baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101385-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage à tambour et piège(s) passif(s) aimanté(s) collecteur(s) de particules, pour un véhicule
Inventor: PORRO JEREMY
IPC: F16D65/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-12-17
Abstract: Un dispositif de freinage (DF) équipe un train de roue(s) d’un véhicule. Ce dispositif (DF) comprend un plateau (PS) solidarisé fixement au train et comportant au moins deux segments (SF) déplaçables et munis chacun d’une garniture de freinage (GF), et un tambour (T) solidarisé fixement à une roue de manière à ce que les garnitures de freinage (GF) soient plaquées contre lui (T) lors d’une phase de freinage. Le plateau (PS) loge au moins un aimant (AP) auquel est solidarisé un piège passif (PP) qu’il aimante et qui comprend des cavités propres à loger et retenir des particules produites par la friction des garnitures de freinage (GF) contre le tambour (T) lors d’une phase de freinage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102764-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d’hydrogene par boucle chimique avec un materiau porteur d’oxygene de type perovskite
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: C01B3/06
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de production d’hydrogène (H2) par boucle chimique dans laquelle l’hydrogène (H2) est produit lors d’une phase d’oxydation d’un matériau porteur d’oxygène de type pérovskite par de l’eau (H2O),   caractérisé en ce que la pérovskite est du type La(1-x-y) Agx Sry B O3, avec :   x compris entre 0,05 et 0,5 ,   y compris entre 0 et 0,5 ,   B étant choisi parmi les éléments suivants : Fe, Mn, Cu, Ti, Co, Ni, V.  Figure 1
Patent FR-3103785-B1 (FR)
Title: dispositif et procédé d’identification d’une trajectoire d’une pale d’un rotor pour équilibrage
Inventor: JOUVE JÉRÉMY
IPC: G06T7/246
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour identifier une trajectoire de chaque pale (6) d’un rotor (5), le rotor (5) comprenant une pluralité de pales (6) en rotation, ledit dispositif (10) comportant un capteur d’images (15) et un calculateur (20) relié au capteur d’images (15). Le dispositif (10) comporte au moins une cible (50) configurée pour être attachée à une dite pale (6) et être visible par le capteur d’images (15) dans un champ de vision du capteur d’images (15), ladite cible (50) comprenant au moins une bande colorée (55) allongée, ledit capteur d’images (15) étant configuré pour acquérir en continu des images sur une période de mesure suivant un taux de rafraichissement de ce capteur d’images (15) et indépendamment d’une fréquence de rotation du rotor (5).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3104778-B1 (FR)
Title: Traitement de transactions selon un profil opérationnel
Inventor: DE OLIVEIRA MARCO
IPC: H04L12/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: Traitement de transactions selon un profil opérationnel L’invention vise un procédé réalisé par un dispositif (DV1) comprenant une interface de communication (INT) et au moins un profil opérationnel (PR), chaque profil définissant des paramètres (PT) pour traiter une transaction (TR1), le procédé comprenant : sélection d’un premier profil (PR1) associé à une première interface de communication (INT1) ; chargement dans une mémoire (MR2) du dispositif d’une copie du premier profil, formant un profil temporaire (PX) ; traitement d’une transaction courante (TR1) selon le profil temporaire (PX) en coopérant avec un terminal externe (T1) au moyen de la première interface de communication (INT1) ; et en réponse à un évènement déclencheur (EVT), modification d’un paramètre (PT) du profil temporaire pour poursuivre le traitement de la transaction courante (TR1), selon le profil temporaire (PX) modifié, au moyen de la première interface de communication (INT1) ou d’une autre interface de communication (INT).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109842-B1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité, véhicule automobile contenant une telle batterie, procédé de fabrication correspondant
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M50/59
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-10-21
Abstract: Batterie de stockage d’électricité, véhicule automobile contenant une telle batterie, procédé de fabrication correspondant La batterie de stockage d’électricité (1) comprend un châssis (11) et un capot (13) en des matériaux conformés pour interdire le passage des ondes électromagnétiques, le châssis (11) et le capot (13) ayant des portée d’étanchéité respectives (39, 41). La batterie (1) comprend au moins un moyen conformé pour solliciter l’une vers l’autre les portées d’étanchéité (39, 41) et au moins un moyen créant une continuité électrique entre le châssis (11) et le capot (13).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3108960-B1 (FR)
