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Patent FR-3072619-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique d'un vehicule par le sol et procede de renforcement associe
Inventor: GAUTIER YANN
IPC: B60M1/30
Filed: 2017-10-19
Abstract: Système (1) d'alimentation électrique comprenant une piste (5), qui définit une trajectoire (X5), la piste (5) comprenant un segment de piste (9A) se terminant par une extrémité de segment (11A) dans un sens direct (S1) de la trajectoire (X5), et un capot, qui est disposé dans le prolongement du segment de piste le long de la trajectoire (X5), dans le sens direct (S1), au-delà de l'extrémité de segment (11A) ; une poutre (20A), qui supporte le segment de piste et qui s'étend le long de la trajectoire en se terminant par une extrémité de coupure dans le sens direct. Selon l'invention, le système comprend, en outre, une pièce de renfort (50A), qui est rapportée contre l'extrémité de coupure, de façon à prolonger la poutre dans le sens direct (S1), la pièce de renfort (50A) étant essentiellement en matière plastique et supportant le capot.
Patent FR-3075068-A1 (FR)
Title: Puce microfluidique pour melanger au moins deux fluides et pour analyser la composition des fluides
Inventor: AYOUB ELIE
IPC: G01N21/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne une puce microfluidique (1) qui comprend des moyens d'analyse (éventuellement des chambres d'analyse (6, 10)) ainsi que des moyens de mélange : une jonction (7) et un mélangeur (8) d'un fluide avec un fluide aqueux.
 L'invention concerne également un système d'analyse qui comporte une telle puce microfluidique (1) et un dispositif de séparation des fluides (15).
Patent FR-3078256-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir d’huile essentielle de sarriette citronnee, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: GABANT MARION
IPC: A61Q19/02
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques , notamment de la peau, comprenant l'application sur cesdites matières kératiniques telles que la peau, d'une composition comprenant au moins une huile essentielle de Sarriette citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora. L'invention concerne en particulier l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins une huile essentielle de Sarriette citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citrio-dora comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques , notamment de la peau.
Patent FR-3079475-A1 (FR)
Title: Systeme d’avertissement acoustique equipant un vehicule automobile
Inventor: HADDI-DEBLOOS AURELIEN
IPC: B60Q5/00
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention a pour objet un système d'avertissement acoustique (1) équipé d'un support (4) destiné à être fixé sur un véhicule automobile hybride ou électrique. Le support (4) est agencé en une coque qui comprend au moins une paroi avant (7), une paroi supérieure (19), une première paroi latérale (61), une deuxième paroi latérale (62) qui délimitent au moins partiellement une enceinte (5) logeant le système d'avertissement acoustique (1).
Patent FR-3080428-A1 (FR)
Title: Vanne pilotee pour ligne d'echappement et procede de fabrication correspondant
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16K27/02
Filed: 2018-04-24
Abstract: Cette vanne (1) comprend : - un corps (3) de vanne présentant une entrée (5) de gaz d'échappement et une sortie (7) de gaz d'échappement, le corps de vanne (3) délimitant un passage (9) de circulation des gaz d'échappement entre l'entrée de gaz d'échappement (5) et la sortie de gaz d'échappement (7) ; - un volet (11) disposé dans le corps de vanne (3); - un arbre (13) d'entraînement du volet (11) en rotation par rapport au corps de vanne (3) ; - au moins un palier (31) de guidage en rotation de l'arbre d'entraînement (13) du volet (11) par rapport au corps de vanne (3), engagé à travers un orifice (33) du corps de vanne (3), une extrémité interne (35) du palier de guidage (31) étant située à l'intérieur du corps de vanne (3) ; et - un premier tube, engagé dans l'un de l'entrée de gaz d'échappement (5) et de la sortie de gaz d'échappement (7) et en butée contre l'extrémité interne (35) du palier de guidage (31).
Patent FR-3082016-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un courant de polarisation d'une paire differentielle de transistors et circuit integre correspondant
Inventor: BINET VINCENT
IPC: H03L5/00
Filed: 2018-06-01
Abstract: Le circuit intégré par exemple d'amplificateur opérationnel comprend une paire différentielle de transistors (MP+/MP-) comprenant une première entrée (IN+) et une deuxième entrée (IN-), et un générateur de courant de polarisation (IbGEN). Le circuit intégré comporte une boucle de contre-réaction du courant de polarisation (CBL) configurée pour générer une tension de commande (Vcom) issue d'une différence de potentiels entre la première entrée (IN+) et la deuxième entrée (IN-), et pour générer un courant additionnel (Ibst) s'ajoutant au courant de polarisation (Ib), de façon commandée par la tension de commande (Vcom).
