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Patent FR-3068802-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la programmation d'une unite electronique de commande d'une station de formage
Inventor: AUGER JULIEN
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la programmation d'une unité (56) électronique de commande d'une station (10) de formage comportant des unités (14) de moulage dont chacune porte un moule (16) interchangeable, le procédé comportant une étape de programmation manuelle consistant à sélectionner une valeur pour des paramètres déterminés de fonctionnement par l'intermédiaire d'une interface (58) de saisie de données dans l'unité (56) électronique de commande, caractérisé en ce que sur chaque moule (16) est fixé un moyen (59) de stockage permanent de données comportant des valeurs compatibles avec ledit moule (16) pour chaque paramètre déterminé, le procédé comportant une étape préalable de lecture des valeurs stockées dans le moyen (59) de stockage par un lecteur (60) qui transmet automatiquement lesdites valeurs à l'unité (56) électronique de commande pour limiter le choix de valeurs de chaque paramètre aux valeurs compatibles. L'invention concerne aussi un moule pour la mise en uvre du procédé.
Patent FR-3069424-B1 (FR)
Title: Table demontable et pliable equipee d'un systeme de cuisson
Inventor: MAINGUENEAU GERARD
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a pour objet une table qui comprend : Une structure porteuse pliable qui comporte : ? un faux plateau (42) qui présente un évidement avec une section supérieure à la section d'un système de cuisson (16) qui est relié à la structure porteuse (14) par une liaison nécessitant au moins un outil pour être démontée, ? un châssis (44) qui présente des pieds (46.1 à 46.4) articulés permettant au châssis (44) d'occuper un état déployé dans lequel le faux plateau (42) est en position horizontale et un état replié, Un plateau (12) qui est amovible et relié au faux plateau (42) par une liaison ne nécessitant pas d'outil pour être démontée, le plateau (12) et le faux plateau (42) comprenant des formes complémentaires qui coopèrent uniquement lorsque le plateau (12) est correctement centré par rapport au système de cuisson (16).
Patent FR-3074835-B1 (FR)
Title: Procede de relevage et procede de forage
Inventor: MORANNE PHILIPPE
IPC: E21D9/12
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de relevage d'une masse se trouvant dans un premier puits, comportant les étapes suivantes : au moins un puits secondaire (4, 6) étant présent, - fourniture d'un contrepoids (14, 16) suspendu à une poulie (26) et pouvant coulisser dans un puits secondaire (4, 6), - fourniture d'une ligne de relevage (18) dont une extrémité est fixée à un point d'ancrage (20) et dont l'autre extrémité porte la masse (12) à relever, ladite ligne de relevage (18) passant par la poulie (26) du contrepoids (14, 16), - entrainement de la ligne de relevage (18) avec adaptation de la masse du contrepoids (14, 16) de manière à le faire descendre dans le puits secondaire (4, 6) correspondant et à entrainer la masse (12) à relever vers le haut. Dans le procédé de forage, la masse (12) à relever comporte un outil de forage.
Patent FR-3075331-B1 (FR)
Title: Concentrateur d'energie solaire
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un concentrateur d'énergie solaire comportant un moyen de collecte de l'énergie solaire constitué par une fibre optique caractérisé en ce que l'entrée de la fibre optique est constitué par une zone non étirée (3) de la préforme et l'extrémité de sortie est introduite dans un module de conversion énergétique.
Patent FR-3077900-B1 (FR)
Title: Vision peripherique dans une interface homme-machine
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en oeuvre par ordinateur de gestion d'une interface graphique homme-machine, comprenant les étapes consistant à recevoir des informations relatives à la position des yeux et la direction du regard d'un utilisateur sur l'interface; recevoir des informations physiologiques de l'utilisateur ; déterminer un niveau de charge cognitive en fonction des informations physiologiques reçues ; ajuster l'affichage de l'interface en fonction de la direction du regard et/ou du niveau de charge cognitive déterminée. Des développements décrivent la gestion des zones d'affichage (zone fovéale et zones périphériques), la sélection d'un ou de plusieurs afficheurs, la gestion de la distance de l'affichage de messages à l'emplacement courant du regard, la gestion de la criticité des messages, diverses modalités graphiques pour attirer l'attention, la gestion du contexte de vol dans le cas avionique, la gestion de la densité visuelle, etc. Des aspects de système sont décrits (réalité virtuelle et/ou augmentée).
