baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096165-B1 (FR)
Title: Dispositif d’identification de véhicules circulant dans une zone à circulation restreinte
Inventor: GAVEL FRÉDÉRIC
IPC: G09F9/00
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: Ce dispositif d’identification (2) est destiné à être installé au voisinage ou à l’intérieur d’une zone à circulation restreinte. Le dispositif (2) comprend un moyen d’extraction (20) d’une information d’identification d’un véhicule (30), un calculateur (22) apte à saisir une information d’identification extraite par le moyen d’extraction (20) dans une base de données pour déterminer si un véhicule (30) correspondant à l’information d’identification est autorisé à circuler dans la zone à circulation restreinte, et un moyen de restitution (24) configuré pour émettre un signal en fonction d’un résultat déterminé par le calculateur (22). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3097043-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un défaut au sein d’un matériau non-ferromagnétique
Inventor: FURTADO JADER
IPC: G01B7/34
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de détection d’un défaut au sein d’un matériau non-ferromagnétique L’invention concerne un procédé de détection d’au moins un défaut au sein d’une structure formée d’au moins un matériau non-ferromagnétique, comprenant les étapes de : (a) recouvrir au moins une partie de la structure en matériau non-ferromagnétique à examiner d’au moins une couche d’un matériau de revêtement ferromagnétique; (b) soumettre la structure revêtue à l’étape (a) à au moins un examen piézomagnétique; et (c) déduire de l’examen opéré à l’étape (b) la présence d’un défaut. L’examen de l’étape (b) est opéré au moyen d’un dispositif de mesure piézomagnétique avec capteur de flux magnétique ou bobinage comprenant un empilement de spires en cuivre agencées autour d’un noyau ferromagnétique. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103952-B1 (FR)
Title: Méthode et système d’identification de notes jouées sur un instrument de musique à vent
Inventor: SOUVESTRE FLORENT
IPC: H02N2/18
Filed: 2019-12-02
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention propose une méthode et un dispositif d’identification d’une configuration de bouchages des trous latéraux d’un instrument de musique à vent. Elle se base sur une phase d’apprentissage et une phase de classification à l’aide d’algorithmes d’apprentissage supervisé ou d’algorithmes d’analyse discriminante prédictive.  L’invention permet d’adapter le temps d’exécution de la méthode pour obtenir un temps de réponse compatible des exigences du temps réel.   Elle permet également de résoudre les problèmes de dérives dans le temps lorsque l’apprentissage initial des notes est modifié du fait de l’influence de paramètres tels que la température ou l’humidité ou encore la manipulation de l’instrument.  Figure 3
Patent FR-3091170-B1 (FR)
Title: Agent de teinte en blond contenant du percarbonate dans un sachet en aluminium
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique pour la teinte en blond de cheveux humains, comprenant (i) un emballage comprenant au moins un film multicouche comprenant au moins une couche contenant un métal en tant que couche barrière, et (ii) une composition d’agent de blanchiment contenue dans l’emballage, la composition d’agent de blanchiment contenant au moins un percarbonate et au moins un sel inorganique d’un acide peroxysulfurique. En outre, la présente invention concerne un procédé de teinte en blond des cheveux humains.
