baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970064-A1 (FR)
Title: Systeme de purge pour turbine a combustion
Inventor: ZHANG HUA
IPC: F23K5/18
Filed: 2012-01-03
Abstract: Un système de purge par solvant (160/200/300) est couplé à un ensemble de chambres de combustion (116) couplé en communication fluidique avec au moins une source de carburant (134/144). Le système de purge par solvant comporte un système de purge par vapeur (200/300) incluant au moins un collecteur de vapeur (204) couplé en communication fluidique avec l'ensemble de chambres de combustion. Le système de purge par solvant comporte également un système de purge par solvant chimique (160) incluant au moins un collecteur de solvant chimique (164) couplé en communication fluidique avec l'ensemble de chambres de combustion.
Patent FR-2985697-A1 (FR)
Title: Car, has luggage holding net fixable approximately vertically behind backrest of rear seat in non-utilization position by fixing unit, and cross-pieces comprising lengthening piece of backrest of rear seat on adjacent end
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-01-13
Abstract: The car has a rear shelf (8) extending between a rear window and an upper part of a backrest of a rear seat. Two opposite lateral edges of the shelf are pressed on respective cross-pieces (9) interdependent of a casing (10) of the car. A luggage holding net (1) is fixable approximately vertically behind the backrest of the rear seat in a non-utilization position. Each cross-piece comprises a lengthening piece (11) of the backrest of the rear seat on an adjacent end. A fixing unit fixes the luggage holding net in the non-utilization position.
Patent FR-2986539-A1 (FR)
Title: Device for drying ply fabric partially impregnated with humidity of bread and/or flour in bakery, has control and regulation device maintaining temperature on surface of radiator at temperature lower than that of inflammation of flour
Inventor: BIGNERES FRANCOIS
IPC: D06F34/08
Filed: 2012-02-03
Abstract: The device has a drying machine (1) comprising a rotative drum (3) to receive textile to-be dried. A ventilator (6) creates flow of drying air that is adapted to cross the drum. An electric heating device (5) heats the air before entry of the air into the drum. A fin-type radiator exchanges heat with the air. An electric heating resistor is enclosed in the radiator in an air-tight manner and isolated electrically from the radiator. A control and regulation device (11) maintains temperature on a surface of the radiator at temperature lower than that of inflammation of flour.
Patent FR-2987086-A1 (FR)
Title: Joint lineaire de plateforme inter-aubes
Inventor: RAVIER ANNE-LAURE
IPC: F04D29/32
Filed: 2012-02-22
Abstract: Joint linéaire (10 ; 10') de plateforme inter-aubes présentant une longueur, comprenant une base linéaire (12 ; 12') destinée à être fixée à la plateforme inter-aubes (40), et une lèvre linéaire (14 ; 14') s'étendant depuis la base linéaire (12 ; 12'), ladite lèvre linéaire (14 ; 14') présentant une portion d'extrémité distale linéaire (14a) configurée pour contacter une paroi du côté d'un intrados (52a) ou une paroi du côté d'un extrados (52d) d'une aube (50), une gorge linéaire (16 ; 16') étant formée entre la base linéaire (12 ; 12') et la lèvre linéaire (14 ; 14') sur au moins une partie de la longueur dudit joint linéaire (10 ; 10'). La portion d'extrémité distale linéaire (14a ; 14'a) présente au moins une rainure linéaire (120 ; 120') s'étendant sur au moins une partie de la longueur dudit joint (10 ; 10').
Patent FR-2993938-A1 (FR)
Title: Device for controlling preheating plug that is utilized for internal combustion engine i.e. diesel engine, of car, has management module sending diagnosis signal that carries information distinguishing normal operation from defect
Inventor: BOUILLAULT YANNICK
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-07-25
Abstract: The device (1) has a case (3) electrically connected to a preheating plug (2). A case management module (5) is connected to the preheating plug by a control line (6) and a diagnosis line (7). The management module sends a control signal to the preheating plug and to the case to control the preheating plug, and sends a diagnosis signal based on operating condition of the preheating plug. The diagnosis signal carries information distinguishing normal operation from defect identified among multiple predetermined defects.
