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Patent FR-3053851-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un systeme d'alimentation pour vehicule a couplage pile a combustible/batteries
Inventor: MOUGENOT MATHIEU
IPC: H02J7/34
Filed: 2016-07-07
Abstract: Dispositif de commande de système d'alimentation électrique d'un véhicule, le système d'alimentation comprenant au moins une pile à combustible (30) et au moins une batterie moteur (40) apte délivrer une tension appartenant à une gamme de tensions donnée située dans une plage de tensions admissibles par un circuit (50) d'alimentation électrique d'au moins un moteur (52) appelé circuit moteur (50), le dispositif de commande comprenant : - au moins un module (23) convertisseur DC/DC disposé en sortie de la pile à combustible (30) et de la batterie moteur (40), le module (23) convertisseur DC/DC étant adapté pour convertir une première tension délivrée par la pile à combustible (30) en une deuxième tension appartenant à ladite gamme de tension donnée et située dans ladite plage admissible par le circuit moteur (50), le dispositif de commande étant doté d'éléments de commutation (1, 3, 7, 8, 13) et configuré pour alternativement adopter : - une première configuration dans laquelle la pile à combustible (30) est connectée au module (23) convertisseur DC/DC de sorte que la pile à combustible (30) alimente le circuit moteur (50) par l'intermédiaire du module (23) convertisseur DC/DC, - une deuxième configuration dans laquelle la pile (30) est connectée directement et alimente directement le circuit moteur (50), tandis que le module (23) convertisseur DC/DC est déconnecté de la pile à combustible (30) (figure 1).
Patent FR-3053949-A1 (FR)
Title: Installation de transport par cable, notamment pour l'approvisionnement d'un tunnelier en materiaux de chantier
Inventor: SIMON JEAN
IPC: B61B9/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'installation de transport par câble comprend : - des première et deuxième voies de circulation 16, 18 inclinées chacune au moins en partie entre au moins un poste amont P1-16, P1-18 de chargement/déchargement et au moins un poste aval P2 de chargement/déchargement situé à une altitude inférieure à celle du poste amont, - au moins des premier et deuxième véhicules 20, 22 aptes à rouler respectivement sur les première et deuxième voies de circulation 16, 18, - au moins un moyen 24 d'entraînement et des premier et deuxième tambours 30, 32 disposés chacun à une altitude supérieure à celles des voies de circulation 16, 18, et - un câble tracteur 34 pour le déplacement des premier et deuxième véhicules 20, 22.
Patent FR-3053960-A1 (FR)
Title: Bouteille equipee d'un dispositif de securite, notamment pour vins effervescents
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: B65D45/32
Filed: 2016-07-18
Abstract: La bouteille comprend un bouchon 14 pourvu d'une partie de tête 20 dépassant du col de bouteille, et un muselet 16 monté sur la partie de tête du bouchon et comprenant une ceinture 28 serrée sur le col de bouteille et située au-dessous d'une contre-bague 30 d'accrochage dudit col. La bouteille comprend en outre un dispositif de sécurité 18 pour la retenue du bouchon qui est équipé d'un premier anneau de retenue 34 monté sur le col de bouteille, d'un deuxième anneau de retenue 36 monté sur une surface périphérique extérieure de la partie de tête du bouchon, et d'au moins un élément de liaison 38 reliant les premier et deuxième anneaux de retenue.
Patent FR-3054800-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'une aube de turbomachine et ensemble obtenu par ce procede
Inventor: CHEVALLIER PIERRICK
IPC: B23P15/04
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de réparation d'une aube (22) de turbomachine (10) telle qu'une aube (22) directrice de sortie de la turbomachine (10), dans lequel ladite aube (22) comporte une partie centrale présentant un profil aérodynamique et une tête (24) destinée à la fixation de l'aube (22) sur un carter (18) de la turbomachine (10), ladite tête (24) comportant au moins une face d'extrémité externe (38) destinée à venir en contact avec ledit carter (18), caractérisé en ce que le procédé comporte une étape d'usinage de ladite au moins une face d'extrémité externe (38) sur une profondeur d'usinage (42) prédéfinie de manière à former au moins une face externe usinée de la tête (24) et une étape de mise en place d'un insert (44) sur la tête (24) de l'aube (22) en recouvrant ladite au moins une face externe usinée (39) et dont l'épaisseur de l'insert (44) est sensiblement égale à la dite profondeur d'usinage (42). L'invention concerne aussi un ensemble obtenu à l'issue du procédé.
