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Patent WO-2013092888-A3 (WO)
Title: Procédé d'éclaircissement mis en oeuvre avec une composition riche en substances grasses et en catalyseurs métalliques, et dispositif approprié à cet effet
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/31
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'éclaircissement de fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, qui consiste à utiliser un ou plusieurs catalyseurs métalliques choisis parmi les sels métalliques de transition et les sels métalliques des terres rares, et leurs mélanges, et une composition cosmétique (I) comprenant au moins 10% en poids d'une ou de plusieurs substances grasses, un ou plusieurs agents basifiants et un ou plusieurs agents oxydants. L'invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments contenant les compositions utilisées.
Patent WO-2014102013-A3 (WO)
Inventor: MESSMER ROBERT
IPC: H05B3/48
Filed: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a radiant heater (1) comprising a heating tube element (2). The heating tube element (2) has a heating tube (3) that is permeable to infra-red radiation, or is transparent or semi-transparent. The heating tube (3) is located in a focus area of a reflector having at least one focussing curvature (4). The at least one heating tube element (2) is located in a housing (6) comprising at least one front face (7) that is transparent or semi-transparent to infra-red radiation. The housing (6) has an edge face and a rear face (8, 9) that shield against infra-red radiation. The at least one heating tube element (2) has a plurality of carbon fibres (10) inside the heating tube (3), said fibres forming a dimensionally stable infra-red heating spiral (11) of carbon cord (12) and the reflector is an infra-red reflector (5) adapted to the infra-red spectrum of the heating tube element (2).
Patent WO-2013135693-A3 (WO)
Title: Dispositif de charge d'un accumulateur d'énergie d'un ou de plusieurs véhicules à entraînement électrique
Inventor: KAINDL MICHAEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à charger un accumulateur d'énergie d'un ou de plusieurs véhicules à entraînement électrique (EV, EV1, EV2, EV3) et comprenant au moins deux branchements de charge (PO, PO1, PO2, PO3). Chacun des branchements de charge (PO, PO1, P02, PO3) comprend un branchement de communication (POC, POC1, POC2, POC3) servant à l'échange de données avec le véhicule (EV, EV1, EV2, EV3) relié au branchement de charge (PO, PO1, PO2, PO3). Le branchement de communication (POC, POC1, POC2, POC3) de chacun des branchements de charge (PO, PO1, PO2, PO3) est couplé à un premier dispositif de communication associé (CP, CP1, CP2, CP3), qui est formé sur la base d'une transmission de signaux à modulation d'impulsions en durée en vue de la communication avec un premier dispositif de communication correspondant (CP, CP1, CP2, CP3V) du véhicule (EV, EV1, EV2, EV3) branché au branchement de charge concerné (PO, PO1, PO2, PO3). Par ailleurs, un deuxième dispositif de communication (PLC) est couplé par l'intermédiaire d'un point de couplage (KP) aux branchements de communication (POC, POC1, POC2, POC3) de tous les branchements de charge (PO, P01, P02, P03) afin de communiquer sur la base d'une transmission de données numérique avec un deuxième dispositif de communication correspondant (PLCV, PLCV1, PLCV2, PLCV3) d'un véhicule (EV, EV1, EV2, EV3). Finalement, une unité de compensation (COE, COE1, COE2, C0E3) est montée entre le point de couplage (KP) et les premiers dispositifs de communication (CP, CP1, CP2, CP3) et elle est réalisée pour générer et fournir au point de couplage (KP) un signal en opposition de phase à un signal qu'un premier dispositif de communication émettant (CP, CP1, CP2, CP3) transmet au branchement de communication associé (POC, POC1, POC2, POC3).
