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Patent FR-3060744-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la dose d'injection d'un injecteur d'un systeme de dosage de carburant alimentant un moteur a combustion interne de vehicule
Inventor: BALD CHRISTIAN
IPC: G01M15/05
Filed: 2017-12-13
Abstract: Procédé pour déterminer une dose d'injection d'un injecteur (18) selon lequel le moteur à combustion interne (10) est couplé à une machine électrique (40) pour transmettre un couple. A l'arrêt du véhicule, le moteur (10) fonctionne à une certaine vitesse de rotation (n) prédéfinie et sous une charge prédéfinie et on détermine le courant (1) généré par la machine électrique (40), et à partir de l'intensité du courant (1) généré par la machine électrique (40) on fixe la dose d'injection (m) de l'injecteur (18).
Patent FR-3075282-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: JOLY PHILIPPE GERARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (1) pour turbomachine comprenant :
 • un premier module rotor (2) comprenant une première aube (20),
 • un deuxième module rotor (3), relié au premier module rotor (2), et comprenant une deuxième aube de longueur inférieure à la première aube (20), et
 • un dispositif amortisseur (4) comprenant une première surface (41) en appui contre le premier module (2) ainsi qu'une deuxième surface (42) en appui contre le deuxième module (3), de sorte à coupler les modules (2, 3) en vue d'amortir leurs mouvements vibratoires respectifs en fonctionnement.
Patent FR-3076761-A1 (FR)
Title: Outil ameliore de depot en 3 dimensions de matiere par extrusion
Inventor: DOREZ YANNICK
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-01-18
Abstract: Le système d'extrusion (1) comporte un dispositif d'alimentation (2) en matière thermoplastique (4) qui alimente un bloc de distribution (3) prévu pour la distribution de matière thermoplastique (4) en fusion pour la déposer et la superposer en couches (6, 6', 6") sur un support (7) en vue de fabriquer un objet tridimensionnel (8). Ledit bloc de distribution (3) comporte une broche rotative (16) sur laquelle est fixée une filière d'extrusion (5) prévue pour le dépôt et la superposition de couches (6, 6', 6") de matière thermoplastique (4) à travers un orifice d'extrusion (9) présentant un contour de forme déterminé. Cet orifice d'extrusion (9) se caractérise en ce qu'il présente un passage de sortie orienté de sorte que la matière thermoplastique (4) est expulsée selon un axe d'extrusion (11) situé dans un plan parallèle au plan de dépose de la matière thermoplastique (4) extrudée.
Patent FR-3077688-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour detection et identification d'une source de chaleur ayant depasse un seuil de temperature predefini
Inventor: RAT NATHALIE
IPC: H02H3/04
Filed: 2018-02-07
Abstract: Dispositif de détection de dépassement d'un seuil de température par une source de chaleur parmi une pluralité de sources de chaleur, le dispositif comprenant une pluralité de composants connectés en série et présentant chacun une résistance électrique variable en fonction de sa température de fonctionnement, chaque composant étant apte à être couplé thermiquement à au moins une source de chaleur, la résistance électrique variable présentant alors une haute valeur dès lors que la température de ladite source de chaleur est supérieure ou égale au seuil de température, le dispositif comprenant en outre une pluralité de résistances ayant des valeurs ohmiques distinctes, une résistance étant connectée en parallèle en parallèle de chaque composant, de sorte que lorsque la résistance électrique variable d'un composant présente la haute valeur, la résistance équivalente de la chaîne électrique formée par les composants et les résistances présente une valeur distincte pour chaque résistance connectée en parallèle caractéristique de ce composant et de la résistance qui lui est connectée en parallèle.
