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Patent FR-3078716-B1 (FR)
Title: Pont comprenant un treillis suspendu et procede d'installation correspondant
Inventor: SIMONENKO STANNISLAV
IPC: E01D19/16
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un pont (1) comprenant : - au moins un câble porteur (2) ; - au moins deux points d'attache (20) en hauteur du câble porteur ; - au moins un câble secondaire (3) fixé en une en une série de positions prédéterminées le long dudit ou desdits câbles porteurs ; - un dispositif de fixation (4) dudit ou desdits câbles secondaires audit ou auxdits câbles porteurs pour chaque position prédéterminée, les dispositifs de fixation étant aptes à coulisser entre les deux points d'attache ; - un tablier (5) suspendu par le ou les câbles secondaires, le ou les câbles secondaires s'étendant de proche en proche d'un dispositif de fixation à un autre.
Patent FR-3078740-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite dynamique a lechette comprenant une partie active en saillie circonferentiellement limitee
Inventor: ARANTES ANTONIO CREMILDO
IPC: F01D11/08
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-04-03
Abstract: Pour remédier à des risques de blocage de rotor au sein d'une turbomachine, un joint d'étanchéité dynamique (36) comprend une partie annuaire fixe (40) pourvue d'une pièce d'usure (42), et une partie tournante (46) comportant un support annulaire (47) et au moins une léchette annulaire (60) présentant une extrémité libre (50) disposée en regard de la pièce d'usure (42), et comprenant une partie nominale (62), et une partie active (64) formée en saillie par rapport à la partie nominale (62), en regard de la pièce d'usure (42), et présentant une étendue circonférentielle (CW) limitée.
Patent FR-3085578-B1 (FR)
Title: Enceinte modulaire pour jardin hors-sol
Inventor: CHATELAIN LAURENT
IPC: A01G9/02
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une enceinte modulaire (1) pour jardin hors-sol comprenant une paroi de fond (2) et une paroi latérale (3) caractérisé en ce que ladite paroi latérale (3) comprend une ouverture (5) traversant ladite paroi de l'intérieur vers l'extérieur de ladite enceinte (1). La combinaison de plusieurs enceintes (1) se fait en les disposant cote à cote de telle sorte que l'ouverture (5) d'une enceinte (1) soit placée en vis à vis de l'ouverture (5) de l'autre enceinte (1) et que pour les enceintes modulaires (1) placées en périphérie de jardins, l'ouverture traversant ladite paroi de l'intérieur vers l'extérieur (5) de l'une des parois latérales (3) pourra être absente assurant ainsi l'étanchéité vis-à-vis de l'extérieur. La présente invention permet de créer de vastes espaces verts, à la surface de bâtiments.
Patent FR-3085869-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de deux toles se chevauchant partiellement avec triple etancheite
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B21D39/03
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de tôles (1, 2), une portion d'extrémité (1a) d'une première tôle (1) chevauchant une portion d'extrémité (2a) d'une deuxième tôle (2), avec application d'un cordon de colle (3) étanche dans une largeur de la portion d'extrémité d'une des tôles (1, 2), chevauchement des portions d'extrémité (1a, 2a) et écrasement du cordon de colle (3) entre les portions d'extrémité (1a, 2a), solidarisation locale des portions d'extrémité (1a, 2a) l'une à l'autre, application d'un premier cordon (4) d'étanchéité en mastic sur une extrémité libre de la portion d'extrémité (1a) de la première tôle (1) et sur une zone en vis-à-vis de la deuxième tôle (2), retournement des tôles (1, 2) et application d'un deuxième cordon (5) d'étanchéité en mastic sur une extrémité libre de la portion d'extrémité (2a) de la deuxième tôle (2) et sur une zone en vis-à-vis de la première tôle (1).
Patent FR-3088505-B1 (FR)
Title: Procede de commande par modulation de largeur d'impulsion d'un dispositif d'alimentation electrique de deux machines electriques.
