baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030819-A1 (FR)
Title: Interaction securisee entre un equipement et une carte sim
Inventor: THOREL PHILIPPE
IPC: G06F21/54
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne la vérification d'un équipement comprenant une carte SIM et apte à établir une communication via un réseau de télécommunication en utilisant un identifiant valide, de type IMSI, fourni par la carte SIM. L'équipement a en outre un identifiant propre, de type IMEI. En particulier, la carte SIM exécute les étapes : a) interroger l'équipement (S8) pour récupérer (S9) une valeur de l'identifiant IMEI de l'équipement, b) vérifier (S10) une correspondance entre la valeur récupérée de l'équipement et une valeur de référence préalablement stockée dans une mémoire de la carte SIM, et c) en cas de non-correspondance à l'étape b), fournir une valeur erronée de l'identifiant IMSI (S14).
Patent FR-3031274-A1 (FR)
Title: Structure comportant des lignes electriquement conductrices en surface et procede pour la realisation de lignes electriquement conductrices sur une face d'une structure
Inventor: DANTIN BENOIT
IPC: H05K3/10
Filed: 2014-12-30
Abstract: Une structure (10) comportant au moins une ligne (20) électrique sur une face (11) de la structure, une couche (23) conductrice électrique de la ligne résultant d'un dépôt d'un matériau conducteur électrique par un procédé de projection à froid, et la ligne comporte une couche (22) d'accroche sur laquelle est déposé le matériau conducteur électrique par le procédé de projection à froid, la couche d'accroche formant un écran continu de protection entre la structure (10) et le matériau projeté à froid. Une couche isolante (21) est avantageusement située entre la structure et la couche d'accroche. Pour réaliser une ligne (20) électrique sur une surface d'une face (11) de la structure (10), il est mis en oeuvre une étape de projection à la flamme oxygaz d'un matériau de protection pour former une couche (22) d'accroche, suivie d'une étape de projection à froid du matériau conducteur électrique de la couche (23) conductrice sur la couche (22) d'accroche
Patent FR-3046080-A1 (FR)
Title: Dispositif de masque nasal filtrant, adhesif et jetable
Inventor: SCHLAMA THIERRY
IPC: A62B18/02
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de masque nasal ergonomique perforé possédant une face entièrement adhésive (1) sur laquelle sont posés, à distance l'un de l'autre, deux éléments filtrants (3). La partie filtrante est composée de petits filtres (3) posés sur les orifices prédécoupés permettant la respiration. Placés à distance l'un de l'autre de manière à respecter la distance moyenne entre deux narines, ces deux filtres sont placés sur la face adhésive. Le masque nasal est déposé sur du papier non-adhésif (5) possédant des plis (4) permettant de positionner, après dépliage, les filtres (3) précisément sur la face inférieure du nez. Une fois la partie filtrante placée par adhésion, le reste du papier non-adhésif est ôté et les fines bandes latérales rabattues. Le dispositif selon l'invention est destiné à protéger un individu contre les particules polluantes ou allergisantes en milieu urbain ou rural.
Patent FR-3032018-A1 (FR)
Title: Cage de roulement en tole et roulement associe
Inventor: MOTOT JEAN NOEL
IPC: F16C33/46
Filed: 2015-01-26
Abstract: Une cage (10) de roulement formée d'une seule pièce en tôle, comporte au moins un premier anneau d'extrémité (12) définissant un axe de référence (100) de la cage (10), le premier anneau (12) formant un rebord annulaire d'extrémité axiale (20), et des entretoises (16) s'étendant axialement depuis le premier anneau d'extrémité (12) à l'opposé du rebord annulaire d'extrémité axiale (20), et disposées sur une enveloppe géométrique commune (200) centrée sur l'axe de référence (100), les entretoises (16) délimitant entre elles des alvéoles (18) de logement pour des corps roulants. Le premier anneau (12) comporte des découpes formant des fenêtres (24) et des languettes de retenue (26) recouvrant partiellement les fenêtres (24) et faisant saillie radialement vers l'extérieur par rapport aux fenêtres (24).
