baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065351-B1 (FR)
Title: Kit de protection pour balles de paille, foin, ou similaires
Inventor: VECTEN ERIC
IPC: A01F25/13
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention est relative à un kit (1) de protection pour balles (2, 21, 22, 23, 24, 25) de paille, foin et similaires destinées à être empilées. Ledit kit comprend une plaque (3) plane, destinée à recouvrir ladite balle (2) positionnée au sommet de la pile, ladite plaque (3) étant de forme préférentiellement similaire à celle de ladite balle (2) et de dimensions supérieures, au moins un bord de ladite plaque (3) étant conformé pour coopérer avec un bord d'une plaque adjacente (31) et au moins une vis (4) apte à s'enfoncer dans la paille au travers d'au moins un trou préformé (5) ménagé dans ladite plaque (3) et à maintenir ladite plaque (3) sur ladite balle (2), ladite vis comportant une tête (41) de section carrée ou polyédrique percée d'un trou (42) adapté à la fixation d'un sandow maintenant un moyen de protection protégeant les autres balles de la pile.
Patent FR-3069495-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'un parametre d'un fluide dans un reservoir.
Inventor: FERHAN MEHDI
IPC: G01F23/28
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à un réservoir (1) de fluide (4) pour véhicule automobile (3) comportant un corps (5) agencé pour recevoir le fluide (4) et un système (9) de mesure d'un paramètre du fluide (4) dans le réservoir (1) à partir d'une onde acoustique. Selon l'invention, l'onde (6) acoustique est générée par un autre système (7) dont la fonction principale n'est pas d'émettre une onde acoustique.
Patent FR-3075414-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une pluralite de taches par un calculateur automobile multicœur
Inventor: DELPECH FRANCK
IPC: G06F15/16
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion d'une pluralité de tâches d'une fonction singulière mise en œuvre par un calculateur de véhicule automobile, ledit calculateur comprenant un microcontrôleur, ledit microcontrôleur, dit « multicœur », comprenant une pluralité de cœurs aptes chacun à traiter des fonctions régulières et des fonctions singulières, chaque fonction singulière comportant une pluralité de tâches à exécuter, identifiées chacune par un identifiant, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend, lors du traitement des tâches d'une fonction singulière, à chaque fois qu'un cœur de la pluralité de cœurs est disponible pour traiter une tâche, une étape (E4) de sélection, par ledit cœur disponible, dans une liste ordonnée prédéterminée d'identifiants des tâches de la fonction singulière, de l'identifiant de la première tâche qui n'a pas encore été traitée par les autres cœurs et une étape (E5) de traitement de la tâche correspondant à l'identifiant sélectionné par ledit cœur disponible.
Patent FR-3076257-B1 (FR)
Title: Element de suspension de vehicule pourvu d'un revetement, procede de depot de ce revetement et composition de revetement pour ce procede
Inventor: DERAM DOMINIQUE
IPC: C09D163/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un élément de suspension de véhicule est pourvu d'un revêtement (11) comprenant une matrice de polymère réticulé (11E) comprenant un polyépoxyde et présentant une épaisseur minimum au moins égale à 200 µm. Un procédé de dépôt du revêtement sur l'élément de suspension comprend les étapes de : fourniture (101) de l'élément de suspension à revêtir ; préchauffage (103) de la surface de l'élément de suspension à une température de préchauffe au moins égale à 100°C ; dépôt (104) sur la surface préchauffée de l'élément de suspension d'une composition réticulable comprenant un composé époxy ; et chauffage (105) de la surface de l'élément de suspension à une température supérieure à la température de préchauffe, de manière à réticuler la composition, conduisant ainsi au revêtement (11). L'élément de suspension peut être un ressort hélicoïdal, particulièrement en acier.
