baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088270-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un cache bagages et deux ébénisteries (9) pourvue d'une gorge (11) de guidage longitudinal, ladite gorge étant pourvue d'un chariot (12) monté en coulissement dedans, ledit chariot étant pourvu d'un logement (13) de réception d'un doigt (8) correspondant, ledit logement débouchant sur une ouverture (14) dirigée vers le haut, de sorte que l'insertion dudit doigt dans ledit logement lors de l'accrochage dudit cache-bagages sur lesdites ébénisteries se fasse par un mouvement du haut vers le bas, ladite ouverture et ledit logement présentant une dimension longitudinale supérieure à celle dudit doigt, de sorte que l'insertion dudit doigt ne requière pas d'effort d'emboitement.
Patent FR-3078079-A1 (FR)
Title: Installation de recyclage de nontisse
Inventor: NOELLE FREDERIC
IPC: D04H1/02
Filed: 2018-02-22
Abstract: Installation de recyclage de nontissé, comprenant une effilocheuse (8), caractérisée par une carde (9) à chapeaux montée en aval de l'effilocheuse (8) dans le sens de passage du nontissé dans l'installation
Patent FR-3089340-A1 (FR)
Title: Transformateur de courant, dispositif de protection et disjoncteur électrique comportant un tel transformateur
Inventor: MAS PATRICK
IPC: H01H71/10
Filed: 2018-11-29
Abstract: Transformateur de courant, dispositif de protection et disjoncteur électrique comportant un tel transformateur. Le transformateur (1) de courant comporte un circuit magnétique (2) en matériau magnétique destiné à être placé autour d'un conducteur primaire (3), et un enroulement secondaire (4) enroulé sur une partie (5) dudit circuit magnétique (2) pour fournir un courant secondaire à des circuits de traitement (32). Dans ce transformateur de courant le circuit magnétique (2) comprend au moins un dispositif (6, 6A, 6B) de variation de la magnétisation d'une partie dudit circuit magnétique en fonction de la température pour limiter ou réduire le flux magnétique dans le circuit magnétique lorsque la température du circuit magnétique augmente. Le dispositif de protection et le disjoncteur électrique comportent un tel transformateur. Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3089126-A1 (FR)
Title: Poche pour concentré solide
Inventor: LAFFAY PHILIPPE
IPC: A61M1/28
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne une poche (1) constituée d’une paroi souple, laquelle poche est munie d’une ligne de fluide d’introduction pour introduire de l’eau de dissolution, et d’une ligne de fluide d’extraction (121, 122) pour extraire une solution obtenue. Conformément à l’invention, l’intérieur de la poche présente un bord inférieur (13) de forme générale en V, la pointe du V étant plus éloignée du centre de la poche que les branches du V, la ligne de fluide d’extraction débouchant dans la poche au plus près de la pointe du V Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3089178-A1 (FR)
Title: Module de face avant pour véhicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-03
Abstract: Module de face avant pour véhicule automobile L’invention concerne un module (1) de face avant pour véhicule automobile comprenant un guide d’air (2) définissant un conduit d’écoulement (4) où s’écoule un flux d’air (FE), le guide d’air (2) étant destiné à être raccordé à une entrée d’air (20, 26) d’une part et à un dispositif d’échange thermique (6) d’autre part de manière à guider le flux d’air (FE) entrant par l’entrée d’air (20, 26) jusqu’au dispositif d’échange thermique (6) et un dispositif de sécurité (28) comprenant un coussin gonflable (30) destiné à se gonfler suite à un choc subit par le module (1) de face avant. Selon l’invention, une calandre (52) est agencée au niveau de l’entrée d’air (20,26), ladite calandre (52) comprenant au moins une zone fusible. L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel module de face avant.     Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3094129-A1 (FR)
Title: Plate-forme de délivrance automatisée d’éléments de prescription médicale, procédé associé
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: G16H80/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: Plate-forme de délivrance automatisée d’éléments de prescription médicale, procédé associé Procédé de délivrance automatisée d’éléments de prescription comprenant une unité de traitement électronique (4) mettant en œuvre les étapes de : association d’une date future de délivrance de prescription à un premier patient suivi pour lequel une prescription médicale est à délivrer, au plus tard à la date future de délivrance, comparaison de résultats d’expertise collectés associés audit premier patient avec des résultats d’expertise indiqués dans une base de données relative à des deuxièmes patients précédemment suivis; identification des résultats d’expertise les plus proches de ceux associés audit premier patient, et fourniture d’au moins une partie de la prescription correspondant auxdits résultats d’expertise identifiés. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095740-A1 (FR)
