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Patent FR-3090059-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement autoverrouillant pour marchepied de vehicule de transport, marchepied et vehicule ainsi equipes
Inventor: DUBREUIL ROMAIN
IPC: G05G5/04
Filed: 2018-12-18
Abstract: Ce dispositif d’entraînement comprend un moteur rotatif (10), ainsi qu’un ensemble de transmission (20, 30, 80) apte à être déplacé sous l’effet de la rotation du moteur (10) et apte à activer le déplacement de la marche. Selon l’invention l’ensemble de transmission est pourvu de moyens élastiquement déformables (72), permettant à cet ensemble de transmission d’occuper une position verrouillée lorsque la marche occupe sa position extrême haute, cette position verrouillée ne nécessitant pas une surcourse angulaire préalable de la marche. L’invention prévoit, grâce à l’utilisation de moyens élastiquement déformables équipant l’ensemble de transmission, que la marche peut être verrouillée de manière fiable, dans sa position extrême haute. Par conséquent, cette marche ne fait pas saillie en dehors du gabarit global du véhicule, tout en garantissant une sécurité satisfaisante. L’invention permet donc de s’affranchir de la surcourse angulaire préalable de la marche, qu’implique l’art antérieur. Par comparaison, l’invention autorise un accès direct à une position extrême haute verrouillée, grâce à l’utilisation des moyens déformables, sans avoir à adopter une position intermédiaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 15
Patent FR-3090334-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour fibres kératiniques
Inventor: BOULARAS MOHAMED
IPC: A61K8/36
Filed: 2018-12-21
Abstract: Composition cosmétique pour fibres kératiniques La présente invention concerne une composition comprenant (1) au moins un ester choisi parmi : (i) les monoesters d’acide gras linéaire de formule (I) R1-O-R2 dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l’un de l’autre, un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, et (ii) les esters de polyol et d’acide(s) gras, le(s)dit(s) acide(s) gras possédant un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, (3) au moins une base apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), (4) au moins un alcool gras, (5) au moins un polymère semi-cristallin, (6) au moins une huile hydrocarbonée non-volatile, et (7) de l’eau.
Patent FR-3093618-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une ruche et un support permettant une installation et gestion en hauteur.
Inventor: MINIÈRE CLÉMENT
IPC: A01K47/06
Filed: 2019-03-12
Abstract: Support (1) pour maintenir une ruche (2), caractérisé en ce que le support (1) comprend au moins une partie de fixation (11), au moins un dispositif de blocage (12) conçu pour maintenir la ruche (2) dans une position déterminée selon un premier axe (X) et un deuxième axe (Y) transversal au premier axe (X), et au moins un dispositif d’élévation (13, 13’) conçu pour permettre un déplacement de la ruche selon un troisième axe (V) transversal au premier axe (X) et au deuxième axe (Y). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093763-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement à zone sacrificielle pour véhicule automobile électrique
Inventor: LANARD JEAN LOUIS
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Abstract: [Un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur électrique (12) comprend un boîtier (24) définissant un canal longitudinal débouchant à deux extrémités (24a ; 24b) du boîtier (24), une pluralité d’échangeurs thermiques (301-304) disposés dans le canal, et au moins une turbomachine tangentielle (28) apte à créer un flux d’air dans le canal. Le boîtier (24) a une zone sacrificielle (40) destinée à se déformer et/ou à se rompre préférentiellement, en cas de choc, la zone sacrificielle étant de préférence au voisinage d’une extrémité (24a ;24b) du boîtier (24).]
