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Patent FR-2936920-B1 (FR)
Title: Installation de reception de signaux satellitaires hyperfrequences.
Inventor: LOTFY KAMAL
IPC: H04H40/90
Filed: 2008-10-06
Granted: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) de réception de signaux satellitaires radioélectriques hyperfréquences, ladite installation (1) comportant un premier additionneur électrique (16) pour sommer un premier signal électrique représentatif d'un signal radioélectrique selon une première polarisation et transposé à une première bande intermédiaire et un deuxième signal électrique représentatif d'un signal radioélectrique selon une première polarisation et transposé à une deuxième bande intermédiaire et un deuxième additionneur électrique (17) pour sommer un premier signal électrique représentatif d'un signal radioélectrique selon une deuxième polarisation et transposé à la première bande intermédiaire et un deuxième signal électrique représentatif d'un signal radioélectrique selon une deuxième polarisation et transposé à une deuxième bande intermédiaire.
Patent FR-2940347-B1 (FR)
Inventor: SABATIE JEAN MARC
IPC: E21B7/06
Filed: 2008-12-23
Granted: 2011-01-21
Abstract: The head has an external ferrule (20) including a flared portion (22) and a cylindrical portion (24), and mobile adjusting pads (44c, 44d) presenting a sliding face sliding along an external face of the flared portion of the ferrule and a contact face (46) in relation to an internal wall of a tunnel. A jack (50) moves each pad between an inactive position and a set of active positions. The contact face of the pad is completely placed inside a cylinder of diameter (Do) in the inactive position. A part of the contact face of the pad is at an exterior of the cylinder in the active positions. An independent claim is also included for a tunnel construction equipment comprising a drilling machine.
Patent FR-2950209-B1 (FR)
Inventor: HEINRICH VINCENT
IPC: H03M13/11
Filed: 2009-09-14
Granted: 2011-10-14
Abstract: Method of elementary updating a check node of a non-binary LDPC code during a decoding of a block encoded with said LDPC code, comprising receiving a first input message (U) and a second input message (V) each comprising nm doublets having a symbol and an associated metric, delivering an output message (S) possessing nm output doublets by computing a matrix of nm2 combined doublets on the basis of a combination of the doublets of the two input messages (U,V), and reducing the number of the combined doublets so as to obtain the nm output doublets of the output message (S) possessing the nm largest or lowest metrics. The method further includes tagging redundant symbols within each input message (U, V) and fixing same at a reference value, the value of the metric of each combined doublet resulting from a combination of at least one doublet comprising a tagged redundant symbol.
Patent FR-2979287-B1 (FR)
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-08-29
Granted: 2013-08-30
Abstract: The invention relates to a circuit (1) for the air-conditioning of a vehicle passenger compartment, including: a first portion (2) of the circuit (1), which extends between an inlet (5) of a first compression means (6) and an outlet (7) of a first expansion member (8), said first portion (2) including at least one outer exchanger (15) dividing said first portion (2) into a first sector (24) located upstream from said outer exchanger (15) and a second sector (24) located downstream from said outer exchanger (15); a third portion (4) of the circuit (1), which extends between an outlet (22) of a second expansion member (25) and an outlet (30) of a second compression means (31), said third portion (4) including an evaporator (32) dividing said third portion (4) between a first area (33) located upstream from the evaporator (32) and a second area (34) located downstream from said evaporator (32), characterized in that the circuit (1) includes a first means (35) which connects the first area (33) to the first sector (23) and a second means (36) which connects the second sector (24) to the second area (34).
Patent FR-3000267-B1 (FR)
Title: Enregistreur de donnees de vol d’aeronef
Inventor: AUBESPIN FREDERIC
IPC: G08B5/40
Filed: 2012-12-20
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un enregistreur de données de vol (10). Il est équipé de capsules prévues pour se briser à des profondeurs déterminées. Les capsules libèrent des éléments de traçages hydrauliques, engendrant une traînée lumineuse dans l'eau, lorsqu'elles sont brisées de sorte que les recherches des enregistreurs de données de vol, ou boites noires, s'en trouvent facilitées.
