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Patent FR-3016079-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une matrice de circuits electroniques elementaires
Inventor: CHARRIER LAURENT
IPC: H01L27/146
Filed: 2013-12-30
Abstract: Dispositif électronique (10) comprenant une matrice de circuits électroniques élémentaires (P(i,j)) organisés en rangées comprenant des lignes (Li) et des colonnes (Clj) de sorte à former la matrice, le dispositif électronique comprenant des conducteurs de rangées (Xik, Yjg), chaque conducteur de rangée étant raccordé à chaque circuit électronique élémentaire (P(i, j)) d'une rangée, les conducteurs de rangée comprenant des premiers conducteurs de rangée (Xik, Yjg), chaque premier conducteur de rangée étant raccordé à un générateur de signaux (18ik, 16ik ; 1 9j ; 14j ; 15j) extérieur à la matrice de circuits électroniques (P(i,j)) destiné à injecter dans ledit premier conducteur de rangée des signaux électriques permettant de commander les pixels (P(i, j)) de la rangée à laquelle ledit premier conducteur de rangée est raccordé, caractérisé en ce que le dispositif électronique (10) comprend des éléments d'isolation électriques commandables (16ik; 8jg) aptes à isoler électriquement individuellement au moins un premier conducteur de rangée du générateur de signaux auquel ledit premier conducteur de rangée est raccordé.
Patent FR-3016934-A1 (FR)
Title: Dispositif regulateur de vide
Inventor: REZEL CHRISTOPHE ROLAND
IPC: F16L25/14
Filed: 2014-01-24
Abstract: Dispositif régulateur de vide comprenant un boîtier (2) abritant un circuit (3) de fluide s'étendant entre une entrée (4) et une sortie (5), le circuit (3) comprenant un organe (6) de réglage du niveau de vide actionnable par un organe (7) de sélection monté mobile sur le boîtier (2), l'organe (7) de sélection étant situé sur une face dite avant (13) du boîtier (2), le boîtier (2) comportant une face (14) arrière opposée à la face (13) avant, le dispositif comprenant en outre un interrupteur (8, 15) pour commander la marche ou l'arrêt du dispositif via un clapet (15) d'isolement situé sur le circuit (3), l'entrée (4) et/ou la sortie (5) du circuit (3) comprend un raccord (11) monté de façon démontable par rapport au boîtier (2), le boîtier comprenant un organe (12, 13) d'accrochage amovible d'un raccord (11) pour maintenir ce dernier lorsqu'il n'est pas monté au niveau de l'entrée (4) ou de la sortie (5), caractérisé en ce que ledit organe (12, 13) d'accrochage du raccord est situé sur une face du boîtier (2) distincte de la face (14) arrière.
Patent FR-3022309-A1 (FR)
Title: Roulement comportant une bague interieure en plusieurs parties, procede de montage d'un tel roulement et ensemble compose d'un tel roulement.
Inventor: PALLANCHARD VINCENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2014-06-11
Abstract: Roulement (10), ensemble de roulement et procédé de fabrication d'un roulement (10) comportant une bague extérieure (11) définissant un premier chemin de roulement (15) continu, une bague intérieure (12), lesdites bagues intérieure et extérieure étant espacées radialement par un espace annulaire (18), une rangée de corps roulants (19) agencée dans l'espace annulaire (18) et couplant en rotation ladite bague intérieure (12) et ladite bague extérieure (11), dans lequel la bague intérieure (12) comprend une première partie de bague (21) et une deuxième partie de bague (22), mobiles l'une par rapport à l'autre entre une configuration assemblée, et une configuration ouverte, une partie du deuxième chemin de roulement (23, 24) étant prévue sur chacune des première et deuxième parties de bague (21, 22),lesdits premier et deuxième chemins de roulement (15, 16) coopérant avec chacun des corps roulants (20) de la rangée de corps roulants (19), et chacune des première et deuxième parties de bague (21, 22) de la bague intérieure (12) s'étendent sur un secteur angulaire égal à 360° autour de l'axe central de la bague intérieure (12).
