baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116940-B1 (FR)
Title: Procédé basse température de fabrication d’un substrat semiconducteur sur isolant
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/8258
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de réalisation d’un substrat semi-conducteur sur isolant qui comprenant les étapes suivantes :  - dépôt par épitaxie d’une première couche semi-conductrice (32) sur une couche de lissage (31) supportée par un substrat support (30) monocristallin pour former un substrat donneur ;  - réalisation (F4) d’un assemblage par mise en contact du substrat donneur et d’un substrat receveur (40);  - transfert (F5) sur le substrat receveur de la première couche semi-conductrice (32), de la couche de lissage (31) et d’une partie (34) du substrat support ;  - gravure sélective (F6) de ladite partie (34) du substrat support par rapport à la couche de lissage (31) ;  Le dépôt par épitaxie de la première couche semi-conductrice (32) peut être précédé d’un recuit de préparation de surface du substrat support monocristallin à une température supérieure à 650°C.   Après la gravure sélective de ladite partie (34) du substrat support, le procédé comprend la réalisation des étapes suivantes dans un bâti d’épitaxie :  - gravure sélective (F7) de la couche de lissage (31) par rapport à la première couche semi-conductrice (32);  - dépôt par épitaxie (F8) d’une deuxième couche semi-conductrice (36) sur la première couche semi-conductrice (32).    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3117017-B1 (FR)
Title: Composition pour fibres kératiniques
Inventor: HARA TAKUYA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: COMPOSITION POUR FIBRES KÉRATINIQUES La présente invention porte sur une composition pour fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un composé inorganique sélectionné à partir d'acides siliciques et de leurs sels ; b) au moins un composé organique sélectionné à partir d'acides aminés, de leurs dérivés et de leurs sels ; c) au moins un agent alcalin autre que le composé inorganique (a) et le composé organique (b), au moins une matière grasse (d) et de l’eau (e). La composition selon la présente invention peut être utilisée pour la teinture oxydative ou la décoloration de fibres kératiniques telles que les cheveux.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3118126-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/60
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre : Dispositif lumineux pour véhicule automobile Module lumineux (1, 5, 7) de véhicule automobile, comportant au moins un ensemble d’émission lumineuse (2) apte à émettre des rayons lumineux et un système optique (4) disposé, sur un axe optique (100, 500, 700) spécifique du module lumineux, en travers des rayons lumineux et configuré pour projeter un faisceau lumineux, l’au moins un ensemble d’émission lumineuse (2) étant disposé au voisinage d’un plan focal objet du système optique (4), caractérisé en ce que le système optique (4) forme un élément de fermeture (6) du module lumineux et en ce que l’ensemble d’émission lumineuse (2) est monté sur un support rotatif (8) entraîné en rotation par un système d’entraînement (10) spécifique, indépendamment du système optique (4).   Figure de l’abrégé : [Fig 2 ]
Patent FR-3119259-B1 (FR)
Title: Détection d’anomalie dans des pièces mécaniques
Inventor: MENDOZA QUISPE ARTURO
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de détection d’anomalie dans une pièce mécanique, comportant une phase de création de modèles de la pièce mécanique et une phase d’application des modèles à la pièce mécanique, le procédé étant caractérisé en ce que la phase de création de modèles de la pièce mécanique comporte une étape (E3) de corrélation d’images volumiques étendue, CIVe, des images volumiques d’une base de données d’images volumiques de pièces mécaniques, avec l’une des images volumiques de la base de données d’images volumiques de pièces mécaniques choisie comme image de référence, de manière à définir des données représentatives de champs de déplacement entre chacune des images volumiques de la base de données d’images volumiques de pièces mécaniques et l’image de référence.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121281-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en semi-conducteur monocristallin sur un substrat support
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L31/0256
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en un matériau semi-conducteur monocristallin disposée sur un substrat support, le procédé comprenant: a) une étape de fourniture d’un substrat donneur composé du matériau semi-conducteur monocristallin, b) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans le substrat donneur, à l’exclusion d’une zone périphérique annulaire dudit substrat, pour former un plan fragile enterré délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et une face avant du substrat donneur, les conditions d’implantation définissant un premier budget thermique pour l’obtention d’un bullage sur la face avant du substrat donneur et un deuxième budget thermique pour l’obtention d’une fracture dans le plan fragile enterré, c) une étape de formation d’un film raidisseur sur le substrat donneur, opérée en appliquant un budget thermique inférieur au premier budget thermique, le film raidisseur étant ajouré sous forme d’un grillage avec un taux de couverture inférieur ou égal à 30%, et présentant une épaisseur supérieure ou égale à 0,5 micron, ledit film raidisseur ajouré laissant une pluralité de zones de la face avant nues, sous forme de motifs dont les dimensions latérales sont inférieures ou égales à 50 microns,d) une étape de dépôt d’un substrat support sur la face avant du substrat donneur munie du film raidisseur ajouré, opérée en appliquant un budget thermique supérieur au premier budget thermique, e) une étape de séparation, pour former d’une part la structure composite et d’autre part le reste du substrat donneur.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3123594-B1 (FR)
