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Patent FR-2869732-A1 (FR)
Title: Enceinte electrique a mecanisme de verrouillage rotatif et procedes de montage et de demontage associes
Inventor: GAVINO DENIS
IPC: H01R24/76
Filed: 2004-04-30
Abstract: Une enceinte électrique (1) comporte un noyau (2) et un boîtier (3). Le noyau est encastré dans le boîtier tout en s'insérant longitudinalement par rapport à un axe (11) d'insertion du noyau dans le boîtier, puis par rotation du noyau autour de son axe d'insertion par rapport au boîtier. La rotation du noyau peut entraîner ou non des deuxièmes contacts électriques (18,19,20) portés par le noyau au contact de premiers contacts électriques (12,13,14) portés par le boîtier et reliés à des fils électriques.
Patent FR-2870386-A1 (FR)
Title: High frequency electromagnetic radiation transmitter for e.g. wireless network, has laser source and photoconductor whose epitaxial layer has charge carriers with mobility higher than preset value and resistivity lying within preset range
Inventor: MANGENEY JULIETTE
IPC: H04B10/04
Filed: 2004-05-17
Abstract: The transmitter has an ultra-short laser source (7) emitting luminous flux whose wavelength lies between 1.3 micrometer and 1.6 micrometer. An optical fiber (9) is placed between a photoconductor and the laser source to transmit the luminous flux. The mobility of charge carriers of an epitaxial layer (1) of the photoconductor is higher than a preset value at ambient temperature and resistivity of the layer lies within preset range. An independent claim is also included for a high frequency electromagnetic radiation detector.
Patent FR-2871001-A1 (FR)
Title: Transformateur a changement de mode et filtre passe-bas
Inventor: EZZEDDINE HILAL
IPC: H03H7/09
Filed: 2004-05-25
Abstract: L'invention concerne un transformateur à changement de mode intégré, combiné à un filtre passe-bas différentiel, comprenant : un premier enroulement plan (11) dans un premier niveau conducteur dont une borne d'extrémité externe définit une borne d'entrée-sortie de mode commun (UNE) ; un deuxième enroulement plan (12) électriquement en série avec le premier enroulement et réalisé dans un deuxième niveau conducteur ; au moins un condensateur (C) reliant une borne d'extrémité externe du deuxième enroulement à la masse ; un troisième enroulement (13) réalisé dans ledit deuxième niveau conducteur et dont une borne d'extrémité externe définit un premier accès (BAL1) de mode différentiel ; et un quatrième enroulement (14) électriquement en série avec le troisième et réalisé dans ledit premier niveau conducteur, une borne d'extrémité externe du quatrième enroulement définissant une deuxième borne d'accès de mode différentiel (BAL2) et les extrémités centrales de tous les enroulements étant interconnectées à la masse.
Patent FR-2878458-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de noyaux ceramiques de fonderie pour aubes de turbomachines, outil pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: PRIGENT SERGE
IPC: B22C9/12
Filed: 2004-11-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un noyau (10) céramique de fonderie, comportant au moins un évidement notamment de cloisons, pour aube de turbomachine notamment, comprenant la mise en forme dans un moule d'un mélange comprenant une charge de particules céramiques et un liant organique, l'extraction du noyau du moule, le déliantage et un traitement thermique de consolidation du noyau. Le procédé est caractérisé par le fait que l'on forme dans ledit moule une ébauche de noyau (10) sans ledit évidement et que l'on usine ledit évidement (10AB, 10BC, 10CD, 10DE, 10EF, 10FG) après avoir extrait l'ébauche du moule et avant l'opération de traitement thermique. En particulier l'usinage est effectué mécaniquement par fraisage avec enlèvement de copeaux. L'invention porte aussi sur l'outil adapté pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2865042-A1 (FR)
Title: Sonde a ultrasons
Inventor: BRUESTLE REINHOLD
IPC: G01S7/521
Filed: 2005-01-12
Abstract: Dispositif et procédé pour commander une sonde à ultrasons. La sonde à ultrasons comportant le dispositif comprend une tête d'analyse conçue pour fonctionner de manière mobile dans un boîtier et un circuit de commande de signaux à l'intérieur de la tête d'analyse pour commander un réseau (252) de capteurs. Le circuit de commande de signaux est conçu pour réaliser une opération de multiplexage pour commander une pluralité d'éléments transducteurs formant le réseau de capteurs.
