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Patent FR-3031970-B1 (FR)
Title: Boite cylindrique a dispositif de bouchage en liege
Inventor: GARCIA-CUENCA ENRIQUE
IPC: B65D43/04
Filed: 2015-01-23
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une boîte cylindrique comprenant un réceptacle et un dispositif de bouchage circulaire (10) en liège destiné à venir boucher ledit réceptacle. Ledit réceptacle présente une ouverture et un bord circulaire, ledit dispositif de bouchage circulaire (10) présentant un épaulement (18) délimitant une partie de préhension (14) et une partie de bouchage (16), ladite partie de bouchage (16) présentant une bordure circulaire proximale (24) longeant ledit épaulement (18). Ledit réceptacle comprend un renflement circulaire s'étendant à l'intérieur dudit réceptacle, le long dudit bord circulaire ; ladite bordure circulaire proximale (24) présente une gorge (28), de manière à ce que ledit renflement circulaire vienne s'engager à l'intérieur de ladite gorge (28), lorsque ladite partie de bouchage (16) est enfoncée à travers ladite ouverture.
Patent FR-3037172-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees relatives a des vehicules automobiles en vue d’une generation graphique ulterieure de schemas electriques de systemes electriques
Inventor: ZOUKARI NOUMAN
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-06-04
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données relatives à des véhicules automobiles en vue d'une génération graphique ultérieure de schémas électriques de systèmes électriques comprenant les étapes suivantes : - réception (16) d'une première collection de données (10) relatives à des éléments de câblage (C1, C2, C3, C4, C5) de véhicules automobiles et à des configurations (CC1, CC2, CC3, CC4) de véhicules automobiles ; - sélection (17) dans la première collection de données (10) d'une liste d'éléments de câblage (C1, C2, C3, C4, C5) et d'une liste de configurations (CC1, CC2, CC3, CC4) de véhicules ; - génération (18) d'un premier ensemble d'éléments dont chaque élément comporte des éléments de câblage (C1, C2, C3, C4, C5) issus de la liste d'éléments de câblage (C1, C2, C3, C4, C5) et une configuration (CC1, CC2, CC3, CC4) de véhicule associée issue de la liste de configurations, et - modification (19) du premier ensemble d'éléments à partir d'un deuxième ensemble d'éléments dont chaque élément comprend un système électrique (SE1, SE2, SE3, SE4, SE5) pour la configuration (CC1, CC2, CC3, CC4) associée, de sorte que chaque élément du premier ensemble d'éléments modifiés définit chaque schéma électrique à générer.
Patent FR-3040090-B1 (FR)
Title: Capteur de force
Inventor: TOUSSAINT SEVERINE
IPC: G01L5/16
Filed: 2015-08-13
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un capteur (1) de force, comprenant: - au moins une cellule de mesure (2), chaque cellule de mesure étant remplie d'un matériau de remplissage (3) dans lequel est enrobé au moins une inclusion de matière (4), - pour chaque cellule, au moins une source de lumière (5) agencée pour illuminer l'inclusion enrobée dans cette cellule, - pour chaque cellule, un système de mesure comprenant au moins un point de mesure optique (7) agencé pour capter de la lumière en provenance de l'inclusion enrobée dans cette cellule, pour chaque cellule, des moyens (9, 10) agencés pour transformer des signaux optiques (16) en provenance du système de mesure de cette cellule en un signal représentatif d'une force (11) exercée sur cette cellule, ce signal dépendant d'un déplacement de l'inclusion enrobée au sein du matériau de remplissage de cette cellule.
Patent FR-3047236-B1 (FR)
Title: Butee amelioree pour quai de chargement
Inventor: SCHNEIDER JEAN-CLAUDE
IPC: B65G69/34
Filed: 2016-01-29
Granted: 2019-10-18
Abstract: Butée (1) pour quai de chargement, comprenant un corps formant butée (1) adapté pour amortir un choc causé par un véhicule, caractérisée en ce que ledit corps formant butée (1) est réalisé en polyuréthane.
