baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113173-B1 (FR)
Title: Réacteur et Procédé de sécurité pour réacteur en cas de fusion du cœur
Inventor: MORIN FRANCK
IPC: G21C15/18
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: Titre : Réacteur et Procédé de sécurité pour réacteur en cas de fusion du cœur La présente invention concerne un procédé de sécurité pour réacteur (1), le réacteur (1) comprenant au moins un circuit primaire (100) et un circuit secondaire (200) fluidiquement isolé du circuit primaire (100), et comprenant au moins un générateur de vapeur (210).  En cas de fusion du cœur (30) du réacteur (1) avec formation d’un bain (71) de corium (70) dans un fond (12) de la cuve (10) et formation d’une couche (72) métallique liquide à la surface du bain (71) de corium (70) : le procédé une rupture par explosion de l’isolation fluidique pour mettre en communication fluidique le circuit secondaire (200) avec le circuit primaire (100) de sorte que le fluide secondaire emprunte le circuit primaire (100) pour s’écouler à l’intérieur de la cuve (10) sur ladite couche (72) métallique liquide du bain (71) de corium (70).  Figure pour l’abrégé : Fig.5B
Patent FR-3113312-B1 (FR)
Title: Four pour chauffe œnologique de bois
Inventor: SCHNEIDERWIND JACQUES
IPC: F27B7/20
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-11-25
Abstract: TITRE : FOUR POUR CHAUFFE ŒNOLOGIQUE DE BOIS La présente invention concerne un four destiné au chauffage de portions de bois pour leur conférer des propriétés œnologiques, le four comprenant au moins un foyer de chauffage (301, 302) dans lequel est réalisée une combustion, et une enceinte de chauffage (2) dans laquelle sont placées les portions de bois à chauffer.  Selon l’invention, le foyer de chauffage (301, 302) comprend une chambre de combustion dans laquelle est placé un combustible solide et dans laquelle circule un gaz comburant, pénétrant par une première extrémité ou extrémité d’entrée de cette chambre de combustion,   les gaz issus de la combustion réalisée dans cette chambre de combustion étant introduits dans une cheminée de combustion (33) sensiblement verticale, la combustion des gaz issus de la combustion du combustible solide se poursuivant dans la cheminée de combustion (33).  Figure d’abrégé : Figure 2 FIGURES
Patent FR-3114209-B1 (FR)
Title: Systeme de reproduction de sons avec virtualisation du champ reverbere
Inventor: SIOU JEAN-MARC
IPC: G10K15/08
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-12-30
Abstract: SYSTEME DE REPRODUCTION DE SONS AVEC VIRTUALISATION DU CHAMP REVERBERE Ce système de reproduction de sons (100) comprend :- une paroi arrière (111), et deux parois latérales (104) constituant un ensemble symétrique par rapport à un plan médian vertical, - et quatre transducteurs dont :deux transducteurs frontaux (105), symétriques par rapport au plan vertical médian, orientés de manière à émettre chacun une onde sonore en direction de la zone d’écoute dans un cône d’émission intercepté par la tête de l’auditeur placée dans une zone d’écoute et/ou par la paroi arrière et/ou par les parois latérales; deux transducteurs arrière (107), placés symétriquement par rapport au plan vertical médian dans ou sur la partie supérieure de ladite paroi arrière, de part et d’autre du plan médian de manière à émettre chacun une onde sonore en direction de la zone d’écoute dans un cône d’émission intercepté par la tête de l’auditeur placée dans la zone d’écoute et/ou par les parois latérales.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116847-B1 (FR)
Title: Pan de barrière à lames et procédé de fabrication
Inventor: LAURIN PIERRE
IPC: E04H17/20
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-12-23
Abstract: PAN DE BARRIÈRE À LAMES Le pan de barrière à lames comprend une pluralité de lames (1) montées parallèles. Un châssis (2) supporte les lames (1). Le châssis (2) comporte deux poteaux d’extrémité (3), une lisse inférieure (4) et une lisse supérieure (5) fixées chacune aux poteaux d’extrémité (3). Une lame (1) est montée mobile en translation selon une direction longitudinale. Les poteaux d’extrémités (3) possèdent une plaque interne (7) et une plaque externe (8). La plaque interne (8) définit une pluralité de trous traversants (6) de manière à supporter les lames (6). Chaque lame (1) est montée mobile en translation. La plaque externe (8) définit une butée de fin de course pour la translation de la lame (1).  Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3116824-B1 (FR)
Title: Composition adhésive bicomposante à base de monomère itaconate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J135/02
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-11-03
