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Patent FR-3016051-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins un parametre geometrique d'une monture personnalisee de lunettes et procede de determination de la monture personnalisee associe
Inventor: REGO CARLOS
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une valeur d'au moins un paramètre géométrique de personnalisation d'une monture personnalisée de lunettes adaptée à la tête de son porteur, comportant les étapes suivantes : a) identifier (100) une monture de référence, b) déterminer (200) la valeur d'au moins un paramètre géométrique de référence Préf sur ladite monture de référence, c) placer (300) en position d'utilisation ladite monture de référence sur la tête du porteur, d) dans la configuration de l'étape c), déterminer (400) la valeur d'au moins un paramètre géométrico-morphologique de référence PGMréf lié à la position relative de ladite monture de référence par rapport à la tête du porteur, e) à partir des valeurs du paramètre géométrico-morphologique de référence PGMréf déterminé à l'étape d) et du paramètre géométrique de référence Préf déterminé à l'étape b), déterminer (500) au moins une valeur d'au moins un paramètre géométrique de personnalisation Pperso de ladite monture personnalisée.
Patent FR-3016372-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de cellules pluripotentes induites
Inventor: LAVIAL FABRICE
IPC: C12N5/074
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de cellules souches pluripotentes induites (iPS) par culture de cellules somatiques soumises à un procédé de reprogrammation cellulaire, caractérisé en ce que les cellules somatiques sont cultivées en présence de nétrine-1 ou d'un analogue de nétrine-1 au moins en début du procédé de reprogrammation cellulaire
Patent FR-3018161-A1 (FR)
Title: Insert et cadre destines a la confection de pieces montees
Inventor: BROSSET FRANCOIS
IPC: A47J43/20
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un insert (1, 1', 1") constitutif d'un étage (101, 102) d'une pièce montée (100) et destiné à coopérer avec un autre insert (1) par complémentarité de forme, ledit insert (1, 1', 1") comprend : - au moins une paroi latérale (2) fermée définissant un volume interne (5) et présentant une surface extérieure (6), au moins une partie de la surface extérieure (6) étant configurée pour être au contact d'une préparation culinaire (200), - une collerette (4) formant embase, ladite collerette (4) s'étendant dans une direction radiale à partir d'un bord périphérique libre de la paroi latérale (2) fermée, - une face supérieure (3) positionnée au niveau d'un bord périphérique opposé au bord périphérique libre. L'invention concerne également un cadre (10, 10', 10'', 11, 11', 11'') pour la réalisation d'un étage (101, 102) de pièce montée (100).
Patent FR-3003823-A1 (FR)
Title: Unite de feu de vehicule
Inventor: MATSUMOTO AKINORI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-03-26
Abstract: . Une unité de feu qui doit être installée dans un véhicule comprend une source de lumière (31) ; une lentille de projecteur (34) ; un masque rotatif (36) qui est disposé derrière la lentille de projecteur (34) de façon à bloquer une partie de la lumière émise par la source de lumière (31) et qui a un axe de rotation (A1) ; et un mécanisme d'entraînement qui fait tourner le masque rotatif (36) autour de l'axe de rotation (A1). Le masque rotatif (36) comprend : un premier bord d'extrémité ; un deuxième bord d'extrémité ; et un bord d'extrémité vrillée (36c4) qui s'étend autour de l'axe de rotation (A1) de façon à couper le premier bord d'extrémité et le deuxième bord d'extrémité. Un premier angle d'inclinaison (Φ) est formé entre l'axe de rotation (A1) et un premier plan imaginaire (P1) qui est perpendiculaire à un axe optique (A2) de la lentille de projecteur (34).
Patent FR-3023800-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3023751-A1 (FR)
Title: Volet d'une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour habitacle de vehicule automobile et installation associee
Inventor: BROSSERON LAURENT
IPC: F24F13/14
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un volet mobile pivotant (19) d'une installation (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de véhicule automobile comprenant une paroi (21) concave de renvoi d'un flux d'air bordée par deux parois latérales (23, 25), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un déflecteur transversal (27) se dressant sur la paroi concave (21) et s'étendant entre les deux parois latérales (23, 25).
