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Patent FR-3025522-A1 (FR)
Title: Composition ignifugeante pour substrat textile.
Inventor: WABLE-KRAJCO CLEMENCE
IPC: D06M15/263
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne une composition ignifugeante dotée de propriétés intumescentes qui comprend une résine acrylique, un composé déshydratant, un agent d'expansion et, éventuellement un composé carboné polyhydrique. L'invention concerne aussi un substrat textile revêtu de la composition ignifugeante précitée, en particulier un tissu lumineux comprenant des fibres optiques et des fils de liage.
Patent FR-3026666-A1 (FR)
Title: Dispositif de profilage
Inventor: MICOULEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B21D5/06
Filed: 2014-10-06
Abstract: Dispositif de profilage d'une tôle comprenant un train de profilage s'étendant selon une direction longitudinale, ledit train de profilage comprenant au moins une série de paires de rouleaux s'étendant longitudinalement et configurée pour guider et maintenir la tôle. Le train de profilage comprend au moins une série de galets (18A) s'étendant longitudinalement et configurée pour plier progressivement la tôle, la distance (D) selon la direction longitudinale (X) entre deux galets adjacents (18) est inférieure ou égale au rayon (R) maximum des deux galets adjacents considérés.
Patent FR-3027603-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyarylene-ether-cetone a proprietes ameliorees
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L71/08
Filed: 2014-10-22
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de polyéther-éther-cétone (PEEK) comprenant du polyéther-cétone-cétone (PEKK), caractérisée en ce que le polyéther-cétone-cétone (PEKK) comprend un mélange de motifs téréphtaliques et isophtaliques, le pourcentage massique en motifs téréphtaliques par rapport à la somme des motifs téréphtaliques et isophtaliques étant compris entre 55 et 85 %, bornes comprises, et de préférence entre 55 et 70 %, ladite composition comprenant entre 1 et 40%, bornes comprises, de préférence entre 5 et 40%, et de manière encore plus préférée entre 10 et 30% en masse de PEKK par rapport à la masse totale de la composition.
Patent FR-3021519-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation de l'interieur d'une bouche d'un patient.
Inventor: DURET FRANCOIS
IPC: A61B1/24
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de visualisation de l'intérieur d'une bouche d'un patient, le dispositif comprenant une caméra (4) adaptée à prendre une empreinte optique d'organes disposés dans la bouche. Selon l'invention, le dispositif comprend une paire de lunettes à réalité augmentée ayant, d'une part, un verre optique (6) au travers duquel un utilisateur de la paire de lunettes peut voir l'intérieur de la bouche, et, d'autre part, une caméra de visualisation (7) adaptée à prendre en image ce que l'utilisateur voit au travers du verre optique (6), des premières images correspondantes à celles prises par la caméra de visualisation (7) étant corrélées avec des secondes images correspondantes à celles prises par la caméra de prise d'empreinte optique (4), les secondes images pouvant être projetées sur le verre optique (6).
Patent FR-3030655-A1 (FR)
Title: Unite de roulement et assemblage de roulement comprenant une telle unite de roulement
Inventor: BIANCHIN JEREMY
IPC: F16C19/38
Filed: 2014-12-17
Abstract: Assemblage à roulement (50) comprenant une unité de roulement et unité de roulement (10) à double rangée de corps roulants (12) destinée à être montée sur un arbre d'entraînement (14) contre une pièce fonctionnelle (16) adjacente, comprenant un premier ensemble formant bague (18), un deuxième ensemble formant bague (20). Le deuxième ensemble formant bague (20) comporte un premier élément de bague (22) et un deuxième élément de bague (24). L'unité de roulement comporte en outre une première rangée (30) de corps roulants (12) et une deuxième rangée (32) de corps roulants (12), une matière lubrifiante, et une entretoise (36) agencée entre le premier élément de bague (22) et le deuxième élément de bague (24). L'entretoise (36) et/ou le premier élément de bague (22) comprend/comprennent une gorge (42), ladite gorge (42) étant agencée à l'interface entre l'entretoise (36) et le premier élément de bague (22), ladite gorge (42) étant débouchante vers l'espace interne (E), et l'unité de roulement (10) comprend en outre un élément d'étanchéité (44) agencé dans la gorge (42), afin d'empêcher les pénétrations vers l'espace intérieur de matière étrangère notamment dues à la friction respective du premier élément de bague (22) et de l'entretoise (36).
