baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950153-B1 (FR)
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: G02B3/14
Filed: 2009-09-15
Granted: 2011-12-23
Abstract: An optical device with a deformable membrane including an anchor zone on a support contributing to trapping fluid, a central zone reversibly deforming from a rest position, and an actuating mechanism to displace fluid acting on the membrane in an intermediate zone between the anchor and central zones. The actuating mechanism includes a principal actuation mechanism and supplementary actuation mechanism each arranged in at least one ring mounted around the central zone, each ring including one or plural piezoelectric actuators, and being anchored on the intermediate zone, only the supplementary actuation mechanism may be anchored to the support, these actuation mechanisms and the membrane to which they are anchored forming at least one piezoelectric bimorph, such that they contract or expand in the radial direction during actuation such that when the fluid moves, it deforms the central zone.
Patent FR-2954367-B1 (FR)
Title: Bloc beton transferable
Inventor: ROCHON FRANCK
IPC: E01F15/08
Filed: 2009-12-22
Granted: 2014-09-19
Abstract: La présente invention concerne un élément de barrière destiné à former une barrière de sécurité notamment pour voie de circulation routière, l'élément de barrière comprenant : - un corps de base (10), - au moins un élément d'articulation (11, 13) destiné à former avec un élément d'articulation complémentaire (21, 23) d'un corps de base (20) d'un autre élément de barrière (2) une liaison entre les deux corps de base (10, 20), cette liaison autorisant une rotation relative entre les deux corps de base (10, 20), caractérisé en ce que l'élément de barrière (1) comprend en outre un moyen de verrouillage (14) permettant de verrouiller la liaison entre deux corps de base (10, 20) une fois ces derniers positionnés l'un par rapport l'autre.
Patent FR-2957647-B1 (FR)
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H61/18
Filed: 2010-03-19
Granted: 2012-05-04
Abstract: The system (10) has a secure high speed ratio disengaging system (40) including a retractable arm i.e. cam (80), that is provided in contact with an abutment unit (82), at rest state, to allow a disengaging filet (42) to occupy a high speed ratio selection position under the control of an interlocking key (30). The arm at retracted state, permits the filet to occupy a high speed ratio disengaging position in which a speed passage control finger is in contact with a locking wing that prevents the finger from engaging reverse speed ratio, during disengagement of high speed ratio of a gearbox. An independent claim is also included for a vehicle comprising a manual controlled gearbox.
Patent FR-2966081-B1 (FR)
Inventor: VOGE BOZENA
IPC: B29D30/30
Filed: 2010-10-18
Granted: 2012-12-14
Abstract: A pneumatic tyre includes an internal sealing layer, which partially delimits an internal volume of the pneumatic tyre, and a self-sealing layer formed of a self-sealing product. The self-sealing layer is positioned radially on an inside region with respect to the internal sealing layer, and has a creep resistance indicator that decreases radially outwards, i.e., towards outside of the pneumatic tyre.
Patent FR-2975196-B1 (FR)
Title: Montre-bijoux avec lumiere incorporee
Inventor: CHEBIRI CATHERINE
IPC: G04B19/30
Filed: 2011-05-11
Granted: 2017-07-21
Abstract: Le dispositif de la montre-bijoux à quartz et à lumière or jaune incorporée se caractérise 1) en une ampoule de petite taille intégrée à l'intérieur de la partie visible du cadran à gauche 12 (midi) 2) et qui s'actionne par un bouton pressoir situé à l'extérieur à gauche du bouton permettant la remise à l'heure des aiguilles du temps sur la droite. Ainsi ce bouton poussoir ne gêne en rien la remise à l'heure des aiguilles du temps. 3) Ce dispositif fonctionne avec un doigt, il suffit d'exercer une légère pression sur ce bouton orné d'un diamant. 4) Ce dispositif se caractérise à l'intérieur du boîtier par une pile de très petite taille qui permet de faire que le contact se fait entre l'ampoule de petite taille située à l'intarieur du cadran et le bouton poussoir pour que la lumière se fasse et que l'on puisse lire l'heure la nuit. La personne peut y laisser sondoigt le temps qu'elle souhaite car la pile à une durée de deux à trois ans. La pile se change chez le joailler. Ainsi plus personne ne risque de tomber lanuit pour savoir l'heure qu'il est la nuit et se repérer dans le temps. Ce dispositif évite les accidents nocturnes. On a plus besoin de se lever pour chercher l'interrupteur . Il suffit de porter sa montre la nuit au poignet.
