baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054549-B1 (FR)
Title: Composition (meth)acrylique comprenant des particules, son procede de preparation, son utilisation et objet comprenant celle-ci
Inventor: QUERUEL SYLVAIN
IPC: F21Y101/00
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et des particules de polymère (méth) acrylique. En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone ayant un diamètre de particule moyen en poids compris entre 1 µm et 10 µm et des particules de polymère (méth) acrylique ayant un diamètre de particule moyen en poids compris entre 30 µm et 100 µm. La présente invention concerne en outre l'utilisation d'une telle composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et des particules de polymère (méth) acrylique. La présente invention concerne en outre un objet comprenant ou constitué d'une telle composition (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et des particules de polymère (méth) acrylique.
Patent FR-3057504-B1 (FR)
Title: Bande d'usure de pantographe et pantographe equipe d'une telle bande d'usure
Inventor: BLANVILLAIN GERARD
IPC: B60L5/20
Filed: 2016-10-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne une bande d'usure de pantographe s'étendant le long d'une direction longitudinale et comprenant une face, dite face de captation de courant (3), destinée à être mise en contact avec un fil de contact d'une caténaire, et une face, dite face de liaison (4), destinée à être montée sur un archet d'un pantographe, la bande d'usure comprenant :         - une portion en carbone, dite portion principale (1), s'étendant le long de ladite direction longitudinale, intégralement entre ladite face de captation de courant et ladite face de liaison,         - au moins un élément conducteur (2) inséré dans ladite portion principale qui s'étend au moins en partie le long de ladite direction longitudinale, au moins partiellement entre ladite face de captation de courant (3) et ladite face de liaison (4), ledit élément conducteur (2) étant d'une résistivité inférieure à la résistivité du carbone de ladite portion principale (1) et comprenant du carbone.
Patent FR-3058837-B1 (FR)
Title: Boite pour terminal de communication mobile
Inventor: BOUNPRASEUTH KHAMPRASITH
IPC: H01Q1/22
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une boîte (10) comportant un socle (12) qui comprend des parois (20, 30) délimitant un logement de réception (11) pour un terminal de communication mobile (100), et un couvercle (40) de fermeture du logement de réception. Selon l'invention, les parois du socle et le couvercle présentent chacun une couche en matière métallique, et il est prévu, à l'intérieur du logement de réception, un élément d'antenne (50) qui est connecté à un câble conducteur (60) faisant saillie hors dudit logement de réception.
Patent FR-3060978-B1 (FR)
Title: Emulsion pickering a effet sensoriel ameliore
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention est relative à une émulsion de type Pickering, notamment cosmétique, comprenant : (a) au moins des particules Pickering ; (b) de la gomme de scléroglucane ; (c) au moins une phase aqueuse ; et (d) au moins une phase huileuse. Elle a également trait à l'utilisation d'une gomme de scléroglucane dans une émulsion de type Pickering comprenant au moins des particules Pickering, comme agent promoteur d'au moins une propriété sensorielle améliorée choisie parmi les sensations d'effet sec, d'effet frais et d'effet non mouillant. Elle concerne enfin un procédé de préparation correspondant ainsi qu'une méthode de traitement cosmétique comprenant l'application d'une émulsion selon l'invention sur la peau et/ou les ongles.
Patent FR-3064800-B1 (FR)
Title: Procede de guidage d'une cible aerienne, notamment en phase d'atterrissage vertical, et systeme radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G08G5/02
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-09-25
Abstract: Le procédé comporte au moins : - un premier traitement radar (21) de localisation et d'estimation de trajectoire de ladite cible (1) à partir de mesures de distances radiales, de fréquence Doppler et d'angle d'azimut et d'élévation de ladite cible (1) issues d'un signal radar émis vers ladite cible (1) ; - un deuxième traitement radar (21) de localisation et de trajectoire de ladite cible (1) selon un axe vertical, par application du principe de l'antenne synthétique inverse ; l'écart entre ladite trajectoire donnée et la trajectoire estimée par ledit premier traitement projetée sur un plan horizontal et l'écart entre ladite trajectoire donnée et la trajectoire estimée par le deuxième traitement selon ledit axe vertical étant utilisés pour commander la direction de déplacement de ladite cible (1).
