baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020801-A1 (FR)
Title: Plateau pour palettisation de bouteilles
Inventor: RIVERA BALLARIN CARLOS
IPC: B65D71/70
Filed: 2015-02-16
Abstract: L'invention concerne un plateau (1) pour palettisation de bouteilles, apte à être accouplé à un autre du même type et à mettre en œuvre un corps de support renforcé (1, 1'), doté de multiples orifices (2) de passage du col des bouteilles répartis sur sa surface et d'orifices traversants proches de ses angles saillants pour le passage de vis de fixation entre plateaux superposés, le plateau (1) comprenant sur sa première face ou endroit une multiplicité de tétons (3) répartis au nombre de quatre autour de chaque orifice de passage, les adjacents étant disposés et espacés pour inspecter le fond de la bouteille (9) intérieurement de façon individuelle et extérieurement sur l'ensemble du plateau, avec une symétrie par rapport aux deux axes orthogonaux. Les orifices (2) de passage se prolongent sur l'envers en jupes périmétrales (4) avec des encoches (5) qui admettent l'insertion des tétons (3) sous-jacents lorsqu'on accouple deux plateaux (1, 1'). Applications : palettisation de bouteilles.
Patent FR-3033067-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la bathymetrie a partir d'images satellitaires optiques quasi synchrones
Inventor: POUPARDIN ADRIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: Procédé de détermination de caractéristiques bathymétriques (H) d'une surface d'eau, caractérisé en ce que l'on réalise les étapes suivantes : - on acquiert (ACQ), lors d'un seul passage d'un satellite, au moins deux images satellitaires optiques (I1, I2) avec un décalage temporel (dt), chaque image étant constituée de pixels ; - on détermine (OND) pour chaque pixel, des longueurs d'ondes (λn) et des directions (θn) de vagues dominantes, au moyen d'une analyse en ondelette sur au moins une image (I1, I2) ; - on détermine (CORR) pour chaque pixel, des célérités (Cn, m) associées à chaque longueur d'onde en utilisant ledit décalage temporel (dt), lesdites longueurs d'ondes (λn) et lesdites directions (θn), au moyen d'une méthode d'inter-corrélation sur des transformées en ondelette desdites images optiques (I1, I2), et l'on définit (ECH) pour chaque pixel un ensemble de couples célérités/longueurs d'onde (Cn,m ; λn,m) ; - on détermine (BATH) lesdites caractéristiques bathymétriques (H) au moyen d'une relation de dispersion linéaire des vagues reliant une profondeur (hn) auxdits couples célérités/longueurs d'onde (Cn,m ; λn,m).
Patent FR-3033013-A1 (FR)
Title: Support de pendules pour dispositif d'amortissement d'un dispositif de transmission de couple
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un support de pendules (30) pour dispositif d'amortissement (32) de dispositif de transmission de couple (36) pour véhicule automobile, comprenant les étapes consistant à fournir une plaque métallique (10), découper dans la plaque métallique une forme sensiblement de couronne (12), récupérer la découpe intérieure de la couronne (12), sensiblement en forme de disque (18) ou d'anneau, déformer le disque (18) ou l'anneau, par exemple par emboutissage, de manière qu'il présente un renfoncement central (24) et une collerette (26) périphérique sensiblement plane, décalée axialement par rapport au renfoncement (24), et fixer la couronne (12) sur la collerette (26). L'invention vise également un support de pendules obtenu par un tel procédé et un dispositif d'amortissement pour dispositif de transmission de couple pour véhicule automobile comportant un tel support de pendules.
Patent FR-3033625-A1 (FR)
Title: Bruleur pour combustible solide et appareil de chauffage comprenant un tel bruleur
Inventor: SUSS PASCAL
IPC: F24B13/04
Filed: 2015-03-09
Abstract: La présente invention a pour objet un brûleur pour combustible solide et un appareil de chauffage comprenant un tel brûleur. Brûleur comprenant, d'une part, une enceinte de combustion comportant des parois latérales et un fond, pouvant être chargé en matériau combustible, et alimenté en air comburant, et, d'autre part, un moyen d'allumage relié à ou débouchant dans l'enceinte. Brûleur (1) caractérisé en ce que l'enceinte de combustion (3) comprend également une paroi de séparation (7) divisant le volume interne de ladite enceinte (3) en une chambre de combustion principale (8), recevant le chargement de combustible, et une chambre (9) d'allumage, en relation ou communication directe avec le moyen d'allumage (6), ladite paroi de séparation (7) étant pourvue d'une ou de plusieurs découpe(s) ou ouverture(s) calibrée(s) (10) située(s) à proximité du fond (5), de manière à limiter ou contrôler la quantité de combustible introduit lors du chargement, au moins du chargement initial avant allumage, de la chambre de combustion principale (8).
