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Patent FR-3040841-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation et la recharge sans fil d'un telephone mobile sur une prise de courant domestique
Inventor: FOURQUET HENRI
IPC: H04J7/00
Filed: 2015-09-03
Abstract: Le dispositif permet de fixer de manière magnétique et de charger par induction sans-fil des appareils mobiles, tel que des téléphones mobiles (7), compatibles. Il comprend une bobine de charge émettrice (1) et des aimants (6) situés en périphérie de la bobine, la bobine et les aimants étant montés dans un boitier de protection (4), et un module de type prise de courant électrique mâle (3) lié rigidement avec le boitier de protection (4) et permettant sa mise en place et son raccordement directement sur une prise électrique domestique.
Patent FR-3044014-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de thermolyse
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: C10J3/56
Filed: 2015-11-20
Abstract: Dispositif (1) pour la thermolyse, pyrolyse et/ou la gazéification d'une matière organique, comprenant une enceinte (2), comprenant une sortie (32) de fluide A, une entrée (31) de fluide A, une entrée (41) de matière organique à traiter et une sortie de matière organique traitée (42), caractérisé en ce que des particules solides indépendantes (5) formant un média de transfert mobile sont placées dans l'enceinte (2), et en ce qu'une entrée de média de transfert (51) est placée à une extrémité de l'enceinte (2) et en ce qu'une sortie de média de transfert (52) est placée à l'autre extrémité de l'enceinte (2) et en ce qu'un moyen de transfert (8) du média de transfert est intercalé entre la sortie de média de transfert (52) et l'entrée de média de transfert (51) assurant la circulation en boucle du média de transfert (5).
Patent FR-3044365-A1 (FR)
Title: Systeme de moteur a suralimentation
Inventor: MIGUEL SANCHEZ ADRIAN
IPC: F02M26/21
Filed: 2015-11-26
Abstract: Le système de moteur (100) comporte : un moteur thermique (102) à combustion interne ; un circuit d'admission (104) d'air comportant un compresseur électrique (110) et un compresseur (116) d'un turbocompresseur (116, 128) ; un circuit d'échappement (126) configuré pour évacuer des gaz d'échappement du moteur thermique (102), comportant une turbine (128) du turbocompresseur (116, 128) ; un circuit de recirculation (138) des gaz d'échappement configuré pour détourner au moins une partie des gaz d'échappement vers le circuit d'admission (104), en amont du compresseur électrique (110).         Le circuit d'admission (104) comporte en outre une vanne trois voies (108), présentant une voie d'entrée d'air, une voie d'entrée de gaz d'échappement connectée au circuit de recirculation des gaz d'échappement (138) et une voie de sortie, la vanne trois voies (108) comportant: un volet d'entrée d'air; un volet d'entrée de gaz d'échappement; un moteur; un dispositif de transmission de mouvement actionné par l'arbre de sortie du moteur et configuré pour entraîner, selon une cinématique prédéterminée, à la fois le volet d'entrée d'air et le volet d'entrée de gaz d'échappement.
Patent FR-3045042-A1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration du flocoumafene, composition et appat rodonticide le comprenant, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D311/56
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E3, du flocoumafène, ledit énantiomère E3 présentant, par analyse chromatographique du flocoumafène effectuée dans des conditions particulières, un temps de rétention t3 de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t1, t2 et t4 représentant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du flocoumafène distincts dudit énantiomère E3, ladite analyse étant réalisée à la température de 23,5°C.
Patent FR-3045686-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture pour toiture vegetalisee
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E04D1/24
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couverture pour toiture végétalisée, destiné à être disposé sur une structure porteuse, et comportant une pluralité de tuiles (11) céramiques parallélépipédiques; chaque tuile (11) comportant un rebord avant (2) et un rebord arrière (3) s'étendant selon des directions parallèles; chaque tuile (11) comportant, entre le rebord avant (2) et le rebord arrière (3), une partie médiane (1) en creux définissant avec les rebords avant (2) et arrière (3) un espace de logement (12) apte à recevoir un substrat (5) recouvert par des végétaux (6).
