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Patent FR-2666583-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives du spiro [4.5] decane, leur procede de preparation et leurs compositions pharmaceutiques les renfermant.
Inventor: GILBERT REGNIER
IPC: A61P9/10
Filed: 1990-09-06
Abstract: Nouveaux dérivés du spiro[4.5]décane, utilisables comme médicament et répondant à la formule: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle X, A, Y, T, Z, R1 , R2 , R3 , R4 , R5 et R6 sont tels que définis dans la description. Ces dérivés et leurs sels physiologiquement tolérables peuvent être utilisés en thérapeutique notamment dans le traitement des dyslipidémies, de l'athérosclérose et des pathologies dans lesquelles une peroxydation lipidique membranaire joue un rôle initiateur et/ou aggravant.
Patent FR-2672122-A1 (FR)
Title: Aiguille de cadran indicateur de tableau de bord a changement de couleur.
Inventor: JEAN QUINTANA
IPC: G01D13/28
Filed: 1991-01-28
Abstract: L'aiguille comporte un index transparent (1), présentant une face interne (4) de réflexion de lumière et d'observation tournée vers l'extérieur, un corps d'aiguille (2), pour, par une tête extérieure (6), supporter l'index (1) et recevoir de la lumière artificielle d'un conduit optique (10), la guider et la renvoyer sur la face d'observation (4) de l'index (1). Un cache (3) recouvre la tête extérieure (6) et une partie (13) de l'index (1). Un premier marquage (20) d'une première couleur s'étend le long de la face d'observation de la partie de l'index (1) en saillie hors du cache (3) et un second marquage (19) translucide d'une deuxième couleur s'étend le long de la face d'observation de la partie (13) de l'index recouverte par le cache (3)
Patent FR-2672370-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure legere par expansion d'un reservoir metallique dans un tube ondule arme.
Inventor: MICHEL HUVEY
IPC: F17C1/06
Filed: 1991-02-01
Abstract: - La présente invention décrit un procédé de fabrication de réservoirs haute pression et de faible poids unitaire à gaine métallique ondulée armée dans lequel: . on arme circonférentiellement un tube ondulé, . on introduit un réservoir métallique à l'intérieur du tube armé, . on arme longitudinalement l'ensemble constitué du tube armé et du réservoir, à l'exception des ouvertures, . on fait fluer par déformation plastique sous l'effet d'une pression interne le matériau du réservoir métallique de façon à obtenir une ondulation de la partie cylindrique du réservoir métallique.
Patent FR-2672590-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conversion catalytique en lit entraine d'une charge contenant un compose oxygene.
Inventor: FRANCOIS HUGUES
IPC: C07C1/20
Filed: 1991-02-07
Abstract: Procédé et dispositif de conversion catalytique, d'une charge comprenant au moins un composé oxygéné tel que le méthanol, en hydrocarbures oléfiniques ayant de 2 à 4 atomes de carbone. La conversion est effectuée dans un réacteur (100) dans lequel la charge est introduite par la conduite (20), le solide catalytique est introduit par le conduit (30) et le gaz d'entraînement du solide est introduit par le conduit (40) le réacteur est relié par un conduit (1) à un séparateur cyclonique (S) à co-courant permettant de séparer une phase solide d'une phase gazeuse, contenant les produits de la conversion, que l'on récupère par le conduit (4). La phase solide est envoyée, par le conduit (9), à un régénérateur (R) dans lequel les particules catalytiques sont au moins en partie régénérées avant d'être renvoyées, par le conduit (80) relié au conduit (30), dans le réacteur (100).
Patent FR-2672680-A1 (FR)
Title: Piercing probe for measuring the freezing temperature of large pieces (quarters) of meat
Inventor: ANDRE PYTKA
IPC: G01K13/00
Filed: 1991-02-07
Abstract: Piercing probe for measuring the freezing temperature of large pieces of meat, and in particular for checking the actual state of freezing at the centre of the said piece of meat, characterised in that it is fitted with a device for rapid and high heating, along the part (3) inserted into the piece of meat.
Patent FR-2673574-A1 (FR)
Title: Method of manufacturing polishing discs and discs obtained thereby
Inventor: PIERRE DELAMARE
IPC: B29C44/56
Filed: 1991-03-06
Abstract: - The invention relates to a method of manufacturing polishing discs and the discs obtained thereby. - The subject of the invention is a method of manufacturing polishing discs, in which a preform (1, 1') in the form of a panel or sheet of thermoplastic cellular material is simultaneously subjected to compression and heating, characterised in that the said compression and heating are applied with greater intensity at the periphery than at the centre of the preform (1, 1'). - Application to polishing discs, especially for polishing optical glass.