Patent FR-3061871-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique pour vehicule automobile
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B1/02
Filed: 2017-01-18
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) pour véhicule automobile, selon lequel le dispositif de chauffage électrique (1) est adapté pour fournir une puissance et comprend : - une pluralité d'éléments chauffants résistifs (Hn) ; - une pluralité d'éléments de pilotage (Qn) adaptés pour piloter chacun un courant circulant dans au moins un élément chauffant résistif (Hn) ; - une pluralité de modules de pilotage (Dn) adaptés pour piloter chacun la commutation d'un élément de pilotage (Qn) en fonction d'un courant de référence (Iref) ; - une unité de commande (MC) adaptée pour faire varier ledit courant de référence (Iref) pour au moins un élément de pilotage (Qn) en fonction de ladite puissance à fournir de sorte à activer la commutation dudit au moins un élément de pilotage (Qn).
Patent FR-3062270-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation de sources lumineuses d'un vehicule automobile
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique d'au moins une branche de circuit électronique comprenant au moins une source lumineuse d'un véhicule automobile. Un circuit convertisseur convertit une tension d'entrée VIN en une tension (ou un courant) de charge appliquée à ladite branche de circuit, et des moyens de commande sont configurés pour commander le circuit convertisseur moyennant un signal périodique, PWM, ayant une fréquence f prédéterminée. La fréquence f est adaptée en temps réel et en fonction d'une perturbation détectée dans le signal de tension d'entrée VIN, afin d'éviter toute apparence de vacillements au niveau de l'intensité du flux lumineux émis par les sources lumineuses.
Patent FR-3069706-B1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique ewt de type organique ou perovskite et son procede de realisation
Inventor: MATHERON MURIEL
IPC: H01L31/05
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-30
Abstract: Cellule photovoltaïque organique ou pérovskite comprenant un substrat (100) comprenant : - une première électrode (106), - une couche électriquement isolante (108), - une seconde électrode (110), - une première couche en matériau d'un premier type de conductivité (112), et - une couche active (114), le substrat (100) comprenant une pluralité de trous borgnes (200), la première électrode (106) définissant le fond des trous borgnes (200), le substrat (100) étant recouvert par une seconde couche en matériau d'un second type de conductivité (116), opposé au premier type de conductivité, la seconde couche en matériau d'un second type de conductivité (116) remplissant au moins partiellement les trous borgnes (200) de manière à prendre contact avec la première électrode (106). La cellule photovoltaïque comporte, en outre, une couche d'isolation électriquement isolante (300) tapissant la paroi latérale des trous borgnes.
Patent FR-3080257-B1 (FR)
Title: Equipement automoteur de debroussaillage comprenant une boite de transmission hydrostatique
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: F16H61/438
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un équipement (1) automoteur de débroussaillage comprenant des moyens moteurs (5), des moyens d'entraînement (6) de l'équipement (1) sur une surface à débroussailler et une boîte de transmission (BV) hydrostatique disposée entre les moyens moteurs (5) et les moyens d'entraînement (6) de l'équipement (1) sur la surface à débroussailler, ladite boîte de transmission (BV) hydrostatique comprenant un arbre d'entrée adapté pour être entraîné en rotation par les moyens moteurs (5) et au moins un arbre de sortie adapté pour entraîner les moyens d'entraînement (6) de l'équipement (1), ledit équipement (1) comprenant : - des moyens (72) de pré-sélection d'une plage de variation de vitesse d'avancement dudit équipement (1) parmi plusieurs plages disponibles - des moyens (71, 74) de variation de la vitesse dans la plage présélectionnée .
Patent FR-3084013-B1 (FR)
Title: Racle, chambre a racles et groupe imprimeur ainsi equipe
Inventor: BAZIN RENE
IPC: B41F31/20
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-07-31
Abstract: Une racle, destinée à une chambre à racles (6) pour groupe imprimeur en flexographie (1) équipé avec un cylindre tramé (4), se présente sous la forme d'une lame rectangulaire, avec un côté longitudinal fonctionnel (34) dont une arête longitudinale est apte à venir en contact avec le cylindre tramé (4), un côté longitudinal de fixation (33), et deux côtés latéraux (36, 37). La racle comprend au moins une ouverture située vers le côté longitudinal fonctionnel (34) et vers un premier des deux côtés latéraux (36, 37).
