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Patent FR-2951908-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une poudre de nopal et de la levure de riz rouge et complement alimentaire comprenant cette composition
Inventor: DEWAGHE BERNARD
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-11-03
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant une poudre de nopal et de la levure de riz rouge caractérisée en ce que - la poudre de nopal est une poudre dont la granulométrie est telle que 37% des particules présentent une dimension comprise entre 104 µm et 515 µm, le reste des particules présentant une dimension inférieure à 106 µm, et moins de 60% des particules présentent une dimension inférieure à 75 µm, et, - la levure de riz rouge est une levure dont la concentration en statines est d'au moins 0,5% en poids par rapport au poids total de la levure du riz rouge. De plus, l'invention concerne un complément alimentaire comprenant cette composition, un procédé d'obtention de cette complément ou de cette composition et finalement l'utilisation de ce complément ou de cette composition pour abaisser le taux de LDL-cholestérol et le taux de triglycérides.
Patent FR-2941436-A1 (FR)
Title: Water craft, has roller with axle on which coils that are respectively associated with main, directional and front lines, are mounted, where each coil associated with directional line is freely rotated around axle on non-zero angular course
Inventor: GRENIER MAURICE
IPC: B63H9/04
Filed: 2009-01-26
Abstract: The water craft (1) has a line control roller (30) for controlling main lines/sheets (22-1, 22-2), directional lines/sheets (22-3, 22-4) and a front line/sheet (22-5), where the main lines connect a main aerial sail (20) e.g. wing, to a floating body (10). The roller has a rotary axle (33) on which a line storage coil (31-3) and other line storage coils are mounted. The coils are respectively associated with the main, directional and front lines, and integrally connected to the axle. Each coil associated with the directional line is freely rotated around the axle on a non-zero angular course.
Patent FR-2942244-A1 (FR)
Title: Procede pour creer une animation visuelle sur un support
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B44F1/12
Filed: 2009-02-16
Abstract: Procédé pour créer une animation visuelle sur un support, comportant les étapes consistant à : - disposer sur le support, dans au moins deux zones respectives adjacentes, au moins deux agents excitables générant chacun un effet visuel en réponse à un même stimulus, les effets visuels ayant des durées de rémanence et/ou d'apparition différentes, les agents excitables étant choisis de telle sorte que les effets visuels apparaissent et/ou disparaissent de manière suffisamment rapprochée dans le temps pour conférer à un observateur une impression de mouvement sur le support.
Patent FR-2943546-A1 (FR)
Title: Excipient pharmaceutique fonctionnalise ameliorant la biodisponibilite de substances actives peu solubles, microgranules l'incorporant.
Inventor: DESERT PUIU MARINELLA
IPC: A61K9/16
Filed: 2009-03-31
Abstract: La présente invention porte sur un excipient fonctionnalisé constitué d'un support neutre hydrosoluble recouvert d'une couche de croscarmellose, caractérisé par le fait que le rapport entre le diamètre moyen du support neutre et le diamètre moyen des particules de croscarmellose est inférieur à 5, de préférence inférieur à 10. Elle porte également sur des microgranules comprenant une substance active disposée sur la surface de l'excipient fonctionnalisé, ainsi que sur une méthode permettant d'augmenter la lyodisponibilité de substances actives.
Patent FR-2947425-A1 (FR)
Title: Hair lock isolating device for use during coloring lock of hair with cosmetic product, has sheets connected in detachable manner, where device is configured such that sheets located on top of block receive lock of hair on recto face
Inventor: GUERET CHARLOTTE
IPC: A45D19/00
Filed: 2009-07-01
Abstract: The device has a block (6) of sheets (8) for application of a cosmetic product on a lock of hair. The sheets are connected in a detachable manner, where the device is configured such that the sheets located on top of the block receive the lock of hair on its exposed recto face (14) without detaching the sheets. The block is fixed on a support plate (4), where the plate includes a gripping area (12) that is not covered by the block. A pasted face of each sheet includes pasted zones that are spaced from each other.
Patent FR-2948253-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffe par induction
Inventor: GASPARD JEAN-YVES
IPC: H05B6/12
Filed: 2009-07-17
Abstract: Dispositif (1) de chauffe par induction comprenant au moins un socle (10) présentant au moins une zone de chauffe (11), et au moins un inducteur (2) disposé sous le socle (10) en regard de la zone de chauffe (11). Le socle (10) comprend un évidement délimitant la zone de chauffe (11), et à l'intérieur duquel est disposé un support (15) recouvrant partiellement ladite zone de chauffe (11) et partiellement solidarisé au socle (10), ledit support (15) étant apte à supporter un récipient (3) de sorte à maintenir ledit récipient (3) au dessus de l'évidement.
