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Patent FR-3032556-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission rf a reflecteur d'ondes electromagnetiques integre
Inventor: LAMY YANN
IPC: H01Q19/185
Filed: 2015-02-11
Granted: 2017-03-17
Abstract: Dispositif de transmission RF (100) comprenant au moins :         - un substrat (102) comportant des première et deuxième faces (104, 106) opposées l'une de l'autre ;         - un premier circuit électronique de transmission RF (108) disposé sur et/ou dans le substrat ;         - une première antenne (112a) disposée du côté de la première face du substrat, espacée de la première face du substrat et reliée électriquement au premier circuit électronique de transmission RF ;         - un premier réflecteur d'ondes électromagnétiques couplé à la première antenne et comprenant :         - une première surface à haute impédance (114a) comportant au moins plusieurs premiers éléments électriquement conducteurs (118) formant une première structure périodique et disposés sur la première face du substrat en regard de la première antenne ;         - un premier plan de masse électriquement conducteur (116a) disposé au moins partiellement en regard de la première antenne.
Patent FR-3039544-B1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur contenant du silicium et du molybdene incorpores au moyen d'au moins deux precurseurs
Inventor: BONDUELLE AUDREY
IPC: C07C11/06
Filed: 2015-07-31
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse des oléfines mis en œuvre avec un catalyseur comprenant une matrice mésoporeuse et au moins les éléments molybdène et silicium, lesdits éléments étant incorporés à ladite matrice au moyen d'au moins deux précurseurs dont au moins un précurseur contient du molybdène et au moins un précurseur contient du silicium.
Patent FR-3054668-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation de defauts sur un cable electrique
Inventor: BERRABAH NASSIF
IPC: G01R31/08
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diagnostic de défauts sur un câble comportant les étapes suivantes :         - Mesure des paramètres S du câble ;         - Détermination de l'impédance apparente du câble en fonction de la position z le long du câble, d'une part, à partir d'une extrémité du câble Zl(z), et d'autre part, à partir de l'autre extrémité du câble Zr(z) ;         - Détermination d'une estimation de la résistance linéique R(z) du câble en fonction de la position z le long du câble :         - Détection d'un défaut sur un câble lorsque la résistance linéique R(z) estimée s'éloigne d'une valeur de référence.
Patent FR-3058591-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un convertisseur de tension comportant un dispositif de detection de defaillance
Inventor: THIMON ALAIN
IPC: H02M1/32
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-02-01
Abstract: Le système de commande (128) comporte un système de détection de défaillance (144) conçu pour détecter, pour chaque bras de commutation (116n), une défaillance du bras de commutation (116n) à partir de l'état du point milieu (Un) du bras de commutation (116n) et du signal de commande (Cn) de l'interrupteur de premier côté (118n) du bras de commutation (116n). Le système de détection de défaillance (144) est en outre conçu, lorsqu'une défaillance d'un bras de commutation (116n) est détectée, pour envoyer une interruption (1n) indiquant la défaillance du bras de commutation (116n) à une unité de traitement (138).
Patent FR-3060214-B1 (FR)
Title: Module d'antenne(s) pour vehicule automobile comprenant une feuille metallique
Inventor: PINTER TAMAS
IPC: H01Q1/12
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un module d'antenne(s) (1) pour véhicule automobile comprenant une carrosserie, le module d'antenne(s) (1) comprenant : - un boîtier antenne (11) adapté pour être disposé en partie à l'intérieur du véhicule automobile sous ladite carrosserie et comprenant : - au moins une antenne primaire (15) ; - au moins un composant électronique (16) ; - un capot supérieur (13) sur lequel est disposée ladite au moins une antenne primaire (15) ; - un capot inférieur (14) adapté pour accueillir ledit au moins un composant électronique (16) ; - une feuille métallique (17) située à l'intérieur du véhicule automobile et disposée entre ladite au moins une antenne primaire (15) et ledit au moins un composant électronique (16).
Patent FR-3060558-B1 (FR)
Title: Procede de production de butadiene comprenant des etapes de separation ameliorees
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: C07C11/167
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une colonne à cloison pour séparer une charge comprenant de l'éthanol, de l'acétaldéhyde, du butadiène et de l'eau ainsi qu'un procédé de production de butadiène à partir d'éthanol mettant en œuvre des étapes de séparation comprenant des colonnes à cloison.
