baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069521-A1 (FR)
Title: Engin nautique propulse
Inventor: RENAUD NOEL
IPC: B63B34/56
Filed: 2017-07-31
Abstract: La présente invention concerne une planche de sport nautique utilisant la forte musculaire des jambes et des bras. Plus particulièrement, il s'agit d'un dispositif nautique (1) permettant à un utilisateur équipé d'une pagaie de se déplacer sur l'eau, comprenant: a) deux flotteurs parallèles, séparés par un espace, chacun supportant le pied d'un utilisateur, b) au moins un moyen d'accouplement (4, 5) entre les deux flotteurs, c) un mécanisme de propulsion comprenant : - au moins deux moyens de liaison, chacun reliant un flotteur à un moyen de transmission, - un moyen de transmission du mouvement longitudinal de chacun des flotteurs, - une barre centrale mobile reliée au moyen de transmission, - un moyen de propulsion fixé à la barre comportant au moins deux ailerons mobiles positionnés en ligne; - au moins deux moyens de stabilisation latéraux (24,25).
Patent FR-3062708-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a face interne eclairee et visible de l’exterieur
Inventor: BREVET RICHARD
IPC: F21V31/00
Filed: 2017-02-07
Abstract: Un bloc optique (BO) est destiné à équiper un véhicule et comprend un boîtier (BB) ayant une face interne (FI) délimitant une cavité (CB) logeant un ensemble d'éclairage (EE) assurant au moins une fonction photométrique. Cette face interne (FI) comprend une partie arrière (PR) prolongée par une partie latérale (PL) participant à un effet de style prédéfini. La cavité (CB) loge également, d'une part, au moins une source de lumière (SL) générant des photons, entre la partie arrière (PR) de la face interne (FI) et l'ensemble d'éclairage (EE), et, d'autre part, une pièce d'étanchéité (PE) comprenant une première partie (P1) transparente, placée entre l'intégralité de la partie latérale (PL) de la face interne (FI) et l'ensemble d'éclairage (EE), et définissant avec cette partie latérale (PL) une zone d'éclairement (ZE) de la face interne (FI) visible de l'extérieur.
Patent FR-3064417-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la propagation de court-circuit entre reseaux electriques redondants
Inventor: STINEAU JEAN-YVES
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (1) pour éviter la propagation d'un court-circuit entre des premier et deuxième réseaux électriques (20,21) dans un véhicule automobile, lesdits premier et deuxième réseaux électriques (20,21) délivrant des tensions continues sensiblement identiques. Il comporte : - des première et deuxième borne d'entrées (12, 13) apte à être connectées respectivement auxdits premier et deuxième réseaux électriques (20,21) ; - une diode (10) montée en série avec un interrupteur commandé (11) normalement fermé entre lesdites première et deuxièmes bornes d'entrée, et - un circuit de commande (14) de l'interrupteur commandé. Selon l'invention, la diode (10) est polarisée de sorte à autoriser le passage d'un courant de la première borne d'entrée (12) vers la deuxième borne d'entrée (13) et l'interrupteur commandé (11) est commandé pour s'ouvrir dès que la tension sur ladite deuxième borne d'entrée (13) passe en dessous d'une tension seuil prédéterminée.
Patent FR-3071527-A1 (FR)
Title: Panneau pour la realisation d'un plancher, ensemble integrant un tel panneau et procede de pose dudit ensemble
Inventor: GERAUD BERTRAND
IPC: E04F15/02
Filed: 2017-09-27
Abstract: Panneau (1) pour la réalisation d'un plancher comprenant une face de dessus (2), une face de dessous (3), une tranche (4), au moins une anse (5) et deux empreintes (6), chaque anse (5) s'étendant en saillie de la tranche (4) du panneau (1) le long d'un premier côté (7), du panneau (1), les empreintes (6) étant disposées côté face de dessous (3) du panneau (1) et débouchant dans la tranche (4) du panneau (1) s'étendant le long du deuxième côté (8), opposé au premier côté (7), du panneau (1), chaque empreinte (6) étant seule, ou en coopération avec une autre empreinte (6), de forme complémentaire de la forme d'au moins l'une des anses (5), pour permettre, à l'état juxtaposé de panneaux (1) similaires, un assemblage desdits panneaux (1) par recouvrement à emboitement de l'anse (5) de l'un des panneaux (1) par l'empreinte (6) d'un autre panneau (1). Ledit panneau (1) comprend en outre une rainure (9) et une languette (10) ménagées indifféremment l'une, sur la tranche (4) du premier côté (7), l'autre, sur la tranche (4) du deuxième côté (8) du panneau (1) et les empreintes (6) forment une gorge (12) dont les flancs (121) sont inclinés à allure convergente en direction du fond (122) de la gorge (12) sur au moins une partie de la longueur de la gorge (12).
