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Patent FR-3085270-B1 (FR)
Title: Extrait de violette fermente, procede d’obtention d’un tel extrait et utilisation en cosmetique
Inventor: ROLLAN SERGE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un extrait fermenté d'une partie aérienne de violette obtenu par un procédé comprenant la préparation d'un extrait liquide par extraction aqueuse de ladite partie aérienne ; la préparation d'une solution de fermentation par mélange de cet extrait liquide avec un sucre fermentescible ; l'ensemencement de cette solution avec un mélange de microorganismes contenant au moins une espèce de bactéries acétiques et au moins une espèce de levure, ce mélange étant essentiellement dépourvu de bactéries lactiques et de levures fermentant le lactose ; l'incubation à une température inférieure ou égale à 30 °C pendant au moins 10 jours; et la récupération de l'extrait fermenté liquide obtenu. Cet extrait fermenté trouve application en tant que principe actif cosmétique pour le soin de la peau.
Patent FR-3089437-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce optique et afficheur tête haute comportant une telle pièce
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce optique réfléchissante destinée à être utilisée dans un afficheur tête haute, selon lequel,     a) on fournit une pièce métallique réfléchissante ;     b) on applique un traitement de surface à la pièce métallique réfléchissante pour la munir d’un revêtement protecteur ;     c) on exerce une force sur ladite pièce métallique réfléchissante pour plaquer ladite pièce métallique réfléchissante contre une matrice de manière à mettre en forme la pièce métallique réfléchissante ; et,     d) on obtient la pièce optique réfléchissante à l’issue des étapes b) et c)     La présente invention porte aussi sur un afficheur tête haute comportant au moins une pièce optique réfléchissante obtenu selon ce procédé.     Figure 1
Patent FR-3093433-B1 (FR)
Title: Dispositif de regionalisation selective de la ventilation pulmonaire
Inventor: CARTEAUX GUILLAUX
IPC: A61M16/00
Filed: 2019-03-04
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention a trait à un dispositif (10) de régionalisation sélective de la ventilation pulmonaire, destiné à appliquer une dépression sur une partie postéro-latérale de la paroi thoracique d’un patient, ledit dispositif comprenant une coque (11) rigide ou semi-rigide, destinée à entourer une partie postérieure de la paroi thoracique du patient, et une couche en matériau alvéolaire (12) recouvrant une paroi interne (13) de la coque rigide, destinée à être en contact avec la paroi thoracique du patient, ladite coque comprenant au moins un orifice traversant (14), destiné à être relié à un générateur de pression négative.
Patent FR-3097059-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour l’estimation de l’instant d’arrivée d’un message
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: H04B7/04
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) d’estimation, par un dispositif récepteur (12), d’un instant d’arrivée d’un message émis sous la forme d’un signal radioélectrique par un dispositif émetteur (11). Le procédé comporte les étapes suivantes : un échantillonnage (101) du signal reçu, un calcul (102), pour chaque échantillon, d’une valeur de corrélation, une détection (103) d’un pic (30) de corrélation, une mesure (104) d’une largeur (45, 55) dudit pic de corrélation, ladite largeur étant représentative du nombre d’échantillons successifs entre un premier échantillon (41, 51) pour lequel la valeur de corrélation passe au-dessus d’un premier seuil (S1) prédéterminé et un deuxième échantillon (42, 52) pour lequel la valeur de corrélation passe en-dessous d’un deuxième seuil (S2) prédéterminé, une estimation (105) de l’instant d’arrivée du message en fonction d’un instant de détection du pic de corrélation et en fonction de la largeur dudit pic de corrélation. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3084116-B1 (FR)
Title: Structure de couvercle d’un moteur a combustion interne
Inventor: KOSUGI YUTARO
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-07-12
Granted: 2022-07-01
Abstract: L'élément formant couvercle (18) d'une structure de couvercle présente une partie de couvercle (19) recouvrant latéralement le corps de moteur et comprenant une partie de fixation de montage (22) opposée à une partie d'ouverture (19a) par rapport à une partie de bossage (30) dans la direction de la largeur de la partie de couvercle (19). Un élément de montage anti-vibration est attaché par la partie (22). La partie de fixation de montage présente une partie supérieure prévue au-dessus d'une partie d'extrémité inférieure (19g) de la partie d'ouverture (19a) et la partie de bossage (30) est superposée à la partie d'ouverture (19a) dans la direction de la largeur et est reliée à la partie de fixation de montage. Avec une telle structure de couvercle d'un moteur à combustion interne, la rigidité de support d'un dispositif d'entraînement inséré dans la partie d'ouverture (19a) est améliorée.  Fig ure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3101009-B1 (FR)
