baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3117541-B1 (FR)
Title: Procédé et système de diagnostic d’une distribution variable d’un moteur à combustion variable équipant un véhicule automobile
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F01L13/00
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé de diagnostic d’une distribution variable d’un moteur à combustion variable équipant un véhicule automobile, comprenant une sonde de richesse à l’échappement et une unité de commande électronique de la richesse à l’échappement en fonction de l’écart de richesse entre une consigne et une mesure de richesse à l’échappement, comprenant les étapes suivantes :  on détermine l’existence d’une requête de changement de la loi de commande de la distribution variable d’une première loi vers une deuxième loi,  on détermine une première durée égale à la durée écoulée depuis l’émission de la requête de changement de la loi de commande,   lorsque la première durée est égale ou supérieure à une première durée prédéfinie, on détermine si la valeur absolue de l’écart de richesse est inférieure à un seuil,   si tel est le cas, on considère que la distribution variable fonctionne correctement,  si tel n’est pas le cas, on détermine une deuxième durée égale à la durée écoulée depuis l’émission de la requête de changement de la loi de commande jusqu’au moment où la valeur absolue de l’écart de richesse devient inférieure à un seuil prédéterminé, puis on détermine si la deuxième durée écoulée est inférieure à une deuxième durée prédéterminée,  si tel est le cas, on conclut que la distribution variable est trop lente,  si tel n’est pas le cas ou si la valeur absolue de l’écart de richesse reste supérieure ou égale au seuil prédéterminé, on conclut que la distribution variable est bloquée.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3119589-B1 (FR)
Title: Module de nettoyage d’un dispositif de protection d’un élément optique
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-01-20
Abstract: Module de nettoyage (10) d’un dispositif de protection (3) d’un élément optique (1), notamment destiné à équiper un véhicule automobile, le dispositif de protection (3) présentant une surface translucide (5) de protection courbe ayant un axe de courbure (A), le module de nettoyage (10) comportant au moins un balai d’essuyage (7) destiné à venir au contact de la surface translucide (5),le module de nettoyage (10) comportant :- une paroi latérale annulaire (11) rotative formant un disque, l’au moins un balai d’essuyage (7) étant fixé sur la face externe de ladite paroi latérale annulaire (11),- un moteur électrique (13), et- un train épicycloïdal (15) contenu au sein du disque formé par la paroi latérale annulaire (11), ledit train épicycloïdal (15) comportant un planétaire intérieur (151) coaxial avec la paroi latérale annulaire (11) et mis en rotation par le moteur électrique (13), au moins un satellite (152) fixe et un planétaire externe (153) solidaire de la face interne de la paroi latérale annulaire (11).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3119798-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un boitier electrique dans un vehicule automobile
Inventor: RAHOUTI FATIMA ZAHRA
IPC: B60K1/04
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-09-22
Abstract: Dispositif de fixation d'un boîtier électrique (8) dans un compartiment moteur de véhicule automobile, ce dispositif comportant des éléments porteurs fixes du véhicule (2, 22), et un support (10) comprenant deux rainures (36, 44) ouvertes vers le bas suivant une direction appelée verticale, chaque rainure (36, 44) recevant une forme complémentaire plate (24, 42) des éléments porteurs (2, 22), une des rainures (44) comportant sur un côté un clip de fixation automatique en fin de descente sur la forme complémentaire plate (42) s’insérant dans cette rainure (44).  Figure 3
Patent FR-3121499-B1 (FR)
Title: Guide de lumière pour un véhicule
Inventor: SANCHEZ MARTINEZ MARIA VICTORIA
IPC: F21S41/24
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention concerne un guide de lumière (1) conçu pour être monté dans un véhicule, ledit guide de lumière comprenant :  une portion de couplage présentant une face d'entrée,une portion principale adjacente à ladite portion de couplage,une surface de sortie de lumière s'étendant au moins le long de la portion principale,   le guide de lumière étant disposé de telle sorte que les rayons lumineux qui entrent dans le guide de lumière par la face d'entrée se propagent par réflexion interne totale le long de la portion de couplage puis le long de la portion principale, avant de sortir du guide de lumière par la surface de sortie,  dans lequel ladite face d'entrée de lumière est plate et a une périphérie qui est formée par seulement cinq bords de sensiblement la même taille, ces bords se rejoignant de telle sorte qu'ils forment cinq angles de sensiblement la même valeur.   Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125782-B1 (FR)
