baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116138-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'enrôlement d'une carte à microcircuit
Inventor: GOUABAU FREDERIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif pour l'enrôlement d'une carte à microcircuit La présente description concerne un connecteur (5) d'une carte à microcircuit (1), comprenant : un premier contact (501) connecté à un premier noeud (400) à une tension d'alimentation (Vcc), et configuré pour contacter une première zone de contact (C1) de la carte destinée à recevoir la tension d'alimentation, un deuxième contact (505) connecté à un deuxième noeud (402) à une tension de référence (Gnd), et configuré pour contacter une deuxième zone de contact (C5) de la carte destinée à recevoir la tension de référence, et un troisième contact (507) configuré pour contacter une sortie trois état (C7) de la carte ;une diode électroluminescente (LED1) ayant une anode reliée au troisième contact et une cathode reliée au deuxième noeud ; et une diode électroluminescente (LED2) ayant une cathode reliée au troisième contact et une anode reliée au premier noeud.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114486-B1 (FR)
Title: Semelle intermédiaire pour article chaussant et article chaussant correspondant
Inventor: WANG JIAN
IPC: A43B7/14
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-12-01
Abstract: Semelle intermédiaire pour article chaussant et article chaussant correspondant L’invention concerne une semelle intermédiaire pour article chaussant, comprenant une partie principale et un insert amortissant (8), l’insert (8) comportant :  - une portion centrale (12),  - une portion périphérique (14a, 14b) destinée à s’étendre du côté médial, latéral ou arrière de la semelle intermédiaire, et  - une portion intermédiaire (16) reliant la portion centrale (12) à la portion périphérique (14a, 14b).  La portion centrale (12) présente une épaisseur supérieure à l’épaisseur de la portion intermédiaire (16), au moins une partie de la portion périphérique (14a, 14b) présente une épaisseur supérieure à l’épaisseur de la portion intermédiaire (16), et la partie principale de la semelle intermédiaire comprend une portion coopérant avec la portion intermédiaire (16) de l’insert amortissant (8).  L’invention concerne également un article chaussant comprenant une telle semelle intermédiaire.  Figure pour l’abrégé : Fig.4.
Patent FR-3118797-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de fluide cryogénique
Inventor: FAYER THOMAS
IPC: F17C9/02
Filed: 2021-01-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif de stockage de fluide cryogénique comprenant un réservoir (2) s’étendant selon une direction (A) longitudinale et destiné à contenir du gaz liquéfié (3) en équilibre avec une phase gazeuse, un dispositif (5, 6) de pressurisation du réservoir (2), le dispositif de pressurisation comprenant un générateur (5) de gaz sous pression et une rampe (6) d’injection du gaz sous pression s’étendant selon la direction longitudinale (A) dans la partie supérieure du réservoir (2), la rampe (6) d’injection comprenant une pluralité d’orifices (7) de sortie de gaz espacés selon la direction (A) longitudinale, caractérisé en ce que l’un au moins parmi : l’espacement (D1, D2) entre les orifices (7), le diamètre (d0, d1, d2) des orifices (7), le nombre des orifices (7) est différent selon la direction (A) longitudinale entre une première extrémité d’entrée du gaz dans la rampe (6) et une seconde extrémité opposée de la rampe (6) et configuré pour homogénéiser les débits sortant des orifices (7) de la rampe (6) selon la direction (A) longitudinale.  .Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121816-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique pour un élément électrique et/ou électronique.
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif de traitement thermique d’une cellule de batterie.    L'invention concerne un dispositif de traitement thermique (2) d’au moins une cellule de batterie (4) comprenant au moins une pièce de support rigide (6), une plaque de récupération de fluide (10) et une plaque de répartition de fluide (8), chacune desdites plaques (8, 10) étant disposée de part et d’autre de la pièce de support rigide (6) suivant une direction verticale (V) de ladite pièce de support rigide (6), le dispositif de traitement thermique (2) étant caractérisé en ce que la pièce de support rigide (6) comprend au moins une cavité de réception (12) de la au moins une cellule de batterie (4) et au moins un canal (14) formé parallèlement à la cavité de réception (12) selon la direction verticale (V) et participant à former un moyen de régulation thermique (16).  Fig 1
Patent FR-3109307-B1 (FR)
Title: Désinfectant cutané
Inventor: DOERING THOMAS
IPC: A61K8/34
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: Agents cosmétiques de désinfection cutanée, de préférence de désinfection des mains, qui contiennent  (par rapport au poids total de l'agent)  a) 50 à 95 % en poids d’au moins un alcool en C1-C4,  b) 0,1 à 1,5 % en poids d'acide 2-butyloctanoïque et/ou ses formes salines,  c) 0,1 à 2 % en poids d'au moins un ester polyglycéryl-3 d'un acide gras et d) 0,5 à 8 % en poids de glycérol et/ou de 1,2-propanediol,  sont particulièrement appropriés  - pour prolonger l’efficacité antimicrobienne, de préférence antivirale, du (ou des) alcool(s),  - pour améliorer la tolérance cutanée, en particulier pour réduire ou éviter le dessèchement de la peau.