Patent FR-3049113-B1 (FR)
Title: Element structurel embarquant une batterie
Inventor: FAY-CHATELARD JEAN-LOU
IPC: H01M50/51
Filed: 2016-03-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un élément structurel (100) comportant : - une première et une deuxième branches (104a-b), chacune avec une première extrémité et une deuxième extrémité courbée, - une base (106) avec une première extrémité solidaire de la deuxième extrémité de la première branche (104a) et une deuxième extrémité solidaire de la deuxième extrémité de la deuxième branche (104b), et - un bras (108) prolongeant la zone de jonction des deux branches (104a-b), et qui présente un coude (110) puis, pour la partie du bras (108) au-delà du coude (110), une vrille (112) à 90° autour de l'axe longitudinal de ladite partie, - pour chaque branche (104a-b), une batterie (114a-b) présentant un pôle, - un ensemble de perçages (150-160) pour recevoir un élément de fixation, l'élément structurel (100) présentant deux faces (116, 118) électriquement isolées l'une de l'autre et où au moins l'une d'elles est électriquement conductrice (116), chaque batterie (114a-b) étant fixée sur l'élément structurel (100), où le pôle de chaque batterie (114a-b) est électriquement connecté à la face électriquement conductrice d'une des branches (104a-b). Un tel élément structurel embarque donc de manière optimale une batterie et peut se fixer à d'autres éléments structurels similaires pour réaliser une structure plus complexe.
Patent FR-3050396-B1 (FR)
Title: Procede de desolidarisation d'un assemblage colle en particulier pour la depose d'un materiau colle
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOIC
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-04-20
Granted: 2020-08-14
Abstract: Procédé de désolidarisation d'un assemblage collé, cet assemblage comprenant un premier matériau (10), un second matériau (20), et une couche de colle (30) intercalée entre les deux matériaux, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'émission d'ondes acoustiques destructrices dans la couche de colle afin de mettre en résonance acoustique des charges désolidarisantes (40) noyées dans cette couche.
Patent FR-3053537-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a verrouillage pour connecteurs electriques en deux parties a accouplage axial.
Inventor: CAPUCCI MATTHIEU
IPC: H01R13/639
Filed: 2016-06-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de fixation à verrouillage pour connecteurs électriques en deux parties (1, 2) à accouplage axial, comportant deux détrompeurs mâles (4) et deux détrompeurs femelles (3) inclus dans lesdites parties (1, 2), lesdits détrompeurs (3, 4) étant disposés de part et d'autre des contacts des deux parties (1, 2) du connecteur électrique mâle (2) et femelle (1) et comprenant respectivement au moins une protubérance (41) et un alésage (33) aptes à coopérer axialement pour réaliser la fixation des parties (1, 2) lors d'un accouplage.
Patent FR-3053687-B1 (FR)
Title: Procede de transformation de la levoglucosenone en 4-hydroxymethylbutyrolactone et 4-hydroxymethylbutenolide en absence de solvant et de catalyseur
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C07D307/58
Filed: 2016-07-07
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transformation de la lévoglucosénone en en 4-hydroxyméthylbutyrolactone et 4-hydroxyméthylbuténolide en absence de solvant et de catalyseur où les étapes d'oxydation et d'hydrolyse de la lévoglucosénone ou de la lévoglucosénone hydrogénée sont réalisées en une seule étape en présence d'une solution aqueuse d'H2O2.
Patent FR-3061620-B1 (FR)
Title: Reseau informatique d'infrastructures de ressources de calcul et procede d'affectation de ces ressources a des applications client
Inventor: ALBERTIN LOIC
IPC: G06F9/50
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un réseau informatique comprenant un groupe de plusieurs infrastructures (51 à 56) de ressources de calcul associées à plusieurs orchestrateurs (41 à 46) chargés d'affecter les ressources de cette infrastructure (51 à 56) à une ou plusieurs applications client (17) et réunis en un essaim dans lequel ils sont reliés entre eux par une interface de coopération (3), l'affectation de ressources étant décidée par un procédé de décision basé sur d'abord des évaluations distribuées chez les orchestrateurs (41 à 46), ensuite, un protocole de consensus, entre les orchestrateurs (41 à 46) qui est basé sur lesdites évaluations et est réalisé au niveau de l'interface de coopération (3) pour choisir l'une des infrastructures (51 à 56) du groupe pour héberger tout ou partie de l'application client (17).