Patent FR-2881116-A1 (FR)
Inventor: VERNIN GUILLAUME
IPC: B65D85/00
Filed: 2005-01-21
Abstract: The invention relates to a disposable packaging device (1) including a wall (2) for accommodating a medical article (100) for use in conjunction with a medical machine (200), the medical article (100) including mounting means (101), the medical machine (200) including mounting means (201) for engagement with the mounting means of the medical article (101), the packaging device including:—a passage opening (20) defined in the wall (2) and having a configuration such that the mounting means (101) of the packaged article can be engaged with the mounting means of the machine (201);—a preferential rupture zone (30) produced on the wall 2 to allow predetermined rupture of the wall (2).
Patent FR-2868058-A1 (FR)
Title: Positioning device for rack trolley inside cooking oven, comprises height adjustable guide for receiving trolley wheels
Inventor: KRAMER GERHARD
IPC: A21B1/44
Filed: 2005-03-10
Abstract: The trolley is driven onto at least one wheel guide (3) in which the wheels can be moved from a first end (3a) of the guide to a second end (3b) of the guide or vice versa. The guide is connected to a height adjustment mechanism (4) used to alter the height of the first and/or second end of the guide relative to the floor (B).
Patent FR-2883223-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une barquette bi-composants, et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: DROPSY MARIE CLAUDE
IPC: B31B50/62
Filed: 2005-03-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une barquette constituée d'une enveloppe externe (1), réalisée par exemple en carton, doublée intérieurement d'un film plastique étanche (15) thermoformé directement dans ladite enveloppe externe (1) en volume ; ledit film plastique (15) est solidarisé avec ladite enveloppe (1) par une opération d'encollage au cours de laquelle la surface interne (4) de ladite enveloppe externe (1) est encollée sur une ou plusieurs zones (9) pour constituer la ou les zones d'assemblage entre les deux matériaux (1, 15) constitutifs de ladite barquette.Selon l'invention, l'opération d'encollage consiste à appliquer la colle sur la face interne (4) de ladite enveloppe externe (1) par au moins une opération de tamponnage, cela de manière à déposer la colle (8) par contact. De manière avantageuse, la colle est appliquée sur au moins une zone (9) en forme de bande s'étendant sur au moins une partie de la longueur de la ceinture de parois latérales (3) de l'enveloppe (1), cela à proximité de sa bordure supérieure (10).
Patent FR-2885305-A1 (FR)
Title: Basket ball backstop, has vertical and elevated carrier posts connected between them and fixed to ground by flange cases provided with fitting system that includes two flat irons welded inside one case with angle corresponding to wedges
Inventor: MICELI OLIVIER
IPC: A63B63/08
Filed: 2005-05-03
Abstract: The backstop has a vertical carrier post (6) and a elevated carrier post that are connected between them and fixed to the ground by flange cases, where the flange cases are provided with a fitting system. The fitting system includes two flat irons (12) welded inside one of the flange cases with an angle corresponding to beveled wedges (13, 15). The other flange case is provided with two beveled edges and a bolt with nut (14).
Patent FR-2885908-A1 (FR)
Title: Magnetizable paint, useful to give magnetizable coating to surface of soft magnets, comprises basic paint and magnetizable material, where material is uniformly mixed with basic paint to form magnetizable paint
Inventor: FAN CHIANG CHEN LIANG
IPC: C09D7/61
Filed: 2005-05-19
Abstract: Magnetizable paint (21) comprises a basic paint (1) and a magnetizable material (2) added to the basic paint to form a mixture in which the magnetizable material is uniformly distributed in the basic paint to form the magnetizable paint. The paint is applied to the surface of various substrate materials to form a magnetizable coating (22), where the coating is magnetized at least once to convert the magnetizable material into a magnetic material to acquire a magnetic attraction on the surface of substrate material.