Patent FR-3085481-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de caracterisation par ultrasons de defauts dans un materiau heterogene
Inventor: KASSIS PAUL
IPC: G01N29/44
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection et de caractérisation par ultrasons de défauts dans un matériau hétérogène, comprenant les étapes suivantes : - pour chacune d'une pluralité de positions (z) de sonde, pour une pluralité de configurations de la sonde multi-élément (1), des ultrasons sont émis par au moins un transducteur émetteur (14) et au moins un transducteur récepteur (15) acquiert un signal de mesure, - mise en œuvre d'un algorithme de focalisation et obtention pour chaque position (z) de sonde d'une image dans laquelle chaque pixel de l'image représente un point sondé (w) du matériau auquel est associé une amplitude focalisée, - pour chaque point sondé (w), détermination d'une mesure de tendance centrale de l'amplitude et d'une fonction représentative de la variabilité de l'amplitude, - pour chaque image, correction de l'amplitude, - détection et caractérisation des défauts du matériau à partir des images corrigées.
Patent FR-3085893-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage a multiples ecrans redressables selectivement en fonction du contexte de conduite, pour un vehicule
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: H04N5/64
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) équipe un véhicule (V) ayant au moins deux contextes de conduite et comprenant une planche de bord (PB). Ce dispositif d'affichage (DA) comprend : - au moins deux écrans (EA1, EA2) voisins, solidarisés à la planche de bord (PB) et couplés chacun à un dispositif de déplacement (DD1, DD2) chargé de le déplacer entre une position rabattue et une position redressée dans laquelle il est observable et peut afficher des informations et/ou des images, et - un calculateur (CA) pilotant individuellement chaque dispositif de déplacement (DD1, DD2) pour le placer sélectivement dans sa position rabattue ou sa position redressée en fonction du contexte de conduite en cours, et contrôlant ce qui doit être affiché par chaque écran (EA1, EA2) en position redressée en fonction de ce contexte de conduite en cours.
Patent FR-3087961-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge rapide de vehicules rechargeables via des vehicules electriques de location
Inventor: SEHIMI YACINE
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge d'au moins une batterie de véhicule rechargeable à partir du courant délivré par la décharge d'au moins une autre batterie de véhicule rechargeable. Les liaisons entre la ou les batteries à recharger avec la ou les batteries à charger est réalisée en courant continu de pin de puissance à pin de puissance des connecteurs desdits véhicules, par l'intermédiaire d'un circuit électronique de puissance de contrôle du courant circulant dans lesdites liaisons électriques d'une part et entre lesdites liaisons électriques et un point de raccordement principal d'autre part lesdites liaison électriques étant connectées directement aux pins de puissance des connecteurs desdits véhicules, sans conversion AC.
Patent FR-3088422-A1 (FR)
Title: Detecteur de position, dispositif de detection d’ouverture de porte et procede associe
Inventor: PETERS CHRISTOPHER
IPC: G02B6/26
Filed: 2018-11-14
Abstract: Le détecteur de position (1) d'un objet comporte un corps (2) définissant une entrée (3) recevant une fibre optique (4) délivrant un signal lumineux et une sortie délivrant un signal représentatif de la position de l'objet. Un miroir (5) est monté mobile entre des première et deuxième positions dans le corps (2) par rapport à l'entrée. La première ou la deuxième position assure la transmission du signal lumineux depuis l'entrée (3) jusqu'à la sortie. L'autre position parmi la première position et la deuxième position empêche la transmission du signal lumineux jusqu'à la sortie. Un ressort (6) est monté dans le corps (2) pour placer le miroir (5) dans la première position. Un embout (7) est mobile par rapport au corps (2) entre une première position et une deuxième position selon une direction de déplacement et destiné à coopérer avec l'objet à suivre.
