baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082968-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un fpga contre des radiations naturelles
Inventor: AUTIE CEDRIC
IPC: G06F21/55
Filed: 2018-06-21
Abstract: Procédé de protection d'un FPGA contre des radiations naturelles, comprenant les étapes de : - définir au moins une catégorie de signaux contraignants (H, Rst) définie pour qu'un outil de placement routage prédéterminé ne puisse router plus d'un nombre maximal déterminé de signaux contraignants différents (H1, H2, H3, Rst1, Rst2, Rst3) vers chaque zone de la surface du FPGA ; - répliquer un module logique initial pour obtenir une pluralité de modules logiques répliqués formant une cellule logique répliquée ; - associer des signaux contraignants aux modules logiques répliqués, de sorte que le nombre de signaux contraignants associés à la cellule logique répliquée soit supérieur au nombre maximal déterminé pour forcer l'outil de placement routage à placer les modules logiques répliqués de la cellule logique répliquée dans des zones distinctes de la surface du FPGA.
Patent FR-3085613-A1 (FR)
Title: Station de production robotisee, equipee d''un dispositif de securite d''arret total ou partiel de la station selon l''origine d''incidents detectes.
Inventor: JEANVOINE WILLIAM
IPC: G05B9/00
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention a pour objet une station de production (1) robotisée comprenant au moins un manipulateur (2a, 2b) équipé d'au moins un organe annexe (5a, 5b) de mise en œuvre d'au moins un accessoire (6a, 6b) du manipulateur (2a, 2b). La station de production (1) est équipée d'un dispositif de sécurité contrôlant le fonctionnement de la station de production (1) en cas d'au moins un incident détecté sur la station de production (1) par ledit dispositif de sécurité. Le dispositif de sécurité comprend au moins un organe de sécurité (14, 14') comprenant au moins un premier module (14a) de collecte d'au moins une information de sécurité (1 5a-1 5c) relative à l'identification individuelle dudit au moins un incident, et un deuxième module (14b) de traitement de ladite au moins une information de sécurité (15a-15c) qui identifie, selon ladite au moins une information de sécurité (15a-15c), au moins un ordre de commande (19a, 19b) de la mise en œuvre dudit au moins un organe annexe (5a, 5b) parmi un répertoire (18a, 18b) prédéfini d'ordres de commande (19a, 19b) auxquels sont respectivement associés au moins un dit incident parmi l'ensemble des incidents détectables par le dispositif de sécurité.
Patent FR-3086548-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'une charge hydroalcoolique comprenant de l'ethanol, de l'acetaldehyde et des impuretes
Inventor: LEINEKUGEL LE COCQ DAMIEN
IPC: C07C29/86
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'une charge hydroalcoolique comprenant de l'éthanol, de l'acétaldéhyde et des impuretés, ledit procédé comprenant une étape a) d'extraction liquide-liquide à contre-courant comprenant une section d'extraction alimentée en tête par ladite charge hydroalcoolique et un raffinat issu de l'étape b) et en fond par un solvant d'extraction, et produisant en tête un flux d'extraction et en fond un effluent hydroalcoolique ; et une étape b) de contre-extraction liquide-liquide à contre-courant comprenant une section de contre-extraction alimentée en tête par une solution aqueuse et en fond par le flux d'extraction issu de l'étape a), et produisant en tête un extrait et en fond ledit raffinat, ladite section de contre-extraction étant opérée à une température entre 10 et 90°C, à une pression entre 0,1 et 0,5 MPa, en présence d'un solide acide et à une vitesse volumique horaire (VVH) entre 1,8 et 17 h-1.
Patent FR-3076694-A1 (FR)
Title: Fermoir magnetique ergonomique
Inventor: CHALOPIN FLORA
IPC: A44C5/20
Filed: 2018-01-12
Abstract: La présente invention concerne un fermoir magnétique ergonomique et sécurisé pour collier, bracelets, autres chaînes, accessoires textiles, accessoires. L'invention répond aux exigences suivantes : esthétique, solidité, sécurité, facilité d'utilisation permettant à l'objet d'être notamment fermé et ouvert d'une seule main, ou bien par des personnes manquant de dextérité. Le dispositif selon l'invention comporte selon une première caractéristique deux pièces de révolution composant le corps du fermoir (1,2), chacune munie à une extrémité d'un aimant puissant (5). L'attraction des aimants défini le placement des deux parties du corps face à face. Le dispositif comporte selon une autre caractéristique une languette (8) articulée par une charnière (7) et munie en son bout d'une pince (9), laquelle vient enserrer une pièce de révolution et lier ainsi les deux parties du corps entre elles.