Patent FR-3009554-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrobromuration
Inventor: BERTHE BERNARD
IPC: C07C51/363
Filed: 2013-08-09
Granted: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un produit de formule Br-(CH ) -R par hydrobromuration en faisant réagir :         - un réactif de formule (I) R1-CH=CH-R2 dans laquelle R1, R2 identiques ou différents sont choisis parmi H ou un radical alkyle comportant de 1 à 30 atomes de carbone, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, fonctionnalisé ou non fonctionnalisé,         - avec de l'HBR en excès molaire par rapport au réactif de formule (I),         - en présence d'un initiateur radicalaire,         - et en présence optionnelle d'au moins un solvant,         ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape A de mélange d'au moins le réactif I et de l'HBR, ces derniers arrivant chacun sous la forme d'un flux liquide dans un dispositif de mélange dA.
Patent FR-3027580-B1 (FR)
Title: Gamme d'au moins deux types de vehicule automobile comprenant un pavillon en tole ou un pavillon en verre
Inventor: DEGAUGUE REMI
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-10-24
Granted: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne une gamme d'au moins deux types de véhicule automobile, dont un premier type de véhicule comprend un pavillon en tôle (21a, 21b) et un second type comprend un pavillon en verre (21c), ces véhicules comprenant chacun une structure de caisse pourvue de brancards latéraux (11) constitués d'une paroi extérieure (12) tournée vers l'extérieur du véhicule et d'une paroi intérieure (13) formant une doublure intérieure, tournée vers l'intérieur du véhicule, les brancards latéraux (11) étant identiques pour les deux types de véhicules automobile, et formant sélectivement une deuxième zone d'appui basse (15b) pour un bord (24) latéral longitudinal du pavillon en tôle (21b) du véhicule du premier type ou une première zone d'appui haute (15a) pour une face inférieure (27) du pavillon en verre (21c) du véhicule du second type.
Patent FR-3034815-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage a distance d'un vehicule automobile
Inventor: MONTHEL NICOLAS
IPC: B60W40/10
Filed: 2015-04-10
Granted: 2019-02-01
Abstract: Le véhicule automobile (1) est équipé d'un moteur (2), d'une boîte de vitesses (5) et d'un démarreur (6) pour lancer le moteur (2). Le procédé comprend une étape d'activation d'un démarrage à distance, une étape d'alimentation du démarreur (3) et d'un module de contrôle moteur (11), un premier test de contrôle de sécurité relatif à la boîte de vitesses (6) pour détecter si une vitesse est engagée. L'alimentation est coupée en cas de premier test de contrôle de sécurité vérifié. Le procédé comprend en outre un deuxième test de contrôle de sécurité, si le premier test n'est pas vérifié, pour détecter un déplacement du véhicule supérieur ou égal à un seuil de distance prédéfini, l'alimentation étant coupée si le deuxième test est vérifié.
Patent FR-3038287-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un pare-boue muni d'une gouttiere
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B62D25/18
Filed: 2015-07-03
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un véhicule (1) automobile comprenant : - une caisse (2), - un pare-boue (3) solidaire de la caisse (2), - une trappe (4) de carburant, dans lequel le pare-boue (3) comprend une gouttière (7) ayant un collecteur (10) et un canal (11), le collecteur (10) étant placé à l'aplomb de la trappe (4) de carburant.
Patent FR-3039203-B1 (FR)
Title: Ensemble de disque de rotor de turbomachine comportant au moins un palier a roulement integre
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F04D29/059
Filed: 2015-07-21
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (E) de disque de rotor (1) de turbomachine, comportant un disque de rotor (1), destiné à porter des aubes (3) d'un module de compression de turbomachine, et au moins un palier à roulement (2) pour le guidage en rotation du module de compression, intégré au disque de rotor (1), ledit au moins un palier (2) comprenant une bague intérieure (2i), destinée à être portée par un arbre de stator (ST) de la turbomachine, et une bague extérieure (2e) intégrée au disque de rotor (1), ledit au moins un palier (2) étant ainsi intégré au disque de rotor (1).
Patent FR-3043133-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant un pied etage et traverse par des cavites d'air de refroidissement
Inventor: MARTINEAU GONTRAN
IPC: F01D5/18
Filed: 2015-10-30
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne une aube de turbomachine. L'aube comprend un pied (P). Le pied (P) est traversé par une cavité amont (16) et une cavité aval (18). La cavité amont (16) et la cavité aval (18) sont configurées pour collecter au niveau du pied (P) de l'air de refroidissement destiné à refroidir la pale. La base intérieure (40) du pied (P) comprend un premier étage (41) et un deuxième étage (42) décalé du premier étage (41) selon la direction d'envergure (EV) de l'aube. Le deuxième étage (42) est en aval du premier étage (41). La cavité amont (16) traverse au moins partiellement le premier étage (41). La cavité aval (18) traverse au moins partiellement le deuxième étage (42).
