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Patent FR-3002295-A1 (FR)
Title: Pompe comprenant un ecran de protection de la roue de pompe contre un ecoulement d'un fluide de refroidissement le long du moyeu de la roue
Inventor: PHILIPPART OLIVIER
IPC: F04D29/22
Filed: 2013-02-20
Abstract: Cette pompe comprend : - une chambre (4) de circulation du fluide caloporteur, - une roue de pompe (10), disposée intégralement dans la chambre de circulation (4) et comportant un moyeu (40), - un arbre (14) d'entraînement de la roue de pompe (10) en rotation, ayant un tronçon d'extrémité axiale (12) solidaire de la roue de pompe (10) et emmanché dans le moyeu (40) de la roue de pompe (10), - un moteur d'entraînement de l'arbre (14) en rotation autour de son axe, et des moyens de circulation d'un fluide de refroidissement de l'arbre d'entraînement (14) à une température inférieure à celle du fluide caloporteur le long de l'arbre d'entraînement (14). Elle comprend en outre un écran (120) de protection de la roue de pompe (10) contre un écoulement du fluide de refroidissement le long d'une face périphérique extérieure (48) du moyeu (40) de ladite roue de pompe (10), ledit écran de protection (120) étant fixé à la roue de pompe (10).
Patent FR-3003312-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation de l’energie cinetique d’un fluide en energie mecanique
Inventor: PASBLANCQ MAURICE
IPC: F03B17/06
Filed: 2013-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de transformation de l'énergie cinétique d'un fluide en énergie mécanique, ledit dispositif comportant un rotor (20) mobile en rotation autour d'un axe (21) de rotation, suivant au moins un sens (22) principal de rotation dudit rotor, et comportant au moins deux pales (30, 31) s'étendant transversalement par rapport à l'axe (21) de rotation dudit rotor, le sens (22) principal de rotation du rotor définissant, pour chaque pale (30, 31), un côté avant vers lequel ladite pale se déplace lorsque le rotor tourne dans ledit sens principal de rotation, et un côté arrière opposé audit côté avant. En outre, chaque pale (30, 31) comporte deux ailes (34, 35) délimitant un canal (37) s'étendant transversalement par rapport à l'axe (21) de rotation entre une extrémité centrale (32) de ladite pale, du côté de l'axe (21) de rotation, et une extrémité extérieure (33) de ladite pale, du côté opposé à ladite extrémité centrale, ledit canal étant ouvert vers l'arrière de ladite pale et les ailes (34, 35) se rapprochant l'une de l'autre en direction de l'extrémité extérieure (33) de ladite pale. Dans des modes particuliers de réalisation, chaque pale (30, 31) comporte au moins un raidisseur (40).
Patent FR-3003494-A1 (FR)
Title: Brut de fonderie pour la realisation d'une aube de rotor de turbomachine et aube de rotor fabriquee a partir de ce brut
Inventor: GIMEL ALEXANDRE
IPC: B22C23/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un brut de fonderie pour la réalisation d'une aube de rotor de turbomachine, comportant une pale reliée par une plateforme (4') à un pied (2'), ledit pied comportant une surépaisseur axiale destinée à être retirée par usinage à chacune de ses extrémités axiales, caractérisé en ce qu'au moins une des extrémités axiales du pied (2') comprend au moins une gorge transversale (14') qui s'étend sur toute la largeur transversale du pied et dont la profondeur est supérieure à ladite surépaisseur. Elle concerne aussi l'aube obtenue par usinage de ce brut de fonderie et le procédé de fabrication correspondant.
Patent FR-3004259-A1 (FR)
Title: Procede optique de caracterisation d'une surface diffractante et appareil pour la mise en œuvre d'un tel procede.
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: G01N21/47
Filed: 2013-04-05
Abstract: Procédé optique de caractérisation d'une surface diffractante (SD) présentant une structure en grains cristallins, comportant les étapes consistant à : a) éclairer successivement ladite surface avec une pluralité de faisceaux lumineux (Fi) ayant des directions de propagation inclinées d'un même angle θi par rapport à la normale à la surface et dont les projections sur la surface forment des angles azimutaux φij différents par rapport une direction de référence ; b) acquérir une image de ladite surface en correspondance de chaque dit faisceau lumineux ; et c) traiter numériquement lesdites images pour obtenir au moins une information sur au moins une propriété de ladite surface choisie parmi : sa structure de grains, sa texture et son taux d'ordonnancement. Tête optique (TO) et appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3005133-A1 (FR)
Title: Servovalve pression a bruit reduit.
