baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092214-B1 (FR)
Title: Système de commande d’un moteur synchrone à aimants permanents avec détermination de démagnétisation
Inventor: BOURNISIEN ANIL
IPC: H02P21/06
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-22
Abstract: Système de commande d’un moteur synchrone à aimants permanents alimenté par un onduleur (2) à partir d’au moins une batterie (3), comprenant : - un capteur (4) de position du rotor, un capteur (5) de température du moteur, un capteur de courant (6) des courants triphasés d’alimentation du moteur, un capteur de tension (7) des tensions d’alimentation du moteur, - un premier moyen de calcul (8) configuré pour déterminer la vitesse de rotation du moteur en fonction du signal de capteur (4) de position, - un deuxième moyen de calcul (9) configuré pour déterminer des composantes directes et en quadrature des tensions et courants d’alimentation du moteur, dans un repère tournant, par une transformation de type Park des courants triphasés des tensions d’alimentation du moteur (1), - un moyen de détection de démagnétisation (10) configuré pour déterminer des estimations des composantes directe et en quadrature des courants d’alimentation et pour déterminer une variation de flux de couplage du rotor en fonction desdites estimations de composantes directe et en quadrature des courants d’alimentation, des sorties des premier et deuxième moyens de calcul et de la température du moteur, et - un moyen de commande (11) configuré pour émettre un signal de défaut en fonction de composantes directe et en quadrature de la variation de flux de couplage du rotor et d’une valeur de seuil prédéterminée. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3079585-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F16H55/36
Filed: 2019-02-28
Granted: 2020-10-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d’un élément de transmission comprenant une poulie (2), et un roulement (3). Le roulement est pourvu d’une bague extérieure tournante (7) surmontée de la poulie (2), d’une bague intérieure fixe (6), un espace radial (8) étant défini entre les bagues (6, 7), de moyens d’étanchéité arrière (23) et avant (24) fermant ledit espace radial (8) de chaque côté axial, et d’au moins une rangée d’éléments roulants (9, 10) arrangées dans ledit espace radial (8). La bague intérieure fixe (6) est pourvue à son côté arrière d’une gorge circonférentielle (36) de collecte de pollution qui est usinée à une surface extérieure (14) de ladite bague (6), la gorge circonférentielle (36) étant décalée axialement par rapport au moyen d’étanchéité arrière (23) en dehors de l’espace radial (8). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094110-B1 (FR)
Title: Registres distribues pour la gestion du cycle de vie de donnees en aeronautique
Inventor: COULMEAU FRANÇOIS
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-11-05
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés mis en œuvre par ordinateur pour la gestion du cycle de vie de données aéronautiques stockées dans une chaine de blocs, comprenant les étapes consistant à recevoir ou émettre des données aéronautiques, chiffrer et/ou déchiffrer ces données par l’intermédiaire d’un contrat intelligent. L’usage de plusieurs chaines de blocs est décrit, ainsi que les faits et règles de gestion du cycle de vie des données (e.g. obsolescence programmée, indicateur de qualité fonction du temps, etc). Des développements décrivent notamment des aspects transactionnels ; l’emploi de services d’oracle, de méthodes de chiffrement asymétrique, homomorphe, post-quantique ; l’utilisation de fonctions de hachage de type caméléon, de manière à manipuler des chaines de blocs au moins partiellement éditables, et des techniques d’apprentissage automatique. Des aspects de logiciels et de systèmes sont décrits.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096069-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’une installation de fermeture et installation de fermeture associée
Inventor: DUNAND RAPHAEL
IPC: E05F15/611
Filed: 2019-05-16
