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Patent FR-3052759-A1 (FR)
Title: Compacteur de dechets manuel
Inventor: JEHANNO PHILIPPE
IPC: B65F5/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: Appareil pour le compactage manuel des ordures ménagères L'invention concerne un dispositif pour le compactage des sacs d'ordures ménagères (10) caractérisé par l'utilisation d'un cric (7) en partie haute solidaire d'un châssis (13) qui lui même est solidarisé par un cerclage (12). La rotation de la manivelle (8)du cric permet par le déploiement vers le bas d'une planche (9) placée sous celui-ci de compacter le sac poubelle (11) dans le châssis (13).
Patent FR-3047046-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de fonctionnement d’un demarreur de moteur thermique
Inventor: NICOLETTI LORENZO
IPC: F02N11/00
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diagnostic de fonctionnement d'un démarreur (1) de moteur thermique caractérisé en ce qu'il comprend : -Des moyens d'acquisition (19) d'un bruit émis par le démarreur (1) lors de son activation, -Des moyens de traitement et comparaison (21) du bruit acquis avec une base de bruits préenregistrés, -Des moyens de diagnostic (22) de bon fonctionnement ou de dysfonctionnement du démarreur en fonction du résultat de la comparaison du bruit acquis avec la base de bruits préenregistrés.
Patent FR-3048803-A1 (FR)
Title: Procede de determination automatique d'un niveau de remplissage d'un sac plastique et boitier pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: ADAM PATRICK
IPC: G08B21/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique d'un niveau de remplissage d'un sac plastique (2) fixé par une extrémité ouverte (2a) à un mât vertical (6) formant support, le procédé comprenant une étape de détection de l'atteinte d'un niveau prédéterminé de remplissage du sac par l'intermédiaire d'un premier capteur de distance (10) positionné sur le mât, une étape de mesure de la distance relative du sac par rapport au mât par l'intermédiaire d'un deuxième capteur de distance (12) positionné sur le mât, une étape de détection de la présence du sac fixé par une extrémité ouverte au mât par l'intermédiaire d'un troisième capteur de distance (14) positionné sur le mât, et une étape de détermination d'un niveau de remplissage à partir des mesures réalisées par les capteurs de distance. L'invention a également pour objet un boîtier (8) pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3048727-A1 (FR)
Title: Conduit d'entree d'air pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: BROGNA ROMEO
IPC: F04D29/68
Filed: 2016-03-14
Abstract: Conduit (16, 18) d'entrée d'air de turbomachine, en particulier une turbomachine d'aéronef comprenant un générateur de gaz, s'étendant axialement entre l'entrée d'air et le générateur de gaz, présentant une première partie (18A) de paroi axiale et une seconde partie (18D) de paroi déviée angulairement par rapport à la première, susceptible d'entraîner, dans une zone de décollement, un décollement de la couche limite formée par un flux d'air le long de la paroi du conduit, et un dispositif de contrôle dudit décollement de la couche limite, caractérisé par le fait que le dispositif de contrôle (20) comprend un tube de soufflage d'air (24) débouchant par au moins un orifice d'injection d'air directement en amont de la zone de décollement, le tube de soufflage étant relié à une prise d'air (22) située en amont dudit orifice d'injection ou dans la zone de décollement et comprenant un moyen compresseur d'air (26) entre la prise d'air et l'orifice d'injection d'air.
Patent FR-3048857-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-03-21
Abstract: Dispositif (14) d'application pour un ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment cosmétique, de type comprenant un réservoir (12) de stockage du produit, le dispositif comprenant une embase de montage (16) destinée à venir se monter sur une extrémité ouverte (12c) du réservoir (12), et un applicateur (18) de produit pourvu d'un orifice de distribution (44a) dudit produit et mobile par rapport à l'embase de montage (16) entre une position de distribution de produit et une position de fermeture. L'embase de montage (16) comprend un organe de perforation (38) apte à obturer l'orifice de distribution (44a) dans la position de fermeture de l'applicateur, ledit organe de perforation (38) s'étendant au travers dudit orifice de distribution (44a) dans ladite position de fermeture.
