baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108710-B1 (FR)
Title: Dispositif de brumisation autonome, universel et portable à flux de brumisation pour tout moyen de transport et de couchage (poussette, landau, fauteuil roulant etc.)
Inventor: MELLOUK COUIDEL
IPC: F24F6/14
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif de brumisation mobile comprenant un diffuseur (1) avec un réservoir d’eau isotherme qui alimente une pompe (20), commandée et gérée par une interface électronique et / ou numérique (21), alimenté par une batterie rechargeable, reliée à un flexible de diffusion (30) caractérisé en ce que sur le flexible est monté une série de buses de diffusion (31) apte à se fixer sous une casquette souple au-dessus de la zone à rafraîchir et qui sont maintenues par des pinces (40) comprenant un dispositif intégré de calage et de passage (45, 46) de buses qui permet de fixer et d’orienter précisément le flux de brumisation sur la zone à rafraîchir.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110663-B1 (FR)
Title: Raccord hydraulique de type banjo, pourvu de rondelles d'etancheite solidaires d'un manchon sur lequel les rondelles sont immobilisees en rotation
Inventor: DESSARTHE STANISLAS
IPC: F16L27/093
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-06-24
Abstract: Raccord hydraulique de type banjo, pourvu de rondelles d'étanchéité solidaires d'un manchon sur lequel les rondelles sont immobilisées en rotation.  Le raccord banjo (1) comprend un manchon (2) recevant axialement (A1) un corps évidé (5) qui enserre axialement le manchon (2) entre des butées (6a, 6b) prenant des appuis axialement antagonistes contre respectivement les faces (7a, 7b) d'extrémité axiale du manchon (2). Des rondelles (8a, 8b) d'étanchéité sont axialement interfacées entre le manchon (2) et respectivement lesdites butées (6a, 6b) en étant fixées et immobilisées en rotation sur le manchon (2). Pour chacune des rondelles (8a, 8b), la rondelle (8a, 8b) est individuellement fixée au manchon (2) par emboîtement étroit d'au moins un relief (9) intégré à la rondelle (8a, 8b) à l'intérieur d'un logement (10) ménagé dans la face (7a, 7b) d'extrémité axiale du manchon (2) qui est orientée vers la rondelle (8a, 8b).  Fig. 1
Patent FR-3112332-B1 (FR)
Title: Emballage mélangeur à deux volumes contigus et ouverture verrouillée
Inventor: BERTHELOT PHILIPPE
IPC: B65D85/72
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-08-05
Abstract: Emballage mélangeur à deux volumes contigus et ouverture verrouillée La présente invention concerne un emballage réalisé par découpage et pliage dans de la matière semi-rigide et préférablement du carton, caractérisé en ce qu’il a une forme tétraédrique présentant un plan de préhension supérieur (101) et un plan de préhension inférieur (102) dont les axes médian (X1) et (X2) sont perpendiculaires l’un par rapport à l’autre, de surface et forme elliptique identiques et dont les extrémités pliées forment des pieds (108a) (108b) (108c) (108d) permettant la stabilité sur plan horizontal. Le corps (106) de l’emballage est découpé ou prédécoupé selon une ligne (L1) pour constituer deux contenants un contenant mobile (C1) articulé autour d’un axe (109) et se rabattant sur un contenant fixe (C2). Les pieds sont de forme triangulaire de sommet (104) et côté opposé (107). Une languette (115) est prévue sur la ligne (L1) pour saisir et relever le contenant (C1).  La figure de l’abrégé est la figure 8
Patent FR-3113935-B1 (FR)
Title: Robinet pour récipient de gaz avec double vanne
Inventor: DUFOUR PASCAL
IPC: F17C13/04
Filed: 2020-09-09
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un robinet (1) pour récipient de gaz, comprenant une vanne supérieure et une vanne inférieure, ledit robinet comprenant un corps (2) comprenant un passage de gaz, un premier siège (108) définissant une première ouverture dans le passage de gaz, un deuxième siège (105) définissant une deuxième ouverture dans le passage de gaz, un organe d’actionnement (3) mobile positionné dans le passage de gaz comprenant une partie saillante (109) configurée pour obturer la première ouverture lorsque la vanne supérieure est en position fermée et une bille (104) configurée pour obturer la deuxième ouverture lorsque la vanne inférieure est en position fermée ;  dans lequel la distance (e) entre l’organe d’actionnement (3) et la bille (104), lorsque la vanne supérieure et la vanne inférieure sont en position fermée, est supérieure ou égale à 1 mm ;  ledit robinet comprenant en outre un moyen de fixation (11) configuré pour fixer l’organe d’actionnement (3) dans une position intermédiaire prédéterminée; la vanne supérieure étant ouverte et la vanne inférieure étant fermée, lorsque l’organe d’actionnement (3) est dans la position intermédiaire prédéterminée.  L’invention concerne également un récipient comprenant un tel robinet, et un procédé de remplissage et un procédé de vidange d’un tel récipient.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3123763-B1 (FR)
Title: Composition de refroidissement d’une batterie.
