baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072152-A1 (FR)
Title: Robinet et reservoir (s) de fluide sous pression
Inventor: VIGNEROL SAMUEL
IPC: F16K1/30
Filed: 2017-10-05
Abstract: Robinet abritant un circuit (3) un ensemble de clapet(s) (6, 7) comprenant au moins un clapet d'obturation, le robinet (1) comprenant un mécanisme (8, 9) de commande manuelle de l'ensemble de clapet(s) (6, 7) entre une position de repos de fermeture du circuit (3) et une position active d'ouverture du circuit (3) selon une première section d'ouverture (S1), le mécanisme (8, 9) de commande comportant une position d'ouverture intermédiaire d'ouverture intermédiaire du circuit (3) selon une seconde section d'ouverture (S2) inférieure à la première section (S1) d'ouverture, le robinet (1) comprenant un organe (12) de rappel du mécanisme (8, 9) de commande vers sa position de repos.
Patent FR-3074309-A1 (FR)
Title: Dispositif optique facilitant la lecture
Inventor: LE FLOCH ALBERT
IPC: G02B30/25
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique de filtrage (FILT) de la lumière reçue, par polarisation ou mécaniquement, depuis un support présentant un contenu graphique et/ou textuel, caractérisé en ce des cycles d'ouverture et de fermeture d'un espace de vision, dans un spectre de lumière visible, sont opérés périodiquement à partir du dispositif optique (FILT) à une fréquence (Fd) prédéterminée et en ce que les périodes d'ouverture successives ont chacune une durée (T1) comprise dans un intervalle de valeurs allant de 15 à 35% de la durée (T) des cycles opérés.
Patent FR-3061637-A1 (FR)
Title: Support de prehension comestible et rigide
Inventor: BALLESTRA FRANCK
IPC: A23L19/00
Filed: 2017-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'au moins une portion d'un produit alimentaire destinée à servir de support de préhension pour au moins un élément alimentaire (90, 91, 92, 93) caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : ○ Préparation d'une pâte ; ○ Découpe de la pâte après une étape de pré-cuissons et de conformation ; ○ Cuisson dans un four d'une portion de pate précuite et conformée ; ○ Refroidissement de la portion cuite ; ○ Cuisson par un dispositif de cuisson, de préférence par rayonnement, de la portion cuite de sorte à former une portion durcie (16b) ; ○ formation d'une première et d'une deuxième portion durcie (16b) ; ○ confection d'un burger de sorte que la première et la deuxième portion durcie (1 6b) soit situées de part et d'autre de la pluralité de produits alimentaires (90, 91, 92, 93).
Patent FR-3063823-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une carte de favorabilite d'une occurrence d'un evenement, telle que la presence d'un element minier
Inventor: TOURLIERE BRUNO
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de construire une carte de favorabilité d'une occurrence d'un évènement dans une zone d'étude donnée, à partir d'une carte de caractéristiques géo-référencées relatives à ladite zone d'étude. Le procédé comporte les étapes suivantes : i. on discrétise la zone d'étude en construisant un maillage recouvrant entièrement la zone d'étude par un ensemble de cellules de géométrie définie ; ii. on identifie un ensemble de cellules étalon contenant une occurrence de l'évènement ; iii. on attribue à chaque cellule, et pour au moins un ensemble de caractéristiques géo-référencées sélectionnées, un attribut binaire (0/1) indiquant la présence ou l'absence de la caractéristique géo-référencée dans la cellule ; iv. on détermine, pour chaque caractéristique géo-référencée sélectionnée, un rapport de fréquence (FRatio) entre les cellules étalon et l'ensemble des cellules, à partir de l'attribut binaire contenu dans chaque cellule ; v. on attribue à chaque cellule un indice de favorabilité calculé en sommant les rapports de fréquence des caractéristiques géo-référencées sélectionnées présentes.
Patent FR-3063986-A1 (FR)
Title: Tour de stockage automatisee pour elements de type profile et methode associee
Inventor: MOINI CYRUS BRUNO HASSAN
IPC: B65G57/112
Filed: 2017-03-16
Abstract: - L'invention concerne un dispositif (1) de stockage d'éléments (2a, 2b, 2c, 2d) de type profilé comprenant : - une structure de stockage (3) pourvue d'un étagement de fourches de stockage (4a, 4b) en porte-à-faux sensiblement horizontales et conçues pour supporter lesdits éléments (2a, 2b, 2c, 2d), - plusieurs convoyeurs à bande motorisée (5) de forme sensiblement allongée et disposés sensiblement parallèlement les uns aux autres, pour former ainsi les bras (5) d'une fourche de convoyage (6) s'étendant sensiblement horizontalement et étant destinée à supporter lesdits éléments (2a, 2b, 2c, 2d), ladite fourche de convoyage (6) étant mobile horizontalement et verticalement afin que lesdites fourches de convoyage (6) et de stockage (4a, 4b) s'interpénètrent pour transférer lesdits éléments (2a, 2b, 2c, 2d) de l'une desdites fourches de stockage (4a, 4b) et de convoyage (6) à l'autre. L'invention concerne également une méthode de stockage d'éléments associée. - Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au stockage d'éléments de type profilé destinées à la fabrication de cadres de menuiserie industrielle.
