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Patent FR-2973949-B1 (FR)
Title: Precurseur d'accumulateur lithium-ion a electrode sacrificielle de lithium et electrode textile negative a conversion
Inventor: VIDAL ELODIE
IPC: H01M4/1391
Filed: 2011-04-06
Granted: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne un précurseur d'accumulateur lithiumion comprenant - un ou plusieurs modules d'électrodes formés chacun par (a) au moins un précurseur d'électrode négative textile, constitué d'une structure métallique textile, oxydée en surface, à base d'un ou de plusieurs métaux de transition des groupes 4 à 12 de la Classification Périodique des Eléments, (b) un séparateur polymérique, imprégné d'une solution d'un sel de lithium dans un solvant organique aprotique, ledit séparateur recouvrant la surface du précurseur d'électrode négative, (c) une électrode positive formant une matrice solide, de préférence continue, dans laquelle est enfermée la structure formée par (a) et (b), et - au moins une électrode de lithium métallique séparée du ou des modules d'électrodes par un séparateur polymérique imprégné d'une solution d'un sel de lithium dans un solvant organique aprotique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un accumulateur à partir d'un tel précurseur.
Patent FR-2976897-B1 (FR)
Inventor: CABARET NICOLAS
IPC: B60J1/02
Filed: 2011-06-22
Granted: 2013-06-14
Abstract: The invention relates to a reinforcing device for a lower beam (1) of an opening, having a deformable flexible upper portion (2) which is designed to receive a lower edge of a motor vehicle windshield force-fitted onto said flexible upper portion when the windshield is installed on the motor vehicle. The device of the invention includes removable means for stiffening the lower beam of the opening, including at least a first (10) and a second (20) movable portion, which are pivotable relative to one another between a retracted position, and at least one extended position in which said first and second portions are capable of engaging so as to support the flexible upper portion (2) of the lower beam of the opening when the windshield is force-fitted thereon.
Patent FR-2988941-B1 (FR)
Title: Procede de synchronisation et de detection pour un systeme de communication sans fil multi-stations (wifi), et systeme de communication sans fil mettant en œuvre ce procede
Inventor: ZHAO ZHIPENG
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-03-29
Granted: 2015-01-16
Abstract: Procédé de détection et de synchronisation pour un système de communication sans fil multi-stations (WiFi) mettant en oeuvre une couche, dite couche MAC (« Medium Access Control Layer »), prévue pour implémenter un protocole d'accès multiple et une couche physique, dite couche PHY (« Physical Layer »), prévue pour procurer des fonctions de synchronisation et de détection, la couche MAC transmettant à la couche PHY des commandes pour réaliser ledit protocole d'accès multiple et la couche PHY générant en réponse au moins une forme d'onde x(t) portant des signaux de synchronisation et des signaux de détection, caractérisé en ce qu'il met en oeuvre un signal cyclique orthogonal ou quasi-orthogonal s(t) pour construire ladite au moins une forme d'onde x(t).
Patent FR-3023494-B1 (FR)
Title: Echangeur et/ou echangeur-reacteur fabrique par methode additive
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: F28D9/00
Filed: 2014-07-09
Granted: 2020-06-05
Abstract: Réacteur- échangeur ou échangeur comprenant au moins 3 étages avec sur chaque étage au moins une zone de canaux millimétriques favorisant les échanges de chaleur et au moins une zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone de canaux millimétriques, caractérisée en ce que la zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone de canaux est constituée d'une cavité comprenant entre son sol et son plafond au plus 3 mm dont le diamètre équivalent est inférieure à 3 mm.
Patent FR-3028978-B1 (FR)
Title: Simulation aerodynamique cellule-moteur utilisant un plan de melange subdivise en secteurs angulaires
Inventor: BOURDEAU CHRISTOPHE
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-11-24
Granted: 2018-03-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de simulation par ordinateur de l'interaction cellule-moteur dans un aéronef utilisant une segmentation angulaire de plans de mélange.         Le procédé permet de simuler de manière précise les interactions cellule-moteur dans des temps réduits accélérant ainsi le développement de la structure de l'aéronef.
