baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036436-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien par brides
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-05-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) comportant une première et une deuxième brides annulaires (32, 36), chaque secteur d'anneau (10) ayant une première et une deuxième pattes (14, 16), les pattes (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10) étant maintenues entre les deux brides annulaires (32, 36) de la structure de support d'anneau (3). Les première et deuxième pattes (14, 16) des secteurs d'anneau (10) comportent chacune une rainure annulaire (140 ; 160). Les première et deuxième brides annulaires (32, 36) de la structure de support d'anneau (3) comprennent chacune une saillie annulaire (34 ; 38) respectivement logées dans la rainure annulaire (140) de la première patte (14) et dans la rainure annulaire (160) de la deuxième patte (16) de chaque secteur d'anneau (10). Un élément élastique (60 ; 70) est interposé entre la saillie annulaire (34) de la première bride (32) et la rainure annulaire (140) de la première patte (14) et entre la saillie annulaire (38) de la deuxième bride (36) et la rainure annulaire (160) de la deuxième patte (16).
Patent FR-3038872-B1 (FR)
Title: Rail
Inventor: VIOT CEDRIC
IPC: B60P7/08
Filed: 2015-07-16
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un rail (1) adapté à arrimer un objet à une paroi, le rail (1) s'étendant selon une direction longitudinale et comprenant une section droite, la section droite comprenant une paroi de fixation (4) adaptée à être fixée à la paroi (3), une paroi d'appui (5) adaptée à recevoir l'objet en appui, et une paroi de liaison (6) reliant la paroi de fixation (4) à la paroi d'appui (5),. Selon l'invention, la paroi de liaison (6) comprend, au niveau d'une section longitudinale d'arrimage (15) du rail (1), une ouverture d'arrimage (16) adaptée à être traversée par une sangle (17) pour arrimer l'objet au rail (1).
Patent FR-3050535-B1 (FR)
Title: Anticorps anti il17
Inventor: MIOSSEC PIERRE
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-04-25
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro pour évaluer le pronostic d'une maladie auto-immune ou inflammatoire chronique chez un individu, comprenant les étapes suivantes :         a) déterminer (i) le niveau d'un auto-anticorps anti-IL-17 et/ou (ii) le niveau d'un complexe [IL-17/auto-anticorps anti-IL-17] dans un échantillon biologique dudit individu, et b) comparer le niveau d'auto-anticorps et/ou de complexe déterminé à l'étape a) avec une valeur de référence, la dite comparaison étant indicative du pronostic d'une maladie auto-immune ou inflammatoire chronique chez le dit individu.
Patent FR-3057844-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance d'entrainement d'une remorque a partir d'un circuit hydraulique ouvert de bennage
Inventor: ROGER FABIEN
IPC: B62D59/04
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un système hydraulique comprenant une pompe hydraulique (130) installée sur un véhicule tracteur (10), un tuyau hydraulique (160) relié à la sortie de la pompe (130) et un connecteur (170) placé à la sortie du tuyau (160) et adapté pour être relié à une prise complémentaire (180) prévue sur une remorque (20) pour permettre l'alimentation d'un vérin (110) placé sur la remorque, par exemple à des fins de bennage, caractérisé par le fait qu'il comprend un sélecteur de circuit (210) adapté pour relier ladite prise (180) sélectivement soit vers un vérin (110) soit un conduit (220) d'alimentation d'un circuit d'assistance d'entraînement et un conduit de retour (250) de circuit d'assistance adapté pour être relié à un réservoir (120) placé sur le véhicule tracteur.
Patent FR-3059252-B1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrogenation selective de coupes c3 de vapocraquage et/ou de craquage catalytique
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/52
Filed: 2016-11-29
Granted: 2018-11-16
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active constituée de palladium, et un support poreux comprenant au moins un oxyde réfractaire sélectionné dans le groupe constitué par la silice, l'alumine et la silice-alumine, dans lequel :         - la teneur en palladium dans le catalyseur est comprise entre 0,0025 et 1% poids par rapport au poids total du catalyseur ;         - au moins 80% poids du palladium est réparti dans une croûte à la périphérie du support poreux, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 25 et 500 µm ;         - la surface spécifique du support poreux est comprise entre 1 et 50 m2/g ;         - la dispersion métallique D du palladium est inférieure à 20%.
