baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941674-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur.
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: B64D29/06
Filed: 2009-02-04
Abstract: L'invention concerne une nacelle (1) de turboréacteur comprenant une structure externe comportant une lèvre annulaire délimitant une entrée d'air ainsi qu'un capot (9) s'étendant dans le prolongement de la lèvre annulaire, une structure interne fixe (19,) s'étendant dans le prolongement de l'entrée d'air et présentant une zone équipée d'au moins équipement dont la maintenance ou la surveillance est à assurer, la structure externe étant mobile par rapport à la structure interne entre une position de fonctionnement dans laquelle le capot (9) recouvre la zone munie de l'équipement , et une position de maintenance dans laquelle le capot (9) découvre ladite zone de façon à permettre l'accès depuis l'extérieur à l'équipement, la structure externe étant équipée d'au moins un longeron de renforcement (10) conçu transmettre des efforts entre la lèvre annulaire (7) et le capot (9), le longeron (10) s'étendant, selon le plan radial (P) de l'entrée d'air, depuis la structure externe vers la structure interne, le longeron (10) comportant des moyens de guidage (17) aptes à coopérer avec des moyens de guidage complémentaires (23) de la structure interne. Les moyens de guidage (17) du longeron (10) et les moyens de guidage complémentaires (23) de la structure interne sont décalés par rapport au plan radial (P) d'extension du longeron (10).
Patent FR-2941930-A1 (FR)
Title: Sac d'emballage avec fermeture temporaire repositionnable
Inventor: ALAUX PATRICK
IPC: B65D30/20
Filed: 2009-02-11
Abstract: Le sac est du type de ceux présentant un fond (le) et des bords latéraux parallèles conformés pour faire office de soufflets (la) et (1b) entre deux parois (1c) et (1d). Selon l'invention, le sac présente : - au niveau de son bord supérieur (1f), à l'opposé du fond et entre les soufflets une prédécoupe (1g) donnant un libre accès à l'intérieur du sac en délimitant une ouverture de déversement (1h) des produits contenus dans le sac ; - un moyen (2) de fermeture temporaire disposé sur l'une des parois du sac, et apte à être repositionné à volonté au-travers de l'ouverture (1h) en position repliée de la partie supérieure du sac, afin d'obturer ladite ouverture.
Patent FR-2943011-A1 (FR)
Title: Direction indicator i.e. turn signal lamp, controlling method, involves deactivating direction indicator based on given deactivation request, and activating given displacement assistance function of vehicle drive inhibition of deactivation
Inventor: PALLIER DENIS
IPC: B60Q1/34
Filed: 2009-03-10
Abstract: The method involves deactivating a direction indicator based on a given deactivation request. A given displacement assistance function of the vehicle drive inhibition of the deactivation is activated. The given deactivation request is transmitted to mechanical actuators, and a deactivation command is sent to the direction indicator. The vehicle drive inhibition is provoked by reception of an activation message of the assistance function.
Patent FR-2943586-A1 (FR)
Title: Energy recover device for use in e.g. car, has wind generator transforming kinetic energy of air flow into electric energy, movable closing unit to close air intake conduit, and control unit controlling opening and closing of closing unit
Inventor: BARBIER MATTHIEU
IPC: B60K16/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: The device (11) has an air intake conduit (13) subjected to an aerodynamic air flow produced by displacement of a vehicle. A wind generator (12) transforms kinetic energy of incoming air flow (15) into the conduit into an electric energy, where the air flow passes into the conduit via an inlet in front of vehicle. The generator has a driving part mounted in the conduit and operated by the incoming air flow, where the conduit has a constant section. A movable closing unit (20) e.g. pivoting valve, closes the air intake conduit, and a control unit controls opening and closing of theclosing unit. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle comprising an energy recovery device (2) a method of recovering energy.
Patent FR-2944320-A1 (FR)
Title: Particle filter for exhaust line of engine i.e. diesel type engine, of vehicle, has tile placed in envelope, where envelope is symmetric around axis, and strain gauge measuring deformation of tile and comprising wires along axis
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/021
Filed: 2009-04-14
Abstract: The filter (18) has a tile (28) placed in an envelope (26), and a strain gauge (30) measuring deformation of the tile. The gauge is integrated in the envelope, or is stuck to a part of the envelope, or is rolled around the envelope, where the gauge is located at a center of the tile. The envelope is symmetric around an axis (25), where the gauge comprises wires (32) along the axis. An independent claim is also included for an exhaust line of an engine comprising a particle filter.
