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Patent WO-2014198757-A1 (WO)
Title: Procédé de production en continu d'oligomères de polyamide et de production de polyamides partiellement cristallins ou amorphes aptes à la transformation thermoplastique
Inventor: CLAUSS JOACHIM
IPC: C08G69/28
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'oligomères de polyamide en continu. Ce procédé comprend les étapes consistant à alimenter en continu une solution aqueuse de monomères formant du polyamide à partir d'un réservoir d'alimentation dans un réacteur d'oligomérisation ; chauffer la solution aqueuse au-delà d'une température de dissolution ou de stockage, en limitant le temps de séjour de la solution de monomères dans le réacteur d'oligomérisation et en ajustant la pression ou la pression de vapeur partielle de l'eau de telle façon que la conversion des monomères en oligomères de polyamide ne dépasse pas une valeur maximale et/ou que les oligomères de polyamide obtenus ne présentent pas de séparation de phases sous forme solide ou cristallisent spontanément ; et extraire les oligomères de polyamide en continu du réacteur d'oligomérisation. Un oligomère de polyamide fabricable par ce procédé peut être mélangé en continu avec de l'eau dans un procédé de fabrication d'un polyamide partiellement cristallin ou amorphe apte à la transformation thermoplastique et ensuite post-condensé pour donner un polyamide. Ce polyamide peut être utilisé pour fabriquer des pièces façonnées par injection, injection multi-matières, soudage dans le moule, extrusion, co-extrusion, soufflage ou emboutissage.
Patent WO-2014202644-A1 (WO)
Title: Complexe bimétallique comprenant des ligands cyclopentadiényle et amidine
Inventor: BERTHOUD ALEXANDRA
IPC: C07F17/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: Cette invention concerne un nouveau complexe bimétallique de formule (1) dans laquelle : M est un métal des groupes 4-6 ; R 1  est un substituant comprenant un hétéroatome du groupe 15 qui lie R 1  à l'atome de carbone de l'imine ; R 2 -R 6  sont identiques ou différents et chacun représente un atome d'hydrogène, un groupe alkyle C1-10 éventuellement substitué, un groupe alcoxy C1-10 éventuellement substitué, un groupe aryle C6-20 éventuellement substitué, un groupe aryloxy C6-20 éventuellement substitué, un groupe aralkyle C7-20 éventuellement substitué, un groupe aralkyloxy C7-20 éventuellement substitué, un groupe silyle substitué par un ou des groupes hydrocarbure C1-20 éventuellement substitué(s), un groupe amino substitué par un hydrocarbure C1-20 ou les R 2 -R 6  adjacents peuvent être liés l'un à l'autre pour former un cycle ; R 7 -R 10  sont identiques ou différents et chacun représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe alkyle C1-10 éventuellement substitué, un groupe alcoxy C1-10 éventuellement substitué, un groupe aryle C6-20 éventuellement substitué, un groupe aryloxy C6-20 éventuellement substitué, un groupe aralkyle C7-20 éventuellement substitué, un groupe aralkyloxy C7-20 éventuellement substitué, un groupe silyle substitué par un ou des groupes hydrocarbure C1-20 éventuellement substitué(s), un groupe amino substitué par un hydrocarbure C1-20 ou les R 7 -R 10  adjacents peuvent être liés l'un à l'autre pour former un cycle ; L est un ligand basique de Lewis neutre facultatif, et j est un entier indiquant le nombre de ligands neutres L ; et X est un ligand anionique; et r est un entier indiquant le nombre de ligands anioniques X, et les deux fragments contenant un cyclopentadiényl-amidinato-métal entre crochets sur la figure sont identiques ou différents.
Patent WO-2014206940-A1 (WO)
Title: Procédé pour appliquer une image au moyen d'une encre à changement de phase radiodurcissable
Inventor: WETJENS PETER M A
IPC: B41M5/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour appliquer une image sur un support de réception, la brillance de l'image étant régulée par régulation de la température du support de réception. L'invention concerne en outre un appareil à jet d'encre. L'invention concerne également un procédé pour déterminer un réglage d'une tâche d'impression de manière à obtenir une image ayant un niveau de brillance désiré.
