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Patent FR-3044100-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une distance et unite electronique pour vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: H04K1/00
Filed: 2015-10-19
Abstract: Un procédé d'estimation d'une distance (d) séparant un véhicule (10) équipé d'un premier module de communication sans fil (12) et un identifiant (20) équipé d'un second module de communication sans fil (22), comprend les étapes suivantes : - génération d'une liste ordonnée aléatoirement ; - réception, par l'un au moins des premier et second modules de communication sans fil (12, 22), de signaux électromagnétiques ayant une fréquence évoluant successivement parmi une pluralité de fréquences conformément à ladite liste ; - pour chaque fréquence de la pluralité de fréquences, mesure d'une phase de réception du signal électromagnétique ayant la fréquence concernée ; - estimation de ladite distance (d) sur la base des phases mesurées. Une unité électronique (11) pour véhicule (10) est également décrite.
Patent FR-3043098-A1 (FR)
Title: Machine de formation de la foule et metier a tisser comprenant une telle machine de formation de la foule
Inventor: CITTADINI JOSEPH
IPC: D03J1/00
Filed: 2015-10-29
Abstract: Cette machine (2) de formation de la foule comprend un système de lubrification, qui comprend un circuit de lubrifiant (C2) et une pompe (72) de mise en circulation du lubrifiant comprenant un corps de pompe (74) pourvu d'un canal d'aspiration (78) connecté à un conduit primaire (178) du circuit de lubrifiant et d'un canal de refoulement (80) de lubrifiant, qui est connecté à un conduit secondaire (138) du circuit de lubrifiant ménagé dans le bâti (6) Le canal d'aspiration (78) est en vis-à-vis et débouche sur le conduit primaire (178), qui est ménagé dans le bâti, et le canal de refoulement (80) est en vis-à-vis et débouche sur le conduit secondaire (138).
Patent FR-3046012-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture d'une information de localisation a un equipement connecte a un point d'acces reseau
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W64/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture d'une information de localisation à un équipement (EQ), mis en œuvre par un point d'accès réseau (PAR). Le point d'accès réseau (PAR) est adapté pour donner audit équipement (EQ) un accès à un réseau de communication auquel le point d'accès (PAR) est connecté lorsque ledit équipement (EQ) est connecté à un réseau local du point d'accès réseau (PAR). Le point d'accès réseau (PAR) obtient (E23) en provenance d'un serveur (SERV) du réseau de communication une information de localisation dudit point d'accès réseau (PAR), ladite information de localisation étant une information de localisation certifiée par l'opérateur du réseau de communication. Le point d'accès réseau (PAR) reçoit (E25) en provenance dudit équipement (EQ) une requête d'une information de localisation et envoie (E26) audit équipement (EQ) ladite information de localisation certifiée obtenue.
Patent FR-3045719-A1 (FR)
Title: Procede de lubrification et de refroidissement d'organes mecaniques d'une turbomachine par du carburant
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01M9/04
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de lubrification et de refroidissement d'organes mécaniques (16) répartis dans des enceintes pressurisées (E1-E3 ) d'une turbomachine (2), comprenant le prélèvement de carburant dans un circuit de carburant (100) de la turbomachine en aval d'une pompe haute-pression (112) dudit circuit de carburant, l'injection du carburant prélevé dans les enceintes de la turbomachine pour lubrifier et refroidir les organes mécaniques exclusivement au moyen du carburant injecté, la récupération en sortie des enceintes du carburant ayant servi à la lubrification et au refroidissement des organes mécaniques, et la réintroduction du carburant récupéré dans le circuit de carburant de la turbomachine.
Patent FR-3045990-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acquisition d'images par une constellation de satellites d'observation
Inventor: GIRAUD EMMANUEL
IPC: H04B7/195
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'acquisition d'images au moyen d'une constellation de satellites (20) en orbite terrestre non-géosynchrone dans lequel, lesdits satellites (20) comportant des moyens de communication inter-satellite respectifs, ledit procédé (50) comporte : - la formation (51) d'un agrégat de plans de travail destinés à différents satellites (20), - l'émission (52), par une station sol (40), de l'agrégat à destination d'un satellite (20), - la réémission (54), par le satellite ayant reçu l'agrégat à partir de la station sol, dudit agrégat à destination d'au moins un autre satellite, et dans lequel chaque satellite (20) qui reçoit l'agrégat à partir d'un autre satellite réémet ledit agrégat à destination d'au moins un autre satellite, chaque satellite récupérant (53), dans l'agrégat reçu, le plan de travail qui lui est destiné.
