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Patent FR-3020614-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'une batterie electrique de vehicule
Inventor: GENIN-DEMURE SOPHIE
IPC: B60R16/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: Un procédé de surveillance d'une batterie électrique de véhicule comporte des étapes successives de mesure de l'état de charge de la batterie électrique à intervalles prédéterminés. Le procédé comporte des étapes (204, 207) de comparaison des valeurs mesurées d'état de charge de batterie électrique à un seuil prédéterminé, et des étapes de comparaison (205, 208) du nombre et de la date de valeurs mesurées d'état électrique inférieures audit seuil prédéterminé à un nombre et une date prédéterminés, en vue de décider du remplacement ou de la recharge de la batterie électrique, d'éviter une immobilisation du véhicule ou d'y remédier.
Patent FR-3013864-A1 (FR)
Title: Systeme multimedia avec lancement rapide de la fonction aide au parking
Inventor: DUFFET FABRICE
IPC: G06F9/445
Filed: 2014-06-12
Abstract: Système multimédia (10) pour véhicule automobile, comprenant une pluralité de fonctions incluant navigation et autoradio, et fonction d'aide à la manœuvre de parking, le système comprenant une entrée d'information de marche arrière (4) et au moins une entrée de signal de réveil système (3), le système étant configuré pour lancer une fonction rapide d'aide à la manœuvre (22) lorsque l'information de marche arrière est active peu après l'apparition du signal de réveil système, la fonction rapide d'aide à la manœuvre étant mise en oeuvre sans lancer le système d'exploitation principal et les autres fonctions, de sorte que les prestations visuelle et/ou sonore d'aide à la manœuvre de parking sont opérationnelles et disponibles très rapidement.
Patent FR-3022566-A1 (FR)
Title: Barriere modulaire de securite pour voie de circulation
Inventor: ROCHON FRANCK
IPC: E04B1/61
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un organe de liaison, un module et une barrière modulaire de sécurité pour voie de circulation, comprenant au moins deux modules dont les glissières sont en regard l'une de l'autre, et un organe de liaison, dont la première partie (11) est engagée dans les glissières (3) desdits modules, la seconde partie (12) dudit organe de liaison (10) coopérant avec au moins un organe de retenue (9) d'un desdits modules afin de bloquer ledit organe de liaison par rapport auxdits modules perpendiculairement à la direction de la première partie dudit organe de liaison.
Patent FR-3026712-A1 (FR)
Title: Planche a talon avec insert structurant.
Inventor: JAUMONT PATRICK
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-10-07
Abstract: Planche à talon (1) destinée à former une partie du plancher d'un véhicule en étant fixée d'une part aux longerons latéraux du véhicule par ces bords latéraux, et d'autre part au plancher d'assise (3) par son bord supérieur et au plancher avant par son bord inférieur, les bords supérieurs et inférieurs s'étendant entre les deux bords latéraux et le plancher d'assise (3) étant situé plus haut que le plancher avant, caractérisée en ce que la planche à talon (1) comporte au moins deux renforts latéraux (2) s'étendant chacun sensiblement depuis l'un des bords latéraux de la planche à talon (1) en direction de la partie centrale de la planche à talon (1), les deux renforts latéraux (2) étant distants l'un de l'autre au moins dans la direction de l'axe transversal du véhicule lorsque la planche à talon (1) est fixée au véhicule.
Patent FR-3027535-A1 (FR)
Title: Lubrification par calefaction
Inventor: FORT EMMANUEL
IPC: B01L3/00
Filed: 2014-10-27
Abstract: Dispositif (12) comportant un solide poreux (16) destiné à se déplacer par rapport à un substrat (14) et imbibé d'un liquide évaporable adapté à former une couche de gaz (18) entre le solide poreux (16) et le substrat (14) par caléfaction au contact du substrat (14).
Patent FR-3017912-A1 (FR)
Title: Structure de gaine de bicyclette
Inventor: NAKAKURA MASAHIRO
IPC: B62J11/19
Filed: 2015-01-07
Abstract: Une structure de gaine de bicyclette comporte un corps principal tubulaire (12) et un premier conducteur électrique (14). Le corps principal tubulaire (12) définit un trou débouchant (12a), une surface périphérique intérieure (12b) et une surface périphérique extérieure (12c). Le trou débouchant (12a) est configuré pour recevoir un élément de transmission de force prévu de façon à transmettre une force d'actionnement. Le premier conducteur électrique (14) est prévu au moins radialement vers l'intérieur de la surface périphérique extérieure (12c) et a une partie d'extrémité configurée pour être électriquement reliée à un composant de bicyclette.
