baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944724-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble comprenant une pluralite d'aubes montees dans une plateforme
Inventor: BENARD JEAN-PAUL
IPC: B22F3/16
Filed: 2009-04-24
Abstract: Un procédé de fabrication d'un ensemble (11) comprenant une pluralité d'aubes (9) montées dans une plateforme (7, 8), procédé dans lequel : - on fabrique les aubes (9) séparément de la plateforme (7, 8), les aubes (9) après fabrication étant finies; - on prépare une ébauche de plateforme (7, 8) formée au moins de poudre métallique; - on associe les aubes finies (9) à l'ébauche de plateforme (7, 8) par frittage de la poudre métallique.
Patent FR-2931513-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la plausibilite d'un capteur de temperature
Inventor: BARCIN BUELENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2009-05-06
Abstract: Procédé de contrôle de la plausibilité du signal d'un capteur de température (140) installé dans un réservoir d'agent réducteur (100), notamment dans un réservoir HWL. On saisit le niveau du réservoir ou niveau de remplissage à l'aide d'un capteur de niveau (120) installé dans une position de niveau de remplissage sensiblement identique à celle du capteur de température (140), on compare le signal du capteur de niveau au signal de capteur de température, et si les valeurs de signal de capteur de niveau, prédéfinies sont en corrélation avec des valeurs de signal de température prédéfinies dans des limites prédéfinies, on conclut que le capteur de température (140) est apte à fonctionner et/ou que le capteur de niveau (120) est apte à fonctionner.
Patent FR-2948327-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec un plancher partiellement pivotant
Inventor: DECORME JACQUES
IPC: B60N2/30
Filed: 2009-07-23
Abstract: Véhicule automobile comprenant : - au moins un siège (1), avec un dossier (5) mobile entre une position dressée et une position rabattue vers l'avant du véhicule ; - un espace de chargement (9), situé à l'arrière du dossier (5), délimité vers le bas par un plancher (11), le plancher (11) comprenant au moins un volet (35) mobile délimité vers l'avant par un bord avant (49) ; - au moins un mécanisme (43) de déplacement du ou de chaque volet (35) entre une position de repos et une position soulevée quand le dossier (5) se déplace entre sa position dressée et sa position rabattue ; caractérisé en ce que le mécanisme (43) de déplacement du ou de chaque volet (35) comprend au moins un organe menant (45) fixé au dossier (5), et au moins une glissière (47) fixée au bord avant (49) du ou d'un volet (35) à l'intérieur de laquelle l'organe menant (45) est engagé libre en coulissement, la glissière (47) étant délimitée vers le haut et vers le bas par des bords supérieur et inférieur (55, 57) contre lesquels l'organe menant (45) est susceptible de prendre appui pour déplacer le volet (35) entre sa position soulevée et sa position de repos.
Patent FR-2950811-A1 (FR)
Title: Procede de controle antibolus et dispositif correspondant
Inventor: TRAVERSAZ PHILIPPE
IPC: A61M5/142
Filed: 2009-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du déplacement du poussoir d'une pompe de type pousse-seringue, la pompe comprenant un boîtier (100), un berceau de seringue (200) dans lequel est placée une seringue (400), un poussoir (300) mobile par rapport au boîtier (100) et pouvant être entraîné en translation parallèlement à l'axe longitudinal de la seringue par des moyens d'entraînement, des moyens d'embrayage (310, 350, 351) pour embrayer ou débrayer le poussoir (300) sur les moyens d'entraînement. Dans le procédé de l'invention, le poussoir (300) est tout d'abord désolidarisé des moyens d'entraînement, ce qui permet son déplacement manuel, et la présence ou l'absence d'un contact entre le poussoir (300) et la tête de seringue (401) est déterminée. Si le poussoir n'est pas en contact avec la tête de seringue, il est avancé manuellement en direction de cette dernière. Dès que le poussoir entre en contact avec la tête de seringue, le mouvement d'avance du poussoir est arrêté. Le blocage du mouvement d'avance du poussoir n'est déclenché que si au début de l'opération, le poussoir n'était pas en contact avec la tête de seringue. Contrairement à l'état de la technique, ce n'est pas le piston de la seringue qui est bloqué, mais c'est le mouvement du poussoir qui est arrêté dès qu'il y a contact entre la seringue et le poussoir.
