baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087982-B1 (FR)
Title: Procede et circuit de multiplexage temporel d'acces concurrents a une ressource informatique
Inventor: HEBBACHE FAROUK
IPC: H04L5/22
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé mis en œuvre par ordinateur d'arbitrage entre des programmes informatiques cherchant à accéder concurremment à une ressource partagée en émettant chacun une requête d'accès. Le procédé réalise un accès multiple à répartition dans le temps selon lequel le temps est divisé en créneaux temporels chacun alloué à un programme critique pour un accès à la ressource partagée, chaque créneau temporel comprenant une pluralité d'unités de temps.     Le procédé exploite une marge de traitement associée à chaque programme critique pour retarder une échéance de traitement d'une requête d'accès émise par le programme critique.     Le procédé comprend, à chaque unité de temps, une étape de sélection d'une requête d'accès en attente et une étape de détermination d'une autorisation de traitement immédiat de la requête d'accès sélectionnée. Cette détermination comprend pour une unité de temps ne correspondant pas au début d'un créneau temporel, lorsque le programme critique auquel le prochain créneau temporel est alloué n'a pas émis la requête sélectionnée, l'autorisation du traitement immédiat de la requête sélectionnée si la marge de traitement du programme critique auquel le prochain créneau temporel est alloué est supérieure à un seuil.
Patent FR-3090215-B1 (FR)
Title: Pile à combustible à structure périphérique
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: H01M8/249
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: Une pile à combustible (1) comprenant une pluralité d’empilements (10) de cellules électrochimiques, les empilements (10) étant associés en série les uns avec les autres de manière à former une structure périphérique. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090169-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’une image pour système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile et système mettant en œuvre ce procédé
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: G06T5/00
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’affichage pour système d’aide à la conduite (10) dans un véhicule, le procédé comportant les étapes suivantes : - acquérir, au moyen d’au moins une caméra (12), des images présentant une première résolution ; - effectuer, au moyen d’un processeur graphique (120) intégré à la caméra (12), un premier traitement incluant une première correction (C’1) réalisée sur une zone centrale de l’image, et une deuxième correction (C’2) réalisée sur deux zones latérales situées de part et d’autre de la zone centrale ; - réduire la résolution de l’image ainsi traitée ; - transmettre l’image à un calculateur graphique (16) par l’intermédiaire d’une liaison vidéo (14) ; - effectuer un deuxième traitement de l’image par le calculateur graphique (16) afin de rendre l’image compatible avec un type de vue devant être affiché ; - afficher l’image sur un écran d’affichage (18). Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3077111-B1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage de stationnement pour systeme d'entrainement
Inventor: KANNO SATORU
IPC: F16H63/34
Filed: 2019-01-22
Granted: 2022-06-24
Abstract: Le mécanisme de verrouillage de stationnement pour un système d'entraînement (1) comprend, dans des chambres internes d’un carter (2) :- un premier organe de retenue (41) disposé dans deux chambres internes (24, 25) de profondeur différente, devant un bloqueur de stationnement dans le sens de la profondeur du carter, ce premier organe supportant un arbre (33) de bloqueur de stationnement (32) et un élément de support (36),- un deuxième organe de retenue (42) agencé à l'intérieur d’une des chambres (25) et situé à l'arrière du bloqueur de stationnement (32) dans le sens de la profondeur du carter. Le carter (2) présente un bossage (51) saillant depuis une paroi (5) de fond du carter, en se projetant dans l’autre des chambre interne (24) sur un côté relativement au deuxième organe (42), ce bossage supportant l’arbre (33). La chambre interne (25) est plus profonde que la chambre interne (24).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3077918-B1 (FR)
Title: Pastille de combustible nucléaire ayant une conductivité thermique amelioree et procédé de fabrication de celle ci
Inventor: KIM DONG SEOK
IPC: G21C3/60
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: PASTILLE DE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE AYANT UNE CONDUCTIVITÉ THERMIQUE AMÉLIORÉE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CELLE-CI On divulgue une pastille de combustible nucléaire ayant une conductivité thermique améliorée et le procédé de fabrication de celle-ci, le procédé incluant (a) une étape de fabrication d’un mélange incluant une poudre d’oxyde de combustible nucléaire et une poudre métallique en forme de plaque thermiquement conductrice ; et (b) une étape de moulage puis de traitement thermique de la poudre métallique en forme de plaque thermiquement conductrice pour qu’elle ait une orientation dans une direction horizontale dans le mélange, formant ainsi une pastille.
