baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091506-B1 (FR)
Title: Retroviseur intelligent pour vehicule automobile
Inventor: BEN-NACHOUANE AYOUB
IPC: B60R1/12
Filed: 2018-10-31
Granted: 2023-10-20
Abstract: Un rétroviseur intelligent (2) pour véhicule automobile comporte une ouverture secondaire (40) au niveau de la coque de rétroviseur (4). L'ouverture secondaire (40) entoure au moins partiellement un radiateur thermique (30), de manière à favoriser une dissipation à l'extérieur de la coque de rétroviseur (4), de la chaleur émise par le radiateur thermique (30).
Patent FR-3088050-B1 (FR)
Title: Carrosserie de vehicule routier de transport de marchandises munie de deflecteurs arriere
Inventor: LECUIR CHRISTOPHE
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-10-09
Abstract: La carrosserie comprend deux flancs 14 verticaux, un pavillon 16, et un plancher délimitant en partie un espace de chargement intérieur, et un cadre arrière 22 de renfort fixé au moins sur les flancs 14. La carrosserie comprend également : - deux portes arrière 30, 32 de fermeture d'un accès audit espace de chargement mobiles à rotation chacune sur le cadre arrière 22 entre une position fermée et une position ouverte extrême, - deux déflecteurs 36, 38 montés chacun sur l'une des portes arrière, et * au moins un système d'accouplement 44 de chaque déflecteur à la porte arrière associée pour le montage mobile dudit déflecteur entre une position rabattue contre ladite porte arrière et une position déployée, chaque système d'accouplement comprenant au moins des première et deuxième bielles 50 articulées audit déflecteur et à ladite porte arrière.
Patent FR-3077478-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’insémination artificielle, l’examen gynécologique du vagin et du col de l’utérus et d’aide aux traitements et aux prélèvements utérins des animaux d’élevage
Inventor: POIRIER ANTOINE
IPC: A61D19/02
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l’insémination artificielle, l’examen gynécologique du vagin et du col de l’utérus, les traitements intra-utérins et les prélèvements utérins d'animaux d’élevage comprenant :- un fourreau de guidage (10, 10’) présentant une extrémité proximale (11, 11’) destinée à être positionnée dans l'appareil génital de l'animal et une extrémité distale (12, 12’) destinée à être manipulée par l'utilisateur,- un instrument (20, 20’) gynécologique, tel un pistolet d'insémination, un cathéter d’insémination ou de traitement, ou un écouvillon de prélèvement, logé de façon coulissante dans ledit fourreau de guidage (10, 10’), l'instrument (20, 20’) pouvant être manipulé par l'utilisateur à son extrémité arrière (202, 202’), située du côté de l'extrémité distale (12, 12’) du fourreau de guidage (10, 10’), pour que son extrémité avant (201, 201’) débouche par un orifice situé à l'extrémité proximale (11, 11’) dudit fourreau de guidage (10, 10’) de sorte à permettre l'insémination, le traitement ou le prélèvement. Selon l'invention, ledit fourreau de guidage (10, 10’) porte des moyens de blocage (30, 30’) du coulissement de l'instrument (20, 20’) à l’intérieur dudit fourreau de guidage (10, 10’).  Figure 1
Patent FR-3092618-B1 (FR)
Title: Entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef comportant des ouvertures de ventilation d’un flux d’air chaud de dégivrage
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02C7/055
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée d’air comportant une paroi intérieure tournée vers l’axe X et une paroi extérieure pour guider un flux d’air extérieur EXT, les parois étant reliées par un bord d’attaque et une cloison interne de manière à délimiter une cavité annulaire, l’entrée d’air comportant des moyens d’injection d’au moins un flux d’air chaud FAC dans la cavité intérieure et au moins une ouverture de ventilation (3) formée dans la paroi extérieure pour permettre l’échappement du flux d’air chaud FAC après chauffage de la cavité intérieure, l’ouverture de ventilation (3) comportant un bord amont (31) dont le profil circonférentiel est discontinu pour générer des turbulences et/ou un bord aval (32) dont le profil radial est aérodynamique pour limiter la formation de fluctuations de pression. Figure de l’abrégé : Figure 13A
Patent FR-3094600-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’au moins un motif de communication dans un réseau de communication
Inventor: OLIVIER BAPTISTE
IPC: H04W12/12
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-05-06