Title: Balai d’essuyage pour un dispositif d’essuyage d’une surface vitrée d’un véhicule, notamment automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/52
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-10-13
Abstract: Titre : Dispositif d’essuyage pour véhicule, notamment automobile La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (11) d’une surface vitrée (3) pour véhicule, notamment automobile, comprenant au moins un balai d’essuyage (15) de la surface vitrée, au moins un bras d’entrainement (13) du balai d’essuyage (15) configuré pour que le balai d’essuyage frotte contre la surface vitrée (3) et au moins un dispositif d’alimentation (17) en fluide de nettoyage du balai d’essuyage, le balai d’essuyage comportant un corps de balai (23) s’étendant le long d’une direction d’allongement longitudinal du balai d’essuyage et une lame d’essuyage (25) portée par le corps de balai (23) et configurée pour nettoyer une zone de visibilité (ZV) de la surface vitrée (3), le corps de balai (23) comprenant au moins une portion tubulaire (34) délimitant en son sein un canal de circulation (35) du fluide de nettoyage, la portion tubulaire (34) étant reliée au dispositif d’alimentation (17), et une série d’orifices de projection (37) du liquide de nettoyage qui est configurée pour projeter le fluide de nettoyage sensiblement dans la zone de visibilité (ZV), la série d’orifices de projection (37) étant formée dans la portion tubulaire (34) et débouchant dans le canal de circulation (35), caractérisé en ce que les orifices de projection (37) sont configurés pour présenter une orientation sensiblement équivalente d’un orifice de projection à l’autre, une orientation moyenne des orifices de projection (37) étant définie par rapport à un axe ou un plan spécifique du balai d’essuyage (15) et en ce que le corps de balai (23) comprend au moins un élément de projection additionnel (39) configuré pour projeter le fluide de nettoyage hors de la zone de visibilité (ZV) de sorte à pouvoir nettoyer un élément (1, 5) agencé hors de la zone de visibilité, l’au moins un élément de projection additionnel (39) présentant une orientation par rapport audit axe ou plan spécifique du balai d’essuyage qui est différente de ladite orientation moyenne des orifices de projection (37).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-2321264-B1 (FR)
IPC: A61B17/12
Filed: 1976-07-02
Granted: 1982-08-20
Abstract: This invention relates to a novel ligature mechanism for producing tourniquet effects on limbs including a casing having pivotally mounted therein a clamping lever which locks upon a first end portion of a band which passes through an aperture of the casing, a medial portion of the band forming a loop adapted to encompass a limb, a second end portion of the band carrying a fitting, and spring means releasably clampingly securing the fitting to either the lever or to the casing. Releasing means formed integral with or apart from the fittng is provided for actuating the spring to release the second end portion from either the lever or the casing.
Patent FR-2451380-B1 (FR)
IPC: C07D495/04
Filed: 1979-03-15
Granted: 1983-04-15
Abstract: Compounds of the formula: wherein A represents pyrid-2-yl, quinol-2-yl or 1,8-naphthyridin-2-yl, each such radical being optionally substituted by a halogen atom, or an alkyl or alkoxy radical of 1 through 4 carbon atoms, and R represents hydrogen, an alkyl radical of 1 through 4 carbon atoms, an alkenyl radical of 2 through 4 carbon atoms or an alkanoyl radical of 1 through 4 carbon atoms, are new compounds possessing pharmacological properties. They are particularly active as tranquillizers, anti-convulsants, decontracturants and hypnogenic agents.
Patent FR-2575986-B1 (FR)
IPC: B61B12/02
Filed: 1985-01-17
Granted: 1987-01-16
Abstract: 1. Aerial cable transport installation notably a gondola lift having cars (14) coupled in the line to two parallel load bearing haulage cables, which move continuously, by a hanger arm (16) extending in the vertical symmetry plane of the car and articulated to a carriage (20) supporting at least a pair of detachable grips (22) for coupling the carriage to the two cables on the line and for uncoupling the car (14) in the stations by detaching the grips for embarking and/or disembarking the passengers at slow or zero speed, each grip (22) resting on the cable upper face in the grip coupled position and having a small protrusion upwards and a pair of jaws open downwards for gripping laterally the cable, the end of the jaws being at the level or protruding slightly from the lower cable face to facilitate the passage over or under the cable support sheaves, characterized in that said carriage (20) is disposed above and at a small distance from the car roof (14), the two cables (10, 12) being spaced apart at a distance greater than the width "1" of the car (14), the latter being cleared in the stations from said cables (10, 12) by a relative movement upwards with respect to the cables.
