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Patent FR-3081394-B1 (FR)
Title: Architecture de traction pour vehicule automobile a onduleur et convertisseur de puissance integres
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/22
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - au moins une machine électrique tournante (23) implantée sur un train (24) du véhicule automobile par l'intermédiaire d'un réducteur de vitesse (25) en prise avec un différentiel (17.2) dudit train muni de roues (27), - au moins un onduleur (30) associé à ladite machine électrique tournante (23), - un convertisseur de puissance (37) pour interfacer un premier réseau électrique (32) et un deuxième réseau électrique (36) du véhicule automobile, caractérisée en ce que l'onduleur (30) ainsi que le convertisseur de puissance (37) sont regroupés à l'intérieur d'un même boîtier commun (53).
Patent FR-3084549-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees vers deux passerelles distinctes, et dispositif correspondant.
Inventor: MENARDAIS MICHAËL
IPC: H04L12/66
Filed: 2018-07-30
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dans le domaine des terminaux de paiement, une nouvelle génération de terminaux de paiement modulaires et riches en fonctionnalités apparait. De tels terminaux de paiement intelligents transmettent à la fois des données relatives à des transactions de paiement et par exemples des données relatives à des mises à jour logicielles.  Cependant, à l'heure actuelle, un terminal de paiement intelligent n'est pas capable de transmettre différents types de données conformément à leurs contraintes de transmission respectives, ce qui peut représenter un coût non négligeable pour le commerçant.  L'invention permet à un équipement de communication d'établir simultanément deux connexions avec deux passerelles différentes et ainsi de pouvoir échanger des données associées à des paramètres de transmission différents.  Ainsi, un équipement de communication peut transmettre simultanément des données relatives à des types de services différents ayant des paramètres de transmission distincts.
Patent FR-3085262-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisine comportant des moyens de support de recipients destines a etre plonges dans une cuve de l'appareil
Inventor: BRUN COSME GAZOT JEAN MARC
IPC: A47J36/34
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisine (10) comportant : - une cuve (24), et - un couvercle (12) fixé à un arbre (54) et étant mobile en rotation autour d'un axe entre une première position dans laquelle la cuve est ouverte et une deuxième position dans laquelle la cuve est fermée, caractérisé en ce que l'appareil (10) comporte également : - des moyens de support (50) d'au moins un récipient fixés audit arbre et mobiles en rotation autour dudit axe entre une première position dans laquelle le récipient est destiné à être hors de la cuve et une deuxième position dans laquelle le récipient est destiné à être dans de la cuve, et en ce que lesdits moyens de support et le couvercle (12) sont mobiles en rotation autour dudit axe indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3086192-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de poudres metalliques
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: B22F9/22
Filed: 2018-09-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de fabrication d'une poudre métallique à partir d'au moins deux poudres métalliques élémentaires comportant :  a) la réalisation d'un mélange aqueux contenant les poudres métalliques élémentaires et un liant,  b) l'injection dudit mélange dans un premier réacteur d'atomisation séchage, et la collecte des composés intermédiaires en sortie dudit premier réacteur,  c) l'injection d'au moins une partie des composés intermédiaires fabriqués à l'étape b) dans un deuxième réacteur comportant un torche à plasma, et la collecte de la poudre métallique.
Patent FR-3086161-B1 (FR)
Title: Determination automatique des parametres necessaires a la realisation de lunettes.
Inventor: THOMET PASCAL
IPC: G02C13/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique de paramètres en vue du centrage et/ou de la personnalisation de lentilles correctrices de lunettes comprenant les étapes suivantes :     - prise d'images de la monture des anges de vue différents,     - définition d'un modèle initial de la monture dans un repère de référence à partir d'un ensemble de paramètres initiaux prédéfinis,     - projection d'une région d'intérêt dans les images,     - comparaison des projections et évaluation d'une similarité entre lesdites projections,     - modification d'au moins un des paramètres du modèle et réitération des étapes jusqu'à obtention d'un maximum de similarités entre les projections,     - déduction de l'au moins un des paramètres du modèle associé aux projections présentant le maximum de similarités.
