baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105564-A1 (FR)
Title: Mécanisme pour un commutateur électrique, ensemble électrique et commutateur électrique associés
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01H23/24
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un mécanisme (100) pour un commutateur électrique comprenant :- un socle (110),- un entraîneur (126) monté basculant dans le socle (110; 210) entre deux positions pour mettre en contact ou hors contact un élément de contact mobile (124A) avec un élément de contact fixe (132),- un élément compressible (150) mobile entre deux configurations, dont une configuration inactive dans laquelle il est inactif vis-à-vis de l’entraîneur (126), pour laisser l’entraîneur (126) libre de prendre l’une ou l’autre desdites deux positions, et une configuration active dans laquelle il est reçu entre une surface d’appui du socle (110) et l’entraîneur et contraint contre l’entraîneur (126), pour rappeler l’entraîneur (126) vers une position stable parmi lesdites deux positions,- un élément de retenue (160) pour maintenir l’élément compressible (150) dans ladite configuration inactive, ledit élément compressible (150) étant, dans ladite configuration active, libre de toute coopération avec l’élément de retenue (160) et mobile selon un axe de déplacement (T1) entre ladite surface d’appui et l’entraîneur, et coopérant, dans ladite configuration inactive, avec ledit élément de retenue (160) de manière à bloquer cette mobilité. Selon l’invention, ledit élément de retenue (160) est fixe sur le socle (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3105949-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de la position d’un appui-tête d’un siège, par exemple un siège de véhicule
Inventor: BEN MHAMED AMINE
IPC: G01B21/02
Filed: 2020-01-03
Abstract: Dispositif de détection de la position d’un appui-tête d’un siège, par exemple un siège de véhicule Le dispositif de détection comprend au moins un marqueur optique (22) disposé sur l’appui-tête (10), un appareil de capture d’image (20) configuré pour capturer une image numérique incluant une reproduction de l’appui-tête (10) et une reproduction de chaque marqueur optique (22), et une unité d’analyse d’image (26) configuré pour calculer la position dans l’espace de l’appui-tête (10) en fonction de la position de la reproduction de chaque marqueur optique (22) dans l’image. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106527-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un marquage de couleurs differentes irreversibles a partir d'une même composition
Inventor: LETARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: B41M5/26
Filed: 2020-01-28
Abstract: Procédé de réalisation, sur un support, d'un marquage de couleurs différentes à partir d'une même composition, selon un graphisme donné, caractérisé en ce qu'il consiste en la succession des étapes suivantes :- intégrer dans ledit support une matrice comprenant au moins un pigment thermo chrome ou photo induit, irréversible,- émettre un faisceau d'énergie sur la surface dudit support intégrant la matrice comprenant le au moins un pigment thermo chrome ou photo induit irréversible, avec un laser impulsionnel, selon le graphisme du marquage à réaliser sur ledit support,- variation des paramètres de fréquence et de puissance dudit faisceau d'énergie pour générer une couleur souhaitée sur une zone donnée du graphisme dudit marquage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106859-A1 (FR)
Title: Moteur thermodynamique
Inventor: BRULE GILLES
IPC: F02G5/00
Filed: 2020-02-04
Abstract: La présente invention concerne un moteur thermodynamique qui fonctionne entre 2 sources de chaleur. Un fluide passe alternativement d'une chambre chaude (1) à une chambre froide (2), le passage d'une chambre à l'autre se fait à pression constante et sans échange de chaleur. La chambre chaude est remplie par le fluide froid à la pression PI. Le fluide froid va recevoir de la chaleur par la source chaude  (3) et la convertir par dilatation en énergie mécanique par poussée sur la cloison mobile (5). L'énergie est transmise par l'axe (7). La chambre froide est remplie par le fluide chaud. Le fluide chaud va libérer de la chaleur à la source froide (4) et convertir sa contraction en énergie mécanique via la cloison mobile (6) et transmise par l'axe (8).  Le retour à l'étape initiale se faisant à pression équilibrée, le déplacement du piston est réalisé sans effort.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3109055-A1 (FR)
Title: système et un procédé d’agrivoltaïque à irrigation contrôlée
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H02S20/30
Filed: 2020-04-08
Abstract: Système (1) comprenant : un support (2) propre à s’étendre au-dessus de cultures (P), un panneau photovoltaïque (4) orientable par rapport au support pour projeter une ombre variable sur les cultures (P), un dispositif d’irrigation (6) configuré pour arroser les cultures (P) avec de l’eau selon un débit d’eau déterminé en fonction de l’orientation du panneau photovoltaïque par rapport au support.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109589-A1 (FR)