Patent FR-3082897-A1 (FR)
Title: Micro-soufflante a roue a ailettes a rebords echancres pour appareil d'assistance respiratoire
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: F04D29/22
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention porte sur une micro-soufflante (1) pour appareil d'assistance respiratoire (21) équipée d'un moteur électrique (2) entrainant en rotation un arbre (3) portant une roue à ailettes (4). Selon l'invention, les rebords (11) des extrémités libres (5a) des ailettes (5) de la roue à ailettes (4) sont conformés pour présenter une ou des échancrure (12). Appareil d'assistance respiratoire (21) équipé d'une telle micro-soufflante (1).
Patent FR-3087979-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de donnees
Inventor: DELWASSE SERGE
IPC: H04L49/9023
Filed: 2018-10-31
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission de données comprenant une unité d'échange de donnés ; dans lequel, pour transmettre une trame de données, celle-ci transite successivement au moins par un module d'interface configuré pour recevoir ladite trame de données depuis l'extérieur du système de transmission ; un module d'analyse et de filtrage en charge du traitement de ladite trame de données reçue depuis le module d'interface avant encapsulation ; et un module d'encapsulation en charge d'encapsuler ladite trame de données traitée par le module d'analyse et de filtrage ; dans lequel deux modules successifs par lesquels transite ladite trame de données sont reliés entre eux par un dispositif d'interconnexion comprenant chacun une mémoire temporaire pour stocker ladite trame et les accès en écriture et en lecture à ladite mémoire étant indépendants en fréquence.
Patent FR-3091080-A1 (FR)
Title: Amplificateur de puissance à consommation énergétique améliorée
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H03F1/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’amplificateur comporte au moins : un premier amplificateur push-pull (21) ; un deuxième amplificateur push-pull (22) ; un premier coupleur hybride 90° (23), couplé aux entrées desdits amplificateurs (21, 22) et un deuxième coupleur hybride 90° (24) couplé aux sorties desdits amplificateurs (21, 22), lesdits amplificateurs étant balancés par lesdits coupleurs (23, 24) ; des moyens de commande dudit deuxième amplificateur push-pull (22), de telle façon que : ledit deuxième amplificateur (22) est éteint lorsque la puissance d’un signal d’entrée (RFin) dudit amplificateur de puissance est inférieure à un premier seuil ; la puissance dudit deuxième amplificateur (22) étant commandée linéairement en fonction de la puissance dudit signal d’entrée, lorsque cette dernière est comprise entre ledit premier seuil et un deuxième seuil ; lesdits amplificateurs push-pull (21, 22) étant commandés à même puissance lorsque la puissance dudit signal d’entrée dépassant ledit deuxième seuil. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3092526-A1 (FR)
Title: Capot d’étanchéité pour un module de vitre fixe d’un véhicule
Inventor: DEJUST ANTHONY
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-02-12
Abstract: Capot (40) pour un module d’étanchéité (30) de vitre fixe (32) d’un véhicule, en particulier automobile, ce capot présentant un axe d’allongement (A) et ayant en section transversale une forme en L ou T, ce capot comportant au moins un organe de fixation (46) sur un profilé, et au moins un élément de positionnement (50) qui est distinct de l’organe de fixation et qui est configuré pour coopérer par butée avec au moins un élément (66) complémentaire dudit profilé pour assurer un positionnement du capot sur ledit profilé le long dudit axe d’allongement, cet élément de positionnement étant en saillie sur une surface latérale (44b) de la seconde paroi. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3097444-A1 (FR)
Title: Unité mobile pour la décontamination approfondie de personnes par voie humide
Inventor: PREVOST PHILIPPE
IPC: E04H1/12
Filed: 2019-06-21
Abstract: Il est divulgué une unité de décontamination mobile (100) pour la décontamination approfondie de personnes, par voie humide, ayant la forme générale d’un parallélépipède rectangle avec un axe longitudinal (X) et un axe transversal (Y). L’unité comprend un module technique (101) et au moins un module de douche (102), adjacents l’un à l’autre suivant la direction de l’axe longitudinal. L’unité comprend aussi une première extension escamotable (110) du module de douches suivant la direction de l’axe transversal, d’un côté dudit module de douche, et/ou une seconde extension escamotable (120) du module de douche suivant ladite direction de l’axe transversal, de l’autre côté dudit module de douche. Le module de douche la ou les extensions comprennent une ligne de décontamination (L1,L2,L3) de personnes pour la circulation, suivant la direction de l’axe transversal, de personnes à décontaminer par douchage dans le module de douche. F igure pour l’abrégé : f ig ure 3