Patent FR-3077752-B1 (FR)
Title: Perforateur hydraulique roto-percutant pourvu d’une chambre de commande reliee en permanence a un accumulateur basse pression
Inventor: COMARMOND JEAN-SYLVAIN
IPC: E21B1/38
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-01-31
Abstract: Le perforateur hydraulique roto-percutant (2) comprend un corps (3) ; un emmanchement (15) ; un piston de frappe (5) configuré pour frapper l'emmanchement (15) ; un piston de butée (13) comportant une face avant (18) tournée vers l'emmanchement (15) et une face arrière (19) située en regard d'une paroi arrière (21) d'une cavité (14) recevant le piston de butée ; et un circuit principal d'alimentation hydraulique comportant un conduit d'alimentation en fluide à haute pression (9) et un conduit de retour de fluide à basse pression (11). Le corps (3) et le piston de butée (13) délimitent une première chambre de commande (22) reliée de façon permanente au conduit d'alimentation en fluide à haute pression (9) et configurée pour solliciter le piston de butée (13) vers l'avant, et une deuxième chambre de commande (25) configurée pour solliciter le piston de butée (13) vers l'avant et reliée en permanence à un accumulateur basse pression (26) relié au conduit de retour de fluide à basse pression (11).
Patent FR-3082332-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une procedure d'un mode de secours de transaction, et dispositif associe
Inventor: MOUROUX BENOIT
IPC: H04L69/40
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de gestion d'une procédure de secours d'un mode de secours de transaction, pouvant être activée en cas d'attaque informatique ou de panne sur un réseau de transactions, mis en œuvre par un dispositif électronique (110) apte à réaliser une transaction selon un mode normal ou le mode de secours, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     • réception (F340) d'une commande d'activation (CA) de ladite procédure du mode de secours, comprenant un identifiant de la procédure et une première donnée chiffrée,     • vérification (F360) de la commande d'activation (CA), comprenant une vérification de ladite première donnée chiffrée,     • si la vérification de la commande est réussie, activation (F370) de la procédure de secours.
Patent FR-3082507-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de vidange et surveillance de fluide draine d'un moteur d'aeronef
Inventor: GARNIER ALMERIC PIERRE LOUIS
IPC: F01M11/04
Filed: 2018-06-14
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne le domaine de la propulsion aéronautique, et plus spécifiquement un dispositif et un procédé de de vidange et surveillance (10) pour vidanger et surveiller un fluide drainé d'un moteur (101) d'aéronef (100). Le dispositif de de vidange et surveillance (10) comprend au moins un premier passage d'admission (12) pour recevoir, directement depuis l'aéronef (100), du fluide drainé du moteur (101), et un premier ensemble capteur de qualité (17) pour capter au moins un paramètre de qualité du fluide drainé du moteur (101) ayant été admis à travers le premier passage d'admission (12).
Patent FR-3085405-B1 (FR)
Title: Pressurisation de la cavite inter-lechettes par derivation du flux de bypass
Inventor: VINCENT PIERRE
IPC: F04D29/10
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une structure d'étanchéité (20) d'un joint d'étanchéité (9) d'une turbomachine, la structure d'étanchéité (9) s'étendant circonférentiellement autour d'un axe (X) et étant configurée pour coopérer à frottement avec au moins une léchette (12) portée par un rotor de la turbomachine, la structure d'étanchéité comprenant un élément abradable (20) et présentant une face amont (25) destinée à être disposée en regard d'un flux traversant de l'amont vers l'aval la turbomachine et une face radialement interne (26) configurée pour s'étendre en regard de l'au moins une léchette (12), et au moins une canalisation (30), formée dans l'élément abradable (20), ladite au moins une canalisation (30) débouchant d'une part dans la face amont (25) et d'autre part dans la face radialement interne (26) avec une orientation circonférentielle par rapport à l'axe (X).
Patent FR-3086603-B1 (FR)
Title: Structure de siege de vehicule comprenant des moyens de suspension reglables.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte principalement sur une structure de siège comprenant une armature d'assise (3) et une armature de dossier (4) dotée d'une traverse supérieure (5) et étant articulée à pivotement sur l'armature d'assise (3) autour d'un premier axe transversal (A-A'), laquelle armature d'assise (3) comprend un cadre d'assise (6) comportant deux traverses respectivement avant (7) et arrière (8), ladite armature d'assise (3) comprenant en outre un baquet (9) dont l'extrémité avant (10) est montée à pivotement sur la traverse avant (7) du cadre d'assise (6) autour d'un second axe transversal (B-B'), la structure de siège (1) comprenant en outre des moyens de suspension (11) reliant l'armature de dossier (4) à l'extrémité arrière du baquet (9), lesdits moyens de suspension (11) comportant au moins un organe élastique (16a) et un moyen de réglage (13) de la force de rappel de l'organe élastique (16a) solidaire de la structure de siège (1), caractérisée en ce que ledit moyen de réglage (13) comprend un moteur (14) dont un organe de transmission (15) est relié à l'organe élastique (16a).
