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Patent EP-3322946-A1 (EP)
Title: Augmentation de l'efficacité dans un système de production de gnl par pré-refroidissement d'un flux d'alimentation en gaz naturel
Inventor: PIERRE FRITZ
IPC: F25J3/02
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés pour produire du gaz naturel liquéfié (GNL)à l'aide d'azote liquéfié (LIN) en tant que réfrigérant. Des contaminants de gaz à effet de serre sont retirés du LIN à l'aide d'une unité d'élimination de gaz à effet de serre. Le GNL est comprimé avant d'être refroidi par le LIN.
Patent EP-3317140-A1 (EP)
Inventor: MARAIS RÉMY
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une attache de siège d'aéronef (10) comportant : - un corps (11) fixé à un pied de siège d'aéronef (12), - au moins un téton (13) solidaire dudit corps (11), et - un plongeur (1 6) monté mobile en translation par rapport audit corps (11) de manière à assurer une fixation de ladite attache de siège (10) sur un rail par serrage d'une lèvre dudit rail entre ledit téton (13) et ledit plongeur (16), caractérisée en ce que ladite attache de siège (10) intègre un système de débrayage (17) dudit plongeur (16).
Patent EP-3310873-A1 (EP)
Title: Procédé pour la libération contrôlée de composés antimicrobiens
Inventor: WAGNER NICOLE L
IPC: C09K8/60
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de distribuer des composés antimicrobiens à un locus d'une manière contrôlée en ajoutant au locus un composé comprenant la formule (I) dans laquelle X est O ou NH ; R est un polymère acrylique, un polyester saturé, une résine alkyde, un polyéther ou un polycarbonate et R comporte éventuellement des substituants XC(O)NHCHR'R" supplémentaires ; R' est un groupe hydroxyle ou NHC(O)XR ; et R'' est un groupe substituant organique comprenant d'un à vingt atomes de carbone et qui comporte éventuellement des substituants CHR'NHC(O)XR.
Patent EP-3242709-A1 (EP)
Title: Stimulation cardiaque de voies auriculo-ventriculaires et/ou de tissus associés
Inventor: YANKELSON LIOR
IPC: A61N1/05
Filed: 2016-01-07
Abstract: La présente invention concerne, selon certains modes de réalisation, des procédés et des systèmes pour le traitement ou la prévention des symptômes ventriculaires de la fibrillation auriculaire. Par exemple, l'invention concerne des procédés permettant d'appliquer des champs électriques à sous-seuil au nœud AV et à des tissus associés, par exemple, depuis l'intérieur d'un sinus coronaire.
Patent EP-3244549-A1 (EP)
Inventor: KIM HYUNGTAE
IPC: H04B7/26
Filed: 2016-01-05
Abstract: Disclosed is a method by which a terminal reports channel quality information (CQI) to a base station in a multi-antenna-based wireless communication system. Particularly, the method comprises the steps of: receiving, through an upper layer, the reference signal configuration defined by P number of antenna ports; receiving, through M number of antenna ports, reference signals from the base station; grouping the P number of antenna ports into antenna port groups formed of the M number of antenna ports; calculating CQIs by using the reference signal corresponding to each of the antenna port groups on the basis of the assumption that predefined precoders are applied to the reference signals; and reporting, to the base station, N number of CQIs among the calculated CQIs.
Patent EP-3344733-A1 (EP)
Inventor: HANNEMANN FRANK
IPC: C10K1/10
Filed: 2016-07-05
Abstract: Dans une chambre de refroidissement (1) d'un réacteur de gazéification qui gazéifie des combustibles à des températures allant jusqu'à 1.800°C et des pressions allant jusqu'à (10) MPa, un espace annulaire (13) traversé par l'eau de refroidissement est formé entre la cuve supportant la pression (4) et la chemise interne (2). Selon l'invention, l'évacuation de l'eau du trop plein depuis l'espace annulaire (eau de chemise) dans la chambre de refroidissement s'effectue par le biais de la douille (12) d'une lance de refroidissement (7), ce qui permet d'éviter un bouchage par le cône de pulvérisation (6) de la buse de pulvérisation (15). L'eau de refroidissement provenant de l'espace annulaire (13) est utilisée, en plus de l'eau de refroidissement (16) provenant de la buse de pulvérisation (15), pour le refroidissement et le lavage du gaz brut (6) dans la chambre de refroidissement (1). Cela permet de réduire nettement les coûts de suppression des bouchages.
