baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094061-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité entre deux pièces automobiles
Inventor: BOSSAVIE VINCENT
IPC: F02F1/36
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un joint (10) d’étanchéité entre deux pièces automobiles, comprenant :- une première pièce de contact (11) pourvue d’une nervure d’étanchéité (15),- une deuxième pièce de contact (12) en vis-à-vis de la première surface de contact de manière à comprimer la nervure, - une pièce de blocage (30) en compression agencée entre les deux pièces de contact de manière à limiter la compression de la nervure,dans lequel la première pièce de contact et la pièce de blocage comprennent des butées en glissement (21, 31) coopérant entre elles de manière à bloquer le glissement de la pièce de blocage par rapport à la première pièce de contact. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3096144-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un détecteur numérique à l’état solide d’un rayonnement incident
Inventor: BERANGER MURIELLE
IPC: H01L31/09
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un détecteur numérique à l’état solide d’un rayonnement incident comprenant un capteur photosensible et un convertisseur de rayonnement (13), caractérisé en ce qu’il comprend : une étape (100) de croissance sur un premier substrat (12) d’une substance scintillatrice (14) depuis le premier substrat (12), apte à transformer le rayonnement incident en un second rayonnement auquel le capteur (11) est sensible, la substance scintillatrice (14) comprenant une face frontale amont (15) dans la direction de propagation du rayonnement incident, traversée par le rayonnement incident, et une face frontale avale (16) dans la direction de propagation du rayonnement incident, opposée à la face frontale amont (15) ; une étape (101) de maintien du scintillateur (13) au niveau de la face frontale avale (16) de la substance scintillatrice (14) ; une étape (102) de séparation du premier substrat (12) du scintillateur (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096739-B1 (FR)
Title: Mélangeur pour DEF
Inventor: POINSOT LAURENT
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: Mélangeur pour DEF Mélangeur pour mélanger une solution fluide, telle un fluide d’échappement diesel pour réduction catalytique sélective, avec un gaz, tel un gaz d’échappement, comprenant une chambre de mélange (2) en forme de cylindre généralisé obtenue par translation d’une section (S) polairement périodique le long d’un premier axe, où la solution fluide est pulvérisée dans la chambre de mélange (2) par une première extrémité axiale de celle-ci, le gaz entre dans la chambre de mélange au travers d’ouvertures (5) pratiquées dans une surface génératrice (6) de ladite chambre de mélange (2), et le mélange sort par une deuxième extrémité axiale opposée à la première extrémité axiale, où ladite section (S) est conformée en étoile, obtenue en répétant polairement périodiquement un profil élémentaire (F, F’), comprenant une ouverture (5) définie par un premier angle (α) entre un premier segment (G1) passant par les deux extrémités de ladite ouverture (5) et une droite radiale (Ro) passant par l’extrémité distale (P2) dudit premier segment (G1). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097521-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec support de boite de reparation de roue crevee
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: VEHICULE AUTOMOBILE AVEC SUPPORT DE BOITE DE REPARATION DE ROUE CREVEE L’invention a trait à un véhicule automobile comprenant un plancher (2) de coffre avec une cuvette (4) de rangement sélectivement d’une roue de secours et d’un caisson de basses (9), un support (12) logé dans la cuvette de rangement et avec une zone de réception (14) du caisson de basses (9), caractérisé en ce que le support (12) comprend, en outre, une zone de réception (18) d’une boîte de réparation (16) de roue crevée, adjacente à la zone de réception (14) du caisson de basses (9) et comprenant des moyens de fixation (20) de ladite boîte. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3101070-B1 (FR)
Title: Cuve à capot
Inventor: GIGLEUX HERVÉ
IPC: B65D43/26
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-10-01
Abstract: Cuve à capot Cette cuve a, à la fois, un couvercle (9) rabattable et un capot (1) s'appliquant à l'ouverture (11), lorsque le couvercle est écarté de celle-ci, et ayant un espace intérieur, qui communique avec une gaine (3) d'aspiration par l'intermédiaire d'un axe (2) tubulaire de montage à pivotement du capot (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087590-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour un rotor d’une machine électrique
Inventor: JASTRZEMBSKI JAN-PETER
IPC: H02K1/28
Filed: 2019-10-02