Patent FR-3045685-A1 (FR)
Title: Element de construction alveolaire pour mur a regulation thermique
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E04C2/52
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un élément de construction composite plat (1) présentant une hauteur d'étage pour la fabrication d'un mur de bâtiment, l'élément de construction comportant un parement extérieur (32) en céramique, un parement intérieur (31) en céramique et une couche intermédiaire d'isolant (12) agencée entre le parement extérieur et le parement intérieur, dans lequel au moins l'un du parement extérieur et du parement intérieur présente des alvéoles longitudinales (10, 11) s'étendant sur toute la hauteur du parement. L'utilisation de cet élément de construction composite permet de définir différents circuits de circulation d'air afin de produire une circulation d'air rafraichissant ou une circulation d'air réchauffant.
Patent FR-3058864-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une configuration de relais entre un point d'acces et des terminaux dans une architecture reseau
Inventor: PANAITOPOL DORIN
IPC: H04W88/08
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une configuration de relais entre un point d'accès et des terminaux dans une architecture réseau comportant une pluralité d'entités dont au moins un point d'accès, au moins un relais, un contrôleur et des terminaux, une configuration de relais déterminant les couches échangées entre les entités, le procédé comportant : - la génération de trois graphes distincts de réseaux, un graphe de réseaux étant un graphe associant une grandeur physique associée à chaque échange de données entre deux entités parmi le point d'accès, le relais et les terminaux, et à plusieurs couches/niveaux protocolaires, et - le choix de la configuration de relais sur la base des graphes de réseaux.
Patent FR-3050320-A1 (FR)
Title: Structure de diode
Inventor: LANOIS FREDERIC
IPC: H01L29/74
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne une diode comprenant entre des électrodes supérieure (A) et inférieure (K) : des première (3) et deuxième (54) portions de substrat semiconducteur dopé de type N connectées à l'électrode inférieure ; un premier transistor vertical (T1) et un deuxième transistor (T2) formés dans la première portion et connectés en série entre les électrodes, la grille (14) du premier transistor étant dopée de type N et couplée à l'électrode supérieure, le deuxième transistor étant à canal P et ayant une grille (24) dopée du type P ; des première (80) et deuxième (82) zones dopées du deuxième type de conductivité situées dans la deuxième portion et séparées par une partie de substrat surmontée d'une autre grille (84) dopée du type N, la première zone dopée étant couplée à la grille du deuxième transistor, la deuxième zone dopée et ladite autre grille étant couplées à l'électrode supérieure.
Patent FR-3050329-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un appareil electronique tel qu’une tablette tactile et d’un support
Inventor: CATHALA PATRICK
IPC: H01R13/514
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un Ensemble d'un appareil (1) électronique tel qu'une tablette tactile et d'un support (2), l'appareil (1) et le support (2) étant aptes à coopérer pour permettre la fixation amovible de l'appareil (1) sur le support (2), l'appareil (1) comportant une face arrière (14) à proximité de laquelle sont disposés des contacts électriques (400), le support (2) comportant des contacts électriques (300) adaptés pour être reliés électriquement avec les contacts électriques (400) de l'appareil (1) par contact, les contacts électriques (300, 400) du support (2) ou de l'appareil (1) étant mobiles en translation entre une position rétractée et une position déployée, les contacts électriques (300, 400) mobiles étant solidaires en translation d'au moins un aimant (302, 402), de sorte que les contacts électriques (300, 400) mobiles sont amenés de la position rétractée à la position déployée par la force d'attraction d'au moins un aimant (402, 302) disposé respectivement dans l'appareil (1) ou dans le support (2).
Patent FR-3051914-A1 (FR)
Title: Procede de traitement et de classification de substances odorantes, utilisation de ce procede, systeme et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: DARDENNE PIERRE
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement et de classification de substances odorantes (P1,...., Pn), telles que des parfums, comprenant les étapes suivantes : - sélection (S1) d'une substance odorante par un opérateur parmi un lot de substances odorantes (P1,...., Pn); - analyse (S2) des composés volatils de ladite substance odorante par des moyens de détection et d'analyse délivrant une empreinte olfactive moléculaire ; - enregistrement (S5) de ladite empreinte olfactive moléculaire associée à ladite substance odorante dans une base de données (40) par des moyens de traitement (20) de données, - répétition des étapes précédentes pour chacune des substances odorantes dudit lot de substances odorantes (P1,...., Pn); - visualisation (S6) sur un terminal de restitution de la position de l'empreinte olfactive moléculaire de chacune desdites substances odorantes (P1,...., Pn) dans un espace (E) à trois dimensions, ledit positionnement étant mis en œuvre par les moyens de traitement (20) de données, et - détermination (S7) de familles de substances odorantes en fonction de la position dans ledit espace (E) des empreintes olfactives moléculaires desdites substances odorantes (P1,...., Pn), comprenant une étape de délimitation (S72) par les moyens de traitement (20) de données dudit espace (E) en plusieurs sous-espaces (ABC) de dimensions prédéterminées, chaque sous-espace (ABC) correspondant à une famille de substances odorantes.
