baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012836-B1 (FR)
Title: Butee anti-degondage pour paumelle d'une fenetre a soufflet et procede de verrouillage associe
Inventor: PAYET FABRICE
IPC: E06B5/11
Filed: 2013-11-05
Granted: 2017-05-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une butée anti-dégondage (40) pour paumelle d'une fenêtre à soufflet comportant un dormant (16) apte à être fixé sur un mur et un vantail (17) mobile par rapport au dormant (16) et relié au dormant (16) par ladite paumelle, ladite paumelle comportant une première partie (27) fixée sur ledit dormant (16) au moyen d'au moins une vis de fixation et une deuxième partie (28) fixée sur ledit vantail (17), ladite butée anti-dégondage  (40) comportant un bras à une première extrémité duquel est fixé un corps de blocage, ladite butée anti-dégondage (40) étant apte à être fixée sur un dormant (16) au niveau d'une deuxième extrémité dudit bras, opposée à ladite première extrémité, au moyen d'une vis de fixation également utilisée pour fixer ladite première partie (27) sur ledit dormant (16).
Patent FR-3004438-B1 (FR)
Title: Structure de stockage d'ammoniac et systemes associes
Inventor: DEMENTHON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N3/24
Filed: 2014-04-11
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une structure (7) de stockage d'ammoniac notamment pour la réduction catalytique sélective d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement des véhicules à combustion, comprenant au moins un matériau de stockage dans lequel l'ammoniac peut être stocké, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux parties de stockage distinctes, chaque partie de stockage contenant un matériau de stockage, chaque partie de stockage étant associée à un élément chauffant respectif, de sorte que les deux parties de stockage peuvent être chauffées différemment en vue de libérer différemment leur ammoniac. Elle concerne également un système de stockage et de déstockage d'ammoniac d'un véhicule comprenant une enceinte de stockage, comprenant une telle structure de stockage. Elle concerne également un système de réduction catalytique sélective pour gaz d'échappement de moteur à combustion interne, comprenant un tel système de stockage d'ammoniac et un module d'injection de l'ammoniac dans les gaz d'échappement.
Patent FR-3026821-B1 (FR)
Title: Feu de signalisation pour vehicule automobile et vehicule comportant un tel feu
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2014-10-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un feu de signalisation pour véhicule automobile comprenant un boîtier ouvert à l'avant, un écran de couverture galbé refermant ledit boîtier et une source lumineuse logée dans la cavité délimitée par ledit boîtier et ledit écran de couverture, ce dernier comportant une paroi principale transparente lisse (21) destinée à assurer la transmission vers l'avant dudit véhicule de la majeure partie du flux lumineux émis par ladite source, ainsi qu'une pluralité de barreaux optiques (22) saillant depuis la face externe de ladite paroi principale (21) et selon un plan sensiblement horizontal, la tranche avant (23) desdits barreaux optiques (22) étant en outre sablée afin d'assurer la diffusion des rayons lumineux les traversant sur une plage angulaire horizontale étendue. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant une calandre (2) dotée d'une pluralité de barreaux (3) ainsi qu'au moins un tel feu de signalisation.
Patent FR-3031287-B1 (FR)
Title: Ensemble cosmetique comportant au moins deux compositions cosmetiques differentes et un dispositif cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-01-07
Granted: 2021-01-22
Abstract: Ensemble cosmétique comportant au moins deux compositions cosmétiques différentes et un dispositif cosmétique, notamment un applicateur de composition cosmétique, de maquillage ou de soin, pour appliquer lesdites deux compositions cosmétiques, comportant : - une partie de préhension et un support, lesquels peuvent notamment être reliés par une partie de liaison élastiquement déformable, et - un organe d'application, notamment non rotatif, porté par le support et comportant des éléments en saillie adaptés à contacter la peau, l'ensemble étant agencé de manière à ce qu'au moins deux éléments en saillie différents se chargent avec une composition cosmétique différente.
