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Patent FR-3001178-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la decoupe de plaques de platre facilitant leur finition
Inventor: VENTURA DAVID
IPC: B26B11/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la découpe de plaques de plâtre, comprenant : -un support de préhension (100); -un couteau (2) à lame rétractable et amovible logé dans le support de préhension et s'étendant selon une direction longitudinale ; -une lame de rabot (3) -fixée de façon amovible sur le support de préhension (100) ; -s'étendant selon ladite direction longitudinale ; -présentant une paroi de découpe (30), un passage d'évacuation (102) étant ménagé entre le support de préhension et la paroi de découpe (30).
Patent FR-3004009-A1 (FR)
Title: Module de commande d'un appareil electrique
Inventor: DE SOUZA STEPHANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: Module de commande d'un appareil électrique, comprenant un organe (46) de liaison en matériau électriquement conducteur et une tige (59) d'alimentation en courant de l'organe, une extrémité de la tige (59) étant insérée dans un orifice (58) de l'organe (46), caractérisé en ce que la tige (59) est insérée à force dans une jupe cylindrique de l'organe conducteur formée sur le pourtour de l'orifice (58).
Patent FR-3005321-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la geometrie d'une voie ferree et procede d'estimation des profils de nivellement et de dressage de ladite voie ferree
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: G01B21/20
Filed: 2013-05-05
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (1) de mesure de paramètres géométriques d'une voie ferrée. Le dispositif de mesure comporte : - un chariot de guidage (10), - deux bras de mesure (20) s'étendant de part et d'autre du chariot de guidage, et destinés à s'étendre dans une direction longitudinale X des rails, - deux chariots de stabilisation (30), chaque chariot de stabilisation étant relié au chariot de guidage par un bras de mesure, - des moyens de mesure (2,3) d'au moins un paramètre géométrique, tel que le nivellement ou le dressage de la voie ferrée. L'invention est également relative à un procédé d'estimation d'un profil absolu d'une voie ferrée à partir de signaux de flèches obtenus par le dispositif de mesure.
Patent FR-3006822-A1 (FR)
Title: Machine electrique munie d'un amortisseur pour resister mecaniquement aux sollicitations vibratoires et amortisseur correspondant
Inventor: ALAPETITE MATHIEU
IPC: H02K5/24
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante comportant un stator (11) muni de dents (14) autour desquelles sont enroulées un ensemble de bobines (19), un interconnecteur (22) annulaire en appui sur un paquet de tôles du stator (11) muni de languettes (36) auxquelles sont soudées des extrémités (191, 192) des bobines (19) pour formation de phases (U, V, W) de la machine électrique, et un flasque de fermeture (74) d'un boîtier (70) destiné à recevoir le stator (11). La machine comporte en outre au moins un amortisseur (83) réalisé dans un matériau déformable destiné à être monté compressé entre l'interconnecteur (22) et le flasque de fermeture (74) de la machine. L'invention a également pour objet l'amortisseur correspondant.
Patent FR-2992795-A1 (FR)
Title: Installation de commutation pour brancher une machine electrique et machine electrique ainsi equipee
Inventor: ENGLER INGO
IPC: H02K7/18
Filed: 2013-06-25
Abstract: Installation de commutation pour brancher l'induit d'une machine électrique notamment d'un moteur de démarreur pour lancer un moteur thermique comportant un rotor de collecteur (17) côté induit dont la face frontale est logée dans un segment de palier (19) d'un boîtier (18) en étant couvert par un capuchon (23) relié au boîtier (18) par une liaison par la forme.