Patent FR-2994936-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de l'assistance electrique d'un velo
Inventor: GREGOIRE CLAUDE
IPC: B62M6/45
Filed: 2012-08-28
Abstract: Le dispositif de régulation de l'assistance électrique d'un vélo ou similaire du type comprenant une batterie et des capteurs se caractérise en ce qu'il comprend trois types de capteurs, un capteur vitesse (1) monté sur la roue arrière du vélo ou roue avant, un capteur couple (2) monté sur le pédalier du vélo (3) et un capteur vitesse (4) monté sur le pédalier du vélo, une batterie (5), un moteur (6) disposé sur l'axe de roue avant, un sélecteur d'allure (7) disposé sur le guidon du vélo, un contrôleur de gestion (9) des données enregistrées par les capteurs et de commande et un sélecteur (10) des vitesses automatiques intégrées, et en ce que les capteurs (3) et (4) définissent la puissance nécessaire (G.1) pour suivre un parcours, et en ce le sélecteur d'allure définit la puissance (G.2) du cycliste à développer, et en ce que les données enregistrées par les différents capteurs sont transmises au contrôleur de gestion de commande (9) pour établir une comparaison entre les puissances (G.1) et (G.2) et déclencher ou non la mise en route à titre complémentaire du dispositif d'assistance électrique en générant une puissance (G.3) en différentiel des puissances (G.1) et (G.2) et en commandant la puissance complémentaire à développer au groupe moteur (6) batterie (5).
Patent FR-2995273-A1 (FR)
Title: Battery system for car, has compressible compartment including electrochemical cells and compressible pocket for protection against shock, where pocket is placed between one of cells and compartment, and comprises shock absorber element
Inventor: FLOQUET STEPHANE
IPC: H01M50/204
Filed: 2012-09-12
Abstract: The system (1) has a compressible compartment (4) including electrochemical cells (2) and a compressible pocket (31) for protection against a shock. The pocket is placed between one of the electrochemical cells and the compartment. The pocket comprises a shock absorber element (6) that is made of a material chosen among gel, gas or foam. The element is fireproofed to delay propagation of a starting point of fire. The pocket is provided with a drilling point adapted to bore a wall of the cell. The point comprises a weakness zone adapted to create an opening in the pocket.
Patent FR-2995833-A1 (FR)
Title: Module hybride pour ensemble de transmission de vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/387
Filed: 2012-09-25
Abstract: Le module hybride (2) pour ensemble de transmission (1) pour véhicule automobile à boîte de vitesse (53) comprenant un embrayage (9), un dispositif de débrayage (3) de l'embrayage, une machine électrique tournante (4) réversible dotée d'un rotor (5) doté d'une ouverture centrale, un arbre intermédiaire (6) entre l'embrayage et le rotor (5) de la machine électrique (4), le dit arbre (6) portant à l'avant le dispositif de débrayage (3) et pénétrant dans l'ouverture centrale du rotor (5), est caractérisé en ce qu'il comporte un support (10) doté d'un voile interne (27) de séparation entre la machine électrique (4) et l'embrayage (9), en ce que le voile (27) présente à son extrémité interne un manchon axial (28) pénétrant à l'intérieur du rotor (5) de la machine (4) et traversé par l'arbre intermédiaire (6) et en ce que le dispositif de débrayage comporte un corps maintenu en place par un anneau de maintien (37) du dispositif de débrayage (3) pénétrant dans le manchon (28) et doté d'au moins une patte de fixation sur voile (27).
