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Patent FR-3092909-B1 (FR)
Title: Installation pour un extensometre pour la mesure d’une deformation d’un materiau
Inventor: BROSSIER PASCAL NOëL
IPC: G01B5/30
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-01-29
Abstract: INSTALLATION POUR UN EXTENSOMETRE POUR LA MESURE D’UNE DEFORMATION D’UN MATERIAU L’invention concerne une installation (1) pour un extensomètre (70) adaptée pour coopérer avec une machine d’essai pour la réalisation d’un essai de déformation d’une éprouvette (80) d’un matériau, l’extensomètre (70) comprenant au moins un premier bras (71) et un deuxième bras (74) configurés pour venir en appui contre ladite éprouvette (80), l’installation (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend :- un dispositif d’équilibrage (10) configuré pour reprendre le poids (P) de l’extensomètre (70) à l’aplomb du centre de gravité (G) de l’extensomètre (70),- un dispositif de contrainte (30) configuré pour appliquer un effort sur les bras (71, 74) de l’extensomètre (70), comprenant :une première lame flexible (34) apte à se déformer élastiquement afin d’exercer un effort déterminé sur le premier bras (71) dirigé selon ledit premier bras vers l’éprouvette (80),une deuxième lame flexible (43) apte à se déformer élastiquement afin d’exercer un effort déterminé sur le deuxième bras (74) dirigé selon ledit deuxième bras vers l’éprouvette (80),dans lequel les efforts exercés par la première lame (34) et la deuxième lame (43) sur le premier bras (71) et le deuxième bras (74) respectivement de l’extensomètre (70) sont égaux Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093487-B1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire comportant un dispositif indicateur de frein de parking et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B60T17/22
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif indicateur de frein de parking (100) d’un système ferroviaire, configuré pour recevoir une première information représentative d’une position d’une pièce de déverrouillage (29) d’un système de freinage ferroviaire, via une conduite d’état (52) configurée pour être raccordée à ladite pièce (29), et au moins une deuxième information représentative de l’alimentation et/ou de la vidange d’une chambre de pression de frein de service (13) et/ou d’une chambre de pression de frein de parking (25) dudit système, via au moins une autre conduite d’état (53, 54) configurée pour être raccordée à une conduite de frein de service et/ou de frein de parking, ladite première information étant traitée en combinaison avec ladite au moins une deuxième information de sorte à détecter et indiquer un état serré ou un état desserré dudit frein de parking. (Figure 2)
Patent FR-3094963-B1 (FR)
Title: Outillage de maintien des panneaux latéraux d’une structure primaire d’un mât d’aéronef lors de son assemblage et procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef utilisant ledit outillage de maintien
Inventor: CHAUVEAU MARC
IPC: B64F5/50
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-08-05
Abstract: Outillage de maintien des panneaux latéraux d’une structure primaire d’un mât d’aéronef lors de son assemblage et procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef utilisant ledit outillage de maintien L'invention a pour objet un outillage de maintien (70) des premier et deuxième panneaux latéraux (64.1, 64.2) d’une structure primaire d’un mât d’aéronef lors de son assemblage. Cet outillage de maintien (70) comprend :  une première partie (72) configurée pour être solidarisée de manière démontable au premier panneau latéral (64.1),au moins une deuxième partie (74) comportant au moins un couple de première et deuxième pièces (80, 82), positionnées de part et d’autre du deuxième panneau latéral (64.2) et s’attirant mutuellement grâce à un champ magnétique afin de solidariser la deuxième partie (74) au deuxième panneau latéral (64.2), etau moins un élément de liaison (76) reliant les première et deuxième parties (72, 74).  Ainsi, lors de l’assemblage de la structure primaire, la deuxième partie (74) de l’outillage de maintien (70) peut être solidarisée au deuxième panneau latéral (64.2) sans nécessité de trous de passage. La structure primaire ainsi assemblée ne comprend aucun trou de passage au niveau des panneaux latéraux.  Figure 7
Patent FR-3097849-B1 (FR)
Title: Matériau pour emballage alimentaire et procédé de préparation
Inventor: ALLAL AHMED MICHEL
IPC: C08L93/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-30