Patent FR-3072498-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d'un taux de sensibilite d'un composant electronique a un rayonnement cosmique, programme d'ordinateur et dispositif electronique associes
Inventor: ROUSSELIN THOMAS
IPC: H01L21/33
Filed: 2017-10-13
Granted: 2020-09-11
Abstract: Ce procédé (100) de calcul d'un taux de sensibilité d'un composant électronique à un rayonnement cosmique, le composant électronique comportant au moins une cellule électronique, est mis en œuvre par un dispositif électronique de calcul. Il comprend la détermination (120, 130, 140) d'un taux de sensibilité (SER) de chaque cellule électronique au rayonnement cosmique ; et le calcul (150) d'un taux de sensibilité global (SERglobal) du composant électronique au rayonnement cosmique, en fonction du ou des taux de sensibilité calculés pour la ou les cellules électroniques. Il comprend en outre, préalablement à la détermination du taux de sensibilité, la modélisation (110) d'un état de vieillissement de chaque cellule électronique, le taux de sensibilité (SER) étant alors déterminé pour l'état de vieillissement modélisé, et le taux de sensibilité global (SERglobal) étant calculé en fonction du ou des taux de sensibilité (SER) calculés pour l'état de vieillissement modélisé.
Patent FR-3061524-B1 (FR)
Title: Rouleau synchronise a roues libres
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16C33/34
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le rouleau synchronisé à roues libres (1) comprend un corps central (2) qui expose une surface cylindrique externe roulante (3) prévue pour rouler entre deux pistes de roulement bordées de moyens de synchronisation, chaque terminaison (9) dudit corps (2) présentant un axe lisse (10) autour duquel un pignon de synchronisation (8) peut tourner librement, ledit axe (10) présentant des moyens d'arrêt axial de pignon (12) qui empêchent ledit pignon (8) de sortir dudit axe (10) cependant que des moyens de guidage axial de rouleau (13) prennent appui sur le corps central (2) et sur les pistes de roulement pour garder la surface cylindrique externe roulante (3) approximativement centrée sur lesdites pistes.
Patent FR-3061867-B1 (FR)
Title: Boucle de circulation d'un fluide refrigerant pour le conditionnement d'air d'habitacle d'un vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B6/04
Filed: 2017-01-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne une boucle (1) de circulation d'un fluide réfrigérant (7) pour le conditionnement d'air d'habitacle d'un véhicule, ladite boucle étant apte à assurer au moins un des modes de fonctionnement de climatisation, de chauffage, de déshumidification et de récupération de chaleur, ladite boucle comprenant les éléments suivants : un compresseur (2), un échangeur thermique extérieur (3), deux échangeurs thermiques intérieurs (4, 5), dont un premier échangeur intérieur (4) qui est apte à échanger de la chaleur entre le fluide réfrigérant (7) et de l'air neuf à souffler dans l'habitacle et/ou de l'air de l'habitacle recyclé, et des actionneurs qui sont aptes à contrôler le débit du fluide et/ou le sens de circulation du fluide (7). En mode de climatisation, le fluide (7) refoulé par le compresseur (2) est d'abord refroidi dans l'échangeur extérieur (3) puis, dans le deuxième échangeur intérieur (5) avec au moins une source froide.
Patent FR-3062512-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure de courant continu haute tension
Inventor: LEGENDRE PIERRE
IPC: H01H33/59
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention propose un dispositif de coupure de courant (1) pour courant continu haute tension, comprenant :         • en série, un appareil de coupure (121) et un limiteur de courant (111);         • une ligne d'accumulation (130) en parallèle du limiteur de courant (111),         • un circuit oscillant (142), en parallèle de l'appareil de coupure (121), comprenant un interrupteur de commande d'oscillation (122) et ayant une inductance (133)         caractérisé en ce que la ligne d'accumulation (130) comporte au moins deux condensateurs d'accumulation (131, 132), et en ce que la ligne d'oscillation s'étend depuis un point de piquage (135) de la ligne d'accumulation situé entre les deux condensateurs d'accumulation (131, 132), déterminant un tronçon secondaire (137) de la ligne d'accumulation (130) relié à la ligne de conduction principale (141) entre le limiteur de courant (111) et l'appareil de coupure principal (141) de manière à faire partie du circuit oscillant.
Patent FR-3063277-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement de deux bateaux
Inventor: COLMARD CHRISTOPHE
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accouplement rapide à distance de deux bateaux, notamment un premier navire ou support flottant et un deuxième navire (10, 11), comprenant : - au moins une structure de flottaison et d'accostage (3) fixée ou apte à être fixée de manière amovible au bordé (11a) et/ou à la quille de la coque d'un deuxième bateau (11), et - au moins deux vérins (2, 21, 22, 23, 24), de préférence au moins 3 vérins, espacés successivement l'un de l'autre dans la direction longitudinale du premier bateau (10), le corps de vérin (2a) de chaque dit vérin étant fixé au bordé (10a) de la coque dudit premier bateau (10), à l'aide d'un premier dispositif de fixation et articulation en rotation (2c1), et l'extrémité de la tige (2b) de chaque vérin étant fixée ou apte à être fixée, de préférence de façon amovible, à ladite structure de flottaison et d'accostage (3) à l'aide d'un deuxième dispositif de fixation et articulation en rotation (2c2).