Patent FR-2944676-A1 (FR)
Title: Safety device for flexible or rigid luggage, has support unit formed by external slide closure and maintenance band that prevents dismantling of teeth of another external slide closure under pressure of point or pointed tool
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: A44B19/00
Filed: 2009-04-24
Abstract: The device has a support unit formed by an external slide closure (3), and a maintenance band (5) preventing dismantling of teeth (2b) of another external slide closure (2) under pressure of a point or a pointed tool. The latter external slide closure and the support unit are fixed simultaneously at a case (1) of a luggage. The closures are controlled by a single slider, and the maintenance band is fixed at a side of the case.
Patent FR-2946030-A1 (FR)
Title: Assembly for delivering meal tray containing ready-made food to e.g. residence, has container placed in tubular shaped parallelepiped package comprising faces, where tubular shaped parallelepiped package is formed by side flanks
Inventor: RAYNIER FRANCOIS
IPC: A47G23/00
Filed: 2009-05-26
Abstract: The assembly (1) has a rectangular or square shaped main flank (11) forming bottom, where the flank comprises two opposite sides (12) defining main folding lines (13). Two side flanks (14) are connected to the main flank by the opposite sides. Each side flank comprises a part (15) articulated on a corresponding main folding line. Another part (16) is articulated on the former part by a secondary folding line (17). The side flanks form a tubular shaped parallelepiped package with four faces. A container is placed in the package.
Patent FR-2949775-A1 (FR)
Title: Substrat de protection pour dispositif collecteur ou emetteur de rayonnement
Inventor: THOUMAZET CLAIRE
IPC: B32B17/00
Filed: 2009-09-10
Abstract: Ce substrat (11) pour un dispositif (50) collecteur ou émetteur de rayonnement comprend une couche polymère transparente (1) et une couche barrière (2) sur au moins une face (1A) de la couche polymère. La couche barrière (2) consiste en un empilement antireflet d'au moins deux couches minces (21, 22, 23, 24) transparentes ayant à la fois des indices de réfraction alternativement plus faibles et plus forts et des densités alternativement plus faibles et plus fortes.
Patent FR-2950694-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'echantillons liquides hors d'une cuve
Inventor: BRENNEIS CHRISTOPHE
IPC: G01N1/14
Filed: 2009-09-25
Abstract: Il comprend, outre un système de prélèvement (3), à la sortie d'une cuve (1) où séjourne le liquide à échantillonner, un sélecteur (4) établissant une commutation sur une batterie de cuves (1) semblables, et surtout une unité d'aspiration (5) fonctionnant par la détente d'air comprimé dans une buse (28); le sens d'écoulement de l'air est régi par une vanne (29) entre un sens dirigé vers l'exutoire (6), produisant l'aspiration du liquide hors de la cuve (1), et un sens inverse obtenu quand la vanne (29) est fermée, refoulant le liquide dans la cuve (1) et nettoyant le conduit (2).
Patent FR-2951871-A1 (FR)
Title: Plaque d'interface entre circuits integres
Inventor: FELK YACINE
IPC: H01L23/373
Filed: 2009-10-23
Abstract: L'invention concerne une plaque d'interface (66) adaptée à être montée entre des première et deuxième puces électroniques (62, 64) à montage en surface. La plaque comprend une pluralité de premières (30), deuxièmes (80) et troisièmes ouvertures (82) traversantes, les premières ouvertures étant remplies d'un matériau conducteur et étant disposées pour, lors du montage, être en regard de plots (10, 16) des première et deuxième puces, les deuxièmes ouvertures étant remplies d'un deuxième matériau, les troisièmes ouvertures étant remplies d'un troisième matériau, les deuxième et troisième matériaux constituant deux composants complémentaires d'un couple thermoélectrique (92).
Patent FR-2955959-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la navigation pour un drone
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-02-02
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la navigation d'un aéronef apte à être piloté à distance par un opérateur comprenant des moyens de transmission de données (P1-P5) permettant à l'opérateur de dialoguer avec un contrôleur aérien selon au moins un mode de dialogue et des moyens de surveillance des paramètres de vol (C1-C4), notamment des paramètres d'état de l'aéronef et des paramètres de navigation. Il comprend également un moyen de détection d'évènements de vol (C5), un moyen d'élaboration d'un message (M1) correspondant à un évènement de vol, un moyen d'ordonnancement (M2) du message dans une liste de messages, un moyen de synthèse (M3 ; M4) du message dans un mode de dialogue.