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: H01M10/656
Filed: 2021-06-04
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne une composition de refroidissement, pour refroidir et protéger contre l’emballement thermique une batterie, présentant une conductivité thermique inférieure ou égale à 120 mW.m- 1.K-1. L’invention concerne également un dispositif de refroidissement et l’utilisation de ladite composition de refroidissement pour refroidir et/ou protéger contre l’emballement thermique une batterie mise en œuvre par exemple dans un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3124834-B1 (FR)
Title: Roulement pour mécanisme horloger ou médical et son procédé de fabrication
Inventor: BONNET PIERRE-JEAN
IPC: F16C19/06
Filed: 2021-07-01
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un roulement (100) pour mécanisme horloger (1000) ou médical, comprenant :- une bague extérieure (6),- une bague intérieure (2, 4),- des corps roulants (5, 5’) disposés entre la bague extérieure (6) et la bague intérieure (2, 4).  Selon l’invention, au moins une bague (6 ; 2, 4) est réalisée en superalliage austénitique amagnétique.  Le roulement selon l’invention a une meilleure résistance aux chocs par rapport aux solutions connues.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125868-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement climatique avec épuration d’air
Inventor: BROU STANISLAS
IPC: F24F1/0071
Filed: 2021-07-27
Granted: 2024-01-12
Abstract: Appareil de traitement climatique avec épuration d’air L’invention concerne un appareil (10) de traitement climatique, comportant une enveloppe (20) et un élément chauffant (22), l’enveloppe comprenant une paroi inférieure (30) et une paroi supérieure (32) formant respectivement une première entrée et une première sortie d’air, l’élément chauffant étant apte à générer, par convection naturelle, une circulation d’air entre la première entrée et la première sortie.  Un espace (50) de brassage est ménagé verticalement entre l’élément chauffant et la paroi supérieure. L’appareil comporte un dispositif (24) d’épuration d’air, comprenant : un circuit (54) comportant une deuxième sortie (60) d’air ; un organe d’épuration et une turbine (56) de ventilation disposés dans ledit circuit ; et la deuxième sortie (60) d’air débouche dans l’espace (50) de brassage; de sorte à générer un mélange d’air sortant du dispositif d’épuration et d’air chauffé par l’élément chauffant.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128059-B1 (FR)
Title: Batterie à électrolyte solide
Inventor: COLONNA JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M10/058
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-10-20
Abstract: Titre : Batterie à électrolyte solide L’invention concerne une batterie comprenant, empilés successivement au-dessus d’une première face(11) d’un support (1), selon une direction d’empilement, au moins:- une cathode (3) comportant une face inférieure (32), une face supérieure (33) et une paroi de flanc (31) dirigée selon la direction d’empilement depuis la face inférieure (32) jusqu’à la face supérieure (33),- un électrolyte (4) solide,- une anode (5),caractérisée en ce qu’elle comprend une portion d’enrobage entourant, et au contact de, la totalité de la paroi de flanc (31) de la cathode (3), sans couvrir la face supérieure (33) de la cathode (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3129034-B1 (FR)
Title: Elément électrochimique lithium-ion
Inventor: DEMEAUX JULIEN
IPC: H01M10/0569
Filed: 2021-11-05
Granted: 2023-10-06
Abstract: Un élément électrochimique comprenant :a) une cathode contenant une matière active fonctionnant à un potentiel d’au moins 4,7 V par rapport au couple Li+/Li ;b) une anode comprenant moins un oxyde de titane et de niobium (TNO) ;c) un électrolyte comprenant un solvant comprenant :- soit un mélange de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-méthoxypropane (HFMP) et/ou de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(fluorométhoxy)propane (HFMFP), de monofluorocarbonate d’éthylène (F1EC) et de carbonate de 2,2,2-trifluoroéthyle méthyle (F3EMC) ;- soit un mélange de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-méthoxypropane (HFMP) et/ou de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(fluorométhoxy)propane (HFMFP), de monofluorocarbonate d’éthylène (F1EC) et d’acétate de 2,2,2-trifluoroéthyle (F3EA).  Figure 2
Patent FR-2471730-B1 (FR)
IPC: A01B15/08
Filed: 1980-12-19
Granted: 1985-03-01
