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Patent FR-2980262-B1 (FR)
Title: Procede de congelation d'une pluralite de tubes de conditionnement remplis chacun d'un volume predetermine de substance biologique et systeme pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: BEAU CHRISTIAN
IPC: F25D3/10
Filed: 2011-09-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de congélation d'une pluralité de tubes de conditionnement chacun rempli d'un volume prédéterminé de substance biologique, comportant l'étape de disposer chaque dit tube de conditionnement directement dans une unité de conditionnement (6) placée dans une enceinte de refroidissement (9) puis de faire traverser ladite enceinte (9) par un flux d'agent de refroidissement et simultanément d'entraîner en rotation ladite unité (6), le procédé comportant l'étape de se procurer ladite unité (6) avec une contenance plus grande que ladite pluralité de tubes, l'étape de disposer chaque dit tube directement dans une unité (6) s'effectue en plaçant ladite pluralité de tubes dans ladite unité (6), et ladite étape d'entraîner en rotation ladite unité (6) est mise en oeuvre en mettant en mouvement chaque dit tube par rapport à ladite unité (6) et par rapport aux autres dits tubes.
Patent FR-2981977-B1 (FR)
Inventor: BREILLAC PHILIPPE
IPC: E06B3/54
Filed: 2011-10-28
Granted: 2013-12-27
Abstract: The installation (1) has a holding unit (10) for holding a joinery frame (C) with a glass panel (V). A support unit (14) exerts pressing force on a glazing bead (P) attached to a reception rabbet. An actuating unit (12) spatially displaces the support unit. A control device comprises a drive unit for controlling the actuating unit so as to move the support unit along length of the glazing bead for applying an interlocking unit between the glazing bead and the reception rabbet. The support unit comprises a roller carried by a shaft. An independent claim is also included for a line for producing a glazed joinery.
Patent FR-3020525-B1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur alternatif, dispositif de demarrage et produit programme d'ordinateur
Inventor: DURAND CHRISTOPHE
IPC: H02P1/16
Filed: 2014-04-23
Granted: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage d'un moteur (10) électrique alimenté par une tension d'alimentation alternative, ledit procédé consistant à chaque période de la tension d'alimentation à alimenter en courant le moteur (10) avec un retard tret. Le procédé de démarrage comporte une première séquence dans laquelle toutes les nièmes périodes de la tension d'alimentation, n étant un entier supérieur à 0, les étapes suivantes sont réalisées : a) détermination d'une variation d'une résistance du moteur durant les n périodes de la tension d'alimentation; b) comparaison de ladite valeur de variation de la valeur résistance du moteur déterminée avec une première valeur seuil de résistance ; c) si la valeur de la variation de la résistance du moteur est inférieure à la première valeur seuil, diminution du retard tret. L'invention concerne également un dispositif de démarrage et un produit programme d'ordinateur.
Patent FR-3024183-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: LEGRAND PHILIPPE
IPC: F02M61/12
Filed: 2014-07-22
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un injecteur de carburant (10) comprenant une aiguille (16) mobile entre une position entièrement ouverte (PO) et une position fermée (PF) est pourvu d'un dispositif (82) de repérage de la position de l'aiguille dans lequel un circuit électrique (84) est fermé dans les deux positions extrêmes (PO, PF), l'aiguille (16) étant en contact électrique avec la masse (M), le circuit (84) étant ouvert en toute autre position intermédiaire (Pi) de l'aiguille (16), l'aiguille (16) n'étant pas à la masse (M).
Patent FR-3033627-B1 (FR)
Title: Caisson de ventilation
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F13/30
Filed: 2015-03-13
Granted: 2020-01-24
Abstract: Ce caisson de ventilation (1) à double flux, destiné à être monté dans une installation de ventilation d'un bâtiment, comprend un échangeur (3) à double flux, des compartiments d'entrée (5) et de sortie (7) d'un flux d'air extrait (F1) et des compartiments d'entrée (9) et de sortie (11) d'un flux d'air insufflé (F2), et au moins un ventilateur d'extraction (13) adapté pour entretenir la circulation du flux d'air extrait (F1) dans le caisson (1). Le ventilateur d'extraction (13) est entrainé en rotation par un moteur situé dans un compartiment isolé du flux d'air extrait (F1), et le caisson (1) comprend un conduit de dérivation (19) d'une partie du flux d'air extrait (F1) en dehors de l'échangeur (3), directement entre les compartiments d'entrée (5) et de sortie (7) du flux d'air extrait (F1).
