baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050590-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante ameliorant une connexion entre des contacts d'enroulements de phases et des terminaux d'un connecteur
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-04-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comprenant un stator ayant un axe et comportant un corps réalisé en matériau ferromagnétique, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comporte en outre: - au moins trois contacts (40) comportant chacun une interface de connexion (51), lesdites trois interfaces de connexion (51) étant alignées les unes par rapport aux autres suivant une droite, - chaque contact (40) étant positionné à l'intérieur d'un logement (41) correspondant, - une première longueur (L1) entre une extrémité externe (412) de chaque logement (41) et une butée (64) correspondante d'un couvercle (61) est supérieure à une deuxième longueur axiale (L2') maximale d'une tête de contact (40) correspondant, de telle façon qu'un ratio entre ladite deuxième longueur (L2') divisée par ladite première longueur (L1) est compris entre 0.99 et 0.92.
Patent FR-3043336-B1 (FR)
Title: Systeme de jeu interactif de type baby-foot
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: A63F13/812
Filed: 2016-04-29
Granted: 2021-01-29
Abstract: Système (1) de jeu comprenant une surface de jeu avec laquelle peut interagir au moins un élément mobile (26), et un afficheur (28b) et/ou une interface sonore (7), caractérisé en ce que le système de jeu comprend un dispositif de détermination de la position et/ou de la trajectoire d'au moins un élément mobile (26), une unité de traitement (4) comportant des données relatives à des critères (12) définissant différents scénarios de jeu, de sorte à pouvoir afficher des objets graphiques (30) sur l'afficheur (28b) et/ou émettre un son par l'interface sonore (7) en liaison avec la position et/ou la trajectoire dudit au moins un élément mobile (26) et/ou à pouvoir modifier des données relatives à un profil de jeu d'un utilisateur ou équipe lorsque la position et/ou la trajectoire déterminée d'au moins un élément mobile est sensiblement égale à des paramètres de référence de la position et/ou de la trajectoire de l'élément mobile qui sont définis en fonction du au moins un objet graphique et/ou sonore diffusé.
Patent FR-3054509-B1 (FR)
Title: Fixation de faisceaux de cables d’un volet de carrosserie de vehicule avant montage
Inventor: BOURLET ERIC
IPC: B60R16/02
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de fixation élastique (2) comprenant au moins un cordon élastique (4) ; et deux éléments d'ancrage (6, 8) avec, chacun, une portion avec un profil en forme de crochet (4.1, 6.1) et une base (4.2, 6.2) en liaison avec le ou les cordons élastiques (4). Chacune des bases (4.2, 6.2) présente une surface d'appui généralement plane, ladite surface étant orientée dans la même direction que le profil en forme de crochet correspondant (4.1, 6.1). L'invention a également trait à un procédé d'assemblage d'un ouvrant sur la caisse d'un véhicule automobile, où des faisceaux de câbles sont fixés l'un à l'autre provisoirement à l'aide du dispositif (2) avant le montage dudit ouvrant sur ladite caisse.
Patent FR-3059318-B1 (FR)
Title: Bombage de verre mince
Inventor: FREBOURG PHILIPPE
IPC: C03B23/035
Filed: 2016-11-30
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication de verre bombé, ledit verre comprenant une feuille de verre ou un empilement de feuilles de verre, dit le verre, comprenant un poste de bombage, ledit poste de bombage comprenant une forme supérieure pleine concave de bombage et une contreforme inférieure de la forme supérieure, la forme supérieure de bombage étant placée au-dessus de la contreforme inférieure, un moyen d'amenée du verre jusqu'à un support final placé sous la forme supérieure de bombage, le support final étant circonscrit vue de dessus par la contreforme inférieure, le support final formant une surface de réception pour le verre sur laquelle le verre est en position optimale pour le bombage, la contreforme inférieure étant du type cadre et pouvant se déplacer verticalement pour passer en-dessous ou au-dessus de la surface de réception du verre, la forme supérieure de bombage et la contreforme inférieure pouvant être animés d'un mouvement vertical relatif leur permettant de se rapprocher pour pincer entre elles la périphérie du verre et de s'éloigner l'une de l'autre, la forme supérieure de bombage étant munie d'orifices dans sa face de contact avec le verre et d'un moyen d'aspiration pour bomber le verre contre sa face de contact par aspiration au travers desdits orifices. L'invention concerne également le procédé de bombage du verre par le dispositif selon l'invention. L'invention concerne plus particulièrement le verre d'épaisseur d'au plus 1,3 mm, voire d'épaisseur d'au plus 1 mm.