Patent FR-3079217-A1 (FR)
Title: Embout de remplissage de fioles et ensemble de conditionnement comprenant un tel embout
Inventor: CHAMBRAULT BORDIN STEPHANIE
IPC: B65B39/02
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un embout de remplissage de fioles et un ensemble de conditionnement utilisant un tel embout.     L'embout comprend :     une aiguille de remplissage (10), un guide de positionnement (20) coaxial à l'aguille de rempiss (10), et pouvant être engagé sur un col de fiole (38).     Conformément à l'invention, le guide de positionnement (20) présente au moins une première plage d'appui 4a 27) onjuguée à une paroi du col de fiole, et présentant une complémentarité de forme avec ledit col de fiole (38) interdisant un pivotement de l'aiguille de remplissage (10) selon un axe perpendiculaire à faxe d'aiguille (12) lorssque le guide de positionnement est engagé sur le col de fiole.     L'invention trouve des applications notamment pour le remplissage de les en re llées à la flamme.
Patent FR-3088905-A1 (FR)
Title: Structure d’absorption acoustique comprenant un système de drainage de liquide et ensemble propulsif comportant une telle structure d’absorption acoustique
Inventor: BROSSARD DENIS
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-11-28
Abstract: Structure d’absorption acoustique comprenant un système de drainage de liquide et ensemble propulsif comportant une telle structure d’absorption acoustique L'invention a pour objet une structure d’absorption acoustique comprenant une pluralité de résonateurs (34) comprenant chacun : une première enceinte (36) qui présente une première embouchure (38) délimitée par un bord plaqué contre une surface intérieure d’une zone poreuse d’une peau de sorte que la première enceinte (36) et la peau délimitent une première cavité (40), une deuxième enceinte (44), dans laquelle est positionnée la première enceinte (36), qui délimite avec la première enceinte (36) une deuxième cavité (48), au moins un orifice acoustique (50) traversant la première enceinte (36), au moins un orifice de drainage (62) traversant la première enceinte (36) et au moins un trou de drainage (64) traversant la deuxième enceinte (44), chaque orifice de drainage (62) et chaque trou de drainage (64) étant configurés pour limiter une accumulation de fluide dans le résonateur (34). L’invention a également pour objet un ensemble propulsif d’aéronef ou un aéronef comprenant ladite structure absorption acoustique. Figure 13
Patent FR-3089777-A1 (FR)
Title: Robot aspirateur
Inventor: DEFLIN EMMANUEL
IPC: A47L5/24
Filed: 2018-12-14
Abstract: Robot aspirateur autonome comprenant :● un corps principal (10) de robot aspirateur, ● un aspirateur à main (20), agencé pour s'accoupler de manière réversible au corps principal (10) : - de sorte à former le robot aspirateur autonome en position accouplée, et - de sorte à former un aspirateur à main (20) autonome en position désaccouplée, dans lequel le robot aspirateur présente une paroi périphérique définissant une surface latérale enveloppe, dans lequel l'aspirateur à main (20) comprend une poignée de préhension (21) prévue mobile pour occuper : - une position escamotée, ou - une position déployée, caractérisé en ce que :le logement débouche sur la surface latérale enveloppe (100), la poignée de préhension (21) en position escamotée est tangente ou en retrait de la surface latérale enveloppe. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093218-A1 (FR)
Title: récupération de données stockées sur une clé d’un véhicule
Inventor: COPIER NATHALIE
IPC: G07C5/08
Filed: 2019-02-22
Abstract: La présente invention concerne un système (11) de récupération de données de véhicule contenant au moins une information relative à un premier véhicule, les données de véhicule étant contenues dans une clé (12) du premier véhicule, la clé comprenant un transpondeur intégré, le système (11) correspondant à un système embarqué d’un deuxième véhicule, le système comprenant un premier calculateur (111) configuré pour recevoir une requête de lecture des données de véhicule émise par un outil de diagnostic (10) débarqué du deuxième véhicule ; transmettre, à l’intention du transpondeur, une demande de lecture des données contenues dans la clé (12) ; recevoir les données contenues dans la clé ; et transmettre les données contenues dans la clé vers l’outil de diagnostic (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093659-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse des déchets, de reconnaissance et de tri automatique des emballages boisson
Inventor: LE DEZ KÉVIN
IPC: B65F1/02
Filed: 2019-03-15
