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Patent FR-3008820-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique permettant de generer un train d'ondes sonores caracteristique destine a commander un appareil electronique immerge
Inventor: GUICHARD MANUEL
IPC: H04B11/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un générateur d'ondes sonores permettant de produire à moindre coût et par des moyens exclusivement mécaniques un train d'ondes sonores aisément reconnaissable par un récepteur électronique immergé. Il est constitué d'un câble lesté (2) maintenu depuis la surface, sur lequel coulissent librement une série de disques (4), (6) et (8) possédant chacun une flottabilité légèrement positive. Des butées (3), (5), (7) et (9) espacées judicieusement limitent la course des disques (4), (6) et (8). Lorsque l'utilisateur imprime une traction brusque d'amplitude suffisante sur le câble (2), les butées (5), (7) et resp. (9) viennent percuter successivement les disques (4), (6) et resp. (8), produisant un train d'ondes sonores facilement identifiable par un récepteur électronique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à piloter à distance des appareils électronique immergés.
Patent FR-3011671-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant pour supercapacite
Inventor: BONDAVALLI PAOLO
IPC: H01G11/70
Filed: 2013-10-04
Abstract: Collecteur de courant pour supercondensateur comprenant deux parties : une première partie (1a) s'étendant selon une première direction (D1) et comprenant un matériau conducteur électrique, et une deuxième partie (1b) comprenant des nanotubes ou des nanofils métalliques s'étendant selon une deuxième direction (D2) formant un écart angulaire (α) compris entre 0 et et 20 degrés par rapport à la direction normale à la première direction (D1).
Patent FR-3011959-A1 (FR)
Title: Procede de decouverte d'un ensemble de sources definissant des pages web
Inventor: NOEL ROMAIN
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-10-15
Abstract: Le procédé de découverte d'un ensemble de sources définissant des pages WEB comprend : • une définition d'un profil utilisateur comprenant : ○ une liste d'adresses URL définissant chacune une graine; ○ un index de profil ; • une collecte d'un ensemble de données de chaque page désignée par une URL de la graine, la collecte comprenant : ○ une définition d'un ensemble de mots clefs ; ○ une attribution d'au moins un indice de pertinence ; ○ une indexation de chaque mot clef dans l'index de profil ; • une collecte des URL de chaque page WEB explorée ; • une attribution d'un niveau de pertinence à chaque page collectée; • un calcul d'un indice de priorité d'exploration de chaque URL; • une création d'une liste ordonnée d'URL selon leur indice de priorité d'exploration ; • un choix d'une nouvelle URL pour explorer automatiquement une nouvelle page WEB.
Patent FR-3000469-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du reseau d'alimentation electrique d'un aeronef
Inventor: RIDEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-01-03
Abstract: Un procédé de gestion d'un réseau d'alimentation électrique (1) d'un aéronef, le réseau d'alimentation (1) comportant au moins un bus de distribution agencé pour alimenter des charges électriques, au moins un générateur (G1, G2) d'un moteur propulsif de l'aéronef, au moins un groupe de puissance principal de classe moteur (MPS1, MPS2), une pluralité de contacteurs (C1-C18) adaptés pour connecter électriquement les bus de distribution avec le générateur de moteur propulsif (G1, G2) et/ou le groupe de puissance principal (MPS1, MPS2) ; et un module de gestion adapté pour commander les contacteurs (C1-C1 8), procédé dans lequel en conditions normales de fonctionnement de l'aéronef, le bus de distribution est alimenté par le groupe de puissance principal de classe moteur (MPS1, MPS2) et en fonctionnement de secours de l'aéronef, le bus de distribution est alimenté par le générateur de moteur propulsif (G1, G2).
