baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102261-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour mitiger la charge lors de la gestion de requête
Inventor: LANDRA CORINNE FRANCOISE PASCALE
IPC: G06F16/903
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un procédé inclut la réception, à un serveur d’intermédiation, en provenance d’un dispositif demandeur, d’une requête pour un ou plusieurs éléments fournis par un système de fournisseur ; la génération, au serveur d’intermédiation, d’une réponse intermédiaire comprenant des données indicatives dudit un ou plusieurs éléments fournis par le système du fournisseur ; la détermination, au serveur d’intermédiation, de l’éligibilité de la requête à une distribution directe ; en réponse à la détermination que la requête est éligible à une distribution directe, la génération, au serveur d’intermédiation, d’une réponse ajustée en : communiquant avec un système de gestion d’offres hébergé pour recevoir des instructions afin d’ajuster la réponse intermédiaire, le système de gestion d’offres hébergé fournissant des services objets de fournisseur hébergés pour le système de fournisseur ; et en ajustant, au serveur d’intermédiation, la réponse intermédiaire sur la base des instructions ; et en fournissant, à partir du serveur d’intermédiation au dispositif demandeur, la réponse ajustée en réponse à la requête.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102082-B1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un tissu à âme fusible et une structure porteuse
Inventor: GUILLAUMAIN JÉRÉMY
IPC: D03D15/00
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un assemblage comprenant un premier et un deuxième tissu, reliés par une structure porteuse, le premier tissu comprenant des éléments filaires de chaine comprenant des premier et deuxième organes filaires, le deuxième organe filaire étant à base d’un matériau fusible.
Patent FR-3108620-B1 (FR)
Title: Utilisation de polymère styrène diène hydrogéné pour réduire les émissions de particules
Inventor: BURETTE GAUTIER
IPC: C10N40/25
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-09-09
Abstract: Utilisation de polymère styrène di ène hydrogéné pour réduire les émissions de particules La présente demande concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant une huile de base et un polymère styrène diène hydrogéné, pour réduire les émissions de particules d’un moteur.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3115277-B1 (FR)
Title: Escalier à marches instrumentées à actionneur de levage pour l’assistance à la montée ou à la descente.
Inventor: KALMAR RÉMY
IPC: B66B23/02
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-01-20
Abstract: Escalier à marches instrumentées à actionneur de levage pour l’assistance à la montée ou à la descente.  L’invention concerne un système d’assistance à la montée ou à la descente, comprenant :  - un escalier comprenant au moins une marche mobile instrumentée, équipée d’au moins un capteur de mesure du centre de pression d’un utilisateur et d’au moins un actionneur de levage adapté pour monter ou descendre la marche selon un degré de liberté à la verticale;  - une unité de calcul reliée au capteur de mesure du centre de pression et à l’actionneur de levage, l’unité de calcul étant configurée pour calculer au moins la position, la vitesse de déplacement et l’accélération de l’utilisateur à partir du centre de pression mesuré par le capteur et, en fonction des valeurs calculées, commander l’actionneur de levage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115503-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: H02K29/08
Filed: 2020-10-22
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de ventilation (5) pour module de refroidissement de véhicule automobile, comprenant :  un organe à pales (6)un moteur électrique (7)une pièce de transmission de couple (8) agencée pour transmettre un couple développé par le moteur électrique (7) vers l’organe à pales (6) ; caractérisé en ce que la pièce de transmission de couple (8) comporte :un premier ensemble de fixation pour fixer la pièce de transmission de couple (8) avec l’organe à pales (6)et un deuxième ensemble de fixation pour fixer la pièce de transmission de couple (8) avec le moteur électrique (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119308-B1 (FR)
Title: Vis pour ostéosynthèse comportant un indexage angulaire par rapport au tournevis et à compatibilité universelle
Inventor: BOUSQUET ADRIEN
IPC: A61B17/88
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-04-07