Patent EP-3247363-A1 (EP)
Title: Compositions de nanoparticules  lipidiques
Inventor: ALMARSSON ORN
IPC: A61K31/713
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne des compositions de nanoparticules comprenant un ARNm et un constituant lipidique, ainsi que leurs procédés d'utilisation. La présente invention concerne des compositions et des procédés, parmi lesquels des compositions de nanoparticules contenant des lipides pour administrer l'ARNm à des cellules. Selon un aspect, l'invention concerne une composition de nanoparticules comprenant (i) un constituant lipidique comprenant un phospholipide (qui peut être ou ne pas être insaturé), un lipide PEG, un lipide structurel et un composé de la formule (I), et (ii) un ARNm codant pour un polypeptide d'intérêt.
Patent EP-3317926-A1 (EP)
Inventor: YONNET JEAN-PAUL
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-06-28
Abstract: The invention relates to an electrical plug and socket assembly comprising: a base (1) including at least two first electrical contacts (120, 121) and a first magnetic portion (13) arranged so as to move by magnetic attraction to move the first two electrical contacts toward the outside of the base (1); a plug (2) comprising two second electrical contacts (220, 221) intended to electrically connect to the first two electrical contacts (120, 121) when same are outside the base (1) and a second magnetic portion (23) to move, by magnetic attraction, the first magnetic portion (13) to drive the first electrical contacts (120, 121) toward the outside of the base; the first magnetic portion (13) or the second magnetic portion (23) comprises at least one permanent magnet (15, 16, 25, 26) such as to form a magnetic circuit when the plug (2) is brought near the base (1).
Patent EP-3258873-A1 (EP)
Title: Ensembles robots chirurgicaux et instruments électrochirurgicaux associés
Inventor: KOPP BROCK
IPC: A61B34/30
Filed: 2016-01-20
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'actionnement destiné à actionner un effecteur terminal électrochirurgical qui comprend un boîtier et un ensemble arbre s'étendant de manière distale à partir du boîtier. L'ensemble arbre comprend un collier allongé, un arbre s'étendant à travers le collier allongé, et une barre longitudinale axialement mobile par rapport à l'arbre. Le collier allongé présente un filetage interne s'étendant sur d'une longueur de celui-ci. La barre longitudinale comprend une extrémité proximale ayant une extension en prise avec le filetage interne du collier allongé et une extrémité distale conçue pour être couplée à une lame de couteau d'un effecteur terminal électrochirurgical. La rotation du collier allongé déplace axialement la barre longitudinale par rapport au collier allongé pour déplacer la lame de couteau.
Patent EP-3328223-A1 (EP)
Inventor: LIPOWICZ PETER
IPC: A24F40/46
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne une cigarette électronique (60) qui comprend un secteur de pré-vapeur et une structure d'élément chauffant (114), placée en contact thermique avec le secteur de pré-vapeur. Le secteur de pré-vapeur est configuré pour contenir et distribuer une formulation de pré-vapeur. La structure d'élément chauffant (114) comprend un fil de base (123) et une couche d'enveloppe (119) recouvrant le fil de base (123). Le fil de base (123) est isolé de la couche d'enveloppe (119). La couche d'enveloppe (119) comprend au moins une partie renfoncée (122) entre une première partie non renfoncée (120a) et une seconde partie non renfoncée (120b). La ou les parties renfoncées (122) sont une section plus mince de la couche d'enveloppe (119) qui est configurée pour vaporiser la formulation de pré-vapeur pour générer une vapeur.
