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Patent FR-3018984-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acces a une pluralite de contenus, terminal et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: DAMNATI GERALDINE
IPC: H04N21/472
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à une pluralité de contenus à partir d'au moins un mot sélectionné (E1) par un utilisateur, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - afficher (E5) une fenêtre graphique identifiant le mot sélectionné, - fournir (E6), en association avec ladite fenêtre affichée, un ensemble de contenus dans chacun desquels figure de façon représentative ledit mot sélectionné, - pour un contenu choisi dans ledit ensemble, accéder (E7) directement à au moins une portion du contenu choisi qui contient ledit mot sélectionné.
Patent FR-3007720-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation de liquide de lavage sur une vitre de vehicule
Inventor: WILMS CHRISTIAN
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-06-24
Abstract: Dispositif de pulvérisation de liquide de lavage comprenant une unité de buse (10) ayant une première buse de pulvérisation (12) pour pulvériser du liquide de lavage sur la vitre du véhicule. L'unité de buse (10) comporte un élément d'obturation (18) mobile.
Patent FR-3026163-A1 (FR)
Title: Utilisations de materiau metallo-organique (mof) dans un systeme de refroidissement/chauffage par adsorption
Inventor: AGUADO SONIA SIERRA
IPC: F25B29/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé ou système tritherme de refroidissement/chauffage à adsorption pour machine à froid, à base de MOF comme adsorbant solide, dans certaines gammes de fonctionnement spécifiques, selon le MOF utilisé. L'invention se rapporte également à des systèmes de climatisation à ventilo-convecteur ou à plancher ou plafond rafraîchissant, ainsi qu'à des systèmes de déshumidification, mettant en œuvre le procédé ou comprenant le système selon la présente invention.
Patent FR-3031364-A1 (FR)
Title: Supports metalliques ou plastiques a fixation chimique de surface sans percements sur beton pour tout corps de metier du batiment
Inventor: BENEDETTI JEROME THIERRY
IPC: F16B1/00
Filed: 2015-01-06
Abstract: Dispositif de fixation pour les surfaces de béton dans le secteur du bâtiment. L'invention concerne un dispositif servant à réaliser des fixations sur les voiles, poutres béton et agglos sans avoir à réaliser de percements. Il s'agit d'un consommable utilisable qu'une seule fois. Il est constitué d'une patte à vis(1) prolongée d'un ancrage(4) dans le but d'améliorer l'adhérence dans la résine(3) l'ensemble est maintenu par un cuvelage.(2) Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté pour éviter tout percement des structures béton afin d'éviter de détériorer les fers à béton noyés dans la structure. Ces fixations seront utilisées principalement par les installateurs de fluides (plombiers, électriciens, frigoristes)
Patent FR-3040198-A1 (FR)
Title: Cheville chimique de fixation a paroi et procede de realisation
Inventor: DIEU ANDRE
IPC: F16B13/14
Filed: 2015-08-18
Abstract: La cheville chimique (1) de fixation à paroi (4) de différentes compositions et duretés, ladite cheville (1) comprend au moins un moyen contenant une composition de type résine destinée à être diffusée par compression dudit moyen. La cheville (1) présente un corps sensiblement tubulaire (2) qui est ajouré sur sa périphérie dans laquelle sa partie intérieure formant creux où est placée une capsule (11) de composition de type résine appropriée à la composition de la paroi (4), ladite capsule étant traversée par l'axe central de la cheville, sous la pression d'une vis (12) faisant éclater la capsule (11) et écartant la cheville sur sa portion d'extrémité ajourée, le composant de type résine traversant la partie ajourée de la cheville pour remplir l'aspérité de la structure de la paroi et former après le temps de prise un ensemble très homogène (13). Application pour la réalisation d'un ensemble très homogène (13) conforme celui-ci-dessus, dans ce procédé comprenant les étapes suivantes : - réalisation d'un logement du même diamètre que la cheville à l'aide d'une perceuse équipée d'un foret audit diamètre (A), - enfoncement de la cheville contenant la capsule de composants de type résine approprié dans le logement (B), - vissage dans la cheville déclenchant l'écartement de la partie ajourée de l'extrémité de la cheville et éclatement de la capsule entraînant diffusion du composant de type résine à travers les jours de la paroi ajourée de la cheville (C), - après le temps de prise du composant de type résine formation d'un ensemble très homogène (D).
