baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020163-B1 (FR)
Title: Procede de desactivation d'un module de paiement, produit programme d'ordinateur, medium de stockage et module de paiement correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L9/28
Filed: 2014-04-18
Granted: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de désactivation d'un module de paiement rattachable à un terminal de communication, comprenant :         • une phase de désactivation comprenant une étape d'effacement de la mémoire principale dudit module de paiement, à l'exception d'une zone de mémoire non volatile dans laquelle est stockée une clé de cryptage k n'étant disponible que lorsque ladite mémoire principale est vide ;         • une phase de vérification comprenant :         ○ une étape de vérification que ladite mémoire principale est vide, délivrant un résultat de vérification positif ou négatif ;         ○ si ledit résultat de vérification est positif :         ▪ une étape de calcul d'une réponse à un défi préalablement reçu par ledit module de paiement en provenance d'une entité distincte dudit module de paiement, ledit calcul étant mis en œuvre à l'aide de ladite clé de cryptage k ;         ▪ une étape de transmission de ladite réponse à ladite entité.
Patent FR-3021854-B1 (FR)
Title: Appareil et procede d'extraction de jus a partir d'aliments
Inventor: BLONDEL MATHILDE
IPC: A47J27/04
Filed: 2014-06-10
Granted: 2016-06-03
Abstract: Appareil d'extraction de jus comprenant :         - une enceinte d'extraction (10) agencée pour recevoir les aliments à préparer et les exposer à une ambiance de vapeur sous pression,         caractérisé en ce que l'appareil comprend des moyens de mesure d'un temps de préparation de l'enceinte d'extraction (10) associés à des moyens de décompression de l'enceinte d'extraction (10), agencés pour :         - opérer, après un premier temps de préparation prédéterminé, une décompression de l'enceinte d'extraction (10) pendant un deuxième temps de préparation.
Patent FR-3060101-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de luminaire
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: F21S8/08
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion de luminaire (1000) comprenant :         - un corps de boîte (100) à encastrer qui délimite un espace intérieur (110) fermé à l'arrière et ouvert à l'avant, et         - un élément axial (150) qui s'étend dans l'espace intérieur entre l'arrière et l'avant du corps de boîte, et qui comporte des moyens de réception et de fixation, par l'avant du corps de boîte, d'un élément longitudinal (12).         Selon l'invention, lesdits moyens de réception et de fixation sont aménagés pour recevoir une portion (5B) d'une partie d'extrémité libre (5A) d'un câble de maintien (5) qui entre dans ledit espace intérieur via un premier passage (350) prévu à l'arrière dudit dispositif de connexion, de sorte que ledit élément longitudinal est adapté à agir sur ladite portion de ladite partie d'extrémité libre du câble de maintien pour bloquer la position dudit corps de boîte sur ledit câble de maintien.
Patent FR-3068257-B1 (FR)
Title: Carbamides pour la separation de l'uranium(vi) et du plutonium(iv) sans reduction du plutonium(iv)
Inventor: MARIE CECILE
IPC: G21F9/12
Filed: 2017-06-29
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de carbamides en tant qu'extractants pour séparer totalement ou partiellement l'uranium (VI) du plutonium (IV) à partir d'une solution aqueuse issue de la dissolution d'un combustible nucléaire usé dans l'acide nitrique, par extraction liquide-liquide, et ce, sans procéder à une quelconque réduction du plutonium (IV) en plutonium (III). Elle se rapporte également à de nouveaux carbamides. Applications : traitement de combustibles nucléaires usés à base d'uranium (notamment d'oxydes d'uranium - UOX) ou d'uranium et de plutonium (notamment d'oxydes mixtes d'uranium et de plutonium - MOX).
Patent FR-3069186-B1 (FR)
Title: Membrane barriere flexible et procede de fabrication de la membrane barriere flexible.
Inventor: GRIMME MARC
IPC: B32B37/14
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: - Membrane barrière flexible et procédé de fabrication de la membrane barrière flexible. - La membrane barrière flexible (1) comprend au moins une première couche (2a) de polyuréthane, et au moins une deuxième couche (20) de matériau(x) intégrée à la première couche (2a) de polyuréthane par une modification d'au moins une surface de la ou des couches de polyuréthane. Le ou les matériaux de la ou des deuxièmes couches est compris parmi les matériaux comprenant l'oxyde de silicium inorganique, l'oxyde de silicium organique et un polymère barrière. L'invention concerne également un procédé de fabrication de la membrane barrière flexible (1).
