baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103422-B1 (FR)
Title: Elément de support d’un passager pour un siège automobile comprenant un rebord latéral mobile et véhicule associé
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/00
Filed: 2019-11-26
Granted: 2023-01-27
Abstract: Titre       :       Elément de support d’un passager pour un s iège automobile comprenant un rebord latéral mobile et véhicule associé L’invention concerne un élément de support d’un passager pour un siège automobile (12) comprenant :  - une surface d’appui (23) destinée à recevoir une partie du passager et définissant une direction principale (X-X’, Z-Z’) sensiblement perpendiculaire à la surface d’appui (23) ;  - au moins un rebord latéral (22) s’étendant le long d’un bord latéral (26) de la surface d’appui (23).  Chaque rebord latéral (22) est mobile entre une position rétractée, dans laquelle le rebord latéral (22) s’étend en saillie depuis le bord latéral (26) sur une première longueur maximale (L1) selon la direction principale (X-X’, Z-Z’), et une position déployée, dans laquelle le rebord latéral (22) s’étend en saillie depuis le bord latéral (26) sur une deuxième longueur maximale (L2) selon la direction principale (X-X’, Z-Z’), la deuxième longueur maximale (L2) étant supérieure à la première longueur maximale (L1).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104172-B1 (FR)
Title: Tôles minces en alliage d’aluminium-cuivre-lithium à ténacité améliorée et procédé de fabrication
Inventor: GODIN HÉLÈNE
IPC: C22F1/057
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une tôle mince en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids, 2,2 à 2,7 % de Cu, 1,3 à 1,6 % de Li, moins de 0.1% de Ag, 0,2 à 0,5 % de Mg, 0,1 à 0,5 % de Mn, 0,01 à 0,15 % de Ti, une quantité de Zn inférieure à 0,3, une quantité de Fe et de Si inférieure ou égale à 0,1 % chacun, et des impuretés inévitables à une teneur inférieure ou égale à 0,05% en poids chacune et 0,15% en poids au total, reste aluminium, dans lequel notamment la température d’entrée de laminage à chaud étant comprise entre 400°C et 460°C et la température de sortie de laminage à chaud étant inférieure à 300 °C et la vitesse moyenne de chauffage durant la mise en solution est au moins environ 17°C/min entre 300°C et 400°C, des conditions de revenu telles que la limite d’élasticité dans le sens travers Rp0,2(TL) soit comprise entre 350 et 380 MPa. Les tôles selon l’invention présentent des propriétés mécaniques avantageuses et sont notamment utilisées pour la fabrication de panneau de fuselage d’aéronef.  Figure d'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104633-B1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement d'une toile de store
Inventor: WATTRELOS CYRIL
IPC: E06B9/56
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'enroulement d'une toile (3) de store, comportant :      un boîtier (2) dans lequel un tube (1) est monté mobile en rotation, la toile (3) étant apte à s’enrouler/dérouler sur ledit tube,   un arbre (4),  un chariot (5) monté mobile en translation dans le tube (1),  un ressort (6),   le déroulement de la toile (3) entraîne la rotation du tube (1) du chariot (5) de sorte que le ressort (6) induit un couple de rappel sur ledit tube, ,  l’arbre (4) présente un degré de liberté en rotation, de sorte que lorsque le tube est bloqué en rotation, la rotation dudit arbre entraînant une modification de la valeur du couple de rappel par modification de la torsion ou de la compression du ressort (6),  un organe de manœuvre (7, 9) assure la mise en rotation de l’arbre (4),  un élément de verrouillage (8) est adapté pour bloquer la rotation de l’arbre (4).      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106177-B1 (FR)
Title: Roue dentée connectée, dispositif et procédé de contrôle de la température d’une dent d’une telle roue dentée connectée
Inventor: CAHEN MATHIEU
IPC: G01K13/08
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: Roue dentée connectée L’invention concerne une roue dentée connectée (2), qui présente un cercle primitif (23), et qui comporte, d’une part, une pluralité de dents (22), qui présentent, chacune, une tête (220) de dent (22), et dont au moins une de ces dents (22) comporte une rainure (24), qui débouche au niveau de la tête (220) de ladite au moins une de ces dents (22), et qui s’étend à partir de la tête (220) de ladite au moins une de ces dents (22) et de manière radiale, d’autre part, au moins deux capteurs de température (5) qui sont configurés pour relever la température et, d’autre part encore, des moyens de transmission (6) pour transmettre au moins des données relatives aux températures relevées par lesdits au moins deux capteurs de température (5).  Cette roue dentée connectée (2) est caractérisée par le fait que, d’une part, la rainure (24) s’étend de manière longitudinale sur au moins une partie de la longueur de la tête (220) de ladite au moins une des dents (22) et au plus jusqu’au cercle primitif (23) de la roue dentée connectée (2) et, d’autre part, lesdits au moins deux capteurs de température (5) sont localisés à l’intérieur de la rainure (24) de ladite au moins une de ces dents (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107771-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détection et de localisation d’une source de rayonnement électromagnétique
