baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078599-A1 (FR)
Title: Systeme de geolocalisation, aeronef et procede de geolocalisation associe
Inventor: DUTRUC HERVE
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-03-01
Abstract: La présente invention concerne un aéronef, un système et un procédé de géolocalisation (1) destinés à calculer des coordonnées courantes au moins en longitude et en latitude d'une position courante d'un aéronef. Une telle l'invention permet de calculer les coordonnées courantes en latitude et en longitude correspondant à la position courante de l'aéronef à partir d'une part de premières et deuxièmes coordonnées en latitude et en longitude de deux stations terrestres (2 et 3) et d'autre part de première et deuxième directions d'émission (d1 et d2) de signaux radioélectriques.
Patent FR-3081045-A1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: SUZUKI KOTA
IPC: F24F11/32
Filed: 2018-12-04
Abstract: On propose un climatiseur très fiable dans lequel la durabilité d’un nettoyeur de ventilateur est prise en compte. Un climatiseur (100) comprend un échangeur de chaleur intérieur (15), un ventilateur intérieur (16), un nettoyeur de ventilateur (24), une plaque de direction d'air verticale (23) et un premier dispositif d'entraînement pour faire tourner la plaque de direction d'air verticale (23). Le nettoyeur de ventilateur (24) contient une section axiale (24a) qui est parallèle à la direction axiale du ventilateur intérieur (16), une brosse (24b) disposée sur la section axiale (24a) et un second dispositif d'entraînement pour faire tourner la section axiale (24a) et la brosse (24b). La marge du couple du second dispositif d'entraînement est supérieure à la marge du couple du premier dispositif d'entraînement. « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-3090876-A1 (FR)
Title: Methode d’imagerie a resolution spatiale atomique
Inventor: GUEDJ CYRIL
IPC: H01J37/28
Filed: 2018-12-21
Abstract: Méthode d’imagerie d’ un élément donné dans un matériau donné, comportant :a) l’acquisition de clichés de diffraction d’une pluralité d’emplacements d’une zone donnée de l’échantillon par balayage au moyen d’un faisceau d’électrons ou de rayons X de ladite zone,b) la détermination d’un modèle atomistique entre l’élément donné et le matériau donné,c) le choix d’une pluralité de détecteurs élémentaires,d) le calcul, pour chaque détecteur élémentaire, des images, dans l’espace réel obtenues à partir des modèles atomistiques avec et sans élément,e) le calcul pour chaque détecteur élémentaire de la différence entre les images dans l’espace réel obtenues à partir des modèles atomistiques avec et sans élément, dites premières images,f) la sélection d’images parmi les premières images, sur lesquelles il existe un fort contraste au voisinage de l’élément donné,g) La combinaison des images sélectionnées pour former une deuxième image de l’élément donné dans le matériau donné. Figure pour l’abrégé : Pas de figure.
Patent FR-3078291-A1 (FR)
Title: Ensemble de ventilation pour la ventilation de l'habitacle d'un véhicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-02-26
Abstract: TITRE  : Ensemble de ventilation pour la ventilation de l’habitacle d’un véhicule La présente invention consiste à prévoir un ensemble de ventilation (100) destiné à fournir de l’air à l’intérieur d’un habitacle de véhicule. L’ensemble de ventilation (100) comprend au moins un élément de ventilation (110) destiné à guider de l’air qui provient d’un système de chauffage, de ventilation et de climatisation à l’habitacle du véhicule par le biais d’au moins un évent (112) configuré sur l’élément de ventilation (110). L’élément de ventilation (110) possède une structure creuse susceptible d’être reliée au système de chauffage, de ventilation et de climatisation du véhicule. L’élément de ventilation (110) est déployable d’une première configuration vers au moins une seconde configuration à l’intérieur du véhicule afin de guider l’air qui provient du système de chauffage, de ventilation et de climatisation vers l’intérieur du véhicule. L’élément de ventilation (110) possède un mécanisme d’entraînement (150) destiné à étendre et à rétracter l’élément de ventilation (110) dans différentes positions. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3095761-A1 (FR)
Title: Composition nutraceutique pour induire une perte de poids et réduire la graisse abdominale
Inventor: DIDDEN LAURENT
IPC: A61P39/06
Filed: 2019-05-06
Abstract: La présente invention concerne une composition nutraceutique, notamment utile pour induire une perte de poids corporel, réduire l’accumulation de graisse abdominale, notamment de la graisse viscérale et diminuer le rapport en poids entre la masse grasse et la masse maigre, humain ou animal, laquelle composition est destinée à une administration orale et comprend, en tant qu’ingrédient actif, la combinaison de :- au moins une bactérie probiotique; - au moins 5% p/pcombinaison d’un extrait sec d'algue brune Ascophyllum nodosum; - au moins 5% p/pcombinaison d’une préparation à base de pomme, contenant, en poids par rapport au poids total de ladite préparation, de 60 % à 75% d’une poudre de pommes déshydratées, de 5 % à 15% une pectine végétale sous forme de poudre et de 10% à 35% d’un extrait sec de pomme titré à au moins 40% p/pextrait de sec de pomme en phloridzine.
