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Patent FR-3021700-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un tube de refroidissement pour carter de turboreacteur
Inventor: PRESTEL SEBASTIEN JEAN LAURENT
IPC: F02C7/18
Filed: 2014-05-27
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif de maintien (10) d'un tube de refroidissement (TU1) pour carter de turboréacteur, ledit dispositif de maintien étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une première platine (PL1) adaptée pour être agencée en contact solidaire avec un carter (20) de turboréacteur ; - une deuxième platine (PL2), les première et deuxième platines (PL1, PL2) présentant entre elles un écartement ; - une première entretoise (EN1) et une deuxième entretoise (EN2) agencées entre la première platine (PL1) et la deuxième platine (PL2) et définissant l'écartement entre les première et deuxième platines (PL1, PL2), les première et deuxième entretoises présentant entre elles un espacement adapté pour le passage du tube de refroidissement (TU1).
Patent FR-3021915-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile muni de moyens d'extension de la surface de l'assise et vehicule associe
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne principalement un siège de véhicule automobile comportant une assise de largeur L composée d'une armature principale qui se prolonge vers l'avant par une armature filaire de nez de coussin conférant à l'assise une profondeur P, l'armature principale et l'armature filaire étant recouvert d'un coussin d'assise, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte deux pièces d'extension ajustables (11,12) de la surface de l'assise (2) solidaires de l'armature filaire de nez de coussin (4). L'invention porte également sur un véhicule automobile équipé d'au moins un tel siège.
Patent FR-3010037-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif deflecteur et dispositif deflecteur
Inventor: KLAMSER HERBERT
IPC: B62D25/13
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un véhicule (10), comprenant des supports longitudinaux avant (11) s'étendant vers l'avant à partir d'un habitacle de conduite (12), qui délimitent en partie un compartiment moteur (13) dans lequel est positionné un groupe motopropulseur (14), et comprenant un dispositif déflecteur (17) présentant des éléments déflecteurs (18) fixés de manière à pouvoir tourner autour d'un axe de rotation vertical (24) au niveau des supports longitudinaux avant (11), un élément déflecteur (18) pouvant être tourné en cas de collision frontale depuis une position de repos dans une position de collision par rapport au support longitudinal avant respectif (11), de telle sorte qu'une première portion (19) de l'élément déflecteur (18) pénètre dans le compartiment moteur (13) et convertisse une impulsion longitudinale de la collision frontale, au moins en partie en une impulsion transversale.
Patent FR-3025833-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur equipe d'un compresseur electrique et procede de pilotage de ce groupe motopropulseur
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02B37/14
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur (1) pour véhicule automobile, comportant : - un moteur thermique 2 qui comprend un bloc moteur (10), une ligne d'admission (20) d'air frais, une ligne d'échappement (80) de gaz brûlés qui comprend un moyen de traitement (83) des gaz brûlés, et un turbocompresseur qui comprend des moyens de délestage de ladite turbine (82), - une machine électrique (90) qui est couplée au vilebrequin du moteur thermique et qui est connectée à une batterie d'accumulateurs. Selon l'invention, le moteur thermique comprend également un compresseur électrique (26) qui est monté dans la ligne d'admission et qui est actionné par un moteur électrique connecté à ladite batterie d'accumulateurs.
Patent FR-3026169-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile, et procede de fabrication d'un tel echangeur de chaleur
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28F21/06
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur comprenant un faisceau d'échange de chaleur entre un premier et un second fluide, ledit faisceau comprenant une pluralité de tubes (3) et une boîte collectrice (2), lesdits tubes (3) et ladite boîte (2) permettant la circulation dudit premier fluide entre eux, ledit échangeur comprenant en outre une plaque (16) de maintien desdits tubes (3), ladite plaque (16) étant fixée sur ladite boîte (2), ladite boîte (2) comprenant une plaque collectrice (6) munie d'orifices de passage desdits tubes (3), ladite plaque collectrice (6) étant en matériau plastique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel échangeur.
Patent FR-3014798-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/46
Filed: 2014-12-17
Abstract: Balai d'essuie-glace (100) comportant un segment de support (322) fixé à un bras d'essuie-glace ainsi qu'un segment d'essuyage et de nettoyage (323) relié au segment de support (322) et comportant un élément d'essuyage et de nettoyage (160). L'élément d'essuyage et de nettoyage (160) comporte un dispositif de fibres (200) avec au moins une unité de fibres (330), notamment un dispositif de microfibres.