Patent FR-3024500-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage avec capteur infrarouge de temperature a microsysteme et dispositif de motorisation equipe d'un tel dispositif de chauffage
Inventor: RAULIN-GESTAS LAETITIA
IPC: F02N19/10
Filed: 2014-07-29
Abstract: Dispositif de chauffage (1) d'un dispositif de motorisation (3) d'un véhicule (4), comprenant au moins un élément chauffant (11) équipant au moins un conduit (10) à l'intérieur duquel circule un fluide (5) et au moins un capteur de température (21,22). Le capteur de température (21,22) comprend un capteur électronique infrarouge (31, 32) qui a une taille au plus millimétrique . Dispositif de motorisation comportant un tel dispositif de chauffage .
Patent FR-3029137-A1 (FR)
Title: Presse a materiaux compactables, avec compactage et ejection en parallele
Inventor: CORVEC GAEL
IPC: B30B9/30
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une presse à matériaux compactables (P) comprenant : -une chambre de compactage (16) comprenant des moyens de compactage (10, 14) selon un axe de compactage (1), destinés à compacter des matériaux compactables en un bloc de matériaux compactés et à positionner ce bloc en un premier emplacement (E1), -des moyens de transfert (20, 40) du bloc de matériaux compactés selon un axe de transfert (2) et du premier emplacement vers un deuxième emplacement, ledit axe de transfert étant transversal au dit axe de compactage, -des moyens d'éjection (30) du bloc de matériaux compactés hors du deuxième emplacement et hors de ladite presse, selon un axe d'éjection (3) distinct de l'axe de compactage et de l'axe de transfert et transversal par rapport à l'axe de transfert.
Patent FR-3029895-A1 (FR)
Title: Ventilateur et aeronef associe
Inventor: STEFANOVIC NICOLAS
IPC: B64D13/06
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention proposée concerne un ventilateur (20) comportant : - un moteur d'entraînement (26), - un arbre (28) accouplé au moteur d'entraînement (26), - une roue (30) portée par l'arbre (28), - une structure de support (24) comportant : - un corps extérieur (38), - un conduit (40) comprenant une paroi latérale (48), le conduit (40) délimitant avec le corps extérieur (38) un espace intérieur (50), et - un logement (46) situé dans l'espace intérieur (50) et en contact avec la paroi latérale (48), le logement (46) délimitant un volume intérieur, - un roulement à billes (32, 34) interposé entre l'arbre (28) et la structure de support (24), et - un capteur (36) de mesure d'un paramètre mécanique représentatif du comportement dynamique du roulement (32, 34), ledit capteur (36) étant disposé dans le volume intérieur délimité par le logement (46).
Patent FR-3030835-A1 (FR)
Title: Procede de classification d'un document a partir de son aspect visuel
Inventor: BERGER JEROME
IPC: G06K9/80
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de classification d'un document à partir de son aspect visuel, le document étant sous la forme d'une image constituée de pixels, caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes de : - extraction (E20) de points d'intérêt dans l'image, - description (E21) de chaque point d'intérêt extrait à l'aide d'un vecteur représentatif de la forme de l'image dans un voisinage du point d'intérêt, - détermination (E22) d'un mot visuel pour chaque point d'intérêt extrait, le mot visuel étant déterminé à partir du vecteur caractéristique de telle sorte que des vecteurs caractéristiques proches sont associés au même mot visuel, - détermination (E24) d'un ou plusieurs polynômes de hachage pour chaque point d'intérêt, chaque polynôme de hachage comportant au moins un mot visuel qui sert de point d'ancrage du polynôme de hachage et un contexte constitué d'au moins un second mot visuel représentatif d'une position dans une liste triée de mots visuels, - classification (E25) du document à partir d'un score déterminé à partir des polynômes de hachage.
Patent FR-3030461-A1 (FR)
Title: Dispositif a connexion magnetique.
Inventor: DAVIOT STEPHANE
IPC: B65D45/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Dispositif comprenant une pièce de base (E1) et un organe amovible (B) monté de manière amovible sur la pièce de base (E1), l'organe amovible (B) étant déplaçable à la fois axialement et en rotation par rapport à la pièce de base (E1), la pièce de base (E1) et l'organe amovible (B) comprenant des moyens magnétiques (3, 7) aptes à générer une attraction magnétique axiale entre eux qui est maximale dans une position assemblée de repos, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de came (13, 63) agissant entre la pièce de base (E1) et l'organe amovible (B) pour déplacer axialement l'organe amovible (B) en éloignement de la pièce de base (E1) par rotation de l'organe amovible (B) sur lui-même, à partir de la position assemblée de repos, afin de réduire l'attraction magnétique entre eux, et ainsi faciliter le retrait de l'organe amovible (B).
