baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2922034-A1 (FR)
Title: Procede de qualification de la stabilite d'un systeme asservi
Inventor: MARTINEZ DIDIER
IPC: G01R23/16
Filed: 2007-10-04
Abstract: Procédé de qualification de la stabilité d'un système asservi (1) produisant en sortie un signal (3) temporel régulé en fonction d'un signal (2) temporel de consigne introduit en entrée, comprenant les étapes suivantes:- sélection d'une fenêtre temporelle d'évaluation,- centrage du signal (3) temporel régulé et du signal temporel de consigne (2),- calcul du signal (4) d'écart de boucle, signal d'écart= signal de consigne - signal régulé, sur la fenêtre temporelle d'évaluation,- calcul du signal (5) densité spectrale de puissance, DSP, dudit signal (4) d'écart de boucle,- modélisation du signal (5) densité spectrale de puissance, DSP, par une fonction polynomiale, DSP_Mod, en fonction de la fréquence,- calcul de l'aire (7) pour laquelle le signal (5) densité spectrale de puissance, DSP, est supérieur au signal (8) modélisé, DSP_mod,- détermination d'un critère de stabilité, compris entre 0 et 100, égal à 100 fois ladite aire (7) moyennée par le signal DSP (5),ce critère de stabilité étant d'autant plus faible que le système asservi (1) est stable.
Patent FR-2923281-A1 (FR)
Title: Dispositif de galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: B29C45/14
Filed: 2007-11-06
Abstract: Le dispositif de galet tendeur ou enrouleur de courroie ou de chaîne est pourvu d'un roulement 14 comprenant une bague intérieure 30, une bague extérieure 32 et au moins une rangée d'éléments roulants 34 montés entre les bagues, d'une poulie 12 surmoulée sur la bague extérieure et d'une vis 18 de fixation immobilisée axialement par rapport au roulement.Le dispositif comprend une douille 16 surmoulée dans l'alésage de la bague intérieure et munie d'un alésage 16d traversant pour le montage de la vis 18 de fixation.
Patent FR-2926387-A1 (FR)
Title: Advertisement information presenting device e.g. post, for e.g. toothbrush, in point of sale advertisement field, has integrated power supply generation unit formed by solar energy device operating under effect of natural light
Inventor: CAVILLE ROLAND
IPC: G09F27/00
Filed: 2008-01-14
Abstract: The device has information diffusion unit e.g. audio message diffusion unit e.g. loudspeaker, formed by an information display unit (6) e.g. LCD, and an integrated power supply generation unit that is formed by a solar energy device such as solar panel (1a) operating under the effect of natural or artificial light, wind power engine and manual activating device e.g. crank, coupled to a current generator such as dynamo. The generation unit is coupled to an energy storage device e.g. rechargeable battery. A sensor (3) e.g. movement sensor, activates the display unit.
Patent FR-2927468-A1 (FR)
Title: Circuit integre a grand nombre de circuits elementaires identiques alimentes en parallele.
Inventor: NICOLAS JEAN-ALAIN
IPC: H01L23/64
Filed: 2008-02-08
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comportant une succession de N circuits élémentaires identiques (CE1, CE2, ...CEN) , juxtaposés dans l'ordre de leur rang j variant de 1 à N, N étant au moins égal à 50, et devant tous recevoir deux potentiels de référence Vref et V0 amenés par deux conducteurs (CA et CB). L'entrée amont du deuxième conducteur est située géographiquement du coté du rang 1 de la succession de circuits juxtaposés, et l'entrée amont du premier conducteur est située géographiquement du côté du rang N de la succession de circuits juxtaposés. On réduit ainsi l'erreur sur la différence de potentiel appliquée aux circuits élémentaires tout le long de la succession, erreur qui provient de la résistance non nulle des conducteurs.Application aux convertisseurs analogiques-numériques ou numériques-analogiques de grande résolution (10 bits ou plus).
Patent FR-2919152-A1 (FR)
Title: Sous-vetement masculin a ouverture par un dispositif de patte de prehension
Inventor: HAROUT CLAUDE ROLAND LOUIS RAYMOND
IPC: A41B9/00
Filed: 2008-07-22
Abstract: Sous-vêtement masculin muni d'une ceinture élastique tel que slip, boxer, boxer-short, shorly, tanga, caleçon, string, maillot de bain non pourvu d'ouverture, caractérisé en ce qu'il comporte une pièce supplémentaire formant patte de préhension, positionnée sur la partie avant supérieure et centrale du sous-vêtement, constituée d'une partie basse flottante et solidarisée par sa partie haute au sous-vêtement en étant fixée sur l'élastique de la ceinture dudit sous-vêtement, ce qui permet d'ouvrir facilement ce sous vêtement en saisissant manuellement puis en tirant vers le bas ledit élément au travers de la braguette ouverte d'un pantalon porté au-dessus dudit sous-vêtement.