Patent FR-3066090-B1 (FR)
Title: Housse et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: TSENG HSIANG CHIH
IPC: B29C65/04
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-01-01
Abstract: Housse (1) pour recouvrir un objet (5), comprenant un substrat (10) comprenant une partie centrale (11) et au moins une partie périphérique (12) reliée à celle-ci, lesdites parties (11, 12) étant sur des plans différents.  Chaque partie périphérique (12) comprend une première surface (121) opposée à l’objet (5) et une seconde surface (122).  Chaque partie périphérique (12) comprend un bord long et deux bords courts non reliés à la partie centrale (11), et les bords courts de deux parties périphériques (12) adjacentes sont reliés l’un à l’autre.  Chaque partie périphérique (12) est pliée vers l’objet (5) pour former une première structure de boucle (125), de telle sorte qu’au moins une partie de la partie périphérique (12) dissimule la première structure de boucle (125) et l’empêche d’être exposée depuis la première surface (121), et la première structure de boucle (125) est configurée pour la disposition d’un élément de fixation (20).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089114-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif orthodontique
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-12-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif orthodontique et dispositif orthodontique associé La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif orthodontique (10), comprenant les étapes suivantes : réalisation d’une première image numérisée de dents (12, 14) d’un patient dans une position recherchée ; puis réalisation d’une deuxième image numérisée d’un arc orthodontique apte à déplacer ou à maintenir les dents du patient dans ladite position ; puis réalisation d’un arc orthodontique (16) dans un matériau solide, à partir de ladite deuxième image numérisée.  L’étape de réalisation de la deuxième image numérisée comprend un découpage de ladite image en une pluralité de tranches sensiblement planes et adjacentes les unes aux autres ; et l’étape de réalisation de l’arc orthodontique (16) est effectuée par fabrication additive, le matériau solide étant déposé sous forme de couches successives, chaque couche correspondant à une tranche de la deuxième image numérisée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089402-B1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec couvercle verrouillable
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/04
Filed: 2018-12-07
Granted: 2022-08-12
Abstract: Accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comportant un corps (100) comprenant un générateur de vapeur (105) et un réservoir d’eau (106) le générateur de vapeur (105) présentant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), le réservoir d’eau (106) alimentant en eau la chambre de production de vapeur (120) et présentant une ouverture supérieure (106a). Selon l’invention, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comporte un couvercle (103) monté amovible sur le corps (100) et ayant une position de fermeture dans laquelle le couvercle (103) obture l’ouverture supérieure (106a) du réservoir d’eau.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3076671-B1 (FR)
Title: « Machine électrique synchrone »
Inventor: GUTMANN KEVIN
IPC: H02K1/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-01-06
Abstract: TITRE : Machine électrique synchrone Machine électrique synchrone comportant un stator (2) équipé de bobines de stator sur des dents de stator (4) et un rotor (3) avec des aimants permanents (7) formant des pôles de rotor (6) répartis à la périphérie du rotor (3), l’intervalle annulaire entre le stator (2) et l’épaule de rotor (6) ayant une épaisseur radiale variable selon la périphérie. La face frontale de chaque pôle de rotor (6) tournée vers le stator (2) comporte des variations radiales (8) superposées au contour de base (9) de la face frontale.  [Figure 1]
Patent FR-3092457-B1 (FR)
Title: Procédé et système de communication sans fil entre des dispositifs émetteurs et un dispositif récepteur au moyen d’un dispositif répéteur à répétition simultanée
Inventor: HUBERT LOÏC
IPC: H04B7/15