Abstract: Matériau pour emballage alimentaire et procédé de préparation L’invention concerne un matériau pour emballage alimentaire comprenant une polyoléfine, de la vitamine E, et un extrait du bois de Quebracho comprenant des tanins condensés, le matériau comprenant au moins 0,1% en poids de tanins condensés par rapport au poids du matériau pour emballage alimentaire. L’invention concerne également la préparation d’un tel matériau pour emballage alimentaire ainsi que son utilisation dans un emballage alimentaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099921-B1 (FR)
Title: Procédé de re-remplissage en produit d’un distributeur de voyage et distributeur de voyage
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B65B3/12
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de re-remplissage en produit d’un distributeur de voyage (10) qui comprend deux ensembles (12, 14) accouplés mécaniquement l’un à l’autre pour la distribution de produit:- un premier ensemble (12) comportant un flacon (10) de produit, un passage de mise à l’air libre apte à être ouvert pour mettre en communication l’intérieur et l’extérieur du flacon et une pompe (22) montée sur le flacon et apte à occuper, une position haute de repos dans laquelle le passage est fermé et une position basse, dans laquelle le passage est ouvert,- un deuxième ensemble (14) comportant un dispositif (16) de distribution de produit. Le procédé comprend les étapes suivantes :-blocage de la pompe (22) en position basse,-désaccouplement des deux ensembles (12,14) l’un de l’autre pour permettre le re-remplissage du flacon (10) en produit à travers le passage de mise à l’air libre ouvert du premier ensemble (12) en mode de re-remplissage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101445-B1 (FR)
Title: Salle de réalité virtuelle modulaire légère
Inventor: BIBES JEAN-PAUL
IPC: G03B37/04
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de diffusion audiovisuels de type salle de réalité virtuelle.  Cette invention concerne une salle de réalité virtuelle est modulaire, légère, caractérisée en ce qu’elle comporte quatre modules, que ses modules sont réglables indépendamment, qu’elle comporte une surface de projection circulaire, que les composants de chacun de ces modules sont en matériaux composites et sont géométriquement plats.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103296-B1 (FR)
Title: Procédé de fusion, au sein d’un entrepôt logistique, de k flux entrants de charges utiles en un flux sortant
Inventor: VACHER BLANDINE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de fusion, au sein d’un entrepôt logistique, de k flux entrants de charges utiles, transportés respectivement par k allées    , en un flux sortant de charges utiles, transporté par un collecteur. Les k allées sont de type FIFO, réparties le long du collecteur et numérotées de a1 à ak dans un sens de déplacement du collecteur.   est une distance temporelle entre les allées ai et ak. Le procédé, exécuté par un système de pilotage, comprend : obtention (461) d’un ensemble L comprenant n charges utiles réparties sur les k allées et à injecter sur le collecteur pour former une séquence de sortie ; calcul (462) d’une date t0 à laquelle la première charge utile de la séquence de sortie passe devant l’allée ak ; calcul (463) de n dates d’injection des n charges utiles sur le collecteur, en fonction de t0 ; commande (464) du collecteur et des k allées, pour une injection des charges utiles conformément aux dates d’injection. .
Patent FR-3104794-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage multimédia pour véhicule
Inventor: JUTRAS DANIEL
IPC: G09G3/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif d’affichage multimédia (1) pour véhicule automobile, comprenant un écran d’affichage principal (2) comprenant un système d’exploitation de type Android™ (5) avec des couches basses basées sur un système Linux, et une dalle pixélisée monolithique (20) comprenant au moins une première portion (21) dédiée à l’affichage des applications compatibles Android™, et une deuxième portion (22) dédiée à l’affichage d’applications natives du véhicule, l’écran d’affichage principal comprenant en outre un microprocesseur principal (3) sur lequel tourne le système d’exploitation Android™ qui commande la dalle pixelisée monolithique (20) et un microcontrôleur auxiliaire (4) en charge de la surveillance de la bonne exécution des opérations sur le microprocesseur principal, le microcontrôleur auxiliaire (4) étant en charge de commander l’alimentation électrique de l’écran d’affichage principal, la totalité de la surface de la dalle pixélisée étant commandée par la fonction « gestionnaire et composition des fenêtres d’affichage » du système d’exploitation Android™.
