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Patent FR-3054222-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un systeme catalytique a base d'un metallocene de terre rare
Inventor: JEAN BAPTISTE DIT DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08L23/08
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé one-pot pour préparer un système catalytique préformé à base d'un métallocène de terre rare dans un solvant hydrocarboné en trois étapes conduites.
Patent FR-3056325-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une dimension d'ensemble d'un vehicule equipe d'un chargement exterieur
Inventor: LAURENT FRANCOIS
IPC: G06T7/60
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une dimension d'ensemble d'un véhicule automobile (10) équipé à l'extérieur d'un chargement (20), comportant des étapes de : a) acquisition d'une image sur laquelle apparaît une partie au moins dudit véhicule automobile et dudit chargement, b) acquisition d'un gabarit de forme (30) associé audit véhicule automobile, c) mise à l'échelle dudit gabarit de forme par rapport à l'image de ladite partie du véhicule automobile, et d) déduction de ladite dimension d'ensemble.
Patent FR-3056672-A1 (FR)
Title: Raccord et circuit hydraulique de freinage pour cycle incorporant un tel raccord
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/36
Filed: 2016-09-28
Abstract: Ce raccord (R) comprend un élément mâle (A) avec une gorge externe étagée (20), un élément femelle (B) avec des billes de verrouillage (7), une bague de verrouillage (9) munie d'une encoche interne avant et d'une encoche interne arrière séparées axialement par un rebord interne, un ressort qui repousse la bague de verrouillage (9) en position avancée, et une soupape mobile dans l'élément femelle (B) et repoussée par un ressort (14) vers une position de fermeture. L'élément mâle (A) comprend une soupape mobile dans un canal interne (200) de l'élément mâle (A) et un ressort (48) qui repousse la soupape de l'élément mâle (A) vers une position de fermeture du canal interne (200).
Patent FR-3056736-A1 (FR)
Title: Faisceau d’echange thermique pour echangeur thermique, echangeur thermique et procede d’assemblage associes
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F9/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un faisceau d'échange thermique (10) pour échangeur thermique (1) notamment de véhicule automobile, ledit faisceau (10) étant assemblé par brasage et comprenant une pluralité de tubes (11). Selon l'invention, ledit faisceau (10) comporte en outre au moins une plaque de maintien (17) assemblée aux extrémités des tubes (11), ladite au moins une plaque de maintien (17) étant configurée pour maintenir les tubes (11) et assurer le pas entre les tubes (11) pendant l'opération de brasage du faisceau d'échange thermique (10). L'invention concerne également un échangeur thermique comprenant un tel faisceau d'échange thermique (10) et un procédé d'assemblage correspondant.
Patent FR-3059696-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement d'un ouvrant de vehicule
Inventor: ESNAULT PAUL
IPC: E05F15/50
Filed: 2016-12-01
Abstract: Le mécanisme (10) d'entraînement d'un ouvrant (20) de véhicule (30) comprenant un panneau de structure (21), comprend : - une bielle (12) s'étendant entre deux extrémités (121, 122) dont une première extrémité (121) est destinée à être solidaire d'un châssis du véhicule (30) et dont une seconde extrémité (122) est destinée à être solidaire du panneau de structure (21) de l'ouvrant (20) de véhicule (30), et - un actionneur (11) étant, d'une part, solidaire de la bielle (12), entre ses deux extrémités, et étant d'autre part, destiné à être solidaire du châssis du véhicule (30), ledit actionneur (11) étant adapté à réaliser un mouvement de translation provoquant le déplacement de l'ouvrant (20) entre une position de fermeture et une position d'ouverture du véhicule (30).
Patent FR-3060905-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour charges capacitives de type actionneurs piezoelectriques
Inventor: MASCIANTONIO UGO
IPC: H02N2/06
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'actionneurs piézoélectriques comprenant un premier convertisseur de tension (20) fournissant une tension continue sur un bus continu d'alimentation (40) auquel est relié un deuxième convertisseur de tension (10) apte à générer une tension d'excitation variable sous la commande d'un calculateur de contrôle (50), ledit deuxième convertisseur de tension comportant deux demi-ponts d'interrupteurs (11, 12) montés en parallèle aux bornes d'un condensateur de bus (Cdc), ledit calculateur de contrôle étant adapté pour commander les deux demi-ponts d'interrupteurs selon une première configuration de commande, dans laquelle ils sont commandés de manière indépendante pour fournir chacun une tension sur une plage entre zéro et une valeur maximale positive (Umax) et selon une deuxième configuration de commande, dans laquelle ils sont commandés conjointement en pont complet pour fournir une tension entre une valeur minimale négative et ladite valeur maximale positive.
