baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984099-A1 (FR)
Title: Sac a dos
Inventor: MOUGEL YOAN
IPC: A45F3/04
Filed: 2011-12-14
Abstract: Ce sac à dos (2) comprend un dos (3) destiné à être contact avec le dos d'un utilisateur, un harnais de portage (5) comprenant deux bretelles, et une ceinture pourvue de deux portions d'appui lombaire, et une armature de renfort (10) associée au dos (3) du sac, l'armature de renfort (10) comprenant deux organes de renfort (11) allongés reliés l'un à l'autre. Chaque organe de renfort (11) comporte une première et une deuxième portions de montage (11a, 11b), décalées verticalement l'une par rapport à l'autre, sur lesquelles sont respectivement montées l'une des bretelles et l'une des portions d'appui lombaire du harnais de portage. Chaque organe de renfort (11) comporte une portion intermédiaire (11c) disposée entre les première et deuxième portions de montage précitées (11a, 11b), chaque portion intermédiaire (11c) étant cintrée en direction du dos (3) du sac et coopérant avec le dos (3) du sac de manière à ménager un espace entre le dos du sac et le harnais de portage (5).
Patent FR-2984343-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention par voie sol-gel d'un revetement fonctionnel durable pour supports, notamment textiles, et revetement ainsi obtenu
Inventor: FERREIRA ISABELLE
IPC: C09D7/80
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour le revêtement d'un support comprenant : - un solvant aqueux ; - un acide polycarboxylique ; - un catalyseur de la formation d'un intermédiaire anhydre d'acide à partir de l'acide polycarboxylique ; - un précurseur sol-gel, dont tous les groupements sont hydrolysables, avec des particules fonctionnelles et/ou un précurseur sol-gel comprenant au moins un groupement fonctionnel non hydrolysable ; ou un précurseur sol-gel comprenant au moins un groupement fonctionnel non hydrolysable, et éventuellement des particules fonctionnelles, son utilisation pour revêtir un support et le revêtement ainsi obtenu.
Patent FR-2992167-A1 (FR)
Title: System for replacing disk between two consecutive vertebrae, has intervertebral cage including oblong body, where opposite faces are covered with protuberances that are treated with product for fixing of two vertebrae on bone
Inventor: FUENTES STEPHANE
IPC: A61F2/44
Filed: 2012-06-25
Abstract: The system has an intervertebral cage (10) and an introduction guide (40) that is arranged to introduce the intervertebral cage between two vertebrae. The cage includes an oblong body (11) that is delimited between two opposite faces. The oblong body comprises two parts (11-1, 11-2) that is separated by a space (13). The two opposite faces of the oblong body are covered with rounded dome shaped protuberances. The protuberances are treated with a product i.e. hydroxyapathite, for fixing of two vertebrae on the bone of the vertebral body.
Patent FR-2987657-A1 (FR)
Title: Propulseur a turbine integree dans l'epaisseur des pales profilees des helices
Inventor: CARROUSET PIERRE
IPC: F04D29/28
Filed: 2012-10-15
Abstract: Ce propulseur, a une turbine intégrée dans l'épaisseur de la pale profilée des hélices et permet avec un même diamètre, grâce à son jet circulaire périphérique complémentaire à celui de l'hélice, d'augmenter de façon importante la poussée axiale vis-à-vis d'une hélice normale.
Patent FR-2999303-A1 (FR)
Title: Procede de geo localisation precise d'un capteur d'images embarque a bord d'un aeronef
Inventor: PETIT JEAN MARIE
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de géo localisation d'un capteur d'images ayant une LDV et embarqué à bord d'un aéronef. La position géographique du capteur étant approximative, il comporte : - une étape de création d'au moins un amer d'opportunité comportant les sous-étapes suivantes : - sur un écran de visualisation d'images acquises, avec repérage dans ces images de l'axe d'un télémètre au moyen d'une incrustation de type « réticule » dont la direction en espace scène représente la LDV du capteur d'images, repérage par un opérateur d'un élément fixe au sol remarquable, - déplacement de la LDV par l'opérateur afin d'amener le réticule sur cet élément fixe, - poursuite de cet élément fixe, - estimation de la position géographique de cet élément fixe, cette position étant également approximative, - à partir de la position approximative de cet élément fixe poursuivi, recherche dans une BD terrain de l'endroit correspondant à une zone centrée sur l'élément fixe, - affichage d'une image terrain de cet endroit, construite à partir de la BD terrain et repérage par l'opérateur de l'élément remarquable sur cette image, - pointage par l'opérateur dans l'image terrain affichée, de cet élément remarquable, et récupération dans la BD terrain des coordonnées géographiques pointées, cet élément fixe devenant ainsi amer d'opportunité, - une étape de localisation précise du capteur à partir des coordonnées géographiques de cet amer d'opportunité et d'au moins une distance capteur-amer, mesurée par le télémètre.