Patent FR-3094302-B1 (FR)
Title: Dispositif de traversée étanche d'une gaine de câble au travers d’une ouverture d’un tablier de véhicule automobile
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: B60R16/02
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif de traversée étanche d'une gaine de câble au travers d’une ouverture d’un tablier de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de traversée étanche d’une gaine de câble au travers d’une ouverture d’un tablier de véhicule automobile, comportant une pièce de traversée (10) prévue pour être montée de façon étanche sur ladite ouverture et comprenant un corps principal en matériau élastomère (11) comprenant un perçage traversant (18), ainsi qu’un insert allongé rigide (30) surmoulé sur ladite gaine (2) et configuré pour pouvoir être introduit à force au travers dudit perçage (18) jusqu’à une configuration montée étanche, ledit insert (30) comprenant en outre un harpon de retenue (34) agencé à son extrémité aval et comprenant une tête munie d’une pluralité de dents aptes à coopérer par encliquetage, lors de l’introduction dudit insert (30) au travers dudit perçage (18), avec une nervure annulaire (21) saillant radialement à l’intérieur de ce perçage (18).     Figure 2
Patent FR-3092572-B1 (FR)
Title: Procédé de séquencement de charges dans un système de distribution automatisé, avec réduction d’un désordre lors d’une collecte de charges sur un collecteur.
Inventor: COLLIN JEAN-MICHEL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-11-18
Abstract: Procédé de séquencement de charges dans un système automatisé de distribution de charges comprenant : k sources , avec k≥2 ; au moins une destination ; k dispositifs tampons sources, de type FIFO, recevant chacun des charges provenant d’une des k sources ; un collecteur collectant les charges sortant des k dispositifs tampons sources et les transportant vers la au moins une destination, le collecteur comprenant k nœuds successifs configurés chacun pour collecter les charges sortant d’un des k dispositifs tampons sources ; et un système de pilotage configuré pour traiter des commandes, chaque commande listant des charges pour une destination donnée et associées chacune à un numéro d’ordre de destination. Le système de pilotage effectue les étapes suivantes : construction (31) d’une liste de collecte contenant n charges à collecter et réduisant un désordre des n charges par rapport à un ordre croissant des numéros d’ordre de destination, les n charges étant contenues dans les dispositifs tampons sources,   , avec p(i) un nombre de charges à collecter dans le ième dispositif tampon source ; et commande (32) du collecteur et des dispositifs tampons sources pour une collecte de charges sur le collecteur conforme à la liste de collecte.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3096828-B1 (FR)
Title: Cable de communication sans halogenes
Inventor: MIKUS PIERRE-YVES
IPC: H01B7/42
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-06-24
Abstract: CABLE DE COMMUNICATION SANS HALOGENES La présente invention concerne un câble de communication comprenant une couche de matière isolante diélectrique à base de copolymère siloxane haute température expansé et / ou alvéolaire et / ou sous forme de mousse. Elle concerne en outre l’utilisation d’un copolymère siloxane haute température expansé et / ou alvéolaire et / ou sous forme de mousse en tant que matériau isolant diélectrique de câble de communication.