Abstract: Composition adhésive bicomposante à base de monomère itaconate La présente invention concerne une composition adhésive bicomposante comprenant :  - un composant A comprenant :  - au moins un polyuréthane P comprenant au moins deux fonctions (méth)acrylate terminales ;  - au moins un agent réducteur ; et  - au moins un monomère itaconate de formule (I) suivante :           (I)  dans laquelle chacun de R1 et R2 représente, indépendamment l’un de l’autre, des radicaux organiques ;  - au moins un modificateur d’impact ayant structure de type cœur-écorce ;  - un composant B comprenant :  - au moins un agent oxydant ; et  - éventuellement au moins un monomère (méth)acrylate M1.  FIGURE : NEANT
Patent FR-3126465-B1 (FR)
Title: Double volant amortisseur
Inventor: LAPORTE BENJAMIN
IPC: F16F15/121
Filed: 2021-08-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un double volant amortisseur (1) comprenant un volant primaire (2) destiné à être fixé à un arbre moteur et un volant secondaire (3), le volant primaire (2) et le volant secondaire (3) étant mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation X, le double volant amortisseur (1) comprenant en outre des organes élastiques (8) configurés pour transmettre un couple entre le volant primaire (2) et le volant secondaire (3) et amortir les acyclismes de rotation, le double volant amortisseur (1) étant caractérisé en ce que au moins l’un parmi le volant primaire (2) et le volant secondaire (3) comporte un premier élément (17, 21) et un deuxième élément (18, 22) qui sont réalisés en tôle et présentent des épaisseurs et/ou des matériaux différents, le premier élément (17, 21) et le deuxième élément (18, 22) étant disposés bout à bout et fixés l’un à l’autre par une soudure (24, 26).  Figure à publier : 1
Patent FR-3129397-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L23/08
Filed: 2021-11-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère diénique fortement saturé qui est un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène qui comprend des unités éthylène qui représentent plus de 50% en moles des unités monomères du copolymère, un système de vulcanisation, une charge renforçante qui contient une silice, un agent de couplage silane et un hydrate d’un sel de thiosulfate inorganique. Une telle composition présente une hystérèse réduite.
Patent FR-2392537-B1 (FR)
IPC: G04C21/02
Filed: 1978-05-26
Granted: 1983-07-18
Abstract: A diode and a coil are connected in series to the output side of a driving circuit switched ON and OFF upon receipt of a pulse signal and a piezoelectric vibrator is connected in parallel with the series-connected diode and coil. The piezoelectric vibrator is driven by a reverse induced voltage produced in the coil when the driving circuit is switched OFF so as to apply more electric energy for driving the piezoelectric vibrator than would be the case if the diode were omitted.
Patent FR-2450904-B1 (FR)
IPC: E01B29/20
Filed: 1979-03-05
Granted: 1982-10-29
Abstract: A device for adjusting two butt ends of rails to be connected by welding comprises a rigid structure which is formed by two support plates. The support plates are aligned and interconnected by a concave part and which is able to be disposed horizontally so that the two support plates are pressed one against one vertical side of the head of one of the rails and the other against the corresponding vertical side of the head of the other rail. The concave part provides a region for access around the butt ends. Each support plate is provided with a retaining clamp which is provided with a jaw able to bear against the opposite vertical side of the head of the rail. The device can be applied to the welding of rails on a track or on a fixed installation.
Patent FR-2482516-B1 (FR)
IPC: H01M50/494
Filed: 1981-05-14
Granted: 1985-03-29
Abstract: A porous membrane formed of a thermoplastic resin having a critical surface tension of not higher than 35 dyn/cm and having a three-dimensional network structure is provided. Communicating pores having a porosity of at least 60% and an average pore diameter of 0.1 to 2.0 microns are formed in the porous membrane. The strength factor F defined by the following formula is at least 1 as measured in any direction: F=A/[B(1- alpha )], wherein A is the tensile strength at break of the membrane, B is the tensile strength at break of a non-porous film formed of the same resin and  alpha  is the porosity fraction of the membrane. The thickness of the porous membrane is 5 to 500 microns. The porous membrane is prepared by a process wherein a porous membrane formed of a thermoplastic resin having a critical surface tension of not higher than 35 dyn/cm and having a three-dimensional network structure including communicating pores having an average pore diameter of 0.05 to 1 micron with a porosity of 30 to 70%, is subjected to a space drawing operation in at least one direction at a temperature between 50 DEG  C. lower than the melting or softening point of the thermoplastic resin and 5 DEG  C. lower than the melting or softening point of the thermoplastic resin.
