baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033575-B1 (FR)
Title: Milieu et procede de culture des mycobacteries comprenant du serum d'agneau
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12Q1/24
Filed: 2015-03-11
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un nouveau milieu de culture des mycobactéries, en particulier des mycobactéries du complexe Mycobacterium tubercu/osis, permettant de réduire de façon significative les délais d'isolement par culture et donc le délai de diagnostic des mycobactérioses, en particulier de la tuberculose. Un milieu de culture selon l'invention contient de la lécithine, un colorant rouge et du sérum d'agneau de préférence décomplémenté. La présente invention concerne également un procédé de culture et d'identification des mycobactéries et, notamment, des bactéries du complexe Mycobacterium tubercu/osis. Plus particulièrement encore, la présente invention concerne un nouveau procédé de décontamination, par traitement à la chlorhexidine, des prélèvements biologiques dans un dit nouveau milieu d'isolement et culture des mycobactéries. La présente invention concerne également un procédé de détermination phénotypique de la sensibilité des Mycobactéries aux antibiotiques à l'aide d'un milieu de culture solide selon l'invention.
Patent FR-3047536-B1 (FR)
Title: Tensionneur pour le serrage et pour l'avancement controles d'un element allonge
Inventor: KONATE KARAMOKO
IPC: B66D1/50
Filed: 2016-02-04
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un tensionneur pour le serrage et pour l'avancement contrôlés d'un élément allongé (E), notamment pour enrouler/dérouler un câble, un flexible, un pipeline ou un ombilical sur un organe de réception. Le tensionneur (1) comprend au moins un châssis (2) qui porte trois caissons de guidage (3) agencés autour d'un axe de passage (P'). Ce tensionneur (1) comprend des moyens (5, 6) pour la manœuvre de ces caissons de guidage (3), notamment des seconds moyens de manœuvre (6), pour la manœuvre en translation rectiligne, ou au moins sensiblement rectiligne, de caissons de guidage latéraux (3B), respectivement selon une direction (D2) définissant un angle (H) compris entre 115° et 125°, et de préférence entre 118° et 122°, par rapport audit plan central. Ces seconds moyens de manœuvre (6) comprennent au moins un élément balancier (71, 72) comportant une extrémité proximale (711, 721) montée pivotante sur ledit châssis (2) et une extrémité distale (712, 722) montée pivotante sur ledit caisson de guidage latéral (3B), respectivement autour d'axes de rotation (711', 712'; 721', 722') s'étendant parallèlement audit axe de passage (P').
Patent FR-3052230-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de produits a des temperatures cryogeniques
Inventor: GADREY SEBASTIEN
IPC: F17C3/08
Filed: 2016-06-07
Granted: 2019-05-10
Abstract: Dispositif de stockage de produits à des températures cryogéniques, comprenant une pluralité de cuves (2) isolées sous vide et délimitant chacune un volume de stockage ayant une extrémité supérieure ouverte refermée par un couvercle (3) mobile pour la fermeture et l'ouverture du volume de stockage, chaque volume de stockage délimitant une pluralité de zones de stockage distinctes abritant respectivement des d'objets (4) tels que des échantillons biologiques, le dispositif (1) comprenant un robot (5) manipulateur muni d'un organe (6) de préhension mobile configuré pour extraire des objets (4) d'au moins une cuve (2) ou ranger des objets (4) dans au moins une cuve (2), caractérisé en ce que le robot (5) comprend un chariot motorisé et télécommandé mobile sur le sol et en ce que le dispositif (1) de stockage comprend un système (7, 8, 9) de guidage sans fil du robot (5) relativement aux cuves (2) configuré pour déplacer le robot (5) vers la ou les cuves (2) selon les besoins de manipulations des objets (4
Patent FR-3054748-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a traces de couplage empilees radialement
Inventor: LABASTE MAUHE LAURENT
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (17) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un corps (21) muni d'une culasse et d'une pluralité de dents s'étendant radialement vers l'extérieur à partir d'une périphérie externe de la culasse, - un bobinage polyphasé (22) comportant une pluralité de bobines (36) ayant des portions de couplage (46), chaque bobine (36) étant enroulée autour d'une dent (23) correspondante du corps de stator (21), et - un interconnecteur (43) comportant une pluralité de traces de couplage (47) munies de languettes de connexion (50), ledit interconnecteur (43) assurant un couplage entre des bobines (36) de différentes phases via leur portion de couplage (46), caractérisé en ce que les traces de couplage (47) de l'interconnecteur (43) sont coaxiales et empilées radialement les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3040028-B1 (FR)
Title: Installation d'essuie-glace
Inventor: VAN DE ROVAART ROBERT-JAN
IPC: F16B2/22
Filed: 2016-08-10
Granted: 2022-03-18
Abstract: Installation d'essuie-glace (10) ayant un premier palier d'essuie-glace (17) avec un premier arbre d'entraînement (11) pour un premier bras d'essuie-glace et un second palier d'essuie-glace (4) avec un second arbre d'entraînement (14) pour un second bras d'essuie-glace .  Le premier et le second arbres d'entraînement (11, 14) sont reliés en rotation par une biellette (3) et un premier moyen de maintien (2) tenant la biellette (3) au premier palier d'essuie-glace (17) dans une première position déterminée et un second moyen de maintien (5) maintenant la biellette (3) au second palier d'essuie-glace (4) dans une seconde position déterminée.  Le premier et/ou le second moyens de maintien (2, 5) comporte un polymère.