Patent FR-3060782-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication de profiles
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de profilés (P), remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - création d'une banque numérique de profilés (P) associant chaque profilé (P) à un identifiant, - soumission d'un profilé (P) à un moyen de capture, - reconnaissance du profilé par comparaison du profilé (P) capté par le moyen de capture avec les profilés numériques stockés dans la banque numérique de profilés, - attribution d'un identifiant audit profilé (P), - mise en œuvre d'une opération tenant compte de l'identifiant. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre le procédé en exploitant une machine enrubanneuse paramétrable (230) assurant l'emballage desdits profilés (P). Application : fabrication des profilés.
Patent FR-3061500-B1 (FR)
Title: Broyeur sanitaire comprenant un dispositif de commande
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: B02C18/00
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un broyeur sanitaire (1) comprenant un dispositif de commande (100) qui comprend : - une chambre supérieure (102) étanche comprenant un système électrique de commande, - une chambre inférieure (104) séparée de la chambre supérieure par une paroi de séparation et fermée par une membrane qui se déforme sous une pression extérieure, la membrane étant reliée à une tige verticale (122) qui s'étend dans la chambre inférieure, - un élément d'actionnement placé dans la chambre supérieure et coopérant de manière étanche à travers la paroi avec la tige afin d'actionner le système de commande en fonction du déplacement vertical de la tige selon la déformation de la membrane, - un passage d'air entre la chambre inférieure et l'extérieur afin d'évacuer vers l'extérieur un volume d'air interne à la chambre inférieure et déplacé par la déformation de la membrane.
Patent FR-3061682-B1 (FR)
Title: Support pour boitier electronique pour vehicule automobile.
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur un support 100 pour la fixation d'un boîtier électronique 200 au niveau d'une planche de bord d'un véhicule automobile 1, le support 100 comprenant un premier moyen de fixation pour la fixation d'un boîtier électronique 200 muni d'un détrompeur 120 et un deuxième moyen de fixation pour la fixation du support 100 sur une traverse 11 de planche de bord.
Patent FR-3063834-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif semi-conducteur tridimensionnel
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/98
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif semi-conducteur tridimensionnel, comprenant : - la fourniture d'un substrat donneur comprenant un substrat de base (24) et un empilement (200) des couches successives suivantes, à partir du substrat de base : - une couche (22) semi-conductrice monocristalline, - une couche diélectrique (21), - une couche (20) dite de grille arrière, - la fourniture d'un substrat support (1) comprenant un circuit électronique (10), - le collage du substrat donneur (2) sur le substrat support (1), - le transfert de l'ensemble de l'empilement (200) sur le substrat support, - la structuration dudit empilement afin d'y former au moins un composant électronique.
Patent FR-3064036-B1 (FR)
Title: Disque d'embrayage avec rondelle de frottement
Inventor: ANDRADE LUIZ
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-03-22
Abstract: Le disque d'embrayage (1) comporte un organe périphérique de transmission de couple (2), un organe central de transmission de couple (3), et au moins un dispositif d'amortissement de torsion qui comporte au moins une rondelle élastique de charge (27) et une rondelle de frottement (28). L'organe central de transmission de couple (3) comporte un élément (40) d'entraînement en rotation simultanée de la rondelle élastique de charge (27) et de la rondelle de frottement (28). La rondelle élastique de charge (27) et la rondelle de frottement (28) comportent chacune, sur leur contour interne, un élément récepteur (31, 33), les éléments récepteurs (31, 33) étant angulairement disposés pour coopérer simultanément avec l'élément d'entraînement en rotation (40).
