baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014940-A1 (FR)
Title: Systeme hydraulique a carter draine
Inventor: VIDAL STEPHANE
IPC: F16J15/16
Filed: 2013-12-17
Abstract: Le système hydraulique comprend un carter (10) dans lequel est disposé un appareil hydraulique (12), un arbre (14) engagé dans le carter et un dispositif d'étanchéité (16) entre l'arbre et le carter. Le dispositif d'étanchéité comprend un premier et un deuxième élément d'étanchéité (20, 22) successivement disposés sur l'arbre en ménageant entre eux une chambre de décharge (24) reliée à un drain (26), le premier élément d'étanchéité étant situé entre la chambre de décharge et l'espace intérieur (11) du carter. Le système présente, entre la chambre de décharge (24) et l'espace intérieur (11) du carter, un conduit de communication (28) dans lequel est disposé un gicleur calibré (30).
Patent FR-3015795-A1 (FR)
Title: Interconnecteur pour stator de machine electrique et stator de machine electrique comportant un tel interconnecteur
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: H02K3/50
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'interconnecteur à conducteurs circulaires (31-34) pour stator de machine électrique tournante polyphasée comprenant un corps (12) de stator (11) portant un bobinage doté de plusieurs bobines (19) présentant chacune des extrémités d'entrée (191) et de sortie (192), caractérisé en ce qu'il comporte une première partie (22a) comprenant au moins trois conducteurs circulaires (32-34) de forme annulaire empilés axialement les uns sur les autres et isolés électriquement entre eux et une deuxième partie (22b) comprenant au moins un conducteurs circulaires (31) de forme annulaire isolé électriquement, les dites première et seconde partie étant destinées à être implantée de part et d'autre du corps (12) du stator et en ce que les conducteurs circulaires (32-34) de la première partie(22a) et le conducteur circulaires (31) de la seconde partie(22b) portent à leur périphérie interne des pattes (36) s'étendant en saillie vers l'intérieur pour soudage respectivement des extrémités d'entrée (191) et de extrémités de sortie (192) des bobines. Suivant l'invention un stator de machine électrique tournant est caractérisé en ce qu'il est équipé d'un tel interconnecteur.
Patent FR-3015935-A1 (FR)
Title: Armature pour un siege de vehicule et siege de vehicule comprenant une telle armature
Inventor: LAPLANCHE OLIVIER
IPC: B60R21/02
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention concerne une armature (6, 6a, 6b) pour un siège (1) de véhicule comportant au moins une traverse inférieure (12) et au moins un premier montant latéral (14), la traverse inférieure (12) s'étendant entre une première extrémité (12a) et une deuxième extrémité (12b) et étant fixée au premier montant latéral (14) au niveau de la première extrémité (12a) par une première jonction (19), et comprenant au moins un organe de renfort (10) s'étendant entre une extrémité inférieure (10b) fixée au voisinage de la deuxième extrémité (12b) par un point d'attache inférieur (22) et une extrémité supérieure (10a) fixée au premier montant latéral (14) par un point d'attache supérieur (23).
Patent FR-3019572-A1 (FR)
Title: Plaque de coffrage moule, auto-stabilisante, pour murs et voutes
Inventor: TALLARIDA DOMINIQUE
IPC: E04G17/02
Filed: 2014-04-03
Abstract: Plaque de coffrage moulé, auto-stabilisante, pour murs et voûtes. La présente invention concerne une plaque de coffrage moulé, en bois moulé fait de particules agglomérées ou tout autre produit moulable, caractérisé en ce qu'il comporte, par l'association de quatre de ces plaques identiques, d'une zone qui empêchera, après remplissage par du béton ou de la terre argileuse compressée, l'écartement des plaques entre elles. L'assemblage de plusieurs de ces plaques permet la réalisation d'un coffrage perdu, auto stabilisé, pour construire des murs, des voûtes ou autres réalisations.
Patent FR-3020134-A1 (FR)
Title: Echangeur tubulaire a faisceau d'ailettes demontable
Inventor: ROHART KEVIN
IPC: F28D1/053
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur tubulaire entièrement démontable destiné en particulier a l'industrie du froid et de la climatisation, mais également aux installations d'air comprimé et a l'industrie pétrolière. L'invention est destinée a obtenir des performances élevées et a permettre un démontage complet de l'appareil, ce qui n'est pas le cas des échangeurs actuels. Il est principalement constitué de, en (1) le désurchauffeur/séparateur, en (2) le condenseur/réservoir, en (3) le faisceau a ailettes, en (4a,4b,4c,4d) les brides d'assemblage, en (5) les chicanes de gaz, en (6) les passages de gaz, en (7) le passage de l'eau, en (8) les tirants d'assemblage, en (9) les joints d'étanchéité, en (12) le tube extérieur, en (13) le tube, en (14) la chicane intérieure des tubes, en (15) des chicanes pour les gaz, en (18) des joints périphériques, en (12) d'un tube extérieur.