Patent FR-3060895-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement ameliore
Inventor: ROUIS OUSSAMA
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant: - un stator (11), - un rotor (12), - un module électrique de commande (40) de la machine, - un dissipateur thermique (44) associé au module électrique de commande (40), - des paliers avant et arrière (16, 17) délimitant un volume interne (18) dans lequel sont disposés le stator (11) et le rotor (12), - une chambre de refroidissement (112) agencée pour permettre la circulation d'un liquide de refroidissement pour le refroidissement du dissipateur thermique (44), - la chambre (112) comportant au moins une ouverture (101) pour permettre le passage du fluide à l'intérieur du volume interne (18).
Patent FR-3047089-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la position d'un vehicule
Inventor: SCHNEIDER MARCUS
IPC: G01S15/88
Filed: 2017-01-19
Abstract: Procédé pour déterminer la position d'un véhicule (1) consistant à utiliser une borne d'ultrasons (20, 20'), émettre un signal d'ultrasons codé (40) à l'aide d'un capteur d'ultrasons (12) du véhicule (1), le signal (40) comportant un code d'émission, recevoir le signal d'ultrasons codé (40) par la borne d'ultrasons (20, 20'), émettre un signal de position (42) par la borne d'ultrasons (20, 20') si le code d'émission est reconnu par la borne d'ultrasons (20, 20'), recevoir le signal de position (42) avec un capteur d'ultrasons (12) du véhicule (1), et déterminer la position du véhicule par rapport à la position de la borne d'ultrasons (20, 20') en utilisant le temps de parcours entre l'émission du signal d'ultrasons codé (40) et la réception du signal de position (42).
Patent FR-3062925-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un spectrometre gamma et dispositif permettant un tel etalonnage
Inventor: LECOMTE QUENTIN
IPC: G01T1/20
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention concerne un Procédé d'étalonnage d'un spectromètre gamma (30) à scintillateur inorganique le procédé comporte : l'émission d'un rayonnement X (14) ; la modification du rayonnement X (14) émis afin de fournir un rayonnement modifié (26) pour fournir un spectre gamma présentant au moins un pic d'énergie dont l'énergie est prédéterminée ; génération par le spectromètre gamma (30) d'un spectre gamma mesuré présentant ledit pic d'énergie à une énergie mesurée ; comparaison de l'énergie mesurée avec l'énergie prédéterminée ; détermination d'une fonction de correction. L'invention concerne en outre un dispositif d'étalonnage, un système d'étalonnage et un ensemble de spectrométrie gamma (1).
Patent FR-3063217-A1 (FR)
Title: Interface de couplage entre une source laser et un tissu a traiter
Inventor: ROMANO FABRIZIO
IPC: A61F9/009
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne une interface de couplage entre une source laser et un tissu à traiter (2), caractérisé en ce que l'interface de couplage comprend un anneau (3) incluant : • une paroi latérale (31), • une extrémité proximale (311) destinée à venir en contact avec le tissu (2) à traiter, et • une extrémité distale (312) destinée à recevoir l'extrémité de la source laser - une fenêtre (32) transparente à un faisceau laser généré par la source laser, ladite fenêtre étant montée de manière étanche sur l'extrémité distale (312) de l'anneau (3) de sorte à fermer l'extrémité distale (312) de l'anneau (3).
Patent FR-3064268-A1 (FR)
Title: Acyclonucleosides phosphonates, leurs prodrogues, et leur utilisation en tant que medicaments.
Inventor: PEYROTTES SUZANNE
IPC: C07F9/6561
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des composés chimiques appartenant au groupe des analogues de nucléotides. L'invention a pour objet des composés acyclonucléosides phosphonates ainsi que leur procédé de préparation et leur utilisation en tant que médicaments, notamment pour la prévention et/ou le traitement de maladies causées par une infection par un organisme auxotrophe pour les purines tels que Plasmodium falciparum. L'invention a également pour objet des compositions pharmaceutiques comprenant de tels composés.
