baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954833-A1 (FR)
Title: Article d'optique comportant un revetement antibuee temporaire ayant une durabilite amelioree
Inventor: CADET MAMONJY
IPC: C03C17/30
Filed: 2010-04-28
Abstract: La présente invention concerne un article d'optique comprenant un substrat revêtu d'un revêtement comportant à sa surface des groupes silanols et, en contact direct avec ce revêtement, un revêtement précurseur d'un revêtement antibuée, ledit revêtement précurseur possèdant un angle de contact statique avec l'eau supérieur à 10° et inférieur à 50°, une épaisseur inférieure ou égale à 5 nm, et étant obtenu par greffage d'au moins un composé organosilane possédant un groupe polyoxyalkylène et au moins un atome de silicium porteur d'au moins un groupe hydrolysable. Le précurseur de revêtement antibuée est converti en revêtement antibuée proprement dit par application à sa surface d'un film d'une solution liquide contenant au moins un tensioactif. Le revêtement antibuée est immédiatement opérationnel et exerce ses effets durablement.
Patent FR-2959905-A1 (FR)
Title: Procede de dechiffrement,de transmission et de reception de mots de controle, support d'enregistrement et serveur de mots de controle pour la mise en oeuvre de ces procedes
Inventor: DUBROEUCQ GILLES
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de déchiffrement de mots de contrôle pour des terminaux, dans lequel le serveur de mots de contrôle : - détermine (164), sélectivement pour chaque terminal, un nombre de mots de contrôle supplémentaires CWs à transmettre au terminal en fonction d'une probabilité que la sécurité de ces mots de contrôle supplémentaires soit compromise, et - transmet (178) vers ce terminal, en plus de mots de contrôle absents CWc, le nombre déterminé de mots de contrôle supplémentaires CWs pour permettre au terminal de désembrouiller des cryptopériodes supplémentaires du contenu multimédia en plus des cryptopériodes désembrouillables à l'aide des mots de contrôle absents CWc requis.
Patent FR-2961668-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a machoires
Inventor: CHAMBON VINCENT
IPC: A45D1/06
Filed: 2010-06-25
Abstract: Appareil de coiffure comprenant au moins : - deux mâchoires, première (1) et deuxième (2), allongées et articulées entre elles pour être mobiles entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle elles définissent par des surfaces de travail (S ,S ) en regard une zone de traitement de cheveux, - une première plaque de lissage (5) qui forme la surface de travail (S ) de la première mâchoire et qui est articulée sur la première mâchoire, - des moyens de contrainte qui sont interposés entre la plaque de lissage et la première mâchoire et qui tendent à éloigner la plaque de lissage de la première mâchoire et à la placer dans une position de repos, - des moyens électriques de chauffage associés à l'une au moins des surfaces de travail, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'articulation (8) de la première plaque de lissage (5) sur la première mâchoire (1) définissant un axe de rotation (Δ) de la première plaque de lissage (5) par rapport à la première mâchoire (1), cet axe de rotation (A) étant, sensiblement parallèle à la surface de travail (S ) de ladite plaque de lissage (5) et à un plan médian longitudinal (M) de la surface de travail (S ).
Patent FR-2972062-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande comprenant une interface capable de proposer le prochain ordre de commande a transmettre a un equipement domotique
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: G05B19/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif de commande d'un équipement domotique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape de sélection d'un ordre de commande possible parmi une pluralité d'ordres de commande prédéfinis, pouvant être émis par le dispositif de commande et au moins une étape d'affichage de l'ordre sélectionné par ce dispositif de commande.
Patent FR-2973845-A1 (FR)
Title: Casing for blower fan in engine of aircraft, has internal face partially covered with protective film using adhesive and polymerization process, where protective film is made of polyurethane and comprises set of distinct fragments
Inventor: TRAN JULIEN
IPC: F04D29/52
Filed: 2011-04-08
Abstract: The casing has an internal face to be subjected to impacts of foreign objects e.g. stones. The internal face is partially covered with a protective film (201) using an adhesive and/or a polymerization process. The protective film is made of polyurethane and comprises a set of distinct fragments, where thickness of the protective film is 0.2-0.4 mm. A transverse section of the casing approximately forms a circle that comprises eight consecutive sectors of approximately equal size. An abradable area (105) of the internal face is not covered by the protective film.
