baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999707-A1 (FR)
Title: Method for controlled installation of blind fastener for fixing two parts of structure of aircraft to each other, involves presenting defective character of installation process when calculated energy is lower than threshold value
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: B21J15/04
Filed: 2012-12-14
Abstract: The method involves converting acoustic signals into electrical signals, and filtering the electrical signals to identify that the electrical signals are associated with a rupture of a rupture element. The filtered electrical signals are processed to calculate energy of the electrical signals during breaking-out of the rupture element. The calculated energy is compared with a predetermined threshold value. A defective character of an installation process is presented when the calculated energy is lower than the predetermined threshold value. An independent claim is also included for a device for controlled installation of a blind fastener for fixing two parts of an aircraft structure to each other.
Patent FR-2999886-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur et systeme de conditionnement et d'application de produit cosmetique, et leur utilisation
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D2/48
Filed: 2012-12-26
Abstract: Dispositif applicateur de produit cosmétique comprenant une tête applicatrice allongée (10) dotée d'une gorge (110) présentant une portion droite sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (X) de la tête (10), cette gorge (110) contenant un fil résistif chauffant rectiligne (120) s'étendant sur toute la longueur de la portion droite de la gorge (110).
Patent FR-3014078-A1 (FR)
Title: Piece de carenage, troncon de carenage, revetement hydrodynamique, ensemble hydrodynamique, procede de montage associe
Inventor: DURAND DOMINIQUE
IPC: B63B21/66
Filed: 2013-12-04
Abstract: Pièce de carénage (1) destinée à caréner un câble (2) ladite pièce de carénage (1) étant flexible et présentant la forme d'une bande comprenant une partie centrale pliable (3) et deux ailes rigides (4, 5) disposées de part et d'autre de la partie centrale pliable (3) présentant chacune un bord opposé (6, 7) opposé à la partie centrale pliable (3), la pièce de crénage (1) pouvant prendre une position de repos ouverte permettant le montage de la pièce de carénage autour du câble (2), et dans laquelle la partie centrale pliable (3) est dépliée et les bords opposés (6, 7) sont éloignés l'un de l'autre, et une position fermée de carénage dans laquelle elle est destinée à caréner un câble (2) et présente un profil hydrodynamique, dans laquelle la partie centrale pliable (3) est pliée de façon à former un bord d'attaque (8) et à délimiter un canal (10) destiné à recevoir le câble (2) s'étendant selon un axe longitudinal (x), et dans laquelle les ailes (4, 5) se trouvent dans une position relative de carénage dans laquelle les bords opposés (6, 7) sont disposés l'un contre l'autre et forment un bord de fuite (9).
Patent FR-3014551-A1 (FR)
Title: Vehicule blinde lie a un chassis
Inventor: SERPEAULT JEROME
IPC: F41H7/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule blindé (1) comportant une caisse (2) dont une paroi de fond présente un profil plan (2a) prolongé par deux rebords latéraux inclinés (2b), caisse qui est liée à un châssis comprenant au moins deux longerons longitudinaux (4). Ce véhicule est caractérisé en ce que la liaison entre la caisse (2) et les longerons (4) est assurée par deux rangées d'une pluralité de renforts (5), régulièrement répartis sur sensiblement toute la longueur de chaque longeron (4), renforts soudés à la caisse (2) et comportant chacun une première surface d'appui (6) disposée sous le profil plan (2a) et une seconde surface d'appui (7) appliquée contre un rebord latéral (2b), des moyens de fixation (8,11) étant prévus par ailleurs pour lier chaque rangée de renforts à un des longerons (4).
