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Patent FR-3008138-A1 (FR)
Title: Piece metallique realisee par moulage comprenant des evidements internes, procede de fabrication et moteur a combustion interne comprenant une telle piece
Inventor: PONT MATHIEU
IPC: F02F1/24
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne une pièce métallique (10) comprenant une paroi externe (22) délimitant au moins deux évidements internes (14, 16) séparés par une paroi interne (18), ladite pièce métallique comprenant : - au moins un orifice interne (20) traversant ladite paroi interne (18), reliant lesdits évidements (14, 16), - un orifice externe (22) associé à chaque orifice interne (20) traversant ladite paroi externe (12), les axes (20a, 22a) des orifices interne et externe associés étant confondus, - un obturateur (24) associé à chaque orifice interne (20) comprenant : - une partie de fixation (24a) fixée de manière étanche à l'intérieur de l'orifice externe (22), - une partie d'ajustement (24b) coaxiale avec la partie de fixation (20a), insérée à l'intérieur de l'orifice interne, configurée de manière à obturer la plus grande partie de la section de passage dudit orifice interne (20) sans entrer en contact avec une paroi (20b) dudit orifice interne (20).
Patent FR-3010233-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice a zones d'emission commutables, procede de fabrication d'une telle structure et dispositif semiconducteur comportant une telle structure
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/36
Filed: 2013-08-28
Abstract: L'invention concerne une structure semiconductrice, destinée à émettre de la lumière, comportant une première région (10) semiconductrice d'un premier type de conductivité, et une deuxième région (20) semiconductrice présentant, au moins sur une portion (220, 210), un deuxième type de conductivité de manière à former une jonction semiconductrice avec la première région (10). Cette même deuxième région (20) présente au moins une première portion (210) en contact avec la première région (10), cette même première portion (210) comprenant au moins une première et une deuxième zone de confinement (211, 212) de porteurs. La structure (1) comporte au moins un premier moyen de polarisation de la première portion (210) adapté pour soumettre directement la première portion (210) à une polarisation extérieure afin modifier la répartition des porteurs d'au moins un type de conductivité dans la première portion (210) par rapport à la première et à la deuxième zone de confinement (211, 212). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle structure (1) et un dispositif comportant au moins une telle structure (1).
Patent FR-3010009-A1 (FR)
Title: Glissiere et siege de vehicule automobile comportant une telle glissiere
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2013-09-03
Abstract: La présente invention concerne une glissière pour siège de véhicule comportant un premier profilé (11) et un second profilé, s'étendant selon une direction longitudinale et montés coulissant l'un par rapport à l'autre, et un dispositif de stabilisation (13), agencé dans un logement délimité par le premier profilé (11) et le second profilé. Le dispositif de stabilisation (13) comporte un premier organe de roulement (33) et un deuxième organe de roulement (34). La présente invention concerne également un siège de véhicule comportant une assise et au moins une telle glissière.
Patent FR-3010711-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un bord replie et elastique de film de non-tisse, film de non-tisse correspondant
Inventor: CHARTREL JEAN-FRANCOIS
IPC: B65H45/08
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un bord (22) replié et élastique de non-tissé (20), le procédé étant mis en œuvre lors du défilement d'un film de non-tissé (20) sur une ligne de production, le procédé comprenant l'application et l'encollage d'un élastique (32) sur au moins l'un des bords latéraux (22) du film de non-tissé (20) lors du défilement du film ; le pliage dudit bord (22) de film de non-tissé en une portion de film replié au-dessus de l'élastique (32) à l'aide d'un rouleau synchrone de pliage (40), le rouleau de pliage (40) comprenant un rebord de pliage (42) amorçant le pliage dudit bord (22) de film de non-tissé (20). L'invention se rapporte aussi à un film de non-tissé comprenant un bord (22) replié sur un élastique encollé (32), le film de non-tissé (20) présentant un grammage inférieur ou égal à 16g/m2
Patent FR-3011529-A1 (FR)
Title: Pivot de pale d'helice aerienne
Inventor: GUESSINE HAMZA
IPC: B64C11/06
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un pivot de pale d'hélice aérienne, comportant un support rotatif (36) destiné à être monté radialement sur un moyeu d'hélice tout en étant apte à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (Z) et comprenant un logement (38) destiné à recevoir un pied de pale, et au moins un bras (34a, 34b) rapporté portant une masselotte (32) formant contrepoids et destiné à s'étendre latéralement par rapport à l'axe de pivotement du support rotatif, le bras étant monté en appui radial et latéral contre un épaulement du support rotatif et maintenu sur celui-ci par l'intermédiaire d'une pluralité de liaisons boulonnées (42a, 42b).