Inventor: GARNIER DOMINIQUE
IPC: F16K31/12
Filed: 2013-04-26
Abstract: Servovalve hydraulique (1) comprenant : - un étage de pilotage (100) ; - un étage de puissance (200) comprenant un organe de distribution de puissance (17) mobile dans un logement tubulaire (16) ; - un premier et un deuxième port hydraulique en communication fluidique avec le logement via une pluralité d'orifices (22a-22d ; 26a-26d) ; l'organe de distribution de puissance (17) comportant une portion d'obturation de la pluralité des orifices et passant par des positions intermédiaires dans lesquelles seule une partie de la pluralité d'orifices des orifices (22a-22d ; 26a-26d) est partiellement en communication fluidique avec le logement (16) quand les autres orifices de la pluralité d'orifices sont obturés.
Patent FR-3005441-A1 (FR)
Title: Interface de connexion hydraulique et/ou electrique pour balai d’essuie-glace
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/34
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la réalisation d'un système d'essuyage de pare-brise de véhicule, comprenant une pièce terminale (12) d'un porte-balai d'essuyage, ledit porte-balai étant destiné à déplacer un balai d'essuyage (14), une interface de connexion (20) et une pièce intermédiaire (30), ledit ensemble étant apte à occuper une position de travail dans laquelle ladite interface (20) est libre par rapport à ladite pièce terminale (12) et une position de service dans laquelle ladite interface (20) est retenue de manière orientée par rapport à ladite pièce terminale (12) par ladite pièce intermédiaire (30). L'invention concerne aussi un dispositif de connexion d'un système d'essuyage de pare-brise de véhicule comprenant l'ensemble ci-dessus, un connecteur (40) destiné à être fixé audit balai (14) et un adaptateur (50) de raccordement du connecteur (40) audit porte-balai. L'invention concerne encore un système d'essuyage de pare-brise de véhicule.
Patent FR-3006476-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour de certificats dans un dispositif portable
Inventor: PIERRE FREDERIC
IPC: G06F21/64
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'au moins un certificat stocké dans des moyens de stockage de données d'un dispositif portable apte à être connecté à un poste client, ledit poste client étant connecté via un réseau à un serveur stockant une liste de certificats, ledit procédé comprenant la mise en œuvre d'étapes de : - détermination (403) par des moyens de traitement de données du poste client d'au moins un certificat à mettre à jour sur le dispositif portable ; - pour chaque certificat à mettre à jour déterminé, génération (406) et transmission (407) par les moyens de traitement de données du poste client d'une requête de délivrance de nouveau certificat à destination d'une autorité de certification via ledit serveur; - mise à jour (411) par des moyens de traitement de données du serveur de ladite liste de certificats stockée sur le serveur à partir des nouveaux certificats délivrés par l'autorité de certification ; - génération et transmission, par les moyens de traitement de données du poste client, d'une requête de récupération (412) desdits nouveaux certificats à destination dudit serveur; - installation (414) par les moyens de traitement du poste client sur ledit dispositif portable desdits nouveaux certificats récupérés.
Patent FR-3009684-A1 (FR)
Title: Procede de desactivation de derives bromes contenus dans des materiaux plastiques
Inventor: MASCHKE ULRICH
IPC: C08J11/04
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de désactivation de composés bromés contenus dans des matériaux plastiques, dans lequel on soumet un broyat d'au moins un matériau plastique contenant au moins un composé bromé à une irradiation UV-visible en utilisant une ou plusieurs sources UV-visible et dans lequel le ou les composés bromés sont choisis dans le groupe constitué par les diphényles polybromés et les diphényléthers polybromés.
Patent FR-3013414-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne d'amortissement de torsion a pendule
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-11-15
Abstract: Ce dispositif comprend un support (4) mobile en rotation, et une pluralité de masses pendulaires oscillantes (6A, 8A, 6B, 8B, 6C, 8C) montées mobile sur le support (2), dont un premier groupe (6A, 8A, 14) de masses pendulaires synchronisées, comprenant au moins deux masses pendulaires, chaque masse de ce groupe étant reliée par des moyens d'articulation (10, 11, 12) à au moins une autre masse pendulaire de ce groupe, et n'étant reliée à aucune masse pendulaire oscillante n'appartenant pas à ce groupe, ce dispositif comprend également: - soit une masse pendulaire oscillante isolée, - soit un deuxième groupe (6B, 8B, 16) de masses pendulaires synchronisées.