Patent FR-3105535-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte personnelle, système de gestion d’un signal d’alerte personnelle et procédé de gestion d’un signal d’alerte personnelle
Inventor: CHARPENTIER JEAN-NOËL
IPC: G08B25/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif d’alerte personnelle.  L’invention concerne un dispositif d’alerte personnelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106147-B1 (FR)
Title: Mur comportant des fibres végétales et un renfort en béton armé.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C5/01
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un mur (1a) comprenant au moins une première partie (11) et au moins une première structure de renfort (12) solidarisée avec au moins un premier bord de ladite première partie (11), la première structure de renfort (12) étant en béton armé d’une armature (123).  La première partie (11) est formée d’un matériau de remplissage contenant des fibres végétales et un liant de ces fibres.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3108305-B1 (FR)
Title: Système de réduction de la traînée d’un véhicule à lame d’air frontale
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62D37/02
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-09-09
Abstract: Système de réduction de la traînée d’un véhicule à lame d’air frontale L’invention concerne un système de la réduction de la traînée d’un véhicule terrestre.  Le véhicule (V) dispose d’un système (S) de réduction de la trainée comportant un conduit (C) d’une lame d’air.  L’entrée d’air (E) du conduit (C) fait face à l’avant du véhicule et comporte une fente (FE) dont la hauteur (HE) est d’une dimension de quelques centimètres de hauteur.  La sortie (S) du conduit (C) éjecte de l’air vers le haut suivant une fente de sortie (FS) dont la hauteur (HS) est d’une dimension de quelques millimètres à 1 cm, en ordre de grandeur 5 mm.  L’entrée d’air (E) du conduit est implantée dans le compartiment moteur (CM).  La sortie d’air (S) peut être implantée à la ligne (LC) du capot (A), sur le capot (CA), ou dans l’auvent (AV).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3109096-B1 (FR)
Title: Butee de fixation de securite de ski, et ski equipe d’une telle butee de fixation
Inventor: GABOYER CÉDRIC
IPC: A63C9/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: Butée de fixation de sécurité de ski caractérisée en ce que le corps de butée comporte: une partie haute incluant lesdites mâchoires et ledit ressort de déclenchement ; et une partie basse sur laquelle est montée ladite partie haute ; ladite partie basse incluant un évidement dans lequel est positionnée la portion filetée de ladite vis de réglage; la partie haute incluant une cavité dans laquelle est logée une ladite portion filetée de ladite vis de réglage; la vis de réglage et la partie basse et/ou la partie haute du corps présentent des premières surfaces d’appui en regard et en mouvement l’une par rapport à l’autre lors de la rotation de la vis pour assurer la transmission des efforts de la vis sur le corps de butée, de sorte à permettre le déplacement longitudinal du corps de butée lors de la rotation de ladite vis.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102487-B1 (FR)
Title: Processus de production de propylène et d’un composant de mazout à faible teneur en soufre
Inventor: XU YOUHAO
IPC: C10G67/04
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-10-27
Abstract: Processus de production de propylène et d’un composant à faible teneur en soufre, comprenant les étapes consistant à mettre en contact une huile de départ lourde avec un solvant pour une séparation par extraction afin obtenir une huile désasphaltée et un asphalte déshuilé ; mettre en contact l’huile désasphaltée et facultativement une huile de départ légère avec un catalyseur de conversion catalytique pour réaction afin d'obtenir un produit de réaction comprenant du propylène ; séparer le produit de réaction pour obtenir une huile distillée de craquage catalytique, et soumettre huile distillée de craquage catalytique à une hydrodésulfurisation pour obtenir une huile distillée hydrogénée à faible teneur en soufre, dans lequel huile distillée hydrogénée à faible teneur en soufre et/ou l'asphalte déshuilé est adapté pour une utilisation comme composant de mazout. Le processus permet la conversion d'hydrocarbures saturés dans la matière première lourde en propylène, élimine l'utilisation d'hydrocarbures saturés dans le composant de mazout, et présente ainsi de meilleurs avantages économiques et sociaux.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117355-B1 (FR)
Title: Utilisation d’acides aminés particuliers en prétraitement d’un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques
Inventor: SENGMANY THOMAS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un ou plusieurs acides aminés particuliers ou d’une composition les comprenant en prétraitement d’un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques afin d’améliorer la coloration ou la décoloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3118052-B1 (FR)
Title: Poudre pour revêtement électriquement isolant
Inventor: CARRERAS SANTIAGO
IPC: C08L77/06
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une poudre comprenant au moins un polyamide et au moins une résine époxy pour la fabrication d’un revêtement électriquement isolant d’une surface.  L’invention concerne également un composant de transport de l’électricité recouvert au moins en partie d’un revêtement susceptible d’être obtenu par la fusion d’une telle poudre.  Pas de figure.