Patent FR-3072574-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire renforcant la structure avec un effet soignant accru
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-10-17
Granted: 2021-11-12
Abstract: Les agents de traitement capillaire qui contiennent, rapporté à leur poids, de 0,0001 à 30 % en poids de méthylméthionine, entraînent un renforcement de la structure interne du cheveu ainsi qu'une augmentation de l'effet de conditionnement capillaire des agents de traitement capillaire et améliorent ainsi les possibilités de peignage, le maintien et le volume des cheveux, et diminuent la fréquence des fourches pointues.
Patent FR-3088860-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une commande d’ouverture exterieure d’ouvrant vissee sur un element d’aspect
Inventor: THILLOU ARTHUR
IPC: E05B79/06
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: Titre de l’invention : VEHICULE COMPRENANT UNE COMMANDE D’OUVERTURE EXTERIEURE D’OUVRANT VISSEE SUR UN ELEMENT D’ASPECT L’invention concerne un véhicule automobile comprenant au moins un ouvrant doté d‘une commande d’ouverture extérieure d’ouvrant. L’ouvrant comprend un panneau (17) de carrosserie en tôle présentant au moins une bande (11) de tôle montrant une surépaisseur et en ce que la commande d’ouverture extérieure d’ouvrant est fixée au moyen d’un support (1) sur ledit panneau (17) de carrosserie au niveau d’une bande (11) de tôle montrant une surépaisseur. L’invention concerne également un procédé d’assemblage d’un ouvrant pour un tel véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5b
Patent FR-3093223-B1 (FR)
Title: Panneau de signalisation routière
Inventor: GUNES DENIS
IPC: G09F15/00
Filed: 2019-02-22
Granted: 2022-03-04
Abstract: Panneau de signalisation routière.  L’invention concerne un panneau (1) de signalisation routière comportant une paroi avant (2), une paroi arrière (3) et des parois latérales (4) définissant un volume creux interne (V), aussi des moyens d’affichage (5) d’une information sur ou à travers une première zone (200) de la face externe de la paroi avant (2), et des moyens de détection (6) pouvant émettre et capter des micro-ondes, configurés pour détecter un véhicule approchant face à ladite face externe de la paroi avant (2) du panneau (1), lesdits moyens de détection (6) étant contenus dans le volume creux interne (V) du panneau (1) et les moyens de détection (6) étant disposés derrière une autre zone (201) de ladite paroi avant (2) différente de ladite première zone (200) de la face externe de la paroi avant (2), ladite autre zone (201) de ladite paroi avant (2) étant constituée d’un matériau perméable aux micro-ondes.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3095431-B1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation de recipients
Inventor: DANIEL OLIVIER
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de manipulation de récipients comprenant un préhenseur (21) pour saisir un récipient, un actionneur (22) pour déplacer le préhenseur (21), un ensemble d’acquisition d’images (23) pour l’acquisition d’images, une unité de traitement (24) des images acquises par l’ensemble d’acquisition (23), et une unité de contrôle (25) remarquable en ce que l’ensemble d’acquisition est adapté pour acquérir une image du fond (111) d’un récipient à empiler, et une image du couvercle d’un récipient de réception, l’unité de traitement (24) est apte à détecter un premier point d’intérêt sur l’image du fond, et un deuxième point d’intérêt correspondant sur l’image du couvercle, l’unité de contrôle est programmée pour calculer des coordonnées de déplacement de l’actionneur (22) afin d’aligner verticalement le premier point d’intérêt avec le deuxième point d’intérêt correspondant, et commander le déplacement de l’actionneur dans une position de dépose en fonction des coordonnées de déplacement calculées de sorte à déposer le récipient à empiler sur le récipient de réception. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096427-B1 (FR)
Title: Support antivibratoire hydraulique
Inventor: MEUNIER DAVID
IPC: F16F9/346
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-09-17
Abstract: Support antivibratoire hydraulique comprenant deux armatures (2, 3) reliées par un corps en élastomère (4) qui délimite une chambre de travail (A), une première chambre de compensation (B), une deuxième chambre de compensation (D), un passage étranglé (C) reliant la chambre de travail à la deuxième chambre de compensation. Le passage étranglé comporte une ouverture intermédiaire (12) communiquant avec la première chambre de compensation. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097345-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d’une unite de calcul capable de fonctionner avec des instructions de tailles differentes et circuit integre correspondant
Inventor: PALLARDY LOIC
IPC: G06F13/16
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-06-25
Abstract: Le circuit intégré (CI) comprend une unité de traitement (13) configurée pour démarrer avec un jeu d’instructions de démarrage, puis pour déterminer la taille des instructions d’un programme applicatif (APP) et éventuellement redémarrer sur sa propre initiative, en étant reconfigurée, afin qu’elle exécute les instructions du programme applicatif. Une seule mémoire de démarrage est par conséquent nécessaire. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099891-B1 (FR)
Title: Rail de guidage, dispositif et procédé de moulage par injection de ce rail.