Patent FR-3122252-B1 (FR)
Title: Structure thermomécanique pour plan focal d’instrument d’observation spatiale
Inventor: CARPONCIN DELPHINE
IPC: F28D21/00
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-04-28
Abstract: STRUCTURE THERMOMECANIQUE POUR PLAN FOCAL D’INSTRUMENT D’OBSERVATION SPATIALE Structure (10) thermomécanique thermorégulée pour plan focal (100) apte à fonctionner en environnement spatial, comprenant une interface (17) pour supporter un équipement électronique dissipatif, ladite structure étant en outre métallique monolithique et comprend un radiateur (11a, 11b) et une première cavité de transport diphasique d’un fluide caloporteur, s’étendant à l’intérieur du radiateur et assurant un transport thermique direct entre l’interface et le radiateur, ladite structure comprenant également une deuxième cavité encapsulant un matériau à changement de phase.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123074-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt de chrome dense sur un substrat
Inventor: HEAU CHRISTOPHE
IPC: C23C14/35
Filed: 2021-05-19
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de dépôt d’un matériau à base de chrome depuis une cible sur un substrat métallique, par pulvérisation cathodique magnétron en régime continu, à l’aide d’un plasma généré dans un gaz.  Selon l’invention :- on ajuste le rapport entre le flux d’ions gazeux dirigé vers le substrat et le flux d’atomes neutres de chrome dirigé vers le substrat est compris entre 0,5 et 1,7 ; et- on applique une tension de polarisation aux substrats comprise entre -50 V et -100 V.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123613-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour authentifier un dispositif de commande à distance portable utilisable pour démarrer un véhicule automobile
Inventor: SAFIDINE ISSAM
IPC: G07C9/00
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’authentification d’un dispositif de commande à distance portable utilisable pour démarrer un véhicule automobile, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3125464-B1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: B60G15/06
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, un passage annulaire 38 étant défini entre les capots, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité annulaire 32. Le joint d’étanchéité 32 comprend une portion de fixation 40 solidaire par liaison mécanique à un premier capot parmi le capot de support inférieur 16 et le capot d’appui supérieur 16, et au moins une lèvre d’étanchéité 42 s’étendant en direction du second capot de manière à ce qu’une extrémité libre de ladite lèvre 42 vienne en appui selon une portion de contact glissant avec une surface d’étanchéité 54 dudit second capot. Le second capot est pourvu d’un rebord de protection 60 annulaire en saillie depuis la surface d’étanchéité 54, ledit rebord de protection 60 étant décalé vers le passage annulaire 38 en regard de la portion de contact de l’extrémité libre de la lèvre d’étanchéité 42 avec ladite surface d’étanchéité 54.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128106-B1 (FR)
Title: Etagère d’un compartiment de transport de marchandises
Inventor: CAUBEL LAURENT
IPC: A47B57/00
Filed: 2021-10-20
Granted: 2023-10-27
Abstract: Etagère (2) d’un compartiment de transport de marchandises, l’étagère comprenant au moins deux bras (21), chaque bras (21) comprenant un moyen (22, 212) de fixation du bras sensiblement horizontalement et en porte-à-faux à une cloison (11) du compartiment, l’étagère comprenant, soutenus par les bras, des profilés (23) formant une surface de support des marchandises, l’étagère comprenant pour chaque bras des pièces intercalaires de maintien des profilés au bras, les profilés étant disposés entre les pièces intercalaires et comprenant des ailes latérales plaquées et maintenues contre le bras par les pièces intercalaires, des pièces intercalaires disposées pour un même bras sont intégrées à une glissière présentant une forme complémentaire à un guide dudit bras.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 19A
Patent FR-2090262-B1 (FR)
IPC: F28D7/00
Filed: 1971-05-24
Granted: 1975-02-21
Abstract: A liquid metal heat exchanger providing for a single pass of primary liquid metal and two passes of secondary liquid metal consisting of a removable core suspended at the top by an annular tube sheet clamped by a bolted ring for convenient removal. A funnel leading into a central downcomer separates cold incoming secondary liquid metal from the relatively hot outgoing secondary liquid metal.