Patent FR-3063819-B1 (FR)
Title: Ensemble de mise en oeuvre d'une trajectoire d'aeronef et procede associe
Inventor: RENAUD FRANCK
IPC: G05D1/12
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'ensemble comporte un système de gestion de vol comportant un afficheur (58), et une application d'affichage, sur l'afficheur (58), de données de navigation de l'aéronef incluant des points de passage de l'aéronef suivant une trajectoire. Le système de gestion de vol comporte une application de récupération de données de suivi de piste tactique, l'application d'affichage étant propre à afficher dynamiquement sur l'afficheur (58) un symbole de positionnement (94) de piste tactique correspondant à une ou à chaque piste tactique suivie, la position du symbole de positionnement (94) étant mise à jour par l'application d'affichage en fonction de données de position de l'aéronef et des données de suivi de piste tactique correspondant à la piste tactique, reçues d'un appareil d'acquisition de données, par l'intermédiaire d'un système de transmission de données.
Patent FR-3063132-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique d'air et de production d'eau chaude sanitaire pour un local
Inventor: SAISSET LUC
IPC: F24H6/00
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: Le système (10) de gestion thermique d'air et de production d'eau chaude sanitaire (29) pour un local comprend une unité extérieure (12) au local qui comprend un compresseur (16), et une unité intérieure (14), le système comprenant deux connexions fluidiques uniques (58, 60) de mise en communication fluidique de ladite unité intérieure (14) du local avec ladite unité extérieure (12) du local. L'unité intérieure (14) du local comprenant : - un chauffe-eau (26) pour alimenter le local en eau chaude sanitaire (29), - un module de chauffage et de rafraichissement (36) d'un air destiné à circuler dans le local, - un organe de répartition (38) d'un fluide entre le chauffe-eau (26) et le module de chauffage et de rafraichissement (36), le chauffe-eau (26) intégrant l'organe de répartition (38), et - un dispositif de commande du système (10) configuré de sorte que l'unité intérieure (14) asservit l'unité extérieure (12).
Patent FR-3066256-B1 (FR)
Title: Station de recuperation d'energie geothermique et de production d'electricite
Inventor: MORANNE PHILIPPE
IPC: F24T10/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-10-11
Abstract: Cette station de récupération d'énergie géothermique et de production d'électricité comporte : - un puits (4) foré verticalement d'un diamètre supérieur à 2 m depuis la surface terrestre et à partir duquel s'étendent des ramifications (6) à l'intérieur desquelles se trouvent des tubes (7) en relation fluidique avec un réservoir collecteur (8) placé dans le puits (4), et -une boucle fluidique avec un dispositif de récupération d'énergie (12, 14, 16) disposé dans le puits (4), une première liaison (10) fluidique entre le réservoir collecteur (8) et le dispositif de récupération d'énergie (12, 14, 16) et une seconde liaison (18) fluidique entre le dispositif de récupération d'énergie (12, 14, 16) et le réservoir collecteur (8).
Patent FR-3066613-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de doses de particules ionisantes
Inventor: COCHET MARTIN
IPC: G01T1/02
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-07-19
Abstract: Le dispositif de mesure de particules ionisantes comprend un module d'acquisition (4) comportant des premier et deuxième étages d'acquisition (8, 9) comportant respectivement des sensibilités différentes à des particules ionisantes absorbées par le module d'acquisition (4) et configurés pour générer respectivement des premier et deuxième signaux d'acquisition (5, 6) ayant chacun une caractéristique variable en fonction de la quantité de particules ionisantes absorbées, et un module de traitement (7) comportant un étage de mesure (10) configuré pour générer à partir des premier et deuxième signaux d'acquisition (5, 6), un paramètre relatif Nr entre lesdites caractéristiques variables et un étage de calcul (11) configuré pour calculer une dose totale ionisante (TID) en utilisant une loi polynomiale de degré 1 ou 2 en Nr.
