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Patent FR-3016873-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a desembourber un vehicule
Inventor: GALLOIS CHRISTOPHE
IPC: B66F19/00
Filed: 2014-01-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'aide à désembourber un véhicule de type moto, ledit dispositif (1) comprenant au moins un boîtier (2) pourvu d'une ouverture (3) et équipé de moyens (5) de fixation sur ladite moto, ledit dispositif (1) comprenant encore une liaison, montée libre en déplacement depuis une position au moins partiellement enfermée au sein dudit boîtier (2) vers une position déployée, via des positions intermédiaires, et inversement, ladite liaison traversant l'ouverture (3), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (14) de blocage automatique de ladite liaison lors de tout déplacement en déploiement, lesdits moyens (14) autorisant librement le déplacement de ladite liaison en sens inverse.
Patent FR-3019280-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de branches d'arc
Inventor: PERROTEY PATRICK
IPC: F41B5/00
Filed: 2014-03-27
Abstract: Procédé de fabrication de branches d'arc, chaque branche comportant une pointe où est destinée à être accrochée la corde de l'arc et un talon destiné à être solidarisé à une poignée de l'arc, ledit procédé comportant les étapes consistant à : • positionner des complexes (4) à l'intérieur d'un moule (3), ledit moule comportant une empreinte inférieure (1) et une empreinte supérieure (2) et lesdits complexes (4) comportant des plis rapportés sur un noyau ; • refermer le moule (3) en rapportant ladite empreinte supérieure (2) sur ladite empreinte inférieure (1) ; • mettre sous pression ledit moule (3) pour former lesdites branches d'arc ; caractérisé en ce que préalablement et/ou lors de l'étape de mise sous pression du moule (3) ladite empreinte supérieure (2) possède une capacité de déplacement en rotation par rapport à ladite empreinte inférieure (1) autour d'un axe de rotation (5) localisé à proximité d'une zone extrémale (6) du moule (3) destinée à former ladite pointe de branche d'arc, ledit axe de rotation (5) étant orienté de façon perpendiculaire par rapport à un plan médian P de symétrie de ladite branche.
Patent FR-3024158-A1 (FR)
Title: Proteine a activite dextrane-saccharase et applications
Inventor: VUILLEMIN MARLENE
IPC: C12P19/18
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne une protéine à activité dextrane-saccharase ayant pour séquence d'acides aminés la séquence SEQ ID NO : 1, une protéine à activité dextrane-saccharase ayant pour séquence d'acides aminés la séquence SEQ ID NO : 2, un complexe comprenant un support et une protéine à activité dextrane-saccharase, un procédé de synthèse de dextranes, ainsi que des dextranes. L'invention concerne également un procédé de synthèse de gluco-oligosaccharides et de gluco-conjugués, et les produits obtenus.
Patent FR-3028016-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de vehicule automobile
Inventor: NACER-BEY MOUSSA
IPC: H01M10/60
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) de véhicule automobile comportant :         • un premier circuit (A) dit circuit de climatisation,         • un deuxième circuit (B) dit circuit de gestion thermique,         lesdits premier (A) et deuxième (B) circuits comportant un condenseur (30) à double circulation dans lequel circule le fluide réfrigérant et le fluide caloporteur, le premier circuit (A) comporte :         ° un premier évaporateur (101) placé au contact de l'air extérieur,         ° un premier détendeur (200) placé en amont du premier évaporateur (101) et qui comporte une sonde thermostatique (204) et un organe de détente (203), et         ° un échangeur de chaleur interne (102),         la sonde thermo statique (204) du premier détendeur (200) est placée au contact du fluide réfrigérant en provenance du premier évaporateur (101) en aval de l'échangeur de chaleur interne (102).
Patent FR-3028513-A1 (FR)
Title: Copolymere phosphonique et son utilisation cosmetique
Inventor: LION BERTRAND
IPC: C08F230/02
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un copolymère issu de la polymérisation de : (i) 70 à 95 % en poids, du poids total des monomères, de (méth)acrylate de tétrahydrofurfuryle ; (ii) 1 à 30 % en poids de monomère acide vinyl phosphonique ; (iii) 0 à 20 % en poids d'un monomère additionnel. Composition cosmétique comprenant le copolymère et procédé cosmétique de maquillage ou de soin des matières kératiniques, plus particulièrement des ongles, comprenant l'application topique sur les matières kératiniques de la composition.
