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Patent FR-2912653-A1 (FR)
Title: Use of laudanosine or its analogs separately or in combination with an agent used in cosmetics to e.g. prepare topical cosmetic composition, and eliminate and/or reduce or treat clinical signs of skin aging e.g. wrinkles or lines
Inventor: LINTNER KARL
IPC: A61K8/97
Filed: 2007-02-21
Abstract: Use of laudanosine (I) or its analogs or a plant extract (II) separately or in combination with at least other agent used in cosmetics for the preparation of a topical cosmetic composition. ACTIVITY : Dermatological; Respiratory-Gen; Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : Muscarinic receptor ligand; Nicotinic receptor ligand; Gamma amino butyric acid A receptor ligand; Gamma amino butyric acid B receptor ligand.
Patent FR-2913585-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire brassant et chauffant a chauffage regule
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J43/046
Filed: 2007-03-13
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire comprenant une cuve de cuisson (5), un élément chauffant électrique (10), des moyens (6,7,8) de brassage actionnés par un moteur électrique (8), des moyens (15) de commande et d'alimentation de l'élément chauffant électrique (10) et du moteur électrique (8), les moyens de commande (15) étant adaptés pour assurer le fonctionnement de l'appareil électrique (8) selon un cycle de cuisson comprenant au moins une première phase de cuisson pendant laquelle le moteur électrique (8) fonctionne, l'élément chauffant (10) délivre une puissance moyenne au moins égale à 200 W par litre de contenance de la cuve de cuisson et la température est mesurée pour déterminer, en fonction d'une température de consigne cuisson, la fin de la première phase de cuisson, une deuxième phase de cuisson dont la durée est déterminée en fonction de la durée choisie et pendant laquelle le moteur électrique (8) fonctionne et la puissance moyenne délivrée par l'élément chauffant (10) est inférieure à 200W par litre de contenance de la cuve de cuisson et de préférence inférieure à 160W par litre de contenance de la cuve de cuisson.
Patent FR-2921248-A1 (FR)
Inventor: BELLIARD KARL
IPC: A61B17/70
Filed: 2007-09-25
Abstract: The invention relates to an intervertebral implant comprising: a spacer (12); a braid (14) for fixing said spacer between the spinous processes of two adjacent vertebrae; and a clamping device for clamping said braid. The clamping device comprises: a fixed part (28) constituted by a portion of said spacer (12) and defining at least one first clamping surface for clamping said braid; a mobile assembly (28) movable relative to said spacer (12) and defining at least one second clamping surface for clamping said braid; and displacement means for moving said moving assembly (30) relative to said fixed part (28) to displace said mobile assembly between a first position in which said first and second clamping surfaces face each other but are apart to define a free passage for a portion of the braid (14), and a second position in which said first and second clamping surfaces are moved towards each other to clamp said portion of braid (14).
Patent FR-2922351-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement de cartographies incore mixtes et application au calibrage de l'instrumentation fixe
Inventor: RIO GERARD
IPC: G21C17/10
Filed: 2007-10-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'établissement de cartographies dites INCORE mixtes. Elle a essentiellement pour objectif de compenser une perte de densité d'une instrumentation de référence, dite instrumentation RIC - ou système RIC- lorsqu'un nombre significatif d'emplacements initialement utilisés par les capteurs du système RIC sont occupés par des cannes fixes de type collectrons. Un intérêt physique évident réside dans l'augmentation de la densité de mesure, et donc du degré de confiance associé aux résultats d'exploitation déduits du traitement de ces mesures. Une application du procédé selon l'invention réside dans un procédé de calibrage de détecteurs de type collectrons disposés dans le coeur d'un réacteur nucléaire.
Patent FR-2922951-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine e.g. spark ignition engine, for motor vehicle, has introducing unit introducing fluid between pistons to separate pistons by control chamber, and transmission mechanism with rod articulated on one of pistons
Inventor: DUMAND CLEMENT
IPC: F02D15/00
Filed: 2007-10-24
Abstract: The engine (1) has a cylinder axially defined by a cylinder head (7), and a piston (3) guided in the cylinder in an axial sliding manner. Another piston (4) is slidably guided, and is arranged between the piston (3) and the cylinder head. An introducing unit introduces incompressible fluid i.e. lubricating oil, between the pistons to separate the pistons by a variable volume control chamber (22) in a controlled manner. A transmission mechanism has a connecting rod (6) that is articulated on the piston (3). The connecting rod is connected to a crankshaft.