Patent FR-2958572-B1 (FR)
Title: Systeme d'autofrettage, procede d'autofrettage, et procede de production d'une piece de fabrication par autofrettage
Inventor: NIINUMA KENICHI
IPC: B23P11/02
Filed: 2011-04-06
Granted: 2020-02-14
Abstract: Système d'autofrettage qui insère un piston par une vitesse d'alimentation prédéterminée dans une chambre de pression interne, ladite vitesse d'alimentation prédéterminée étant plus importante qu'une vitesse d'alimentation critique qui correspond à un écoulement maximum de fuite par temps unitaire de ladite huile de travail qui fuit dudit dégagement du fait de ladite insertion.
Patent FR-2976110-B1 (FR)
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G09F9/37
Filed: 2011-05-30
Granted: 2014-01-17
Abstract: This display device (10) having a deformable surface comprises: - a plurality of actuators having mobile elements (26, 28) that can be moved so as to deform the deformable surface, these mobile elements being distributed in the space occupied by the deformable surface, and - a set (42x, 42y) of position sensors for sensing the position of at least one touch, said position sensors likewise being distributed in the space occupied by the deformable surface, and - an elastic flexible membrane (40) placed against the mobile elements (26, 28), extending through the space occupied by the deformable surface and able to accompany the deformation of the latter. Furthermore, the set of sensors (42x, 42y) is secured to the elastic flexible membrane (40) and distributed in a regular manner in the space occupied by the deformable surface so as to form an array of electricity conductors that are able to accompany the deformations of the elastic flexible membrane (40).
Patent FR-2995744-B1 (FR)
Title: Generateur torique a induction laterale
Inventor: BARDOT RUY JEAN
IPC: H02K47/00
Filed: 2013-09-05
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention est dénommée Générateur Torique à Induction Latérale. La présente invention, concerne une machine génératrice de courant continu ou générateur asynchrone du même genre que la dynamo mais dont la conception spécifique permet de diminuer le couple magnétique résistant dans le cas de la commutation des bobines (6) en parallèle ou de générer un effet multiplicateur de tension dans le cas de la commutation des bobines (6) par paires en série. Cette commutation des bobines (6) par paires en série permet d'obtenir une force électromotrice avec un très haut rendement. La présente invention est constituée principalement d'un rotor (1) et d'un stator qui sont maintenu en place par une structure, non représenté, composée de plans horizontaux reliés entre eux par des entretoises. Ainsi lorsque le rotor (1) muni de ses aimants (5) tourne devant les bobines (6) un courant induit circule dans les spires produisant un flux magnétique dans les bobines (6). Chaque bobine (6) devient génératrice de force électromotrice. Les bobines (6) deviennent alors des dipôles magnétiques et interagissent entre elles comme des bobines de Helmholtz. Chaque bobine (6) est équipée d'un condensateur, d'une diode et de deux commutateurs qui permettent de connecter électriquement en parallèle ou en série par paires lesdites bobines (6). La machine selon l'invention est susceptible d'être utilisée comme générateur autonome de courant continu pour un usage industriel, spatial, militaire ou particulier.
Patent FR-3036464-B1 (FR)
Title: Tremie de distribution automatique de buches de bois compactees cylindriques
Inventor: BOUVIER JEAN LUC
IPC: F24B1/00
Filed: 2015-05-18
Granted: 2019-12-13
Abstract: Trémie de distribution automatique de buches de bois compactées cylindriques L'invention comporte un dispositif permettant d'alimenter durant l'absence du résidant un poêle à bois ou une chaudière bois en buches compactées cylindriques Elle est constituée d'une rampe (2) à deux niveaux qui stocke des buches de bois compactées cylindriques. Lorsque la température de l'eau dans la chaudière descend au dessous d'un seuil (par ex 55°) détecté par une sonde et analysé par l'automatisme, un moteur (3) actionne le sélecteur (4) qui en pivotant va lâcher la buche (A), et dans le même temps par l'intermédiaire du bras (5) va ouvrir la porte (6) et faire glisser la buche (A) dans un sas, puis le sélecteur (4) pivote dans l'autre sens, sélectionne la buche suivante (B) et en pivotant referme le sas. Puis un moteur (10) va ouvrir par l'intermédiaire du bras (8) la porte de remplissage (7) et faire tomber la buche (A) dans la chaudière (1) puis le moteur (10) entraine le bras (8) en sens inverse, la porte de remplissage (6) se referme le chargement est terminé
Patent FR-3035080-B1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage pour permettre un prelevement d'une composition ensemble de conditionnement comprenant un tel dispositif de bouchage, procedes de prelevement et de conditionnement
Inventor: DUBAELE JEAN-MARC
IPC: B65D41/04
Filed: 2015-04-17
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de bouchage (1) pour permettre un prélèvement d'une composition destinée à l'administration entérale ou nasale ou à un usage externe, contenue dans un récipient, caractérisé par le fait qu'il comporte : - un embout (2) définissant un passage interne (3) débouchant sur une ouverture (4), configuré pour permettre une connexion à un organe de prélèvement tel qu'une seringue destinée à la voie entérale, - une valve anti-retour (5) associée audit embout (2), configurée pour s'ouvrir lors du prélèvement du contenu du récipient à l'aide de l'organe de prélèvement, - au moins un orifice (6) de reprise d'air, et - un filtre (7) antibactérien associé audit au moins un orifice (6).