Abstract: Procédé d’extraction d’au moins un motif de communication dans un réseau de communication L’invention concerne un procédé d’extraction d’au moins un motif de communication à partir d’au moins un registre de réseau comportant un ensemble de connexions, une connexion étant associée à un ensemble d’attributs comportant au moins une paire d’adresses. En outre, ledit procédé comporte :- une étape de détermination (E10) d’au moins un registre de paire relatif à une paire d’adresses associées à au moins deux connexions,- une étape de détermination (E20) de séquences de connexions contenues dans le registre de paire,- une étape de comparaison (E30) des séquences entre elles par paires de séquences, conformément à au moins une règle d’autorisation de comparaison prédéfinie et à au moins un ensemble d’au moins une règle de similarité prédéfinie, dit « ensemble règlementaire », une mesure de similarité associée audit ensemble règlementaire étant obtenue pour chaque paire de séquences autorisées à être comparées,et, lorsqu’au moins une mesure de similarité satisfait un critère de similarité prédéfini associé audit ensemble règlementaire (E40),- une étape d’extraction (E50) d’au moins un motif de communication, ledit motif comportant ledit ensemble règlementaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095090-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de l’hybridation d’un aéronef
Inventor: VINSON GARANCE
IPC: H02J7/02
Filed: 2019-04-11
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle de l’hybridation d’un aéronef Procédé de contrôle de la répartition de puissance dans un système de propulsion hybride comportant une ou des sources électriques alternatives associées chacune à un redresseur commandé AC/DC et une ou des batteries, dans lequel, le redresseur commandé AC/DC et la batterie étant reliés chacun directement à un bus continu HVDC alimentant une ou des charges électriques, le contrôle de la répartition de puissance est effectuée au travers du seul redresseur commandé AC/DC.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095228-B1 (FR)
Title: Dégivrage d’un trou de purge
Inventor: EDWIGES BRICE CYRIL
IPC: F01D25/32
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10) pour turbomachine comprenant une conduite (12) reliée à une extrémité (12a) à des moyens (14) d’alimentation en air pressurisé et à une extrémité (12b) opposée à un équipement (16) de la turbomachine, la conduite (12) comportant une portion coudée (12c) destinée à former en utilisation un point bas de la conduite (12), ladite portion coudée (12c) comportant un trou (18) de purge premier d’eau de la conduite (12), dans lequel il comprend en outre un orifice (20) agencé en aval du trou (18) de purge. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096417-B1 (FR)
Title: Agencement de maintien de vilebrequin dans un carter-cylindres de moteur thermique
Inventor: HAY MAXIME
IPC: F16C33/10
Filed: 2019-05-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: L'invention propose un agencement d’un vilebrequin dans un carter-cylindres de moteur thermique tenu par des paliers avec un coussinet de palier de vilebrequin entourant un tourillon (12) et comportant une demi-bague semi-cylindrique supérieure (30) dont la paroi concave (34) comporte un premier tronçon (42-1) de rainure circulaire qui s’étend depuis une première extrémité (38-1) de la bague semi-cylindrique, seulement le long d’une portion de la paroi concave (34), et un deuxième tronçon (42-2) de rainure circulaire qui s’étend depuis une deuxième extrémité (38-2) de la bague semi-cylindrique, seulement le long d’une portion angulaire de la paroi concave (34), qui sont séparés l’un de l’autre d’un arc de cercle d’une longueur de corde supérieure ou égale au diamètre du conduit de distribution creusé dans le vilebrequin pour relier le tourillon à un maneton.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098751-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive utilisant un pochoir
Inventor: FRAGNIERE BRUNO
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention est relative à un procédé de fabrication additive d’au moins une pièce par dépôt de lit de poudre, le procédé étant mis en œuvre dans une machine de fabrication additive comprenant un plan de travail (18) et une chemise de fabrication définissant une surface de travail, la machine comprenant un plateau de fabrication (24) mobile en translation à l’intérieur de la chemise, cette machine comprenant un dispositif de dépôt de poudre et une source de consolidation sélective d’une couche de poudre, le procédé utilisant au moins un pochoir (50) prenant la forme d’une plaque permettant de recouvrir la surface de travail et comprenant au moins une ouverture (54) afin de réduire la surface de travail au cours d’un cycle de fabrication additive d’une pièce, et une paroi de rétention (60) des grains de poudre étant fabriquée de manière additive le long des bords de chaque ouverture d’un pochoir, cette paroi entourant une ou des pièces fabriquées et/ou une ou des parties d’une ou des pièces fabriquées.