Patent FR-2956445-A1 (FR)
Title: Revetement d'attenuation de bruit pour un conduit de guidage de gaz, tuyere et moteur a turbine a gaz avec le revetement
Inventor: BOUTY ERIC JEAN LOUIS
IPC: F02K1/78
Filed: 2010-02-12
Abstract: Le revêtement d'atténuation de bruit de l'invention est destiné à un conduit (10) de guidage de gaz le long d'une veine de gaz (V). Il comporte une paroi (12) délimitant la veine de gaz (V) et au moins une cavité de résonance (13), la paroi (12) étant percée d'orifices (18) de mise en communication fluidique de la veine de gaz (V) avec la cavité de résonance (13) pour l'atténuation de bruit. Il est caractérisé par le fait que les orifices (18) sont de diamètres sensiblement égaux et leur densité évolue de manière continue le long de la veine de gaz (V). Grâce à l'invention, l'atténuation de bruit est optimisée le long de la veine de gaz (V).
Patent FR-2966619-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de documents numeriques auxquels sont attaches des droits d'usage, supportant la copie multiple, l'echange et multiplateforme
Inventor: PAMPAGNIN NOEL
IPC: G06F21/10
Filed: 2010-10-20
Abstract: La sécurité d'un livre EPUB, ou plus généralement d'un document HTML ou XML est assurée par une procédure qui crypte les pages, élément par élément au moment de la livraison, quand le document est téléchargé sur un terminal (20). Il est alors ouvert dans une console de technologie « application navigateur en dehors du navigateur » (widget) (21). La lecture commence par activer la requête d'initialisation (221) contenant l'identifiant unique du document vers le serveur de contrôle 10B, qui retourne un ticket d'ouverture au format XML (231) contenant les droits en cours. Si les droits en cours n'autorisent pas la lecture, le traitement s'arrête là. Dans le cas contraire, la fin du chargement de chaque page XHTML, captée par le superviseur de la page, déclenche les requêtes de déchiffrement de la dite page. Le dit événement envoie au serveur de contrôle (10B) les éléments structurants (241) cryptés, le serveur les retournant décryptés (251), ce qui les affiche en clair dans le navigateur de la console widget. Les contenus multimédias et images sont chiffrés par une clé spécifique délivrée par le serveur de contrôle ou filtrés par une matrice de transformation, elle-même chiffrée. Grâce à un cache crypté implémenté dans la console (25), le document peut être restitué en mode déconnecté partiel, ou déconnecté définitif en se fixant sur un terminal. Les requêtes contenant les éléments cryptés (242) et (252), sont alors adressées au cache en lieu et place du serveur de contrôle. Les zones Z1, Z2, Z3, Z4 représentent le contenu, l'agent de supervision, l'identifiant unique, et la signature d'un document numérique (50) affiché par la console spécialisée
Patent FR-2958654-A1 (FR)
Title: Liquide caloporteur
Inventor: BEHAGHEL PIERRE
IPC: C09K5/10
Filed: 2010-04-08
Abstract: L'invention concerne un liquide caloporteur comportant un liquide d'échange de chaleur tel que de l'eau et un composant agencé pour abaisser la température de congélation de ce liquide d'échange de chaleur. Ce liquide caloporteur est caractérisé par le fait que ledit composant est formé d'un mélange de 30 à 70% de glycérine et de 30 à 70% de 1,3-propanediol. Grâce à l'invention, le liquide est efficace et écologique sans être trop onéreux.
Patent FR-2959237-A1 (FR)
Title: Materiau de protection thermique
Inventor: PLAINDOUX CEDRIC
IPC: B64G1/58
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'objet de l'invention est un matériau de protection thermique d'une surface réalisé à partir d'un mélange comprenant une résine, des granulés de liège et des fibres réfractaires caractérisé en ce que la proportion de granules de liège dans le mélange correspond à un pourcentage massique de 50 à 80%.
Patent FR-2968484-A1 (FR)
Title: Variateur de vitesse equipe d'un dispositif de filtrage de mode commun
Inventor: PLANQUE CYRILLE
IPC: H02M1/12
Filed: 2010-12-01
Abstract: L'invention concerne un variateur de vitesse comportant un dispositif de filtrage connecté entre son module redresseur (20) et le réseau d'alimentation alternatif (40) et comportant un filtre CEM comprenant une inductance de mode commun (L ) possédant un enroulement sur chaque ligne d'alimentation, lesdits enroulements étant couplés magnétiquement entre eux, et des condensateurs de mode commun (C ) connectés sur chaque ligne d'alimentation, en aval de l'inductance de mode commun, le variateur comportant également des moyens de détection (50, 51) d'un état de saturation du filtre CEM, ces moyens de détection coopérant avec l'unité de commande (100) du module onduleur (10) pour agir sur la commande par MLI du module onduleur (10) lorsqu'un état de saturation du filtre CEM est détecté.
