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Patent FR-3084784-B1 (FR)
Title: Barre de connexion electrique, notamment pour un onduleur de vehicule
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H02B1/20
Filed: 2018-07-31
Granted: 2023-08-04
Abstract: L'invention porte sur une barre de connexion électrique (1) destinée à relier électriquement un premier équipement électrique (2) et un deuxième équipement électrique (3), notamment dans un véhicule, la barre de connexion électrique (1) comprenant un module de connexion électrique (11) configuré de manière à alimenter le premier équipement électrique (2) avec une énergie électrique commandée par le deuxième équipement électrique (3). La barre de connexion électrique (1) comprend en outre un module de transmission (31) destiné à transmettre dans le deuxième équipement électrique (3) un signal électrique représentatif d'une propriété physique du premier équipement électrique (2), le module de transmission (31) étant intégré avec le module de connexion électrique (11).
Patent FR-3089867-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un risque d’éclatement d’un pneu
Inventor: IANCU SILVIUS CONSTANTIN
IPC: B60C23/20
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d’un risque d’éclatement d’un pneu monté sur un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes de mesure (E1) de la température des gaz dans le pneu, si la valeur de température mesurée est supérieure ou égale à un premier seuil, de détermination (E51) d’une évolution de température mesurée pendant un premier intervalle de temps et comparaison (E52) de la valeur de température mesurée avec un deuxième seuil, si la température mesurée a augmenté d’une valeur supérieure ou égale à un écart seuil ou, si la valeur de température mesurée est supérieure ou égale au deuxième seuil et, supérieure ou égale à un troisième seuil ou supérieure ou égale au deuxième seuil pendant un deuxième intervalle de temps, détection (E7) d’un risque d’éclatement du pneu. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091595-B1 (FR)
Title: Film pour support de projection d’un système d’affichage tête haute
Inventor: LEROUGE ALEXIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-01-04
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un film (60) destiné à être appliqué sur un support de projection (10) d’un système d’affichage tête haute caractérisé en ce que le film (60) est un film semi-réfléchissant non polarisé.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093952-B1 (FR)
Title: Valve de gonflage avec bulbe présentant une cavité bi-symétrique pour passage d’une âme tubulaire
Inventor: DE FENOYL BAPTISTE
IPC: B60C29/02
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne une valve (1) de gonflage présentant une âme tubulaire (5) entourée d’un manchon (6) élastiquement déformable avec un bulbe (7) s’élargissant en rapprochement de l’extrémité longitudinale interne de la valve (1) et portant une gorge (9) d’étanchéité sur son contour extérieur, la gorge (9) étant adaptée pour recevoir un bord de l’orifice (3) de la jante (2) en son intérieur. Une cavité (4) est présente entre le bulbe (7) et l’âme tubulaire (5) avec une périphérie externe de forme ovale et un premier écartement (E1) pris dans une première direction (D1) radiale à l’âme tubulaire (5) plus grand qu’un deuxième écartement (E2) pris dans une deuxième direction (D2) perpendiculaire à la première direction (D1), une section de la valve (1) de gonflage prise au niveau de la cavité (4) présentant une symétrie par rapport aux première (D1) et deuxième (D2) directions.                   Figure pour l’abrégé :              Figure 2
Patent FR-3094540-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une activation d’une fonction par un module de commande d’une unité roue
Inventor: MALARD AURÉLIEN
IPC: G07C5/10
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un déclenchement d’une activation d’une fonction par un module de commande (21) logé dans une unité roue (5 à 8) et communiquant, par un module de communication (20) comprenant une première horloge (26) à quartz (29), par ondes radio UHF à l’extérieur de l’unité roue (5 à 8), des demandes d’activation d’une fonction à effectuer à un instant prédéterminé étant transmises au module de commande (21). Lorsqu’une activation est requise, un premier décompte de temps pour l’activation est lancé dans le module de communication (20) par la première horloge (26), une demande d’activation étant transmise du module de communication (20) au module de commande (21) qui, dès réception, se reconfigure afin d’activer la fonction à l’instant prédéterminé, une fin (T1) du décompte dans le module de communication (20) étant transmise au module de commande (21), afin que le déclenchement se fasse à l’instant prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101930-B1 (FR)
Title: Système de gestion d’un réservoir de Gaz Naturel Liquéfié (GNL) pour véhicule ou unité mobile.
