baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2007077383-A1 (WO)
Inventor: AUBERT GUY
IPC: G01R33/3815
Filed: 2006-12-29
Abstract: Le dispositif de création d'un champ magnétique homogène dans une zone d'intérêt, notamment pour la résonance magnétique nucléaire et l'imagerie par résonance magnétique, comprend un agencement de bobines supraconductrices disposées autour d'un axe longitudinal (z) de cette zone d'intérêt. Cet agencement de bobines comprend au moins un empilement d'un ensemble d'éléments modulaires (8) répartis le long de l'axe longitudinal (z), chaque élément modulaire (8) comprenant un conducteur de section rectangulaire en matériau supraconducteur enroulé de façon continue sous la forme d'une double galette. La double galette comprend une première galette simple plane (10) en forme de spirale, une deuxième galette simple plane (20) en forme de spirale juxtaposée à la première galette simple (10) parallèlement à celle-ci et un tronçon de transition (30) sans jonction interne entre les première et deuxième galettes simples (10, 20). Chaque galette simple (10, 20) comprend une extrémité de raccordement (11, 21) située à la partie périphérique externe de la galette et le tronçon de transition (30) permet, suivant l'axe longitudinal (z), un décalage au moins égal à la dimension transversale du conducteur selon cet axe.
Patent WO-2010029261-A1 (WO)
Inventor: MARCHAUDON ERIC
IPC: F02N99/00
Filed: 2009-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage d'un moteur (1) à combustion interne pourvu d'au moins un injecteur (5) adapté à injecter du carburant dans un répartiteur d'admission (2) comprenant: une étape de fermeture d'une vanne d'admission (9) disposée en amont du répartiteur d'admission (2); une étape d' actionnement d'un démarreur (6); une étape de commande des injecteurs (5) pour injecter du carburant dans le répartiteur d'admission (2); une étape de réouverture de la vanne d'admission (9).
Patent WO-2010109139-A1 (WO)
Inventor: GAUDIN JEAN-MICHEL
IPC: G01D4/00
Filed: 2010-03-25
Abstract: Dans l'invention, on propose un procédé de gestion du fonctionnement d'un capteur (10) d'information pour compteur (1 ) caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à : - placer (21 ) le capteur (10) dans un mode de veille profonde, dans lequel une batterie (5) dudit capteur (10) n'alimente pas électriquement notamment un module (2) de démodulation de signaux issus dudit compteur (1 ); - relier (22) le capteur (10) au compteur (1 ); - détecter (23), au moyen d'un module (3) de détection du capteur(10), un signal d'information (Sin) en provenance du compteur (1 ); - sortir (24) le capteur (10) du mode de veille profonde pour le placer dans un mode actif dans lequel la batterie (5) alimente électriquement notamment le module de démodulation (2).
Patent WO-2011001127-A1 (WO)
Title: Esters gras de cellulose, procede de synthese et utilisations
Inventor: MAZZA MATHIEU
IPC: C08B3/20
Filed: 2010-07-02
Abstract: L'objet de l' invention est un ester gras de cellulose comportant au moins 8 atomes de carbone dans son motif ester, caractérisé en ce qu'il présente un degré de substitution total inférieur à 0,3 et une température de transition vitreuse inférieure à 180° C. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'un tel ester gras de cellulose, par réaction de matière lignocellulosique avec un acide gras ou un anhydride d'acide gras dans un liquide ionique en présence d'un catalyseur non acide, ainsi qu'à son utilisation en tant que matériau plastique hydrophobe pour la fabrication de pièces plastiques.