Patent FR-3080027-B1 (FR)
Title: Procede de lutte contre le virus de la myxomatose
Inventor: COMMEYRAS AUGUSTE
IPC: A61P31/20
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de lutter contre la myxomatose qui frappe des populations de lapins de garenne (Oryctolagus cuniculus) et d'accroître en conséquence la taille de ces populations, sans avoir à les capturer. Pour cela, ce procédé stabilise la présence d'une résistance épigénétique contre la myxomatose et en même temps immunise ces populations de lapins de garenne contre cette maladie.
Patent FR-3078517-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite automatisee d’un vehicule a proximite de zone(s) de passage oblige.
Inventor: ETCHEVERRY CELINE
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un procédé assiste le conducteur d'un véhicule (VA) comprenant des moyens d'analyse (MAL) analysant l'environnement dans une zone située devant lui pour détecter des délimitations et des panneaux de circulation et délivrer des données d'environnement représentatives de ces derniers, et des moyens de contrôle (MCT) contrôlant sa conduite de façon automatisée. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on analyse les données d'environnement pour déterminer une variation de limitation de vitesse corrélée temporellement à une variation du nombre de voies de circulation, et en présence d'une telle détermination on considère que le véhicule (VA) est situé à proximité d'une zone de passage obligé (ZP1-ZP3) et on génère une alerte requérant que le conducteur reprenne le contrôle de la conduite pendant la traversée de cette zone de passage obligé (ZP1-ZP3) ou que les moyens de contrôle (MCT) mettent en œuvre une stratégie de conduite automatisée spécifique à cette traversée.
Patent FR-3079551-B1 (FR)
Title: Aube de distributeur de turbine comportant une paroi interne de refroidissement issue de fabrication additive
Inventor: HALLOUIN BAPTISTE
IPC: F01D5/18
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'objet principal de l'invention est une aube de distributeur (1) de turbine d'un moteur à turbine à gaz, comportant une plateforme extérieure (5) et une plateforme intérieure entre lesquelles s'étend une paroi externe (7), formant une peau externe, caractérisée en ce qu'elle comporte une paroi interne (8), formant une peau interne, en regard de la paroi externe (7) de sorte à définir une cavité inter-peaux (10) entre les parois externe (7) et interne (8), la paroi interne (8) comportant une pluralité d'orifices de refroidissement (3) pour le refroidissement par impact de la paroi externe (7), les parois externe (7) et interne (8) étant issues de fabrication additive.
Patent FR-3084415-B1 (FR)
Title: Ensemble de couplage mecanique, notamment pour vanne papillon de dispositif d'echappement
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16K49/00
Filed: 2018-07-30
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'ensemble de couplage (10) comporte un premier arbre (12) s'étendant le long d'un axe (X) entre une première extrémité (12A) et une seconde extrémité (12B), un second arbre (14) s'étendant le long de l'axe (X) entre une extrémité proximale (14A) et une extrémité distale (14B), et un organe (16) de couplage des premier (12) et second (14) arbres. L'organe de couplage (16) est formé d'une pièce d'un seul tenant, et solidarisé d'une part à la seconde extrémité (12B) du premier arbre (12) et d'autre part à l'extrémité distale (14B) du second arbre(14), en laissant un espace libre (18) entre cette seconde extrémité (12B) du premier arbre (12) et cette extrémité distale (14B) du second arbre (14).
Patent FR-3084737-B1 (FR)
Title: Installation pour reactions chimiques en phase vapeur a chargement facilite
Inventor: THIBAUD SIMON
IPC: F27B5/10
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un moufle (10) formant un réacteur pour four de traitement thermique, le moufle (10) comprenant une première enceinte (11) définissant une chambre de préchauffage, une deuxième enceinte (12) définissant une chambre de traitement et une troisième enceinte (13) définissant une chambre d'appauvrissement, la deuxième enceinte (12) étant fermée et disposée entre la première enceinte (11) et la troisième enceinte (13). La deuxième enceinte (12) comprend un dispositif d'accès à l'enceinte (120) permettant d'accéder au contenu de la deuxième enceinte (12) indépendamment de la première et de la troisième enceintes (11, 13).
