baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082453-A1 (FR)
Title: Coupelle de suspension assurant une protection de la batterie pour un vehicule hybride ou electrique
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60G15/02
Filed: 2018-06-13
Abstract: Véhicule automobile électrique ou hybride équipé d'un train arrière comportant de chaque côté une coupelle (10) de support d'un ressort de suspension (14), formant un plateau sensiblement horizontal, et d'une batterie de traction (16) disposée dans un espace central du train arrière entre les deux coupelles de support (10), au moins une coupelle (10) comportant une partie radialement extérieure se terminant par un bord (12) tourné vers la batterie (16), formant une pente (40) qui en partant vers ce bord (10) est dirigée vers le bas du véhicule.
Patent FR-3085174-A1 (FR)
Title: Systeme d’accroche pour la realisation d’un faux-plafond tendu permettant le passage d’air
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne un système d'accroche (1) pour la réalisation d'un faux-plafond tendu comprenant un profilé de fixation (2) apte à être fixé sur une paroi et comportant au moins une ouverture de passage d'air, une lisse (4) arrangée pour permettre l'accroche d'au moins une toile tendue et apte à être montée de manière amovible sur le profilé de fixation (2) et des moyens de blocage en position de la lisse (4) sur le profilé de fixation (2) lorsque celle-ci est montée sur ledit profilé, le système d'accroche étant remarquable en ce que le profilé de fixation (2) et la lisse (4) comportent respectivement, en saillie d'une paroi, des moyens d'association réciproques permettant un assemblage de la lisse (4) avec le profilé de fixation (2) par imbrication et en ce que les moyens de blocage comportent au moins un élément formant calle (9) interposé entre le profilé de fixation et la lisse.
Patent FR-3085498-A1 (FR)
Title: Surveillance d’acces en memoire
Inventor: KERROUMI SANAA
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-09-05
Abstract: La présente description concerne un procédé de détection d'accès anormaux en mémoire, ce procédé consistant à : surveiller, par un circuit de surveillance du trafic (202), les accès aux données d'une mémoire pour rassembler des données d'accès en mémoire ; extraire des données d'accès en mémoire une pluralité de caractéristiques ; et détecter des accès anormaux à la mémoire à partir de la pluralité de caractéristiques extraites.
Patent FR-3094596-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la consommation énergétique d’un équipement pilotable au moyen d’une télécommande
Inventor: WUILMOT DAVID
IPC: H04N21/422
Filed: 2019-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la consommation énergétique d’un équipement (1) pilotable au moyen d’une télécommande (2), l’équipement (1) présentant au moins deux états énergétiques possibles, le procédé étant caractérisé en ce qu’un module de traitement de données (11) de l’équipement (1) et/ou un module de traitement de données (21) de la télécommande (2) met en œuvre des étapes de : Détection, à partir de données acquises par au moins un capteur (20) de ladite télécommande (2), de si la télécommande (2) est prise en main par un utilisateur ; Commande d’une modification de l’état énergétique dudit équipement (1) en fonction d’au moins le résultat de la détection de l’étape (a). Fig 1
Patent FR-3102864-A1 (FR)
Title: Architecture pour guide d’ondes électromagnétiques
Inventor: BENABID FETAH
IPC: H01P3/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention concerne un guide d’onde électromagnétique (1100), tel qu’une fibre optique, comprenant un cœur central creux entouré d’une gaine microstructurée (1104) formée par un assemblage de cellules élémentaires (1106) caractérisé en ce que ladite gaine microstructurée (1104) comprend en outre, entre au moins deux cellules élémentaires (1106), au moins un élément intermédiaire (1112) reliant lesdites cellules élémentaires (1106), ledit élément intermédiaire (1112) présentant une section dont l’aire est inférieure ou égale à 50% de l’aire de la section de chacune desdites cellules (1106) qu’il relie, ledit élément intermédiaire (1112) ayant un indice de réfraction inférieur ou égal à l’indice de réfraction de chacune desdites cellules élémentaires (1106) qu’il relie. Figure : Fig. 1 1
Patent FR-3102917-A1 (FR)
Title: Système d’ouverture à effet lumineux et mallette porte-documents intégrant un tel système d’ouverture
Inventor: BLOT PIERRE
IPC: A45C15/06
Filed: 2019-11-08
