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Patent WO-2011001073-A1 (WO)
Title: Dispositif d'échange de conteneur amovible pour batterie électrique de véhicule électrique, conteneur amovible associe, véhicule électrique associe et station d'échange de conteneur amovible associée
Inventor: QUEMENEUR YVES
IPC: B60L50/64
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange de conteneur amovible pour batterie électrique de véhicule électrique, apte à retirer un conteneur amovible utilisé (24), placé dans un logement (23) d'un véhicule électrique (19), et à introduire dans ledit logement (23) un conteneur amovible non utilisé (24), stocké dans un logement (27a) d'une tour de stockage de conteneur amovible {21), caractérisé par le fait qu'il comprend un bâti (1), un plateau (16) apte à recevoir de façon séquentielle des conteneurs amovibles (24), des moyens pour déplacer le plateau (16) dans l'espace, des moyens pour localiser le plateau (16) par rapport au logement du véhicule électrique, et un calculateur apte à déplacer le plateau (16) pour le positionner et le maintenir dans une position de retrait, une position de stockage, une position de récupération et une position d' introduction de conteneur amovible (24). L'invention concerne aussi un conteneur amovible, un véhicule électrique et une station d'échange de conteneur amovible qui sont associés au dispositif d' échange.
Patent WO-2012022861-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'un corps de chauffe et procédé d'installation d'un corps de chauffe
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: F24D19/02
Filed: 2011-08-17
Abstract: Le dispositif de fixation d'un corps de chauffe (13) à barreaux (13a, 13b) comporte un support (1) muni d'une cavité (2), et destiné à être attaché sur un mur. Il comporte en outre un élément de fixation (3) muni d'un corps allongé (4) inséré dans la cavité (2), ledit corps allongé (4) étant terminé à une extrémité par une tête de fixation (5) du corps de chauffe faisant saillie du support (1). Une goupille (6) permet le verrouillage de l'élément de fixation (3) avec le support (1 ). Selon un mode préféré, la tête de fixation (5) comporte une première pièce (10a) montée sur le corps allongé (4), et une seconde pièce (10b) amovible agencée pour s'accoupler avec la première pièce (10a) et former la tête de fixation (5) en verrouillant positivement la tête de fixation (5) sur le corps de chauffe (13).
Patent WO-2012072912-A1 (WO)
Title: Chariot d'achats
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B3/10
Filed: 2011-11-16
Abstract: Chariot d'achats du type comportant un châssis équipé de roulettes disposées aux extrémités de longerons reliés entre eux par des traverses de manière à former un quadrilatère en forme de pyramide tronquée dont le petit côté est dirigé vers l'avant, lesdits longerons se raccordant à l'opposé dudit petit côté à des montants dont les extrémités supérieures forment un brancard de manœuvre et ledit châssis étant muni de moyens de support pour des sacs amovibles. Lesdits moyens de support sont constitués par un arbre longitudinal (8) disposé sensiblement au niveau du brancard de manœuvre, s'étendant en porte-à-faux, avec une légère pente montante vers l'avant du châssis, entre les montants arrière (3) et l'extrémité avant du châssis, en ce que le châssis comporte au moins deux traverses (6, 7) superposées sur les montants (3) sensiblement au niveau du brancard de manœuvre (4), en ce que ledit arbre (8) est fixé sur la traverse inférieure (6) et repose en position de service sur la traverse supérieure (7) et en ce que ledit arbre coopère avec des moyens d'accrochage (10) agencés sur des sacs amovibles (11).
Patent WO-2012101383-A1 (WO)
Title: Corps flottant annulaire.
Inventor: CHOISNET THOMAS
IPC: B63B35/44
Filed: 2012-01-25
Abstract: L'invention concerne le domaine des corps flottants, et plus particulièrement un corps flottant annulaire (1) comportant une ouverture centrale (2) en puits, configuré tel que, dans l'eau, avec une houle d'une période sensiblement égale à une période propre du corps flottant (1) en pilonnement, des efforts verticaux exercés sur le corps flottant (1) par une masse d'eau oscillant dans l'ouverture centrale (2) en opposition de phase par rapport à la houle, compensent au moins partiellement des effort verticaux exercés sur le corps flottant (1) par la houle, ainsi qu'un procédé d'extinction au moins partielle d'un mouvement de pilonnement du corps flottant (1) à une période propre du corps flottant (1).