Patent WO-2015010953-A1 (WO)
Title: Appareil, procédé et programme informatique pour décoder un signal audio codé
Inventor: DISCH SASCHA
IPC: G10L21/038
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un appareil permettant de décoder un signal audio codé, qui comprend un signal de noyau codé et des données paramétriques, ledit appareil comprenant : un décodeur de noyau (600), pour décoder le signal de noyau codé afin d'obtenir un signal de noyau décodé ; un analyseur (602), pour analyser le signal de noyau décodé, avant ou après la mise en oeuvre d'une opération de régénération de fréquence, afin de produire un résultat d'analyse (603) ; et un régénérateur de fréquence (604), pour régénérer les parties spectrales qui ne sont pas comprises dans le signal de noyau décodé, au moyen d'une partie spectrale du signal de noyau décodé, des données paramétriques (605) et du résultat de l'analyse (603).
Patent WO-2015014841-A1 (WO)
Title: Module de filtrage comportant plusieurs faisceaux de fibres creuses interchangeables dans une paroi frontale
Inventor: EHLEN FRANK
IPC: B01D63/04
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un module de filtrage présentant des fibres creuses qui sont réunies en faisceaux de fibres comportant des encapsulations frontales. Les encapsulations des faisceaux de fibres sont reçues dans une paroi frontale commune.
Patent WO-2015018726-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une composition alimentaire pour animaux pour réduire les émissions de méthane chez les ruminants, et/ou améliorer le rendement des ruminants
Inventor: DUVAL STEPHANE
IPC: A23K1/18
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la réduction des émissions de méthane chez les ruminants. En particulier, l'invention concerne une composition alimentaire pour animaux ou un additif pour l'alimentation animale, et l'utilisation de ladite composition ou d'un additif pour l'alimentation animale comprenant au moins un dérivé de para nitro-aniline ou un sel de celui-ci et au moins une molécule organique substituée à n'importe quelle position par au moins un groupe nitro-oxy afin de réduire la production de méthane produit par les activités de digestion des ruminants, et/ou d'améliorer le rendement des ruminants.
Patent WO-2015018731-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation de structure
Inventor: PAILHORIES GUY
IPC: F16B5/02
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10) de fixation pour une structure (11) munie d'un alésage (13a) cylindrique débouchant, le dispositif de fixation comprenant : - un insert (15) comprenant un corps (16) tubulaire taraudé et une tête (18), l'extrémité (20) du corps opposée à la tête comportant une cavité annulaire retenant une bague (21) en matériau plastique; - une vis (22) comprenant une tige (16) filetée cylindrique assemblée au taraudage de l'insert et une tête (23), l'extrémité (30) de la tige filetée cylindrique étant tronconique; le dispositif étant caractérisé en ce que la tige filetée est introduite dans l'insert du côté de la bague de sorte que, à l'état assemblé, la tête de l'insert et la tête de la vis forment les extrémités terminales du dispositif de fixation (10). L'invention se rapporte également à un ensemble pour l'installation d'un tel dispositif, ainsi qu'à un procédé d'installation.
Patent WO-2015018933-A1 (WO)
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: G01N15/06
Filed: 2014-08-08
Abstract: The method for preparing for analysis a cell suspension (5) comprises at least the following successive steps: (a) taking a sample of the cell suspension (5) by means of a pipetting-dispensing device (12), wherein said pipetting-dispensing device (12) comprises at least one pipe (24); (b) depositing the sample present in the pipetting-dispensing device (12) in an analysis container (10). Between the sample-taking step and the depositing step, the method comprises at least one step of pre-analysis of the sample that has been taken, wherein said step is carried out by means of a pre-analysis device (26) placed on the pipe (24) of the pipetting-dispensing device (12).