Inventor: GARINO THIERRY
IPC: B60J1/00
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un rail de guidage, un dispositif et un procédé pour sa fabrication. Ce rail (1) est remarquable en ce qu'il est réalisé en une matière plastique injectée et en ce qu'il comprend au moins une partie ayant la forme d'un profilé tubulaire (10) fendu longitudinalement sur au moins une partie de sa longueur, ce rail pouvant être rectiligne ou incurvé en forme d'arc de cercle.. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101816-B1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de puissance et véhicule comprenant cet ensemble
Inventor: MICHEL LUC
IPC: B60K6/365
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-06-17
Abstract: Ensemble de transmission de puissance et véhicule comprenant cet ensemble Ensemble de transmission de puissance (100) pour véhicule (1) comprenant une machine électrique (102), et un différentiel (133) connecté à la machine électrique. La machine électrique est une machine inversée dans laquelle le rotor est radialement à l’extérieur du stator par rapport à l’axe de rotation de la machine électrique. Le différentiel est constitué de roues dentées réparties autour de la machine électrique.  Figure pour l’abrégé : FIGURE   2
Patent FR-3091169-B1 (FR)
Title: Agent d’épaississement dans un agent de teinte en blond contenant du percarbonate contenu dans un sachet multicouches
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique pour la teinte en blond de cheveux humains, comprenant (i) un emballage comprenant au moins un film multicouche comprenant au moins une couche contenant un métal en tant que couche barrière, et (ii) une composition d’agent de blanchiment contenue dans l’emballage, la composition d’agent de blanchiment contenant au moins un percarbonate, au moins un sel inorganique d’un acide peroxysulfurique, et au moins un agent d’épaississement. En outre, la présente invention concerne un procédé de teinte en blond des cheveux humains.
Patent FR-3105089-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un document électronique comportant une bande magnétique cachée
Inventor: GUERARD DENIS
IPC: G06K19/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de fabrication d’un document électronique (30) comportant une bande magnétique cachée comportant une étape (22) de fourniture d’une surface (310) d’un corps de document électronique (30), une étape (23) d’application d’une bande magnétique (33) sur au moins une partie de la surface de corps de document électronique (30), une surface apparente (34), formée par la surface du corps (310) recouverte au moins en partie par la bande magnétique (33), présentant un contraste DeltaE égal ou inférieur à 15, et une étape (24, 25, 26) d’application d’un décor (32) recouvrant la surface du corps (310) par-dessus la bande magnétique (33), le décor (32) ayant une épaisseur d’au plus 10 μm et présentant un rapport d’opacité aux longueurs d’onde du domaine visible d’au moins 70% ; et document électronique (30) correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106496-B1 (FR)
Title: Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz avec arbre de distribution de gaz
Inventor: THEVENET LOUISE
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-01-23
Granted: 2023-12-01
Abstract: Titre de l’invention Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz avec arbre de distribution de gaz L’invention concerne un chariot (1) de transport de bouteille de gaz mobile comprenant une carcasse (2) délimitant un espace interne dimensionné pour recevoir une ou plusieurs bouteilles de gaz, plusieurs roues (10) pour déplacer le chariot sur le sol et un système de distribution (5) de gaz relié à au moins une bouteille de gaz, et configuré pour acheminer du gaz. Le système de distribution (5) de gaz comprend un arbre de distribution de gaz (6) se projetant vers le haut au-dessus du chariot (1), et comprenant un tronc (7) et une première et une deuxième branches (8a, 8b) portées par le tronc (7), lesquels comprennent des conduits internes d’acheminement de gaz. Utilisation d’un tel chariot (1) pour transporter une ou des bouteilles de gaz (20) médical.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106688-B1 (FR)
Title: Contrôle d’accès pour une bouteille de gaz
Inventor: SUN FANGYAN
IPC: G07F7/06