Patent FR-3032414-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete comprenant un cordon profile de clippage.
Inventor: DE PAOLI MARTIAL
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-02-05
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1), et notamment un vitrage de véhicule, comprenant un élément vitré (2) feuilleté comprenant une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5) et une feuille intercalaire de matière plastique (4) située entre lesdites deux feuilles de verre, caractérisé en ce que ledit cordon profilé (6) comporte, vu en coupe transversale, une aile intercalaire (61) située entre la face intercalaire (32) de ladite feuille de verre extérieure (3) et la face intercalaire (50) de ladite feuille de verre intérieure (5).
Patent FR-3035718-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de calcul via un element mobile et systeme de controle mettant en oeuvre ce procede
Inventor: DESPLATS ROMAIN
IPC: G01P3/42
Filed: 2015-04-28
Granted: 2017-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un dispositif de calcul via un élément mobile pour générer une commande de contrôle associée son orientation vectorielle. L'élément mobile comporte des capteurs aptes à fournir des mesures relatives et des mesures absolues.         Le procédé comportant les étapes suivantes : fourniture d'une orientation vectorielle initiale ; prise de mesures (110) par l'ensemble de capteurs ; détermination (131) d'une première orientation vectorielle élémentaire à partir des mesures relatives et de l'orientation vectorielle précédente; détermination (132) d'une deuxième orientation vectorielle élémentaire à partir des mesures absolues ; détermination (143) de l'orientation vectorielle courante à partir de la première et de la deuxième orientations vectorielles élémentaires ; et association (150) d'une commande de contrôle.
Patent FR-3044191-B1 (FR)
Title: Dispositif de test d’un reseau video bidirectionnel par generation de trames non video de test pour des organes
Inventor: ADJADJ MEHDI
IPC: H04L1/24
Filed: 2015-11-20
Granted: 2019-01-25
Abstract: Un dispositif de test (DT) est couplé à un réseau de communication (RC) adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo, dans des créneaux temporels définis par une table de programmation, et à la transmission unidirectionnelle de trames de données vidéo entre des organes (OM, OE). Ce dispositif (DT) comprend : - des moyens de génération (MG1) agencés pour générer des trames de données non vidéo, dites trames de test, destinées à au moins un organe (OM, OE) à tester, en fonction de valeurs de configuration de champs correspondants contenues dans des commandes de test, et - des moyens de communication (MCN) agencés pour transmettre chaque trame de test générée à l'organe (OM, OE) concerné dans un créneau temporel défini par une table de programmation associée à ces commandes de test.
Patent FR-3046162-B1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoro-1-propene.
Inventor: BABA-AHMED ABDELATIF
IPC: C07C21/18
Filed: 2015-12-23
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène (1234yf) à partir d'une première composition comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène et au moins un des composés choisis parmi le groupe consistant en 1,1-difluoroéthane (152a), chloropentafluoroéthane (115), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234ze-E), ledit procédé comprenant les étapes de: a) mise en contact de ladite première composition avec au moins un agent d'extraction organique pour former une seconde composition ; b) distillation extractive de ladite seconde composition pour former i) une troisième composition comprenant ledit agent d'extraction organique et ledit au moins un des composés choisis parmi le groupe consistant en 1,1-difluoroéthane (152a), chloropentafluoroéthane (115), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234ze-E) ; et ii) un courant comprenant le 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène. L'invention concerne aussi un procédé de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoro-1-propène.
