baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972059-B1 (FR)
Inventor: GARDAZ FRANCOIS
IPC: G02C5/14
Filed: 2011-02-24
Granted: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to a sidepiece (3) comprising a reinforcement (5) that is to be hinged onto a frame (2). The sidepiece (3) includes: a first strip (11) for covering a first portion of the reinforcement (5); a second strip (12) for covering a second portion of the reinforcement (5); a first connection means (21) for guiding the first strip (11) in translation and holding same on the reinforcement (5); and a second connection means (22) for guiding at least the second strip (12) in translation and holding same on the reinforcement (5).
Patent FR-2972815-B1 (FR)
Inventor: PELTIE PHILIPPE
IPC: A61B1/05
Filed: 2011-03-15
Granted: 2013-03-22
Abstract: The head (1) has an illumination unit (41) e.g. optical fiber, to emit a monochromatic light with preset wavelength. Optical filtering unit formed of notch filter (6) and dichroic filter filters the wavelength in a narrow spectral band. The filtering unit filters an image formed by a lens (3) on a micro camera (11). Electrical/optical connectors (31-33) are connected to a white light illumination unit (40), the illumination unit and the sensor and respectively coupled with a power supply unit (21) and image exploitation system (22) of a video endoscope. The white light illumination unit includes a light source i.e. organic LED. An independent claim is also included for a video endoscope.
Patent FR-2973735-B1 (FR)
Inventor: RENAULT NICOLAS
IPC: B60D1/42
Filed: 2011-04-06
Granted: 2013-10-25
Abstract: The assembly (100) has a transverse tow beam (2) connected to side members by a connection device. The connection device includes interface arms i.e. articulated arms (15), to connect an end (16) of the transverse tow beam to one of the side members. Each arm is in direct contact with the side members and the transverse tow beam, where position of each arm is adjustable with respect to the transverse tow beam. Each arm includes a connection articulated with the transverse tow beam. The articulated arms are rigidly fixed to the corresponding side member.
Patent FR-2983558-B1 (FR)
Inventor: MILLET GERARD
IPC: F16L3/00
Filed: 2011-12-02
Granted: 2014-01-31
Abstract: The supporting part (30) has a tubular spacer (36) directed in a first direction approximately perpendicular to a surface of a wall (34) of a structure of an aircraft. A hole is formed at an end of the spacer. A base plate (38) is arranged distinct from the spacer and attached on the surface of the element. The base plate comprises a centering portion to be placed in the hole so as to center the spacer and a self-locking clip (48), which forms a loop in a plane containing the direction and encloses the base plate and the spacer.
Patent FR-2996536-B1 (FR)
Title: Sac a salades
Inventor: KOMBADJIAN ARMINEH
IPC: B65D81/24
Filed: 2012-10-05
Granted: 2015-05-15
Abstract: SAC A SALADES destiné à conserver la fraicheur des salades, herbes aromatiques, fruits et crudités. L'invention concerne le domaine des sacs, en particulier à usage alimentaire. Elle permet de conserver la fraicheur des salades, herbes aromatiques, fruits et crudités. Le sac comprend une enveloppe extérieure en toile enduite (1), doublée d'un coton à beurre (2), les deux pièces de tissus étant reliées au niveau du col du sac par une couture (5). Le sac est fermé au niveau du col par resserrage à l'aide d'un cordon (3) terminé par un nœud de sécurité à chacune de ses extrémités (6). Un stop-cordon (4) coulissant permet de régler et maintenir la fermeture. Le dispositif laisse respirer les aliments et maintient un taux d'humidité nécessaire à leur conservation au réfrigérateur. Le sac est lavable et réutilisable. L'invention est particulièrement destinée à la conservation de salades et herbes fraiches.
Patent FR-3014854-B1 (FR)
Title: Caisse en bois comportant des panneaux lateraux et un fond muni de pieds destines a prendre appui sur le sol
Inventor: GERDIL PHILIPPE
IPC: B65D85/68
Filed: 2013-12-18
Granted: 2016-05-27
Abstract: Caisse en bois comportant des panneaux latéraux (1, 2, 3, 4) et un fond (5) muni de pieds (6, 7) destinés à prendre appui sur le sol, caractérisée en ce que la partie inférieure des panneaux latéraux (1, 2, 3, 4) est assemblée au fond (5) grâce à des pièces en bois fixées sur ledit fond (5) et à la partie inférieure desdits panneaux latéraux définissant entre eux des logements pouvant s'engager sur des protubérances complémentaires et les parties supérieures des panneaux latéraux (1, 2, 3, 4) sont assemblées les unes aux autres grâce à deux pièces en bois allongées (10, 11) comportant chacune des parties en bois (10a) agencées pour pouvoir s'engager sur des parties complémentaires pour bloquer l'un (1) ou (2) des panneaux latéraux par rapport aux deux panneaux adjacents (3, 4).