Patent WO-2013190186-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation/placage d'un revetement exterieur contre une couche de mousse fixee a une paroi de la structure d'un dossier d'un siege
Inventor: OBERLE JEAN-MARC
IPC: B60N2/60
Filed: 2012-06-19
Abstract: Dispositif de fixation/placage d'un revêtement (3) extérieur contre un dossier d'un siège, comportant :une structure (1) de dossier présentant une bordure périphérique et un connecteur; une garniture (2) couvrant la structure (1) du dossier; un revêtement (3) attaché à la bordure périphérique de la structure (1) du dossier et recouvrant la garniture (2); un organe intermédiaire de type broche (4) de fixation doté d'une tête (6) extérieure appuyée sur le revêtement (3) et d'une tige (7) solidarisée à ladite tête (6) et s'étendant à travers la garniture (2), l'extrémité libre de la tige (7) consistant en un embout (10) se fixant dans le connecteur de telle sorte qu'un débattement de l'organe dans le connecteur se produise lorsqu'une pression est appliquée au revêtement (3) et à la garniture (2).
Patent WO-2013057431-A1 (WO)
Title: Hardening cell
Inventor: TISSOT GERARD
IPC: C21D1/62
Filed: 2012-10-18
Abstract: The invention relates to a cell (5) for quenching a charge (14) under an atmosphere of gas. The cell comprises a centrifugal or helico‑centrifugal impeller (22A, 22B) comprising a gas intake opening and gas discharge openings. The impeller is rotated by a motor (24A, 24B) to cause a flow of the gas between the charge and a heat exchanger (32, 34). The quenching cell comprises first and second mobile half‑scrolls (40A, 40B, 42A, 42B). In a first position, the first half‑scroll guides the gas discharged by a first part of the discharge openings (78A) and the second half‑scroll closes off a first portion of the intake opening (76A). In a second position, the second half‑scroll guides the gas discharged by a second part, different from the first part, of the discharge openings and the first half‑scroll shuts off a second portion of the intake opening.
Patent WO-2014199083-A1 (WO)
Title: Tourillon pour turbine haute pression, et turboreacteur incluant un tel tourillon
Inventor: JUDET MAURICE GUY
IPC: F01D25/18
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un tourillon (23) pour turbine haute pression (11), destiné à être disposé entre un arbre de turbine basse pression (9) et une surface interne (34) d'un support de joint (26) de turbine basse pression (8), le tourillon (23) étant caractérisé en ce qu'il comprend une extension lance-goutte (32) agencée pour s'étendre en regard d'une partie évasée (33) de la surface interne (34) du support de joint (26), de manière à ce que lorsque le tourillon (23) est entraîné en rotation autour de l'arbre de turbine basse pression (9), de l'huile (H2) tendant à pénétrer entre le tourillon (23) et le support de joint (26) est projetée par effet centrifuge depuis l'extension lance-goutte (32) vers la partie évasée (33) de la surface interne (34) du support de joint (26).
Patent WO-2015052456-A1 (WO)
Title: Transistor hemt à base d'heterojonction
Inventor: MORANCHO FRÉDÉRIC
IPC: H01L29/10
Filed: 2014-10-10
Abstract: Structure à hétérojonction, dite aussi hétéro-structure, en matériau semi-conducteur, notamment pour un transistor à grande mobilité d'électrons (HEMT) comprenant un substrat, une couche tampon disposée sur le substrat en un matériau semi-conducteur à large bande interdite à base de nitrure de la colonne III, ladite couche tampon (1) étant non-intentionnellement dopée avec des porteurs de type N, une couche barrière, disposée au-dessus de la couche tampon, en un matériau semi-conducteur à large bande interdite Eg2 à base de nitrure de la colonne III, la largeur de bande interdite Eg2 de la couche barrière étant inférieure à la largeur de bande interdite Eg1 de la couche tampon. La structure à hétérojonction comprenant en outre une zone intentionnellement dopée, en un matériau de la colonne III identique au matériau de la couche tampon, dans un plan parallèle au plan du substrat et d'une épaisseur déterminée suivant une direction orthogonale au plan du substrat, ladite zone étant comprise dans la couche tampon.
Patent WO-2016087783-A1 (WO)
Inventor: ROUSSAC ARNAUD
IPC: C12L9/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne un contenant (1) d'élevage et de stockage du vin, remarquable en ce qu'il comporte une enceinte externe (2) métallique comprenant au moins un corps (21) en forme globale de cylindre creux et une paroi arrière (22) fixée sur l'extrémité longitudinale arrière dudit corps (21) pour l'obturer, une enceinte interne (5) en bois apte à contenir le vin comprenant au moins un corps (51) en forme globale de cylindre creux et des parois avant (52) et arrière (53) obturant de façon étanche ledit corps (51), ladite enceinte interne (5) étant insérée de façon ajustée dans ladite enceinte externe (2) jusqu'à ce que ladite paroi arrière (53) de l'enceinte interne (5) vienne en butée contre la paroi arrière (22) de ladite enceinte externe (2), et des éléments de serrage (7) exerçant un effort longitudinal tendant à serrer ladite enceinte interne (5) contre l'enceinte externe (2).
