baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077227-A1 (FR)
Title: <P>LIAISON SOUPLE POUR OUTIL</P>
Inventor: CHORCHES DENIS
IPC: B25G3/38
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de lier le manche à la partie utile d'un outil en permettant la déformation de la liaison par un geste manuel de pression et torsion. Il est constitué d'une extrémité (1) dont la forme (2) permet la liaison avec le manche d'un outil (5) d'une partie centrale (3) souple et d'une extrémité (4) dont la forme permet la liaison avec la partie utile de l'outil (6). Lorsque l'utilisateur exerce une pression manuelle avec inclinaison sur le manche de l'outil, la forme de la liaison se modifie par déformation de la partie centrale (3). Le dispositif reprend une forme proche de sa forme initiale en absence de pression et de torsion. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à relier le manche à la brosse d'un balai.
Patent FR-3089191-A1 (FR)
Title: Optimisation de la jonction entre le pied avant et le longeron de bas de caisse
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-12-03
Abstract: Véhicule automobile comprenant, de chaque côté : un renfort de pied avant (11) présentant un profil avec une portion coudée (15) entre des portions verticale (13) et horizontale (17), et une section transversale en U avec des pattes (21A, 21B) formant avec un profilé intérieur vertical et un longeron intérieur des feuillures de jonction ; et un renfort de longeron (23), généralement rectiligne et présentant une section transversale en U avec des pattes (25A, 25B) formant avec le longeron intérieur des feuillures de jonction ; la portion horizontale (17) du renfort de pied avant (11) présentant, sur une moitié inférieure (17A), un évidement de matière, le renfort de longeron (23) occupant ledit évidement et formant avec le longeron intérieur la feuillure de jonction inférieure jusqu’à la portion coudée (15) dudit renfort (11). (Fig. 2)
Patent FR-3089182-A1 (FR)
Title: Agencement d’un dispositif de rangement sur un panneau de porte
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B60R11/00
Filed: 2018-12-04
Abstract: Agencement d’un dispositif de rangement (16) sur un panneau de porte (12) de véhicule automobile, dans lequel le dispositif de rangement (16) est formé par un logement (18) ménagé dans une face interne (120) du panneau (12) et une plaque de fermeture (20), caractérisé en ce que le dispositif de rangement (16) comporte des parois latérales (22) et un fond (24) reliés au panneau (12), ainsi que des moyens de rappel (28) exerçant une force sur la plaque de fermeture (20) tendant à la plaquer contre le panneau (12) et en ce que le dispositif de rangement (16) est apte à passer d’une configuration non utilisée dans laquelle la plaque de fermeture (20) ainsi que les parois (22) et le fond (24) pliés sont reçus dans le logement (18) et une configuration d’utilisation dans laquelle la plaque de fermeture (20) est inclinée par rapport au panneau(12), les parois (22) étant dépliées de façon à former un réceptacle apte à recevoir un objet (36).     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3076662-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une structure micromécanique de couches et structure obtenue
Inventor: MAJONI STEFAN
IPC: H03H9/15
Filed: 2019-01-09
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’une structure micromécanique de couches et structure obtenue  Procédé de réalisation d’une structure micromécanique (10) consistant à structurer une première couche protectrice (3), avec un accès (100) rempli de matière sacrificielle. On applique une structure (4, 4’) comprenant une couche fonctionnelle (4), on y réalise un premier accès (101) vers un accès (100) de la première couche (3) dont la largeur dans l’une des couches (4, 4’) est plus grande ou égale à celle d’un accès (100) de la première couche (3). On applique une seconde couche protectrice (5) sur la structure (4, 4’) pour remplir le premier accès (101) avec la matière de la seconde couche (5). On structure la seconde couche (5) et le premier accès (101) avec un second accès (102) vers la première couche (3). Cet accès (102) a une largeur égale ou inférieure à celle du premier accès (101). Les parois du second accès (102) sont formées par la matière de la seconde couche (5). On enlève la matière de la couche sacrificielle dans l’accès (100) de la première couche protectrice (3) et de la couche protectrice du second accès (102).