Patent FR-3094329-A1 (FR)
Title: Pièce de doublure pour un montant central de véhicule, adaptée à une pièce de renvoi de ceinture de sécurité fixe ou réglable
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-03-29
Abstract: Une pièce de doublure (PD) est solidarisée fixement à une face interne (FI) d’un montant central (MC) d’une structure (SV) d’un véhicule automobile, et comprend une paroi principale (PP) solidarisée fixement à cette face interne (FI) et comprenant une ouverture oblongue (OO) adaptée au passage d’une pièce de renvoi, à position fixe ou réglable, d’une ceinture de sécurité, destinée à être couplée au montant central (MC), et, au voisinage de chacun des deux grands côtés (C1-C2) opposés de l’ouverture oblongue (OO), d’au moins deux renfoncements à fond plat (RF) définis par soyage et entre lesquels, en présence d’une pièce de renvoi à position fixe, est placée une patte (PT) définie dans un côté d’une pièce de renfort (PR) installée entre la paroi principale (PP) et le montant central (MC) en étant solidarisée fixement à ces derniers (PP, MC). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3080686-A1 (FR)
Title: Sonar a synthèse d’ouverture, procédé de traitement de signal associe, et programme de traitement de signal
Inventor: NAKAMURA YOSHIYUKI
IPC: G01S15/88
Filed: 2019-04-15
Abstract: Un sonar à synthèse d’ouverture (2) selon la présente invention comporte : un transducteur (101) configuré pour émettre et recevoir une onde sonore ; et un processeur de signal (102) configuré pour réaliser un traitement à synthèse d’ouverture sur des données de l’onde sonore reçue, laquelle est reçue par le transducteur (101). Le processeur de signal (102) sélectionne une table de référence, réalise une FFT bidimensionnelle sur les données, extrait un élément correspondant à un indice inclus dans la table de référence sélectionnée d’une sortie de la FFT bidimensionnelle, multiplie l’élément extrait par un coefficient de table inclus dans la table de référence sélectionnée, réalise une IFFT bidimensionnelle sur un résultat de la multiplication, et convertit une sortie de l’IFFT bidimensionnelle en une image. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082337-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour générer une pression de consigne prédéfinie d’onde sonore à une position variable d’un espace de service
Inventor: HIEBER PATRICK
IPC: H04R3/00
Filed: 2019-06-05
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif pour générer une pression de consigne prédéfinie d’onde sonore à une position variable d’un espace de service Procédé pour générer une pression de consigne prédéfinie d’onde sonore à une position variable (125) dans un espace de service (110), consistant à déterminer la position (125) ; sélectionner au moins un émetteur de son (160) d’une installation d’émetteurs de son (115), et ayant une plage de rayonnement englobant la position (125) ; déterminer (315) la distance d’émetteur entre la position déterminée (125) et l’émetteur (160) et régler un paramètre de l’émetteur sélectionné (160) en fonction de la distance de l’émetteur déterminé pour générer la pression de consigne prédéfinie à la position (125) par la commande de l’émetteur de son (160). Figure 1
Patent FR-3097583-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et/ou déverrouillage d’un ouvrant de véhicule automobile, véhicule comprenant ce dispositif et procédé de verrouillage ou de déverrouillage d’un ouvrant de véhicule automobile utilisant ce dispositif.
Inventor: REICHHELD FRÉDÉRICK
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-06-24
Abstract: Dispositif et procédé de verrouillage et/ou déverrouillage d’un ouvrant de véhicule automobile et véhicule comprenant ce dispositif. Le dispositif (1) comprend une paroi (30) de détection présentant une face (31) interne et une face (33) externe opposée, la face (33) externe formant une zone de détection de contact, et des moyens de détection agencés contre la face (31) interne pour détecter un contact entre un doigt ou une main d’un utilisateur et ladite face (33) externe. Les moyens de détection comprennent un capteur (4) ayant une couche (40) en un matériau piézoélectrique présentant des ondulations de surface sous forme de rides. La couche (40) en matériau piézoélectrique est configurée pour détecter un contact prédéterminé sur la face (33) externe en vue de commander le verrouillage ou le déverrouillage de l’ouvrant. Figure 3
Patent FR-3098291-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de nettoyage par ondes de choc pour echangeur thermique d’une chaudiere.
