baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025284-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: ITO TORU
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-08-27
Abstract: Une lampe pour véhicule comporte un corps de lampe (20), un couvercle extérieur transparent (22) et une source de lumière plane incluant un substrat (50) et une couche émettrice de lumière EL organique (54) formée sur une surface latérale du substrat (50). La source de lumière plane (40) comporte une partie incurvée (41) dans laquelle est incurvé le substrat (50) ayant une certaine souplesse dans une position prédéterminée dans une partie munie de la couche émettrice de lumière EL organique (54) de sorte qu'une partie d'extrémité du substrat (50) est dirigée vers un côté parmi un côté du couvercle extérieur (22) et un côté opposé au couvercle extérieur (22) ou la source de lumière plane est prévue de sorte qu'au moins une partie d'une extrémité périphérique extérieure de la couche émettrice de lumière EL organique (54) émet de la lumière.
Patent FR-3042554-A1 (FR)
Title: Chemise comprenant un conduit de refroidissement pour verin de turbomachine
Inventor: POUSSEO EMILIE CHARLOTTE
IPC: F16J10/04
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un piston (2) et un corps creux (3) dans lequel le piston (2) est configuré pour coulisser. L'intérieur du corps creux (3) comprend une première chambre (31) et une deuxième chambre (32) séparée de la première chambre (31) par le piston (2). Le corps creux (3) comprend une paroi latérale (34) entourant au moins partiellement la première chambre (31) et la deuxième chambre (32). L'intérieur du corps creux (3) comprend en outre une chemise (6), située entre la paroi latérale (34) et le piston (2), comprenant au moins un conduit de refroidissement (7) reliant fluidiquement la première chambre (31) et la deuxième chambre (32).
Patent FR-3042854-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique d'un fluide pour vehicule automobile
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/02
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) d'un fluide pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que le dispositif de chauffage électrique de fluide (1) comprend : - au moins un conduit de circulation du fluide (20) ; - au moins un élément chauffant résistif (100) adapté pour être alimenté par un courant haché (i2) et pour coopérer avec ledit conduit de circulation du fluide (20) ; - au moins un interrupteur de puissance (101) adapté pour piloter ledit courant haché (i2) dudit élément chauffant résistif (100) ; - un filtre d'entrée (11) disposé en entrée dudit élément chauffant résistif (100) et adapté pour être alimenté par un courant d'alimentation (il), ledit filtre d'entrée (11) comprenant une inductance (110) et au moins un condensateur (111) et étant adapté pour lisser les variations du courant d'alimentation (il).
Patent FR-3043339-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et de distribution pour reacteur catalytique
Inventor: PLAIS CECILE
IPC: B01J8/02
Filed: 2015-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de filtration et de distribution (1) d'une phase gazeuse et d'une phase liquide, apte à être disposé en amont d'un lit catalytique fixe (4) d'un réacteur (2) fonctionnant à co-courant descendant de gaz et de liquide, comprenant: • un plateau plein (6) s'étendant selon un plan horizontal sur lequel sont fixées des cheminées (7) sensiblement verticales ouvertes à leur extrémité supérieure et inférieure, lesdites cheminées étant munies d'ouvertures sur au moins une fraction de leur hauteur; • une pluralité de paniers amovibles aptes à contenir et retenir un média filtrant, chaque panier amovible étant défini par une paroi verticale (14) ellipsoïdale ou par au moins trois parois latérales verticales et un fond (13), les parois verticales et/ou le fond étant perméables au gaz et au liquide. Chaque panier est pourvu d'au moins un moyen de support (16) du panier coopérant avec une cheminée (7) du plateau pour soutenir le panier de filtration.
Patent FR-3045267-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour avertir l'equipage d'un aeronef de la mise en œuvre par son systeme de telecommunications par satellite d'un processus de handover satellite.
Inventor: PICHAVANT CLAUDE
IPC: H04W84/06
Filed: 2015-12-14
Abstract: Procédé et dispositif pour avertir l'équipage d'un aéronef de la mise en œuvre par son système de télécommunications par satellite d'un processus de handover satellite. La présente invention concerne un procédé pour avertir l'équipage d'un aéronef de la mise en œuvre par son système de télécommunications par satellite d'un processus de handover satellite. Il est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape d'estimation de la date du déclenchement dudit processus de handover satellite, - une étape d'avertissement du déclenchement dudit processus de handover satellite, - une étape de vérification que l'exécution dudit processus de handover satellite est terminée, et - une étape d'avertissement de la fin dudit processus de handover satellite. La présente invention concerne également un dispositif d'avertissement qui est prévu pour mettre en œuvre ledit procédé d'avertissement.