Patent FR-3052865-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de pression d'un carburant gazeux comprime dans une ligne d'alimentation d'un moteur equipant un vehicule automobile et dispositif de mesure associe
Inventor: WASZAK WLADIA
IPC: G01N33/28
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mesure de pression (Pr, Pr') d'un carburant gazeux comprimé dans un système d'alimentation (S') d'un moteur (M) équipant un véhicule automobile, à l'aide d'un dispositif de mesure de pression (D) comprenant un capteur de qualité (500) infra rouge et une unité électronique de contrôle (700), le procédé de mesure étant caractérisé en ce qu'il consiste, à déterminer une valeur d'absorbance corrigée (Abs2corr, Abs2corr) du carburant à partir de mesures d'absorbance (Abs1, Abs2) réalisées par analyse infra rouge, à des longueurs d'onde prédéterminées (λ1, λ2), et à comparer ladite valeur à une valeur d'absorbance nominale (Absn, Absn'), déterminée préalablement à partir de mesures d'absorbance réalisées à une pression nominale (Pn) après une phase de stabilisation de la pression du carburant (Δt1) et aux mêmes dites longueurs d'ondes (λ1, λ2), afin de déterminer la pression (Pr, Pr') du carburant.
Patent FR-3053427-A1 (FR)
Title: Tendeur avec anti-retour et verrou integres
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: F16H7/08
Filed: 2016-07-04
Abstract: Tendeur (1) comprenant un corps (2), un piston (4) pouvant coulisser par rapport au corps (2), des moyens (5) de rappel du piston (4), le piston (4) comportant sur sa périphérie une série de gorges (14) annulaires adjacentes et en aval une gorge annulaire (16) supplémentaire, le logement (3) comportant une gorge interne (18) et en aval, une rainure interne (19), le tendeur comportant un unique anneau (20) élastique, et étant agencés de sorte que quand l'anneau (20) est maintenu écarté dans la gorge interne (18), le piston (4) est retenu dans une position la plus rentrée, et lorsque le piston (4) sort, l'anneau (20) prend appui sur le bord aval (19b) de la rainure (19) interne et glisse d'une gorge (14) à une autre, et la rentrée du piston (4) est arrêtée par l'anneau (20) en butée contre le bord amont (19a) de la rainure (19) interne.
Patent FR-3053585-A1 (FR)
Title: Prothese dentaire amovible et procede de fabrication de cette prothese dentaire amovible
Inventor: ATTALIN REMY
IPC: A61C13/003
Filed: 2016-07-08
Abstract: Un procédé de fabrication d'une prothèse (1) dentaire, destinée à combler une zone d'une première mâchoire, la première mâchoire étant une reproduction à l'identique d'au moins une partie d'une mâchoire (4) édentée d'un individu, la zone étant apte à recevoir au moins une dent (3), la première mâchoire intégrant un élément (11) en saillie, le procédé comprenant : - une première étape de dépôt d'une première portion (5) d'un matériau sur la zone de la première mâchoire de sorte que la première portion de matériau déposée puisse s'accrocher à l'élément en saillie, le matériau étant apte à conserver sa forme après dépôt ; - une étape de fixation de la dent sur la première portion du matériau déposée.
Patent FR-3058909-A1 (FR)
Title: Sels d'acide sulfonique pour la preparation de catalyseur metallique
Inventor: MONGUILLON BERNARD
IPC: B01J37/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention se rapporte à la préparation de précurseur de catalyseur à l'aide d'un sel métallique d'un acide alcanesulfonique, à l'utilisation d'acide alcanesulfonique dans la préparation de précurseur de catalyseur et à l'utilisation d'un tel précurseur de catalyseur dans des réactions chimiques pour la production de produits de chimie fine dans l'industrie chimique, en particulier dans l'industrie du raffinage.