Patent FR-3062212-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de pieces par ultrasons multielements
Inventor: BAELDE AURELIEN
IPC: G01N29/24
Filed: 2017-01-25
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce (P) comprenant une microstructure (M) allongée, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : -déplacement d'un transducteur linéaire (TT) en une pluralité de positions ({P1, P2,..., Pm}) situées en regard d'une surface (S) de ladite pièce, ledit transducteur linéaire comprenant une pluralité d'éléments transducteurs ({T1, T2,..., Tn}) alignés le long d'une direction principale (O) ; - émission d'une pluralité de faisceaux ultrasonores élémentaires ({F1, F2,..., Fn}), chacun de ladite pluralité de faisceaux ultrasonores élémentaires étant émis par chacun de ladite pluralité d'éléments transducteurs en direction de ladite surface ;         -mesure d'une pluralité de signaux ({E1, E2,..., Em}) d'écho et d'une pluralité de bruits ({B1, B2,..., Bm }) de structure, chacun de ladite pluralité de signaux d'écho et chacun de ladite pluralité de bruits de structure étant mesurés par chacun de ladite pluralité d'éléments transducteurs, chacun desdits signaux d'écho résultant de la rétrodiffusion des faisceaux ultrasonores élémentaires par un défaut (Df) sous la surface de la pièce, et chacun desdits bruits de structure résultant de la rétrodiffusion des faisceaux ultrasonores élémentaires par ladite microstructure allongée ; - détermination d'une direction (D) d'allongement de la microstructure allongée lorsqu'une amplitude de l'un parmi la pluralité des bruits de structure mesurés est minimale selon ladite pluralité de positions. La présente invention concerne en outre un dispositif de contrôle non-destructif apte à mettre en œuvre ledit procédé de contrôle.
Patent FR-3063695-B1 (FR)
Title: Enjoliveur d'un montant de parebrise de vehicule automobile, muni d'une doublure interieure a supports d'agrafes mobiles l'un par rapport a l'autre.
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B62D25/04
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un enjoliveur (6) de montant (5) de baie configuré pour être fixé sur le montant (5) entre un bord latéral (2a) d'un parebrise (2) et un bord avant (4a) d'un vitrage latéral (4) d'un véhicule (1) automobile. L'enjoliveur (6) est muni d'une doublure intérieure (7) pourvue d'au moins un jeu d'au moins deux organes de fixation (8a, 8b) de l'enjoliveur (6) sur le montant (5). La doublure intérieure (7) est subdivisée en au moins deux supports (7a, 7b) distincts individuellement fixés sur l'enjoliveur (6). Chacun des supports (7a, 7b) est muni d'au moins un organe de fixation (8a, 8b) dudit au moins un jeu d'organes de fixation (8a, 8b). Les supports (7a, 7b) sont fixés sur l'enjoliveur (6) en mobilité relative l'un par rapport à l'autre pour autoriser leur fixation sur des faces (21a, 21b) concourantes du montant (5).
Patent FR-3065467-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement de gaz d'hydrogene et/ou d'oxygene produit par electrolyse de l'eau servant a alimenter une combustion
Inventor: JEREZ NICOLAS
IPC: C25B1/04
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de gaz d'hydrogène et/ou d'oxygène produits par électrolyse de l'eau et servant à alimenter une combustion, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un échangeur thermique, dans lequel circule le (ou les) gaz pour être refroidi(s) ou réchauffé(s), ledit échangeur thermique étant immergé dans un composé réactif lui-même traversé par le (ou les) gaz.
Patent FR-3072143-B1 (FR)
Title: Synchroniseur d’une boite de vitesses d’un vehicule automobile et vehicule automobile equipe d’un tel synchroniseur
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/04
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-09-27
Abstract: Synchroniseur de boîte de vitesses, comprenant un moyeu de synchronisation (7), une plaque de butée (10), un manchon de synchronisation (14), un système (3) de frein de marche arrière à leviers (4) interposés entre le moyeu de synchronisation (7) et la plaque de butée (10), en étant en appui pivotant sur la face interne de la plaque par actionnement des pattes (21) des leviers (4) et en appui par les extrémités contre des doigts-poussoir (24) qui sont en appui contre une bague de frottement (12). Les moyens de commande du pivotement sont formés par le manchon de synchronisation (14), et que les pattes d'actionnement (21), font radialement saillie au-delà du bord radialement intérieur de la face avant (32) du manchon (14) et sont escamotables par le manchon (14). L'invention est utilisable dans les véhicules automobiles.