Patent FR-3061043-B1 (FR)
Title: Chariot navette a plateau structure pour le tri de colis hors norme
Inventor: MIETTE EMMANUEL
IPC: B07C3/08
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: Un chariot navette (6) pour centre logistique de tri de colis comportant un plateau (7) pour porter un colis (HN) à trier, est caractérisé en ce que le plateau comporte une partie centrale (7A) en forme de gouttière à section transversale en V et deux parties latérales (7B,7C) de part et d'autre de la partie centrale et qui s'étendent dans un même plan horizontal.
Patent FR-3062926-B1 (FR)
Title: Detecteur gazeux de particules elementaires
Inventor: LAKTINEH IMAD
IPC: H01J47/02
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-04-12
Abstract: Ce détecteur gazeux de particules élémentaires est équipé d'une plaque de lecture comportant :         - des tuiles conductrices (80) toutes identiques les unes aux autres et toutes situées à la même distance d'une face extérieure (39), ces tuiles conductrices étant réparties sur la face avant d'une couche diélectrique (72) et étant mécaniquement séparées les unes des autres par un matériau diélectrique (76), la plus petite dimension de chaque tuile étant supérieure à 300 µm, et         - des connexions électriques (88), situées sous la couche diélectrique (72), qui raccordent électriquement en série des tuiles conductrices de manière à former des bandes conductrices, ces connexions électriques étant agencées de manière à ce que chaque tuile conductrice appartienne à une seule bande conductrice et chaque côté d'une tuile est adjacent au côté d'une autre tuile appartenant à une autre bande conductrice.
Patent FR-3066261-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur optimise a trois rangees de tubes
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne échangeur de chaleur (5) comprenant un empilement de plaques (2), chaque plaque (2) comprenant : - trois premières boîtes de distribution de fluide réfrigérant (2101, 2102, 2103), disposées à une première extrémité, et - une deuxième boîte de distribution de fluide réfrigérant (220), disposée à une deuxième extrémité, et délimitant trois canaux internes (280, 290, 300) de circulation d'un fluide réfrigérant, chacun desdits canaux (280, 290, 300) étant en communication fluidique avec deux boîtes (2101, 2102, 2103, 220), chacune desdites boîtes (2101, 2102, 2103, 220) possédant un passage de fluide réfrigérant, la dimension dudit passage de chacune desdites deuxièmes boîtes (220) étant inférieure à celle d'au moins une desdites premières boîtes (2101, 2102, 2103) selon l'axe longitudinal desdites plaques (2), lesdites deuxièmes boîtes (220) s'étirant latéralement au-delà du canal avec lequel elles sont respectivement en communication fluidique.
Patent FR-3067151-B1 (FR)
Title: Procede d'essayage virtuel realiste d'une paire de lunettes par un individu
Inventor: DEHAIS CHRISTOPHE
IPC: G06T17/10
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une image finale d'un individu à partir d'une image initiale de l'individu acquise par une caméra, l'image étant fixe ou comprise dans un flux vidéo, ledit procédé comprenant des étapes de : - détection du visage de l'individu sur l'image initiale ; - positionnement réaliste d'une monture virtuelle sur le visage de l'individu ; - élaboration d'un calque se superposant sur l'image initiale, le calque comprenant une projection de tout ou partie de la monture virtuelle ; - génération de l'image finale en fusionnant le calque élaboré à l'étape e) avec l'image initiale ; La monture comprend au moins un verre ophtalmique caractérisé par une correction optique et/ou un traitement optique. Le procédé comprend également, avant l'étape finale, une étape de calcul du rendu du verre ophtalmique.
Patent FR-3067079-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé de détermination de la valeur de la raideur de la fixation du support d'un dispositif d'amortissement pendulaire à un composant de groupe motopropulseur de véhicule, ce dispositif d'amortissement pendulaire visant à amortir une oscillation de torsion se propageant dans le groupe motopropulseur, et comprenant au moins un corps pendulaire mobile par rapport au support, ce dispositif d'amortissement pendulaire étant associé à un moment d'inertie dynamique égal au rapport entre le couple associé à l'oscillation de torsion appliqué sur le dispositif d'amortissement pendulaire et la dérivée seconde temporelle de l'angle de rotation autour de l'axe de rotation du composant d'un point du support du dispositif d'amortissement pendulaire par rapport à sa position de repos, procédé dans lequel: - on détermine une valeur absolue prédéfinie pour le produit : - de la valeur du couple transmis à travers la fixation du support du dispositif d'amortissement pendulaire au composant lorsqu'une oscillation de torsion est appliquée sur le dispositif d'amortissement pendulaire, et - de la valeur de ce moment d'inertie dynamique, et - on détermine la valeur de cette raideur de manière à ce que la valeur absolue dudit produit soit inférieure à la valeur absolue prédéfinie.
