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Patent FR-3058784-A1 (FR)
Title: Systeme de rafraichissement d'un batiment
Inventor: CLAUDON FABRICE
IPC: F25B23/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: Système de rafraîchissement destiné à produire une eau rafraîchie en vue du rafraîchissement de l'intérieur d'un bâtiment (B), comportant un réservoir (8) destiné à être disposé dans un vide sanitaire (2) dudit bâtiment (B), ledit réservoir (8) comportant une emprise importante au sol et étant destiné à être en contact thermique avec le sol (S), ledit réservoir (8) étant destiné à être rempli partiellement d'eau et partiellement d'air, des moyens aptes à maintenir la présence d'une couche d'air au-dessus de l'eau, des ventilateurs (30) assurant la circulation de l'air entre l'intérieur et l'extérieur du réservoir de sorte à provoquer le refroidissement de l'eau par évaporation et échange thermique sensible et des moyens de connexion à un plancher rafraichissant (6) en vue de rafraîchir le bâtiment.
Patent FR-3060558-A1 (FR)
Title: Procede de production de butadiene comprenant des etapes de separation ameliorees
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: C07C11/167
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une colonne à cloison pour séparer une charge comprenant de l'éthanol, de l'acétaldéhyde, du butadiène et de l'eau ainsi qu'un procédé de production de butadiène à partir d'éthanol mettant en œuvre des étapes de séparation comprenant des colonnes à cloison.
Patent FR-3061071-A1 (FR)
Title: Modes de pilotage d'un procede de retroussage d'une ebauche de pneumatique
Inventor: MASSOPTIER-DAVID MICHAEL
IPC: B29D30/32
Filed: 2016-12-22
Abstract: Dans ce procédé de retroussage d'une ébauche de pneumatique, on commande des déplacements longitudinal et radial, par référence à un axe principal (8) de l'ébauche (3), indépendamment l'un de l'autre, de bras de retroussage (20) afin d'appliquer un élément en gomme sur au moins un flanc (5) de l'ébauche (3).
Patent FR-3061347-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une couche acoustique poreuse et couche acoustique poreuse ainsi obtenue
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: G10K11/16
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'une couche acoustique poreuse caractérisé en ce qu'il comprend une étape de dépose d'une pluralité de mèches de fibres (36, 38, 40) disposées selon au moins deux directions sécantes, la largeur, l'orientation et/ou l'espacement des mèches de fibres étant déterminés en fonction du taux de surface ouverte souhaité pour chaque zone de la couche acoustique poreuse.         L'invention a également pour objet une couche acoustique poreuse obtenue selon le procédé ainsi qu'un panneau acoustique comprenant au moins une couche poreuse selon l'invention.
Patent FR-3067219-A1 (FR)
Title: Barriere anti envahisseurs nuisibles rampants ecologique
Inventor: CHIMOT JEAN PIERRE
IPC: A01G9/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: La barrière anti-envahisseurs nuisibles rampants écologique est un système qui permet d empêcher les nuisibles d envahir une zone cultivée et de faire des ravages. Elle est composée de gouttières incurvées vers l extérieur, oblique vers l intérieur, garnissables, en leur fond, de matériaux naturels répulsifs. Cette gouttière, composée d éléments droits et d angles qui s emboîtent les uns dans les autres, se bâtit à la demande. Elle s adapte à toute surface et est parfaitement écologique.
Patent FR-3070497-A1 (FR)
Title: Instrument d'imagerie pour controler une designation de cible
Inventor: ROBERT PATRICK
IPC: H04N5/30
Filed: 2017-08-24
Abstract: Un instrument d'imagerie pour contrôler une désignation de cible permet de visualiser une tache de désignation de cible (SP) au sein d'une scène (SC), tout en n'utilisant qu'un seul capteur d'image. Pour cela, un filtre est disposé sur le capteur d'image, dans une zone (ZC) restreinte de celui-ci. Le filtre permet d'augmenter un contraste et un rapport signal-sur-bruit pour une image de la tache de désignation de cible, lorsqu'un dépointage (DP) est effectué pour amener l'image de la tache de désignation de cible dans la zone du filtre.
Patent FR-3072073-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien de foil hors-bord a amortisseur integre
Inventor: RAISON DAVID
IPC: B63B1/24
Filed: 2017-10-10
Abstract: La présente invention concerne un système de maintien de foil (1) pour navigation sur bateau hors-bord motorisé muni d'une coque (10) caractérisé en ce que le système comprend la coopération d'un puit (15) creusé dans la coque (10), d'un maintien haut de foil (16) muni d'un système d'asservissement en translation de foil (1), d'un maintien bas (17) laissant coulisser le foil (1), le maintien bas (17) comprend un tampon élastique maintenant le foil qui amortit les efforts appliqués sur le foil par la navigation motorisée du hors-bord.
