baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2707427-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'un moule négatif pour réflecteurs d'antennes paraboliques réflecteur obtenu et dispositif de presse pour réaliser des corps composites pour ces réflecteurs.
Inventor: GUNTER KAHLISCH
IPC: B29C33/38
Filed: 1994-07-07
Abstract: Le procédé prévoit que l'on coule un liquide en matière synthétique à plusieurs composants et thermodurcissable sur une feuille (4) disposée horizontalement et limitée latéralement, et on l'applique par collage, quand elle a atteint un état de consistance d'un gel flexible et visqueux et à l'aide d'un dispositif de serrage, sur un support de moule (2) homogène et isotrope dont le contour d'extrémité a été préalablement fraisé par une machine-outil à commande numérique, et après durcissement complet, la surface du moule en matière synthétique est fraisée par une machine-outil à commande numérique et ensuite polie de manière que la surface (10) du moule négatif (2a) présente désormais une qualité de surface qui suffit pour satisfaire des exigences optiques.
Patent FR-2712666-A1 (FR)
Title: Luminaire pour application médicale.
Inventor: MANFRED SCHOLZ
IPC: A61B90/00
Filed: 1994-10-26
Abstract: Un luminaire prévu pour des applications médicales présente un carter de lampe (11), au moins une lampe (12) disposée à l'intérieur, un réflecteur (16) disposé intérieurement et un dispositif à plaque de passage de lumière (13), assurant la fermeture du carter de lampe (11) vis à vis de la zone d'éclairement (14). Le carter de lampe avec la plaque de passage de lumière (13) est fermé vis à vis de l'extérieur pour des raisons d'hygiène et, au moins aux endroits où il peut y avoir contact par l'opérateur, est composé d'un matériau présentant une moindre conductibilité thermique que celle de la peau humaine.
Patent WO-9617353-A1 (WO)
Title: Sleeve with extractor and stop for the packaging of compact disk
Inventor: DUBOIS CLEMENT
IPC: G11B33/04
Filed: 1995-11-23
Abstract: The invention relates to a thin, more resistant, easy to use sleeve for the packaging of compact disks. It is comprised of three distinct parts, a disk extractor (10), a central sleeve (6) wherein slides the disk in its extractor and two side sleeves arranged on each of the two sides of the central sleeve. The inlet of the side sleeve visible on the figure is designated by (9). The side sleeves are intended to contain advertising information concerning the disk content. A stop F is integrated in order to prevent the extractor from being completely dissociated from the central sleeve. The sleeve of the invention is intended to disk manufacturers and private individuals.
Patent FR-2731285-A1 (FR)
Title: Peripheral printer for remote controlled equipment
Inventor: LARDANT PATRICK
IPC: H04M11/08
Filed: 1995-03-02
Abstract: The terminal peripheral has an interface circuit (12) to the telephone lines. The interface circuit is permanently connected and presents a high impedance to the telephone lines. The interface captures information in the form of analogue signals carried on the telephone lines. Another circuit (PG) connects the interface circuit in parallel with the remote controlled equipment (TT), which is connected in the usual way to the telephone line. A modem converts the analogue signals to digital form. A peripheral controller (14,16) receives the digital signals and provides any necessary processing. The high impedance of the interface circuit is provided by a series resistor.
Patent FR-2719794-A1 (FR)
Title: Appareil de transfert de fil.
Inventor: BURNS IRVIN
IPC: B21F23/00
Filed: 1995-05-04
Abstract: L'appareil comporte deux jeux de galets (21, 22) tournant en sens inverse entre lesquels le fil (11) est transféré suivant un parcours prédéterminé. Ces galets (21, 22) sont portés par des arbres (24), (25) supportés respectivement en porte-à-faux dans une poutre supérieure fixe (18) et une poutre inférieure (19) déplaçable verticalement en direction de la poutre fixe (18) pour pincer le fil entre les galets (21, 22). Pour éviter des sollicitations transversales des galets inférieurs (22) et de la poutre inférieure (19) par suite du décalage latéral des moyens de déplacement de la poutre inférieure (19), celle-ci est solidaire d'une tige de guidage (50) qui glisse dans la poutre supérieure (18) et dans le châssis (15) pour répartir la force de réaction sur une distance relativement grande.