Patent FR-3023787-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3028450-A1 (FR)
Title: Armature de carcasse de pneumatique pour moto
Inventor: VILPERT BENJAMIN
IPC: B60C9/08
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) pour véhicule motorisé à deux roues de type moto comprenant une armature de sommet (5), comprenant au moins une couche de sommet (51) dont les renforts forment, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle (B) au plus égal à 5°, et une armature de carcasse (6) comprenant au moins deux couches de carcasse (61, 62), dont les renforts forment, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle (A1, A2) au moins égal à 65°. L'invention vise à garantir un bon compromis entre la stabilité de la moto dans une trajectoire en ligne droite à haute vitesse et la stabilité de la moto dans une trajectoire en courbe à fort angle de carrossage. Selon l'invention, les renforts d'une première couche de carcasse (61) forment, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle (Ai) au plus égal à 75°, les renforts d'une deuxième couche de carcasse (62) forment, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle (A2) au moins égal à 80° et au plus égal à 90°, la différence entre les angles (A1, A2) des renforts respectifs des première et deuxième couches de carcasse (61, 62) est au moins égale à 10° et au plus égale à 20° et les angles (A1, A2) des renforts respectifs des première et deuxième couches de carcasse (61, 62) sont orientés dans le même sens.
Patent FR-3028394-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit capillaire fluide
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A45D19/02
Filed: 2014-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application d'un produit cosmétique capillaire, comportant : - un moyen (16, 29) d'application de produit, comprenant un récipient (50) renfermant une quantité dudit produit capillaire fluide, et - un organe de maintien (42) apte à coopérer avec le moyen d'application pour, lors d'un déplacement du dispositif (12) le long d'une mèche de cheveux, permettre l'induction de la mèche avec ledit produit capillaire fluide. Le dispositif comprend deux branches longitudinales (18, 20) articulées l'une par rapport à l'autre, une première branche (20) portant l'organe de maintien et une seconde branche (18) portant le moyen d'application. L'organe de maintien comporte des picots (44) situés en vis-à-vis du moyen d'application. Le moyen d'application comporte une paroi (54) de fermeture du récipient renfermant le produit capillaire fluide, ladite paroi étant apte à être perforée par les picots lors d'un rapprochement des deux branches longitudinales.
Patent FR-3029208-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement et de chauffage pour la thermovinification
Inventor: LACOMBE ARISTIDE
IPC: F25B29/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: Ce système thermodynamique permet d'un côté le refroidissement d'une première composition obtenue à partir de raisins et d'un autre côté le réchauffement d'une seconde composition obtenue à partir de raisins. Ce système comporte : - un circuit de fluide frigorigène comportant un compresseur, un évaporateur, un détendeur et un condenseur, - un premier circuit de fluide caloporteur alimentant le premier échangeur à partir de l'évaporateur, et - un second circuit (4) de fluide caloporteur alimentant le second échangeur (22) à partir du condenseur.
Patent FR-3038488-A1 (FR)
Title: Refroidissement d'un troncon de ligne coaxiale et d'un dispositif de production de plasma
Inventor: REGNARD GUILLAUME
IPC: H05H1/46
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne le refroidissement d'un tronçon de ligne coaxiale et d'un dispositif de production de plasma comprenant le tronçon de ligne coaxiale. Le tronçon de ligne coaxiale (10) comprenant une âme (11) et un conducteur extérieur (12) séparés par un milieu diélectrique (13), l'âme (11) étant refroidie par circulation d'un fluide caloporteur circulant dans un canal (20) interne à l'âme (11), le tronçon (10) comprenant en outre au moins un tube (21, 22) traversant le milieu diélectrique (13) et le conducteur extérieur (12), le au moins un tube (21, 22) alimentant le canal (20) en fluide caloporteur.