Patent FR-3013371-A1 (FR)
Title: Boite de reservation pour murs ou dalles de beton
Inventor: PROUVOST ERIC
IPC: E04G15/06
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne une boîte de réservation entrant dans la fabrication d'un mur ou d'une dalle en béton. La boîte de réservation est incorporée au coffrage lors du coulage du béton pour prévoir des volumes vides permettant le passage de câbles, tuyaux et autres canalisations, afin d'éviter de devoir percer le mur ou la dalle après sa réalisation. Cette boîte de réservation (1) parallélépipédique comprend au moins une paroi de ceinture composée de 4 panneaux (2) indépendants reliés entre eux par des moyens de fixation déformables (3) insérés dans des fentes (4) avant d'être déformés. La boîte de réservation peut être avantageusement complétée par une paroi de fond (6) et un couvercle (11). La présente invention concerne le domaine de la construction de bâtiments ou tout ouvrage en béton et vise la réalisation d'une boîte de réservation.
Patent FR-3003419-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la synchronisation temporelle d'un signal eti
Inventor: YUN JOUNGIL
IPC: H04J13/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: La présente invention propose un procédé et un dispositif pour construire un réseau à fréquence unique (SFN) en effectuant une synchronisation temporelle d'un signal d'interface de transport d'ensemble (ETI) qui est délivré en sortie par différents multiplexeurs d'ensemble. Dans un système de radiodiffusion numérique multimédia terrestre évoluée (AT-DMB), même quand une couche de base et une couche évoluée sont délivrées à partir de différents multiplexeurs d'ensemble, en synchronisant des paramètres liés à la synchronisation temporelle qui sont inclus dans une trame ETI, un signal ETI dans lequel un temps est synchronisé avec un signal ETI spécifique pout être délivré en sortie. Par conséquent, en utilisant un procédé et un dispositif pour synchroniser un temps d'ETI, durant la construction d'un SFN AT-DMB, un multiplexeur d'ensemble T-DMB existant peut être recyclé et un coût pouvant survenir lors de l'ajout d'un multiplexeur d'ensemble exclusif AT-DMB peut être économisé.
Patent FR-3013924-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de codage de paquets de donnees numeriques, et procede et dispositif de correction d'effacements
Inventor: TORTELIER PATRICK
IPC: H04L1/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage de paquets de données numériques. Ledit procédé comprend, pour N paquets d'entrée, la génération de (N+K1) premiers paquets codés et de (N+K2) seconds paquets codés, les premiers paquets codés étant obtenus par une première convolution associée à un premier polynôme générateur de degré K1, et les deuxièmes paquets codés étant obtenus par une deuxième convolution associée à un deuxième polynôme générateur de degré K2, lesdits polynômes générateurs étant premiers entre eux. L'invention concerne également un procédé de correction d'effacements, comprenant une première phase de recouvrement de paquets codés effacés, et une seconde phase de décodage des paquets codés non-effacés ou recouvrés.
Patent FR-2999132-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: DUKART ANTON
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-12-05
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (10) ayant un élément en matière intelligente (12) pour commander et réaliser un mouvement et/ou une variation de rigidité.
Patent FR-3028682-A1 (FR)
Title: Dispositif pour recharger entre deux appareils electroniques de meme modele et differentes categories
Inventor: MORAIS FRANCISCO
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de se dispenser d'une prise électrique secteur afin de recharger les appareils électroniques. L'invention offre la possibilité de partager l'énergie contenue d'un appareil électronique source et d'en recharger un même modèle d'appareil électronique récepteur en manque d'énergie. le dispositif est constitué d'un boitier (1), intégrant des composants électroniques . De ce boitier (1), en ressortent deux câbles (4) et (5). Aux extrémités de ces câbles (4) et (5) ce trouvent des connectiques mâles (2) et (3) qui ce connectent dans l'orifice femelle (10) et (11) (Figure 2) d'un appareil source (8) destiné à fournir de l'énergie et d'un appareil récepteur (9) destiné à récupérer cette énergie (système réversible) afin de se recharger. Cette opération est commandée par le software (12) installé en amont dans les appareils (8) et (9) Avant et après l'utilisation des câbles (4) et (5) ceux-ci ce rangent dans les orifices prévu à cet effet (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à recharger deux appareils électroniques sans source d'énergie extérieure.
