple (32, 38) fixée en sa périphérie au cadre rigide (30, 36) et une structure intérieure (34, 40) déformable à mémoire de forme volumique disposée en tension contre la housse extérieure souple (32, 38) et fixée également en sa périphérie au cadre rigide (30, 36).
Patent FR-2997185-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance du type de capteur ou d'actionneur raccorde a un appareil de commande
Inventor: FEY MICHAEL
IPC: G01D1/00
Filed: 2013-10-17
Abstract: Procédé de reconnaissance du type de capteur (14) raccordé ou destiné à être raccordé à un appareil de commande (17) consistant à mesurer une grandeur de mesure caractéristique du capteur (14) ou de l'actionneur ou de l'interface du capteur (14) ou de l'actionneur et à déterminer ainsi le type de capteur (14) ou d'actionneur.
Patent FR-3024087-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d'intention lie au changement de direction et manoeuvre de creneau en marche arriere d'un vehicule automobile
Inventor: ABOEATA MOHAMED ABDELGAWAD SOLIMAN ABDELGAWAD
IPC: B60Q1/38
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation permettant de différencier clairement les intentions du conducteur d'un véhicule (A) circulant sur une voie de circulation (C1) et ayant activé ces « clignotants » (CA) (CR) avant d'engager un changement de direction. Le dispositif consiste en une modification et adaptation du réseau électrique ou de la programmation informatique d'un véhicule (A) de telle manière que lorsque l'automobiliste souhaite seulement opérer un simple dépassement sur une voie (C1) et dans une même direction déterminée, seuls les signaux alternatifs latéraux dits « clignotant » (CA) (CR) sont activés. Lorsque ledit automobiliste souhaite quitter la voie (C1) ou il circule pour s'engager dans une voie de circulation différente (C2) et vers une autre direction (DG), lesdits signaux alternatifs dits « clignotant » (CA)(CR) sont automatiquement et simultanément associés dans leur fonctionnement au fonctionnement d'au moins un des organes d'éclairage et de signalisation (FR)(FC)(FP) du véhicule, tel que feu de route (FR) feu de croisement (FC), feu de position (FP). Lorsqu'un véhicule (A) souhaite engager une manœuvre de créneau pour se ranger dans un emplacement entre deux véhicules stationnés le long d'un trottoir, les signaux lumineux alternatifs latéraux dits «clignotant» (CA) (CR) sont associés automatiquement et simultanément au signal lumineux de recul dit feu de recul (FR).
Patent FR-3019025-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments comportant un socle amovible formant un couvercle de conservation
Inventor: ROUYER PHILIPPE
IPC: A47J43/046
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments, comportant un récipient de travail (2), un outil de travail, un boîtier supérieur comportant une sortie d'entraînement pour entraîner en rotation l'outil de travail disposé dans le récipient de travail (2), et un socle (1) amovible pouvant être disposé sous le récipient de travail (2). Selon l'invention, le socle (1) comporte une surface d'appui annulaire (10) prévue pour reposer sur le récipient de travail (2) lorsque le socle (1) est retourné sur le récipient de travail (2) et une protubérance annulaire (11) élastiquement déformable s'étendant autour de la surface d'appui annulaire (10), la protubérance annulaire (1) comprenant une collerette interne (12) prévue pour venir en prise avec un rebord extérieur (24) du récipient de travail (2) lorsque le socle (1) est retourné sur le récipient de travail (2), la protubérance annulaire (11) étant réalisée en matière plus souple que la matière du rebord extérieur (24) du récipient de travail (2).
Patent FR-3019790-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme propulseur hybride
Inventor: LABEDAN GUILLAUME
IPC: B64D35/02
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un système propulseur hybride (10) comportant un moteur thermique (12) à cycle fermé et un moteur électrique (14) reliés à un arbre de transmission (22), le moteur thermique (12) produisant un couple d'entrainement de l'arbre de transmission (22) qui varie régulièrement en conséquence de l'acyclisme du moteur thermique (12), caractérisé en ce qu'il comporte une étape de détermination de la valeur instantanée du couple d'entrainement produit par le moteur thermique (12) et une étape de commande du moteur électrique (14) qui consiste à moduler la valeur du couple produit par le moteur électrique (14) en fonction de la valeur instantanée déterminée du couple d'entrainement produit par le moteur thermique (12) pour que l'amplitude des variations du couple total reçu par l'arbre de transmission (22) soit inférieure à l'amplitude des variations du couple d'entrainement produit par le moteur thermique (12).
