baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004425-A1 (FR)
Title: Recipient, notamment a usage alimentaire
Inventor: FROLIN NICOLAS
IPC: B65D85/72
Filed: 2013-04-16
Abstract: Ce récipient comprend un corps (2), un manchon souple (3) vrillable/dévrillable et un organe ajouré (4) de manœuvre du manchon (3). Selon l'invention, - le corps (2) et l'organe (4) ont une forme générale carrée ou rectangulaire ; -l'organe (4) est mobile axialement par rapport au corps (2), entre une position dans laquelle il est dégagé du corps (2) et est donc apte à être pivoté par rapport à ce dernier, et une position d'engagement sur ce corps (2) ; et - à l'état de non vrillage du manchon (3), l'organe ajouré de manœuvre (4) est disposé de telle sorte que ses diagonales soient décalées par rapport aux diagonales du corps de récipient (2), afin que la course de pivotement nécessaire pour opérer un vrillage du manchon (3) soit supérieure à 180° et inférieure à 270°.
Patent FR-3005379-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une pluralite de convertisseurs de puissance
Inventor: GARCIA-SOTO GUILLERMO
IPC: H02M1/14
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de N convertisseurs de puissance, le dispositif de commande comprenant des moyens de synchronisation des signaux de commande des convertisseurs de puissance, les moyens de synchronisation étant constitués: - de moyens (M) aptes à former un signal de contrôle (ScM) constitué de N séries de messages impulsionnels distinctes, chaque série de messages impulsionnels étant constituée de messages impulsionnels de fréquence Fc égale à la fréquence de commande des convertisseurs de puissance, deux messages impulsionnels successifs de l'ensemble de messages impulsionnels qui constituent le signal de contrôle (ScM) étant séparés d'une durée égale à 1/NxFc, et - de moyens (D1, D2, D3) aptes à former les signaux de commande des N convertisseurs sur la base d'un signal de référence (Ri) et de N signaux de porteuse synchronisés, respectivement, sur les messages impulsionnels respectifs des N séries d'impulsions.
Patent FR-3006954-A1 (FR)
Title: Armature d'assise pour siege de vehicule automobile
Inventor: BOUZID FAROUK
IPC: B60N2/68
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne une armature d'assise pour véhicule automobile comportant : au moins deux flasques latéraux (42) ; une traverse avant (62) ; une première traverse arrière (64) ; et une deuxième traverse arrière (66) à l'avant de la première traverse arrière.
Patent FR-3013919-A1 (FR)
Title: Detection de court-circuit dans une structure de commutation
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H03K17/08
Filed: 2013-11-22
Abstract: Un dispositif d'alimentation d'une charge inductive comprend une structure de commutation adaptée pour piloter un courant dans la charge, et des moyens de détection d'anomalies adaptés pour générer une information de détection ou une information de non détection d'une anomalie du type d'un court-circuit pouvant apparaître dans le câblage vers la charge, en combinaison avec une information de validité de l'information de non détection d'anomalies. L'information de non détection d'anomalie est délivrée sans positionner l'information de validité si le courant mesuré à la fin d'une fenêtre temporelle adaptée est inférieur à une valeur de courant déterminée.
Patent FR-3024939-A1 (FR)
Title: Machine a curer les box et enlever le fumier
Inventor: GODBILLON PIERRE
IPC: A01K1/01
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile pour enlever facilement le fumier des logements des chevaux, supprimer les émissions sonores et polluantes. Favoriser les processus de décomposition et réduire les volumes de stockages par hachage des matières dès l'enlèvement. Il est constitué d'un châssis caisson(10) sur roues (13-14) équipé, à l'avant de moyens de guidage (17-20) à l'intérieur d'un ensemble de hachage (27) et de transfert des matières (28), dessus d'une cuve(23), à l'arrière d'une goulotte orientable (24) permettant de remplir la cuve ou transférer les matières vers un stockage indépendant du moyen mobile. Le dispositif est motorisé et dirigeable (26). L'énergie pour les actionneurs et moteurs, de déplacement, d'entrainements, de positionnement est de préférence électrique, fournie par des batteries rechargeables amovibles (30). Le dispositif mobile selon l'invention est particulièrement destiné à l'enlèvement du fumier pour curer les box des chevaux.