Patent FR-3099211-B1 (FR)
Title: Ensemble combiné de filtration et de calibration
Inventor: BLANC JEAN-ETIENNE
IPC: F02M51/06
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-08-26
Abstract: Ensemble combiné de filtration et de calibration Ensemble combiné de filtration et de calibration (130) d’un injecteur (110) de carburant agencé dans un moteur à combustion interne, l’ensemble combiné de filtration et de calibration (130) s’étendant le long d’un axe longitudinal (X) et comprenant un manchon de calibration pourvu d’un alésage longitudinal et pourvu d’une multitude de trous de filtration (136), l’ensemble combiné de filtration et de calibration (130) présentant dans l’alésage un orifice calibré (138).  Figure 4
Patent FR-3099919-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de verrouillage pour l’assemblage à un aéronef d’une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-08-16
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif et procédé de verrouillage pour l’assemblage à un aéronef d’une turbomachine Dispositif et procédé de verrouillage d’une turbomachine (300) au cours de son transport au moyen d’un dispositif de verrouillage (100), ce procédé comprenant un passage du dispositif d’un état verrouillé empêchant un assemblage de la turbomachine avec un aéronef à un état déverrouillé autorisant un assemblage de la turbomachine avec un aéronef, et inversement, par un actionneur (ACT) du dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104781-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de faux comptes sur des réseaux sociaux
Inventor: CHARLEY JUSTINE
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-04-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de détection de faux comptes sur des réseaux sociaux (11), caractérisé en ce qu’il comprend :      Un module d’extraction (2) comprenant, ou configuré pour faire appel à des API (21) pour extraire des données desdits comptes à vérifier,    Un module de prédiction comprenant au moins un programme implémentant un réseau neuronal artificiel (4) constituant un modèle d’apprentissage automatique, configuré pour analyser lesdites données extraites desdits comptes pour réaliser des prédictions pour fournir des informations sur la véracité d’un compte, ou une liste des faux followers d’un compte, par la détection de motifs, la prédiction étant basée sur les motifs détectés dans les données desdits faux comptes, les données extraites étant des données concernant le compte de l’utilisateur, ses publications, ses interactions avec d’autres membres du réseau social et/ou sa ligne de temps.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110278-B1 (FR)
Title: dispositif de chauffage détachable d’un corps latéral d’emballage pour matière radioactive, comprenant une chemise remplie de liquide caloporteur
Inventor: NALLET STÉPHANE
IPC: G21F5/06
Filed: 2020-05-18
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour matière radioactive, qui comprend un emballage (2) et un dispositif de chauffage (30) d’un corps latéral (20) de l’emballage. Le dispositif de chauffage (30) comprend au moins une chemise (31) qui comporte une paroi latérale externe (52) qui s’étend continument selon une direction longitudinale (X-X) de l’emballage. La chemise (31) est située autour du corps latéral (20) et à l’extérieur de l’emballage (2). La paroi latérale externe (52) de la chemise (31) délimite au moins partiellement un espace de remplissage (37) de liquide caloporteur qui est au moins partiellement rempli de liquide caloporteur et qui est en contact thermique d’une paroi externe (24) du corps latéral (20) de l’emballage (2). Le dispositif de chauffage (30) est raccordé mécaniquement de manière détachable au corps latéral (20) de l’emballage (2).   Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3111451-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour l’acquisition d’images d’une paire de lunettes
Inventor: MOBUCHON PASCAL
IPC: G06T9/00
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif et procédé pour l’acquisition d’images d’une paire de lunettes L’invention concerne un dispositif (1) pour l’acquisition d’images d’une paire de lunettes comportant une surface plane délimitée par un contour (2) de forme et de dimensions connues, ladite surface plane étant remarquable en ce qu’elle comporte au moins, en périphérie: -un moyen de redressage (3), -une référence de taille (4), au centre: -une zone d’acquisition (6) ayant une couleur non réfléchissante, homogène, , ladite zone d’acquisition (6) comportant au moins deux ouvertures (7, 7’) destinées à supporter les branches de ladite paire, et au moins un repère de position (8) représentant les pupilles d’un porteur, de sorte à faciliter le positionnement en hauteur des verres de lunettes sur ladite zone d’acquisition (6).