Inventor: CARDI PHILIPPE
IPC: G01W1/16
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de localisation d’une source d’émission d’un rayonnement électromagnétique de type à impulsion modulée. Le système comprend au moins deux capteurs distants et une unité de traitement, chacun des capteurs comprenant au moins deux éléments d’antenne aptes à transformer un rayonnement électromagnétique en signal électrique. Le rayonnement électromagnétique est transformé en signaux électriques dans une étape (601). Les signaux électriques sont datés dans une étape (602). Les signaux électriques sont transformés en au moins un angle dans une étape (603) et synchronisés dans une étape (604). La position de la source est ensuite déterminée en fonction des dates de réception d’au moins deux signaux et dudit au moins un angle dans une étape de localisation (606 à 609).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109946-B1 (FR)
Title: Procédé de rénovation d’une chaussée de circulation et machine de répandage.
Inventor: WESENBERG NELSON K
IPC: E01C19/21
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-06-03
Abstract: « Procédé de rénovation d’une chaussée de circulation et machine de répandage »  L’invention concerne un procédé de rénovation d’une chaussée de circulation de véhicules dans lequel on répand lors d’un seul passage d’une machine de répandage, de bas en haut et superposées sur la chaussée fraisée ou rabotée (26, 27), une première couche dite couche d’accrochage (28) constituée d’une émulsion de bitume, puis une deuxième couche de fibres (29), puis une troisième couche dite couche de surface (30) constituée d’une émulsion de bitume « propre » (« trackless »), les fibres étant projetées sur la couche d’accrochage et les fibres projetées ayant une longueur maximale de 12 cm, un enrobé étant ultérieurement répandu sur la couche de surface. Une machine de répandage complète l’invention.  Figure 4
Patent FR-3113174-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination du taux de combustion d’un élément de combustible nucléaire
Inventor: CHAARI NERMINE
IPC: G21C21/02
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé et système de détermination du taux de combustion d’un élément de combustible nu c l éaire Le procédé de détermination du taux de combustion d’un élément de combustible nucléaire comprend comprenant la détermination du taux de combustion de l’élément de combustible nucléaire en fonction d’une coloration d’une surface externe d’une gaine de l’élément de combustible nucléaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3114302-B1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d’entreposage de matieres radioactives, comprenant un systeme ameliore de verrouillage axial d’un capot amortisseur de chocs
Inventor: BRUT STÉPHANE
IPC: G21F5/12
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention se rapporte à un emballage de transport et/ou d’entreposage de matières radioactives, comprenant un corps d’emballage (4), au moins un capot amortisseur de chocs, et un système (32) de verrouillage axial du capot amortisseur sur l’extrémité longitudinale du corps d’emballage, le système (32) comprenant au moins organe mobile de butée axiale (34) porté par un premier élément parmi l’extrémité longitudinale du corps d’emballage (4) et le capot amortisseur de chocs, et monté mobile en rotation de manière à pouvoir être déplacé par rapport à ce premier élément entre une position angulaire d’assemblage / de désassemblage du capot, et une position angulaire de verrouillage du capot.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115453-B1 (FR)
Title: Dispositif implantable pour la réparation d’au moins un tendon ou ligament
Inventor: PEETERS IAN
IPC: A61F2/08
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif implantable (10) pour la réparation d’au moins un tendon ou ligament, comprenant avantageusement une tresse creuse (20) configurée pour recevoir dans son volume intérieur (30) au moins une portion d’un tendon ou ligament, et comprenant sur sa longueur une partie centrale (40) de réparation disposée entre des première et seconde parties latérales (50,60). L’angle de tressage (β) dans au moins une région (42) de la partie centrale (40) au repos est inférieur à l’angle de tressage (α1) dans au moins une région (52) de la première partie latérale (50) et/ou à l’angle de tressage (α2) dans au moins une région (62) de la seconde partie latérale (60) au repos.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3116519-B1 (FR)
Title: Dispositif rechargeable de distribution de doses hydrosolubles à usage unique contenant un produit, notamment un produit cosmétique
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D83/00
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-04-21