Patent FR-3016004-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage et de regeneration de puits de forage
Inventor: DAPVRIL JEAN JACQUES
IPC: E21B28/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage et de régénération (8) de puits de forage (1) équipé le long d'une paroi longitudinale d'une crépine (5), comprenant une structure porteuse présentant d'un générateur d'ondes (80) apte à générer des ondes acoustiques et/ou sismiques, le dispositif (8) comportant une tête pivotante 11 située sous le générateur d'ondes (80) et entraînée en rotation par de l'eau sous haute pression, et un ou plusieurs tubes (12) reliés à la tête pivotante (11), chaque tube étant équipé d'une ou de plusieurs buses (13) de pulvérisation de l'eau haute pression sur une paroi de la crépine (5) disposée dans le puits (1), la tête pivotante (11) étant reliée à un tuyau d'alimentation (14) en eau haute pression.
Patent FR-3021600-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage pour vehicule automobile
Inventor: ALBESA BRUNO
IPC: B60W50/08
Filed: 2014-05-27
Abstract: La présente invention concerne un système d'affichage (10) pour véhicule automobile (1). Le système d'affichage (10) se caractérise en ce qu'il comporte : - un dispositif d'affichage d'images (101) adapté pour produire une image (102) comportant au moins deux zones d'affichage de taille reconfigurable (1020, 1020'), lesdites zones d'affichage (1020, 1020') étant adaptées pour afficher tout ou partie des informations (Inf) provenant respectivement de deux caméras latérales (11) du véhicule automobile (1) ; - une unité de contrôle d'affichage (103) adaptée pour reconfigurer la taille d'au moins une zone d'affichage (1020, 1020') en fonction d'un événement prédéterminé (E, E').
Patent FR-3023435-A1 (FR)
Title: Procede d'observation d'une region de la surface terrestre, notamment situee a des latitudes elevees; station sol et systeme satellitaire pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: SAINCT HERVE
IPC: H04B7/195
Filed: 2014-07-04
Abstract: Procédé d'observation d'une région de la surface terrestre, dite région d'intérêt (RI), mettant en œuvre une pluralité de satellites (SAT1, SAT2) espacés le long d'au moins une orbite défilante (O), ledit procédé comportant : l'acquisition par au moins deux desdits satellites, au cours d'un même passage au-dessus de ladite région d'intérêt et lors de périodes d'acquisition successives, d'une pluralité d'images de la surface terrestre, dites images partielles, couvrant chacune une portion (RO1, RO2) de ladite région d'intérêt ; et - l'obtention d'une image couvrant la totalité de ladite région d'intérêt par fusion d'au moins deux dites images partielles, présentant un décalage temporel prédéfini entre leurs périodes d'acquisition, pour chacun desdits au moins deux satellites. Système satellitaire d'observation d'une région de la surface terrestre pour la mise en œuvre d'un tel procédé, et segment sol (ST) appartenant à un tel système.
Patent FR-3017338-A1 (FR)
Title: Paroi pour la fermeture ou le cloisonnement d'espace et carrosserie de vehicule equipee d'une telle paroi
Inventor: LIBNER HERVE
IPC: B60J5/06
Filed: 2014-02-10
Abstract: Paroi (1) pour la fermeture ou le cloisonnement d'espace du type comprenant au moins un dormant (2) à au moins deux rails (21, 22) et un ouvrant (3) déplaçable à coulissement le long des rails (21, 22) du dormant (2) entre une position déployée de fermeture de l'espace entre rails (21, 22) et une position repliée d'ouverture dudit espace, cet ouvrant (3) comprenant : - une pluralité de montants (4) parallèles, montés mobiles à écartement variable le long des rails (21, 22) inférieur et supérieur qu'ils relient, - des moyens (5) de rappel des montants (4) en position rapprochée, - des moyens (7) de neutralisation au moins partielle des moyens (5) de rappel en position rapprochée des montants (4), - une couverture (10) souple, du genre bâche, fixée à chacun desdits montants (4). Les moyens (5) de rappel des montants (4) en position rapprochée présentent entre deux montants (4) adjacents au moins une disposition en X.
Patent FR-3017414-A1 (FR)
Title: Repartition du debit dans un systeme carburant a injection multipoints
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C7/232
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne système carburant (1) comprenant : - un circuit pilote (10), - un circuit principal (20), et - une valve de division de débit (6), adaptée pour réguler le débit du carburant dans le circuit pilote (9a) et dans le circuit principal (9b), comprenant un tiroir (34) mobile entre une première configuration, dans laquelle la canalisation principale (24) est obturée et la canalisation pilote (14) est passante, et une deuxième configuration dans laquelle à la fois la canalisation principale (24) et la canalisation pilote (14) sont passantes, le système carburant (1) étant caractérisé en ce que la valve de division de débit (6) est configurée pour ajuster une section d'admission (Sp) de la canalisation pilote (14).
