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Patent FR-3045128-A1 (FR)
Title: Definition de la composition interne d'une plaque carree puis rectangulaire et procede de fabrication de telles plaques
Inventor: JUILLET CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: F16S1/00
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention consiste à partitionner géométriquement une plaque, en premier lieu carrée, laquelle est une succession de cadres, résultant de l'homothétie de centre O, centre du carré initial et de rapport égal à √2 + 1, lorsqu'elle s'applique à chaque carré formé, en allant vers l'extérieur ou de rapport √2 - 1, en allant vers l'intérieur. Pour une plaque rectangulaire, la partition doit faire apparaître un cadre dont les dimensions extérieures sont celles de la plaque, contenant éventuellement à l'intérieur des cadres intermédiaires avant de contenir un nombre entier de carrés.
Patent FR-3031299-A1 (FR)
Title: Mascara microcire de carnauba
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de conditionnement et d'application d'une composition de maquillage et/ou de soin des fibres kératiniques, notamment des cils ou des sourcils, comprenant : i) une composition de maquillage et/ou de soin anhydre comprenant au moins une microcire ; ii) un élément d'application de ladite composition ; et iii) des moyens de chauffage pour porter ladite composition à une température propice à sa déformabilité. Une composition anhydre, notamment cosmétique, comprenant au moins une microcire et une huile hydrocarbonée volatile et sa mise en œuvre sont également revendiquées.
Patent FR-3031528-A1 (FR)
Title: Module formant rupteur de pont thermique pour batiments isoles par l'exterieur
Inventor: PALAS FRANCK
IPC: E04C5/16
Filed: 2015-01-08
Abstract: Module (1) formant rupteur de pont thermique susceptible de se former à la jonction entre une dalle de plancher (2) et une dalle de balcon (3) essentiellement horizontales, le module comprenant un matériau isolant et des armatures en forme de barres (5), un ensemble formant tube de section transversale essentiellement carrée ou rectangulaire présentant, ledit matériau isolant étant disposé à l'intérieur de l'ensemble formant tube (6) et les armatures en forme de barres (5) traversant de part en part ledit ensemble formant tube et ledit matériau isolant, le module (1) étant équipé d'au moins un profilé (10) traversant de part en part l'ensemble formant tube (6) et faisant saillie de part et d'autre de celui-ci, le profilé (10) présentant au moins une âme plane horizontale et au moins une aile plane verticale, caractérisé en ce que les extrémités dudit profilé sont chacune pourvue d'une platine d'extrémité, formant un buton (15); le profilé(10) fait saillie de chaque coté dudit ensemble formant tube d'au moins une longueur de profilé (I) égale à 1 à 4 fois la distance (d) séparant la paroi avant (6a) de la paroi arrière dudit ensemble formant tube; les armatures en forme de barres (5) étant disposées dans la partie supérieure de l'élément formant tube, au-dessus dudit au moins un buton (15).
Patent FR-3031772-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: DUMAS LILIAN YANN
IPC: F04D29/56
Filed: 2015-01-19
Abstract: Système de commande d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant une rangée annulaire d'aubes à calage variable s'étendant autour d'un axe (A) et comportant chacune une pale reliée à son extrémité radialement externe à un pivot (20) qui définit un axe sensiblement radial de rotation de l'aube et qui est relié par un levier (34) à des moyens de commande (40a, 40b) s'étendant autour dudit axe, caractérisé en ce que lesdits moyens de commande comprennent des premiers maillons (40a) portés par lesdits pivots et des seconds maillons (40b) s'étendant entre lesdits premiers maillons, lesdits premiers et seconds maillons s'étendant sensiblement sur une même circonférence autour dudit axe et étant reliés les uns aux autres et à des moyens d'actionnement (56).
