baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092286-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule apte à occuper deux positions opposées
Inventor: BEAUFOUR THIERRY
IPC: B60N2/433
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule (1) comprenant un premier élément (3) et un deuxième élément (4). Selon l’invention, le siège comprend une embase (5) sur laquelle est fixé un arceau (6) au niveau d’une zone centrale de ladite embase (5), ledit siège étant apte à passer par pivotement autour d’un axe de rotation principal (12) reliant deux montants latéraux (7, 8) de l’arceau (6), d’une première position pour laquelle le premier élément (3) sert d’assise en reposant sur l’embase (5) d’un côté de l’arceau (6) et le deuxième élément (4) sert de dossier (4) en étant fixé audit arceau (6), à une deuxième position pour laquelle le premier élément (3) a pivoté autour de l’axe (12) principal pour venir se fixer à l’arceau (6) et servir de dossier, et le deuxième élément (4) a pivoté autour dudit axe (12) dans le même sens pour venir reposer sur l’embase (5) de l’autre côté de l’arceau (6) et servir d’assise. Figure à publier : 3A
Patent FR-3078511-A1 (FR)
Title: Porte–récipient
Inventor: UHLENBUSCH OLAF
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-03-01
Abstract: Porte-récipient L’invention concerne un dispositif pour le maintien de récipients, préférentiellement des récipients à boisson, pour un véhicule, en particulier une voiture particulière ou un camion ou un véhicule sur rail ou un avion, avec un logement en forme de gobelet (22) et une bordure annulaire (30) pour un récipient montée verticalement de manière rotative autour d’un axe de pivotement (A) sur le logement en forme de gobelet (22).Pour maintenir des tasses de formes différentes munies d’anses avec un encombrement minimal, il est proposé que la bordure annulaire (30) soit disposée au–dessus du logement en forme de gobelet (22) et adjacente à celle–ci, et que la bordure annulaire (30) présente une interruption ou un évidement (34) pour le logement d’une anse d’un récipient. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097123-A1 (FR)
Title: Combinaison de marqueurs pour prédire la réponse à Vx-001
Inventor: KOSMATOPOULOS KOSTANTINOS (KOSTAS)
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-06-11
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un vaccin antitumoral composé de deux peptides de neuf acides aminés - le TERT572 (RLFFYRKSV, SEQ ID N °1) natif cryptique, exprimé par des cellules tumorales, et sa variante optimisée TERT572Y (YLFFYRKSV, SEQ ID N °2), pour le traitement d’une tumeur exprimant la télomérase transcriptase inverse (TERT), chez un patient HLA-A*0201 présentant un taux normal de gamma Glutamine Transférase (gGT) et/ou un taux normal lactate déshydrogénase (LDH).
Patent FR-3097524-A1 (FR)
Title: Véhicule à moteur pour personne à mobilité réduite, avec montée/descente facilitée
Inventor: POMMIER ERIC
IPC: B62K5/025
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention concerne un véhicule à moteur (1) comprenant un châssis (2), une plateforme (5) et au moins un abattant (6) déplaçable entre une position relevée et une position abaissée. La plateforme (5) comprend une partie fixe (50) et au moins une parties mobile (51) latérale déplaçable verticalement entre une position haute, dans laquelle elle est à fleur avec la partie fixe (50), et une position basse, dans laquelle elle a été abaissée, étant prévus des moyens (7) de commande du déplacement vertical de l’au moins une partie mobile (51). Le ou chaque abattant (6) est reliée à une partie mobile (51) respective de telle sorte qu’ils sont déplaçables verticalement d’un seul tenant alors que l’abattant (6) est en position abaissée.