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif d’entraînement motorisé d’une installation de fermeture et installation de fermeture associée Un dispositif d’entraînement motorisé d’une installation de fermeture comprend un actionneur électromécanique (4) et un dispositif de déverrouillage (26). L’actionneur (4) comprend un moteur électrique (10) et un arbre de sortie (8). Le dispositif de déverrouillage (26) comprend un mécanisme de déverrouillage (32), faisant partie intégrante de l’actionneur (4), et un dispositif de commande (33), configuré pour commander le mécanisme de déverrouillage (32) entre une position embrayée et une position débrayée. Le dispositif de commande (33) comprend une tige de commande (43) et une biellette (44). La tige (43) s’étend à l’extérieur de l’actionneur (4) et parallèlement à un axe longitudinal (X) de l’actionneur (4), à partir du mécanisme de déverrouillage (32) vers l’arbre de sortie (8). La tige (43) est reliée à la biellette (4). En outre, la biellette (44) est reliée au mécanisme de déverrouillage (32).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3098646-B1 (FR)
Title: Composant electronique resistant a l'humidite et procede de realisation d'un tel composant
Inventor: KERTESZ PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un composant électronique (10) comprenant un premier ensemble (11) comprenant une couche d’interconnexion (12) et un circuit électronique (13) ayant une face avant (14) et une face arrière (15), connecté à la couche d’interconnexion (12) par la face avant (14), caractérisé en ce que le premier ensemble (11) comprend :      une plaque métallique (16) ayant une face avant (17) et une face arrière (18), assemblée sur la face arrière (15) du circuit électronique (13) ;  un agent de couplage (19) entre la face avant (17) de la plaque métallique (16) et la face arrière (15) du circuit électronique (13) configuré pour connecter thermiquement et électriquement la plaque métallique (16) au circuit électronique (13) ;       et en ce que le composant électronique (10) comprend :      une ou plusieurs couches en matériaux organiques (20, 21, 22, 23, 24, 25) empilées autour du premier ensemble (11) et de la plaque métallique (16) selon une technique de type circuit imprimé et encapsulant le circuit électronique (13);  une surface métallique (26) thermiquement conductrice disposée en contact au moins partiellement avec la face arrière (18) de la plaque métallique (16).      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099941-B1 (FR)
Title: Système d’accessoires pour une turbomachine
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-08-12
Granted: 2022-08-19
Abstract: Système d’accessoires pour une turbomachine Système d’accessoires (10) pour une turbomachine comprenant des injecteurs, une arrivée de carburant (18) et un réservoir d’huile (20), le système d’accessoires comprenant un dispositif de pompage de carburant comprenant au moins une première et une deuxième pompes rotatives à carburant, la première pompe rotative à carburant étant configurée pour pomper du carburant depuis l’arrivée de carburant et alimenter la deuxième pompe rotative à carburant en carburant, la deuxième pompe rotative à carburant étant configurée pour pomper le carburant provenant de la première pompe rotative à carburant et pour alimenter les injecteurs de la turbomachine, un dispositif de pompage d’huile comprenant au moins une pompe rotative d’alimentation en huile (32) configurée pour pomper de l’huile dans le réservoir d’huile et pour alimenter en huile des organes de la turbomachine, et un moteur électrique (16) configuré pour entrainer conjointement lesdites pompes rotatives à carburant et ladite pompe rotative d’alimentation en huile en rotation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101067-B1 (FR)
Title: Pack de présentation d’un produit fluide, cosmétique ou analogue
Inventor: REVEL ARNAUD
IPC: B65D81/00
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne les packs de présentation d’un produit fluide.  Le pack selon l’invention comprend un pot de présentation 10 comprenant une paroi latérale 12, une ouverture 13 et un fond 14 ; une recharge 20 de produit comportant une paroi latérale 22, une ouverture 23 et un fond 24, la recharge 20 définissant un volume apte à recevoir une quantité du produit et étant en outre agencée pour être introduite dans le pot par l’ouverture de celui-ci et contenu dans celui-ci de façon que les deux ouvertures 13, 23 soient dirigées d’un même côté et que les deux fonds 14, 24 soient en regard l’un de l’autre, la recharge 20 comportant en outre, sur son fond 24 et formant saillie vers l’extérieur, une protubérance 25 présentant sensiblement la forme d’une pyramide dont la base est solidaire du fond 24 de la recharge 20.  Application notamment aux packs de présentation de produits cosmétiques.
