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Patent FR-3068993-A1 (FR)
Title: Systeme electrochimique et procede d'electrolyse de l'eau
Inventor: VERDIN BAPTISTE
IPC: C25B13/02
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention porte sur un système électrochimique d'électrolyse de l'eau comportant  un dispositif d'électrolyse (10) comportant un assemblage membrane électrodes formé d'une première anode (14) et d'une première cathode (16) séparées l'une de l'autre par une première membrane (15), la première anode étant adaptée à effectuer l'oxydation de l'eau et la première cathode étant adaptée à effectuer la réduction des protons,  un dispositif de séparation (20) comportant un assemblage membrane électrodes formé d'une deuxième anode (24) et d'une deuxième cathode (26) séparées l'une de l'autre par une deuxième membrane (25), la deuxième anode étant adaptée à effectuer l'oxydation de l'hydrogène et la deuxième cathode étant adaptée à effectuer la réduction des protons.
Patent FR-3062896-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage domestique mural inclinable.
Inventor: PHILIPPE JEAN PIERRE
IPC: F24D19/02
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'Invention concerne un appareil de chauffage électrique domestique comprenant : - une première paire de montants latéraux (12a, 12b) - une pluralité de premiers barreaux (14), comprenant des barreaux chauffants, les premiers barreaux s'étendant parallèlement entre eux, en étant solidaires des montants latéraux et sensiblement perpendiculaires aux montants latéraux, - un premier dispositif (20) de fixation murale de l'appareil de chauffage électrique (10). Conformément à l'invention, le premier dispositif (20) de fixation murale présente une première articulation (21) selon un premier axe d'articulation (22) parallèle aux premiers barreaux (14) pour incliner l'appareil de chauffage électrique (10). L'invention trouve des applications comme sèche-servlette et comme radiateur de chauffage domestique.
Patent FR-3085092-A1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement une unite d'accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé, par exemple un émetteur-récepteur radio. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie, et comportant un dispositif de mesure de température ; une liaison d'antenne (2) ; une unité de détection (3) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) qui applique une excitation à l'accès d'entrée, et qui délivre des "instructions de réglage d'unité d'accord", au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord étant une "instruction de réglage d'unité d'accord initiale", au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord étant une "instruction de réglage d'unité d'accord ultérieure" ; et une unité de contrôle (6) qui délivre un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3077755-A1 (FR)
Title: Dispositif de pivotement d'un objet de dimensions micrometriques ou submicrometriques
Inventor: OCTAVIAN POPA DAN
IPC: B82Y40/00
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pivotement (2) d'un objet (34) de dimensions micrométriques ou submicrométriques. Selon l'invention, le dispositif de pivotement (2) comporte un moyen de préhension (4) d'un objet (34) de dimensions micrométriques ou submicrométriques, un moyen de translation (10) du moyen de préhension (4) entre une position distale et une position proximale, le long d'un axe de déplacement rectiligne, et un guide de pivotement (24) comprenant une face latérale en vis-à-vis du moyen de préhension (4), de sorte qu'une partie d'un objet saisi par le moyen de préhension (4) prenne appui contre la face latérale, lorsque le moyen de translation (10) déplace le moyen préhension en direction de sa position proximale, de manière à permettre le pivotement de l'objet au niveau du moyen de préhension (4).
Patent FR-3084182-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement d'une donnee biometrique de reference dans une carte a puce biometrique
Inventor: CLIMEN BRUNO
IPC: G06K19/07
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement d'une donnée biométrique de référence dans une carte à puce biométrique comprenant un capteur biométrique caractérisé en ce que l'enregistrement (24) d'une donnée biométrique acquise par le capteur biométrique, en tant que donnée biométrique de référence, est effectué en réponse à la validation (22), par la carte à puce biométrique, d'un code secret personnel de l'utilisateur de la carte à puce biométrique saisi sur un premier dispositif externe pour autoriser une transaction entre la carte à puce biométrique et un deuxième dispositif externe par l'intermédiaire du premier dispositif externe.