Patent FR-3005620-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile comprenant un panneau de carrosserie, et un enjoliveur destine a etre fixe sur ce panneau, vehicule et procede de fixation correspondants
Inventor: BARI DAVID
IPC: B62D25/02
Filed: 2013-05-17
Abstract: Ensemble (1) pour véhicule automobile, comprenant un panneau de carrosserie (7), et un enjoliveur (9). L'enjoliveur comporte un corps (11) et au moins un organe d'encliquetage (21 A, 21 B, 21 C, 21 D) pour fixer l'enjoliveur sur le panneau de carrosserie. L'un de l'enjoliveur et du panneau de carrosserie comporte au moins une patte de fixation (13, 17) destinée à s'accrocher dans un réceptacle (39, 41) de l'autre de l'enjoliveur et du panneau de carrosserie, la patte de fixation et le réceptacle étant adaptés pour que l'enjoliveur et le panneau de carrosserie soient mobiles l'un par rapport à l'autre successivement entre : - une position d'engagement, - une position d'accrochage, dans laquelle la patte de fixation est accrochée sur une paroi du réceptacle après un coulissement de la patte de fixation par rapport au selon une direction d'accrochage, la patte de fixation étant libre de se dégager de la paroi par un coulissement en sens inverse, et - une position fixée, dans laquelle le ou chaque organe d'encliquetage est encliqueté dans le panneau de carrosserie et bloque ledit coulissement de la patte de fixation en sens inverse. Véhicule et procédé de fixation correspondants.
Patent FR-3006309-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une ressource fluide, programme d'ordinateur et module de traitement associes
Inventor: HARMAND JEROME
IPC: G05B19/418
Filed: 2013-06-04
Abstract: Procédé de traitement d'une ressource fluide (1) par un système comprenant p pompe(s) de sortie (P1, P2), une unité de traitement (2) et q pompe(s) d'entrée (P1, P2, P3) comprenant : i/ une collecte des concentrations courantes d'un composant au voisinage des pompes de sortie ; ii/ un débit cible de réception du fluide par l'unité de traitement est déterminé en fonction des concentrations collectées et d'une loi de fonctionnement de l'unité de traitement reliant la vitesse de traitement du fluide dans l'unité de traitement et la concentration du composant dans le fluide en sortie d'unité de traitement ; iii/ un débit cible de pompage pour chaque pompe de sortie est déterminés en fonction de la concentration dudit composant au voisinage de ladite pompe de sortie et est transmise à ladite pompe de sortie ; et iv/ chaque pompe de sortie met en œuvre le débit cible de pompage transmis, l'unité de traitement mettant en œuvre le débit cible de réception du fluide déterminé.
Patent FR-3010725-A1 (FR)
Title: Volet roulant avec systeme de freinage ameliore
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/90
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un volet roulant (1) comportant un tablier ; un arbre mobile en rotation selon un axe (A) ; un système (2) d'entrainement de l'arbre comportant un moyen d'entraînement en rotation (20), un moyen de transmission (21) et un moyen (7) pour monter en déplacement ce moyen de transmission (21) par rapport à ce moyen d'entraînement (20) ; un système (3) de freinage de l'arbre comportant un organe fixe de freinage (4) et un organe mobile de freinage (5 ; 5 '); un moyen de commande (6 ; 6') pour commander le passage du ou des organes mobiles de freinage (5 ; 5 ') d'une position active de freinage à une position inactive de freinage, ceci uniquement sous l'effet de l'actionnement en rotation du système d'entraînement (2) ; un tel moyen de commande (6 ; 6') comportant un logement (60 ; 60') que comporte le moyen d'entraînement (20), un logement (61 ; 61') que comporte le moyen de transmission (21), et une bille (62 ; 62') mobile à l'intérieur de ces logements (60, 61 ; 60', 61').
Patent FR-3014739-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un stratifie multicouche
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant un stratifié élastomérique, ledit stratifié comportant au moins deux couches superposées d'élastomère : ○ une première couche ou couche de copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA), constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère thermoplastique copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA), le taux de copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA) étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce (parties en poids pour 100 parties en poids d'élastomère) ; ○ une deuxième couche ou couche diénique, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, le taux d'élastomère diénique étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce.
