baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939348-A1 (FR)
Title: Sectionnement d'un tube souple destine a des applications biopharmaceutiques
Inventor: GAY ISABELLE
IPC: A61M39/00
Filed: 2008-12-10
Abstract: Procédé pour fermer et sectionner un tube souple, dans lequel on dispose d'un organe de coupe (2) et d'un dispositif (1) de pincement à deux sections (3a, 3b), chacune avec deux parties (4a, 4b, 5a, 5b) à empreintes (11a, 11b) pouvant être placées en prolongation amovible par des moyens d'association (24a, 24b, 27, 32) et ménageant un passage (22) avec un accès (26), le dispositif (1) se trouvant à l'état ouvert ou fermé où les sections (3a, 3b) sont fermées par des moyens de verrouillage (25a, 25b) et où les faces (13, 14) forment un passage (23) de pincement et de fermeture du tube, - on positionne la région de pincement du tube dans l'empreinte (11a) d'une section (3a), - on amène l'autre section (3b) en regard de la précédente, et le dispositif (1) à l'état fermé, avec coopération des moyens de verrouillage (25a, 25b), le tube étant positivement pincé et fermé dans deux zones de pincement positif et on le maintient ainsi, - on sectionne le tube entre les parties (4a et 5a, 4b et 5b) à l'état fermé, à l'aide de l'organe de coupe (2) en le faisant passer dans le passage (22), sans qu'il n'interfère avec le dispositif (1) de pincement, et on dissocie les parties (4a et 4b, 5a et 5b).
Patent FR-2929820-A1 (FR)
Title: Embout de nourrisage, dispositif de nourrissage associe.
Inventor: MALOISEL STEPHANE GUY
IPC: A47G21/04
Filed: 2008-04-15
Abstract: Embout stimulant de nourrissage (1) comprenant un cuilleron (2) et un tube (8) dont une première extrémité (11) comprend des moyens (14) pour y relier des moyens d'approvisionnement d'un produit adapté et une deuxième extrémité (2) est disposée pour déverser dans le cuilleron le produit (19) approvisionné à la première extrémité (11).Le cuilleron peut comprendre des moyens pour stimuler l'ouverture des lèvres de la personne alimentée.Un tel embout est particulièrement adapté au nourrissage des personnes malades d'Alzheimer et des jeunes enfants.Un tel embout permet aussi le réapprentissage de l'action de manger.
Patent FR-2932231-A1 (FR)
Title: Dispositif pour convertir une energie de houle en energie utilisable notamment electrique et procede associe
Inventor: BARBARIT AURELIEN
IPC: F03B15/00
Filed: 2008-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour convertir l' énergie de la houle et des vagues en énergie utilisable notamment électrique, comprenant un élément flotteur (2), un élément oscillant (3) monté mobile par rapport à l'élément flotteur, l'élément oscillant (3) étant apte à être mis en mouvement relatif par rapport à l'élément flotteur (2) sous une action de la houle sur l'élément flotteur et des moyens (4) de conversion du mouvement de l'élément oscillant (3) en énergie utilisable notamment électrique, le dispositif (1) comprenant également des moyens (5) de freinage aptes à sélectivement bloquer ou libérer l'élément oscillant (3) par rapport à l'élément flotteur, des moyens (7) d'embrayage aptes à sélectivement accoupler ou désaccoupler les moyens (4) de conversion et l'élément oscillant (3), et des moyens (8) de contrôle pour piloter les moyens de (5) freinage et les moyens (7) d'embrayage en fonction d'une évolution de la houle.
Patent FR-2937284-A1 (FR)
Title: Organe pour pneumatique et pneumatique instrumente
Inventor: BOROT MARTINE
IPC: B60C23/04
Filed: 2008-10-20
Abstract: Organe pour pneumatique caractérisé en ce qu'il comporte un objet fonctionnel en suspension dans une substance molle de très haute déformabilité.