Patent FR-3045840-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de dose absorbee, procede d'etalonnage et procede de determination d'une qualite de faisceau associes
Inventor: BORDY JEAN-MARC
IPC: G01T1/29
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un système (2) de mesure de dose absorbée, comportant une tête de détection (7) comprenant une matrice (4) solide pleine et au moins un détecteur (6) solide, la matrice (4) présentant une surface d'entrée (10) externe, l'au moins un détecteur (6) étant propre à délivrer un signal représentatif d'une dose de rayonnement absorbée au point où est disposé le détecteur (6), l'au moins un détecteur (6) étant disposé dans la matrice (4), à une profondeur prédéterminée par rapport à la surface d'entrée (10).
Patent FR-3047174-A1 (FR)
Title: Composition pour colorer les poils blancs de la barbe et les cheveux blanc court et dispositif permettant de l'appliquer
Inventor: SMITH CEDRIC DESIRE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne une composition pour colorer les poils blancs de la barbe et des cheveux blancs de préférence courts. Elle concerne aussi un dispositif comprenant la dite composition et permettant de l'appliquer. Ce dispositif est sous la forme d'un feutre pour colorer soit même sans risque et rapidement les poils blancs disgracieux de la barbe et les cheveux blancs courts et clairsemés des hommes. C'est une réelle nouveauté pour les hommes et une opportunité pour les femmes. Il est constitué comme un stylo-feutre marqueur dont le corps renferme un réservoir poreux (1) imprégné d'une cartouche de coloration (2) et relier à une pointe en fibres synthétique (3).
Patent FR-3050882-A1 (FR)
Title: Reseau electrique d'un aeronef
Inventor: MAHE ARNAUD
IPC: H02J7/34
Filed: 2016-04-29
Abstract: Réseau électrique (1) d'un aéronef comprenant : - un réseau continu haute tension HVDC (10), - une charge (4) - une batterie d'accumulation d'énergie électrique (5). Le réseau comprend un convertisseur (3) permettant de transférer l'énergie du réseau continu haute tension HVDC (10) vers la charge (4) et la batterie (5), ledit convertisseur comprenant au moins trois ports (A, B, C) dont un premier port (A) est banché au réseau continu haute tension HVDC (10), dont un deuxième port (B) est branché à la charge (4) et dont un troisième port (C) est branché à la batterie (5).
Patent FR-3057337-A1 (FR)
Title: Systeme permettant de recuperer une partie de la chaleur perdue par un poele ou un insert.
Inventor: LE ROY ANDRE
IPC: F24D11/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: Système permettant de récupérer une partie de la chaleur perdue par un poêle à bois ou un insert. L'invention concerne un radiateur (8) pouvant recevoir une plaque réfractaire (1) préalablement chauffée sur un poêle à bois ou un insert. Celle-ci présente un trou (2) qui permet l'introduction de l'outil (3) muni d'un manche isolé. Le dispositif présente l'avantage de ne pas nécessiter une installation avec plomberie.
Patent FR-3048155-A1 (FR)
Title: Plaque de base pour boitier de protection de circuit imprime munie d'une ebauche de rivet portee par un filtre d'aeration
Inventor: BRIQUET CAPUCINE
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne une plaque (1) de base et le boîtier de protection d'un circuit imprimé. La plaque comporte un filtre (4) d'aération et au moins une ébauche (5) de rivet faisant saillie de la plaque et destinée à pénétrer dans le circuit imprimé et à être déformée pour la solidarisation du circuit imprimé avec la plaque de base en faisant saillie d'une face (1a) de la plaque, le filtre comportant au moins un orifice (6) d'aération. L'ébauche de rivet est portée par le filtre et comporte un tube (7) interne traversant l'ébauche de rivet de part en part dans sa direction de saillie, le tube interne débouchant, d'un côté, sur une extrémité de l'ébauche de rivet la plus en saillie de la plaque en formant l'orifice d'aération et, de l'autre côté, dans le filtre d'aération.
