baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108384-A1 (FR)
Title: Moyen de perforation d’une cuve de gaz naturel à l’état liquide
Inventor: SOW AISSATA
IPC: F17C9/00
Filed: 2020-03-18
Abstract: Titre : Moyen de perforation d’une cuve de gaz naturel à l’état liquide 
        
    La présente invention a pour principal objet un navire comprenant au moins une cuve (2) étanche et thermiquement isolante configurée pour contenir un fluide, la cuve (2) comprenant une pluralité de parois (4), caractérisée en ce que la cuve (2) comporte un tube (38) traversant au moins l’une des parois de la cuve (2) et s’étendant entre une première extrémité (42) ménagée à l’intérieur de la cuve (2) et une deuxième extrémité (44) ménagée à l’extérieur de la cuve (2), le navire comprenant un dispositif de perforation (32) pour la cuve (2), le dispositif de perforation (32) comprend un moyen d’actionnement (34) et un organe de perforation (36) de la cuve (2), le moyen d’actionnement (34) étant configuré pour générer un mouvement de l’organe de perforation (36).
    Figure 1.
Patent FR-3113023-A1 (FR)
Title: Carénage comprenant des attaches flexibles
Inventor: SANDU MARINEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-07-28
Abstract: Carénage (1) comprenant une attache (3) pour fixer le carénage à l'essieu arrière (28) d'un véhicule (2), dans lequel l'attache comporte un moyen flexible sous la forme d'une sangle ou d'un collier qui est agencé pour entourer l'essieu arrière (28) lorsque le carénage est placé contre l'essieu arrière afin de fixer le carénage à l'essieu arrière Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114351-A1 (FR)
Title: Raccordement electrique d’une machine electrique dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: F02K5/00
Filed: 2020-09-18
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - un générateur de gaz (12),  - une soufflante (14), et  - une machine électrique (70),  le stator (70b) de la machine électrique (70) étant relié à un circuit électronique de puissance (78) par au moins une barre électroconductrice (80) qui s’étend sensiblement radialement par rapport audit axe à l’intérieur d’un IGV (52a) qui fait partie d’un segment angulaire aubagé (G2), la barre (80) étant configurée pour être démontée et retirée de la turbomachine par démontage et retrait de ce segment.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115661-A1 (FR)
Title: Masque comportant un dispositif de protection amovible
Inventor: COURTY WILLIAM
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-11-03
Abstract: L’invention concerne un masque (10), notamment sanitaire, comportant un dispositif de protection (11) pour la bouche et le nez d’un utilisateur (15) caractérisé ce que ledit masque (10) comporte en outre un organe de guidage (13), un dispositif de port (14) et une branche latérale (12) reliée, d’une part, audit dispositif de protection (11) et, d’autre part, audit organe de guidage (13), apte à se mouvoir par rapport audit organe de guidage (13) et présentant un rayon de courbure, ladite branche latérale (12) étant configurée pour que ledit dispositif de protection (11) pivote autour de la tête dudit utilisateur (15) lorsque ledit dispositif de protection (11) est déplacé.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116319-A1 (FR)
Title: Pignon avec dispositif de lubrification
Inventor: MORELLI BORIS PIERRE MARCEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un pignon (10a) s’étendant autour d’un axe d’un arbre (11), comportant des dents (13) portées par une couronne (14) reliée audit arbre par un voile conique (12) qui s’étend à partir d’une terminaison de l’arbre et s’évase vers la couronne en s’éloignant de ladite terminaison, le pignon comportant un dispositif de lubrification comprenant une arrivée de lubrifiant sur une paroi interne du voile conique et des canaux (15a), creusés dans la couronne (14) qui débouchent dans des creux (13a) entre les dents (13) du pignon. L’invention concerne en outre un dispositif d’engrènement lubrifié et une boîte d’engrenage comportant ledit pignon.  Figure 1
Patent FR-3117228-A1 (FR)
Title: Procédé de tracage numérique de données
Inventor: JACOBÉ DE NAUROIS CHARLOTTE
IPC: G06F17/40
Filed: 2020-12-03
Abstract: Procédé de traçage numérique de données La présente invention concerne un procédé de traçage numérique de données issues de plusieurs sources de données, le procédé comprenant les étapes de :      obtention de données initiales issues de plusieurs sources de données, chaque donnée initiale comprenant des éléments initiaux et des liaisons initiales, chaque élément initial ayant un type et une valeur,   détermination d’une donnée finale en fonction d’au moins deux données initiales suite à la fusion d’éléments initiaux desdites données initiales entre eux selon une stratégie de fusion, les éléments initiaux fusionnés permettant d’obtenir un élément fusionné ayant un type et une valeur, et détermination d’un historique de fusion pour chaque élément fusionné, l’historique de fusion comprenant le type et la valeur de chaque élément initial dont est issu l’élément fusionné, le type et la valeur de l’élément fusionné et des données relatives à la stratégie de fusion.      Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3117248-A1 (FR)