Patent FR-2974622-A1 (FR)
Title: Method for monitoring energy performance of e.g. cold store using integration module of monitoring device, involves obtaining visual/audio information according to result of integrated calculation applied to detected drift
Inventor: PRIGENT RENE
IPC: F25B49/02
Filed: 2011-04-29
Abstract: The method involves measuring pressure and temperature of a cooling installation. Energy efficiency in optimal refrigeration is calculated according to design data of the installation, where the data includes measurement data of pressure and temperature of condensation media and modeling data of a compressor by polynomial coefficients. An integrated calculation is applied to a detected drift based on an operating condition of the compressor. Visual/audio information is obtained according to the result of the integrated calculation. An independent claim is also included for a monitoring device.
Patent FR-2975185-A1 (FR)
Title: Procede de determination in vitro de la presence d'une sclerose en plaques
Inventor: NATAF SERGE
IPC: G01N33/68
Filed: 2011-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination in vitro de la présence d'une sclérose en plaques chez un sujet, comprenant la détection de l'IL-29, du récepteur IL-28Rα et/ou de ITIFN-α dans un échantillon biologique à tester issu dudit sujet et la comparaison du niveau détecté avec celui d'un échantillon de référence. Elle concerne également l'utilisation in vitro ou ex vivo d'un ou de plusieurs composé(s) capable(s) de détecter spécifiquement l'IL-29, le récepteur IL-28Rα, et/ou l'IFN-α, pour déterminer la présence d'une SEP, ainsi que des kits comprenant de tel(s) composé(s).
Patent FR-2975796-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'un avion lors d'une approche
Inventor: PUIG STEPHANE
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-05-26
Abstract: Le système (1) comporte des moyens (5) pour calculer un angle limite de roulis de l'avion et un dispositif de visualisation (7) pour présenter automatiquement, sur un écran de visualisation (10), un premier signe caractéristique illustrant la valeur courante de l'angle de roulis et un deuxième signe caractéristique illustrant ledit angle limite de roulis pour permettre de vérifier qu'un point d'extrémité de l'avion ne touche pas le sol.
Patent FR-2976444-A1 (FR)
Title: Semoir avec des elements d'appui constituant les roues de transport
Inventor: SEEMANN MICHEL
IPC: A01B49/04
Filed: 2011-06-17
Abstract: La présente invention concerne un semoir (1, 101) comportant un châssis (2, 102) portant des organes de semis (4) et des éléments de rappui (5, 105) disposés transversalement à la direction d'avance (A), lesdits éléments de rappui (5, 105) s'étendant sur toute la largeur de travail, chaque organe de semis (4) étant disposé dans la trace laissée par un desdits éléments de rappui (5, 105) et chaque élément de rappui (5, 105) rappuyant au moins une largeur couvrant deux organes de semis (4). Le semoir est remarquable en ce que la voie (12), desdits éléments de rappui (5, 105) utilisés pour le transport, s'étend dans le gabarit routier et que la largeur desdits éléments de rappui (5, 105) constituant les roues de transport (13) est plus importante que la largeur desdits autres éléments de rappui (5, 105).
Patent FR-2977896-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la resistance des plantes aux virus
Inventor: CHEVALIER CHRISTIAN
IPC: A01H5/00
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amélioration de la résistance d'une plante aux virus, qui comprend la modification du génome de la plante de sorte à inhiber au moins en partie l'activité d'une protéine CSN5 de ladite plante. Cette modification du génome de la plante peut consister en une mutation d'un gène de la plante codant la protéine CSN5, ou être choisie pour entraîner la surexpression d'une protéine Mini Zinc Finger (MIF).
Patent FR-2977861-A1 (FR)
Title: Traverse de support d'une structure d'un aeronef et aeronef associe
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: B64C1/06
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne une traverse (30) apte à supporter une structure (20) d'un aéronef, ladite traverse (30) comprenant une première semelle (35) s'étendant en longueur suivant un axe longitudinal (X) et en largeur suivant un axe transverse (Y), la première semelle (35) comportant une face interne (40) et une face externe (43) opposée à la face interne (41), une deuxième semelle (36) s'étendant parallèlement à la première semelle (35) et comportant une face interne (41) et une face externe (44) opposée à la face interne (41), les faces internes (40, 41) des deux semelles (35, 36) étant disposées en regard l'une de l'autre, une âme (37) reliant les deux semelles (35, 36) et s'étendant suivant un axe vertical (Z). La traverse est caractérisée en ce que l'âme (37) comporte deux demi-âmes (38, 39) reliées par un moyen de fixation (25) : une première demi-âme (38) solidaire de la première semelle (35) et une deuxième demi-âme (39) solidaire de la deuxième semelle (36), la première demi-âme (38) et la première semelle (35) étant réalisées dans un matériau métallique apte à conduire un courant électrique, la deuxième demi-âme (39) et la deuxième semelle (36) étant réalisées dans un matériau composite.