Title: Ensemble et procédé de couture
Inventor: BEYOU RÉGIS
IPC: D05B39/00
Filed: 2020-04-24
Abstract: Ensemble et procédé de couture L’ensemble de couture (15) est destiné à réaliser une couture (1) le long d’un tracé déterminé sur une surface (3) d’une pièce (5). Il comprend un masque (17) prévu pour être fixé à la pièce (5) et une machine à coudre (19), le masque (17) ayant une rainure de guidage (21) prévue pour être superposée audit tracé, la machine à coudre (19) comprenant :      - un socle (27) ;     - une tête (29),  la tête (29) comprenant au moins une aiguille (33), un pied (35) d’appui sur la pièce (5) et un guide (37), le guide (37) comprenant un guide avant (39) et un guide arrière (41) agencés pour coopérer avec le masque (17) et espacés l’un de l’autre le long de la rainure de guidage (21), l’au moins une aiguille (33) et le pied d’appui (35) étant engagés dans la rainure (21) entre le guide avant (39) et le guide arrière (41).     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3111836-A1 (FR)
Title: Convoyeur de coupe à aspiration d’une machine de coupe automatique par lame de matériaux en feuilles
Inventor: CHABIRAND-GARÇONNET DIDIER
IPC: B26D5/20
Filed: 2020-06-24
Abstract: Convoyeur de coupe à aspiration d’une machine de coupe automatique par lame de matériaux en feuilles L’invention concerne un convoyeur de coupe à aspiration d’une machine de coupe automatique par lame de matériaux en feuilles, comprenant une pluralité de supports de coupe (14) solidaires d’un mécanisme d’entraînement entraîné suivant des trajectoires rectilignes et curvilignes, chaque support de coupe comprenant une pluralité de poils (16) ayant chacun un pied (16a) solidaire d’une semelle (18) et une tête (16b) opposée au pied et sur laquelle est destinée à reposer un matériau en feuilles à découper, la semelle de chaque support de coupe étant apte à pouvoir se déformer élastiquement en suivant les trajectoires du mécanisme d’entraînement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3112336-A1 (FR)
Title: Grue à tour avec détection d’un état d’autorotation ou d’oscillation d’une partie tournante en configuration hors service
Inventor: MATHE DENIS
IPC: B66C15/00
Filed: 2020-07-07
Abstract: Grue à tour (1) comprenant une tour (2) sur laquelle est montée pivotante une partie tournante (3) et configurable entre une configuration de service dans laquelle la partie tournante est pilotable en rotation au moyen d’un système motorisé d’orientation (40), et une configuration hors service dans laquelle la partie tournante est libérée en rotation pour pouvoir s'orienter dans la direction du vent, où une unité de contrôle/commande (5) active un mode de surveillance dans la configuration hors service pour détecter, en fonction de variations de l’angle d’orientation ou de la vitesse angulaire de la partie tournante, si la partie tournante est dans l’un des états d’instabilité suivants : - un état d’autorotation correspondant à un mouvement rotatif de la partie tournante dans un sens donné sur au moins un tour complet ; ou - un état d’oscillation correspondant à un mouvement de va-et-vient de la partie tournante autour de l’axe d’orientation.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112353-A1 (FR)
Title: Procédé initial et final de pause de longs rails et procédé de renouvellement associé
Inventor: PILLER MARCO
IPC: E01B29/17
Filed: 2020-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé initial de pose de longs rails nouveaux (22) d’une voie ferrée (20) par un train de travaux (100) circulant suivant un sens de circulation (F2), le procédé initial étant destiné à être mis en œuvre durant un procédé de renouvellement de rails anciens (21) de la voie ferrée (20) du type comprenant une phase (B) durant laquelle les longs rails nouveaux (22) sont posés puis fixés sur des traverses (23) de la voie ferrée (20) lorsque le train de travaux circule dans ce sens de circulation (F2), le procédé initial de pose comprenant : une étape de pose d’une partie au moins d’un premier des longs rails nouveaux (221) sur les traverses (23) à au moins une extrémité (211’) d’un rail ancien de jonction (211) ; une étape de raccordement bout à bout de l’extrémité (211’) du rail ancien de jonction (211) avec au moins une extrémité (221’) du premier long rail nouveau (221) par au moins un dispositif de raccordement temporaire (30) ; une étape de de soudage, par exemple aluminothermique, des deux extrémités raccordées du rail ancien de jonction (211) et du premier long rail nouveau (221) ; le procédé initial de pose étant caractérisé en ce qu’il comprend, préalablement à l’étape de pose, une étape de chauffage ou de refroidissement de neutralisation à la température de référence, d’au moins une portion d’extrémité (221’) du premier long rail nouveau (221) , la portion d’extrémité comportant l'extrémité (221’) du premier long rail nouveau (221) à laquelle doit être raccordée l'extrémité (211’) du rail ancien de jonction (211).