Title: Machine et procédé d’obtention d’une pièce bimatière, procédé de fabrication de la machine
Inventor: OTERNAUD NICOLAS
IPC: B29K83/00
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-10-08
Abstract: Machine et procédé d’obtention d’une pièce bi-matière, procédé de fabrication de la machine Une machine, comprenant un moule (1), qui délimite un logement de surmoulage (20) pour recevoir une partie creuse (11) d’une pièce bi-matière (10) ; des moyens de refroidissement (6, 7), le long du logement de surmoulage (20) ; un noyau (4, 5), positionnable à l’intérieur de la partie creuse (11) et renfermant des moyens de chauffe (8, 9) pour porter le noyau (4, 5) à une température de chauffe supérieure à 150°C ; et un injecteur (21), injectant un matériau de surmoulage conformé par le noyau (4, 5) et par la partie creuse (11), pour former une partie interne (12) de la pièce bi-matière (10). Pour obtenir la partie interne surmoulée même si la partie creuse est peu résistante à la chaleur, les moyens de refroidissement (6, 7) maintiennent le logement de surmoulage (20) à une température de refroidissement inférieure à 110°C pendant que le noyau (4, 5) est porté à la température de chauffe, alors que le matériau de surmoulage a été injecté par l’injecteur (21) dans le logement de surmoulage (20). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3101608-B1 (FR)
Title: Siège à foil pour bateau semi-rigide
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: B63B29/00
Filed: 2019-10-02
Granted: 2021-09-10
Abstract: Bateau semi-rigide naviguant sur foil (1) comprenant un puits de foil pour remonter les foils sur le bateau en position haute, caractérisé en ce que les foils sont des foils à bras raccourcis positionnés latéralement au niveau du siège conducteur (12), le puits de foil rentre dans le siège conducteur qui est un coffre avec deux portes latérales (41, 42) qui ouvrent sur les réglages de butée de position de foil (43, 44), à l’intérieur du coffre de siège est disposé un amortisseur (44) pour amortir les chocs de navigation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104628-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection anticyclonique d’une ouverture d’une construction
Inventor: CHAPRON ROMAIN
IPC: E06B5/10
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif de protection anticyclonique d’une ouverture d’une construction L'invention a pour objet un dispositif de protection anticyclonique (12) destiné à être fixé de manière temporaire sur une face extérieure d’une construction au droit d’une ouverture (10) pour l’occulter, caractérisé en ce que le dispositif de protection anticyclonique (12) comprend une forme bombée (24), en saillie vers l’extérieur de la construction en fonctionnement, ainsi qu’au moins une bouche d’aération (30) configurée pour faire communiquer l’intérieur et l’extérieur de la construction lorsque le dispositif de protection anticyclonique (12) est mis en place.  Figure 6
Patent FR-3108283-B1 (FR)
Title: Coinceur magnétique pour sangle
Inventor: PRIER CHRISTOPHE
IPC: B60P7/135
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-02-25
Abstract: Outil pour maintenir une sangle d’arrimage, qui comprend une plaque (1) et un aimant (2,3), dans lequel la plaque s’étend entre une première surface, une seconde surface et un bord, dans lequel l’aimant s’étend sur une première hauteur depuis la première surface, dans lequel l’aimant est en contact mécanique avec la première surface, dans lequel la plaque comprend des encoches, dans lequel les encoches comprennent une première encoche et une deuxième encoche, dans lequel la longueur de la première encoche est de l’ordre de grandeur de la largeur d’une sangle d’arrimage, dans lequel la largeur de la première encoche est de l’ordre de grandeur de l’épaisseur d’une sangle d’arrimage, dans lequel la profondeur de la première encoche est égale à l’épaisseur de la plaque, dans lequel la longueur de la deuxième encoche est de l’ordre de grandeur de la largeur d’une sangle d’arrimage, dans lequel la largeur de la deuxième encoche est de l’ordre de grandeur de l’épaisseur d’une sangle d’arrimage, dans lequel la profondeur de la deuxième encoche est égale à l’épaisseur de la plaque , dans lequel la première encoche et la deuxième encoche sont dirigées selon une première direction et dans lequel l’aimant s’étend sur la première surface, entre les encoches et le bord de la plaque selon une première longueur et selon une première largeur.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3109963-B1 (FR)
