baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062048-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de graisse viscerale d'un corps vivant
Inventor: GEITNER MICKAEL
IPC: A61B6/00
Filed: 2017-01-24
Granted: 2019-04-19
Abstract: Un procédé (10) d'estimation de graisse viscérale d'un corps vivant, qui comporte les étapes suivantes : - acquisition (11) d'au moins une image représentative d'une composition corporelle d'un abdomen, - détermination (12) d'au moins une courbe représentative de la projection de la graisse totale suivant une coupe, pour chaque coupe : - identification (13) de quatre points d'intérêts définis tels que : - le premier et le quatrième correspondent au passage d'une valeur de graisse totale nulle à une valeur non nulle, - le deuxième et le troisième représentent un maximum local et - les courbes entre le premier et le deuxième, et entre le troisième et le quatrième point d'intérêt, sont des parties de projections d'une ellipse, - définition (14) d'au moins deux intervalles entre le deuxième et le troisième point d'intérêt, - pour chaque intervalle, estimation (15) d'une fonction d'approximation des variations attendues de la projection, - calcul (16) de la quantité de graisse viscérale comportant la soustraction de la fonction d'approximation à la courbe.
Patent FR-3064193-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules avec des proprietes de retention ameliorees et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: C08F2/48
Filed: 2017-03-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides, comprenant les étapes suivantes : a) l'addition sous agitation d'une composition C1, comprenant au moins un actif, dans une composition polymérique C2, les compositions C1 et C2 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) comprenant des gouttes de composition C1 dispersées dans la composition C2 ; b) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3, les compositions C2 et C3 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) comprenant des gouttes dispersées dans la composition C3 ; c) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) comprenant des gouttes de taille contrôlée dispersées dans la composition C3 ; et d) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3064746-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour une veine d'ecoulement de gaz d'une turbomachine
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1), comportant une veine d'écoulement de gaz délimitée par une paroi annulaire (14) s'étendant autour d'un axe (X) et un dispositif de mesure (13) comportant un premier support (15) et un second support (16) comprenant chacun une branche principale radiale, porteuse d'au moins une branche auxiliaire et plus courte que la branche principale (18) du second support (16), les branches auxiliaires respectives s'étendant circonférentiellement sur des rayons différents, pour y effectuer des mesures. Les premier support (15) et second support (16) sont couplés ensemble pour ne présenter l'un par rapport à l'autre qu'un seul degré de liberté parmi un degré de liberté circonférentiel et un degré de liberté suivant ledit axe (X).
Patent FR-3065592-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un palier a configuration ameliorant le refroidissement
Inventor: BOUCLET DANIEL
IPC: H02K9/02
Filed: 2017-04-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile comportant: - un stator comprenant un corps et un bobinage, - au moins un palier (35) muni d'un logement de réception d'un roulement (38), - le palier (35) comportant un plateau (53) et une jupe (54), - la jupe (54) comportant au moins un trou traversant (59) pour le passage d'un organe de fixation, caractérisée en ce que - le palier (35) comporte deux bras (61) délimitant entre eux une portion angulaire (62) du palier (35), - ladite portion angulaire (62) du palier (35) comportant le trou traversant (59) pour le passage de l'organe de fixation et une ouverture traversante (63) pour le passage d'air de refroidissement de la machine électrique tournante.
Patent FR-3068080-B1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comportant un volet inverseur et un joint
Inventor: SURPLY THIERRY
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une nacelle (100) pour un moteur à double flux d'un aéronef, ladite nacelle (100) comportant : - une veine secondaire (108) dans laquelle circule un flux secondaire (107), - une structure (112) présentant une face profilée (122) orientée vers la veine secondaire (108) et délimitant ladite veine secondaire (108), et - un volet inverseur (110) présentant un bord amont (111) et monté mobile à l'intérieur de la veine secondaire (108) entre une position ouverte dans laquelle le volet inverseur (110) obture au moins en partie la veine secondaire (108) et une position fermée dans laquelle le volet inverseur (110) n'obture pas la veine secondaire (108). La nacelle (100) est caractérisée en ce que la structure (112) présente, du côté de la face profilée (122), un logement (124) en creux par rapport à la face profilée (122), en ce qu'elle comprend un joint (120) fixé dans le logement (124) et dont une face orientée vers la veine secondaire (108) affleure la face profilée (122) et en ce qu'en position fermée, le bord amont (111) vient en appui contre le joint (120). Une telle nacelle permet d'améliorer l'étanchéité au niveau du bord amont du volet inverseur.