Patent FR-3059953-A1 (FR)
Title: Mecanisme d’ecran escamotable
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-12-08
Abstract: Dispositif escamotable d'affichage (1) pour véhicule automobile comprenant : - un écran (10) agencé pour présenter au moins : - une position sortie dans laquelle une partie d'affichage (10a) de l'écran (10) est visible par un utilisateur, et - une position escamotée, dans laquelle la partie d'affichage (10a) de l'écran (10) est cachée, - au moins une bielle (11), agencée pour relier une première portion de l'écran (10) à une planche de bord de véhicule automobile (20), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément de rappel élastique (12) agencé pour relier une deuxième portion de l'écran (10) à la planche de bord (20).
Patent FR-3062347-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d’un flux d’air circulant sous le capot d’un vehicule
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant une poutre supérieure de pare-chocs (9), ladite poutre supérieure de pare-chocs (9) comprenant au moins une ouverture (15) destinée à laisser passer sous le capot (3) un flux d'air provenant de l'avant du véhicule, le véhicule comprenant en outre au moins un dispositif de régulation (17) de l'entrée du flux d'air, le véhicule étant remarquable en ce que le ou les dispositifs de régulation (17) comprennent chacun un support (19) formant un conduit orienté selon l'axe longitudinal du véhicule et positionné en avant de la poutre supérieure (9) de pare-chocs en débouchant sur la ou au moins une desdites ouvertures (15), et un volet (23) mobile entre une position d'ouverture du conduit et une position d'obstruction de ce conduit. L'invention concerne également un tel dispositif de régulation (17).
Patent FR-3062713-A1 (FR)
Title: Interrupteur du flux thermique en provenance d'une reserve de neige carbonique et notamment dispositif de regulation de temperature pour conteneurs refroidis par neige carbonique
Inventor: ERRA JORDI
IPC: F25D3/12
Filed: 2017-02-08
Abstract: Un conteneur isotherme de conservation et/ou transport de produits thermosensibles, comportant un compartiment de stockage des produits (C), et un compartiment cryogénique (N, D) apte à contenir une réserve de neige carbonique, le compartiment cryogénique étant situé : a) en position haute dans le conteneur, au dessus du compartiment de stockage des produits, ou bien b) en position basse dans le conteneur, en dessous du compartiment de stockage des produits, se caractérisant en ce qu'il contient des moyens (F, P, T, V...) d'interruption du flux thermique provenant de la réserve de neige carbonique en direction du compartiment de stockage des produits.
Patent FR-3063830-A1 (FR)
Title: Systeme de commande a bascule tactile presentant un encombrement reduit
Inventor: ALBARET CHRISTOPHE
IPC: H01H23/12
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention a pour objet un système de commande à bascule tactile comportant un boîtier (2) équipé d'une façade avant (4), et un levier coudé (8) comprenant un premier bras (10) sensiblement perpendiculaire à cette façade (4), présentant d'un côté un bouton de commande (6) disposé sur la façade (4), et de l'autre côté un coude recevant un pivot principal (12), qui se prolonge par un deuxième bras (14) disposé d'un premier côté de l'axe longitudinal (A) du premier bras (10), caractérisé en ce qu'il comporte une biellette (30) comprenant à une extrémité une liaison à glissière reliée à l'extrémité du deuxième bras (14), comprenant à l'autre extrémité un système de maintien en position (16) qui est disposé du deuxième côté de l'axe longitudinal (A), et comprenant dans une partie centrale un pivot annexe fixe (32) de guidage.
Patent FR-3065176-A1 (FR)
Title: Valve doseuse pour distributeur de produit fluide
Inventor: BAZIRE MICHAEL
IPC: B65D83/54
Filed: 2017-04-13
Abstract: Valve doseuse pour distributeur de produit fluide, comprenant un corps de valve (10) définissant une chambre de dosage (20) dans laquelle coulisse une soupape (30) entre des positions de repos et d'actionnement, ledit corps de valve (10) et/ou ladite soupape (30) étant réalisé(s) par moulage par injection d'un matériau comprenant une matrice de polybutylène téréphtalate (PBT) et des microsphères de verre dispersées dans ladite matrice PBT.