Patent FR-3061715-A1 (FR)
Title: Peptide immunomodulateur
Inventor: BENMOUSSA KHADDOUJ
IPC: C07K2/00
Filed: 2017-01-12
Abstract: La présente invention concerne un peptide isolé consistant en une séquence de 3 à 39 acides aminés dérivée de la séquence d'acides aminés SEQ ID NO: 1, ledit peptide ayant une séquence d'acides aminés sélectionnée dans le groupe constitué par : a) les séquences de 3 à 39 acides aminés comprenant au moins les résidus 6 à 8 de SEQ ID NO : 1 et b) les séquences de 3 à 39 acides aminés présentant au moins 70% d'identité avec ladite séquence en a.
Patent FR-3062541-A1 (FR)
Title: Dispositif multimedia avec reception et transmission de donnees par courants porteurs en ligne (cpl)
Inventor: POITEVIN CHRISTOPHE
IPC: H04N7/10
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif multimédia comprenant au moins un cordon d'alimentation destiné à être relié à une prise électrique, au moins un boitier de structure logeant au moins une surface sur laquelle se forme une image, et un module conçu pour recevoir un premier flux de données, de nature au moins vidéo, transmis en parallèle d'un courant électrique alternatif selon la technologie Courants Porteurs en Ligne, et pour le transformer en un deuxième flux de données, de même nature que le flux reçu et d'un format prévu pour être affiché par la surface sur laquelle se forme une image, caractérisé en ce que le module de réception et de transformation du flux de données est intégré dans le boitier de structure du dispositif multimédia.
Patent FR-3065952-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation de membranes
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M2/14
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif un dispositif de manipulation de membranes pour pile à combustible comprenant un poste de stockage de membranes (A2) et des moyens de convoyage et de manipulation d'une membrane depuis le poste de stockage (A2) jusque vers un poste de réception, caractérisé en ce que les moyens de convoyage et de manipulation comprennent des moyens de préhension à aspiration et en ce que le poste de stockage (A2) de membranes comprend un magasin d'empilement de membranes qui est guidé à déplacement selon une direction donnée sur un bâti fixe portant des moyens d'amortissement et de rappel du magasin (A2) dans une position prédéterminée en l'absence de force d'appui exercée sur le magasin (A2) selon ladite direction par les moyens de préhension à aspiration.
Patent FR-3066342-A1 (FR)
Title: Singularisation de trames a emettre par un objet connecte et blocage de trames reemises sur un reseau de communication sans-fil basse consommation
Inventor: BENDIABDALLAH HALIM
IPC: H04W80/02
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne la singularisation de trames à émettre par un objet connecté et le blocage des trames réémises sur un réseau de communication sans-fil basse consommation, en dans lequel les objets connectés utilisent la technologie LoRa (marque déposée). Un objet de l'invention est un procédé de singularisation des trames à émettre par un objet connecté à un serveur via un réseau de communication sans fil basse consommation, le procédé de singularisation comporte une intégration, dans une trame à émettre identifiant l'objet connecté émetteur et comportant des données utiles, d'au moins : • un compteur apte à être incrémenté en fonction de la trame à émettre, le compteur ayant une dimension prédéfinie ; et • un indice supplémentaire modifiable lors d'une mise à zéro du compteur. Ainsi, deux trames provenant d'un même objet avec les mêmes données utiles seront uniques car elles comporteront au moins un compteur et/ou un indice supplémentaire distinct(s). L'utilisation de l'indice supplémentaire permet, sans réduire la durée de vie de l'objet connecté, de singulariser un plus grand nombre de trames.
Patent FR-3066868-A1 (FR)
Title: Detection d'un dispositif nfc
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/02
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection, par un premier dispositif NFC (DEV1), d'un deuxième dispositif NFC, dans lequel un circuit résonant du premier dispositif NFC génère périodiquement un champ électromagnétique en modifiant la fréquence d'accord dudit circuit résonant.
Patent FR-3068457-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une dimension entre le dos et le fil tranchant d'une lame vibrante montee sur un outil de coupe
Inventor: CHABIRAND DIDIER
IPC: G01B11/14
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une dimension entre le dos et le fil tranchant (4a) d'une lame vibrante (4) montée sur une tête de coupe, consistant successivement à acquérir une image numérique de la lame montée sur l'outil de coupe de façon à ce qu'une ligne (L1) correspondant à un tranchant (4b) de la lame et une ligne (L2) correspondant à un dos (4c) de la lame soient visibles sur l'image, déterminer sur l'image numérique le long d'une droite (L3) perpendiculaire à la ligne correspondant au tranchant de la lame le nombre de pixels compris entre la ligne correspondant au tranchant de la lame et la ligne correspondant au dos de la lame, et calculer une dimension filtrée (d) entre le dos et le fil tranchant de la lame à partir du nombre de pixels compris entre la ligne correspondant au tranchant de la lame et la ligne correspondant au dos de la lame.