Patent WO-2014029815-A3 (WO)
Title: Dispositif de broyage
Inventor: HAASE RALF
IPC: B02C15/04
Filed: 2013-08-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de broyage (1, 1', 1"), notamment un broyeur vertical destiné à la comminution d'une matière à broyer, comprenant a) au moins deux éléments broyeurs (2, 3) qui sont mobiles l'un par rapport à l'autre, les deux éléments broyeurs (2, 3) formant ensemble au moins une zone de broyage dans laquelle la matière à broyer peut être broyée à l'aide des deux éléments broyeurs (2, 3), et b) au moins un dispositif de pression (7, 7', 7") qui présente au moins un cylindre hydraulique (8) présentant une chambre de travail, et au moins un ressort à gaz (9) présentant une chambre de travail, la chambre de travail du cylindre et la chambre de travail du ressort étant reliées par liaison fluidique, une pression pouvant être appliquée sur au moins un des éléments broyeurs (2, 3) à l'aide d'au moins un dispositif de pression (7, 7', 7"), cette pression permettant de plaquer les éléments broyeurs (2, 3) l'un contre l'autre. Le but de l'invention est de proposer un dispositif de broyage (1, 1', 1") ne présentant plus le risque d'induire un état de vibrations instable. A cet effet, l'invention propose : c) une aire de section minimale située entre la chambre de travail du cylindre et la chambre de travail du ressort et apte à être parcourue, représentant au moins 10 % d'une aire de section de la chambre de travail du cylindre et/ou d) un trajet de liaison s'étendant entre une première section de transition, correspondant à la chambre de travail du cylindre, d'un élément de liaison et une deuxième section de transition, correspondant à la chambre de travail du ressort, de l'élément de liaison, et ayant une longueur maximale de 100 cm.
Patent WO-2015059011-A3 (WO)
Inventor: BRODA MAIK
IPC: F16D65/12
Filed: 2014-10-15
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a brake disc (1) for a motor vehicle, wherein a protective layer is placed on a main body (2) of the brake disc (1), said method comprising at least the following steps: preliminary machining of at least some regions of the main body (2) in the blank; applying an enamel coating (10) to at least some regions of the main body (2), and post-treating the at least partially coated main body (2), the enamel coating (10) being metallurgically joined to the basic material of the main body (2) by phase formation.
Patent WO-2016102665-A3 (WO)
Title: Inducteur haploïde
Inventor: BOLDUAN CHRISTOF
IPC: C12N15/29
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne des plantes non-transgéniques et transgéniques, de préférence des plantes de récolte, ayant une activité biologique d'un inducteur haploïde et comprenant un polynucléotide qui comprend une séquence nucléotidique codant pour une protéine histone H3 centromérique (CENH3), le polynucléotide comprenant au moins une mutation provoquant une modification de la séquence d'acides aminés de la protéine CENH3, et une portion de la partie. En outre, l'invention concerne des procédés de génération des plantes inductrices, des procédés de génération de plantes haploïdes et haploïdes doublées à l'aide des plantes inductrices, ainsi que des procédés permettant de faciliter l'échange cytoplasmique.
Patent WO-2016202441-A3 (WO)
Title: Instrument chirurgical
Inventor: MISSALLA ADALBERT
IPC: A61B17/16
Filed: 2016-06-09
Abstract: Un instrument chirurgical comprend au moins un outil poussoir en forme de barre (10), qui comporte une tige (22) avec une première extrémité (16) et une seconde extrémité (24) qui est configurée pour exercer des forces extérieures en direction de la première extrémité ou depuis celle-ci, ainsi qu'une masse d'impulsion (14) pour appliquer des forces extérieures au niveau de la seconde extrémité. Selon l'invention, la seconde extrémité de l'outil poussoir et la masse d'impulsion comportent chacune une surface de transmission de force (26, 28), lesquelles forment conjointement une paire de surfaces qui permettent de former un accouplement de surfaces (29) qui permettent d'introduire les forces extérieures en direction de la première extrémité de l'outil poussoir. En outre, l'outil poussoir et la masse d'impulsion sont dotées de structures complémentaires (30) qui permettent d'appliquer les forces extérieures dans la direction opposée de la première extrémité de l'outil poussoir de sorte que, lors d'une opération, la masse d'impulsion ne doit pas être changée pour enfoncer ou enlever l'outil poussoir.
