baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977190-B1 (FR)
Title: Amélioration de dispositifs de sécurité incorporant des encres de décalage de couleur
Inventor: TIERNEY CHRISTOPHER
IPC: B42D15/00
Filed: 2012-06-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un document ou dispositif de sécurité est proposé qui comprend au moins une zone formée à partir d'une matière plastique transparente qui est exposée au moins d'un côté pour former une fenêtre ou une demi-fenêtre , et une première composition d'encre de décalage de couleur et une deuxième composition d'encre de décalage de couleur qui comprennent toutes deux différents pigments de couleur et pigments interférentiels, mais qui toutes deux, selon un premier angle d'observation, présentent sensiblement la même couleur lorsque les pigments interférentiels peuvent être vus, et qui, selon d'autres angles, présentent différentes couleurs lors de l'observation des pigments de couleur.
Patent FR-2998383-B1 (FR)
Title: Lunettes a branches amovibles
Inventor: XIA RISHENG
IPC: G02C5/22
Filed: 2012-11-16
Granted: 2015-12-18
Abstract: Lunettes (10) à branches (16) amovibles, chaque branche comportant à une extrémité des moyens (44) de fixation coopérant avec un élément de charnière (28), ces moyens de fixation comprenant un premier organe (44) coopérant par emboîtement avec un second organe de l'élément de charnière. Lorsque les organes sont emboîtés l'un dans l'autre et les branches sont dépliées en position d'utilisation, les organes sont empêchés de se déboîter l'un de l'autre par appui des extrémités des branches sur une partie (24) de la monture ou des verres, les branches devant être au moins en partie repliées en position de rangement pour autoriser le déboîtement des organes.
Patent FR-3004227-B1 (FR)
Title: Disque de soufflante pour un turboreacteur
Inventor: BOIS STEPHANE
IPC: F04D29/32
Filed: 2013-04-09
Granted: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un disque de soufflante (10) pour un turboréacteur (1) dans lequel circule un flux de gaz dans un sens de circulation, caractérisé en ce qu'il présente une section radiale en forme d'épingle comprenant :         - une première branche (12), adaptée pour être fixée à un arbre d'entrainement (20) du turboréacteur (1),         - une deuxième branche (16), s'étendant en regard de la première branche (12) et adaptée pour supporter une pluralité d'aubes de soufflante (3a), et         - une paroi de jonction courbe (14), s'étendant entre la première branche (12) et la deuxième banche (16).
Patent FR-2991970-B1 (FR)
Title: Generateur anti-decollement de vortex pour support de gap
Inventor: FRANCISCO JAY M
IPC: B64D33/04
Filed: 2013-04-16
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble (20) à utiliser avec une groupe de production de puissance comprenant un carter annulaire, un moyeu positionné radialement vers l'intérieur du carter, un trajet d'écoulement fluidique défini entre le carter et le moyeu, une pluralité de tubes-supports s'étendant chacun entre le carter et le moyeu, et une structure de modification d'écoulement positionnée sur une surface extérieure d'au moins un premier des tubes-supports et configurée pour réduire le décollement de vortex d'un fluide en circulation.
Patent FR-3015084-B1 (FR)
Title: Borne communicante d'information sans fil et dispositif pour sa mise a jour
Inventor: MUTZ STEPHANE
IPC: H04B1/00
Filed: 2013-12-17
Granted: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne une borne communicante (B) d'information sans fil, comportant un organe (11) de fourniture d'une première information (11) vers l'extérieur, un premier récepteur (B1) apte à recevoir un premier signal (S1) contenant des premières données (D1) selon un premier canal de communication déterminé sans fil, une unité (12) de commande pour générer la première information (11) à envoyer à l'organe (11) de fourniture en fonction des premières données (D1) reçues par le premier récepteur (B1).         L'invention est caractérisée en ce que la borne (B) comporte en outre au moins un deuxième émetteur (B2) apte à émettre un deuxième signal (S2) selon un deuxième canal de communication déterminé sans fil et de type ultra-large bande.
