baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100038-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de fibres de cellulose fonctionnalisees
Inventor: SAINI SEEMA
IPC: D21H21/16
Filed: 2019-08-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de fibres de cellulose fonctionnalisées, le procédé comprenant les étapes suivantes : a/ préparation d’une composition C1 comprenant de l’eau et des fibres de cellulose, b/ préparation d’une composition C2 comprenant de l’eau, un agent hydrophobe et un agent dispersant, c/ préparation d’une composition C3 en mélangeant les compositions C1 et C2 à une température T3 supérieure ou égale au point de fusion de l’agent hydrophobe, d/ fonctionnalisation des fibres de celluloses, par réaction entre les fibres de celluloses et l’agent hydrophobe, en présence de l’agent dispersant, à une température T4 supérieure ou égale au point de fusion de l’agent hydrophobe. La présente invention concerne également un procédé de préparation d’un film hydrophobe à partir de ces fibres de cellulose fonctionnalisées.
Patent FR-3100883-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification et dispositif de mesure avant soudage de composants d’une canalisation
Inventor: AUSSANT PASCAL
IPC: G01B11/30
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de vérification avant soudage de deux composants (4, 5, 6) en matière polymère, le procédé comprenant une étape de détermination de valeurs respectives relatives à la rugosité des composants (4, 5, 6), une étape de détermination de valeurs respectives relatives à la propreté des composants (4, 5, 6), une étape de détermination de valeurs respectives relatives à la température des composants (4, 5, 6) et des moyens automatisés pour empêcher le passage à une étape ultérieure du procédé si des conditions prédéterminées ne sont pas remplies. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101356-A1 (FR)
Title: Procédés in vitro de culture de tissu ovarien
Inventor: LABRUNE ELSA
IPC: C12N5/075
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo de conservation d’un tissu ovarien germinal ou de cellules ovariennes germinales, ou de folliculogénèse à partir dudit tissu ou cellules ovariennes germinales, comprenant la culture du tissu ovarien germinal ou des cellules ovariennes germinales dans un bioréacteur dont les parois sont composées d’un biomatériau sous forme d’un hydrogel.
Patent FR-3102101-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: ARAB KARIM
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-10-21
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
        
    L’invention concerne un dispositif de régulation (200) d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau, notamment deux rideaux (11), apte à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture (FM), entre une position fermée obturant le passage du flux d’air et une position ouverte laissant passer le flux d’air (F), dans lequel le rideau (201) comporte un organe de chauffage (202) agencé pour chauffer au moins une surface du rideau.
    Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3103808-A1 (FR)
Title: Outil de refroidissement local
Inventor: RENAUD ROMAIN
IPC: C03B33/02
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention concerne un outil de refroidissement local par contact d’une feuille de verre à une température supérieure à 450°C, dit outil de contact, comprenant une face de contact destinée à venir au contact de la feuille de verre, ledit outil comprenant une canalisation intérieure pour la circulation d’un fluide de refroidissement, notamment de l’air. L’outil est utilisé dans un dispositif de bombage et/ou de refroidissement d’une feuille de verre, notamment individuelle, ledit outil venant au contact de la feuille de verre alors que celle-ci est portée par un outil de bombage ou par un cadre de refroidissement après bombage. Une zone en compression est créée, laquelle est apte à être percée pour former un bord ayant des contraintes de compression.