Patent FR-3031770-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a condensation
Inventor: WILLOCX STEPHANE
IPC: F02G1/043
Filed: 2015-01-19
Abstract: Moteur comprenant une enceinte, apte à accueillir de la vapeur, comprenant une chambre d'admission (15) et une chambre de refroidissement (16), une source froide (14) apte à refroidir la chambre de refroidissement (16), un élément mobile (6), disposé à l'intérieur de l'enceinte, séparant la chambre d'admission (15) et la chambre de refroidissement (16), et mobile entre une première position et une deuxième position, un premier actionneur (4) apte à déplacer l'élément mobile (6) de la première position à la deuxième position et réciproquement, une vanne d'admission (10) apte à sélectivement permettre une admission de vapeur dans la chambre d'admission (15), une source de vapeur (7) connectée à la chambre d'admission (15) via la vanne d'admission (10), un clapet de transfert (2) disposé entre la chambre d'admission (15) et la chambre de refroidissement (16) de manière à permettre un transfert de vapeur de la chambre d'admission (15) vers la chambre de refroidissement (16), un clapet d'échappement (3) disposé entre la chambre de refroidissement (16) et l'extérieur de manière à permettre un échappement de vapeur résiduelle et de condensat, au moins un cylindre (12) comprenant au moins un piston (5), une chambre dudit cylindre (12) étant fluidiquement connectée à la chambre de refroidissement (16).
Patent FR-3031914-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation
Inventor: BIBETTE JEROME
IPC: B01J13/16
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de capsules solides comprenant un composé A, dispersées dans une composition C4.
Patent FR-3033224-A1 (FR)
Title: Selection de reseau d'acces pour un terminal multi-acces, basee sur un signal pheromonal
Inventor: MAMOUNI TAHAR
IPC: H04W80/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'au moins deux tables, un procédé d'émission d'un message phéromonal, et un signal phéromonal portant une suite de messages phéromonaux émis à fréquence constante à destination d'un premier terminal (T1) en provenance d'un deuxième terminal (T2) au travers de chacun des réseaux d'accès d'une pluralité de réseaux d'accès (AN1, AN2), le premier terminal et le deuxième terminal étant reliés en parallèle par la pluralité de réseaux d'accès, où un message phéromonal de la suite : • comprend un seul paquet, le paquet comprenant une adresse du premier terminal relative à un réseau d'accès de la pluralité, par lequel le message transite, • déclenche, lorsqu'il est reçu par le premier terminal, la mise à jour d'une table correspondant au réseau d'accès, la table étant déterminante pour la sélection d'un réseau d'accès de la pluralité, par l'un des premier ou deuxième terminaux.
Patent FR-3033380-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement a lame elastique et procede d'assemblage d'un tel dispositif d'amortissement
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/12
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un dispositif d'amortissement pour une chaine de transmission de véhicule automobile, ledit procédé d'assemblage comportant les étapes suivantes : - fournir un premier élément (2) et un second élément aptes à être montés en rotation l'un sur l'autre de manière à tourner l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; le premier élément (2) étant équipé d'un élément d'appui (23) et le second élément portant des moyens d'amortissement comportant une lame élastique (14, 15); - fléchir la lame élastique (14, 15) de manière à déplacer son extrémité libre selon la direction de flexion au moyen d'un outil de positionnement de la lame (39) et la maintenir la lame élastique (14, 15) dans une position fléchie de montage ; - rapprocher axialement le premier élément (2) et le second élément l'un vers l'autre jusqu'à associer les premier et second éléments l'un à l'autre dans une position angulaire relative dans laquelle la lame élastique (14, 15) et l'élément d'appui (23) sont en regard ; - retirer l'outil de positionnement de la lame (39) pour libérer la lame élastique (14, 15) de sa position fléchie de montage.
Patent FR-3017381-A1 (FR)
Inventor: MALONE JOSHUA
IPC: B67D7/38
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention comprend un logement doté d'une ouverture à une première extrémité et d'une pluralité de trous à une seconde extrémité, une pluralité de tubes creux fixés à la pluralité de trous, une pluralité de récipients fixés amovibles aux tubes creux et une pluralité d'éléments de fixation élastiques, chaque élément de fixation élastique serrant chaque récipient sur un tube creux correspondant, de telle sorte que, lorsque les récipients sont remplis de fluide et détachés des tubes creux correspondants, chaque élément élastique ferme hermétiquement chaque récipient contenant le fluide.
