baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095338-A1 (FR)
Title: Dispositif pour remplir un pilulier et procédé associé.
Inventor: BLOCHET MARTIAL
IPC: G16H20/13
Filed: 2019-04-25
Abstract: Dispositif pour remplir un pilulier et procédé associé.
    L’invention porte sur un dispositif 1 pour le remplissage d'un pilulier 2 comprenant plusieurs cellules 31 adaptées pour recevoir des pilules correspondant à une prescription, le dispositif comprenant un support 11, un écran 12, fixé sur le support, un masque 13 fixé de façon amovible à l’écran et un ordinateur 14 pour afficher un code lumineux indiquant dans quelle cellule doit être disposée une pilule.
    L’invention porte aussi sur un procédé utilisant un tel dispositif 1.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096452-A1 (FR)
Title: Ensemble de capteur de débit massique et procédé de fabrication d’un ensemble de capteur de débit massique
Inventor: DOERR ANDREAS
IPC: G01F1/76
Filed: 2019-05-22
Abstract: Un ensemble de capteur de débit massique (10) pour un régulateur de débit massique ou un débitmètre massique présente un capteur de débit massique (22) qui comprend un tube capillaire (28) retenu par un premier support d’angle (24) et un deuxième support d’angle (26) réalisés séparément l’un de l’autre. Le tube capillaire (28) comprend un tronçon capteur (34) qui se trouve entre les deux supports d’angle (24, 26), et les deux supports d’angle (24, 26) présentant chacun une rainure arquée (88, 90) dans laquelle le tube capillaire (28) est partiellement reçu. Un procédé de fabrication d’un ensemble de capteur de débit massique (10) est en outre décrit.     Figure 1
Patent FR-3082211-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant d'injection de carburant
Inventor: HARITANI MAKOTO
IPC: C22C38/58
Filed: 2019-06-06
Abstract: Une pièce pour un composant d'injection de carburant est faite d'un acier ayant des compositions en % massique de C : 0,08 à 0,16 %, de Si : 0,10 à 0,30 %, de Mn : 1,00 à 2,00 %, de S : 0,005 à 0,030 %, de Cu : 0,01 à 0,30 %, de Ni : 0,40 à 1,50 %, de Cr : 0,50 à 1,50 %, de Mo : 0,30 à 0,70 %, de V : 0,10 à 0,40 %, de s-Al : 0,001 à 0,100 %, et de Fe et d'impuretés. Après avoir chauffé la pièce, la pièce est soumise à un forgeage à chaud, puis refroidie dans une plage de température de 800°C à 500°C et à la vitesse de 0,02°C/s pour définir un ratio surfacique d'une structure bainitique après forgeage à chaud de 85 % ou plus.Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100240-A1 (FR)
Title: Essieu oscillant pour un engin de levage, engin de levage comprenant un tel essieu et procédé de contrôle
Inventor: SIMON ALEXANDRE
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-09-03
Abstract: Essieu oscillant pour un engin de levage, engin de levage comprenant un tel essieu et procédé de contrôle Cet essieu oscillant (3) pour un engin de levage (1) comprend un pont d’essieu (5) aux extrémités duquel sont montées deux organes de liaison au sol (7), un axe d’oscillation (X3), un vérin gauche (9) et un vérin droit (11), chaque vérin (9, 11) ayant une tige (90, 110) en contact avec le pont (5) et un corps (92, 112) fixé sur une partie fixe (13) d’un châssis (2) de l’engin de levage (1), le corps (92, 112) formant une chambre (94, 114) dans laquelle se déplace la tige (90, 110). L’essieu comprend un circuit hydraulique (15) reliant entre elles les chambres (92, 112) des vérins gauche (9) et droit (11), dans lequel est présent un fluide à une pression donnée, permettant de presser les tiges (90, 110) du vérin gauche (9) et du vérin droit (11) contre le pont (5), et au moins une électrovanne (150, 152) sur une branche (15A) du circuit hydraulique (15) reliée à la chambre (94) du vérin gauche (9), et au moins une électrovanne (154, 156) sur une branche (15B) du circuit hydraulique (15) reliée à la chambre (114) du vérin droit (11), chacune de ces électrovannes (150, 152, 154, 156) pouvant être positionnée dans une position ouverte, dans laquelle le fluide peut circuler librement, et une position fermée, dans laquelle le