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Patent FR-3060600-A1 (FR)
Title: Revetement anti-erosion d'une piece mecanique et procede de traitement
Inventor: BOIDOT MATHIEU
IPC: C09D183/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention a trait à un procédé de traitement anti-érosion d'une pièce mécanique par formation sur celle-ci d'un revêtement anti-érosion comprenant les étapes suivantes : *une étape de dépôt, sur au moins une partie de la surface de la pièce mécanique, d'une composition comprenant : -au moins un polymère appartement à la catégorie des polymères précéramiques à base de silicium ; -une ou plusieurs charges inorganiques à propriétés anti-érosion ; -un solvant organique ; *une étape de séchage de la composition ainsi déposée.
Patent FR-3067614-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de collecte et de traitement de donnees associees aux joueurs d'un jeu de ballon
Inventor: SIMEONI BENJAMIN
IPC: A63B71/02
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un système (1) de collecte et de traitement de données associées aux joueurs d'un jeu de ballon, dans lequel le ballon comporte au moins un émetteur RFID (2) sous la forme d'une étiquette radiofréquence passive, caractérisé en ce qu'il comporte : - pour chaque joueur, un capteur radiofréquence RFID (3) actif porté au niveau de chaque membre autorisé à entrer en contact avec le ballon, ledit capteur RFID étant apte à mesurer, à partir de la puissance (RSSI) du signal radiofréquence reçu de l'émetteur RFID (2), la distance instantanée entre ledit capteur RFID et ledit émetteur RFID, et un accéléromètre apte à mesurer l'accélération instantanée dudit membre, ainsi qu'un microprocesseur et une mémoire pour horodater et mémoriser les mesures issues du capteur RFID et de l'accéléromètre à des fins de post-traitement, et - une unité centrale (4) pourvue d'un programme configuré pour lire et traiter les données enregistrées dans les mémoires portées par les joueurs et pour en déduire des données représentatives de certaines informations physiques ou techniques liées à la pratique sportive des joueurs.
Patent FR-3047051-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assemblage d'un capteur de temperature
Inventor: SOZZI FABRIZIO
IPC: F16C41/00
Filed: 2017-01-20
Abstract: Procédé d'assemblage d'un moyen à capteur (10) sur un boîtier (20), dans lequel le moyen à capteur (10) est muni d'un corps (11) ayant une protubérance (12), et un câble électrique de connexion électrique (15), et le boîtier (20) est muni d'un trou aveugle (21) dont la forme permet à la protubérance (18) du moyen à capteur (10) de s'engager dans celui-ci. Le procédé d'assemblage comprend les phases consistant à : a) insérer la protubérance (12) dans le trou aveugle (21) du boîtier (20) en amenant la paroi d'extrémité (14) de la protubérance (12) au contact d'une paroi inférieure (22) du trou aveugle (21), b) serrer une douille (31) jusqu'à une première valeur de couple de serrage, ladite douille présentant un filetage externe (32) s'engageant sur un filetage interne (23) du trou aveugle (21) et un filetage interne (33) dans lequel s'engage un filetage externe (13) de la protubérance (12), dans lequel les filetages (13, 23, 32, 33) présentent tous le même pas, c) serrer un moyen de serrage (34) jusqu'à une deuxième valeur de couple de serrage.
Patent FR-3066259-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: F28D7/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'un élément, notamment du type d'un convertisseur (7) d'énergie électrique, comportant un circuit de refroidissement (10) au travers duquel s'écoule un fluide caloporteur en échange thermique avec l'élément à refroidir, le circuit de refroidissement comportant au moins un échangeur thermique (13) avec un fluide de refroidissement, caractérisé en ce que l'échangeur thermique (13) est réalisé par une poutre structurelle (6) d'une caisse de véhicule automobile au travers de laquelle s'écoule le fluide de refroidissement. L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel dispositif de refroidissement.
Patent FR-3067778-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour actionneur de controle moteur, comprenant un mecanisme de vis a billes avec bague
Inventor: BASKARAN SACHIDHANANDAM
IPC: F16K31/50
Filed: 2017-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (1) pour actionneur de contrôle moteur, comportant : Une bague (2) mobile autour d'un axe (D), Un arbre (3) mobile par rapport à l'axe (D), Un ensemble de billes (4) agencées pour permettre un mouvement hélicoïdal de la bague (2) par rapport à l'arbre (3), caractérisé en ce que l'ensemble de billes (4) est fixe en translation et libre en rotation par rapport à la bague (2).