Patent FR-2598045-B1 (FR)
Title: Machine tournante electrique supraconductrice
Inventor: HATANAKA HIDENAO
IPC: H02K55/04
Filed: 1987-02-18
Granted: 1993-04-09
Abstract: CETTE MACHINE COMPORTE UN TUBE PORTE-BOBINE, UNE BOBINE D'EXCITATION SUPRACONDUCTRICE 3 FORMEE PAR ENROULEMENT D'UN FIL SUPRACONDUCTEUR 3A SUR LE TUBE PORTE-BOBINE SELON PLUSIEURS SPIRES ET COUCHES AVEC INTERPOSITION DE CORPS ISOLANTS INTERCALAIRES 25 ENTRE LES SPIRES, VOISINES LATERALEMENT, DU FIL DE LA BOBINE, ET INTERPOSITION DE CORPS ISOLANTS 26 EN COUCHES ENTRE LES COUCHES, VOISINES VERTICALEMENT, DU FIL DE LA BOBINE, AU MOINS L'UN DES CORPS ISOLANTS 25, 26 ETANT FORME D'UN MATERIAU ISOLANT RAINURE OU PERFORE. APPLICATION NOTAMMENT AUX ROTORS DE MACHINES TOURNANTES ELECTRIQUES SUPRACONDUCTRICES.
Patent FR-2612598-B1 (FR)
Inventor: LOISEAU GERARD
IPC: F16K1/30
Filed: 1987-03-17
Granted: 1989-06-09
Abstract: The tap for a cylinder of gas under pressure is of the type comprising a body adapted to be fixed on a cylinder head (9) with a gas flow passage (10-13) provided with a valve (12) having a rod (14) slidable through a sealing bellows (17) and connected to a rod (21) of a pneumatic control piston (24) with provision of an opposing spring (28) for biasing the piston to a position for closing the valve (12). Manual means (31-32-33) are provided for axially shifting the piston (24) with an abutment in a position for closing the valve (12). The tap is particularly adapted to the transfer of gases having degrees of toxicity.
Patent FR-2617138-B1 (FR)
Inventor: ARNAU-MUNOZ JOSE
IPC: D06F39/02
Filed: 1987-03-25
Granted: 1989-11-03
Abstract: The invention is a single use container having an outer enclosure and an inner compartment isolated therefrom and is advantageous for the machine washing of laundry using detergent compositions having mutually incompatible constituents. Through an opening, the inner compartment receives a constituent of a detergent composition, such as a peroxidic additive. The outer enclosure receives another constituent of the detergent composition through a separate opening. For storage and for sale, a hood crowns the upper part of the container sealing the openings of the enclosure and compartment, thereby isolating the constituents of the enclosure and compartment. With the hood removed, the container is inserted into the drum of a washing machine. Simultaneous and gradual release of the constituents within the enclosure and compartment occurs during the washing operation.
Patent FR-2660867-B1 (FR)
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61F2/82
Filed: 1990-04-13
Granted: 1998-07-10
Abstract: A catheter for a morphological duct is disclosed, comprising an inflatable sleeve surrounding the distal end of said catheter and connected to the proximal end of said catheter by at least one inflating conduit which can be connected to an inflating device and said inflatable sleeve may take on either a deflated state in which it is applied against said distal end of said catheter, or an inflated state in which it is applied by its external wall against the internal wall of said morphological duct, then forming an annular space between its internal wall and said distal end of said catheter.
Patent FR-2687256-B1 (FR)
IPC: H02G9/06
Filed: 1992-02-12
Granted: 1994-04-08
Abstract: A tubular sheath (18) made of flexible plastic, used for the mechanical and/or thermal protection of electrical wiring is wrapped in a strip (band) (20) made of soundproofing material, the side parts (15,16) of which have been inserted inside the sheath through the slit (11). The width of the strip (band) (20), preferably made of felt, is substantially equal to the sum of the external and internal perimeters of the plastic sheath (10).