Patent FR-3035179-A1 (FR)
Title: Glace pour projecteur lumineux de vehicule automobile munie d'un revetement de protection
Inventor: FAOUCHER ERWAN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-04-16
Abstract: Cette glace (10) pour projecteur lumineux de véhicule automobile comporte une surface dite interne (11) recouverte au moins partiellement d'un revêtement (12). Le revêtement (12) comporte au moins une couche comprenant au moins un premier matériau hydrophile, le premier matériau hydrophile étant au moins partiellement fonctionnalisé avec des molécules hydrophobes.
Patent FR-3038082-A1 (FR)
Title: Procede d'evitement d'une zone interdite par un satellite
Inventor: THERET NICOLAS
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul de manœuvres d'attitude d'un système, d'un point de départ (A) à un point d'arrivée (B), sous contrainte de directions de pointage à éviter qui correspondent à au moins une zone interdite vers laquelle l'engin pointe selon un axe de pointage en suivant une trajectoire initiale dite non contrainte allant de du point de départ (A) au point d'arrivée (B), le procédé comprenant des étapes de E1) détermination d'au moins un point dit d'évitement, tel qu'une trajectoire d'évitement de l'axe de pointage dévie de la trajectoire initiale (A-B) en passant par le point d'évitement pour éviter la zone interdite ; E5) détermination des manœuvres du satellite permettant à l'axe de pointage de suivre la trajectoire d'évitement, E6) sélection, parmi les manœuvres déterminées, en fonction du sens de contournement de la ou des zones interdites, du meilleur enchaînement de manœuvres à réaliser.
Patent FR-3038383-A1 (FR)
Title: Appareil d’analyse d’un echantillon liquide comportant un dispositif de blocage et d’ejection
Inventor: POUTEAU PATRICK
IPC: G01N37/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'analyse (100) d'un échantillon liquide adapté à coopérer avec un dispositif de collecte (200), comprenant un boitier présentant une ouverture traversante débouchant sur un logement adapté à recevoir le dispositif de collecte et s'étendant à partir de l'ouverture suivant un axe d'insertion du dispositif de collecte. Il comporte un dispositif de blocage et de désengagement (130) adapté à assurer le maintien dans une position de blocage du dispositif de collecte alors inséré à l'intérieur du logement, qui comprend un organe de désengagement (132) adapté à exercer une force de sortie sur le dispositif de collecte, dans une direction orientée vers l'ouverture du logement ; et un organe de blocage (140) comportant au moins une portion de butée adaptée à immobiliser le dispositif de collecte alors soumis à la force de sortie suivant l'axe longitudinal du logement.
Patent FR-3039200-A1 (FR)
Title: Refroidissement d'anneau de turbine
Inventor: VERRON GUILHEM
IPC: F01D5/20
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un distributeur (1) et d'un anneau (2) monobloc d'une turbine de turbomachine adaptée pour être mise en rotation par un écoulement d'amont en aval d'un gaz dans une veine (5) de gaz, ledit ensemble comprenant un passage (6) d'introduction d'air de refroidissement dudit anneau (2) monobloc dans ladite veine (5) de gaz, ledit passage (6) étant formé par un interstice axial entre le distributeur (1) et l'anneau (2) monobloc et débouchant dans ladite veine (5) de gaz, caractérisé en ce que ledit passage (6) d'introduction d'air de refroidissement comprend un canal (7) de section moyenne prédéterminée débouchant dans une cavité, dite cavité de tranquillisation (8), ladite cavité de tranquillisation (8) débouchant dans ladite veine (5) de gaz, présentant une section moyenne élargie par rapport à ladite section moyenne prédéterminée dudit canal pour permettre de ralentir la vitesse de l'air de refroidissement injecté dans ladite veine (5) de gaz et comprenant une paroi aval (9) inclinée par rapport à la direction de ladite veine (5).
Patent FR-3041157-A1 (FR)
Title: Module et dispositif thermo electriques, notamment destines a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: La présente invention concerne un module thermo électrique comprenant au moins une pluralité d'éléments thermo électriques (1n,1p) cylindriques comprenant un évidement circulaire central, susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure définie par une surface de périphérie extérieure (11a) et une seconde face dite intérieure définie par une surface de périphérie intérieure (11b), un premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, une électrode tubulaire dite intérieure solidaire de la face intérieure de chaque élément thermo électrique (1n,1p), une électrode tubulaire dite extérieure (6) solidaire de la face extérieure de chaque élément thermo électrique (1n,1p), et des ailettes (2)s'étendant depuis la face extérieure dudit élément thermo électrique (1n,1p) et perpendiculairement à l'axe de son évidement central, chaque ailette (2) comportant un évidement central de diamètre interne tout juste supérieur au diamètre externe dudit élément thermo électrique (1n,1p) et étant emmanché en force sur la face extérieure de l'électrode extérieure (6) dudit élément thermo électrique (1n,1p).
