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Patent FR-3081033-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un air d’admission d’un moteur a combustion interne
Inventor: NAUDIN YOANN
IPC: F28F9/00
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) d'un air d'admission (FA) d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, comprenant un faisceau d'échange thermique (2) entre un fluide caloporteur (FC) et l'air d'admission (FA), le faisceau d'échange thermique (2) comprenant au moins un couple (4) de plaques (5) et au moins un dispositif de dissipation thermique (6) d'extension longitudinale, un boîtier (3) qui entoure le faisceau d'échange thermique (2), au moins une des plaques (5) du faisceau d'échange thermique (2) comprend une pièce fusible (12) configurée pour plaquer la plaque (5) contre le boîtier (3) lors de l'assemblage du dispositif de refroidissement (1), caractérisé en ce qu'au moins une des plaques (5) comprend un dispositif de maintien longitudinal (14) du dispositif de dissipation thermique (6). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3084991-B1 (FR)
Title: Dispositif de cryogenisation a commande hydraulique
Inventor: HEILIGENSTEIN JÉRÔME
IPC: A01N1/02
Filed: 2018-08-14
Granted: 2020-11-06
Abstract: Ce dispositif (1) de cryogénisation ou de vitrification comprend :     - un accumulateur (2) comportant un premier volume d'huile hydraulique sous pression ;     - un système de commande pilotant une vanne (20) apte à libérer un deuxième volume d'huile hydraulique de l'accumulateur vers un vérin (55) au moyen d'une conduite (4) ;     - un vérin (55) comportant un piston (6) configuré pour être entraîné par le deuxième volume d'huile hydraulique et déplacer un premier volume de fluide cryogénisant vers une enceinte de cryogénisation (7) destinée à recevoir un échantillon (8) à cryogéniser.
Patent FR-3086155-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour aspirateur domestique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/22
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le dispositif d'aspiration (12) comprend un carter de moteur (13) ; un moteur d'aspiration (15) disposé dans le carter de moteur (13) et configuré pour générer un flux d'aspiration; et un élément d'étanchéité aéraulique (18) configuré pour guider le flux d'aspiration depuis une ouverture de passage prévue sur le carter de moteur jusqu'à une ouverture d'entrée d'air (17) prévue sur le moteur d'aspiration, l'élément d'étanchéité aéraulique (18) comprenant une première portion d'étanchéité annulaire (19) configurée pour coopérer de manière étanche avec le carter de moteur (13), et une deuxième portion d'étanchéité annulaire (21) comportant une lèvre d'étanchéité annulaire et des nervures d'appui qui sont configurées pour prendre appui contre le moteur d'aspiration (15). La lèvre d'étanchéité annulaire est configurée pour être plaquée et maintenue en appui de manière étanche contre le moteur d'aspiration (15) lorsque le moteur d'aspiration (15) est alimenté et génère le flux d'aspiration.
Patent FR-3090064-B1 (FR)
Title: Capot pour vanne dans lequel est disposé un connecteur pour connexion à un moteur de vanne
Inventor: GIRARD TOMMY
IPC: H01R43/24
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-03-19
Abstract: Capot pour vanne comprenant une paroi en matière plastique sur laquelle est disposé un connecteur (3) permettant la connexion avec un moteur de la vanne, le connecteur comportant un élément (4) de maintien en forme de fourche, l’élément de maintien comportant au moins une nervure (6) de part et d’autre de la base de la fourche. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090787-B1 (FR)
Title: Système de gestion de cylindrée pour tête d’ébranchage
Inventor: ANDREAS JEAN-BAPTISTE
IPC: F16H61/472
