baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102875-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’une location d’un engin de locomotion et/ou d’équipements de protection pour un utilisateur d’engin de locomotion
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-10-31
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de sécurisation d’une location d’un engin de locomotion et/ou d’un équipement de protection de l’utilisateur de l’engin de locomotion La présente invention a pour objet un procédé de sécurisation (100) d’une location d’un engin de locomotion et/ou d’un équipement de protection de l’utilisateur de l’engin de locomotion qui sont équipés d’un processeur. Le processeur comprend une unité centrale de traitement et une mémoire réinscriptible. Le procédé de sécurisation (100) comprend une étape de chargement (101) de données de connexion (200) à l’intérieur du processeur lorsqu’un paiement de la location (300) est réalisé. Les données de connexion (200) comprennent un microprogramme (210) nécessaire au fonctionnement de l’engin de locomotion et/ou de l’équipement de protection de l’utilisateur dudit utilisateur de l’engin. Le microprogramme (210) est enregistré dans la mémoire réinscriptible du processeur. Le procédé comprend aussi une étape d’effacement (102) du microprogramme (210) des données de connexion (200) sur le processeur lorsqu’un ordre d’effacement (400) est donné au processeur.  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3101333-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture éco-conçue à forces à l’ouverture différenciées
Inventor: DELASALLE WILLIAM
IPC: B65D33/24
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un élément de fermeture femelle (6) d’un dispositif (5) de fermeture pour un sachet (1), le premier et le deuxième bras (13a, 13b) du profilé femelle (10) présentant chacun une face interne (14a, 14b) et une face externe (15a, 15b), la face interne (14a) du premier bras (13a) faisant face à la face interne (14b) du deuxième bras (13b),   le premier bras (13a) présentant une surépaisseur (20) au niveau de sa face externe (15a) de sorte qu’un rapport entre la largeur maximale (L1) du premier bras (13a) et la largeur maximale (L2) du deuxième bras (13b) est supérieur ou égal à 1.10, de préférence supérieur ou égal à 1.20 et inférieur ou égal à 1.50, par exemple supérieur ou égal à 1.30 et inférieur ou égal à 1.45.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105040-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par compression isostatique à chaud d’une pièce outil
Inventor: CHOMETTE SÉBASTIEN
IPC: B22F3/15
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication par compression isostatique à chaud d’une pièce outil (10) formée par au moins une partie utile (1) et au moins une partie support (21, 22, 23, 24) scellées entre elles, le procédé comprenant les étapes suivantes :a) assembler l’au moins une partie utile (1) avec l’au moins une partie support (21, 22, 23, 24) ;b) fournir un conteneur pourvu d’un réceptacle et d’un couvercle ;c) placer l’assemblage formé lors de l’étape a) dans le réceptacle et positionner le couvercle sur le réceptacle de manière à fermer de manière hermétique le conteneur ;d) soumettre le conteneur fermé de manière hermétique à un traitement thermique, et à un environnement d’une pression comprise entre 500 bar et 2000 bar, de manière à sceller les parties utile et support entre elles.  Figure pour l’abrégé : figure 12.