Patent FR-3108193-A1 (FR)
Title: Procédé d’inspection d’une plaque et dispositifs associés
Inventor: PHILIPPE ROMAIN
IPC: H04N5/232
Filed: 2020-03-16
Abstract: Procédé d’inspection d’ une plaque et dispositifs associés L’invention concerne un procédé d’inspection d’une plaque (12) présentant une direction générale de brossage et comportant une étape de : - réception d’au moins une image d’une plaque (12) à inspecter, - filtrage de l’image reçue par un filtre passe-bas, - obtention d’un fond de l’image reçue à partir de l’image filtrée, l’étape d’obtention comportant l’application d’un filtre pour lequel une direction principale d’extension est définie et parallèle à la direction générale de brossage, - soustraction du fond obtenu à l’image filtrée pour obtenir une image intermédiaire, - seuillage de l’image intermédiaire pour obtenir une image à inspecter, et - analyse de l’image à inspecter par application d’un algorithme de classification de défauts sur l’image à inspecter pour détecter la présence éventuelle de défauts et déterminer le cas échéant la localisation de chaque défaut détecté. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108571-A1 (FR)
Title: Système électrique sécurisé pour véhicule automobile
Inventor: SAVEL PATRICK
IPC: B60R21/017
Filed: 2020-03-26
Abstract: Système électrique sécurisé pour véhicule automobile Système électrique (10) basse tension pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend un premier réseau électrique (11) et un deuxième réseau électrique (12), le premier réseau électrique comprenant un premier moyen de stockage d'énergie (14), le deuxième réseau électrique comprenant un deuxième moyen de stockage d'énergie (17) et étant destiné à être positionné à l'intérieur d'une zone sécurisée (2) d'un véhicule automobile, le système électrique comprenant un moyen de liaison (20) reliant le premier réseau électrique au deuxième réseau électrique, le moyen de liaison étant pourvu d'un interrupteur (21) apte à s'ouvrir automatiquement lorsqu'une collision avec le véhicule est détectée.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3108714-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur à plaques
Inventor: NEEFS HENRICUS
IPC: F28F3/08
Filed: 2020-03-26
Abstract: La présente invention concerne une paire de plaques (A,B) d'échangeur de chaleur (AB) comprenant une première plaque (A) et une deuxième plaque (B) d'échangeur de chaleur, disposées en vis-à-vis et espacées l’une de l’autre de manière à définir un volume interne apte à former un canal pour l’écoulement d’un premier fluide (F1), et comprenant chacune un panneau central (A0, B0). Lesdits panneaux centraux sont quadrilatéraux ou quadrilatéraux avec éventuellement des bords tronqués, coupés ou arrondis, et sont plans et parallèles entre eux. Deux côtés opposés du panneau central (A0) de la première plaque (A) sont inclinés par rapport audit panneau central (A0) en direction de la deuxième plaque (B) et forment des premiers panneaux de jonction (P1,P2) venant en contact avec les deux bords opposés correspondants plans du panneau central (B0 ) de la deuxième plaque (B).     Figure pour l’abrégé : Fig 1a
Patent FR-3111705-A1 (FR)
Title: Véhicule à batterie embarquée
Inventor: BOLLENGIER CHRISTOPHE
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-06-17
Abstract: Véhicule à batterie embarquée Le véhicule (10) comprend :  - une première batterie (14) ; et  - une unité de conditionnement thermique (22) de la première batterie (14), l’unité (22) étant reliée électriquement par au moins un premier point de connexion (20, 34, 36, 38) à une première source d’alimentation (21, 24, 26, 14).   Le véhicule (10) comprend :  - au moins un deuxième point de connexion (20, 34, 36, 38) relié électriquement à l’unité (22) depuis au moins une deuxième source d’alimentation (21, 24, 26, 14) ;  - une unité (42) de recueil de la disponibilité de chaque source d’alimentation (21, 24, 26, 14) ;  - un commutateur ; et  - une unité de contrôle du commutateur pour que le commutateur assure l’alimentation de l’unité de conditionnement thermique (22) depuis au moins un point de connexion (20, 34, 36, 38) en fonction des disponibilités des sources d’alimentation (21, 24, 26, 14).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111589-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un élément allongé sur un élément de structure d’un véhicule permettant une gestion de la dilatation différentielle
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: B62D21/15
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fixation d’un élément allongé (5) sur un élément de structure d’un véhicule, ledit élément allongé (5) étant destiné à être fixé par ses deux extrémités, comprenant la fixation provisoire de l’élément allongé (5) sur la pièce d’interface (11) par une première extrémité (7), ladite fixation provisoire autorisant un glissement de l’élément allongé (5) selon sa direction longitudinale lors d’une étape de traitement thermique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112307-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse de semi-produits comprenant une résine thermoplastique
Inventor: CAYZAC HENRI-ALEXANDRE
IPC: G01N11/00
Filed: 2020-07-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’analyse de semi-produit comprenant des fibres de renfort ayant une orientation essentiellement unidirectionnelle et une résine thermoplastique, le procédé comprenant un premier et un deuxième test permettant de mesurer l’épaisseur d’un empilement de semi-produits au cours du temps lors de sa compression et de déterminer la viscosité homogène équivalente de l’empilement ; le procédé comprenant en outre la détermination de la réduction d’épaisseur totale de l’empilement au cours du premier test ; la détermination du rapport de la viscosité homogène équivalente de l’empilement du deuxième test sur la viscosité homogène équivalente de l’empilement du premier test ; et la détermination du rapport de l’épaisseur de l’empilement du premier test au bout d’une durée de référence à partir de l’instant, du début de fusion de l’empilement des semi-produits, sur l’épaisseur de l’empilement du premier test à l’instant, du début de fusion de l’empilement des semi-produits.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100696-A1 (FR)
Title: Palette de cosmétiques et godets pour celle-ci
Inventor: PARKER PHILIPPE
IPC: B65D25/10
Filed: 2020-09-15
Abstract: Palette de cosmétiques (10) comprenant une base de palette (11) présentant une surface de support (18), un godet contenant un cosmétique (22) présentant un fond plat (30) disposé sur ladite surface et un patch de matériau de fixation à micro-succion (32) présentant une surface fixée au fond du godet et une surface à micro-succion opposée se couplant avec ledit fond, le godet étant fixé de manière amovible à la surface de support grâce à la micro-succion créée par le patch, permettant au godet d’être positionné de manière sélective sur la surface de support et dans laquelle la force nécessaire pour séparer le patch du godet est supérieure à celle nécessaire pour séparer le patch de la surface de support. La palette peut présenter plusieurs godets (22) et plusieurs patchs de matériau de fixation à micro-succion fixés aux fonds des godets, fixant les godets à la surface de support.
    Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115957-A1 (FR)
Title: Procédé d'échange de données dans une plateforme de communication, produit programme d'ordinateur et plateforme de communication associés
Inventor: DUGAS ALAIN
IPC: H04W4/42
Filed: 2020-11-05
Abstract: Procédé d’échange de données dans une plateforme de communication, produit programme d’ordinateur et plateforme de communication associés La présente invention concerne un procédé d’échange de données dans une plateforme de communication comprenant une pluralité de dispositifs abonnés et un dispositif de gestion apte à contrôler les échanges de flux de données, chaque flux de données étant de type cyclique ou de type acyclique.  Le procédé comprend une pluralité d’étapes de transmission cyclique et une pluralité d’étapes de transmission acyclique. Chaque étape de transmission cyclique comprend la transmission d’au moins un flux de données de type cyclique par au moins une application et est mise en œuvre dans une fenêtre temporelle cyclique. Chaque étape de transmission acyclique comprend la transmission d’au moins un flux de données de type acyclique par au moins une application et est mise en œuvre dans une fenêtre temporelle acyclique, allouée statiquement à cette application entre deux fenêtres cycliques.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120272-A1 (FR)
Title: Commutateur bistable destiné à être incorporé dans un aéronef
Inventor: MORINET HECTOR
IPC: H01H23/20
Filed: 2021-02-26
Abstract: Ce commutateur (24) bistable est destiné à être incorporé dans un aéronef et comprend un bâti (26) et un moyen de commande (34, 94) destiné à être manipulé par un utilisateur, le moyen de commande (34, 94) étant mobile par rapport au bâti (26) entre une première position de commande et une deuxième position de commande.   Ce commutateur (24) comprend un ressort à lame (52) mécaniquement connecté au bâti (26) et au moyen de commande (34, 94), le ressort à lame (52) étant disposé dans un état de flambage et configuré pour réaliser la commutation entre les deux positions de commande dans, respectivement, chacune de ses deux positions stables de flambage.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3121206-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de brillance
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: G01B21/30
Filed: 2021-03-23
Abstract: Un dispositif de détermination de brillance configuré pour déterminer une brillance relative d’une pluralité de fibres capillaires, ou plus particulièrement d’une mèche de cheveux. Le dispositif de détermination de brillance comprend une surface de réception (12) configurée pour recevoir la pluralité de fibres capillaires, ou plus particulièrement la mèche de cheveux ainsi qu’un élément optique de mesure (14) configuré pour déterminer la brillance relative des fibres capillaires reçues sur la surface de réception (12). Le dispositif comprend également un élément d’occultation (20) configuré pour occulter au moins partiellement l’élément optique de mesure (14) de la lumière ambiante lorsque la pluralité de fibres capillaires, ou plus particulièrement la mèche de cheveux, est positionnée sur la surface de réception (12).  Figure d’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124454-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour véhicule
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60R21/205
Filed: 2021-06-29
Abstract: Un dispositif de sécurité (10) pour véhicule (14) comprend une partie de guidage (20) du déploiement d’un coussin gonflable de sécurité (16), comprenant un cadre (26) délimitant une ouverture (30), un volet (42) adapté pour se déplacer entre une position de fermeture, dans laquelle le volet (42) recouvre l’ouverture (30), et une position d’ouverture, dans laquelle le volet (42) libère l’ouverture (42), pour permettre le déploiement du coussin gonflable de sécurité (16) à travers l’ouverture (30), une articulation (44) du volet (42) par rapport au cadre (26), l’articulation (44) comprenant au moins une languette d’articulation (52 ; 58), et un déflecteur (54) solidaire de la partie de guidage (20) et du volet (42). Le déflecteur (42) est interposé entre la languette d’articulation (52 ; 58) et le coussin gonflable de sécurité (16) se déployant. Le déflecteur (54) est adapté à se déformer en restant au contact du volet (42) au cours d’une première phase du déploiement du coussin gonflable de sécurité (16).  Figure de l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3126878-A1 (FR)