Patent FR-3040365-B1 (FR)
Title: Ameliorations de voiliers
Inventor: SHUTE MALCOLM
IPC: B63H9/08
Filed: 2015-09-30
Granted: 2019-11-01
Abstract: Bateau à voiles comprenant une coque ainsi qu'un mât et une bôme servant à porter une grand-voile, le mât étant composé de deux éléments: un élément inférieur fixé à la coque et un élément supérieur du mât fixé par pivotement à l'élément inférieur du mât. Les éléments supérieur et inférieur du mât comportent chacun une glissière dans laquelle peuvent se déplacer des coulisseaux de la grand-voile. La glissière de l'élément supérieur du mât se trouve positionnée par rapport à la glissière de l'élément inférieur du mât de telle manière que, lorsque la grand-voile est affalée, un coulisseau qui est en prise avec la glissière de l'élément supérieur du mât peut passer à la glissière de l'élément inférieur du mât. La hauteur de l'élément inférieur est telle que, lors de l'affalement total de la grand-voile, tous les coulisseaux qui en font partie se mettent en prise avec la glissière de la section inférieure du mât.
Patent FR-3042879-B1 (FR)
Title: Recepteur d'un systeme de localisation par satellites a la dispersion du temps de propagation limitee
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S19/36
Filed: 2015-10-23
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un récepteur d'un système de localisation par satellites, comprenant : - une unité (2) de traitement analogique configurée pour filtrer des signaux GNSS reçus; - un convertisseur (3) analogique/numérique recevant en entrée les signaux GNSS filtrés, ledit convertisseur (3) analogique/numérique numérisant les signaux GNSS filtrés à leur fréquence de réception de manière à ce que les signaux GNSS numériques soient échantillonnés à une fréquence intermédiaire Fi inférieure à ladite fréquence de réception ; - une unité (4) de traitement numérique configurée pour traiter à la fréquence intermédiaire Fi les signaux GNSS numériques afin d'obtenir des informations de position, vitesse et temps.
Patent FR-3037145-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection photoacoustique modulaire
Inventor: ROUXEL JUSTIN
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-06-08
Granted: 2020-03-13
Abstract: Dispositif (100) de détection photoacoustique modulaire comportant au moins : - une cellule photoacoustique (106) comprenant au moins deux chambres (110, 112) reliées par au moins deux capillaires (114, 116) et formant un résonateur acoustique différentiel de type Helmholtz ; - des détecteurs acoustiques (122, 124) couplés aux chambres ; - une source lumineuse (102) apte à émettre un faisceau lumineux ayant au moins une longueur d'onde apte à exciter un gaz destiné à être détecté et modulable à une fréquence de résonance de la cellule photoacoustique ; - un premier circuit photonique (104) couplant optiquement la source lumineuse à une face d'entrée (109) d'une première des chambres (110) ; dans lequel le premier circuit photonique est disposé de manière amovible dans un premier logement (108) formé dans la cellule acoustique et débouchant sur la face d'entrée de la première chambre.
Patent FR-3043686-B1 (FR)
Title: Procede d'application d'un film souple sur une piece de forme complexe
Inventor: GANI LEA
IPC: F04D29/54
Filed: 2015-11-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne de collage d'un film de protection (16) sur une pièce tridimensionnelle (10) comprenant au moins un rayon de courbure. Ce procédé comprend le positionnement du film de protection (16) et d'une couche de colle (18) sur une empreinte (12), le film de protection (16) comportant au moins une patte de positionnement du film de protection (16) et de la couche de colle (18) sur cette surface, le chauffage du film de protection (16) et de la couche de colle (18) à une première température d'activation de la couche de colle (18), le pressage du film de protection (16) et de la couche de colle (18) l'un contre l'autre sur l'empreinte (12), le refroidissement du film de protection (16) à température ambiante et la découpe de la patte de positionnement.
Patent FR-3044249-B1 (FR)
Title: Machine-outil
Inventor: ETIENNE JOEL
IPC: B23Q1/44
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-04-19
Abstract: Machine-outil comprenant un bâti (1) muni frontalement d'une table transversale (2) destinée à recevoir la pièce à fabriquer ou à transformer. Elle comporte un barillet (3) monté sur un arbre (30) d'axe (XX') parallèle à la table (2), et portant radialement des outils (31) chacun apte à être utilisé individuellement pour traiter la pièce, au gré du pivotement choisi du barillet (3).
