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Patent FR-3009858-A1 (FR)
Title: Station de remplissage de gaz liquefie associee a un dispositif de production de gaz liquefie
Inventor: PAGES GUILLAUME
IPC: F17C13/02
Filed: 2013-08-21
Abstract: Cet ensemble présente : - un premier circuit (2) avec un réservoir (10) de gaz liquéfié alimenté en gaz à l'état gazeux, - un second circuit (4) avec des moyens permettant de comprimer un fluide et de le détendre, - un échangeur (14, 114) entre le premier circuit (2) et le second circuit (4), - des moyens (LT) permettant de déterminer le niveau de gaz liquéfié dans le réservoir (10), - un dispositif de mesure de la température (TT) dans le premier circuit (2), en aval de l'échangeur (14, 114), - des moyens (30, 32) pour faire varier la pression du fluide au sein du second circuit (4), et - un système de commande agissant sur les moyens pour faire varier la pression dans le second circuit en fonction de la température mesurée et du niveau de gaz liquéfié dans le réservoir.
Patent FR-2995180-A1 (FR)
Title: Composition pour aerosol pour la lutte contre les insectes volants nuisibles
Inventor: YAMADA MASAHIRO
IPC: A01N25/06
Filed: 2013-09-13
Abstract: La présente invention concerne une composition pour un aérosol pour la lutte contre un nuisible de type insecte volant qui comprend a) au moins un composé pyréthroïde de formule (1) : où R représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène ou un groupe méthyle, R représente un atome d'halogène, un groupe méthyle, un groupe trifluorométhyle ou un groupe cyano, et R représente un atome d'hydrogène, un groupe méthyle, un groupe propargyle ou un groupe méthoxyméthyle ; b) un composé monoalcool de formule (2) : HO-X (2) où X représente un groupe alkyle ayant 2 à 4 atomes de carbone ; c) un solvant organique hydrophobe ; et d) un propulseur. Cette composition présente un excellent effet de lutte contre un nuisible de type insecte volant.
Patent FR-3012577-A1 (FR)
Title: Installation thermique de combustion de biomasse humide
Inventor: ECALLE OLIVIER
IPC: F23G5/46
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne une installation thermique (1) de combustion de matière comportant une fraction d'eau liquide, l'installation comprenant : - un foyer (12) de combustion, - un circuit (13) de fluide caloporteur à changement d'état alimenté en chaleur par le foyer (12) au niveau d'un premier échangeur (31), - au moins un étage de turbine (14a, 14b, 14c) disposé sur le premier circuit (13), un générateur électrique étant entraîné par l'au moins un étage de turbine (14a, 14b, 14c), - un séchoir (20) alimenté en chaleur par une première branche (21) du circuit (13) de fluide caloporteur, ladite matière comportant une fraction d'eau liquide circulant dans le séchoir (20) pour diminuer sa fraction d'eau liquide avant d'être introduite dans le foyer (12), l'installation étant caractérisée en ce que la première branche (21) est disposée par rapport à l'au moins un étage de turbine (14a, 14b, 14c) de sorte à extraire depuis le circuit (13) du fluide caloporteur gazeux à une température comprise entre 70°C et 120°C. L'invention concerne en outre un procédé pour la combustion de matière comportant une fraction d'eau liquide.
Patent FR-3012787-A1 (FR)
Title: Dispositif pour reduire la trainee aerodynamique d’un vehicule automobile
Inventor: PUJALS GREGORY
IPC: B62D37/02
Filed: 2013-11-07
Abstract: Dispositif pour réduire la traînée aérodynamique d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un ou plusieurs conduits (8) permettant de créer un flux d'air entre d'une part une zone de surpression d'air engendrée à l'extérieur du véhicule lors du roulage de celui-ci ou à l'intérieur du véhicule par des moyens existants dans ce dernier et d'autre part une zone de dépression créée dans le sillage du véhicule.
Patent FR-3015739-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’un marquage temporel pour une diffusion terrestre synchrone
Inventor: POULAIN LUDOVIC
IPC: H04N5/04
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'un marquage temporel pour une diffusion terrestre synchrone au sein d'au moins une plaque mono fréquence d'au moins un flux audiovisuel via au moins une liaison dans laquelle le au moins un flux audiovisuel est multiplexé avec au moins un autre flux audiovisuel diffusé par la au moins une liaison. Le procédé : - insère (E401) des paquets comportant au moins une information représentative d'une horloge de référence commune, - détecte au moins un paquet comportant une information représentative du nombre de jours écoulés depuis une date prédéterminée, - calcule le nombre de rebouclages d'un compteur pendant une durée déterminée, - met à jour le compteur à chaque paquet du flux audiovisuel transmis, - insère (E402) au moins un paquet comportant la valeur du compteur mise à jour dans le flux audiovisuel pour former un flux audiovisuel modifié, - transmet (E403) le flux audiovisuel modifié.