Patent FR-3085819-B1 (FR)
Title: Articulation de segments de bras de rampe de pulverisation
Inventor: LASNE FREDERIC
IPC: A01M7/00
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne une articulation (1) disposée entre deux segments (2, 2',2") adjacents d'un bras (3) d'une rampe de pulvérisation, remarquable en ce qu'elle comporte une pluralité d'organes de liaison reliant entre elles les extrémités (21,22' ; 21',22") contigües de deux segments (2, 2',2") adjacents, chaque organe de liaison étant assemblé, d'une part, à l'une de ses extrémités sur l'une (21 ou 22' ; 21' ou 22") desdites extrémités (21,22' ; 21',22") contigües par une liaison rotule et, d'autre part, à son autre extrémité sur l'autre (22' ou 21 ; 22" ou 21') desdites extrémités (21,22' ; 21',22") contigües par une liaison permettant, d'une part, le déplacement dudit organe de liaison par rapport à l'extrémité (22' ou 21 ; 22" ou 21') contigües associée selon une direction parallèle à l'axe longitudinal du segment (2, 2', 2") associé et, d'autre part, le blocage dudit organe de liaison dans une position déterminée.
Patent FR-3087580-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes homogenes en dimensions
Inventor: TCHOULFIAN PIERRE
IPC: H01L33/02
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (10) comportant les étapes de formation d'un substrat (11) présentant une face support (111); formation d'une première série de premières zones (131, 131a) adaptées à la formation de tout ou partie de diodes électroluminescentes (13), formation d'une deuxième série de secondes zones (151, 151a) sur la face support (111), adaptées à la formation d'élément de parois de confinement lumineux (152) apte à former une paroi de confinement lumineux (15), les deuxièmes zones (151, 151a) étant distinctes des premières zones (131, 131a), les deuxièmes zones (151, 151a) définissant entre elles des zones de sous-pixel (14); formation, à partir des premières zones (131, 131a), de diodes électroluminescentes (13); formation, par la même technique qu'à l'étape précédente, à partir des secondes zones (151, 151a), d'éléments de parois de confinement lumineux (152), concomitamment à tout ou partie des diodes électroluminescentes (13) formées à l'étape précédente.
Patent FR-3094232-B1 (FR)
Title: Unite de fabrication d’un extrait d’interet d’au moins un vegetal, microorganisme et/ou champignon
Inventor: BARDON SEBASTIEN
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-10-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne une unité de fabrication d’au moins un extrait d’intérêt d’au moins un végétal, d’au moins un microorganisme et/ou d’au moins un champignon comprenant au moins deux zones :   - une première zone dédiée à la culture, en conditions contrôlées, d’au moins un végétal, d’au moins un microorganisme et/ou d’au moins un champignon, et  - une deuxième zone dédiée à la fabrication de l’extrait d’intérêt issu dudit végétal et/ou dudit microorganisme et/ou dudit champignon.  Figure à publier avec l’abrégé : Néant
Patent FR-3088517-B1 (FR)
Title: véhicule tracteur, ensemble prêt à monter sur ledit véhicule et procédé d’assistance à l’attelage dudit véhicule
Inventor: MORIN JEAN-JACQUES
IPC: B60D1/36
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: Véhicule (1) tracteur comprenant un châssis (2) roulant s’étendant longitudinalement entre une extrémité avant (3) et une extrémité arrière (4), au moins l’une (4) des extrémités (3,4) dudit châssis (2) étant équipée d’un attelage (5) trois points, ledit attelage (5) trois points comprenant au moins deux barres inférieures (6) et une barre supérieure (7), ladite barre supérieure (7) étant, à l’une de ses extrémités, montée sur ledit châssis (2) à pivotement autour d’un axe transversal à l’axe longitudinal dudit châssis (2) pour le déplacement à pivotement de la barre supérieure (7) entre une position relevée, dite haute, de la barre supérieure (7), et une position abaissée, dite basse, de la barre supérieure (7).     Ce véhicule (1) tracteur est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (9) d’assistance à l’abaissement et/ou au relevage de la barre supérieure (7), ce dispositif (9) comprenant au moins un treuil (10) embarqué sur le véhicule (1) tracteur et un système (15) d’attache de manière désaccouplable du treuil (10) à la barre supérieure (7) de l'attelage (6).     (Figure 1)
Patent FR-3094786-B1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’une carte routière à partir d’un réseau de contributeurs
Inventor: VIGNEAU WILLY