Patent FR-3069823-A1 (FR)
Title: Panneau d'etancheite et d'insonorisation pour vehicule
Inventor: DURAND HERVE
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-08-02
Abstract: La présente invention concerne un panneau d'étanchéité et d'insonorisation pour véhicule permettant d'améliorer le confort acoustique des véhicules tels que les véhicules automobiles ou similaire, comprenant au moins une paroi d'étanchéité dont le bord périphérique est apte à être disposé de manière étanche contre une structure du véhicule, et au moins une plaque en matériau insonorisant solidarisée sur l'une des faces de la paroi au moyen d'une couche adhésive ; ledit panneau est remarquable ce que ladite couche adhésive est obtenue dans un adhésif non sensible à la pression dit non PSA à base de polyoléfine thermofusible ou d'éthylène-vinylacetate (EVA) thermofusible, ledit adhésif présentant un pouvoir adhésif supérieur à 5 N/cm à température ambiante.
Patent FR-3070826-A1 (FR)
Title: Procede de devitalisation des vegetaux
Inventor: ZANETTI CAROLINE
IPC: A01M21/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dévitalisation des végétaux, avantageusement ligneux, ayant un impact environnemental réduit et maitrisé voire nul, qui ne fait pas intervenir de produits phytopharmaceutiques et/ou leurs adjuvants interdits par les lois et règlements nationaux et/ou internationaux, et avantageusement qui ne fasse pas intervenir de moyens mécaniques de grande ampleur afin de conserver l'intégrité des sols et des ouvrages. Dans une première étape dudit procédé on écorce ledit végétal et dans une deuxième étape soit on applique sur ladite zone écorcée précédemment une solution aqueuse anti-cicatrisante, soit on soumet ladite zone écorcée précédemment à une congélation.
Patent FR-3073329-A1 (FR)
Title: Dispositif, installation et procede de levage d'une extremite de barre omnibus pour poste electrique
Inventor: BORDIER FREDERIC
IPC: H02G5/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: Ce dispositif (10) de levage d'une extrémité (64A) de barre omnibus (64) conductrice de courant électrique pour poste électrique de réseau de transmission d'électricité comporte un organe (16) de levage de l'extrémité (64A) de barre omnibus (64), l'organe de levage (16) comportant une extrémité d'appui (20), une extrémité (24) de support de la barre omnibus (64) et des moyens (26) d'actionnement en rapprochement et éloignement des extrémités d'appui (20) et de support (24). Le dispositif de levage (10) comporte en outre un plateau (12) de support de l'extrémité d'appui (20) de l'organe de levage (16) et des moyens (28, 30, 34, 38) de suspension du plateau (12) sous un organe (62) de raccordement de l'extrémité (64A) de barre omnibus (64) à une colonne verticale isolante (60) de poste électrique.
Patent FR-3060842-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'une tranche de silicium a jonction p-n et tranche de silicium a jonction p-n
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-12-12
Abstract: Il est proposé une méthode de fabrication d'une tranche en silicium à jonction p-n (100) permettant de réduire le courant de fuite dans un dispositif de puissance vertical. Cette méthode inclut une étape consistant à réaliser un traitement d'activation consistant à irradier une seule surface d'un substrat en silicium monocristallin de type p (10) et une seule surface d'un substrat en silicium monocristallin de type n (20) avec des ions hydrogène sous vide à température normale pour faire des surfaces des substrats des surfaces activées (10A, 20A), et intégrer ultérieurement le substrat en silicium monocristallin de type p (10) et le substrat en silicium monocristallin de type n (20) avec les surfaces activées (10A, 20A) en tant qu'interface collée en amenant les surfaces activées (10A, 20A) en contact les unes avec les autres sous vide à température normale pour ainsi obtenir une tranche en silicium à jonction p-n (100).
