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Patent WO-2014106693-A1 (WO)
Title: Device for road and urban mobility and for solving the problem of traffic congestion
Inventor: MANSOUR GÉRARD
IPC: G08G1/09
Filed: 2013-01-07
Abstract: A device for road and urban mobility and for solving the problem of traffic congestion, installed on a vehicle in order to make traffic flow more fluid in and between cities. It consists of a set of five electronic modules, including a processor. The processor analyses and extracts positional data of the equipped vehicle from a satellite signal and sends the requests of same for an exchange with a server, bidirectionally. The device is incorporated into an onboard housing. The device according to the invention is intended, in particular, to make the traffic flow more fluid and to communicate with a dedicated server in order to guide the driver of the equipped vehicle during his journey from a start point to the inputted final destination and, therefore, to help reduce the occurrence of traffic congestion and pollution caused by greenhouse gas emissions.
Patent WO-2013182795-A1 (WO)
Title: Engin spatial equipe d'un dispositif de desorbitation comprenant un moteur a detonation
Inventor: SOULIER NICOLAS
IPC: B64G1/40
Filed: 2013-06-03
Abstract: Engin spatial (10) comprenant au moins un réservoir principal d'ergol (14a, 14b), un moteur principal (12) alimenté en ergol par le réservoir principal (14a, 14b), et un dispositif de désorbitation (16). Le dispositif de désorbitation (16) comprend un moteur à détonation (18) alimenté en ergol par le réservoir principal (14a, 14b).
Patent WO-2013190219-A1 (WO)
Title: Element de garniture de forage avec zone d'activation des fluides
Inventor: ROHART CHRISTOPHE
IPC: E21B17/22
Filed: 2013-06-12
Abstract: Elément tubulaire (3) de garniture de forage comportant un corps (12) sensiblement cylindrique et deux connecteurs (4, 5), chaque connecteur étant disposé à une extrémité du corps et muni d'une portion filetée (18, 19) apte à être raccordée à un élément complémentaire, l'un au moins des connecteurs présentant une surface de levage (22) apte à coopérer avec un outil de levage de l'élément en vue de son assemblage dans une garniture de forage, caractérisé en ce que la surface de levage présente une section transversale non circulaire formant une zone d'activation (24) pour un fluide de forage.
Patent WO-2014033399-A1 (WO)
Title: Préparation de disulfures symétriques et dissymétriques par distillation réactive de mélanges de disulfures
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C321/14
Filed: 2013-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de disulfures de dialkyle symétriques ou dissymétriques en engageant au moins un mélange de disulfures de dialkyle symétriques et/ou dissymétriques dans une réaction catalytique basique et/ou photochimique, avec extraction conjointe, de préférence en continu du ou des disulfure(s) symétrique(s) et/ou dissymétrique(s) que l'on souhaite obtenir. Le procédé de l'invention est particulièrement adapté à la préparation de disulfure de diméthyle ou de disulfure de diéthyle à partir d'un mélange de disulfures de dialkyle symétriques et/ou dissymétriques.
Patent WO-2014135777-A1 (WO)
Inventor: PENCOLE PASCAL
IPC: B60H1/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de climatisation de véhicule, comportant un réseau (20) de canalisations dégivrage lequel comprend; un conduit de dégivrage (30) d'un appareil de climatisation, un premier conduit (40) raccordé au conduit de dégivrage (30) et destiné à correspondre avec une frise de dégivrage de pare brise, un deuxième conduit (50) raccordé au conduit de dégivrage (30) et destiné à correspondre avec deux ouïes latérales de dégivrage. Le conduit de dégivrage (30) comprend trois ouvertures distinctes adjacentes (31, 32, 33), deux ouvertures latérales (31, 32) et une ouverture centrale (33). L'ouverture centrale (33) est raccordée à une entrée (51) du deuxième conduit (50) et située en arrière desdites ouvertures latérales (31, 32) suivant la direction longitudinale (X) du véhicule. Le premier conduit (40) comprend deux entrées (41, 42) distinctes chacune raccordée respectivement à une ouverture latérale (31, 32).
Patent WO-2015044586-A1 (WO)
Title: Dispositif de raccord hydraulique et système de transfert de fluide utilisant ce dispositif
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F16L27/06
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de raccord hydraulique comprenant une pièce (111) avec un orifice (111a) de passage de fluide hydraulique et une tige tubulaire (13) avec un embout (131), l'embout de la tige étant raccordé hydrauliquement à l'orifice du passage de fluide, caractérisé par le fait que l'orifice et l'embout de la tige comprennent chacun une portion de surface (111b; 131a respectivement) conformée de manière à autoriser un débattement angulaire entre la pièce (111) et la tige (13), un joint d'étanchéité (15) étant interposé entre lesdites deux portions de surface.
