baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031365-A1 (FR)
Title: Amortisseur, notamment pour un embrayage d'un vehicule automobile
Inventor: ROHRLE DIETER
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention a pour objet un amortisseur, notamment un amortisseur de torsion, notamment pour un embrayage d'automobile, comprenant : - un premier (2) et un second élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X); - au moins un organe de transmission 60 comportant au moins une lame élastique (61a, 61b) capable de fléchir et transmettre un couple entre ces deux éléments, la flexion de la lame élastique étant, dans un premier mode de transmission, accompagnée d'une rotation relative entre le premier et le second élément selon l'axe de rotation X, l'amortisseur étant caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de fin de course comprenant au moins un élément déformable (64a) capable de permettre une mise en butée progressive entre les premier et second éléments.
Patent FR-3036081-A1 (FR)
Title: Identification de l'inertie de lacet et de tangage de vehicule automobile
Inventor: FANG ZHOU
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-05-13
Abstract: Procédé d'identification (30) de l'inertie en lacet d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consécutives suivantes: - une première étape de mesure (E1) de valeurs caractéristiques du véhicule au niveau des roues comprenant des mesures d'efforts à la roue, - une deuxième étape d'identification du centre de gravité dynamique (E3) du véhicule consécutive à l'étape de mesure (E1), - une troisième étape d'identification de l'inertie en lacet (E5) dynamique du véhicule consécutive à l'étape d'identification du centre de gravité (E3) dynamique. La valeur d'inertie de lacet est ensuite transmise à un procédé de contrôle de stabilité du véhicule.
Patent FR-3037401-A1 (FR)
Title: Caracterisation d'un echantillon par decomposition en base de materiaux.
Inventor: BRAMBILLA ANDREA
IPC: G01N23/02
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un échantillon, par estimation d'une pluralité d'épaisseurs caractéristiques, chacune associée à un matériau de calibrage, comprenant les étapes suivantes : - acquisition d'un spectre d'énergie transmis à travers cet échantillon (Sech), situé dans une bande spectrale X et/ou gamma, dit spectre transmis de l'échantillon ; - pour chaque spectre parmi une pluralité de spectres de calibrage (Sbase(Lk; Ll)), calcul d'une vraisemblance à partir dudit spectre de calibrage (Sbase(Lk; Ll)) et du spectre transmis de l'échantillon (Sech), chaque spectre de calibrage (Sbase(Lk; Ll)) correspondant au spectre d'énergie transmis à travers un empilement de cales formées chacune d'une épaisseur connue de matériau de calibrage ; - estimation des épaisseurs caractéristiques (L1,L2) associées à l'échantillon selon le critère de maximum de vraisemblance.
Patent FR-3037898-A1 (FR)
Title: Organe pour un systeme de connexion d'un balai d'essuyage a un bras d'essuie-glace
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention vise un organe 24, 26 pour un système de connexion d'un balai d'essuyage 12 à un bras 14 d'essuie-glace, cet organe comprenant des moyens d'articulation 80 configurés pour coopérer avec des premiers moyens 60 complémentaires d'un second organe 26, 24 du système de connexion de manière à tourner autour d'au moins un axe d'articulation Y de l'organe vis-à-vis de ce second organe, ledit organe comportant des moyens de centrage et de guidage 62, 82 configurés pour coopérer avec des seconds moyens 82, 62 complémentaires du second organe pour faciliter le montage de l'organe dans ou sur le second organe, caractérisé en ce que lesdits moyens de centrage et de guidage 62, 82 comprennent au moins deux portions 62a, 62b, 82a, 82b distinctes et jointives.
Patent FR-3041408-A1 (FR)
Title: Valve pour embout a obturateur
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: F16K21/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une valve constituée d'un embout (1) rigide disposant en son centre d'une tige (11) d'axe xx' et d'un clapet (2), ladite valve est caractérisée en ce que ledit clapet (1) dispose d'une paroi souple (22) située en vis-à-vis de la tige, ajourée d'un orifice (23) ayant une surface inférieure au diamètre de la tige (11), la valve est en position fermée et constitue un ensemble étanche lorsque la paroi souple (22) est en contact avec la tige (11) par déformation élastique sur la totalité du périmètre de l'orifice (23) et en position ouverte lorsque la paroi souple (22) est distante de l'extrémité (111) de la tige sur au moins une partie de ce périmètre, le clapet est relié à l'embout par une liaison fixe non déformable, la valve passe de la position fermée à la position ouverte par déformation de la paroi souple (22).
