baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075340-A1 (FR)
Title: Element intercalaire a texturation de surface, echangeur de chaleur et procede de fabrication associes
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F13/18
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un élément intercalaire (22) pour échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasés, destiné à être monté entre une première plaque (6) et une deuxième plaque (7) de l'échangeur, ledit élément intercalaire (22) comprenant au moins une première portion d'assemblage (121) configurée pour être assemblée avec la première plaque (6) et comprenant une première paire de surfaces (121a, 121b) opposées, l'une (121a) des surfaces de la première paire étant orientée du côté de la première plaque (6) et l'autre (121b) des surfaces de la première paire étant orientée du côté de la deuxième plaque (7) lorsque l'élément intercalaire (22) est à l'état monté, plusieurs ailettes ou jambes d'onde (123) s'étendant depuis ladite première portion d'assemblage (121) de façon à délimiter, lorsque l'élément intercalaire (22) est à l'état monté, une pluralité de canaux (26) pour l'écoulement d'un premier fluide, et au moins une texturation de surface (23) sous la forme d'une structure poreuse ou de reliefs formés sur une surface de l'élément intercalaire (22), au moins une ailette ou jambe d'onde (123) présentant ladite texturation de surface (23). Selon l'invention, la première portion d'assemblage (121) est exempte de texturation de surface (23) sur la surface (121a) de la première paire orientée, à l'état monté, du côté de la première plaque (6).
Patent FR-3069188-A1 (FR)
Title: Reliure instantanee, reglable et reutilisable ne necessitant ni perforation ni colle
Inventor: OUDOR FAROUK
IPC: B42F1/02
Filed: 2017-07-18
Abstract: Reliure instantanée réglable et réutilisable servant à l'assemblage rapide, sans perforation et sans colle de feuilles de papier caractérisée en ce qu'elle comporte deux profils emboîtables entre eux et enserrant une liasse de feuilles d'épaisseur variable.
Patent FR-3081382-A1 (FR)
Title: Plaque de plancher et vehicule equipe d'une telle plaque
Inventor: VENAILLE VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention porte sur une plaque (1) de plancher et un véhicule (100) destiné à être équipé d'une telle plaque (1) caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une tubulure (2) formant un circuit fermé (2) contenant un fluide caloporteur, la plaque (1) comportant au moins une portion (3a, 3b) d'une de ses faces (la), dite zone d'échange (3a, 3b), qui est destinée à être positionnée au contact d'une source de calories portée par le véhicule (100), au moins une section de la tubulure (2) étant positionnée en regard de la zone d'échange et liée à cette dernière par un matériau conducteur de chaleur.
Patent FR-3082055-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L51/50
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique comprenant un substrat, une matrice (70) de composants optoélectroniques recouvrant le substrat, des premières pistes conductrices reliées aux composants optoélectroniques, une couche adhésive recouvrant une partie de la matrice et un revêtement (44) au contact de la couche adhésive, le revêtement comprenant un pourtour, le dispositif comprenant en outre une deuxième piste (72) réfléchissant et/ou absorbant un rayonnement à une longueur d'onde comprise entre 335 nm et 10,6 µm et s'étendant de façon alignée avec le pourtour selon une direction donnée entre les premières pistes conductrices et le revêtement.
Patent FR-3087975-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la transmission de donnees de maniere fiable
Inventor: ANDRADE ALFONSECA DAMIAN
IPC: H03M13/09
Filed: 2018-10-31
Abstract: Procédé et dispositif pour transmettre des données de manière fiable à au moins un équipement (23) dans lesquels :
    A partir de son horloge initiale H1, un équipement (23) génère au moins une première horloge H1U à partir d'un front montant de l'horloge initiale H1 avec une fréquence F1U et une deuxième horloge H1D à partir d'un front descendant de l'horloge initiale Hi, avec une fréquence F1D,
    L'équipement :
    Lit les données reçues en utilisant au moins un premier front montant de H1U et un front descendant consécutif du premier front montant de H1U, puis lit les données reçues en utilisant un premier front montant de H1D et un front descendant consécutif du premier front montant de H1D, les quatre fronts d'horloge utilisés étant consécutifs de 2F1,
    Décode au moins les quatre messages en utilisant un code correcteur d'erreur,
    Lorsqu'au moins un message décodé est correct, il utilise les informations contenues dans ce message pour piloter un dispositif en liaison avec ledit équipement.