Abstract: Le dispositif de distribution de doses hydrosolubles à usage unique contenant au moins un produit, notamment cosmétique, comprend un contenant 12 longitudinal pourvu d’un compartiment 22 intérieur pour le stockage d’un empilement de doses hydrosolubles et d’une ouverture de distribution 26, et une paroi inclinée 20 solidaire du distribution 12 qui s’étend du côté de l’ouverture de distribution 26 et au moins en partie à l’intérieur du corps.  La paroi inclinée 20 délimite en partie le compartiment 22. La paroi inclinée 20 laisse subsister à l’intérieur du contenant 12 un espace latéral 60. L’ouverture de distribution 26 débouche sur une face frontale 12c d’extrémité du contenant en étant au moins en partie située dans le prolongement axial de l’espace latéral 60.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120102-B1 (FR)
Title: Module pour un système de synchronisation et d’entraînement d’un arbre intermédiaire d’une boîte de transmission
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: B60W10/10
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un module (48) pour un système d’entraînement et de synchronisation (4) d’un arbre intermédiaire (5) d’une boîte de transmission (3), ledit module comprenant :- un dispositif d’accouplement (26) comprenant un élément d’entrée (27) destiné à être accouplé en rotation à une machine électrique réversible (24) et un élément de sortie (28) destiné à être accouplé en rotation à l’arbre intermédiaire (5), le dispositif d’accouplement (26) présentant un état accouplé dans lequel le dispositif d’embrayage est apte à transmettre un couple entre l’élément d’entrée (27) et l’élément de sortie (28) et un état désaccouplé dans lequel l’élément d’entrée (27) et l’élément de sortie (28) sont désaccouplés ; et - un dispositif de blocage (42) qui présente un état de blocage dans lequel ledit dispositif de blocage (42) bloque en rotation l’élément d’entrée (27) du dispositif d’embrayage et un état libéré dans lequel ledit dispositif de blocage (42) autorise la rotation de l’élément d’entrée (27).   Figure à publier : 2
Patent FR-3122927-B1 (FR)
Title: Dispositif d’Aide à la Manœuvre pour cycliste
Inventor: BEN OTHMAN NOUREDDINE
IPC: B62J27/00
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif d’aide à la manœuvre pour cyclistes permettant d’améliorer la protection et la sécurité des cyclistes composé d’un dispositif à radar (1), d’un boitier de signalisation (35) installé sur la tige de selle, un maxi-clavier (25) ou deux mini-claviers (33) et (34). Le dispositif à radar (1) ayant un champ de vision de 360° accompli par l’implémentation d’une antenne millimétrique (10) et d’un moteur pas-à-pas (7) caractérisé en ce que la détection des obstacles s’effectue en deux modes de balayage exploratoire (79) et aiguillé (82) en fonctionnement continu, intuitif ou suite à l’apparition d’un évènement externe. Le dispositif à radar (1) s’interfaçant avec un afficheur (63) par une liaison CAN ou série ou sans fil (54) et comprend une interface homme-machine (64) permettant l’affichage des recommandations du radar (1) d’effectuer les manœuvres convoitées ou de les repousser.
Patent FR-3124405-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de recyclage et de filtration d’huile de laminage
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B01D37/00
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente divulgation est relative à un procédé de recyclage et de filtration d’huile de laminage mis en œuvre pour un laminoir M nécessitant un débit nominal d’huile de laminage compris entre 4000 l/min et 30000 l/min dans une installation de recyclage et de filtration d’huile présentant un circuit comprenant, successivement, selon le sens d’écoulement de l’huile :- un réservoir d’huile sale (2), collectant les huiles de laminage provenant du laminoir- un système de filtration (100) comprenant plusieurs dispositifs de filtration (1) d’huile configurés pour réaliser une filtration de l’huile en parallèle, - un réservoir d’huile propre (3) à partir duquel le laminoir est alimentée en huile de laminage au débit nominal.  Selon la présente divulgation les boues décolmatées font l’objet d’un traitement secondaire par décantation continue et sans turbulence, grâce à une alimentation en boue du décanteur (71) régulée par une pompe (72).Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-2276327-B1 (FR)
IPC: H01M50/494
Filed: 1974-06-24
Granted: 1977-03-11
Abstract: 1433437 Hydrophilic membranes ASAHIDOW Ltd 20 June 1974 27401/74 Heading C3P Hydrophilio membranes containing 0À5-4À0 milliequivalents per gram of sulphonic acid groups or salts thereof are produced by sulphonating at 60‹ C. or below for 10 seconds to 30 minutes a film or tube derived from a polymer composition comprising a co-polymer of ethylene with 3-18 mole per cent of a co-monomer of formula CH 2 =C(R 1 )OCOR 2  or CH 2 =C(R 1 )- COOR 3  in which R 1  is H or CH 3 , R 2  is C 1-5  alkyl and R 3  is H or C 1-6  alkyl, or, when R 3  is H, an inoically cross-linked derivative thereof. The film or tube may be derived from a mixture of at least 30 wt. per cent of such a co-polymer and up to 70 wt. per cent of polyethylene or crystalline polypropylene. In examples, films of ethylene/vinyl acetate, ethylene/ethyl acrylate, ethylene/methyl methacrylate, ethylene/acrylic acid, and ionically cross-linked ethylene/acrylic acid co-polymers, and of a blend of 60 wt. per cent ethylene/vinyl acetate co-polymer and 40 wt. per cent polyethylene are sulphonated with fuming sulphuric acid, and subsequently neutralized with KOH.