Patent FR-2983275-A1 (FR)
Title: Valve pour structure gonflable
Inventor: DICKINS DAVID LOUIS
IPC: B60C29/00
Filed: 2012-11-02
Abstract: La présente invention concerne une valve comprenant : un corps de valve comportant une entrée et une sortie ; un élément de valve mobile dans une direction linéaire par rapport au corps de valve entre une condition fermée, dans laquelle l'écoulement entre l'entrée et la sortie est restreint, et une condition ouverte ; et un dispositif de commande couplé à l'élément de valve de sorte que l'élément de valve est contraint de tourner avec le dispositif de commande et est mobile dans la direction linéaire par rapport au dispositif de commande, dans laquelle la valve est configurée de telle sorte qu'une rotation du dispositif de commande occasionne un déplacement de l'élément de valve dans la direction linéaire, par rapport à la fois au dispositif de commande et au corps de valve, entre la condition fermée et la condition ouverte.
Patent FR-2999006-A1 (FR)
Title: Procede d’appairage de deux appareillages communicants d’une installation domotique et installation associee
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: G05B19/00
Filed: 2012-12-05
Abstract: Pour appairer un premier et un deuxième appareillages communicants (20, 30) d'une installation domotique, le premier et le deuxième appareillages (20, 30) comportant respectivement un premier capteur (22, 32) et un deuxième capteur (22, 32), on provoque (100) un déplacement caractéristique de l'un au moins des premier et le deuxième appareillages (20, 30). Ce déplacement est détecté (102.1, 102.2) indépendamment par le premier capteur (22, 32) et le deuxième capteur (22, 32) qui génèrent respectivement un premier signal et un deuxième signal. Le premier et le deuxième appareillages (20, 30) comportent respectivement une première unité de traitement (24, 34) et une deuxième unité de traitement (24, 34), associées respectivement au premier capteur (22, 32) et au deuxième capteur (22, 32) et à une première interface de télécommunication bidirectionnelle (26, 36) et une deuxième interface de télécommunication bidirectionnelle (26, 36), La première unité de traitement (24, 34) envoie (106, 108) de l'information relative au premier signal à la deuxième unité de traitement (24, 34) par l'intermédiaire de la première interface de télécommunication bidirectionnelle (26, 36) et de la deuxième interface de communication bidirectionnelle (26, 36), et la deuxième unité de traitement (24, 34) détermine en fonction de ladite information (110) si le premier signal et le deuxième signal sont corrélés et, en en cas de corrélation autorise un appairage du premier et du deuxième appareillage communicants (20, 30).
Patent FR-3001792-A1 (FR)
Title: Procede de controle automatique de la vidange d'une installation solaire thermique auto-vidangeable et installation equipee pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: SAVARIAUX NICOLAS
IPC: F24J2/34
Filed: 2013-02-06
Abstract: Procédé de contrôle automatique de la vidange d'une installation solaire thermique auto-vidangeable comprenant au moins un capteur solaire (1) situé en partie haute par rapport aux autres éléments (2, 3) de l'installation et adapté pour transférer de l'énergie à un liquide caloporteur, au moins un ballon (2) de stockage d'eau, un circuit hermétique, dit circuit aller (10), de transport d'un liquide caloporteur du ballon (2) au capteur solaire (1) relié à un autre circuit hermétique, dit circuit retour (9, 14), de transport du liquide caloporteur du capteur solaire (1) vers le ballon (2), au moins un réservoir tampon (3) de stockage du liquide caloporteur situé à un niveau tel par rapport au capteur solaire (1) que l'écoulement par gravité (F2) du liquide caloporteur à partir du capteur solaire (1) vers le réservoir tampon (3) est possible, au moins une pompe (11) adaptée pour assurer la circulation du liquide du ballon (2) vers le capteur solaire (1). Le procédé comprend au moins les étapes suivantes : -a) introduire dans l'installation, avant une première utilisation, un volume donné et fixe d'un liquide caloporteur de masse volumique et/ou de densité connue, -b) mesurer, au moins en un point de l'installation situé en aval de la pompe (11), au moins le débit dynamique de liquide caloporteur circulant au moins dans le circuit aller, après un temps défini correspondant au temps nécessaire pour chasser l'air résiduel présent dans les circuits (9, 10, 14) en direction du réservoir tampon (3), - c) effectuer la mesure jusqu'à la fin de la production d'énergie par le capteur solaire (1), -d) mesurer le débit, ainsi que le temps d'écoulement, de liquide caloporteur qui s'écoule depuis le capteur solaire (1) en direction du réservoir tampon (3) lorsque la production d'énergie par le capteur solaire est arrêtée, -e) comparer le volume de liquide écoulé hors du capteur solaire (1) avec le volume initial introduit dans l'installation, -f) effectuer des actions correctrices si le volume de liquide écoulé hors du capteur solaire (1) est inférieur au volume initial.
