baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015052422-A1 (WO)
Title: Procédé de personnalisation d'un élément sécurisé
Inventor: MAZALI KAOUTAR
IPC: H04W12/04
Filed: 2014-10-06
Abstract: Ce procédé de personnalisation d'un élément sécurisé (eUICC) comporte : - une étape (E10) de réception d'une requête de personnalisation (RQ1) émise par un opérateur (MNO) pour télécharger un profil personnalisé conforme à un modèle (Templ) dans un élément sécurisé (eUICCl), ladite requête comportant des données de personnalisation (DP), un identifiant de l'élément sécurisé (eUIDl) et l'identifiant (TemplRef) dudit modèle; - une étape (E20) d'identification, à partir de l'identifiant de l'élément sécurisé, d'un serveur de pré-personnalisation (SMDP1) apte à pré¬ personnaliser ledit élément sécurisé (eUICCl); - une étape (E40) d'obtention dudit serveur de pré-personnalisation (SMDP1) d'un message comportant un script (ScrPPl) de pré-personnalisation de l'élément sécurisé (eUICCl) basé sur la description dudit modèle; - une étape (E50) de génération d'un script (ScrPl) de personnalisation dudit élément sécurisé (eUICCl) en utilisant ledit script (ScrPPl) de pré- personnalisation et les données (DP) de personnalisation; - une étape (E100) d'envoi du script de personnalisation (ScrPl) à destination dudit élément sécurisé (eUICC), ledit élément sécurisé (eUICC) étant apte à exécuter ledit script de personnalisation (ScrPl) pour installer ledit profil personnalisé dans ledit élément sécurisé (eUICCl).
Patent WO-2016027011-A1 (WO)
Title: Dispositif notamment pour afficheur destiné à des malvoyants et afficheur comportant un tel dispositif
Inventor: LE ROUZO DENIS
IPC: G09B21/02
Filed: 2015-08-12
Abstract: Dispositif notamment pour afficheur destiné à des malvoyants et afficheur comportant un tel dispositif. Dispositif comportant un écran tactile (2), notamment pour afficheur (1 ) destiné à des malvoyants, lequel écran (2) comporte sur un de ses bords (3) une ligne d'icônes (4) correspondant chacune à un logiciel. La surface dudit écran tactile (2) est divisée au moins en autant de colonnes que d'icônes, et ledit dispositif comprend des moyens pour déterminer la position du doigt d'un utilisateur sur ledit écran tactile (2) afin de commander la mise en œuvre du logiciel correspondant à la position déterminée d'un doigt d'un utilisateur.
Patent WO-2016005669-A1 (WO)
Inventor: JEANNIN AURÉLIE
IPC: B62D5/04
Filed: 2015-06-11
Abstract: The invention relates to a method for controlling power steering in a motor vehicle equipped with an internal combustion engine (13), comprising: an automatic engine stop/start system; and an electric or electro-hydraulic power steering system (12), characterised in that, during an automatic engine stop phase of an automatic stop/start sequence, the method permits a power steering level below a saturation value (A) that is lower than a nominal power steering value, said level being adapted to be maintained during the automatic engine start phase.
Patent WO-2015197941-A1 (WO)
Title: Multifunctional acrylic oligomers of branched structure, by polyaddition between multifunctional amines and acrylates
Inventor: CICERON PHILIPPE
IPC: C09D4/00
Filed: 2015-06-15
Abstract: The invention relates to an acrylic oligomer, having a number-average acrylate functionality f o  > 2, of branched structure resulting from the polyaddition reaction of at least one amine A) having a functionality f A  of N-H groups of at least 2, to at least one multifunctional acrylate B) having a functionality f B  of acrylate groups of at least 2 with an average functionality per mole of all of the components A) + B) of greater than 2 and with said oligomer comprising, in its repeat unit structure, at least one aminoacrylate group -O 2 C-CH 2 -CH 2 -N= resulting from said polyaddition and with a content of nitrogen resulting from said amine A) of greater than or equal to 0.35 mEq/g and an initial ratio r = acrylate / N-H of between r inf  and 1.1 r sup  with r inf  = 0.90*(f A -1 )*(f B  -1 ) and r sup  = 2*f A  + 2*f B  - 6 and the average number n av  of said repeat units per oligomer n av  = 1 / [(r*f A /f B ) + 1 - f A ]. The invention also relates to a specific preparation process and to the use of said oligomer in crosslinkable compositions, in particular as UV synergist in crosslinkable coatings, such as inks, varnishes, paints, adhesives, or gel coats or in moulding compositions or in compositions for 3D articles made by superposition of successive layers, and finally to the crosslinked product that results therefrom.