Patent FR-3048553-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique et generateur thermoelectrique comprenant un tel dispositif
Inventor: SIMONIN MICHEL
IPC: H01L35/28
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermoélectrique (10) comprenant une pluralité de modules thermoélectriques (20), lesdits modules (20) comprenant chacun au moins un élément thermoélectrique (22) susceptible de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de ses faces, au contact d'une source froide (F1) d'une part, et d'une source chaude (F2) d'autre part, ledit dispositif (10) comprenant un corps (30) présentant une pluralité de logements (32) destinés à accueillir lesdits modules (20), ledit corps (30) définissant en outre une cavité centrale (34) dépourvue de module thermoélectrique, ledit dispositif thermoélectrique (10) comprenant, en outre, un substrat catalytique (40) disposé à l'intérieur de ladite cavité(34), ledit substrat (40) étant conçu de manière à assurer une conversion catalytique de composants toxiques d'un premier fluide. L'invention concerne aussi un générateur thermoélectrique associé.
Patent FR-3050668-A1 (FR)
Title: Procede de soudage d'une patte de resistance en nickel avec une broche de connexion en bronze et un anneau de contact en laiton dans un capteur accelerometre
Inventor: MORALES THIERRY
IPC: H01L41/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de soudage d'une patte (1) de résistance en nickel avec une broche (2) de connexion en bronze et un anneau (3) de contact en laiton dans un capteur accéléromètre, la patte (1) de résistance étant intercalée entre la broche (2) de connexion et l'anneau (3) de contact, le soudage se faisant électriquement avec pression de la patte (1) de résistance simultanément contre la broche (2) de connexion et l'anneau (3) de contact. La patte (1) de résistance subit, préalablement au soudage, une déformation de sa surface externe au moins sur chacune des deux portions (7) de la surface tournées respectivement vers la broche (2) de connexion et l'anneau (3) de contact, la déformation de surface créant sur chacune des portions des aspérités (4) destinées à rentrer en contact localement respectivement contre la broche (2) de connexion et l'anneau (3) de contact.
Patent FR-3051515-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion lineaire a differentiel d'energie cinetique
Inventor: JOUY CEDRIC
IPC: F03H99/00
Filed: 2016-05-23
Abstract: La présente invention concerne un système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique constitué par une chambre (2) fermée contenant un milieu de dissipation d'énergie et une masse solide mobile (5) actionnée par un moyen de propulsion (6) selon une première direction longitudinale et un moyen de répulsion de ladite masse (5) dans une direction opposée à ladite première direction longitudinale. Ladite masse (5) est profilée pour présenter un coefficient de trainée dans ladite première direction supérieur au coefficient de trainée dans la dite seconde direction.
Patent FR-3052815-A1 (FR)
Title: Turbine a pales escamotables
Inventor: BELLI ROBERT
IPC: F03B17/06
Filed: 2016-06-17
Abstract: Turbine (1) comprenant un moyeu (11) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (10), et des pales (12) montées sur ledit moyeu et configurées pour entraîner en rotation ledit moyeu sous l'effet d'un écoulement fluidique (EF), chaque pale présentant un intrados (17) et un extrados (18), et étant conformée pour offrir naturellement deux configurations selon son exposition à l'écoulement fluidique, à savoir : - une configuration déployée lorsque son intrados est face audit écoulement fluidique afin que ledit intrados offre un maximum de surface ; et - une configuration escamotée lorsque son extrados est face audit écoulement fluidique afin que ledit extrados offre un minimum de surface
Patent FR-3054759-A1 (FR)
Title: Coexistence de modules radio au sein d'un dispositif electronique
Inventor: DEJARDIN ROMAIN
IPC: H04B1/12
Filed: 2016-07-26
Abstract: Dispositif électronique comprenant un premier et un deuxième module radio utilisant une même bande de fréquence radio, le dispositif électronique comprenant un premier et un deuxième atténuateur radio programmable, le dispositif électronique étant adapté pour déterminer une valeur d'une atténuation associée à chaque module radio, la valeur de l'atténuation étant déterminée en fonction d'une puissance maximale admissible par ledit module radio, d'une puissance d'émission de l'autre module radio et d'une isolation entre les modules radios, déterminer, pour chaque module radio, une valeur d'un indicateur de qualité d'une communication établie avec ledit module radio, et, quand, pour un module radio, la valeur de l'indicateur de qualité est supérieure à une valeur seuil prédéterminée, la valeur seuil prédéterminée étant fonction de la valeur de l'atténuation associée au module radio et d'une puissance minimale admissible par le module radio : programmer l'atténuateur radio correspondant à la valeur de l'atténuation associée au module radio.