Patent FR-3046898-B1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'un contenu multimedia mesurant l'attention d'un utilisateur
Inventor: BENAMROUCHE FARID
IPC: H04N21/45
Filed: 2016-01-18
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un aspect de l'invention concerne procédé de diffusion d'un contenu multimédia mis en œuvre par un système de diffusion comportant un décodeur, un moyen d'affichage, un capteur de données biométriques d'un utilisateur situé à proximité du moyen d'affichage et une base de données ; le procédé comportant une étape d'acquisition de premières données biométriques relatives à un utilisateur à l'aide du capteur de données biométriques ; une étape d'enregistrement, par le décodeur, des premières données biométriques; une étape d'association par le décodeur des premières données biométriques à un niveau d'attention de l'utilisateur; une première étape de comparaison, par le décodeur, du niveau d'attention de l'utilisateur associé aux premières données biométriques avec le niveau d'attention de l'utilisateur associé à des deuxièmes données biométriques enregistrées précédemment; si le niveau d'attention de l'utilisateur augmente, une deuxième étape de comparaison, par le décodeur, de la variation du niveau d'attention de l'utilisateur mesurée par le système avec la variation attendue du niveau d'attention de l'utilisateur extraite de la base de données pour la période du contenu multimédia en cours de diffusion ; si la variation mesurée et la variation attendue sont sensiblement identiques, une étape de mise en œuvre d'une action par le décodeur.
Patent FR-3047312-B1 (FR)
Title: Appareil d'etalonnage d'un analyseur de particules
Inventor: GAIE LEVREL FRANÇOIS
IPC: G01N15/06
Filed: 2016-01-28
Granted: 2022-04-22
Abstract: Cet appareil d'étalonnage d'un analyseur de particules servant à la mesure de la concentration massique de particules en suspension dans l'atmosphère, comprend un nébuliseur comportant un réservoir (2) destiné à contenir une solution d'étalonnage, une buse (4), une source (3) d'air comprimé destinée à créer un aérosol à partir de la solution d'étalonnage et un moyen de séchage (5) de l'aérosol.  La source de gaz comprimé est constituée par un ensemble d'au moins une bouteille (3) de gaz comprimé. Cet appareil constitue un ensemble portatif et autonome en termes d'électricité et d'accès à un réseau de gaz comprimé.
Patent FR-3048061-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile comprenant un module d'eclairage a encombrement limite
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-02-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: Système d'éclairage (1) pour véhicule automobile comprenant au moins un module d'éclairage (2) comportant : - des premier (4) et deuxième (5) ensembles de sources de lumière, respectivement couplés à des premier (8) et deuxième (9) dispositifs optiques de projection intermédiaires, - une surface à imager (12) de forme sensiblement plane, et - un dispositif optique de projection final (10). Ce système (1) est apte former une tache lumineuse de forme de bande lumineuse rectangulaire par source de lumière (4n, 5n) sur la surface à imager (12) et à projeter ces taches lumineuses devant le véhicule.
Patent FR-3048544-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de surveillance d'un conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: LANCELLE VALERIE
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-03-01
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance du conducteur d'un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : a) estimation d'un état de vigilance dudit conducteur et, b) émission d'au moins un signal d'alarme destiné à informer le conducteur sur son état de vigilance, en fonction de l'état de vigilance estimé du conducteur, ce procédé comportant en outre les étapes préalables de personnalisation de l'alarme suivantes : - choix par le conducteur dudit au moins un signal d'alarmes adapté à être émis à l'étape b), parmi un ensemble prédéterminé de signaux d'alarme, - enregistrement de chaque signal d'alarme choisi, en correspondance avec un identifiant du conducteur dans une base de données personnalisée. L'invention concerne également le dispositif associé.
Patent FR-3048397-B1 (FR)
Title: Controle du fonctionnement d'un moteur thermique d'un vehicule hybride paralelle a boite de vitesses manuelle
Inventor: GALVIN MATHIAS
IPC: B60W20/40
Filed: 2016-03-02
Granted: 2020-09-11
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle le fonctionnement d'un moteur thermique (MT) appartenant à une chaîne de transmission hybride parallèle d'un véhicule (V) et couplé à un embrayage (EM) et à une boîte de vitesses (BV) de type manuel et contrôlée par un levier de vitesse (LV) permettant à un conducteur de sélectionner des rapports dits thermiques, et des rapports dits électriques et un état neutre sur une ligne de neutre. Ce dispositif (DC) est agencé pour ordonner soit un démarrage du moteur thermique (MT) lorsque ce dernier (MT) est arrêté et qu'au moins l'embrayage (EM) est dans une position ouverte, soit un arrêt du moteur thermique (MT) lorsque ce dernier (MT) fonctionne, l'embrayage (EM) est dans une position glissante ou fermée et le levier de vitesse (LV) est placé sur la ligne de neutre.