Patent FR-3010999-A1 (FR)
Title: Glycoclusters et leurs utilisations pharmaceutiques en tant qu'antibacteriens
Inventor: MORVAN FRANCOIS
IPC: C07H15/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: Glycomimétiques répondant à la formule (I): utiles comme inhibiteurs d'infection par Pseudomonas aeruginosa, plus particulièrement comme inhibiteurs de la virulence de Pseudomonas aeruginosa.
Patent FR-3019652-A1 (FR)
Title: Procede de linearisation de mesures d'attenuation prises par un capteur spectrometrique
Inventor: POPA EMIL
IPC: G01N23/087
Filed: 2014-04-07
Abstract: L'invention concerne une méthode de linéarisation de mesures d'atténuation obtenues au moyen d'un spectromètre à conversion directe. Le spectromètre comprend une source de rayonnement et un détecteur pour détecter ledit rayonnement après qu'il a traversé un objet. Une mesure d'atténuation est représentée par un vecteur Mddonnant l'atténuation du rayonnement dans une pluralité Nk de canaux d'énergie du détecteur, ledit spectromètre étant caractérisé par une matrice de réponse Ψ. Ladite méthode estime, au moyen d'un processus itératif, un vecteur Mlin, dit vecteur d'atténuation linéaire équivalente, donnant pour chaque canal d'énergie une atténuation linéairement dépendante de l'épaisseur de matériau traversée par le rayonnement. Ladite méthode s'applique à la caractérisation de matériau ainsi qu'à la réduction d'artefacts en tomodensitométrie.
Patent FR-3019855-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef comprenant une vanne d'air a debit variable
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif comprenant un échangeur de chaleur et un système d'alimentation en air froid (200), ledit système comprenant une entrée d'air logée dans une veine d'air, un conduit d'air (202) reliant fluidiquement l'entrée d'air à l'échangeur, et une vanne d'air à débit variable (203) logée dans ledit conduit (202), ladite vanne comprenant un moyeu (205) sur lequel sont montées au moins trois pales (206) se projettant radialement hors du moyeu de sorte à former une hélice, chaque pale (206) ayant une base montée mobile en rotation sur le moyeu (205), ladite vanne comprenant en outre un moteur électrique configuré pour entrainer le moyeu (205) par l'intermédiaire d'un arbre moteur, et des moyens de variation de l'angle de calage des pales (207), de chaque pale est affleurant à une paroi du conduit (202), ladite vanne (203) étant commandable pour adopter une des configurations suivante : - une configuration dite fermée dans laquelle l'angle de calage des pales (206) est de 0° et dans laquelle ladite vanne (203) empêche le passage de l'air au travers du conduit (202) ; - une configuration dite ouverte dans laquelle l'angle de calage des pales est de 90° ; - une configuration dite de suralimentation, dans laquelle l'angle de calage des pales est compris entre 0° et de 90°.
Patent FR-3020631-A1 (FR)
Title: Cabestan
Inventor: SEQUERA DAMIEN
IPC: B66D1/74
Filed: 2014-05-02
Abstract: Le cabestan comprend un ensemble fixe (1) prévu pour être fixé au pont d'un navire, une poupée (2) d'enroulement d'un cordage et une transmission de mouvement (4), entre la poupée (2) et un axe d'entraînement (3) équipé d'une manivelle d'actionnement. Est prévu un mécanisme d'auto-enroulement (5) du cordage comprenant une poulie (50) accouplée à la poupée (2), et un bras fixe de dégagement (51) du cordage. La transmission de mouvement est du type harmonique et comprend : - un générateur d'onde (40) entraîné par l'axe (3), - un élément déformable (41) sous forme de chaîne Galle en prise avec le générateur d'onde (40) afin d'être déformé par ce dernier et, - une couronne (42) accouplée à la poupée (2) et entraînée par l'élément déformable (41). L'ensemble (1) comprend un premier pignon fixe (11a), en relation d'engrènement avec la chaîne (41), un second pignon (11b) en relation d'engrènement avec la chaine (41) et un arbre tubulaire (12) fixé rigidement au pignon (11b) et recevant en fixation le bras (51). L'immobilité du premier pignon est transmise au bras (51) par l'entremise de la chaîne, du second pignon et de l'arbre (12).
Patent FR-3022751-A1 (FR)
Title: Boitier a couvercle articule
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/22
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un boîtier comportant un couvercle articulé sur une base et un mécanisme (3) d'assistance à l'ouverture du couvercle, comportant un organe de rappel élastique (5) sollicitant le couvercle vers une position d'ouverture et un frein (30) en déplacement le long d'au moins une surface de friction (34) pour générer un effort de freinage ralentissant le mouvement d'ouverture du couvercle relativement à la base.
