baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015851-A1 (FR)
Title: Systeme miniaturise pour detection et localosation confinee
Inventor: GUILLAUME PHILIPPE
IPC: H04W64/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un système miniaturisé de détection et de localisation d'émetteur radio illicite (10) fonctionnant en environnement fermé confiné, zone Z, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants : • un ou plusieurs détecteurs miniaturisés (2) munis d'antenne (2A), adaptés à détecter un signal émis par l'émetteur radio illicite, • le ou lesdits détecteurs miniaturisés (2) sont en liaison avec un ou émetteurs radio relais bidirectionnels (3) équipés d'une antenne d'émission (3A), adaptés à transmettre le signalement des signaux détectés à au moins, • un récepteur (6) d'un réseau radio messagerie relié à un module (9) de traitement des signaux, • le réseau radio fonctionnant sur une fréquence différente de la fréquence de fonctionnement des émetteurs radio illicites.
Patent FR-2987587-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une installation d'entrainement
Inventor: HAMMER ANDREAS
IPC: B60W10/04
Filed: 2013-02-28
Abstract: Procédé de gestion d'une installation d'entraînement (10), notamment d'un véhicule automobile comportant un moteur thermique (12) et au moins une autre unité motrice (28) qui n'est pas un moteur thermique (12), les gaz d'échappement étant traités par un système de post-traitement (16). Selon le procédé on vérifie si le moteur thermique (12) se trouve à un point de fonctionnement avantageux pour le post-traitement, et si le moteur thermique (12) ne s'y trouve pas, on déplace le point de fonctionnement du moteur thermique (12) en utilisant l'autre unité motrice (28) dans une plage définie comme avantageuse pour le post-traitement .
Patent FR-3002485-A1 (FR)
Title: Article comprenant un substrat polymerique et une couche de polymere de silicone
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: C08J7/043
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention a pour objet un article comprenant au moins un substrat polymérique assemblé à au moins une couche de polymère de silicone, caractérisé en ce que l'un au moins du substrat polymérique ou de la couche de polymère de silicone a été mis en contact avec des particules de dioxyde de titane avant assemblage dudit article, et en ce que l'un au moins du substrat polymérique ou de la couche de polymère de silicone, a été mis en contact avec de l'eau avant ou après assemblage dudit article. L'invention a également pour objet une méthode de préparation dudit article, ainsi que l'utilisation de particules de dioxyde de titane pour améliorer l'adhérence entre un substrat polymérique et une couche de polymère de silicone.
Patent FR-3002800-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de caracterisation d'une surface diffractante.
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: G01N21/47
Filed: 2013-03-01
Abstract: Procédé de caractérisation d'une surface diffractante (SD) présentant une structure en grains cristallins, comportant les étapes consistant à : a) éclairer successivement ladite surface avec une pluralité de faisceaux lumineux (Fi) ayant des directions de propagation inclinées d'un même angle θi par rapport à la normale à la surface et dont les projections sur la surface forment des angles azimutaux φij différents par rapport une direction de référence ; b) acquérir une image de ladite surface en correspondance de chaque dit faisceau lumineux ; et c) traiter numériquement lesdites images pour obtenir au moins une information sur au moins une propriété de ladite surface choisie parmi : sa structure de grains, sa texture et son taux d'ordonnancement. Tête optique (TO) et appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3008665-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une pedale dans un vehicule automobile
Inventor: PREAT Mathieu
IPC: B60T7/06
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'une pédale (2) d'actionnement dans un véhicule, comprenant un support (3) de pédalier dans lequel est montée ladite pédale (2) au moyen de l'insertion d'un axe (5) de rotation dans ce support (3), ledit axe (5) comprenant un embout récepteur (15) destiné à interagir avec un outil pour permettre la fixation par rotation dudit axe (5) dans ledit support (3). La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention, est que ledit embout (15) est relié audit axe (5) par l'intermédiaire d'au moins une patte frangible (17), une poursuite de la rotation de l'axe (5) une fois que celui-ci a atteint une position fonctionnelle dans ledit support (3), entrainant la rupture de chacune desdites pattes (17) pour permettre le retrait de dudit embout (15) récepteur.
