baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950502-A1 (FR)
Title: Circuit de detection avec derivation d'une partie du courant d'un photodetecteur
Inventor: BAUD LAURENT
IPC: H01L27/148
Filed: 2009-09-22
Abstract: Le circuit de détection comprend un photodétecteur 1 relié à un circuit de lecture 2, un circuit de dérivation 3 agencé pour dériver une partie du courant du photodétecteur, et un transistor de polarisation T1' du photodétecteur connecté entre le photodétecteur 1 et le circuit de lecture 2. Le transistor de polarisation est interposé entre le photodétecteur 1 et un noeud de dérivation A auquel le circuit de dérivation 3 est connecté. Le courant traversant le transistor de polarisation ne s'annule donc jamais. Le rendement d'injection, la fréquence de coupure de l'étage d'entrée et la polarisation sont grandement améliorés.
Patent FR-2938185-A1 (FR)
Title: Patient chair for use during ophthalmic examination, has housing device for housing optical examination elements, and carrying element rigidly connected to backrest, where carrying element is laterally telescopic with respect to backrest
IPC: A61B3/00
Filed: 2009-11-09
Abstract: The chair has a backrest (12) connected to a seat. A housing device houses optical examination elements. A carrying element (1) i.e. drawer, is rigidly connected to the backrest, and is laterally telescopic with respect to the backrest. The optical examination elements are connected with the carrying element. A grooved frame (7) is introduced into the carrying element. The carrying element rotates with the backrest. A rack arrangement (5) is provided with a folding lid (5.1) and connected to the carrying element.
Patent FR-2943969-A1 (FR)
Title: Device for maintaining readily usable state of safety belt strap of seat of motor vehicle with e.g. three doors, has retaining unit located on external lateral part of seat to retain strap in hand of occupant of seat
Inventor: COSSAIS MICHELE
IPC: B60R22/03
Filed: 2009-04-02
Abstract: The device has a retaining unit (4) located on an external lateral part (6) of a seat (1) to retain a strap (5) in a hand of an occupant of the seat, where the retaining unit is integrated to the seat. A part (5a) of the strap near the external lateral part is located in a plan parallel to the external lateral part. A slot of the external lateral part is formed between middle of a back rest and a base (3).
Patent FR-2947360-A1 (FR)
Title: Device for protecting electronic component of microcircuit card in integrated circuit against malicious attacks, has control unit shifting electronic component from high consumption mode to low consumption mode
Inventor: MORIN NICOLAS
IPC: G06K19/073
Filed: 2009-06-29
Abstract: The device has an electric control circuit (CECONT) connected in parallel to terminals (P1, P2) of an electronic component (10). Detection units e.g. amplifier (AMP) and registers (REG), detect presence of a malicious resistor (RMAL) connected fraudulently to one of the terminals according to a control voltage (UCONT) measured between points of the electric circuit. A control unit (LOG) shifts the component from a high consumption mode to a low consumption mode. The electric circuit comprises a control capacitor (CCONT) and a control resistor (RCONT) provided in series between the terminals. Independent claims are also included for the following: (1) a microcircuit card (2) a method for protecting an electronic component (3) a computer program comprising a set of instructions to perform a method for protecting the electronic component (4) a computer readable recording medium comprising the set of instructions to perform a method for protecting the electronic component.
Patent FR-2949504-A1 (FR)
Title: Reservoir souple pour produit additif
Inventor: NOVELLANI MARC
IPC: B29C49/00
Filed: 2009-10-13
Abstract: Ce réservoir d'additif liquide (4) comprend un carter rigide (13) délimitant un logement, et une poche souple (14) étanche montée dans le logement du carter et destinée à contenir l'additif liquide, la poche souple étant agencée pour être reliée à la ligne d'échappement (6) d'un moteur à combustion interne (3) d'un véhicule.
Patent FR-2954029-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de paquets d'un flux de donnees bidirectionnel passager, dispositif gestionnaire, produit programme d'ordinateur et moyen de stockage correspondants
Inventor: VIGER PASCAL
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-12-14
Abstract: Il est proposé un procédé de transmission de paquets d'un flux de données bidirectionnel passager établi entre des premier et second dispositifs terminaux, ledit flux passager étant conforme à un protocole de transport passager avec acquittement définissant une pluralité de catégories de paquet, ledit flux passager étant destiné à être encapsulé par un dispositif gestionnaire selon un protocole de transport encapsulant avec acquittement. Le dispositif gestionnaire effectue des étapes consistant à : - obtenir (500) un paquet dudit flux passager transmis depuis le premier vers le second dispositif terminal ; - effectuer (501) une première vérification de si le paquet obtenu appartient à au moins une catégorie prédéterminée parmi ladite pluralité de catégories de paquet ; en cas de première vérification positive, encapsuler (504, 510, 505, 509) au moins une partie des données dudit paquet obtenu, selon un protocole de transport encapsulant sans acquittement.