Patent FR-3096244-A1 (FR)
Title: Masse d’angle et procédé d’assemblage de sommier
Inventor: CAILLEY GERAUD
IPC: F16B12/54
Filed: 2019-05-20
Abstract: Masse d’angle et procédé d ’assemblage de sommier Masse d’angle (110) pour sommier, comportant une cale centrale (112) avec au moins deux rampes convergentes (114), au moins un élément latéral (111 ; 111a, 111b) solidaire de ou apte à être fixé à un longeron (101) ou une traverse (102) du sommier et un dispositif de serrage (130) pour serrer chaque élément latéral (111 ; 111a,111b) contre au moins une des au moins deux rampes (114) de la cale centrale (112) afin de consolider une liaison du longeron (101) à la traverse (102) du sommier à travers la masse d’angle (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3082348-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide a la conduite de vehicule
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: G08G1/0962
Filed: 2019-06-07
Abstract: Le système d'aide à la conduite comprend un dispositif d'imagerie (2) ; un dispositif d'affichage/alerte (3) et un contrôleur (6) pour la reconnaissance d'objet dans des données d'image. Le contrôleur (6) divise les données d’image en plusieurs sections pour déterminer si un objet reconnu dans les données d’image est pertinent pour le véhicule hôte (1) en fonction de l’endroit où l’objet est reconnu dans les données d’image. Ce système de soutien à la conduite permet de déterminer la pertinence d’un objet reconnu indépendamment d’informations auxiliaires issues d’autres véhicules, notamment sans besoin d’informations de comportement relatives à un véhicule précédent afin de communiquer uniquement les informations nécessaires à un conducteur humain du véhicule hôte.                  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3097729-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en forme d’un applicateur en vue de l’application d’une composition cosmétique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: B41M1/40
Filed: 2019-06-28
Abstract: Procédé de mise en forme d’un applicateur en vue de l’application d’une composition cosmétique Procédé de mise en forme d’un applicateur en vue de l’application d’une composition cosmétique sur une zone prédéfinie des matières kératiniques d’un utilisateur, l’applicateur définissant une surface d’application, le procédé utilisant un système de mise en forme, comprenant un ou plusieurs éléments mobiles, et des données topographiques issues d’une acquisition, de préférence numérique, de la topographie d’une partie au moins de ladite zone prédéfinie, procédé dans lequel le système de mise en forme positionne automatiquement le ou les éléments mobiles au moins en fonction des données topographiques, le positionnement du ou des éléments mobiles imposant une forme à la surface d’application de l’applicateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087318-A1 (FR)
Title: Cartouche pour un dispositif vaporisateur
Inventor: ATKINS ARIEL
IPC: A24F47/00
Filed: 2019-10-17
Abstract: Un dispositif de vaporisation comprend une cartouche pour un dispositif vaporisateur. Par exemple, la cartouche de vaporisateur et/ou ses caractéristiques peuvent améliorer la gestion des fuites du matériau vaporisable depuis la cartouche de vaporisateur, la régulation de l’écoulement d'air dans et/ou à proximité de la cartouche de vaporisateur, le chauffage du matériau vaporisable dans la cartouche de vaporisateur, la gestion du condensat dans la cartouche de vaporisateur, et/ou d’autres caractéristiques d’assemblage de la cartouche de vaporisateur. Les systèmes, les procédés et les articles de fabrication liés sont également décrits.