Patent FR-3010553-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un logiciel de demarrage d'un dispositif multiprocesseur
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: G11C16/02
Filed: 2013-09-10
Abstract: Un dispositif comprend un premier processeur et un second processeur, le premier processeur étant apte à exécuter un logiciel de démarrage. Le dispositif effectue une phase de sécurisation du démarrage en cas d'anomalie électrique intervenant lors d'une mise à jour du logiciel de démarrage, la phase de sécurisation du démarrage étant effectuée grâce à une source d'alimentation de secours assurant un relais d'une alimentation principale, la phase de sécurisation du démarrage comprenant les étapes suivantes : stopper (203) la mise à jour en cours du logiciel de démarrage ; et invalider (205) le logiciel de démarrage. Le dispositif effectue une phase de démarrage retardé du second processeur, permettant de démarrer le dispositif dans un mode de mise à jour du logiciel de démarrage, si ledit logiciel de démarrage stocké est invalide.
Patent FR-3014132-A1 (FR)
Title: Mat d'evacuation de fluides draines pour un ensemble propulsif
Inventor: LEON ALEXANDRE
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-04
Abstract: Mât (16) d'évacuation de fluides drainés pour un ensemble propulsif (10), comportant une cavité de stockage des fluides drainés et au moins un orifice (32) d'évacuation des fluides contenus dans cette cavité, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (36, 38) de prise d'une différence de pression à l'extérieur du mât et un organe de purge de la cavité qui est mobile entre une première position de fermeture de l'orifice d'évacuation et une deuxième position de libération de cet orifice, l'organe étant configuré pour se déplacer de la première à la deuxième position lorsque ladite différence de pression est supérieure ou égale à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3015405-A1 (FR)
Title: Frein a disque comportant un frein de stationnement a actionnement hydraulique et un groupe de rattrapage d'usure
Inventor: WITTE LENNART
IPC: F16D129/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention propose un frein à disque qui comporte un piston, une tige de piston (120), une roue (140) de blocage axial de la tige de piston (120), un moteur électrique d'entraînement en rotation de la roue de blocage (140), et une plaque transversale (100) de butée axiale, caractérisé en ce qu'il comporte un groupe (44, 46) de rattrapage automatique d'usure dont l'un des deux éléments est fixe en rotation, la tige de piston (120) comporte un tronçon (126) de blocage en rotation qui s'étend à travers un trou central (112) de la plaque transversale de butée (100), et l'élément, vis de rattrapage ou écrou de rattrapage, fixe en rotation est lié en rotation avec la tige de piston (120).
Patent FR-3020054-A1 (FR)
Title: Palonnier pour renes de betes de selles ou attelees
Inventor: WULLEMAN LOIC PIERRE JEAN
IPC: B68B1/04
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention se rapporte au domaine technique des équipements pour bêtes de selle ou attelées (chevaux, poneys, ânes...) et plus particulièrement les rênes permettant de les diriger. L'invention concerne un palonnier (1) fixé aux rênes 3 d'une bête de selle ou attelée. Cette invention a pour objectif de permettre au cavalier de diriger son cheval avec une seule main.
Patent FR-3016643-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour regard de visite destine a la surveillance de reseaux souterrains
Inventor: LEPINE DAVID
IPC: E02D29/12
Filed: 2014-01-21
Abstract: Regard enterré pour la visite et la surveillance des réseaux enterrés constitué par un caisson (4) cylindrique recevant une conduite d'entrée et une conduite de sortie, ledit caisson étant constitué par une paroi périphérique et une paroi de fond, caractérisé en ce que le fond du caisson comprend un ensemble de fond (11) constitué d'un assemblage de deux pièces (12, 13), à savoir une pièce de base (12) et une pièce supplémentaire (13), les deux pièces (12, 13) constituant l'ensemble de fond (11) étant des pièces indépendantes mobiles l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3005865-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de source pour un traitement de curietherapie
Inventor: VAN APPELDOORN ADRIAAN ABRAHAM
IPC: A61N5/10
Filed: 2014-05-22
Abstract: Dispositif de projection de source (1) destiné à effectuer un traitement de curiethérapie, comprenant un premier élément de transport flexible allongé (5a), agencé de façon à manœuvrer une source de rayonnement (S) entre une position de stockage à l'intérieur du dispositif de projection de source et une position de traitement à l'extérieur du dispositif de projection de source, le dispositif de projection de source comprenant en outre un second élément de transport flexible (5b) allongé ayant au moins un transducteur (G), le second élément de transport (5b) étant agencé de façon à déplacer le au moins un transducteur (G) entre une première position de transducteur et une seconde position de transducteur.
