baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013543-A1 (FR)
Title: Procede de detection du rejeu d'un paquet de donnees
Inventor: DUPUTZ PATRICK
IPC: H04L12/861
Filed: 2013-11-20
Abstract: Procédé pou détecter si un paquet (11) d'une pluralité de paquets émis par au moins une station émettrice (E) au travers d'un réseau (3) a été rejoué. Chaque paquet comprend un message (M) et un identifiant (SN), la pluralité de paquets étant émis successivement sur plusieurs périodes de temps consécutives. Le procédé comprend les étapes suivantes : - réception par au moins une station réceptrice (R) du paquet et lecture de l'identifiant (SN) du paquet reçu pour obtenir un identifiant (SN) reçu, - consultation par la station réceptrice d'une base de données (7) d'identifiants ayant déjà été reçus pour déterminer si l'identifiant (SN) reçu a déjà été reçu, et - si l'identifiant reçu n'a pas déjà été reçu, mise à jour de la base de données comprenant une mémorisation de l'identifiant reçu. L'identifiant comprend un indicateur d'appartenance à des groupes de paquets. La base de donnée comprend une ou plusieurs sous-tables (F) adaptées à la mémorisation des identifiants des paquets ayant déjà été reçus, chaque sous-table étant respectivement dédiée à l'un des groupes. Le procédé comprend en outre une étape de gestion de la base de données comprenant un effacement conditionnel de l'une quelconque des sous-tables si tous les paquets du groupe auquel ladite sous-table est dédiée ont été reçus.
Patent FR-3000383-A1 (FR)
Title: Composition, useful as cleaning agent and/or for removing makeup from human keratin fibers such as eyes, face or lips, comprises a fatty acid neutralized by an inorganic base or a fatty acid salt, and carrageenan
Inventor: TERRISSE ISABELLE
IPC: A61K8/36
Filed: 2013-01-03
Abstract: Composition comprises a fatty acid neutralized by an inorganic base or a fatty acid salt, and carrageenan.
Patent FR-3001226-A1 (FR)
Title: Coolant, useful as e.g. cooling liquid in combustion engine of motor vehicle, comprises heat exchange fluid such as water and component comprising 1,3-propanediol arranged to lower freezing temperature of heat exchange fluid
Inventor: BEHAGHEL PIERRE
IPC: C09K5/10
Filed: 2013-01-24
Abstract: Coolant comprises a heat exchange fluid such as water and a component arranged to lower the freezing temperature of the heat exchange fluid. The coolant is formed from a mixture of water and 1,3-propanediol. The proportion of water in the fluid is less than 45 mass%. An independent claim is included for manufacturing the coolant, comprising forming a mixture comprising 30-45% of water and 60-67% of 1,3-propanediol and further comprising sebacic acid, where the sebacic acid is solubilized prior to being mixed with the 1,3-propanediol.
Patent FR-2987137-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de l'environnement
Inventor: BECKER MARKUS
IPC: G01S15/931
Filed: 2013-02-19
Abstract: Procédé de saisie de l'environnement, notamment pour la saisie de l'environnement d'un véhicule automobile (1), la saisie utilisant au moins deux capteurs (5) et chaque capteur (5) comportant au moins un émetteur et au moins un récepteur. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) émission d'un signal impulsionnel par tous les émetteurs, (b) réception de l'écho des signaux réfléchis sur un objet, par le récepteur associé à l'émetteur respectif, et (c) émettre un signal seulement par les capteurs (5) dont le récepteur a saisi un objet (7).
Patent FR-3002477-A1 (FR)
Title: Mold for manufacturing thermoplastic composite material part of vehicle in automobile field, has thermal regulation unit adapted by lower and upper parts of mold, and cooling unit provided at periphery of compression chamber
Inventor: ROCHER JOEL
IPC: B29C33/02
Filed: 2013-02-28
Abstract: The mold has a lower part (12) provided with a recess and an upper part (11) provided with a counter recess, where the parts define a compression chamber during closing of the mold. A thermal regulation unit is adapted by the lower and the upper parts of the mold. A cooling unit (13) is provided at periphery of the compression chamber. The cooling unit includes an enclosure in shape of vertical wall inside in which a coolant circulates. The vertical wall surrounding the recess is placed in a groove of the lower part. An independent claim is also included for a method for manufacturing a part by a mold.