Patent FR-3049288-B1 (FR)
Title: Etendoir a linge
Inventor: NASSIF DHIYA
IPC: D06F57/08
Filed: 2016-03-25
Granted: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un étendoir à linge (1), comportant :         - un ensemble de panneaux (2), chaque panneau étant formé d'un cadre (3) et d'un ensemble de fils, les fils étant montés sur le cadre pour recevoir du linge, et         - un ensemble de charnières (5), chaque charnière comprenant une première partie et une deuxième partie, les deux parties étant mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre, la deuxième partie étant solidaire du cadre d'un panneau,         caractérisé en ce que :         - la première partie comprend au moins un élément cylindrique creux, comprenant une butée faisant saillie à l'intérieur de l'élément cylindrique, et         - la deuxième partie comprend une tige, destinée à être insérée dans l'élément cylindrique, et comprenant une excroissance, apte à coopérer avec la butée pour limiter angulairement la rotation entre les deux parties.
Patent FR-3053187-B1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un transistor et procede de commande associe
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H03K17/14
Filed: 2016-06-27
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande (10) d'au moins un transistor (5), ledit circuit de commande (10) étant configuré pour délivrer au moins un signal de sortie à une électrode de commande (5a) du transistor (5), ledit signal de sortie étant configuré pour commander un état de commutation du transistor correspondant à l'un parmi un état passant et un état bloquant dudit transistor, le circuit de commande (10) étant configuré pour délivrer au moins deux niveaux de courant distincts correspondant à un même état de commutation du transistor, et le circuit de commande (10) comprenant une unité de traitement configurée pour sélectionner un niveau de courant du signal de sortie, parmi lesdits, au moins deux, niveaux de courant distincts, en fonction d'un signal représentatif de la température du transistor (5)
Patent FR-3061348-B1 (FR)
Title: Matelas amortisseur pour amortir la chute d’un emballage de transport de matieres dangereuses
Inventor: GOUTAL CEDRIC
IPC: G21F5/08
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-06-12
Abstract: Matelas amortisseur (1) prévu pour amortir la chute d'un emballage de transport de matières dangereuses, comprenant une virole (2) en métal constituant la cloison périphérique dudit matelas amortisseur, un plateau supérieur (3) en métal fixé sur le dessus de la virole et constituant un plateau de répartition de la charge appliqué par l'emballage chutant sur ledit matelas amortisseur, et un plateau inférieur (4) en métal fixé sur le dessous de la virole, où l'ensemble constitué de la virole, du plateau supérieur et du plateau inférieur forme une enceinte creuse et étanche, ledit matelas amortisseur comprenant en outre, à l'intérieur de ladite enceinte, un empilement de plusieurs couches de mousse métallique. La présente invention trouve une application dans le domaine de la prévention des risques lors des opérations de manutention, transport, levage et manipulation d'emballages de transport de matières radioactives, chimiques, polluantes ou contaminées.
Patent FR-3047247-B1 (FR)
Title: Compositions polymeres thermoconductrices contenant du noir de carbone
Inventor: VILLALPANDO-PAEZ FEDERICO
IPC: C08L77/00
Filed: 2017-01-27
Granted: 2022-04-29
Abstract: Il est fourni une composition polymère composite comprenant du noir de carbone partiellement cristallisé. La composition présente des propriétés de transfert thermique supérieures dans des formulations plastiques. Le précurseur de polymère présente une excellente rhéologie en comparaison à des compositions similaires comprenant des noirs de carbone traditionnels. Les polymères composites fournissent une charge plus élevée de noirs de carbone plus thermoconducteurs dans différentes compositions polymères composites.
Patent FR-3062601-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique, circuit de chauffage et procede de gestion de la temperature correspondants
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-02-06
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage (1) électrique de fluide comprenant : - au moins une entrée (7) de fluide, au moins une sortie (11) de fluide, au moins un élément chauffant (13), - au moins un premier capteur de température (21) pour mesurer la température dudit au moins un élément chauffant (13), et - un module de commande (15) dudit au moins un élément chauffant (13). Selon l'invention, - ledit dispositif (1) comporte au moins un deuxième capteur de température (23) pour mesurer la température du fluide au niveau de ladite au moins une sortie (11), et - le module de commande (15) comprend au moins un moyen de traitement (17, 19, 35) pour : • exploiter les informations de température (T21, T23) des capteurs de température (21, 23), et pour • générer une commande dudit au moins un élément chauffant (13) en fonction des informations de température (T21, T23). L'invention concerne également un circuit de chauffage et un procédé de gestion de la température associés.