Abstract: Titre : Système d’ouverture à effet lumineux et mallette porte-documents intégrant un tel système d’ouverture L’invention concerne un système d’ouverture intercalé entre un premier volume et un deuxième volume, comprenant :- un dormant présentant un plan d’ouverture entre le premier volume et le deuxième volume ;- un ouvrant (31) mobile par rapport au dormant ;- au moins un organe d’émission (6) d’un flux lumineux,caractérisé en ce que l’ouvrant (31) intègre un sous-système (7) de guidage du flux lumineux, ce sous-système (7) comprenant :- un guide de lumière (71) ; - au moins un élément de diffusion (72) recevant l’intégralité du flux lumineux provenant de l’organe d’émission (6) ;- un élément de réflexion (73) recevant une partie au moins du flux lumineux provenant de l’élément de diffusion (72). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103284-A1 (FR)
Title: Capteur optique intégré du type photodiode à avalanche à photon unique, et procédé de fabrication
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L31/107
Filed: 2019-11-15
Abstract: Capteur optique intégré, comprenant au moins un module de détection de photons du type photodiode à avalanche à photon unique (MD), ledit module de détection comportant au sein d’un substrat, une zone active semiconductrice (1) contenant du germanium. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107255-A1 (FR)
Title: Système et procédé de commande d’un siège d’aéronef et de son environnement via une connexion sans-fil
Inventor: IMBERT VINCENT
IPC: H04W4/48
Filed: 2020-02-17
Abstract: Système et procédé de commande d’un siège d’aéronef et de son environnement via une connexion sans-fil Système (100) de commande d’un siège S et de son environnement dans une cabine d’un moyen de transport tel qu’un aéronef, comprenant une unité de commande fonctionnelle du siège (10) reliée à une unité de commande électrique (210) permettant d’actionner des actionneurs et/ou des effecteurs électriques (220, 230) tels que des moteurs électriques du siège, ledit système comprenant en outre au moins un appareil électronique portable (20) associé à un passager dudit siège, l’unité de commande fonctionnelle du siège comportant un module de communication sans-fil (11) apte à établir une liaison sans-fil avec l’au moins un appareil électronique portable, ledit appareil permettant au passager, au moyen d’une interface informatique (30) dédiée, de commander les actionneurs et/ou les effecteurs du siège, et/ou de communiquer avec un personnel de bord sur un réseau local du moyen de transport, ledit module de communication sans-fil étant apte à communiquer sur ledit réseau local. L’invention concerne également un procédé de commande sans-fil mis en œuvre par ledit système.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095105-A1 (FR)
Title: Base mobile pour une ruche
Inventor: KOSTAMENAS VASILIOS
IPC: A01K47/06
Filed: 2020-03-31
Abstract: BASE MOBILE POUR UNE RUCHE La présente invention concerne une base mobile améliorée pour une ruche, qui permet la collecte de pollen jusqu'à 100%, qui peut être facilement montée sur le caisson de ruche, et qui permet une aération variable de l'espace interne de la boîte de la ruche où les abeilles sont hébergées. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108625-A1 (FR)
Title: Composition de saccharose depourvue d’acide linoleique et procede de sa purification
Inventor: MUIR BARBARA
IPC: C13B20/16
Filed: 2020-03-31
Abstract: COMPOSITION DE SACCHAROSE DEPOURVUE D’ACIDE LINOLEIQUE ET PROCEDE DE SA PURIFICATION La présente invention concerne une méthode de purification d’une composition aqueuse de saccharose de l’acide linoléique, ladite méthode comprenant l’ajout du charbon actif à la composition aqueuse de saccharose. L’invention concerne également une méthode de préparation de saccharose dépourvu d’acide linoléique.
Patent FR-3109560-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60L15/38
Filed: 2020-04-23
Abstract: Ensemble de propulsion (2) d’un véhicule hybride ou électrique, comprenant :     - un module de propulsion électrique (3), comprenant : une machine électrique de propulsion, un convertisseur de tension alimentant cette machine électrique, et un réducteur couplé à la machine électrique, ce module étant apte à être monté sur un essieu (1) du véhicule de manière à ce que la sortie du réducteur fournisse un couple moteur à cet essieu,      et     - un système de commande (6) configuré pour activer automatiquement le module de propulsion électrique (3) de manière à ce que celui-ci fournisse un couple moteur à l'essieu     (1) lorsque l'une au moins des conditions suivantes est détectée par ce système (6):           - détection d'un virage dans le parcours du véhicule, et           - détection d'un défaut d'adhérence du véhicule sur le sol
Patent FR-3109749-A1 (FR)
Title: Transmissions série-parallèles jumelées pour véhicules hybrides.