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un système pour entrainement d’un élément mobile, comprenant au moins un dispositif d’entrainement (A, B) comprenant :- un moteur principal (M11, M12), configuré pour être relié à la première ligne d’alimentation (10), - un moteur secondaire (M21, M22) multi-cylindrée, configuré pour être relié à la deuxième ligne d’alimentation (12) et comprenant deux demi-moteurs (V1, V2) correspondant à deux niveaux de cylindrées (V1, V1+V2), dans lequel le premier demi-moteur (V1) est couplé en série avec le moteur principal (M11, M12) via une ligne de série (L10A, L10B), - une valve de mise à vide (20A, 20B) pilotée à l’aide d’une ligne de pilotage (25A, 25B) et configurée pour activer ou désactiver le deuxième demi-moteur (V2), - une ligne supplémentaire d’alimentation (L11A, L11B) configurée pour être reliée à la première ligne d’alimentation (10) et reliée au deuxième demi-moteur (V2),dans lequel la valve de mise à vide (20A, 20B, 20) est en outre pilotée à l’aide d’un rétrocontrôle s’opposant au pilotage par la ligne de pilotage (25A, 25B, 25), ledit rétrocontrôle étant effectué par une ligne de rétrocontrôle (27A, 27B, 27) prélevant sur la ligne supplémentaire d’alimentation (L11A, L11B, L11).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3076643-B1 (FR)
Title: Calcul de densite de parois de paquets dans l'industrie de chargement de remorque commerciale
Inventor: KRISHNAMURTHY ADITHYA H
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-02-25
Abstract: CALCUL DE DENSITE DE PAROIS DE PAQUETS DANS L'INDUSTRIE DE CHARGEMENT DE REMORQUE COMMERCIALE Un procédé et un appareil pour utiliser un système d'imagerie en profondeur tridimensionnel (3D) pour une utilisation dans le chargement d’une remorque commerciale sont présentés. Le procédé et l'appareil peuvent être configurés pour déterminer un score d'efficacité de chargement pour une remorque de diverses manières. Dans un mode de réalisation, le procédé et l'appareil peuvent déterminer le score en recevant un ensemble de données de nuage de points basé sur des données d'image 3D, en analysant l'ensemble de données de nuage de points, en générant un ensemble de tranches de données sur la base de l'ensemble de données de nuage de points, chaque tranche de données correspondant à une partie des données d'image 3D, en estimant un ensemble de points de données manquants dans chaque tranche de données dans l'ensemble de tranches de données, et en calculant un score d'efficacité de chargement sur la base de l'ensemble généré de tranches de données et de l'ensemble estimé de points de données manquants.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095260-B1 (FR)
Title: Procede de definition de trous de passage d’air a travers une paroi de chambre de combustion
Inventor: RIBASSIN FRANÇOIS PIERRE GEORGES MAURICE
IPC: F23R3/42
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne la mise en place de trous (25,27) de passage d’air à travers une paroi (3,5) de chambre de combustion de turbomachine à gaz. On positionne virtuellement des multiperforations que l’on répartit, y compris dans une première zone de sécurité sans orifice de passage d’air. On enlève virtuellement les multiperforations dont une entrée ou sortie virtuelle se situe dans cette première zone de sécurité. En fonction de certains critères, on réintègre ensuite virtuellement certains au moins desdites multiperforations enlevées, et, depuis alors un périmètre passant par les entrées et sorties virtuelles de l’ensemble des multiperforations présentes, on définit, en direction d’un trou primaire ou de dilution à installer, une zone de sécurité modifiée, puis, en respectant autour dudit trou et avec la liberté de le repositionner dans cette limite, on redéfinit la forme de ce trou. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095571-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un boîtier de jonction et d’un chargeur de batterie d’un véhicule, adapté au connecteur de recharge
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un dispositif de support (DS) équipe un véhicule et comprend :     - une embase (EF) solidarisée à un élément et comportant deux éléments de support (ES) parallèles à une direction choisie et comportant chacun au moins des première et deuxième parois perpendiculaires entre elles, les premières parois étant situées dans un même plan et propres à supporter un chargeur de batterie (CB), et les secondes parois étant parallèles entre elles et participant à la délimitation d’un espace, et     - deux pièces de support (PS) solidarisées fixement, dans cet espace, aux deuxièmes parois et définissant respectivement deux cornières en L et destinées à supporter un boîtier de jonction (BJ) et à permettre son coulissement dans l’espace sous le chargeur de batterie (CB).     Figure 1
Patent FR-3098312-B1 (FR)
Title: composant semi-conducteur actif, composant passif à base de silicium, assemblage desdits composants et procédé de couplage entre guides d’ondes
Inventor: DEBREGEAS HÉLÈNE
IPC: H01L25/16
Filed: 2019-07-05
Granted: 2023-01-06