Patent FR-3046458-A1 (FR)
Title: Lecteur convertisseur transmetteur et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: G01D4/02
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention Lecteur Convertisseur concerne un système qui permet de lire tout affichage de signes, par exemple ceux affichés sur un compteur mesurant une consommation d'électricité, de gaz, ou d'eau, et de convertir par reconnaissance optique lesdits signes en données numériques transmissibles par ondes ou fil et destinées à être réceptionnées et traitées par un terminal de relevé, ou tout autre système compatible comme un smartphone. L'invention Lecteur Convertisseur comporte au moins un dispositif optique de captation des informations à lire, au moins un dispositif de reconnaissance et d'interprétation et de numérisation des informations captées, et d'au moins un dispositif de transmission des informations ainsi numérisées. L'invention Lecteur Convertisseur est particulièrement destinée au suivi et au relevé à distance des consommations notamment d'énergie, sans qu'il soit nécessaire de changer les compteurs mesurant lesdites consommations, ni d'ouvrir les portes des coffrets contenant lesdits compteurs, et pourrait en conséquence être qualifié de "surcompteur communicant". L'invention Lecteur Convertisseur est une proposition de solution pour la détection des consommations anormales, comme par exemple celles générées par les fuites après compteur dans des canalisations d'eau enterrées, est s'inscrit ainsi comme un dispositif participant aux efforts de réduction de la consommation des ressources de la planète.
Patent FR-3035976-A1 (FR)
Title: Procede d’inscription de proprietes optiques nonlineaires du second ordre dans un materiau vitreux ou amorphe
Inventor: DUSSAUZE MARC GASTON JOSEPH HENRI
IPC: G02F1/35
Filed: 2015-05-05
Abstract: Le procédé d'inscription de propriétés optiques non-linéaires du second ordre sur un support comprenant un matériau amorphe caractérisé en ce qu'il comprend : ▪ Un chauffage (AUG_TEMP) du support (1) dans une plage de température permettant le déplacement de charges dans ledit support (1) ; ▪ Une application (APP_CHMP) d'une électrode structurée (3) sur ledit support (1) générant un champ électrique configuré pour induire la formation de propriétés optiques non-linéaires à la surface dudit support (1) ; ▪ Un refroidissement (DIM_TEMP) du support (1).
Patent FR-3040894-A1 (FR)
Title: Structure de garnissage optimisee pour colonne de mise en contact de fluides et procede de fabrication
Inventor: ROESLER JOHN
IPC: F28C3/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: La présente invention concerne une structure de garnissage formée par un agencement ordonné de faisceau de tubes (1). Pour chaque faisceau de tubes, les tubes (1) sont orientés selon les quatre directions formées par les diagonales d'un parallélépipède rectangle, qui possède une dimension supérieure aux autres.
Patent FR-3042877-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la phase d'un signal periodique
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: G01R25/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la phase d'un signal analogique périodique (201), comprenant les étapes suivantes : a) acquérir, à une période d'échantillonnage Tech différente de la période Tsig dudit signal (201) et qui ne soit pas un multiple ou un sous-multiple de la période Tsig, une pluralité d'échantillons analogiques (203, 205 ; 707) représentatifs de l'amplitude dudit signal (201) ; et b) quantifier sur un bit chacun desdits échantillons (203, 205 ; 707) pour fournir un signal binaire (207).
Patent FR-3043445-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour vehicule automobile
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) d'éclairage lumineux pour véhicule automobile, le dispositif d'éclairage (1) comprenant au moins une diode (2) adaptée pour émettre de la lumière et un réflecteur (3) adapté pour réfléchir la lumière émise par ladite diode (2), le dispositif d'éclairage (1) étant remarquable en ce qu'il comprend un organe (4) de protection présentant une forme similaire au réflecteur (3), le réflecteur (3) et l'organe de protection (4) étant écartés l'un de l'autre.
Patent FR-3044001-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau adsorbant comprenant une etape de malaxage basique et procede d'extraction de lithium a partir de solutions salines utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C22B3/20
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des matériaux solides pour l'adsorption du lithium. En particulier, la présente invention se rapporte à un nouveau procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé et mis en forme, de préférence sous forme d'extrudés, de formule LiXx.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, x étant égal à 1 quand X est un anion choisi parmi les anions chlorure, hydroxyde et nitrate, et x étant égal à 0,5 quand X est un anion choisi parmi les anions sulfate et carbonate, comprenant une étape a) de précipitation de boehmite dans des conditions de température et de pH spécifiques, au moins une étape de mise en forme par malaxage basique ledit procédé comprenant également une étape de traitement hydrothermal finale, le tout permettant d'augmenter la capacité d'adsorption du lithium ainsi que la cinétique d'adsorption des matériaux obtenus par rapport aux matériaux de l'art antérieur lorsque celui-ci est utilisé dans un procédé d'extraction du lithium de solutions salines.