Patent FR-3033161-B1 (FR)
Title: Flanc pour la fabrication d'un dispositif d'emballage d'au moins un balai d'essuie-glace
Inventor: VERET JOCELYN
IPC: B65D85/68
Filed: 2015-02-27
Granted: 2017-03-24
Abstract: Flanc (1) pour la fabrication d'un dispositif d'emballage d'au moins un balai d'essuie-glace, ledit flanc (1) étant de forme allongée et comprenant au moins deux zones longitudinales (2, 3) adjacentes articulables entre elles via une ligne de pliage longitudinale (4), chaque zone longitudinale (2, 3) étant destinée à former une face longitudinale du dispositif d'emballage, au moins une des zones longitudinales (2, 3) étant en outre articulée à chacune de ses extrémités longitudinales à une zone d'extrémité (21, 22;31, 32), via une ligne de pliage transversale (5, 6;7, 8), chaque zone d'extrémité (21, 22 ;31, 32) étant apte à former une face d'extrémité sensiblement transversale du dispositif d'emballage, ledit flanc (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend, du côté d'au moins une de ses extrémités longitudinales, des moyens d'amortissement longitudinal (11), situés au niveau de la ligne de pliage longitudinale (4), et écartés longitudinalement et/ou s'étendant jusqu'à un point écarté longitudinalement de la ou des lignes de pliage transversale(s) (5, 6;7, 8) de l'extrémité longitudinale correspondante du flanc (1).
Patent FR-3036008-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni d'au moins un element de plaquage d'aimant
Inventor: RAKOTOVAO MAMY
IPC: H02K1/30
Filed: 2015-05-07
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de machine électrique tournante, notamment d'un turbo-chargeur électrique, comportant: - un corps de rotor (11) définissant une pluralité de cavités (21), - un ensemble d'aimants permanents (22), notamment à aimantation radiale, logés dans lesdites cavités (21), caractérisé en ce que : - au moins un élément de plaquage (51) est intercalé entre ledit corps de rotor (11) et un aimant permanent (22) correspondant, pour assurer un maintien d'un aimant permanent (22) et est agencé de sorte que ledit élément de plaquage (51) se trouve dans le passage du flux magnétique généré par ledit aimant permanent (22) correspondant.
Patent FR-3040806-B1 (FR)
Title: Calculateur electronique de vehicule compatible avec le protocole de communication can-fd
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-09-07
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un calculateur (20) électronique de véhicule (10), comportant un premier microcontrôleur (30) et un second microcontrôleur (40) comportant des contrôleurs de communication FlexRay™ (31, 41) respectifs reliés entre eux par des moyens de connexion, le premier microcontrôleur et le second microcontrôleur étant configurés pour échanger des données entre eux par l'intermédiaire desdits contrôleurs de communication FlexRay™. En outre, ledit second microcontrôleur comporte un contrôleur de communication CAN-FD (42) par lequel ledit calculateur électronique est adapté à être relié à un bus de communication (70) du véhicule pour échanger des données avec un équipement (80) distant, et ledit contrôleur de communication CAN-FD est relié au contrôleur de communication FlexRay™ dudit second microcontrôleur.
Patent FR-3044014-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de thermolyse
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: C10J3/56
Filed: 2015-11-20
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif (1) pour la thermolyse, pyrolyse et/ou la gazéification d'une matière organique, comprenant une enceinte (2), comprenant une sortie (32) de fluide A, une entrée (31) de fluide A, une entrée (41) de matière organique à traiter et une sortie de matière organique traitée (42), caractérisé en ce que des particules solides indépendantes (5) formant un média de transfert mobile sont placées dans l'enceinte (2), et en ce qu'une entrée de média de transfert (51) est placée à une extrémité de l'enceinte (2) et en ce qu'une sortie de média de transfert (52) est placée à l'autre extrémité de l'enceinte (2) et en ce qu'un moyen de transfert (8) du média de transfert est intercalé entre la sortie de média de transfert (52) et l'entrée de média de transfert (51) assurant la circulation en boucle du média de transfert (5).
Patent FR-3044942-B1 (FR)
Title: Dispositif de noyautage pour fonderie par gravite
Inventor: LHOTE STEPHANE
IPC: B22C9/14
Filed: 2015-12-09
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de noyautage pour fonderie par gravité, ledit dispositif de noyautage comportant : - des moyens de constitution des noyaux comprenant des outillages définissant des cavités de moulage, - des moyens d'alimentation en composé(s) pulvérulent(s) desdites cavités par des ouvertures d'alimentation, et - des moyens de séchage des noyaux en cours de constitution dans lesdites cavités par soufflage d'un fluide par des ouvertures de soufflage, tel que les ouvertures de soufflage sont distinctes des ouvertures d'alimentation.