Patent FR-3067083-A1 (FR)
Title: Module de transmission de puissance mecanique reversible et aeronef
Inventor: DE MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: F16H37/06
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne un module de transmission de puissance (1) muni d'un premier arbre (5) et un deuxième arbre (10). Un premier étage d'engrenage (13) comprend une première roue (R1) et un premier pignon (P1), un deuxième étage d'engrenage (14) comprenant une deuxième roue (R2) et un deuxième pignon (P2), le deuxième arbre (10) étant solidaire en rotation du deuxième pignon (P2), un embrayage (30) reliant le premier pignon (P1) à la deuxième roue (R2), une roue libre contrôlable (40) reliant la première roue (R1) au deuxième pignon (P2). Le premier arbre (5) est solidaire en rotation du premier pignon (P1) ou de la première roue (R1). Un organe à différentiel de vitesse (50) est agencé fonctionnellement entre le premier arbre (5) et le deuxième arbre (10) pour que le deuxième arbre (10) induise la rotation du premier arbre (5) lorsque le deuxième arbre (10) présente une vitesse de rotation supérieure à une vitesse de rotation de la première roue (R1) et lorsque simultanément l'embrayage (30) est dans un mode débrayé.
Patent FR-3078732-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture des portes a galandage equipees d'une poignee repondant a la norme accessibilite
Inventor: COLLOT ERIC
IPC: E05B1/00
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention permet d'éloigner la poignée préhensible d'une porte à galandage de 0,40m d'une cloison ou d'un mur transversal sans pour autant perdre d'espace utile de passage. L'invention est constituée d'une tige de poignée déportée permettant une préhension simple et efficace et d'un embout à rotule permettant une amplitude suffisante pour conserver un éloignement de 0,40m d'une cloison ou d'un mur transversal.
Patent FR-3086400-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage tete haute, procede d'affichage et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: MENNECHET FLORENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage tête haute embarqué dans un aéronef (12) pilotable par un pilote (14) et comportant un écran d'affichage tête basse (20). Le système d'affichage comporte : - un écran d'affichage tête haute (28) configuré pour être disposé dans le cockpit (17) selon une pluralité de positions et être observé par le pilote à partir d'un point d'observation (24) selon un champ visuel (26) ; au moins une position, dite d'interposition, de l'écran tête haute correspondant à une position dans laquelle une partie, dite interposée (34), est disposée en regard d'une partie (36) de l'écran tête basse dans le champ visuel entre le point d'observation et cette partie ; - un module de contrôle d'affichage (30) configuré pour afficher une zone d'affichage conforme (38) et lorsque l'écran tête haute est dans la position d'interposition, une zone d'affichage non-conforme (42) dans la partie interposée.
Patent FR-3077359-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'elements de conduite a double enveloppe pour le transport de fluides
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: F16L39/04
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'éléments de conduite à double enveloppe pour le transport de fluides, chaque élément de conduite (2, 2') comprenant une enveloppe interne (4, 4') comprenant à une extrémité un renflement (8), et une enveloppe externe (10, 10') comprenant à une extrémité un renfoncement (28), le procédé comprenant les étapes successives : mise en place de la conduite en intercalant au niveau d'une extrémité libre de celle-ci une première cale de blocage (20) venant axialement en butée entre le renflement de son enveloppe interne et une extrémité correspondante de son enveloppe externe, l'assemblage bout à bout de l'enveloppe interne (4') d'un nouvel élément de conduite (2') sur l'enveloppe interne de la conduite, l'accostage de l'enveloppe externe (10') du nouvel élément de conduite sur l'enveloppe externe de la conduite en la faisant coulisser le long de son enveloppe interne, et l'assemblage bout à bout de l'enveloppe externe du nouvel élément de conduite sur l'enveloppe externe de la conduite en intercalant au préalable une seconde cale de blocage (22) venant en butée axiale contre le renflement de l'enveloppe interne de la conduite au niveau de son extrémité libre et le renfoncement de l'enveloppe externe au niveau d'une extrémité correspondante de celle-ci.
Patent FR-3079641-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et/ou de controle d'acces d'un site
Inventor: MAHMOUD ALI
IPC: G06F21/45
Filed: 2018-03-27
Abstract: Dispositif (1) de contrôle d'accès d'un site comprenant un poste (2) d'accès pour un visiteur, ledit dispositif comprenant au niveau du poste d'accès un portier, ce portier comprenant un appareil (4) de prise de vues et, en façade, une plaque (5), cette plaque (5) comprenant une interface (8) d'appel et étant munie d'un orifice (9) à travers lequel l'objectif de l'appareil (4) de prise de vues est visible depuis la face (6) dite avant de la plaque (5) correspondant à la face de la plaque (5) en regard de laquelle le visiteur doit se placer pour pouvoir être vu par le dispositif de prise de vues, cet objectif de l'appareil (4) de prise de vues étant protégé par une coque (10) de protection. La coque (10) de protection est une coque couplable à la plaque (5) de manière amovible, depuis la face (6) avant de la plaque (5).
