baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080488-B1 (FR)
Title: Capteur communiquant pour un systeme domotique et systeme domotique comprenant un tel capteur
Inventor: CLERY SEBASTIEN
IPC: H04B1/034
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un capteur communiquant (1) pour un système domotique comprend un module principal (7) présentant extérieurement une surface de captage de lumière (9). Pour obtenir une fixation polyvalente et compacte, le capteur communiquant (1) comprend un support (8) séparable, qui comprend un élément de fixation (22) contre une surface de support (24) et un corps (26) qui forme un logement traversant (28), avec des ouvertures avant (30) et arrière (32). L'élément de fixation (22) est disposé du côté de l'ouverture arrière (32). Le logement traversant (28) loge le module principal (7) alternativement selon deux orientations, une première orientation, dans laquelle la surface de captage de lumière (9) reçoit de la lumière au travers de l'ouverture avant (30), et une deuxième orientation, dans laquelle la surface de captage de lumière (9) reçoit de la lumière au travers de l'ouverture arrière (32).
Patent FR-3072530-B1 (FR)
Title: Distributeur de donnees video et systeme de gestion de cabine d'avion
Inventor: LUDTKE MICHAEL
IPC: H04N5/14
Filed: 2018-10-16
Granted: 2021-06-25
Abstract: Distributeur de données vidéo (10), en particulier pour la distribution de données d'images et de vidéos à bord d'un avion (40) comprenant une unité centrale de traitement (1), au moins un processeur graphique (2) couplé à l'unité centrale de traitement (1), au moins une interface d'affichage (6) couplée au processeur graphique (2) et auquel est reliée une unité d'affichage externe (D ; D1,... Dm), une interface de transfert de données très rapide (4) qui communique les données d'image et des données vidéo à partir d'un dispositif de commande de réseau M) vers l'unité centrale de traitement (1) et une mémoire tampon (3) couplée à l'unité centrale de traitement (1) et conçue pour servir de tampon aux données d'images et aux données vidéo reçues de l'interface de transfert de données à grande vitesse (4).
Patent FR-3087535-B1 (FR)
Title: Outillage et procede de controle endoscopique d'un carter a collecteur d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: POLYDORE STEPHANE
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: Outillage (22) de positionnement pour un moyen de contrôle endoscopique d'un carter à collecteur (12) d'une turbomachine (10) d'aéronef, ce carter à collecteur comportant une paroi annulaire (14) d'axe A de révolution qui comprend des orifices (16) traversants et qui est entourée par un collecteur annulaire (18) comportant au moins un port (20a, 20b) de passage de gaz débouchant dans une cavité annulaire (21) délimitée entre le collecteur et ladite paroi, caractérisé en ce que l'outillage comprend :     - un centreur (24) configuré pour être engagé dans ledit port et comportant une extrémité distale (24a) configurée pour prendre appui sur ladite paroi, et une extrémité proximale (24b) configurée pour être maintenue fixement sur une ouverture (26) dudit port, et     - au moins un masque (28a, 28b, 28c) configuré pour être engagé dans ledit port et pour être positionné et fixé sur ledit centreur, ce masque comportant une fenêtre (30, 30', 30'') de contrôle endoscopique d'une zone (Z) à contrôler à l'intérieur dudit port et/ou de ladite cavité.