Patent FR-2888315-A1 (FR)
Title: Generateur pyrotechnique de gaz destine a la securite automobile
Inventor: MORVAN XAVIER
IPC: B60R21/26
Filed: 2005-07-05
Abstract: Ce générateur comporte une enveloppe tubulaire (1) subdivisée intérieurement par une paire de cloisons qui délimitent deux chambres de combustion situées aux extrémités de l'enveloppe (1) et communiquant via des orifices formant tuyère avec une chambre de tranquillisation centrale (40), laquelle communique elle même avec au moins une ouverture de décharge (400), la cloison (5A) de l'une au moins (30A) des chambres de combustion étant munie d'un organe protecteur qui empêche l'allumage intempestif de la charge pyrotechnique (3A) qu'elle contient par les gaz de combustion issus de l'autre chambre; cet organe protecteur est une plaquette mince et frangible (7) appliquée contre la cloison (5A) de la chambre (30A) et en obturant normalement l'orifice (50A), qui présente des zones de moindre résistance, telles que des rainures, aptes à se rompre sous la pression des gaz de combustion produits dans la chambre (30A) de sorte que les parties (70') bordant ces zones de moindre résistance se déploient en pétales vers la chambre de tranquillisation (40), autorisant ainsi le passage (F) des gaz dans cette dernière.Equipement de sécurité pour véhicules automobiles, notamment pour le gonflage d'un coussin de protection gonflable.
Patent FR-2884177-A1 (FR)
Title: Interior lining for motor vehicle`s door, has energy absorption device absorbing energy during impact, formed as single piece with lining and comprising conical shaped units, each with closed base and rear opening
Inventor: MAGNIEZ CLAUDE
IPC: B60J5/04
Filed: 2005-07-12
Abstract: The lining (10) has an energy absorption device (18) absorbing energy during an impact and formed as a single piece with the lining. The device has conical shaped units (20), each comprising a closed base and a rear opening that is closed by a frontage unit (14) when a door is completely mounted. The conical shaped units have different tapers, different wall thickness, different heights and different sections.
Patent FR-2890294-A1 (FR)
Title: Collector for containing and disposing of nail clippings comprises micro-perforated transparent plastic pouch with elasticated openings for finger and clippers
Inventor: HJIJ MALIKA
IPC: A45D29/02
Filed: 2005-09-06
Abstract: The nail clippings collector consists of a pouch (1) of a supple, transparent and micro-perforated transparent plastic with an elasticated opening (2a, 2b) at each end. One of the openings is designed to fit over a finger and the other has a small elastic loop (3) that goes round the lever (7) of a pair of nail clippers (6) when the head is introduced through the opening. The pouch could be made in various sizes, including a small one for toe nails, and after use the clippings (8) simply have to be emptied from it.
Patent FR-2894458-A1 (FR)
Title: Dispositif point ou surface de contact pour inlays ou onlays composite elabore en saphir
Inventor: MAZEIRAT JEAN FRANCOIS EMILE
IPC: A61C5/30
Filed: 2005-12-13
Abstract: Les inlays ou onlays composites subissent une faible abrasion occlusale du fait qu'ils sont presque totalement circonscrits par de l'émail naturel. Lorsque le point ou surface de contact 1 subit des dizaines de milliers de mouvement latéraux, il est usé par l'émail de la dent naturelle adjacente, et beaucoup plus vite quand il s'agit de métal ou de céramique. Le dispositif objet de l'invention a pour but de se substituer au point ou à la surface de contact composite en lieu et place de ce demier. Le dispositif point ou surface de contact est caractérisé en ce qu'il a la forme d'un polyèdre à six faces. La face avant 2 polie assure le contact avec la dent adjacente, cette face est rectangulaire avec des angles arrondis 3. La face arrière 4 est plus petite avec des angles arrondis 3. La face avant 2 et la face avant 4 sont reliées par les faces 5,6 et 7,8. La face 5 présente une rainure de rétention 9 qui se prolonge sur les faces 7 et 8.
Patent FR-2887197-A1 (FR)
Title: Motor vehicle`s front headlight, has non-deformable rigid part arranged opposite to rear part of case which is supported on part during impact applied on protective glass for causing rupture of frangible weakening zone
Inventor: JACQUOT RENAUD
IPC: B60Q1/04
Filed: 2005-06-21
Abstract: The headlight (1) has a protective glass (3) formed of a rigid material transparent to light and mounted in front of a case (2) that is mounted on a body shell of a motor vehicle. The glass has a frangible weakening zone at a periphery part arranged between a front wall (3a) of the glass and the case. A non-deformable rigid part (5) integrated with the shell is arranged opposite to a rear part of the case which is supported on the part (5) during an impact applied on the glass in a manner to cause a rupture of the zone.