Patent FR-2922818-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: ROBIN JEAN FRANCOIS
IPC: B60H1/22
Filed: 2007-10-30
Abstract: Ce système de chauffage (10) comprend une ligne d'échappement (12) dans laquelle débouchent des moyens d'injection d'air (14) et des moyens d'allumage (16), la ligne d'échappement (12) comportant un échangeur de récupération thermique à l'échappement (18) adapté pour mettre la ligne d'échappement (12) en relation d'échange thermique avec un fluide servant au chauffage de l'habitacle.Il comprend des moyens d'injection de carburant (26) reliés aux moyens d'allumage (16) ainsi que des moyens pour commander électriquement le fonctionnement des moyens d'injection d'air (14) et des moyens d'injection de carburant (26) de sorte que le système (10) est adapté pour chauffer l'habitacle lorsque le moteur du véhicule est à l'arrêt.
Patent FR-2924729-A1 (FR)
Title: Support structure for e.g. monocrystalline photovoltaic solar panel on industrial building roof, has support rails mounted perpendicularly on industrial sections on which solar panels and accessories of panels are fixed
Inventor: LHUILLIER FABIEN
IPC: E04D13/18
Filed: 2007-12-11
Abstract: The structure has metallic adaptation sections constituted by symmetrical parts (2A, 2B) with lower parts, whose shapes are complementary to that of upper parts of industrial metallic sections of a frame of a roof for encasing the symmetrical parts on the upper parts. Module support rails (10) are mounted perpendicularly on the industrial sections on which solar panels (20) and accessories of the panels are fixed, where the rails are made of aluminum. A lateral sealing joint made of a synthetic material is glued on a flank of each panel by a self-adhesive strip.
Patent FR-2927862-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'une lampe de projecteur automobile et projecteur mettant en oeuvre ce procede
Inventor: LE BARS JEAN FRANCOIS
IPC: B60Q1/04
Filed: 2008-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alimentation d'une lampe de projecteur automobile bi-mode apte à fournir alternativement un éclairage en mode route et un éclairage en mode code, dans lequel la lampe est alimentée électriquement avec une première tension lorsqu'elle est en mode route et avec une seconde tension lorsqu'elle est en mode code, la seconde tension étant inférieure à la première tension.Elle concerne également un projecteur d'éclairage pour véhicule automobile, comportant :- une lampe générant un faisceau lumineux,- un cache amovible, et- des moyens d'alimentation en tension de la lampe, aptes à générer alternativement une première tension lorsque le projecteur est en mode route et une seconde tension, inférieure à la première tension, lorsque le projecteur est en mode code.
Patent FR-2930774-A1 (FR)
Title: Composes de type ether-amide, procede de preparation et utilisation
Inventor: GUGLIERI MASSIMO
IPC: A01N25/02
Filed: 2008-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés, de type éther amide. Elle a également pour objet un procédé pour la préparation de tels composés. Elle a également pour objet des utilisations de tels composés, notamment comme solvants, par exemple dans des formulations phytosanitaires.
Patent FR-2934874-A1 (FR)
Title: Diagnostic de la defaiilance d'un dispositif de post traitement de vehicule automobile.
Inventor: THOUVENEL NICOLAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2008-08-07
Abstract: Procédé de diagnostic de la défaillance d'un dispositif de post-traitement (5) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - mesure d'une première série de valeurs de température en sortie du dispositif de post-traitement; - estimation d'une seconde série de valeurs de température de sortie du dispositif de post-traitement pour les mêmes conditions de fonctionnement du véhicule automobile ; - comparaison des deux séries de valeur de température et si leur différence est supérieure à un seuil prédéfini, détection de la défaillance du dispositif de post-traitement.
Patent FR-2935175-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de determiner la position relative entre deux organes dont l'un au moins est mobile, et machines et appareils en faisant application
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01G3/02
Filed: 2008-08-22
Abstract: Dispositif de détermination de la position relative entre deux pièces coopérantes dont l'une au moins est mobile suivant un mouvement linéaire ou angulaire, applicable aux outils électroportatifs, en particulier aux sécateurs électriques comportant au moins un organe actif mobile (2) monté à l'extrémité antérieure d'un corps (1) conformé pour servir de poignée et à l'intérieur duquel est logé un moto-réducteur électrique (5) dont la sortie est reliée audit organe actif mobile (2) par l'intermédiaire d'un système de transmission comportant une pièce mobile d'entraînement ou actionneur (8), ces sécateurs électriques comprenant encore une gâchette pivotante (6) et une carte électronique de commande activée par cette dernière, caractérisé en ce qu'un capteur magnéto résistif (16) est monté fixement sur un élément (1a) du corps (1), et l'extrémité libre de la gâchette (6) est munie d'un aimant à lignes de champ magnétique orientées (15), qui peut être déplacé en regard dudit capteur magnéto résistif, par le pivotement de ladite gâchette.
