baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085115-B1 (FR)
Title: Organe de support d’une piece avec tige portant une sphere
Inventor: LAURAND PASCAL
IPC: A61G13/10
Filed: 2018-08-24
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte sur un organe (1) de support d'une pièce (2), l'organe (1) comprenant un bloc (3) présentant une surface d'appui (3a) destinée à supporter la pièce (2), le bloc (3) étant solidarisé à une extrémité d'une tige (4), caractérisé en ce que l'extrémité opposée de la tige (4) porte une sphère (5), la sphère (5) étant logée au moins partiellement dans une bride (6) en pénétrant dans la bride (6) par une face longitudinale d'introduction, la sphère (5) étant bloquée dans la bride (6), d'une part contre un enfoncement dans la bride (6), par un élément de butée (7) et, d'autre part contre une sortie de la bride (6), par un élément de maintien (8). Application dans le domaine du travail ou du support de pièces.
Patent FR-3086307-B1 (FR)
Title: Urinoir pour femmes
Inventor: DES ISNARDS NATHALIE
IPC: E03D11/00
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-09-18
Abstract: Urinoir (1) comprenant une cuvette (3) de forme allongée suivant un axe horizontal (X-X'), les parois internes (2) et le bord (4) de la cuvette (3) définissant une ouverture (5), tournée vers le haut, l'ouverture (5) étant fermée par un grillage hydrofuge (13) de forme concave, caractérisé en ce que le bord (4) est de forme concave sur les deux côtés de la cuvette (3). Cabine comportant un urinoir (1).
Patent FR-3072801-B1 (FR)
Title: Synchronisation dans une matrice de traitement a paves multiples
Inventor: KNOWLES SIMON CHRISTIAN
IPC: G06F15/80
Filed: 2018-10-18
Granted: 2024-01-05
Abstract: L'invention concerne un ordinateur comprenant : une pluralité d'unités de traitement, chacune comportant un stockage d'instructions contenant un programme local, une unité d'exécution exécutant le programme local, un stockage de données pour maintenir des données ; une interface d'entrée munie d'un ensemble de fils d'entrée, et une interface de sortie munie d'un ensemble de fils de sortie ; un tissu de commutation connecté à chacune des unités de traitement par l'ensemble respectif de fils de sortie et connectable à chacune des unités de traitement par les fils d'entrée respectifs par l'intermédiaire de circuits de commutation contrôlables par chaque unité de traitement ; un module de synchronisation actionnable pour générer un signal de synchronisation pour contrôler l'ordinateur pour commuter entre une phase de calcul et une phase d'échange, les unités de traitement étant agencées pour exécuter leurs programmes locaux selon une horloge commune, les programmes locaux étant tels que dans la phase d'échange au moins une unité de traitement exécute une instruction d'envoi à partir de son programme local pour émettre à un instant d'émission un paquet de données sur son ensemble de fils de connexion de sortie, le paquet de données étant destiné à au moins une unité de traitement destinataire mais ne comportant pas d'identifiant de destination, et à un instant de commutation prédéterminé l'unité de traitement destinataire exécutant une instruction de contrôle de commutateurs à partir de son programme local pour contrôler ses circuits de commutation pour connecter son ensemble de fils d'entrée au tissu de commutation pour recevoir le paquet de données à un instant de réception, l'instant d'émission, l'instant de commutation et l'instant
Patent FR-3083272-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation anti-amiante d'un article sur un support
Inventor: JOUBERT FREDERIC
IPC: F24H9/06
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-12-04
Abstract: Ce système comprend une paire d'organes de liaison (16A, 16B), l'un des organes de liaison (16A) étant adapté pour être monté sur la paroi (12) e l'autre des organes de liaison (16) étant adapté pour être monté sur l'article (10) et susceptible de coopérer pour permettre le montage et la fixation de l'article (10) sur la paroi (12). L'organe de liaison (16A) destiné à être monté sur la paroi (12) comprend une structure de support (34) principale de fixation à la paroi (12) réalisée au moins partiellement dans un matériau présentant des propriétés optiques qui permettent de voir la paroi (12) au travers de la structure lorsque l'organe (16A) est monté sur la paroi (12).