Patent WO-2011067512-A1 (WO)
Title: Procede de structuration de surface par gravure ionique reactive, surface structuree et utilisations
Inventor: SONDERGARD ELIN
IPC: C03C21/00
Filed: 2010-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de structuration de surface c'est-à-dire de formation d'au moins un ensemble d'irrégularités ou motifs (2) avec une hauteur H submicronique et au moins une dimension caractéristique latérale W dite largeur micronique ou submicronique, sur une surface d'un matériau (1), notamment un verre, par gravure ionique réactive caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - la fourniture dudit matériau d'épaisseur au moins égale à 100 nm, matériau solide hybride et comprenant : - un oxyde de SI simple ou mixte, le pourcentage molaire en oxyde dans le matériau étant au moins de 40%, notamment entre 40 et 99%; et au moins une espèce, de nature distincte du Si de l'oxyde, et qui est notamment un métal, le pourcentage molaire en espèce(s) dans le matériau allant de 1 % molaire jusqu'à 50% et inférieur au pourcentage dudit oxyde, avec au moins la majorité de l'espèce ayant une de plus grande dimension caractéristique inférieure à 50 nm, notamment ledit matériau hybride étant métastable avant ladite abrasion; le chauffage éventuel dudit matériau hybride avant ladite abrasion; la structuration de la surface dudit matériau hybride avec une durée inférieure à une heure sur une surface supérieure à 1 cm 2 , jusqu'à former ledit ensemble de motifs, la structuration étant éventuellement accompagné d'un chauffage du matériau hybride.
Patent WO-2012025681-A1 (WO)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'un vehicule
Inventor: ATTABOU THAMI
IPC: B60W50/00
Filed: 2011-08-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d'un véhicule comprenant un moteur thermique, le véhicule étant muni d'une fonction marche/arrêt du moteur thermique, caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes de : - détection d'une inhibition de la fonction marche/arrêt du moteur thermique; - détermination de la cause de l'inhibition; - mémorisation de la cause. L'invention concerne en outre le véhicule adapté à mettre en œuvre le procédé. L'invention permet d'assurer que le conducteur associe le non-arrêt automatique du moteur à une situation de fonctionnement normal alors que le conducteur s'attend à l'arrêt automatique du moteur thermique par la fonction marche/arrêt.
Patent WO-2012168587-A1 (WO)
Title: Émulsion huile dans eau ou eau dans l'huile à base d'huiles végétales en tant que lubrifiant mecanique
Inventor: GERUSZ ROMAN
IPC: C10N50/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une émulsion eau dans huile (e/h) ou huile dans l'eau (h/e) composée d'une phase huileuse comprenant une ou plusieurs huiles d'origine végétale brutes ou raffinées, au moins un tensio-actif émulgateur non ionique et/ou anionique, et une phase aqueuse comprenant au moins un phyllosilicate, en tant que lubrifiant pour dispositif mécanique, caractérisé en ce que l'émulsion eau dans l'huile ou huile dans l'eau est fluide à température ordinaire.
Patent WO-2012127152-A1 (WO)
Title: Creuset de four a induction
Inventor: DUMONT MICHAEL
IPC: H05B6/24
Filed: 2012-03-14
Abstract: L'invention concerne un creuset pour chauffage par induction comprenant un premier enroulement conducteur (12) formant une bobine,et un deuxième enroulement conducteur creux (10) entourant le premier enroulement tout en laissant un espace entre eux, le deuxième enroulement comportant des spires isolées quasi-jointives, les faces intérieures du deuxième enroulement définissant la paroi intérieure du creuset.
Patent WO-2012168655-A1 (WO)
Title: Corner angle accessory for wire cableways
Inventor: GREVECHE CECILE
IPC: H02G3/04
Filed: 2012-06-06
Abstract: This accessory comprises: a plane bottom (2) with a first edge (10) and a second edge (12) parallel to the first edge (10), a first flange (4) inwardly curved from the first edge (10) towards the front of the bottom (2), a second flange (6) inwardly curved from the second edge (12) towards the front of the bottom (2), the first and second flanges (4, 6) being inwardly curved towards one another so that with the part of the bottom (2) they exhibit a C-shaped profiled form, each flange defining a housing for a transverse wire (32), a third flange (8) extending towards the front of the bottom (2), the third flange (8) being disposed in such a way that it defines together with the ends of the first flange (4) and of the second flange (6) on the side of the third flange (8) on each occasion a housing intended to receive a longitudinal wire.
Patent WO-2014083249-A1 (WO)
Title: Power train
Inventor: ROSE BRUNO
IPC: F02B77/11
Filed: 2013-10-22
Abstract: The invention relates to a power train comprising a heat engine and different bodies and/or conduits connected thereto, including exhaust manifolds and/or a turbocompressor, fitted with a heat shield (B) that lines at least part of said engine and at least part of said bodies/conduits, said heat shield being provided with groups (7, 8) of openings arranged in line with at least the exhaust manifolds and/or the turbine of the turbocompressor, each group comprising a plurality of openings in the form of eyes that are arranged side-by-side, each one defining a long slit and a free edge that channels the circulating air from the inside towards the outside of the heat shield, above or towards the front of the engine, in a mounted position in a vehicle.