Patent FR-3097395-B1 (FR)
Title: Système de mur-miroir multimédia pour salle d’exercice physique
Inventor: AMOROS MATHILDE
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-06-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention présente un système de mur-miroir multimédia pour salle d’exercice physique comprenant au moins un poste individuel constitué par un miroir sans tain ou une vitre revêtue par un film semi-réfléchissant, et, pour chacun desdits postes individuels d’au moins un écran ; et au moins une caméra disposée sur la face arrière de ladite vitre; ledit mur-miroir étant associé à un calculateur comportant une mémoire pour l’enregistrement de séquences d’images animées d’exercices ainsi que des moyens de communication avec des capteurs connectés équipant chacun des utilisateurs, et/ou les postes individuels, et/ou les stations d’entrainement individuel, et/ou les équipements connectés.  Figure : 2
Patent FR-3098914-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’humidite dans un circuit integre et circuit integre associe
Inventor: VIDAL-DHO MATTHIAS
IPC: G01R31/08
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-09-24
Abstract: Une détection d’humidité éventuelle dans un circuit intégré (CI) est effectuée de façon autonome par le circuit intégré lui-même. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100386-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de fonctionnement de batterie
Inventor: GAILHARD THIERRY
IPC: H01M10/44
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-02-18
Abstract: Procédé de gestion de fonctionnement de batterie pour une charge et/ou une décharge d’une batterie (B) comprenant des étapes suivantes : (E1) collecte par le microcontrôleur (C) d’une pluralité de signaux de sortie (SS1-SS7) du convertisseur analogique-numérique (ADC), chaque signal de sortie (SS1-SS7) donnant une valeur représentative (VR1-VR7) d’un potentiel (U1-U7) de l’entrée (EN1-EN7) correspondante du convertisseur analogique-numérique (ADC) ; (E2) pour chaque signal de sortie (SS1-SS7), lecture de paramètres de calibration (PC1-PC7) dans la mémoire (M) de l’unité de contrôle (UC) ;(E3) obtention, à partir de chaque valeur représentative (VR1-VR7), d’une valeur représentative corrigée (VR1corr-VR7corr) par correction de la valeur représentative (VR1) collectée en prenant en compte les paramètres de calibration (PC1-PC7) correspondants, la valeur représentative corrigée (VR1cor-VR7corr) correspondant à une valeur calculée d’un potentiel (V1a-V6b) de la borne (B1a-B6b) correspondante de la cellule (B1-B6) ; (E4) détermination, pour chaque cellule (B1-B6), d’une valeur de tension calculée (UR1-UR6) aux bornes (B1a-B6b) de la cellule (B1-B6) correspondante, ladite détermination prenant en compte les valeurs représentatives corrigées (VR1corr-VR7corr) correspondant aux bornes (B1a-B6b) de ladite cellule (B1-B6) .  Figure 1
Patent FR-3086221-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage de siege
Inventor: SMITH JAMES S
IPC: B60N2/015
Filed: 2019-09-16
Granted: 2023-08-11
Abstract: Système de verrouillage de siège (10) pour verrouiller de manière sélective un siège de véhicule (12) pouvant pivoter dans une position rentrée et dans une position sortie. Le système de verrouillage de siège(10) comporte un verrou (110) et un cliquet de verrouillage pivotant (140) prévu pour venir en prise avec le verrou (110) de manière sélective.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102635-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un appel sortant émis par un terminal de communication et terminal mettant en œuvre ce procédé.
Inventor: BEARDOW PAUL
IPC: G10L15/22
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un procédé de traitement d’un appel sortant émis par un terminal de communication vers un terminal de communication destinataire, comporte la sélection (E30) d’un identifiant d’appel (IDx) parmi les identifiants d’appel (ID1, ID2, … IDn) d’un ensemble associé au terminal de communication, pour l’émission (E40) de l’appel sortant. La sélection (E30) est mise en œuvre par le terminal de communication de manière autonome, lorsque le terminal de communication détecte (E10) que l’appel sortant est initié par un dispositif externe relié audit terminal de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103004-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose de carrelage mural à module de réglage
Inventor: LERNOULD LUC
IPC: E04F21/18
Filed: 2019-11-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de pose de carrelage mural à module de réglage.     L’invention concerne les dispositifs de pose de carrelage mural.     Le dispositif selon l’invention comprend les supports de règle (SR) et les règles (R) pour démarrer la pose de carrelage mural (C).     Chaque support de règle (SR) comporte son propre module (M) de réglage en hauteur combinant un mode de réglage rapide et un mode de réglage fin.     De plus l’interface (I) du support de règle (SR) à la règle (R) est pivotante suivant un axe (X) parallèle au sol Il présente l’avantage de s’adapter à une règle (R) qui serait réalisée par un profilé métallique standard (PF), notamment un profilé de pose de plaques de plâtre (F47).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3104357-B1 (FR)
