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Patent FR-3071726-A1 (FR)
Title: Agents inhibant la proteine tctp pour le traitement de maladies proliferatives et de maladies infectieuses
Inventor: MESSAOUDI SAMIR
IPC: A61P35/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne les composés de formule (I) suivante : dans laquelle : - X représente un atome d'oxygène, un atome de soufre, un atome d'azote ou un radical CH, La liaison X--Y et Y sont absents si X représente un atome d'oxygène ou de soufre, la liaison X--Y et Y sont présents si X représente un atome d'azote ou un radical CH, Lorsqu'il est présent, Y représente ? un groupe R si X représente un atome d'azote, ? un atome d'hydrogène ou un groupe -NR1 R2 si X représente un radical CH, - (Het)Ar est un cycle aromatique choisi dans le groupe constitué par les groupes aryles et hétéroaryles, - R3, R4, R5, R6 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe -NR12R13, un groupe -SR14, un groupe -OR14 ou un groupe -CF3, - Lorsque Y représente un groupe -N R1 R2, les groupes - N R1 R2 et (Het)Ar sont en conformation cis, ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, pour leur utilisation dans le traitement de maladies prolifératives et de maladies infectieuses.
Patent FR-3072990-A1 (FR)
Title: Serrure et clef pour cette serrure
Inventor: VIOT AMBROISE
IPC: E05B47/06
Filed: 2017-10-27
Abstract: Cette serrure comporte une bague montée libre en rotation autour d'un axe d'introduction d'une clef, cette bague comportant : • un boyau rectiligne (202) qui s'étend le long de l'axe d'introduction de la clef, • un conduit (240-242) comportant une extrémité avant qui débouche à l'intérieur du boyau rectiligne et une extrémité arrière qui débouche sur un chemin circulaire du canal, • une goupille (244-245) montée à l'intérieur du conduit et déplaçable entre : - une position de retenu dans laquelle elle empêche le retrait de la clef de la serrure par coopération de forme entre un logement de la clé et une partie avant de la goupille, et - une position rétractée dans laquelle sa partie avant est repoussée vers l'intérieur du conduit (240-242) pour autoriser le retrait de la clef de la serrure uniquement lorsque la partie arrière de la goupille est en vis-à-vis d'une encoche.
Patent FR-3075676-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de canal interfuts dans un carter-cylindres
Inventor: LE NEZET ANDRE
IPC: B23K31/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réalisation de canal interfûts dans un carter-cylindres avec des fûts (20) adjacents séparés l'un de l'autre par une cloison interfûts (21), comprenant les étapes suivantes : - réalisation d'une saignée sur la face supérieure du carter-cylindres, s'étendant dans l'épaisseur d'au moins une cloison interfûts et transversalement à la direction d'alignement des fûts adjacents, puis - une opération de soudage par friction malaxage de manière à joindre les bords supérieurs de la saignée en un pontet (32), de manière à former un canal (30) dans la cloison interfûts. L'invention concerne également un carter-cylindres avec un canal interfûts obtenu selon ce procédé.
Patent FR-3077355-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'energie cinetique d'un vehicule ou tout autre corps en mouvement
Inventor: BRIELLE ARMAND
IPC: F16F7/12
Filed: 2018-01-29
Abstract: Dispositif d'absorption d'énergie cinétique d'un véhicule ou tout autre corps en mouvement comprenant : au moins un paquet de sangles (5) formé par au moins une sangle (6, 7) comprenant au moins un premier brin (6a, 7a) et au moins une deuxième brin (6b, 7b) solidarisés par un moyen de liaison apte à être détruit progressivement par une force de traction destinée à être appliquée sur le premier brin (6a, 7a) de la sangle (6, 7), et au moins un moyen d'ancrage (8, 9) apte à relier le dispositif d'absorption d'énergie cinétique à une structure sur laquelle il est destiné à être installé. En outre, le moyen d'ancrage (8, 9) est disposé en aval du paquet de sangles (5) par rapport à une direction de déploiement (10) de la sangle (6, 7) sous la force de traction destinée à être appliquée sur le premier brin (6a, 7a) de la sangle (6, 7).