Patent FR-3088047-B1 (FR)
Title: Renfort de montant de baie adapte aux vehicules thermiques ou electriques
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-10-23
Abstract: Renfort (11) de montant de baie de pare-brise de véhicule automobile, comprenant un embouti principal (13) formant un corps creux s'étendant suivant une direction principale (x) avec une portion inférieure (13A) destinée à s'étendre le long du pare-brise , une portion supérieure (13C) destinée à s'étendre le long du toit du véhicule, et une portion coudée (13B) entre les portions inférieure (13A) et supérieure (13C) ; le renfort (11) comprenant, dans le corps creux de l'embouti principal (13), un embouti additionnel (15) s'étendant sur la portion inférieure (13A), la portion coudée (13B) et une fraction seulement de la portion supérieure (13C).
Patent FR-3092055-B1 (FR)
Title: Système de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un système dans lequel les embouts (6) du carter (4) sont chacun pourvu d’un logement (13) en emboitement d’un doigt (11) respectif quand le rideau est amené en configuration enroulée, lesdits doigts et logements étant agencés de manière à assurer une solidarisation en rotation entre eux, de sorte que l’actionnement en rotation de la traverse (10) quand ledit rideau est en configuration enroulée entraine un positionnement desdits embouts en position angulaire décalée permettant un démontage du cache-bagages (3) des ébénisteries. Figure 3a
Patent FR-3092477-B1 (FR)
Title: Système de visualisation de casque comportant un visuel de casque et une visière mobile compatible de l'utilisation de jumelles
Inventor: BAUDOU JOëL
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-02-07
Granted: 2023-02-24
Abstract: Le domaine technique de l’invention est celui des systèmes de visualisation modulaire de casque comportant au moins une coque (1) de casque, des jumelles (5) et un dispositif de visualisation (3), la coque de casque comportant un arceau mécanique (2) monté fixe sur la partie frontale dudit casque, ledit arceau mécanique comportant au moins un premier dispositif d’accrochage (25) des jumelles. Dans le système selon l’invention, l’arceau mécanique comporte un second dispositif d’accrochage (22) du dispositif de visualisation. Le dispositif de visualisation peut comporter un dispositif de détection de posture (34) et des moyens de réglage (31). Le système de visualisation peut comporter un cache mécanique (4) qui se monte en lieu et place du dispositif de visualisation, la forme du cache étant adaptée de façon à occulter la partie haute du casque. Il peut également comporter une visière mobile (6) montée sur l’arceau mécanique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097897-B1 (FR)
Title: Procédé et système de régulation pour le démarrage au sol d’un turboréacteur à double flux d’un aéronef en présence de vent arrière
Inventor: HERDA SOUFIANE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé et système de régulation pour le démarrage au sol d’un turboréacteur à double flux d’un aéronef en présence de vent arrière Procédé de démarrage au sol d’un turboréacteur à double flux et à double corps équipant un aéronef comprenant un actionnement (200) de la rotation d’une partie tournante d’un corps haute pression par le démarreur et une première tentative d’allumage de la chambre de combustion (205) dès que le régime de la partie tournante du corps haute pression est supérieur à un premier seuil de régime. Le procédé comprend en outre une surveillance d’une présence de vent arrière, puis, lorsqu’un vent arrière est détecté (230), une coupure (235) d’alimentation en carburant de la chambre de combustion pendant un délai de temporisation, une fermeture des vannes de décharge, une augmentation du régime de la partie tournante du corps haute pression généré par le démarreur, et, à l’issue du délai de temporisation, une alimentation en carburant de la chambre de combustion et une seconde tentative d’allumage de la chambre de combustion (240). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099160-B1 (FR)
Title: Anticorps dirigé contre la protéine oprf depseudomonas aeruginosa, son utilisation en tant que médicament et composition pharmaceutique le contenant
Inventor: LENORMAND JEAN-LUC
IPC: G01N33/569
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un anticorps monoclonal dirigé contre la protéine OprF de Pseudomonas aeruginosa ou un fragment fonctionnel de cet anticorps. Cet anticorps ou fragment d’anticorps est particulièrement utile pour le traitement préventif ou curatif des infections à Pseudomonas aeruginosa.