Patent FR-3071291-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, amortisseur de torsion et assemblage associe
Inventor: BOUCHENY PIERRE
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission de couple (1, 30) destiné à être disposé entre un moteur et une boîte de vitesses d'un véhicule automobile, le dispositif de transmission de couple (5, 30) comprenant un moyeu cannelé (5, 31) destiné à être emmanché sur un arbre cannelé (3) complémentaire de la boîte de vitesses dans lequel le moyeu cannelé (5, 31) comprend une rainure annulaire (15, 45) au niveau de ses cannelures (13) et dans lequel le dispositif comprend également un élément élastique (17, 19, 21, 47) destiné à être disposé dans la rainure annulaire (15, 45) et configuré pour venir en contact avec les cannelures de l'arbre cannelé (3) de la boîte de vitesses.
Patent FR-3057660-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de diagnostic pour la saisie de l'etat d'un objet
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: G01D21/02
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-11-08
Abstract: Diagnostic (1) comportant un boîtier (10) logeant plusieurs convertisseurs de mesures (14, 15, 16), au moins un élément de sortie (13) et une installation de sélection (111) qui sélectionne un ou plusieurs convertisseurs de mesures (14, 15, 16) pour effectuer une mesure en fonction d'une requête d'analyse, prédéfinie.
Patent FR-3075024-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un article, notamment pour le conditionnement de cosmetique et article comportant un tel dispositif
Inventor: ROUBY ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ouverture/fermeture d'un article, comportant un corps inférieur (17), un corps supérieur (18) et un mécanisme d'actionnement (19) dudit corps supérieur et dudit corps inférieur l'un par rapport à l'autre, entre une première position dans laquelle ledit corps supérieur est à proximité dudit corps inférieur et une deuxième position dans laquelle ledit corps supérieur est à distance dudit corps inférieur ; caractérisé en ce que ledit mécanisme d'actionnement comporte un bras (20) s'étendant longitudinalement, assujetti mécaniquement audit corps supérieur et introduit au moins partiellement et à coulissement, selon un mouvement en rampe, dans ledit corps inférieur, entre ladite première position et ladite deuxième position ; grâce à quoi ledit dispositif d'ouverture et de fermeture est configuré pour translater à la fois horizontalement et verticalement ledit corps supérieur et ledit corps inférieur l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3081230-B1 (FR)
Title: Procede pour mesurer en fonctionnement operationnel certaines caracteristiques du transpondeur de bord en utilisant le radar secondaire
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/933
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de test en phase opérationnelle selon l'invention comportant trois étapes distinctes, une première étape (11) utilisant les réponses du transpondeur aux interrogations en Mode S transmises en mode opérationnel par le radar secondaire pour réaliser la mesure de la puissance du transpondeur, et la mesure du taux de réponse moyen aux interrogations en mode S émises par le radar à son intention; une deuxième étape(12) qui effectue la mesure de la sensibilité du transpondeur et une troisième étape (13) qui réalise le test de son taux de réponse maximal. La deuxième et la troisième étape sont réalisées en modifiant les paramètres de fonctionnement du radar de façon à ce que les interrogations supplémentaires requises pour la mesure puissent être réalisées, pendant l'intervalle de temps suivant la dernière interrogation opérationnelle durant lequel l'aéronef reste localisé dans le lobe principal voie Somme de l'antenne du radar.
Patent FR-3076752-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un modele multi-pales, outillage et ensemble d'un modele multi-pales et d'un element de maintien
Inventor: TAMI LIZUZU JOSEPH TOUSSAINT
IPC: B23P15/04
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de réalisation d'un modèle multi-pales (20) en matériau éliminable pour un distributeur, comprenant les étapes de fabrication (102) d'un modèle mono-pale (22) en matériau éliminable, d'assemblage (106) d'au moins deux modèles mono-pale (22) en matériau éliminable l'un avec l'autre et de positionnement (104, 108) d'un élément de maintien (30, 44) sur au-moins un modèle mono-pale (22) en matériau éliminable, de manière à maintenir un espacement prédéterminé entre une plateforme intérieure (26, 40) et une plateforme extérieure (28, 42). L'invention concerne également un ensemble d'un modèle mono-pale en matériau éliminable pour un distributeur et d'un élément de maintien et un ensemble d'un modèle multi-pales en matériau éliminable pour un distributeur et d'un élément de maintien.