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M1/088
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande par modulation de largeur d'impulsion d'un dispositif d'alimentation électrique de deux machines électriques, le dispositif comprenant une source de tension continue, deux onduleurs de tension (11a, 11b), un filtre en PI formant interface entre la source de tension continue et chaque onduleur (11a, 11b); chaque onduleur (11a, 11b) alimentant en triphasé une machine électrique distincte; le procédé comprend pour chaque machine électrique     - une étape de calcul des rapports cycliques pour chaque interrupteur de l'onduleur en fonction d'un secteur de travail déterminé et en fonction desdites tensions de consigne ; lesdits rapports cycliques étant fonction d'une première valeur d'ajustement formant premier degré de liberté ;     - le calcul d'une deuxième valeur d'ajustement formant second degré de liberté; et     - une étape de génération du découpage des bras de l'onduleur de tension.
Patent FR-3077314-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire et multifonction de securisation antichute des tableaux de maconnerie et de realisation de coffrage de linteaux
Inventor: AIT TALEB LARBI
IPC: E04G21/32
Filed: 2018-01-29
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention en forme d'étau en U (1) est composé de deux mâchoires reliée par une vis de serrage (11) permettant de se fixer sur les jambages (700) des tableaux de maçonnerie par serrage et apte à supporter différents accessoires. L'invention a pour but de pallier aux difficultés liée à l'intervention du maçon dans et autour du tableau de maçonnerie. Le dispositif permet la pose des dispositifs anti-chutes obligatoires sans perçage ni vissage. Le dispositif permet également de réaliser des coffrages de linteaux seul en maintenant les étais et en permettant l'ajustement des planches de coffrage en toute sécurité et précision et sans encombrer le passage. L'invention comprend des éléments amovibles ou solidaires suivant les modes de réalisation tels qu'un anneau de sécurité (81), un crochet (15) et un support coudé pour potelets de garde-corps (16), un bras de maintien d'étai (5), une tige de réglage de fond de moule (3), un accessoire de positionnement des planches de coffrage et un module support à accessoire (2) perforé sur les faces verticales (23) apte à recevoir, par vissage, emboîtement ou tout autre procédé analogue, les bras de maintien d'étai (5), une tige de réglage de fond de moule (3) et un accessoire de positionnement des planches de coffrage (4).
Patent FR-3078987-B1 (FR)
Title: Element d'occultation de cloture
Inventor: MOREL CHRISTIAN
IPC: E04H17/16
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-03-27
Abstract: Elément d'occultation (1), conçu apte à coopérer avec une clôture (2) comportant une paroi (20), l'élément d'occultation (1) se présentant sous la forme d'une pièce linéaire rigide disposée entre deux fils ou tiges principaux (21) de la clôture (2), maintenue d'un côté par des fils ou tiges secondaires (22) de la clôture (2) et de l'autre soit par une barre (B) engagée dans une avancée (24) au moins haut et bas de la clôture (2), soit par des fils tertiaires (25) de la clôture (2) maintenus sur l'avancée de la clôture (2), l'élément d'occultation (1) consistant en une plaque rectangulaire (3) faite d'un premier matériau thermoplastique (30), comprenant longitudinalement au moins une zone (5) faite d'un second matériau thermoplastique (50) plus souple que le premier, en sorte de constituer une ligne de pliage autorisant la mise en volume de ladite plaque (3), et ainsi la rigidification dudit élément d'occultation (1).
Patent FR-3088767-B1 (FR)
Title: Circuit memoire adapte a mettre en oeuvre des operations de calcul
Inventor: CHARLES HENRI-PIERRE
IPC: G11C11/34
Filed: 2018-11-16
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente description concerne un circuit mémoire (200) comportant :  - une pluralité de cellules élémentaires de stockage (10) agencées en matrice selon des rangées et des colonnes, les cellules d'une même colonne partageant une même ligne de bit de lecture (RBL) et une même ligne de bit d'écriture (WBL) ;  - un circuit interne de contrôle (CTRL) adapté à mettre en œuvre une opération de calcul comprenant l'activation simultanée en lecture d'au moins deux rangées de la matrice ; et  - un circuit de permutation (30) comportant un registre d'entrée de données (32), un registre de configuration (36), et un port de sortie (34), le circuit de permutation (30) étant adapté à fournir sur son port de sortie (34) les données mémorisées dans son registre d'entrée (32) permutées selon une permutation définie en fonction de l'état de son registre de configuration (36).