Patent FR-3103268-B1 (FR)
Title: procédé d’acquisition d’au moins une scène
Inventor: PERAL JOSÉ
IPC: G01C15/02
Filed: 2019-11-18
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé d’acquisition d’au moins une scène Procédé d’acquisition d’au moins une scène, le procédé comportanta) la mise en place d’au moins trois cibles (10) différentes en des emplacements de cible différents de la scène, b) la prise d’images numériques de la scène et des cibles au moyen d’un dispositif d’imagerie (40) comportant au moins une caméra, les emplacements de prise d’images étant choisis de telle sorte qu’au moins deux des images se recoupent, etc) le scan de la scène et des cibles au moyen d’un dispositif de télédétection optique (50),chaque cible comportant :- un motif caractéristique identifiable par analyse numérique des données du scan (13), dit « motif à scanner », et- un motif caractéristique identifiable par photogrammétrie (17), dit « motif photogrammétrique ».  Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3103724-B1 (FR)
Title: Outil de prehension electromagnetique polyvalent et deformable
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un outil (10) de préhension polyvalent comprenant une tête (12) présentant au moins une membrane (14) déformable formant une enveloppe contenant un matériau granulaire, ledit matériau granulaire (16) comprenant ou étant un matériau granulaire ferromagnétique (16), l’outil (10) de préhension comprenant en outre une base (20) reliée à ladite tête (12) par les bords de sa membrane (14) ou d’au moins une de ses membranes (14), la base comprenant un électroaimant (24) apte à produire un champ magnétique lorsqu’il est alimenté en courant électrique ; l’outil (10) de préhension est remarquable en ce que la base comprend en outre un aimant permanent (22) et en ce que le champ magnétique produit par l’électroaimant (24) est de sens opposé à celui de l’aimant permanent.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106833-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’acide lactique à partir d’une biomasse brute
Inventor: DUPRE JEAN-YVES
IPC: C12P7/62
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’acide lactique à partir d’une biomasse brute. En particulier, l’invention concerne un procédé de production d’acide lactique par hydrolyse et fermentation anaérobies simultanées en conditions non stériles, et ses utilisations notamment comme biocarburants, solvants et biopolymères.
Patent FR-3108561-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement optimisée en adhérence sur sol sec
Inventor: BOISDON BERTRAND
IPC: B60C11/13
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un pneumatique avec une bande de roulement comprenant au moins deux motifs de sculpture (MA, MB), distribués périodiquement dans la direction circonférentielle selon des pas (PA, PB). Chaque motif de sculpture est formé de trois portions (Z1, Z2, Z3) définissant chacune un élément volumique dont l’arête de fuite est celle commune à la surface de roulement et sortant la dernière de l’aire contact du pneumatique en roulage sur un sol. Chaque arête de fuite étant chanfreinée, dans les portions Z1 et/ou Z2, et/ou Z3, les largeurs des chanfreins des arêtes de fuite    ,   des motifs de sculpture (MA, MB) de pas respectifs (PA, PB) vérifient les inégalités suivantes :          pour la portion Z1,      pour la portion Z2,      pour la portion Z3.      En outre, le taux d’entaillement surfacique TES est au moins égal à 0.35 et au plus égal à 0.60.   Figure de référence : Figure 3
Patent FR-3111545-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour application sur la peau contenant une haute quantite de polyol(s)
Inventor: BORO MOSES
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-06-03
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE POUR APPLICATION SUR LA PEAU CONTENANT UNE HAUTE QUANTITE DE POLYOL(S)      La présente invention concerne une composition cosmétique qui est une émulsion huile dans l’eau comprenant au moins 40 % en poids d’au moins un polyol comprenant 2 à 3 atomes de carbone, et au moins un mélange de stéarate de glycéryle et de stéarate de potassium.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3114783-B1 (FR)
Title: Porte-bagage réglable et véhicule associé
Inventor: YAKUBOVICH-HUGON TATIANA
IPC: B63B29/00
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-04-07
Abstract: Porte-bagage réglable et véhicule associé Porte-bagage (10) pour véhicule (12), notamment pour véhicule ferroviaire, comprenant :  - une structure portante (16),  - au moins un élément de support (18) propre à supporter au moins un bagage (20), l’élément de support (18) comprenant au moins un organe de fixation (30) à la structure portante (16).  La structure portante (16) comprend une pluralité de zones de réception, pour recevoir l’au moins un élément de support (18) dans une pluralité de positions possibles, l’élément de support (18) étant agencé, dans chacune des positions, à une hauteur (h) différente respective, mesurée selon une direction d’élévation (Z) sensiblement orthogonale à un plan d’étendue (P) de l’élément de support (18).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113593-B1 (FR)