Patent FR-3035419-A1 (FR)
Title: Profil d'appui au sol avec evacuation
Inventor: FABRY VINCENT
IPC: E04B1/70
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention a pour objet une pièce longiligne d'appui au sol pour façade notamment de véranda sur laquelle se pose un châssis ou un poteau, cette pièce (1) longiligne d'appui présentant une zone (4) d'appui d'un châssis cette pièce d'appui étant caractérisée en ce que, à l'arrière de la zone (4) d'appui, est localisé un canal (5) ouvert recevant l'eau provenant des vitrages, des bas de châssis et des poteaux qui vont équiper une façade de véranda et l'eau contenu dans ce canal s'écoule via des orifices et des chambres vers un orifice (7) de sortie située dans une des faces avants du profilé située à l'extérieur
Patent FR-3035880-A1 (FR)
Title: Utilisation de nouveaux composes pour l'extraction selective de terres rares de solutions aqueuses comprenant de l'acide phosphorique et procede d'extraction associe
Inventor: MARY FANNY
IPC: C22B59/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation en tant qu'extractant, pour extraire au moins une terre rare d'une phase aqueuse comprenant de l'acide phosphorique, d'au moins un composé qui répond à la formule générale (I) suivante : dans laquelle - n représente un nombre entier égal à 0, 1 ou 2, - R1 et R2 représentent H ou un groupe hydrocarboné aliphatique, - l'un parmi R3 et R4 répond à la formule (II) suivante : dans laquelle R5 et R6 représentent un groupe hydrocarboné, hydroxyle ou alcoxyle, et - l'autre parmi R3 et R4 répond à l'une des formules (II') et (III) suivantes : avec R5' et R6' représentent un groupe hydrocarboné, hydroxyle ou alcoxyle, et R7 et R8 représentent H ou un groupe hydrocarboné aliphatique. L'invention se rapporte également à un procédé de récupération d'au moins une terre rare mettant en œuvre ce composé ainsi qu'à des composés particuliers en tant que tels.
Patent FR-3037506-A1 (FR)
Title: Procede de lavage d'un effluent gazeux
Inventor: BLANCO FABRICE
IPC: B01D53/14
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de lavage d'un effluent gazeux (3) remarquable en ce qu'il consiste à distribuer, dans le flux gazeux, une phase liquide comprenant, en partie, une eau de procédé polluée (2).
Patent FR-3037905-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-06-26
Abstract: Adaptateur (926) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (926a, 926b) reliées ensemble par une paroi supérieure (926c). L'adaptateur est configuré pour être engagé dans ladite chape par translation dans une direction sensiblement perpendiculaire à ladite paroi supérieure, et les parois latérales comprennent des pattes (984) élastiquement déformables en direction transversale et configurées pour coopérer par encliquetage élastique avec des moyens complémentaires de la chape et/ou d'un organe monté sur la chape L'adaptateur peut être appliqué dans un ensemble avec au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3040095-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance pour supercalculateur utilisant des donnees topologiques
Inventor: MIQUEE SEBASTIEN
IPC: G06F11/32
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance (SS) pour la surveillance d'une architecture de supercalculateur (SC) comportant une pluralité d'équipements (E1, E2, E3... En), comportant - Un module d'analyse d'événements (AE) adapté pour la réception d'un événement relatif à des sondes (S1, S2, S3... Sn) associées à ces équipements et pour la détermination d'informations sur au moins un équipement en fonction de données contenues dans l'événement ; - Un module d'agrégation d'informations (AI) adapté pour déterminer des secondes informations à partir de ces informations, et en fonction de données sur la topologie de l'architecture du supercalculateur ; - Un module de transmission d'information (TI), adapté pour la transmission des secondes informations vers au moins un outil de visualisation de données de supervision.
Patent FR-3043041-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-04
Abstract: Adaptateur pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, ledit adaptateur étant destiné à relier un balai (12) d'essuie-glace à une pièce terminale (28') d'un premier bras d'entraînement (14'), du type à verrouillage latéral et solidaire d'une tige cylindrique (33) définissant un axe d'articulation de l'adaptateur vis-à-vis dudit balai, ledit adaptateur comprenant un corps longitudinal comprenant deux premières parois longitudinales latérales sensiblement parallèles et reliées l'une à l'autre par une paroi transversale, ledit corps étant relié à une extrémité longitudinale à un capotage (46) de plus grande dimension transversale que ledit corps, caractérisé en ce que ledit corps comporte, à distance longitudinale dudit capotage, un orifice transversal (45) configuré pour recevoir ladite tige cylindrique, et en ce que ledit capotage comprend sur un premier côté dudit adaptateur une face latérale configurée pour coopérer par appui avec ladite pièce terminale.
Patent FR-3046800-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot chimique en phase gazeuse a flux alternes.