Patent FR-2722934-A1 (FR)
Title: Projecteur acoustique pour l'emission de signaux acoustiques
Inventor: KUPISZEWSKI THOMAS
IPC: G10K11/04
Filed: 1995-06-01
Abstract: Dans ce projecteur acoustique (1), un résonateur acoustique monobloc produit des signaux ultrasoniques actifs dans plusieurs bandes de fréquence. Le résonateur à double fente (15) est accouplé à un transducteur (3, 4) qui est capable d'exciter le résonateur en deux modes volumétriques distincts en utilisant deux asymétries, en général des éléments vibrants courbes (7, 8). Les techniques de transduction utilisées peuvent comprendre la transduction à réluctance variable ou une transduction piézo-céramique. On peut obtenir l'amélioration de la pression dans la cavité intérieure à l'aide de vessies, de tubes élastiques, etc.Applications : Notamment les sonars.
Patent FR-2720916-A1 (FR)
Title: Perfectionnement à un porte-vêtements.
Inventor: HUNT WILLIAM JOSEPH
IPC: A47G25/40
Filed: 1995-06-07
Abstract: L'invention concerne un porte-vêtements. Selon l'invention, il a un corps principal (1) ayant un moyen (2) pour le supporter en utilisation, le corps principal comprenant deux bras (3, 4), des moyens en extension (6, 7) agencés pour s'étendre du corps principal de manière qu'en utilisation une extrémité éloignée des moyens en extension soit en dessous du corps principal, un autre moyen de support monté sur l'extrémité éloignee pour supporter un vêtement et des moyens formant charnières (11, 12) placés entre les extrémités du moyen en extension de manière que lorsqu'on emballe le cintre, les moyens en extension soient repliés autour du moyen formant charnière et que l'extrémité éloignée recouvre le corps principal du cintre. L'invention s'applique notamment à la présentation de vêtements.
Patent FR-2722004-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'acceleration
Inventor: SUZUKI KYOJIRO
IPC: H01H19/62
Filed: 1995-06-28
Abstract: Un poids (4) tourne avec un arbre (5) comme son centre de rotation pendant la détection d'une accélération. Un rotor (1) fixé au poids (4) tourne en une pièce avec lui. Une première portion à came (la) de forme non circulaire du rotor (1) est en contact avec un ressort à lame (2) et une seconde portion à came (16) de configuration semi-circulaire est en contact avec un ressort à lame (3), sollicitant constamment le rotor (1) dans une direction opposée à son sens de rotation. Les ressorts à lame (2) et (3) ont la fonction d'un point de contact, et lorsque le rotor (1) tourne en s'opposant à la force de sollicitation, un contact est réalisé avec les points de contact (2a) et (3a) des ressorts à lame (2) et (3) sous l'effet de la première portion à came (la) et de la seconde portion à came (16), et l'état de contact est détecté via une plaque (6) et une plaque (7) sous forme de signal électrique.
Patent FR-2739503-A1 (FR)
Title: Outil pour appreter un cable electrique
Inventor: ROUX DIDIER
IPC: H02G1/12
Filed: 1995-09-29
Abstract: L'invention concerne un outil pour apprêter un câble électrique, du type comportant un corps dans lequel est ménagé un passage de tourillonnement destiné à recevoir le bout du câble à dénuder, ledit passage étant délimité par deux blocs adjacents (1, 2) mobiles l'un par rapport à l'autre et ce corps comportant au moins une lame de coupe (14) en saillie à l'intérieur du passage. L'invention consiste en ce qu'il comporte un système d'indexage permettant le réglage de la saillie de ladite lame de coupe (14) et de son inclinaison, ledit système d'indexage, présent dans l'un des blocs (2), étant constitué d'un arbre (13), porteur de la lame de coupe (14) à une des ses extrémités et monté solidaire en rotation et en translation dans un moyeu (11) à son autre extrémité, ledit arbre (13) étant entraîné respectivement en rotation et en translation par deux boutons moletés (10, 12). Application au dénudage de câbles électriques.
Patent FR-2742640-A1 (FR)
Title: Laboratory or factory work-station cabinet
IPC: A47B47/00
Filed: 1995-12-22
Abstract: The frame is constructed of anodised aluminium extrusions with three channels into which are inserted the edges of the side, top and bottom panels. These may be of laminated or metal sheet, or of glass, as required. Front access is provided by a roll-up shutter sliding in the side-member channels and supported at the top by interior side brackets; when closed it is secured by a lock in the bottom edge. The cabinet includes interior wiring, run along the frame channels, allowing lighting, ventilation or other electrical equipment to be connected, and stands on four feet with stiffening spacers.