Title: Tong avec des lanieres detachables au niveau de l’avant du pied
Inventor: TROTEL ELISABETH
IPC: A43B3/24
Filed: 2019-05-07
Abstract: TONG AVEC DES LANIERES DETACHABLES AU NIVEAU DE L’AVANT DU PIED L’invention concerne une tong comportant une semelle, un entre-doigt (105) solidaire de la semelle et avec une extrémité libre au-dessus de la semelle, des lanières (152) en V dont la pointe est fixée de manière amovible au niveau de l’extrémité libre de l’entre-doigt (105) et dont chaque branche est fixée de manière amovible à la partie arrière, et un système d’accrochage (700) qui permet de fixer ladite pointe à l’entre-doigt (105) par une rotation d’un quart de tour dans un premier sens de rotation et de libérer ladite pointe de l’entre-doigt (105) par une rotation d’un quart de tour dans un deuxième sens de rotation, où le système d’accrochage (700) comporte au niveau de l’extrémité libre de l’entre-doigt (105), une barrette (706) qui est solidaire de l’entre-doigt (105) et surélevée par rapport à l’entre-doigt (105), où le système d’accrochage (700) comporte au niveau de la pointe des lanières (152), une fenêtre (710), où dans une première position, la barrette (706) est libre de traverser la fenêtre (710), et où dans une deuxième position, la barrette (706) est empêchée de traverser la fenêtre (710), et où le passage de la première position à la deuxième position consiste en une rotation d’un quart de tour. Une telle tong ainsi équipée de lanières amovibles peut être modifiée facilement selon les envies et les besoins de l’utilisateur. Fig. 2
Patent FR-3096753-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de véhicule automobile
Inventor: RUAT OLIVIER
IPC: F21S41/24
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif lumineux de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif lumineux (1) de véhicule automobile (2), comprenant : un boîtier (10) avec une ouverture de sortie (10a), au moins un module lumineux (12) inséré dans le boitier (10) et configuré pour réaliser une fonction d’éclairage (f1), caractérisé en ce que le module lumineux (12) est solidaire avec au moins un guide de lumière (13) configuré pour réaliser une fonction de signalisation (f2) et forme un ensemble (14) avec le guide de lumière (13), l’ensemble (14) étant mobile entre une première position (p1) dans laquelle le module lumineux (12) est en regard de l’ouverture de sortie (10a) et le guide de lumière (13) est en regard d’une face (10b) du boîtier (10), et une deuxième position dans laquelle le guide de lumière (13) est en regard de l’ouverture de sortie (10a) et le module lumineux (12) est en regard de ladite face (10b). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119020-A1 (FR)
Title: Procédé de quantification de la composition élémentaire d’un échantillon de type microparticule et/ou ayant une macroporosité de surface
Inventor: BRACKX EMMANUELLE
IPC: G01N15/14
Filed: 2019-05-29
Abstract: Procédé de quantification de la composition élémentaire d’un échantillon de type microparticule et/ou ayant une macroporosité de surface comprenant : réalisation d’une image de l’échantillon à l’aide d’un MEB et détermination du caractère microparticule et/ou microporosité de surface de l’échantillon ; acquisition d’un spectre mesuré de raies X de l’échantillon à l’aide d’un dispositif de microanalyse ; acquisition d’un spectre simulé de raies X de l’échantillon par simulation Monte Carlo avec le code PENELOPE en prenant en compte la densité, les dimensions et la forme de l’échantillon, ainsi que la résolution du dispositif de microanalyse ; détermination des intensités (IBg) i, mes via la construction du fond continu du spectre mesuré avec :   avec et où K est un facteur d’étalonnage tenant compte de paramètres instrumentaux du dispositif de microanalyse, E 0 est l'énergie des électrons incidents en keV, E est l’énergie du pic, a, b, c, d et m sont des constantes d'ajustement. Enfin, calcul itératif des concentrations Ci des éléments de l’échantillon avec :  l’itération commençant avec k=1 et étant arrêtée lorsque Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3097311-A1 (FR)
Title: Installation de production pétrolière ou gazière, procédé correspondant et procédé de rétrofit pour obtenir une telle installation
Inventor: TECHERNIGUIN NICOLAS