Patent FR-3065729-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes de formule (i) et leur utilisation dans des compositions de pigment thermochrome
Inventor: DEBRAUWER CHRISTELLE
IPC: C09D11/16
Filed: 2017-04-27
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés de formule (I) : dans laquelle : X représente O ou une liaison simple, Z représente COO ou OCO, Ri représente O-alkyle, H ou (CH2)mCH3, R2 représente OCO(CH2)nCH3 ou H, - y = 0-3, m = 12-18, - n = 12-18, p = 8-18, et à la condition que lorsque X représente O, y soit différent de 0, et à l'exclusion du composé dans lequel X représente O, Z représente OCO, R1 et R2 représentent H, y = 2 et p = 16, et du composé dans lequel X représente une liaison simple, Z représente COO, R1 et R2 représentent H, y = 2 et p = 17. La présente invention vise également des compositions de pigment thermochrome comprenant des composés de formule (I) selon l'invention, des microcapsules de pigment thermochrome comprenant de telles compositions de pigment thermochrome, des compositions d'encre comprenant de telles microcapsules de pigment thermochrome, et enfin des instruments d'écriture comprenant de telles compositions d'encre.
Patent FR-3070498-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de la presence ou de l'absence et eventuellement du deplacement d'un objet contenu dans un logement
Inventor: CALENZO PATRICK
IPC: G01V9/00
Filed: 2017-08-28
Abstract: Procédé de détection de la présence ou de l'absence d'au moins un objet (9) dans un logement (8) comprenant : a) une première étape durant laquelle un capteur (6) du type temps de vol mesure une première scène tridimensionnelle (S0) à l'intérieur du logement (8) dépourvu d'objet ; b) une deuxième étape durant laquelle le capteur (6) du type temps de vol mesure une deuxième scène (S1) à l'intérieur du logement (8) ; c) une étape de comparaison durant laquelle on compare ladite première scène (SO) à la deuxième scène (S1); et d) une étape de détermination de la présence ou de l'absence de l'objet (9) dans ledit logement (8), à partir du résultat de ladite comparaison.
Patent FR-3071057-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure des composantes du rayonnement solaire
Inventor: GRIEU STEPHANE
IPC: G01J5/02
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne un système de mesure du rayonnement solaire. Le système comporte une caméra (10) munie d'un objectif (20) hémisphérique et comprenant un capteur (12) apte à capter la lumière pour générer une image, et un processeur (30) apte à : effectuer une calibration géométrique de la caméra (10) afin d'obtenir la correspondance entre le système de coordonnées des pixels (125) de l'image et celui de la caméra (10) ; calculer l'angle solide sous-tendu par chaque pixel (125) de l'image ; effectuer une seconde calibration de la caméra (10) en comparant la position théorique du Soleil et sa position sur l'image, de façon à obtenir la correspondance entre le système de coordonnées de ladite caméra (10) et les points cardinaux ; calculer l'angle entre chaque pixel (125) et le zénith (PZA), l'angle entre chaque pixel (125) et l'azimut (PAA), l'angle entre le Soleil et le zénith (SZA) et l'angle entre le Soleil et l'azimut (SAA) puis l'angle entre chaque pixel (125) et le Soleil (SPA) ; obtenir une image à haute dynamique (HDR) du ciel ; calculer l'indice d'éclairement global horizontal (sGHI), l'indice d'éclairement normal direct (sDNI) et l'indice d'éclairement diffus horizontal (sDHI), définis comme la somme des luminances mesurées par les pixels (125) de l'image appartenant à une première région d'intérêt (?1), à une deuxième région d'intérêt (?2) et à une troisième région d'intérêt (?3), respectivement, ces sommes étant pondérées par l'angle solide de la région d'intérêt considérée ; convertir sGHI, sDNI et sDHI en éclairement global horizontal (GHI), éclairement normal direct (DNI) et éclairement diffus horizontal (DHI), respectivement.
Patent FR-3072794-A1 (FR)
Title: Procede de determination des parametres d'un modele simplifie d'un systeme de stockage de l'energie, procede de pilotage utilisant un tel modele et dispositif associe
Inventor: BHARADWAJ KANGKANA
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-10-20
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination des paramètres d'un modèle simplifié d'un système de stockage de l'énergie, ledit système comprenant un dispositif de stockage de l'énergie et un dispositif de conversion, ledit système pouvant être modélisé au moyen d'un modèle complexe (MC) incluant un modèle du dispositif de stockage de l'énergie et un modèle du dispositif de conversion ; ledit modèle complexe recevant en entrée une puissance de consigne Pac_sp et un état de charge SOCp, et fournissant en sortie l'état de charge SOC du dispositif de stockage ainsi que la puissance Pac en sortie du dispositif de stockage ; ledit procédé comprenant une première étape de mise en œuvre d'une pluralité de simulations du système de stockage de l'énergie à l'aide du modèle complexe ; une deuxième étape de calcul à partir des résultats obtenus lors de la première étape : - d'une table de la variation de l'état de charge du système en fonction de la puissance de consigne Pac_sp et d'un état de charge SOC ; - d'une table de puissance maximale en fonction de l'état de charge SOC ; - d'une table de puissance minimale en fonction de l'état de charge SOC ; Le modèle simplifié ainsi obtenu permet d'attribuer en fonction d'une puissance de consigne Pac_sp et d'un état de charge SOCp fournis en entrée, et à partir des tables déterminées lors de la deuxième étape, une puissance Pac et un état de charge du système SOC.