Patent FR-3010315-A1 (FR)
Title: Composition antiparasitaire orale
Inventor: FEUGIER ALEXANDRE
IPC: A61P33/02
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne une composition pour utilisation en tant qu'antiparasitaire oral, la composition comprenant un ou plusieurs des constituants suivants : une huile essentielle qui contient du gamma-terpinène, et/ou du carvacrol, et/ou du thymol, et/ou du terpinénol, et/ou de l'eucalyptol et/ou de l'eugénol ; une huile essentielle du genre Cinnamomum, Eugenia, ou Eucalyptus ; ou une source de saponine.
Patent FR-3026994-A1 (FR)
Title: Glissiere non deformable en cas d'accident
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne une glissière pour siège de véhicule automobile comportant : un profilé fixe (16) et un profilé mobile, adaptés à coulisser l'un par rapport à l'autre dans une direction longitudinale (X) ; et un dispositif (5) anti-déformation formant butée dans une direction verticale (Z) en cas d'accident.
Patent FR-3029489-A1 (FR)
Title: Mecanisme de colonne de direction ajustable en profondeur a butee escamotable
Inventor: CHARVET WILLIAM
IPC: B62D1/187
Filed: 2014-12-09
Abstract: Un mécanisme de colonne de direction (10), comporte un corps inférieur (14), un tube supérieur (16) mobile par rapport au corps inférieur (14) en profondeur suivant une trajectoire d'extension et de rétractation, dans un sens de rétraction et dans un sens d'extension opposé au sens de rétractation et un mécanisme de verrouillage (34) du tube supérieur (16) par rapport au corps inférieur (14), mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. Une butée escamotable (58) est mobile par rapport au corps inférieur (14) et par rapport au mécanisme de verrouillage (34) entre une position active et une position escamotée. En position active, la butée escamotable (58) limite la course du tube supérieur (16) dans le sens de rétractation à une position de fin de course d'ajustement, alors qu'en position escamotée, elle n'interfère pas avec le tube supérieur (16). La butée escamotable (58) est reliée au mécanisme de verrouillage par l'intermédiaire d'un interverrouillage (65) de manière à être en position active lorsque le mécanisme de verrouillage (34) est en position de déverrouillage. Le corps inférieur (14) comporte un ou plusieurs appuis (76, 78, 96) pour reprendre au moins partiellement des efforts générés par le tube supérieur (16) sur la butée escamotable (58) lorsque le mécanisme de verrouillage (34) est en position déverrouillée et que le tube supérieur (16) est en position de fin de course d'ajustement en appui contre la butée escamotable (58). De préférence, le corps inférieur est pourvu de moyens de guidage (74, 76, 78, 90) de la butée escamotable (58) entre la position escamotée et la position active.
Patent FR-3029854-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour l'entrainement d'un vehicule automobile avec un dispositif de transmission a variation de vitesse a double train epicycloidal et en particulier groupe motopropulseur pour un vehicule de type hybride.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/48
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur thermique (10), un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (26) avec un planétaire (36) et une couronne (50) reliés chacun à l'arbre (12) du moteur thermique (10) par un embrayage à commande contrôlée (28, 30, 30') et à une partie fixe (46) du véhicule par un accouplement unidirectionnel (32, 34), un train épicycloïdal de machine (90) placé sur un arbre de machine (92) sensiblement parallèle à l'arbre (12) du moteur et reliant le train épicycloïdal de moteur (26) à une voie de transmission de mouvement (126, 128) à un essieu moteur (16), ledit train épicycloïdal de machine comprenant un planétaire (104) porté par un arbre de planétaire (110), une couronne (112) et un porte-satellites (94) Selon l'invention, le dispositif de variation de vitesse (14) comprend une roue dentée de moteur (150) portée par l'arbre (12) du moteur et reliant cet arbre à une roue dentée de machine (152, 176) portée par l'arbre de planétaire (110).
