baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2901937-B1 (FR)
Inventor: BISSON ARNAUD
IPC: H04B10/00
Filed: 2006-05-30
Granted: 2008-08-01
Abstract: An optical transmission system with gain adjustment comprises an optical device for adjusting the gain of an ALC load channel conveyed in a wavelength division multiplex (WDM) of a transmission line. The gain adjustment device comprises an optical demultiplexer and an optical multiplexer having filter elements adapted to filtering some or all of the channels constituting the multiplex conveyed in the transmission line, a device for measuring the optical power of the ALC load channel, and a device for adjusting the power of the ALC load channel and controlled to compensate for the loss of power from the load channel on passing through the filter device. Such a system serves to improve the effectiveness of the load channel conveyed in a WDM line in order to guarantee that the total optical power of the multiplex is kept constant.
Patent FR-2907385-B1 (FR)
Inventor: FOURE FRANCK
IPC: B60N2/04
Filed: 2006-10-20
Granted: 2009-07-10
Abstract: The device has an electrical interrupter i.e. push button, implanted at the level of a headrest (4) of a turning backrest (3) of a motorized seat (1) for provoking withdrawal of the seat when the interrupter is activated. A sensor e.g. pressure probe, delivers a signal representing the presence of an occupant in the seat to prevent forward activation or withdrawal activation of the seat when the occupant is seated in the seat.
Patent FR-2921099-B1 (FR)
Inventor: LE HONG SON
IPC: F01D5/16
Filed: 2007-09-13
Granted: 2013-12-06
Abstract: The vane (10) has a blade (10A) formed of woven filaments that are impregnated with thermosetting resin, with a V-shaped protection element (10B) in a region of a leading edge of the blade, where the edge is made of metal i.e. titanium. The protection element has two rigid strips integrated to the blade, and is formed of a metallic foil. Layers are made of viscoelastic material, and are partially interposed between the strips and the blade in a manner to form vibration dampening units (11-13) that dampens vibrations on the blade, with the protection element.
Patent FR-2950736-B1 (FR)
Inventor: QI LING
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-09-25
Granted: 2011-12-09
Abstract: The present invention relates to a method for producing a coating based on two organic semi-conducting compounds CP and CN, respectively of type P and of type N, CN being immiscible with compound CP in the coating produced, and wherein: (A) a solution is deposited on the surface of the support, comprising compounds CP and CN in a solvent medium S capable of solvating compounds CP and CN without chemically reacting therewith, said solvent S being formed by a mixture of: a first fraction formed by a solvent or a mixture of solvents S1 capable of solvating both compounds CP or CN; and a second fraction miscible with the first fraction consisting of a solvent or a mixture of solvents S2 with a higher boiling point than that of the solvent or mixture of solvents S1 and which is capable of solvating one of the compounds CP or CN but not the other one; and (B) the solvent S present in the thereby produced deposit is removed by evaporation.
Patent FR-2981659-B1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges petrolieres comprenant une etape d'hydroconversion en lit bouillonnant et une etape d'hydrotraitement en lit fixe pour la production de fiouls a basse teneur en soufre
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G45/02
Filed: 2011-10-20
Granted: 2013-11-01
Abstract: Procédé de conversion de charges pétrolières pour la production de fiouls à basse teneur en soufre comprenant les étapes suivantes: - une étape d'hydroconversion de la charge en lit bouillonnant en présence d'un catalyseur supporté, - une étape de séparation permettant d'obtenir une fraction résiduelle, - une étape d'hydrotraitement en lit fixe de la fraction résiduelle utilisant en amont un système de réacteurs permutables.
Patent FR-2984235-B1 (FR)
Title: Barre anti-devers pour vehicule automobile
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60G21/055
Filed: 2011-12-16
Granted: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne une barre anti-devers (30) pour véhicule automobile comportant une portion centrale (20) et deux branches (21, 22) situées de part et d'autre de la portion centrale (20), ces deux branches (21, 22) étant destinées à être fixées respectivement à un support d'une roue droite et à un support d'une roue gauche du véhicule, la portion centrale (20) étant destinée à être fixée avec la carrosserie du véhicule automobile de sorte que la barre anti-devers (30) applique un couple de redressement s'opposant à des débattements entre le support de la roue droite et le support de la roue gauche du véhicule, caractérisée en ce que la barre anti-devers (30) comporte en outre deux systèmes de flexion (40), disposés chacun sur une branche (21, 22), autorisant un déplacement de la barre anti-devers (30) selon un axe transversal (Y) à un axe longitudinal (X) du véhicule.