Patent FR-3045138-B1 (FR)
Title: Grille de ventilation anti-intemperies
Inventor: CHABIN PHILIPPE
IPC: F24F13/075
Filed: 2015-12-15
Granted: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne une grille de ventilation anti-intempéries comprenant une série de barreaux rigides (100) globalement parallèles entre eux et non verticaux, possédant une première face d'attaque (110) destinée à être dirigée vers l'extérieur, globalement verticale, et deux faces auxiliaires qui convergent en éloignement de la face principale (110), définissant entre deux barreaux adjacents (100) un canal divergent de l'extérieur vers l'intérieur et une série d'ailettes déflectrices (200) raccordées respectivement à la base de la face principale (110) de chaque barreau (100), les ailettes (200) étant inclinées vers l'extérieur par rapport à la face principale (110) selon une inclinaison et une hauteur telles que le bord libre (210) d'une ailette (200) soit au moins sur la même ligne horizontale que l'arête supérieure (112) de la face principale (110) du barreau sous-jacent (100), voir chevauche cette face principale (110), de telle sorte que les ailettes (200) forment déflecteur et possèdent une hauteur propre supérieure à la distance séparant l'arête inférieure de la face principale (110) d'un barreau (100) et l'arête supérieure de la face principale (110) du barreau sous-jacent (100).
Patent FR-3045563-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de freinage d’un aeronef equipe d’un systeme d’inversion de poussee
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D31/06
Filed: 2015-12-18
Granted: 2018-02-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de commande du freinage d'un aéronef équipé d'un train d'atterrissage portant des roues freinées, l'aéronef étant propulsé par des turboréacteurs et équipé d'un système d'inversion de poussée, le procédé comportant les étapes de :         - estimer l'adhérence des roues freinées, et         - en fonction de l'adhérence estimée, activer le système d'inversion de poussée, ou moduler la contre-poussée générée par le système d'inversion de poussée si celui-ci est déjà activé.
Patent FR-3057058-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour obus et casier apte a accueillir un tel dispositif
Inventor: JAMET CHRISTOPHE
IPC: F42B30/08
Filed: 2016-10-04
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de calage et un casier apte à accueillir un tel dispositif (1), dispositif (1) disposé à l'horizontale pour un obus (100) destiné à être positionné dans le casier, le dispositif (1) comporte un auget (2) destiné à être placé dans le casier (11), auget (2) comportant des surfaces de soutien (3) destinées à soutenir l'obus (100) et des surfaces d'appui (4) destinées à être en contact avec des parois du casier de manière à interdire tout mouvement transversal du dispositif (1) relativement au casier, les surfaces de soutien (3) étant par ailleurs disposées dans le casier de manière à positionner l'axe longitudinal de l'obus (100) à une distance R d'une partie supérieure du casier.
Patent FR-3052865-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de pression d'un carburant gazeux comprime dans une ligne d'alimentation d'un moteur equipant un vehicule automobile et dispositif de mesure associe
Inventor: WASZAK WLADIA
IPC: G01N33/28
Filed: 2016-06-17
Granted: 2018-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mesure de pression (Pr, Pr') d'un carburant gazeux comprimé dans un système d'alimentation (S') d'un moteur (M) équipant un véhicule automobile, à l'aide d'un dispositif de mesure de pression (D) comprenant un capteur de qualité (500) infra rouge et une unité électronique de contrôle (700), le procédé de mesure étant caractérisé en ce qu'il consiste, à déterminer une valeur d'absorbance corrigée (Abs2corr, Abs2corr) du carburant à partir de mesures d'absorbance (Abs1, Abs2) réalisées par analyse infra rouge, à des longueurs d'onde prédéterminées (λ1, λ2), et à comparer ladite valeur à une valeur d'absorbance nominale (Absn, Absn'), déterminée préalablement à partir de mesures d'absorbance réalisées à une pression nominale (Pn) après une phase de stabilisation de la pression du carburant (Δt1) et aux mêmes dites longueurs d'ondes (λ1, λ2), afin de déterminer la pression (Pr, Pr') du carburant.