Patent FR-3112614-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du gel dans un reservoir d’eau a bord d’un vehicule
Inventor: PAILLARD JÉROME
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-07-16
Abstract: L’invention propose un ensemble comportant un réservoir (10) prévu pour contenir un liquide et un dispositif de détection (26) du gel capable de détecter le gel du liquide contenu à l’intérieur du réservoir comprenant:un capteur acoustique (32) agencé dans un boîtier (30) monté fixe sur une surface externe (20) du réservoir et prévu pour capter un signal sonore représentatif de l’état gelé ou non du liquide,et une unité de traitement destinée à recevoir, traiter et analyser les signaux sonores captés par le capteur acoustique,caractérisé en ce que le dispositif de détection du gel comporte une masse mobile (28) libre de se déplacer dans une zone (29) agencée dans le réservoir de manière que, lorsque la masse mobile se déplace dans le liquide dans un état non gelé, le capteur acoustique détecte un impact de la masse mobile contre au moins une surface interne (18) du réservoir.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3116341-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de solubilisation de particules par des cellules vivantes et/ou leurs produits dérivés et kit associé
Inventor: BOITARD LAURENT
IPC: G01N21/77
Filed: 2020-11-17
Abstract: Procédé de mesure de solubilisation de particules par des cellules vivantes et/ou leurs produits dérivés et kit associé Le procédé comprend les étapes suivantes :  - la fourniture de particules (49) à solubiliser en suspension stable, les particules (49) d’une suspension étant de composition chimique identique,  - la génération d’au moins une goutte (16) comprenant au moins une particule (49) à solubiliser de la suspension stable de particules (49) et un milieu de culture (50) susceptible de contenir au moins une cellule vivante (4) et/ou au moins un produit dérivé de cellule vivante en suspension,   - l’introduction de la goutte (16) dans un tube (10),   - l’incubation de la goutte (16) dans le tube (10),   - l’éclairage du tube (10) par un faisceau lumineux incident, et  - la mesure à différents instants de la quantité de lumière du faisceau lumineux diffusée transversalement au faisceau incident par la goutte (16) dans le tube (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116975-A1 (FR)
Title: Procédé de notification d’un changement d’une adresse d’un point d’accès
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/66
Filed: 2020-12-01
Abstract: L'invention concerne procédé de notification à destination d’au moins un terminal d’un changement d’au moins une adresse d’un point d’accès réseau, ledit au moins un terminal étant connecté audit point d’accès, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de notification et caractérisé en ce qu’il comprend :  - une étape de réception d’un message comprenant au moins une première adresse dudit point d’accès ;  - une étape d’obtention d’au moins une deuxième adresse ;  et lorsque ladite au moins une deuxième adresse ne correspond pas à ladite au moins une première adresse,  - une étape de notification à destination dudit au moins un terminal dudit changement d’au moins une adresse dudit point d’accès.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3117164-A1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé avec cycle de Rankine
Inventor: MULLER-SHERNETSKY ELSA
IPC: F02C6/18
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention concerne un système de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comprenant :  -Une ligne de compression (1) de gaz comprenant au moins un moyen de compression (100, 101, 102) ;  -Au moins un moyen de stockage de gaz comprimé (1000) ;  -Une ligne de détente de gaz (2) comprenant au moins un moyen de détente (700, 701, 702),  - Au moins un cycle de Rankine entre ledit moyen de stockage de gaz comprimé (1000) dont le flux de sortie (26) constitue la source froide et ledit moyen de détente (702) dont le flux de sortie (39) constitue la source chaude.   L’invention concerne également un procédé de stockage et récupération d’énergie mettant en œuvre ledit système.  Figure 3 à publier
Patent FR-3116992-A1 (FR)
Title: Dispositif individuel de transport d’œuf, installation et procédé utilisant un tel dispositif
IPC: A01K45/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif individuel de transport d’œufs, un organe de préhension, une installation de remplissage de plateaux d’œufs et un procédé de remplissage de plateaux d’œufs.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117261-A1 (FR)