Patent FR-3078171-A1 (FR)
Title: Equipement electrique comportant une premiere partie et une deuxieme partie isolee electriquement de la premiere partie
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01V8/10
Filed: 2018-02-22
Abstract: Equipement électrique comportant une première partie et une deuxième partie isolée électriquement de la première partie, la première partie comprenant un composant frontal (10), une diode (12), une photodiode (13) et un module de traitement (15), la deuxième partie comprenant un premier connecteur (20) connecté au composant frontal tout en étant isolé électriquement de celui-ci, un espace d'accueil (25) étant agencé pour accueillir un deuxième connecteur pouvant être connecté au premier connecteur, le module de traitement étant agencé pour fournir un courant d'alimentation à la diode électroluminescente (12) de sorte que celle-ci produise un signal lumineux émis, pour acquérir un signal électrique de détection produit par la photodiode (13) et représentatif d'un signal lumineux reçu par la photodiode, et pour détecter une présence ou une absence du deuxième connecteur dans l'espace d'accueil en fonction du signal électrique de détection.
Patent FR-3081529-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de vibration (1) pour un véhicule automobile, comportant un premier élément (24, 25) et un second élément (17, 23), mobiles en rotation autour d'un axe (X), coaxiaux, et aptes à transmettre un couple, au moins un groupe d'organes élastiques (32, 33) montés entre lesdits éléments, le premier élément comportant des rondelles de guidage (24, 25), le second élément comportant un moyeu (17), les rondelles de guidage (24, 25) étant guidées en rotation autour du moyeu (17), un organe de phasage (34) mobile en rotation, les organes élastiques (32, 33) dudit groupe étant agencés en série par l'intermédiaire de l'organe de phasage (34), des moyens d'amortissement pendulaires comportant un support (41) et des masselottes pendulaires (43) montées de façon mobile sur le support (41).
Patent FR-3084159-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure avec un module de regulation thermique de sa temperature
Inventor: TEDESCO Aurelien Lionel
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) de paramètres d'un flux aérodynamique d'une turbomachine destiné à être disposé autour d'un axe longitudinal X et à s'étendre principalement suivant un axe radial R de la turbomachine, le dispositif de mesure (1) comprenant un corps (2) portant au moins un moyen de relevé d'informations (5) relatives aux paramètres du flux. Selon l'invention, le dispositif de mesure (1) comprend un module de régulation thermique (3) monté au moins en partie autour d'au moins une portion du corps (2), ce module (3) étant configuré pour permettre soit un réchauffement soit un refroidissement de l'au moins une portion du corps.
Patent FR-3086862-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assistance au positionnement d'un individu dans un element de mobilier tel que notamment un fauteuil
Inventor: PIERSON ALEXANDRE
IPC: A61G5/14
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (1) d'assistance au positionnement d'un individu dans un élément de mobilier tel que notamment un fauteuil. Il est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un premier ensemble, composé d'au moins une pluralité de capteurs de force (2), destiné à être intégré dans une zone apte à faire office d'assise dudit élément de mobilier, des moyens de transmission, au travers d'un réseau de communication sans fil (4), des informations relevées au niveau dudit ensemble vers une unité d'analyse et de traitement de données (5), ainsi qu'un moyen d'affichage (6) d'une information représentative d'une situation donnée concernant ledit individu, relié à ladite unité d'analyse et de traitement de données (5) au travers d'un réseau de communication sans fil (7). L'invention a également trait à un procédé pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3087578-A1 (FR)
Title: Boitier pour module electronique de puissance et procede de fabrication d'un tel boitier
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01L27/08
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un boitier (1) pour module électronique de puissance, caractérisé en ce qu'il comporte une paroi intérieure (2a) électriquement conductrice et une paroi extérieure (2b) électriquement conductrice entre lesquelles est ménagé un espace configuré pour recevoir une résine diélectrique, chaque paroi (2a, 2b) du boitier (1) comprenant un capot (3a, 3b) supérieur de fermeture, et en ce que les parois intérieure (2a) et extérieure (2b) du boitier (1) sont reliées mécaniquement et électriquement à un substrat métallisé (5) et formant des électrodes d'un condensateur.