Patent FR-3044733-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle des changements de rapport d’une boite de vitesses, a double inertie
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H61/04
Filed: 2015-12-07
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle les changements de rapport d'une boîte de vitesses (BV) et comprend : - une pièce de couplage (PC) couplée à un levier de vitesse et à un axe de commande (AC) de la boîte de vitesses (BV), - un boîtier solidarisé fixement à la pièce de couplage (PC) et logeant à rotation une masse d'inertie (MI) comprenant un pignon fixe, - une pièce de fixation (PF) solidarisée fixement à la boîte de vitesses (BV), et - une pièce d'entraînement (PE) montée à rotation sur la pièce de fixation (PF), logée partiellement dans le boîtier tout en étant couplée en rotation à ce dernier, et comprenant un secteur denté engrenant le pignon.
Patent FR-3044886-A1 (FR)
Title: Systeme collectif de boites aux lettres et procede de gestion correspondant
Inventor: SUPERNAT THIERRY
IPC: A47G29/124
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet un système collectif de boîtes aux lettres (2), et éventuellement de boîtes à colis (3), comportant une interface centrale (6) homme-machine comportant une unité de traitement (8), un moyen (9) de lecture, de saisie ou de reconnaissance et un moyen (10) de déblocage centralisé sélectif, sous contrôle de ladite unité (8). Système (1) caractérisé en ce que le moyen (10) de déblocage centralisé est apte et destiné à délivrer, suite à une identification positive au niveau de l'unité de traitement (8), un signal d'autorisation de déverrouillage au(x) moyen(s) de verrouillage (4") des boîtes aux lettres (2) du système (1), et en ce qu'à chaque boîte aux lettres (2) est associé un moyen (11) de détection d'une sélection individuelle effective de la boîte (2) spécifique considérée par l'opérateur ou l'utilisateur, le déverrouillage de la porte d'une boîte aux lettres ou à colis (2, 3) déterminée intervenant uniquement lorsque cette dernière a fait l'objet d'une autorisation de déverrouillage et d'une sélection individuelle effective.
Patent FR-3050926-A1 (FR)
Title: Appareil d'orthodontie a double arc anterieur realise sur un modele prefigurant la position de fin de traitement, coulissant sur les bras lateraux d'un appareil fixe d'expansion, scelle sur molaires
Inventor: RICHER MARC RENE GUILLAUME
IPC: A61C7/10
Filed: 2016-05-03
Abstract: appareil d'orthodontie fixé sur deux bagues scellées (1) sur les molaires et comprenant : un dispositif d'expansion transversale par boucle, type bihélix (2), et deux bras mésiaux (3) longeant les faces internes des dents des secteurs latéraux. Sur chacun de ces bras, un tube coulissant(4) est solidaire d'un arc double(5), qui aura été ajusté à la face linguale des dents préalablement alignées, soit par découpage d'un modèle d'étude dent par dent, et repositionnement, dans l'alignement, soit par numérisation du modèle de départ, et préfiguration assistée par ordinateur de l'alignement final souhaité en fin de traitement, puis impression en trois dimensions du modèle de fin de traitement. Le double arc coulissant par les tubes sur la partie fixée aux bagues, est poussé par des élastiques(6), placés par le praticien entre partie fixe et double arc. Des crochets(7) fixés sur la face externe des bagues molaires, et dont l'extrémité est au niveau de la face vestibulaire des prémolaires, permettent au patient d'accrocher de chaque coté un élastique(8) passant sur la face externe, et comprimant donc les dents contre le double arc. La position de chaque dent est donc précisément déterminée, par deux points en lingual, et un point en vestibulaire. Le problème technique posé est de réaliser un appareil fixe, donc d'action continue, agissant de manière précise sur le positionnement de chaque dent, sans attache fixée sur la partie externe visible des dents (demande récurrente des patients) et sans la complexité technique du collage d'attaches sur leur face linguale.
Patent FR-3051932-A1 (FR)
Title: Procede d'invocation d'un service applicatif par un navigateur
Inventor: ZIMMERMANN JULIEN
IPC: G06F3/0481
Filed: 2016-05-31
Abstract: Ce procédé d'invocation dans un terminal d'au moins un service applicatif par un navigateur comporte : - une étape (E40) de détection, dans une première page chargée dans ledit navigateur, d'au moins une donnée d'invocation conforme à au moins un type de donnée d'invocation enregistré pour ledit au moins un service ; et - une étape (E60) d'invocation, dans ladite première page chargée, dudit au moins un service à partir de ladite au moins une donnée d'invocation détectée.