Patent FR-3089318-A1 (FR)
Title: Procédé et système de génération d’un affichage comprenant une courbe représentative d’une limite circulaire sur une surface terrestre
Inventor: QUIROZ-HERNANDEZ ESTEBAN
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-11-30
Abstract: - Procédé et système de génération d’un affichage comprenant une courbe représentative d’une limite circulaire sur une surface terrestre. - Le système de génération (1) comprend un module de détermination (7) de coordonnées d’un premier centre et un premier rayon d’un premier cercle, un module de détermination (9) d’une courbe comprenant des points d’un deuxième cercle présentant un deuxième rayon et un deuxième centre correspondant à une projection orthogonale du premier centre sur un plan d’affichage et un module d’envoi (12) configuré pour envoyer à une unité d’affichage (3) un signal représentatif de la courbe à afficher. Le deuxième rayon correspond à une distance entre le deuxième centre et un point de courbe. Le point de courbe correspond à une projection orthogonale sur le plan d’affichage d’un point du premier cercle. Le système de génération d’afficher sur l’unité d’affichage une courbe représentative d’un petit cercle avec une précision suffisante sans requérir d’importantes ressources de calcul ou d’affichage. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089592-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour cable
Inventor: TENDRON YOHAN
IPC: F16L3/227
Filed: 2018-12-11
Abstract: Ce système (1) de maintien d'un câble (2), comprenant     - un corps (3) formant un passage (4) dans lequel peut se loger au moins partiellement le câble (2), ledit corps comprenant une connexion mâle, et     - un support (5) comprenant une connexion femelle (6) apte à coopérer avec la connexion mâle de manière à connecter mécaniquement le corps (3) au support (5).     Référence : Fig.1
Patent FR-3091512-A1 (FR)
Title: Karting motorisé par 2 hoverboards
Inventor: GRUYELLE PIERRE
IPC: B62K23/08
Filed: 2019-01-07
Abstract: Karting motorisé par deux hoverboards. L'invention concerne un karting qui utilise comme base motrice 2 planches de type hoverboard situées à l'avant et à l'arrière du karting. Le Karting est équipé d'une pédale d'accélérateur qui lorsqu'on l'appui, fait basculer simultanément vers l'avant les 2 hoverboards, ce qui provoque l'avancée du karting. Par ailleurs, le karting est équipé d'une pédale de frein et marche arrière qui lorsqu'on l'appui fait basculer simultanément vers l'arrière les 2 hoverboards, ce qui provoque le ralentissement ou le déplacement en marche arrière du karting. Le karting dispose d'un volant qui fait pivoter vers la gauche ou la droite la planche hoverboard avant, afin d'assurer la direction du véhicule. Un usage simplifié consiste à remplacer un des 2 hoverboards par une simple paire de roues fixées librement en rotation sur l’axe de rotation de l’hoverboard avant ou arrière. Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3092184-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de traitement de données d’organes consommateurs d’un véhicule automobile
Inventor: DE HOLANDA BARROS FABIO JULIANO
IPC: G06Q30/02
Filed: 2019-01-25
Abstract: Méthode de traitement de données, lesdites données étant relatives à des organes consommateurs de véhicule automobile, comportant une étape (S1) de génération de matrices d’utilisation relatives à des organes consommateurs susceptibles d’être présents dans un véhicule automobile, lesdites matrices d’utilisation générées étant conformes à un modèle générique de matrice d’utilisation modèle (Mu) dont les lignes et colonnes sont relatives à différents scénarios d’utilisation du véhicule automobile et à différentes contraintes d’utilisation du véhicule automobile et contiennent des coefficients à définir qui correspondent à des valeurs de taux d’activation d’organe consommateur Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091986-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson sous pression a securite ultime
Inventor: BOUYE NATHALIE
IPC: A47J27/08
Filed: 2019-01-28
Abstract: - Appareil de cuisson sous pression à sécurité ultime. - L’invention concerne un appareil (1) de cuisson sous pression comprenant une cuve (2) et un sous-ensemble de couvercle (3) incluant :- un couvercle (30) et un élément de verrouillage (31) mobiles l’un par rapport à l’autre, - un organe de commande (7) déplaçable d’une position de fermeture vers une position d’ouverture,- une chaîne cinématique pour transformer le déplacement dudit organe de commande (7) en déplacement relatif desdits couvercle (30) et élément de verrouillage (31),- un dispositif de sécurité à l’ouverture (5) pour bloquer ledit organe de commande (7),ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu’au moins l’un desdits chaîne cinématique et organe (7) de commande inclut une portion prédéfinie à rupture programmée (18) conçue pour se rompre en réponse à l’application, sur ledit organe de commande (7) bloqué, d’un effort présentant une première intensité prédéterminée. - Autocuiseurs. - Figure pour l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3092333-A1 (FR)
Title: Composition de carburant à base d’hydrocarbures paraffiniques
Inventor: DELORME GÉRALDINE
IPC: C10L10/06
Filed: 2019-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de carburant qui comprend - au moins 85% en poids d’une ou plusieurs coupes d’hydrocarbures ayant une gamme de distillation comprise dans la gamme allant de 100 à 400°C et ayant une teneur en paraffines supérieure ou égale à 90% en poids ; - au moins un premier additif constitué d’un sel d’ammonium quaternaire particulier ; et - au moins un second additif constitué d’un agent anti-oxydant phénolique. L’invention a également pour objet l’utilisation d’une composition d’additifs comprenant lesdits premier et second additifs, pour améliorer au moins une propriété d’une composition de carburant riche en paraffines, ainsi que l’utilisation d’une telle composition comme carburant en particulier pour véhicules ou engins stationnaires équipés d’un moteur diesel.
