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Patent FR-3051907-B1 (FR)
Title: Dispositif de test d'etancheite
Inventor: PERMANGANT MATTHIEU HYACHINTHE ANTOINE
IPC: G01M3/26
Filed: 2016-05-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur, comportant un carter (3) s'étendant selon un axe et comportant au moins un premier et un second points de fixation (35) décalés circonférentiellement l'un par rapport à l'autre, la turbomachine comportant en outre des moyens de suspension (12) aptes à relier ledit carter (3) à une voilure (19) d'un aéronef, caractérisée en ce que les moyens de suspension comportent un premier organe de suspension (20) relié au premier point de fixation (35) et un second organe de suspension (21) relié au second point de fixation (35), le premier organe de suspension (20) et le second organe de suspension (21) étant distincts et écartés circonférentiellement l'un de l'autre.
Patent FR-3052963-B1 (FR)
Title: Distributeur de marchandises
Inventor: ROBIN JEAN-MARC
IPC: B65G37/00
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: Distributeur de marchandises, comprenant : à l'intérieur d'un caisson (2), au moins deux compartiments (11, 12) superposés et séparés, des nacelles individuelles (44) comprenant respectivement des casiers superposés (45, 46) qui sont espacés verticalement et reliés entre eux et qui sont situés respectivement dans lesdits compartiments, et des moyens de transport (14) aptes à déplacer lesdites nacelles, de sorte que lesdits casiers se déplacent conjointement dans lesdits compartiments ; lesdits casiers (45, 46) étant pourvus respectivement d'au moins une ouverture latérale d'accès ; les parois latérales desdits compartiments étant pourvues, à une station de distribution, d'au moins un passage traversant d'accès (54, 55) et d'au moins un ouvrant de fermeture/ouverture de ce passage traversant d'accès, cette ouverture d'accès donnant accès latéralement aux casiers de l'une quelconque des nacelles, amenée à cette station de distribution par lesdits moyens de transport.
Patent FR-3055130-B1 (FR)
Title: Citerne amovible pour un vehicule lourd
Inventor: MARTIN DENIS
IPC: B65D88/12
Filed: 2016-08-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne une citerne (C) amovible pour un véhicule lourd (V) comportant une structure de support (1) de la citerne (C) pour fluide inflammable, des équipements de pompage et de distribution ou remplissage rendus solidaire de la structure de support (1) ou de la citerne (C), dans laquelle la structure de support (1) de la citerne comprend des pieds amovibles (3) ou repliables pour supporter la citerne (C), lors de leur déploiement ou de leur mise en place, à une hauteur supérieure à un châssis (2) de véhicule lourd (V), au moins quatre coupelles (4) tronconiques d'autocentrage disposées sur la structure de support (1) pour permettre un autocentrage de la citerne (C) par rapport au châssis (2) du véhicule lourd (V), des ergots (5) pour permettre le verrouillage de la citerne (C) et des moyens de couplage (6) des circuits de commande et d'alimentation en énergie des équipements de pompage et de distribution ou remplissage pour permettre leur fonctionnement.
Patent FR-3055142-B1 (FR)
Title: Systeme pour empecher le passage d'un organisme nuisible par une ouverture d'aeration et utilisation de ce systeme
Inventor: ROCTON PHILIPPE
IPC: E06B9/52
Filed: 2016-08-19
Granted: 2019-06-07
Abstract: Système pour empêcher le passage d'un organisme nuisible par une ouverture d'aération comprenant un cadre fixe (200) destiné à être fixé à l'ouverture d'aération, un cadre amovible (300), destiné à recevoir une toile empêchant le passage de l'organisme nuisible, un thermofusible mécanique (400, 500, 600, 700) raccordant le cadre fixe au cadre amovible. Le thermofusible mécanique est disposé entre une extrémité (404) du thermofusible et une autre extrémité (406) du thermofusible. Une des deux extrémités peut être décrochable et être maintenue accrochée à son cadre par un élément de verrouillage. Le système peut comprendre un actionneur commandable à distance qui est agencé pour retirer l'élément de verrouillage ou le déplacer en position déverrouillée, permettant une ouverture à distance du cadre mobile sans rompre ou démonter le thermofusible.