Patent FR-3055871-A1 (FR)
Title: Procede de controle et de maintenance d'un vehicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: F02M26/53
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention propose un procédé de contrôle et de maintenance d'un véhicule (26) automobile comportant au moins un actuateur (4) commandé par au moins un calculateur (2) électronique, des moyens de supervision (20). Le procédé de contrôle et de maintenance comportant les étapes suivantes : a) couplage des moyens de supervision (20), b) interrogation du calculateur (2), dans le cas où une anomalie est présente sur au moins un calculateur (4) alors le procédé comporte les étapes suivantes : c) identification de l'actuateur (4) défaillant, d) lancement d'une campagne de tests avec : 1) lecture des valeurs prédéfinies, 2) application à l'actuateur (4) d'un signal de contrôle (22), 3) mesure de paramètres d'actionnements de l'actuateur (4), 4) analyse des résultats, e) proposition de nouveaux paramètres, f) application du signal de contrôle (22) avec les nouveaux paramètres, g) enregistrement dans le calculateur (2) électronique des nouveaux paramètres.
Patent FR-3046363-A1 (FR)
Inventor: PETTIAU XAVIER
IPC: B01J20/04
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne une composition pour la purification de gaz de fumée contenant 35 à 99 % en poids d'une poudre d'un sel de métal alcalin d'acide carbonique et 1 à 65 % en poids d'une poudre d'un matériau absorbant, dans laquelle la poudre d'un matériau absorbant a un volume poreux spécifique qui est égal ou supérieur à 0,1 cm3/g. L'invention concerne aussi un procédé pour la purification de gaz de fumée par voie sèche et l'utilisation d'un matériau absorbant pour améliorer la fluidité et/ou l'aptitude au stockage et/ou le pouvoir d'absorption du HF d'un sel de métal alcalin d'acide carbonique.
Patent FR-3062941-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de flotte de vehicules electriques
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-02-10
Abstract: Système de gestion de flotte de véhicules en libre-service, caractérisé d'une part par un ensemble de moyens de communication entre d'une part le ou les véhicules, et d'autre part le ou les utilisateurs qui souhaitent accéder à un ou plusieurs véhicules parqués sur un point de stockage, et d'autre part d'un ensemble de moyens permettant la recharge, l'immobilisation et toute autre opération liée à l'exploitation du véhicule, lesdits moyens de communication ayant pour rôle de mettre l'utilisateur en contact avec le centre de gestion administratif, afin de procéder à son identification, et aux opérations de gestion liées à son utilisation du véhicule, tels que facturation, libération ou sécurisation du véhicule, et toute autre tâche requise par la relation entre l'utilisateur et le centre de gestion administrative, de préférence lesdits moyens de communication utilisant le réseau internet, filaire ou radio.
Patent FR-3058533-A1 (FR)
Title: Procedes de determination de la position d'une balise de geolocalisation, produit programme d'ordinateur, balise, station de base et dispositif de calcul de position correspondants
Inventor: GUENAIS MIKAEL
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-01-23
Abstract: Il est proposé un procédé de détermination de la position d'une balise de géolocalisation connectée à un réseau de communication du type basse consommation et bas débit dédié aux objets connectés. Le procédé comprend les étapes suivantes : réception de signaux de géolocalisation provenant de N' véhicules spatiaux; détermination d'une mesure de phase de code pour chacun des N' véhicules spatiaux; obtention de N informations de phases de codes sur la base des N' mesures de phases de codes; encodage des N informations de phases de codes dans au moins une trame de données sous la contrainte que le nombre total de bits alloués aux N informations de phases de codes reste inférieur ou égal à un nombre prédéterminé de bits, l'encodage étant adaptatif en fonction de N ; et transmission de l'au moins une trame de données, dans au moins une trame radio via le réseau de communication, à destination d'un dispositif de calcul de position configuré pour déterminer la position de la balise de géolocalisation en fonction des N informations de phases de codes et d'informations d'éphéméride et/ou d'almanach décrivant la constellation de véhicules spatiaux.
Patent FR-3065816-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'images pour un afficheur tete-haute
Inventor: DELPIERRE LAURENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection d'images (20) pour un afficheur tête-haute, comprenant : - un support (40), - une lame (22) au moins partiellement réfléchissante, et - des moyens de réglage et de blocage (30) de l'orientation de ladite lame par rapport audit support. Selon l'invention, lesdits moyens de réglage et de blocage comportent : - une tige (31) qui s'étend selon un axe longitudinal, qui est montée libre en rotation dans le support autour dudit axe longitudinal, et par rapport à laquelle ladite lame est bloquée en rotation autour dudit axe longitudinal, et - deux moyens de manœuvre (32, 33) accessibles à l'usager, qui sont montés respectivement sur les deux extrémités de ladite tige, dont un premier moyen de manœuvre est bloqué en rotation par rapport à la tige autour dudit axe longitudinal et dont un second moyen de manœuvre est adapté à verrouiller la mobilité en rotation de ladite tige dans le support autour dudit axe longitudinal.