Patent FR-3098071-A1 (FR)
Title: Procédé d’encodage et de décodage vidéo faible latence
Inventor: THIESSE JEAN-MARC
IPC: H04N19/107
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé d’encodage d’une vidéo d’une séquence d’images pour obtenir un flux binaire vidéo comprenant des séquences binaires, le procédé comprenant : - La détermination d’une zone spatiale ZS d’une image I de la séquence d’image; - L’obtention d’une séquence binaire du flux binaire vidéo comprenant des données encodées représentatives d’un premier élément E de l’image I qui ne sont pas obtenues à partir d’élément d’autres images que l’image I, lesdites données encodées représentatives du premier élément E sont obtenues en remplaçant un deuxième élément E’ par un élément générique si le premier élément E est situé dans la zone spatiale ZS et que des données encodées représentatives du deuxième élément E’ de l’image I dépendent d’un élément d’une autre image de la séquence d’images que l’image I. Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3085609-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par points au laser
Inventor: HAGIHARA TSUKASA
IPC: B23K26/22
Filed: 2019-09-06
Abstract: Un procédé de soudage par points au laser comprend une étape d'irradiation de plaques de métal superposées (11, 12, 13) avec un laser (L1, L2) avec un changement d'un diamètre d'irradiation du laser progressivement ou par paliers entre un premier diamètre d'irradiation (φ1) et un deuxième diamètre d'irradiation (φ2) dans un état dans lequel un axe optique du laser est fixé sur une surface prédéterminée des plaques de métal, dans lequel : l'un des premier et second diamètres d'irradiation est un diamètre d'irradiation le plus petit (φ1) au cours de l'étape et l'autre est un diamètre d'irradiation le plus grand (φ2), fournissant un diamètre de point (S2), au cours de l'étape ; et le changement de diamètre d'irradiation est fourni en changeant une valeur de défocalisation (de d1 à d2) du laser. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104057-A1 (FR)
Title: Méthode et système d’inspection en 3D d’une pièce en cours de fabrication par un processus de type additif
Inventor: COSTIN MARIUS
IPC: G01N23/00
Filed: 2019-12-06
Abstract: Méthode d’inspection en 3D d’une pièce (P) en cours de fabrication additive, la méthode comprenant les étapes itératives de : Fabriquer (101), au moyen d’un dispositif de fabrication additive, à partir d’un modèle numérique, une couche 2D de la pièce, Acquérir (102), au moyen d’un dispositif d’imagerie par rayons X, au moins une image radiographique 2D de la pièce en cours de fabrication, Générer (103) une image 3D de la pièce en cours de fabrication à partir de chaque image radiographique 2D acquise, Rechercher (104) la présence d’un défaut dans au moins une image 3D générée. Figure 1
Patent FR-3104235-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un feu de croisement adaptatif aux virages configuré pour adapter l’angle d’activation dudit feu
Inventor: VIEIRA-FERNANDES AMANDA
IPC: G01B11/275
Filed: 2019-12-09
Abstract: Procédé (20) de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile comprenant au moins un capteur proprioceptif capables de récupérer les angles de braquage des roues (α, β), ledit système d’éclairage comprenant au moins un feu de croisement adaptatif. On adapte l’activation du feu de croisement adaptatif en fonction d’un angle de regard (θ) du conducteur automobile. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3105589-A1 (FR)
Title: Dispositif piezoelectrique ayant des proprietes piezoelectriques ameliorees
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: H01L41/193
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif piézoélectrique comprenant au moins une couche P piézoélectrique intercalée entre deux couches E conductrices, chaque couche E formant une électrode, caractérisé en ce que la couche P comprend au moins une composition piézoélectrique à base d’au moins une matrice élastomère comprenant majoritairement au moins un élastomère diénique, une charge inorganique piézoélectrique, un noir de carbone et un système de réticulation et en ce que le taux de charge inorganique piézoélectrique est supérieur ou égal à 5 % en volume par rapport au volume total de la composition piézoélectrique et le taux de noir de carbone est supérieur ou égal à 6 % en volume par rapport au volume total de la composition piézoélectrique. L’invention concerne également un pneumatique comprenant au moins un dispositif piézoélectrique défini ci-dessus.