Patent FR-2336483-B1 (FR)
IPC: C12M1/28
Filed: 1976-10-26
Granted: 1979-08-17
Abstract: A culture collecting and transporting apparatus comprising a closable container having a collected culture receiving depot therein, means in the container for supplying a culture medium to a culture placed on the depot, and chemical means in the container selectively activated after a culture is placed on the depot, said chemical means when activated supplying gaseous carbon dioxide, and a reducing agent system effective for reducing oxygen, at least in the container space surrounding the collected culture. The reducing agent system may comprise a reducing gas and a catalyst for inducing reaction of the oxygen with the reducing gas. The reducing gas may be hydrogen.
Patent FR-2467810-B1 (FR)
IPC: B65H35/04
Filed: 1980-10-15
Granted: 1984-11-09
Abstract: A web unit handling method and apparatus wherein a plurality of web units are separately advanced along a plurality of delivery paths which are aligned along a lineal collection path, each web unit being transferred into the collection path and thereafter being advanced therein in synchronism with the other web units being transferred into the path.
Patent FR-2539565-B1 (FR)
IPC: H01P1/219
Filed: 1983-01-19
Granted: 1985-04-05
Abstract: A filter comprising a metal case having a metal base and a lid forming a guide of any section but under cut-off, that is to say which does not allow guided propagation. Cylindrical dielectric resonators are in contact with the metal securing base and the resonators resonate then in the TM010 mode. For frequency tuning of the filter, the distance between the bottom of the lid and the ends of the dielectric resonators supported by the base is variable. The invention applies more especially to tuneable band-pass filters.
Patent FR-2555757-B1 (FR)
Inventor: ARNOUX DANIEL
IPC: G01D11/24
Filed: 1983-11-30
Granted: 1986-07-11
Abstract: A shock-proof case especially suited for portable measurement apparatus. The case is comprised of a moldable elastomeric material having a wall with an opening therein, in the periphery of which is formed an elastic encasement groove for receipt of a plate of a material significantly more rigid than said elastomeric material. The plate includes numerous cavities in its peripheral region encased within the groove. The elastomeric material of the case is remolded over the peripheral region of the plate in such a way that the elastomeric material fills the cavities in the plate during the molding process, and thus ensures an effective bonding between the plate and the elastomeric material of the case. The case may also be provided with damping means of varying thickness to cushion the apparatus against shock.
Patent FR-2563092-B1 (FR)
IPC: A44C11/02
Filed: 1984-04-20
Granted: 1986-08-08
Abstract: A clasp with an interchangeable ornament includes a generally solid male clasp piece which is split longitudinally in a manner that it is transversely resilient, like a clip. A hollow female clasp piece has an insertion opening and an inwardly indented shoulder or lip at the insertion opening. When the male clasp piece is inserted into the female piece the shoulder of the female piece locks into a groove formed in the male clasp piece. Longitudinally extending slits in the peripheral wall of the female piece makes it transversely elastic and enables it to tightly hold an interchangeable ornamental sleeve that is fitted over the female piece. The ornamental sleeve in turn prevents the slit peripheral wall of the female piece from separating and assures that the inwardly indented shoulder remains locked in the groove of the male piece. Therefore, the male clasp part can not be a pulled out, except by squeezing the male piece to reduce its transverse cross-section to be smaller than the cross-section of the female piece.
Patent FR-2583339-B1 (FR)
Inventor: CHOMARAT BERNARD
IPC: B05D1/26
Filed: 1985-06-13
Granted: 1987-07-24
Abstract: 1. Method of making a coated textile article which involves joining by calendering a textile support (7) (knitted or woven fabric) and a thermoplastic film (2), the calender used comprising a (smooth or grained) metal roller (4) and a back-up roller (5) covered with a layer of silicone rubber, the support (7) being in contact with the back-up roller (5), whilst the film (2) is in contact with the metal roller (4) during the joining operation, characterized in that a textile mesh is inserted between the film (2) and the textile support (7) during the calendering operation, so as to obtain an article having, on its coated face, a grained appearance corresponding to the structure of the mesh (8) and, within the apertures of this mesh, a grain corresponding to the surface state of the support (7).
