baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950078-A1 (FR)
Title: Piece metallique pourvue de renforts fibreux a extremite biseautee.
Inventor: MASSON RICHARD
IPC: B21F15/08
Filed: 2009-09-11
Abstract: L'invention est relative à une pièce mécanique fabriquée à partir d'une préforme métallique présentant au moins un logement (5) s'étendant longitudinalement par référence à une direction privilégiée d'effort subie par la pièce mécanique en service, et dans laquelle au moins un renfort fibreux est inséré puis lié à l'ébauche par une compression isostatique à chaud, caractérisé en ce que le renfort fibreux présente une extrémité (10) en biseau.
Patent FR-2951916-A1 (FR)
Title: Object carrying bag e.g. provision bag, for transporting heavy load, has foldable platform with pivoting front wheels, fixed rear wheels, lateral pulling handle and two regular handles for lifting bag
Inventor: MAHTALI NOUREDDINE
IPC: A45C7/00
Filed: 2009-11-05
Abstract: The bag (1) has a foldable platform (W) with pivoting front wheels (7, 8), fixed rear wheels (9, 10), a lateral pulling handle (6) and two regular handles (2, 3) for lifting the bag. A block unit i.e. groove, is provided for blocking the bag in a foldable position, and an attachment unit i.e. hook, is provided for fixing the bag to the platform. The handles are provided on an upper part of the bag.
Patent FR-2943351-A1 (FR)
Title: Polymer composition comprises, useful as thermoplastic matrix, copolymer comprising e.g. alkyl methacrylate repeating unit; and optionally polymer comprising e.g. alkyl acrylate repeating unit and vinylaromatic repeating unit
Inventor: PIRRI ROSANGELA
IPC: C08L25/14
Filed: 2009-03-18
Abstract: Polymer composition (I) comprises: (a) at least one copolymer comprising at least a repeating unit comprising 1-4C alkyl methacrylate, and/or 1-8C alkyl acrylate, and optionally at least a vinylaromatic repeating unit; optionally (b) at least one polymer comprising at least a repeating unit comprising 1-4C alkyl methacrylate, and/or 1-8C alkyl acrylate; and optionally (c) at least one polymer comprising at least a repeating unit comprising 1-4C alkyl methacrylate, and/or 1-8C alkyl acrylate and optionally at least a vinylaromatic repeating unit. Polymer composition (I) comprises: (a) at least one copolymer comprising at least a repeating unit comprising 1-4C alkyl methacrylate, and/or 1-8C alkyl acrylate, and optionally at least a vinylaromatic repeating unit; optionally (b) at least one polymer comprising at least a repeating unit comprising 1-4C alkyl methacrylate, and/or 1-8C alkyl acrylate; and optionally (c) at least one polymer comprising at least a repeating unit comprising 1-4C alkyl methacrylate, and/or 1-8C alkyl acrylate and optionally at least a vinylaromatic repeating unit, where at least one repeating unit of alkyl methacrylate and/or alkyl acrylate contained in the polymers comprise organic carbon obtained from biomass determined according to ASTM D6866. Independent claims are included for: (1) preparing the polymer composition comprising: (a) radical polymerizing polymer from at least two monomers comprising organic carbon obtained from biomass determined by ASTM D6866 in emulsion; and drying the polymer emulsion to form powder; and (2) material comprising: at least a thermoplastic matrix; and (I).
Patent FR-2944520-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la purification du silicium metallurgique.
Inventor: LABROT MAXIME
IPC: C01B33/037
Filed: 2009-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification de silicium métallurgique pour obtenir du silicium de pureté supérieure. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : a) on envoie un dard plasma généré par une première torche à arc non transféré (6) contre une paroi pleine (7) d'un volume ayant un orifice de sortie de sorte que l'impact du dard contre cette paroi pleine (7) génère un écoulement plasma homogène, b) on introduit de manière continue une charge broyée à traiter dans cet écoulement plasma homogène, c) on dirige de manière continue l'ensemble formé par l'écoulement plasma homogène dans lequel a été introduite la charge broyée de l'orifice de sortie vers un creuset (1) comportant des moyens pour chauffer et brasser cette charge broyée à l'état fondu, d) l'intégralité de la charge broyée ayant été introduite et un bain de fusion (13) étant formé dans le creuset (1), on dirige le jet de plasma réactif d'au moins une deuxième torche à arc non transféré sur la surface de ce bain, e) on évacue le laitier présent à la surface (17) dudit bain, et on répète éventuellement les étapes d) et e) pour volatiliser au moins certaines des impuretés du bain amenées à la surface (17) dudit bain par brassage.