Patent FR-3074154-B1 (FR)
Title: Bouchon
Inventor: BURGER GUY-CLAUDE
IPC: B65D53/04
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: Bouchon (1) pour conteneur (4) apte à contenir un fluide, comportant : - une paroi de fond (8) à face extérieure (8a) et face intérieure (8b), munie d'un orifice traversant (9), - une jupe périphérique (10) se développant depuis et à l'écart de la face intérieure (8b) de la paroi de fond (8) selon une première direction axiale (I-I), - des premiers moyens d'étanchéité (3) se présentant sensiblement sous la forme générale d'un disque à face supérieure (3a), à face inférieure (3b) et à bord périphérique (3c), destinés à venir obturer de façon étanche un orifice de versage (7) par appui sur le trottoir d'extrémité annulaire (6) d'un goulot (5) en position d'obturation du bouchon (1), lesdits premiers moyens d'étanchéité (3) étant rapportés contre la face intérieure (8b) de la paroi de fond (8), au moins un passage périphérique (11) étant ménagé en permanence entre le bord périphérique (3c) des premiers moyens d'étanchéité (3) et la jupe périphérique (10), - des deuxièmes moyens d'étanchéité (15), situés à l'écart de la face intérieure (8b) de la paroi de fond (8) et au-delà dudit au moins un passage périphérique (11) selon la première direction axiale (I-I), destinés à venir, pour toute position du bouchon (1) entre ladite au moins une position de versage jusqu'en position d'obturation, en contact étanche autour d'un tronçon cylindrique (16) du goulot (5) s'étendant depuis et à l'écart de l'orifice de versage (7). En position de versage, les premiers moyens d'étanchéité (3) autorisent un passage de fluide dans un chemin de conduction comprenant un espace (E) entre le trottoir d'extrémité annulaire (6) et la face inférieure (3b) des premiers moyens d'étanchéité (3), ledit au moins un passage périphérique (11) et un espace (25) entre la face supérieure (3a) des premiers moyens d'étanchéité (3) et la face intérieure (8b) de la paroi de fond (8), ledit chemin de conduction s'étendant jusqu'à l'orifice traversant (9).
Patent FR-3074438-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un ecrou a l'interieur d'une alveole d'un carenage de fond configure pour etre fixe sous un chassis de vehicule automobile.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: F16B37/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de montage d'un écrou (8) à l'intérieur d'une alvéole (6) d'un carénage (3) de fond configuré pour être fixé sous une plateforme (2) d'un châssis (1) de véhicule automobile. Le dispositif comprend ladite alvéole (6) présentant un fond (9) contre lequel est appliqué l'écrou (8) via au moins un organe élastiquement déformable (10a, 10b, 10c) ménagé à l'intérieur de l'alvéole (6) en surplomb du fond (9) et prenant appui contre une collerette (13) que comprend l'écrou (8). L'organe élastiquement déformable présente une rampe (14) de guidage en translation de la collerette (13) de l'écrou (8) sous l'organe élastiquement déformable (10a, 10b, 10c).
Patent FR-3078580-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif portatif informatise et systeme de visite augmentee d'un site
Inventor: DE SA MOREIRA BRUNO
IPC: G06T15/00
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un procédé de visite augmentée d'un site (SH) sur un dispositif portatif informatisé (DP) comprend le chargement d'un contenu multimédia sur le dispositif informatisé (DP) à partir d'un scan et d'une reconnaissance d'un motif associé au contenu multimédia, ainsi que de la position du dispositif informatisé. Le contenu multimédia est affiché dynamiquement sur l'écran du dispositif informatisé (DP) en fonction de l'orientation courante du dispositif informatisé (DP).
Patent FR-3081917-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'estimation de la presence d'un monolithe de catalyse d'un systeme de catalyse des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne pour vehicule automobile.