Abstract: Dispositif d’analyse des déchets, de reconnaissance et de tri automatique des emballages boisson. L’invention concerne un dispositif (100) comprenant un système d’analyse des déchets introduits par rapport volontaire dans le dispositif et de reconnaissance automatique des emballages boisson tels que bouteilles en plastique recyclable, bouteilles en verre et cannettes métalliques dans le but de les séparer des autres déchets afin de les préparer au tri. Le système d’analyse et de reconnaissance du dispositif (100) est constitué de différents capteurs et d’au moins une source lumineuse pilotés par une unité de traitement électronique (80) tandis que le système opérationnel de tri est constitué d’au moins une plateforme mobile (40), ainsi qu’un conduit vertical (30) au bout d’au moins un bras mobile (34), l’ensemble permettant d’aiguiller le déchet (1) vers l’un des orifices d’extraction (21) sélectionné par l’unité de traitement électronique (80). Le dispositif selon l’invention peut être intégré dans une corbeille de rue, et est donc particulièrement destiné à la récolte des déchets d’emballages et au pré-tri des emballages boisson. La particularité de cette invention est sa flexibilité puisque le nombre et les différentes catégories de tri sont modulables selon le besoin de l’exploitant, il peut également intégrer un système d’autonomie énergétique dans certaines conditions. Enfin, il octroie une gratification originale à l’utilisateur qui introduit un déchet (1) dans le dispositif (100), en lui permettant de recharger un petit appareil électronique sur le dispositif (100). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094147-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H02H3/20
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (1) contre les surtensions comportant  : - un circuit imprimé (9), - une varistance (21) présentant un corps de varistance en oxyde métallique qui présente une face (25) et une couche métallique (28) conductrice déposée sur ladite face (25) , dans lequel la varistance (21) est reliée à une première borne de connexion (2) électrique par une première piste de connexion (10) du circuit imprimé et une patte de déconnexion (24), la patte de déconnexion (24) étant directement fixée à la couche métallique (28) par une liaison thermofusible et exerçant sur ladite couche métallique (28) une force de traction de sorte que la patte de déconnexion (24) s’écarte de la couche métallique (28) et coupe la connexion électrique entre la première borne (2) et la varistance (21) en réponse à une fusion de la liaison thermofusible. Figure à publier : 3
Patent FR-3093952-A1 (FR)
Title: Valve de gonflage avec bulbe présentant une cavité bi-symétrique pour passage d’une âme tubulaire
Inventor: DE FENOYL BAPTISTE
IPC: B60C29/02
Filed: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne une valve (1) de gonflage présentant une âme tubulaire (5) entourée d’un manchon (6) élastiquement déformable avec un bulbe (7) s’élargissant en rapprochement de l’extrémité longitudinale interne de la valve (1) et portant une gorge (9) d’étanchéité sur son contour extérieur, la gorge (9) étant adaptée pour recevoir un bord de l’orifice (3) de la jante (2) en son intérieur. Une cavité (4) est présente entre le bulbe (7) et l’âme tubulaire (5) avec une périphérie externe de forme ovale et un premier écartement (E1) pris dans une première direction (D1) radiale à l’âme tubulaire (5) plus grand qu’un deuxième écartement (E2) pris dans une deuxième direction (D2) perpendiculaire à la première direction (D1), une section de la valve (1) de gonflage prise au niveau de la cavité (4) présentant une symétrie par rapport aux première (D1) et deuxième (D2) directions. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095149-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’électrode pour électro- érosion
Inventor: MUNCH THOMAS
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-04-17
Abstract: Procédé de fabrication d’électrode pour usinage par électro -érosion par enfonçage consistant à produire une pièce par les techniques de fabrication additives de matériau à base de polymère ou de céramique (1) et à la recouvrir d’un revêtement (2) apte à permettre l’utilisation de l’électrode ainsi obtenue pour l’électro- érosion par enfonçage.
Patent FR-3095339-A1 (FR)
Title: Bactérie de la famille des Christensenellacées dans la prévention et/ou le traitement de l’hypertriglycéridémie
Inventor: RAWADI GEORGES
IPC: C12R1/145
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne une bactérie de la famille des Christensenellacées ou d’une composition en contenant pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de l’hypertriglycéridémie chez l’être humain ou l’animal.
