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Patent FR-3053566-A1 (FR)
Title: Procede de recolte et de traitement des jacinthes d'eau
Inventor: BAHADORANI REBEKA
IPC: A01D44/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: Procédé de récolte et de traitement des jacinthes d'eau Procédé de récolte et de traitement des jacinthes d'eau caractérisé en ce que l'on réalise les étapes suivantes : a) On coupe les jacinthes d'eau présentes dans un milieu aquatique, b) On collecte les jacinthes d'eau à bord d'une barge à quai c) On transfère les jacinthes d'eau collectées sur des égouttoirs à proximité de la rive du quai, d) on lave les jacinthes égouttées avec de l'eau propre, e) on égoutte sur tapis vibrants les jacinthes d'eau lavées pour éliminer en partie le surplus d'eau, f) on sèche les jacinthes d'eau sur un séchoir à une température comprise entre 50 et 100°C entre 5h et 17h, g) on stérilise à la vapeur à une température comprise entre 80 et 100° C, afin de stériliser les jacinthes d'eau et leurs graines, h)on broie les jacinthes d'eau et leurs graines stérilisées afin de les valoriser.
Patent FR-3054163-A1 (FR)
Title: Unite de moulage de recipients, equipee d'un dispositif de boxage a compacite accrue
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2016-07-21
Abstract: Unité de moulage pour le formage d'un récipient (2) muni d'une réserve (3) en creux vers l'intérieur du récipient (2), cette unité de formage comprenant : - un moule (5) muni d'une paroi (6) latérale définissant une cavité (7) à l'empreinte d'au moins une partie du récipient (2), pourvue d'un logement (9) formé en creux dans une excroissance (10) formant une saillie vers l'intérieur de la cavité (7) et débouchant dans la cavité (7) ; - un dispositif (11) de boxage comprenant un insert (12) monté en translation par rapport à la paroi (6) latérale entre une position rétractée dans laquelle l'insert (12) est escamoté dans le logement (9), et une position déployée dans laquelle l'insert (12) fait saillie hors du logement (9), saillie dont l'extension transversale est inférieure ou égale à 85% de l'extension transversale cumulée de l'excroissance (10) et de l'insert (12).
Patent FR-3056759-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance et de diagnostic d'une architecture photovoltaique
Inventor: AL SHAKARCHI FRANCK
IPC: H02S50/10
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance et de diagnostic d'une architecture photovoltaïque, ledit procédé comportant notamment les étapes ci-dessous : Une étape de modulation de la tension aux bornes de la chaîne de modules photovoltaïques déclenchée lorsque la tension surveillée aux bornes d'un module de la chaîne dépasse un seuil d'écart de tension déterminé, Une étape d'acquisition de valeurs de la tension (VM1, VM2, VM3) aux bornes de chaque module photovoltaïque de la chaîne de modules photovoltaïques en cours de modulation, Une étape d'estimation du courant circulant à travers ladite chaîne de modules photovoltaïques en fonction du temps lors de la modulation, Une étape de détermination d'une courbe Courant-Tension pour chaque module photovoltaïque de la chaîne de modules photovoltaïques, Une étape de détermination d'un type de défaut par analyse de la courbe de Courant-Tension obtenue.
Patent FR-3058223-A1 (FR)
Title: Procede de mesure objective de la motilite massale dans la semence
Inventor: DRUART XAVIER
IPC: G01N33/487
Filed: 2016-11-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la motilité massale dans un échantillon de semence animale, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) la mise en contact d'un échantillon de ladite semence avec des billes détectables, pour obtenir un mélange, b) l'analyse par microscopie du mouvement d'au moins une bille dans ce mélange, comprenant l'enregistrement d'au moins deux images du mouvement de ladite bille, et c) la détermination de la motilité massale de la semence à partir des données de l'analyse du mouvement de ladite bille, obtenues lors de l'étape b).
Patent FR-3058649-A1 (FR)
Title: Methode de broyage de mineraux en presence d'un poly(itaconate)
Inventor: GRONDIN HENRI
IPC: D21H17/69
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation de particules de matière minérale comprenant le broyage, en présence d'eau, d'au moins une matière minérale. Le broyage selon l'invention est réalisé en présence d'au moins un polymère obtenu par une réaction de polymérisation radicalaire d'un sel partiel de sodium d'acide itaconique et décarboxylation partielle du polymère obtenu puis neutralisation partielle ou totale du polymère décarboxylé. L'invention concerne également une composition aqueuse comprenant des particules de matière minérale broyée et un tel polymère, en particulier une composition de charge de masse pour la préparation de papier ou une composition de sauce de couchage de papier.