Patent FR-2675146-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives sterouides de la pregna-1,4-diene-3,20-dione, leur preparation, leur application a la preparation de derives 16,17-methylene dioxy substitues et nouveaux intermediaires.
Inventor: LUC DEVOCELLE
IPC: C07J71/00
Filed: 1991-04-10
Abstract: L'invention a pour objet les composés (I): (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R représente un atome d'hydrogène, un radical acyle (1 à 8 C), alkoxy ou aralkoxycarbonyle (2 à 8 C), leur préparation à partir de la (9alpha, 11béta, 16alpha) 21-OR 16,17-dihydroxy 9-bromo ou 9-chloro 11-formyloxy pregna-1,4-diène-3,20-dione, leur application à la préparation du budésonide et du désonide et de nouveaux intermédiaires.
Patent FR-2676908-A1 (FR)
Title: Procede de lavage et desinfection de chaussures et appareil pour sa mise en óoeuvre.
Inventor: GERARD DEROUX
IPC: A61L2/18
Filed: 1991-05-28
Abstract: Ce procédé consiste à placer les chaussures (44) dans une position favorisant l'écoulement de l'eau, puis, pour ce qui concerne l'extérieur des chaussures, à effectuer successivement: - un prélavage par pulvérisation, sous haute pression, d'eau éventuellement additionnée d'un produit de lavage, - un lavage, par pulvérisation, sous basse pression, d'eau additionnée d'un produit de lavage et, éventuellement, d'un produit désinfectant, - un rinçage par pulvérisation, sous haute pression, d'eau, et, pour ce qui concerne l'intérieur des chaussures: - un lavage par pulvérisation, sous basse pression, d'eau additionnée d'un produit de lavage et, éventuellement, d'un produit désinfectant, - et un rinçage, sous basse pression, par pulvérisation d'eau.
Patent FR-2679616-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux ensembles de transmission synchrone pour delocaliser les contraintes dans la courroie.
Inventor: JEAN-PIERRE BECHU
IPC: F16G1/28
Filed: 1991-07-25
Abstract: Ensemble de transmission constitué d'une courroie souple synchrone (5) et de poulies dentées associées caractérisé en ce que la géométrie de ladite courroie souple synchrone est définie par un rapport entre longueur du périmètre d'une surface d'appui d'une denture de courroie (10) et longueur de la surface interne entre dents (9) sensiblement égal au rapport des surfaces latérales correspondantes de façon que, lors de l'engrènement, le profil des sommets, des flancs et des creux de dentures de courroie (10) épouse parfaitement et sans jeu les profils correspondants de chaque poulie associée pour que la pression de contact demeure homogène. Application aux transmissions de mouvement sur moteur à quatre temps pour véhicules et applications industrielles à mouvements d'axes indexés.
Patent FR-2682188-A1 (FR)
Title: Electric current sensor, particularly for large high-frequency alternating current circuits
Inventor: GABRIEL GABORD
IPC: G01R15/18
Filed: 1991-10-04
Abstract: An electric current sensor, particularly for large high-frequency alternating current circuits. The sensor uses a coaxial transformer (3) with a turns ratio appropriate to the application, around the secondary circuit (15) of which is mounted a block forming a magnetic shunt (19) for the induction, the primary circuit (17) being formed by the lead (5) from the circuit to the receiver (7) passing substantially coaxially through the secondary circuit; the current in the said lead is measured in a standard way in the secondary circuit (15) of the transformer at a value which has been decreased by a factor equal to the turns ratio of the transformer.
Patent FR-2682076-A1 (FR)
Title: Device for modifying the hydrodynamic characteristics of a submerged lift-generating plane
Inventor: JEAN-CHRISTOPHE BIANNIC
IPC: B63B35/79
Filed: 1991-10-08
Abstract: Device for modifying the hydrodynamic characteristics of a submerged carrier plane. It is made up of a flap (4) entrained in terms of rotation by a spindle (8) passing through the fixed part of the carrier plane (1), this spindle being connected either to a balance arm (9) joined by a set of linkages (10) to a second balance arm (12) controlled by a lever (13), of which the end (14) projecting onto the deck of the board may be actuated by the user, or to a servomechanism (17) controlled by a microprocessor (16) reacting to electrical signals from a sensor (15) sensitive to the variations in incidence of the water streams. The device according to the invention is particularly intended to equip sailboards.