Patent FR-2638092-B1 (FR)
IPC: A61M16/04
Filed: 1988-10-26
Granted: 1990-12-28
Abstract: The present invention relates to a respiratory assistance apparatus comprising a respiratory assistance tube (2) whose distal end (3) designed to be introduced into the trachea (4) of a patient is equipped with an inflatable balloon (5), and means (6, 11) for conveying the respiratory gas into the lungs of the patient by way of the said tube (2). According to the invention, the apparatus comprises first means (16) for detecting variations in the pressure inside the said balloon (5). The invention applies to respiratory assistance.
Patent FR-2645160-B1 (FR)
IPC: C08K9/04
Filed: 1989-03-31
Granted: 1992-10-02
Abstract: Magnetisable microspheres from 0.05 to 10 mu m in diameter, comprising a core of magnetisable particles and a skin consisting of a hydrophobic crosslinked copolymer derived from a vinylaromatic monomer and from a crosslinking emulsifying polymer. They are obtained by preemulsifying in water a magnetic liquid made up of magnetisable particles dispersed in a vinylaromatic monomer and in a crosslinking emulsifying polymer, polymerisation, separation of the magnetisable microspheres and optional redispersion in water. Use in biology.
Patent FR-2646498-B1 (FR)
Inventor: SEYSSEL GUY DE
IPC: F24F13/00
Filed: 1989-04-28
Granted: 1991-08-09
Abstract: The device comprises a casing (2, 30, 41, 80) which is rotationally cylindrical about an axis (x, y), open at each of these upstream and downstream ends, inside which there are arranged exchange means (3, 29, 42, 68, 82) which are passed through by the flow of air to be conditioned, these exchange means being made up of an assembly of ducts through which a heat-exchanging fluid flows. This device is characterised in that the exchange means are made up of at least one flat exchanger (3, 29, 52, 68, 82), this exchanger being inclined on the axis (x, y) of the cylindrical casing by an angle of less than 45 DEG , the peripheral walls of this exchanger being connected in an impermeable manner to the internal walls of the cylindrical casing so as to separate the latter into two zones, an upstream zone (13) and a downstream zone (15).
Patent FR-2652210-B1 (FR)
Inventor: ALBERT HABIAN
IPC: H01F27/28
Filed: 1989-09-20
Granted: 1995-06-16
Abstract: The present invention relates to a circuit for phase and amplitude modulation. The modulation circuit comprises a first distribution circuit receiving the local signal, two mixers, a phase-shifting circuit, a second distribution circuit producing the output signal, these modulators and these distribution circuits incorporating one transformer each. According to the invention, all these transformers are produced by impression or etching on one or other of the faces of a same support.
Patent FR-2652423-B1 (FR)
Inventor: FREDERIQUE DE FORNEL
IPC: G03F7/20
Filed: 1989-09-22
Granted: 1992-05-22
Abstract: A method of direct microlithography by screening a substrate (2), such as silicon wafer, with an optical and/or electronic beam in order to photomecanically or electromechanically etch submicrometric structures on the surface of said substrate. The method is characterized in that the source of the optical and/or electronic etching beam is kept an appropriate distance away from the substrate by means of a proximity sensor with a waveguide, such as a fiber-optical proximity sensor (6), adapted to measure the rapid variations, according to said distance, in the intensity of an electromagnetic wave reflected by the substrate in the near field region located on the end (8) of said sensor. Microlithography devicces for implementing this method are also described.
Patent FR-2662311-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PAUL MARTIN
IPC: H01H1/08
Filed: 1990-05-17
Granted: 1992-09-04
Abstract: An electrical contact comprising a male element and a female element in which the male element is mounted for sliding with a tight fit, an air chamber being formed between an end of the male element and a bottom of the female element, the male and female elements being at least partially made from a porous material impregnated with an aqueous solution charged with submicron metal particles.