Patent FR-3056270-A1 (FR)
Title: Cylindre hydraulique recepteur equipe d'un capteur de position
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F16D25/08
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un cylindre hydraulique récepteur (1) pour un système hydraulique de commande ; le cylindre hydraulique récepteur (1) comportant : - un corps de cylindre (2) muni d'une cavité (6) borgne ; - un piston (7) monté coulissant axialement selon un axe X à l'intérieur de la cavité (6) ; et - un dispositif de mesure de position apte à délivrer un signal représentatif de la position relative du piston (7) par rapport au corps de cylindre (2) ; le dispositif de mesure de position comportant : - un capteur (20) qui est fixé de manière stationnaire au corps de cylindre (2) et qui comporte un élément sensible aux champs magnétiques ; et - une cible magnétique (21) qui est reliée axialement au piston (7) de manière à être déplacé axialement selon l'axe X lors du coulissement du piston (7) à l'intérieur de la cavité (6) ; ladite cible magnétique (21) étant supportée par le capteur (20) et montée coulissante selon l'axe X sur ledit capteur (20).
Patent FR-3056525-A1 (FR)
Title: Ensemble de detection pour vehicule automobile comportant un systeme de detection optique et un dispositif de nettoyage telescopique
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un ensemble de détection (1) pour véhicule automobile comprend un dispositif de détection optique (2) muni d'un capteur optique (5) et un dispositif de nettoyage (3) télescopique configuré pour projeter du fluide de nettoyage sur le capteur optique (5). Selon l'invention, les deux dispositifs sont montés respectivement dans des logements (41, 42) formés dans un boîtier commun (4), de manière à ce que le dispositif de nettoyage (3) soit disposé au voisinage du capteur optique (5), le dispositif de détection optique (2) et le dispositif de nettoyage (3) présentant des axes d'allongement, respectivement (X) et (X'), sensiblement parallèles.
Patent FR-3042486-A1 (FR)
Inventor: KALLFASS CHRISTOPH
IPC: C01B13/08
Filed: 2016-10-18
Abstract: La présente divulgation décrit une composition génératrice d'oxygène comprenant une source d'oxygène et un oxyde de métal mélangé de formule : (Fe,Mg)O.
Patent FR-3058246-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un empilement de puces electroniques
Inventor: CHAMPEIX CLEMENT
IPC: G06K19/073
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant : une première puce (5) ayant une face avant et une face arrière ; une deuxième puce (3) empilée avec la première puce et située du côté de la face arrière de la première puce ; et une première boucle (39) comportant : des premier (30A) et deuxième (30B) vias traversants situés dans la première puce et ayant chacun une première extrémité (32A, 32B) du côté de la face avant de la première puce et une deuxième extrémité (34A, 34B) du côté de la face arrière de la première puce ; une première piste (36) reliant les premières extrémités et située dans la première puce du côté de sa face avant ; et une deuxième piste (38) reliant les deuxièmes extrémités et située dans la deuxième puce, la première puce comprenant un circuit de détection (40) d'une caractéristique électrique de la première boucle.
Patent FR-3076404-A1 (FR)
Title: Source infrarouge monolithique
Inventor: GRISARD ARNAUD
IPC: H01S5/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de génération d'un faisceau signal (Bs) présentant une longueur d'onde signal (λs) comprise entre 2 et 15 µm, le dispositif comprenant : -une source laser (LS) multicouches, -un guide d'onde optique multicouches à quasi accord de phase (QAPG), dénommé guide, -la source laser (LS) et le guide (QAPG) étant couplés de sorte que le faisceau pompe (Bp) issu de la couche active (AL) de la source laser (LS) soit injecté dans le cœur (GL) du guide (QAPG), -les couches du guide étant réalisées par épitaxie sur un substrat (Sub) et comprenant, selon l'axe Z, une alternance de premières zones (Z1) présentant une première orientation cristallographique et de deuxièmes zones (Z-1) présentant une orientation cristallographique inversée par rapport à la première orientation cristallographique, de manière à réaliser un transfert d'énergie du faisceau pompe (Bp) vers le faisceau signal (Bs) et un faisceau complémentaire par quasi accord de phase, -les couches de la source laser étant également réalisées par épitaxie, formant ainsi avec les couches du guide et le substrat (Sub) un bloc cristallin monolithique.