Patent FR-2940228-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur
Inventor: KRETSCHMER STEFFEN
IPC: B62B3/06
Filed: 2009-12-17
Abstract: Chariot élévateur (1), en particulier à faible levée, comprenant une partie d'entraînement (2) et une partie de charge (3) disposée de manière à pouvoir être levée/abaissée par rapport à la partie d'entraînement (2). La partie d'entraînement (2) est équipée d'une roue directionnelle (5) coopérant avec un dispositif de freinage. Le chariot élévateur est équipé d'un dispositif de freinage de construction simple et de faible coût de fabrication, car selon l'invention il est réalisé sous forme de frein à disque (20) installé sur la roue (5) et à commande électromagnétique.
Patent FR-2957009-A1 (FR)
Title: Parallel robot for use as e.g. haptic device, has articulation binding end of mast to platform and connection elements connecting mobile structure to moving part of actuators of sub-assembly by moving mobile structure of subassembly
Inventor: NICOLAS FRANCOIS
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-03-05
Abstract: The robot has a passive articulation (50) whose position in a space is determined uniquely by combination of position of a moving part (3) of three actuators (2, 22, 33) of a subassembly, where the articulation binds an end of a mast (40) of a subassembly to a platform (100). A sum of number of equivalent passive pivot connections in passive connection elements (4) is strictly higher than five and strictly lower than nine. The connection elements connect a mobile structure (5) to the moving part of the actuators of the sub-assembly by moving the mobile structure of the subassembly.
Patent FR-2957220-A1 (FR)
Title: Tracteur enjambeur
Inventor: BOUHOURS PIERRE
IPC: A01B51/02
Filed: 2010-03-15
Abstract: La présente invention concerne un tracteur enjambeur destiné à la culture pour toutes parcelles, y compris maraîchères. Le tracteur enjambeur selon l'invention comporte une poutre châssis 1 horizontale de grande longueur, perpendiculaire à l'axe principal de travail sous laquelle est porté par un chariot mobile 4 l'ensemble cabine 6-porte outils 7. Cet ensemble cabine 6-porte outils 7 est pivotant par rapport au chariot 4. Les roues 3 fixées sous les supports 2 de la poutre 1 sont pivotantes à 360°. Enfin, la hauteur de la poutre châssis 1, est réglable par rapport aux supports 2 de roues3. Les avantages du tracteur enjambeur selon l'invention sont : -Faible emprise des roues par rapport à la surface cultivée. -Visibilité totale du travail, la cabine et les outils étant sous le châssis. -Rotation de la cabine et des outils permettant le retour sans manœuvres. -réglage en hauteur de la poutre pour s'adapter à toutes cultures. Applications : toutes cultures, principalement maraîchères.
Patent FR-2958776-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de flux de skieurs se deplacant dans un reseau skiable.
Inventor: ALBRECHT STEPHANE
IPC: B61B12/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de flux de skieurs se déplaçant dans un réseau skiable composé de segments de réseau (10-14, 20-25), remarquable en ce que le procédé comprend : - la réception d'au moins une donnée de passage émise par au moins une borne lors du passage d'au moins un skieur à proximité de la borne, - l'extraction d'une base de données pour chaque segment du réseau skiable, de données représentatives de l'état ouvert ou fermé des segments du réseau skiable, - l'estimation à partir de ces données, d'une affluence prévisionnelle de skieurs sur les différents segments du réseau skiable.
Patent FR-2959328-A1 (FR)
Title: Outil informatique a representation parcimonieuse
Inventor: GUILLEMOT CHRISTINE
IPC: G06F17/17
Filed: 2010-04-26
Abstract: Outil informatique caractérisé en ce qu'il comprend : - une mémoire de travail (206) pour recevoir des données d'entrée, - une mémoire auxiliaire (204) pour stocker une pluralité de dictionnaires d'approche, - un réducteur (202) agencé pour calculer itérativement des données d'approximation de données d'entrée, les itérations successives étant de type poursuite adaptative, - un sélectionneur (200) agencé pour choisir un dictionnaire d'approche dans ladite mémoire auxiliaire en fonction d'une loi de sélection basée sur certaines au moins des itérations précédentes, dans lequel le réducteur (202) appelle le sélectionneur (200) à chaque itération et utilise le dictionnaire ainsi choisi dans la poursuite adaptative.