Patent FR-3120668-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour palier comprenant un passage amont équipé d’une gouttière
Inventor: CURTET ALEXANDRE
IPC: F16C33/76
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité (7) comprenant deux armatures interne (8) et externe (9) formant entre elles une chambre annulaire (12) débouchant vers l’extérieur par un passage amont (13) formé à l’interface entre une paroi intérieure (19) d’une portion extérieure (8a) qui entoure une paroi extérieure (20) d’une portion extérieure (9c), la paroi extérieure (20) présentant un bord interne (20b) et un bord externe (20a) formant entre eux une gouttière annulaire (21) communiquant avec l’extérieur par une ouverture amont (21a) formée à l’interface entre le bord externe (20a) et la paroi intérieure (19) et avec la chambre annulaire (12) par une ouverture aval (21b) formée à l’interface entre le bord interne (20b) et la paroi intérieure (19), la dimension de passage (Da) de l’ouverture amont (21a) étant supérieure à la dimension de passage (Db) de l’ouverture aval (21b).  Figure 1a
Patent FR-3123239-B1 (FR)
Title: Installation de soudage dynamique par induction
Inventor: TRICHET DIDIER
IPC: B23K13/01
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-06-30
Abstract: Installation de soudage dynamique par induction Installation de soudage dynamique par induction pour le soudage d’une première et d’une deuxième pièces (2, 3) dans une zone de soudure (S), la deuxième pièce (3) étant disposée entre un système de protection contre la foudre (15) et la première pièce (2), les pièces (2, 3) comportant un matériau composite, l’installation (1) comportant un dispositif de chauffage par induction (8) disposé d’un côté de la première pièce (2) opposé à la deuxième pièce (3) et configuré pour créer un champ magnétique (B1) de manière à réaliser la soudure dans la zone de soudure (S) et un support (9) disposé en contact avec le système de protection contre la foudre (15) d’un côté qui est opposé à la deuxième pièce (3), le support (9) étant configuré de manière à permettre de créer un champ magnétique de réaction (B2) s’opposant au moins partiellement au champ magnétique (B1) dans au moins une partie du système de protection contre la foudre (15).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123724-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d’un local
Inventor: MELUL MEYER PATRICK
IPC: G01M3/04
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-09-15
Abstract: DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D’UN LOCAL Dispositif de surveillance d’un local (100), ledit dispositif de surveillance comprenant :  au moins un premier capteur de détection (20) d’un paramètre physique, un calculateur configuré pour déduire la présence d’un volume d’eau (3) dans ledit local (100) à partir dudit paramètre physique, ledit calculateur étant configuré pour générer un premier signal lorsque le volume d’eau (3) dépasse un seuil prédéfini, ledit premier signal étant émis vers un équipement distant au moyen d’une interface de communication dudit dispositif de surveillance.  Figure d’abrégé : FIG.1
Patent FR-3126289-B1 (FR)
Title: Ensembles de polymères électroactifs adressables pour l’application de dessin cosmétique
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: A45D40/26
Filed: 2021-08-25
Granted: 2023-09-01
Abstract: Ensembles de polymères électroactifs adressables pour l’ application de dessin cosmétique L’invention concerne des dispositifs, des systèmes et des procédés pour l’application d’un dessin cosmétique sur un sujet biologique. Un dispositif d’ensemble applicateur peut inclure un substrat. Le dispositif d’ensemble applicateur peut inclure une pluralité d’éléments applicateurs disposés sur le substrat, définissant conjointement un ensemble applicateur. Chaque élément applicateur peut inclure une première électrode, une couche de polymère électroactif disposée sur la première électrode, et une seconde électrode, disposée sur la couche de polymère électroactif. Le dispositif d’ensemble applicateur peut également inclure une surface d’applicateur recouvrant l’ensemble applicateur. Chaque élément applicateur peut être configuré pour passer entre une première position et une seconde position lors de l’application d’une tension à la première électrode ou à la seconde électrode, ou lors de la suppression de la tension de la première électrode ou de la seconde électrode Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3129937-B1 (FR)
Title: Système pour la collecte d’une feuille de verre, procédé de mise en forme d’une feuille de verre au moyen d’un tel système de collecte
Inventor: MACHURA CHRISTOPHE
IPC: C03B35/14