Patent FR-3074443-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reseau ordonne de micro-canaux acoustiques interconnectes
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-12-06
Abstract: Procédé de fabrication d'un réseau ordonné de micro-canaux acoustiques interconnectés destiné à recevoir sur une surface de réception une onde acoustique incidente de direction Ac normale à cette surface, le procédé consistant à déposer un matériau sacrificiel sur une surface de substrat (12) pour former un échafaudage tridimensionnel de filaments (100, 200, 300), infiltrer au moins une partie de l'échafaudage tridimensionnel (10) par un matériau thermodurcissable (14), solidifier le matériau thermodurcissable pour former un matériau solidifié, et retirer le matériau sacrificiel du matériau solidifié pour former un réseau ordonné de microcanaux interconnectés, les filaments formant par couches superposées l'échafaudage tridimensionnel étant, pour une couche de filaments donnée, orientés selon une direction faisant dans un plan formé par ladite couche un premier angle θ prédéterminé par rapport à la direction Ac de l'onde acoustique incidente, afin de conférer des propriétés acoustiques au réseau ordonné de micro-canaux interconnectés.
Patent FR-3074883-A1 (FR)
Title: Centrale de traitement d’air double flux et a dessication adaptee aux batiments d’activite aquatique
Inventor: LAMOUCHE THIERRY
IPC: F24F12/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention porte sur une centrale de traitement d'air à dessication comportant, interposés sur une voie de reprise (20R) et une voie de soufflage (20S) entre l'extérieur (EXT) et la zone (ZO) à traiter, une roue dessicante (21), un échangeur thermique de récupération (22) et un échangeur thermique enthalpique (26) procurant un échange calorifique et d'humidité entre l'air vicié prélevé dans la zone (ZO) et l'air neuf soufflé dans la zone (ZO). Cette centrale comporte aussi une batterie chauffante de régénération (24R) placée sur la voie de reprise (20R), ainsi qu'une batterie chauffante de chauffage (24S) et un humidificateur de soufflage (25S) placés sur la voie de soufflage (20S). La présente invention trouve une application dans le domaine du traitement d'air d'un bâtiment d'activité aquatique.
Patent FR-3062372-A1 (FR)
Title: Systeme permettant aux conducteurs de neutraliser des personnes malveillantes a bord de transports en commun
Inventor: KUBLER ANTOINE MARTINSEBASTIEN
IPC: G08B15/02
Filed: 2017-02-01
Abstract: Dispositif visant à empêcher l'intrusion de personnes dans le cockpit d'aéronefs ou autre moyen de locomotion dont le personnel de pilotage possède son propre moyen de respiration autonome. L'invention est un dispositif permettant au personnel de pilotage, de déclencher la diffusion en cabine d'une substance étourdissante, de type gaz paralysant ou narcotique, par le système de ventilation ou air conditionné, en cas d'attaque terroriste visant à prendre le contrôle de l'appareil. Permettant ainsi d'écarter la menace des assaillants et de ramener la situation au calme pour permettre le retour de l'appareil et l'intervention de tiers équipés et formés à ce genre de situations. Il est constitué d'un boitier mélangeur (1) couplé au système de ventilation ou air conditionné (2). Les pilotes ne sont pas affectés par la substance étourdissante malgré une porte de séparation (3) non étanche, et, restent conscients pour ramener l'appareil grâce à leur masque d'oxygène facial (4) d'une autonomie suffisante pour atteindre le lieu d'appréhension le plus proche.
Patent FR-3065541-A1 (FR)
Title: Montre avec une echelle lineaire et affichage de l'heure au moyen d'une lentille
Inventor: ROBERT HALDI
IPC: G04B19/00
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention appartient au domaine des montres et autres pièces d'horlogerie. Plus particulièrement, l'invention se rapporte à une montre ou une pièce d'horlogerie à affichage analogique de l'heure au moyen d'une loupe, cet affichage étant linéaire, bidirectionnel avec changement automatique de l'échelle en fonction de la direction du mouvement de la lentille. Un jeu de couleurs permet de présenter les chiffres sous la loupe avec un fort contraste par rapport aux autres chiffres.
