baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090695-A1 (FR)
Title: revetement pour noyau de conformage a chaud
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: B22C9/10
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de revêtement d’un noyau (1) pour la fabrication d’une pièce (2) pour turbomachine par compactage isostatique, par exemple un bouclier de bord d’attaque d’une aube, le procédé de revêtement comportant les étapes de : - S1 : Enduction du noyau (1) au moyen d’une première solution comportant un premier composant réfractaire configuré pour s’opposer à la diffusion des espèces, le premier composant comportant un oxyde métallique, - S2 : Enduction du noyau (1) au moyen d’une deuxième solution comportant un deuxième composant configuré pour lier le premier composant de manière à former une couche homogène, le deuxième composant comportant un liant minéral ; - S3 : Application d’un traitement thermique au noyau (1) enduit de manière à sécher la solution et solidifier le revêtement.
Patent FR-3091595-A1 (FR)
Title: Film pour support de projection d’un système d’affichage tête haute
Inventor: LEROUGE ALEXIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-01-04
Abstract: L’invention concerne un film (60) destiné à être appliqué sur un support de projection (10) d’un système d’affichage tête haute caractérisé en ce que le film (60) est un film semi-réfléchissant non polarisé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092405-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mémorisation d’une position relative d’un afficheur tête-haute sur un élément de structure d’un véhicule automobile et ensemble associé
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/62
Filed: 2019-02-01
Abstract: L’invention concerne un Procédé de mémorisation d’une position relative d’un afficheur tête-haute (1) sur un élément de structure (11) d’un véhicule automobile, un objet (1, 11) parmi l’afficheur tête-haute (1) et l’élément de structure (11) présentant un repère pré-marqué (21), comprenant des étapes de :- positionner l’ afficheur tête-haute (1) sur l’élément de structure (11), le repère pré-marqué (21) étant ainsi positionné en vis-à-vis de l’autre objet (1, 11) parmi l’afficheur tête-haute (1) et l’élément de structure (11),- marquer un autre repère (23) pour mémoriser la position relative du repère pré-marqué (21) par rapport à l’autre objet (1, 11).     Un dispositif de mémorisation (19) et un ensemble comprenant un afficheur tête-haute (1) et un élément de structure (11) d’un véhicule automobile sont aussi décrits.                   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088084-A1 (FR)
Title: Couvercle d’écumeur de surface d’eau d’une piscine (également appelé skimmer) intégrant un système électronique de contrôle de la qualité et du niveau de l’eau
Inventor: AVRIL GAUTIER
IPC: G01N33/18
Filed: 2019-03-05
Abstract: Dispositif pour contrôler la qualité et le niveau de l’eau d’une piscine. L’invention concerne un dispositif destiné à venir fermer l’ouverture supérieure d’un écumeur de surface d’une piscine. Le dispositif comporte différents capteurs permettant de contrôler la qualité et le niveau de l’eau ainsi que diverses données relatives à l’environnement d’une piscine (luminosité ambiante ou température de l’air par exemple). Il est constitué d’un corps principal (14) et d’un compartiment étanche (19) permettant d’accueillir l’électronique du système. Son alimentation peut se faire par panneau solaire (15) et batterie. L’accessibilité et la maintenance des sondes sont grandement facilitées par le fait que le couvercle soit désolidarisable de l’écumeur de surface grâce au trou (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100668-A1 (FR)
Title: Carte électronique pour convertisseur de tension
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02B11/00
Filed: 2019-09-06
Abstract: Carte électronique (1), définissant plusieurs bras de commutation (6) connectés en parallèle pour convertir une première tension en une deuxième tension, l’une de ces tensions au moins étant une tension continue, la carte comprenant : - une pluralité d’interrupteurs électroniques commandables (10) montés deux à deux en série de part et d’autre d’un point milieu, de manière à réaliser les bras de commutation connectés en parallèle, - une pluralité de condensateurs de découplage (11, 12), ces condensateurs (11) étant connectés en parallèle entre eux, et en parallèle de la tension continue, et - des deux couches électriquement conductrices (16, 17, 18), notamment disposées de façon parallèle entre elles, l’une de ces couches électriquement conductrices (16) étant électriquement au potentiel