Patent FR-3077526-B1 (FR)
Title: Fabrication d’un Produit à Double Face avec un Dispositif Intégré comportant des Structures à Échelle Microscopique
Inventor: SWIFT PATRICK
IPC: B42D25/425
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-03-25
Abstract: Fabrication d’un Produit à Double Face avec un Dispositif Intégré comportant des Structures à Échelle Microscopique Appareil pour la fabrication d’un produit à double face avec un dispositif intégré sur une bande de matériau, comportant : une première unité rotative de formation de structure à échelle microscopique ayant une première structure pour former une première structure à échelle microscopique sur un côté d’une partie de la bande ; une deuxième unité rotative de formation de structure à échelle microscopique ayant une deuxième structure pour former une deuxième structure à échelle microscopique sur le deuxième côté de la partie de la bande ; les première et deuxième structures à échelle microscopique et la partie de la bande située entre les première et deuxième structures à échelle microscopique formant ensemble le dispositif intégré ; et un système d’acheminement de bande pour acheminer la bande de matériau entre les première et deuxième unités rotatives de formation de structure à échelle microscopique.  Figure 1.
Patent FR-3097556-B1 (FR)
Title: Procédé de vapocraquage comprenant une étape de séparation et traitement différentiel des particules obtenues en fonction d’une valeur seuil.
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: C10L9/08
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention a trait au domaine des biocombustibles solides obtenus par vapocraquage. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de traitement par vapocraquage de biomasse ligno-cellulosique dans lequel la poudre obtenue est traitée afin de séparer les particules en deux catégories en fonction d’une valeur seuil, chaque catégorie étant traitée différemment.
Patent FR-3098060-B1 (FR)
Title: Système électrique et méthode de protection d’un convertisseur DC/DC
Inventor: ZHOU HUAN
IPC: H02M3/24
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention a pour objet un système électrique, comprenant : un convertisseur de tension continu-continu résonant (1) comprenant notamment deux capacités de résonnance, une unité de commande (TN) comprenant : un premier module de détermination (TN1) d’une valeur maximale (Vr_max) et d’une valeur minimale (Vr_min) de la tension aux bornes de chaque capacité de résonance en fonction d’une tension de sortie du convertisseur (1), un module de comparaison (TNC) entre ladite valeur maximale (Vr_max), respectivement minimale (Vr_min), de la tension aux bornes de chaque capacité de résonance (Cr/2) et un seuil haut de tension (Vrlimite_max), respectivement un seuil bas de tension (Vrlimite_min), correspondant à ladite tension de sortie, un élément de détection de défaillance (UP) configuré pour détecter une défaillance du convertisseur (1) si : ladite valeur maximale (Vr_max) est supérieure ou égale au seuil haut de tension, ou ladite valeur minimale (Vr_min) est inférieure ou égale au seuil bas de tension. Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3099976-B1 (FR)
Title: Caméra réseau munie d’un capot de privatisation
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-07-09
Abstract: Caméra réseau comportant : un capteur d’image (5) et un capot (3) au moins partiellement opaque ; un module de traitement (10 agencé pour recevoir via une entrée (15) des images acquises par le capteur d’image (5), pour réaliser sur les images acquises un premier traitement de manière à générer un flux vidéo et un deuxième traitement de manière à générer des données d’information relatives aux images acquises, et pour transmettre le flux vidéo via une première sortie (16) et les données d’information via une deuxième sortie (17) ; un dispositif de détection agencé pour détecter si le capot (3) se trouve dans la position ouverte ou dans la position fermée ; un dispositif interrupteur relié à la première sortie (16) du module de traitement (10) ; la caméra réseau (1) étant agencée de sorte que, lorsque le dispositif de détection détecte que le capot (3) se trouve dans la position fermée, le dispositif interrupteur interdit toute transmission par le module de traitement (10) via la première sortie (16). FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3102186-B1 (FR)
Title: Levures œnologiques permettant le contrôle de la teneur en acide des vins et méthodes de sélection de telles levures.