Patent FR-3093804-A1 (FR)
Title: Correction de la mesure de pression d’un capteur de pression de cylindre
Inventor: POVLOVITSCH SEIXAS MICHEL
IPC: G01M15/08
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention propose un procédé de génération d’un estimateur d’erreur de la mesure d’un capteur de pression de cylindre de moteur de véhicule, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur comprenant une mémoire, le procédé comprenant les étapes suivantes : 1)Acquérir un ensemble de données relatives à une pluralité de capteurs comprenant au moins un capteur de pression de cylindre et au moins un capteur de pression de cylindre de référence, l’ensemble de données comprenant :un premier sous-ensemble de données de moteur, comprenant au moins un enregistrement de valeurs de pressions de cylindre acquis par chaque capteur de pression de cylindre lors du fonctionnement du moteur dans lequel les capteurs sont intégrés, etun deuxième sous-ensemble de données de bancs de tests, comprenant au moins un enregistrement de valeurs de pressions de cylindre acquis par chaque capteur de pression sur des bancs de tests,2)Extraire des paramètres dudit ensemble de données pour former une base de données d’apprentissage, 3)Entrainer par apprentissage supervisé un estimateur configuré pour estimer une erreur entre une mesure d’un capteur de pression de cylindre et une mesure correspondante d’un capteur de pression de cylindre de référence à partir de l’ensemble de données. Fig. 3
Patent FR-3094766-A1 (FR)
Title: Outil de demontage manuel d’un dispositif de commande a pedale
Inventor: BARBOSA GEOVANE
IPC: F16C1/10
Filed: 2019-04-02
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de démontage comportant un dispositif de commande à pédale (200) et un outil de démontage manuel (10) d’un câble d’actionnement (100) dudit dispositif de commande à pédale (200), le dispositif de commande à pédale (200) comportant un tube creux de support (201) à l’intérieur duquel est fixé le câble d’actionnement (100) de la pédale par des moyens de retenue élastiques concentriques au tube creux (201) retenant en coulissement le câble d’actionnement (100) dans la position de montage, l’outil de démontage (10) comportant un manche et selon l’invention il comporte également un embout tubulaire creux de diamètre inférieur au diamètre du tube creux de support (201), l’embout étant adapté de sorte à s’insérer dans le tube creux de support (201) de manière à exercer une pression d’appui sur les moyens de retenue élastiques permettant de libérer le câble d’actionnement (100) lors de son démontage. Figure 1
Patent FR-3096951-A1 (FR)
Title: Système de communication de données pour véhicule ferroviaire
Inventor: NGUEDAM-NOUBIBOU CHRISTIAN
IPC: B61L25/02
Filed: 2019-06-05
Abstract: S
            
            
                ystème
            
            
                 de communication de données pour véhicule ferroviaire
            
        
    L’invention concerne un système de communication de données pour véhicule ferroviaire comportant au moins un bogie (2) pour véhicule ferroviaire adapté à être fixé sous une caisse (4) dudit véhicule ferroviaire, et un dispositif électronique de commande (6) dudit véhicule ferroviaire embarqué dans le véhicule ferroviaire, ledit bogie (2) comportant au moins un capteur (18) adapté à obtenir des données de fonctionnement et/ou au moins un actionneur (20) adapté à contrôler une fonction physique dudit véhicule ferroviaire, ledit dispositif électronique de commande (6) comportant un module (34) de contrôle et de commande. Le bogie comporte un dispositif de connexion (32), connecté auxdits capteurs (18) et auxdits actionneurs (20), et adapté à communiquer selon un protocole communication prédéterminé, via une liaison unique (36) de communication bidirectionnelle, avec le module (34) de contrôle et de commande embarqué dans ledit véhicule ferroviaire. L’invention concerne également un bogie associé et un véhicule ferroviaire associé.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098087-A1 (FR)
Title: Écrin, colonne et procédé d’élevage de bivalves
Inventor: CAMBON PHILIPPE
IPC: A01K61/55
Filed: 2019-07-01