Patent FR-3054615-A1 (FR)
Title: Installation pour produire de l'electricite
Inventor: CARIOU JOSEPH
IPC: F03C1/26
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne une installation pour produire de l'électricité en utilisant une pression hydraulique en utilisant l'eau disponible dans des vallées et des montagnes, ladite installation comprenant un système primaire (20) hydraulique ayant des moyens réservoirs (21) pour capter de l'eau en haute altitude, et des moyens de conduite forcée (22) pour transporter cette eau captée à des centaines de mètres plus bas sous très haute pression. Elle comprend : un système primaire (20), un système secondaire (56) et un élément rotatif (55). L'installation comprend une pluralité d'augets (54) fixés à l'élément rotatif (55), une réserve (47) d'un fluide, l'action du vérin hydraulique (33) étant capable de récupérer le fluide de la réserve, et de pomper (45) ce fluide tout en haut du pylône (46) d'où il est capable de se déverser dans les augets (54) de l'élément rotatif (55), ce qui entraîne un mouvement de rotation de l'élément rotatif (55) autour des pignons (53), un alternateur associé à un pignon (53) de l'élément rotatif (55), ledit alternateur étant capable de déclencher la production d'énergie électrique par le mouvement de rotation de l'élément rotatif (55).
Patent FR-3057015-A1 (FR)
Title: Disque de rotor comportant une toile a epaisseur variable
Inventor: POUZET EMILIE
IPC: F04D29/26
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un disque (12) de rotor (10) comportant, par rapport à l'axe principal du disque (12) une toile (14) radiale annulaire, un moyeu (16) radialement central situé à l'extrémité radiale interne de la toile (14) et une jante (18) située à l'extrémité radiale externe de la toile (14), la toile (14) comportant une face amont (14a) et une face aval (14b), par rapport à l'axe principal du disque (12), et une pluralité d'orifices (28) de passage de boulons (32, 34) destinés à la fixation d'au moins une bride (26) annulaire appartenant à un autre disque (12) de rotor (10) adjacent sur l'une et/ou l'autre de la face amont (14a) ou de la face aval (14b) de la toile (14), caractérisé en ce que ladite face amont (14a) et/ou ladite face aval (14b) de la toile (14), comporte un renfoncement (36) de forme globalement annulaire dont le fond est en retrait axialement vers l'intérieur de la toile (14) par rapport au reste de ladite face amont (14a) et/ou de ladite face aval (14b) et qui s'étend radialement vers l'extérieur, à partir du moyeu (16) du disque (12), vers la jante (18) et qui entoure, à distance, une partie radialement interne de chacun des orifices (28) de la toile (14).
Patent FR-3042432-A1 (FR)
Title: Outillage pour l'assemblage d'un moteur electrique a aimants permanents a utiliser en particulier dans des dispositifs de pompage, moteur electrique realise avec un tel outillage et electropompe comprenant un tel moteur electrique
Inventor: TRENTIN ENRICO
IPC: H02K7/118
Filed: 2016-10-18
Abstract: La présente invention concerne un outillage (10) pour l'assemblage d'un moteur électrique (11) à aimants permanents à utiliser en particulier dans des dispositifs de pompage, qui comprend un élément tubulaire (13) réalisé en matériau amagnétique, à insérer et à mettre en prise dans la cavité axiale d'un stator (15) d'un moteur électrique (11) et apte à loger en son intérieur, un rotor (16) du même moteur électrique (11).
Patent FR-3058797-A1 (FR)
Title: Detecteur a scintillation pour la detection et/ou la mesure de radionucleides dans un fluide
Inventor: BOUDERGUI KARIM
IPC: G01T1/20
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un détecteur à scintillation (20) pour la mesure et/ou la détection de radionucléides dans un fluide. Il comporte : - une chambre de mesure (21) destinée à recevoir le fluide, la chambre comportant une entrée de fluide (25) et une sortie de fluide (26) afin d'autoriser une circulation du fluide dans la chambre ; - un photomultiplicateur (27) ; - une pluralité de fibres optiques scintillantes (22) regroupées ensemble pour former un faisceau (23) de fibres, les fibres optiques scintillantes étant optiquement connectées au photomultiplicateur, le faisceau de fibres étant au moins partiellement logé dans la chambre de mesure. La chambre de mesure (21) est munie d'un premier (30) et d'un deuxième (31) séparateur délimitant une zone d'introduction (40) comportant l'entrée de fluide (25), une zone d'extraction (42) comportant la sortie de fluide (26) et une zone de mesure (41), intermédiaire aux zones d'introduction et d'extraction, dans laquelle les fibres optiques scintillantes du faisceau sont déployées. Le premier et le deuxième séparateur sont chacun pourvu d'une pluralité d'ouvertures traversantes (33) configurées pour établir un écoulement laminaire du fluide dans la zone de mesure (41).