Patent FR-3060389-A1 (FR)
Title: Comprime enrobe comprenant de l'ulipristal acetate ou un de ses metabolites
Inventor: SEGUIN CHRISTINE
IPC: A61P15/18
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un comprimé enrobé comprenant de l'ulipristal acétate ou un de ses métabolites en tant que principe actif et les utilisations contraceptives et thérapeutiques dudit comprimé.
Patent FR-3062477-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature avec joint d'etancheite elastomere
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K7/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile comprenant un élément sensible à la température (2), deux fils électriques (3) reliant l'élément sensible à la température (2) à un connecteur électrique (12), une enveloppe de protection (4) comportant une extrémité fermée (13) dans laquelle est logé l'élément sensible à la température (2), et un moyen de fixation (6) relié d'une part à une partie d'extrémité (7) de l'enveloppe de protection (4) opposée à l'extrémité fermée (13) et d'autre part au connecteur électrique (12). Le moyen de fixation (6) comprend une partie filetée (8) située au voisinage de la partie d'extrémité (7) de l'enveloppe de protection (4) destinée à se visser dans un orifice fileté (14) prévu dans une paroi (15) du véhicule et une partie d'extrémité (10) comportant une surface d'étanchéité (17). La partie filetée (8) du moyen de fixation (6) comprenant un filet auto-taraudant ou auto-formant destiné à former un filetage dans un orifice de la paroi (15) du véhicule lors du vissage du capteur de température (1) dans ledit orifice de façon à former l'orifice fileté (14).
Patent FR-3063191-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de charge d'une batterie reduisant les courants de mode commun dudit dispositif
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02M1/44
Filed: 2017-02-23
Abstract: Dispositif de charge d'une batterie (31) comprenant un filtre de compatibilité électromagnétique (34) dont l'entrée est destinée à être raccordée à un réseau électrique (32), un chargeur de batterie (33) raccordé à la sortie du filtre et comprenant un étage d'entrée redresseur et abaisseur de tension (35), dont une première sortie est reliée à une première entrée d'un étage de sortie élévateur de tension (36) destiné à être raccordé à la batterie (B1), l'étage élévateur de tension (36) comportant en entrée une impédance inductive (37) reliée à ladite première sortie de l'étage d'entrée redresseur et abaisseur de tension (35). La seconde sortie de l'étage d'entrée redresseur et abaisseur de tension (35) est reliée à une seconde entrée de l'étage de sortie élévateur de tension (36) par l'intermédiaire d'une autre inductance (38) de valeur sensiblement égale à la valeur inductive de ladite impédance inductive, et en ce que l'étage d'entrée (35) comporte une diode (D5) placée en parallèle des sorties de l'étage d'entrée (35) en étant reliée à ladite impédance inductive et à ladite autre inductance (37, 38).
Patent FR-3063262-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un pare-chocs sur une poutre de pare-chocs de vehicule automobile
Inventor: LAIR RENAUD
IPC: B60R19/38
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (20) d'un pare-chocs sur une poutre (1) de pare-chocs de véhicule automobile, constitué de deux platines (21, 22) s'étendant perpendiculairement l'une à l'autre en forme d'équerre, la première platine (21) servant à la fixation sur la poutre (1) et la seconde platine (22) à la fixation du pare-chocs. L'invention consiste en ce que la première platine (21) comporte un trou unique de fixation (30) et au moins un moyen de butée (23) ménagé en saillie de ladite première platine (21) du même côté que la seconde platine (22), ledit moyen de butée (23) se trouvant entre le trou de fixation unique (30) et la seconde platine (22).
Patent FR-3063785-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'une extremite d'un premier arbre a une extremite d'un deuxieme arbre et ensemble de transmission associe
Inventor: HAUTECOEUR JULIEN
IPC: F16D1/116
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (1) d'une extrémité d'un premier arbre à une extrémité d'un deuxième arbre, l'extrémité du premier arbre présentant une gorge radiale, le dispositif comprenant : - un corps (2) présentant un alésage (21) dans lequel l'extrémité du premier arbre peut être introduite, - un pion de blocage (3) monté mobile par rapport au corps (2) entre une position verrouillée, dans laquelle le pion (3) fait saillie à l'intérieur de l'alésage (21) de manière à ce que, lorsque l'extrémité du premier arbre est reçue à l'intérieur de l'alésage (21), le pion de blocage (3) est engagé dans la gorge radiale de l'extrémité du premier arbre pour faire obstacle à un retrait de l'extrémité du premier arbre de l'alésage (21), et une position déverrouillée, dans laquelle le pion de blocage (3) est désengagé de la gorge radiale de l'extrémité du premier arbre pour autoriser l'introduction de l'extrémité du premier arbre dans l'alésage (21) ou le retrait de l'extrémité du premier arbre de l'alésage (21), et - un organe élastique de rappel (4) propre à solliciter le pion de blocage (3) vers la position verrouillée.