Inventor: MERLO NAZIM
IPC: F28G7/00
Filed: 2019-07-01
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE NETTOYAGE PAR ONDES DE CHOC POUR ECHANGEUR THERMIQUE D’UNE CHAUDIERE
    L’invention porte principalement sur système de nettoyage (1), adapté pour générer des ondes de chocs à partir d’un gaz sous pression et les projeter contre la surface de l’échangeur, lequel système (1) comprend au moins un dispositif de nettoyage (10) comprenant une première chambre haute pression (2) destinée à être fluidiquement reliée à un réservoir de gaz sous pression (3) pour alimenter ladite première chambre (2) en gaz haute pression, une deuxième chambre basse pression (4) comprenant un orifice d’échappement (5) de l’onde de choc (6), et un dispositif déclencheur (7) actionnable de manière réversible entre une position de fermeture empêchant la communication de fluide entre lesdites première et deuxième chambres (2, 4), et une position d’ouverture mettant lesdites chambres (2, 4) en communication de fluide, caractérisé en ce que la masse volumique du gaz à un bar est inférieure ou égale à 0,8 kg/m3.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098790-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif à ingestion de couche limite amélioré
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GÉRARD
IPC: B64C21/06
Filed: 2019-07-17
Abstract: Ensemble propulsif à ingestion de couche limite amélioré Ensemble propulsif pour aéronef, comprenant un fuselage (10) s’étendant le long d’un axe longitudinal (X) et renfermant une enceinte interne, au moins un moteur (20) caréné fixé au fuselage (10) et comprenant une section d’entrée d’air (20a), la section d’entrée d’air (20a) étant disposée au moins en partie dans l’enceinte interne, au moins une chambre de tranquillisation (50) disposée dans l’enceinte interne en amont de la section d’entrée d’air (20a) et en communication fluidique avec ladite section d’entrée d’air (20a), au moins une prise d’air (30) formée sur une paroi externe du fuselage (10), l’entrée (30a) de la prise d’air (30) étant en partie délimitée par ladite paroi externe du fuselage (10), la prise d’air (30) étant configurée pour ingérer de l’air externe et le dévier vers la chambre de tranquillisation (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3099243-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de recalage d’une centrale inertielle
Inventor: JORGE OPHÉLIE
IPC: G01S19/23
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de recalage d’une centrale inertielle équipant une plateforme terrestre (1) telle un véhicule, le véhicule étant équipé d’au moins une tourelle (2) orientable en site et en gisement pour déterminer au moins une direction de pointage (di) d’au moins un objet présent sur le terrain et étant doté d’une base de données cartographiques. Suivant le procédé, on réalise le pointage, à partir de la tourelle, d’au moins trois Amers (P1,P2,P3) présents sur le terrain et dont les coordonnées géographiques dans le repère terrestre (RT) sont connues, on enregistre les angles de site (β) et de gisement (α) de chaque direction de pointage (d1,d2,d3) dans le repère véhicule (RV), on détermine enfin des coefficients d’une matrice MTV de passage du repère terrestre (RT) au repère véhicule (RV) en mettant en œuvre le calcul de la direction des Amers (P1,P2,P3) dans le repère véhicule (RV) grâce aux mesures des angles des directions de pointage et la connaissance des coordonnées des Amers dans le repère terrestre (RT). L’invention a également pour objet un dispositif de recalage mettant en œuvre ce procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101320-A1 (FR)
Title: Arrêt de porte coulissante escamotable pour véhicule automobile.
Inventor: ROMAND JEAN MARIE
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-09-27
Abstract: Arrêt de porte coulissante escamotable pour véhicule automobile. L’invention porte sur un agencement (10) pour véhicule (1) comprenant une caisse (2), une porte coulissante (3) destinée à se déplacer entre une position de fermeture et une position d’ouverture et vice versa, un rail (4) agencé sur la caisse (2), un chariot fixé à la porte coulissante, le chariot comprenant au moins une roue d’axe de rotation perpendiculaire à la direction principale du rail, la roue coopérant avec le rail de sorte à guider et/ou supporter la porte coulissante au cours des déplacements d’ouverture et/ou de fermeture de la porte coulissante, un arrêt fixé au niveau du rail coopérant avec le chariot de sorte à stopper la porte coulissante, l’arrêt comprenant un levier en liaison pivot. Figure pour l’abrégé : fig. 1.
Patent FR-3102582-A1 (FR)
Title: ATTRIBUTION AUTOMATIQUE D’ADRESSES PHYSIQUES ET déterminATION D’une position relative d’une pluralité de calculateurs périphériques EN RESEAU
Inventor: HOUSSARD OLIVIER
IPC: G06F15/17
Filed: 2019-10-25
Abstract: La présent invention concerne un système (100) de calculateurs périphériques (20) connectés en réseau (30) deux à deux, chaque calculateur (20) comprenant : - des première (23, 23’) et deuxième (24, 24’) lignes de bus connectées respectivement à l’entrée (20a) et la sortie (20b) dudit calculateur (20) et reliées à une puce électronique (21) ; - un relais d’interconnexion (25) entre les première (23, 23’) et deuxième (24, 24’) lignes de bus, ledit relais (25) électroniquement commandable par ladite puce (21) peut présenter a) une configuration (C1) d’interconnexion dans laquelle les première (23, 23’) et deuxième (24, 24’) lignes de bus forment un bus commun interconnectant les calculateurs (20) du réseau (30) ; et b) une deuxième configuration (C2) de déconnexion ; ledit système (100) mettant en œuvre un algorithme d’adressage physique permettant en configuration de déconnexion (C2) de déterminer la position relative des calculateurs dans le réseau (30).
