baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962265-A1 (FR)
Title: Battery managing method for e.g. electric/hybrid car, involves transmitting battery related data to memory of server during battery charging phase in battery managing station, where data comprise temperature and state of charge of battery
Inventor: STINEAU JEAN YVES
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-07-02
Abstract: The method involves storing data related to a battery (2) as a function of time during certain utilization phases of a motor vehicle, where the data comprise temperature and state of charge of the battery, and identifier of the battery and/or supplier of the battery and/or location of the battery. The battery related data are transmitted to a memory of a central server (20) during a battery charging phase in a battery managing station (11), where the battery is connected to a charger (12) via a fieldbus i.e. controller area networkbus (13). Independent claims are also included for the following: (1) a computer readable recording medium for storing a computer program having program code units for implementing the steps of a battery managing method (2) a motor vehicle driving battery managing device, comprising a connection unit.
Patent FR-2964590-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ressort de suspension pour vehicule automobile en materiau composite de mise en œuvre simplifiee
Inventor: CARRO DAMIEN
IPC: B29C53/62
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un ressort de suspension notamment pour véhicule automobile, formé d'un matériau composite incluant des fibres et de la résine. Selon l'invention, le procédé comprend sur une même filière de fabrication les étapes de: - fabrication d'une âme centrale (2) destinée à supporter les fibres, - fabrication d'un fil comprenant au moins une couche de fibres enroulées autour de l'âme centrale (2) mise en forme du fil autour d'un mandrin (5) animé d'un mouvement de rotation tirant le fil au fur et à mesure de sa formation et solidification de celui-ci dans une forme hélicoïdale.
Patent FR-2965041-A1 (FR)
Title: Modular system for use in installation that produces solar energy and covers vehicle parking area in e.g. airport, has support unit fixed on crosspieces and forming wire path extending along rows of solar panels below side edges of panels
Inventor: DEJEAN GUILLAUME
IPC: F24J2/52
Filed: 2010-09-21
Abstract: The system (1) has two rows of solar panels (10) supported by crosspieces (13) of a support frame (11). Each panel has an electrical connector placed on side edge. The panels are mounted head to tail between the rows for providing opposite side edges. Electrical wiring device of the panels has electric wires connected to the electric connectors and support unit of the electric wires. The support unit is fixed on the crosspieces, and forms a wire path extending along the rows of solar panels below the side edges of the solar panels. Independent claims are also included for the following: (1) an installation for production of solar energy and covering of area i.e. parking area of vehicles or framework to protect person, animals, goods or activities (2) a method for producing an installation for production of solar energy and covering of area.
Patent FR-2984694-A1 (FR)
Title: Element chaussant muni d'un dispositif de serrage ameliore
Inventor: HEXEMER MATT
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: Elément chaussant (1) qui comprend un semelage externe (2) et une tige (3), la tige (3) comprenant une première enveloppe (14), la première enveloppe (14) comprenant un quartier latéral (21), un quartier médial (22) et un dispositif de serrage réversible (25) des quartiers latéral (21) et médial (22), le dispositif de serrage (25) comprenant un lacet (26) et au moins un passant (32, 33) disposé sur l'enveloppe (14), le passant (32, 33) comprenant une paroi proximale (34), une paroi distale (35) et un pont (36) qui relie les parois proximale (34) et distale (35) l'une à l'autre, les parois (34, 35) et le pont (36) délimitant un guide (37) pour le lacet (26). L'élément chaussant (1) comprend au moins un déflecteur (42, 43) qui s'étend devant le guide (37) en regard du pont (36), de façon à ménager un passage (45) pour le lacet (26) du côté de la paroi distale (35).
Patent FR-2985282-A1 (FR)
Title: Joint filete a faible couple de vissage
Inventor: DAVID DIDIER
IPC: E21B17/042
Filed: 2011-12-29
Abstract: Joint (30) fileté tubulaire comprenant un premier corps (C1) terminé par une butée externe (BE), et lié à un filetage mâle (PC1) prolongée par une portion terminale (PT1) formant une surface de butée interne (BI) à son extrémité axiale, tel que le joint comporte un deuxième corps (C2) définissant à une extrémité libre une surface d'appui (SA) pour la butée externe, et présentant sur sa surface interne une portion initiale (PT2) reliant la surface d'appui à un filetage femelle (PC2), vissé au filetage mâle, et se terminant par un épaulement interne (EI) en regard de la butée interne, tel que le profil de raccordement entre l'un de la butée externe, de la butée interne, de la surface d'appui et ou de l'épaulement interne présente un profil de diamètre variable en section transversale, et ce sur une longueur du corps inférieure à l'une de la portion terminale ou initiale.