Patent FR-3097806-A1 (FR)
Title: Jante multifonctions autonome associée à un système de contrôle à distance
Inventor: VERSLUYS ARNAUD
IPC: B62D15/02
Filed: 2019-06-29
Abstract: L’invention se présente sous la forme d’une jante multifonctions (1) contrôlable à distance qui intègre un dispositif (2) avec plusieurs systèmes: une aide au stationnement, un contrôle d’angle mort, une capacité de régulation de pression et de gonflage/dégonflage du pneu (25). Le dispositif (2) entièrement indépendant du véhicule peut inclure des boîtiers (19) de protection contenant les divers composants. Ils sont montés sur la face intérieure de la jante. La disposition et la forme des boîtiers leur permettent d’être détachables. Le système d’aide au stationnement et de contrôle d’angle mort, peut comprendre un capteur de distances (11) notifiant automatiquement l’utilisateur de tout corps proche devant la jante (1). Le système de mise sous pression du pneu, comprend un micro-compresseur (15) pour mettre sous pression l’air ambiant vers le pneu, sur demande de l’utilisateur. Le système de contrôle et de régulation de la pression du pneu (25) comprend un capteur de mesure de pression (9) associé à un procédé de dégonflage du pneu notifiant l’utilisateur en cas de mauvaise pression. Un système de sécurité permet le blocage du système de gonflage/dégonflage en cas de mouvement de la jante (1). Un système d’alimentation/recharge photovoltaïque (6) permet l’alimentation des systèmes précédents via des composants pouvant être disposés sur la face extérieure de la jante (1) et reliés à une batterie (7a) rechargeable montés sur la face intérieure de la jante. Le dispositif est entièrement pilotable par l’utilisateur directement sur smartphone (5).
Patent FR-3099317-A1 (FR)
Title: Machine électrique et procédé de fabrication
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: H02K15/00
Filed: 2019-07-22
Abstract: Machine électrique, notamment moteur électrique d’entraînement d’au moins un compresseur ou circulateur, comprenant un stator (2) et un rotor (3) disposés dans un carter (10), la machine (1) comprenant un dispositif de refroidissement disposé autour du stator (2) et comprenant un circuit de circulation d’un fluide de refroidissement, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement comprend une conduite (5) de circulation du fluide de refroidissement comprenant une portion noyée dans une masse (4) de matériau à conductivité thermique élevée tel que du métal ou un alliage métallique. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100857-A1 (FR)
Title: Robot d’exploration de conduit comprenant un module de prise d’appui
Inventor: ROSSI JEAN FRANÇOIS
IPC: F16L101/30
Filed: 2019-09-16
Abstract: Robot d’exploration de conduit comprenant un module de prise d’appui.     L’invention concerne un robot 1 d’exploration de conduit 2 comprenant un premier bâti 10 et un deuxième bâti 10’, le premier bâti 10 et le deuxième bâti 10’ comprenant chacun un module de prise d’appui 11 doté de plusieurs bras articulés 110, chaque bras articulé 110 comprenant une portion d’appui 1100 applicable sur une paroi 20 du conduit 2. Chaque module de prise d’appui 11 est en outre configuré pour passer alternativement d’une configuration d’engagement à une configuration de dégagement de la portion d’appui 1100. Les bras articulés 110 sont disposés dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal x du robot 1, et les bras articulés 110 sont au moins en partie mobiles entre ladite configuration d’engagement et ladite configuration de dégagement, selon un mouvement de rotation autour d’un axe parallèle à l’axe longitudinal x.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101327-A1 (FR)
Title: Système de fixation d’un equipement sur une poutre d’aeronef, comprenant deux dispositifs d’enserrage destines a etre forces l’un en direction de l’autre
Inventor: BODIN PHILIPPE
IPC: E04C3/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’enserrage de poutre (12), pour système de fixation (20) d’un équipement (22) sur une poutre d’aéronef (4), le système de fixation (20) comprenant deux dispositifs d’enserrage (12) destinés à être agencés latéralement de part et d’autre d’une semelle (4a) de la poutre, le dispositif (12) comprenant :
    - un bloc (26) présentant une surface d’appui (38) sur une surface extérieure (40) de la semelle (4a) ;
    - un organe d’appui latéral (42) sur une extrémité latérale (4a’) de la semelle (4a), l’organe d’appui latéral (42) faisant saillie du bloc (26) ; 
    - un orifice d’alignement (56) du dispositif réalisé dans le bloc, ainsi qu’un organe d’alignement (50) faisant saillie du bloc ;
    - au moins un orifice de serrage (60) destiné à être traversé par des moyens de serrage (14) pour forcer les deux dispositifs d’enserrage latéralement l’un en direction de l’autre.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102239-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'optimisation de la strategie d'attaque d'au moins une cible par au moins une arme sous-marine lancee depuis un porteur