Patent FR-2982318-B1 (FR)
Title: Systeme de catalyseur scr et procede de gestion de ce systeme
Inventor: FRITSCH ANDREAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-11-06
Granted: 2020-09-11
Abstract: Système de catalyseur SCR comportant un premier catalyseur SCR (1) et un second catalyseur SCR (2) en aval du premier catalyseur SCR (1) dans la conduite des gaz d'échappement. Un premier dispositif de dosage (12) pour doser une solution d'agent réducteur est prévu en amont du premier élément de catalyse SCR (13) du premier catalyseur (1) dans la conduite des gaz d'échappement et le système de catalyseur SCR ne comporte pas de dispositif pour doser une solution d'agent réducteur dans le second élément de catalyse SCR (21) du second catalyseur SCR (2).
Patent FR-3012987-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'appliquer des fibres ou particules par projection de maniere reguliere et reglable et precise a l'aide d'un tuyau de longueur adapte sur une surface determinee
Inventor: FOUAN RENE ANTOINE
IPC: B05C19/04
Filed: 2013-11-12
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'appliquer par projection des fibres ou particules, rendues homogènes, avec un débit régulier et réglable, pour leur application réalisée à distance du dispositif mécanique, à l'aide d'un tuyau souple, de longueur adaptée. Il est constitué d'un convoyeur (1) amenant régulièrement les fibres ou particules compressés ou non vers des cardes (2) pour les homogénéiser, elles tombent par gravité puis sont aspirées dans la chambre cylindrique horizontale (3) en son centre (4) et par la vitesse de rotation d'un disque horizontale (11) qui créé une force centrifuge, le disque est équipé d'ailettes verticales (5) répartissant les fibres ou particules et créant un flux d'air important les poussant vers les parois extérieures de la chambre cylindrique dans l'espace (6) laissé par le disque à ailettes de diamètre inférieur à celui de la chambre, et dirigées vers le conduit de sortie (10) dont l'entrée (12) coïncide précisément avec l'extrémité des ailettes, elles passent par l'adaptateur de connexion du tuyau (7) et le tuyau souple (8) pour réaliser une application par projection précise à distance variable du dispositif mécanique. L'entrainement se fera par la base et au centre (9) de la chambre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au paysagisme pour l'application par projection en continu de fibres ou particules pour la confection de paillages à usage de protection des sols, garder l'humidité du sol et favoriser le développement de la végétation, mais non limitatif à cet emploi.
Patent FR-3013023-B1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un plancher de compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-11-12
Granted: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de recouvrement d'un plancher de compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un volet arrière (2) et un volet avant (3) de recouvrement, le bord avant (4) dudit volet arrière étant articulé par une charnière (5) souple au bord arrière (6) dudit volet avant, de sorte que ledit volet arrière puisse être relevé par rotation depuis une position horizontale de recouvrement vers une position inclinée d'accès à un rangement, ladite charnière étant sous forme d'une bande, de sorte que ledit volet arrière en position de recouvrement puisse passer d'une configuration nominale, où il est disposé contre ledit volet avant, à une configuration de fléchissement, où il s'écarte dudit volet avant d'une distance maximale correspondant à la largeur (7) de ladite bande.
Patent FR-3018986-B1 (FR)
Title: Procede de parametrage d'un dispositif d'alimentation des diodes electroluminescentes d'un luminaire d'eclairage public
Inventor: HUOT LAURENT
IPC: H05B37/00
Filed: 2014-03-24
Granted: 2019-04-26
Abstract: Ce procédé de paramétrage est utilisé pour un dispositif d'alimentation (2) des diodes électroluminescentes DEL d'un luminaire d'éclairage public comprenant une mémoire d'enregistrement (32) de paramètres de fonctionnement du dispositif d'alimentation. Ce procédé comprend au moins une étape a) dans laquelle une antenne inductive (66) d'un émetteur (60) transmet une onde électromagnétique (B) à une antenne inductive (36) du dispositif d'alimentation (2), cette onde électromagnétique permettant, à la fois, de transmettre des données de paramétrage du dispositif d'alimentation à un microcontrôleur (30), qui écrit ces données dans la mémoire d'enregistrement (32) du dispositif d'alimentation et de fournir, au microcontrôleur, l'énergie électrique nécessaire à son fonctionnement.