le plus élevé de la tension continue et l’autre de ces couches électriquement conductrice (18) étant au potentiel le moins élevé de la tension continue, chacun des condensateurs de découplage (11, 12) ayant une borne reliée à l’une de ces couches électriquement conductrice (16) et son autre borne reliée à l’autre de ces couches électriquement conductrice (18), les interrupteurs électroniques (10) étant disposés sur la carte de manière à ce que le motif reliant tous les points milieux des bras de commutation (6) définisse un premier polygone (P1) dont le nombre de côtés est supérieur ou égal à 3, et chacune des deux que couches électriquement conductrices (16, 17, 18) s’étendant au moins sur une surface superposée au premier polygone (P1).Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100868-A1 (FR)
Title: Elément d’obturation pour projecteur d’un véhicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V15/01
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un élément d’obturation (1) pour projecteur (2a) d’un véhicule automobile comprenant un boitier (3a) dans lequel est logé au moins un module optique destiné à émettre un faisceau lumineux par une face avant du projecteur (2a) et un dispositif électronique de contrôle destiné à commander le module optique, le boitier (3a) présentant une face arrière (7a) comprenant une zone de découpe en regard du dispositif électronique de contrôle, destinée à être découpée pour former un orifice de maintenance à travers lequel le dispositif électronique de contrôle peut être retiré du boitier (3a) et remplacé par un autre dispositif électronique de contrôle. Selon l’invention, l’élément d’obturation (1) comprend des moyens de fixation (10, 11) destinés à permettre sa fixation sur la face arrière (7a) du boitier (3a) pour obturer l’orifice de maintenance, et des moyens d’étanchéité destinés à assurer l’étanchéité entre l’élément d’obturation (1) et le boitier (3a). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3101899-A1 (FR)
Title: Naissance de gouttière
Inventor: GLANDUS ERIC
IPC: E04D13/04
Filed: 2019-10-11
Abstract: Naissance de gouttière (10) comprenant une bride de fixation (12) et une portion tubulaire (14), la bride (12) étant pourvue d’un joint adhésif (16), le joint adhésif (16) étant configuré pour assembler ladite naissance (10) avec un profil de gouttière (50) et pour former une étanchéité à l’eau entre ladite naissance (10) et le profil de gouttière (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3102611-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque comportant un élément de liaison conducteur électriquement
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/048
Filed: 2019-10-24
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque (1) comportant : une première couche (2) formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) les cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5) formant la face arrière. La deuxième couche (5) comporte une couche conductrice électriquement (5) et au moins un élément de liaison conducteur électriquement (8) s’étend depuis la première couche (2) vers la couche conductrice électriquement (5), dans l’épaisseur (e) du module photovoltaïque (1), pour permettre l’évacuation de charges électrostatiques accumulées au niveau de la première couche (2) vers la couche conductrice (5), ledit au moins un élément de liaison conducteur (8) étant disposé dans une zone dépourvue de connectique électrique reliant les cellules photovoltaïques (4) entre elles. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104478-A1 (FR)
Title: Moule de rotomoulage et procede de rotomoulage
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B29C41/38
Filed: 2019-12-12
Abstract: ------ MOULE DE ROTOMOULAGE ET PROCEDE DE ROTOMOULAGE L’invention concerne un moule de rotomoulage (12), comprenant deux demi-moules (13a, 13b), définissant à l’état fermé une cavité de moulage, configurée pour recevoir une pâte thermoplastique à mettre en forme par rotomoulage ; un joint en polytétrafluoroéthylène (16) configuré pour être fixé à la périphérie (15a, 15b) des deux demi-moules (13a, 13b) lorsque les deux demi-moules (13a, 13b) sont à l’état fermé ; et le joint (16) ayant une partie de séparation (23) faisant saillie vers l’intérieur de la cavité de moulage (14), la partie de séparation (23) étant configurée pour empêcher l’adhésion de la pâte thermoplastique au joint (16). L’invention concerne également un procédé de rotomoulage. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110141-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant un ensemble propulsif et un système anti-incendie de l’ensemble propulsif.