Patent FR-3030855-A1 (FR)
Title: Briques de base
Inventor: MOREAU PIERRE
IPC: G09B23/26
Filed: 2014-12-18
Abstract: Ensemble de briques, pleines ou creuses, issues de cylindres, de prismes ou d'antiprismes montées sur chacune des faces des cinq polyèdres réguliers et des deux polyèdres rhomboédriques aux 12 et 30 losanges. Ces briques sont tronquées (9) de façon identique à chaque pôle (O-O'). Elles se différencient par leurs angles de troncature, au nombre de sept. Elles s'assemblent par leurs faces tronquées, ceci par groupes et ces derniers se rattachent à d'autres groupes en partageant une ou des briques communes, créant ainsi des milieux isotropes. Dans le cas de briques creuses, les conduits ainsi créés autorisent la circulation de fluides grâce aux interconnections qui limitent les inconvénients dus à des obturations de circuits. Les briques provenant des antiprismes tronqués peuvent servir de modèles pour la taille en joaillerie et les différents assemblages font penser à des réseaux cristallins. Ces briques peuvent intéresser les échangeurs thermiques, le secteur de recherches sur le stockage de l'énergie et, ou, la biologie moléculaire. Le fait de recourir à des pièces identiques pour chaque montage révèle sa simplicité.
Patent FR-3002073-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de securite a multiples niveaux et systeme d'injection de securite passif comportant ce dispositif
Inventor: KIM YOUNG IN
IPC: G21C15/18
Filed: 2014-02-13
Abstract: La présente invention peut présenter un dispositif d'injection de sécurité à multiples niveaux et un système d'injection de sécurité passif comportant ce dispositif, comprenant un réservoir d'injection de sécurité formé pour contenir du fluide de refroidissement à injecter dans une cuve de réacteur par une hauteur d'eau gravitationnelle lorsqu'un accident se produit dans lequel la pression ou le niveau d'eau de la cuve de réacteur diminue, une conduite d'équilibrage de pression raccordée à la cuve de réacteur et au réservoir d'injection de sécurité pour former un état d'équilibre de pression entre la cuve de réacteur et le réservoir d'injection de sécurité, et une conduite d'injection de sécurité raccordée à une partie d'extrémité inférieure du réservoir d'injection de sécurité et à la cuve de réacteur pour injecter du fluide de refroidissement dans la cuve de réacteur dans un état d'équilibre de pression entre la cuve de réacteur et le réservoir d'injection de sécurité, et une conduite de régulation de débit s'étendant de la conduite d'injection de sécurité jusqu'à une partie intérieure du réservoir d'injection de sécurité, et pourvue d'orifices d'injection de sécurité dans lesquels du fluide de refroidissement est injecté à des hauteurs prédéterminées, respectivement, pour réduire le débit du fluide de refroidissement injecté dans la cuve de réacteur pas à pas en fonction de la réduction du niveau d'eau du réservoir d'injection de sécurité, afin d'injecter du fluide de refroidissement dans la cuve de réacteur à de multiples niveaux.
Patent FR-3007784-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol destine a etre attache a un article en vente libre
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: E05B73/00
Filed: 2014-02-18
Abstract: Dispositif antivol destiné à être attaché à un article en vente libre, formé par deux parties (1, 2) dont l'une comporte un moyen d'interaction à distance avec une borne de détection du passage d'un tel dispositif, lesdites parties (1, 2) étant articulées pour permettre un débattement entre une position de protection dans laquelle elle interagissent avec une partie de l'article à protéger pour empêcher la séparation du dispositif antivol et l'article, et une position de libération dans laquelle elle permettent le retrait de l'article comportant un moyen de verrouillage magnétique maintenant les deux parties (1, 2) en position de protection, et en ce que lesdites deux parties (1, 2) sont formés par deux bras s'étendant entre une charnière (3) assurant l'articulation desdits bras, et une extrémité opposée comportant lesdits moyens de verrouillage magnétique, lesdits bras (1, 2) définissant entre eux une configuration apte à enserrer une partie de l'article à protéger en position de protection.