Patent FR-3063096-A1 (FR)
Title: Appareil electronique tel qu'une sonnette
Inventor: ARGOUD PUY MIKAEL
IPC: E05B45/06
Filed: 2017-02-22
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil électronique, comprenant un boîtier formant un logement délimité par une paroi périphérique (3), une façade de support (3') et une façade d'interaction (4), la façade d'interaction (4) comprenant une paroi (4') dans laquelle est ménagée une ouverture traversante (4''), l'organe d'actionnement (5) comprenant une interface d'appui (6) obturant ladite ouverture traversante (4''), ledit logement recevant une carte électronique (7) comprenant un support (8) sur lequel est monté un actionneur (10) et une source lumineuse (11). La source lumineuse (11) est déportée par rapport à l'ouverture traversante (4'') de la paroi (4') de la façade d'interaction (4), l'organe d'actionnement (5) est constitué d'au moins un matériau transparent, et l'organe d'actionnement (5) comprend une première zone de guidage optique pour transmettre un rayonnement lumineux émis par ladite au moins une source lumineuse (11) pour éclairer ladite interface d'appui (6).
Patent FR-3064565-A1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule et procede de fabrication associe
Inventor: LEBORGNE OLIVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'élément de garnissage (20) comprend un élément de support (22) présentant une surface principale (34) s'étendant entre deux bords (36, 38) opposés, une couche de garnissage (24) recouvrant la surface principale (34) et les bords (36, 38) de la couche de support, et une peau (26) enveloppant la couche de garnissage (24). Au moins un desdits bords (36, 38) comprend un élément de renfort (28) monté mobile par rapport à l'élément de support (22) entre une position rétractée, et une position déployée, dans laquelle au moins une partie (46) de l'élément de renfort (28) s'étend en saillie de la surface principale (34) de sorte à réduire longueur de la partie (45) de l'élément de renfort (28) s'étendant en regard de la surface principale (34), ladite partie (46) en saillie étant enveloppée par la couche de garnissage (24).
Patent FR-3070552-A1 (FR)
Title: Generateur de courant protege contre des surtensions transitoires ou permanentes.
Inventor: OMS PATRICK
IPC: H02H9/04
Filed: 2017-08-30
Abstract: - Générateur de courant continu protégé contre des surtensions transitoires ou permanentes, qu'il soit ou non alimenté par son alimentation. - Le générateur de courant continu protégé contre des surtensions transitoires ou permanentes comprend un module shunt (4) configuré pour être traversé par le courant électrique fourni par une alimentation, un module amplificateur différentiel (5) configuré pour déterminer une tension de mesure à partir d'un premier potentiel électrique et d'un deuxième potentiel électrique aux bornes du module shunt (4), un module comparateur (6) configuré pour effectuer une comparaison entre la tension de mesure et une tension de référence (Vref) prédéterminée, un module interrupteur progressif (7) configuré pour asservir le courant du générateur de courant en fonction de la tension aux bornes du module shunt (4) et un module de protection (8) configuré pour bloquer la surtension quand elle est de même polarité que le générateur de courant continu et pour ouvrir rapidement le module interrupteur progressif (7) lorsque la surtension est de polarité inverse au générateur de courant.
Patent FR-3060710-A1 (FR)
Title: Feu
Inventor: UGAJIN YUTA
IPC: F21V7/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Un feu comprend une pluralité de sources de lumière (42, 52) disposées en parallèle, une lentille de projection à travers laquelle de la lumière émise par la pluralité de sources de lumière (42, 52) est transmise, et un premier réflecteur entre sources de lumière (31c, 32c) et un deuxième réflecteur entre sources de lumière (31d, 32d) qui sont disposés de façon à enserrer une ligne reliant les sources de lumière (42, 52) adjacentes l'une à l'autre et qui sont configurés pour réfléchir une partie de la lumière émise par les sources de lumière (42, 52) vers la lentille de projection.
