baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122364-A1 (FR)
Title: Boîtier de prise de charge de batterie de vehicule electrique ou hybride deformable en cas de choc
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-04-28
Abstract: La présente invention concerne un boîtier (4) de prise de charge d’une batterie de traction de véhicule électrique ou hybride, comportant un fond (41) recevant la prise de charge électrique, ladite prise de charge étant entourée par un rebord (42) se terminant par un contour (44) de liaison avec un panneau extérieur de la caisse du véhicule, tel que le rebord (42) du boîtier (4) comporte suivant le contour (44) plusieurs secteurs (47) espacées formant une partie adaptée pour être facilement déformable en écrasement.  Figure 3
Patent FR-3123228-A1 (FR)
Title: Reacteur a plasma de type a barriere dielectrique
Inventor: ELIAS PAUL-QUENTIN
IPC: H05H1/00
Filed: 2021-05-25
Abstract: Un réacteur à plasma (1) de type à barrière diélectrique, pour activer une réaction chimique en phase gazeuse, comprend au moins une conduite tubulaire (11) en matériau diélectrique, une électrode interne (13) et une électrode externe (12). L’électrode interne est limitée à l’entrée d’une zone active (10a) du réacteur, pour que des impulsions de tension électrique qui sont appliquées entre les deux électrodes génèrent des décharges propagatives dans la zone active. Le réacteur produit un contact volumique entre un flux gazeux (F) qui contient des réactifs et un plasma qui est créé par les décharges, permettant un transfert efficace d’énergie d’activation entre le plasma et les réactifs.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124642-A1 (FR)
Title: Pixel et dispositif d'affichage
Inventor: STECKEL JONATHAN
IPC: H01L27/15
Filed: 2021-06-23
Abstract: Pixel et dispositif d'affichage La présente description concerne un pixel (10) comprenant un élément de détection (20) et des premiers émetteurs de lumière rouge (16), verte (14) et bleue (18), les nombres d'émetteurs de lumière de chacune des couleurs rouge, verte et bleue étant égaux.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125410-A1 (FR)
Title: Methode d’activation de la synthese du fgf19
Inventor: LEFRANC-MILLOT CATHERINE
IPC: A61P21/00
Filed: 2021-07-26
Abstract: La présente invention consiste en une composition de protéines de légumineuse, préférentiellement de pois ou de féverole, dont le degré d’hydrolyse est inférieur à 10%, en particulier pour une utilisation thérapeutique, de préférence dans la prévention et/ou le traitement d’une maladie susceptible d’être traitée par une activation de la synthèse du FGF19.
Patent FR-3125732-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de flux de soudure d’un module d’étuvage accéléré vers un module d’étuvage et de conservation
Inventor: KOWALSKA HERVÉ
IPC: B23K37/00
Filed: 2021-07-28
Abstract: Dispositif de transfert du flux (1)de soudure, caractérisé par :-Un répartiteur (a) en forme de « V » inversé, placé à l‘intérieur d’un caisson (f) isolé thermiquement (e), qui reçoit lui-même des résistances électriques (h), et au moins un capteur (l) et une régulation thermique (j), le répartiteur (a) distribuant le flux de soudure en direction des dispositifs d’étuvage et de conservation (3) par l’intermédiaire des collecteurs dédiés (c, d),- Ce répartiteur (a) est lui-même actionné par l’intermédiaire d’un vérin (g) et d’une tige (i) de mise en mouvement du répartiteur (a), ceci aux fins de diriger le flux vers le dispositif d’étuvage et de conservation (3) à remplir,- Au moins une résistance électrique(b) et une sonde de température (m), placées immédiatement sous le répartiteur (a) et reliés à une régulation (k), de façon à maintenir la température du flux en circulation sur le répartiteur,- Un asservissement (n) commun au(x) module(s) d’étuvage accéléré (2), au(x) module(s) d’étuvage et de conservation (3), et au module de transfert du flux (1).  Figure pour l’abrégé [Fig. 1]
Patent FR-3125938-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’images et afficheur tête haute comportant un tel dispositif
Inventor: BEN NACHOUANE AYOUB
IPC: H04N1/48