Patent FR-2982002-A1 (FR)
Title: Clutch thrust bearing assembly for use in clutch actuation system of car, has actuation ring axially and slidably mounted with respect to rotary ring between assembly position and use position and released from fixed ring in use position
Inventor: BUYS SEBASTIEN
IPC: F16D23/14
Filed: 2011-10-27
Abstract: The assembly has an actuation ring (8) comprising an actuating surface (8a), which is axially supported on a diaphragm of a clutch to actuate the diaphragm through the actuation ring. The actuation ring is axially and slidably mounted with respect to a rotary ring (1) between an assembly position and a use position. The actuation ring is held in a thrust bearing by interference with a fixed ring (2), in the assembly position. The actuation ring is rotationally fixed to the rotary ring and released from the fixed ring, in the use position. An independent claim is also included for a clutch actuation system for a car.
Patent FR-2984734-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique de demaquillage et/ou de nettoyage de la peau par un agent nucleophile et un agent azote ou phosphore de pka superieur a 11
Inventor: BERNARD ANNE-LAURE
IPC: A61K8/44
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé cosmétique de démaquillage et/ou de nettoyage de la peau, comprenant au moins la mise en contact de la peau avec au moins un agent nucléophile et au moins un agent azoté ou phosphoré de pKa supérieur à 11, distinct dudit agent nucléophile.
Patent FR-2985859-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation d'une pile a combustible en gaz
Inventor: KONIECZNY ANAIS
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-01-17
Abstract: Ce système (13) d'alimentation d'une pile à combustible (12) en gaz oxydant ou réducteur, comprend : - une source de gaz (40), - un dispositif (42) de séchage à régénération, propre à sécher un gaz passant au travers du dispositif de séchage (42) ou à être régénéré en humidifiant un gaz passant au travers du dispositif de séchage (42), - une sortie (44) d'alimentation de la pile à combustible (12), et - un circuit fluidique (48), le circuit fluidique (48) raccordant la source de gaz (40) au dispositif de séchage (42) pour le séchage du gaz fourni par la source de gaz (40) et l'obtention d'un gaz sec, le circuit fluidique (48) permettant la recirculation d'au moins une partie du gaz sec au travers du dispositif de séchage (42) pour la régénération du dispositif de séchage (42) et l'humidification du gaz sec recirculé. Le circuit fluidique (48) raccorde la sortie d'alimentation (44) au dispositif de séchage (42), pour l'alimentation de la sortie d'alimentation (44) avec du gaz humidifié obtenu par la recirculation du gaz sec au travers du dispositif de séchage (42) pour la régénération du dispositif de séchage (42).
Patent FR-2985973-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'approvisionnement en pieces de postes de montage d'une ligne d'assemblage
Inventor: GALLOIS ERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2012-01-19
Abstract: Un approvisionnement en pièces (12), d'une ligne d'assemblage (11) sur laquelle se déplace un support d'assemblage (14) portant un sous-ensemble (10) de véhicule automobile et où des pièces (12) sont ajoutées au sous-ensemble (10) de véhicule automobile au niveau de plusieurs postes de montage, prévoit qu'un élément de collectage (17) contenant des pièces (12) à assembler au sous-ensemble (10) de véhicule automobile au niveau d'au moins un poste de montage (13) donné est automatiquement associé au support d'assemblage (14) puis entraîné par le support d'assemblage (14) pour que le support d'assemblage (14) et l'élément de collectage (17) atteignent automatiquement ensemble le poste de montage (13).
Patent FR-2988060-A1 (FR)
Title: Energy management method for range extender electric vehicle, involves selecting one of possible reachable energy states, and implementing energy consumption strategy by controller along route to reach selected energy state
Inventor: GRANATO GIOVANNI
IPC: B60W10/04
Filed: 2012-03-15
Abstract: The method involves selecting a route between a starting point and a destination point, and determining all the energy states (2) reachable by an electric vehicle at the destination point. One of the possible reachable energy states is selected, and an energy consumption strategy is implemented by a controller along the route to reach the selected energy state, where the energy states are determined depending on the speed of the vehicle, the acceleration of the vehicle, the initial charge state of a battery, and the mapping of an auxiliary thermal engine.
