baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057160-A1 (FR)
Title: Agent et procede d'eclaircissement de fibres de keratine
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-10-05
Abstract: Agent cosmétique, destiné à éclaircir des fibres de kératine, comprenant au moins une préparation emballée (A), la préparation (A) contenant, sur la base de son poids total, a) 10 à 90% en poids d'un ou de plusieurs peroxodisulfates b) 10 à 50% en poids de silicate de sodium et la préparation (A) étant emballée dans un film soluble dans l'eau qui est constitué, sur la base de son poids total, d'au moins 60% en poids d'un mélange de polymères qui présente une distribution multimodale des poids moléculaires, caractérisé en ce que le silicate de sodium comporte du disilicate de sodium.
Patent FR-3072227-A1 (FR)
Title: Moteur electrique emetteur de son
Inventor: AYACHE MARC
IPC: H02K99/00
Filed: 2017-10-06
Abstract: Le moteur électrique comprend : - un rotor, - un stator, et - au moins une phase (2). Le moteur est apte à émettre un son lorsqu'on alimente la ou au moins l'une des phases (2) du moteur (1) avec un courant électrique sans faire tourner le rotor (4) par rapport au stator (6), le son étant de niveau sonore supérieur à 35 dB, de préférence supérieur à 40 dB, voire 50 dB, et présentant au moins une fréquence prédéterminée.
Patent FR-3079444-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece en materiau composite par aiguilletage de sous-ensembles de plis
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: D04H1/46
Filed: 2018-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce en matériau composite comprenant une étape de réalisation d'une préforme aiguilletée (105) comprenant au moins deux sous-ensembles de plis aiguilletés (103a) empilés l'un sur l'autre, chaque sous-ensemble de plis aiguilleté étant obtenu par aiguilletage de filaments non tissés appliqués sur au moins une première face principale d'un sous-ensemble de plis (101a) superposés dans lequel chaque pli est formé de fibres continues, ledit aiguilletage étant réalisé au moyen d'un dispositif d'aiguilletage (7) comprenant une pluralité d'aiguilles (71), chaque aiguille étant munie d'une encoche, de sorte que des filaments soient entraînés par les aiguilles et disposés dans une direction sensiblement perpendiculaire aux fibres continues dudit sous-ensemble de plis, et une étape de traitement de la préforme aiguilletée pour former la matrice polymère de la pièce en matériau composite.
Patent FR-3077225-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une traverse tubulaire d'essieu non trempee comportant une etape de grenaillage
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G21/05
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une traverse (10) tubulaire d'essieu (12) pour un véhicule automobile, la traverse (10) d'essieu présentant un profil final, le procédé comportant : - une étape (E2) de formage pour conformer une traverse (30) tubulaire présentant un profil initial en traverse (10) tubulaire présentant le profil final ; - au moins une étape (E1) de grenaillage d'au moins certaines zones à traiter de la face (24) interne de la traverse pour créer des précontraintes de compression sur lesdites zones à traiter ; caractérisé en ce qu'au moins une première étape (E1) de grenaillage est effectuée avant l'étape (E2) de formage.
Patent FR-3078479-A1 (FR)
Title: Dispositif pour melanger des feuilles de salade.
Inventor: DION JEAN-CLAUDE
IPC: A47J43/04
Filed: 2018-03-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) pour mélanger de la salade qui comprend deux saladiers (3,4) disposés l'un sur l'autre de façon amovible, formant ensemble une enceinte fermée, et, un rotor (6) portant une cuillère (22) et une fourchette (21) disposées à l'intérieur de cette enceinte. La mise en rotation du rotor permet de mélanger la salade à l'aide de la fourchette et de la cuillère.
Patent FR-3079347-A1 (FR)
Title: Protection contre les decharges electrostatiques et filtrage
Inventor: POVEDA PATRICK
IPC: H01L23/60
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne Composant électronique comprenant : des première (362) et deuxième (342) régions semiconductrices disjointes ; et une troisième région semiconductrice (510) disposée sous et entre les première et deuxième régions, les première et troisième régions définissant des électrodes d'une première diode (360), les deuxième et troisième régions définissant des électrodes d'une deuxième diode (340), la première diode étant à avalanche.