Patent FR-2253620-B1 (FR)
IPC: D04H1/559
Filed: 1974-12-06
Granted: 1978-12-01
Abstract: 1459106 Discontinuously-bonded air-permeable laminates FRANCE BED CO Ltd 28 Nov 1974 [8 Dec 1973] 51626/74 Heading B5N A flexible air-permeable laminate comprises a non-thermofusible surface layer 3 compression bonded at spaced locations to a thermofusible layer 2, such that at each location the layer 3 is impregnated, so as to be air-permeable, (i) with fused material from layer 2 and (ii) with further thermofusible material applied from the exterior, the materials (i) and (ii) being bonded together. The layers 2, 3 may be woven or non-woven fabric, or foam; layer 2 may include nylon, acrylic, polyester or polypropylene fibres, possibly blended with natural fibres, or polyurethane or pvc foam, and layer 3 may be of natural and/or synthetic fibre or of glass fibre. Further thermofusible and non- thermofusible layers may be present. As shown, a rayon cloth 3 and a polypropylene fibre layer 2 are bonded by ultrasonic wave heating between a vibrator 4 and an anvil 5. The material (ii) is supplied from a polypropylene sheet 9, portions being torn therefrom during the bonding operation.
Patent FR-2511007-B1 (FR)
IPC: C07J9/00
Filed: 1981-08-07
Granted: 1983-12-16
Abstract: 1. Claims (for the Contracting States : AT, BE, CH, DE, GB, LI, NL) Preparation process of ursodesoxycholic acid with the formula I  see diagramm : EP0072293,P9,F2  characterized in that 3 alpha, 7 beta, 12 alpha-trihydroxycholanic acid with the formula II  see diagramm : EP0072293,P9,F3  is treated with a reactional derivative of an organic radical with the formula R-CO- in which R represents a hydrogen atom or an alkyl or alkoxy radical having from 1 to 5 carbon atoms or an alkenyloxy radical having from 2 to 5 carbon atoms, a cycloalkyloxy radical having from 3 to 7 carbon atoms or an aralkyloxy radical having from 7 to 12 carbon atoms, an aryl or aralkyl radical having from 6 to 12 carbon atoms, each of these radicals possibly carrying one or more substituents, so as to obtain a product with the formula III :  see diagramm : EP0072293,P9,F4 which product with the formula III is treated with bromine in a basic medium so as to obtain a product with the formula IV  see diagramm : EP0072293,P9,F5  which product with the formula IV is saponified so as to obtain a product with the formula V :  see diagramm : EP0072293,P10,F1  or a salt of this product, which product with the formula V or which salt is treated with hydrazine in the presence of diethylene glycol and a base so as to obtain the sought ursodesoxycholic acid. 1. Claims (for the Contracting State IT) Preparation process of ursodesoxycholic acid with the formula I  see diagramm : EP0072293,P10,F2  characterized in that 3 alpha, 7 beta, 12 alpha-trihydroxycholanic acid with the formula II  see diagramm : EP0072293,P10,F3  is treated with a reactional derivative of an organic radical with the formula R-CO- in which R represents a hydrogen atom or an alkyl or alkoxy radical having from 1 to 5 carbon atoms or an alkenyloxy radical having from 2 to 5 carbon atoms, a cycloalkyloxy radical having from 3 to 7 carbon atoms or an aralkyloxy radical having from 7 to 12 carbon atoms, an aryl or aralkyl radical having from 6 to 12 carbon atoms, each of these radicals possibly carrying one or more substituents, so as to obtain a product with the formula III :  see diagramm : EP0072293,P11,F1 which product with the formula III is treated with an oxidizing agent so as to obtain a product with the formula IV  see diagramm : EP0072293,P11,F2  which product with the formula IV is saponified so as to obtain a product with the formula V :  see diagramm : EP0072293,P11,F3  or a salt of this product, which product with the formula V or which salt is treated with a reducing agent so as to obtain the sought ursodesoxycholic acid.