Patent FR-3106091-A1 (FR)
Title: Procédé de recharge par induction d’une batterie d’un véhicule garé, via un boîtier mobile à détection de probléme
Inventor: GIRIN ALEX
IPC: B60L53/66
Filed: 2020-01-14
Abstract: Un procédé permet de recharger par induction une batterie d’un véhicule par un boîtier de recharge mobile, et comprend une première étape (10-40) où, lorsque le boîtier de recharge reçoit des informations définissant la recharge et un endroit de recharge, il se déplace d’un endroit initial jusqu’à l’endroit de recharge, une deuxième étape (50) où le boîtier de recharge effectue la recharge, et une troisième étape (60-80) où le boîtier de recharge retourne à l’endroit initial. Dans chacune des étapes le boîtier de recharge détermine si son déroulement est normal, et en présence d’un problème dans une étape soit interrompt cette étape et effectue la troisième étape (60-80) lorsque ce problème est d’un premier niveau de gravité, soit interrompt cette étape puis cesse d’agir en attendant une instruction lorsque ce problème est d’un second niveau plus grave que le premier niveau. Figure 2
Patent FR-3107207-A1 (FR)
Title: Pneumatique a faible hauteur de flanc
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C9/08
Filed: 2020-02-19
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale constituée d’au moins une couche d’éléments de renforcement métalliques.               Selon l’invention, les éléments de renforcement métalliques de ladite au moins une couche d’armature de carcasse sont des câbles métalliques non frettés à couches saturées présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 10 cm3/min et la hauteur de flanc du pneumatique est inférieure à 160 mm.                  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108327-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de para-eugénol et/ou d’ortho-eugénol
Inventor: DAMBRIN VALÉRY
IPC: C07C43/215
Filed: 2020-03-23
Abstract: Titre : Procédé de fabrication de para-eugénol et/ou d’ortho-eugénol La présente invention concerne un procédé de fabrication de para-eugénol et/ou d’ortho-eugénol comprenant une étape (i) de déallylation d’au moins un composé de formule (I) : dans lequel R1 et R2 sont différents, et choisis dans le groupe constitué de hydrogène et un groupement allyle (-CH2-CH=CH2). Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3109954-A1 (FR)
Title: Bloc sanitaire modulaire
Inventor: CHASTAGNIER DIMITRI
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne un bloc sanitaire (1) modulaire comprenant :- une structure composée d’au moins quatre montants (11), reliés entre eux en partie supérieure par au moins deux longerons (7) et au moins deux traverses (12) de sorte à former une structure parallélépipédique, dont une face avant et au moins une partie d’une face latérale de la structure parallélépipédique sont ouvertes ;- une traverse intermédiaire (15) reliant les montants (11) d’une grande face arrière de la structure parallélépipédique et supportant au moins un lave-main (16) avec robinet sans contact, accessible depuis l’intérieur de la structure ;- des raccordements d’arrivée et d’évacuation d’eau, reliés au lave-main (16).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109871-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution de matière cosmétique
Inventor: SUWANTO ALDINA
IPC: G06F13/10
Filed: 2020-05-06
Abstract: Appareil de distribution de matière cosmétique Un appareil est proposé pour distribuer une matière cosmétique. L’appareil inclut un ensemble distribution configuré pour recevoir au moins une cartouche qui contient une matière cosmétique et distribuer une quantité spécifiée de la matière cosmétique depuis la cartouche dans une zone réceptrice ; une mémoire configurée pour recevoir et stocker des informations de distribution qui incluent la quantité spécifiée de la matière cosmétique à distribuer pour chaque cartouche disposée dans l’ensemble distribution pour accomplir une utilisation unique spécifiée d’une application cosmétique ; et une circuiterie configurée pour obtenir les informations de distribution de la mémoire et commander l’ensemble distribution pour distribuer la matière cosmétique depuis chaque cartouche disposée dans l’ensemble distribution dans la zone réceptrice selon les une ou plusieurs quantités spécifiées incluses dans les informations de distribution.
Patent FR-3113871-A1 (FR)
Title: Mécanisme de réglage à vis
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2020-09-09
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de réglage à vis, comprenant :- une vis (qui s’étend selon un axe longitudinal,- un support (18) en forme de berceau ayant une première paroi transversale (20a) et une deuxième paroi transversale (20a) sensiblement perpendiculaires à l’axe longitudinal (X0), ainsi qu’une base horizontale (19) s’étendant suivant l’axe longitudinal, en prolongeant la première paroi transversale (20a) et la deuxième paroi transversale (20b) entre elles,-.un carter (17) monté sur le support (18), reposant sur ladite base horizontale (19) entre la première paroi transversale (20a) et la deuxième paroi transversale (20ab) dudit support. De manière notable la première paroi transversale et la deuxième paroi transversale comprennent des protubérances (23a,23b) dirigées l’une vers l’autre et constituant des butées axiales pour le carter (17)  Figure de l’abrégé : N°7
