baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031338-A1 (FR)
Title: Composant de vehicule utilitaire et son procede de fabrication
Inventor: MALIGE VINCENT
IPC: F16B11/00
Filed: 2015-01-06
Abstract: Selon un mode de réalisation, un plateau de benne selon l'invention se distingue de l'art antérieur, notamment en ce que ses éléments constitutifs, réalisés par découpage et pliage de tôles en acier à haute limite élastique, galvanisées, de faible épaisseur (par exemple 2mm), comportent des surfaces de collage complémentaires et des perçages pour le passage de rivets, disposés aux emplacements des zones de collage. Après encollage des zones prévues, les éléments constitutifs du plateau sont mis en place suivant une séquence prédéterminée, préassemblés au moyen de rivets, la fixation définitive intervenant après polymérisation de la colle. Un composant selon l'invention offre de nombreux avantages, notamment en termes de gain de poids, de tenue à la corrosion et sous contrainte, de simplification de la fabrication et de coût.
Patent FR-3033282-A1 (FR)
Title: Revetement de sol multicouche
Inventor: CINAUSERO NICOLAS
IPC: E04F15/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de sol multicouche comprenant : - une couche A de renfort fibreux ; - une couche d'adhésif B ; - une couche d'envers C ; - une couche de renfort D, dépourvue de fibres de renfort, et en polymère thermoplastique choisi dans le groupe comprenant les résines polyesters ; les résines acryliques ; et leurs mélanges ; - une couche E de surface.
Patent FR-3034093-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le formage du verre
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: C03B23/025
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un outillage pour le formage d'une plaque de verre comprenant : a. une matrice de formage constituée d'un matériau électriquement conducteur comprenant : ai. une surface moulante ; aii. des moyens adaptés pour maintenir une plaque de verre distante de la surface moulante et en vis-à-vis de celle-ci ; aiii. un circuit d'induction comprenant un inducteur s'étendant dans une cavité dans ladite matrice de formage ; b. un bloc de chauffage, distant de la matrice de formage et comprenant : bi. une surface apte à produire un rayonnement thermique en vis-à-vis de la surface moulante ; bii. un circuit d'induction comprenant un inducteur s'étendant dans une cavité dudit bloc de chauffage c. des moyens pour connecter les circuits d'induction à un générateur de courant à haute fréquence.
Patent FR-3036026-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de parametres representatifs d'une activite cardiovasculaire
Inventor: ZEGADI NACIRA
IPC: A61B5/02
Filed: 2015-05-13
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - acquisition d'une courbe représentative d'une onde acoustique cardiaque, ou courbe acoustique - acquisition d'une courbe de type mécanogramme, représentative d'une onde de pression sanguine, ou courbe de pression, - acquisition d'une courbe représentative d'une onde électrique cardiaque, ou courbe électrique, - mise en correspondance de la courbe acoustique, de la courbe de pression et de la courbe électrique pour estimer au moins un paramètre représentatif d'une activité cardiovasculaire, - affichage du ou des paramètre(s) déterminé(s). Selon l'invention, au moins un paramètre représentatif est une durée représentative d'une activité cardiovasculaire, et on mesure cette durée en prenant, en tant que début de cette durée, l'un parmi un point de la courbe acoustique et un point de la courbe de pression et, en tant que fin de cette durée, l'autre parmi le point de la courbe acoustique et le point de la courbe de pression.
Patent FR-3036624-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage de multiples enveloppes
Inventor: SCHMETZ JEAN-MICHEL
IPC: A63B29/02
Filed: 2015-05-27
Abstract: Dispositif (100) portable de sécurité apte au gonflage de multiples enveloppes comprenant au moins une entrée d'air environnant (1), au moins une zone d'air ou de gaz enrichi, au moins un clapet anti-retour (2), au moins un raccord (3) connecté à au moins une enveloppe gonflable (4), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une paroi séparatrice (8), qui compartimente au moins l'extrémité d'au moins un raccord (3) débouchant dans au moins deux enveloppes gonflables (4) sensiblement hermétiquement indépendantes.
Patent FR-3038398-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'hydratation d'un sol par electro-osmose
Inventor: LOUE ERIK
IPC: G05D22/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation d'hydratation d'un sol par électro-osmose, comprenant : - une étape de mesure d'au moins une valeur correspondant à un état hydrique, - une étape de détermination d'un état hydrique mesuré du sol à partir de ladite au moins une valeur mesurée correspondant à un état hydrique, et - une étape de comparaison entre l'état hydrique mesuré au cours de l'étape de mesure et un premier état hydrique seuil, et lorsque l'état hydrique mesuré est inférieur audit premier état hydrique seuil, le procédé comprend une étape d'injection d'eau dans le sol (2) entre au moins une anode (6) et au moins une cathode (7) formant paire d'électrodes d'un dispositif électro-osmotique (4), ladite au moins une anode (6) et ladite au moins une cathode (7) étant reliées l'une à l'autre par une source d'énergie électrique (9).