Patent FR-3064712-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un agencement fluidique et agencement fluidique associe
Inventor: OLOFSSON JAN
IPC: F16L37/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un agencement fluidique (1), ledit agencement fluidique (1) comprenant au moins un tuyau (2) et un raccord mâle à bague de verrouillage (3) configuré pour coopérer avec un raccord femelle, ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (a) fournir un raccord mâle à bague de verrouillage (3) configuré pour coopérer avec un raccord femelle, (b) fournir un tuyau métallique (2), (c) monter le raccord mâle à bague de verrouillage (3) sur le tuyau (2) (d) élargir le tuyau métallique (2). L'invention se rapporte également à un agencement fluidique (1) réalisé par le procédé de fabrication.
Patent FR-3085527-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation et de suivi d'une trajectoire de vol optimisee d'un aeronef
Inventor: RAYNAUD SYLVAIN
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-09-05
Abstract: - Procédé et système de génération d'une trajectoire de vol optimisée d'un aéronef. - Le système de génération (1) un module de détermination (2) d'une trajectoire de vol à long terme à partir d'un modèle de prévision d'obstacles, un module de suivi (3) pour que l'aéronef vole en réalisant un suivi de la trajectoire de vol à long terme et un module de mise à jour (4) de la trajectoire à long terme à partir d'une trajectoire à court terme en fonction de caractéristiques d'au moins un obstacle détecté pendant le suivi de la trajectoire de vol à long terme par l'aéronef et en fonction d'un seuil de critère de risque prédéterminé. Le système de génération (1) permet de générer une trajectoire de vol évitant des obstacles de manière simple et sûre.
Patent FR-3087506-A1 (FR)
Title: Accessoire de fixation rotatif
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: F16B39/10
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'accessoire de fixation (2E) comporte un ou plusieurs éléments d'ancrage (21 E) en saillie à la périphérie de l'accessoire de fixation. Il est apte à être inséré dans une rainure ou une ouverture oblongue (40) d'une la pièce (4') et à être fixé dans ladite rainure ou ouverture oblongue, par rotation de l'accessoire de fixation sur lui-même autour d'un axe de rotation (A), de telle sorte que chaque élément d'ancrage (21 E) pénètre dans la matière d'au moins une paroi latérale (40b) délimitant en partie ladite rainure ou ouverture oblongue (40).
Patent FR-3081885-A1 (FR)
Title: Systeme de formation d’une nappe de fibres
Inventor: LAUNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: D01G25/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: Installation de formation d'une nappe de fibres, notamment non tissé, comportant un dispositif de production d'au moins un voile de fibres, notamment d'au moins un voile de non tissé, et un étaleur-nappeur alimenté en le au moins un voile de fibres pour fournir en sortie la nappe de fibre, le dispositif de production comportant un tambour de carde et au moins un rouleau peigneur prélevant les fibres sur le tambour de carde et délivrant le au moins un voile à au moins un tapis de sortie, l'étaleur-nappeur ayant un tapis d'entrée, sur lequel le au moins un voile est déposé pour son introduction dans l'étaleur-nappeur, ce dernier délivrant en sortie la nappe de fibres formée d'un empilement de couches du au moins un voile, et des premiers moyens de commande du profil de l'épaisseur et/ou de la masse surfacique locale et/ou de la masse volumique locale du voile ou de chaque voile suivant une loi de variation en fonction du temps, notamment de manière périodique, en un point du trajet du voile ou de chaque voile dans le dispositif de production de voile en amont du ou de chaque tapis d'entrée, caractérisée par des moyens d'étirage disposés en aval du ou de chaque tapis de sortie du dispositif de production de voile et en amont du tapis d'entrée de l'étaleur-nappeur, notamment directement en amont du tapis d'entrée de l'étaleur nappeur, des seconds moyens de commande étant prévus pour commander les moyens d'étirage de manière à faire varier l'étirage en fonction du temps, notamment de manière périodique.
