baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032667-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour arreter automatiquement un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-02-10
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé pour arrêter automatiquement un véhicule selon lequel : - lorsqu'on détecte une utilisation non autorisée du véhicule dans un parc de stationnement, on détermine (101) une position de destination pour le véhicule dans le parc de stationnement et on l'envoie (103) au véhicule par un réseau de communication de façon que le véhicule circule automatiquement vers la position de destination et s'arrête automatiquement à la position de destination.
Patent FR-3048663-B1 (FR)
Title: Carenage pour balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-03-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: Carénage pour balai plat caréné d'essuie-glace, en particulier de véhicule, le carénage comprenant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale située entre les deux capots d'extrémité (3) et articulée avec chaque capot d'extrémité (3), le carénage étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une pièce intermédiaire d'articulation (5), distincte de la monture et des capots d'extrémité (3), ladite au moins une pièce d'articulation (5) comprenant des moyens de solidarisation (52) aptes à coopérer avec l'un des organes parmi un capot d'extrémité (3) et la monture centrale (2), pour solidariser ladite au moins une pièce d'articulation (5) audit organe (3,2), et des moyens d'articulation (51) aptes à coopérer avec l'autre organe parmi ledit capot d'extrémité (3) et ladite monture centrale (2), pour articuler ladite au moins une pièce d'articulation (5) avec ledit autre organe (3,2).
Patent FR-3052671-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation d'une sonde ureterale personnalisee
Inventor: VOGT BENOIT
IPC: A61F2/82
Filed: 2016-06-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour la réalisation d'une sonde urétérale comprenant : - un premier jeu (2) de portions d'extrémité rénales curvilignes (10), - un deuxième jeu (3) de portions urétérales rectilignes (20), et - un troisième jeu (4) de portions d'extrémité vésicales (30), dans lequel chaque portion comprend un canal interne (11, 21, 31) débouchant aux deux extrémités de la portion, et les portions d'extrémité rénales et vésicales sont propres à être assemblées aux portions urétérales directement ou par l'intermédiaire d'un élément de liaison (40) pour réaliser une sonde urétérale comprenant successivement une portion d'extrémité rénale choisie parmi le premier jeu, une portion urétérale choisie parmi le deuxième jeu, et une portion d'extrémité vésicale choisie parmi le troisième jeu, et un canal interné formé par la succession des canaux internes des portions. L'invention concerne également un procédé de montage d'une sonde urologique à partir d'un tel ensemble.
Patent FR-3057703-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un transistor a effet de champ a grille enrobante
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L21/335
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor à effet de champ à grille enrobante (41), comprenant : -fournir une superposition de premier à troisième nanofils (11-17), chacun en matériau semi-conducteur, le deuxième nanofil étant soumis à une contrainte selon son axe longitudinal, la partie médiane des premier à troisième nanofils étant recouverte par une grille sacrificielle (31) ; -former des évidements par retrait d'une partie intermédiaire des premier et troisième nanofils (11, 13) entre leurs extrémités et leur partie médiane, en conservant la superposition des premier à troisième nanofils (11, 12, 13) au niveau des extrémités et sous la grille sacrificielle (31) ; -former un isolant électrique dans lesdits évidements autour du deuxième nanofil (12) ; -retirer ladite grille sacrificielle (31) et la partie médiane des premier et troisième nanofils (11, 13); -former une électrode de grille enrobant la partie médiane dudit deuxième nanofil (12).
Patent FR-3057481-B1 (FR)
Title: "outil pour usiner et galeter un trou perce, procede mis en œuvre au moyen d'un tel outil et piece obtenue par la mise en œuvre d'un tel procede"
Inventor: CHERONNEAU GERARD
IPC: B23P15/00
Filed: 2016-10-14
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un outil (10) pour usiner et galeter un trou percé dans une pièce à usiner, comprenant un corps (11) globalement cylindrique s'étendant suivant une direction longitudinale (X) entre une extrémité distale (12) et une extrémité proximale (13), le corps étant configuré pour plonger dans le trou par l'extrémité distale dudit corps, le corps comprenant : - des moyens d'usinage (14) logés sur l'extrémité distale du corps et configurés pour aléser le trou, - au moins un étage (15) d'un ou plusieurs galets (15a) configurés pour galeter le trou, le ou les étages de galets étant agencés à distance des moyens d'usinage (14), entre l'extrémité distale et l'extrémité proximale du corps, - un conduit de pressurisation (17) logé dans le corps (11) et adapté pour recevoir un fluide (f), le conduit de pressurisation étant configuré pour appliquer, via le fluide (f), une pression de galetage (P) au ou aux galets (15a), de sorte à déplacer radialement le ou les galets par rapport au corps vers une position radiale et à maintenir le ou les galets dans ladite position radiale.