Patent FR-3043578-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en trois dimensions sur un support
Inventor: LAUCOURNET RICHARD
IPC: C23C28/00
Filed: 2015-11-17
Abstract: La présente concerne un procédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support, le procédé comportant les étapes suivantes : - dépôt (11) d'une couche sacrificielle sur le support, - réalisation (12) de la pièce en trois dimensions au-dessus de la couche sacrificielle, - hydrogénation (13) de la couche sacrificielle de sorte à entraîner une expansion volumique de la couche sacrificielle, et - séparation (14) de la pièce du support par rupture de la couche sacrificielle expansée.
Patent FR-3044062-A1 (FR)
Title: "dispositif de rappel elastique en position d'un organe rotatif de selection d'une boite de vitesses et boite de vitesses associee"
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H59/04
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention propose un dispositif de rappel élastique en position d'un organe rotatif (10, 28) de sélection d'une boîte de vitesses de véhicule automobile, dispositif comportant un organe élastique de rappel qui est interposé entre une partie tournante (28) liée à l'organe rotatif de sélection, et une partie fixe d'appui (32) liée au carter (12) de la boîte de vitesses, caractérisé en ce que l'organe élastique de rappel est une lame élastique de rappel (36) dont une extrémité (38) est fixée à l'une (28) desdites parties (28, 32), tournante ou fixe, et dont l'autre extrémité libre (42, 44) coopère avec une autre (32) desdites parties, fixe (32) ou tournante (28).
Patent FR-3044382-A1 (FR)
Title: Raccord tubulaire rapide avec bague secable pour connexion fluidique securisee
Inventor: CHATELAIN CLEMENT
IPC: F16L37/092
Filed: 2015-11-30
Abstract: Un raccord tubulaire (1) rapide comporte un premier élément tubulaire (2) avec un corps (4) creux de connecteur définissant un orifice (5) axial destiné à recevoir un second élément tubulaire (3) pourvu d'une nervure (8) circulaire, un verrou (6) bloqué axialement dans le premier élément tubulaire (2) et actionnable radialement pour libérer le second élément tubulaire (3) du premier élément tubulaire (2) et un système de sécurité (7) qui empêche le retrait du second élément tubulaire (3). Le système de sécurité (7) est une bague (7) flexible et sécable qui a une portion de périmètre à l'intérieur du premier élément tubulaire (2) entre l'entrée de l'orifice (5) du corps (4) et le verrou (6) pour assurer le blocage coaxial du second élément tubulaire (3) dans le premier élément tubulaire (2) malgré l'actionnement du verrou (6), et la bague (7) a au moins une portion de périmètre sous forme de créneau (16) sécable qui se projette à l'extérieur du corps (4).
Patent FR-3044835-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien, ensemble de capteur uhf et poste electrique a haute tension
Inventor: MAUFFREY THIBAUT
IPC: H02B1/04
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un système de maintien (10) d'un capteur ultra haute fréquence (UHF) (140) sur un hublot (6) de poste électrique (1) à haute tension. Le système de maintien (10) comporte au moins un élément de fixation, destiné à être fixé sur le poste électrique (1) en regard du support (5) ; une pièce de maintien de capteur UHF (140) configurée pour loger au moins partiellement le capteur UHF (140), la pièce de maintien étant en outre configurée pour être placée dans une ouverture (119) de l'élément de fixation ; et au moins un premier organe de verrouillage (130) configuré pour permettre un verrouillage manuel en position de la pièce de maintien (120) dans l'orifice (119) de l'élément de fixation (110). L'invention concerne en outre un ensemble de capteurs UHF, un poste électrique (1) et un procédé de fixation d'un capteur UHF (140) sur un hublot (6) de poste électrique (1).
Patent FR-3044967-A1 (FR)
Title: Sommet de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C9/18
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne le sommet d'un pneumatique pour véhicule lourd de génie civil et vise à désensibiliser ce sommet aux agressions. Cet objectif a été atteint par un pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (2) ayant un taux de lamellisation surfacique TL, exprimé en m/m2, égal au rapport entre la longueur cumulée LD des découpures (21) et l'aire A de la surface radialement extérieure (23) de la bande de roulement (2), et une armature de protection (4) comprenant au moins deux couches de protection (41, 42) formées de renforts métalliques élastiques et ayant une résistance à rupture maximale Rmax, exprimée en daN/m, tel que le taux de lamellisation surfacique TL de la bande de roulement (2) est au moins égal à 3 m/m2 et un ratio de couplage C, égal au rapport entre la résistance à rupture maximale Rmax et le taux de lamellisation surfacique TL, est au moins égal à 30000 daN.