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de génération d’images comportant une source lumineuse (8) configurée pour produire un faisceau lumineux (9) amont et une matrice d’éléments à transmittance variable (10) configurée pour recevoir et transmettre sélectivement le faisceau lumineux amont (9) de façon à former un faisceau lumineux aval (5) formant une image (2), une face aval de la matrice d’élément à transmittance variable (10) étant en contact avec une plaque au moins partiellement transparente (21) configurée pour limiter un échauffement de la matrice d’éléments à transmittance variable (10), caractérisé en ce qu’une face aval de la plaque partiellement transparente (21) est en contact avec une face froide d’un module de refroidissement thermoélectrique (22).L’invention concerne également un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126345-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-08-26
Abstract: L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) comportant un circuit (1) de fluide réfrigérant comportant:-     Une boucle principale (A) comprenant successivement :-- un premier dispositif de compression (1),-- un deuxième dispositif de compression (2),-- un premier échangeur de chaleur (31) configuré pour échanger de la chaleur avec un fluide caloporteur (F1),-- un premier détendeur (41),-- un premier évaporateur (3),-     Une première branche de dérivation (B) reliant un premier point de raccordement (11) disposé sur la boucle principale (A) entre le premier échangeur (31) et le premier détendeur (41) à un deuxième point de raccordement (12) disposé sur la boucle principale (A) entre le premier dispositif de compression (1) et le deuxième dispositif de compression (2), la première branche de dérivation (B) comportant un deuxième détendeur (42) et un deuxième évaporateur (4),-     un échangeur de chaleur interne (5) disposé conjointement sur la boucle principale (A) entre le premier point de raccordement (11) et le premier détendeur (41), et sur la première branche de dérivation (B) entre le deuxième détendeur (42) et le deuxième évaporateur (4).
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128792-A1 (FR)
Title: Dispositif radiofréquence pour un système d’imagerie par résonance magnétique
Inventor: DUBOIS MARC
IPC: G01R33/383
Filed: 2021-10-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif radiofréquence pour un système d’imagerie par résonance magnétique, le dispositif radiofréquence comprenant :  - une bobine principale configurée pour transmettre une impulsion radiofréquence et recevoir des signaux radiofréquence ;  - une bobine secondaire disposée intérieurement à la bobine principale, de sorte que la bobine primaire et la bobine secondaire soient couplées de manière inductive, la bobine secondaire formant par ailleurs un circuit passif.  La bobine secondaire forme un chaussette souple destinée à être enfilée sur un corps ou une section d’un corps en vue de l’exécution d’une imagerie dudit corps par résonance magnétique.  Figur e 2
Patent FR-3128918-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble structurel de pare-chocs comportant un renfort de pare-chocs et deux équerres de fixation latérales
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/38
Filed: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un sous-ensemble structurel (1) comportant un renfort de pare-chocs (10) comprenant une poutre (11) et deux équerres de fixation latérales (20) comportant chacune une paroi verticale (21) rapportée contre la face avant d’une portion latérale correspondante de ladite poutre ainsi qu’une paroi horizontale (22) s’étendant depuis le bord supérieur de ladite paroi verticale en surplomb de ladite poutre, ladite paroi verticale présentant un trou vertical oblong positionné en regard d’un orifice circulaire respectif ménagé sur une dite portion latérale de ladite poutre, ledit trou et ledit orifice étant traversés par une vis (2) assurant le pré-maintien de ladite équerre contre ladite poutre tout en permettant de lui laisser un certain débattement vertical, chaque dite équerre comportant également un élément (27) saillant depuis ladite paroi verticale du même côté que ladite paroi horizontale et traversant une lumière verticale oblongue respective ménagée sur une dite portion latérale de la poutre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128979-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une poulie de guidage de câble
Inventor: SOUYRI (FR) PHILIPPE
IPC: F16H55/48
Filed: 2021-11-08