Patent FR-3021336-A1 (FR)
Title: Cale inclinee et ensemble comprenant une telle cale
Inventor: ARCHENY PIERRE
IPC: E04F21/22
Filed: 2014-05-20
Abstract: Cette cale inclinée (1) comporte une première face (11) s'étendant dans un premier plan (P1), et une deuxième face (12) s'étendant dans un deuxième plan (P2) délimitant, avec le premier plan (P1), un angle (α) non nul. La cale (1) comporte une zone amincie (1C) et elle est sécable en deux parties (1A, 1B) d'épaisseurs différentes, par rupture de la zone amincie (1C).
Patent FR-3022202-A1 (FR)
Title: Actionnement d'un bras d'essuyage de lunette arriere de vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60S1/58
Filed: 2014-06-11
Abstract: Un système d'actionnement d'un bras d'essuyage (22) de lunette arrière de véhicule automobile, comprenant : un moteur (13) comprenant un axe primaire (14) définissant un premier organe de fixation (16), le moteur étant agencé pour faire tourner ledit axe primaire sur lui-même, un élément de jonction (17) comprenant un axe secondaire (15) définissant un deuxième organe de fixation (18), l'élément de jonction étant destiné à être fixé à un bras d'essuyage de la lunette arrière, dans lequel le premier et le deuxième organes de fixation sont agencés pour coopérer l'un avec l'autre de sorte que la rotation de l'axe primaire sur lui-même entraîne la rotation de l'axe secondaire sur lui-même.
Patent FR-3029130-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'orientation d'une remorque en marche arriere et ensemble roulant comprenant un vehicule, une remorque, et un tel systeme de pilotage
Inventor: CHEVREL PHILIPPE
IPC: G05D1/02
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un système de pilotage d'orientation pour un ensemble roulant comprenant un véhicule (3) et une remorque (2) comprenant un châssis (20) muni de roues (21). Ledit système comprend une barre (40) de liaison entre l'engin (2) et le véhicule (3), une première mobilité (43) de pivotement de la barre (40) par rapport au véhicule (3), une deuxième mobilité (42) de pivotement du châssis (20) de la remorque (2) par rapport à la barre (40) ou de pivotement des roues (21) de la remorque (2) par rapport au châssis (20) de la remorque (2), et des moyens de commande (5) de ladite deuxième mobilité (42). Le dispositif comprend aussi des moyens de détermination de l'angle formé entre l'axe de déplacement du véhicule (3) et la barre de liaison (40), et un dispositif de pilotage (6) des moyens de commande (5) de la deuxième mobilité (42) en fonction au moins dudit angle.
Patent FR-3029294-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une incoherence entre un etat commande et un etat reel d'un organe de coupure
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-12-02
Abstract: Procédé de détection d'une incohérence entre un état commandé et un état réel d'un organe de coupure (41) d'un compteur électrique, le procédé comportant les étapes : - de détecter l'état réel de l'organe de coupure (41) ; - de comparer l'état réel et l'état commandé ; de générer un message d'alarme si l'état réel est différent de l'état commandé ; - de remonter le message d'alarme en le transmettant via une communication par courants porteurs en ligne.
Patent FR-3030973-A1 (FR)
Title: Flux audio-video marque pour en synchroniser les differentes composantes, procede et installation pour l'analyse des artefacts et du synchronisme d'un tel flux
Inventor: HENNEQUIN FRANCK
IPC: H04N7/56
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un flux audio-vidéo marqué comprenant : - un flux vidéo composé d'une succession de trames vidéo, et - un flux audio composé d'une succession de trames audio, et - un flux textuel composé d'une succession de trames de sous-titres ledit flux audio-vidéo marqué étant caractérisé en ce que : - chaque trame vidéo comporte un moyen d'identification du synchronisme vidéo, et - chaque trame audio comporte un moyen d'identification du synchronisme audio, et - chaque trame textuelle comporte un moyen d'identification du synchronisme des sous-titres. La présente invention concerne aussi des installations et des procédés pour l'analyse de la présence éventuelle d'artefacts sur chacun des flux d'une part, et d'autre part pour la synchronisation des différents flux entre eux.