Patent FR-3046389-A1 (FR)
Title: Piece exterieure de vehicule automobile comportant un tissu eclairant
Inventor: ESCOFFIER ARNAUD
IPC: G02B6/04
Filed: 2015-12-30
Abstract: La pièce extérieure de véhicule automobile comprend un tissu éclairant (200) et un support (300) de réception du tissu éclairant.
Patent FR-3049929-A1 (FR)
Title: Methode d'assemblage d'un raidisseur sur un panneau de structure d'aeronef, procede de montage d'un aeronef et panneau associes
Inventor: PREVOST ALEXANDRA
IPC: B64C1/12
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'assemblage d'un panneau d'aéronef comportant au moins un raidisseur (6) et un revêtement (4), comportant les étapes suivantes : - positionnement du raidisseur (6) sensiblement perpendiculaire par rapport à une première surface (12) du revêtement (4) ; - soudage par friction malaxage du raidisseur (6) sur le revêtement (4), le soudage étant réalisé à partir d'une deuxième surface (14) du revêtement (4) opposée à la première surface (12), en regard du raidisseur (6). Le revêtement (4) définit au moins une rainure (16) ménagée dans la première surface (12), le positionnement du raidisseur (6) comprenant l'insertion du raidisseur (6) dans la rainure (16), avant le soudage.
Patent FR-3050126-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: HONDIER THIERRY
IPC: B05C17/005
Filed: 2016-04-14
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un réservoir (R) contenant du produit fluide (F) sur lequel est monté un organe de distribution de produit fluide (D) comprenant un applicateur de produit fluide (1 ; 1' ; 1") comprenant une surface d'application (12) destinée à être mise en contact de la peau d'une personne, le produit fluide (F) présentant une viscosité V exprimée en centipoise (cP) et l'applicateur de produit fluide (1) présente une porosité P exprimée en micromètre (µm), caractérisé en ce que le rapport P/V répond à la formule suivante : 0,5 ≤ P/V ≤ 4.
Patent FR-3051153-A1 (FR)
Title: Visualisation d’images anti-distraction dans un vehicule.
Inventor: PANAHI PATRICK
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de visualisation anti-distraction d'images (1') sur un écran d'affichage (100) d'un véhicule automobile. Dans ce procédé, l'écran d'affichage (100; 100a, 100b) peut pivoter, à partir d'une position neutre non orientée, entre des positions orientées vers le poste de conduite (A) et vers la position passager (B). Ce pivotement (F1) entraîne une avancée motorisée de masquage progressif (2; 20, 20d) de cet écran (100) du côté du poste de conduite (A), jusqu'à atteindre un déploiement maximal pour lequel la visualisation des images sur cet écran (100) est hors de portée du champ de vision standard offert par le poste de conduite (A).
Patent FR-3062500-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de l'utilisation d'un systeme d'essuyage d'un vehicule automobile
Inventor: LALOI NATHALIE
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé 100 de suivi de l'utilisation d'un système d'essuyage d'un véhicule automobile 1, comprenant les étapes suivantes :         - une étape de collecte d'au moins une donnée relative au déclenchement du système d'essuyage 10,         - une étape de collecte d'au moins une donnée relative au véhicule 1 et/ou à son environnement,         - une étape de transformation de l'une au moins des données collectées aux étapes précédentes en une valeur, dite valeur de suivi,         - une étape de comparaison de la valeur de suivi à une valeur, dite valeur seuil prédéterminée,         - une étape d'enregistrement de l'une au moins des données collectées lorsque la valeur de suivi atteint ou dépasse la valeur seuil prédéterminée.         L'invention concerne encore un système d'essuyage 10 comprenant une unité de pilotage conçue de manière à mettre en œuvre le procédé tel que décrit ci-dessus.
Patent FR-3064233-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite et lame racleuse constitutifs d'un balai d'essuyage
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble (5, 8) formé d'un embout d'extrémité (8) et d'une lame racleuse (5) constitutifs d'un balai d'essuyage (1), la lame racleuse (5) comprenant au moins un talon (5a) et une zone de frottement (5g), la zone de frottement (5g) étant apte à venir en contact d'une surface à essuyer, l'embout d'extrémité (8) comprenant un premier logement (21) qui est configuré pour recevoir une première extrémité (31) d'un support flexible (6) du balai d'essuyage (1) et un deuxième logement (22) dans lequel s'étend le talon (5a) de la lame racleuse (5), les deux logements (21, 22) étant superposés dans un plan passant par le talon (5a) et par la zone de frottement (5g), l'embout d'extrémité (8) comprenant un moyen d'accrochage (19) à la lame racleuse (5) venu de matière avec l'embout d'extrémité (8).