Patent WO-2018108939-A3 (WO)
Title: Forme posologique orale pharmaceutique solide à libération de principe actif prolongée comprenant du mirabegron
Inventor: SCHÖNBORN JESSICA
IPC: A61K9/20
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention concerne une forme posologique pharmaceutique orale solide à libération de principe actif prolongée comprenant du Mirabegron ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci comme principe actif, le principe actif étant contenu de façon répartie dans une matrice à libération prolongée. Pour fournir une forme posologique bioéquivalente du type générique, qui peut être produite de façon relativement simple et donc peu coûteuse, il est proposé que la matrice comprenne un agent générateur d'hydrogel choisi dans le groupe constitué par un mélange d'au moins deux Hydroxypropylméthylcelluloses différents, l'alginate, l'acide alginique, le polymère à base de poly(méth)acrylate et le carraghénane. La forme posologique a une vitesse de libération in vitro du principe actif, tel que mesuré à l'aide de l'appareil à panier rotatif selon Eur. Ph. à 100 tours par min dans 900 ml de tampon phosphate de pH 6,8 à une température de 37 °C, de 20 à 40 % en 3h, de 44 à 64 % en 5h et de plus de 80 % en 8,5 h.
Patent WO-2019180201-A3 (WO)
Title: Antagonistic pd-1, pd-l1 and lag-3 binding proteins
Inventor: NICOSIA ALFREDO
IPC: C07K16/28
Filed: 2019-03-22
Abstract: The present invention relates to antagonistic antigen binding proteins, a nucleic acid encoding the antagonistic binding protein, a recombinant expression vector comprising the nucleic acid molecule, a host cell comprising the vector, a method of making the antagonistic antigen binding protein, an antagonistic binding protein produced by the method and a pharmaceutical composition comprising the antagonistic binding protein, the nucleic acid or the vector. The present invention further relates to a kit comprising the pharmaceutical composition and use of the antagonistic binding protein in the treatment of cancer and/or chronic infectious diseases.
Patent WO-2022078938-A3 (WO)
Inventor: KISHIMOTO TADASHI
IPC: C08F2/50
Filed: 2021-10-11
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins une fraction électroluminescente.
Patent WO-2023111248-A3 (WO)
Inventor: MUSAVI ZARI
IPC: C22B1/00
Filed: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération d'un concentré de matériau actif à partir de batteries, en particulier de batteries au lithium-ion secondaires, comprenant une séquence répétée de réduction de taille et de séparation de matériau, un concentré de matériau actif de batterie et une utilisation dudit concentré de matériau actif de batterie dans un processus de fabrication de batterie.
Patent WO-2007045717-A3 (WO)
Inventor: BERGENWALL MARTIN
IPC: H04L67/1061
Filed: 2006-10-18
Abstract: Method, devices and computer programs for initiating and establishing a peer-to-peer connection between a mobile terminal and a data terminal. The mobile terminal constructs a signaling message comprising an internet protocol address of each communication interface when the number of communication interfaces is at least two. The addresses may be ordered in a preference order. A receiving data terminal then tries to initiate communication with a first internet protocol address, and if the initiation fails, selects the next internet protocol address for communication initiation.