Patent FR-3056528-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un capteur optique, systeme d'assistance a la conduite et procede de nettoyage associes
Inventor: LE-CALVEZ GILLES
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (1) d'un capteur optique (3), notamment destiné à équiper un véhicule automobile, comprenant une buse de distribution (5) d'un liquide de nettoyage, caractérisé en ce que la buse de distribution (5) du liquide de nettoyage est de type goutte-à-goutte et configurée pour déposer par gouttes individuelles du liquide de nettoyage sur le capteur optique (3).
Patent FR-3058323-B1 (FR)
Title: Velo aquatique multi exercices
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: A63B23/035
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un cycloergomètre (100), destiné à un usage en piscine ou en salle, comportant un pédalier (11) fixé à une tige de pédalier (10), un guidon (21) fixé à une tige de guidon (20), au moins un tube diagonal (30), une tige de selle (40) sur laquelle se monte une selle (42) coulissante, et deux traverses (50) de stabilité, une traverse avant fixée à l'extrémité inférieure de ladite tige de selle et une traverse arrière fixée à l'extrémité inférieure dudit tube diagonal, ledit cycloergomètre est caractérisé en ce que la tige de pédalier (10) et la tige de guidon (20) sont articulées sur ledit tube diagonal (30) permettant ainsi, selon les positions du pédalier (11) et du guidon (21), trois types de pédalages avec le cycloergomètre (100), un pédalage classique, un pédalage semi allongé et un pédalage avec les bras.
Patent FR-3056376-B1 (FR)
Title: Bande enroulable pour la culture de vegetaux hors sol, une installation et dispositif de croissance associes.
Inventor: CASES MARC
IPC: A01G31/00
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne une bande enroulable pour la culture de végétaux hors sol ainsi qu'une installation et un dispositif de croissance associés. Selon l'invention, la bande enroulable (1) comprend une première paroi (2), dite interne, apte à laisser passer les fluides nutritifs, une seconde paroi (3), dite externe, apte à contrôler l'évaporation, des moyens de fixation (4) aptes à permettre la fixation de la bande (1) sur un dispositif de croissance vertical, et des moyens (6) de réception de végétaux sous forme de graines ou de pousses.
Patent FR-3063660-B1 (FR)
Title: Dispositif de depot sous champ electrique avec deflecteur electrique
Inventor: SALLES VINCENT
IPC: D01D5/00
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) de dépôt sous champ électrique d'une matière de dépôt, -du type comportant un support (14), et une filière (16) définissant un axe théorique de dépôt (A1), un champ électrique primaire étant créé entre la filière et le support, - du type dans lequel le déflecteur électrique comporte au moins un couple de pôles électriques (31a, 31b) de part et d'autre de l'axe théorique de dépôt (A1), chacune relié à une source de potentiel électrique (V31a, V31b); caractérisé en ce que les pôles électriques du déflecteur électrique présentent un plan central (Pcent) de mi-hauteur, qui est agencé, par rapport au support (14), de l'autre côté d'un plan de référence (Pref) comprenant l'orifice de sortie de la filière et perpendiculaire à l'axe théorique de dépôt (A1), ou dans ce plan de référence.
Patent FR-3066648-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'au moins un tuyau conducteur electrique sur une structure conductrice electrique
Inventor: CAYZAC GASPARD
IPC: H01R4/60
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (1) d'au moins un tuyau conducteur électrique sur une structure conductrice électrique (S) avec une liaison électrique entre une telle structure (S) et au moins un tel tuyau. Ce dispositif de maintien (1) comporte une demi-bride de maintien (4) et une demi-bride de fixation (3), à fixer sur la structure (S), à assembler avec la demi-bride de maintien (4), et comportant des moyens de liaison électrique (6) pour relier électriquement la structure (S) et le ou les tuyaux. Ce dispositif de maintien est caractérisé en ce que les moyens de liaison électrique (6) comportent, d'une part, au moins un coussinet (7), réalisé en un matériau souple conducteur électrique, garnissant la demi-bride de fixation (3), et configuré pour coopérer électriquement avec le tuyau ou avec l'un des tuyaux et, d'autre part, au moins un poussoir (8), réalisé en un matériau conducteur électrique, configuré pour coopérer électriquement avec la structure (S) ainsi qu'avec le coussinet (7) ou l'un des coussinets (7) de la demi-bride de fixation (3), mobile en déplacement entre une position déployée à l'extérieur de la demi-bride de fixation (3) et une position escamotée à l'intérieur de cette demi-bride de fixation (3).