Patent FR-2951640-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for photoprotection of human keratin materials (e.g. skin) against solar UV radiation, comprises particles having polymeric interferential multilayer structure comprising polymer having UV filter
Inventor: LUCET LEVANNIER KARINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-10-22
Abstract: Cosmetic composition (I) comprises particles having polymeric interferential multilayer structure comprising polymer having UV filter. Independent claims are included for: (1) preparing (I) comprising: (a) contacting the polymeric multilayer structure with a blowing agent; (b) fragmenting polymeric multilayer structure, into the particles having larger dimension of 100 mu m and smaller dimension of >= 100 nm; and (c) dispersing, in a medium, the obtained particles; and (2) photoprotective film intended to be applied on human keratin materials, comprising the polymeric interferential multilayer structure.
Patent FR-2957728-A1 (FR)
Title: Device for limiting air passage in electric sheaths for passing electric wire by electrician without blocking electric conduit, has electric conduit comprising successive reductions at end B, where reductions mantle and maintain sheaths
Inventor: REMMERIE FRANCOIS PATRICK MICHEL
IPC: H02G3/04
Filed: 2010-03-22
Abstract: The device has a circular electric conduit comprising an opening at an end A permitting passage of electric wires by maintaining the electric wires tightly, where the electric conduit is made of soft PVC. The electric conduit is provided with three successive reductions at an end B, where the successive reductions mantle and maintain electric sheaths.
Patent FR-2957961-A1 (FR)
Title: Module leger d'habitation et batiment modulaire
Inventor: DALO CATHERINE
IPC: E04H15/32
Filed: 2010-03-26
Abstract: La présente invention concerne un module léger d'habitation (1) comportant au moins une toile (2) tendue destinée à former le toit dudit module (1) et fixée le long de son bord inférieur sur un cadre (3) rigide maintenu à distance du sol par une pluralité de poteaux (4) latéraux, remarquable en ce qu'il comporte des panneaux (5) verticaux et/ou des ouvrants (6) pour fermer de façon sensiblement étanche ses façades verticales et un faux plafond (7) agencé pour être disposé sous ladite toile (2) à l'intérieur dudit module léger d'habitation (1) et fixé par au cadre (3). La présente invention a aussi pour objet un bâtiment modulaire remarquable en ce qu'il comprend une pluralité de modules légers d'habitation (1), selon l'invention, disposés les uns à côté des autres, et un dispositif d'étanchéité entre les modules légers d'habitation (1) adjacents. La présente invention concerne également leur procédé de montage.
Patent FR-2962024-A1 (FR)
Title: Food e.g. bread, filling handling device, has flexible sleeve formed in rectangular rigid spatula and provided with strip that is designed to actuate sliding motion of strip along spatula, and gripping unit for gripping end of spatula
Inventor: CUELLAR GILLES
IPC: A47F13/08
Filed: 2010-07-05
Abstract: The device has a flexible sleeve (15) formed in a rectangular rigid spatula (11) and provided with a strip (17) that is designed to actuate the sliding motion of the strip along the spatula. A gripping unit (12) i.e. ring, is utilized for gripping an end of the spatula. A displacement unit i.e. caster (13), facilitates the sliding motion of the spatula, and is fixed at another end of the spatula. A spatula holder (1) is provided with a guiding unit to guide the spatula, where the guiding unit comprises two side grooves (3) and a central rail.
Patent FR-2955407-A1 (FR)
Title: Document i.e. text file, compression method, involves generating error of image reconstruction from calculated variation between image and image reconstruction, and compressing error
Inventor: BERGER JEROME
IPC: G06K9/46
Filed: 2010-01-15
Abstract: The method involves performing recognition of a text (112) and recognition of a font (113) of an image (10) of a document, where the document is scanned using a scanner of a scanning device. A reconstruction (12) of the image is generated using a processor (20) from the recognized text and the recognized font. Variation between the image and the image reconstruction is computed. An error (13) of the reconstruction is generated from the calculated variation between the image and the image reconstruction. The error is compressed. Independent claims are also included for the following: (1) a processor cooperating with a scanning device for forming an image (2) a computer program product comprising a set of instructions for implementing a method for compressing a document (3) a method for decompressing an error (4) a system for decompressing an error (5) a computer program product comprising a set of instructions for implementing a method for decompressing an error.