Patent FR-3111805-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques mettant en œuvre des acides aminés particuliers à forte concentration
Inventor: AGACH MICKAËL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant une teneur élevée en un ou plusieurs acides aminés particuliers suivie de l’application d’une composition colorante ou décolorante.
Patent FR-3112843-B1 (FR)
Title: Dispositif et système de ventilation
Inventor: ALESSI FRANCK
IPC: F24F13/10
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: Titre Dispositif et système de ventilation L’invention concerne un dispositif de ventilation (1) de bâtiment (0) comprenant au moins :  Un caisson (2) dont deux premières faces opposées sont ouvertes pour définir entre elles un passage (20) d’air entre l’extérieur et l’intérieur du bâtiment, et Un clapet (3) monté rotatif dans le caisson entre une position d’obturation du passage et une position d’ouverture du passage.  Le clapet présente :  des premières faces (31a) opposées qui supportent un axe de rotation (4) du clapet dans le caisson, des deuxièmes faces (31c, 31d) opposées qui sont pleines pour obstruer au moins partiellement le passage lorsque le clapet est en position d’obturation du passage, etdes troisièmes faces opposées qui sont ouvertes pour ouvrir le passage lorsque le clapet est hors de sa position d’obturation du passage.  Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3114150-B1 (FR)
Title: Système d’analyse de colis, procédé d’analyse et produit programme d’ordinateur associés
Inventor: SARI ADRIEN
IPC: G01N23/00
Filed: 2020-09-16
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un système (2) d’analyse de colis (4), comprenant :  - une source d’activation (9) configurée pour émettre un rayonnement d’activation (13) en direction d’un volume de travail prédéterminé ;  - au moins un dispositif de détection (10) configuré pour détecter des photons γ provenant du volume de travail et pour délivrer un signal de détection correspondant ; et  - un calculateur (12) configuré pour :  • identifier la présence d’un élément chimique d’intérêt à partir d’un spectre de chaque signal de détection si le spectre comporte un premier pic d’absorption totale et un deuxième pic d’absorption totale respectivement à une première énergie d’émission et une deuxième énergie d’émission dudit élément chimique d’intérêt ;  • déterminer un premier poids correspondant au premier pic d’absorption totale et un deuxième poids correspondant au deuxième pic d’absorption totale,  • localiser l’élément chimique d’intérêt identifié à partir du premier poids et du deuxième poids.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114389-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de contrôle du retard entre deux impulsions lumineuses à l’échelle attoseconde.
Inventor: LUTTMANN MARTIN
IPC: G01J11/00
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé de contrôle d’un retard (τ) entre une première impulsion lumineuse, dite de pompe, et une deuxième impulsion lumineuse, dite de sonde, l’impulsion de pompe, mais pas l’impulsion de sonde, présentant une intensité et/ou une longueur d’onde adaptée pour ioniser une cible (JG2), l’impulsion de pompe et l’impulsion de sonde étant générées à partir d’un faisceau lumineux unique au moyen d’un interféromètre (IM), le procédé comprenant les étapes suivantes :a) diriger l’impulsion de pompe et l’impulsion de sonde sur la cible, en assurant un recouvrement temporel et spatial au moins partiel de ces impulsions ;b) acquérir un spectre de photoélectrons (SPE) issus de la cible illuminée par les deux impulsions ; c) estimer le retard à partir de la forme du spectre acquis ;les étapes a), b) et c) étant répétées pour une succession d’impulsions de pompe et de sonde, générant une suite temporelle d’estimations de retard, et d) effectuer une stabilisation active de l’interféromètre à partir de ladite suite temporelle d’estimations de retard.  L’invention porte également sur l’application de ce procédé à la stabilisation d’un interféromètre (IM), ainsi qu’un appareil pour la mise en œuvre du procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114858-B1 (FR)
Title: Raccord borgne d’entrainement aux techniques d’incendie
Inventor: LANIES JEROME
IPC: F16L13/02
Filed: 2020-10-04
Granted: 2022-08-19
Abstract: Raccord borgne d’entrainement aux techniques d’incendie sans risque d’écoulement d’eau.  L’invention concerne un raccord d’entrainement aux techniques d’incendie permettant de supprimer les risques de dégâts par projection d’eau dans les lieux de manœuvres sans pour autant réduire les difficultés de progression afin de se rapprocher des conditions d’interventions les plus réelles.  Il est constitué de deux demi-raccords (Fig. 1 - A) de type GUILLEMIN, DSP ou autre, assemblés par soudure (Fig. 1 - C) entre eux, avec une rondelle (Fig. 1 - B) permettant d’obstruer le passage de l’eau.  Le raccord borgne selon l’invention est particulièrement destiné aux formations des techniques d’incendie.  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3115663-B1 (FR)