Abstract: [ Ecrin, colonne et procédé d’élevage de bivalves La présente invention se rapporte à un écrin d’élevage (1) de bivalves comportant un corps submersible (2) qui comprend au moins un logement (3) ménagé dans le corps submersible (2) et adapté à recevoir et protéger au moins un bivalve, le corps submersible (2) possède une armature (20). Selon l’invention, l’armature (20) est formée par deux branches (21) qui s’étendent respectivement selon deux axes (B-B) et (C-C) perpendiculaires l’un à l’autre, les branches (21) délimitant un nombre déterminé de logements (3), chaque logement (3) est équipé d’un fond (30) et d’une paroi de protection (31) qui s’étend depuis le fond (31) du logement (3) jusqu’à une bordure supérieure (32) disposée au niveau de la partie supérieure (22) du corps submersible (2). L’invention concerne également colonne d’élevage de bivalves composés d’un nombre déterminé d’écrin d’élevage (1) emboités l’un sur l’autre. Le procédé d’élevage de bivalves en lien avec la colonne d’élevage de bivalves fait également partie de l’invention. Figure pour l’abrégé Fig.1]
Patent FR-3098163-A1 (FR)
Title: pièce d’habillage de véhicule
Inventor: POHL THOMAS
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une pièce d’habillage de véhicule (10) pour un es-pace intérieur ou extérieur d’un véhicule (100), comportant une structure de support (12) recouverte d’une peau extérieure (12) ayant un contour extérieur (22). La peau extérieure (14) peut être constituée d’au moins deux éléments de pièce (16a, 16b) agencés de manière chevauchante et/ou enveloppante dans au moins une zone d'interface (18), et la structure de support (12) peut avoir un coefficient de dilatation thermique (a) inférieur à celui d’au moins un des deux éléments (16a, 16b), au moins un des éléments (16a, 16b) étant monté sur la structure de support (12) dans au moins une partie de pièce (20a, 20b, 20c, 20d) du contour extérieur (22), de manière fixe dans au moins une direction spatiale (X, Y, Z), de sorte qu’en cas de dilatation thermique d’au moins un des deux éléments (16a, 16b), un mouvement relatif entre les deux éléments (16a, 16b) soit possible dans la zone d'interface (18). De plus, un élément de pièce est proposé pour une peau extérieure (14) d’une pièce (10) ainsi qu’un véhicule (100) avec au moins une pièce (10) munie de la peau extérieure (14).     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3099006-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation sans interruption à partage dynamique de puissance de dérivation
Inventor: PAVAN FEDERICO PIETRO
IPC: H02J9/04
Filed: 2019-07-19
Abstract: Système d’alimentation sans interruption à partage dynamique de puissance de dérivation Un système d’ASI (1) comprenant plusieurs ASI (2a-2e) couplées en parallèles et comprenant chacune un commutateur de dérivation (10) et un contrôleur (20) en communication avec le contrôleur des autres ASI (2a-2e) et comprenant : Une première unité (220) surveillant le courant traversant une ligne de dérivation (5) de son ASI et déterminant la valeur efficace de son intensité, Une deuxième unité (224) collectant les valeurs efficaces de toutes les ASI ayant le commutateur de dérivation (10) fermé et définissant une valeur efficace de référence correspondant à la valeur efficace collectée la plus faible, Une troisième unité (226) déterminant un retard pour fermer le commutateur de dérivation (10) de ladite ASI, le retard étant nul si la valeur efficace de son ASI est égale à la valeur efficace de référence, et Une quatrième unité (246) maintenant le commutateur de dérivation (10) fermé si le retard est nul, ou l’ouvrant pour une durée correspondant au retard avant de le fermer. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3102547-A1 (FR)
Title: Cellule de trempe sous gaz
Inventor: RAVET STEPHANE
IPC: F25D17/00
Filed: 2019-10-24
Abstract: Cellule de trempe sous gaz La présente description concerne1 une cellule de refroidissement sous gaz, comprenant : une enceinte ; au moins une ouverture dans l'enceinte, d'accès à un espace de traitement interne à l'enceinte ; au moins une porte d'obturation de l'ouverture ; et un système (4), interne à l'enceinte, comportant au moins une paroi (42) mobile entre une première position où cette paroi forme écran entre l'ouverture et l'espace de traitement, et une deuxième position où ladite paroi libère l'accès à l'espace de traitement depuis l'ouverture. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103865-A1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un palier de roulement