Patent FR-2925948-A1 (FR)
Title: Module de projection a fonction dynamique de feu en virage
Inventor: BRENDLE MATTHIAS
IPC: B60Q1/06
Filed: 2008-12-01
Abstract: Module de projection comprenant une source (2) lumineuse, une optique (4, 5) primaire, un dispositif (6) à diaphragme et une optique (7) secondaire, le module a des éléments optiques qui font partie du module et qui sont mobiles par rapport à d'autres constituants fixes du module en provoquant une variation de la direction de sortie de la lumière.
Patent FR-2931376-A1 (FR)
Title: Fil fourre pour soudage mig/mag avec gaz a base de co2
Inventor: VALENSI FLAVIEN
IPC: B23K9/173
Filed: 2008-05-20
Abstract: L'invention est un fil fourré de soudage sans laitier formé d'une enveloppe externe en acier contenant de la poudre de fer et des éléments de remplissage, lesdits éléments de remplissage représentant de 10 à 30 % de la masse totale du fil, caractérisé en ce qu'il contient, par rapport à la masse totale du fil, de 0,015 à 0,12 % de carbone, de 0,10 à 0,70 % de silicium, de 0,1 à 2.5 % de manganèse et au moins l'un des composés suivants dans les proportions suivantes : de 0,005 à 0,3 % de lithium, de 0,01 à 0,5% de potassium, de 0,01 à 0,3% de sodium, de 0,01 à 0,9% de titane, de 0,01 à 0,4% de zirconium et/ou de 0,01 à 0,4% de lanthane. Procédé de soudage à l'arc électrique de type MIG/MAG, mettant en oeuvre un tel fil fourré fusible et un mélange gazeux de soudage contenant du CO2.
Patent FR-2931739-A1 (FR)
Inventor: FANTIN CLAUDE
IPC: B60N2/75
Filed: 2008-05-29
Abstract: The method involves fixing a comfort covering by its end walls between female and male parts of a mold in a plane configuration. The covering is pressed by a prominent shape of the male part, and a part of the covering is bent to form a convex central wall (6). A plastic material is injected below the comfort covering. The pressure is applied on the covering part located with respect to the prominent shape of the male part for fixing the covering part against the prominent shape during closing of the mold. An independent claim is also included for a plastic material injection mold for fabricating a piece of an internal covering panel of a motor vehicle.
Patent FR-2932903-A1 (FR)
Title: Interactive user assistance device for preparing e.g. foods, in kitchen, has control unit controlling display unit such that display unit replaces display of corresponding page at current stage with display of page at previous stage
Inventor: KATZ DAVID
IPC: G06F3/01
Filed: 2008-06-24
Abstract: The device (100) has a centralized database (10) for storing a set of electronic pages, where each of the pages is classified along a series of successive stages. A display unit e.g. touch screen (2), displays the pages. A movement sensor (4) permits contact less detection of movement of the user close to the device. A control unit controls the display unit such that the display unit replaces display of corresponding page at current stage with a display of corresponding page at following or previous stage to the current stage when the user performs movement close to the device.
Patent FR-2936111-A1 (FR)
Title: Systeme photovoltaique a batterie et panneau photovoltaique integres
Inventor: GENIES SYLVIE
IPC: H02J7/35
Filed: 2008-09-12
Abstract: Système photovoltaïque (100) comportant au moins : - un panneau photovoltaïque (102), - une batterie (114) reliée mécaniquement au panneau photovoltaïque par une structure de maintien (122), - un espace (132) ouvert sur l'environnement extérieur au système photovoltaïque et séparant la batterie et le panneau photovoltaïque d'une distance au moins égale à environ 1 cm.
Patent FR-2942080-A1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique d'une batterie electrique
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/50
Filed: 2009-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion thermique d'une batterie électrique (1) comprenant une pluralité d'éléments (2) générateurs d'énergie électrique, ledit procédé prévoyant, lors de la recharge de la batterie (1) sur une source électrique externe, de pré-conditionner ladite batterie à une température moyenne T et, lors de l'utilisation de ladite batterie, de déterminer la valeur absolue ΔT de la différence entre la température T et la température moyenne T de ladite batterie, ledit procédé prévoyant d'activer un dispositif de conditionnement thermique de ladite batterie lorsque la différence ΔT est supérieure à une consigne C , ladite consigne étant établie en fonction de l'état de charge SOC de ladite batterie.
