baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078540-B1 (FR)
Title: Procede de depot de nanoobjets a la surface d'un gel polymerique comprenant des zones de rigidites distinctes
Inventor: NICOLAS ALICE
IPC: C08J7/043
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de nanoobjets sur la surface d'un gel comprenant une matrice polymérique comprenant au moins deux zones contiguës de rigidités distinctes, ledit procédé comprenant les étapes de : a) fournir un gel comprenant une matrice polymérique et un solvant au sein de la matrice polymérique, la matrice polymérique formant un réseau tridimensionnel susceptible de gonfler en présence dudit solvant, où la solubilité de la matrice polymérique à 1 bar et 25°C dans le solvant est inférieure à 1 g/L, la matrice polymérique comprenant au moins deux zones contiguës de rigidités distinctes présentant un gradient de rigidité supérieur ou égal à 0,1 kPa/µm, puis b) déposer des nanoobjets à la surface du gel, puis c) évaporer le solvant du gel au moins jusqu'à ce que la variation du taux d'évaporation du solvant de la au moins une zone la moins rigide du gel ne soit pas constante dans le temps, ce par quoi les nanoobjets migrent vers la au moins une zone la plus rigide du gel et un gel est obtenu dont la surface est au moins partiellement revêtue de nanoobjets, et où la densité surfacique en nanoobjets d'au moins une zone la plus rigide parmi les au moins deux zones contiguës est supérieure à celle d'au moins une zone la moins rigide parmi les au moins deux zones contiguës, le gel susceptible d'être obtenu et ses applications.
Patent FR-3082572-B1 (FR)
Title: Dispositif d'arret axial entre deux pieces
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/40
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt axial (1) entre une première pièce (126) et une deuxième pièce (130) entourant la première pièce (126), le dispositif d'arrêt axial (1) s'étendant selon un axe principal (O) et comprenant au moins un organe d'arrêt axial (10) et un élément de centrage (20) de l'organe d'arrêt axial (10), l'organe d'arrêt axial (10) étant au moins en partie logé dans l'élément de centrage (20). L'invention concerne également un module d'embrayage (70) comprenant un tel dispositif d'arrêt axial (1). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3082825-B1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage d’actionneur de roue
Inventor: BELLENGER VINCENT
IPC: B64C25/40
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: Atterrisseur d'aéronef (0) comportant : - une roue (R) ; - un support (2) ; - un système d'entraînement (1) à rotation de la roue, monté mobile par rapport audit support (2) entre une position embrayée et une position débrayée ; - un système de manœuvre (3) pour déplacer le système d'entraînement (1) entre ses positions ; - une première paire de bielles (51, 52) articulées entre elles au niveau d'un premier axe d'articulation (X1) pour pivoter lors de déplacement du système d'entraînement entre ses positions embrayée et débrayée ; - un actionneur de verrouillage (V) et au moins une première cible (V1), l'actionneur de verrouillage (V) agissant sur la première cible (V1) pour verrouiller ou déverrouiller le système d'entraînement (1) et la première cible (V1) étant portée par l'une des bielles (52).
Patent FR-3089506-B1 (FR)
Title: Système collaboratif de manutention d’une charge et procédé de commande d’un tel système
Inventor: DUPEYRON NICOLAS
IPC: B25J5/00
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: SYSTÈME COLLABORATIF DE MANUTENTION D’UNE C HARGE ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D’UN TEL SYSTÈME L’invention concerne un système collaboratif de manutention d’une charge (12) quelconque sur une surface de manutention (11) comprenant une flotte de robots (100 ; 200 ; 300 : 400 ; 500 ; 600) mobiles de manutention comprenant chacun un châssis (101), des organes de déplacement du châssis sur ladite surface de manutention (11) et des moyens de levage de ladite charge portés par ledit châssis (101, ledit système comprenant en outre : une unité de commande (142) configurée pour pouvoir fournir à un robot maître (100) des commandes de référence desdits moyens de levage et desdits organes de déplacement de ce robot ; et des moyens de synchronisation (130, 136, 138, 139) desdits robots configurés pour pouvoir fournir à chaque robot esclave (200 ; 300 ; 400 ; 500 ; 600) des commandes dérivées desdits moyens de levage et desdits organes de déplacement de ce robot esclave déterminées à partir desdites commandes de référence dudit robot maître (100), pour permettre la manutention collaborative de ladite charge (12) Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090504-B1 (FR)