Title: compositions, procÉdés d’utilisation et nÉcessaires DE RAVIVEMENT DE LA COULEUR des cheveux
Inventor: CRIM MELANIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-09-15
Abstract: COMPOSITIONS, PROCÉDES D’UTILISATION ET NÉCESSAIRES DE RAVIVEMENT DE LA COULEUR DES CHEVEUX La présente divulgation concerne des compositions de ravivement de la couleur des cheveux comprenant (a) une ou plusieurs huiles végétales ; (b) un ou plusieurs alcools gras solides ; (c) un ou plusieurs tensioactifs non ioniques ; (d) un ou plusieurs réhausseurs de brillance non siliconés ; (e) une ou plusieurs amidoamines ; (f) un ou plusieurs acides ; (g) une ou plusieurs teintes directes ; et (h) de l’eau. Des nécessaires comprenant les compositions de ravivement de la couleur des cheveux et des procédés de traitement des cheveux utilisant les compositions de ravivement de la couleur des cheveux sont également divulgués Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3127116-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre l’eau et/ou les UV d’une partie du corps d’un patient dont la peau présente des plaies et/ou des pansements
Inventor: NEYRET PHILIPPE NOËL
IPC: A61F15/00
Filed: 2021-09-21
Abstract: titre. Dispositif de protection contre l’eau et/ ou les UV d’une partie du corps d’un patient dont la peau présente des plaies et/ ou des pansements Le dispositif de protection (1) contre l’eau et/ou les UV d’une partie du corps d’un patient (P) dont la peau présente des plaies et/ou des pansements est constitué d’une toile de tissu souple (2) et imperméable dont l’un au moins des premiers bords (3) de plus petites dimensions est solidaire sur sa face interne d’un ruban de maintien (4) permettant la fixation étanche dudit dispositif de protection (1) autour d’une zone à protéger du patient (P), tandis que des seconds bords (5) de plus grandes dimensions perpendiculaires aux premiers bords (3) sont libres de tout moyen de fixation de manière lors de la mise en place du dispositif de protection (1) autour du patient (P), de venir se superposer l’un au-dessus de l’autre pour constituer une étanchéité latérale par recouvrement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3128853-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour entailler une coquille d’un bivalve
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: A47G21/06
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif portatif pour entailler une coquille d’un bivalve, comprenant une tête (1) pourvue d’une lame de coupe (4) mobile en rotation autour d’un axe (A1), la tête (1) étant configurée pour être connectée de manière détachable à un organe de motorisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131570-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, dispositif et véhicule associés
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/16
Filed: 2022-01-05
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un premier véhicule automobile (200) caractérisée en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  Détermination d’une probabilité qu’un deuxième véhicule (100, 200) soit en train de s’arrêter, la probabilité étant une première fonction décroissante d’un temps d’arrêt estimé du deuxième véhicule (100, 200) à partir d’une fraction comprenant au numérateur, une deuxième vitesse du deuxième véhicule (100, 200), et au dénominateur une deuxième accélération du deuxième véhicule (100, 200), de manière à ce que le temps d’arrêt estimé soit une deuxième fonction croissante de la deuxième vitesse du deuxième véhicule (100, 200) et décroissante de l’opposé de la deuxième accélération.Transmission d’une commande de conduite pour commander le premier véhicule (200) à partir de la probabilité.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131793-A1 (FR)
Title: Système de visualisation du contexte d’un véhicule automobile, procédé et véhicule associés
Inventor: ENREGLE ERIC
IPC: B60R21/00
Filed: 2022-01-12