Patent FR-3033093-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour suspendre un cable de diametre predetermine a un support
Inventor: ALLAIRE XAVIER
IPC: H02G7/05
Filed: 2015-02-23
Abstract: Dispositif de suspension (10) d'un câble, comportant un corps (18) ayant une gouttière (21) de réception dudit câble, une première glissière (29) ayant une première surface oblique inclinée vers une surface de fond de la gouttière et vers une seconde extrémité de la gouttière, une seconde glissière (30) ayant une deuxième surface oblique inclinée vers la surface de fond et vers une première extrémité de la gouttière, un premier taquet (19) comportant une surface d'appui sur le câble et une surface de glissement sur la première surface oblique, un second taquet (20) comportant une surface d'appui sur le câble et une surface de glissement sur la deuxième surface oblique, des organes de non-retour entre le corps et le premier taquet et entre le corps et le second taquet, et une anse flexible (17) reliée par une première extrémité au premier taquet et par une deuxième extrémité au second taquet, et permettant à ses extrémité de s'éloigner ou de se rapprocher.
Patent FR-3036102-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de panne d’un bras de propulsion d’un engin spatial, tel qu’un satellite
Inventor: CAPOLUPO FRANCESCO
IPC: B64G1/26
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de détection de panne d'un bras de propulsion (20, 21) comportant un propulseur (30, 31) et une articulation (22, 23, 24), ledit bras de propulsion étant adapté à former un couple qui est relié à un état du bras de propulsion par une fonction de formation de couple. Ledit procédé comporte : - le calcul (51) d'un espace d'isolation de panne, associé à l'articulation du bras de propulsion, en fonction du gradient de la fonction de formation de couple, - l'estimation (52) d'une vitesse de rotation de l'engin spatial (10), - l'estimation (53) d'un résidu de moment cinétique de l'engin spatial, - le calcul (54) d'un résidu articulaire, associé à l'articulation du bras de propulsion, par projection du résidu de moment cinétique sur l'espace d'isolation de panne, - la recherche (55) d'une panne d'articulation en fonction du résidu articulaire.
Patent FR-3038335-A1 (FR)
Title: Etancheite passe caisson-dispositif de sortie de manoeuvre
Inventor: PROUVOST FREDERIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-07-03
Abstract: Dispositif (1) de sortie de coffre de volet roulant pour le passage d'une tige (2) à travers une planche du coffre, comportant : - ladite tige (2), destinée à traverser la planche du coffre, - un élément support (3) destiné à être fixé à la planche du coffre, extérieurement audit coffre et comportant un logement pour un élément sphérique (4) en liaison rotule avec ledit élément support (3), - ledit élément sphérique (4), présentant un alésage traversant pour le passage de la tige (2), Selon l'invention ledit dispositif (1) présente: - un premier joint (5), destiné à être pincé entre ledit support (3) et la face extérieure de la planche du coffre afin de réaliser l'étanchéité à l'air entre ledit support (3) et ladite planche, - un second joint (6), disposé entre ladite tige (2) et ledit élément sphérique (4) afin de réaliser l'étanchéité à l'air au niveau de l'inter-espace entre la tige (2) et ledit élément sphérique (4).
Patent FR-3039589-A1 (FR)
Title: Etage de turbomachine, en particulier de turbine basse-pression
Inventor: GARNIER FABIEN STEPHANE
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un étage de turbomachine, en particulier de turbine basse-pression (1), comportant un rotor (2) comprenant un disque (3) portant des aubes mobiles (4), et un stator comportant des aubes fixes dont la périphérie externe est reliée à un carter externe et dont la périphérie interne comprend une virole interne (12) portant au moins un bloc de matériau abradable (12a), le rotor (2) comportant au moins une virole d'étanchéité (15) comprenant au moins une léchette (15a) apte à coopérer avec le bloc de matériau abradable (12a), caractérisé en ce que la virole interne (12) comporte au moins un organe formant obstacle (32, 33) s'étendant en direction de la virole d'étanchéité (15).