Patent FR-2973933-A1 (FR)
Title: Switch device for headlight and fog light of vehicle, has return unit for moving fog light button to OFF position, when headlight button is moved from its ON position to its OFF position in state where fog light button is in its ON position
Inventor: AOKI YO
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-04-03
Abstract: The device has a return deactivation unit comprising a slider (50) that is engaged with a fog light operation button (60) when a headlight operation button (20) is in rear and headlight ON position to maintain the fog light button in a rear/front and front fog light ON position. The engagement between the slider and the fog light button is released, and the fog light button is moved to its OFF position by an operation button return unit, when the headlight button is moved from its ON position to its OFF position in a state where the fog light button is in its ON position.
Patent FR-2992061-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure du coefficient de transfert thermique pour un batiment ou un sous-ensemble du batiment
Inventor: DELEERSNYDER LAURENT
IPC: G01K17/04
Filed: 2012-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mesure du coefficient de transfert thermique entre un sous-volume constitué d'un ou plusieurs locaux, contigus ou non, d'un bâtiment et l'extérieur dudit bâtiment, caractérisé par le fait qu'il comprend les opérations consistant à placer dans le sous-volume un moyen de chauffage/climatisation autonome et rapporté, placer un ou plusieurs dispositifs de mesure dans le sous-volume et à l'extérieur du bâtiment, placer le sous-volume à une température de consigne différente de la température de l'extérieur du bâtiment, et mesurer les différentes températures et la quantité d'énergie consommée par le moyen de chauffage/climatisation pour maintenir le sous-volume à la température de consigne dans des conditions de mesure dans lesquelles le bâtiment est inoccupé et aucun système du bâtiment ne consomme d'énergie, en dehors du moyen de chauffage/climatisation rapporté et des dispositifs de mesure. L'invention porte également sur un système pour mettre en oeuvre le procédé.
Patent FR-2992495-A1 (FR)
Title: Interconnecteur pour stator de machine electrique et stator de machine electrique associe
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K1/16
Filed: 2012-06-20
Abstract: L'invention porte sur un interconnecteur (22) pour stator de machine électrique. Cet interconnecteur (22) comporte au moins quatre cadres (31-34 ) de forme annulaire, ces cadres (31-34) étant empilés axialement les uns sur les autres et isolés entre eux, chaque cadre (31-34) portant sur sa périphérie interne des pattes (36) s'étendant en saillie vers l'intérieur du cadre (31-34) pour le soudage d'extrémités de bobines du stator. Un des cadres (31), dit cadre de neutre, est destiné à être relié au neutre de la machine électrique, les trois autres cadres (32-34), dit cadres de phase, étant destinés à être reliés chacun à une phase de la machine électrique. L'invention porte également sur un stator comportant un bobinage formé par des bobines ayant des extrémités reliées à un interconnecteur (22) selon l'invention.
Patent FR-2995082-A1 (FR)
Title: Methode de determination de l'energie de destabilisation de la conformation d'une proteine
Inventor: MOREAU MELANIE
IPC: G01N27/26
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination de l'énergie de déstabilisation de la conformation d'une protéine. Ladite méthode étant du type selon laquelle : on fournit, à l'intérieur d'une solution, une protéine comprenant un enchaînement d'acides aminés, ladite protéine présentant une conformation correspondant à une position relative donnée des acides aminés dudit enchaînement ; et, on introduit un composé oxydoréductible dans ladite solution. Ensuite, on fournit successivement des quantités croissantes d'énergie à ladite solution pour pouvoir modifier ladite position relative donnée des acides aminés dudit enchaînement, et de manière à déstabiliser la conformation de ladite protéine, tandis que ledit composé oxydoréductible interagit avec ladite protéine déstabilisée pour provoquer l'apparition d'un signal lorsque l'on applique un champ électrique à ladite solution; et, on enregistre la quantité d'énergie correspondant à l'apparition dudit signal de manière à pouvoir déterminer l'énergie de déstabilisation de ladite conformation.