Patent FR-3033575-A1 (FR)
Title: Milieu et procede de culture des mycobacteries comprenant du serum d'agneau
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12R1/32
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présente invention concerne un nouveau milieu de culture des mycobactéries, en particulier des mycobactéries du complexe Mycobacterium tubercu/osis, permettant de réduire de façon significative les délais d'isolement par culture et donc le délai de diagnostic des mycobactérioses, en particulier de la tuberculose. Un milieu de culture selon l'invention contient de la lécithine, un colorant rouge et du sérum d'agneau de préférence décomplémenté. La présente invention concerne également un procédé de culture et d'identification des mycobactéries et, notamment, des bactéries du complexe Mycobacterium tubercu/osis. Plus particulièrement encore, la présente invention concerne un nouveau procédé de décontamination, par traitement à la chlorhexidine, des prélèvements biologiques dans un dit nouveau milieu d'isolement et culture des mycobactéries. La présente invention concerne également un procédé de détermination phénotypique de la sensibilité des Mycobactéries aux antibiotiques à l'aide d'un milieu de culture solide selon l'invention.
Patent FR-3038061-A1 (FR)
Title: Dispositif de calibrage pour l'ajustement d'une mesure radiofrequence
Inventor: ZIMMER THOMAS
IPC: G01R35/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calibrage pour l'ajustement d'une mesure RF, réalisée sur un équipement de mesure sous pointes, le dispositif de calibrage comprenant au moins une ligne de transmission en forme de méandre pour propager un signal de test. La forme en méandre est décomposable en une répétition d'un motif élémentaire unique.
Patent FR-3038306-A1 (FR)
Title: Installation destinee au transfert de recipients pouvant contenir une matiere pulverulente
Inventor: PLACE DELPHINE
IPC: B65G37/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: Cette installation (1) comprend un dispositif de distribution rotatif (4) ayant une structure (40) de support destinée à supporter plusieurs récipients (2) et un axe (42) de rotation autour duquel la structure (40) de support est mobile en rotation, de sorte qu'une rotation de la structure (40) de support d'une fraction de tour prédéterminée autour de l'axe (42) de rotation provoque un déplacement des récipients (2) d'un emplacement prédéterminé à un autre selon une trajectoire en arc-de-cercle autour de l'axe (42) de rotation. L'installation (1) comprend en outre un dispositif (10) d'élévation configuré pour élever un des récipients (2) parmi la pluralité de récipients (2) depuis un emplacement bas correspondant à l'un desdits emplacements prédéterminés jusqu'à un emplacement haut situé en hauteur par rapport à cet emplacement bas.
Patent FR-3027125-A1 (FR)
Title: Surveillance de transit de puissance d'un vehicule
Inventor: SAFA-BAKHSH ROBAB
IPC: G07C5/00
Filed: 2015-10-13
Abstract: Un système de surveillance de transit de puissance électrique (110) d'un véhicule comporte : au moins un nœud de surveillance de puissance de canal (140A-140C ) correspondant à un canal de distribution de puissance respectif d'un système de puissance électrique (1126) du véhicule, le(s) nœud(s) de surveillance de puissance de canal (140A-140C) étant communs à au moins un autre système différent de surveillance (100DS) du véhicule ; et au moins un nœud d'acquisition de données (142A-142M) dans chaque canal de distribution, chaque nœud d'acquisition de données (142A-142M) étant commun audit au moins un autre système différent de surveillance (100DS) et connecté de manière communicative à un nœud respectif de surveillance (140A-140C). Ledit au moins un nœud de surveillance (140A-140C) est configuré pour recevoir des données de transit de puissance électrique d'un nœud d'acquisition de données (142A-142M) correspondant et déterminer un état de fonctionnement dudit système de puissance électrique (1126).