Patent FR-2668407-A1 (FR)
Title: Unite de guidage a vis a billes et table de transport utilisant cette unite de guidage.
Inventor: TAKEKI SHIRAI
IPC: B23Q5/40
Filed: 1991-10-25
Abstract: L'invention concerne une unité de guidage à vis à billes comportant un rail de guidage (2) formé d'une barre profilée pourvue d'une rainure (21); un organe mobile (3) interposé entre des surfaces latérales de la rainure par l'intermédiaire de billes et apte à se déplacer le long d'une direction longitudinale du rail; une tige de vis à billes (7) portée mobile en rotation par le rail et vissée dans l'organe mobile, en vue d'imprimer à ce dernier un mouvement de va-et-vient le long du rail; et un mécanisme de précontrainte (50) destiné à appliquer une contrainte de tension axiale à une partie de la tige de vis à billes, entre des parties de roulaient (410, 420) prévues au niveau d'extrémités opposées du rail. L'invention concerne également une table de transport utilisant cette unité de guidage.
Patent FR-2682580-A1 (FR)
Title: Compact tray meal
Inventor: CHRISTIAN MATHIEU
IPC: B65D21/02
Filed: 1991-10-21
Abstract: The object of the invention is to make it easier to eat improvised meals outdoors. It is difficult to eat a meal consisting of separate items such as sandwiches, cakes, drinks, and the like when standing, walking or in the car. The invention is characterised by a tray meal which brings together in a single compact whole that can be held in one hand, all the solid and liquid components of the meal concerned, without the risk of spilling the ingredients or soiling one's clothing. This is achieved with the utmost cleanliness even in the confusion of a crowd or in certain uncomfortable situations typical of the bustle of modern life. The single moulded-plastic container of the meal is made up of one, two or three compartments and comprises in its centre a hole for a 33 cl metal can containing a drink. The container also comprises in its walls housings for eating equipment: cutlery, straw, serviette. The metal can is used to hold the tray meal in the hand.
Patent FR-2669394-A1 (FR)
Title: Electrovanne.
Inventor: NICOLAISEN HOLGER
IPC: H01F7/16
Filed: 1991-11-15
Abstract: L'invention concerne une électrovanne (1) dans l'agencement de bobinage (8) de laquelle est disposé un noyau fixe (10). Le noyau (10) comprend une surface de butée (12) coopérant avec un côté (13) d'un induit (14), cette surface étant disposée dans une chambre d'amortissement (11). Sur son autre côté (15), l'induit (14) supporte un élément de fermeture (16). Entre l'induit (14) et un dispositif de guidage (17) est constitué un parcours d'étranglement (24) qui relie la chambre d'amortissement (11) à une chambre à siège de vanne (23). Cette électrovanne convient surtout au refoulement de liquides pollués.
Patent FR-2686103-A1 (FR)
Title: Method for treating an iron plate and plate obtained by this method
Inventor: DIDIER DOURIEZ
IPC: D06F75/38
Filed: 1992-01-10
Abstract: Method for treating an iron plate (2) made of forged aluminium alloy, the oblong outer face (1) of which has undergone an emery abrasion operation along its longitudinal direction. According to the invention, brushing of the entire outer face (1) of the plate is also carried out along its longitudinal direction, using at least one cylindrical brush (4) rotationally mounted along an axis parallel to the plane of the plate, the said brush used comprising bristles (6) made of a sufficiently hard material to produce "multistrand" hammering (peening) of the outer face (1) of the plate, capable of forming a plurality of microscopic, longitudinal furrows (7) in the said face.
Patent FR-2686263-A1 (FR)
Title: Improved machine with electric motor for stringing rackets, particularly tennis rackets
Inventor: ANGELO BELFIORE
IPC: A63B51/14
Filed: 1992-01-17
Abstract: This machine comprises a base on which are mounted racket supports provided with means for gripping the racket in position and a device (6) for stretching the string comprising a housing (7) integral with the base (1) and in which is mounted, oscillating about its output shaft (11), against a spring (21) for adjusting the tension, an oscillating gear-motor assembly (8, 9), the output shaft (11) of which carries, at its free end, a mandrel (14) for pulling on the string to be stretched (C). A commutator (switch) (18) plugged into the supply circuit of the electric motor (9) is arranged on the gear motor (8) and interacts with a stop (19) of the casing in order to cut off the supply to the motor (9) when the tension in the string reaches a predetermined value and in order to supply an electromagnetic device (30, 31, 32) for immobilising the output shaft (11) in rotation during cutting of the supply to the electric motor (9), in order to maintain the tension in the string.