Patent FR-3067090-B1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible et procede de montage associe
Inventor: MATTEDI RAFAEL
IPC: F16L33/34
Filed: 2017-06-06
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un embout de connexion d'une conduite flexible (10) de transport de fluide. La conduite flexible (10) comprend au moins une gaine tubulaire (20) et au moins une couche (24, 25) d'amures de traction disposée extérieurement par rapport à la gaine tubulaire (20), la couche d'armures (24, 25) comprenant une pluralité d'éléments d'armure (29) filiformes.         L'embout comporte au moins un tronçon d'extrémité de chaque élément d'armure, une voûte d'extrémité et un capot fixé sur la voûte d'extrémité, la voûte d'extrémité et le capot délimitant entre eux une chambre de réception de chaque tronçon d'extrémité, la chambre de réception étant remplie d'un matériau de remplissage.         Le matériau de remplissage est une résine époxy comprenant des nanotubes de carbone liés chimiquement à la résine époxy. Un tel embout présente une reprise en tension axiale améliorée et un risque de défaillance en fatigue diminué.
Patent FR-3067500-B1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un bassin sedimentaire comportant des hydrocarbures, au moyen d'une modelisation de l'accumulation de la matiere organique terrestre
Inventor: CHAUVEAU BENOIT
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-04-16
Abstract: - Procédé pour exploiter des hydrocarbures au sein d'un bassin sédimentaire, au moyen d'une simulation stratigraphique couplée avec un modèle hydrologique et un modèle d'accumulation de la matière organique terrestre. 		- Pour au moins un pas de temps, au moyen d'un simulateur stratigraphique, on détermine la distribution des sédiments inorganiques au sein du bassin. Puis, au moyen d'un modèle hydrologique, on délimite au moins une zone insaturée au sein du bassin. Au moyen d'un modèle d'accumulation de la matière organique terrestre fonction de l'épaisseur de la zone insaturée, de la stabilité de l'épaisseur de la zone insaturée, et du flux d'eau de surface définis pour le pas de temps considéré, on détermine au moins une zone d'accumulation de la matière organique terrestre au sein du bassin et une quantité de matière organique terrestre accumulée dans cette zone d'accumulation. 		- Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3067709-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un phosphate de vanadium
Inventor: CHOMETTE CYRIL
IPC: C01B25/26
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un phosphate d'ammonium et de vanadium de formule (NH4)(VO2)(HPO4). Elle concerne aussi un procédé de préparation d'un orthophosphate de vanadium VPO4.
Patent FR-3069537-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une couche d'usure a la surface d'une composition hydraulique
Inventor: ARCHAMBAULT MICHAEL
IPC: C04B41/65
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une couche d'usure sur au moins une partie d'une surface d'une composition à base de liant hydraulique à traiter comprenant les étapes consistant à : a) appliquer une composition comprenant : - au moins un liant hydraulique, et - au moins un granulat dont le coefficient Los Angeles LA est inférieur ou égal à 50, sur au moins une partie d'une surface d'une composition à base de liant hydraulique fraiche, b) talocher la au moins une partie de la surface sur laquelle la composition a été appliquée, puis c) appliquer une composition de désactivant de surface sur la au moins une partie de la surface sur laquelle la composition a été appliquée, puis d) faire durcir la composition à base de liant hydraulique fraîche, puis e) éliminer la couche de liant hydraulique non durcie en surface, et la composition à base de liant hydraulique dont au moins une partie d'une surface comprend une couche d'usure susceptible d'être obtenue. Cette couche d'usure présente une durabilité améliorée.
Patent FR-3069884-B1 (FR)
Title: Moteur a source chaude externe a boisseaux
Inventor: THEVENOD FREDERIC OLIVIER
IPC: F02G1/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un moteur à source chaude externe comprenant : - au moins un cylindre (2), - un piston mobile (3) en va et vient dans le cylindre, - une culasse (4) définissant une chambre de travail (5) avec le piston et le cylindre, - un échangeur de chaleur (6) entre un gaz de travail et un fluide caloporteur, - une distribution comprenant deux boisseaux rotatifs (20, 30) montés en rotation dans la culasse et faisant sélectivement communiquer la chambre de travail avec les ressources suivantes : ? une admission (A) de gaz de travail, ? une extrémité froide (B) de l'échangeur, ? une extrémité chaude (C) de l'échangeur, ? un échappement (D). Les boisseaux (20, 30) comprennent des passages internes débouchant à travers leur paroi latérale par au moins une embouchure qui communique sélectivement avec la chambre de travail (5) par au moins une lumière pratiquée dans la culasse (4).