Abstract: DISPOSITIF POUR UNE POULIE DE GUIDAGE DE CÂBLE La présente invention concerne un dispositif destiné à former une garniture d’une poulie de guidage de câble, le dispositif comportant une face extérieure pourvue d’une gorge destinée à être en contact avec un câble, le dispositif présentant une épaisseur (t), le dispositif comprenant au moins 2 volumes, un volume extérieur exposé au niveau de la face extérieure et contenant la gorge, et un volume principal exposé au niveau de la face intérieure, un module d’allongement MA10 d’une composition élastomère constituant le volume extérieur est inférieur au module d’allongement MA10 d’une composition élastomère constituant le volume principal, et une épaisseur radiale (to) du volume extérieur mesurée au niveau du centre axial de la gorge est inférieure à 0,5 fois l’épaisseur (t) du dispositif.  Figure de l'abrégé : figure 1
Patent FR-3128897-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de bandages pneumatiques pourvue de compas suiveurs d’outils
Inventor: MALVAL GUIHAUME
IPC: B29D30/06
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention concerne une installation (1) destinée à la fabrication de bandages, comprenant une zone de travail (2) avec un tambour (3), un magasin (5) pourvu d’un support (6) portant une pluralité d’outils de pose (10), un robot manipulateur (11) qui est agencé pour venir saisir sélectivement un outil de pose (10) en attente dans le magasin (5) et amener ledit outil de pose (10) auprès du tambour (3) puis ensuite retourner ledit outil de pose (10) au magasin (5) et se détacher dudit outil de pose (10), plusieurs des outils de pose (10) étant portés chacun par un compas (20) articulé comprenant un fût (21) rattaché au support (6) et orientable en lacet, un premier bras (22) qui est rattaché au fût (21) par une première liaison pivot (23) d’axe (Y23) horizontal, et un second bras (24) qui s’articule sur le premier bras (22) par une seconde liaison pivot (25) d’axe (Y25) horizontal et dont l’extrémité libre (26) est rattachée à l’outil de pose (10).  Figure 2
Patent FR-3131249-A1 (FR)
Title: Objet 3d comportant un sandwich d une ou plusieurs couches de composites, d une ou plusieurs couches de motifs metalliques
Inventor: POMMIER STÉPHANE
IPC: B32B37/00
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un matériau composite de forme 3D, comportant un empilement de couches de résine et de fibre, intégrant au moins une couche métallique, ledit procédé les étapes suivantes, un motif unitaire type ayant été déterminée pour ladite couche métallique :  i/ calcul des motifs organisés périodiquement sur la forme 3D non développable ; puis projection, sur un plan, desdits motifs, définissant ainsi une organisation plane de deuxièmes motifs ;  ii/ étape de polymérisation partielle, à plat, de premières couches, comportant une couche supérieure métallique, dudit empilement composite plat, de manière à le rendre gravable, mais à le garder toujours déformable ;  iii/ gravure électrochimique de ladite organisation de deuxièmes motifs définie à l’étape i sur la couche supérieure métallique de l’empilement composite plat issu de l’étape ii ;  iv/ étape de polymérisation de l’empilement composite gravé après disposition dudit empilement dans un moule présentant la forme 3D souhaitée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131627-A1 (FR)
Title: Assistance à la mobilité pour des itinéraires comprenant plusieurs trajets dépendants
Inventor: LOYER ALDRIC
IPC: G01C21/00
Filed: 2022-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la mobilité. Sur réception (102) de paramètres d’itinéraire comprenant un horaire de départ, une première position, une deuxième position, une troisième position et une estimation d’une durée dans la deuxième position, des d’itinéraires sont déterminés (103). Chaque itinéraire comprenant un premier trajet et un deuxième trajet définit au moins un mode de transport. Pour chaque itinéraire, une durée d’itinéraire est déterminée (105) en fonction notamment de l’horaire de départ et de l’estimation de la durée dans la deuxième position et du mode de transport pour chaque trajet. Les itinéraires sont ensuite proposés (107) avec les durée d’itinéraire, à un utilisateur.  FIG. 1
Patent FR-3134432-A1 (FR)
Title: Circuit de production d’electricite
Inventor: BAUDIN CÉDRIC BERNARD
IPC: F03B17/04
Filed: 2022-04-10
Abstract: Dispositif pour produire de l’électricité grâce à un circuit hydraulique fermé.  L’invention concerne la création du circuit fermé.  Il est constitué du relevage de l’eau à l’aide d’une pompe après avoir actionné une turbine par la chute de l’eau.  Le dispositif selon l’invention est destiné à produire de l’électricité consommable dans une maison, un immeuble.