Patent FR-3002526-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un nanotube de carbone multi-parois; nanotube, source d'electrons et dispositif associes
Inventor: LEGAGNEUX PIERRE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un nanotube de carbone multi-parois, comprend des étapes consistant à: déposer, sur un substrat (10), un nanoplot (12) en un matériau catalyseur ; faire croître un nanotube (20) à partir dudit nanoplot. Il se caractérisé en ce qu'il comporte une étape consistant à faire croître au moins un plan de graphène à l'apex (24) dudit nanotube par dépôt de carbone en phase vapeur.
Patent FR-3008115-A1 (FR)
Title: Procede de mur prefabrique avec isolation integre
Inventor: POTHIN CAMILLE JOSE
IPC: E04B2/34
Filed: 2013-07-05
Abstract: Dans la construction de bâtiment écologique, l'invention perfectionne le concept de mur préfabriqué isolé à structure nervuré. Ainsi le mur préfabriqué isolé est constitué de deux plaques parallèles en béton armé (1) et (2) relier entre eux par des fusées athermiques (6), traversant un isolant intermédiaire (4) ayant la double fonction de rendre ce mur complètement isolé à terme et, de part son positionnement avec des supports en polystyrène évidés, de pouvoir créés des chambres de coulage structurale (10), de chainage (13) et de clavetage (12). L'existence de ces chambres de coulage prédétermine le passage des armatures de liaison (11) avec les fondations (18) et assure une stabilisation beaucoup plus efficace que des systèmes métalliques ou mécaniques. Selon l'invention le mur préfabriqué isolé est constitué schématiquement : D'une partie structurante du mur formée de la plaque intérieure (1) en béton armé avec des zones bétonnées sur site. Et d'une seconde partie constituée d'une plaque extérieure (2) complètement dilatable combinée à l'isolant (4) et solidement ancré au voile intérieur (1).
Patent FR-3012209-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude thermodynamique
Inventor: BENABDELKARIM MOHAMED
IPC: F24J2/04
Filed: 2013-10-22
Abstract: Installation de production d'eau chaude sanitaire par récupération de calories dans l'air mettant en œuvre un réservoir (2) destiné à contenir de l'eau et une pompe (3) à chaleur cette installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend d'une part, au moins un panneau (1) photovoltaïque lequel produit du courant qui alimente directement les moyens électriques de l'installation et, d'autre part, un circuit d'air qui, pour alimenter la pompe à chaleur, le prélève à l'extérieur, le fait circuler au contact du panneau (1) photovoltaïque pour refroidir le dit panneau et par la même réchauffer l'air envoyé dans l'échangeur de la pompe à chaleur.
Patent FR-3013670-A1 (FR)
Title: Structure de caisse
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41H7/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse (1) de véhicule blindé comportant un plancher supérieur (2) de forte épaisseur et un plancher inférieur (3) de forte épaisseur superposés, structure de caisse (1) caractérisée en ce que le plancher supérieur (2) et le plancher inférieur (3) sont assemblés l'un avec l'autre par au moins un tenon (5) dans une mortaise (6), au moins une cale (7) étant logée dans la mortaise (6) avec le tenon (5).
