baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2742335-A1 (FR)
Inventor: STORET ISABELLE
IPC: C11B9/00
Filed: 1995-12-13
Abstract: A method for preparing fragrance compositions, the uses thereof and the resulting products, are disclosed. Specifically, the method is useful for preparing fragrance compositions and fragrant substances and products for use in perfumes, and comprises adding an effective amount of 3-n-propoxy-4-hydroxybenzaldehyde and/or 3-isopropoxy-4-hydroxybenzaldehyde to the usual components of such compositions, substances and finished products.
Patent WO-9622475-A1 (WO)
Title: Palier magnetique a actionneur incorporant son capteur
Inventor: BERNUS CHRISTOPHE
IPC: F16C32/04
Filed: 1996-01-18
Abstract: Palier magnétique pour le centrage magnétiquement actif, selon un axe de centrage, d'un second corps (B) en mouvement relatif vis-à-vis d'un premier corps (A) comprend notamment: un actionneur (12) comportant au moins une première pièce ferromagnétique dont une portion est entourée par un bobinage de commande (14), une seconde portion ferromagnétique formant avec la première pièce ferromagnétique un circuit magnétique et un aimant permanent générant un flux dans ce circuit magnétique, un capteur de position destiné à détecter la position du second corps par rapport au premier corps parallèlement à l'axe de centrage, ce palier magnétique étant caractérisé en ce que le capteur de position ou de vitesse comportant un bobinage de détection (11B) enroulé autour d'une portion du circuit magnétique de l'actionneur.
Patent FR-2743554-A1 (FR)
Title: Di:silane continuous production for use in microelectronics industry
Inventor: VILLERMET ALAIN
IPC: C01B33/04
Filed: 1996-01-15
Abstract: The continuous production of disilane comprises the conversion of monosilane, in a gaseous mixture, to gaseous disilane, by an electrical discharge produced by a radiofrequency current and condensation of the disilane as and when formed by cryogenic entrapment. The process is cyclic and is effected in a number of reactors (1.i), each of these being cleaned between two successive production phases by plasma etching. The entrapped disilane from each production phase is evacuated, after each production phase and before cleaning, to a common storage container (5).The number of reactors is such that continuous removal of disilane recovered in (5) is effected. Also claimed is the apparatus for carrying out the above process.
Patent FR-2743507-A1 (FR)
Title: Procede pour la separation de melanges d'oxygene et d'azote utilisant un adsorbant a porosite amelioree
Inventor: MOREAU SERGE
IPC: C01B39/20
Filed: 1996-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la séparation d'un mélange d'oxygène et d'azote en chacun de ses constituants, comprenant la mise en contact du mélange à séparer, dans une zone d'adsorption, avec un adsorbant sélectif de l'azote, ledit adsorbant étant une zéolite agglomérée présentant un rapport Si/Al inférieur à 5, une porosité comprise entre 0,38 et 0,60 et un paramètre ak d'au moins 0,5 s**-1, ledit paramètre ak caractérisant la cinétique d'adsorption de l'azote sur ledit adsorbant dans ladite zone d'adsorption conformément au modèle de la Linear Driving Force, étant entendu que lorsque ledit adsorbant est une zéolite au lithium sa porosité peut varier entre 0,25 et 0,60.
Patent WO-9631869-A1 (WO)
Title: Avertisseur sonore piezo-electrique, notamment pour l'equipement de vehicules
Inventor: HURST GILBERT
IPC: G10K9/12
Filed: 1996-04-03
Abstract: La membrane piézo-électrique de l'avertisseur comprend un disque de céramique (1) collé sur une plaque métallique rectangulaire (2). Une couronne crantée (3) en métal léger est fixée rigidement à la périphérie de la plaque (2), cette couronne comportant seize doigts radiaux uniformément répartis sur le pourtour et chaque doigt présentant axialement un bossage (4) formant raidisseur. L'ensemble (1, 2, 3) de la membrane est fixé sur une membrane de caoutchouc moulé (5), dont la forme ciruculaire facilite le montage. La membrane (5) comporte une partie ondulée assouplie (7) destinée à permettre le libre débattement de la partie centrale. Dans l'épaisseur de caoutchouc de la membrane (5) sont noyés deux minces rubans métalliques disposés pour établir un contact électrique l'un avec la pastille de céramique (1) et l'autre avec la plaque métallique (2). L'avertisseur piézo-électrique selon l'invention présente, par rapport aux avertisseurs électromagnétiques traditionnels, une réduction sensible de son poids et de sa consommation électrique.