Patent WO-2014076436-A1 (WO)
Title: Suspension aqueuse de chaux, procede de preparation et utilisations
Inventor: BELLI FABRIZIO
IPC: C09K23/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne une suspension à base de chaux comprenant un additif, ainsi qu'un procédé de préparation d'une telle suspension. De telles suspensions sont notamment utilisées comme agent de neutralisation chimique dans des procédés industriels ou domestiques.
Patent WO-2015107317-A1 (WO)
Title: Procede de prediction d'une anomalie de fonctionnement des equipements d'un aeronef ou d'une flotte d'aeronefs
Inventor: PETTRE JEAN-HUGUES
IPC: G05B23/02
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction d'une anomalie de fonctionnement des équipements d'un aéronef, les paramètres des équipements étant suivis et enregistrés au cours de vols par des mesures encore appelées signaux, l'aéronef comportant en outre un moyen de détection de pannes des équipements, lesdites pannes étant également enregistrées dans la mémoire de l'aéronef. Lors des phases de maintenance entre des vols, on récupère les mesures et pannes dans un calculateur programmable pour former une base de données et (a) lors d'une phase de maintenance entre vols, on exécute, au moins une première fois, un programme d'analyse de données pour déterminer un ensemble de paires de paramètres dont les signaux de la paire évoluent d'une manière corrélée positivement au cours du temps et en l'absence de panne, et (b) lors d'une phase de maintenance entre vols, une fois que l'ensemble de paires de paramètres a été déterminé, on exécute un premier programme de détection pour calculer les corrélations pour les paires de l'ensemble de paires déterminé et lorsque la valeur de la corrélation calculée d'une paire pour un vol donné tombe en dessous d'un seuil de détection déterminé positif on signale un premier type d'anomalie.
Patent WO-2015162361-A1 (WO)
Inventor: DISSON JEAN-PIERRE
IPC: C08L63/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: The present invention relates to the use, for manufacturing electrical insulation parts, of a composition including, in addition to an epoxy-type thermosetting resin and a hardening agent, at least one organic catalyst having a vitrimer effect. Said composition allows the production of vitrimer resins, i.e. resins that are deformable in the thermoset state, which have properties that are suitable for use in electrical insulation parts. The invention also relates to a method for preparing electrical insulation parts using the aforementioned composition.
Patent WO-2016005677-A1 (WO)
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-06-30
Abstract: The invention relates to a touch-sensitive partition wall or household furniture item (10) comprising a surface (14) that can be touched by a user. The invention also comprises a matrix array (S) with rows (16) and columns (18) of sensors disposed against or in the surface (14) that can be touched, and a connection interface (20) for connecting the matrix array (S) of sensors to an electronic control system (22). The connection interface (20) can be programmed for the individual activation/deactivation of each row (16) and column (18) of the matrix array (S) of sensors.
Patent WO-2016124839-A1 (WO)
Inventor: FREMAU NICOLAS
IPC: B60K6/547
Filed: 2016-01-29
Abstract: The invention relates to a hybrid transmission for a motor vehicle provided with a heat engine and an electric traction machine (4), comprising two concentric primary shafts (1, 3) respectively connected to the heat engine and to the electric machine, wherein the solid primary shaft (1) can be connected either to the hollow primary shaft (3) in a battery-recharging mode or during hybrid traction modes, or a gear wheel descent on a secondary shaft (19) connected to the wheels of the vehicle in hybrid or thermal traction modes, characterised in that in certain hybrid or electric traction modes, the torque of the electric machine (4) passes from the hollow primary shaft (3) to an intermediate transfer shaft (8), to an electrical gear selection shaft, from where it can be transmitted to the secondary shaft (19) on one of two selectable electric gears.