Inventor: BOROWSKI YANN
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un système de gestion d’un réservoir de stockage d’un fluide cryogénique, tel du gaz naturel liquéfié (GNL) pour un véhicule ou une unité mobile, comprenant un réservoir (R) de stockage dudit fluide cryogénique.  Selon l’invention le système de gestion comprend en outre un dispositif de contrôle du remplissage (CONTR) du réservoir (R) relié d’une part à des moyens de détection du remplissage du réservoir (R) à un niveau de remplissage prédéterminé, et d’autre part à une première vanne (2) disposée dans un circuit de remplissage (A) en fluide cryogénique du réservoir (R). La première vanne (2) peut prendre au moins une position ouverte autorisant le passage dudit fluide cryogénique dans ledit circuit de remplissage (A) vers ledit réservoir (R) et une position fermée empêchant le passage du fluide cryogénique dans le circuit de remplissage (A) vers le réservoir (R).  Le dispositif de contrôle du remplissage (CONTR) est configuré pour commander la fermeture de la première vanne (2) lorsque le niveau de remplissage prédéterminé est détecté par les moyens de détection du remplissage.  FIGURE 1
Patent FR-3104530-B1 (FR)
Title: Arbre de direction de véhicule et procédé de fabrication d’un tel arbre de direction.
Inventor: SACHOT CHRISTOPHE
IPC: F16C3/02
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un arbre de direction (100) pour une colonne de direction de véhicule tel qu’un véhicule automobile, l’arbre de direction (100) comportant un corps intermédiaire (10) au moins en partie tubulaire s’étendant axialement suivant un axe de référence (X) entre deux extrémités (11, 12), l’arbre de direction (100) étant caractérisé en ce qu’au moins une première (11) des deux extrémités (11, 12) du corps intermédiaire (10) est métallique et tubulaire, et soudée bout à bout à une première pièce métallique d’extrémité (20) de l’arbre de direction (100), de sorte qu’une interface de soudure (30) entre la première extrémité (11) du corps intermédiaire (10) et la pièce d’extrémité (20) présente une forme annulaire, l’interface de soudure (30) étant contenue dans un premier plan (P1) de soudage, de préférence perpendiculaire à l’axe de référence (X).   (Fig. 1C)
Patent FR-3104931-B1 (FR)
Title: Tête de nettoyage équipée d’un dispositif de nettoyage humide
Inventor: BODIN PIERRE-LOUIS
IPC: A47L9/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: La tête de nettoyage comprend un dispositif de nettoyage humide (11) comportant un réservoir de liquide de nettoyage (24) pourvu d’une sortie de liquide ; un organe d’obturation configuré pour obturer la sortie de liquide ; un organe d’actionnement (41) configuré pour être actionné par un utilisateur et comportant une partie d’actionnement qui est configurée pour coopérer une première surface d’indexation, une deuxième surface d’indexation et une surface de liaison qui sont prévues sur l’organe d’obturation, la surface de liaison étant disposée entre les première et deuxième surfaces d’indexation.                  Figure 8
Patent FR-3105857-B1 (FR)
Title: Module électronique à antenne optimisée pour carte à puce à double interface de communication
Inventor: MARMUGI SEBASTIEN
IPC: H04B5/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un module électronique (1) pour carte à puce, comportant un substrat (19) présentant sur une première face un bornier de contacts électriques normalisés selon la norme ISO 7816 permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d’un lecteur de carte à puce et des puits de connexion (50, 51, 52, 53, 54) positionnés en vis-à-vis desdits contacts normalisés, ledit substrat (19) comportant sur une seconde face une antenne (10) et une puce microélectronique (20) protégée par une zone d’encapsulation (5) et pourvue d'une interface de communication à contact et d’une interface de communication sans contact pourvue de deux bornes (LA, LB) destinées à être connectées aux deux extrémités (55, 56) d’une antenne (10) du module électronique (1) disposées à l’intérieur de la zone d’encapsulation (5), caractérisé en ce que l’antenne (10) comporte au moins deux enroulements distincts et non concentriques de spires, disposés de manière qu’aucun desdits enroulements de spires n’entoure l’ensemble des puits de connexion (50, 51, 52, 53, 54) du module.  Figure pour l’abrégé : Figure 4A
Patent FR-3106452-B1 (FR)
Title: dispositif de transmission et engin automoteur équipé d’un tel dispositif de transmission
Inventor: BRU PIERRE
IPC: H02K5/26
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-08