Patent FR-3086905-A1 (FR)
Title: Panneau de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: PHILIPPE BENOÎT
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant un corps (2) en forme générale de plaque présentant une face d'endroit (3) de réception d'une charge et une face d'envers (4), et au moins un profilé (5) métallique allongé de rigidification dudit corps en flexion, ledit profilé s'étendant sensiblement d'une bordure (6a) à une autre bordure opposée (6b) dudit corps, ledit profilé étant formé par une bande plane de tôle en acier pliée selon sa longueur selon au moins une ligne de pliage de manière à maximiser son moment d'inertie selon sa longueur, ledit panneau étant caractérisé en ce que l'acier de ladite tôle présente une limite d'élasticité supérieure à 400 MPa.
Patent FR-3093987-A1 (FR)
Title: Suspension réglable pour un vélo
Inventor: ORTUNO AYUSO PABLO
IPC: F16F9/43
Filed: 2019-03-22
Abstract: Suspension réglable pour un vélo Suspension réglable (10) pour un vélo, comprenant un corps de suspension (12) muni d’une entrée principale de fluide (31) et d’une sortie de fluide (32), un piston (14) disposé dans le corps de suspension et comprenant une tête de piston (26) délimitant une première chambre (28) et une deuxième chambre (30), la première chambre étant en communication fluidique avec l’entrée principale de fluide, le piston étant mobile en translation dans le corps de suspension entre au moins une première position dans laquelle la sortie de fluide communique fluidiquement avec la deuxième chambre mais pas avec la première chambre, de manière à déployer le piston, et au moins une deuxième position dans laquelle la sortie de fluide est en communication fluidique avec la première chambre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094980-A1 (FR)
Title: Nouvel additif a base de polymeres hydrosolubles et ses utilisations
Inventor: HUND RENÉ
IPC: D21H21/18
Filed: 2019-04-10
Abstract: La présente invention concerne un additif à base de (co)polymères issus de la réaction entre au moins un composé dialdéhyde et au moins un (co)polymère complexe obtenu par polymérisation de monomères hydrosolubles en présence d’au moins un (co)polymère hôte comprenant des fonctions vinylamine.
Patent FR-3085395-A1 (FR)
Title: Procédé de restauration de façades avec un revêtement mural en plaques de pierre minces.
Inventor: RENON FABRICE
IPC: E04F13/14
Filed: 2019-04-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de restauration d’une façade 1 avec un revêtement mural en plaques 10 de pierre minces sur un support porteur 20. Le procédé selon l’invention comprend : - une étape de percement d’une pluralité de trous droits 11 au travers de chaque plaque de pierre 10, prolongés par des trous borgnes 21 dans le support 20, - une étape d’enfoncement à force, au travers du trou droit 11, de l’extrémité 31 d’une attache 30 dans chaque trou borgne 21 dans le support porteur 20, l’autre extrémité 32 de l’attache 30 restant légèrement en retrait de la surface de la plaque de pierre 10, - une étape de renforcement de l’adhésion de l’attache 30 sur la pierre, comprenant l’application de résine ou de mastic 40 sur au moins une partie de l’attache 30 se trouvant dans le trou droit 11 traversant la plaque de pierre 10, - une étape de finition comprenant le colmatage de l’espace entre la surface de la plaque de pierre 10 et l’extrémité 32 de l’attache 30. Le procédé de restauration selon l’invention permet ainsi la restauration rapide et esthétique de façades 1 avec un revêtement en plaques de pierre 10 sans qu’il soit nécessaire de procéder au dépôt des plaques 10. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096592-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une pièce métallique
Inventor: LEFEBVRE PHILIPPE
IPC: B33Y99/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive d’au moins une pièce métallique dans lequel ladite pièce métallique est formée par couches à partir d’un matériau de base (14) comprenant au moins une poudre métallique, plusieurs couches dudit matériau de base (14) étant déposées successivement les unes sur les autres, chaque couche étant, avant le dépôt de la couche suivante, fondue par au moins un faisceau laser (9) dans une région prédéfinie (7) qui correspond à une région de section transversale de la pièce métallique à fabriquer, ledit procédé étant opéré sous une atmosphère gazeuse protectrice formée par un gaz de protection contenant un gaz inerte et du dioxyde de carbone, le gaz inerte contenant au moins un composant inerte choisi parmi l’argon, l’hélium, l’azote. Selon l’invention, le gaz de protection contient au moins 1% en volume et au plus 20% en volume de dioxyde de carbone. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102646-A1 (FR)