Title: Ouvrant arrière de véhicule automobile comprenant un volume de rangement interne
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60R13/01
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un ouvrant arrière (2) de véhicule automobile comprenant : - un panneau extérieur (4), - une doublure (6), et - au moins une cavité (12) ménagée entre le panneau extérieur (4) et la doublure (6), la cavité (12) étant accessible à partir d’une trappe mobile (14) apte à obturer une ouverture ménagée dans le panneau extérieur (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091788-B1 (FR)
Title: Méthode de charge d’une batterie d’accumulateurs par une borne de charge
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: H01M10/44
Filed: 2019-01-10
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne une méthode de charge d’une batterie d’accumulateurs (12) équipant un véhicule automobile (10) qui est connecté électriquement à une borne de charge (20), comportant une étape d’acquisition de données discrétisées par créneaux horaires, se présentant sous la forme de tranches de puissance associées chacune à un coût de l’électricité distinct.  Selon l’invention, il est prévu des étapes supplémentaires, pouvant être exécutées en boucle, à pas de temps successifs : - de sélection d’une tranche de puissance d’un créneau horaire, qui est associée à un coût de l’électricité minimum, - si, à un pas de temps précédent, une autre tranche de puissance dudit créneau horaire a été sélectionnée, de désélection de cette autre tranche de puissance, - d’estimation d’un niveau de charge que présentera la batterie d’accumulateurs à l’issue de sa charge, - de comparaison du niveau de charge avec un niveau de charge cible puis, - si le niveau de charge est supérieur ou égal au niveau de charge cible, de charge de la batterie d’accumulateurs, ou - sinon, il est prévu d’exécuter lesdites étapes supplémentaires au cours d’un nouveau pas de temps.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3091641-B1 (FR)
Title: Pantalon gonflable et costume intégrant un tel pantalon pour représentation théâtrale ou chorégraphique et/ou pour pratiques sportives
Inventor: THERON DIDIER
IPC: A41D1/06
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-04-09
Abstract: Pantalon gonflable et costume intégrant un tel pantalon pour représentation théâtrale ou chorégraphique et/ou pour pratiques sportives L’invention concerne un pantalon gonflable pour représentation théâtrale ou chorégraphique et/ou pour pratiques sportives, comprenant deux jambes 2, 3 reliées par une partie de taille et/ou de buste 4. Plus particulièrement, au moins en partie les deux jambes 2, 3 et/ou la partie de taille et/ou de buste 4 de ce pantalon comportent des double parois 5, 6 en un matériau imperméable à un fluide gazeux, plus particulièrement à de l’air, ces double-parois 5, 6 délimitant au moins une poche étanche 7 ; 7A, 7B, 7C gonflable au travers d’une valve de gonflage 8. L’invention concerne encore un costume, notamment en tissu extensible, pour représentation théâtrale et/ou chorégraphique et/ou pour pratiques sportives comportant intérieurement un tel pantalon gonflable. Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3092298-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accueil à espace d’accueil d’objet(s) alimenté de façon contrôlée en air refroidi par une installation de chauffage/climatisation d’un véhicule
Inventor: CARVALHO EDDY
IPC: B60R16/08
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un dispositif d’accueil (1) comprend un boîtier (26) délimitant un espace d’accueil (29) pouvant accueillir des objets et comprenant un premier trou traversant (30) communiquant avec l’espace d’accueil (29), et équipe un véhicule comprenant une installation de chauffage/climatisation comportant une boucle froide refroidissant de l’air à traiter. Ce dispositif d’accueil (1) comprend aussi un premier espace (27) communiquant avec le premier trou traversant (30) et accessible via une première ouverture alimentée en air refroidi par un conduit d’alimentation communiquant avec la boucle froide, et un premier organe de commande (28) comportant une extrémité munie d’un premier obturateur (32), et déplaçable entre une première position dans laquelle son premier obturateur (32) obstrue complètement la première ouverture (31) et une seconde position dans laquelle son premier obturateur (32) est distant de la première ouverture (31) afin de laisser pénétrer l’air refroidi dans le premier espace (27). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100427-B1 (FR)