Patent FR-3107306-B1 (FR)
Title: Système d’assistance électrique d’un moteur à combustion
Inventor: CAURRAZE PATRICK
IPC: F02B67/00
Filed: 2020-02-17
Granted: 2023-04-21
Abstract: Système d’assistance électrique d’un moteur à combustion L’invention concerne un système d’assistance électrique pour moteur comprenant au moins un arbre à cames mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation, au moins un vilebrequin mobile en rotation autour d’un axe de rotation principal et au moins un module de distribution disposé à l’une des extrémités de l’arbre à cames et configuré pour permettre au vilebrequin mobile en rotation autour de l’axe de rotation principal d’entraîner en rotation ledit arbre à cames autour dudit premier axe de rotation, ledit système comprenant au moins :  a. Un dispositif électrique moteur;  b. Un dispositif de couplage mécanique;  c. Une source d’alimentation électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111612-B1 (FR)
Title: Volant de véhicule
Inventor: PINAUD JONATHAN
IPC: B62D1/10
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-05-27
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- un moyeu (10),- une jante (20),- au moins une branche agencée entre le moyeu (10) et la jante (20),caractérisé en ce qu'au moins un tronçon de la branche est formé par une pièce d'habillage (31A ; 31B) à tendre,et en ce que le volant comprend un dispositif de mise en tension (40A ; 40B), engagé avec la pièce d'habillage (31A ; 31B) pour tendre la pièce d'habillage (31A ; 31B).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112915-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’un signal interférent, procédé d’atténuation d’un signal interférent contenu dans un signal réceptionné et système de réception
Inventor: DOUKOPOULOS XENOFON
IPC: H04H40/72
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’un signal interférent d’un signal réceptionné par un système de réception, ledit signal réceptionné comprenant ledit signal interférent et un signal de données modulé, le signal réceptionné comprenant un bloc de codage précédent et un bloc de codage courant, chaque bloc de codage comprenant un nombre N d’échantillons, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- estimer (120) la fréquence θ0(n) du signal interférent contenu dans le bloc de codage courant en fonction de la fréquence θ0 (n-1) du signal interférent contenu dans le bloc de codage précédent et du nombre N d’échantillons du bloc courant, et- estimer (134) l’amplitude et la phase du signal interférent contenu dans le bloc de codage courant à partir de la fréquence θ0(n) du signal interférent estimée.  L’invention concerne également un procédé d’atténuation d’un signal interférent contenu dans un signal réceptionné et système de réception.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3113034-B1 (FR)
Title: Machine de préparation d’une bande équipée d’étiquettes et segments de fils pour la fabrication de systèmes de sachets pour infusion
Inventor: SCHALLER HERVÉ
IPC: B65D85/812
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) de préparation d’une bande équipée pour la fabrication de systèmes de sachets pour infusion, la machine (1) comprenant : un dispositif d’alimentation (10) de la machine (1) avec une bande vierge ayant une largeur comprise entre 6 et 10 cm ; un dispositif de guidage (20) de la bande vierge puis de la bande équipée prolongeant la bande vierge ; un dispositif de liaison (30) d’étiquettes avec un fil ; un dispositif de fixation (40) d’étiquettes et de segments de fil issus du fil sur la bande vierge pour former la bande équipée, comprenant une série d’étiquettes et de segments de fil fixés à intervalles réguliers suivant une direction longitudinale de la bande équipée, chaque étiquette étant solidaire d’un segment de fil ; et un dispositif de réception (50) de la bande équipée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100179-B1 (FR)
Title: Appareil de detection de voilage
Inventor: YAMAMOTO JOTARO
IPC: B60R11/04
Filed: 2020-09-02
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention porte sur un appareil de détection de voilage comprenant une pluralité de caméras, une partie de régulation de voilage, une unité de calcul de caractéristique de voilage et une unité de calcul de caractéristique de voilage. La pluralité de caméras obtiennent des informations concernant les alentours d’un véhicule depuis l’intérieur du véhicule à travers une vitre. La partie de régulation de voilage régule l’apparition d’un voilage sur une partie de la vitre. L’unité de calcul de caractéristique de voilage est configurée pour calculer une quantité de caractéristique de voilage à partir d’images prises par chacune de la pluralité de caméras. L’unité d’établissement de la présence ou l’absence d’un voilage est configurée pour établir un état de voilage de chaque partie de la vitre située devant chaque caméra respective de la pluralité de caméras en fonction d’une différence de quantité de caractéristique de voilage calculée par l’unité de calcul de caractéristique de voilage.  Figure 1
Patent FR-3116207-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’un tee de golf
Inventor: GAERTNER MICHEL
IPC: A63B57/10
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-04-07
Abstract: Dispositif de positionnement d’un tee de golf L’invention se rapporte à un dispositif de positionnement d’un tee de golf sur un terrain, caractérisé en ce que ce dispositif comprend :      une tige (1),  un élément support (2) plan disposé en extrémité de tige perpendiculairement à la tige, l’élément support (2) comprenant une rainure (3) traversante sensiblement axiale avec une extrémité réalisant une ouverture (31) sur un bord de l’élément support, la largeur de cette rainure étant dimensionnée pour recevoir au moins la portion axiale d’un tee positionné en travers sans pouvoir être traversée par la tête du tee,  un mécanisme de blocage (4) d’un tee inséré dans la rainure, ce mécanisme de blocage comprenant une interface mobile (41) positionnée en vis-à-vis de la rainure (3), l’interface mobile (41) étant associée à un moyen ressort (42) pour exercer une pression contre la tête du tee selon un axe aligné sur l’axe du tee.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117921-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification automatique de la présence d'organes de maintien de préformes dans une station de chauffage