Patent FR-2942051-A1 (FR)
Title: Electromagnetic actuator`s e.g. bidirectional communication geared motor, initial adjustments restoration method for operating motorized mobile element, involves reinitializing current position of element with position data
Inventor: ISCHOFFEN PASCAL JEAN MARIE
IPC: E06B9/82
Filed: 2009-02-11
Abstract: The method involves adjusting end of travel positions, and storing position data defining the positions in a non volatile memory during an installation phase of movable element. Automatic restoration phase of end-of travel adjustments is triggered, where current position of the element is brought towards one of the positions corresponding to a physical stop unit i.e. stop unit. The positions are redefined from the position data. The current position is reinitialized with the position data defining the end-of travel position corresponding to the unit. An independent claim is also included for a control device of actuator that operates a movable element between end-of-travel positions, comprising hardware and software units for implementing a method of restoration of initial adjustments of an actuator.
Patent FR-2944166-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation d'un moteur et organe de commande de vol equipe d'un tel circuit
Inventor: CASIMIR ROLAND
IPC: B64C13/50
Filed: 2009-04-03
Abstract: Circuit d'alimentation d'un moteur électrique, comprenant une pluralité de bras de ponts onduleurs pourvus des moyens de leur connexion chacun à un enroulement du moteur, chaque bras de pont onduleur comportant en série un premier transistor bipolaire à grille isolée et un transistor à effet de champ à jonction qui sont reliés à une unité de commande, le circuit comprenant un deuxième transistor bipolaire à grille isolée monté en série avec chaque transistor à effet de champ et relié à l'unité de commande, et une résistance d'amortissement monté en parallèle du deuxième transistor bipolaire. Organe de commande vol d'un aéronef, comportant une surface aérodynamique mobile associée à au moins un moteur d'entraînement relié à un tel circuit d'alimentation.
Patent FR-2944276-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation des terres rares a partir d'un melange solide contenant un halophosphate et un compose d'une ou plusieurs terres rares
Inventor: BRACONNIER JEAN-JACQUES
IPC: C01F17/206
Filed: 2009-04-14
Abstract: Le procédé de l'invention pour la récupération des terres rares à partir d'un mélange solide contenant un halophosphate et au moins un composé d'une ou plusieurs terres rares comprend (a) une attaque acide du mélange; (b) l'addition d'une base pour remonter le pH à une valeur d'au moins 1,5; (c) une attaque du solide issu de l'étape (b) par une solution de soude ou de potasse; (d) une attaque acide du solide issu de l'étape (c) jusqu'à l'obtention d'un pH inférieur à 7 ce par quoi on obtient une phase solide et une phase liquide comprenant au moins un sel de terre rare et on sépare la phase solide de la phase liquide.
Patent FR-2952383-A1 (FR)
Title: Procede et milieu de detection de bacteries escherichia coli producteurs de shigatoxines
Inventor: RAMBACH ALAIN
IPC: C12N1/20
Filed: 2009-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection spécifique et directe de bactéries Escherichia coli producteurs de Shigatoxines dans un échantillon mettant en œuvre un milieu d'isolement sélectif et différentiel pour bactéries Escherichia coli producteurs de Shigatoxines comprenant au moins un agent chromogène et du tellurite.
Patent FR-2943345-A1 (FR)
Title: Analogues de la temporine-sha et leurs utilisations
Inventor: LADRAM ALI
IPC: A01H5/00
Filed: 2009-03-19
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux peptides antimicrobiens, des compositions pharmaceutiques comprenant ces peptides et leurs utilisations, notamment en tant que médicaments antimicrobiens, désinfectants, pesticides ou conservateurs. La présente invention concerne également une plante transgénique exprimant ces nouveaux peptides.