Patent FR-3079331-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de la possibilite de defaillance future d'au moins un equipement de siege d'avion
Inventor: DUPONT ALEXANDRE
IPC: G07C3/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la possibilité de défaillance future d'au moins un équipement de siège d'avion comportant les étapes suivantes : - mesurer (18) la durée entre la réception d'un signal caractéristique d'un décollage et la réception d'un signal caractéristique d'un atterrissage, ladite durée étant représentative de la durée d'un vol de l'avion ; - répéter (20) l'étape de mesure lors de la réception de chaque signal caractéristique d'un décollage et de chaque signal caractéristique d'un atterrissage ; - déterminer (22) la durée totale de vol par addition des durées mesurées ; - déterminer (24) la durée restante en retranchant la durée totale déterminée à la durée de fonctionnement théorique dudit équipement; et - générer (26) un signal de détection la possibilité de défaillance future lorsque la durée restante est inférieure audit seuil donné.
Patent FR-3086065-A1 (FR)
Title: Procede pour la poursuite robuste d’au moins un parametre d’un signal gnss
Inventor: MARMET FRANCOIS-XAVIER
IPC: G01S19/13
Filed: 2018-09-19
Abstract: Procédé pour la poursuite d'un signal GNSS, le procédé comprenant des étapes de : réplication de la porteuse; intégration, sur une période de temps d'intégration pour générer un signal d'erreur; mesure d'un rapport signal sur bruit ; filtrage du premier signal d'erreur avec bande passante Bn; estimation de la fréquence et/ou de la phase de la porteuse et de la phase du code PRN ; mise à jour de la première valeur de commande en fonction de la fréquence estimée de la porteuse, un premier intervalle de temps séparant deux mises à jour successives en fonction de la fréquence estimée, et de la phase estimée de la porteuse, le premier intervalle de temps étant égal à la période de temps d'intégration multipliée par un premier nombre variable supérieur ou égal à 1, une première largeur de bande passante de l'étape de filtrage et le premier nombre variable étant chacun déterminés en fonction du rapport signal sur bruit et du premier signal filtré.
Patent FR-3086579-A1 (FR)
Title: Piece d'appui ressort et ensemble comprenant une coupelle de support et une telle piece d'appui
Inventor: COUCHOT FABIEN
IPC: B60G11/16
Filed: 2018-10-02
Abstract: Pièce d'appui (20) d'un ressort de suspension (2), destinée à être montée sur une coupelle de support (10) du ressort solidaire d'un essieu d'un véhicule automobile, ladite pièce d'appui (20) comprenant : - une assise (21) sur laquelle vient reposer le ressort de suspension (2), une première jupe de centrage tubulaire (22) s'étendant verticalement en saillie de l'assise (21) ; - une partie centrale annulaire (23), centrée à l'intérieur de la première jupe de centrage (22) et reliée à ladite première jupe de centrage (22) par une pluralité de premières pattes de connexion (24) ; et - une deuxième jupe de centrage tubulaire (25), centrée à l'intérieur de la première jupe de centrage (22) et reliée à une extrémité inférieure (24a) des premières pattes de connexion (24) par des deuxièmes pattes de connexion (26).
Patent FR-3085355-A1 (FR)
Title: Helice contra-reversibles
Inventor: BERNARD JACQUES
IPC: B64D35/06
Filed: 2018-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif utilisant deux hélices coaxiales et contrarotatives, orientées en sens opposé et contrôlées indépendamment l'une de l'autre. Les hélices peuvent être carénées ou non. Les effets de chaque hélice suivant leurs différents modes de pilotage sont combinés de manière adéquate pour maximiser l'efficacité propulsive globale du dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux aéronefs à propulsion distribuée, et/ou au contrôle 6 axes d'aéronefs en vol stationnaire ou à faible vitesse.
