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Patent FR-2985078-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un tube de generateur de vapeur.
Inventor: YOU DOMINIQUE
IPC: G21C17/017
Filed: 2011-12-22
Abstract: Procédé de traitement de la surface interne du tube de générateur de vapeur d'un réacteur nucléaire refroidi par eau, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) lorsque l'eau du circuit primaire du réacteur présente une température de 80 °C à 180 °C, on y introduit de la magnétite (Fe O ) afin d'obtenir une eau traitée ; et b) on fait circuler l'eau traitée de façon à la mettre en contact avec la surface interne du tube de générateur de vapeur ; la quantité de magnétite introduite dans l'eau du circuit primaire étant telle qu'elle permet de former sur ladite surface interne une couche d'un oxyde protecteur permettant de fixer tout ou partie du nickel susceptible d'être rejeté dans le circuit primaire par l'alliage constitutif du tube de générateur de vapeur pendant la durée de fonctionnement du réacteur. Le procédé de traitement de l'invention permet de limiter le rejet de nickel dans le circuit primaire et la contamination par le cobalt 60 qui s'ensuit.
Patent FR-2989669-A1 (FR)
Title: Food package for packing e.g. cake for presentation for sale, has base comprising four flaps, where two flaps are designed to be placed inside lid and to cooperate with lid when lid is placed on bottom
Inventor: ROUSSEL OLIVIER
IPC: B65D5/20
Filed: 2012-04-19
Abstract: The package has a base (2) comprising four flaps (21b, 21c), which are deformable from a planar storage position to a use position. The flaps are folded approximately perpendicular with respect to a bottom of the base in the use position. Two flaps are designed to be placed inside the lid and to cooperate with the lid when the lid is placed on the base. One or multiple parts of the flaps are positioned adjacent to a bottom (12) of the lid. Weight of the base and weight of the lid are approximately equal to each other.
Patent FR-2993651-A1 (FR)
Title: Warhead for use in projectile for dispersing kinetic submunitions that attack e.g. persons, has housing comprising opening, which is placed in vicinity of deflector and allows passage of submunitions that are pulled by pushing unit
Inventor: BOULANGER REMI
IPC: F42B12/06
Filed: 2012-07-18
Abstract: The warhead (1) has a housing (1a) containing loads of submunitions (7), which are located between a deflector (6) and a pushing unit (8b) of the submunitions toward the deflector. The housing comprises an opening (9) that is closed by a releasable sealing unit (9a). The opening is placed in vicinity of the deflector, and allows passage of the submunitions that are pulled by the pushing unit. The deflector comprises a conical form whose top (6a) is directed toward the submunitions loads, where the submunitions include balls made of dense material.
Patent FR-2971295-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un capteur de difference de pression
Inventor: BAUMANN THOMAS
IPC: F01N3/021
Filed: 2012-02-07
Abstract: Procédé de surveillance d'un capteur de différence de pression (24) d'un système de post-traitement des gaz d'échappement (20) d'un moteur à combustion interne (10). Un capteur de différence de pression (24) installé en parallèle à un filtre à particules (22) dans un canal (21) est relié par un branchement avant (23) et un branchement arrière (25) au canal de gaz d'échappement (21). On détermine la perte de charge dans le filtre (22) à partir de la différence de pression fournie par le capteur (24) et du débit volumique de gaz d'échappement traversant le filtre à particules (22). Pour une première pression des gaz d'échappement dans le canal (21) en aval du filtre (22) on détermine une première perte de charge, et ensuite, on modifie la pression des gaz d'échappement en aval du filtre à particules (22) et on détermine une seconde perte de charge.
Patent FR-2987129-A1 (FR)
Title: Capteurs de nez ou de langue electronique
Inventor: LIVACHE THIERRY
IPC: G01N33/543
Filed: 2012-02-21
Abstract: La présente invention concerne un capteur pour langue ou nez électronique pour analyser un échantillon, comprenant un support sur une surface duquel se trouve une pluralité de zones sensibles comprenant chacune au moins un récepteur, chaque zone sensible pouvant émettre un signal mesurable généré par l'interaction d'au moins un constituant de l'échantillon avec au moins un récepteur, caractérisé en ce qu'il comprend au moins trois zones sensibles qui diffèrent entre elles par leurs compositions respectives en récepteur, l'une au moins des zones sensibles comprenant un mélange d'au moins deux récepteurs différents, les deux autres zones sensibles comprenant chacune au moins un des deux récepteurs.