Patent FR-2949799-A1 (FR)
Title: Device for integrating photovoltaic solar panels on roof to produce electricity, has two aluminum profiles arranging row of solar panels on roof, where row is defined by alternate placement of two types of photovoltaic solar panels
Inventor: GAUTHIER CHRISTOPHE
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-09-04
Abstract: The device has joints (9, 10) made of ethylene propylene diene monomer, and four aluminum profiles (1-4) surrounding photovoltaic strips (12) for constituting two types of photovoltaic solar panels. The types of the panels are respectively framed by two different combinations of the four profiles. Five and six aluminum profiles are different from the four profiles and arrange a row of solar panels on the roof, where the row is defined by alternate placement of the two types of panels. The first, second and third profiles permit insertion of an aluminum positioning bracket (7).
Patent FR-2944645-A1 (FR)
Title: Procede d'amincissement d'un substrat silicium sur isolant
Inventor: REYNAUD PATRICK
IPC: H01L21/18
Filed: 2009-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amincissement d'un substrat silicium sur isolant SOI initial, comprenant une couche (3) d'oxyde de silicium SiO enterrée entre un substrat support en silicium (2) et une couche superficielle de silicium. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes consistant à effectuer : - un traitement d'oxydation thermique dudit substrat initial, de façon à oxyder une partie de ladite couche superficielle de silicium, - un premier puis un second cycle de gravure puis de nettoyage, la gravure du premier cycle étant réalisée de façon à retirer complètement l'oxyde thermique formé et à détacher toutes les parties instables du bord dudit substrat initial, la gravure du second cycle étant réalisée de façon à détacher de la surface dudit substrat aminci, les particules polluantes formées (5) qui s'y sont déposées, de façon à obtenir un substrat SOI (1') final, dont la couche superficielle amincie (4') constitue une couche active.
Patent FR-2933731-A1 (FR)
Title: Systeme de secellement etanche avec plaque de pivot et joint d'etancheite a cable.
Inventor: ARNESS BRIAN PETER
IPC: F01D5/30
Filed: 2009-06-11
Abstract: Un système de scellement étanche (100) pour sceller de façon étanche un espace (90) entre une patte de queue d'aronde (70) d'une aube et un rotor comprend une fente de scellement étanche positionnée autour de la patte de queue d'aronde (70) et une plaque de pivot (140) positionnée à l'intérieur de la fente de scellement étanche. La fente de scellement étanche comprend un point de pivot (120) et une moulure de repos (130), de telle sorte que la plaque de pivot (140) pivote autour du point de pivot (120) et à l'intérieur de l'espace (90) lorsque l'aube tourne.
Patent FR-2948230-A1 (FR)
Title: Plaque transparente texturee et procede de fabrication d'une telle plaque
Inventor: SCHIAVONI MICHELE
IPC: C03B13/00
Filed: 2009-07-16
Abstract: Cette plaque transparente (1) monolithique comprend, sur au moins une de ses faces (3), au moins une région texturée par une pluralité de motifs géométriques (5) en relief par rapport à un plan général (π) de la face (3), chaque motif ayant une section transversale, parallèlement au plan général (π), qui décroît en s'éloignant de la face (3), depuis une base jusqu'à un sommet du motif. Selon l'invention, l'aire (S ) des zones (8) de la région texturée pour lesquelles l'angle d'inclinaison (α ) de la zone par rapport au plan général (π) est inférieur à 30° représente moins de 35%, de préférence moins de 30%, de l'aire totale (S ) de la région texturée.
Patent FR-2949821-A1 (FR)
Title: Moteur fusee a divergent deployable
Inventor: DOBEK OLIVIER
IPC: F02K9/84
Filed: 2009-09-10
Abstract: Le moteur-fusée à divergent déployable comprend une tuyère d'échappement des gaz issus d'une chambre de combustion, la tuyère présentant un axe longitudinal (ZZ') comprenant une première partie définissant un col de tuyère et un premier tronçon (12) de divergent fixe, au moins un deuxième tronçon (16) de divergent déployable de section supérieure à celle du premier tronçon (12) de divergent fixe et un mécanisme (18) de déploiement du deuxième tronçon (16) de divergent déployable disposé à l'extérieur des premier et deuxième tronçons (12, 16) de divergent. Un écran (102) de protection thermique rigide est interposé entre le mécanisme de déploiement (18) et le premier tronçon (12) de divergent fixe. L'écran de protection thermique (102) présente une paroi convexe (104) sur sa face tournée vers le premier tronçon (12) de divergent fixe.
