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Patent FR-3043272-A1 (FR)
Title: Transfert de puissance sans coupure pour systeme d'alimentation electrique multi-source
Inventor: BUFFENBARGER RYAN
IPC: H02J4/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: Des systèmes et des procédés de transfert de puissance de sortie entre des sources d'alimentation (110, 120) à un bus électrique (130) sont proposés. Selon un exemple, un système d'alimentation électrique multi-source peut comporter un bus électrique (130) ayant au moins deux sources d'alimentation (110, 120) qui peuvent chacune être couplées de façon sélective au bus électrique (130), par exemple par l'intermédiaire de contacteurs (115, 125). Au moins une des sources d'alimentation (120) peut comporter un convertisseur de puissance unidirectionnel ou bidirectionnel. Le système d'alimentation électrique peut en outre comporter un système de commande (200) configuré pour commander la sortie de puissance (par exemple la tension de sortie et le courant de sortie) du convertisseur de puissance, en vue d'assurer un transfert de puissance sans coupure de la puissance de sortie au bus électrique (130), entre les première et deuxième sources d'alimentation (110, 120). Dans des exemples de réalisation, le transfert de puissance sans coupure peut être obtenu par régulation du courant de sortie d'une source d'alimentation électrique (120) sur une valeur de courant fixe, une rampe de courant et/ou en utilisant une résistance virtuelle (226) programmée dans un régulateur de tension (224).
Patent FR-3059871-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation de preparations alimentaires glacees et appareil equipe d’un tel dispositif
Inventor: LE GRAND OLIVIER
IPC: A23G9/28
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la réalisation de préparations alimentaires glacées comprenant un boîtier (2) et un rotor (3), le boîtier étant configuré pour recevoir le rotor et définir une chambre d'homogénéisation (8) autour du rotor, ledit rotor étant configuré pour être entraîné en rotation dans le boîtier selon un axe de rotation (X1). Le rotor comprend deux faces sécantes comprenant chacune un organe de broyage (14a, 14c) agencé en saillie. Le dispositif comprend une goulotte d'acheminement (4) comprenant un orifice de sortie (9) configuré pour déboucher simultanément sur les deux faces sécantes du rotor dans la chambre d'homogénéisation. L'invention concerne également un appareil pour la réalisation de préparations alimentaires équipé d'un tel dispositif (1).
Patent FR-3065901-A1 (FR)
Title: Dispositif de preforme a base allegee et cannelures sinusoidales proeminentes
Inventor: DERUYTER JACKIE ANDRE
IPC: B29C49/64
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne la fabrication des préformes en polyéthylène téréphtalate (PET) pour la fabrication de bouteilles par soufflage-étirage. Le diamètre de la zone d'étirage (1) se réduit fortement sous la collerette de retenue (2) pour définir une base sphérique (3) de plus faible dimension qui limite la quantité de matière dans l'environnement immédiat du point d'injection, tout en conservant suffisamment de matière pour l'étirage bidirectionnel, du fait de cannelures longitudinales (4) qui ne débordent pas sur la base sphérique (3). Les cannelures ont un profil sinusoïdal (5) et une épaisseur constante (6) qui permet un refroidissement optimum par flux d'air réfrigéré dans le creux (7) desdites cannelures dans le du tube cylindrique (8) de post refroidissement, et qui permet également une exposition permanente sans zone d'ombre aux photons (9) émis par les lampes infrarouge spécifiques au profil en dent de scie (10), lors du réchauffement avant l'étirage/soufflage de la préforme pour avoir une température uniforme sur toute ta zone de déformation.
Patent FR-3071672-A1 (FR)
Title: Repartiteur de puissance pour antenne comportant quatre transducteurs orthomodes identiques
Inventor: FRAYSSE JEAN PHILIPPE
IPC: H01P5/12
Filed: 2017-09-28
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des répartiteurs de puissance compact bipolarisation pour source d'alimentation radiofréquence. Le répartiteur selon l'invention comporte : - quatre transducteurs orthomodes (10) identiques, huit guides d'onde identiques (15), chaque guide d'onde comportant deux coudes (16, 17), quatre jonctions (20) identiques en forme de T, quatre « twists » (30) identiques et deux distributeurs de puissance (41, 42) ; - les quatre transducteurs orthomodes étant de forme parallélépipédique à base carrée, chaque transducteur comportant sur chacune de deux faces latérales adjacentes un guide d'onde connecté à la face inférieure du transducteur ; - les quatre transducteurs étant disposés pour former un carré, chaque transducteur étant connecté à deux jonctions perpendiculaires l'une à l'autre, l'ensemble des quatre jonctions formant une croix grecque ; - Chaque couple de jonctions situées dans un même plan étant raccordé au moyen de deux twists aux deux sorties d'un distributeur de puissance comportant une entrée unique.