Title: Filtre électromagnétique, dispositif électrique haute tension, véhicule et procédé associés
Inventor: SAELINS LOÏC
IPC: H01R13/646
Filed: 2020-12-08
Abstract: Filtre électromagnétique, dispositif électrique haute tension      , véhicule et procédé associés Ce filtre électromagnétique (16) est adapté pour être disposé autour d’un connecteur haute tension (14) et comprend une pluralité d’éléments de filtrage (24), chaque élément de filtrage (24) délimitant un conduit d’accueil (30) adapté pour accueillir le connecteur haute tension (14), et une première et une deuxième enveloppe partielle (34, 36).  Dans une configuration désinstallée, les première et deuxième enveloppes partielles sont disposées à l’écart de la pluralité d’éléments de filtrage (24), et dans une configuration installée, les première et deuxième enveloppes partielles sont disposées autour de la pluralité d’éléments de filtrage (24). Les enveloppes partielles enferment un volume d’accueil (37) des éléments de filtrage (24).  Les enveloppes partielles (34, 36) comprennent chacun un orifice de passage (38, 39). Les orifices de passage sont disposés en regard l’un de l’autre et traversés par le connecteur haute tension (14) lorsque l’enveloppe (26) est en configuration installée.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118439-A1 (FR)
Title: Poudre à base de PEKK à bas point de fusion, utilisation dans des procédés de construction par frittage, et objet correspondants
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08G65/40
Filed: 2020-12-30
Abstract: L’invention concerne une poudre à base d’au moins un homopolymère ou d’un copolymère de polyéthercétonecétone essentiellement constitué, ou constitué, d’une unité de répétition isophtalique et, dans le cas du copolymère, d’une unité de répétition téréphtalique (T), l’unité de répétition isophtalique représentant au moins 85% en poids par rapport au poids total dudit au moins polyéthercétonecétone.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124239-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement électromagnétique et système de transmission équipé de ce dispositif d’actionnement électromagnétique
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H48/38
Filed: 2021-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement électromagnétique (100) pour un système de transmission de couple (10), le dispositif d’actionnement électromagnétique (100) comprenant :  - une carcasse (120) agencée autour d’un axe X, la carcasse (120) étant fixe par rapport à l’axe X et comprenant des parois définissant une cavité annulaire (150) à l’intérieur de laquelle sont logés une bobine (130) et, au moins en partie, un plongeur (110) qui est apte à se déplacer axialement selon l’axe X pour actionner un dispositif d’accouplement (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124096-A1 (FR)
Title: Tête de pulvérisation pour dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: LE MANER FRANCOIS
IPC: B05B11/02
Filed: 2021-06-17
Abstract: Tête de pulvérisation (10) pour dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (11) pourvu d'un orifice de pulvérisation (12), ladite tête de pulvérisation (10) comportant un organe de connexion (15) solidaire dudit corps (11), ledit organe de connexion (15) définissant un canal axial central (16), ladite tête de pulvérisation (10) comportant au moins un clapet (20; 40) formant des moyens de précompression permettant de générer un spray calibré à travers ledit orifice de pulvérisation (12).  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3127491-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de fibres de verre-e a partir de laitier de haut fourneau
Inventor: BAZIN JEAN-PAUL
IPC: C03C13/00
Filed: 2021-09-28
Abstract: Procédé de fabrication de fibres de verre E présentant une composition cible, comprenant la fusion d’un mélange de matières premières constituant un bain de fusion dans lequel ledit mélange du bain de fusion comprend au moins 10% poids, d’un laitier de haut fourneau répondant à la composition suivante :   SiO2 entre 28 et 42%, de préférence entre 30 et 40%  Al2O3 entre 4 et 18%, de préférence entre 7 et 15%  Na2O moins de 1%, de préférence moins de 0,6%  K2O moins de 1%, de préférence moins de 0,6%  CaO entre 35 et 49%, de préférence entre 38 et 46%,  MgO entre 1 et 10%, de préférence entre 1 et 6%,   Fe2O3 moins de 0,8%, de préférence moins de 0,5%  TiO2 moins de 5%, de préférence moins de 3%, par exemple entre 0,3 et 1,0%  MnO moins de 0,6%, de préférence entre 0 et 0,3%.