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de communication sans fil entre une pluralité de dispositifs émetteurs (20) et au moins un dispositif récepteur (30) par l’intermédiaire d’un dispositif répéteur (40) à la surface de la Terre, comportant des étapes de :    - (51) collecte, par le dispositif répéteur (40), de messages émis par des dispositif émetteurs et reçus par ledit dispositif répéteur pendant une fenêtre de collecte,    - (52) retransmission, par ledit dispositif répéteur, desdits messages reçus pendant ladite fenêtre de collecte à destination de l’au moins un dispositif récepteur, lesdits messages reçus pendant la fenêtre de collecte étant retransmis de telle sorte qu’au moins deux messages reçus non simultanément sont retransmis simultanément à destination dudit au moins un dispositif récepteur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094078-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage faisant appel à un fluide caloporteur selon une technologie de laminage
Inventor: GUITTARD JEAN-MICHEL
IPC: F24D15/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de chauffage faisant appel à un fluide caloporteur selon une technologie de laminage qui produit de la chaleur, caractérisé par : - Une force motrice (a) faisant activer une pompe hydraulique (b) reliée au circuit hydraulique primaire (c) dans lequel circule un fluide caloporteur (d) de type eau glycolée en proportion de 10 à 15% du volume d’eau, - Un rétrécissement du diamètre (g) à l’intérieur du circuit hydraulique primaire (c), rétrécissement placé entre la pompe hydraulique (b) et l’entrée de l’entrée de l’échangeur calorifugé (e), et à une distance inférieure ou égale à un mètre de l’entrée de l’échangeur calorifugé (e), - Un échangeur calorifugé (e) qui reçoit le circuit hydraulique primaire (c) d’une part, et le circuit hydraulique domestique (f) d’autre part.
Patent FR-3094536-B1 (FR)
Title: Procédé de traçabilité de la remise d'espèces enfermées dans une enveloppe à l'intérieur d'un caisson sécurisé.
Inventor: PORTALEZ CYRIL
IPC: G06Q50/10
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de traçabilité de la remise, par un utilisateur, d’espèces enfermées dans une enveloppe à l'intérieur d’un caisson sécurisé, consistant à :- mettre un œuvre un premier processus comprenant une étape d’inscription de l’utilisateur auprès d’un serveur informatique, laquelle inscription consiste à enregistrer dans ledit serveur au moins une information d’identification du compte bancaire de l’utilisateur,- mettre un œuvre un deuxième processus comprenant les étapes consistant à :-- enfermer les espèces dans l’enveloppe, -- exécuter, depuis un terminal mobile de l’utilisateur, une application informatique adaptée pour générer un annoncé contenant : une valeur annoncée du montant des espèces enfermées dans l’enveloppe, un identifiant unique de ladite enveloppe, lequel annoncé est associé à, ou contient, l’information d’identification du compte bancaire de l’utilisateur, -- déposer l’enveloppe dans le caisson,-- lire, depuis le terminal mobile ou depuis un autre équipement informatique, un premier dispositif d'identification automatique présent sur le caisson, lequel dispositif contient au moins un identifiant unique dudit caisson, -- transmettre au serveur informatique : l’annoncé et l’identifiant lu du caisson, -- en réponse à la réception de l’annoncé et de l’identifiant lu du caisson par le serveur informatique : générer automatiquement une commande pour créditer par anticipation le compte bancaire de l’utilisateur de la valeur annoncée. Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3094753-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur surfacique pour système de refroidissement de turboréacteur pour aéronef
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02C7/14
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur surfacique (12) pour nacelle de turboréacteur, entre un fluide à refroidir (C) et de l’air (F), l’échangeur (12) comprenant un conduit de circulation (15) du fluide à refroidir (C) disposé au contact de l’air, ledit conduit de circulation (15) comprenant une pluralité de canaux (16, 16’) s’étendant sensiblement dans une même direction avec une distance (D) entre deux canaux (16, 16’) adjacents comprise entre deux et cinq fois la largeur (L) desdits canaux (16, 16’), chaque canal (16, 16’) présentant une paroi (18, 20) comportant une zone destinée à être au contact de l’air (18) et une zone opposée (20) à la zone destinée à être au contact de l’air. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096120-B1 (FR)
Title: Unité solaire déployable
Inventor: CHAMBOSSE FLORENT
IPC: F24S25/13