Title: Emballage particulier aux fromages Mâconnais AOP
Inventor: CHEVENET THIERRY
IPC: A23C19/097
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif d’emballage pour fromage lactique de chèvre « Mâconnais AOP », fromage en forme tronc conique dont le poids minimum à l’emballage est de 50 grammes et dont la dimension du moule présente un diamètre d’environ 50 mm au sommet du fromage et 40 mm à sa base pour une hauteur de fromage d’environ 35mm, caractérisé par :- Un volume de chambre de conservation (a) de 55mm de diamètre à peu près continu et d’une hauteur (b) de 36mm, soit d’une contenance d’environ 31 cm3,- Un fond de boitier (c) présentant des rainures (d)aux fins que le fromage ne puisse coller à la sole, et que l’air puisse aérer le dessous du fromage, à raison d’une circulation d’air à la sole inférieure ou égale à 344 mm3,- Des ouvertures placées (e, e’, e’’) au plus en trois côtés de l’emballage, présentant une ou des fentes d’aération d’environ 570 mm2 en totalité de l’aération.  Figure pour l’abrégé :Fig. 1
Patent FR-3101744-B1 (FR)
Title: Procédé de signalisation d’une substitution à un terminal, procédé de substitution par un terminal, produits programme d'ordinateur, système et terminal correspondants
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04N21/234
Filed: 2019-10-04
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé de signalisation d’une substitution à un terminal, procédé de substitution par un terminal, produits programme d'ordinateur, système et terminal correspondants L'invention concerne un procédé de signalisation, à un terminal, de la substitution d’un contenu diffusé via un réseau de diffusion auquel est connecté le terminal par un contenu de substitution. Un tel procédé comprend :- une obtention (E300) d’un paquet d’informations de substitution comprenant une information temporelle indicative d’un instant d’exécution par le terminal d’une action pour la substitution du contenu diffusé par le contenu de substitution. L’information temporelle correspond à une date de restitution d’une image du contenu diffusé en référence à une horloge de référence embarquée dans le contenu diffusé ;- une génération (E320) d’un message de notification d’événement comprenant l’information temporelle ; et- une insertion (E330), dans un flux de données véhiculant le contenu diffusé au sein du réseau de diffusion, du message de notification d’événement.  FIGURE D’ABRÉGÉ : Fig. 3
Patent FR-3103948-B1 (FR)
Title: Dispositif de suivi d’un camion malaxeur comportant une cuve agitatrice
Inventor: BATTEL JEAN-FRANÇOIS
IPC: G08G1/123
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de suivi d’un camion malaxeur comportant une cuve agitatrice L’invention concerne un dispositif (16) de suivi de la livraison du chargement d’un camion malaxeur comportant une cuve agitatrice, le dispositif de suivi comprenant un boitier (18) avec :      -    au moins un gyroscope (22) et/ou au moins un accéléromètre (20) monté dans le boitier et fournissant des données, et     -    des moyens de fixation du boitier (18) sur le camion malaxeur,     dans lequel lesdits moyens de fixation sont configurés pour fixer le boitier (18) de manière amovible, sur la cuve agitatrice du camion malaxeur.     Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3105923-B1 (FR)
Title: Utilisation de la taxodione comme agent anti-glycation
Inventor: CARNAC GILLES
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-01-07
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à l’utilisation de taxodione pour inhiber la glycation des protéines.  Figure pour l'abrégé : Pas de figure
Patent FR-3106344-B1 (FR)
Title: Composition extinctrice
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: C09K21/10
Filed: 2020-01-22
Granted: 2023-09-08
Abstract: Composition extinctrice L’invention concerne une composition extinctrice comprenant :- un agent réducteur dicyandiamide présent en une teneur massique comprise entre 10 % et 30 % ;- un agent oxydant nitrate de métal alcalin ou nitrate de métal alcalino-terreux, l’agent oxydant étant présent en une teneur massique comprise entre 55 % et 75 %; et- une résine cellulosique présente en une teneur massique comprise entre 5 % et 20 %.