Patent FR-2693640-B1 (FR)
Inventor: EGALGI DOMINIQUE
IPC: A47C20/08
Filed: 1992-07-16
Granted: 1994-10-07
Abstract: An article serving as bed and seat comprises a surface supporting the user, at least one part (3, 4) of the surface being movable with respect to a fixed part to adapt the form of said support surface to suit the user, a motor (5) rotating in both directions and operated by a control means to move the movable part with respect to the fixed part. Said article is characterized in that the motor control means consists of a sensor (9) mounted on the movable part (3, 4) of the support and actuated by the weight of the user resting on the support surface.
Patent FR-2698479-B1 (FR)
Title: Composite hyperfréquence anisotrope.
Inventor: ACHER OLIVIER
IPC: H01P1/26
Filed: 1992-11-25
Granted: 1994-12-23
Abstract: Le composite de l'invention comprend un empilement de couches minces alternativement ferromagnétiques et isolantes (12, 14) recevant sur leur tranche le champ électromagnétique à transformer. Application dans le domaine des hyperfréquences.
Patent FR-2710502-B1 (FR)
Inventor: JOUXTEL JEAN-CLAUDE
IPC: A23L17/00
Filed: 1993-09-29
Granted: 1995-12-15
Abstract: The present invention principally relates to a process for manufacturing a composite foodstuff and to a foodstuff obtained by the said process. The subject of the invention is a process comprising the steps consisting in:   - baking the pastry until golden brown during a prior cooking stage at a suitable temperature;   - placing the pastry and the stuffing in a package; - vacuum-packing and sealing the package containing the pastry and the stuffing; - cooking the foodstuff comprising the pastry and the stuffing in the package at a temperature which does not degrade the organoleptic properties of the stuffing.   The invention applies mainly to the fish and meat processing industries.
Patent FR-2720788-B1 (FR)
Inventor: DEL BARBA WILLY
IPC: F01C1/10
Filed: 1994-06-01
Granted: 1996-09-20
Abstract: Valveless single or multistage reversible positive displacement machine for fluids comprising a rotary piston. The invention concerns a rotary piston assembly with an eccentric rotational axis (3) moving radially within a compression chamber (2), the inner volume being composed of two half-cylinders at each end of a parallelipiped rectangle rotating at half the rotational speed of the piston. There is no mechanical contact, between the rotary piston and the combustion chamber. Synchronisation is provided by means of gear drive (5). The piston, compression chamber and drive assembly is enclosed in a housing (1) with, at one end, two ports (5) for fluid intake and discharge alternately opening or closing according to the position of the piston in relation to the chamber. The machine can be used as a fluid compressor, motor, or fluid pump.
Patent FR-2724932-B1 (FR)
Inventor: SANIEZ MARIE H
IPC: C13K1/08
Filed: 1994-09-23
Granted: 1997-01-17
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01209 Sec. 371 Date May 21, 1996 Sec. 102(e) Date May 21, 1996 PCT Filed Sep. 20, 1995 PCT Pub. No. WO96/09401 PCT Pub. Date Mar. 28, 1996Process for the manufacture of citric acid, characterized in that at least part of the carbohydrate raw material consists of a wheat starch B hydrolysate.
Patent FR-2787810-B1 (FR)
Title: Bacteries a gram positif depourvues d'activite proteasique htra, et leurs utilisations
Inventor: POQUET ISABELLE
IPC: C12N15/57
Filed: 1998-12-24
Granted: 2002-10-31
Abstract: L'invention concerne des souches bactériennes, obtenues à partir de bactéries à gram-positif dont la taille du génome est au plus égale à 3, 2 Mb, et dans lesquelles la protéase de surface HtrA est inactive.Ces souches sont utilisables pour l'expression de protéines d'intérêt exportées.
Patent FR-2792853-B1 (FR)
Inventor: CHAMAYOU JEAN LOUIS
IPC: C08F2/00
Filed: 1999-04-30
Granted: 2001-07-06
Abstract: Process for the introduction of liquid into a continuous process for the gas-phase polymerization of a olefin monomer and one or more other alpha-olefins in a fluidized-bed reactor, the liquid being introduced by at least one nozzle having a feed pipe and a sleeve sliding inside and at the end of the pipe, the position of the said sleeve along the feed pipe being determined by the pressure of the feed liquid and the return force of a preloaded spring, the spring having one end fixed to the sleeve and the other end to the feed pipe, the sleeve being provided with one or more recesses along its surface for sliding with the feed pipe, the recesses emerging in a groove around the circumference of the sleeve and below a circular stop integral with the same sleeve, the stop resting, when the nozzle is not in use, on a rim of the end of the feed pipe, the rim and the circular stop of the sleeve each being provided with a bearing surface, the contact area of which is minimized to allow good sealing.