Inventor: GUICHOT ARNAUD
IPC: B64D45/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: Aéronef comprenant un ensemble propulsif et un système anti-incendie de l’ensemble propulsif L’invention concerne un aéronef comprenant au moins un ensemble propulsif (10) et son système anti-incendie (20) qui comprend deux réservoirs (R1, R2) d’agent extincteur, et associée à chaque réservoir, une commande (C1, C2) actionnable par un pilote pour l’ouverture du réservoir, un ensemble de détection (21) configuré pour détecter un incendie et émettre, le cas échéant, un signal d’alerte incendie, l’ensemble propulsif (10) comprenant un premier et un second compartiment (K1, K2) comprenant chacun au moins une zone feu (Z1, Z2), le système anti-incendie (20) comprend une vanne de dérivation (26) pilotée par une unité de localisation (27), un ensemble de canalisations reliant chaque réservoir à chacune des zones feu au travers de la vanne de dérivation (26), l’unité de localisation (27) étant configurée pour détecter un incendie dans une zone feu du premier compartiment, et le cas échéant, piloter la vanne de dérivation (26) dans un premier état dans lequel l’agent extincteur d’un réservoir est expulsé vers la ou les zones feu du premier compartiment après activation de la commande associée à un réservoir, la vanne de dérivation (26) étant pilotée dans un second état sinon, dans lequel l’agent extincteur d’un réservoir est expulsé vers la ou les zones feu du second compartiment.     Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3113384-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande par cables de la selection de rapports d'une boîte de vitesses de vehicule automobile
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: B60K20/02
Filed: 2020-08-12
Abstract: L’invention propose un système (100) d’entrainement en pivotement dans les deux sens d’un arbre (AS) de sélection d’une boîte de vitesses de véhicule automobile comportant un levier pivotant (LS) de sélection qui est lié en rotation à l’arbre (AS) de sélection, un premier câble de traction (C1) dont une première extrémité (C11) est reliée à un premier bras (B1) du levier (LS) de sélection, un deuxième câble de traction (C2) dont une première extrémité (C21) est reliée à un deuxième bras (B2) du levier (LS) de sélection, et un élément (12, 40) d’entraînement des deux câbles de traction (C1, C2) auquel sont reliées les deuxièmes extrémités (C12, C22) des deux câbles de traction, et dont la rotation provoque un déplacement linéaire simultané du premier câble de traction (C1) dans un premier sens et du câble de traction (C2) dans un deuxième sens.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3101002-A1 (FR)
Title: Appareil de fourniture d’informations de soudage ayant une fonction de détection d’environnement
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: G09B19/00
Filed: 2020-09-16
Abstract: APPAREIL DE FOURNITURE D’INFORMATIONS DE SOUDAGE AYANT UNE FONCTION DE DÉTECTION D’ENVIRONNEMENT L’invention concerne un appareil de fourniture d’informations de soudage capable de fournir une image en haute définition permettant une identification aisée d’un environnement de soudage en complément d’une portion adjacente à une lumière de soudage par la synthèse de photographies prises dans diverses conditions d’imagerie ; d’améliorer la qualité de soudage par la fourniture d’un guidage efficace au travailleur en ce qui concerne un état de soudage actuel ; de vérifier ce qu’il se passe dans l’environnement même pendant une opération de soudage ; et de réaliser aisément un soudage même dans un environnement où il est difficile de réaliser un soudage. Figure à publier : figure 1
Patent FR-3114917-A1 (FR)
Title: Carter de batterie
Inventor: BUI VAN ANH-LINH
IPC: H01M50/358
Filed: 2020-10-06
Abstract: Carter de batterie
    La présente description concerne un carter (101) de batterie adapté à recevoir une pluralité de cellules électrochimiques (103) comprenant chacune un évent de dégazage (107), le carter (101) comprenant, pour chaque cellule (103), une région (111) de plus faible résistance localisée en vis-à-vis de l'évent de dégazage (107) de la cellule, adaptée à se rompre en cas de dégazage de la cellule.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119012-A1 (FR)
Title: Pompe à chaleur
Inventor: BRULE GILLES
IPC: F25B30/02
Filed: 2021-01-18
Abstract: L’invention concerne une pompe à chaleur pouvant être utilisée pour le réchauffement, le refroidissent tel que la réfrigération ou la congélation, ou les deux en même temps, notamment dans des applications avec de gros écarts de température. On peut par exemple envisager son utilisation pour la réfrigération/congélation domestique ou industrielle, le chauffage domestique ou industriel, l'amélioration du rendement des machines thermodynamiques.  La pompe à chaleur évacue de la chaleur à travers un premier échangeur 6 vers une source chaude, et qui en capte à travers un deuxième échangeur 4 à partir d’une source froide.   La circulation du fluide de travail est assurée par un compresseur 2, et la détente est réalisée à travers un moteur 1 qui diminue l'énergie nécessaire au fonctionnement du compresseur 2.   Un troisième échangeur 5 préchauffe et pré-refroidit le fluide de travail par échange réciproque de calories.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119922-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la traversée d’un tunnel par un véhicule de gros gabarit