Patent WO-2016120571-A1 (WO)
Title: Systeme correcteur d'effet pogo capacitif a tube de rejet demi-centre positionnable dans un coude
Inventor: VERPLANCKE CYRIL PAUL DENIS
IPC: F15B1/08
Filed: 2016-01-29
Abstract: Système correcteur d'effet POGO (5) pour un système d'alimentation (3) d'un moteur-fusée (2) en propergol liquide, comprenant : une partie de conduite d'alimentation (4A) en propergol liquide configurée pour être reliée en amont et en aval à une conduite d'alimentation en propergol liquide du système d'alimentation (3); et un accumulateur hydraulique (6), comprenant un réservoir (6A) relié à la partie de conduite d'alimentation (4A) par au moins un orifice de communication (7); caractérisé en ce que : au moins une portion (4S) de la partie de conduite d'alimentation (4A) est entourée au moins partiellement par le volume intérieur (6F) du réservoir (6A), chaque section transversale de ladite portion par rapport à son axe central (S) étant entourée au moins partiellement par la section transversale correspondante du volume intérieur (6F) du réservoir, de sorte que la section transversale correspondante du volume intérieur du réservoir soit excentrée par rapport à ladite section transversale de ladite portion (4S).
Patent WO-2017006020-A1 (WO)
Title: Procédé de découverte de la configuration d'une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de découverte de la configuration d'une installation domotique, l'installation domotique comprenant une pluralité de dispositifs domotiques et une pluralité d'unités centrales de commande (U1, U2); le procédé étant exécuté par une unité de gestion (Sv) ou par un terminal mobile (T) connecté à l'au moins une installation domotique et comprenant les étapes suivantes : Réception (EDCfT3) d'un premier message (MSScn1) en provenance d'une première unité de commande (U1) parmi la pluralité d'unités centrales de commande (U, U1, U2), le premier message comprenant une première information de signalement concernant au moins un premier sous-scénario (SScnl1) préenregistré dans ladite première unité centrale de commande en lien avec un identifiant de scénario (ScnID), le premier sous-scénario (SScn1) comprenant au moins une première commande destinée à au moins un dispositif rattaché à ladite première unité centrale de commande (Ul); Réception (EDCfT4) d'un deuxième message (MSScn2) en provenance d'une deuxième unité de commande (U2) parmi la pluralité d'unités centrales de commande (U1, U2), le deuxième message comprenant une deuxième information de signalement concernant au moins un deuxième sous-scénario (SScn2) préenregistré dans ladite deuxième unité centrale de commande (U2) en lien avec l'identifiant de scénario (ScnID), le deuxième sous-scénario (SScn2) comprenant au moins une deuxième commande destinée à au moins un dispositif rattaché à ladite deuxième unité centrale de commande (U2); Reconstitution (EDCfT5) d'un scénario (Scn) associé à l'identifiant de scénario (ScnID) comprenant au moins l'au moins une première commande et l'au moins une deuxième commande, par combinaison du premier sous-scénario (SScn1) et du deuxième sous-scénario (SScn2);
Patent WO-2017051120-A1 (WO)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour estimation du danger d'une situation
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60W50/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'aide à la conduite (DAC) sur une voie routière d'un véhicule conduit par un conducteur, ce dispositif comportant des moyens pour recevoir des flux de signaux d'un ensemble de capteurs (C1, C2, C3… Cn), un premier sous-ensemble de capteurs fournissant une vue de la situation englobant ledit véhicule;un module d'analyse sémantique (MAS) adapté pour la détection d'objets au sein de cette vue et pour la classification des objets détectés;un module d'analyse des réactions (MAR) du conducteur et du véhicule, à partir d'un deuxième sous- ensemble de capteurs;un module d'interprétation (MI) adapté pour la mise en correspondance par un mécanisme d'apprentissage entre les objets classifiés par le module d'analyse sémantique (MAS) et des données fournies par le module d'analyse des réactions (MAR) pour fournir une estimation de danger pour la situation;et un module d'interprétation des conséquences (MIC) adapté pour fournir une mesure de danger basé sur des signaux issus d'un troisième sous-ensemble de capteurs; cette mesure de danger étant comparée à l'estimation de danger pour fournir un signal paramétrant le mécanisme d'apprentissage du module d'interprétation (MI).