Patent FR-3025212-A1 (FR)
Title: Composition detergente et procede de fabrication de ladite composition detergente
Inventor: SCHEUER GUY
IPC: C11D7/60
Filed: 2014-08-29
Abstract: La présente invention concerne une composition détergente comportant : a) entre 60% et 80% en grammes d'un mélange contenant: entre 50% et 65% en grammes de bicarbonate de sodium entre 8% et 10% en grammes de carbonate de sodium entre 2% et 5% en grammes de bicarbonate d'ammonium, et b) entre 20% et 40% en grammes d'une solution de savon noir à 15%, obtenue en préparant d'abord ledit mélange puis en rajoutant ladite solution et en malaxant jusqu'à l'obtention d'une pâte homogène.
Patent FR-3030987-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance automatique entre un appareil mobile et un vehicule automobile aptes a fonctionner selon le protocole ble
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04W12/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de reconnaissance automatique entre un appareil électronique mobile (SP) et un véhicule automobile (Vi) équipé d'un module électronique (120) de communication, ledit appareil électronique mobile (SP) et le module électronique (120) du véhicule (Vi) étant aptes à fonctionner selon le protocole BLE, l'appareil électronique mobile (SP) étant dans un mode « scanning » et le module électronique (120) de communication du véhicule (Vi) étant dans un mode « advertising » caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à : Dans le module électronique (120) du véhicule (Vi), obtenir une donnée d'identification (RPAi) du véhicule (Vi) ; Emettre depuis le module électronique (120) du véhicule (Vi) vers l'appareil électronique mobile (SP), au moins une trame de données (Td) comportant la donnée d'identification (RPAi) du véhicule (Vi); - Recevoir dans l'appareil électronique mobile (SP) placé dans le mode "scanning" la au moins une trame de données (Td) contenant la donnée d'identification (RPAi) du véhicule (Vi); Verifier dans l'appareil électronique mobile (SP) que la donnée d'identification (RPAi) transmise est valide, puis émettre depuis l'appareil électronique mobile (SP) vers le module électronique (120) du véhicule (Vi) une requête de connexion (110).
Patent FR-3017850-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au stationnement a detection d'entree ou de sortie de zone de stationnement, pour un conducteur de vehicule
Inventor: DUPERRAY DELPHINE
IPC: B60W30/06
Filed: 2014-02-21
Abstract: Un dispositif d'aide au stationnement (D) équipe un véhicule (V) et comprend des moyens de contrôle (MC) agencés pour déclencher l'affichage d'une image représentative (i) soit d'au moins un type d'entrée dans au moins un type de zone de stationnement lorsque la vitesse en cours du véhicule (V) et au moins une vitesse du véhicule (V) enregistrée précédemment sont non nulles, (ii) soit d'au moins un type de sortie d'au moins un type de zone de stationnement lorsque la vitesse en cours du véhicule (V) et au moins une vitesse du véhicule (V) enregistrée précédemment sont nulles, (iii) soit d'au moins un type d'entrée dans au moins un type de zone de stationnement et d'au moins un type de sortie d'au moins un type de zone de stationnement lorsqu'aucune des conditions associées aux alternatives (i) et (ii) n'est remplie.
Patent FR-3018217-A1 (FR)
Title: Outil de decoupe par vibrations de pieces plastiques et procede de decoupe associe
Inventor: MATHIEU GERARD
IPC: B26F3/00
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'outil (10) de découpe par vibrations d'une pièce plastique de forme sensiblement circulaire et équipée d'une pluralité de pattes à découper, est caractérisé en ce qu'il comporte un disque (11), muni d'une pluralité de lumières (12), dont le nombre est égal au nombre desdites pattes à découper de la pièce. L'outil (10) comporte également un moyen de fixation (13) du disque (11) à un appareil générateur de vibrations, ou vibreuse, associé, chaque lumière (12) étant destinée à trancher ladite patte correspondante de la pièce par un mouvement de rotation du disque (11).