Patent FR-3007783-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol destine a etre attache a un article en vente libre
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: E05B73/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: Dispositif antivol destiné à être attaché à un article en vente libre, formé par une première partie (1) prolongée à son extrémité par une aiguille (4), et une deuxième partie (2) présentant à son extrémité un logement (5) pour recevoir ladite aiguille (4), le logement (5) comportant des moyens de verrouillage configurés pour permettre la libération de ladite aiguille (4) à l'aide d'un déverrouilleur, les deux parties (1, 2) étant articulées pour permettre un débattement entre une position de protection dans laquelle ladite aiguille (4) est engagée dans ledit logement verrouillable (5), et une position de libération dans laquelle ladite aiguille (4) est désengagée dudit logement (5) pour permettre le retrait de l'article, caractérisé en ce que ladite première partie (1) présente au moins une cage (12 ; 13 ; 14) permettant le déplacement de ladite aiguille (4) selon une trajectoire rectiligne par rapport au plan transversal de ladite première partie (1), entre une position escamotée où la pointe de ladite aiguille (4) ne dépasse pas la surface intérieure de la première partie, et une position sortie où ladite aiguille (4) est engagée dans le logement complémentaire (5) lorsque le dispositif est en position fermée.
Patent FR-3008325-A1 (FR)
Title: Nouveaux catalyseurs a ligand silene
Inventor: BACEIREDO ANTOINE
IPC: B01J31/16
Filed: 2013-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation en tant que catalyseur, notamment en hydrosilylation, d'un complexe métallique comprenant au moins un atome métallique choisi parmi les métaux des colonnes 8, 9 et 10 du tableau périodique des éléments et un ou plusieurs ligands, caractérisé en ce qu'au moins un ligand comprend une structure silène.
Patent FR-3008849-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de levure en boulangerie et systeme de distribution de levure en boulangerie
Inventor: PICAVET FLORENT
IPC: B67D7/02
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de levure liquide en boulangerie, comprenant : un panneau interne (2) de chambre réfrigérée (6) sur lequel est pré-monté un circuit interne (20) de circulation de levure liquide qui est destiné à être relié à un réservoir (4) de levure liquide et qui comprend un ensemble de pompage (21) ; un panneau externe (1) de chambre réfrigérée (6) sur lequel sont pré-montés un dispositif de dosage (16) de levure liquide et une table de dosage (10) destinée à recevoir un récipient (3) à remplir d'une quantité de levure liquide dosée par ledit dispositif de dosage (16) de levure liquide ; ledit panneau interne (2) et ledit panneau externe (1) étant structurés de manière à être destinés à être fixés en sandwich sur la paroi (5) d'une chambre réfrigérée (6) destinée à contenir ledit réservoir (4) ; ledit dispositif de dosage (16) de levure liquide étant destiné à être relié, au travers d'une paroi (5) de chambre réfrigérée (6), audit circuit interne (20).
Patent FR-3011606-A1 (FR)
Title: "dispositif d'entrainement par poulie a accouplement et tension automatique"
Inventor: NICULESCU-FAIDA ADRIAN
IPC: F16H55/36
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) d'entraînement par poulie et courroie d'un axe (12) d'entraînement d'un accessoire rotatif, notamment d'un accessoire d'un moteur de véhicule automobile, qui comporte une poulie axiale (14) menée par une courroie (16), un moyen (18) de guidage en rotation de ladite poulie (14), un moyen (22) d'accouplement automatique de la poulie (14) avec l'axe (12) d'entraînement dudit accessoire, et un moyen (24) de mise sous tension de la courroie (16), caractérisé en ce que le moyen (24) de mise sous tension de la courroie comporte le moyen (18) de guidage en rotation de la poulie (14), qui est porté par l'axe (12) d'entraînement de l'accessoire, et en ce qu'il sollicite ledit moyen (18) de guidage en rotation de la poulie (14) à l'encontre de la résultante des efforts de tension de la courroie (16).