Patent FR-3076630-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour systeme de climatisation de vehicule automobile
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: G05G1/04
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour système de climatisation de véhicule automobile comprenant des moyens de réglage de la température de consigne, caractérisé en ce que lesdits moyens d'activation et de réglage comprennent un organe de manœuvre susceptible d'être déplacé par impulsions selon deux courses de sens opposés en étant rappelé élastiquement vers une position intermédiaire stable, chacune des deux courses comportant deux positions instables délimitées, respectivement, par un premier cran (h1.1, h2.1) correspondant au réglage fin de la température de consigne du système et, un second cran (h1.2, h2.2) formant butée de fin de course et correspondant à un réglage ample de ladite température.
Patent FR-3080155-A1 (FR)
Title: Fixation temporaire de structures
Inventor: BRACHET JULIEN
IPC: F16B19/00
Filed: 2018-04-17
Abstract: La présente invention concerne une fixation (110) pour l'assemblage temporaire d'au moins deux structures (112) préalablement percées, comportant : - un corps (122) creux comprenant une face d'appui (40) ; - des pinces élastiques (24) mobiles par rapport au corps et formant saillie par rapport à la face d'appui ; - un écarteur (26) autour duquel sont disposées les pinces élastiques ; - un élément de liaison (130) mobile, s'étendant à l'intérieur du corps et solidaire des pinces élastiques (24) ; et - un élément d'actionnement (132) relié à l'élément de liaison par un filetage/taraudage (67, 84). L'élément de liaison est traversé par un orifice latéral (70) allongé axialement entre deux extrémités (72, 74) fermées ; et la fixation comporte en outre une butée transversale (28) solidaire de l'écarteur, ladite butée étant apte à coulisser entre les extrémités axiales dudit orifice latéral.
Patent FR-3082853-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de lingots en compose metallique a base de titane
Inventor: LOPES BRUNO VITORINO
IPC: B22D9/00
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un lingot (2) en composé métallique à base de titane comprenant les étapes suivantes : - fournir des fragments de matière première (3) ; - fondre les fragments de matière première (3) en un métal liquide (4) dans au moins un bassin ; - maintenir en fusion le métal liquide (4) dans ledit au moins un bassin ; - verser le métal liquide (4) du au moins un bassin dans un creuset (15) par débordement dudit au moins un bassin dans ledit creuset (15) ; - former un lingot (2) par refroidissement du métal liquide (4) dans le creuset (15) ; caractérisé en ce que le procédé comprend l'étape suivante : - préchauffer les fragments de matière première (3) avant la fusion desdits fragments de matière première (3) avec une température de préchauffage supérieure ou égale à 75% de la température de liquidus desdits fragments de matière première (3), et strictement inférieure à la température de liquidus desdits fragments de matière première (3).
Patent FR-3085378-A1 (FR)
Title: Polymere, son procede de preparation, composition le comprenant et utilisation dans des batteries
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: H01M10/0565
Filed: 2018-08-30
Abstract: Des polymères comprenant des chaines latérales, leurs procédés de fabrication, et leur utilisation dans des applications électrochimiques, notamment dans des batteries, sont décrits. Par exemple, le polymère est de formule (I) :
Patent FR-3087071-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique comportant une coque en matiere plastique monobloc
Inventor: NARDIN EMMANUEL
IPC: H04R1/02
Filed: 2018-10-08
Abstract: Enceinte acoustique (1) comportant : - une armature (7) métallique, - une coque (9) en matière plastique fixée sur l'armature, la coque définissant au moins deux ouvertures (11A, 11B), et - au moins deux haut-parleurs (13A, 13B) disposés tête-bêche selon un axe transversal (T), les deux haut-parleurs s'étendant respectivement en travers des deux ouvertures. La coque est monobloc, et la coque et une partie externe (19) de l'armature sont adaptées pour s'emboîter l'une dans l'autre selon un axe longitudinal (L), la partie externe et la coque définissant au moins en partie un volume interne (23) de l'enceinte acoustique.