Patent FR-3065476-B1 (FR)
Title: Patte de centrage pour installation de volet roulant.
Inventor: DROUET SEBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-06-21
Abstract: Installation de volet roulant comportant un volume de rangement du volet à joues latérales 10, des coulisses 15 de guidage et un tablier à lames qui est mobile entre deux positions extrêmes respectivement déployée, le tablier étant déroulé dans les coulisses 15, et rangée, le tablier étant enroulé dans le volume de rangement, les coulisses 15 et les joues 10 étant reliées par des pattes de centrage 1. Lesdites pattes de centrage 1 comportent des moyens de fixation aux joues 10 à double position de fixation, une position de fonctionnement normal et une position d'intervention.
Patent FR-3066430-B1 (FR)
Title: Tambour et procede d'assemblage d'un adaptateur de pneumatique sur une jante
Inventor: BAUMGARTNER GERARD
IPC: B29D30/24
Filed: 2017-05-22
Granted: 2020-10-30
Abstract: Tambour (1) d'assemblage expansible radialement destiné à la fabrication d'un adaptateur de pneumatique sur une jante, ledit tambour comportant un axe central (XX') et une zone d'assemblage coaxiale avec celui-ci comportant un premier ensemble (10) de segments (100) et un deuxième ensemble (20) de segments (200), tous les segments étant disposés circonférentiellement autour de l'axe central, dans lequel les segments (100) du premier ensemble (10) et les segments (200) du deuxième ensemble (20) se font face axialement. Selon l'invention, ledit tambour passe, dans ladite zone d'assemblage, d'une première position rétractée de forme sensiblement cylindrique à une deuxième position expansée de forme sensiblement tronconique lorsque les segments (100) sont entraînés par une première came (300) et les segments (200) par une deuxième came (400) adjacente.
Patent FR-3069075-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour integrer du contenu de message dans un dispositif cible de traitement de donnees
Inventor: LOPEZ RUIZ EDUARDO RAFAEL
IPC: G06F13/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent un système pour intégrer du contenu de message dans un dispositif de traitement cible (2), ledit dispositif de traitement de données cible (2) étant configuré pour traiter une donnée d'entrée ayant une structure de donnée prédéfinie, le système comprenant un serveur de messagerie (11) configuré pour recevoir un message provenant d'un dispositif client de messagerie (14) qui exécute une application de messagerie (15), le message comprenant le contenu du message. dans lequel le système comprend par ailleurs un dispositif orchestrateur (18) configuré pour intégrer au moins une partie du contenu du message dans un dispositif de traitement de données cible (2), le dispositif orchestrateur (18) étant par ailleurs configuré pour : - recevoir la partie du contenu de message du serveur de messagerie (1) ; et - transmettre un fichier déterminé de la partie de contenu de message vers un dispositif de traitement de fichier (19), le dispositif de traitement de fichier étant configuré pour transformer chaque fichier reçu (190) en un fichier de description (191) comprenant un ensemble de clés prédéfinies, aux moins certaines des clés étant associées à une ou plusieurs valeurs, le dispositif orchestrateur (18) étant configuré pour déterminer un fichier d'entrée (190) ayant la structure de donnée prédéfinie à partir du fichier de description (191) et pour transmettre le fichier d'entrée déterminé (182) vers le dispositif de traitement de données cible (2) pour traitement du fichier d'entrée déterminé par le dispositif de traitement cible.
Patent FR-3072367-B1 (FR)
Title: Materiau matelasse.
Inventor: BAUMULLER ERIC
IPC: B65D81/03
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-15
Abstract: Bande F continue de matériau de calage-rembourrage de type papier comportant des lignes transversales P de pliage prédéfinies pratiquées perpendiculairement à l'axe longitudinal X-X' de la bande F à intervalle régulier pour créer des pans F1, F2 de surface égale permettant un stockage en accordéon. Elle comporte des motifs en relief B, G par exemple sous forme d'alvéoles, constituant un groupe de motifs sur chaque pan F1, F2, lesdits groupes étant identiques sur tous les pans F1, F2 mais disposés symétriquement et en relief négatif les uns des autres par rapport à chaque ligne transversale P de pliage, et configurés dans chaque pan F1, F2 de sorte que les reliefs/évidements B, G s'épousent et se logent les uns dans les autres exclusivement pour un pliage selon lesdites lignes transversales P de pliage.