Patent FR-2947175-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un copolymere styrene/acrylate et une resine siliconee
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-06-25
Abstract: L'invention a pour objet une composition de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques comprenant au moins une phase grasse, au moins une résine siliconée, et au moins un copolymère styrène / acrylate. La composition permet d'obtenir un film de très bonne tenue et présentant de bonnes propriétés de non transfert. Le film obtenu est notamment bien résistant à l'eau et à l'huile.
Patent FR-2952826-A1 (FR)
Title: Utilisation d'immunoglobulines polyvalentes pour traiter une cirrhose hepatique alcoolique ou metabolique
Inventor: TELLIER ZERA
IPC: A61K39/395
Filed: 2009-11-20
Abstract: L'invention concerne une composition d'immunoglobulines humaines polyvalentes (IglV) pour une utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'une cirrhose hépatique alcoolique ou métabolique.
Patent FR-2965191-A1 (FR)
Title: Reacteur a plaques pour la synthese fischer-tropsch
Inventor: PHAM HUU CUONG
IPC: B01J19/24
Filed: 2010-09-23
Abstract: Procédé de transformation d'un mélange d'hydrogène (H ) et de monoxyde de carbone (CO) en effluant hydrocarboné, comprenant une étape de passage du mélange dans au moins une plaque catalytique comprenant un support en mousse alvéolaire et une phase active, caractérisé en ce que l'épaisseur e de ladite au moins une plaque catalytique est inférieure ou égale à 10 mm, et de préférence inférieure ou égale à 7 mm. La mousse alvéolaire peut être une mousse à base de carbone ou à base de β-SiC . Elle peut être garnie de nanotubes et / ou nanofibres de carbone.
Patent FR-2959260-A1 (FR)
Title: Tour d'etaiement
Inventor: LAMY BERTRAND
IPC: E04G1/14
Filed: 2010-04-23
Abstract: Tour d'étaiement comportant des niveaux formés chacun par deux éléments d'échelle (1, 6) comportant des tubes verticaux (2, 2', 22) raccordés par des barreaux horizontaux (3,3', 3") et deux éléments de garde-corps comportant des tubes verticaux (8,12) reliés par des lisses horizontales supérieure (9) et inférieure (13), et des moyens de connexion entre un étage inférieur et un étage supérieur de la tour. Lesdits moyens de connexion comportent : - une platine (15) solidaire de la lisse horizontale inférieure (13) de l'élément de garde-corps (11) du niveau supérieur, ladite platine (15) étant destinée à reposer sur l'extrémité supérieure (16) d'un tube vertical (2, 2') de l'élément d'échelle (1) du niveau inférieur, et comportant deux tiges verticales supérieure (5) et inférieure (5') sur lesquelles peuvent s'emmancher un tube vertical (22) de l'élément d'échelle (6) du niveau supérieur et un tube vertical (2) de l'élément d'échelle (1) du niveau inférieur, de façon à ce que le tube (22) de l'élément d'échelle (6) du niveau supérieur vienne reposer sur la face supérieure de la platine (15) après avoir été emmanché sur ladite tige supérieure (5) ; - un basculeur (17) connecté au tube vertical (12) de l'élément de garde-corps (11) du niveau supérieur, pouvant tourner autour d'un axe horizontal (18) et comportant un crochet (21), et dont la géométrie est conçue pour que, lorsque le tube (22) de l'élément d'échelle (6) supérieur est emboîté sur la tige supérieure (5) de la platine (15), le tube (22) provoque la rotation du basculeur (17) et la pénétration du crochet (21) dans un orifice (23) du tube (2) de l'élément d'échelle inférieur (1).
Patent FR-2960306-A1 (FR)
Title: Boitier de raccordement de fibres optiques
Inventor: RENARD XAVIER
IPC: G02B6/44
Filed: 2010-05-20
Abstract: L'invention a pour objet un boîtier (4) de raccordement de fibres optiques d'un câble principal à des fibres optiques d'un utilisateur, le boîtier (4) comprenant un corps de boîtier (5) et au moins une cassette (1) de lovage de fibres et de maintien d'épissures, chaque cassette (1) étant délimitée par une bordure inférieure et une bordure supérieure (lb) sensiblement planes, la bordure inférieure et la bordure supérieure (lb) étant reliées par une bordure latérale (2), la cassette (1) étant montée en liaison pivot sur le corps de boîtier (5) au moyen d'une charnière, caractérisé en ce que la charnière est située à l'intérieur du cylindre s'appuyant sur la surface extérieure de la bordure latérale (2) de la cassette (1).
Patent FR-2962863-A1 (FR)
Title: Chargeur pour une batterie d'alimentation d'un moteur d'entrainement d'un vehicule automobile.