Title: Système de serrage pour le raccordement de tubes, comprenant un collier et une rondelle portant des pattes de support
Inventor: MESNARD ERIC
IPC: F16L23/18
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-08
Abstract: Système de serrage pour le raccordement de tubes, comprenant un collier et un e rondelle portant des pattes de support Le système de serrage sert au raccordement de deux tubes dont les extrémités en regard présentent des surfaces d'appui en saillie. Le système de serrage comprend un collier (10) pouvant être serré et une rondelle (20). Le collier comporte une ceinture (12) dont la périphérie intérieure délimite un renfoncement dans lequel les surfaces d'appui peuvent être insérées. La rondelle (20) comprend une partie annulaire (22) disposée à l’intérieur de la ceinture et portant des pattes de support (30) qui présentent un crochet (30A) configuré pour s’accrocher sur un bord (13) de la ceinture et un tronçon de liaison (30B) qui s’étend entre la partie annulaire (22) et le crochet (30A). Le tronçon de liaison porte au moins une aile de retenue (30D) repliée radialement vers l’extérieur et présentant un bord de retenue (30D’), l’aile de retenue (30D) présentant une largeur (l30D), mesurée axialement, qui diminue vers son extrémité libre (30D’’), le bord (13) de la ceinture étant logé dans l’espace ménagé entre le bord de retenue et le crochet.  Figure 7
Patent FR-3099783-B1 (FR)
Title: Element de connexion d’une structure de chambranle
Inventor: FERRARESE MASSIMO
IPC: E06B1/52
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-01-13
Abstract: Un élément de connexion (1) pour une structure de chambranle pour une porte à vantail coulissant comprend un corps principal profilé (5), avec une section de profilé ayant un premier côté (10) disposé pour être accouplé à un élément couvre-arête (130) d’une structure de chambranle, ledit premier côté (10) comprenant un relief d’accouplement (12). La section de profilé du corps principal comprend un deuxième côté (20), adjacent au premier côté (10), ledit deuxième côté (20) comprend une pluralité de cavités (22, 24, 26) pour l’accouplement à un contre-châssis (120) d’une porte à vantail coulissant.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117660-B1 (FR)
Title: Mémoire comprenant une matrice de cellules mémoires résistives, et procédé d’interfaçage associé
Inventor: VERDY ANTHONIN
IPC: G11C11/24
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-12-22
Abstract: Mémoire comprenant une matrice de cellules mémoires résistives, et procédé d’interfaçage associé L’invention concerne notamment une mémoire (1) comprenant une matrice (2) de cellules mémoires (20) résistives avec ainsi qu’un dispositif d’interfaçage (3) pour interfacer la matrice, le dispositif d’interfaçage comprenant au moins un condensateur de conversion (4), une source (7) électrique, un premier interrupteur (5) et un deuxième interrupteur (6), le dispositif d’interfaçage étant configuré pour: a) connecter le condensateur de conversion à la source au moyen du deuxième interrupteur pour charger le condensateur de conversion, puis b) déconnecter le condensateur de conversion de la source, et connecter le condensateur de conversion à la matrice, au moyen du premier interrupteur, pour réaliser une conversion entre : d’une part, un état résistif de l’une des cellules mémoires de la matrice, et, d’autre part, un niveau de charge du condensateur de conversion.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120932-B1 (FR)
Title: Systeme de chauffage d’eau
Inventor: GEOFFROY CÉDRIC
IPC: F24D19/10
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention a pour objet un système de chauffage d’eau, comportant un chauffe-eau muni (3) d’un réservoir d’eau (4), ainsi qu’un dispositif de pompe à chaleur (2) muni d’un condenseur, un évaporateur, un compresseur reliés fluidiquement les uns aux autres de sorte à faire circuler un fluide frigorigène, le système (1) comprenant au moins une source d’ignition (21), et un caisson (20) de logement de la dite au moins une source d’ignition (21), caractérisé en ce qu’un volume interne du caisson (20) est dimensionné pour recueillir une quantité prédéterminée de fluide frigorigène en cas de fuite de celui-ci et en ce que le caisson (20) comprend des évents (29) de sortie du fluide frigorigène hors du caisson (20).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129477-B1 (FR)
Title: capteur capacitif
Inventor: BERRY MARTIAL
IPC: G01L1/14