Patent WO-9633287-A1 (WO)
Title: Juvenile glaucoma detection process
Inventor: GARCHON HENRI-JEAN
IPC: C12Q1/6883
Filed: 1996-04-18
Abstract: The invention concerns a process for detecting a predisposition to juvenile glaucoma in a person, the process being characterized in that microsatellite markers associated with the occurrence of juvenile glaucoma in the person's family are characterized in a biological sample taken from said person. These markers are afm350yhl, afm122xa3, ngal, afm21, afm248wg5, afm278ye5, afm212xb10, afm157xe7 and NGA5 of chromosome 1q21q31.
Patent WO-9709901-A1 (WO)
Inventor: LHUISSET FRANCOIS
IPC: B25G1/10
Filed: 1996-09-13
Abstract: The invention concerns the use of a magnetic control system in a device comprising an active element. According to the invention, the magnetic control system substantially comprises a magnetic part (4) which is integral with an active element (10) and is housed in a reservoir (R) slidingly mounted in a body (12) and stressed by a spring (13) which also acts on a further magnetic part (1) held between the body (12) and the reservoir (R). The magnetic control system can be used, for example, in an apparatus comprising an active make-up or operating element.
Patent WO-9713644-A1 (WO)
Title: Machine de mise sous pli pour cartes et encarts
Inventor: CHANEAC ANDRE
IPC: B65H37/04
Filed: 1996-10-02
Abstract: Machine de mise sous pli permettant la reconnaissance des références des destinataires inscrites sur des encarts et des cartes et réalisant leur assemblage pour leur expédition sous enveloppe, et comportant d'une part un couloir fixe (1) de déplacement des encarts, et d'autre part un couloir (2) de déplacement des cartes, caractérisée en ce que le couloir (2) de déplacement des cartes se déplace en X et en Y soit parallèlement, soit perpendiculairement, soit parallèlement et perpendiculairement au couloir (1) de déplacement des encarts, de façon à pouvoir positionner la carte sur toute la surface de l'encart, à la position voulue.
Patent FR-2745193-A1 (FR)
Title: Automatic motorised distributor for playing cards
Inventor: DE CORNY RENE
IPC: A63F1/14
Filed: 1996-02-26
Abstract: The distributor has a container (7), holding the cards, that is turned by a motor. A plate, that positions the cards, is moved step by step by the motor. The plate carries a code which is read by a photo-electric cell and a computer controls its position.  A chute (4) under the container, inclined downwards, carries the plate and the code is read through a hole (8) in the base of the receptacle. A slot (19), shaped in the arc of a circle, in the base of the receptacle holds a clip that holds the plate.
Patent FR-2749417-A1 (FR)
IPC: B41J3/44
Filed: 1996-05-30
Abstract: The equipment (1) enables remote document reading, filling and writing, being commanded from a remote terminal (10) provided with a screen (11) and a keyboard (12). This equipment (1) comprises a document internal circuit (4) supplied from a tray (3), on which are set an optical read head (7) and a print head (8) associated to operate on the same document being processed. The read head (7) enables the progressive transmission of the document image on the terminal screen (11). This terminal keyboard (12) provides remote control for moving the document forward and backward in the equipment (1), writing a text and/or signing the document via the print head (8), and ejecting the processed document into a supply tray (5), the signature possibly being accompanied by a control code. The invention is useful in remote signing in commercial and banking activities, remote filling of administrative forms, teleworking.
Patent FR-2750356-A1 (FR)
Title: Device for cutting of vanilla slices
IPC: B26B29/06
Filed: 1996-07-01
Abstract: The device for cutting vanilla slices with a width (d) comprises a tray (12) for receiving the cake (2). There are two plates (6), one of which is movable relative to the tray between remote and close positions from the other plate. In the remote position the movable plate is located at a distance from the other plate greater than the cake width. In the close position it is located at a distance from the other plate slightly less than the cake width. Cams (5) enable displacement of the plates between these two positions. The plates have regularly spaced cuts (40), corresponding to the widths of the portions to be cut, located opposite one of the plate sides. These cuts extend from the plate upper edge as far as the top of the tray upper face. These cuts have a width such that the knife blade can be engaged and slid through them.