Inventor: LE GALL RÉMY
IPC: F16C43/04
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un palier (110) de roulements (110c) entre une pièce annulaire interne (112) et une pièce annulaire externe (114) coaxiales l’une à l’autre relativement à un axe longitudinal (A), au moins l’une de la pièce annulaire interne (112) et de la pièce annulaire externe (114) étant apte à être mise en rotation autour dudit axe longitudinal (A), comprenant les étapes suivantes : a)    Monter des roulements (110c) radialement à l’extérieur de la bague annulaire interne     (110a) ;b)    Monter l’ensemble radialement à l’extérieur de la pièce annulaire interne (112) ;c)    Monter un organe de serrage des roulements ;d)    Déplacer axialement la pièce annulaire externe (114) et la bague annulaire externe     (110b) de manière à ce que les roulements (110c) soient positionnées entre la bague annulaire interne (110a) et la bague annulaire externe (110b).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106210-A1 (FR)
Title: Support d’outil de mesure et de contrôle non destructif.
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: G01N27/90
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de positionnement d’une sonde (2) d’un appareil portatif de contrôle de soudure, le Dispositif (1) comportant un premier support (6) conçu pour accueillir et maintenir la sonde (2) sur le premier support (6), de façon amovible, le premier support (6) comprenant des moyens d’appui pour appuyer le premier support (6) sur un plan de référence et pour permettre de positionner et d’orienter la sonde (2), maintenue dans le premier support (6), à une distance minimale prédéterminée du plan de référence, avec une orientation prédéterminée par rapport au plan de référence, de sorte à permettre à la sonde (2) d’effectuer des mesures de contrôle d’une soudure intersectant le plan de référence en regard de la sonde (2). L’invention concerne également un outil de contrôle (23) mettant en œuvre un Dispositif (1) selon l’invention.     (Figure 3)
Patent FR-3106496-A1 (FR)
Title: Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz avec arbre de distribution de gaz
Inventor: THEVENET LOUISE
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-01-23
Abstract: Titre de l’invention Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz avec arbre de distribution de gaz L’invention concerne un chariot (1) de transport de bouteille de gaz mobile comprenant une carcasse (2) délimitant un espace interne dimensionné pour recevoir une ou plusieurs bouteilles de gaz, plusieurs roues (10) pour déplacer le chariot sur le sol et un système de distribution (5) de gaz relié à au moins une bouteille de gaz, et configuré pour acheminer du gaz. Le système de distribution (5) de gaz comprend un arbre de distribution de gaz (6) se projetant vers le haut au-dessus du chariot (1), et comprenant un tronc (7) et une première et une deuxième branches (8a, 8b) portées par le tronc (7), lesquels comprennent des conduits internes d’acheminement de gaz. Utilisation d’un tel chariot (1) pour transporter une ou des bouteilles de gaz (20) médical. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108263-A1 (FR)
Title: Procédé d’entretien d’un dispositif de filtration d’un systeme d’extraction d’un liquide d’un reservoir d’un vehicule automobile
Inventor: FISCHBACH CHARLES-ALBERT
IPC: B01D46/46
Filed: 2020-03-18
Abstract: Il est divulgué un procédé d’entretien d’un dispositif de filtration d’un système d’extraction d’un liquide d’un réservoir d’un véhicule automobile. Le procédé s’appuie sur des critères de risque pour détecter (301) un encrassement du dispositif de et sur des critères d’application pour identifier (302) un contexte propice au nettoyage du dispositif de filtration. Le nettoyage du dispositif de filtration, basé sur la génération (303) d’un flux inverse dans le système d’extraction, n’est ainsi déclenché que lorsque des conditions précises et paramétrables sont identifiées. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113447-A1 (FR)
Title: Procede de connexion a une visio-conference securisee par authentification forte