Inventor: PANHARD THIBAULT
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-06-12
Abstract: Procédé d'estimation de la présence d'un monolithe d'un système de catalyse automobile des gaz d'échappement, comprenant les étapes suivantes : on détermine le débit massique de gaz échappement, la température d'entrée et de sortie des gaz échappement, et la température extérieure, pour l'itération courante, on détermine la sensibilité de la température de sortie du catalyseur à la masse de catalyseur, la sensibilité de la température de sortie du catalyseur au coefficient de perte thermique, la température de sortie du catalyseur modélisée et la masse de catalyseur, pour l'itération suivante, en fonction du débit massique de gaz échappement, de la température d'entrée des gaz échappement, et de la température extérieure, ainsi que de la variation de masse du catalyseur et la variation du coefficient d'échange par conducto-convection entre le monolithe et l'extérieur pour l'itération courante, on détermine une variation de masse du catalyseur et une variation du coefficient d'échange par conducto-convection entre le monolithe et l'extérieur pour l'itération suivante en fonction de la température de sortie des gaz d'échappement pour l'itération courante, de la température de sortie du catalyseur modélisée pour l'itération suivante et respectivement de la valeur de la sensibilité de la température de sortie du catalyseur à la masse de catalyseur et de la valeur de la sensibilité de la température de sortie du catalyseur au coefficient de perte thermique pour l'itération suivante, on détermine la présence du catalyseur lorsque la masse du catalyseur pour l'itération suivante est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3082974-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de panne dans un reseau de nœuds base sur une strategie globale
Inventor: LEPOUTERE GUILLAUME
IPC: G06F15/173
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de panne dans un réseau de nœuds (21-73), comprenant, pour chaque nœud considéré (21-53) de tout ou partie des nœuds (21-73) du réseau effectuant un même calcul : d'abord, une étape de sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21-53), au niveau d'un support de stockage (31-56) de ce nœud considéré (21-53), le lien entre ce support de stockage (31-56) et ce nœud considéré (21-53) pouvant être redirigé de ce support de stockage (31-56) vers un autre nœud (21-73), ensuite, si le nœud considéré est défaillant (21, 42), une étape de récupération de la sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21, 42), en redirigeant ledit lien entre le nœud considéré (21, 42) et son support de stockage (22, 45) de manière à relier ledit support de stockage (22, 45) vers un nœud opérationnel (23, 43) différent du nœud considéré (21, 42), les sauvegardes locales de ces nœuds considérés (21-53), utilisées pour les étapes de récupération, sont cohérentes entre elles de sorte à correspondre à un même état de ce calcul.
Patent FR-3082946-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de la chiralite de molecules
Inventor: MAIRESSE YANN
IPC: G01N27/62
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de la chiralité de molécules dans un échantillon de molécules chirales, l'échantillon comprenant au moins une espèce chimique, le procédé comprenant les étapes suivantes :     - introduction de l'échantillon de molécules chirales dans une zone d'ionisation (13) ;     - ionisation des molécules au moyen d'un rayonnement électromagnétique 14) dans la zone d'ionisation (13) ; et     - détection d'une distribution d'électrons produits par l'ionisation et émis en avant et en arrière de la zone d'ionisation (13) par rapport à l'axe, z, de propagation du rayonnement électromagnétique (14) ;     caractérisé en ce que le rayonnement électromagnétique (14) est polarisé elliptiquement, l'ellipticité variant de manière continue et périodique en fonction du temps, le procédé étant caractérisé en outre en ce qu'il comprend une étape de :     - détermination de la chiralité des molécules à partir de la distribution d'électrons détectée de manière continue en fonction du temps.     Elle concerne également un système de mesure (1) de la chiralité de molécules mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3084038-B1 (FR)
Title: Ensemble de protection pour vehicule automobile dote d’un coussin gonflable de type rideau associe a un deflecteur
Inventor: COPPI CHRISTOPHE
IPC: B60R21/232
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble de protection comportant un coussin gonflable de type rideau comprenant un sac replié ou enroulé (22) et étant fixé le long d'un brancard latéral (3) de la structure de caisse d'un véhicule ; ledit sac (22) comprenant une poche principale prévue pour se déployer de haut en bas de sorte à protéger la tête des occupants des sièges latéraux avant et arrière situés du côté dudit coussin (21), ainsi qu'une poche additionnelle en communication fluidique avec ladite poche principale et prévue pour se déployer en dessous d'au moins une portion de la longueur de cette dernière de sorte à protéger la zone thorax d'un occupant assis sur l'un desdits sièges latéraux, ledit ensemble comportant en outre un déflecteur supérieur (26) fixé audit brancard latéral (3) au niveau de la zone de déploiement de ladite poche additionnelle et comprenant une paroi de butée (26B) s'étendant au dessus dudit sac (22) de sorte à empêcher son déploiement vers le haut.
