baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109596-B1 (FR)
Title: Procédé de montage d’une tour d’étaiement provisoire
Inventor: LEE SONG KE
IPC: E04G11/48
Filed: 2020-04-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: La tour d’étaiement comporte plusieurs étages, avec un étage sommital (53), destiné à supporter provisoirement une plateforme (14) de travail et de circulation, servant de coffrage. On installe, à chaque étage inférieur en-dessous de l’étage sommital (53), une protection collective. Depuis le dernier étage destiné à être juste en-dessous de l’étage sommital (53), on monte le coffrage (14) de l’étage sommital (53) et une protection collective temporaire (15) de cet étage sommital (53) pour la mise en place du coffrage (14), la protection collective de l’étage sommital pouvant être installée par un seul opérateur.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095820-B1 (FR)
Title: Système de tronçonneuse, notamment pour des travaux sur une voie ferrée
Inventor: GASPARD OLIVIER
IPC: E01B31/04
Filed: 2020-05-12
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un système machine-outil, notamment pour des travaux sur une voie de chemin de fer, comprenant au moins une tronçonneuse de rails de voie ferrée, et un dispositif d'entrainement de la machine. La machine-outil (1) est équipée d'un moteur électrique alimenté en puissance par une batterie électrique avantageusement disposée dans un ensemble portable par l'opérateur de la machine et qui est reliée au moteur par un câble de déchargement de puissance.   L’invention est utilisable dans le domaine des voies de chemin de fer.  Figure pour l’abrégé :3A
Patent FR-3110293-B1 (FR)
Title: Antenne active incluant un cadre blindé
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H01Q7/04
Filed: 2020-05-18
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne une antenne active comportant un cadre blindé, par exemple une antenne pour les communications radio et/ou les mesures de champs électromagnétiques.  Une antenne active selon l’invention comporte : un premier élément (1), le premier élément comportant un tube du premier élément (11) et une ligne de transmission (12), le premier élément étant une partie d’un cadre blindé ; un deuxième élément (2), le deuxième élément étant un conducteur électrique, le deuxième élément étant une partie du cadre blindé ; une base (3) ; un dispositif linéaire à accès unique (4) ayant, à une fréquence, une résistance et une réactance, la résistance étant supérieure à une valeur absolue de la réactance ; un filtre passif linéaire ; un amplificateur ayant une entrée et une sortie, l’entrée de l’amplificateur étant couplée à une sortie du filtre passif linéaire ; et un accès de sortie, l’accès de sortie étant couplé à la sortie de l’amplificateur.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3110582-B1 (FR)
Title: Biomatériau comprenant au moins une matrice élastomère et un polysaccharide non sulfaté et ses utilisations.
Inventor: LUTOMSKI DIDIER
IPC: C08L75/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: « Biomatériau comprenant au moins une matrice élastomère et un polysaccharide non sulfaté et ses utilisations. »    La présente invention concerne un biomatériau comprenant au moins une matrice élastomère et un polysaccharide, et ses utilisations dans le renforcement, la reconstruction et/ou du comblement des défauts tissulaires, de préférence le renforcement, la reconstruction et/ou du comblement des défauts des tissus mous et/ou les tissus épithéliaux, de préférence la réparation de la peau et/ou des muqueuses.
Patent FR-3111733-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation, ensemble associé et véhicule comportant un tel ensemble
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H02M1/16
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif de commutation, ensemble associé et véhicule comportant un tel ensemble L’invention concerne un dispositif de commutation pour un véhicule comportant un transformateur comportant un enroulement (45), un premier boîtier (50) et un connecteur primaire (55) connecté à l’enroulement (45), le dispositif de commutation comportant un deuxième boîtier (110), une borne d’entrée (115), un connecteur secondaire (130) et un organe de commutation (120) configuré pour commuter entre une configuration reliant la borne d’entrée (115) et le connecteur secondaire (130) et une configuration isolant la borne d’entrée (115) du connecteur secondaire (130), l’organe de commutation (120) étant accueilli dans le deuxième boîtier (110), le connecteur secondaire (130) étant connecté à l’organe de commutation (120) à travers le deuxième boîtier (110) et destiné à être connecté au connecteur primaire (55).  Le connecteur secondaire (130) coopère avec le connecteur primaire (55) pour fixer le dispositif de commutation au transformateur, le deuxième boîtier (110) étant solidaire du premier boîtier (50).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112776-B1 (FR)
Title: Composé diuréthane modificateur de rhéologie
Inventor: MATTER YVES
IPC: C07C269/02
Filed: 2020-07-27
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un composé diuréthane modificateur de rhéologie. L’invention fournit également une composition aqueuse comprenant un composé diuréthane selon l’invention ainsi qu’une méthode de contrôle de la viscosité d’une composition aqueuse au moyen du composé diuréthane selon l’invention.