Abstract: Vis pour ostéosynthèse comportant un indexage angulaire par rapport au tournevis et à compatibilité universelle La présente invention concerne une vis de serrage (6) pour ostéosynthèse comportant au moins un filetage (7,10) suivant une axe principal (X) et à son extrémité dite apicale (11) une empreinte (12) présentant autour dudit axe principal (X) des formes régulières réparties angulairement, adaptées pour recevoir des formes complémentaires d’un tournevis (19) s’engageant dans ladite empreinte (12), remarquable en ce que l’empreinte (12) de la vis (6) comporte au moins trois formes régulières (13) dont les sommets sont inscrits dans un cercle dit cercle circonscrit (30) et au moins deux sommets adjacents de l’empreinte (21) sont reliés pour former un lobe convexe dit d’indexation (16) dont le rayon de courbure est égal au rayon du cercle circonscrit (30).  Figure 3
Patent FR-3106735-B1 (FR)
Title: Écosystème pour distribuer un rouge à lèvres personnalisé
Inventor: CHARRAUD GRÉGOIRE
IPC: G06T7/90
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-06-02
Abstract: ÉCOSYSTÈME POUR DISTRIBUER UN ROUGE À LÈVRES PERSONNALISÉ Un système est fourni qui inclut un dispositif utilisateur mobile, exécute une application qui reçoit une sélection d’une couleur cible de rouge à lèvres à partir d’un utilisateur, et détermine et transmet une recette pour générer la couleur cible du rouge à lèvres qui est basée sur une combinaison d’une pluralité d’ingrédients séparés de rouge à lèvres. Le système inclut un dispositif de distribution configuré pour recevoir la recette transmise à partir du dispositif utilisateur mobile et distribuer chacun de la pluralité d’ingrédients séparés de rouge à lèvres sur une surface de distribution commune de telle manière que lorsque les quantités distribuées de chacun de la pluralité d’ingrédients séparés de rouge à lèvres sont mélangées sur la surface de distribution, la couleur cible du rouge à lèvres est atteinte. Le dispositif utilisateur mobile est configuré pour présenter au moins une couleur candidate de rouge à lèvres à l’utilisateur qui est basée sur au moins un profil utilisateur de l’utilisateur du téléphone intelligent.  Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3120748-B1 (FR)
Title: Chemin de câble d’aéronef avec piston
Inventor: NICHOLAS JAY
IPC: H02G3/00
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-03-03
Abstract: Chemin de câble d’aéronef, comportant :  – un profilé délimitant au moins un canal de guidage de câble ;  – un rebord latéral comportant : un orifice de fixation traversant ; une surface d’appui supérieure qui entoure l’orifice de fixation traversant ; une surface d’appui inférieure qui entoure l’orifice de fixation traversant ;  – un dispositif (4) de rétention de câbles comportant : un socle (7) muni d’un pied (8) inséré dans l’orifice de fixation traversant et comportant des surfaces d’arrêt (18,20) disposées contre la surface d’appui inférieure et contre la surface d’appui supérieure ; un piston (12) comportant une tige (10) immobilisable par rapport au socle (7), cette tige (10) étant munie à l’une de ses extrémités d’une semelle (11) disposée dans le canal de guidage de câble.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3121872-B1 (FR)
Title: Véhicule avec soufflage d’air porté par les sièges avant
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F24F13/30
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: Véhicule avec soufflage d’air porté par les sièges avant Le véhicule comprend un conditionnement d’air de l’habitacle (23), comportant un circuit de distribution d’air conducteur (31) pourvu d’une pluralité d’évents de soufflage conducteur (33) agencés pour souffler l’air directement dans la zone conducteur (5), au moins 75% des évents de soufflage conducteur (33) étant portés par le siège conducteur (11).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-2520458-B1 (FR)
IPC: F16C11/10
Filed: 1982-01-28
Granted: 1985-03-15
Abstract: 1. A disengageable link mechanism between any two parts or members, consisting of at least one arm (3), terminating at one of its ends in a ball and socket joint (4) housed in a cage (6) in the form of a spherical cap and arranged in a support (1) having a bore (9) which opens into this cage and serves to house a member (12) which is subjected to an adjustable thrust, characterised in that this member consists of a ball (12) which, in the engaged position, enters a cavity (14a) formed in the ball and socket joint (4) of the arm (3), this member, in the engaged position, automatically returning the arm (3) to a precise position which is always absolutely the same.