Patent FR-3066358-A1 (FR)
Title: Installation de transfert de lait, equipee d'au moins un echangeur thermique assurant le refroidissement partiel du lait transfere
Inventor: CHARRIAU JACQUES
IPC: A01J9/04
Filed: 2017-05-16
Abstract: La présente invention concerne une installation de transfert de lait depuis un réservoir de récolte (2) d'une machine à traire jusqu'à une cuve de stockage (3), laquelle installation de transfert comprend au moins un échangeur thermique (10) qui équipe un système de canalisation (5) et qui comporte au moins une voie de circulation (15) en fluide de refroidissement pour assurer le refroidissement au moins partiel du lait transféré. Cet échangeur thermique (10) est muni d'un tableau de pilotage électronique (30) comportant : - un écran, - des moyens pour le calcul d'au moins un indicateur de rendement thermique dudit au moins échangeur thermique (10), à partir de données collectées (notamment des données de température du lait et du fluide de refroidissement), et - des moyens de gestion, pour l'affichage, sur ledit écran, desdites données collectées et/ou dudit au moins un indicateur de rendement thermique.
Patent FR-3053724-A1 (FR)
Title: Plateforme rapportee pour soufflante de turbomachine, et procede pour la fabriquer
Inventor: GUIVARC'H JEREMY
IPC: B29B11/16
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne une plateforme rapportée (1) destinée à être positionnée entre deux aubes voisines d'une soufflante de turbomachine aéronautique, ladite plateforme comprenant une paroi de veine (10) en matériau composite comportant une portion centrale (16), et un premier et un deuxième bord (18) s'étendant dans une direction longitudinale de ladite paroi, chaque bord s'étendant sur une distance déterminée (D) depuis la portion centrale (16) dans une direction transversale de ladite paroi, ladite paroi de veine comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, caractérisée en ce que le renfort fibreux présent dans la portion centrale (16) présente un tissage tridimensionnel, et en ce que le renfort fibreux présent dans les premier et deuxième bords (18) présente au moins en partie un tissage bidimensionnel. L'invention vise aussi un module de soufflante, une turbomachine et un procédé de fabrication d'une telle plateforme.
Patent FR-3069198-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement de roues presentant une capacite amelioree de freinage hydrostatique
Inventor: HEREN JEAN
IPC: F16H61/4157
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement des roues d'un véhicule, notamment d'une machine agricole, comportant au moins une pompe (1) configurée pour convertir une puissance mécanique en puissance hydraulique, une conduite amont (2) reliant la pompe (1) à un premier moteur hydraulique (31) configuré pour convertir cette puissance hydraulique et la transmettre à au moins une roue ou un essieu, une conduite intermédiaire (32) reliant le premier moteur hydraulique (31) à un deuxième moteur hydraulique (33) entraînant une deuxième roue ou essieu, et une conduite aval (6) reliant le deuxième moteur hydraulique (33) à la pompe (1), caractérisé en ce que le dispositif d'entraînement comporte en outre, monté en parallèle du deuxième moteur (33), une boucle de gavage (9) comportant un réducteur de pression (8) et une clapet anti retour (10), configurés pour injecter en amont du deuxième moteur (33) une portion de son débit d'échappement.
Patent FR-3054215-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire pour differents dispositifs de commande de direction de directions electriques de chariots de manutention pour les techniques de stockage
Inventor: DR DELMAS LAURENT
IPC: B66F9/20
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un système modulaire (1) pour différents dispositifs de commande de direction de directions électriques de chariots de manutention pour les techniques de stockage, comprenant les caractéristiques suivantes : - un composant porteur (2) dans lequel est disposé de manière rotative un arbre de commande de direction (3) et qui est pourvu d'un dispositif de capteur (5) au moyen duquel l'angle de braquage et/ou la vitesse de direction de l'arbre de commande de direction (3) peuvent être détectés, - un ensemble de dispositifs de direction (6a, 6b) de réalisations différentes qui peuvent être montés sur un premier côté de l'arbre de commande de direction (3), - un ensemble de dispositifs de freinage (7a, 7b) de réalisations différentes qui peuvent être montés sur un deuxième côté de l'arbre de commande de direction (3).