Patent FR-3028890-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur a combustion interne a injection directe par adaptation de la quantite de carburant injectee
Inventor: COURTIEL CLAUDE
IPC: F02D41/38
Filed: 2014-11-21
Abstract: Procédé de démarrage d'un moteur à combustion interne à injection directe, comprenant les étapes suivantes : • Faire tourner la pompe à injection haute pression au moyen d'un démarreur, • Mesurer la pression du carburant délivré par la pompe, prise à deux points morts hauts de compression successifs de la pompe en mode de débit maximum, • Etablir le gradient de pression du carburant, sur un référentiel angulaire, sur la base desdits deux points morts hauts, • Comparer le gradient établi avec un tableau biunivoque prédéterminé faisant correspondre respectivement une pluralité de quantités de carburant à injecter et une pluralité de gradients de pression, • Adapter la quantité de carburant injectée avant régime établi du moteur, en fonction du résultat de la comparaison, dès une autorisation de la première injection.
Patent FR-3024328-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de l'alimentation en eau d'animaux
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K7/06
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle de l'alimentation en eau d'animaux, avec plusieurs abreuvoirs connectés, reliés à un réseau d'approvisionnement en eau et avec une commande par un animal identifié pour délivrer une quantité d'eau et la mesure de la quantité d'eau délivrée pour chaque animal identifié, ledit système envisageant la gestion des quantités d'eau délivrées mesurées pour chaque animal, en gestion calculant une comparaison d'une moyenne de plusieurs quantités d'eau délivrées mesurées par rapport à au moins un seuil prédéfini et adapté à chaque animal. Lesdits moyens de gestion modifient automatiquement ledit seuil au moins en fonction de données propres à chaque animal.
Patent FR-3029813-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement microstructure, et paroi presentant un tel revetement
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64C21/10
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement microstructuré sur un substrat, qui comprend une étape de projection de particules en fusion présentant un diamètre compris entre 0,05 µm et 5 µm sur le substrat (20), la projection étant réalisée par au moins une torche plasma (51, 52), qui est déplacée par rapport au substrat (20), les paramètres de déplacement et/ou le débit de particules projetées par les torches plasma (51, 52) étant variables en fonction de la position des torches plasma (51, 52), assurant une épaisseur variable du revêtement formé par les particules, en différents points du substrat (20). L'invention concerne également une paroi présentant un revêtement obtenu par ce procédé.
Patent FR-3030773-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de positions d'objets dans un environnement.
Inventor: DE RIVAZ SEBASTIEN
IPC: H04L7/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) prévoir un outil (1) configuré pour coopérer avec chaque objet dans une position de coopération, l'outil (1) étant équipé d'un émetteur (10) d'un signal de type Ultra Large Bande, b) agencer au moins un récepteur (20, 21, 22, 23) configuré pour fournir une donnée (X1, X2, X3, X4) représentative de la position de coopération correspondante, ladite donnée formant une variable aléatoire, notée X, c) acquérir au moins M fois la donnée (X1, X2, X3, X4) pour chacune des K positions de coopération, où M est un entier naturel supérieur à une valeur prédéterminée, d) calculer l'espérance de X, notée E[X], e) disposer l'outil (1) dans une position courante, f) acquérir au moins une donnée courante, fournie par le ou chaque récepteur (20, 21, 22, 23) pour la position courante, g) appliquer un critère d'identification comprenant E[X] de manière à identifier la position courante parmi les K positions de coopération.
Patent FR-3031382-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: LAVIGNE ERIC
IPC: F21V29/503
Filed: 2015-01-06
Abstract: Le dispositif (10) d'éclairage comporte : - un boîtier (105, 205), - une source (110) de lumière comportant au moins une diode (115) électroluminescente, - un moyen (120) d'émission d'un signal sans fil selon le standard IEEE 802.11, - un transducteur (130) électroacoustique, pour émettre un signal sonore en fonction d'un signal sans fil reçu, comportant une membrane (135) tendue sur un châssis (140) et - un dissipateur (125) thermique de chaleur émise par la source de lumière : - épousant une partie de la forme extérieure du boîtier et connecté au moyen d'émission d'un signal sans fil pour servir ainsi d'antenne pour ce moyen d'émission et - formant support pour le châssis.