Patent FR-2744769-A1 (FR)
IPC: F04B45/08
Filed: 1996-02-12
Abstract: A fluid circulator with a vibrating membrane, including an internal hydraulic circuit consisting of an intake port (1), a pump housing (2) and a delivery port (3) in that order. In use, said pump housing (2) defines a space (4) having rigid walls (5, 6) with a flexible membrane (9) arranged therebetween and provided with means for coupling one end (11) of the membrane on the intake port side to a drive member that generates a periodic excitation force in a direction substantially normal to the membrane surface. Said membrane (9) is combined with means for creating tension parallel to the fluid flow and acts as the carrier for waves travelling from the end exposed to the excitation force to the other end on the delivery port side. During wave travel, the shape of the rigid walls causes forced damping so that energy is transferred between the membrane and the fluid, resulting in a fluid flow pressure gradient related to the size of the pump housing and the membrane, the shape of and spacing between the rigid walls, the mechanical properties of said membrane, and the excitation and tension characteristics thereof.
Patent FR-2736550-A1 (FR)
Inventor: GUITARD PATRICE
IPC: A61P37/06
Filed: 1996-07-11
Abstract: A pharmaceutical composition in the form of a solid dispersion comprising a macrolide, e.g. a rapamycin or an ascomycin, and a carrier medium.
Patent FR-2739222-A1 (FR)
Title: Support destine a recevoir au moins un fusible
Inventor: KAZMIERCZAK HARALD
IPC: H02B1/18
Filed: 1996-09-06
Abstract: Support avec au moins un élément de branchement (17) pouvant être disposé sur un point de contact, de préférence d'un circuit multicouche comportant un segment médian (12) portant au moins un élément de branchement (17) à partir duquel s'étendent deux éléments de maintien (21, 22) dans les directions opposées à au moins un élément de branchement (17). Les éléments de maintien (21, 22) comportent chacun une surface de contact (27, 28) constituant une fente (29) dans l'axe du plus grand couple résistant de l'élément de maintien (21, 22) correspondant.
Patent FR-2753144-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un element d'armature de siege de vehicule automobile sur un element de caisse de ce vehicule, et siege muni d'une paire de dispositifs de ce type
Inventor: AMORIM DAVID
IPC: B60N2/015
Filed: 1996-09-06
Abstract: Le dispositif de verrouillage comprend une gâche (52) reliée à un plancher du véhicule et un pêne (48) relié à la partie d'assise (12A) de l'armature par des moyens (56, 60, 64) de réglage de l'écartement entre cette partie d'armature (12A) et la gâche (52). De préférence, les moyens de réglage comprennent un organe de prise (56), solidaire de la partie d'assise (12A) de l'armature, destiné à être bloqué entre un tambour de blocage (60) monté rotatif autour du pêne (48) et un étrier de blocage (64) porté par ce pêne. L'organe de prise (56) peut être déplacé suivant deux positions différentes correspondant à des écartements différents de la partie d'assise (12A) de l'armature et de la gâche (52) lorsque le pêne est accroché dans la gâche. Application au réglage en site d'un siège de véhicule automobile.
Patent FR-2753437-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour produit de consistance liquide a pateuse
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: B65D83/00
Filed: 1996-09-16
Abstract: L'invention concerne un conditionnement pour produit de consistance liquide à pâteuse comprenant: - un corps extérieur semi-rigide (31), déformable élastiquement, dont l'une des extrémités se termine par un premier col (32); - une enveloppe interne (53) constituée d'un matériau souple; - une première valve (50) à écoulement unilatéral, montée sur le premier col (32) pour la distribution du produit; - une seconde valve à écoulement unilatéral (60) montée sur le corps de manière à permettre une entrée d'air dans le volume compris entre le corps extérieur (31) et l'enveloppe (53), le corps extérieur (31) étant réalisé d'une seule pièce et comportant un second col (33) sur lequel est montée de manière étanche la seconde valve (60).
Patent FR-2754555-A1 (FR)
Title: Formwork removal from horizontal concrete slabs on large building or renovation sites
Inventor: MAZEAS RAYMOND
IPC: E04G19/00
Filed: 1996-10-11
Abstract: The upper, forked section (2) holds the form (3). The forked section is fixed so that it can rotate (4) on the upper end of a vertical, upright support (5). The base (6) consists of an open, rigid chassis forming a cross, mounted on castors (7). The forked section (2) can pivot from a horizontal position to a vertical position in a controlled movement.  The forked section has stops (8) at the ends of the arms and the movement is controlled by a pneumatic spring. One end of the jack is fixed by a pivot (10) to the sleeve (2) of the fork the other end is attached with a pivot (10) to the upright support. The upright may be telescopic which two tubular sections which slot over each other and which can be fixed in a number of positions.