Title: Module de lubrification d’un reducteur de soufflante de turbomachine en phase d’autorotation de la soufflante
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un module de lubrification (21) pour une turbomachine comprenant une soufflante et un réducteur (20) qui assure une démultiplication de vitesse de rotation de la soufflante, ce module de lubrification (21) comprenant une pompe (22) à axe rotatif (24) qui est configurée pour renouveler un lubrifiant au niveau du réducteur (20) par rotation de son axe (24) dans un sens unique de fonctionnement (S0), et un mécanisme d’entraînement (23) de la pompe (22) qui transmet une rotation d’un organe tournant de la turbomachine (1) à l’axe de la pompe (24) dans son sens de fonctionnement (S0) quel que soit le sens de rotation (S1, S2) de l’organe tournant,  caractérisé en ce que le mécanisme d’entraînement (23) de la pompe (22) inclut en entrée un premier et un second points de prélèvement mécanique (26 ; 27) sur l’organe tournant Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3111257-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de saucisses
Inventor: BUHLMANN JEAN-MARC
IPC: A22C11/00
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif pour la fabrication de saucisses.    L’invention concerne un dispositif pour la fabrication de saucisses (1) qui comportent un boyau (B) contenant un produit alimentaire (P) et refermé à ses deux extrémités. Ce dispositif (1) comporte, d’une part, un moyen de stockage (2) d’un boyau (B) dans l’attente de son remplissage par le produit alimentaire (P), ce moyen de stockage (2) s’étendant selon un axe (X), d’autre part, un moyen d’acheminement (3) du produit alimentaire (P) en vue du remplissage du boyau (B) avec ce produit alimentaire (P) et, d’autre part, encore, au moins un système d’étranglement (6) d’une partie du boyau (B) remplie de produit alimentaire (P). Ce dispositif (1) est caractérisé par le fait que ledit au moins un système d’étranglement (6) est configuré pour étrangler le boyau (B) autour d’un axe (X’) qui, d’une part, est au moins parallèle à l’axe (X) selon lequel s’étend le moyen de stockage (2) du boyau (B) et, d’autre part, traverse le volume d’extrémité (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112037-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension DC/DC comprenant un module supérieur et un module inférieur
Inventor: PAEZ ALVAREZ JUAN DAVID
IPC: H02J1/08
Filed: 2020-06-26
Granted: 2023-08-25
Abstract: Convertisseur de tension DC/DC comprenant un module supérieur et un module inférieur.  Convertisseur de tension (10) comprenant un module supérieur (24) comprenant au moins un premier bras supérieur (62) connecté entre des premier et troisième terminaux continus et comprenant une pluralité de dispositifs de conversion électrique (33) connectés en série dans ledit au moins un premier bras supérieur, un module inférieur (26) comprenant au moins un premier bras inférieur (30) connecté entre les troisième et quatrième terminaux continus et comprenant une pluralité de dispositifs de conversion électrique (32) connectés en série dans ledit au moins un premier bras inférieur, et un dispositif d’échange d’énergie électrique (28) reliant le module supérieur et le module inférieur, au moins un des modules supérieur et inférieur comprenant au moins trois dispositifs de conversion électrique (32) connectés en série dans ledit au moins un premier bras supérieur ou inférieur correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3112303-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour un moule et procédé de mise en œuvre d’un tel dispositif
Inventor: RODRIGUES DA COSTA JOSÉ
IPC: B29C45/84
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage (1) pour un moule comportant une première partie de moule (2) et une seconde partie de moule (3), aptes à s’écarter ou se rapprocher l’une de l’autre suivant une première direction (D), ledit dispositif de verrouillage comprenant une première partie de dispositif (4) et une seconde partie de dispositif (5), aptes à s’éloigner ou se rapprocher l’une de l’autre, ladite première partie de dispositif (4) comportant un organe de verrouillage (6) monté mobile suivant une seconde direction (D2) entre une position de verrouillage du dispositif et une position de déverrouillage du dispositif, ladite seconde direction (D2) étant perpendiculaire à ladite première direction (D), ladite première partie de dispositif (4) comportant en outre un appareil de commande pour commander le passage de l’organe de verrouillage (6) de la position de verrouillage du dispositif à la position de déverrouillage du dispositif, et inversement. L’organe de verrouillage (6) porte une tête de verrouillage (63) et ladite seconde partie de dispositif (5) présentant un logement d’accueil (52) de ladite tête de verrouillage (63), ladite tête de verrouillage (63) étant accueillie au moins partiellement dans ledit logement d’accueil (52) en position de verrouillage dudit dispositif.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114734-B1 (FR)