Abstract: In a plough of the kind which comprises a mobile frame (1, 2) and at least one plough member (15A) that will wholly or partly invert a furrow slice when the plough is in operation, said furrow slice is cut loose by a V-shaped blade (18) located at the front of the frame (1, 2) with respect to the intended direction of operative travel (A) of the plough and is both compressed, and deflected laterally towards one side wall (2) of the frame (1, 2) by a plurality of rotary lateral displacing members (4, 5, 6, 7, 8) that are in the form of rollers arranged in a row that is inclined to said direction of travel (A), the members/rollers (4, 5, 6, 7, 8) being of progressively increasing size considered rearwardly of the direction of travel (A). The lateral displacing members/rollers (4, 5, 6, 7, 8) co-operate with a soil guide member (15) at the rear of the plough in turning the cut furrow slice about an axis which extends in the direction of operative travel (A) to enable said furrow slice to be deposited substantially completely back into the furrow from which it was originally cut in a substantially completely inverted condition as compared with its original position. In a modification, the number of lateral displacing members/rollers is reduced and the guide member (15) in the form of a fixed plate is replaced by a power-driven rotary soil guide member of annular formation, the inverted furrow slice being delivered back into the furrow from which it was cut through the interior of said annular guide member.
Patent FR-2506558-B1 (FR)
IPC: A01D45/30
Filed: 1981-05-27
Granted: 1984-10-12
Abstract: 1. Machine for harvesting standing crops of cereal grains without cutting the stalks, particularly for the harvesting of wheat, of a type which consists of a housing (1) installed at the front of a wheeled vehicle (4), on which is mounted a forward set of geared wheels (2, 3) comprising at least one main reaping thresher (2) fitted with a counter-board (13) which is adjustable in relation to the main thresher (2), characterised by the fact that in addition the set of wheels includes a second thresher (3) situated behind the main thresher according to the direction of movement of the vehicle (4), fitted with a counter-board (44), the two threshers (2, 3) being separated along the direction of movement of the vehicle and connected by a duct (7, 41, 42) for the transportation and simultaneous cleaning of the grain, this duct connecting the two threshers consisting of a shaking screen (7, 41, 42) for cleaning, and the counter-board of the second thresher (44) being adjustable in relation to the said second thresher (3).
Patent FR-2532552-B1 (FR)
IPC: A62B18/04
Filed: 1982-09-03
Granted: 1986-01-24
Abstract: A helmet comprises a rigid shell having right and left sides and formed therebetween with a forwardly open face cutout and therebelow with a downwardly open neck opening, a plurality of interconnected and flexible radius straps having right and left ends converging at respective right and left locations on the sides of the shell, and respective right and left anchor elements on the right and left sides generally at the respective locations. This helmet is generally symmetrical about a vertical plane between the sides and bisecting the cutout and opening. A respirator usable with this helmet has a mask engageable through the face cutout snugly with the face of the wearer of the helmet, respective right and left hooks engageable with the anchor elements and fixed to the mask, and a spring connected between the hooks and the mask for pulling the mask back into the helmet.
Patent FR-2543534-B1 (FR)
Inventor: KUNERT HEINZ
IPC: B60J10/02
Filed: 1983-03-31
Granted: 1986-08-14
Abstract: A process for mounting a piece of glass in a bay, particularly the windshield of a motor vehicle, is disclosed which comprises forming a first bead of hardenable adhesive material on the edge of the glass to be inserted in the bay, and thereafter superpositioning said bead on a second bead of adhesive material compatible with said first bead and pressing the glass piece into the bay, while the second bead hardens. The second bead may be formed either on the first bead of adhesive material, or in the bay itself, immediately prior to insertion of the glass piece. Preferrably, the first formed bead has a section exhibiting a tongue or protrusion extending away from the periphery of the glass towards the bay, which serves to contain the lateral expansion of the second bead of adhesive material upon pressing, and hides the second bead of material from view upon insertion.
Patent FR-2546756-B1 (FR)
IPC: C08B37/00
Filed: 1983-06-03
Granted: 1985-11-29
Abstract: Macromolecular conjugates of muramylpeptides useful as a stimulant of the cellular immune systems have the formula (R-X)m-(LAM) wherein R is an N-acetylmuramylpeptidyl group or a derivative thereof; (LAM) is a neoglycoprotein having affinity for macrophages or monocytes, consisting of a protein covalently substituted by more than five glycidic chains, each having at least five osidic units, X is a covalent bond between a functional group of the peptidic part of R and a functional group of (LAM) or X is the residue of a conventional bifunctional coupling agent capable of bonding to R and (LAM) by formation of covalent bonds; and m is a number greater than or equal to 1.