Patent FR-3075510-B1 (FR)
Title: Outil electromecanique portatif comportant un moteur alimente par un ensemble de condensateurs charges par au moins une batterie
Inventor: BARREAU SIMON
IPC: H02M3/06
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un outil électromécanique portatif comportant : un moteur animant en rotation un mécanisme, une commande dont l'activation permet l'alimentation du moteur à partir d'un moyen de stockage d'énergie présent dans l'outil fournissant au moteur une tension d'alimentation. Le moyen de stockage d'énergie électrique comporte au moins une batterie embarquée destinée à fournir une énergie électrique et un ensemble d'au moins un condensateur d'au moins un farad, chargé par un circuit élévateur de tension à partir de la tension fournie par ladite batterie. L'invention permet notamment de remplacer un certain nombre de batteries par un ensemble de condensateurs fournissant la même tension et une énergie suffisante pour alimenter le moteur pendant au moins un cycle de vissage. De cette manière, l'outil est globalement allégé.
Patent FR-3062905-B1 (FR)
Title: Conteneur pour charge additionnelle d'une munition de gros calibre
Inventor: CAPITANI GILLES
IPC: F42B39/22
Filed: 2017-02-16
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) pour charge additionnelle (16) d'une munition de gros calibre comprenant : - une enveloppe externe (2) se présentant sous la forme d'une coque fermée par un couvercle (6) et comportant une striction (14), - une enveloppe interne (17) constituée de deux demi-coquilles épousant globalement la forme externe de ladite charge additionnelle (16) et insérée dans l'enveloppe externe (2), caractérisé en ce qu'il comprend une cale avant (20) comportant une extrémité avant (22) de forme tronconique intercalée entre ladite charge additionnelle (16), ladite enveloppe interne étant prolongée par une paroi transversale (18), et destinée à coopérer avec la striction (14) de l'enveloppe externe (2).
Patent FR-3080244-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'etalonnage de decalage temporel entre voies d'un systeme de reception miltivoies de signaux radioelectriques
Inventor: BRIAND THIERRY
IPC: H04L7/027
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et système d'étalonnage de décalage temporel entre voies (V1,..., VN) d'un système de réception multivoies (2) de signaux radioélectriques, le système (2) comportant un ensemble de voies de réception (V1,..., VN) de signaux radioélectriques, comportant chacune une chaîne de réception (61,.., 6N) délivrant un signal électrique en entrée d'un convertisseur analogique numérique (81,..., 8N) ayant une fréquence d'échantillonnage associée, et un module d'interfaçage (101,..., 10N) branché en sortie dudit convertisseur analogique numérique (81,..., 8N) et adapté à fournir des ensembles d'échantillons de signal numérisé en entrée d'un module (121,...,12N) de traitement numérique de signal. Le procédé comporte suite à une mise sous tension du système de réception : - une injection sur toutes les voies de réception d'un même signal aléatoire représentant un bruit obtenu à partir d'une source de bruit (14), - pour au moins une paire de voies de réception comportant une première voie et une deuxième voie, estimation d'un décalage temporel entre échantillons de signal numérisés fournis par lesdites première et deuxième voies, en utilisant un calcul d'une fonction d'intercorrélation, - une mémorisation du décalage temporel estimé en association avec ladite paire de voies.
Patent FR-3079884-B1 (FR)
Title: Eolienne construite a partir de deux eoliennes a axe horizontal comprenant un systeme de voiles mobiles
Inventor: HORT JEAN JACQUES
IPC: F03D3/06
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une éolienne (1) construite par deux éoliennes à axe horizontal comprenant un système à voiles (2) mobiles et orientables, fixée au sol par un mat fixe (4). Chacune des deux éoliennes comportant quatre voiles (2) symétriques et identiques. L'éolienne (1), à un instant 'T', se retrouve avec deux voiles (2) en position haute où toute la surface des voiles (2) est face au vent, donnant une énergie maximum, et avec deux voiles (2) en position basse qui sera contraire au vent mais avec la prise au vent minimum des deux voiles (2). Pour que l'éolienne soit toujours face au vent, elle dispose d'une queue (3).