Patent FR-3073858-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un plastifiant liquide presentant une basse temperature de transition vitreuse
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L9/00
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant une composition à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C, et un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, l'élastomère thermoplastique ne comprenant pas de bloc polyisobutylène ; un plastifiant liquide présentant une température de transition vitreuse inférieure à -70°C ; un système de réticulation ; et une charge renforçante.
Patent FR-3074311-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition du visage d'un individu par photogrammetrie
Inventor: CROLL CHRISTIAN
IPC: G03B37/04
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-07-16
Abstract: Ce dispositif d'acquisition 3D du visage d'un individu par photogrammétrie, comprend : - un organe d'acquisition proprement dit dudit visage, intégrant : • un moyen d'acquisition d'une image dudit visage, dit moyen d'acquisition central (8), • au moins quatre moyens (10, 12 ; 11, 13) d'acquisition dudit visage, décalés latéralement et verticalement par rapport au moyen d'acquisition central (8), symétriques deux à deux par rapport à l'axe optique dudit moyen d'acquisition central ; - un organe d'éclairement du visage de l'utilisateur, comprenant au moins quatre sources lumineuses, symétriques deux à deux par rapport à un plan vertical médian passant par l'axe optique du moyen d'acquisition central (8); - une unité de traitement et de gestion de ces différents organes, notamment du fonctionnement desdits organes d'acquisition, et de stockage des données ainsi acquises, outre du déclenchement des organes d'éclairement et du déplacement des moyens d'acquisition ; - un organe (4) d'interaction de l'utilisateur avec l'unité de traitement et de gestion.
Patent FR-3074047-B1 (FR)
Title: Dispositifs medicaux non-implantables integrant un dispositif de detection et/ou d'identification d'infections microbiologiques
Inventor: ROZAND CHRISTINE
IPC: A61L15/22
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical (1, l') non implantable destiné à recouvrir les plaies et les lésions cutanées, comprenant un biocapteur (3E, 3E'), caractérisé en ce que ledit biocapteur (3E, 3E') comprend une pièce en matériau absorbant et hydrophile fixant, en surface et/ou dans son épaisseur, une composition de poudres agglomérées comprenant des particules d'éthylène-acétate de vinyle (EVA) ayant une surface en partie recouverte au moins d'un sel d'acide orthophosphorique et d'un indicateur visuel de croissance microbiologique. En particulier, le dispositif médical (1, l') peut comprendre plusieurs couches afin de permettre le guidage d'un liquide. La présente invention concerne un procédé de préparation d'un tel dispositif médical (1, l').
Patent FR-3075757-B1 (FR)
Title: Enveloppes aerodynamiques epaisses pour cols de pales et carenages de manchons de pales d'un rotor d'un aeronef
Inventor: ALFANO DAVID
IPC: B64C11/20
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe aérodynamique épaisse (1) destinée à former un col de pale (23) de pales (2), ledit col de pale (23) reliant un pied de pale à une partie profilée (22) de ladite pale, et/ou un manchon (25) reliant une pale (2) au moyeu d'un rotor (10) d'un aéronef. Ladite enveloppe aérodynamique épaisse (1) comporte un bord d'attaque et un bord de fuite ainsi que des profils aérodynamiques épais dont les positions particulières des points définissant l'épaisseur maximale de chaque profil aérodynamique permettent d'améliorer le comportement aérodynamique de ladite enveloppe aérodynamique épaisse (1) et dudit rotor (10) lors d'une rotation dudit rotor (10) et de l'avancement dudit aéronef, aussi bien lorsque ladite pale (2) est avançante que reculante. Ladite enveloppe aérodynamique épaisse (1) permet également de réduire les vibrations générées par un sillage dudit rotor (10) sur une poutre de queue ou bien un empennage horizontal et/ou vertical dudit aéronef.
