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Patent FR-2978161-A1 (FR)
Title: Preparation et utilisation de cellules meristematiques appartenant aux genres dendrobium, phalaenopsis, anisellia, polyrrhiza, vanilla, cattleya et vanda, a teneur elevee en phenylpropanoides, polysaccharides hydrosolubles et extensines
Inventor: PRESSI GIOVANNA
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-11-28
Abstract: La présente invention concerne la préparation de cultures de cellules végétales appartenant aux genres Dendrobium, Phalaenopsis, Anisellia, Polyrrhiza, Vanilla, Cattleya et Vanda, et leur utilisation dans le domaine cosmétique, nutritionnel et pharmaceutique. En particulier, la présente invention concerne une culture cellulaire obtenue à partir de cellules méristématiques de plantes appartenant aux genres Dendrobium, Phalaenopsis, Anisellia, Polyrrhiza, Vanilla, Cattleya et Vanda, caractérisée en ce qu'elle contient une quantité de phénylpropanoïdes supérieure à 0,1 % par rapport au poids sec des cellules et une quantité de polysaccharides hydrosolubles supérieure à 5 % par rapport au poids sec des cellules. L'invention concerne également des préparations, des compositions pharmaceutiques et cosmétiques et des suppléments diététiques contenant ladite culture cellulaire.
Patent FR-2983635-A1 (FR)
Title: Structure semiconducteur sur isolant avec des caracteristiques electriques ameliorees
Inventor: BOURDELLE KONSTANTIN
IPC: H01L21/22
Filed: 2011-12-05
Abstract: L'invention concerne une structure semiconductrice (1300) comprenant une première couche semiconductrice, une couche semiconductrice massive, une couche d'isolation située entre la première couche et la couche semiconductrice massive, une première zone implantée (1220) et une seconde zone dopée (1310) se trouvant au moins partiellement à l'intérieur de la couche semiconductrice massive, la première zone implantée étant au moins partiellement située à l'intérieur de la couche d'isolation et étant configurée de façon à empêcher toute diffusion d'un second matériau de dopage de la seconde zone dopée à l'intérieur de la couche d'isolation.
Patent FR-2985823-A1 (FR)
Title: Motion capturing device for aircraft figurine over capacitive screen of digital terminal running flight simulation game, has transmission unit transmitting information on movement of figurine to terminal by capacitive signature
Inventor: MINEUR JEAN ETIENNE
IPC: A63F13/06
Filed: 2012-01-17
Abstract: The device has a ball (R) mounted on an aircraft figurine for relative motion capture of the figure over a capacitive screen of a digital terminal. A transmission unit transmits information on the movement of the figurine to the digital terminal via the capacitive screen by a capacitive signature, where the transmitted information is written into the scrolling decors of a flight simulation game application. The software application interprets and translates the movement of the signature on the screen in a virtual environment of the game application.
Patent FR-2987460-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage generant une sphere virtuelle
Inventor: BOCQUET GWENOLE
IPC: G02B27/22
Filed: 2012-03-09
Abstract: Le dispositif selon l'invention permet de réaliser de façon compacte et intégrable dans des installations existantes un système d'éclairage produisant l'effet d'une sphère de lumière virtuelle 6 avec des possibilités d'interactivité sans contact matériel. L'invention comprend des lentilles de Fresnel modifiées 1 pour réaliser une sphère virtuelle 2 dont le contraste et la luminosité sont accrus par un système d'éclairage 2, 3 non homogène.