Patent FR-3056666-B1 (FR)
Title: Deflecteur de guidage de lubrifiant pour l'alimentation d'un arbre creux de boite de vitesses
Inventor: CHABERT VIRGINIE
IPC: F16N7/26
Filed: 2016-09-26
Granted: 2020-05-22
Abstract: Ce déflecteur (1) de guidage de lubrifiant (2) pour alimenter un arbre creux (1) comprend un arc de disque (4), une canule tubulaire (5) d'introduction de lubrifiant (2) destinée à être engagée à l'intérieur de l'arbre creux (1). L'arc de disque (4) forme sur une face (9) au moins une cavité (6) destinée à être coiffée au moins partiellement par l'extrémité de l'arbre (3). Au moins une cavité (6) est adaptée pour collecter le flux de lubrifiant (2) provenant d'une goulotte d'acheminement (7) du lubrifiant (2) et a des contours adaptés pour guider le flux de lubrifiant (2) vers la canule tubulaire (5).
Patent FR-3059466-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation de chaleur
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H01L23/367
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-07-05
Abstract: Dispositif d'évacuation comportant : - un dissipateur thermique (16) monté sur une platine (14) pour que le dissipateur s'étende au-dessus et à distance d'un composant électronique ; - un châssis (17) s'étendant entre le composant électronique et la platine, et des moyens de fixation du châssis à la platine ou à la carte électronique ; - un drain thermique rigide (18) qui est monté sur le châssis pour coulisser perpendiculairement à la carte électronique (12) et qui a une première extrémité de contact avec le composant et une deuxième extrémité en appui sur une couche thermiquement conductrice (19) fixée à la platine pour rappeler élastiquement le drain thermique rigide (18) en appui contre le composant électronique (11) quelle que soit l'épaisseur du composant électronique. Equipement électronique comprenant un tel dispositif d'évacuation.
Patent FR-3062227-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour gerer un reseau electrique d'un reseau ferroviaire
Inventor: MANUGUERRA ALAIN
IPC: G01R19/00
Filed: 2017-01-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour gérer un réseau électrique d'un réseau ferroviaire, le réseau électrique comprenant au moins une unité centrale (19) et une pluralité de sous-stations d'alimentation électrique (7), les sous-stations d'alimentation électrique étant connectées à un moyen d'alimentation en courant (5) d'un ou plusieurs véhicules ferroviaires (3), les sous-stations d'alimentation électrique (7) étant propres à convertir un premier courant électrique ayant une tension de transport, en un deuxième courant électrique propre à circuler sur le moyen d'alimentation de courant (5) et ayant une tension d'utilisation.
Patent FR-3057268-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic/determination de l'efficacite de traitement de la depression
Inventor: MAZELLA JEAN
IPC: C07K16/18
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention se rapporte à notamment à des anticorps polyclonaux dirigés contre des peptides, notamment dérivés du propeptide de séquence QDRLDAPPPPAAPLPRWSGPIGVSWGLRAAAAGGAFPRGGRWRR (SEQ ID NO 1). La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication desdits anticorps, à un procédé de dosage desdits peptides. En outre, la présente invention se rapporte à un procédé de détection/détermination de la dépression chez un individu et un procédé de suivi de l'efficacité d'un traitement sur la dépression.
Patent FR-3067066-B1 (FR)
Title: Systeme de maintenance
Inventor: FABER GUILLAUME
IPC: G01M17/00
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-06-21
Abstract: Système de maintenance (10) d'un système d'injection de carburant (12) équipant un moteur de combustion interne, le système d'injection de carburant (12) définissant un circuit hydraulique comprenant une pompe haute pression (28), une électrovanne (22), un capteur de pression (24), une électrovanne doseuse (26), une rampe commune (56) et des injecteurs (60), caractérisé en ce que le système de maintenance (10) comprend une unité de commande manuelle (14) reliée à une unité hydraulique (16), l'unité hydraulique (16) pouvant être insérée dans le circuit hydraulique du système d'injection de carburant (12) et comprenant une électrovanne de test (40) et un capteur de pression de test (42) montés dans un corps (44) pourvu d'une bouche d'entrée (46), d'une bouche de sortie (48) et d'une bouche de fuite (50).