IPC: G06F15/00
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’une carte routière à partir d’une pluralité de véhicules dits « contributeurs », reliés à au moins un serveur de traitement de données par un réseau de communication, chaque véhicule contributeur comprenant un module de géolocalisation, un calculateur et un module de communication. Le procédé comprend notamment les étapes de calcul, par l’au moins un serveur de traitement de données d’un premier coefficient de pondération d’une trace du véhicule en fonction du nombre de satellites utilisés pour générer ladite trace, d’un deuxième coefficient de pondération de la trace reçue en fonction d’au moins une trace de référence stockée dans l’au moins un serveur de traitement de données, et d’un troisième coefficient de pondération de la trace reçue par application d’une fonction mathématique au premier coefficient de pondération calculé et au deuxième coefficient de pondération calculé, de pondération de la trace reçue avec le troisième coefficient de pondération calculé, de mise à jour de l’au moins une trace de référence correspondant à la section de trajet du véhicule à partir de la trace pondérée et de mise à jour d’une carte routière à partir de la trace de référence mise à jour. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086998-B1 (FR)
Title: Climatiseur et procédé et programme pour commander le climatiseur
Inventor: KEZUKA YASUMASA
IPC: F24F11/89
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dispositif, procédé et programme pour laver correctement un échangeur de chaleur d’un climatiseur lors d’une opération de lavage. Le climatiseur comprend un cycle de réfrigération (RC) ayant un compresseur (32) configuré pour comprimer le réfrigérant et un échangeur de chaleur intérieur (64), un dispositif de commande (20) configuré pour commander le cycle de réfrigération de sorte que l’opération de lavage pour laver une surface de l’échangeur de chaleur intérieur est exécutée, et un ventilateur intérieur (66). Le dispositif de commande (20) a des moyens pour exécuter (S130, S132, S134), lorsque l’opération de lavage est exécutée, la commande de production de gel pour amener l’échangeur de chaleur intérieur (64) à fonctionner en tant qu’évaporateur et amener une température de surface de l’échangeur de chaleur intérieur à une température inférieure à zéro, et des moyens pour entraîner (S130, S132, S134), pendant l’exécution de la commande de production de gel, le ventilateur intérieur (66) dans une période prédéterminée plus courte qu’une période d’exécution de commande de production de gel et amener le ventilateur intérieur (66) dans un état d’arrêt dans d’autres périodes que la période prédéterminée. « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3097927-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT PENDULAIRE L’invention concerne un dispositif (1) d'amortissement pendulaire, comprenant : - un support (20) mobile en rotation autour d’un axe (X) de rotation, comprenant une unique surface extérieure (21) continue s’étendant circonférentiellement autour de l’axe (X) et une unique surface intérieure (22) continue opposée, une portion de la surface intérieure (22) formant une piste de roulement de support (23), - un corps pendulaire (10) comprenant un organe oscillant (30), l’organe oscillant (30) comprenant une piste de roulement de corps pendulaire (33) et une piste de maintien (34), - un organe de roulement (18) adapté pour rouler sur la piste de roulement de support (23) et sur la piste de roulement de corps pendulaire (33), de manière à guider une oscillation du corps pendulaire (10) par rapport au support (20), et - un organe de maintien (40) élastique inscrit radialement à l’intérieur du support (20) et adapté pour coopérer avec la piste de maintien (34) de l’organe oscillant (30). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098601-B1 (FR)
Title: Procede de representation en trois dimensions de la couverture d'un systeme de detection
Inventor: LEVY CHARLES
IPC: G01S15/88
Filed: 2019-07-09
Granted: 2022-09-02