Patent FR-3016318-A1 (FR)
Title: Cartouche avec un systeme d'alimentation continue en encre
Inventor: Xu guang li
IPC: B41J2/175
Filed: 2014-03-04
Abstract: Ce nouveau modèle concerne une cartouche avec un système d'alimentation continue en encre comprenant un dispositif de commande atmosphérique, ledit dispositif comprenant un capot d'admission d'air, un capot de commande atmosphérique et un capot d'émission d'air.
Patent FR-3021022-A1 (FR)
Title: Protecteur de courroie pour vehicule automobile
Inventor: LUCCHINA NICOLAS
IPC: B62D25/16
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un protecteur de courroie (1) contre les projection d'eau ou de gravillons destiné à être fixé entre une roue et un carter (5) de courroie d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une partie rigide (13) et une partie souple (14) entourée par ladite partie rigide (13), ladite partie souple (14) étant destinée à être située dans une zone d'interférence (15) entre ledit protecteur de courroie (1) et ledit carter (5) de courroie, de manière à pouvoir absorber des chocs entre ledit protecteur de courroie (1) et ledit carter (5) de courroie.
Patent FR-3021781-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un code a barres a deux dimensions dans une image d'un document numerise.
Inventor: CARRIE AURORE
IPC: G06V30/224
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un code à barres à deux dimensions dans une image d'un document numérisé. Le procédé comporte les étapes de : - filtrage (E702) passe bande de l'image numérisée, - identification (E703) d'au moins une fenêtre dans l'image filtrée qui est susceptible de correspondre à un code à barres à deux dimensions, - recherche (E704) dans chaque partie de l'image numérisée correspondant à une fenêtre identifiée d'une zone de synchronisation du code à barres à deux dimensions, - identification (E706) d'une marque dans chaque zone de l'image numérisée comprenant une partie de l'image numérisée correspondant à une fenêtre identifiée comprenant une zone de synchronisation, - traitement (E711) du document numérisé conformément aux données comprises dans le code à barres à deux dimensions si une marque est identifiée dans au moins une partie de l'image numérisée.
Patent FR-3024044-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de molecules produites par fermentation anaerobie a partir de biomasse fermentescible
Inventor: NOUAILLE REGIS
IPC: C12P7/54
Filed: 2014-07-25
Abstract: Le procédé d'extraction de molécules organiques produites par des microorganismes (M) dans un réacteur (2) de fermentation par fermentation (3) anaérobie à partir de biomasse (1) fermentescible, lesdites molécules étant des métabolites fermentaires, comprend au moins les étapes suivantes : - a) choisir un moyen d'extraction (8) parmi des moyens qui sont, au moins, insolubles dans le milieu de fermentation et dont les conditions de mise en œuvre préservent la capacité des microorganismes (M) présents dans le milieu de fermentation à produire les molécules, b) mettre en contact (9) le moyen d'extraction (8) choisi avec le milieu de fermentation, sans interruption de la fermentation (3), - c) récupérer (12) les molécules extraites par le moyen d'extraction (8) en dehors du réacteur (2) de fermentation. L'invention concerne également une installation de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3025171-A1 (FR)
Title: Dispositif pour devier l'eau de pluie sur la grille d'auvent d'un vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/13
Filed: 2014-09-01
Abstract: Dispositif (10) destiné à être fixé à la grille d'auvent (11) d'un véhicule automobile pour dévier l'eau de pluie s'écoulant sur cette grille (11) et éviter que cette eau tombe sur un composant (12) sensible à l'eau situé sous la grille d'auvent (11), cette grille (11) comportant une zone (13) de collecte des eaux, munie de trous d'évacuation (14), située au-dessus dudit composant (12), caractérisé en ce que ledit dispositif (10) comprend des moyens permettant de le fixer sous ladite zone (13) et une plaquette qui, lorsque le dispositif (10) est fixé, est inclinée de façon à pouvoir dévier l'eau par rapport audit composant (12).
Patent FR-3031139-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la temperature d'huile de lubrification d'un moteur
Inventor: AMADO TONI
IPC: F01M5/02
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur d'aéronef, ledit moteur utilisant de l'huile de lubrification, le procédé comporte: - une régulation de la température d'huile (Thuile) de lubrification, - une détection d'une requête de démarrage du moteur, - un démarrage du moteur, caractérisé en ce que la régulation comporte, lorsque le moteur est arrêté et avant la détection d'une requête de démarrage du moteur, un maintien de la température au-dessus d'une température seuil (TC1, TC2, TC3).