Inventor: STINEAU JEAN YVES
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-07-13
Abstract: Chargeur pour batterie d'entraînement d'un véhicule automobile, comprenant une sortie électrique haute tension (15) adaptée pour la charge d'une batterie d'entraînement d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une partie thermique pour créer un fluide de refroidissement du chargeur et/ou d'une batterie.
Patent FR-2945047-A1 (FR)
Title: Agent antigrippant, capteur et assemblage comprenant le capteur
Inventor: KATO AKIYOSHI
IPC: C10M101/00
Filed: 2010-08-09
Abstract: Agent antigrippant comprenant: un premier lubrifiant solide contenant au moins un constituant choisi parmi le bismuth et un composé de bismuth; et un deuxième lubrifiant solide contenant au moins un constituant choisi parmi le graphite, le disulfure de molybdène et le nitrure de bore. L'agent antigrippant satisfait aux relations 20 % en masse ≤ a < 90 % en masse et 10 % en masse ≤ d ≤ 80 % en masse, où on considère que la somme des teneurs en le premier lubrifiant solide et le deuxième lubrifiant solide est de 100 % en masse, et a représente la teneur en le premier lubrifiant solide et d représente la teneur en le deuxième lubrifiant solide.
Patent FR-2965071-A1 (FR)
Title: Digital holographic interferometer for analyzing spatial distribution of light refractive index of transparent fluid, has separator adapted to simultaneously direct portions of laser beams to mirror and measuring field
Inventor: DESSE JEAN-MICHEL
IPC: G01B9/021
Filed: 2010-09-17
Abstract: The interferometer (100) has an optical channel separator (4) adapted to direct a first portion of laser beams (Ba-Bc) to a mirror (5) and to simultaneously direct a second portion of each laser beam along an optical path to a measuring field (C). Distance (d) between poles (P1, P2) of the first and second portions of each laser beam is varied with movement of the first mirror, where the variation in distance causes change in a non-intensity modulation in a holographic monochrome image. An independent claim is also included for a method for analyzing spatial distribution of light refractive index of a transparent medium.
Patent FR-2967019-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a commande automatique
Inventor: LEGRAIN MARC
IPC: A45D1/04
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) pour former les cheveux comprenant : une première et une deuxième mâchoire (2, 3) disposées en regard l'une de l'autre, une première surface de traitement (4) portée par la première mâchoire (2) et une deuxième surface de traitement (5) portée par la deuxième mâchoire (3), les surfaces (4,5) étant destinées à pincer une mèche de cheveux, au moins une des surfaces (4,5) étant destinée à être chauffée, les mâchoires étant reliées de sorte à passer d'une position ouverte à une position fermée, un ensemble de composants comprenant au moins un parmi les moyens suivants: des moyens de réglage de débit de fluide (6), des moyens de vaporisation (7) de fluide, des moyens de détection de température (10), des moyens d'émission d'ions (11), des moyens d'occlusion de fluide (12), une unité de contrôle (13) pour commander au moins un parmi l'ensemble de composants, des moyens magnétiques de détection (14, 18) du passage en position d'ouverture et/ou du passage en position de fermeture et où l'unité de contrôle est programmée pour recevoir depuis les moyens magnétiques de détection (14, 18) un signal représentant un passage et pour commander, en réponse au signal, au moins un des composants.
Patent FR-2972185-A1 (FR)
Title: Multifunction corkscrew device for use on necks of wine bottles used by e.g. cellar man, has bracket comprising round knife blade shaped profile at end for cutting of caps of necks and hook shaped nozzle at another end to uncap cans
Inventor: RAMPAL ETIENNE JEAN
IPC: B67B7/04
Filed: 2011-03-03
Abstract: The device has a bracket fixed on an external side of cam (13) by an axle (8) and a rivet (33). The bracket has a profile in the shape of round knife blade on an end for cutting of caps of necks of bottles and a nozzle in the shape of hook at another end to uncap cans. Another bracket (31) is fixed on another exterior side of the cam for fixing and articulating a knife blade (30) for cutting cardboards of packages of bottles. Grooves are reamed in a lower part of a body according to an oval profile for fitting and diametrical tightening of the device on the necks with large diameter.
Patent FR-2972342-A1 (FR)
Title: Device i.e. bracket, for connecting orthodontic arch wire with tooth for correcting dental misalignments and deformities of jaws, has bonding unit detachably bonding cover with base, where cover is fastened on base plate
Inventor: VALERO STEPHAN
IPC: A61C7/14
Filed: 2011-03-11
Abstract: The device has a base plate (10) comprising a support face (12) that is ready to be fixed on a tooth. An opening (22) is formed in a cover (20) along an approximately rectilinear longitudinal axis (23). A cross-section of the opening is equal to a cross-section of an arch wire (A0). A bonding unit (30) detachably bonds the cover with the base, where the cover is fastened on the base plate along direction that is parallel to the longitudinal axis of the opening. The base and the cover are made of metallic material.