Patent FR-3105142-B1 (FR)
Title: Procede d’identification d’un niveau d’autonomie pour un vehicule
Inventor: ENREGLE ERIC
IPC: B60W60/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un niveau d’autonomie de conduite d’un véhicule à conduite autonome, le véhicule comprenant un mode de conduite manuelle (CM) et une mode de conduite autonome (CA) ainsi qu’au moins un mode de conduite intermédiaire (CAL, CAAM, CACS), le procédé comprenant les étapes suivantes :- déterminer au moins une caractéristique de trafic représentative de l’état du trafic dans lequel se trouve le véhicule,- déterminer au moins une caractéristique de véhicule représentative de l’état du véhicule dans ledit trafic,- déterminer une situation de conduite en fonction de ladite au moins une caractéristique de trafic et de ladite au moins une caractéristique de véhicule,- identifier un mode de conduite du véhicule représentatif du niveau d’autonomie correspondant à la situation de conduite déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107685-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour système optique
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-02-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif de nettoyage pour système optique La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (4) d’une surface vitrée (41) d’un système optique, comprenant une pluralité d’électrodes (5) s’étendant le long de la surface vitrée (41) et étant aptes à recevoir un signal (44) provenant d’un module de commande (42), chacun des signaux (44) étant générés distinctement à destination d’au moins une électrode (5), ledit module de commande (42) étant apte à générer une séquence (45) comprenant une pluralité de signaux (44) afin de générer un mouvement d’un fluide présent sur la surface vitrée (41), caractérisé en ce que le module de commande (42) est configuré pour recevoir une pluralité de données aérodynamiques (9), la séquence (45) de signaux (44) générée par le module de commande (42) et à destination des électrodes (5) étant dépendante des données aérodynamiques (9) reçues par le module de commande (42).  (figure 3)
Patent FR-3108120-B1 (FR)
Title: Module de couverture, dispositif et système de méthanisation
Inventor: OF JULIEN
IPC: C12M1/107
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un module de couverture (120) d’une cuve (110) de méthanisation de méthanisation, ladite cuve (110) étant adaptée pour recevoir des matières organiques (M) et comprenant un fond (112) et au moins une paroi (114) verticale délimitant une ouverture (116), ledit module de couverture (120) comprenant un élément couvrant (122), comportant au moins une membrane souple configurée pour s’étendre dans ladite ouverture (116), et une unité de flottaison périphérique se présentant sous la forme d’une bouée annulaire (126) reliée à ladite au moins une membrane souple et configurée à la fois pour maintenir l’au moins une membrane souple au-dessus des matières organiques (M) afin de concentrer le biogaz produit par les matières organiques (M) et pour se déplacer verticalement de manière étanche le long de la paroi (114) de la cuve (110) avec les matières organiques (M).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108769-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’une pluralité de réacteurs nucléaires
Inventor: AMICE LAURENT
IPC: G21D3/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d’une pluralité de réacteurs nucléaires, comprenant pour chaque réacteur nucléaire une pluralité de capteurs destinés à mesurer des paramètres de fonctionnement et un système de contrôle du réacteur nucléaire.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111532-B1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle d’accès massif utilisant des indicateurs de pathologies
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04W48/02
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle d’accès physique par des individus potentiellement porteurs de pathologies transmissibles à une zone sensible, comportant des moyens pour délimiter une zone de passage d’individus et au moins un moyen de test d’un paramètre physiologique d’un individu, caractérisé en ce que ledit moyen de test comporte d’une part un dispositif d’émission-réception d’un faisceau optique, par exemple un Lidar Raman, pour envoyer un faisceau optique à travers l’air expiré par un individu lors de sa présence dans la zone de passage, et des moyens de traitement analogiques et numériques aptes à analyser par spectroscopie le faisceau optique retour et à autoriser ou refuser l’accès d’un individu à la zone sensible en fonction du résultat du traitement.  Figure pour l’Abrégé : figure 3
Patent FR-3114935-B1 (FR)
Title: Casque audio à réducteur de bruit
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R1/10
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-12-09