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif de sécurité pour un rotor d’une machine électrique.  Rotor pour machine électrique comportant un arbre de moteur (3) et des aimants permanents (6) disposés répartis sur l’arbre de moteur (3) qui sont sécurisés par un dispositif de sécurité contre les déplacements dans la direction axiale du rotor, dans lequel le dispositif de sécurité comporte au moins deux segments de bague.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101729-B1 (FR)
Title: Extinction d'une SPAD
Inventor: BIANCHI RAUL ANDRES
IPC: H01L31/107
Filed: 2019-10-07
Granted: 2023-02-10
Abstract: Extinction d'une SPAD La présente description concerne un dispositif (1) comprenant : une photodiode (100) dont une première borne est reliée par une résistance (R) à un premier noeud (104) configuré pour recevoir un potentiel haut d'alimentation (VH) et dont une deuxième borne est reliée par un interrupteur (102) à un deuxième noeud (106) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND) ; un circuit de lecture (110) configuré pour fournir une impulsion (OUT) lorsque la diode (100) entre en avalanche ; et un circuit de commande (126) configuré pour commander une ouverture de l'interrupteur (102) en réponse au début de ladite impulsion (OUT) et pour commander une fermeture de l'interrupteur en réponse à la fin de ladite impulsion (OUT).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102852-B1 (FR)
Title: Méthode d’identification et de quantification de composés soufrés dans des matrices pétrolières
Inventor: PONDAVEN SIMON
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-11-12
Abstract: Méthode d’identification et de quantification de composés soufrés dans des matrices pétrolières La présente demande concerne une méthode d’identification et de quantification de composés soufrés dans une matrice pétrolière comprenant les étapes suivantes : 1. Ajout dans la matrice pétrolière d’un composé nitroxyde ; 2. Chauffage du mélange obtenu à l’étape 1. ; 3. Prélèvement à différents temps de différents échantillons au cours de l’étape 2. ; 4. Analyse des échantillons de l’étape 3. par résonance paramagnétique électronique (RPE); 5. Détermination de la cinétique de disparition du signal du nitroxyde ; 6. Détermination à partir de la cinétique de l’étape 5. de la nature et de la concentration du composé soufré. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3102698-B1 (FR)
Title: Conteneur etanche comprenant un dispositif permettant un raccordement amovible a une enceinte
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-11-05
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention porte sur un conteneur (1) étanche comprenant un film souple (2) arrangé pour définir un volume intérieur (3) et une ouverture de passage ainsi qu’un dispositif de connexion (4) étanche arrangé pour permettre la connexion du film souple (2) à un dispositif de connexion complémentaire d’une enceinte stérile en assurant une communication stérile entre le volume intérieur (3) dudit conteneur (1) et celui de l’enceinte, le dispositif de connexion (4) comprenant une bride sur laquelle le film souple (2) est fixé, ladite bride délimitant l’ouverture de passage du film souple (2), caractérisé en ce que la bride est constituée de deux pièces distinctes l’une de l’autre, formant respectivement un manchon externe (5) et un manchon interne (6), le film souple (2) étant maintenu en prise entre le manchon externe (5) et le manchon interne (6).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105510-B1 (FR)
Title: Enrôlement par empreinte digitale sur une carte à puce
Inventor: AUBIN YANN-LOIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-02-11
Abstract: Enrôlement par empreinte digitale sur une carte à puce L’invention vise un procédé d’enrôlement réalisé par une carte à puce (CD1) utilisant une alimentation électrique (AL0-AL2) interne ou externe, comprenant : détermination d’un mode appliqué parmi un premier et deuxième mode dans lesquels l’alimentation électrique est respectivement inférieure et supérieure à un seuil prédéfini ; obtention de N empreintes digitales (FG1) sous formes de pixels d’image (PX), N étant un nombre entier supérieur ou égal à 2 ; extraction de données digitales (DT1) représentatives de points caractéristiques (MT) des empreintes digitales par une lecture des pixels à un niveau de résolution (RL) prédéterminé ; et génération d’un modèle d’empreinte digitale (ML) par agrégation des données digitales, l’ enrôlement comprenant en outre : détermination en fonction du mode appliqué d’au moins l’un parmi le nombre N et le niveau de résolution, de sorte que le modèle d’empreinte digitale présente une définition plus élevée dans le deuxième mode que dans le premier mode.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107863-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une plateforme magnétique
