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Patent FR-3106398-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe pour dispositif de chauffage électrique et de circulation d’un liquide
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: F24H9/18
Filed: 2020-01-20
Abstract: Titre de l'invention : Corps de chauffe pour dispositif de chauffage électrique et de circulation d’un liquide Corps de chauffe (1) pour un dispositif de chauffage électrique (2) d’un liquide caloporteur (FC), le corps de chauffe (1) comprenant au moins une première base (11) de support et une deuxième base (12) de support toutes deux transversales à un axe principal (100) d’extension du corps de chauffe (1), le corps de chauffe (1) comprenant une pluralité d’éléments chauffants (3), au moins l’un des éléments chauffants (3) comportant au moins une première terminaison rectiligne (31) portée par la première base (11), une deuxième terminaison rectiligne (32) portée par la deuxième base (12), et au moins une portion intermédiaire (33) disposée entre la première terminaison rectiligne (31) et la deuxième terminaison rectiligne (32), la portion intermédiaire (33) étant au moins partiellement courbée en s’enroulant autour de l’axe principal (100).     Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3110784-A1 (FR)
Title: Système de charge ou d’alimentation électrique sans-fil
Inventor: DHERVILLY OLIVIER
IPC: H02J1/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un système d’alimentation ou de charge sans-fil intégré dans un plateau d’un mobilier, le système comportant une source d’alimentation électrique interconnectée avec un réseau de stations de charge sans-fil, chaque station de charge comportant un module de charge et une antenne, chaque module de charge étant agencé pour recevoir et transmettre une puissance électrique à l’antenne, laquelle est agencée pour transmettre cette puissance électrique vers un appareil électrique distant pour le charger ou l’alimenter électriquement et chaque module de charge comportant un redresseur de courant agencé pour recevoir un courant électrique circulant sur le réseau de stations de charge. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112000-A1 (FR)
Title: Procede d’apprentissage pour la detection d’anomalies a partir de jeux de donnees multivariables et procede de detection d’anomalies associe
Inventor: DE ROCHEBOUET FRANÇOIS
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-06-25
Abstract: PROCEDE D’APPRENTISSAGE POUR LA DETECTION D’ANOMALIES A PARTIR DE JEUX DE DONNEES MULTIVARIABLES ET PROCEDE DE DETECTION D’ANOMALIES ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un procédé d’apprentissage pour la détection d’anomalies sur microcontrôleur comportant une mémoire stockant un nombre prédéfini de catégories et recevant des jeux de données multivariables d’un capteur, comportant les étapes suivantes :                                   Calcul d’une moyenne et d’une matrice de covariance pour un ensemble de jeux de données ;                  Tant que la matrice de covariance est mal conditionnée :                         Ajout d’un jeu de données dans l’ensemble et mise à jour de la moyenne et de la matrice de covariance ;                                                       Création d’une catégorie associée à la moyenne et à la matrice de covariance dans la mémoire ;                 Pour chaque catégorie, calcul d’une mesure de distance entre la catégorie et chaque autre catégorie ;                 Sélection des catégories correspondant à la première mesure de distance minimale et fusion des deux catégories sélectionnées.                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114444-A1 (FR)
Title: Puce à routage bifonctionnel et procédé de fabrication associé
Inventor: THOMAS CANDICE
IPC: H01L39/24
Filed: 2020-09-21