Patent FR-3092936-A1 (FR)
Title: Unité de batterie et véhicule automobile équipé d’au moins une telle unité
Inventor: BRUZZESE DANIEL
IPC: B60L50/64
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne une unité de batterie (1, 1’), notamment pour véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant :     - une pluralité de cellules de batterie (2), éventuellement regroupées physiquement en modules (2’) de deux ou plusieurs cellules de batteries (2),     - un boîtier (3) logeant et entourant ladite pluralité de cellules de batterie (2), ledit boîtier (3) comprenant une paroi inférieure (31), sur laquelle repose les cellules de batterie (2), une paroi supérieure (32), disposée au-dessus des cellules de batterie (2), et des parois latérales (33) reliant les parois inférieure (31) et supérieure (32),     caractérisée en ce que chacune des parois inférieure (31) et supérieure (32) du boîtier (3) est traversée par au moins un canal de refroidissement (4), le long duquel un liquide de refroidissement (LR) peut s’écouler, et en ce que les parois inférieure (31) et supérieure (32) du boîtier (3) sont reliées par une pluralité de plaques de refroidissement (5, 5’), chaque plaque de refroidissement (5, 5’) étant disposée entre deux cellules de batterie (2) adjacentes, ou modules (2’) de cellules de batterie adjacents, ou étant en contact avec au moins une cellule de batterie (2), et étant configurée pour transmettre la chaleur générée par les cellules de batterie (2) au liquide de refroidissement (LR).                  Figure 1
Patent FR-3096079-A1 (FR)
Title: Insert d’allumage a prechambre active
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B19/12
Filed: 2019-05-13
Abstract: INSERT D’ALLUMAGE A PRECHAMBRE ACTIVE
    L’insert d’allumage à préchambre active (1) comprend un puits d’insert (72) aménagé dans une culasse (3) d’un moteur à combustion interne (2), ledit puits (72) hébergeant un corps d’insert cylindrique (70) qui est indexé en rotation et dans lequel sont aménagés une préchambre d’allumage (71), un puits de bougie d’insert (83) recevant une bougie d’allumage (12), et un orifice radial d’injecteur (88) qui est aligné avec un puits latéral d'injecteur (73) aménagé dans la culasse (3) de sorte à accueillir un nez d’injecteur (16), ledit corps (70) étant terminé par un nez de préchambre (75) débouchant dans une chambre de combustion (5), et étant maintenu dans le puits d’insert (72) par des  moyens de fixation (82) coopérant avec des moyens de serrage (74).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099712-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulvérisation de produit fluide
Inventor: DUQUET FRÉDÉRIC
IPC: B05B11/04
Filed: 2019-08-05
Abstract: Dispositif de pulvérisation de produit fluide, caractérisé en ce qu’il comprend :- un substrat pliable (S1) définissant deux bords opposés (B) et une zone de pliage (Zp) disposées entre les deux bords opposés (B), les deux bords opposés (B) étant aptes à se rapprocher l’un de l’autre par pliage de la zone de pliage (Zp),- une couche porteuse (C1) appliquée sur la zone de pliage (Zp),- un produit fluide (P) contenu dans la couche porteuse (C1),de telle sorte que le pliage du substrat pliable (S1) entraine une augmentation de la pression du produit fluide (P) contenu dans la couche porteuse (C1), ce qui a pour conséquence d’expulser le produit fluide (P) hors de la couche porteuse (C1) sous forme de fines gouttelettes pulvérisées. « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3100341-A1 (FR)
Title: système de mesure LIDAR intégré et compact
Inventor: ALLOUIS TRISTAN
IPC: G01S17/42
Filed: 2019-09-02
Abstract: L’invention porte sur un système de mesure LIDAR (1) comprenant:– un châssis (17) comprenant une pluralité de longerons reliés entre eux pour définir un espace interne ;    – un scanner laser (12) fixé à une extrémité du châssis (17) et présentant au moins une partie émergente, disposée hors de l'espace interne ;    – un dispositif de localisation (13) fixé sans aucun degré de liberté au scanner laser (12) et disposé dans l'espace interne ;– un dispositif de refroidissement comprenant au moins un collecteur thermique (16a) disposé dans le système de mesure (1) et thermiquement relié à un échangeur de chaleur (16c) ;    – un boîtier de protection étanche fixé au châssis (17) et présentant une ouverture pour exposer une surface de l'échangeur de chaleur (16c).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3101419-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de pièces