Patent FR-2994251-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation mecanique centralisee a double flux anti aero-comtaminant automatise en fonction d'un controle permanent de la qualite de l'air interieur et exterieur d'un espace habitable ferme
Inventor: PETIT JOHANN
IPC: F24F8/10
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation mécanique centralisée à double flux d'un espace habitable fermé. L'invention se caractérise en ce que le dispositif comprend - un caisson purificateur d'air (1) contenant une entrée d'air extérieur (2) et une entrée d'air intérieur (3) et une sortie d'air intérieur (4) et une sortie d'air extérieur (5) ; un échangeur thermique (6) ; un système de filtration de l'air intérieur et extérieur (9) ; et un système de ventilation (10) comprenant un moteur ; - une sonde tri-capteurs (8) positionnée à l'intérieur de l'espace habitable fermé et reliée au caisson purificateur d'air (1) afin de mesurer en temps réel la concentration en dioxyde d'azote (NO2), en monoxyde de carbone (CO) et en composés organiques volatiles (COV) à l'intérieur de l'espace habitable fermé ; - au moins une sonde extérieure NO2 (12) positionnée au niveau d'une bouche d'entrée d'air extérieur (20) dans l'espace habitable fermé et reliée au caisson purificateur d'air (1) afin de mesurer en temps réel la concentration en NO2 à l'extérieur de l'espace habitable fermé ; et - un système automatisé d'ouverture / fermeture de deux clapets (15, 16) positionnés respectivement au niveau de l'entrée (20) et de la sortie (50) d'air extérieur du caisson purificateur d'air (1) dont le seuil de déclenchement est fonction de la qualité d'air intérieur et extérieur mesurée par la sonde tri-capteurs intérieure (8) et la sonde extérieure (12). L'invention concerne également un procédé pour purifier de façon automatisée l'air ambiant d'un espace habitable fermé en contrôlant la qualité de l'air intérieur et extérieur au moyen d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-2999103-A1 (FR)
Title: Composition pour realiser une carapace d'un moule a cire perdue
Inventor: NEUVILLE SALIS
IPC: B22C1/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: Elle comprend de 40 à 50% en poids de silice cristalline, de 18 à 22% en poids de silice électro-fondue, de 27 à 32% en poids de silice en suspension, de 2 à 5% en poids d'un latex et de 1 à 4% en poids d'eau.
Patent FR-2986866-A1 (FR)
Title: Method for displaying speed information in flight display of cargo aircraft's control cabin to manually control aircraft, involves transmitting corrected and acceleration values to screen to display values when aircraft is controlled
Inventor: MULLER JEAN
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-02-13
Abstract: The method involves calculating a current acceleration value by using current air speed of an aircraft. A speed trend symbol (11) representative of the value is displayed on a speed scale (9) on a display screen (7). Surveillance is performed to identify the aircraft, which is controlled to fly according to constant speed and constant Mach number. A corrected value is calculated from the acceleration value such that the symbol becomes zero when the number is not varied. The values are transmitted to the screen to display the values in the form of the symbol when aircraft is controlled to fly. An independent claim is also included for a device for displaying information of attitude on an aircraft.
Patent FR-2988033-A1 (FR)
Title: Hydraulic shock absorber for car, has drive abutment connected to interior cylindrical body by axially elastic element, where actuating cylinder with slow dynamics is axially positioned between drive abutment and bottom of external body
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60G13/08
Filed: 2012-03-13
Abstract: The absorber has a piston (16) fixed at an end of a central stem (32) sliding in an interior cylindrical body (2). Another end of the stem is fixed on a closed bottom (36) of an external cylindrical body (6), which partly covers the interior cylindrical body to delimit a closed clearing house (10). A drive abutment (22) is connected to the interior cylindrical body by an axially elastic element (34). A main hydraulic actuating cylinder with slow dynamics (60) is axially positioned between the drive abutment and the bottom of the external body.
Patent FR-2991516-A1 (FR)
Title: Device for thermal insulation of cabinet for e.g. server, in computer room, has face whose opening extends in approximately orthogonal plane with regard to support surface during usage configuration of body
Inventor: MARTY PASCAL
IPC: H02B1/56
Filed: 2012-06-05
Abstract: The device (1) has two triangular or trapezoidal flanges (2), and a wall (3) for connection of the flanges. A hollow body (5) delimits a triangular or trapezoidal cavity (4) in a usage configuration. The body delimits the cavity in a drawn-up state of the flanges. The body is arranged with a face (6) having a set of dimensions. A set of support surfaces (7) is provided on the body. An opening of the face extends in an approximately orthogonal plane with regard to the support surface on the base of the body during usage configuration of the body. The opening is covered by a grating (17).