Patent FR-3037791-A1 (FR)
Title: Article de conditionnement comportant une enveloppe constituee d'au moins un film et une composition colorante, decolorante ou oxydante anhydre
Inventor: PERON MARINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne un article de conditionnement comportant : i) une enveloppe définissant au moins une cavité, l'enveloppe étant constituée d'au moins un film, ledit film comprenant au moins un tensioactif et au moins un polymère filmogène et ii) au moins une composition, de préférence sous forme de pâte ou de poudre, comprenant au moins un composé choisi parmi : a)les agents colorants choisis parmi les colorants d'oxydation, les colorants directs, et/ou leurs mélanges; et/ou b)les agents oxydants chimiques; étant entendu que la composition ii) se trouve dans une des cavités définie par l'enveloppe i).
Patent FR-3039731-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie, procede de commande associe, et vehicule automobile equipe d'un tel dispositif d'imagerie
Inventor: PINCHON NICOLAS
IPC: H04N5/232
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie (100) comprenant : - un capteur d'images (130), - un système optique (110) comportant une lentille liquide de focale commandable, adapté à former sur le capteur d'images (130) une image d'un environnement extérieur (E) visualisé par le dispositif d'imagerie (100) à travers une face externe (113) du système optique (110), - un module de commande (120) conçu pour commander la lentille liquide successivement à deux valeurs de focale distinctes, pour obtenir une image nette d'une zone de l'environnement extérieur (E) distante de la face externe (113) du système optique (110), puis une image nette de ladite face externe (113), et - un module d'analyse (126) conçu pour détecter un élément altérant un trajet optique au niveau de la face externe (113) du système optique (110), par analyse de ladite deuxième image. Un procédé de commande associé, et un véhicule (200) automobile équipé d'un tel dispositif d'imagerie sont également décrits.
Patent FR-3041153-A1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent a capteur de lumiere integre
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: H01L33/08
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif électroluminescent (10) comprenant : un substrat (14) au moins partiellement dopé d'un premier type de conductivité et comprenant une face (18) ; des diodes électroluminescentes (DEL) comprenant chacune au moins un élément semiconducteur tridimensionnel (20) non dopé ou dopé du premier type de conductivité et reposant sur ladite face ; et des régions semiconductrices (19) formant des photodiodes (PH), au moins partiellement dopées d'un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité et s'étendant dans le substrat depuis ladite face entre au moins certains des éléments semiconducteurs tridimensionnels, une portion (32) du substrat du premier type de conductivité s'étendant jusqu'à ladite face (18) au niveau de chaque élément semiconducteur tridimensionnel.
Patent FR-3041288-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de climatisation, notamment pour un compartiment de vehicule ferroviaire
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: B61D27/00
Filed: 2015-09-21
Abstract: Le dispositif (10) de climatisation comprend : un premier circuit de pompe à chaleur (12), dans lequel circule un fluide frigorigène, le premier circuit comprenant un premier échangeur (14) de chaleur avec de l'air extérieur, un compresseur (16) et un dispositif détendeur (20) ; un second circuit (22), dans lequel circule un fluide caloporteur, comprenant un second échangeur de chaleur (24) avec de l'air du compartiment (11) ; un échangeur de chaleur commun (28), par lequel passent le premier circuit (12) et le second circuit (22), propre à échanger de la chaleur entre le fluide frigorigène et le fluide caloporteur ; et un réservoir de stockage thermique (30), connecté au premier circuit (12) en parallèle de l'échangeur de chaleur commun (28), et connecté au second circuit (22) en parallèle de l'échangeur de chaleur commun (28).
Patent FR-3029597-A1 (FR)
Title: Unite de lampe
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-12-03
Abstract: Un dispositif de déviation de lumière (100) réfléchit de manière sélective une lumière incidente vers un système optique de projection (12). Un système optique d'irradiation (16) irradie la lumière vers la partie réfléchissante (100a) du dispositif de déviation de lumière (100) qui comprend au moins une certaine région dans la partie réfléchissante (100a), dont la position peut être permutée entre une première position de réflexion (P1) dans laquelle la lumière irradiée par le système optique d'irradiation (16) est réfléchie vers le système optique de projection (12) pour être utilisée en tant que partie d'un motif de répartition de lumière, et une deuxième position de réflexion (P2) dans laquelle la lumière irradiée par le système optique d'irradiation (16) est réfléchie de façon à ne pas être utilisée. Le système optique d'irradiation (16) est disposé dans une position décalée vers un côté tourné vers la face avant de la partie réfléchissante (100a) dans la première position de réflexion (P1), en référence à un plan vertical incluant l'axe optique du système de projection (12).