Patent FR-3089075-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’une machine electrique triphasee
Inventor: CHAUVENET PIERRE-ALEXANDRE
IPC: H02P27/06
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de commande d’une machine électrique (30) triphasée à partir d’un onduleur (20). Chaque secteur de la représentation complexe de la modulation de vecteur d’espace étant subdivisé en trois sous-secteurs dont un sous-secteur central centré sur le vecteur actif, un premier sous-secteur latéral associé au premier vecteur de séquence zéro, et un deuxième sous-secteur latéral, opposé au premier sous-secteur latéral par rapport au sous-secteur central, associé au deuxième vecteur de séquence zéro, il comprend une étape de commande de la tension aux bornes de chaque phase (U, V, W) de la machine électrique (30), mesurée par rapport au neutre, avec la valeur définie par le vecteur de contrôle associé au sous-secteur dans lequel se trouve le vecteur de commande. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3089110-A1 (FR)
Title: Dispositif de redressement et de stabilisation d'une colonne vertébrale
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61B17/70
Filed: 2018-11-29
Abstract: Dispositif de redressement et de stabilisation d'une colonne vertébrale. Dispositif de redressement et de stabilisation d'une colonne vertébrale, implantable chirurgicalement, comprenant une ou plusieurs barres (3), des implants pédiculaires (1) portant chacun un élément de connexion (2) permettant de relier un implant pédiculaire (1) à une barre (3), et comprenant un moyen (20) de coopération avec ledit implant (1) et un moyen (21) de coopération à une barre (3). Le moyen de coopération avec une barre (3) se présente sous la forme d’un crochet (21) en forme de C dont la paroi interne qui délimite l’évidement décrit une portion de cercle d’un diamètre correspondant à celui de la barre (3), et selon un secteur angulaire supérieur à 180°, à savoir compris entre 184,7° et 188,5°, la paroi (26) se prolongeant du côté opposé au bord libre (27) du crochet (21) par un pan oblique. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3089378-A1 (FR)
Title: Amplificateur de sonnerie de téléphone portable
Inventor: PAQUET JACKIES JEAN PHILIBERT
IPC: H04M1/654
Filed: 2018-12-04
Abstract: Amplificateur de sonnerie de téléphone portable. La présente invention concerne un boîtier (10) dispositif connecté en capacité de recevoir, d’amplifier et de restituer à distance la sonnerie émise sur un téléphone portable dans le cadre d’un appel rentrant. Ce boîtier (10) est alimenté en énergie directement sur le secteur par une fiche (11) intégrée dans sa partie mécanique. En son intérieur, le boîtier (10) reçoit une carte électronique de gestion de signal radio (2), un transceiver (5) une sortie haut-parleur (3). Ce boîtier permettra à l’utilisateur d’être averti immédiatement à distance lorsque son téléphone portable sonnera en appel rentrant. Une batterie accumulateur dite de réserve de marche (9) permettra à l’ensemble de fonctionner en cas de coupure d’alimentation secteur (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091172-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide constituée d’une phase continue aqueuse solide
Inventor: PARCOLLET MARLÈNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-31
Abstract: Composition cosmétique solide constituée d’             une phase continue aqueuse solide L’invention porte sur une composition cosmétique solide constituée d’une phase continue aqueuse solide comprenant au moins trois agents gélifiants hydrophiles choisis parmi les polysaccharides naturels ou de synthèse. L’invention vise également un procédé de préparation d’une composition cosmétique solide selon l’invention, ainsi qu’un procédé de maquillage et / ou de soin de la peau du corps et / ou du visage mettant en œuvre une composition cosmétique solide selon l’invention. L’invention vise aussi un stick ou un gel solide coulé dans un boîtier ou un godet, et plus particulièrement un rouge à lèvre, un fond de teint, et un stick solaire, comprenant une composition cosmétique selon l’invention.
Patent FR-3091656-A1 (FR)
Title: Elément générateur d’un écoulement d’advection chaotique
Inventor: LE GUER YVES
IPC: B01F5/10
Filed: 2019-01-15
Abstract: La présente invention concerne un élément générateur d’un écoulement d’advection chaotique (100) comprenant un corps allongé (101) comportant un axe principal Z-Z, et un canal (110), ledit canal étant formé suivant une génératrice résultant d’une superposition d’une courbe hélicoïdale développée suivant ledit axe principal et d’une courbe ondulée développée de part et d’autre de ladite courbe hélicoïdale de manière à présenter au moins deux plans de courbure orientés dans deux orientations différentes. Un tel élément générateur d’un écoulement d’advection chaotique peut être utilisé dans des échangeurs de chaleur, des mélangeurs classiques, dans des réacteurs chimiques ou pour tout autre dispositif nécessitant un mélange homogène des particules de fluide afin d’atteindre des performances optimales.
    Fig. 6