Patent FR-3034047-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: Dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant : - un premier échangeur de chaleur (6), - un canal (3) d'écoulement d'un flux d'air où est agencé le premier échangeur de chaleur (6), - un premier chemin de contournement (16) du premier échangeur de chaleur (6), - un premier volet (18) et un deuxième volet (28) obstruant au moins partiellement le canal (3) d'écoulement du flux d'air, lesdits volets (18, 28) étant situés à proximité du premier échangeur de chaleur (6). Selon l'invention, le premier volet (18) est de type coulissant tandis que le deuxième volet (28) est d'un type différent du premier volet (18).
Patent FR-3035290-A1 (FR)
Title: Carte electronique et systeme d'acquisition et de generation de signaux correspondant, comprenant un ou des commutateurs matriciels numeriques programmables
Inventor: ROUX STEPHAN
IPC: H04L12/70
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne une carte (1) électronique et un système d'acquisition et de génération de données correspondant, comprenant des moyens de conditionnement (20) de signaux d'entrée de différents types, des moyens de modulation binaire (30), et des ressource (51, 52) pour le traitement des différents types de signaux d'entrée. Un commutateur matriciel (40) numérique programmable pour signaux d'entrée est utilisé pour router les signaux d'entrée vers les ressources correspondant aux types desdits signaux. De manière alternative ou combinée, la carte (1) comprend des moyens de modulation de signaux de sortie et un commutateur matriciel numérique programmable pour signaux de sortie utilisé pour router, en fonction de leur type, les signaux de sortie modulés vers des moyens d'amplification. Les commutateurs matriciels numériques programmables permettent de répondre aux contraintes de ségrégation de signaux d'entrée/sortie de différents types et dont le nombre peut varier.
Patent FR-3035196-A1 (FR)
Title: Adsorbant structure en plaques
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F28D17/02
Filed: 2015-04-17
Abstract: Plaque d'adsorbant autosupportée pour utilisation dans un procédé d'adsorption comprenant un mélange d'adsorbant et d'un liant inorganique
Patent FR-3039830-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un engrais a base de phosphate d'ammonium presentant une teneur reduite en cadmium
Inventor: SAMRANE KAMAL
IPC: C05B7/00
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un engrais à base de phosphates d'ammonium à partir d'une solution aqueuse d'acide phosphorique présentant une concentration inférieure à 50% P2O5 obtenue par traitement de minerai de phosphate par voie humide, ledit acide phosphorique contenant des traces de cadmium, comprenant les étapes suivantes : (a) neutralisation de ladite solution (1) d'acide phosphorique avec de l'ammoniac (3) jusqu'à un rapport molaire N/P compris entre 0,1 et 0,8, (b) réaction de ladite solution partiellement neutralisée (4) avec une source (6) de sulfures de sorte à former un précipité (9) de sulfure de cadmium, (c) séparation dudit précipité (9) de sorte à obtenir une solution clarifiée d'acide phosphorique ammonié (10), (d) ammoniation et granulation de ladite solution clarifiée (10) pour former ledit engrais (12).
Patent FR-3040553-A1 (FR)
Title: Connecteur pour vehicules automobiles et procede de montage d'un tel connecteur
Inventor: MENARD PASCAL
IPC: H01R43/00
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un connecteur pour véhicules automobiles. Grâce à l'invention on peut faire interagir un linguet (8) et un dispositif de détection (3) de la position de ce linguet (8) de manière à bloquer le déplacement de ce dispositif de détection (3) lorsqu'il est déplacé de sa position de livraison à sa position d'utilisation et que le linguet (8) est saillant du fait d'un mauvais positionnement d'un contact ou d'un module porte-contacts (4). A cette fin, le dispositif de détection (3) bloque, par exemple en cisaillement, le linguet (8) en position saillante entre deux surfaces du dispositif de détection (3).
Patent FR-3041208-A1 (FR)
Title: Architecture electrique d'eclairage distribuee pour vehicule automobile
Inventor: BRIAND GILLES
IPC: H05B45/50
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention propose l'utilisation d'un convertisseur de type Boost unique pour alimenter une pluralité de modules lumineux d'un véhicule automobile en tension électrique. Chaque module comprend un convertisseur de type Buck dédié, afin d'assurer la régulation du courant électrique de manière à satisfaire aux besoins des sources lumineuses du module lumineux en question. Un réseau de communication qui relie l'élément centralisé et les modules lumineux permet d'assurer la commande des modules et la détection de défauts, ainsi que de notifier ceux-ci à d'autres organes du véhicule automobile.