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: B29C49/78
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d'organes (30) de maintien dans une station (10) de chauffage équipée d'un dispositif (28) de transport des préformes (12) comportant :  - une pluralité de supports (32) mobiles circulant en circuit fermé ;  - des organes (30) de maintien individuel des préformes (12) par leur col (16), chacun des organes (30) de maintien étant porté par un support (32) mobile ;  caractérisé en ce qu'il comporte :  - une étape (E1) de mise en mouvement des supports (32) mobiles pour les amener successivement dans une zone (Z1) d'acquisition ;  - une étape (E2) d'acquisition d'une image de chaque organe (30) de maintien individuel dans la zone (Z1) d'acquisition ;  - une étape (E3) de vérification automatique de la présence d'un organe (30) de maintien sur chacune des images prises.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120437-B1 (FR)
Title: Procede et centrale de calcul de donnees de navigation inertielle
Inventor: FOLOPPE YANNICK
IPC: G01C21/16
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-07-14
Abstract: Cette centrale de navigation inertielle comprend une unité d’acquisition de données de navigation (1) et un premier étage de navigation (2) apte à calculer des valeurs de navigation hybrides par fusion de données de navigation .  Elle comporte en outre un deuxième étage de navigation (3) apte à calculer des valeurs de navigation certifiées indépendamment des valeurs de navigation hybrides, lesdites valeurs de navigation certifiées étant certifiées avec une limite d’erreur de géolocalisation Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123123-B1 (FR)
Title: Connecteur fluidique pour dispositif de détection de fuites
Inventor: RACINEAU FABRICE
IPC: G01M3/02
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur (5) fluidique pour dispositif (1) de détection de fuites, caractérisé en ce qu’il comprend : – une pièce principale (7) comportant un conduit (9) de fluide, ledit conduit (9) présentant une première extrémité (9a) configurée pour être raccordée audit dispositif (1) de détection de fuites et une deuxième extrémité configurée pour être raccordée à l’objet à tester; – un joint (11) entourant la deuxième extrémité dudit conduit de fluide ; – une pluralité d’aimants configurés pour presser ledit joint (11) sur l’objet à tester lorsque la deuxième extrémité du conduit (9) de fluide est raccordée audit objet à tester.  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125256-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une fin de recharge pour un vehicule electrifie
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L53/62
Filed: 2021-07-13
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pilotage d’une recharge d’une batterie de traction (3) de véhicule électrifié (1), le procédé comportant la détermination en permanence d’une consigne de recharge maximale acceptée par la batterie (3), la communication de la consigne à une borne de recharge (7) extérieure au véhicule (1) et la commande d’une mesure de protection de la batterie (3) en cas de détection que le courant de charge mesuré circulant à travers la batterie est supérieur à la consigne, comportant en outre les étapes de surveillance de ladite consigne communiquée à la borne (7) par rapport à un premier seuil représentatif d’une valeur de courant minimum délivrable par la borne, et la commande d’une procédure de fin de recharge lorsque ladite consigne est inférieure audit premier seuil.  Figure 1
Patent FR-2440485-B1 (FR)
IPC: F16B5/01
Filed: 1978-11-06
Granted: 1982-12-31
Abstract: The device comprises a tubular unit adapted to be placed in an opening formed in the honeycombed panel. A fastening member such as a screw, pin or other member, extends therethrough. The tubular unit comprises a sleeve which is placed in the opening of the panel and is connected to the skins of the latter by plates which are adhered to the outer surfaces of the panel. The plates ensure the transmission of in particular the transverse forces exerted on the device to the skins of the panel. The fastening device is intended in particular to be employed in panels constituting elements of the fuselage of aircraft and in particular the floors of the cabins.
Patent FR-2511423-B1 (FR)
IPC: E05F15/10
Filed: 1982-08-10
Granted: 1984-12-14
Abstract: Disclosed is an automatic door actuator which comprises arithmetic unit for calculating a weight of a door, a distance of movement of the door and braking points of the door through learn control of door actuation which is effected once every time a power supply switch is turned on and irrespective of the on-off condition of a normal door actuation start switch; first memory for storing results of calculation by the arithmetic unit; second memory for previously storing various phase angles for starting operation, for deceleration braking operation and for predetermined low velocity control, corresponding to various weights of the door; whereby the control unit is responsive to the first memory to read out from the second memory the phase angles for starting operation, for deceleration braking operation and for predetermined low velocity control corresponding to the actual weight of the door determined in the learn control to thereby supply a trigger signal to semiconductor controlled rectifying elements in accordance with the read-out phase angles corresponding to the actual door weight and the distance of movement of the door and the braking points of the door determined in the learn control.