Patent FR-3088478-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication collective d'une pluralite de structures semi-conductrices
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication collective d'une pluralité de structures semi-conductrices (8). Il comprend la fourniture d'un substrat formé d'un support (2) présentant une face principale, d'une couche diélectrique (3) disposée sur la face principale du support (2) et d'une pluralité d'îlots de croissance semi-conducteurs cristallins (4) disposés sur la couche diélectrique (3). Il comprend également la formation d'au moins une couche active semi-conductrice cristalline (6) sur les îlots de croissance. Selon l'invention le procédé comprend, après l'étape de formation de la couche active (6), la formation de tranchées (7) dans la couche active (6) et dans les îlots de croissance (4) pour définir la pluralité de structures semi-conductrices (8).
Patent FR-3091245-A1 (FR)
Title: Motoreducteur pour frein a tambour
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D65/16
Filed: 2018-12-28
Abstract: Motoréducteur pour actionneur mécanique (7) de frein de parking d’un frein à tambour comportant un moteur électrique (21) et un réducteur (32), dans lequel le moteur électrique (21) comporte un arbre de sortie (24) s’étendant selon un premier axe, le réducteur (32) comporte un axe de sortie s’étendant selon un deuxième axe, et dans lequel le motoréducteur comporte également au moins un renvoi d’angle (44) entre le moteur électrique (21) et le réducteur (32) ou en sortie du réducteur (32), ledit renvoi d’angle (44) comprenant un engrenage à roue plate comportant un pignon (25) et une roue dentée plate (34a), le pignon (25) étant en prise avec l’arbre de sortie (24) du moteur électrique (21) et engrenant la roue dentée plate (34a) qui est une partie du réducteur (32). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3092177-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour intégration dans une planche de bord de véhicule automobile
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02B27/02
Filed: 2019-01-30
Abstract: Dispositif d’affichage pour intégration dans une planche de bord de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif d’affichage (1) pour planche de bord de véhicule. Ce dispositif (1) comprend un panneau (10) d’affichage à cristaux liquides transparent. Le dispositif (1) comprend en outre des moyens de rétro-éclairage du panneau d’affichage (10) disposés derrière le panneau d’affichage. Ces moyens de rétro-éclairage comprennent une source de lumière (12) arrangée en au moins une zone périphérique derrière le panneau d’affichage (10) et une surface (11) adaptée pour réfléchir la lumière émise par la source de lumière. La forme de la surface (11) est telle que cette surface (11) s’intègre dans la planche de bord dans la continuité de la forme de la planche de bord. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096198-A1 (FR)
Title: Dispositif intégré décaleur de niveau de tension
Inventor: PINON VINCENT
IPC: H03K19/0944
Filed: 2019-05-14
Abstract: Le dispositif décaleur de niveau de tension, comprend un étage d’entrée (N10, N20) destiné à recevoir une commande d’entrée d’une tension à décaler pouvant avoir un niveau haut d’entrée (VDD) ou un niveau bas (GND), et un circuit de verrou (P11, P21) comprenant deux transistors PMOS (P11, P21) couplés en croix sur deux branches respectives, chaque branche comportant une borne d’alimentation de tension de niveau haut décalé (VCC) et une sortie (OUT, OUTN) respectivement couplées aux bornes de conduction du transistor PMOS de la branche (P11, P21), chaque sortie (OUT, OUTN) étant couplée à la grille du transistor PMOS de l’autre branche (P21, P11), l’étage d’entrée (N10, N20) étant configuré pour rabaisser l’une ou l’autre des sorties (OUT, OUTN) au niveau bas (GND) en fonction du niveau de la commande d’entrée (IN). Le circuit de verrou comprend en outre un transistor PMOS monté en diode (P12, P22), en série dans chaque branche, et dont la grille est couplée à la sortie de la branche respective (OUT, OUTN).     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3096188-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité autonome et système électrique comportant un tel dispositif
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02H9/00
Filed: 2019-05-16