Patent FR-2972874-A1 (FR)
Title: Series d'electrodes cylindriques - multiplicateur conique haute tension en parallele
Inventor: HANINGTON GARY
IPC: E21B49/00
Filed: 2012-03-16
Abstract: Une alimentation à haute tension pour une utilisation dans des espaces de petit diamètre comme les appareils de diagraphie de puits de pétrole peut comporter un circuit multiplicateur de tension qui convertit le courant alternatif en une tension continue élevée. Le matériau diélectrique peut être fuselée de manière à augmenter la capacité électrique de chaque phase, en particulier pour les phases de tension plus basses. Un enrobage de chaque électrode à l'intérieur d'une structure enroulée à partir d'une structure commune à courant alternatif ou courant continu permet une amélioration de la valeur de capacité électrique à courant alternatif ou continu (ou les deux). Le chevauchement de chaque électrode à courant alternatif (ou courant continu) autour de l'électrode commune à courant alternatif (ou courant continu) dans deux ou plusieurs tranches croissantes, ou sections, minimise les effets de régulation de chute de tension trouvés dans l'alimentation à haute tension et permet une répartition plus équilibrée des conversions de tension par phase. En effilant le diélectrique et /ou en ayant des valeurs de condensateurs modérables, une conception de plus grande efficacité peut être réalisée.
Patent FR-2989771-A1 (FR)
Title: Cover for heat exchange bundle of charge air cooler to cool air intake module of heat engine of car, has wall comprising flat peripheral edge to authorize removable fixing of cover on housing, and reinforcement unit to reinforce wall
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2012-04-19
Abstract: The cover (25) has a wall (26) to seal an opening (5) used for introduction of a heat exchange bundle (7) in a housing (2). The wall has a flat peripheral edge (27) to authorize removable fixing of the cover on the housing. A mechanical reinforcement unit (30) reinforces the wall. The reinforcement unit is configured to project outward from the housing, and includes mechanical reinforcement ribs e.g. large and small ribs that are formed by stamping the wall. Entire or portion of the large ribs is extended parallel according to length of the cover. An independent claim is also included for a heat exchange bundle.
Patent FR-2976812-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage d'oxygene pour appareil d'anesthesie
Inventor: HEESCH RALF
IPC: A61M16/10
Filed: 2012-06-14
Abstract: Dans ce dispositif (10), un élément de commutation (15) dirige l'oxygène vers un premier chemin de gaz (153) et un second chemin de gaz (154). Le premier chemin de gaz (153) conduit à un patient (27) à travers un élément de connexion et de branchement. Le second chemin de gaz (154) conduit à un branchement de prélèvement de gaz (20), conformé pour assurer une insufflation d'oxygène.
Patent FR-2992017-A1 (FR)
Title: Tunnel box for receiving roller-shutter mechanism of window of door, has mounting leg retained in groove formed outside jamb wall and/or in top wall, and including anchoring leg with lintel and anchoring unit with door frame of joinery
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-06-19
Abstract: The box (100) has a top wall (V) prolonged by a side, and a side wall (L1), where the box is anchored above a table defining an installation framing of a door frame of a window, or of a door. A groove (110) is formed outside a jamb wall and/or in the top wall. A mounting leg (200) is retained partly in the groove. The leg includes an anchoring leg (230) with a lintel and an anchoring unit with a door frame of a joinery. The groove has constant thickness, and the mounting leg comprises a plate with constant thickness equal to that of the groove.
Patent FR-2998080-A1 (FR)
Title: Procede d'augmentation de la realite
Inventor: MIT FREDERIC
IPC: G01S19/00
Filed: 2012-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'une image enrichie à partir d'une image (I) d'une scène tridimensionnelle (S) acquise par des moyens d'acquisition optique (12) depuis une position spatiale de référence, le procédé comprenant l'intégration dans l'image (I), par des moyens de traitement de données (11), d'au moins un objet graphique (01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09) associé à une position spatiale de la scène (S), le procédé étant caractérisé en ce que les moyens de traitement de données (11) sont configurés pour (a) déterminer pour chaque objet graphique (01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09) si la position spatiale associée est visible dans la scène (S) par un utilisateur desdits moyens d'acquisition optique (12) depuis ladite position spatiale de référence ; (b) intégrer chaque objet graphique (01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09) dans l'image (I) en fonction du résultat de la détermination de visibilité.