Patent WO-2016124862-A1 (WO)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de menthe poivrée
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation dans une composition cosmétique, d'un extrait de menthe poivrée, en tant qu'agent destiné à augmenter le renouvellement des cellules de l'épiderme associé à une déficience de l'expression des protéines NOTCH au niveau des kératinocytes progéniteurs, en particulier pour les peaux matures et/ou présentant des signes de sécheresse et de perte de fermeté. L'invention concerne également une méthode de soin cosmétique pour maintenir ou réguler le renouvellement des cellules de l'épiderme associé à une déficience de l'expression des protéines NOTCH au niveau des kératinocytes progéniteurs, destinée aux peaux matures et/ou sèches.
Patent WO-2016162618-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un regulateur porte-balais d'alternateur de vehicule automobile, porte-balais regulateur correspondant et alternateur equipe
Inventor: LEDOUX LAURENT
IPC: H02K15/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: Le procédé selon l'invention pour la fabrication d'un régulateur porte-balais (13) comprend une première étape pour former une ébauche d'un circuit de traces destiné à relier électriquement un composant électronique du régulateur à des moyens de connexion électriques (9, 10) de celui-ci, le circuit comportant des traces reliées entre elles par des portions de tenue mécanique (6), et une deuxième étape pour surmouler le circuit avec un matériau plastique. Conformément à l'invention, la deuxième étape forme un boîtier surmoulé complet incorporant le circuit de traces et ayant une cavité traversante (12), avec des portions de tenue mécanique du circuit qui sont comprises dans une zone spécifique de celui-ci localisée dans la cavité traversante. Une troisième étape est prévue pour retirer les portions de tenue mécanique de manière à former des pattes de connexion électrique pour le composant électronique.
Patent WO-2016207569-A1 (WO)
Inventor: ASFAR ANTOINE
IPC: G06Q20/34
Filed: 2016-06-24
Abstract: Installation formant point de vente et qui comprend une pluralité de postes de vente et un accès informatique. Chaque poste de vente est muni d'un détecteur à distance de badge client, agencé pour adresser sur l'accès informatique, en cas de détection, un identifiant client et un identifiant du détecteur, tandis que l'informatique répond en lançant un processus d'achat sur le poste de vente sujet à détection.
Patent WO-2017029457-A1 (WO)
Title: Modular assembly for store or battery
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F24H1/18
Filed: 2016-08-19
Abstract: This relates to a modular assembly comprising several adjacent modules joined together by means (6) of circulation of a flow and which each contain at least one volume in which are present a refrigerant or heat-transfer fluid (9) capable of circulating through said volumes under the action of circulating means, and elements (13) for storing and releasing thermal energy. At least one first layer (15) comprising at least one PCM is arranged at the periphery of at least some of the modules, even on one side where two adjacent modules face one another and where at least part of at least one second layer (23) comprising a thermally insulating material is also interposed.
Patent WO-2017137675-A1 (WO)
Title: Instruction combinée d'addition et de vérification de bornes
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: G06F9/30
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention est relative à un cœur de processeur comprenant, dans son jeu d'instructions, une instruction combinée d'addition et de vérification de bornes (ADDCK) définissant un entier  n  de manière implicite, ou de manière explicite comme un paramètre de l'instruction; un additionneur ayant une largeur strictement supérieure à  n  bits; et un circuit de traitement (MUX, 42) conçu pour répondre à l'instruction combinée par l'activation d'un signal de franchissement (BX) lorsqu'une addition génère une retenue de rang n.
Patent WO-2017153673-A1 (WO)
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A46B9/02
Filed: 2017-03-07
Abstract: The invention relates to an applicator (1) for a cosmetic product, having a proximal end and a free end, and comprising at least two rows of fingers (10) forming a first and a second planar layer respectively. The two layers are separate and parallel to one another. One dimension of the fingers decreases along the applicator from the proximal end to the free end.
Patent WO-2019102080-A1 (WO)
Inventor: CARRERAS FRANCK
IPC: A47D9/02
Filed: 2018-11-22
Abstract: Dispositif de balancement de poussette comprenant au moins un élément motorisé (10) munie d'un plateau supérieur (20) qui se déplace dans un mouvement de va-et-vient par rapport à un plateau fixe (30) posé au sol, la face externe du plateau supérieur (20) étant adapté pour recevoir une roue de la poussette. Selon une des caractéristiques principales de l'invention, le dispositif comprend un moyen pour démarrer automatiquement le mouvement de va-et-vient par un geste volontaire de l'utilisateur consistant à pousser la poussette de façon à entraîner le plateau supérieur (20) de l'élément motorisé (10).