Patent WO-2017103332-A3 (WO)
Title: Procédé de construction d'un appareil de flottation, appareil de flottation, procédé et système de flottation et utilisation associée
Inventor: PELTOLA ALEKSI
IPC: B03D1/16
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'un appareil de flottation (1), un appareil de flottation (1), un système de flottation et un agencement de raccordement (10) destiné à être utilisé dans le procédé ou dans l'appareil de flottation (1). L'appareil de flottation comprend un récipient flottant (2) et un couvercle (3) permettant de fermer une ouverture ouverte vers le haut (4) du récipient flottant (2), le couvercle (3) et le récipient flottant (2) délimitant un espace de récipient (5) destiné à recevoir un fluide, et un moyen d'agitation (6) présentant un axe de rotation s'étendant à travers un premier orifice (8) dans le couvercle (3). La tige rotative (7) est supportée en rotation au niveau d'un logement de palier (9) à l'extérieur de l'espace de récipient (5). Un agencement de raccordement (10) entoure la tige rotative (7) entre le logement de palier (9) et le couvercle (3).
Patent WO-2005013024-A3 (WO)
Title: Electrovanne de regulation de debit et de pression
Inventor: ARMIROLI JEAN
IPC: F02M37/00
Filed: 2004-07-28
Abstract: Electrovanne de régulation de débit et de pression (1) utilisable dans un circuit comportant une partie en basse pression et une partie en haute pression, contrôlant le débit d’un fluide à basse pression à l’aide d’un tiroir coulissant (18) dans une chemise (22) dans laquelle sont pratiqués au moins un orifice respectivement d’alimentation (20) et d’échappement (21) dudit fluide, ledit tiroir (18) étant actionné électriquement au moyen d’un électroaimant agissant à l’encontre de moyens de rappel (26) prévus pour qu’à courant de commande de l’électroaimant nul, le passage entre les orifices d’alimentation (20) et d’échappement (21) soit obturé, puis progressivement dégagé à partir d’une valeur seuil de courant, la régulation de pression s’appliquant au fluide à haute pression. Les moyens de rappel (26) sont interposés entre le tiroir (18) et un dispositif à clapet apte à obturer un orifice d’admission dans la chemise (22) de fluide à haute pression, communiquant avec l’orifice d’alimentation (20) de fluide à basse pression au moins dans la position du chariot correspondant à un courant de commande inférieur à ladite valeur seuil, les moyens de rappel (26) étant positionnés et dimensionnés de manière à ce que le clapet puisse être ouvert pour un courant égal à ou proche de zéro, en vue de faire chuter la pression dans le circuit haute pression.
Patent WO-2006016079-A3 (WO)
Title: Procede perfectionne de fabrication d'acide phosphorique
Inventor: NINEUIL GUY
IPC: C01B25/225
Filed: 2005-06-16
Abstract: Procédé de fabrication d'acide phosphorique consistant, dans au moins deux couples réacteur-séparateur solide/liquide successifs, : - dans le premier réacteur, à attaquer entre 60 et 80 % du débit de phosphate tricalcique avec de l'acide sulfurique dans un milieu réactionnel, dont l'eau est fournie par la totalité de l'eau de lavage du mélange de la bouillie provenant de ce premier réacteur et du gâteau extrait du second séparateur liquide/solide, - à faire réagir dans le second réacteur, le complément à 100 % du débit de phosphate tricalcique et la quantité d'acide sulfurique nécessaire à l'attaque, en présence de tout ou partie de l'acide phosphorique intermédiaire produit et recueilli par séparation liquide solide de la bouillie provenant du premier réacteur, - enfin, par séparation solide/liquide de la bouillie issue du second réacteur, à recueillir l'acide phosphorique final produit, - parallèlement, à extraire le gâteau formé sur le second séparateur et le disperser dans la bouillie issue du premier réacteur avant séparation liquide/solide.