Patent FR-2945081-A1 (FR)
Title: Method for controlling automatic stopping and restarting system of thermal engine of motor vehicle, involves utilizing portion of electric energy stored by discharging condenser by alternator-starter at time of restarting phase of engine
Inventor: SAGUE ALAIN
IPC: F02N11/08
Filed: 2009-04-29
Abstract: The method involves coupling circuits (C1, C2) during an operation phase of a thermal engine (10). The circuits are decoupled such that an alternator-starter (5) stores a quantity of electrical energy by charging a condenser (2) at time of a preparation phase of stopping of the engine, where decoupling is intervened when a stopping or restarting condition of the engine is realized. A portion of electric energy stored by discharging the condenser is utilized by the alternator-starter at the time of a restarting phase of the engine. An independent claim is also included for an automatic stopping and restarting system of a thermal engine.
Patent FR-2938101-A1 (FR)
Title: Electronic shelf label system for department store, has synchronization devices sending alarm signal at starting period of electronic labels, where labels maintain their starting state till data are received from corresponding devices
Inventor: KIM HYUN HAK
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-05-20
Abstract: The system has electronic labels (13) displaying product information e.g. product price, of a product in a store. A management server (11) stores the product information of the product, and sends data containing the product information to the electronic labels through synchronization devices (12). The synchronization devices send an alarm signal at a starting period of the labels, when the synchronization devices have the data to be transferred to the labels. The labels maintain their starting state till the data are received from the corresponding synchronization devices.
Patent FR-2947494-A1 (FR)
Title: System for visually alerting presence and movement of e.g. bicycle to motor vehicle, has control units to vary frequency and/or power of light beam emitted by LEDs, in case of detection of accelerations of vehicle higher than threshold
Inventor: HEITZ XAVIER
IPC: B60Q1/26
Filed: 2009-07-03
Abstract: The system has an information processing unit (6) and a detector (7) to detect ambient luminosity in an environment of a two or three-wheeled vehicle. Detection and analyzing units (8) detect and analyze movement and acceleration of the vehicle. Control units (4) are associated with the processing unit, the detector and the analyzing units to vary frequency and/or power of a light beam emitted by green color power LEDs (1-3), in case of detection of longitudinal and/or transverse accelerations of the vehicle higher than a preset threshold and with respect to the ambient luminosity.
Patent FR-2940725-A1 (FR)
Title: Boucle a verrouillage de phase avec commande a contre-reaction d'etat optimale
Inventor: RAHBAR KAMRAN
IPC: H03H17/02
Filed: 2009-12-21
Abstract: Dans un procédé de récupération d'informations de temps sur un réseau à paquets, au niveau d'un récepteur local, des informations de temps sont reçues à certains intervalles en provenance d'une source distante et comparées à un signal d'horloge généré localement pour générer un signal d'entrée y(k) sujet à un bruit et représentatif de la différence de phase entre le signal d'horloge de la source et le signal d'horloge du récepteur local. Le signal d'entrée est appliqué à un dispositif de commande à contre-réaction d'état, comportant de préférence un filtre de Kalman (14), pour générer un signal de commande à bruit réduit. Le signal de commande est utilisé pour commander un oscillateur (16) de manière à réduire la différence de phase et à générer une horloge esclave.
Patent FR-2956256-A1 (FR)
Title: Chemin de cables en fils
Inventor: BELLANGER JEROME
IPC: H02G3/04
Filed: 2010-02-08
Abstract: Ce tronçon de chemin de câbles en fils comporte des fils de chaîne (2, 2') s'étendant selon une direction longitudinale et solidarisés à des fils de trame (4) transversaux en formant un treillis. Il présente un fond disposé entre deux parois latérales, chaque fil de trame (4) comportant une partie centrale rectiligne (6) disposée entre deux parties latérales rectilignes (8). Chaque partie latérale rectiligne (8) est reliée à la partie centrale rectiligne (6) correspondante par une partie de liaison. Au moins une partie de liaison (12) d'un fil de trame (4) porte un fil de chaîne (2) qui est situé entièrement entre les plans définis par les faces intérieures des parois latérales.