Patent FR-3079569-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation presentant une fonction de resistance a l'arrachement
Inventor: MAGNIEZ CLAUDE
IPC: F16B5/04
Filed: 2018-03-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le dispositif de fixation (4) d'une première pièce (1) et d'une deuxième pièce (2) comprend : - un élément femelle (6) destiné à être fixé à la première pièce (1) et comprenant un logement (14), - un élément mâle (8) destiné à être fixé à la deuxième pièce (2) et comprenant une tige (28) comprenant un corps (32), un pied (30) et une tête (34), la tête (34) présentant une dimension transversale (e3), - un élément de retenue (18) définissant dans le logement (14) un passage (36) dont la dimension transversale (e4) est inférieure à la dimension transversale (e3) maximale de la tête (34). L'élément mâle (8) comprend une surface de butée (40), l'élément femelle (6) ou l'élément de retenue (18) comprenant une surface de butée complémentaire (42), ladite surface de butée (40) coopérant avec ladite surface de butée complémentaire (42) dans une configuration de fixation.
Patent FR-3088752-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de reconnaissance securises d'un signal biometrique
Inventor: SEDGH GOOYA EHSAN
IPC: G06T1/40
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un procédé de reconnaissance sécurisé d'un signal biométrique comprend : - une étape de fourniture d'au moins un signal biométrique, représentatif d'un individu à reconnaître, - une étape de prétraitement du signal biométrique comprenant une reconstruction du signal biométrique, par un réseau de neurones (4), pour obtenir un signal biométrique normalisé de l'individu à reconnaître, - une étape de comparaison du signal biométrique normalisé avec une pluralité de signaux biométriques référencés dans une base de données (5) et, en fonction du résultat de la comparaison : une étape de détermination comprenant : o une identification de l'individu, ou o un rejet de l'individu.
Patent FR-3088916-B1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: B65D5/50
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-02-19
Abstract: Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet L’invention concerne colis (1) comprenant : - une caisse (2) présentant un fond (21) et un rebord périphérique (22) pouvant adopter : - une position de rangement dans laquelle le rebord périphérique (22) s’étend sensiblement parallèlement au fond (21) ; - une position d’utilisation dans laquelle le rebord périphérique (22) s’étend depuis le fond (21), ; - un couvercle (3) ; - des moyens de retenue (4) pour maintenir dans la caisse (2) un objet à transporter (5), caractérisé en ce que les moyens de retenue (4) comprennent : - une première partie (41) solidaire de la caisse (2) ; - une deuxième partie (42) solidaire du couvercle (3), et en ce que l’une au moins de la première partie (41) et de la deuxième partie (42) est détendue dans la position de rangement du rebord périphérique (22), et tendue dans la position d’utilisation du rebord périphérique (22). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090168-B1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’une représentation tridimensionnelle d’un terrain survolé par un aéronef, produit programme d’ordinateur et dispositif électronique associés
Inventor: LEPRON NICOLAS
IPC: G06T17/05
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé d’élaboration d’une représentation tridimensionnelle d’un terrain survolé par un aéronef, produit programme d’ordinateur et dispositif électronique associés L’invention concerne un procédé d’élaboration d’une représentation tridimensionnelle d’un terrain (12) survolé par un aéronef (10) pilotable par un pilote via un poste de commande. Le procédé comporte, pour une représentation d’au moins un élément courant de terrain (44), les étapes suivantes : - détermination d’une première distance (D1) entre un premier élément de terrain (46) et l’aéronef (10) ; - détermination d’une deuxième distance (D2) entre un deuxième élément de terrain (48) et l’aéronef (10) ; et - calcul d’une intensité résultante d’affichage de l’élément courant de terrain (44) en fonction d’une différence entre la première distance (D1) et la deuxième distance (D2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091025-B1 (FR)
Title: Procédé de passivation de cellules photovoltaïques et procédé de fabrication de sous-cellules photovoltaïques passivées
Inventor: GERENTON FELIX
IPC: H01L21/78
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: PROCÉDÉ DE PASSIVATION DE CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE SOUS-CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES PASSIVÉES L’invention concerne un procédé de passivation de cellules photovoltaïques comprenant chacune une face avant (200a) destinée à être exposée à un rayonnement incident, une face arrière (200b) opposée à la face avant et des surfaces latérales reliant la face avant et la face arrière, procédé comprenant les étapes suivantes : former un groupe de cellules photovoltaïques (201, 202) ; former une couche de passivation (210) par dépôt spatial de couches atomiques (SALD) simultanément sur plusieurs des cellules photovoltaïques du groupe, de telle façon que la couche de passivation recouvre au moins une (200c’) des surfaces latérales de chaque cellule photovoltaïque (201, 202), moins de 5 % de la superficie de la face avant (200a) de chaque cellule photovoltaïque et moins de 5 % de la superficie de la face arrière (200b) de chaque cellule photovoltaïque. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091187-B1 (FR)