Patent FR-2996184-A1 (FR)
Title: Construction habitable industrialisee deplacable sur roues
Inventor: JOLLY PATRICK
IPC: B60P3/32
Filed: 2012-10-02
Abstract: La présente invention concerne les constructions habitables industrialisées déplaçables sur roues, comprenant un plancher (2), à partir duquel s'élève un cloisonnement surmonté d'une toiture, lequel plancher (2) est muni d'au moins une paire de roues (9) montées libres en rotation autour d'un axe (10), et d'un système de timon pour permettre sa traction. Conformément à l'invention, chacune desdites roues (9) est solidarisée avec ledit plancher (2) par des moyens (12) qui permettent sa mobilité entre : - une position basse, dans laquelle son axe de rotation (10) s'étend horizontalement, autorisant le roulage, et - une position haute, dans laquelle son axe de rotation (10) est incliné par rapport à l'horizontale, assurant son escamotage au moins partiel. De préférence, en position haute escamotée, l'axe de rotation de chaque roue (9) s'étend verticalement à plus ou moins 10° près ; et ces roues (9) sont complètement ou quasi complètement intégrées dans l'épaisseur du plancher (2).
Patent FR-2997977-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un batiment a haute isolation thermique et batiment construit par ce procede
Inventor: THIERCELIN CORENTIN
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-11-14
Abstract: Bâtiment à haute isolation thermique dont certaines au moins des parois sont essentiellement constituées de panneaux en matériau thermiquement isolant de faible densité. Les panneaux (10) ont des chants uniformément plans et sont assemblés entre eux avec interposition de planches (20) au niveau des zones de jonctions entre deux panneaux adjacents, les panneaux étant assemblés avec les planches sur toute la longueur et la largeur des dites zones de jonction par collage et/ou encastrement.
Patent FR-2998870-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation de roue, notamment d'un aeronef
Inventor: BLANC CLAUDE
IPC: B64C25/36
Filed: 2012-12-03
Abstract: Système de motorisation de roue, notamment pour la circulation au sol d'un aéronef, comprenant un moteur électrique (5), un organe d'entraînement (6) solidaire du moyeu (7) de la roue (2), un dispositif d'embrayage (10) reliant l'arbre de sortie (5a) du moteur (5) à l'organe d'entraînement (6) par l'intermédiaire de moyens de réduction (20. Le dispositif d'embrayage (10) comprend un dispositif de roue-libre (12) permettant, en marche avant de l'aéronef, la transmission du couple de rotation uniquement dans un premier sens de transmission de couple.
Patent FR-3004250-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un chemin de roulage d'un aeronef sur une zone aeroportuaire.
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G01C21/34
Filed: 2013-04-03
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de détermination d'un chemin de roulage d'un aéronef sur une zone aéroportuaire. Le procédé est mis en œuvre par le système avionique de l'aéronef. Il comprend les étapes suivantes : - Détermination des « nœuds » d'un graphe de connectivité, lesdits nœuds représentatifs des points de jonction entre les voies de circulation de la zone aéroportuaire ; - Détermination des arcs utiles joignant lesdits nœuds et représentatifs du réseau des voies de circulation qui peuvent être empruntées par l'aéronef ; - Attribution d'un « poids » à chaque arc utile ; - Détermination du chemin optimal par un algorithme de type Dijkstra partant de la position présente de l'aéronef jusqu'à sa position de destination et passant par des points de consigne ; - Calcul et affichage d'une représentation graphique comportant une représentation de la zone aéroportuaire, de l'aéronef et du chemin optimal.
Patent FR-3004989-A1 (FR)
Title: Barriere anti termite, anti attaque chimique, anti rayonnements beta et alpha
Inventor: MASSARD RENE
IPC: B32B27/12
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention décrit un matériau composite constitué par une résine de type polyuréthane, polyurée, époxy, polyester, méthacrylate, vinylique et d'une membrane de verre très fine constituée par des fils de verre très fins assemblés de manière à ne laisser aucun vide entre les fils. La membrane de verre est apparente, et assure une protection contre des agressions d'insectes, de termites, des agressions chimiques, les rayonnements alpha et beta, et la diffusion de gaz.