Patent FR-3098284-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement securise, procede associe et kit de securisation
Inventor: CAPOBIANCO FABRICE VINCENT
IPC: F25B49/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: Ensemble de refroidissement sécurisé, procédé associé, et kit de sécurisation. L’invention concerne un ensemble de refroidissement sécurisé (1) comprenant un groupe froid (2) équipant un bâtiment, ledit groupe froid (2) comprenant un système de refroidissement (3) ainsi qu’un châssis (4) renfermant ledit système de refroidissement (3), ledit châssis (4) comprenant une surface supérieure externe (5) sensiblement horizontale formant une plate-forme (6) sur laquelle un opérateur (7) peut se tenir pour procéder à une intervention de maintenance dudit groupe froid (2), l’ensemble de refroidissement (1) comprenant en outre un garde-corps (10) s’étendant autour et/ou le long de la périphérie de ladite surface supérieure externe (5) pour empêcher ledit opérateur (7) de chuter. L’invention est particulièrement adaptée à la maintenance sécurisée de groupes froids. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3099511-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation pour un bâtiment et installation associée
Inventor: HEURTAULT ARNAUD
IPC: E05F15/60
Filed: 2019-07-29
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation pour un bâtiment et installation associée Un procédé de commande d’une installation comprend une étape de détection d’une condition de vent, une première étape de communication de la condition de vent détectée et une première étape de commande d’un module électromécanique, de sorte à déplacer un vantail jusqu’à l’une des positions de fin de course, ou une étape de maintien du vantail dans l’une des positions de fin de course. La position atteinte suite à la première étape de commande ou maintenue suite à la première étape de communication est une position de sécurité. Puis, le procédé comprend une étape de déclenchement d’une temporisation, pendant laquelle des ordres de commande reçus sont inhibés. Le procédé comprend, en outre, au cours de la temporisation, une étape d’activation d’un élément de sélection d’une unité de commande locale selon une configuration prédéterminée, une deuxième étape de communication d’un ordre de commande, de sorte à outrepasser l’inhibition des ordres de commande reçus, puis une deuxième étape de commande du module électromécanique, de sorte à déplacer le vantail à partir de la position de sécurité jusqu’à l’autre des positions de fin de course. Pas de figure pour l'abrégé.
Patent FR-3097847-A1 (FR)
Title: Emballage pliable à plusieurs étages avec alvéoles d'insertion flexibles pour transport de marchandises
Inventor: KNOB JOSEF
IPC: B65D5/491
Filed: 2019-11-20
Abstract: Emballage (100) pliable à plusieurs étages avec alvéoles (2) d’insertion flexibles pour transport de marchandises comprenant une structure (1) de cadre comprenant des faces (1.1) latérales opposées plus courtes pliables vers l’intérieur de l’emballage et des faces (1.2) latérales opposées plus longues pliables vers l'intérieur de l'emballage. Il comprend en outre au moins deux étages (3) d'alvéoles (2) d'insertion flexibles, les alvéoles (2) d'insertion flexibles sont, à chaque étage (3), montées de manière coulissante et au moyen d'éléments coulissants dans une rainure intérieure (5.1) et des guidages (5) horizontaux, ces guidages (5) horizontaux étant reliés entre les différents étages (3) par un matériau (2.3) flexible, le mouvement de ce matériau (2.3) flexible n'est pas associé au mouvement des alvéoles (2) d'insertion dans les différents étages (3).     Des guidages (6) verticaux en forme de « C » sont fixés sur les deux faces (1.11) extérieures des faces (1.1) latérales opposées plus courtes de la structure (1) de cadre pliable, des raccords (7) coulissants étant montés de manière coulissante dans des guidages (6) verticaux, ces raccords (7) coulissants sont solidement fixés à la face (5.2) extérieure des guidages (5) horizontaux et les crochets (8) de suspension étant attachés à la face (5.2) extérieure du guidage (5) horizontal du premier étage (3.1) supérieur et suspendus, par leur partie (8.2) incurvée, sur la face (1.3) supérieure des faces (1.1) latérales opposées plus courtes de la structure (1) de cadre.