Patent FR-2798816-B1 (FR)
Inventor: LEGRAND EMMANUEL
IPC: A01D34/76
Filed: 1999-09-29
Granted: 2002-06-21
Abstract: the head for a vegetation cutter with a rotary cutting cord has a first rotor (3) with a cutting cord (6) driven around an axis (5) in a set direction. A second rotor (4) has a cutting cord mounted on the same axis (5) as the first but driven in the opposite direction. This causes a scissors action on the vegetation being cut. The rotors can have a common drive with a motion inverter.
Patent HR-P940443-B1 (HR)
Inventor: GZELL LAURENZ
IPC: C07D213/61
Filed: 1994-08-10
Abstract: Spoj formule Ia, naznačen time, da u njojX1 i X2 neovisno jedan od drugoga znače vodik ili klor; R1je metil ili etil; R2 je vodik ili metil; R3 je vodik, C1-5alkil, benzil, piridinilmetil ili R2 i R3 zajedno sa dušikovim atomom za kojega su vezani,tvore pirolidinsku skupinu ili N-piperazinsku skupinu. Patent sadrži još 9 patentnih zahtjeva.
Patent HU-227793-B1 (HU)
Title: Instrument for light therapy
Inventor: VOVES VLADIMIR
IPC: A61N5/00
Filed: 1999-11-24
Abstract: The Brewster polarizer (5) comprises glass plates (511) is arranged in an inner casing (2). The surface irregularities defining cavities of unequal shape are formed between the plates. The insert with black surface having profile patterns is formed on side of glass plate (511). A fan (3) and a massage ring (240) are allocated to the polarizer. The light source (233) and the reflector (221) are arranged in the inner casing that is arranged in an outer casing (1) that has a light filter (61). The massage ring has magnets to generate magnetic field outside the output hole (231) of the inner casing. The fan sets air flow direction between holes (111,121) of outer housing.
Patent HU-229892-B1 (HU)
Title: Fast-dispersing dosage forms containing fish gelatin
Inventor: MURRAY OWEN
IPC: A61K47/42
Filed: 2000-04-07
Abstract: The invention disclosed herein relates to a pharmaceutical composition comprising a carrier and an active ingredient, wherein the carrier is fish gelatin and the composition is a fast-dispersing dosage form designed to release the active ingredient rapidly on contact with a fluid. In one embodiment, the composition is designed for oral administration and releases the active ingredient rapidly in the oral cavity on contact with saliva. The fish gelatin can be obtained from cold water fish sources and is preferably the non-gelling, non-hydrolyzed form. A process for preparing such a composition and a method of using fish gelatin in a fast dispersing dosage form are also provided.
Patent HU-225156-B1 (HU)
Title: Tricyclic 1-benzylpyrazole-3-carboxylic acid derivatives, preparation of the compounds, their use and pharmaceutical compositions containing them
Inventor: BARTH FRANCIS
IPC: A61P1/00
Filed: 2000-11-02
Abstract: Tricyclic derivatives of 1-benzylpyrazole-3-carboxylic acid <?img id="CUSTOM-CHARACTER-00001" he="279.40mm" wi="215.90mm" file="US06916838-20050712-P00900.TIF" alt="custom character" img-content="character" img-format="tif" ?>which are antagonists of the cannabinoid CB<SUB>2 </SUB>receptors; their method of preparation and pharmaceutical compositions containing them.
Patent HU-226749-B1 (HU)
Title: Light element
Inventor: SCHMIDT-TUDL ARNOLD
IPC: B32B27/12
Filed: 2001-10-31
Abstract: The invention relates to a light element comprising two transparent plastic panels and a woven-type material (3) which is placed between said panels.  In order to prevent the woven-type material (3), which is placed between the plastic panels (1, 2), from tearing in the case of, for example, a modification in the length of a light element caused by temperature variation, spacers (4) are disposed between the panels (1, 2), on the edges thereof.  The height thereof, is the same as or greater than the thickness of the woven-type material (3) and the woven-type material is arranged in the surfaces surrounded by the spacers (4).