Patent FR-3039633-A1 (FR)
Title: Dispositif de four a bois d'exterieur
Inventor: REYDEL NICOLAS
IPC: F24B13/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: Dispositif de four à bois d'extérieur du type comprenant au moins au moins deux compartiments superposés (10, 21), à savoir un compartiment supérieur de cuisson (10) fermé par une porte (14) et un compartiment inférieur (21) pour le foyer au-dessus duquel est ouvert le compartiment supérieur (10), et conçu en au moins deux modules (1, 2) superposés et dissociables, l'un (1), supérieur, comportant le compartiment cuisson (10), et l'autre (2), inférieur, comportant le compartiment (21) destiné à contenir le foyer. Le module supérieur (1) repose sur le sol indépendamment du module inférieur (2), et il comporte des moyens actionnables, conçus aptes à mobiliser dans le sens vertical l'un au moins des deux modules (1, 2), en sorte de réaliser, selon le sens du déplacement, l'ajustement de la réunion des modules (1, 2) ou leur écartement, en sorte de permettre, respectivement, l'aboutement étanche desdits modules (1, 2) ou leur dissociation.
Patent FR-3040279-A1 (FR)
Title: Installation de toilettes a lombricompostage amelioree
Inventor: COLOMBOT PIERRE
IPC: C02F11/16
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne une installation de toilettes comportant un équipement (4) présentant une ouverture d'évacuation gravitaire (5) pour les effluents liquides et les déchets solides, un système de réception (30) des effluents liquides et des déchets solides tombant de l'ouverture de l'évacuation gravitaire (5). Cette installation comporte un dispositif de transport (35) du milieu de compostage sous la forme d'un lit de matières d'épaisseur déterminée et selon une durée adaptée pour obtenir le milieu composté, le dispositif de transport (35) comportant au moins une surface de support (36) pour le lit, placée à l'aplomb de la partie haute du système de réception et s'étendant jusqu'à un bord de déchargement (37) du milieu composté tombant de ladite surface de support.
Patent FR-3041107-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse in situ d'un dechet radiologique contenant l'isotope carbone 14
Inventor: LAURENT GERARD
IPC: G01T1/167
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif d'analyse in situ d'un déchet radiologique contenant l'isotope carbone 14, ce déchet radiologique se présentant sous la forme d'un objet solide manufacturé (1), c'est-à-dire d'un objet intégral non fragmenté, caractérisé par le fait qu'il comporte : - un calorimètre (2) comprenant une enceinte de réception dudit déchet, cette enceinte étant dimensionnée pour le recevoir sans le fragmenter ; - un spectromètre (3) ; - ainsi que des moyens de mesure (4, 5) permettant de calculer, au moins à partir de la puissance calorimétrique et de la mesure spectrométrique dudit déchet, la teneur en carbone 14 dudit déchet (1).
Patent FR-3041458-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie, vehicule automobile equipe d'un tel dispositif d'imagerie, et procede associe
Inventor: PEROT ETIENNE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie (100) comprenant : - un capteur d'images (130), - une lentille, optiquement associée au capteur d'images (130), - un module de commande (120) conçu pour déclencher une pluralité de prises de vues par le capteur d'images (130), à des instants successifs, pour acquérir une pluralité respective d'images ayant une résolution spatiale donnée, et - un module d'analyse (126) conçu pour produire, par combinaison numérique des images acquises, une image super-résolue présentant une résolution spatiale supérieure à ladite résolution spatiale donnée. Selon l'invention : - ladite lentille est une lentille liquide (110) présentant un dioptre déformable (111) dont l'orientation moyenne est commandable, et - le module de commande (120) est conçu en outre pour commander ce dioptre déformable (111) à des orientations moyennes distinctes à chacun desdits instants successifs. Un véhicule (200) automobile équipé d'un tel dispositif d'imagerie (100), et un procédé associé sont également décrits.
Patent FR-3042045-A1 (FR)
Title: Systeme de commande et procede de commande d'une fonctionnalite d'un vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G08C17/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: Un système de commande (10) pour véhicule comprend un module d'émission (12) de trames de scrutation, un module de réception de données (14) et un processeur (11) conçu pour commander une fonctionnalité du véhicule en fonction des données reçues. Le module de réception de données (14) est conçu pour transmettre une instruction de réveil au processeur (11) à réception de données en provenance d'un identifiant (20) Un procédé de commande d'une telle fonctionnalité est également décrit.