Patent EP-3263993-A1 (EP)
Inventor: ISHIHARA KENTARO
IPC: H05B6/12
Filed: 2016-02-18
Abstract: A technical object of the present invention is to devise a top plate for a cooking appliance that can suppress proliferation of bacteria or mold. In order to achieve the technical object, the top plate for a cooking appliance of the present invention includes: a crystallized glass substrate having a cooking surface on which a cooking device is placed; and a decorative layer formed on the cooking surface, in which the decorative layer includes 30 vol% to 100 vol% of ZnO-B 2 O 3 -based glass and 0 vol% to 70 vol% of refractory filler powder.
Patent EP-3261659-A1 (EP)
Title: Compositions et méthodes de protection vasculaire contre une lésion de reperfusion après ischémie myocardique
Inventor: SPEES JEFFREY
IPC: A61K38/18
Filed: 2016-02-23
Abstract: Comme décrit ici, la présente invention concerne des compositions comprenant un complexe HGF/IgG et des méthodes d'utilisation de telles compositions pour réduire une lésion de reperfusion ischémique.
Patent EP-3265138-A1 (EP)
Inventor: KENDRICK RYAN
IPC: A61L15/22
Filed: 2016-03-06
Abstract: La présente invention concerne un bandage adhésif thérapeutique destiné à être utilisé dans des applications médicales ou sportives. Le bandage thérapeutique est configuré pour être appliqué sur la peau d'un utilisateur. Ce bandage comprend : une couche de base possédant une face avant et une face arrière, la couche de base se composant d'une combinaison de téréphtalate de polyéthylène recyclé (appelé ci-après RPET) et d'une matière élastique ainsi qu'une couche adhésive déposée sur l'une de ladite face avant ou face arrière de la couche de base pour fixer le bandage sur la peau de l'utilisateur.
Patent EP-3268652-A1 (EP)
Title: Procédé de raccordement de tuyaux et appareil pour faciliter ce dernier
Inventor: MORROW ROBERT J
IPC: F16L47/08
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de raccordement de tuyaux qui comprend une plaque pour faire fondre des surfaces de jointement des tuyaux à raccorder. De plus, l'appareil utilise un vide pour pousser les premier et second tuyaux conjointement à la place d'une main ou d'une pression mécanique qui peuvent être incompatibles. De plus, le vide permet aux tubes à raccorder de prendre appui l'un sur l'autre afin de créer une pression autour d'une périphérie de l'extrémité du tuyau qui est raccordée à l'autre tuyau. La pression constante crée une très forte liaison entre les premier et second tuyaux.
Patent EP-3317042-A1 (EP)
Inventor: BURBAUM BERND
IPC: B23K35/30
Filed: 2016-09-12
Abstract: Le comblement par couches successives (10', 11', …) d'une zone défectueuse (4) permet d'obtenir de bonnes caractéristiques mécaniques dans la zone défectueuse et dans l'ensemble de la pièce.
Patent EP-3281814-A1 (EP)
Inventor: WAKABAYASHI YUTAKA
IPC: B21D53/88
Filed: 2016-03-16
Abstract: This method for producing a hollow stabilizer includes a forming step in which a pipe material (IS) is subjected to bending treatment in order to form a product shape provided with bent sections (1c, 1c) and a hardening step in which the pipe material (IS) that has been subjected to bending treatment is subjected to hardening. The method for producing a hollow stabilizer is characterized in that in the hardening step, the steel pipe material (IS) is immersed in a cooling agent and cooling treatment is carried out by spraying the cooling agent onto the outer surface (1e) of the bent sections (1c).