Patent FR-3007384-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de moteur electrique moyen pour transformer un velo classique en velo electrique a assistance electrique a moteur pedalier
Inventor: DEYCARD FRANCK
IPC: B62M6/40
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'utiliser un moteur moyeu en le reliant au plateau du pédalier (8) afin de profiter de la démultiplication de la transmission du vélo. Il est constitué d'un support rigide monobloc (3) acceptant différentes tailles de moteurs et faisant corps avec le cadre du vélo. Le tendeur de chaîne (9) fixé au support (3) garantit la bonne tension et l'alignement de la chaîne de la transmission secondaire (10). Les rondelles de reprise de couple (5) assurent le blocage de l'axe du moteur, renforcent le support (3) et permettent d'ajuster la position du moteur (4) en fonction de son diamètre. Le dispositif selon l'invention permet de transformer simplement un vélo classique en vélo électrique performant en conservant un rendement moteur maximal constant quelle que soit la vitesse. Le dispositif selon l'invention est aussi bien destiné à la pratique du vélo sur route que du vélo tout terrain et permet d'exploiter efficacement la puissance de son moteur sur des routes ou chemins dont la pente peut aller jusqu'à 20%.
Patent FR-3010575-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente a cristaux photoniques localises
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01L33/36
Filed: 2013-09-09
Abstract: La diode électroluminescente comprend des première (4a) et deuxième (4b) couches en matériau semi-conducteur, de types de conductivités opposés, une zone active électroluminescente (4c) située entre les première et deuxième couches en matériau semi-conducteur, une électrode (6a) disposée sur la première couche en matériau semi-conducteur et un cristal photonique (18') formé dans la première couche (4a) en matériau semi-conducteur. Le cristal photonique (18') et l'électrode (6a) sont séparés d'une distance L optimisée pour simultanément favoriser l'injection électrique et minimiser l'absorption de lumière dans la LED.
Patent FR-3014638-A1 (FR)
Title: Mobilier de culture autonome de plantes d'interieur fonctionnant sous ecosysteme artificiel
Inventor: DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL
IPC: A47B83/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne du mobilier d'ameublement intérieur de culture reconstituant artificiellement tous les paramètres vitaux nécessaires à la croissance des végétaux qui sont: le substrat d'enracinement (2), l'apport en nutriment (5);(6);(8);(7) et la lumière (3). Tous ces paramètres sont gérés automatiquement grâce à des équipements électriques commandés par des programmateurs (4) et (7) limitant l'intervention humaine. Ce nouveau concept a pour but d'offrir la possibilité de faire pousser des végétaux dans des locaux inadaptés dépourvus de place et de lumière naturelle et solutionne le problème de maintenance durant les absences prolongées ou les vacances. Le meuble de culture est particulièrement destiné à rendre possible la culture des plantes n'importe où, sans perte de place et sans contrainte d'entretien.
Patent FR-3006143-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage adapte au gainage d'un conduit de transport d'un fluide
Inventor: CHESNAIS JEAN-RENE
IPC: H05B3/34
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de chauffage adapté au gainage d'un conduit de transport d'un fluide, comportant un premier conducteur (1) électrique filiforme, un second conducteur (2) électrique filiforme, et un fil résistif (3) croisant plusieurs fois ledit premier conducteur (1) et ledit second conducteur (2) de sorte à former entre lesdits premier et second conducteur (1, 2) plusieurs liaisons résistives (31, 32), un contact électrique étant établi à chaque croisement entre le fil résistif (3) et l'un desdits premier et second conducteurs (1, 2). L'invention porte également sur un ensemble comportant un conduit de transport de fluide d'un véhicule automobile et un tel dispositif de chauffage.
Patent FR-3006733-A1 (FR)
Title: Boitier d'entrainement des accessoires pour un turbopropulseur
Inventor: ARMANGE FRANTZ
IPC: F16H1/22
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entraînement des accessoires (1) d'un moteur comprenant un arbre moteur (6), notamment d'un turbopropulseur, adapté pour entrainer mécaniquement au moins deux accessoires (3a-3d) comprenant chacun un arbre de transmission (35a-35d ), le boîtier d'entraînement des accessoires étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un arbre primaire (10), - un renvoi d'angle primaire (20), comprenant un organe d'engrènement d'attaque (22, 26) entrainé par l'arbre moteur (6), et un organe d'engrènement primaire (24, 28) fixé sur l'arbre primaire (10) qui entraine l'arbre primaire (10), et - au moins un ensemble d'entrainement (30a-30d) mécanique de l'arbre de transmission (35a-35d) pour chaque accessoire (3a-3d), chaque ensemble d'entrainement (30a-30d) étant entrainé par l'arbre primaire (10).