Patent FR-3039643-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine pour la gestion du vol d'un aeronef
Inventor: MAZOYER PATRICK
IPC: G06F3/048
Filed: 2015-07-31
Abstract: Il est divulgué un procédé pour la gestion du vol d'un aéronef comprenant les étapes consistant à déterminer un contexte de vol; en fonction du contexte de vol déterminé, sélectionner un ou plusieurs paramètres d'affichage et afficher un ou plusieurs repères graphiquement sélectionnables sur une représentation d'au moins une partie du vol de l'aéronef, ladite représentation étant affichée sur au moins un écran dans le cockpit de l'aéronef; recevoir indication de la sélection d'un ou de plusieurs repères et en réponse à ladite sélection modifier l'affichage de la représentation d'au moins une partie du vol de l'aéronef. Des développements décrivent la fourniture de ressources documentaires, l'utilisation de paramètres et/ou de règles d'affichage (e.g. emplacements et priorités). Des aspects de système (e.g. réalité augmentée et/ou virtuelle pour l'augmentation de la surface d'affichage adressable, boucle retour par suivi du regard) ainsi que des aspects de logiciel (contrôle de densité visuelle) sont décrits.
Patent FR-3044367-A1 (FR)
Title: Accumulateur gravitationnel et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F03G3/02
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention Accumulateur Gravitationnel concerne un système de stockage et de génération d'énergie par déplacement alternatif de masses mobiles. Lesdites masses sont déplacées par un premier dispositif d'un niveau inférieur initial à un niveau supérieur final où elles sont stockées, puis déstockées à la demande par un second dispositif générateur pour revenir au niveau initial, et ainsi de suite. L'énergie mécanique nécessaire dans la phase d'élévation est restituée dans la phase de redescente sous forme d'énergie électrique générée par des dispositifs convertisseurs utilisant la force de gravitation engendrée par le retour desdites masses à leur niveau initial. L'invention Accumulateur Gravitationnel est constituée d'au moins un dispositif d'élévation, entrainé par un mouvements linéaire ou rotatif en fonction de la source d'énergie utilisée, d'au moins un dispositif générateur et d'au moins un dispositif de stockage à chacun des niveau inférieur initial et niveau supérieur final. Les unités opérationnelles suivant l'invention peuvent être constituées d'un nombre variable de chacun des dispositifs d'élévation, de stockage et de génération électrique, avec des combinaisons adaptées au type de production électrique attendu. L'invention Accumulateur Gravitationnel est particulièrement destinée au stockage et à la restitution d'énergie issue des sources renouvelables d'origine maritime ou terrestre. Le dispositif d'élévation peut être entrainé par un mouvement linéaire vertical, comme par exemple celui engendré par un dispositif marémoteur, ou rotatif comme par exemple celui engendré par des aérogénérateurs terrestres, ou encore par des moteurs alimentés par des panneaux solaires.
Patent FR-3046498-A1 (FR)
Title: Batterie entierement solide comprenant un electrolyte solide et une couche de materiau conducteur ionique
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/058
Filed: 2015-12-31
Abstract: Procédé de fabrication d'une batterie en couches minces entièrement solide comprenant les étapes successives suivantes : a) on dépose une couche comprenant au moins un matériau d'anode sur son substrat conducteur, b) on dépose une couche comprenant au moins un matériau de cathode sur son substrat conducteur, c) on dépose une couche comprenant au moins un matériau d'électrolyte solide sur au moins une couche obtenue à l'étape a) et/ou b) ; d) on dépose une couche d'un matériau conducteur ionique dont l'épaisseur est inférieure à 10 µm, de préférence inférieure à 5 µm, et encore plus préférentiellement inférieure à 2 µm : ○ soit sur la couche de matériau d'anode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte solide et/ou sur la couche de matériau de cathode revêtue ou. non d'une couche de matériau d'électrolyte solide ; ○ soit sur la couche de matériau de cathode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte solide et/ou sur la couche de matériau d'anode revêtue ou non d'une couche de matériau d'électrolyte solide ; e) on sèche la dite couche de la dite solution du matériau conducteur ionique obtenu à l'étape d) afin d'obtenir une couche d'un matériau conducteur ionique; f) on empile face sur face successivement une couche de matériau d'anode obtenue à l'étape a), c) ou e) avec une couche de matériau de cathode obtenue à l'étape b), c) ou e), étant entendu que l'empilement comprend au moins une couche de matériau d'électrolyte solide obtenue à l'étape c) et au moins une couche d'un matériau conducteur ionique obtenue à l'étape e) ; g) on effectue un traitement thermique et/ou une compression mécanique de l'empilement obtenu à l'étape e) pour obtenir une batterie en couches minces entièrement solide.