Patent FR-3003893-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2013-04-02
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de turbomachine comportant une pale (2) reliée par une plate-forme (3) à une paroi radiale médiane (4) s'étendant axialement et prolongée radialement à l'intérieur par un pied d'aube (5) destiné à être monté dans un alvéole (6) d'un disque (7), la plate-forme (3) et ladite paroi médiane (4) délimitant deux cavités latérales (16) situées de part et d'autre de ladite paroi médiane (4) et débouchant circonférentiellement, destinées à loger des organes d'étanchéité. Lesdites cavités (16) sont ouvertes vers l'aval, deux ailettes (21) faisant saillie de part et d'autre de ladite paroi médiane (4), au niveau de son extrémité aval, lesdites ailettes (21) étant destinées à venir en appui sur deux dents adjacentes (19) du disque (7) entre lesquelles est formé l'alvéole (6).
Patent FR-3004639-A1 (FR)
Title: Ceinture lombaire a bandes de rappel
Inventor: FRENAY PATRICK
IPC: A61F5/02
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention concerne une Ceinture lombaire comprenant un corps souple (1) allongé qui est élastiquement déformable dans le sens de la longueur et qui comprend au niveau d'une extrémité au moins, des moyens de fermeture (11,12) de la ceinture en boucle autour de la région lomboabdominale d'un porteur. Selon l'invention la ceinture comprend des bandes de rappel élastiques qui comprennent au moins : - une paire (20) de bandes de rappel supérieures, gauche (21) et droite (22), qui possèdent chacune une extrémité arrière (31,32) fixée sur le corps souple (1) dans la région médiane (10) et une extrémité avant (41,42) pourvue de moyens d'accrochage (43,44) à l'autre extrémité, et entre l'extrémité arrière et l'extrémité avant, une partie élastique possédant sensiblement la même longueur pour les deux bandes supérieures gauche (21) et droite (22), - une paire (24) de bandes de rappel inférieures, gauche (25) et droite (26), qui possèdent chacune une extrémité arrière (35,36) fixée sur le corps souple (1) dans la région médiane (10) et une extrémité avant (45,46) pourvue de moyens d'accrochage (43,44) à l'autre extrémité, et entre l'extrémité arrière et l'extrémité avant, une partie élastique possédant sensiblement la même longueur pour les deux bandes inférieures gauche (25) et droite (26), les paires (20,24) de bandes supérieures et inférieures induisant lorsqu'elles sont fermées en boucle des contraintes de contention d'intensité différentes sur la région dorsale sacro-lombaire.
Patent FR-3005883-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enlevement de matiere comportant un outil a moteur deporte
Inventor: RICORDI CHRISTIAN
IPC: B23Q11/02
Filed: 2013-05-27
Abstract: Dispositif (10) d'enlèvement de matière, par exemple par perçage, ponçage, découpe, fraisage ou meulage, comportant un outil (12) d'enlèvement de matière dont l'énergie mécanique de fonctionnement est fournie par un moteur déporté, et une unité (14) d'aspiration d'au moins une partie de la matière (16) enlevée et/ou de la poussière générée lors de l'enlèvement de matière, cette unité d'aspiration étant déportée de l'outil et comportant un moteur (34) d'entraînement de moyens d'aspiration (40), caractérisé en ce que ce moteur fournit à l'outil au moins une partie de son énergie mécanique de fonctionnement.
Patent FR-3007626-A1 (FR)
Title: Sous-vetement tricote elastique masculin
Inventor: BLIBECH RAGHEB
IPC: A41B9/02
Filed: 2013-06-26
Abstract: Ce sous-vêtement masculin, boxer ou slip, présente à l'avant une partie centrale moulée (16) et des éléments allongés élastiques de renforcement (20, 20', 21, 21', 22, 22') par exemple en silicone, prévus dans trois zones (A, B, C) de la face avant (11), à savoir -Une zone (A) de support située au bas de la partie centrale (16), les éléments allongés (20, 20') ayant dans cette zone une forme sensiblement en berceau, -Une zone (B) de contrôle située en haut de la partie centrale (16), les éléments allongés (21, 21') ayant dans cette zone une forme sensiblement en berceau inversé, -Une zone (C) de renforcement située de part et d'autre de la partie centrale, les éléments allongés (22, 22') ayant dans cette zone une direction inclinée reliant les bords (19) de la partie centrale (16) au haut de la face avant (11) de manière à tirer la zone de support (A) vers le haut et les côtés.