Patent WO-2018189495-A1 (WO)
Title: Procédé de greffage de polyphénols
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C08H7/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins un polyphénol greffé comprenant au moins l'étape de faire réagir, en présence d'au moins un catalyseur, au moins un polyphénol avec au moins un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - R1 est une chaîne hydrocarbonée linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée, en C3-C30, de préférence en C3-C20, plus préférentiellement en C8-C20, plus préférentiellement encore en C8-C18, comprenant éventuellement un ou plusieurs cycles saturés ou insaturés, ladite chaîne étant éventuellement interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S et N, de préférence choisi parmi O et S, de préférence encore O; - R2 est choisi parmi l'atome d'hydrogène et une chaîne hydrocarbonée linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée, en C1-C60, comprenant éventuellement un ou plusieurs cycles saturés ou insaturés, ladite chaîne étant éventuellement interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S et N, de préférence choisis parmi O et S, de préférence encore O, le nombre de moles dudit composé de formule (I) étant supérieur ou égal au nombre de fonctions -OH présentes par mole dudit polyphénol.
Patent WO-2018234707-A1 (WO)
Title: Heat storage tank optimised using calcium carbonate particles
Inventor: BLANC JÉRÔME
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: The present invention concerns a heat storage tank 1 suitable for containing at least one heat transfer fluid 6 and comprising at least one chemically inert solid heat storage material 7 comprising at least calcium carbonate particles. The invention also concerns a facility for recovering residual heat of industrial origin comprising at least one storage tank 1 as defined above, a solar power plant comprising at least one storage tank 1 as defined above and the use of at least one chemically inert solid heat storage material 7 as previously defined, in order to limit the speed of degradation of a heat-transfer fluid 6 in a heat storage tank 1.
Patent WO-2021123517-A1 (WO)
Title: Tete d'application de fibres avec volets escamotable
Inventor: COUDURIER Julien
IPC: B29C35/08
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite comprenant un rouleau de compactage (3), des moyens de guidage (4), un volet escamotable (6) déplaçable entre une position active dans laquelle ledit volet est apte à venir par son extrémité distale (63) contre la fibre pour mettre ladite fibre en appui contre le rouleau, et une position escamotée dans laquelle ledit volet est à distance du rouleau, et un système de chauffe (5) apte à émettre un rayonnement thermique (51) en direction de la zone de pincement entre le rouleau et la surface d'application. Ledit volet est déplaçable par des moyens d'actionnement (7) entre sa position active et sa position escamotée de sorte que le rouleau soit soumis au rayonnement du système de chauffe sur une surface plus importante dans la position escamotée que dans la position active du volet.
Patent WO-2020152424-A1 (WO)
Inventor: WATTELLIER ARNAUD
IPC: A61M5/20
Filed: 2020-01-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'injection manuelle assistée pour injecter une composition contenue dans un récipient (40), dans lequel le récipient (40) est muni à son extrémité distale d'une aiguille (46) et contient un piston (50), le dispositif d'injection comprenant: - un corps (2) comprenant au moins une zone de préhension (12a) par laquelle le corps peut être pris en main par un utilisateur, - un élément de maintien (4) du récipient configuré pour recevoir et maintenir le récipient (40) de manière fixe par rapport au corps, - un système électromécanique comprenant: - une tige de piston (3) apte à se déplacer en translation dans le récipient (40) par rapport au corps (2) du dispositif afin de déplacer le piston (50), - un système d'actionnement (17) de la tige de piston (3), - un processeur (18) apte à communiquer avec le système d'actionnement (17), le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un capteur de force (16a) positionné sur le corps au niveau d'une zone de préhension, le capteur de force étant configuré pour recevoir en entrée un effort mécanique F1 exercé sur ledit capteur (16a) par l'utilisateur lors de l'injection de la composition, et pour transmettre au processeur (18) un signal de sortie F2 qui est fonction dudit effort mécanique, et le processeur (18) est configuré pour envoyer une instruction au système d'actionnement (17) en fonction du signal de sortie du capteur (16a) pour actionner la tige de piston (3) selon une loi de commande prédéterminée, afin d'ajuster l'effort mécanique devant être exercé par l'utilisateur sur la tige de piston (3) pour injecter la composition.