Patent FR-3103454-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un dispositif d’assistance a l’extraction de la roue de secours hors de son logement
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule automobile comportant un coffre dans le fond (10) duquel est agencé un logement (40) de rangement d’une roue de secours (22) et un dispositif (52) d’assistance à l’extraction de la roue (22) hors du logement (40) qui comprend une barre (54) de levage de la roue (22) qui est agencé dans le logement (40) sous la roue (22), qui coopère avec la face inférieure (34) de la roue (22) et qui peut être actionné entre une position basse de repos dans laquelle la barre de levage s’étend en dessous de la roue (22) en position de rangement couchée dans le fond du logement (40), et une position haute d’extraction dans laquelle la roue (22) est relevée au moins partiellement hors du logement (40).      Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3105909-A1 (FR)
Title: Table de cuisson comprenant des inducteurs à contour ovale
Inventor: ANDRE XAVIER
IPC: H05B6/36
Filed: 2019-12-31
Abstract: Table de cuisson à induction comportant une plaque de cuisson rectangulaire, et plusieurs inducteurs (3) identiques ayant chacun un centre (30), les inducteurs (3) étant répartis selon une disposition bidimensionnelle dans un plan de chauffe (2) s’étendant sous la plaque de cuisson, les centres (30) des inducteurs (3) étant alignés en lignes et colonnes selon une première direction (D1) et une deuxième direction (D2). Chaque inducteur (3) est formé d’un enroulement de fils conducteurs à contour sensiblement ovale et possède un axe principal (A1) de symétrie, les axes principaux (A1) des inducteurs (3) s’étendant selon des directions parallèles entre elles et obliques par rapport à la première direction (D1) et la deuxième direction (D2). Une telle répartition permet l’optimisation de l’espace occupé par les inducteurs dans le plan de chauffe. Figure pour figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108484-A1 (FR)
Title: Meuble haut destiné à la purification de l’air
Inventor: CHATENET STÉPHANE
IPC: F24F8/108
Filed: 2020-03-31
Abstract: La présente invention concerne un meuble haut (10) destiné à être adossé à un mur et permettant la purification de l’air, lequel meuble haut (10) est délimité par au moins deux parois latérales et par au moins une paroi sur sa face arrière, comprenant avec au moins une ouverture sur sa face avant permettant à un utilisateur d’accéder à au moins deux plateaux d’utilisations (31) horizontaux et juxtaposés, lequel meuble haut (10) comprend en outre :1) au moins une ouverture (32) située dans la partie supérieure du meuble haut (10),2) Un caisson (11) sensiblement fermé formant la partie inférieure du meuble haut (10) et comprenant :a) des parois latérales (12), b) au moins une ouverture (13) dans sa partie basse, laquelle ouverture (13) permet l’entrée de l’air (A) vers l’intérieur du caisson (11),c) au moins une source de puissance électrique,d) au moins un moyen de mise en surpression (22) de l’air (A) relié à la source de puissance électrique qui permet d’assurer l’écoulement de l’air (A) à travers le caisson (11), e) au moins un filtre (23) situé en aval du moyen de mise en surpression (22) de l’air (A),3) au moins un conduit (30) situé en aval de l’au moins un filtre (23) qui permet l’évacuation de l’air filtré dans le caisson (11) vers l’ouverture (32) située dans la partie supérieure du meuble haut (10), lequel conduit  (30) est accolé à au moins l’une des parois du meuble haut (10), de préférence la paroi de sa face arrière.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109432-A1 (FR)