Patent FR-3078158-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure embarque pour la mesure d'efforts sur une pedale de cycle et cycle equipe d'un tel dispositif de mesure
Inventor: SCHOBERER ULRICH
IPC: B62M3/00
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure embarqué pour la mesure d'efforts développés par un cycliste sur une pédale de cycle, ladite pédale de cycle comportant un corps (11) de pédale monté rotatif sur un axe (2) de pédale fixé dans un trou de fixation à l'extrémité libre d'une manivelle (5) de pédalier, le dispositif de mesure comportant des capteurs d'effort (17a) aptes à détecter au moins l'effort dirigé perpendiculairement à l'axe (2) de pédale et à fournir un signal fonction de l'effort détecté, des moyens électroniques de traitement regroupés sur au moins une carte électronique et recevant les signaux des capteurs d'effort (17a) en vue de l'obtention de valeurs affichables, un module d'émission comportant une antenne apte à émettre des données de mesure vers un dispositif d'affichage, et au moins une source (21b) d'alimentation électrique autonome pour alimenter les moyens électroniques et le module d'émission. Selon l'invention, les capteurs d'effort (17a), ladite au moins une carte électronique, le module d'émission et ladite au moins une source (21b) d'alimentation sont maintenus dans un logement axial (L) formé par une partie transversale creuse du corps (11) recevant l'axe (2) de pédale de manière à être disposés entre une surface externe de l'axe (2) de pédale et la partie transversale creuse.
Patent FR-3081992-B1 (FR)
Title: Procede d'avertissement d'un risque de rupture ou de deformation d'une piece en materiau composite, et piece obtenue
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: G08C23/00
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé d'avertissement d'un risque de rupture ou de déformation d'une pièce (1) en matériau composite lorsqu'elle est soumise à un effort, où ladite pièce comprend une matrice thermoplastique ou thermodurcissable renforcée de fibres. Le procédé consiste à : - arranger lesdites fibres en une structure en treillis (2) obtenue par bobinage des fibres pour former des barres (21) se rejoignant ou se croisant en des nœuds (20), - configurer au moins une barre (21) dudit treillis et/ou à intégrer à ladite pièce au moins une barre supplémentaire (3) dont l'emplacement et la résistance à la rupture sont déterminés, - associer à ladite au moins une barre, intérieurement à ladite pièce, un moyen capteur (4) conçu apte à détecter sa rupture, et - associer audit moyen capteur (4), un moyen (5) d'émission, extérieurement à ladite pièce, d'un signal relatif à la rupture.
Patent FR-3086142-B1 (FR)
Title: Ingredient alimentaire comprenant un extrait d'ulva sp, son utilisation pour emulsifier les produits alimentaires, et produits alimentaires le comprenant.
Inventor: DA CRUZ TONY
IPC: A23L33/10
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: Ingrédient alimentaire pour incorporation dans les compositions alimentaires comprenant un extrait d'Ulva sp et optionnellement des fibres végétales. Ccomposition alimentaire comprenant cet ingrédient alimentaire. Utilisation de cet ingrédient alimentaire pour améliorer les propriétés émulsifiantes des compositions alimentaires le comprenant. L'extrait d'Ulva sp présente des propriétés émulsifiantes, satisfaisantes et une innocuité démontrée pour son utilisation dans l'alimentation humaine.
Patent FR-3087574-B1 (FR)
Title: Couche bourrante pour cable basse tension ayant une protection au feu amelioree
Inventor: FEHLBAUM JEAN
IPC: H01B11/18
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un câble comprenant au moins un élément électriquement conducteur isolé, au moins une couche bourrante à base d'un matériau géopolymère entourant ledit élément électriquement conducteur isolé, et au moins une gaine externe entourant ladite couche bourrante.
