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Patent WO-9722487-A1 (WO)
Title: Dispositif a clapet de regulation de la circulation d'un fluide notamment destine a une installation de conditionnement d'air pour vehicule.
Inventor: DAUVERGNE JEAN
IPC: B60H1/00
Filed: 1996-12-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de régulation de la circulation d'un fluide, notamment destiné à une installation de conditionnement d'air pour véhicule, comprenant au moins un conduit (2) et un clapet (3), apte à permettre l'obturation dudit conduit (2). Selon l'invention, ledit conduit (2) est constitué d'une matière dont l'élasticité permet sa déformation au contact dudit clapet (3) de manière à assurer l'étanchéité de l'obturation.
Patent FR-2735089-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement de vitesse a commande electronique pour bicyclettes
Inventor: CAMPAGNOLO VALENTINO
IPC: F16H61/00
Filed: 1996-03-06
Abstract: Un dispositif de changement de vitesse à commande électronique pour bicyclettes possède un mode de fonctionnement automatique dans lequel, à la demande du cycliste d'une augmentation ou d'une diminution du rapport de vitesse, le système assure automatiquement de lui-même la sélection de la paire plateau-pignon qui est la plus adaptée pour procurer respectivement une augmentation progressive ou une diminution progressive de la distance parcourue par la bicyclette à chaque tour de pédale.
Patent FR-2749834-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pyrotechnique de la diffusion du produit contenu dans une bombe aerosol
IPC: G08B15/02
Filed: 1996-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande pyrotechnique de la diffusion du produit contenu dans une bombe aérosol par des moyens pyrotechniques. Il est constitué d'un corps (20) prévu pour être fixé sur le goulot (10) de ladite bombe aérosol, ledit corps (20) étant percé d'un alésage (21) qui est fermé à une extrémité par une paroi (60) formant avec ledit alésage (21) une chambre dans laquelle se trouve au moins une amorce (63, 64) à allumage électrique, et d'un piston (30) monté dans l'alésage (21) prévu pour, lorsqu'il est soumis à l'action de la pression engendrée par l'allumage de ladite ou lesdites amorces (63, 64), coulisser dans ledit alésage (21) jusqu'à une position dite de fin de course où il actionne l'organe de manoeuvre de la valve (13) de ladite bombe aérosol, ledit piston (30) étant pourvu d'un segment (80) normalement logé dans une gorge annulaire (34), ledit segment (80) en se détendant venant se loger dans une gorge (21b) de l'alésage (21) du corps (20) lorsque le piston (30) atteint sa position de fin de course, ce qui a pour effet de le bloquer dans cette position.
Patent FR-2750752-A1 (FR)
Inventor: BOICHOT PHILIPPE
IPC: F16F11/00
Filed: 1996-07-05
Abstract: The semi-active damper is operated by a controller which has a principal direct control loop (19) composed of an inverse model (15) of the damper. The inverse model is based on the physical quantities and allows determination of the control drive as a function of the effort on the semi-active damper and the set value of force to be provided. The inverse model of the damper determines a value for a theoretical electric current to control a compression valve (9) and an expansion valve (10), or a single valve (20) combining these two functions, on the basis of a measure of the relative speed between the two ends of the damper.
Patent FR-2751523-A1 (FR)
Title: Self tapping screw for fixing osteosynthesis plate
Inventor: FRITSCH BERTRAND
IPC: A61B17/86
Filed: 1996-07-23
Abstract: The screw comprises a self-tapping threaded shank (10) with a head (12) connected by the intermediate brittle area (13) to the gripping end (15) to be inserted into the barrel (30) of a screw driving tool. A mechanism is provided on the head (12) of the shank which contacts the other end and the tool barrel. This mechanism extends along the longitudinal axis (X) of the shank and on tightening of the screw against the surface, automatically releases and come into contact with the gripping end.
Patent FR-2751971-A1 (FR)
Inventor: CHAMONTIN KARINE
IPC: G02B5/23
Filed: 1996-07-31
Abstract: Novel homoazaadamantane spirooxazines of general formula (I), wherein R1 is an optionally substituted alkyl, vinyl, allyl, optionally substituted phenyl, aralkyl, optionally substituted alicyclic or aliphatic hydrocarbon group comprising one or more heteroatoms selected from O, N and S; R2 and R3 are H, an alkyl radical, aryl, -(CH2)mOR, -SR, -COR or -COOR, where R is H, alkyl or aryl and m is an integer from 0 to 10, -NR4R5, where R4 and R5 are H, alkyl, cycloalkyl, aryl, or R4 and R5, taken together with the nitrogen atom, form a heterocyclic ring, halogen, mono- or polyhaloalkyl, -NO2, -CN, -SCN, SO3R', where R' is hydrogen or an alkali metal, SO2R", where R" is a phenyl or tolyl group; a polymerisable group; and H is an aromatic hydrocarbon ring or an aromatic heterocyclic ring, are disclosed. Said compounds are useful as photochromic compounds in ophthalmic optics.