Patent FR-3000735-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention comprenant au moins un galet d'appui suspendu elastiquement
Inventor: FORTUNE JEAN-MARC
IPC: B66F9/075
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention (1) comprenant une partie d'entraînement (2) dans laquelle sont montés une roue d'entraînement directrice et au moins un galet d'appui (6a ; 6b) écarté latéralement de la roue d'entraînement, ce galet d'appui (6a ; 6b) étant monté autour d'un axe vertical (V) sur la partie d'entraînement (2) et s'appuyant élastiquement contre cette partie d'entraînement (2) par l'intermédiaire d'un dispositif de ressort (22), et un dispositif de blocage (30) permettant le blocage du déplacement élastique du galet d'appui (6a ; 6b) étant prévu. L'objet de l'invention, consistant à proposer un chariot de manutention de ce type qui comprend un dispositif de blocage permettant de bloquer le déplacement élastique du galet d'appui, qui présente un faible coût de construction et une fiabilité élevée, est atteint selon l'invention par le fait que le dispositif de blocage (30) est formé par une crémaillère (31), mobile verticalement et accouplée au galet d'appui (6a ; 6b), dont le déplacement vertical peut être bloqué par l'intermédiaire d'un moyen de blocage (32).
Patent FR-3016226-A1 (FR)
Title: Bouton de commande pour manette de jeu et manette de jeu munie d'un tel bouton
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: G05G9/047
Filed: 2014-01-09
Abstract: L'invention concerne un bouton de commande (300) pour manette de jeu, formé par exactement deux éléments : - un premier élément (302), dit élément de base, prévu pour être fixé dans/sur ladite manette et interagir avec un élément capteur de ladite manette, et - un deuxième élément (304), dit élément actionneur, prévu pour être fixé sur ledit élément de base (302) de manière amovible ou démontable. Elle concerne également une manette de jeu comprenant au moins un tel bouton.
Patent FR-3016613-A1 (FR)
Title: Tube souple injecte a base de polyethylene haute densite
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: C08L23/06
Filed: 2014-01-17
Abstract: La présente invention a pour objet un tube constitué d'une tête de distribution et d'une jupe souple, ladite jupe et ladite tête de distribution étant constituées d'une paroi unique fabriquée en une seule opération d'injection dans un moule d'injection. Selon l'invention, la paroi est réalisée en un matériau dont le constituant de base est un polyéthylène Haute Densité (PEHD) ou un mélange de polymères dont l'un au moins est un polyéthylène Haute Densité. La présente invention a encore pour objet un procédé de fabrication d'un tel tube.
Patent FR-3019301-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure et de controle electriques
Inventor: FLASQUIN GILLES
IPC: G01R1/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure/contrôle électriques comportant un boîtier-afficheur (3) ayant deux bornes de connexion (24, 26) et étant configuré pour afficher les résultats des mesures/contrôles, un boîtier-support (2) ayant plusieurs bornes de connexion (16-18), et au moins deux organes de contact électrique (25, 80) configurés pour être reliés directement ou indirectement aux bornes de connexion dudit boîtier-support dans au moins une première configuration dudit appareil (1), dans laquelle ledit boîtier-support et lesdits organes de contact sont configurés pour effectuer des mesures/contrôles et lesdits boîtiers support et afficheur sont configurés pour communiquer ensemble pour afficher le résultat des mesures/contrôles sur ledit boîtier afficheur et, dans une deuxième configuration de fonctionnement, lesdits organes de contact sont configurés pour être connectés aux dites bornes de connexion dudit boîtier-afficheur, ledit boîtier-afficheur et lesdits organes de contact sont configurés pour effectuer des mesures/contrôles et ledit boîtier-afficheur est configuré pour afficher le résultat des mesures/contrôles.
Patent FR-3003825-A1 (FR)
Title: Porte-bicyclettes pliable
Inventor: WANG CHIU-KUEI
IPC: B60R9/10
Filed: 2014-03-27
Abstract: Un porte-bicyclettes pliable (10) comprend un cadre (20), un élément de support (30), un élément de liaison (40) et deux plaques (50). L'élément de support (30) est relié à la première extrémité (21) du cadre (20). L'élément de liaison (40) a un trou de montage pour recevoir la première extrémité (21) du cadre (20) et les deux plaques (50) sont reliées à deux côtés de l'élément de liaison (40). Chaque plaque (50) a une première extrémité faisant saillie de l'élément de liaison (40) et l'élément de support (30) est relié aux deux premières extrémités respectives des deux plaques (50). Les plaques (50) et l'élément de support (30) sont amenés à pivoter de manière synchrone autour d'une unité pivot qui s'étend à travers les plaques (50), l'élément de liaison (40) et le cadre (20). Les plaques (50) et l'élément de support (30) sont amenés à pivoter autour de l'unité pivot jusqu'à ce que les plaques (50) et l'élément de support (30) soient parallèles au cadre (20) pour plier le porte-bicyclettes (10).
