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Patent WO-2015110612-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la préparation d'oxydants
Inventor: JIN JIANYU
IPC: C02F1/469
Filed: 2015-01-23
Abstract: Cette invention concerne un dispositif pour préparer des oxydants, notamment sur la base d'échange d'ions. Le dispositif comprend : une cathode, une anode, des matériaux d'échange d'ions, les matériaux d'échange d'ions étant placés entre la cathode et l'anode et conçus pour fournir des ions réducteurs par échange d'ions, les ions réducteurs fournis étant des matières premières pour la préparation des oxydants basée sur l'électrolyse.
Les matériaux d'électrolyse peuvent être un polymère cationique ayant des contre-ions réducteurs. De préférence, ce pourrait être une résine échangeuse de cations ayant des contre-ions Cl ou I. Le dispositif ci-décrit selon la présente invention peut éliminer les problèmes de sécurité survenant lors du transport et du stockage etc. des oxydants ; les oxydants peuvent être utilisés à tout moment ou en toute quantité et il n'y a pas de date d'expiration, ce qui évite le gaspillage et est respectueux de l'environnement ; de plus, la concentration de l'oxydant requis peut être ajustée, ce qui facilite son emploi.
Patent WO-2015117952-A1 (WO)
Title: Diagnostic de cancer par la détection d'auto-anticorps contre le facteur de croissance épidermique (egf)
Inventor: HEIDECKE HARALD
IPC: G01N33/574
Filed: 2015-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le diagnostic d'un cancer, comprenant les étapes consistant i) à déterminer le niveau d'anticorps contre le facteur de croissance épidermique (EGF) dans un échantillon provenant d'un sujet à diagnostiquer, (ii) à comparer le niveau déterminé dans l'échantillon à un niveau témoin déduit à partir de sujets sans cancer ; un niveau réduit dans l'échantillon provenant du sujet à diagnostiquer par comparaison au niveau témoin étant indicatif d'un cancer chez le sujet. En outre, l'invention concerne un procédé de prédiction de réponse et de résultat d'un traitement d'un cancer avec un inhibiteur du récepteur de facteur de croissance épidermique.
Patent WO-2015121154-A1 (WO)
Title: Lumière codée
Inventor: BAGGEN CONSTANT PAUL MARIE JOZEF
IPC: H04L1/08
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un signal de lumière codée qui est incorporé dans la lumière visible émise par la source de lumière, pour être reçu par un appareil photo à obturateur roulant qui capture des trames (16) en exposant une pluralité de lignes (18, 24) de chaque trame en séquence, l'appareil photo présentant un temps d'exposition, chaque ligne étant exposée pendant le temps d'exposition. Le signal de lumière codée est formaté selon un format tel que le signal de lumière codée comprend au moins un message et que le message est répété plusieurs fois à intervalles définis de sorte que, quand des échantillons du signal de lumière codée sont obtenus d'un nombre de lignes (24) sensiblement plus petit que les lignes exposées par l'appareil photo dans chaque trame et que le message est plus long que ce nombre de lignes, une partie différente du message est vue par l'appareil photo dans chaque trame d'une pluralité de dites trames différentes.
Patent WO-2015144376-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un alcool saturé
Inventor: LEFORT LAURENT
IPC: C07C67/475
Filed: 2015-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un alcool primaire saturé à partir d'un ester aliphatique insaturé, comprenant les étapes consistant à : a) utiliser un ester aliphatique comprenant au moins une double liaison carbone-carbone ; b) mettre en œuvre une métathèse dudit ester en présence d'un catalyseur à base de carbène de ruthénium, permettant ainsi d'obtenir un premier mélange réactionnel ; c) ajouter un ligand et une base au premier mélange réactionnel, le ligand comprenant au moins un atome donneur choisi dans le groupe constitué par un atome d'azote et un atome de phosphore, permettant ainsi d'obtenir un second mélange réactionnel comprenant un produit ester obtenu à partir de la réaction de métathèse ; d) mettre en œuvre une hydrogénation homogène du produit ester obtenu à partir de la métathèse, permettant ainsi d'obtenir un alcool primaire saturé. La présente invention concerne également un catalyseur pour l'hydrogénation d'esters et un procédé pour l'hydrogénation d'esters faisant appel audit catalyseur.
