baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002695-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une batterie monolithique entierement solide
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2013-02-28
Granted: 2021-04-02
Abstract: Procédé de fabrication de batteries entièrement solides, lesdites batteries comprenant au moins une couche dense contenant des matériaux d'anode (« couche d'anode »), au moins une couche dense contenant des matériaux d'électrolyte solide (« couche d'électrolyte »), et au moins une couche dense contenant des matériaux de cathode (« couche de cathode ») pour obtenir une batterie de structure empilée du type « substrat / anode / électrolyte / cathode / substrat », procédé comprenant les étapes suivantes : a) on dépose une couche dense d'anode et une couche dense de cathode chacune sur son substrat conducteur, lesdits substrats conducteurs pouvant servir comme collecteur de courant anodique et cathodique respectivement ; b) on dépose une couche dense d'électrolyte solide sur au moins une des deux couches obtenues à l'étape a) ; c) on dépose une couche contenant au moins un matériau de liaison Ms sur l'une au moins des couches denses obtenues à l'étape a) et/ou b) ; étant entendu que les dépôts des couches de l'étape a), b) et c) ne sont pas tous réalisés par électrophorèse ; d) on empile face sur face la couche obtenue à l'étape c) avec une couche obtenue à l'étape a), b) ou c) ; e) on effectue un traitement thermique et/ou une compression mécanique, favorisant le contact entre lesdites deux couches empilées face sur face, pour obtenir une batterie de structure empilée du type « substrat / anode / électrolyte / cathode / substrat».
Patent FR-3027894-B1 (FR)
Title: Procede de carbonisation hydrothermale d'une biomasse, et dispositif s'y rapportant
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/10
Filed: 2014-11-04
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour chauffer une biomasse en déplacement dans un trajet de traitement industriel comportant une entrée (91) pour la biomasse entrante, une pompe de mise en pression (93), un moyen de chauffage (94) et un poste de traitement (95), dans lequel on 5 injecte de la vapeur dans le trajet entre la pompe de mise en pression (93) et le moyen de chauffage (94) de façon à préchauffer la biomasse par condensation de la vapeur.
Patent FR-3031455-B1 (FR)
Title: Compose derive de l’acide gallique et applications
Inventor: HIMBERT FRANCK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-01-14
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un composé, un sel de ce composé, un dérivé de ce composé ou un sel de ce dérivé, ledit composé étant choisi parmi l'acide gallique, ses polymères hydrolysables en acide gallique, l'acide hexahydroxydiphénique, ses polymères hydrolysables en acide hexahydroxydiphénique, l'acide ellagique, ses polymères hydrolysables en acide ellagique, les gallotannins, les ellagitannins, et ses applications cosmétiques pour stimuler ou réparer la fonction barrière de l'épiderme et pharmaceutiques pour traiter les lésions provoquées par des pathologies, comme la maladie de Crohn.
Patent FR-3042710-B1 (FR)
Title: Composition a base de dihydromyricetine et d'un sel de zinc pour le traitement de l'acne et des peaux grasses
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-10-22
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant de la dihydromyricétine et un sel de zinc, particulièrement adaptée au traitement de l'acné et des peaux grasses à tendance acnéique.
Patent FR-3044604-B1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation correspondante
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-12-03
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (1) pour une installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, le boîtier d'entrée d'air (1) étant destiné à alimenter en air neuf extérieur et/ou en air recyclé l'installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, et comprenant : - un moyen (15, 17) d'admission d'un flux d'air recyclé dans le boîtier d'entrée d'air (1) sensible à une différence de pression, et - un logement (10) pour recevoir un module de commande (8) d'un moteur de l'installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, agencé sur une paroi (9) du boîtier d'entrée d'air (1). Selon l'invention le moyen (15, 17) d'admission d'un flux d'air recyclé sensible à une différence de pression est agencé sur la paroi (9) du boîtier d'entrée d'air (1) présentant le logement (10) pour recevoir le module de commande (8).
Patent FR-3050705-B1 (FR)
Title: Vehicule avec renforts lateraux en bas de porte
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/04
Filed: 2016-04-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant des longerons (1) extérieurs et des portières latérales (13, 25) comprenant chacune un caisson, le véhicule étant remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif d'absorption de choc (15, 17, 23) disposé en partie inférieure du caisson de porte d'au moins une portière (13, 25) et en ce que le ou les dispositifs (15, 17, 23) sont agencés pour être placés au moins en partie en regard d'un desdits longerons extérieurs (1).