Patent FR-3102410-A1 (FR)
Title: Boitier pour batterie de vehicule
Inventor: SIGAUD DAMIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention concerne un boîtier (1) pour batterie (6) comprenant un capot (3) et un panneau (40) destiné à être posé sur une surface sensiblement plane (50), ledit capot (3) comprenant une paroi supérieure (30), une première paroi latérale (31) liée à ladite paroi supérieure (30) et une seconde paroi latérale (32) liée à ladite paroi supérieure (30), caractérisé en ce que ladite première paroi latérale (31) comporte un premier bord bas (39) et ladite seconde paroi latérale (32) comporte un second bord bas (45), ledit boîtier (1) comprenant en outre au moins une fixation quart de tour (5), ledit capot (3) comportant en outre au moins partiellement sur une surface intérieure (36) une feuille métallique (35), ledit panneau (40) comportant en outre une cavité (43) accueillant ledit premier bord bas (39). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102450-A1 (FR)
Title: Charnon fixe de charnière active pour capot de véhicule automobile
Inventor: KANTER PATRICIA
IPC: E05D11/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: L’invention concerne un concerne un charnon fixe (14) de charnière active pour capot (3) de véhicule automobile (1) configuré pour guider un organe de retenue d’une béquille de la charnière active et pour maintenir ladite béquille de la charnière active en une position de soutien de capot (3) du véhicule automobile (1) de sorte à maintenir ladite charnière active dans une configuration déployée. Le charnon fixe (14) selon l’invention comprend une zone de guidage destinée à collaborer avec l’organe de retenue afin de l’orienter vers une zone de blocage lors de l’ouverture de la charnière active, la zone de blocage du charnon fixe (14) étant destinée à collaborer avec l’organe de retenue de la béquille de la charnière active pour l’immobiliser. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3103396-A1 (FR)
Title: Embout de récipient de liquide
Inventor: MARTIN FRANÇOIS-ALAIN
IPC: B67D7/00
Filed: 2019-11-21
Abstract: Embout de récipient de liquide L’embout de récipient (1) comprend :     - une entrée (14),     - une sortie (16),     - un dispositif de fermeture (28) mobile entre une position fermée et une position ouverte,     - un dispositif de connexion de l’embout de récipient (1) sur l’embout de réservoir (2).     Le dispositif de connexion comprend :     - un dispositif de serrage (54) déplaçable entre une position écartée, dans laquelle l’embout de récipient (1) peut être inséré autour de l’embout de réservoir (2), et une position serrée, dans laquelle le dispositif de serrage (54) coopère l’embout de réservoir (2),     - un dispositif de commande (56) actionnable entre une position rétractée et une position d’écoulement, le dispositif de commande (56) et le dispositif de fermeture (28) sont réalisés d’une seule pièce, le déplacement du dispositif de commande (56) dans la position d’écoulement entraînant le déplacement du dispositif de fermeture (28) de la position fermée à la position ouverte.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3089796-A1 (FR)
Title: Agent de soin capillaire à deux constituants pour la préparation d’une émulsion de soin capillaire
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention concerne un support anhydre en tant que premier constituant et un support aqueux en tant que second constituant, le support anhydre contenant a) un alcane ramifié ou non ramifié, b) un alcool gras ramifié ou non ramifié, et c) un ester d’alkyle, un N,N-dialkylamide ou un éther, et le support aqueux comprenant un tensioactif cationique.
Patent FR-3105129-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour espace de rangement dans un vehicule
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (1) pour un moyen de rangement (2) placé dans l’habitacle d’un véhicule, dont l’épaisseur (33) est variable suivant son contenu, comprenant un moyen de commande comportant une tige (21) munie d’un panneton (22) actionnée par un bouton (20) caractérisé en ce que la tige (21) équipée d’un panneton (22), est apte à se déplacer axialement par rapport au bouton (20) pour se verrouiller dans un logement (24) adapté.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106022-A1 (FR)
Title: Ensemble pour verrouiller deux parties par un système à baillonette, et procédé correspondant
Inventor: ILIE RAZVAN STEPHANE
IPC: H01R13/62
Filed: 2020-01-08