Patent FR-3002088-A1 (FR)
Title: Electrical contact for socket-outlet for e.g. dwelling, has cell extending according to perpendicular direction with respect to longitudinal axis when part is encased in another part
Inventor: EMELIEN JEAN-PASCAL
IPC: H01R4/48
Filed: 2013-02-08
Abstract: The electrical contact has a part (6) with a shape of a profile to present a cage to receive a connection unit (10) for an electrical supply wire. Another part (8) includes lateral walls deformable elastically between stressed and prestressed positions, and a cylindrical cell to receive a male plug. The latter part is placed in a housing connected to the former part. The latter part is in the prestressed position so as to be in the housing. The cell extends according to a perpendicular direction with respect to a longitudinal axis when the latter part is encased in the former part. An independent claim is also included for a socket-outlet comprising electrical contacts.
Patent FR-3002374-A1 (FR)
Title: Eclisse d'assemblage de troncons de chemins de cables en treillis de fil
Inventor: COLMONT GAETAN
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-02-15
Abstract: Eclisse (2) pour l'assemblage d'un premier tronçon (3) et d'un deuxième tronçon (4) de chemins (1) de câbles en treillis de fil, cette éclisse (2) comprenant un corps (8) central et deux rebords (11) s'étendant à l'équerre et selon un sens longitudinal de l'éclisse (2), depuis deux bords (12) longitudinaux opposés du corps (8) caractérisée en ce que l'éclisse (2) comprend : - deux paires de découpes en L formées sur les rebords (11) ; - une patte (25) élastique portée par le corps (8) ; - une ouverture oblongue pratiquée transversalement sur le corps (8) et les rebords (11) ; - une griffe (23) élastique formée dans le corps (8).
Patent FR-3005964-A1 (FR)
Title: Formulations anti-corrosion stables au stockage
Inventor: POU TONG EAK
IPC: C23F11/16
Filed: 2013-05-27
Abstract: La présente invention concerne les formulations inhibitrices de corrosion des métaux utilisées dans l'industrie pétrolière, et plus généralement dans tout type d'industrie de forage de minerais ou de composés fossiles, tels que le gaz ou le pétrole. Les formulations inhibitrices de corrosion sont stables au stockage et présentent des propriétés améliorées grâce à la présence d'au moins un composé porteur d'au moins un motif triazine. L'invention concerne également l'utilisation d'au moins un composé comportant au moins un motif triazine dans une formulation inhibitrice de corrosion, ainsi que l'utilisation de ladite formulation inhibitrice de corrosion dans l'industrie pétrolière, gazière et minière.
Patent FR-3006645-A1 (FR)
Title: Cache-bagage en toile occultante et agencement d'un tel cache-bagage a l'arriere d'un vehicule automobile
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B62D25/24
Filed: 2013-06-11
Abstract: Cache-bagage (10) pour véhicule automobile formé par une toile occultante de forme sensiblement rectangulaire, présentant un bord avant transversal (12) destiné à être placé en arrière d'une rangée de sièges (22) du véhicule, un bord arrière transversal (14) ainsi que deux coins avant (18) et deux coins arrière (20), caractérisé en ce que le cache-bagage (10) comporte : - des moyens de fixation avant (26) et arrière (28), destinés à coopérer avec des supports (30, 24) correspondants du véhicule, portés respectivement par les coins avant (18) et arrière (20) de la toile, - un point de fixation supplémentaire (34) localisé au centre du bord avant (12) de la toile, destiné à coopérer avec un siège (22) du véhicule de la rangée située en avant.