Patent FR-3016921-A1 (FR)
Inventor: YAHATA SHIGETO
IPC: F01N9/00
Filed: 2015-01-28
Abstract: Un dispositif de fourniture d'un agent réducteur inclut un dispositif de reformage (A1), une section d'obtention et un régulateur. Le dispositif de reformage (A1) mélange le carburant, qui est un composé hydrocarbure, avec de l'air, et reforme le carburant en oxydant partiellement le carburant avec l'oxygène dans l'air. Un carburant réformé est fourni dans le passage d'échappement (10ex) en tant qu'agent réducteur. La section d'obtention obtient une quantité physique en tant qu'indice de propriété. La quantité physique présente une corrélation avec la propriété du carburant qui est fourni au dispositif de reformage (A1). Le régulateur règle le dispositif de reformage (A1) selon l'indice de propriété obtenu par la section d'obtention.
Patent FR-3036995-A1 (FR)
Title: "dispositif de distribution de matiere thermoplastique comportant des moyens d'etancheite perfectionnes"
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29C31/04
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10, 210) de distribution de matière thermoplastique à une machine de moulage de préformes destinées à la fabrication de récipients, ledit dispositif (10, 210) comportant au moins une partie (12, 212) fixe et une partie (14, 214) mobile, des moyens (50, 250) d'étanchéité qui comportent un première surface (52, 252) d'étanchéité et une deuxième surface (54, 254) d'étanchéité séparées axialement l'une de l'autre par un interstice (56, 256) dans lequel flue une partie de la matière thermoplastique, des moyens (58, 268) de rabattage pour ramener radialement la matière thermoplastique et des moyens (60, 260) de refroidissement associés pour obtenir radialement un gradient de température afin d'augmenter la viscosité de ladite matière thermoplastique située entre lesdites surfaces (52, 54, 252, 254) d'étanchéité.
Patent FR-3037345-A1 (FR)
Title: Appareil hydraulique a percussions
Inventor: PIRAS BERNARD
IPC: E02F3/04
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un appareil hydraulique à percussions (10a) destiné à être installé sur un engin porteur, l'appareil comportant : - un carter (15) comportant une plaque de fermeture (20), - une cellule de frappe (14) montée dans le carter (15), et - un amortisseur (28) reliant la cellule de frappe (14) et la plaque de fermeture (20a), l'amortisseur (28) comportant : - un corps (27) solidaire de la cellule de frappe (14) en regard de la plaque de fermeture (20a), - une chambre (22) ménagée à l'intérieur du corps (27), et - un piston de fermeture (30) mobile dans la chambre (22) apte à venir en appui sur la plaque de fermeture (20a) pour obturer la chambre (22), - la chambre (22) étant destinée à contenir un fluide compressible apte à amortir les déplacements de la cellule de frappe (14) par rapport au carter (15).
Patent FR-3037628-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'un embrayage mecanique a actionnement motorise
Inventor: HORTER NICOLAS
IPC: B60K23/02
Filed: 2015-06-16
Abstract: Procédé de contrôle d'un embrayage (1221) mécanique à actionnement motorisé d'un véhicule comprenant les étapes suivantes : - détermination (1840) d'une consigne maître (Cm) de pilotage de l'embrayage (2112) depuis un actionnement d'une commande d'embrayage; Validation de la consigne d'embrayage (41) selon un seuil de vitesse d'actionnement d'embrayage, - détermination d'un profil d'actionnement d'embrayage (42) selon un seuil de vitesse d'actionnement de la commande, - application (43) du profil d'embrayage prédéfini en cas de dépassement du seuil de vitesse d'actionnement de la commande d'embrayage.
Patent FR-3039657-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en forme d'un faisceau laser pour un capteur atomique
Inventor: PASSILLY NICOLAS
IPC: G04F5/14
Filed: 2015-07-28
Abstract: Dispositif (8) de mise en forme d'un faisceau laser (5) pour un capteur atomique (1), comprenant un prisme rétro-réflecteur (9) avec une zone d'entrée (12), une zone de sortie (13) et deux faces de réflexion (14, 15) formant entre elles un angle droit. Le dispositif de mise en forme comprend un polariseur linéaire (10) disposé en amont de la zone d'entrée (12) du prisme rétro-réflecteur (9) pour imposer une polarisation linéaire à un faisceau laser entrant dans le prisme rétro-réflecteur par la zone d'entrée, et une lame à biréfringence de forme (11) disposée en aval de la zone de sortie (13) du prisme rétroréflecteur pour imposer une polarisation circulaire à un faisceau laser sortant du prisme rétro-réflecteur par la zone de sortie.