Patent FR-3052605-A1 (FR)
Title: Collier de maintien d’un faisceau electrique
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: H05K7/12
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention porte sur un collier de maintien d'un faisceau électrique (1) destiné à être disposé autour d'un organe dans une zone cylindrique dudit organe (3), caractérisé en ce que ledit collier comprend : - une portion de serrage (10) du collier autour de ladite zone cylindrique, ladite portion de serrage comprenant une pince clipsable munie d'une butée de maintien (10b) en position de ladite pince; - une portion de maintien (11) du faisceau liée mécaniquement à la portion de serrage et présentant deux moyens de bridage (12,13) pour le faisceau électrique.
Patent FR-3052859-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure et gyrometre comportant un tel systeme
Inventor: DUCLOUX ERIC
IPC: H04B15/02
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un système de mesure interférométrique d'un paramètre physique, comportant une source lumineuse d'émission spontanée amplifiée par émission stimulée, reliée optiquement à un interféromètre en anneau de Sagnac, ainsi que deux détecteurs délivrant respectivement un signal de mesure (SOUT) représentatif de la puissance lumineuse sortant de l'interféromètre, et un signal de référence (SREF) représentatif de la puissance lumineuse émise par la source, qui est affectée par un bruit d'intensité relative en excès. Selon l'invention, cette mesure est réalisée à partir d'une différence entre les signaux de mesure et de référence, pondérée par un coefficient de pondération (β) qui est asservi de manière à minimiser l'écart statistique d'une différence pondérée supplémentaire entre des signaux (DRIN-OUT, DRIN-REF) obtenus par démodulation des signaux de mesure et de référence au moyen d'un code séquentiel supplémentaire de démodulation numérique (CSDN-RIN) insensible audit paramètre. L'invention concerne également un gyromètre comprenant un tel système de mesure.
Patent FR-3038009-A1 (FR)
Title: Buse d'injection de carburant
Inventor: FUJIKAKE FUMIHIRO
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-06-23
Abstract: Selon la présente invention, sachant que la direction dans laquelle se déplace une aiguille (2) est la direction axiale ; la direction dans laquelle se déplace l'aiguille (2) lorsque l'injection de carburant commence est le haut ; le point central d'une sphère ayant la surface sphérique d'une chambre formant sac (6) est le point central du sac (P1) ; une droite passant par le point central du sac (P1) dans la direction axiale est la ligne médiane du sac (L1) ; et une droite qui est obtenue en prolongeant l'axe central d'un trou de buse (3) jusque dans la chambre formant sac (6) est une ligne de prolongement de trou de buse (L2), la ligne de prolongement de trou de buse (L2) est prévue pour croiser la ligne médiane du sac (L1), et le point de croisement réel (JP2).
Patent FR-3053533-A1 (FR)
Title: Module batterie
Inventor: SAZARIN REMY
IPC: H01M50/514
Filed: 2016-07-04
Abstract: Un module batterie comprenant un coffre (15) comprenant une pluralité de cavités (16) recevant chacune un ensemble boitier-élément (1) comprenant : a) un élément électrochimique (2) comportant un conteneur de format cylindrique et deux bornes de sortie de courant (3, 4) disposées sur une paroi de l'une des extrémités du conteneur, l'une au moins des deux bornes de sortie de courant étant électriquement connectée à une barrette de connexion électrique (5) ; b) un boitier (6) présentant la forme d'un tube dans lequel est logé l'élément électrochimique, le boitier isolant électriquement l'élément électrochimique et présentant un ou plusieurs détrompeurs (7, 8) ; c) un couvercle de boitier (9) muni d'un moyen (10) permettant de faire effectuer à l'élément électrochimique un mouvement de rotation autour de son axe longitudinal.