Patent FR-3062457-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage d'un faisceau lumineux pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: BOURDIN DAVID
IPC: F21V5/08
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage (10) pour véhicule automobile et comprenant : - une première source lumineuse (121) et un premier collimateur (122) pour générer un premier faisceau lumineux de type « feu de croisement » en collaboration avec une première lentille de projection (191) ; et - une deuxième (131) et une troisième (141) sources lumineuses, la deuxième source lumineuse (131) collaborant avec un deuxième collimateur (132) pour générer un premier faisceau complémentaire au premier faisceau lumineux afin de former un deuxième faisceau lumineux de type « feu de route ». Afin de réduire la visibilité d'une zone de coupure (Zc) dans le deuxième faisceau, la troisième source lumineuse (141) collabore avec un troisième collimateur (142) et/ou une deuxième lentille de projection (192) afin de former un deuxième faisceau complémentaire qui chevauche au moins en partie la zone de coupure (Zc). L'invention concerne aussi un projecteur (1) avant pour véhicule automobile et comprenant un tel module d'éclairage (10).
Patent FR-3065288-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comprenant des moyens de mesure de gaz et procede de mesure de gaz a l’aide d’un tel dispositif
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01N33/497
Filed: 2017-04-12
Abstract: Un dispositif de mesure (1) d'au moins un gaz, ledit dispositif comprenant un corps (10) comportant une cavité (12) et au moins une première ouverture d'accès (13) à la cavité (12) adaptée pour permettre à un utilisateur de souffler de l'air (A) dans ladite cavité (12), ledit dispositif comprenant des moyens de mesure d'au moins un gaz présent dans ladite cavité (12) et au moins une batterie d'alimentation en énergie électrique desdits moyens de mesure. Le dispositif de mesure (1) comprend en outre des moyens de production d'énergie électrique adaptés pour recharger la batterie, lesdits moyens de production comprenant un organe mobile (20) monté rotatif dans ladite cavité (12) et adapté pour être entraîné en rotation par l'air soufflé (A) par l'utilisateur via la première ouverture d'accès (13) afin de produire de l'énergie électrique.
Patent FR-3068028-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanotubes de carbone fixes sur un substrat
Inventor: BOULANGER PASCAL
IPC: C01B32/162
Filed: 2017-06-26
Abstract: Procédé de préparation de nanotubes, nanofibres ou nanofilaments de carbone par décomposition d'au moins un précurseur de carbone en présence d'un catalyseur, dans lequel procédé, de manière continue : - un premier flux gazeux comprenant un précurseur d'un catalyseur est mis en contact avec un substrat poreux (43) ; - un deuxième flux gazeux comportant au moins un précurseur de carbone est mis en contact avec ledit substrat poreux (43); - ledit substrat poreux (43) est chauffé à une température conduisant au dépôt de particules de catalyseur et à la croissance catalytique de nanotubes de carbone.
Patent FR-3074561-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: FORT THIBAUT
IPC: F21V19/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: Dispositif lumineux (50) de véhicule automobile comprenant un logement (40) et un module optique (30) qui comporte un circuit imprimé (20) supportant au moins une source lumineuse (25) sur une de ses faces et une pièce optique (10) mettant en forme les faisceaux lumineux issus de la source lumineuse (25), caractérisé en ce que la pièce optique (10) comporte des moyens de maintien (2) du circuit imprimé (20), des moyens de fixation (3) du module optique (30) sur le logement (40) et des moyens de positionnement (4) du circuit imprimé (20) et du logement (40), le logement (40) comporte des moyens de positionnement complémentaires (44) du module optique (30) sur le logement (40), des moyens de fixation complémentaires (43) coopérant avec les moyens de fixation (3) et des entretoises (42) venant supporter le circuit imprimée (20) sur la face opposée à celle de la source lumineuse (25).