Patent FR-3040030-A1 (FR)
Title: Dispositif de confort, notamment pour un passager de vehicule de transport public
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: Le dispositif de confort (10) comporte deux supports (14, 16). Le premier support (14) comporte une assise (22), reliée par une liaison pivot (24) à un organe (26) mobile le long d'une liaison glissière (28) portée par le premier support (14). L'assise (22) peut pivoter entre une position rabattue, une position intermédiaire inclinée dans laquelle l'assise (22) s'étend horizontalement, et une seconde position inclinée dans laquelle l'assise (22) est inclinée au-delà d'un plan horizontal. Le second support (16) comporte une tablette (40), reliée par une liaison pivot (42) à un organe de guidage (44) mobile le long d'une liaison glissière verticale (46) portée par le second support vertical (16). La tablette peut pivoter entre une position de tablette rabattue, une première position intermédiaire inclinée dans laquelle la tablette (40) s'étend horizontalement, et une seconde position de tablette inclinée dans laquelle la tablette (40) est inclinée au-delà d'un plan horizontal.
Patent FR-3041415-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour signaletique longiligne continue.
Inventor: AUBIER OLIVIER
IPC: F21W106/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: Il est proposé un guide de lumière (4) pour affichage d'une ligne lumineuse continue (11) le long d'une pièce d'habillage (10) d'un habitacle, le guide de lumière (4) comprenant au moins une patte d'assemblage (5) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la ligne lumineuse continue (11). Le guide de lumière comprend un élément monobloc longiligne (3) comprenant une première portion volumique longiligne (1) en matière transparente et comprenant une deuxième portion volumique (2) en matière opaque, la portion en matière opaque (2) incluant au moins une portion de la patte d'assemblage (5).
Patent FR-3042944-A1 (FR)
Title: Element destine a etre place dans un recipient pour la culture de plantes, systeme de culture, et procede de realisation d’un tel element
Inventor: GEHIN NICOLAS
IPC: A01G9/10
Filed: 2015-11-03
Abstract: Le système de culture (100) comprend un bac contenant de l'eau et recevant des récipients (20), ainsi qu'un mât (6) supportant des sources lumineuses. Un élément (50) est destiné à être placé dans chaque récipient. Il comprend au moins une graine d'une plante, un substrat apte à permettre à ladite plante de se développer, et un engrais. De plus, l'élément se présente sous la forme d'un corps compacté sensiblement solide. L'élément est fabriqué dans un moule par compression de ses différents composants.
Patent FR-3048419-A1 (FR)
Title: Conditionnement a centreurs,flan, ensemble de flans, dispositif et procede pour la realisation d'un tel conditionnement.
Inventor: DELAUSSE BERNARD
IPC: B65D21/02
Filed: 2016-03-07
Abstract: La présente invention concerne un conditionnement de matière en feuille de carton ondulé présentant une section polygonale, comportant des parois latérales, un plan inférieur formant le fond du conditionnement, et un plan supérieur opposé. Il comprend au moins une portion en saillie (25, 26) par rapport au plan supérieur. Le fond (30) comprend au moins une portion de surface (15, 16) découpée sur une partie de l'épaisseur de la feuille de carton, écrasée et en creux non débouchant, dite portion en creux, de forme complémentaire avec la portion en saillie, au droit de cette dernière et agencée pour s'encastrer dans la portion en saillie du conditionnement du dessous.
Patent FR-3049542-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un alternateur
Inventor: KERETLI FAHRI
IPC: H02J7/14
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un alternateur d'un véhicule automobile équipé d'un moteur à combustion interne et qui est susceptible de parcourir un trajet prédéfini, le procédé comprenant les étapes suivantes : - estimation (15) d'une durée de parcours (Dt) d'un itinéraire (I) prévu pour ce trajet par le véhicule lorsque ledit moteur fonctionne dans un mode de décélération ; - évaluation (25) de la consommation électrique (Ce) du véhicule durant une durée totale de parcours (Dpt) de l'itinéraire ((); - détermination (26) d'un courant électrique (Cf) à fournir par l'alternateur (4) durant la durée de parcours (Dt) estimée de l'itinéraire (I) afin de compenser la consommation électrique (Ce) évaluée du véhicule, et - exécution (28) d'une première stratégie de pilotage de l'alternateur (4) si le courant électrique (Cf) à fournir est inférieur ou égal à un courant maximal (Cm) de l'alternateur (4), ladite étape d'exécution (28) mettant en œuvre une production du courant électrique (Cf) par l'alternateur (4) pour alimenter des consommateurs électriques et/ou recharger une batterie dudit véhicule durant la durée de parcours (Dt) où le moteur thermique fonctionne dans le mode de décélération.