Title: Cellule robotisee pour preparer et delivrer de la glace alimentaire artisanale en portions de maniere automatique
Inventor: HIJAZI ANAS
IPC: A23G9/28
Filed: 2019-11-04
Abstract: Une cellule robotisée pour préparer et délivrer des glaces alimentaires artisanales d’une manière automatique comprend un robot (1) qui réalise des manipulations à plusieurs postes (4,9,6). Des bacs à glace (36) contenant de la glace en vrac sont déposés sur des supports, sur un circuit guidé. Un détecteur laser à balayage (32) peut scanner un bac à glace au niveau d’un poste de profilométrie 3D (4) pour identifier la morphologie d’un volume de glace (30) résiduel dans le bac. Cette information est ensuite envoyée (43) à un ordinateur (10) pour définir des trajectoires d’un outil portionneur (13) du robot. La glace prélevée par le robot au niveau d’un poste de portionnage (9) est déposée dans un cornet qui est ensuite délivré à l’utilisateur au niveau d’un poste de délivrance (6). La cellule peut être installée dans une camionnette, un kiosque ou chez un glacier artisanal. Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3089815-A1 (FR)
Title: Agents cosmétiques destinés au conditionnement des fibres kératiniques
Inventor: AHNFELDT TINA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: L'invention concerne un agent cosmétique sans silicone comprenant : un ou plusieurs polyamides, un ou plusieurs esters ; de l'huile de graines de Ricinus Communis (Castor), de l'alcool isostéarylique ou un mélange de ceux-ci ; et un ou plusieurs hydrocarbures et son utilisation destinée au soin des fibres kératiniques.
Patent FR-3104723-A1 (FR)
Title: Détecteur de position d’un faisceau de particules chargées traversant une enceinte
Inventor: NICOLAS RÉMI
IPC: H01J37/244
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la mesure de position d’un faisceau de particules chargées électriquement et traversant une enceinte. Elle concerne un détecteur de position de faisceau (42) comprenant un premier capteur de champ magnétique (30A, 30C) et un deuxième capteur de champ magnétique (20E, 20G) agencés pour être installés dans l’enceinte de part et d’autre du faisceau de particules, chaque capteur de champ magnétique (30A, 30C, 20E, 20G) comprenant une boucle conductrice (23B, 33B),      Selon l’invention, la boucle conductrice (33B) du premier capteur de champ magnétique (30A, 30C) et la boucle conductrice (23B) du deuxième capteur de champ magnétique (20E, 20G) sont agencées pour présenter des inductances différentes l’une de l’autre. Les inductances peuvent différer en fonction du nombre de spires, de la forme et/ou des dimensions des boucles.     Figure à publier : figure 4
Patent FR-3105985-A1 (FR)
Title: Circuit multipoint d’injecteur amélioré
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F23R3/30
Filed: 2020-01-03
Abstract: L’invention concerne un circuit multipoint (M) d’injecteur de carburant, en particulier pour une turbomachine d’aéronef comportant une chambre de combustion (10), ledit circuit multipoint (M) comportant au moins un orifice d’injection (20) destiné à injecter du carburant dans la chambre de combustion (10), l’au moins un orifice d’injection (20) étant alimenté en carburant par des moyens (22) d’alimentation en carburant, caractérisé en ce que l’au moins un orifice d’injection (20) est alimenté en gaz par des moyens (24) d’alimentation en gaz de manière à réaliser un mélange gaz/carburant en amont de la chambre de combustion (10) et à injecter le mélange gaz/carburant dans la chambre (10). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106668-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un faisceau lumineux par l'intermediaire d’un convertisseur multi plan pour le conformer à une forme prédéterminée
Inventor: JACQUARD CLÉMENT
IPC: G02B27/09
Filed: 2020-01-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement (1) d’un faisceau lumineux d’entrée comprenant au moins une impulsion optique présentant une durée originelle, le dispositif de traitement (1) visant à conformer le faisceau lumineux d’entrée selon une forme prédéterminée. Le dispositif comprend une entrée optique (2); un dispositif étireur (9) pour allonger temporellement la durée de l'impulsion optique et ainsi propager un rayonnement temporellement étiré; un dispositif compresseur (10) pour restaurer au moins en partie la durée originelle de l’impulsion optique; une sortie optique (4). Le dispositif de traitement comprend également un dispositif de mise en forme (6), comprenant au moins un convertisseur multi plan disposé en amont du dispositif compresseur (10), configuré pour traiter le rayonnement temporellement étiré en vue de conformer le faisceau de sortie à la forme prédéterminée.                   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108277-A1 (FR)