Inventor: ROSSI JEAN-YVES
IPC: H04N7/15
Filed: 2020-08-17
Abstract: La présente invention porte principalement sur un procédé de connexion sécurisé à une plateforme de visio-conférence (P_vis) entre plusieurs participants (P1-Pn, I1-Im) garantissant l’identité des participants (P1-Pn, I1-Im) par authentification forte caractérisé en ce qu'il est articulé autour de deux phases: l’une d’organisation, l’autre de connexion. L’invention permet notamment de garantir que seul le destinataire de l'invitation peut décrypter cette dernière et accéder à la salle de réunion à laquelle il a été invité. Lorsqu’il se connecte, chaque participant (P1-Pn, I1-Im) à la réunion apparaît sous le nom correspondant au lien d'invitation complexe individuel tel que prédéfini par l'organisateur. Ce libellé de nom est, de plus, rendu inaltérable par l’utilisation de la fonction de hashage, dans la mesure où il ne peut pas être modifié par l'invité, ni recréé et usurpé par quiconque. Ainsi, tous les participants (P1-Pn, I1-Im) sont absolument certains de l’identité de la personne qui s'est connectée à une réunion par ce procédé.  Figure 2a
Patent FR-3114729-A1 (FR)
Title: Chambre de pupaison
Inventor: PROVOST PHILIPPE
IPC: A01K67/033
Filed: 2020-10-02
Abstract: Chambre de pupaison L’invention concerne une chambre de pupaison (30) définissant un espace de pupaison comportant :- une porte d’accès (36) pouvant passer d’une configuration ouverte d’introduction des pupes dans la chambre de pupaison (30) à une configuration fermée de la chambre de pupaison (30) et inversement, - une entrée d’air (32) et une sortie d’air (34) entre lesquels un flux d’air forcé circule,- une ouverture de collecte (38) de mouches s’ouvrant vers l’extérieur, et- une trappe (40) de fermeture de l’ouverture de collecte (38) de mouches,en configuration fermée de la porte d’accès (36) lorsque la trappe (40) est fermée, la chambre de pupaison (30) étant opaque, tout point de l’espace de la chambre de pupaison étant à une distance de l’ouverture de collecte (38) inférieure ou égale à 10 m, mieux inférieure ou égale à 8 m, encore mieux inférieure ou égale à 5 m.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116364-A1 (FR)
Title: Solution d’aide à la visualisation pour simuler un processus d’auto-exposition
Inventor: SAZONOV VASILY
IPC: H04N5/235
Filed: 2020-11-13
Abstract: Solution d’aide à la visualisation pour simuler un processus d’auto-exposition
    L’invention concerne un procédé (32) d’affichage d’un ensemble d’image(s), ledit ensemble d’image(s) comprenant au moins une image, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :
    - une étape de réception (34) dudit ensemble d’image(s) obtenu à partir d’un premier capteur d’image(s) propre à appliquer à chaque image une première exposition, 
    - une étape d’association (54) à chaque image dudit ensemble d’image(s) d’une durée d’affichage représentative d’une deuxième exposition, distincte de la première exposition pour au moins une image dudit ensemble d’image(s), 
    - une étape d’affichage (56) dudit ensemble d’image(s) en appliquant pour chaque image dudit ensemble d’image(s), sa durée d’affichage associée.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3116818-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenolyse selective de charges comportant des composes aromatiques c8+ mettant en œuvre un catalyseur a structure zeolithique
Inventor: MARTINEZ-FRANCO RAQUEL
IPC: C10G47/20
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydrogénolyse sélective dans lequel on traite une charge hydrocarbonée comprenant des composés aromatiques ayant au moins 8 atomes de carbone au moyen d’un apport en hydrogène et en présence d’un catalyseur, pour convertir en groupes méthyles des chaines alkyles en C2+ desdits composés aromatiques et produire un effluent d’hydrogénolyse enrichi en composés aromatiques substitués en méthyles. Selon l’invention le catalyseur comprend :- une phase active comprenant du nickel ou du cobalt, la teneur en nickel ou cobalt étant comprise entre 0,05% et 3% massique par rapport à la masse totale du catalyseur ; et- un support comprenant au moins une zéolithe de type structural MFI ou un mélange d’une zéolithe de type structural CHA et d’une zéolithe de type structural BEA, et un liant silicique.