Patent FR-2962160-A1 (FR)
Title: Ensemble rotor destine a etre utilise dans des moteurs a turbine a gaz et moteur a turbine
Inventor: SEGOVIA EUGENIO YEGRO
IPC: F01D25/12
Filed: 2011-06-29
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble rotor (32) destiné à être utilisé avec une turbine (18). L'ensemble rotor (32) comprend un arbre de rotor (22), au moins un disque de rotor (40) couplé à l'arbre de rotor de manière à délimiter un chemin de refroidissement (94) entre l'arbre de rotor et l'au moins un disque de rotor ; le disque de rotor comprend un corps sensiblement cylindrique s'étendant entre un bord radialement interne (48) et un bord radialement externe (50) ; le corps s'étendant globalement entre une surface amont (52) et une surface aval (54) ; et un ensemble de refroidissement (100) couplé au disque de rotor, l'ensemble de refroidissement comprenant une première plaque de refroidissement (102) couplée à la surface aval de manière à délimiter un conduit de refroidissement (112) entre la première plaque de refroidissement et la surface aval, le conduit de refroidissement étant configuré pour canaliser du fluide de refroidissement (96) provenant du chemin de refroidissement vers le bord externe.
Patent FR-2977636-A1 (FR)
Title: Device for lubricating rolling bearing of double helix turbopropeller of airplane, has flow channel opening to downstream level of downstream roller bearing, and lubricating oil jet opening longitudinally at upstream end of channel
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02C7/06
Filed: 2011-07-06
Abstract: The device has an inner shaft and an outer shaft comprising cylindrical portions (36a, 38a) extending toward a downstream by truncated portions (36b, 38b), which are widened toward the downstream. A downstream rolling bearing (40) is arranged between the inner and outer shafts. A sleeve (58) is equipped within the outer shaft. An annular space is formed around the inner shaft, where the space forms a lubricating oil flow channel (60). The channel opens to a downstream level of the downstream rolling bearing. A lubricating oil jet (56) opens longitudinally at an upstream end of the channel.
Patent FR-2979023-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la mise au point et de la dose d'un equipement de micro-lithographie optique
Inventor: SPAZIANI NICOLAS
IPC: G03F7/20
Filed: 2011-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'une machine d'exposition de photolithographie, comprenant des étapes de : formation sur un masque de photolithographie de motifs de test (P1, P2a) et des motifs de circuit, transfert des motifs dans une couche de résine recouvrant une plaquette, mesure d'une dimension critique de chaque motif de test transféré, et détermination d'une valeur d'erreur de réglage de mise au point de la machine de photolithographie à partir de la mesure de dimension critique de chaque motif, les motifs de test formés sur le masque comprenant un premier motif de test de référence (P1) et un second motif de test (P2a) formant pour un faisceau de photons émis par la machine de photolithographie et traversant le masque, un chemin optique présentant une longueur différente d'un chemin optique formé par le premier motif de test et les motifs de circuit formés sur le masque.
Patent FR-2963831-A1 (FR)
Title: Detecteur de gaz a effet de champ et procede de fabrication
Inventor: FIX RICHARD
IPC: G01N27/414
Filed: 2011-08-09
Abstract: Détecteur de gaz à effet de champ (300) ayant une couche d'électrode (310), poreuse vis-à-vis d'au moins un gaz prédéfini. Le détecteur de gaz comporte au moins une couche diélectrique (320), adjacente à la couche d'électrode et en un matériau différent de la silice SiO . Le détecteur de gaz à effet de champ a une électrode arrière (330) en un métal ou en un matériau semi-conducteur. L'électrode arrière est adjacente au côté de la couche diélectrique à l'opposé de la couche d'électrode.
Patent FR-2981203-A1 (FR)
Title: Transducteur electroacoustique a polarisation ferroelectrique periodique realise sur une structure verticale micro usinee.