Abstract: Ensemble pour verrouiller deux parties par un système à baillonette, et procédé correspondant Ensemble comprenant une première partie (12) et une deuxième partie (14) mobiles l’une par rapport à l’autre en translation selon un axe de connexion (D) entre une configuration verrouillée et une configuration déverrouillée. La première partie comprend l’un d’un rail et d’une rainure, et la deuxième partie comprend l’autre, le rail étant configuré pour coulisser axialement dans la rainure. L’ensemble comprend une bague (16) montée rotative sur la première partie autour de l’axe de connexion, la bague comportant au moins un pion (46). La deuxième partie définit une rampe de verrouillage (88), un premier logement (90) et une rampe de déverrouillage (92). L’ensemble (10) comprend un système de rappel pour exercer une force de rappel sur la bague vers une position de repos. La rampe de verrouillage et le premier logement sont configurés pour qu’un déplacement manuel (D1) provoque un premier glissement (G1) du pion sur la rampe de verrouillage, et un déplacement automatique (D2) de la bague angulairement dans un sens entre la position de repos et une première position intermédiaire, puis un déplacement automatique de la bague angulairement en sens contraire de la première position intermédiaire à une position de verrouillage sous l’action du système de rappel, le pion étant reçu dans le premier logement, le premier logement définissant une première butée axiale (94) adaptée pour bloquer le pion axialement. La rampe de déverrouillage (92) est configurée pour qu’un déplacement manuel de la bague en rotation dans ledit sens à partir de la position de verrouillage sorte le pion du premier logement et provoque un deuxième glissement du pion sur la rampe de déverrouillage, la rampe de déverrouillage réagissant axialement sur le pion pour éloigner la première partie et la deuxième partie l’une de l’autre à partir de la configuration verrouillée. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3107394-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure mécanique de courant pour courant continu haute tension avec capacité dans un chemin secondaire, installation et procédé avec un tel appareil
Inventor: MOREL FLORENT
IPC: H01J1/00
Filed: 2020-02-13
Abstract: Appareil de coupure mécanique de courant pour courant continu haute tension avec capacité dans un chemin secondaire, installation et procédé avec un tel appareil L’invention propose un appareil de coupure mécanique (10) d’un circuit électrique haute tension (2), comportant : - dans un chemin électrique principal (2P), un interrupteur mécanique principal (DS1); - dans un chemin électrique secondaire (2S) parallèle, un interrupteur mécanique secondaire (DS2) ; - une commande mécanique (24) configurée pour que l’interrupteur mécanique secondaire (DS2) soit amené dans son état mécaniquement ouvert après l’interrupteur mécanique principal (DS1) ; caractérisé en ce que l’appareil comporte un dipôle de transition (48) comprenant une capacité (49) agencé électriquement en série dans le chemin électrique secondaire (2S), et comporte un commutateur commandé (DS3) qui, dans un état électriquement fermé, crée à l’intérieur de l’appareil de coupure mécanique une dérivation qui court-circuite la capacité (49) du dipôle de transition (48). L’invention concerne aussi une installation et un procédé de coupure d’un circuit électrique avec un tel appareil. Figure pour l’abrégé : Fig. 5A.
Patent FR-3107863-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une plateforme magnétique
Inventor: GRENIER LAURENT
IPC: H01F7/02
Filed: 2020-03-04
Abstract: Véhicule (1) comprenant une plateforme (2) et au moins un siège (3) destiné à venir se solidariser à ladite plateforme (2). Selon l’invention, la plateforme (2) comprend une zone magnétique, le véhicule comprenant des équipements comportant au moins un siège (3) doté d’au moins un aimant (15, 16) et destiné à venir se fixer à ladite zone par aimantation. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3108419-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide à une intervention invasive sur un organe humain ou animal
Inventor: GLARD YANN
IPC: G16H50/50
Filed: 2020-03-18
Abstract: La présente invention concerne en particulier un procédé d’aide à une intervention invasive sur un organe humain ou animal, ladite intervention comprenant l’insertion d’au moins un élément dans ledit organe, le procédé comprenant (1) l’obtention d’un modèle tridimensionnel d’au moins une partie dudit organe, (2) la détermination sur le modèle tridimensionnel obtenu d’au moins un point d’entrée dudit au moins un élément et (3) la détermination d’un axe d’insertion dudit au moins un élément dans ledit organe, en fonction dudit modèle tridimensionnel, dudit au moins un point d’entrée déterminé et d’une pluralité d’axes distincts passant par ledit au moins un point d’entrée.
Patent FR-3109621-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile présentant un aspect sans glace
Inventor: SYRE MATTHIEU
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-04-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux d’un véhicule automobile, comprenant un boîtier et des organes de fixation du boîtier à une carrosserie du véhicule automobile, le dispositif comportant une platine agencée dans le boîtier et supportant au moins un module lumineux, le dispositif lumineux comprenant un dispositif de réglage manuel de l’orientation du boîtier par rapport aux organes de fixation du véhicule automobile agencé à l’extérieur du boîtier et un dispositif de réglage dynamique de l’orientation de la platine par rapport au boîtier agencé à l’intérieur du boîtier Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112646-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur acoustique integre a une surface d'un environnement, notamment de travail.