Patent FR-3074589-A1 (FR)
Title: Echappement d'horlogerie a coup perdu a ancre
Inventor: POMMIER JEAN
IPC: G04B15/08
Filed: 2017-12-02
Abstract: L'invention concerne un échappement d'horlogerie à coup perdu à ancre comprenant un plateau (1) de balancier pourvu d'une cheville d'ancre (11), une roue d'échappement (2) pourvue d'une pluralité de dents pointues (20) à (24) et suivantes et une ancre (3) pourvue d'une palette d'entrée (31) et d'une palette de sortie (32). L'échappement selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que le plateau (1) du balancier, la roue d'échappement (2) et l'ancre (3) coopérent directement entre eux, en ce que chaque dent de la roue d'échappement (2) est dimensionnée et disposée de manière à transmettre directement l'énergie d'entretien au plateau (1) du balancier par l'intermédiaire de la cheville d'impulsion (12) qu'elle entraîne dans son mouvement de rotation et en ce que les palettes d'entrée (31) et de sortie (32) de l'ancre (3) sont dimensionnées, positionnées et actionnées de manière à arrêter, en deux temps, chaque dent afin d'obtenir une alternance d'impulsion active et une alternance muette.
Patent FR-3077133-A1 (FR)
Title: Procede de controle de conformite au montage d'un capteur de pression d'un filtre a particules de moteur thermique
Inventor: LAFOSSE FABIEN
IPC: G01L27/00
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle de conformité au montage d'un capteur de pression différentielle (17) comportant un piquage de pression (18) en amont et un piquage de pression (19) en aval d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de réalisation d'au moins une première mesure par le capteur de pression différentielle (17) lors d'une première phase de fonctionnement du moteur thermique (10), - une étape de réalisation d'au moins une deuxième mesure par le capteur de pression différentielle (17) lors d'une deuxième phase de fonctionnement du moteur thermique, et - une étape de validation ou non du montage du capteur de pression différentielle (17) en fonction des mesures réalisées.
Patent FR-3077799-A1 (FR)
Title: Navire dont la carene presente au moins une ouverture conformee pour etre obturee par un volet mobile
Inventor: ABIVEN NICOLAS
IPC: B63H25/42
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention se rapporte à un navire (1) dont la carène (10) présente au moins une ouverture (11) nécessaire au fonctionnement d'un de ses équipements (2), cette ouverture (11) étant configurée pour être sélectivement obturée ou ouverte, par un volet mobile (4), ladite ouverture (11) étant ménagée en dessous de la ligne de flottaison (F), caractérisé par le fait que ledit volet mobile (4) est rigide et est conformé pour être déplacé entre une première position extrême dans laquelle il laisse entièrement dégagée ladite ouverture (11) et est logé complètement à l'intérieur de ladite carène (10) et au-dessus de ladite ouverture (11), et une seconde position extrême dans laquelle il obture partiellement ou totalement ladite ouverture (11), le déplacement dudit volet mobile (4) étant composé d'un mouvement de translation et d'un mouvement de rotation.
Patent FR-3079878-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee d'un systeme inverseur comportant un capot articule
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur double flux (100) comportant une nacelle (102) comportant une structure fixe (207), un système inverseur (250) présentant un cadre (208b), un capot mobile (208a) fixé au cadre (208b), des portes intérieures (208c) et des portes extérieures (208d) articulées au cadre (208b). Le cadre (208b) est mobile en translation sur la structure fixe (207) entre une position avancée et une position reculée pour définir une fenêtre (210) entre la structure fixe (207) et le capot mobile (208a) qui est ouverte entre une veine secondaire et l'extérieur de la nacelle (102). Chaque porte (208c-d) est mobile entre une position stockée et une position déployée et le capot mobile (208a) est monté articulé sur le cadre (208b) par l'intermédiaire d'au moins une charnière (402) dont l'axe de rotation est globalement parallèle à un axe longitudinal X du turboréacteur double flux (100).
Patent FR-3066744-A1 (FR)
Title: Boite d'essieu pour un vehicule ferroviaire
Inventor: CHAMPALOU FRANCOIS
IPC: B61F5/26
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne une boîte d'essieu (1) pour un véhicule ferroviaire, comprenant un boîtier (2) pourvu d'un alésage traversant s'étendant le long d'un axe médian, une unité de palier (4) reçue dans ledit alésage, et un couvercle arrière. Le couvercle arrière (3) et le boîtier (2) sont fixés ensemble par des formes fabriquées spécialement (13 ; 15) de manière à minimiser les pièces détachées.