Patent FR-3042220-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un catalyseur de reduction selective des oxydes d'azote
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un catalyseur SCR comportant au moins des étapes dans lesquelles : - on détermine (120) de l'efficacité (ϵ) du catalyseur, - on compare(130) cette efficacité (ϵ) avec un premier seuil (ϵ1), - on juge (140) le catalyseur défaillant lorsque l'efficacité (ϵ) est inférieure au premier seuil (ϵ1), Ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - on compare (150) l'efficacité (ϵ) avec un second seuil (ϵ2) supérieur au premier (ϵ1), - lorsque l'efficacité (ϵ) est supérieure au second seuil (ϵ2) on juge (160) le catalyseur non défaillant, - lorsque l'efficacité (ϵ) est comprise entre le premier (ϵ1) et le second seuil (ϵ2), on juge l'état de défaillance du catalyseur indéterminé et on détermine (170) alors de manière intrusive la capacité de stockage d'ammoniac pour lever l'indétermination.
Patent FR-3044190-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de contenus audio et video
Inventor: BELLANGER PIERRE
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-11-23
Abstract: Poste central (1) de diffusion comprenant : - un étage de sortie diffusant des données de contenu audio et/ou vidéo sur au moins deux types de voies et selon au moins deux types de diffusions parmi la monodiffusion, la multidiffusion, et la diffusion large, - un gestionnaire de diffusion (72) associé à une mémoire de données de limites d'usage relatives à l'un au moins des types de voies et à l'un au moins des types de diffusion, - un étage d'entrée pour recevoir sélectivement des données depuis des terminaux (5, 6, 7, 9, 11, 13, 15) respectifs via une voie de signalisation (89), et pour reconnaître des ensembles (91) de données d'état incluant des données de connectivité, des données géographiques et des données d'utilisation, relatives à l'un des terminaux, et les transmettre au gestionnaire de diffusion (72). Le gestionnaire de diffusion (72) est configuré de manière à traiter lesdits ensembles (91) de données d'état, pour en déduire un classement des terminaux (5, 6, 7, 9, 11, 13, 15), et assigner à chaque terminal (5, 6, 7, 9, 11, 13, 15) un type de voies et un type de diffusion pour recevoir les données de contenu audio et/ou vidéo en fonction du classement et des données de limites d'usage.
Patent FR-3044116-A1 (FR)
Title: Ensemble de gestion de vol d'un aeronef et procede de surveillance d'un tel ensemble.
Inventor: RAYNAUD SYLVAIN
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-11-25
Abstract: - Ensemble de gestion de vol d'un aéronef et procédé de surveillance d'un tel ensemble. - L'ensemble de gestion de vol (1) comprend deux chaînes de guidage (2A, 2B) pourvues, chacune, d'un système de gestion de vol (3A, 3B), chacun desdits systèmes de gestion de vol (3A, 3B) étant configuré au moins pour extraire un plan de vol d'au moins une base de données de navigation (16A, 16B), pour construire une trajectoire de vol et pour calculer des ordres de guidage pour l'aéronef (AC), ledit ensemble de gestion de vol (1) comprenant également au moins un ensemble de surveillance (4) configuré pour calculer un ordre de guidage à partir d'une trajectoire de vol validée et d'un plan de vol consolidé et pour surveiller ledit ordre de guidage, ainsi que des ordres de guidage calculés par les deux systèmes de gestion de vol (3A, 3B) de manière à pouvoir détecter et identifier un système de gestion de vol défectueux.
Patent FR-3044937-A1 (FR)
Title: Procede pour favoriser le glissement d'au moins une goutte sur un support
Inventor: BUSSONNIERE ADRIEN
IPC: B01J19/10
Filed: 2015-12-09
Abstract: Procédé pour favoriser le glissement d'au moins une goutte (15) sur un support (5), procédé dans lequel une onde de surface ultrasonore est générée dans le support avec une amplitude suffisante pour amener la goutte à se déformer selon un mode inertio-capillaire de vibration propre réduisant ainsi l'accrochage de la goutte au support, de façon à faciliter le déplacement de la goutte sous l'effet d'une force externe, l'amplitude de l'onde de surface ultrasonore étant insuffisante pour entraîner une déformation asymétrique de la goutte au point de l'amener à se déplacer en l'absence de la force externe dans le sens de propagation de l'onde de surface ultrasonore.