fluide est emprisonné dans la chambre (94, 114) du vérin (9, 11) correspondant. Chacune des chambres (94, 114) du vérin gauche (9) et du vérin droit (11) comporte un capteur de pression (23, 25) adapté pour mesurer la pression du fluide dans chacune des chambres (94, 114). Des moyens de contrôle (21) sont prévus pour détecter une pression dans l’une des chambres (94, 114) supérieure à un premier seuil, et/ou un différentiel entre les pressions dans chacune des chambres (94, 114) supérieur à un second seuil, de manière à détecter le blocage en position fermée d’une électrovanne (150, 152, 154, 156), et à déclencher une procédure de sécurisation. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3101722-A1 (FR)
Title: Support pour une affiche flexible
Inventor: DU FAYET DE LA TOUR HADRIEN
IPC: G09F21/04
Filed: 2019-10-08
Abstract: Support (1) pour une affiche flexible (2), le support (1) comprenant - une base supérieure (3) adaptée pour être fixée sur une porte battante d’arrière de véhicule utilitaire ou de camion, la base supérieure (3) étant propre à être attachée à l’affiche flexible (2),- un socle (5) adapté pour être fixé sur une partie de la porte battante d’arrière de véhicule utilitaire ou de camion située à l’opposé d’une zone de fixation de la base supérieure (3), le socle (5) comprenant une paroi (531) définissant une cavité (532) et présentant un premier élément de verrouillage (551),- une barre de tension (7) propre à être attachée à l’affiche flexible (2) et comprenant un deuxième élément de verrouillage (753), la barre de tension (7) étant montée à rotation sur le socle (5) autour d’un axe de rotation (R), de sorte à pouvoir adopter une position repliée dans laquelle le deuxième élément de verrouillage (753) est mis en prise avec le premier élément de verrouillage (551) par emboîtement élastique de sorte à verrouiller la barre de tension (7) au socle (5),le socle et la barre de tension étant agencés de sorte que dans la position repliée de la barre de tension (7), ladite barre de tension (7) et le deuxième élément de verrouillage (753) en prise avec le premier élément de verrouillage (551) sont logés dans la cavité (532). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103760-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en court-circuit d’une batterie pour véhicule en cas de choc.
Inventor: AIRAUD SEVERINE
IPC: B60R21/01
Filed: 2019-11-28
Abstract: Dispositif de mise en court-circuit  d’ une batterie  pour  véhicule en cas de choc.
    L’invention porte sur un dispositif (10) destiné à mettre en court-circuit une batterie (30) pour un véhicule en cas de choc comprenant un premier élément (11) connecté électriquement à la borne positive (21) de la batterie (30), un deuxième élément (12) connecté électriquement à la borne négative (22) de la batterie (30), un cache destiné à être impacté en cas de choc subi par un tel véhicule, un moyen de connexion s’étendant à distance des premier et deuxième éléments (11, 12) dans une première position, le moyen de connexion s’étendant au contact du premier élément et du deuxième élément dans une deuxième position, le passage de la première position à la deuxième position étant généré par un choc sur le véhicule, la deuxième position connectant électriquement le premier élément (11) et le deuxième élément (12) de sorte à mettre la batterie (30) en court-circuit.
    Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3103706-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique triphasique
Inventor: PAPPATICO SABRINA
IPC: A61Q19/10
Filed: 2019-12-03
Abstract: Composition cosmétique triphasique La présente invention concerne une composition cosmétique triphasique comprenant une phase inférieure aqueuse, une phase intermédiaire huileuse non siliconée et une phase supérieure huileuse non siliconée. Elle concerne également l'utilisation cosmétique de cette composition pour le soin, le nettoyage et/ou le parfumage de la peau et/ou des cheveux et/ou le démaquillage de la peau, notamment du visage, ainsi qu'un procédé cosmétique utilisant cette composition.