Patent FR-3039119-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la position de reprise d'un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W40/02
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé pour déterminer la position de reprise d'un véhicule parmi plusieurs positions de reprise (313, 315, 317, 319) d'un véhicule dans un parking automatique (301). Le procédé consiste à déterminer : - l'état de la circulation à l'intérieur et à l'extérieur du parking (301), et - la position de reprise parmi un ensemble de positions de reprises (313, 315, 317, 319) en se fondant sur l'état de la circulation ainsi déterminé pour que l'opération automatique de parking se termine à une position de reprise déterminée.
Patent FR-3064662-B1 (FR)
Title: Menuiserie exterieure ou interieure eclairante
Inventor: JAUBERT ARNAUD
IPC: E06B3/66
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une menuiserie extérieure ou intérieure comprenant au moins un profilé (10) avec une aile d'appui (12), une parclose (20), un espace de réception (40) formé par le profilé (10) et la parclose (20), et une vitre (30) bloquée entre l'aile d'appui (12) du profilé (10) et la parclose (20), le pourtour (33) de la vitre (30) étant logé dans l'espace de réception (40), la vitre ayant une première face (31) dirigée vers l'aile d'appui (12) et une deuxième face dirigée vers la parclose (20). Conformément à l'invention, une source de lumière est placée dans l'espace de réception (40). Cette source de lumière peut être constituée d'un ruban de DEL (diode électroluminescente) ou d'une succession de rubans de DEL (41). La source de lumière sert à éclairer la vitre. Cela donne un aspect particulier à la vitre et permet en outre d'éclairer l'espace situé à proximité de la vitre.
Patent FR-3066947-B1 (FR)
Title: Malaxage d'un composite elastomerique par melange continu en phase liquide
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: C08L21/00
Filed: 2017-05-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un système (10) servant à la progression régulée continue d'un composite à l'intérieur de zones de production de coagulum prédéfinies au cours d'un cycle de préparation de coagulation. L'invention concerne également un procédé pour la progression régulée continue d'un composite à l'intérieur de zones de production de coagulum prédéfinies au cours de la production d'une composition de mélange-maître élastomérique.
Patent FR-3067280-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un conduit d’admission d’air
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: F16L11/26
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un conduit (30) d'admission d'air et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés destiné à être relié à un moteur à combustion interne. Le procédé comprend les étapes de : 		(a) : fourniture d'un moule (1) comprenant deux empreintes (2) de moulage, chaque empreinte (2) présentant au moins une rainure (4) adaptée pour mouler une nervure (32) et présentant au moins deux demi-alésages (5) adaptés pour mouler des manchons (34-36) d'extrémité, 		(b) : fourniture d'un noyau (8) adapté pour être positionné entre les empreintes (2), pour mouler un conduit (30) d'admission d'air, 		(c) : positionnement sur le noyau (8) d'une nappe tubulaire (9) en matériau poreux à l'air, 		(d) : positionnement entre les empreintes (2) de moulage du noyau (8) avec la nappe tubulaire (9), 		(e) : injection dans la, ou chaque, rainure (4) et dans chaque demi-alésage  (5), de chaque empreinte (2) d'un matériau thermoplastique, pour surmouler des nervures (32) et des manchons (34-36) d'extrémité sur la nappe tubulaire (9), afin de former un conduit (30).
Patent FR-3076712-B1 (FR)
Title: Procede de traitement du cresson
Inventor: JACOLOT PHILIPE
IPC: A61P3/00
Filed: 2018-01-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: Ce procédé de traitement du cresson de fontaine (Nasturtium Officinale) est remarquable en ce qu'on procède à une zéodratation de ce cresson au moyen de zéolithes 7.
Patent FR-3079828-B1 (FR)
Title: Outil de levage et de transport d'un equipement au sol
Inventor: ROUSSEL BERANGER
IPC: B66F5/02
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-04-24
Abstract: Un outil de levage et de transport (1) d'un équipement au sol, l'outil de transport (1) comprenant un châssis (10) comprenant des moyens de roulement au sol (21, 22), le châssis (10) possédant une forme de T définissant un corps central (11), s'étendant selon un axe longitudinal X et une base (12) s'étendant selon un axe latéral, un plateau de réception (4) configuré pour supporter un équipement et des moyens de levage (3), reliant le corps central (11) au plateau de réception (4), configurés pour déplacer verticalement et incliner le plateau de réception (4) par rapport au châssis.