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un composant semi-conducteur actif (200) configuré pour l’assemblage avec un composant optique passif (300) à base de silicium, un composant passif (300) à base de silicium, configuré pour l’assemblage avec un composant optique actif (200) et un assemblage (400) entre ledit composant actif et ledit composant passif (300). Le composant semi-conducteur actif comprend au moins un premier guide d’onde (212) et au moins un deuxième guide d’ondes (222) configurés pour permettre un couplage évanescent entre eux, dans une section (2) du composant (200). Dans l’assemblage (400), une première surface (321) du composant passif (300) est en contact avec une première surface (231) du composant actif de sorte à permettre, dans une section (4) dudit assemblage, le transfert par couplage évanescent d’un mode optique se propageant dans le deuxième guide d’onde (222) du composant actif dans un guide d’ondes (312) du composant passif.  FIG. 4A
Patent FR-3100661-B1 (FR)
Title: Bloc-batterie équipé de moyens passifs de dissipation thermique
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H01M10/6554
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-01-14
Abstract: Le bloc-batterie (1) est équipé de moyens passifs de dissipation thermique et comprend une pluralité de cellules d’accumulation électrique (2) ayant chacune des première et deuxième surfaces de contact (2A, 2B) avec des polarités électriques distinctes. Conformément à l’invention, les moyens passifs de dissipation thermique comprennent un premier dissipateur thermique métallique (3A) et un deuxième dissipateur thermique métallique (3B) reliés directement (31A, 4A, 31B, 4B) respectivement aux premières surfaces de contact et aux deuxièmes surfaces de contact des cellules d’accumulation électrique, et les premier et deuxième dissipateurs thermiques métalliques remplissent aussi une fonction de bus-barres électriques pour le raccordement électrique des cellules d’accumulation électrique.  Fig.1
Patent FR-3106174-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant deux arbres tournants faisant un angle et unis par une transmission de mouvement
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D3/16
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-03-11
Abstract: Le joint (12) comprend une pluralité de joints de cardans (13) classiques disposés entre deux arbres (9, 10) en rotation relative et dont chacun comprend des perçages (16, 19) dans lesquels des colonnes (15, 18) aux extrémités des joints peuvent coulisser et tourner librement. Le joint (12) transmet le mouvement de rotation entre les deux arbres, même quand les axes (X-X) et (Y-Y) sont à des angles importants, y compris à angle droit.  Une application est le support de roues motrices fortement directrices, afin de leur imposer des angles de braquage permettant des mouvements presque purement transversaux, par exemple pour des stationnements.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3106457-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de conversion d’une tension avec commutation douce des interrupteurs.
Inventor: PERON BENOîT
IPC: H02M3/337
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé (100) de conversion d’une tension d’entrée (Vin) d’un convertisseur (1) en une tension de sortie (Vout) le circuit comprenant un premier bras de pont formé deux interrupteurs (A) et (B), un deuxième bras de pont formé par deux interrupteurs (C) et (D), connectés en parallèle, une bobine primaire couplée à une bobine secondaire, et connectée par un pôle au point milieu (PAB) du premier bras de pont, et par un autre pôle au point milieu (PCD) du deuxième bras de pont; le circuit comprenant en outre un condensateur en parallèle entre les bornes respectives de chacun des interrupteurs (A, B, C, D); un troisième bras de pont formé par deux interrupteurs (E) et (F), connectés en série; chacun des interrupteurs (A, B, C, D, E, F) étant associé à une diode aux bornes dudit interrupteur; une inductance d’injection (Linj) connectée au point milieu (PAB) du premier bras de pont, et au point milieu (PEF) du troisième bras de pont ; une unité de contrôle-commande configurée pour commander les interrupteurs sur ON ou sur OFF, selon un cycle de commande configuré pour assurer une commutation douce sur ON et sur OFF.    Figure 1
Patent FR-3106798-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un freinage autonome d'urgence.