Inventor: GEIGER VINCENT
IPC: F42B19/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: Procédé et système d’optimisation de la stratégie d’attaque d’au moins une cible par au moins une arme sous-marine lancée depuis un porteur Ce système d’optimisation de la stratégie d’attaque d’au moins une cible par au moins une arme sous-marine (1) lancée depuis un porteur (2), est caractérisé en ce que la ou chaque arme et le porteur comportent des moyens (3, 4) d’acquisition de données de comportement de ladite au moins une cible, de ladite au moins une arme et du porteur, et des moyens (5) de transmission de ces informations à destination d’au moins un module d’intelligence artificielle (6) à apprentissage adapté pour délivrer des informations d’optimisation de stratégie d’attaque à ladite au moins une arme. Figure pour l'abrégé : Unique
Patent FR-3103895-A1 (FR)
Title: procede de caracterisation de composes d’intérêt dans une chambre de mesure présentant une variation d’humidité relative
Inventor: HERRIER CYRIL
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de caractérisation de composés d’intérêt introduits dans une chambre de mesure d’un nez électronique, comportant les étapes suivantes :                                   injection d’un premier échantillon gazeux formé d’un gaz porteur sans les composés d’intérêt, puis d’un deuxième échantillon gazeux formé du gaz porteur avec les composés d’intérêt ;                 détermination d’un signal de mesure (Sk(ti)) ;                 mesure de valeurs ϕ1, ϕ2 de l’humidité relative ;                 détermination d’un paramètre correctif (                     |ϕ2 ;                      |Δϕ) ;                 détermination d’un signal utile (Suk(ti∈P2)) par correction du signal de mesure associé au deuxième échantillon gazeux à partir du paramètre correctif déterminé, et caractérisation des composés d’intérêt à partir du signal utile.                            Figure pour l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3104106-A1 (FR)
Title: Module d’apprentissage, dispositif de contrôle en temps réel de trajectoire et procédé associés
Inventor: DE SCHRYNMAKERS JULIEN
IPC: B62D6/00
Filed: 2019-12-04
Abstract: Le module d’apprentissage (7) pour un dispositif de contrôle en temps réel de trajectoire d’un véhicule automobile pour compenser la courbure d’un virage sur la voie du véhicule (1) est configuré pour modifier un gradient de sous-virage (Δ1) d’un module anticipateur (6) dudit dispositif de contrôle lorsque que le véhicule est survireur par rapport à sa configuration nominale de manière à diminuer l’écart latéral entre le centre de gravité du véhicule et le centre de la voie du véhicule.     Référence pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105462-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation et d’ajustement d’un bilan énergie d’un gaz sous forme liquide contenu dans une cuve
Inventor: BORISEVICH PAVEL
IPC: G05D23/19
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé d’estimation et d’ajustement d’un bilan énergie d’un gaz sous forme liquide La présente invention concerne un procédé d’estimation et d’ajustement (5) d’un bilan énergie d’un gaz sous forme liquide contenu dans au moins une cuve d’un ouvrage flottant destiné à livrer ledit gaz sous forme liquide à un lieu de destination donné, l’ouvrage flottant comprenant un système d’alimentation (8) en carburant d’un consommateur de l’ouvrage flottant (1) apte à mettre en œuvre une fonction de condensation d’une phase gazeuse du gaz sous forme liquide et une fonction de refroidissement du gaz sous forme liquide, caractérisé en ce que le procédé d’estimation et d’ajustement (5) comprend une pluralité d’étapes aboutissant à l’ajustement de plans d’exploitation des fonctions de condensation et de refroidissement afin que le bilan énergie du gaz sous forme liquide soit conforme aux exigences du lieu de destination à l’arrivée. (figure 3)
Patent FR-3106486-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d’un volume stérile
Inventor: VAISLIC CLAUDE
IPC: G01B11/14
Filed: 2020-01-29
Abstract: Système de contrôle (26) de l’asepsie d’un volume stérile (23), le système (26) comprenant : - au moins un capteur de détection (28) configuré pour permettre de détecter une intrusion (30) dans le volume stérile (23), et pour délivrer un signal (34a) relatif à ladite détection, - un système de détermination (32) d’une faute d’asepsie du volume stérile (23) configuré pour recevoir le au moins un signal (34a) du au moins un capteur de détection (28) et déterminer une faute d’asepsie du volume stérile (23) sur la base du au moins un signal (34a) reçu. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2