Patent WO-2008119902-A3 (WO)
Title: Procede de diffusion de sequences de donnees audio et video par un serveur
Inventor: MORARD JEAN PIERRE
IPC: H04N7/173
Filed: 2008-02-26
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de diffusion de données audio et vidéo par un dispositif serveur. Un réseau (2) peut connecter entre eux différents éléments média d'un même foyer. Un tel réseau comporte un serveur (1), généralement un ordinateur, et des clients (3), par exemple un décodeur. Cette configuration offre la possibilité de créer un bureau géré par le serveur (1) mais commandé à distance par le client (3) via le réseau (2). Un tel réseau (2) doit faire circuler des données et les traiter rapidement. Actuellement, la tendance est de compresser au maximum les données transitant sur le réseau (2). Cependant plus ces données sont compressées plus elles sont longues a traiter. L'invention prévoit non pas de faciliter le transfert des données mais au contraire de réduire le temps de traitement des données circulant sur le réseau (2) en envoyant seulement la première et la dernière image d'une séquence d'animation graphique.
Patent WO-2008142356-A3 (WO)
Title: Cryptoprocesseur a protection de donnees amelioree
Inventor: COUSSIEU ALAIN
IPC: G06F21/75
Filed: 2008-05-19
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (30) comprenant une première mémoire vive (14) de stockage de données; un module de traitement (16) adapté à effacer la première mémoire; et une borne d'accès (B4) reliée au module de traitement et recevant un premier signal d'alimentation (VDD_BU) fourni par une première source d'alimentation (P, C1) externe au circuit électronique. Le circuit comprend, en outre, une seconde mémoire vive (32) dans laquelle est stockée une clé, lesdites données étant cryptées en mettant en oeuvre ladite clé; et une seconde source d'alimentation (C2) intégrée au circuit électronique et fournissant un second signal d'alimentation (V Al) au module de traitement. Le module de traitement est adapté à détecter qu'une tentative d'accès non autorisé a lieu à partir de la comparaison des premier et second signaux d'alimentation et à effacer ladite clé tandis que le module de traitement est alimenté par la seconde source d'alimentation.
Patent WO-2013190241-A3 (WO)
Title: Multi-compartment material for the thermally stimulated delivery of substances of interest, preparation method thereof and uses of same
Inventor: SCHMITT VÉRONIQUE
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: The invention relates to a material in the form of solid particles having a diameter varying between 1 µm and 1 cm and formed by a continuous shell comprising at least one silicon oxide, said shell enclosing an aqueous phase. The material is characterised in that the aforementioned aqueous phase contains at least one hydrophilic substance of interest S H   and at least one droplet of a fatty phase mainly comprising a crystallisable oil in the solid state at the storage temperature of the material, said crystallisable oil having a melting temperature (T F ) below 100°C and containing at least one lipophilic substance of interest S L . The invention also relates to a method for preparing said material, to the use thereof for the thermally stimulated delivery of active substances, as well as to compositions containing same.
Patent WO-2014199080-A3 (WO)
Title: Procédé d'obtention d'une cale pelable non plane et cale pelable non plane ainsi obtenue
Inventor: GASTEL YANN MAURICE
IPC: B29C70/34
Filed: 2014-06-11
Abstract: Procédé d'obtention d'une cale pelable non plane comportant des étapes de : - mise en compression d'un empilement alternant des feuilles de matériau et des couches d'adhésif; - polymérisation de l'adhésif, pour obtenir un empilement pelable, l'empilement étant en compression; démoulage de l'empilement après polymérisation; et - finalisation de la cale pelable non plane à partir de l'empilement après polymérisation démoulé, caractérisé en ce que la mise en compression et la polymérisation sont effectuées dans un moule de forme (2, 3) correspondant à la forme de la cale pelable non plane à obtenir.
Patent WO-2006059141-A3 (WO)
Title: Systeme d'administration de proteines
Inventor: JENSEN STEEN LINDKAER
IPC: A61K9/50
Filed: 2005-12-05
Abstract: L'invention concerne une particule de type viral (VLP) qui présente une enveloppe bicouche lipidique de membrane cytoplasmique, et qui comporte une protéine structurelle virale, ou un fragment ou un dérivé de celle-ci, capable de former une VLP enveloppée, une protéine fusiogène et une protéine cible recombinée. Par ailleurs, l'invention concerne des procédés d'administration de protéines cibles recombinées à des cellules au moyen de ladite VLP; des méthodes thérapeutiques faisant intervenir ladite VLP; des compositions et des kits qui contiennent ladite VLP; des procédés de préparation de ladite VLP; ainsi que des vecteurs et des cellules hôtes servant à préparer ladite VLP.