Patent FR-3014091-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un cable pour un convoyeur a cable
Inventor: GASTE JOHAN
IPC: B65H63/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction (100) d'un câble (56) pour un convoyeur à câble (50) comportant des rails (52, 54) et une unité de contrôle, ledit dispositif d'extraction (100) comportant : - un châssis (104), - des moyens de guidage (106) fixés audit châssis (104) et destinés à effectuer un guidage selon une direction d'extraction (150), - un chariot (108) portant une poulie (102) montée mobile en rotation et autour de laquelle passe ledit câble (56), ledit chariot (108) étant mobile le long des moyens de guidage (106) entre une première position dans laquelle la poulie (102) est proche des extrémités des rails (52, 54) et une deuxième position dans laquelle la poulie (102) est éloignée des extrémités des rails (52, 54), - un dispositif de verrouillage (110) présentant une position de verrouillage dans laquelle il verrouille le chariot (108) dans sa première position et une position de déverrouillage dans laquelle il ne verrouille pas le chariot (108) dans sa première position, et commandé par l'unité de contrôle, et - des moyens d'entraînement (112) contraignant le chariot (108) à passer de sa première position à sa deuxième position lorsque le dispositif de verrouillage (110) est dans sa position de déverrouillage.
Patent FR-3014254-A1 (FR)
Title: Machine electrique, notamment pour l'entrainement d'un compresseur electrique et compresseur electrique comprenant une telle machine electrique
Inventor: KHANCHOUL MOHAMED
IPC: H02K21/02
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (1), notamment pour l'entrainement d'un compresseur électrique, comprenant un rotor (3) et un stator (5), le rotor (3) étant monté rotatif dans le stator (5) coaxialement à ce dernier et comprenant une pluralité p de paires de pôles magnétiques (7) sous forme d'aimants permanents, le stator (5) étant fixe et comprenant une pluralité s de fentes (9) logeant des enroulements (11) de fil conducteur parcourus par des courants électriques, le nombre s de fentes (9) étant déterminé par l'équation : s =2 p +/- 1 ou S = 2 p +/- 2, p étant un nombre entier positif et s étant un nombre entier positif multiple de trois. L'invention concerne aussi un compresseur électrique comprenant une telle machine électrique (1).
Patent FR-3015715-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour commander l’affichage d’une interface graphique
Inventor: VRINAT DAVID
IPC: G06F3/0488
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander l'affichage d'une interface graphique sur un écran tactile, ladite interface graphique comportant au moins un objet graphique d'information (11, 12) et un objet graphique d'interaction (13, 14), comportant : - Une étape d'affichage d'un premier état (10) de l'interface graphique, privilégiant l'affichage du au moins un objet graphique d'information, - Une étape de détection de l'approche d'un objet de l'écran, - En réponse à la détection d'approche d'un objet, l'affichage d'un deuxième état (20) de l'interface graphique, privilégiant l'affichage d'au moins un objet graphique d'interaction, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - Une étape de désactivation des moyens de détection, - En réponse à la désactivation des moyens de détection, l'affichage d'un troisième état (30) de l'interface graphique.
Patent FR-3021458-A1 (FR)
Title: Inverseur cmos photonique
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L31/10
Filed: 2014-05-23
Abstract: Inverseur logique photosensible, en particulier de type CMOS, formé d'un transistor de type P et d'un transistor de type N dont les tensions de seuil respectives sont modulables en fonction de la quantité de photons reçue par une zone photosensible prévue en regard de ces transistors.
Patent FR-3028304-A1 (FR)
Title: Installation et procede de recuperation de calories dans flux gazeux
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F24F3/14
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'installation permet la récupération de calories dans un flux gazeux (F). Elle comporte un dispositif de production et de traitement dudit flux gazeux (F) entrant et un système (2) de récupération d'énergie. Le ledit dispositif comporte une enceinte (10), qui contient un volume (V) de liquide dont la température (Tliquide) est inférieure à la température (Tinitiale) du flux gazeux (F) entrant dans l'enceinte (10), et qui comporte au moins une ouverture d'évacuation (10g) d'un flux gazeux positionnée au-dessus de la surface (S) dudit volume liquide (V). Ledit dispositif comporte en outre des moyens (121) de production et d'injection d'un flux gazeux qui permettent en fonctionnement de créer et d'introduire le flux gazeux (F) entrant, en provenance de l'extérieur de l'enceinte (10), dans ledit volume (V) de liquide contenu dans l'enceinte, au-dessous de la surface (S) dudit volume (V) de liquide, et de telle sorte qu'un flux gazeux (F') sortant, traité par contact direct avec ledit volume de liquide (V) remonte à l'intérieur de l'enceinte (10) et est évacué en dehors de ladite enceinte (10) en passant à travers l'ouverture d'évacuation (10g) de l'enceinte. Ledit système (2) permet de récupérer une partie au moins des calories captées dans le liquide (L).