Inventor: PELTIER EMILIEN
IPC: C12R1/865
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: Souche de levure de l’espèce Saccharomyces cerevisiae comprenant au moins un polymorphisme au niveau d’un nucléotide dans la séquence de deux gènes localisés sur les chromosomes 2, 4, 7, 11, 12 et 15 et sélectionnés parmi les gènes YDL237W, YDL054C             ,              YKL029C             ,              YDL021W             ,              YOR380W             ,              YBR218C             ,              YOR090C             ,              YLL041C, YGL008C             ,              YGL037C et YBL036 C.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3105348-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour dispositif d’éclairage et/ou de signalisation
Inventor: JOBARD CLAIRE
IPC: F21S41/275
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: Titre : Module lumineux pour dispositif d’éclairage et/ou de signalisation La présente invention concerne un module lumineux (2) comprenant au moins une source lumineuse (3) et un écran (5) au moins partiellement transparent, l’écran (5) présentant une première face (53) et une deuxième face (54) opposée et définissant entre elles l’épaisseur de l’écran bi-matière (5), la source lumineuse (3) étant configurée pour émettre une pluralité de rayons lumineux (9) au sein de l’écran (5) selon une première direction d’émission principale sensiblement parallèle aux faces (53, 54) de l’écran, caractérisé en ce que l’écran (5) est un écran bi-matière comprenant deux matériaux dont les taux de voile sont différents et parmi lesquels un premier matériau (6), présentant un premier taux de voile et formant un matériau de base de l’écran, et un deuxième matériau (7), présentant un deuxième taux de voile supérieur au premier taux de voile et disposé partiellement dans l’épaisseur de l’écran bi-matière (5), le deuxième matériau (7) étant configuré pour dévier les rayons lumineux selon une deuxième direction d’émission en direction de la première face (53) ou de la deuxième face (54).  L’invention couvre également un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation comprenant un tel module lumineux (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105010-B1 (FR)
Title: Ensemble de jetons accompagnés d’un boitier
Inventor: MONNET GILLES
IPC: A63F1/08
Filed: 2019-12-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: Ensemble de jetons et boitier pour des jeux de combinaison La présente invention fournit un mode de réalisation et de présentation des jetons afin d’aider l’utilisateur à visualiser des informations selon un code couleur sur l’ensemble des dos des jetons et ainsi, d’opérer une sélection non plus au hasard mais par déduction et réflexion.  Il comporte 50 jetons, 5 couleurs (A,B,C,D,E) numérotées de 1 à 10, munis au dos d’un double code couleur, le premier composé de la couleur G ou N du pourtour et de la tranche du jeton et le second composé de deux couleurs parmi cinq couleurs (A,B,C,D,E). Le tout accompagné d’un boitier de présentation des jetons comportant une cale avec des plans inclinés permettant de visualiser les codes sur le haut de l’ensemble des jetons.  L’ensemble des jetons et du boitier est particulièrement destiné à des jeux de combinaison.  Figure pour l’abrégé : fig. 4
Patent FR-3106146-B1 (FR)
Title: Module de forme sensiblement parallélépipédique destiné à la formation d’un habitat modulaire et habitat modulaire
Inventor: INCARBONA ERIC
IPC: E04B1/348
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un module (2) de forme sensiblement parallélépipédique destiné à la formation d’un habitat modulaire (1) comprenant une structure porteuse en béton armé qui comprend :  - une dalle plancher (4) comprenant une armature métallique (7) qui comporte des moyens d’ancrage (10) situés à proximité des quatre coins de la dalle plancher (4) et adaptés pour coopérer avec des moyens de levage (11) amovibles,  - au moins trois poteaux d’angle (5) qui sont situés à au moins trois coins de la dalle plancher (4) au niveau des moyens d’ancrage (10) et dont l’armature métallique (8) est liée à l’armature métallique (7) de la dalle plancher,  - une dalle plafond (6) dont l’armature métallique (9) est liée à l’armature métallique (8) des poteaux d’angle (5), et  - quatre canaux verticaux (12), traversant au moins la dalle plafond (6) et offrant, à partir de la face supérieure de la dalle plafond (6), un accès aux moyens d’ancrage (10) de la dalle plancher (4) à l’aplomb desquels ils sont situés.  L’invention concerne également un habitat modulaire (1) comprenant au moins un module selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106541-B1 (FR)
Title: Système de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: G10K11/168
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un système (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit système comprenant, superposés successivement les uns sur les autres : un tapis d’habitacle (2), une tôle (3) de plancher dudit véhicule sur laquelle est posé ledit tapis, et une structure (4) sous caisse pourvue d’une paroi (5) s’étendant en-dessous et à distance de ladite tôle, ledit système comprenant en outre une couche de découplage acoustique (6) élastiquement compressible, ladite couche étant disposée en compression entre ladite tôle et ladite paroi, ledit tapis comprenant, superposées successivement les unes sur les autres : une couche de revêtement (7) à base de matériau poreux fibreux, une couche de ressort (8) poreuse à base de matériau élastiquement compressible disposée directement contre ladite couche de revêtement.  Figure 1
Patent FR-3110417-B1 (FR)
Title: Absolues pour leur utilisation cosmétique
Inventor: BLEROT BERNARD
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une absolue obtenue par extraction d’une matière végétale par l’acétate d’éthyle en tant qu’agent cosmétique pour protéger la peau ou l’une de ses annexes contre le stress oxydant.