Patent FR-3072524-A1 (FR)
Title: Procede d’autolocalisation des capteurs equipant les roues d’un vehicule
Inventor: MOREAU THIERRY
IPC: H04B1/38
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© d'autolocalisation d'un capteur d'acquisition de donnÃ©es Ã©quipant une roue incluant un pneumatique d'un vÃ©hicule comprenant une pluralitÃ© de roues (200) et Ã©tant Ã©quipÃ© d'un systÃšme comprenant un boÃ®tier Ã©lectronique (300) d'un capteur d'acquisition de donnÃ©es placÃ© dans chaque pneumatique Ã©quipÃ© d'un Ã©metteur Ã  radiofrÃ©quences Ã  des fins de transmission sans fil desdites donnÃ©es Ã  un module central d'Ã©mission et de rÃ©ception (100) placÃ© sur l'essieu ou sur le chÃ¢ssis du vÃ©hicule, le module central d'Ã©mission et de rÃ©ception (100) recevant et dÃ©codant les signaux informatifs Ã©mis par les Ã©metteurs de chaque roue, chaque boÃ®tier Ã©lectronique (300) Ã©tant Ã©quipÃ© pour mesurer l'accÃ©lÃ©ration. Le procÃ©dÃ© est remarquable en ce qu'il consiste Ã  dÃ©terminer l'avant et l'arriÃšre d'un pneumatique par prise de mesure de l'accÃ©lÃ©ration. Applications : autolocalisation des capteurs de roues.
Patent FR-3074178-A1 (FR)
Title: Composition latente d'adhesif structural activable par la chaleur et son procede de fabrication
Inventor: DURAND HERVE
IPC: C09J163/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition adhésive latente susceptible d'être permanente comprenant au moins les étapes suivantes: i) Dissoudre dans un solvant une résine solide ; ii) Ajouter à la résine solide solubilisée un agent flexibilisant ; iii) Ajouter à la composition obtenue à l'étape ii) un agent de réticulation ; iv) Chauffer la composition obtenue à l'étape iii) pendant une durée de 30 min à 1 heure à une température située entre 23 à 60°C, préférablement 40 à 50°C ; v) Ajouter à la composition obtenue à l'étape iv) un agent tackifiant et mélanger le tout durant 5 à 20 min ; vi) Ajouter un agent durcisseur latent activable thermiquement et mélanger la composition résultante ; dans lequel les étapes v) et vi) dudit procédé sont interchangeables. Un autre objet de l'invention concerne une composition adhésive obtenue suivant ledit procédé.
Patent FR-3075537-A1 (FR)
Title: Procede d'echange de donnees entre une entite electronique et une unite electronique equipant un vehicule
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échange de données entre une entité électronique (20) et une unité électronique (11) équipant un véhicule (10), comprenant les étapes suivantes :
 - authentification de l'entité électronique (20) par l'unité électronique (11);
 - à détection d'au moins une action prédéterminée sur une interface homme machine (24) de l'entité électronique (20), transmission, de l'entité électronique (20) à l'unité électronique (11), d'une instruction de révocation ;
 - suite à la réception de l'instruction de révocation par l'unité électronique (11), suppression de données (N1, N2) mémorisées dans l'unité électronique (11) et utilisables pour l'établissement d'une liaison sans fil avec un dispositif électronique (E1 ; E2).
Patent FR-3061686-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule stationne
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60R25/30
Filed: 2018-01-08
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule stationné (301) comprenant les étapes suivantes consistant à : - surveiller (101) l'habitacle du véhicule et/ou l'environnement du véhicule à l'aide d'un ou plusieurs capteurs internes au véhicule, envoyer (103) des données de surveillance fondées sur la surveillance par un réseau de communication sans fil vers un terminal mobile, et répondre à la réception d'un ordre de commande envoyé avec le terminal mobile par le réseau de communication sans fil pour commander un ou plusieurs composants du véhicule, fonction de l'ordre de commande , le ou les composants du véhicule étant sélectionnés dans le groupe suivant de composants : éclairage du véhicule, avertisseur sonore du véhicule, capteur interne du véhicule.