Patent FR-3115164-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire
Inventor: BESNIER PHILIPPE
IPC: H01Q13/10
Filed: 2020-10-14
Abstract: Un système antennaire à au moins une fente est décrit. Il comprend au moins un câble coaxial (204) comprenant une partie intermédiaire (206) à nu, la partie intermédiaire à nu étant positionnée en regard de ladite fente de telle sorte à effectuer un couplage électromagnétique du câble coaxial avec la fente. La partie intermédiaire (206) à nu est séparée d’une extrémité du câble coaxial (204) par un tronçon de câble non-nu en circuit ouvert formant un dispositif d’adaptation d’impédance du système antennaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116422-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de cosmetiques en poudre
Inventor: LAM ERIC WING-JING
IPC: A45D33/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: SYSTEME DE DISTRIBUTION DE COSMETIQUES EN POUDRE
    L’invention concerne des systèmes, dispositifs, et procédés pour distribuer une composition cosmétique en poudre personnalisée. Par exemple, un système comporte une unité de dispositif de maintien de distributeur configurée pour maintenir au moins un distributeur qui stocke une composition cosmétique utilisée pour fabriquer une composition cosmétique en poudre ; et une zone de réception de contenant configurée pour maintenir un contenant de sortie au-dessous de l’au moins un distributeur. Le système comporte en outre une circuiterie configurée pour déterminer la composition cosmétique dans l’au moins un distributeur, commander le déplacement du contenant de sortie au-dessous de l’au moins un distributeur, et commander la distribution par le distributeur de la composition cosmétique dans le contenant de sortie.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3117089-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un actionneur électromécanique doté de moyens de protection contre les grippages ou blocages perfectionnés
Inventor: HORS DANIEL
IPC: F16F9/56
Filed: 2020-12-09
Abstract: Ce dispositif de verrouillage pour actionneur électromécanique comprenant un tube cylindrique (3) qui est mobile par rapport à un carter externe (2) fixe, sous l'action de moyens moteurs (4) d'actionnement, et des premiers moyens libérables (8) de verrouillage du tube cylindrique dans le carter externe fixe.  Il comporte des deuxièmes moyens libérables (9) de verrouillage complémentaire du tube cylindrique (3) fonctionnant indépendamment des premiers moyens de verrouillage et interposés entre les moyens moteurs et le tube cylindrique, les deuxièmes moyens libérables (9) de verrouillage comprenant un tube intermédiaire (25) apte à être déplacé en translation par les moyens moteurs et à provoquer le déplacement en translation du tube cylindrique (3), un palier dans lequel tourillonne le tube intermédiaire et un ensemble d'au moins un crochet (30) s'engageant dans une empreinte (37), ledit ensemble de crochets et l’empreinte étant placés l'un sur le palier et l'autre sur le carter (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117621-A1 (FR)
Title: Procede d’actionnement d’ouvrant motorise a relance manuelle
Inventor: LAVENIER FRANCOIS REGIS
IPC: G05B19/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Procédé de pilotage d’un ouvrant motorisé de véhicule par un actionneur comportant une position d’ouverture et une position de fermeture, le procédé comprenant une étape (100) de détection d’une action manuelle sur ledit ouvrant dans une position statique, une étape (200) d’activation de l’actionneur, une étape (300) de gestion de la désactivation de l’actionneur comportant une étape (301) de détection indirecte de contact de l’ouvrant contre un élément extérieur, remarquable en ce que l’étape (300) de gestion de la désactivation de l’actionneur est suspendue pendant un laps de temps donné à partir de la détection de l’action manuelle dans l’étape (100) de détection d’une action manuelle ou à partir du démarrage de l’étape (200) d’activation de l’actionneur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120736-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure semi-conductrice a base de carbure de silicium et structure composite intermediaire
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L29/161
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure semi-conductrice, comprenant :   a) une étape de fourniture d’un substrat temporaire en graphite présentant une taille de grain comprise entre 4 microns et 35 microns, une porosité comprise entre 6 et 17%, et un coefficient de dilatation thermique compris entre 4.10-6/°C et 5.10-6/°C ;  b) une étape de dépôt, sur une face avant du substrat temporaire, d’une couche support en carbure de silicium poly-cristallin présentant une épaisseur comprise entre 10 microns et 200 microns,   c) une étape de transfert d’une couche utile en carbure de silicium monocristallin sur la couche support, directement ou via une couche intermédiaire, pour former une structure composite, ledit transfert mettant en œuvre un collage par adhésion moléculaire,   d) une étape de formation d’une couche active sur la couche utile,   e) une étape de retrait du substrat temporaire pour former la structure semi-conductrice, ladite structure incluant la couche active, la couche utile et la couche support.  L’invention concerne également la structure composite obtenue à une étape intermédiaire du procédé de fabrication.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de figure