Patent FR-3041673-A1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage d'un mat dans un sol comportant au moins une interface susceptible d'etre assemblee sur une base d'ancrage destinee a affleurer le sol
Inventor: GESLIN ARANUD
IPC: E04H12/22
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage d'un mât dans un sol comportant une base d'ancrage (1) destinée à être ancrée dans le sol, la base d'ancrage présentant une extrémité haute d'affleurement destinée à affleurer le sol, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins une interface (2) présentant un logement (20) apte à accueillir un mât, l'interface comprenant des moyens de retenue (21) d'un mât inséré dans son logement ; - des moyens d'assemblage/désassemblage (3) de l'interface sur la base d'ancrage.
Patent FR-3027104-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour saisir les angles de rotation en un composant rotatif
Inventor: LEIDICH STEFAN
IPC: G01D5/24
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif de capteur (1) ayant un premier générateur (10) et un second générateur (20) couplés au composant rotatif (3) selon deux rapports de transmission générant chacun une information angulaire (al, a2) en liaison avec deux capteurs (30, 40). Une unité (50) transforme les informations angulaires (al, a2) en deux signaux de fréquence (f1, f2) donnant un signal de sortie (fN) représentant l'angle de rotation actuel (a) du composant rotatif (3).
Patent FR-3044988-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l’alimentation d’un calculateur associe a un dispositif de telecommande d’un systeme
Inventor: WEI ENGLAND
IPC: E05B49/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: Un dispositif de contrôle (D1) équipe un système (S) comprenant une batterie (B) fournissant une tension d'alimentation à un calculateur (CS), associé à un dispositif de commande à distance (D2), via un circuit d'alimentation (CA). Ce dispositif (D1) comprend des moyens d'interruption (M1) installés en série dans le circuit d'alimentation (CA) et pouvant être placés dans des états ouvert et fermé, respectivement interdisant et autorisant l'alimentation en tension du calculateur (CS), en fonction d'une valeur d'une première commande reçue, consécutivement à une action d'un usager sur un organe de commande (OC) équipant le système (S).
Patent FR-3051767-A1 (FR)
Title: Pare-battage
Inventor: BOIDIN PHILIPPE
IPC: B63B59/02
Filed: 2016-05-31
Abstract: Sac,pare-battage en toile possédant au moins deux cloisons de formes allongées lui donnant une forme aplatie ;cloisons suffisamment raides pour permettre de tendre la toile entre elles créant une aspiration remplissant le sac d'air.
Patent FR-3058860-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du transfert cellulaire d'informations et architecture de reseau
Inventor: PANAITOPOL DORIN
IPC: H04W80/02
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du transfert cellulaire d'informations avec au moins un relais intercalé entre une station de base et des terminaux, le procédé comportant, au niveau du relais, la gestion du transfert d'informations d'au moins une couche choisie parmi une couche RRC, une couche NAS et une couche PDCP vers au moins un terminal.
Patent FR-3046426-A1 (FR)
Title: Bloc de construction integrant un element d'isolation thermique dans un bloc beton moule
Inventor: SAGNARD ALEXANDRE
IPC: E04C1/41
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un bloc de béton moulé de maçonnerie en forme de parallélépipède (1) présentant une face supérieure et une face inférieure, deux faces de parement et deux faces latérales, ce bloc comportant deux parois de parement (10) s'étendant parallèlement entre elles et reliées par des entretoises (13) pour définir un alvéole (14). Selon l'invention, chaque entretoise (13) présente un logement (15) s'étendant entre les parois de parement (10) et l'élément d'isolation thermique (8) comporte un noyau (8a) positionné à l'intérieur de l'alvéole pour la remplir entièrement, ce noyau étant prolongé de part et d'autre, par deux tenons (8b) positionnés dans lesdits logements des entretoises pour les remplir entièrement.
Patent FR-3048861-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant avec espaceur en verre, notamment pour meuble climatique
Inventor: BAQUET ERWAN
IPC: F25D23/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: Vitrage isolant (3) comportant au moins deux feuilles de verre (30,31) sensiblement parallèles, espacées par au moins une lame d'air ou de gaz (32), au moins un espaceur transparent en verre (5) agencé à la périphérie des feuilles de verre et maintenant espacés les deux feuilles de verre, et des moyens de fixation transparents par collage (6) fixant l'espaceur à chaque feuille de verre par deux de ses faces opposées dites faces de fixation (52, 53), caractérisé en ce que l'espaceur en verre (5) présente une épaisseur inférieure à 8 mm, en particulier d'épaisseur de 4 ou 6 mm, et en ce que les moyens de fixation par collage (6) consistent en un matériau transparent disposé à la jonction externe de l'espaceur et des feuilles de verre et ayant flué dans les aspérités (56) éventuelles du verre des faces de fixation (52,53) de l'espaceur.