Abstract: Le système de visualisation pour visualiser d’un contexte d’un véhicule automobile (1), ledit contexte du véhicule formant une scène, le système comprend :  - au moins une caméra (3, 4, 5, 6) configurée pour filmer au moins une partie de la scène et destinée à être disposée dans le véhicule (1),  - des moyens de sélection (8) configurés pour sélectionner la caméra,  - des moyens de commande (9) configurés pour activer la caméra afin de capturer une pluralité d’images de ladite scène, et  - des moyens de transmission (10) destinés à être disposés dans le véhicule et configurés pour transmettre en temps réel des données indicatives de la pluralité d’images.  Le système comprend en outre des moyens de classification (11) destinés à être disposés dans le véhicule (1) et configurés pour classer une séquence parmi des catégories de séquences prédéterminées, la séquence comprenant la scène et les données indicatives comprenant en outre la catégorie de la séquence classée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131946-A1 (FR)
Title: Tambour de frein comportant des ponts thermiques, et vehicule comprenant un tel tambour
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D65/827
Filed: 2022-01-20
Abstract: L’invention concerne un tambour de frein comprenant un bol (B) comprenant une partie circulaire de forme cylindrique (B1) comportant à l'intérieur une piste de freinage, et une partie formant un moyeu (B2) centré sur un axe ; un anneau (F) entourant la partie cylindrique (B1), maintenu contre la partie cylindrique (B1) et une couronne thermique (DT) entourant l’anneau (F), maintenue contre l’anneau (F), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une rainure circonférentielle (RC) entre des surfaces de contact de ses composants (F, B1).  Figure 5
Patent FR-3133569-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un systeme de trains roulants d'un véhicule automobile
Inventor: TEXIER MAXIME
IPC: B60K6/52
Filed: 2022-03-17
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de commande d'un système de trains roulants d'un véhicule automobile comportant :  - une étape de filtrage d'une consigne de couple globale (IVC) pour obtenir une consigne de couple globale filtrée (Cfilpwt), ladite étape de filtrage comportant une étape de limitation d'un gradient de couple de la consigne de couple globale (IVC),  - une étape de répartition de la consigne de couple globale filtrée (Cfilpwt) en une consigne de couple du train de roues avant filtrée (CTAV') et une consigne de couple du train de roues arrière filtrée (CTAV'), et  - une étape d'adaptation d'un passage de jeux du train de roues avant par ajout d'un premier coefficient de décalage (CoffTAV) à la consigne de couple du train de roues avant filtrée (CTAV') pour obtenir un couple de passage des jeux du train de roues avant (CpassTAV) et d'un deuxième coefficient de décalage (CoffTAR) à la consigne de couple du train de roues arrière filtrée (CTAR') pour obtenir un couple de passage des jeux du train de roues arrière (CpassTAR).  Figure 3
Patent FR-3133863-A1 (FR)
Title: Matériau rigide et coloré pour la construction et l’ameublement
Inventor: GUIGNARD DE LA BIGNE ROMÉE
IPC: D06M13/525
Filed: 2022-03-25
Abstract: L’invention consiste en matériau rigide 1 pour la construction ou l’ameublement comprenant des particules fibreuses reliées entre elles par un liant et son procédé de fabrication. Les particules fibreuses sont des fibres textiles, et le liant appartient à la famille des matériaux thermoplastiques ou thermodurcissables tels que les résines époxy. La proportion de liant dans le poids total est comprise entre 10% et 50%. Le matériau rigide peut être produit sous forme de panneaux 2 ou d’éléments d’ameublement.  Figure accompagnant l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3134838-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande destiné à équiper un ouvrant d'un véhicule automobile
Inventor: MARME PHILIPPE
IPC: E05B79/16
Filed: 2022-04-20
Abstract: Dispositif de commande destiné à équiper un ouvrant d'un véhicule automobile La présente invention a pour objet un dispositif de commande (101) destiné à équiper un équipement (100) d'un véhicule automobile, le dispositif de commande (101) comprenant un organe de manœuvre (4a), un organe à manœuvrer (4b) et un organe de transmission (4) formé par une tringle transmettant un mouvement de l’organe de manœuvre (4a) à l’organe à manœuvrer (4b), l’organe de manœuvre (4a) comprenant au moins un support et une palette articulée par rapport au support et reliée mécaniquement à l’organe de transmission (4), l’organe à manœuvrer (4b) comprenant un cadre et un levier articulé par rapport au cadre et relié mécaniquement à l’organe de transmission (4), le support et/ou le cadre comprenant au moins un arrêt de gaine configuré pour retenir une gaine d’un élément à câble.  Figure de l'abrégé : Fig.1