Inventor: GENEVEE PASCAL
IPC: C23C16/455
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt chimique en phase gazeuse à flux alternés et à séparation spatiale des gaz réactifs, pour former une couche sur une face supérieure d'un substrat (20) selon un motif à deux ou trois dimensions contrôlables, comprenant: • L'exposition d'une première zone (21) de la face supérieure dudit substrat (20) à un premier gaz réactif (A) injecté par une première barrette (1) dans un premier espace confiné ; • L'exposition d'une deuxième zone (22) de la face supérieure dudit substrat (20) à un deuxième gaz réactif (B) injecté par une deuxième barrette (2) dans un deuxième espace confiné; Le procédé est remarquable en ce qu'il comprend une étape de déplacement correspondant à un mouvement relatif des barrettes (1,2) vis-à-vis du substrat (20) et contrôlé, dont l'amplitude est comprise dans une fourchette de recouvrement, de sorte que la première zone (21) et la deuxième zone (22) se recouvrent au moins partiellement au niveau d'une zone de recouvrement (23) qui définit ledit motif. L'invention concerne également un dispositif de dépôt.
Patent FR-3047466-A1 (FR)
Title: Bogie moteur a refroidissement ameliore
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: Bogie (10) comportant : - un châssis (15) comportant au moins une traverse (37), - un premier essieu (20A) et un deuxième essieu (20B), - au moins un premier moteur (30A) d'entraînement du premier essieu, le premier moteur comportant une carcasse (51 A), un rotor (55A), un stator (53A), un arbre (57A) entraîné par le rotor, et au moins un ventilateur interne (59A) entraîné par l'arbre, et - un échangeur de chaleur (35) formant une pièce rapportée fixée à la traverse, ou un échangeur (135) formé par des structures internes (182) de la traverse, l'échangeur de chaleur comportant au moins une première entrée d'air (75A) connectée à une sortie d'air (67A) de la carcasse, et au moins une première sortie d'air (77A) connectée à une entrée d'air (65A) de la carcasse, l'échangeur de chaleur et la carcasse définissant un circuit d'air (79) de refroidissement du premier moteur, l'échangeur de chaleur étant destiné à recevoir de la chaleur véhiculée par de l'air en provenance du premier moteur et à dissiper cette chaleur dans l'atmosphère, et le circuit d'air comportant un premier passage (F2A) entre le rotor et le stator, et un deuxième passage (F3A) entre le stator et la carcasse.
Patent FR-3049734-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une pluralite de modules electroniques de mesure montes dans les roues d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: H04B1/3822
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de localisation d'une pluralité de modules électroniques de mesure montés dans les roues d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de détermination (E1), par chaque module électronique de mesure, d'un ensemble de scores de proximité avec les autres modules, d'envoi (E2), par chaque module, de l'ensemble de scores de proximité à l'unité de contrôle électronique, de réception (E3), par une unité de contrôle électronique, des ensembles de scores de proximité envoyés, et de détermination (E4) de la localisation de chaque module à partir des ensembles de scores de proximité reçus.
Patent FR-3036059-A1 (FR)
Title: Appareils et procedes de realisation de structures de renfort
Inventor: AUTRY BRENDEN
IPC: B29C70/44
Filed: 2016-05-04
Abstract: Des appareils et procédés de réalisation de structures de renfort sont prévus. Dans un exemple, un appareil (12) de réalisation d'une structure de renfort (10) comprend un mandrin rigide (17) et une poche flexible (25). La poche flexible (25) entoure au moins partiellement le mandrin rigide (17) pour supporter un matériau (38) formant la structure de renfort pendant la fabrication de la structure de renfort (10). La poche flexible (25) est conçue pour appliquer une force sur le matériau (38) formant la structure de renfort dans un sens opposé à celui du mandrin rigide (17) en réaction à un différentiel de pression entre l'intérieur et l'extérieur de la poche flexible (25).
Patent FR-3054384-A1 (FR)
Title: Procede pour recuperer une energie excedentaire dans une centrale de production d'energie electrique
Inventor: BOUKHARI KEVIN
IPC: H02J3/28
Filed: 2016-07-21
Abstract: Procédé pour récupérer une énergie excédentaire dans une centrale de production destinée à alimenter une installation électrique, le procédé comportant les étapes de : - connecter à la centrale un dispositif de récupération comprenant un convertisseur de puissance ; - piloter en courant le convertisseur de puissance ; - définir, au temps Tn, une consigne de courant de surplus (Is_n); - incrémenter, au temps Tn+1-Tn+ΔT0, la consigne de courant de surplus (Is_n) d'une première valeur prédéterminée ; - mesurer un courant de charge (Ibatt_n+1) de moyens de stockage ; - si l'incrémentation de la consigne de courant de surplus résulte en une diminution du courant de charge supérieure à une deuxième valeur prédéterminée (k.ΔIs0), décrémenter la consigne de courant de surplus de la première valeur prédéterminée (ΔIs0) ; - sinon, incrémenter à nouveau la consigne de courant de surplus de la première valeur prédéterminée. Dispositif de récupération adapté à être connecté à la centrale de production.