Title: Ensemble de sièges pour véhicule automobile
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/30
Filed: 2020-03-23
Abstract: Un ensemble de sièges pour véhicule (10 ; 100) comprend un support (12) ; un premier siège (1 ; 2) monté sur le support (12), coulissant selon une direction transversale (Y), le premier siège (1 ; 2) comprenant une assise (281 ; 282) et un dossier (301 ; 302) ; et un deuxième siège (3) comprenant une assise (283) et un dossier (303). Le deuxième siège (3) est monté mobile sur le support (12), entre une première position, dans laquelle un occupant peut s’assoir sur le deuxième siège (3), et une deuxième position, dans laquelle le premier siège (1 ; 2) peut coulisser (F3 ; F4) selon la direction transversale (Y) afin que l’assise (283), respectivement le dossier (303), du deuxième siège (3) s’étende entre le support (12), d’une part, et l’assise (281 ; 282), respectivement le dossier (301 ; 302), du premier siège (1 ; 2), d’autre part. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3108360-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’equilibrage d’une piece tournante pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: PATIN GUILLAUME MAURICE RENÉ
IPC: F16F15/32
Filed: 2020-03-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’équilibrage d’une pièce tournante (3) de turbomachine pour aéronef, le procédé comprenant les étapes consistant à :a) installer la pièce tournante (3) , qui est équipée d’un cordon d’équilibrage (4) usinable ayant une épaisseur initiale, sur un dispositif d’équilibrage (10) ; l’épaisseur étant mesurée en direction radiale par rapport à un axe (A) de rotation de la pièce tournante (3) ;b) mettre en rotation la pièce tournante (3) suivant ledit axe de rotation (A) ;c) équilibrer la pièce tournante (3) afin de réduire ou supprimer un balourd (33) de la pièce tournante (3), et pendant cette étape c), le procédé comprend une première sous-étape c1) de dépôt d’un matériau d’apport (5) sur au moins une zone (45) du cordon d’équilibrage (4). Figure pour l’abrégé : Figure 3b
Patent FR-3110341-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de préparation d’une composition alimentaire à base de cornichons réduits en grains
Inventor: VIOLET JEAN-CLAUDE
IPC: A23L19/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: Installation pour la production d’une préparation alimentaire végétale à partir d’une matière première végétale constituée de cornichons, comprenant :     une première enceinte (1) de réservoir de matière première végétale ;     une deuxième enceinte (5) munie d’un moyen mécanique de réduction pour réduire ladite matière première végétale en semoule ;     une troisième enceinte (9) munie d’un moyen de malaxage (11) de ladite semoule, et de moyens d’introduction (10) d’autres ingrédients liquides, pâteux ou solides, pour former une composition alimentaire ;     une quatrième enceinte (15) munie de moyens de traitement thermique de ladite composition alimentaire, pour pasteuriser ladite préparation alimentaire ;      des moyens de conditionnement (14) de ladite préparation alimentaire en contenants ;     des moyens de transfert (4,8,12).
Patent FR-3112862-A1 (FR)
Title: Système de gestion de batteries d’accumulateurs semi modulaire
Inventor: ROBIN FLORENCE
IPC: H02H7/18
Filed: 2020-07-27
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion de batteries (BMS) d’accumulateurs d’un élément semi modulaire comprenant une pluralité d’éléments cellulaires au lithium connectés en série pour former une ligne, et comprenant au moins deux lignes en parallèle constituant l’élément semi modulaire, et au moins un circuit de détection caractérisé en ce que le circuit de détection comporte au moins un dispositif de détection de décharge ou de court-circuit et au moins un dispositif de surveillance de tension et de température d’un élément cellulaire ou modulaire, le circuit de détection commandant un dispositif de disjonction comprenant un organe de coupure par ligne Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113840-A1 (FR)
Title: Dispositif à mouvement pendulaire pour diffuser par ventilation naturelle des huiles essentielles et de l’encens avec supports de diffusion aimantés et interchangeables.