Patent FR-2957018-A1 (FR)
Title: Procede et appareillage pour la fabrication d'un corps creux en matiere plastique a partir de deux feuilles
Inventor: TARDY PIERRE FRANCOIS
IPC: B29C48/08
Filed: 2010-03-08
Abstract: Procédé pour la fabrication de corps creux en matière plastique par moulage de deux feuilles de matière plastique fondue dans un moule comprenant deux empreintes, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) on fabrique deux feuilles de matière plastique fondue par extrusion d'au moins un flux de matière plastique fondue et découpe transversale de celui-ci ; b) on introduit ces feuilles entre les empreintes du moule ; c) on ferme le moule et on fabrique le corps creux par conformation des deux feuilles aux empreintes du moule ; d) on démoule le corps creux ainsi obtenu ; e) on répète l'ensemble des opérations a) à d) pour fabriquer un autre corps creux à partie de deux nouvelles feuilles, caractérisé en ce que : avant, pendant ou après la découpe transversale, on refroidit la partie inférieure des deux nouvelles feuilles.
Patent FR-2958261-A1 (FR)
Title: Ensemble de direction pour deux-roues
Inventor: DUVIVIER MICKAEL
IPC: B62K21/14
Filed: 2010-04-01
Abstract: Ensemble de direction pour un deux-roues comprenant un cadre (2), un guidon et une fourche portant une roue directrice. L'ensemble de direction comprend un tube de direction (12) solitaire du cadre et définissant un axe de pivotement (X), une tige de direction (14) montée pivotante à travers le tube de direction et reliée d'une part au guidon et d'autre part à la fourche. Un dispositif de génération de couple comprend un organe élastiquement déformable (32) agencé dans un espace intérieur à l'ensemble de direction et entourant la tige de direction (14). L'organe élastique présentant une première portion (33) qui coopère avec le tube (12) et une deuxième portion (34) qui coopère avec la tige (14), de manière à créer un couple de rappel lorsque la tige de direction (14) pivote d'au moins un angle déterminé par rapport à une position angulaire neutre correspondant a une circulation en ligne droite.
Patent FR-2960592-A1 (FR)
Title: Method for starting engine i.e. gas turbine engine, of aircraft under extremely cold conditions, involves pre-heating oil of lubrication circuit, and driving engine with electric starter at speed higher than threshold speed
Inventor: HADJIDJ DJEMOUAI
IPC: F01D19/00
Filed: 2010-05-27
Abstract: The method involves pre-heating an oil of a lubrication circuit (10) during driving an engine (20) with an electric starter (12) at a speed lower than a determined threshold speed. A starting condition is detected when an oil temperature in the lubrication circuit is greater than a determined temperature threshold. The engine with the electric starter is driven at a speed higher than the threshold speed. Frosting conditions are detected when the oil temperature in the lubrication circuit is lower than another temperature threshold. Independent claims are also included for the following: (1) a control device for starting an engine of an aircraft, comprising a pre-heating unit (2) an aircraft comprising a lubricating circuit.
Patent FR-2964104-A1 (FR)
Title: Couches ultraminces de polymeres a empreintes moleculaires confinees en surface d'un support
Inventor: CHEHIMI MOHAMED MEHDI
IPC: B01D15/38
Filed: 2010-09-01
Abstract: La présente invention concerne des couches ultraminces de polymères à empreintes moléculaires confinées à la surface d'un support, leurs procédés de préparation et leurs utilisations.
Patent FR-2965213-A1 (FR)
Title: Film tricouche pour emballage refermable
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B32B7/12
Filed: 2010-09-27
Abstract: 1) Film tricouche comprenant une couche d'épaisseur comprise entre 7 et 300 um constituée d'une composition auto-adhésive thermofusible avec MFI de 0,01 à 100 g/10 minutes comprenant : - de 40 à 70 % d'un mélange de copolymères blocs styréniques de type SIS avec teneur en styrène de 10 à 16 % et teneur en diblocs de - 50 à 90 %, et - de 30 à 60 % d'une ou plusieurs résines tackifiantes ayant une température de ramollissement comprise entre 5 et 140 °C. 2) Procédé de fabrication dudit film par co-extrusion. 3) Utilisation dudit film pour la fabrication de barquettes refermables.