Patent FR-3030638-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression pour une rampe haute-pression de systeme d'injection de carburant
Inventor: BRUYERE LIONEL
IPC: F02M63/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Régulateur comprenant un corps d'électrovanne (10) l'aiguille (20) fermant le siège de soupape (30) relié à l'entrée haute-pression (E) et débouchant dans une chambre de décharge (13) communiquant avec le circuit de retour de liquide par des orifices de sortie 14. La chambre de décharge (13) entourant l'aiguille se poursuit par une cavité (15) recevant un corps de soupape d'entrée (50) traversé axialement par l'alésage (51) débouchant dans le siège de soupape (30). Les orifices de sortie (14) débouchent transversalement dans la paroi (131) de la chambre de décharge (13) en-dessous de sa partie supérieure (132). Au-dessus de la surface (54) du corps de soupape (50) constituant le fond de la chambre de décharge (13) et ayant en son centre le siège de soupape (30), le régulateur comporte un élargissement annulaire (70) de la chambre de décharge (13) sous les orifices de sortie (14), dans le prolongement de la surface conique (31) formant le siège de soupape (30) et constituant un volume annulaire mort (70).
Patent FR-3031106-A1 (FR)
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08L63/00
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne un polymère à phases multiples sous forme de particules polymère, sa composition et son procédé de préparation. En particulier, la présente invention concerne un polymère à phases multiples sous forme de particules polymère, préparé par un procédé à phases multiples, la dernière phase comprenant un polymère présentant un bas poids moléculaire. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymères, sous forme de particules polymère, préparé par un procédé à phases multiples comprenant au moins trois phases, la dernière phase comprenant un polymère présentant un bas poids moléculaire, son procédé de préparation, son utilisation comme modificateur de la résistance aux chocs dans des compositions de polymères pour des matériaux composites comprenant des résines thermodurcissables ou des polymères thermoplastiques et des compositions et des objets la comprenant.
Patent FR-3032518-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage notamment pour vehicule automobile
Inventor: REISS BENOIT
IPC: F21V14/08
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins:         - une première source lumineuse (710) et des premiers moyens optiques (720) destinés à participer à la génération d'un premier faisceau présentant une coupure supérieure,         - une deuxième source lumineuse (9, 8, 12) et des deuxièmes moyens optiques (13, 14) destinés à participer à la génération d'un deuxième faisceau présentant une coupure inférieure, et         - des moyens de commandes des première et deuxième sources lumineuses aptes à allumer conjointement ces première et deuxième sources pour générer simultanément les premier et deuxième faisceaux,         les premiers et deuxièmes moyens optiques étant aptes à projeter les premier et deuxième faisceaux de sorte à ce que la coupure inférieure soit disposée sur ou en dessous de la coupure supérieure pour former un faisceau route, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens (73) de réduction de l'intensité lumineuse d'au moins un des deux faisceaux en fonction de l'inclinaison relative du véhicule par rapport à la route sur laquelle il circule.
Patent FR-3032565-A1 (FR)
Title: Procede d'actionnement d'un organe de coupure dans un compteur electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H02H3/06
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'actionnement d'un organe de coupure compris dans un compteur électrique supervisant une installation électrique, l'organe de coupure pouvant prendre une position ouverte ou fermée permettant respectivement de couper ou rétablir une alimentation électrique de l'installation électrique. Le compteur électrique met en œuvre les étapes suivantes : obtenir (300) pour chaque signal fourni par un ensemble de capteurs, un critère d'actionnement de l'organe de coupure adapté audit signal, comprenant une valeur de détection et une valeur de temporisation; rechercher (301) des singularités dans lesdits signaux, une singularité étant détectée dans un signal lorsqu'au moins une valeur dudit signal atteint la valeur de détection correspondant audit signal ; lorsqu'une singularité est détectée (302) dans un signal, démarrer (303) une mesure d'une durée de ladite singularité ; et, décider (305) d'un instant auquel l'organe de coupure doit être actionné dans la position ouverte lorsque ladite durée atteint (304) la valeur de temporisation correspondant audit signal.
Patent FR-3034535-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’attitude d’un engin spatial
Inventor: CUILLERON NICOLAS
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle d'attitude d'un engin spatial (10) en rotation sur lui-même avec un moment cinétique total H TOT non nul, ledit engin spatial (10) comportant un ensemble de volants d'inertie (20) adaptés à former un moment cinétique interne HACT. Le procédé (50) de contrôle d'attitude comporte une étape (52) d'alignement de l'axe dudit moment cinétique total HTOT avec un axe principal d'inertie de l'engin spatial (10), au cours de laquelle les volants d'inertie (20) sont commandés de sorte à former un moment cinétique interne HACT tel que l'expression suivante, dans laquelle J est la matrice d'inertie de l'engin spatial (10) : HACT X J-1(HTOT (X) J-1HTOT) - est négative si ledit axe principal d'inertie visé est l'axe d'inertie maximale de l'engin spatial (10), - est positive si ledit axe principal d'inertie visé est l'axe d'inertie minimale de l'engin spatial (10).