Patent FR-3101001-B1 (FR)
Title: Station et procédé de nettoyage d’une enceinte de transport pour le convoyage et le stockage atmosphérique de substrats semi-conducteurs
Inventor: BELLET BERTRAND
IPC: H01L21/677
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-05-27
Abstract: Une station de nettoyage (2) d’une enceinte de transport (3) comporte un bras de robot articulé (10) portant au moins un injecteur (11) et une unité de commande (12) configurée pour commander le pilotage du bras de robot articulé (10) pour introduire le au moins un injecteur (11) dans l’enveloppe (4) rigide accouplée au port de chargement (8) dont la porte (6) a été préalablement ôtée, et pour déplacer le au moins un injecteur (11) en suivant une trajectoire prédéfinie afin de balayer l’intérieur de l’enveloppe (4) rigide avec le fluide de nettoyage.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102654-B1 (FR)
Title: Table extensible à roulettes
Inventor: GIMAZANE ERIC
IPC: A47B1/05
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une table extensible (100) comprenant un châssis fixe (ChF) supportant un plateau (Pp) de table, un châssis coulissant (ChC) monté à coulissement sur ledit châssis fixe et des piètements destinés à prendre appui sur le sol.  Selon l'invention, le châssis fixe (ChF) est équipé d'un premier piètement (P1) disposé à proximité de l'une de ses extrémités, et le châssis coulissant (ChC) est équipé d'un second piètement (P2) et d'un troisième piètement (P3) disposés respectivement à proximité de ses deux extrémités, le second piètement (P2) étant considéré comme étant celui le plus proche du premier piètement (P1), le second piètement (P2) étant pourvu d'au moins une roulette de roulage sur le sol.  La rigidité de la table extensible de l'invention est augmentée par le second piètement d'appui au sol qui est disposé idéalement au centre de la table dans sa configuration étendue.  Le châssis coulissant de la table peut être tiré et repoussé facilement dans la mesure où il repose sur ces deux piètements dont le second piètement roulant supporte pratiquement la moitié de la masse du châssis fixe et du plateau de table.   Fig. 1
Patent FR-3104665-B1 (FR)
Title: Vanne d’échappement automobile
Inventor: DE MATOS RAPHAËL
IPC: F16K1/22
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-02-25
Abstract: TITRE :     Vanne d’échappement automobile L’invention concerne une vanne d’échappement automobile, notamment pour moteur à combustion automobile et plus particulièrement un mode de réalisation de la mise en œuvre de l’obturation du passage des gaz. Le corps de vanne (1) définissant un passage de circulation de gaz selon un axe longitudinal (X) est composé uniquement de deux demi-corps identiques (2, 3) dont les axes (In2, In3), parallèles à l’axe longitudinal (X), sont décalés radialement, afin de définir à l’intérieur du corps de vanne (1) deux sièges (7, 8) sur lesquels les faces (9a, 10a) du volet (6) viennent, en position fermée, en contact plan.  Ligne d’échappement équipée d’une telle vanne.   Véhicule équipé d’une telle ligne d’échappement.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110246-B1 (FR)
Title: procédé de détection d’une forme agrégée en feuillets β d’une protéine formant des agrégats de type feuillets β
Inventor: TRINQUET ERIC J
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé de détection d’une forme agrégée en feuillets β d’une protéine formant des agrégats de type feuillets β L’invention concerne un procédé in vitro de détection dans un échantillon d’une forme agrégée en feuillets β d’une protéine formant des agrégats de type feuillets β (PAFβ) comprenant une étape qui consiste à ajuster le pH d’un échantillon susceptible de contenir une PAFβ à un pH allant de 9,7 à 13,2 pour désagréger tout ou partie de la PAFβ afin d’obtenir une forme non-agrégée en feuillets β de la protéine formant des agrégats de type feuillets β (PNAFβ) et la mesure de la teneur en PNAFβ avec une méthode immunologique appropriée à un pH allant de 6 à 9.    FIGURES
Patent FR-3112450-B1 (FR)
Title: Boitier électronique comportant un composant à refroidir et procédé de montage associé
Inventor: BEKAERT JEAN-PHILIPPE
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente divulgation concerne un ensemble d’éléments de boitier électronique (1) destinés à être montés sur une carte électronique (4) comportant un composant (5) à refroidir comprenant:* un châssis (2),* un radiateur (7) fixé par une pièce de maintien (9) à l’intérieur du châssis (2), * un capot (3) configuré pour être fixé sur le châssis (2) de manière à maintenir la carte électronique (4) dans le boitier (1).Le radiateur (7) est configuré pour être fixé sur la carte électronique (4) en maintenant une distance prédéterminée entre une face inférieure du radiateur (7) et le composant (5), et le capot (3) est configuré pour pouvoir être fixé par un point de fixation au radiateur (7). La pièce de maintien (9) est reliée au radiateur (7) de façon à permettre une translation du radiateur (7) par rapport au châssis (2) selon trois directions orthogonales.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115916-B1 (FR)