Title: Procédé vidéo d’analyse d’une structure mécanique sous charge par amplification de petit déplacement
Inventor: GRIFFATON JULIEN CHRISTIAN PASCAL
IPC: G06T7/70
Filed: 2020-12-09
Abstract: Procédé d’analyse d’une structure mécanique sous charge statique par amplification vidéo de petit déplacement, consistant à :  a. acquérir (100) une pluralité d’images (A, B, C) de la structure mécanique, avec des première et seconde images (A, C) montrant la structure mécanique sous chargement minimal et maximal ;  b. ordonnancer (102), selon un ordre chronologique, les images, lesdites première (A) et seconde (C) images constituant le début et la fin de cet ordre chronologique, pour fournir une séquence (ABC) d’images chronologique ;  c. générer (104), à partir de la séquence (ABC), une vidéo (V1) d’animation de la structure mécanique sous forme d’une oscillation sinusoïdale ;  d. amplifier (106) ladite vidéo d’animation (V1) en utilisant un algorithme d’amplification visuelle de petites vibrations pour obtenir une vidéo amplifiée (V2) ;  e. analyser (108), dans la vidéo amplifiée (V2), un petit déplacement de la structure mécanique.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118229-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un formulaire à partir d’un formulaire de référence et d’envoi à un terminal
Inventor: MITTIG KAREL
IPC: H04W12/128
Filed: 2020-12-17
Abstract: Procédé de génération d’un formulaire à partir d’un formulaire de référence et d’envoi à un terminal L’invention porte sur un procédé de génération d’un formulaire à partir d’un formulaire de référence et d’envoi à un terminal (T), ledit formulaire de référence comprenant au moins une zone de validation à protéger, la génération du formulaire comprenant les étapes suivantes :- substitution (E3) de ladite zone de validation à protéger par au moins une nouvelle zone de validation, ladite nouvelle zone de validation comprenant au moins deux composants de validation,- génération (E4) d’une valeur unique propre auxdits au moins deux composants de validation,- sélection (E6) d’un desdits composants de validation comme composant correct, les autres desdits au moins un composant devenant des leurres,- génération (E7) d’un code de positionnement dans la nouvelle zone de validation pour le composant correct et pour les autres desdits au moins un leurre, le code de positionnement permettant au composant correct d’être activé par l’utilisateur,- envoi (E8) au terminal (T) du formulaire comprenant la nouvelle zone de validation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117750-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application de produit cosmétique comportant une cartouche remplaçable et cartouche associée
Inventor: THOREZ GAËL
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application (10) de produit cosmétique, notamment de mascara, comportant :  - un récipient (12) qui comporte :  -- une cartouche (22) de produit cosmétique qui comporte un fond (28) agencé à une extrémité axiale et une ouverture (30) agencée à une extrémité axiale opposée ;  -- une gaine (24) dans laquelle la cartouche (22) est destinée à être insérée axialement et fixée de manière démontable ;  - un ensemble applicateur (14) ;  caractérisé en ce que la cartouche (22) comporte des moyens de butée qui sont agencés à proximité d'une première de ses extrémités axiales et qui sont destinés à être en butée contre un siège (38) complémentaire de la gaine (24), le récipient (12) comportant des moyens de fixation d'une deuxième des extrémités axiales de la cartouche (22) à la gaine (24) qui permettent le serrage des moyens de butée contre leur siège (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3119130-A1 (FR)
Title: Véhicule avec une structure de soubassement comprenant un dispositif de protection contre les chocs
Inventor: PERRON FREDERIC
IPC: B62D35/02
Filed: 2021-01-28
Abstract: Véhicule avec une structure de soubassement (10) comprenant au moins une pièce de caisse, le véhicule comprenant au moins un élément (14, 16) fixé sous la pièce de caisse, et un dispositif de protection (18) contre les chocs pour protéger le ou au moins un des éléments fixés sous la pièce de caisse. Au moins un élément et le dispositif de protection (18) contre les chocs sont fixés à la pièce de caisse par au moins un dispositif de fixation commun (20). Le dispositif de fixation commun comprend des moyens de fixation indépendants de manière à ce que le dispositif de protection contre les chocs puisse être monté ou démonté indépendamment de l’élément.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119700-A1 (FR)