Patent FR-2688353-A1 (FR)
Title: Integrated connector
Inventor: ALAIN VEZINET
IPC: H01H50/02
Filed: 1992-03-03
Abstract: The subject of the invention is an integrated connector which includes the means 4, 5, 6 for connection to an electrical circuit, which also includes means of monitoring at least one parameter of this electrical circuit or of the environment of this electrical circuit, and means for controlling a power member 9 capable of being connected to the said connector. The means for controlling the power member control it as a function of the value of the parameter or parameters monitored by the said monitoring means. The subject of the invention is also the control by such an integrated connector 1 of a relay 9 capable of controlling, for example, the charging of a main battery 20 by a source 21 of electrical energy and of switching the said source of electrical energy to a second circuit when the said main battery is charged.
Patent FR-2690375-A1 (FR)
Title: Dispositif de compactage à chaud pour la fabrication de pièces nécessitant des montées en pression et en température simultanées.
Inventor: ROGER LE TOUCHE
IPC: B29C43/12
Filed: 1992-04-22
Abstract: Pour fabriquer des pièces moulées telles que des pièces en matériau composite nécessitant des montées en pression et en température simultanées, il est proposé de placer l'ébauche de pièce (A) dans un ensemble de moulage (10), entre un moule chauffant (12) et une vessie de compactage (20). Une zone anti-convection (18) adjacente à la vessie de compactage (20) est apte à recevoir un produit à l'état vapeur, tel que de l'eau, au travers d'une paroi semi-étanche (22) adjacente à une zone d'alimentation (24) apte à recevoir le produit à l'état liquide. La pression de compactage est appliquée sur la pièce par le produit à l'état vapeur admis dans la zone anticonvection. Elle dépend de la température de la paroi semi-étanche (22), qui peut être régulée soit à l'aide d'un circuit extérieur (11), soit par des moyens de régulation de température placés dans un contre-moule (16) adjacent à la zone d'alimentation (24).
Patent FR-2677940-A1 (FR)
Title: Installation de transport magnetique.
Inventor: KAZUMI MATSUI
IPC: B61B13/04
Filed: 1992-06-19
Abstract: L'invention se rapporte aux transports. Cette installation de transport magnétique du genre à primaire sur véhicule, comprend un rail magnétique (10) fixé sur une voie (11) et un véhicule à moteur (12) muni de roues (7w) pour rouler sur la voie. Ce véhicule comprend plusieur unités de convoyage à courroie magnétique (13) dont chacune comprend une courroie magnétique montée sans fin sur une roue motrice et une roue entraînée, un moteur (6) et un réducteur (5) pour entraîner l'unité de convoyage. Les courroies magnétiques sont attirées magnétiquement par le rail. Principale application: transports de passagers.
Patent FR-2693704-A1 (FR)
Title: Crate for packaging articles
Inventor: JACQUES FESQUET
IPC: B65D21/02
Filed: 1992-07-17
Abstract: The see-through packaging crate has a parallelepiped form which is slightly tapered and defines a base (1), side walls (2,4) and end walls (3,5). The crate has a rigid frame defined by two lower peripheral strips and two upper peripheral strips (6a) connected by four angle sections (7-10) forming spacers. It has two filling panels formed by spaced lattice surfaces.
Patent FR-2696269-A1 (FR)
Title: Sound and shock-absorbing support device for furniture etc. - comprises cellular foam support, shaped with internal recess retaining spherical component with intermediate air gap
Inventor: JEAN-YVES BELLEC
IPC: F16F1/37
Filed: 1992-09-28
Abstract: The device consists of a shaped recessed support member, into which a spherical component may be placed. The support is formed of cellular foam material, with or without a cladding layer, or by a sealed envelope containing pressurised gas or air. The support has an internal recess, into which the spherical member fits closely, the two being retained in engagement by gravity. The spherical member makes contact with a supporting floor surface, and contacts the recessed component tangentially at its upper point. ADVANTAGE - Minimal contact area between ground and supported object, reducing sound and/or vibration transmission.
Patent FR-2696127-A1 (FR)
Title: Fabrication of cardboard dividers for stacks of food - using programmable controller to determine size and format of cardboard divider and operate fastening machine
Inventor: JACKY GUY
IPC: B31B3/46
Filed: 1992-09-29
Abstract: The dividers are fabricated to variable formats in a machine that transports (1) the sheets of cardboard to a cutting and folding area (2), then removes (3) them. The cutting and folding area has a shaping well (20) with a wall (21) mobile in translation, driven by two motorised screws (22) that also position the machine (27) that fastens the walls of the divider. This machine is controlled by a programmable controller set by the user to produce the required format from various stored formats. ADVANTAGE - Rapid modification of format of folded divider used to separate layers of food products stacked on a pallet.