Patent FR-3067710-A1 (FR)
Title: Matiere active sacrificielle d’electrode positive pour element electrochimique de type lithium-ion
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-06-20
Abstract: Une matière active positive sacrificielle pour élément électrochimique de type lithium-ion qui est un composé de formule (Li2O)x (MnO2)y (MnO)z (MOa)t dans laquelle : x+y+z+t=1 1-x-y = 0 0,97 > x > 0,6 y =0,45. x- 0,17 y = 0 y+z > 0 t=0 1 =a<3 M est choisi dans le groupe consistant en Fe, Co, Ni, B, Al, Ti, Si, V, Mo, Zr et un mélange de ceux-ci.
Patent FR-3068110-A1 (FR)
Title: Module lumineux a eclairage variable
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: Module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - une source lumineuse (2), - un système optique (3) muni d'une lentille à focale variable (30), - un premier guide de lumière (50), - un deuxième guide de lumière (60), la lentille à focale variable (30) présentant une première configuration dans laquelle un faisceau lumineux (4) issu de la source lumineuse (2) est dirigé par le système optique (3) dans le premier guide de lumière (50) et une deuxième configuration dans laquelle le faisceau lumineux (4) issu de la source lumineuse (2) est dirigé par le système optique (3) dans le deuxième guide de lumière (60).
Patent FR-3070718-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine a secteurs d'anneau
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de turbine, comprenant une structure annulaire s'étendant circonférentiellement autour d'une direction axiale (DA) et comportant des secteurs (10) d'anneau disposés circonférentiellement bout à bout et comportant des faces (13a) de raccordement adjacentes, reliées par des languettes (21, 22) d'étanchéité, dans la paroi (11) et dans le rebord (12). L'invention est caractérisée en ce que les rainures (31, 32) et les languettes (21, 22) sont courbes, les languettes (21, 22) ayant un degré de liberté en flexion partant de leur position de montage en présence d'une pression d'air exercée de l'amont vers l'aval entre les faces (13a) de raccordement adjacentes lors du fonctionnement de la turbine, la languette (22) ayant un point (220) de contact avec un point (213) de la languette (21).
Patent FR-3071659-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (1) comprenant une première (44) et une deuxième (45) bornes électriques, comprenant : un initiateur pyrotechnique (20), une chambre (15) dans laquelle sont présentes une première (41) et une deuxième (42) portions conductrices, chaque portion conductrice reliant électriquement la première borne à la deuxième borne du dispositif de coupure, la deuxième portion conductrice étant connectée en parallèle à la première portion conductrice et étant munie d'un élément fusible (43) connecté en série, et un piston (30) séparant la première chambre de la deuxième chambre comprenant une face inférieure (33) à partir de laquelle font saillie un premier (34) et un deuxième (35) reliefs situés respectivement en regard de la première et de la deuxième portions conductrices, la distance (dl) séparant le relief de la première portion conductrice étant inférieure à la distance (d2) séparant le relief de la deuxième portion conductrice.
Patent FR-3072199-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une presence d'une partie corporelle porteuse d'une empreinte digitale sur un capteur d'empreintes digitales
Inventor: DUMONT DENIS
IPC: A61B5/1172
Filed: 2017-10-11
Abstract: Procédé de détection d'une présence d'une partie corporelle porteuse d'une empreinte digitale sur un capteur d'empreintes digitales comprenant une face transparente sur laquelle doit être posée une partie corporelle, un capteur d'images, situé en regard de la face transparente, apte à acquérir une image d'une empreinte digitale, une source lumineuse permettant d'éclairer une partie corporelle posée sur la face transparente. Le procédé comprend : allumer (41) la source lumineuse ; acquérir (42) une image multi-composantes avec le capteur d'images, chaque composante de l'image multi-composantes correspondant à une gamme de longueurs d'onde prédéfinie; obtenir (43) pour chaque composante de couleur de ladite image multi-composantes, une information représentative d'un signal généré par ledit capteur d'images pour ladite composante de couleur ; comparer (44) lesdites informations représentatives entre elles et détecter (45) une présence d'une partie corporelle en fonction d'un résultat de la comparaison.