IPC: F25J5/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: Installation de production pétrolière ou gazière , procédé correspondant et procédé de rénovation pour obtenir une telle installation Installation (10) de production pétrolière ou gazière comportant : - au moins une unité de traitement (14), - au moins une unité (18) de prélèvement d’eau adaptée pour prélever de l’eau (20) dans une étendue d’eau (12) et pour délivrer au moins un flux (22) d’eau de refroidissement à l’unité de traitement, - une unité (24) de régulation de pression adaptée pour recevoir un flux (26) d’eau de refroidissement à une première pression en provenance de l’unité de traitement (14), et pour fournir au moins un flux (28) d’eau de refroidissement à une deuxième pression inférieure à la première pression, et - au moins un système de rejet (30) adapté pour recevoir au moins une partie du flux d’eau de refroidissement à la deuxième pression, L’unité de régulation de pression comprend au moins une turbine (34) configurée pour recevoir au moins une partie du flux (26) d’eau de refroidissement en provenance de l’unité de traitement et pour produire de l’énergie mécanique. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096533-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une communication entre terminaux dans un réseau de communication, et dispositifs pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-06-28
Abstract: Un procédé de gestion d’une communication entre un premier terminal et un deuxième terminal dans un réseau de communication est proposé, qui comprend, au premier terminal : découvrir au moins un nœud relais entre le premier terminal et le deuxième terminal, ledit nœud relais étant apte à fournir au moins un service pour ladite communication, et si le premier terminal accepte ledit service, émettre vers le deuxième terminal, lors d’une phase d’établissement ou au cours de ladite communication, un message d’information de relais chiffré comprenant des données identifiant ledit au moins un nœud relais et un jeton destiné à être fourni par ledit au moins un nœud relais au deuxième terminal. Figure de l’abrégé : Figure 4a
Patent FR-3100502-A1 (FR)
Title: Dispositif d’habillage modulaire pour véhicule
Inventor: SNOECK STEPHANE
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-09-06
Abstract: Dispositif d’habillage modulaire pour véhicule Le dispositif d’habillage modulaire comprend un support (4) possédant une ouverture de montage (10), un élément d’obturation (22) de l’ouverture de montage (10) monté mobile par rapport au support (4) entre une position fermée et une position ouverte, un système de rappel (24) de l’élément d’obturation (22) en position fermée, et un module (6) amovible comprenant une interface de montage (12) propre à être mise en prise avec le support (4) en s’insérant dans l’ouverture de montage (10) en poussant l’élément d’obturation (22) en position ouverte à l’encontre du système de rappel (24).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101288-A1 (FR)
Title: Boîtier d'interface électronique d'un dispositif de chauffage électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B3/10
Filed: 2019-09-27
Abstract: Titre : Boitier d'interface électronique d'un dispositif de chauffage électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile L'invention concerne, selon un premier aspect, un couvercle (4) d'un boîtier d'interface électronique (300) d'un dispositif de chauffage électrique pour véhicule automobile, le couvercle (4) comprenant au moins un organe d’appui (44a, 44b) et au moins un élément d’appui (45) respectivement configurés pour être au contact d'une carte de circuits imprimés (5) lorsque le couvercle (4) est fixé sur le boîtier d'interface électronique (300), une extrémité libre de l'au moins un organe d’appui (44a, 44b) s'étendant dans un premier plan transversal (451) et une extrémité libre (4501) de l'au moins un élément d’appui (45) s'étendant dans un deuxième plan transversal (452), l'au moins un organe d’appui (44a, 44b) et l'au moins un élément d’appui (45) étant agencés en saillie, selon une direction perpendiculaire à un plan de référence (400) du couvercle (4), à partir d'une face interne du couvercle (4) destinée à être tournée vers l'intérieur du boîtier d'interface électronique (300), caractérisé en ce que le premier plan transversal (451) et le deuxième plan transversal (452) sont sensiblement parallèles entre eux et au plan de référence du couvercle, strictement non confondus entre eux et avec le plan de référence (400) du couvercle (4), le deuxième plan transversal (452) étant, selon une direction qui lui est perpendiculaire, plus proche du plan de référence (400) du couvercle (4) que le premier plan transversal (451). FIGURE pour l'ABREGE – figure 4
Patent FR-3090902-A1 (FR)