Patent FR-3035040-B1 (FR)
Title: Plateau de vehicule de remorquage
Inventor: FERRERO YVES
IPC: B60P3/12
Filed: 2015-04-17
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention porte sur un plateau (130) de remorquage monté pivotant sur un châssis (105) d'un véhicule de remorquage (100), agencé pour recevoir un véhicule à remorquer (150), ledit plateau étant caractérisé en ce qu'il comprend un élément (170) monté coulissant, agencé pour guider une roue ou un essieu du véhicule à remorquer au moment du chargement et/ou déchargement dudit véhicule à remorquer sur le plateau. Selon un autre objet, l'invention concerne un véhicule de remorquage comportant un plateau de remorquage conforme à l'invention.
Patent FR-3029189-B1 (FR)
Title: Tamis moleculaire de type na-y, tamis moleculaire de type h-y, et leurs procedes de preparation, catalyseur d'hydrocraquage, et procede d'hydrocraquage
Inventor: LIU CHANG
IPC: C01B39/24
Filed: 2015-11-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention divulgue un tamis moléculaire de type Na-Y et un procédé de préparation du tamis moléculaire de type Na-Y, un tamis moléculaire de type H-Y et un procédé de préparation du tamis moléculaire de type H-Y, un catalyseur d'hydrocraquage, et un procédé d'hydrocraquage. Le diamètre moyen du grain du tamis moléculaire de type Na-Y est de 2 à 5 µm, et la somme des volumes des pores de diamètre de 1 à 10 nm représente 70 à 90 % du volume total des pores du tamis moléculaire de type Na-Y. Le tamis moléculaire de type H-Y obtenu à partir du tamis moléculaire de type Na-Y à gros grain peut être utilisé comme un composant acide dans le catalyseur d'hydrocraquage. Lorsque le catalyseur d'hydrocraquage contenant le tamis moléculaire de type H-Y est appliqué dans la réaction d'hydrocraquage d'huiles lourdes qui contiennent des macromolécules, il peut fournir une meilleure activité de craquage et une meilleure capacité de sélection de produit dans la réaction d'hydrocraquage.
Patent FR-3057337-B1 (FR)
Title: Systeme permettant de recuperer une partie de la chaleur perdue par un poele ou un insert.
Inventor: LE ROY ANDRE
IPC: F24D11/00
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-10-25
Abstract: Système permettant de récupérer une partie de la chaleur perdue par un poêle à bois ou un insert. L'invention concerne un radiateur (8) pouvant recevoir une plaque réfractaire (1) préalablement chauffée sur un poêle à bois ou un insert. Celle-ci présente un trou (2) qui permet l'introduction de l'outil (3) muni d'un manche isolé. Le dispositif présente l'avantage de ne pas nécessiter une installation avec plomberie.
Patent FR-3054925-B1 (FR)
Title: Module de commande pour appareil de coupure electrique modulaire et appareil de coupure electrique modulaire obtenu
Inventor: KUHN DENIS
IPC: H01H11/00
Filed: 2016-08-02
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de coupure (1A) électrique modulaire obtenu par juxtaposition d'un module de commande (10) et d'un module de coupure (20), comportant chacun un mécanisme rotatif autour d'un axe de rotation (A), couplés entre eux par des embouts de couplage (11, 12 ; 21, 22) complémentaires. Le module de commande (10) est conçu pour pouvoir être commandé par une tige de commande (3) aussi bien par une commande frontale au travers d'un orifice d'entrée frontal (30) prévu en façade du module de commande (10), que par une commande latérale droite ou gauche au travers de deux orifices d'entrée latéraux (34, 35) prévus sur les côtés du module de commande (10), en respectant un même sens de manœuvre. Les embouts de couplage (11, 12) du module de commande (10) sont prévus sur des pièces de couplage mâle (110) et femelle (120) séparées et rapportées entre les modules (10, 20) lorsqu'ils sont juxtaposés pour former ledit appareil de coupure (1A).