Patent FR-2994034-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de raccordement electrique des bornes appartenant a plusieurs appareils electriques modulaires, et dispositif de raccordement obtenu selon ce procede
Inventor: PASTOR JEAN-VINCENT
IPC: H01R9/26
Filed: 2012-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de raccordement électrique des bornes appartenant à plusieurs appareils électriques modulaires montés côte à côte sur un même support de montage, ledit dispositif comportant une première partie (1) destinée au transport du courant et comportant un corps longitudinal (4), et une seconde partie (2) destinée à la distribution du courant auxdits appareils, cette seconde partie (2) comportant un certain nombre de dents (3) s'étendant sensiblement perpendiculairement audit corps (4) et destinées à être introduites respectivement dans les bornes desdits appareils. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il consiste à prendre deux fils conducteurs (4,5) distincts pour réaliser respectivement la première (1) et la seconde (2) partie précitées, puis à réaliser à partir du second fil conducteur (5) les dents précitées (3), puis à relier mécaniquement et électriquement ces deux fils conducteurs (4,5) l'un à l'autre, les sections des premier et second fils conducteurs précités (4,5) étant adaptées en fonction du matériau utilisé pour réaliser ces fils, de manière à ajuster le calibre desdits conducteurs sensiblement à la valeur juste nécessaire pour réaliser les fonctions respectivement de transport et de raccordement électriques précitées
Patent FR-2996711-A1 (FR)
Title: Method for multicarrier transmission of orthogonal frequency division multiplexing signal, involves accumulating corrected time samples with stored set of previously corrected time samples associated with preceding carrier
Inventor: LANOISELEE MARC
IPC: H04J11/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: The method (20) involves building a set of time samples associated with a common carrier (21), and detecting a maximum peak power among a stored set of previously corrected time samples associated with a preceding carrier (22). A constellation symbol (Xn) is corrected (23) based on correction control information (POLn), and a set of corrected time samples is delivered. The corrected time samples are accumulated (25) with the stored set of previously corrected time samples associated with the preceding carrier, and the result of the accumulation is stored (26). Independent claims are also included for the following: (1) a device for multicarrier transmission of an OFDM signal (2) a computer program for multicarrier transmission of an OFDM signal.
Patent FR-3002122-A1 (FR)
Title: Tube, pour produit a consistance liquide, pateuse ou sous forme de gel, notamment pour produits cosmetiques
Inventor: MASSEY JEAN MANUEL
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention concerne un tube (10) pour produit à consistance liquide, pâteuse ou sous forme de gel comprenant une tête de tube (18), une jupe (30) présentant une extrémité proximale (32) liée à la tête de tube (18) et une extrémité distale (34) ouverte, la jupe (30) et la tête de tube (18) formant un volume interne (12) adapté pour contenir le produit, le tube (10) étant configuré pour être assemblé avec au moins un des éléments parmi un bouchon et un décor lorsqu'il coopère avec un mandrin (76), des reliefs (42) étant ménagés sur une paroi du volume interne (12), les reliefs (42) étant configurés pour limiter un glissement en rotation du tube (10) par rapport au mandrin (76).
Patent FR-3002631-A1 (FR)
Title: Detecteur bolometrique a polarisation adaptative en temperature
Inventor: VILAIN MICHEL
IPC: G01J5/22
Filed: 2013-02-22
Abstract: Un détecteur infrarouge comprend une matrice (12) de bolomètres de détection ayant chacun une membrane bolométrique suspendue au-dessus d'un substrat, et : ▪ associé à chacun des bolomètres: o une branche de détection, comprenant le bolomètre et un circuit de polarisation en fonction d'une consigne de tension ; o une branche de compensation, comprenant un bolomètre de compensation thermalisé au substrat, et un circuit de polarisation en fonction d'une consigne de tension ; et o un intégrateur pour générer une tension en intégrant une différence entre les courants circulants dans lesdites branches. Le dispositif comporte un circuit (50) de commande des consignes de tension ayant : ▪ un circuit de génération (44, 46) d'une grandeur dépendant d'une température du substrat, comprenant : o au moins un bolomètre (44) thermalisé au substrat ; et o un circuit de polarisation (46) du bolomètre; ▪ un circuit (48) de génération des consignes de tension en fonction de ladite grandeur, de manière à ce que lorsque la matrice de bolomètres est exposée à une scène uniforme de référence, la moyenne des différences de courant entre lesdites branches est comprise dans la dynamique des intégrateurs pour une gamme de températures du substrat comprise entre -30 °C et + 90 °C.
Patent FR-3003388-A1 (FR)
Title: Antenne filaire pour emission hf par un engin sous marin
Inventor: FIEVRE JEAN-BAPTISTE
IPC: H01B7/10
Filed: 2013-03-15
Abstract: Cette antenne filaire pour une émission HF par un engin sous marin, du type comportant un câble coaxial (2) et un élément d'extrémité rayonnant (3), est caractérisée en ce que l'élément rayonnant comporte un organe multibrins (3).
Patent FR-2991510-A1 (FR)
Title: Cellule de batterie equipee d'un capteur en forme de film sensible a la pression
Inventor: SCHNEIDER JENS
IPC: H01M50/569
Filed: 2013-06-03
Abstract: Cellule de batterie (10) comportant un boitier (12) et un enroulement d'électrode (20) installé dans le boitier (12). L'enroulement (20) est couvert au moins par zone par un capteur en forme de film (30) sensible à la pression. L'invention a également pour objet un système de gestion de batterie pour au moins une telle cellule de batterie (10).