Patent FR-3003796-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose de fibre
Inventor: PERNER MARCUS
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-03-25
Granted: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pose de fibres pour la fabrication d'une nappe de fibres d'une pièce composite renforcée de fibres, comprenant un robot avec un dispositif de déplacement et une tête de pose. La tête de pose possède une unité de pose de fibres destinée à la pose de fibres sur un outillage, le dispositif de déplacement du robot pouvant être commandé par une unité de commande pour positionner la tête de pose. A l'aide d'un système d'actionnement de compensation, il est possible d'éliminer des oscillations mécaniques parasites lors de la pose des fibres.
Patent FR-3040390-B1 (FR)
Title: Revetements antiadhesifs a base de tanins condenses
Inventor: POLESEL MARIS JEROME
IPC: B32B33/00
Filed: 2015-09-02
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour revêtement comprenant au moins un tanin condensé et de l'eau, et ayant un pH supérieur à 7. La présente invention a également pour objet une composition de revêtement antiadhésif comprenant une telle composition pour revêtement.
Patent FR-3045348-B1 (FR)
Title: Composition de coloration des cheveux comprenant une base d'oxydation heterocyclique et un coupleur 2-amino 5-ethyl phenol
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques comprenant une base d'oxydation hétérocyclique particulière et un coupleur 2-amino 5-éthyl phénol.         L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.         L'invention concerne enfin l'utilisation d'une telle composition pour la coloration des fibres kératiniques, et notamment des cheveux.
Patent FR-3045528-B1 (FR)
Title: Embase de retroviseur pour vehicule automobile.
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R1/02
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-07-05
Abstract: Une embase (1) de rétroviseur de véhicule automobile selon l'invention, comprend une articulation (16) pour un rétroviseur, et comprenant une portion de jonction (3) entourant la base de l'articulation, la portion de jonction (3) longeant une portion de surface intérieure du pare-brise (2) en zone centrale haute du pare-brise du véhicule. La portion de jonction (3) comprend une portion de stockage (4) définissant un logement (6) accessible par une ouverture (10), fermée par un couvercle (7) depuis l'habitacle du véhicule, le logement (6) étant apte à recevoir un badge (11) de type électromagnétique de forme aplatie.
Patent FR-3054389-B1 (FR)
Title: Piece porte-capteur et dispositif de detection comportant une telle piece porte-capteur
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K11/21
Filed: 2016-07-21
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une pièce porte-capteur (100) comprenant un corps (102) d'un seul tenant comportant : - une première paroi s'étendant principalement dans un plan, une première face de ladite première paroi comportant une cavité (106) destinée à recevoir une face d'une carte électronique (150), - au moins une excroissance s'étendant depuis une deuxième face de ladite première paroi, ladite deuxième face étant opposée à la première face, ladite excroissance formant un logement (110) accessible depuis une ouverture dans la première face et ledit logement (110) étant destiné à recevoir un capteur (180) lié électriquement à ladite carte électronique (150).
Patent FR-3058314-B1 (FR)
Title: Appareil pour le nettoyage des dents
Inventor: COHEN BENJAMIN
IPC: A61C17/16
Filed: 2016-11-10
Granted: 2021-03-19
Abstract: Cet appareil comprend :         - une pièce de brossage (2) sensiblement en forme de U, apte à être placée sur la dentition d'une mâchoire d'un utilisateur, qui forme intérieurement une gouttière (10) comprenant des soies de brossage (12) ;         - un système de génération de vibrations, apte à être relié à la pièce de brossage (2) de façon que les vibrations qu'il génère soient transmises à cette pièce de brossage (2) ; et         - une poignée (3a) de préhension manuelle de l'appareil.         Selon l'invention,         - la pièce de brossage (2) présente une zone médiane souple élastiquement ;         - chaque portion latérale de la pièce de brossage (2) comprend, à distance de ladite zone médiane, un moyen (13) de liaison à l'ensemble de génération de vibrations ;         - l'ensemble de génération de vibrations comprend une partie de liaison à la pièce de brossage (2) présentant deux moyens de transmission de vibrations et un système (30 à 33) de déplacement d'un de ces moyens de transmission par rapport à l'autre.