Patent FR-2598641-B1 (FR)
Inventor: MADSAC MICHEL
IPC: B22F3/10
Filed: 1986-05-16
Granted: 1988-08-26
Abstract: The powdered material contains oxygen in the oxide and/or adsorbed form and the oxygen present is reduced in a first pre-sintering stage and the cohesion of the material is ensured in a second sintering stage. The pre-sintering stage is carried out under a reducing atmosphere based on hydrogen and neutral gas whose flow rate FG is higher than or equal to: in which relation: SP=section of the layer of powder to be sintered in sq.m DP=voluminal mass of the powder in kg/cu m X(O2)i=percentage of oxygen mass in the powder before the pre-sintering stage, in the oxide and/or adsorbed form, P(H2)i=voluminal percentage of hydrogen in the gas introduced into the furnace, P(H2)f=the smallest voluminal percentage of hydrogen in the atmosphere in the furnace at a point where the oxides have been completely reduced, vS=speed of feed of the material in the furnace expressed in m/hr, alpha is a constant FG being expressed in cu.m/hr.
Patent FR-2602866-B1 (FR)
Inventor: OLLIVAUD BERNARD
IPC: G01M3/28
Filed: 1986-08-14
Granted: 1989-07-28
Abstract: A closure head (2) for a hydraulic tube-testing bench includes a head body (4) including a first bore (5) into which one end of a tube (1) may be freely inserted. A second bore (11) of larger diameter than the first bore has a resilient sealing ring (10) inserted at the end thereof. A fluid under pressure is conveyed into a chamber (40) constituted between the outer periphery of the sealing ring and the second bore enabling the sealing ring to be contracted against the tube. The sealing ring is prevented from moving axially on its side furthest from the end of the tube by an annular series of thrust sectors (13) which are independent from said sealing ring. The sectors are clamped against the tube while also enabling them to be retracted away therefrom. The sectors are axially retained on their sides furthest from said sealing ring. The closure head is characterized in that axial retaining of the thrust sectors is achieved by comprise a packing press (18) fixed to the head body, and a rubbing plate (19) in contact with the packing press and which includes a circular peripheral rim (20) which engages, when the thrust sectors are in the retracted position, in a groove (21) provided in the periphery of the thrust sectors.
Patent FR-2621816-B1 (FR)
Inventor: IMBACH JEAN-LOUIS
IPC: C07H21/04
Filed: 1987-10-14
Granted: 1990-12-28
Abstract: The invention relates to an application of oligonucleotidic or oligodesoxynucleotidic compounds having an anomeric configuration  alpha . These compounds are used to inhibit the activity of reverse transcriptase enzymes involved in the developments of RNA viruses, more particularly to inhibit the activity of the reverse transcriptase enzyme of the human immunodeficiency virus HIV1 of AIDS.
Patent FR-2630202-B1 (FR)
Inventor: MAREE MICHEL
IPC: F42B15/04
Filed: 1988-04-14
Granted: 1990-08-17
Abstract: In order, during the starting phase, to protect the first turns of the wire (16) connecting a wire-guided missile (10) to its storage and launch container (12), particularly when this wire comprises an optical fibre, a deformable tubular protective device (22) is placed between the rear of the missile and the bottom of the container. This device, which can consist particularly of a flexible sleeve or of telescopic rigid ferrules, is elongated during the ignition of the propulsion units (14) of the missile, to form a screen protecting the wire (16) from the hot gases leaving the propulsion units, as long as these remain within the container. The device (22) subsequently detaches automatically from the missile (10).
Patent FR-2657587-B1 (FR)
Inventor: GERARD SAUTEREAU
IPC: B65D8/20
Filed: 1990-01-26
Granted: 1992-04-30
Abstract: Metallic package with a "peelable" heat-sealed cover in which the fixing of the said cover is facilitated by the structure of the container body. According to the invention, the container body (12) is defined by deep drawing a sheet metal blank, the bottom wall of this deep-drawn body is recessed in order to define a filling opening in it and a cover (16) is fixed to a flat rim (13) of the container body.