Patent FR-3090615-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif comprenant une membrane surplombant une cavité
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/301
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif comportant une membrane surplombant une cavité utile, le procédé comprenant :                                   La fourniture d’une structure générique comportant une couche superficielle s’étendant selon un plan principal et disposée sur une première face d’un substrat support, ledit substrat support comportant des cavités élémentaires débouchant sous la couche superficielle et des cloisons délimitant chaque cavité élémentaire, lesdites cloisons présentant des surfaces supérieures qui forment tout ou partie de la première face du substrat support ;                 La définition d’un groupe de cavités élémentaires voisines, de sorte qu’un contour dudit groupe de cavités élémentaires corresponde, dans le plan principal, à un contour de la cavité utile ;                                Le retrait des cloisons situées à l’intérieur du contour du groupe de cavités élémentaires, pour former la cavité utile, et pour libérer la couche superficielle disposée au-dessus de ladite cavité utile et composant la membrane.                  Figure à publier avec l’abrégé :              Pas de figure
Patent FR-3079492-B1 (FR)
Title: Systeme a bras de charniere pour capot avant de véhicule
Inventor: OKURA KOHEI
IPC: B62D25/10
Filed: 2019-03-07
Granted: 2022-07-01
Abstract: [Objet] Il est proposé un système à bras de charnière pour un capot avant de véhicule capable de présenter une rigidité élevée contre une charge dans la direction verticale appliquée au moment de l'ouverture et de la fermeture du capot avant.[Moyens pour résoudre le problème] La configuration d'un système à bras de charnière pour un capot avant de véhicule (un système 100) selon un aspect de la présente invention comprend : un bras de charnière 110 qui supporte un capot avant 102 à l'avant d'un corps de véhicule ; un support de charnière 112 auquel le bras de charnière 110 est attaché de manière pivotante ; un panneau latéral de corps de véhicule (un panneau latéral de tableau de bord 106) qui constitue une surface latérale d'un logement d'installation du groupe moteur ; et un panneau latéral d'auvent 130 qui joint le support de charnière 120 et le panneau latéral de corps de véhicule, et le panneau latéral d'auvent 130 comprend : une première surface de jonction 132 à laquelle le support de charnière 120 est joint ; et une deuxième surface de jonction 134 qui s'étend vers le haut depuis une extrémité intérieure dans la direction de la largeur du véhicule de la première surface de jonction et est jointe au panneau latéral de corps de véhicule.  [Fig. 4]
Patent FR-3097543-B1 (FR)
Title: Feuille de verre coloré
Inventor: CINTORA GONZALEZ OCTAVIO
IPC: C03C4/02
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne une feuille de verre dont la composition chimique est exempte de sélénium et comprend les constituants suivants, dans les limites ci-après définies exprimées en pourcentages pondéraux : SiO2 64-75%Al2O3 0-4%CaO 5-15%MgO 0-5%Na2O 9-18%K2O 0-4%Fe2O3 (fer total) 0,09-0,17%CoO 20-40 ppmNiO 110-230 ppmavec un rapport NiO/CoO allant de 4,5 à 8,0, le verre présentant un rédox, défini comme le rapport entre la teneur en fer ferreux, exprimée sous la forme FeO, et la teneur en fer total, exprimée sous la forme Fe2O3, compris entre 0,24 et 0,46, ladite composition étant telle que la feuille de verre présente, pour une épaisseur de 6 mm, des coordonnées colorimétriques en transmission a* et b* telles que (a*²+b*²)1/2 < 5,0.
Patent FR-3097882-B1 (FR)
Title: Fer à repasser équipé d’une chambre de vaporisation pourvue de deux résistances électriques chauffantes
Inventor: COLLET FRÉDÉRIC
IPC: D06F75/10
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: Fer à repasser (3) comprenant une semelle de repassage comportant au moins un orifice de sortie de vapeur (12) et un corps chauffant (13) comportant une chambre de vaporisation (16) reliée par un circuit de distribution de vapeur à l’au moins un orifice de sortie de vapeur (12), la chambre de vaporisation (16) présentant une paroi de fond (21) comprenant une zone d’injection d’eau sur laquelle de l’eau est destinée à être injectée pour produire de la vapeur, le corps chauffant (13) comprenant une première résistance électrique chauffante (18) s’étendant dans une première zone de la paroi de fond (21) et une deuxième résistance électrique chauffante (19) s’étendant dans une deuxième zone de la paroi de fond (21), la première résistance électrique chauffante (18) présentant une portion courbe (18.3) s’étendant entre deux extrémités de raccordement (18A, 18B) pour son alimentation électrique et la deuxième résistance électrique chauffante (19) présentant une portion courbe (19.3) s’étendant entre deux extrémités raccordement (19A, 19B) pour son alimentation électrique, caractérisé en ce que la première résistance électrique chauffante (18) et la deuxième résistance électrique chauffante (19) sont disposées tête-bêche, les portions courbes (18.3, 19.3) des première et deuxième résistances électriques (18, 19) étant disposées à l’opposé l’une de l’autre. Figure 5
Patent FR-3098385-B1 (FR)
Title: Implant vertébral interépineux et ancillaire de pose associé
Inventor: HANNEMA GWENAEL LOÏC
IPC: A61B17/88
Filed: 2019-07-08
Granted: 2023-05-12