Patent FR-3088006-B1 (FR)
Title: Textile intelligent adapte pour la detection de mouvement et/ou de deformation
Inventor: PUGACH GANNA
IPC: A61B5/053
Filed: 2018-11-06
Granted: 2022-12-16
Abstract: Textile intelligent adapté pour la détection de mouvement et/ou de déformation Un textile adapté pour la détection de mouvement et/ou de déformation comprend un tissu (8) conducteur électriquement et extensible selon au moins deux directions, des électrodes (12) disposées de manière sensiblement régulière le long de la périphérie du tissu (8), un contrôleur (14) agencé pour commander l’excitation des électrodes (12) deux par deux selon un schéma tel que toutes les électrodes (12) sont successivement excitées et pour mesurer à chaque fois la tension dans les électrodes (12) non excitées, et un calculateur (22) comprenant un moteur d’inférence de réseau neuronal et agencé pour recevoir les mesures de tension aux électrodes (12) non excitées pour un cycle d’excitation, pour les fournir au moteur d’inférence de réseau neuronal et pour renvoyer une mesure caractéristique d’un mouvement ayant entraîné une déformation du textile.  Fig.2
Patent FR-3089029-B1 (FR)
Title: Procede de constitution d’un ensemble de donnees informatives en utilisant un systeme informatique embarque a bord d’un vehicule terrestre a moteur
Inventor: GUILLAUD ANTHONY
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de constitution d’un ensemble de données informatives au moyen d’un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système (100) et un véhicule terrestre à moteur associés. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3093997-B1 (FR)
Title: Optimisation de la maintenance des turbomachines
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de vol avec ou sans maintenance pour un aéronef d’une flotte aérienne, prenant en entrée une donnée d’un premier vol futur comprenant une donnée de trajet de vol et une donnée d’heure de vol, ainsi qu’un identifiant d’un premier aéronef de la flotte aérienne, comprenant les étapes suivantes : détermination (100) d’un niveau d’encrassement pour une turbomachine du premier aéronef, à l’issue du premier vol futur ; détermination (200) d’un niveau de recommandation de maintenance en vol pour la turbomachine, à partir de données environnementales prédictives du premier vol et à partir du niveau d’encrassement préalablement déterminé ; génération d’une instruction de commande (400) d’une opération de maintenance en vol ou d’un vol sans opération de maintenance en fonction du niveau de recommandation de maintenance en vol, l’opération de maintenance permettant de désencrasser la turbomachine. Figure pour l’abrégé : Fig . 3
Patent FR-3097616-B1 (FR)
Title: Procédé d’installation d’un ensemble d’entraînement d’une pompe d’une tour de déchargement d’une cuve d’un ouvrage flottant mettant en œuvre un dispositif de réglage
Inventor: BLIN PHILIPPE
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: Titre : Procédé d’installation d’un ensemble d’entraînement d’une pompe d’une tour de déchargement d’une cuve d’un ouvrage flottant mettant en œuvre un dispositif de réglage Procédé d’installation d’au moins un ensemble d’entraînement 51 d’une pompe 5 d’une tour de déchargement 3 d’une cuve 2 d’un ouvrage flottant destinée à contenir un gaz liquéfié, l’ensemble d’entraînement 51 étant disposé hors de la cuve 2, au niveau d’une première extrémité d’un mât 32 de la tour de déchargement 3, par l’intermédiaire d’un dispositif de réglage 6, comprenant au moins un manchon 61 et une plateforme 62, configuré pour permettre l’ajustement de la position du dispositif de réglage 6 à une hauteur déterminée par rapport à une paroi de fond de la cuve 2. Figure 7
Patent FR-3099986-B1 (FR)
Title: Bande de contention à surface optimisée.
Inventor: COHADE CÉLINE
IPC: D04B21/18
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-09-03
Abstract: Bande de contention à surface optimisée. Bande de contention qui se présente sous la forme d’un tricot obtenu par la technologie maille jetée, à base de fils synthétiques qui est constitué de 2 surfaces textiles dont la structure textile est identique ou différente reliées entre elles par des fils d’entretoises, chaque surface textile comportant des fils élastiques, et le fil d’entretoise étant un mono filament, ledit tricot présente un allongement longitudinal mesuré selon la norme EN 14704 -1 compris entre 30 et 160%, caractérisée en ce que la surface textile venant en contact avec la peau présente des fils multi filaments synthétiques, dont les filaments présentent un titre compris entre 1,2 et 5 dtex et le nombre de filaments est compris entre 15 et 150, et un coefficient de frottement dynamique mesuré selon la norme EN ISO 8295 supérieur ou égal à 0,25 et inférieur ou égal à 1,2. Figure pour l’abrégé : Pas de figure.