Patent FR-3006965-A1 (FR)
Title: Procede de lavage d'une vitre d'un vehicule
Inventor: NEGRE PIERRE EMMANUEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de lavage d'un pare-brise de véhicule automobile par utilisation d'un dispositif de lavage comprenant des réservoirs de premier et deuxième fluides, une canalisation reliant les réservoirs à des orifices d'éjection des fluides sur le pare-brise, au moins une pompe destinée à faire circuler les fluides dans la canalisation, et au moins un balai d'essuyage, caractérisé en ce que, la canalisation contenant du premier fluide, le procédé comprend les étapes : a) d'activation du système de pompe de manière à faire circuler du deuxième fluide dans le système de canalisation de façon à purger la canalisation du premier fluide, et b) désactivation du système de pompe au moment où le deuxième fluide arrive au niveau des orifices.
Patent FR-3007200-A1 (FR)
Title: Cellule solaire a heterojonction de silicium
Inventor: COIGNUS JEAN
IPC: H01L31/20
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne une cellule solaire à hétérojonction de silicium, comprenant successivement : - un substrat (1) de silicium cristallin dopé, - une couche (2a) de passivation, - une couche (2b) de silicium amorphe dopé de type opposé à celui du substrat (1), - une couche (3) d'un matériau transparent conducteur, ladite cellule étant caractérisée en ce qu'elle comprend, entre le substrat (1) et la couche (2a) de passivation, une couche (5) d'un matériau cristallin dit « à forte mobilité de porteurs minoritaires » dans lequel la mobilité (µm) des porteurs minoritaires du substrat (1) est supérieure à la mobilité desdits porteurs minoritaires dans le substrat (1). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle cellule solaire.
Patent FR-3008432-A1 (FR)
Title: Dispositif de pincement et de coupe pour une machine a tricoter rectiligne
Inventor: PROST MICHEL
IPC: D04B15/60
Filed: 2013-07-10
Abstract: Dispositif (3) de pincement et de coupe des fils pour une machine à tricoter rectiligne, ladite machine comprenant au moins une fonture (1) sur laquelle sont disposées une pluralité d'aiguilles, ledit dispositif comprenant une pluralité de crochets (6) aptes à saisir au moins un fil et à se déplacer entre une position de repos et une position de préhension, ledit dispositif étant conformé pour être fixé à l'une des extrémités de ladite fonture de sorte que ledit dispositif, lorsqu'il est fixé à la fonture de la machine, s'étend dans le plan ladite fonture.
Patent FR-3010698-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a grande amplitude de deplacement
Inventor: PROVOST FABRICE
IPC: F16J15/10
Filed: 2013-09-13
Abstract: La présente invention concerne un joint d'étanchéité (26) conçu pour être interposé entre un capot d'une section arrière d'une nacelle et un turboréacteur d'un ensemble propulsif d'un aéronef, le joint d'étanchéité (26) comportant un corps tubulaire (28) qui s'étend axialement et qui délimite une première cavité interne (30), et une semelle (32) de fixation qui est solidaire du corps tubulaire (28). Le joint d'étanchéité (26) selon l'invention est remarquable en ce qu'il comporte une excroissance (34) qui s'étend globalement radialement depuis le corps tubulaire (28) et qui forme une première lèvre (36a) et une seconde lèvre (36b), l'excroissance (34) délimitant une seconde cavité interne (38).
Patent FR-3010968-A1 (FR)
Title: Gabarit de retouche d'un element de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: GRANGEIRO HENRIQUE
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention a trait à un gabarit de guidage (128) d'un outil de mise à forme d'un élément, le gabarit comprenant un corps (129) avec des moyens de guidage de l'outil (130) et des moyens de positionnement du corps sur l'élément (132, 136), ces derniers moyens étant configurés pour pouvoir coopérer avec deux orifices (112) de l'élément (116), de manière à permettre au gabarit de coopérer avec une zone de fixation d'une charnière d'une portière de véhicule sur un élément de la caisse d'un véhicule. L'invention a également trait à la réalisation d'une retouche d'un orifice d'indexage (120) sur un montant central (116) d'un côté de caisse au moyen d'un outil de mise à forme et du gabarit de guidage (128).