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comportant un dispositif de contrôle d’accès (4) pour une bouteille de gaz (9), un système de gestion centralisée (2), une bouteille de gaz (9) et un terminal mobile (3), le dispositif de contrôle d’accès (4) comportant :       un verrou (5) commandé électriquement permettant d’autoriser l’usage de la bouteille (9) lorsqu’il est en position ouverte et de restreindre l’usage de la bouteille (9) lorsqu’il est en position fermée,  un identifiant du dispositif de contrôle d’accès (6) comportant notamment un imprimé ou une radio-étiquette,  une unité de commande configurée pour commander l’ouverture ou la fermeture du verrou (5),   une première interface de communication radio, notamment à courte portée,      le système de gestion centralisée (2) comportant un calculateur configuré pour déterminer, à partir de l’identifiant du dispositif de contrôle d’accès (6), un paramètre d’accès à la première interface de communication.   Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098399-B1 (FR)
Title: Agent de conditionnement capillaire cosmétique solide (mousses)
Inventor: SCHEELE SOEREN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-05-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique solide comprenant - par rapport au poids total de la composition cosmétique - 0,1 à 15,0 % en poids d'au moins un tensioactif cationique, 10,0 à 45,0 % en poids d'au moins un alcool polyvalent en C2-C6, 1,0 à 15,0 % en poids d'au moins un alcool en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un acide carboxylique en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un sel d’acide carboxylique en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié, et 1,0 à 20,0 % en poids d'au moins une fraction d'amidon, d’un amidon modifié et/ou d’un dérivé d'amidon, procédé de fabrication et conditionnement des compositions cosmétiques correspondantes ainsi que leurs procédés de fabrication et d'application et leurs utilisations.
Patent FR-3111189-B1 (FR)
Title: Capteur d’érosion à réseau de bragg pour environnement difficile
Inventor: COTILLARD ROMAIN
IPC: G01D5/353
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention se situe dans le domaine des capteurs à fibre optique à réseau de Bragg. Elle concerne un capteur d’érosion comprenant un réseau de Bragg à pas variable inscrit sur un tronçon de mesure destiné à subir une érosion.  Selon l’invention, le capteur d’érosion (100) comprend :  une ou plusieurs fibres optiques (110) comprenant chacune un ou plusieurs cœurs (111) et une gaine optique (112) entourant le ou les cœurs,  un réseau de Bragg de mesure à pas variable (120) inscrit dans l’un des cœurs (111) de l’une des fibres optiques sur un tronçon de mesure destiné à subir une érosion, et un ou plusieurs réseaux de Bragg de référence (130) inscrit chacun dans l’un des cœurs (111).  Le réseau de Bragg de référence permet de corriger la longueur physique du tronçon de mesure déterminée d’après la largeur du spectre réfléchi par le réseau de Bragg de mesure, en prenant en compte les paramètres thermomécaniques imposés au capteur d’érosion.  Figure abrégé : figure 5A
Patent FR-3111375-B1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant muni d’un dispositif de gestion d’apport d’air
Inventor: ELUDUT GUILLAUME
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un coffre de volet roulant (2) comprenant des parois de coffre (22, 23, 24, 25) qui délimitent un volume intérieur de coffre (21) dans lequel est destiné à être positionné un arbre de volet roulant (3) associé à un tablier de volet roulant (4).  Le coffre de volet roulant (2) comprend des moyens (5) de gestion d’apport d’air comprenant - une ouverture de passage d’air (6) ménagée dans l’une desdites parois de coffre (22), et - un dispositif de gestion d’apport d’air (7), adapté pour réguler une entrée d’air et/ou pour filtrer ladite entrée d’air, fixé en regard de ladite ouverture de passage d’air (6),  lequel dispositif de gestion d’apport d’air (7) comprend un corps de gestion d’apport d’air (71) et des moyens (72) pour fixer ledit corps de gestion d’apport d’air (71) sur ladite paroi de coffre équipée de l’entrée d’air (22).  Selon l’invention le corps de gestion d’apport d’air (71) est au moins pour partie intégré dans l’épaisseur de la paroi de coffre équipée de l’entrée d’air (22).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108922-B1 (FR)
Title: Systeme et procede regenerable de filtration de microfibres d'un liquide de vidange
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: D06F39/10
Filed: 2021-02-02
Granted: 2022-05-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système régénérable pour la filtration de microfibres contenues dans un effluent liquide issu d'un dispositif de traitement de textiles. Le système comprend au moins une enceinte (10) dans laquelle est disposé un milieu granulaire (30), des moyens pour le passage par percolation de l'effluent liquide au travers du milieu granulaire (100), des moyens d'évacuation (110) de l'effluent liquide sous le milieu granulaire (30), et des moyens de connexion (120) à des moyens de régénération par fluidisation du milieu granulaire (30).  Figure 1 à publier.