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H01L41/04
Filed: 2011-10-05
Abstract: Un transducteur piézoélectrique et ferroélectrique à ondes de volume fonctionnant à une fréquence prédéterminée f comprend un bloc de substrat (4), possédant une première épaisseur e1 et constitué en un premier matériau, et une plaque de transduction piézoélectrique et ferroélectrique (6), possédant une longueur L, une largeur I et une deuxième épaisseur e2, et constituée en un deuxième matériau piézoélectrique, une première et une deuxième électrodes métalliques (12,14) recouvrant la plaque de transduction piézoélectrique (6) dans le sens de la longueur. La plaque de transduction piézoélectrique et ferroélectrique (6) comprend des premiers domaines et des seconds domaines ferroélectriques (17, 18) à polarisations alternées, répartis dans le sens de la longueur L de la plaque selon un motif périodique de pas p. La plaque de transduction piézoélectrique (6) est fixée perpendiculairement au bloc de substrat (4) de sorte que la largeur I de la plaque de transduction piézoélectrique (6) et la première épaisseur e1 du bloc de substrat (4) sont de même sens. Le premier matériau, le deuxième matériau, la première épaisseur du bloc de substrat (4), la longueur L, la largeur I, la deuxième épaisseur e2, le pas p de la plaque de transduction (6) sont configurés pour créer et piéger des ondes de volume à la fréquence de fonctionnement du transducteur guidées entre les deux électrodes (12, 14).
Patent FR-2983478-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'aminoacide comprenant une etape d'hydroformylation d'un nitrile gras insature
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C227/12
Filed: 2011-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un composé omega-aminoacide de formule HOOC-R'-CH NH , où R' est un radical alkyle comportant de 6 à 15 atomes de carbone ou un radical alkylène comportant de 6 à 15 atomes de carbone et de 0 à 2 insaturations, comprenant : 1) une étape d'hydroformylation d'un nitrile gras insaturé choisi parmi les composés de formule R -CH=CH-[(CH ) -CH=CH] -(CH ) -CN, où R est H ou un radical alkyle comportant de 1 à 11 atomes de carbone comportant le cas échéant une fonction hydroxyle, q, m et r sont des indices entiers tels que q = 0 ou 1,0 <= m <= 2 et 4 <= r <= 13, et leurs mélanges, en faisant réagir ledit nitrile avec du monoxyde de carbone et du dihydrogène de façon à obtenir au moins un aldéhyde nitrile gras de formule : HOC-R'-CN, 2) une étape d'oxydation en présence de dioxygène, au cours de laquelle l'aldéhyde nitrile obtenu à l'étape 1) est converti en acide nitrile gras de formule : HOOC-R'-CN, 3) une étape de réduction au cours de laquelle l'acide nitrile obtenu à l'étape 2) est converti en omega-aminoacide de formule : HOOC-R'-CH NH . La présente invention concerne en particulier synthèse de polyamide par polymérisation utilisant l'omega-aminoacide obtenu à l'étape 3).
Patent FR-2983804-A1 (FR)
Title: Sealing device for sealing passage through rear floor of vehicle i.e. car, has shutter closing passage, where shutter comprises opening and sheath support that is engaged with opening, and sheath support includes tubular part and wide part
Inventor: PLUMERE LAURENCE
IPC: B60R13/08
Filed: 2011-12-12
Abstract: The device (22) has a shutter (24) for closing a passage, where the shutter comprises an opening and a sheath support (26) that is engaged with the opening. The sheath support includes a tubular part and a wide part supporting the tubular part, where the wide part comprises an engagement unit to engage the sheath support with the opening of the shutter, and a perimetric groove. The sheath support is made of an elastomer material. A periphery of the shutter is provided with a flexible joint. An independent claim is also included for a method for assembling a flexible element i.e. electrical loom, on a vehicle to connect to a fuel measuring and pumping module and/or a body element i.e. rear floor, of a vehicle.
Patent FR-2984494-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: SANNIER JEAN
IPC: G01K1/14
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un capteur de température pour véhicule automobile comprenant : - un élément sensible à la température, - au moins un premier fil électrique (7) connecté audit élément sensible à la température, - au moins un second fil électrique (9) connecté au premier fil (7) et configuré pour transmettre une information de température dudit élément sensible, - un moyen de connexion électrique pour connecter le premier fil électrique (7) au second fil (9) électrique associé, et - un isolant électrique (11) au niveau de la connexion électrique du premier (7) et du second fil électrique (9). Selon l'invention, ledit isolant électrique (11) présente au moins un décrochement (30) délimitant au moins un logement ouvert (29) pour recevoir ledit moyen de connexion (15), de sorte que ledit moyen de connexion (15) électrique soit accessible depuis l'extérieur dudit isolant (11).