Patent FR-3021140-A1 (FR)
Title: Connexion securisee a un systeme d'information partage de sante
Inventor: IEMFRE SYLVAIN
IPC: G06F17/13
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de requêtes adressées à un serveur distant hébergeant un système d'information partagé de santé, lesdites requêtes étant accompagnées de certificats d'authentification d'acteurs de la santé. Selon l'invention, ce procédé comprend des étapes consistant : - à utiliser un conteneur de servlets, - à télécharger des listes de révocation des certificats d'authentification des acteurs de la santé, - à utiliser un composant de type Valve de traitement des requêtes de connexion au serveur, et étant apte à contrôler la validité des certificats qui accompagnent ces requêtes, - à faire charger, par le composant Valve, dans une mémoire vive du serveur, les listes de révocation des certificats téléchargées, - à faire effectuer un contrôle de la requête, comprenant un contrôle de révocation d'un certificat d'authentification accompagnant la requête, par comparaison avec les listes de révocation des certificats chargées dans la mémoire.
Patent FR-3023211-A1 (FR)
Title: Piece revetue par un revetement de surface et procedes associes
Inventor: COURCOT EMILIE
IPC: B32B5/26
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne une pièce en matériau composite comportant un renfort fibreux densifié par une matrice céramique, la pièce présentant une surface externe et étant caractérisée en ce qu'elle est revêtue sur au moins une partie de sa surface externe par un revêtement de surface sous forme solide comportant un alliage de silicium et de nickel présentant une teneur massique en silicium comprise entre 29% et 45 % ou un alliage de silicium et de cobalt.
Patent FR-3008509-A1 (FR)
Title: Application medicale executee par un objet communicant, objet communicant et utilisation d'un objet communicant
Inventor: GALLETTI FRANCOIS
IPC: G06Q50/22
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne une application médicale exécutée par un objet communicant caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'analyser des paramètres, de mémoriser ces paramètres et de générer à partir de ces paramètres des commandes pour une application calendrier de l'objet communicant pour faire apparaître en tant qu'événement, avec la posologie prescrite et une alarme sonore et ou visuelle et/ou vibrante, chaque occurrence de prise d'un médicament prescrit dans une ordonnance dont les paramètres représentatifs, au moins, du nom du médicament, de sa posologie et de son rythme de prise ont été fournis directement ou indirectement par l'ordonnance. L'invention concerne aussi l'objet communicant et l'utilisation de l'objet communicant.
Patent FR-3028317-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'evaluation d'au moins un analyte susceptible d'etre contenu dans un echantillon liquide depose sur un dispositif immunochromatographique
Inventor: STANKOV MILOVAN
IPC: G01N33/53
Filed: 2014-11-10
Abstract: La présente invention concerne un système pour l'évaluation qualitative et/ou quantitative d'au moins un analyte susceptible d'être contenu dans un échantillon liquide déposé sur un dispositif immunochromatographique (2).         Le système d'évaluation (1) comprend un dispositif de lecture (3) et un dispositif d'analyse (4) qui sont distincts structurellement l'un de l'autre.         Le dispositif de lecture (3) comporte - des moyens (31) pour la réception dudit dispositif immunochromatographique (2), - des moyens (32) pour l'acquisition d'au moins une image numérique de sa zone de révélation (24), et - des moyens de communication (33).         Le dispositif d'analyse (4) comprend - des moyens de communication (41), - des moyens (42) pour le traitement de ladite au moins une image numérique, adaptés à l'évaluation qualitative et/ou quantitative dudit au moins un analyte susceptible d'être contenu dans ledit échantillon liquide, et - des moyens pour la fourniture du résultat de ladite évaluation.
Patent FR-3029221-A1 (FR)
Title: Capot coulissant a ouverture rapide pour barriere de retenue de vehicules
Inventor: PAYRE RENE
IPC: E01F15/12
Filed: 2014-11-27
Abstract: Dispositif prévu pour être utilisé avec une barrière de retenue de véhicules comportant un espace ménagé entre deux éléments de barrière (B1, B2) écartés et situés dans le prolongement l'un de l'autre, comportant : Un capot mobile (10) reproduisant au moins partiellement la forme de la barrière, - un premier moyen de support fixé audit capot, - ledit premier moyen de support comprenant des premiers moyens de relevage et des premiers moyens de roulement longitudinal dudit capot afin qu'il puisse prendre au moins deux positions, une position dite fermée et une position dite ouverte dans laquelle il révèle ledit espace afin de permettre son franchissement par un véhicule, caractérisé en ce que le capot est réalisée en tôle d'acier dont l'épaisseur est comprise entre 5 mm et 20 mm, la limite élastique dudit acier étant comprise entre 235 MPa et 460 MPa.