Abstract: Puce à routage bifonctionnel et procédé de fabrication associé Un aspect de l’invention concerne un puce fonctionnelle (PFL) comprenant un substrat (P2) comprenant une première face et une deuxième face (S2), la deuxième face du substrat (P2) formant la face avant (S2) de la puce fonctionnelle ; une première couche d’oxyde (OXC) sur la première face du substrat (P2) ; une deuxième couche d’oxyde (BOX) sur la première couche d’oxyde (OXC) ; un premier niveau de routage (NM1) formé sur la surface de la deuxième couche d’oxyde (BOX) en contact avec la première couche d’oxyde (OXC) ; une troisième couche d’oxyde (OX) sur la deuxième couche d’oxyde (BOX) dans laquelle est inséré au moins un composant semi-conducteur (QB) ; une face arrière (S1) formée par la surface de la troisième couche d’oxyde opposé à la deuxième couche d’oxyde (BOX), la face arrière (S1) comportant une pluralité de pistes de routage supraconductrices (NS) entourées au moins partiellement d’une ou plusieurs pistes de routage conductrices (NM2), le composant semi-conducteur (QB) étant relié aux pistes de routage supraconductrices (NS) par l’intermédiaire de vias supraconducteurs (VQS) et les pistes de routage conductrices (NM2) de la face arrière (S1) étant reliées au niveau de routage (NM1) par l’intermédiaire de vias conducteurs (V12).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3114393-A1 (FR)
Title: Recuperateur de gelatine pour test d'ingestion de projectiles par une soufflante
Inventor: LEFEBVRE OLIVIER RICHARD
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-09-23
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble de test d'ingestion de gélatine pour une soufflante de turbomachine comportant:  - une soufflante munie d'une pluralité d'aubes, et  - un récupérateur de gélatine (10) disposé en aval de la soufflante,  - le récupérateur de gélatine (10) comportant:  - un collecteur (11) ayant une pluralité de canaux de guidage de gélatine (15), et  - des éléments de récupération de gélatine (12),  - un canal de guidage (15) de gélatine étant destiné à guider une quantité de gélatine vers un élément de récupération de gélatine (12) correspondant.  Figure 2b
Patent FR-3115552-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique pour véhicule automobile.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/10
Filed: 2020-10-28
Abstract: Cet actionneur (10) comprend un boîtier (12) comprenant deux demi-coques inférieure (14) et supérieure (16) superposables l’une sur l’autre pour définir un logement interne du boîtier (12) à l’intérieur duquel sont disposés un entraînement motorisé (22) comprenant un moteur électrique (24), un arbre (26) couplé en rotation avec le moteur par un agencement à engrenage (28) comprenant au moins une roue dentée (30) reliée solidaire en rotation à l’arbre (26), une tige de poussée (32) déplaçable longitudinalement hors du boîtier (12) selon un axe principal (X), en prise de force avec l’arbre (26). Selon l’invention, les demi-coques inférieure (14) et supérieure (16) comprenant respectivement des berceaux inférieur (44) et supérieur (46) de réception de l’organe mécanique comprenant l’arbre (26), la tige (32) et la roue dentée (30), les berceaux (44, 46) délimitent, par complémentarité de forme, au moins une région ajustée épousant étroitement au moins localement de façon sensiblement circonférentielle la forme extérieure de l’organe mécanique, ladite région étant conformée pour contenir un mouvement vibratoire tout en autorisant un mouvement fonctionnel de l’organe.   Abrégé : Figure 4
Patent FR-3118452-A1 (FR)
Title: Porte bobine pilote pour une installation d'enroulement filamentaire
Inventor: MAGNIER CHRISTOPHE
IPC: B65H49/18
Filed: 2020-12-24
Abstract: Le présent document concerne un dispositif de dévidement (28) d’une mèche d’une bobine (31) comprenant :
    un plateau (30) portant au moins un porte-bobine (32) s’étendant selon une axe (A) sensiblement perpendiculaire au plateau (30) et destiné à recevoir une bobine (31) apte à tourner autour dudit axe du porte-bobine (32) ;des moyens de déplacement (34) en translation de la bobine selon l’axe du porte-bobine (32) ; des moyens de pilotage (41) des moyens de déplacement (34) configurés pour permettre un maintien de la mèche (37) de sortie de la bobine (31) à une position sensiblement constante le long de l’axe (A) du porte-bobine (32).
    Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3119824-A1 (FR)
Title: Accessoire de glisse pour une poussette, ainsi qu’ensemble de transport comportant une poussette et au moins un tel accessoire de glisse
Inventor: CHAUDEURGE JEAN-MICHEL
IPC: B62B19/02
Filed: 2021-02-16
Abstract: Accessoire de glisse pour une poussette, ainsi qu’ensemble de transport comportant une poussette et au moins un tel accessoire de glisse L’invention concerne un accessoire de glisse sur la neige (200 ; 300) pour une roue de poussette (130).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121226-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du deplacement d’un objet dans ou derriere des flammes
Inventor: GIRAUDEAU THOMAS
IPC: G01P3/36
Filed: 2021-03-23
Abstract: DISPOSITIF DE MESURE DU DEPLACEMENT D’UN OBJET  DANS OU  DERR I ERE DES FLAMMES
    Le dispositif selon l’invention concerne un dispositif de mesure du déplacement d’un objet (2) en mouvement dans ou derrière des flammes (15) comprend une source de lumière bleue (10, 17), il est caractérisé en ce que la lumière bleue est constituée d’un point lumineux (100, 101, 170) placé sur l’objet (2) et qu’un système de réception (14, 3) avec le dispositif selon une des revendications précédentes capte son déplacement. Grâce à l’utilisation d’un point lumineux bleu, l’intensité lumineuse à fournir est plus limitée que pour un éclairage indirect et sa perception à travers les flammes est meilleure. 
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121542-A1 (FR)
Title: Estimation d’un masque optimisé pour le traitement de données sonores acquises
Inventor: GUERIN ALEXANDRE
IPC: G10L21/0316
Filed: 2021-04-01
Abstract: Estimation d’un masque optimisé pour le traitement de données sonores acquises La présente description concerne un traitement de données sonores acquises par une pluralité de microphones (MIC), dans lequel :  - à partir des signaux acquis par la pluralité de microphones, on détermine une direction d’arrivée d’un son issu d’au moins une source acoustique d’intérêt (S4),  - on applique aux données sonores un filtrage spatial fonction de la direction d’arrivée du son (S5),   - on estime dans le domaine temps-fréquence des ratios d’une grandeur représentative d’une amplitude de signal, entre les données sonores filtrées d’une part et les données sonores acquises d’autre part (S6),   - en fonction des ratios estimés, on élabore un masque de pondération à appliquer dans le domaine temp-fréquence aux données sonores acquises (S7) en vue de construire un signal acoustique représentant le son issu de la source d’intérêt et rehaussé par rapport à du bruit ambiant (S10 ; S9-S10).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109947-A1 (FR)
Title: Système en béton de freinage de décharge d'eau
Inventor: VANDEBEEK LUC
IPC: E02B9/02
Filed: 2021-05-07
Abstract: Système en béton de freinage de décharge d'eau Système de freinage de décharge d'eau pour ralentir un écoulement d'eau dans un canal, un ruisseau ou une rivière, dans lequel le système contient au moins un élément en béton (1), et dans lequel cet élément en béton (1) se compose d'au moins:- une base (2) en béton; et- un premier barrage (3) en béton, dont au moins une partie (3A) est pratiquement imperméable à l'eau;dans lequel l'élément (1) est pourvu d'un système de passage (4) constitué au moins de béton poreux qui définit une chambre intérieure (40) pour collecter de l'eau, et avec un système d'évacuation (40A).
Patent FR-3124094-A1 (FR)
Title: Boîte de calibrage et d’évacuation de particules issues d’un broyeur de végétaux.