Title: Train arriere pour vehicule automobile du type a deux bras tires longitudinaux a comportement elastique ameliore
Inventor: DUFFAU BENJAMIN
IPC: B60G21/04
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un train arrière (10) de véhicule automobile du type à deux bras tirés (1, 2) longitudinaux. Chaque bras tiré (1, 2) présente un support de fusée (3, 4) à une extrémité arrière et, à une extrémité avant opposée, un axe de rotation sensiblement transversal (A1, A2) défini par une première articulation et une deuxième articulation destinées à être reliées à la caisse du véhicule.  Un premier (11) et un deuxième (12) éléments de support sont situés en avant et en arrière respectivement d’un bras tiré du côté de sa deuxième articulation. Les extrémités libres (11a, 12a) de ces éléments de supports, situées dans le plan médian longitudinal et vertical du train arrière, sont maintenues à distance fixe longitudinalement par un élément de liaison (13).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3125593-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’image en deux dimensions d’un échantillon biologique à balayage ciblé
Inventor: LE GOFF LOÏC
IPC: G01Q10/06
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition d’image en trois dimensions d’un échantillon biologique par microscopie à balayage. L’échantillon est situé dans un volume de référence (V) défini par une pluralité de voxels. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) pré-balayage des voxels du volume de référence (V), au cours duquel seul un sous-ensemble des voxels du volume de référence (V), dit ensemble initial de voxels sondés (Ωpré-balayage), est illuminé, b) calcul, par interpolation numérique de l’ensemble initial de voxels sondés, d’une structure géométrique présomptive de l’échantillon biologique, c) détermination d’un ensemble de voxels correspondant à la structure géométrique présomptive, dit ensemble de voxels présomptifs (ΩPrésomptif), d) sélection, à partir de l’ensemble de voxels présomptifs, d’un ensemble de voxels à illuminer (Ωsonde), dit ensemble de voxels à sonder. e) balayage du volume de référence (V), au cours duquel seul l’ensemble de voxels à sonder (Ωsonde) est illuminé.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3126964-B1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif d’aéronef comprenant un espace d’accès obturé par un capotage à serrage tangentiel
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: B64D29/06
Filed: 2021-09-13
Granted: 2023-08-04
Abstract: Une nacelle (24) pour ensemble propulsif d’aéronef comprend un capotage d’entrée d’air (34), et une section intermédiaire (36) comportant des capots (60) fixes et démontables définissant un espace d’accès (80) entre des extrémités avant (65) des capots et une extrémité arrière externe (52) du capotage d’entrée d’air. La section intermédiaire comporte une rangée annulaire de pièces de liaison (82) espacées les unes des autres et reliant rigidement l’extrémité arrière externe du capotage d’entrée d’air aux extrémités avant des capots de manière à transmettre des efforts longitudinaux, et un capotage intermédiaire (84) s’étendant entre le capotage d’entrée d’air et les capots, autour des pièces de liaison, obturant ainsi l’espace d’accès et formant une continuité aérodynamique avec le capotage d’entrée d’air et les capots. Le capotage intermédiaire est formé d’au moins une bande (86) dont le maintien en position est assuré par un serrage tangentiel d’extrémités circonférentielles (86A, 86B) de celle-ci.  Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3127737-B1 (FR)
Title: Systèmes d’alerte préventive d’approche d’un virage dangereux
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-10-06
Granted: 2023-12-15
Abstract: Système d'alerte préventive d’approche d'un véhicule (1) automobile d'un virage, ce système comprenant : - un dispositif d’aide à la conduite apte à contrôler le déplacement du véhicule automobile ;- un dispositif de navigation apte à fournir pour une position du véhicule (1) automobile un premier vecteur de distances séparant la position du véhicule automobile d'une première pluralité de points de la route en aval du véhicule automobile ; un deuxième vecteur de courbures de la route (10) auxdits points;- un calculateur configuré pour générer, lorsque la courbure de la route est supérieure à une valeur seuil d'alerte prédéfinie en une deuxième pluralité de points successifs de ladite première pluralité, une alerte préventive de désactivation du dispositif d'aide à la conduite lorsque le véhicule automobile se trouve dans un tronçon de la route comprenant ladite deuxième pluralité de points successifs.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-2187307-B1 (FR)
IPC: A61K51/12
Filed: 1973-06-05
Granted: 1976-10-22
Abstract: 1389809 Reagent compositions MEDIPHYSICS INC 31 May 1973 [5 June 1972] 25974/73 Heading A5B [Also in Division C3] A reagent for making a 99m-technetium labelled macroaggregateby the addition to the reagent of 99m-technetium pertechnetate ions in normal saline solution comprises a physiological solution of a particulate complex including macroaggregated human serum albumin and stannous tin.