Patent FR-2697800-A1 (FR)
Title: Light stiffened packaging - has stiffener glued to part of container wall which can be separated by pulling on separator
Inventor: MICHEL FOUGERES
IPC: B65D1/48
Filed: 1992-11-12
Abstract: A container (2) for packaging a powder or liquid container has a lateral wall (5), a bottom (15) and a top (16) extended by a neck (12) forming an opening (3).The container (2) presents a rigid carrying assembly but is deformable by shocks and by pressure of the contents. A stiffener (6) is fixed on a part (9) of the container (2) by gluing (7).The stiffener can be separated from the container part (9) by a separator (8).The fixing force of the glue (7) is such that the stiffener is solidly fixed to the part (9), but a sufficient pull on the stiffener, with the help of the separator (8) will separate it from the part (9). USE/ADVANTAGE -  Easily recyclable plastics can utilising a minimum of stiffener material.
Patent FR-2698339-A1 (FR)
Title: Emballage pour objets à expédier.
Inventor: MICHEL CHAVANNE
IPC: B65D27/00
Filed: 1992-11-23
Abstract: Cet emballage (1) est apte à recevoir un objet (2) et constituer avec lui un colis destiné à être acheminé par un service de transport. Il est caractérisé en ce qu'il incorpore, d'une part, un signe matériel tarifaire (3), exprimant ou permettant de déterminer le prix de l'acheminement du colis par le service de transport et, d'autre part, un signe matériel d'infalsification (4), signant l'origine dudit emballage, la combinaison du signe tarifaire et du signe d'infalsification conférant une valeur monétaire audit emballage. Exemple d'application: courriers postaux.
Patent WO-9318086-A1 (WO)
Title: Polyester/polydiorganosiloxane copolymer, composition containing same and process for production of said copolymer and said composition
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08G77/445
Filed: 1993-03-12
Abstract: Polyester/polydiorganosiloxane copolymer, polyester-based composition containing same and process for production of said copolymer and said composition. The copolymer of the invention comprises units having recurring formulae (I) and (II) in which R1 and R2 are the same or different and denote a hydrocarbonated radical having from 2 to 20 carbon atoms; R3 and R4 are the same or different and denote a hydrocarbonated radical having from 1 to 12 carbon atoms; R5, R6, R7 ans R8 are the same or different and denote an aliphatic or aromatic hydrocarbonated radical capable of containing halogen atoms; and q is a number between 1 and 100. The relation in number of the recurring units of formula (I) to those of formula (II) is between 2 and 1500, preferably between 10 and 1500. Said copolymer and/or the polyester matrice-based composition containing same are especially for use in the manufacture of threads or fibers.
Patent FR-2703415-A1 (FR)
Title: Servo-controlled mechanical system including means for compensating for friction
Inventor: ALFRED CAREL JEAN-LOUIS
IPC: F16C27/08
Filed: 1993-04-01
Abstract: The invention proposes a servo-controlled mechanical system of the type including at least two elements (10, 12) mounted so they can move one relative to the other by means of a bearing (20) so that they can move in at least one direction of relative displacement (D) under the action of a motor (14) of the system, which is servo-controlled in order to correct the errors in relative positioning between these two elements (10, 12), resulting especially in disturbances which are due to the friction in the bearing (16), characterised in that an elastically deformable device (24) is interposed between one (10) of the two elements and the bearing (16) so as to convert resistive forces due to friction generated in the bearing (16) during relative displacements of small amplitude into an elastic return force.
Patent FR-2704952-A1 (FR)
Inventor: MAURICE BUFFARD
IPC: G02C5/22
Filed: 1993-05-04
Abstract: In a spring-loaded hinge for spectacles, the side knuckle (26) is prolonged by a slide (20) which can move in a housing (12) against the action of a spring (30). This spring is housed in a central longitudinal space in the slide and acts between the rear end (27) of the slide and a stopper acting as a lock (40). The lock (40) is made in the form of a plate which has the shape of a circular sector whose apex angle is greater than 100 degrees, the lock being inserted into a slot (22) made through the slide (20). The front end of the spring (30) bears against one of the radii of the lock in such a way that the end of the other radius emerges from the slot in order to catch in an orifice (13) made in the lateral wall of the housing (12).