baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066317-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'affichage emissif a led
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L27/15
Filed: 2017-05-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique, comprenant : a) réaliser une pluralité de puces (200) comprenant chacune une pluralité de plages de connexion (125, 126, 127, 128) et au moins un premier plot (202) ; b) réaliser un substrat de report (250) comprenant, pour chaque puce, une pluralité de plages de connexion (155, 156, 157, 158) et au moins un deuxième plot (252), l'un des premier et deuxième plots étant un aimant permanent et l'autre des premier et deuxième plots étant soit un aimant permanent soit en un matériau ferromagnétique ; et c) fixer les puces (200) sur le substrat de report (250) de façon à connecter les plages de connexion des puces aux plages de connexion du substrat de report, en utilisant la force d'aimantation entre les plots pour aligner les plages de connexion des puces sur les plages de connexion correspondante du substrat de report.
Patent FR-3068114-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en fluide pour turbomachine, comprenant une pompe a cylindree variable suivie d'un doseur de fluide
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (1) en fluide pour turbomachine, comprenant une pompe volumétrique haute pression (4), un doseur de fluide (6) et une vanne de régulation (8) configurée pour faire varier le débit de fluide dans un circuit de dérivation (14) de sorte à réguler la différence de pression entre une entrée et une sortie du doseur (6). La vanne de régulation (8) comprend un obturateur dont la position variable est mesurée par un dispositif de mesure (20). Un système électronique de régulation (3) compare la position mesurée de l'obturateur avec une consigne de position de l'obturateur déterminée en fonction d'une condition de vol de l'aéronef et/ou d'une température du fluide mesurée et correspondant à une consigne de débit de fluide dans le circuit de dérivation (14). La cylindrée de la pompe haute pression (4) est commandée de façon à ce que la position mesurée de l'obturateur s'adapte à la consigne de position.
Patent FR-3069926-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure isotopique
Inventor: SIRVEN JEAN-BAPTISTE
IPC: G01N21/71
Filed: 2017-08-07
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de mesure d'un rapport isotopique d'un élément présent dans un matériau comportant une pluralité d'éléments, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'application d'au moins un faisceau laser sur le matériau de manière à générer un plasma, ledit plasma étant apte à émettre un spectre lumineux comprenant une pluralité de raies spectrales émises par les éléments du matériau ; - une étape de mesure apte à mesurer le profil d'au moins une raie spectrale d'intérêt émise par l'élément d'intérêt, ladite étape de mesure comprenant au moins une analyse par un spectromètre du spectre lumineux émis par le plasma ; - une étape de traitement apte à relever sur le profil de la raie spectrale d'intérêt la longueur d'onde optimale correspondant à un point d'équilibre ; - une étape de détermination du rapport isotopique en fonction de la longueur d'onde optimale relevée.
Patent FR-3070402-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse tissee pour la formation d'une preforme de carter
Inventor: LE HONG SON
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-08-30
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne une texture fibreuse (100) présentant une forme de bande s'étendant dans une direction longitudinale (X) sur une longueur déterminée (Lioo) entre une partie proximale (110) et une partie distale (120) et dans une direction latérale (Y) sur une largeur déterminée (I100) entre un premier bord latéral (101) et un deuxième bord latéral (102), la texture fibreuse présentant un tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils ou torons de chaîne s'étendant dans la direction longitudinale et une pluralité de couches de fils ou torons de trame s'étendant dans la direction latérale, caractérisée en ce qu'une première portion (P1) de la texture fibreuse présente entre la partie proximale (110) et une partie intermédiaire de la texture fibreuse comporte des fils ou torons de trame en fibres de carbone et en ce qu'une deuxième portion (P2) de la texture fibreuse présente entre la partie intermédiaire et la partie distale comporte des fils ou torons de trame en fibres de verre.