Patent FR-2951856-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement d'une installation electrique moyenne tension sous gaine
Inventor: FRIGIERE DENIS
IPC: F28D15/02
Filed: 2009-10-26
Abstract: Le dispositif selon l'invention nécessite peu d'entretien et ne consomme qu'une énergie réduite, voire nulle. Il consiste à utiliser des moyens de refroidissement à fluide caloporteur à changement de phase pour refroidir la gaine (15) dans laquelle est placé un appareil électrique (10) tel qu'un disjoncteur. On crée ainsi un évaporateur (11) qui est relié à des condenseurs (21) placés sur le toit (16) de la gaine (15). Application à une installation électrique à moyenne tension et fort ampérage.
Patent FR-2954254-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de desaccouplement d'une machine electrique sur un train roulant de vehicule, notamment d'un vehicule automobile hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60L50/15
Filed: 2009-12-17
Abstract: Pour désaccoupler une machine électrique (42) accouplée avec des roues (44) de train roulant d'un véhicule au moyen de crabots (51, 52), le procédé comprend deux étapes activées successivement à partir d'une demande de désaccouplement : - une première étape de pilotage de la machine électrique (42) en couple, dans laquelle on applique à la machine électrique (42) une consigne de couple égale à un seuil calibré de couple cible (d) pour obtenir un couple nul exercé entre les crabots (51, 52) ; et - une deuxième étape de pilotage de la machine électrique (42) en couple, dans laquelle on applique à la machine électrique (42) une consigne de couple qui suit une rampe débutant avec ledit seuil calibré du couple cible (d) et terminant avec une valeur nulle.
Patent FR-2954501-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation des proprietes hydriques d'un echantillon de materiau et dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: BACHMAN JEAN-MARIE
IPC: G01N25/60
Filed: 2009-12-23
Abstract: Ce procédé de caractérisation de propriétés hydriques d'un échantillon de matériau comprenant une première et une seconde face consiste : ▪ pour des conditions environnementales déterminées, à alimenter la première face de l'échantillon avec une phase aqueuse selon un profil déterminé d'alimentation, et à mesurer un profil temporel de la densité de flux de vapeur d'eau en provenance de la seconde face de l'échantillon ; et ▪ à déterminer de ce profil temporel les caractéristiques hydriques de l'échantillon.
Patent FR-2956581-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un vegetal du genre borojoa, et notamment de l'espece borojoa patinoi dans ou pour la preparation d'une composition destinee a traiter de maniere preventive et/ou curative, les signes cutanes du vieillissement
Inventor: BOURGETEAU VINCENT
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-02-25
Abstract: Utilisation d'au moins un végétal du genre Borojoa, et notamment de l'espèce Borojoa patinoi dans ou pour la préparation d'une composition topique ou orale destinée à traiter de manière préventive et/ou curative, les signes cutanés du vieilissement.
Patent FR-2957385-A1 (FR)
Title: Tuyere a col orientable
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F02K1/10
Filed: 2010-03-12
Abstract: Tuyère à section bidimensionnelle (20), ladite tuyère comprenant un bâti fixe (21) comportant un divergent (22) dans sa partie aval. La tuyère comprend en outre un col (200) disposé à l'intérieur du bâti fixe (21) en amont du divergent (22). Le col comprend au moins deux parois latérales (210, 220) montées de façon pivotante dans ledit bâti (21), lesdites parois étant reliées entre elles par deux longerons transversaux (230, 240), chaque longeron étant monté de façon coulissante sur chaque paroi (210; 220).
Patent FR-2962549-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et/ou quantification electrique par empreinte moleculaire de composes organophosphores
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: C08F20/36
Filed: 2010-07-08
Abstract: La présente invention est relative à un procédé et un dispositif de détection et/ou de quantification électrique de composés organophosphorés présents sous forme gazeuse ou en solution. Le dispositif de l'invention comprend : un dispositif électrique comprenant une électrode source et une électrode drain séparées par un matériau semi-conducteur , et un dispositif de détection de charges positives entre les deux électrodes, l'une des surfaces du matériau semi-conducteur étant en contact avec un matériau polymère porteur d'au moins un groupe récepteur comprenant : 1) une fonction X susceptible de réagir avec le composé organophosphoré à détecter, pour former un groupement intermédiaire -Z, et 2) une fonction Y susceptible de réagir avec ledit groupement -Z pour former un cycle portant une charge positive ; ledit matériau polymère comprenant des cavités dites à empreintes moléculaires dont la configuration géométrique et chimique permet de laisser pénétrer les composés organophosphorés à détecter dans ledit matériau polymère. L'invention trouve application dans le domaine de la détection et/ou de la quantification de composés organophosphorés, en particulier.