Patent FR-3067914-A1 (FR)
Title: Boitier de rouge a levres telescopique
Inventor: LIN HSIAO-YUN
IPC: A45D40/04
Filed: 2018-02-16
Abstract: Un étui de rouge à lèvres télescopique pour loger un rouge à lèvres comprend une base, un corps interne et une base interne. Le corps interne est fixé dans la base. La base interne est montée, de manière cylindrique, dans le corps interne, dans lequel la base interne est axialement mobile par rapport au corps interne entre une première position et une seconde position.
Patent FR-3078441-A1 (FR)
Title: Dispositif quantique comprenant des transistors fet et des qubits co-integres sur un meme substrat
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: H01L33/04
Filed: 2018-02-27
Abstract: Dispositif quantique (100) comprenant : - un composant quantique (112, 124) formant un qubit, formée dans une couche active d'un substrat et comprenant : - une région de confinement (114) ; - des réservoirs de porteurs de charges ; - une première grille avant (116) recouvrant la région de confinement ; - des premiers espaceurs latéraux (120) disposés autour de la première grille avant et recouvrant des régions d'accès (122) ; - un transistor FET (130) formé dans la couche active, comprenant des régions de canal (132), de source et de drain (138) formées dans la couche active, une deuxième grille avant (134) recouvrant la région de canal, et des deuxièmes espaceurs latéraux (136) disposés autour de la deuxième grille avant et recouvrant des régions d'extension de source et de drain (137) ; et dans lequel une largeur des premiers espaceurs latéraux est supérieure à celle des deuxièmes espaceurs latéraux.
Patent FR-3080491-A1 (FR)
Title: Batterie lithium/soufre a capacite augmentee et procedes associes
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: H01M12/08
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention porte sur une batterie comprenant une anode, un séparateur, une cathode comprenant un matériau composite à base de soufre et de matériau carboné, et un catholyte comportant au moins une espèce organosoufrée participant à la capacité de la cathode ainsi que sur un procédé de fabrication d'une telle batterie.
Patent FR-3083222-A1 (FR)
Title: Agencement d'un tapis de selle d'une monture, a confort ameliore, notamment d'un cheval
Inventor: MARTINETZ JOACHIM
IPC: B68C1/12
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement d'un tapis de selle (10) d'une monture avec un garrot, destiné à recevoir une selle, ladite monture comprenant une colonne vertébrale et des flancs, ledit tapis de selle comprenant une partie amont (10-1) vers l'encolure du cheval et une partie aval (10-2) vers les fessiers ainsi qu'une partie latérale (10-3) gauche et une partie latérale (10-4 ) droite, caractérisé en ce qu'il comprend une bande médiane (12) interposée entre les deux parties latérales gauche (10-3) et droite (10-4), ladite bande (12) comportant au moins une partie centrale rectangulaire (12-1) et au moins une partie trapézoïdale (12-2, 12-3).
Patent FR-3090838-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour véhicule automobile
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28D1/053
Filed: 2018-12-19
Abstract: Echangeur de chaleur pour véhicule automobile L’invention concerne un échangeur de chaleur (1), notamment pour véhicule automobile, comportant une pluralité de micro-tubes et des ailettes de refroidissement disposées transversalement aux micro-tubes, les ailettes de refroidissement comprenant au moins une ouverture à persiennes, les micro-tubes étant disposés suivant au moins deux rangées de micro-tubes, chaque rangée comprenant au moins trois micro-tubes, ces rangées étant sensiblement parallèles à la direction de circulation d’air entre ces rangées, et les rangées de micro-tubes (3) étant espacées l’une de l’autre de manière à disposer entre ces deux rangées l’ouverture à persiennes (10). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090408-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: DA PALMA FRANCK
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mélange dans un appareil de fabrication (2) comprenant une machine à mélange (6) comprenant un support (31) définissant un logement de réception (32), le logement de réception (32) comprenant un premier emplacement de réception (13) configuré pour recevoir une première capsule (3) déformable et un deuxième emplacement de réception (14), configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) déformable, les première et deuxième capsules (3,4) étant destinées à être reliées fluidiquement entre elles et contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,la machine à mélange (6) comprenant un système d’actionnement (35) formé d’un premier organe d’actionnement (37) configuré pour transmettre un effort de pression sur