baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973189-B1 (FR)
Inventor: BARD YVES
IPC: H04W48/20
Filed: 2011-03-22
Granted: 2014-01-10
Abstract: The present invention relates to the field of radio communication systems and more particularly to group communication systems using hierarchical half-duplex TDMA (Time Division Multiple Access) technology. There is described a base device having two antennas which transmits a second beacon on the second antenna. In this way, the handsets whose position involves the masking of the first antenna can receive the beacon transmitted by the second antenna and connect to the base. Particular embodiments make it possible to limit the consumption of base communication units by using the units used for communication to carry this second beacon.
Patent FR-2984909-B1 (FR)
Inventor: GARNIER ANDRE
IPC: C09K8/487
Filed: 2011-12-21
Granted: 2013-12-20
Abstract: Plugging fluid for plugging a zone of a subterranean formation adjacent to a drill hole, especially an oil drill hole, said fluid consisting of a hydrophobic liquid containing a solid silicate or a solid metasilicate, a clay, and a hydraulic cement. Process for plugging a zone of a subterranean formation adjacent to a drill hole, in which said plugging fluid is transported up to said zone while avoiding any contact with water, and in said zone the plugging fluid is brought into contact with an aqueous solution containing cations chosen from alkali metal cations and alkaline-earth metal cations, by means of which a flash setting of the plugging fluid occurs. The process makes it possible to seal the zones of loss of circulation, to permanently isolate zones of a subterranean formation adjacent to a well, surrounding a well, and to put an end to transverse flows. It also makes it possible to block or close up the drilling wells that must be abandoned.
Patent FR-2984631-B1 (FR)
Title: Noyau de stator, son procede de fabrication, et machine electrique rotative qui utilise ce noyau de stator
Inventor: HASEGAWA KAZUYA
IPC: H02K15/02
Filed: 2012-12-12
Granted: 2017-05-05
Abstract: Le procédé de fabrication d'un noyau de stator comprend : une étape de poinçonnage durant laquelle des segments magnétiques (32) sont poinçonnés d'une tôle d'acier électromagnétique revêtue d'un revêtement isolant organique (31) ; une étape de stratification durant laquelle un corps stratifié (33) est formé en stratifiant un nombre prédéterminé de segments magnétiques (32) poinçonnés; une première étape de préchauffage durant laquelle une position de soudage sur une surface de paroi du corps stratifié est chauffée localement d'une première à une seconde extrémité dans une direction de stratification afin de décomposer thermiquement un composant organique dans le revêtement isolant (31); et une première étape de soudage durant laquelle la position de soudage où le composant organique (31) dans le revêtement isolant est décomposé thermiquement est soudée de la première à la seconde extrémité dans la direction de stratification.
Patent FR-3038715-B1 (FR)
Title: Identification de capteurs dans une turbomachine
Inventor: GEREZ VALERIO
IPC: G02B23/24
Filed: 2015-07-07
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'au moins un premier capteur (Bi) placé à l'intérieur d'une turbomachine ou d'un module de turbomachine (2), ledit premier capteur (Bi) ayant un libellé le situant dans une première position dans la machine et étant configuré pour envoyer un signal (Si) par une première voie de mesure (Ci) définie lorsqu'il est soumis à une stimulation thermique, caractérisé en ce qu'il comprend une étape a) consistant à acheminer une tête (11) d'endoscope à proximité de ladite première position, une étape b) consistant à mettre en œuvre un moyen (15) de stimulation thermique pour ledit capteur (Bi), par chauffage ou refroidissement, au niveau de ladite première position, et une étape c) consistant à observer le signal (Si) fourni par ladite première voie de mesure (Ci).
Patent FR-3039222-B1 (FR)
Title: Lanceur pour demarreur de vehicule automobile
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N11/02
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un lanceur (3) pour démarreur (1) de véhicule automobile comprenant : - une douille (23) comportant un épaulement (29) et un élément d'arrêt (33), - un pignon (5) monté coulissant sur la douille (23) entre l'élément d'arrêt (33) et l'épaulement (29), - au moins un organe élastique (31) monté entre le pignon (5) et l'épaulement (29) et étant adapté pour présenter une position de repos dans laquelle le pignon (5) est en appui sur l'élément d'arrêt (33) et une position comprimée dans laquelle le pignon (5) est éloigné dudit élément d'arrêt (33), caractérisé en ce que l'organe élastique (31) est monté, dans sa position de repos, de façon à ce que le pignon (5) soit précontraint avec une charge comprise entre 40 N.m et 80 N.m.