Patent FR-3054114-A1 (FR)
Title: Panier a vapeur et cuiseur electrique
Inventor: MA CHAO
IPC: A47J27/04
Filed: 2016-07-22
Abstract: Panier à vapeur, caractérisé en ce qu'il comprend : - un cylindre de remplissage (10), lequel cylindre de remplissage (10) est pourvu d'une chambre de remplissage (11), et une paroi du fond (12) dudit cylindre de remplissage (10) comprend une zone perméable ; la zone perméable de la paroi du fond (12) est percée de plusieurs trous de passage de l'eau (122) qui traversent la paroi du fond (12) ; - un cylindre de passage de l'eau (20) situé sous le cylindre de remplissage (10), le cylindre de passage de l'eau (20) et le cylindre de remplissage (10) formant une seule et même structure ; l'extrémité du cylindre de passage de l'eau (20) opposée au cylindre de remplissage (10) comprend un mécanisme d'ouverture ; la zone perméable est située sur la zone de la paroi du fond (12) entourée par le cylindre de passage de l'eau (20).
Patent FR-3055592-A1 (FR)
Title: Ensemble d'appui-tete de siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel ensemble
Inventor: SOLTNER STEPHANE
IPC: B60N2/809
Filed: 2016-09-08
Abstract: Ensemble d'appui-tête (6) pour siège (1) de véhicule comprenant : - deux broches (9a, 9b) s'étendant chacune sensiblement selon une direction de réglage (Z) entre une extrémité inférieure (26a, 26b) et une extrémité supérieure (25a, 25b), chacune des deux broches ayant une partie de montage (14a, 14b) comprenant l'extrémité inférieure et destinée à être fixée à un dossier (3) de siège (1), une partie de réglage (16a, 16b) comprenant l'extrémité supérieure, et une partie intermédiaire (20a, 20b) comprise entre la partie de montage et la partie de réglage, - une structure de soutien (17) adaptée pour soutenir la tête d'un utilisateur, et - une interface (15) réalisée en matière plastique surmoulée et reliant entre elles les parties intermédiaires (20a, 20b) des deux broches (9a, 9b).
Patent FR-3058815-A1 (FR)
Title: Procede de collecte de donnees operationnelles d'aeronef
Inventor: COUTURIER EMMANUEL
IPC: G06F17/21
Filed: 2016-11-17
Abstract: Procédé de collecte de données opérationnelles d'un aéronef (1), cet aéronef comportant un écran d'affichage (2) de données opérationnelles (3). Le procédé étant caractérisé en ce que : - à l'aide d'un terminal mobile (4) doté d'au moins un capteur optique, on réalise l'acquisition d'images (5) dudit écran d'affichage (2) de manière à ce que certaines au moins des images acquises représentent des données opérationnelles affichées sur l'écran d'affichage ; - à l'aide d'un module de reconnaissance optique de caractères (OCR) associé audit terminal mobile (4), on identifie dans les images acquises (5) des chaînes de caractères (C1, C2) chacune représentative d'une desdites données opérationnelles (3) affichées sur l'écran d'affichage (2) ; - à l'aide d'un module de génération de rapport et desdites chaînes de caractères identifiées (C1, C2), on génère un rapport électronique (6) contenant certaines au moins desdites données opérationnelles (3) de l'aéronef (1).
Patent FR-3062424-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'une pompe a carburant d'une turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C9/30
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement d'une pompe (1) à carburant d'une turbomachine, la turbomachine comportant un axe moteur et un démarreur (16) ayant aussi fonction de générateur, le système comportant un réducteur (11) à train épicycloïdal comprenant trois éléments, un planétaire (11 A) central, une couronne (11 B) externe et un porte-satellites (11 U) dont les satellites (11 S) s'engrènent avec le planétaire et la couronne, un premier des trois éléments étant destiné à être relié à l'axe moteur (26) et un second des trois éléments étant destiné à être couplé à un arbre de la pompe (1), caractérisé en ce que lesdits trois éléments sont mobiles en rotation autour d'un axe du réducteur, en ce que le système comporte en outre le démarreur (12), ce dernier étant agencé pour entraîner en rotation le troisième desdits éléments du réducteur (11), de manière à modifier un rapport de vitesse de rotation entre le premier et le second desdits éléments. Elle concerne aussi la turbomachine équipée du système et le procédé de régulation de la pompe.