Title: Table pour la pratique du camping
Inventor: PALLADINI GUILLAUME
IPC: A47B37/04
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: Table pour la pratique du camping Table (10) pour la pratique du camping comprenant des premier, deuxième et troisième montants (12,14,16) ; des premier, deuxième et troisième connecteurs (20,30,40) connectés aux montants ; un plateau principal (18), chacun desdits premier, deuxième et troisième connecteurs étant muni d’au moins un premier bras de support (22,32,42) s’étendant dans un plan de support (P1) transversal aux montants et configuré pour supporter ledit plateau principal, au moins le premier connecteur étant muni d’un deuxième bras de support (24,34,44) s’étendant dans ledit plan de support, les premier et deuxième bras de support du premier connecteur formant un angle (β) l’un par rapport à l’autre, considéré dans ledit plan de support.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3115867-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: F28F3/12
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (40), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux (3) de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif comprenant une zone d’entrée de fluide et une zone de sortie de fluide, ces zones d’entrée et de sortie étant notamment situées dans une région thermiquement inopérante, la pluralité de canaux de circulation de fluide comprenant au moins deux groupes de canaux de passe formant chacun une passe de fluide dans une région thermiquement opérante, ces canaux ayant notamment tous la même section de passage de fluide sur la majeure partie de leur longueur, la pluralité de canaux comprenant en outre au moins un canal d’entrée (49) reliant la zone d’entrée (41) et l’un des groupes de canaux de passe et au moins deux canaux de sortie reliant l’un des groupes de canaux de passe à la zone de sortie (42) de fluide, les canaux de passe de ce groupe se subdivisant en autant de sous-groupes (54, 55, 56) de canaux que de canaux de sortie (51, 52, 53) , chaque sous-groupe de canaux de passe rejoignant le canal de sortie qui lui est associé.   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3116109-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’éthane dans un courant de gaz naturel de départ et installation correspondante
Inventor: VOVARD SYLVAIN
IPC: F25J3/02
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-11-18
Abstract: Procédé d’extraction d’éthane dans un courant de gaz naturel de départ et installation correspondante Ce procédé comporte les étapes suivantes :  - récupération et compression d’un courant de tête (98) issu d’une colonne de séparation (34) pour former un courant de gaz naturel purifié comprimé (102) ;  - liquéfaction du courant de gaz naturel purifié comprimé (102) dans une unité de liquéfaction (24) pour former un courant (120) de gaz naturel liquéfié sous pression ;  - détente flash du courant de gaz naturel liquéfié sous pression (120) et récupération dans un stockage (66) ;  - récupération et compression d’un flux de gaz de flash (126) issu de la détente ;  - séparation du flux de gaz de flash comprimé (132) en un courant de combustible (20) et en un courant de recyclage (134) ;  - refroidissement et détente du courant de recyclage (134), puis introduction du courant de recyclage refroidi et détendu à un étage de tête de la colonne de séparation (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118197-B1 (FR)
Title: Lidar cohérent à modulation de fréquence amélioré
Inventor: FENEYROU PATRICK
IPC: G01S7/481
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne une méthode de traitement (50) d’un signal issu d’un lidar cohérent comprenant une source cohérente (L) modulée périodiquement en fréquence, la méthode comprenant les étapes suivantes:  - A on décompose chaque période de modulation indicée j en une pluralité d’intervalles indicés i et on détermine pour chaque intervalle Iij une densité spectrale de puissance élémentaire DSP(i,j) du signal de battement sur ledit intervalle,  - B on détermine une densité spectrale de puissance moyenne sur j DSP(i),  - C on détermine une borne inférieure de fréquence de ladite densité de puissance moyenne DSP(i) et une borne supérieure de fréquence,  - D on détermine une distance dk(i) et une vitesse du fluide vk(i) à partir desdites bornes inférieure et supérieure.  Figure à publier : figure 5