Patent FR-2970138-A1 (FR)
Title: Procede de communication de donnees mis en oeuvre par un pair dans un reseau hypercube incomplet
Inventor: BROWN PATRICK
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-12-31
Abstract: Ce procédé exécuté par un pair dans un réseau comporte des étapes : - d'obtention (P10) d'un identifiant (IDi) de ce pair (Pi) et d'une dimension n du réseau ; - de détermination (P20) du niveau de référence L de cet identifiant (IDi), un niveau étant constitué par les identifiants comprenant un nombre j d'un élément binaire prédéterminé ; - d'obtention (P25, P30) d'informations permettant au pair de déterminer le caractère complet, vide ou incomplet du niveau de référence et d'au moins un niveau suivant dans un ordre d'attribution des niveaux ; - de sélection (P50, P60) à partir des informations d'une règle de diffusion des données, cette règle étant : - la règle (R) des hypercubes complets de dimension n si une condition sur ces informations est satisfaite ; et - une autre règle (R21, R22, R1) déterminée en tenant compte des informations dans les autres cas.
Patent FR-2971386-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de presence d'un identificateur a l'interieur d'un habitacle
Inventor: JANSSEUNE LUC
IPC: G07C9/00
Filed: 2011-02-09
Abstract: Système de détermination de présence d'un identificateur (7, 7') à l'intérieur d'un habitacle (2), tel un habitacle (2) d'automobile (1), comprenant : un transmetteur (3) fixe, associé au dit habitacle (2), comprenant au moins un émetteur/récepteur (4) et au moins une unité de traitement (5), au moins un identificateur mobile (7, 7'), comprenant un émetteur/récepteur (8, 8') et une unité de traitement (9, 9'), lesdits émetteurs/récepteurs (4, 8, 8') respectifs du transmetteur (3) et de l'identificateur (7, 7') étant aptes à échanger des signaux sans fil, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de comparaison apte à comparer un signal, issu dudit identificateur (7, 7'), reçu par le transmetteur (3), avec au moins une signature caractéristique de l'intérieur dudit habitacle (2), ledit identificateur (7, 7') étant réputé localisé à l'intérieur de l'habitacle (2) lorsque le moyen de comparaison rend un résultat de comparaison positif.
Patent FR-2972479-A1 (FR)
Title: Profile a inserer dans la gorge d'un cadre d'ouvrant, ouvrant et baie d'ouvrant ainsi que procedes d'insertion d'un profile dans un cadre d'ouvrant et de fermeture dudit ouvrant
Inventor: RONDELLI PATRICK
IPC: E06B3/04
Filed: 2011-03-09
Abstract: La présente invention concerne un profilé (2) à insérer dans la gorge (3) d'un cadre d'ouvrant (1), un ouvrant et une baie d'ouvrant ainsi qu'un procédé d'insertion d'un profilé (2) dans un cadre d'ouvrant (1) et un procédé de fermeture dudit ouvrant (1). Ce profilé (2) est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de guidage (17) disposés en partie au moins au-delà des moyens de maintien en position (15) par rapport à la base (12) du profilé (2) et configurés pour assurer un guidage du profilé (2) par rapport à un premier élément fixe (9) autour duquel le profilé (2) se positionne. Application dans la menuiserie des ouvrants (1).