Patent FR-3006456-A1 (FR)
Title: Systeme de vision oculaire avec guide optique positionnable dans deux positions
Inventor: MIRZA KAYVAN
IPC: H04N5/335
Filed: 2013-07-24
Abstract: Un système de vision oculaire comporte un module afficheur (2. 1). Le module afficheur comporte un guide optique transparent (2.4) adapté pour propager par réflexions totales internes un faisceau lumineux transportant une image (2.6) jusqu'à une section d'extraction dudit guide optique. Le système comporte : des moyens de positionnement du guide optique dans une première position dans laquelle la zone d'extraction est placée selon un premier axe correspondant à un axe de visée nominale de l'œil de l'utilisateur ; des moyens de positionnement du guide optique dans une seconde position dans laquelle la zone d'extraction est placée selon un second axe décalé par rapport à l'axe de visée nominale de l'œil de l'utilisateur ; et des moyens de rotation du guide optique, autour d'un axe destiné à passer substantiellement par le centre de rotation de l'œil de l'utilisateur, adaptés pour permettre au guide optique de passer de la première position à la seconde position, et vice-versa.
Patent FR-3012486-A1 (FR)
Title: Panneau a lames pour construction legere telle que pergola, abris de jardin ou similaire et construction legere integrant un tel panneau
Inventor: JOLLIVET PATRICK
IPC: E04H1/12
Filed: 2013-10-31
Abstract: Panneau (2) comprenant : - un cadre (3), - un tablier formé d'une pluralité de lames (5) de remplissage du cadre (3), - des moyens moteurs d'entrainement en rotation de chaque lame (5) autour de son axe longitudinal pivot pour le déplacement des lames (5) entre une position ouverte, dans laquelle le plan moyen des lames (5) s'étend orthogonalement au plan du cadre (3), et une position fermée. Ledit panneau comprend encore des moyens moteurs d'entrainement en déplacement à coulissement de chaque lame (5) suivant une direction parallèle à un côté (31) longitudinal du cadre (3) entre une position rétractée du tablier, dans laquelle les axes longitudinaux pivots des lames (5) en position ouverte sont rapprochés l'un de l'autre, et une position déployée du tablier (4) dans laquelle les axes longitudinaux pivots des lames (5) sont écartés l'un de l'autre.
Patent FR-3013390-A1 (FR)
Title: Turbomachine et procede de regulation
Inventor: LANGFORD STEPHEN
IPC: F02C9/28
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention concerne le domaine des turbomachines, et plus spécifiquement un procédé de régulation d'au moins une telle turbomachine (5) qui comprend un compresseur (8), une chambre de combustion (9), une première et une deuxième turbines (10,12) en aval de la chambre de combustion, un premier arbre rotatif (11) solidaire en rotation au moins dudit compresseur et de ladite première turbine, un deuxième arbre rotatif (13) duquel la deuxième turbine est solidaire en rotation, ce deuxième arbre rotatif étant toutefois libre en rotation par rapport au premier arbre rotatif, et un régulateur (15) pour piloter l'alimentation de la chambre de combustion en carburant. Ledit régulateur coupe l'alimentation de la chambre de combustion en carburant si une vitesse de rotation (N2) dudit deuxième arbre rotatif dépasse un seuil maximal (N2,max) qui varie en fonction d'au moins un paramètre physique indicatif associé à une puissance mécanique extraite à des gaz de combustion à la deuxième turbine.