Patent FR-3039910-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection automatique d'un outil chirurgical sur une image fournie par un systeme d'imagerie medicale
Inventor: VOROS SANDRINE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-08-04
Granted: 2018-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un outil chirurgical sur une première image comportant les étapes suivantes :         mémoriser des paramètres de forme de l'outil chirurgical ;         déterminer une deuxième image (I3) contenant des régions de pixels distinctes à partir de la première image par un premier traitement comprenant la segmentation de la première image ;         déterminer des premières fenêtres (F), chaque première fenêtre entourant l'une des régions ;         sélectionner au moins une deuxième fenêtre parmi les premières fenêtres à partir des paramètres de forme ;         déterminer une troisième image à partir de la première image en appliquant à la première image un deuxième traitement mettant en oeuvre l'algorithme de Frangi ; et déterminer des bords latéraux de l'outil chirurgical sur la partie de la troisième image contenue dans ladite deuxième fenêtre
Patent FR-3048431-B1 (FR)
Title: Fluide de correction
Inventor: BETHOUART CARINE
IPC: C09D10/00
Filed: 2016-03-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne Fluide de correction comprenant : a- un solvant organique, b- un agent dispersant et mouillant comprenant une polyamine amide d'acide polycarboxylique obtenu par réaction entre un dimère d'acide gras et une diamine, avantageusement un sel de polyamine amide d'acide polycarboxylique, c- un agent opacifiant, d- une résine, e- et éventuellement un additif.
Patent FR-3049434-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage amovible de la taille d'un pantalon
Inventor: GAMET FRANCOIS
IPC: A41F9/02
Filed: 2016-04-05
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage amovible de la taille d'un pantalon comportant une bande extensible et des premier et deuxième éléments de fixation définis pour assurer une liaison mécanique réversible avec le pantalon notamment avec des passants dudit pantalon, chaque premier et deuxième élément de fixation comprenant une mâchoire formée de première et deuxième parties pourvues chacune d'une surface de liaison comprenant des protubérances.
Patent FR-3055014-B1 (FR)
Title: Composition azeotrope ou quasi-azeotrope comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et trans-1,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2016-08-10
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et trans-1,3,3,3-tetrafluoropropene, utiles dans de nombreux domaines d'applications.
Patent FR-3056629-B1 (FR)
Title: Element d'essai pour modeliser une aube ou une pale d'un rotor, rotor comportant ledit element d'essai
Inventor: HENRY CYPRIEN GEORGES ERIC
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention se rapporte à un élément d'essai (20) pour modéliser une aube (2) ou une pale d'un rotor (1), l'élément d'essai (20) comportant : - un support (21) comportant : • une partie inférieure (22) modélisant un pied d'aube ou un pied de pale, • une partie supérieure (23), - un élément d'équilibrage (30, 40) fixé à la partie supérieure (23) du support (21); l'élément d'essai (20) étant caractérisé en ce que l'élément d'équilibrage (30, 40) est déformable de sorte que lorsque l'élément d'essai (20) est monté sur un rotor (1) comportant une aube (2) ou une pale, le centre de gravité de l'élément d'essai (20) évolue en fonction de la vitesse de rotation du rotor (1), le centre de gravité (CG20) de l'élément d'essai (20) et le centre de gravité (CG2) de l'aube (2) ou de la pale étant symétriques par rapport à l'axe de rotation (X) du rotor (1)
Patent FR-3057661-B1 (FR)
Title: Debitmetre a oscillation fluidique a dimensionnement specifique pour un dispositif d’observance d’un traitement d’oxygenotherapie
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: G01F1/32
Filed: 2016-10-17
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un débitmètre à oscillation fluidique comprenant un débitmètre à oscillation fluidique comprenant une chambre de stabilisation (1) comprenant un élément stabilisateur de flux (11), un premier orifice d'entrée (12) et un premier orifice de sortie (13), le premier orifice d'entrée (12) et le premier orifice de sortie (13) étant agencés sur le plan de symétrie (P), ledit élément stabilisateur de flux (11) comprenant une face avant (la) située en regard du premier orifice d'entrée (12), une chambre d'oscillation (2) comprenant un élément à reflux (21) comprenant une cavité (21a) ayant une section semi-circulaire de diamètre (D), configurée pour créer au moins un tourbillon gazeux oscillant dans la chambre d'oscillation (2), ladite chambre d'oscillation (2) comprenant un second orifice d'entrée (23) et un second orifice de sortie (26) agencés sur le plan de symétrie (P), un conduit de liaison (3) reliant fluidiquement le premier orifice de sortie (13) de la chambre de stabilisation (1) au second orifice d'entrée (23) de la chambre d'oscillation (2), et un plan de symétrie (P) séparant le conduit de liaison (3), la chambre de stabilisation (1), l'élément stabilisateur de flux (11), la chambre d'oscillation fluidique (2) et l'élément à reflux (21) en deux parties égales et symétriques par rapport audit plan de symétrie (P). Dispositif de suivi ou d'observance d'un traitement d'oxygénothérapie comprenant un tel débitmètre à oscillation fluidique et installation d'oxygénothérapie comprenant une source de gaz respiratoire, une interface de distribution de gaz et un tel dispositif de suivi ou d'observance.