Patent FR-3048894-A1 (FR)
Title: Pistolet manuel d'application d'un produit de revetement et station d'application d'un produit de revetement comprenant un tel pistolet
Inventor: PRAVERT CHRISTOPHE
IPC: B05B12/02
Filed: 2016-03-21
Abstract: Ce pistolet manuel (2) d'application d'un produit de revêtement comprend une unité haute tension (42), conçue pour charger électrostatiquement le produit de revêtement à une caractéristique de tension/débit lorsqu'elle est alimentée en énergie électrique, et des moyens de réglage (16), pour sélectionner, parmi plusieurs caractéristiques préréglées de tension/courant, la caractéristique de tension/courant suivant laquelle le produit est chargé électrostatiquement. Ce pistolet comprend également un organe de commande (10), qui est manœuvrable entre une configuration inactive, où il s'oppose à l'application du produit de revêtement et où l'unité haute tension (42) n'est pas alimentée en énergie électrique, et une configuration active, où il ne s'oppose pas à l'application du produit de revêtement et où l'unité haute tension est alimentée en énergie électrique. Les moyens de réglage (16) comprennent des boutons de commande, permettant de régler manuellement le débit de produit de revêtement appliqué par le pistolet lorsque l'organe de commande (10) est en configuration active et de sélectionner la caractéristique de tension/courant lorsque l'organe de commande est en configuration inactive.
Patent FR-3052990-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d'une aube de turbomachine
Inventor: GUERARD CORALIE CINTHIA
IPC: F01D5/18
Filed: 2016-06-28
Abstract: Noyau (18) destiné à la fabrication d'une aube de turbomachine par moulage à cire perdue, ce noyau (18) comprenant une première face (20) externe incurvée convexe et une deuxième face (21) externe incurvée concave, caractérisé en ce que les première et deuxième faces (20, 21) comprennent une pluralité d'enfoncements (24a, 24b), chaque enfoncement (24a, 24b) comportant une portion (25) sphérique.
Patent FR-3053262-A1 (FR)
Title: Systeme de preparation d’une composition personnalisee par pression
Inventor: PLECIS ADRIEN
IPC: B01F5/06
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention propose un système de préparation et de dispense d'une composition personnalisée à partir de N réserves (501-502) de composés actifs (A1-A2), N étant un entier supérieur ou égal à 1, précis, rapide, facile à mettre en oeuvre, hygiénique, et économique.         Selon l'invention, le système comprend un générateur de pression pneumatique (200) relié à un répartiteur de pression (300) comprenant N commutateurs de pression (301-306), chacun présentant au moins une entrée (I1) reliée au générateur de pression, une entrée (I2) reliée à la pression atmosphérique et une sortie (311-316), reliées à une entrée d'une réserve de composé actif.
Patent FR-3053743-A1 (FR)
Title: Pompe a lobes
Inventor: LEFEBURE MARC
IPC: F04C18/22
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'objet de l'invention est une pompe pour matériau liquide ou pâteux, comportant un stator (1) formant une cavité et un rotor (2a, 2b, 2c) dans la cavité, le rotor comportant des sommets de poussée du matériau le long d'une paroi de la cavité autour du rotor vers une sortie (3) de la cavité, la pompe comportant en outre un clapet séparateur (4) pourvu d'une terminaison libre (5) de suivi de la périphérie du rotor et d'une terminaison articulée sur un axe (6), pour laquelle le clapet comporte un dispositif de rappel (7a, 7b) adapté à maintenir le clapet en contact avec la périphérie du rotor.
Patent FR-3055458-A1 (FR)
Title: Bouteille de gaz tracable en exploitation et procede d’identification du gardien d’une bouteille de gaz
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: G09F3/02
Filed: 2016-08-29
Abstract: Une bouteille de gaz 10 comporte, dans une partie pleine d'une cage 13 ou d'une jupe 12 fixée au réservoir 11, un ensemble de trous 20. Les trous 21 sont agencés suivant des cases d'une grille 22 et déterminent un nombre binaire résultant d'une lecture de la grille dans laquelle la présence d'un trou dans une case est interprétée comme une première valeur (zéro ou un) d'un digit du nombre binaire et l'absence d'un trou dans une case est interprétée comme une seconde valeur (respectivement un ou zéro) d'un digit du nombre binaire. La bouteille est ainsi identifiable par un code indissociable de la bouteille de gaz et résistant à toute forme d'agressions mécaniques rencontrées dans le cycle de vie normal d'une bouteille. Le code résistant et durable permet d'assurer le suivi de la bouteille de gaz et l'enregistrement des transactions sur la bouteille assure l'identification et si besoin l'interception du gardien actuel de la bouteille de gaz, en particulier en cas d'utilisation détournée de la bouteille à des fins illégales.