Patent FR-2972390-A1 (FR)
Title: Aerator for regulation of air in closed space within vehicle, has diffusion unit including guide with slots, where slots cooperate with pins so as to rotate actuator to induce axial displacement of pins in slots for causing rotation of disk
Inventor: AURIBAULT STEPHANE
IPC: B60H1/34
Filed: 2011-03-11
Abstract: The aerator (1) has a diffusion unit (5) including a guide (10) inserted in an actuator (30), where the guide includes a peripheral wall (11) defining a duct (7) for circulating air from an inlet (3) to an outlet (4) of the aerator. The wall includes two slots (15), where each slot has a symmetry with respect to a plane of symmetry (P) of the guide. The slots cooperate with pins (22, 23) protruding outwardly of the duct to a housing (33) of the actuator so as to rotate the actuator to induce axial displacement of the pins in the slots for causing rotation of a disk (21) around an axis (D1).
Patent FR-2972911-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de l'oeil directeur d'un patient
Inventor: BONNIN THIERRY
IPC: A61B3/10
Filed: 2011-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détermination de l'œil directeur d'un patient (10). Selon l'invention, le dispositif comporte une cible (120), une caméra (110) pour acquérir une image du visage du patient, et un masque (200) à positionner devant le visage du patient. Ce masque comprend : - une paroi d'obturation (210) adaptée à cacher la cible au patient tout en permettant à la caméra de voir le visage du patient, et - une fenêtre de visée (220) de la cible par le patient qui est située au travers de la paroi d'obturation pour permettre au patient de viser la cible avec l'un de ses deux yeux uniquement.
Patent FR-2973364-A1 (FR)
Title: Producing hydrogen and hydrocarbons having two carbon atoms, comprises reacting water and carbon dioxide in presence of material comprising metal oxide and/or metal carbonate, and separating obtained gaseous product from liquid product
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: C01B3/06
Filed: 2011-03-31
Abstract: Producing hydrogen and hydrocarbons having at least two carbon atoms, comprises reacting water and carbon dioxide in presence of a material (5) comprising at least a metal oxide (I) and/or a metal carbonate compound (II). Producing hydrogen and hydrocarbons having at least two carbon atoms, comprises reacting water and carbon dioxide in presence of a material (5) comprising at least a metal oxide compound of formula (MO) (I) and/or a metal carbonate compound of formula (M1aCO 3) (II). M, M1a : elements from group VIII, preferably iron and cobalt; and M1b : different from M and M1a.
Patent FR-2979222-A1 (FR)
Title: Drill guide for drilling into distal end of femur for placement of total knee prosthesis in patient, has guide element resting against cut surface of femur after cut is made with guide section positioned on positioning elements e.g. screws
Inventor: CLADIERE FRANCK
IPC: A61B17/17
Filed: 2011-08-29
Abstract: The guide has a guide element and another guide element (112) forming a separate drill guide for first and second holes (101, 102) and third and fourth holes, respectively. The latter guide element rests against a cut surface of a femur (100) after a cut is made with a guide section positioned on positioning elements e.g. screws, that are inserted into the first and second holes drilled in the femur. The former guide element includes two drilling jigs, and the latter guide element includes two drilling jigs (123, 124), where the jigs extend parallel to each other for guiding drilling of holes.
Patent FR-2971601-A1 (FR)
Title: Procedes, dispositif et programmes d'ordinateur pour la reconnaissance de formes, en temps reel, a l'aide d'un appareil comprenant des ressources limitees
Inventor: LIVET NICOLAS
IPC: G06K9/46
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'identification en temps réel de formes dans un dispositif de traitement d'informations ayant des ressources limitées. Après avoir détecté (605) un point d'intérêt dans une image et extrait une portion d'image selon la position de celui-ci, une caractéristique de cette portion d'image est déterminée (610, 615). Une signature est alors générée (620) selon la portion d'image et la caractéristique déterminée, à partir d'un modèle statistique préalablement déterminé. Une signature est ensuite identifiée (625) dans une structure de classification comprenant plusieurs signatures, chacune d'elles étant associée à une catégorie. La signature identifiée est identifiée en fonction de la signature générée et une catégorie associée à la signature identifiée est identifiée. Une forme est alors identifiée selon la catégorie identifiée.