Patent FR-3049850-A1 (FR)
Title: Implant chirurgical en matiere textile implantable
Inventor: BERROCAL JUAN
IPC: A61F2/02
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'implant comprend au moins une partie (la) apte à soutenir un organe anatomique et des bras de fixation (1b) et (1c), (1d) et (1f), (1e) et (1g) formés en débordement de ladite partie (1a). L'un des bras au moins (1e) et (1g) présente directement, ou d'une manière rapportée, une zone pleine de renfort (2) sous forme d'un textile non tissé, ladite zone (2) présentant des trous débouchants (3) pour l'engagement et le guidage de fils de suture ou autres moyens de traction.
Patent FR-3045725-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation exact
Inventor: ZOUBOFF PIERRE
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Procédé de synchronisation exact, déterminant une position angulaire d'un moteur, modulo un cycle moteur, au moyen d'un capteur vilebrequin (CRK) et d'au moins un capteur arbre à cames (CAM), le procédé comprenant les étapes suivantes : • estimation d'un intervalle estimé continu (IP) supposé contenir la position angulaire, • à réception d'un évènement « repère » détermination d'une position angulaire (T1, T2) correspondant à chacune des possibles occurrences de ce « repère », • comparaison des positions angulaires déterminées (T1, T2) avec l'intervalle estimé (IP), - si exactement une (T1) des positions angulaires déterminées (T1, T2) appartient à l'intervalle estimé (IP), cette position angulaire (T1) est la position angulaire du moteur. Procédé de contrôle moteur utilisant un tel procédé.
Patent FR-3057170-A1 (FR)
Title: Dispositif antichute a frein d'enroulement
Inventor: ARGOUD RODOLPHE JEAN MARC
IPC: A62B35/00
Filed: 2016-10-12
Abstract: Dispositif antichute à rappel automatique (1) comprenant un boîtier (2), un tambour (3) rotatif, et une longe (5) comprenant une portion libre (5A) qui s'étend à l'extérieur dudit boîtier (2) et dont la longueur (L) varie entre une longueur maximale (Lmax) et une longueur minimale (Lmin), ledit dispositif comprenant un organe de rappel (9) tendant à entraîner en permanence le tambour (3) en rotation selon un sens d'enroulement pour le rappeler vers une position d'enroulement maximum, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un frein (13) conçu pour appliquer sur le tambour (3). Dispositifs antichute à rappel automatique. Dispositifs antichute à rappel automatique.
Patent FR-3057774-A1 (FR)
Title: Derives de la purine pour leur utilisation dans le traitement ou la prevention de maladies dues a une mutation non-sens
Inventor: REBUFFAT SYLVIE
IPC: A61P29/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dérivé de la purine pour son utilisation dans le traitement d'une maladie due à une mutation non-sens dans un gène conduisant à l'introduction prématurée d'un codon stop UGA.