Patent FR-3040144-A1 (FR)
Title: Systeme de buses pour nettoyer une vitre
Inventor: SAUTER CHRISTIAN
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-08-12
Abstract: Système de buses (10) pour nettoyer une vitre installée de manière caractéristique sur un bras d'essuie-glace. Il comporte une buse (12) pour distinguer du liquide de nettoyage (13), un tuyau (14), une soupape (16) et un fil chauffant (18). La buse (12) est reliée à la soupape (16) qui, elle-même est reliée au tuyau (14) de façon que la buse (12), la soupape (16) et le tuyau (14) formant un canal (17) commuté par la soupape (16). Le fil chauffant (18) est logé dans le tuyau (14).
Patent FR-3055460-A1 (FR)
Title: Hausse pour archet d'instruments de musique a cordes frottees
Inventor: SAURAIS GILLES
IPC: G10D3/16
Filed: 2016-08-30
Abstract: Cette hausse (4) pour archet d'instruments de musique à cordes frottées, comprend une base ou corps, • dont la partie supérieure (7) dite coulisse, présente une section transversale de forme concave, destinée à recevoir l'extrémité (6) de forme correspondante de la baguette de l'archet, et • dont la partie inférieure est munie d'un passant ou bague (9) apte à recevoir la mèche de crins, l'autre extrémité de ladite mèche de crins étant fixée à la tête de la baguette. Le corps de la hausse est réalisé à base de fibres et/ou de tissus de fibres et/ou de nappes de fibres superposées, l'orientation des fibres étant sélectionnée pour optimiser la transmission acoustique entre la baguette et la mèche de crins.
Patent FR-3061026-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exercice musculaire pour les muscles de la loge posterieure de la cuisse
Inventor: LOURSAC ROMAIN
IPC: A63B23/04
Filed: 2016-12-27
Abstract: Ce dispositif d'exercice musculaire pour les muscles de la loge postérieure de la cuisse comprend : - une plate-forme (1) de réception de l'utilisateur sur laquelle ce dernier se tient à genoux, - des moyens (8) de blocage de l'extrémité des membres inférieurs, aptes à maintenir sensiblement statiques lesdits membres inférieurs entre le genou et le pied ; - un châssis vertical (12), érigé sensiblement au voisinage des moyens de blocage de l'extrémité des membres inférieurs, - et des moyens solidaires du châssis, aptes à être réversiblement solidarisés à l'utilisateur, plus spécifiquement au voisinage de la partie supérieure et postérieure de son haut du corps, et aptes à opposer une résistance au basculement du haut du corps de l'utilisateur.
Patent FR-3066997-A1 (FR)
Title: Propulseur tous azimuts pour navire
Inventor: MICHEL JEAN PIERRE
IPC: B63H5/08
Filed: 2017-06-01
Abstract: Système de propulsion tous azimuts pour navire. Le système d'aspiration du liquide, sur lequel se déplace le navire, est engendré par une hélice (1) ou tout autre système mu par un moteur. Un tambour (2) pivotant autour du même axe du système d'aspiration comporte des orifices (3) qui lors de sa rotation un de ces orifices vient se mettre en concordance avec un trou ((5) situés à l'extrémité des tubes (7) fixés dans la coque du navire. Le refoulement du liquide à travers ce tube assure une poussée dans la direction désirée. Lorsque le flux produit est dirigé à travers le tambour (2) dans un de ses orifices (3) en correspondance avec un trou (5) débouchant sur un tube (7), les autres orifices sont obturés par la paroi de la cage fixe (6). L'orientation du tambour (2) par le bras (4) permet également de diriger le flux d'eau produit à travers deux orifices (3) en concordance avec deux tous (5). Dans ce cas la poussée assurée par les tubes (7) sera réduite proportionnellement aux surfaces d'ouverture des orifices et des trous. Cette poussée sera plus importante dans un sens, pour l'avancement du navire et plus faible sur un côté afin de pouvoir rectifier la trajectoire. Deux ou plusieurs systèmes installés sur un navire lui permettent de se diriger dans toutes les directions sur le plan d'eau.