Patent FR-2379307-B1 (FR)
IPC: B01D19/04
Filed: 1977-07-04
Granted: 1981-12-11
Abstract: 1524000 Silicone anti-foam composition DOW CORNING CORP 19 May 1977 [7 Feb 1977] 21101/77 Heading C3T An anti-foam composition comprises (1) a polydimethyl-siloxane fluid, (2) a siloxane resin composed of (CH3)3SiO0À5 an SiO2 unit, preferably in a ratio between 0À4 : 1À2 : 1, and (3) a hydrocarbon solvent for (1) and (2). Suitable preparations are, by weight, (1) 30 to 45%, (2) 1 to 5% wt. (3) 50 to 69%. The compositions are useful for non-aqueous systems such as arise in oil refining, e.g. crude oil or residual coking stock wherein they are more readily dispersible and more effective than (1) alone.
Patent FR-2459792-B1 (FR)
IPC: C07C41/16
Filed: 1979-06-27
Granted: 1982-11-05
Abstract: Benzenoid ethers/thioethers are prepared by reacting an activated halobenzene with an anionic reactant, RA-M+, in the presence of at least one tertiary amine sequestering agent having formula: N-CHR1-CHR2-O-CHR3-CHR4-O-nR5]
Patent FR-2480627-B1 (FR)
IPC: B05C1/04
Filed: 1980-04-16
Granted: 1984-10-19
Abstract: The coating device of the invention, which enables a layer of product to be deposited on a strip (1) travelling between two rotary cylinders (2, 3), is characterized in that it comprises a reserve (8) containing the coating product; a first roller (9) associated with the reserve for continuously taking therefrom a specific amount of coating product; a second roller (10) bearing against one of the rotary cylinders (3, 2), the first and second rollers being parallel and spaced from each other; a third loosely mounted roller (11), bearing on the first and second rollers; means (M1) for rotating the first roller and imparting thereto a constant preadjusted speed; and means (M2) for rotating the second roller and imparting thereto a speed equal to the travelling speed of the strip, the first and second rollers rotating in the same direction .
Patent FR-2479723-B1 (FR)
IPC: G11B15/60
Filed: 1981-04-01
Granted: 1985-10-18
Abstract: A resistance welding controller for dynamically controlling both weld current and weld time in order to achieve a desired  DELTA R value. The resistance across the weld electrodes is monitored by the controller during the heat-up phase of the weld and compared to target values for minimum resistance (Rmin) and rate of resistance change (dR/dt). If the observed values for Rmim and dR/dt bear a predetermined relationship to the target values, a dynamic correction is made in the percentage heat control setting. The weld is then continued at the revised weld current level until the desired  DELTA R value is satisfied. If upon weld termination, the observed weld time is greater than the target weld time, an additional correction in weld current is made in preparation for the next weld. In addition, the controller is also adapted to detect newly dressed weld electrodes and automatically respond by reverting to the original weld schedule.
Patent FR-2508828-B1 (FR)
IPC: B22D11/00
Filed: 1981-07-06
Granted: 1983-10-21
Abstract: A cap 42 with a lower spherical surface 46 is held against the flared head 38 of a casting core 24 and rests on the spherical upper surface of an annular bed 50 which is fixed above a casting head 12. The bed is coaxial with an enlarged orifice 40 for the passage of the core, and is coaxial with a casting tank 16. Projections 70 are distributed regularly around the periphery of the core and come into contact with the internal wall of a mold 22 near a die opening to center the core in the mold by possibly moving the cap in relation to the bed, before final tightening.