Patent FR-2956078-A1 (FR)
Title: Passenger seat i.e. front passenger seat, for vehicle i.e. motor vehicle, has frame structure movably assembled on foldable backrest between folded position and unfolded position for installation on folded backrest of child seat
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/20
Filed: 2010-02-10
Abstract: The passenger seat has a frame structure (3) movably assembled on a foldable backrest (2) between a folded position for normal utilization of the backrest and an unfolded position for installation on the folded backrest of a child seat (4). A safety belt is utilized as average exclusive of a fastener of the child seat. The foldable backrest includes a main reinforcement. Two squares (6) are arranged on both sides of the frame structure, where each square slides in an interior groove of the main reinforcement. An independent claim is also included for a motor vehicle, comprising a passenger seat.
Patent FR-2956673-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition a base de resine thermoplastique pour la fabrication de traverses de chemin de fer
Inventor: PERRAUD ERIC
IPC: E01B3/44
Filed: 2010-02-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition à base de résine thermoplastique et de fibres naturelles, notamment végétales pour la fabrication de traverses de chemin de fer destinées à tous les moyens de transports nécessitant une circulation sur des rails, en particulier les trains, les tramways, et les métros. La présente invention concerne aussi des traverses de chemin de fer réalisées à partir de ladite composition.
Patent FR-2956862-A1 (FR)
Title: Monomere associatif a base d'alcools oxo, polymere acrylique contenant ce monomere, utilisation dudit polymere comme epaississant dans une formulation aqueuse, formulation obtenue.
Inventor: SUAU JEAN MARC
IPC: C08F220/06
Filed: 2010-02-26
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux modificateurs de rhéologie de type HASE, dont le monomère associatif est fonctionnalisé par un groupe hydrophobe à base d'alcools oxo. Ledit monomère, de même que le procédé de synthèse du polymère, ainsi que l'utilisation du polymère comme épaississant dans des formulations aqueuses et les formulations résultantes sont autant d'objet de la présente invention. Les polymères ainsi fabriqués épaississent avantageusement une peinture aqueuse, et conduisent dans certains cas à des profils rhéologiques particulièrement newtoniens.
Patent FR-2957864-A1 (FR)
Title: Method for controlling power supply of e.g. bi-functional headlamp of motor vehicle, involves allocating power supply mode of headlamp, and recording power supply mode associated with lighting modes
Inventor: LE BARS JEAN-FRANCOIS
IPC: B60Q1/08
Filed: 2010-03-25
Abstract: The method involves determining pertinent driving parameter e.g. distance, between a vehicle and a following vehicle, for lighting a vehicle, and defining multiple lighting modes. A power supply mode of a headlamp (10) is allocated to one of the lighting mode. The power supply mode associated to the lighting modes is recorded. A lighting controller (12) is arranged for receiving values related to parameters and generating supply voltage. An independent claim is also included for a device for controlling a power supply of a headlamp.
Patent FR-2959218-A1 (FR)
Title: Support plate for conditioning clutch device, has rectangular peripheral protection bands extended between radial attachments and raised so as to define containment space of clutch device
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: B65D5/18
Filed: 2010-04-27
Abstract: The plate (11) has multiple radial attachments (13) attached at an edge of a flat base (12) via folding lines and folded against the flat base to form support over thickness of a clutch device. Rectangular peripheral protection bands are attached at the edge of the flat base by the folding lines. The protection bands are extended between the radial attachments, and are raised so as to define a containment space of the clutch device. The flat base is rectangular or square in shape. An independent claim is also included for a method for conditioning a clutch device.
Patent FR-2961071-A1 (FR)
Title: Contenant de type bagage, sac ou analogue
Inventor: WILMS LUDOVIC
IPC: A45C3/00
Filed: 2010-06-14
Abstract: Contenant (1) de type bagage, sac ou analogue comportant : - un compartiment principal (2) destiné à contenir au moins un objet, et ; une portion flottante (3) agencée au niveau d'une surface extérieure (4) dudit compartiment principal (2), ladite portion flottante (3) étant partiellement solidarisée avec le compartiment principal (2) de façon à laisser libre au moins une lisière (5) de la portion flottante (3) ; caractérisé en ce que la portion flottante (3) comporte un œillet (6) et en ce que le contenant (1) comporte un compartiment secondaire amovible (7) apte à coopérer de façon réversible avec l'œillet (6) de la portion flottante (3).