Patent FR-3075143-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fixation d'un appareil de detection ferroviaire a un rail ferroviaire
Inventor: BROGARD CEDRIC
IPC: B61L1/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un dispositif (1) pour la fixation d'un appareil de détection ferroviaire (A) à un rail ferroviaire (9), le dispositif de fixation (1) comprenant un organe de serrage (2) configuré pour coopérer avec un rail ferroviaire (9), un organe de support (3) d'un appareil de détection ferroviaire (A) et un organe de liaison (4), reliant l'organe de serrage (2) à l'organe de support (3), l'organe de liaison (4) comportant au moins un élément de réglage inférieur (51) et au moins un élément de réglage supérieur (6) configuré pour coopérer avec l'élément de réglage inférieur (51) par vissage de manière à régler la hauteur de l'organe de support horizontal (3).
Patent FR-3081608-B1 (FR)
Title: Inverseur de source de courant pour centrale nucleaire
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H02J9/04
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un inverseur de source (10) pour courant d'intensité comprise entre 1000 A et 40000 A comprenant trois phases, destiné à connecter une charge électrique (6) à une source d'énergie électrique de secours (4) en cas de défaillance de la source d'énergie électrique principale (2), l'inverseur de source comprenant par phase trois pôles relié chacun à un élément de contact fixe (51, 52, 53). Selon la caractéristique principale, l'inverseur de source comprend par phase au moins un élément de contact mobile (61) afin de connecter deux pôles d'une même phase ensemble par contact avec deux des trois éléments de contact fixes, l'élément de contact mobile (61) étant adapté pour se déplacer entre deux positions, une première position dans laquelle l'élément de contact mobile (61) connecte la charge électrique (6) à la source d'énergie électrique principale (2) et une seconde position dans laquelle l'élément de contact mobile (61) connecte la charge électrique (6) à la source d'énergie électrique de secours (6), l'élément mobile (61) comprenant deux conducteurs plans (612 et 614) parallèles, dans lesquels circule un courant de même sens lorsque l'inverseur de source est sous tension de sorte qu'il existe un effet d'attraction électrodynamique des deux conducteurs plans l'un vers l'autre.
Patent FR-3076333-B1 (FR)
Title: Ensemble poulie a embrayage a limitation de choc ameliore
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-01-04
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble poulie pour alternateur comprenant une poulie comprenant une surface externe pour une courroie et une surface interne délimitant une ouverture traversante suivant un axe X, un moyeu s'étendant selon un axe X, un support mobile angulairement en rotation par rapport à la poulie et le moyeu, le support mobile comprenant sur une face interne une butée de torsion, un support fixe monté solidaire angulairement sur le moyeu, le support fixe comprenant une butée de torsion en butée contre une extrémité d'un ressort de torsion, et en ce que le moyeu comprend sur sa première extrémité un épaulement radial comprenant une butée de fin de rotation contre une butée du support mobile.
Patent FR-3079231-B1 (FR)
Title: Procede de valorisation de dechets menagers organiques
Inventor: DA SILVA ANGELO
IPC: C05F17/00
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-12-04
Abstract: Le procédé de valorisation comporte : - une étape principale de séparation de déchets ménagers en déchets ménagers organiques d'une part, et déchets non organiques d'autre part, - une étape principale de méthanisation des déchets ménagers organiques, au terme de laquelle les déchets ménagers organiques ont été transformés en digestat et en biogaz, - une étape principale de transformation du digestat en engrais, et - une étape principale (400) de granulation de l'engrais (40), pour former des granulés d'engrais organo-minéral.