Title: Dispositif magnétique cryogénique plus particulièrement pour mémoire ou composant logique
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G11C11/44
Filed: 2021-02-11
Abstract: DISPOSITIF MAGNÉTIQUE CRYOGÉNIQUE PLUS PARTICULIÈREMENT POUR MÉMOIRE OU COMPOSANT LOGIQUE L’invention concerne un dispositif (100) magnétique cryogénique comportant :  une couche libre (110) présentant une aimantation libre et une anisotropie magnétique favorisant l'orientation de l'aimantation libre selon une première orientation ou une deuxième orientation, l'anisotropie magnétique étant définie par une barrière énergétique séparant la première orientation et la deuxième orientation, l'amplitude de la barrière énergétique étant inférieure à , la couche libre présentant un facteur d'amortissement de Gilbert compris entre 0,02 et 0,4 ;une barrière tunnel (120) s'étendant au contact avec de la couche libre ; etun moyen (131, 132) configuré pour appliquer une impulsion de tension (V) à travers la barrière tunnel afin de réduire l'amplitude de la barrière énergétique et commuter l'aimantation libre.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121995-A1 (FR)
Title: Procede de test d’un equipement raccorde a une batterie
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: G01R31/382
Filed: 2021-04-20
Abstract: Procédé de test d’un système électrique comprenant :- une batterie,- au moins deux équipements électriques pouvant être chacun dans un état actif consommant du courant de la batterie ou un état inactif ne consommant pas de courant,- un moyen de mesure de courant de décharge de la batterie,ce procédé exécutant successivement : - une deuxième étape 20 comprenant une sous étape de vérification 200 qu’un seul des équipements est activé,- une troisième étape 30 de mesure du courant sortant de la batterie si un seul équipement est activé,- une quatrième étape 40 de détermination d’un écart en courant par comparaison du courant sortant mesuré à un courant attendu de l’équipement activé, - une cinquième étape 50 de détermination d’un défaut affecté à l’équipement activé si cet écart dépasse une valeur prédéterminée.    Figure 1
Patent FR-3123960-A1 (FR)
Title: Collier à serrage par vis rapide
Inventor: HELLE JACKY
IPC: F16L47/28
Filed: 2021-06-09
Abstract: La présente divulgation est relative à un collier (1) pour canalisation (C) comprenant :- une première section de collier (2) collier (2) et- une deuxième section de collier (3), rigides, - des moyens de liaison (4) reliant une première extrémité (21) de la première section de collier (2) et une première extrémité (31) de la deuxième section de collier, - des moyens de liaison et de serrage (5), comprenant une vis de serrage reliant lesdits deuxièmes extrémités (22,32) des première et deuxième section en assurant un réglage continu, la vis (6) comprenant, d’une part, une portion filetée (60) présentant un filet de vis et, d’autre part, une tête de vis (61), la vis venant engager avec un trou taraudé surabondant de sorte que la vis de serrage (6) est configurée pour être insérée dans le trou taraudé, suivant une première direction (D1) de la vis de serrage (6) par rapport à deuxième section (3), sans accrochage entre le taraudage et le filet de la vis.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126322-A1 (FR)
Title: Dispositif d’encollage pour système automatisé d’application de bande pour l’étanchéité d’une membrane de cuve
Inventor: GLORIEUX DAVID
IPC: F17C13/08
Filed: 2021-08-24
Abstract: Dispositif d’encollage pour système automatisé d’application de bande pour l’étanchéité d’une membrane de cuve
    La présente invention concerne un dispositif d’encollage (2) pour système automatisé (1) d’application de bande (4), comprenant deux organes d’encollage (20), chacun des organes d’encollage (20) comprenant deux connecteurs de fluide (21), un organe de contrôle (22) de la circulation des fluides en provenance de chacun des connecteurs de fluide (21), une chambre de convergence (27) et une canule (29), l’organe de contrôle (22) de chaque organe d’encollage (20) comprenant une face interne (41), une face externe (42), une face supérieure (43) et une face inférieure (44), caractérisé en ce que les connecteurs de fluide (21) d’au moins l’un des organes d’encollage (20) sont connectés sur la face supérieure (43) et/ou sur la face inférieure (44) et/ou sur la face externe (42) de l’organe de contrôle (22) dudit organe d’encollage (20).