Patent FR-3031116-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de decontamination de la surface d'une piece en acier inoxydable
Inventor: PACQUENTIN WILFRIED
IPC: C21D10/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'une surface d'une pièce en acier inoxydable, comprenant les étapes successives suivantes : -l'élimination d'une couche superficielle de la pièce par une première irradiation laser de la surface de la pièce ; et -la formation d'une couche passive d'oxyde riche en chrome sur la surface de la pièce par une deuxième irradiation laser de ladite surface irradiée. Un domaine d'application préféré du procédé est la décontamination de pièces dans le nucléaire.
Patent FR-3034015-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des fleurs sechees d'immortelle pour un usage cosmetique
Inventor: CAUCHE VALERIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique. L'invention se caractérise en ce que la composition comprend, dans un milieu cosmétiquement acceptable, 0,1 à 5% de sommités fleuries d'immortelle séchées en poids du poids total de la composition. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique d'une telle composition pour améliorer la fonction barrière de la peau et lutter contre l'apparition des signes du vieillissement cutané.
Patent FR-3032954-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage de charges
Inventor: CEPA FREDERIC
IPC: B66C1/66
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'objet de l'invention est un interface de manutention de type flasque de manutention (1) pourvu d'un moyen (2) d'accrochage à un dispositif de levage et d'une lumière (3) de réception d'un moyen de levage (4), telle qu'une barre comportant une gorge (5), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif protecteur sous forme d'un capot (6) adapté à recouvrir une partie comportant la lumière (3) d'une face du flasque (1). L'invention s'applique notamment à des systèmes de levage à tourillons de levage ou à barres de levage.
Patent FR-3033330-A1 (FR)
Title: Utilisation de dispersions de materiaux a changement de phase comme fluide d'echange et de stockage thermique
Inventor: KAPLAN YANN
IPC: C09K5/00
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention a pour objet une dispersion d'un matériau à changement de phase hydrophobe dans une phase continue aqueuse contenant un mélange de tensioactifs anionique et non ionique caractérisé en ce que ledit mélange de tensioactifs est formé par un alcool gras éthoxylé propoxylé et carboxylé et par un alcool gras éthoxylé et propoxylé.
Patent FR-3034216-A1 (FR)
Title: Interaction d'un utilisateur, au moyen d'un dispositif d'interaction, avec un contenu multimedia execute par un client leger et calibrage du dispositif d'interaction
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: G06F3/033
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne une interaction d'un utilisateur, au moyen d'un dispositif d'interaction, notamment d'une manette de jeux, avec un contenu multimédia, en particulier un jeu, exécuté par un client léger et un calibrage du dispositif d'interaction relativement à un client léger configuré pour exécuter au moins un contenu multimédia. Un objet de l'invention est un procédé d'interaction d'un utilisateur, au moyen d'un dispositif d'interaction, avec un contenu multimédia exécuté par un client léger, le procédé d'interaction comportant, suite à une manipulation du dispositif d'interaction par un utilisateur interagissant avec le contenu multimédia, une interaction, l'interaction transmettant, à destination du client léger, des données d'interaction relatives au contenu multimédia, l'interaction déclenchant un traitement des données d'interactions transmises, en fonction de données de calibrage préalablement apprises : les données d'interaction calibrées relatives au contenu multimédia étant fournies au client léger. Ainsi, l'utilisateur peut utiliser pour interagir avec un jeu exécuté sur un navigateur Web n'importe quelle manettes de jeux disponibles sur le marché aussi bien des manettes de jeux construites par l'éditeur du jeux exécuté que des manettes d'autres éditeur sans manipulation particulière du client léger ou de l'interface des manettes par l'utilisateur ni fourniture d'interface spécifique aux manettes utilisés par l'éditeur du jeux.
Patent FR-3036223-A1 (FR)
Title: Procede de collage direct de substrats avec amincissement des bords d'au moins un des deux substrats
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-05-11
Abstract: Procédé de collage direct entre au moins un premier et un deuxième substrats (100, 102), chacun des premier et deuxième substrats comportant une première et une deuxième faces principales (104, 106, 108, 110), comportant au moins les étapes de : - premier amincissement de bords (114) du premier substrat (100) sur au moins une partie de la circonférence du premier substrat, au niveau de la première face principale (104) du premier substrat ; - mise en contact de la deuxième face principale (106) du premier substrat avec la deuxième face principale (110) du deuxième substrat (102) telle qu'une onde de collage se propage entre les premier et deuxième substrats, solidarisant les premier et deuxième substrats l'un à l'autre par collage direct.
