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Patent FR-3043554-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait aqueux enrichi en petits arn a partir d’une matiere vegetale et extraits issus du procede
Inventor: LEQUOY VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait aqueux enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides à partir d'une matière végétale. L'invention se caractérise en ce qu'il comprend les étapes suivantes selon lesquelles : a) on met en présence la matière végétale dans de l'eau ; b) on ajoute de l'acide éthylène diamine tétraacétique (EDTA) tétrasodique dans le mélange obtenu en a) à un pH compris entre 10,5 et 11 ; c) on ajuste ensuite le pH du mélange obtenu en b) à une valeur comprise entre 6 et 8 ; d) on purifie le mélange obtenu en c) de manière à éliminer la matière végétale et récupérer un extrait brut aqueux ; et e) on contrôle le pH et on le réajuste si nécessaire à une valeur comprise entre 6 et 8. L'invention concerne également un extrait aqueux de matière végétale, enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides, susceptible d'être obtenu par un tel procédé, ainsi que les compositions comprenant un tel extrait et leurs utilisations cosmétiques pour lutter contre les signes du vieillissement cutané, et améliorer l'hydratation de la peau.
Patent FR-3070700-B1 (FR)
Title: Cale de decoffrage
Inventor: CRIGNON SYLVAIN
IPC: E04G25/08
Filed: 2017-09-06
Granted: 2020-02-07
Abstract: Le dispositif est constitué de deux plaques (14) ayant chacune une face biseautée, entre ces plaques peut glisser un coin (16) ayant la même déclivité que les plaques. Ce coin est mobile par rapport aux deux plaques grâce à une vis (12) à large pas, qui permet lors de sa rotation d'éloigner ou de rapprocher les deux plaques, modifiant ainsi la hauteur du soutènement.
Patent FR-3058533-B1 (FR)
Title: Procedes de determination de la position d'une balise de geolocalisation, produit programme d'ordinateur, balise, station de base et dispositif de calcul de position correspondants
Inventor: GUENAIS MIKAEL
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-03-20
Abstract: Il est proposé un procédé de détermination de la position d'une balise de géolocalisation connectée à un réseau de communication du type basse consommation et bas débit dédié aux objets connectés. Le procédé comprend les étapes suivantes : réception de signaux de géolocalisation provenant de N' véhicules spatiaux; détermination d'une mesure de phase de code pour chacun des N' véhicules spatiaux; obtention de N informations de phases de codes sur la base des N' mesures de phases de codes; encodage des N informations de phases de codes dans au moins une trame de données sous la contrainte que le nombre total de bits alloués aux N informations de phases de codes reste inférieur ou égal à un nombre prédéterminé de bits, l'encodage étant adaptatif en fonction de N ; et transmission de l'au moins une trame de données, dans au moins une trame radio via le réseau de communication, à destination d'un dispositif de calcul de position configuré pour déterminer la position de la balise de géolocalisation en fonction des N informations de phases de codes et d'informations d'éphéméride et/ou d'almanach décrivant la constellation de véhicules spatiaux.
Patent FR-3064074-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation d’un terminal d’un systeme de communication sans fil
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: G01S19/42
Filed: 2017-03-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de géolocalisation d'un terminal d'un système de communication sans fil basé sur une méthode d'apprentissage permettant d'estimer la position géographique d'un terminal à partir d'une part d'une signature radio correspondant à un ensemble de valeurs représentatives de la qualité de liens radio existant entre le terminal situé à la position recherchée et plusieurs stations de base dudit système de communication sans fil, et d'autre part d'un ensemble de données de référence associant des signatures radio à des positions géographiques connues. Pour limiter la complexité de l'algorithme d'apprentissage et le rendre résistant aux changements de topologie du réseau d'accès, le procédé de géolocalisation est caractérisé en ce que chaque signature radio contient une sélection de N valeurs parmi l'ensemble des valeurs mesurées ainsi que les positions géographiques des stations de base correspondantes.