Patent FR-3047177-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques, dermatologiques comprenant un extrait de vitex negundo enrichi en polyphenols
Inventor: LECLERE-BIENFAIT SOPHIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-04-01
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de Vitex Negundo enrichi en polyphénols, typiquement un extrait racinaire obtenu selon un procédé Plante à Traire®. L'invention concerne également une telle composition pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles vasculaires, ou encore pour son utilisation dans la prévention ou le traitement du vieillissement cutanée qu'il soit d'origine extrinsèque ou intrinsèque. L'invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d'améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3053092-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16F15/123
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (7), destiné à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur, un élément intermédiaire (19) et un élément de sortie de couple (11), destiné à être couplé en rotation à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, des premiers moyens d'amortissement étant montés entre l'élément d'entrée de couple (7) et l'élément intermédiaire (19) et des seconds moyens d'amortissement étant montés entre l'élément intermédiaire (19) et l'élément de sortie de couple (11), l'élément d'entrée de couple (7), l'élément de sortie de couple (11) et l'élément intermédiaire (19) étant aptes à pivoter les uns par rapport aux autres autour d'un axe (X), caractérisé en ce que les premiers moyens d'amortissement (20, 21) sont aptes à exercer un effort dirigé circonférentiellement, ou respectivement un effort comprenant une composante radiale, les seconds moyens d'amortissement (21, 20) étant aptes à exercer un effort comprenant une composante radiale, ou respectivement un effort dirigé circonférentiellement.
Patent FR-3057620-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant un conduit d'alimentation du generateur de gaz dans un carter inter-veine
Inventor: POUYAU GUILLAUME RODOLPHE JACQUES GERARD
IPC: F02K1/76
Filed: 2016-10-18
Granted: 2020-07-31
Abstract: Ensemble propulsif comprenant : - un carter (13) interne ; - un carter (3) externe ; - un carter (15) inter-veine délimitant une veine (12) primaire entre le carter (13) interne et une paroi (14) interne, et une veine (16) secondaire entre le carter (3) externe et une paroi (17) externe ; - une soufflante apte à générer un flux (24) d'air circulant d'aval en amont dans la veine (16) secondaire ; l'ensemble comprenant en outre : - au moins un conduit (27) de prélèvement dudit flux (24), ce conduit (27) comprenant un orifice (28) d'admission dans la paroi (17) externe et un orifice (29) d'échappement dans la paroi (14) interne ; - un volet (30) externe mobile entre une position d'ouverture de l'orifice (28) d'admission et une position de fermeture; - un volet (31) interne mobile entre une position d'ouverture de l'orifice (29) d'échappement et une position de fermeture.
Patent FR-3060261-B1 (FR)
Title: Chicha ou narguile perfectionne
Inventor: NGUYEN THANG
IPC: A24F1/30
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-17
Abstract: Dispositif (1) générateur de fumée pour narguilé, comprenant un bol (2) et un foyer (3), le bol (2) étant conformé pour prendre place au sommet d'une cheminée de narguilé et comportant un réceptacle (20) apte à accueillir un mélange à fumer, le foyer (3) étant conformé pour être disposé au sommet du bol (2) au-dessus du mélange, étant apte à accueillir un élément chauffant (H) et comprenant une base (4), apte à supporter l'élément chauffant (H) et à communiquer sa chaleur au mélange, et un couvercle (5) refermant le foyer (3), le dispositif (1) étant conformé pour permettre une circulation (C1) de fluide du foyer (3) vers le réceptacle (20), la circulation (C1) comportant au moins une chicane.
Patent FR-3073292-B1 (FR)
Title: Procede de detection de cible par reflectometrie gnss et systeme associe
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: G01S19/01
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-10-25
Abstract: Procédé itératif de détection par au moins un satellite récepteur en orbite d'une cible possédant des caractéristiques de réflexion différentes de celles de la surface sur laquelle elle se trouve, par réflectométrie GNSS, dans lequel les signaux GNSS réfléchis sont reçus par une antenne active du satellite récepteur comprenant une pluralité d'éléments d'antenne, comprenant une étape de détermination (E1) d'hypothèses de positions de la cible pour lesquelles on souhaite détecter la cible, et une formation de faisceaux et une poursuite des signaux GNSS en accord avec ces hypothèses.