    (figure 5)
Patent FR-3127332-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un organe de réchauffage de batterie de véhicule automobile
Inventor: OLLIVIER LAURENT
IPC: H01M10/63
Filed: 2021-09-21
Abstract: Procédé de commande (1, 1’, 1’’) d’un organe de réchauffage d’une batterie d’accumulateurs électriques d’un véhicule automobile, ledit organe de réchauffage permettant à ladite batterie d’atteindre une température cible suffisante pour que l’intégralité de l’énergie disponible de la batterie soit exploitable par le véhicule automobile, ledit organe de réchauffage étant alimenté par ladite batterie, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  Déterminer (2) un paramètre d’évolution de la consommation énergétique dudit véhicule automobile ;Acquérir (3) une valeur représentative de l’état de charge de ladite batterie ;Déterminer (4) une température seuil fonction de la valeur représentative de l’état de charge de ladite batterie acquise et du profil de roulage déterminé ;Mesurer (5) la température de ladite batterie ;Commander (6) l’activation de l’organe de réchauffage de ladite batterie lorsque la température mesurée est inférieure ou égale à la température seuil déterminée.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127671-A1 (FR)
Title: Chariot pour le transport et la distribution de produits d’alimentation pour animaux
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: B65D25/28
Filed: 2021-10-06
Abstract: La présente invention concerne un chariot (1) pour la préparation et la distribution de produits d’alimentation pour animaux, lequel chariot (1) comprend une cuve (2) en matière plastique pour le stockage desdits produits d’alimentation, et une structure de roulement (3) munie de roues (312, 32) pour le déplacement au sol de ladite cuve (2).  Conformément à l’invention, le chariot (1) comprend un accessoire support (6), de type plateau(x) (63) et/ou logement(s) (62), lequel accessoire support (6) comprend des coulisses latérales (61) agencées pour coopérer avec des glissières complémentaires (7) ménagées le long desdites bordures supérieures (251, 261) des parois longitudinales (25, 26) de la cuve (2), permettant un montage coulissant dudit accessoire support (6) sur l’ouverture supérieure de cuve (29).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128492-A1 (FR)
Title: Groupe auxiliaire de puissance a compresseur de charge integre
Inventor: MARCONI PATRICK
IPC: F04D29/40
Filed: 2021-10-27
Abstract: Ce groupe auxiliaire de puissance pour un aéronef (1) muni d’un compresseur centrifuge à deux étages, ayant un port de prélèvement (7) pour la fourniture d’air sous pression à un système d’air de l’aéronef est situé entre l’étage amont (2) et l’étage aval (3), ce dernier étant muni à son entrée d’une grille de pré-rotation à calage variable.  Figure pour l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3128878-A1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant des colorants naturels
Inventor: GARREC MAGALI
IPC: A61Q1/12
Filed: 2021-11-09
Abstract: Titre : COMPOSITION LIQUIDE COMPRENANT DES COLORANTS NATURELS L’invention a pour objet une composition liquide de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques comme la peau et/ou les lèvres, présentant une viscosité comprise entre 6 et 18 Pa.s, mesurée à 25°C, à l’aide d’un viscosimètre RHEOMAT RM 180 équipé d’un mobile n°4, après 10 minutes de rotation du mobile au sein de la composition, à un cisaillement de 200 tours/min (rpm)), comprenant .(A) au moins un colorant naturel choisi parmi les anthocyanines, les anthocyanidines, les proanthocyanines, les proanthocyanidines, ainsi que leurs mélanges ;(B) au moins un polyester liquide obtenu à partir d’un dimère d’acide gras mono- ou polyinsaturé ; l’acide gras comprenant de 16 à 22 atomes de carbone ;(C) au moins une première huile non volatile choisie parmi les huiles hydrocarbonées apolaires, les huiles siliconées, les huiles hydrocarbonées esters, ethers ou carbonates, ces huiles étant différentes des polyesters liquide (B) et dépourvues de groupement hydroxyle libre ; les huiles végétales à l’exception de l’huile de ricin et l’huile de lesquerella ; ainsi que leurs mélanges.  Elle concerne également un procédé de maquillage/et/ou de soin des matières kératiniques comme la peau et/ou les lèvres, consistant à appliquer ladite composition.