Patent FR-3041875-A1 (FR)
Title: Trappe amovible comprenant un dispositif de nettoyage d’une brosse de suceur d’aspirateur
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/02
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne une trappe (1) d'accès d'une brosse (2) motorisée de suceur (3) d'aspirateur, ladite trappe (1) étant apte à recouvrir au moins en partie la brosse (2) motorisée caractérisée en ce que la trappe (1) d'accès comprend un dispositif (4) coupant pour nettoyer ladite brosse (2) motorisée.
Patent FR-3043231-A1 (FR)
Title: Corps de lecteur de carte a memoire a treillis de protection recto-verso
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: G06K7/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: Il est proposé un corps de lecteur de carte à mémoire (100) comprenant, sur la face interne, un logement d'accueil d'un connecteur de carte à mémoire, le logement d'accueil comprenant des pistes électriquement conductrices (200) formant un treillis de protection du connecteur de carte à mémoire. Les pistes conductrices sont telles qu'elles s'étendent en outre sur la face externe du corps de lecteur de carte à mémoire au moyen de vias (150) traversant lesdites faces interne et externe.
Patent FR-3043595-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de nettoyage de filtre d’habitacle
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B60H3/06
Filed: 2015-11-17
Abstract: Système de nettoyage (10) de filtre d'habitacle d'un véhicule automobile, agencé pour mettre en œuvre un cycle de nettoyage du filtre d'habitacle (111), comprenant un circuit de ventilation (11) comprenant le filtre d'habitacle et agencé pour guider de l'air extérieur vers un habitacle du véhicule, un circuit d'échappement (12) de gaz d'échappement agencé pour guider des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1) vers l'extérieur du véhicule, caractérisé en ce que lors d'un cycle de nettoyage du filtre d'habitacle, le système de nettoyage est agencé pour mettre en communication les circuits de ventilation et d'échappement de sorte à faire passer les gaz d'échappement à travers le filtre d'habitacle.
Patent FR-3044034-A1 (FR)
Title: Structure de porte munie de moyens de verrouillage
Inventor: VANPEENE CHRISTIAN
IPC: E05B47/00
Filed: 2015-11-20
Abstract: Cette structure de porte (1, 2, 3) munie de moyens de verrouillage comportant des moyens formant verrou électromécanique à pêne (5) et des moyens formant verrou électromagnétique (6, 7), est caractérisée en ce que lorsque les moyens de verrouillage sont en position active, les moyens formant verrou électromécanique à pêne (5) présentent un jeu fonctionnel d'ouverture permettant de réduire les risques de dégradation de ceux-ci en cas de tentative d'effraction de la structure de porte.
Patent FR-3044303-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage pour le levage de charges a cliquet securise
Inventor: AUTISSIER CHRISTOPHE
IPC: B66C1/36
Filed: 2015-11-27
Abstract: Un dispositif (100) pour le levage et le transport d'une charge accrochée par une élingue comporte un crochet (10), dont une gorge (11) est destinée à recevoir une boucle (90) ou un anneau d'élingue, et comporte un cliquet (30) mobile en rotation entre une position ouverte dans laquelle une ouverture de la gorge (11) est dégagée et une position fermée dans laquelle l'ouverture de la gorge est obturée. Le dispositif comporte en outre : - un verrou (40) avec une position verrouillée dans laquelle le verrou interdit la rotation du cliquet (30) dans la position fermée du cliquet, et avec une position déverrouillée dans laquelle la rotation du cliquet est possible ; - un levier (50) avec une position armée dans laquelle le levier maintient le verrou (40) dans la position déverrouillée et une position déclenchée dans laquelle le levier ne maintient pas le verrou qui est entraîné vers la position verrouillée par un ressort ; et une rotation du cliquet (30) de la position fermée vers la position ouverte actionne le levier (50) depuis la position armée vers la position déclenchée. Le dispositif permet ainsi d'engager sans action particulière la boucle d'élingue sur le crochet en poussant le cliquet qui lors de son retour élastique est automatiquement verrouillé.