Patent FR-2509312-B1 (FR)
IPC: C07D501/36
Filed: 1982-05-11
Granted: 1984-06-29
Abstract: Compounds of the general formula [wherein X represents the 1,2,5,6- tetrahydro-2-methyl-5,6-dioxo-as- triazin-3-yl group, the 2,5-dihydro-6- hydroxy-2-methyl-5-oxo-as-triazin-3- yl group of the 1,4,5,6-tetrahydro-4- methyl-5,6-dioxo-as-triazin-3-yl group] and readily hydrolysable esters, readily hydrolysable ethers and salts thereof and hydrates of these compounds have broad-spectrum anti-bacterial activity.
Patent FR-2537133-B1 (FR)
IPC: C07D207/24
Filed: 1982-12-07
Granted: 1985-05-17
Abstract: Pyrrolidine derivatives of the formula: wherein X represents an oxygen or sulphur atom, R represents a hydrogen atom or an alkyl radical, Ro represents a hydrogen atom, an alkyl radical or a phenyl radical optionally substituted by a halogen atom or by an alkyl, alkoxy, alkylthio or nitro radical, A represents a nitrogen atom or a radical =CH-, the symbol Y represents a hydrogen or halogen atom or an alkyl, alkoxy, alkylthio, alkylcarbonyl, nitro, amino, alkylcarbonylamino, alkylamino, dialkylamino, alkylsulphinyl, alkylsulphonyl, alkoxycarbonyl, cyano, trifluoromethyl, hydroxy, mercapto, alkylcarbonyloxy or alkylcarbonylthio radical, n represents zero or 1, and p represents 1, 2 or 3, it being understood that the alkyl and alkoxy radicals, and alkyl and alkoxy moieties of any of the aforementioned groups, contain from 1 to 4 carbon atoms are new therapeutically useful compounds, more particularly useful as antidepressants.
Patent FR-2553540-B1 (FR)
Inventor: DAVID RENE
IPC: G06F7/58
Filed: 1983-10-13
Granted: 1986-01-03
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00229 Sec. 371 Date Jun. 7, 1985 Sec. 102(e) Date Jun. 7, 1985 PCT Filed Oct. 12, 1984 PCT Pub. No. WO85/01813 PCT Pub. Date Apr. 25, 1985.To provide a random device for randomly testing logic circuits, particularly microprocessors, it is necessary to use a device for transforming the occurrence probability of logic vectors to produce vectors sequences having time-changing probabilities. Such a device comprises a memory or an equivalent circuit to which are applied input logic vectors (Ve1, Ve2 . . . Vn) having respective occurrence probabilities which are different or the same and containing, in the respective areas of different range, the different categories of output vectors (Vs1, Vs2 . . . Vsi). Thereby the occurrence probability of a predetermined output vector (Vs1, Vs2 . . . Vsi) depends both on the range of the memory area wherein said vector is stored, that is to say the number of elementary positions or eight-bit bytes which are included within said area, and on the respective probabilities (pr1, pr2 . . . prn) of the input vectors (Ve1, Ve2 . . . Ven) corresponding to the addresses of the elementary positions, m1, m2 . . . mn) of the area of the memory in question.