Patent FR-3103447-A1 (FR)
Title: Fourreau de colonne de direction comportant un Système de réglage d’une position relative entre deux tubes
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-12-10
Abstract: L'invention concerne un fourreau (103) d’une colonne de direction comportant un tube extérieur (101) et un tube intérieur (102) mobiles l’un par rapport à l’autre et un système de réglage (10) comprenant une vis de réglage (200) de la position axiale s’étendant suivant un axe de réglage (X’) solidaire en translation d’un premier (101) des deux éléments (101, 102) au moyen d’au moins deux paliers de guidage (211, 212) pour guider la vis de réglage (200) en rotation autour de l’axe de réglage (X’), le fourreau de la colonne de direction (103) étant caractérisé en ce qu’au moins un des paliers (211, 212) supportant la vis de réglage (200) est un palier de guidage à reprise d’effort axial pour bloquer en translation la vis de réglage (200), le moteur (11) étant déporté desdits paliers (211, 212). (Fig. 1)
Patent FR-3107698-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion d’aéronef combinant deux groupes propulseurs à rotor ouvert et un groupe propulseur BLI
Inventor: NEGULESCU CAMIL
IPC: B64D27/26
Filed: 2020-02-28
Abstract: Dispositif de propulsion d’aéronef combinant deux groupes propulseurs à rotor ouvert (4) de type USF à soufflante tractrice reliés chacun à une partie arrière de fuselage (2) par un mat caréné (6), et un groupe propulseur BLI (5) de type UHBR BLI implanté en queue de fuselage dans lequel une soufflante BLI (18) du groupe propulseur BLI (5) est entrainée en rotation par les rotors (13) des groupes propulseurs à rotor ouvert (4) via une transmission mécanique à arbre de transmission et renvois mécaniques. Le groupe propulseur BLI assure 15% à 35%, par exemple 20%, de la poussée totale de l’aéronef. La combinaison d’un propulseur BLI (5) avec deux groupes propulseurs à rotor ouvert (4) dans cette configuration permet d’augmenter le rendement propulsif de l’aéronef.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108238-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des voies respiratoires
Inventor: BATISTA MENDES CARLOS
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-03-21
Abstract: D ispositif de protection des voies respiratoires La présente invention concerne un dispositif de protection (1,) contre les projections des voies respiratoires et d'au moins une partie du visage d'un utilisateur remarquable en ce qu'il comprend une seule feuille (2,) souple, réalisée dans un matériau imperméable auxdites projections, et définissant une bande (3,) en forme globale de rectangle ou de carré et au moins deux premières lanières (4A) issues chacune d'une des extrémités du bord supérieur (31) de ladite bande (3), la bande (3) de la feuille (2) étant conformée pour recouvrir au moins le nez et la bouche de l'utilisateur, le bord supérieur (31) de ladite bande (3) venant en appui sur le dessus du nez, les deux premières lanières (4A) étant agencées pour être nouées entre elles à l'arrière de la tête de l'utilisateur en passant au-dessus des oreilles de ce dernier. Fig 1
Patent FR-3109700-A1 (FR)
Title: Masque de protection avec filtre interchangeable
Inventor: MONIOT PHILIPPE
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-05-01
Abstract: Masque (1) de protection comprenant une coque interne (2) conformée afin de recouvrir la bouche et le nez d’un utilisateur et comprenant une fenêtre (3) d’aération au centre de laquelle un plot (5) de centrage et de fixation est agencé, un filtre (7), dont le contour est adapté pour contourner le rebord (6) de la fenêtre (3) d’aération de la coque interne et comportant un orifice (8) de centrage et fixation, une coque externe (10), adaptée pour fixation contre la coque interne (2), comportant une fenêtre (11) d’aération et une orifice (12) de centrage et fixation.                                   FIGURE 1
Patent FR-3113125-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un micro-bolometre d’imagerie infrarouge et micro-bolometre associe
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: G01J5/20
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un micro-bolomètre d’imagerie infrarouge (10a) comportant les étapes suivantes :– formation de clous d’ancrage (14) à travers une couche sacrificielle (12) et une couche de support (13) ;– dépôt et structuration d’un absorbeur (16) ;– dépôt d’une couche diélectrique (15) ;– structuration de ladite couche diélectrique (15) pour former des ouvertures (17) ;– dépôt d’un matériau conducteur (20) à base de tungstène pour remplir lesdites ouvertures (17) ;– polissage mécano-chimique dudit matériau conducteur (20) de sorte à former une surface plane (Sp) ;– dépôt d’un matériau thermométrique (21) sur ladite surface plane (Sp) de sorte que ledit matériau thermométrique (21) soit connecté thermiquement et électriquement audit matériau absorbeur (16) par l’intermédiaire dudit matériau conducteur (20) déposé dans les ouvertures (17) de ladite couche diélectrique (15) ; et– suppression de ladite couche sacrificielle (12).  Figure pour abrégé : Fig 2i
Patent FR-3113065-A1 (FR)
Title: Nouvelle tablette détergente enrobée
Inventor: ESPEIT JEAN-LOUIS
IPC: C11D17/04
Filed: 2020-07-31
Abstract: La présente invention s’inscrit dans le domaine des tablettes détergentes, et notamment les tablettes détergentes pour lave-vaisselle. L’invention se rapporte en particulier à une tablette détergente enrobée comprenant un corps, à savoir une tablette détergente, formé par exemple à partir de poudre compactée, ledit corps étant enrobé d’un revêtement hydrosoluble pulvérisé à sa surface comprenant un agent filmogène protéique biosourcé (d’origine naturelle), un agent humectant et de l’eau et caractérisé en ce que l’agent filmogène biosourcé est choisi parmi, seul ou en mélange, les protéines végétales ou les protéines animales solubles dans l’eau. Le produit détergent sous forme de tablette réalisé selon l’invention peut par exemple être un détergent lave-vaisselle.