Patent FR-3019771-A1 (FR)
Title: Scarificateur pour tester la qualite d'adherence d'un revetement
Inventor: NECER NADIR
IPC: B26B27/00
Filed: 2014-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif scarificateur (100) pour revêtement (R) recouvrant un support (S) comportant un corps principal (10) dont l'extrémité distale (10a) comprend une tête sur laquelle sont fixés solidairement des moyens de découpe (20) présentant une pluralité de lames (21), et des moyens de recouvrement (30) desdites lames, montés mobiles par rapport aux moyens de découpe (20) et coopérant avec des ressorts de compression (31) pour que lesdites lames (21) soient aptes à présenter au moins deux positions (P1, P2) dont : - une première position (P1), dite active, dans laquelle, lorsqu'on exerce, à l'encontre de la force de rappel des ressorts (31), une force de la tête contre le support (S), les moyens de recouvrement (30) se déplacent en direction de la tête pour découvrir au moins partiellement les lames (21), et - une deuxième position (P2), dite de repos, dans laquelle les moyens de recouvrement (30) couvrent les lames (21) lorsqu'aucune force de la tête n'est exercée contre le support (S).
Patent FR-3022733-A1 (FR)
Title: Bac a reserve d'eau pour plante et separateur ajoure associe
Inventor: BIANCHI JOSIANE
IPC: A01G27/06
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un bac à réserve d'eau pour plante comprenant un fond (2a), une paroi périphérique (2b) bordant le fond (2a), le fond (2a) du bac à réserve d'eau (2) présentant au moins une nervure de maintien (5) s'étendant selon un axe (Z') sécant audit fond (2a) du bac à réserve d'eau (2), caractérisé en ce que la nervure de maintien (5) est distante de la paroi périphérique (2b) du bac à réserve d'eau (2). L'invention porte également sur un séparateur ajouré (3) présentant une première face (3a) et une deuxième face (3b) destinées à être orientées respectivement vers le fond (2a) du bac à réserve d'eau (2) et vers la plante et/ou le substrat, caractérisé en ce que la première face (3a) comprend au moins un organe de fixation (6), ledit organe de fixation (6) étant conformé pour coopérer avec au moins une nervure de maintien (5) du bac à réserve d'eau (2). Le bac selon l'invention ne présente pas l'inconvénient des bacs connus, dans lesquels les nervures sont ménagées sur la paroi périphérique, d'avoir des défauts et irrégularités de matière côté extérieur au niveau des nervures, dû au retrait de matière lors de la fabrication.
Patent FR-3025867-A1 (FR)
Title: Capsule permettant de guider la lumiere et dispositif de paiement sans contact associe.
Inventor: SOUBIRANE ALAIN
IPC: G07F7/00
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention se rapporte à une capsule (11) destinée à être alignée avec au moins une source lumineuse. Selon l'invention une telle capsule comprend un pourtour (15) interrompu en au moins quatre portions (16a, 16b, 16c, 16d), ladite capsule (11) pouvant être orientée selon au moins deux positions : - - une première position dans laquelle deux desdites au moins quatre portions (16a, 16b, 16c, 16d) laissent simultanément passer la lumière issue de ladite au moins une source lumineuse; - - une seconde position dans laquelle ledit pourtour (15) bloque la lumière issue de ladite au moins une source lumineuse.