Patent FR-3044051-A1 (FR)
Title: Suplacoide
Inventor: HOUBLOUP GHISLAIN YVES
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-05-17
Abstract: Dispositif pour provoquer des recherches d'équilibres d'hélicoïdes ou démultiplier des forces grâce aux distances de recherches d'équilibres d'hélicoïdes. Cette technique fait état de l'existence de surfaces planes d'hélicoïde de la distance (x) variable en fonction de la forme des hélicoïdes sur les bicyclette on utilise jusque ici principalement les différences de rayons entre les pignons pour démultiplier les forces cela a pour inconvénient de faire faire plusieurs tours de pédales à l'utilisateur pour voir la force démultiplier pour pouvoir avancer l'idée que propose la présente invention est d'utiliser des recherches d'équilibre d'hélicoïdes pour étaler la force émise par l'utilisateur sur la distance de recherche d'équilibre Sur cette bicyclette lier au dispositif les forces ne sont plus envoyé directement de l'utilisateur aux roues de la bicyclette mais passe par ce dispositif l'utilisateur fait changer de point d'appuis aux forces sur les hélicoïdes et obtient des recherches d'équilibre pour avancer
Patent FR-3059219-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en accessibilite du contenu de meubles hauts
Inventor: BAINARD OLIVIER GUY JOSEPH GABRIEL
IPC: A47B77/10
Filed: 2016-11-29
Abstract: Dispositif pour rendre accessible le contenu des meubles hauts par projection en avant grâce à la rotation électrique pilotée d'une potence, qui maintient suspendues des étagères-paniers pour les tenir à la hauteur désirée par l'utilisateur ce contenu, la ou les portes et le dessous du meuble s'ouvrent dans un mouvement lié, le meuble reste fixé dans sa position initiale contre le mur. L'invention concerne un dispositif permettant de mettre à la hauteur souhaitée le contenu des meubles hauts et leurs étagères seuls pour les rendre accessibles à des personnes handicapées ou non. Il est constitué d'un meuble (48) avec porte (1) et dessous (6) à ouverture et fermeture asservies par des mécanismes (5) et (7), liés au mouvement d'une potence (3) qui suspend des étagères-paniers (2) et le contenu à ranger, la projection avant par rotation de cet ensemble (3) et (2) est assurée par mouflage de sangles (4) avec des étriers (9) et des fixations (15), enroulées sur un axe (17), mu par un moteur électrique (16)protégé par un carter (8), ce moteur est piloté par tout type de commande électrique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'accessibilité du contenu des meubles hauts par les personnes handicapées.
Patent FR-3062640-A1 (FR)
Title: Bouteille multifonction
Inventor: VIANCIN JEAN-CHARLES
IPC: B65D47/08
Filed: 2017-02-03
Abstract: Bouteille (1) comprenant : - un corps de bouteille (5), ayant un fond de corps (5a) et une paroi périphérique annulaire de corps (5b) se développant jusqu'à une large ouverture de corps (5c) opposée au fond de corps (5a), - un capuchon de bouteille (6) se vissant sur le corps de bouteille (5). Le capuchon de bouteille (6) comprend un tronçon de paroi latérale périphérique annulaire de capuchon (6d) ayant une section transversale réduite se terminant par un orifice de sortie (6f) à section réduite. Le capuchon de bouteille (6) comprend un couvercle de capuchon (7), articulé sur la paroi périphérique annulaire de capuchon (6b) selon une charnière (10) transversale périphérique pour être mobile par basculement entre une position ouverte dans laquelle il est à l'écart de l'orifice de sortie (6f) pour permettre l'accès à l'espace intérieur de la bouteille (1), et une position fermée dans laquelle il obture de façon étanche l'orifice de sortie (6f).
Patent FR-3062839-A1 (FR)
Title: Dispositif d’escamotage d’une colonne de direction et d’un combine d’affichage d’informations d’un vehicule
Inventor: SANTANGELO FABRICE
IPC: B62D1/184
Filed: 2017-02-10
Abstract: Un dispositif d'escamotage (DE) équipe un véhicule comprenant une colonne de direction (CD) située au moins partiellement sous une planche de bord et comportant une partie arrière (PR) à laquelle est solidarisé un volant (VD) rabattable, et un combiné (CA) d'affichage d'informations placé en aval du volant (VD). Ce dispositif (DE) comprend des moyens d'escamotage (ME), solidarisés à un équipement du véhicule, auxquels sont couplés la partie arrière (PR) de la colonne de direction (CD) et le combiné (CA), et propres à escamoter, au moins par une translation, la partie arrière (PR) de la colonne de direction (CD) et le combiné (CA) sous la planche de bord (PDB) après que le volant (VD) ait été rabattu par rapport à la partie arrière (PR) de la colonne de direction (CD).