Patent FR-2970360-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection des donnees privees
Inventor: GHORBEL MAHMOUD
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-01-12
Abstract: Procédé de protection de données privées destinées à être divulguées par un utilisateur (4) à un tiers interconnectés par un réseau, comprenant les opérations suivantes : Analyser le contexte de la divulgation ; Déterminer des préférences utilisateur concernées par le contexte de la divulgation ; Générer une politique (4) de confidentialité à appliquer à la divulgation, en fonction du contexte et des préférences utilisateur.
Patent FR-2980447-A1 (FR)
Title: Device for fixing e.g. bag on steering tube of foldable bicycle to carry computer, has composite mounting plate bent at specified horizontal angle with respect to angle bracket of handlebar of bicycle and steering tube
Inventor: PELTZER MARC OLIVIER SERGE
IPC: B60J7/06
Filed: 2011-09-26
Abstract: The device has a composite mounting plate (2) and a composite part (3) associated with two U-shaped metal parts (4, 5). The composite mounting plate is bent at a horizontal angle (9) in a range of 15 to 25 degrees with respect to an angle bracket of a handlebar of a foldable bicycle and a steering tube of the bicycle. A portion of the composite part in contact with a bag is vertical. The metal parts enclose sides of the composite mounting plate and the composite part, so that lateral movements of the bicycle are transmitted to fastening screws (1) without affecting the composite parts.
Patent FR-2970695-A1 (FR)
Title: Support flottant pour structure offshore de type eolienne
Inventor: THIEFFRY PHILIPPE
IPC: B63B35/44
Filed: 2011-01-25
Abstract: Ce support flottant pour structure offshore telle que notamment une éolienne, du type comportant des moyens en forme de mât (3) de support dont la partie supérieure est associée à la structure (4) et dont la partie inférieure est associée à des moyens en forme de flotteurs (2) réalisés à base de tubes de matériau métallique, est caractérisé en ce que les moyens en forme de flotteurs comportent des manchons de flottaison (10, 11, 12) emmanchés sur au moins certains des tubes (6, 7, 8) des moyens en forme de flotteurs.
Patent FR-2971466-A1 (FR)
Title: Device for assembling and disassembling e.g. front left headlight on car body, has indexing units indexing headlight on zones and surrounding parts of wing, and permitting headlight to be assembled/disassembled along longitudinal direction
Inventor: BLANCHARD CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-02-14
Abstract: The device has three indexing units for respectively indexing a headlight on three defined zones (Z1-Z3) of a front wing (5) and surrounding parts such as upper support (8), front beam (9) and lower support (10), of the wing. The indexing units permit the headlight to be assembled and disassembled along a longitudinal direction. The second unit has an indexing button-hole (32) opened by transverse guiding chamfers to guide an indexing pin for directly introducing the pin into the button-hole during assembling the headlight. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2973246-A1 (FR)
Title: Composition a base de camellia japonica pour la protection de la peau.
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne une composition utilisable en dermatologie et/ou en cosmétique La composition comprend une quantité efficace d'un extrait de Camellia japonica et d'un extrait de Polygonum hydropiper, en association. Application aux compositions cosmétiques et dermatologiques destinées au traitement ou à la prévention des signes du vieillissement cutané et des vergetures.
Patent FR-2974645-A1 (FR)
Title: Operateur de multiplication et addition fusionnees a precision mixte
Inventor: DUPONT DE DINECHIN FLORENT
IPC: G06F7/483
Filed: 2011-04-28
Abstract: L'invention est relative à un circuit de calcul fusionné de la somme d'un opérande d'addition (c) et d'un produit de deux opérandes de multiplication (a, b), les opérandes étant des nombres binaires à virgule flottante représentés dans un format standardisé sous forme de mantisse et exposant. Les opérandes de multiplication sont dans un format de précision inférieure à celle du format de l'opérande d'addition, avec q > 2p, où p est la taille de mantisse du format des opérandes de multiplication, et q est la taille de mantisse du format de l'opérande d'addition. Le circuit comprend un multiplieur (MULT) de capacité p bits recevant les mantisses (ma, mb) des opérandes de multiplication ; un circuit de décalage (R-SHIFT) agencé pour aligner la mantisse (mc) de l'opérande d'addition avec la sortie du multiplieur en fonction des exposants des opérandes ; et un additionneur (10) conçu pour traiter des mantisses de q bits, recevant la mantisse de l'opérande d'addition et le produit alignés, les lignes d'entrée de l'additionneur correspondant au produit étant complétées à droite par des lignes à 0 pour former une mantisse de q bits.