Patent FR-3030408-A1 (FR)
Title: Antivol d'une colonne de direction d'un vehicule automobile
Inventor: RENAUD JEAN-PIERRE
IPC: B60R25/021
Filed: 2014-12-18
Abstract: Verrou (4) pour antivol (1) d'une colonne de direction d'un véhicule automobile, comprenant : - un stator (5) s'étendant selon un axe principal (6) et comportant au moins deux parties (5a ; 5b), - un dispositif de commande (7) logé à l'intérieur du stator (5) et comprenant un rotor (9) s'étendant selon l'axe principal (6), ledit dispositif de commande (7) étant configuré pour prendre une position de verrouillage et une position de déverrouillage de la colonne de direction, lorsque ledit rotor (9) est entrainé en rotation autour de l'axe principal (6), - au moins deux ensembles de fixation (11a ; 11b) dont chaque ensemble de fixation (11a ; 11b) est disposé entre le dispositif de commande (7) et les parties du stator (5a ; 5b) et est configuré pour maintenir solidaire les parties du stator (5a ; 5b) au dispositif de commande (7) lorsque le dispositif de commande (7) est en position de verrouillage et pour laisser libre en rotation le rotor (9) lorsque le dispositif de commande (7) est en position de déverrouillage.
Patent FR-3033645-A1 (FR)
Title: Procede d'identification et de quantification des proportions relatives des differentes fractions cristallisees presentes dans un coulis d'hydrate et son utilisation pour les fluides frigoporteurs
Inventor: CAMBERT MIREILLE
IPC: G01N24/08
Filed: 2015-03-12
Abstract: Procédé d'identification et de quantification des proportions relatives des différentes fractions cristallisées et liquide présentes dans un coulis d'hydrate, défini comme un solide en suspension dans un fluide porteur, caractérisé en ce qu'il est effectué au moyen d'un spectromètre de résonance magnétique nucléaire à bas champ et d'une sonde de radiofréquence permettant de détecter et de quantifier les protons par mesure directe sur ledit coulis d'hydrate. Le coulis d'hydrate est par exemple composé d'un clathrate hydrate d'alkyl-onium. Application à l'identification, la caractérisation et la quantification des différents polymorphes d'hydrates formés dans des fluides frigoporteurs diphasiques, en mode statique ou dynamique.
Patent FR-3035747-A1 (FR)
Title: Element de connexion d'un fusible cylindrique a un conducteur electrique et porte-fusible equipe d'un tel element
Inventor: SOUMILLON OLIVIER
IPC: H01R13/684
Filed: 2015-04-30
Abstract: Cet élément de connexion (40) d'un fusible cylindrique (24) à un conducteur électrique comprend une pièce monobloc (50) formant une cage (52) de réception du conducteur électrique et une mâchoire (54) de réception d'une extrémité (38A) du fusible (24).
Patent FR-3040591-A1 (FR)
Title: Vetement destine a la pratique de sport
Inventor: SERGENT GUILLAUME
IPC: A41D27/20
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention a pour objet un vêtement pour la pratique d'un sport de balle ou de boule caractérisé en ce qu'il comporte une poche amovible présentant au moins une surface dédiée au nettoyage de ladite balle.
Patent FR-3041936-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif d'aeronef comportant au moins un reservoir anti-incendie
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un système propulsif comportant : - une nacelle de forme sensiblement tubulaire autour d'un axe longitudinal, délimitée par une paroi intérieure s'étendant depuis l'avant de la nacelle jusqu'à l'arrière de la nacelle et par une paroi extérieure, à l'extérieur de la paroi intérieure, s'étendant depuis l'avant de la nacelle jusqu'à l'arrière de la nacelle, - un turboréacteur comprenant une soufflante et situé à l'intérieur de la paroi intérieure de ladite nacelle, - au moins un réservoir (410a-b) contenant un fluide extincteur, et - un réseau de canalisations relié hydrauliquement audit ou à chaque réservoir (410a-b), le système propulsif étant caractérisé en ce que le ou chaque réservoir (410a-b) est placé dans ladite nacelle, autour de la paroi intérieure et à l'intérieur de la paroi extérieure. Un tel système propulsif permet de déplacer le ou les réservoirs qui n'encombrent plus l'espace au niveau du mât et permet d'embarquer un grand volume de fluide extincteur pouvant s'accommoder de future réglementation.
Patent FR-3043388-A1 (FR)
Title: Rotule de decouplage solidien pour aeronef comprenant un coussin metallique.