Patent EP-3276949-A1 (EP)
Inventor: OWAKI YOSHIAKI
IPC: H04N5/66
Filed: 2016-03-23
Abstract: Provided is a signal processing device that converts a video signal for a high-brightness display device into an output video signal for a low-brightness display device while suppressing a decrease of image quality. The signal processing device includes a converter and a selector. The converter converts an input video signal into the output video signal for the low-brightness display device. The selector selects one of the input video signal and the output video signal, and outputs the selected video signal to the display device. The selector selects the output video signal in a case where a high-brightness flag indicating a video signal for the high-brightness display device is added to the input video signal, and where information indicating that the display device is the low-brightness display device is acquired or information indicating that the display device is the high-brightness display device is not acquired, and selects the input video signal in a case where the high-brightness flag is not added to the input video signal.
Patent EP-3279352-A1 (EP)
Inventor: KIMURA HIDEYUKI
IPC: C21D8/02
Filed: 2016-03-25
Abstract: Provided is a high-strength, high-toughness steel plate having excellent surface properties and a high absorbed energy. 
     The steel plate includes, by mass%, C: 0.03% to 0.08%, Si: 0.01% to 0.50%, Mn: 1.5% to 2.5%, P: 0.001% to 0.010%, S: 0.0030% or less, A1: 0.01% to 0.08%, Nb: 0.010% to 0.080%, Ti: 0.005% to 0.025%, and N: 0.001% to 0.006%, and further includes at least one selected from Cu: 0.01% to 1.00%, Ni: 0.01% to 1.00%, Cr: 0.01% to 1.00%, Mo: 0.01% to 1.00%, V: 0.01% to 0.10%, and B: 0.0005% to 0.0030%, with the balance being Fe and unavoidable impurities. In a surface portion and a central portion in the thickness direction, the area fraction of Martensite-Austenite constituent is less than 3% and the area fraction of bainite is 90% or more, and in the central portion in the thickness direction, the average particle size of cementite in bainite is 0.5 µm or less.
Patent EP-3277534-A1 (EP)
Title: Système de carburant ayant un directeur multiplex
Inventor: MILLS VAUGHN KEVIN
IPC: B60K15/035
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne un système de réservoir de carburant comportant un réservoir de carburant et un système de récupération de vapeurs de carburant comprenant une conduite d'évacuation de vapeur couplée fluidiquement entre le réservoir de carburant et un bidon, et une conduite de purge de vapeur couplée fluidiquement au bidon. Un directeur multiplex est couplé sélectivement de manière fluide à un premier emplacement dans le système de récupération de vapeurs de carburant et à un second emplacement dans le système de récupération de vapeurs de carburant. Le directeur multiplex est mobile entre une première position dans laquelle le directeur multiplex est couplé fluidiquement au premier emplacement et est bloqué fluidiquement par rapport au second emplacement, et une seconde position dans laquelle le directeur multiplex est couplé fluidiquement au second emplacement et est bloqué fluidiquement par rapport au premier emplacement. Le directeur multiplex est configuré pour surveiller au moins l'une d'une pression et d'une concentration en hydrocarbures dans le premier emplacement et le second emplacement lorsqu'il est couplé fluidiquement à ceux-ci.
Patent EP-3350299-A1 (EP)
Title: Composition de nettoyage et procédé de nettoyage des dépôts sur des soupapes d'admission d'air
Inventor: HASINOVIC HIDA
IPC: C11D17/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne une composition de nettoyage particulièrement appropriée pour nettoyer des soupapes d'admission souillées. La composition de nettoyage comprend un tensioactif/solvant à solvabilité élevée, qui présente un Kb supérieur à 100 ou un paramètre polaire de solubilité de Hansen supérieur à 6. Le tensioactif/solvant est combiné avec un support tel que de l'eau ou un support organique et un tensioactif. Un agent mouillant peut également être utilisé. La composition de nettoyage est ajoutée à l'air d'admission sous forme de brouillard lorsque le moteur fonctionne. Des versions aqueuses et non-aqueuses sont divulguées.