Patent FR-3088999-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc
Inventor: BILLAT PIERRE
IPC: F28F21/08
Filed: 2018-11-26
Abstract: Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc, comprenant au moins les étapes suivantes : - obtention d’un ensemble (5) comprenant au moins une pièce (53) comportant au moins 90% en masse d’un métal ou un alliage de métaux, la pièce ayant au moins une face définissant une pluralité d’interstices (61), chacun des interstices comportant au moins deux bords opposés (67, 69) séparés sur la face par une distance maximale (D) inférieure ou égale à 550 micromètres, la pièce définissant une pluralité de canaux de circulation (63, 65) pour des fluides, chacun des canaux de circulation définissant l’un des interstices, et - immersion de l’ensemble dans un bain électrolytique et électrodéposition d’une couche métallique sur ladite face, ladite couche étant adaptée pour boucher les interstices. Echangeur thermique ou caloduc correspondant. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3090046-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE contrôle D’UN MOTEUR A COMBUSTION ITERNE SURALIMENTE AVEC RECIRCULATION PARTIELLE DES GAZ D’ECHAPPEMENT A L’ADMISSION, ET DISPOSITIF DE MOTORISATION ASSOCIE
Inventor: SEKFANE NACER
IPC: F02M26/07
Filed: 2018-12-13
Abstract: Dispositif de motorisation (1) d’un véhicule automobile comprenant un moteur (2) à combustion interne du type suralimenté par compresseur (8), ledit moteur étant associé à au moins un circuit de recirculation partielle à basse pression apte à prélever une partie des gaz d’échappement du moteur en un point du circuit d’échappement (4) du moteur situé en aval de la turbine (12) du turbocompresseur (8) et à les réintroduire en un point du circuit d’admission (3) du moteur situé en aval du compresseur (9) du turbocompresseur (8), ledit circuit de recirculation comprenant : au moins une pompe (24) pour prélever lesdits gaz d’échappement en aval de la turbine ; et, des moyens de stockage (26) sous pression et de réintroduction sous pression à l’admission du moteur desdits gaz d’échappement, caractérisé en ce que ledit circuit de recirculation comprend au moins deux réservoirs distincts (26,29) de stockage sous pression et de réintroduction sous pression à l’admission desdits gaz, chacun des deux réservoirs étant apte à stocker des gaz d’échappement du moteur pendant que l’autre réservoir en réintroduit simultanément dans le circuit d’admission du moteur, et que ledit circuit de recirculation comprend en outre des moyens de prélèvement (16) de gaz d’échappement du moteur prélevés à partir d’un autre point du circuit d’échappement situé en amont de ladite turbine (12).
Patent FR-3091971-A1 (FR)
Title: Outil à scarifier notamment des pâtons
Inventor: REICHERT LAURENT
IPC: A21C11/12
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention concerne un outil à scarifier (1) notamment des pâtons, comportant une lame de coupe (2) pourvue d'un tranchant (3) sur un de ses bords longitudinaux, et un manche (4) disposé dans le prolongement de ladite lame de coupe (2) de sorte que ledit outil à scarifier (1) s’étend de manière générale selon un axe longitudinal (A). Ledit manche (4) et ladite lame de coupe (2) ont l’avantage de ne former qu’une seule et même pièce, réalisée dans une matière synthétique, compatible avec le domaine alimentaire et détectable par des détecteurs de métaux, garantissant l’hygiène et la sécurité du boulanger et du consommateur. En outre, ladite lame de coupe (2) est avantageusement incurvée de sorte que ledit tranchant (3) décrit une ligne courbe qui s’éloigne de l’axe longitudinal (A) dudit outil (1) et améliore la qualité des entailles effectuées dans les pâtons et celle de la croûte du pain obtenue après cuisson. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092407-A1 (FR)
Title: Dispositif de temporisation de type compte à rebours
Inventor: GADÉ MARIE
IPC: G09G5/12
Filed: 2019-02-05
Abstract: Dispositif de temporisation de type 
            compte à rebours
        
    L’invention a pour objet un dispositif de temporisation (1) de type compte à rebours, comprenant un boîtier (2) dans lequel sont disposés un dispositif de commande, un dispositif d’affichage (4) et une batterie, le dispositif de commande comprenant un module de compte à rebours configuré, une fois déclenché par le dispositif de commande, pour réaliser un décomptage jusqu’à un évènement particulier dont la date et l’heure sont préprogrammées, le dispositif de temporisation (1) comprenant en outre un capteur disposé dans le boîtier (2) et configuré pour détecter un paramètre, le dispositif de commande étant configuré pour déclencher le module de compte à rebours lorsque le capteur détecte une valeur prédéfinie du paramètre, le dispositif de commande étant configuré pour amener le dispositif d’affichage (4) à afficher le décompte de temps restant jusqu’à l’évènement particulier.