Patent FR-3066022-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de l’absorbance d’une solution comportant des microalgues en suspension
Inventor: FRANSEN REMY
IPC: G01N21/31
Filed: 2017-05-04
Abstract: Le dispositif (10) de mesure de l'absorbance comporte un boîtier étanche (20) configuré pour être immergé au moins en partie dans la solution (18) et comprenant un canal de passage (16) d'une partie de la solution (18). Il comporte au moins deux sources lumineuses (14a, 14b) configurées pour émettre des rayonnements lumineux à des longueurs d'ondes différentes et disposées sur un premier côté du canal de passage (16), et au moins un capteur lumineux (12) disposé sur un second côté opposé du canal de passage (16), configuré pour détecter les rayonnements lumineux émis par lesdites sources lumineuses (14a, 14b) après qu'ils aient traversé la solution (18) du canal de passage (16).
Patent FR-3066482-A1 (FR)
Title: Barquette alimentaire amelioree
Inventor: XIBERRAS DELPHINE
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-05-19
Abstract: La barquette (1), destinée à contenir des denrées alimentaires, comporte :         • Un récipient (2) comprenant un fond (21), une paroi latérale périphérique (22) s'étendant depuis le fond et une ouverture (25) en regard du fond ;         • Un opercule (4 ; 140) scellé sur la paroi latérale et fermant l'ouverture ;         • Un couvercle (3) amovible coopérant avec la paroi latérale périphérique pour recouvrir l'ouverture,         la paroi latérale périphérique comportant un rebord (24) interne s'étendant sur une périphérie du récipient et à distance d'un sommet (222) de la paroi latérale périphérique, l'opercule étant scellé sur le rebord interne.
Patent FR-3075173-A1 (FR)
Title: Siege de pilote muni d'une echelle d'evacuation et aeronef muni d'un tel siege
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: E06C5/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: Aucun dispositif d'évacuation n'est prévu pour un pilote pour lui permettre d'accéder à la trappe d'évacuation située à l'aplomb du poste de pilotage. Il profite des prises offertes par l'environnement intérieur du cockpit sans qu'aucun dispositif particulier pour l'aider à l'atteindre ne soit mis à sa disposition. La présente invention propose un siège offrant un dispositif d'évacuation. Le siège comprend une échelle (26) fixée à l'arrière du dossier (20) recouverte par un capot démontable associé au siège et déployable entre une position de stockage rétractée à l'intérieur du capot et une position d'évacuation déployée le capot étant alors démonté. Ainsi le dispositif d'évacuation est harmonieusement incorporé au siège qui offre une base solide à l'échelle d'évacuation.
Patent FR-3069749-A1 (FR)
Title: Fertilisation azoto-phosphorique (np) et phospho-potassique (pk) pour cultures agronomiques en presence de residus de culture au sol (rcs)
Inventor: CLAUDE PIERRE-PHILIPPE
IPC: A01C21/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: Méthode de fertilisation phosphorique pour cultures agronomiques utilisant du phosphore microdosé appliqué directement aux résidus de culture au sol (RCS) et/ou au cultures intermédiaires pièges à nitrates (cipans) avant leurs enfouissements caractérisée en ce qu'elle est effectuée en combinaison avec des engrais NP starters (NPs) appliqués au semis de la culture suivante, ou PK complémentaires (PKc) appliquées en combinaison avec les engrais azotés apportés à une culture d'hiver semée post enfouissement des RCS.