Patent FR-3071503-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition de copolyamide comme matrice de materiau charge avec des fibres de verre a section circulaire pour limiter le gauchissement
Inventor: CASSIANO GASPAR STEFANIA
IPC: C08L77/00
Filed: 2017-09-25
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins un copolyamide A/X1Y semi-cristallin dans lequel : - A est un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d'au moins un lactame en C6 à C12, ou d'au moins un motif répétitif XY obtenu à partir de la polycondensation d'au moins une diamine aliphatique (X) en C4 à C18, et d'au moins un acide dicarboxylique aliphatique (Y) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, - X1Y est un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine (X1) choisie parmi une arylamine, une diamine cycloaliphatique et une diamine aliphatique ramifiée, et d'au moins un acide dicarboxylique aliphatique (Y) identique à celui du motif XY, le ratio en poids A/X1Y étant compris de 60/40 à 95/5, des fibres de verre à section circulaire, et optionnellement au moins un modifiant choc et/ou au moins un additif, pour limiter le gauchissement tout en gardant le temps de cycle de la composition obtenue adapté à sa mise en uvre, en particulier par injection.
Patent FR-3072728-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules et dispositif de mise en œuvre
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-10-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour la régénération d'un filtre à particules (36) d'un moteur réglable produisant des gaz d'échappement chargés en particules, tandis que ledit filtre à particules (36) filtre lesdites particules. Il comprenant les étapes suivantes : on règle ledit moteur réglable (10) de façon à ce que les gaz d'échappement contiennent de l'oxygène en surplus, tandis que lesdits gaz d'échappement contiennent en outre des oxydes d'azote ; on guide lesdits gaz d'échappement contenant de l'oxygène et lesdits oxydes d'azote à travers ledit filtre à particules (36) ; on mélange lesdits gaz d'échappement ayant traversés ledit filtre à particules (36) et contenant les oxydes d'azote avec un carburant ; et, on fournit un convertisseur catalytique (52 ; 52') et on guide ledit mélange réactionnel à travers ledit convertisseur catalytique de manière à réduire lesdits oxydes d'azote.
Patent FR-3075376-B1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif pour une piece aeronautique
Inventor: MORARD VINCENT JEROME
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce métallique (10) pour aéronautique mettant en œuvre un système radiographique d'acquisition d'images (20), comprenant une étape d'apprentissage statistique d'indications (E10) comprenant les sous-étapes suivantes : - créer une base de données d'images simulées de la pièce métallique (10), ainsi qu'au moins un élément d'identification d'une indication donnée dans ladite base de données (40) ; et - à partir de ladite base de données, mettre en œuvre une analyse statistique par apprentissage supervisée adversaire pour générer un modèle statistique d'indications d'indication dans une pièce métallique (10) ; une étape de calcul des probabilités de présences d'indications (E2) dans la pièce à contrôler (10) pour calculer des probabilités de présences d'indications dans ladite image 2D à partir du modèle statistique (MS) ; et en déterminer si la pièce métallique (10) est caractéristique d'une pièce saine.
Patent FR-3075767-B1 (FR)
Title: Procede de palettisation d'objets heterogenes
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B65G47/26
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-10-01
Abstract: Un procédé de palettisation d'objets hétérogènes comprend l'utilisation de robots-navettes commandés par un système de contrôle/commande (190) pour piloter des chariots portant chacun un objet à partir d'un point d'alimentation (101) jusqu'à une station de palettisation (140) en passant par un dispositif (120) de détermination des morphologies des objets afin de caractériser les formes extérieures de tous les objets formant un lot avant le début de l'opération de rangement sur palette desdits objets, afin de calculer un plane de rangement optimisant le rangement du lot sur une palette (150).
Patent FR-3058900-B1 (FR)
Title: Bande allongee formant une base de blocs de jeu de construction
Inventor: KIRSTEN ANINE
IPC: A63H33/04
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: Une base de blocs de jeu de construction comprend une bande de corps allongée flexible ayant une première surface principale sur une longueur de la bande qui comprend soit un réseau de saillies s'étendant depuis la première surface principale soit un réseau d'évidements définis dans la première surface principale. Les saillies ou évidements forment un agencement d'accouplement pour des blocs de jeu de construction coopérant. Une deuxième surface principale opposée possède un évidement longitudinal à fond plat peu profond avec une couche adhésive longitudinale grâce à laquelle la bande de corps peut être fixée à une surface de soutien. La bande de corps comprend au maximum quatre saillies ou évidements sur sa largeur et présente une longueur d'au moins 200 mm. Toute la bande de corps se compose d'un matériau plastique flexible homogène avec une valeur de duromètre comprise entre 35 et 80 selon l'échelle de duromètre de type A de la norme ASTM D2240.