Patent FR-2961303-A1 (FR)
Title: Device for exploiting fluid energy e.g. refrigerant, at solid state, has tested and sealed container provided with accessories that control device in accordance with description of operation of device
Inventor: CARIOU STEPHANE
IPC: F01K27/00
Filed: 2010-09-20
Abstract: The device has a tested and sealed container (1) receiving coolant and containing carbon dioxide or R744 type refrigerant, where exploitable energy (3) is confined in another tested and sealed container (2) that is equipped in the former container. Each container is provided with accessories that control the device in accordance with description of operation of the device. The former tested and sealed container is inserted into a fluid circuit in order to optimize, or to replace a compressor, a condenser and a heat exchanger.
Patent FR-2968246-A1 (FR)
Title: Module for producing frame for seat of car, has seat belt fixed to top of beam, where force exerted by belt is transmitted to bar centered in bore of flange such that claw of flange enclosed in housing immobilizes module on vehicle floor
Inventor: ECKENDORFF JEAN PIERRE
IPC: B60N2/22
Filed: 2010-12-01
Abstract: The module has a seat belt fixed to the top of a beam and secured to a tube, where the tube encases a bar (1) and provides a space (3) for insertion of energy absorbing sleeves. The bar includes an arm (5) at each of its ends supported on a retractable stop (6), where force exerted by the belt is transmitted to the bar centered in a bore of a flange (4) such that a claw (4i) of the flange enclosed in a housing (17) immobilizes the module on a vehicle floor.
Patent FR-2969124-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage temporel de la mission d'un aeronef
Inventor: LE ROUX YANNICK
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés d'affichage des étapes d'une mission ou d'un plan de vol d'un aéronef sur un écran d'un dispositif de visualisation. Les différentes étapes du procédé sont affichées dans une première fenêtre graphique comportant une échelle graduée en temps ou « timeline » (TL), les différentes étapes étant affichées en regard de l'horaire correspondant à leur accomplissement. Cette fenêtre peut être associée à une vue cartographique du plan de vol. Elle peut comporter une fonction « loupe » (L).
Patent FR-2969466-A1 (FR)
Title: Masque de protection respiratoire a usage unique recyclable
Inventor: BRILLAT VIANNEY
IPC: A41D13/11
Filed: 2010-12-28
Abstract: Masque respiratoire à usage unique de forme coque (1) constitué d'un corps (2) et de sangles de maintien (3,4), ledit corps (2) étant composé d'au moins une et de préférence deux couches (15,16,17), dont au moins une couche de matériau filtrant (15), et le dit corps comportant une région nasale (11) dotée d'une protubérance (14) lesdites sangles de maintien (3,4) étant élastiques et étant fixées sur le corps (2) du masque (1) sans ajout de matière, de préférence par soudage, le masque (1) étant caractérisé en ce que toutes les couches (15,16,17) de matériaux constituant le corps (2) sont des non tissés d'un même matériau polymère thermoplastique, et les sangles de maintien (3,4) sont constituées d'un ou plusieurs composants faits de matériaux polymères élastomères ou thermoplastiques élastomères aptes à former un mélange avec le polymère constituant les couches de non tissé.
Patent FR-2958230-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege comportant une telle glissiere.
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2010-04-02
Abstract: Glissière pour siège de véhicule comportant des premier et deuxième profilés (5, 6) coulissants l'un dans l'autre et une butée (27) fixée sur le premier profilé pour limiter la course du deuxième profilé. La butée traverse un premier évidement (28) du premier profilé et présente, à l'intérieur de la glissière, une face de butée (30) orientée adaptée pour arrêter le deuxième profilé et un bec (32) opposé à la face de butée et qui est en appui contre une face interne du premier profilé. La butée est prolongé à l'opposé du bec, par une queue (36) qui s'étend contre une face externe du premier profilé jusqu'à une patte de fixation (39) clipsée dans un deuxième évidement (28) du premier profilé.