Patent FR-2587906-B1 (FR)
IPC: A63F3/02
Filed: 1985-09-30
Granted: 1988-06-17
Abstract: A box for storing social games having the form of a book and comprising two symmetrical parts forming the covers of the book which are articulatedly mounted on one another by hinges. The box is movable between a closed position and an open position. When the box is in the open position, the symmetrical parts are positioned one adjacent the other on one plane so that game pieces can be placed thereon. When the box is in the closed position, each symmetrical part is pressed against the other and a male component is provided having a salient portion which forms the back of the book. The two symmetrical parts forming the covers of the book form a female component of the book which is further provided on the side of the hinges within an aperture into which the salient portion of the male component can be inserted to secure the box in the closed position.
Patent FR-2592055-B1 (FR)
Inventor: BARBIER YVES
IPC: C08F220/24
Filed: 1985-12-24
Granted: 1988-05-06
Abstract: A protective varnish comprising, in a halogenated and/or ketonic solvent, fluoropolymers obtained by polymerisation chiefly of at least one fluorine-containing monomer (I) of formula: The invention also relates to a process for the preparation of this varnish, according to which the polymerisation is carried out in an essentially halogenated solvent. The varnish according to the invention has excellent mechanical properties and resistance to concentrated acids. It can be applied to heat-curable materials and thermoplastic materials.
Patent FR-2628317-B1 (FR)
Inventor: MEYBECK ALAIN
IPC: A61K9/50
Filed: 1988-03-09
Granted: 1991-11-08
Abstract: Composition based on hydrated lipid lamellar phases or liposomes, characterized in that said hydrated lipid lamellar phases or liposomes contain at least in part a Scutellaria extract, or at least an active substance isolated from such an extract or obtained by chemical synthesis in particular wogonine, 2'-hydroxy-wogonine, baicaleine, neobaicaleine, oroxindine and baicaline. Said composition is useful for preparing cosmetic or pharmaceutical compositions in particular dermatological compositions with an anti-allergic, anti-inflammatory or anti-aging action.
Patent FR-2662991-B1 (FR)
Title: Sous-marin convertible a coque resistante.
Inventor: TANDEO FRANCOIS
IPC: B63G8/08
Filed: 1990-06-08
Granted: 1995-06-02
Abstract: L'invention concerne un sous-marin convertible, capable d'être transformé pour passer d'un mode de propulsion conventionnel à un mode de propulsion nucléaire. Conformément à l'invention, le sous-marin (100) comporte une tranche arrière (T) délimitée par la coque résistante (101) et deux cloisons transversales (216, 217), dans laquelle sont regroupées des installations de production et de stockage d'énergie électrique utilisant des batteries et des diesels-générateurs; la tranche arrière est transformable pour convertir le sous-marin à l'utilisation d'une source anaérobie d'énergie, en substituant à ces installations des installations adaptées à ladite source d'énergie tout en conservant ladite coque résistante et lesdites cloisons, sans que cette substitution interne n'entraîne une modification substantielle du poids et du centrage massique de ladite tranche arrière. Application à la réalisation d'un sous-marin convertible aisément transformable en version nucléaire.
Patent FR-2681076-B1 (FR)
Inventor: BLAISEAU PIERRE-LOUIS
IPC: A01N63/50
Filed: 1991-09-06
Granted: 1994-11-18
Abstract: Recombinant DNA which encodes a protein with endochitinase activity or a precursor of the latter, and which comprises the following sequence (a1): or a sequence having a high degree of homology with the sequence (a1).
Patent FR-2699910-B1 (FR)
Inventor: DE GELIS CHRISTIAN
IPC: B60N2/90
Filed: 1992-12-30
Granted: 1998-08-28
Abstract: Driving device intended for the displacement in space of a component which can move with respect to a fixed point, characterised in that it comprises a motor (1) driving about its shaft (2) an element (4) which can be wound up, pulling on a movable lifting element (9) connected to a fixed point (22) serving as an anchoring point for the flexible element (4) and sliding, perpendicularly to the axis of the pulley block mechanism thus constituted, in a tubular guide (15) which accommodates it, and compressing a return spring (10) ensuring that the movable element (9) returns to an extended position so that this device operates in pull-mode and without buckling stress.