Patent FR-3037777-A1 (FR)
Title: Valise a chenilles
Inventor: BONNET KARIM
IPC: A45C5/14
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention a pour objet un système moteur pour valise permettant une traction lors de la montée ou descente d'escaliers. (Voir D1) Ce dispositif (ou adaptation) réside dans l'installation de deux chenilles mobiles, disposées parallèlement sur les côtés extérieurs latéraux de la valise, et supporté par un système de roulement fixé sur un rail et occupant la circonférence totale de la valise. (Voir D2 et D4) La traction de la valise à l'aide des chenilles sera effectuée au moment de prendre des marches ou escaliers, par l'intermédiaire d'une poignée articulée et à longueur réglable (voir D3), située et fixée à un angle du haut de la valise, dans le même sens circulaire des chenilles. (Voir D2)
Patent FR-3020412-A1 (FR)
Inventor: BYRNE STUART J
IPC: F02K1/72
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble contrefiche longitudinale (10) destiné à être utilisé dans un inverseur de poussée (30) d'un système de propulsion (18). L'inverseur de poussée (30) inclut une structure fixe (36) et une structure coulissante (38) qui définissent au moins partiellement un conduit de dérivation de flux d'air (40) entre elles. La structure coulissante (38) est mobile par rapport à la structure fixe (36). La structure coulissante (38) inclut un volet inverseur (46) disposé au moins partiellement à l'intérieur du conduit de dérivation de flux d'air (40). L'ensemble contrefiche longitudinale (10) inclut une ferrure de contrefiche longitudinale (12) et une contrefiche longitudinale (14). La ferrure de contrefiche longitudinale (12) est attachée à la structure fixe (36) de l'inverseur de poussée (30). La contrefiche longitudinale (14) inclut une première partie d'extrémité (52) et une seconde partie d'extrémité opposée (54). La première partie d'extrémité (52) est accouplée de manière pivotante au volet inverseur (46). La seconde partie d'extrémité (54) est accouplée de manière pivotante à la ferrure de contrefiche longitudinale (12). La seconde partie d'extrémité (54) inclut une section incurvée.
Patent FR-3037022-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un moyen aerodynamique de refroidissement des organes de frein avant
Inventor: SPOLAORE GUILLAUME
IPC: B60T5/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile comportant au moins une roue et son système de freinage, un élément de structure (2) disposé en avant de la roue, un sabot aérodynamique (10), en forme de bossage, solidaire de l'élément de structure (2), placé sous ce dernier et apte à dévier une partie du flux d'air généré par le déplacement du véhicule, et un moyen de refroidissement des organes de frein avant. Ce moyen de refroidissement est constitué par un conduit de refroidissement (15), entièrement situé à l'intérieur du sabot aérodynamique (10). L'entrée (15A) du conduit de refroidissement (15) se trouve à l'avant du sabot aérodynamique (10) et la sortie (15B) se trouve au niveau du pare boue associé à la roue. Le conduit de refroidissement (15) est hermétique sur toute sa longueur entre ladite entrée (15A) et ladite sortie (15B).
Patent FR-3039073-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage a un cable de transport
Inventor: REYNAUD JEAN-FRANCOIS
IPC: A62B1/14
Filed: 2015-07-24
Abstract: Dispositif (100) d'accrochage à un câble comprenant un moyen d'enroulement d'un câble selon un axe de rotation, au moins un moyen de guidage de l'enroulement du câble, au moins un support, au moins un moyen de blocage du moyen d'enroulement, au moins un moyen de liaison à au moins une charge ou à au moins un usager.
Patent FR-3040452-A1 (FR)
Title: Systeme d'accouplement etanche
Inventor: SARDE DIDIER
IPC: F16D1/02
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention concerne un système étanche d'accouplement (1) en rotation d'un arbre moteur (2) et d'un arbre récepteur (3), lesdits arbres étant mobiles en rotation selon un même axe (4). Ce système d'accouplement (1) est caractérisé en ce que les extrémités (20, 30) en regard desdits arbres (2, 3) présentent des surfaces parallèles inclinées (21, 31) par rapport audit axe (4), lesdites surfaces (21, 31) étant séparées par une pièce intermédiaire (5) reliée auxdites extrémités (20, 30) en maintenant d'une part le parallélisme desdites surfaces inclinées (21, 31) et d'autre part un écart sensiblement constant entre elles, des premiers moyens de déplacement en rotation étant prévus entre lesdites surfaces inclinées (21, 31) et ladite pièce intermédiaire (5), tandis que ladite pièce intermédiaire (5) est reliée par sa périphérie (7) à une paroi (8) prévue apte à isoler de manière étanche les milieux dans lesquels évoluent chacun desdits deux arbres (2, 3).