Abstract: Implant vertébral interépineux (1) comportant un corps d’implant (10) s’étendant selon un axe longitudinal (AL) et comprenant successivement : - une partie arrière (2) présentant une extrémité arrière (20), - une partie centrale (3) conformée pour s’étendre entre deux apophyses épineuses (AE) de deux vertèbres (VE) adjacentes, ladite partie centrale (3) prolongeant la partie arrière (2), et - une partie avant (4) prolongeant la partie centrale (3), de manière opposée à la partie arrière (2), en s’effilant jusqu’à une extrémité avant (40) de forme fuselée,dans lequel ledit corps d’implant (10) présente une face antérieure (11) destinée à être orientée vers les vertèbres et dans laquelle est ménagée une rainure antérieure (5) de forme curviligne, s’étendant depuis l’extrémité arrière (20) jusqu’à l’extrémité avant (40) suivant une direction curviligne, pour recevoir au moins une portion d’une broche d’implantation d’un ancillaire de pose.    Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3099114-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer l’exécution d’une manœuvre de dépassement réalisée par un véhicule automobile
Inventor: BESSON SYLVAIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de l’exécution d’une manœuvre de dépassement réalisée par un véhicule automobile de telle sorte que la vitesse de déplacement du véhicule reste constante tout au long de la manœuvre de dépassement, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3100273-B1 (FR)
Title: Guignol pour un dispositif de calage variable d’une turbomachine
Inventor: BOSTON ERICK JACQUES
IPC: F04D29/56
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: Guignol (30) pour un dispositif de calage variable d’une turbomachine d’aéronef, ce guignol articulé respectivement à un boîtier de commande (12), à une barre de synchronisation (9), à une tige de piston (11) d’un actionneur (A) et à un ridoir (6a), le guignol comportant une partie d’articulation au boîtier de commande qui comprend une portion tubulaire (38) surdimensionnée pour assurer une reprise des efforts en fonctionnement. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3101784-B1 (FR)
Title: Pedalier d’exercice
Inventor: FOURDRINIER VINCENT
IPC: A63B23/04
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un appareil d’exercice comprenant un pédalier accouplé à un dispositif de freinage. Ledit appareil d’exercice est constitué par un boitier (100) traversé par un axe principal (300) transversal, disposé à une hauteur comprise entre 120 et 170 millimètres du plan d’appui sur le sol, ledit axe principal (300) étant accouplé de part et d’autre dudit boîtier (100) à une flasque discale (301) portant un axe transversal excentré, lesdits axes excentrés étant orientés de manière diamétralement opposée par rapport audit axe principal transversal (300), chacun desdits axes excentrés étant articulé par rapport à une pièce de liaison (210) avec une pédale formée par une platine (200) articulée par rapport à ladite pièce de liaison (210) par un pivot parallèle à l’axe longitudinal de ladite platine (200) pour permettre le déplacement de ladite platine entre une position active horizontale et une position de rangement où elle est rabattue contre la face verticale dudit boîtier, ledit axe principal (300) entraînant un rotor d’inertie logé dans ledit boîtier (100).     Figure 1
Patent FR-3103878-B1 (FR)
Title: RACCORDEMENT ENTRE ZONES D’UN REFLECTEUR DE MODULE LUMINEUX à COUPURE
Inventor: JARS BLAISE
IPC: F21S41/33
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-07-08
Abstract: RACCORDEMENT ENTRE ZONES D’UN REFLECTEUR DE MODULE LUMINEUX à COUPURE L’invention a trait à un module lumineux (101), notamment pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (104) apte à émettre des rayons lumineux ; une surface de réflexion (102.2) destinée à être recouverte d’un vernis et configurée pour réfléchir les rayons lumineux de manière à former un faisceau lumineux à coupure supérieure, ladite surface de réflexion comprenant une première zone (102.2.4, 102.2.6) s’étendant longitudinalement et configurée pour former une image lumineuse à coupure supérieure et une deuxième zone (102.2.3, 102.2.5) et une troisième zone (102.2.5, 102.2.7) s’étendant longitudinalement le long de la première zone (102.2.4, 102.2.6), respectivement de part et d’autre de ladite première zone, où la surface de réflexion (102.2) présente un profil transversal formant une marche descendante depuis la première zone (102.2.4, 102.2.6) vers chacune des deuxième (102.2.3, 102.2.5) et troisième (102.2.5, 102.2.7) zones.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3104463-B1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrogenolyse obtenu a partir de sels fondus et d’un additif organique
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C4/08
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: Catalyseur d’hydrogénolyse susceptible d’être obtenu par le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :a) on met en contact le support d’alumine avec au moins un additif organique ;b) on met en contact le support d’alumine avec au moins un sel métallique de nickel et au moins un sel métallique de molybdène ;c) on chauffe sous agitation le mélange solide obtenu à l’issue des étapes a) et b) ;d) on sèche le précurseur de catalyseur à l’issue de l’étape c) ;e) on réalise une étape de traitement thermique du précurseur de catalyseur séché obtenu à l’issue de l’étape d).