Patent FR-3029260-A1 (FR)
Title: Garniture de joint a verrouillage mecanique comportant deux zones d'etancheite et sa mise en oeuvre pour realiser une jonction tubulaire flexible verrouillee
Inventor: HAHANG CYRILLE JEAN FRANCOIS
IPC: F16L21/08
Filed: 2014-12-01
Abstract: La garniture de joint (G) est adaptée pour réaliser une jonction tubulaire flexible verrouillée et étanche entre un bout à emboîture (30) et un bout uni (40). Elle comporte un joint d'étanchéité (1) d'une seule pièce en matière élastique, et des moyens de verrouillage axial (2), de préférence solidaires de la paroi interne de la bague de joint avant (10). Ledit joint d'étanchéité (1) comporte une bague de joint avant (10) à compression axiale, prolongée coaxialement par une bague de joint arrière (11) à compression radiale. Application : raccordement flexible, étanche et verrouillé de canalisations d'eau, notamment en fonte ductile
Patent FR-3029879-A1 (FR)
Title: Bogie motorise pour un vehicule ferroviaire a plancher surbaisse
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/52
Filed: 2014-12-15
Abstract: Ce bogie comprend un châssis, comportant deux longerons, deux traverses, deux supports, deux structures d'essieux, comprenant chacune deux boîtes d'essieu, et un arbre d'essieu transversal, s'étendant dans la direction transversale entre deux extrémités portant chacune une roue respective, les roues définissant entre elles un espace intérieur, délimité dans la direction transversale entre les roues d'un même arbre d'essieu, et délimité dans la direction longitudinale entre les deux arbres d'essieux, au moins un moteur porté par l'une des traverses du châssis, agencé dans l'espace intérieur délimité par les roues, et comportant un arbre d'accouplement, au moins un réducteur. Le bogie comporte des moyens de suspension primaires, comportant des premiers éléments de suspension agencés entre les traverses et les longerons du châssis, le réducteur est agencé à l'extérieur dudit espace intérieur, l'arbre d'accouplement du moteur s'étendant depuis le moteur au-delà de l'un des longerons correspondant jusqu'au réducteur.
Patent FR-3042345-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique bifaciale et multirefringence variable a miroir dichroique convexe local
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique bifaciale et multiréfringence variable à miroir dichroïque convexe local caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de rendement face avant face arrière de 80% minimum et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - un filtre plasmonique (3) est positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e) et entre les rangées de cellules solaires - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) et par la longueur de rangée de cellules solaires (1) - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir convexe localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone convexe (8c) du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires et vers le filtre plasmonique (3) par divergence des rayons diffractés du miroir convexe (8c).
Patent FR-3032741-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement pour bassin tel qu'une piscine ou similaire
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/08
Filed: 2015-02-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de recouvrement (10) pour bassin comportant un module de sécurité (20) et un module amovible (30). Le module de sécurité (20) comporte sur son pourtour un cadre technique (40) délimitant une ouverture centrale (41) et ledit module amovible (30) recouvre ladite module de sécurité (20) et est assemblé de façon réversible audit cadre technique (40) pour recouvrir ladite ouverture centrale (41). Ledit module amovible (30) comporte en outre une pluralité de panneaux amovibles (31) assemblés, de façon réversible, entre eux et audit cadre technique (40), ledit cadre technique (40) comportant des moyens de tension et d'arrimage à la zone environnante dudit bassin. Ledit dispositif de recouvrement (10) comporte des moyens d'assemblage (50) agencés pour assembler de façon réversible ledit module amovible (30) audit module de sécurité (20).
Patent FR-3034251-A1 (FR)
Title: Interrupteur d'un reseau triphase
Inventor: PREVE CHRISTOPHE
IPC: H01H33/66
Filed: 2015-03-27
Abstract: Un réseau électrique triphasé comprend un interrupteur commun, avec des sectionneurs (5) sur chacun des conducteurs (2, 3 et 4), et une chambre de coupure (7), comprenant généralement une ampoule à vide sur deux des conducteurs (2, 3) ; le troisième conducteur (4) est dépourvu d'un tel dispositif de coupure au profit d'une simple palette conductrice qui permet de retarder la déconnexion jusqu'à ce que les arcs dans les conducteurs (2, 3) soient éteints et le courant dans le conducteur (4) soit diminué jusqu'au courant capacitif, ce qui laisse subsister un arc de faible intensité, qui peut être éteint sans dispositif particulier. L'interrupteur est simplifié par l'omission d'une ampoule à vide coûteuse.