Abstract: Dispositif (1) de transmission comprenant un boîtier (2) de transmission, un arbre (3) de sortie du boîtier s’étendant au moins partiellement en saillie du boîtier (2), un moteur (4) électrique équipé d’un arbre (5) moteur rotatif, une transmission (6) de mouvement de l’arbre (5) moteur à l’arbre (3) de sortie logée au moins partiellement à l’intérieur du boîtier (2) et accessible à l’arbre (5) moteur depuis l’extérieur du boîtier (2) via une ouverture (7) ménagée dans ledit boîtier (2), ledit moteur (4), extérieur au boîtier (2), présentant une surface (8) dite d’appui positionnable en appui contre le boîtier (2) à l’état en prise de l’arbre (5) moteur avec la transmission (6) de mouvement, ce moteur (4) étant protégeable par un capot (9) couplable au boîtier (2). Le dispositif (1) de transmission comprend un organe (10) élastiquement déformable de maintien de la surface (8) d’appui du moteur (4) en position d’appui contre le boîtier (2), cet organe (10) élastiquement déformable étant, à l’état couplé du capot (9) au boîtier (2), logé dans le capot (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113552-B1 (FR)
Title: Dispositif perfectionné pour le chargement et le transport de régime de bananes suspendus verticalement
Inventor: WOZNIAK ALAIN
IPC: B65G17/40
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif (10) pour le transport de régimes de bananes (23) comportant :- un convoyeur (11) supportant une pluralité de chariots (13) échelonnés le long d’une paire de chaînes (22), sur lesquels sont solidarisés à intervalles réguliers cinq moyens d’accrochage (14) auxquels sont suspendus verticalement des régimes de bananes (23). Lesdits chariots (13) comportent des mats verticaux (15), sur lesquels sont maintenus des ensembles de calage et d’amortissement (16) des régimes de bananes (23). Aux extrémités des chariots (13), les mats verticaux (15) maintiennent des ensembles de calage et d’amortissement (17), réduits approximativement de moitié transversalement au dispositif (10),- une motorisation (18) pour l’entraînement de la paire de chaînes (22) dans les deux sens avant et arrière, lors du chargement et du déchargement,- un distributeur (19) qui actionne la motorisation (18),- des poteaux de soutènement (12) du convoyeur (11),caractérisé en ce qu’il contient transversalement des rangées de cinq régimes de bananes (23), de diamètre atteignant jusqu’à 480 millimètres, suspendus verticalement, dans une largeur hors-tout (LA) au plus égale à 2,55 mètres.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113654-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit liquide ou pâteux et procédé de distribution de produit liquide ou pâteux avec un tel distributeur
Inventor: MARCHAIS PHILIPPE
IPC: B65D85/72
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-07-22
Abstract: Distributeur (1) de produit comprenant un emballage (2) à l’intérieur duquel est logée une poche (3) de produit munie d’un robinet (4).  L’emballage (2), qui se présente sous forme d’une boîte, comprend un corps (5) et un couvercle (6) montés à emboîtement coulissant. Le robinet (4) fait, en configuration d’utilisation, saillie de l’emballage (2) à travers un orifice (7) du couvercle (6), le corps (5) est un corps creux tubulaire comprenant un fond (8) et une paroi (9) latérale périphérique pour délimiter une cavité ouverte munie d’une ouverture (11), le corps (5) est réversible et présente une première et une seconde positions d’insertion à emboîtement coulissant dans le couvercle (6). Dans la première position du corps (5), l’ouverture (11) de la cavité (10) orientée en direction de l’intérieur de l’emballage (2) est fermée par le couvercle (6), et, dans la seconde position du corps (5), l’ouverture (11) de la cavité (10) est orientée en direction de l’extérieur de l’emballage (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114346-B1 (FR)
Title: Carter de turbine de turboréacteur équipé de support de fixation de tubes de refroidissement
Inventor: DREANO SÉBASTIEN VINCENT FRANÇOIS
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un carter (11) de turbomachine, comportant un corps de carter obtenu par forgeage d’un superalliage, ce corps de carter incluant une paroi de révolution (12) ayant une face externe portant des tubes (13) circonférentiels pour souffler de l’air de refroidissement sur la face externe de cette paroi de révolution (12). Les tubes (13) sont maintenus par des attaches rapportées sur la paroi par fabrication additive, et chaque tube (13) est fixé à une attache (14) par emboîtement dans cette attache (14).    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116124-B1 (FR)
Title: Dispositifs de surveillance et de protection de circuits de puissance
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: G01R15/00
Filed: 2020-11-09