Patent WO-2015082817-A1 (WO)
Title: Procédé de commande de l'interaction avec un écran tactile et équipement mettant en oeuvre ce procédé
Inventor: TAMAS ALEXIS
IPC: G06F3/0484
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en oeuvre par un ordinateur pour la commande d'une action Ai par une interaction entre un organe sensoriel visuel et/ou tactile de l'utilisateur et un écran, consistant à : a) afficher sur ledit écran une représentation multimédia R comportant des zones graphiques Zi présentant des dimensions inférieures au pouvoir de résolution des moyens de détection de l'interaction entre ledit organe sensoriel et 1 'écran, b) sélectionner des zones graphiques Zi, selon l'ordre des indices i prédéfini par une séquence liée à ladite représentation multimédia, c) activer, par un autre mode d'interaction entre un organe sensoriel de l'utilisateur et la zone de visualisation, d) renouveler périodiquement lesdites étapes de sélection et d'activation. L'invention concerne aussi un équipement mettant en oeuvre ce procédé et un programme informatique.
Patent WO-2015136189-A1 (WO)
Title: Procede de gestion de l'autonomie d'un vehicule electrique
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B60L1/14
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'estimation de l'autonomie d'un véhicule électrique doté d'une batterie et d'un moteur électrique. La principale caractéristique d'un procédé d'estimation selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de séparation de la quantité d'énergie électrique stockée dans la batterie en une quantité nominale et une quantité de réserve, - une étape d'estimation de l'énergie électrique consommée, - une étape d'estimation de l'autonomie du véhicule réalisée, soit uniquement à partir de la quantité nominale si l'énergie consommée est inférieure à une valeur seuil prédéfinie, soit à partir de ladite quantité nominale et de la quantité de réserve si ladite énergie consommée est supérieure à ladite valeur seuil prédéfinie.
Patent WO-2016102836-A1 (WO)
Title: Moire
Inventor: COULM CARINE
IPC: A41F9/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: La presente invention concerne une Ceinture de taille comprenant une sangle (S) et une boucle (B) a affichage de defilement de la sangle (S) sous la boucle (B) caracterise en ce que la boucle (B) comprend un capot superieur (CS) dont la surface est perce d'une multitude de trous, derriere la boucle (B) defile la sangle (S) a motif imprime alternant motifs sombre et clair, tel que le defilement de la sangle dans la boucle genere un effet visuel dit de moire, la sangle (S) est maintenue contre le capot superieur (CS) par deux galets de defilement (21, 22) integres au capot superieur (CS), dont un galet moteur d'entramement (21) et un galet d'ajustement (22).
Patent WO-2016151235-A1 (WO)
Inventor: MARQUES ANTONIO
IPC: A01G13/02
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un système de protection (1) contre les intempéries de plants de végétaux agencés en rangées, le système de protection (1) comprenant: - au moins un corps (2) configuré pour être positionné à proximité d'au moins une rangée de plants de végétaux (200), - au moins un premier organe de protection (4) configuré pour se déployer au-dessus des plants de végétaux (200) de la rangée dans au moins une première position dite de déploiement de manière à couvrir au moins partiellement les plants de végétaux (200) de la rangée et pour se rétracter dans au moins une deuxième position dite de rétractation de manière à découvrir les plants de végétaux (200) de la rangée, le premier organe de protection (4) étant fixé audit corps (2), - au moins un dispositif de commande (13) configuré pour permettre le déploiement et la rétractation du premier organe de protection (4).