Patent FR-2975758-A1 (FR)
Title: Device for recovering cold water contained in hot water circuit used in e.g. domestic facilities, for e.g. directing toward tank used for watering garden, has switch allowing water displacement along direction by blocking opening of device
Inventor: TEURNIER EMMANUEL
IPC: F16K11/052
Filed: 2011-05-25
Abstract: The device has a tap or a valve comprising a device with three openings, where the first opening is connected to a hot water pipe. Cold water passes into the first opening, and is directed to a water recovery circuit by the second openings when the tap or the valve is in an open position. A thermal switch allows displacement of water along direction or another direction of a water system in turn by blocking one of the three openings of the device according to temperature of water. The switch blocks the second opening and releases the third opening after the switch is deformed.
Patent FR-2977066-A1 (FR)
Title: Appareil de protection electrique comportant au moins un module de coupure commande par un dispositif de commande a bobine electromagnetique
Inventor: RAMIREZ JEAN CLAUDE
IPC: H01H9/34
Filed: 2011-06-27
Abstract: La présente invention concerne un appareil de protection électrique comportant au moins un module de coupure monté sur un support de montage, et un dispositif de commande à bobine électromagnétique juxtaposé à l'un des modules précités, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un écran magnétique (22) disposé dans un plan sensiblement perpendiculaire au plan du support de montage, ledit écran (22) étant situé entre le dispositif de commande (1) et le module de coupure (2,3) le plus proche dudit dispositif, en regard de la bobine du dispositif de commande (1), et comportant au moins une pièce ferromagnétique (22) conformée de telle manière que ledit écran assure le guidage magnétique de l'arc dès la séparation des contacts de manière à augmenter la composante de propulsion T de la force de Laplace agissant sur l'arc dès la séparation des contacts.
Patent FR-2981232-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication utilisant des schemas de modulation et de codage dynamiques sur des canaux de communication hf large bande
Inventor: LAMY BERGOT CATHERINE
IPC: H04L1/00
Filed: 2011-10-10
Abstract: Procédé et système de communication dans un système de communication haute fréquence HF large bande comprenant au moins n canaux de communication, un entrelaceur commun aux n canaux, un moyen permettant de déterminer la qualité de communication de chacun des n canaux, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes: une étape où l'on introduit dans la structure de la trame des données au niveau d'un autobaud partagé au moins les informations suivantes: . Une information sur la modulation employée sur chacune des n canaux ch , . Une information sur l'entrelaceur considéré, commun aux n canaux, . Le code correcteur FEC employé, commun aux n canaux, . Le nombre de canaux employés (n), ainsi que pour chacun son identifiant idn permettant de les ordonner, Un choix de la modulation sur un canal n, Une opération commune de codage et d'entrelacement sur les n canaux, La transmission des informations introduites dans l'autobaud partagé.
Patent FR-2971291-A1 (FR)
Title: Unite de commande et procede de pilotage de jeu en sommet d'aubes
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: F01D11/24
Filed: 2011-02-08
Abstract: L'invention concerne le pilotage d'un jeu entre, d'une part, des sommets d'aubes d'un rotor de turbine d'un moteur d'avion à turbine à gaz et, d'autre part, un anneau de turbine d'un carter entourant les aubes. Selon l'invention, on commande une vanne pour agir sur un débit et/ou une température d'air dirigé vers le carter. L'invention est remarquable en ce que ladite vanne est une vanne de type tout-ou-rien apte à commuter entre un état ouvert et un état fermé en un temps de réaction déterminé, le module de commande de la vanne comprenant un correcteur (4) apte à déterminer un premier signal de commande (C) binaire pouvant prendre une première valeur correspondant à un état ouvert de la vanne et une deuxième valeur correspondant à un état fermé de la vanne. Ce correcteur (4) inclue un module de temporisation (7) apte à déterminer un signal de commande (C3) binaire, la durée entre deux commutations successives du signal de commande (C3) étant au moins égale au temps de réaction de la vanne (44).