Patent FR-3113703-A1 (FR)
Title: Houlomoteur à récupération horizontale sur fond côtier.
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: F03B13/18
Filed: 2020-08-29
Abstract: Dispositif de récupération d’énergie houlomotrice de train de vagues caractérisé en ce qu’une aile de foil horizontale, positionnée à proximité des côtes au fond, récupère le mouvement horizontal des particules d’eau au passage des trains de vague et transcrit les efforts captés en un mouvement vertical qui est récupéré et convertit en énergie électrique par un convertisseur (17) logé sous l’eau dans un socle (15) relié par un réseau filaire (18) à une centrale au-dessus du niveau de Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114300-A1 (FR)
Title: Assemblage d’un moteur avec un mat d’aeronef
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2020-09-21
Abstract: ASSEMBLAGE D’UN MOTEUR AVEC MAT D’AERONEF L'invention concerne un assemblage d’un moteur (5) avec un mat (6), comprenant un assemblage de reprise d’effort (9) ayant un dispositif de liaison (120) fixé au mat ainsi que deux bielles (10,11), le dispositif de liaison (120) comprenant :      un sabot (121) fixé au mat ;  un palonnier (122), s’étendant entre des première et deuxième extrémités (122a, b), et présentant une partie centrale (122c) reliée au sabot par une liaison principale (130) comprenant un axe de rotation principal (131, Rp) contenu dans un plan de symétrie (V) du dispositif de liaison (120) ;  deux ferrures solidaires (160,170) du sabot, de part et d’autre du plan de symétrie, chaque ferrure ayant deux branches entre lesquelles est positionné le palonnier ;      une première, respectivement seconde, bielle comprenant une extrémité avant fixée au moteur et une extrémité arrière fixée à la première, respectivement seconde, extrémité du palonnier ainsi qu’à à la première, respectivement seconde ferrure (160,170) par une liaison secondaire, le palonnier (122) comprenant deux extensions (122p), avec une extension arrangée à chaque extrémité, chaque extension étant associée à une paire de butées élastiques (185) prenant l’extension en sandwich, et où pour la première, respectivement seconde extrémité du palonnier, chaque butée, est positionnée entre une branche de la première, respectivement seconde ferrure et l’extension.  Fig. 5
Patent FR-3114934-A1 (FR)
Title: Ecouteur intra-auriculaire à chambres ouvertes.
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R1/10
Filed: 2020-10-01
Abstract: Ecouteur intra-auriculaire à chambres ouvertes.
    L’écouteur intra-auriculaire (10) comporte un boîtier (12) délimitant une chambre avant (20) s’ouvrant vers l’extérieur par une ouverture (22) de restitution sonore et une chambre arrière (24) ouverte sur l’extérieur par un passage d’évacuation (48), un transducteur électro-acoustique (26) séparant les deux chambres avant (20) et arrière (24).
    La chambre arrière (24) comporte un caisson avant (42) et un caisson arrière (44) relié l’un à l’autre par un passage intermédiaire (46), le caisson avant (42) contenant au moins partiellement le transducteur électromagnétique (26) et le caisson arrière (44) s’ouvrant vers l’extérieur par le passage d’évacuation (48), le caisson arrière (44) ayant une section équivalente au moins 10 fois supérieure à la surface la plus petite du passage intermédiaire (46) et du passage d’évacuation (48).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1