Patent FR-3117140-A1 (FR)
Title: Mécanisme d’ancrage
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G25/02
Filed: 2020-12-04
Abstract: Mécanisme d’ancrage.  L’objet de l’invention se rapporte à un mécanisme d’ancrage (1) de l’extrémité inférieure d’un étai (2) caractérisé en ce que le mécanisme comprend au moins un connecteur (3) comprenant :      un bloc logement configuré pour recevoir au moins une portion d’une extrémité inférieure de l’étai (2) et/ou d’un élément fixe (4) avec l’extrémité inférieure de l’étai (2),  un dispositif de verrouillage du bloc logement de sorte que la réunion du bloc logement et du dispositif de verrouillage réalise un arrangement annulaire configuré pour être traversé par la portion de l’extrémité inférieure de l’étai (2) et/ou d’un élément fixe (4) avec l’extrémité inférieure de l’étai (2), les dimensions de l’arrangement annulaire du connecteur (3) autorisant un déplacement de la portion traversante de l’extrémité inférieure de l’étai (2) et/ou de l’élément fixe (4) avec l’extrémité inférieure de l’étai (2) dans un plan sensiblement horizontal,  une interface d’ancrage du connecteur (2) sur une surface support.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119775-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical surmonté d’un écran d’affichage orientable
Inventor: LOPEZ JULIEN
IPC: G06F3/0487
Filed: 2021-02-16
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical surmonté d’un écran d’affichage orientable L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant des moyens de pilotage (2) pilotant une soufflante motorisée (3) qui sont agencés à l’intérieur d’une carcasse externe (6) et un écran d’affichage (7). Les moyens de pilotage (2) et la soufflante motorisée (3) sont agencés sur un châssis-support (4) agencé dans la carcasse (6) du ventilateur (1). Un bras-porteur (9) se projetant au-dessus du châssis-support (4) et à l’extérieur de la carcasse (6) du ventilateur (1), porte l’écran d’affichage (7) et comprend un système d’orientation (11) de l’écran d’affichage (7) agencé entre le bras-porteur (9) et l’écran d’affichage (7).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119792-A1 (FR)
Title: Procede de correction d’un defaut d’un materiau composite sous application d’un champ magnetique
Inventor: BAEZA GUILHEM
IPC: B29C73/16
Filed: 2021-02-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de de correction d’un défaut d’un matériau composite comprenant les étapes suivantes : a) fourniture d’un matériau composite consistant essentiellement un polymère thermoplastique, dans lequel sont dispersées de 0,5% à 10% en volume de particules magnétiques, par rapport au volume total du matériau composite ;b) application d’un champ magnétique localisé sur tout ou partie du matériau composite de sorte à obtenir un écoulement du polymère thermoplastique ;c) arrêt du champ magnétique ; et d) refroidissement du matériau composite .