Patent FR-3016734-A1 (FR)
Title: Film souple photovoltaique a haut rendement, procede d'obtention et utilisation
Inventor: JANET ALAIN
IPC: H01L31/048
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention concerne un film souple photovoltaïque de nouvelle génération offrant un haut rendement. Le film souple photovoltaïque résulte de la combinaison d'un film photovoltaïque ultra fin et très souple avec un film prismatique très fin, antireflet, absorbant l'énergie du rayonnement solaire et redressant l'angle des rayons solaires. Le procédé de l'invention permet un encapsulage des modules photovoltaïques et du film prismatique par un assemblage de films fins thermoplastiques polymères souples et une thermofusion sans résine sous vide.
Patent FR-3017161-A1 (FR)
Title: Regenerateur(s) supplementaire(s) pour machines thermiques a cycle de stirling
Inventor: RABALLAND THIERRY MICHEL JEAN PIERRE
IPC: F25B9/14
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne les machines thermiques à cycle de Stirling fonctionnant comme moteur, pompe à chaleur ou machine frigorifique. La machine comprend un premier piston (1), un espace de détente (2), un éventuel et premier régénérateur supplémentaire (20), un réchauffeur (3), un régénérateur (4), un refroidisseur (5), un éventuel et second régénérateur supplémentaire (60), un espace de compression (6) et un second piston (7). Pour un fonctionnement en moteur, les deux régénérateurs supplémentaires (20) et (60) sont requis. Pour un fonctionnement en pompe à chaleur, seul le régénérateur (20) est requis. Pour un fonctionnement en machine frigorifique, seul le régénérateur supplémentaire (60) est requis.
Patent FR-3024756-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ameliorer les performances des equipements hydrauliques des vehicules industriels
Inventor: MICHEL JEAN CLAUDE
IPC: F15C1/04
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'assembler le réservoir avec ses supports et ses différents composants, préalablement à son implantation sur le véhicule pour diminuer le temps de montage, et améliorer les performances de l'équipement en le dotant d'un boîtier intelligent. Il comporte un support de fixation au véhicule constitué de deux pièces distinctes dont l'une, la potence, est assemblée avec le réservoir et dont l'autre, la console, est fixée au châssis du véhicule. Les tuyauteries de pression et retour de pompe sont regroupées dans une gaine et l'équipement comporte un module de gestion, de sécurité, de communication de données et d'aide au diagnostic des pannes.
Patent FR-3016566-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pendulaire pour vehicule automobile
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: F21W101/10
Filed: 2014-01-17
Abstract: Dispositif (3) d'éclairage pour véhicule automobile, qui comprend : - un châssis ; - une armature (6) montée en rotation par rapport au châssis autour d'un premier axe (A1) vertical ; - une optique (12) comprenant une monture (13) et une lentille (14) solidaire de la monture (13), la monture (13) étant montée en rotation par rapport à l'armature (6) autour d'un deuxième axe (A2) horizontal ; - un mécanisme (31) d'entraînement de la monture (6) en rotation, ce mécanisme (31) comprenant des moyens (32, 35, A3) de couplage de la rotation de l'armature (6) autour du premier axe (A1) à la rotation de l'optique (12) autour du deuxième axe (A2) ; un bloc (20) lumineux muni d'une source lumineuse, ce bloc (20) étant monté en regard de la lentille (14).
Patent FR-3016654-A1 (FR)
Title: Turbomachine a prelevement de flux d'air comprime
Inventor: BENYAHIA ABDELKADER
IPC: F02C7/057
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) caractérisée en ce qu'elle comprend : - un carter (7) d'échappement, comprenant une pluralité de bras (10), l'espace séparant les bras définissant des ouvertures (13), - au moins un conduit (2), ○ configuré pour prélever à une de ses extrémités (3) un flux d'air comprimé, ○ l'autre extrémité du conduit (2) étant reliée à au moins une ouverture (13) du carter (7) d'échappement, pour y insérer le flux d'air prélevé, ledit flux d'air présentant, lors de son insertion dans l'ouverture (13), un nombre de Mach inférieur ou égal à 0.5.