Patent FR-3093152-A1 (FR)
Title: Ensemble de disque de frein avec limiteur d'écoulement d'air et procédé
Inventor: BOFFELLI ROBERTO
IPC: F16D65/847
Filed: 2020-02-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble de disque de frein pour un véhicule configuré pour contrôler l’écoulement d'air à travers des parties de l’ensemble de disque de frein, comprenant un disque de frein configuré pour être directement ou indirectement monté sur un moyeu, un essieu ou une roue d’un véhicule ; et au moins un limiteur d’écoulement d'air comprenant au moins un élément de porte configuré pour se déplacer entre une position fermée dans laquelle le au moins un élément de porte réduit au moins partiellement l’écoulement d'air entre un bord circonférentiel interne et un bord circonférentiel externe du disque de frein, et une position ouverte dans laquelle le au moins un élément de porte est positionné pour permettre l’écoulement d'air accru entre le bord circonférentiel interne et le bord circonférentiel externe du disque de frein, par rapport au moment où le au moins un élément de porte est dans la position fermée. (Figure 6)
Patent FR-3109660-A1 (FR)
Title: Système d’alerte
Inventor: MARION CANDICE
IPC: G16Y40/50
Filed: 2020-04-22
Abstract: Système d’alerte (5), comprenant des mobiliers urbains (10), un dispositif interactif (15, 23, 30) ayant un écran tactile (15a, 25, 31) et communiquant avec l’extérieur via une interface de communication (18a, 18b, 30b), un programme informatique d’alerte adapté pour faire afficher une icône d’alerte (21) sur l’écran tactile du dispositif interactif, et adapté pour transmettre une information permettant de déterminer, parmi les mobiliers urbains, un mobilier urbain en situation d’alerte, associé au dispositif interactif, le programme informatique d’alerte étant adapté pour, lorsque l’icône d’alerte est activée par un utilisateur, déclencher une réponse de situation d’urgence associée avec le mobilier urbain en situation d’alerte.              Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110472-A1 (FR)
Title: Grille de percage, installation de percage et procede de supervision d’au moins une operation de percage d’une piece de structure aeronautique
Inventor: WANIN ETIENNE
IPC: B23Q15/22
Filed: 2020-05-20
Abstract: Cette grille de perçage (124) comporte un corps principal (126) conçu pour être fixé à une pièce de structure aéronautique (102) et présentant des trous traversant de positionnement (128) d’une machine de perçage (106) de la pièce de structure aéronautique (102). Elle comporte en outre un dispositif de communication sans fil (136) conçu pour communiquer avec un système de supervision (142) et une unité de traitement de données (134) conçue pour envoyer au système de supervision (142), via le dispositif de communication sans fil (136), des informations relatives à la grille de perçage (124) et/ou à la machine de perçage (106) positionnée dans l’un des trous de positionnement (128). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111035-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans fil multi-antennes, procédé de contrôle d’un tel dispositif
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B7/06
Filed: 2020-05-26
Abstract: Dispositif de communication sans fil multi-antennes, procédé de contrôle d’un tel dispositif.              L’invention concerne un dispositif de communication sans fil (DC_2) présentant une architecture hybride analogique-numérique comportant des déphaseurs passifs (DP_i). Ledit dispositif comportant un module de contrôle (MOD_CO) configuré pour commander des moyens de commutation (110_1, 110_2, 110_3, 110_4, 111) dudit dispositif de communication, de sorte que le dispositif est apte à alterner entre trois modes distincts :- un premier/deuxième mode dans lequel chaque déphaseur passif est intégré à une chaîne d’émission/de réception,- un troisième mode dans lequel chaque déphaseur passif est intégré à une ligne de transmission, ladite ligne de transmission comportant une première partie reliant un premier port dudit déphaseur passif à l’antenne élémentaire à laquelle il peut également être relié dans lesdits premier/deuxième modes et configurée de sorte que sensiblement toute l’énergie électromagnétique associée à un faisceau de transmission reçu par ladite antenne élémentaire est transmise vers le déphaseur passif, ladite ligne de transmission comportant aussi une deuxième partie reliant le deuxième port dudit déphaseur passif à une impédance (U_1,…,U_N) configurée de sorte à réfléchir ladite énergie électromagnétique.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111729-A1 (FR)
Title: Chaîne numérique de traitement audio
Inventor: HUFFENUS ALEXANDRE
IPC: G10L21/0208
Filed: 2020-06-22
Abstract: Chaîne numérique de traitement audio
    La chaîne de traitement audio comporte :
    - une entrée numérique pour un signal numérique audio à traiter, codé sur un nombre réduit de bits inférieur à 6,
    - un bloc de traitement recevant en entrée le signal numérique audio à traiter, et
    - une sortie numérique pour un signal numérique audio traité.