Patent FR-3046466-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une raideur d'une partie deformable
Inventor: BELLON LUDOVIC
IPC: G01Q60/24
Filed: 2015-12-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation d'une raideur d'une partie déformable d'un système incluant un détecteur à quatre photodiodes pour l'analyse d'au moins une caractéristique d'un échantillon, le procédé comprenant, les étapes consistant à : - recevoir (10) les signaux enregistrés par les quatre photodiodes, - calculer (20) des signaux résultants à partir des signaux enregistrés, - corréler (30) les signaux résultants calculés pour obtenir un signal corrélé, - estimer (40) la raideur de la partie déformable en fonction du signal corrélé.
Patent FR-3043368-A1 (FR)
Title: Synchronisateur d'axes a volant d'inertie a moment variable
Inventor: ZALCMAN ANTOINE
IPC: B60K6/10
Filed: 2016-07-18
Abstract: Le synchroniseur d'axe à volant d'inertie à moment variable permet à chaque passage à un rapport supérieur d'un variateur de couple (vco9), la synchronisation de l'arbre moteur (am9) et de l'arbre primaire du variateur de couple (ap9) et éventuellement de l'arbre secondaire (as9) et de l'arbre menant à l'élément entraîné par le moteur (AC9) par augmentation du moment d'inertie d'un volant (vm9) placé sur l'arbre moteur (am9) et éventuellement sur l'arbre secondaire (vc9), une réduction du moment d'inertie du ou des deux volants à la reprise du moteur et pour un véhicule automobile une augmentation du moment d'inertie au freinage. Le mécanisme repose sur le différentiel de vitesse de rotation entre une roue fixe (rf) et d'une roue manivelle (rm) modifiant le moment d'inertie du volant. Le mécanisme de synchronisation (S) est enclenché par l'établissement d'une liaison mécanique donnant aux deux roues (rf et rm) la même vitesse de rotation, le mécanisme de réduction (R) et d'augmentation (AM) du moment par l'établissement d'une liaison donnant à la roue manivelle (rm) une vitesse de rotation supérieure pour la réduction (R), inférieure pour l'augmentation (AM), lorsque les arbres son solidarisés (91). Pour un véhicule automobile, l'actionnement manuel ou automatique de la commande d'embrayage (E) enclenche le mécanisme de synchonisation (S), l'actionnement de la commande d'accélération (A), le mécanisme réduction (R), l'actionnement de la commande de frein (F), le mécanisme d'augmentation du moment d'inertie (AM) avec récupération d'une partie de l'énergie cinétique du véhicule.
Patent FR-3055955-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de munition pour vehicule equipe d'un systeme d'artillerie
Inventor: ORINEL PASCAL
IPC: F41A35/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un système d'extraction d'un module de mise à feu (M) hors d'un tube de canon (T), qui comprend un ensemble tige (2), un dispositif d'extraction (4) monté sur l'ensemble tige (2) et comprenant des moyens d'extraction gonflables (48) entre un état dégonflé, dans lequel ils peuvent être introduits dans un évidement (7) dudit module (M), et un état gonflé, dans lequel ils peuvent venir en appui contre ledit évidement (7), et une ligne d'amenée de fluide de gonflage (54, 437, 444, 445) en communication avec les moyens d'extraction (48). Le système d'extraction permet d'extraire ledit module (M) en avançant l'ensemble tige (2) dans le tube de canon (T) jusqu'à introduction des moyens d'extraction (48), à l'état dégonflé, dans ledit évidement (7), en gonflant les moyens d'extraction (48) jusqu'à l'état gonflé, puis en tirant l'ensemble tige (2) pour extraire ledit module (M).
Patent FR-3057765-A1 (FR)
Title: Dispositif pour repulper les levres
Inventor: RAOUANE HAIFA
IPC: A61H7/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: Le produit est un accessoire permettant d'augmenter le volume des lèvres sur une durée déterminé de manière efficace sans danger, indispensable dans la trousse Make up de chacun. Un système aspirant permettra d'obtenir l'effet escompté. Plusieurs options seront possibles, comme un effet coloré, glossy et mentholée.