Patent FR-3034417-A1 (FR)
Title: Composes a fonctions oxyde de phosphine et amine, utiles comme ligands de l'uranium(vi), et leurs utilisations, notamment pour extraire l'uranium(vi) de solutions aqueuses d'acide sulfurique
Inventor: PELLET-ROSTAING STEPHANE
IPC: C22B60/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à des composés qui répondent à la formule générale (I) ci-après : dans laquelle : R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un groupe hydrocarboné acyclique en C4 à C12 ; R3 représente H ; un groupe hydrocarboné acyclique en C1 à C12 avec éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; un groupe hydrocarboné cyclique en C5 ou C6 ; ou un groupe hétérocyclique à 5 ou 6 chaînons ; R4 représente H ou un groupe hydrocarboné acyclique en C1 à C12 avec éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; R5 et R6 représentent, indépendamment l'un de l'autre, H ; un groupe hydrocarboné acyclique en C1 à C12 avec éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; un groupe hydrocarboné cyclique en C5 ou C6 ; ou un groupe hétérocyclique à 5 ou 6 chaînons ; à la condition toutefois que R5 et R6 ne représentent pas chacun H. Elle se rapporte également aux utilisations de ces composés comme ligands de l'uranium(VI), notamment pour extraire l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide sulfurique, ainsi qu'à un procédé permettant de récupérer l'uranium(VI) présent dans une solution aqueuse d'acide sulfurique issue de l'attaque d'un minerai uranifère par l'acide sulfurique et mettant en œuvre lesdits composés. Applications : traitement des minerais uranifères en vue de valoriser l'uranium présent dans ces minerais.
Patent FR-3038957-A1 (FR)
Title: Ensemble monte pivotant au niveau d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: MAITRE SEBASTIEN
IPC: F16H59/04
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'ensemble, monté pivotant au niveau d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile, pour le passage et la sélection des vitesses, ledit ensemble comprenant au moins un moyen d'accouplement (3) à un câble ou barre de passage ou de sélection et une masse d'inertie (4), présente des agencements pour créer deux zones distinctes indépendantes (A) et (B), l'une des zones (A) recevant le ou les moyen(s) d'accouplement (3), tandis que l'autre zone (B) reçoit la masse d'inertie (4).
Patent FR-3024104-A1 (FR)
Title: Levre d'essuyage de dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-24
Abstract: Lèvre d'essuyage (102) de dispositif de balai d'essuie-glace comportant un balai d'essuie-glace formé d'une partie supérieure allongée au moins partiellement flexible, d'une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexible et de plusieurs éléments de liaison (18) reliant la partie supérieure (10) à la partie inférieure (12). Elle comporte une poutre flexible (104) pour réduire la rigidité perpendiculairement à la direction d'essuyage une arête d'essuyage (112) et une surface en regard de l'arête d'essuyage perpendiculaire à la direction d'essuyage et de façon adjacente à la surface opposée, il y a un intervalle, une surface de base de par laquelle la poutre flexible (104) est reliée à la partie inférieure (12). Une autre poutre flexible (104) pour réduire la rigidité dans la direction perpendiculaire à la direction d'essuyage est reliée à la surface de base de la partie inférieure (12).
Patent FR-3040906-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un plateau en planches
Inventor: GAUTIER FABRICE
IPC: B27M3/18
Filed: 2015-09-10
Abstract: Pour réaliser un plateau (10), de hauteur h variable en fonction de sa largeur d, au moyen de planches (11a, 11) prélevées dans un stock dans un état brut avec des longueurs LO et des largeurs b variables d'une planche à une autre, le procédé comporte une étape de sélection (400) d'une planche (11), destinée à être juxtaposée à une planche (11a, 11) sélectionnée antérieurement, dans un échantillon de N planches brutes prélevées dans le stock (13). Dans l'étape de sélection une perte est calculée pour chacune des N planches de l'échantillon placée à l'emplacement considéré du plateau, puis la planche ayant la plus petite perte positive calculée est sélectionnée. L'étape de sélection (400) est répétée, après une étape de recharge (430) dans laquelle la planche (11) prélevée dans l'échantillon est remplacée par une planche du stock (13). Un dispositif (20) pour mettre en œuvre le procédé comporte principalement : un système d'approvisionnement (21) de planches brutes, un système stockage provisoire (22) de planches indexées, un système de traitement (23) des données des planches indexées et un système de déstockage (24) des planches sélectionnées.