Patent EP-3284086-A1 (EP)
Title: Procédé et système de compression à accès aléatoire de données de transducteur à des fins de décodage de reconnaissance vocale automatique
Inventor: HOFER JOACHIM
IPC: G10L15/28
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un système, un article et un procédé servant à décompresser des données de transducteur à des fins de reconnaissance vocale comportant les étapes consistant à : déterminer un emplacement d'un bloc compressé dans un réseau de blocs compressés de données se rapportant à un transducteur ; déterminer le taux de compression des entrées compressées individuelles dans le bloc compressé ayant été situé ; déterminer une valeur clé à appliquer sur des entrées compressées individuelles du bloc compressé ayant été situé pour obtenir la valeur non compressée de l'entrée ; lire une entrée compressée à partir du bloc compressé ; et décompresser l'entrée compressée en appliquant la valeur clé à l'entrée compressée.
Patent EP-3224508-A1 (EP)
Inventor: WEBER FRANK
IPC: F16J15/34
Filed: 2016-10-13
Abstract: A sliding ring (10) for a sliding ring seal, with a metallic ring body (14) extending in an axial direction (12), is designed and developed in respect of a cost-effective and reliably operating sliding ring of comparatively low weight in such a manner that the ring body (14) has a hard metal layer (20) with a sliding surface (22, 24) on at least one axial end surface (16, 18). A method for producing a sliding ring (10) for a sliding ring seal is provided.
Patent EP-3352973-A1 (EP)
Title: Anlage zur herstellung von dreidimensionalen objekten
Inventor: HERZOG FRANK
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Anlage (1) zur Herstellung von dreidimensionalen Objekten (2) durch aufeinanderfolgendes Verfestigen von Schichten eines mittels Strahlung verfestigbaren Aufbaumaterials an den dem jeweiligen Querschnitt des Objektes entsprechenden Stellen, wobei die Anlage (1) wenigstens eine in einem ersten Gehäuse (3) angeordnete Prozessstation (4) zur Durchführung des schichtweisen generativen Bauprozesses in einem Baucontainer (5) und in wenigstens einem zweiten Gehäuse (6) eine Handlingstation (7) zur Entpackung hergestellter Objekte (2) aus dem zwischen der wenigstens einen Prozessstation (4) und der wenigstens einen Handlingstation (7) verfahrbaren Baucontainer (5) umfasst, wobei die wenigstens eine Prozessstation (4) und die wenigstens eine Handlingstation (7) in gesonderten, getrennt oder einzeln aufstellbaren Gehäuseeinheiten (3, 6) angeordnet sind und diese Gehäuseeinheiten (3, 6) insbesondere in ihren Seitenwandungsbereichen (10) mit Zuführöffnungen (11) versehen und ausgebildet, in aneinandergestellter oder teilweise getrennter Konstellation wenigstens einen durchgängigen Tunnel (12) oder eine Tunnelkette zu bilden, der bzw. die einen in die Gehäuseeinheiten (3, 6) integrierten Verfahrweg (13) für Baucontainer (5) und weitere verfahrbare Container oder verfahrbare Module bildet.
Patent EP-3365595-A1 (EP)
Inventor: ASHTON-PATTON MELISSANN MARIE
IPC: C03C3/091
Filed: 2016-10-18
Abstract: La présente invention concerne des composés, des compositions, des articles, des dispositifs et des procédés pour la fabrication de plaques guides de lumière et d'unités à rétroéclairage comprenant de telles plaques guides de lumière faites en verre. Des plaques guides de lumière (PGL) selon certains modes de réalisation présentent des propriétés optiques similaires ou supérieures à celles des plaques guides de lumière faites de PMMA, et possèdent d'exceptionnelles propriétés mécaniques, telles que la rigidité, le coefficient de dilatation thermique et la stabilité dimensionnelle dans des conditions de haute humidité, par rapport à des plaques guides de lumière en PMMA.