    Le bloc de traitement comporte : 
    - au moins deux modules élémentaires de traitement à entrée sur le nombre réduit de bits (32A, … 32N), chaque module élémentaire (32A, … 32N) comportant un réseau (34) d’opérateurs arithmétiques et, en sortie du réseau (34) un modulateur élémentaire ΣΔ (36) d’abaissement du codage sur moins de 6 bits ; 
    - un réseau de communication (75), auquel sont connectés l’entrée numérique, la sortie numérique et les modules élémentaires (32A, … 32N) ; et 
    - au moins une liaison multi-bit (77) avec un codage sur un nombre élevé de bits supérieur au nombre réduit de bits, reliant au moins deux réseaux d’opérateurs arithmétiques (34).
    Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3115928-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque tandem combinant une sous-cellule à base de silicium et une sous-cellule à base de pérovskite comportant une couche N à taux de carbone contrôlé
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-11-05
Abstract: Dispositif photovoltaïque tandem combinant une sous-cellule à base de silicium et une sous-cellule à base de pérovskite comportant une couche N à taux de carbone contrôlé La présente invention se rapporte à un dispositif photovoltaïque tandem, comprenant, dans cet ordre de superposition :A/ une sous-cellule A à base de silicium, en particulier à hétérojonction de silicium ou d’architecture TOPCon ;et B/ une sous-cellule B à base de pérovskite, comprenant au moins :- une couche conductrice ou semi-conductrice de type N (ETL) ;- une couche conductrice ou semi-conductrice de type P (HTL) ; et- une couche active de type pérovskite, intercalée entre lesdites couches conductrices ou semi-conductrices de type N et de type P,dans laquelle ladite couche conductrice ou semi-conductrice de type N est à base de nanoparticules individualisées d’oxyde(s) métallique(s) de type N, et présente un taux de carbone inférieur ou égal à 20 % atomique.