Patent FR-2962125-A1 (FR)
Title: Product ready for use as a powder, useful for preparing stone, which is useful in e.g. materials for construction, comprises calcium carbonate, sedimentary rocks in powder form, cement without metal oxide, metakaolin and calcium hydroxide
Inventor: CEBE PATRICK
IPC: C04B28/10
Filed: 2010-06-30
Abstract: Product ready for use as a powder comprises 6 wt.% of calcium carbonate, 85 wt.% of sedimentary rocks in powder form of 0/20, 5 wt.% of cement without metal oxide, 0.5 wt.% of metakaolin and 3.5 wt.% of calcium hydroxide.
Patent FR-2962278-A1 (FR)
Title: Communication managing method for communication devices, involves providing command containing unique identical communication identifier for communication creating requests between two users, where command requests communication creation
Inventor: LEVEE FRANCOIS-JOSEPH
IPC: H04L12/54
Filed: 2010-06-30
Abstract: The method involves providing a command containing a unique identical communication identifier for communication creating requests between two users (A, B), where the command requests communication creation identified by the unique communication identifier, between two communication devices associated with the users. The communication creating request is provided with a session communication opening request between the users. Independent claims are also included for the following: (1) a program comprising a set of instructions for implementing a method for managing communication between communication devices (2) a communication managing device comprising a communication creating requesting unit (3) a method for communicating between communication devices (4) a program comprising a set of instructions for implementing a method for communicating between communication devices (5) a messaging managing device comprising a communication device notifying unit.
Patent FR-2963116-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une consigne de biseautage ou de rainage d'une lentille ophtalmique
Inventor: BITON JEREMIE
IPC: B24B9/14
Filed: 2010-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une consigne de détourage d'une lentille ophtalmique suivant un profil longitudinal. Selon l'invention, ce procédé comporte : - une opération d'acquisition d'un profil longitudinal initial, - une opération de centrage de ce profil longitudinal initial sur la lentille, - une opération de recherche de deux points remarquables de ce profil longitudinal initial, en fonction de critères déterminés, - une opération de calcul d'une coordonnée axiale modifiée de chaque point remarquable, en vue d'assurer un montage et un esthétisme correct de la lentille dans sa monture de lunettes, et - une opération de calcul d'un profil longitudinal final résultant d'une transformation du profil longitudinal initial qui est telle que le profil longitudinal final passe par les deux points remarquables.
Patent FR-2965593-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique d'un compresseur electrique
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04B39/00
Filed: 2010-10-01
Abstract: L'invention concerne un compresseur comprenant un premier compartiment 3 logeant un moteur électrique et séparé par une paroi 8 d'un deuxième compartiment 4 logeant un dispositif de commande du moteur électrique relié au moteur par un dispositif de raccordement électrique 11, le dispositif de raccordement électrique 1 comprenant une pluralité de terminaux 12 raccordée à une pluralité de d'éléments de connexion 13 isolées du premier compartiment 3 par un moyen d'isolation 14 caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de fixation 28 entre le moyen d'isolation 14 et la paroi 8, le moyen de fixation 28 étant opérable depuis le premier compartiment 3. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2960739-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une reference de synchronisation temporelle
Inventor: JOBERT SEBASTIEN
IPC: G06F1/04
Filed: 2010-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'une référence de synchronisation temporelle échangée entre un premier équipement et au moins un deuxième équipement appartenant à un réseau de communication, le procédé comprenant une étape de détermination de la périodicité de mise à jour de la référence de synchronisation temporelle en fonction d'une information de traçabilité relative à une référence de synchronisation en fréquence permettant de maintenir la référence de synchronisation temporelle du deuxième équipement.
Patent FR-2962239-A1 (FR)
Title: Method for designing e.g. cylindrical block, of internal combustion engine of vehicle, involves linking mesh of ribs to mesh of digital model, and simulating vibratory response of two digital models
Inventor: DUMAS OLIVIER
IPC: B62D65/00
Filed: 2010-07-01
Abstract: The method involves selecting a wall of a mechanical part (108) in a digital model. Geometric parameters of the ribs of the part are inputted (112). A set of lines (114) is generated according to the parameters. The lines are projected (116) on the wall. The ribs projected from the lines are automatically generated (118) from the lines projected according to the parameters. The part is suppressed (122), and the ribs in finite elements are meshed (124). The mesh of the ribs is linked to the mesh of another digital model. A vibratory response of the digital models is simulated (126). An independent claim is also included for a method for manufacturing a mechanical part.