Patent FR-2753985-A1 (FR)
Title: Multi-stage catalytic conversion process for heavy hydrocarbon fractions
Inventor: MOREL FREDERIC
IPC: C10G69/04
Filed: 1996-10-02
Abstract: The process for the conversion of a heavy hydrocarbon fraction with a Conradson  C of at least 10, a minimum metal content of 50 ppm, asphaltenes C7 at least 1% and S at least 0.5%, is effected by the following stages :- (a) the charge is treated with H2 in a zone comprising a reactor containing a hydro-demetallisation catalyst in a fixed bed, in conditions giving a liquid effluent of reduced metal content and Conradson carbon ; (b) part of the hydrotreated effluent from (a) is sent to an atmospheric distillation zone from which a distillate and residue are obtained ; (c) part of the residue from (b) is sent to a vacuum distillation zone from which a vacuum distillate and vacuum residue are obtained ; (d) part of the vacuum residue from (c) is de-asphalted  by solvent extraction to produce a deasphalted hydrocarbon cut and residual asphalt ; (e) part of the deasphalted cut from (d) is hydrotreated in conditions producing a reduced metal, sulphur and Conradson carbon content and, after separation by atmospheric distillation, a gaseous fraction, distillate and heavy liquid fraction ; and (f) part of the heavy liquid fraction from (e) is sent to a catalytic cracking unit and gaseous, petrol and gas-oil fractions are obtained together with a liquid slurry.
Patent FR-2754802-A1 (FR)
Title: Storing and handling cartons for palletising
Inventor: ALBERT PHILIPPE
IPC: B31B50/98
Filed: 1996-10-22
Abstract: The method involves dispatching individual stacks of cartons (3) towards height control adjusters (4) for the stacks. The arrangement of the stacks is verified and the non-conforming stacks are then discharged. The stacks which conform are fed in the direction of a table (27) on which the stacks are arranged to form a lot (28) with a determined number of stacks. The lot is placed in front of a lift which places them on the pallet. The stacks which do not conform are reconfigured and resupplied for placing in lots.
Patent FR-2744406-A1 (FR)
Title: Vehicle bumper shock absorber
Inventor: MATECKI MANFRED
IPC: B60R19/34
Filed: 1996-10-29
Abstract: The vehicle bumper comprises a returned tube having internal and external parts which can be fixed to the vehicle.  The internal tubular part wall (2) has a predetermined deformation zone (8) extending in the axial longitudinal direction.  This zone during plastic deformation has a modified resistance relative to the wall (10) following it. The volume of the deformation zone wall is smaller and thinner than that of the identical length of wall which follows it. A tubular piece supported flat on the internal tubular part outside the deformation zone extends to the level of the external tubular part (3). The shock of a bumper collision is completely absorbed along a defined deformation curve.
Patent FR-2742808-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour commander un moteur a combustion interne
Inventor: VOGTMANN HANS JOERG
IPC: F01N3/36
Filed: 1996-12-19
Abstract: Procédé et dispositif pour commander un moteur à combustion interne avec des premiers moyens pour mesurer le carburant alimentant le moteur. Des seconds moyens effectuent un traitement en sortie des gaz d'échappement en dosant du carburant supplémentaire qui réagit avec les gaz d'échappement. Un signal correspondant à la quantité de carburant supplémentaire est prédéterminé à partir d'un signal (MNOX) qui correspond à la quantité d'oxydes d'azotes à réduire, et d'un coefficient (X).
Patent WO-9735826-A1 (WO)
Title: Procede de preparation d'acides carboxyliques et/ou des esters correspondants par isomerisation d'esters
Inventor: PATOIS CARL
IPC: C07C67/293
Filed: 1997-03-21
Abstract: La présente invention a pour objet la préparation d'acides carboxyliques et/ou des esters correspondants, comprenant n atomes de carbone, en mettant en oeuvre une réaction d'isomérisation d'un ester de l'acide formique et d'un alcool comprenant (n-1) atomes de carbone, avec n supérieur ou égal à 3. Le procédé est mis en oeuvre en présence d'au moins un ester de l'acide formique, d'eau, d'un solvant et d'un système catalytique comprenant au moins un promoteur halogéné et au moins un composé à base d'iridium. La caractéristique du procédé est que l'on maintient pendant la réaction, une pression partielle en monoxyde de carbone comprise entre 0,1.105 Pa et 25.105 Pa, et en ce que l'on maintient une quantité en ester de l'acide formique inférieure à 20 % en poids du mélange réactionnel.