Patent FR-2724183-B1 (FR)
Inventor: GICQUEL BRIGITTE
IPC: C12R1/32
Filed: 1994-09-02
Granted: 1997-04-11
Abstract: New recombinant screening, cloning and/or expression vectors (V1 and V2), able to replicate in mycobacteria contain: (i) a replicon functional in mycobacteria; (ii) a selection marker; (iii) a reporter cassette comprising: (a) a multiple cloning site (polylinker, PL); (b) a transcription terminator active in mycobacteria (pref. coliphage T4 terminator) and located upstream of PL, and for vector V1: (c) a nucleotide sequence (ntseq) derived from a gene coding for an expression marker, or protein export and/or secretion marker, the ntseq lacking an initiation codon and regulation sequences; or for vector V2: (c') a reporter gene whose expression can be analysed in the presence of different regulatory sequences. Pref. vector V1 further comprises a ntseq (A) from a mycobacterium, cloned into PL. In a new screening method, ntseq (A), obtained by restriction enzyme digestion or by in vitro amplification, is inserted into the PL of vector V1 and the resulting vector is opt. replicated before being used for transformation of host cells. DNA is isolated from positive transformants (i.e. cells expressing the export/secretion marker) and subcloned. Inserts from the subclones are isolated to allow characterisation of the mycobacteria sequences they contain. Ntseqs isolated by this method are claimed, per se.
Patent FR-2738151-B1 (FR)
Inventor: DUBS POTERSZMAN MARIE CHRISTIN
IPC: A61K45/00
Filed: 1995-09-04
Granted: 1997-09-26
Abstract: The present invention relates to the utilization of a compound capable of antagonizing at least partially the oncogenic activity of the protein Mdm2 for the preparation of a pharmaceutical composition intended more particularly to a treatment of cancers with no p53 context. It further relates to the viral vector comprising a nucleic acid sequence coding for a compound capable of inhibiting at least partially the oncogenic activity of the protein Mdm2, and to a corresponding pharmaceutical composition.
Patent FR-2752670-B1 (FR)
Inventor: ANDRE MAX
IPC: A01K15/02
Filed: 1996-09-03
Granted: 1998-11-13
Abstract: PCT No. PCT/FR97/01550 Sec. 371 Date Mar. 3, 1999 Sec. 102(e) Date Mar. 3, 1999 PCT Filed Sep. 3, 1997 PCT Pub. No. WO98/09508 PCT Pub. Date Mar. 12, 1998The invention concerns a device for prohibiting the crossing of a zone boundary by an animal (2,4). This device comprises interactive means (12, 14) for locating the animal (2, 4) with respect to a control station (8), means for sanctioning (16) the use of which is dependent on means (66, 50, 52, 54) for processing and analyzing data supplied by said locating means (12, 140. The sanctioning means (16) are means for fogging a fluid, comprising an electrovalve; the actuating of the electrovalve varies in frequency, in duration and in delivery according to the distance separating the animal from the control station and the duration of the presence of the animal in the zone to be protected.
Patent FR-2785807-B1 (FR)
Inventor: GOSSART PHILIPPE
IPC: A23L1/30
Filed: 1998-11-13
Granted: 2000-12-15
Abstract: A food/feed supplement for human or animal diet containing a mixture of calcium and ethyl butyrates, optionally with addition of sodium butyrate. Independent claims are also included for: (1) feed/fodder composition for animals, especially dogs and cats, including the supplement; (2) the use of a mixture of calcium and ethyl butyrates, with optional addition of sodium butyrate, as a growth and utilizable consumption factor, especially in feed/fodder compositions for animals such as dogs, cats and farm animals (including birds and fish); and (3) process of improving digestibility of food, feed or fodder, comprising introduction of an effective dose of a mixture of butyrates of calcium and ethyl, with optional addition of sodium butyrate, in amount 0.01-2 wt.% per wt. of food, feed or fodder.