Patent WO-2016151245-A1 (WO)
Inventor: CANIVET JÉRÔME
IPC: G01N21/64
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de détection et de mesure de traces d'H 2 S dans un échantillon liquide, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: a) mettre en contact un échantillon liquide à analyser avec un solide hybride poreux de type MOF (« Metal Organic Framework ») présentant des groupes –N 3  à sa surface externe ou dans ses pores; b) soumettre le solide hybride poreux de type MOF à une irradiation laser ou LED de longueur d'onde 300-400 nm, de préférence 343 nm; le solide poreux hybride de type MOF étant préalablement isolé de l'échantillon liquide et disposé sur un support bidimensionnel, ou étant en suspension dans l'échantillon liquide à l'intérieur d'un récipient à parois transparentes aux ultraviolets adapté à contenir des liquides; c) mesurer l'intensité du signal de photoluminescence émis par le solide disposé sur le support ou dans le récipient dans la zone spectrale 500-600 nm; et d) déterminer la concentration de H 2 S présent dans l'échantillon à partir du signal de photoluminescence ainsi mesuré en utilisant une courbe de calibration préalablement établie. La présente invention se rapporte également à un dispositif de détection et de mesure de traces d'H 2 S dans un échantillon liquide, permettant la mise en œuvre dudit procédé. La présente invention concerne aussi l'utilisation d'un laser ou LED pour la détection ou la mesure de traces d'H 2 S dans un échantillon liquide, ainsi que l'utilisation d'un solide hybride poreux de type MOF (« Metal Organic Framework ») présentant des groupes – N 3 à sa surface externe ou dans ses pores, dans ce même but.
Patent WO-2016193625-A1 (WO)
Title: Physically drying nail polish composition, the application method thereof, and kit including such a composition
Inventor: NOUGUEREDE OLIVIER
IPC: A61Q3/02
Filed: 2016-06-02
Abstract: The invention relates to a nail polish composition containing at least one film-forming agent, a plasticizer, and a solvent. Said composition is characterized in that it also includes one or more oligomer(s) having a molar mass of 1500 g/mol and/or a glass transition temperature Tg greater than 25°C. Said oligomer has dual acrylic or methacrylic bonds available for reacting with groups without containing any agent for cross-linking the oligomer, such as a photoinitiator. The method for applying the nail polish includes consecutively applying such a photoinitiator-free composition and a similar photoinitiator-containing composition followed by visible-light cross-linking. The nail polish has longer-lasting sheen and better hardness than solvent-based nail polishes and also comes on and off much more quickly than a gel-based nail polish.
Patent WO-2017001758-A1 (WO)
Title: Procede de controle mis en œuvre par un dispositif electronique au cours d'une transaction, et dispositif correspondant
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G07F7/08
Filed: 2016-06-28
Abstract: Procédé de contrôle mis en œuvre par un dispositif électronique, ledit procédé comportant, au cours d'une transaction mise en œuvre par le dispositif, les étapes suivantes : - un changement d'état initial (E01) d'une composante d'un indicateur ayant au moins ladite composante, le changement d'état initial étant réalisé avant la mise en œuvre d'une étape critique de la transaction, et l'indicateur ayant un état initial avant ledit changement d'état initial, - un changement d'état inverse final (E04) dudit indicateur après le début de la mise en œuvre de l'étape critique de la transaction (E03), de sorte que l'indicateur retrouve ledit état initial. L'invention concerne également un dispositif correspondant.
Patent WO-2017055707-A1 (WO)
Title: Repartition de charges dans un reducteur de vitesse a deux lignes intermediaires de transmission
Inventor: MATHIEU ANTOINE
IPC: F16H57/021
Filed: 2016-09-20
Abstract: Réducteur de vitesse (10) à deux lignes intermédiaires de transmission (16), en particulier pour une turbomachine, comprenant une ligne d'entrée (12) et une ligne de sortie (14) entraînée par la ligne d'entrée par l'intermédiaire desdites lignes intermédiaires, ces lignes intermédiaires étant sensiblement parallèles, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de répartition de charges entre lesdites lignes intermédiaires, ces moyens de répartition de charges comportant des moyens rotulants (30) d'accouplement en rotation d'une première extrémité de la ligne d'entrée, des premiers moyens (34) d'amortissement des déplacements radiaux de ladite première extrémité de la ligne d'entrée, et des seconds moyens (34) d'amortissement des déplacements radiaux d'une seconde extrémité opposée de la ligne d'entrée.
Patent WO-2017060629-A1 (WO)
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: B64D35/04
Filed: 2016-10-05
Abstract: The present invention relates to an aircraft propulsion assembly comprising at least one twin-spool gas generator (30) of longitudinal axis (XX), at least one main fan (8) arranged upstream of the gas generator along the longitudinal axis (XX) and driven in rotation by the gas generator (30), the said main fan (8) being ducted by a main fan casing (51 C); and at least one auxiliary fan (9, 9') of axis (XY, XY') offset with respect to the longitudinal axis (XX) and driven by the gas generator (30), the auxiliary fan (9, 9') being ducted by an auxiliary fan casing (91), the gas generator (30) comprising at least a low-pressure compressor (2) and a low-pressure turbine (6) which are connected by a low-pressure shaft, the low-pressure turbine (6) driving the rotation of the main fan and the auxiliary fan via at least a power transmission system (11; 11'; 12) comprising a differential gearing system involving an angle transmission.
