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Patent FR-3054773-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'interferometre atomique a cavite optique resonnante
Inventor: CANUEL BENJAMIN
IPC: H05H3/00
Filed: 2016-07-26
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un système d'interféromètre atomique comprenant une source d'atomes générant une bouffée d'atomes froids (60), une source laser générant une séquence d'impulsions lumineuses (14) et un système de détection configuré pour mesurer un déphasage interférométrique de ladite bouffée d'atomes froids (60). Selon l'invention, le système comporte une cavité optique résonante (100) comprenant un système optique intra-cavité (20, 21, 22), la cavité optique résonante (100) recevant une impulsion lumineuse de ladite séquence et générant un mode transverse de résonance ayant une première taille (w1) dans une première partie (81) de la cavité (100, 101), et, le système optique intra-cavité (20, 21, 22) étant configuré pour agrandir ledit mode transverse de résonance à une deuxième taille (w2) dans une deuxième partie (82) de la cavité optique résonante (100) et ladite bouffée d'atomes froids (60) étant superposée spatialement et temporellement avec ledit mode transverse de résonance dans la deuxième partie (82) de la cavité optique résonante (100).
Patent FR-3054927-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure de semi-conducteur
Inventor: NGUYEN BICH-YEN
IPC: H01L21/318
Filed: 2016-08-04
Granted: 2018-07-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une structure semiconductrice , comprenant les étapes de : fourniture d'une couche à motifs de nitrure de silicium (102) au-dessus d'un substrat de support (101) ; fourniture d'une première couche d'un oxyde conforme (103) sur la couche à motifs de nitrure de silicium (102) de telle sorte qu'elle recouvre complètement ladite couche à motifs de nitrure de silicium ; et planarisation de la première couche d'oxyde conforme (103) jusqu'à une épaisseur prédéterminée au-dessus de la couche à motifs de nitrure de silicium (102) pour former une couche d'oxyde de planarisation (103'). Après l'étape de planarisation de la première couche d'oxyde conforme (103), le procédé comprend en outre des étapes de : dégagement de la couche à motifs de nitrure de silicium (102) pour former une couche à motifs de nitrure de silicium creusée (102') avec une hauteur de creusage ; et, ensuite, fourniture d'une deuxième couche d'un oxyde conforme (104) sur ou au-dessus de la couche à motifs de nitrure de silicium creusée (102).
Patent FR-3059965-B1 (FR)
Title: Procede de calcul de positions pour la synchronisation d'une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W30/19
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calcul des positions de points particuliers de manchons de synchronisation d'une boîte de vitesses à double embrayage entraînée par un moteur pour un véhicule, cette boîte comportant deux demi-boîtes commandées chacune par un embrayage, caractérisé en ce que dans une phase de préparation pour chaque rapport de vitesse engagé d'une demi-boîte, il applique une courbe de consigne de couple moteur comprenant différents paliers de couples fixes, et il engage pendant ces paliers des rapports de l'autre demi-boîte, en mesurant et en mémorisant des positions de points particuliers (120, 122, 124) des manchons de synchronisation pendant ces engagements, ensuite lors des phases de roulage du véhicule il calcule pour les points particuliers (120, 122, 124) des positions prévisionnelles par comparaison avec les positions mémorisées des points particuliers (120, 122, 124) pendant des conditions de roulage similaires.
Patent FR-3060170-B1 (FR)
Title: Systeme de reconnaissance d'objets base sur un modele generique 3d adaptatif
Inventor: LERCERF LOIC
IPC: G06T15/00
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention est relative à un procédé de configuration automatique d'un système de reconnaissance d'une classe d'objets de morphologie variable, comprenant les étapes suivantes : prévoir un système d'apprentissage machine avec un jeu de données initial (10) suffisant pour reconnaître des instances d'objets de la classe dans une séquence d'images d'une scène cible ; prévoir un modèle tridimensionnel générique spécifique à la classe d'objets, dont la morphologie est définissable par un jeu de paramètres ; acquérir une séquence d'images de la scène à l'aide d'une caméra (12) ; reconnaître des instances d'image (14) d'objets de la classe dans la séquence d'images acquise en utilisant le jeu de données initial ; conformer le modèle tridimensionnel générique (16) à des instances d'image reconnues (14) ; enregistrer des plages de variation des paramètres (20) résultant des conformations du modèle générique ; synthétiser de multiples objets tridimensionnels (22) à partir du modèle générique en faisant varier les paramètres dans les plages de variation enregistrées ; et compléter le jeu de données (10) du système d'apprentissage par des projections des objets synthétisés (24) dans le plan des images.