Patent FR-3025452-B1 (FR)
Title: Piece composite renforcee de fibres et procede pour fabriquer une piece composite renforcee de fibres
Inventor: SCHMIDT JOCHEN
IPC: B29C70/48
Filed: 2015-09-04
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer une pièce composite renforcée de fibres, qui comporte un connecteur à enfichage (3), réalisé en le matériau de matrice de la pièce composite renforcée de fibres, d'un seul tenant avec celle-ci.
Patent FR-3043453-B1 (FR)
Title: Installation et procede de sechage d'un produit dans un etat pateux
Inventor: SECONDI NICOLAS
IPC: C02F11/13
Filed: 2015-11-05
Granted: 2019-06-14
Abstract: Installation de séchage (1) comprenant : - une cuve (4) adaptée pour recevoir un bain d'huile à une température de séchage jusqu'à un niveau d'huile (11), la cuve (4) s'étendant selon une direction longitudinale (L), - un système de chauffage (19) adapté pour chauffer l'huile à la température de séchage, -un système de convoyage (60) présentant une surface de convoyage (61) déplaçable en continu sur un trajet de convoyage s'étendant au moins en partie dans la cuve (4) entre des emplacements amont (62) et aval (63) distants selon la direction longitudinale (L), la surface de convoyage (61) étant destinée à être placée en-dessous du niveau d'huile (11) entre les emplacements amont (62) et aval (63), - un dispositif d'extrusion (51) adapté pour délivrer le produit dans l'état pâteux par extrusion sous une forme de filament, le dispositif d'extrusion (51) étant disposé à distance selon une direction verticale (V) de la surface de convoyage (61) et présentant au moins orifice d'extrusion en regard de la surface de convoyage (61), le dispositif d'extrusion (51) étant destiné à être placé au-dessus du niveau d'huile (11).
Patent FR-3054441-B1 (FR)
Title: Utilisation de metabolites issues de la fermentation de lactobacillus afin de restaurer l'equilibre du microbiote cutane et intestinal
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: C12R1/225
Filed: 2016-07-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: Composition dermocosmétique destinée à être utilisée par voie topique pour restaurer l'équilibre des microbiotes cutané et intestinale caractérisée en ce qu'elle contient au moins 150 métabolites différents provenant de la fermentation lente d'un mélange de plusieurs plantes par une association de lactobactéries contenant au moins une souche de bactéries issue de la plante d'Olea europaea millénaire et particulièrement ses feuilles.
Patent FR-3054014-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H45/02
Filed: 2016-07-13
Granted: 2020-05-08
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1), comprenant : - au moins un embrayage (10, 32, 52) présentant une entrée apte à recevoir un couple généré par un moteur thermique, et une sortie apte à transmettre ce couple vers des roues, l'embrayage (10, 32, 52) présentant au moins un mode de fonctionnement dans lequel un glissement se produit, de sorte que son entrée tourne autour d'un axe de rotation (X) à une vitesse supérieure à celle de sa sortie, et - un dispositif d'amortissement pendulaire (22) disposé en aval de l'embrayage dans le sens de transmission du couple généré par le moteur thermique, le dispositif d'amortissement pendulaire (22) étant accordé à une valeur d'ordre prenant en compte le glissement de l'embrayage.
Patent FR-3057435-B1 (FR)
Title: Meuble electrique d'aeronef
Inventor: LEMASSON LOIC
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-10-06
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un meuble (1) électrique d'un aéronef adapté pour recevoir un appareillage électrique (3), le meuble ayant une section et/ou deux bases (5a,5b) opposées qui est/sont chacune l'un parmi un polygone à cinq côtés au moins, un trapèze et une forme définie par plusieurs trapèzes disposés bord à bord, deux à deux, le long de deux côtés respectifs et symétriques deux à deux par rapport à un axe passant par l'un des deux côtés de l'un desdits trapèzes formant entre eux un angle droit.