Patent FR-3135807-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour gérer le fonctionnement d’une interface homme-machine d’un véhicule automobile en lien avec des témoins d’alerte affichés sur le combiné d’instruments du véhicule
Inventor: JARJOR HAMZA
IPC: G06F3/048
Filed: 2022-05-17
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’une interface homme-machine (3) d’un véhicule automobile (1), ledit véhicule comprenant un combiné d’instruments (2) sur lequel des témoins d’alerte peuvent être affichés et ladite interface homme-machine comportant au moins un écran (4) et un haut-parleur (5), sur un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.  Figure 1
Patent FR-3131829-A1 (FR)
Title: Chaise de jeu ayant un porte-objet rotatif
Inventor: WU PENG
IPC: A47C7/72
Filed: 2022-06-22
Abstract: CHAISE DE JEU AYANT UN PORTE-OBJET ROTATIF La présente invention concerne une chaise de jeu ayant un porte-objet rotatif, qui comprend un dossier, un siège, deux accoudoirs, un pied et un porte-objet rotatif. Le porte-objet rotatif comprend en outre : un bras de fixation de porte-objet, une colonne verticale, un premier porte-à-faux, un second porte-à-faux et une unité de serrage. L'accoudoir comprend en outre : un bras de fixation d'accoudoir, un premier raccord, un bras rotatif, un second raccord et un panneau d'accoudoir. La présente invention peut régler des dispositifs mobiles à la position la plus appropriée pour l'utilisateur avec de multiples degrés de liberté, et peut régler la position de l'accoudoir avec de multiples degrés de liberté.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137290-A1 (FR)
Title: Système conservateur et composition associée
Inventor: BOUTELET KARL
IPC: A61K8/44
Filed: 2022-06-30
Abstract: Système conservateur et composition associée La présente invention concerne l’utilisation cosmétique, comme système conservateur, d’une association d’au moins un dérivé à chaîne grasse de diglutamide lysine ou composé (i), tel que le dilauramidoglutamide lysine de sodium, et d’au moins un agent séquestrant choisi parmi les sels de formule (ii) particuliers, tel que le tétrasodium glutamate diacétate.   Elle se rapporte également à une composition, de préférence une composition cosmétique démaquillante et/ou nettoyante des matières kératiniques, comprenant une phase aqueuse comprenant ladite association de composés i et ii, et éventuellement au moins un polyol spécifique.   Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-2045563-A1 (FR)
Title: Articulated sliding door with polyamide - hinge liners
IPC: E06B3/48
Filed: 1969-05-21
Abstract: Articulated sliding door with polyamide hinge liners Panels with complementary rod and channel profiles on the edges interlock with snap fit dry-bearing sheaths of polyamide material to form articulated doors.
Patent FR-2023738-A1 (FR)
Title: Decorative plastering process
IPC: C04B41/45
Filed: 1969-11-20
Abstract: A layer of bonding pulpy material is sprayed onto a surface. Inorganic chippings, of 0.5-7mm grain size, are then blown on. Bonding material is preferably a solution or dispersion of a synthetic macromolecular material with inert powdery aggregates, thickner and thixotropic materials. Surface may be coated with acrylic resin dispersion.
Patent FR-2085181-A1 (FR)
Title: Snail or slug pellets - contg eg metaldehyde and a lightly aggregated milled product as bait
IPC: A01N25/00
Filed: 1970-01-06
Abstract: Prepn of compressed products for destroying land molluscs e.g. snails and slugs, based on a milled product as bait and metaldehyde or other poisons characterised by using as bait a mulled product with a coarser grain than that of flour, e.g. semolina, and that the aggregation of the bait and poison to form the pelleted product is achieved with very slight moistening of the product by adding a special adhesive, e.g. PVP, thereby obtaining a pellet of sufficient hardness but still relatively weak, without need for drying which might entail a losss of active poison.
Patent FR-2077659-A1 (FR)
Title: Colour photographic dosimeter - for ionizing radiation determination
IPC: G03C5/16
Filed: 1970-02-03
Abstract: Quantitative determination of ionising rays by exposure of several photossensitive emulsions having different sensitivities to those rays followed by treating the emulsions to modify their spectral absorption characteristics as a function of the exposure. The respective emulsion characteristics and their treatment are so chosen that, after exposure and treatment, the spectral absorption characteristics of the various emulsions differ from one another. The process permits a lower Ag content to be used compared to black and white dosimeters and gives an improved colour density and sensitivity. Only two instead of three emulsions need be used and only one support is required for the emulsions.
Patent FR-2149272-A1 (FR)
Title: Road marking composition - contg thermoplastic polyketone resin eg by condensing cyclohexanone/formaldehyde
IPC: C08L61/02
Filed: 1971-08-13
Abstract: Thermoplastic compsn. for maring roads, parking areas and similar substrates contains a polyketone resin with (I) a ball-and-ring softering point of 85-145 degrees C, (2) an acid no. of below 2mg KOH per g. resin, (3) characteristic infrared absorption bands at 2940,2805,1700 and 1400cm and a massive absorption towards 3500cm,-1 (4) zero solubility in water, methanol certain alcohols and (5) limited solubility in mineral oils. Does not form a tacky sheet after its hot application. Good stability towards light. Retention of its original colour. Very low compatibility with hydrocarbons and mineral oils.