Inventor: GRENIER LAURENT
IPC: B60N2/01
Filed: 2020-03-04
Granted: 2023-09-15
Abstract: Véhicule (1) comprenant une plateforme (2) et au moins un siège (3) destiné à venir se solidariser à ladite plateforme (2).  Selon l’invention, la plateforme (2) comprend une zone magnétique, le véhicule comprenant des équipements comportant au moins un siège (3) doté d’au moins un aimant (15, 16) et destiné à venir se fixer à ladite zone par aimantation.   Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3120043-B1 (FR)
Title: Montage de ventelle pour lanterneau de véhicule ferroviaire
Inventor: MERTZ FLORIAN
IPC: B61C17/04
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-01-13
Abstract: MONTAGE DE VENTELLE POUR LANTERNEAU DE VÉHICULE FERROVIAIRE L’invention concerne un montage de ventelle pour un lanterneau d’un véhicule ferroviaire, configuré pour permettre l’évacuation vers l’extérieur d’air provenant de l’intérieur du véhicule ferroviaire, comprenant une ventelle (12) mobile comprenant une partie supérieure configurée pour être reliée par une liaison pivot à un axe (160) cylindrique, le montage de ventelle étant configuré pour obturer un passage d’air et pour s’ouvrir sous l’effet d’une pression de l’air à évacuer provenant de l’intérieur du véhicule ferroviaire, caractérisé en ce que le montage de ventelle comprend au moins une entretoise (14) et en ce que la ventelle (12) comprend une portion (16) courbée configurée pour recevoir chaque entretoise (14) et ledit axe (160) cylindrique, et des moyens de fixation de chaque entretoise (14) à la ventelle (12), la ventelle (12) et chaque entretoise (14) étant configurés pour former la liaison pivot à l’axe (160) cylindrique.  Figure pour l’abrégé : figure 2a
Patent FR-3120292-B1 (FR)
Title: Baignoire murale escamotable
Inventor: VALLES CYRILLE
IPC: A47D11/00
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-11-03
Abstract: BAIGNOIRE MURALE ESCAMOTABLE Le boitier (1) pour baignoire selon l’invention comprend :   un coffret (11) ;un cadre (12) lié au coffret (11) par une première liaison pivot (20), le cadre (12) ayant une première position telle que le cadre (12) se positionne à 90° par rapport au coffret (11) et une deuxième position telle que le cadre (12) est rangé dans le coffret (11) ;  il est caractérisé en ce que le boitier (1) comprend une baignoire (13) pour nourrisson, le cadre (12) possède une ouverture (122) en son milieu comprenant deux bords (121a, 121b) opposés situés aux extrémités du cadre (12), la baignoire (13) comprend un rebord (131) venant en appui sur les deux bords (121a, 121b) du cadre (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3112978-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’origine d’un tuyau générateur de vapeur avec une surface d'extrémité inclinée et de l’origine de soudage automatique
Inventor: XUE LONG
IPC: B23K37/00
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-09-01
Abstract: La présente invention propose un procédé de détermination de l’origine d’un tuyau générateur de vapeur avec une surface d'extrémité inclinée et de l’origine de soudage automatique, concernant le domaine de l'automatisation de soudage et résolvant le problème d’impossibilité de déterminer avec précision et efficacité l’origine d’un tuyau générateur de vapeur avec une surface d'extrémité inclinée, qui consiste à disposer un dispositif de mesure de déplacement de manière fixe à la position de mesure dans la direction axiale d’un tuyau générateur de vapeur, tout en maintenant une distance constante dans la direction axiale du tube générateur de vapeur entre le dispositif de mesure de déplacement et le tube générateur de vapeur, le dispositif de mesure de déplacement pouvant tourner autour l'axe central du tube générateur de vapeur ; placer le point de mesure du dispositif de mesure de déplacement sur la surface d'extrémité de la paroi du tube générateur de vapeur, mesurer par le dispositif de mesure de déplacement une distance relative entre celui-ci et le point de mesure, et enregistrer un déplacement angulaire relatif du dispositif de mesure de déplacement par rapport au tube générateur de vapeur, en maintenant la rotation relative, correspondre la distance relative obtenue en temps réel au déplacement angulaire relatif de manière biunivoque afin d’obtenir plusieurs groupes de valeurs mesurées ; et prendre un groupe de valeurs mesurées dont la distance relative est maximale ou minimale parmi les valeurs mesurées comme origine du tube de génération de vapeur. La présente invention permet de déterminer l’origine d’un tuyau générateur de vapeur avec une surface d'extrémité inclinée avec précision et efficacité.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3122073-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de trou pour panneau, notamment de meuble
Inventor: BADRE PASCAL
IPC: A47B96/00