Patent FR-3064130-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni de pieces de maintien d'aimants permanents
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K21/16
Filed: 2017-03-15
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un machine électrique tournante comportant un rotor (10) muni d'un corps (12) ayant un axe (X), le corps de rotor (12) comportant une pluralité de cavités longitudinales (16) agencées pour recevoir chacune au moins un aimant permanent (13),         - des pôles magnétiques formés chacun par les aimants permanents (13) logés dans deux cavités (16) adjacentes formant un V dans un plan orthogonal (P) à l'axe (X) du corps de rotor (12),         - le rotor (10) comportant au moins une pièce de maintien (35) des aimants permanents (13) dans les cavités (16),         caractérisée en ce que la pièce de maintien (35) comporte deux bandes (36) allongées, chaque bande (36) comportant au moins un bossage (37) destiné à appliquer un effort de maintien de l'aimant permanent (13) correspondant dans la cavité (16), et en ce que la pièce de maintien (35) comporte en outre au moins deux bras de liaison (40) entre les deux bandes (36), le bossage (37) s'étendant axialement entre les deux bras de liaison.
Patent FR-3066746-B1 (FR)
Title: Procede optimise de gestion de la circulation d'un train et systeme de signalisation cbtc associe
Inventor: BRESSON MATHIEU
IPC: B61L27/00
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-07-19
Abstract: Lorsqu'un évènement empêche un train de se déplacer le long d'une route selon une direction nominale, ce procédé permet de le faire circuler selon une direction opposée en : sélectionnant (120) une zone d'origine et un signal de sortie; traçant (130) une pseudo-route sur les zones successives entre la zone d'origine et le signal de sortie ; ouvrant (140) la pseudo-route en associant à chaque zone une sous-route, correspondant à la réservation de ladite zone pour ledit train; informant (150) le train qu'il doit circuler selon la direction opposée ; déterminant (160) une autorisation de mouvement pour le train à partir des sous-routes qui lui sont ouvertes et d'une liste d'obstacles régulièrement mise à jour ; transmettant (180) l'autorisation de mouvement au train, les étapes de détermination (160) et de transmission (170) étant itérées jusqu'à ce que le train franchisse le signal de sortie.
Patent FR-3067232-B1 (FR)
Title: Distributeur de cils artificiels comprenant un accessoire
Inventor: BAZINVAL MELODIE
IPC: A45D44/00
Filed: 2017-06-12
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un distributeur de cils artificiels (10) comprenant : 		- un boîtier (11), 		- un système de distribution de cils artificiels (12, 16) comprenant : 		? une ouverture de distribution (12) formée dans le boîtier, 		? une bande de support logée à l'intérieur du boîtier et sur laquelle les cils artificiels sont fixés, et 		? un organe d'entraînement (16) conçu pour entraîner un déplacement de la bande de support par rapport au boîtier, à l'intérieur dudit boîtier, de sorte à acheminer les cils artificiels fixés sur la bande de support jusqu'à l'ouverture de distribution où les cils artificiels sont extraits du boîtier, 		- un accessoire (17) conçu pour être monté de manière réversible sur le boîtier, à l'extérieur dudit boîtier.
Patent FR-3070913-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule et vehicule associe
Inventor: MEZIERE JEROME
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un siège (2) de véhicule (4) comprenant : - une assise (10) - un dossier (12) - un accoudoir, comprenant un plan supérieur (24) destiné à supporter l'avant-bras d'un occupant du siège (2), monté pivotant par rapport au dossier (12) entre une position de fonctionnement et une position de rangement. Le siège comprend : - un système de maintien (20) de l'accoudoir dans la position de rangement, dans la position de fonctionnement et dans au moins une position intermédiaire entre la position de rangement et la position de fonctionnement, et - une paroi (16) montée mobile par rapport à l'accoudoir entre une position escamotée et au moins une position déployée, dans laquelle la paroi (16) s'étend entre le dossier (12) et l'accoudoir ou entre l'assise (10) et l'accoudoir.