Patent WO-2016097545-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation électrique sécurisé comprenant un support de distribution et un connecteur
Inventor: LAMO JULIEN
IPC: H01R13/703
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation (20) d'appareils électriques comprenant un support de distribution (21) avec deux fils d'alimentation principale alimentés par une alimentation électrique dangereuse, un connecteur (30) comprenant deux contacts électriques de contact avec lesdits fils d'alimentation principale, caractérisé en ce que le support (21) comprend un fil de sécurité alimenté par une alimentation électrique non-dangereuse, en ce que le connecteur (30) comprend un contact électrique pour sectionner le fil de sécurité et en assurer la continuité électrique, et en ce qu'il comprend un dispositif de sécurité (31) pour détecter une discontinuité électrique du fil de sécurité et couper l'alimentation des fils d'alimentation principale sur détection d'une discontinuité du fil de sécurité.
Patent WO-2017055746-A1 (WO)
Title: Dispositif d'embrayage sans diaphragme
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D23/12
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - au moins un plateau de pression (14, 19) destiné à être disposé en vis-à-vis d'un disque d'embrayage (13, 18) et mobile axialement entre une position débrayée et une position embrayée dans laquelle ledit plateau de pression (14, 19) plaque le disque d'embrayage (13, 18) contre un plateau de réaction (7); - au moins une butée d'actionnement (22, 23) qui est mobile axialement et coopère avec le plateau de pression (14, 19) au moyen d'une liaison cinématique (31, 32, 34); et - une fourchette (37, 38) formant levier qui est montée pivotante autour d'un axe d'articulation et qui coopère avec la butée d'actionnement (22, 23) de telle sorte qu'un pivotement de la fourchette (37, 38) entraîne un déplacement axial de la butée d'actionnement (22, 23).
Patent WO-2017085401-A1 (WO)
Inventor: BOYÉ PHILIPPE
IPC: F41H1/02
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un élément de protection balistique (10) destiné à la protection du torse et/ou du dos d'un individu. Cet élément (10) comporte, dans son épaisseur, un premier empilement (13) d'une pluralité de couches à base de fibres (14), de dimensions surfaciques adaptées à recouvrir le torse ou le dos de l'individu; et un deuxième empilement d'une pluralité de couches à base de fibres, présentant des dimensions surfaciques inférieures aux dimensions surfaciques du premier empilement (13), et étant superposé audit premier empilement (13) au niveau d'une partie centrale (11) de l'élément de protection (10), de sorte à former une surépaisseur dans cette partie centrale (11). Les couches du premier empilement (13) et du deuxième empilement sont liées les unes aux autres dans une matrice de liant, au moins dans ladite partie centrale (11).
Patent WO-2017098128-A1 (WO)
Inventor: ODENT PIERRE
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles comprenant au moins un équipement de collecte des données émis par les objets connectés par rapport à un support fixe ou mobile et dont la position est connue au cours du temps, comprenant au moins un récepteur radiofréquence Wi-Fi et/ou Bluetooth associé à un équipement électronique (1, 2, 3) enregistrant périodiquement des ensembles de données (ID i , P i , t) comprenant, pour chaque identifiant ID i  d'un équipement connecté EC i  détecté, le niveau du signal P i ,t, l'instant t et l'identifiant correspondant IDi, et transmettant périodiquement ces ensembles de données (IDi, Pi, t) à un serveur informatique équipé de moyens de traitement pour calculer l'évolution spatio-temporelle de chaque équipement connecté EC i  en fonction des enregistrements horodatés desdits ensembles de données (ID i , P i , t). Lesdits équipements de collecte des données émis par les objets connectés sont installés dans un véhicule de transport se déplaçant sur un réseau défini par des points discrets d'entrée/sortie des usagers porteurs desdits équipements connectés EC i , et en ce que ledit serveur compare la répartition temporelle d'une pluralité d'enregistrements horodatés desdits ensembles de données (ID i , P i , t) à la répartition temporelle des passages dudit véhicule auxdits points d'entrée/sortie possibles dans la même période de temps, pour déterminer le point d'entrée et le point de sortie le plus probable de l'équipements connectés EC i .