Patent FR-3064069-B1 (FR)
Title: Controle non destructif de pieces aeronautiques par un systeme de radiographie
Inventor: BOUSSAID HAITHEM
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de contrôle non destructif de pièces aéronautiques mettant en oeuvre un système d'acquisition d'images radiographiques des pièces aéronautiques, le procédé comportant la vérification du système d'acquisition d'images radiographiques des pièces aéronautiques, la vérification comportant des étapes de : - Acquisition (E1) d'une image radiographique (IR) d'une pièce de référence connue (IQI) comportant des structures prédéfinies, - Reconnaissance (E2, E3, E4, E5) des structures prédéfinies de la pièce de référence connue dans l'image radiographique acquise, - Mesure (E6) de qualité d'image en fonction du résultat de l'étape de reconnaissance, Caractérisé en ce que la reconnaissance des structures prédéfinies de la pièce de référence connue dans l'image radiographique acquise comporte des étapes de : - Exploitation d'informations extraites de l'image acquise (E2, E4), pour produire des premières informations de structures, et - Combinaison des premières informations de structures avec des informations représentant une connaissance a priori des structures (E3, E5), par modélisation par une chaîne de Markov, pour produire des secondes informations de structures.
Patent FR-3067004-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'un aeronef comportant une nacelle avec un systeme d'ouverture ameliore
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: B64D29/08
Filed: 2017-05-30
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion (150) comprenant un mât (152), une turbomachine (202) avec un noyau (204) et une nacelle (154). La nacelle (154) comporte deux capots intérieurs (256a-b) et deux capots extérieurs (258a-b) autour des capots intérieurs (256a-b), où chaque capot extérieur (258a-b) est monté articulé par l'intermédiaire de charnières et est mobile entre une position fermée dans laquelle le capot extérieur (258a-b) est resserré autour du noyau (204) et une position ouverte dans laquelle le capot extérieur (258a-b) est écarté du noyau (204). En outre, chaque capot intérieur (256a-b) est monté articulé sur le mât (152) par l'intermédiaire de charnières fixes (257a-b) et est mobile entre une position fermée dans laquelle le capot intérieur (256a-b) est resserré autour du noyau (204) et une position ouverte dans laquelle le capot intérieur (256a-b) est écarté du noyau (204). La mise en place de charnières entre le mât et chaque capot intérieur permet de dissocier la rotation du capot intérieur de la rotation du capot extérieur associé.
Patent FR-3067724-B1 (FR)
Title: Appareil de repassage equipe d'une cuve chauffee par des premiere et deuxieme resistances electriques
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: Cet appareil de repassage (2) comprend une cuve (7) pour la production de vapeur sous pression ; des première et deuxième résistances électriques (R1, R2) configurées pour chauffer électriquement la cuve (7) ; un fer à repasser (4) comprenant une semelle de repassage (11) et une troisième résistance électrique (R3) configurée pour chauffer électriquement la semelle de repassage (11) ; un conduit d'acheminement de vapeur (5) reliant la cuve (7) au fer à repasser (4) ; un dispositif de commande (16) configuré pour commander l'alimentation électrique des première, deuxième et troisième résistances électriques (R1, R2, R3), le dispositif de commande (16) commandant l'alimentation électrique des deuxième et troisième résistances électriques (R2, R3) de telle sorte que les deuxième et troisième résistances électriques (R2, R3) ne soient jamais alimentées simultanément ; et des premiers moyens de mesure configurés pour mesurer la température et/ou de la pression de la cuve (7) et des deuxièmes moyens de mesure configurés pour mesurer la température de la semelle de repassage (11).
Patent FR-3074181-B1 (FR)
Title: Composition copolymerique hydrosoluble a ph neutre
Inventor: BROCAS ANNE-LAURE
IPC: C09K23/52
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des copolymères hydrosolubles ou hydrodispersibles à pH neutre ou proche du neutre, c'est-à-dire entre 5,5 et 9,5 comprenant au moins un copolymère statistique comprenant de l'acide méthacrylique, de l'acrylate de butyle, du styrène et un monomère choisi parmi l'acide styrène sulfonique ou ses sels, l'acide vinyle benzoique ou ses sels, l'acide 2-acrylamido-2- methane sulfonique ou ses sels, la N-vinyle pyrolidone, seuls ou en combinaison.