Patent FR-3007300-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-nettoyage d'un film plastique agricole usage et procede de ramassage d'un tel film
Inventor: JAULENT GERARD
IPC: B08B1/02
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de pré-nettoyage d'un film (P) plastique usagé, remarquable en ce qu'il comprend un moyen de mise en mouvement du film plastique et au moins une barre (220, 230) dite de battage qui, au moyen d'un ensemble de mise en mouvement, vient battre le film plastique (P) par un mouvement de va-et-vient. L'invention concerne également un procédé de ramassage au moyen du dispositif (D) et d'un moyen d'enroulement, qui consiste à mettre en oeuvre le dispositif de pré-nettoyage (D) avant enroulement du film (P). Applications : ramassage de film plastique usagé
Patent FR-3010597-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication sonore sans fil bidirectionnelle
Inventor: LOMBARD GERARD
IPC: H04N7/14
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (10) de communication sonore sans fil, le dispositif (10) de communication sonore comprenant un dispositif d'émission (14) d'au moins une voie d'ordre et au moins un dispositif de réception portable (16) de cette voie d'ordre, le dispositif d'émission (14) et le dispositif de réception portable (16) communiquant de manière non filaire, la communication entre le dispositif d'émission (14) et le dispositif de réception portable (16) étant établie en permanence, et le dispositif de réception portable (16) comprenant un dispositif relais (20) de réception de la voie d'ordre et des moyens d'écoute (22) de cette voie d'ordre reliés au dispositif relais, le dispositif (10) de communication sonore sans fil étant caractérisé en ce que le dispositif relais (20) comprend des moyens d'émission d'un retour de voie d'ordre, et en ce que le dispositif d'émission (14) de la voie d'ordre comprend des moyens de réception de ce retour de voie d'ordre, la communication de ce retour de voie d'ordre entre le dispositif relais (20) et le dispositif d'émission (14) étant non filaire.
Patent FR-3012581-A1 (FR)
Title: Caisson de ventilation mecanique controlee avec un panneau photovoltaique
Inventor: BORDAS IVAN
IPC: F24J2/52
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un caisson de ventilation mécanique contrôlée (1) avec un ventilateur et un panneau photovoltaïque (2) alimentant le ventilateur au moins partiellement en courant électrique, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens mécaniques (3, 4) par lesquels le panneau photovoltaïque (2) est monté mobile par rapport au caisson (1) entre une position de transport et une position de fonctionnement et des moyens d'arrêt (7) adaptés pour immobiliser le panneau photovoltaïque (2) dans la position de transport.
Patent FR-3013474-A1 (FR)
Inventor: IGHILAHRIZ SALIM
IPC: H01L29/737
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation de circuit comprenant : simuler, par un dispositif de traitement, le comportement d'un transistor bipolaire à hétérojonction (HBT) sur la base d'au moins une première tension base-émetteur (VBE) du transistor pour déterminer une première densité de courant de base ou de collecteur (JB, JC) du dispositif HBT ; et déterminer si l'application de la première tension base-émetteur au dispositif HBT va provoquer une dégradation du courant de base en réalisant une première comparaison de la première densité de courant à une première limite de densité de courant.
Patent FR-3027869-A1 (FR)
Title: Carenage de sommet d'un giravion equipe d'un organe mobile de guidage du flux d'air s'ecoulant vers l'arriere du giravion
Inventor: ALFANO DAVID
IPC: B64C27/04
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention a pour objet un giravion muni à son sommet d'un carénage (3) conformé en goutte d'eau et ménagé en contrebas de la voilure d'un rotor principal (2) du giravion et en rehausse d'un capot (4) enveloppant un groupe de motorisation du giravion (1). Le(s) bord(s) de fuite (14,14') du carénage (3) est muni d'un organe mobile (15) guidant un premier flux d'air (7) s'écoulant le long du carénage (3) et s'échappant dudit bord de fuite (13,14,14') vers l'arrière du giravion en vol. Le dit organe mobile (15) est par exemple agencé en volet ou en rouleau à aubes montés potentiellement motorisés en fonction des effets du premier flux d'air (7) sur le comportement en vol du giravion.