Patent FR-3074312-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'acces d'un individu par reconnaissance 2d ou 3d du visage d'un individu a partir de son acquisition prealable 3d
Inventor: CROLL CHRISTIAN
IPC: G03B15/03
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-07-02
Abstract: Ce dispositif de contrôle d'accès dynamique d'un individu par reconnaissance 2D ou 3D du visage d'un individu à partir de son acquisition préalable ou antérieure 3D, comprend : - une zone (1) de canalisation de la progression dudit individu et d'acquisition d'une image 2D ou 3D du visage de ce dernier, susceptible d'être obturée au moyen de deux portes escamotables (4, 5), séparées l'une de l'autre d'une distance déterminée, et dont l'ouverture ne peut être simultanée ; - au moins deux moyens d'acquisition 2D ou 3D du visage de l'individu lors de sa progression au sein de ladite zone (1), orientés selon deux angles différents par rapport à la direction principale de ladite zone ; - des moyens d'éclairement de l'individu dans ladite zone de canalisation et d'acquisition (1) ; - des moyens d'accession à un fichier contenant une image 3D préalablement acquise du visage de l'individu; - une unité de traitement des signaux transmis par les moyens de lecture et par les moyens d'acquisition et de gestion du dispositif.
Patent FR-3077768-B1 (FR)
Title: Unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d'une roue de vehicule, comprenant un boitier electronique et une valve de gonflage de type a deformation elastique
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique de mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule comprenant : • une valve de gonflage (10) de type « snap-in » présentant un corps de valve (10a) en un matériau à déformation élastique et un tube rigide creux (10b), • un boîtier électronique (20), et • des moyens de solidarisation du boîtier électronique et de la valve de gonflage, caractérisée en ce que les moyens de solidarisation du boîtier électronique et de la valve de gonflage sont constitués par une goupille (30) pleine réalisée dans un matériau présentant une masse volumique inférieure à celle du matériau constituant le tube rigide creux et présentant des rainures longitudinales (40) autorisant un passage de flux d'air à travers ladite valve, une portion proximale (31) de ladite goupille étant configurée pour être solidarisée au boitier électronique et une portion distale (32) de ladite goupille étant configurée pour être solidarisée au tube rigide creux de la valve de gonflage.
Patent FR-3077743-B1 (FR)
Title: Installation de tri de courrier avec un convoyeur de bacs et un robot navette manipulateur de bacs
Inventor: TETAZ-RECEVEUR PATRICK
IPC: B07C5/36
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'installation de tri (1) selon l'invention comprend des sorties de tri (2) alignées le long d'un convoyeur de tri (3) chacune avec un logement (4) pour un bac (5) dans lequel des articles de courrier (6) triés sont stockés et aussi un convoyeur de bacs (8) qui s'étend sous lesdites sorties de tri pour déplacer les bacs pleins. L'installation comprend en outre un robot navette (9) muni d'un toboggan (14) dont l'extrémité basse (14a) est attelée de manière coulissante à un rail de guidage (10) longeant ledit convoyeur de bacs, ce robot navette étant conçu pour extraire automatiquement un bac rempli de courrier d'un logement d'une sortie de tri et le lâcher en partie haute du toboggan de telle façon que le bac arrivant en bas du toboggan soit injecté dans le convoyeur de bacs par l'effet de la gravité.
Patent FR-3084168-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un etat en tension d'un reseau de distribution basse tension au niveau d'au moins un poste de transformation
Inventor: ZORGATI RIADH
IPC: G01R31/40
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-08-27
Abstract: Un procédé, de détermination d'un état en tension d'un réseau de distribution basse tension au niveau d'au moins un poste de transformation, la branche basse tension comprenant une pluralité de nœuds, comprend: - une définition d'une valeur d'une tension cible réelle et une estimation d'une puissance active et d'une puissance réactive pour chaque nœud ; - une construction d'un premier système d'équations liant des tensions complexes aux puissances actives et réactives de la pluralité de nœuds, - une formulation respective des puissances actives et réactives sous la forme d'une fonction quadratique pour chaque nœud pour obtenir un deuxième système d'équations, - une détermination d'une fonction auxiliaire issue du deuxième système d'équations, - une minimisation itérative de la fonction auxiliaire jusqu'à obtenir une solution au voisinage d'un minimum global approché de la fonction auxiliaire, - et une application au deuxième système d'équations d'une méthode itérative par linéarisations successives, ayant comme solution initiale à la première itération le minimum global approché, jusqu'à obtenir une valeur d'une tension complexe en chaque nœud.