Patent FR-3025394-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage d'un bain de fusion
Inventor: RAEKE GUIDO
IPC: H05B6/24
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention a pour objet de proposer une installation de chauffage de bains de fusion au moyen de champs électromagnétiques à haute fréquence, qui soit perfectionnée en ce qui concerne le rendement et la puissance réactive. A cet effet, il est prévu une installation (1) de chauffage d'un bain de fusion (10) qui comprend un creuset (2) destiné à recevoir un bain de fusion (10), ainsi qu'un dispositif (6) destiné à générer un champ électromagnétique à haute fréquence. Le dispositif (6) de génération d'un champ électromagnétique à haute fréquence présente un dispositif (5) de génération d'un courant de haute fréquence et une bobine d'inductance (3) qui est connectée au dispositif (5) de génération d'un courant de haute fréquence et qui est disposée de manière telle que le champ à haute fréquence produit par la bobine d'inductance (3), traversée par le courant de haute fréquence, pénètre le creuset (2). Le dispositif (5) de génération d'un courant de haute fréquence comprend un dispositif redresseur, un convertisseur haute fréquence, un dispositif condensateur ainsi que deux bornes pour la connexion de la bobine d'inductance (3). La commutation des éléments de circuit semi-conducteurs d'un dispositif de commande permet de générer un courant alternatif. La bobine d'inductance (3) et le dispositif condensateur constituent un circuit oscillant série.
Patent FR-3035949-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le demelage et la mise en place de cables
Inventor: JACOB PHILIPPE
IPC: H02G3/32
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour le démêlage et/ou le guidage de câbles (5). Le dispositif est principalement caractérisé en ce qu'il comprend n bras (B1, B2, B3, B4) mobiles, n étant supérieur ou égal à 2, reliés entre eux deux à deux par une de leurs extrémités (2) de manière à former n-1 mâchoire (M1-2) apte à s'ouvrir et à se fermer par pivotement des bras autour de leur liaison avec un autre bras, lesdits bras étant munis d'encoches (3) transversales destinées à recevoir les câbles (5) et qui, lorsque la ou les mâchoire(s) est (sont) fermée(s), forment des orifices (4) permettant de circonscrire lesdits câbles (5) et de les séparer les uns des autres. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à la mise en place de tuyaux de circulation d'eau ou de gaz, et de câbles électriques.
Patent FR-3043838-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche contenant des boites quantiques
Inventor: SANCHOT AUDREY
IPC: H01L29/12
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche (103) contenant des boîtes quantiques, cette couche comportant des premières régions (103a) dans lesquelles les boîtes quantiques sont actives et des deuxièmes régions (103b) dans lesquelles les boîtes quantiques sont inactives, ce procédé comportant : a) déposer sur un support (101) une première couche (103) d'une matrice contenant des boîtes quantiques ; b) déposer sur la première couche (103) une deuxième couche (105) de résine photosensible ; c) insoler la deuxième couche (105) au travers d'un masque (107) délimitant les premières (103a) et deuxièmes (103b) régions puis développer la résine de la deuxième couche (105) pour retirer la résine de la deuxième couche (105) en regard des deuxièmes régions (103b) en la conservant en regard des premières régions (103a) ; et d) retirer la résine de la deuxième couche (105) en regard des premières régions (103a) sans retirer la première couche (103).
Patent FR-3046135-A1 (FR)
Title: Turbomachine a helice a clipping inverse
Inventor: JODET NORMAN
IPC: F02K3/02
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine (1) comprenant au moins deux hélices non carénées (10, 11) contrarotatives et présentant des pales (20, 21) s'étendant radialement, dont une hélice amont (10) et une hélice aval (11), caractérisé en ce que : - l'hélice amont (10) présente un diamètre inférieur à l'hélice aval (11); et - l'hélice amont (10) présente une vitesse de rotation supérieure à l'hélice aval (11).
Patent FR-3046111-A1 (FR)
Title: Article securise comportant une trame de revelation et une image combinee
Inventor: DIETEMANN PHILIPPE
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-12-29
Abstract: Article sécurisé comportant une trame de révélation et une image combinée, ou ensemble comportant un article sécurisé et un autre objet, l'article sécurisé comportant l'un de la trame de révélation et de l'image combinée et l'objet comportant ou formant l'autre de la trame de révélation et de l'image combinée, l'image combinée étant composée d'une pluralité d'images imbriquées chaque image imbriquée et/ou la trame de révélation étant composée d'une pluralité d'éléments, la trame de révélation permettant, lorsqu'elle est superposée à l'image combinée, d'observer des images révélées différentes par déplacement de la trame de révélation par rapport à l'image combinée et/ou par changement de l'angle d'observation, les images révélées comportant chacune une certaine proportion de chaque image imbriquée, et les éléments étant composés d'un ou de plusieurs micromotifs (7).