Patent FR-3060670-B1 (FR)
Title: Pompe de circulation a cavite de limitation de condensation
Inventor: LUIZY ROMAIN
IPC: F04D29/40
Filed: 2016-12-15
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un boîtier de commande (40) pour un moteur d'entraînement (42) d'une pompe de circulation de fluide, comprenant : - une surface frontale de contact (45) avec un carter d'un moteur d'entraînement, une cavité de connexion (47) étant formée au niveau de la surface frontale de contact (45) ; - au moins deux organes de connexion électrique (46) au moteur d'entraînement, les organes de connexion électrique étant formés à l'intérieur de la cavité de connexion ; dans lequel la surface frontale de contact est configurée pour limiter la libre circulation de l'air à l'intérieur de la cavité de connexion (47) lorsque la surface frontale de contact (45) est disposée au contact du carter du moteur d'entraînement. L'invention concerne également un carter de moteur d'entraînement à connecter au boîtier de commande (40) ainsi qu'une pompe de circulation comprenant un tel boîtier de commande et un tel carter.
Patent FR-3049922-B1 (FR)
Title: Vehicule terrestre destine a un usage en libre service
Inventor: MARAIS ARNAUD
IPC: B62H5/00
Filed: 2016-04-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un véhicule terrestre destiné à un usage en libre service, comprend un cadre en V formé par un premier montant de cadre et un second montant de cadre (2B), le cadre étant muni d'un fourreau (9) qui s'étend transversalement au cadre et dans lequel un embout d'antivol (10) est apte à être inséré axialement et verrouillé en position axiale. Les montants sont reliés d'une part à la pointe du V par une charnière et d'autre part entre les deux branches du V par une poutre creuse (5) qui forme un logement avec une ouverture d'accès qui est obturée ou découverte selon que le cadre en V est ouvert ou fermé. Dans le logement est disposé un actionneur électrique apte à verrouiller ou déverrouiller l'embout d'antivol.
Patent FR-3062513-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique avec fonction de consignation integree
Inventor: ROUDIER SEBASTIEN
IPC: B60L3/00
Filed: 2017-01-31
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif électrique (I, II) comprenant : - un connecteur mâle (2 ; 4) comportant au moins deux fiches mâles (21, 22 ; 41, 42); - un connecteur femelle (1 ; 3) comportant au moins deux première bornes (11, 13 ; 31, 33) aptes à être reliées à une source d'énergie (7) et au moins deux deuxièmes bornes (12, 14 ; 32, 34) aptes à être reliées à au moins un consommateur secondaire (5, 6) de puissance; Selon l'invention, le connecteur mâle (2 ; 4) est apte à être relié à un consommateur principal (P) de puissance. En parallèle, chaque première borne (11, 13 ; 31, 33) et chaque deuxième borne (12, 14 ; 32 ; 34) du connecteur femelle (1 ; 3) est reliée à un logement coopérant, lorsque le connecteur mâle (2 ; 4) est branché dans le connecteur femelle (1 ; 3), avec au moins une fiche mâle (21, 22 ; 41, 42) du connecteur mâle (2 ; 4) de manière à alimenter électriquement le consommateur principal (P) et le consommateur secondaire (S) par la source d'énergie (7).