Patent FR-2990339-A1 (FR)
Title: Doseur et dispositif distributeur associe
Inventor: DUMONT MAX
IPC: A47J31/10
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'objet de l'invention est un doseur (18) de dispositif distributeur (10) d'un produit en poudre, le doseur (18) comprenant une trémie (20) fixe, un tiroir (22) mobile en translation par rapport à la trémie (20), et une raclette (24) de dosage solidaire en translation du tiroir (22) mobile, la trémie (20) comprenant une partie supérieure (26), une partie inférieure (30) de section inférieure à la section de la partie supérieure, et une partie intermédiaire (28) reliant la partie supérieure (26) à la partie inférieure (30), la partie supérieure (26) étant ouverte vers le haut pour recevoir par gravité le produit en poudre provenant d'un contenant (14), la raclette (24) de dosage se translatant dans la partie inférieure (30), et la partie intermédiaire (28) présentant une section diminuant progressivement pour se réduire à celle de la partie inférieure (30), la partie intermédiaire (28) comprenant dans sa première moitié avant (32) un pan (34) incliné vers la partie inférieure (30) du doseur, le doseur (18) étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de guidage du produit en poudre vers le pan (34) incliné de la partie intermédiaire (28) du doseur. L'invention couvre aussi un dispositif distributeur (10) de produit en poudre recevant un ou plusieurs doseurs (18).
Patent FR-2979068-A1 (FR)
Title: Machine-outil a chargement automatique avec deux broches porte-piece verticales
Inventor: HESSBRUGGEN NORBERT
IPC: B23B3/30
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne une machine-outil à chargement automatique à double broche, avec un bâti de machine (1), un porte-outil (4) et deux broches porte-pièce (3, 3'), sachant que les broches porte-pièce (3, 3') sont disposées sur le bâti de machine (1) à déplacement en direction verticale, sachant que les broches porte-pièce (3, 3') prélèvent des pièces (9) d'une position de chargement (12, 12') et les transportent dans une position de travail (13, 13'), et sachant qu'afin d'effectuer un mouvement d'approche, le porte-outil (4) peut être déplacé en direction horizontale sur le bâti de machine (1). Selon l'invention, les positions de chargement (12, 12') sont disposées dans le prolongement des axes de broche (15, 15') en dessous des broches porte-pièce (3, 3').
Patent FR-2990442-A1 (FR)
Title: Alliage de zirconium permettant d'ameliorer la resistance a l'oxydation a tres haute temperature et son procede de fabrication.
Inventor: SONG KUN-WOO
IPC: C22C16/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention concerne un alliage de zirconium à utiliser dans des ensembles combustible nucléaire, lequel confère une résistance accrue à l'oxydation et à la corrosion et également une liaison améliorée avec un matériau parent, car un matériau métallique pur tel que du silicium (Si) ou du chrome (Cr) revêt de façon uniforme la surface du matériau parent au moyen d'une projection au plasma. Du fait que le revêtement par projection au plasma utilisé pour revêtir le matériau métallique pur sur l'alliage de zirconium ne nécessite pas de matériel à vide et n'est également par limité en raison de la forme du produit revêtu, celui-ci est particulièrement utile lorsque l'on traite de façon uniforme la surface d'un composant tel qu'un tube long de 4 m ou un agencement de grille d'espacement qui est de forme très compliquée.
Patent FR-2988016-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide muni d'un capuchon amovible
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: B05B14/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de distribution de liquide comprenant une ouverture de (22, 50) de distribution de liquide, un tampon d'absorption (48) de liquide résiduel et un capuchon amovible (16) comprenant une forme au voisinage immédiat et en regard de l'ouverture de distribution (22, 50), appelée forme d'expulsion (46) du liquide résiduel, configurée pour évacuer le liquide résiduel vers le tampon (48) lorsque le capuchon (16) est monté sur le dispositif (10).
Patent FR-3000444-A1 (FR)
Title: Angular mechanism for adjusting relative position of e.g. rear part of articulated seat of car, has angular deflection unit arranged relative to coaxial cams such that each coaxial cam is independently moved in rotation direction
Inventor: GAGNAIRE ERIC
IPC: B60N2/22
Filed: 2013-01-02
Abstract: The mechanism (1) has multiple coaxial cams (18) stacked with a cam part. A main cam (22) is rotated by a secondary cam (20). The cams are rotated relative to a frame about an axis (A) formed between a nominal position and an actuated position. A first biasing unit biases the cam part in the nominal position. A second biasing unit maintains the main cam against a secondary lock (8) in a nominal position. An angular deflection unit is arranged relative to the coaxial cams such that each cam is independently moved in a rotation direction.