Patent WO-2015043980-A1 (WO)
Inventor: GEELS MARIJN
IPC: F21V8/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: The present application relates to a lighting device (20) comprising a main light source (34), a remote controllable controller (39) for controlling the light characteristics of the lighting device, a light directing element (35) arranged to direct light (36) from the main light source (34) through a light exit of the lighting device (20) and into a main beam (37), and an assist light arrangement (32, 40, 50, 60, 70) adapted to provide light (38) in a secondary direction outside of the main beam (37), whereby the lighting device (20) is arranged to emit assist light for facilitating the remote control of the light characteristics of the light source. The present application also relates to a luminaire comprising such a lighting device (20).
Patent WO-2015052260-A1 (WO)
Inventor: TRAGESER BERND
IPC: G01R31/00
Filed: 2014-10-08
Abstract: The invention concerns a switching regulator with an integrated error-detection system which comprises an error-detection unit. The error-detection unit is designed to detect a short-circuit at a switching regulator output. The error-detection unit is further designed to generate a short circuit signal when a short circuit is detected. In this way, damage which might arise as a result of short circuits can be reduced or prevented as a result of the output power of the switching regulator being limited.
Patent WO-2015052279-A1 (WO)
Inventor: CARRERA MUYO JULIÁN
IPC: C02F3/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: Selon l'invention, la méthode consiste à effectuer une nitrosation partielle d'eaux usées dans un réacteur à biofilm, en effectuant une régulation en boucle fermée pour réguler la concentration en ammonium dans le réacteur à biofilm en fonction de la concentration en ammonium à la sortie du réacteur à biofilm, et calculer et faire varier la valeur d'une consigne de concentration en ammonium de ladite boucle de régulation fermée en fonction de la concentration en azote à la sortie ou à l'intérieur du réacteur à biofilm. Ce système permet de mettre en œuvre la méthode de l'invention.
Patent WO-2015074900-A1 (WO)
Inventor: LEIRER CHRISTIAN
IPC: H01L33/62
Filed: 2014-11-07
Abstract: Es wird ein optoelektronischer Halbleiterchip (1) mit einem integrierten Überbrückungselement (9, 9A) angegeben, das zum Schutz vor Überspannungen dient.
Patent WO-2015082395-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour sécuriser une utilisation hors ligne d'un certificat par un système de mot de passe à usage unique (otp)
Inventor: PAERT JONAS
IPC: G06F21/34
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour sécuriser une utilisation hors ligne d'un certificat par authentification d'un utilisateur au moyen d'un système de mot de passe à usage unique (OTP) lorsque le dispositif informatique d'utilisateur fonctionne hors ligne. Un serveur d'authentification externe du serveur génère un ensemble d'OTP attendus pour protéger le certificat. Le serveur chiffre chaque certificat avec une enveloppe de clé et dérive une clé à partir de chaque OTP. Chaque clé dérivée chiffre l'enveloppe de clé pour créer un ensemble d'enveloppes de clé chiffrées. Le dispositif informatique stocke dans sa mémoire le certificat chiffré et l'ensemble d'enveloppes de clé chiffrées reçues en provenance du serveur d'authentification. Durant l'utilisation du certificat par le dispositif informatique fonctionnant hors ligne, une requête d'authentification est reçue en provenance d'un utilisateur du dispositif informatique, la requête d'authentification comprenant un OTP fourni par l'utilisateur. Le dispositif informatique dérive une clé à partir de l'OTP fourni. La clé dérivée à partir de l'OTP est utilisée pour déchiffrer une enveloppe de clé correspondante de l'ensemble d'enveloppes de clé chiffrées. L'enveloppes de clé déchiffrée est utilisée pour déchiffrer le certificat.