Patent FR-2959402-A1 (FR)
Title: Transformation equipment i.e. backpack, for carrying e.g. cylindrical shaped ammunition, has fixing unit for fixing legs in slides to pass legs from position to another position for ammunition in symmetry axis of dorsal plate
Inventor: DESSEIX PATRICK
IPC: A45F3/06
Filed: 2010-05-03
Abstract: The equipment (1) has a fastener (3) that is associated with a dorsal plate (2) for carrying a backpack. A maintaining unit (4) i.e. hollow cross-piece element, is arranged to maintain a cylindrical shaped ammunition on a face of the dorsal plate. A fixing unit fixes detachable legs (10) in slides to pass legs from a position to a parallel pair of legs for the ammunition to a position to another pair of legs for the ammunition in a symmetry axis of the plate, and conversely, where the legs are connected to each other by the cross-piece element.
Patent FR-2961298-A1 (FR)
Title: Structure-support pour panneau et installation correspondante.
Inventor: TABEAU PATRICE
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention concerne une structure-support pour panneau (4), tel que panneau photovoltaïque, Selon l'invention, la structure-support comprend un cadre par panneau (4) à supporter, ledit ou chaque cadre étant formé de longerons (2, 200) et de traverses (3) réalisés chacun sous forme d'un profilé présentant au moins une partie conformée en canal de récupération d'eau, lesdits longerons et lesdites traverses étant écartés les uns des autres, en fonction des dimensions du panneau correspondant à supporter, de manière à délimiter entre eux un espace de ventilation sous ledit panneau à supporter, et de manière à permettre audit panneau à supporter, de reposer, directement ou indirectement, par ses bords sur les longerons et les traverses dudit cadre à l'aplomb des parties des longerons et traverses qui forment canaux de récupération d'eau afin de récupérer l'eau qui s'écoule des bords de chaque panneau à l'aide desdits longerons et traverses de la structure-support. L'invention concerne également une installation correspondante.
Patent FR-2949443-A1 (FR)
Title: Practicable and flexible order container for receiving and dispensing of flowable substances, has hollow body including load opening that is separated from sleeve, and cover utilized for locking load opening
Inventor: HUBER LUKAS
IPC: B65D35/26
Filed: 2010-09-03
Abstract: The container has a hollow body (1) manufactured from flexible material and formed for taking up a quantity of fluid substance. A sleeve (2) is outwardly extended from the body. The body is squeezed together to circulate the substance through the sleeve. The body includes a load opening (3) that is arranged at distance from each other and separated from the sleeve. A cover (4) is utilized for locking the load opening and manufactured from the flexible material. The flexible material is an elastomer with flexible characteristic and selected from a group containing rubber and silicone.
Patent FR-2956953-A1 (FR)
Title: Base de boitier, boitier et procede d'assemblage associes
Inventor: SOBOL YEVSEY
IPC: A45D40/22
Filed: 2010-03-08
Abstract: Base (20) de boîtier adapté pour contenir du produit cosmétique, comprenant : un logement (21) comportant un fond (210) et une paroi latérale (220) ; une pièce (30) pour contenir du produit cosmétique encastrée dans le logement, comportant un fond (310) et une paroi latérale (320) ; comportant un premier élément en creux (240) emboîté avec un deuxième élément en saillie (340), un parmi les premier et deuxième éléments étant ménagé dans la paroi latérale (220) du logement (21) et l'autre étant ménagé dans la paroi latérale (320) de la pièce (30) ; un troisième élément en creux (230) emboîté avec un quatrième élément en saillie (330), un parmi les troisième et quatrième éléments étant ménagé dans le fond (210) du logement (21) et l'autre étant ménagé dans le fond (310) de la pièce (30).