Patent FR-3074597-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de construction d'une base de reference utilisee par un outil de messagerie electronique pour determiner un niveau de priorite d'un message electronique
Inventor: FROC BENJAMIN
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-12-04
Abstract: Procédé et dispositif de construction d'une base de référence utilisée par un outil de messagerie électronique pour déterminer un niveau de priorité d'un message électronique Le procédé de construction comprend : - pour chaque message d'une pluralité de messages électroniques précédemment reçus et traités par un utilisateur : ○ une étape d'évaluation (E20), pour chaque action d'une pluralité d'actions prédéterminées susceptibles d'avoir été réalisées sur le message, d'un score associé à cette action à partir d'un temps mis par l'utilisateur pour réaliser l'action sur le message ; ○ une étape (E40) de détermination d'une signature du message formée d'un ensemble d'éléments extraits du message ; - pour chaque signature déterminée correspondant à au moins un message de la pluralité de messages électroniques : ○ une étape d'estimation (E50), d'un niveau d'importance des messages correspondant à la signature, en comparant avec au moins un seuil prédéterminé, un score dit global déterminé pour la signature et résultant d'une somme pondérée des scores évalués pour chaque message correspondant à la signature et associés à la pluralité d'actions ; ○ une étape (E60) de stockage, dans la base de référence, en association avec la signature, du niveau d'importance estimé.
Patent FR-3060548-A1 (FR)
Title: Dispositif de support simultane de plusieurs rouleaux de matiere imprimable
Inventor: ALARCON LOIC
IPC: B65H16/02
Filed: 2017-07-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (1) de plusieurs rouleaux (2) de matière imprimable comprenant deux éléments de support (3, 3a) verticaux espacés l'un de l'autre. Chaque disque (5) disposé sur un élément de support (3, 3a) porte deux tubes (7) s'étendant parallèlement en reliant les deux éléments de support (3, 3a) entre eux et en étant solidarisés à chaque extrémité longitudinale sur un disque (5) respectif en vis-à-vis. Les deux tubes (7) sont disposés à une périphérie de chacun de leurs deux disques (5) associés, un rouleau (2) de matière imprimable étant supporté par les deux tubes (7) de chaque paire de disques (5) avec un axe longitudinal du rouleau (2) s'étendant parallèlement aux deux tubes (7). Chaque tube (7) porte au moins une bague (8) coulissante le long du tube (7) pour être bloquée en position contre une extrémité longitudinale du rouleau (2) de matière imprimable.
Patent FR-3078046-A1 (FR)
Title: Installation de transport par cable aerien
Inventor: LAMBERT ELIOT
IPC: B61B12/02
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention porte sur une installation de transport par câble aérien, comprenant une gare (1) de départ et une gare (1) d'arrivée reliées par des câbles définissant deux voies de circulation (3) chacune étant constituée de deux câbles porteurs (2a) fixes et parallèles l'un à l'autre et d'un câble tracteur (2b) à défilement s'étendant entre les deux câbles porteurs. L'installation comprend également un chariot (7) ayant deux éléments roulants (8) conçus pour coopérer chacun avec l'un desdits câbles porteurs et des moyens d'accrochage (9) conçus pour être accouplés audit câble tracteur d'une voie de circulation, ledit chariot comprenant également deux montants latéraux (10) conçus pour coopérer avec lesdits éléments roulants, un montant central (11) conçu pour coopérer avec lesdits moyens d'accrochage, et une traverse (12) reliant lesdits montants latéraux et central entre eux. L'installation comprend également un véhicule (4) suspendu au chariot pour être déplacé le long des voies de circulation.
Patent FR-3080337-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d'une tablette inclinable
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant un dossier (3), et une tablette (5) inclinable arrimée à une face arrière (6) dudit dossier (3) au moyen d'un mécanisme de pivotement permettant à ladite tablette (5) de passer d'une position rangée pour laquelle elle est plaquée contre ladite face arrière (6) à au moins une position fonctionnelle pour laquelle elle est décollée du dossier (3) au moyen d'une rotation vers l'arrière depuis ladite position rangée. La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est que le mécanisme comprend un axe de rotation de la tablette (5) et une roue (8) fixe solidarisée à ladite face arrière (6) et dotée de dents (12) définissant des crans, et en ce que la tablette (5) est montée pivotante autour de la roue (8) et comprend un organe de verrouillage (9, 13) saillant apte à venir s'insérer dans un cran, ladite tablette (5) étant mise en rotation puis bloquée dans la position fonctionnelle voulue, par insertion dudit organe de verrouillage (9, 13) dans le cran correspondant à ladite position
Patent FR-3080950-A1 (FR)
Title: Structure de type z2-fet
Inventor: EL DIRANI HASSAN
IPC: H01L29/808
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne une structure de type Z2-FET comprenant : deux grilles avant (115, 116) ; et deux grilles arrière (130, 132), respectivement de type P (130) et de type N (132) .