Patent FR-2929812-A1 (FR)
Title: Wine bottle storing shelf for wine bottle storing cabinet, has concave upper face equipped with locally projecting damping elements that are constituted by material that is flexible than material of elongated body
Inventor: SIMOND PHILIPPE
IPC: A47B73/00
Filed: 2008-04-15
Abstract: The shelf (1) has a support part supporting wine bottle (2) horizontally. A rigid elongated body (32) is mounted on horizontal cross-slides (14-17), where the body has a concave upper face (32A) equipped with locally projecting damping elements (34-1-34-5) that are constituted by a material that is flexible than material of the elongated body, where the bottle is supported on the elements. The elements are made of a rubber, elastomer, cellular plastic material, fiber or textile fiber, and the body is made of a polypropylene, acrylonitrile butadiene styrene, wood or metal.
Patent FR-2932104-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de dechets et de production de methane
Inventor: CACHO JESUS
IPC: C02F11/04
Filed: 2008-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de déchets et de production de méthane, dans lequel on remplit une enceinte avec des déchets, dans laquelle ils subissent une dégradation anaérobie. Selon l'invention, le procédé est essentiellement caractérisé en ce qu'une grande enceinte et une petite enceinte sont remplies respectivement de déchets faiblement organiques et de déchets fortement organiques, et en ce qu'une fraction liquide générée par la dégradation des déchets dans la grande enceinte est introduite dans la petite enceinte. L'invention concerne aussi une installation adaptée à la mise en oeuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-2935234-A1 (FR)
Title: Accessoire de vetement de type badge amovible
Inventor: MORERE YANNICK
IPC: A44C3/00
Filed: 2008-08-26
Abstract: La présente invention concerne un accessoire de vêtement de type badge (1), constitué d'au moins une partie support (2) apposée sur ledit vêtement et rendue solidaire d'au moins une partie amovible (3) au travers de moyens de fixation, caractérisé par le fait que lesdits moyens de fixation comprennent des moyens d'emboîtement de ladite partie support (2) avec ladite partie amovible (3) par déformation de l'une ou l'autre desdites parties (2 ou 3).
Patent FR-2935266-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful e.g. for conditioning keratin materials, comprises, in a medium, one or more ionic liquid including in their structure at least one mono or disaccharide unit comprising at least one cationic group
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-08-27
Abstract: Cosmetic composition (A) comprises, in a medium, one or more chiral ionic liquid including in their structure at least one mono or disaccharide unit comprising at least one cationic group. An independent claim is included for method for cosmetic treatment of keratin materials, preferably hair, comprising applying (A) on keratin materials at 10-80[deg] C and optionally rinsing after an exposure time of 15 seconds to 30 minutes.
Patent FR-2939369-A1 (FR)
Title: Slide i.e. bent and curved slide, for mobile side window on door of motor vehicle, has rigid reinforcement part defining glide for receiving side window, and flexible reinforcement part defining glide and adapted to be fixed on door frame
Inventor: BIDEAULT EMMANUEL
IPC: B60J10/04
Filed: 2008-12-09
Abstract: The slide (1) has a reinforcement formed of a U-shaped rigid reinforcement part (4) and a flexible reinforcement part (5) that are placed side by side and separated from each other by a small space (e). The rigid reinforcement part defines a glide (4a) for receiving a side window. The flexible reinforcement part defines a glide (5a) and adapted to be fixed on a door frame. The flexible reinforcement part is obtained by forming a metal sheet i.e. steel sheet, coated with a flexible coating material e.g. thermoplastic material such as rubber. An independent claim is also included for a method for fabricating a slide of a window.