Inventor: GERMAIN NORBERT
IPC: F16F15/04
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne une rotule (10) de découplage solidien pour un aéronef, par exemple un aéronef à voilure tournante, comprenant : - une armature centrale (11), - une armature externe (12), et - une structure d'amortissement (13) montée entre l'armature centrale (11) et l'armature externe (12), caractérisée en ce que la structure d'amortissement (13) comprend au moins un coussin (130) réalisé en métal ou avec un alliage métallique et présentant des caractéristiques géométriques, et donc mécaniques, pour effectuer un découplage sélectif à au moins une fréquence comprise dans une bande de fréquences définie entre 1 Hz et 7kHz.
Patent FR-3048208-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage de vehicule comprenant un compartiment de rangement et un rideau
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R7/00
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'habillage (2) de véhicule comprenant : - un compartiment de rangement (6) définissant un espace de rangement (8) débouchant par une ouverture (26) ; - un rideau mobile (10) par rapport au compartiment de rangement entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture, et une position d'ouverture, dans laquelle il est dégagé de l'ouverture. Le rideau (10) comprend au moins une zone de transmission (50) pilotable entre une configuration de visualisation, dans laquelle la zone de transmission laisse passer la lumière visible à travers le rideau et permet de distinguer le contenu de l'espace de rangement à travers le rideau, et une configuration de masquage, dans laquelle la zone de transmission empêche de distinguer le contenu de l'espace de rangement à travers le rideau.
Patent FR-3049333-A1 (FR)
Title: Module de conversion de lumiere, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y115/30
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un module de conversion (1) de lumière configuré pour transformer un faisceau de lumière laser initial (4) formé d'ondes lumineuses de longueurs d'ondes comprises dans un intervalle initial en un faisceau d'éclairage (12), le module (1) comprenant un premier (7) élément de conversion photoluminescent configuré pour convertir un ensemble d'ondes lumineuses de longueurs d'ondes comprises dans un premier intervalle de longueurs d'ondes comprenant l'intervalle initial en un ensemble d'ondes lumineuses incohérentes de longueurs d'ondes comprises dans un deuxième intervalle de longueurs d'ondes, ledit module comprenant un deuxième élément (8) de conversion photoluminescent configuré pour transformer un ensemble d'ondes lumineuses de longueurs d'ondes comprises dans un troisième intervalle de longueur d'ondes comprenant l'intervalle initial en un ensemble d'ondes lumineuses incohérentes de longueurs d'onde comprises dans un quatrième intervalle de longueurs d'ondes, le premier élément (7) étant destiné à recevoir par le faisceau de lumière initial (4), le deuxième élément (8) de conversion étant disposé en aval du premier élément (7) de conversion.
Patent FR-3056172-A1 (FR)
Title: Methode d'installation de zones de reperage sur un sol pour la calibration de cameras d'un vehicule automobile et un equipement adapte.
Inventor: FERREIRA FREDERICO
IPC: B60W30/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne une méthode d'installation de zones de repérage sur un sol horizontal sensiblement plan pour la calibration des caméras d'un véhicule automobile (1), comprenant : - le positionnement du véhicule (1) sur le sol, roues parallèles à un axe longitudinal (X) du véhicule, - le positionnement d'un équipement de repérage (10) sur le sol autour du véhicule, ledit équipement de repérage (10) comprenant un ensemble de plaques allongées distinctes formant des règles (11-18), ce positionnement étant réalisé en posant les règles sur le sol selon un schéma prédéterminé, à une distance prédéterminée du véhicule. Chaque règle (11-18) présente une face plane inférieure reposant au moins partiellement sur le sol, une face supérieure comportant une zone de repérage et est suffisamment rigide pour ne pas se déformer dans un plan parallèle aux faces supérieure et inférieure. L'invention concerne également l'équipement correspondant.