Patent FR-3031952-A1 (FR)
Title: Module de face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne un module de face avant (1) de véhicule automobile comprenant : - deux montants latéraux (5, 7) aptes à être fixés au châssis du véhicule, - au moins une une traverse (3) apte à être fixée sur les montants latéraux (5, 7) pour s'étendre selon la largeur du véhicule, dans lequel les montants latéraux (5, 7) comprennent une tête de fixation (13, 15) apte à venir s'encastrer dans un logement (9, 11) complémentaire de la traverse (3).
Patent FR-3020886-A1 (FR)
Inventor: MCCAMBRIDGE COLIN CHRISTOPHER
IPC: G06F13/38
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne des techniques pour les transferts de stockage d'Interconnexion de composants périphériques Express (PCIe) en point à point. Dans certains modes de réalisation, les techniques peuvent être réalisées en tant que procédé pour effectuer des transferts de stockage en point à point entre dispositifs PCIe, comprenant la mise en place, dans la mémoire d'un premier dispositif PCIe, d'une file d'attente pour les données communiquées entre le premier dispositif PCIe et un dispositif PCIe cible, la réception, au niveau du premier dispositif PCIe, d'informations d'allocation de mémoire de file d'attente émises par un dispositif hôte couplé en communication au premier dispositif PCIe et au dispositif PCIe cible, et la génération, au moyen d'un processeur informatique du premier dispositif PCIe, d'une commande de stockage.
Patent FR-3036065-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un triangle de suspension pour vehicule, et triangle de suspension obtenu par un tel procede
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: B60G3/04
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un triangle de suspension (1) perfectionné pour système de suspension de véhicule. Ce procédé, nouveau, comprend les étapes suivantes, prises en combinaison : - sur une base en tôle métallique emboutie, on colle une couche de matériau composite à fibres continues, de façon à obtenir une coquille hybride métal composite, - afin de renforcer ladite coquille hybride, on surmoule dans cette dernière un réseau de nervures (12) à base d'un matériau composite.
Patent FR-3037637-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'air d'inflammation de gaz de combustion pour installation de chauffage par combustion d'un combustible ligneux
Inventor: LANTZ MARCEL
IPC: F24B1/189
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'air d'inflammation de gaz de combustion (4) pour installation de chauffage (1) par combustion d'un combustible ligneux (C). Ce dispositif de chauffage (4) est caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une paroi (5) présentant, d'une part, une face avant (50) destinée à être orientée en direction d'une chambre de combustion (2) que comporte ladite installation de chauffage (1) et, d'autre part, une face arrière (51) destinée à être orientée dans une direction opposée à la face avant (50); - au moins une chicane (6 ; 6A) qui est solidaire de ladite paroi (5) et qui s'étend à partir de la face arrière (51) de cette dite paroi (5); - des moyens d'alimentation (7) pour alimenter ladite chicane (6) ou lesdites chicanes (6A) en air à chauffer (A), ces dits moyens d'alimentation (7) étant localisés en amont de ladite chicane (6) ou desdites chicanes (6 ; 6A); - des moyens d'évacuation (8) pour évacuer l'air chauffé (A') hors de ladite chicane (6) ou desdites chicanes (6 ; 6A) et au travers de ladite paroi (5), ces moyens d'évacuation (8) étant localisés en aval de ladite chicane (6) ou desdites chicanes (6 ; 6A).
Patent FR-3037654-A1 (FR)
Title: Capteur d’encrassement pour isolateurs electriques
Inventor: LE GAC ARNAUD
IPC: G01N27/22
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un capteur d'encrassement pour isolateurs électriques comprenant un corps, caractérisé en ce que le corps comprend : - une partie en forme de coupelle (20), - une électrode de mesures (21) est positionnée à l'intérieur de la coupelle (20), l'électrode de mesures (21) comporte une première face orientée vers l'intérieur de la coupelle et mesure la capacité interne au capteur d'encrassement et la deuxième face est orientée vers l'extérieur de la coupelle et mesure la capacité externe du capteur d'encrassement, les deux faces sont séparées par un isolant diélectrique, - un microcontrôleur adapté pour soustraire en instantané la valeur capacitive de la première face à celle de deuxième face et stocker la résultante obtenue, - une alimentation électrique.