Patent FR-2755884-A1 (FR)
Inventor: BERREBI DANIEL
IPC: E01C7/18
Filed: 1996-11-15
Abstract: The invention concerns a method for treating dross with bituminous foam in particular in a mix plant (12). The dross is derived from hoppers (14), and has optionally been subjected to doping (15). The foam is derived from a foam ramp (13) and lime is brought from a lime silo (16). The bituminous base course is sent to a loading place (17).
Patent WO-9726817-A1 (WO)
Inventor: MARTIN GUY
IPC: A47J43/07
Filed: 1997-01-23
Abstract: A household food preparation appliance such as a multi-function (or multi-purpose) food processor comprising a working container (1) and a rotary working assembly (5, 6, 7) powered by a motor unit with a drive shaft (5) capable of supporting a working attachment (7), said assembly being positionable in the container (1) substantially in engagement with the bottom wall (3) of said container (1) together with a bearing means (8). The bearing means (8) is secured to the working assembly and freely rotatable in relation thereto.
Patent FR-2760111-A1 (FR)
Title: Updating navigational software on internet terminals
Inventor: HADDAD JOSEPH
IPC: G06F9/445
Filed: 1997-02-21
Abstract: An internet terminal (10) with infrared control (14,16) and television screen (12) or alternatively a microcomputer with navigational software accesses an internet site (20) through an internet Service Provider (22) and a switched telephone network (18). Viewing modules in the terminal assign individual signatures to incoming blocks of data and these are checked against a stored terminal library. If a correspondence is found the corresponding viewing module decodes the data and displays it.  If no correspondence is found connection is made to a maintenance server (24) having an up to date library and if a match with the signature is then found the corresponding viewing module is downloaded. The module is then used to update the terminal library and display the original block of data.
Patent FR-2760365-A1 (FR)
Inventor: RIES GERD
IPC: A61K8/14
Filed: 1997-03-07
Abstract: The present invention relates to a pharmaceutical or cosmetic composition, characterized in that it contains a combination of at least one retinoid with at least one oligosaccharide comprising from 2 to 6 monosaccharide residues and having a galactose in the non-reducing terminal position, or a derivative of such an oligosaccharide substituted with a hydrophobic residue, and pharmaceutically or cosmetically acceptable excipients. The invention also relates to the use of such a combination for the preparation of a composition designed to prevent and/or treat changes in the skin and in the exoskeleton which are associated with ageing, as well as to a cosmetic treatment method using these combinations.
Patent FR-2761485-A1 (FR)
Title: Multiplexeur-demultiplexeur en longueur d'onde a fibres optiques
Inventor: LAUDE JEAN PIERRE
IPC: G06F3/00
Filed: 1997-03-28
Abstract: La présente invention concerne un multiplexeur-démultiplexeur en longueur d'onde à fibres optiques comportant un système dispersif, au moins une fibre d'entrée et au moins une fibre de sortie, lesdites fibres ayant un coeur et une gaine optique.Au moins l'une des fibres d'entrée et de sortie a un anneau intermédiaire situé entre le coeur et la gaine optique, l'indice optique dudit anneau intermédiaire étant supérieur à l'indice optique de la gaine optique.
Patent FR-2748218-A1 (FR)
Title: Game track for finger-propelled sliding discs
Inventor: DU POEL JEAN
IPC: A63F9/12
Filed: 1997-04-25
Abstract: The track consists of a number of straight and/or curved flat track plates (1,2). The plates are connected at their ends (9,10) by a positive plug connection (8), and form a smooth surface. An edge groove (5) in the surface extends parallel to a side edge (4,7). An upright stop rail (6) is removably fitted into the groove.The connection is formed as a dovetail joint. This consists of a projection (11) and a congruent aperture (12) next to each other at each plate end. The stop rails consist of flexible plastics strips, which are fixed clamped in the grooves. The plates consist of painted fibreboard
Patent FR-2762652-A1 (FR)
Title: Palier a roulement a capteur d'informations
Inventor: MESSAGE OLIVIER
IPC: G01P3/44
Filed: 1997-04-29
Abstract: Palier à roulement comprenant une bague fixe 1, une bague tournante 4, au moins, une rangée d'éléments roulants 3 disposés entre la bague fixe 1 et la bague tournante 4, un moyen codeur 11 solidaire de la bague tournante 4 et concentrique à celle-ci et un moyen capteur 14 pourvu d'un support 16, solidaire de la bague fixe 1 et disposé en regard et avec un faible entrefer 15 par rapport au moyen codeur 11 dont le défilement lors de la rotation est détecté par le moyen capteur 14. Le moyen capteur 14 est en appui direct sur une surface de référence 9b de la bague fixe 1.