la première capsule (3) et d’un deuxième organe d’actionnement (38), configuré pour transmettre un effort de pression sur la deuxième capsule (4), les organes d’actionnement (37, 38) exerçant alternativement chacun leur effort le long d’une course d’actionnement (C37, C38) respective,l’appareil de fabrication comprenant un élément chauffant (46) configuré pour chauffer au moins l’une des première et deuxième capsule lorsque les première et deuxième capsules (3, 4) sont reçues dans la machine à mélange (6),le procédé de mélange comprend une phase de préparation, ladite phase de préparation comprenant les étapes suivantes, successivement :- étape primaire (Em1) de mise en mouvement du deuxième organe d’actionnement (38),Etape secondaire (Em2) de mise en mouvement du premier organe d’actionnement (37), selon une course strictement inférieure à sa course d’actionnement (C37),- Etape de chauffe (Em3) à l’aide de l’élément chauffant (46).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3092426-A1 (FR)
Title: Procédé dynamique d’imagerie tridimensionnelle
Inventor: QUERBES OLIVIER
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-02-01
Abstract: Il est divulgué un procédé dynamique d’imagerie tridimensionnelle permettant de générer un modèle numérique tridimensionnel représentant une scène tridimensionnelle observée. Le modèle généré combine de manière optimale des données issues de deux modèles numériques tridimensionnels intermédiaires respectivement obtenus par une méthode de calcul de reconstruction tridimensionnelle stéréoscopique et par une méthode de calcul de reconstruction tridimensionnelle par apprentissage. En outre, chaque nouveau modèle généré contribue à améliorer les performances globales de la méthode de calcul de reconstruction tridimensionnelle par apprentissage.
    F igure pour l’abrégé :  f ig ure  4
Patent FR-3096234-A1 (FR)
Title: Semelle interieure de chaussant
Inventor: DELIE ROCHE ELISE
IPC: A43B17/04
Filed: 2019-05-21
Abstract: Semelle intérieure du type comportant une couche inférieure (7), une couche supérieure (1) et une feuille de métal (5), notamment de cuivre, insérée entre lesdites couches (1 ; 7), ladite couche supérieure (1) comprenant des perforations laissant apparaître ladite feuille de métal (5), caractérisée en ce que ladite couche supérieure (1) et ladite couche inférieure (7) sont solidarisées l’une à l’autre le long d’une ligne de solidarisation (3), de manière à former une poche contenant ladite feuille (5) et en ce que ladite feuille (5) est maintenue dans ladite poche par ladite ligne de solidarisation (3) sans adhérence avec l’une ou l’autre desdites couches (1 ; 7). FIG. 1
Patent FR-3096477-A1 (FR)
Title: Calcul d'agrégation agnostique de modèle de jonction dans des opérations de requête de base de données
Inventor: HYDE JULIAN
IPC: G06F16/2458
Filed: 2019-07-01
Abstract: Un procédé, un système et un produit de programme informatique pour la génération d'un graphique de jonction basé sur un registre des requêtes de base de données précédemment exécutées comprend un procédé pour générer un graphique de jonction pour les requêtes de base de données relationnelles. Le procédé comprend le chargement en mémoire d'un ordinateur d'un registre d'un ensemble de requêtes de base de données précédemment exécutées sur des données dans une base de données et l'analyse séquentielle de chacune des requêtes dans le registre pour identifier des composants sémantiquement caractérisables différents de chacune des requêtes. Le procédé inclut en outre la génération d'un graphique de jonction pour chacune des requêtes à partir de composants correspondantes parmi les composants. Enfin, le procédé inclut l'ajout sélectif de chacun des graphiques de jonction générés à un ensemble de graphiques de jonction dans un modèle de données pour les données de la base de données. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099753-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance, produit programme d’ordinateur, systeme de surveillance et aeronef associes
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-08-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance d’un organe d’un aéronef, comprenant les étapes : - réception, en provenance d’un dispositif d’acquisition vidéo, d’un flux vidéo représentatif d’au moins une partie de l’organe ; - en cas de détection de la réalisation d’une condition prédéterminée, extraction (24) d’une partie du flux vidéo pour former une séquence d’intérêt ; - identification (26), dans la séquence d’intérêt extraite, d’au moins une image d’intérêt ; - comparaison (28) d’une signature, obtenue à partir de chaque image d’intérêt, à au moins une signature prédéterminée d’une librairie de signatures ; et - génération (30) d’un signal de détection d’anomalie si le résultat de la comparaison satisfait un critère prédéterminé. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3101276-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une pièce en materiau composite de type sandwich par aiguilletage