Patent FR-3047492-A1 (FR)
Title: Installation et procede de tricotage pour produire un article tricote et article tricote produit selon un tel procede de tricotage
Inventor: CARTON XAVIER
IPC: D04B7/24
Filed: 2016-02-10
Abstract: Cette installation de tricotage (1) inclut un métier à tricoter chaîne rectiligne (2) comprenant : - une ensouple (4) pour l'enroulement de fils de chaîne, et - des éléments de tricotage pour recevoir les fils de chaîne de l'ensouple (4) et pour former un fond de l'article tricoté. L'installation de tricotage (1) comprend en outre : un cantre (8) pour supporter au moins une bobine (10) de fils de motifs (12), - un rouleau de tirage (14) agencé entre le cantre (8) et les éléments de tricotage de façon à tirer les fils de motifs, le rouleau de tirage (14) et les éléments de tricotage étant agencés de sorte que les fils de motifs sont incorporés suivant la ligne de chaîne sur le fond de l'article tricoté, et - un actionneur de rouleau (16) configuré pour entraîner en rotation le rouleau de tirage (14).
Patent FR-3048390-A1 (FR)
Title: Regulateur de temperature de recipient
Inventor: PHILIPPE DIDIER
IPC: B60N3/10
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de régulation de la température de récipient, le dispositif (1) comprend un moyen de fixation (2) à une grille d'aération de véhicule, un moyen de maintien (3) de récipient en aval de la grille d'aération de véhicule, ledit moyen de maintien (3) de récipient définissant un volume (5) de réception de récipient, une entrée d'air (4) dans le volume (5) de réception de récipient et au moins un canal (6) de déviation d'air, caractérisé en ce que le canal (6) de déviation d'air est situé en dehors du volume (5) de réception de récipient et en ce que le canal (6) de déviation d'air comprend une embouchure (17) localisée dans l'entrée d'air (4) et débouche dans le volume (5) de réception de récipient autrement que par ladite embouchure (17).
Patent FR-3048471-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de couple
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/10
Filed: 2016-03-04
Abstract: Système de transmission de couple pour véhicule automobile destiné à être disposé entre un bloc moteur présentant un vilebrequin et une boîte de vitesses présentant au moins un arbre d'entrée (30, 31) ; le système de transmission de couple étant destiné à transmettre un couple entre le vilebrequin et l'au moins un arbre d'entrée (30, 31) et comprenant : - un premier module (1) destiné à être fixé sur le vilebrequin ; et - un second module (2) destiné à être fixé sur la boîte de vitesses comportant un dispositif d'entrée (100) et au moins un élément de sortie (38, 47) destiné à être solidarisé en rotation à l'arbre d'entrée (30, 31) de la boîte de vitesses, l'un parmi le premier module (1) et le dispositif d'entrée (100) comportant un élément d'appui (12) et l'autre portant un organe de transmission élastique (7) présentant une lame flexible (9) ; l'élément d'appui (12) et la lame flexible (9) étant aptes à venir en appui l'un contre l'autre après l'assemblage de la boîte de vitesses sur le bloc moteur de manière à assurer une transmission de couple avec amortissement des vibrations entre le premier module (1) et le dispositif d'entrée (100) du second module (2).
Patent FR-3051276-A1 (FR)
Title: Procedes de mise en oeuvre d'une transaction via un terminal mobile
Inventor: BRAUD NICOLAS
IPC: G06Q20/38
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une transaction via un terminal mobile (1) connecté à un réseau opérateur (21), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Emission depuis le terminal (1) à destination d'un serveur (2) du réseau opérateur (21) d'une requête contenant des informations d'identification du terminal (1) ; (b) Génération par le serveur (2) d'un jeton de paiement en fonction de données associées au terminal (1) stockées dans une base de données du serveur (2), et transmission au terminal mobile (1) ; (c) Transcription optique du jeton en un signal optique ; (d) Affichage dudit signal optique par un écran (10) du terminal (1) de sorte à être capté par des moyens d'acquisition optique (31) d'un équipement de paiement (3) ; (e) Transcription inverse du signal optique par un module de traitement (30) de l'équipement (3) en le jeton de paiement ; (f) Vérification du jeton par le module de traitement (30), et autorisation de la transaction en fonction du résultat de la vérification.
Patent FR-3040096-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: LEE JAEHWA
IPC: G06F11/32
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention fournit un terminal mobile (100) comprenant une unité d'affichage (151) conçue pour afficher des informations d'écran correspondant à une fonction spécifique, et recevoir un toucher pour commander la fonction spécifique, et un contrôleur (180) conçu pour déterminer si une erreur est survenue ou non à partir de la fonction spécifique, sur la base de modifications des informations d'écran et des informations d'erreur figurant dans les informations d'écran pendant la commande de la fonction spécifique, dans lequel le contrôleur commande à l'unité d'affichage d'afficher une image de guidage (603) permettant de rechercher les données d'erreur associées à l'erreur lorsqu'il s'avère que l'erreur est survenue.