Patent FR-3065062-B1 (FR)
Title: Procede et installation pour le controle de la qualite et/ou de la temperature de l'air d'un batiment
Inventor: DE CARLOS DAVID
IPC: F24F11/30
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la qualité et/ou de la température de l'air dans un bâtiment (10) comprenant un circuit de transport d'air en communication de fluide en amont de celui-ci avec un ensemble d'admission d'air (13), ledit ensemble comprenant une entrée (14) d'air pour admettre de l'air extérieur audit bâtiment (10), au moins un dispositif de chauffage de l'air par absorption de rayonnement solaire et une arrivée (15) d'air provenant de l'intérieur du bâtiment (10), ledit circuit de transport comportant un dispositif (22) de stockage thermique, dans lequel - on détermine la nature et éventuellement la température, de l'air reçu dans ledit ensemble d'admission, puis - on fait circuler ledit air ainsi défini depuis ledit ensemble d'admission dans ledit circuit de transport, au moyen d'une unique unité de ventilation (21), ledit air circulant au travers dudit dispositif (22) de stockage thermique vers une zone de bifurcation comprenant d'une part une entrée en communication avec un passage (23) vers l'intérieur du bâtiment (10) et d'autre part, un port (24) de sortie vers l'extérieur du bâtiment (10), un dispositif de sélection étant agencé pour sélectivement choisir ledit port (24) de sortie ou ledit passage (23), ladite unité de ventilation (21) permettant ainsi de renouveler au moins en partie l'air du bâtiment (10) et/ou de chauffer ou refroidir l'air ainsi défini.
Patent FR-3067125-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de suppression du bruit basse frequence de capteurs magneto-resistifs
Inventor: SOLIGNAC AURÉLIE
IPC: G01R33/06
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-07-12
Abstract: Système (S) de suppression du bruit basse fréquence de capteurs magnétorésistifs , ledit système (S) de suppression comprenant : - Un dispositif (D) de mesure d'un champ magnétique, ledit dispositif (D) comprenant au moins un capteur (C) magnéto-résistif, ledit capteur (C) magnéto-résistif ayant une première sensibilité à un premier point de fonctionnement et une deuxième sensibilité à un deuxième point de fonctionnement, la sensibilité au deuxième point de fonctionnement étant faible ou nulle ; - Des moyens de modulation (M) adaptés pour faire basculer l'au moins un capteur magnéto-résistif (C) du premier point de fonctionnement au deuxième point de fonctionnement ; - Des moyens (T) de traitement du signal issus du dispositif (D) de mesure d'un champ magnétique.
Patent FR-3072440-B1 (FR)
Title: Vanne configurable pour la distribution d’un fluide et procede de parametrage de cette vanne
Inventor: VISTE JEAN-FRANCOIS
IPC: F16K31/02
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: Cette vanne (1) est destinée à être montée sur une embase en vue de contrôler la distribution d'un fluide et comprend un boîtier (2) et plusieurs orifices (O), ces orifices (O) étant destinés à l'entrée ou la sortie du fluide à l'intérieur du boîtier (2). De plus, la vanne (1) comprend une pluralité de distributeurs (4) agencés dans le boîtier (2) pour contrôler la circulation du fluide à l'intérieur de la vanne (1), et la vanne (1) comprend une carte (6) électronique agencée dans le boîtier (2), la carte (6) électronique étant configurée pour mémoriser une table (60) de vérité associant à chaque signal de commande reçu par la vanne (1) un positionnement prédéterminé des distributeurs (4).
Patent FR-3086106-B1 (FR)
Title: Antenne a rejection de bande variable
Inventor: MARTEL CEDRIC
IPC: H01Q13/10
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-04
Abstract: Une antenne (100) émet un rayonnement à partir d'au moins une onde électromagnétique progressive qui se propage le long d'un trajet de guidage formant une ligne de transmission dédiée à l'onde progressive. Un rayonnement de fréquence déterminée est principalement émis à partir d'une zone restreinte de l'antenne, appelée zone radiative (ZR1, ZR2) pour cette fréquence. L'antenne est conçue pour rejeter au moins une bande de fréquence à l'aide d'au moins un résonateur (1311, 1312, 1321, 1322) qui est couplé à l'antenne dans une des zones radiatives. L'antenne comprend en outre un système de couplage variable (14) pour varier un couplage entre le résonateur et la zone radiative à laquelle ledit résonateur est couplé, ou pour varier une fréquence de résonance du résonateur, en fonction d'un signal de contrôle de réjection de bande.