Patent FR-3065298-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une limite de courant de cellule d'une batterie de traction et d'un reseau de bord dans un vehicule automobile
Inventor: LACHAIZE JEROME
IPC: G05F1/46
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d'une limite de courant de cellule (Lim IC) d'une batterie (1) de traction et d'un réseau de bord alimenté par la batterie de traction dans un véhicule automobile avec respectivement un limiteur de tension de cellule et de réseau de bord avec une boucle de régulation intégrale effectuant le calcul d'un terme intégral de courant respectif. Les boucles de régulation intégrales des deux limiteurs de tension sont interdépendantes, les termes intégraux de courant (Limlnt C(n)) du limiteur de tension de cellule étant transmis à la boucle de régulation intégrale du limiteur de tension du réseau et les termes intégraux du limiteur de tension du réseau (Limlnt RB(n-1)) étant transmis à la boucle de régulation intégrale du limiteur de tension de cellule pour une détermination d'une limite de courant de batterie (Lim I C) commune aux deux limiteurs.
Patent FR-3066807-B1 (FR)
Title: Dispositif de collection de liquide a encombrement reduit, pour une installation de climatisation par absorption
Inventor: DERANLOT CHRISTOPHE
IPC: F25B41/00
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un dispositif de collection de liquide (DC2) est destiné à équiper un équipement d'évaporation et/ou d'absorption d'une installation de climatisation. Ce dispositif (DC2) comprend un réservoir (RL2) muni d'une première entrée (E1), recevant du liquide issu de l'équipement d'évaporation et/ou d'absorption, et d'une première sortie (S1), et une pompe (P12) solidarisée fixement au réservoir (RL2) en ayant une deuxième entrée (E2) communiquant directement avec la première sortie (S1) afin d'aspirer du liquide contenu dans le réservoir (RL2). Le réservoir (RL2) comprend également un conduit (CI) au moins partiellement intégré et comportant une troisième entrée (E3), communiquant avec une deuxième sortie (S2) de la pompe (P12) afin de recevoir le liquide évacué selon un débit choisi, et une troisième sortie (S3), pour transférer ce liquide vers un équipement de l'installation de climatisation.
Patent FR-3071459-B1 (FR)
Title: Element de carrosserie a rangement securise
Inventor: SA COUTINHO LIONEL
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-03-27
Abstract: Véhicule (1) comportant un ouvrant (3) donnant accès à l'habitacle du véhicule (1) et un seuil d'ouvrant (21) en vis-à-vis de l'ouvrant (3) en position fermée, caractérisé en ce que le seuil d'ouvrant (21) comporte une cavité formant un espace de rangement (22) débouchant sur ledit seuil d'ouvrant (21) en vis-à-vis dudit ouvrant (3) en position fermée, de sorte que ledit espace de rangement (22) est inaccessible depuis l'intérieur et l'extérieur du véhicule (1) lorsque l'ouvrant (3) est en position fermée, et est accessible lorsque l'ouvrant (3) est en position ouverte.
Patent FR-3072331-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F24F13/10
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile, ledit dispositif (1) comportant : • des sorties d'air (A, B', B", C) aptes à guider un flux d'air en direction de l'habitacle, • un premier échangeur de chaleur (3), • un deuxième échangeur de chaleur (5) disposé en aval de du premier échangeur de chaleur (3) par rapport au sens de circulation du flux d'air, et • un chemin de contournement du deuxième échangeur de chaleur (5) comprenant une ouverture de contournement (7). Selon l'invention, le dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comporte en outre : • une chambre de mixage (11) disposée entre le deuxième échangeur de chaleur (5) et les sorties d'air (A, B', B", C), • une porte coulissante (9) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, • un logement de retrait (90) dans lequel coulisse la porte coulissante (9) et dans lequel ladite porte coulissant (9), en position d'ouverture, est au moins partiellement escamotée.