Patent FR-3029740-A1 (FR)
Title: Composition antiseptique par contact et procede non therapeutique de traitement antiseptique par contact
Inventor: ATTIA FAOUZI
IPC: A61P3/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement antiseptique, à l'exclusion d'une méthode de traitement chirurgical ou thérapeutique du corps humain ou animal, par mise en contact d'une surface à traiter avec une quantité efficace d'au moins un ester de carbonate de glycérol et d'acide undécylénique.
Patent FR-3020183-A1 (FR)
Title: Appareil d'accord d'antenne pour un reseau d'antennes a acces multiples
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/16
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un appareil d'accord d'antenne pour un réseau d'antennes à accès multiples utilisé pour émettre et/ou recevoir des ondes électromagnétiques pour communication radio. Un appareil d'accord d'antenne selon l'invention comporte 4 accès antenne (311) (321) (331) (341), 4 accès utilisateur (312) (322) (332) (342), 10 dispositifs à impédance réglable (301) (302) présentant chacun une réactance négative et ayant chacun une borne couplée à un des accès antenne, 4 enroulements (303) ayant chacun une première borne couplée à un des accès antenne et une deuxième borne couplée à un des accès utilisateur, et 10 dispositifs à impédance réglable (304) (305) présentant chacun une réactance négative et ayant chacun une borne couplée à un des accès utilisateur. Tous les dispositifs à impédance réglable (301) (302) (304) (305) sont réglables par moyen électrique. Toute petite variation de la matrice impédance du réseau d'antennes, produite par un changement de fréquence d'utilisation ou un changement du milieu entourant les antennes, peut être compensée par un nouveau réglage des dispositifs à impédance réglable.
Patent FR-3034843-A1 (FR)
Title: Trappe de cheminee a demontage rapide
Inventor: GUILLOT ADRIEN
IPC: F23J13/08
Filed: 2015-04-09
Abstract: Trappes de cheminée composée de deux parties: une partie mobile (II) qui bascule dans la partie fixe (I) afin de permettre l'ouverture du conduit. Il n'existe ni vis ni système d'axe entre les deux parties. Le mouvement de rotation ainsi que son arrêt est uniquement contrôlée par les dimensions géométriques du dispositif.
Patent FR-3031861-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commutation de services, programme d'ordinateur et support de stockage correspondants
Inventor: DUPAIN PASCAL
IPC: H04N21/43
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commutation, mis en œuvre dans un dispositif de commutation, d'un premier service S1 porté par un premier flux MPEG-TS F1 vers un deuxième service S2 porté par un second flux MPEG-TS F2, lesdits services S1 et S2 étant synchronisés avant leur transport. Selon l'invention, le procédé met en œuvre les étapes suivantes, pour chaque composante desdits services S1 et S2 : • synchronisation (20) d'un paquet PF1i de début de paquet PES dudit service S1 et d'un paquet correspondant PF2j de début de paquet PES dudit service S2, ladite synchronisation tenant compte des valeurs respectives du champ de marqueur temporel de présentation, noté PTS, desdits paquets PF1i et PF2j ; • commutation (21) dudit service S1 vers ledit service S2 au début desdits paquets PF1i et
Patent FR-3031771-A1 (FR)
Title: Systeme de combustion presentant une tenue en temperature amelioree
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: F24S20/20
Filed: 2015-01-20
Abstract: Système de combustion comportant au moins un module de combustion (M1) et au moins une source de gaz combustible et de gaz comburant (51), ledit module de combustion (M1) comportant : - un corps (2) comprenant des chambres de combustion (C1, C32, C3, C4) destinées à âtre alimentées par la source de gaz (51), - un connecteur (6) en contact avec une première extrémité du corps, ledit connecteur (6) étant isolant thermique, le connecteur (6) comprenant deux conduits d'alimentation en gaz combustible et deux conduits d'évacuation en gaz de combustion reliés à des chambres de combustion différentes, - un connecteur (8) en contact avec une deuxième extrémité du corps, ledit connecteur (8 étant isolant thermique, le connecteur (8) comprenant deux conduits d'alimentation en gaz combustible et deux conduits d'évacuation en gaz de combustion reliés à des chambres de combustion différentes.
Patent FR-3034871-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’un champ de vitesses d’un ecoulement d’air suite a la decharge d’un systeme de suralimentation de moteur a combustion interne
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: G01P5/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de caractérisation d'un champ de vitesses d'un écoulement d'air à l'intérieur d'un filtre à air muni d'un silencieux, ledit filtre à air étant intégré dans une ligne d'admission d'un moteur à combustion interne équipé d'un système de suralimentation, caractérisé en ce que ledit procédé comprend: - une étape (101) de simulation d'une décharge à l'intérieur dudit filtre à air, - une étape (102) de mesure de niveau ultrasonore d'un écoulement d'air généré par ladite décharge, et - une étape (103) de transformation des mesures des niveaux ultrasonores en une cartographie du champ de vitesses d'écoulement d'air.