Patent FR-3084674-B1 (FR)
Title: Procede de protection anticorrosion d'une structure metallique enterree et structure metallique enterree ainsi protegee
Inventor: MASSOUTIER HUGUES
IPC: E02D29/045
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection anticorrosion d'une partie (30) métallique enterrée d'une structure, dite structure (1) enterrée, au moins en partie enterrée, dans lequel : - on creuse une cavité (2) souterraine débouchant à l'air et s'étendant à distance de la partie (30 enterrée de la structure (1) métallique ; - dans la cavité (2) souterraine, on dispose une pièce, dite anode (3), en au moins un matériau conducteur électrique en ménageant dans cette cavité (2) un espace (4) entre ladite anode (3) et au moins une partie de paroi (5) de la cavité (2) souterraine, puis ; - on prépare un coulis (6) hydraulique durcissable par mélange d'eau, de laitier de haut fourneau, de clinker Portland, de bentonite et de poussier de coke ; - on introduit le coulis (6) hydraulique dans ledit espace au contact de ladite anode et de la paroi de façon que le coulis (6) hydraulique comble au moins en partie ledit espace (4) et forme après durcissement dans cet espace (4) au contact de ladite anode (3) et de la paroi (5), un scellement (7) en matériau solide conducteur électrique formant un déversoir anodique avec ladite anode (3), et ; - on forme un circuit (8) électrique comprenant ledit déversoir anodique et la partie (30) métallique enterrée de ladite structure (1) enterrée de façon que la partie (30) métallique enterrée de ladite structure (1) enterrée présente une valeur de potentiel électrique déterminée par rapport à une électrode de référence Cu/CuSO4 inférieure à -850 mV.
Patent FR-3084596-B1 (FR)
Title: Ski alpin
Inventor: BAILLY ROMAIN
IPC: A63C5/04
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une planche de glisse et en particulier à un ski, comportant au moins une couche de renfort inférieur et au moins une couche de renfort supérieur séparées par un noyau, des carres latéraux et une semelle de glisse, et présentant une courbe d'épaisseur, une ligne de cotes et une ligne de cambre s'étendant de la ligne de contact arrière à la ligne de contact avant caractérisé en ce que la courbe d'épaisseur 9 dudit ski présente une courbure orientée continuellement dans le même sens, de la ligne de contact arrière 7, 8 à la ligne avant 7, 8.
Patent FR-3088990-B1 (FR)
Title: Installation de chauffage
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: F24D15/04
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de chauffage d'un local (2) équipé d'un chauffe-eau thermodynamique comprenant un ballon de stockage d'eau chaude sanitaire (3) et une pompe à chaleur (4), cette dernière comprenant un condenseur (42) et un détendeur (43), montés en série sur un circuit de fluide frigorigène (40), ledit condenseur étant disposé autour dudit ballon de stockage pour chauffer l'eau qui y est contenue. Cette installation est remarquable en ce qu'elle comprend un échangeur de chaleur fluide frigorigène/air (6) qui lui-même comprend : -au moins un conduit aéraulique (60) disposé au contact dudit condenseur ou au contact de la portion de circuit de fluide frigorigène située en aval dudit condenseur et en amont du détendeur, de façon à transférer au moins une partie de la chaleur du fluide frigorigène vers l'air circulant dans ledit conduit aéraulique, et -au moins un ventilateur (61) qui fait circuler de l'air au travers dudit conduit aéraulique, la sortie dudit conduit aéraulique débouchant dans ledit local à chauffer. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089898-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d’une nappe multifonction
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/56
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant une assise (3) et un dossier (2). Selon l’invention, au moins l’un des deux éléments constitués par l’assise (3) et le dossier (2) comprend une nappe (10) chauffante perforée, intégrant un capteur (11) de présence, et en ce que ladite nappe (10) est placée sous une garniture (4, 5) de ladite assise (3) et/ou dudit dossier (2). Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3090571-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion ou de positionnement dynamique cycloidal pour un navire
Inventor: DAMAY THOMAS
IPC: B63H23/10
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: système DE PROPULSION ou de positionnement dynamique CYCLOÏDAL POUR UN NAVIRE L’invention concerne un système de propulsion ou de positionnement dynamique cycloïdal (100) pour un navire baignant dans une eau présentant une direction d’écoulement et comportant un châssis, un rotor (102) monté mobile en rotation sur le châssis autour d’un axe principal (104) perpendiculaire à la direction d’écoulement, et comportant une pluralité de bras (108) s’étendant radialement par rapport à l’axe principal (104), un moteur principal (106) équipé d’un codeur rotatif et entraînant ledit rotor (102) en rotation, pour chaque bras (108), une pale (110) montée mobile en rotation sur le bras (108) autour d’un axe secondaire (112) parallèle à l’axe principal (104), pour chaque pale (110), un moteur secondaire (114) équipé d’un codeur rotatif et entraînant ladite pale (110) en rotation, pour au moins une pale (110), un capteur d’effort (202) agencé de manière à pouvoir évaluer les efforts qui s’exercent sur la pale (110), et une unité de contrôle (150) connectée à chaque codeur rotatif, au capteur de contrainte (202) et à chaque moteur (106, 114) et commandant la rotation en angle et en vitesse de chaque moteur (106, 114).     Fig. 1