Patent FR-2680503-B1 (FR)
Inventor: DALBAN-MOREYNAS FRANCK
IPC: H01L21/677
Filed: 1991-08-20
Granted: 1997-07-11
Abstract: The invention relates to a device for transferring plates from an original support to a destination support, the original support comprising positioning means enabling the plates to be arranged separately from one another according to a specified spacing and transversely between two open faces of the original support, the destination support comprising positioning means enabling the plates to be arranged separately from one another starting from one open face according to a spacing which is identical to or different from that of the original support, the device comprising plate guide means arranged between one of the two open faces of the original support and the open face of the destination support, characterised in that it furthermore comprises a mobile pusher (16) enabling the plates (32) to be pushed off their original support (1) towards their destination support (5), the pusher passing through, in its stroke, the said guide means consisting of slides (14) arranged on either side of the region of travel of the pusher (16) and ensuring continuity of plate transfer.
Patent FR-2698428-B1 (FR)
Inventor: BOLTZ ROLAND
IPC: H02G3/04
Filed: 1992-11-26
Granted: 1995-01-13
Abstract: The invention relates to a sheet metal cover element capable of being fixed to a sheet metal or wire mesh (lattice) cable duct. The sheet metal cover element (1) includes fastening tabs (6, 7, 8, 9) cut out from the lateral edges (4, 5) of the cover. These fastening tabs have a free end (14, 15, 31, 32) which can be folded over inwards in order to set up a connection with the cable duct element. Longitudinal tabs (6, 8) provide connection with the sheet metal cable duct elements (16) and transverse tabs (7, 9) provide connection with the wire mesh cable duct elements (25, 40). The invention also relates to a method for fastening a cover element to a cable duct.
Patent FR-2698174-B1 (FR)
Inventor: HIRST IAN JOHNSON
IPC: H04B10/08
Filed: 1993-11-16
Granted: 1996-04-26
Abstract: An optical transmission system comprises a concatenated chain of amplifiers disposed along a fiber transmission path. The signal to noise ratio is measured at each amplifier by selectively notch filtering a transmitted signal and measuring the power of the filtered and unfiltered signal within the notch bandwidth. A supervisory system controls the gain of each system amplifier whereby to maximize the aggregate signal to noise ratio of the system.
Patent FR-2716882-B1 (FR)
Inventor: CORBIER ALAIN
IPC: C07D233/84
Filed: 1994-03-04
Granted: 1996-04-05
Abstract: Use of tetra-substd. imidazole derivs. of formula (I), their enantiomers and diastereomers and their acid and base addn. salts, to treat disorders arising from abnormal stimulation of angiotensin II receptors AT1 and AT2, is new. R1 = 1-6C alkyl, alkylthio, alkoxy, aryl, arylthio, aryloxy or aryl(1-6C)alkyl; R2 = -S-R, -O-R, -C(OH)(R)-COOH; halo; or -C(=O)Z; R = 1-8C alkyl, 2-8C alkenyl, 3-6C cycloalkyl or aryl (all opt. substd.); Z = OH, alkoxy or carboxy; R3 = carboxy, acyl halo, 1-8C alkyl, 2-8C alkenyl or alkylthio, aryl, aryl(1-6C)alkyl or aryl(2-6C)alkenyl; R4 = -(CH2)ml-COOR14, -(CH2)ml-CONHR14, -(CH2)ml-CN, -SO2-NH-SO2-R14, -NH-SO2-R14, -PO3R14, SO2NHSO2NR14R15, -SO2NHSO2N(-CH2-CH2-)2D, -SO2-W-R14, etc.; m1 = 0-4; D = O or S; W = -NR15-, -NH-CO-, -NH-CO-O-, -N=CH-N-R15-, or -NH-CO-NR15-; R14, R15 = H, 1-8C alkyl, 2-8C alkenyl, 3-6C cycloalkyl or aryl; or NR14R15 = pyrrolyl, pyrrolinyl, pyrrolidinyl, piperazinyl, alkylpiperazinyl, phenylpiperazinyl, morpholinyl or indolinyl; alkyl radicals are opt. interrupted by one or more heteroatoms (O, N or S); S atoms are opt. oxidised to sulphone or sulphoxide.
Patent FR-2745967-B1 (FR)
Inventor: SIGAUD ALAIN
IPC: G06F21/41
Filed: 1996-03-07
Granted: 1998-04-17
Abstract: A process for protecting accesses to at least one server (30) is characterized in that it makes it possible to protect accesses originating from user stations (2) whose destination is at least one application server through a network (42) using a multisession, multiport telecommunication protocol, said process consisting of a step for the systematic establishment of a parallel security session between the user station (2) and a security processor (1) interposed between the user station to be protected during application sessions and the server or servers (30) to be protected and a step for the cyclic initiation of security sessions.