Patent FR-3079245-B1 (FR)
Title: Dispositif de voirie auto-nivelant et procede d'assemblage d'un tel dispositif
Inventor: POTTIE JEREMY
IPC: E02D29/14
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de voirie auto-nivelant (1), comprenant : - un cadre guideur (2) pour montage sur un regard ; - un cadre guidé (3) pour monter télescopiquement dans le cadre guideur (2) et pour recevoir un tampon (4) ; - un élément d'étanchéité (5) pour assurer une étanchéité entre les cadres (2, 3); - et un anneau (6) pour montage sur le cadre guideur (2) ou le cadre guidé (3), pour serrer l'élément d'étanchéité (5) entre l'anneau (6) et ce cadre (2, 3). L'invention concerne également un procédé d'assemblage d'un dispositif (1) de voirie auto-nivelant, où l'élément d'étanchéité (5) est appliqué à l'anneau (6) contre un rebord (12) de l'anneau (6), avant de monter l'anneau (6) sur le cadre guideur (2) ou le cadre guidé (3) avec l'élément d'étanchéité (5) entre l'anneau (6) et ce cadre (2, 3).
Patent FR-3083933-B1 (FR)
Title: Procede de reduction des perturbations electromagnetiques produites lors de la mise a l'etat passant d'un transistor
Inventor: CANNAVO JEAN
IPC: H03K17/12
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réduction des perturbations électromagnétiques produites lors de la mise à l'état passant d'un transistor de commutation d'un convertisseur de tension continu-continu quasi-résonant. Le procédé comprend les étapes de : • le transistor étant initialement commandé à l'état passant à partir d'un premier courant de commande, contrôle (E1) du module de pilotage par le module de contrôle pour que ledit module de pilotage commute le transistor à l'état bloqué à un premier instant, • déclenchement (E2) du compteur de durée à partir dudit premier instant, et si le compteur atteint un seuil de durée prédéterminé, commande (E3), par le module de pilotage, du transistor à l'état passant à partir d'un deuxième courant de commande dont l'intensité est inférieure à l'intensité du premier courant de commande.
Patent FR-3084972-B1 (FR)
Title: Ensemble electrique
Inventor: PARIGOT BAPTISTE
IPC: H01R12/00
Filed: 2018-08-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble électrique comprenant :     - une première barre de connexion électrique (110),     - une deuxième barre de connexion électrique (120), et     - une carte électronique (130),     la première et la deuxième barre de connexion électrique (110, 120) étant en contact électrique l'une avec l'autre, au niveau d'une zone de connexion (Z), ladite carte étant à distance de ladite zone de connexion (Z). L'ensemble comprend en outre une pièce de conduction électrique (140) qui réalise une liaison électrique entre ladite zone de connexion (Z) et la carte électronique (130).
Patent FR-3086847-B1 (FR)
Title: Casque et son procede de fabrication
Inventor: PILLET XAVIER
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne un casque (100) comprenant au moins une première partie (110, 120, 130, 140) et une deuxième partie (110, 120, 130, 140) caractérisé en ce que chacune des première (110, 120, 130, 140) et deuxième (110, 120, 130, 140) parties comprend : • Une face interne formée d'une couche interne ; • Une face externe formée d'une couche externe ; • Une couche d'espacement présentant une structure en nid d'abeille et étant disposée entre la couche interne et la couche externe ; • Au moins un bord biseauté (151, 152, 161, 162, 171, 172, 181, 182) ; • La première partie (110, 120, 130, 140) et la deuxième partie (110, 120, 130, 140) étant configurées pour être solidaire l'une de l'autre par fixation de leur bord biseauté (151, 152, 161, 162, 171, 172, 181, 182) l'un avec l'autre.
Patent FR-3088358-B1 (FR)
Title: Reservoir pour le stockage d'un fluide sous pression et procede de fabrication du reservoir
Inventor: SAEEDI NAVID
IPC: F17C1/02
Filed: 2018-11-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: - La présente invention concerne un réservoir pour le stockage d’un fluide sous pression tel que de l’air comprimé, le réservoir comprenant un corps formé en béton. Selon l'invention, le corps a une structure alvéolaire, les alvéoles de ladite structure alvéolaire étant délimitées par des parois du corps. Selon l'invention, le réservoir est précontraint en traction par une pluralité de câbles disposés au moins dans les parois du corps, chacun des câbles étant soumis à une précontrainte en compression, au moins un câble étant disposé dans chacune des parois formant chacune des alvéoles.   - Figure 3a à publier.