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne une unité solaire déployable comprenant :- un conteneur (30) dans lequel sont installés des panneaux solaires (36) ,- au moins un premier cadre (3501a) dans lequel sont fixés un ou plusieurs panneaux solaires (36),- au moins un second cadre (3502a) dans lequel sont fixés un ou plusieurs panneaux solaires (36),- le premier et le second cadres (3501a, 3502a) sont articulés entre eux, au moyen d’une charnière (39a), entre un état déplié et un état replié, lesquels cadres sont séparés par une zone d’espacement (42) lorsqu’ils sont à l’état replié, caractérisée en ce que la charnière (39a) est agencée de sorte que son axe de rotation (391) soit situé en dehors de la zone d’espacement (42) lorsque les cadres (3501a, 3502a) sont à l’état replié.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3099396-B1 (FR)
Title: Grappin préhenseur de fûts doté d’un coussin gonflable
Inventor: PONGY JEAN-MAURICE
IPC: B25J15/00
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-08-20
Abstract: GRAPPIN PRÉHENSEUR DE FÛTS DOTÉ D’UN COUSSIN GONFLABLE L’invention vise un grappin préhenseur de fûts qui comporte un corps équipé d’un moyen d’accroche à un dispositif de levage, de deux membrures articulées montées en opposition et actionnées respectivement par deux vérins, de deux mâchoires de préhension montées respectivement aux extrémités des membrures et configurées pour saisir le fût ; dans lequel les deux mâchoires de préhension sont montées rotatives respectivement aux extrémités des membrures et sont configurées pour saisir le fût à manutentionner indifféremment en position verticale ou horizontale et à le reposer, après l’avoir déplacé, indifféremment en position horizontale ou verticale ; et dans lequel au moins un coussin gonflable est monté sur une mâchoire de préhension. L’invention vise également un système de levage comportant un tel grappin. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3101891-B1 (FR)
Title: maillon pour une chaîne d’excavation et chaine d’excavation associée
Inventor: SVITOK VLADIMIR
IPC: F16G13/07
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un maillon (100) pour une chaîne (8) d’excavation destinée à circuler sur un chemin de circulation présentant une portion d’excavation (5) pour un dispositif d’excavation (4) de ballast au-dessous d’une voie ferrée (2), le maillon (100) comportant un corps (101) s’étendant longitudinalement entre une extrémité avant (110) et une extrémité arrière (120) et est traversé par au moins un trou traversant avant (111) et un trou traversant arrière (121) configurés pour recevoir des moyens d’articulation avec un maillon adjacent de la chaîne (8), les trous traversants avant (111) et arrière (121) s’étendant suivant des axes parallèles entre eux et contenus dans un plan de référence (P) du corps (101), le maillon (100) étant caractérisé en ce que le corps (101) présente d’un côté intérieur (100B) du corps (101) par rapport au plan de référence (P), opposé au côté extérieur (100A), une surface de guidage (150) concave s’étendant sur une enveloppe (155) présentant une génératrice d’axe (G) parallèle aux axes des articulations (A1, A2) du maillon, la surface de guidage (150) étant configurée pour épouser au moins localement une courbure (C) d’un organe de renvoi (40) du dispositif d’excavation (4). (Figure d’abrégé : Fig.5)
Patent FR-3102959-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile, en particulier un phare avant ou un projecteur de véhicule
Inventor: CHIRON JÉRÔME
IPC: F21S41/657
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile comportant un boîtier (10) présentant une face avant d’éclairage (11), une platine (3) sensiblement plane et au moins un module lumineux (20, 21) monté sur la platine, caractérisé en ce que la platine (3) présente un plan général d’extension qui est horizontal en position montée du boîtier dans le véhicule, et présente une face dite inférieure (3A) et une face dite supérieure (3B), et en ce qu’il comporte d’une part, un premier système de réglage (4) qui comprend un premier élément mâle (40) et est agencé pour provoquer une translation dudit premier élément mâle (40) selon un axe parallèle à la platine, la platine (3) étant pourvue d’un premier logement (30) recevant ledit premier élément mâle (40), et d’autre part, un deuxième système de réglage (5) qui comprend un deuxième élément mâle (50) et est agencé pour provoquer une translation dudit deuxième élément mâle (50) selon un axe perpendiculaire à la platine, la platine étant pourvue au niveau de sa face supérieure ou inférieure d’un deuxième logement (31) recevant ledit deuxième élément mâle (50). Le boîtier gagne ainsi en encombrement au-dessus des modules qui peuvent être aisément rehaussés.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1