Patent FR-3056854-A1 (FR)
Title: Generateur pour transformer un mouvement de translation d’un corps en une accumulation de charges electriques
Inventor: DELAMARE JEROME
IPC: H02N2/18
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un générateur (1) pour transformer un mouvement de translation d'un corps en une accumulation de charges électriques comprenant un convertisseur (2) apte à transformer une variation de champ magnétique en une accumulation de charges ; une source de champ magnétique (3) définissant un logement (4) dans lequel règne un champ magnétique ; un élément poussoir (5) déplaçable d'une première position à une seconde position, selon une direction de translation. Selon un premier aspect, l'invention comprend un dispositif de transmission du déplacement de l'élément poussoir (5) en un mouvement de rotation de la source de champ (3) ou du convertisseur (2), pour faire varier le champ magnétique dans le plan de référence du convertisseur. Selon un autre aspect, l'invention prévoit de déplacer l'élément poussoir d'une première position dans laquelle le convertisseur (2) est soumis à une première configuration de champ, à une deuxième position dans laquelle le convertisseur (2) est soumis à une deuxième configuration de champ, différente de la première.
Patent FR-3063179-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique multi-jonctions de type iii-v sur substrat silicium et son procede de fabrication
Inventor: DECOBERT JEAN
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-02-23
Abstract: Cellule photovoltaïque multi-jonctions comprenant : - un substrat (20) en silicium monocristallin ; - une couche tampon (30) en alliage de type III-V comprenant au moins de l'aluminium et de l'antimoine, déposée par épitaxie au-dessus dudit substrat ; et - une hétérostructure active déposée par épitaxie au-dessus de ladite couche tampon, formée d'au moins deux alliages différents choisis parmi les familles AIGalnAs et GalnAsP présentant des paramètres de maille adaptés entre eux et avec celui de la couche tampon et comprenant au moins deux jonctions PN empilées (41, 42, 43) présentant des largeurs de bande interdite différentes. Procédé de fabrication d'une telle cellule photovoltaïque.
Patent FR-3074651-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport munie d'une coque interposee entre la tige et une semelle de confort
Inventor: GEIS BENOIT
IPC: A43B13/14
Filed: 2017-12-13
Abstract: Chaussure de sport s'étendant entre une pointe (1) et un talon (3) et comprenant une tige (5) en prise avec une semelle d'usure (7) par l'intermédiaire d'une semelle de confort(9). Selon l'invention, la chaussure de sport comprend une coque (13) en matière plastique ou en matériau composite, interposée entre la tige (5) et la semelle de confort (9) et avec lesquelles elle est en prise par le talon (3) et, de préférence, jusqu'à la pointe (1).
Patent FR-3065051-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un raccord banjo visse a un carter
Inventor: LE COZ PIERRE
IPC: F16L41/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un carter (1), un raccord (2) de type banjo comprenant une partie tubulaire (3) reliée à un manchon (4) avec une vis (5) engagée dans le manchon (4), le raccord (2) étant vissé au carter (1) par la vis (5), caractérisé en ce que le carter (1) comprend une cale (6) disposée contre la partie tubulaire (3) de sorte à positionner au montage le raccord (2) de type banjo par rapport au carter (1) dans sa position d'usage et empêcher au serrage de la vis (5) la rotation de la partie tubulaire (3).
Patent FR-3064914-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des cheveux comprenant un pigment et une disper-sion aqueuse de polymere supramoleculaire
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des cheveux qui comprend au moins un pigment et au moins une dispersion aqueuse de polymère polyalcène supramoléculaire avec un système tensioactif choisi parmi un tensioactif anionique, un tensioactif cationique, un tensioactif non ionique.