Patent FR-3113020-B1 (FR)
Title: Système d’assistance à l’installation et la désinstallation d’un conducteur dans un véhicule
Inventor: LARMINY PIERRE
IPC: B62D119/00
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention a pour objet un système d’assistance (20) à l’installation et à la désinstallation d’un conducteur (32) dans un véhicule (1), ledit système (20) comprenant un dispositif de direction comprenant:      Une colonne de direction (3) ayant un axe longitudinal (AL) autour duquel peut pivoter la colonne de direction (3), ladite colonne de direction (3) étant reliée à un volant (4), et Un module de retour de force (5) fixé sur la colonne de direction (3), ledit module de retour de force (5) comprenant un contrôleur (22) capable de calculer un effort et un actionneur capable d’appliquer ledit effort sur la colonne de direction (3) de manière à faire pivoter la colonne de direction (3) autour de l’axe longitudinal (AL) pour orienter la colonne de direction reliée au volant (4) dans une position prédéterminée à l’installation et à la désinstallation d’un conducteur (32), bloquer la colonne de direction (3) reliée au volant (4) dans la position prédéterminée à l’installation et à la désinstallation d’un conducteur (32).       L’invention également pour objet un véhicule (1) comprenant ledit système (2) et un procédé d’assistance à l’installation et à la désinstallation d’un conducteur (32) dans le véhicule (1).     Figure 1
Patent FR-3115791-B1 (FR)
Title: Gomme pour papier a cigarette, papier a cigarette et procede de realisation
Inventor: SANCHÉZ VILA SANTIAGO
IPC: C09J105/00
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-12-29
Abstract: GOMME POUR PAPIER A CIGARETTE , PAPIER A CIGARETTE ET PROCEDE DE REALISATION Un aspect de l’invention concerne une gomme d’origine végétale pour papier à cigarette à rouler comprenant un extrait sec, ladite gomme est caractérisée en ce qu’elle comprend un mélange de cannabinoïdes et d’huile alimentaire, l’huile alimentaire étant présente dans le mélange dans une proportion p telle que 20% ≤ p ≤ 80% massique du composé. Les cannabinoïdes n’étant solubles que dans l’huile et la gomme étant destinée à être portée à la bouche puisqu’elle doit être ré-activable par léchage une fois enduite, fumée et avalée, il est nécessaire d’utiliser de l’huile et qu’elle soit alimentaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116655-B1 (FR)
Title: Cellule électrochimique de type poche pour un dispositif de stockage d’énergie
Inventor: LEPOIVRE FLORENT
IPC: H01M50/502
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre  : Cellule électrochimique de type poche pour un dispositif de stockage d’énergie Cellule électrochimique (1) de type poche pour dispositif de stockage (10) d’énergie électrique, notamment destiné à un véhicule automobile, la cellule électrique comprenant un empilement d’une pluralité d’électrodes (2) et au moins un terminal électrique (4) lié le terminal électrique (4) et sur lui-même, respectivement au niveau d’une liaison primaire (5) et d’une liaison secondaire (6), de sorte à former un logement (100) dans lequel s’étend la pluralité d’électrodes (2) et tout ou partie de l’au moins un terminal électrique (4), le terminal électrique (4) présentant une première dimension sensiblement égale ou supérieure à une première dimension d’un empilement de la pluralité d’électrodes (2).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117496-B1 (FR)
Title: Composition thermoplastique à base de polypropylène recyclé
Inventor: JULIEN JEAN-MARIE
IPC: C08L23/18
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-01-20
Abstract: Titre Composition thermoplastique à base de polypropylène recyclé, notamment utile pour la réalisation d’articles moulés.    La présente invention se rapporte à une composition thermoplastique comprenant au moins   (a) un homopolypropylène, hPP, recyclé possédant un indice de fluidité à chaud spécifique et (b) de 2% à 25% en poids par rapport au poids total de la composition, d'un mélange d’oléfines spécifique. Elle vise en outre un procédé de préparation d’un article moulé à partir d’une telle composition.