Patent FR-3067106-A1 (FR)
Title: Procede de mesure tridimensionnelle d’un rail superieur de porte laterale coulissante de vehicule automobile
Inventor: JANNUTSCH FELIX
IPC: G01B21/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mesure tridimensionnelle d'une zone d'extrémité d'un rail (1) supérieur de guidage de porte latérale coulissante de véhicule automobile réalisant une fin de course d'un chariot coulissant dans le rail (1) pour une fermeture de la porte, le rail (1) étant logé dans un boîtier (2) et la zone d'extrémité présentant une profondeur empêchant le palpeur de prendre des mesures sur un fond du rail (1). Une cale (3) de rehaussement est insérée dans le rail (1) sur son fond en reproduisant la zone d'extrémité avec un décalage en profondeur du rail (1) suffisant pour permettre des prises de mesure, la cale (3) étant insérée par un dispositif d'insertion au moins partiellement amovible de la cale (3) en position montée de la cale (3) dans le rail (1).
Patent FR-3068507-A1 (FR)
Title: Realisation de regions semiconductrices dans une puce electronique
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L21/8232
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de première (16P) et deuxième (16N) régions semiconductrices séparées par des tranchées isolantes (22), comprenant successivement : recouvrir un substrat semiconducteur (10) d'une première couche de nitrure de silicium et la première région d'une couche de protection ; recouvrir la structure d'une deuxième couche de nitrure de silicium ; graver puis remplir les tranchées d'un oxyde de remplissage jusqu'à un niveau situé au-dessus de la couche de protection ; retirer sélectivement la deuxième couche de nitrure et la partie de la première couche de nitrure située sur la deuxième région ; retirer la couche de protection, et graver sélectivement l'oxyde de remplissage par gravure humide, d'où il résulte des cuvettes (28) autour de la deuxième région (16N) ; et retirer sélectivement la partie de la première couche de nitrure de silicium située sur la première région (16P).
Patent FR-3069485-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec bande de roulement comportant une sculpture evolutive avec incisions
Inventor: BLOUIN DAMIEN
IPC: B60C11/12
Filed: 2017-07-25
Abstract: Le pneumatique comporte une bande de roulement comprenant une pluralité de blocs 12 pourvus d'au moins une incision 22 s'étendant à partir de la face de contact dudit bloc et présentant une largeur variable dans le sens de sa profondeur, dite incision complexe. La bande de roulement comprend une première couche de matière 38 et au moins une deuxième couche de matière 40 radialement à l'intérieur de ladite première couche, la première couche étant formée dans une première composition caoutchouteuse et ladite deuxième couche étant formée dans une deuxième composition caoutchouteuse différente de la première composition. Ladite incision 22 complexe est entièrement formée dans la première couche de matière 38. Latéralement de part et d'autre de ladite incision complexe, la deuxième couche de matière 40 s'étend, vue en coupe transversale dans ledit bloc, au-delà du fond 30 de ladite incision complexe en direction de la face de contact dudit bloc.
Patent FR-3070384-A1 (FR)
Title: Unite de filtration mobile autonome en energie pour potabilisation d'eau : eau de mer, eau saumatre et eau polluee avec traitement final des rejets saumatres de l'osmose inverse pour reemploi.
Inventor: FOUQUET GAETAN
IPC: C02F1/44
Filed: 2017-08-29
Abstract: Actuellement, pour faire de la filtration par osmose inverse, les seuls équipements existants sont alimentés par groupes électrogènes ou par le réseau, et n'ont donc pas une autonomie complète. En outre, les rejets de saumure issus de l'osmose inverse se font généralement directement dans le milieu sans préfiltration, avec un impact négatif sur la faune et sur la flore. L'invention concerne la potabilisation d'eau par sources d'énergies renouvelables. Le présent système s'affranchit de ces consommations par l'optimisation des différents systèmes de filtration et de traitement, et par l'utilisation d'énergies renouvelables pour son fonctionnement. Il optimise les entrants par filtration gravitaire des rejets d'osmose inverse, limitant les rejets de saumure dans le milieu naturel.