Patent FR-3077408-A1 (FR)
Title: Dispositif de telesurveillance d'un patient souffrant d'insuffisance cardiaque chronique, systeme et procede associes
Inventor: RAPHAEL PIERRE
IPC: G08B19/02
Filed: 2018-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de télésurveillance (3) d'un patient souffrant d'insuffisance cardiaque chronique, ledit dispositif comprenant : • une première interface de communication (11) adaptée pour communiquer avec une balance (5) afin de recueillir une mesure du poids du patient ; • une deuxième interface de communication (13) adaptée pour communiquer avec un oxymètre (7) afin de recueillir des mesures de la fréquence cardiaque et du taux de saturation en oxygène dans le sang du patient ; • une troisième interface de communication (15) adaptée pour transmettre une alerte au patient ; et • un calculateur (19) connecté aux trois interfaces (11, 13, 15), comprenant une mémoire de stockage (21) adaptée pour stocker les mesures quotidiennes recueillies, le calculateur étant adapté pour générer une alerte lorsque les mesures recueillies indiquent une décompensation cardiaque débutante probable chez le patient.
Patent FR-3078855-A1 (FR)
Title: Capot d'encapsulation pour boitier electronique et procede de fabrication
Inventor: SAXOD KARINE
IPC: H05K5/03
Filed: 2018-03-08
Abstract: Capot d'encapsulation pour boîtier électronique et procédé de fabrication,     dans lesquels une paroi frontale (3) d'un corps de capot (2) présente, autour d'un passage traversant (4), une face de montage (6) qui comprend une surface d'appui (7) sur laquelle une face de montage (8) d'un élément optique (5) prend appui et qui comprend au moins un évidement local (9) qui est en retrait par rapport à ladite surface d'appui (7) et qui aménage un espace (11) entre la face de montage de l'élément optique et le fond de l'évidement local et s'étendant au-delà d'un bord de l'élément optique, et dans lesquels une goutte de colle de fixation (16) s'étend localement dans ledit évidement local (9) et présente une portion (16a) couverte par l'élément optique et une portion (16b) découverte située au-delà dudit bord de l'élément optique.
Patent FR-3080472-A1 (FR)
Title: Controle de la generation des resultats de recherche a entrees multiples
Inventor: HALIOUI KARIM
IPC: G06F16/17
Filed: 2018-04-19
Abstract: Un procédé de contrôle de génération des résultats de recherche basés sur une pluralité d'entrées de recherche inclut, au niveau d'un serveur : la réception d'une requête intermédiaire contenant un sous-ensemble d'entrées de recherche intermédiaires ; la génération, basée sur le sous-ensemble d'entrée de recherche intermédiaires : un sous-ensemble d'entrées de recherche prédites ; et un niveau de confiance associé au sous-ensemble d'entrées de recherche prédites ; lorsque le niveau de confiance dépasse un seuil, l'initiation d'une opération de recherche pour générer les résultats de recherche prédits basés sur un ensemble d'entrées initiales y compris (i) le sous-ensemble d'entrées de recherche intermédiaires et (ii) le sous-ensemble d'entrées de recherche prédites ; lorsque le niveau de confiance ne dépasse pas le seuil, l'attente d'une requête supplémentaire sans initier l'opération de recherche; et la transmission d'une réponse de recherche basée sur au moins l'une parmi la requête intermédiaire et la requête supplémentaire.
Patent FR-3083877-A1 (FR)
Title: Module d'activation detectant simultanement une approche et un appui d'un utilisateur avec une antenne haute frequence mobile
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un module d'activation (2) d'une fonction dans un véhicule automobile logé dans un organe (1), le module (2) comprenant un dispositif de détection et de communication comportant au moins une antenne de communication (3) émettant à haute fréquence et un dispositif de détection d'une déformation de l'organe (1), l'antenne de communication (3) étant reliée à une carte de circuit imprimé (4) comprenant des moyens de mesure de variation de tension aux bornes de l'antenne de communication (3), des moyens d'interprétation des moyens de mesure et des moyens d'émission et de réception avec une unité de contrôle électronique présentant des moyens d'activation de la fonction. L'antenne de communication (3) est mobile par rapport à la carte de circuit imprimé (4) sous l'action de la déformation (1) de l'organe, les moyens de mesure détectant alors une variation de tension aux bornes de l'antenne de communication (3).
Patent FR-3084797-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension continu-continu a resonance
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H02M3/335
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention a pour objet un convertisseur de tension continu-continu à résonance à trois phases, notamment pour véhicule électrique ou hybride, ledit convertisseur comprenant une pluralité de circuits résonants. Des premiers éléments inductifs (L1, L2, L3) des circuits résonants sont couplés entre eux et des enroulements primaires (P1, P2, P3) des transformateurs de chaque circuit résonant sont couplés entre eux.