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2021-02-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de la traversée d’un tunnel à double sens de circulation (4) par un véhicule de gros gabarit (5), comportant les étapes de réception d’informations relatives aux caractéristiques dudit tunnel que s’apprête à traverser ledit véhicule de gros gabarit, de vérification de la largeur suffisante dudit tunnel pour permettre audit véhicule de gros gabarit d’y croiser d’autres véhicules de manière sécurisée, de vérification lorsque la largeur dudit tunnel est insuffisante de la présence ou de l’entrée dans ledit tunnel d’au moins un autre véhicule (6) circulant en sens inverse dudit véhicule de gros gabarit, et d’émission, en cas de présence ou d’entrée dans ledit tunnel d’un au moins dit autre véhicule et à l’attention du conducteur dudit véhicule de gros gabarit ou d’un système de conduite automatisée gérant de manière autonome sa conduite, d’une alerte ordonnant l’arrêt dudit véhicule de gros gabarit avant l’entrée dudit tunnel.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121209-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un support et un capteur monte dans un logement du support
Inventor: HURION PIERCE
IPC: G01P1/02
Filed: 2021-03-26
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comportant un porte-fusée (100, 102) de véhicule automobile (100, 102) et un sous-ensemble de capteur (10) de la vitesse de rotation d’un élément tournant qui est monté dans un logement (104) du porte-fusée, dans lequel :- un porte-capteur (14) est reçu dans le logement (104) et est fixé à l’organe support ;- un boîtier (12) du sous-ensemble de capteur (10), est rapporté sur le porte-capteur (14) auquel il est fixé par emboîtement élastique ; et- le porte-capteur (14) comporte une zone (24) d’accrochage, par emboîtement élastique, du boîtier (12) du sous-ensemble de capteur (10) sur le porte-capteur (14),caractérisé en ce que le boîtier (12) du sous-ensemble de capteur (10) comporte une languette latérale (44) d’accrochage qui est déformable élastiquement, qui s’étend axialement, qui est orientée radialement vers l’extérieur, et qui comporte au moins un cran d’accrochage (50) qui coopère avec au moins un ergot complémentaire d’accrochage(30).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3122099-A1 (FR)
Title: Système de comptage de point pour aires d’activités
Inventor: KASKOSZ RÉGIS
IPC: A63B71/06
Filed: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un système de comptage de points pour aire d’activités, ledit système comprenant :- un élément longitudinal positionné autour de l’aire de jeu,- une pluralité de pièces de comptage montées coulissantes autour de l’élément longitudinal, chaque pièce de comptage entourant au moins partiellement ledit élément longitudinal et étant configurée de manière à être bloquée en rotation autour de l’élément longitudinal, le comptage des points se faisant par translation des pièces le long de l’élément longitudinal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123442-A1 (FR)
Title: Sonde échographique et procédé de mise en oeuvre
Inventor: VINCENT BENOIT
IPC: G01N29/44
Filed: 2021-05-26
Abstract: SONDE ÉCHOGRAPHIQUE ET PROCÉDÉ DE MISE EN OEUVRE Le procédé de mise en œuvre d’un échographe comprenant une sonde échographique d’exploration d’une zone d’intérêt du corps humain, dans lequel on commande un moyen d’entraînement incluant un moteur pas à pas et un organe porteur d’un élément transducteur de sorte, au moyen de l’élément transducteur on capte une ligne d’échos, on met en œuvre un algorithme de formation d’image, on procède à une analyse des points-images le long d’un arc à une profondeur donnée de deux séries de lignes d’écho aller et retour successives, de sorte à déterminer une information de décalage angulaire des points-images des deux arcs successifs et calculer un décalage angulaire des lignes d’écho aller et des lignes retour résultant du fonctionnement du moyen d’entraînement, et on procède à une correction du décalage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123714-A1 (FR)
Title: Hotte aspirante de table
Inventor: MARINIER PHILIPPE
IPC: F24C15/20