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif de surveillance et de protection pour un équipement alimenté par au moins un contrôleur de puissance à l’état solide dit SSPC (5, 6, 7), ledit dispositif comportant au moins un circuit de mesure de courant comportant :  un transformateur (8) de mesure de courant recevant au primaire au moins les trois phases (1, 2, 3) d’une alimentation triphasée de l’équipement ou la phase et le neutre d’une alimentation monophasée de l’équipement et pourvu au secondaire d’au moins un enroulement (10, 11) de mesure du courant au primaire,  un module (9) de mesure et de test comportant un contrôleur (9a) muni d’au moins une entrée analogique (10a, 11a) reliée audit enroulement de mesure (13, 14) par une voie de mesure (10, 11) pour mesurer un courant au secondaire Im, représentatif d’un courant différentiel Id au primaire et muni d’un programme de mesure et d’une voie numérique (16) de communication avec ledit SSPC pour commander un interrupteur dudit SSPC au cas où ledit courant Id dépasserait un seuil donné;  pour lequel ledit module (9) comporte une voie d’injection de courant dans ledit transformateur, ladite voie comprenant un générateur de courant Iinj piloté par une sortie du contrôleur (9a) et relié à un enroulement d’injection (15) sur ledit transformateur, ledit enroulement d’injection comportant un nombre de spire Ninj adapté pour que le courant Iinj produise dans ledit enroulement de mesure (13, 14) un courant Im de test dudit secondaire en l’absence de courant au primaire et comporte un programme de test adapté à piloter une injection de courant en parallèle à une mesure de courant.  Figure 1
Patent FR-3118193-B1 (FR)
Title: Détermination de position sans temps d’un récepteur itinérant à l’aide d’un récepteur de référence
Inventor: RIBOT MIQUEL
IPC: G01S19/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-02
Abstract: Une détermination de position sans temps d’un récepteur itinérant comprend l’acquisition, à partir d’un récepteur d’instantané dans un processus d’exécution en nuage, d’une position d’instantané du récepteur d’instantané reçue par le récepteur d’instantané pour une seule époque provenant d’une constellation de satellites de positionnement global, la position d’instantané comprenant une multiplicité d’éléments observables sans temps. Le procédé comprend en outre la récupération dans le processus d’exécution en nuage, des données de position de base pour un récepteur fixe reçu de la constellation et comprenant des éléments observables référencés dans le temps. Enfin, le procédé comprend la composition dans le processus d’exécution en nuage des éléments observables sans temps de la position d’instantané avec les éléments observables référencés dans le temps des données de position de base afin de produire des données de temps et de position pour le récepteur d’instantané.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121242-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de surveillance d’un code exécutable apte à être exécuté sur une plateforme informatique, et programme d’ordinateur mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: ASAVOAE MIHAIL
IPC: G06F21/54
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé et dispositif électronique de surveillance d’un code exécutable apte à être exécuté sur une plateforme informatique,   et programme d’ordinateur mettant en œuvre un tel procédé Ce procédé de surveillance d’un code exécutable apte à être exécuté sur une plateforme informatique, le code exécutable comportant une séquence d’instructions logicielles, est mis en œuvre par un dispositif électronique et comprend :  - acquisition de la séquence d’instructions logicielles ;  - génération, à partir de la séquence d’instructions, d’une première structure de modélisation d’un chemin d’exécution de la séquence, la première structure comportant une pluralité de premiers groupes de données, chacun associé à une instruction respective et comportant des identifiants d’une instruction précédente et d’une instruction suivante ;  - calcul d’une deuxième structure de modélisation d’un fonctionnement de la séquence, la deuxième structure comportant une pluralité de deuxièmes groupes de données, chacun associé à une instruction respective et comportant un indicateur d’appartenance éventuelle à une chaîne critique, et le cas échéant, un identifiant d’une instruction initiale de ladite chaine critique ; la deuxième structure étant créée en parcourant les premiers groupes ; une chaîne critique correspondant à des instructions d’une même fonction logicielle et étant calculée en résolvant un problème de sous-graphes avec contraintes sur le degré, chaque chaîne critique correspondant à un sous-graphe, le nombre d’instructions incluses dans chaque chaîne critique étant inférieur à un nombre prédéfini, et un paramètre d’optimisation étant le nombre de relations entre les instructions de la chaîne critique respective, ledit nombre de relations correspondant à un nombre d’arcs dans le sous-graphe ; et  - recherche d’anomalie(s) temporelle(s) à partir de chaîne(s) critique(s) déterminée(s) via la deuxième structure.