Patent FR-3056991-A1 (FR)
Title: Methode et kit de detection, de discrimination et identification d'especes de borrelies presentes dans un echantillon d'origine humaine ou animale
Inventor: AUVRAY PIERRICK
IPC: G01N33/569
Filed: 2016-10-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection, de discrimination et identification d'espèce de borrélies présentes dans un échantillon, tel qu'un tissu ou un fluide, d'origine humaine ou animale, ainsi qu'un kit pour la mise en œuvre d'une telle méthode. La méthode selon l'invention comprend des étapes mises en œuvre par PCR multiplexe quantitative dont: (a) une étape de détection de la présence de borrélies dans l'échantillon et de distinction desdites borrélies entre le groupe provoquant la maladie de Lyme et le groupe provoquant des fièvres récurrentes, puis, si un signal est détecté à l'étape (a) indiquant la présence de Borrélies du groupe de la maladie de Lyme, (b) une étape de détection et de distinction, dans l'échantillon, de la présence des espèces B. burgdorferi sensu stricto, B. garinii ou B. afzelii et des espèces B. valaisiana ou B. bissettii, ou, si un signal est détecté à l'étape (a) indiquant la présence de Borrélies du groupe des fièvres récurrentes, une étape (c) de détection et de distinction, dans l'échantillon, de la présence des espèces B. hermsii et B. recurrentis, et des espèces B. duttonii ou B. crocidurae du groupe provoquant les fièvres, et une étape (d) d'analyse des résultats des amplifications,la méthode étant en outre mise en œuvre à l'aide des séquences SEQ ID NO: là 37.
Patent FR-3057801-A1 (FR)
Title: Revetement de sol repositionnable
Inventor: CHALUMEY CAROLINE
IPC: E04F15/10
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol repositionnable comprenant une face envers et une face endroit, la face envers étant destinée à être au regard du sol, la face envers étant recouverte d'un adhésif sensible à la pression (PSA), le PSA étant déposé à partir d'une colle PSA en phase aqueuse, la colle PSA étant une composition liquide comprenant au moins un PSA et de l'eau.
Patent FR-3044621-A1 (FR)
Inventor: SCHMITT PIERRE
IPC: B60T17/02
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne un appareil de commande de pression de freinage pour une installation de freinage de véhicule à moteur, avec un moteur électrique dont le mouvement de rotation est transformé au moyen d'un entraînement à vis à billes en un mouvement de translation d'un piston (6), afin de pouvoir créer une pression de freinage définie dans un frein de roue indépendamment de l'actionnement d'un cylindre de freinage principal. La présente invention prévoit que le moteur électrique soit logé dans un premier carter et que le piston (6) soit logé dans un deuxième carter (2), qui est disposé de manière diamétralement opposée au premier carter, et que, entre le premier et le deuxième carter, se trouve un troisième carter (3) avec deux faces frontales diamétralement opposées, auxquelles sont fixés le premier et le deuxième carter.
Patent FR-3060214-A1 (FR)
Title: Module d'antenne(s) pour vehicule automobile comprenant une feuille metallique
Inventor: PINTER TAMAS
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un module d'antenne(s) (1) pour véhicule automobile comprenant une carrosserie, le module d'antenne(s) (1) comprenant : - un boîtier antenne (11) adapté pour être disposé en partie à l'intérieur du véhicule automobile sous ladite carrosserie et comprenant : - au moins une antenne primaire (15) ; - au moins un composant électronique (16) ; - un capot supérieur (13) sur lequel est disposée ladite au moins une antenne primaire (15) ; - un capot inférieur (14) adapté pour accueillir ledit au moins un composant électronique (16) ; - une feuille métallique (17) située à l'intérieur du véhicule automobile et disposée entre ladite au moins une antenne primaire (15) et ledit au moins un composant électronique (16).
Patent FR-3059945-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande en particulier pour vehicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G06F3/041
Filed: 2016-12-14
Abstract: Dispositif de commande (1) en particulier pour véhicule, comprenant : - un support (8) présentant une surface de contact (12, 14, 16), - un dispositif de détection (22, 24, 26) apte à détecter un élément (50), en particulier un doigt d'un utilisateur, dans une position de commande en appui sur la surface de contact (12, 14, 16), et - un dispositif de vibration (30) apte à générer une vibration d'approche éloignée (31, 33, 35) lorsque le dispositif de détection (22, 24, 26) détecte la présence de l'élément (50) à la première distance (D1) de la surface de contact (12, 14, 16), et une vibration d'approche rapprochée (34) lorsque le dispositif de détection (22, 24, 26) détecte la présence de l'élément (50) à la deuxième distance (D2) de la surface de contact (12, 14, 16), la vibration d'approche rapprochée (34) étant plus intense que la vibration d'approche éloignée (31, 33, 35).