Patent FR-3041412-B1 (FR)
Title: Valve anti-retour etanche
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: F16K21/00
Filed: 2015-10-22
Granted: 2018-04-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une valve constituée d'une paroi rigide (63, 35) et d'un clapet (7, 8), elle est caractérisée en ce que:         - ledit clapet dispose d'une zone périphérique souple et déformable (70, 80) non ajourée, située en vis-à-vis de la paroi rigide (63, 35),         - la paroi rigide est ajourée par au moins un orifice (64, 36) situé en vis-à-vis de la zone périphérique (70, 80),         - la valve est en position fermée lorsque la zone périphérique (70, 80) du clapet (7, 8) en contact avec la paroi rigide (63, 35) sur la totalité d'au moins un périmètre et en position ouverte lorsque la zone périphérique (70, 80) du clapet (7, 8) est distante de la paroi rigide (63, 35) sur au moins une partie de son périmètre, le clapet (7, 8), et la paroi rigide (63, 35) constituent un ensemble étanche lorsque la zone périphérique (70, 80) est en contact sur la totalité d'au moins un périmètre avec la paroi rigide (63, 35),         - le clapet (7, 8) est relié à la paroi rigide (63, 35) par une liaison fixe non déformable,         - la valve passe de la position fermée à la position ouverte par déformation de la zone périphérique (70, 80) du clapet (7, 8),         - tous points de la zone périphérique (70, 80) en contact avec la paroi rigide (63, 35) sont en appui sur ladite paroi rigide (63, 35), ledit appui étant obtenu par déformation élastique de ladite zone périphérique (70, 80), ladite déformation résultant de l'assemblage du clapet (7, 8) et de la paroi (63, 35).
Patent FR-3043787-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la puissance de transmission de messages mis en œuvre par un systeme pour eviter la collision en vol d'avions.
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: H04B1/38
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-07-05
Abstract: Procédé de contrôle de la puissance de transmission de messages mis en œuvre par un système pour éviter la collision en vol d'avions. La présente invention est un procédé de contrôle de la puissance de transmission de messages mis en œuvre par un système pour éviter la collision en vol d'avions, ledit système étant du type comportant un appareil anticollision (10) et un transpondeur (20) équipant chaque avion. Selon la présente invention, ledit procédé comporte - une étape de mesure (E5) pour mesurer au moins la valeur, dite valeur de qualité, d'une grandeur représentative de la qualité de réception des signaux radiofréquences portant des messages de réponse (Rep) émis par un transpondeur (20) d'un avion intrus - une étape de commande (E27) pour commander la puissance de transmission (Pt) des signaux radiofréquences portant lesdits messages de réponse (Rep) en fonction de la valeur ou des valeurs de qualité ainsi mesurées. La présente invention concerne également un système pour éviter la collision en vol d'avions.
Patent FR-3049236-B1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour un vehicule automobile
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25B1/00
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: Dispositif de climatisation pour un véhicule automobile, comprenant un circuit de climatisation pour un fluide frigorigène, ledit circuit de climatisation comprenant au moins un échangeur de chaleur adapté pour un échange de chaleur avec un fluide à l'extérieur de l'habitacle du véhicule automobile, au moins un compresseur, au moins un condenseur pour produire de la chaleur à l'intérieur de l'habitacle dudit véhicule automobile, au moins un évaporateur pour produire du froid à l'intérieur de l'habitacle dudit véhicule automobile et au moins un détendeur, dans lequel le dispositif de climatisation est adapté pour un premier mode de fonctionnement pour produire du froid à l'intérieur de l'habitacle du véhicule automobile dans lequel la sortie de l'échangeur de chaleur est connectée via un détendeur à l'entrée de l'évaporateur, la sortie de l'évaporateur étant connectée à l'entrée du compresseur, la sortie du compresseur étant connectée à l'entrée de échangeur de chaleur, dans lequel le dispositif de climatisation est adapté pour un deuxième mode de fonctionnement pour produire de la chaleur à l'intérieur de l'habitacle du véhicule automobile dans lequel la sortie de l'échangeur de chaleur est connectée à l'entrée du compresseur, la sortie du compresseur étant connectée à l'entrée du condenseur, la sortie du condenseur étant connectée via un détendeur à l'entrée de l'échangeur de chaleur, caractérisé en ce que le dispositif de climatisation est adapté pour un troisième mode de fonctionnement dans lequel la sortie de l'échangeur de chaleur est connectée via un détendeur à l'entrée du compresseur, la sortie du compresseur étant connectée à l'entrée de l'échangeur de chaleur.