Patent FR-3119447-B1 (FR)
Title: échangeur de chaleur a plaques
Inventor: LABBE THOMAS
IPC: F28F3/08
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: Echangeur de chaleur à plaques L’invention concerne un échangeur de chaleur (1) à plaques entre un premier fluide et un deuxième fluide, comprenant une pluralité de paires de plaques (10a, 11a, 10b, 11b) sensiblement planes disposées l’une sur l’autre, telles que le premier fluide s’écoule entre les deux plaques (10a, 11a, 10b, 11b) de chaque paire et le deuxième fluide écoule entre les paires de plaques (10a, 11a, 10b, 11b), deux dalles (2, 3) enserrant les plaques (10a, 11a, 10b, 11b) étant fixées l’une à l’autre par une pluralité de tirants (5a, 5b), caractérisé en ce qu’au moins un tirant (5b) dit tirant central perce les plaques (10a, 11a, 10b, 11b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121847-B1 (FR)
Title: Procédé de gazéification d’une matière carbonée par catalyse en sels fondus
Inventor: LEPINAY MAXIME
IPC: B01J35/12
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gazéification d’une matière carbonée solide par catalyse en sels fondus selon lequel : - on met en contact pendant une durée déterminée ladite matière carbonée avec un premier bain de sels fondus, caractérisé en ce que ledit premier bain de sels fondus comprend au moins un sel de type chlorure choisi parmi NaCl, MgCl2, CaCl2, KCl, FeCl2 en ce qu’il présente une température de fusion supérieure ou égale à 300°C, une densité supérieure à 1 mesurée à l’état liquide et à pression atmosphérique et une capacité thermique massique mesurée à l’état liquide et à pression atmosphérique inférieure à la capacité thermique massique de l’eau mesurée à une température de 25°C et à pression atmosphérique et en ce que ledit contact est réalisé en présence d’air. - on récupère les gaz formés.
Patent FR-3113316-B1 (FR)
Title: Capteur à ondes acoustiques et interrogation de celui-ci
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: G01H11/08
Filed: 2021-08-06
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'interrogation d'un capteur à ondes acoustiques, comprenant une transmission, par un dispositif d’interrogation, d’un signal radiofréquence d'interrogation au capteur à ondes acoustiques au moyen d'une antenne de transmission, une réception, de la part du dispositif d’interrogation, d’un signal radiofréquence de réponse en provenance du capteur à ondes acoustiques au moyen d'une antenne de réception, et un traitement par un moyen de traitement du dispositif d’interrogation du signal radiofréquence de réponse reçu pour obtenir des composantes en phase et en quadrature à la fois dans le domaine temporel et dans le domaine fréquentiel, une détermination par le moyen de traitement de perturbations des composantes en phase et en quadrature obtenues à la fois dans le domaine temporel et dans le domaine fréquentiel, et une détermination par le moyen de traitement d’une valeur d'un mesurande sur la base des perturbations détectées.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128511-B1 (FR)
Title: Dispositif d’habillage pour conduit de raccordement et installation de chauffage comprenant un tel dispositif d’habillage
Inventor: GUYADER ERIC
IPC: F23J13/02
Filed: 2021-10-27
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’habillage (5) pour conduit de raccordement (4) disposé entre un appareil indépendant de chauffage (2) et l’extrémité inférieure (31) d’un conduit d’évacuation de fumée (3) associé.  Le dispositif d’habillage (5) comprend une enveloppe (51) apte à être positionnée verticalement ou sensiblement verticalement autour dudit conduit de raccordement (4), et des moyens de fixation et de centrage (52, 53) pour fixer et centrer ladite enveloppe (51) sur ledit conduit de raccordement (4), laquelle enveloppe (51) comprend un élément bas d’enveloppe (511) et un élément haut d’enveloppe (512).  Selon l’invention, ledit élément bas d’enveloppe (511) et ledit élément haut d’enveloppe (512) consistent chacun en un flan de tôle conformé en cylindre et ouvert sur toute sa longueur pour définir une ouverture longitudinale délimitée par deux bordures longitudinales libres lesquelles bordures longitudinales libres sont munies de moyens d’assemblage autorisant leur assemblage amovible.  Figure pour l’abrégé : Figure 1