Patent FR-3055136-A1 (FR)
Title: Systeme de faux plafond apte a etre suspendu sous une dalle ou analogue
Inventor: FUNTEN MARC
IPC: E04B9/18
Filed: 2016-08-21
Abstract: La présente invention concerne les systèmes de faux plafond aptes à être suspendus sous une dalle Da ou analogue. Le système comporte essentiellement une surface de faux plafond 10, un rebord de portée 11 sur lequel repose la surface 10 constitué d'un profilé 20 ayant une paroi d'appui 200 d'épaisseur W, un espace 24 à bords parallèles séparés l'un de l'autre de Y, et deux parois 22, 23 solidaires d'une face 201 de la paroi 200 situées de part et d'autre de l'espace 24 et distantes l'une de l'autre de X, une platine 30, un pied 40 formé d'une embase 41 et d'une tête 42, la longueur Z de la tête 42 étant au plus égale à X mais supérieure à Y, la longueur V de l'embase étant au moins égale à la valeur W, et des moyens pour solidariser le pied 40 avec la platine 30, la tête 42 étant apte à être située entre les deux parois 22, 23, l'embase 41 étant apte à être positionnée dans l'espace 24, la platine se situant alors en saillie du profilé.
Patent FR-3062638-A1 (FR)
Title: Croix de cardan amelioree
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2017-02-03
Abstract: Croix de cardan (1) comprenant un corps comprenant quatre équerres (10), chaque équerre (10) possédant deux bras (10a, 10b) perpendiculaires l'un à l'autre, le bras (10a) d'une équerre (10) étant assemblé au bras (10a) d'une équerre (10) adjacente de manière à former une croix comportant quatre branches (la, lb, 1c, 1d).
Patent FR-3063874-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fil de fromage
Inventor: LEMOINE CLAUDE
IPC: A23C19/14
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un fil de fromage, le procédé comprenant la fourniture d'une base fromagère, la retexturation de cette base fromagère pour former une pâte fromagère, et l'extrusion de cette pâte fromagère à travers une filière de diamètre inférieur ou égal à 10 mm pour former le fil de fromage, dans lequel la base fromagère présente une valeur de pente maximum de tangente δ comprise entre 0, 06 et 0,10.
Patent FR-3064709-A1 (FR)
Title: Galets a rouleaux pour l'entrainement en rotation d'une roue d'aeronef
Inventor: VASLIN JEAN-PHILIPPE
IPC: F16H55/17
Filed: 2017-03-29
Abstract: Pignon à rouleaux (21) destiné à tourner selon un axe central (X) et comportant : - une noix (1) comportant en son centre un perçage axial (2) pour le montage de la noix sur un arbre d'entraînement, la noix présentant une surface périphérique externe (3) sphérique, et des évidements s'étendant sur toute la longueur de la noix définissant des faces (6) parallèles à l'axe central (X) entre lesquelles s'étendent une pluralité de secteurs (4) régulièrement répartis; - une cage (10) qui porte les rouleaux et qui s'étend autour de la noix en présentant, en regard de la surface périphérique externe de la noix, une surface interne (11) sphérique concentrique, et, en regard des évidements de la noix, des protubérances (12) s'étendant à l'intérieur des évidements pour présenter en regard des faces des évidements des faces (13) qui leur sont parallèles ; des lamelles métalliques (14) disposées en paquets avec interposition de matière élastomérique entre les lamelles, insérés chacun dans un espace s'étendant entre des faces en regard d'un évidement de la noix et d'une protubérance de la cage.
Patent FR-3064539-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d'une arrivee d'air amelioree dans l'habitacle
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60H1/24
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un habitacle et un système de ventilation destiné à diffuser de l'air dans ledit habitacle. La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est que le système de ventilation comprend un conduit d'arrivée d'air dont une extrémité (11) émerge d'une face supérieure d'un élément de structure (6) de l'habitacle, en particulier la planche de bord du véhicule, ladite extrémité (11) étant apte à être déplacée entre deux positions émergeantes extrêmes, de manière à pouvoir diffuser de l'air dans l'habitacle selon au moins deux directions.
Patent FR-3059840-A1 (FR)
Title: Melange gazeux pour prolonger la duree de vie d'un laser a dioxyde de carbone
Inventor: ZOU QIANG
IPC: H01S3/223
Filed: 2017-06-15
Abstract: La présente invention propose un mélange gazeux pour prolonger la durée de vie du laser à dioxyde de carbone. Ce mélange comprend de l'azote, du dioxyde de carbone, du monoxyde de carbone, de l'oxygène, du xénon et de l'hélium à la proportion volumique suivante : 5-20% d'azote; 5 à 20% de dioxyde de carbone; 0-10% de monoxyde de carbone; 0-4% d'oxygène; 3-10% de Xénon et de l'hélium en qsp.