Patent FR-3044993-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de puissance pour vehicule automobile hybride
Inventor: LE ROY LOIC
IPC: B60W20/13
Filed: 2015-12-11
Abstract: Procédé de gestion de puissance pour véhicule automobile hybride, le véhicule comprenant au moins deux machines électriques (1,2) de traction alimentées par une batterie (6) et un moteur thermique (3) de traction, au moins l'une des machines électriques (1, 2) étant reliée directement aux roues motrices (4, 5) du véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes : - définition d'une machine électrique prioritaire (2) par rapport aux autres machines électriques (1, 2) ; - mise en réserve d'une quantité minimum de puissance (PME2réservée) de la batterie (6), destinée à être utilisée uniquement par la machine électrique prioritaire (2) ; - répartition de la puissance restante (Pmaxiimitée) de la batterie (6), vers les machines électriques non prioritaires (1).
Patent FR-3046726-A1 (FR)
Title: Boitier de distribution d’objet d’interet a base de capteurs capacitifs.
Inventor: LEYRIE JEAN-MICHEL
IPC: G01L9/12
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un boîtier de distribution d'objets d'intérêt comprenant : - plusieurs compartiments, chaque compartiment contenant un ou plusieurs objets d'intérêt, - une unité de traitement intégrée et un module d'alimentation, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des capteurs capacitifs pour détecter la présence d'un doigt dans un compartiment, et en ce que l'unité de traitement est configurée pour comptabiliser le retrait d'un objet dans le compartiment où la présence du doigt a été détectée.
Patent FR-3051056-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de position d’un vehicule, et dispositif d’aide a la conduite comprenant un tel dispositif de determination de position
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de position (10) d'un véhicule (1) par rapport à une voie de circulation (2), comprenant : - un premier capteur (12), adapté à acquérir un premier signal (S1) représentatif de la présence d'un élément (3) repérant un bord latéral de cette voie de circulation dans un champ de détection (120) du premier capteur, et - un deuxième capteur (11 A), adapté à acquérir un deuxième signal (S2A) représentatif du passage du véhicule sur une bande d'alerte sonore (4). Selon l'invention, le dispositif de détermination de position comprend en outre une unité de calcul (13) programmée pour déterminer une position latérale du véhicule par rapport à ladite voie de circulation, en fonction du premier signal et du deuxième signal. Un procédé associé est également décrit, ainsi qu'un dispositif d'aide à la conduite comprenant un tel dispositif de détermination de position.
Patent FR-3051438-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant un train d'atterrissage sous une nacelle
Inventor: BEL LAURENT
IPC: B64C25/20
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un aéronef (100) comportant : - un fuselage (102), - deux ailes (104) fixées de part et d'autre du fuselage (102), - pour chaque aile (104), une nacelle (106) présentant un axe longitudinal X et fixée sous l'aile (104), ladite nacelle contenant une turbomachine (108), - pour chaque nacelle (106), un train d'atterrissage (150) comportant une jambe (152) et au moins une roue (154) montée rotative à une extrémité de la jambe (152), - pour chaque train d'atterrissage (150), un système de manœuvre qui assure la fixation de l'autre extrémité de la jambe (152) à une structure de la nacelle (106) et le déplacement du train d'atterrissage (150) d'une position sortie à une position rentrée et inversement par rotation autour de l'axe longitudinal X de la nacelle (106). Un aéronef avec un tel train d'atterrissage permet de garantir la distance entre la nacelle et le sol et de réduire les dimensions du train d'atterrissage.
Patent FR-3052623-A1 (FR)
Title: Systeme d'ecoute.
Inventor: BANOUN BENJAMIN
IPC: H04R5/04
Filed: 2016-06-14
Abstract: Système d'écoute destiné à être associé à une source audio (1), telle qu'un téléviseur, un récepteur radio ou une chaine Hifi, diffusant un contenu audio, le système d'écoute comprenant un émetteur (2) connecté à la source audio (1) et émettant un signal audio, par exemple du type Bluetooth, wifi, RF ou IR, correspondant au contenu audio de la source audio (1), le système d'écoute comprenant également un récepteur (3) apte à recevoir le signal audio de l'émetteur (2), le récepteur (3) étant associé à des écouteurs (4) de manière à diffuser le contenu audio de la source audio (1), caractérisé en ce que le système d'écoute comprend en outre un ordinateur portable (5), tel qu'un Smartphone ou une tablette, l'émetteur (2) et/ou le récepteur (3) communiquant avec l'ordinateur portable (5), par exemple par Bluetooth, wifi, RF ou IR, pour échanger des informations.