Patent EP-3294707-A1 (EP)
Title: Fabrication d'organopolysulfures et de sels de ces derniers
Inventor: FORTMAN GEORGE C
IPC: C07C319/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'organopolysulfure ou d'un sel de ce dernier, lequel comprend une étape de mélange d'un organomonosulfure ou d'un sel de ce dernier et de soufre élémentaire, le mélange étant réalisé à une température qui n'est pas supérieure à 95 °C et en l'absence de toute phase liquide ajoutée pendant un temps efficace pour produire l'organopolysulfure ou le sel de ce dernier. Le procédé de l'invention rend possible la préparation d'organopolysulfures et de sels d'organopolysulfures sans utiliser de solvant ou de catalyseur.
Patent EP-3295572-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés de modulation par décalage de fréquence dans le temps orthogonale symplectique et transmission de données
Inventor: HADANI RONNY
IPC: H04B1/69
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé alternatif de communications de données à l'aide de formes d'ondes sans fil par décalage de fréquence dans le temps orthogonale (OTFS) conçu pour transmettre des données d'une manière qui soit relativement insensible aux distorsions de canal de communications et aux décalages de fréquence. Contrairement aux procédés en l'état de la technique enseignés par le demandeur, la présente invention concerne un protocole de modulation alternatif qui met en correspondance des symboles de données prévus pour une transmission de données sur une transformée de Fourier 2D de type symplectique qui fonctionne sur une forme des symboles de données d'origine. Cette transformée de Fourier 2D est ensuite passée à travers une banque de filtres à bande étroite et la sortie est à son tour utilisée pour moduler les formes d'ondes transmises selon différents intervalles temporels jusqu'à ce que la totalité de la transformée de Fourier 2D ait été transmise. Au niveau du récepteur et inversement, ce processus peut être utilisé pour caractériser le canal de données et corriger les signaux reçus en termes de distorsions de canal, recevant ainsi une forme claire des symboles de données d'origine.
Patent EP-3297507-A1 (EP)
Title: Système de nettoyage de tête d'instrument
Inventor: WOOD STEVEN
IPC: A47L5/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un système de nettoyage de tête d'instrument qui comprend des appareils et des procédés de nettoyage d'une tête d'instrument. Un dispositif de nettoyage de tête d'instrument comprend une base de nettoyage de tête d'instrument comportant une partie inférieure de base configurée pour être placée sur une surface de support et comportant une chambre d'écoulement d'air disposée dans une partie supérieure de base recouverte par une plaque d'entrée d'écoulement d'air qui dirige un écoulement d'air à travers un ou plusieurs éléments formant orifices d'entrée d'air puis le fait sortir par un orifice de sortie d'air en direction d'un générateur d'écoulement d'air. Des matières entraînées dans des éléments d'entraînement de matières supportés par la tête d'instrument peuvent être retirées en déplaçant les éléments d'entraînement de matières sur la plaque d'entrée d'écoulement d'air à travers l'écoulement d'air.
Patent EP-3376854-A1 (EP)
Inventor: OLSON MICHAEL
IPC: B01F7/04
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de production d'un produit alimentaire. L'appareil (1) comprend : un récipient fermé (2) destiné à contenir le produit alimentaire, le récipient (2) comportant une première paroi d'extrémité (4), une deuxième paroi d'extrémité (5) opposée à la première paroi d'extrémité (4), et une paroi latérale (6a, 6b) entre les première et deuxième parois d'extrémité (4, 5); un premier agitateur (11) monté de façon à pouvoir tourner sur la première paroi d'extrémité (4), le premier agitateur (11) s'étendant à l'intérieur du récipient (2) vers la deuxième paroi d'extrémité (5) ; et un deuxième agitateur (13) monté de façon à pouvoir tourner sur la deuxième paroi d'extrémité (5), le deuxième agitateur (13) s'étendant à l'intérieur du récipient (2) vers la première paroi d'extrémité (4). Le premier agitateur (11) n'est pas supporté par la deuxième paroi d'extrémité (5), et le deuxième agitateur (13) n'est pas supporté par la première paroi d'extrémité (4).