Patent FR-3073725-B1 (FR)
Title: Machine a cafe munie d'un dispositif de transfert de mouture
Inventor: MORIN GILLES
IPC: G01F13/00
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne une machine à café (1) comportant une zone d'infusion (7), un réservoir de stockage (5) de café moulu agencé au-dessus de la zone d'infusion (7) et un dispositif de transfert de mouture du réservoir de stockage (5) vers la zone d'infusion à travers un orifice (14) ainsi qu'un système de commande (40) comportant au moins un organe de sélection (41) d'une quantité de mouture à distribuer, ledit dispositif de transfert de mouture comportant un organe de distribution (9) entrainé en rotation par un moteur (12). Conformément à l'invention, le dispositif de transfert de mouture comporte un organe de manœuvre (17) d'un dispositif d'ouverture et de fermeture (16) de l'orifice (14) mobile entre une position ouverte et une position fermée, l'organe de manœuvre (17) étant mobile entre une position activée dans laquelle le dispositif d'ouverture et de fermeture (16) est en position ouverte et une position de repos dans laquelle le dispositif d'ouverture et de fermeture (16) est en position fermée et le système de commande (40) comporte un organe de détection (32) de la position ouverte du dispositif d'ouverture et de fermeture (16) et un moyen de coupure (42) de l'alimentation du moteur (12) qui coupe l'alimentation du moteur (12) après la distribution de la quantité de mouture à distribuer, l'organe de détection (32) détectant toujours la position ouverte.
Patent FR-3074044-B1 (FR)
Title: Carboxyalkyl chitosane
Inventor: CHAUSSON MICKAEL
IPC: A61P19/02
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un carboxyalkyl chitosane, des compositions le comprenant, son procédé de fabrication et ses différentes applications, en particulier dans le domaine thérapeutique, rhumatologique, ophtalmologique, médecine esthétique, chirurgie plastique, chirurgie interne, dermatologique, ou cosmétique.
Patent FR-3075293-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion, voile et ensemble associes
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/12
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un voile (11) pour amortisseur de torsion (1) comportant des moyens élastiques (9), un premier élément (3) mobile en rotation par rapport à un deuxième élément (5), ledit voile (11) comprenant : - une partie centrale annulaire (11a), - une partie périphérique annulaire (11c) comprenant des ailettes externes (110) destinées à être en appui contre les moyens élastiques (9) de l'amortisseur de torsion (1), les moyens élastiques (9) étant destinés à être interposées entre lesdites ailettes externes (110) et le premier élément (3) de l'amortisseur de torsion (1), la partie centrale annulaire (11a) étant destinée à être fixée sur le deuxième élément (5), dans lequel une partie intermédiaire (11b) relie la partie centrale annulaire (11a) et la partie périphérique annulaire (11c), ladite partie intermédiaire (11b) comprenant une alternance d'ouvertures (114) et de bras de liaison (116) entre la partie centrale annulaire (11a) et la partie périphérique annulaire (11c), lesdits bras de liaison (116) étant configurés pour se déformer élastiquement et permettre une rotation relative entre la partie centrale annulaire (11a) et la partie périphérique annulaire (11c) par la déformation élastique de la partie intermédiaire (11b).
Patent FR-3075846-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de deverrouillage et d’ouverture, notamment en urgence, d’un ouvrant de vehicule.
Inventor: DOS SANTOS PASCAL
IPC: E05B77/12
Filed: 2017-12-21
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) de déverrouillage et d'ouverture d'un ouvrant (P), comprenant des moyens de commande (2) du mécanisme de déverrouillage et d'ouverture de l'ouvrant (P).  L'invention consiste en ce que le dispositif (1) comprend en outre des moyens d'entraînement en déplacement (3) desdits moyens de commande (2) entre une première position et une seconde position.
Patent FR-3073737-B1 (FR)
Title: La methode de traitement de la rhinosinusite
Inventor: CHODOEVA AINURA
IPC: A61K31/352
Filed: 2017-11-23
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne des compositions pour la prévention et le traitement des rhino sinusite s aiguë et chronique comprenant du sel; et des agents actifs du groupe polyphénolique choisis parmi les composés: quercétine, quercétine-4'-glucoside, 2-(3,4-dihydroxybenzoyl)-2,4,6-trihydroxy-3(2H)- benzofuranone, acide protocatéchique; La présente invention se rapporte également aux méthodes de préparation de ces compositions et à la méthode de traitement des rhino sinusite s aiguë et chronique avec ces compositions.