Patent FR-3077388-A1 (FR)
Title: Dispositif de test electrochimique comprenant une electrode de travail comprenant, comme materiau actif, du carbone vitreux sous une forme specifique
Inventor: THOMAS YOHANN
IPC: G01N27/30
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de test électrochimique comprenant une électrode de travail comprenant, comme matériau actif, du carbone vitreux, une électrode auxiliaire, ladite électrode de travail et ladite électrode auxiliaire étant en contact avec une solution électrolytique, caractérisé en ce que l'électrode de travail et l'électrode auxiliaire sont disposées de part et d'autre et en contact d'une membrane comprenant ladite solution et le carbone vitreux compris dans l'électrode de travail se présente sous forme particulaire, ledit ensemble formé par l'électrode de travail, la membrane et l'électrode auxiliaire étant recouvert d'une enveloppe hermétique.
Patent FR-3078411-A1 (FR)
Title: Organe de serrage pour cable a fibres optiques
Inventor: COUVERT JEAN-LUC
IPC: G02B6/46
Filed: 2018-02-28
Abstract: La présente invention concerne un organe de serrage (10) pour câble, notamment pour câble à fibres optiques, comprenant : - une base support (11) comprenant au moins une paire de piliers support (12, 14), à savoir un premier pilier support (12) et un second pilier support (14), lesdits premier et second piliers support (12, 14) étant disposés de manière décalée selon une direction longitudinale (X) de telle sorte à définir une ouverture centrale (13) configurée pour permettre l'introduction d'un câble (7) selon une direction (Y) sensiblement perpendiculaire à ladite direction longitudinale (X), - une mâchoire mobile (15), connectée sur le second pilier support (14) et apte à se déplacer par rapport à ce dernier sous l'action de moyens de manœuvre (17) de manière à se rapprocher du premier pilier support (12) jusqu'à entrer en contact avec un câble (7) disposé dans l'ouverture centrale (13), le câble (7) étant ainsi serré entre ledit premier pilier support (12) et ladite mâchoire mobile (15).
Patent FR-3085684-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-09-11
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend au moins 50 pce d'un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène qui contient au moins 50% en mole d'unité éthylène, un noir de carbone et un système de vulcanisation comprenant du soufre et un accélérateur de vulcanisation qui est un mélange d'un accélérateur primaire et d'un accélérateur secondaire, le ratio massique entre la quantité de l'accélérateur secondaire et la quantité totale d'accélérateurs est inférieur à 0.7. Une telle composition présente un bon compromis entre les propriétés de cohésion et de cuisson.
Patent FR-3086136-A1 (FR)
Title: Procede d’aide a la conduite pour le franchissement securise d'un passage a niveau communicant
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: H04W12/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite pour le franchissement sécurisé d'un passage à niveau par un véhicule équipé de capteurs de perception locale et de moyens de connexion à un système sans fil de communication avec au moins les infrastructures ferroviaires, caractérisé en ce que le véhicule reçoit un message numérique certifié délivré par le passage à niveau et contenant des informations sur son état puis, le véhicule vérifie l'authenticité du message et confronte l'état indiqué dans le message avec les informations délivrées par ses capteurs de perception locale sur l'état apparent du passage à niveau pour adopter la conduite appropriée.
Patent FR-3085951-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de l'eau utilisee par une autolaveuse pour le nettoyage d'une route
Inventor: BALDACCINI ENZO
IPC: C02F103/34
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de recyclage de l'eau utilisée par une autolaveuse (1) pour le nettoyage d'une route, ce procédé comprenant, dans l'ordre, des étapes consistant à a) transférer l'eau sale contenue à l'intérieur d'un premier réservoir de l'autolaveuse (1) vers une cuve (2), b) mélanger l'eau sale à l'intérieur de la cuve (2) avec un ou plusieurs produits chimiques, jusqu'à obtenir un mélange hétérogène, c) transférer la partie la moins dense du mélange vers un séparateur à hydrocarbures (7) et évacuer la partie la plus dense accumulée au fond de la cuve (2), d) en sortie du séparateur (7), filtrer les éventuelles particules métalliques contenues dans l'eau, et e) remplir un second réservoir de l'autolaveuse (1) avec l'eau filtrée.