Patent FR-3062501-B1 (FR)
Title: Procede pour la securite d'une operation electronique
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06F21/77
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour aider à améliorer la sécurité d'une opération électronique réalisée via un élément sécurisé (3). Le procédé comprend les étapes suivantes. Une première application (1) de l'élément sécurisé (3) est sélectionnée (101) et écrit (102) une donnée de contexte (11) dans des moyens d'enregistrement (31) de l'élément sécurisé (3). Ensuite, une deuxième application (2) est sélectionnée (201), lit la donnée de contexte (11) dans les moyens d'enregistrement (31) et vérifie (203) si la donnée de contexte (11) satisfait à une condition prédéfinie. Si oui, il est considéré que le contexte de la sélection (201) de la deuxième application (2) est légitime et l'opération électronique peut se poursuivre normalement.
Patent FR-3062686-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essai de tenue en temperature d'une pompe
Inventor: ROMANO PASCAL
IPC: F04B51/00
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-03-15
Abstract: Dispositif d'essai de tenue en température d'une pompe comportant un circuit principal qui est pourvu de moyens de raccordement à la pompe à tester et qui est destiné à contenir un fluide de test, le circuit principal étant raccordé : - par au moins une première vanne à un premier échangeur thermique raccordé à un premier circuit secondaire transportant un premier fluide caloporteur, le premier circuit secondaire étant associé à des premiers moyens de maintien du premier fluide secondaire à une première température prédéterminée, - par au moins une deuxième vanne à un deuxième échangeur thermique raccordé à un deuxième circuit secondaire transportant un deuxième fluide caloporteur, le deuxième circuit secondaire étant associé à des deuxièmes moyens de maintien du deuxième fluide secondaire à une deuxième température prédéterminée
Patent FR-3067344-B1 (FR)
Title: Installation de decontamination comprenant une cuve de traitement thermique et procede de decontamination associe
Inventor: DE STOUTZ FREDERIC
IPC: C02F9/10
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet une installation de décontamination (1) de liquides contenant des agents infectieux comprenant au moins : 		• une cuve de traitement thermique (3), et 		• un injecteur de vapeur d'eau (5) sous pression, la cuve de traitement thermique (3) présentant : 		• un fond (31), 		• un dôme (33), 		• une paroi latérale (35), 		• une enceinte périphérique (37) présentant une première ouverture (37a) reliée à l'injecteur de vapeur d'eau (5) afin d'assurer une chauffe indirecte du liquide contenu à l'intérieur de la cuve de traitement thermique (3), et 		• un agitateur (9), configuré pour agiter le liquide afin d'homogénéiser sa température, 		la première ouverture (37a) communique avec une frette de répartition (39) pour la vapeur d'eau injectée et l'injecteur de vapeur d'eau (5) est relié de manière à injecter la vapeur d'eau selon une direction tangentielle à la paroi latérale (35).
Patent FR-3069918-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un element de distribution a canaux multiples
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F13/08
Filed: 2017-08-04
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un élément de distribution (22) configuré pour être agencé dans au moins une zone de distribution (20) d'un échangeur de chaleur (1) du type à plaques et ailettes, ledit élément de distribution (22) comprenant une pluralité de parois séparatrices (25) agencées de sorte que, lorsque l'élément de distribution est agencé dans une zone de distribution (20), ladite zone de distribution (20) est divisée en une pluralité de canaux (26) pour l'écoulement du fluide (F1). Selon l'invention, lesdits canaux (26) définissent des trajets d'écoulement de longueurs différentes et présentant des sections de passage de fluide variables le long desdits trajet d'écoulement.
Patent FR-3075315-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux
Inventor: MERO JEAN-FRANCOIS
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention propose un dispositif comprenant un corps de récipient (20) monté sur une base (30) creuse, dans lequel le corps de récipient a un fond (22) et une paroi de récipient (24) définissant un espace de réception de contenant, et un boitier d'un système lumineux (10) peut être inséré dans la base (30), de manière amovible, le boitier logeant une source lumineuse et une électronique de commande commandant l'alimentation de la source lumineuse. Un dispositif de diffusion (72, 74, 76) est prévu pour permettre la diffusion et le guidage, dans la paroi de récipient, de la lumière provenant de la source lumineuse.