Patent FR-3048931-A1 (FR)
Title: Caisson de vehicule tracte, propulse ou motorise et benne equipee d'un tel caisson
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B62D63/06
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un caisson de véhicule tracté, propulsé ou motorisé comportant un corps de caisson (8) s'étendant selon un axe (X) et une paroi (7) agencée dans le corps de caisson. Selon l'invention, au moins une face principale de la paroi tournée vers l'intérieur du corps de caisson est conformée en un escalier descendant en direction d'un fond du corps du caisson. L'invention concerne également une benne comprenant un tel caisson.
Patent FR-3049600-A1 (FR)
Title: Procede de fluoration de composes perchlores.
Inventor: TEISSIER REMY
IPC: C07C21/20
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne Procédé de préparation d'un composé B perfluoré polyinsaturé à partir d'un composé D perhalogéné polyinsaturé de formule CnX2(n-m+1) dans laquelle X est choisi indépendamment parmi un halogène F, Cl, Br ou I, à condition qu'au moins un X ne soit pas un fluor ; n est le nombre d'atomes de carbone et est au moins supérieur ou égal à 4, m est le nombre de doubles liaisons carbone-carbone et est supérieur ou égale à 2 ; ledit procédé comprenant l'étape de fluoration du composé D en présence d'un agent fluorant de formule générale AFp dans laquelle A est l'hydrogène un métal alcalin ou un métal alcalinoterreux , et p est 1 ou 2 ; et en présence d'un solvant organique polaire aprotique ; ledit procédé étant effectué avec un ratio molaire AFp/composé D est inférieur à 1,45*2(n-m+1).
Patent FR-3051226-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’au moins un dephaseur d’un moteur thermique de vehicule automobile lors d’une phase d’arret
Inventor: BRUNE GUILLAUME
IPC: F02D28/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'au moins un déphaseur d'un arbre à cames d'un moteur thermique de véhicule automobile lors d'une phase d'arrêt du moteur, ledit au moins un déphaseur étant, à partir d'une position de ralenti en début de phase, placé dans une position minimisant l'admission d'air au moteur à iso-pression. Pendant la phase d'arrêt du moteur, ledit au moins un déphaseur est placé dans une position intermédiaire entre la position de ralenti et la position minimisant l'admission d'air au moteur, avec dans cette position intermédiaire une augmentation d'un débit d'air au moteur par rapport à la position minimisant l'admission d'air, cette position intermédiaire étant maintenue tant qu'un régime moteur est au-dessus d'un seuil de régime (N_Lim) calculé, ledit au moins un déphaseur étant placé dans la position minimisant l'admission d'air au moteur dès que le régime du moteur est inférieur au seuil de régime (N_Lim) moteur calculé.
Patent FR-3051389-A1 (FR)
Title: Installation de retroussage destinee a la fabrication d'ebauches de pneumatiques
Inventor: MASSOPTIER-DAVID MICHAEL
IPC: B29D30/32
Filed: 2016-05-20
Abstract: Cette installation de retroussage d'ébauches de pneumatiques (2) comprend : - une base de réception d'une ébauche de pneumatique (3), - des bras de retroussage (20) reliés à la base, - des moyens d'entrainement en coulissement (36), externes à la base, aptes à entrainer les bras (20) en coulissement par rapport à la base (6), et - des moyens d'entrainement en rotation (38), externes à la base (6), aptes à entrainer les bras (20) en rotation par rapport à la base (6) indépendamment d'un coulissement des bras (20).