Patent FR-2960905-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage de jeu en sommet d'aubes de rotor de turbine
Inventor: BONNEAU DAMIEN
IPC: F01D11/24
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de jeu (38) entre, d'une part, des sommets d'aubes mobiles d'un rotor de turbine d'un moteur d'avion à turbine à gaz et, d'autre part, un anneau de turbine d'un carter externe entourant les aubes, le procédé consistant à commander, en fonction du régime de fonctionnement du moteur, une vanne disposée dans un conduit d'air s'ouvrant au niveau d'un compresseur du moteur et débouchant vers la surface externe de l'anneau de turbine. La vanne est ouverte lors d'une phase de régime élevé (TO+CL) correspondant au décollage et à l'ascension d'un avion propulsé par le moteur et lors d'une phase de régime nominal (CR) succédant à la phase de régime élevé et correspondant au vol de croisière de l'avion. L'invention concerne également un système de mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2962266-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un reseau de bord d'un vehicule automobile
Inventor: SAINT LEGER GERARD
IPC: B60L11/00
Filed: 2010-07-01
Abstract: Un dispositif auxiliaire d'alimentation en électricité d'un réseau de bord (120) de véhicule, destiné à fonctionner avec un dispositif principal comprenant une batterie principale (140) et un alternateur (130) pour charger ladite batterie principale, le dispositif auxiliaire comprenant : une batterie auxiliaire (150), des moyens de charge (110, 111, 114, 116) de la batterie auxiliaire à partir d'une source auxiliaire (100, 113) distincte de l'alternateur, et des moyens de détection (170) du fonctionnement de l'alternateur, des moyens de commande (160) en communication avec le moyen de détection pour commander un transfert d'énergie électrique à partir de la batterie auxiliaire de façon à remplacer au moins partiellement l'alternateur pour l'alimentation en électricité du réseau de bord.
Patent FR-2969300-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure par onde acoustique comprenant un dispositif de chauffage par induction et procede de chauffage associe.
Inventor: COLLET GERARD
IPC: G01P5/24
Filed: 2010-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure par onde acoustique tel qu'un anémomètre ultrasonique comprenant un dispositif de chauffage par induction apte à réaliser le chauffage directement, par application d'un inducteur de courant par magnétisme directement sur le dispositif de mesure, et/ou indirectement par chauffage d'un élément disposé à l'intérieur du dispositif de mesure.
Patent FR-2970141-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation d'un equipement appartenant a un reseau, par exemple un boitier femto
Inventor: FATTOUCH IMAD
IPC: H04W12/08
Filed: 2010-12-29
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de géolocalisation d'un équipement (10.1). Ce procédé comporte les étapes suivantes : - installer (101) une application (30) sur le terminal (16) permettant audit terminal (16) de communiquer avec le serveur (24) de localisation, - détecter (102) que le terminal (16) est en relation radio avec l'équipement (10.1) auquel il est associé, - établir (103) une connexion entre le terminal (16) et le serveur (24) de localisation au moyen de l'application (30), - mesurer (106), au moyen du terminal (16), la position (P1, Z1) dudit terminal (16), cette position (P1, Z1) étant considérée comme étant une localisation proche de celle de l'équipement (10.1), et - transmettre (109) la mesure de position (P1, Z1) au serveur (24) de localisation de manière à renseigner la localisation de cet équipement (10.1).
Patent FR-2976454-A1 (FR)
Title: Recovery device for removing lepidopteran pests e.g. moths, from vine, has blower unit allowed to blow on row of crops toward collecting unit such that lepidopteran pests are removed from row of crops and collected in collecting unit
Inventor: ALABEURTHE FRANCOIS
IPC: A01M5/08
Filed: 2011-06-17
Abstract: The device (1) has a frame (2) for supporting a blower unit (3). The blower unit is associated with a collecting unit (4). The blower unit and the collecting unit are arranged in a manner facing toward a side of a row (5) of crops i.e. vine. The blower unit is allowed to blow on the row of crops toward the collecting unit such that lepidopteran pests such as moths, are removed from the row of crops and collected in the collecting unit.
Patent FR-2978121-A1 (FR)
Title: Element de separation pour cabine de plateforme comprenant un mecanisme a bielles de deplacement d'un ouvrant
Inventor: CABOURG FREDERIC
IPC: E05F15/56
Filed: 2011-07-22
Abstract: Cet élément de séparation (10) pour une cabine de plateforme comprend : - au moins une cloison fixe (12), délimitant un passage (14) définissant un axe de circulation (C) à l'intérieur de la cabine, - au moins un ouvrant (20), monté mobile transversalement par rapport à l'axe de circulation (C) entre une position fermée, dans laquelle il s'étend en travers du passage (14), et une position ouverte, dans laquelle il est disposé au moins partiellement à l'écart du passage (14), et - des moyens (80) de déplacement du ou de chaque ouvrant (20) entre sa position fermée et sa position ouverte, le ou chaque ouvrant (20) étant adapté pour se déplacer suivant un plan transversal à l'axe de circulation (C). Les moyens de déplacement (80) comprennent un mécanisme (82) de déplacement d'au moins une partie (22) de l'ouvrant (20), le mécanisme (82) comprenant deux bielles (86, 88) articulées chacune, par un premier point d'articulation (90, 90A, 90B), à un point de la cloison (12) et, par un deuxième point d'articulation (92, 92A, 92B), à un point solidaire de la partie d'ouvrant (22), les premiers points d'articulation (90, 90A, 90B) étant espacés l'un de l'autre.
