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Patent FR-2989245-A1 (FR)
Title: Method for processing image of TV program, involves analyzing advertising character of image, and analyzing digital stream containing video from unspecified source in order to separate video with advertising character from rest of stream
Inventor: ELMI MATTHIEU
IPC: H04N21/454
Filed: 2012-04-05
Abstract: The method involves analyzing an advertising character of an image. A digital stream containing a video from an unspecified source is analyzed in order to separate the video with advertising character from rest of the stream, where the source is selected by a user. The stream is reorganized in order to set all advertisements at end of period selected by user, and the stream is left untouched according to a selection by the user. An independent claim is also included for a computer program comprising instructions for implementing a method for processing an image.
Patent FR-2996091-A1 (FR)
Title: Noeud fonctionnel pour un reseau de transmission d'informations et reseau correspondant
Inventor: MIGNOT AUGUSTIN
IPC: G06F13/42
Filed: 2012-09-21
Abstract: Ce nœud fonctionnel pour un réseau de transmission d'informations, comportant au moins un module de distribution de messages entre des ports d'entrée et de sortie, est caractérisé en ce qu'il comporte au moins une association d'au moins trois ports dont un premier port d'entrée (21) raccordé à un second port de sortie (22) par des premiers moyens (24) de propagation inconditionnelle des messages, indépendante des messages, et en ce que ce premier et/ou ce second ports sont raccordés à un troisième port (23) par des seconds moyens (25) de propagation conditionnelle des messages, dépendante des messages
Patent FR-2972310-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un raccord electrique derriere la plaque d'immatriculation
Inventor: SCHMID MARKUS
IPC: B60R13/10
Filed: 2012-02-29
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un raccord électrique (2) disposé derrière une plaque d'immatriculation, la plaque d'immatriculation pouvant être déplacée depuis une position normale dans laquelle elle est disposée, de manière conforme aux prescriptions légales, sur le véhicule automobile (1), dans une position d'exposition dans laquelle elle expose le raccord électrique (2) disposé derrière elle. Selon l'invention, il est prévu une cinématique de déplacement (4) accouplant la plaque d'immatriculation et le raccord électrique (2), laquelle déplace le raccord électrique (2) dans une position plus facilement accessible.
Patent FR-2988076-A1 (FR)
Title: Systeme de traction pour un vehicule et procede pour assurer une traction securisee d'un vehicule sur un sol
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B64F1/22
Filed: 2012-03-19
Abstract: La demande concerne un système de traction pour un véhicule pour un véhicule comprenant un châssis relié par un dispositif de support à au moins une roue (11, 13) du véhicule propre à tourner autour d'un premier axe (Y) et propre à supporter le véhicule sur le sol, le système comprenant : au moins une première roue (60, 62) propre à tourner autour d'un deuxième axe, la première roue étant motorisée ; un moyen de fixation (30, 54) pour fixer le système de traction au dispositif de support et/ou à un moyeu de la roue du véhicule de façon que le premier axe (Y) et le deuxième axe soient parallèles et décalés suivant une direction de roulement (R2) de la première roue (60, 62) ; et au moins un dispositif de levage pour soulever le véhicule d'une position de repos, dans laquelle le système de traction ne porte pas le poids du véhicule, à une position de fonctionnement dans laquelle le système de traction porte une partie du poids du véhicule, le moyen de fixation et le dispositif de levage étant propres à permettre une rotation de la roue du véhicule sur le sol en position de fonctionnement. En outre, la demande concerne un procédé pour assurer une traction sécurisée d'un véhicule sur un sol, notamment sur un pont d'un bateau.
Patent FR-2988616-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour planche de glisse et planche equipee d'un tel dispositif
Inventor: REGUIS ADRIEN
IPC: A63C10/20
Filed: 2012-03-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation pour planche de glisse (S) comprenant une embase (E) qui délimite un logement dans lequel une chaussure est destinée à être immobilisée par des moyens de maintien et qui comporte un pivot vertical (3) de verrouillage coopérant, d'une part, avec un élément d'ancrage (A) solidaire de la planche et, d'autre part, avec des éléments de blocage en rotation, caractérisé en ce que ladite embase (E) comprend une plaque inférieure (1) et une plaque supérieure (2) destinées à supporter la chaussure et susceptibles de coulisser l'une relativement à l'autre, ledit pivot (3) assurant le verrouillage en coulissement des deux plaques (1, 2). Un autre objet de l'invention est une planche de surf équipée dudit dispositif de fixation.
Patent FR-2990095-A1 (FR)
Title: Protection device for use with digital receiver to protect spectators against audiovisual programs on remote broadcast network, has generation unit to generate parasite only audible by minor spectators and close viewing of program
Inventor: DUSSUTOUR SEBASTIEN
IPC: H04N5/44
Filed: 2012-04-30
Abstract: The device has a determination unit (6) configured to determine whether watching of an audiovisual program diffused on a remote broadcast network is discouraged to minors. A generation unit (7) is configured to simultaneously generate a parasite only audible by minor spectators close viewing of the audiovisual program diffused and discouraged to the minors. Data is associated with the program that is packed in a digital file. The determination unit is configured to search the data discouraged to the minors in the digital file containing the program. An independent claim is also included for a method for protecting spectators against audiovisual programs broadcasted on a remote broadcast network.