Abstract: Casque audio à réducteur de bruit Le casque (10) comporte :  - un transducteur (16) (12) ;  - une chaine de traitement anti-bruit (30, 40) comportant :  - un microphone (31, 41) ;  - un filtre de traitement anti-bruit (34, 44) qui comporte en série :  - un filtre de stabilisation (34A, 44A) dont la fonction de transfert est égale sensiblement à l’inverse de la fonction de transfert du chemin secondaire traité, et  - un filtre d’annulation de bruit (34B, 44B) dont la fonction de transfert est une fonction de transfert d’annulation du bruit.  Le chemin secondaire est formé entre le transducteur (16) et le tympan, et la fonction de transfert du chemin secondaire traité est la fonction de transfert du chemin secondaire affectée des fonctions de transfert des composants assurant le traitement, à l’exception du filtre de traitement (34, 44).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117471-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage automatise et chariot automatiquement guide
Inventor: REGIEN LAURENT
IPC: B65G1/04
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-02-24
Abstract: SYSTEME DE STOCKAGE AUTOMATISEE ET CHARIOT AUTOMATIQUEMENT GUIDE L’invention concerne un système de stockage d’articles (A), comprenant :  - un rayonnage (20) ayant une pluralité de niveaux (5) de stockage et un premier montant (25) et un deuxième montant (26) en regard, reliant la pluralité de niveaux (5) de stockage et portant chacun une pluralité de dents (251), et  - un chariot (3) automatiquement guidé apte à se déplacer le long des deux montants (25, 26) pour passer d’un premier niveau (5) de stockage à un deuxième niveau (5’) de stockage pour déposer ou prendre un article (A), ledit chariot (3) présentant sur un premier côté une première chenille (31) et sur un deuxième côté opposé au premier côté et une deuxième chenille (32), lesdites première chenilles et deuxième chenille (32) sont configurées pour coopérer avec le premier et le deuxième montants pour monter ou descendre d’un niveau de stockage à l’autre.  Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3120065-B1 (FR)
Title: Chariot de manutention à supports inclinés et butées
Inventor: COSMAS VASSILI
IPC: B65G47/34
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-03-03
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : CHARIOT DE MANUTENTION À SUPPORTS INCLINÉS ET BUTÉES Le chariot (20) de manutention d’au moins un emballage (37) prédéterminé en forme de parallélépipède rectangle, comporte, pour chaque emballage à transporter :- un support (26) plan incliné par rapport à l’horizontale, muni d’une butée inférieure horizontale (28) pour empêcher le glissement de l’emballage et supporter l’emballage dans une position où il présente deux faces verticales et- une butée supérieure (29) positionnée au-dessus du support dont la distance de la butée inférieure est inférieure à la longueur de la diagonale d’une face verticale de l’emballage.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121047-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de poudre
Inventor: PETIT LUDOVIC
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif comportant un réservoir (10) contenant une dose de poudre, une tête (20) comportant un orifice (21), un organe d'actionnement (35) déplaçable par rapport à ladite tête (20), et une chasse d'air (30) générant un écoulement d'air comprimé pour distribuer ladite dose de poudre dans ladite narine à travers ledit orifice (21), ladite chasse d'air comprenant une chambre (31), formée par un cylindre (33), et un piston (32) qui coulisse de manière étanche dans ledit cylindre (33) pour comprimer l'air contenu dans ladite chambre (31), ledit dispositif comportant un insert (50) formant ledit piston (32) et coopérant, en position de repos, de manière étanche avec ledit réservoir (10), ledit insert (50) étant déplaçable axialement par rapport audit réservoir (10) entre sa position de repos et une position d'actionnement, dans laquelle il ne coopère plus de manière étanche avec ledit réservoir (10).  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3125500-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile doté d’un déflecteur sous-plancher arrière se fixant sur une jupe de pare-chocs arrière et une doublure de panneau de coffre
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un véhicule comportant une jupe (142) de pare-chocs arrière présentant des zones d’interface (144), une doublure de panneau arrière de coffre dotée de pattes d’attache (133) surplombant lesdites zones d’interface, et un déflecteur sous-plancher arrière (150) doté de pattes de fixation (155) prévues chacune pour venir s’intercaler en sandwich entre une dite patte d’attache et une dite zone d’interface correspondantes, chaque dite patte de fixation présentant un orifice (156) prévu pour être aligné avec deux autres orifices (134, 145) ménagés respectivement dans lesdites patte d’attache et zone d’interface correspondantes, lesdites pattes d’attache présentant, en section transversale un profil en forme de chapeau ou de U dont la concavité est tournée vers le haut, chaque dite patte d’attache comprenant une portion centrale inférieure plate dans laquelle est ménagée son orifice ainsi que deux pans latéraux s’étendant vers le haut depuis les bords latéraux de ladite portion centrale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125602-B1 (FR)