Patent FR-3014197-A1 (FR)
Title: Surveillance d'une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: SPITTAEL LAURENT
IPC: G01N1/22
Filed: 2013-11-29
Abstract: Procédé de surveillance d'une cuve étanche et thermiquement isolante (1) destinée à contenir un gaz combustible liquéfié à basse température, dans lequel une paroi de la cuve comporte une barrière thermiquement isolante (3) disposée entre la membrane d'étanchéité et la paroi porteuse, la barrière thermiquement isolante comportant des matières solides isolantes et une phase gazeuse maintenue sous une pression relative négative, le procédé comportant : obtenir un échantillon de gaz dilué par prélèvement d'un échantillon de la phase gazeuse sous la pression relative négative dans la barrière thermiquement isolante à travers une canalisation de prélèvement (11) et par ajout d'une quantité contrôlée de gaz inerte à la phase gazeuse à prélever ou ayant été prélevée, élever la pression de l'échantillon de gaz dilué jusqu'à une pression de fonctionnement d'un analyseur de gaz (25), et mesurer une concentration du gaz combustible dans l'échantillon de gaz dilué avec l'analyseur de gaz.
Patent FR-3015308-A1 (FR)
Title: Geometrie d'un reacteur catalytique alliant bonne tenue mecanique et bonne distribution des fluides
Inventor: VALENTIN SOLENE
IPC: C01B3/34
Filed: 2013-12-19
Abstract: Réacteur compact catalytique comprenant au moins 3 plaques avec sur chaque plaque au moins une zone de canaux millimétriques favorisant les échanges de chaleur et au moins une zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone de canaux millimétriques ; les canaux étant séparés par des parois, les zones de distribution sont caractérisées par : - la discontinuité des parois le long de la zone de distribution côté entrée ou côté sortie des flux gazeux et - l'augmentation de la largeur des parois le long de la zone de distribution côté entrée ou côté sortie des flux gazeux.
Patent FR-3020924-A1 (FR)
Title: Serre-nuque basculant pour casque de protection
Inventor: GAUDILLERE ANTONIN
IPC: A42B3/32
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un casque de protection (1) comportant une calotte (2) dotée d'une partie frontale et d'une partie occipitale comprenant une partie occipitale interne (2a), un serre-nuque (3) ayant une face interne (3a) destinée à être en contact avec la tête d'un utilisateur, et des moyens d'articulation (6) configurés pour permettre le passage du serre-nuque (3) d'une position d'utilisation à une position de rangement du casque de protection (1). En position de rangement, le serre-nuque (3) est rabattu dans la partie occipitale de la calotte (2) de sorte que la face interne (3a) soit en vis-à-vis de la partie occipitale interne (2a) de la calotte (2).
Patent FR-3020417-A1 (FR)
Title: Accumulateur de pression
IPC: F15B1/24
Filed: 2014-04-23
Abstract: Il est proposé un accumulateur de pression (100) comprenant une enceinte (101) à l'intérieur de laquelle est placée une chambre à piston (102). L'accumulateur est tel que : - la chambre à piston est munie d'un premier embout (104) pour l'arrivée et l'évacuation d'un gaz sous pression et d'un deuxième embout (105) pour l'arrivée et l'évacuation d'un liquide sous pression ; - l'enceinte est en matière thermoplastique ; et - au moins une partie de l'enceinte est surmoulée sur au moins une partie de chacun des premier et deuxième embouts.
Patent FR-3021948-A1 (FR)
Title: Ensemble de retenue de roue de secours en sous caisse, vehicule muni d'un tel ensemble, procede de realisation d'un tel ensemble et procede de montage sur vehicule d'un tel ensemble
Inventor: DELAUNEY GUILLAUME
IPC: B62D43/04
Filed: 2014-06-06
Abstract: Ensemble (10) de retenue d'une roue de secours d'un véhicule automobile destiné à être solidarisé à une partie extérieure de soubassement de caisse du véhicule automobile comprenant un panier (20) muni d' au moins trois fixations supérieures distinctes (21, 22, 23, 24) destinées à être solidarisées au véhicule, lesdites fixations (21, 22, 23, 24) étant disposées en périphérie de panier (20), à l'intérieur duquel est positionné une roue de secours (30), ledit panier (20) comprenant une partie fixe (11) et une partie mobile (12) pivotante autour d'un axe charnière (13) porté par la partie fixe (11) du panier, ladite partie fixe (11) comprenant au moins deux fixations supérieures (21, 22) alignées sensiblement suivant une direction parallèle à l'axe charnière, ladite partie mobile (12) comprenant au moins une fixation supérieure (23,24), ledit ensemble étant caractérisé en ce qu'il comprend un segment (100) disposé au contact et au-dessus de la roue (30) afin d'assurer un maintien supplémentaire de roue, ledit segment (100) etant relié au panier (20) par des extrémités (121, 122) disposées au contact et au-dessus des fixations supérieures (21, 22) de la partie fixe du panier.