Patent FR-3016457-A1 (FR)
Title: Procede de tracabilite d'objets authentiques et systeme pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: BAISNEE PASCAL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2014-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traçabilité de produits authentiques et à un système pour la mise en œuvre du procédé, dans lesquels un tiers de confiance établit un certificat d'authenticité, au moins un code de traçabilité apposé sur le produit authentique, et associe un statut au produit authentique, autorisant ou pas une transmission du produit authentique d'un propriétaire vers un autre propriétaire, le tiers de confiance sécurisant la transmission du produit authentique, et de son certificat d'authenticité, et toutes les transmissions ultérieures.
Patent FR-3017409-A1 (FR)
Title: Installation de volet roulant et methodes d'ouverture et de fermeture selective d'un clapet d'une telle installation
Inventor: ALLEMAND JEAN-MARIE
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-02-10
Abstract: Cette installation (1) de volet roulant permet d'obturer sélectivement une ouverture d'un bâtiment et comprend un caisson (2) de réception d'un arbre (6) d'enroulement du volet, et un clapet (12) de renouvellement de l'air à l'intérieur du bâtiment. L'installation comprend, en outre, des moyens de liaison cinématique (8, 10) entre l'arbre d'enroulement (6) et le clapet (12) et l'ouverture sélective du clapet est commandée par rotation (R1, R2) de l'arbre d'enroulement autour de son axe (X6).
Patent FR-2999387-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de produits alimentaires par mouillage
Inventor: LE LEZ JEAN
IPC: A22C25/00
Filed: 2014-04-07
Abstract: L'invention concerne une installation de traitement par mouillage, au moyen d'un liquide de traitement, de produits alimentaires (Pr), comportant des moyens supports (2) d'exposition des produits (Pr), des moyens d'arrosage (4) disposés au dessus des moyens supports (2), et des moyens (3) de déplacement relatif des moyens supports (2) par rapport aux moyens d'arrosage (4). Selon l'invention, les moyens d'arrosage de cette installation de traitement comportent, d'une part, au moins un réservoir à débordement (5) comprenant deux bords de débordement (13a) parallèles délimitant ledit réservoir s'étendant orthogonalement par rapport à l'axe de déplacement relatif (x) des moyens supports (2) et des moyens d'arrosage (4) et des moyens de réglage (19, 21) de l'inclinaison du dit réservoir, adaptés pour ajuster l'inclinaison du plan du dit réservoir dans lequel s'étendent les deux bords de débordement (13a), et d'autre part, des moyens d'alimentation en continu (7-12) de chaque réservoir (5) au moyen d'un liquide de traitement.
Patent FR-3021209-A1 (FR)
Title: Prothese de valve cardiaque mitrale ou tricuspide
Inventor: MODINE THOMAS
IPC: A61F2/848
Filed: 2014-05-23
Abstract: Cette prothèse (1) comprend une armature tubulaire expansible (2) et une valve prothétique (3) montée sur cette armature. Selon l'invention : - la portion atriale (2a) est formée de trois ou quatre extensions (4) en fil métallique, régulièrement réparties sur la circonférence de cette portion atriale (2a) et se projetant depuis ladite portion annulaire (2i), chaque extension (4) étant formée d'un fil unique en U ou V inversé et les différentes extensions (4) étant sensiblement inscrites dans une sphère tronquée imaginaire placée au-dessus de ladite portion annulaire (2i) ; - ladite portion annulaire (2i) est formée de mailles en losange qui comprennent des pointes d'ancrage (5) ; et - ladite portion ventriculaire (2v) est formée de trois ou quatre extensions (6) homologues aux extensions (4), sensiblement inscrites dans une forme ovoïde imaginaire placée au-dessous de ladite portion annulaire (2i).