Patent FR-2889127-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat cushioning, has covering element and molded three-dimensional element associated between them so as to form all or part of lining cover and are plated against block of padding material with flexible foam base
Inventor: TARALLO JEAN MICHEL
IPC: B60N2/58
Filed: 2005-07-26
Abstract: The cushioning (1) has a block (2) of padding material with flexible foam base and a lining cover (3) fashioned so as to define a volume inside the block. The cover has a covering element (4) formed of plane covering material e.g. textile, leather, and a three-dimensional element (5), formed of molded material. The elements (4, 5) are associated between them so as to form all or part of the cover and are plated against the block of padding material. Independent claims are also included for the following: (1) a seat of a motor vehicle comprising cushion (2) a method of fabricating a cushioning.
Patent FR-2891404-A1 (FR)
Title: Fuel cell for use as electric source, has inlet collector whose effective fluid passage section varies progressively along longitudinal flow of fluid and with partition walls inclined for increasing and reducing fluid passage section
Inventor: GAUDILLAT PIERRE
IPC: H01M8/04
Filed: 2005-09-23
Abstract: The cell has an inlet collector (20) whose effective fluid passage section varies progressively along a longitudinal flow of a fluid from a main orifice (22) till its opposite end. The collector has a partition wall (26) dividing a case (21) into an isolated volume and a useful volume. The wall is inclined for reducing the fluid passage section along the fluid flow in the collector. A partition wall (36) is placed in an outlet collector (30) and inclined in a direction inverse to that of the wall (26) for increasing the passage section along the fluid flow in the collector (30).
Patent FR-2880126-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la vitesse de rotation d'un vilebrequin
Inventor: BAUMANN ANDREAS
IPC: F02D41/00
Filed: 2005-09-29
Abstract: Procédé pour déterminer la vitesse de rotation du vilebrequin d'un moteur à combustion interne comportant un disque phonique relié au vilebrequin du moteur à combustion interne. Le disque phonique comporte un repère formé par une alternance de dent et d'intervalles de dent, et un premier capteur associé au disque phonique fournit un signal électrique qui peut prendre au moins deux niveaux de signal (haut, bas), l'un des niveaux de signal (haut, bas) étant associé à une dent et l'autre à un intervalle de dent, on détermine la vitesse de rotation du vilebrequin avec l'appareil de commande à partir de l'angle compris entre deux repères (n, n+m), divisé par le temps écoulé entre les deux repères (TZn - TZn+m), d'autres repères (m) pouvant se situer entre les deux repères (n, n+m) ; le nombre de repères compris entre les deux repères (n, n+m) dépend de la vitesse de rotation.
Patent FR-2893309-A1 (FR)
Title: Display carton has wedge-shaped retaining sections mounted in its base which can move from position, where they lie flat against base, to raised position for retaining articles to be displayed
Inventor: CLAVAUD CATHERINE
IPC: B65D5/52
Filed: 2005-11-14
Abstract: The display carton has wedge-shaped retaining sections (22) mounted in its base (16). These can move from a position where they lie flat against the base to a raised position for retaining the articles to be displayed. An independent claim is included for cardboard blanks for assembling into the cartons.
Patent FR-2896642-A1 (FR)
Title: Commande d'un transistor mos
Inventor: DOFFIN HUGUES
IPC: H02J7/10
Filed: 2006-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (10) d'un transistor de puissance (5), ledit dispositif comportant :- un dispositif d'amplification (15) pour contrôler la grille du transistor (5) via un signal de commande de sortie, ledit dispositif comprenant :- une première entrée reliée au drain du transistor, le tout formant une première liaison,- une deuxième entrée reliée à la source du transistor, le tout formant une deuxième liaison,caractérisé en ce qu'il comporte :- au moins un courant de polarisation (11) couplé à une des entrées, ledit courant étant destiné à effectuer un décalage de la mesure de tension drain-source pour le dispositif d'amplification (15) commande la grille du transistor (5) en régime linéaire avant de l'ouvrir, et- un même nombre N de jonctions semiconductrices entre la première et la deuxième liaisons.Application notamment sur les dispositifs de chargement de batteries.