Patent FR-2962387-A1 (FR)
Title: System for supporting passenger in cab interior of commercial type motor vehicle, has locking unit cooperating with anchoring unit to immobilize backrest in function position of one of two levels at which anchoring unit is located
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-07-12
Abstract: The system (SS) has a seat (SI) comprising a base (AS) integrated with a backrest (DS). An integration unit (MS) is integrated with a vehicle. The backrest is coupled with the integration unit. The integration unit comprises an anchoring unit (MA1) at two different levels. A locking unit (MV) is integrated with the backrest, and cooperates with the anchoring unit to immobilize the backrest in a function position of one of the levels at which the anchoring unit is located. The backrest is rotatably integrated with the integration unit.
Patent FR-2949600-A1 (FR)
Title: Circuit d'alignement de grille antidiffusion
Inventor: LIU JAMES ZHENGSHE
IPC: G21K1/02
Filed: 2010-07-26
Abstract: Circuit d'alignement de grille antidiffusion pour monter une grille antidiffusion (90) sur un détecteur (14), comprenant un repère (102) conçu pour être monté sur la grille antidiffusion (90), un capteur conçu pour être monté sur le détecteur, le capteur produisant un signal d'alignement d'après une position du repère, et un module d'alignement conçu pour recevoir, du capteur, le signal d'alignement et utiliser le signal d'alignement afin de déterminer si la grille antidiffusion est montée sur une face détectrice du détecteur. Il est également proposé un ensemble de détecteur comprenant le circuit d'alignement de grille antidiffusion, ainsi qu'un procédé de montage d'une grille antidiffusion sur un détecteur.
Patent FR-2966771-A1 (FR)
Title: Wheel support for rear axle of motor vehicle i.e. all-terrain vehicle, has two folds defining two raised zones on outer surface, where openings for fixing hub carrier are placed along raised zones on outer surface
Inventor: GRYZ GILBERT
IPC: B60B35/00
Filed: 2010-10-29
Abstract: The support (13) has an outer face arranged to form bearing surfaces (17) to a hub carrier, and two folds (15a) defining two raised zones on the outer surface. Openings (16) receive screw nuts for fixing the hub carrier, where the openings are placed along the raised zones to rigidify the wheel support at the location of the openings. The raised zones are spaced apart by a hollow zone (15b), where the two raised zones and the hollow zone extend from one edge to an opposite edge of the wheel support. An independent claim is also included for a rear axle of a vehicle, comprising a longitudinal arm.
Patent FR-2967840-A1 (FR)
Title: Electric circuit for use in motor vehicle, has battery and onboard system connected between positive terminal and negative terminal, and connection units connecting onboard system on positive terminal through winding
Inventor: CARUBELLI STEPHANE
IPC: B60R16/033
Filed: 2010-11-19
Abstract: The circuit has a polyphase electric machine (11) i.e. alternator, delivering polyphase systems (15-17) and including windings (12-14) in which current is induced. A converter (20) delivers continuous potential difference between a positive terminal (21) and a negative terminal (22) from the polyphase system. A battery (24) and an onboard system (25) are connected between the positive terminal and the negative terminal. Connection units (K7, K8) connect the onboard system on the positive terminal through the winding. The connection units are integrated into the converter. An independent claim is also included for a method for implementing an electric circuit.
Patent FR-2968698-A1 (FR)
Title: Mechanism for controlling emergency opening of sliding door, has energy store with two ends, where one of ends is fixed with guiding unit and spaced from fixed part of locking unit, and other end is integrated with shuttle
Inventor: CASTELLANO DAVID
IPC: E05D15/06
Filed: 2010-12-09
Abstract: The mechanism (1) has a shuttle integrated with a leaf (3). A guiding unit i.e. rail (6), guides the shuttle in rectilinear translation along a reference axis (X). An electric locking unit (7) includes a fixed part (7'a) and a movable part (7'b). The fixed part is integrated with the guiding unit, and the movable part is integrated with the shuttle. An energy store (8) includes two ends (8a, 8b), where one of the ends is fixed with the guiding unit and spaced from the fixed part of the locking unit, and the other end is integrated with the shuttle. The electric locking unit is an electromagnet or a striker system.
Patent FR-2958176-A1 (FR)
Title: Braking device for blocking rollers of roller skate line utilized as transportation unit in city, has elastic part whose lower end exerts force on actuation, braking and adjusting unit to ensure braking balanced on each roller
Inventor: NASLIN FRANCOIS
IPC: A63C17/06
Filed: 2011-03-31
Abstract: The device has a shoe (1) mounted on a longitudinal frame (2) between wings whose rollers (4) are aligned. A compressible or extensible elastic part (8) is equipped with a gripping element (6) in its higher end. A lower end of the compressible or extensible elastic part exerts vertical force on an actuation, braking and adjusting unit to ensure gradual braking balanced on each roller. The gripping element rests on a reference guide. The rollers are assembled on an intermediate frame with a brake element (7).