Patent FR-3022166-A1 (FR)
Title: Support d'outil instrumente et porte-outil associe
Inventor: BUSI ROGER
IPC: B23Q17/09
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un support d'outil d'une machine-outil apte à recevoir une plaquette de coupe pour l'usinage d'une pièce, caractérisé en ce qu'il comporte d'une part, au moins un capteur apte à déterminer un paramètre représentatif d'une action de coupe entre une pièce à usiner et une plaquette de coupe et d'autre part, un boitier de servitude (9) relié électriquement au capteur et comportant une batterie (17) et un circuit imprimé (19) alimenté en courant par ladite batterie (17), ledit circuit imprimé (19) portant au moins en partie une unité de transmission radio (11) et le boîtier (9) étant formé d'un fond (21) et d'un couvercle (23) séparables, et en ce que la batterie (17) est porté par le couvercle (23) et le circuit imprimé (19) par le fond (21) ou vice versa.
Patent FR-3025474-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de l'accouplement d'une machine de traction d'un vehicule hybride
Inventor: KOUKI NAJIB
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de l'accouplement d'une machine de traction (19) pour un véhicule hybride. Lors d'un besoin en couple important pour la traction du véhicule, l'invention prévoit d'accoupler la machine de traction électrique (19) lorsque le moteur thermique (11) est délesté intégralement du prélèvement de couple du générateur (13) pour alimenter un stockeur électrique (17). Les phases d'accouplement sont ainsi réduites, diminuant par ailleurs les pertes de la machine de traction électrique. L'invention s'applique à tout type de véhicule hybride.
Patent FR-3028834-A1 (FR)
Title: Peau etanche multicouche pour structure souple pressurisee et structure souple utilisant une telle peau
Inventor: ABISROR ALBERT
IPC: B64G1/22
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'objet de l'invention est une peau étanche multicouche notamment pour structure gonflable (100) et qui comprend un premier film polymère (10), un tissu de renfort (20) disposé sur le premier film polymère et un second film polymère (30) disposé sur le tissu de renfort et collé au moyen d'une colle sur le premier film polymère au travers de vides du tissu de renfort. L'invention s'applique à la réalisation 4 d'un élément de structure gonflable (100) tel qu'une poutre gonflable pour lequel la peau réalise une paroi externe de l'élément de structure et pour lequel le premier film (10) de la peau forme une face interne de la paroi externe de l'élément de structure et le second film (30) forme une face externe de ladite paroi.
Patent FR-3043218-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation dynamique et procede de limitation dynamique par un tel dispositf
Inventor: GUGUEN STEPHANE
IPC: G05F1/66
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation dynamique (30) d'au moins un paramètre dynamique de sortie (14, 24) d'un moteur électrique (11) apte à recevoir au moins une consigne de fonctionnement. Selon l'invention, il comprend : • un générateur d'un courant maximal dynamique proportionnel à une première consigne de fonctionnement (12) du moteur (11) et destiné à alimenter le moteur (11) pour générer un couple de rotation d'un arbre du moteur électrique (11) en fonction de la première consigne (12), • un premier estimateur (13, 23) d'un premier du au moins un paramètre dynamique de sortie (14, 24) du moteur électrique (11), • un premier limiteur dynamique (15, 25) du premier paramètre de sortie (14, 24) du moteur (11), et le premier limiteur dynamique (15, 25) du premier paramètre de sortie (14, 24) du moteur (11) comprend : • un premier comparateur de la valeur du premier paramètre estimée avec une valeur maximale prédéfinie du premier paramètre (14), • un premier correcteur destiné à générer un premier courant de correction (20) dont la valeur dépend du résultat de la comparaison et destiné à être additionné au courant maximal dynamique pour alimenter le moteur (11). L'invention concerne également un procédé de limitation dynamique par un tel dispositif.