Patent FR-3065553-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un programme destine a etre interprete par une machine virtuelle protege contre des attaques par injection de faute
Inventor: SERE AHMADOU
IPC: G06F21/53
Filed: 2017-04-20
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé d'exécution d'un programme (P) destiné à être interprété par une machine virtuelle (M), le procédé comprenant des étapes de détermination (102) d'une instruction de code de référence à interpréter au cours de l'exécution du programme et d'interprétation (112), par la machine virtuelle, de l'instruction de code de référence à l'aide de code machine. Ce procédé comprend par ailleurs une lecture (106) de données de droits d'interprétation (DR) indiquant une portion du programme (P1) contenant des instructions de code interprétables par la machine virtuelle, et, sur la base des données lues, un contrôle de présence (110) de l'instruction de code de référence dans la portion (P1) du programme (P), l'interprétation de l'instruction de code de référence étant mise en œuvre par la machine virtuelle (M) seulement si l'instruction de code de référence est contenue dans la portion (P1) du programme (P).
Patent FR-3060965-A1 (FR)
Title: Dispositif de radiologie dentaire
Inventor: HAMIMED SAMIR
IPC: A61B6/14
Filed: 2017-06-07
Abstract: Dispositif de radiographie dentaire statique et panoramique (10) comprenant un casque (14), destiné à être monté sur la tête d'un patient, qui comprend au moins un bras (12) monté mobile en translation circulaire sur le casque (14), destiné à circonscrire au moins une partie ou la totalité de la périphérie de la tête du patient, ledit bras (12) comprenant un élément radiographique, à savoir un générateur de rayon X miniaturisé (3) ou un capteur radiographique, destiné à circonscrire au moins la région maxillo-faciale du patient.
Patent FR-3067782-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de guides de chaine de distribution de moteur et systeme de guidage d’une chaine de distribution
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: F16H7/18
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un système de guidage d'une chaîne de distribution de moteur comportant deux guides (24, 25) de portions de chaîne en regard un guide fixe (24) et un guide mobile (25) de maintien de la chaîne en tension s'étendant longitudinalement et parallèlement à un plan transversal. Le guide fixe (24) est immobilisé sur un pivot d'axe traversant (TT') et le guide mobile (25) est monté de manière mobile sur le même axe (TT'). Le guide fixe (24) présente un bras anti-retour (27) s'étendant latéralement par rapport à la direction longitudinale de ce guide (24) et positionné dans un logement (32) formé sur le guide fixe (25). Le bras anti-retour (29) est maintenu dans le logement (32) par une languette (29) venant de ce bras anti-retour (29) et prenant appui en extrémité (29b) sur une bordure (32L) de lumière (L) formée dans la paroi externe (32e) du logement (32).
Patent FR-3067907-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture de vegetaux marins, de coquillages, de poissons ou encore de tout organisme marin
Inventor: BOUVET ALEXIS
IPC: A01K61/60
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de culture de végétaux marins, de coquillages, de poissons ou encore de tout organisme marin. A cet effet, le dispositif (1) selon l'invention concerne : - une structure flottante (100) matérialisée par des tubes rigides (101) assemblés entre eux, la structure flottante (100) présentant un bord avant (102) rectiligne, un bord arrière (103) et deux bords latéraux (104, 105), les bords latéraux (104, 105) présentant chacun une première portion (1041, 1051) qui diverge à partir du bord avant (102) en direction du bord arrière (103), - une ligne d'amarrage (200) à un dispositif d'ancrage présentée par le bord avant (102). - des moyens de fixations (106), présentés par la structure flottante (100), pour la fixation de supports (107) de culture d'algues, de poissons, de coquillages ou tout organisme marin.
Patent FR-3070472-A1 (FR)
Title: Element de conduite avec tube frette et embouts en acier a haute limite elastique, et procede pour faire evoluer une colonne montante avec un tel element de conduite
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: E21B19/16
Filed: 2017-08-24
Abstract: La présente invention concerne un élément de conduite comprenant un tube fretté pourvu à ses extrémités de deux réceptacles, dans lesquels sont fixés des embouts mâle et femelle réalisées en acier à haute limite élastique. L'invention concerne aussi un tronçon de colonne montante comprenant au moins un élément de conduite auxiliaire avec ces caractéristiques. En outre, l'invention concerne un procédé pour faire évoluer une colonne montante en remplaçant un élément de conduite auxiliaire par un élément de conduite avec ces caractéristiques.