Patent FR-2559125-B1 (FR)
IPC: B65D5/48
Filed: 1984-02-03
Granted: 1987-12-31
Abstract: 1. Divider for parallelepiped packing boxes, formed from a single panel of cardboard which is cut, scored and assembled in order to give several adjacent separate compartments, formed from rectangular or square panels (1 to 4 ; 7 to 15), joined to each other, separated by orthogonal or parallel cut or scored lines (5, 11, 16) which, when the divider is assembled, form a double central vertical partition (1, 2) obtained by folding the two central panels against each other ; two double lateral partitions (7, 8; 9, 10) in the same plane as and on both sides of the said central partition, also obtained by folding the two adjacent panels against each other ; and partitions (12 to 15) at right angles to the above-mentioned partitions and formed by single panels, the said single partitions (12 to 15) being joined to the said double side partitions (7, 8; 9, 10) along vertical fold lines (16) which roughly follow the vertical intersection axes of the partitions of the divider, and connected to the central double partition (1, 2) by means of linking panels (3, 4) which are perpendicular to both the double and single partitions and which can come into contact with the bottom of the box in which the rack is inserted ; the said divider, designed for packing objects in groups of twelve being characterized in that the said single partitions are extended by additional single panels (22) and the said connecting panels (3, 4) are extended by three single panels (19a, 19b, 19c) situated in the same plane and bent up so that they are parallel to the said double central partitions (1, 2; 7, 8; 9, 10) the said single central panels (19b) being the same width as the said connecting panels (3, 4).
Patent FR-2571098-B1 (FR)
Inventor: CARPENTER RONALD SHELDON
IPC: F02K3/00
Filed: 1985-06-21
Granted: 1993-05-07
Abstract: In one form of the present invention, the thrust of a gas turbine engine is inferred. If a droop in thrust is predicted, components of the engine are modulated in response to restore thrust.
Patent FR-2589537-B1 (FR)
Inventor: BARNABE JEAN-PIERRE
IPC: F16C3/03
Filed: 1985-10-30
Granted: 1990-03-16
Abstract: The transmission shaft comprises a male part (1) and a female part (2) having corresponding splines (4, 5). One of these parts (1, 2) comprises slots (7) at its engagement end which thus has deformable sectors (6). A resilient element (8) is brought into contact with the deformable sectors (6) over their smooth face which does not have splines (4), in order to apply the splines (4) to the splines (5) when the male part (1) is engaged in the female part (2). The transmission shaft can, for example, be a steering axle of a telescopically and axially adjustable vehicle steering column.
Patent FR-2646673-B1 (FR)
Inventor: CHEVALLIER YVONICK
IPC: C08K3/34
Filed: 1989-05-02
Granted: 1991-09-06
Abstract: Silica characterised in that it is in bead form and has a BET surface area of between 60 and 130 m<2>/g, a relative density varying between 0.28 and 0.37 and a total pore volume of between 1.6 and 3.3 cm<3>/g.   This silica can be employed especially in the reinforcement of elastomers.
Patent FR-2655234-B1 (FR)
Inventor: MICHEL MALANDAIN
IPC: A01C1/06
Filed: 1989-12-06
Granted: 1992-04-03
Abstract: New drying powder and its use for drying solid substrates wetted with an aqueous or oily liquid, such as, in particular, grain or seed which has been subjected to a coating or skinning treatment. 
<??>According to the invention this drying powder contains at least 50 % by weight, relative to the total weight of the said powder, of absorbing agents which are preferably in the form of particles with a mean size of less than approximately 100  mu , the said absorbing agents consisting of at least 25 % by weight, relative to the total weight of the said absorbing agents, of at least one aluminosilicate and, in particular, of mica. 
<??>This powder permits, in particular, the drying of dyed grain or seed.