Patent FR-3051891-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air, notamment pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B41/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'air pour un compartiment, comprenant un échangeur de chaleur extérieur (OGC) pour réaliser un échange de chaleur entre un fluide frigorigène (FF) et l'air à l'extérieur du compartiment, un premier échangeur de chaleur intérieur (E1) pour réaliser un échange de chaleur entre le fluide frigorigène et l'air devant être soufflé à l'intérieur du compartiment, un deuxième échangeur de chaleur intérieur (E2) pour réaliser un échange de chaleur impliquant le fluide frigorigène (FF), un éjecteur (40), ledit éjecteur comprenant une entrée haute pression (41) reliée à un circuit primaire haute pression de fluide frigorigène, et une entrée basse pression (42) reliée à un circuit secondaire basse pression du fluide frigorigène. Selon l'invention, le système est configuré pour fonctionner dans un mode de récupération la chaleur, dans lequel le premier échangeur de chaleur intérieur (E1) se trouve dans le circuit secondaire et le deuxième échangeur de chaleur intérieur (E2) se trouve dans le circuit primaire, l'échangeur de chaleur extérieur (OGC) n'étant pas traversé par le fluide frigorigène.
Patent FR-3055286-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation par amortissement d'un convoi de vehicules
Inventor: MICAELLI ALAIN
IPC: B62D53/00
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation d'un convoi de véhicules (11, 12) reliés deux à deux l'un derrière l'autre, comprenant un véhicule de tête (11) et au moins un deuxième véhicule (12) comprenant un train avant (14) à deux roues (17, 18) mobiles en rotation autour d'un axe avant, un train arrière (15) à deux roues (19, 20) mobiles en rotation autour d'un axe arrière, l'axe avant d'un deuxième véhicule (12) étant confondu avec l'axe arrière du véhicule (11, 12) qui le précède, une articulation (21) configurée pour rendre le train arrière (15) mobile en rotation autour d'un axe vertical sensiblement perpendiculaire au plan de référence par rapport au train avant (14), un capteur destiné à estimer une orientation du deuxième véhicule (12), un calculateur, le procédé comprenant les étapes suivantes: • estimation de la position et l'orientation des véhicules (11, 12), • détermination de l'écart entre la trajectoire réelle et la trajectoire de référence, • calcul d'un vecteur de commande à appliquer au train arrière (15), • application du vecteur de commande sur l'articulation (21) du véhicule (12).
Patent FR-3060928-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement d'un programme telediffuse a venir
Inventor: HERRMANN LAURENT
IPC: H04N21/433
Filed: 2016-12-19
Abstract: Procédé d'enregistrement d'un programme dont une diffusion est annoncée par une bande-annonce, le procédé d'enregistrement comportant les étapes : - d'enregistrer en continu un programme télédiffusé en cours de visionnage par l'utilisateur en conservant l'enregistrement au moins sur une période d'enregistrement précédant un instant présent de visionnage ; - lorsque la bande-annonce du programme télédiffusé à venir est diffusée, de recevoir un signal de demande d'enregistrement ; - d'analyser l'enregistrement du programme télédiffusé en cours de visionnage sur la période d'enregistrement précédant la réception du signal de demande d'enregistrement pour obtenir des paramètres de programmation ; - d'enregistrer le programme télédiffusé à venir en utilisant les paramètres de programmation.
Patent FR-3055215-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des extraits de pollen et /ou de pistils
Inventor: MORRA SOSSIO
IPC: A61P15/00
Filed: 2016-08-31
Abstract: La présente invention concerne une composition orale comprenant au moins un composant dérivé d'un ou plusieurs extraits provenant d'une matière végétale choisie à partir de pollen et/ou des pistils provenant de plantes appartenant aux familles des graminées et/ou des pinacées, caractérisé en ce que ledit composant comprend au moins une protéine ou un peptide dérivé de ladite protéine, lesdites protéines étant choisi parmi le groupe de l'oxydase de réticuline, de l'endochitinase A, de la bêta-1,3-glucanase, de l'exopolygalacturonase, de la protéine de transfert lipidique non spécifique ou de n'importe quelle combinaison de ces dernières.
Patent FR-3065301-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de verification d'une configuration de partitionnement, programme d'ordinateur associe
Inventor: FUMEY MARC
IPC: G06F9/50
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification d'une configuration de partitionnement, entre des éléments consommateurs (13), de ressources (14) d'un module électronique (12), chaque ressource (14) ayant une capacité et étant découpable en segments, le procédé comprenant : - la vérification du respect d'un ensemble de règles de partitionnement selon lesquelles : • la somme des capacités unitaires des segments de ressource alloués pour chaque ressource (14) est inférieure à la capacité de ladite ressource (14), • seuls des segments de ressource définis préalablement sont allouables à des éléments consommateurs (13) distincts, • l'utilisation de segments de ressource par un élément consommateur (13) est limitée aux segments de ressource alloués audit élément consommateur (13), la configuration de partitionnement étant considérée valide lorsque l'ensemble des règles de partitionnement est respecté, - l'exploitation du module (12) avec la configuration de partitionnement.