Inventor: CARVALHO JULIEN
IPC: B60W40/109
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé de gestion d'un freinage autonome d'urgence.  Procédé de gestion d'un freinage autonome d'urgence d'un premier véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend :- une première étape (E1) de détection d'une intention d'un deuxième véhicule (30) de couper une trajectoire (F1) du premier véhicule (1), le deuxième véhicule (30) étant incident frontalement par rapport au premier véhicule (1), la première étape (E1) étant basée sur une estimation de la vitesse latérale (Vy) du deuxième véhicule (30) et/ou de l'accélération latérale (Ay) du deuxième véhicule (30),- une deuxième étape (E2) de calcul d'une trajectoire (F30) du deuxième véhicule (30),- une troisième étape (E3) de détection d'un risque de collision entre le premier véhicule (1) et le deuxième véhicule (30),- une quatrième étape (E4) d'activation du freinage autonome d'urgence du premier véhicule (1).    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110561-B1 (FR)
Title: Bobine de conditionnement d’une galette de ruban
Inventor: DELOMIER BASILE
IPC: B65H75/22
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne une bobine (1) de conditionnement d’une galette (41) de ruban, cordon ou tresse, comprenant :- deux flasques (20, 21), dont un premier flasque (20) et un deuxième flasque (21), aptes à être positionnés en regard l’un de l’autre afin de former une structure ménageant un espace entre lesdits flasques pour recevoir une galette,un système (30) de montage des flasques (20, 21) configuré pour maintenir fixement les flasques (20, 21) en regard l’un de l’autre,dans laquelle le système (30) de montage est actionnable par déplacement manuel du premier flasque (20) relativement au deuxième flasque (21),et dans laquelle le système (30) de montage est réversible et configuré pour permettre une réutilisation des flasques (20, 21) après démontage de la structure.  Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3111542-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique ou diététique contenant de l’extrait aqueux de la lavande et utilisable comme antibactérien et antifungique
Inventor: ETO BRUNO
IPC: A61P31/04
Filed: 2020-06-21
Granted: 2023-01-13
Abstract: Composition pharmaceutique ou diététique contenant de l’extrait aqueux de lavande et utilisable comme antibactérien et antifongique. Selon l'invention, cette composition peut en outre comprendre un extrait aqueux d'au moins une deuxième plante parmi les plantes suivantes : Punica granatum L, Rosmarinus officinalis L, Salvia officinalis L, Origanum compactum, Origanum majorana.
Patent FR-3113148-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’alimentation d’un transducteur ultrasonore
Inventor: ZHANG MING
IPC: H03M3/02
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’alimentation d’un transducteur ultrasonore (302) comprenant une interface de puissance (106) configurée pour fournir un signal analogique de puissance, dit signal d’alimentation, audit transducteur ultrasonore (302), caractérisé en ce qu’il comprend en outre un modulateur sigma-delta (104) configuré pour réaliser une modulation sigma-delta d’un signal sinusoïdal, dit de pilotage, et fournir un signal numérique, dit de commande, pour commander ladite interface de puissance (106).  Elle concerne également un dispositif ultrasonore (300) alimenté par un tel dispositif d’alimentation, une tête ultrasonique comprenant de tels dispositifs ultrasonores et un système ultrasonore comprenant une telle tête ultrasonique.  Figure : Fig. 3
Patent FR-3101461-B1 (FR)
Title: Systeme d’assistance a la conduite d’un vehicule
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-10-21
Abstract: Un système d’assistance à la conduite d’un véhicule comprend :une unité d’imagerie effectuant des prises de vues d’un côté avant du véhicule afin d’en obtenir une image (90, 91, 92, 93) ;une unité de notification communiquant à un occupant des informations fournies par des cibles présentes du côté avant du véhicule ; etune unité de commande détectant les cibles à partir de l’image (90, 91, 92, 93), identifiant les informations fournies par les cibles à partir de l’image (90, 91, 92, 93), et faisant en sorte que l’unité de notification communique à l’occupant les informations identifiées,l’unité de commande ne faisant pas en sorte que l’unité de notification communique à l’occupant les informations fournies par une pluralité de cibles, dans un cas dans lequel le degré de précision d’au moins une des informations fournies par la pluralité de cibles détectées à partir de l’image (90, 91, 92, 93) est inférieur à un seuil.  Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117246-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour générer un nuage 3D optimisé de points d'un objet longiforme à partir d'images générées par un radar à synthèse d'ouverture multivoies.