Patent FR-3054180-A1 (FR)
Title: Support pour dispositif, tel un moyen d'affichage
Inventor: MOREL JEAN-PIERRE
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-07-21
Abstract: Le support (1) pour un dispositif, tel un moyen d'affichage, est apte à supporter un dispositif relativement à un bâti. Il comprend une première platine (4), apte à être fixée au bâti, une deuxième platine apte à être fixée au dispositif, et un moyen de liaison (6,7) de la deuxième platine avec la première platine (4), le moyen de liaison (6,7) étant apte à permettre un rapprochement des deux platines (4), sous l'effet d'un choc, exercé sur le dispositif et tendant à rapprocher la deuxième platine de la première platine (4), en offrant une résistance au plus égale à un premier effort, et étant encore apte à empêcher un éloignement des deux platines (4), sous l'effet d'une traction, exercée sur le dispositif et tendant à éloigner la deuxième platine de la première platine (4), au moins tant que ladite traction est au plus égale à un deuxième effort.
Patent FR-3054796-A1 (FR)
Title: Machine de tri postal avec un tasseur de sortie de tri muni d'une roue a helice a demontage rapide
Inventor: PANO DAMIEN
IPC: B65H31/06
Filed: 2016-08-08
Abstract: Machine de tri postal comprenant un dépileur dans une entrée d'alimentation en articles de courrier, un convoyeur de tri et des sorties de tri comprenant chacune un réceptacle conçu pour stocker en pile sur chant les articles de courrier. Chaque sortie de tri comprend une roue (11) à hélice (12) qui fait saillie par une ouverture dans le fond du réceptacle et qui est montée sur un arbre de transmission (13) disposé sous le réceptacle pour donner un mouvement en rotation à l'hélice (12) de sorte à ce que l'hélice pousse le pied d'un article de courrier courant dans le réceptacle contre la pile d'articles de courrier en formation. La roue (11) est en outre montée à l'arbre de transmission (13) au moyen d'un clipsage selon un mouvement en translation transversale par rapport à l'axe de rotation de l'arbre de transmission.
Patent FR-3057022-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un catalyseur associe a un moteur a allumage commande
Inventor: CARCEL-CUBAS JUAN ANTONIO
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-09-30
Abstract: Un groupe motopropulseur (1) pour véhicule automobile, comprend : - un catalyseur (15), - une sonde à oxygène amont (16), - une sonde à oxygène aval (17), - une unité de commande (10) configurée pour lancer une première procédure de diagnostic utilisant le signal (Rdownstr) de la sonde aval lorsqu'un ensemble prédéterminé de conditions de fonctionnement (Xi) du groupe motopropulseur sont réunies, et pour lancer une deuxième procédure de diagnostic utilisant le signal (Rupstr) de la sonde amont lorsqu'un deuxième ensemble prédéterminé de conditions de fonctionnement (Xi) du groupe motopropulseur sont réunies. L'unité de commande (10) est configurée pour appliquer une suite de premières oscillations de consigne de richesse (cons), et pour calculer une première variable d'état (Test1) de fonctionnement du catalyseur (15) à partir de la variation du signal (Rdownstr) fourni par la sonde aval (17). L'unité de commande (10) est configurée pour inhiber la deuxième procédure de diagnostic si la valeur de la première variable d'état appartient à un ensemble de valeurs prédéfinies.
Patent FR-3057471-A1 (FR)
Title: Nano-catalyseur triptyque et son utilisation pour la photo-catalyse
Inventor: CURE JEREMY
IPC: C08L49/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: La présente invention concerne une composition à l'échelle nanométrique de type nano-catalyseur comprenant un semi-conducteur nano-particulaire, des nanoparticules de métal plasmonique et un photo-sensibilisateur organique de type carbo-mère. La présente invention concerne également un procédé de fabrication du nano-catalyseur de l'invention. La présente invention concerne également l'utilisation pour la photo-électrolyse du nano-catalyseur de l'invention, en particulier pour la photo-électrolyse de l'eau, ainsi qu'une source d'énergie comprenant le nano-catalyseur.