Patent FR-3062983-B1 (FR)
Title: Sillonneuse courbe
Inventor: BOURGOIN MICHEL
IPC: A01C5/02
Filed: 2017-02-17
Granted: 2022-03-04
Abstract: Sillonneuse courbe, appareil a main de jardinage, pour tracer des sillons de semis, ou de plantations, en courbes ou rondeurs, en tous sens, et en cercles.  Constitué par une lame traceuse triangulaire isocèle courbe, quart de cercle (1) ou demi- cercle (2), en acier inoxydable, strier sur le dessus (15), de différentes dimensions, en longueurs, en largeurs et profondeurs, interchangeables, soudée a trois embouts (3), pour les relier, avec des boulons, ou des goupilles (4), a un bâti. Composé : de deux montants droits (5) et un en oblique (6). d'une poignée extensible (7), avec départ de poignée (8), et des poignées secondaires (12),  ainsi que des composants (9) et (10), pour tête de montant (11), et des pièces mécaniques (13) et (14), montées sur le montant oblique (6).  appareil destiné aux jardiniers.
Patent FR-3070867-B1 (FR)
Title: Nouvelle monodose pour la diffusion d'huiles essentielles
Inventor: BERLIE LAURENT
IPC: A61L9/16
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne une monodose (1) destinée à la diffusion d'une substance, laquelle monodose (1) est 1) faite d'un matériau permettant une bonne imprégnation, est 2) est imbibée par la substance à diffuser et 3) prend la forme d'une rondelle cylindrique avec un diamètre compris entre 2 et 10 centimètres, une épaisseur comprise entre 0,2 et 2 millimètres, et un évidement en son centre dont le diamètre est compris entre le quart et les trois quarts du diamètre total de la monodose (1) et qui présente un contour dentelé ; un contenant (2) comprenant une telle monodose (1) ; l'utilisation d'une telle monodose (1) pour la diffusion d'une substance dans un espace défini ; un diffuseur (3) utilisant une telle monodose (1) ; et un procédé de diffusion d'une substance dans un espace défini utilisant un tel diffuseur (3) et une telle monodose (1).
Patent FR-3065146-B1 (FR)
Title: Procede de reglage en hauteur d'un outil d'usure et machine agricole correspondante
Inventor: NORTH JULIEN
IPC: A01B63/00
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'étalonnage vertical d'un outil d'usure (20 ; 120) de machine agricole, la machine agricole comportant ledit outil d'usure, le procédé comportant les étapes de : - mise en contact de l'outil d'usure avec une surface de référence (5 ; 45) ; - mesure de la valeur (A2 ; A4) d'une variable de position (A; L ; H) liée au positionnement de l'outil d'usure lorsqu'il est en contact avec la surface de référence ; - détermination de la composante verticale théorique (P2 ; P4) de positionnement de l'outil d'usure en fonction de la valeur mesurée (A2 ; A4), d'après une courbe de référence (f1) ; - détermination d'une courbe de correspondance (f2) entre une composante verticale (P(A)) de positionnement de l'outil d'usure et la variable de position, par décalage de la courbe de référence d'une valeur (AP) égale à la composante verticale théorique.
Patent FR-3069378-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique
Inventor: HUGON XAVIER
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant : un support (12) ; au moins une première couche conductrice électriquement (18) recouvrant le support ; des circuits de pixel d'affichage (Pix) comprenant des première et deuxième faces opposées (22, 23), fixés à la première couche conductrice électriquement, chaque circuit de pixel d'affichage comprenant un circuit électronique (20) comprenant la première face et une troisième face (24) opposée à la première face, la première face étant fixée à la première couche conductrice électriquement, et au moins un circuit optoélectronique (26) fixé à la troisième face et comprenant au moins une diode électroluminescente, au moins l'une des électrodes de la diode électroluminescente étant connectée au circuit électronique par la troisième face ; au moins une deuxième couche conductrice électriquement (34) recouvrant les circuits de pixel d'affichage et reliée électriquement aux circuits électroniques des circuits de pixel d'affichage du côté de la deuxième face.