Patent WO-2017089664-A1 (WO)
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention porte sur un enjoliveur perfectionné pour roue de véhicule. La roue (10) présente une jante (12), un moyeu central (11) et un voile (13) à ajourages (15). L'enjoliveur présente une partie centrale (21) et des pales aérodynamiques (25), qui sont réparties à l'extérieur de ladite partie centrale (21) et qui sont situées en regard des ajourages du voile (13) de la roue (10). De plus, l'enjoliveur perfectionné, nouveau, comporte deux déflecteurs (27, 28), en extension de sa surface interne, destinés à orienter le flux d'air vers les ajourages (15) du voile (13) de la roue, à savoir un déflecteur intérieur (27), dirigé vers le bord des ajourages (15) le plus rapproché du centre (« XX' ») de la roue (10) et un déflecteur extérieur (28), dirigé vers le bord des ajourages (15) le plus rapproché de la jante (12) ou périphérie extérieure de la roue.
Patent WO-2017103535-A1 (WO)
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz combustible à forte teneur en méthane, qui est un procédé hybride entre un procédé à détente et un procédé à cycle ouvert classique. Plus précisément, le procédé selon l'invention comprime en premier lieu le médium de froid puis, dans un premier temps, utilise sa vaporisation comme pouvoir refroidissant, et le détend dans un deuxième temps pour générer du froid supplémentaire. La présente invention concerne également un procédé permettant la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent WO-2018224793-A1 (WO)
Title: Outil de pose d'une fixation aveugle, procédé de pose et fixation aveugle adaptée
Inventor: AURIOL PIERRE
IPC: F16B19/10
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un outil de pose (O) d'une fixation aveugle (100) comprenant une tige (110) sur laquelle est enfilé un corps externe (120), ledit corps externe (120) comprenant une portion déformable (140) à des fins de création d'un bulbe sous l'action de la tige (110), la tige (110) comprenant une gorge de rupture (114), remarquable en ce qu'il comprend un organe de pose (200) coopérant avec ladite tige (110) et un organe de vérification de pose (300) coopérant avec ladite tête (121) du corps externe (120), - l'organe de pose (200) ayant une action sur la tige (110) à des fins de création du bulbe jusqu'à rupture de la tige (110) au niveau de la gorge de rupture (114), - l'organe de vérification de pose (300) soumettant la portion détachable (122) de la tête (121) du corps externe (120) à une contrainte en torsion par un entraînement en rotation de type à choc à des fins de rupture de la portion amincie (123) du corps externe (120), la rupture résultant d'une bonne installation et l'absence de rupture résultant d'une mauvaise installation. L'invention concerne également une fixation aveugle adaptée. Applications : pose de fixations aveugles.
Patent WO-2019008299-A1 (WO)
Title: Method for preparing an electrode comprising a substrate, aligned carbon nanotubes and a metal oxide deposited by oxidative deposition, the electrode and uses thereof.
Inventor: PINAULT MATHIEU
IPC: H01G11/86
Filed: 2018-07-06
Abstract: The present invention relates to a method for preparing an electrode comprising a metal substrate, vertically aligned carbon nanotubes and a metal oxide deposited over the entire length of said vertically aligned carbon nanotubes, said method comprising the following consecutive steps: (a) synthesising, on a metal substrate, a mat of vertically aligned carbon nanotubes; (b) electrochemically depositing the metal oxide on said carbon nanotubes from an electrolytic solution comprising at least one precursor of said metal oxide and at least one nitrate, said electrochemical deposition being carried out by a chronopotentiometry technique. The present invention also relates to the electrode thus prepared and to the uses thereof.
Patent WO-2019077241-A1 (WO)
Title: Electrical cooking appliance comprising a draining support with a storage configuration
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-10-12
Abstract: The invention relates to an electrical cooking appliance (1), in particular an electric fryer, comprising a cooking assembly (10), a draining support (30) forming a draining receptacle (40), the electrical cooking appliance (1) being able to take on a draining configuration in which the draining support (30) carries the cooking assembly (10), the cooking assembly (10) comprising a vessel (20) capable of receiving a cooking bath, the vessel (20) being provided with a draining device (21) for emptying the cooking bath into the draining receptacle (40) when the electrical cooking appliance (1) is in the draining configuration. According to the invention, the electrical cooking appliance (1) can take on a storage configuration in which the draining support (30) rests on the cooking assembly (10) and in which the draining receptacle (40) extends inside the vessel (20).