Patent FR-3034885-A1 (FR)
Title: Pedale d'embrayage avec dispositif de restitution d'effort, pour un embrayage equipe d'un actionneur electrique
Inventor: GENIN FREDERIC
IPC: G05G7/04
Filed: 2015-04-10
Abstract: Système de pédale d'embrayage comportant au moins un dispositif de restitution d'effort, pour la commande d'un embrayage relié au moteur thermique d'un véhicule automobile, cet embrayage étant actionné par un actionneur électrique piloté suivant la position de la pédale d'embrayage (2), chaque dispositif comportant un pignon (12A) monté sur un axe (14) lié à la pédale (2), recevant en un point d'application (24A) la force d'un ressort (20A), ce pignon étant en prise directement ou indirectement avec un secteur denté fixe (10A) centré sur le pivot de rotation (6) de cette pédale.
Patent FR-3035086-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement et de stockage
Inventor: DUMONT GABRIEL
IPC: B65G1/02
Filed: 2015-04-17
Abstract: La présente invention propose un dispositif de rangement et de stockage (2) comportant un châssis (4), au moins deux plots de maintien (52, 54) fixés sur le châssis (4) et présentant une forme cylindrique, les deux plots de maintien (52, 54) étant disposés symétriquement par rapport à un axe médian du châssis (4), au moins deux butées (56, 58) fixées au châssis (4) et espacées chacune d'une même distance à l'axe médian, l'espacement entre une butée (56, 58) et l'axe médian étant moindre que l'espacement entre chaque plot de maintien (52, 54) et le même axe médian, les butées (56, 58) étant décalées longitudinalement par rapport à l'axe médian, et des attaches fixées au châssis (4).
Patent FR-3037925-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant un systeme de surveillance du chargement
Inventor: CROS XAVIER
IPC: B64D9/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'aéronef (1) comporte un fuselage (10) aménagé pour le transport de fret, une unité de chargement motorisée (18), prévue pour l'introduction d'une charge (14) dans le fuselage et une unité de commande (20) de l'unité de chargement motorisée (18). L'aéronef comporte en outre un système de surveillance (28) du chargement comportant au moins un détecteur de charge (24), ainsi qu'une unité de traitement (26) raccordée à une sortie dudit au moins un détecteur de charge et configurée pour fournir un signal d'arrêt à l'unité de commande (20) lorsque le détecteur détecte une charge. L'unité de commande est configurée pour arrêter une commande en cours d'un mouvement de l'unité de chargement motorisée (18) lorsqu'elle reçoit ce signal d'arrêt.
Patent FR-3032818-A1 (FR)
Title: Systeme de confirmation d'autorisation d'emprunt de voie reservee a certains types de vehicules
Inventor: SDIKA MICHAEL
IPC: G08G1/123
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention vise un système de confirmation d'autorisation d'emprunt de voie réservée à certains types de véhicules, ledit système comprenant, d'une part, des moyens de détection du nombre de visages présents dans l'habitacle d'un véhicule, ces moyens étant embarqués dans le véhicule, d'autre part, des moyens de géolocalisation du véhicule, et, enfin, des moyens de corrélation du nombre de visages détectés avec la position géographique du véhicule, de vérification de la réalisation d'un critère prédéfini combinant la position géographique du véhicule et le nombre de visages détectés, et d'émission une alerte si le critère n'est pas respecté. L'invention vise également un véhicule automobile comportant des moyens de détection du nombre de visages présents dans l'habitacle dudit véhicule, et des moyens de géolocalisation du véhicule.
Patent FR-3041764-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'un indicateur d'etat de sante d'une batterie lithium
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-09-24
Abstract: Le procédé de détermination d'un indicateur d'état de santé (SOH) d'une batterie lithium de l'invention comprend une étape (E3) de temporisation durant une phase de relaxation de la tension de la batterie postérieure à une phase de décharge, ou de charge, de la batterie, une étape (E4) de mesure d'une tension de la batterie après relaxation à un instant tn de fin de temporisation, et une étape (E5) de calcul de l'indicateur d'état de santé de la batterie à l'instant tn à partir de la tension après relaxation (OCVtn) mesurée à l'instant tn et d'une tension après relaxation de la batterie (OCVto) mesurée en début de vie de la batterie.