Patent FR-3065562-A1 (FR)
Title: Distributeur de tickets et terminal de jeux comprenant un tel distributeur
Inventor: LEMAIRE ERIC
IPC: G07B5/02
Filed: 2017-04-25
Abstract: Distributeur de tickets (8) comprenant des moyens d'entrainement pour déplacer successivement un ticket N, puis un ticket N+1, vers un bac de réception (9) des tickets (8). Ce distributeur comprend en outre une roue d'éjection (12), mobile en rotation. Cette roue d'éjection (12) a une surface (15) cylindrique adaptée pour entrainer, au cours de la rotation de la roue d'éjection (12), le ticket N vers le bac de réception (9). Une surface de guidage (18) incurvée donne une forme tuilée aux tickets (8) pour leur donner plus de rigidité et limiter les frottements entre le ticket N et le ticket N+1 lors de l'éjection du ticket N+1 dans le bac de réception (9). L'invention concerne également un terminal de jeux et muni d'un tel distributeur
Patent FR-3066046-A1 (FR)
Title: Preassemblage d'elements pour la fabrication d'un assemblage membrane / electrodes
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/10
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage membrane électrolyte polymère/électrodes pour pile à combustible consistant à réaliser l'assemblage d'une membrane de renfort avec une membrane électrolyte polymère à une température supérieure à une température ultérieure de manipulation dudit ensemble ainsi formé.
Patent FR-3070802-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante avec un maintien de l'ensemble electronique simplifie
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un rotor (12) et un stator (15) s'étendant suivant un axe (X) ; - un carter (11) entourant le rotor et le stator et comportant au moins un flasque (17) ; et - un ensemble électronique (36) comportant un dissipateur thermique (37) et au moins un module électronique de puissance monté sur ledit dissipateur, le dissipateur étant monté sur le flasque. La machine (10) comporte, en outre, au moins un dispositif d'appui (43) s'étendant en saillie entre le dissipateur thermique (37) et le flasque (17), ledit dispositif étant monté entre lesdits éléments avec une précontrainte.
Patent FR-3071132-A1 (FR)
Title: Proteines de pois dont la flaveur est amelioree, procede de fabrication et utilisations industrielles
Inventor: LECOCQ ALINE
IPC: C07K1/14
Filed: 2017-09-15
Abstract: La présente invention a pour objet des protéines de pois dont la flaveur est améliorée suite à l'évaluation d'un panel de dégustation entrainé, leur procédé de fabrication incluant un broyage en milieu humide et l'utilisation de ces protéines dans une composition alimentaire ou pharmaceutique.
Patent FR-3075137-A1 (FR)
Title: Procede d’accompagnement a la conduite d’un conducteur pour limiter l’usure de composants d’un vehicule automobile
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: B60W50/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par un calculateur : une première étape (E10) d'enregistrement d'un historique de premières données relatives à l'utilisation dudit composant ; une deuxième étape (E20) d'enregistrement d'un historique de deuxièmes données relatives à un comportement de conduite du conducteur ; une étape (E30) de détection d'un comportement de conduite néfaste pour le composant à partir des historiques de premières et deuxièmes données enregistrées ; et une étape (E40) d'apprentissage durant laquelle des instructions sont données au conducteur pour modifier son comportement de conduite de manière à protéger ledit composant lors de son utilisation.
Patent FR-3075687-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage par cordon de colle ameliore
Inventor: HACHE BERTRAND
IPC: C09J5/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de premier (19) et second (21) éléments au moyen d'un cordon de colle (14) intercalé entre des première (18) et seconde (20) surfaces de collage, respectivement des premier (19) et second (21) éléments. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - on éjecte à travers une buse (11), le cordon de colle (14) conjointement avec un fil (15), - on dépose le cordon de colle (14) conjointement avec le fil (15) sur la première surface (18), - on serre entre elles les première (18) et seconde (20) surfaces de manière à comprimer le cordon de colle (14). Lors de l'éjection du cordon de colle (14) et du fil (15) à travers la buse (11), on confère au fil (15) une trajectoire évolutive dans un plan transversal à la direction d'éjection du cordon de colle (14) à travers la buse (11).
Patent FR-3077449-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de presence a multiples zones de detection pour vehicule automobile
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H03K17/95
Filed: 2018-01-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (40) de détection de présence comportant un capteur (60) relié à un microcontrôleur (50), ledit capteur comportant une première capacité (62) de détection agencée dans une première zone (Zd1) de détection, et une seconde capacité (64) de détection agencée dans une seconde zone (Zd2) de détection, ledit microcontrôleur (50) étant configuré pour répéter de manière récurrente une phase de mesure d'un signal de mesure (N) par charge / décharge de la première capacité de détection depuis / vers la seconde capacité de détection, et pour détecter une présence d'un utilisateur dans la première zone (Zd1) de détection et/ou la seconde zone (Zd2) de détection en fonction du signal de mesure (N). La présente invention concerne également un véhicule automobile comportant un dispositif de détection et un procédé de détection.