Patent FR-3003732-A1 (FR)
Title: Bague de joaillerie reglable et ajustable au doigt du porteur.
Inventor: COSSOU PATRICK
IPC: A44B13/00
Filed: 2013-04-02
Abstract: La présente invention concerne une bague de joaillerie dont le diamètre de passage de doigt est réglable manuellement, à tout moment et par une simple manipulation mécanique à la portée de tout profane utilisateur, pour être adapté aux dimensions du doigt porteur et permettre le port de ladite bague de joaillerie dans des conditions de confort et de compatibilité optimum. Elle est composée de deux éléments indépendants et coopérant entre eux, d'une part un fermoir articulé (FA) et un anneau ouvert souple (AN). Le fermoir articulé (FA) est associé à une des extrémités de l'anneau ouvert souple (AN) au moyen d'un axe (AX) autour duquel il tourne. L'Anneau ouvert souple (AN) dispose sur toute sa périphérie de perforations traversantes ou pas (T) et le fermoir articulé (FA) dispose sur son plan interne (PI) d'un ergot (E). Le réglage de la bague est réalisé par positionnement dudit ergot (E) dans l'une ou l'autre des perforations (T) de l'anneau ouvert souple (AN) selon le réglage recherché.
Patent FR-3001794-A1 (FR)
Title: Active subcooler device for air-conditioning system for producing cold and/or heat in cold store, has evaporator including primary circuit connected to system fluid circulation circuits, and secondary circuit connected to device circuit
Inventor: MAIRE JEAN-LUC
IPC: F25B7/00
Filed: 2013-02-04
Abstract: The device (12) has a fluid-fluid type evaporator (123) e.g. plate heat exchanger, a compressor (122), a condenser (121) and an expander (124) connected with each other in a closed circuit by fluid circulation circuits (126, 127) of the device. A primary circuit of the evaporator is connected to other fluid circulation circuits (116, 117) of a main heat exchange system (11) at a high pressure section upstream of the expander. A secondary circuit of the evaporator is connected to one of the former fluid circulation circuits (126).
Patent FR-2992331-A1 (FR)
Title: Alliage de zirconium comportant une couche de revetement contenant une couche mixte formee sur une surface et son procede de preparation
Inventor: KOO YANG-HYUN
IPC: C22C16/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: La présente invention concerne un alliage de zirconium comportant une couche de revêtement comprenant une couche mixte formée sur une surface, et son procédé de préparation. Plus précisément, la couche mixte comprend un ou plusieurs matériaux résistant à l'oxydation à très haute température et matériaux parents d'alliage de zirconium, un gradient de compositions étant formé entre ces matériaux. La couche mixte à gradient de compositions permet d'éviter une oxydation à la fois à température élevée et normale et des endommagements physiques (craquelure ou cloquage). Le procédé de préparation de l'alliage de zirconium fait appel à une tête laser ou à un plateau se déplaçant selon trois axes et par rotation. Ainsi, des feuilles, des tubes ou des grilles d'espacement fréquemment courbées peuvent être revêtus, et l'épaisseur de la couche de revêtement peut être ajustée en régulant l'apport de particules de revêtement et la source de chaleur laser.
Patent FR-3003354-A1 (FR)
Title: Element resistif, module rc et diviseur en tension rc pour poste electrique haute tension isole par un fluide dielectrique
Inventor: JUGE PATRICE
IPC: G01R1/20
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un module RC (20) pour diviseur de tension RC à destination d'un poste électrique isolé par un fluide diélectrique. Le module RC (20) comprend un premier et deuxième support conducteur (210a, b) plan séparés l'un de l'autre afin de formé avec le fluide diélectrique, lorsqu'il équipe un poste électrique, un condensateur. Le module comprend en outre au moins un élément résistif (220a, b) reliant électriquement le premier et le deuxième support conducteur (210a, b), l'élément résistif comprenant un circuit imprimé (222) définissant un circuit électrique résistif comportant une pluralité de dipôles résistifs montés en série. L'invention concerne également un élément résistif et un diviseur de tension.