Patent FR-3055495-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de circuit pour couper une source de tension d'au moins un consommateur
Inventor: ENGEL GERHARD
IPC: H03K17/30
Filed: 2017-08-28
Abstract: Dispositif de circuit (100) pour couper une source de tension (6, 12) d'au moins un consommateur (5), comportant un capteur de courant (2) mesurant le courant fourni par la source (6, 12) alimentant le consommateur (5). Le dispositif (100) est muni d'une logique de commande (3) qui, en fonction du signal du capteur (2), actionne un commutateur (1) qui coupe l'alimentation en courant par le réseau (4) et une installation de mesure (7) de l'état du consommateur (5), reliée à la logique (3), qui actionne le commutateur (1) en fonction des signaux en parallèle et pratiquement simultanés du capteur de courant (2) et de l'installation de mesure (7) pour adapter le seuil de coupure du courant.
Patent FR-3071722-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de dissimulation partielle d'un dispositif medical de support d'un patient
Inventor: LESSARD FRANCOIS
IPC: A61G7/05
Filed: 2017-09-29
Abstract: Dispositif amovible de dissimulation partielle d'un dispositif médical de support d'un patient, de type fauteuil roulant ou lit médicalisé comprenant trois panneaux verticaux articulés, dont deux panneaux latéraux montés mobiles en articulation sur un panneau arrière, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte des moyens d'ajustement de ses dimensions à celle du dispositif médical, lesdits moyens d'ajustement comprenant au moins ledit panneau arrière qui présente une structure pliable en accordéon selon des axes verticaux de manière à ce que ledit panneau arrière puisse être compressé ou déployé dans sa largeur en fonction des dimensions du dispositif médical à dissimuler.
Patent FR-3074930-A1 (FR)
Title: Ordinateur, dont l'unite centrale est dotee d'une embase de type mini sas hd pour une connexion a une carte d'extension
Inventor: AUPETIT FREDERIC
IPC: H05K7/00
Filed: 2017-12-08
Abstract: Un objet de l'invention est un ordinateur contenu dans un châssis (2), et comportant une unité centrale (10) et une carte d'extension (31), distante de l'unité centrale, l'ordinateur étant tel que l'unité centrale (10) et la carte d'extension sont logées dans le châssis ; la carte d'extension est configurée pour assurer une interface avec un élément distant (50), situé hors du châssis (2), de façon à adresser un signal de commande à l'élément distant et/ou à acquérir un signal généré par l'élément distant ; l'unité centrale (10) comporte une carte porteuse (12) et une carte mère (11), reliées l'une à l'autre, la carte mère comprenant un microprocesseur (13), la carte porteuse (12) assurant une interface entre la carte mère et au moins un port d'entrée/sortie (102), disposé dans l'unité centrale, et destiné à être raccordés à la carte d'extension (31) ; l'ordinateur étant caractérisé en ce que : - la carte porteuse comporte une embase de type Mini SAS HD (102), formant un port d'entrée/sortie de l'unité centrale (10), la carte porteuse (12) définissant un routage entre l'embase Mini SAS HD et le microprocesseur (13) de la carte mère, de façon à autoriser une communication entre le microprocesseur et la carte d'extension (31), à travers l'embase Mini SAS HD, selon un protocole PCI Express ; l'unité centrale (10) est reliée à la carte d'extension (31) par un câble de connexion (5), le câble de connexion étant souple et comportant une extrémité comprenant un connecteur de type Mini SAS HD, raccordé à l'embase Mini SAS HD de l'unité centrale.
Patent FR-3075342-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant des moyens d'egalisation de potentiel electrique
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/60
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) pour la régulation thermique d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique (40), notamment pour un véhicule automobile, comprenant une première plaque (10a) et une seconde plaque (10b) solidarisées entre elles de sorte à délimiter un circuit (C) interne de circulation de fluide caloporteur, au moins une desdites plaques (10a, 10b) étant destinée à venir en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (40), ledit échangeur thermique (1) comprenant au moins une languette (11) d'égalisation de potentiel électrique faisant saillie à partir d'un bord dudit échangeur thermique (1) et destinée à venir au contact dudit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (40) de sorte à empêcher la formation d'une tension électrique entre ledit échangeur thermique (1) et ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (40), ladite au moins une languette (11) se compose de deux parties disposées au moins partiellement en regard l'une de l'autre et configurées de façon géométriquement similaire, une première partie (11a) de languette faisant saillie à partir d'un bord de ladite première plaque (10a), et une seconde partie (11b) de languette faisant saillie à partir d'un bord de ladite seconde plaque (10b).