Patent FR-3105555-B1 (FR)
Title: Méthode de réparation d’une enveloppe, notamment d’un pressuriseur
Inventor: NICOLAS HERVÉ
IPC: G21C17/017
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: Méthode de réparation d’une enveloppe, notamment d’un pressuriseur L’invention concerne une méthode de réparation d’une enveloppe apte à contenir un fluide sous pression, l’enveloppe comprenant une paroi (12) définissant une surface intérieure (14) et une surface extérieure (16) et délimitant au moins un orifice traversant (18), l’enveloppe comprenant une manchette initiale pour pénétrer l’enveloppe par l’orifice traversant (18).     La méthode comprend les étapes suivantes :     - retrait de la manchette initiale,     - installation d’une nouvelle manchette (30) s’étendant entre une extrémité proximale (32) s’étendant dans l’orifice traversant (18) et une extrémité distale (34) s’étendant à l’extérieur de l’enveloppe,     - réalisation d’une soudure (36) s’étendant dans l’orifice traversant (18) entre l’extrémité proximale (32) et la surface intérieure (14),     la nouvelle manchette (30) et la soudure (36) formant ensemble un revêtement d’une surface transverse finale (28) de la paroi (12) délimitant l’orifice traversant (18).      Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3106816-B1 (FR)
Title: Installation modulable pour l’assemblage d’aeronefs, et procede de changement de configuration au sein d’une telle installation
Inventor: GODARD CÉDRIC
IPC: B64F5/50
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-02-18
Abstract: Pour rendre une installation d’assemblage d’aéronefs modulable, celle-ci comprend un sol (3), une pluralité de stations d’assemblage (4a-4c) réparties sur le sol, et une pluralité de structures (40, 42, 46) d’accès aux aéronefs au cours de leur assemblage, chaque structure (40, 42, 46) étant mobile sur le sol, et la pluralité de structures d’accès comprenant :  - au moins une structure (42) d’accès à une jonction orbitale entre deux tronçons de fuselage (2a-2c) ;  - au moins une structure (46) d’accès aux deux jonctions entre un tronçon de fuselage (2b) et chacune des deux ailes d’aéronef (8) ; et  - au moins une structure (40) d’accès aux jonctions entre un tronçon arrière de fuselage (2c) et des empennages (9).  De plus, l’installation est conçue de manière à pouvoir adopter plusieurs configurations distinctes, présentant chacune une répartition différente des structures d’accès (40, 42, 46) entre les stations d’assemblage (4a-4c).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108364-B1 (FR)
Title: Aube de turbine comportant des nervures entre des sorties de refroidissement avec des orifices de refroidissement
Inventor: OSTINO LÉANDRE
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est une aube (18) de turbine de turbomachine, comportant une plateforme, une pale, une cavité de refroidissement alimentant une pluralité de sorties de refroidissement (25) ménagées le long du bord de fuite (BF), deux sorties de refroidissement (25) radialement adjacentes définissant entre elles une nervure (40), caractérisée en ce qu’au moins un orifice de refroidissement (41) est formé dans l’épaisseur d’au moins une nervure (40) et/ou dans l’épaisseur d’une portion (Po) du congé de raccordement de bord de fuite (26) située dans le prolongement axial d’au moins une nervure (40), de sorte à assurer une communication fluidique pour un flux de refroidissement entre l’intérieur et l’extérieur de l’aube (18) pour le refroidissement de ladite au moins une nervure (40).  Figure pour l’abrégé : Figure 3A
Patent FR-3112341-B1 (FR)
Title: Combinaison detonante, relais pour detonateur comprenant une telle combinaison detonante et detonateur comprenant un tel relais
Inventor: CROWTHER NICOLAS
IPC: F42B3/11
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-01-20
Abstract: Combinaison détonante, relais pour détonateur comprenant une telle combinaison détonante et détonateur comprenant un tel relais La présente invention concerne une combinaison détonante destinée à être placée au sein d’un détonateur. Cette combinaison détonante comprend deux compositions comprenant :  a) une première composition comprenant au moins une thermite et au moins un explosif,   ladite au moins une thermite comprenant des particules de taille nanométrique, submicrométrique, micrométrique ou submillimétrique, ou leurs mélanges ;ladite première composition comprenant, en outre, des microsphères pleines de taille micrométrique ou submillimétrique, ou leurs mélanges lorsque ladite au moins une thermite est constituée essentiellement de particules de taille nanométrique ou submicrométrique, ou leurs mélanges ;ledit au moins un explosif comprenant des particules de taille nanométrique ou submicrométrique, ou leurs mélanges ;  ladite première composition ayant une porosité comprise entre 30% et 70%, de préférence entre 35% et 65%, et b) une deuxième composition comprenant au moins un explosif comprenant des particules de taille nanométrique, submicrométrique, micrométrique ou submillimétrique, ou leurs mélanges.  L’invention concerne également un relais comportant une telle combinaison détonante, ainsi qu’un détonateur comportant un tel relais.