Patent FR-3076068-B1 (FR)
Title: Procede de gravure d'une couche dielectrique tridimensionnelle
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/78
Filed: 2017-12-27
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de gravure d'une couche diélectrique (40) recouvrant au moins un sommet (31) et un flanc (32, 32) d'une structure (30), le procédé comprenant une pluralité de séquences comprenant chacune au moins les étapes successives suivantes : - une première gravure de la couche diélectrique (40), par plasma, en utilisant une chimie comprenant au moins: ○ au moins un premier composé à base de fluor (F) et ○ au moins un deuxième composé pris parmi le SiwCl(2w+2) et le SiwF(2w+2)W, x, y et z étant des entiers, ○ de l'oxygène (O). la première gravure étant effectuée de manière à : ○ interrompre la première gravure avant consommation de toute l'épaisseur de la couche diélectrique (40) située sur le flanc (32) et après avoir consommé toute l'épaisseur de la couche diélectrique (40) située sur le sommet (31), ○ former une première couche de protection (50) sur le sommet (31) et former une deuxième couche de protection (60) sur le flanc (32), ○ une deuxième gravure pour retirer entièrement la deuxième couche de protection (60) tout en conservant une portion de l'épaisseur de la première couche de protection (50), la séquence étant réitérée jusqu'au retrait complet de la couche diélectrique (40) située sur le flanc (32) de la structure (30).
Patent FR-3063632-B1 (FR)
Title: Dispositif de marquage et d’identification des protheses dentaires amovibles, par le biais d’un telephone mobile intelligent et d'un reseau internet.
Inventor: BENOLIEL SIMON
IPC: A61C19/00
Filed: 2017-03-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de marquage de prothèses dentaires amovibles, caractérisé par la prise d'une photographie numérique de la prothèse dentaire à l'intérieur d'un gabarit adapté selon sa forme (fig.2) à partir d'un « téléphone mobile intelligent » qui comporte une application de prise de photographie qui embarque un filtre à la forme du même gabarit au centre duquel se trouve la prothèse. L'alignement du gabarit et du filtre permet d'obtenir une photographie reproductible qui va permettre l'identification d'une prothèse retrouvée, par comparaison des caractéristiques intrinsèques de la prothèse. Ces caractéristiques hiérarchisées en niveaux, sont réunies dans un tableau (fig.10) qui définit la fiche signalétique spécifique d'une prothèse dentaire. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'identification des prothèses dentaires en institutions gériatriques et en milieu hospitalier.
Patent FR-3080438-B1 (FR)
Title: Volet de desenfumage a portillon
Inventor: D'HAESES JONAS
IPC: F24F11/33
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble de cadres (1) pour installer un volet de désenfumage à portillon, comprenant un pré-cadre (2) avec une partie de recouvrement (2a) et une partie d'insertion (2b) perpendiculaire par rapport à cela ; un cadre principal (3) pour monter avec une partie de recouvrement (3a) et une partie d'insertion (3b) reposant respectivement contre la partie de recouvrement (2a) et la partie d'insertion (2b) du pré-cadre (2) ; une pièce de fixation (4a), prévue sur la partie d'insertion (2b) du pré-cadre (2), relevée par rapport à cela ; une deuxième pièce de fixation (5a), prévue sur la partie d'insertion (3b) du cadre principal (3), relevée par rapport à cela et étant positionnée moins loin de la partie de recouvrement (2b) du pré-cadre (2) que la première partie de fixation (4a) ; et des moyens de fixation (6) pour monter la deuxième pièce de fixation (5a) à la première pièce de fixation (4a).
Patent FR-3080623-B1 (FR)
Title: Valorisation de resine (meth)acrylique par depolymerisation et hydrolyse
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C09K5/00
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recyclage (100) d'un article à base de résine polymère thermoplastique (méth)acrylique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - introduction (110) de l'article dans un système adapté pour le recyclage de polymère thermoplastique, - dépolymérisation (130) au moins partielle de la résine polymère thermoplastique (méth)acrylique de façon à former des monomères (méth)acrylates, - introduction (140) d'un catalyseur d'hydrolyse dans un réacteur d'hydrolyse, - introduction (150) d'eau dans ledit réacteur d'hydrolyse, et - conversion (160) dans le réacteur d'hydrolyse, d'au moins une partie des monomères (méth)acrylates en acide (méth)acrylique. L'invention porte en outre sur un système de recyclage d'un article à base de résine polymère thermoplastique (méth)acrylique.