Patent FR-3063909-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'aiguille pour une seringue pre-remplie a aiguille collee et seringue comprenant un tel dispositif
Inventor: ANEAS DANIEL
IPC: A61M5/32
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'aiguille (2) pour une seringue pré-remplie à aiguille collée. Ce dispositif comprend un bloqueur (10), comprenant des moyens de fixation sur un corps de seringue, un protège-aiguille (20), à l'intérieur duquel l'aiguille peut être enfoncée, et un système de sécurité après usage (30, 40), comprenant un fourreau (40) définissant un axe central selon lequel il est mobile et un moyen (30) pour charger élastiquement le fourreau dans une position avancée où il est apte à recouvrir l'aiguille. Le fourreau comprend un tube externe et un tube coaxial interne fabriqués en une seule pièce par injection plastique, alors que le tube externe est agencé de façon à coopérer avec le bloqueur (10), et que le tube interne est détachable du tube externe et lié axialement en translation avec le protège-aiguille (20).
Patent FR-3066102-A1 (FR)
Title: Orthese de main.
Inventor: DUBOURG CHARLES
IPC: A61F5/01
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne une orthèse de main apte à immobiliser deux os métacarpiens jointifs, qui permet l'immobilisation de deux métacarpiens jointifs choisis du 2ème au 5ème, de façon amovible et ajustable et qui comprend des appuis rigides palmaire (3) et dorsal (2), chacun amovible et déplaçable. Plus précisément, l'orthèse comprend : un corps flexible (1) présentant une face dite intérieure en contact avec la peau de la main et une face opposée dite extérieure à surface agrippante, ledit corps flexible comprenant une première zone qui recouvre la surface palmaire de la main et une deuxième zone qui recouvre la surface dorsale de la main ; - l'appui rigide dorsal est fixé sur la face agrippante de la deuxième zone et comprend une lame rigide courbée au niveau de son extrémité qui dépasse du corps flexible ; - l'appui rigide palmaire comprend au moins une lame courbée en extrémité, ladite lame dépassant du corps flexible dans le prolongement du métacarpe atteint.
Patent FR-3071676-A1 (FR)
Title: Source laser a membrane suspendue a base de germanium et guide d'onde integre participant a former la cavite optique
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01S5/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention porte sur une source laser (1) comportant une couche semiconductrice (10) réalisée à base de germanium, comportant une membrane suspendue formée d'une portion centrale (20) contrainte en tension et comportant une section d'amplification optique (21), et de plusieurs bras tenseurs (30). Elle comporte un guide d'onde intégré (40), participant à former une cavité optique situé au niveau de la couche support (3) et à distance de la membrane suspendue, et comportant une section de couplage (41) située en regard de la section d'amplification optique (21), adaptée à permettre le couplage optique à celle-ci par onde évanescente, et au moins une section courbe (42), prolongeant la section de couplage (41), et agencée de sorte que le guide d'onde intégré (40) soit disposé à distance, en projection orthogonale, des bras tenseurs (30).
Patent FR-3071768-A1 (FR)
Title: Couvercle modulable de reservoir
Inventor: MARZANO THOMAS
IPC: B41J2/175
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un couvercle de réservoir pour une imprimante à jet d'encre continu, comportant une surface (4331) dite supérieure, une surface (4332) dite inférieure, entre lesquelles sont comprises une partie supérieure (433a) et une partie inférieure (433b) du couvercle, au moins cette dernière étant délimitée latéralement par une surface périphérique (Se), et : - au moins un conduit traversant (31), qui traverse le couvercle, pour amener un fluide depuis ladite partie supérieure vers ladite partie inférieure, - au moins un 1er moyen (42, 42') de connexion fluidique, apte à être fixé de manière amovible sur la surface supérieure (331), pour amener au moins le fluide à une entrée d'un conduit traversant (31) qui traverse le couvercle.