Patent FR-3046547-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien du pliage d'une longe de securite
Inventor: LAFON CHRISTIAN JEAN FELIX ANTOINE
IPC: A62B35/00
Filed: 2016-01-13
Abstract: Dispositif de maintien du pliage d'une longe de sécurité réalisé avec une sangle ou élingue en tissu pour simplifier le port de celle -ci. Quand elle n'est pas utilisée la longe laisse pendre une grande boucle qui est gênante et peut être dangereuse. La solution consiste à replier la sangle plat sur plat et maintenir ce pliage. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux travaux en hauteur, dans les zones à risques, pour les élagueurs, les alpinistes, les spéléologues,...aux déplacements sur le pont d'un voilier par grosse mer, là où il est obligatoire d'avoir une longe solidaire de son harnais ou de sa ceinture, prête à être accrochée à un point solide ou à une ligne de vie.
Patent FR-3052341-A1 (FR)
Title: Chaussure et utilisation d'une telle chaussure
Inventor: GIACOBONE FREDERIC
IPC: A43C1/04
Filed: 2016-06-08
Abstract: Chaussure (1) comportant un semelage (3), une tige (6) comportant une empeigne (18), et un dispositif de serrage (25), dans laquelle le dispositif de serrage (25) comprend des passants (26), un unique lacet (40) présentant une portion de serrage (43) dans un parcours de laçage, et un élément de blocage (44) présentant un état actif pour fixer une longueur de la portion de serrage (43) du lacet (40), dans laquelle le dispositif de serrage (40) comprend un passant d'empeigne (33) ménagé sur l'empeigne (18) de la tige (6), et et dans laquelle le dispositif de serrage (25) comprend en outre un organe de tension (32) adapté pour faire passer de façon réversible la portion de serrage (43) du lacet (40) entre le parcours de laçage et un parcours de serrage lorsque l'élément de blocage (44) est dans l'état actif.
Patent FR-3058717-A1 (FR)
Title: Four verrier petite dimension multi usage de perles de verres, thermoformage de verre, fusionnage de verres et de cuisson de pate a metal precieux
Inventor: BILLARD PATRICE
IPC: C03B5/033
Filed: 2016-11-14
Abstract: Four verrier multi usage destiné aux artistes verriers, de petite dimension, utilisé notamment dans le cadre de déplacements et d'animations, de faible poids aux fins d'être transportable par une personne sans nécessiter d'outil de manutention, le four ayant une faible consommation énergétique pour se raccorder au réseau d'électricité et dispose d'une quadruple fonction de recuisson de perle de verre, thermoformage de plaques de verre, fusionnage et cuisson de pate à métal précieux, caractérisé par : - Une sole (a) placée au raz de l'ouverture (b) du four sur le châssis (d), - Une cloche (c) articulée au châssis (d), la dite cloche étant dotée : d'éléments chauffants électriques (e) placés sous la voute (f) de la cloche, d'au moins une porte (q) sur le devant de la cloche recouvrent la totalité de l'ouverture haute et latérale avec un débordement (r), - L'emploi de réfractaires en composants fibreux (j), - Un asservissement (u).
Patent FR-3059243-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'adapter en toute securite un cycloergometre pour personnes agees, obeses ou handicapees aux soins medicaux ou non medicaux
Inventor: KOCH MICHEL
IPC: A63B22/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: Dispositif permettant d'adapter en toute sécurité un cycloergomètre pour les sujets âgés, obèses ou handicapés, aux soins médicaux, aux entraînements de sportifs ou de fitness. Il est constitué d'un socle commun (1) recevant un carter (3) comportant un siège (5) monté au bout d'une jambe articulée (4),et un carter (12) comportant le pédalier (13) et le guidon (16) à partir d'un support (14). L'assise est composée d'un siège principal (5) comportant des extensions latérales mobiles et une extension mobile avant (30) et d'un dossier (8) en deux éléments permettant une aération centrale (9). Le dossier (8) comporte des extensions latérales mobiles. L'assise (5) est mobile dans le sens vertical, à partir d'une jambe articulée motorisée (4) et dans le sens horizontal, à partir d'un support (27) comportant un système motorisé d'avance ou recul. Ces actions sont effectuées à partir de commandes situées à portée de main droite (11) ou gauche (32). Le pédalier (13) comporte des résistances étagées sélectionnées à partir d'une commande située à portée de main gauche (32) ou droite (11). Le guidon de forme ergonomique (16) est cambré vers le sujet et dispose de deux repose-chevilles (17). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux sujets âgés, obèses ou handicapés, aux soins, aux tests à l'effort, de scintigraphies, de relaxations, de prélèvements et autres applications médicales ou non médicales.