Patent FR-3089459-B1 (FR)
Title: Kit et procédé d’habillage d’un rail de porte d’un véhicule
Inventor: BLOTTIAU OLIVIER
IPC: B60J10/79
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-11-13
Abstract: Kit d’habillage d’un rail de porte d’un véhicule, comprenant deux ensembles similaires aptes à être montés sur le rail d’une même porte, un seul de ces ensembles étant monté sur ce rail en fonction d’un aspect esthétique recherché parmi un premier aspect appelé « flush » et un second aspect appelé « non flush ».     Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3090640-B1 (FR)
Title: Utilisation d’au moins un hémi-peroxyacétal, seul ou association avec d’autres peroxydes, pour amorcer la polymérisation ou la copolymérisation d’éthylène sous haute pression
Inventor: VAN HEMELRYCK BRUNO
IPC: C08F4/38
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un peroxyde choisi dans le groupe constitué par les hémi-peroxyacétals, seul ou en association avec un ou plusieurs peroxyde(s) additionnel(s) distinct(s), pour la polymérisation ou la copolymérisation radicalaire sous haute pression de l’éthylène.     L’invention se rapporte également à un procédé de préparation de polyéthylène comprenant une étape de polymérisation ou de copolymérisation radicalaire de l’éthylène sous haute pression en présence d’au moins un peroxyde choisi dans le groupe constitué par les hémi-peroxyacétals, seul ou en association avec un ou plusieurs peroxyde(s) additionnel(s) distinct(s).     La présente invention est aussi relative à une composition comprenant de l’éthylène, au moins un peroxyde choisi dans le groupe constitué par les hémi-peroxyacétals, et éventuellement un ou plusieurs peroxyde(s) additionnel(s) distinct(s) des hémi-peroxyacétals.     Référence : pas de figure
Patent FR-3092124-B1 (FR)
Title: Insert de coffrage pour mur banché
Inventor: LASFARGUES BERTRAND
IPC: E04G17/14
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-05-21
Abstract: Insert de coffrage (6) pour mur banché d’épaisseur prédéterminée, comportant :     - au moins une semelle de fixation (7) comportant une face d’appui définissant un plan de fixation (47) et permettant la fixation de l’insert (6) sur une banche selon ce plan de fixation (47) ;     - un tube de guidage (10) s’étendant selon un axe longitudinal parallèle au plan de fixation (47).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092235-B1 (FR)
Title: Mobilier de couchage notamment destiné à un environnement difficile
Inventor: GOTTI THIERRY LUCIEN
IPC: A61G7/047
Filed: 2019-02-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: Mobilier de couchage (1), notamment destiné à un environnement difficile, comportant un sommier qui comprend une plaque (20) et un système de fixation (6) pour sangles, caractérisé en ce que le système de fixation (6) comporte des évidements (60) traversants, en particulier de section sensiblement rectangulaire, qui sont agencés dans la plaque (20) du sommier et en sa périphérie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097136-B1 (FR)
Title: Raquette à neige
Inventor: REBOULLET OLIVIER
IPC: A63C13/00
Filed: 2019-06-15
Granted: 2021-08-13
Abstract: Raquette à neige (1) comprenant une structure de portance (2) englobant une zone de pied (3) et un débord latéral (5) de chaque côté de la zone de pied (3), une structure de traction (4) agencée sous la structure de portance (2), une coque (6) frontale agencée sur le dessus de la structure de portance (2) et conformée pour recouvrir au moins partiellement l’avant d’une chaussure placée dans la zone de pied, la structure de traction (4) et la coque (6) frontale étant venues de matière et formant une pièce unitaire avec au moins une zone de liaison (7) reliant la coque (6) et la structure de traction (4). FIGURE 1
Patent FR-3103328-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de connexion entre une batterie et une prise d’un véhicule à moteur électrique
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H01R13/70
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (20) de contrôle de connexion entre une prise (11) électrique et une batterie (12). Le dispositif de contrôle de connexion comporte un premier contacteur (30) agencé entre une première borne (121) de la batterie et une première borne (111) de la prise électrique, un second contacteur (40) agencé entre une seconde borne (122) de la batterie et une seconde borne (112) de la prise électrique, un premier calculateur (50) et un second calculateur (60). Le premier calculateur (50) comporte un commutateur haut (51), agencé entre une ligne d’alimentation et le premier contacteur, et un commutateur bas (52) agencé entre le second contacteur (40) et une ligne de masse, et le second calculateur (60) comporte un commutateur bas (62) agencé entre le premier contacteur et la ligne de masse, et un commutateur haut (61) agencé entre la ligne d’alimentation et le second contacteur (40).      Figure 2
Patent FR-3105218-B1 (FR)
Title: Blindage en carbure de bore et en carbure de silicium a grains fins
Inventor: SANT JÉRÔME
IPC: C04B41/85
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: Elément de blindage antibalistique, comprenant un corps céramique constitué dans un matériau comprenant, en pourcentage volumique, entre 35% et 55% de carbure de silicium, entre 20% et 50% de carbure de bore, entre 15% et 35% d’une phase métallique de silicium ou d’une phase métallique comprenant du silicium.