Title: Composition pour le nettoyage des fibres de kératine et son utilisation
Inventor: WANG YINGZI
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: Composition pour le nettoyage des fibres de kératine et son utilisation La présente invention concerne une composition pour le nettoyage des fibres kératineuses, comprenant (A) au moins un polymère cationique ; (B) au moins un tensioactif comprenant (B-1) au moins un tensioactif anionique, et/ou (B-2) au moins un tensioactif amphotère ; (C) au moins un agent épaississant ; et (D) au moins une huile de silicone non volatile choisie parmi les polydialkylsiloxanes à groupes diméthylsilanol terminaux ayant 500 motifs répétés ou plus.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3116302-B1 (FR)
Title: Turbomachine à turbine libre comprenant des machines électriques assistant un générateur de gaz et une turbine libre
Inventor: VIVE LOÏS PIERRE DENIS
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-11-13
Granted: 2022-12-09
Abstract: Turbomachine à turbine libre comprenant des machines électriques assistant un générateur de gaz et une turbine libre Turbomachine (10), notamment pour un aéronef à voilure tournante, comportant un générateur de gaz (13) muni d’un arbre (18) rotatif, une première machine électrique (11) réversible, une turbine libre (12) entraînée en rotation par un flux de gaz généré par le générateur de gaz (13), au moins un accessoire (15, 16) parmi une pompe à huile et une pompe à carburant, une boîte d’accessoires (14) comprenant un train d’engrenages configuré pour entraîner ledit au moins un accessoire (15, 16), et une seconde machine électrique (19).  La seconde machine électrique (19) est réversible, ladite première machine électrique (11) est mécaniquement couplée au générateur de gaz (13), la boîte d’accessoires (14) et la seconde machine électrique (19) sont mécaniquement couplées à la turbine libre (12), et la turbomachine (10) étant dépourvue de raccordement cinématique entre le train d’engrenages de la boîte d’accessoires (14) et l’arbre (18) du générateur de gaz (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3120485-B1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation en tension, procede d’alimentation d’une charge par un tel systeme d’alimentation en tension et vehicule comprenant un tel systeme d’alimentation en tension
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: H02J1/10
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un système d’alimentation comprenant :  une première (Ba1), une deuxième (Ba2) et une troisième (Ba3) borne d’alimentation distinctes les unes des autres, une borne de régulation de tension (Br), une borne de sortie (Bs) connectée électriquement à ladite borne de régulation de tension (Br),une première batterie (Bat1) générant une première tension d’alimentation (Va1) entre ladite première borne d’alimentation (Ba1) et ladite deuxième borne d’alimentation (Ba2),une deuxième batterie (Bat2) générant une deuxième tension d’alimentation (Va2) entre ladite deuxième borne d’entrée (Ba2) et ladite troisième borne d’alimentation (Ba3), ladite deuxième batterie (Bat2) étant connectée en série avec ladite première batterie (Bat1) de sorte à fournir une première tension de sortie (Vs1) entre la ladite troisième borne d’alimentation (Ba3) et ladite première borne d’alimentation (Ba1),un convertisseur de tension DC/DC (10) configuré pour dans un premier mode de fonctionnement convertir ladite première tension de sortie (Vs1) en une deuxième tension de sortie (Vs2) entre ladite borne de régulation (Br) et ladite première borne d’alimentation (Ba1), ladite deuxième tension de sortie (Vs2) étant inférieure à ladite première tension de sortie (Vs1) et configuré pour dans un deuxième mode de fonctionnement ne pas réguler la tension entre ladite borne de régulation (Br) et ladite première borne d’alimentation (Ba1),un interrupteur de connexion (Int_c) reliant ladite deuxième borne d’alimentation (Ba2) et ladite borne de sortie (Bs), et une résistance de connexion (R) connectée en parallèle dudit interrupteur de connexion (Int_c),   ledit système d’alimentation étant conçu pour générer une troisième tension de sortie (Vs3) entre ladite borne de sortie (Bs) et ladite première borne d’alimentation (Ba1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124020-B1 (FR)
Title: Dispositif capacitif a haute densite ayant des zones d’isolation bien definies
Inventor: CLARET THIERRY
IPC: H01G4/30