Patent WO-2015091622-A1 (WO)
Title: Jante souple a crochets flottants
Inventor: MERINO LOPEZ JOSÉ
IPC: B60B21/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: Jante de véhicule, de révolution, destinée au montage d'un pneumatique, comportant : une partie axialement centrale (20) comportant un disque; deux parties latérales (31, 32), au moins une des parties latérales (et de préférence les deux parties latérales) étant distincte de la partie axialement centrale, chacune des parties latérales étant pourvue d'un siège de jante destiné à recevoir un bourrelet d'un pneumatique, la partie axialement centrale et les deux parties latérales étant réalisées dans une matrice rigide pouvant être renforcée par une armature de renforcement comprenant une pluralité d'éléments de renforcement; une partie intermédiaire (41, 42) formant le seul lien mécanique entre la partie axialement centrale et chaque partie latérale distincte de la partie axialement centrale, cette partie intermédiaire étant réalisée dans une matrice souple renforcée par une armature de renforcement, le module de Young d'extension monoaxiale de la matrice souple étant supérieur et égal à 1 MPa et inférieur ou égal à 100 MPa, le module de Young d'extension monoaxiale des éléments de renforcement étant supérieur ou égal à 5 GPa; dans lequel le module de Young d'extension monoaxiale de la matrice rigide est supérieur ou égal à 5 GPa.
Patent WO-2015192947-A1 (WO)
Inventor: MEIXNER CHRISTIAN
IPC: B60K17/346
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un système de transmission (1) pour un véhicule automobile. Le véhicule automobile comporte un premier essieu (2) et un deuxième essieu (3), le deuxième essieu (2) se composant d'au moins une première partie (4) et d'une deuxième partie (5). Un premier arbre de liaison (15) peut être en liaison fonctionnelle avec la première partie (4) de l'essieu, un deuxième arbre de liaison (16) peut être en liaison fonctionnelle avec la deuxième partie (5) de l'essieu, et une transmission à manivelle (6) comprend un arbre d'entraînement (9) pouvant être en liaison fonctionnelle avec un groupe motopropulseur (10) du véhicule automobile et comprend un arbre de sortie (12) pouvant être en liaison fonctionnelle avec le premier essieu (2). L'arbre d'entraînement (9) est en liaison fonctionnelle avec le premier et le deuxième arbre de liaison (15, 16) par l'intermédiaire de la transmission à manivelle (6) de manière à répartir le couple, et l'arbre de sortie (12) peut être en liaison fonctionnelle avec le premier arbre de liaison (15) de manière commutable au moyen d'un premier dispositif d'accouplement (40) et peut être en liaison fonctionnelle avec le deuxième arbre de liaison (16) de manière commutable au moyen d'un deuxième dispositif d'accouplement (41), un premier engrenage à superposition (7) étant situé entre le premier dispositif d'accouplement (40) et le premier arbre de liaison (15) et un deuxième engrenage à superposition (8) étant situé entre le deuxième dispositif d'accouplement (41) et le deuxième arbre de liaison (16).
Patent WO-2015124407-A1 (WO)
Title: Dispositif de commutation pour batterie et batterie pourvue d'un tel dispositif de commutation
Inventor: CHEN CHEN
IPC: B60L3/00
Filed: 2015-01-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commutation (1) destiné à une batterie (2), ce dispositif de commutation (1) pouvant être actionné par un effet de résonance acoustique, pour couper une ligne électrique de la batterie (2) vers l'extérieur. La présente invention concerne en outre une batterie (2) pourvue d'un disjoncteur (21) pouvant être actionné électriquement pour couper une ligne électrique de la batterie (2) vers l'extérieur, et pourvue d'au moins un dispositif de commutation (1) de ce type, le disjoncteur (21) et le dispositif de commutation (1) étant montés en série.
Patent WO-2015117948-A1 (WO)
Title: Copolymères d'impact souples et transparents
Inventor: WANG JINGBO
IPC: C08J5/18
Filed: 2015-02-03
Abstract: La présente invention concerne un nouveau copolymère de propylène hétérophasique (RAHECO) et un film non orienté comprenant le copolymère de propylène hétérophasique (RAHECO) ainsi qu'un contenant doté du film non orienté. L'invention concerne en outre l'utilisation du copolymère de propylène hétérophasique (RAHECO) pour améliorer l'équilibre entre souplesse et trouble d'un film non orienté.