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention concerne une hotte aspirante portable (200) destinée à être installée sur une table pour aspirer et filtrer les fumées émises par un système de cuisson et comprenant un dispositif d’extraction/filtration (202) destiné à être positionné au-dessus du système de cuisson et comportant un premier ventilateur (203) pour aspirer les fumées émises par le système de cuisson.  Selon l’invention, la hotte comprend une source d’alimentation (206) pour alimenter le dispositif d’extraction/filtration et un pied support amovible (211) apte à être connecté à une borne électrique du dispositif d’extraction/filtration et apte à être déconnecté de la borne électrique, la hotte comprenant deux conducteurs électriques (207, 208) pour relier électriquement la source d’alimentation au dispositif d’extraction/filtration, les conducteurs électriques étant logés dans le pied support amovible supportant le dispositif d’extraction/filtration.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125927-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique comprenant des modules et des organes de fixation des modules entre eux
Inventor: ILIE RAZVAN
IPC: H01R13/424
Filed: 2021-07-30
Abstract: Connecteur électrique comprenant des modules et des organes de fixation des modules entre eux Connecteur électrique (20), en kit ou à l’état monté, comprenant :  - un premier ensemble (100) comprenant un ou des modules (102) comportant un ou respectivement des contact(s) électrique(s) (104), et un deuxième ensemble comportant un ou des modules comprenant un ou respectivement des contacts électriques, le deuxième ensemble étant mobile entre une configuration déconnectée et une configuration connectée, les modules comprenant une enveloppe isolante entourant respectivement les contacts électriques autour de la direction de connexion (D1), l’enveloppe isolante définissant une surface externe (132) formant des zones de fixation (137, 138),  - des organes de fixation (112, 114) mobiles en translation axiale par rapport aux zones de fixation, et adaptés pour s’encliqueter les uns dans les autres pour maintenir le premier ensemble et le deuxième ensemble dans la configuration connectée.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3126202-A1 (FR)
Title: Procede de verification d’une fonction de verrouillage et de deverrouillage d’un pistolet de charge d’une batterie
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L53/16
Filed: 2021-08-19
Abstract: L’invention concerne un procédé, mis en œuvre dans au moins un calculateur (4, 6) d’un véhicule électrique ou hybride, de vérification d’une fonction de verrouillage et de déverrouillage d’un pistolet de charge d’une batterie du véhicule, le véhicule comprenant un dispositif de verrouillage et de déverrouillage du pistolet, le procédé comportant les étapes suivantes :  une transmission, à une prise (8) du véhicule, d’une commande (15) de verrouillage dudit dispositif pendant une première durée prédéfinie (T1) ;une transmission, à la prise, d’une commande (23) de déverrouillage pendant une deuxième durée prédéfinie (T2) ;une comparaison d’une première donnée de retour d’état (17) du dispositif à une première donnée et d’une deuxième donnée de retour d’état (25) à une deuxième donnée ;une détection d’une occurrence d’au moins une condition ; etune émission d’une donnée (37) indicative de ladite au moins une condition.  Fig. 2
Patent FR-3129313-A1 (FR)
Title: Marteau comprenant une fonction de maillet
Inventor: CIPRELLI CHRISTOPHE
IPC: B25D1/14
Filed: 2021-11-24
Abstract: L’invention concerne un marteau (1) comprenant un manche (2) et une tête (3) en métal forgé et trempé d’une dureté supérieure ou égale à 50HRC, d’un poids compris entre 0,1 kg et 2 kg, et dont le centre de gravité est sensiblement situé dans l’axe du manche (2).Selon l’invention, la tête (3) possède d’un côté une zone de frappe forte (31) et comprend, d’un côté opposé, un téton autour duquel est emmanché en force un organe de frappe douce (4), d’un poids inférieur ou égal à 33% du poids de la tête (3), et réalisé en matière d’une dureté inférieure à 50 HRC pour assurer une fonction de maillet.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130680-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de panneaux comportant des materiaux composites biosources et recycles
Inventor: HARDY DAVID
IPC: B32B5/28
Filed: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une installation (20) de fabrication de panneaux (10) comportant une âme (12) et deux plis (14) de matériau composite, chaque pli (14) de matériau composite comportant une armature (16) imprégnée d'une matrice (18), l'installation (20) comportant :  - une table (22) de réception du panneau (10) ;  - un chariot (26) mobile qui comporte des moyens de guidage de l'armature (16) ;  - un dispositif (38) d'imprégnation de l'armature (16) avec la matrice (18) à l'état liquide et qui est porté par le chariot (26), l'armature (26) étant imprégnée progressivement lors de son passage à travers le dispositif (38) d'imprégnation avant son dépôt sur la table (22) ;  caractérisée en ce que le dispositif (38) d'imprégnation et les moyens de guidage sont montés mobiles verticalement sur le chariot (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 2