Patent FR-3031845-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement d'un generateur decentralise monophase a un reseau triphase
Inventor: MERCIER AURELIEN
IPC: H02J3/26
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un système de raccordement d'un générateur monophasé à l'une ou l'autre phase d'un réseau triphasé, comprenant : un analyseur fournissant les valeurs VØ1, VØ2, VØ3 des tensions des trois phases, et la valeur du courant I circulant vers l'une des trois phases ; un processeur apte à vérifier les inégalités : (VØi + αØi*1)β < VØi+1 ou i+2' VØi < VØi+1 ou i+2' I > n Imax, où i = 1, 2 ou 3, modulo 3, αØi est un coefficient de sensibilité, β est un coefficient de pondération supérieur à 0,5, n est un coefficient inférieur à 0,5, Imax est le courant maximum que peut fournir le générateur ; un commutateur pour commuter la sortie du générateur monophasé de la phase i+1 ou i+2 à la phase i si les trois inégalités ci-dessus sont satisfaites ; et une mémoire pour stocker à chaque commutation la valeur de la sensibilité αØi de la phase i.
Patent FR-3043663-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour outre contenant un liquide.
Inventor: PERE LAHAILLE MATHIEU
IPC: B65D77/06
Filed: 2015-11-16
Abstract: Conditionnement en matériau semi-rigide pour une outre de réception d'un fluide et pourvue d'un robinet, ce conditionnement comportant un emballage (1) pour l'outre, présentant une forme générale cylindrique ainsi qu'un support (2) dans lequel est placé ledit emballage (1), ledit support présentant la forme d'un trépied, de façon à laisser l'emballage visible pour un utilisateur et à permettre l'accès au robinet de l'outre, ledit emballage et ledit support étant réalisés en un matériau semi-rigide.
Patent FR-3045107-A1 (FR)
Title: Procede pour minimiser des pertes de pompage dans un moteur thermique lors d'un demarrage
Inventor: CHARLETTE FABRICE
IPC: F02D43/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé pour minimiser des pertes de pompage dans un moteur (5) de véhicule automobile, comportant une vanne (15) de commande du turbocompresseur (2), une vanne (12) de commande d'un circuit de recirculation des gaz d'échappement (11), et une vanne de commande d'un doseur d'air (18), aptes à être déplacées par des actionneurs (27, 28, 29), caractérisé en ce que lors d'un démarrage dudit moteur thermique (5) effectué par un démarreur (21), et avant une autorisation d'injection dans les cylindres dudit moteur thermique (5), ledit procédé comprend une étape de commande desdits actionneurs (27, 28, 29) de manière à déplacer ladite vanne (15) de commande du turbocompresseur (2), ladite vanne (12) de commande du circuit de recirculation des gaz d'échappement (11), et ladite vanne de commande de doseur d'air (18), dans des positions dites positions optimales maximisant le régime dudit moteur thermique.
Patent FR-3046824-A1 (FR)
Title: Ralentisseur progressif de fin de course et demarreur progressif de debut de course pour verin hydraulique
Inventor: PILOT LAURENT
IPC: F16F5/00
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de ralentir progressivement et sans choc, en fin de course, la vitesse du piston d'un vérin hydraulique et permettant un démarrage progressif du mouvement du piston en début de course. Le dispositif associe une ou plusieurs rainures (9) droites ou hélicoïdales réalisées sur la paroi interne (12) du fût cylindrique (2) du vérin (1) et en extrémité, avec un piston (3) comportant au moins un système d'étanchéité secondaire (8) adapté à circuler sur cette ou ces rainures (9) et dissocié du système d'étanchéité principal (7) du piston (3). Ce système d'étanchéité secondaire (8) est placé de manière à pouvoir emprisonner un volume de fluide en extrémité de cylindre et coopère avec la ou les rainures (9) pour laisser échapper une quantité contrôlée de ce fluide afin de créer le ralentissement progressif et laisser entrer dans la chambre d'extrémité une quantité contrôlée de fluide pour créer le démarrage progressif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à équiper les vérins hydrauliques afin de créer un ralentissement progressif en fin de course et un démarrage progressif en début de course. Selon les variantes, un vérin hydraulique peut être équipé d'un dispositif en fin de course avant et/ou arrière.