Patent FR-3030283-A1 (FR)
Title: Systeme de communication sans fil pour le transfert d'une perception d'un individu emetteur vers un individu recepteur
Inventor: ZENG EYINDANGA LANDRY STEPHANE
IPC: H04B13/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention porte sur un système de communication sans fil pour le transfert d'une perception à partir d'un individu dit émetteur (IE) et à destination d'un individu dit récepteur (IR), ledit système comprenant : - un nano-dispositif émetteur (NDE), destiné à être implanté dans le système nerveux de l'individu émetteur (IE), et un nano-dispositif récepteur (NDR) destiné à être implanté dans le système nerveux de l'individu récepteur (IR), ledit nano-dispositif émetteur (NDE) étant apte à intercepter un signal électrique support d'un influx nerveux (INFL) émis par l'individu émetteur (IE), à le transformer en signal numérique (NUM) et à émettre ledit signal numérique vers ledit nano-dispositif récepteur (NDR), et - ledit nano-dispositif récepteur (NDR) étant apte à recevoir ledit signal numérique (NUM) en provenance dudit nano-dispositif émetteur (NDE), à transformer ledit signal numérique (NUM) en signal électrique correspondant à l'influx nerveux (INFL) émis par l'individu émetteur, puis à injecter ledit influx nerveux dans le système nerveux dudit individu récepteur (IR).
Patent FR-3033206-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'entretien de vehicule en ligne.
Inventor: DUAN JUAN
IPC: G07C5/00
Filed: 2015-02-26
Abstract: Un système et un procédé d'entretien de véhicule en ligne sont fournis. Le système d'entretien de véhicule en ligne peut comprendre : une étiquette électronique (100), un dispositif client (200) et un serveur (300), dans lequel l'étiquette électronique est montée dans un véhicule, et est utilisée pour stocker un état du véhicule ; le dispositif client comprend : un lecteur (210), configuré de manière à lire l'état du véhicule stocké dans l'étiquette électronique ; et un émetteur-récepteur (220), configuré de manière à envoyer l'état du véhicule et des informations connexes au véhicule ; le serveur installé dans un atelier 4S pour automobiles comprend : un récepteur (310), configuré de manière à recevoir l'état du véhicule et les informations connexes au véhicule ; un calculateur (320), configuré de manière à calculer des éléments de maintenance du véhicule et des coûts correspondants sur la base de l'état du véhicule reçu ; et une unité de rétroaction (330), configurée de manière à renvoyer les éléments de maintenance du véhicule et les coûts correspondants au dispositif client.
Patent FR-3034313-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur de stimuli et procede de mise en oeuvre.
Inventor: CHARTON YVES
IPC: A61H39/04
Filed: 2015-04-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif générateur de stimuli (1), comprenant : un système de commande ; un système actionneur (30) ayant des paramètres de fonctionnement variables en fonction des ordres reçus par le système de commande ; et un applicateur de stimuli (40) actionné par le système actionneur (30) pour appliquer des stimuli sur une partie du corps humain. Le dispositif (1) est caractérisé en ce que le système de commande comprend un processeur incluant au moins un mode de fonctionnement aléatoire, dans lequel le processeur génère des séquences aléatoires faisant évoluer au moins certains paramètres de fonctionnement du système actionneur (30) et les stimuli appliqués par l'applicateur de stimuli (40). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif (1).
Patent FR-3040268-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un sac en tissu poche
Inventor: BOEL ERIC
IPC: D03D11/00
Filed: 2015-09-01
Abstract: Le procédé de fabrication d'un sac en tissu (10) à partir d'un tissu poche ou double nappe consiste : • A découper dans le tissu poche tombé du métier une bande de tissu (2) pour obtenir deux parties (3, 4) à double nappe liées respectivement sur leur pourtour par des contours de liaison (3a, 3b, 3c et 4a, 4b, 4c) à simple nappe ; • A découper une lanière (8, 9) dans chaque contour (3a, 3b) à simple nappe bordant de chaque coté la première partie (3) à double nappe ; • A insérer par retournement la première partie (3) à double nappe dans la seconde partie (4) à double nappe de manière que lesdites lanières (8, 9) restent à l'extérieur du sac (10) et dans le prolongement des contours (4a, 4b) à simple nappe bordant de chaque coté ladite seconde partie (4) à double nappe ; • Et à relier les lanières (8, 9) de la première partie (3) à double nappe entre elles pour former une anse.