Patent FR-3087244-A1 (FR)
Title: Vanne d'echappement
Inventor: DE MATOS RAPHAEL
IPC: F16K49/00
Filed: 2018-10-11
Abstract: Vanne d'échappement (1) comprenant : un corps (2), définissant une section de passage et s'étendant selon un axe d'extension (A) depuis une entrée amont (E) apte à être connectée à une canalisation amont jusqu'à une sortie avale (S) apte à être connectée à une canalisation avale, un volet (3) disposé dans le corps (2), en travers de la section de passage, rotatif, autour d'un axe de rotation (B) sécant à l'axe d'extension (A), entre une orientation fermée où le volet (3) ferme la section de passage et une orientation ouverte où le volet (3) libère la section de passage, un organe de transmission (4) aligné selon l'axe de rotation (B), solidaire du volet (3) par une première extrémité et dont la deuxième extrémité est disposée hors du corps (2), un actionneur (5) rotatif apte à entraîner le volet (3), via la deuxième extrémité de l'organe de transmission (4), un moyen de fixation (6) de l'actionneur (5) sur l'extérieur du corps (2), ladite vanne (1) comprenant encore au moins une ailette (7E, 7S), disposée entre le corps (2) et l'actionneur (5). Ligne d'échappement comprenant une telle vanne (1).
Patent FR-3089257-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne à apprentissage de la pression atmosphérique
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/24
Filed: 2018-12-04
Abstract: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne muni d’un capteur de position du vilebrequin, d’un capteur de pression d’air admis et d’un papillon d’admission d’air frais, comprenant les étapes suivantes :     on détermine la vitesse de rotation du moteur à combustion interne en fonction de la dérivée de la position du vilebrequin par rapport au temps,     on détermine la pression d’air admis pour une première position du vilebrequin correspondant à 180° avant le point mort haut combustion,     on détermine la pression d’air admis pour une deuxième position du vilebrequin correspondant à 390° avant le point mort haut combustion,     on détermine un seuil de pression d’apprentissage de la pression atmosphérique en fonction de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne,     on détermine si la différence entre la pression d’air admis pour la première position du vilebrequin et la pression d’air admis pour la deuxième position du vilebrequin est inférieure au seuil de pression d’apprentissage de la pression atmosphérique,     si tel est le cas, on commande l’apprentissage de la pression atmosphérique en appliquant un filtre du premier ordre à la pression d’air admis pour la deuxième position du vilebrequin, et on commande le moteur à combustion interne en fonction de la valeur apprise de la pression atmosphérique.     Figure pour l’abrégé : pas de Figure
Patent FR-3091443-A1 (FR)
Title: Système de communication avionique mixte de types ARINC 664 P7 et Ethernet à routage prédéterminé
Inventor: FITTERER ERIC
IPC: H04L45/52
Filed: 2018-12-26
Abstract: Système de communication avionique mixte de types ARINC 664 P7 et Ethernet à routage prédéterminé La présente invention concerne un système de communication avionique (20) comportant une pluralité de commutateurs (22A,…,22N) et une pluralité d’équipements (24A,…,24N). Chaque équipement (24A,…,24N) est apte à générer des données numériques se présentent sous la forme d’une pluralité de trames de premier type conformes à un premier protocole ou de deuxième type conformes à un deuxième protocole. Chaque commutateur (22A,…,22N) et chaque équipement récepteur (24A,…,24N) sont configurés pour déterminer le type de chaque trame reçue et en fonction du type déterminé, pour traiter cette trame conformément au protocole correspondant, chaque trame de premier type étant traitée en priorité par rapport à chaque trame de deuxième type. Le premier protocole est de type ARINC 664 P7 et le deuxième protocole est de type Ethernet à routage prédéterminé. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091295-A1 (FR)
Title: Systeme fluidique de production de vesicules extracellulaires et procede associe
Inventor: GRANGIER ALICE
IPC: C12N5/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un système fluidique de production de vésicules extracellulaires (EV) à partir de cellules productrices en suspension, comprenant au moins un récipient, un milieu liquide contenu par le récipient, des cellules productrices en suspension, un agitateur de milieu liquide, des moyens de commande de la vitesse de l’agitateur adaptés pour la croissance des cellules productrices en suspension, caractérisé en ce qu’il comprend également des moyens de commande de la vitesse de l’agitateur et un agitateur dont la forme et les dimensions du récipient sont adaptés à la génération d’un écoulement turbulent du milieu liquide dans le récipient pour exercer des contraintes de cisaillement sur les cellules productrices afin de réaliser la production de vésicules extracellulaires (EV), la longueur de Kolmogorov de l’écoulement étant inférieure ou égale à 50 µm.                                   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092134-A1 (FR)