Patent FR-3075161-B1 (FR)
Title: Systeme deflecteur de courant d'eau
Inventor: D'ARCIMOLES GUILLAUME
IPC: B63C11/42
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-03
Abstract: Système déflecteur de courant (4) d'eau monté sur une structure immergée (1) mobile et déplaçable et apte à dévier ce courant (4) arrivant sur la structure suivant une direction XX', et tel qu'il comporte : - un ensemble d'ancrage porté par la structure (1) et comprenant au moins un dispositif de forage (18) apte à forer le fond marin (7) sous la structure (1), et à y maintenir au moins un foret assurant l'ancrage et l'immobilisation de la structure (1), et - au moins- un volet articulé (3) dont un des bords est pivotant autour d'un axe (8), entre une position dite de repos et une position dite de travail dans laquelle le volet (3), étant ouvert en présentant une de ses faces (11) dans la direction XX' et écarté de la structure (1), est alors apte à dévier le courant (4) et à protéger une zone (5) dite calme située en aval de ce volet (3).
Patent FR-3078570-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un dispositif d'affichage tête haute comprend une unité de génération d'image (3) conçue pour émettre un faisceau lumineux, destiné à être projeté en sortie du dispositif d'affichage tête haute en direction d'une lame partiellement transparente, l'unité de génération d'image (3) comportant une source de lumière (20) et un écran (26) de manière à générer le faisceau lumineux. Le dispositif d'affichage tête haute comporte également un filtre de limitation de l'étalement angulaire (28) du faisceau lumineux.
Patent FR-3065102-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du stationnement d'un vehicule
Inventor: VAKARELOV GEORGI
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-04-06
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de gestion du stationnement d'un véhicule (10) à l'aide d'un téléphone d'un utilisateur (3), ledit procédé comprenant un mode parking (Park), le mode parking (Park) comprenant une étape de supervision (6003) d'une durée de stationnement du véhicule (10). Il est prévu que le procédé comprend une connexion du téléphone par une liaison sans fil (BT) avec un ensemble capteur (DZB-1, DZB-2, DZB-3) déposé dans le véhicule (10) et en ce que le mode parking (Park) comprend une étape de surveillance (6001) pour détecter les connexions du téléphone (2) par la liaison sans fil (BT) et une étape de désactivation (6002) du mode parking lorsque la connexion du téléphone (2) avec l'ensemble capteur (DZB-1, DZB-2, DZB-3) est détectée.
Patent FR-3078157-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de presence et/ou de mouvement par mesure infrarouge
Inventor: VERNA PASCAL
IPC: G08B13/183
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection de présence et/ou de mouvement par mesure infrarouge, comprenant : - au moins un capteur (2) de rayonnement infrarouge délivrant un signal électrique de mesure (SEM), - un moyen (3) de détection et de déclenchement sélectif d'une fenêtre temporelle de traitement (FTT), - une unité de traitement (4) comprenant des moyens (5, 5') d'exploitation du signal (SEM), ainsi qu'un moyen (6) de vérification de critères d'intrusion ou de présence, dispositif (1) caractérisé en ce que l'unité de traitement (4) comprend deux moyens opérationnels distincts (5 et 5') d'exploitation du signal électrique de mesure (SEM), à savoir, d'une part, de la valeur de l'amplitude crête et d'occurrences de dépassement de valeurs seuils et, d'autre part, de la variation de l'amplitude du signal électrique (SEM).
Patent FR-3079769-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decoupe d'une canalisation
Inventor: RINGOT PATRICE
IPC: F16L55/26
Filed: 2018-04-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un dispositif de découpe d'une canalisation. Ce dispositif (D) se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte un robot (2) configuré pour être sélectivement mû selon un déplacement linéaire et être sélectivement immobilisé en une position déterminée, et que ledit robot (2) comporte un bras mobile (4) dont l'extrémité libre porte une scie de découpe (5).
Patent FR-3080076-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire et procede de circulation associe
Inventor: CLAVIER JEREMY
IPC: B61F5/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire comprenant une voiture (14) et un bogie (16). Le bogie (16) comprend un châssis (28) et un système de suspension secondaire (30). Le système de suspension secondaire (30) comprend un vérin (36) et un dispositif d'alimentation (38) du vérin (36) relié fluidiquement au vérin (36) par au moins un limiteur de débit.     Le vérin (36) est configuré pour passer d'une première configuration dite passive dans laquelle le dispositif d'alimentation (38) est inactif, le vérin (36) étant alors apte à amortir passivement les oscillations entre la voiture (14) et le châssis (28) au moyen du limiteur de débit, à une deuxième configuration dite active dans laquelle le dispositif d'alimentation (38) est configuré pour alimenter le vérin (36) afin de modifier la distance entre la voiture (14) et le châssis (28) ou afin de maintenir constante la distance entre la voiture (14) et le châssis (28).