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un capteur capacitif (1) comprenant : - un support (10) comprenant une première surface extérieure (11) sur laquelle s’étend une première électrode (21) et une deuxième surface extérieure (12), inclinée par rapport à la première surface extérieure, sur laquelle s’étend une deuxième électrode (22) ; - une pièce (30), mobile par rapport au support, la pièce comprenant une première surface conductrice (41) et une deuxième surface conductrice (42) en contact électrique avec la première surface conductrice, la première surface conductrice s’étendant en regard de la première électrode et la deuxième surface conductrice s’étendant en regard de la deuxième électrode de sorte à créer une capacité de couplage entre la première électrode et la deuxième électrode ; - un circuit de mesure (60) conçu pour mesurer la capacité de couplage.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3132499-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d’au moins une ligne d’ancrage pour support flottant
Inventor: SCHOEFS FRANCK
IPC: B63B21/50
Filed: 2022-02-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance d’au moins une ligne d’ancrage (3) pour support flottant, caractérisé en ce qu’il comprend :- au moins une ligne d’ancrage (3), reliée à un support flottant (2a, 2b, 2c, 2d),- au moins un système acoustique (6), solidaire de ladite au moins une ligne d’ancrage (3), et comprenant un élément, appelé élément oscillant, apte à se déplacer entre deux positions d’extrémité et apte à venir en contact avec un élément résonant dans l’une au moins des deux positions d’extrémité, de manière à produire une onde acoustique lors du contact de l’élément oscillant avec l’élément résonant, et- un système de traitement des ondes acoustiques produites, apte à caractériser, en fonction des ondes acoustiques produites, un fonctionnement normal de ladite au moins une ligne d’ancrage (3) ou un fonctionnement défaillant de ladite au moins une ligne d’ancrage (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2453166-B1 (FR)
IPC: C07D303/14
Filed: 1979-04-06
Granted: 1982-04-16
Abstract: A process for the purification of olefine oxides by subjecting a mixture containing the olefine oxides to distillation in a distillation column in the presence of a small amount of water in order to obtain olefine oxide as the distillate. A fraction of the down-flow liquid is withdrawn from the column and the withdrawn fraction is subjected to decantation, so as to separate off an aqueous phase which is discarded, and an organic phase. The organic phase is returned to the column at a point located below the withdrawal point.
Patent FR-2557875-B1 (FR)
Inventor: AUBARD GILBERT GUSTAVE
IPC: A61K31/395
Filed: 1984-01-11
Granted: 1986-04-25
Abstract: Aminoethyl imidazole of formula: in which R1 is a lower alkyl, R2 is a phenyl or phenoxy radical, optionally substituted by a halogen atom or a lower alkoxy radical, R3,R4 and R5 are a hydrogen atom or a lower alkyl radical and x, y and z have the value 0 or 1, but the values of y and z cannot be the same, together with their acid addition salts with acids. Cytoprotective medicament.
Patent FR-2583432-B1 (FR)
Inventor: BALLERINI DANIEL
IPC: C12N11/00
Filed: 1985-06-13
Granted: 1988-11-04
Abstract: A mixture of at least one -keto acid or at least one of its salts, a reducing agent, a source of ammonium ions and nicotinamide adenine dinucleotide in reduced or oxidised form is subjected to the action of an enzyme composition which is the product of culture of a single strain of Bacillus, and especially Bacillus megaterium ATCC 39118. Application in chemical and pharmaceutical industries.
Patent FR-2630738-B1 (FR)
Inventor: GARRIGUE ROGER
IPC: C07C275/10
Filed: 1988-04-29
Granted: 1990-07-13
Abstract: New acrylic derivative of urea: monomethylolacrylamidomethyleneurea. Preparation process, according to which acrylamidomethyleneurea is reacted with formaldehyde. Application to the manufacture of additives suitable for use in aminoplastic resins.
Patent FR-2658096-B1 (FR)
Inventor: ALAIN CORDONNIER
IPC: B07B7/00
Filed: 1990-02-13
Granted: 1992-06-05
Abstract: A pneumatic centrifugal separator comprises guide vanes disposed along the generatrices of a fictitious cylinder having a vertical axis, the guide vanes being adapted to impart to a gas stream entering the fictitious cylinder a rotary motion about the vertical cylinder axis, and a rotor coaxially positioned in the interior of the fictitious cylinder, the rotor being equipped with a first set of vertical blades distributed uniformly along the periphery of the fictitious cylinder and a second set of blades disposed between the blades of the first set and the cylinder axis. A gas stream and particulate material to be sorted is introduced between the guide vanes and the rotor, and the gas stream charged with particles of dimensions smaller than predetermined dimensions and sorted out of the particulate material is drawn out of a central outlet. The second set of blades is arranged to guide the streams of gas coming through channels between adjacent vertical blades of the first set to the central outlet.