Patent FR-2986498-A1 (FR)
Title: Ensemble de reception d'un engin navigant et systeme de recuperation et de deploiement a la mer d'un tel engin
Inventor: LOSSEC JEAN JACQUES
IPC: B63B23/40
Filed: 2012-02-03
Abstract: Ensemble de réception (2) d'un engin navigant (1), pouvant être suspendu à un bras articulé (4) d'une structure de manutention (3) munie d'un câble de levage (8) destiné à porter un engin navigant (1) et à le déplacer selon une direction verticale (z), de façon à déployer et/ou récupérer ledit engin (1) à la mer depuis un bâtiment flottant (5) sur lequel est fixée ladite structure de manutention (3), ledit ensemble de réception (2) comprenant une partie inférieure (14) comprenant des moyens de réception (16) dudit engin (1), lesdits moyens de réception (16) présentant un passage à travers lequel est apte à passer le câble (8), lesdits moyens de réception (16) délimitant un creux apte à recevoir ledit engin (1) lorsque celui-ci est suspendu au câble de levage (8) et étant agencés de façon à assurer le blocage des mouvements de rotation et de translation selon la direction verticale (z) vers le haut, d'un engin navigant (1) présentant une forme globalement tubulaire, par rapport aux moyens de réception (16), lorsque l'engin navigant (1) est reçu par le creux et vient prendre appui contre eux.
Patent FR-2987461-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoration de type carrelage et brique de verre
Inventor: BOCQUET GWENOLE
IPC: G02B27/22
Filed: 2012-07-13
Abstract: Le dispositif selon l'invention comprend une dalle optique modifiée 1 sur laquelle a été réalisé un traitement multicouche de diffusion inhomogène des faisceaux par effet de microrugosités (modèle scalaire et étude d'effet de pseudo périodicité), la dalle optique 1 créée l'effet d'une sphère virtuelle 4, l'ensemble comprend en outre Une dalle source 2, une dalle protectrice 11, une armature 12 et des composants pour l'interactivité telle par exemple une dalle tactile ou une commande par une tension électrique ou un dalle à cristaux liquide. Le dispositif selon l'invention présente l'intérêt d'être de faible épaisseur ce qui permet une intégration facilitée en réponse aux contraintes architecturales. Le dispositif pourra se présenter sous la forme d'une dalle de sol de type carrelage ou une dalle murale de type brique de verre ou élément de cloison.
Patent FR-2999882-A1 (FR)
Title: Chaussure realisee a partir d'une chaussette et d'une structure de renfort
Inventor: BOUCHER BEATRICE
IPC: A43B9/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une chaussure comportant, depuis l'intérieur de la chaussure, une première couche textile souple (10, 16), formant une chaussette, et une structure (3) de renfort dans laquelle est disposée la couche textile et à laquelle elle est fixée par des moyens de fixation.
Patent FR-2991087-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de controle de flux de clients et de ressources techniques
Inventor: FERLIN BENOIT
IPC: G06Q30/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: Procédé de traitement d'informations pour générer un moyen promotionnel (2) accordant un avantage commercial à un client en un point de vente, ce procédé comprenant une étape de programmation d'une valeur du moyen promotionnel en fonction d'au moins une contrainte technique (3-5) relative audit point de vente.
Patent FR-2991177-A1 (FR)
Title: Compositions topiques, contenant un retinoide, de type emulsion huile dans eau sans emulsionnant
Inventor: DUPRAT AGNES
IPC: A61K31/203
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention se rapporte à une composition sous forme d'émulsion huile dans eau sans émulsionnant comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un nouveau rétinoïde, à son procédé de préparation et à son utilisation en cosmétique et en dermatologie
Patent FR-2993670-A1 (FR)
Title: Detection directionnelle de defaut terre sensible moyenne tension par correlation lineaire
Inventor: VERNEAU GUILLAUME
IPC: G01R31/08
Filed: 2012-07-20
Abstract: Selon l'invention, le procédé et le dispositif de détection directionnelle d'un défaut à la terre dans un réseau multiphasé sont basés sur la dispersion des facteurs de corrélation linéaire (r , r , r ) entre les variations des courants de phase (I , I , I ) et du courant homopolaire (I ) causées par le défaut. L'utilisation des moyenne (µ) et écart-type (sigma) de ce coefficient de corrélation (r) permet de déterminer si le défaut (10) est en amont ou en aval de la mesure des capteurs (12A, 12B, 12C) courants de phase (I , I , I ) sans utiliser de mesure de tension.