Patent FR-3060957-A1 (FR)
Title: Dispositif compact muni d'un manche extensible pour l'application de produits cosmetiques ou therapeutiques pour l'ensemble corps y compris les zones difficiles d'acces telles que le dos et epaules
Inventor: BECK ANNE LAURE
IPC: A47K7/02
Filed: 2016-12-26
Abstract: Dispositif pour appliquer des crèmes ou lotions sur tout le corps y compris sur les zones difficiles d'accès telles que le dos et les épaules. L'invention concerne un dispositif compact, facilement transportable, et permettant de garder des mains propres et sans odeurs. Ledit dispositif muni d'un support de brosse ou éponge amovible (7), est constitué d'une partie cylindrique évidée en son centre (2) de manière à ce qu'un manche extensible puisse s'y loger. Le déploiement du manche s'effectue par glissement de plaques reliées entre elles. Le manche extensible en position fermé s'escamote complètement dans le dispositif pour un encombrement minimal. Le dispositif selon l'invention compact et multifonctions a la particularité d'être nomade, utilisable à la plage, en voyage, ou simplement pour un usage familial au quotidien. Cette invention s'adresse au domaine cosmétique et/ou thérapeutique.
Patent FR-3047482-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extraction de substances solubles dissoutes dans une solution aqueuse
Inventor: BERMUDES MARC
IPC: C02F1/28
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) d'extraction de substances solubles dissoutes dans une solution aqueuse, le dispositif d'extraction comprenant une paroi périphérique (7) et un agent adsorbant contenu dans cette paroi périphérique, l'agent adsorbant étant apte à extraire au moins une partie des substances solubles par contact avec la solution aqueuse. Selon l'invention, le dispositif d'extraction (2) comprend en outre un labyrinthe (9), délimitant un chemin de circulation (A) de la solution aqueuse au sein de la paroi périphérique (7), le labyrinthe comprenant une entrée principale (4) et une sortie principale (5) de solution aqueuse reliées fluidiquement entre elles par le chemin de circulation, l'agent adsorbant étant disposé au sein du labyrinthe (9) de manière à être mis en contact avec la solution aqueuse lors de la circulation de cette dernière le long du chemin de circulation.
Patent FR-3049064-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant de detecter des court-circuits resisitifs dans un dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: THIN GUILLAUME
IPC: H05B33/04
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention propose un procédé et un dispositif permettant de détecter des court-circuits résistifs ou partiels dans un branchement en série d'une pluralité de sources lumineuses, par exemple de type LED, d'un module lumineux pour un véhicule automobile. Le procédé utilise une mesure de la tension résiduelle après coupure pour diagnostiquer le fonctionnement des LEDs du branchement.
Patent FR-3050718-A1 (FR)
Title: Helice pour turbomachine d'aeronef comprenant des moyens simplifies de retention radiale de pale d'helice
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: F01D5/32
Filed: 2016-04-28
Abstract: Afin de simplifier la conception d'une hélice de turbomachine d'aéronef, tout en renforçant sa fonction de sécurité vis-à-vis de la rétention de ses pieds de pales (54), l'invention prévoit une hélice qui, dans sa configuration assemblée, présente un moyeu (40) avec une cavité de logement (80) équipée d'un axe (90) de rétention d'une pale (50), cet axe traversant un orifice de logement (92) dans le pied de pale (54), et étant agencé à distance d'un élément de butée radiale (76) formant un fond amovible d'un organe creux (46) délimitant la cavité (80).
Patent FR-3052000-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un capteur de mesure de la position angulaire du rotor deporte
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un rotor monté sur un arbre, - un stator (11) muni d'un corps (23) et d'un bobinage, ledit stator (11) étant monté entre deux paliers (17, 18), - un connecteur électrique (86) ayant une interface de puissance (87) et/ou une interface signal (88), ledit connecteur électrique (86) étant situé d'un premier côté axial de ladite machine électrique (10), et - un capteur de mesure (67) de la position angulaire dudit rotor, caractérisée en ce que ledit capteur de mesure (67) de la position angulaire du rotor est situé d'un deuxième côté axial opposé audit premier côté axial.