Patent FR-3064712-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un agencement fluidique et agencement fluidique associe
Inventor: OLOFSSON JAN
IPC: F16L37/00
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un agencement fluidique (1), ledit agencement fluidique (1) comprenant au moins un tuyau (2) et un raccord mâle à bague de verrouillage (3) configuré pour coopérer avec un raccord femelle, ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (a) fournir un raccord mâle à bague de verrouillage (3) configuré pour coopérer avec un raccord femelle, (b) fournir un tuyau métallique (2), (c) monter le raccord mâle à bague de verrouillage (3) sur le tuyau (2) (d) élargir le tuyau métallique (2). L'invention se rapporte également à un agencement fluidique (1) réalisé par le procédé de fabrication.
Patent FR-3083887-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de compromission d’une cible par une attaque laterale
Inventor: TAN MENG
IPC: G06F21/50
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-11-27
Abstract: Procédé de détection d'une attaque latérale d'une cible (3) par un utilisateur comportant une étape d'enregistrement (E) de données relatives à un fichier, dit sensible, ledit fichier sensible étant un fichier de configuration de la cible ; une étape de connexion primaire (C1) de l'utilisateur sur une passerelle mandataire (2) pour établir une connexion secondaire (C2) de la passerelle mandataire sur la cible ; une étape de vérification (C) de l'intégrité du fichier sensible, ultérieurement à l'étape de connexion secondaire de la passerelle mandataire sur la cible et lorsque l'intégrité du fichier sensible est déterminée comme compromise par l'étape de vérification de l'intégrité du fichier sensible, une étape de détection (D) d'une attaque latérale de la cible par l'utilisateur.
Patent FR-3084667-B1 (FR)
Title: Procede de marquage d'une piece ceramique refractaire
Inventor: BORIES OLIVIER
IPC: C04B41/91
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de marquage d'une surface d'une pièce céramique réfractaire, dite « surface à marquer », ladite pièce présentant - une microstructure constituée de grains comportant plus de 50% en masse de ZrO2, liés par une phase liante silicatée, - une porosité totale inférieure à 5% en volume, ledit procédé comportant une irradiation de ladite surface par un faisceau laser, le faisceau étant émis par un dispositif laser réglé pour respecter la relation (1) suivante : a.V2 + b.F2 + c.VF + d.V + e. F + f < 0, dans laquelle : a =104 . D + 2.106 b =0,5.106. D - 150.106 c = 0,5.106 . D - 300.106 d = 5.103 . D - 2,5.106 e = -5.103 . D + 2,0.106 f = -5.109 . D + 1,8.1012 V étant exprimé en mm/seconde, D étant exprimé en mm et F étant exprimé en KHz.
Patent FR-3084919-B1 (FR)
Title: Turbomachine a etages multiples
Inventor: BOIGEY JACQUES
IPC: F04D13/02
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-12-11
Abstract: Cette turbomachine à étages multiples comporte : - une partie centrale (2) présentant au moins deux paliers (6) à partir de laquelle s'étend au moins d'un côté un arbre (4) guidé par lesdits paliers (6) et sur lequel sont montées en porte à faux deux roues radiales (22, 34), les deux roues radiales (22, 34) sont séparées l'une de l'autre par une cloison étanche (32), et chacune des deux roues radiales (22, 34) est montée dans son carter (24, 32, 40), chaque carter présentant une entrée de fluide (24a, 42) propre et une sortie de fluide (24b, 44) propre.
Patent FR-3085710-B1 (FR)
Title: Interface de support amovible pour carter annulaire de turbomachine
Inventor: MEYER JULIEN ALAIN
IPC: F01D25/28
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une interface de support (1) amovible pour un carter annulaire de turbomachine, comprenant une pièce de couplage (10) apte à être montée sur le carter, et au moins un élément d'accrochage (20a, 20b) en vue de la suspension du carter, des orifices (30, 40) ménagés dans la pièce de couplage (10) cette interface étant caractérisée en ce qu'elle comporte en outre des moyens de verrouillage (50) de la pièce de couplage (10) sur le carter (2), ces moyens de verrouillage étant positionnés sur la pièce de couplage (10) et comprenant, chacun, une pince présentant deux mâchoires articulées autour d'une liaison pivot, chaque pince étant mobile depuis une position ouverte dans laquelle un pion porté par le carter peut être engagé et désengagé de l'un desdits orifices (30, 40) et une position fermée dans laquelle le pion est bloqué dans cet orifice (30, 40).