Patent FR-3085868-B1 (FR)
Title: Procede d'injection d'un produit depolluant dans le sol sous forme de bande helicoidale
Inventor: KLEIN PIERRE-YVES
IPC: B09C1/08
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'injection d'un produit dépolluant dans un sol, dans lequel : on visse une tarière dans le sol selon une direction d'introduction sensiblement verticale ; puis on réalise une étape de remontée de la tarière au cours de laquelle on dévisse la tarière tout en injectant le produit dépolluant dans le sol de façon à former une bande hélicoïdale (Z) de produit dépolluant s'étendant autour de l'axe longitudinal (A).
Patent FR-3090524-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage de l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule automobile comprenant une source lumineuse pourvue d’un contrôleur intégré
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: H05B45/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif d'éclairage de l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule automobile comprenant une source lumineuse pourvue d’un contrôleur intégré L’invention a pour objet un dispositif d'éclairage de l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule automobile, comprenant : une unité centrale de contrôle ; un bus principal de données ; au moins une première unité lumineuse comprenant une source lumineuse pourvue d’un contrôleur intégré et une deuxième unité lumineuse comprenant une source lumineuse pourvue d’un contrôleur intégré, les unités lumineuses étant couplées à l’unité centrale de contrôle via le bus principal de données ; caractérisé en ce que la première unité lumineuse est couplée à un premier nœud du bus principal de données qui lui est associé et la deuxième unité lumineuse est couplée à un deuxième nœud du bus principal de donnée qui lui est associé et en ce que lesdits premier et deuxième nœuds sont dépourvus d’élément électronique de traitement des données circulant sur le bus principal de données Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091240-B1 (FR)
Title: Kit de remplacement d’un balai d’essuyage
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/48
Filed: 2018-12-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: KIT DE REMPLACEMENT D’UN BALAI D’ESSUYAGE Un kit de remplacement (100) d’un balai d’essuyage monté à l’extrémité d’un bras (10) d’entrainement d’essuie-glace de véhicule automobile, le kit comportant au moins un balai d’essuyage (102, 102c, 102p), équipé d’un dispositif de projection de fluide embarqué comportant au moins un canal de circulation (126) et une canule d’entrée (104) de fluide, et au moins un tube de distribution fluidique (106) configuré pour être raccordé à une extrémité audit balai d’essuyage (102, 102c, 102p) et à son extrémité opposée à un circuit d’alimentation de fluide en provenance d’un réservoir (11) du véhicule, le kit de remplacement comportant par ailleurs un raccord (108) configuré pour permettre la liaison fluidique entre le circuit d’alimentation et l’au moins un tube de distribution fluidique (106) ainsi qu’au moins un moyen de fixation (110, 116) pour maintenir en position le tube de distribution le long du bras (10) d’entraînement d’essuie-glace.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093213-B1 (FR)
Title: Procédé de passation dynamique distribuée de contrat intelligent, système et produit programme d’ordinateur associés
Inventor: KARAKOSTAS VASSILEIOS
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-12-16
Abstract: PROCÉDÉ DE PASSATION DYNAMIQUE DISTRIBUÉE DE CONTRAT INTELLIGENT, système ET PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ASSOCIÉS L’invention concerne un procédé de passation de contrat intelligent qui consiste à recevoir, dans une station de transit intermédiaire située sur un itinéraire entre un expéditeur et une destination d’envoi d’un article, des modalités numériques d’envoi pour le transport de l’article et un contrat numérique de transport de l’article de l’expéditeur à la destination, et à mettre en correspondance les modalités avec des données pré-stockées indiquant une capacité de la station de transit à satisfaire les modalités. Par la suite, des parties du contrat correspondant à la station de transit sont identifiées et des exigences des parties identifiées sont mises en correspondance avec des règles pré-stockées indiquant une volonté de la station de transit d’accepter des modalités particulières. Enfin, une signature numérique pour la station de transit est apposée sur le contrat et, à condition que les modalités et les exigences correspondent, une station de transit suivante sur l’itinéraire est sélectionnée, et la transmission du contrat et des modalités est adressée à la station de transit suivante sélectionnée.  Fig. 1