Patent FR-2996542-A1 (FR)
Title: Installation d'acces securise a une partie superieure d'un vehicule
Inventor: PACQUET SAMUEL
IPC: B65G69/22
Filed: 2012-10-08
Abstract: Installation d'accès sécurisé à une partie supérieure d'un véhicule, ladite installation comprenant : • un bâti (11) ; • une structure de sécurité (10) mobile par rapport au bâti (11) qui est destinée à être positionnée au-dessus de la partie supérieure du véhicule, ladite structure présentant une direction longitudinale ; • un premier dispositif d'actionnement (12) fixé au bâti (11) et à la structure de sécurité par le biais de premiers moyens de fixation articulés (18) ; • un deuxième dispositif d'actionnement (14) fixé au bâti (11) et à la structure de sécurité par le biais de deuxième moyens de fixation articulés (20), les premier et deuxième dispositifs d'actionnement (12,14) étant distants l'un de l'autre selon la direction longitudinale de la structure de sécurité ; • lesdits premier et deuxième dispositifs d'actionnement (12,14) étant configurés pour déplacer verticalement les premiers et deuxièmes moyens de fixation articulés (18,20) par rapport au bâti (11) ; • des premiers moyens de commande pour commander les premier et deuxième dispositifs d'actionnement ; les premiers moyens de commande sont configurés pour commander les premier et deuxième dispositifs d'actionnement (12,14) indépendamment l'un de l'autre de manière à déplacer les premier et deuxième moyens de fixations articulés (18,20) selon des sens opposés afin de faire s'incliner la structure de sécurité dans un plan vertical.
Patent FR-2999043-A1 (FR)
Title: User terminal for remote control decoder, has processing unit processing received and collected sound data, where processing unit processes sound data received from mobile device according to sound data collected by user terminal
Inventor: EL CHAMI ZAHER
IPC: H04B1/10
Filed: 2012-11-30
Abstract: The device i.e. user terminal (12) has a sound sensor (120) providing sound data (S2) collected by the user terminal, and a receiving unit (121) receiving another sound data (S1) coming from a portable mobile device (11), where the latter sound data is collected by another sound sensor (110) of the mobile device. A processing unit (123) processes the received sound data and the collected sound data, where the processing unit processes the sound data received from the mobile device according to the sound data collected by the user terminal. Independent claims are also included for the following: (1) a method for vocal interaction of a user terminal (2) a computer program for vocal interaction of a user terminal (3) a portable mobile device (4) a method for vocal interaction remotely of a mobile device with a user terminal (5) a program for vocal interaction remotely of a mobile device with a user terminal.
Patent FR-3000351-A1 (FR)
Title: Method for utilizing immersive video of multimedia file on e.g. smart phone, involves holding displaying of immersive video such that display retains orientation fixed on orientation of site during changing orientation of display device
Inventor: BURGEVIN VINCENT
IPC: A63J99/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: The method involves displaying (S11) an immersive video on a portable display device when the portable display device is positioned on a location site in a positioning zone, and an orientation of a display of a video on the portable display device is fixed on an orientation of the location site. The displaying of the immersive video is held such that the display retains the orientation fixed on the orientation of the location site during changing an orientation of the portable display device when the display device remains in the positioning zone. Independent claims are also included for the following: (1) a multimedia file (2) a multi-media library (3) a method for management of multimedia files (4) a portable display device.
Patent FR-3012766-A1 (FR)
Title: Systeme decoratif imitant un vitrail et procede de realisation de celui ci
Inventor: LIOTARD CHRISTIAN
IPC: B44F1/06
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de décoration léger, facile à mettre en oeuvre et peu onéreux permettant de laisser passer la lumière tout en faisant apparaître un graphisme recto verso. Il est constitué d'un support translucide(1), de séparations collées(2) délimitant des zones étanches dans lesquelles on coule de la résine(3) et sur lesquelles on coule une mince couche de résine translucide de finition(7). Le système selon l'invention est particulièrement destiné à remplacer les vitraux traditionnels.