Patent FR-3008044-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appui d'une tete et/ou d'un cou adapte a de nombreuses tailles, pour un dossier de siege
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60N2/64
Filed: 2013-07-02
Abstract: Un dispositif d'appui (DA) comprend au moins une pièce de support (PDS), solidarisée à translation à une partie supérieure (PS1) d'un dossier (DS) de siège (SI), et un coussin (CA) pour l'appui d'une tête et comprenant une première partie (PC1) solidarisée à la pièce de support (PDS) et placée au-dessus d'une extrémité supérieure (ES) du dossier (DS), et une seconde partie (PC2) logée au moins partiellement dans un renfoncement (RD) de la partie supérieure (PS1) du dossier (DS), situé sous l'extrémité supérieure (ES), et comportant une partie centrale (PCC) et deux premières parties latérales (PL1) montées à rotation afin d'être rabattues l'une vers l'autre pour maintenir latéralement la tête entre deux niveaux extrémaux situés respectivement en-dessous et au-dessus de l'extrémité supérieure (ES) selon la position relative de la pièce de support (PDS) par rapport à la partie supérieure (PS1) du dossier (DS).
Patent FR-3008541-A1 (FR)
Title: Disjoncteur a soufflage par effet piston optimise
Inventor: CREUSOT CHRISTOPHE
IPC: H01H33/90
Filed: 2013-07-15
Abstract: Disjoncteur (1) isolé par un fluide diélectrique qui comporte une première paire de contacts (10, 20), mobiles en translation l'un par rapport à l'autre, une chambre d'extinction (30) de l'arc, une chambre de compression (40) adaptée pour propulser une partie du fluide diélectrique par effet piston dans la chambre d'extinction (30). Le disjoncteur (1) est adapté pour que le fluide diélectrique propulsé par la chambre de compression (40) soit introduit dans la chambre d'extinction (30) au travers d'une extrémité du premier contact (10). Selon une possibilité de l'invention, la chambre d'extinction est entourée d'une chambre thermique fixe perforée d'orifices et assurant ainsi le soufflage au plus près des contacts d'arc.
Patent FR-3010218-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'image base sur la technique des elements finis pour la resolution directe de problemes inverses en mecanique des structures.
Inventor: OHAYON JACQUES
IPC: G16B45/00
Filed: 2013-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'image comprenant les étapes suivantes : - Réception (100) d'une image de déformation ou de déplacement, - Définition d'un maillage (300) de l'image de déformation, - Attribution d'un couple de variables inconnues respectif à chaque nœud du maillage, - Détection d'un (ou plusieurs) nœud(s) localisé(s) à la frontière entre deux matériaux différents du corps étudié, - Enrichissement (400) du (ou des) nœud(s) détecté(s), - Calcul d'une matrice élémentaire (500) pour chaque cellule élémentaire du maillage, - Assemblage (600) des matrices élémentaires pour obtenir une matrice de structure globale, - Calcul (700) d'une image d'élasticité du corps à partir de la matrice de structure globale.
Patent FR-2997206-A1 (FR)
Title: Method for managing calculation unit of control device exchanging data with bus system, involves seeking data to be transmitted to bus system in calculation unit by process, and transmitting data to bus system
Inventor: KAISER ALMIR
IPC: G05B19/042
Filed: 2013-10-22
Abstract: The method involves periodically receiving data from a bus system (200), and providing the data to a set of methods (T2a, T2b, T2c) executed by a calculation unit. The data to be transmitted to the bus system is seeked in the calculation unit by a process (T3), and the data is transmitted to the bus system. The data is received from the bus system in synchronism with the bus system by using a particular frequency by which the data arrives in the calculation unit from the bus system. An independent claim is also included for a calculation unit of a control device exchanging data with a bus system.
Patent FR-3012150-A1 (FR)
Title: Procede de fractionnement d'un courant de gaz craque, mettant en oeuvre un courant de recycle intermediaire, et installation associee
Inventor: DESTOUR BRUNO
IPC: F25J3/02
Filed: 2013-10-23
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - formation d'un courant (170) de recycle intermédiaire détendu à partir d'un liquide (112, 128) obtenu lors d'une étape de refroidissement amont, ou/et de refroidissement intermédiaire, en amont d'une l'étape de refroidissement aval ; - circulation du courant de recycle intermédiaire (170) au moins dans un échangeur thermique amont (42) pour refroidir un courant amont de gaz craqué (102) ; - réintroduction du courant de recycle intermédiaire (170) réchauffé dans un gaz craqué brut (20) en amont d'au moins un compresseur (36, 38) d'un étage de refroidissement et de compression (24). Les étapes de refroidissement amont, intermédiaire et aval s'effectue sans échange thermique respectivement d'un courant amont de gaz craqué (102), d'un courant intermédiaire de gaz craqué (114) et d'un courant aval de gaz craqué (140) avec un cycle de réfrigération externe, tel qu'un cycle à l'éthylène.