Patent FR-3040525-A1 (FR)
Title: Utilisation d'hexafluorobutenes pour l'isolation ou l'extinction d'arcs electriques
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: H02B13/055
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un gaz comme milieu d'isolation électrique et / ou d'extinction d'arc électrique, dans laquelle le gaz comprend un hexafluorobutène. L'invention concerne également un appareil électrique comprenant une enceinte étanche dans laquelle se trouvent des composants électriques ainsi que ce gaz.
Patent FR-3041676-A1 (FR)
Inventor: HEMOND STEPHANE
IPC: E05F11/48
Filed: 2015-09-24
Abstract: Un support (28) pour fixer une poulie (26) ou une rampe de déviation (26') à un rail de guidage (12) d'un lève-vitre (10) est prévu. Le support (28) comprenant : une partie de corps principal (34) ; un soutien de poulie ou de rampe (36) s'étendant depuis la partie de corps principal (34) et formant un axe de rotation de poulie ou une attache de rampe ; et un moyen de diffusion de charge (36, 38, 42, 40) pour transférer des charges appliquées à la poulie (26) ou à la rampe de déviation (26'), où la partie de corps principal (34) s'étend sur une partie supérieure de la poulie (26) ou de la rampe de déviation (26') et une bride (42) du moyen de diffusion de charge s'étend depuis une extrémité distale de la partie de corps principal (34).
Patent FR-3042367-A1 (FR)
Title: Procede de capture d'images d'un objet en mouvement et appareil correspondant
Inventor: DELEULE ARNAUD
IPC: H04N5/351
Filed: 2015-10-12
Abstract: Le procédé de capture d'au moins une image d'un objet (OBT) en mouvement à l'aide d'un appareil de capture d'images (ACI) équipé d'un système de mise au point automatique (MPA), comprend une estimation de la vitesse de déplacement de l'objet (VOBT), une détermination de la distance (Dc) entre l'objet (OBT) et l'appareil (ACI) lors de la capture effective de l'image à partir de la vitesse (VOBT) estimée et de la durée séparant un instant d'actionnement (Ta) déclenchant le processus de capture de ladite au moins une image de l'instant de capture (Tc) de ladite capture effective, et une prise en compte de ladite distance (Dc) par le système de mise au point automatique (MPA).
Patent FR-3043032-A1 (FR)
Title: Marchepied escamotable pour vehicule automobile.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R3/02
Filed: 2015-10-28
Abstract: Un marchepied (10) repliable comprend : - un bâti (1) fixe par rapport au cadre (27) de porte, - un dispositif support (2) supportant une plaque d'appui (20), monté à pivotement par rapport au bâti fixe, de manière à pouvoir être incliné puis relevé autour d'un axe de rotation (4) du marchepied, la plaque d'appui (20) étant montée pour coulisser en translation par rapport au dispositif support (2), -un système de liaison (22) reliant le bâti fixe (1) et le dispositif support (2), configuré pour faire successivement avancer puis reculer la plaque (20) par rapport au dispositif support (2), conjointement à l'inclinaison de la plaque. La plaque d'appui (20) est montée pour coulisser en translation par rapport au dispositif support.
Patent FR-3045887-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'informations a partir d'une image
Inventor: BOISARD OLIVIER
IPC: G06K9/46
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction d'informations (10) à partir d'une image (12), le dispositif comportant une alternance de deux couches simples (S1, S2) et de deux couches complexes (C1, C2), - la première couche simple (S1) comportant un banc de filtres (15) qui diffèrent par leurs tailles et/ou leurs orientations, chaque filtre (15) étant configuré pour filtrer l'image d'entrée (12, 14), - la première couche simple (S1) intégrant des filtres (15) dont chaque coefficient (16) est codé sur un nombre de bits inférieur ou égal à 8 bits.