Patent FR-3059253-B1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrogenation selective d'une coupe d'hydrocarbures c3.
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/52
Filed: 2016-11-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active constituée de palladium, et un support poreux comprenant au moins un oxyde réfractaire sélectionné dans le groupe constitué par la silice, l'alumine et la silice-alumine, dans lequel : - la teneur en palladium dans le catalyseur est comprise entre 0,0025 et 1% poids par rapport au poids total du catalyseur ; - au moins 80% poids du palladium est réparti dans une croûte à la périphérie du support poreux, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 25 et 450 µm ; - la surface spécifique du support poreux est comprise entre 70 et 160 m2/g ; - la dispersion métallique D du palladium est inférieure à 20%.
Patent FR-3061206-B1 (FR)
Title: Modele de peau incluant epiderme, derme et hypoderme, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de modèle de peau complète de mammifère, au système de culture permettant la mise en œuvre de ce procédé, au modèle de peau complète obtenu par ce procédé et à son utilisation pour le criblage et/ou l'évaluation d'actifs et d'excipients cosmétiques.
Patent FR-3062213-B1 (FR)
Title: Utilisation du recepteur cd71 dans la detection et le traitement de l’endometriose
Inventor: LAUNAY PIERRE
IPC: G01N33/543
Filed: 2017-01-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation du récepteur CD71 comme cible dans la détection et/ou le traitement de l'endométriose ainsi qu'un test de diagnostic ciblant ce récepteur dans un échantillon biologique pour la détection et/ou le suivi d'un traitement de l'endométriose
Patent FR-3064912-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des cheveux comprenant un polymere ethylenique phosphonique et un pigment
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des cheveux comprenant au moins un pigment et au moins un polymère phosphonique issu de la polymérisation de : (a) 45 à 95 % en poids, de monomère éthylénique ayant un groupe alkyle au moins en C8, linéaire ou ramifié ; (b) 5 à 25 % en poids de monomère acide vinyl phosphonique; (c) 0 à 50 % en poids de monomère additionnel choisi parmi les (méth)acrylates d'alkyl en C 1-C6, linéaire ou ramifié, les (méth)acrylates de cycloalkyle en C6-C12, les polydiméthylsiloxanes à groupement terminal mono(méth)acryloyloxy, éventuellement associé avec un composé additionnel choisi parmi les composés polyaminés ayant plusieurs groupes amine primaire et/ou amine secondaire, les aminosilanes, les sels d'ions de métal divalent ou trivalent, les argiles, les oxydes métalliques.
Patent FR-3066659-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un palier ayant une face interne configuree pour ameliorer le refroidissement
Inventor: BOUCLET DANIEL
IPC: H02K9/02
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile comportant: - un stator comportant un corps et un bobinage (18) muni de chignons (20) s'étendant de part et d'autre du corps de stator, - au moins un palier (35) comportant un plateau (53) et une jupe (54), - le palier (35) comportant une face interne (62) tournée vers un chignon de bobinage (20) et des ouvertures latérales pour le passage d'air de refroidissement, caractérisée en ce que la face interne (62) comporte une portion périphérique inclinée (64) par rapport à un plan (P1) orthogonal à un axe (X) suivant lequel s'étend le stator de manière à augmenter un espace (67) pour le passage d'air de refroidissement entre le chignon de bobinage (20) et le palier (35).
Patent FR-3076066-B1 (FR)
Title: Procede d'exposition d'une region sur une face d'un dispositif electronique
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exposition d'au moins une région d'une face, dite face avant, d'un dispositif électronique, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de collage d'un capot (600) sur la face avant, le collage étant exécuté de sorte que le capot (600) forme avec la région une cavité (650) fermée, avantageusement hermétiquement fermée ; b) la formation d'une couche d'encapsulation (700), d'une épaisseur E1, en recouvrement de la face avant et du capot (600) ; c) une étape d'amincissement de la couche d'encapsulation (700), l'étape d'amincissement comprenant le retrait d'une épaisseur de retrait E2, inférieure à l'épaisseur E1, de la couche d'encapsulation (700), l'épaisseur de retrait E2 étant adaptée pour qu'une ouverture soit formée dans le capot (600).