Patent FR-3016634-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de polymeres reticules pour la fabrication de membranes pour piles a combustible
Inventor: ROCHE IVAN
IPC: H01M8/10
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de synthèse d'un terpolymère partiellement fluoré, réticulable et porteur de fonctions 1,2,4-triazole ou benzimidazole, et cyclocarbonate à cinq membres. L'invention porte en outre sur un procédé de réticulation d'un tel terpolymère par réaction entre la fonction cyclocarbonate à cinq membres de ce terpolymère et une diamine primaire de structure H2N-R-NH2 en formant ainsi un polymère réticulé.
Patent FR-3020955-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique notamment pour dispositif cutane.
Inventor: PERRAUD SIMON
IPC: H01R13/62
Filed: 2014-05-19
Abstract: Connecteur électrique, notamment pour un dispositif médical destiné à être fixé sur la peau d'un utilisateur, comprenant une embase destinée à être solidaire du dispositif et une fiche destinée à être solidaire d'un conducteur électrique, caractérisé en ce que la fiche (700) comprend un moyen de connexion (702a) et l'embase (80) comprend une pluralité de moyens de connexion (83), chacun d'eux étant adaptés pour coopérer avec le moyen de connexion de la fiche pour assurer la connexion entre l'embase et la fiche.
Patent FR-3021199-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de boissons a base de lait muni d’un conduit de distribution et machine a cafe comportant un tel dispositif
Inventor: DUPUY CHRISTIAN
IPC: A47J31/44
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de production d'une boisson à base de lait comportant un conduit d'entrée vapeur (70) destiné à coopérer avec un embout de buse de sortie vapeur (2) d'une machine à café (1) et un conduit de distribution (73) de la boisson à base de lait. Conformément à l'invention, le conduit de distribution (73) comporte une extrémité (36) libre munie de moyens de maintien (37) et de positionnement (39) de ladite extrémité (36) destinés à coopérer avec des moyens de maintien (12) et de positionnement (11) agencés sur une buse de sortie café (5) de la machine à café (1), lesdits moyens de maintien (12, 37) et de positionnement (11, 39) permettant d'assembler ou de séparer l'extrémité (36) du conduit de distribution (73) de la buse de sortie café (5) sans faire appel à un outil.
Patent FR-3023508-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un marquage a fort contraste
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/11
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (2) et un flanc (3), ledit pneumatique comprenant sur la bande de roulement et/ou ledit flanc (3) un marquage (4) faisant contraste avec la bande de roulement (2) et/ou ledit flanc (3). Le pneumatique (1) se caractérise en ce que le marquage (4) comporte au moins une première zone (41) et une deuxième zone (42) qui sont en contraste l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3025778-A1 (FR)
Title: Voile pour voilier, systeme et procede d'enroulement et systeme et procede de montage d'une voile
Inventor: LANEELLE PATRICK
IPC: B63H9/06
Filed: 2014-09-15
Abstract: Cette voile (22) est de contour triangulaire ou trapézoïdal. Elle comprend un bord inférieur (24) et deux bords latéraux (26) définissant avec le bord inférieur deux coins inférieurs (28). La voile est, en vue de face, de contour symétrique par rapport à un axe de symétrie (M) médian passant par le milieu du segment de droite reliant les coins inférieurs (28). La voile comprend au moins une latte (32).
Patent FR-3027112-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un champ electromagnetique genere par l'interaction d'une onde electromagnetique avec une structure photonique et/ou plasmonique
Inventor: PICARD EMMANUEL
IPC: G01R29/08
Filed: 2014-10-13
Abstract: Le procédé de caractérisation d'un champ électromagnétique obtenu par une interaction d'une onde électromagnétique avec une structure photonique et/ou plasmonique, comprend : - une étape d'utilisation (E1) d'une partie du champ électromagnétique, notamment un champ évanescent, pour piéger au moins un objet, - une étape d'étude (E2) des mouvements dudit au moins un objet piégé, - une étape de caractérisation (E3) dudit champ électromagnétique utilisant des résultats de l'étape d'étude de mouvements.
Patent FR-3027595-A1 (FR)
Title: Distributeur pour grand recipient vrac souple
Inventor: BERTHOUX PAUL
IPC: B65G65/30
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) destiné à être interposé entre (i) des moyens de support d'un grand récipient vrac souple, renfermant un produit, muni d'au moins une goulotte (83) et (ii) des moyens de conditionnement dudit produit, comprenant un corps (2) connecté aux moyens de support et aux moyens de conditionnement, comprenant une surface annulaire (35) et auquel est fixé un joint (38) concentrique à la surface annulaire (35). Le joint (38) est à géométrie variable entre une position rétractée et une position expansée dans laquelle il est en appui contre la surface annulaire (35). Ladite au moins une goulotte (83) du grand récipient vrac souple peut être positionnée entre la surface annulaire (35) et le joint (38) pour être enserrée par le joint (38) et la surface annulaire (35).