Title: Géomodélisation à mise à l’échelle uniforme
Inventor: YARUS JEFFREY MARC
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: Un procédé de création d’un modèle géologique permettant une mise à l’échelle uniforme peut comprendre l’identification d’une ou de plusieurs échelles géologiques (502); l’établissement d’un système géologique à plusieurs niveaux (504); l’identification d’un ou de plusieurs niveaux de résolution graphique pour chacune de la ou des échelles géologiques (506); la construction du modèle géologique permettant une mise à l’échelle uniforme (508); et la production un modèle post-traitement (516). Un système pour créer un modèle géologique permettant une mise à l’échelle uniforme peut comprendre un système de traitement d’informations (100), qui peut comprendre une mémoire à accès aléatoire (104); un module graphique (106); une mémoire principale ; une mémoire secondaire ; et un ou plusieurs processeurs (102) configurés pour exécuter un logiciel de modèle géologique permettant une mise à l’échelle uniforme. Fig. 5
Patent FR-3109190-A1 (FR)
Title: Boitier de dispositif mecanique, assemblage mecanique, moto-reducteur et procede de fixation associe
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: F16C43/00
Filed: 2020-04-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fixation d'un fût plastique (11) destiné à guider un arbre de sortie (12) d'un dispositif mécanique sur un boîtier (5) dudit dispositif mécanique, ledit boîtier (5) comprenant une cheminée (5a) limitée par un bord supérieur (51) et une base (52), ladite cheminée (5a) étant agencée pour entourer partiellement l'arbre de sortie (12), le fût plastique (11) comprenant une protubérance latérale (11c), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :- on insère une première extrémité (11a) du fût plastique (11) dans la cheminée (5a) du boîtier (5) jusqu'à ce que la protubérance latérale (11c) vienne en butée axiale contre le bord supérieur (51) de la cheminée (5a),- on déforme au moins partiellement la première extrémité (11a) du fût plastique (11) pour former une contre-butée axiale. Fig. d'abrégé : Fig.4
Patent FR-3110982-A1 (FR)
Title: Procédé d'observation d'exécution d'une composante logicielle, et produit programme d'ordinateur et système d'observation associés
Inventor: BRAVIN NICOLAS
IPC: G06F11/36
Filed: 2020-05-27
Abstract: Procédé d’observation d’exécution d’une composante logicielle, et produit programme d’ordinateur et système d’observation associés La présente invention concerne un procédé d’observation d’exécution d’une composante logicielle comprenant une phase d’instrumentation (PI) mise en œuvre préalablement à l’exécution de la composante logicielle et une phase d’enregistrement (PE) mise en œuvre lors de l’exécution de la composante.      La phase d’instrumentation comprend de détermination (130) de fonctions à instrumenter ; de détermination (132) d’un type d’instrumentation choisi parmi un jeu prédéterminé de types d’instrumentation ; et d’instrumentation (140) de chaque fonction à instrumenter pour obtenir une fonction instrumentée.     La phase d’enregistrement (PE) comprend l’étape d’enregistrement (160) dans un tampon de traces d’au moins certaines traces générées par au moins une instruction d’instrumentation lors de l’exécution de la fonction instrumentée associée à cette instruction d’instrumentation.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3113298-A1 (FR)
Title: Porte-abradable d’un distributeur basse pression comprenant une unique tôle
Inventor: CAHEN JEAN
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-08-10
Abstract: La présente invention concerne un porte-abradable (10) d’un distributeur (17) d’une turbine (7) basse pression comprenant une tôle métallique (14, 15) présentant :- une portion axiale (14) sur laquelle est fixé un élément abradable (13) ; et - une portion radiale (15) s’étendant depuis la portion axiale (14) et configurée pour être fixée sur une virole (16) du distributeur (17),la portion radiale (15) et la portion axiale (14) étant monolithiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113584-A1 (FR)
Title: Composition saline revitalisante et chemoprotectrice dérivée de la saline de PEDRA DE LUME sur l’île de SAL au CABO VERDE
Inventor: BASTID CHRISTOPHE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2020-08-26
Abstract: L’invention concerne une nouvelle composition dermatologique ou cosmétique qui comprend une proportion allant de 0,001 à 0,5%, de préférence de 0,001 à 0,25% et de manière particulièrement préférée de 0,025 à 0,25% d’une composition saline qui provient de la saline de PEDRA DE LUME sur l’île de SAL au CABO VERDE.  Une telle composition possède des propriétés surprenantes et intéressantes, notamment un effet anti-inflammatoire et anti-rougeurs, ainsi que des propriétés revitalisantes, chemoprotectrices et protecteur contre les rayonnements UV, ou encore cicatrisantes