Title: Procede de vernissage d’un revêtement de sol ou mur
Inventor: TISSOT MATHILDE
IPC: D06N3/08
Filed: 2018-12-31
Granted: 2023-04-07
Abstract: PROCEDE DE VERNISSAGE D’UN REVÊTEMENT DE SOL OU MUR L’invention concerne un procédé de vernissage d’un revêtement de sol ou mur, comprenant au moins des étapes consistant successivement à :a) Déposer une première couche de vernis présentant une épaisseur inférieure à 1 mm sur le revêtement,b) Exposer le vernis à un rayonnement ultraviolet sous lampe LED de manière à le faire pré-réticuler, c) Exposer le vernis à un rayonnement monochromatique de type excimère sous atmosphère inerte de manière à crisper sa surface,d) Exposer le vernis à un rayonnement ultraviolet sous lampe UV de manière à le faire entièrement réticuler, notamment dans son épaisseur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092728-B1 (FR)
Title: Crepiere a hauteur variable
Inventor: STONA DANIEL
IPC: A21B5/03
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention a trait à une crêpière à hauteur variable permettant de réaliser au moins deux crêpes et/ou galettes de dimension normale simultanément. Cette crêpière comporte : une base (1) ayant au moins trois contacts électriques d’extension (5,6,7) et au moins un module (10) pouvant être monté de manière amovible et pivotante sur cette base (1) et comportant : au moins trois conducteurs électriques (11,12,13) connectables de manière amovible aux contacts électriques d’extension (5,6,7) de la base (1) et aptes à rester connectés à ceux-ci lors du pivotement du module (10) par rapport à la base (1), une surface chauffante(45) et une résistance électrique située sous la surface chauffante (45) et connectée à deux (11,12) des conducteurs électriques (11,12,13). Cette crêpière se distingue en ce que la surface chauffante (45) est connectée au troisième (13) des conducteurs électriques et en ce que les contacts électriques d’extension (5,6,7) de la base (1) se situent sur la face supérieure de celle-ci et les conducteurs électriques (11,12,13) du module ont une extrémité inférieure située sur la face inférieure (14) du module (10) et prévue pour coopérer avec les contacts électriques d’extension (5,6,7) de la base (1) et une extrémité supérieure située sur la face supérieure (15) du module (10). L’invention concerne également un module ainsi qu’un procédé de préparation de crêpes et/ou galettes. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094733-B1 (FR)
Title: Paroi de bassin
Inventor: BUYSE FRANÇOIS
IPC: E04H4/02
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: Paroi de bassin L’invention concerne un procédé de fabrication d’une paroi d’un bassin à base de béton armé, comprenant : une formation d’un coffrage appliqué, par une première de ses faces, sur au moins une partie verticale d’une excavation de bassin ; un coulage de béton dans le coffrage ;caractérisé en ce qu’il comprend, avant le coulage: la mise en place d’écarteurs en saillie latéralement depuis une deuxième face du coffrage, opposée à la première face ; la fixation d’au moins un panneau (8) en appui, par la première face du panneau, sur les écarteurs. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094722-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture microbiologique
Inventor: MONTET MARIE-PIERRE
IPC: C12M1/00
Filed: 2019-04-08
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif de culture microbiologique comprenant tout ou partie d’un milieu de culture microbiologique déshydratée sous forme de poudre, caractérisé en ce que :          ledit dispositif comprend au moins deux pièces en matériau hydrophile et absorbant ayant une face supérieure au moins sensiblement plane, et comprenant entre deux pièces contigües ledit milieu de culture microbiologique déshydratée sous forme de poudre, et ledit milieu de culture microbiologique comprend au moins un agent gélifiant sous forme de poudre.
Patent FR-3095644-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un vehicule devant un quai de chargement
Inventor: BELLOTA IGNACE
IPC: B65G69/34
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif de blocage d'un véhicule devant un quai de chargement dans une voie d'accostage, ledit dispositif comprenant un bâti (10), un module de blocage (12) muni de moyens de manœuvre (14) le long du bâti, caractérisé en ce que ledit module de blocage (12) comprend un châssis (12-0) supportant une tête de blocage (16) et une tête de positionnement (18) en translation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A