Patent FR-3083558-A1 (FR)
Title: Serrure comprenant un boitier et un verrou a ressort qui peut etre actionne par l'intermediaire d'un ecrou
Inventor: SCHMIDT ANDREAS
IPC: E05B63/00
Filed: 2018-07-04
Abstract: L'invention concerne une serrure comprenant un boîtier (1) ainsi qu'un pêne demi-tour (5) pouvant être actionné à travers un fouillot (4), ledit fouillot (4) pouvant être tourné depuis une position de départ dans une position d'ouverture pour ainsi déplacer à travers un levier de retrait de pêne demi-tour (7) le pêne demi-tour (5) à l'intérieur du boîtier, et le fouillot (4) pouvant également être tourné selon le sens de rotation inverse, de manière à se déplacer depuis la position de départ dans une autre position fonctionnelle. Le levier de retrait de pêne demi-tour (7) est réalisé sous forme d'un élément séparé qui est supporté par une coulisse de guidage (10), la rotation du fouillot (4) depuis de position de départ vers la position d'ouverture, et inversement, s'effectuant alors qu'une partie terminale libre (11) du levier de retrait de pêne demi-tour (7) est accouplée au fouillot (4) à travers des première (12) et deuxième surfaces de butée (13) de ce dernier. La rotation du fouillot (4) de la position de départ vers la position fonctionnelle supplémentaire s'effectue alors que le levier de retrait de pêne demi-tour (7) est posé au niveau d'une partie terminale (14) de la coulisse de guidage (10) qui est éloignée du fouillot (4) par inclinaison et/ou élargie, faisant en sorte que le levier de retrait de pêne demi-tour (7) soit désaccouplé dudit fouillot.
Patent FR-3083708-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de produit fluide.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/145
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif d'injection de produit fluide comportant un corps, destiné à venir au contact d'un site d'injection (SI), au moins deux réservoirs (210) de produit fluide, une aiguille d'injection (120) destinée à pénétrer dans ledit site d'injection (SI) pour y injecter le contenu d'un ou plusieurs réservoir(s) (210), ledit dispositif comportant un actionneur rotatif unique (130) qui, lorsqu'il tourne dans un premier sens de rotation, active la sélection du ou des réservoir(s) (210) à distribuer, et qui, lorsqu'il tourne dans le sens inverse, actionne un système de distribution, notamment une pompe péristaltique (150).
Patent FR-3069592-A1 (FR)
Title: Composant de palier elastomere a cales en forme de coins
Inventor: GEORGE JEFFREY L
IPC: F16C32/00
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne un composant (10) d'un ensemble de palier stratifié (11) pour coupler de manière mobile un élément intérieur (1) avec un élément extérieur (2), l'élément extérieur (2) présentant un alésage (3). Le composant (10) de palier comprend un corps stratifié (12) pouvant être disposé dans l'alésage (3) d'élément extérieur (2) et présentant une extrémité radiale intérieure (12a) pouvant être connectée à l'élément intérieur (1) et une extrémité radiale extérieure (12b) pouvant être connectée à l'élément extérieur (2). Le corps (12) est formé d'une pluralité de lamelles élastomères (18n) et métalliques (20n), généralement arquées, en alternance, généralement emboîtées autour d'un axe central (Ac), chacune des lamelles élastomères (18n) et métalliques (20n) présentant des première et deuxième extrémités arquées (18na, 18nb, 20na, 20nb) opposées et des surfaces circonférentielles intérieure et extérieure (19A, 19B, 21A, 21B) s'étendant en circonférence entre les première et deuxième extrémités arquées (1 8na, 18nb, 20na, 20nb). Chaque lamelle métallique (20n) présente un épaisseur radiale (tRM) variant en circonférence entre une première valeur (VM1) à la première extrémité arquée (20na) radialement la plus large et une deuxième valeur (VM2) inférieure à la deuxième extrémité arquée (20nb) radialement la plus étroite.
Patent FR-3087243-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite intumescent
Inventor: ALLOUCHE JULIEN
IPC: F16J15/16
Filed: 2018-10-10
Abstract: La présente invention a pour objet un joint d'étanchéité (1) comportant une surface de fixation (2) destinée à interagir avec la surface d'une structure support (3), caractérisé en ce que le joint (1) comprend également une longueur de matériau intumescent (4) enveloppé au moins partiellement dans une gaine (5) déformable.