Patent WO-2016141983-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil d'attribution de ressources dans un système de communications v2v
Inventor: VAN PHAN VINH
IPC: H04W72/04
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé consistant à recevoir une demande, d'un équipement d'utilisateur, pour l'attribution de ressources à au moins une zone de couverture de service dans une zone de couverture d'un premier réseau. Le premier réseau comprend une pluralité de nœuds formant un sous-réseau synchronisé. Lesdits nœuds sont configurés pour fournir à un équipement d'utilisateur au moins un accès radio instantané et un accès cellulaire. Le sous-réseau est associé à au moins un réseau cellulaire qui fournit l'accès cellulaire sur la première zone de réseau et ladite demande contient des premières informations. Le procédé consiste également à attribuer des ressources d'accès radio instantané à l'équipement d'utilisateur en vue d'une utilisation dans la ou les zones de couverture de service, et à fournir une indication desdites ressources d'accès radio instantané au dit équipement d'utilisateur.
Patent WO-2015158602-A1 (WO)
Title: Raccord articulé comprenant signal de position hydraulique
Inventor: CHIOCCOLA FRANCESCO
IPC: F16L39/04
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention porte sur un raccord articulé comprenant : un pivot (2) comportant un axe longitudinal (X) ; un logement (3) concentrique au pivot (2), et dans lequel la broche (2) tourne de façon étanche. Le pivot (2) comprend : un conduit d'entrée (21), qui, en entrée, peut être mis en communication avec une source de fluide sous pression ; un conduit de signal (22), qui, en entrée, peut être mis en communication avec le conduit d'entrée (21) ; un conduit d'évacuation (23), qui, en entrée, peut être mis en communication avec le conduit de signal (22), et qui, en sortie, peut être mis en communication avec un environnement à basse pression ; un dispositif de liaison (4), structuré de façon à prendre une première configuration, dans laquelle il ferme le conduit d'entrée (21) et met le conduit de signal (22) en communication avec le conduit d'évacuation (23), et une seconde configuration, dans laquelle il met le conduit d'entrée (21) en communication avec le conduit de signal (22) et ferme le conduit d'évacuation (23). Le dispositif de liaison (4) est structuré de façon à se déplacer entre la première et la seconde configuration après la rotation du pivot (2) par rapport au logement (3) sur un angle prédéterminé à partir d'une position initiale.
Patent WO-2015162219-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour séparation bidimensionnelle d'espèces ioniques
Inventor: MATYSIK FRANK-MICHAEL
IPC: G01N30/96
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé qui réalise une séparation bidimensionnelle d'espèces ioniques sur la base du couplage en ligne de la chromatographie d'échange d'ions (IC) et l'électrophorèse capillaire (CE). La présente invention concerne un dispositif de couplage ICxCE, sa mise en œuvre en termes de deux variantes, le raccordement à un détecteur de spectrométrie de masse, et une application correspondante.
Patent WO-2015177087-A1 (WO)
Title: Composition de polychlorure de vinyle/polyoléfine
Inventor: MOKDAD ABDULHAMID
IPC: C08L27/06
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention se rapporte à une composition et à un article fabriqué à partir de ladite composition. La composition de l'invention comprend un mélange : (A) de polychlorure de vinyle ; (B) de polyoléfine modifiée de façon à comporter un ou plusieurs groupes carboxyle ; et (C) d'un copolymère comportant une ou plusieurs fractions miscibles avec le polychlorure de vinyle et un ou plusieurs groupes époxy.