Patent FR-3094769-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: RENAULT ALEXANDRE
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: Dispositif d’amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d’un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et, - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), cet organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), l’une de la première piste de roulement (12) et de la deuxième piste de roulement (13) définissant un arc de cercle et l’autre de la première piste de roulement (12) et de la deuxième piste de roulement (13) définissant une forme autre qu’un arc de cercle. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094683-B1 (FR)
Title: Procédé d’alimentation d’un actionneur électromécanique de freinage de roue d’aéronef
Inventor: FREY OLIVIER
IPC: B60T8/17
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’alimentation en courant électrique d’un actionneur électromécanique de freinage (1) équipant un frein de roue d’aéronef, lors duquel on sature le courant d’alimentation (I) fourni à l’actionneur électromécanique de freinage à une valeur de saturation (Isat) pour limiter le courant consommé par l’actionneur électromécanique de freinage et ainsi limiter les effort développés par l’actionneur. Le procédé compote l’étape de déterminer la valeur de saturation (Isat) en fonction d’une température interne (T) de l’actionneur électromécanique de freinage durant son fonctionnement.
Patent FR-3098051-B1 (FR)
Title: Carter pour machine électrique tournante comprenant un palier plastique
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K5/20
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention propose un carter pour machine électrique tournante comprenant un premier palier et un deuxième palier, au moins le premier palier étant en plastique, ledit premier palier comprenant une paroi transversale et une jupe s’étendant depuis la paroi transversale entre une extrémité liée à la paroi transversale et une extrémité libre, le carter comprenant également une première chambre de refroidissement, la dite première chambre de refroidissement étant logée au moins en partie dans la jupe du premier palier. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097738-B1 (FR)
Title: Inhibiteurs de l'entree capacitive du calcium
Inventor: DELLIS OLIVIER
IPC: C07F5/02
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne des inhibiteurs sélectifs de l'entrée capacitive du calcium dépendant d'Orai1 et leur utilisation thérapeutique.
Patent FR-3101129-B1 (FR)
Title: Restricteur d’huile pour la lubrification de secours d’un element de turbomachine d’aeronef
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16N7/02
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: Restricteur d’huile (30) pour la lubrification de secours d’un élément de turbomachine d’aéronef, ce restricteur comportant un corps cylindrique métallique ayant un axe longitudinal (A) et configuré pour être logé et fixé par frettage dans un alésage cylindrique (24) d’une pièce (10b) de la turbomachine, ce restricteur comportant un circuit intégré d’huile (40) pour le passage d’huile à travers le restricteur, le long de son étendue axiale, caractérisé en ce que ledit corps est monobloc, et en ce que ledit circuit comprend au moins deux canaux d’huile (42-46) formés en creux sur une surface cylindrique externe (30a) du corps et s’étendant autour et/ou le long dudit axe. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3089419-B1 (FR)
Title: Composition de matière nettoyante
Inventor: IKEDA NAOAKI
IPC: A61Q19/10
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-09-16
Abstract: Composition de matière nettoyante Une composition de matière nettoyante contient un acide aminé acide acylé ou un sel de celui-ci, un tensioactif amphotère, et du phosphate d’hydroxypropylamidon, et présente un pH de 5,3 ou inférieur.