Patent FR-3090211-B1 (FR)
Title: Ensemble d’un bloc capacitif avec organes de retenue intégrés
Inventor: MORTAIN ELOI
IPC: H02M7/487
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention a pour objet un ensemble d’un couvercle et d’un bloc capacitif (25), le bloc capacitif (25) comprenant un boîtier (20) qui comprend au moins un premier organe de retenue (21, 22), le couvercle comprenant au moins un second organe de retenue complémentaire, le au moins un second organe de retenue comportant une butée de retenue configurée pour recevoir une portion dudit au moins un premier organe de retenue (21, 22) lorsque le bloc capacitif (25) est engagé dans le couvercle, de façon à retenir le bloc capacitif (25) lors d’un retournement de l’ensemble dudit couvercle et dudit bloc capacitif (25), notamment lors d’une phase d’assemblage dudit ensemble sur un châssis d’un équipement électrique.    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092898-B1 (FR)
Title: Bloc isolant destiné à l’isolation thermique d’une cuve de stockage
Inventor: MONTFORT PIERRE
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un bloc isolant destiné à l’isolation thermique d’une cuve de stockage d’un fluide comportant :    - une première plaque (11) et un deuxième plaque parallèles, espacées selon une direction d’épaisseur du bloc isolant ;    - des piliers porteurs interposés entre lesdits première et deuxième plaques (10, 11) selon la direction d'épaisseur du bloc isolant ; et    - une garniture calorifuge disposée entre les piliers porteurs ;    - la première plaque (11) comportant des zones d'appui renforcées (13) contre lesquelles viennent en appui les piliers porteurs (12), les zones d'appui renforcées (13) étant reliées les unes aux autres par un réseau de nervures (16).                  Figure à publier :              4
Patent FR-3096044-B1 (FR)
Title: enrouleur automatique
Inventor: BREMAUD ERIC
IPC: E04H4/10
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un enrouleur automatique (10) pour bâche (210), comprenant :un premier bloc mobile en translation, comprenant au moins une roue,un deuxième bloc mobile en translation, comprenant au moins une roue, et solidaire du premier bloc mobile,un tube d’enroulement (20) reliant mécaniquement le premier bloc et le deuxième bloc, et sur lequel une bâche (210) peut être enroulée, etun moteur (80) configuré pour entraîner en rotation le tube d’enroulement (20).Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend en outreun arbre de transmission (30), parallèle au tube d’enroulement (20)le moteur (80) étant en outre configuré pour entraîner en translation ledit enrouleur (10) automatique,le premier bloc mobile en translation comprenant au moins une roue motrice reliée mécaniquement au moteur (80),le deuxième bloc mobile en translation comprenant au moins une roue motrice reliée mécaniquement au moteur (80) par l’intermédiaire de l’arbre de transmission (30) ; le tube d’enroulement (20) et l’arbre de transmission (30) étant coaxiaux. Figure pour l’abrégé : FIG. 1
Patent FR-3097144-B1 (FR)
Title: Outil de sertissage par frottement
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D39/02
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un outil de sertissage (2) par frottement permettant, en une unique passe, de sertir un bord à sertir (6) sur un autre bord (5), que l’autre bord (5) soit courbe ou rectiligne. Pour ce faire, l’outil de sertissage (2) comprend une partie travaillante (11) comportant une vrille qui s’étend selon une ligne directrice courbe. Lors de la mise en œuvre de l’invention, le bord à sertir (6) frotte contre la vrille et s’enroule de façon hélicoïdale jusqu’à recouvrir l’autre bord (5). L’outil de sertissage (2) comprend en outre une partie support (12) configurée pour permettre de solidariser l’outil de sertissage (2) à un organe de déplacement (3) de type motorisé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098736-B1 (FR)
Title: Distributeur de fluide
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-08-26
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif distributeur de fluide comprenant une poche et une tête de distribution fixée sur la paroi déformable de la poche de manière à ce que la tête de distribution soit portée par la paroi déformable selon différentes positions possibles par rapport au réservoir dont au moins  une position stable en l’absence de force extérieure exercée sur la tête et une position inclinée selon un angle d’inclinaison par rapport à la position stable lors de l’exercice d’une force extérieure sur la tête, de manière à déformer la paroi déformable et diminuer ainsi le volume intérieur de la poche par rapport à la position stable et/ou une poche intérieure (21) et une poche extérieure (22), ladite poche intérieure (21) étant située au moins en partie dans la poche extérieure (22), le volume intérieur de la poche intérieure (21) étant délimité au moins en partie par un piston (5) solidaire d’une paroi de jonction (7) délimitant au moins en partie le volume intérieur de la poche extérieure (22), et par un logement (9) du piston (5) agencé pour accueillir le piston (5) et le guider lors d’un mouvement axial (11) dudit piston (5) dans le logement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1