Title: Traitement thermique apres mise a l’arret d’un vehicule automobile a traction electrique
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: F25B47/02
Filed: 2020-04-16
Abstract: Procédé de contrôle d’une pompe à chaleur (22) et d’un circuit de refroidissement (12, 14) d’équipement électrique (4, 6, 8, 10) dans un véhicule automobile (2), comprenant les étapes suivantes détection d’une mise l’arrêt du véhicule automobile (2) ; activation d’un état de traitement thermique après arrêt du véhicule automobile (2) ; surveillance d’un état thermique de l’équipement électrique (4, 6, 8, 10) et détermination d’un besoin de refroidissement dudit équipement électrique ; en cas de détermination à l’étape, activation d’une action de refroidissement de l’équipement électrique ; surveillance d’un état thermique de la pompe à chaleur (22) et détermination d’un besoin de dégivrage de ladite pompe à chaleur (22) ; et en cas de détermination à l’étape, activation d’une action de dégivrage de la pompe à chaleur (22).     Figure 1
Patent FR-3110259-A1 (FR)
Title: Système de supervision/surveillance et de maintenance à distance de machines-outils
Inventor: BADRA CHADI
IPC: G05B19/04
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un système pour la surveillance et la gestion à distance de la maintenance d'au moins un équipement industriel à commande numérique pourvu d’un automate programmable, ledit au moins un équipement comprenant :     - des moyens d’acquisition de données opérationnelles issues de l’unité de commande numérique et de l’automate programmable,      - des moyens de délivrance d’informations sur le fonctionnement dudit équipement à partir d'une analyse des données opérationnelles ainsi reçues, et      - des moyens de communication qui permettent le transfert des informations de fonctionnement vers des moyens de gestion distants via un réseau de communication,      lesdits moyens de gestion distants comprenant des moyens de réception et de traitement des informations sur le fonctionnement dudit équipement configurés pour établir un diagnostic du fonctionnement dudit équipement et détecter un éventuel défaut de fonctionnement ou un dysfonctionnement imminent dudit équipement.
Patent FR-3111957-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une pompe à vide apte à réguler de l’huile résiduelle
Inventor: KUMAR ANTHONY
IPC: F04C18/34
Filed: 2020-06-30
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un moteur, une culasse et une pompe à vide (1) dotée d’une cuve (2) de recueil d’huile reliée à la culasse au moyen d’un conduit (11).     Selon l’invention, un clapet (10) mobile est apte à passer d’une position de fermeture pour laquelle il obture le conduit (11) et empêche l’huile (8) présente dans la cuve (2) de passer par ledit conduit (11), à une position d’ouverture pour laquelle il permet à l’huile (8) présente dans ladite cuve (2) d’être acheminé vers la culasse en passant par le conduit (11).     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3113234-A1 (FR)
Title: Maintien adhesif double face pour protheses auditives
Inventor: HAMON RICHARD
IPC: H04R25/02
Filed: 2020-08-08
Abstract: La présente invention concerne un élément de maintien des prothèses auditives.