Patent FR-3105063-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un coussin pour élément de siège de véhicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un coussin pour élément de siège de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : mélanger des particules (16) de mousse élastiquement compressible et/ou des fibres issues de recyclage avec un mélange précurseur de résine de polyuréthanne souple de liaison desdites particules et/ou fibres entre elles, de manière à obtenir un mélange (4) pour former un bloc de rembourrage dudit coussin ; enduire les parois (6) d’une cavité de moulage d’une pellicule à base d’un mélange précurseur de résine de polyuréthanne souple (19) ; remplir le moule avec ledit mélange et le comprimer pour lui conférer la forme de ladite cavité ; après réticulation desdites résines, démouler ledit bloc de rembourrage obtenu.  Figure 3c
Patent FR-3105071-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une grille en matériau composite
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F02K1/64
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une grille en matériau composite de redressement d’un flux d’air pour une turbomachine d’aéronef. Le procédé décrit s’appuie sur l’utilisation de longerons (301) qui comportent des évidements (303) pour permettre la pénétration d’éléments de liaison (304), dans lesdits évidements, au cours de la fabrication de la grille.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105616-B1 (FR)
Title: Appareillage électrique
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un appareillage électrique dans lequel il est prévu : - une boîte électrique pourvue d’un corps comprenant une partie arrière (12) comportant une paroi de fond pourvue de moyen de fixation à un support de réception et une paroi latérale (13) bordant ladite paroi de fond, ladite paroi latérale présentant un bord avant (13C) sur lequel est rapporté un bord arrière d’une paroi latérale d’une partie avant de manière que la paroi latérale de ladite partie avant s’étende dans le prolongement de la paroi latérale de ladite partie arrière pour former avec cette dernière la paroi latérale du corps qui délimite un logement de réception adapté à recevoir un mécanisme d’appareillage électrique (20), - un mécanisme d’appareillage électrique logé dans ledit logement et pourvu d’ouvertures d’accès (25, 26) à des bornes de connexion électrique.Selon l’invention, une partie dudit bord avant de la paroi latérale de la partie arrière, qui longe ledit bord arrière de la partie avant, est situé à une hauteur (H1) déterminée par rapport à la paroi de fond, en retrait d’une distance minimum (d) par rapport auxdites ouvertures d’accès.Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3104969-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: C07C39/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition comprenant au moins un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique pour le soin et/ou la réparation des fibres kératiniques.
Patent FR-3114045-B1 (FR)
Title: Panneau pour conduits de climatisation
Inventor: PEREZ MARIA LUISA
IPC: E04C2/284
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-12-23
Abstract: Panneau (1) pour conduits autoportés, notamment de climatisation, constitué d'une âme (2) de laine minérale, recouverte sur sa face externe d’un revêtement extérieur (3) lié à la surface externe de l’âme, ledit revêtement extérieur (3) comprenant une feuille d'aluminium (4) et ladite feuille d’aluminium étant la feuille la plus externe de l’empilement extérieur, ledit panneau étant caractérisé en ce que la feuille d’aluminium présente, au moins sur sa face exposée vers l’extérieur, une réflexion diffuse supérieure à sa réflexion spéculaire.   Figure 5 à publier
Patent FR-3101120-B1 (FR)
Title: Roulement à grande vitesse avec chemins de roulement rainés et cylindriques
Inventor: ANTHONY DON L
IPC: F16C19/16
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: Un ensemble arbre rapide (10) comprend un arbre (12) constitué d'un premier matériau et un élément extérieur (14) fait d'un second matériau, disposé autour de l'arbre (12), l'arbre (12) ou l'élément extérieur (14) pouvant tourner autour d'un axe (Ac). Les deux matériaux ont des coefficients de dilatation thermique sensiblement différents de telle sorte que l'arbre et/ou l'élément extérieur peuvent se déplacer relativement suivant l'axe à des températures supérieures à 121°C et à des températures inférieures à –18°C. Une bague intérieure (16) de roulement (11) est disposée autour de l'arbre (12) et comporte un chemin de roulement extérieur (22) qui est une surface cylindrique (24) ou une gorge annulaire (26). Une bague extérieure (18) de roulement (11) est disposée autour de la bague intérieure (16) et accouplée à l'élément extérieur (14). La bague extérieure (18) comporte un chemin de roulement extérieur (28) qui est à l’inverse soit une gorge (32) soit une surface cylindrique (30). Une pluralité de billes (20) disposées entre les chemins de roulement (22, 28) peuvent se déplacer axialement le long de la surface cylindrique (24 ; 30) de chemin de roulement pendant le déplacement relatif de l'arbre (12) et de l'élément extérieur (14).  Figure 1