Patent FR-3068972-A1 (FR)
Title: Polymeres fluores electroactifs reticulables
Inventor: HADZIIOANNOU GEORGES
IPC: C08J3/24
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un copolymère comprenant des unités issues de monomères de fluorure de vinylidène et/ou de trifluoroéthylène ainsi que de monomères fluorés X comprenant une double liaison et un groupement partant choisi parmi les atomes de chlore, de brome et d'iode, les groupements partants étant partiellement remplacés par des groupements azotures dans le copolymère.
Patent FR-3070278-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre comprenant de l'oxyde d'uranium uo2, eventuellement de l'oxyde de plutonium puo2 et eventuellement de l'oxyde d'americium amo2 et/ou un oxyde d'un autre actinide mineur
Inventor: RAMOND LAURE
IPC: C01G43/025
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une poudre comprenant de l'oxyde d'uranium UO2, éventuellement de l'oxyde de plutonium PuO2 et éventuellement de l'oxyde d'américium AmO2 et/ou un oxyde d'un autre actinide mineur MO2, M étant du neptunium ou du curium comprenant les étapes suivantes : a) une étape de préparation d'une suspension aqueuse comprenant la mise en contact d'eau ; éventuellement d'une poudre d'oxyde d'uranium UO2, d'une poudre d'oxyde de plutonium PuO2 et éventuellement d'une poudre d'oxyde d'américium AmO2 et/ou d'une poudre d'oxyde d'un autre actinide mineur MO2, M étant du neptunium ou du curium ; d'au moins un additif choisi parmi les agents défloculants, les liants organiques et les mélanges de ceux-ci, le ou lesdits additifs étant ajoutés en une quantité telle que la viscosité dynamique de la suspension aqueuse ne dépasse pas 1000 mPa.s ; b) une étape de granulation cryogénique de la suspension préparée en a) ; c) une étape de lyophilisation des granules obtenus en c), moyennant quoi l'on obtient une poudre comprenant de l'oxyde d'uranium UO2, de l'oxyde de plutonium PuO2 et éventuellement de l'oxyde d'américium AmO2 et/ou un oxyde d'un autre actinide mineur MO2, M étant du neptunium ou du curium.
Patent FR-3070539-A1 (FR)
Title: Assemblage de cellules photovoltaiques heterogenes et systeme autonome de recharge comprenant ledit assemblage
Inventor: ASPAR BERNARD
IPC: H01L31/0475
Filed: 2017-08-24
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) de cellules photovoltaïques (10) connectées entre elles en parallèle et/ou en série de manière à générer, entre deux bornes électriques (101,102) de l'assemblage (100), une tension et une intensité de courant déterminées, l'assemblage (100) comprenant une pluralité de cellules photovoltaïques (10) hétérogènes entre elles, agencées pour paver au moins une surface extérieure (300) d'un objet portatif (400).
Patent FR-3071645-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un calculateur a reseaux de neurones recurrents
Inventor: VIANELLO ELISA
IPC: G06N3/06
Filed: 2017-09-26
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un substrat comportant une première électrode ; b) former une première couche de copolymères à blocs sur une partie de la première électrode de sorte que la première électrode présente des zones libres avec une distribution spatiale aléatoire ; c) graver les zones libres de manière à structurer la première électrode ; d) retirer la première couche de copolymères à blocs ; e) former une couche mémoire (4), de type mémoire vive résistive, sur la première électrode structurée (200) ; f) former une deuxième électrode sur la couche mémoire ; g) former une deuxième couche de copolymère à blocs sur une partie de la deuxième électrode de sorte que la deuxième électrode présente des zones libres avec une distribution spatiale aléatoire ; h) graver les zones libres de manière à structurer la deuxième électrode (210) ; i) retirer la deuxième couche de copolymères à blocs.
Patent FR-3071934-A1 (FR)
Title: Pvb colore
Inventor: CHEVALIER THEO
IPC: G02F1/15
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne procédé de modification de la couleur en transmission d'un système optique 1 intégrant un dispositif électrochrome. Un tel système optique 1 modifié permet d'allier les notions d'efficacité de la variation chromatique d'une part, et de limitation des pertes en transmission lumineuse d'autre part.