Patent FR-3075908-A1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement comportant un dispositif amortisseur primaire et un dispositif amortisseur secondaire de raideurs differentes, structure et aeronef associes
Inventor: DUBOST JEROME
IPC: F16F15/04
Filed: 2017-12-27
Abstract: Pour augmenter la compacité des systèmes d'amortissement notamment destinés à opérer en cas d'atterrissage dynamique, il est proposé un système d'amortissement (4) comportant un dispositif amortisseur primaire (12) et un dispositif amortisseur secondaire (14), le dispositif amortisseur primaire (12) comportant au moins une poutre (16), chaque poutre (16) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X-X), le système d'amortissement (4) étant configuré de sorte que : - au repos, le dispositif amortisseur primaire (12) présente une raideur supérieure à la raideur du dispositif amortisseur secondaire (14) selon l'axe longitudinal (X-X) ; - lorsqu'un effort appliqué au système d'amortissement (4) suivant l'axe longitudinal (X-X) présente une valeur inférieure à une valeur limite, chaque poutre (16) demeure dans un état de compression ; et - lorsque l'effort présente une valeur supérieure ou égale à la valeur limite, chaque poutre (16) subit un flambage et le dispositif amortisseur secondaire (14) subit une déformation élastique.
Patent FR-3058617-A1 (FR)
Title: Appareil destine a recueillir les pistils et les stigmates de fleurs de crocus a partir de fleur de crocus
Inventor: SAMIPOOR MORTEZA
IPC: A23N15/00
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à découper les stigmates et le pistil de fleurs de crocus, ces fleurs comportant outre le pistil et les stigmates, une corolle dans laquelle sont situés lesdits pistils et stigmates, l'appareil est caractérisé en ce qu'il comprend : un châssis (1,21), un ensemble comportant deux lames (2, 3) de découpe d'une corolle de la fleur montées parallèlement entre elles sur le châssis (1,21) et séparées l'une de l'autre par une fente (4), des lames (13) de coupe des pistils et des stigmates fixées au châssis (1, 21), des moyens (9, 29) de saisie individuelle d'une fleur montés sur des moyens de transport desdits moyens de saisie de la fleur, lesdits moyens de transport étant mécaniquement liés au châssis (1, 21) et mobiles par rapport audit châssis et étant aptes à transporter la fleur saisie du lieu de saisie vers la fente (4), ménagée entre les lames montées parallèlement entre elles, puis vers les lames (13) de découpe des pistils et des stigmates.
Patent FR-3081661-A1 (FR)
Title: Objet connecte dote d'un moyen de communication radio et d'un microphone embarque se posant selon au moins deux positions stables
Inventor: STEPHAN LAURENT
IPC: H04R5/027
Filed: 2018-05-25
Abstract: Il est proposé un objet connecté comportant un moyen de communication radio pour l'émission de données représentant des signaux sonores captés par un microphone embarqué dans ledit objet. La forme de cet objet autorise de le poser sur un plan selon au moins deux positions stables, une première position de l'objet activant la communication radio, et une seconde position de l'objet désactivant au moins la communication radio. De cette manière, en le changeant simplement de position, il est possible de couper l'acquisition du son et d'empêcher que les conversations sur un lieu soient entendues ailleurs.
Patent FR-3082652-A1 (FR)
Title: Procede dynamique d’aide a la recherche d’une place de stationnement
Inventor: SEVERIN FRANCK
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'aide à la recherche d'une place de stationnement pour un véhicule en recherche (1) présentant des dimensions, ledit procédé comprenant: l'activation d'une fonction de recherche par le véhicule en recherche (1), l'envoi d'un message à une pluralité de véhicules environnants stationnés (2, 4, 6, 8) et/ou à des systèmes de gestion de circulation ou de stationnement (9), la détermination, par les véhicules environnants stationnés (2, 4, 6, 8), des espaces disponibles (3, 5, 7) entre véhicules environnants stationnés (2, 4, 6, 8) successifs, l'envoi par chacun des véhicules environnants stationnés (2, 4, 6, 8) d'un message comprenant sa position et les espaces disponibles entre véhicules stationnés (2, 4, 6, 8) successifs, le calcul de la somme des espaces disponibles (3, 5, 7), et, si la somme des espaces disponibles (3, 5, 7) est adaptée pour générer un emplacement de stationnement suffisant pour le véhicule en recherche (1), le déplacement autonome d'au moins un véhicule environnant stationné (4, 6) de façon à agrandir l'un (5) des espaces disponibles pour générer un emplacement de stationnement suffisant pour le véhicule en recherche (1).