Patent FR-2675378-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE DUBIEF
IPC: A61K8/00
Filed: 1991-04-19
Granted: 1993-08-27
Abstract: The subject of the invention is the use of a polydiorganosiloxane containing a thiol functional group, comprising in its molecule at least one unit of formula: in which: R denotes a divalent aliphatic radical having 3 to 26 carbon atoms optionally interrupted by an ester functional group and capable of carrying ethylene oxide or propylene oxide units or mixtures thereof, R' denotes a monovalent hydrocarbon radical having 1 to 6 carbon atoms, an alkoxy having 1 to 4 carbon atoms or trimethylsilyloxy; a denotes an integer equal to 0, 1 or 2, the remaining units being of the formula: in which: R'' represents a C1-C18 alkyl group, a C1-C6 phenylalkyl group or a phenyl group; b is an integer denoting 1, 2 or 3; at least 50% of the R' and R'' groups representing a methyl radical, as agent for protecting the colour of dyed keratinous fibres.
Patent FR-2689503-B1 (FR)
Inventor: DARAGO
IPC: C07C17/38
Filed: 1992-04-03
Granted: 1994-06-10
Abstract: Process for purifying a hydrofluoroalkane with respect to impurities which are less volatile than the hydrofluorocarbon, by distillation in the presence of an acid-scavenger, for example a C3-C8 olefin.
Patent FR-2694035-B1 (FR)
Inventor: MANIER FRANCIS
IPC: E04G1/30
Filed: 1992-07-24
Granted: 1994-11-04
Abstract: The invention relates to a scaffolding. This scaffolding consists of two single straight ladders (1) with rungs (9) mounted on their uprights (11), and of a platform (3) fixed on the ladders via its ends and via connection arms (7), characterised in that the platform (3) comprises at least two hooks (5) by means of which it can be fixed to the rungs (9) of the ladders which are positioned vertically, and at least one connection arm (7) which is fixed to the platform and to a ladder in a triangular configuration and is articulated laterally with respect to the actual platform, the axis of articulation (17) of the arm with respect to the platform being in the same plane as the axis of the rung (9) supporting the platform.
Patent FR-2695323-B1 (FR)
Inventor: DESARMAUX PIERRE
IPC: A63C9/00
Filed: 1992-09-10
Granted: 1994-11-04
Abstract: The invention relates to a support device on a ski for a boot whose ends are held by a front binding and a rear binding (1). The support device comprises a support plate (16) with a support surface (17). The support plate (16) is guided for exclusive motion in a vertical plane. An elastically compressible material block is placed between the support plate (16) and the upper surface of the ski, and said block is compressed during downward motion of the support plate (16). The device is characterized in that it is also provided with a movable slide (28) which acts on the support plate (16) to adjustably limit its travel motion.
Patent FR-2749478-B1 (FR)
Inventor: DEMANET DIDIER
IPC: A01D75/20
Filed: 1996-06-07
Granted: 1998-08-28
Abstract: The silage swathing machine has a structure (10) carrying a raking wheel (2). The raking wheel has a central casing (14) having tool carrying arms (16) which rotates on a vertical support shaft (7). The casing carries a toothed crown wheel (25) which meshes with a drive pinion (26). The structure also has a protection system surrounding the raking wheel with a foldable side part connected to a locking bolt (52) which immobilises the raking wheel during transport. The locking bolt is housed in a bearing (53) in the carrying structure case (5). The toothed crown wheel has an opening (54) into which the locking bolt can be engaged under the action of a spring (59). The controls (55) are connected to the locking bolt and to each of the foldable side parts of the protection system.
Patent FR-2753463-B1 (FR)
Inventor: SERFASS JEAN PIERRE
IPC: E01C7/32
Filed: 1996-09-13
Granted: 1998-11-13
Abstract: Layer of circulatory binder for roadways comprises primary layer of fixing binder covered by a protective aqueous, opaque layer which can reflect light. Also claimed are methods for preparation of layer and coating for a roadway made with it.
Patent FR-2760967-B1 (FR)
Inventor: VIARD JEAN LOUIS BERNARD
IPC: A61G7/05
Filed: 1997-03-19
Granted: 1999-08-06
Abstract: A method and apparatus for rapidly deflating a chamber. The apparatus for rapidly inflating an inflatable chamber of determined inflation volume with an inflation fluid comprises an inflation device for inflating said inflatable chamber with an inflation fluid to a predetermined inflation pressure, and further comprises a rapid deflation device for rapidly deflating said chamber by sucking out said inflation fluid at a high flow rate, the rapid deflation device being used on deactivating said chamber, in particular so as to transport it with its volume being reduced to as small as possible.