Patent FR-3028877-A1 (FR)
Title: Banche comprenant un dispositif de liaison en rive, ensemble de deux banches et procede d'assemblage
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G17/04
Filed: 2014-11-24
Abstract: Une banche de coffrage comportant une structure de support sur laquelle est montée une paroi verticale définissant une face avant coffrante, ladite structure de support comportant au moins une première rive latérale, s'étendant orthogonalement à la face avant coffrante, qui comprend une ouverture d'introduction s'étendant selon un axe, le dispositif d'introduction (1) comprenant une tige de liaison (2) comprenant un organe d'extrémité (24) apte à s'étendre à travers ladite ouverture d'introduction et à s'incliner par rapport à l'axe de ladite ouverture d'introduction ; et un organe d'alignement (3), monté sur ladite tige de liaison (2), qui est apte à coopérer par complémentarité de formes avec l'ouverture d'introduction de manière à autoriser un déplacement de l'organe d'alignement (3) selon l'axe de ladite ouverture d'introduction tout en interdisant une inclinaison dudit organe d'alignement (3) autour dudit axe.
Patent FR-3029661-A1 (FR)
Title: Procedes de transmission et de reception d'un signal binaire sur un lien serie, en particulier pour la detection de la vitesse de transmission, et dispositifs correspondants
Inventor: ARNAL CHRISTOPHE
IPC: G06F13/38
Filed: 2014-12-04
Abstract: Procédé de transmission d'au moins un paquet d'au moins un bit sur un lien série capable de prendre deux états différents respectivement associés aux deux valeurs logiques possibles dudit au moins un bit transmis, comprenant un premier traitement de transmission comportant à partir d'un instant de début de transmission (t0) dudit au moins un bit (b) et jusqu'à l'expiration d'une première portion (PTB1) d'un temps-bit (TB) associé audit au moins un bit (b), le placement du lien dans l'un de ses états (SO) en fonction de la valeur logique dudit au moins un bit, et à l'expiration de ladite première portion (PTB1) de ce temps-bit, une génération d'une première transition additionnelle (TRA1) sur le lien de façon à placer le lien dans son autre état (SI) jusqu'à l'expiration dudit temps-bit (TB).
Patent FR-3033145-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec bande de roulement directionnelle comportant des blocs incurves pourvus de chanfreins
Inventor: MOSNIER DAVID
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-02-27
Abstract: Pneumatique (1) comportant une bande de roulement (2) directionnelle comprenant une pluralité de blocs (5) s'étendant de manière continue selon une courbure globale C d'un des bords (3) vers le centre (4) de ladite bande de roulement, tout ou partie des blocs (5) de la bande de roulement comprenant une incision médiane (10) de longueur S s'étendant selon une courbure C' sensiblement identique à la courbure C du bloc, chaque bloc (5) comportant une zone centrale avec un angle β1 tel que 35°≤β1≤65°, une zone de bord avec un angle β3 tel que 0°≤β3≤10°, et une zone intermédiaire entre la zone centrale et la zone de bord avec un angle β2 permettant une continuité entre les trois zones, au moins une partie des blocs (5) étant agencée avec un chanfrein (15) de bloc prévu au niveau du bord de fuite de la zone intermédiaire et/ou de la zone de bord.
Patent FR-3034358-A1 (FR)
Title: Pneumatique a bande de roulement pourvue de textures
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/24
Filed: 2015-03-30
Abstract: Pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (8), le pneumatique comprenant au moins une rainure (2), au moins un témoin d'usure (3) disposé dans la rainure (2), le témoin d'usure comprenant une face de contact (7) destinée à entrer en contact avec une chaussée lorsque le pneumatique atteint un niveau d'usure limite, la rainure (2) comprenant une texture (4) venue de matière avec un fond (10) de cette rainure (2), ladite texture (4) entourant le témoin d'usure (3) et faisant contraste avec la face de contact (7) du témoin d'usure.