Patent FR-3001381-A1 (FR)
Title: Dispositif intersomatique deformable
Inventor: LEVIEUX JEROME
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-01-31
Abstract: Cage vertébrale intersomatique constituant un élément tubulaire comprenant une paroi circonférentielle déterminant un écartement intervertébral, cette paroi circonférentielle comportant au moins une ouverture (7) allongée dans la direction de la circonférence de l'élément tubulaire créant à son niveau une barre supérieure (11) et une barre inférieure (12), ladite paroi étant agencée de telle sorte qu'au niveau de cette ouverture (7), la paroi circonférentielle comprend une barre (11), cette barre (11) étant coupée par une entaille (13) séparant ladite barre (11) en deux parties, ladite entaille ayant une largeur (I), pour conférer une flexibilité à au moins une des deux parties.
Patent FR-3003234-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef muni d'une olive reglable.
Inventor: LA COMMARA DOMENICO
IPC: B64C25/10
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef destiné à être monté mobile sur l'aéronef entre une position déployée et une position repliée, l'atterrisseur comportant un galet (1) porté par un support (4) solidarisé à l'atterrisseur tout en étant déplaçable par rapport à celui-ci, caractérisé en ce que le support est monté pivotant sur l'atterrisseur.
Patent FR-3005043-A1 (FR)
Title: Reservoir a filtre integre et appareil de distribution de boisson comprenant un tel reservoir
Inventor: LICCIONI THOMAS
IPC: B67D1/08
Filed: 2013-04-29
Abstract: La présente demande a trait à un réservoir (101) pour un appareil de distribution de boisson. Le réservoir (101) comprend au moins une chambre d'eau (102), une première embouchure (104) par exemple pour raccorder le réservoir (101) à une alimentation de boisson, au moins une deuxième embouchure (105) par exemple apte à être reliée à un robinet de distribution de boisson, ainsi qu'un filtre (107) relié à la deuxième embouchure (105) du réservoir (101). La présente demande concerne aussi un appareil comprenant un tel réservoir amovible (101).
Patent FR-3005950-A1 (FR)
Title: Procede et installation de deshydratation poussee d'une boue de residus salins
Inventor: FACCIOLI JEAN MICHEL
IPC: C02F11/147
Filed: 2013-05-21
Abstract: Procédé de déshydratation poussée, par pressage, de résidus salins issus d'une production d'eau potable, ou d'un traitement d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles, procédé selon lequel les résidus salins sont introduits dans le cylindre (12a) d'une presse à piston (12) comportant des drains souples (12e), la presse fonctionnant par fournée, et en ce que lors du pressage, le piston effectue des mouvements d'aller et retour et applique des pressions alternatives et variables sur la boue, tandis que les drains souples se déforment, le liquide exprimé du produit traversant la paroi des drains et étant évacué comme filtrat, tandis que les boues déshydratées demeurent à l'extérieur des drains et sont évacuées par ouverture de la presse.
Patent FR-3010249-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la regulation electrique d'une installation electrique en fonction de consignes d'effacement.
Inventor: PIGNIER DANIEL
IPC: H02J3/14
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une installation électrique (INS) comportant des départs électriques (Dx) pour alimenter de manière régulée des équipements. Le procédé comprend en particulier les étapes de : - consultation d'un historique d'effacements (HIS_EFF) réalisés sur lesdits départs ; - en fonction de l'historique consulté, détermination pour chacun des départs d'un niveau de participation (NP Dx) à une régulation électrique générale de ladite installation ; - association d'un rang de priorité d'effacement (RP_NP) à chacun des niveaux de participation déterminés pour chacun desdits départs ; et - suite à la réception d'une consigne de régulation électrique générale de ladite installation (C_REG), effacement desdits départs par ordre de rang de priorité.
Patent FR-3010523-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'une piece en materiau composite
Inventor: MORARD VINCENT
IPC: G01N23/04
Filed: 2013-09-06
Abstract: Procédé de caractérisation d'une pièce en matériau composite tissé comprenant le calcul (200) des valeurs d'autocorrélation d'une image en trois dimensions dans une fenêtre d'observation du volume de la pièce, pour une pluralité de vecteurs de l'espace utilisés comme intervalle d'autocorrélation, puis la détection (400, 410) d'au moins un extremum local de la valeur d'autocorrélation sur une orientation principale du tissage pour déterminer une moyenne dans la fenêtre d'observation de la distance entre fils parallèles voisins.