Inventor: BUGNOT ERIC
IPC: B02C23/10
Filed: 2021-06-17
Abstract: L’invention concerne une boîte de calibrage et d’évacuation des particules issues d’un broyeur de végétaux comportant un carter (1) sensiblement cylindrique avec une ouverture inférieure (5) frontale pour l’admission des particules en provenance du broyeur et une ouverture tangentielle (6) prolongée d’une goulotte supérieure pour la sortie des particules calibrées, caractérisée en ce que qu’elle comporte  - un disque(7) monté tournant dans le carter (1) avec, à sa périphérie et en débord de sa face tournée vers l’ouverture inférieure (5), une grille (9)de calibrage et  - au moins un couteau fixe (11) solidaire du carter (1) dont le fil (11a) est situé au voisinage immédiat de la grille (9), à l’intérieur de celle-ci,   - des ailettes (10) sensiblement radiales pour former en tournant avec le disque (7) un moyen de transport des particules à l’intérieur du carter (1) depuis l’ouverture d’admission (5) jusqu’à l’ouverture tangentielle (6) de sortie, au travers de la grille (9) de calibrage.  FIGURE DE L’ABREGE: FIG 1
Patent FR-3126084-A1 (FR)
Title: Dispositif de polarisation par générateur d’étincelles pour des modules de LED
Inventor: WEI DESPALLIERES GUILLAUME
IPC: H05B45/40
Filed: 2021-08-06
Abstract: Dispositif de polarisation par générateur d’étincelles pour des modules de LED.  L’invention permet de polariser avec un minimum de composants et avec une consommation d’énergie réduite un ou plusieurs modules de LED.   L’invention ne nécessite pas d’étage redresseur, et de plus fonctionne indépendamment du sens de connexion des modules de LED. Une polarisation correcte est maintenue indépendamment du nombre de modules connectés. L’invention peut également fonctionner avec une seule borne connectée aux modules de LED.   Il est constitué d’un générateur d’étincelles (1) de type électrotechnique, électromécanique ou électrostatique connecté à un ou plusieurs modules de LED (2) branchés en série.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté à des applications d’éclairage industrielles et commerciales.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3115232-A1 (FR)
Title: Cartouche pour stocker une réserve de support et imprimante comportant un logement pour une telle cartouche.
Inventor: MALONE MORGAN HASSAN
IPC: B41J13/00
Filed: 2021-10-11
Abstract: Cartouche de support (100) comprenant : une base (104) définissant une chambre de support et comprenant une paroi inférieure et une paroi supérieure opposée ; un circuit d’identification disposé sur la paroi inférieure, le circuit d’identification étant configuré pour s’engager avec une interface électronique d’une imprimante ; un rebord (132) sur la paroi supérieure de la base, le rebord étant configuré pour recevoir une pression vers le bas à partir d’une surface interne d’un couvercle de l’imprimante dans une position fermée ; dans lequel le circuit d’identification est aligné avec le rebord pour recevoir au moins une partie de la pression vers le bas.  Figure : 1
Patent FR-3128569-A1 (FR)
Title: Bloc d'éclairage de sécurité comportant un guide de lumière muni d’une rainure en V
Inventor: GOBEAU JEAN-FRANÇOIS
IPC: G09F13/04
Filed: 2021-10-21
Abstract: L’invention concerne un bloc (10) d'éclairage de sécurité comportant :- une étiquette pictogramme (700) s’étendant selon un plan (P);- un guide de lumière (500) disposé derrière l’étiquette pictogramme, se présentant sous la forme d'une plaque (501) mince, s’étendant selon un plan moyen sensiblement parallèle à celui de l’étiquette pictogramme et dont les dimensions dans ce plan moyen sont sensiblement égales à celles de l’étiquette pictogramme, - une série de diodes électroluminescentes(301) éclairant le guide de lumière.  Selon l’invention, la plaque guide de lumière comporte une partie centrale (510) séparant deux ailes latérales (520) planes et présentant une première face (511) délimitant une première rainure (512) de profil en V qui s’étend selon un axe principal (D2) et qui est ouverte vers l’étiquette pictogramme, la série de diodes électroluminescentes étant alignées parallèlement audit axe principal et disposées en regard de la deuxième face de la partie centrale de la plaque, opposée à cette première face, chaque diode électroluminescente de ladite série présentant une direction principale d'émission du flux lumineux perpendiculaire audit plan moyen de la plaque guide de lumière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128430-A1 (FR)
Title: Filtrage adaptatif de la vitesse du véhicule cible pour une régulation adaptative de la vitesse du véhicule porteur
Inventor: KAHALE ELIE
IPC: B60W50/06
Filed: 2021-10-27