Patent FR-3106299-B1 (FR)
Title: Roue de véhicule
Inventor: AMANO TAKANORI
IPC: B60B1/00
Filed: 2020-12-31
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne une roue de véhicule (10) comportant une partie de moyeu (11) fixée à un véhicule, une partie de jante (12) sensiblement cylindrique, et une pluralité de parties de rayons (13) reliées à la partie de jante (12) et à la partie de moyeu (11). Les parties de rayons (13) ont une partie de fenêtre qui pénètre dans une direction axiale de roue. Une surface inclinée (181-186) est prévue sur un côté arrière de roue de chacune des parties de rayons (13), de sorte que la surface inclinée (181 - 186) s’incline vers un côté avant de roue à partir d’un centre dans une direction circonférentielle de roue vers la partie de fenêtre. La surface inclinée (181 - 186) est prévue sur une partie comportant une partie d’extrémité dans la direction circonférentielle de roue.  Figure 4.
Patent FR-3119112-B1 (FR)
Title: vitrage FEUILLETE COULISSANT A RETRAIT INTERIEUR ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE VITRAGE
Inventor: RAPENNE THIBAULT
IPC: C03C27/12
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-01-20
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1’) de véhicule, comportant une vitre (2’) bombée et feuilletée, avec : - dans la totalité d’une partie visible de la vitre (VP) : un retrait intérieur (9) d’un chant (51) d’une feuille de verre intérieure (5) présentant une largeur (W) comprise entre 0,8 mm et 5,0 mm, et - dans une partie cachée de la vitre (HP) : au moins une zone cachée d’alignement (HAZ1) dans laquelle le chant (51) de la feuille de verre intérieure (5) et le chant (41) de la feuille de matière adhésive (4) sont tous les deux dans le prolongement latéral du chant (31) de la feuille de verre extérieure (3).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117146-B1 (FR)
Title: Métal en expansion pour bouchon et abandon
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B33/13
Filed: 2021-09-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un bouchon métallique extensible destiné à être utilisé dans un élément tubulaire de puits de forage. Le bouchon métallique extensible, dans un aspect, comporte un élément de fond de trou positionnable à proximité d’une section de bouchon et d’abandon dans un élément tubulaire de puits de forage, au moins une partie de l’élément de fond de trou comprenant un métal configuré pour se dilater en réponse à l’hydrolyse pour sceller l’élément tubulaire de puits de forage.
Patent FR-2516902-B1 (FR)
IPC: B65G57/18
Filed: 1981-11-20
Granted: 1984-01-06
Abstract: A method and apparatus for bundling beds of pipes using an intermediate cradle, a single removal sled, and a shovel prior to banding. Following delivery of pipe beds to the apparatus by a horizontal conveyor, a shovel repeatedly piles beds of pipes into an intermediate cradle, which subsequently passes the bundles to a removal sled for banding. An intermediate cradle passes obliquely above and below a removal sled to transfer the pipe bundles.
Patent FR-2551069-B1 (FR)
Inventor: AUBARD GILBERT GUSTAVE
IPC: C07J31/00
Filed: 1983-08-26
Granted: 1986-07-25
Abstract: 1. Claims (for the Contracting States : BE, CH, DE, GB, IT, LI, LU, NL, SE) 3,20-dione 11 beta-hydroxy-pregn-4-ene S-21 thioacetate-17-butyrate. 1. Claims (for the Contracting State : AT) Process for the preparation of 3,20-dione 11 beta-hydroxy-pregn-4-ene S-21-thioacetate-17-butyrate and 3,20-dione 11 beta-hydroxy-pregn-4-ene S-21-thiopropionate-17-butyrate, characterized in that it comprises reacting a 21-sulphonate steroid of formula :   see diagramm : EP0141684,P9,F2   in which R is a lower alkyl with an alkali metal thiocarboxylate of formula : M-S-CO-R1 in which M is an alkali metal atom and R1 methyl or ethyl.
Patent FR-2555228-B1 (FR)
Inventor: FOURNIER ANDRE
IPC: E04G5/04
Filed: 1983-11-23
Granted: 1986-03-28
Abstract: 1. Device for anchoring security elements on the external walls (2) of a building, comprising on the one hand a lug (1, 35), one end of which, called the front end, has at least one means (4, 5, 37, 38) for attaching a security element while its rear end has an abutment (6), and on the other hand an assembly (33, 41) comprising means for guiding and stopping the lug, which means consists of a sheath (7, 42) whose section is complementary to that of the body of the lug and which opens into a casing (8) whose cross-section is larger than that of the body (3), in which assembly (33, 41) the lug (1, 35) is guided in its movement between two extreme positions, in one of which the end, called the front end, of the lug emerges from the assembly and projects on the face of the wall (2), whereas in the other it disappears in the assembly (33, 41) ; this lug (1) and this assembly (33, 41) further comprising abutment faces (6, 46, 47) which work together to limit the exit path of the lug (1, 35), this device being characterised in that the means for guiding and stopping the movement of the lug comprise : in the lug, an oblong hole (40) longitudinally directed perpendicular to the wall (2) face ; in the sheath (42) of the assembly (41), an opening (45), this oblong hole and this opening being arranged in such a way as to leave a passage for an anchoring rod (44) to pass through the opening (45) of the sheath and the oblong hole (40) of the lug and to sweep the said oblong hole (40) when the said lug (35) is displaced between its two extreme positions.