Patent FR-3100997-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulvérisation
Inventor: SECK OULEYE
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-01-28
Abstract: Abrégé] Dispositif de pulvérisation (99) comprenant une station d’accueil (5), un premier récipient de parfum (11) et un second récipient de parfum (9) intégrables à la station d’accueil (5), le second récipient (9) comprenant des moyens de pompage (71) et une batterie (88), où la station d’accueil (5) est aménagée pour fournir une charge électrique au second récipient (9), et le second récipient (9) est portable et amovible par rapport à la station d’accueil (5).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101670-B1 (FR)
Title: Injecteur pour une turbine haute pression
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un injecteur (1) de turbine comprenant une couronne (10) annulaire s’étendant autour d’un axe longitudinal (A) et présentant une bordure radialement extérieure (12) et une bordure radialement intérieure (14). La couronne (10) présente une pluralité de canaux (20) destinés à relier fluidiquement la bordure radialement extérieure (12) à la bordure radialement intérieure (12), chaque canal (20) s’étendant dans un plan radial (P) de la couronne (10) et présentant une ouverture d’entrée (22) à proximité de la bordure extérieure (12) et une ouverture de sortie (24) à proximité de la bordure radialement intérieure (14), chaque canal (20) présentant une variation progressive de son orientation selon une composante tangentielle entre la section d’entrée (Φ22) de l’ouverture d’entrée (22) et la section de sortie (Φ24) de l’ouverture de sortie (24).. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091776-B1 (FR)
Title: Balayeur numérique industriel de codes à barres
Inventor: HANDSHAW DARRAN MICHAEL
IPC: G06K7/10
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-05-12
Abstract: Balayeur numérique industriel de codes à barres La présente invention concerne un ensemble de balayeur de codes à barres pour capturer au moins un objet apparaissant dans un champ de vision (FOV) qui comporte une enceinte de balayeur (11) comportant un corps d’enceinte de balayeur (12), une carte de circuit imprimé (PCB) (20) disposée au moins partiellement à l’intérieur de l’enceinte de balayeur, un ensemble d’imagerie (22) couplé à la PCB (20), et un ensemble de décodage positionné sur la PCB (20). Le corps d’enceinte de balayeur (12) a une partie de dessus (12a), une partie de fond (12b) opposée à la partie de dessus (12a), une partie avant (12c), et une partie arrière (12d) opposée à la partie avant (12c) et définit en outre une cavité interne. La PCB (20) est positionnée sensiblement parallèlement à un axe d’imagerie sortant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112110-B1 (FR)
Title: Volant de véhicule équipé d’un module de sécurité
Inventor: LETIERCE THOMAS
IPC: B60R21/203
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: Volant de véhicule, comprenant :      une armature (10),  un module de sécurité (20),  une interface de fixation (30) du module de sécurité (20) sur l’armature (10) comprenant un organe élastique (31) et au moins un crochet de retenue (32),      dans lequel l’organe élastique (31) est mobile entre :      une position de retenue (Pr),  une position de démontage (Pd),      caractérisé en ce que le volant comprend au moins une piste de guidage (41) de l’organe élastique (31) procurant un engagement entre l’organe élastique (31) et le module de sécurité (20) lors d’au moins une partie d’un mouvement de l’organe élastique (31) entre la position de retenue (Pr) et la position de démontage (Pd), de sorte à imposer un mouvement du module de sécurité (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112267-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de fromages à fermentation lactique et dispositif de moule adapté
Inventor: CHEVENET THIERRY
IPC: A01J25/12
Filed: 2020-07-08
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de fromage lactique caractérisé par une méthode de fabrication inversant les phases d’égouttage avant le moulage, en se basant sur un caillé qui est introduit dans un moule, alors qu’habituellement les procédés habituels partent d’un lait frais, caillé doté d’un extrait sec compris entre 17 et 20% constituant la matière première, et un dispositif particulier de moule, doté d’un réservoir complémentaire pour recevoir du caillé en complément qui est placé au-dessus du moule principal recevant lui-même du caillé, pour obtenir une dimension régulière du produit fini avec un extrait sec variant entre 30 et 35%, une méthode de démoulage simultané de l’ensemble des fromages réalisés, par retournement des parois qui libère l’intégralité des fromages sans déformation, étant mise en œuvre.