Patent FR-2533757-B1 (FR)
IPC: H01M50/528
Filed: 1982-09-23
Granted: 1984-11-30
Abstract: The sealed feed-through (1) interconnects two cells of an alkaline storage battery (eg. for an electrically propelled car) by passing through a wall (2) of the battery. The battery includes a monobloc casing of plastic material defining at least two battery cell compartments which are separated by said wall, and said wall has an orifice for receiving the feed-through. The feed-through comprises a first portion (10) for electrical connection to electrodes (7) of a first polarity in a first one of the cells and a second portion (20) for electrical connection to electrodes (7') of opposite polarity in the other cell. In an alkaline battery, conventional welding techniques for making such feed-throughs in lead-acid batteries are not applicable because metals such as nickel steel must be used instead of lead. The resulting welding temperature would destroy the plastic wall. Instead, the first and second portions include interfitting male and female portions (11 and 21) suitable for passing through said orifice from opposite sides thereof and for engaging each other in a force fit. Respective skirts surround said interfitting portions and serve to compress at least one deformable sealing member (30) around the orifice. Stops are provided to prevent the wall being crushed when the feed-through portions are forced together.
Patent FR-2553768-B1 (FR)
Inventor: WALRAEVENS RENE
IPC: C07D213/61
Filed: 1983-10-24
Granted: 1986-02-07
Abstract: 1. Process for the preparation of 2-chloropyridine by a chlorination reaction of pyridine by means of molecular chlorine, carried out in the vapour phase at temperatures of between 175 and 275 degrees C, in the presence of additives such as water vapour and of organic additives such as carbon tetrachloride, and employing catalysts, characterized in that as catalysts there is used at least one organic compound capable of generating free radicals under the chlorination reaction conditions.
Patent FR-2577633-B1 (FR)
Inventor: DELIGNY JEAN
IPC: G05G1/00
Filed: 1985-02-20
Granted: 1987-04-17
Abstract: The mechanical cable control, including an automatic adjustment device (4, 5, 9/7) between a first portion (2) of the shielding conduit of the cable and an outer ferrule structure (6) comprises at least one electrical path mechanism (I; II) incorporating a pair of cooperating electrical contacts (12, 11; 12', 11'), attached to the outer ferrule structure (6) and, via a disengageable connection, to an extension of the first conduit portion (2). The cable control typically incorporates a pair of contacts (11, 12) for detecting the operation of the control and a pair of contacts (11'; 12') for indicating the wear of the component to be actuated (C) by the cable control.
Patent FR-2588192-B1 (FR)
Inventor: PEYRE HENRI
IPC: A63C9/084
Filed: 1985-10-09
Granted: 1988-07-08
Abstract: The heel hold-down device, notably for safety ski bindings, comprises a fixed body, a tilting heel retaining member, a control lever, and an elastic mechanism incorporating an axial coil compression spring. The fixed body has two lateral vertical walls and is operatively connected to a movable U-shaped piston of which the two flat side arms are adapted to slide parallel to the vertical walls of the body. The heel retaining member is pivoted to the side arms of the piston by means of a pair of trunnions engaging registering holes formed in the side walls of the heel retaining member and in the piston arms. The trunnions are also slidably engaged in longitudinal slots formed in the lateral walls of the fixed body.
Patent FR-2594332-B1 (FR)
IPC: C07C323/07
Filed: 1986-02-14
Granted: 1988-12-16
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00039 Sec. 371 Date Dec. 14, 1987 Sec. 102(e) Date Dec. 14, 1987 PCT Filed Feb. 13, 1987 PCT Pub. No. WO87/04923 PCT Pub. Date Aug. 27, 1987.Aromatic compounds absorbing UVB and/or UVA, substituted with an amide function, selected from the group consisting of  (* CHEMICAL STRUCTURE *) (1)  (* CHEMICAL STRUCTURE *) (2)  (* CHEMICAL STRUCTURE *) (3) whose variable substituents are as defined in the specification, e.g.  (* CHEMICAL STRUCTURE *)  are useful as photoprotective agents or tanning accelerators.