Patent FR-2755499-A1 (FR)
IPC: F21V8/00
Filed: 1996-11-05
Abstract: The invention concerns a headlight consisting of a plurality of optical conductors conducting a beam of parallel light rays, emitted by an input light source, from the input surfaces (A, B, C, F, M) of the optical conductors inscribed in a circle up to their output surfaces in a straight line (A', B', C', D', F', G', H', K', L', M'). Each optical conductor is made up of a combination of cubes and half-cubes made of a transparent material. The half-cubes have a diagonal surface reflecting at 90 DEG  the beam of parallel light rays. The invention is applicable to motor vehicles.
Patent FR-2756031-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur pour vehicule automobile
Inventor: FEIGLER JACQUES
IPC: F16F15/134
Filed: 1996-11-21
Abstract: Double volant amortisseur, pour véhicule automobile, du genre comportant un volant primaire destiné à être relié au vilebrequin du moteur du véhicule, un volant secondaire destiné à recevoir un mécanisme d'embrayage, des moyens amortisseurs de torsion à action circonférentielle étant disposés cinématiquement entre les volants primaire et secondaire, lesdits moyens amortisseurs comprenant des moyens élastiques (30) à action circonférentielle associés à des moyens de frottement, lesdits moyens élastiques (30) étant constitués d'au moins un groupe de ressort (31) agissant en série par l'intermédiaire de pièces d'attelage (18) munies de galets adaptés à rouler sur la surface intérieure d'une jupe externe du volant primaire: les pièces d'attelage (18) portent des cornes de calage (29) pour lesdits ressorts (31) qui s'étendent, depuis des portées d'appui (27), à l'intérieur des ressorts (31).
Patent FR-2756222-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique a centre ouvert pour la correction de hauteur de caisse d'un vehicule automobile
Inventor: DESSIRIEIX JOEL
IPC: B60G21/10
Filed: 1996-11-22
Abstract: Dispositif hydraulique de correction de hauteur de la caisse d'un véhicule automobile, à correction séparée sur deux essieux, dans lequel des cylindres 2, 2a d'éléments de suspension 1 de chaque essieu sont susceptibles d'être reliés alternativement à une pompe 9 et à un réservoir R par l'un de deux distributeurs (dits correcteurs) à trois états, dont un état de repos où il isole ces cylindres 2 de la pompe 9 et du réservoir R. Selon l'invention, la pompe 9 comportant plusieurs conduits 11, 11a de refoulement indépendants, les correcteurs 7, 7a sont reliés séparément chacun à l'un des conduits de refoulement 11, 11a en constituant un circuit à centre ouvert, c'est-à-dire reliant la pompe au réservoir dans leur état de repos.
Patent WO-9726217-A1 (WO)
Title: Desaromatisation de composes aromatiques organo-halogenes et/ou organo-oxygenes en presence d'un catalyseur a base de ruthenium
Inventor: FOUILLOUX PIERRE
IPC: C02F1/70
Filed: 1997-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de désaromatisation et d'hydrodéhalogénation de composés aromatiques organo-halogénés ou organo-halogénés et oxygénés ou les deux à la fois. L'invention s'applique avantageusement à la dépollution d'effluents contenant des composés polychlorobiphényle, par exemple du type pyralène, des mono- et polychlorophénols, des mono- et polychloro anilines et polychlorodioxines. Le procédé consiste en une hydrogénation catalytique desdits composés dissous ou en suspension dans une solution aqueuse, de préférence alcaline, par de l'hydrogène à une pression comprise entre 1 et 20 bars, au contact d'un catalyseur à base de ruthénium et à des températures comprises entre l'ambiante et 100 °C.
Patent FR-2758351-A1 (FR)
Title: Covering structure for liquid tank, especially for waste water treatment
Inventor: ROLLET JACQUES
IPC: E04H7/06
Filed: 1997-01-15
Abstract: Covering structure for liquid tank, especially for waste water treatment comprises a series of box-section timber units (3) mounted on the upper edge (8) of the tank (2) with timber panels (4) for joining them together. Each unit (3) is made from a covering panel (6) resting on two beams (7) which form the side walls of the units. The box-section units are preferably made with a series of covering panels in a stepped configuration, and the tank cover has a double vent or conical shape and has a man-hole. Improved protection from rainwater and escape of noxious gases.