Patent FR-2586779-B1 (FR)
Inventor: LEROY DANIEL
IPC: F16H39/24
Filed: 1985-09-02
Granted: 1987-12-18
Abstract: A hydromechanical torque transmission device comprises three coaxial rotatable bodies. These are a driving body, an intermediary body and a driven body. The driving and driven bodies are adapted to be coupled to respective coaxial shafts that are to be coupled together in rotation. A speed correlator system is adapted to maintain the speeds of the driving and driven bodies relative to the intermediary body in a predetermined ratio. The intermediary body comprises a hydraulic circuit. The driving and intermediary bodies define a first pump adapted to cause a flow of fluid in this hydraulic circuit. The intermediary and driven bodies define a second pump also adapted to cause a flow of fluid in the hydraulic circuit. One at least of the first and second pumps has a variable volumetric capacity. The device also comprises means for controlling variations in this variable volumetric capacity.
Patent FR-2605011-B1 (FR)
Inventor: PERSELLO JACQUES
IPC: C09C1/00
Filed: 1986-10-10
Granted: 1988-12-30
Abstract: The pigments are characterised in that they comprise: - an inorganic support, - at least one oxide, - at least one dye, the oxide being present at the surface of the support, the dye being absorbed onto the support or onto the oxide and/or included in the oxide. The pigments can be employed in the manufacture of developing powders.
Patent FR-2639447-B1 (FR)
IPC: G05G17/00
Filed: 1988-11-22
Granted: 1991-02-15
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00597 Sec. 371 Date Jul. 26, 1990 Sec. 102(e) Date Jul. 26, 1990 PCT Filed Nov. 20, 1989 PCT Pub. No. WO90/05949 PCT Pub. Date May 31, 1990.A releasable mechanical abutment consisting of a profile made of a resilient, thin, and elongated material (1, 30, 42, 70, 90, 107) at least partly bent over itself along a longitudinal axis, a force or effort being applied and exerted on ends of the profile, and at least one triggering element (22, 46, 64, 76, 93, 113) adapted for acting generally perpendicularly on one or several determined sections (10, 38, 50) of the profile by creating a deformation of the profile which materializes a preferential flexural zone, in a manner that abrupt buckling of the profile according to the zone and section is such that it does not exceed the resilient limit of the material, and causes the immediate relaxation of the applied force or effort.
Patent FR-2642110-B1 (FR)
IPC: E02D29/045
Filed: 1989-01-20
Granted: 1991-05-03
Abstract: The subterranean duct construction system consists of excavating a trench or cutting and laying the duct or tunnel in the bottom of it in the form of prefabricated sections (101 104) for the floor and arched sections (201-206) for the roof. The prefabricated roof and floor sections can be made in a wider variety of shapes, according to the dimensions requjred for the finished duct or tunnel, and they can be made in one or two basic widths, so that a series of roof sections can be used with a series of base sections, giving a wide range of interchangeable sections.
Patent FR-2652696-B1 (FR)
Inventor: MICHERON FRANCOIS
IPC: G11B20/10
Filed: 1989-10-03
Granted: 1996-07-19
Abstract: The invention relates to a device for the selective recording of audio-visual sequences, actuated precisely at the times of beginning or end of the recorded audio-visual sequence. According to the invention, the piloting device is comprised of means (11) for image information reduction of at least one reference image belonging to said sequence to be said sequence to be recorded, a memory (12) for storing said reduced reference image information, means (14) for comparing said stored reduced information with reduced image information taken from said set of image sequences and means (18) for controlling said recording apparatus, activated by said comparison means upon recognition of an image similar to said reference image within the set of image sequences.
Patent FR-2652808-B1 (FR)
IPC: B01J27/232
Filed: 1989-10-09
Granted: 1994-01-28
Abstract: Process for the preparation of alkoxybenzaldehydes from halobenzaldehydes. The invention relates more particularly to the preparation of 3-alkoxy-4-hydroxybenzaldehydes from 3-halo-4-hydroxy- benzaldehydes and of 5-alkoxy-2-hydroxybenzaldehydes from 5-halo- 2-hydroxybenzaldehydes. More precisely, the invention consists of a process for the preparation of alkoxybenzaldehydes by reaction of halobenzaldehydes with an alkali metal or alkaline-earth metal alcoholate in the presence of copper or of a copper compound, characterised in that it is carried out in the presence of an effective quantity of an organic carbonate, of a mixed organometallic carbonate, of carbon dioxide or of a compound capable of forming carbon dioxide in the reaction mixture.