Patent FR-3043989-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un liquide, un film pour un tel dispositif et kit comportant un tel dispositif
Inventor: RAGONE JEAN LOUIS
IPC: B65D33/06
Filed: 2015-11-23
Abstract: Le dispositif de guidage (10) d'un liquide comporte : - une mâchoire périphérique (105) suivant une courbe fermée dite « première mâchoire», - une mâchoire amovible (110) dite «deuxième mâchoire» de profilé (120) correspondant, au moins partiellement, au profilé (115) de la première mâchoire, s'emboîtant avec la première mâchoire et bloquant un film (125) en matériau étanche et - une poignée de manutention (130) liée à la première mâchoire pour manipuler le dispositif. La présente invention vise également un film pour un tel dispositif dont les dimensions sont supérieures aux dimensions des mâchoires du dispositif de guidage. La présente invention vise également un kit comportant un tel dispositif et un tel film étanche.
Patent FR-3045784-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'actionnement d'un outil de fixation a gaz et dispositif correspondant
Inventor: GRANDJEAN PASCALE
IPC: F23Q3/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'allumage électronique d'une chambre de combustion d'un outil de fixation à gaz destiné à optimiser la qualité du tir d'éléments de fixation par l'outil. Selon le principe de l'invention, le déclenchement de l'allumage de la chambre pour provoquer le tir est commandé, à condition que le délai entre le moment où l'utilisateur met l'outil en appui contre une surface de travail et le moment où il appuie sur une détente d'actionnement de l'outil soit supérieur à une durée de temporisation prédéfinie, pour assurer un remplissage optimal de la chambre de combustion par le gaz combustible. Selon une particularité de l'invention, le déclenchement de l'allumage est autorisé à la condition supplémentaire qu'un signal de moyenne tension d'allumage soit supérieur à une tension de seuil de déclenchement.
Patent FR-3050538-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la detection de cibles marines et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CORRETJA VINCENT
IPC: G01S7/40
Filed: 2016-04-22
Abstract: La détection étant réalisée pour une mission donnée, le procédé comporte au moins : - Une phase (21) d'analyse de l'environnement à l'aide d'une forme d'onde (212) préalablement choisie, les signaux acquis avec cette forme d'onde étant analysés par des moyens de traitement (213) pour en déduire des caractéristiques d'environnement (222) ; - Une phase (22) d'élaboration d'une onde de détection (20) optimale en fonction desdites caractéristiques d'environnement et des caractéristiques de ladite mission.
Patent FR-3033760-A1 (FR)
Title: Structure de cache de joint de direction
Inventor: NISHIMOTO TAKESHI
IPC: B62D1/20
Filed: 2016-02-08
Abstract: Un arbre de direction (21) est passé à travers un trou débouchant (16a) prévu dans un panneau de carrosserie de véhicule qui définit un habitacle de véhicule. L'arbre de direction (21) est relié à un boîtier de direction (20) par l'intermédiaire d'un joint prévu à l'extérieur de l'habitacle de véhicule. Le cache de joint (30) comprend une paroi d'extrémité (45) ayant un trou d'insertion (46) à travers lequel l'arbre de direction (21) est passé. La paroi d'extrémité (45) se trouve au niveau d'une partie supérieure d'une partie de paroi. Un élément de prévention d'entrée de corps étrangers (27) est prévu sur une partie de l'arbre de direction (21). Ladite partie se trouve entre le trou débouchant (16a) et le trou d'insertion (46). L'élément de prévention d'entrée de corps étrangers (27) est plus grand que chacun du trou débouchant (16a) et du trou d'insertion (46), et l'élément de prévention d'entrée de corps étrangers (27) fait saillie depuis la partie de l'arbre de direction (21).