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-05-19
Abstract: dispositif d’obturation de trou dans un panneau, notamment de meuble L’invention concerne un dispositif d’obturation de trou dans un panneau, notamment de meuble comportant un flasque (2) comprenant une face avant (3) et une face arrière (4). Avantageusement, cette face arrière (4) de ce flasque (2) s’étend une première série (5.1) d’au moins trois languettes d’accrochage (6.1) réparties autour d’un premier cercle (7.1) de diamètre (d1) et au moins une seconde série (5.2) d’au moins trois languettes d’accrochage (6.2) réparties autour d’un cercle (7.2) coaxial au cercle (7.1) et de diamètre (d2) supérieur à celui (d1) de ce premier cercle (7.1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122643-B1 (FR)
Title: ASSEMBLAGE D’UN PANNEAU ET D’UN MÂT D’Aeronef
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64F5/10
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-05-19
Abstract: ASSEMBLAGE D’UN PANNEAU ET D’UN MÂT D’Aeronef L’invention concerne un assemblage d’un panneau (Pl) et d’un mât (10) d’un d’aéronef comprenant un système d’accrochage du panneau sur le mât (A). Dans un mode de réalisation de l’invention, le système d’accrochage du panneau sur le mât (A) comprend deux paires de profils complémentaires (50,60,70,80), où chaque paire comprend un profil mâle et un profil femelle, avec un profil fixé au mât (10) et l’autre au panneau (Pl).  Fig. 8
Patent FR-3124203-B1 (FR)
Title: Cuvette de toilettes avec système de traitement d’air
Inventor: YVON THIBAUT
IPC: E03D9/052
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un ensemble de traitement d’air (1) comprenant une cuvette (10) de toilettes ainsi qu’un système de traitement (40) de l’air environnant de ladite cuvette, caractérisé en ce que la cuvette (10) comprend au moins une première ouverture (18) et au moins une deuxième ouverture (22), en en ce que le système de traitement (40) de l’air est positionné à l’intérieur de la cuvette (10) entre la première et la deuxième ouvertures (18 et 22), ledit système de traitement (40) comportant un ventilateur permettant la circulation de l’air à traiter entre la première et la deuxième ouvertures (18 et 22) et un dispositif de traitement (40) dudit air, ledit système de traitement (40) de l’air n’étant pas visible depuis l’extérieur de la cuvette (10)  Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-2326146-B1 (FR)
IPC: B60P7/04
Filed: 1976-09-30
Granted: 1978-11-03
Abstract: A net jointing structure has a pair of warp-knitted net adapters for use in coupling or jointing net ends together. Each of the adapters has a net region and a web region, the net region being subdivided into at least two net sections one of which is smaller in mesh size than the other. The net section of a smaller mesh size is formed of a plurality of meshes made of warp chains and is coupled to the web region. The net section of a larger mesh size is adapted for connection with one of the net ends. The web region includes a plurality of warp chain pairs spaced uniformly along the length of the web region, the warp chain pairs being an extension of the warp chains, and the web region further including inlaid threads fastening the warp chain pairs together.
Patent FR-2486530-B1 (FR)
IPC: C08F255/06
Filed: 1980-07-10
Granted: 1985-05-31
Abstract: 1. A method for preparing graft copolymers formed essentially from styrene polymerized in the presence of a rubber terpolymer formed by ethylene, propylene and a third component selected from amongst hexadiene-1.4 dicyclopentadiene, tricyclopentadiene, 5-vinylnorbornene-2, 5-ethylidene-norbornene-2, 5-methylene-norbornene-2, 5-(2 propenyl) norbornene-2, 5-(5-hexenyl) norbornene-2, 4, 7, 8, 9 tetrahydro-indene and isopropylidenetetrahydro-indene, the styrene being used in a weight ratio of styrene/rubber between 6 and 20, the polymerization being carried out in the presence of benzoyl peroxide or di-t-butyl peroxide or t-butyl peracetate or cyclohexane di-t-butyl peroxide or t-butyl peroxyisopropyl-carbonate or dicumyl peroxide or t-butyl perbenzoate used in quantities between 0.1 and 0.3% by weight in relation to the styrene characterized in that the monomer rubber solution is bulk polymerized in the presence of an additive selected from amongst divinylbenzene, triallyl cyanurate and glycol diacrylate, the quantity of additive used being at most equal to 0.1% by weight in relation to the styrene.
Patent FR-2518538-B1 (FR)
IPC: C07C45/54
Filed: 1981-12-18
Granted: 1984-09-21
Abstract: New chlorinated beta -ketoesters of the formula: wherein R represents alkyl of 1 through 6 carbon atoms or alkenyl of 2 through 6 carbon atoms, and R1 represents alkyl of 1 through 4 carbon atoms, their preparation and their use for the preparation of ethylenic ketones of the formula: wherein R is as hereinbefore defined.