Patent FR-2782878-B1 (FR)
Inventor: PIRIM PATRICK
IPC: H04N7/50
Filed: 1998-12-30
Granted: 2000-11-10
Abstract: For the compression, preferably between a preliminary encoding, such as an encoding by a wavelet filter (11) and a compression in a compression-decompression assembly (13), as used in the system MPEG, there is a displacement encoding GVPP stage (12A) which generates, at the beginning of each sequence a frame of the video signal received and then, for each pixel, correction digital signals indicating a displacement for this pixel, with the quantified amplitude and oriented direction of the displacement, or a non-displacement, until global modification of the pixels marking the beginning of a new sequence and, for the decompression, preferably between a decompression in a compression-decompression assembly (13), of the type mentioned above, and a final decoding, such as performed in a reverse-operating wavelet filter (11), a displacement decoding assembly (12B), which, from a signal compressed by the compression mentioned above, transmits the frames of the beginning of each sequence and then replaces in position the pixels whose displacement is indicated by correction signals, while leaving in position the other pixels.
Patent FR-2798177-B1 (FR)
Inventor: LALLEMAND CHRISTIAN
IPC: F16D21/04
Filed: 1999-09-06
Granted: 2001-12-07
Abstract: The invention concerns a gearbox, comprising a hollow shaft (21) perforated with radial orifices (214, 215, 216); idling gears (44, 45, 46) mounted rotating on the hollow shaft (21), each of which has internal splines; a cottering rod (5) mounted mobile in translation in the hollow shaft (21); and rows of balls (64 to 66) arranged opposite the idling gears; the cottering rod having a radial protuberance (21) designed to be engaged, depending on the axial position of the cottering rod, the balls of either of the rows in the splines of the corresponding gear. The inventive gearbox comprises a cage (7) fixed in rotation relative to the hollow shaft (21) and arranged between said shaft and the idling gears, said cage (7) consisting of segments whereof only two can be, at any one time, spaced apart from each other to enable the balls of the corresponding row to be engaged in the splines of the corresponding gear.
Patent HU-222310-B1 (HU)
Inventor: DILGER HORST
IPC: A47L9/02
Filed: 2000-12-08
Abstract: A találmány tárgya szívófej porszívóhoz – egyrészes műanyagházzal (1), amely rendelkezik egy szívócsatornával (2) és egy felsőnyílással (3) egy taposó kapcsoló (5) számára, – sörtetartólappal (4), amely függőlegesen mozgathatóan van a műanyag házban (1)elrendezve, és a felső nyílásba (3) helyezett taposó kapcsoló (5) egynyomórugóval (6) szembeni működtetésével lesüllyeszthető, – aház (1) alsó oldalán elrendezett csúszópapuccsal (7), rajtaszívószájjal (13), amely a szívócsatorna (2) függőleges, szekrényalakú csatlakozódarabjához (14) kapcsolódik, és a csúszópapucs (7) egypadlócsatornájába (15) torkollik, és a műanyag háznak (1) legalább egyfüggőleges formatartó csavarkupolája (8) van a sörtetartó lap (4)vezetésére, és ennek nyomórugója (6) van. A találmány lényege, hogy acsúszópapucs (7) mind a szívócsatorna (2) csatlakozódarabján (14),mind pedig végével a műanyag ház (1) belső felületén (16)billenthetően ágyazva van, továbbá a csatlakozódarabnak (14)keresztbordái (17) vannak, melyek a szívócsatornát (2) oldalrólhatárolják, és amelynek alsó éle ívben lekerekített ágyazófelületként(18) van kialakítva, és a csúszópapucs (7) a csatlakozódarab (14)ívben lekerekített ágyazófe- lületén van támasztva, és reteszelőkapcsolattal forgathatóan a csatlakozódarabnak (14) a keresztbordákkal(17) párhuzamos falfelületéhez (14) van csatlakoztatva. ŕ