Inventor: BUFFET DENIS
IPC: B60K6/36
Filed: 2020-05-04
Abstract: L’invention concerne l’architecture d’une transmission destinée aux véhicules hybrides, associant deux trains épicycloïdaux T1 et T2 entrainant séparément les deux roues motrices r1 et r2, de manière à ce que la puissance dérivée de l’un soit absorbée par l’autre et vice et versa. Cet arrangement remplace la puissante régulation-propulsion électrique propre aux architectures série-parallèles classiques par un transfert mécanique de l’énergie dérivée tout en gardant la variation continue de la vitesse sur le Moteur Thermique MT. Un complément de puissance électrique reste cependant possible, mais il est spécifié par l’utilisation finale du véhicule suivant la stratégie choisie en matière de 48 V ou par de norme CO2 par exemple.                   Figure pour l’abrégé : Figure1
Patent FR-3110509-A1 (FR)
Title: Châssis d'un véhicule automobile équipé d'un avertisseur sonore fixé à un support monté sur le châssis basculant à un seuil d'effort prédéfini.
Inventor: THOR TOU
IPC: B60Q5/00
Filed: 2020-05-25
Abstract: Châssis d'un véhicule automobile équipé d'un avertisseur sonore fixé à un support monté sur le châssis basculant à un seuil d'effort prédéfini.     Le support (10) porteur de l'avertisseur sonore (7) est monté basculant sur un composant (6) du châssis (1) autour d'un axe de basculement (A1), via un organe de fixation (11) taré à un seuil d'effort de retenue du support (10) sur le châssis (1) en position de montage. Une poussée exercée contre le support (10) en développant un effort de poussée (P1) du support (10) supérieur au dit seuil d'effort, provoque un basculement (B1) du support (10) depuis sa position de montage vers une position d'escamotage.     Figure de l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113365-A1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’un filtre amovible
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: A47L5/02
Filed: 2020-08-11
Abstract: Aspirateur portatif (1) comprenant un boitier d’aspirateur (2), une poignée de préhension (3) reliée au boitier d’aspirateur (2), une entrée d’aspiration (4) par laquelle l’air peut être aspiré par l’aspirateur portatif (1), au moins un orifice d’échappement (5) par lequel l’air nettoyé peut sortir de l’aspirateur portatif (1), un circuit aéraulique (6) qui s’étend entre l’entrée d’aspiration (4) et l’orifice d’échappement (5), une unité d’aspiration (7) disposée sur le circuit aéraulique, l’unité d’aspiration (7) comprenant un moteur électrique (7.1) et un ventilateur (7.2) couplé au moteur électrique (7.1) pour générer un flux d’air dans le circuit aéraulique (6) depuis l’entrée d’aspiration (4) jusqu’à l’orifice d’échappement (5), un dispositif de séparation des déchets (8) disposé sur le circuit aéraulique (6) en amont de l’unité d’aspiration (7) et qui est traversé par un flux d’air généré par l’unité d’aspiration (7) lorsque l’aspirateur portatif (1) est en fonctionnement, un bol amovible (9) destiné à recevoir les déchets séparés par le dispositif de séparation des déchets (8) et qui est attaché de manière amovible au boitier d’aspirateur, un carter d’unité d’aspiration (12) comprenant une première paroi (12.3) qui recouvre au moins partiellement l’unité d’aspiration (7). Le carter d’unité d’aspiration (12) comprend une deuxième paroi (12.4) qui recouvre au moins partiellement la première paroi (12.3). La deuxième paroi (12.4) est formée à distance de la première paroi (12.3) pour délimiter, au moins en partie, un espace interne (15) de l’aspirateur portatif (1) qui s’étend entre la première paroi (12.3) et la deuxième paroi (12.4).  FIGURE 8
Patent FR-3118186-A1 (FR)
Title: Procédé de maintenance d’un réseau de distribution d’électricité
Inventor: CROTEAU DOMINIQUE
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente description concerne un procédé de maintenance d’un réseau de distribution d’électricité, le réseau comprenant une pluralité d’équipements souterrains. Elle part d’une approche consistant à anticiper l’apparition d’une défaillance dans un équipement électrique souterrain d’un réseau de distribution d’électricité, en particulier en mesurant des paramètres pertinents dont une corrélation caractérise une défaillance prochaine de cet équipement.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118434-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage-dévissage à impact à pilotage à vide
Inventor: BEGUIN RéMY
IPC: B25B21/02
Filed: 2020-12-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vissage-dévissage à impact comprenant :
    un moteur électrique comprenant un rotor ;des moyens de commande dudit moteur aptes à transmettre une consigne de commande audit moteur ;un mécanisme d’impact comprenant :au moins une enclume montée mobile en rotation suivant l’axe de rotation dudit rotor ;au moins un marteau susceptible d’être entrainé en rotation par ledit moteur suivant ledit axe, ledit au moins un marteau étant mobile entre au moins :une position non engagée dans laquelle il n’est pas susceptible d’entrer en collision avec ladite au moins une enclume lorsqu’il est entrainé en rotation par ledit moteur, etune position engagée dans laquelle il est susceptible d’entrer en collision avec ladite au moins une enclume lorsqu’il est entrainé en rotation par ledit moteur.