Patent FR-3089104-B1 (FR)
Title: Ensemble de cuisson comprenant un appareil electrique de cuisson et un receptacle de vidange
Inventor: SCHWARTZ DELPHINE
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un ensemble de cuisson (1) comprenant un appareil électrique de cuisson (2) et un réceptacle de vidange (70), l’appareil électrique de cuisson (2) comportant une cuve (10) munie d’un dispositif de vidange (60) comprenant un clapet (61), le réceptacle de vidange (70) présentant un organe de commande, l’ensemble de cuisson (1) présentant une configuration de vidange dans laquelle le réceptacle de vidange (70) porte l’appareil électrique de cuisson (2) et dans laquelle l’organe de commande déplace le clapet (61) en position ouverte. Selon l’invention, le réceptacle de vidange (70) comporte des appuis supérieurs appartenant à des piliers issus d’une paroi latérale (75) du réceptacle de vidange (70) et l’appareil électrique de cuisson (2) repose sur les appuis supérieurs lorsque l’ensemble de cuisson (1) présente la configuration de vidange. Figure pour l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3090780-B1 (FR)
Title: Absorbeur d’énergie de choc d’une colonne de direction avec boucle fermée par liaison fusible
Inventor: SAUQUET MICKAEL
IPC: F16F7/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne un absorbeur d’énergie d’un choc de colonne de direction comprenant : - une pièce plastiquement déformable (4) formant une boucle, - une liaison fusible (40) fermant cette boucle sur elle-même, - une première interface de fixation (41) et une deuxième interface de fixation (42) distinctes de la liaison fusible, agencées de part et d’autres de la boucle,la pièce et la liaison fusible étant agencées de manière à ce que l’exercice de forces en des sens opposés respectivement sur la première interface de fixation et sur la deuxième interface de fixation entraine une contrainte tendant à une déformation de la boucle, à une rupture de la liaison fusible, et à une poursuite de la déformation de la boucle après ladite rupture. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3091748-B1 (FR)
Title: Brûleur à hydrogène muni d’une cellule électrochimique à membrane échangeuse de protons compacte
Inventor: GERME SÉBASTIEN
IPC: F23D14/20
Filed: 2019-01-11
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention porte sur un brûleur (1), comprenant : -une cellule électrochimique (21) comprenant un assemblage membrane/électrodes (31) avec une face en communication avec un collecteur (410) ;- une tête de brûlage (19)  ;- un dispositif de séparation de phases (51,13) entre la tête de brûlage (19) et le collecteur (410) ;- un réservoir d’eau externe (8) communiquant avec ledit volume (210) ; -un réservoir de récupération (132, 504) d’eau provenant du dispositif ; - une vanne (505) pour ouvrir ou fermer une communication de fluide entre le réservoir de récupération et le réservoir externe (8) ;- une alimentation électrique (7) pour appliquer une différence de potentiel pour électrolyser de l’eau ;- un dispositif de commande, commandant l’ouverture de ladite vanne (505) au début d’une application d’une différence de potentiel et pour commander la fermeture de ladite vanne (505) durant le maintien d’une différence de potentiel. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 15
Patent FR-3091813-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d’un bac a capsules usagees perfectionne
Inventor: GEROULT MARC
IPC: A47J31/44
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) à partir d’un ingrédient contenu dans une capsule comprenant une unité (8) de préparation de boisson conçue pour accueillir, utiliser la capsule puis évacuer la capsule après usage et un bac (10) ayant une cavité formant un espace de stockage (11) pour collecter les capsules usagées, ladite machine de préparation de boissons (1) comportant un bâti (2) muni d’un logement (41) dans lequel le bac (10) est mobile entre une position insérée à l’intérieur dudit bâti (2) dans laquelle le bac (10) collecte les capsules usagées et une position retirée dudit bâti (2) dans laquelle le bac (10) est manipulable pour vider les capsules usagées collectées. Conformément à l’invention, le bac (10) comporte un volet (30) mobile en rotation entre une position de collecte dans laquelle le volet (30) réduit l'espace de stockage (11) du bac (10) lorsque le bac (10) est dans la position insérée dans le bâti (2) et une position d’évacuation dans laquelle le volet (30) augmente l'espace de stockage (11) du bac (10) lorsque le bac (10) est dans la position retirée du bâti (2). Figure pour l’abrégé : fig. 4
Patent FR-3092267-B1 (FR)
Title: Procédé de désolidarisation d'une première pièce mécanique d'une deuxième pièce mécanique
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/12