Patent FR-3087838-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un moteur a combustion
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de synchronisation d'un moteur à combustion d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de détection (E1) de la position de référence d'une première roue dentée lors d'une rotation du vilebrequin à partir des mesures envoyées par un premier capteur de mesure, de détection (E2) d'une pluralité de fronts montants et descendants des dents d'une deuxième roue dentée lors d'une rotation concomitante de l'arbre à cames à partir des mesures envoyées par un deuxième capteur de mesure, d'identification (E3) des fronts détectés avec un premier seuil de tolérance sur la position angulaire de l'arbre à cames à partir de positions enregistrées desdits fronts afin de synchroniser le moteur, lesdites positions enregistrées ayant été prédéterminées par apprentissage à partir de positions théoriques avec un deuxième seuil de tolérance sur la position angulaire de l'arbre à cames, ledit premier seuil de tolérance étant inférieur audit deuxième seuil de tolérance, et de synchronisation (E4) du moteur à partir des fronts identifiés des dents de la deuxième roue dentée.
Patent FR-3088623-A1 (FR)
Title: Emballage tubulaire stabisile pour l'expedition postale
Inventor: DUSSUD FREDERIC
IPC: B65D65/24
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un emballage tubulaire stabilisé (54) pour l'expédition postale et un flan (10) pour mettre en œuvre ledit emballage. Ledit emballage comprend un tube (46) et une pièce profilée en U (56) présentant un fond plat (58) et deux ailes (60, 62) opposées l'une de l'autre par rapport audit fond plat (58), lesdites deux ailes (60, 62) étant aptes à être solidarisées audit tube (46) de façon à ce que ledit fond plat (58) soit maintenu en position fixe par rapport audit tube (46). Chacune desdites ailes (60, 62) présente un évidement (26, 28) et ledit tube (46) est engagé à travers lesdits évidements (26, 28) desdites deux ailes (60, 62) pour maintenir ledit fond plat (58) en position fixe par rapport audit tube (46).
Patent FR-3089462-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une commande de boite de vitesses et vehicule automobile associe
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: F16H59/04
Filed: 2018-12-05
Abstract: Ce dispositif de fixation d’une commande (10) de boîte de vitesses, comportant une console centrale et un boîtier (12) logeant la commande (10) de boîte de vitesses, comporte en outre un absorbeur (18) de vibrations fixant entre eux la console et le boîtier (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091006-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage selectif, par un liquide de remplissage, d’un groupe de cavites parmi une pluralite de cavites
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: H01L21/368
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de remplissage sélectif, par un liquide de remplissage (15), d’une première cavité (11), parmi des cavités (10) débouchant chacune au niveau d’une face avant (21), d’un substrat, chacune des cavités, le procédé comprenant les étapes :a) une étape de traitement destinée à modifier l’énergie de surface de la première surface interne (121) de la première cavité (11) ou l’énergie de surface des secondes surfaces internes (122), des autres cavités, de sorte que la première surface (121) présente une première énergie de surface et les secondes surfaces une seconde énergie de surface ;b) une étape comprenant une séquence d’étalement du liquide de remplissage (15) ;la première et la seconde énergie étant ajustées de sorte que la première et les secondes surfaces exercent sur ledit liquide (15), respectivement, un effet attractif et un effet répulsif. Figure pour l’abrégé : figure 2d.
Patent FR-3095251-A1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H1/36
Filed: 2019-04-16
Abstract: Réducteur mécanique (60) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant un solaire (70) ayant un axe de rotation (X), une couronne (90) qui s’étend autour du solaire et qui est configurée pour être immobile en rotation autour dudit axe, des satellites (80) qui sont engrenés avec le solaire et la couronne et qui sont maintenus par un porte-satellites (100) qui est configuré pour être immobile ou en rotation autour dudit axe, chaque satellite comportant une première denture (82) de diamètre moyen D1 pour l’engrènement avec le solaire, et une seconde denture (84) de diamètre moyen D2, différent de D1, pour l’engrènement avec la couronne, immobile ou en rotation, caractérisé en ce que les première et seconde dentures de chaque satellite comprennent des dents en chevron et présentent une symétrie par rapport à un plan (H) perpendiculaire audit axe et passant sensiblement au milieu du satellite. Figure pour l'abrégé : Figure 4