Abstract: Régulateur de vitesse adaptatif pour réguler la vitesse d'un premier véhicule automobile, ce régulateur de vitesse adaptatif étant apte à déterminer la vitesse d'un deuxième véhicule automobile circulant devant le premier véhicule automobile sur une même voie de circulation et dans un même sens de circulation, le régulateur de vitesse adaptatif comprenant un calculateur configuré pour- calculer le gradient de la différence entre la vitesse du deuxième véhicule automobile et la vitesse du premier véhicule automobile ;- lisser la vitesse déterminée du deuxième véhicule automobile avec un coefficient de lissage associé au gradient calculé, le régulateur de vitesse adaptatif étant configuré pour réguler la vitesse du premier véhicule automobile par rapport à la vitesse lissée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116343-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un dispositif déterminant la qualité d’un liquide et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: HANNEKE JUERGEN
IPC: G01N29/024
Filed: 2021-11-16
Abstract: TITRE : Procédé de gestion d’un dispositif déterminant la qualité d’un liquide et dispositif pour la mise en œuvre du procédé Procédé de gestion d’un dispositif (7) pour déterminer la qualité d’un liquide, notamment d’un agent de post-traitement des gaz d’échappement, ayant une unité de contrôle (4) associée à un réservoir (2), ayant au moins un actionneur piézoélectrique (8) pour générer un signal d’ultrasons (11) traversant le liquide, l’actionneur (18) recevant une première tension électrique pour générer le signal d’ultrasons (11). L’actionneur (18) reçoit pour une durée prédéfinie, une seconde tension électrique différente de la première tension pour générer une onde de pression ayant une énergie d’onde dans le liquide résultant de la déformation de l’actionneur (8) produite par cette application, cette énergie étant suffisante pour détacher des éléments parasites (14), notamment des petites bulles de gaz (16) de la surface (14), cette surface étant la surface (14) de l’unité de contrôle (4) située dans le liquide.  Figure 1
Patent FR-3130615-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’un composé (poly)carbodiimide, d’un copolymère acrylique siliconé et d’un agent colorant
Inventor: MENZER LINDSAY
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention porte sur un procédé coloration des cheveux comprenant l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :  - un ou plusieurs composés (poly)carbodiimide de formule (II) suivante :  (II) ;  - un ou plusieurs copolymères acryliques siliconés ;   - un ou plusieurs agent(s) colorant(s) choisi(s) parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3133235-A1 (FR)
Title: Procédé de formation de voies en émission paramétrables et dispositifs associés
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: G01S13/00
Filed: 2022-03-01
Abstract: Procédé de formation de voies en émission paramétrables et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de formation de P voies d’émission multifaisceaux à partir de Q faisceaux multiplexés sur Q’ groupes de faisceaux indexés par q’, le procédé comprenant :  - pour chaque groupe q’ de faisceaux, le passage dans le domaine spectral des signaux,  - la mise en œuvre d’opérations dans le domaine spectral comprenant :  - une opération de formation d’autant de répliques des spectres que de voies d’émission à former,  - pour chaque réplique, une opération de génération d’une contribution à la voie d’émission correspondante par mise en œuvre, pour chaque contribution, d’une opération d’introduction multiplexée par d’un ensemble de retards,   - une opération d’intégration sur points,  - une opération d’interpolation par insertion de zéros, et  - une opération de sommation des contributions.  Figure pour l'abrégé : figure 20
Patent FR-3133523-A1 (FR)
Title: Dispositif multicouche autocollant imprégné d’une substance sémiochimique
Inventor: ESCUDIE YANNICK
IPC: A01N25/34
Filed: 2022-03-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif multicouche autocollant comprenant successivement :  une première couche adhésive ;une couche de support ;une deuxième couche adhésive ;une couche active comprenant un copolymère à blocs et optionnellement une substance sémiochimique, ledit copolymère à blocs étant un copolymère à blocs acryliques comprenant au moins un bloc polyméthacrylate d’alkyle et au moins un bloc polyacrylate d’alkyle, un copolymère à blocs styréniques comprenant au moins un bloc de polystyrène et au moins un bloc de polydiène éventuellement hydrogéné, ou un mélange de ceux-ci.  La présente invention concerne également un kit comprenant un ou plusieurs dispositifs multicouches autocollants et une composition comprenant une substance sémiochimique ; ainsi que l’utilisation de ce dispositif ou de ce kit dans une méthode de diffusion d’une substance sémiochimique et pour la modification d’un comportement chez un animal.