Patent FR-3080266-B1 (FR)
Title: Chariot permettant le couchage d'une personne
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: A47C19/12
Filed: 2018-04-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un chariot transportable destiné à offrir un couchage ainsi qu'un rangement fermé. Il est constitué d'une part d'une surface de couchage horizontale (7) associée à l'ensemble (4) équipé de roues (11) et (22) et de parois (8), (9) et (10) constituant un coffre de rangement et d'autre part d'une surface de couchage (14) pouvant pivoter autour d'articulations (13) et (13') de telle sorte que, dans la configuration transport, le coffre soit fermé par la surface (14), et d'une troisième surface de couchage venant se placer au dessus de la surface (10) en position transport. Le chariot selon l'invention est particulièrement destiné aux personnes sans domicile fixe ou aux personnes se trouvant sans abri suite à un événement de type catastrophe naturelle ou autre.
Patent FR-3081619-B1 (FR)
Title: Element rayonnant, antenne et procede de fabrication associes
Inventor: XAVIER STEPHANE
IPC: H01Q21/06
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un élément rayonnant d'une antenne (10) comportant : - au moins une nanostructure filaire (45), chaque nanostructure filaire (45) s'étendant selon la même direction (D), dite direction commune, entre une première extrémité (55) et une deuxième extrémité (60), et - une inductance (50) reliée à chaque première extrémité (55) d'une nanostructure (45), l'inductance (50) étant réalisée en un premier matériau conducteur, l'inductance (50) s'étendant dans un plan normal à la direction commune (D).
Patent FR-3077896-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une souris comprenant au moins quatre axes
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: G06F3/0354
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: Procédé d'étalonnage d'une souris (1) pour ordinateur (101), la souris comprenant une semelle (2) et au moins une partie mobile (38), la partie mobile (38) étant mobile par rapport à la semelle (2) selon deux axes distincts, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape d'enregistrement (E1) d'un ensemble de référence (R) comprenant des mesures de déplacements (ORi) de la partie mobile (38) par rapport à la semelle (2) sur une période d'utilisation de la souris (1) donnée ; - une deuxième étape d'acquisition (E2) d'une mesure d'un déplacement courant (OP) de la partie mobile (38) par rapport à la semelle (2) ; - une étape de détermination (E3) d'un déplacement théorique (OF) de la partie mobile (38) par rapport à la semelle (2) à partir dudit ensemble de référence (R) et à partir de la mesure dudit déplacement courant (OP).
Patent FR-3083835-B1 (FR)
Title: Composant articule, et systeme mecanique comprenant un tel composant
Inventor: PROST FABRICE
IPC: F16C33/10
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un composant articulé (1) à un degré de liberté, comprenant au moins deux bagues (10, 20) concentriques, mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre autour d'un axe central, définissant une interface de frottement (40) entre elles, et incluant : une bague externe (10) ayant une surface de frottement interne (12), et une bague interne (20) ayant une surface de frottement externe (22) et une surface de frottement interne (24) prévue pour recevoir un élément mobile guidé par le composant (1) en rotation, oscillation et/ou translation.
Patent FR-3087989-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission sans fil de donnees dans des reseaux
Inventor: KELLIL MOUNIR
IPC: H04L47/265
Filed: 2018-10-29
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour transmettre dans un réseau sans fil, des blocs de données constitués de plusieurs fragments de données, le réseau comprenant une pluralité de nœuds définissant entre des triades de nœuds des relations enfant/parent/grand-parent, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes opérées entre un nœud enfant, un nœud parent et un nœud grand-parent :  - envoyer depuis un nœud enfant un message de sondage enfant/parent, dit message « ping », vers un nœud parent;  - envoyer depuis le nœud parent ayant reçu le message « ping », un message de sondage parent/grand-parent, dit message « yin », vers un nœud grand-parent;  - envoyer depuis ledit nœud grand-parent ayant reçu le message « yin », un message de réponse au sondage parent/grand-parent, dit message « yang », vers ledit nœud parent ;  - envoyer dudit nœud parent ayant reçu le message « yang », un message de réponse au sondage enfant/parent, dit message « pong », vers ledit nœud enfant ; et  - transmettre un fragment de données du nœud enfant audit nœud parent.