Patent WO-9806613-A1 (WO)
Title: Dispositif de freinage assiste a reaction hydraulique et securite accrue
Inventor: SIMON BACARDIT JUAN
IPC: B60T13/52
Filed: 1997-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage assisté pour véhicule à moteur comprenant, d'une part, un maître-cylindre (200) équipé d'un piston primaire (30) destiné à recevoir une force d'actionnement pour engendrer une augmentation de pression dans un circuit hydraulique primaire (I), et d'un piston hydraulique secondaire (31) soumis à la pression hydraulique dans le circuit hydraulique primaire (I) et engendrant une augmentation de pression dans un circuit hydraulique secondaire (II) et, d'autre part, un servomoteur pneumatique d'assistance (100) susceptible d'être commandé par application de la force d'entrée pour exercer la force d'actionnement sur le piston primaire (30), le piston primaire (30) du maître-cylindre (200) comportant lui-même un cylindre mobile (32), creux, communiquant avec le circuit hydraulique primaire (I) du maître-cylindre, et à l'intérieur duquel coulisse, de façon étanche et suivant la direction axiale, un piston de réaction (34), des premiers moyens élastiques (46) exerçant une première force élastique entre le piston de réaction (34) et le cylindre mobile (32) et sollicitant le piston de réaction (34) en direction du maître-cylindre (200), au moins une ouverture (36) étant pratiquée dans le cylindre mobile (32) pour faire communiquer l'intérieur (35) de ce dernier avec l'intérieur (V) du maître-cylindre. Selon l'invention, le cylindre mobile (32) comporte une pièce de réaction (76) sur laquelle est susceptible de venir en butée une partie d'extrémité (58) du piston de réaction (34) pour y exercer une force proportionnelle à la force engendrée par la pression hydraulique du circuit hydraulique secondaire (II) s'exerçant sur le piston secondaire (31) lors d'une défaillance du circuit hydraulique primaire (I).
Patent WO-9804561-A1 (WO)
Title: Derives de 1-azoniabicyclo[2.2.1]heptane et compositions pharmaceutiques les contenant
Inventor: EMONDS-ALT XAVIER
IPC: A61K31/422
Filed: 1997-07-25
Abstract: L'invention a pour objet un composé de formule (I) dans laquelle: A représente un radical bivalent choisi parmi: A1)-O-CO-; A2)-CH2-O-CO-; A3)-O-CH2-CO-; A4)-O-CH2-CH2-; A5)-N(R1)-CO-; A6)-N(R1)-CO-CO-; A7)-N(R1)-CH2-CH2-; A8)-O-CH2-; dans lesquels R1 représente un hydrogène ou un (C1-C4)alkyle; Am représente (1). Application: antagonistes des récepteurs des neurokinines.
Patent FR-2747994-A1 (FR)
Title: Procede d'ensachage de cadres de diapositives dans une feuille d'ensachage, dispositif pour sa mise en oeuvre et utilisation de cette feuille d'ensachage
Inventor: POHL CLAUS
IPC: G03D15/10
Filed: 1997-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ensachage de cadres de diapositives (1) dans une feuille d'ensachage (2). La feuille d'ensachage est constituée d'une feuille inférieure (7) et d'une feuille supérieure (8) qui sont reliées, de préférence par soudage (9) l'une à l'autre de façon à former dans une direction (10) transversalement à la direction longitudinale des feuilles (11) des poches (6) pour recevoir plusieurs cadres (1). Pour augmenter la sécurité de fonctionnement, tout d'abord le premier cadre (1) est amené à l'extrémité (16) de la poche transversale (6) opposée à l'ouverture d'entrée (15) de la poche transversale (6). Ensuite, le cadre respectivement suivant est amené jusqu'au cadre inséré respectivement en dernier dans la poche transversale (6). L'invention est applicable notamment dans le domaine de la photographie.
Patent FR-2762730-A1 (FR)
Title: Rapid transfer data coder/decoder of digital data
Inventor: ABIVEN ANNE
IPC: H04L12/861
Filed: 1997-04-28
Abstract: The device includes a memory (1) storing digital information and being connected to a data processing device (10) via a bus line. The memory can be accessed by a bidirectional circuit (2) with two channels: one for emission and the other for reception. A FIFO buffer memory (3) is inserted along the emission channel. The buffer memory is connected to an error correcting circuit (4) which applies the Viterbo algorithm. The reception channel is connected to a decoding circuit (7) linked to a second FIFO buffer memory (6).