Patent FR-3063640-B1 (FR)
Title: Traitement de la fibrose pulmonaire a l'aide d'un inhibiteur selectif de la production d'especes reactives de l'oxygene d'origine mitochondriale
Inventor: PETITJEAN OLIVIER
IPC: C07D339/04
Filed: 2017-03-07
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention a trait à la prévention et /ou au traitement des maladies dans lesquelles sont impliquées les espèces réactives de l'oxygène (ou ROS) d'origine mitochondriale. Elle concerne plus particulièrement l'utilisation d'un inhibiteur spécifique de la production de ROS mitochondriale, en particulier l'anethole trithione, pour le traitement et la prévention de la fibrose pulmonaire.
Patent FR-3068729-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un circuit des gaz de carter d'un moteur thermique
Inventor: JEAN BAPTISTE OLIVIER
IPC: F01M13/00
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de protection d'un circuit des gaz de carter d'un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de gestion d'un premier compteur temporel (C1), dit compteur de gel, configuré pour s'incrémenter en cas de détection d'un risque de gel dans le circuit des gaz de carter, - une étape de gestion d'un deuxième compteur temporel (C2), dit compteur de dégel, permettant de déterminer si le compteur de gel (C1) peut être réinitialisé en cas de détection de conditions favorables au dégel, - et en ce que lorsque ledit compteur de gel (C1) atteint une durée seuil (D_lim_S1), ledit procédé comporte une étape d'émission d'un signal d'alerte à destination d'un conducteur pour l'informer d'un risque de gel du circuit des gaz de carter.
Patent FR-3074046-B1 (FR)
Title: Dispositifs de detection et/ou d'identification d'infections microbiologiques, pour dispositifs medicaux non-implantables
Inventor: BERRAT FANNY
IPC: A61L15/22
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un biocapteur destiné à être intégré dans la structure même d'un pansement, d'une compresse ou de tout autre article absorbant analogue. Ce biocapteur permet de réaliser une surveillance de la survenue d'une infection microbiologique d'une plaie et/ou d'une lésion cutanée. Ledit biocapteur comprend une pièce en matériau absorbant et hydrophile fixant, en surface et/ou dans son épaisseur, une composition de poudres agglomérées comprenant des particules d'éthylène-acétate de vinyle (EVA) ayant une surface en partie recouverte au moins d'un sel d'acide orthophosphorique et d'un indicateur visuel de croissance microbiologique.
Patent FR-3063790-B1 (FR)
Title: Dispositif formant mitigeur thermostatique, en particulier pour une douche ou un evier, notamment pour les hopitaux
Inventor: BIJU-DUVAL REMI
IPC: G05D23/13
Filed: 2017-03-08
Granted: 2021-12-03
Abstract: Mitigeur 1 thermostatique pour douche, évier ou lavabo dans une collectivité, notamment dans un hôpital, comportant un corps 2 de base ayant deux arrivées d'eau, respectivement pour l'eau chaude et l'eau froide, et une sortie 5 pour l'eau mitigée, des moyens pour mitiger l'eau chaude et l'eau froide et des moyens pour régler le débit étant disposés dans le corps de base entre les arrivées d'eau et la sortie, des moyens de manœuvre pour régler le débit de sortie et des moyens de manœuvre pour régler la température de l'eau mitigée sous la forme d'un volant 9 rotatif, des moyens formant première butée étant prévus pour bloquer la rotation du volant après qu'il ait effectué une rotation jusqu'à une position correspondant à une première température, par exemple 38 °C, des moyens pour escamoter la première butée de température pour permettre à l'utilisateur de poursuivre la rotation du volant jusqu'à une deuxième butée, dite de sécurité, correspondant en général à une température de 41 °C à 45°C, une vis 12 de déblocage pour débloquer la butée 17 de sécurité étant accessible à la surface latérale extérieure du volant pour permettre, après déblocage, de réaliser un choc thermique de désinfection, caractérisé en ce que les moyens pour escamoter la première butée 13, 14 sont disposés sur la façade avant du volant 9 rotatif.