Patent FR-3115752-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de consignes d’accélération longitudinale
Inventor: CLOAREC GUY-MICHEL
IPC: B60W40/107
Filed: 2020-11-02
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de consignes d’accélération longitudinale lors de laquelle on détermine les consignes d’accélération de sorte qu’elles suivent un profil d’accélération longitudinale comprenant les trois phases consécutives suivantes :- une première phase d’accélération transitoire (TT1) lors de laquelle la dérivée temporelle de l’accélération longitudinale est une première dérivée prédéterminée (J1),- une phase d’accélération stabilisée (TS) lors de laquelle l’accélération est une accélération dite cible, non nulle et constante pendant une durée dite stabilisée, - une deuxième phase d’accélération transitoire (TT2) lors de laquelle la dérivée temporelle de l’accélération longitudinale est une deuxième dérivée prédéterminée (J3), de signe opposé à celui de la première dérivée (J1), et se terminant à une accélération finale nulle,dans lequel, le profil d’accélération trapézoïdal est initialisé à un profil d’accélération trapézoïdal initial comprenant une accélération cible initiale prédéterminée et une durée stabilisée initiale prédéterminée, et dans lequel, lors de l’étape d’exécution du profil d’accélération trapézoïdal, on adapte le profil d’accélération trapézoïdal, en mettant à jour uniquement l’accélération cible et la durée stabilisée, en fonction d’un premier ensemble d’au moins un paramètre représentatif d’un comportement du véhicule hôte et d’un deuxième ensemble d’au moins un paramètre représentatif d’un comportement d’une cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116950-B1 (FR)
Title: Electrode pour batterie li-ion quasi solide
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne une composition de cathode comprenant un catholyte intrinsèquement incorporé. L’invention concerne également une batterie Li-ion quasi-solide comprenant ladite cathode, une anode et un séparateur, et un procédé de fabrication de ladite batterie Li-ion.
Patent FR-3122432-B1 (FR)
Title: Procédé de purification de charge hydrocarbonée en présence d’un solvant et utilisation
Inventor: COUSTHAM THOMAS
IPC: C10G19/00
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de purification d’une composition comprenant une huile de pyrolyse de plastique comprenant un traitement par une base forte en présence d’un alcool. Le procédé est utile pour abattre la concentration en hétéro-éléments dans ladite composition en vue de la rendre compatible pour introduction comme charge dans des procédés de conversion tels que le vapocraquage, le craquage catalytique en lit fluidisé, l’hydrogénation catalytique ou l’hydrocraquage.
Patent FR-2177870-B1 (FR)
IPC: B03D1/001
Filed: 1973-03-22
Granted: 1977-09-02
Abstract: A process for beneficiating celestite, barite, scheelite, fluorite, calcite, magnetite, gypsum, anhydrite, and apatite is disclosed comprising froth floating a ground pulp conditioned with gangue depressant using tetrasodium N-(1,2-dicarboxyethyl)-N-octadecylsulfosuccinamate as collector.
Patent FR-2474531-B1 (FR)
Inventor: MARIZY GEORGES
IPC: C21C5/00
Filed: 1980-01-24
Granted: 1986-08-14
Abstract: A process is disclosed for the decarburization of a molten bath of chromium-containing pig iron which, in a single operation, permits decarburization by means of an oxygen jet and thus permits chromium or nickel chromium steels to be obtained directly, the decarburization of which can readily be completed by a final treatment under vacuum carried out immediately after the injection of oxygen. The process comprises adjusting the temperature conditions of the pig iron bath and regulating the oxygen jet distance from the surface of the bath and speed of oxygen gas so that the impact force of the oxygen creates a gas-metal emulsion within which the carbon contained in the pig iron is oxidized directly by the oxygen. The carbon content is thus rapidly reduced to less than 0.3% whereas the yield of chromium is higher than 97%. The process is suitable for the preparation of all grades of Cr and NiCr stainless steel, which optionally contain additions of Co, Mn or Mo.