Title: Renouvellement de clés à usage unique
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: Renouvellement de clés à usage unique Procédé pour sécuriser la communication au sein d’un système comportant au moins un serveur et au moins deux appareils pouvant communiquer avec le serveur et entre eux, dans lequel une paire d’appareils communiquant ensemble et ayant au moins une clé de cryptage à usage unique en commun pour sécuriser la communication entre les deux, dispose d’au moins une autre clé de cryptage à usage unique en commun fournie par le serveur après la connexion d’un seul des deux appareils audit serveur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106184-B1 (FR)
Title: Dispositif de depose d’un film de graisse sur une surface de contact d’un arbre
Inventor: CONCORDET GILBERT
IPC: F16N11/02
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif de dépose d’un film de graisse sur une surface de contact d’un arbre (42) disposé suivant un axe principal (A), cette surface présentant une section constante, ce dispositif comportant une bague de guidage (14) comprenant un alésage intérieur de guidage sur l’arbre (42), et comportant une collerette (8) décalée axialement de la bague de guidage (14), comprenant un perçage axial présentant un contour correspondant à la section de la surface de contact de l’arbre (42) à laquelle s’ajoute l’épaisseur du film de graisse.  Figure 1
Patent FR-3108711-B1 (FR)
Title: Générateur comprenant une fonction de rectification et machine à absorption comprenant ledit générateur
Inventor: WIRTZ MATHILDE
IPC: F25B15/04
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-06-17
Abstract: Générateur comprenant une fonction de rectification et machine à absorption comprenant ledit générateur.  L’invention concerne un générateur (1) pour machine à absorption comprenant un bâti (100) définissant un volume intérieur comprenant une première zone (101) comprenant un désorbeur configuré pour recevoir une solution de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant et destiné à la production de vapeur de fluide frigorigène caractérisé en ce que le bâti (100) comprend une deuxième zone (102) agencée au-dessus de la première zone (101) comprenant un rectifieur adiabatique et destinée à l'élimination de trace de vapeur d'absorbant dans la vapeur de fluide frigorigène produite dans la première zone (101).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3110295-B1 (FR)
Title: Boitier de connexion d’appareil électrique, kit et procédé sur la base d’un tel boitier
Inventor: KHIMOUZI ALI
IPC: H02G3/18
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un boitier de connexion (2) d’appareil électrique (1 ; 1a) à un réseau électrique, comprenant au moins un corps de boitier (3) configuré pour recevoir une portion (5) d’au moins un appareil électrique (1), et au moins une capsule de connexion (4) de fond solidarisée ou solidarisable au corps (3), configuré pour recevoir en auto-emboitement des connecteurs (22) de la portion (5) d’appareil électrique (1) insérée dans le corps (3), la capsule de connexion (4) comprenant un jeu de bornes internes (21) positionnées pour l’auto-emboitement, caractérisé en ce que la capsule de connexion comprend en outre un premier jeu de bornes externes (23) prévues externes au boitier (2) pour la connexion au réseau électrique. .  L’invention concerne en outre un kit comprenant au moins un corps, au moins une capsule (4) correspondant ainsi qu’un procédé de connexion correspondant.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111489-B1 (FR)
Title: Motoreducteur et frein de parking de véhicule automobile mettant en œuvre un tel motoreducteur
Inventor: BAZIN ARNAUD
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-11-04
Abstract: Motoréducteur électrique comportant un moteur électrique sans balai comprenant un stator (2) et un rotor (4), ledit rotor (4) entourant le stator (2), le rotor (4) étant configuré pour tourner autour d’un axe longitudinal (X), des bobines (12) étant portées par le stator (2) et des pôles étant portés par les rotor (4), des moyens de connexion électrique destinés à alimenter le moteur en courant continu, des moyens d’alimentation séquentielle des bobines, un dispositif de réduction (DR) et un arbre de sortie (22) caractérisé en ce que le stator (2) comporte un passage traversant (14), en ce que le dispositif de réduction (DR)est logé au moins en partie dans le passage traversant (14) du stator (2) et en ce que l’arbre de sortie (22) fait saillie du stator (2).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3112036-B1 (FR)