Patent FR-3071858-A1 (FR)
Title: Dispositif de toiture isolee thermiquement
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E04D11/02
Filed: 2017-10-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de toiture comprenant un support surfacique (2) constitué de panneaux de particules de bois sur lequel sont disposées une première couche (3) pare-vapeur, une seconde couche (4) isolante et une troisième couche (5) imperméable à l'eau liquide. Dispositif (1) caractérisé en ce que la seconde couche (4) est une couche composite formée par la superposition de deux couches élémentaires homogènes distinctes (6 et 6'), à savoir, une couche élémentaire inférieure (6) en fibres de bois et une couche élémentaire supérieure (6') formée d'un matériau au moins partiellement biosourcé, à propriétés hygroscopiques, antifongiques et d'isolation thermique et présentant une faible résistance à la diffusion de la vapeur d'eau.
Patent FR-3058145-A1 (FR)
Title: Preparations pigmentaires universelles pour colorer et renforcer les matieres plastiques
Inventor: BROGGI GIOVANNI
IPC: C09B67/00
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne une préparation pigmentaire d'usage universel pour colorer les matières plastiques.
Patent FR-3073205-A1 (FR)
Title: Attache moteur d'un moteur d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne une attache moteur (154) pour un moteur (102) qui comporte une poutre (302) destinée à être fixée à un mât réacteur et à laquelle est fixée de part et d'autre d'un plan médian, une bielle (304a-b), où chaque bielle (304a-b ) est fixée de manière articulée par une de ses extrémités à la poutre (302) et est destinée à être fixée de manière articulée par l'autre de ses extrémités au moteur (102), où chaque bielle (304a-b) et la poutre (302) définissent en combinaison un chemin primaire d'efforts entre le moteur (102) et le mât réacteur pour supporter les charges du moteur. L'attache moteur (154) est caractérisée en ce qu'elle comporte également pour chaque bielle (304a-b), un point de fixation de sécurité en attente (314a-b) activé en cas de défaillance du chemin primaire d'efforts et qui crée un chemin auxiliaire d'efforts entre le moteur et le mât réacteur, et en ce que les deux points de fixation de sécurité en attente (314a-b) sont disposés de part et d'autre du plan médian (XZ). Une telle attache moteur permet ainsi un déport latéral des points de fixation de sécurité en attente, facilitant ainsi leur accès par un technicien.
Patent FR-3073795-A1 (FR)
Title: Vehicule routier de transport de marchandises comprenant des feux de travail, et procede de pilotage associe
Inventor: BUISINE FRANCOIS
IPC: B62D53/06
Filed: 2017-11-17
Abstract: Le véhicule routier de transport de marchandises comprend : - une carrosserie 10 destinée à être déplacée par un groupe motopropulseur, - des feux de signalisation et/ou d'éclairage 36, 38, - au moins un feu de travail 28, 30 pour éclairer une zone de travail située à l'extérieur de la carrosserie, et - une unité de commande électronique 40 apte à recevoir des données sur l'état de fonctionnement du groupe motopropulseur et sur l'état de fonctionnement des feux de signalisation et/ou d'éclairage, - l'unité de commande électronique étant apte à émettre un signal de commande d'allumage pour l'allumage automatique dudit feu de travail 28, 30 lorsque le groupe motopropulseur ne fonctionne pas et en présence au moins d'un signal d'activation de l'allumage des feux de signalisation et/ou d'éclairage.
Patent FR-3074523-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de purification et de recirculation de gaz d'echappement
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F02M26/22
Filed: 2017-12-04
Abstract: Le dispositif (10) comporte un conduit amont (12), s'étendant le long d'une première direction (X1), et dans lequel est logé au moins un organe (14) de purification, un premier conduit aval (16), s'étendant le long d'une seconde direction (X2), et dans lequel est logé au moins un échangeur de chaleur (18), et un deuxième conduit aval (28), destiné à être connecté à un tube de sortie de gaz d'échappement. Il comporte une chambre intermédiaire (30) comprenant : une entrée (32) de gaz d'échappement communiquant avec le conduit amont (12), en aval de l'organe de purification (14), une première sortie de gaz d'échappement (34) communiquant avec le premier conduit aval (16), et une seconde sortie de gaz d'échappement (36) communiquant avec le second conduit aval (28). La première direction (X1) et la seconde direction (X2) forment entre elles un angle (γ) compris entre 0° et 90°.
Patent FR-3075197-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition de lipoaminoacides et de diols, le procede pour leur preparation et composition cosmetique ou pharmaceutique en resultant
Inventor: GUILBOT JEROME
IPC: C07C233/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: Nouvelle composition de lipoaminoacides et de diols, le procédé pour leur préparation et composition cosmétique ou pharmaceutique en résultant.