Patent WO-2015185429-A1 (WO)
Title: Système de localisation permettant de déterminer la position d'un véhicule dans une station de charge
Inventor: BÜHS FLORIAN
IPC: G01S17/42
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne entre autres un système de localisation (100) permettant de déterminer la position d'un véhicule (20) entrant dans une station de charge (10) destinée à charger un accumulateur d'énergie du véhicule (20). Selon l'invention, le système de localisation (100) présente, côté véhicule, un repère (30) dont au moins une caractéristique change dans le sens de la longueur (x) du véhicule, et le dispositif de localisation présente, côté voie, un dispositif de détection (40) qui, lorsque le véhicule (20) passe devant le dispositif de détection (40), mesure la distance entre le repère (30) et le dispositif de détection (40) et produit un signal de distance (A(t)) qui indique la distance entre le repère (30) et le dispositif de détection (40) dans le sens de la longueur (x) du véhicule, et lit la caractéristique de repère dans le sens de la longueur (x) du véhicule et produit un signal de sens de la longueur du véhicule (B(t)) qui indique la position du repère (30) et/ou du véhicule (20) par rapport au dispositif de détection (40) dans le sens de la longueur (x) du véhicule.
Patent WO-2016030039-A1 (WO)
Title: Pince électrique haute tension
Inventor: LIEBHART OSKAR
IPC: H01R4/44
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne une pince électrique haute tension pour des applications à partir de 60 kV et plus. Ladite pince présente deux moitiés (1, 2) allongées opposées l'une à l'autre sensiblement en disposition inverse, lesquelles comprennent chacune deux goulottes longitudinales (3, 4) parallèles permettant de loger les deux sections d'extrémité à relier de deux câbles d'alimentation électrique (5, 6) parallèles. Les goulottes longitudinales (3, 4) présentent des sections transversales en forme d'arc de cercle. Les deux moitiés (1, 2) de la pince peuvent être serrées l'une contre l'autre au moyen de plusieurs vis (7), de préférence trois, qui sont disposées les unes derrière les autres en direction des goulottes longitudinales (3, 4) et des câbles d'alimentation (5, 6), et qui passent à travers des ouvertures (8, 9) des deux moitiés (1, 2) de la pince ménagées dans l'axe de symétrie longitudinal des moitiés (1, 2) de la pince et dont les sections d'extrémité sont disposées intégralement dans des évidements (10, 11 ou 10, 11') sur les faces des moitiés (1, 2) de la pince opposées aux goulottes longitudinales (3, 4) à l'intérieur d'une courbe (12 ou 13) sensiblement en forme de demi-cercle ou de demi-ellipse délimitant étroitement le contour extérieur de la pince.
Patent WO-2016005236-A1 (WO)
Title: Prothèse de resurfaçage en céramique intégrale, pourvue d'une face interne poreuse
Inventor: PREUSS ROMAN
IPC: A61F2/36
Filed: 2015-07-01
Abstract: Prothèse de resurfaçage pour la tête fémorale naturelle, qui comporte une surface externe sphérique et une cavité réceptrice interne pourvue d'une garniture interne orientée vers l'os. L'objet de la présente invention est la mise au point d'une prothèse de resurfaçage exempte de métal, combinant les avantages d'une opération épargnant l'os avec ceux d'un matériau biocompatible, et présentant une usure réduite des surfaces de glissement et un ancrage excellent et stable à long terme dans l'os. À cet effet, ladite prothèse de resurfaçage est caractérisée par la présence d'une garniture poreuse permettant l'ostéointégration, constituée d'un seul tenant avec ladite prothèse, et par le fait que ladite prothèse de resurfaçage est en céramique intégrale.