Patent FR-3006662-A1 (FR)
Title: Caisse autoporteuse pour l'isolation thermique d'une cuve de stockage d'un fluide et procede de fabrication d'une telle caisse
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: F17C3/02
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une caisse autoporteuse (3, 7) destinée à l'isolation thermique d'une cuve, à membrane étanche, de stockage d'un fluide, ledit procédé comportant: - une étape de fourniture d'un panneau de fond (10) et d'un panneau de couvercle (11) ; - une étape de fabrication d'une pluralité de voiles porteurs (14), ladite étape de fabrication comportant pour chaque voile porteur (14) : o la disposition, dans un moule, d'un matériau composite comportant une matrice thermoplastique renforcée par des fibres; o l'insertion d'organes de fixation à l'intérieur du moule ; o le formage du matériau composite (14) au cours duquel les organes de fixation sont pris dans la masse dudit voile porteur (14) ; interposer les voiles porteurs (14) entre le panneau de fond (10) et le panneau de couvercle (11), de telle sorte que le panneau de fond (10) et le panneau de couvercle (11) soient espacés dans une direction d'épaisseur de la caisse (3, 7) et que les voiles porteurs (14) s'étendent dans la direction d'épaisseur, et fixer les voiles porteurs (14) sur le panneau de fond (10) et/ou sur le panneau de couvercle (14) au moyen desdits organes de fixation; - garnir la pluralité de compartiments(15) ménagés entre les voiles porteurs (14) avec une garniture calorifuge. L'invention concerne également une caisse ainsi fabriquée et une cuve étanche et thermiquement isolant comportant une barrière d'isolation thermique comprenant une pluralité de caisses telles que mentionnées ci-dessus.
Patent FR-3007471-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique, dispositif auto-ajustable et installation de conversion d'energie hydraulique
Inventor: LOISEAU FABRICE
IPC: F03B13/10
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique, notamment une turbine du type Bulbe, Kaplan ou hélice, cette machine hydraulique comprenant : un moyeu mobile en rotation autour d'un axe central, des pales (20) supportées par le moyeu, et un anneau de décharge (30) situé autour des pales (20) et du moyeu. Cette machine hydraulique est caractérisée en ce qu'elle comprend également au moins une pièce d'usure (40) positionnée à une interface (60) définie entre au moins une des pales (20) et le moyeu ou l'anneau de décharge (30) en formant un jeu fonctionnel (50) au niveau de cette interface (60), les dimensions de cette pièce d'usure (40) étant supérieures au jeu fonctionnel (50) de sorte que la pièce d'usure est soumise à une usure volontaire par friction, le jeu fonctionnel (50) étant auto-ajustable. L'invention concerne également un dispositif auto-ajustable destiné à équiper une telle machine hydraulique. L'invention concerne également une installation de conversion d'énergie hydraulique en énergie mécanique ou électrique, comprenant au moins une telle machine hydraulique.
Patent FR-3008271-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-rotation pour composants de torche a plasma d'arc
Inventor: DE LAURENTIS CATALDO
IPC: H05H1/34
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour torche à plasma d'arc formé d'un premier composant et d'un deuxième composant choisis parmi un porte-tuyère (1), un porte-électrode (2), un bloc isolant électrique (3), une tuyère amont (4), une tuyère aval (5), une coiffe intermediaire (6) et un diffuseur amont (7), les premier et deuxième composants étant à symétrie de révolution autour d'un axe longitudinal (AA). Selon l'invention, le premier composant comprend au moins une protubérance (9) et le deuxième composant comprend au moins un orifice (10) dans lequel vient se loger au moins une partie de ladite protubérance (9) de manière à empêcher toute rotation autour de l'axe longitudinal (AA) du premier composant par rapport au deuxième composant lors du vissage ou du dévissage d'un pièce de maintien (11) dans ou autour desdits premier ou deuxième composants.
Patent FR-2993746-A1 (FR)
Title: User equipment for indicating quasi co-localization of antenna ports of e.g. laptop in advanced universal terrestrial radio access network, has downlink channels unloaded from node, where equipment applies parameters to treat regions
Inventor: DAVYDOV ALEXEI VLADIMIROVICH
IPC: H04W36/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: The equipment (102) has downlink channels (107) partially unloaded from an evolved node-B (eNB) (104) of service on neighbor eNB (106), where the equipment receives indication from the eNB of service to indicate a reference signal (105) of the neighbor eNB to be used to estimate parameters of large-scale physical layer associated with a channel/downlink channels provided by the neighbor eNB. The equipment estimates the parameters based on reception of the reference signal from the neighbor eNB and applies the parameters to treat regions of the channel/downlink channels. An independent claim is also included for a method for indicating quasi co-localization of antenna ports of coordinated multipoint operations.