Patent FR-3117709-A1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable comprenant un convertisseur CC-CC
Inventor: BIERG JEAN-CLAUDE
IPC: H02M9/04
Filed: 2020-12-14
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur élévateur à plusieurs niveaux, en particulier pour utilisation dans un dispositif médical implantable, comprenant un transformateur 11 comprenant un enroulement unique primaire et un enroulement unique secondaire; un circuit primaire 6 comprenant l’enroulement unique primaire; et un circuit secondaire 7 comprenant l’enroulement unique secondaire et une pluralité de niveaux d’élévation, chacun des niveaux d’élévation comprenant une première diode 4a, 4b, 4c, 4d, 4e, 4f et une deuxième diode 10a, 10b, 10c, 10d, 10e, 10f et un premier condensateur 9a, 9b, 9c, 9d, 9e, 9f et un deuxième condensateur 3a, 3b, 3c, 3d, 3e, 3f, dans lequel les premiers condensateurs 9a, 9b, 9c, 9d, 9e, 9f de la pluralité des niveaux d’élévation sont connectés en série ou en parallèle les uns aux autres. La présente invention concerne aussi un dispositif médical implantable comprenant le convertisseur élévateur à plusieurs niveaux cité ci-dessus, ainsi qu’un procédé d’utilisation du convertisseur élévateur à plusieurs niveaux ou du dispositif implantable cité ci-dessus.   Figure pour l’abrégé: Fig. 2a
Patent FR-3118381-A1 (FR)
Title: Système de montage d’un transducteur sur un panneau de garnissage intérieur de véhicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: H04R1/02
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’un transducteur (2) sur un panneau de garnissage intérieur de véhicule automobile, ledit système comprenant une embase (4) pourvue d’un filetage (5) et d’une piste périphérique de réception (6), et une interface (7) de fixation dudit transducteur présentant : une partie d’association (8) audit transducteur ; une partie de fixation (9) sur ladite embase qui est pourvue d’un filetage réciproque (10) ; une collerette flexible définissant une piste réciproque (11), ladite piste de réception s’inscrivant dans une forme sensiblement tronconique aplatie définie de sorte que, avant vissage le contact desdites pistes se fait selon une ligne périphérique circulaire et, une fois le vissage réalisé, ladite piste réciproque se déforme pour prendre un appui surfacique sur ladite piste de réception.   Figure 1
Patent FR-3118895-A1 (FR)
Title: Elément modulaire de peigne pour machine de coupe automatique d’un matelas de feuilles de matériau
Inventor: REGNIER GILLES
IPC: B26D7/01
Filed: 2021-01-18
Abstract: Elément modulaire de peigne pour machine de coupe automatique d’un matelas de feuilles de matériau L’invention a pour objet un élément modulaire de peigne (10) pour machine de coupe automatique (2) d’un matelas de feuilles de matériau, la machine de coupe comprenant une pluralité de supports de coupe (4) ayant chacun une pluralité de poils (6) sur lesquels repose le matelas (M), l’élément de peigne comprenant une plaque formant support (12) à partir duquel s’étendent longitudinalement une première et une deuxième rangées de dents, les dents (14) de la première rangée alternant avec les dents (16) de la deuxième rangée, et une extrémité libre des dents de la première rangée étant plus éloignée d’un bord aval du support qu’une extrémité libre des dents de la deuxième rangée de dents, une rampe (18) montée sur le bord aval du support et inclinée par rapport à celui-ci de façon à limiter la surface de contact entre le matelas de feuilles et l’élément de peigne, et des moyens d’injection d’air au niveau d’un bord aval de la rampe sur toute une largeur de celle-ci afin de faciliter le déchargement/chargement du matelas de feuilles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3121825-A1 (FR)
Title: Canapé-Tournis
Inventor: HERAULT AUDREY
IPC: A47C17/04
Filed: 2021-04-14
Abstract: [Fig. 1] Vue de face  [Fig. 2] Vue de profil  [Fig. 3] Vue de dessus  [Fig. 4] Modélisation 3D  [Fig. 5] Vue de détail du mécanisme du dossier/ Débattement angulaire + ou -10°  [Fig. 6] Vue de profil/Dossier à la verticale  [Fig. 7] Vue de profil/Dossier en position -10°  [Fig. 8] Vue de profil/Dossier en position +10°  [Fig. 9] [Fig. 10] Mise en situation dans un environnement virtuel
Patent FR-3122348-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de type robot à câbles
Inventor: ABBA GABRIEL
IPC: B25J3/02
Filed: 2021-04-28