Patent FR-3088041-B1 (FR)
Title: Procede d’elaboration d’une consigne de pilotage d’un vehicule automobile
Inventor: MATTHES KATRIN
IPC: H04L12/26
Filed: 2018-11-02
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un véhicule automobile comprenant une pluralité de capteurs (10, 11, 12) adaptés à acquérir des données brutes relatives à l'environnement du véhicule automobile et une unité de calcul (20) adaptée à recevoir les données brutes acquises par les capteurs, ledit procédé comprenant des étapes de : - réception par l'unité de calcul des données brutes acquises par les capteurs, - traitement par l'unité de calcul desdites données brutes afin d'en déduire des informations (S1, S2, S3) relatives à l'environnement du véhicule automobile et des coefficients de probabilité (P1, P2, P3) d'erreur dans la déduction de chaque information, et - élaboration d'une consigne de pilotage (C1) du véhicule automobile en fonction desdites informations et desdits coefficients de probabilité. Selon l'invention, le procédé comprend également des étapes de : - détermination, pour au moins un desdits capteurs, d'un coefficient de qualité relatif à la qualité des données brutes émises par ce capteur, - estimation de la fiabilité de la consigne de pilotage en fonction des coefficients de qualité et des coefficients de probabilité, et - décision de correction ou de non-correction de la consigne de pilotage en fonction de la fiabilité estimée de la consigne de pilotage.
Patent FR-3081885-B1 (FR)
Title: Systeme de formation d’une nappe de fibres
Inventor: LAUNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: D01G25/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-09-11
Abstract: Installation de formation d'une nappe de fibres, notamment non tissé, comportant un dispositif de production d'au moins un voile de fibres, notamment d'au moins un voile de non tissé, et un étaleur-nappeur alimenté en le au moins un voile de fibres pour fournir en sortie la nappe de fibre, le dispositif de production comportant un tambour de carde et au moins un rouleau peigneur prélevant les fibres sur le tambour de carde et délivrant le au moins un voile à au moins un tapis de sortie, l'étaleur-nappeur ayant un tapis d'entrée, sur lequel le au moins un voile est déposé pour son introduction dans l'étaleur-nappeur, ce dernier délivrant en sortie la nappe de fibres formée d'un empilement de couches du au moins un voile, et des premiers moyens de commande du profil de l'épaisseur et/ou de la masse surfacique locale et/ou de la masse volumique locale du voile ou de chaque voile suivant une loi de variation en fonction du temps, notamment de manière périodique, en un point du trajet du voile ou de chaque voile dans le dispositif de production de voile en amont du ou de chaque tapis d'entrée, caractérisée par des moyens d'étirage disposés en aval du ou de chaque tapis de sortie du dispositif de production de voile et en amont du tapis d'entrée de l'étaleur-nappeur, notamment directement en amont du tapis d'entrée de l'étaleur nappeur, des seconds moyens de commande étant prévus pour commander les moyens d'étirage de manière à faire varier l'étirage en fonction du temps, notamment de manière périodique.
Patent FR-3089283-B1 (FR)
Title: Module autonome optronique de pointage de cible géolocalisé pour système portable et système correspondant
Inventor: CREPY BRUNO
IPC: G01C3/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-03-12
Abstract: « Module autonome optronique de pointage de cible géolocalisé pour système portable et système correspondant » L’invention concerne un module (1) autonome de pointage visuel produisant des informations sur la position d’une cible visée par un utilisateur et destiné à être installé sur un équipement portable (11) afin de former un système portable et autonome à pointage visuel de cible, les informations sur la position de la cible étant au moins le cap de la cible. Le module comporte : - une alimentation électrique autonome (3), - des circuits électroniques de pilotage, de calcul et d’interfaçage (4) avec l’utilisateur, - un capteur de mouvements comportant une centrale inertielle de navigation, INS, (6) ou une centrale de référence d'assiette et de cap, AHRS, comportant des gyromètres et des accéléromètres, - un récepteur de géo-positionnement par satellite, GNSS, (5) permettant de fournir en temps réel et en continu la position module, - une unité optronique comportant un ensemble de capteurs optiques de type lunette (14) et/ou caméras (7) permettant de pointer visuellement le module sur la cible visée, et un télémètre (9) permettant de déterminer la distance entre la cible et le module. figure pour l’abrégé : 4