    Selon l’invention, une variation de ladite consigne de commande délivrée audit moteur par lesdits moyens de commande déclenche le passage dudit au moins un marteau d’une à l’autre de ses positions.
    Fig.1
Patent FR-3124836-A1 (FR)
Title: Bouclier multicouche pour dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/315
Filed: 2021-07-05
Abstract: BOUCLIER MULTICOUCHE POUR DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PENDULAIRE L’invention revendique un module d'amortissement (1), comprenant au moins:  - un volant primaire (2) d’inertie, destiné à recevoir un couple d’entrainement issu d’un arbre menant, et un volant secondaire (3) d’inertie, mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe (X) de rotation ;  - un dispositif (5B) d’amortissement pendulaire disposé axialement entre les volants primaire (2) et secondaire (3) d’inertie, le dispositif (5B) d’amortissement pendulaire comprenant au moins un corps pendulaire (55B) monté de façon mobile sur au moins un support (53B) pendulaire ; et  - un bouclier de protection (60) multicouche contre l'éclatement du dispositif (5B) d’amortissement pendulaire, formé de couches (61, 62, 63) préassemblées entourant au moins partiellement le dispositif (5B) d’amortissement pendulaire, le bouclier de protection (60) multicouche étant rapporté fixement sur un composant fixe (C0) du module d'amortissement choisi parmi : le volant primaire (2) d’inertie, le volant secondaire (3) d’inertie et le support (53B) pendulaire du dispositif (5B) d’amortissement pendulaire.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3125558-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un ventilateur dans un circuit de fluide caloporteur
Inventor: LI HAI
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un ventilateur (5) associé à un radiateur (4) dans un circuit (1) de fluide caloporteur comprenant une pompe (2) pour une circulation d’un fluide caloporteur évacuant une chaleur d’au moins un organe (3) à réguler en température. Une vitesse du ventilateur (5) est pilotée afin qu’en temps réel, une quantité de chaleur dégagée par le radiateur (4) en étant fonction d’une vitesse de rotation du ventilateur (5) soit égale à une quantité de chaleur transférée dudit au moins un organe (3) au fluide caloporteur, un modèle mathématique étant élaboré par apprentissage à partir de données préalablement acquises ou en vigueur et réactualisé en permanence.  FIGURE 1
Patent FR-3127941-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: TAN JUN
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-10-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté dans lequel (a) on fournit une première feuille de verre (10), revêtue sur au moins une partie d’une de ses faces d’un empilement de couches minces (12), puis on dépose (b), sur une partie de la surface de l’empilement de couches minces (12), une couche d’émail (14), par sérigraphie d’une composition d’émail comprenant de 1 à 15% en poids de particules d’oxyde de zinc ayant une distribution granulométrique en volume telle que le d90 est d’au plus 5 µm. Après feuilletage (d) avec une feuille de verre supplémentaire (20), la couche d’émail (14) est tournée vers un intercalaire de feuilletage (30).  Fig. 1
Patent FR-3128188-A1 (FR)
Title: Ensemble pour véhicule automobile
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B62D25/12
Filed: 2021-10-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble (2) pour véhicule automobile. L’ensemble (2) comporte une traverse (3) avant, une première serrure (11) et une deuxième serrure (12). La traverse (3) avant est destinée à être située en arrière d’un parechoc avant du véhicule automobile et est destinée s’étendre latéralement en travers du véhicule automobile. La première serrure (11) de capot est fixée solidairement à la traverse (3) via une interface de montage située au niveau d’une première extrémité latérale (13) de la traverse (3), la première serrure (11) de capot étant destinée à permettre un crochetage d’une première gâche de fermeture d’un capot du véhicule automobile. La deuxième serrure (12) de capot est fixée solidairement à la traverse (3) via une interface de montage située au niveau d’une deuxième extrémité latérale (14) de la traverse (3), la deuxième serrure (12) de capot étant destinée à permettre un crochetage d’une deuxième gâche de fermeture du capot.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130461-A1 (FR)