Patent FR-3066289-A1 (FR)
Title: Procede, mise en oeuvre par ordinateur, de recherche de regles d'association dans une base de donnees
Inventor: MARTINETTI STEPHANE
IPC: G06F7/02
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé, mis en œuvre par une unité de traitement d'un ordinateur et/ou par un circuit logique programmable ou reprogrammable, de recherche de règles d'association dans une base de données. La base de données comporte une liste d'instances présentant chacune un ensemble de valeurs numériques réelles prises par un nombre prédéterminé de variables. Le procédé comprend les étapes suivantes : - la sélection (20) d'un ensemble de N1 variables d'entrée parmi les variables de la liste d'instances, ledit ensemble de N1 variables définissant un espace de dimension N1 ; et la sélection (22) d'une variable de sortie parmi les variables restantes; - l'ordonnancement (24), pour chaque variable d'entrée de la liste d'instances sélectionnée, des valeurs numériques des instances pour cette variable, chaque instance étant alors définie par un ensemble de rangs, et étant représentée par un point dans ledit espace de dimension N1; - la définition (26) d'au moins une modalité pour la variable de sortie sélectionnée; - l'exploration (32), dans des sous-espaces de l'espace de dimension Ni, de régions convexes droites; - la sélection (34), parmi lesdites régions convexes droites explorées, de régions d'intérêt.
Patent FR-3066260-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique de cellules de stockage d'energie electrique de type cylindrique
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/6552
Filed: 2017-05-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de régulation thermique de cellules de stockage d'énergie électrique (20) de type cylindrique, le dispositif (10) comprenant un échangeur thermique délimitant un circuit de circulation de fluide caloporteur, ledit échangeur thermique comprenant une pluralité de tubes (11, 12, 111, 112, 113, 114) de circulation de fluide caloporteur présentant des ondulations (16). Selon l'invention, ledit échangeur thermique comprend plusieurs étages de tubes (11, 12, 111, 112, 113, 114) destinés à être agencés le long de la hauteur (Z) desdites cellules de stockage d'énergie électrique (20) de type cylindrique.
Patent FR-3073460-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation et siege de vehicule comportant un tel mecanisme
Inventor: LECONTE SEBASTIEN
IPC: B60N2/225
Filed: 2017-11-14
Abstract: Mécanisme d'articulation comportant une première armature (7) ayant un premier collet (30) central et une première denture (27), une deuxième armature (8) ayant un évidement central (8b) cylindrique, une deuxième armature (8) ayant une deuxième denture (28) entourant la première denture et en prise avec la première denture, et un organe de commande (11) monté rotatif évidement central (8b) cylindrique, cet organe de commande étant adapté pour commander une rotation relative entre les armatures.
Patent FR-3074277-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage thermique (sst) par materiaux a changement de phase (mcp) comprenant un dispositif de controle de la cristallisation
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F28F27/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un système de Stockage Thermique (SST) par Matériau à Changement de Phase (MCP) (2) comprenant une cuve (1) destinée à contenir un MCP (2), un système de circulation destiné à la circulation dans la cuve (1) d'un solvant au contact direct du MCP (2),caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de contrôle de la cristallisation du MCP (2) et un échangeur thermique externe (9) destiné à transférer l'énergie thermique entre le solvant et un fluide caloporteur issu d'un réseau externe de circulation du fluide caloporteur (20,21). Tous les SST dont le MCP a des problématiques de surfusion et de vitesse de cristallisation lente sont susceptibles d'être concernés par l'invention. La présente invention trouvera son application dans les réseaux de chaleur et/ou de froid, urbains, ruraux ou industriels ainsi que dans le stockage de l'énergie solaire. L'invention pourra également trouver des applications dans l'habitat, le transport thermique hors réseaux (camions, bateaux...) et le management thermique de systèmes embarqués.
Patent FR-3075203-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique par impregnation
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: G05D21/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique au moyen de liqueur acide pour produire des jus sucrés dit de seconde génération (2G). Ces jus sucrés peuvent être utilisés pour produire d'autres produits par voie biochimique (ex : des alcools comme l'éthanol, le butanol ou d'autres molécules, par exemple des solvants tels que l'acétone etc...). Ce procédé comprend l'analyse des flux de liquides soutirés au cours du procédé et l'ajustement de la composition de la liqueur d'imprégnation de manière à maintenir constant le pouvoir acide desdits flux.