Patent FR-3085882-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a element fonctionnel integre
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: B60J7/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: Vitrage (1) feuilleté comportant une première feuille (2) et une deuxième feuille (3), les deux feuilles (2, 3) étant rigide en verre ou en matériau plastique transparent, entre lesquelles est disposé un élément fonctionnel (4) plan, caractérisé en ce que les dimensions de la surface de la deuxième feuille (6) et de l'élément fonctionnel (4) sont inférieures à celles de la surface de la première feuille (2), la deuxième feuille (3) et l'élément fonctionnel (4) étant disposées de sorte à laisser une bande libre sur le pourtour de la première feuille (2).
Patent FR-3086250-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance de l’utilisation d’un vehicule automobile a hayon arriere venant d’etre gare
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: H04N5/14
Filed: 2018-09-20
Abstract: Un procédé assiste l'utilisation d'un véhicule automobile comprenant un hayon arrière, au moins un capteur acquérant des données dans son environnement arrière, et des circuits d'analyse analysant les données acquises pour déterminer des distances le séparant d'objets environnants. Ce procédé comprend : - une première étape (10-20) dans laquelle, lorsque le véhicule vient de se garer en marche arrière, on construit une image tridimensionnelle de l'environnement de sa partie arrière à partir des distances déterminées, et - une seconde étape (30-60) dans laquelle on détermine dans l'image tridimensionnelle s'il y a au-dessus et/ou derrière le hayon arrière un objet qu'il peut contacter s'il est ouvert, et dans l'affirmative on projette sur le sol avec un mini projecteur une image alertant du contact avec cet objet en cas d'ouverture du hayon arrière.
Patent FR-3087238-A1 (FR)
Title: Plaquette de frein avec collecte des particules et poussieres
Inventor: MAISTRE ADRIEN
IPC: F16D65/092
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne une plaquette de frein (10), la plaquette comprenant une semelle (1) avec une face externe (14) et une face interne (13), et une garniture (2) en matériau de friction fixée sur la face interne (13), la garniture étant délimitée par une face de friction (26), une face de fixation (20), un bord intérieur (23), un bord extérieur (24), un bord arrière (21), un bord avant (22), la garniture étant pourvue d'au moins une rainure de collecte (3) ouverte sur la face de friction (26) et située au moins en partie à proximité du bord arrière (21), la semelle comprenant au moins un trou d'aspiration (17) en communication fluide avec la au moins une rainure de collecte (3), ce trou (17) étant relié à une source de dépression via des moyens de communication. La au moins une rainure de collecte (3) se prolonge à au moins une de ses extrémités par un conduit (90) dont l'extrémité externe (91) débouche hors de la face de friction par une entrée (911), et dont l'extrémité interne (92) débouche dans la au moins une rainure de collecte (3) par une sortie (922) qui forme un saut de section avec la rainure (3) de telle sorte qu'il existe, en fonctionnement, une dépression entre l'entrée (911) et la rainure de collecte (3) de part et d'autre du conduit (90).
Patent FR-3089662-A1 (FR)
Title: Procédé de reconnaissance d’objets tels que des panneaux de signalisation au moyen d’une caméra embarquée dans un véhicule automobile
Inventor: HANNAGAN THOMAS
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de reconnaissance d’un objet au moyen d’une caméra embarquée dans un véhicule automobile, le procédé comportant les étapes suivantes :- capture (100) d’une première image par ladite caméra ;- présentation (200) de l’image à un premier réseau neuronal, préalablement entrainé sur une première base d’apprentissage formée par des couples comprenant chacun une image captée par ladite caméra et une deuxième image, correspondant à une image captée simultanément à la première image par une seconde caméra implantée temporairement de sorte à présenter une orientation angulaire différente par rapport à la caméra, et de telle sorte que les deux images présentent une zone de recouvrement ; - génération (300) d’une deuxième image correspondant à la première image (300) ;- présentation (400) des deux images à un deuxième réseau neuronal ;- classification (500) des images ;- évaluation (600) de la robustesse de la classification. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090586-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détermination de l’écartement entre deux pièces en utilisant des capteurs à courant de Foucault
Inventor: AUFFRAY STÉPHANE
IPC: G01B7/14
Filed: 2018-12-20
Abstract: Un système d’assemblage de deux pièces (A, B), notamment des pièces formant le fuselage (100) ou la voilure d’un aéronef, comporte des moyens d’aide au positionnement (400) guidant des outils de positionnement de sorte à juxtaposer les deux pièces (A, B) au niveau d’une zone d’assemblage (300).Le système d’assemblage comporte en outre un ensemble de capteurs à courant de Foucault (20) positionnés dans au moins l’une des deux pièces (A, B), pour déterminer l’écartement (d) des deux pièces (A, B) au niveau de la zone d’assemblage (300). Si l’écartement (d) n’est pas conforme à un critère prédéterminé, les outils de positionnement déplacent au moins l’une des pièces (A, B)      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090583-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un élément