Patent WO-2015144355-A1 (WO)
Inventor: FUNK TOBIAS
IPC: H03K17/16
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) comporte un premier transistor de puissance (31), une borne de drain du premier transistor de puissance étant reliée à une tension d'alimentation (33) et une borne de source du premier transistor de puissance (31) étant reliée à un premier potentiel de tension (34) et à un second transistor de puissance (32), une borne de drain du second transistor de puissance (31) étant reliée à la borne de drain du premier transistor de puissance (31) et une borne de source du second transistor de puissance (32) étant reliée à un second potentiel de tension (35), le premier potentiel de tension (34) étant relié à un premier moyen de surveillance (39) et le second potentiel de tension (35) étant relié à un second moyen de surveillance (40), le premier dispositif de surveillance (39) détectant le premier potentiel de tension (34) et le second moyen de surveillance (40) détectant le second potentiel de tension (35), les moyens de surveillance (39, 40) comparant le premier potentiel de tension (34) et le second potentiel de tension (35) avec la valeur de la tension d'alimentation et commandant une unité de commande (42) en fonction des comparaisons, l'unité de commande (42) déterminant un instant de commutation du second transistor de puissance (32) et un moyen (43) étant prévu pour générer un courant lors de la commutation du second transistor de puissance (32), le courant modifiant le premier potentiel de tension (34) et l'unité de commande (42) commandant le premier transistor de puissance (31) lorsque le premier potentiel de tension (34) a la même valeur que la tension d'alimentation (33) de sorte que le premier transistor de puissance commute sans tension.
Patent WO-2015124708-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de production d'une roue dentée avec un moyen de serrage
Inventor: KOTTHOFF GERHARD
IPC: B21H5/02
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'au moins une roue dentée, en particulier d'une roue dentée à denture hélicoïdale, la roue dentée étant produite à partir d'une ébauche de roue dentée (20, 38, 50, 52, 62, 72, 80, 82, 84) pressée et frittée avec un métré au niveau de la denture (18), l'ébauche de roue dentée (20, 38, 50, 52, 62, 72, 80, 82, 84) comportant deux faces frontales opposées et une périphérie. Dans le procédé, l'ébauche de roue dentée (20, 38, 50, 52, 62, 72, 80, 82, 84) est serrée dans un moyen de serrage (42). L'ébauche de roue dentée (20, 38, 50, 52, 62, 72, 80, 82, 84) est comprimé au niveau du métré par engagement d'au moins un outil rotatif (10, 28) comportant une denture homologue (12, 26) venant en prise dans la denture (18) de l'ébauche de roue dentée (20 , 38, 50, 52, 62, 72, 80, 82, 84), l'ébauche de roue dentée (20, 38, 50, 52, 62, 72, 80, 82, 84) étant serrée radialement sur la périphérie lors de sa compression au niveau des deux faces frontales par le moyen de serrage (42), chaque dent individuelle (56, 66) de la denture (18) de l'ébauche de roue dentée (20, 38, 50, 52, 62, 72, 80, 82, 84) étant supportée sensiblement sur toute la hauteur de la dent par le moyen de serrage (42). La qualité de la denture peut ainsi être améliorée. L'invention concerne également un dispositif et un moyen de serrage.
Patent WO-2015140330-A1 (WO)
Title: Petites molécules d'acide ribonucléique d'interférence améliorées
Inventor: VARGHESE OOMMEN
IPC: C12N15/11
Filed: 2015-03-20
Abstract: Cette invention concerne des molécules de siARN (100, 200, 300) comprenant un brin ARN sens (110, 210, 310) et un brin ARN antisens (120, 220, 320). Le brin sens (110, 210, 310) comporte une extension en 3' (115, 215, 315) de quatre à huit nucléotides, dont un au moins de type non-ribonucléotide. Les présentes molécules siARN double brin (100, 200, 300) possèdent des propriétés bénéfiques en termes d'absorption cellulaire sans support, d'échappement endosomal et d'activité d'inactivation accrue contre des gènes cibles. Des compositions, des cellules, des utilisations et des procédés associés sont en outre décrits.