Title: Système de traitement de cheveux dote de capteurs de proximité pour détecter une distance et un endroit de cuir chevelu ou de cheveux
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: A45D19/00
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-12-09
Abstract: Systè me de traitement de cheveux dot é de capteurs de proximit é pour d é tecter une distance et un endroit de cuir chevelu ou de cheveux L’invention concerne un dispositif comprenant un système de traitement pour traiter un cuir chevelu ou des cheveux ; un ou plusieurs capteurs configurés pour détecter au moins une condition spatiale choisie parmi un contact de dispositif avec un cuir chevelu ou des cheveux, une distance de dispositif vis-à-vis d’un cuir chevelu ou de cheveux, et un emplacement de dispositif par rapport à un cuir chevelu ou des cheveux ; un dispositif de commande configuré pour envoyer des instructions pour ajuster le système de traitement d’après la condition spatiale détectée du dispositif.  Figure pour l'abrégé : FIG. 1
Patent FR-3117592-B1 (FR)
Title: Capteur de force
Inventor: ALOUI SAIFEDDINE
IPC: G01L1/20
Filed: 2020-12-16
Granted: 2022-12-16
Abstract: Capteur de force Capteur de force (1) comportant :  Au moins une cavité (2) définissant au moins deux surfaces (2a, 2b) ayant des orientations différentes, sur chacune desdites surfaces, au moins une structure de détection respective (3) sensible à une pression s’exerçant sur la surface correspondante, et un milieu élastiquement déformable (4) remplissant au moins partiellement la cavité en venant au contact desdites surfaces, et définissant une surface de détection (S) sur laquelle une force à détecter est susceptible de s’exercer, l’application de cette force étant susceptible d’engendrer des contraintes (40) sur chaque structure de détection (3) du fait de la transmission des efforts par ledit milieu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120641-B1 (FR)
Title: Organe de liaison de rails pour cloisons et encadrements d’ouvrants
Inventor: HORCHOLLE OLIVIER
IPC: E04B2/82
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention vise un organe de liaison (1), configuré pour relier deux éléments d’ossature (2) notamment de cloison ou d’encadrement d’ouvrant, l’organe de liaison (1) comprenant deux portions réceptrices (11) et une portion intermédiaire (12), les deux portions réceptrices (11) étant configurées pour recevoir chacune respectivement l’un et l’autre des deux éléments d’ossature (2), la portion intermédiaire (12) étant connectée de part et d’autre respectivement à l’une et à l’autre des deux portions réceptrices (11), de sorte à former un angle, désigné angle de liaison, entre les deux éléments d’ossature (2), l’organe de liaison (1) étant substantiellement constitué d’un matériau métallique, et la portion intermédiaire (12) comprenant une épargne (13) orientée substantiellement selon la bissectrice de l’angle de liaison, l’épargne (13) étant configurée de sorte que la portion intermédiaire (12) soit plus aisément déformable, pour permettre un ajustement de l’angle de liaison.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2403674-B1 (FR)
IPC: D06F37/30
Filed: 1978-09-18
Granted: 1983-03-11
Abstract: An electric two motor drive is disclosed in which the field winding of a commutator motor having few poles and the stator winding, distributed in slots, of an induction motor having a larger number of poles are both arranged on a common stator lamination stack. The field winding is wound around part of the circumference of the stator lamination stack in the manner of a concentrated ring armature winding. Either a closed or an open stator lamination stack may be provided. The invention is applicable particularly to a two speed motor drive for an automatic washing machine having a single lamination stack for the series and induction motor windings.
Patent FR-2456096-B1 (FR)
IPC: C07D301/14
Filed: 1979-05-10
Granted: 1983-03-11
Abstract: A process for the manufacture of olefine oxides, comprising reacting, with an olefine, an organic solution of percarboxylic acid which is obtained by reacting the corresponding carboxylic acid with hydrogen peroxide. The organic solvent employed is a mixture of inert organic solvents which does not form an azeotrope with the olefine to be epoxidized or with the olefine oxide, and which contains a volatile solvent, the boiling point of which is lower than that of the olefine oxide, and a solvent of low volatility, the boiling point of which is higher than that of the olefine oxide.