Patent FR-3034734-A1 (FR)
Title: Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: C08J7/043
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne une lame d'essuyage (10) pour balai d'essuie-glace, comprenant un substrat en matériau à base d'élastomère(s) recouvert au moins en partie d'un revêtement à au moins trois couches superposées, dites respectivement interne, intermédiaire et externe, la couche interne formant un primaire d'accrochage à la couche intermédiaire et comprenant un taux de charges lubrifiantes sensiblement nul et la couche intermédiaire ayant un taux de charges lubrifiantes non nul et inférieur à celui de la couche externe. L'invention concerne aussi un procédé pour obtenir une telle lame (10).
Patent FR-3037192-A1 (FR)
Title: Assemblage comportant une batterie electrique et un systeme de controle de la batterie
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un assemblage comportant une batterie (30) de cellules (Ei-j) de stockage et un système de contrôle. La batterie comporte β branches (Brj) comportant chacune ϵ cellules (Ei, j) en série entre les bornes positive (P) et négative (N) de la batterie, les cellules de même rang (i) des différentes branches (Brj) définissant des étages (Eti). Le système de contrôle comporte un circuit (32) connecté aux bornes de la batterie, et un réseau de diodes (34) reliant les cellules (Ei,j) au circuit (32), ce réseau (34) comportant, pour chaque étage (Eti) à l'exception de l'étage (Etl) connecté à la borne positive (P) de la batterie, β diodes (D1i,j) connectées en direct respectivement entre les bornes positives des cellules de l'étage et une même première borne (VmaxEti), et β diodes (D2i,j) connectées en inverse respectivement entre les bornes positives des cellules de l'étage et une même deuxième borne (VminEti) .
Patent FR-3037341-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins un type de nanostructures et structures comprenant une pluralite de telles nanostructures
Inventor: VEZIAN STEPHANE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2015-06-10
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins un type de nanostructures (30, 35, 37) comprenant les étapes suivantes :         - recouvrement partiel d'une surface d'une couche ou structure multicouches monocristalline (3) par un masque discontinu (4), formant des îlots discrets présentant au moins une dimension latérale submicrométrique et réalisé en un matériau présentant une température d'évaporation supérieure à celle de ladite couche ou structure multicouches ; et         - chauffage sous vide de ladite couche ou structure multicouches à une température dite de gravure, supérieure à la température d'évaporation de ladite couche ou structure multicouches mais inférieure à celle dudit masque, de manière à provoquer l'évaporation de ladite couche ou structure multicouches en dehors des régions recouvertes par ledit masque.         Structures susceptibles d'être fabriquées par un tel procédé.
Patent FR-3037321-A1 (FR)
Title: Sachet de cuisson pour produit alimentaire rehydratable
Inventor: LELIEVRE SYLVAIN
IPC: B65D81/34
Filed: 2015-06-11
Abstract: Sachet (1) de cuisson délimité par deux bords (2) longitudinaux et deux bords transversaux, dits respectivement supérieur (31) et inférieur (32), comprenant un premier joint (4) d'étanchéité transversal supérieur, séparant le sachet (1) depuis son bord transversal supérieur (31) en direction de son bord transversal inférieur (32) en une zone (6) de saisie du sachet (1) munie d'une ouverture (8) traversante apte à former une anse de préhension du sachet et une zone (7) de réception des aliments munie d'une pluralité de perforations (10), et le deuxième joint (5) d'étanchéité dit inférieur isolant au moins une partie du bord transversal inférieur (32) du sachet de la zone (7) de réception des aliments pour former une zone (11) de préhension par le fond du sachet. L'ouverture (8) traversante dite décentrée présente au moins les 3/4 de sa longueur disposés d'un côté de la ligne (XX') longitudinale médiane du sachet (1) à l'état posé à plat du sachet (1), ce côté étant appelé première moitié (12) du sachet (1), et la surface totale des perforations (10) de la première moitié (12) du sachet est inférieure à la surface totale des perforations (10) de la deuxième moitié (13), et au moins une partie de la zone (11) de préhension par le fond du sachet est disposée dans la première moitié (12) du sachet (1).