Patent FR-3109561-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: TIREL JOHAN
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-05-06
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant une armature d’assise (3) ; une armature de dossier (2) comportant un premier montant latéral (21) monté pivotant par rapport à ladite armature d’assise (3), autour d’un axe transversal (Y1) ; un premier mécanisme d’articulation (4), du type discontinu, avec un premier flasque fixé rigidement à l’armature d’assise (3) et un deuxième flasque ; un montant intermédiaire monté sur l’armature d’assise (3), pivotant autour de l’axe transversal (Y1), par l’intermédiaire du premier mécanisme d’articulation (4), le montant intermédiaire et le deuxième flasque étant reliés solidairement en rotation autour de l’axe transversal (Y1), le montant intermédiaire étant fixé au premier montant latéral (21), à distance de l’axe transversal (Y1), le montant intermédiaire ayant une rigidité inférieure à la rigidité du premier montant latéral (21) de l’armature de dossier (2).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111323-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie electrique a partir des mouvements du cadre d'un velo comportant une suspension, velo equipe
Inventor: GLATRE FABIEN
IPC: B62J6/10
Filed: 2020-06-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif de production d'énergie électrique comprenant un fourreau (10), un plongeur (12), montés de façon télescopique et coulissant l'un par rapport à l'autre, un arbre d'entrainement (20), comportant un filetage M, monté fixe en translation et libre en rotation par rapport audit plongeur (12), faisant saillie en partie supérieure, un écrou (22) solidaire dudit fourreau (10), portant un taraudage T, de profil conjugué du filetage M de l'arbre d'entraînement (20) et recevant ledit arbre d'entraînement (20), ainsi qu'au moins une génératrice (16) comportant un stator (16S) et un rotor (16R) avec un entrefer et des paliers destinés à permettre la rotation dudit rotor par rapport audit stator en maintenant l'entrefer, ledit stator (16S) étant fixé sur ledit plongeur (12) et ledit rotor (16R) étant solidaire de l'extrémité de l'arbre d'entraînement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111551-B1 (FR)
Title: Composition gélifiée comprenant un sel d’acide gras à chaîne courte
Inventor: BLAISE AXELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-08-26
Abstract: Composition gélifiée comprenant un sel d’acide gras à chaîne courte La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant entre 0,5 et 4% en en poids de sel d’acide gras à chaîne courte, et au moins 90% en poids d’une phase aqueuse, par rapport au poids total de la composition, gélifiée par un gélifiant hydrophile choisi parmi (i) au moins un polymère choisi parmi les polyacrylamides et les polymères et copolymères d’acide 2- acrylamido 2-méthylpropane sulfonique, (ii) au moins un polysaccharide élaboré par des microorganismes ou isolé des algues, (iii) au moins de la cellulose ou l’un de ses dérivés, (iv) au moins un polymère carboxyvinylique ou (v) un de leurs mélanges.  Elle concerne également un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une composition de l’invention.
Patent FR-3114615-B1 (FR)
Title: Manche d’entree d’air filtrant la distorsion pour une nacelle d’un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: ANTON PIERRE GRÉGOIRE
IPC: F02C7/04
Filed: 2020-09-30
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne une manche d’entrée d’air (30) pour une nacelle (3) d’un ensemble propulsif d’aéronef (1), cette manche (30) comportant un corps s’étendant autour d’un axe de révolution (X), et une lèvre (40) d’entrée d’air comprenant :- au moins un secteur angulaire dépourvu (S0) de panneau de redirection de flux d’air (60), et- au moins un secteur angulaire (SI, SL1, SL2) pourvu de plusieurs panneaux de redirection de flux d’air (60) adjacents, chaque panneau (60) étant relié à un système de commande et étant configuré pour être mobile entre une position rétractée dans laquelle chaque panneau (60) s’étend le long ou dans le corps, et une position déployée dans laquelle chaque panneau (60) est en saillie sur la lèvre (40) et destiné à guider et/ou à être traversé par un flux d’air entrant dans la manche (30).  Figure pour l’abrégé : Figure 4a
Patent FR-3117186-B1 (FR)
Title: Réservoir de gaz à haute pression et dispositif de détection de déformations de ce réservoir
Inventor: LUCAS-LECLIN BENJAMIN
IPC: F17C1/00
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: Réservoir de gaz à haute pression et dispositif de détection de déformations de ce réservoir Le réservoir (12) de gaz sous haute pression comprend une paroi composite (16) délimitant une chambre de stockage de gaz (18), la paroi composite (16) comprenant un revêtement intérieur (22) et une structure en fibres de carbone (24) entourant le revêtement intérieur (22). Il comprend au moins un conducteur électrique (28) s’étendant dans la paroi composite (16) ou sur une face interne ou externe de la paroi composite (16), le conducteur électrique (28) comprenant des moyens de connexion à un dispositif (14) de détection de déformations du réservoir.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118165-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de jeu mécanique dans une installation hydraulique