Patent FR-3076832-B1 (FR)
Title: Poudre de polymere fluore a fenetre de frittage elargie par traitement thermique et son utilisation dans le frittage laser
Inventor: BIZET STEPHANE
IPC: C08L27/12
Filed: 2018-01-15
Granted: 2019-12-06
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de poudre de polymère fluoré thermoplastique, notamment à base de poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) à coulabilité améliorée, particulièrement adaptée à la fabrication de pièces par le procédé de frittage laser 3D. L'invention concerne aussi un procédé d'agglomération de poudre, couche par couche, par fusion ou frittage mettant en œuvre ladite composition. L'invention se rapporte enfin à un objet en trois dimensions obtenu par la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3076913-B1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute pour vehicule automobile et systeme d'aide a la conduite comportant un tel afficheur
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-01-17
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête-haute (10) pour un véhicule automobile (3), comportant une première unité de génération d'images (11) comprenant un premier scanner laser (13, 14, 15) ayant une diode laser émettant à une première longueur d'onde (λ1), cette première unité étant commandée par un calculateur (30) pour générer des premières images (Img1) ; une deuxième unité de génération d'images (12) commandée par le calculateur pour générer des deuxièmes images (Img2), cette deuxième unité étant adaptée à générer un faisceau lumineux dans une bande de longueurs d'onde (Δλ) comprenant une deuxième longueur d'onde (λ4) ; et un ensemble optique (18) de projection d'images, adapté à projeter les premières et deuxièmes images dans le champ de vision d'un conducteur (2) et comportant un filtre optique (19) spectralement sélectif adapté à réfléchir la lumière à la première longueur d'onde et à transmettre la lumière dans une majeure partie de la bande de longueurs d'onde. Selon l'invention, les première et deuxième unités sont placées de part et d'autre du filtre optique de sorte que les premières et deuxièmes images sont formées respectivement dans un premier plan-image (P1) et dans un deuxième plan-image (P2), et le calculateur commandant la première unité est configuré pour traiter un ensemble de données relatives à l'environnement faisant face au véhicule de manière à superposer une première image avec au moins un objet particulier de cet environnement.
Patent FR-3078979-B1 (FR)
Title: Procede pour former une couche d'oxyde (fe, cr)2o3 de structure rhomboedrique sur un substrat en acier
Inventor: RACCURT OLIVIER
IPC: C23F17/00
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé pour former une couche d'oxyde (30) (Fe, Cr)2O3 de structure rhomboédrique sur un substrat (10) en acier comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un substrat (10) en acier recouvert par une couche superficielle, l'acier comprenant au moins 2% en poids de chrome, b) retrait de la couche superficielle sous une atmosphère contenant au moins 0,2atm de dioxygène, engendrant un niveau de microdéformations dans le réseau cristallin de l'acier supérieur à 1,0.10-3 et un échauffement selon une cinétique supérieure à 400°C/s, de manière à former une couche d'oxyde (30) (Fe, Cr)2O3 rhomboédrique, c) réalisation d'un traitement thermique, sous air, à une pression partielle en eau inférieure à 10.000ppm, et à une température allant de 400°C à 1000°C, de manière à faire croitre la couche d'oxyde (30) rhomboédrique formée à l'étape b) jusqu'à une épaisseur allant de 70nm à 150nm.
Patent FR-3079923-B1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de methane gazeux par vaporisation d'azote, installation de liquefaction du methane gazeux mettant en œuvre le procede
Inventor: PRINCE GUENAEL
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-05-29
Abstract: Procédé de liquéfaction de méthane gazeux dans lequel : - au sein d'un premier échangeur, on refroidit, à contre-courant, le débit de méthane gazeux par échange de chaleur avec un débit d'azote gazeux provenant d'un ballon séparateur de phase, - on transfère le débit de méthane gazeux dans un second échangeur à contre-courant , - on transfère le débit d'azote liquide depuis la source d'azote liquide jusqu'au ballon séparateur de phase, - on applique dans le ballon séparateur de phases une température supérieure à la température du point triple du méthane et une pression de telle sorte à produire un débit d'azote liquide et un débit d'azote gazeux, - dans le second échangeur, on liquéfie le débit de méthane gazeux par vaporisation du débit d'azote liquide en produisant un débit d'azote vaporisé, - on transfère le débit d'azote vaporisé dans le ballon séparateur. - on transfère puis on stocke le débit de méthane liquide dans un réservoir de stockage. Installation pour la mise en œuvre du procédé
Patent FR-3080656-B1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: CHARVET-QUEMIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F16C19/16
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un palier dont l'organe intérieur (1) comprend une bague (5) présentant une piste de roulement (6) et une paroi intérieure (8) associée autour d'une portée extérieure (9) d'un moyeu (4) de l'organe (1), ladite portée comprenant une gorge (10) dans laquelle un anneau (11) est disposé en présentant un segment intérieur (11a) immobilisé axialement dans ladite gorge et un segment extérieur (11b) en saillie pour former une butée axiale de l'association de la bague (5) sur le moyeu (4), l'organe (1) étant équipé d'un codeur (12) présentant une piste (12a) apte à générer un signal représentatif de sa rotation, ledit codeur comprenant une armature (13) de solidarisation en rotation à l'organe (1), l'armature (13) présentant une section d'arrêt (1 3b) qui est interposée entre la bague (5) et le segment extérieur (11b), la bague (5) étant en butée axiale sur le segment (11b) par l'intermédiaire de ladite section d'arrêt.