Patent FR-3070558-B1 (FR)
Title: Machine electrique avec dispositif de refroidissement comprenant un canal partiellement subdivise
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-08-24
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) tournante comprenant un rotor (7), un stator (6) et un dispositif de refroidissement. Le dispositif de refroidissement comprend un canal (8) de circulation d'un liquide caloporteur. Le canal comprend des zones sensiblement circonférentielles, dans lesquelles le canal (8) est subdivisé en plusieurs passages (13). Le canal comprend en outre des zones sensiblement hélicoïdales (12), dans lesquelles le canal (8) n'est pas subdivisé.
Patent FR-3073092-B1 (FR)
Title: Ensemble d'un empilement a oxydes solides de type soec/sofc et d'un systeme de serrage integrant un systeme d'echange thermique
Inventor: ROUX GUILHEM
IPC: H01M8/248
Filed: 2017-10-26
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (80) comportant un empilement (20) à oxydes solides de type SOEC/SOFC et un système de serrage (60) de l'empilement (20) comprenant au moins deux tiges de serrage (55) permettant l'assemblage de plaques de serrage supérieure (45) et inférieure (46). Cet ensemble (80) comporte en outre un système d'échange thermique (40) formé au moins en partie par au moins deux tiges de serrage (55) creuses du système de serrage (60) à l'intérieur desquelles circule un fluide à surchauffer ou à préchauffer.
Patent FR-3060474-B1 (FR)
Title: Dispositif de support
Inventor: Ikeya takashi
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-12-07
Granted: 2022-04-08
Abstract: Un dispositif de support (7, 8) sert à empêcher un isolant de support (12) d'être mouillé par le liquide de batterie pour améliorer la durabilité de l'isolant de support (12). Le dispositif de support (7, 8) a un cylindre extérieur (17) disposé en dessous d'un plateau de batterie (23) et inclut également un élément de corps (11), un isolant de support (12), un appui de support (13), et un couvercle. L'élément de corps (11) est fixé à un longeron (2A, 2B). L'isolant de support (12) est disposé dans un cylindre extérieur (17). L'appui de support (13) est agencé en dessous de l'isolant de support (12) et a une première extrémité et une seconde extrémité opposées l'une à l'autre dans un sens de la largeur d'un véhicule (1). La première extrémité est jointe au groupe moteur (4). La seconde extrémité est jointe à une portion inférieure de l'isolant de support (12). Le couvercle est fixé au cylindre extérieur (17) et couvre le dessus de l'isolant de support (12) en dessous du plateau de batterie (23).
Patent FR-3074888-B1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: F28F3/02
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur (1) pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant un moteur électrique (2) comportant un rotor (20) comprenant des éléments magnétiques, un stator (21) présentant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor, un arbre de rotation (22) solidaire du rotor, un mécanisme réducteur (3) reliant l'arbre de rotation (22) et un arbre de sortie du moto-réducteur, un carter (4) formant une enveloppe de protection pour ledit mécanisme réducteur, voire le moteur électrique (2), et dans lequel ledit mécanisme réducteur (3) comprend un système vis sans fin /roue dentée, la vis sans fin (30) étant solidaire de l'arbre de rotation du rotor (22), la roue dentée (31) solidaire d'un arbre de sortie (8) du moto-réducteur, des moyens formant paliers (23, 24) assurant le guidage en rotation de l'arbre de rotation du rotor (22) par rapport au carter (4), éventuellement, un dispositif de détermination de la position angulaire du rotor comprenant un aimant multipolaire (5) solidaire de l'arbre de rotation (22) du rotor (20).