Patent WO-2017109406-A1 (WO)
Inventor: POUZADOUX FRÉDÉRIC JEAN-BERNARD
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne le domaine des aubes de turbomachine, et plus spécifiquement un bouclier de bord d'attaque (32) pour aube (16) de turbomachine s'étendant en hauteur d'une extrémité inférieure (40) à une extrémité supérieure (41), présentant une face externe (50) chevauchant un bord d'attaque (18) et une face interne (51) destinée à être fixée contre un corps d'aube (30), et comportant une ailette intrados (34), une ailette extrados (36) et une section centrale (38) joignant l'ailette intrados (34) à l'ailette extrados (36). Cette section centrale (38) présente une épaisseur (e1) plus grande que les ailettes intrados (34) et extrados (36) entre la face externe (50) et la face interne (51). L'épaisseur (e1) de la section centrale (38) est croissante, avec un gradient stable ou croissant, sur un premier segment (S1) à partir de l'extrémité inférieure du bouclier de bord d'attaque (32), mais présente un gradient décroissant au-delà dudit premier segment (S1).
Patent WO-2017207934-A1 (WO)
Title: Éolienne flottante
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: B63B1/12
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention porte sur un système 1 comprenant une éolienne 2 montée sur une plateforme flottante 8 qui comprend trois flotteurs 10 comprenant : - un tronçon inférieur 21; - un tronçon intermédiaire 22 de section inférieure à celle du tronçon inférieur - un tronçon supérieur 23 de section supérieure à celle du tronçon intermédiaire 22 : - un premier raccord 26 reliant le tronçon intermédiaire au tronçon inférieur, sa section diminuant en allant vers le haut; et, - un deuxième raccord 27 reliant le tronçon intermédiaire au tronçon supérieur 23, sa section diminuant en allant vers le bas, le deuxième raccord étant disposé au-dessus du niveau N de l'eau.
Patent WO-2018020184-A1 (WO)
Title: Panneau acoustique pour une turbomachine et son procédé de fabrication
Inventor: PICCIRELLI NICOLA
IPC: F02K1/82
Filed: 2017-07-28
Abstract: Panneau acoustique (10') pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comprenant deux peaux (12, 14) sensiblement parallèles et entre lesquelles sont situées et s'étendent des cavités (16) formant des résonateurs de Helmholtz, une desdites peaux étant percée d'orifices (18) débouchant dans lesdites cavités et formant des cols desdits résonateurs, caractérisé en ce que, dans au moins certaines desdites cavités, sont prévues des masses (20) vibrantes reliées à des parois des cavités par des moyens élastiques (22).
Patent WO-2018087505-A1 (WO)
Title: Procédé de décontamination d'un catalyseur contaminé par du carbone
Inventor: PINARD LUDOVIC
IPC: B01J38/12
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'un catalyseur contaminé par du carbone, caractérisé en ce qu'il est mis en œuvre à température ambiante et en ce qu'il comprend les étapes suivantes: a)fournir un réacteur comprenant au moins deux électrodes distantes l'une de l'autre entre lesquelles est placé un matériau diélectrique; b)placer ledit catalyseur contaminé à la surface dudit matériau diélectrique; c)faire circuler un gaz oxydant entre lesdites électrodes, ledit gaz comprenant du dioxygène; et d)appliquer un champ électrique entre lesdites électrodes de façon à ioniser ledit gaz oxydant et à former des radicaux et/ou des molécules ionisés et/ou des molécules métastables adaptés pour réagir avec le carbone dudit catalyseur, ledit champ électrique induisant le dépôt d'une puissance minimale de 8 W sur ledit matériau diélectrique.
Patent WO-2018154228-A1 (WO)
Title: Sonnette à percussion destinée à être fixée sur un guidon de vélo
Inventor: GALLOIS COLIN
IPC: B62J3/00
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention concerne une sonnette à percussion destinée à être fixée sur un support, notamment le guidon d'un vélo, ladite sonnette comprenant une cloche (1) et un marteau (2) qui sont montés sur une base (4) équipée d'un collier (5) de serrage, ledit marteau étant déplaçable manuellement sur une course de mise en contrainte d'un organe élastique (3) qui est agencé pour actionner le déplacement ultérieur dudit marteau sur une course de percussion, le collier (5) comprenant une première extrémité (5a) solidaire de la base (5) et une deuxième extrémité libre (5b) qui est équipée d'un moyen de fixation (13), ladite cloche comprenant un moyen de fixation (11) complémentaire dont la coopération avec le moyen de fixation (13) du collier (5) est agencée pour assurer le maintien dudit collier en état serré autour du support et la fixation de ladite cloche sur la base (4) par l'intermédiaire dudit collier.