Patent FR-2546568-B1 (FR)
IPC: E21D11/15
Filed: 1983-05-27
Granted: 1985-07-12
Abstract: Two adjoining voussoirs 1, 2 in a tunnel shield are assembled by sandwiching a wedge 12 between their adjacent sides 7, 8. The wedge extends over the entire length and width of the voussoir sides, and has concave surfaces 12a of equal curvature radius to the convex surfaces of the voussoir sides. The angle  alpha  between the adjacent outer surfaces of the voussoirs may be adjusted by varying the radial disposition of the wedge before tightening the assembly. The full mating contact between the voussoir sides and the wedge evenly distributes the applied stress.
Patent FR-2552429-B1 (FR)
Inventor: ARNAUD MICHEL
IPC: C07D215/233
Filed: 1983-09-22
Granted: 1986-07-18
Abstract: 1,2,3,4-Tetrahydro-4-quinolinones of the formula (I) are prepared from a 3-anilinopropionic acid of general for formula (II) which is treated successively with phosgene, with a base or by heating, and then with a Lewis acid or a strong acid. In the formulae (I) and (II), R denotes a hydrogen atom, a halogen atom, an alkyl radical (1 to 4 carbon atoms) or an alkoxy radical (1 to 4 carbon atoms), and R1 denotes a hydrogen atom or any alkyl radical (1 to 4 carbon atoms). The compounds of formula I are useful as intermediates in the production of known drugs.
Patent FR-2556008-B1 (FR)
Inventor: GUERINEAU MICHEL MARCEL
IPC: C12N15/00
Filed: 1983-12-06
Granted: 1987-06-26
Abstract: The present invention relates to a plasmid vector for cloning and expression of a protein in a microorganism, which comprises at least one structural gene which codes the synthesis of the said protein and elements which ensure the expression of the said structural gene in a microorganism, and wherein the promotion of the structural gene is ensured by the expression promotor of the  beta -glucosidase gene in yeasts. The present invention also relates to microorganisms transformed by the said vectors, in particular a transformed strain of S. cerevisiae, a fermentation process using the said vectors, and the enzymes prepared by the said process, in particular  beta -glucosidase.
Patent FR-2569512-B1 (FR)
Inventor: HINN WERNER
IPC: H04N9/64
Filed: 1985-08-23
Granted: 1991-04-19
Abstract: In a digital video signal processing system including an image displaying kinescope, a digital-to-analog signal converter (DAC) comprises a VMOS transistor arrangement with a gate electrode, a drain electrode from which output analog signals are provided, and plural source areas with associated source electrodes which receive input digital signals. The source areas are binarily scaled to reduce effective output capacitance and power consumption. The DAC is also suitable for directly driving a high level cathode electrode of the kinescope.
Patent FR-2589646-B1 (FR)
Inventor: LAUMOND YVES
IPC: H02K55/04
Filed: 1985-10-30
Granted: 1987-12-11
Abstract: A synchronous machine having a rotor fixed to a shaft carried by bearings (23), and having stator and rotor windings (1,2) which are superconducting and which are cooled by very low temperature helium, with each of the windings and the gap (5) therebetween being located in vacuum enclosure, the synchronous machine including the improvement whereby the stator windings are cooled by a bath of liquid helium (12), whereby the rotor windings are cooled by a flow of helium above its critical pressure (14, 15, 16), and whereby said flow of helium above its critical pressure and said liquid helium bath constitute parts of a circuit for cooling helium which is initially under high pressure, which is expanded (8) to a pressure slightly above its critical pressure, which is cooled in a heat exchanger (10) disposed in the liquid helium bath, which is heated by contact with the rotor windings, which is then liquified by further expansion (18), and which finally returned to the liquid helium bath (12).
Patent FR-2575480-B1 (FR)
Inventor: MUTOH YOSHIHIKO
IPC: B01D71/32
Filed: 1985-12-13
Granted: 1989-12-22
Abstract: The invention relates to a porous membrane made of a particular fluorine resin, having excellent chemical resistance, excellent thermal resistance, excellent filtration performance and excellent mechanical properties, and having uniform porous structure comprising minute pores, and also relates to a process for preparing the same. In particular, the invention relates to a porous membrane suited for a microfilter having excellent thermal resistance and excellent filtration performance, especially a porous membrane suited for a microfilter for use in purification of chemicals such as strong acid and strong alkali by utilizing the excellent chemical resistance, and also a process for preparing the same.