Patent FR-2881179-A1 (FR)
Title: Procede pour commander une soupape de degazage du reservoir d'un vehicule a moteur au cours d'une verification d'etancheite
Inventor: GRUNWALD OLIVER
IPC: G01M99/00
Filed: 2006-01-24
Abstract: L'invention vise un procédé pour commander une soupape de dégazage du réservoir (14) d'un véhicule à moteur au cours de la vérification de l'étanchéité d'une installation de dégazage du réservoir. La soupape de dégazage du réservoir (14) est disposée dans une conduite qui connecte un réservoir de retenue (5) captant des vapeurs de carburant à un tuyau d'admission du moteur. L'installation de dégazage du réservoir est hermétiquement fermée par rapport à l'extérieur du véhicule à moteur. La soupape de dégazage du réservoir (14) est ouverte pour établir une dépression dans l'installation de dégazage du réservoir et dans le réservoir de carburant relié par une conduite de ventilation (6) au réservoir de retenue (5). La soupape est refermée quand la pression a atteint une valeur de seuil de dépression (p2). Le degré d'ouverture (22) de la soupape de dégazage du réservoir (14) est réglé en fonction de la pression extérieure (pA).
Patent FR-2897063-A1 (FR)
Inventor: BOIREAU PASCAL
IPC: G01N33/68
Filed: 2006-02-07
Abstract: The present invention relates to new polypeptides recognized by anti-Trichinella antibodies. The invention also relates to the use of said polypeptides for the detection of anti-Trichinella antibodies and for the prevention of trichinellosis.
Patent FR-2897839-A1 (FR)
Title: Navigation display`s image adjustment method for e.g. transport plane, involves automatically performing display change of display by applying new display configuration that permits to display detected dangerous event on display
Inventor: DELERIS YANNICK
IPC: B64D43/00
Filed: 2006-02-27
Abstract: The method involves analyzing a display implemented on a navigation display (2) of an aircraft for detecting the necessity of a corresponding display change, in case of detection of a dangerous event e.g. collision hazard, of the aircraft. A new display configuration with a new display mode and/or a new scale is determined, in case of detection of the display change necessity. The new display configuration is adapted to a current environment of the aircraft and permits to display the event on the display. A display change of the display is automatically made by applying the new configuration. Independent claims are also included for the following: (1) a device for automatic adjustment of an image of a navigation display of an aircraft (2) an aircraft comprising an aircraft`s navigation display image automatic adjustment device that implements a method of automatic adjustment of an image of a navigation display of an aircraft.
Patent FR-2907286-A1 (FR)
Title: Module d'emission et de reception radioelectrique,adapte notamment aux radiocommunications large bande.
Inventor: DUSSAUBY MARIE PIERRE
IPC: H04B1/44
Filed: 2006-10-13
Abstract: L'invention concerne un module d'émission et de réception radioélectrique, comportant :· un module radiofréquence filtrant et amplifiant les signaux radioélectriques reçus ;. un module fréquence intermédiaire haute transposant les signaux radioélectriques reçus à une fréquence intermédiaire haute, les transpositions étant réalisées par mélange des signaux radioélectriques avec des signaux de fréquence connue généré par des modules oscillateur local ;. un module fréquence intermédiaire basse transposant les signaux radioélectriques reçus à une fréquence intermédiaire basse.En particulier, l'invention s'applique aux modules logiciels de radiocommunication pouvant recevoir et/ou émettre en large bande, c'est-à-dire dans une plage de fréquences allant de 30 MHz à 3 GHz.
Patent FR-2907738-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper blade connection device for motor vehicle, has trunnion introduced after connector is arranged in adapter, and co-operating with adapter and connector, and arm's distal end arranged inside adapter transversal to axis of arm
Inventor: GAYTON NICOLAS
IPC: B60S1/40
Filed: 2006-10-30
Abstract: The device (1) has an adapter (9) integrated to a windscreen wiper arm (2), and mounted on a connector (5) of a windscreen wiper blade (4) in a transversal pivotable manner by a trunnion (22). The trunnion co-operates with the adapter and the connector. A distal end (3) of the arm and the connector are arranged inside the adapter facing each other transversal to a longitudinal axis of the arm. The trunnion is introduced after the connector is arranged in the adapter.
Patent FR-2904436-A1 (FR)
Title: Display system for motor vehicle, has reflecting plate for reflecting display to visualize display in form of virtual image, and displacement device displacing simultaneously projection source and plate to adjust directivity of image
Inventor: LEBRETON ETIENNE
IPC: G02B27/02
Filed: 2006-07-31
Abstract: The system has a projection source (13) e.g. liquid crystal source, for projecting a display towards an optical device. The optical device has a case (19) for supporting a reflecting plate (21) e.g. converging optical lens, which reflects the projected display for visualizing the display in the form of a virtual image. A displacement device (29) simultaneously displaces the source and the plate for adjusting the directivity of the virtual image.