Patent FR-3072927-A1 (FR)
Title: Agencement d'une cloison mobile entre un espace de chargement et un espace cabine de vehicule utilitaire
Inventor: DIAMPOVESA SEPHORA
IPC: B62D33/04
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention porte sur un agencement (100) pour véhicule automobile utilitaire (1) comprenant un espace de chargement (2) destiné à être disposé à l'arrière d'un tel véhicule automobile utilitaire (1) et un espace cabine (3) incluant au moins un siège conducteur (4) à l'avant d'un tel véhicule automobile utilitaire (1), l'espace de chargement (2) et l'espace cabine (3) étant séparés par une première cloison (110) et une deuxième cloison (120), au moins la première cloison (110) étant montée mobile en translation selon un axe longitudinal du véhicule automobile utilitaire (1) entre une première position (A) et une deuxième position (B).
Patent FR-3075093-A1 (FR)
Title: Article comprenant un revetement fonctionnel et une couche de protection temporaire en resine polyfuranique
Inventor: Heurtefeu Bertrand
IPC: C03C17/32
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat avec deux faces principales définissant deux surfaces principales séparées par des bords, ledit substrat portant un revêtement fonctionnel déposé sur au moins une partie d'une surface principale et une couche de protection temporaire déposée sur au moins une partie du revêtement. La couche de protection temporaire a une épaisseur d'au moins 1 micromètre. Cette couche de protection temporaire en résine polyfuranique est obtenue à partir d'une composition liquide comprenant de l'alcool furfurylique.
Patent FR-3076186-A1 (FR)
Title: Assemblage contenant au moins un substrat de coloration et au moins un substrat protecteur comprenant un ou plusieurs agents conservateurs, moyen de distribution, et procede de coloration
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention a trait au domaine de la coloration des fibres kératiniques et plus particulièrement au domaine de la coloration capillaire. La présente invention concerne un assemblage 2 contenant au moins un substrat de coloration 3, et au moins un substrat protecteur 4a, 4b comprenant un ou plusieurs agents conservateurs, et étant entendu que le ou les substrats de coloration 3 sont différents du ou des substrats protecteurs 4a, 4b. La présente invention concerne également un moyen de distribution 1 de l'assemblage 2, ainsi qu'un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre ledit assemblage 2.
Patent FR-3067436-A1 (FR)
Title: Joint a armature rigide et en elastomere
Inventor: JEANNE OLIVIER
IPC: F16J15/14
Filed: 2017-06-12
Abstract: Joint (1) à armature rigide et en élastomère, notamment pour les véhicules automobiles, en particulier pour les batteries de véhicules électriques, caractérisé en ce qu il comporte plusieurs parties rigides (2A, 2B, 2C, 2D, 2E, 2F, 2G, 2H) comprenant chacune une pièce rigide solidaire d un matériau en élastomère, lesdites parties étant reliées les unes aux autres par des éléments de liaison flexibles (3A, 3B, 3C, 3D, 3E, 3F, 3G, 3H). Ce joint en plusieurs parties reliées de manière souple les unes aux autres, permet de concevoir une armature articulée qui adopte deux états, un état plié/ramassé utile d encombrement réduit, et un état déplié de plus grande surface pour adopter la géométrie souhaitée correspondant à son utilisation finale.
Patent FR-3081558-A1 (FR)
Title: Station et procede de mesure de la contamination moleculaire vehiculee par l'air
Inventor: BOUNOUAR JULIEN
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne une station de mesure (1 ; l') de la contamination moléculaire véhiculée par l'air comportant au moins un analyseur de gaz (2) et une pompe de conditionnement (3) caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une unité de séquençage (4) comportant un programme de séquençage définissant un ordre des mesures à réaliser pour au moins deux lignes de prélèvement (L1-L16), l'unité de séquençage (4) étant configurée pour piloter la mise en communication d'une ligne de prélèvement (L1 -L16) à mesurer dont la mesure est programmée consécutivement à une ligne de prélèvement (L1 -L16) en cours de mesure, avec la pompe de conditionnement (3) pendant le pilotage de la mise en communication de la ligne de prélèvement (L1-L16) en cours de mesure avec le au moins un analyseur de gaz (2). La présente invention se rapporte également à un procédé de mesure de la contamination moléculaire véhiculée par l'air au moyen d'une telle station.