Patent FR-3051853-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/44
Filed: 2016-05-26
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (9) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements (16), l'arbre entrainant en rotation une roue (14) de compresseur, le compresseur comportant - un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (16) disposé entre une plaque (142) arrière de la roue (14) du compresseur et la roue (14), - un trou d'évent (31), de circulation de flux de polluants vers l'extérieur du compresseur (9), dont l'entrée (310) est disposée entre le roulement (16) et la roue (14) de compresseur et, - une volute (12) disposée du coté de la roue (14) de compresseur, le trou d'évent (31) étant relié à la volute (12) du compresseur (9) au moyen d'une gorge (320) formée entre le plaque arrière (142) de la roue et le système (41) de protection thermique.
Patent FR-3055148-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-08-19
Granted: 2020-06-05
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant des secteurs d'anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur d'anneau (10) ayant, selon un plan de coupe défini par une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) de l'anneau de turbine (1), une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) définissant la face interne de l'anneau de turbine (1) et une face externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde pattes d'accrochage (14, 16), la structure de support d'anneau (3) comportant une couronne centrale (31) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde pattes radiales entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes d'accrochage (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10). La première patte radiale comprend un flasque annulaire (35) en une seule pièce fixé de manière amovible à la couronne centrale (31) de la structure de support d'anneau (3).
Patent FR-3055430-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02F1/13
Filed: 2016-08-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation et/ou d'éclairage, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - des moyens d'émission d'un faisceau lumineux, dit faisceau primaire 100, comportant une source lumineuse 1, un élément de diffusion 3 et - des moyens de transmission commandés interposés entre les moyens d'émission et l'élément de diffusion 3, les moyens de transmission commandés étant commandés pour transmettre sélectivement au moins une partie du faisceau primaire 100 vers l'élément de diffusion 3 afin de former un faisceau, dit faisceau secondaire 200, selon au moins deux distributions différentes de la lumière, caractérisé en ce que les moyens commandés de transmission comprennent au moins un écran à cristaux liquides 2 agencé à distance de l'élément de diffusion 3, une image de l'écran à cristaux liquides 2 étant formée sur l'élément de diffusion 3. L'invention concerne encore un module d'éclairage pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3055722-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de paiement en ligne
Inventor: ALGAYON THOMAS
IPC: G06Q20/40
Filed: 2016-09-06
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de paiement en ligne (10) comportant : une première étape de proposition (100) au cours de laquelle au moins un commerçant (20) référence au moins une offre (50) via une interface (40) ; - une étape de sélection (110) au cours de laquelle un client (30) peut sélectionner (112) une ou plusieurs offres (50) avant de procéder à un prépaiement (113) à l'issue duquel il reçoit un code de validation (70) pour chacune des offres (50) prépayées ; - une étape de consommation (120) au cours de laquelle le client (30) bénéficie des offres (50) prépayées et communique à chaque commerçant (20) le code de validation (70) associé à l'offre (50) à laquelle il est associé ; - une étape de finalisation de paiement (130). L'invention concerne également un système pour la mise en œuvre du procédé (10).
Patent FR-3060684-B1 (FR)
Title: Organe de rattrapage d'usure pour un mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-12-19
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un organe de rattrapage d'usure (16) pour un mécanisme d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant : - une première partie annulaire (17) dont une extrémité axiale (20) comporte au moins une rampe (21) inclinée par rapport au plan radial, destinée à coopérer avec une contre-rampe du mécanisme d'embrayage, - une deuxième partie (25) comportant une zone dentée (27), la seconde partie étant déformable élastiquement de façon à autoriser le déplacement axial de la zone dentée par rapport à la rampe, par déformation élastique de la seconde partie, caractérisé en ce que la première partie (17) et la deuxième partie (25) viennent de matière en une seule pièce.