Patent FR-3060439-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article flexible a memoire de forme, stratifie obtenu au cours de la mise en œuvre du procede de fabrication et article deformable a memoire de forme
Inventor: ESCOFFIER ARTHUR
IPC: B29C65/02
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un article (1) déformable à mémoire de forme, le procédé de fabrication comprenant : - une étape d'assemblage au cours de laquelle un stratifié (5) est réalisé, le stratifié comportant une pluralité de couches de structure (6) présentant respectivement des surfaces de solidarisation en regard, et au moins une couche de solidarisation (7) interposée entre les surfaces de solidarisation des couches de structure (6), les couches de structure (6) étant constituées d'un matériau déformable élastiquement, la couche de solidarisation (7) comprenant une substance adhésive (8) viscoél asti que réticulable en élastomère et étendue sur au moins une partie des surfaces de solidarisation des couches de structure (6), - une étape de formage au cours de laquelle le stratifié (5) est cintré pour obtenir la forme de l'article (1) et la substance adhésive (8) de la couche de solidarisation (7) subit une réticulation.
Patent FR-3071386-B1 (FR)
Title: Tenue de travail ou de loisirs maritimes representee sous la forme d'une cape possedant un systeme de separation permettant de detacher rapidement la face avant de la face arriere de la tenue
Inventor: CRESSON JEROME
IPC: A41D3/04
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne une cape largable composée d'une poche ventrale, d'une capuche et de deux faces en tissu étanche, doublé d'un tissu à haut pouvoir calorifique, fixées entre elles par des bandes de textile recouvertes chacune d'une texture différente assurant, lorsqu'on les met en contact, une liaison mobile (fixation mécanique par crochets et boucles textile) et qui est munie d'un système de séparation rapide caractérisé en ce que l'ensemble est commandé par deux poignées (1) situées de part et d'autre du cou de l'utilisateur permettant la désolidarisation des faces avant et arrière dans le but de retirer rapidement la tenue sans avoir à passer la tête dans l'encolure. Cette cape largable selon l'invention, est conforme aux standards US et est principalement destinée aux travailleurs de la mer, aux marins en général et aux unités d'interventions évoluant à terre et en mer.
Patent FR-3067249-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant des extraits naturels et leurs utilisations
Inventor: KARABOGA ARNAUD SINAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-06-13
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un extrait de partie de branche comprenant au moins environ 50 % en poids de polyphénols et moins d'environ 10 % en poids de terpènes, par rapport au poids total de l'extrait, dans un milieu cosmétiquement acceptable. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition cosmétique pour lutter contre les signes du vieillissement cutané et/ou renforcer la barrière cutanée.
Patent FR-3067845-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un document comportant une fenetre transparente, procede pour realiser des transactions et dispositif pour la mise en œuvre
Inventor: DURA JEREMY
IPC: G06Q20/30
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé d'authentification d'un document, le document étant pourvu d'une fenêtre au moins partiellement obturée par un film transparent portant une marque, le procédé étant mis en uvre au moyen d'un capteur d'image relié à une unité informatique de traitement d'image, et comprenant les étapes de : - piloter le capteur d'image pour capturer au moins une image du document en présentant un arrière-plan dynamique ; et - piloter l'unité de traitement pour vérifier que l'arrière-plan visible dans la fenêtre sur l'image correspond à un arrière-plan attendu et vérifier que la marque est visible dans la fenêtre.
Patent FR-3071446-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile, equipe d'un capteur de position
Inventor: JANODET VINCENT
IPC: G01B7/00
Filed: 2017-09-22
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne un siège pour véhicule automobile, comportant au moins deux parties (50, 60) mobiles l'une par rapport à l'autre et un capteur électromagnétique (70) qui est fixé à une première des parties et qui est adapté à détecter un mouvement de la seconde des parties par rapport à la première partie. Selon l'invention, il est prévu, au moins sur la seconde partie, des moyens de préservation (80) prévus pour préserver l'efficacité du capteur électromagnétique.