Patent FR-2766235-A1 (FR)
Inventor: COUETOUX HERVE
IPC: F04D25/08
Filed: 1997-07-17
Abstract: The invention concerns device (10) for fixing a motor-fan unit (24) on a heat exchanger comprising an internal support (12) forming a housing for fixing the motor-fan unit motor head and having a lateral opening (16) to provide a passage for a motor equipment (38), an external support (14) enclosing the internal support and capable of being fixed to the heat-exchanger, and linking reinforcing elements (18) linking the internal support and the external support. The invention is useful for fixing a motor-fan unit on a motor vehicle internal combustion engine cooling radiator.
Patent FR-2751994-A1 (FR)
Title: Couvercle de carrosserie pour un lave-linge ou lave-vaisselle, et son procede de montage
Inventor: BISCHOFF REINHARD
IPC: D06F39/14
Filed: 1997-07-31
Abstract: Couvercle de carrosserie pour un lave-linge ou lave-vaisselle susceptible d'être chargé depuis le haut ou de façon oblique depuis l'avant, le couvercle étant composé d'au moins une partie supérieure 17 et d'une partie inférieure 8 qui est reliée de façon amovible à la partie supérieure par des éléments de verrouillage ou de maintien. Les éléments de verrouillage ou de maintien sont constitués par plusieurs saillies 15, 16 en forme de nervures, orientées en sens opposé et réparties par intervalles sur les zones marginales longitudinales des deux parties de couvercle 8, 17 à un pas tel que lors de l'assemblage des parties 8, 17, les saillies de chaque partie puissent s'engager passer dans les intervalles entre les saillies de l'autre partie et, lorsque le couvercle est complètement monté, être engagées et bloquées derrière les saillies de l'autre partie.
Patent FR-2767190-A1 (FR)
Title: Refrigerator or heat-pump cycle using non-azeotropic refrigerant mixture
Inventor: CHRETIEN DENIS
IPC: C09K5/04
Filed: 1997-08-05
Abstract: The basic refrigerator component cyclic sequence is elaborated by a loop (8,17,12,14,19) in which abstracted fluid in the liquid phase is used for supercooling the previously condensed refrigerant before returning to the main circuit. Refrigerant leaving the compressor (7) passes in the usual way to the condenser (2). A heat-exchanger (10) then supercools the fluid before it is expanded (3) into the evaporator (4). The mixed vapor and liquid phases pass thence to a separator (5), the vapor returning to the compressor to complete the cycle, while the liquid is pumped (9) to provide the supercooling (10), before passing through another expansion valve (11) and separator (18). Separated liquid rejoins the mixed evaporator phases in the main separator, while the vapor phase is admitted to an intermediate entry (13) in the compressor. A bypass connection (16) with a purge valve is used to regulate the system.
Patent FR-2768000-A1 (FR)
Title: Data processing technique for image data compression
Inventor: CHARRIER MARYLINE
IPC: H04N1/41
Filed: 1997-08-29
Abstract: After subdivision of the data is it subject to two programs which effect contraction of data and extraction of significant parameters. The procedure for the primary processing of a set of data (IM,f) representing physical values includes a first stage of division of the data set (200A - 202). In the course of this stage the data set is divided into first data subassemblies.  For each of these first data subassemblies there is a construction stage (205 - 207) during which a first type of global contractive application program is applied.  The fixed point of this program forms an approximation for all or part of the subassembly.  The application or group of applications used may be multidimensional and nonlinear.  A set of parameters (ai, b) is determined by this, and by use of a second subset of data, using a method of successive approximations (407-410) converging towards the fixed point of a second type of global contractive application. The set of parameters determined by this process constitute a primary representation of the first data set.
Patent FR-2769735-A1 (FR)
Title: Installation for exchange of containers, especially gas bottles
Inventor: COLMANT GILLES
IPC: F17C13/02
Filed: 1997-10-15
Abstract: The installation, within and enclosed space, comprises a controlled access (2), at least a couple of stations, one (3a) for depositing an article (empty container) to be exchanged (11) and the other (4a) for collecting an article (full container) to be taken away (7). Each station has a retaining device that can be switched between open and locked position. The retaining devices of the two stations are coupled so that the locking of one retaining device around an article to be deposited in the deposit station (3a), authorises, at least temporarily, the releasing of the retaining device for the collecting station (4a), so that an item can be taken away. A sensor may be provided for detecting an article, and may comprise a magnetic induction type or a photoelectric light barrier type. The sensor signal is used to control the blocking device during each displacement.