Abstract: Dispositif de sécurité autonome et système électrique comprenant un tel dispositif Dispositif de sécurité comprenant : une borne principale d’entrée (A) destinée à être connectée à une première source de tension continue (BAT) une borne principale de sortie (B) destinée à être connectée à un premier équipement électronique (Ep1) et à un deuxième équipement (Ep2) électronique, un dispositif d’interrupteur (10) comprenant une borne d’entrée (E), une borne de sortie (S) et une borne de commande (G), la borne d’entrée du dispositif d’interrupteur (10) étant connectée à la borne principale d’entrée (A), la borne de sortie du dispositif d’interrupteur (10) étant connectée à la borne principale de sortie (B), ledit dispositif d’interrupteur (10) comprenant au moins un premier interrupteur (Q1), la borne de commande (G) dudit dispositif d’interrupteur (10) étant connectée à un dispositif de commande (30) de façon à ouvrir ou fermer l’au moins un premier interrupteur (Q1) un dispositif de filtrage (20) connecté entre la borne d’entrée de courant (E) et la borne de commande (G) du dispositif d’interrupteur (10); caractérisé en ce que : ledit dispositif de filtrage (20) commande le dispositif d’interrupteur (10) dans sa zone linéaire lorsque le dispositif de commande d’interrupteur (30) est inactif et l’inductance (L) parasite entre le premier (Ep1) et le deuxième (Ep2) équipement est traversée par un courant de décharge. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097534-A1 (FR)
Title: Machine pour thermosceller un opercule sur un récipient en particulier à bord arrondi
Inventor: LAGRANGE THIERRY
IPC: B65B51/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: Machine pour thermosceller un opercule sur un récipient en particulier à bord arrondi Contenu de l’abrégé : L’objet de l’invention concerne une machine pour thermosceller un opercule sur un bord arrondi d’un récipient, cette machine comportant : - une embase (6) délimitant une zone d’appui (6a) pour la base du récipient ; - un dispositif comportant une tête de thermoscellage (11) mobile ; - et au moins un centreur ouvert (21) présentant : * une surface de butée (21c) pour le corps du récipient afin de l’aligner par rapport à la tête de thermoscellage (11), dans une position pour thermosceller l’opercule, cette surface de butée (21c) s’élevant par rapport à l’embase de manière à ne pas être en contact avec le bord arrondi du récipient ; * et un système d’arrêt (25) de la tête de thermoscellage dans sa position basse de thermoscellage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097854-A1 (FR)
Title: Procede de production photocatalytique de h2 mettant en œuvre un photocatalyseur de type sulfure metallique cristallise microporeux
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C01B39/46
Filed: 2019-06-28
Abstract: L'invention décrit un procédé de production photocatalytique de dihydrogène effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur de type sulfure métallique cristallisé microporeux. Ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge contenant H2O sans autre agent sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à réduire H2O en H2 de manière à produire un effluent contenant au moins en partie du dihydrogène.
Patent FR-3100137-A1 (FR)
Title: Procédé pour dissocier différents constituants d’un béton de déconstruction
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: C04B18/16
Filed: 2019-09-02
Abstract: Procédé pour dissocier différents constituants d’un béton de déconstruction Procédé pour dissocier différents constituants d’une fraction fine issue d’un procédé antérieur de dissociation d’un béton déconstruction. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107592-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d’un réseau de drainage d’aéronef et procédé de surveillance d’un réseau de drainage d’aéronef
Inventor: MACHADO STÉPHANE
IPC: G01P5/14
Filed: 2020-02-21
Abstract: Dispositif de surveillance d’un réseau de drainage d’aéronef et procédé de surveillance d’un réseau de drainage d’aéronef L'invention a pour objet un dispositif de surveillance d’un réseau de drainage (30) d’aéronef caractérisé en ce qu’il comprend au moins un capteur de pression (54), positionné en un point donné du réseau de drainage (30), configuré pour mesurer une pression ou une variation de pression dans un drain (36, 40, 44) du réseau de drainage (30) ainsi qu’au moins un système d’analyse configuré pour déterminer un état obturé du réseau de drainage (30) au niveau ou en amont du point donné en fonction des valeurs de pression mesurées par le capteur de pression (54).     L’invention a également pour objet un procédé de surveillance d’un réseau de drainage d’aéronef.     Figure 5
Patent FR-3107808-A1 (FR)
Title: Crochet pour suspendre une poche contenant des coquillages a une table support
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/55
Filed: 2020-03-03