Patent FR-3073090-A1 (FR)
Title: Electrode positive pour microbatterie tout solide au lithium et son procede de fabrication
IPC: H01M10/052
Filed: 2017-10-31
Abstract: Electrode positive (102) pour microbatterie tout solide comprenant, et de préférence, constituée par : - une première couche (102a) en un premier matériau, le premier matériau étant CoO ou Li1-xCoO2, avec x allant de 0,2 à 1, - une deuxième couche (102b) en un deuxième matériau, le deuxième matériau étant LiCoO2.
Patent FR-3073262-A1 (FR)
Title: Ensemble d’ancrage pour arbre
Inventor: COGREL VINCENT
IPC: F16B35/04
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'ancrage pour arbre comprenant une tige (20) s'étendant d'une première extrémité à une deuxième extrémité, ladite première extrémité étant prévue pour être fixée dans l'arbre. La tige (20) comporte : ▪ une première partie filetée (201) dans un sens, ladite première partie filetée (201) étant proximale à la première extrémité, et ▪ une deuxième partie filetée, ladite deuxième partie filetée étant proximale à la première partie filetée (201), la première partie filetée (201) et la deuxième partie filetée sont contenues dans une moitié de la tige (20). L'ensemble comporte une rondelle (21) de forme cylindrique circulaire comprenant un trou traversant, ladite rondelle (21) étant positionnée sur la deuxième partie filetée.
Patent FR-3084489-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’au moins un equipement informatique compromis au sein d’un systeme d’information
Inventor: MALLIER SEBASTIEN
IPC: H04W12/10
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection d'au moins un équipement informatique (2) compromis au sein d'un système d'information (1), le procédé comprenant : effectuer un balayage fréquentiel consistant à découper le spectre électromagnétique en sous-bandes fréquentielles ; dans chaque sous-bande fréquentiel le, effectuer une démodulation d'enveloppe temporelle pour récupérer des signaux émis par au moins un équipement informatique (2) du système d'information (1) ; transformer chaque signal démodulé dans le domaine fréquentiel ; construire un spectre fréquentiel à partir des signaux démodulés dans l'ensemble des sous-bandes fréquentielles ; rechercher, dans chaque sous-bande fréquentielle du spectre fréquentiel, au moins une raie d'amplitude ayant une énergie supérieure à un premier seuil d'énergie prédéfini ; et si au moins une raie ayant une énergie supérieure au premier seuil d'énergie prédéfini est trouvée, signaler la présence d'au moins un équipement informatique (2) compromis émettant des signaux parasites compromettants.
Patent FR-3086101-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amelioration de la mobilite des porteurs dans un canal de mosfet sur carbure de silicium
Inventor: TORREGROSA FRANK
IPC: H01L29/772
Filed: 2018-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif MOSFET agencé sur un substrat 10 comprenant une première 11 et une seconde 14 bande fortement dopées recouvertes d'une première 13 et d'une seconde 15 prise de contact, ces deux bandes étant séparées par un canal 18 figurant lui aussi sur le substrat 10, le canal étant recouvert d'une couche diélectrique 20 elle-même surmontée d'une troisième prise de contact 21. Le dispositif est remarquable en ce que le canal 18 intègre un film mince 19 légèrement dopé à l'interface avec la couche diélectrique 20, les atomes dopant étant répartis de chaque côté de l'interface.
Patent FR-3076518-A1 (FR)
Title: Bloc hydraulique de servofrein electromecanique
Inventor: RICHARD PHILIPPE
IPC: B60T17/08
Filed: 2018-01-08
Abstract: Bloc hydraulique de servofrein électromécanique comprenant un module hydraulique (200) entraîné par un moteur électrique pour alimenter le circuit de freinage et ayant un cylindre (1, 2) recevant un piston (3) guidé en translation et bloqué en rotation pour comprimer le liquide de frein dans la chambre (11) et une transmission à vis (4) entraînée par le moteur électrique et activant le piston (3). Le cylindre (1, 2) est formé d'une tête (1) délimitant la chambre (11) et, d'un manchon de guidage (2) solidarisé à la tête (1) et dont la surface intérieure a de rainures de guidage (21) parallèles à l'axe (XX) du cylindre. Le piston (3) est muni près de son extrémité ouverte, opposée au fond (32), d'une couronne dentée (31) de forme homologue à celle des rainures (21) du manchon (2) pour être guidé en translation et bloqué en rotation.