Patent FR-3059722-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection d'une roue d'un compresseur d'un turbocompresseur
Inventor: DIDIOT BENJAMIN
IPC: F02D28/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une roue de compresseur d'un turbocompresseur notamment d'un turbocompresseur haute-pression d'un groupe motopropulseur d'un véhicule, le procédé comprenant une étape d'évaluation (17) en continue d'une température (Tr) de la roue et si un moteur du groupe motopropulseur est dans un mode de fonctionnement dommageable pour ladite roue le procédé comprend une étape d'inhibition (19) d'un arrêt du moteur lorsque la température (Tr) de la roue est supérieure à une température de consigne (Tc).
Patent FR-3060056-A1 (FR)
Title: Bouchon pour capot d'entree tournant de turbomachine, comprenant une paroi externe aerodynamique en amont d'une attache de cone
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F02C7/04
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne un capot d'entrée pour turbomachine. Le capot comprend un cône (3), une virole (4) située en aval du cône (3), et un bouchon (8). Le bouchon (8) comprend une paroi externe (92) présentant une surface externe (S2) formant un profil aérodynamique en continuité avec une surface extérieure (S1) d'une paroi extérieure (30) du cône. Le bouchon (8) comprend une paroi interne de support (94) solidaire de la paroi externe (92) et configurée pour être en appui sur une paroi intérieure (31, 35) du cône. Le bouchon (8) comprend un organe de serrage (10) comprenant une vis (100). La tête (104) de la vis (100) affleure la surface externe (S2), lorsque l'organe de serrage (10) solidarise la paroi de support (94) au cône (3). La paroi externe (92) laisse accès à une attache (7) du cône à la virole (4), lorsque le bouchon (8) est retiré.
Patent FR-3060574-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un polymere dienique ayant des doubles liaisons carbone-carbone conjuguees pendantes
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: C08L15/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un polymère diénique ayant des doubles liaisons carbone-carbone conjuguées pendantes en dehors de ses extrémités par réaction d'hydrosilylation.
Patent FR-3060431-A1 (FR)
Title: Tondeuse corporelle a main
Inventor: GRIENAY ARNAUD
IPC: B26B19/44
Filed: 2016-12-16
Abstract: Tondeuse corporelle à main comprenant un corps (10) allongé, équipé à l'avant d'un bloc de coupe (20) et, à l'arrière, d'un bloc d'aspiration (30) caractérisée en ce que : - le corps (10) est réalisé sous la forme d'un tube allongé comprenant, à proximité de son extrémité avant, une bouche d'aspiration agencée en regard d'une lame de coupe du bloc de coupe (20), - le bloc d'aspiration (30) est adapté pour établir une dépression à l'intérieur du corps (10) au moins dans une zone réservoir, comprise entre les blocs de coupe et d'aspiration, et qui débouche sur la bouche d'aspiration, - le corps (10) allongé présente à l'avant au moins une section rétrécie pour pouvoir recevoir le bloc de coupe (20) sur une surface externe du corps (10) allongé.
Patent FR-3060946-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'insectes comprenant la separation des cuticules de la partie molle des insectes a l'aide d'un separateur a bande
Inventor: LAURENT SOPHIE
IPC: C12P19/00
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'insectes comprenant la séparation des cuticules de la partie molle des insectes, dans lequel la séparation est effectuée à l'aide d'un séparateur à bande. L'invention concerne en outre des poudres, en particulier une poudre susceptible d'être obtenue par le procédé de traitement d'insectes selon l'invention, et l'utilisation de ces poudres dans l'alimentation.
Patent FR-3061499-A1 (FR)
Title: Systeme pour realiser un traitement de la chevelure, a relier a au moins une arrivee d'eau
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: E03C1/046
Filed: 2016-12-30
Abstract: Système (1) pour réaliser un traitement de la chevelure, notamment un shampoing, à relier à au moins une arrivée d'eau, comportant : - au moins une source de produit cosmétique (P1 ; P2), - un dispositif de réglage (30) permettant de modifier au moins une caractéristique d'utilisation d'au moins un produit envoyé sur la chevelure, - une interface utilisateur (40) permettant à celui-ci : ○ de sélectionner un réglage, le système (1) étant configuré pour agir sur le dispositif de réglage (30) en fonction du réglage sélectionné, et ○ d'entrer au moins une information relative à un résultat de traitement obtenu avec le réglage sélectionné.