Patent FR-3080564-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres comprenant des moyens de chauffage associes a des modules fonctionnels
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres comprenant un système de compactage comprenant plusieurs rouleaux de compactage indépendants et des vérins de compactage et, pour chaque fibre, des moyens de coupe et des moyens de réacheminement (24). Pour chaque fibre, la tête comprend un module fonctionnel (2a) comprenant les moyens de coupe et les moyens de réacheminement, chaque module fonctionnel est monté mobile en translation sur un élément support (4) de la tête. Chaque rouleau de compactage est monté sur un ou plusieurs modules fonctionnels adjacents. Un vérin de compactage est associé au(x) module(s) fonctionnel(s) associé(s) à un rouleau de compactage pour le déplacement en translation du ou des modules fonctionnels. Un système de chauffage (6a, 6b) indépendant est associé à chaque rouleau de compactage, et apte à se déplacer avec le ou les modules fonctionnels associés audit un rouleau de compactage.
Patent FR-3063101-A1 (FR)
Title: Architecture d'appareil pour l'exploration, la maintenance et la production de puits
Inventor: GANDHI DEEPAK RAMANLAL
IPC: E21B44/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: Une architecture d'exploration, de maintenance et de production de puits pour accéder à une ou plusieurs applications d'exploration, de maintenance ou de production (ESP) de puits peut être configurée de sorte que la standardisation de l'un ou des plusieurs composants procure une opérabilité à travers de multiples plateformes. Un schéma de déploiement peut préciser les paramètres qui doivent être satisfaits par un appareil ESP de puits déployé pour fournir l'accès à une ou plusieurs applications ESP de puits. Les règles de déploiement peuvent être basées sur le schéma de déploiement qui procure l'ordre de déploiement des composants et des contraintes associées à l'emballage des composants, y compris une ou plusieurs applications ESP de puits, dans un contenant. Une interface utilisateur accède aux applications ESP de puits de l'appareil ESP de puits sur la base d'une autorisation ou d'une vérification de l'utilisateur. Pour maintenir l'accès à toutes les données par tous les utilisateurs, le stockage des données pour tous les procédés de tous les composants, y compris les applications ESP de puits, est hébergé sur un système de stockage de fichiers distant.
Patent FR-3077134-A1 (FR)
Title: Dispositif de test de vehicules a fonction(s) d’aide a la conduite, a leurre rotatif
Inventor: KOENIG JOSEPH
IPC: G01M17/007
Filed: 2018-01-25
Abstract: Un dispositif de test (DT) est utilisé pendant des tests de véhicules ayant au moins une fonction d'aide à la conduite, et comprend : - des moyens de support (MS) comprenant une première extrémité (E1) solidarisée fixement à un véhicule d'accompagnement (VA) et une seconde extrémité (E2) opposée à cette première extrémité (E1), et - des moyens de couplage (MC) assurant un couplage en rotation d'un leurre (LV) à la seconde extrémité (E2), afin qu'en cas de défaillance d'une fonction d'aide à la conduite d'un véhicule suivant ce leurre (LV) induisant la percussion de ce dernier (LV) par ce véhicule, le leurre (LV) soit entraîné en rotation par rapport à la seconde extrémité (E2) autour d'un axe qui est perpendiculaire à la direction de déplacement du véhicule d'accompagnement (VA).