Patent WO-2019097156-A1 (WO)
Title: Alternateur demarreur pour un vehicule automobile
Inventor: GUILLERM BAPTISTE
IPC: H02P27/08
Filed: 2018-11-14
Abstract: Alternateur démarreur (A) pour véhicule automobile comprenant : -un stator (2), comprenant des enroulements de phases, -un redresseur onduleur (4) comprenant au moins deux types de transistors raccordés à chaque enroulement de phase : -une unité de contrôle (3) comprenant des sorties reliées à la commande de chaque type de transistor d'enroulement de phase du redresseur onduleur (4) et en ce que l'unité de contrôle (3), au moins en mode démarreur, est configurée pour envoyer par au moins une sortie de commande de transistor une modulation de largeur d'impulsion pour commander les transistors d'enroulement de phase pendant un angle d'ouverture électrique de la phase correspondante, et en ce que un rapport cyclique ꞇ de modulation, exprimé en pourcentage et égale à 100* la somme des temps de largeurs d'impulsion d'alimentation d'un transistor divisée par la durée de l'angle d'ouverture électrique de la phase, est compris entre 0 et < 1.
Patent WO-2019110911-A1 (WO)
Title: Composition d'additifs pour carburant
Inventor: OBIOLS JÉRÔME
IPC: C10L10/18
Filed: 2018-12-04
Abstract: L'invention concerne une composition d'additifs pour carburant comprenant : (a) un ou plusieurs copolymère(s) comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : (I) Avec u = 0 ou 1, E = –O– ou –N(Z)–, ou –O-CO-, ou –CO-O- ou –NH-CO- ou -CO-NH-, avec Z représentant H ou un groupement alkyle en C1-C6, G représente un groupement choisi parmi un alkyle en C1-C34, un noyau aromatique, un aralkyle comprenant au moins un noyau aromatique et au moins un groupement alkyle en C1-C34, et - au moins un motif de formule (II) suivante : (II) dans laquelle R1'' est choisi parmi l'atome d'hydrogène et le groupement méthyle, Q est choisi parmi l'atome d'oxygène et le groupement –NR'- avec R' étant choisi parmi un atome d'hydrogène et les chaines hydrocarbonées en C1 à C12, R comprend une chaine hydrocarbonée en C1 à C34 substituée par au moins un groupement ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle, le groupement R pouvant également contenir un ou plusieurs atomes d'azote et/ou d'oxygène et/ou groupements carbonyle, (b) une ou plusieurs amines substituées par un groupement polyalcényle, et (c) au moins une huile porteuse.
Patent WO-2020094938-A1 (WO)
Title: Ventilator for a motor vehicle
Inventor: SOICHEZ CYRIL
IPC: F24F13/14
Filed: 2019-10-18
Abstract: Ventilator for a motor vehicle, comprising a hollow body (2), a first fin (9) mounted so as to be able to pivot in said hollow body (2) about a transverse axis (A) and defining two air guiding surfaces delimiting, with said hollow body (2), two flow ducts, and a second fin (12) mounted so as to be able to pivot in said hollow body (2) about said transverse axis (A) upstream of said first fin (9), said first and second fins (9, 12) being articulated to one another by an articulation mechanism (20) comprising two transverse rods which are secured by a first of their ends respectively to the first fin (9) and to the second fin (12) and of which the second ends (21B, 23B) are mounted so as to rotate freely and to slide longitudinally in a slider (25) that is itself mounted so as to slide vertically in a guide housing secured to said hollow body (2).
Patent WO-2021229182-A1 (WO)
Title: Device for protecting all persons likely to be in contact with patients infected by infectious agents
Inventor: LAJARIGE VINCENT
IPC: A61B90/00
Filed: 2021-05-11
Abstract: The invention relates to a device for protecting all persons intended to be in contact with a patient (P), said device being intended to be arranged at the head of a patient (P) and comprising: - a polygonal lower support (11) intended to be arranged under the head of a patient (P); - a rectangular panel (12) connected to a side (121) of the support (11), the panel (12) being arranged with respect to the lower support (11) in such a way that it rises from the support (11) and slopes towards the inside of the support (11); the device being such that the lower support (11) comprises lateral orifices (13, 14) through which an arm of a person intended to be in contact with a patient (P) can be passed.