Patent WO-2016005493-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement de téréphtalate de polyéthylène
Inventor: CHOPINEZ JEAN-MARC
IPC: C08G63/183
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de téréphtalate de polyéthylène (PET) comprenant l'étape d'alimentation de matière première de PET (S1), le séchage de la matière première de PET (S4) à un niveau cible d'humidité, la plastification du PET (S5), et l'injection du PET plastifié (S6) dans un moule. Dans ce procédé, le niveau d'humidité cible se situe entre 60 ppm et 250 ppm pour générer l'hydrolyse du PET pendant la plastification (S5) conduisant à une chute régulée de l'indice limite de viscosité du PET. Selon d'autres aspects de l'invention, il est décrit un procédé de formation d'une bouteille et un procédé d'emballage de boisson non-gazeuse dans cette bouteille.
Patent WO-2016023700-A1 (WO)
Inventor: LUKAS STEFAN
IPC: H01R13/66
Filed: 2015-07-15
Abstract: A multiple socket (100) for an electrically adjustable table system is provided with a power supply unit (50) for providing a supply direct voltage for the table system from a mains alternating voltage. The multiple socket (100) forms an integrated unit together with the power supply unit (50).
Patent WO-2016020301-A1 (WO)
Title: Dispositif d'application d'un agent de dégivrage sur une caténaire et utilisation d'un tel dispositif
Inventor: DELLSPERGER SYLVAIN
IPC: H02G7/16
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à appliquer un agent de dégivrage sur une caténaire haute tension (30) de véhicules électriques, comprenant une tête de buse (24) conçue pour coopérer avec la caténaire, maintenue à une distance de pulvérisation de la caténaire et reliée par l'intermédiaire d'une conduite de liquide (20) à des moyens d'approvisionnement en agent de dégivrage. Selon l'invention, un pantographe (22, 28) du dispositif, conçu pour être en contact avec la caténaire, est agencé et câblé de telle sorte que, lorsqu'il est en contact avec la caténaire, la tête de buse et le moyen d'approvisionnement (16) prévu dans un boîtier (14) se trouvent à un potentiel haute tension et le boîtier du moyen d'approvisionnement est au moins partiellement entouré par un récipient (10) relié électriquement à la terre et formant un module de boîtier mobile, déplaçable ou transportable.
Patent WO-2016038160-A1 (WO)
Title: Dérivés de 4,5-dihydropyrazole, compositions pharmaceutiques les contenant, et leur utilisation en thérapie
Inventor: AMBERG WILHELM
IPC: C07D403/12
Filed: 2015-09-10
Abstract: Cette invention concerne des dérivés de 4,5-dihydropyrazole de formule (I) et leurs sels physiologiquement tolérés qui sont des inhibiteurs de GlyTl. L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques contenant lesdits dérivés de 4,5-dihydropyrazole, et l'utilisation desdits dérivés de 4,5-dihydropyrazole à des fins thérapeutiques.
Patent WO-2016050503-A1 (WO)
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation (1, 1') à affichage de pictogrammes, notamment pour véhicule automobile (20), le dispositif (1, 1') étant configuré pour réaliser au moins une fonction de signalisation d'un véhicule automobile (20). Le dispositif (1, 1') comprend des moyens d'affichage munis d'une zone d'affichage (3, 3') destinée à être disposée sur le véhicule (20), les moyens d'affichage étant aptes à afficher des pictogrammes sur la zone d'affichage (3, 3'), chaque pictogramme émettant un faisceau lumineux remplissant au moins en partie les caractéristiques photométriques réglementaires d'une au moins de ladite au moins une fonction de signalisation.