Inventor: THOUVENOT VINCENT
IPC: B64D45/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de contrôle d’un élément La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un élément, le procédé comprenant : - la collection de premières données relatives à des éléments et de deuxièmes données relatives au contrôle des éléments pour former une base d’entraînement, - l’optimisation d’un modèle de prédiction d’une deuxième donnée en fonction de premières données selon une technique d’apprentissage appliquée à la base d’entraînement pour obtenir un modèle de prédiction, la technique d’apprentissage étant mise en œuvre selon une contrainte imposant que le modèle de prédiction obtenu soit différent d’un modèle de référence, le modèle de référence étant le modèle de prédiction obtenu après optimisation selon la même technique d’apprentissage appliquée à la même base d’entraînement, - l’exploitation du modèle de prédiction comportant : - la fourniture de premières données relatives à un élément, - la prédiction, par le modèle de prédiction obtenu, d’une deuxième donnée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092107-A1 (FR)
Title: Substrat muni d’un empilement a proprietes thermiques et a couche absorbante
Inventor: BEUTIER JULIEN
IPC: C03C17/38
Filed: 2019-01-30
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat revêtu sur une de ses faces d’un empilement de couches minces à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire comportant deux couches fonctionnelles métalliques, en particulier à base d’argent.  Chacune des couches fonctionnelles métalliques est disposées entre deux revêtements diélectriques.     Selon l’invention, le revêtement comprend au moins deux couches absorbantes qui absorbent le rayonnement solaire dans la partie visible du spectre, disposée au moins dans deux revêtements diélectriques différents.     L’invention concerne également les doubles vitrages comportant un tel substrat revêtu en face 2.
Patent FR-3095453-A1 (FR)
Title: Appareil électroménager à vapeur
Inventor: LOPRETE STÉPHANE
IPC: D06F75/40
Filed: 2019-04-29
Abstract: Appareil électroménager à vapeur pourvu d'un corps (10) comprenant : - un dispositif de génération de vapeur, et - une unité de commande électronique configurée pour piloter le dispositif de génération de vapeur ; le corps (10) de l'appareil électroménager comprenant en outre une première paire d'ouvertures (11a, 11b) configurée pour pouvoir générer, par convection thermique, un refroidissement de l'unité de commande électronique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3098932-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’assistance au pilotage d’un aéronef par affichage adaptatif sur un écran
Inventor: ASTRUC JOËL
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’assistance au pilotage d’un aéronef (1) à l’aide d’un écran (5,5’) sur lequel un paysage extérieur est visible. Le procédé comporte des étapes de détection (110,120) d’une position et d’une orientation de la tête (20) d’un pilote dudit aéronef (1) et d’une direction de son regard ainsi que des étapes de détermination (210,220,230) d’une position d’un point géographique (50) dudit paysage visible via ledit écran (5,5’) et des positions sur ledit écran (5,5’) en fonction de ladite position et de ladite orientation de ladite tête (20) d’une première information attachée audit point géographique (50) et d’au moins une deuxième information indépendante dudit point géographique (50). Le procédé comporte également une quatrième détermination (320) d’une zone visée (A2) centrée dans ladite direction dudit regard dudit pilote sur ledit écran (5,5’) et une première adaptation (410) d’une première caractéristique lumineuse d’une première et/ou deuxième information située dans ladite zone visée (A2) afin d’améliorer la visibilité de ladite première et/ou deuxième information pour ledit pilote.
    Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3101681-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionneur rotatif pour vehicule ou pour systeme de generation d’energie
Inventor: ESTEBAN THIERRY
IPC: F03G3/02
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionneur rotatif (1) comprenant - un support de roue (2) monté rotatif autour d’un axe de roue (3), - au moins un logement satellite rigide (4) de type annulaire ou de section de type annulaire, s’étendant centré sur ledit axe de roue (3), et comprenant au moins un moyen roulant rigide (5) configuré pour se déplacer par roulement dans le logement satellite (4), caractérisé en ce que ledit logement (4) est solidaire dudit support de roue (2), en ce que le moyen roulant (5) est libre dans le logement satellite (4), et en ce que le moyen roulant et/ou le logement satellite correspondant comprend au moins un moyen de frottement transmettant l’énergie du moyen roulant au logement satellite. L’invention concerne en outre un arbre rotatif (13), un système de génération d’énergie (14), et un véhicule (8 ; 10 ; 12) associés. (Fig. 1H)