Patent WO-2015155100-A1 (WO)
Title: Levier
Inventor: DEARDEN TOM
IPC: F16H63/34
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un levier ou un ensemble levier comprenant un levier permettant d'actionner un mécanisme de libération d'un véhicule, le levier étant conçu pour traduire une force d'entrée appliquée à une entrée du levier en force de sortie exercée au niveau d'une sortie du levier. L'entrée comprend une formation d'entrée destinée à entrer en prise avec une extension de levier pour renforcer un avantage mécanique du levier et la sortie comprend une formation de sortie pouvant fonctionner conjointement avec un élément de libération d'un mécanisme de libération.
Patent WO-2015158723-A1 (WO)
Title: Métalloprotéase issue de chryseobacterium
Inventor: GJERMANSEN MORTEN
IPC: C11D3/386
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle métalloprotéase et son utilisation dans les processus de nettoyage, tels que le lavage du linge et de la vaisselle. L'invention concerne également des compositions détersives et des compositions nettoyantes contenant une métalloprotéase.
Patent WO-2015177049-A1 (WO)
Inventor: BOYSEN GERRIT
IPC: H04W24/08
Filed: 2015-05-15
Abstract: L'invention concerne un système de mesure (100) à structure modulaire servant à déterminer des propriétés d'un premier réseau de communication sans fil et d'un deuxième réseau de communications sans fil. Ledit système comprend : un premier module de communication (101-1) servant à détecter des premières données de mesure par l'intermédiaire du premier réseau de communication sans fil, le premier module de communication (101-1) comprenant une première interface de données à liaison filaire (103-1) qui, pour la réception de deuxièmes données de mesure, est reliée à un deuxième module de communication (101-2); et un deuxième module de communication portable (101-2) servant à détecter des deuxièmes données par l'intermédiaire du deuxième réseau de communication sans fil, le deuxième module de communication (101-2) comprenant une deuxième interface de données à liaison filaire (103-2) qui, pour l'envoi des deuxièmes mesures de données, est reliée au premier module de communication (101-1).
Patent WO-2015197549-A1 (WO)
Inventor: CIFTER ÜMIT
IPC: A61K9/20
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne une nouvelle composition pharmaceutique comprenant du sofosbuvir et de la ribavirine en tant qu'agents actifs avec au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable, au moins l'un des agents actifs présentant une libération contrôlée, pour une utilisation dans le traitement d'infections dues au virus de l'hépatite C, de l'hépatite chronique C, d'un carcinome hépatocellulaire ou de patients atteints de maladie hépatique en stade final en attente d'une greffe du foie.
Patent WO-2016001169-A1 (WO)
Inventor: HOLM MARTIN SPANGSBERG
IPC: C07C31/20
Filed: 2015-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'éthylène glycol qui comprend les étapes consistant: à pyrolyser un monosaccharide et à hydrogéner la composition de produit en présence d'un catalyseur et d'un solvant, la pression de la réaction d'hydrogénation étant supérieure ou égale à 40 bars.
Patent WO-2016012607-A1 (WO)
Title: Cellule hôte améliorée pour la production de protéines
Inventor: SZPIRER CÉDRIC
IPC: C12P21/02
Filed: 2015-07-24
Abstract: La présente invention concerne une cellule hôte destinée à produire un peptide, un polypeptide ou une protéine recombiné(e) d'intérêt, ladite cellule hôte comprenant au moins 2 copies d'une séquence d'acide nucléique codant pour une protéine poison ; et son utilisation pour la production de peptides, de polypeptides ou de protéines d'intérêt.