Patent WO-2018206903-A1 (WO)
Title: Orthèse de main
Inventor: DUBOURG CHARLES
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-05-11
Abstract: L'invention concerne une orthèse de main apte à immobiliser deux os métacarpiens jointifs, qui permet l'immobilisation de deux métacarpiens jointifs choisis du 2ème au 5ème, de façon amovible et ajustable et qui comprend des appuis rigides palmaire (3) et dorsal (2), chacun amovible et déplaçable. Plus précisément, l'orthèse comprend : un corps flexible (1) présentant une face dite intérieure en contact avec la peau de la main et une face opposée dite extérieure à surface agrippante, ledit corps flexible comprenant une première zone qui recouvre la surface palmaire de la main et une deuxième zone qui recouvre la surface dorsale de la main; - l'appui rigide dorsal est fixé sur la face agrippante de la deuxième zone et comprend une lame rigide courbée au niveau de son extrémité qui dépasse du corps flexible; - l'appui rigide palmaire comprend au moins une lame courbée en extrémité, ladite lame dépassant du corps flexible dans le prolongement du métacarpe atteint.
Patent WO-2019020898-A1 (WO)
Title: Wheel for mouting a tyre-type device for a vehicle
Inventor: DUCLOUX ANTOINE
IPC: B60B5/02
Filed: 2018-07-16
Abstract: The present invention relates to a wheel (1) for mounting a tyre-type device (2) having a mounting surface (21) with a straight axial profile, said wheel comprising a rim (3) and a disk (4). According to the invention, the rim (3) comprises a cylindrical rim element (31), a rim support (32), and a rim anchor (33). The disk (4) comprises a plurality of radial disk elements (41), a conical disk element (42) having a half-apex angle A, a disk support (43), and a disk anchor (44). The rim (3) and the disk (4) are connected to one another by means of: a support interface (6), at which the rim support (32) is in sliding contact with the disk support (43), tracing a contact cone (61) having a half-apex angle B; and an anchor interface (7), at which the rim anchor (33) bears radially on the disk anchor (44) to which it is solidly connected by means of an axial mechanical connector (71).
Patent WO-2019068987-A1 (WO)
Title: Method for producing a hollow part made from a ceramic matrix composite material
Inventor: GIMAT MATTHIEU
IPC: C04B41/85
Filed: 2018-09-25
Abstract: The invention relates to a method for producing a hollow part made of a ceramic matrix composite material, comprising the steps of: - shaping a hollow fibrous preform, wherein a core made of an oxidisable material is housed in or inserted into the preform (E1); - consolidating said preform (E3, E4); and - extracting the core by oxidising said core (E5).
Patent WO-2019092380-A1 (WO)
Title: Préparation d'acide phosphorique
Inventor: Dhiba Driss
IPC: C08F20/06
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation industrielle de l'acide phosphorique à partir d'une suspension aqueuse comprenant de l'eau et des particules d'au moins un matériau phosphaté dispersées en présence d'au moins un additif de type polymère anionique. L'acide phosphorique est obtenu par traitement de cette suspension au moyen d'au moins un acide fort. Le polymère est obtenu par réaction de polymérisation d'au moins un acide choisi parmi l'acide acrylique, l'acide méthacrylique et leurs sels. L'invention concerne la mise en œuvre de ce polymère anionique ainsi que la méthode d'amélioration de la rhéologie de la suspension et de l'hydrodynamique du milieu réactionnel siège des réactions de fabrication d'acide phosphorique.
Patent WO-2019129970-A1 (WO)
Title: Procédé d'établissement d'une clé cryptographique partagée entre un premier et un second terminaux
Inventor: BOIVIN MATHIEU
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé dans lequel : - un premier terminal transmet (124) K cryptogrammes KA*k,20 et une empreinte numérique KA20-Check d'une clé KA20, chaque cryptogrammes KA*k,20 ayant été obtenu en chiffrant (120) la clé KA20 à l'aide d'une clé KSk,20 respective construite à partir d'une donnée caractéristique extraite d'ondes électromagnétiques reçues par ce premier terminal, - un second terminal : - déchiffre (156) chaque cryptogramme KA*k,20 reçu à l'aide d'une clés KSm,22 et obtient ainsi une clé KA22, chaque clé KSm,22 ayant été construite (136-144, 154) en procédant comme pour les clés KSk,20 mais en utilisant les données caractéristiques extraites d'ondes électromagnétiques reçues par ce second terminal, - construit (158) une empreinte numérique KA22-Check de chaque clé KA22, - seulement pour la clé KA22 obtenue pour laquelle les empreintes numériques KA20-Check et KA22-Check sont identiques, mémorise (164) cette clé KA22 comme étant la clé partagée avec le premier terminal.