Patent FR-3023571-A1 (FR)
Title: Systeme d’articulation d’un portillon pour un dispositif d’acces en hauteur
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E06C7/18
Filed: 2014-07-10
Abstract: Système d'articulation (16) d'un portillon (14) sur un dormant (15) pour un dispositif d'accès en hauteur, ce système (16) comprenant : - un gond (23) comportant une ferrure (24) solidaire du dormant (15) et un arbre (25) ; - une paumelle (31) solidaire du portillon (14) et montée en rotation par rapport à l'arbre (25) ; - un ressort (32) de torsion ayant un enroulement (33) hélicoïdal et qui se termine par une première (34) extrémité fixe par rapport à l'arbre (25) et une deuxième (35) extrémité fixe par rapport à la paumelle (31), la paumelle (31) comprenant une paire de coques (36), (37) assemblées autour d'une extrémité de tubulure (21) du portillon (14) et définissant ensemble un alésage (38) dans lequel est logé l'arbre (25), et une cavité (39) dans laquelle est logé l'enroulement (33) du ressort (32), le boîtier (31) étant pourvu d'une ouverture (40) latérale.
Patent FR-3024555-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pixellise utilisant un sous systeme de recombinaison a base d'obturateur
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: G02B27/14
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un système (1) lumineux, notamment pour véhicule automobile, comportant un système (3) optique de projection selon un axe optique (XX') et au moins une première matrice (2) à au moins une dimension de sources lumineuses adressables sélectivement, ladite première matrice (2) coopérant avec le système (3) optique de projection pour former un premier faisceau lumineux. Le système (1) lumineux comporte en outre au moins un sous-système (5) de recombinaison interposé entre le système (3) optique de projection et ladite première matrice (2), ledit sous-système (5) de recombinaison comportant une deuxième matrice (51) à au moins une dimension de sources lumineuses adressables sélectivement, ladite deuxième matrice (51) s'étendant transversalement par rapport à la première matrice (2), et un élément (52) de recombinaison, la deuxième matrice (51) interagissant avec l'élément (52) de recombinaison pour former un second faisceau lumineux, ledit premier faisceau lumineux et ledit deuxième faisceau lumineux produisant respectivement, dans un plan perpendiculaire à l'axe optique (XX'), une première nappe lumineuse et une deuxième nappe lumineuse spatialement complémentaires.
Patent FR-3025149-A1 (FR)
Title: Agencement pour le maintien d’un tapis en position soulevee de coffre de vehicule
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R7/02
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un agencement de maintien d'un tapis (1) de coffre en position soulevé munie d'un moyen d'accroche localisé sur un bord du tapis (1), placé sous une tablette (12), caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de rétention fixé sous la tablette (12) sur lequel est arrimé le moyen d'accroche, agencé pour soulever le tapis (1) de coffre d'une position dans un rail (14) de rangement plan, à une première position angulaire du rail (14), en l'accrochant à la tablette (12), et à une seconde position angulaire du rail (14) en basculant la tablette (12).