Title: turbine avec dispositif d’équilibrage amélioré
Inventor: CERUTTI ERIC
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: T urbine avec dispositif d’équilibrage amélioré Turbine (60) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une veine annulaire d’écoulement d’air chaud, une cavité sous veine (68) coaxiale à la veine d’écoulement d’air chaud, et un rotor comprenant au moins un disque mobile (63) supportant des aubes mobile (64), dans lequel le au moins un disque mobile (63) comprend un dispositif d’équilibrage, le dispositif d’équilibrage étant configuré pour maintenir les vibrations de la turbine (60) dans une plage de valeurs prédéterminée, lorsque la température au sein de ladite cavité sous veine (68) est inférieure à une valeur seuil prédéterminée de température, et pour changer d’état de manière à engendrer des vibrations supérieures aux vibrations de la plage de valeurs prédéterminée, lorsque la température au sein de ladite cavité sous veine (68) est supérieure ou égale à ladite valeur seuil prédéterminée de température. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3092376-A1 (FR)
Title: Butee hydraulique de suspension de vehicule automobile a masse inertielle
Inventor: DIMITRIJEVIC ZORAN
IPC: F16F9/58
Filed: 2019-01-31
Abstract: Butée hydraulique de fin de course de suspension de véhicule automobile, recevant suivant un axe principal (A) une vitesse de compression à freiner (V), comprenant du côté recevant cette vitesse (V) une chambre hydraulique de compression (22), et de l’autre côté un réservoir (30) recevant le fluide venant de la chambre de compression (22) lors de sa compression, cette butée comportant entre la chambre de compression (22) et le réservoir (30) un premier conduit inertiel (14) contenant une première colonne de fluide formant un système de freinage principal, et en parallèle de ce système de freinage principal, entre la chambre de compression (22) et le réservoir (30) un système de freinage secondaire pouvant transférer seulement une partie limitée de fluide de la chambre de compression (22) vers le réservoir (30). Figure pour l’abrégé: [Fig. 1]
Patent FR-3093237-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente, pixel comportant une pluralite de diodes electroluminescentes et procedes de fabrication associes
Inventor: LE BLEVENNEC GILLES
IPC: H01L33/60
Filed: 2019-02-22
Abstract: Dispositif optoélectronique (110G, 110R) comportant une LED adaptée à l’émission d’un rayonnement, la LED comportant une couche active (105) et une couche de conversion (134G, 134R) s’étendant sur la couche active (105) de la LED et comportant une pluralité de fluorophores adaptés à la conversion du rayonnement émis par la LED, le dispositif étant caractérisé en ce que la couche de conversion (134G, 134R) est confinée latéralement par un miroir (133) réfléchissant à la fois le rayonnement converti par les fluorophores et le rayonnement non converti par les fluorophores, et verticalement entre des premier (131G, 131R) et second (132G, 132R) filtres réfléchissants multicouches formant une cavité Fabry-Perot résonante, bloquant le rayonnement non converti par les fluorophores et ayant un pic de transmittance pour le rayonnement converti par les fluorophores. Figure d’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3093493-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’anomalie de matériel roulant exploitant un signal de déformation d’un support de rail
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: B61L23/04
Filed: 2019-03-04
Abstract: L’invention porte sur un procédé mis en œuvre par ordinateur de détection d’une anomalie d’un matériel roulant sur des rails de voie ferrée qui reposent sur un support de rails. Ce procédé comprend une décomposition (DECOMP) par transformée en ondelettes discrète d’un signal de mesure (S) délivré par un capteur de déformation du support de rails en un signal d’approximation (AJ) et un signal de résidu (RJ) et une recherche (RECH-PA) de points aberrants (PA) dans le signal de résidu (RJ) pour détecter une anomalie du matériel roulant. Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3093773-A1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique de libération d’écrou
Inventor: AHLQVIST ANDERS
IPC: F42B3/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de libération d’écrou comprenant :- des moyens d’actionnement pyrotechnique (1)- un écrou (2) agencé pour maintenir une vis (3) comprenant un axe longitudinal (X)- un sectionneur (4) agencé pour translater selon une direction d’activation, sous l’action des moyens d’actionnement pyrotechnique (1), de sorte à diviser l’écrou (2) en au moins deux parties,caractérisé en ce quele mouvement de translation du sectionneur (4) est situé dans un plan séquent avec l’axe longitudinal (X) de la vis (3) Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094802-A1 (FR)