Patent WO-2019211564-A1 (WO)
Title: Additive manufacturing machine comprising a device for the distribution of powder onto a mobile surface using a screw distributor
Inventor: GONZALEZ ANTONIO
IPC: B29C64/153
Filed: 2019-05-02
Abstract: The invention relates to an additive manufacturing machine (10), this additive manufacturing machine comprising a manufacturing chamber (12), the machine comprising at least one mobile powder receiving surface (28) and a manufacturing zone (20) situated in the manufacturing chamber, a powder spreading device (30) and at least one device (32) for dispensing powder onto the mobile receiving surface. The dispensing device comprises a buffer reservoir (40) connected to a supply of powder (42) and a powder dispensing point (P1) underneath which a mobile receiving surface (28) moves, and the dispensing device comprises a screw distributor (44) connecting the buffer reservoir (40) and the powder dispensing point (P1) and making it possible to generate a continuous stream of powder from the buffer reservoir to the powder dispensing point.
Patent WO-2020002847-A1 (WO)
Title: Manufacture of a multiphase electric power distribution device
Inventor: SAVARIEAU JEAN-FRANÇOIS
IPC: H02K3/28
Filed: 2019-06-27
Abstract: A method for manufacturing a multiphase electric power distribution device for a brushless electrical machine, characterized in that it comprises a step of positioning independent conductive elements each comprising a track forming a circular arc, so as to define electrical contacts over various angular sectors for the machine to be fitted, and then a step of overmoulding the positioned independent conductive elements with a thermoplastic material forming a support for the brushless electrical machine.
Patent WO-2021014099-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing at least three assemblies
Inventor: BARGUET HENRI
IPC: D07B7/02
Filed: 2020-07-22
Abstract: The method makes it possible to manufacture, first, second and third identical final assemblies (A1, A2, A3). The method comprises steps (210, 210') of providing first and second transitional assemblies (AT1, AT2), a step (124) of separating the first transitional assembly (AT1) between a first split assembly AF11 and a second split assembly AF12 forming the second final assembly (A2), a step (224') of separating the second transitional assembly (AT2) between a first split assembly AF21 and a second split assembly AF22 forming the third final assembly (A3), and a step (234) of reassembling the first split assembly AF11 with the first split assembly AF21 so as to form the first final assembly (A1).
Patent WO-2021048480-A1 (WO)
Title: Element for covering the projection aperture of a head-up display device
Inventor: LOPEZ THOMAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-08-20
Abstract: The invention relates to a dust-proof covering element arranged to obturate a projection aperture (6) that is located in the dashboard (2) of a vehicle and that is passed through by the information-carrying source light beam (F) projected by the projecting module (11) of a head-up display device, on its way to a partially reflective steering element (20), said covering element comprising a transparent carrier and an optical coating placed on one of the faces of said carrier; characterised in that said optical coating comprises a metal layer with plasmonic properties, said layer being endowed with an array of subwavelength nanoperforations, and configured to allow extraordinary transmission of one or more restricted bands of wavelengths of the visible spectrum that are centred on the one or more wavelengths of the light beam (F) projected by said projecting module (11).
Patent WO-2022023620-A1 (WO)
Inventor: KOITA MACIRE
IPC: G07F7/06
Filed: 2021-04-30
Abstract: The device can be used in the retail, travel, recreational, and hospital sectors, and in many other everyday settings. The device is characterised in that it has two handles at its ends with a hook and loop closure system, the handles having outer and/or inner surfaces configured to be used as inserts for a company logo, a centre cord connecting the two handles, at the end of which one or more strings or cords are attached, configured to secure a shopping cart token, a mini tube for holding a hydro-alcoholic gel, a multifunctional pen with a touch pen or a multifunctional hook, the centre cord is configured to be slotted into an opening of the mini tube, the shopping cart token comprises a rod on its outer surface comprising a clip at its end for holding a shopping list, the outer portion of the shopping token is configured to be used as an insert for a company logo or any other communication element.
Patent WO-2022043626-A1 (WO)
Title: Matériau bas émissif à haute sélectivité et vitrage comprenant un tel matériau
Inventor: MONMEYRAN CORENTIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2021-08-10
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que l'empilement comprend : - deux couches de blocage situées au contact, en dessous et au-dessus, d'une couche métallique fonctionnelle à base d'argent, les couches de blocages sont choisies parmi les couches métalliques à base d'un métal ou d'un alliage métallique d'un ou plusieurs éléments choisis parmi le titane, le nickel, le chrome, le tantale, le zirconium et le niobium, - une couche de nitrure de titane située au-contact d'une couche de blocage et séparée de la couche fonctionnelle à base d'argent par ladite couche de blocage.