Title: Système d’eclairage pour vehicule automobile a compression de donnees
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: H04N19/42
Filed: 2020-10-30
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention propose un système d’éclairage pour un véhicule automobile comprenant au moins un module d’éclairage apte à projeter des fonctions d’éclairage à partir de données d’image, une unité de commande reliée par un canal de transmission de données à l’au moins un module d’éclairage et configurée pour générer une image de commande destinée audit module d’éclairage en fonction des caractéristiques optiques dudit module d’éclairage et d’une donnée de consigne. Le système est remarquable en ce que les données d’image sont compressés sur leur transit entre l’unité de commande et l’au moins un module d’éclairage.   (Fig. 1)
Patent FR-3115722-B1 (FR)
Title: Pièce en matériau minéral et ou composite avec angle rentrant vif
Inventor: BADINAND JULIEN
IPC: B28D1/00
Filed: 2020-11-02
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne une pièce (1) en matériau minéral ou composite présentant deux pans contigus (2a, 2b) définissant entre eux un angle rentrant.  Selon l’invention, les deux pans (2a, 2b) appartiennent à une même partie monobloc (2) de la pièce (1), les deux pans (2a, 2b) sont reliés l’un à l’autre par une courbe (4) remplaçant un angle rentrant vif de manière à éviter des amorces de rupture dans le matériau, et la pièce (1) comprend un élément rapporté (3) présentant, d’une part, une portion interne venant combler un espace correspondant à la courbe (4) et, d’autre part, une portion externe définissant une arête vive de l’angle rentrant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3116230-B1 (FR)
Title: Pièce d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: B32B5/32
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-10-06
Abstract: Pièce d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé Pièce (10) d’insonorisation de véhicule automobile comprenant une première couche (12) de masse lourde en mousse comprenant des charges (14), par exemple de la craie, de la baryte et/ou des argiles, et une seconde couche (16) ressort en mousse liée à la première couche (12), caractérisée en ce que la masse volumique de la première couche (12) est de 200 kg/m3 à 2 500 Kg/m3.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120741-B1 (FR)
Title: Dispositif photosensible comportant un circuit intégrateur par groupe d’au moins deux éléments photosensibles.
Inventor: MOENECLAEY NICOLAS
IPC: H01L31/0352
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-12-08
Abstract: Le dispositif photosensible comporte une région semiconductrice de circuit périphérique (PRPH), une région semiconductrice de circuit photosensible (PHOT) comportant au moins un groupe d’au moins deux éléments photosensibles (PD1, PD2) configurés pour générer un signal photoélectrique sur un nœud dit critique (NC1, NC2). Le dispositif comporte en outre un circuit intégrateur par groupe d’éléments photosensibles, comportant chacun :- un étage différentiel (EDif1, EDif2) pour chaque élément photosensible du groupe (PD1, PD2), dans la région semiconductrice de circuit photosensible (PHOT), - un étage d’amplification (EAmp), dans la région semiconductrice de circuit périphérique (PRPH), et - une boucle de rétroaction pour chaque élément photosensible (PD1, PD2) du groupe, comprenant un élément capacitif (Cfb1, Cfb2) dans la région semiconductrice de circuit photosensible (PHOT) connecté entre le nœud de sortie de l’étage d’amplification (EAmp) et le nœud critique respectif (NC1).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122556-B1 (FR)
Title: Appareil de mise en forme d’une chevelure
Inventor: CLARISSOU LAURENT
IPC: A45D1/06
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: Appareil de mise en forme d’une chevelure Appareil (1) de mise en forme d’une chevelure, comportant :  deux bras (3, 4) mobiles l’un par rapport à l’autre, pouvant prendre une configuration écartée d’introduction d’une mèche de cheveux entre eux et une configuration rapprochée de traitement de la mèche de cheveux, les bras (3, 4) étant déplaçables dans cette configuration rapprochée le long de la mèche,deux surfaces de contact (5, 6) portées respectivement par les deux bras (3, 4), disposées en vis-à-vis, l’une au moins des surfaces de contact (5, 6) étant chauffante, au moins une bande (12, 12a, 12b, 12c, 12d) réalisée en un matériau de friction comportant un élastomère de silicone, un fluoroélastomère ou un perfluoroélastomère et fixée à chacune des surfaces de contact (5, 6) de manière à faire saillie de la surface de contact (5 ; 6) à laquelle elle est fixée d’une hauteur (H) strictement supérieure à 0 mm même en configuration rapprochée des bras (3, 4) et inférieure à 2 mm.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125929-B1 (FR)
Title: Système d’enroulement pour gaine pré-filée
Inventor: COURANT ALAIN