Inventor: CRETAL EMMANUEL
IPC: A61L9/04
Filed: 2020-09-07
Abstract: Dispositif à mouvement pendulaire pour diffuser des huiles essentielles et de l’encens par ventilation naturelle.  L’invention concerne un dispositif à balancier permettant de diffuser des huiles essentielles et des bâtons d’encens par ventilation naturelle. Le dispositif permet de changer rapidement de support pour 2 différentes huiles essentielles. Il permet aussi de changer de support entre huiles essentielles et bâtons d’encens.  Il permet également de créer des vortex de fumée.  Il est constitué d’un socle en acier (1), d’un bloc en bois (2), d’un axe en acier (3), d’un balancier (B), d’un électro-aimant (9) relié par câble électrique (13) à un porte pile et sa pile (10).  De deux supports de diffusion pour huile essentielle (11 et 11 bis) et d’un support pour bâtons d’encens (12).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la diffusion d’huiles essentielles et de bâtons d’encens par ventilation naturelle.  Figure pour l’abrégé fig.1
Patent FR-3114804-A1 (FR)
Title: Machine de retournement d’objet rigide de forme allongée
Inventor: LAUTIER XAVIER
IPC: B65H15/00
Filed: 2020-10-06
Abstract: L’invention concerne une machine de retournement d’objet rigide de forme allongée, comportant un bâti (1) comprenant une zone de chargement (Z1) et au moins un dispositif de retournement (2) monté sur le bâti (1), caractérisée par le fait que le ou chaque dispositif de retournement (2) comprend : un ensemble de guidage en rotation (4) apte à faire pivoter l’objet (P) d’un angle de retournement autour de son axe longitudinal ; et un ensemble de retenue (5) comprenant des premiers moyens de retenue (50) définis dans la zone de chargement (Z1) et aptes à coopérer avec un côté de l’objet (P) et des seconds moyens de retenue (51) portés par l’ensemble de guidage en rotation (4) et aptes à coopérer avec l’objet (P) de façon à le retenir au cours de son pivotement pour l’empêcher de basculer.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8.
Patent FR-3116998-A1 (FR)
Title: Ensemble de nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques
Inventor: PRUCHE FRANCIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-12-07
Abstract: Ensemble de nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques Ensemble (1) de nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux ou la barbe, comportant :  - un corps (2) destiné à contenir une composition nettoyante (S) pour la peau et/ou les fibres kératiniques, comportant au moins une paroi (3) délimitant un volume formant réservoir (4) pour loger la composition nettoyante (S), au moins une partie de ladite paroi (3) étant élastiquement déformable, au moins un orifice d’alimentation (5) pour permettre la sortie de la composition nettoyante (S) en dehors dudit corps (2),  - au moins une valve (6) permettant d’obturer ou non ledit au moins un orifice d’alimentation (5),  - au moins une semelle (10, 10a, 10b) destinée à être en contact avec la peau et/ou les fibres kératiniques, apte à être fixée de manière amovible au corps (2), et présentant une surface extérieure (15) sur laquelle sont prévus des reliefs de nettoyage et au moins une ouverture de distribution (18), ledit au moins un orifice d’alimentation (5) et ladite au moins une ouverture de distribution (18) étant positionnés respectivement sur le corps (2) et la semelle (10, 10a, 10b) de manière à ce que, lorsque la semelle (10, 10a, 10b) est fixée au corps (2), la composition nettoyante puisse passer du réservoir (4) jusqu’à ladite au moins une ouverture de distribution (18) en traversant ledit au moins un orifice d’alimentation (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119104-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un réseau métallo-organique
Inventor: PERROT VIRGINIE
IPC: C07F15/06
Filed: 2021-01-28
Abstract: Procédé de formation d’un réseau métallo-organique (5) comprenant une étape de fourniture d’un substrat (10) ; une unique étape de formation (20) d’une seule couche d’oxyde métallique formée sur le substrat (10), ladite couche d’oxyde métallique étant transformée en tout ou partie en réseau métallo-organique (5) par mise en œuvre successive d’une pluralité de cycles de réaction (P) ; chaque cycle de réaction (P) de la pluralité de cycles de réaction comportant: une étape de traitement avec au moins un ligand (P1) ; une étape de traitement avec au moins un additif (P2) ; les cycles de réaction (P) étant mis en œuvre au moins deux fois de manière à former le réseau métallo-organique sur le substrat (10).  Figure 1