Patent FR-3113845-A1 (FR)
Title: Systeme de filtre a carburant a agrafe de securite
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: F02M37/42
Filed: 2020-09-07
Abstract: La présente concerne un système de filtre à carburant comprenant un boitier de filtre (1) équipé d’une fixation (3) ainsi qu’un support (9), la fixation (3) et le support (9) comprenant un dispositif à coulissement (5, 10) selon une direction prédéterminée permettant un coulissement du boitier (1) sur le support (9), un premier dispositif de clipsage (6) en fin de coulissement du boitier (1) sur le support (9), le support comprenant une barrette (11) de verrouillage du premier dispositif de clipsage (6), le système de filtre étant dans une position verrouillée lorsque le premier dispositif de clipsage (7) est en prise avec la barrette (11) de verrouillage, caractérisé en ce qu’il comprend une agrafe (12) de maintien du premier dispositif de clipsage (7) contre la barrette (11) de verrouillage Figure 2
Patent FR-3113913-A1 (FR)
Title: Procédé de construction de toitures monocoques en béton armé
Inventor: RODRIGUES DE OLIVEIRA JOSÉ GILBERTO
IPC: E04H9/14
Filed: 2020-09-09
Abstract: L’invention vise un procédé de construction d’une toiture, la toiture étant destinée à un bâtiment (6) présentant une enceinte périphérique, le procédé comprenant la réalisation d’un coffrage (4) configuré pour soutenir la toiture pendant sa réalisation et permettre le coulage d’une dalle (3), la réalisation d’une ossature porteuse (1-2) configurée pour assurer la tenue mécanique de la toiture et la fixation de la toiture sur le bâtiment accueillant la toiture, le coulage de la dalle (3) assurant une fonction de matériau liant, ladite dalle (3) étant configurée pour transférer des efforts mécaniques au sein de l’ossature porteuse (1-2), et la réalisation d’un ceinturage extérieur (7), désigné corniche, reliant la toiture au bâtiment (6) en ceinturant à la fois une portion d’une face extérieure de l’enceinte périphérique du bâtiment et une portion de l’ossature porteuse (1-2) fixée sur le bâtiment, pour augmenter la résistance mécanique à l’arrachage de ladite toiture.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114713-A1 (FR)
Title: Méthode d’association d’équipements d’utilisateurs dans un réseau cellulaire selon une politique d’association transférable
Inventor: SANA MOHAMED
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-09-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’association d’équipements d’utilisateurs à des stations de base d’un réseau cellulaire, en particulier d’un réseau hétérogène tel qu’un réseau 5G, ladite méthode utilisant un algorithme d’apprentissage par renforcement multi-agent (MARL). Lorsqu’un équipement d’utilisateur entre dans le réseau, l’agent associé à cet équipement télécharge l’instance d’un méta-modèle d’association auprès d’une unité coordinatrice, préalablement entrainé au moyen d’un apprentissage par renforcement. L’agent construit ensuite un vecteur d’observation locale, comportant des observables relatifs à l’équipement d’utilisateur, et un vecteur d’observation globale, comportant des observables relatifs à l’environnement de cet équipement. Les vecteurs d’observation locale et globale sont projetés dans un même espace de référence, la concaténation des vecteurs ainsi projetés encodant l’état de l’agent. Il déduit du modèle et de cet état, une décision d’association. Le modèle est mis à jour selon une méthode de gradient de stratégie pour tenir compte de l’évolution de l’environnement de l’utilisateur.  Fig. 2
Patent FR-3115606-A1 (FR)
Title: Système optique de détection d’au moins un composé cible présent dans un aérosol exhalé par un fluide d’haleine
Inventor: NESA GUILLAUME
IPC: G01N33/94
Filed: 2020-10-27
Abstract: L’invention concerne un système optique de détection d’au moins un composé cible présent dans un aérosol exhalé par un fluide d’haleine, comportant : (a) un substrat amovible comprenant deux faces opposées appelées face inférieure et face supérieure, le fluide d’haleine étant exhalé sur tout ou partie dudit substrat,(b) un émetteur d’un rayonnement optique dirigé vers la face supérieure dudit substrat,(c) un détecteur de tout ou partie du rayonnement optique émis par l’émetteur,et dans lequel tout ou partie du substrat est fonctionnalisé par une molécule ayant une affinité chimique spécifique au(x) composé(s) cible(s) de sorte que l’intensité du rayonnement optique détecté soit sensiblement différente en présence ou en l’absence du(es)dit(s) composé(s) cible(s).