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: Système pour la collecte d’une feuille de verre, procédé de mise en forme d’une feuille de verre au moyen d’un tel système de collecte L’invention concerne un kit pour la collecte d’une feuille de verre (1) portée à une température de ramollissement, ledit kit comportant un support de maintien (22) comprenant une face inférieure (221), une face supérieure (222) comportant un trou d’aspiration (225) et une pluralité de canaux d’aspiration (227) débouchant sur la face inférieure ainsi que sur une face interne (228) agencée entre les faces inférieure et supérieure. Ledit kit comporte également :- un cache (23) comprenant une zone pleine (Z_PL) et une zone percée (Z_PE) munie d’une pluralité d’orifices (232),- des moyens de fixation du cache contre une face d’appui correspondant à la face inférieure ou à la face interne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129848-B1 (FR)
Title: Cartouche filtrante à bouchon décentré et Filtre pour liquide de moteur à combustion incluant la cartouche
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: B01D29/96
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: La cartouche (1), apte à se monter dans un boîtier de filtre qui présente un fond avec un canal de vidange décentré, présente : un média filtrant (2) annulaire autour d’un axe (Z) ; un flasque (1a) avec un orifice (30) ; un bouchon (12) parallèle à l’axe (Z) relié au flasque et saillant de manière excentrique pour obturer hermétiquement une ouverture du canal ; et un élément (6), typiquement tubulaire et guidé linéairement dans le creux (9) du média, coopérant avec un tube saillant pour l’écoulement de liquide, prévu dans le fond du boîtier. Cet élément (6) inclut une extrémité (6c) à interface inclinée guidée et pouvant s’engager en bout à bout avec le tube saillant. L’élément (6), bloqué en rotation par une ossature intérieure (1c), permet une indexation en rotation puis recule lors du montage de la cartouche dans le boîtier, avec un guidage du bouchon (12) décentré.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2448724-B1 (FR)
IPC: H01L21/66
Filed: 1980-02-11
Granted: 1983-04-29
Abstract: In order to improve yield, integrated circuits may advantageously be tested using internal test circuitry during fabrication to locate faults. In order to conduct the necessary tests without providing an extra external test connection, the invention contemplates using a required existing terminal of an integrated circuit along with a test circuit which is activated by a voltage outside the normal operating voltage range, such as a voltage of opposite polarity to that used during normal operation.
Patent FR-2544823-B1 (FR)
IPC: F16F15/26
Filed: 1983-04-21
Granted: 1985-07-12
Abstract: Counterbalancing device in a rotary machine comprising at least one piston axially movable in a cylinder, such as a heat engine and equipped per cylinder with at least one rotating distributor. The distributor, on the one hand, is driven in rotation at the same angular speed as the crankshaft of the machine and in the opposite direction to it and, on the other hand, comprises a counterbalancing compensating mass, of at least one part of the primary inertia of the piston-connecting rod-crank assembly corresponding to the cylinder. Application to the counterbalancing of monocylindrical engines with a crankshaft of reduced bulkiness.
Patent FR-2559299-B1 (FR)
Inventor: GEOFFRAY REMY
IPC: G21C17/10
Filed: 1984-02-07
Granted: 1989-06-02
Abstract: The temperature sensor has a sheath with a closed end within a structure traversed by the primary coolant of high pressurized water reactor and frustoconically tapered at this end to close fittingly engage the frustoconical tip of the sensor. The latter can be of the platinum wire type whose resistance measurement represents the temperature.
Patent FR-2570409-B1 (FR)
IPC: E04D13/035
Filed: 1984-09-17
Granted: 1989-12-29
Abstract: 1. A roof window comprising a fixed frame structure (1) fitted in the slope of the roof, on which are mounted a pivotable leaf (9) and a slidable support (8, 23), characterised in that the slidable support is a frame mounted for horizontal sliding movement on the fixed frame structure (1) and that the pivotable leaf (9) is mounted along an upper edge of the slidable frame (8) to pivot with respect thereto with an upward movement.
Patent FR-2622119-B1 (FR)
IPC: A63C17/22
Filed: 1987-10-23
Granted: 1990-09-07
Abstract: The skate includes an under-frame (3) equipped with two or several rollers aligned one behind the other in a common median plane. Each roller (4, 5) has a shape of a narrow-bobbin, with two circular flanges provided with bands and a central hollowed hub, fixed inside a ball-bearing. This bearing is put in an orifice of a central plate (24) of the under-frame, this plate holding also a front buffer-stop (6) and a back buffer-stop (7). An instrument absorbing the shocks in the radial direction is intercalated between the bearing and the plate (24). Preferably, the under-frame (3) of the skate is equipped with a support for a leg (1) which is articulated in relation to a transverse axis (Y) at the level of the ankle. A braking mechanism of the rollers (4, 5) can be fixed on the central plate (24) of the under-frame. Thanks to the special shape of the rollers, bearings and the under-frame are lightened.