Patent FR-3100327-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un itinéraire routier
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de détermination d’un itinéraire routier L’invention porte sur un procédé de détermination d’un itinéraire routier adapté à un véhicule (10) et un conducteur comprenant : - une première étape (110) de collecte de données sur la conduite du véhicule par le conducteur sur un parcours routier, les données comprenant la géolocalisation du véhicule, l’heure et au moins un paramètre de fonctionnement du véhicule, - une deuxième étape (120) d’enregistrement des données, - une troisième étape (130) de décomposition du parcours routier en segments de parcours, - une quatrième étape (140) de classements des segments de parcours en différents types de segments de parcours prédéfinis, - une cinquième étape (150) d’apprentissage automatique d’une caractéristique, dépendante de l’au moins un paramètre de fonctionnement du véhicule (10), de la conduite du véhicule par le conducteur par type de segments de parcours prédéfini, - une sixième étape (160) de détermination d’un itinéraire préféré comprenant un ensemble de segments de parcours catégorisés dans les types de segments de parcours prédéfinis, entre un lieu de départ et un lieu d’arrivée, en fonction de la caractéristique de la conduite du véhicule (10) par le conducteur, - une septième étape (170) d’information du conducteur sur l’itinéraire préféré au moyen d’une interface, le procédé étant mis en œuvre en tout ou partie par un système informatique (50, 60). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105537-B1 (FR)
Title: Dispositif de veille pour conducteur de véhicule
Inventor: AYME NICOLAS
IPC: G08B21/06
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de veille pour conducteur de véhicule L’invention concerne un dispositif de veille (10) pour conducteur de véhicule, comportant : un organe d’émission (12) d’un signal électrique ; et un dispositif d’alerte (16) apte à envoyer une alerte si ledit signal électrique n’est pas émis au cours d’un intervalle de temps prédéterminé. L’organe d’émission comporte un capteur piézoélectrique (20) apte à être relié à un membre (28) du conducteur, ledit capteur piézoélectrique étant apte à émettre le signal électrique sous l’effet d’une pression mécanique exercée sur ledit capteur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107802-B1 (FR)
Title: Dispositif porte-outil frontal repliable
Inventor: BOUTROIS EMMANUEL
IPC: A01B73/04
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) comprenant au moins un outil (15) et un dispositif porte-outil (10) destiné à être solidarisé à l’avant d’un engin agricole ou d’un engin de travaux publics.  Selon l’invention, un tel dispositif (100) comprend :  - un châssis (11) présentant un berceau (17) formant support; et   - au moins un bras porteur (121,122) comprenant des moyens de solidarisation avec ledit outil (15), ledit bras (121,122) étant monté pivotant par rapport audit châssis (11) dudit dispositif (10) entre au moins deux positions dans le plan frontal dudit châssis (11) :  - une position déployée, dans laquelle ledit bras (121,122) s’étend hors dudit châssis (11) ;  - une position repliée, dans laquelle ledit bras (121,122) est pivoté de 180° par rapport à la position déployée;  l’axe de pivotement dudit bras porteur (121,122) par rapport audit châssis (11) étant orienté suivant une direction inclinée par rapport à l’axe longitudinal dudit châssis (11) d’un angle compris entre 40 et 50°, ledit dispositif étant configuré de sorte que ledit outil (15) repose sur ledit berceau (17) formant support dans ladite position repliée.  Figure à publier : 1.
Patent FR-3111378-B1 (FR)
Title: Système de lubrification pour fournir un fluide aux cannelures d'un arbre d'entrainement
Inventor: LEWIS NATHAN
IPC: F01M11/02
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: Insert (20) pour fournir un fluide (15) aux cannelures (102) d’un arbre d’entraînement (100), l’insert s’étendant le long d’un axe de rotation (AR) et l’insert comprenant une paroi d’insert (26) s’étendant le long de l’axe de rotation (AR), un réservoir (28) défini par la paroi d’insert pour stocker un fluide (15), une partie élastiquement déformable (34), la partie élastiquement déformable pouvant effectuer une transition entre un état dilaté et un état non dilaté et dans lequel la partie élastiquement déformable est configurée pour se dilater à l’état dilaté dans une direction radiale par rapport à l’axe de rotation (AR) lorsque le fluide est amené dans le réservoir pendant la rotation de l’insert et pour se contracter à l’état non dilaté lorsque la rotation de l’insert et l’alimentation du fluide dans le réservoir sont arrêtées.  Figure 1