Patent FR-3034975-A1 (FR)
Inventor: FAN LIEXIANG
IPC: G01S15/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: La viscosité est incluse dans la quantification par un système d'imagerie par ultrasons. Le logarithme d'un spectre de déplacements comme une fonction du temps est déterminé (36, 38) pour chacun des divers emplacements soumis à une onde de cisaillement ou autre. La résolution (40) en utilisant le logarithme comme une fonction d'emplacement donne le nombre d'ondes complexe. Divers paramètres de viscoélasticité, tels qu'un module de perte et un module de stockage, sont déterminés (34) à partir du nombre d'ondes complexe.
Patent FR-3050599-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant l'application d'un systeme de controle d'acces a la protection des flux video en mode direct.
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04N21/254
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et à un dispositif permettant l'application d'un système de contrôle d'accès à la protection des flux vidéo en mode direct. Le système inventif et le procédé associé permettent l'utilisation d'un système de contrôle d'accès existant de type Marlin d'une manière innovante basée sur l'exécution de deux phases d'opérations successives permettant l'acquisition de droits DRM puis la livraison de contenu et de son déchiffrement.
Patent FR-3052626-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees entre un vehicule et une unite de stockage debarquee
Inventor: DISABLEU ARNAULD
IPC: H04W40/12
Filed: 2016-06-09
Abstract: Procédé de transmission de données entre un véhicule et une unité de transmission de données débarquée (30) du véhicule, comprenant les étapes consistant à : - mémoriser des modes de connexion possibles entre le véhicule et l'unité de transmission de données débarquée (30) du véhicule disponibles au cours d'une période de temps prédéterminée, - repérer des rythmes des modes de connexion au cours de la période de temps prédéterminée, - retarder une transmission de données en fonction des rythmes des modes de connexion repérés, pour attendre d'avoir un mode de connexion préféré à celui disponible à un instant où la transmission de données est décidée.
Patent FR-3054137-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable d’injection locoregionale
Inventor: CALVIGNAC BRICE
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-07-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical implantable (1) d'injection locorégionale dans la lumière d'un vaisseau sanguin ou dans un parenchyme comprenant une puce microfluidique (13) et un capot (14), dans lequel la puce microfluidique (13) comprend au moins un canal microfluidique (121) s'étendant depuis une première face de la puce microfluidique (13) jusqu'à une deuxième face de la puce microfluidique (13), le capot (14) comprend au moins deux micro-aiguilles creuses (11) faisant saillie depuis le capot (14), le capot (14) est fixé sur la deuxième face de la puce microfluidique (13) de sorte que le au moins un canal microfluidique (121) soit en connexion fluide avec les au moins deux micro-aiguilles creuses (11) ; et la longueur des au moins deux micro-aiguilles creuses (11) faisant saillie depuis le capot (14) est configuré de sorte que lorsque le capot (14) est implanté sur la paroi externe d'un vaisseau sanguin ou sur un parenchyme, l'extrémité des au moins deux microaiguilles creuses (11) pénètre la lumière du vaisseau sanguin ou dans le parenchyme.
Patent FR-3058005-A1 (FR)
Title: Bobine destinee a enrouler un troncon de cable de type cable de fibre optique
Inventor: KOHN STEPHANE
IPC: H02G3/32
Filed: 2016-10-21
Abstract: Bobine destinée à enrouler un tronçon de câble de type câble de fibre optique, comportant : - un support d'enroulement (12) du tronçon de câble ; - des moyens de maintien adaptés à maintenir le tronçon de câble enroulé autour du support d'enroulement ; - des premiers moyens de fixation destinés à fixer la bobine à un bord d'une carte électrique (50) de sorte que la bobine soit positionnée latéralement par rapport à la carte électrique ; - des deuxièmes moyens de fixation destinés à fixer la bobine à plat sur une face de la carte électrique. Système comprenant une carte électrique et une bobine. Procédé d'assemblage d'un équipement électrique.
Patent FR-3057968-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme automatise controle par un operateur et un automate, systeme automatise associe
Inventor: DEHAIS FREDERIC
IPC: G06F9/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un système automatisé comprenant un afficheur et adapté pour être contrôlé par un opérateur humain et par au moins un automate, le procédé comprenant une étape de déclenchement d'une condition associée à un paramètre du système, une étape d'affichage dudit paramètre du système sur l'afficheur dans une zone de paramètre, une étape de changement automatique d'état de l'automate entre un premier état de l'automate et un deuxième état de l'automate suite au déclenchement de la condition, une étape d'affichage dudit deuxième état sur l'afficheur dans une zone de deuxième état. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de détection, par un dispositif de suivi du regard de l'opérateur des zones de l'affichage regardées par l'opérateur et une étape de vérification que les zones regardées comprennent au moins la zone de deuxième état et la zone de paramètre.