Patent FR-3071483-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de braquage d'une roulette de train d'atterrissage d'un aeronef
Inventor: FRANJOU CARL
IPC: B64F1/04
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un système de surveillance de braquage d'une roulette de train d'atterrissage comporte : un contrôleur (420) ; un dispositif d'avertissement (440), pour émettre des signaux d'avertissement à l'attention d'un opérateur de tracteur destiné à manœuvrer l'aéronef au sol ; et au moins un capteur angulaire (260). Le contrôleur (420) effectue une comparaison d'informations d'angle de braquage effectif, fournies par le(s) capteur(s) angulaire(s) (260), avec des angles aSD, aMD, aSG et aMG, où aMD et aMG sont des bornes d'une plage angulaire de braquage prédéfinie dans laquelle le braquage de la roulette de train d'atterrissage est supposé rester confiné, et où aSD et aSG sont des angles intermédiaires dans ladite plage angulaire de braquage prédéfinie. Le contrôleur (420) commande une émission de signal d'avertissement, lorsque la comparaison indique que le braquage de la roulette de train d'atterrissage est situé entre des angles aSD et (aMD ou entre des angles aSG et aMG ; et module le signal d'avertissement en fonction de la position effective du braquage entre les angles aSD et aMD ou entre les angles aSG et aMG. Ainsi, la surveillance du braquage de la roulette de train d'atterrissage est plus facile pour l'opérateur de tracteur.
Patent FR-3083205-B1 (FR)
Title: Roue equipee d'un moteur d'assistance
Inventor: SAILLET BENOIT
IPC: B62M6/60
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-12-11
Abstract: Moyeu (1) d'une roue pour cycle prévu pour être fixé sur un élément de cadre (21) d'un cycle, ledit moyeu comportant un sous-ensemble fixe (11), un sous-ensemble mobile (12), monté rotatif autour d'un axe X sur ledit sous-ensemble fixe et un moteur électrique (4) placé entre ledit sous-ensemble fixe (11) et ledit sous-ensemble mobile (12), ledit moteur (4) étant prévu pour générer une rotation dudit sous-ensemble mobile par rapport audit sous-ensemble fixe dans un sens Av; ledit sous-ensemble fixe (11) comportant des moyens de connexion mécanique de celui-ci avec le cadre du cycle, lesdits moyens de connexion mécanique comprenant des moyens de transmission de couple (3) prévus pour empêcher la rotation dudit sous-ensemble fixe (11) par rapport au cadre du cycle dans le sens opposé au sens Av; ledit sous ensemble fixe (11) comportant, en outre, des moyens de connexion électrique réalisant une connexion électrique avec le moteur électrique (4) de façon à assurer son alimentation électrique; lesdits moyens de connexion électrique et lesdits moyens de fixation mécanique sont associés de sorte que la connexion électrique et la fixation mécanique soient faites simultanément.
Patent FR-3086228-B1 (FR)
Title: Systeme de prevention de collisions sur une zone a risque
Inventor: LETELLIER NICOLAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: Système (10) de prévention de collisions embarqué dans un premier véhicule automobile (1) et configuré pour alerter un deuxième véhicule (2) circulant en sens inverse de la présence d'un véhicule (3) dans l'angle mort dudit premier véhicule (1).
Patent FR-3086149-B1 (FR)
Title: Recipient pour produit cosmetique comportant une platine intercalaire articulee pourvue de moyens de fermeture
Inventor: SOBOL YEVSEY
IPC: A45D40/22
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) pour produit(s) cosmétique(s) comprenant au moins un socle de base (40) comportant au moins un logement délimité pour recevoir un produit cosmétique, un couvercle articulé (10) autour d'un premier axe arrière de pivotement, des moyens actionnables manuellement pour maintenir le couvercle (10) fermé sur le socle de base (40), une platine intercalaire (50) mobile en rotation par rapport au couvercle (10) et au socle de base (40) autour d'un second axe arrière de pivotement, lorsque le récipient (1) est ouvert, entre au moins une première position fermée d'utilisation dans laquelle un rebord intérieur (51) de ladite platine intercalaire (50) est rabattue sur le socle de base (40) autour du produit cosmétique afin de maintenir ce dernier dans le logement intérieur, et une seconde position ouverte inclinée, caractérisé en ce que les moyens pour maintenir le couvercle (10) fermé sur le socle de base (40) comprennent deux parties indépendantes dont au moins une première partie (91) est portée uniquement par la platine intercalaire (50).
Patent FR-3089632-B1 (FR)
Title: Sonde de mesure d’une propriété d’un gaz
Inventor: BUNOT ALLAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-12-11
Abstract: Sonde de mesure d’une propriété d’un gaz. L’invention porte sur une sonde (10) de mesure d’une propriété d’un gaz (2) pour un moteur à combustion interne (1), caractérisée en ce que la cage interne et le capot sont agencés l’un par rapport à l’autre de sorte à pouvoir être configurés dans une première position dans laquelle une première aire de section de passage de gaz (2) entre l’environnement extérieur et l’environnement intérieur est créée, ou dans une deuxième position dans laquelle une deuxième aire de section de passage de gaz (2) entre l’environnement extérieur et l’environnement intérieur est créée, la deuxième aire étant supérieure à la première aire. Figure pour l’abrégé : figure 1