Patent FR-3059805-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de modulation, synapse artificielle comportant ledit dispositif de modulation, procede de plasticite a court terme dans un reseau de neurones artificiels comportant ladite synapse artificielle
Inventor: WERNER THILO
IPC: G06N3/063
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-03-15
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (11) de modulation comportant : - au moins un dispositif memristif (Mr1), et - un bloc de contrôle (Ct1), le dispositif de modulation (11) ayant une conductance équivalente Yi(t) réalisée par le au moins un dispositif memristif (Mr1) et le bloc de contrôle (Ct1) ayant des moyens pour : - recevoir un signal d'horloge (clk) et réaliser une première modification de la conductance équivalente Yi(t) à la réception de chaque signal d'horloge (clk), - recevoir une impulsion de tension d'entrée (Vin) et réaliser une deuxième modification de la conductance équivalente Yi(t) à la réception de chaque impulsion de tension d'entrée (Vin), les première et deuxième modifications étant de sens opposé.
Patent FR-3060667-B1 (FR)
Title: Colonne flottante semi-submersible pour le support d'un equipement de recuperation et de transformation du potentiel energetique de la houle et procede de pilotage d'une telle colonne
Inventor: AMIEL PIERRE LAZARE
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une colonne flottante semi-submersible (2) pour le support d'un équipement de récupération et de transformation du potentiel énergétique de la houle, comprenant une structure en treillis (4) en partie immergée et destinée à être ancrée au niveau d'une extrémité inférieure sur le fond marin (6) par l'intermédiaire d'un ancrage tendu (8) ajustable en profondeur, des pontons (10) immergés, fixés à la structure en treillis et comportant des ballasts, une salle des machines (14) montée à une extrémité supérieure de la structure en treillis en étant maintenue au-dessus de la surface de la mer, la salle des machines renfermant des moyens de ballastage et de déballastage (18) des ballasts des pontons et des moyens de pilotage dynamique (16) de l'ancrage de la structure en treillis, et un équipement de transformation du potentiel énergétique (20) de la houle monté sur la structure en treillis. L'invention concerne également un procédé de pilotage d'une telle colonne.
Patent FR-3062205-B1 (FR)
Title: Dispositif capacitif de detection d'un objet electriquement flottant
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G01D5/24
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de détection d'un objet (102) par rapport à une surface de détection (104), comprenant : - une électrode de mesure (106), et - au moins une électrode de garde (108), au même potentiel alternatif que l'électrode de mesure (106) ; et - au moins un module (114) de mesure d'un premier signal relatif à la capacité (Ceo), dite électrode-objet, formée entre ladite électrode de mesure (106) et ledit objet (102) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une électrode (116), dite de polarisation, disposée en regard dudit objet (104), et mise au potentiel de masse (M) de sorte à polariser, par couplage capacitif, ledit objet (102).
Patent FR-3064538-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande comprenant un actionneur permettant de piloter le dispositif de commande
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60H1/24
Filed: 2017-03-29
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le dispositif de commande comprend : - un corps (2), - un élément mobile (6), selon un premier degré de liberté par rapport au corps (2), - un actionneur (12) permettant de déplacer l'élément mobile (6) par rapport au corps (2), - un dispositif de contrôle (16), dont un interrupteur (18) est actionnable entre une position ouverte dans laquelle une fonction est désactivée et une position fermée dans laquelle ladite fonction est activée. L'actionneur (12) est mobile selon un deuxième degré de liberté entre une position écartée et une position de commande dans laquelle l'actionneur (12) actionne l'interrupteur (18) entre sa position ouverte et sa position fermée.