Patent FR-3027844-A1 (FR)
Title: Support pour oled flexible
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: H01L51/52
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention concerne un support stratifié pour dispositifs opto-électroniques flexibles comprenant, dans l'ordre indiqué, les éléments suivants: (a) une feuille de verre minéral (1) ayant une épaisseur inférieure ou égale à 300 µm et un indice de réfraction n1 inférieur à 1,65, de préférence inférieur à 1,60, idéalement inférieur à 1,55, (b) une couche adhésive diffusante (2), (c) un film mono-étiré ou bi-étiré d'un polymère organique transparent (3) présentant un indice de réfraction n3, mesuré selon une direction dans le plan du film, supérieur ou égal à 1,7.
Patent FR-3029780-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l'hesperetine
Inventor: ESTEVES VERA LUCIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable, de l'hespérétine, et au moins composé ayant des paramètres de solubilité selon l'espace de solubilité de HANSEN tels que 10,5 < Sa <20 et 13,5 < δd < 25,5. Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau.
Patent FR-3030765-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un court-circuit dans un thermocouple
Inventor: ZAKRZEWSKI PIOTR
IPC: G01R31/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: Procédé de détection d'un court-circuit dans un thermocouple d'un capteur de température, le procédé comportant les étapes suivantes: a)Sollicitation électrique du thermocouple, ladite sollicitation étant variable en fonction du temps ; b) Réception d'une réponse à ladite sollicitation électrique ; c) Comparaison de ladite réponse à une réponse-type ; d) Alerte si ladite comparaison correspond à la présence d'un court-circuit.
Patent FR-3019287-A1 (FR)
Title: Module de detection d'une grandeur physique d'un milieu gazeux
Inventor: BIEGNER JOHANNES
IPC: G01L19/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: Un module (110) de détection d'une grandeur physique d'un milieu gazeux, selon un exemple de réalisation, comprend un élément distinct (150), qui présente, au niveau d'une surface (160), une région de détection (170), l'élément distinct (150) étant réalisé de manière à détecter la grandeur physique du milieu gazeux qui agit sur la région de détection (170), un élément de conduite d'alimentation (180), qui est réalisé de manière à acheminer le milieu gazeux à la région de détection (170), et un joint d'étanchéité (210) qui est en contact avec l'élément de conduite d'alimentation (180) et la surface (160) de l'élément distinct (150) et qui étanchéifie, par une technique fluidique, la région de détection (170) à la surface (160) de l'élément distinct (150). De ce fait, il peut être possible d'améliorer un compromis incluant une facilité d'intégration, une facilité de fabrication, une robustesse, une fiabilité et une précision d'un module de détection d'une grandeur physique.
Patent FR-3036883-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant une boite a bornes
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H02K5/22
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante, comportant un carter et un boîtier (5) de boîte à bornes rapporté sur le carter, en épousant sensiblement la forme, le boîtier comportant deux parties (10, 11) reliées entre elles par au moins une articulation (12) permettant au boîtier (5) de s'adapter à la courbure du carter.
Patent FR-3042993-A1 (FR)
Title: Matrice et piston d'appareil de sps, appareil de sps les comprenant, et procede de frittage, densification ou assemblage sous une atmosphere oxydante utilisant cet appareil
Inventor: ALLEMAND ALEXANDRE
IPC: B22F3/14
Filed: 2015-11-04
Abstract: Matrice ou piston d'appareil de frittage à chaud avec champ électrique pulsé, caractérisée en ce que ladite matrice ou ledit piston est en graphite et les surfaces externes de ladite matrice ou dudit piston sont revêtues par une couche en carbure de silicium d'une épaisseur de 1 à 10 µm, ladite couche en carbure de silicium étant en outre éventuellement revêtue par une ou plusieurs autre(s) couche(s) en un carbure autre que le carbure de silicium choisi parmi le carbure de hafnium, le carbure de tantale et le carbure de titane, la ou lesdites autre(s) couche(s) ayant chacune une épaisseur de 1 à 10 µm. Appareil de frittage à chaud avec champ électrique pulsé SPS comprenant ladite matrice et deux desdits pistons, définissant une chambre de frittage, densification ou assemblage capable de recevoir une poudre à fritter, une pièce à densifier, ou des pièces à assembler. Procédé de frittage d'une poudre, densification d'une pièce, ou assemblage de deux pièces par un procédé de frittage à chaud avec champ électrique pulsé SPS dans une atmosphère oxydante, utilisant ledit appareil de frittage à chaud avec un champ électrique pulsé SPS.