Patent FR-2659582-B1 (FR)
Inventor: LOUIS BIGAN JEAN
IPC: F27D3/00
Filed: 1990-03-13
Granted: 1992-06-12
Abstract: Autonomous installation intended for ensuring, particularly, the unloading, storage and transfer of products, in particular iron and steel products, which comprises fixed longitudinal members on which the products to be manipulated rest and movable longitudinal members placed between the fixed longitudinal members and driven in a rectangular displacement cycle, this installation being characterised in that each movable longitudinal member (12) comprises, at one of its ends, an arm or fingers for unloading (24) so that, on transfer of a product (P1) withdrawn from those stored on the fixed longitudinal members (10), the said product rests on the end of the said fingers and may be displaced and transferred to an unloading or discharge zone, in a manner which is totally independent of the products (P) remaining stored on the said fixed longitudinal members.
Patent FR-2699555-B1 (FR)
Inventor: RIEDL ROBERT
IPC: C23C28/00
Filed: 1992-12-23
Granted: 1995-02-03
Abstract: The object has a rosy pink coating. The coating comprises a first layer of a nitride of an element chosen from the group comprising Ti, Zr, Hf, or a mixture of these elements, this first layer including at least one element chosen from Al, C and group Vb and VIb elements, and a second layer of a mixture consisting of palladium (Pd) and indium (In). Certain ternary metals such as Al or Cu may be added to the PdIn mixture. The coating can be used in the jewellery, spectacles or watch-making trades.
Patent FR-2702553-B1 (FR)
Inventor: BOUAL ROLAND
IPC: F42B5/045
Filed: 1993-03-12
Granted: 1995-04-28
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00252 Sec. 371 Date Oct. 13, 1994 Sec. 102(e) Date Oct. 13, 1994 PCT Filed Mar. 8, 1994 PCT Pub. No. WO94/20813 PCT Pub. Date Sep. 15, 1994.A munition includes a casing having a cylindrical envelope blocked at each end by a plug. A projectile and a propelling charge are placed in the casing. The munition also includes structure to ensure the axial hold of the projectile with respect to the envelope. The structure includes a cap integral with a front part of the projectile and made integral with the front plug by a fastener.
Patent FR-2719045-B1 (FR)
Inventor: PILOT ANDRE
IPC: C07C227/16
Filed: 1994-04-20
Granted: 1996-05-31
Abstract: Prodn. of L-aspartic acid (I) comprises treating NH4 aspartate (II) with an alcohol soln. contg. 1-15 wt.% fumaric acid (III) in an amt. such that the (III):(II) molar ratio is 0.05-0.8:1.
Patent FR-2724685-B1 (FR)
Inventor: JUAN ALAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 1994-09-21
Granted: 1996-12-20
Abstract: Cylindrical recesses (8, 10), formed on opposite sides (18, 20) of the key blade (1), are slightly greater in diameter than the corresponding paired disks (22, 28) of conducting material, of which one has a central stub (26) press-fitted into a socketed boss (32, 34) on the other. A space (12), separating the boss from the surrounding key material (14), extends at one point to accommodate (56) the resin-encapsulated (62) identifier circuit (2), which is electrically connected (60) to the interconnected disks, and (58) to the blade. Annular insulating plates (38, 44) separate the main disks from the intermediate areas (14) of the blade, and locate them positively within their recesses. The disk and blade connections (60, 58) are completed via shaped conducting areas (48, 50) provided on the thicker insulating plate (38). Opt., disks have solid insulating seats.