Patent FR-2764999-A1 (FR)
Title: Pressure equalising system for different regions within sewage pipework system
Inventor: RUFFIN EMMANUEL
IPC: E03F5/08
Filed: 1997-06-23
Abstract: The process for controlling the communication between two fluid regions (A,B) is intended to allow controlled equalisation of pressure between the two regions, as a function of the instantaneous pressure difference between the regions. The regions communicate via a first channel (13) when there is a pressure difference greater than zero, with a fan providing a forced fluid flow when the pressure difference exceeds a given threshold. When the pressure difference is below a certain threshold, the first channel (13) may be closed, and a second channel (14) opened to allow pressure equalisation. When the situation changes again, the first channel (13) comes into use again. Pressure differential is determined by detectors (19,20) in the two regions, linked to a central sensor (21,22).
Patent FR-2766169-A1 (FR)
Inventor: MARCHAU BERNARD
IPC: B29C49/00
Filed: 1997-07-17
Abstract: The invention concerns an installation for sterilising preforms moving past on a conveyor for manufacturing, by blowing or drawing, sanitised thermoplastic containers, comprising: a station (25) for washing the inside and outside surfaces of the upturned preforms (28), then for draining (29) the washed preforms; a sterilising station (34) with means for filling (36) the upright preforms up to the brim with sterilising product, and means (35, 38, 41) for moving the preforms for at least the time required for sterilising the inner wall of the preforms in contact with the sterilising liquid; a station for emptying and drying (40) the overturned preforms by spraying pressurised gas inside and outside to drive out liquid traces; finally means (55) for turning the sterilised preforms the right way up to be carried to the next station.
Patent FR-2751514-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire congele
Inventor: FENN RICHARD ANTHONY
IPC: A23G9/38
Filed: 1997-07-24
Abstract: Procédé de production d'un produit alimentaire congelé comprenant un AFP, dans lequel les conditions sont choisies de sorte que les cristaux de glace dans le produit possèdent un rapport d'aspect de 1,1 à 1,9.
Patent FR-2756275-A1 (FR)
Title: Device and method for the fabrication of float glass
Inventor: PECORADO GEORGE A
IPC: C03B5/167
Filed: 1997-11-21
Abstract: A device is claimed for fabricating float glass, comprising: (a) a melting and refining furnace having a melting section (10) destined to receive raw materials in batches and melting these materials to form molten glass and a refining section (12) for gradually cooling and conditioning the molten glass before shaping; (b) some means for forwarding the molten glass from the refining section towards a chamber for shaping the glass incorporating some means for forming a continuous sheet of glass by applying a force on the molten glass whilst it is cooling; and (c) some means for retiring the sheet of glass from this chamber. The melting section is made up of silica refractories and the alkaline vapours from the molten glass accumulate in a downstream part of the melting section and corrode the refractories. It also incorporates some means (36) for directing a non-reactive gas into the downstream part of the melting section at a temperature that is not as high as that of the molten glass situated in the melting section and with a volume that is sufficient to reduce the quantity of alkaline vapours in this downstream part of the melting section so that the corrosion of the silica refractory is reduced. The method used for the fabrication of float glass in this device is also claimed.
Patent FR-2771970-A1 (FR)
Title: Front cross member for open top motor vehicle
Inventor: DE GAILLARD FRANCOIS
IPC: B60J7/02
Filed: 1997-12-10
Abstract: The molded cross member (1) is integral and has a molded- in block (12,13) at each front corner (6,7) each with a channel (14,15) for a cable (10,11). The blocks are perpendicular to the cross member and below the base (5) of the area (2) in which water collects to prevent water flowing to the bottom of the cross member.
Patent FR-2766457-A1 (FR)
Title: Generateur solaire pour satellites
Inventor: BANSEMIR HORST
IPC: H02S20/20
Filed: 1998-04-10
Abstract: Générateur à structure comprenant : les éléments suivants : - une peau de recouvrement (5) inférieure avec des couches de renforcement locales,- une structure alvéolaire en nids d'abeilles (4) disposée pour que les axes longitudinaux des nids d'abeilles soient perpendiculaires à la peau,- une peau supérieure (2) avec des couches de renforcement locales,- une couche isolante électrique prévue sur la peau supérieure,- des éléments d'amortissement placés dans des perçages appropriés de la structure alvéolaire en nids d'abeilles, - des bandes de feuille d'amortissement (10) collées sur la face extérieure opposée à la peau inférieure, à distance l'une de l'autre.