Patent FR-3094426-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/58
Filed: 2019-03-29
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un système d’actionnement (20) associé à un embrayage (10) en rotation autour d’un axe X, - un carter de protection (27) agencé pour envelopper au moins partiellement l’embrayage (10), ledit carter comprenant une première et une deuxième paroi d’élongation radiale (27a, 27b), et - un couvercle d’élongation radiale (26) fixé au carter (27), dans lequel la première paroi d’élongation radiale (27a) du carter (27) et le couvercle (26) sont agencés de manière à former conjointement au moins une section radiale (40) de passage de fluide destiné au système d’actionnement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095849-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage intérieur de véhicule
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: F21W106/00
Filed: 2019-05-09
Abstract: D ispositif d’éclairage intérieur pour véhicule Dispositif d’éclairage intérieur (2) pour véhicule comprenant au moins une source lumineuse (17) à diodes électroluminescentes apte à émettre un faisceau lumineux (16) en direction d’un habitacle du véhicule et un élément diffusant (20) disposé sur le trajet du faisceau lumineux pour assurer la diffusion de ce faisceau lumineux dans l’habitacle via une face de sortie (19), caractérisé en ce que la source lumineuse (17) comprend au moins une série de diodes électroluminescentes ayant chacune une surface d’émission de lumière (23) d’une valeur inférieure à 0,1 mm².
Patent FR-3096597-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d’un outillage de levage sur porte d’inverseur de poussée de nacelle d’aéronef
Inventor: DEHAIS TONY
IPC: B64F5/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif pour la fixation d’un outillage de levage sur porte d’inverseur de poussée de nacelle d’aéronef L’invention concerne un dispositif (10) pour la fixation d’un outillage (100) de levage sur un élément d’aéronef tel qu’une porte (200) d’inverseur de poussée de nacelle, le dispositif comportant : - une vis (12) filetée présentant un axe longitudinal (z) et comportant une extrémité distale (16) présentant une tête de vis, une extrémité proximale (14) filetée et une partie intermédiaire (18), - un corps (20) creux dans lequel est logée la vis filetée tout en permettant la rotation de la vis filetée selon son axe longitudinal, - un système d’orientation et de positionnement (22) de la vis filetée permettant la rotation de la vis autour d’axes transversaux (x, y) à l’axe longitudinal de la vis filetée, et la translation de la vis parallèlement à son axe longitudinal, - un système de rétractation (24, 26) de l’extrémité filetée de la vis dans le corps. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098898-A1 (FR)
Title: Detecteur de lancement d'un projectile, projectile et ensemble de lancement
Inventor: DE SARRAN THIBAUT
IPC: F41F3/10
Filed: 2019-07-18
Abstract: Détecteur de lancement d’un projectile, projectile et ensemble de lancement associés L’invention concerne un détecteur (25) de lancement d’un projectile (12), comprenant un corps (42), un mât (44) et une pale (46) solidaire du mât ; le mât étant apte à coulisser entre une configuration rétractée et une configuration déployée, et apte à pivoter entre une première et une deuxième positions angulaires ; le détecteur comprenant en outre : - un premier élément de rappel élastique (48), tendant à ramener le mât en configuration déployée par rapport au corps ; et un premier capteur (50) associé ; et - un deuxième élément de rappel élastique (52), tendant à ramener le mât dans la première position angulaire par rapport au corps ; et un deuxième capteur (54) associé. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3099118-A1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire comportant une timonerie de freinage et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B61H5/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire pour véhicule, comportant une timonerie de freinage et un frein de service et/ou de parking configuré pour agir sur au moins un organe de freinage dudit véhicule ferroviaire par l’intermédiaire de ladite timonerie de freinage, laquelle est pourvue d’au moins un dispositif (5) ayant au moins un support garnitures (37) et au moins une garniture (38) assujettie mécaniquement sur ledit au moins un support garniture, et d’au moins un levier(40) s’étendant depuis ledit frein de service et/ou de parking jusqu’audit dispositif, caractérisé en ce ledit au moins un levier est assujetti mécaniquement audit au moins un support garnitures, sur une zone d’attache de ce dernier qui est opposée à ladite au moins une garniture et qui se trouve au plus à 35 mm d’un axe central transversal dudit dispositif. (Figure 11)
Patent FR-3099628-A1 (FR)
Title: Dispositif pour permettre à une platine vinyle munie d’un bras de lecture de remplir sa fonction à la verticale ou quasi verticale.
Inventor: VIGOUROUX MATHIEU PIERRE
IPC: G11B3/68
Filed: 2019-07-31
Abstract: Dispositif pour permettre à une Platine vinyle munie d’un Bras de Lecture de remplir sa fonction en position verticale et quasi verticale. 