Patent FR-3069458-B1 (FR)
Title: Procede de purification d'un courant de gaz naturel
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/00
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de purification d'un courant gazeux d'alimentation de gaz naturel comprenant du méthane et des hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone comprenant les étapes suivantes : - Etape a) : Refroidissement du courant gazeux d'alimentation dans un échangeur de chaleur; - Etape b) : Introduction du courant issu de l'étape a) dans un premier pot séparateur de phases pour produire un courant liquide et un courant gazeux; - Etape c) : Séparation du courant gazeux issu de l'étape b) dans une unité de perméation membranaire d'où sort au moins un courant perméat gazeux et un courant résidu partiellement condensé; - Etape d) : Introduction du courant résidu issu de l'étape c) dans un deuxième pot séparateur de phases pour produire au un courant liquide et un courant gazeux; - Etape e) : Introduction d'au moins une partie du courant liquide issu de l'étape d) dans un moyen de détente Joule Thomson; - Etape f) : Réchauffement d'au moins une partie du courant détendu issu de l'étape e) par introduction dans l'échangeur de chaleur à contre courant du courant d'alimentation.
Patent FR-3070471-B1 (FR)
Title: Assemblage a isolation renforcee
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F16L59/065
Filed: 2017-08-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: Est ici concerné un assemblage comprenant au moins une première poche (3) contenant un isolant thermique (5) et dans laquelle règne une première atmosphère contrôlée, et au moins une deuxième poche (7) qui entoure la première poche et dans laquelle règne une deuxième atmosphère contrôlée. La première atmosphère contrôlée est différente de la deuxième et correspond à un vide inférieur ou égal à 10 Pa. L'isolant thermique (5) présente de préférence des cellules ouvertes de diamètre supérieur ou égal à 1 micron.
Patent FR-3074417-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un implant sur-mesure
Inventor: A COMPLETER
IPC: B33Y50/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un implant sur-mesure destiné à être implanté sur un site de pose d'une partie osseuse lésée, le procédé comprenant une étape de superposition par fondu d'une représentation 3D d'un implant standard sur une représentation 3D d'une partie osseuse lésée en positionnant ledit implant standard sur un site de pose de la partie osseuse lésée, afin d'éventuellement procéder à des modifications des dimensions et/ou ajustement de la forme dudit implant standard, et éventuellement également modifier la surface externe dudit implant standard, pouvant être, soit l'empreinte ou sensiblement l'empreinte de la surface externe de ladite partie osseuse en état avant superposition dudit implant lorsque la géométrie de la partie osseuse lésée est destinée à être conservée, soit une surface externe fonctionnelle, lorsque ledit implant sur-mesure est destiné à être mis en œuvre à l'interface de deux parties osseuses coopérant l'une avec l'autre.
Patent FR-3075052-B1 (FR)
Title: Emulsion inverse comprenant un alkylpolyglycoside et un c-glycoside
Inventor: GUILLIER NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique sous la forme d'une émulsion de type eau-dans-huile comprenant :  - au moins un alkylpolyglucoside de formule (I) suivante :  R9(O)(G)x (I)  dans laquelle le radical R9 est un radical alkyle linéaire ou ramifié en C14-C24,  G représente un sucre réduit comportant de 5 à 6 atomes de carbone, et x désigne une valeur allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 4 ; et  - au moins un dérivé C-glycoside choisi parmi les composés de formule générale (II) suivante :  dans laquelle :  R10 désigne un radical alkyle linéaire non substitué en C1-C4 ;  S représente un monosaccharide choisi parmi le D-glucose, le D-xylose, la N-acétyl-D-glucosamine ou le L-fucose ;  - X représente un groupement choisi parmi -CO-, -CH(OH)-, -CH(NH2)-;  ainsi que leurs sels cosmétiquement acceptables, leurs solvates tels que les hydrates et leurs isomères optiques.  La composition conforme à l'invention permet d'obtenir une émulsion cosmétique présentant une bonne stabilité, ainsi que de bonnes propriétés cosmétiques et sensorielles, notamment qui est fraîche et douce à l'application, non grasse, non brillante et non collante pendant et après l'application, et qui apporte de l'hydratation et procure un effet de matité efficace, immédiat, et durable dans le temps.
Patent FR-3075943-B1 (FR)
Title: Four a bruleur immerge a paroi auto-creuset
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: F27B1/24
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un four de fusion du verre à brûleur immergé comprenant une paroi refroidie par un fluide de refroidissement, la face de la paroi tournée vers l'intérieur du four comprenant, avant fusion de verre dans le four, une texture d'accroche pour du verre dévitrifié dit auto-creuset.