Patent FR-3025244-A1 (FR)
Title: Operations de formation souterraine utilisant des dispositifs degradables d'isolation des puits de forage.
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B43/26
Filed: 2015-08-28
Abstract: Procédés incluant l'introduction d'un bouchon de frac dans un puits de forage dans une formation souterraine, le bouchon de frac comprenant au moins un mandrin, des agents glissants, et un élément de garniture, dans lequel au moins une partie du mandrin et/ou des agents glissants est composée d'un alliage dégradable choisi à partir du groupe constitué d'un alliage de magnésium, d'un alliage d'aluminium, et d'une quelconque combinaison de ceux-ci. Le puits de forage peut être un puits de forage tubé ou un puits de forage à trou ouvert, et dans lequel les agents glissants sont engagés par friction avec la colonne de tubage ou avec la cloison du puits de forage, et l'élément de garniture est comprimé contre le tubage ou la cloison du puits de forage pour placer le bouchon de frac. Une ou plusieurs perforations sont créées dans la formation et la formation est fracturée hydrauliquement. Le bouchon de frac est au moins partiellement dégradé au contact avec un électrolyte dans le puits de forage avant ou après le début de la production d'un hydrocarbure.
Patent FR-3041171-A1 (FR)
Title: Socle de prise electrique a contacts electriques retractables, incluant un dispositif d’obturation
Inventor: NICOT SYLVAIN
IPC: H01R13/62
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un socle (1) de prise électrique comprenant : - un boîtier (10) comprenant au moins une première ouverture, - au moins un ensemble mobile comprenant au moins un premier contact électrique, agencé pour déplacer ledit premier contact électrique à travers ladite première ouverture entre une première position rétractée à l'intérieur du socle et une deuxième position dans laquelle le premier contact électrique est à l'extérieur du socle, - un premier dispositif d'obturation de ladite première ouverture comportant un premier volet (160) et un deuxième volet (161) agencés pour obturer ou dégager la première ouverture, - au moins un système d'entraînement agencé pour transformer un mouvement de translation de l'ensemble mobile en un mouvement de rotation des volets du dispositif d'obturation.
Patent FR-3026912-A1 (FR)
Inventor: MURAKAMI KENTAROU
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-10-02
Abstract: Un circuit d'éclairage (20) qui est monté dans une lampe pour véhicule peut modifier la luminance aux vitesses élevées. Le circuit d'éclairage (20) est utilisé avec une source de lumière à semiconducteur (10) et constitue une lampe pour véhicule (1). Un convertisseur à commutation (30) délivre de l'énergie à la source de lumière à semiconducteur (10). Un contrôleur de convertisseur (32) commande le convertisseur à commutation (30). Un circuit de détection de courant (34) détecte un courant (IDRV) qui est délivré à la source de lumière à semiconducteur (10) par le convertisseur à commutation (30). Un comparateur à hystérésis (36) compare la valeur du courant détecté (VCS) à une tension de seuil supérieure (VTHH) et à une tension de seuil inférieure (VTHL) et génère une impulsion de commande (SOUT) fonction du résultat de la comparaison. Un circuit générateur de tension de seuil (38) reçoit une tension de commande variable (VCNT) qui indique une valeur de courant cible (ILED) et génère la tension de seuil supérieure (VTHH) et la tension de seuil inférieure (VTHL) en fonction de la tension de commande (VCNT).
Patent FR-3042011-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion d'un aeronef equipe d'une soufflante principale et d'au moins une soufflante deportee
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: F16H3/02
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble de propulsion d'un aéronef comprenant : - au moins une turbine principale (5, 6) montée suivant un axe longitudinal (XX); - au moins une soufflante principale (8) disposée suivant l'axe longitudinal (XX) et entrainée en rotation par ladite turbine principale; - au moins une turbine auxiliaire (7) montée suivant l'axe longitudinal (XX), la turbine auxiliaire étant indépendante de la turbine principale, - au moins une soufflante auxiliaire (9, 9') d'axe (XY, XY') décalé par rapport à l'axe longitudinal (XX) et entrainée par la turbine auxiliaire.