Patent FR-3110681-B1 (FR)
Title: Support moteur pour un dispositif de ventilation d’un dispositif d’assistance à la respiration
Inventor: JUSTET FRÉDÉRIC
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-08-26
Abstract: Titre : Support moteur pour un dispositif de ventilation d’un dispositif d’assistance à la respiration L’invention concerne un support moteur (120) pour un dispositif de ventilation (100) d’un dispositif d’assistance à la respiration, comprenant au moins une platine de fixation (121) adaptée pour être fixée à une volute (110) du dispositif de ventilation (100), le support moteur (120) comprenant au moins une bague de centrage (130) d’un moteur (200) adapté pour entrainer en rotation un organe de ventilation (112) du dispositif de ventilation (100), caractérisé en ce que la bague de centrage (130) du moteur (200) comprend au moins un organe de guidage (150) d’au moins une partie d’un flux d’air généré par la rotation de l’organe de ventilation (112).  Fig. 6
Patent FR-3112715-B1 (FR)
Title: Revêtement à base d’une céramique de silicium pour la protection d’un substrat métallique
Inventor: QUENARD SÉBASTIEN
IPC: C04B35/01
Filed: 2020-07-23
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne une composition pour former un revêtement de protection réfractaire à la surface d’un substrat métallique comprenant un mélange :  D’un précurseur de polymère précéramique à base de silicium ;D’une composition de fritte de verre comprenant de l’oxyde de zinc (ZnO) ; etDu nitrure de bore (BN).
Patent FR-3099372-B1 (FR)
Title: Tablette solide chlorée désinfectante de taille réduite
Inventor: PONCET MARLÈNE
IPC: A61L2/18
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne une tablette solide, ayant un poids inférieur ou égal à 15g, avantageusement compris entre 2 et 10 g, ladite tablette comprenant entre 3 et 25% en poids d’au moins un agent chloré par rapport au poids total de la tablette, et au moins un acide organique, le ratio massique agent chloré/acide organique au sein de la tablette étant compris entre 0,2 et 12, avantageusement de 0,8 à 1,2. En outre, la présente invention concerne la solution désinfectante comprenant une tablette selon l’invention dissoute au sein d’une solution aqueuse et son utilisation pour désinfecter des surfaces.
Patent FR-3113678-B1 (FR)
Title: Bitumes comportant des bases bitumes non conventionnelles
Inventor: QUIGNARD ALAIN
IPC: E01C7/18
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne des bitumes comportant:  - entre 40% et 75% poids d’une première base bitume B1 constituée par un asphalte obtenu par un désasphaltage au solvant d’un premier résidu sous vide R1 issu de la distillation d’un effluent hydroconverti par un procédé d’hydroconversion en lit bouillonnant d’une charge lourde d’hydrocarbures, B1 ayant un point de ramollissement compris entre 50°C et 110 °C , et  - entre 25% et 60% poids d’une deuxième base bitume B2 et/ou d’un fluxant F, F étant constitué par au moins une coupe lourde aromatique de point initial supérieur à 350°C, de point 90% distillé inférieur à 650°C selon la norme ASTM D2887 et de teneur en hydrogène supérieure à 8,5% poids, B2 étant constituée par R1 ou un deuxième résidu sous vide R2 issu d’une distillation d’un pétrole brut ou un mélange de R1 et R2. Le bitume comporte au maximum : 75% poids de B1 quand il est constitué par B1 et F, 50% poids de B1 quand il est constitué par B1 et B2, et 70% poids de B1 quand il est constitué par B1 et un mélange de F avec B2, avec la somme des pourcentages massiques de B1, B2 et F étant égale à 100%.