Inventor: DEMGUILHEM STÉPHANE
IPC: G10K11/162
Filed: 2020-07-17
Abstract: Dispositif amortisseur acoustique (20), intégré à une surface d'un environnement, notamment une surface d'un environnement de travail, comportant au moins un écran d'affichage (14), un support (16) pour chaque au moins un écran d'affichage (14) sur lequel est rapporté ledit écran, caractérisé en ce qu’il comporte au moins un module amortisseur acoustique, une interface de fixation (32) avec une surface centrale (32-1) destinée à venir entre chaque écran d'affichage (14) et chaque support (16) et au moins une surface périphérique (32-2) destinée à accueillir le au moins un module amortisseur acoustique Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118750-A1 (FR)
Title: Bogie moteur pour véhicule ferroviaire
Inventor: COSTES CYRIL
IPC: B61F5/02
Filed: 2021-01-12
Abstract: Bogie moteur pour véhicule ferroviaire 
    L’invention concerne un bogie moteur (20) pour véhicule ferroviaire, comportant : un châssis (30) s’étendant dans une direction longitudinale (X) horizontale correspondant à une direction de déplacement du véhicule ; un moteur (32) ; et un dispositif (34) de transmission, apte à être mis en rotation par rapport au châssis, autour d’un axe horizontal (65) perpendiculaire à la direction longitudinale. 
    Le bogie moteur comprend une tige de fixation pour assembler le moteur et le châssis.
    Le châssis comprend une patte (44, 48) de fixation ; le moteur comprenant une zone de fixation (66) ; la tige de fixation traversant la patte et la zone de fixation dans une configuration assemblée.
    Dans ladite configuration assemblée, un espace central (75) reliant une face supérieur et une face inférieure du châssis (30) est ménagé entre la première et une deuxième (46, 50) pattes de fixation.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120144-A1 (FR)
Title: Interface tactile permettant une mesure d’une intensité d’une force d’appui.
Inventor: HARAZI Maxime
IPC: G06F3/041
Filed: 2021-02-24
Abstract: Interface tactile comportant : 
    une plaque (10) , définissant une surface de contact (10e) destinée à être touchée par un corps externe ; au moins un transducteur d’actionnement (12), configuré pour mettre en vibration la plaque (10), en fonction d’un signal d’activation; au moins un détecteur (11) configuré pour détecter une amplitude d’une vibration de la plaque et pour générer un signal de détection (Vin) dépendant de l’amplitude de vibration détectée ; un circuit de d’amplification (20), s’étendant entre une entrée (21) et une sortie (22), l’entrée étant reliée au détecteur et la sortie étant reliée au transducteur d’actionnement; 
    l’interface étant caractérisée en ce qu’elle comporte une unité de traitement (30) configurée pour :  
    estimer une intensité d’une force () exercée par le corps externe sur la surface de contact (10e);générer un signal de force, dépendant de l’intensité de la force estimée.
    Figure 1A.
Patent FR-3121307-A1 (FR)
Title: Résistance pour chauffe-eaux et chauffe-bains industriels
Inventor: BEAUMONT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05B3/42
Filed: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne une résistance (1) pour chauffe-eaux ou chauffe-bains industriels, comprenant au moins un barillet (2) s’étendant longitudinalement et comprenant une pluralité de gorges (3) ménagées radialement dans la surface externe (21) et le long du barillet (2), chaque gorge (3) reçoit un filament résistif hélicoïdal.  Selon l’invention, les gorges (3) s’étendent de manière hélicoïdale et continue et selon un pas inférieur à 1000 mm pour assurer le maintien des filaments résistifs hélicoïdaux (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122851-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de feux clignotants d’un véhicule
Inventor: HAMDOUN SALMA
IPC: B60Q1/52
Filed: 2021-05-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle des feux clignotants (101 à 104) d’un véhicule (10). A cet effet, une commande d’activation des feux de détresse du véhicule (10) est reçue, par exemple par un calculateur du véhicule. En réponse à cette commande, le calculateur déclenche l’activation de l’ensemble des feux clignotants (101 à 104) équipant le véhicule (10). Le calculateur reçoit alors une commande d’activation des clignotants gauche (103, 104) ou des clignotants droit (101, 102) du véhicule (10) pour indiquer un changement de direction, vers la gauche ou vers la droite. A réception de cette commande, le calculateur désactive les feux clignotants pour n’activer que les clignotants gauche (103, 104) ou les clignotants droit (101, 102) en fonction de la commande reçue.  Figure pour l’abrégé : Figure 1