Patent FR-3083405-B1 (FR)
Title: Dispositif de test d'un generateur solaire de satellite
Inventor: VERGNET DOMINIQUE
IPC: H02S50/15
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention propose un dispositif de test d'un générateur solaire de satellite ou de drone solaire, le générateur solaire comprenant une matrice de cellules solaires mono-jonction ou multi-jonctions, chaque jonction étant adaptée pour convertir des photons d'une bande de longueurs d'ondes respective en courant électrique, le dispositif de test comprenant : - une matrice de sources lumineuses, comprenant au moins une rangée de sources lumineuses, chaque source lumineuse de la matrice étant adaptée pour émettre de la lumière dans chacune des bandes de longueurs d'ondes de conversion électrique de la ou des jonctions des cellules solaires, - une unité de contrôle de la matrice de sources lumineuses, adaptée pour commander l'allumage et l'extinction de chacune des sources lumineuses de la matrice individuellement, la matrice de sources lumineuses étant en outre configurée de manière à pouvoir sélectivement illuminer chaque cellule solaire du générateur solaire par l'allumage d'une ou plusieurs sources lumineuses de la matrice, avec une puissance lumineuse surfacique reçue par la cellule solaire supérieure à au moins 130W/m2.
Patent FR-3088408-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un vehicule automobile comprenant une source lumineuse matricielle
Inventor: DAROUSSIN SAMUEL
IPC: H05B44/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux pour un véhicule automobile, comprenant une source lumineuse matricielle ayant une matrice de sources lumineuses élémentaires à élément semi-conducteur électroluminescent. Chaque source lumineuse élémentaire comprend une surface émettrice inférieure ou égale à 0.2 mm2. Les mesures proposées par l'invention permettent d'alimenter une telle source lumineuse matricielle sans risquer un endommagement dû à une surchauffe des jonctions semi-conductrices des sources lumineuses élémentaires qui la constituent.
Patent FR-3087405-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’une valeur courante d’un parametre d’occupation relatif a une portion d’un espace situe a proximite d’un vehicule terrestre a moteur
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-10-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé de détermination d’une valeur courante d’un paramètre d’occupation relatif à une portion d’un espace situé à proximité d’un véhicule terrestre à moteur L’invention porte sur un procédé de détermination d’une valeur courante d’un paramètre d’occupation relatif à une portion d’un espace situé à proximité d’un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés.  (Figure 1)
Patent FR-3094377-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour transmission
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-05-21
Abstract: Composition lubrifiante pour transmission La présente invention concerne une composition lubrifiante pour transmission de véhicules à moteur, comprenant :- au moins une huile de base ; et- au moins un monoester, distinct de ladite huile de base, formé entre un acide monocarboxylique linéaire, saturé ou insaturé, en C8-C14, et un monoalcool ramifié, saturé ou insaturé, en C4-C16. Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition lubrifiante pour la lubrification des organes de transmissions de véhicules automobiles, notamment boîte de vitesse manuelle et ponts ; et pour réduire la consommation de carburant d’un véhicule équipé d’un organe de transmission, lubrifié au moyen de cette composition. Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3097856-B1 (FR)
Title: Solide cristallise izm-5 et son procede de preparation
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C01B39/48
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un solide cristallisé, appelé IZM-5, comprenant une composition chimique exprimée sur une base anhydre, en termes de moles, définie par la formule générale suivante : SnaZnbS8 : cR où R représente au moins une espèce organique azotée ; S le soufre, « a » est la quantité molaire de l’étain, noté Sn, compris entre 0,1 et 5 ; « b » est la quantité molaire du zinc, noté Zn, compris entre 0,2 et 8 ; « c » est la quantité molaire de l’espèce organique azotée R compris entre 0 et 4.