Patent FR-2541877-B1 (FR)
IPC: A45D19/14
Filed: 1983-03-03
Granted: 1985-06-14
Abstract: 1. Washing and drying vat, in particular a shampoo vat, comprising - a shell (1) of avoid shape overall, equipped, in its lower part, with an opening for draining waste water and having, in its front face, a large opening (2) intended to permit the insertion into the shell (1) of the head and arms of a user sitting on a seat (36) arranged in front of the shell (1), - at least one showering instrument (9) supplied via a regulator for hot water and cold water and arranged in the upper part of the shell (1) so that at least a part of its jet of water is directed towards the centre of the shell (1), and - a pulsating hot air drier (12) opening into the shell (1) so that its jet of air is directed substantially towards the centre of the shell (1) characterized in that it comprises at least three showering instruments (9) whose directions are adjustable, of which one, in a median position and projecting from the rear part of the shell (1) delivers a jet directed substantially downwards and forward against the part of the shell (1) which is situated under the opening (2) in the front face, and of which the other two, arranged symmetrically on both sides of the first and projecting substantially from the lateral parts of the shell (1), deliver jets which are directed substantially downwards and transversely, each against the part of the shell (1) which is situated under the other lateral showering instrument (9) and between the latter and the opening (2) the three jets intersecting substantially in the centre of the shell (1).
Patent FR-2567930-B1 (FR)
Inventor: GALLAND GERARD
IPC: D21C5/02
Filed: 1984-07-17
Granted: 1986-08-29
Abstract: 1. Process for recycling waste printed papers, in which : - the said papers are converted into a slush pulp (1, 2) ; - the ink is removed from the suspension (3, 4) ; - the purified, at least partially de-inked pulp is then treated with bleaching agents (6) ; - the bleached pulp is washed (10) before use (7) ; - and in which the waste waters (14) from this washing (10, 13) of the bleached pulp are recycled, characterized in that the said waste waters (14) from this washing (10, 13) of the bleached pulp (6), which contain the residual ink and the unconsumed bleaching reagents, are recycled directly as a whole into the initial stage (1, 2) of formation of a slush pulp.
Patent FR-2597904-B1 (FR)
Inventor: ROALES GABRIEL
IPC: E04B1/76
Filed: 1986-04-24
Granted: 1992-01-10
Abstract: Parallelepipedal insulating and partitioning element comprising two main faces (10, 10') and four lateral faces (11a, 11b, 11c, 11d), and also jointing members (3, 4) making it possible to join together a plurality of elements so as to form a wall. This element is characterised in that it consists of a core (1) made of an insulating material, sandwiched between two plaster slabs (2, 2').
Patent FR-2620144-B1 (FR)
Inventor: LACHAPELLE RAYMOND
IPC: D21C9/00
Filed: 1987-09-08
Granted: 1989-12-08
Abstract: Process for producing a paper pulp comprising a stage of H or P treatment just before the purification of the pulp or its transfer to the papermaking machine, where the neutralisation of the bleached pulp is performed with the aid of carbonic acid instead of sulphur dioxide.
Patent FR-2639863-B1 (FR)
IPC: B26D1/40
Filed: 1988-12-01
Granted: 1994-12-09
Abstract: The apparatus for cutting materials, such as non-wovens, is notable in that it comprises a circular knife (C) having at least one cutting shape (C2) dimensioned so as to make an incision (I) suitable for a plurality of compressed formats, the said knife being driven in rotation as a function of the passage of the folded compresses, a roller (G) with elastic positioning being mounted underneath the passage of the compresses in order to serve as a counter-tool.
Patent FR-2643808-B1 (FR)
IPC: A47K10/26
Filed: 1989-03-03
Granted: 1991-07-12
Abstract: The dispensing machine is characterised in that it is fitted with a damping device (N) whose active part is disposed in order to act periodically on the tension of the strip between the roll storage spindle and the means (H) of transfer and of conformation and to automatically form, after each dispensing of folded strip by tension on the protruding strip and by rotational driving of the roll of material, a loop (b) of unrolled material which will be retracted during the tension applied to the following strip, thus avoiding any unexpected tearing of the material.