Patent FR-3088682-B1 (FR)
Title: Turboréacteur comportant un système de prélèvement destiné à prélever de l'air dans ledit turboréacteur
Inventor: MACHADO STÉPHANE
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: TURBOREACTEUR COMPORTANT UN SYSTEME DE PRELEVEMENT DESTINE A PRELEVER DE L'AIR DANS LEDIT TURBOREACTEUR L’invention concerne un turboréacteur (10) à double flux comportant un compresseur haute pression (18) et un système de prélèvement (200) destiné à prélever de l'air dans ledit turboréacteur (10) et à le délivrer à un système d'air (60), et qui comporte une alimentation en air pressurisé (150) qui prélève de l’air sous pression au niveau du compresseur haute pression (18), une canalisation (116) qui prélève de l’air extérieur, une turbine (202) dont une entrée est connectée à la sortie de l’alimentation en air pressurisé (150), et un compresseur (204) dont une entrée est connectée à la canalisation (116), et une sortie est connectée au système d'air (60), et où l’arbre du compresseur (204) entraîne l’arbre de la turbine (202).     Cette disposition particulière permet un gain d’énergie grâce à l’action combinée de la turbine et du compresseur.     Fig. 3
Patent FR-3089449-B1 (FR)
Title: Elément de carrosserie de véhicule comprenant une pièce d’aspect collée sur une pièce de structure
Inventor: VIRELIZIER FRANCOIS
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-11-05
Abstract: Élément de carrosserie de véhicule automobile comprenant un panneau d’aspect en thermoplastique formant une peau extérieure (20) et une pièce de structure intermédiaire (10) en matériau thermodurcissable ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui du panneau d’aspect, les deux pièces étant réunies par un cordon de colle disposé sur une face d’une des deux pièces en vis-à-vis de l’autre pièce. La colle présente un retrait inférieur à 0,5 % lors de la phase de polymérisation de la colle, et une déformation rémanente inférieure à 3% pour une déformation imposée de 15% à 110°C pendant une durée de 15 minutes.
Patent FR-3092230-B1 (FR)
Title: Dispositif de vérification d’absence de tension d’un circuit électrique
Inventor: CAZOR THOMAS
IPC: G01R19/155
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dispositif de vérification d’absence de tension d’un circuit électrique La présente invention concerne un dispositif de vérification d’absence de tension d’un circuit électrique comprenant une paire de gants (1a,1b) souples et isolants, un dispositif vérificateur d’absence de tension (2) comprenant au moins un écran d’affichage (3) et deux pointes de touche (4) ; ledit dispositif est remarquable en ce que le dispositif vérificateur d’absence de tension (2) est réalisé dans un circuit électronique souple, comprenant un substrat souple, et noyé dans un premier gant (1a) de la paire de gants souples et isolants (1a,1b), ledit écran d’affichage (3) étant affleurant à la surface dudit gant (1a). Fig. 1
Patent FR-3095896-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un module de batterie comportant une entretoise secable
Inventor: MOIGNARD JEREMY
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de support (10) pour module de batterie (1) de traction d’un véhicule automobile. L’invention vise à protéger le module de batterie contre les chocs pouvant déformer la paroi d’un logement (3) du module de batterie. Plus précisément, le dispositif de support comporte un logement de rangement (3) du module de batterie (1) et des moyens de protection contre les chocs, dans lequel les moyens de protection comportent au moins une entretoise sécable (4) intercalée entre une paroi du logement (3) et une paroi du module de batterie (1) et comportant une zone de rupture prédéterminée affaiblie (42). Figure 1