Patent WO-2017077249-A1 (WO)
Inventor: GUIRAUD BERNARD
IPC: D06N7/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: The invention relates to a carpet-type covering for a construction surface, particularly for a floor. Said covering includes, consecutively, at least: a contact layer (1) for being arranged towards the user, an anchoring layer (2), usually referred to as a precoat, and at least one mounting or adhesion layer (5) for resting on the floor. Said covering is characterized in that it comprises a filler material (9) which is expandable by reaction to heat. The material is built into the anchoring layer or an interface layer between the anchoring layer and the mounting layer.
Patent WO-2017109441-A1 (WO)
Inventor: PRIEUR ANDRÉ
IPC: E05C17/20
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt de porte, comportant un bras de liaison (1) et un mécanisme de verrouillage (2), l'un étant rendu solidaire de l'ouvrant de la porte, l'autre du dormant, ledit bras de liaison (1) comportant au moins une face munie d'une multitude d'encoches (11) qui se succèdent, dans chacune desquelles peut venir se loger un élément de blocage (21) soumis à l'effet de moyens de rappel élastique (22), tandis qu'un chariot mobile (3) peut coulisser le long du bras de liaison (1) sur lequel il est monté, tout en offrant une certaine résistance au déplacement. Ledit chariot mobile (3) comporte des rampes inclinées (32) destinées à retenir l'élément de blocage (21) en dehors des encoches (11) pendant les phases où le dispositif d'arrêt de porte est en mode déverrouillé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux portes des véhicules automobiles.
Patent WO-2018078308-A1 (WO)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une charge renforcante specifique
Inventor: BARBOUTEAU JOËL
IPC: C08K3/04
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc présentant une résistance au roulement améliorée à base d'au moins un élastomère diénique comprenant majoritairement un élastomère isoprénique; une charge renforçante comprenant de 5 à 60 pce de noir de carbone présentant une surface spécifique BET inférieure à 70 m²/g, dit noir grossier, et de 0 à 30 pce de noir de carbone présentant une surface spécifique BET supérieure au égale à 70 m²/g, dit noir fin; un sel d'un métal alcalin, alcalino-terreux, ou lanthanide; et un système de réticulation.
Patent WO-2018115621-A1 (WO)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine hydrocarbonee specifique
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: C08L9/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins: -de 50 à 100 pce d'un ou plusieurs élastomères diéniques dits de très basse température de transition vitreuse (Tg) présentant une Tg comprise dans un domaine allant de -110°C à -70°C, choisis parmi les homopolymères de butadiène, les copolymères de butadiène et de monomère vinylaromatique, présentant un taux d'unité vinylaromatique compris entre 0 et 5% en poids, et les mélanges de ces derniers, -une charge renforçante, -un système de réticulation -de 50 à 150 pce d'au moins une résine hydrocarbonée majoritairement composée d'unités issues de monomères terpènes et phénols, la résine présentant un taux de proton aromatique supérieur à 15%.
Patent WO-2018138448-A1 (WO)
Title: Machine electrique tournante munie d'un obturateur limitant un rebouclage d'air chaud
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K11/04
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention porte principalement surune machine électrique tournante (15) comportant: -un palier (21), -un stator (18) monté dans le palier (21), le stator (18) comportant un bobinage muni de sorties de phase (26), -un dissipateur thermique (32) associé à un module électronique de puissance (29) auquel sont reliées électriquement les sorties de phase (26), -un obturateur (41) monté entre le palier (21) et le dissipateur thermique (32), -caractérisée en ce que l'obturateur (41)comporte un corps (48)et au moins un ensemble de pétale (50) comportant au moins un pétale (51) pliable par rapport au corps (48), ledit au moins un ensemble de pétale (50) délimitant une ouverture (52) pour le passage d'une sortie de phase (26).
Patent WO-2019016453-A1 (WO)
Title: Manufacturing films by crosslinking electroactive fluoropolymers
Inventor: HADZIIOANNOU GEORGES
IPC: G03F7/00
Filed: 2018-07-16
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a polymer film, comprising, sequentially: a step of depositing a composition comprising a fluoropolymer on a substrate to form a fluoropolymer layer; a step of treating a portion of the fluoropolymer layer by UV irradiation in a predetermined pattern such that at least one crosslinked fluoropolymer region and at least one non-crosslinked fluoropolymer region are obtained in the fluoropolymer layer; a development step consisting of contacting the fluoropolymer layer with a solvent mixed with a liquid that is not a solvent for the fluoropolymer, thereby removing the non-crosslinked fluoropolymer regions; and a rinsing step, consisting of contacting the fluoropolymer layer with a liquid that is not a solvent for the fluoropolymer.