Patent FR-3035743-A1 (FR)
Title: Borne conductrice femelle, connecteur et procede de fabrication de borne conductrice femelle
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/115
Filed: 2016-04-28
Abstract: Une borne conductrice femelle (100) comprend un corps principal (10) cylindrique formé avec un conducteur et formé avec une première ouverture dans laquelle une borne mâle est destinée être insérée, et une première saillie (11) formée avec un conducteur et formée afin de faire saillie du corps principal (10) dans une direction s'éloignant d'un centre axial (10x) du corps principal (10). La première saillie (11) comprend une première partie (11a) inclinée pour s'approcher du centre axial (10x) du corps principal (10) vers la première ouverture, une première partie plane (11c) s'étendant de la première partie inclinée (11a) vers la première ouverte, et disposée afin de couvrir une face externe du corps principal (10), et une première partie d'interconnexion (11e) qui interconnecte la première partie inclinée (11a) avec le corps principal (10).
Patent FR-3051806-A1 (FR)
Title: Procede de chromage par voie electrolytique d'un substrat a partir d'un bain de chrome trivalent
Inventor: MOLET HERVE DANIEL ROBERT
IPC: C25D5/08
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déposer électrolytiquement un revêtement de chrome sur un substrat électriquement conducteur, comprenant : - l'introduction du substrat dans un bain électrolytique contenant des ions chrome trivalent, le substrat étant destiné à servir de cathode ; - l'introduction d'une anode dans le bain ; - l'application d'un courant électrique continu entre la cathode et l'anode, de manière à provoquer une oxydation des ions chrome trivalent en ions chrome hexavalent à proximité de l'anode et une réduction des ions chrome hexavalent en chrome métallique sur la cathode ; - la formation d'un flux de liquide au sein du bain électrolytique, dirigé de l'anode vers la cathode, de manière à transporter les ions chrome hexavalent produits à l'anode jusqu'à la cathode, le flux de liquide étant obtenu par une introduction continue, dans une première zone du bain contenant l'anode, d'une solution contenant des ions chrome trivalent et une extraction concomitante, dans une deuxième zone du bain contenant la cathode, d'une portion du bain.
Patent FR-3052159-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la production combinee d'un melange d'hydrogene et d'azote ainsi que de monoxyde de carbone par distillation et lavage cryogeniques
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J3/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: Procédé pour la production combinée d'un mélange d'hydrogène et d'azote, de monoxyde de carbone par distillation et lavage cryogéniques dans lequel on introduit un liquide riche en méthane (45) à un premier niveau intermédiaire d'une colonne de lavage (15) comme premier liquide de lavage et on introduit au moins un liquide riche en azote (73) à un niveau supérieur au premier niveau de la colonne de lavage comme deuxième liquide de lavage et on soutire un mélange d'hydrogène et d'azote comme gaz de tète (27) de la colonne de lavage.
Patent FR-3055977-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage optique
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02B6/26
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couplage optique (10) comprenant en séquence, une lentille de focalisation (30) et un réseau de couplage optique (40), le dispositif de couplage étant symétrique par rapport à un plan, - la lentille de focalisation (30) formée dans une couche cœur (20), dite face avant, perpendiculaire au plan, - le réseau de couplage optique (40) comprenant une pluralité de tranchées, formées sur la face avant, et de forme convexe, le réseau de couplage optique (40) comprenant, en séquence, un premier sous réseau (40a) et un second sous réseau (40b), contiguës, délimités, respectivement, par un premier contour (44) et un second contour (45), lesdits premier (44) et second (45) contour s'étendant, respectivement, de manière divergente et de manière convergente.
Patent FR-3060759-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un courant inverse dans une structure de commutation alimentant une charge inductive
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: G01R19/14
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un courant inversé dans une structure de commutation alimentant une charge inductive avec au moins un interrupteur et reliée à une source d'alimentation électrique et à une masse pour une phase de commande où le courant provenant de la source alimente la charge selon un rapport cyclique déterminé et une phase de roue libre où le courant induit provenant de la charge est en décroissance, le courant inversé étant susceptible de se créer lors d'une phase de roue libre suite à un rapport cyclique élevé dans une phase de commande précédente créant une force contre-électromotrice (fcem). Il est effectué une approximation de la fcem proportionnelle à l'intégration du rapport cyclique (intég[Rap cycl]) en fonction du temps (t), le courant inversé étant soit calculé en fonction de la fcem estimée ou un critère d'inversion du courant étant établi.