Patent FR-3076480-A1 (FR)
Title: Couteau monobloc en carbure de tungstene pour decoupe par ultrasons
Inventor: BONNET PATRICK
IPC: B26D7/08
Filed: 2018-01-11
Abstract: La présente invention concerne un couteau (1), destiné à réaliser une découpe assistée par ultrasons, s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant une partie proximale formant une queue (2) pour la préhension du couteau dans un support vibrant par ultrasons, et une partie distale formant une lame de coupe (3), le couteau étant monobloc en carbure de tungstène.
Patent FR-3078246-A1 (FR)
Title: Procede de test visuel, module de commande et systeme associes
Inventor: GUILLEMAIN NATHALIE
IPC: A61B3/032
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé 200 de test visuel, module de commande et système associés tels que : - lorsque (205) le module de commande reçoit une sélection d'une première ligne alors qu'aucune autre ligne n'est déjà sélectionnée, le module de commande sélectionne ladite première ligne en modifiant au moins une caractéristique d'aspect de ladite première ligne de manière qu'elle passe d'un aspect initial à un aspect modifié ; - lorsque (206) le module de commande reçoit une sélection d'une nouvelle ligne alors qu'au moins une autre ligne est déjà sélectionnée, le module de commande sélectionne ladite nouvelle ligne en modifiant au moins une caractéristique d'aspect de ladite nouvelle ligne de manière qu'elle passe d'un aspect initial à un aspect modifié, et le module de commande désélectionne en lui redonnant son aspect initial chaque ligne qui n'est pas directement contiguë à ladite nouvelle ligne sélectionnée.
Patent FR-3079479-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un module electrique additionnel
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: Procédé de commande d'un module électrique additionnel (1) pour véhicule automobile, le module électrique additionnel (1) comprenant un nombre N d'éléments chauffants (31, 32, 33) reliés électriquement en parallèle, chaque élément chauffant (31, 32, 33) étant configuré pour être relié électriquement en série avec un commutateur électronique (T1, T2, T3) associé, chaque commutateur électronique (T1, T2, T3) étant configuré pour être commandé par une unité de contrôle (2) dans un état fermé ou dans un état ouvert, le procédé comprenant une étape de génération d'une instruction de commande en puissance des éléments chauffants (31, 32, 33), l'instruction de commande étant modulée sur une période de modulation déterminée. Le procédé comprend une étape de génération d'une consigne de commutation (C1, C2, C3) pour chaque commutateur électronique (T1, T2, T3) permettant le basculement du commutateur électronique (T1, T2, T3) dans l'état fermé ou dans l'état ouvert pour une unité de temps donnée, la période de modulation de l'instruction de commande étant découpée en un nombre P d'unité de temps, le nombre P d'unités de temps étant un multiple de cent et un multiple du nombre N d'éléments chauffants (31, 32, 33).
Patent FR-3081816-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au franchissement d'obstacles pour elever ou abaisser manuellement une charge, et charge comprenant un tel dispositif
Inventor: MAZZOLINI ARTURO
IPC: B66F19/00
Filed: 2018-05-29
Abstract: Dispositif (10) d'aide au franchissement d'obstacles, capable d'élever ou d'abaisser manuellement un moyen de transport d'une charge (20), comprenant un bras (11) articulé automatiquement autour d'une articulation (12) solidaire du moyen de transport de la charge (20) entre une première position rétractée sous le poids de la charge (20) et une deuxième position déployée sous l'action d'un élément élastique, et un système d'amortissement (13) capable d'emmagasiner et de libérer de l'énergie potentielle et de la restituer lorsque le moyen de transport de la charge (20) est soulevé pour franchir un obstacle et capable d'absorber les chocs subis par le moyen de transport lors du franchissement du dénivelé.
Patent FR-3088025-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour surveiller des flux alternes de liquide et de gaz dans une machine de refroidissement d'outillages
Inventor: LEVACHER GUILLAUME
IPC: B29C45/73
Filed: 2018-11-05
Abstract: Système de refroidissement pour machine de coulée (40), notamment pour le refroidissement dirigé de moules permanents dans une machine de moulage par injection, ledit système comprenant : - une pluralité de doigts de refroidissement (1) en contact avec un moule (42) de ladite machine de moulage, - une machine de refroidissement (30) capable d'injecter dans lesdits doigts de refroidissement alternativement un fluide caloporteur et un gaz sous pression pour éliminer ledit fluide caloporteur dudit doigt de refroidissement, caractérisé en ce que ledit système de refroidissement comprend une pluralité d'éléments (101-108) dits de mesure de débit, chaque élément de mesure de débit étant apte à mesurer un paramètre représentatif du débit de fluide caloporteur injecté dans un doigt de refroidissement respectif.