Patent FR-3131396-A1 (FR)
Title: Ensemble de détection comprenant un capteur et au moins un transducteur d’onde pour nettoyer une surface optique du capteur
Inventor: FILLOUX ALEXANDRE
IPC: G02B27/00
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble de détection (500) compotant un capteur (20) comportant au moins une surface optique (10) présentant au moins une première région d’intérêt optique (100A) et une deuxième région d’intérêt optique (100B) séparée par une région intercalaire (200). Dans l’invention, au moins un transducteur (70) d’onde est couplé acoustiquement avec l’au moins une surface optique (10) du capteur (20) afin de générer une onde se propageant (i) vers et dans la première région d’intérêt optique (100A) et (ii) vers et dans la deuxième région d’intérêt optique (100B). Selon l’invention, l’ensemble de détection (500) comporte au moins un transducteur (70) d’onde générant l’onde simultanément vers et dans les deux régions d’intérêt optique (100A, 100B).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121679-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de drospirenone sous forme de poudre fine par double changement de forme cristalline
Inventor: LENNA ROBERTO
IPC: C07J53/00
Filed: 2022-04-08
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de préparation à l'échelle industrielle de la γ-lactone de l'acide 17β-hydroxy-6β,7β;15β,16β-diméthylène-3-oxo-17α-prégn-4-ène-21-carboxylique, connue sous le nom courant de drospirénone, sous forme de poudre fine sans utiliser de techniques de broyage mécanique ou de micronisation mais en exploitant un double changement de forme cristalline, de la forme cristalline I à la forme cristalline II et de la forme cristalline II à la forme cristalline I. L'invention a trait en outre à la nouvelle forme cristalline II de drospirénone obtenue dans le procédé.
Patent FR-3137425-A1 (FR)
Title: Solaire pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H57/08
Filed: 2022-07-04
Abstract: Solaire (20) pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1) d’aéronef, ce solaire (20) comportant un corps annulaire (22) comprenant à sa périphérie interne des cannelures d’accouplement (24) et à sa périphérie externe au moins une denture d’engrènement (26), le corps (22) comprenant deux anneaux coaxiaux, l’anneau externe (28) comportant une surface interne (32) qui entoure une surface externe (34) de l’anneau interne (30) et qui est située à distance radiale (D1) de cette surface externe (34), le corps (22) comportant en outre un voile annulaire (36) située entre les surfaces interne et externe (32, 34) et formée d’une seule pièce avec les anneaux (28, 30).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-2001960-A1 (FR)
Title: Terephthalic acid purificn. - by heating with inert liquid and optionally a catalyst
IPC: C07C51/43
Filed: 1969-02-14
Abstract: Terephthalic acid is purified by () heaing a mixture of the acid and a suitable inert liquid preferably with a catalyst up to at temperature such that not more than 50%, and preferably 0% of th acid stays in the solid state, the temperature being a t least 275 deg.C when the catalyst is based on iodine, bromine or a Croup VIII nobel metal, a nd being at least 325 deg.C for other cases, (b) cooling to crystallise the acid and (c) filtering and isolating the acid. The concentration of impurities such as 4-carboxy benzaldehyde is reduced to such a level that the acid is sufficiently pure for condensing directly with a glycol to give a polyester suitable for spinning. This avoids the usual intermediate step of esterification to dimethyl terephthalate.
Patent FR-2030271-A1 (FR)
Title: Fire resistant panels for ships
IPC: E04B1/94
Filed: 1969-07-28
Abstract: Fire resistant panels comprise several alternate layers of fire resistant materials and laminates such as fibres and cement, chipboard, sawdust, cork, and mixtures of materials covered with wood board, metal sheet, plastics laminates etc. The fire resistant layers are formed by agglomerating fire-inert materials pref. diammonium phosphate, with an inorganic based binder to form a paste which is spreas to desired thickness, press dried, and adhered to the other laminates by synthetic resin.
Patent FR-2019126-A1 (FR)
Title: Treatment of tumours
IPC: A61K31/47
Filed: 1969-09-26
Abstract: Tumours are treated by an association of cpds. of formula: (in which R1 is carboxylic, sulphonic, urea or thiourea residue; R2 is H, alkyl, aryl, aralkyl, cycloalkyl or heterocyclic, opt. substd. or R1N- represents 5-6 membered heterocyclic ring opt. attached to other cyclic systems or substituents; A is a bond or lower alkylene; R3 and R4 are H, alkyl, aryl or lower aralkyl; n and m are 0, 1 or 2, m+n being not more than 3; Y is a bond or -NR7, R7 being opt. substd. alkyl, aryl or lower aralkyl or heterocyclic and R5 and R6 are opt. substd. alkyl, aralkyl, cycloalkyl, lower heteroalkyl or heterocyclic or together with the N represent 5- or 6-membered ring opt. contg. other O, S or N heteroatoms) with one or more cpds. with hormonal activity e.g. 2 alpha-methyldihydrotestosterone propionate or diethylstilboestrol.