Patent FR-3120591-B1 (FR)
Title: Procédé de conduite par robot d’un groupe motopropulseur monté sur banc d’essai et robot de conduite
Inventor: CADILHON FREDERIC
IPC: G01M13/00
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: Le robot de conduite (1) assure un suivi d’une consigne de vitesse (CONS) par un groupe motopropulseur monté sur banc d’essai (3) par l’intermédiaire d’une commande d’accélération (ACC) et d’une commande de décélération (DEC). Conformément à l’invention, le procédé comprend les étapes de a) établissement par un calculateur de commande (10) du robot, à partir de la commande de décélération, d’une commande de freinage récupératif (DEC_E) et d’une commande de freinage par pente à la route (DEC_P), b) transmission de la commande de freinage récupératif à un calculateur superviseur (20) du groupe motopropulseur pour l’application d’un couple de freinage récupératif (CR_E) à la chaîne de traction du véhicule, et c) transmission de la commande de freinage par pente à la route à des moyens de commande (30) du banc pour l’application d’un couple de freinage par pente à la route (CR_P) à la chaîne de traction.  Fig.1
Patent FR-2434452-B1 (FR)
IPC: G10L19/00
Filed: 1979-08-21
Granted: 1983-07-18
Abstract: To improve the speech quality at lower bit rates within a digital communication system in which the coefficients of a frequency transform (e.g. discrete cosine transform) are adaptively encoded with adaptive quantization and adaptive bit-assignment, the adaptation is controlled by a short-term spectral estimate signal formed by combining the formant spectrum and the pitch excitation spectrum of the coefficient signals.
Patent FR-2481463-B1 (FR)
IPC: G01S13/44
Filed: 1980-04-23
Granted: 1984-05-25
Abstract: 1. Device for the standardization of the elevation deviation measurement gradient of an airborne airground radar, comprising : - an antenna slaved to perform azimuthal scans for determined values of elevation, - means for stopping the azimuthal scan of the radar antenna for a predetermined value of the azimuthal angle ; - means (4, 5, 6, 8, 23) permitting the elevation orientation of this antenna successively according to an angle S0 , an angle S0 + DELTA S and an angle S0 - DELTA S, wherein S0 is a predetermined angle value and DELTA S corresponds to an elevation shift with respect to this value S0 , and - measurement means permitting to calculate from the sum vector SIGMA and difference vector DELTA signals and for the elevation shift angles S0 + DELTA S and S0 - DELTA S , respectively, the elevation deviation measurements epsilon 1 and epsilon 2 of the ground echoes for which the amplitude of the difference signal vector DELTA is zero when the antenna is directed along the elevation angle S0 , the elevation being defined as the ratio of the scalar product of the sum vector SIGMA and difference vector DELTA signals to the square of the absolute value of the sum signal, and the elevation shift angles DELTA S1 and DELTA S2 respectively corresponding to the elevation deviation measurements epsilon 1 and epsilon 2 , the device being characterized in that it further comprises : - a control loop (12, 13, 14, 15, 16, 17, 18) performing the operation V' = VS - (¦ DELTA S1 ¦ + ¦ DELTA S2 ¦/2 x k) wherein VS is a predetermined constant, and ajusting the parameter k in such a manner that the value of V' becomes zero ; - means (30) for correcting the elevation deviation measurement controlled by a signal representative of the value of the parameter k.
Patent FR-2539137-B1 (FR)
IPC: C09D17/00
Filed: 1982-08-06
Granted: 1985-03-15
Abstract: Grinding agent based upon neutralized polymers and/or copolymers for an aqueous suspension of coarse mineral materials for applications in pigments consisting of acid acrylic polymers and/or copolymers which are entirely neutralized by at least one neutralizing agent having a monovalent function and at least one neutralizing agent having a polyvalent function.