Patent FR-3010527-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de particules
Inventor: ANTOINE RODOLPHE
IPC: G01N30/72
Filed: 2013-09-11
Abstract: Le procédé de caractérisation de particules contenues dans une solution, met en œuvre un chromatographe en phase liquide à haute précision couplé avec un spectromètre de masse à l'aide d'une colonne de séparation externe et d'une source d'électro-nébulisation et consiste à faire passer la solution desdites particules par le chromatographe en phase liquide à haute précision comprenant une phase mobile aqueuse, et par la colonne contenant une phase stationnaire pour la séparation de ladite solution en éléments séparés, faire passer les éléments séparés en sortie de colonne par la source d'électro-nébulisation, et détecter les éléments séparés avec le spectromètre de masse. Selon l'invention, le procédé consiste à séparer sur la colonne des particules présentant un diamètre hydrodynamique appartenant à la gamme allant de 1 nm à 10 nm, selon leur temps d'élution par chromatographie sur colonne, et établir le chromatogramme des éléments séparés par le spectomètre de masse.
Patent FR-3015414-A1 (FR)
Title: Systeme d'avertissement d'un conducteur pour vehicule automobile et procede associe
Inventor: NICOLLE STEPHANE
IPC: B60W50/16
Filed: 2013-12-19
Abstract: Système d'avertissement d'un conducteur pour véhicule automobile, ledit système comporte : un premier élément sensoriel (17) en liaison avec un système du véhicule (1) apte à émettre un signal sensoriel vers le conducteur, un second élément sensoriel (29) apte émettre un signal sensoriel vers le conducteur, un moyen de détection d'un danger (19), une unité de contrôle commande (21) générant un signal d'activation du premier élément sensoriel en fonction de la détection d'un danger par le moyen de détection (19). Selon l'invention, le système comporte une mémoire (25) de la durée cumulée du premier élément sensoriel (17) et un moyen de comparaison (23) de la durée cumulée à une valeur seuil (S), et en ce que l'unité de contrôle commande (21) génère un signal commandant le premier élément sensoriel (17) et/ ou un second élément sensoriel (29) en fonction du moyen de comparaison (23).
Patent FR-3016163-A1 (FR)
Title: Dispositif de parachute hydraulique pour cabine d'ascenseur ou cage de mine, a freinage instantane, ou a freinage progressif depuis une valeur initiale determinee
Inventor: MARION RENE ANDRE
IPC: F16D59/00
Filed: 2014-01-03
Abstract: Le dispositif comporte un circuit (A1),reliant l'accumulateur hydraulique moyenne-pression (A) aux cylindres des freins et au cylindre hydraulique (23) du décélérateur (C),un circuit (B1) reliant un générateur hydropneumatique haute-pression (B) au cylindre (20) du décélérateur (C) à travers le limiteur de débit (10) et la soupape hydraulique (6),fermée parachute non déclenché. Les pistons des cylindres (20) et (23) sont au contact,dans le cylindre (19) de blocs compressibles,libres d'y coulisser et déjà partiellement et irréversiblement précomprimés. Au déclenchement du parachute,l'accumulateur (A) transfère la majeure partie du fluide hdraulique,nécessaire à l'approche des freins,dans (A1). Ce transfert achevé,l'enclencheur (E) dont il est doté,simultanément immobilise son piston et ouvre la soupape hydraulique (6).Le générateur (B)achève alors l'approche des freins et génère le freinage initial,puis le freinage progressif. Le générateur (B) est alimenté en gaz sous pression par le réservoir (G) à travers le manodétendeur (M) dont le réglage de la pression correspond à la puissance du freinage désiré.
Patent FR-3021448-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le reperage des notes sur un manche d'instrument a cordes
Inventor: DELAGE JEAN PIERRE FRANCIS
IPC: G10D3/06
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le repérage des notes sur le manche d'instrument à cordes du type violon, violoncelle, contre basse caractérisé en ce qu'il comporte un gabarit conçu d'un film en matière plastique de couleur noire et autocollante n'altérant pas le bois du manche de l'instrument à cordes et représentant des frettes ou barrettes à l'endroit précis où l'on va poser les doigts pour jouer la note désirée.