Abstract: Dispositif de positionnement de type robot à câbles comprenant une plateforme suspendue mobile dans un volume (V) définit par un repère R0 (x, y, z), la plateforme étant mobile selon les directions (x, y, z), ladite plateforme étant mobile selon les directions (x, y, z) et étant reliée au volume (V) par N câbles avec N supérieur ou égal à 3, lesdits câbles étant fixés d’une part au niveau de points d’ancrage coté plateforme et d’autre part au niveau de points d’ancrage coté environnement, le dispositif de positionnement comprenant pour chaque câble un actionneur fixe positionné entre un des bouts du câble et le point d’ancrage adjacent et permettant de contrôler la longueur d’un câble donné, ladite plateforme comprenant pour chaque câble un actionneur mobile permettant de contrôler la position du point d’ancrage coté plateforme par rapport à ladite plateforme.  Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3123315-A1 (FR)
Title: Procédé d’assistance au pilotage d’un giravion comportant au moins deux moteurs
Inventor: RAYNAUD GUILLAUME
IPC: G05D1/08
Filed: 2021-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’assistance (10) au pilotage d’un giravion comportant au moins deux moteurs aptes à transmettre un couple moteur à au moins un rotor principal, ledit procédé d’assistance (10) comportant les étapes suivantes :  détermination périodique (12) d’une position courante dudit giravion (1),première comparaison périodique (13) entre ladite position courante et un point de décision,identification d’une défaillance (14) moteur,seconde comparaison périodique (15) entre ladite position courante dudit giravion et un point de posé,détermination périodique (16) d’un profil d’atterrissage d’urgence, ledit profil d’atterrissage d’urgence étant généré au moins en fonction d’un résultat de ladite seconde comparaison périodique (15), etgénération périodique (17) d’ordres de commande pour piloter ledit giravion selon ledit profil d’atterrissage d’urgence.  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3123361-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de craquage catalytique avec apport de chaleur pour le traitement de charges peu cokantes.
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C10G11/18
Filed: 2021-05-31
Abstract: Dispositif et procédé pour le craquage catalytique comprenant et utilisant respectivement : un réacteur de craquage catalytique (1) pour craquer une charge hydrocarbonée (2) avec un catalyseur solide (3), un séparateur (5) pour séparer le catalyseur au moins partiellement coké (7) et des produits gazeux (6), un strippeur (8) pour stripper avec un diluant (9) le catalyseur au moins partiellement coké (7) et craquer un combustible cokant (10) pour former un catalyseur enrichi en coke, un régénérateur (12) pour brûler le coke du catalyseur enrichi en coke et produire le catalyseur solide (3) et des gaz de combustion (15), et une conduite de transport (11) connectée au strippeur (8) et adaptée pour être alimentée en catalyseur enrichi en coke, et comprenant un distributeur gaz/solide débouchant au fond du régénérateur (12).  Figure 1 à publier
Patent FR-3123864-A1 (FR)
Title: Sélection d’un objet cible pour l’assistance à la conduite d’un véhicule
Inventor: LAHLOU ZOUBIDA
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile. Le procédé comprend la détection (201) d’au moins un objet dans un environnement du véhicule automobile et la sélection (203) d’au moins un objet cible parmi ledit au moins un objet détecté. La conduite est adaptée (206) en fonction de l’objet cible sélectionné. Selon l’invention, pour chaque objet détecté, si l’objet est situé sur une voie adjacente à une voie de circulation du véhicule automobile, alors l’objet est exclu (205) de la sélection de l’objet cible.   FIG. 2
Patent FR-3124012-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection d’un service relaxant ou stimulant pour un conducteur d’un véhicule automobile
Inventor: LE-HIR NATHALIE
IPC: G06Q50/10
Filed: 2021-06-15
Abstract: TITRE : Procédé de sélection d’un service relaxant ou stimulant pou r un conducteur d’un véhicule automobile Procédé de sélection d’un service à l’attention d’un conducteur d’un véhicule automobile parmi une liste de services destinés au conducteur, le procédé permettant une sélection adaptée à des contextes relatifs au conducteur, au véhicule et à l’environnement extérieur de manière à optimiser le confort et la sécurité du conducteur.  Pas de figure pour l’abrégé