Patent FR-2962794-A1 (FR)
Title: Method for controlling air processing installation of building, involves evacuating air flow in flow directing by ventilation device toward thermodynamic water-heater to supply energy to thermodynamic water-heater
Inventor: BARBARIN LAURENT
IPC: F24F12/00
Filed: 2010-07-15
Abstract: The method involves evacuating air flow (F1, F2, F3) in flow directing by a ventilation device (V) toward a thermodynamic water-heater (C) to supply energy to the thermodynamic water-heater. A valve (26) is operated to selectively direct the air flow evacuated by the ventilation device toward a nozzle (12) on outside a building (B) or toward the water-heater. The air flow evacuated by the ventilation device is directed toward the nozzle when the valve is in a closed position, and is directed toward the water-heater when the valve is in an open position. An independent claim is also included for an air processing installation including a ventilation device.
Patent FR-2964769-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection, procede et produit programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: ROSSI LAURENT
IPC: G06F21/83
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un terminal de paiement électronique. Selon l'invention, un tel dispositif comprend : - au moins un détecteur capacitif 13 disposé entre un élément de support mécanique inférieur 12 d'un clavier dudit terminal et un élément de support mécanique supérieur 14 dudit clavier dudit terminal, ledit au moins un détecteur étant configuré pour délivrer une capacité de référence ; un microprocesseur de mesure capacitive relié électriquement audit au moins un détecteur capacitif 13, configuré pour détecter une variation de capacité dudit au moins un support de mesure capacitive ; - des moyens de transmission d'une information représentative de ladite variation de capacité, lorsque une valeur absolue d'une différence entre ladite capacité mesurée et ladite capacité de référence excède un seuil prédéterminé.
Patent FR-2967110-A1 (FR)
Title: Transverse partition for separating driver's cabin of commercial vehicle and rear cargo space, has fixed panel moving from closed to release positions to cause deployment of storage behind fixed panel and between movable and fixed panels
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60R7/00
Filed: 2010-11-10
Abstract: The partition (4) has a fixed panel (5) defining an opening (6), and a movable panel (7) pivotally mounted on the fixed panel between a closed position in which the panel closes the opening, and a release position of the opening. The movement of the fixed panel from its closed position to its release position causes deployment of a storage (12) behind the fixed panel and between the movable panel and the fixed panel.
Patent FR-2967665-A1 (FR)
Title: Multilayer winch device, has winding drum rotated by output shaft of gear motor for winding traction cable, and controller for controlling rotating speed of output shaft such that linear speed of cable at outlet of device remains constant
Inventor: RAVOT YVES
IPC: B66D1/48
Filed: 2010-11-24
Abstract: The device (D) has a gear motor (2) fixed to a casing (1) and comprising an output shaft whose rotating speed is variable. A winding drum (3) is mounted rotatably on the casing and rotated by the output shaft for winding a traction cable (4), where a portion of the cable wound on the drum forms two layers. A controller controls the rotating speed of the output shaft such that linear speed of the cable at an outlet of the device remains constant.
Patent FR-2976311-A1 (FR)
Title: Device e.g. window sill type device, for preventing rising of roller shutter of e.g. French window, has profile including groove for receiving blade support of shutter, and hooks provided for profile to adapt with existing profile of window
Inventor: SORROCHE SEBASTIEN
IPC: E06B1/70
Filed: 2011-06-09
Abstract: The device has a profile including a groove (2) whose depth is 2 cm and width is 1.5 cm, for receiving a blade support of a roller shutter. The support is embedded inside the groove. A set of U-shaped hooks (1) is provided for the profile to adapt with an existing profile of a window or a door made of aluminum, wood or PVC, where the device is made of different materials including aluminum, PVC, steel, wood, stone, tile, concrete and reconstituted stone or resin.
Patent FR-2980217-A1 (FR)
Title: Machine a laver le linge comprenant un dispositif de recirculation d'eau
Inventor: BOUTAHRA ALI
IPC: D06F39/00
Filed: 2011-09-15
Abstract: Une machine à laver le linge (1) comprend : une carrosserie (2) ; une cuve de lavage (5) ; un tambour (7) monté en rotation dans ladite cuve de lavage (5), ledit tambour (7) comportant une ouverture de chargement et de déchargement du linge étant obturée par une porte (9) ; un dispositif de recirculation d'eau (10) comprenant une pompe de recirculation d'eau (11) mettant en circulation l'eau à l'intérieur de ladite cuve de lavage (5). Ladite pompe de recirculation d'eau (11) est arrêtée lors de l'entraînement en rotation dudit tambour (7) dans un premier sens de rotation et mise en fonctionnement lors de l'entraînement en rotation dudit tambour (7) dans un deuxième sens de rotation, où le premier sens de rotation produit une diminution de la quantité d'eau en partie inférieure de ladite cuve de lavage (5) supérieure au deuxième sens de rotation. Utilisation notamment dans une machine à laver le linge.