Patent FR-3044665-A1 (FR)
Title: Copolyesters thermoplastiques aromatiques comprenant du 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol et divers diols cycliques
IPC: G02B1/04
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un polyester thermoplastique comprenant : - au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; - au moins un motif diol cyclique (B) autre que des motifs cyclohexanediméthanol et les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; - au moins un motif diacide carboxylique aromatique (C) ; ledit polyester étant exempt de motifs éthylène glycol, sa fabrication et son utilisation.
Patent FR-3044734-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses manuelle de vehicule, a doigt de passage de marche arriere a double fonction
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/30
Filed: 2015-12-07
Abstract: Une boîte de vitesses manuelle comprend des fourchettes (F1) associées à des rapports de marche avant, un actionneur (AMR) de marche arrière, un organe de commande (OC) comportant un doigt de passage (DP1) propre à être logé dans un premier logement (L1) de l'actionneur (AMR) pour le déplacer et muni d'une protubérance (PR), et un ensemble de freinage comprenant un loquet (LF) monté à rotation sur une fourchette à double fonction et comprenant un second logement (L2) voisin du premier logement (L1) et propre à loger la protubérance (PR) lorsque son doigt de passage (DP1) est dans le premier logement (L1) pour permettre un déplacement des actionneur (AMR) et fourchette à double fonction, puis un dégagement de la protubérance (PR) hors du second logement (L2) pour engager la marche arrière, en cas d'entraînement en rotation de l'organe de commande (OC) pendant la sélection de la marche arrière.
Patent FR-3056906-A1 (FR)
Title: Lait special repigmentant pour les peaux mates, metissees et noires
Inventor: TERENTIEFF PATRICK
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente invention a pour objectif de re-pigmenter les peaux mâtes, métissées et noires en utilisant en synergie un extrait de plante, de pigments naturels, de jus d'Aloé Vera et d'huiles végétales. Ce lait est à base d'extrait de Carotte, d'Huile Végétale de Sésame, d'Huile Végétale de Passion, d'Huile Végétale de Coco, d'Huile Végétale de Chaulmoogra, d'Huile Végétale de Tomate, d'Huile Végétale de Buriti, de Beurre de Karité, de Jus d'Aloé Vera. Il sera appliqué sur toutes les parties du corps.
Patent FR-3032638-A1 (FR)
Title: Mandrin porte-foret
Inventor: SCHENK PETER
IPC: B25D17/08
Filed: 2016-01-18
Abstract: Un mandrin porte-foret comprend un corps de mandrin (2) présentant des logements de guidage (3) s'étendant à l'oblique par rapport à l'axe du mandrin, dans lesquels s'insèrent des mors (4) déplaçables par l'intermédiaire d'un anneau fileté (5) monté en rotation par rapport au corps de mandrin (2), un dispositif de blocage constitué d'une couronne coaxiale (6) pourvue d'évidements de blocage et d'au moins un organe de blocage (7), un anneau de réglage (9) apte à régler l'organe de blocage (7), et un dispositif de crantage. L'anneau fileté (5) présente une largeur d'ouverture supérieure au diamètre de la portion axialement avant du corps de mandrin (2), sur laquelle est monté de manière fixe un manchon de blocage (10) portant la couronne (6) d'évidements de blocage et apte à immobiliser axialement l'anneau fileté (5).
Patent FR-3047608-A1 (FR)
Title: Transistor a heterojonction a haute mobilite electronique de type normalement bloque ameliore
Inventor: MORVAN ERWAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet de champ (1) à haute mobilité électronique de type normalement bloqué, comprenant : -une première couche de GaN (14) à dopage de type P; -une deuxième couche de GaN (15) à dopage de type N formée sur la première couche de GaN ; -une troisième couche de GaN (16) non intentionnellement dopée et formée sur la deuxième couche de GaN ; -une couche semi conductrice (17) formée pour former une couche de gaz d'électrons (18) ; -une cavité ménagée à travers ladite troisième couche de GaN, sans atteindre le fond de la deuxième couche de GaN ; -une grille (3) incluant un matériau de grille conducteur (31) et une couche d'isolant de grille (32) disposés dans ladite cavité, ladite couche d'isolant de grille isolant électriquement ledit matériau de grille conducteur (31) par rapport auxdites deuxième et troisième couches de GaN.