Patent WO-2016062605-A1 (WO)
Title: Enregistrement de données de dose à partir de dispositifs d'injection de médicaments par utilisation d'une reconnaissance optique de caractères (ocr)
Inventor: RIEDEL STEPHAN
IPC: G16H20/17
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement d'une dose de médicament par utilisation d'un dispositif collecteur de données, comprenant la capture, par une caméra vidéo dudit dispositif collecteur de données, d'une vidéo présentant un indicateur de dose de médicament d'un dispositif d'administration de médicaments, l'ajustement d'une échelle d'une image dudit indicateur de dose de médicament dans ladite vidéo, l'ajustement de ladite image pour ce qui est de l'obliquité d'un ou plusieurs caractères affichés sur un composant du dispositif d'administration de médicaments dans ladite vidéo, la détermination de la position dudit ou d'au moins l'un desdits caractères dans l'image, l'identification du ou des caractères par utilisation d'une reconnaissance optique de caractères et la détermination d'une dose de médicament indiquée par l'indicateur de dose de médicament sur la base d'un résultat de ladite reconnaissance optique de caractères. Le procédé peut comprendre le fait de déterminer si plus d'une administration du médicament est enregistrée dans la vidéo et, si c'est le cas, si ladite ou lesdites administrations comprennent une ou plusieurs prises d'attaque, de telle sorte que la posologie globale administrée à un utilisateur puisse être déterminée sur la base de plusieurs doses de médicament déterminées. Un dispositif électronique portatif, comprenant une caméra vidéo, peut être utilisé pour obtenir et analyser la vidéo, par exemple par utilisation d'un logiciel fourni dans une "appli". Le dispositif électronique portatif peut être conçu de façon à être porté sur la tête d'un utilisateur, pour capter la vidéo du point de vue de l'utilisateur.
Patent WO-2016075243-A1 (WO)
Title: Micro-organismes mutants résistant à la destruction par le lactose
Inventor: BEAUPREZ JOERI
IPC: C12N1/16
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de micro-organismes mutés qui résistent au phénomène de destruction par le lactose et des micro-organismes pouvant être obtenus par ledit procédé. Ces micro-organismes modifiés peuvent être appliqués à la production de produits spéciaux dont, entre autres, des glucides spéciaux, des glycolipides et des composés galactosylés.
Patent WO-2016083144-A1 (WO)
Inventor: WESTERMEIER MARKUS
IPC: H01M10/6552
Filed: 2015-11-12
Abstract: The invention relates to a housing for a cell stack of a battery, comprising: an integral frame for accommodating the cell stack, wherein the frame surrounds at least three end faces of a cell stack which is accommodated in the housing, and at least one electrically conductive connecting element for establishing an electrical connection between an external connection and a cell stack which is accommodated in the housing is integrated in the frame; and a cover for covering sides, in particular all sides, of a cell stack which is received in the housing, which sides are not surrounded by the frame.
Patent WO-2016087658-A1 (WO)
Title: Aqueous dispersion of an anti-ageing compound and cosmetic composition comprising same
Inventor: DERRIPS CÉLINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2015-12-04
Abstract: The present application relates to an aqueous dispersion of at least one compound represented by either of general formulae (la) and (lb) comprising a dispersant making it possible to obtain a particle size D(4,3) of said compound of less than 60 μιη. It also relates to a cosmetic composition comprising said dispersion, and to cosmetic treatment processes based on the topical application of these cosmetic compositions.
Patent WO-2016096901-A1 (WO)
Title: Biocapteur basé sur une particule captive
Inventor: PRINS MENNO WILLEM JOSé
IPC: G01N33/543
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un analyte qui utilise le déplacement de particules captives. Une particule fonctionnalisée [500] présente un premier état [504] dans lequel la particule fonctionnalisée est liée à la surface et un second état [502] dans lequel la particule fonctionnalisée n'est pas liée à la surface, la particule fonctionnalisée passant du premier au second état et inversement en fonction de la présence et de l'absence de l'analyte, ce qui modifie les caractéristiques de déplacement de la particule fonctionnalisée en fonction de la présence de l'analyte. Un paramètre correspondant aux coordonnées spatiales de la particule fonctionnalisée est mesuré par un détecteur [516], et un processeur [518] détermine la présence/concentration de l'analyte à partir des modifications affectant le paramètre, correspondant aux coordonnées spatiales, ainsi mesuré.