Patent FR-2975498-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation de la resistance du raccordement a la terre d'un appareil electrique
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: G01R27/18
Filed: 2011-05-19
Abstract: Dispositif et procédé correspondant d'estimation de la résistance du raccordement à la terre (5) d'un appareil électrique (1) raccordé à un réseau d'alimentation électrique, également raccordé à la terre par une résistance additionnelle (6), et comportant au moins une impédance disposée en entrée de l'appareil électrique, caractérisé en ce qu'il comprend un générateur de tension (10) raccordé à ladite impédance et raccordé à la terre, des moyens de mesure du courant circulant vers la terre (12), et des moyens de calcul (13) aptes à estimer la résistance du raccordement à la terre (5) en fonction du courant circulant vers la terre (It). L'invention trouve application dans l'estimation de la résistance du raccordement à la terre du chargeur d'un véhicule automobile à traction électrique ou hybride.
Patent FR-2980304-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing image sensor illuminated by rear face of semiconductor substrate, involves applying potential difference in opening between electrodes formed in free face and rear face to store loads in intermediate layer
Inventor: PRIMA JENS
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-09-20
Abstract: The method involves forming a stack (44) on a rear face of a semiconductor substrate (52), where the stack includes an intermediate layer (48) between two oxide layers (46, 50) and is adapted to store loads in its structure. Potential difference (70) is applied in an opening (64) between an electrode (68) that is formed in a free face of the stack and another electrode (66) that is formed on the rear face of the substrate to store loads in the intermediate layer, where the applied potential difference is higher than 100 volts. An independent claim is also included for an image sensor.
Patent FR-2980825-A1 (FR)
Title: Porte d'inverseur de poussee a ouvertures laterales
Inventor: PASCAL SEBASTIEN
IPC: F02K1/70
Filed: 2011-09-29
Abstract: La présente invention concerne une porte pour inverseur de poussée à portes. Ladite porte comprend une paroi interne (7) s'intégrant à une veine (V) de circulation d'un flux d'air (F) généré par ledit turboréacteur, une paroi externe (9), au moins une paroi latérale (11), et des moyens de déflexion du flux d'air (F) généré par le turboréacteur. La porte selon l'invention est remarquable en ce que les moyens de déflexion comprennent une cavité de la porte, ladite cavité étant conformée pour acheminer au moins une fraction dudit flux d'air (F) depuis une entrée d'air (17) solidaire de la paroi interne (7) de la porte vers une sortie d'air (19) solidaire de la paroi latérale (11) de la porte, de sorte à rediriger, lors d'un fonctionnement de la nacelle en jet inverse, au moins une partie dudit flux d'air en amont de la paroi interne (7) de la porte.
Patent FR-2981126-A1 (FR)
Title: Conduit for turboshaft engine e.g. engine of airplane, has downstream portion asymmetrically arranged with respect to longitudinal axis such that thrust is generated by gases expelled from annular space during operation of engine
Inventor: BENSILUM STEPHANE EMMANUEL DANIEL
IPC: F02K1/78
Filed: 2011-10-06
Abstract: The conduit (2) has a downstream portion including a cap (1000) and a core (500). An upstream portion (510) is surrounded by the cap, where the downstream portion prolongs the upstream portion into downstream of the cap. Annular space (1500) is radially located between the cap and the core. The downstream portion is asymmetrically arranged with respect to a longitudinal axis (A) such that a thrust is generated by gases expelled from the annular space during operation of a turboshaft engine (1) that forms a non-zero angle with the longitudinal axis.
Patent FR-2966195-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour turbomachine
Inventor: KASIBHOTLA RAVI SHANKAR VENKATA
IPC: F01D11/02
Filed: 2011-10-12
Abstract: Un ensemble d'étanchéité (60) pour turbomachine comprend une pluralité de lamelles d'étanchéité (80, 81, 82, 83) configurées et agencées pour empêcher un écoulement de fluide de passer par un canal délimité par un premier organe et un second organe. Au moins une des lamelles d'étanchéité (80, 81, 82, 83) comprend un élément formant palette (124) qui est configuré et agencé pour créer une zone de recirculation de fluide au niveau du canal. La zone de recirculation de fluide empêche davantage l'écoulement de fluide dans le canal.