Patent FR-3028968-A1 (FR)
Title: Interface graphique et procede de gestion de l'interface graphique lors de la selection tactile d'un element affiche
Inventor: REGNIER STEPHANE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention propose une interface tactile comportant un écran apte à détecter l'approche et la position d'un doigt d'un utilisateur, l'interface étant configurée pour afficher sur l'écran au moins un premier élément graphique (Ci_0) superposé à une première zone de sélection tactile et se trouvant dans une première région, et pour afficher au moins un second élément graphique (Cj_0) superposé à une seconde zone de sélection tactile, et se trouvant dans une seconde région de l'écran distincte de la première région, l'interface étant configurée pour estimer une trajectoire d'un point du doigt et le point d'impact (Pxy(t)) de cette trajectoire sur l'écran, et étant configurée pour, quand le point d'impact (Pxy(t)) pénètre dans une des régions, déplacer l'élément graphique (Ci(t)) de cette région et la zone de sélection tactile associée, en direction du point d'impact (Pxy(t)), puis, quand le point d'impact sort de la région, ramener l'affichage de l'élément graphique vers son état initial (Ci_0).
Patent FR-3014381-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur a batterie
Inventor: DR TODTER JOACHIM
IPC: B60P1/02
Filed: 2014-12-10
Abstract: Chariot élévateur à batterie équipé d'un système de batteries se composant d'au moins deux parties de batterie (3, 12, 16, 18, 21, 27, 28) formées de modules de batteries. Les parties de batterie (3, 16, 18, 27, 28) sont installées dans au moins deux des emplacements (2, 15, 17, 22, 23) suivants du chariot élévateur (1) : - entre l'essieu avant (6) et l'essieu arrière (7), directement au-dessus du plancher inférieur (11) du véhicule, - au-dessus de l'essieu arrière (7), - dans la région du pavillon de protection du conducteur (4), - sur le côté arrière du pavillon (4), en haut, - sur la paroi arrière du pavillon (4), et - sur le côté avant du pavillon (4).
Patent FR-3038104-A1 (FR)
Title: Module electronique multicouche, notamment pour carte a puce sans contact
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: H01Q9/27
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un module électronique (1) pour objet portable communicant par voie radiofréquence, notamment pour carte à puce à fonctionnement sans contact, comportant un premier substrat (S1) sur lequel est fixée une puce microélectronique (2), et une première antenne (L1) connectée à ladite puce et formée par une pluralité de spires entourant ladite puce microélectronique, caractérisée en ce qu'elle comporte un second substrat (S2) pourvu d'une seconde antenne (L2), ledit second substrat étant superposé au premier substrat.
Patent FR-3038353-A1 (FR)
Title: Systeme servant a ajuster la longueur et a fixer sans jeux deux profiles coulissant l'un dans l'autre, destine au materiel de sport
Inventor: MICELI OLIVIER
IPC: F16B7/10
Filed: 2015-06-30
Abstract: Système servant à ajuster la longueur et à solidariser deux profilés coulissant l'un dans l'autre, destiné au réglage de matériel de sport, comportant un profilé interne pourvu de crans et un profilé externe muni d'un dispositif de crantage et de serrage ce dernier comportant un doigt de crantage apte à se cranter avec les crans du profilé interne et une vis de serrage, cette dite vis de serrage et ce dit doigt de crantage sont montés tous deux sur un support basculant sur un axe solidaire au profilé externe, ce dit axe étant perpendiculaire à un plan parallèle à l'axe longitudinal du profilé externe caractérisé en ce que la vis de serrage montée sur le support basculant comporte en son extrémité le doigt de crantage, qu'une butée de serrage est disposée derrière le dit doigt de crantage et que l'axe longitudinal de la vis de serrage passe perpendiculairement par l'axe permettant le basculement du support basculant. Il se caractérise encore en ce que le dispositif de crantage et de serrage comporte une butée en position crantée apte à positionner l'axe longitudinal de la vis de serrage perpendiculaire à l'axe longitudinal des profilés coulissants. Ensuite le dispositif de crantage et de serrage est muni d'un ressort apte à appliquer une force qui tend à maintenir le dit dispositif en position crantée. Aussi la vis de serrage comporte une butée de desserrage. Le résultat obtenu avec cette invention est un système de réglage sécurisant, rapide d'utilisation, supprimant la perte de la vis de serrage et ayant un coût réduit de par la réduction du nombre et de la taille des pièces.