Patent FR-2777497-A1 (FR)
Title: Machine for making items such as skates for fixing under the feet of furniture
Inventor: TORTRAT STEPHANE
IPC: A47B91/12
Filed: 1998-04-16
Abstract: The machine has a tambour (10) to wind the plastic in a band, a gluing station (13), a furnace (14) to dry the glue and an injection mold with two sets of plates (18,19). These form backplates from the band, with the flexible bung being injected into the backplate's hollow center. The band is then cut and there are means of driving the band step by step after injection. The skate comprises a backplate made of a self-lubricating plastic and a hollow part filled with a flexible and elastic bung. Ejectors disengage the skates from the second set of plates. A receptacle receives the skates from the band. A tank is placed under the band and to the right of the gluing station, connected to a blowing pipe. The stepping motor comprises a pincer placed under the press plates which can be moved one step vertically corresponding to the formation of hollows in the band in the first set of plates and moving the band to place these in the second set of plates for injection of the bung. The pincer comprises two jaws mounted on the piston rod of a jack where displacement is one step. The first jaw has a flexible elastic pad connected to a source of compressed air to hold the band against the other jaw after the bungs are molded into the backplates and after the mold is opened. Means of controlling the jack which displaces the pincer one step are provided before allowing free air into the pad to release the band and instruct the jack to return to its initial position. The second set of injection plates contain circular cutters surrounding the nozzles and intended to cut the skates when the mold is closed. The gluing post has a pneumatic gun connected to a glue supply and with a release controlled at each step by jacks.
Patent FR-2778865-A1 (FR)
Title: Swimming pool surround planking manufacturing method
Inventor: CRASSOUS DOMINIQUE
IPC: B27M3/04
Filed: 1998-05-19
Abstract: The method of manufacturing swimming pool surround planking involves making a disposable template to fit the area to be covered. The panels can be attached to the lower surface of the template with the edges cut to fit in the workshop.
Patent FR-2781591-A1 (FR)
Inventor: NATHAN GUY
IPC: H04N21/472
Filed: 1998-07-22
Abstract: The system comprises a central processing unit (1) with connection to high capacity storage device (21), modem (41) and high resolution display (62). Sound output is set by the controller (5) driving amplifier (53) and speakers (54). A cordless microphone (55) may also be connected to the sound controller (5). The collector unit (3) takes inputs from a variety of sources including locking device (32), manager's remote controller (31), touch screen(33), keyboard (34) and payment unit (35). The keyboard (34) and monitor permit programing of the CPU (1).
Patent FR-2781679-A1 (FR)
Inventor: APERT LAURENT
IPC: A61L15/26
Filed: 1998-07-31
Abstract: The invention concerns a sealed hydrocellular dressing comprising: (a) a support (3) permeable to water vapour, but impermeable to water and bacteria; (b) an adhesive layer (2) fixed by one of its surfaces on said support (3) surface; and an absorbent hydrophilic foam (1) fixed on the other surface of said adhesive layer (2), said foam (1) having smaller dimensions than said adhesive layer (2) such that said adhesive layer (2) form a peripheral outline (4) around said foam (1) in contact with the wound, said adhesive outline (4) enabling to fix the dressing on the skin but not on the wound, said adhesive layer (2) being a hydrocolloidal adhesive mass which acts as a sealing joint to avoid leakage. The invention also concerns the use of said hydrocolloidal adhesive mass in a hydrocellular dressing.
Patent FR-2782846-A1 (FR)
Title: One-piece radome for protecting hyper-frequency airborne systems has transparent fiberglass zone and carbon-fiber zone to absorb parasite waves
Inventor: GARNOT CHARLES
IPC: H01Q1/42
Filed: 1998-08-28
Abstract: The radome, made in one piece from a single composition material, has one zone (21) which is transparent to hyper frequency waves and made from fiberglass, and a second zone (22) containing carbon fibers to absorb parasite waves. A fixing zone (23) is made mainly from carbon fibers, and both glass and carbon fiber zones are impregnated with the same resin.
Patent FR-2785918-A1 (FR)
Title: Machine for making measured homogeneous mixture of divided material and fibrous material
Inventor: GREGORI JEAN LOUIS
IPC: E01C23/04
Filed: 1998-11-16
Abstract: The playing field cover layer laying machine is a wheeled chassis on which is a hopper (3), the bottom of which has an endless belt (4). The hopper contains the divided material and distributes it by rotating the belt. A fibrous material dispensing post comprises a feed tray (5), a fibrous material feed and a carder (7) which separates the fibres. A mixer (21) mixes them and spreads them on the ground.