Patent FR-3082993-B1 (FR)
Title: Utilisation du trifluoroethylene pour l'isolation ou l'extinction d'arcs electriques
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: H02B13/055
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un gaz comme milieu d'isolation électrique et/ou d'extinction d'arc électrique, dans laquelle le gaz comprend du trifluoroéthylène. L'invention concerne également un appareil électrique comprenant une enceinte étanche dans laquelle se trouvent des composants électriques ainsi qu'un gaz d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques, dans lequel le gaz comprend du trifluoroéthylène.
Patent FR-3070244-B1 (FR)
Title: Un contenant de matiere cosmetique
Inventor: SUZUKI TAKUMI
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-08-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un couvercle est détaché d'un corps principal de contenant, un corps mobile et un corps d'application sont avancés par un corps élastique de sorte à se déplacer une portion étagée de côté de corps mobile vers une portion étagée de côté de couvercle. Une portion d'inclinaison inclinée penchant vers le bas au fur et à mesure que la portion d'inclinaison inclinée tend vers l'intérieur dans la direction radiale sur une surface étagée formant la portion étagée est positionnée sur la portion étagée de côté de couvercle. La portion étagée de côté de corps mobile est avancée, et la portion étagée de côté de corps mobile et une surface d'inclinaison de la portion d'inclinaison inclinée sont amenées à se heurter l'une contre l'autre de sorte que le corps d'application atteigne une limite de mouvement avant.
Patent FR-3087792-B1 (FR)
Title: Modele animal pour amplifier des cellules tumorales circulantes humaines ou animales
Inventor: ROUSSET XAVIER
IPC: C12N5/073
Filed: 2018-10-29
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un modèle aviaire permettant l'amplification de cellules tumorales circulantes (CTC) humaines ou animales et son utilisation pour le suivi et pour déterminer la sensibilité d'un patient ou d'un animal atteint de cancer à un ou plusieurs agent(s) thérapeutique(s), ainsi que pour le criblage de nouveaux agents thérapeutiques destinés au traitement du cancer.
Patent FR-3089977-B1 (FR)
Title: Polymères fluorés électroactifs réticulables comprenant des groupements photoactifs
Inventor: BROCHON CYRIL
IPC: C08J5/18
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un copolymère comprenant des unités fluorées de formule (I) :     (I) -CX1X2-CX3X4-     dans laquelle chacun des X1, X2, X3 et X4 est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés ; et des unités fluorées de formule (II) :      (II) -CX5X6-CX7Z-     dans laquelle chacun des X5, X6, X7 est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés, et dans laquelle Z est un groupement photoactif de formule -Y-Ar-R, Y représentant un atome d’oxygène, ou un groument NH, ou un atome de soufre, Ar représentant un groupement aryle, de préférence un groupement phényle et R étant un groupement monodenté ou bidenté comprenant de 1 à 30 atomes de carbone.     La présente invention concerne également un procédé de préparation de ce copolymère, une composition comprenant ce copolymère, ainsi qu’un film obtenu à partir dudit copolymère.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092309-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique avec structure avant renforcee pour devier en cas de choc frontal a faible recouvrement
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE ELECTRIQUE AVEC STRUCTURE AVANT RENFORCEE POUR DEVIER EN CAS DE CHOC FRONTAL A FAIBLE RECOUVREMENT L’invention se rapporte à un véhicule automobile à motorisation électrique avec une structure avant comprenant deux brancards avant (1) montrant chacun une face latérale interne, et deux prolonges de berceau (5) reliées par une traverse inférieure (7), le véhicule comprenant en outre une traverse de support (9) portant un groupe motopropulseur électrique, ladite traverse de support (9) étant fixée par ses extrémités sur les faces latérales internes desdits brancards avant (1), le véhicule étant remarquable en ce que la traverse de support (9) est fixée au niveau de la partie avant des brancards avant (1) de manière à se superposer au moins partiellement selon la direction verticale à la traverse inférieure (7). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1