Patent FR-3012881-A1 (FR)
Title: Capteur de pression a resonateur electromagnetique
Inventor: MERCIER DENIS
IPC: G01L9/00
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression (1), comprenant : -un résonateur électromagnétique (3) à guide d'ondes comprenant un matériau diélectrique présentant une permittivité diélectrique variant avec la température ; -un circuit d'excitation (2) configuré pour propager un champ électromagnétique dans ledit résonateur ; -un dispositif de chauffage dudit résonateur; -un dispositif (4) de détection de la fréquence de résonance électromagnétique du résonateur ; -un dispositif (5) de détermination de la pression de gaz environnant le capteur en fonction de la fréquence de résonance détectée du résonateur.
Patent FR-3015204-A1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique, notamment pour baton de produit cosmetique
Inventor: LIARD JEROME
IPC: A45D40/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (10) pour produit cosmétique, notamment pour bâton de produit cosmétique, comprenant un corps (20), et une cupule (40) mobile par rapport au corps (20), la cupule (40) étant apte à recevoir le produit, ledit réceptacle comprenant une pièce transparente (34) présentant une première zone (30), nue, permettant de voir à l'intérieur du réceptacle (10), et au moins une seconde zone opacifiée, dite zone revêtue (32).
Patent FR-3015854-A1 (FR)
Title: Boitier pour equipement electronique embarque a bord d'un aeronef
Inventor: ENGELVIN PIERRE-LOUIS
IPC: H05K5/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Ce boitier avionique adapté pour recevoir des cartes électroniques est constitué par l'assemblage de deux pièces (1,2) en résine thermoplastique dans laquelle sont noyés sélectivement des fibres et des inserts de fixation dudit boitier. Le boitier comprend essentiellement un socle (1) à section longitudinale en L et un capot à section transversale en U. Le socle (1) en L comprend essentiellement une paroi inférieure ou fond (3), une paroi arrière (4) percée d'une ouverture (5), des ailes latérales (6a et 6b) formant raidisseurs le long des bords latéraux de la paroi inférieure (3), et des ailes latérales formant raidisseurs (7a et 7b) le long des bords latéraux de la paroi arrière (4).
Patent FR-3018637-A1 (FR)
Title: Communication radio utilisant des antennes multiples et des variables de localisation
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/04
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour communication radio utilisant des antennes multiples et des variables de localisation, et un appareil pour communication radio utilisant des antennes multiples et des variables de localisation. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : 4 antennes (11) (12) (13) (14), les 4 antennes formant un réseau d'antennes (1) ; un dispositif radio (5) ; une unité de capteurs (8) estimant une pluralité de variables de localisation ; un appareil d'accord d'antenne (3) ayant 4 accès antenne (311) (321) (331) (341), chacun des accès antenne étant couplé à une des antennes à travers une liaison d'antenne (21) (22) (23) (24), l'appareil d'accord d'antenne ayant 4 accès radio (312) (322) (332) (342), chacun des accès radio étant couplé au dispositif radio (5) à travers une interconnexion (41) (42) (43) (44) ; une unité de contrôle d'accord (7), l'unité de contrôle d'accord recevant une instruction d'accord générée automatiquement à l'intérieur de l'appareil pour communication radio, l'unité de contrôle d'accord délivrant une pluralité de signaux de contrôle d'accord à l'appareil d'accord d'antenne.
Patent FR-3023535-A1 (FR)
Title: Scooter nautique propulse par un moteur pneumatique
Inventor: NOUR EL ALAOUI OMAR
IPC: B63B35/73
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention se situe dans le secteur technique des engins nautiques de sports et de loisirs motorisés. Il est constitué d'une demie-coque inférieure (2) qui contient le moteur pneumatique (14) et les réservoirs à air comprimé (11) (12). La selle (6) et le guidon (3) sont fixés sur la demie-coque supérieure (1). La turbine (18) qui assure la propulsion de l'embarcation est entrainée par le moteur pneumatique (14) à l'aide de l'arbre de transmission (17). Le jet d'eau aspiré par la turbine (18) à travers l'orifice d'aspiration (5) est expulsé à travers la buse d'éjection d'eau (4). Par contre-réaction, le scooter nautique est propulsé vers l'avant. Cette invention est destinée principalement aux amateurs des sports nautiques qui veulent pratiquer leurs activités sur des cours d'eau.