Patent FR-2546691-B1 (FR)
IPC: H04J3/06
Filed: 1983-05-27
Granted: 1985-07-05
Abstract: A timebase adapted to be synchronized to an external clock comprises at least one generator incorporating a voltage-controlled oscillator adapted to be controlled by the result of comparing an external synchronization signal from an external clock with an output signal of the timebase. Each generator comprises at least one differential comparator receiving the external synchronization signal and the timebase output signal. It drives a summing circuit on the input side of the control input of the oscillator of the generator in question. The generator further comprises a calibration system comprising a threshold detector connected to the output of the phase comparator, a calibration voltage adjustment circuit connected between the threshold detector and a second input of the summing circuit, and a trigger circuit in and controlling the adjustment circuit.
Patent FR-2576191-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: A41D31/02
Filed: 1985-01-23
Granted: 1990-11-23
Abstract: A product and a method for its production, wherein the product is adapted to be stuck hot and by pressure to flat articles. The product comprises a flat flexible support having a first heat-fusible layer on its front surface and a second less heat-fusible layer on its back surface. In a preferred embodiment, both layers are discontinuous.
Patent FR-2604744-B1 (FR)
Inventor: DUVIEUSART JEAN-CLAUDE
IPC: E21D20/02
Filed: 1986-10-02
Granted: 1991-04-19
Abstract: The invention relates to a device for fixing a stressed anchorage in rock, comprising sealing components (7) to be sealed in place at the end of a predrilled hole (6) by the sealing material contained in a cartridge (2) fitted in the head of the device and protected by a perforated cap (5). When the device is put in place, the sealing head is fastened to the anchorage sleeve (11) by an unlockable connecting element (9, 10).
Patent FR-2622837-B1 (FR)
IPC: B65C5/06
Filed: 1987-11-06
Granted: 1990-03-09
Abstract: This machine comprises a printer (1) controlled by a computer (2) for printing, on a strip of material (3), such as paper or cardboard, unwound from a reel (4), the desired data which has to appear on the successive labels (6) which have to be affixed to the articles, a cutting device (7) arranged at the exit of the printer (1) in order to separate the individual labels (6) from the remainder of the strip (3) and a gripping and conveying device (9), located above the work plane (8), in order to convey each label (6) on a label holder (17) located at a stapling station (16).
Patent FR-2634191-B1 (FR)
Inventor: MICHEL PAUL
IPC: C01B25/40
Filed: 1988-07-13
Granted: 1991-12-27
Abstract: The present invention relates to a new process for the preparation of phosphates by fusion, the fusion being produced by electromagnetic induction. This fusion can be obtained particularly in a skull melting furnace. 
<??>The invention also relates to the phosphates obtained by the said process.
Patent FR-2647750-B1 (FR)
Inventor: CHALMET PATRICE
IPC: B65B57/10
Filed: 1989-05-30
Granted: 1991-09-06
Abstract: The invention relates to a device intended for automatically controlling mishaps on filling blister packs obtained by sealing a film over a cavitied matrix filled with products to be packaged, characterised in that, inserted between an automatic barrier detecting filling anomalies and the sealing of the film, it comprises the combination of a suction system intended for completely emptying the badly filled blister packs and a recovery system connected to the suction system enabling the contents of the emptied blister packs to be gently collected and temporarily stored.
Patent FR-2647823-B1 (FR)
IPC: E03F5/06
Filed: 1989-06-01
Granted: 1994-03-25
Abstract: Fastening means for the junction of two adjacent highway parts intended to be placed on a support structure, for example a runoff gutter or a multileaved access-hatch frame, consisting of an elastically deformable element of one of the pieces to be joined and of a projecting finger of the other piece. Highway piece having the said means comprising, at one of its ends, at least one elastically deformable bar (6a,6b) and, at the opposite end, at least one projecting finger (10,11).
Patent FR-2640676-B1 (FR)
IPC: E05F15/20
Filed: 1989-12-15
Granted: 1994-03-04
Abstract: A control for a window operator is operable to control incremental movement of a window. The control includes means for developing a command to selectively move the window in a direction to an open or closed position, and means for determining when a plurality of motor drives have moved the window a preselected incremental distance. Means are coupled to the developing means and the determining means for energizing each of the motor drives if a command is developed, until the motor drives have moved the window the preselected incremental distance and thereafter deenergizing the motor drives until another command is received to move the window a subsequent incremental distance in the selected direction.