Patent FR-3070408-B1 (FR)
Title: Dispositif de couverture a panneaux mobiles, notamment pour une pergola
Inventor: CASTEL JEAN-LOUIS
IPC: E04H15/54
Filed: 2017-08-22
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de couverture à panneaux mobiles, notamment pour une pergola, comprenant des moyens de maintien (10), des moyens de couverture (12), et des moyens de positionnement (14), caractérisé en ce que les moyens de couverture (12) sont réalisés par des panneaux pliés (22) transversalement, superposés en hauteur, et les moyens de positionnement (14) sont réalisés par des glissières (34) solidaires desdits panneaux, orientées suivant une unique direction et des galets (20) supportant lesdites glissières (34).
Patent FR-3077771-B1 (FR)
Title: Module de commande de pulseur et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: BARAT DIDIER
IPC: H02K9/06
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un module de commande (15) d'un pulseur pour installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation notamment pour véhicule automobile, le pulseur étant configuré pour générer un flux d'air, et le module de commande (15) étant configuré pour piloter le pulseur et comporte un dissipateur thermique (157), une semelle de dissipation thermique (158) et au moins un composant électronique de puissance actif (153) monté sur la semelle de dissipation thermique (158). Selon l'invention, le dissipateur thermique (157) comporte un logement (156) de réception d'au moins une partie de la semelle de dissipation thermique (158). La semelle de dissipation thermique (158) est montée par emmanchement à force dans ledit logement (156). L'invention concerne aussi une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3079271-B1 (FR)
Title: Actionneur lineaire de frein a tambour
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/20
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention propose un actionneur linéaire (16) de frein à tambour (10) de véhicule, notamment de véhicule automobile incluant : un élément fileté rotatif (22) qui est mobile en rotation autour d'un axe principal (A) de l'actionneur linéaire (16), un élément fileté d'actionnement linéaire (18) qui coopère avec l'élément fileté rotatif (22) et qui est mobile en coulissement le long dudit axe principal (A), une roue intermédiaire (30) qui est mobile en rotation autour d'un axe secondaire parallèle audit axe principal (A) et qui est accouplée avec l'élément fileté rotatif (22), un boitier (40) renfermant l'élément fileté rotatif (22), l'élément fileté d'actionnement linéaire (18) et la roue intermédiaire (30), caractérisé en ce que le boitier (40) est réalisé en une seule pièce.
Patent FR-3083061-B1 (FR)
Title: Pochoir a etancheite amelioree pour l’application de produit cosmetique sur la peau
Inventor: GIVORD BERTRAND
IPC: A45D44/12
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un pochoir (1) adapté pour l'application d'un produit cosmétique sous forme fluide ou pulvérulente, en particulier un produit de maquillage ou de soin, sur la peau (P), ledit pochoir (1) comprenant un corps principal (10) sensiblement plan et présentant : - une première face frontale (11); - une deuxième face frontale (12) opposée à la première face frontale (11); - une tranche latérale (13) reliant les première et deuxième faces frontales (11, 12); - un cavité traversante (14) débouchant sur les première et deuxième faces frontales (11, 12) et délimité par une bordure (141, 142) définissant un espace de réception (140) pour le produit cosmétique ; dans lequel la bordure (141, 142) présente un rebord d'étanchéité (1411, 1412 ; 1421, 1422) s'étendant en saillie de la première face frontale (11) et/ou de la deuxième face frontale (12) du corps principal (10).
Patent FR-3086929-B1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit cosmetique, dispositif et procede associe
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D41/50
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-12-11
Abstract: La tête comprend un conduit tubulaire (26) de distribution présentant un filetage (42) extérieur un opercule (31) obturant le conduit (26). Elle comporte une coiffe (22) présentant un taraudage (58) complémentaire au filetage (42) munie d'un organe de perçage de l'opercule (31) faisant saillie dans un passage de distribution (28) défini par le conduit (26).. La tête comporte un mécanisme de blocage (29) en position de la coiffe (22) dans une position de stockage comportant au moins une butée (98) portée par la coiffe et au moins une butée complémentaire (100) sur le conduit (26), pour empêcher le déplacement axial le long de l'axe central de la coiffe (22) à l'écart du conduit (26). La coiffe (22) comporte à l'extrémité intérieure du taraudage (58), une surface d'appui sur l'extrémité extérieure du filetage (42), le filetage (42) étant désengagé du taraudage (58) dans la position de stockage.