Patent FR-3057320-B1 (FR)
Title: Amortisseur d'oscillations de torsion, notamment pour convertisseur de couple hydrodynamique
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16H45/02
Filed: 2016-10-10
Granted: 2021-07-16
Abstract: Amortisseur (1) d'oscillations de torsion, comprenant deux étages d'amortissement (2, 3) montés en série, chaque étage d'amortissement (2, 3) présentant un composant d'entrée et un composant de sortie, le composant de sortie d'un étage d'amortissement étant mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant d'entrée de cet étage d'amortissement à l'encontre d'organes de rappel élastique (4, 5), les organes de rappel élastique (4) du premier étage d'amortissement (2) étant radialement décalés par rapport aux organes de rappel élastique (5) du deuxième étage d'amortissement (3), les organes de rappel élastique (4) du premier étage d'amortissement (2) comprenant des paires d'organes de rappel élastique, deux organes de rappel élastique (4) d'une paire étant montés en série et un organe de phasage (14) interagissant avec ces derniers, le composant de sortie du premier étage d'amortissement (2) étant formé par deux rondelles (18) formant également le composant d'entrée du deuxième étage d'amortissement (3).
Patent FR-3063163-B1 (FR)
Title: Capteur d'empreinte a led au nitrure de gallium.
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-02-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un capteur d'empreinte papillaire (100), comprenant des moyens d'émission lumineuse et un photo-détecteur matriciel, entrelacés ensemble dans et/ou au-dessus d'un même substrat semiconducteur (110) recevant des circuits de contrôle. Selon l'invention, les moyens d'émission lumineuse sont constitués d'au moins une LED au nitrure de gallium (140), s'étendant chacune au-dessus d'une piste métallique (120) des circuits de contrôle. On réalise ainsi un capteur d'empreinte dont les moyens d'émission lumineuse peuvent n'occuper qu'une surface réduite sur le substrat, tout en offrant une grande puissance d'éclairage. Selon une variante avantageuse, un matériau pyroélectrique est inséré entre les LED au nitrure de gallium, pour former les pixels d'un capteur d'empreinte de type thermique.
Patent FR-3065580-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une matrice de photodiodes a structures en mesa
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une matrice (1) de photodiodes (2) à structures en mesa, comportant au moins les étapes suivantes :         a) réalisation d'une couche utile (3) ;         b) réalisation d'un masque de gravure formé d'une pluralité de plots de gravure (20) ;         c) gravure humide d'une partie de la couche utile (3) située entre les plots de gravure (20), formant une pluralité de photodiodes (2) à structures en mesa, réalisant un décrochement (21) ;         d) dépôt conforme d'une couche de passivation (14) ;         e) suppression des plots de gravure (20) par dissolution chimique ;         f) réalisation de plots conducteurs (11).
Patent FR-3067894-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d’une unite centrale de commande appartenant a une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/24
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une deuxième unité centrale de commande (U1') appartenant à une installation domotique (Su), dans le cadre du remplacement d'une première unité centrale de commande (U1), et comprenant les étapes suivantes : Enregistrement (ERSvc1) d'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg) associé avec une première unité centrale de commande ; Réception (ERSvc7) d'une demande de configuration en provenance d'une deuxième unité centrale de commande (U1'); Détermination (ERScv8) d'une association entre la deuxième unité centrale de commande (U1') d'une part et la première unité centrale de commande (U1) d'autre part; Détermination (ERSvc10, ERSvc5) d'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg') associé à la deuxième unité centrale de commande (U1') ; Envoi (ERSvc11) d'au moins un message de configuration (MCfg) comprenant l'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg') associé à la deuxième unité centrale de commande (U1').
Patent FR-3068360-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse et de culture cellulaire et systeme associe
Inventor: BOITARD LAURENT
IPC: C12N1/20
Filed: 2017-07-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: Le procédé d'analyse et de culture cellulaire comprend les étapes suivantes : - la génération d'un train (14) de gouttes (16) ordonnées dans un fluide porteur (40), le train (14) de gouttes (16) comprenant au moins une goutte de culture (42), la goutte de culture (42) comprenant un milieu de culture (50) et au moins une cellule (4), - la mise en circulation du train (14) de gouttes (16) dans un tube (10), - l'incubation du train (14) de gouttes (16) dans le tube (10), - la mesure d'au moins un paramètre indicatif du contenu de la goutte de culture (42) dans le tube (10) à différents instants, - la récupération de la goutte de culture (42) à une extrémité (36) du tube (10), les étapes étant effectuées dans une atmosphère contrôlée (6).