Patent WO-2005075114-A3 (WO)
Title: Appareil permettant de separer des solides d'un fluide de forage charge en solides et procede permettant d'ajuster un ensemble crible dans un separateur vibratoire
Inventor: STRONG GARY STEVEN
IPC: B07B1/46
Filed: 2005-01-07
Abstract: L'invention concerne un appareil permettant de cribler des solides à partir d'une boue de forage chargée en solides. Cet appareil comprend un séparateur vibratoire (810) et un ensemble crible (830), le séparateur vibratoire (810) possédant un panier (816) et un appareil d'assemblage (811, 826) permettant de fixer cet ensemble crible (830) dans le séparateur vibratoire (810). Cet appareil d'assemblage (811, 826, 852) se caractérise en ce qu'il comprend une enclume (852) et un marteau (826) pour plier une partie (832) de l'ensemble crible (830), formant de préférence un pli. L'invention concerne également un procédé permettant d'ajuster un ensemble crible dans un séparateur vibratoire, ce procédé comprenant les étapes consistant à placer une partie d'un ensemble crible dans un appareil d'assemblage et à actionner cet appareil d'assemblage pour déformer la partie voulue de l'ensemble crible.
Patent WO-2006120471-A3 (WO)
Title: Ecrans
Inventor: RAJA VINESH
IPC: G03B21/56
Filed: 2006-05-12
Abstract: L'invention concerne un système d'écran comprenant un écran, un projecteur servant à projeter des images sur l'écran et un mécanisme d'entraînement. Ce système présente une configuration plate et une configuration incurvée, et le mécanisme d'entraînement est disposé de sorte à déplacer l'écran d'un état sensiblement plat lorsque le système se trouve dans la configuration plate à un état incurvé sur au moins une dimension lorsque le système se trouve dans la configuration incurvée.
Patent WO-2007003884-A3 (WO)
Inventor: SHACKLETON GARETH
IPC: A61C15/04
Filed: 2006-06-26
Abstract: A storage device (1) for dental floss (5) comprises at least one support (3) having at least one length of dental floss (5) threaded therethrough.
Patent WO-2007034161-A3 (WO)
Title: Dispositif laser d'elimination de poil
Inventor: SOHI DANIEL
IPC: A61B19/00
Filed: 2006-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'élimination de poil laser (10) possédant une unité de base (12) et un lecteur laser manuel (14). Ledit laser (18) permet de produire des impulsions de lumière d'énergie et de durée suffisante afin d'endommager les papilles de chaque follicule pileux dans la voie du faisceau. Ce dispositif (10) comprend au moins une caractéristique de sécurité de manière à prévenir le mauvais usage accidentel dudit dispositif. Notamment, celui-ci comprend une DEL d'intensité élevée (24) qui rend désagréable le fait de regarder la voie potentielle du laser, ce qui permet de favoriser un réflexe de clignement. En outre, ledit dispositif peut incorporer un détecteur de proximité/contact cutané (26) en vue d'empêcher l'utilisation du laser loin de la peau et/ou au moins un dispositif de verrouillage de façon à prévenir la mise sous tension accidentelle du laser.
Patent WO-2008062221-A3 (WO)
Inventor: WEBSTER DAVID
IPC: A01P19/00
Filed: 2007-11-23
Abstract: A compact comprising particles and an active agent selected from a pesticide, a herbicide, a plant nutrient, a fertiliser, an arthropod attractant such as a semiochemical, a semiochemical, a food or protein bait, and including mixtures of two or more thereof.