Patent FR-2601076-B1 (FR)
Inventor: CREURER MAURICE LE
IPC: F02F1/42
Filed: 1986-07-04
Granted: 1988-10-21
Abstract: 1. Cylinder head for an internal combustion engine with several cylinders, whose axes are contained in a longitudinal plane (L) each cylinder having two induction valves, each cooperating with an induction pipe (24) and an exhaust valve cooperating with an exhaust pipe (26), the induction pipes (24) being symmetrical to one another with respect to the diametral plane (D) of the cylinder (22) perpendicular to the longitudinal plane (L), the exhaust pipe (26) issuing onto the same lateral face (27) of the cylinder head (21) as the induction pipes (24) and at an intermediate level between that of the induction pipes (24) and the head gasket and the cylinder head (21) being fixed to the power unit level with each of the cylinders (22) by a plurality of screws distributed around the cylinder (22), characterized in that the exhaust pipes (26) issue onto the lateral face (27) of the cylinder head in positions laterally displaced with respect to the diametral plane (D) of symmetry of the corresponding induction pipes (24), the exhaust pipes (26) having axes (26a), whose projection on a plane (1a) parallel to the head gasket is curved and has its concavity turned towards the diametral plane (D) and a cylinder head fixing screw is positioned in the vicinity of the lateral face (27) of the cylinder head, with its axis following the diametral plane (D) of symmetry, in the space located within the concavity of the exhaust pipe (26).
Patent FR-2649167-B1 (FR)
Inventor: HULLIGER CLAUDE
IPC: F16D55/2265
Filed: 1989-06-28
Granted: 1991-09-13
Abstract: The invention relates to a locking pin for at least one component having two opposite flat surfaces (7a, 7b), in which component an aperture (8) is formed close to one (7c) of the sides of the component. According to the invention , it comprises a U-bend (1) passing through the aperture (8), each arm of which is continued by a portion (2a, 2b) leading away from the aperture on one (7a) of the flat surfaces of the component, the portion (2b) remote from this side (7c) being continued towards the side and possessing a hooked end (5) facing the other (7b) of the flat surfaces and pointing substantially towards the aperture. According to another feature of the invention , the distance between the end of the hook (5) and one of the portions (2a, 2b) is substantially less than the length of the U-bend and the rectilinear segment (4) is elastically deformable in a direction parallel to the flat surfaces. This pin is for use in keys for disc brakes.
Patent FR-2663399-B1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES MONNERET
IPC: E03B9/10
Filed: 1990-06-15
Granted: 1992-10-09
Abstract: The body of this hydrant is composed of a tubular lower support (2), with an outer upper flange (7), and of a tubular raising element (3) which is mounted so as to slide in the support (2) and fitted, at the upper end, with an outer flange and means of locking a plug. These means for holding the hydrant raising element are of the type using, between a longitudinally adjustable element in a body and a groove (15) made in the body (2), a seal (14) gripping the adjustable element. According to the invention, the seal (14) is constituted by a toroidal ring made from synthetic material which has a Shore hardness of between 60 and 70 and is mounted in the tubular body (3) of the raising element with a diametral pregripping interference of between 3 and 7 %, allowing it the possibility of rolling on this portion for adjusting its vertical position, whereas the groove, with which this ring interacts, is made at the upper end of the body (2) of the hydrant, emerges vertically from this end in order to receive the seal and has a groove-bottom diameter (15a) able to exert on the ring (14) a complementary diametral gripping interference for sealing of between 0.5 and 0.1 .
Patent FR-2677173-B1 (FR)
Inventor: MICHEL GRANGE-COSSOU
IPC: H01M50/534
Filed: 1991-05-28
Granted: 1993-08-06
Abstract: The invention relates to a method for joining a metallic connector to an electrode with spongy support for electrochemical generator, according to which, starting from the said support possessing a porosity greater than 90%, the support is loaded with active material and is compressed in order to alter its thickness, characterised in that use is made of a connector (3, 7, 12, 15) made of expanded metal or perforated strip with a hole factor greater than 40% and which is arranged on either side of the said support (1), loaded with active material and in that the operation of compressing the support is used to make the said connector penetrate into this support.
Patent FR-2679775-B1 (FR)
Inventor: GEORGES SERGE GRIMBERG
IPC: A61K35/08
Filed: 1991-08-01
Granted: 1994-11-18
Abstract: The medicine comprises a neutralizing association of a sulphide with a yeast extract.