Patent FR-3076986-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'une tete de distribution
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2018-01-25
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne une machine de préparation de boissons (2) comportant au moins une buse (30) de distribution de café et un dispositif d'agitation rotatif (11) comprenant un outil rotatif (13) autour d'un axe A et destiné à coopérer avec une préparation contenue dans un récipient, ledit dispositif rotatif d'agitation (11) comportant un conduit (12) d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur vers l'outil rotatif (13). Conformément à l'invention, elle comporte une tête de distribution (10) qui comprend l'au moins une buse (30) de distribution de café et le dispositif rotatif d'agitation (11), ladite tête de distribution (10) étant mobile entre une position haute d'attente dans laquelle la buse (30) de distribution de café et l'outil rotatif (13) sont situés au-dessus du récipient et une position basse de travail dans laquelle l'outil rotatif (13) est situé dans le récipient et la buse (30) de distribution de café est agencée à proximité d'une ouverture supérieure du récipient.
Patent FR-3082477-B1 (FR)
Title: Procede de reduction de la quantite de liquide aspire par un balai d'essuyage et systeme d'essuyage mettant en œuvre un tel procede
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/52
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction du phénomène d'aspiration d'eau sur une surface vitrée dans le sillage d'un balai d'essuyage lorsqu'il change de direction au niveau de sa position le long du montant. À cet effet, le procédé comprend une étape de soufflage d'un flux d'air sur la surface vitrée, successivement à une étape de projection d'un liquide sur ladite surface vitrée, ledit flux d'air et ledit liquide circulant dans un balai d'essuyage (1) à l'intérieur d'un même canal et étant expulsé par des mêmes ouvertures dudit canal. L'invention porte aussi sur un système d'essuyage (3) comprenant un tel balai d'essuyage (1) configuré pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3087675-B1 (FR)
Title: Dispositif de compactage de dechets
Inventor: CARDONNEL MATHIEU
IPC: B02C4/28
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de compactage (10) adapté à être monté mobile dans espace de réception (25). Il comprend : une colonne (30) adaptée à être portée au centre dudit espace de réception (25) ; un bloc de renvoi (42) monté à rotation sur ladite colonne (30) ; un rouleau de compactage (44) présentant une extrémité (43) montée à rotation sur ledit bloc de renvoi (42) ; des organes d'entraînement pour pouvoir entraîner simultanément ledit bloc de renvoi (42) en rotation et ledit rouleau de compactage (44) en rotation par rapport audit bloc de renvoi (42) ; et, des moyens de coupe (70, 76) comprenant un organe de cisaillage (76) monté sur ladite colonne (30) et un contre-organe de cisaillage (70) monté sur ledit bloc de renvoi (42) adapté à venir croiser ledit organe de cisaillage (76) à chaque tour dudit bloc de renvoi (42).
Patent FR-3089720-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension
Inventor: SAINT-MACARY STÉPHANE
IPC: H02M3/10
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un convertisseur de tension (1) recevant en entrée une tension primaire (2) continue, variable dans une grande étendue de tension, et fournissant en sortie une première tension secondaire (3) continue régulée et une deuxième tension secondaire (4) continue non régulée, comprenant un convertisseur buck à self couplées à deux sorties (5), caractérisé en ce qu’il comprend encore un convertisseur boost (6) disposé en amont du convertisseur buck (5) apte à relever la tension primaire (2) lorsqu’activé et un module pompe de charge (7) disposé entre la deuxième tension secondaire (4) et la première tension secondaire (3) apte à équilibrer les charges lorsqu’activé, l’activation du convertisseur boost (6) et du module pompe de charge (7) étant simultanée.. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090065-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une conduite flexible et conduite associée
Inventor: DEMANZE FRÉDÉRIC
IPC: F16L11/112
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: Procédé de fabrication d’une conduite flexible et conduite associée La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une conduite flexible (2), comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’un noyau central (4) comprenant une gaine de pression (10) définissant un passage (22) de transport d’un fluide d’axe central (A-A’), - enroulement d’au moins une couche d’armures de traction (14, 16) à l’extérieur du noyau central (4), - dépôt mécanique d’un matériau fusible (30) sur la face externe (24) du noyau central (4), - extrusion d’une gaine polymérique (8) par-dessus le matériau fusible (30), la température d’extrusion étant supérieure à la température de fusion du matériau fusible (30), le matériau fusible (30) déposé sur la face externe (24) formant une couche de protection à la perméation (12) du fluide suite à l’étape d’extrusion, la couche de protection à la perméation (12) étant continue. Figure pour l’abrégé : Figure 1