Patent FR-3134616-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante et procédé de mise sous vide associé
Inventor: MOREL BENOÎT
IPC: F17C3/08
Filed: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne une cuve comprenant un espace intermédiaire et un procédé de mise sous vide pour mettre sous vide un espace intermédiaire dans une cuve (1) étanche et thermiquement isolante, dans laquelle dans laquelle l’espace intermédiaire (30) comprend une phase gazeuse, la phase gazeuse étant constituée d’une ou plusieurs espèces chimiques principales, et éventuellement une ou plusieurs espèces chimiques résiduelles, dans laquelle la ou chaque espèce chimique principale présente une pression de vapeur saturante à toute température inférieure à 126 K inférieure à la pression de vapeur saturante de l’azote à ladite température inférieure à 126 K, dans laquelle la pression dans l’espace intermédiaire (30) à une pression absolue inférieure à un seuil de pression, ledit seuil de pression étant inférieur au point triple de ladite ou chaque espèce chimique principale, et dans laquelle la ou chaque espèce chimique résiduelle est à une pression partielle inférieure à 0,1 kPa.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2034269-A1 (FR)
Title: Butt-welding sheets or large-diameter pipes - with self propelled tool carrier
IPC: B23K9/30
Filed: 1969-03-04
Abstract: Tool runs in a curved path between the edges of butted sheets. A slider moves, self-propelled, on a guide rail fastened to one of the sheets. A reversing electric motor is connected to the slide and displaces the tool perp. to the rail in a swinging motion and has reversing contracts in its supply circuit. Sensing elements are fast to the tool and swing with it and establish the proximity of the sheet edge, and operate the reversing contacts when the edge is reached, and also auto control the amplitude of tool swing so that it is constantly equal to the width of the gap between the two sheets.
Patent FR-2005819-A1 (FR)
Title: Concrete reinforcement steel with high stretch strength - and improved weldability
IPC: C21D8/08
Filed: 1969-04-03
Abstract: Concrete reinforcement steel with high stretch strength and improved weldability is claimed for the round bar produced by the steel mill for this purpose if treated at the moment of leaving the mill by isothermic quenching in the bainitic range. It makes if possible to use steel with lower carbon content, improving welding, ensures greater homogeneity in the metal and results in structural refinement and more durable strength.
Patent FR-2019374-A1 (FR)
Title: Self lubricating sintered plate
IPC: F16C33/10
Filed: 1969-08-20
Abstract: Self-lubricating sintered plate contains 2-20% boron nitride in iron. Up to 35% of the Fe may be replaced by copper or may contain other alloying elements. The pressed component is sintered at 1000-1200 degrees C for 30-120 mins.