Patent FR-2687594-B1 (FR)
IPC: B21D39/04
Filed: 1992-02-25
Granted: 1994-04-08
Abstract: Method for fixing a stop made of material having a high yield stress in a tube made of material having a low impact strength (toughness), characterised in that it comprises the following operations: a) used as a stop (11) is an annular component which has at least one portion having an external diameter close to the internal diameter of the tube (10) and which has a peripheral groove (11A), and this annular component (11) is placed on a metal core (12) positioned inside the tube (10); b) a ring (15) made of material able to withstand a high plastic deformation is positioned around the tube (10), in line with the stop (11); c) the ring (13) is rested on a shoulder of a die (15); d) axial pressure is applied to the ring (13) using a tubular punch (16); e) the punch (16), die (15) and core (12) are withdrawn.
Patent FR-2693464-B1 (FR)
Inventor: MENART SANDRINE
IPC: C12N1/21
Filed: 1992-07-08
Granted: 1994-09-02
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00695 Sec. 371 Date Feb. 1, 1995 Sec. 102(e) Date Feb. 1, 1995 PCT Filed Jul. 6, 1993 PCT Pub. No. WO94/01570 PCT Pub. Date Jan. 20, 1994The present invention concerns DNA sequences comprising all or part of the K.lactis RP28 ribosomal protein promoter gene or a derivative thereof, and having transcriptional promoter activity. The invention also relates to the use of said sequences for the expression of recombinant genes.
Patent FR-2716878-B1 (FR)
Inventor: LE GLOAN ANDRE
IPC: B60G21/055
Filed: 1994-03-04
Granted: 1996-04-26
Abstract: The trolley comprises a chassis (1) with several wheels (2,3), one of which, the driving and steering wheel (2), is situated in the longitudinal median plane of the trolley. Two directional stabiliser wheels (3A,3B) are located on either side of the steering wheel. Each stabiliser wheel is pivoted about a vertical axle and is movable in the vertical direction relative to the chassis. A spring (16) acts on these wheels through a mechanism (18,21,23,24) comprising two levers (23) connected by an anti-roll bar (24) which transmit a vertical force to the bottom of the stabiliser wheels. The mechanism is not attached to the stabiliser wheels but is supported by simple contact on the respective wheel pivots (9). The mechanism is thus free to separate from the mountings in a direction opposite to the spring action. A pin (15) penetrating a groove (14) in the pivot limits each wheel displacement towards the bottom of the chassis.
Patent FR-2738837-B1 (FR)
Inventor: KERHERVE JEAN PIERRE
IPC: C09D5/08
Filed: 1995-09-14
Granted: 1997-11-21
Abstract: An aq. coating compsn. for corrosion prevention of metallic surfaces consists of emulsion in water of a metal rich salt of neutralisation alkalinity index > 40 with its salt insoluble in water, a surface active agent comprising of an ammonium salt of an organic acid a wax and/or a polymer. It also includes a co-solvent, an anti-foam agent, a biotic agent to avoid the constituents of the emulsion to be attacked by micro-organisms, a filler to increase the resistance of the film and an anti-corrosive pigment. The compsn. of the metal rich salt is around 10-25 wt.% of the total compsn.. The compsn. of the temporary surface active agent is 5-15 wt.% of the total compsn.. The co-solvent is around 20 wt.% of the total compsn..
Patent FR-2758988-B1 (FR)
Inventor: DESCHAMPS MICHEL
IPC: A61F2/38
Filed: 1997-02-05
Granted: 2000-01-21
Abstract: The invention concerns a method for preparing macro-porous synthetic ceramics designed in particular for bone substitution. The invention also concerns macro-porous synthetic ceramics comprising pores of controlled dimensions, distributed in number and in surface in a predetermined manner, the interconnection between the pores thereof being controlled.
Patent FR-2764668-B1 (FR)
Inventor: MESTRES PHILIPPE
IPC: F16L7/00
Filed: 1997-06-13
Granted: 1999-08-20
Abstract: The plastics tube comprises a composite structure (5,6,7) which can easily be rolled up. The tube has a cross-section which is sufficiently rigid to avoid creasing. The tube can be rolled up to form a circular structure with a radius of curvature up to 50 times the diameter of the tube. Also claimed is the circular structure which has at least ten complete turns that have a radius of curvature up to 30 times the diameter of the tube.