Patent FR-3083197-A1 (FR)
Title: Vehicule, notamment ferroviaire, a deux sources d'alimentation electrique
Inventor: MUSSET SEBASTIEN
IPC: B61C3/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: Le véhicule (10) comporte un premier dispositif d'alimentation électrique comprenant un organe de captage (16) coopérant avec une source d'alimentation électrique (14), un second dispositif d'alimentation électrique comprenant des moyens de stockage d'énergie embarqués, au moins un équipement électrique, et des moyens de liaison de chaque équipement électrique avec le premier dispositif d'alimentation ou avec le second dispositif d'alimentation. Les moyens de liaison présentent un premier mode de fonctionnement dans lequel ils connectent électriquement chaque équipement électrique avec le premier dispositif d'alimentation, et un second mode de fonctionnement dans lequel chaque équipement électrique est connecté électriquement avec le second dispositif d'alimentation. Il comporte au moins une antenne (38a, 38b) de réception d'au moins un premier signal émis par une première balise (36) équipant la voie (12), et une unité de contrôle (17) engageant le passage des moyens de liaison (28) d'un mode de fonctionnement à l'autre lors de la réception de l'au moins un premier signal.
Patent FR-3085982-A1 (FR)
Title: Piscine comprenant une paroi exterieure cyclindrique, une paroi interieure cylindrique et un fond
Inventor: MARTIN THIERRY
IPC: E04H4/08
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention a pour objet une piscine comprenant un bassin comprenant: - une paroi extérieure (2) cylindrique, - une paroi intérieure (4) cylindrique, disposée à l'intérieur de l'espace défini par la paroi extérieure (2), et - un fond (6), raccordé de manière étanche aux bords inférieurs (16) des parois extérieure (2) et intérieure (4) de manière que l'espace situé entre le fond (6), la paroi extérieure (2) et la paroi intérieure (4) forme le bassin de la piscine.
Patent FR-3087185-A1 (FR)
Title: Cadre de velo a suspension de roue arriere
Inventor: VRIGNAUD GUILLAUME
IPC: B62K25/02
Filed: 2018-10-10
Abstract: Cadre de vélo à suspension de roue arrière comprenant une base en deux sections articulées l'une à l'autre par un axe (101) de pivot horizontal pour définir une géométrie de suspension à point de pivot virtuel, caractérisé en ce qu'une des deux sections présente un refouillement (R1, R2) ajusté pour recevoir un corps (103, 104) emmanché à l'axe, le refouillement (R1, R2) et le corps étant conformés pour que l'axe (101) puisse être placé à deux côtes différentes (A, A') de la section de la base portant le refouillement (R1, R2) par modification de l'indexation angulaire dudit corps (103, 104) vis-à-vis de l'axe (101) lors d'un remontage dudit axe (101).
Patent FR-3087948-A1 (FR)
Title: Batterie comprenant une couche de retention en materiau composite
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: H01M50/209
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne une batterie (10) comprenant une enveloppe (14) dans laquelle sont présentes une pluralité de cellules (12) de batterie, caractérisée en ce que l'enveloppe comprend au moins une couche de rétention (20) en matériau composite qui comprend un renfort fibreux densifié par une matrice polymérique, le renfort fibreux comprenant des fibres d'aramide et/ou des fibres de polyéthylène.
Patent FR-3090612-A1 (FR)
Title: Articulation hors-plan pour systemes micro et nanoelectromecaniques a non-linearite reduite
Inventor: DAGHER SAMER
IPC: H04R1/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Articulation pour système microélectromécanique, ledit système comportant une partie fixe (S) et au moins une partie mobile (M) par rapport à la partie fixe (S) selon au moins une direction hors-plan, ladite articulation étant destinée à suspendre la partie mobile (M) à la partie fixe (S), ladite articulation (2) comportant une première partie rigide (4), une deuxième partie (6) solidaire de la première partie (4) par une extrémité et destinée à être ancrée à la partie fixe ou la partie mobile, ladite deuxième partie (6) étant configurée pour être déformable en flexion dans une première direction (Z), et deux troisièmes parties (8) solidaires de la première partie (4) et destinées à être ancrées sur la partie mobile ou la partie fixe, les troisièmes parties (8) étant configurées pour se déformer en flexion le long d’une deuxième direction (X) orthogonal à la première direction (Z). Figure de l’abrégé : Figure 2.