Inventor: LHUILLIER VINCENT
IPC: G01L7/16
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif (1) de mesure d’un jeu mécanique (7) entre une conduite déformable (5) et une paroi rigide (6) , le dispositif (1) comprenant au moins un chariot porteur (12) agencé :- pour se déplacer à l’intérieur de la conduite (5) jusqu’à une portion de la conduite (5), de position prédéfinie (x), et - pour porter une structure de mesure (11) comprenant au moins un vérin de poussée (1121) relié à un patin de poussée (1122), le patin de poussée (1122) étant conformé pour prendre appui sur un élément de surface intérieure (52) de la portion de conduite (5), dans lequel le vérin de poussée (1121) est agencé pour convertir une pression (P) reçue en une force mécanique exercée, via le patin de poussée (1122), sur l’élément de surface intérieure (52) de la portion de conduite (5) en induisant au moins une déformation radiale (∆M1) de la portion de conduite (5) jusqu’à détection d’un seuil,  le dispositif comportant en outre un organe de mise en pression du vérin de poussée (1121), apte à mesurer au moins la pression (P) exercée sur le vérin de poussée (1121).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117749-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique
Inventor: VASSEUR DAMIEN
IPC: B65D41/16
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-03-24
Abstract: Un dispositif de conditionnement d’au moins un produit cosmétique, comprend un boîtier (12) définissant un logement, le boitier (12) présentant un premier relief d’emboîtage élastique (22) et un capot (24) adapté à être fixé sur le boîtier (12) pour fermer le logement, le capot (24) présentant un deuxième relief d’emboitage élastique (37), adapté à coopérer avec le premier relief d’emboîtage élastique (22) pour fixer le capot (24) sur le boîtier (12). L’un parmi le premier relief d’emboîtage élastique (22) et le deuxième relief d’emboîtage élastique (37) est en métal et comporte au moins une languette de clipsage (35) s’étendant entre au moins deux fentes (34).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118204-B1 (FR)
Title: Réseau de tubes pour câbles optiques
Inventor: DUBUET ELOÏSE
IPC: G02B6/44
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant un tube et au moins un câble optique, ledit câble optique étant placé à l’intérieur dudit tube, l’ensemble étant caractérisé en ce que le tube possède une couche principale comportant un premier matériau polymère, ledit premier matériau polymère comprenant au moins un polymère de polyimide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118993-B1 (FR)
Title: Module de soufflante comprenant des moyens d’etancheite ameliores d’une enceinte de lubrifiant
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/06
Filed: 2021-01-15
Granted: 2022-12-30
Abstract: TITRE : MODULE DE SOUFFLANTE COMPRENANT DES MOYENS D’ETANCHEITE AMELIORES D’UNE ENCEINTE DE LUBRIFIANT L’invention concerne un module de soufflante (10) de turbomachine comprenant un arbre de soufflante (5) et une enceinte (8) de lubrification traversée axialement par au moins une partie de l’arbre de soufflante et comportant au moins un premier palier (6, 7) destiné à porter et guider en rotation l’arbre de soufflante, l’arbre de soufflante comprenant une première partie tubulaire (5a) fermée par un couvercle (30), la première partie tubulaire comprenant une extrémité distale (23), une extrémité proximale (20) opposées suivant un axe longitudinale X et une baignoire (25) annulaire, ménagée dans une surface interne (24) de l’arbre de soufflante, entre l’extrémité distale et l’extrémité proximale.  Selon l’invention, ledit couvercle comprend un corps (31) s’étendant suivant l’axe longitudinal X et monté dans la première portion tubulaire de sorte à couvrir et fermer de manière étanche la baignoire annulaire.  Figure pour l’abrégé : Figure  2
Patent FR-3120814-B1 (FR)
Title: Outillage à noyau rainuré pour la fabrication de bandages pneumatiques renforcés par des haubans qui traversent la cavité de gonflage
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29D30/10
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un outillage (1) destiné à la fabrication d’un bandage (2) toroïdal comprenant un sommet (3), un premier bourrelet (4) annulaire et un second bourrelet (5) annulaire, ainsi qu’un premier flanc (6) et un second flanc (7), ledit outillage (1) comprenant un noyau (10) pourvu de passages (15) de type rainures destinés à recevoir des éléments de renfort, dits « haubans » (16), qui sont conçus pour intégrer à demeure la structure du bandage (2) et s’étendre chacun dans la cavité (9) du bandage en reliant un point d’ancrage sommital (17) situé dans le sommet (3) du bandage à un point d’ancrage latéral (18) situé dans l’un des flancs (6, 7) ou des bourrelets (4, 5) du bandage.   Figure 21C