Patent FR-2972759-A1 (FR)
Title: Wheel for rotor of low pressure turbine in e.g. turbojet of airplane, has annular part defining radial plane to axially support blades and align blades with disk, and tightly maintained against downstream faces of teeth by downstream plate
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/02
Filed: 2011-03-15
Abstract: The wheel has a disk (12) for carrying blades (14) whose feet are engaged in axial grooves in the periphery of the disk. The grooves are separated from each other by teeth of the disk. An axial retaining unit includes an annular part (72) radially arranged downstream from the blades. The annular part defines a radial plane (P) for axially supporting the blades and axially aligning the blades with the disk. The annular part is tightly maintained against radial downstream faces of the teeth by an annular downstream plate (74) secured to the disk.
Patent FR-2975813-A1 (FR)
Title: Reduction du courant de programmation des matrices memoires
Inventor: MIRABEL JEAN-MICHEL
IPC: G11C11/40
Filed: 2011-05-24
Abstract: Procédé de programmation électrique d'au moins une partie d'un secteur d'une mémoire non volatile, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à générer un potentiel de programmation dans une ligne de bit liée à au moins deux cellules mémoires du même secteur liées à deux caissons distincts portés à deux potentiels différents.
Patent FR-2979226-A1 (FR)
Title: Procede de conception d'un appareil dentaire
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: A61C7/00
Filed: 2011-08-31
Abstract: L'invention a trait à un procédé de conception d'un appareil dentaire d'un massif facial comprenant des couronnes de dents et les racines leur correspondant, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - constitution par imagerie médicale d'une image volumique du massif facial sous la forme d'un fichier numérique initial - modification de ladite image volumique par traitement informatique dudit fichier numérique initial, et obtention d'un fichier numérique modifié, ladite modification comprenant au moins un déplacement de dent en vue d'une correction souhaitée de la dentition - conception dudit appareil dentaire en utilisant ledit fichier numérique initial et ledit fichier numérique modifié, et production d'un fichier utilisable par des machines à commande numérique aptes à fabriquer un appareil dentaire. Dans l'étape de modification de l'image volumique, pour chaque dent objet d'un déplacement, sa couronne est individualisée et il lui est associé la racine lui correspondant. Système spécialement conçu pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-2970553-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation de debit dans un injecteur multitubulaire de combustible
Inventor: UHM JONG HO
IPC: F23R3/28
Filed: 2011-11-18
Abstract: Système comportant un injecteur multitubulaire (12) de combustible. L'injecteur multitubulaire (12) de combustible comporte un conduit (42) de combustible, une chambre (48) à combustible reliée au conduit (42) de combustible, et de multiples tubes (50) s'étendant à travers la chambre (48) à combustible jusqu'à une partie formant extrémité aval (46) de l'injecteur multitubulaire (12) de combustible. Les multiples tubes (50) ont différents moyens de régulation de débit, dont au moins un moyen parmi des proportions différentes de prémélange de combustible et d'air, des diamètres différents des tubes ou des distances différentes des sorties par rapport à la partie formant extrémité aval (46).
Patent FR-2984270-A1 (FR)
Title: Assembling device for assembling rear bench seat in inner side of car, has sliding element switched from position to another position, in which fastening units are attached with each other in complementary to seat portions of bench seat
Inventor: GALLOIS ERIC
IPC: B60N2/01
Filed: 2011-12-14
Abstract: The device has a sliding element (31) comprising receiving pieces (32) that are attached with positioning elements (24) arranged on a connection bar (14). The sliding element is switched from a position for receiving the connection bar, in which a set of fastenings units (15, 16) of the connection bar is placed opposite to another set of fastening units (17, 18) to another position for fixing seat portions (12, 13) of a bench seat, in which the fastening units are attached with each other in complementary to seat portions of the bench seat. An independent claim is also included for a method for assembling a bench seat of in inner side of a car.