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un système d’enroulement d’une gaine pré-filée, ladite gaine entourant au moins un câble, comprenant un bras d’alimentation, un tambour rotatif pour enrouler la gaine pré-filée amenée par le bras d’alimentation sous la forme d’une couronne et un dispositif de découpe (23) de la gaine et de chaque câble après formation de la couronne, ledit système d’enroulement étant caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de soudure (24) apte à souder une portion de la gaine à une portion d’au moins un desdits câbles.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3128472-B1 (FR)
Title: Engin Automobile Gravillonneur/Compacteur
Inventor: ABRUZZO PHILIPPE
IPC: E01C19/48
Filed: 2021-10-25
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un engin (1) automobile de dépôt de gravillons sur au moins une partie d’un sol et de tassement sur le sol des gravillons ainsi déposés, l’engin (1) comprenant :  au moins un rouleau (2) de tassement du sol ;une trémie (5) de stockage de gravillons et de dépôt sur le sol des gravillons contenus dans la trémie (5) par écoulement gravitaire contrôlé des gravillons à partir de la trémie (5) ;  la trémie (5) étant montée solidaire de l’engin (1) et s’étendant en avant dudit au moins un rouleau (2) selon le sens de déplacement de l’engin (1) et de façon à permettre en une seule passe de l’engin (1) et du fait du déplacement de l’engin (1), un dépôt de gravillons sur le sol et un tassement des gravillons répandus sur le sol par le rouleau (2).   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129731-B1 (FR)
Title: Instrument d’inspection d'un ou plusieurs colis répartis dans un couloir à inspecter et Installation d’inspection associée
Inventor: PAYAN ADRIEN
IPC: G01N35/00
Filed: 2021-11-29
Granted: 2023-11-17
Abstract: L'invention concerne un instrument d'inspection (100) muni d’une chaîne de guidage (120) reliée au niveau d'une première extrémité (121) à un enrouleur (125) de chaine de guidage, d’une chaîne de liaison (130) reliée au niveau d'une première extrémité (131) à un enrouleur (135) de chaîne de liaison, les enrouleurs (125, 135) de la chaîne de guidage (120) et de la chaîne de liaison étant entraînés chacun par un premier et un deuxième moyen d’entraînement respectivement, la chaîne de guidage (120) formant un chemin de guidage pour la chaîne de liaison, la chaîne de liaison présentant une deuxième extrémité (132) opposée à sa première extrémité et à laquelle est reliée une tête d'inspection (110), et la chaîne de guidage présentant une deuxième extrémité (122) opposée à sa première extrémité et équipée d’un moyen de tension (124) de la chaîne de liaison pour participer à son déroulement.   (Fig. 11)
Patent FR-2449075-B1 (FR)
IPC: C07C211/00
Filed: 1979-02-15
Granted: 1983-03-11
Abstract: A process for the dechlorination of aromatic nitro or amino compounds consists in reacting anilines or nitrobenzenes which are polysubstituted by chlorine, with hydrogen, under the action of heat, in the presence of iodide or bromide ions, in the liquid phase and at low pressure. The process makes it possible selectively to obtain anilines which are chlorine-substituted in the meta-position.
Patent FR-2449404-B1 (FR)
IPC: A21C3/02
Filed: 1979-02-20
Granted: 1983-03-11
Abstract: 1. A method of shaping at least one thick soft food ball (9) disposed on a table (16) in order to give it the shape of a flat element (12) with a substantially circular outline which, in particular, may be used as special bread in the shape of a galette or to be used in making a culinary preparation such as a pizza or a flan, according to which method the soft food ball (9) is flattened by means of at least one flattening roller (19), the lower generatrix (22) of which is parallel to or slightly inclined towards the table (16) and which with respect to the said table (16) : - on the one hand, is gradually brought closer to the table and, - on the other hand, is rotated about an axis (26) perpendicular to the said table, this method being characterized in that, on the one hand, the roller (19) is held on the soft food ball (9) in a dimetrical position, in that a roller (19) is used, whose length is greater than the diameter of the galette (12) to be obtained and whose axis of rotation (26) passes through its centre, and in that the soft food ball is centred on the said axis (26), and, on the other hand, a part (33) deformable by the passing of the roller (19) is prevented from rotating and is placed between the soft ball (9) and the roller (19).
Patent FR-2483282-B1 (FR)
IPC: H01L21/52
Filed: 1981-06-02
Granted: 1985-08-30
Abstract: A method is described for attaching a preformed solder ring to a cover used to hermetically seal a container for a semiconductor device. The surface of the preformed solder ring that engages the cover is caused to melt and bond to the cover on solidification while the opposite surface of the ring is maintained relatively cool in a solid state by abutment against the flat surface of a cooling block.