Patent FR-3064398-A1 (FR)
Title: Structure de type semi-conducteur sur isolant, notamment pour un capteur d'image de type face avant, et procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne une structure de type semi-conducteur pour isolant, notamment pour un capteur d'image de type face avant, comprenant successivement de sa face arrière vers sa face avant un substrat support (1) semi-conducteur, une couche électriquement isolante (2) et une couche (3) semi-conductrice monocristalline dite couche active, caractérisée en ce que la couche active (3) est en un matériau semi-conducteur présentant un état de contrainte mécanique par rapport au substrat support (1), et en ce que ledit substrat support (1) comprend, sur sa face arrière, une couche (4) d'oxyde de silicium, l'épaisseur de ladite couche (4) d'oxyde étant choisie pour compenser la flèche induite par la contrainte mécanique entre la couche active et le substrat support lors du refroidissement de la structure après la formation par épitaxie d'au moins une partie de la couche active (3) sur le substrat support.
Patent FR-3065797-A1 (FR)
Title: Module d'echange de chaleur a dispositif de ventilation ameliore
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28F13/06
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un module d'échange de chaleur comprenant : - un échangeur de chaleur comprenant plusieurs tubes caloporteurs (4) et - un dispositif de ventilation, comprenant des conduits aérodynamiques (8), chaque conduit aérodynamique (8) étant muni d'une ouverture (40) distincte de ses extrémités pour éjecter un flux d'air, chaque conduit aérodynamique (8) ayant une section comprenant : - un bord d'attaque, - un bord de fuite, - un premier et un deuxième profils (42, 44), s'étendant chacun entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38), ladite au moins une ouverture (40) étant configurée de sorte qu'un flux d'air sortant de l'ouverture (40) s'écoule le long d'au moins une portion dudit un des premier et deuxième profils (42, 44), un conduit aérodynamique (8) étant disposé de sorte que le bord de fuite est en vis-à-vis d'un tube caloporteur (4) correspondant.
Patent FR-3071516-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece comprenant deux superalliages differents
Inventor: POUZET SEBASTIEN YOHANN
IPC: C23C28/02
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (10) en superalliage, la pièce comportant une première portion (12) comprenant majoritairement en masse un premier superalliage (A) et une deuxième portion (14) comprenant majoritairement en masse un deuxième superalliage (B) différent du premier superalliage, la deuxième portion s'étendant à partir de la première portion, le procédé comprenant le dépôt de la deuxième portion sur une surface (18) de la première portion par un procédé de dépôt direct de métal (DMD), le dépôt de la deuxième portion comprenant au moins le dépôt d'une première couche (16a) sur ladite surface, puis le dépôt d'une deuxième couche (16b) sur la première couche, la première couche comprenant du premier et du deuxième superalliage, la première couche présentant une teneur massique en premier superalliage strictement supérieure à celle de la deuxième couche et strictement inférieure à celle de la première portion, la deuxième couche présentant une teneur massique en deuxième superalliage strictement supérieure à celle de la première couche.
Patent FR-3072119-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: SONZINI MARC
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-10-10
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire pour une installation domotique comprend au moins une unité électronique de contrôle (15), un moteur électrique, un réducteur, un arbre de sortie, un carter et un élément d'obturation. L'unité (15) comprend un boîtier (30) et une carte électronique (29). La carte électronique (29) est disposée à l'intérieur du boîtier (30). Le carter est creux et configuré pour loger au moins l'unité (15), le moteur électrique et le réducteur. L'élément d'obturation est configuré pour obturer une extrémité du carter. Le boîtier (30) comprend au moins un premier tronçon (301), réalisé sous la forme d'un tube creux, et un deuxième tronçon (302), réalisé sous la forme d'un tube creux. Les premier et deuxième tronçons (301, 302) sont configurés pour loger la carte électronique (29). En outre, le premier tronçon (301) comprend des premiers éléments de fixation (51a) configurés pour coopérer avec des premiers éléments de fixation (51b) du deuxième tronçon (302).