    L’invention concerne un dispositif permettant d’exercer une Pression optimale sur le disque vinyle au niveau du point de contact de ce dernier avec le Diamant.
    Il est constitué d’une Attache du contrepoids (3), d’un Ergot (4), d’une masselotte (6) et d’un fil (5) qui relie l’Attache du contrepoids (3) à la masselotte (6). Le fil (5) est tangent à l’Axe 1 et en appui sur l’Ergot (4) ; il transmet le poids de la masselotte (6) et exerce une traction sur l’Attache du contrepoids (3). Cette traction produit une Pression optimale sur le disque vinyle par l’intermédiaire des parties ((1) et (2)) du Bras de lecture.
    Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la commercialisation de platines vinyles verticales et quasi verticales.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100840-A1 (FR)
Title: Détermination de la charge en hydrocarbures d’un filtre absorbant en boucle fermée
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: F02M25/06
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’évaporation (13) des vapeurs d’un carburant stocké dans un réservoir (12) de véhicule automobile hybride ou thermique, comprenant notamment un module de contrôle (14) apte à commander une vanne de sortie (130) et une vanne de purge (134) en ouverture ou en fermeture, à contrôler une pompe électrique (136), à recevoir les mesures envoyées par au moins un capteur (137A, 137B), à déterminer la différence de pression entre l’entrée de la pompe électrique (136) et la sortie de la pompe électrique (136) à partir d’au moins une mesure reçue de l’au moins un capteur (137A, 137B), à recevoir la vitesse de rotation de la pompe électrique (136), à calculer la densité de l’air chargé en hydrocarbures à partir de la différence de pression calculée et de la vitesse de rotation de la pompe reçue et à estimer la charge en hydrocarbures du filtre absorbant (131). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101186-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de commande d’un dispositif medical agence pour etre implante
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: G16H40/60
Filed: 2019-09-23
Abstract: SYSTEME ET METHODE DE COMMANDE D’UN DISPOSITIF MEDICAL AGENCE POUR ETRE IMPLANTE L’invention concerne une méthode et un système de commande (1) à distance d’un dispositif médical (2) agencé pour être implanté dans un corps humain ou animal, ledit système de commande comprenant au moins un premier (4) et un deuxième (5) élément d’activation pour commander ledit dispositif médical, ledit premier élément d’activation étant agencé pour être déclenché par proximité avec un élément d’activation rapporté (6), ledit deuxième élément d’activation étant agencé pour être déclenché par une pression exercée sur ledit deuxième élément d’activation, le système de commande étant agencé pour activer une commande du dispositif médical lors du déclenchement du premier et du deuxième élément d’activation. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101887-A1 (FR)
Title: Cellule souche humaine génétiquement modifiée exprimant une protéine cytochrome P450 2B6 humaine mutante et son utilisation dans le traitement du cancer
Inventor: DE WAZIERS ISABELLE
IPC: C12N5/10
Filed: 2019-10-14
Abstract: La présente invention concerne une cellule souche humaine génétiquement modifiée, dans laquelle ladite cellule souche humaine comprend un acide nucléique exogène comprenant une région codant pour une protéine de fusion comprenant une protéine cytochrome P450 2B6 humaine mutante (CYP2B6*) de SEQ ID No.1 ou un variant ou un fragment de celle-ci et une protéine NADPH-cytochrome P450 réductase de SEQ ID No.2 ou un variant ou un fragment de celle-ci, liée de manière fonctionnelle à un promoteur, ledit acide nucléique exogène ayant été intégré dans le chromosome 17 de ladite cellule souche humaine. L’invention concerne également l’utilisation de ladite cellule pour le traitement du cancer et/ou des métastases associées, notamment les tumeurs solides, et en particulier les carcinomes hépatocellulaires, et/ou les récidives de cancer et/ou des métastases associées.
Patent FR-3104272-A1 (FR)
Title: Filtre angulaire optique
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: G02B5/20
Filed: 2019-12-06
Abstract: Filtre angulaire optique
    La présente description concerne un filtre angulaire (13) comprenant un premier et un deuxième réseau de lentilles (131, 141) plan-convexes et une matrice d'ouvertures (137), les faces planes des lentilles (131, 141) du premier réseau et du deuxième réseau se faisant face.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1