Patent FR-3053224-B1 (FR)
Title: Contenant a cosmetique equipe d'un corps d'application
Inventor: TANAKA MASAHIRO
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-07-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: Un contenant à cosmétique équipé d'un corps d'application qui alimente un cosmétique liquide contenu à l'intérieur d'un contenant vers une extrémité de pointe de contenant via une mèche à relais, qui induit une action capillaire, dans lequel le cosmétique liquide peut être appliqué à une portion d'application cible conformément à une rotation d'un corps d'application, lequel est disposé de manière rotative à une sortie de l'extrémité de pointe de contenant et une surface périphérique externe qui entre en contact avec la mèche à relais, dans lesquelles une section de la mèche à relais qui entre contact avec le corps d'application est dans un état délacé.
Patent FR-3069377-B1 (FR)
Title: Transistor mos a double blocs de grille a tension de claquage augmentee
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L29/78
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-07-03
Abstract: Circuit intégré comportant au moins un transistor MOS (T1) situé dans et sur un substrat semi-conducteur (SB) et ayant une région de drain (11), une région de source (13) et une région de grille (14), la région de grille comportant une première région (16) isolée de et située au-dessus du substrat et une deuxième région (18) isolée de et située au-dessus de la première région, la première région (16) ayant une première longueur (L16) comptée dans la direction drain source et la deuxième région (18) ayant une deuxième longueur (L18) comptée dans la direction drain source, la première longueur (L16) étant plus grande que la deuxième longueur (L18), la première région (16) débordant longitudinalement dans la direction drain source au moins d'un côté de la deuxième région (18) au-dessus d'au moins l'une des régions de source et de drain.
Patent FR-3069579-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique et ensemble propulsif associe
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: F02K3/00
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un panneau acoustique (16) pour ensemble propulsif d'aéronef, comportant un cur (18) et une couche d'entrée (22) au contact du cur (18), la couche d'entrée (22) comprenant des éléments inférieur (34) et supérieur (36), chacun comportant une face interne, une face externe et au moins une ouverture traversante (30), les faces internes des éléments inférieur (34) et supérieur (36) étant au contact l'une de l'autre et formant un canal définissant une chicane et débouchant dans une alvéole (24) du cur (18).
Patent FR-3071047-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant comprenant un circulateur
Inventor: AKIKI ROLAND
IPC: F25B41/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-06-19
Abstract: Circuit (100, 200, 300, 400, 500) de fluide réfrigérant pour véhicule à propulsion au moins en partie électrique, comprenant au moins : - un premier sous-circuit (120, 220, 320, 420, 520) dans lequel est agencé au moins un compresseur (122, 222, 322, 422, 522), un premier échangeur de chaleur (124, 224, 324, 424, 524) et un premier organe de détente (126, 226, 326, 426, 526), - un deuxième sous-circuit (140, 240, 340, 440, 540) dans lequel est agencé au moins un deuxième organe de détente (142, 242, 342, 442, 542) et un deuxième échangeur de chaleur (144, 244, 344, 444, 544) associé à une chaine de traction du véhicule, - un troisième échangeur de chaleur (162, 262, 362, 462, 562) commun au premier sous-circuit (120, 220, 320, 420, 520) et au deuxième sous-circuit (140, 240, 340, 440, 540), - le circuit (100, 200, 300, 400, 500) comprenant un circulateur (146, 246, 346, 446, 546) configuré pour générer une élévation de la pression du fluide réfrigérant comprise entre 1 et 3 bars. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3075020-B1 (FR)
Title: Procede d'application de composition cosmetique utilisant un applicateur rotatif
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'application d'une composition de revêtement sur des fibres kératiniques, comprenant les étapes suivantes : a) application d'une composition de base sur les fibres kératiniques ; puis b) application d'une composition de revêtement de la composition de base sur les fibres kératiniques, l'application de la composition de revêtement comprenant l'entraînement en rotation d'un organe d'application par rapport à un organe de préhension, par déplacement de l'organe d'application sur lesdites fibres kératiniques, l'organe d'application étant imprégné de ladite composition de revêtement de la composition de base.
Patent FR-3075951-B1 (FR)
Title: Detection de contact intermittent sur capteur moteur
Inventor: ESTEVE GWENAEL THIERRY
IPC: G01R17/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une mesure fournie par un premier capteur (20) de turbomachine, par l'intermédiaire d'une première voie (3), et par un deuxième capteur (22) de turbomachine, par l'intermédiaire d'une deuxième voie (4) de communication, et comprenant en outre les étapes de :     ○ acquisition d'un premier signal à partir de la première voie de communication (3), et d'un deuxième signal à partir de la deuxième voie de communication (4),     ○ détermination d'un statut de validité de chacun des signaux acquis, et     ○ transmission d'un signal à traiter.