      (fig.1-1) se présentant sous diverses formes dont celle d’un adhésif double face (fig.2-1) de qualité pharmaceutique si employé seul ,dont la particularité principale est de s’adapter sur une face de la prothèse auditive (fig1-1) afin de fixer cette dernière à la paroi de l’oreille (fig.3-1) ou à la branche de lunettes (fig.4-1). L’élément de maintien peut se présenter sous forme de clips adhésif  (fig.7-1)  ou de pince adhésive, il prend alors appui par sa partie haute sur le bord du pavillon de l’oreille  et reçoit sur sa partie basse la prothèse apposée sur l’adhésif et également sous forme d’un chevalet (fig.8-1) ou d’un fourreau adhésifs positionnés sur les branches de lunettes Cet adhésif prédécoupé de forme oblongue peut avoir divers supports comportant une trame rigide mais flexible (fig.2-1) ou diverses consistances : gel, colle, pâte ou silicone procurant la même finalité que l’adhésif double face. Cet adhésif peut être pourvu sur sa partie étroite supérieure de fils (fig.5-1) insérés parallèlement ou d’une excroissance de ses protections (fig.6-1) pour en faciliter la pose.
    Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3113891-A1 (FR)
Title: Système d’amortissement pour train d’atterrissage, atterrisseur ayant un tel train d’atterrissage et aéronef.
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: F16F9/53
Filed: 2020-09-08
Abstract: La présente invention concerne un système d’amortissement (15) configuré pour un train d’atterrissage. Ce système d’amortissement (15) comprend un amortisseur (20) muni d’un piston (25) comprenant au moins une première communication hydraulique (40) coopérant avec un obturateur configuré pour s’ouvrir lors d’une compression dudit amortisseur (20). Le piston (25) comporte au moins une deuxième communication hydraulique (50), ledit piston (25) portant au moins une bobine électrique (55) disposé autour de la deuxième communication hydraulique (50), ledit amortisseur (20) comprenant un fluide magnéto-rhéologique (60), ledit système d‘amortissement comprenant un contrôleur (70) configuré pour ne pas alimenter électriquement ladite au moins une bobine électrique (55) par défaut et dans une condition normale d’atterrissage (CONDN) et pour alimenter électriquement ladite au moins une bobine électrique (55) dans une condition anormale d’atterrissage (CONDA).  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3102488-A1 (FR)
Title: Processus de production de propylene et de composants de mazout à faible teneur en soufre
Inventor: XU YOUHAO
IPC: C10L1/04
Filed: 2020-10-22
Abstract: Un processus de production de propylène et d’un composant de mazout à faible teneur en soufre, comprenant les étapes consistant à : i) mettre en contact une huile de départ contenant des hydrocarbures avec un catalyseur de conversion catalytique pour une réaction sous des conditions efficaces dans un réacteur de conversion catalytique en l’absence d’hydrogène pour obtenir un produit de réaction comprenant du propylène ; ii) séparer le produit de réaction provenant de l’étape i) pour obtenir une huile distillée de craquage catalytique, et iii) soumettre l’huile distillée de craquage catalytique à une hydrodésulfurisation pour obtenir une huile distillée hydrogénée à faible teneur en soufre adaptée à une utilisation comme composant de mazout. Le processus peut grandement améliorer la sélectivité en propylène et le rendement en propylène tout en produisant davantage de composants de mazout, réduire considérablement le rendement en gaz sec et coke, et présente donc de meilleurs avantages économiques et sociaux. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115771-A1 (FR)
Title: Système de distribution de lingettes cosmétiques cylindrique rechargeable
Inventor: BICKFORD WILLIAM R
IPC: B65D83/00
Filed: 2020-11-03
Abstract: Systè me de distribution de lingettes  cosmétiques  cylindrique rechargeable
    L’invention concerne un paquet de lingettes qui comprend un cylindre ayant une partie haute ouverte et une partie basse fermée et un capuchon a une partie basse ouverte et une partie haute fermée, dans lequel le capuchon s’ajuste au sein de la partie haute ouverte du cylindre, le capuchon est abaissé dans le cylindre pour dissimuler une paroi latérale du capuchon, et le capuchon est remonté pour exposer la paroi latérale du capuchon, la paroi latérale du capuchon comportant un orifice de distribution ; le paquet de lingettes comportant une broche qui s’étend selon l’un des axes centraux, la broche supportant un rouleau aligné avec l’un des axes centraux.