Patent FR-2982672-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de courants dans les conducteurs d'un cable gaine d'un reseau polyphase
Inventor: BOURKEB MENAD
IPC: G01R15/14
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de courants (3) dans les conducteurs d'un câble gainé d'un réseau polyphasé, comprenant : -au moins trois capteurs magnétiques (300) disposés autour d'un orifice central (312) ; -un dispositif de calcul (330) configuré pour : -accéder à une bibliothèque de matrices [K] et [K] , avec [K] une matrice pseudo-inverse de la matrice [K] ; -former un vecteur [B] incluant une mesure de champ magnétique de chacun desdits capteurs ; -pour différentes configurations de câbles et différentes positions angulaires desdits capteurs par rapport à ces câbles, calculer un vecteur résiduel [R] = [K].[K] .[B] - [B] ; -sélectionner la matrice [K] pour laquelle la norme du vecteur [R] est minimale ; -calculer [I] = [K] .[B] avec [K] ladite matrice sélectionnée.
Patent FR-2982569-A1 (FR)
Title: Electric tractor for carriage, has control device controlling coupling between tractor and traction arm of carriage, where control device includes attachment management module and displacement control module for tractor
Inventor: BEAUDOUIN LUC
IPC: B62D49/02
Filed: 2011-11-15
Abstract: The tractor has a pulling module mounted on wheels of a carriage. A fixing and lifting module is carried by the pulling module and intended to raise the carriage partially to disengage the wheels from the ground adjacent the fixing and lifting module. A control device controls the coupling between the tractor and a traction arm (21) of the carriage, where the control device includes an attachment management module and a displacement control module for the tractor. The fixing and lifting module includes a clamp provided with an upper fixing member (30) and a lower fixing member (31). An independent claim is also included for a method for detecting mode of cooperation between a tension arm of a carriage and a fixing module of an electrical tractor.
Patent FR-2971535-A1 (FR)
Title: Fence for delimiting field, has posts provided with rabbets, and vertical axis extending parallel to longitudinal axis to authorize adaptation of rabbets to obscuring panel and for angular adjustment between panels
Inventor: ARCHAMBAUD DOMINIQUE
IPC: E04H17/14
Filed: 2011-02-16
Abstract: The fence has a gridded panel (2) and an obscuring panel (3), where each panel is carried by two posts (4), and the panels are delimited by side edges (2a, 3a). Each post includes an elongated body with a longitudinal axis (4'). The posts are provided with longitudinal rabbets (5). The edges have an end section (6) with a peripheral wall (15). A vertical axis (8) extends approximately parallel to the longitudinal axis to authorize adaptation of the rabbets to the obscuring panel and for angular adjustment between the panels associated with the rabbets in the same post.
Patent FR-2972304-A1 (FR)
Title: Batterie avec gestion individuelle des cellules
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01M10/42
Filed: 2011-03-02
Abstract: Batterie comprenant plusieurs modules (12; 112) disposés en série, caractérisée en ce qu'un module (12 ; 112) comprend une cellule (11 ; 50 ; 111) et un interrupteur de cellule (13 ; 63 ; 113) disposé en série avec la cellule (11 ; 50 ; 111), et en ce qu'un circuit de commande (27 ; 67 ; 127) de l'interrupteur de cellule (13; 63; 113) est alimenté électriquement directement par au moins une cellule (11 ; 50 ; 111) d'un module de la batterie.
Patent FR-2977895-A1 (FR)
Title: Compositions d'additifs ameliorant la stabilite et les performances moteur des gazoles non routiers
Inventor: TORT FREDERIC
IPC: C10L1/08
Filed: 2011-07-12
Abstract: La présente invention concerne des compositions d'additifs améliorant la stabilité et les performances moteur des gazoles non routiers conformes à l'arrêté du 10 décembre 2010 et notamment la résistance à l'oxydation, la stabilité au stockage, la stabilité thermique, la réduction de l'encrassement des injecteurs, la réduction de la perte de puissance, la tendance au colmatage des filtres. Les compositions d'additifs selon l'invention comprennent au moins un désactivateur de métaux ou agent chélatant, au moins un anti-oxydant de type phénol encombré (alkylphénol) et au moins un agent dispersant et/ou détergent.