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/24
Filed: 2019-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d’une pièce (7) en matériau composite de type sandwich comprenant la réalisation d’un ensemble (4) comprenant une âme (2) intercalée entre une première couche (1a) et une deuxième couche (1b), la première couche et la deuxième couche étant chacune formées à partir de fibres continues, la réalisation d’un ensemble aiguilleté (5) obtenu par aiguilletage de filaments (3) non tissés présents sur la face extérieure de la deuxième couche, au moyen d’un dispositif d’aiguilletage (8) comprenant une pluralité d’aiguilles (81), chaque aiguille étant munie d’une encoche, de sorte que des filaments soient entraînés par les aiguilles à travers la deuxième couche, l’âme et la première couche, et une étape de traitement de l’ensemble aiguilleté (5) pour former la matrice polymère de la première couche et de la deuxième couche. (Figure pour l'abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3103693-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire, dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés
Inventor: DUPIELET NORBERT
IPC: A47H5/02
Filed: 2019-11-29
Abstract: D ispositif d’entra î nement motoris é d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire             , dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés Un dispositif d’entraînement motorisé (10) comprend un boîtier (43), un moteur électrique, une roue d’entraînement (13), un premier et deuxième dispositifs de maintien (37, 39), un premier élément de rappel élastique (44) et un bloc de motorisation (49), configuré pour être logé à l’intérieur du boîtier (43). Le bloc de motorisation (49) comprend un carter (50), le moteur électrique (11) et la roue d’entraînement (13). Le premier élément de rappel élastique (44) est configuré pour coopérer, d’une part, avec le boîtier (43) et, d’autre part, avec le carter (50). La roue d’entraînement (13) est configurée pour être mise en appui contre une surface de roulement d’un rail, au moyen du premier élément de rappel élastique (44). En outre, le carter (50) est configuré pour, lorsque le moteur électrique (11) est activé électriquement, être incliné à l’intérieur du boîtier (43), par rapport à un plan médian (P) du boîtier (43).     Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3104133-A1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à escamotage des moyens de retenue du dispositif d’évacuation déployable
Inventor: ROUZADE EMMANUEL
IPC: B64D25/14
Filed: 2019-12-06
Abstract: Porte d’aéronef comportant des moyens de retenue d’un dispositif d’évacuation déployable (6), ces moyens comportant au moins :     - une poutre (8) ;     - un premier organe de retenue (10) fixé sur une deuxième extrémité (11) de la poutre (8) par une agrafe détachable (16, 17), ce premier organe de retenue (10) étant relié au dispositif d’évacuation déployable (6) ;     - un deuxième organe de retenue (12), couplable au premier organe de retenue (10), monté sur l’encadrement (3) de porte ;     - des moyens d’escamotage (22, 23, 25) mobiles entre : une position amorcée dans laquelle le deuxième organe de retenue (12) est sur la trajectoire du premier organe de retenue (10) ; et une position désamorcée dans laquelle le deuxième organe de retenue (12) est en dehors de la trajectoire du premier organe de retenue (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105224-A1 (FR)
Title: Procédé d’oxydation catalytique de pâte cellulosique
Inventor: LUCAS DOLLIE
IPC: D21H11/18
Filed: 2019-12-23
Abstract: Procédé d’oxydation catalytique de pâte cellulosique. L’invention concerne un procédé d’oxydation catalytique d’une pâte cellulosique, comprenant les étapes suivantes : fournir dans un réacteur une pâte cellulosique écrue ; fournir un radical nitroxyle hétérocyclique ; fournir du dioxyde de chlore, en excès molaire par rapport au radical nitroxyle hétérocyclique, de façon à induire une activation du radical nitroxyle hétérocyclique par le dioxyde de chlore, et une délignification au moins partielle de la pâte cellulosique écrue par réaction entre la lignine et le dioxyde de chlore ; fournir un hypochlorite de façon à induire une oxydation catalytique des fibres de cellulose ; récupérer, à l’issue de l’oxydation catalytique des fibres de cellulose, les fibres de cellulose oxydées et au moins partiellement délignifiées. Le procédé selon ces caractéristiques allie avantageusement la délignification d’une pâte cellulosique écrue et l’oxydation catalytique des fibres de cellulose. Figure pour l’abrégé : Fig. 2