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de désolidarisation d'une première pièce mécanique (12) d'une deuxième pièce mécanique (14), la deuxième pièce mécanique (14) étant collée à la première pièce mécanique (12) par un film de colle (16) selon une zone de liaison, la première pièce mécanique (12) étant d'une première conductivité thermique déterminée et la deuxième pièce mécanique (14) étant d'une deuxième conductivité thermique supérieure à la première conductivité thermique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape de refroidissement au cours de laquelle on refroidit la deuxième pièce mécanique (14) à une température négative et au moins une étape de sollicitation au cours de laquelle on soumet la deuxième pièce mécanique (14) à une sollicitation mécanique pour provoquer la rupture du film de colle (16). Figure de l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3093844-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un programme de ressources personnalisées
Inventor: PALLIERE GREGORY
IPC: G16H15/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de propositions de ressources, comprenant l’instanciation de profils d’utilisateurs et de ressources; le calcul, d’un score de compatibilité entre la ressource et l’utilisateur; la détection d’une activation, liée à un utilisateur, d’une ressource, l’activation de la ressource déclenchant la mesure d’un indicateur d’activation; l’ajustement, par un module de diagnostic, de la valeur d’une caractéristique de l’utilisateur, ainsi que d’une fiabilité de ladite valeur, lesdites valeur et fiabilité prenant en compte la mesure de l’indicateur d’activation; la répétition de l’étape de calcul d’un nouveau score de compatibilité entre chaque ressource et chaque utilisateur; l’instanciation d’un utilisateur comprenant la génération d’une suite ordonnée de propositions de ressources, telles que le nombre de ressources activées par l’utilisateur est compris entre un minimum et un maximum prédéterminés, et le score de compatibilité des ressources activées étant supérieur au score de compatibilité maximum des ressources proposées, diminué d’un écart maximum. Figure 6
Patent FR-3095758-B1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-huile avec au moins un oxyde métallique enrobé hydrophobe et au moins deux huiles immiscibles comprenant une huile hydrocarbonée polaire non volatile et une huile siliconée non volatile
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-11-26
Abstract: Emulsion huile-dans-huile avec au moins un oxyde métallique enrobé hydrophobe et au moins deux huiles immiscibles comprenant une huile hydrocarbonée polaire non volatile et une huile siliconée non volatile La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-huile, comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : a) une première phase huileuse H1 comprenant au moins une huile hydrocarbonée non volatile polaire ; b) une deuxième phase huileuse H2 comprenant au moins une huile siliconée non volatile ; les deux phases huileuses H1 et H2 étant immiscibles ; le rapport en poids de la phase huileuse H1 sur la phase huileuse H2 allant de 90/10 à 10/90, préférentiellement de 70/30 à 30/70, mieux de 60/40 à 40/60 ; c) au moins un oxyde métallique enrobé hydrophobe. L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu’il comprend l’application sur les matières kératiniques d’une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3096711-B1 (FR)
Title: Capteur inductif pour véhicule
Inventor: ESCALANTE YANNIS
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un capteur (1-1) inductif de détection pour le déverrouillage d’un ouvrant (3) de véhicule, ledit capteur (1-1) étant apte notamment à être monté dans ledit ouvrant (3) et comprenant un circuit imprimé (10) sur lequel sont montés une bobine inductrice (11) et un module de gestion (12) apte à détecter une variation du champ électromagnétique aux bornes de ladite bobine inductrice (11), ledit capteur (1-1) comprenant un organe d’appui (13) apparent, au moins en partie métallique, disposé au moins en partie au droit de ladite bobine inductrice (11) et apte à se déplacer par rapport à la bobine inductrice (11) suite à une pression exercée par un utilisateur directement sur ledit organe d’appui (13), le module de gestion (12) étant apte à commander le déverrouillage de l’ouvrant (3) suite à la détection d’une variation du champ électromagnétique aux bornes de la bobine inductrice (11) consécutive à un déplacement de l’organe d’appui (13) apparent par un utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097857-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement du phosphore
Inventor: RODRIGUEZ VASQUEZ SEBASTIÁN
IPC: C02F101/10
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé de traitement du phosphore La présente invention se rapporte au domaine du traitement des eaux usées, et plus particulièrement à un procédé pour capter ou éliminer le phosphore contenu dans des effluents aqueux, ledit procédé pouvant être mis en œuvre dans un bassin filtrant du type planté de macrophytes. L’invention protège également une station d’épuration.
Patent FR-3099607-B1 (FR)
Title: Composant électronique à micrologiciel
Inventor: ARRIVE FABIEN
IPC: G06F9/22
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-11-05
Abstract: Composant électronique à micrologiciel La présente description concerne un dispositif électronique, dans lequel une mémoire (200) contient plusieurs exemplaires (FWi) d'un micrologiciel du dispositif.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2