Patent FR-2963804-A1 (FR)
Title: Closing sub assembly for opening of vehicle, has receiving zones receiving support zones, where each receiving zone has receiving portion inclined in manner to compensate possible shift of positioning of strike with respect to support part
Inventor: BRICE STEPHANE
IPC: E05B15/02
Filed: 2010-08-11
Abstract: The sub assembly (1) has a strike (2) receiving a closing bolt of an opening and equipped with two support zones. A support part (5) supports the strike, and is installed on a frame of the vehicle or the opening. A surface (6) of the support part comprises two receiving zones receive the support zones, where each receiving zone has a receiving portion inclined in a manner to compensate possible shift of positioning of the strike with respect to the support part. The support part includes two receiving grooves (8).
Patent FR-2966494-A1 (FR)
Title: Volet roulant pour ouvrant de batiment
Inventor: BOILLOT BENJAMIN
IPC: E06B3/263
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne un volet roulant (100) pour ouvrant de bâtiment (202), comprenant : -une paroi d'obturation escamotable (120), mobile entre une position escamotée et une position déployée ; -un dispositif d'entraînement de la paroi d'obturation entre la position escamotée et la position déployée. Le volet roulant comprend en outre un dispositif de guidage guidant sélectivement la paroi d'obturation (120) selon une première course entre la position escamotée et une position déployée dans un premier plan ou selon une deuxième course entre la position escamotée et une position déployée dans un second plan parallèle au premier, le dispositif de guidage étant configuré pour commuter sélectivement le déplacement de la paroi d'obturation (120) selon la première course ou la deuxième course.
Patent FR-2966926-A1 (FR)
Title: Systeme interferometrique apolarise et procede de mesure interferometrique apolarise
Inventor: LEFEVRE HERVE
IPC: G01J9/02
Filed: 2010-11-03
Abstract: La présente invention concerne un système interférométrique comprenant des moyens de séparation de polarisation (10), des premiers moyens de conversion de polarisation (11), un interféromètre (2) de type Mach-Zehnder comprenant un premier (4) et un second (5) bras reliés entre eux par une première (6) et une seconde (7) extrémités de manière à ce qu'un premier et un second faisceaux (20, 21) de même polarisation parcourent l'interféromètre de manière réciproque suivant des directions de propagation respectivement opposées pour former un premier et un second faisceaux interférométriques (22, 23), des seconds moyens de conversion de polarisation (11) pour obtenir un faisceau interférométrique converti en polarisation (24), des moyens de combinaison de polarisation (10) et des moyens de détection (8) aptes à détecter un faisceau de sortie (25).
Patent FR-2967072-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la production de virus et semences vaccinales influenza
Inventor: TERRIER OLIVIER
IPC: A61K39/145
Filed: 2010-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé améliorant la production d'un virus influenza, et notamment de semences vaccinales influenza, ou d'un vaccin dirigé contre un virus influenza caractérisé en ce que la production est réalisée en présence d'un inhibiteur de l'interaction entre la protéine Mdm2 et la protéine p53.
Patent FR-2967042-A1 (FR)
Title: Suceur d'aspirateur avec semelle calee en rotation
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: A47L9/02
Filed: 2010-11-05
Abstract: Suceur d'aspirateur (100) comportant une semelle (10) apte à nettoyer un sol avec au moins deux couples pression-débit d'air et reliée en rotation à une bielle (20), caractérisé en ce que le suceur d'aspirateur (100) comporte des moyens limitant la rotation de la semelle (10) à un angle de rotation a par rapport à la bielle, l'angle de rotation a étant fonction de la valeur du couple pression-débit d'air.
Patent FR-2968681-A1 (FR)
Title: Dispositif de deviation d'un cable de structure tel qu'un hauban, et ouvrage ainsi equipe
Inventor: MELLIER ERIK
IPC: E01D19/14
Filed: 2010-12-08
Abstract: Le câble de structure comporte plusieurs brins tendus (4). Il est dévié dans un dispositif comprenant un corps traversé de conduits (10). Chaque conduit a une paroi pour guider un des brins selon un trajet courbe. La paroi du conduit comporte une zone de support du brin (11) dirigée vers l'intérieur de la courbure du trajet. Cette zone de support présente, dans la partie centrale du conduit et transversalement au trajet courbe, une section en forme d'arc de cercle de rayon sensiblement égal à la moitié du diamètre extérieur du brin. La partie centrale du conduit a une section transversale élargie en dehors de la zone de support.