Abstract: CROCHET POUR SUSPENDRE UNE POCHE CONTENANT DES COQUILLAGES A UNE TABLE SUPPORT L’invention concerne un crochet (150) destiné à la fixation d’une poche (50) contenant des coquillages à une barre (208) horizontale, ledit crochet (150) comportant une tige (152) destinée à loger dans la poche (50), à chaque extrémité de la tige (152), un profilé (154) présentant un U (156) dont l’une des branches est solidaire de ladite extrémité, où chaque profilé (154) est hors de la poche (50) et où le fond du U (156) est destiné à chevaucher la barre (208). Les U (156) permettent une mise en place aisée de la poche (50) sur la barre (208). Fig. 1
Patent FR-3109887-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BAILLIE MICKAËL
IPC: B05B9/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Dispositif comportant un réservoir (10), une tête (20) pourvue d’un orifice de distribution (21), un bouchon (50) déplaçable dans ledit réservoir (10) entre des positions de repos et de fin d'actionnement pour distribuer du produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21), ledit réservoir (10) étant formé par un corps creux et borgne, comportant un fond et une seule ouverture qui, en position de repos, est obturée de manière étanche par ledit bouchon (50), ledit dispositif comportant un insert (60) fixé dans ladite tête (20), ledit insert (60) supportant une canule (40) pour percer ledit bouchon (50) et ainsi relier ledit réservoir (10) audit orifice de distribution (21), ledit insert (60) comportant au moins une projection (65) pourvue d'une surface inférieure, ladite surface inférieure coopérant en fin d'actionnement avec ledit réservoir (10) pour définir la position de fin d'actionnement dudit piston (50).                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3111681-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en transport en commun, et procedes associes
Inventor: BAILLY THIERRY MARIE
IPC: B60N3/02
Filed: 2020-06-22
Abstract: - Dispositif de maintien en transport en commun, et procédés associés.  - L’invention concerne un dispositif de maintien conçu pour permettre à un utilisateur de se tenir par son intermédiaire à une barre de maintien embarquée au sein d’un véhicule de transport en commun (métro ou bus notamment), comprenant une partie de préhension et un moyen d’attache à ladite barre qui sont solidaires, le moyen d’attache comprenant deux crochets fixes formant deux concavités destinées à accueillir ladite barre, lesdits deux crochets étant décalés l’un par rapport à l’autre, lesdites deux concavités étant opposées de sorte que les deux crochets soient positionnés de part et d’autre de ladite barre.      L’invention est particulièrement adaptée pour aider un utilisateur à garder son équilibre en transport en commun en lui permettant de se tenir à une barre dudit transport sans la toucher directement.      - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3112080-A1 (FR)
Title: Robot mobile de desinfection par sources uvc
Inventor: MAGNANI THOMAS
IPC: A61L2/26
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente invention a pour objet un robot mobile de désinfection comprenant un chariot porteur (1) équipé d’un système de propulsion (5) n’assurant son déplacement qu’en ligne droite suivant un axe XX avec une alimentation électrique pendant son déplacement assurée par un câble (5) apte à être branché sur toute prise de courant, d’au moins une source de rayonnement UVC (2), et d’un équipement informatique (10) de programmation et de commande au moins de déplacement et le chariot (1) porte au moins un ensemble de plusieurs sources UVC (2) disposées longitudinalement, suivant son axe de déplacement XX’, sur un de ses cotés (7,7’) latéraux et formant une surface de rayonnement UVC apte à maximiser le flux de lumière ultraviolette perpendiculairement à cet axe XX’.  Figure pour l'abrégé : Figure unique 1
Patent FR-3112164-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation à crochet d’arrimage et système de fixation d’échelle comportant un tel dispositif
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: E06C7/42
Filed: 2020-07-02
Abstract: Ce dispositif de fixation (150) à crochet d’arrimage comporte une base de préhension (152) et une tête de crochet (154). La tête de crochet (154) présente une ouverture (156) d’introduction d’un élément d’arrimage (64), un clapet (174) pivotant entre une position ouverte et une position refermée d’obturation de l’ouverture, et des moyens (176) de rappel du clapet (174) vers l’une des deux positions ouverte et refermée depuis une base (178) de fixation de ces moyens de rappel. Ladite base de fixation (178) est disposée sur une butée pivotante (160) montée en rotation à l’intérieur de l’ouverture entre une première position dans laquelle ladite base de fixation (178) est orientée de manière à rappeler le clapet (174) vers sa position ouverte et une deuxième position dans laquelle ladite base de fixation (178) est orientée de manière à rappeler le clapet (174) vers sa position refermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 18