Patent FR-3031715-A1 (FR)
Title: Chariot sur roulettes notamment pour les metiers de bouche
Inventor: REICHERT GERARD
IPC: B62B3/00
Filed: 2015-01-20
Abstract: La présente invention concerne un chariot (1) sur roulettes (7), notamment pour les métiers de bouche, comportant deux échelles (2) verticales assemblées par deux entretoises (3) inférieures et deux entretoises (3) supérieures pour les maintenir parallèles entre-elles, chaque échelle (2) comportant deux montants (4) assemblés par des traverses (5), les entretoises, les montants et les traverses étant constitués de profilés métalliques standards. Les entretoises (3) portent à leurs extrémités des pièces de jonction (6) réalisées en matériau synthétique surmoulé auxdites extrémités. Chaque pièce de jonction (6) comporte un embout femelle (8) s'étendant dans un axe A vertical pour recevoir par emboitement sans jeu l'extrémité correspondante d'un des montants (4) des échelles (2) et pour former une liaison mécanique rigide et démontable entre les échelles (2) et les entretoises (3). Des roulettes (7) sont en outre rapportées dans les pièces de jonction (6) des entretoises (3) inférieures du chariot (1).
Patent FR-3032801-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un champ electrique en milieu conducteur
Inventor: BAICRY MATHIEU
IPC: G01R29/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (300) de mesure d'un champ électrique en milieu conducteur, comprenant : une enceinte isolante (301) ; des première (305, 305'), deuxième (307, 307') et troisième paires d'électrodes, les électrodes d'une même paire étant disposées sur des parois extérieures opposées de l'enceinte (301), et les électrodes des première, deuxième et troisième paires étant centrées sur des premier, deuxième et troisième axes orthogonaux ; une première bobine conductrice (L1 ; L) ; une première paire de commutateurs (SW1, SW1') permettant de connecter alternativement la première bobine entre les électrodes de la première (305, 305'), de la deuxième (307, 307') et de la troisième paire d'électrodes ; et un unique magnétomètre (311).
Patent FR-3032707-A1 (FR)
Title: Procede d'esterification d'un diol mettant en œuvre une distillation reactive
Inventor: RICHARD ROMAIN
IPC: C07C69/16
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion alimenté par une charge diol comprenant au moins 90%poids de diol et une charge acide carboxylique comprenant au moins 80%poids d'acide carboxylique, ledit procédé comprenant au moins : - une étape d'estérification, alimentée par au moins ladite charge diol et au moins ladite charge acide carboxylique, les débits d'alimentation étant ajustés de telle sorte que le ratio molaire acide carboxylique/diol en entrée de ladite étape d'estérification est compris entre 2 et 6, ladite étape d'estérification comprenant au moins une colonne de distillation réactive opérée à une température comprise entre 40 et 280°C, à une pression comprise entre 0,01 et 0,5 MPa, avec un taux de reflux molaire compris entre 0,5 et 10 et un taux de rebouillage molaire compris entre 0,5 et 10, constituée d'une zone mixte de réaction/séparation située entre deux zones de séparation, chacune desdites zones de séparation ayant une efficacité d'au moins deux étages théoriques, ladite zone mixte comprenant un catalyseur hétérogène acide, ladite étape d'estérification produisant au moins un distillat comprenant de l'eau et un résidu diester de diol ; - une étape d'élimination de l'eau alimentée par ledit distillat comprenant de l'eau et produisant au moins un effluent eau.
Patent FR-3032714-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du temps d'assemblage des films ordonnes de copolymeres a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2015-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction du temps d'assemblage comprenant un copolymère à blocs (BCP). L'invention concerne également les compositions utilisées pour obtenir ces films ordonnés et les films ordonnés ainsi obtenus pouvant être utilisés en particulier comme masques dans le domaine de la lithographie.