Patent FR-3096529-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une communication dans un environnement de chainage de service
Inventor: ROUDAUT FRÉDÉRIC
Filed: 2019-06-28
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de gestion d’une communication entre un dispositif client et un dispositif serveur dans un réseau de communication, le procédé comprenant : obtenir une ou plusieurs métriques de qualité de service fourni par un environnement de chainage de service comprenant une ou plusieurs chaines de service, pour la communication entre le dispositif client et le dispositif serveur via une première chaine de service de l’environnement de chainage de service, chaque chaine de service comprenant une ou plusieurs fonctions réseau ; et mettre à jour l’environnement de chainage de service sur la base de l’une ou plusieurs métriques de qualité de service.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100775-B1 (FR)
Title: Procede d’ouverture d’un ouvrant de vehicule automobile par detection de mouvement, utilisant un radar doppler et dispositif de detection associe
Inventor: WASZAK WLADIA
IPC: G01S13/00
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile (V), le véhicule (V) étant équipé d’un dispositif de détection (D) d’un mouvement prédéterminé d’une partie du corps d’un utilisateur, comprenant au moins un radar doppler, comprenant une antenne (A) des moyens d’émission et de réception d’ondes radar (10), et des moyens de traitement (20) des ondes radar réfléchies adaptés pour détecter le mouvement prédéterminé, le procédé comprenant des modes de détection (P1) ayant une fréquence d’émission et des modes de veille (P2) pendant lesquelles la fréquence d’émission des ondes est diminuée, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend pendant les modes de veille (étape E0) les étapes suivantes : • Démodulation en phase (étape E2) des ondes radar réfléchies (étape E1) et détermination d’un premier signal (I) représentant une variation de phase des ondes réfléchies selon le temps (t), • Démodulation en décalage de phase (étape E3) des ondes radar réfléchies (étape E1), et détermination d’au moins un deuxième signal (Q) représentant une variation de phase des ondes réfléchies décalée selon le temps (t), • Comparaison (étape E4) entre un seuil prédéterminé (S) et une valeur maximum des valeurs absolues du premier signal (I’) et du deuxième signal (Q’), • Arrêt du mode de veille et déclenchement du mode détection (étape E5) si le maximum est supérieur au seuil prédéterminé (étape E6), • Ouverture de l’ouvrant (étape E7) si le mouvement prédéterminé est détecté pendant le mode de détection. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100920-B1 (FR)
Title: Méthode et ensemble de réparation d’un générateur de vapeur d’un réacteur nucléaire
Inventor: LIBAULT FRANÇOIS
IPC: G21C15/16
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-10-01
Abstract: Méthode et ensemble de réparation d’un générateur de vapeur d’un réacteur nucléaire La méthode comprend les étapes suivantes : - Approvisionnement d’un ensemble (E) d’éléments de séparateur centrifuge ; - Introduction desdits éléments dans le générateur de vapeur (1) à travers le trou d’homme (30) ; - Assemblage desdits éléments de séparateur centrifuge les uns aux autres à l’intérieur du générateur de vapeur (1), lesdits éléments de séparateur centrifuge formant après assemblage un tronçon tubulaire supérieur (39) de remplacement et des pales (41) de remplacement pour un séparateur centrifuge. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3102460-B1 (FR)
Title: Cabine d'aeronef munie d'un dispositif de securite et procede associe
Inventor: GERME LIONEL
IPC: B64D25/02
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-11-19
Abstract: Cabine d’aéronef munie d’un dispositif de sécurité et procédé associé La cabine (12) comprend :      - au moins un siège (14) propre à recevoir au moins un passager (20) ;     - au moins une table (16) disposée en regard du siège (14) ;     - un dispositif de sécurité (40) propre à être monté sur la table (16), sous la table (16) ou reçu dans la table (16).     Le dispositif de sécurité (40) comporte :     - un ensemble déployable de protection comportant un coussin gonflable (54, 54A) déployable depuis une configuration rétractée de repos vers une configuration déployée de sécurité, et     - un système de commande du déploiement du ou de chaque coussin gonflable (54, 54A), propre à déclencher le déploiement du coussin gonflable (54, 54A) au-delà d’une valeur seuil de décélération de l’aéronef.     Figure pour l'abrégé : figure 13
Patent FR-3104996-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de gourmand rosier
Inventor: CHABRILLANGEAS MATHIEU
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-07-28
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE GOURMAND ROSIER La présente invention se rapporte à une composition, de préférence cosmétique, comprenant :  au moins un extrait de bois de rose comprenant des polyphénols, et au moins un solvant choisi parmi :  les polyols comprenant au moins trois fonctions hydroxy,   les mélanges d’au moins un polyol comprenant au moins trois fonctions hydroxy et d’eau, et les mélanges d’au moins un polyol comprenant au moins trois fonctions hydroxy et d’au moins un diol comprenant de 2 à 4 atomes de carbone,  le ratio pondéral extrait de bois de rose : solvant étant strictement inférieur à 7 : 13.  Figure pour l'abrégé : aucune