Patent FR-3048117-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de dechets radioactifs, robot et installation associes
Inventor: DELAVAUD CHRISTIAN
IPC: G21F5/14
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de déchets radioactifs à l'aide d'un robot (10) de conditionnement de déchets radioactifs, le robot (10) étant apte à se déplacer, le robot (10) comprenant au moins une aiguille vibrante. Le procédé comprend : - l'injection d'un mélange dans une cavité d'un conteneur, le mélange comprenant des déchets radioactifs et un liant, - le remplissage de la cavité avec du béton, pour que le mélange n'affleure pas à l'extérieur de l'ensemble formé du conteneur, du mélange et du béton, et qu'entre l'extérieur et tout point du mélange est au moins compris une paroi du conteneur ou une épaisseur de béton, l'épaisseur étant supérieure à 150 millimètres (mm), - la vibration du béton à l'aide de l'aiguille vibrante.
Patent FR-3053193-A1 (FR)
Title: Procede de transmission dynamique et selectif fd-dsdf d'un signal numerique pour un systeme marc/mamrc avec relais full-duplex et une voie de retour limitee, produit programme et dispositif relais correspondants
Inventor: VISOZ RAPHAEL
IPC: H04L5/16
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un relais full-duplex destiné à un système de télécommunication comprenant plusieurs sources, au moins le relais et un destinataire, mettant en œuvre un procédé de relayage. Le relais (R) comprend : - un décodeur (DDU) pour estimer un message par source, à partir de blocs successifs reçus émis pendant un intervalle t courant de transmission par une source S ? {S1,S2,..., SM} correspondant à un mot de code cS,t comprenant BS blocs c(1)S,t, c(2)S,t,... c(b)S,t c(BS)S,t codant un message de K bits, - un module de décision (DU) pour décider des messages source uS,t décodés sans erreur à partir des messages estimés, à chaque estimation d'un message suite à un bloc reçu, un codeur réseau (ETU) d'une sélection des messages décodés sans erreur et un émetteur (ETU) d'un signal représentatif des messages codés réseau vers la destination et d'un signal de contrôle indiquant les messages sélectionnés. Le module de décision (DU) sélectionne les messages décodés sans erreur en entrée du codeur réseau (ETU) en prenant en compte uniquement une voie de retour (fdb) provenant de la destination indiquant un décodage correct ou pas d'un ou plusieurs messages des sources. Le module de décision (DU) interdit après chaque réception par le relais d'un bloc (c(b)S,t) l'émission par l'émetteur pendant une période de temps nécessaire pour réceptionner et décoder la voie de retour (fdb).
Patent FR-3058527-A1 (FR)
Title: Dispositif pour adapter un appareil de resonnance magnetique nucleaire a l'analyse de petits echantillons; procede associe
Inventor: SAKELLARIOU DIMITRIOS
IPC: G01R33/44
Filed: 2016-11-09
Abstract: Dispositif pour adapter à l'analyse de petits échantillons un appareil de RMN ayant une sonde qui comporte une bobine avec un écartement entre spires selon un pas DS, auquel sont ajoutés: - un porte-échantillon apte à être placé dans la sonde, - un générateur micro-onde pour générer un champ micro-onde s'étendant selon un axe micro-onde (AMW), où le porte-échantillon comporte : • au moins un circuit résonnant radiofréquence accordé sur la fréquence du champ BRF d'excitation ; • au moins un composant diélectrique résonateur micro-onde configurés pour résonner par couplage avec le champ micro-onde; et où le pas DS de la bobine est au moins sensiblement égal au côté D0 de l'ouverture du guide d'onde et l'axe AMW est sensiblement au milieu d'un intervalle entre deux spires de ladite bobine. Procédé associé.
Patent FR-3064286-A1 (FR)
Title: Dispositif wc de recyclage des eaux vannes et urinaires a evacuation differees programmable a economie d'eau individuel
Inventor: EZZHAR FARID
IPC: E03D5/016
Filed: 2017-03-22
Abstract: Dispositif WC de recyclage des eaux vannes et urinaires a évacuation différée et programmable à économie d'eau L'invention concerne un bâti WC (13) encastrable. Les matières organiques évacuées de la cuvette (4), à l'aide des buses (5) et (6), sont acheminées vers le bac (12) pour les urines et le bac (24) pour les déchets solides. Une pompe(16) est déclenchée par des sondes de niveau d'eau (15)et (33) remontant les liquides de ces bacs (12) (24) qui sont acheminés dans le bac (18) en passant par un système de filtration (19) et (20) situé à l'entrée du bac (18). Les liquides sont maintenus par une vanne (22) s'ouvrant automatiquement et simultanément avec la vanne (25) permettant l'évacuation et le nettoyage du bac (24). Le dispositif selon l'invention permet d'éviter la contamination des eaux potables, en gérant leur évacuation, et le recyclage des matières organiques WC.