Patent FR-3065982-A1 (FR)
Title: Structure de verriere comprenant une traverse intermediaire assemblee par cales
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B3/968
Filed: 2017-05-04
Abstract: Structure (1) de verrière comprenant : - des traverses (6) haute et basse ; - des montants (10) en T ; - une traverse (20) intermédiaire en T présentant intérieurement une cavité (24) définissant une mortaise (25) et une glissière (26) une paire de cales (33) d'assemblage incluant : o un tenon (34) de forme complémentaire de la mortaise (25) ; ○ une entretoise (35) solidaire du tenon (34) et apte à venir s'emboîter sur un montant ; - une tige (41) filetée propre à traverser conjointement les montants (10), les cales (33) et la traverse (20) intermédiaire ; - une paire d'écrous (42) venant en prise hélicoïdale avec la tige (41) filetée pour assurer le serrage de la traverse (20) intermédiaire sur les montants (10) avec interposition des cales (33) d'assemblage.
Patent FR-3082121-A1 (FR)
Title: Nouveau complexe d'actifs depigmentants
Inventor: BRONZINA ELODIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-06-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique, laquelle composition comprend une combinaison de diacétyl-boldine, de triméthoxybenzyl acétylsinapate, de glabridine et de nicotinamide et également sur l'utilisation non-thérapeutique d'une telle combinaison comme agent cosmétique pour le blanchiment/la dépigmentation de la peau.
Patent FR-3078634-A1 (FR)
Title: Separation chromatographique du sulfate d’ammonium et de l’acide 2-hydroxy-2-methylpropionique
Inventor: LESAFFRE THIBAULT
IPC: C07C67/56
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification chromatographique d'un flux de départ contenant du sulfate d'ammonium et de l'acide 2-hydroxy-2-méthylpropionique , comprenant : - le passage du flux de départ sur un lit de phase stationnaire ; - l'élution d'un raffinat enrichi en sulfate d'ammonium et appauvri en acide 2-hydroxy-2-méthylpropionique ; et - l'élution d'un extrait enrichi en acide 2-hydroxy-2-méthylpropionique et appauvri en sulfate d'ammonium.
Patent FR-3079632-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'effort pour pedale de commande
Inventor: COLIN SEBASTIEN
IPC: G05G7/04
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'effort destiné à être associé à une pédale montée mobile en rotation sur un tablier d'un véhicule automobile, ledit système de génération d'effort comportant - un carter (14), - une came (5) portant une surface de came (20), - une bielle (4) destinée à être reliée à la pédale et à la came (5), - un dispositif de rappel élastique comportant : ○ un suiveur de came (21), ○ un organe de rappel (23) configuré pour repousser le suiveur de came (21) en direction de la surface de came (20), dans lequel la came (5) est montée mobile en rotation sur le carter (14) de sorte que la bielle (4) entraîne ladite came (5) en rotation selon un sens de rotation (36) lors d'une rotation de la pédale, la surface de came (20) et le suiveur de came (21) étant configurée pour que la force de rappel s'oppose à la rotation de la came (5) selon le sens de rotation (36).
Patent FR-3080426-A1 (FR)
Title: Procece d'assemblage d'une vanne pour une ligne d'echappement et vanne correspondante
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16K1/22
Filed: 2018-04-24
Abstract: Ce procédé d'assemblage comprend l'obtention d'un sous ensemble préassemblé comprenant : - un corps (3) de vanne ; - un arbre d'entraînement (13) d'un volet disposé dans le corps de vanne (3) ; - un palier (15) de guidage en rotation de l'arbre d'entraînement (13) par rapport au corps de vanne (3), comprenant une partie extérieure (19) ; - un actionneur (37) comportant un organe rotatif menant (39) ; - un organe rotatif mené (41) solidaire de l'arbre d'entraînement (13), lié en rotation à l'organe rotatif menant (39) ; - un organe élastique (43), interposé entre l'organe rotatif menant (39) et l'organe rotatif mené (41) ; et - un support rigide (61) sur lequel l'actionneur (37) est rigidement fixé et qui est libre de coulisser le long de la partie extérieure (19) du palier de guidage (15). Le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - application d'un effort de compression sollicitant le support rigide (61) et le corps de vanne (3) de telle sorte que le support rigide (61) et la partie extérieure (19) du palier de guidage (15) se déplacent l'un par rapport à l'autre jusqu'à une position finale ; - fixation du support rigide (61) directement au palier de guidage (15), dans la position finale.