Title: Procédé de construction d’un hologramme numérique et système d’holographie numérique associé
Inventor: GIOIA PATRICK
IPC: G03H1/22
Filed: 2019-04-05
Abstract: On propose un procédé de construction d’un hologramme numérique représentant une scène et destiné à être affiché au moyen d’un système d’affichage (10). Le système d’affichage (10) comprend un modulateur de lumière (12) produisant un faisceau lumineux et un dispositif optique convergent (14) conçu pour faire converger le faisceau lumineux vers un point focal (A). La scène est définie par un ensemble d’éléments lumineux. Le procédé de construction comprend une étape de détermination de valeurs respectivement associées à des pixels de l’hologramme numérique en sommant des contributions lumineuses respectivement produites par des éléments lumineux avec pondération, pour chacune des contributions lumineuses, par un coefficient de correction dépendant de l’aire de l’intersection (ε) d’une surface (δ) située entre le dispositif optique convergent (14) et le point focal (A), et d’un pinceau lumineux (φ) ayant une ouverture angulaire (ω) prédéterminée et transmis à travers le dispositif optique convergent (14) depuis l’élément lumineux produisant la contribution lumineuse concernée. Un système holographique associé est également décrit. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3096512-A1 (FR)
Title: Electrolyte a base de sels de lithium
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0561
Filed: 2019-05-22
Abstract: ELECTROLYTE A BASE DE SELS DE LITHIUM La présente invention concerne une composition d’électrolyte comprenant : - le 2-trifluorométhyl-4,5-dicyano-imidazolate de lithium, - le bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium, - le nitrate de lithium, et - au moins un additif (A) permettant la formation d’une couche de passivation SEI,et - au moins un solvant non-aqueux. La présente invention concerne également ses utilisations dans une batterie Li-ion. Figure : non
Patent FR-3097085-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un systeme electrique de vehicule pour l’alimentation d’un reseau de bord
Inventor: BELKHIRI ABDESLAM
IPC: H02J1/10
Filed: 2019-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’un système électrique de véhicule pour l’alimentation d’un réseau de bord, en particulier à la suite d’une procédure de redémarrage d’un moteur thermique. Le procédé comprend les étapes de l’alimentation du réseau de bord (20) par une première tension fournie par le convertisseur de tension (6), et l’ouverture de l’interrupteur (3) pour déconnecter électriquement l’ensemble d’alimentation (30) du réseau de bord (20). Selon l’invention, le procédé comporte en outre préalablement à une reconnexion de l’ensemble d’alimentation (30) au réseau de bord (20), la commande du générateur (2) pour fournir une deuxième tension au stockeur (1) pour atteindre un seuil de tension supérieur à la tension dudit stockeur (1), lorsque la deuxième tension atteint le seuil de tension, la reconnexion de l’ensemble d’alimentation (30) au réseau de bord (20) en fermant l’interrupteur (3), et la commande du générateur (2) pour désactiver l’alimentation dudit stockeur (1) par la deuxième tension. Figure 1
Patent FR-3100648-A1 (FR)
Title: Procédé d’insertion d’une information dans une image et dispositif correspondant
Inventor: LE GUELVOUIT GAËTAN
IPC: G06T1/00
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’insertion d’une information dans une première image comprenant N1 lignes x M1 colonnes d’éléments, N1 et M1 étant des entiers non nuls. Le procédé comprenant les étapes suivantes : Une obtention (E21) à partir de la première image, d’une deuxième image comprenant N0 lignes x M0 colonnes d’éléments, N0 et M0 étant des entiers non-nuls tels que N0≤N1 et M0≤M1, Une génération (E22), à partir de la deuxième image, d’une information initiale comprenant N0 lignes x M0 colonnes d’éléments, Une obtention à partir de l’information initiale générée, d’une information intermédiaire comprenant N4 lignes x M4 colonnes d’éléments, de façon que N4≥N1 et M4≥M1 d’une part, et N4=kx.N0 et M4=ky.M0 d’autre part, N4 et M4 étant des entiers non nuls, kx et ky étant des entiers supérieurs ou égaux à 1, lesdits éléments de l’information intermé-diaire étant organisés en blocs, Une obtention (E23) de ladite information à insérer à partir de l’information intermédiaire, comprenant pour au moins un bloc de l’information intermédiaire, - une génération d’une séquence de symboles représentative d’un bruit, comprenant autant de symboles que d’éléments compris dans ledit bloc, au moins l’un des symboles étant non nul, de façon que le résultat d’une fonction prédéterminée appliquée auxdits symboles soit égal à une valeur choisie, - un ajout de chaque symbole à l’élément correspondant dudit bloc, et Une insertion (E24) de ladite information obtenue dans la première image. Figure pour l’abrégé : figure 2