Patent FR-3135869-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de ressources industrielles sous la forme de matériaux composites en couches complexes électriquement fonctionnelles
Inventor: KOEHLY RODOLPHE
IPC: H10N30/88
Filed: 2022-05-20
Abstract: Procédé de fabrication de ressources industrielles sous la forme de matériaux composites en couches complexes électriquement fonctionnelles .  Cet invention concerne un ensemble de procédés de production de ressources industrielles complexes électriquement fonctionnelles concerne les domaines techniques des industries du papier, de l'imprimerie et de la transformation pour la fabrication de composants électroniques tel que des capteurs de contact résistifs.  Ces procédés concernent une méthode de production d'un substrat fibreux ayant au moins deux couches électriquement fonctionnelles (FIG. 1) : la première couche est le squelette à base de fibres végétales et de pigments électro-fonctionnels et dont les surfaces sont entièrement ou partiellement recouvertes sur une ou deux faces par des couches secondaires avec un médium organique isolant ou conducteur et ayant des propriétés électriques variées.   Ces ressources permettent alors principalement la production industrielle optimisée de composants multicouches résistifs sensibles composés de couches isolantes, résistives ou conductrices, pour la production de deux types de ressources intermédiaires (R 2) ou directement transformables (R1) :  Des ressources (R1) et (R2) permettant une éco-conception inégalée pour des capteurs de contact résistifs ou pour d’autres composants électroniques, et ce, tout au long de leur cycle de vie.   Les procédés décrits permettent la fabrication de tous types de composants électroniques en permettant un modèle de gestion des ressources optimisés tout au long de la chaîne de production, et des produits facilement recyclables, biodégradables et non-polluants
Patent FR-3137532-A1 (FR)
Title: Systeme electrique avec circuit de refroidissement d’un module de puissance
Inventor: CRAVO DAVID
IPC: H05K7/02
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention concerne un système électrique (1702) comportant :  une cellule de commutation (100) comportant :un module de puissance (102), etun circuit (106) de refroidissement du module de puissance, comportant un boîtier de refroidissement (108) définissant un canal (110) d’écoulement d’un liquide de refroidissement, un conduit (118) d’entrée du liquide de refroidissement dans le boîtier de refroidissement (108) et un conduit (120) de sortie du liquide de refroidissement hors du boîtier de refroidissement (108), le conduit d’entrée (118) et le conduit de sortie (120) présentant chacun un segment (1716, 1718), le segment du conduit d’entrée et le segment du conduit de sortie se projetant sensiblement parallèlement l’un à l’autre dans le même sens ; etun boîtier (1706) dans l’intérieur duquel est positionnée la cellule de commutation (100), le boîtier (1706) présentant deux ouvertures (1720, 1722) de passage, le segment du conduit d’entrée étant inséré dans une des deux ouvertures de passage et le segment du conduit de sortie étant inséré dans l’autre des deux ouvertures de passage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 17