Patent FR-3078206-B1 (FR)
Title: Stator de moteur electrique comportant des bobinages compacts et procede de fabrication d'un tel stator
Inventor: NOGAREDE BERTRAND
IPC: H02K1/14
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-06-18
Abstract: Stator de moteur électrique, comportant un circuit magnétique (150) présentant une pluralité d'excroissances polaires radiales, caractérisé en ce qu'il comporte : • pour toute ou partie desdites excroissances, un ensemble de zones conductrices (251-256) de forme générale en U, disposées autour de ladite excroissance, les extrémités de chacune des zones conductrices étant situées au niveau d'un plan commun ; • au moins un organe de connexion (500) comportant une pluralité de pistes conductrices raccordées à des extrémités distinctes desdites zones conductrices, de manière à définir un circuit électrique continu formant un enroulement autour d'une ou plusieurs excroissances polaires radiales.
Patent FR-3078255-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir d’hydrolat de sarriette citronnee, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: GABANT MARION
IPC: A61Q19/02
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques , notamment de la peau, comprenant l'application sur cesdites matières kératiniques telles que la peau, d'une composition comprenant au moins un hydrolat de Sarriette Citron-née , en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora. L'invention concerne en particulier l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins au moins un hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citrio-dora , comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques , notamment de la peau.
Patent FR-3080919-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un courant estime d'un moteur electrique triphase en mode degrade
Inventor: PARETTE MICHEL
IPC: H02P9/00
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d'un courant estimé (lestx, lesty) circulant dans un bobinage d'un moteur (M) alors commandé sur deux phases actives. Il est procédé à une mesure d'une tension mesurée (Ux, Uy) pour chacune des deux phases actives à l'entrée du bobinage, une correction des deux tensions mesurées (Ux, Uy) pour produire une tension corrigée respective (Umesx, Umesy), une détermination d'une résistance du moteur (Rmot) compensée en fonction de la température et une détermination d'au moins un courant estimé (lestx, lesty) circulant dans respectivement chacune des deux phases actives du bobinage en fonction de la résistance du moteur (Rmot) compensée en fonction de la température et des tensions mesurées (Umesx, Umesy) des deux phases actives.
Patent FR-3081615-B1 (FR)
Title: Module photovoltaique leger et flexible comportant une couche avant en polymere et une couche arriere en materiau composite
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/048
Filed: 2018-05-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque léger (1) comportant : une première couche (2) transparente formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) les cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5), l'ensemble encapsulant (3) et les cellules photovoltaïques (4) étant situés entre les première (2) et deuxième (5) couches, caractérisé en ce que la première couche (2) comporte un matériau polymère et présente une épaisseur (e2) inférieure à 50 µm, en ce que la deuxième couche (5) comporte au moins un matériau composite de type préimprégné à base de résine polymère et de fibres, et présente un poids surfacique inférieur à 150 g/m2, et en ce que l'ensemble encapsulant (3) présente une épaisseur maximale (e3) inférieure à 150 µm.
Patent FR-3081772-B1 (FR)
Title: Marquage a chaud pour la decoration d'une piece de carrosserie
Inventor: MOULIN GILLES
IPC: B41M5/035
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-09-11
Abstract: Le dispositif de marquage à chaud d'une pièce de carrosserie (16) comprend : - une bandelette (8) comprenant un film support et un film décoratif ; - au moins un bras motorisé apte à se déplacer ; - au moins une tête (3) montée mobile en rotation sur une extrémité du bras, la tête comprenant des moyens de pression (15) aptes à appliquer une pression sur la bandelette ; et - des moyens (9, 10, 11, 12) de déroulement de la bandelette devant la tête.
Patent FR-3083222-B1 (FR)
Title: Agencement d'un tapis de selle d'une monture, a confort ameliore, notamment d'un cheval
Inventor: MARTINETZ JOACHIM
IPC: B68C1/12
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement d'un tapis de selle (10) d'une monture avec un garrot, destiné à recevoir une selle, ladite monture comprenant une colonne vertébrale et des flancs, ledit tapis de selle comprenant une partie amont (10-1) vers l'encolure du cheval et une partie aval (10-2) vers les fessiers ainsi qu'une partie latérale (10-3) gauche et une partie latérale (10-4 ) droite, caractérisé en ce qu'il comprend une bande médiane (12) interposée entre les deux parties latérales gauche (10-3) et droite (10-4), ladite bande (12) comportant au moins une partie centrale rectangulaire (12-1) et au moins une partie trapézoïdale (12-2, 12-3).