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif capacitif comprenant les étapes suivantes :  i) fournir un substrat comprenant :- une première zone (Z1) en un premier matériau et/ou ayant une première texturation,   - une deuxième zone (Z2) en un deuxième matériau et/ou ayant une deuxième texturation, - une troisième zone (Z3) en un troisième matériau et/ou ayant une troisième texturation,   ii) faire croître des nanopiliers sur le substrat, moyennant quoi on obtient une couche de nanopiliers présentant localement différentes densités, la densité de la première zone (Z1) étant inférieure la densité de la troisième zone (Z3),  iii) déposer une couche isolante (32),  iv) déposer une couche conductrice (33), moyennant quoi on forme un empilement capacitif au niveau de la première zone (Z1), l’empilement capacitif comprenant la couche isolante (32) et la couche conductrice (33).  Figure pour l’abrégé : 2E
Patent FR-3124652-B1 (FR)
Title: Ensemble d’interconnecteur comprenant un joint d’étanchéité optimisé
Inventor: HAYASHI RAFAEL
IPC: H02K1/00
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-10-27
Abstract: Ensemble d’interconnecteur comprenant un joint d’étanchéité optimisé Un aspect de l’invention concerne un ensemble pour un interconnecteur E1 d’une machine électrique M, comprenant un boitier interconnecteur 1 comprenant une ouverture de logement 10 et une trace 11 par phase comprenant chacune une extrémité de connexion 114 pour être connectée à une sortie de phase , un joint 3 monté sur le boitier interconnecteur 1 comprenant une paroi de séparation 30 fermant en partie l’ouverture de logement de connexion 100, et au moins un passe-fil d’étanchéité 34 s’étendant de la paroi de séparation 30 vers l’ouverture de logement de connexion 100. Le passe-fil 34 comprend une cheminée 341 s’étendant vers l’ouverture de logement de connexion 100, une ouverture d’étanchéité 300 de sortie phase traversant la cheminée 341 pour le passage d’une sortie de phase 4 dans l’ouverture de logement de connexion 100 et un soufflet 340 s’étendant de la paroi de séparation 30 à la cheminée 341.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3127898-B1 (FR)
Title: Dispositif purificateur d’air
Inventor: GIACOMONI JÉRÔME
IPC: B03C3/12
Filed: 2021-10-12
Granted: 2023-12-22
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif purificateur d’air comprenant un dispositif ionisant (12) configuré pour ioniser une partie des particules fines présentes dans l’air, une chambre d’agglomération (21) configurée pour agréger au moins une partie des particules fines ionisées par le dispositif ionisant en agrégats de particules fines, au moins un premier collecteur (31) configuré pour collecter au moins une partie des agrégats de particules fines, et un châssis (4). L’au moins un premier collecteur comprend une première surface (311S) et une première surface de référence (312R) en matériau non-isolant, un premier générateur électrique configuré pour placer ladite première surface à un premier potentiel compris entre environ 5 kV et environ 500 kV par rapport à ladite première surface de référence, de façon à générer un champ électrique entre ladite première surface et ladite première surface de référence supérieur ou égal à environ 10 kV/m.   Figure 1A
Patent FR-3128345-B1 (FR)
Title: Systeme de geolocalisation d’au moins deux objets, mettant en œuvre un partage des ressources de geolocalisation des objets
Inventor: RENAUD DORINE
IPC: H04W4/029
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-10-06
Abstract: Titre : SYSTEME DE GEOLOCALISATION D’AU MOINS DEUX OBJETS, METTANT EN ŒUVRE UN SYSTEME DE PARTAGE DES RESSOURCES DE GEOLOCALISATION DES OBJETS L’invention concerne un système de géolocalisation comprenant d’au moins deux objets à géolocaliser, chaque objet intégrant :  des moyens de communication de proximité sans fil, aptes à communiquer avec des moyens de communication de proximité sans fil d’un autre objet ;des moyens de communication longue distance ;un dispositif de géolocalisation ;une unité de traitement,  le système mettant en œuvre une plateforme informatique incluant des moyens de communication aptes à communiquer avec les moyens de communication longue distance des objets,  caractérisé en ce que l’unité de traitement d’un objet est configurée pour :  ouvrir un canal de communication avec un autre objet par l’intermédiaire de moyens de communication de proximité sans filémettre, à destination de la plateforme informatique, les données de géolocalisation fournies par l’unité de traitement de l’autre objet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132279-B1 (FR)
Title: Procédé de freinage d’une turbomachine d’aéronef
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: B64D33/00
Filed: 2022-02-01
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de freinage d’une turbomachine pour aéronef comportant une soufflante (6) ou une hélice reliée à une turbine (5) par un arbre (7), et une génératrice électrique (9) connectée à l’arbre (7), le procédé comprenant les étapes suivantes :  une requête de freinage de la turbomachine par inversion de poussée ;  un calcul d’une consigne de freinage de la turbine par un système de commande (10) ; et en réponse à la consigne de freinage, un ajustement par le système de commande (10) d’une résistance (11) d’une charge dissipative (12) pour le prélèvement de puissance électrique de la génératrice électrique (9) vers la charge dissipative (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 1