Patent FR-2659657-B1 (FR)
Inventor: ZARD LYDIA
IPC: C07D303/48
Filed: 1990-03-15
Granted: 1994-09-23
Abstract: Process for the preparation of methyl (-)-(2R,3S)-2,3-epoxy-3-(4-methoxyphenyl)propionate, characterised in that a solution of a mixture of enantiomers of trans methyl (+/-)-2,3-epoxy-3-(4-methoxyphenyl)propionate, rich in laevorotatory enantiomer, is prepared first of all and then a crystal seed of laevorotatory enantiomer is then added to the solution, which is allowed to crystallise, and the crystals formed are isolated.
Patent FR-2693447-B1 (FR)
Inventor: LAYDEVANT GERARD
IPC: B66C13/06
Filed: 1992-07-07
Granted: 1994-09-30
Abstract: This device for handling a load, of the type including a winch (25) equipped with at least one winding drum (26) around which first ends of two support cables (27, 28) are wound symmetrically, the second end of each of these support cables passing through a sheathed pulley (29, 30) and being connected to one end of a safety balancing swinging arm (31), the sheathed pulleys (29, 30) being connected to a load-support clevis, is characterised in that the sheathed pulleys (29, 30) are located one above the other and angularly offset to each other.
Patent FR-2718589-B1 (FR)
Inventor: MOUROT CHRISTOPHE
IPC: H04B7/26
Filed: 1994-04-11
Granted: 1996-05-31
Abstract: The device includes a switching and branch system (5,6,7) If a poor quality data symbol transmission is received by a decision block, the block is removed from the processing chain using intermediate switches. The values of the information symbols to be processed by the following block are erased. A further circuit (8,9,10) determines the probable value of the erased information. The decision block can be formed from an equaliser or a channel decoder and logic levels can be used to represent the digital value transmitted by the symbol.
Patent FR-2726059-B1 (FR)
Inventor: WAGNER JORG
IPC: F16F15/10
Filed: 1995-10-06
Granted: 1998-11-20
Abstract: A device for damping torsional vibrations in a drive train of a traction drive connecting an internal combustion piston engine and an auxiliary unit, comprising an overrunning clutch (5,30,48) arranged between a driving pulley (2,25,42) and an input shaft (1) of the auxiliary unit or between a crankshaft and a driven pulley of the internal combustion piston engine, characterized in that the overrunning clutch (5,30,48) comprises an inner or outer ring (8,9,28,29,50) made of sheet metal without chip removal on which locking ramps cooperating with locking rollers (10,30a,48a) are formed, and the inner or outer ring (8,9,28,29,50) extends at least on one side beyond a region of the locking ramps to form a raceway for a rolling bearing (6,7,31,32,45,49).
Patent FR-2765126-B1 (FR)
Inventor: FLORENT MICHEL
IPC: B22D41/42
Filed: 1997-06-26
Granted: 1999-07-30
Abstract: A process in which, during the flow of molten metal in a conduit an inert gas and oil are injected at the position of the joint plane between two refractory parts in such a manner as to prevent the introduction of gases from the atmosphere into this conduit at the position of the joint plane. Apparatus. Advantages: plugging of leaks at the position of the joint plane, lower inert gas consumption absence of degradation of the quality of the molten metal by the inert gas.
Patent FR-2788521-B1 (FR)
Inventor: TERRANOVA ERIC
IPC: A61Q5/10
Filed: 1999-01-19
Granted: 2001-02-16
Abstract: The invention concerns novel pyrazole derivatives comprising at least a cationic group Z, Z being selected among the quaternized aliphatic chains, aliphatic chains comprising at least a saturated quaternized cycle, and aliphatic chains comprising at least an unsaturated quaternized cycle, their use as oxidation base for dyeing keratin fibres, dyeing compositions containing them, and dyeing methods using them.
Patent FR-2796269-B1 (FR)
Inventor: FERRARI VERONIQUE
IPC: A61K8/00
Filed: 1999-07-16
Granted: 2002-01-11
Abstract: Composition contains an organic polymer(s) and volatile and non-volatile compatible solvents, giving volume-building properties and good coverage.
Patent HU-229066-B1 (HU)
Title: Nutritional composition for the treatment of pressure ulcers
Inventor: VERHEUL-KOOT MARIA ANNA
IPC: A23L33/155
Filed: 1999-05-12
Abstract: The invention pertains to a nutritional booster composition suitable for the treatment of pressure ulcers, comprising proteins, carbohydrates and fats and, wherein the components are used in the following daily amounts: 3-15 g of arginine, 180-840 mg of vitamin C and 50-400 mg of ±-tocopherol equivalents, and 0.8-16 mg of carotenoids.