Patent FR-3105834-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de transaction sans contact contre l’attaque de l’homme du milieu
Inventor: CARUANA JEAN-PAUL
IPC: G06Q20/32
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif de détection et protection contre les attaques par interposition lors de transactions entre deux appareils distants.   L’invention concerne un dispositif de détection et de mesures de distance et position d’un appareil par rapport à un autre lors de transaction sans contact. Particulièrement les transactions entre un terminal et un téléphone mobile. Le mobile équipé d’un moyen de détection de mouvement de faible amplitude basé sur les technologies radar à onde millimétriques, provoque la génération d’un signal connu dans le terminal qui crée une vibration de son haut-parleur ou oscillateur piézo-électrique. La vibration détectée par le radar du téléphone mobile permet la mesure précise de la position du terminal par le mobile et éventuellement son authentification.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté à sécuriser les transactions de paiements contre l’attaque par interposition.
Patent FR-3105918-B1 (FR)
Title: Présentoir en carton comprenant des supports de plateau extensibles
Inventor: BONIATZIS FLORENT
IPC: A47F5/11
Filed: 2020-01-08
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention se rapporte à une structure (200) de présentoir en carton comprenant au moins un support (71) de plateau comprenant une première partie (72) reliée à un tronçon (70) d’une paroi avant de la structure (200) et une deuxième partie (73) découpée dans la première partie (72) et reliée à celle-ci le long d’une ligne de pliage (L32) de manière à former une extension de la première partie (72) en direction d’une paroi arrière de la structure (200).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3107137-B1 (FR)
Title: Dispositif d'enceinte acoustique aux performances accrues au moyen d'un boîtier et d'éléments intérieurs recouverts par un gel supplémentaire souple absorbant les vibrations et variations de pression.
Inventor: CRUETTE FABRICE
IPC: G10D13/14
Filed: 2020-02-10
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif d'enceinte acoustique aux performances accrues au moyen d'un boîtier et d'éléments intérieurs recouverts par un gel souple absorbant les vibrations et variations de pression.  Le dispositif selon l’invention est composé d'un caisson solide recouvert d'un gel de dureté minimale. Le gel absorbe les différentes vibrations et variations de pression qui ne peuvent pas être absorbés par les isolants acoustiques actuels. La masse des parois et éléments de l'enceinte est accrue sans pour autant accroître la rigidité de ceux-ci.  L'enceinte acoustique peut comporter les isolants acoustiques classiques en plus du gel.  De nombreuses caractéristiques du gel de l'enceinte, de sa forme et de sa composition peuvent être adaptées, le meilleur compromis peut être trouvé.
Patent FR-3110999-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection et d’évitement d’obstacles à plusieurs espaces de détection pour aéronef
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de détection et d’évitement d’obstacles à plusieurs espaces de détection d’obstacles pour aéronef (1). Ledit aéronef (1) comporte un système de pilotage, une pluralité de capteurs destinés à la détection d’obstacles sur trois espaces de détection (31-33) et un calculateur. Ledit procédé comporte une étape de détection d’au moins un obstacle présent dans au moins un espace de détection (31-33), une étape d’analyse dudit au moins un obstacle détecté pour déterminer au moins une caractéristique dudit au moins un obstacle, une étape de détermination d’au moins une trajectoire d’évitement permettant audit aéronef (1) d’éviter ledit au moins obstacle détecté en fonction d’au moins une caractéristique dudit obstacle et une étape de commande dudit système de pilotage afin que ledit aéronef (1) réalise automatiquement une trajectoire d’évitement dudit obstacle détecté.  Figure abrégé : figure 5