Patent FR-2973417-A1 (FR)
Title: Lock i.e. built-in type lock, for door, has activating unit for positioning locking unit in active and inactive positions respectively when fixing rod is inserted into and removed from profiled cylinder of actuating unit
Inventor: DELABRE ALAIN
IPC: E05B17/20
Filed: 2011-04-04
Abstract: The lock has a locking unit (50) moving between an unlocked position and a locked position in which the locking unit prevents movement of a bolt (21) from a locked position to a release position. An activating unit (60) positions the locking unit in active and inactive positions respectively when a fixing rod (41) is inserted into and removed from a profiled cylinder (31) of an actuating unit (30). The locking unit is movable between the unlocked and locked positions, and maintained in the unlocked position when the activating unit is in the active and inactive positions, respectively.
Patent FR-2975803-A1 (FR)
Title: Circuit integre realise en soi comprenant des cellules adjacentes de differents types
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F17/50
Filed: 2011-05-24
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (2) comprenant un substrat semi-conducteur (201), et comprenant : -une première cellule (2H) comprenant des transistors de type FDSOI et présentant chacun : -une couche isolante enterrée (203) de type UTBOX, un plan de masse et un caisson ; -une deuxième cellule (2L) adjacente à la première cellule et comprenant des transistors de type FDSOI et présentant chacun : -une couche isolante enterrée (203) de type UTBOX, un plan de masse et un caisson. Le circuit intégré comprend un circuit de polarisation configuré pour appliquer des tensions distinctes à des caissons dopés P. Un des caissons dopé P (212pL) d'un transistor de la deuxième cellule (2L) est séparé de la première cellule (2H) et du substrat semi-conducteur (201) par un caisson de séparation dopé N (21 3L, 222L).
Patent FR-2978883-A1 (FR)
Title: Ensemble compact de positionnement comprenant un actionneur et un capteur integre dans la culasse de l'actionneur
Inventor: RIOS-QUESADA JAVIER
IPC: G01D5/12
Filed: 2011-08-01
Abstract: Un ensemble de positionnement (14) comprend un capteur de position et un actionneur magnétique, l'actionneur comprenant un ensemble statorique formé d'au moins un stator ferromagnétique (10) portant au moins une bobine électrique (7a, 7b) d'alimentation, et une culasse mobile (3) relativement à l'ensemble statorique, l'actionneur présentant une géométrie de révolution ou périodique autour d'un axe (6) dit principal passant par ladite culasse (3), le capteur présentant au moins un aimant permanent (2) solidaire de ladite culasse (3) et au moins une sonde magnétosensible (1) fixe par rapport à l'aimant (2) et apte à mesurer l'amplitude ou la direction du champ magnétique émis par l'aimant (2). La culasse (3) présente un évidement (18) intérieur comprenant l'axe principal (6) de l'actionneur, et l'aimant (2) est placé à l'intérieur de l'évidement (18) et solidaire de la culasse (3).
Patent FR-2963941-A1 (FR)
Title: Produit de papier ayant des proprietes physiques uniques
Inventor: POLAT OSMAN
IPC: D21H27/00
Filed: 2011-08-17
Abstract: On décrit un produit en papier ayant une pluralité de mailles en mosaïque formant un motif. Chaque maille a un centre et au moins deux surfaces d'appui continues sétendant dans au moins deux directions à partir du centre et une pluralité de zones de coussin entourées chacune par au moins une des surfaces d'appui continues. Chacune des surfaces d'appui continues bifurque au moins de façon à former une partie de surface d'appui continue ayant une première largeur avant la bifurcation et au moins deux parties de surface d'appui continue ayant une deuxième largeur après la bifurcation. La première largeur est supérieure à la deuxième largeur. Chacune des parties de surface d'appui continue ayant la première largeur a une première densité en nombre et chacune des au moins deux parties de surface d'appui continue ayant la deuxième largeur a une deuxième densité en nombre. La première densité en nombre est inférieure à la deuxième densité en nombre.
Patent FR-2976826-A1 (FR)
Title: Nanotraceurs pour le marquage d'eaux d'injection de champs petroliers
Inventor: PERRIAT PASCAL
IPC: B01J13/00
Filed: 2011-10-25
Abstract: Le domaine de cette invention est celui de l'exploration et de l'exploitation de gisements pétroliers. Plus précisément, cette invention concerne la mise au point de nanoparticules, utilisables comme traceurs, pour suivre le mouvement de fluide injectés dans un gisement pétrolier. Les fluides injectés diffusent à travers un milieu solide géologique qui constitue le gisement pétrolier, permettant ainsi d'étudier ce dernier en suivant le parcours des fluides injectés. L'objectif est notamment de contrôler les flux entre le(s) puits d'injection et le(s) puits de production et/ou d'évaluer les volumes de pétrole en réserve et d'eau dans le gisement et, in fine, d'optimiser l'exploration et l'exploitation pétrolière.