Patent FR-3071618-B1 (FR)
Title: Procede de determination du facteur de qualite d’un oscillateur
Inventor: NOWODZINSKI ANTOINE
IPC: G01R31/00
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détermination d'un facteur de qualité d'un oscillateur à actionnement électrostatique, l'oscillateur présentant une fréquence de résonance, le procédé comportant les étapes suivantes : générer une tension d'excitation définie comme étant la somme d'une tension sinusoïdale et d'une impulsion de tension ; - appliquer la tension d'excitation en entrée de l'oscillateur ; - acquérir dans le domaine temporel une tension de réponse présente en sortie de l'oscillateur après avoir cessé d'appliquer la tension d'excitation en entrée de l'oscillateur ; - déterminer le facteur de qualité de l'oscillateur à partir de la tension de réponse acquise en sortie de l'oscillateur.
Patent FR-3071944-B1 (FR)
Title: Etiquette rfid pour acceder de maniere securisee a un service aupres d'un terminal d'acces
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/35
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une étiquette RFID adaptée pour accéder à un service d'intérêt auprès d'un terminal d'accès, ladite étiquette RFID (1) comportant un circuit intégré (3) configuré pour : - permettre une authentification cryptographique de l'étiquette RFID (1) par ledit terminal d'accès (7) via une clé de cryptographie courante partagée par l'étiquette RFID (1) et le terminal d'accès (7), ladite authentification permettant l'accès audit service d'intérêt, et - permettre à l'étiquette RFID (1) de récupérer une nouvelle clé de cryptographie courante mise à jour par un téléphone NFC après l'authentification de l'étiquette RFID (1) par ledit téléphone NFC via une clé de cryptographie initiale préalablement partagée par l'étiquette RFID (1) et ledit téléphone.
Patent FR-3072714-B1 (FR)
Title: Tube de transfert d'huile pour un systeme de commande de regulation du pas d'une helice de turbomachine
Inventor: HERT XAVIER PAUL LUCIEN
IPC: F16C33/10
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-09-27
Abstract: Tube (34) de transfert d'huile pour un système (19) de commande de régulation du pas d'une hélice de turbomachine (1), en particulier d'aéronef, le tube étant destiné à être monté coaxialement à l'intérieur d'un arbre tubulaire (20) de l'hélice, le tube ayant une forme allongée et comportant une première partie d'extrémité longitudinale mâle (40) destinée à être engagée dans un logement femelle (32) d'un carter de stator (28) qui est équipé d'un circuit d'alimentation en huile du tube, et une seconde partie d'extrémité longitudinale mâle (44) autour de laquelle est destiné à être monté un palier hydrodynamique (46) de guidage du tube dans l'arbre, caractérisé en ce que ladite première partie d'extrémité comprend une extrémité annulaire libre (40b) à section arrondie convexe destinée à prendre appui axialement sur un fond annulaire (32a) dudit logement, et ladite seconde partie d'extrémité comprend une portée annulaire externe (50) d'appui axial d'une bague interne (48) dudit palier, cette portée annulaire présentant en section une forme incurvée convexe.
Patent FR-3074613-B1 (FR)
Title: Capteur d'identification omnidirectionnel pour tube polymere non metallique, enfoui a grande profondeur
Inventor: PALOMARES MARC
IPC: H03J9/02
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: Un transpondeur pour un système de communication sans fil et d'identification sans contact, de type RFID, destiné à être apposé sur une canalisation polymère enfouie, comprenant: - une puce RFID ; - un circuit électronique de commutation couplé à la dite puce RFID ; - une première antenne couplée audit circuit de commutation, la dite première antenne ayant une surface couvrant une première partie de la surface extérieure de ladite canalisation polymère ; - une seconde antenne couplée audit circuit de commutation, ladite seconde antenne ayant une surface couvrant une seconde partie de la surface extérieure de ladite canalisation polymère, ladite seconde partie étant distincte de ladite première partie ; dans lequel ledit circuit de commutation est configuré pour : - coupler ladite première antenne à ladite puce RFID lorsque la tension captée au bord de la dite première antenne et correspondant au champ magnétique par un émetteur RFID est supérieure à la tension captée au bord de la seconde antenne ; - coupler ladite seconde antenne à ladite puce RFID lorsque la tension captée au bord de la dite seconde antenne par un émetteur RFID est supérieure à la tension captée au bord de la première antenne.