Patent FR-3121547-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pour courant électrique sous haute tension continue avec tube à plasma
Inventor: YANG YANG
IPC: H02H3/08
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de coupure pour courant électrique sous haute tension continue L’invention propose un dispositif de coupure sous haute tension continue comportant au moins un module de coupure (18), comprenant :  • un appareil principal de coupure (26) dans une branche principale (24),   • un parasurtenseur général (30) dans une branche d’absorption (28),  • une branche de commutation (32), avec au moins un condensateur de commutation (C1)  caractérisé par :  - un premier interrupteur à tube à plasma (34.1) dans la branche de commutation (32)   - un circuit de pré-charge (48.1) du condensateur de commutation (C1),  - un parasurtenseur de commutation (80.1), en parallèle du condensateur de commutation (C1), et présentant une tension de protection inférieure à une tension nominale de service du module de coupure et,  et par au moins commutateur pilotable (58.1, 58a, 58b) qui alimente le premier interrupteur à tube à plasma (34.1) par une tension dérivée d’une tension électrique entre les armatures (C1p, C1d) du condensateur de commutation (C1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3125770-B1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’un véhicule et clef mains libres associée.
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: B60R25/01
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé d’ouverture d’un véhicule mis en œuvre par une clef mains libres (100) comprenant les étapes suivantes :  Envoi d’une commande d’ouverture par une interface de communication sans fil (120) à partir de données de sécurisation lorsqu’une distance estimée entre la clef (100) et le véhicule est inférieure à un seuil,Inhibition de l’envoi de la commande d’ouverture, si aucun mouvement de la clef n’a été détecté par un capteur de mouvement (130) pendant un temps déterminé alors que la distance estimée est supérieure au seuil, puis,Désinhibition de l’envoie de la commande d’ouverture lorsqu’un mouvement de la clef (100) est détecté par le capteur de mouvement (130),  Caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes Désactivation de l’inhibition à partir d’un évènement de désactivation, puisRéactivation de l’inhibition sur détection d’un évènement de réactivation,  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2231837-B1 (FR)
IPC: E05C9/00
Filed: 1974-05-27
Granted: 1978-08-11
Abstract: 1467359 Releasable fastening G FRANK 22 May 1974 [1 June 1973] 22986/74 Heading E2B A fastener comprises a stiffly rotatable stud 4 having a head 7 and a flattened shank 9 which enters a slot 10 and is turned 90‹ to retain it in space 11. Units I and 2 may be mutually rotated bodily.
Patent FR-2251709-B1 (FR)
IPC: F16D3/12
Filed: 1974-11-15
Granted: 1978-11-24
Abstract: A controlled member is movable between two end positions defined by respective first and second stops, particularly a flap-type valve member located in the exhaust gas conduit of an internal combustion engine movable between first and second end positions in which the valve member comes into abutment with respective first and second seating surfaces of the conduit. An arrangement for positioning the controlled member includes a drive motor having a motor shaft, a worm screw connected to and driven by the motor shaft, a worm gear meshing with and driven by the worm screw, a positioning-arrangement output shaft coupled to and driving the controlled member, a claw coupling having a first part coupled to and driving the output shaft and a second part coupled to and driven by the worm gear, a unit automatically operative for turning off the drive motor when the controlled member is moved into one of the end positions thereof, and a damping spring arrangement intermediate the two parts of the claw coupling and operative upon drive motor turn-off for absorbing the kinetic energy present in the moving parts of the positioning arrangement to effect braking of such moving parts and so dimensioned as not to be deformed during such absorbing beyond a predetermined maximum permissible extent.