Patent FR-3108455-A1 (FR)
Title: circuit de conversion DCDC préchargeable
Inventor: LIU JUN
IPC: H02M1/36
Filed: 2021-03-11
Abstract: Titre :                               circuit de conversion DCDC préchargeable La présente invention divulgue un circuit de conversion DCDC préchargeable, qui comprend un module de conversion du côté haute tension connecté à l'enroulement primaire du transformateur principal T1, un module de conversion du côté basse tension connecté à l'enroulement secondaire du transformateur principal, un commandeur des modules de conversion du côté haute tension et du côté basse tension, et un module de précharge connecté en série au bus CC du module de conversion du côté basse tension, le module de précharge préchargeant le condensateur de l'équipement électrique connecté au bus CC du module de conversion du côté haute tension lorsque l'ensemble d’équipement est mise sous tension ; la présente invention surmonte les inconvénients de l'art existant et fournit un circuit de conversion DCDC préchargeable, la présente invention propose une amélioration basée sur le convertisseur DCDC existant, dans lequel le module de précharge partage la plus partie des éléments de puissance et le circuit de puissant avec le DCDC direct en ajoutant un petit nombre d'élément, ce qui permet de réduire le volume et le coût par rapport à une branche de précharge indépendante, et de simplifier le mode de commande.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120925-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement fluidique comprenant au moins deux enveloppes souples, aile d’aéronef à profil variable intégrant au moins un tel dispositif et aéronef comprenant au moins une telle aile
Inventor: DELPY VINCENT
IPC: F15C3/04
Filed: 2021-03-22
Abstract: Dispositif d’actionnement fluidique comprenant au moins deux enveloppes souples, aile d’aéronef à profil variable intégrant au moins un tel dispositif et aéronef comprenant au moins une telle aile
    L'invention a pour objet un dispositif d’actionnement fluidique permettant une reprise des efforts de traction et de compression dans un plan de reprise des efforts (PR), comportant :
    au moins un actionneur fluidique (12) comprenant :des enveloppes interne et externe (14, 16) souples et gonflables, positionnées l’une dans l’autre,des première et deuxième zones de jonction (22, 24) reliant les enveloppes (14, 16), diamétralement opposées, positionnées dans le plan de reprise des efforts (PR),au moins une commande configurée pour commander un premier état stable dans lequel l’enveloppe interne (14) est gonflée et l’enveloppe externe (16) est dégonflée ainsi qu’un deuxième état stable dans lequel l’enveloppe externe (16) est gonflée et l’enveloppe interne (14) est dégonflée.
    Figure 3
Patent FR-3121640-A1 (FR)
Title: Panneau de commande pour véhicule et procédé de réalisation
Inventor: EL SAYED AHAMED
IPC: G06F3/041
Filed: 2021-04-09
Abstract: Procédé de réalisation d’un panneau de commande (1) pour véhicule comprenant les opérations suivantes :  a) réalisation d’un film tactile (10), le film tactile (10) comprenant un film (12), une couche conductrice (20), une couche décor principale (28) et une couche décor secondaire (40), la couche conductrice (20) étant disposée sur une face interne du film (12), la couche décor principale (28) étant disposée sur une face externe du film (12), la couche décor secondaire comprenant au moins une portion de déformation critique (42, 44) disposée sur la face interne du film (12) dans au moins une zone de déformation critique (3, 4) correspondante,  b) mise en forme dudit film tactile (10), le film tactile (12) étant mis en forme de manière tridimensionnelle non développable dans chaque zone de déformation critique (3, 4), et c) moulage d’une couche en matériau plastique (30) sur la couche décor principale (28).    Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3121973-A1 (FR)
Title: Cône de diffusion pour partie arrière de turboréacteur intégrant un anneau accroche-flamme en bord de fuite
Inventor: MALBOIS PIERRE ANDRÉ GABRIEL
IPC: F23R3/20
Filed: 2021-04-19
Abstract: Un cône de diffusion (33) pour partie arrière de turboréacteur présente une base (50) et, d’un côté opposé, un sommet tronqué définissant un bord de fuite annulaire (58), et comprend un anneau accroche-flammes (70) à section comprenant une branche externe (70A) et une branche interne (70B) raccordées l’une à l’autre du côté de la base (50 et telles que la branche externe s’étend autour de la branche interne, moyennant quoi les branches externe et interne délimitent entre elles un espace interne (72) débouchant du côté opposé à la base. L’une des branches est constituée du bord de fuite annulaire (58). L’anneau accroche-flammes comporte au moins une entrée de carburant (75) agencée pour l’admission de carburant dans l’espace interne (72). Un tel anneau accroche-flammes permet d’assurer et de contrôler la propagation de la flamme au cœur du canal de postcombustion.  Figure pour l’abrégé : Figure 3