Patent FR-2770542-A1 (FR)
Title: Support textile filtrant les rayons ultra-violets, son procede de preparation, ses utilisations
Inventor: BARTHELEMY ALAIN
IPC: D06N7/00
Filed: 1997-10-31
Abstract: Support textile filtrant les rayons ultra-violets, son procédé de préparation, ses utilisations. L'invention se rapporte à un textile comprenant des fils de chaîne 1 et des fils de trame 2 sur lequel a été déposé un revêtement polymérique 4 comprenant un ou plusieurs composés capables de filtrer les rayons ultra-violets.
Patent FR-2771883-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'une telecopie entre deux telecopieurs standards a travers un reseau informatique tel que l'internet et telecopieurs-passerelles pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: CAZIN DOMINIQUE
IPC: H04N1/00
Filed: 1997-11-28
Abstract: Procédé au cours duquel la télécopie et sa destination sont transmises à travers le réseau téléphonique (100) du télécopieur émetteur standard (12) à un télécopieur-passerelle (10), celui-ci rattache la télécopie à un courrier électronique et la télécopie-courrier est retransmise vers une boîte à lettres de transit (11') à travers le réseau informatique (101). Puis, on télécharge la télécopie, rattachée à un courrier électronique, de la boîte à lettres de transit (11') sur un télécopieur-passerelle (10') d'où on la retransmet vers le télécopieur destinataire (12'), à travers le réseau téléphonique (100).
Patent WO-9836504-A1 (WO)
Title: Combined radio telephone handset
Inventor: ROMAO FERNANDO
IPC: H04B1/38
Filed: 1998-02-11
Abstract: The invention concerns a combined radio telephone handset comprising, in a housing (1), one part (8) including, between two front face (22) and rear face (23) portions of the housing (1), a loudspeaker (11) from which projects, by an external protuberance (21) of the projection, an antenna (20) which extends sloping from the front (22) towards the rear (23), substantially to the perpendicular (33) of the rear face (23) portion.
Patent WO-9853190-A1 (WO)
Title: Internal combustion engine with controlled ignition
Inventor: CUVILLIER PAUL
IPC: F02B19/12
Filed: 1998-05-20
Abstract: The invention concerns an internal combustion engine comprising a combustion chamber (1) delimited by a piston (3) top wall and a cylinder head (4) roof-shaped bottom wall (13), two inlet ports (5, 6), two exhaust ducts (9, 10), a recess (18) arranged in the cylinder head and opening into the roof-shaped bottom wall (13), a fuel injector (16) emerging at the recess (18) top, a spark plug (17, 217) emerging into the combustion chamber (1). The invention is characterised in that the recess (18) is formed by a main cavity (22) delimited by a base (20) wherein the injector (16) nozzle emerges and a side wall (19), and a plurality of secondary cavities (21) opening into the main cavity (22) bottom part.
Patent FR-2777137-A1 (FR)
Inventor: BAUSIERE ROBERT
IPC: H03K4/00
Filed: 1998-04-06
Abstract: The invention concerns a method for controlling power transistor switching by applying a control signal on the grid or each grid of the transistor, the control signal (VGS) comprises a voltage stage (I) with a value intermediate between a first voltage level adapted for positioning the transistor in a first switching state and a second voltage level for positioning the latter in a second switching state.
Patent FR-2777922-A1 (FR)
Title: Self propelled machine for sweeping and cleaning ground, particularly applicable to large expanses such as public gardens, highways and paths
Inventor: BOUCHENDHOMME JACQUES
IPC: E01H1/08
Filed: 1998-04-24
Abstract: The self propelled machine has independently driven front wheels giving a very short turning radius and carries separate tanks for the collection of solids and liquids from an aspiration channel (17,18) located at the rear of a belt driven rotating brush (10). The cleaning process is assisted by water nozzles (16) in front of the brush and the working head is mounted on an arm which is part flexible and part rigid (6b)
Patent FR-2780236-A1 (FR)
Title: Rotary agricultural harrow
IPC: A01B33/14
Filed: 1998-06-26
Abstract: The rotary agricultural harrow has a rotor with a tool (6) having a base (63A) connected to a cross member (65) with a pivot and a tool carrier (5) with an opening in its lower section to receive the cross member. The opening communicates with a chamber (531A) aligned on its diameter to receive the tool.