Patent FR-3068644-B1 (FR)
Title: Ensemble de mise a niveau d'unite de support pour des dispositifs de traitement de support
Inventor: HELMA THOMAS R
IPC: B41J11/00
Filed: 2018-07-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un dispositif de traitement de support comprend : un rouleau de platine configuré pour déplacer une unité de support le long d'une trajectoire de traitement de support afin de traverser une tête d'impression adjacente au rouleau de platine ; un ensemble d'entraînement en amont comprenant (i) un rouleau fixe en amont disposé le long de la trajectoire de traitement de support sur un premier côté du rouleau de platine ; et (ii) un rouleau mobile en amont adjacent au rouleau fixe en amont ; un ensemble d'entraînement en aval comprenant (i) un rouleau fixe en aval disposé le long de la trajectoire de traitement de support sur un second côté du rouleau de platine ; et (ii) un rouleau mobile en aval adjacent au rouleau fixe en aval ; un organe de commande configuré pour commander un moteur pour qu'il déplace, selon une séquence prédéfinie, le rouleau mobile en amont et le rouleau mobile entre les positions mise en prise et dégagée.
Patent FR-3083853-B1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un circuit de gestion thermique d'un véhicule automobile électrique ou hybride dans lequel circule un fluide réfrigérant, ledit circuit de gestion thermique comportant une boucle principale comportant : • un premier compresseur, • un premier échangeur de chaleur destiné à être traversé par un flux d'air externe, • un premier dispositif de détente, et • un deuxième échangeur de chaleur destiné à être traversé par le flux d'air interne, ledit circuit de gestion thermique comportant une première branche de circulation comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant : • un deuxième dispositif de détente, • un troisième échangeur de chaleur permettant les échanges de chaleur avec un flux d'air interne, • un quatrième échangeur de chaleur destiné à être en relation avec les batteries du véhicule automobile, et • un deuxième compresseur, ledit circuit de gestion thermique comportant une deuxième branche de circulation comportant un troisième dispositif de détente.
Patent FR-3089397-B1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec double couronne turbo
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/04
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: Accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comprenant une enceinte (100) présentant une paroi latérale extérieure (112) et une paroi de fond (114), l’enceinte (100) comportant au moins partiellement un générateur de vapeur (105), le générateur de vapeur (105) présentant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), l’enceinte (100) comportant un réservoir d’eau (106) entourant et alimentant en eau la chambre de production de vapeur (120) par au moins une entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) communiquant avec une sortie d’évacuation de vapeur (122) disposée plus haut que l’entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) comportant un dispositif de chauffe (150), l’enceinte (100) comportant une première paroi latérale (58) entourant le dispositif de chauffe (150) et délimitant au moins partiellement la chambre de production de vapeur (120). Selon l’invention, l’enceinte (100) comporte une deuxième paroi latérale (68) entourant la première paroi latérale (58) à distance de la paroi latérale extérieure (112). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089491-B1 (FR)
Title: Eolienne, notamment une éolienne flottante ayant une stabilité améliorée.
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: EOLIENNE, NOTAMMENT UNE EOLIENNE FLOTTANTE AYANT UNE STABILITE AMELIOREE. L’invention porte sur une éolienne 1 qui comprend un mât 6, une nacelle 7 fixée en tête du mât, une hélice 8 portée par la nacelle et une embase tournante 20 autour d'un axe vertical X13, le mât s'étendant vers le haut depuis cette embase. L'éolienne peut être une éolienne flottante Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090011-B1 (FR)
Title: Procédé d’infiltration ou de dépôt chimique en phase vapeur
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS DANIEL RENÉ
IPC: F16D65/12
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé d’infiltration ou de dépôt chimique en phase vapeur La présente invention concerne un procédé d’infiltration ou de dépôt chimique en phase vapeur, comprenant au moins :- la formation de pyrocarbone dans la porosité d’un substrat poreux ou sur une surface d’un substrat, le substrat étant placé dans une enceinte réactionnelle et le pyrocarbone étant formé à partir d’une phase gazeuse introduite dans l’enceinte réactionnelle, cette phase gazeuse comprenant au moins composé précurseur de pyrocarbone et du dioxyde de carbone.