Patent FR-3023989-A1 (FR)
Title: Architecture electrique d'un aeronef, aeronef et procede mis en oeuvre
Inventor: SAUTREUIL MATTHIEU
IPC: H02B1/24
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention concerne une architecture (2) électrique d'un aéronef (1) comprenant une machine électrique principale (8) reliée à un moteur thermique (3) et une machine électrique secondaire (9) reliée à un ensemble (60) de transmission de puissance. Un cœur électrique à haute tension (10) est relié par une première ligne (31) et par une deuxième ligne (32) à un convertisseur multifonction (16), ledit cœur électrique à haute tension reliant ladite première ligne (31) à ladite machine électrique secondaire et à ladite deuxième ligne (32) à au moins ladite machine électrique principale (8) et ladite machine électrique secondaire (9). Le convertisseur multifonction (16) comporte un superviseur relié à un système avionique (40) ainsi qu'à un système de contrôle (50) contrôlant le moteur thermique (3) et à un contrôleur du cœur électrique à haute tension (10).
Patent FR-3016712-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une donnee comme pertinente ou hors sujet
Inventor: BECK ALINA
IPC: G06F17/27
Filed: 2014-01-21
Abstract: Procédé mis en œuvre par des moyens informatiques, pour identifier une donnée comprenant une liste de mots comme étant pertinente ou hors sujet relativement à une entité, ledit procédé comprenant une étape de : détermination d'un score de pertinence et d'un score de hors sujet, ledit score de pertinence dépendant du nombre d'occurrences de chaque mot de la donnée dans un ensemble pertinent de données étiquetées comme pertinentes, et ledit score de hors sujet dépendant du nombre d'occurrences de chaque mot de la donnée dans un ensemble hors sujet de données étiquetées comme hors sujet, et identification de la donnée comme étant pertinente ou hors sujet en fonctions desdits scores de pertinence et de hors sujet.
Patent FR-3002995-A1 (FR)
Title: Agencement de palier pour un arbre, en particulier dans une unite de soupape, unite de soupape equipee d'un tel agencement de palier et procede pour sa fabrication
Inventor: LEHECKA SVEN
IPC: F16C17/26
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un agencement de palier pour un arbre au moyen d'au moins un point d'appui, en particulier dans une unité de soupape pour véhicule automobile, avec une partie de tube et un arbre de soupape supporté sur la partie de tube, et un corps de soupape fixé sur celui-ci, comme une plaque de soupape, dans lequel l'arbre de soupape peut être mis en rotation par un moyen d'actionnement, ainsi qu'une unité de soupape équipée d'un tel agencement de palier et un procédé pour fabriquer une telle unité de soupape.
Patent FR-3020396-A1 (FR)
Title: Procede d'installation et mise en œuvre d'un tube rigide depuis un navire ou support flottant
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: E21B37/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'installation et mise en œuvre d'un tube rigide (10), dénommé tube principal, dans lequel on réalise les étapes suivantes: a) on descend une extrémité dudit tube principal depuis un navire ou support flottant (13) en surface (14) jusqu'en dessous le niveau de mer (14) pour y être connecté à un équipement sous-marin (16) immergé, de préférence au fond de la mer (17), et b) on maintien le tube principal ainsi immergé pour une période de temps donnée, caractérisé en ce qu'on fait passer ledit tube principal (10) dans un orifice cylindrique (4) à section circulaire d'un dispositif de limitation de contrainte, ledit orifice comprenant un revêtement interne glissant (3) solidaire d'une structure de support (9) solidaire dudit navire ou support flottant, le tube de service étant ainsi apte à coulisser en contact contre ledit revêtement glissant lors des étapes a) et b).
Patent FR-3020616-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d'objets a un module de navigation de vehicule equipe de ce dispositif
Inventor: IBANEZ-GUZMAN JAVIER
IPC: B60W30/095
Filed: 2014-04-30
Abstract: Le dispositif de signalisation en temps réel d'au moins un objet à un module (60) de navigation de véhicule comprend un premier capteur (1) agencé pour produire des données de premier capteur comportant une première position et une première vitesse capturées d'objet par rapport au véhicule. De plus, le dispositif comprend : - au moins un deuxième capteur (2, 3, 4) agencé pour produire des données de deuxième capteur comportant une deuxième position et une deuxième vitesse capturées d'objet par rapport au véhicule ; - un module (20) de synchronisation agencé pour produire des données synchronisées comportant une première position synchronisée à partir de la première position et de la première vitesse capturées et au moins une deuxième position synchronisée à partir de la deuxième position et de la deuxième vitesse capturées ; - un module (30) de fusion agencé pour produire des données fusionnées comportant une position fusionnée à partir de la première position synchronisée et de la deuxième position synchronisée de façon à signaler ledit au moins un objet au module (60) de navigation en lui communiquant tout ou partie des données fusionnées.