Patent FR-3112962-B1 (FR)
Title: Seringue à haute résistance à l’arrachement
Inventor: LE BAIL NOÉMIE
IPC: A61M5/178
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-12-23
Abstract: Seringue, comportant :  - un corps (1) de seringue, comprenant un butoir (2) présentant une paroi interne (20), élastiquement déformable, et délimitant une cavité (200) ;  - un piston, monté coulissant à l’intérieur du corps (1) de seringue suivant un sens d’injection, et comprenant une tige (3) ;  - un poussoir, agencé à une première extrémité de la tige (3) ;  - une tête (5) d’encliquetage, agencée à une seconde extrémité (31) de la tige (3), et encliquetée à l’intérieur de la cavité (200) du butoir (2) ; la tête (5) d’encliquetage présentant une surface d’appui (50) plane venant en appui contre la paroi interne (20) du butoir (2) lorsque le piston coulisse suivant le sens opposé au sens d’injection ;  remarquable en ce que la tête (5) d’encliquetage comporte au moins un élément saillant (6), s’étendant en saillie de la surface d’appui (50) plane, et agencé pour pénétrer dans la paroi interne (20) du butoir (2) lorsque le piston coulisse suivant le sens opposé au sens d’injection.  Figure 2
Patent FR-3113481-B1 (FR)
Title: Système de compartimentation escamotable d’un espace entouré de parois
Inventor: GUIDETTI STEFANO
IPC: B62D33/04
Filed: 2020-08-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: Système de compartimentation escamotable, comprenant une cloison et un moyen de pivotement. Le système comprend une béquille (511) adoptant une position étendue dans laquelle la béquille (511) peut être en appui contre une deuxième paroi de l’espace ou laissant la cloison mobile, et aussi un crochet (320) pour maintenir à la première paroi la partie distale, par rapport au moyen de pivotement, de la cloison quand elle est en position escamotée, le crochet (320) adoptant une position de fixation sous l’action d’un opérateur engageant le crochet dans une prise de la première paroi pour maintenir la cloison en position escamotée, et adoptant une position de libération sous l’action d’un opérateur tirant une commande accessible sur la face de la cloison opposée au crochet. Le crochet est relié à la béquille par une biellette qui amène la béquille en position étendue en rétractant le crochet, et inversement extrait le crochet de l’épaisseur de la cloison en rétractant la béquille, la commande du crochet comprenant un moyen de traction en matériau souple monté glissant dans une fente de la cloison pour suivre le crochet lors de son extraction et s’effacer lors de sa rétractation.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 16
Patent FR-3113673-B1 (FR)
Title: Matériau bas émissif à haute sélectivité et vitrage comprenant un tel matériau
Inventor: MONMEYRAN CORENTIN
IPC: E06B3/30
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que l’empilement comprend :- deux couches de blocage situées au contact, en dessous et au-dessus, d’une couche métallique fonctionnelle à base d’argent, les couches de blocages sont choisies parmi les couches métalliques à base d'un métal ou d'un alliage métallique d’un ou plusieurs éléments choisis parmi le titane, le nickel, le chrome, le tantale, le zirconium et le niobium,- une couche de nitrure de titane située au-contact d’une couche de blocage et séparée de la couche fonctionnelle à base d’argent par ladite couche de blocage.