Title: Partie électronique d'antenne CRPA d'un dispositif d'antibrouillage pour un récepteur GNSS et dispositif d'antibrouillage et procédé de traitement de signaux associés
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S7/36
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-12-22
Abstract: Partie électronique d’antenne CRPA d’un dispositif d’antibrouillage pour un récepteur GNSS, et dispositif d’antibrouillage et procédé de traitement de signaux associés La présente invention concerne un partie électronique (17) d’antenne CRPA (15) d’un dispositif d’antibrouillage (10) pour un récepteur GNSS (12), comprenant :  - M entrées (21) des signaux élémentaires ;  - pour chaque entrée (21), un banc de filtres passe-bandes configuré pour décomposer chaque signal élémentaire reçu par cette entrée à une fréquence Fe, en P sous-bandes pour obtenir P signaux sous-échantillonnés à une fréquence Fe/P ;  - une composante de calcul configurée pour appliquer en parallèle un traitement antibrouillage à la fréquence Fe/P aux signaux sous-échantillonnés, pour obtenir un signal sous-échantillonné nettoyé;  - une composante de sommation configurée pour recevoir tous les signaux sous-échantillonnés nettoyés et pour former à partir de ces signaux sous-échantillonnés, un signal nettoyé résultant correspondant, à la fréquence Fe.  Figure 1
Patent FR-3126714-B1 (FR)
Title: Machine de formation de la foule pour un métier à tisser et son procédé de réglage
Inventor: GRANGE HERVÉ
IPC: D03C1/14
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-09-08
Abstract: Machine de formation de la foule pour un métier à tisser et son procédé de réglage Machine de formation de la foule (2), comprenant : un système excentrique (30) rotatif autour d’un axe principal (X20) ; un levier (50) ; et une bielle (40), attelée au système excentrique et au levier de façon pivotante autour d’axes d’excentrique (X41) et de bielle (X42) distants d’une distance d’entraxe de bielle (R2), l’axe principal (X20) et l’axe d’excentrique (X41) étant distants d’une distance d’entraxe d’excentrique (R1). Pour faciliter le réglage de la course d’un cadre de lisses actionné par la machine, elle comprend un système de réglage, permettant : une configuration de réglage où la distance d’entraxe d’excentrique (R1) ou de bielle (R2) est réglable, et une configuration verrouillée où ces distances sont fixes. La machine (2) comprend un système de blocage (80), qui permet des configurations de blocage du levier et de libération du levier.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3130111-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une connexion electrique pour un module de puissance d’un aeronef
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H05K3/32
Filed: 2021-12-02
Granted: 2023-10-27
Abstract: Le procédé comporte : - une mise en forme tridimensionnelle non plane d’au moins une portion d’un circuit imprimé (900) flexible comprenant un film polymère (902) isolant électrique, et, sur au moins un côté du film polymère (902), une métallisation (904) ; puis - un dépôt électrolytique au cours duquel une couche conductrice est déposée sur au moins la métallisation (904) d’au moins la portion mise en forme.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-2208962-B1 (FR)
IPC: A61K6/00
Filed: 1973-12-03
Granted: 1978-01-06
Abstract: A primer composition and method for improving adhesion of polymeric material to metal ion containing substrate is provided. The primer consists of a solution of a polymer whose chain contains polar groups, such as carboxy, hydroxy, groups and the like, and non-polar monoethylenically unsaturated terminal groups. The primer is applied to the surface to be treated, the solvent evaporated and the polymeric material applied and cured in the usual way. The bond tensile strength of samples employing the primer composition is substantially increased as compared to the bond tensile strength of samples not employing the primer composition of this invention.
Patent FR-2374774-B1 (FR)
IPC: H03H9/17
Filed: 1977-12-14
Granted: 1983-02-25
Abstract: A piezoelectric resonator (1) constructed as thickness-shear mode transducer, possibly in the form of a plane-parallel plate, is specified which carries on its opposite (longitudinal) surfaces electrodes (2, 3). Holders (5, 6) of the resonator are attached to opposite surfaces perpendicular to the longitudinal surfaces and not covered by electrodes in the neutral zone (4). This neutral zone remains at rest during the vibrations of the resonator so that the holders do not cause any unwanted damping.