Title: Outil de transfert sur un câble électrique d’une pièce expansée portée par un tube et procédé associé
Inventor: SOUSA MARCEL
IPC: H02G15/18
Filed: 2021-12-09
Abstract: Cet outil (10) pour mettre en place sur un câble électrique une pièce expansée portée par au moins un tube comporte : une première bague (12) composée de deux demi-bagues (121, 122) articulées l’une par rapport à l’autre, la première bague (12) présentant sur sa circonférence au moins un premier orifice lamé ; une seconde bague (14) composée de deux demi-bagues (141, 142) articulées l’une par rapport à l’autre, la seconde bague (14) présentant sur sa circonférence au moins un second orifice taraudé ; une tige filetée (20) traversant la première (12) et venant se loger dans la seconde bague (14) par les premier et second orifices en regard, les première et seconde bagues (12, 14) étant adaptées à s’éloigner l’une de l’autre lors du vissage de la tige filetée (20), de façon à transférer de l’au moins un tube vers le câble la pièce expansée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130835-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés comprenant une étape de dilution
Inventor: COUDERC SOPHIE
IPC: C10G65/04
Filed: 2021-12-20
Abstract: Procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés, des oléfines et des dioléfines, le procédé comprenant les étapes suivantes :a) on met en contact l'essence, de l'hydrogène et un catalyseur d'hydrodésulfuration pour obtenir un effluent partiellement désulfuré ;b) on met en contact directement et sans aucune séparation l’effluent partiellement désulfuré obtenu à l’issue de l’étape a) avec une charge gazeuse ou liquide en tant que diluant, dans des conditions normales de température et de pression, pour obtenir un effluent partiellement désulfuré et dilué ;c) on met en contact l’effluent partiellement désulfuré et dilué obtenu à l’issue de l’étape b), de l'hydrogène et un catalyseur pour obtenir un effluent désulfuré.
Patent FR-3131238-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et/ou de contrôle de puissance d’un faisceau laser pour fabrication additive
Inventor: DENAVIT FRANCK
IPC: B23K26/70
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de surveillance et/ou de contrôle de puissance d’un faisceau (10) émis par un laser, ledit faisceau étant adapté pour la fusion et/ou consolidation d’une matière dans un procédé de fabrication additive, comprenant un miroir semi-réfléchissant (20) agencé de sorte à prélever une partie (11) du faisceau laser, un détecteur optique (60),   une sphère intégratrice (50), le détecteur optique (60) étant disposé sur une paroi intérieure (55) de ladite sphère intégratrice de sorte à mesurer l’intensité lumineuse à l’intérieur de ladite sphère intégratrice, et un dispositif de focalisation optique (52) agencé de sorte à focaliser la partie (11) prélevée du faisceau laser sur l’ouverture (54) dans la sphère intégratrice , de sorte que l’intensité lumineuse à l’intérieur de ladite sphère intégratrice est proportionnelle à la puissance du faisceau émis par ledit laser.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3133111-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’amélioration du rendu sonore des basses fréquences d’un signal audio
Inventor: LOPEZ ZULETA NICOLAS
IPC: H03G5/00
Filed: 2022-02-28
Abstract: Procédé et système d’amélioration du rendu sonore des basses fréquences d’un signal audio L’invention concerne un procédé et un système d’amélioration du rendu sonore des basses fréquences d’un signal audio, le rendu sonore étant effectué par un système audio comportant au moins un haut-parleur. Le système comporte un module (4) d’amélioration du rendu sonore des basses fréquences comportant des filtres (10, 12) de séparation d’un signal audio d’entrée en un signal haute fréquence (SH) et un signal basse fréquence (SL). Le système est configuré pour mettre en œuvre un premier traitement du signal basse fréquence pour obtenir un signal basse fréquence de sortie et un deuxième traitement audio du signal haute fréquence pour obtenir un signal haute fréquence de sortie. Le module (4) d’amélioration du rendu sonore des basses fréquences comporte, pour le premier traitement du signal basse fréquence, un module (22) d’augmentation de la dynamique du signal basse fréquence (SL), paramétré en fonction d’au moins une partie transitoire dudit signal basse fréquence.  Figure pour l'abrégé : Figure 2