Patent FR-3066517-A1 (FR)
Title: Module d'escalier pour escalier helicoidal de section hexagonale, ensemble avec au moins un tel module et escalier comportant au moins un tel ensemble
Inventor: FAY FABRICE
IPC: E04F11/035
Filed: 2017-11-03
Abstract: Le module (1) pour un escalier modulaire hélicoïdal hexagonal, à six montants d'angle verticaux autour d'un montant central vertical, comporte un poteau central (2) vertical et deux marches (3, 4) horizontales triangulaires, dont une basse et une haute, solidarisées au poteau central (2), à un limon (7) et à deux poteaux d'angle (10, 11) parallèles au poteau central (2), et dont l'un dit poteau d'angle avant (10) est solidaire du limon (7) et de la marche basse (3), et dont l'autre dit poteau d'angle arrière (11) est solidaire du limon (7) et de la marche haute (4), les trois poteaux (2, 10, 11) du module comportant chacun une extrémité femelle et une extrémité mâle aptes à recevoir une extrémité mâle et à être reçue dans une extrémité femelle des poteaux de module (1) identiques pour contribuer avec ces derniers à la constitution du montant central et des montants d'angle de l'escalier.
Patent FR-3074144-A1 (FR)
Title: Drone muni d'au mons un parachute
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: B64D17/80
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un drone (100) muni d'un véhicule aérien (1), ledit véhicule aérien (1) comprenant un système de secours (15), ledit système de secours (15) comprenant au moins un parachute (20) et un dispositif de déploiement (35) pour ouvrir ledit au moins un parachute (20), ledit au moins un parachute (20) comprenant une voile (21) et une pluralité de suspentes (25). Le système de secours (15) comprend au moins deux servocommandes (40), chaque servocommande (40) présentant un bras (42) mobile relié à au moins une dite suspente (25) dudit au moins un parachute (20).
Patent FR-3076861-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'arret physique de moteur
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F02D28/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de l'arrêt physique d'un moteur à combustion interne (1) comprenant : • un vilebrequin (12) entrainant en rotation une roue dentée (13) comportant une pluralité de dents (15), chaque dent (15) correspondant à des positions angulaires différentes du vilebrequin (12), • un capteur (14) placé en regard de la roue dentée (13) apte à générer un signal caractéristique du passage d'une dent (15), le procédé comprenant les étapes suivantes : • la détection d'une dent (15) à partir du signal généré par le capteur (S100), • l'identification de la dent détectée, • le déclenchement d'une temporisation, et • la détection d'un arrêt physique du moteur si le passage d'une dent adjacente à la dent détectée n'a pas été détecté avant la fin de la temporisation. Selon l'invention, la valeur de la temporisation est dépendante de la dent identifiée.
Patent FR-3078083-A1 (FR)
Title: Systeme pour liberer les sediments qui sont au fond de l'eau
Inventor: VEILLON JACQUES
IPC: E02F3/90
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un système de libération (100) destiné à libérer des sédiments déposés sur un sol (10) au fond de l'eau (20), ledit système de libération (100) comportant : - un compresseur à air (106) qui délivre de l'air comprimé, - un système vibratoire (102) destiné à être disposé dans l'eau (20) et qui génère des vibrations lorsqu'il est alimenté avec de l'air comprimé, - un système de soufflage (104) comportant un tube (112) creux destiné à être enfoncé dans le sol (10) qui comporte une entrée d'air (114) qui est en partie haute du tube (112) et une sortie d'air (116) en partie basse du tube (112), - un tuyau d'alimentation (108) connecté entre une sortie d'air comprimé du compresseur à air (106) et une entrée d'air du système vibratoire (102), et - un tuyau de transfert (110) connecté entre une sortie d'air du système vibratoire (102) et l'entrée d'air (114) du système de soufflage (104).