Inventor: NAGORNY PIERRE
IPC: G01N21/84
Filed: 2019-09-27
Abstract: Dispositif et procédé de contrôle de pièces La présente description concerne un dispositif (25) de contrôle de pièces en cours de fabrication, comportant au moins un capteur d’images (250, 251) configuré pour réaliser, pour chaque pièce :         au moins une première image par thermographie ; et au moins une deuxième image par polarimétrie.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103392-A1 (FR)
Title: dispositif de filtration de liquide comprenant un module d’émission d’ultrasons
Inventor: HENGL NICOLAS
IPC: B01D35/20
Filed: 2019-11-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de filtration (D) de liquides, comprenant un module de filtration (F) et un module d’émission d’ultrasons (U), caractérisé en ce que le module d’émission d’ultrasons est fixé distant au module de filtration par un moyen de fixation (MF), et le module d’émission d’ultrasons (US) est muni coaxialement d’une masselotte (P), le module de filtration et le module d’ultrasons muni de son poids entrant en résonance via le moyen de fixation lorsque le module d’émission d’ultrasons émet des ultrasons. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines industriels impliquant une filtration de liquides. Figure abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105616-A1 (FR)
Title: Appareillage électrique
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un appareillage électrique dans lequel il est prévu : - une boîte électrique pourvue d’un corps comprenant une partie arrière (12) comportant une paroi de fond pourvue de moyen de fixation à un support de réception et une paroi latérale (13) bordant ladite paroi de fond, ladite paroi latérale présentant un bord avant (13C) sur lequel est rapporté un bord arrière d’une paroi latérale d’une partie avant de manière que la paroi latérale de ladite partie avant s’étende dans le prolongement de la paroi latérale de ladite partie arrière pour former avec cette dernière la paroi latérale du corps qui délimite un logement de réception adapté à recevoir un mécanisme d’appareillage électrique (20), - un mécanisme d’appareillage électrique logé dans ledit logement et pourvu d’ouvertures d’accès (25, 26) à des bornes de connexion électrique.Selon l’invention, une partie dudit bord avant de la paroi latérale de la partie arrière, qui longe ledit bord arrière de la partie avant, est situé à une hauteur (H1) déterminée par rapport à la paroi de fond, en retrait d’une distance minimum (d) par rapport auxdites ouvertures d’accès.Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3109998-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un modèle de calcul de la concentration d’un composé injecté dans un mélange fluide
Inventor: LIEGEOIS PHILIPPE
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-05-06
Abstract: Procédé de détermination d’un modèle de calcul de la concentration d’un composé injecté dans un mélange fluide L’invention concerne un procédé de détermination d’un modèle de calcul de la concentration d’un composé injecté dans un mélange fluide et s’écoulant dans un réseau d’acheminement. Ledit procédé comporte :- une première étape (E10)/deuxième étape (E20) de prélèvement d’un premier/deuxième échantillon dudit mélange fluide, ledit premier/deuxième échantillon étant prélevé en amont/aval d’un point d’injection (P_INJ_1) dudit composé dans ledit mélange fluide,- une étape d’acquisition (E30), pour chacun des échantillons prélevés, d’une mesure d’une grandeur physique donnée ainsi que d’une mesure de la concentration du composé injecté dans le mélange fluide,les étapes de prélèvement et d’acquisition étant itérées, au moins un paramètre d’injection étant modifié à chaque itération. Ledit procédé comporte également des étapes mises en œuvre par un dispositif de traitement (15), dont :- une étape d’obtention (E40) des mesures acquises,- une étape de régression (E50) des mesures acquises de sorte à déterminer un modèle de calcul. Figure pour l’abrégé : Fig. 2