Patent WO-2019170998-A1 (WO)
Inventor: CUKIERMAN FLORIAN
IPC: B60C23/04
Filed: 2019-03-06
Abstract: The invention relates to a tyre provided with a radio frequency communication module (2), said tyre having a carcass reinforcement comprising two carcass plies (37, 38), such that the communication module (2) is arranged in the bead (34) axially on the outside and against the second carcass ply (38).
Patent WO-2019202223-A1 (WO)
Title: Motor vehicle body structure with rear seat base crossmember reinforcement
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-03-06
Abstract: The invention concerns a motor vehicle body structure (2) comprising a rear loading floor (4); a rear seat base crossmember (6), situated at the front of the rear loading floor (4). The rear seat base crossmember (6) is separated from the rear loading floor (4); and the structure (2) further comprises an arm (12) extending longitudinally and linking said floor (4) to said crossmember (6).
Patent WO-2020193871-A1 (WO)
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: C02F1/72
Filed: 2019-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de mettre en œuvre un procédé de gestion de fluides nécessaires à l'exploitation d'une installation fixe ou mobile en exploitant le peroxyde d'hydrogène, remarquable en ce qu'il comprend une cellule d'oxydation (200), un réservoir compartimenté par une paroi déformable (C) en un volume inférieur et en un volume supérieur, le volume inférieur accueillant une solution de peroxyde d'hydrogène, le volume supérieur accueillant l'eau produite par l'opération d'oxydation, et un réservoir séparé (300) de stockage de l'hydrogène produit. L'invention concerne également un procédé mis en œuvre par un tel dispositif. Applications : gestion des fluides nécessaires à l'exploitation d'une installation fixe ou mobile tel un aéronef.
Patent WO-2019239072-A1 (WO)
Title: Method and device for determining the particle emission coefficient and potential of a material, and method for controlling a flow path
Inventor: SEDIKI OUARDIA
IPC: G01N1/10
Filed: 2019-06-14
Abstract: Method for determining the particle emission coefficient of a material (CE), comprising the steps of: b) successively, for different masses of fines: b1) disposing a mass of said fines in a chamber (10); b2) and, by injecting air into the chamber (10), ejecting the particles from the chamber in an outgoing air flow; b3) measuring the maximum mass concentration (PM_max) of the particles in the outgoing air flow and the total ejection time (D_Ej) of the particles; d) calculating a trend line (D) that is representative of the function providing the maximum standardised particle concentration (PM_max_norm) as a function of the standardised ejection time (D_Ej_norm) of the particles; e) calculating the particle emission coefficient of the material (CE) according to the slope of the trend line (D).
Patent WO-2020021196-A1 (WO)
Title: Device for processing light radiation, comprising a multi-plane light conversion device
Inventor: JACQUARD CLÉMENT
IPC: G02B6/35
Filed: 2019-07-24
Abstract: Device (1) for processing light radiation, comprising: - an optical input (2) for receiving an input beam from an optical source (3) and for propagating in the device (1) an input radiation, an optical output (4) for emitting an output beam having predetermined spatial parameters, an MPLC conversion device (5) which is arranged between the optical input (2) and the optical output (4) and which is configured to spatially separate, in a separation plane (7), the input radiation into useful radiation, in a target mode, which is propagated to the optical output (4) and into an interference radiation. The processing device also comprises at least one device (8) for blocking the interference radiation, which blocking device is arranged in the separation plane (7) so that it does not contribute to the output beam.
Patent WO-2020128322-A1 (WO)
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: H01M8/0267
Filed: 2019-12-18
Abstract: The invention relates to a bipolar plate constituting the first polar plate of a first base element of a fuel cell and the second polar plate of a second base element which is adjacent to the first base element of the same fuel cell, the bipolar plate comprising two parallel thin plates joined by brazing, each thin plate comprising at least one fuel or oxidant distribution channel formed in the thickness of the polar plate, and a sealing channel which is intended to receive a seal and also formed in the thickness of the plate, the bipolar plate being characterised in that the sealing channel has, on the inner surface thereof, protrusions the height of which is less than 50% of the thickness of the sealing channel, and the surface of which is less than 50% of the total surface of the sealing channel.