Patent FR-2660996-B1 (FR)
Inventor: HERVE LEFEVRE
IPC: G01C19/72
Filed: 1990-04-17
Granted: 1992-08-07
Abstract: A fiber optic measuring device can be used, for example, as a rate gyro. Variation in a measured parameters engenders a phase difference between two waves. The measuring device includes a light source 1, a SAGNAC ring interferometer 2, a detector 3, a phase modulator 4, and a electronic unit 7. The electronic unit 7 includes a processing system 9 which furnishes a signal that is a function of the measured parameter and an electronic sub-unit 12 for controlling the phase modulator 4. The control signal for the modulator is a superposition of a first, periodic gating, bias signal  PHI b(t) with period 2 tau and amplitude  PHI bm, and of a second, staircase, negative-feedback signal  PHI m(t) synchronized with  PHI b(t), each step of which has a duration equal to  tau  or to one of its sub-multiples, and an amplitude  PHI s, which is a function of the value of the measured parameter and which falls back to zero when its amplitude exceeds a predetermined value  PHI mm .  PHI bm and  PHI mm are slaved to 2 PHI bm+ PHI mm=2n pi  (where n is an integer). The response to the singular phase shift introduced during the fall-back of the negative-feedback signal is for this slaving and hence is used to keep the gain of the modulation chain constant.
Patent FR-2679444-B1 (FR)
Inventor: MONDET JEAN
IPC: A61K8/81
Filed: 1991-07-25
Granted: 1995-04-07
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00734 Sec. 371 Date May 10, 1993 Sec. 102(e) Date May 10, 1993 PCT Filed Jul. 24, 1992 PCT Pub. No. WO93/01797 PCT Pub. Date Feb. 4, 1993.Use in association, as oil thickners, in a cosmetic composition comprising an oily phase, of at least one first copolymer including patterns derived from at least one lipophilic monomer and patters derived from at least one hydrophilic monomer, comprising at least one carboxylic acid or sulphonic grouping, and of at least one second copolymer including patterns derived from at least one lipophilic monomer and patterns derived from at least one hydrophilic monomer comprising at least one amine, amide, alcohol or ether grouping. Said first and second copolymers have a molecular weight of not less than approximately 100 000. The association enables thickened composition to be obtained, the texture, look and feel of which correspond to a cosmetic use.
Patent FR-2684856-B1 (FR)
IPC: A45D26/00
Filed: 1991-12-12
Granted: 1994-09-02
Abstract: The invention relates to a depilating apparatus for removing hair from the human body, having a housing (2) which the user can hold in one hand, having a rotary cylinder (4) which is driven by a motor (103) and has clamping elements (42, 43, 105, 106), and having an actuating element (109, 110) for actuating the clamping elements (42, 43, 105, 106) coupled to said actuating element, at least one actuating element (109, 110) being actuable directly or indirectly via a pressure element (147) assigned thereto. The relative angular position of at least one pressure element (147) and/or control element (145) for adjusting the actuating element (109, 110) in the closing direction of the clamping elements (42, 43 or 105, 106) is variable relative to a fixed axis x-y of the apparatus 1.
Patent FR-2697038-B1 (FR)
Inventor: LUCAS JEAN-PIERRE
IPC: B05B9/04
Filed: 1992-10-21
Granted: 1994-11-18
Abstract: The present invention relates to a line-marking apparatus of the type which is used particularly for marking lines on sports grounds, roads, etc. It comprises, mounted on a chassis (1), a pressurised air tank whose outlet is provided with a pressure reducer (12) and a bottle of paint (15) connected to the output of the pressurised tank. It is noteworthy in that the said bottle (15) is removably mounted on the said chassis (1), the connection of the bottle (15) to the output of the tank (3) being provided by a dismantleable system, the said bottle (15) carrying a valve system (21) on which a diffuser (23) is mounted.
Patent FR-2721611-B1 (FR)
Inventor: DE NANTEUIL GUILLAUME
IPC: C07K5/065
Filed: 1994-06-22
Granted: 1996-09-27
Abstract: Boronic acid peptide derivs. of formula (I) R1NH-C(R2)(R2')-CO-A-CO-NH-CH(R3)-B(OR4)(OR5) and their enantiomers, diastereomers and epimers and their addn. salts are new. In (I), R1 is e.g. H, 1-6C acyl, 2-7C alkoxycarbonyl, benzyloxycarbonyl, etc.; R2 is e.g. H, Ph, thienylmethyl, (pyridinyl) methyl, diphenylmethyl, fluoroenyl, naphthylmethyl etc.; R2' is H or benzyl; or R2+R2' is CHPh; R3 is e.g. (CH2)mSC(=NH)NHR, (CH2)mN(R)CH=NH or gp. of formula (a) etc.; m =1-6; R is H or 1-6C alkyl; X is S or amino; R4 and R5 are H or 1-6C alkyl; or B(OR4)(OR5) is pinanediol boronic ester; A is N(A2)(CH2)n; n = 1-2; A2 is e.g. Ph, indanyl, 3-7C cycloalkyl (opt. ring substd. by 1-6C alkyl), 3-7C cycloalkenyl, bicyclo(2.1.1)hexyl etc..