Title: Dalle de chemin de câble adaptée à un profil galbé
Inventor: DELEMOTTE JEAN-MICHEL
IPC: H02G3/04
Filed: 2020-06-26
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dalle de chemin de câble adaptée à un profil galbé L’invention concerne une dalle de chemin de câble (10) comprenant un fond (12) de forme générale allongée suivant une direction d’allongement, bordé dans la direction d’allongement par deux bords (14), caractérisée en ce que le fond (12) comprend au moins une zone d’affaiblissement (20) s’étendant d’un bord (14) à l’autre sensiblement perpendiculairement à chacun des bords (14), la zone d’affaiblissement (20) étant formée par une pluralité d’orifices (22), lesdits orifices (22) permettant à la dalle de chemin de câble (10) d’être déformée pour former un coude.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111775-B1 (FR)
Title: Parfumage d’un corps par contact
Inventor: GALLAND LÉA
IPC: A61K8/02
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un article pour parfumer 1, par contact un corps ou pour parfumer par humage, dans son état avant usage, destiné et apte, une fois amené dans un état prêt à l’usage, à être mis en œuvre par un utilisateur, comprend une paroi arrière 2, une paroi avant 3 et un moyen périphérique 7 de liaison rigide entre elles, une partie de parfumage 5, amovible, en un matériau apte et destiné à être un support vecteur d’un parfum lorsque l’article 1 est dans l’état prêt à l’usage, un organe de manipulation 6 de la partie de parfumage 5, se trouvant en condition de possible manipulation lorsque l’article 1 est dans l’état prêt à l’usage, une découpe parfumage 10 avec liaison frangible entre la partie de parfumage 5 et la partie restante de l’article, caractérisé en ce que la découpe parfumage 10, fermée sur elle-même, est réalisée sur la paroi avant 3 et limite de part et d’autre la partie de parfumage 5 et une partie de pourtour 4 fixe située au moins au droit de la partie de liaison rigide 4 de la paroi avant 3, l’organe de manipulation6 est associé à la partie de parfumage 5 moyennant la présence entre eux d’une découpe manipulation 11 et d’une connexion avec rainage de rotation 12, la partie de pourtour 4, la partie de parfumage 5 et l’organe de manipulation 6 forment la paroi avant 3 en papier, alors que la partie de parfumage 5 est relativement rigide et que l’article 1 est autoporteur avec une configuration mince et étendue par rapport à la surface de référence plane ou voisine d’un plan.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1[Fig. 1]
Patent FR-3113740-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de particules bêta
Inventor: FERRAGUT ALAIN
IPC: G01T1/20
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de détection de particules bêta L’invention concerne un dispositif de détection d’au moins une particule bêta (90) dans un environnement présentant une fluence non nulle de particules gamma (80), ledit dispositif de détection (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend :- Une entrée (40) destinée à recevoir la particule bêta (90) ;- Un premier photomultiplicateur (10) et un deuxième photomultiplicateur (20) configurés pour fonctionner en coïncidence l’un relativement à l’autre avec une fenêtre de coïncidence prédéterminée, le premier photomultiplicateur (10) et le deuxième photomultiplicateur (20) étant disposés en regard de l’entrée (40) ;- Un scintillateur (42) comprenant au moins une couche de scintillation (43) en matière plastique et au moins une couche de support (44), la couche de scintillation (43) en matière plastique présentant une dimension en épaisseur inférieure à 50µm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115176-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un signal analogique, systeme audio et porte sonorisee de vehicule associes
Inventor: POTRON ALEXIS
IPC: H04R3/00
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement (30a) d’un signal analogique d’entrée (Si), générant un signal analogique de sortie (So) conçu pour alimenter un haut-parleur (13), ledit dispositif comportant une ligne de traitement (Lt) comprenant :un module d’estimation (31) des déplacements attendus (Da) du haut-parleur (13) en fonction du signal analogique d’entrée (Si) ;un module de détermination (32) d’un signal de commande adaptatif (CmdA) à transmettre au haut-parleur (13) pour approcher au mieux les déplacements attendus (Da) tout en corrigeant les non-linéarités du haut-parleur (13);au moins une ligne de transmission (L1, L2) du signal analogique d’entrée (Si) délivrant au moins un signal de commande non adaptatif (Cmd1) ; etun sommateur (14) délivrant le signal analogique de sortie (So) en réalisant la somme du signal de commande adaptatif (CmdA) et de l’au moins un signal de commande non adaptatif (Cmd1).  Figure pour brevet : figure 2