Patent FR-2971312-A1 (FR)
Title: Method for controlling clutch control system of heat engine of motor vehicle, involves storing physical parameters of vehicle in management computer to optimize movement of actuator relative to pedal
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: B60W10/02
Filed: 2011-02-04
Abstract: The method involves sending signal by a management computer (6) coupled to an electrical sensor of a pedal (2), where the computer is coupled to an electrical network (8) for providing relative information concerning an operation of a vehicle. An electric actuator (12) is acted on a clutch mechanism (14) to control movement of the pedal, where the actuator uses physical parameters of the mechanism. The physical parameters of the vehicle are stored in the computer to optimize movement of the actuator relative to the pedal by considering different parameters of the mechanism and the vehicle. The physical parameters of the clutch mechanism are related to thermal characteristics of a heat engine, evolution of friction coefficient, friction wear, gear reduction ratio and mass of the vehicle. An independent claim is also included for a clutch control system for a motor vehicle.
Patent FR-2972035-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour un embrayage
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D3/12
Filed: 2011-02-25
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1) pour un embrayage de véhicule automobile comprenant un moyeu (2) couplé à un voile annulaire (6) radial, deux rondelles de guidage (10, 11) reliées fixement entre elles et mobiles en rotation par rapport au moyeu (2) et au voile annulaire (6), et des organes élastiques (9) et des moyens de friction (17) montés entre les rondelles de guidage (10, 11) et le voile annulaire (6). Des butées (23, 24) de fin de course de compression des organes élastiques (9) dans les deux sens de rotation " direct " (D) et " rétro " (R) sont formées sur des pièces rapportées (18, 19) sur au moins l'une des rondelles de guidage (10, 11). L'amortisseur est adaptable à des moteurs de puissances différentes par changement des pièces rapportées (18, 19).
Patent FR-2981997-A1 (FR)
Title: Extraction d'un roulement a rouleaux.
Inventor: ODDOUX CHRISTOPHE
IPC: B25B27/00
Filed: 2011-10-31
Abstract: Un roulement (1) à rouleaux extractible, apte à être extrait de l'arbre central (2) et/ou du logement périphérique (3) auquel il est solidarisé de façon fixe, comprend une bague intérieure (4), une bague extérieure (5) et un agencement à rouleaux (6) incluant une cage (7) et des rouleaux (8), limités par deux faces transversales (13a, 13b), pourvu d'au moins deux trous d'ancrage (12) ménagés dans au moins deux rouleaux à trou d'ancrage (8a) faisant partie des N rouleaux (8), les au moins deux trous d'ancrage (12) s'étendant au moins dans la direction de l'axe (AA) du roulement (1) et ayant au moins un moyen interne d'ancrage (15a) au moins en traction en direction d'une même face transversale accessible (9a) du roulement (1) dans laquelle débouchent les au moins deux trous d'ancrage (12), aptes et destinés à pouvoir recevoir et coopérer de sorte à être rendus solidaires au moins en traction en direction de la face transversale accessible (13a) avec deux organes de prise (14) d'un dispositif (11) d'extraction du roulement.
Patent FR-2983253-A1 (FR)
Title: Method for cleaning valve that controls flow in exhaust gas recirculation pipe mounted between outlet and inlet pipes of diesel engine of vehicle, involves requesting cleaning strategy authorization such that cleaning strategy is activated
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F02D21/08
Filed: 2011-11-28
Abstract: The method involves continuously detecting clogging state of an actuator (12) of a valve by comparing a position of the actuator with a desired position and by comparing flow of recirculated exhaust gas downstream of an exhaust gas recirculation (EGR) valve with desired flow such that a clogging indicator is updated. Authorization for a cleaning strategy is requested by a supervisor of an air regulation circuit of a thermal engine when a predetermined clogging state is detected such that the cleaning strategy is activated without waiting for an engine stoppage phase.
Patent FR-2985731-A1 (FR)
Title: Compositions thermoplastiques ignifugees a haute tenue mecanique, en particulier pour les cables electriques
Inventor: LOERCH ELISABETH
IPC: C08K3/18
Filed: 2012-01-17
Abstract: La présente invention concerne un agent de couplage d'une composition ignifugée thermoplastique comprenant un polyéthylène greffé anhydride maléique, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un terpolymère éthylène-acrylate-anhydride maléique, la proportion dudit terpolymère représentant de 33 % à 99,5 % en poids du mélange. L'invention concerne également une composition incorporant cet agent de couplage ainsi qu'un câble ou tuyau comportant une pluralité de couche dont l'une au moins est constitué de ladite composition.