Patent FR-3078512-B1 (FR)
Title: Guide de lumiere multizone et dispositif lumineux multizone comportant un tel guide
Inventor: BOLLIER FRANCOIS
IPC: G02B6/04
Filed: 2018-03-01
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un guide de lumière multizone (100) pour habitacle de véhicule. Le guide de lumière multizone (100) diffuse une lumière d'ambiance provenant d'une source de lumière (900) dans un habitacle de véhicule à travers une pluralité de zones lumineuse. Ce guide de lumière multizone (100) comprend un ensemble de fibres optiques (101), ledit ensemble de fibres optiques (101) définissant au moins deux portions lumineuses tissées (110) et au moins une portion de liaison (120) disposée entre les au moins deux portions lumineuses tissées (110). L'ensemble de fibres optiques (101) est alternativement sur sa longueur libre de sorte à former la portion de liaison (120) et tissé de sorte à former les portions lumineuses tissées (110) séparées par la portion de liaison (120). Ces portions lumineuses tissées (110) diffusent la lumière provenant de la source de lumière (900). La portion de liaison (120) confine cette lumière provenant de la portion lumineuse tissée (110) vers l'autre portion lumineuse tissée (110).
Patent FR-3078703-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de tetrazines
Inventor: MIOMANDRE FABIEN
IPC: C07D403/10
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (I) suivante : dans laquelle R représente un groupe aryle, hétéroaryle ou alkyle substitué par un groupe aryle, ledit procédé comprenant : a) une étape de mélange d'un nitrile de formule R-CN avec du dichlorométhane et du soufre, dans un alcool, b) une étape d'addition de monohydrate d'hydrazine au mélange obtenu à l'issue de l'étape a), et mélange de l'ensemble ainsi obtenu, et c) une étape d'oxydation du mélange obtenu à l'issue de l'étape b).
Patent FR-3080425-B1 (FR)
Title: Procede de montage d’un joint d’etancheite sur un arbre de boite de vitesses
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16J15/3268
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de montage d'un joint (230) d'étanchéité, pré-monté sur un dispositif (400) de protection, sur une pièce cylindrique comprenant une arête vive susceptible d'endommager le joint, le procédé comprenant : - une étape d'emmanchement, par une presse (300), du joint et du dispositif de protection, disposé entre la pièce et le joint, sur la pièce, par glissement du dispositif de protection sur l'arête vive ; le dispositif de protection étant ensuite bloqué en translation contre une paroi de blocage de la pièce ; le joint glissant sur le dispositif de protection puis sur la pièce ; - une étape de liaison de la presse et du dispositif de protection ; - une étape de retrait de la presse avec le dispositif de protection ; l'étape de liaison étant réalisée par rotation de la presse par rapport au dispositif de protection créant d'une liaison hélicoïdale.
Patent FR-3083242-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de resine epoxyde et d’un derive d’aminobenzoate
Inventor: BELIN LIONEL
IPC: C08L63/00
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention est relative à une composition de caoutchouc présentant un compromis processabilité/rigidité amélioré, ladite composition étant à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, de 1 à 30 pce d'une résine époxyde, de 0,5 à 15 pce d'un dérivé d'aminobenzoate spécifique.
Patent FR-3084000-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du dimensionnement d'un cordon de soudure, et programme d'optimisation du dimensionnement d'un cordon de soudure
Inventor: LEFEUVRE PATRICE
IPC: B23K31/02
Filed: 2018-07-23
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé d'optimisation de la dimension d'un cordon (4) de soudure mis en œuvre à l'aide d'un moyen informatique, le cordon de soudure solidarisant une surface (3) s'étendant dans un plan transversal à une poutre (2) s'étendant le long d'un axe longitudinal pour former un assemblage, le cordon de soudure étant disposé dans un angle défini entre la poutre et la surface, le procédé comprenant: une étape (100) d'introduction des différents torseurs de chargement dans une interface graphique, une étape (110) de paramétrage de l'assemblage, une étape (120) de vérification des contraintes au sein de l'assemblage par rapport à un critère de rupture prédéfini de l'assemblage, une étape (130) d'affichage sur l'interface graphique des résultats de vérification des contraintes au sein de l'assemblage, une étape (140) de sélection d'une configuration de chargement à considérer pour le dimensionnement du cordon de soudure.