Patent FR-3060410-B1 (FR)
Title: Element de separation par flux tangentiel integrant des canaux flexueux
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'objet de l'invention concerne un élément de séparation par flux tangentiel comportant un support poreux rigide monobloc (2) à l'intérieur du volume duquel au moins un canal (41) pour la circulation du milieu fluide à traiter présente un volume flexueux de circulation (V1) défini par le déplacement autour d'un axe de référence selon une trajectoire curviligne, d'une section génératrice et en ce que cet axe de référence ne traverse pas ladite section génératrice et se trouve contenu dans le volume du support poreux.
Patent FR-3061479-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle environnemental d'aeronef alimente par de l'air de prelevement a pression intermediaire
Inventor: LAVERGNE DAVID
IPC: F02C6/08
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle environnemental de cabine (11) d'aéronef. Un prélèvement d'air de compresseur (39) de moteur de l'aéronef à une unique valeur intermédiaire de pression est relié à une entrée d'un compresseur (48) d'un turbocompresseur (47) intermédiaire, une sortie d'air de ce compresseur (48) est reliée à une entrée d'une turbomachine (15) à cycle à air, une sortie de la turbomachine à cycle à air est reliée à la cabine (11), une entrée d'une turbine (49) du turbocompresseur (47) intermédiaire couplée au compresseur (48) reçoit de l'air en provenance de la cabine (11), et la pression de l'air délivré à la sortie d'air du compresseur (48) du turbocompresseur (47) intermédiaire est limitée à une valeur maximale prédéterminée.
Patent FR-3064056-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation du biais d'un capteur
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01D21/00
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation et de mise à jour du biais d'un capteur. Après une phase d'initialisation, le procédé comporte les étapes suivantes : - acquisition d'un signal (sk) à un instant de mesure (tk), à chaque instant de mesure correspondant un biais (mk), déterminé au cours d'une itération précédente ou au cours de l'initialisation et un seuil de dispersion (vth,k), déterminé au cours d'une itération précédente ou au cours de l'initialisation ; - association d'une plage temporelle d'analyse (Δtk) à l'instant de mesure (tk), et calcul d'un indicateur de dispersion (vk), représentant une dispersion des signaux acquis pendant la plage temporelle d'analyse; - comparaison de l'indicateur de dispersion ainsi calculé avec le seuil de dispersion (vth,k) pris en compte dans l'étape b); - en fonction de la comparaison, maintien du biais à une valeur inchangée ou mise à jour du biais; - soustraction du biais (mk) résultant de l'étape précédente au signal acquis (sk) à l'instant de mesure ; - réitération des étapes listées ci-dessus en incrémentant l'instant de mesure (tk). Lorsque le biais est mis à jour, le seuil de dispersion l'est également, en fonction de l'indicateur de dispersion (vk) calculé à l'instant de mesure.
Patent FR-3066331-B1 (FR)
Title: Support de mecanisme d'appareillage electrique
Inventor: EMELIEN JEAN-PASCAL
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-07-17
Abstract: Un support de mécanisme d'appareillage électrique selon l'invention comporte : - une plaque (2) avec une ouverture centrale formant un cadre, - une membrane (4) en matière synthétique transparente fixée sur la plaque (2) autour de l'ouverture centrale. L'invention concerne aussi un ensemble comportant un tel support de mécanisme d'appareillage électrique et un appareillage électrique et/ou une boîte d'appareillage.
Patent FR-3067566-B1 (FR)
Title: Installation d'etourdissement par gaz de volailles avant abattage
Inventor: CONAN GILLES
IPC: A22B3/00
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une installation (1) pour l'étourdissement de volailles comprenant un tunnel (10) de traitement des volailles, ledit tunnel (10) comprenant au moins : - une première chambre (100) équipée d'une ouverture d'introduction des volailles dans ledit tunnel (10) et de premiers moyens de transport (100A) des volailles à travers la première chambre (100) jusqu'à une ouverture de transfert des volailles, - une deuxième chambre (102) équipée d'une ouverture de réception des volailles et de deuxièmes moyens de transport (101A) de la volaille à travers la deuxième chambre (102) jusqu'à une ouverture de sortie des volailles dudit tunnel (10), - une chambre intermédiaire (101) de passage séparant les première et deuxième chambres (100, 102) et communiquant à ses extrémités avec l'ouverture de transfert de la première chambre (100) et l'ouverture de réception de la deuxième chambre (102), ladite chambre intermédiaire (101) étant équipée de troisièmes moyens de transport (101A) de la volaille à travers la chambre intermédiaire (101), les première et deuxième chambres (100, 102) étant pourvues de moyens d'alimentation en gaz d'étourdissement assurant une augmentation de la concentration de gaz d'étourdissement de l'ouverture d'introduction des volailles dans le tunnel (10) vers l'ouverture de sortie des volailles dudit tunnel (10).