Patent FR-3092099-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de convoyage de récipients en position suspendue
Inventor: LEPRAT ETIENNE
IPC: B65G21/22
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé et dispositif de convoyage de récipients en position suspendue Contenu de l’abrégé :     L’invention concerne un procédé de convoyage en translation dans une zone de transport, de récipients en verre (2) maintenus en position suspendue entre deux glissières sur lesquelles glissent une contre bague (7) aménagée sur chaque récipient qui présente une surface de bague (8) délimitant l’ouverture du récipient, le procédé consistant à assurer le déplacement en translation des récipients (2) par une surface d’appui (18a) d’au moins une courroie (18) entraînée en translation et exerçant une pression mécanique sur chaque surface de bague (8) des récipients (2) pour créer une liaison par adhérence entre chaque surface de bague (8) des récipients et la surface d’appui (18a) de la courroie.     Figure pour l’abrégé : Fig.              6.
Patent FR-3092459-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de codage et de décodage de données correspondant à une séquence vidéo
Inventor: HERROU GLENN
IPC: H04N19/134
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention porte sur un procédé de codage de données correspondant à une séquence vidéo, en un flux binaire scalable en résolution spatiale, comprenant une couche de base et au moins une couche d’amélioration. Le procédé comprend pour au moins une image de la séquence vidéo,       une obtention à partir de ladite image, d’une première image, un partitionnement de la première image en blocs, chaque bloc ayant une taille donnée, et un codage d’au moins un bloc de la première image pour générer la couche de base,   une obtention à partir de ladite image, d’une deuxième image, le procédé comprenant en outre un partitionnement de la deuxième image en blocs en inférant la taille initiale d’au moins l’un des blocs à partir de la taille d’un bloc correspondant dans la première image, ledit au moins un bloc de la deuxième image ayant une résolution spatiale initiale,   une détermination d’une résolution spatiale de codage associée audit au moins un bloc à partir d’un ensemble comprenant au moins une résolution spatiale prédéterminée, et un codage de données représentatives dudit au moins un bloc, basé sur la résolution spatiale de codage déterminée, pour générer au moins une couche d’amélioration.          Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3096832-B1 (FR)
Title: Structure de transistor
Inventor: GERMANA-CARPINETO ROSALIA
IPC: H01L29/772
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-05-13
Abstract: Structure de transistor La présente description concerne un transistor (T110) comprenant : une région semiconductrice (160) d'un substrat (102), délimitée par une tranchée (170) ; un élément électriquement conducteur (180) situé dans la tranchée (170) ; une zone de canal (130) en contact avec ladite région semiconductrice (160) ; et une prise de contact (150) avec ladite région (160), la zone de canal (130) et la prise de contact (150) étant du côté d'une même face du substrat.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097940-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour vehicule avec axe optique variable domaine technique
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21V29/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage pour un véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse (10) et au moins un dispositif à micro-miroirs (14). Le module d'éclairage comprend en outre au moins un premier dissipateur thermique (16) pour dissiper la chaleur générée par la au moins une source lumineuse (10) et au moins un second dissipateur thermique (18) pour dissiper la chaleur générée par le au moins un dispositif à micro-miroirs (14). Il est prévu un système d'échange thermique pour transférer la chaleur à l'écart du au moins un premier dissipateur thermique (16) et du au moins un second dissipateur thermique (18). Le système d'échange thermique comprend un ventilateur (20), au moins un premier canal d'air (22) et au moins un second canal d'air (24). Le système d'échange thermique se caractérise en ce que le au moins un premier canal d'air (22) et le au moins un deuxième canal d'air (24) ont une partie d'entrée commune, au moins une première partie de sortie (22a) et au moins une deuxième partie de sortie (24a).     Figure pour l’abrégé : Figure 1