Patent FR-3085940-B1 (FR)
Title: Plancher d'une zone anterieure d'un aeronef ayant une structure simplifiee
Inventor: BERNADET PHILIPPE
IPC: B64C1/18
Filed: 2018-09-13
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne un plancher d'une zone antérieure d'un aéronef, l'aéronef comprenant un fuselage avec des cadres, la zone antérieure comprenant un cockpit, agencé en partie au-dessus d'une case de train d'atterrissage avant, et une aire de services. Le plancher est caractérisé en ce qu'il comprend :  - une traverse principale arrière (2) qui s'étend dans le plan d'un cadre (20) situé dans l'aire de services et qui est fixée audit cadre (20),  - un longeron principal bâbord (4) et un longeron principal tribord (6), dont les extrémités arrière sont fixées à la traverse principale arrière (2),  - une ou plusieurs traverses secondaires, fixées aux longerons principaux bâbord et tribord (4, 6), et un ou plusieurs longerons secondaires.  Le nombre d'attaches traverses/cadres est réduit. Le dimensionnement des poutres maîtresses du plancher est optimisé ; il en résulte un gain de masse.
Patent FR-3086188-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de l'admission de fumees dans un laveur, ainsi qu'installation d'epuration comportant un tel dispositif de protection
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F23J15/04
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-12-18
Abstract: Ce dispositif de protection (10) est adapté pour être agencé à l'intérieur d'un laveur et comporte un corps sommital (11) qui, lorsque le dispositif de protection est installé dans le laveur, est placé au-dessus du débouché aval d'une cheminée verticale d'admission de fumées dans le laveur, de manière à protéger la cheminée contre l'introduction d'eau tout en laissant passer les fumées sortant de la cheminée. Afin que ce dispositif de protection soit particulièrement performant, la face supérieure (12) du corps sommital est pourvue de canaux (14) de collecte d'eau, qui s'étendent chacun en longueur depuis une région centrale (1 1A) du corps sommital jusqu'à la périphérie (11B) du corps sommital et qui sont répartis autour de cette région centrale, en occupant toute la périphérie du corps sommital. Chaque canal présente sur toute sa longueur une section transversale qui est sensiblement triangulaire et dont le sommet inférieur définit une arête de fond (15) le long du canal. Les arêtes de fond respectives des canaux reposent sur une surface conique qui converge vers le haut et dont l'angle au sommet est compris entre 90 et 170°.
Patent FR-3080087-B1 (FR)
Title: Reglage de bout de harnais integre au wishbone de planche a voile.
Inventor: BURGER NICOLAS
IPC: B63H9/10
Filed: 2018-04-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour régler les points d'accrochage d'un bout de harnais (2) sur un wishbone (1) pour une planche à voile ou analogue. Il est notamment remarquable en ce qu'il comporte un chariot (3) qui est monté à coulissement à l'intérieur ou à l'extérieur du wishbone (1) ou dans une pièce rapportée. Le bout de harnais (2) passe par les orifices de passage du chariot (6a-6b) pour former une boucle (4), celle-ci permet à l'utilisateur de se suspendre par son harnais. Le chariot (3) peut être bloqué par un système approprié. Ce dispositif permet de rectifier facilement pendant la navigation la position de la boucle (4) en débloquant le chariot, le faisant coulisser et le bloquant dans une nouvelle position. La longueur de la boucle (4) peut se régler en raccourcissant ou rallongeant le bout de harnais (2) avec un taquet coinceur.
Patent FR-3089274-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération de gaz sous forme gazeuse à partir de gaz liquéfié
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F17C9/02
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif (10) de génération de gaz sous forme gazeuse à partir de gaz liquéfié, comportant :  - un premier échangeur de chaleur (24) comportant un premier circuit de refroidissement (24a) comprenant une entrée de gaz liquéfié reliée à une première conduite (18) qui est destinée à être reliée à une sortie de gaz liquéfié d’au moins un réservoir (14) de stockage de gaz liquéfié,  - des moyens de vaporisation (19) par mise en dépression équipant ladite première conduite, et  - au moins un compresseur (26, 28),  caractérisé en ce qu’il comprend en outre un réchauffeur (25) comportant une entrée de gaz au moins en partie sous forme liquide, qui est reliée à une sortie dudit premier circuit (24a), et une sortie de gaz uniquement sous forme gazeuse qui est reliée audit au moins un compresseur (26, 28).  Figure pour l’abrégé : Figure 1