Patent FR-2079223-A1 (FR)
Title: Basically subst 1,4-benzoxazin-3-one derivs
IPC: C07D265/32
Filed: 1970-11-09
Abstract: Basically subst. 1,4-benzoxazin-3-one derivs. Title cpds. of formula (I): (where R1 is H or an opt. subst. aliphatic, araliphatic or aromatic residue, R2 is H, alkyl, aryl, halogen, CF3, NO2, NH2, acylamino, OH, alkoxy or COOH, A is 2-6C alkylene and R3 is the residue of a primary, secondary or cyclic amine) and their acid addition and quaternary salts, which have antiphlogistic, antipyretic, analgesic, spasmolytic and positive inotropic activity, are prepd. by reacting a corr. 4-unsubst. 1,4-benzoxazin-3-one with R3-AX (where X is a reactive ester gp. e.g. halogen or a sulphonic acid residue) at 20-150 degrees C in the presence of an alkaline condensation agent, or with X-AY (where Y is halogen) in the presence of a basic condensation agent and then with R3-H.
Patent FR-2117768-A1 (FR)
Title: Dichlorvos with pyridine carboxylic esters - stabilised insecticides and anthelmintics
IPC: A01N25/22
Filed: 1970-12-16
Abstract: The new compsns. contain an organosphosphorus deriv. (I), which is pref. dichlorvos, and 0.1-10% of a pyridine carboxylic ester stabiliser (II): (where R is 1-4C organic radical; Z is S or O; X and X1 is hal; R11 is H or 1-3 substits. selected from halogens, 1-5C alkyl, OCH3, OC2H5, NO2, OH, C6H5 and CN; Y is 1-12C alkyl, aryl, (alky)cyclohexyl, or benzyl). In an example, a compsn. was prepd. contg. 98% technical dichlorvos and 2% butyl nicotinate.
Patent FR-2081666-A1 (FR)
Title: Nickel ore concentrating - including pption of soluble nickel salts from process water
IPC: C22B3/44
Filed: 1971-03-03
Abstract: Base metal ores which include soluble salts have the dissolved salts pptd. from the process water and the insoluble salts so formed collected.
Patent FR-2143565-A1 (FR)
Title: Prepn of vanadium pentoxide - by precipitation of vanadic acid from ammonium vanadate with mineral acids
IPC: C01G31/02
Filed: 1971-06-29
Abstract: Vanadium pentoxide is made by pptg. vanadic acid from a mixt. of ammonium vanadate 2.0-2.5 N mineral acid at 70-95 degrees C and in which the ratio H+/VO3- = 1.0 - 1.1. The vanadic acid is filtered, pref. washed with 0.20 - 0.50% mineral acid, washed with water to pH 4-5 of washings, pre-dried at 200-300 degrees C and finally heated at 500-600 degrees C to yield V2O5 in granules of 0.5 - 20 mm. The product has high purity (>99.0%) and is suitable for metallurgical operations. Ammonium vanadate is pref. made by mixing an alkali-metal vanadate with ammonium-mineral acid salt in aq. soln. at 5-25 degrees C. The mother liquor is neutralised with (NH4)2CO3 and used for further salt prepn.
Patent FR-2139159-A1 (FR)
Title: Photographic reversal process - using mercapto-or thia-substd nitrogen heterocycle in second development to improve sen
IPC: G03C5/50
Filed: 1972-05-26
Abstract: In a photographic reversal process for making positive copies by developing a negative Ag image in a single or multi-coat material with selectively exposed Ag halide emulsion coat(s), fogging the residual Ag halide and developing to a positive image, the second development is carried out in the presence of a cpd. forming ag salts, contg. a grouping of formula -N=C(SH)- or -NH-C(S)- in a 5 or 6-membered heterocyclic ring. The additive is esp. useful for colour reversal materials and improves the sensitivity in the second (reversal) development. It can be used in the second development bath or an intermediate bath immediately before this.
Patent FR-2148167-A1 (FR)
Title: Electronic device - composed of a dielectric substrate with molybdenum contg circuit pattern and gold plated
IPC: H05K1/09
Filed: 1972-08-01
Abstract: The dielectric substrate is composed of pref. Al oxide with a circuit pattern of Mo-contg. material, which is gold-printed. The gold-printing is carried out in a single step followed by sintering at or above the m.pt. of the gold in a non-oxidizing atmos. The gold layer contains >=0.58 wt% Ni, pref. 1.2 wt%, referred to the total weight of Au and Ni for better adhesion.