Patent FR-3073997-B1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'une reference temporelle dans un aeronef
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: H04W84/12
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un système de diffusion d'une référence temporelle avionique sur un ensemble d'équipements (7) d'un aéronef, ledit système comportant une horloge maîtresse (5) configurée pour diffuser via un réseau (3) de communication sans-fil ladite référence temporelle avionique suivant au moins une fréquence prédéterminée appartenant à une bande de fréquences d'intra-communication avionique sans-fil.
Patent FR-3067050-B1 (FR)
Title: Panneau decoratif resistant au feu
Inventor: DENAVIT PHILIPPE
IPC: E04B1/94
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: Selon un premier de ses aspects, l'invention concerne un panneau (1) décoratif résistant au feu pour un aménagement intérieur. Ce panneau (1) décoratif comporte une âme centrale (10) présentant une face recto (101) revêtue d'un premier placage (11) de bois. L'âme centrale (10) et le premier placage (1 1) de bois sont solidaires l'un avec l'autre. Selon l'invention, l'âme centrale (1 0) est constituée d'un matériau plein incombustible. Selon un deuxième de ses aspects, l'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau (1) décoratif résistant au feu décrit ci-dessus. Selon un troisième de ses aspects, l'invention concerne une utilisation du panneau (1) décoratif résistant au feu décrit ci-dessus pour l'un au moins des agencements intérieurs suivants : (a) cloison ; (b) paroi ; (c) porte ; (d) mobilier intérieur ; (e) mur ; (f) plafond.
Patent FR-3080526-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de liquide alimentaire, par exemple de boisson lactee
Inventor: BOUHOURS RODOLPHE
IPC: A47J27/21
Filed: 2018-04-30
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de chauffage (10) de liquide alimentaire comprenant : - un corps (20) présentant un volume interne (23) de réception d'un liquide, - une base (30) configurée pour coopérer avec le corps (20) et comprenant un élément chauffant (31) destiné à chauffer le liquide contenu dans le corps (20), caractérisé en ce que le dispositif de chauffage (10) comprend un système de contrôle (40) de la température du liquide comprenant : - un organe de mesure (41) de température agencé dans le volume interne (23), - un organe d'homogénéisation (42) configuré pour uniformiser la température du liquide, - une unité de gestion et de commande (43) configurée pour commander l'élément chauffant (31) en fonction de la mesure de la température mesurée par l'organe de mesure (41).
Patent FR-3086052-B1 (FR)
Title: Système de localisation, et procédé de localisation associé
Inventor: GLEVAREC SOPHIE
IPC: G01C21/16
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) de localisation comprenant : - plusieurs unités de mesure inertielle (U1, Ui, UN), - au moins un capteur commun (C1, Cp), délivrant une mesure (mesn) d'un paramètre de positionnement du système, - pour chaque unité de mesure inertielle, un filtre de navigation (Fik) configuré pour : a) déterminer une estimation dudit paramètre de positionnement, sur la base d'un signal inertiel délivré par ladite unité de mesure inertielle, et pour b) corriger ladite estimation, en fonction de ladite mesure et d'un gain de correction qui est déterminé sur la base d'une variance augmentée supérieure à la variance d'un bruit de mesure du capteur commun, et - au moins un module de fusion (Fusk) déterminant une moyenne (ÿFk,l) desdites estimations, ladite moyenne n'étant pas réinjectée en entrée des filtres de navigation. L'invention concerne également un procédé de localisation associé.
Patent FR-3086927-B1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement
Inventor: LABARTHE JULIEN
IPC: H01Q1/28
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déploiement (20) destiné à être positionné sur une structure porteuse (80), caractérisé en ce qu'il comprend: • un premier instrument (11) et un deuxième instrument (12), • un mécanisme de déploiement comprenant : ○ un bras principal (14) relié à une face (81) de la structure porteuse (80) en un premier point d'attache d'une part et au premier instrument (11) d'autre part, le deuxième instrument (12) étant relié au bras principal (14), ○ un moteur principal (15) configuré pour actionner le bras principal (14) par rapport à la face (81), ○ un moteur secondaire (16) configuré pour actionner le deuxième instrument (12) par rapport au bras principal (14), et en ce que les deux instruments (11, 12) sont aptes à passer d'une configuration stockée l'un sur l'autre sur la face (81) de la structure porteuse (80) à une configuration déployée dans laquelle les deux instruments (11, 12) sont à distance l'un de l'autre et de la structure porteuse (80), et/ou inversement.