Patent FR-3046645-A1 (FR)
Title: Ensemble pour convertisseur hydrodynamique de couple
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour convertisseur hydrodynamique de couple destiné à être logé à l'intérieur d'un carter, ledit ensemble comportant : - une roue de turbine (5) ; - un amortisseur de torsion à organes élastiques (10) comportant : • un élément d'entrée (8, 18), un élément de sortie (9, 27) et un élément intermédiaire (16) monté mobile en rotation autour de l'axe X par rapport à l'élément d'entrée (8, 18) et à l'élément de sortie (9, 27) ; • un premier étage d'amortissement (14) entre l'élément d'entrée (8, 18) et l'élément intermédiaire (16) ; • un deuxième étage d'amortissement (15) entre l'élément intermédiaire (16) et l'élément de sortie (9, 27) ; et - un amortisseur pendulaire (11) ; dans lequel la roue de turbine (5) est solidaire en rotation de l'élément intermédiaire (16), d'un organe de phasage (32) du deuxième étage d'amortissement ou de l'élément de sortie (9, 27) ; et dans lequel l'organe de support (12) de l'amortisseur pendulaire (11) est solidaire en rotation de l'élément intermédiaire (16) ou de l'organe de phasage (32).
Patent FR-3050682-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de structure composite auto-raidie, equipement de mise en oeuvre et piece monobloc correspondante.
Inventor: BRAULT ROMAIN
IPC: B32B27/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention vise à réaliser, en une seule opération, une structure de stratifié auto-raidie et sensiblement dépourvue de porosité afin de former des pièces complexes, de grandes dimensions et pouvant intégrer des fonctions multiples de rigidification. Pour ce faire, il est proposé d'utiliser un drainage naturel multiple de la résine dans chaque zone élémentaire d'un maillage de la configuration de peau élaboré à partir d'une estimation de la perméabilité. Selon une forme de réalisation, un équipement de mise en œuvre du procédé de réalisation d'une structure auto-raidie selon l'invention comporte une contre-forme (9) dans laquelle sont découpés des canaux d'injection de résine (4). La contre-forme (9) repose sur des zones élémentaires d'infusion (2, 20a, 20b) de maillage qui intègrent des raidisseurs (Ra, Rb) associés à la peau (1) et est recouverte de manière étanche par une vessie souple (10) de mise sous vide. Les canaux d'injection (4) et des fentes de liaison (4f) sont découpés dans la contreforme (9) au droit de lignes médianes (5, 5a, 5b) des zones élémentaires (2, 20a, 20b). Des interfaces de renforcement (8a, 8b) définissent les frontières entre les zones élémentaires (2, 20a, 20b).
Patent FR-3053448-A1 (FR)
Title: Appareil thermique magnetocalorique
Inventor: HITTINGER MICHAEL
IPC: H01F7/02
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un appareil thermique magnétocalorique (1) ayant une structure rotative, pourvu d'un arrangement magnétique (2) définissant un entrefer de génération thermique (E1, E2), dans lequel circule un champ magnétique, d'un support (3) placé dans ledit entrefer et portant des éléments magnétocaloriques (4) répartis dans des zones actives (ZA) séparées par des zones passives (ZA), et d'un dispositif d'entraînement (10) couplé en rotation avec ledit arrangement magnétique (2). Il comporte en outre un dispositif de compensation magnétique (5) comportant deux aimants (51) diamétralement opposés, fixés sur le carter (12) dudit appareil, et une couronne (52) crénelée, en matériau magnétique ou ferromagnétique, couplée en rotation avec ledit dispositif d'entrainement (10), et définissant avec chacun desdits aimants (51) un entrefer de compensation (Ec) dans lequel circule une alternance de dents (54) et de creux (53) générant un couple de compensation magnétique (Cc) oscillant en opposition de phase avec le couple d'entraînement (Ce) oscillant dudit dispositif d'entrainement (10).