Patent FR-2195634-A1 (FR)
Title: Phenyl- and alkenyl- chlorostannanes prodn - by reaction of tin halides and aromatic or alkenyl- organosilicon cpds, intermediates for fungicides and plastics stabilisers
IPC: C07F7/22
Filed: 1972-08-11
Abstract: The title cpds. of formula ZYSnCl2 are prepd, by reacting in the presence of AlCl3 as catalyst, a tin halide of formula YSnCl3 and an organosilicon cpd of formula ZaSiClb-(CH3) 4-(a+b) (where Y is Cl, opt. unsatd. aliphatic or cycloalkyl, or an aromatic radical, (where Z is R is Cl or 1-4C alkyl and n is 0, 1 or 2, b being 0, 1, 2 or 3, or Z is R1R2C = CR3, where R1, R2 and R3 are independently H, opt. unsatd. aliphatic or cycloalkyl, or an aromatic radical, or R2C=CR3 may form an unsatd. ring having 5 or 6 nuclear C atoms, b being O; a is 1, 2, 3 or 4, and (a+b) is = H). The reaction takes place in the presence or absence of an inert solvent, at 10-250 (pref. 20-200) degrees C, and the proportion of AlCl3 catalyst used is 0.1-10 (pref. 0.5-5)w % of the reactants.
Patent FR-2222711-A1 (FR)
Title: Coloured enamel for identifying objects - e.g. cars, to prevent substition of number plates
IPC: B60R13/10
Filed: 1973-03-20
Abstract: Vehicle registration no. is integrally applied to the vehicle glass, such as "Securit" or any other synthetic glass. It is suggested that the enamel be applied in semi-liq. form when the glass is molten, using a spray gun. Pref. coloured enamel is applied to steel plates of other strategic points on the vehicle, which is somewhat simpler. Any other article may be positively identified by this means.
Patent FR-2233740-A1 (FR)
Title: Tubular rotor for hysteresis motor - spirally wound to size from hardened magnetic strip, wound on a mandrel
IPC: H02K19/08
Filed: 1973-06-13
Abstract: The strip is thin enough to permit winding, either as a clock spring with strip the width of the rotor length or as a helical spring with strip width equal to the rotor radical depth. The rotor may be heat treated, and resin cast, after winding; if necessary a higher mechanical precision may be obtained by finish machining (unspecified). Coil which is wound on a mandrel, is then heat treated and bonded by axial compression. Cold rolled steel strip may be 0.5mm thick and 10 to 20mm wide. Mandrel O.
Patent FR-2234978-A1 (FR)
Title: Moulding plastic nozzles on to another component - by injection moulding through a lateral gate to avoid post finishing
IPC: A61M25/00
Filed: 1973-06-28
Abstract: Nozzles or hollow tips of plastic material integrally moulded on to another component with a compatible surface where the tip is injected moulded via a lateral gate into a cavity incorporating the end of the other component. Used esp. for moulding an open-ended probe tip on to a flexible hose, e.g. for passing medical infusions. Use of a lateral gate avoids need for post finishing operations to remove a coaxial sprue and/or the buff sharp corners generated by a conventional deflashing cutter.
Patent FR-2237959-A1 (FR)
Title: Prepn of powdered wax - by injecting atomised molten paraffin wax into vacuum chamber, cooling and depositing on inclined conveyor
IPC: C10G73/40
Filed: 1973-07-20
Abstract: Molten wax is injected into a chamber maintained at a partial vacuum with a certain turbulence, in the form of a mist, and deposited on to an inclined conveyor belt after being chilled by the rarified atmos. The injection takes the form of hollow cones of fine droplets so as to achieve the most efficient cooling, and the speed of the belt is variable for the selection of the optimum operating conditions. There is no necessity for an expensive refrigeration plant in addn. to a pressure chamber.