Inventor: LACROIX CÉSAR
IPC: G06T17/00
Filed: 2020-12-09
Granted: 2022-11-25
Abstract: - Procédé et dispositif pour générer un nuage 3D optimisé de points d’un objet longiforme à partir d’images générées par un radar à synthèse d’ouverture multivoies.  - Le dispositif (1) comporte une unité de seuillage (6) pour réaliser un seuillage adaptatif de manière à générer un masque de segmentation pour des images générées par un radar à synthèse d’ouverture (2), soumises préalablement à un traitement interférométrique, une unité de traitement (7) pour réaliser, pour chacun des masques de segmentation, une accumulation de mesures de manière à générer au moins un accumulateur et un profil d’énergie, une unité d’alignement (8) pour recaler les accumulateurs et les profils d’énergie de manière à obtenir des accumulateurs recalés et des profils d’énergie recalés, une unité de calcul (9) pour calculer, pour chacun des masques de segmentation, à partir des accumulateurs recalés et des profils d’énergie recalés, un nuage unitaire, et une unité de fusion (10) pour fusionner les nuages unitaires de manière à obtenir ledit nuage 3D optimisé.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118150-B1 (FR)
Title: Système de Stockage Thermique (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP) comprenant un dispositif de bullage et d'ensemencement
Inventor: PIQUARD LOUIS
IPC: F28D20/02
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-09
Abstract: Système de Stockage Thermique (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP) comprenant un dispositif de bullage et d'ensemencement L’invention Système de Stockage Thermique (SST) par Matériau à Changement de Phase (MCP) (2) comprenant : une cuve (1) destinée à contenir un MCP (2), un système de circulation plongeant dans la cuve (1), destiné à la circulation d’un fluide caloporteur issu d’un réseau externe de circulation du fluide caloporteur, un dispositif de contrôle de la cristallisation du MCP (2), caractérisé en ce que le dispositif de contrôle de la cristallisation du MCP (2) comprend un dispositif de bullage (11) configuré pour former des bulles (8) de gaz, en partie inférieure de la cuve (1), dans le MCP (2), et un dispositif d'ensemencement (10) configuré pour former des germes solides de MCP dans la cuve (1) de MCP (2).   Les SST utilisant un MCP présentant des problématiques de surfusion et de vitesse de cristallisation lente sont susceptibles d’être concernés par l’invention, et plus particulièrement les MCP cumulant de faibles taux de nucléation primaire et de faibles taux de croissance cristalline. La présente invention trouvera son application dans les réseaux de chaleur et/ou de froid, urbains, ruraux ou industriels ainsi que dans le stockage de l’énergie solaire. L’invention pourra également trouver des applications dans l’habitat, le transport thermique hors réseaux (camions, bateaux…) et le management thermique de systèmes embarqués.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3121238-B1 (FR)
Title: Système de bus numérique pour aéronef
Inventor: GHODHBANE MASMOUDI RAOUIA
IPC: G06F13/38
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-04-21
Abstract: Système de bus numérique pour aéronef Système de bus numérique dans un aéronef entre un module de contrôle (120) d’un calculateur d’aéronef et une pluralité de capteurs et/ou d’actionneurs de cet aéronef regroupés autour de nœuds de capteurs (14.2) et/ou de nœuds d’actionneurs (15.2) respectivement, le système comprenant d’une part une liaison de communication bifilaire (40) pour transférer à la fois une tension d’alimentation et des données entre le module de contrôle et les nœuds de capteurs et/ou d’actionneurs selon un procédé d’accès multiple à répartition dans le temps dit TDMA combiné à une modulation par multiplexage fréquentiel orthogonal dite OFDM et d’autre part une liaison de puissance bifilaire (42) pour amener depuis un générateur de puissance externe (44) de la puissance aux seuls actionneurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3128145-B1 (FR)
Title: Installation pour le maintien d’un engin roulant à deux ou trois roues en vue d’une intervention sur ledit engin
Inventor: GIRARD RAPHAËL
IPC: B25B1/20
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-22
Abstract: Installation (1) pour le maintien d’un engin (15) roulant comprenant - un plateau (2) - un premier dispositif de maintien (4) avec deux mâchoires (41, 42) de prise en étau d’une roue de l’engin (15).L’installation (1) comprend un deuxième dispositif de maintien (5), les dispositifs de maintien (4, 5) sont respectivement disposés aux extrémités du plateau (2), le deuxième dispositif de maintien (5) amovible comprend deux mors (61, 62) positionnables en regard et comprenant chacun une partie fixe (612, 622) et une partie mobile (611, 621), la partie mobile (611) et la partie fixe (612) dudit premier mors (61) sont reliés par un dispositif (7) comprenant un ensemble vis (71)/écrou (72) et la partie mobile (611) du second mors (62)est équipée de deux axes (82) de guidage biseautés s’insérant chacun par une extrémité dans un palier (6221) de la partie fixe (622) dudit second mors (62), chaque palier (6221) étant muni d’un organe (10) d’immobilisation en déplacement de l’axe dans ledit palier (6221) apte à venir en contact d’appui avec le biseau (92) dudit axe (82).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3