Patent FR-2670485-B1 (FR)
Inventor: SYLVIE LAVAULT
IPC: C08F128/04
Filed: 1990-12-14
Granted: 1993-05-28
Abstract: New sulphur compounds which are polyol esters of mercaptocarboxylic acids. The invention also relates to the use of these sulphur esters for preparing polymers which have a refractive index higher than 1.50. The manufacture of optical discs and of waveguides may be mentioned among the optical applications of these polymers.
Patent FR-2679075-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection du dysfonctionnement d'une charge telle qu'un magnetron.
Inventor: DAUGE GILBERT
IPC: H03B9/10
Filed: 1991-07-09
Granted: 1993-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de détection du dysfonctionnement d'un magnétron qui fonctionne au démarrage avec une puissance de consigne élevée Po, et qui est branchée aux bornes (21, 22) de l'enroulement secondaire (19) d'un transformateur haute-tension (8). Selon l'invention, ce dispositif comporte un moyen de mesure (28) de la valeur de tension crête prélevée dans ledit circuit d'alimentation, un moyen de mémorisation (29) de ladite valeur de tension mesurée à des instants successifs, un moyen de comparaison (30) entre deux valeurs successives de tensions délivrant, dans le cas d'un écart de valeur, un signal de dépassement (a-b), et un moyen de détection (31) du signal de dépassement adapté à émettre un signal d'un dysfonctionnement vers un moyen de comptage pour déterminer la fréquence dudit dysfonctionnement.
Patent FR-2703375-B1 (FR)
Inventor: OLIVIER DATRY
IPC: E01F15/04
Filed: 1993-03-30
Granted: 1995-06-30
Abstract: The post (1) comprises a base (2) for bearing on the ground and an upright (4). The upright (4) comprises a web (5) and at least one plate (7) attached against a peripheral part of the web (5), so that the upright (4) has a cross-section having substantially the shape of an I.
Patent FR-2720142-B1 (FR)
Inventor: GROSJEAN FRANCOIS
IPC: F17C1/16
Filed: 1994-05-20
Granted: 1996-06-28
Abstract: A lightweight structure for containing fluid under pressure, the structure having no inner seal sheath and including a cylindrical zone formed with a single sheath consisting of a composite material which avoids microcracking phenomena provided by differential pressure existing betweeen an environment surrounding the structure and the pressure of the fluid within the structure. The sealed sheath remains sealed up to a pressure that is very close to the burst pressure of the structure. The composite material is made up of a polyamide 12 matrix and of carbon fibers embedded in the matrix to withstand longitudinal and transverse components of the differential pressure.
Patent FR-2720309-B1 (FR)
Inventor: POLACEK PIERRE
IPC: B27G5/02
Filed: 1994-05-26
Granted: 1996-07-26
Abstract: Guide for portable electric cutting tool cooperating with said tool for cutting in a straight or inclined plane at least one workpiece by movement of said portable electric cutting tool. The guiding device comprises first mounting means for supporting the piece to be cut, lateral guiding means for guiding the tool during its movement; second mounting means for supporting the tool during its movement; and at least one rigid volume (103), a first lateral portion thereof (118) carrying the first means for positioning the piece to be cut and forming a right angle to the cutting plane, and a second lateral portion (119) of said rigid volume (103) carrying second means for positioning the piece to be cut and forming an angle of 0 DEG -90 DEG  to the cutting plane. The rigid volume comprises an upper portion (122) at least partially carrying the second mounting means, the cutting plane being located outside of the rigid volume, the second mounting means being stationary during movement of the tool and discontinuous over the length of said movement.
Patent FR-2769744-B1 (FR)
Inventor: NAURA DAVID
IPC: G11C16/30
Filed: 1997-10-15
Granted: 2001-03-30
Abstract: As the high voltage and low voltage command are applied separately, all access modes can be used at the same time, thus gaining time.
Patent FR-2775250-B1 (FR)
Inventor: PRANDI ROBERT
IPC: B64D47/02
Filed: 1998-02-24
Granted: 2000-05-05
Abstract: The invention concerns lighting means compatible with a light-intensifying night vision imaging system, comprising at least an electroluminescent source of polychromatic white light (15) with high radiant energy in violet/blue wavelength band of and with low residual energy in red wavelength band.