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé pour déterminer une représentation en trois dimensions de la couverture spatiale d’un système de détection se déplaçant dans une zone géographique à partir d’un ensemble de données comprenant une probabilité de détection déterminée dans une zone de calcul incluse dans ladite zone géographique, la couverture spatiale étant représentée par une position et une orientation de visualisation donnée, les données de l’ensemble comprenant des données de position de la zone de calcul et des données de dimensions de la zone de calcul. Le procédé comprend une étape consistant à déterminer un rendu 3D de ladite probabilité de détection à partir de certaines au moins des données de probabilité, des données de position de la zone de calcul et des données de dimension (201, 203, 205, 207, 211).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3096800-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour intégrer des objets de données hétérogènes
Inventor: BRUN PIERRE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-04-29
Abstract: Un procédé d’intégration d’objets de données inclut : le stockage (i) d’un enregistrement d’origine contenant en premier identifiant unique et un premier ensemble de champs de données définissant un premier élément fourni par un premier fournisseur, et (ii) un enregistrement de destination contenant un deuxième identifiant unique et un deuxième ensemble de champs de données définissant un deuxième élément fourni par un deuxième fournisseur ; la réception d’une instruction pour fusionner l’enregistrement d’origine dans l’enregistrement de destination, la demande contenant les premier et deuxième identifiants uniques ; en réponse à la réception de l’instruction, la mise à jour de l’enregistrement de destination en : comparant le premier ensemble de champs de données avec le deuxième ensemble de champs de données ; et pour chaque champ de données du premier ensemble qui correspond à un champ de données correspondant du deuxième ensemble, le marquage du champ de données correspondant du deuxième ensemble comme étant un champ partagé ; et l’envoi de l’enregistrement de destination mis à jour à un dispositif client pour affichage.
Patent FR-3105270-B1 (FR)
Title: Métier à tisser du velours
Inventor: DENIS JEAN-PAUL
IPC: D03D39/16
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: Métier à tisser (1) du velours permettant, d’une part, le tissage alternatif de deux nappes (2, 3) de tissu superposées composées chacune de fils de chaîne (4) et de fils de trame et liées l’une à l’autre par des fils de poil (5) et, d’autre part, la séparation des deux nappes (2, 3) par un rasoir (33) déplacé latéralement entre les deux nappes (2, 3) pour couper les fils de poil (5).  Selon l’invention, le métier à tisser (1) comprend, pour l’insertion d’un fil de trame dans une foule formée par les fils de chaîne (4) d’une nappe, un mécanisme comportant une seule lance (13) à mouvements alternatifs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107276-B1 (FR)
Title: Electrolyte polymérique solide à base de polymère en peigne
Inventor: PICARD LIONEL
IPC: H01M10/0565
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-02-18
Abstract: Electrolyte polymérique solide à base de polymère en peigne La présente invention concerne un électrolyte polymérique solide comprenant :- au moins un polymère en peigne comprenant une chaîne principale formée à partir de monomères 1-éthényl- et/ou 1-allyl- 2,3,4,5,6-pentafluorobenzène, une partie des unités monomériques de la chaîne principale étant porteuse de chaînes latérales polymériques à base de polymères solvants de sels de métal alcalin ou alcalino-terreux, lesdites chaînes étant greffées en para des groupes pentafluorophényle ; et- au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux, en particulier un sel de lithium.  Elle concerne également un procédé de préparation d’un film d’électrolyte polymérique solide et sa mise en œuvre dans un système électrochimique, en particulier une batterie au lithium.
Patent FR-3109943-B1 (FR)
Title: Revêtement antisalissures, biocide, antiseptique, écologique non solvanté, métalloplastique à structure lamellaires
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: C23C30/00
Filed: 2020-05-11
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de protection de surface par métallisation à froid, contenant des particules et/ou nanoparticules et/ou microparticules métalliques, préférentiellement de cuivre et ou de cupronickel de forme lamellaire permettant de former une protection métalloplastique dite « écailles de poisson ». Destinée à être immergée ou non, notamment coque de navire, protection de toutes surfaces susceptibles d’être souillées par des bactéries ou microbes. La finition de ladite invention sera de type écailles de poisson, destinée à protéger tout support, rigides, semi-rigides, y compris poreux de subsurface ou destinée à être immergées.