Patent FR-3087455-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un support textile, et chaussure et accessoire de mode realises a partir d’un tel support textile
Inventor: YABA JOSEPHINE
IPC: D06Q1/00
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un support textile (1), caractérisé par le fait qu'il comprend : se procurer une toile textile (2) et une pluralité de ficelles en fibres végétales (3) ; répartir de la colle (4) sur au moins l'un parmi la toile textile (2) et chacune de la pluralité de ficelles en fibres végétales (3) ; avant le séchage de la colle (4), disposer la pluralité de ficelles en fibres végétales (3) sur la toile textile (2), les ficelles en fibres végétales (3) étant disposées accolées deux à deux sur une face de la toile textile. L'invention a également pour objet une chaussure et un accessoire de mode réalisés à partir d'au moins un support textile (1) fabriqué à l'aide du procédé de fabrication de l'invention.
Patent FR-3087465-B1 (FR)
Title: Tente avec structure autoportante
Inventor: BRAY GAEL
IPC: E04H15/32
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une tente (1) comprenant une structure d'embase (2) recevant un plancher (3), au moins un mât (26) assujetti à la structure d'embase et s'étendant vers le haut, une toile (4) érigée vers le haut au moyen de l'au moins un mât, au moins trois montants (16) répartis à la périphérie de la structure d'embase et s'étendant vers le haut à l'extérieur de la toile, au moins un élément de raccordement (21, 22) agencé entre chaque montant et une paroi externe (23) de la toile et, un dispositif de mise en tension de l'au moins un élément de raccordement disposé entre chaque montant et ladite paroi externe, de sorte à tirer et maintenir la toile au moyen des montants et des éléments de raccordement pour constituer une enceinte (5) à l'intérieur de ladite toile. L'invention concerne aussi un espace de villégiature comprenant plusieurs tentes (1) et des sas agencés entre lesdites tentes pour qu'elles communiquent entre elles.
Patent FR-3090549-B1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comportant une plateforme horizontale comportant une pluralité d’organes de fixation de modules de siège
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61D33/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un véhicule ferroviaire de transport de voyageurs comportant une plateforme horizontale (10) s’étendant axialement selon un axe (X), une pluralité de modules de siège (S1, S2) alignés selon l’axe X, chaque module de siège (S1, S2) comportant au moins un organe de montage (5) destiné à être fixé à la plateforme horizontale (10), la plateforme horizontale (10) comportant une pluralité d’organes de fixation (11), les organes de fixation (11) étant alignés selon au moins une ligne s’étendant selon un axe parallèle à l’axe X de la plateforme horizontale (10), deux organes de fixation (11) adjacents d’une même ligne étant espacés d’une distance inférieure ou égale à 20cm de manière à définir une pluralité de positions longitudinales de fixation des modules de siège (S1-S2).    Figure de l’abrégé : Figure 4A
Patent FR-3090384-B1 (FR)
Title: Effet pro-vitaminique d’un extrait d’un microorganisme probiotique
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un extrait d’un microorganisme probiotique, l’une de ses fractions et/ou un de ses métabolites, dans une composition pour application topique sur les matières kératiniques, comme agent provitaminique.
Patent FR-3099962-B1 (FR)
Title: Système et procédé de prédiction du temps d’occupation d’une piste par un aéronef
Inventor: CHAUVET OLIVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-08-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: Système et procédé de prédiction du temps d’occupation d’une piste par un aéronef.  Le système de prédiction (1) du temps d’occupation d’une piste par un aéronef comporte une unité de génération (2) qui génère un ensemble de données de variation de vitesse de l’aéronef et un ensemble de données de parcours de l’aéronef vers la piste, une unité de calcul (3) qui calcule une valeur du temps d’occupation de la piste représentant une somme d’un temps de roulage sur la piste et d’un temps de parcours vers la piste, à partir de l’ensemble de données de variation de vitesse et de l’ensemble de données de parcours et une unité de transmission (7) qui transmet la valeur du temps d’occupation de la piste à un système utilisateur (8).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2