Patent FR-2622581-B1 (FR)
Inventor: FIEZ-VANDAL PIERRE-YVES
IPC: A61P25/28
Filed: 1987-11-03
Granted: 1990-02-16
Abstract: The L-proline derivatives of the invention correspond to the Formula I: I in which R1 corresponds to the Formula II: in which R is a carbonyl group, an acyl group -Y-CO- or an oxy-acyl group -O-Y-CO-, Y being an alkyl or an alkenyl chain, Z being one or more hydrogen atoms, or one or more substituents chosen from among halogen atoms, CF3, alkyl or alkoxy groups and an alkylenedioxy group in the case of two neighbouring substituents, R2 is -NH2, -OH, or a derivative of these groups, A1 and A2 are amino acid residues and B1 and B2 represents a hydrogen atom or a methyl group, and the pharmacologically acceptable salts of these derivatives. These derivatives are useful particularly as the active principles of medicines possessing, in particular, a nootropic action.
Patent FR-2625192-B1 (FR)
Inventor: LESPADE PIERRE
IPC: C03C14/00
Filed: 1987-12-23
Granted: 1991-10-11
Abstract: Process for the manufacture, by a sol-gel route and compression with heating, of a composite material consisting of a fibrous reinforcement and of a vitro-ceramic or ceramic matrix based on silica. 
<??>The process of the invention is characterised in that the premature crystallisation of the matrix originating from the sol is delayed by the addition of a crystallisation-retarding agent to the sol. 
<??>This process makes it possible to obtain well-densified composite materials which have a residual porosity of less than 10%, this being done without adding new nucleating agents.
Patent FR-2664600-B1 (FR)
Inventor: BARRIERE JEAN-CLAUDE
IPC: A61P31/04
Filed: 1990-07-16
Granted: 1994-09-02
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00582 Sec. 371 Date Jan. 4, 1993 Sec. 102(e) Date Jan. 4, 1993 PCT Filed Jul. 15, 1991 PCT Pub. No. WO92/01694 PCT Pub. Date Feb. 6, 1992.Di-p-toluoyl tartrate, di-t-butylacetyl tartrate, di-butyryl tartrate and di-i-valeryl tartrate of (dialkylamino-2 alkyl)sulphonyl-26 pristinamycin IIB having general formula (I) wherein Alk represents a straight or branched alkylene radical and R represents straight or branched alkyl radicals, said radicals having from 1 to 10 carbon atoms.
Patent FR-2711621-B1 (FR)
Inventor: ALAIN KRZYWDZIAK
IPC: B01F15/00
Filed: 1993-10-25
Granted: 1996-01-19
Abstract: The invention relates to a stirrer lid for paint containers on paint mixing machines and to the process for manufacturing these lids. This stirrer lid for paint containers on mixing machines, of the type with a frustoconical closure edge, comprising a dome-shaped main body (5), fitted with a pouring lip (spout) and with a stirrer shaft in the middle, is characterised in that it has an annular ring (7) which is coaxially fixed to the base of the body and has a downward-tapering frustoconical cross-section, the said ring (7) forming the closure edge of the lid.
Patent FR-2714757-B1 (FR)
Inventor: MICHEL PATRICK
IPC: G09F3/00
Filed: 1994-01-06
Granted: 1996-03-29
Abstract: The invention relates to a device providing for the securing of a label support to a clip assembly system of the paper clip type, thus becoming a communication medium. It is comprised of four flaps (1, 3, 4 and 8) and three grooves (2, 5 and 7). After folding the flaps (1, 3 and 4) and backfolding of flap (8), the label support is made integral with any assembly system such as a paper clip (6). The device according to the invention is particularly adapted to convey an image or message (new product, logo, periods of vacations, promotions...).
Patent FR-2716037-B1 (FR)
Inventor: DE GIVRY JACQUES
IPC: H01L21/48
Filed: 1994-02-10
Granted: 1996-06-07
Abstract: The multi-chip module comprises a co-fired substrate, and, on at least ont face of the substrate, a set of superimposed ceramic insulating layers, fired at a temperature substantially smaller than the firing temperature of the substrate. Conducting interconnection lines are formed in thick layers deposited between said ceramic insulating layers. Electronic components are mounted at the surface of the set of ceramic layers.