Patent FR-3052682-A1 (FR)
Title: Filtres comprenant des couches separatrices a base de beta-sic
Inventor: VINCENT ADRIEN
IPC: C04B41/87
Filed: 2016-06-20
Abstract: Filtre pour la filtration d'un liquide, comprenant ou constitué par un élément support fait dans un matériau céramique poreux et une couche séparatrice membranaire pour la filtration dudit liquide, ledit élément support étant recouvert sur la partie de sa surface au contact du liquide à filtrer par ladite couche séparatrice membranaire, ladite couche séparatrice étant faite dans un matériau comprenant au moins 70% poids de carbure de silicium SiC par rapport au poids total de l'ensemble des composés minéraux présents dans ladite couche séparatrice, ledit filtre étant caractérisé en ce que le ratio entre la teneur molaire en SiC sous la forme béta et la teneur molaire en SiC sous la forme alpha est supérieur à 0,5.
Patent FR-3056741-A1 (FR)
Title: Compteur de fluide, en particulier de liquides, muni d'une turbine a deux etages
Inventor: MUNCK CHRISTOPHE
IPC: G01F15/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention a pour objet un compteur, de préférence d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend essentiellement un boîtier muni d'un orifice d'entrée et d'un orifice de sortie de fluide, une turbine (5) à aubes radiales actionnée par le déplacement du fluide, ledit boîtier étant en outre équipé d'un dispositif de mesure du mouvement de ladite turbine (5), caractérisé en ce que ladite turbine (5) comporte, sur son arbre de rotation (7), deux étages successifs et superposés de couronnes (8, 9) d'aubes dont les aubes respectives (8', 8'', 8'''... ; 9', 9'', 9'''...) sont chacune décalées d'un étage à l'autre, les deux couronnes d'aubes (8, 9) ayant le même sens de rotation. Elle permet notamment un fonctionnement régulier, une plus grande précision de mesure ainsi qu'une perte de charge réduite.
Patent FR-3059849-A1 (FR)
Title: Machine electrique comportant un rotor a aimants permanents interieurs inclines
Inventor: HAMITI TAHAR
IPC: H02K1/27
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique sans balais à rotor à aimant permanent intérieur. Ledit rotor est constitué par un noyau tubulaire (1) d'une section extérieure D ext et d'une section intérieur Dint avec Dext/Dint compris entre 1,3 et 1,4, ledit noyau (1) présentant N paires de logements longitudinaux (2, 3) à section transversale trapézoïdale, d'une largeur La et d'une longueur L, avec La/L compris entre 0,25 et 0,35, les deux logements (2, 3) d'une paire s'étendant de part et d'autre du plan radial médian, avec un angle de 7,5° +/- 1,5°, ledit noyau présentant dans la zone de convergence de chaque paire de logements un canal longitudinal (10) débouchant de part et d'autre des extrémités frontales du noyau (1).
Patent FR-3060654-A1 (FR)
Title: Dispositif de variation de rapport volumetrique et module d’admission d’air correspondant
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F02M35/104
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de variation du rapport volumétrique (21) d'un moteur à combustion interne (3) de véhicule automobile, ledit dispositif (21) étant configuré pour être relié à la culasse (5) dudit moteur (3). Selon l'invention, ledit dispositif (21) comporte : - un nombre prédéfini de chemises à volume variable (23), chaque chemise à volume variable (23) étant configurée pour être en communication fluidique avec une chambre de combustion (15) d'un cylindre (7) associé dudit moteur (3), et - un moyen de modification (25) du volume desdites chemises (23), entre au moins un premier volume et un deuxième volume. L'invention concerne également un module d'admission d'air (1) comportant un tel dispositif (21).
Patent FR-3060685-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un organe de rattrapage d'usure pour un mecanisme d'embrayage
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un organe de rattrapage d'usure pour un mécanisme d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant les étapes consistant à : a) découper une bande (46) dans une tôle métallique, ladite bande (46) comportant un premier bord longitudinal (48) et un second bord longitudinal (49), par rapport à l'axe de la bande (46), le second bord longitudinal (49) comportant au moins une rampe (23) inclinée par rapport à ladite direction longitudinale, ladite bande (46) comportant deux extrémités (47), b) cintrer, par exemple par roulage, ladite bande (46) puis assembler les extrémités (47) de la bande (46) entre elles par soudage, de façon à former un premier élément annulaire, c) fixer un deuxième élément sur le premier élément, le deuxième élément comportant une zone dentée.