Patent FR-3034952-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit flexible, circuit flexible obtenu par ce procede et carte a puce comportant un tel circuit flexible
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H05K3/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit flexible. Il comprend la fourniture d'une feuille de matériau électriquement conducteur (11) et d'une couche de matériau diélectrique (50). Il comprend également la mise en contact de la couche de matériau diélectrique (50° directement avec la feuille de matériau électriquement conducteur (11) et la lamination de celles-ci. On incorpore en outre un renfort dans la couche de matériau diélectrique (50), celle-ci comprenant un matériau thermoplastique avec des propriétés d'adhérence réactivables sous la chaleur à une température supérieure à 100°C et préférentiellement supérieure à 120°C. L'invention concerne également un circuit flexible pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et un module de carte à puce comportant un tel circuit flexible.
Patent FR-3035798-A1 (FR)
Title: Particules spheroidales d'alumine de resistance mecanique amelioree ayant un diametre median macroporeux compris entre 0,05 et 30 μm.
Inventor: BAZER-BACHI DELPHINE
IPC: C10G35/09
Filed: 2015-05-07
Abstract: La présente invention concerne des particules sphéroïdales d'alumine caractérisées par une surface spécifique B.E.T comprise entre 150 et 300 m2/g, un diamètre moyen de particule compris entre 1,2 et 3 mm et une dispersion des diamètres des particules exprimée par un écart type n'excédant pas 0,1, un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure compris entre 0,50 et 0,85 mL/g, un taux de macroporosité au sein d'une particule inférieur à 30% et dans lesquelles la dispersion des diamètres des macropores exprimée par le ratio des diamètres D90/D50 n'excède pas 8. L'invention concerne aussi des procédés de préparation de telles particules ainsi que des catalyseurs comprenant de telles particules comme support et leur utilisation dans des procédés catalytiques de traitement d'hydrocarbures, notamment dans un procédé de reformage catalytique
Patent FR-3037457-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage bases sur un ensemble de treillis construits avec des sections auto-complementaires a 4 etats et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: CARLACH JEAN-CLAUDE
IPC: H03M13/03
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'une séquence y d'échantillons reçus par un décodeur correspondant, après transmission, à une séquence c codée de symboles cj, j = 0,1,...(n - 1), obtenue en appliquant au codage un code correcteur d'erreurs linéaires à des symboles source appartenant à un alphabet binaire. Selon l'invention, le procédé (1) comprend : - une procédure (2) de décodage à maximum de vraisemblance avec décisions intermédiaires à partir de la séquence y reçue pour déterminer une liste de mots de code décodés et - une procédure (3) de détection d'erreur sur les bits des mots décodés et de prise de décision sur la valeur des bits en utilisant une règle de l'unanimité entre les mots de code décodés de la liste.
Patent FR-3039050-A1 (FR)
Title: Systeme de barre telescopique, du type barre a rideaux
Inventor: GASSION ANTOINE
IPC: A47H1/022
Filed: 2015-07-20
Abstract: Ce système de barre télescopique, du type barre à rideau, est destiné à être fixé entre deux parois parallèles et comprend deux barres (2, 3) coulissantes l'une dans l'autre, un dispositif de blocage (6) en longueur des barres coulissantes et des embouts d'extrémité comprenant des supports extensibles pour le serrage des extrémités des barres contre les parois
Patent FR-3039527-A1 (FR)
Title: Microdoseur a regulation du debit massique
Inventor: MOSCA PIERRE
IPC: G01G13/24
Filed: 2015-07-28
Abstract: Microdoseur pour le dosage d'une matière pulvérulente ou granuleuse, comprenant : - un mécanisme (11) d'entraînement d'une partie mobile (15) animée d'un mouvement de va-et-vient rectiligne et dissymétrique, ayant une vitesse de retour plus rapide que la vitesse de l'aller, le sens de l'aller correspondant à la direction de transfert de la matière pulvérulente, - un réservoir (13) contenant ladite matière, et ayant un orifice de sortie (23) de section ajustable pour l'extraction de ladite matière, - et au moins une cellule de pesée (17) pour déterminer le débit massique extrait, caractérisé en ce que la cellule de pesée (17) est montée avec le réservoir (13) sur la partie mobile (15) du mécanisme (17) d'entraînement.