Patent FR-3073265-B1 (FR)
Title: Bielle reglable en longueur
Inventor: LOPEZ JOSE
IPC: F16C7/06
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention a pour objet une bielle réglable en longueur qui comprend : - une première partie (26) comportant une face périphérique (34) cylindrique qui présente une succession de gorges périphériques (40) séparées les unes des autres et positionnées dans des plans transversaux, et - une deuxième partie (28) comportant un fût (44) configuré pour recevoir au moins partiellement la première partie (26) et qui présente plusieurs découpes (56) configurées pour séparer le fût (44) en plusieurs secteurs de cylindre (58) et au moins une nervure intérieure, en saillie par rapport à la face latérale intérieure du fût, qui a une section configurée pour se loger dans l'une des gorges périphériques (40).
Patent FR-3076534-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement d'un volet arriere sur une caisse de vehicule automobile
Inventor: MALATERRE HERVE
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-01-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement d'un volet (1) arrière sur la caisse (2) d'un véhicule automobile. Le dispositif comprend un jeu de deux gabarits (G1, G2) configurés pour être installés respectivement aux côtés droit et gauche arrière de la caisse (2). Chacun des gabarits (G1, G2) comprend un support (4) porteur d'organes de positionnement (5a, 5b, 8) du gabarit (G1, G2) en une position prédéfinie sur la caisse (2) et d'un organe de maintien (6) du gabarit (G1, G2) en position sur la caisse (2). L'un quelconque desdits gabarits (G1, G2), dit alors gabarit de centrage (G2), est en outre pourvu d'un organe de centrage (12) du volet (1) transversalement (T1) sur la caisse (2) par rapport à l'autre des gabarits, dit alors gabarit de référence (G1). L'organe de centrage (12) est configuré en organe d'appui transversal (T1) contre le volet (1) en étant monté transversalement (T1) mobile sur le gabarit de centrage (G2), en opposition à une prise d'appui transversal (T1) antagoniste du volet (1) contre le gabarit de référence (G1).
Patent FR-3062597-B1 (FR)
Title: Porte mine fournissant un materiau a dessin par extrusion
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B43K24/02
Filed: 2018-02-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un stylo ou porte-mine alimentateur (100) qui comprend un corps principal (3), un tube de tête (2), un tube médian (11) et un mécanisme à rochet (12).  Le mécanisme à rochet (12) comprend une partie élastique faisant saillie (11e) et une partie concave-convexe (2f). La partie élastique faisant saillie (11e) présente une élasticité dans une direction radiale et la partie concave-convexe (2f) est disposée sur une surface intérieure du tube avant 2.  Une saillie (11m) disposée sur un tube central (11b) est configurée pour venir en prise de manière amovible avec une partie annulaire convexe (2g) disposée sur une surface extérieure du tube de tête (2) dans la direction axiale.
Patent FR-3082717-B1 (FR)
Title: Autocuiseur muni d'une butee pour couvercle
Inventor: BLANC HERVE EUGENE RENE
IPC: A47J27/08
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-07-03
Abstract: - L'invention concerne un appareil (1) de cuisson d'aliments sous pression comportant une cuve (2) métallique, un couvercle (3) métallique susceptible de subir, à l'occasion du passage d'une configuration de déverrouillage à une configuration de verrouillage ou inversement, un déplacement en translation relativement à la cuve (2) dans un plan perpendiculaire audit axe central de rotation (X-X'), ledit appareil étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une première butée (10) fixée à la cuve (2) et disposée relativement au couvercle (3) pour limiter la course dudit déplacement en translation du couvercle selon une première direction (D1). - Appareils de cuisson sous pression.