Patent FR-2940660-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de vehicules leger et lourd le long d'une voie de circulation
Inventor: LEBRIS PASCAL
IPC: E01F15/04
Filed: 2008-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1 ) de retenue de véhicules léger et lourd le long d'une voie de circulation, le dispositif comportant une barrière de sécurité (2) à lisses (7) et un moyen de retenue (3) haut rapporté, la barrière de sécurité comportant des poteaux (5) et des écarteurs (6), les lisses étant fixées sur les écarteurs, le moyen de retenue haut comportant des tiges (8) sur lesquelles sont accrochés par des moyens de fixation (10) des éléments de retenue (9) longitudinaux, les tiges étant introduites dans les poteaux et pouvant y coulisser. Selon l'invention, les éléments de retenue longitudinaux sont fixés rigidement sur les tiges de telle manière qu'en cas de choc avec un véhicule, les tiges restent solidaires des éléments de retenue et la tige est un profilé métallique en C droit dont la résistance est telle qu'en cas de choc avec un véhicule, la tige puisse plier sous l'action, d'une part, vers le bas de la tige, du pliage du poteau de la barrière de sécurité et, d'autre part, vers le haut de la tige, de l'effet de tirage longitudinal des éléments de retenue longitudinaux, ledit pliage de la tige et ladite fixation de la tige permettant que la déformation finale avant-arrière du dispositif de retenue corresponde sensiblement au pliage du poteau de la barrière de sécurité.
Patent FR-2951700-A1 (FR)
Inventor: MANFREDOTTI THOMAS
IPC: B64C27/00
Filed: 2009-10-28
Abstract: The mechanism has a filtering unit including a weighted lever arm (5) hinged at its opposite anchoring end on bearings (22, 23) that are associated with first structure (1) i.e. floor, and a second structure, respectively. The lever arm is arranged as a one-piece fork comprising a set of branches (19, 20) that is interconnected by a crossbar (21). The set of branches is hinged to the bearings around corresponding spaced-apart parallel pivot axes. The fork carries a torsion shaft (24) that extends between the branches at their corresponding free ends. An independent claim is also included for a seat comprising a post.
Patent FR-2952788-A1 (FR)
Title: Fishing lure for capturing e.g. carnivorous fish in lake using boat by fishermen, has connection unit connecting front end of plate to hook, where lure is made of silicone or silicone based plastic material
Inventor: CARILLO JEAN MARC
IPC: A01K85/00
Filed: 2009-11-24
Abstract: The lure has a flexible plate (1) made of shapeless memory, elastic and hydrophobic plastic material. A contour (1a) of the plate comprises a flattened ellipsoid shape reproducing an outline of a fish. A constant thickness of the flexible plate is formed from one of ends to the other end of the plate. The flexible plate comprises a hole (2) provided at the proximity of a front end of the plate for passage of a rod or pole of a fishhook. A connection unit i.e. removable elastic ring (3), connects the front end to the hook, where the lure is made of silicone or silicone based plastic material.
Patent FR-2942297-A1 (FR)
Title: Heating device for use on mural wall as e.g. heating ceiling of room, has pipe enclosing pieces while carrying out half-turn around pieces, and pipe supported on pieces, so as to rotate pieces that are made of plastic
Inventor: DREVET JEAN CLAUDE
IPC: F24D3/12
Filed: 2009-02-16
Abstract: The device has grooves traversing a heat conducting diffusion plate along an expansion axis parallel to length of the diffusion plate. End pieces (42) are mounted at ends (43, 50) of current plates (41). One of the pieces has guides (44) arranged opposite to corresponding grooves, and is installed at an end of the diffusion plate. A pipe encloses the pieces by leaving from a groove part (45) and returning into another groove part (46) while carrying out half-turn around the pieces. The pipe is supported on the pieces so as to rotate the pieces that are made of plastic. An independent claim is also included for a method for installing a heating device.
Patent FR-2929293-A1 (FR)
Title: Alliage a base de ni pour rotor de turbine a vapeur et rotor de turbine a vapeur le comprenant
Inventor: KUBO TAKAHIRO
IPC: C22C19/05
Filed: 2009-03-30
Abstract: L'invention concerne un alliage à base de Ni pour rotor de turbine à vapeur qui contient en pourcent en masse : C : 0,05 à 0,15, Cr : 22 à 28, Co : 10 à 22, Mo : 8 à 12, Al : 0,8 à moins de 1,5, Ti : 0,1 à 0,6, B : 0,001 à 0,006, Re : 0,1 à 2,5, et le complément constitué par Ni et des impuretés inévitables, ainsi qu'un rotor de turbine à vapeur constitué au moins en partie par l'alliage à base de Ni ci-dessus.