Patent FR-2753197-B1 (FR)
Inventor: THEPOT PHILIPPE
IPC: C08G73/12
Filed: 1996-09-12
Granted: 1998-11-27
Abstract: These prepolymers containing maleimid functions (f) consist in reaction products of at least one maleic anhydride (I), of at least one compound (II) having at least one  -NH2 function and at least one other function F: -OH, -NH2, -NH-, -COOH or -COOR<3> or -OCOR<3> (R<3> = C1-C5 alkyl) and at least one chain forming compound (III) by polycondensation and/or polyaddition; (II) having been first reacted with (I) to open the maleic anhydride cycles, with formation of maleamic acid functions (f) which have then been at least partially re-closed by heat to produce N-substituted maleimids by the groups functionalised by F; the chain having been formed by polycondensation and/or polyaddition of the N-substituted maleimid bearing function F of compound(s) (III), of non aromatised products bearing a function F or not formed at the same time as said N-substituted maleimids, and of the maleic anhydride(s) (I) which could have been in excess after being opened by the compound(s) (II); the functionalities and proportions of (II) and (III) having been selected so as to preclude a gelation of the reaction medium. In (f), (I), and (f'), R<1>, R<2> = H, C11-C12 alkyl or halogen.
Patent FR-2768432-B1 (FR)
Inventor: FUERTES PATRICK
IPC: C08B30/12
Filed: 1997-09-12
Granted: 2001-04-06
Abstract: Transforming a starchy material comprises heating it at 60 - 100 degrees C for 5 - 30 minutes, in a dry phase with a chemical agent, to bring about hydrolysis. Starchy material is transformed by a continuous process of chemical fluidification in a dry phase, (i.e. less than 25% humidity, preferably 8 - 22% humidity), using a chemical agent having a hydrolyzing action, the temperature being 60 - 100 degrees C and the period of action being 5 - 30 minutes. The starchy material used may be any of the following: raw starch, flours, products resulting from the etherification, esterification, sulfonation, oxidation, cationization, hydroxy alkylation, and/or acetylation of these starches and flours, and their mixtures. The chemical agents used may be mineral or organic acids or (per)oxidizing agents, in liquid, solid, or gaseous form. The use of 0.01 - 0.4% hydrochloric or sulfuric acids, calculated on dry weight of starchy material, is especially preferred. During or after this process the product may be transformed by chemical modification, such as etherification, esterification, sulfonation, cationization, hydroxy alkylation or acetylation. Independent claims are also included for cationic starchy material having a water fluidity of at least 65, preferably 70 - 79, a nitrogen content of 0.3 - 0.5%, preferably 0.3 - 0.48% expressed in relation to the weight of dry cationic starchy material.
Patent FR-2794490-B1 (FR)
Inventor: BERTHE PASCAL
IPC: E05F15/00
Filed: 1999-06-02
Granted: 2001-08-03
Abstract: The anti-pinch protector consists of at least one extrusion (3) of a rigid or semi-rigid plastic or rubber with a flexible lip (3a) on the vertical edge (1b) of a sliding door (1) and/or on the adjacent part (4) of the bodywork to prevent or limit the pinching of a foreign body such as a finger. The extrusion is attached to the door edge with adhesive and is designed to cover any gap between the door edge and bodywork when the door is fully closed.
Patent FR-2782454-B1 (FR)
Inventor: DE BRUIJN KAREL
IPC: A61K31/404
Filed: 1999-08-20
Granted: 2005-12-02
Abstract: The present invention relates to a pharmaceutical composition, in particular to a composition for administering active agents which are poorly soluble in aqueous media, and/or which are acid sensitive.
Patent HU-227753-B1 (HU)
Title: Method for chromatographically purifying insulins
Inventor: SIEVERS WERNER
IPC: B01D15/08
Filed: 1999-08-11
Abstract: The present invention relates to an improved procedure for the chromatographic purification of insulins wherein a pressure-stable organic polymeric chromatography material is used as a stationary phase, and the mobile phase contains at least one water-miscible organic solvent and at least one buffer substance and the pH is from about 7 to about 11.
Patent HU-223652-B1 (HU)
Title: Method for producing an insulating material
Inventor: KESTING PETER
IPC: B23K26/352
Filed: 2000-08-16
Abstract: The invention relates to a method for producing an insulating material, preferably a mineral fibre product, especially in the form of webs or boards. After being moistened with binders, the mineral fibres are placed in webs on a conveyor system. The invention is designed to create a process whereby marking and/or division of an insulating webs is carried out in a simpler and economically more affordable manner, whereby in view of their contours, complex markings and cuts can be carried out. To that effect, at least one laser beam is impinged on the insulating sheets so that the outer surfaces of the sheets are marked.