Patent WO-2017108116-A1 (WO)
Inventor: ZAMORA DAVID CASTELLANOS
IPC: H04W8/18
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne des procédés et un appareil de commande de mise en oeuvre de services dans un réseau de télécommunications mobiles (100). Le réseau de télécommunications mobiles comprend une base de données d'utilisateurs (110, 102; 210; 310a, 310b) destinée à stocker au moins un profil d'abonnement utilisateur (112). Chaque profil d'abonnement est associé à des services mis en oeuvre dans au moins un domaine de réseau et comprend une pluralité d'indicateurs individuels d'interdiction déterminée par l'opérateur (ODB) (116; 316) ainsi que des informations d'état respectives, pour les services associés au profil d'abonnement utilisateur. Le noeud de réseau comprend un récepteur (404) configuré pour recevoir, de la base de données d'utilisateurs, un profil d'abonnement utilisateur, une ODB maîtresse (114; 214; 314) indiquant une interdiction pour une pluralité des services associés au profil d'abonnement utilisateur et des informations d'état d'ODB maîtresse. Le noeud de réseau comprend un dispositif de détermination d'état d'ODB (416) configuré pour déterminer que l'ODB maîtresse est active, en fonction des informations d'état d'ODB maîtresse reçues. Le noeud de réseau comprend un initiateur d'ODB (414) configuré pour déclencher, pour la pluralité de services, une interdiction pour tous les indicateurs individuels d'ODB dans le profil d'abonnement utilisateur, indépendamment des informations d'état reçues pour les indicateurs individuels d'ODB.
Patent WO-2016202456-A1 (WO)
Title: Longwall clearing plow
Inventor: SIEPENKORT GERHARD
IPC: E21C27/32
Filed: 2016-06-15
Abstract: The present disclosure relates to a clearing plow (8) for loosening material of a material cluster, which blocks travel of a material winning plow (100) in a longwall mining installation (2). The clearing plow (8) may comprise a first bottom guide member (32) including a first guiding element (40) for guiding the clearing plow (8) along a plow guide assembly (6) of the longwall mining installation (2). The clearing plow (8) may further comprise a main body (30) supported by the first bottom guide member (32), and providing a loosening tool mounting face (64) extending across the first guiding element (40) in a lateral direction of the main body (30). In clearing operation, the clearing plow (8) may be moved against the material cluster to loosen material.
Patent WO-2016120040-A1 (WO)
Title: Servo-injecteur
Inventor: GUIGNON GAEL
IPC: F02M47/02
Filed: 2016-01-07
Abstract: Selon l'invention, une vanne de commande piézoélectrique pour un servo-injecteur (10) (30) a un actionneur piézo-électrique (32) qui comprend un tube d'encapsulation (54) s'étendant le long d'un axe principal (X) à partir d'une première extrémité (56) jusqu'à une seconde extrémité fermée par un élément de fermeture (58), et un empilement piézo-électrique (76) axialement comprimé à l'intérieur du tube d'encapsulation (54) entre une extrémité supérieure en contact avec la face interne (60) de l'élément de fermeture (58), et une extrémité inférieure en contact avec un élément de poussée (78) apte à coopérer avec un élément de vanne (36) afin d'ouvrir ou de fermer un orifice de retour. La vanne de commande piézo-électrique (30) comprend en outre un élément de réglage (64) apte, lors de l'utilisation, à maintenir en permanence une force de compression (Fl) dans le tube d'encapsulation (54) indépendamment de l'état d'excitation de l'empilement piézo-électrique (76) et de la dilatation thermique de l'injecteur (10).
Patent WO-2016120376-A1 (WO)
Title: Capsule renfermant une base de boisson constituée de poudre de pulpe de cerise de café
Inventor: EMPL GÜNTER
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne une capsule servant à la préparation d'une boisson à base de thé, qui est constituée d'un corps de capsule comportant un fond et une face supérieure, une cavité destinée à recevoir une base de boisson étant réalisée entre le fond et la face supérieure de la capsule.