Patent FR-2758907-A1 (FR)
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L29/786
Filed: 1997-01-27
Abstract: The invention concerns a method for obtaining a thin film from a substrate, the film bring delimited in the substrate by an ion implantation and by a thermal treatment inducing a line of fracture for separating the film from the rest of the substrate. A particular zone, for example consisting of the oxide film of the grid (15) and the channel zone (19) of a MOS transistor (12), having been produced on the substrate region (10) for forming the thin film (20), this zone can be protected from the ion implantation by masking with the transistor grid (16), which does not prevent the fracture from taking place as long as the zone does not exceed a predetermined limit dimension for the material constituting the substrate.
Patent WO-9749904-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de filtration des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: TEBOUL DANIEL
IPC: F01N3/32
Filed: 1997-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration (1) des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, comportant une chambre de filtration (10) électrostatique équipée de moyens de filtration électrostatique (20), une ligne d'amenée (13) des gaz dans la chambre (10), raccordée fluidiquement à une entrée (11) de la chambre (10), à l'une des extrémités de la ligne d'amenée (13), l'autre extrémité de la ligne d'amenée (13) étant pourvue d'une embouchure (14) dont l'orifice d'entrée est adapté à permettre la pénétration des gaz d'échappement ainsi que d'un flux d'air ambiant de refroidissement des gaz d'échappement, dans lequel des moyens d'aspiration (16) des gaz d'échappement et du flux d'air sont montés en aval d'une sortie (12) de la chambre (10), pour faire passer le mélange de gaz et d'air dans ladite chambre (10) et rejeter des gaz filtrés dans le milieu ambiant et un filtre à particules (19) solides grossières et à gouttelettes provenant du mélange est monté dans la chambre (10), en amont des moyens de filtration électrostatique (20).
Patent FR-2758735-A1 (FR)
Title: Device for producing puzzle with straight line cut outs
Inventor: LOMBARD EMILE JULES MARIE
IPC: B26D1/04
Filed: 1997-01-30
Abstract: The device for making puzzles comprising straight line cut outs comprises a frame raised on three sides intended to hold the picture to cut. A cutting rule mounted on two of the sides comprises a longitudinal slot through which passes a cutter blade for cutting the picture puzzle and the support to which it is glued.  The rule is applied successively on the pictures so that the firstly it slices it in one direction and then at 90 degrees to this direction.
Patent FR-2760585-A1 (FR)
Inventor: DUCOURANT THIERRY
IPC: H04N5/359
Filed: 1997-03-07
Abstract: The invention concerns a method for controlling photosensitive devices with a network of photosensitive points (P1 to P9) produced on a semiconducting material. Each of the points comprises a photodiode (Dp) sequentially mounted with a switch element (Dc). The photodiode is reverse biased, and it generates charges, when exposed to a light signal during an imaging phase. The invention is characterised in that the method consists, before the imaging phase, in lighting the photosensitive points with an additional luminous flux called "blanking luminous flux" (FE), the intensity of which brings about the conductivity of the photodiode (Dp) in forward direction, and then in applying to the photosensitive points (P1 to P9) a polarisation impulse (IP) to reset the photodiode in reverse bias. Thus a current reducing image retention is generated in the semiconducting material.
Patent FR-2762627-A1 (FR)
Title: Flood prevention system
Inventor: VIANNAY ANTONIN
IPC: E03F1/00
Filed: 1997-04-23
Abstract: A system for preventing floods as a result of precipitation in a watershed zone consists of a network of wells or basins which collect the water in the watershed zone and release it to the areas situated below it only when it can be accommodated. The water is released from the wells or basins into a collector on the receipt of an appropriate signal from the lower zone which operates float valves and pumps.
Patent FR-2763480-A1 (FR)
Title: Positioning poultry prior to trussing
Inventor: BOUYER CHRISTIAN
IPC: A22C21/00
Filed: 1997-05-26
Abstract: Apparatus for positioning poultry, prior to trussing the wings and legs of a slaughtered, plucked and gutted bird, comprises at least one mobile component (1) consisting of a supporting plate (2), (1) being coupled to a conveyer for moving (2) along a preferably rectilinear trajectory which is divided up into functional zones for shaping and maintenance, followed by a zone for trussing.  The mobile component additionally has means for holding the wings (4) and/or feet (5) which are loaded onto (1) in such a way as to cooperate with plate (2) in order to maintain the axis of the bird in alignment with the axis of the plate (2), excluding any other form of handling. (4) and (5) are at least in their respective zones and are kept in contact with stationary components (6) to ensure that (4) and (5) go from an open position to an 'applied' position.