Patent FR-2951147-A1 (FR)
Title: Support for use as side table at working station to install e.g. multi-position parts of turbo machines, has rectangular base plate positioning and maintaining each multi-position part according to stable position
Inventor: CASENAVE ROBERT
IPC: B23P15/02
Filed: 2009-10-09
Abstract: The support (10) has a rectangular base plate (12) for receiving multi-position parts and provided with complex configuration portions, where a reception face (15) i.e. base face, of the rectangular base plate is equipped with goads (14, 16). The rectangular base plate positions and maintains each multi-position part according to a stable position in which the goads at a level of the support located above the reception face. The goads are made of elastomer selected from polyurethanes, polyamides, styrenic, silicones and acrylonitrile-butadiene-styrene plastic, and have conical form.
Patent FR-2953266-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un dispositif d'irreversibilite d'actionneur de plan horizontal reglable, systeme et aeronef correspondants
Inventor: TALLOT CEDRIC
IPC: B64C13/28
Filed: 2009-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de surveillance d'un actionneur (10) équipé d'un dispositif d'irréversibilité (16) ou no-back brake, et en particulier d'un actionneur de plan horizontal réglable (2) prévu dans les aéronefs (1). Le procédé comprend les étapes consistant à: - déterminer (42) une valeur (W) représentative du travail mécanique produit par ledit actionneur (10); - comparer (52) ladite valeur déterminée avec des plages de valeurs de sorte à détecter un dysfonctionnement dudit dispositif d'irréversibilité (16). Dans le cas d'un actionneur de type vis/écrou (12, 15) et d'un moteur hydraulique (14), ladite valeur (W) représentative du travail mécanique est déterminée à partir d'une vitesse algébrique (Vm) du moteur (14) et d'un différentiel algébrique de pression hydraulique (δP) aux bornes dudit moteur. Une valeur (W) négative correspondant à un travail mécanique négatif identifie alors une défaillance du dispositif d'irréversibilité.
Patent FR-2967975-A1 (FR)
Title: Fond de recipient petaloide combine
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-11-25
Abstract: Récipient (1) en matière plastique comprenant un corps (2) et un fond (3) pétaloïde prolongeant le corps (2), le fond (3) comprenant une paroi (4) de fond de forme générale convexe vers l'extérieur, dont saillent des pieds (5) formés par des excroissances séparés deux à deux par des portions de la paroi de fond formant des vallées (13) en creux qui s'étendent radialement à partir d'une zone (6) centrale du fond jusqu'à une périphérie (7) du fond, récipient dans lequel chaque vallée (13) va en s'élargissant de la zone (6) centrale vers la périphérie (7) et présente une portion (15) concave localisée à proximité de la périphérie (7).
Patent FR-2959639-A1 (FR)
Title: Installation for breeding animal i.e. pig, in building, has ditch equipped with bottom part that is provided with sufficient slope in longitudinal direction to remove urine longitudinally under effect of gravity
Inventor: LE GUILLOUX PIERRE
IPC: A01K1/00
Filed: 2010-05-05
Abstract: The installation has a ditch (1) equipped with a bottom part (10) for collection and recovery of dejections of an animal and arranged at a bottom part of an openwork floor (2). Two surfaces (110, 111) of the bottom part of the ditch receive a liquid part of the dejections flowing out by gravity in a connection zone (112) of the surfaces. The connection zone is capped with a deflector (3) to isolate the deflector from fall of the dejections. The bottom part comprises a sufficient slope in a longitudinal direction to remove urine longitudinally under an effect of gravity. An independent claim is also included for a ditch bottom manufacturing method.
Patent FR-2960047-A1 (FR)
Title: Device for sealing roof wall formed with set of photovoltaic panels, has rings covering edges of longitudinal and transverse sides respectively opposite to first panel and second panel that are juxtaposed to third panel
Inventor: BOURGEOIS DAVID
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-05-14
Abstract: The device has parallel longitudinal rails (5a, 5b) supporting juxtaposed solar panels (2a-2c). Sealing rings (23, 24) e.g. bi-hardness rings, are respectively extended on longitudinal sides (9, 10) and transverse sides (20, 21) of a frame (7a). The frame surrounds a filler plate (6) i.e. photovoltaic plate, of the first panel. Profiled sections of the frame are made of thermally-insulating material. The rings respectively cover edges of one of the longitudinal sides and one of the transverse sides respectively opposite to the second and third panels that are juxtaposed to the first panel.