Patent FR-2991328-A1 (FR)
Title: Materiau solide a base de cellulose oxydee, son procede d'obtention et son utilisation comme compresse
Inventor: DAO VITHUY
IPC: A61L15/28
Filed: 2012-06-04
Abstract: La présente invention concerne un matériau solide à base d'un polymère contenant des unités cellobiose, dans lequel : - au moins une partie des unités cellobiose présente au moins une des deux fonctions alcool primaire, portée par le carbone C , oxydée en fonction acide carboxylique ; et - au moins une partie des unités cellobiose présente au moins un des deux cycles, ouvert entre les carbones C et C , son utilisation en tant que compresse, ainsi que son procédé d'obtention.
Patent FR-2992865-A1 (FR)
Title: Appareil pour extraire un composant sanguin contenu dans un systeme a poches
Inventor: SCHROEDER TONY
IPC: A61M1/02
Filed: 2012-07-04
Abstract: L'invention concerne un appareil (9) pour extraire au moins un composant sanguin contenu dans une poche primaire (1) d'un système à poches, ledit système à poches comprenant en outre au moins une poche (4) de solution contenant une solution additive pour ledit composant sanguin et au moins une poche satellite (3) de recueil destinée à recueillir ledit composant sanguin additionné de ladite solution additive, lesdites poches (1,3,4) étant associées entre elles par des tubulures, ledit appareil comprenant : - un dispositif d'extraction (14) destiné à extraire le composant sanguin par compression de la poche primaire (1), - un dispositif de contrôle (15) destiné à permettre le transfert dudit composant extrait ou dudit composant extrait et de la solution additive, dans la poche satellite (3) de recueil par l'intermédiaire des tubulures, - un dispositif d'agitation (16) destiné à agiter la poche satellite (3) de recueil, et - un système de pilotage pour commander ledit dispositif d'extraction (14), ledit dispositif de contrôle (15) et le dispositif d'agitation (16), ledit système étant conçu pour permettre le mélange homogène du composant sanguin extrait et de la solution additive.
Patent FR-2993872-A1 (FR)
Title: Movable apparatus for stacking and depositing pallets, has controlling unit controlling spacing or clamping claws to ensure removal of pallet, or catch of pallet on support or floor
Inventor: PELLOILLE DIDIER
IPC: B62B3/04
Filed: 2012-07-25
Abstract: The apparatus has a carriage (3) comprising a frame (4) provided with a lifting/lowering device with respect to the frame. A cage (8) stores a pallet (2) in a vertical stack (9). A connecting unit is arranged between the lifting/lowering device for lifting/lowering the carriage and a gripping unit. The gripping unit is vertically slidable with respect to the cage. The gripping unit comprises movable claws (12) to seize or release the pallet. A controlling unit controls a spacing or clamping claws to ensure removal of the pallet, or catch of the pallet on a support or a floor.
Patent FR-2995927-A1 (FR)
Title: Complexe isolant, ajustable et a raccordement etanche et procede de pose de deux complexes
Inventor: BREDA SEBASTIEN
IPC: E04C2/296
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'objet de l'invention est un complexe isolant caractérisé en ce qu'il comprend un panneau (10) rigide sur lequel est rapporté un panneau (12) de fibres à faible densité. L'invention couvre aussi le procédé de pose de deux complexes juxtaposés.
Patent FR-2999795-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation electrique
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01H71/04
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention est relative à un appareil de commutation électrique (1) comportant : - un bloc de commutation (10) ayant : - un actionneur électromagnétique (12) pour commander l'ouverture et/ou la fermeture de contacts électriques (11), - des moyens d'accrochage mécaniques (15) destinés à la connexion d'un bloc additif détachable (20), lesdits moyens d'accrochage, dans une première position de fonctionnement, autorisant la fixation dudit bloc additif sur ledit bloc de commutation, L'appareil de commutation comporte des moyens d'alimentation électrique aptes à alimenter l'actionneur électromagnétique (12) et étant agencés pour fonctionner de manière dépendante de la position des moyens d'accrochage (15) : Les moyens d'alimentation électriques sont inopérationnels lorsque les moyens d'accrochage ne sont pas dans la première position de fonctionnement ; la bobine d'actionnement (17) de l'actionneur électromagnétique (12) ne pouvant pas être alimentée.
Patent FR-2999489-A1 (FR)
Title: Mechanism for controlling safety of headlight of vehicle, has rod, sliding element, functional element and alert device that are actuated in co-operation with mode controlling device to produce various luminous warning effects
Inventor: LEE CHIU-SAN
IPC: B60K35/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: The mechanism has a control device (1) provided with a shell (11) defining a sliding groove (12), and a mode controlling device (2) arranged in the shell. A sliding element (13) is placed in the groove, and a commutation rod (14) is connected to the element. A functional commutation element (141) and an alert device (142) are placed on a part of the rod remotely to a position connected in a swiveling manner. The rod, the sliding element, the functional element, and the alert device are actuated in co-operation with the mode controlling device to produce various luminous warning effects.
Patent FR-2999509-A1 (FR)
Title: "actionneur electromecanique de frein de stationnement, moteur electrique pour un tel actionneur, et procedes d'assemblage"
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B60T13/74
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention propose un actionneur électromécanique (17) qui comporte un boîtier d'actionneur qui loge un moteur électrique (39), une plaque flexible à circuits imprimés (102) qui est portée par le boîtier du moteur et qui comporte une partie de raccordement électrique (110) s'étendant dans un plan (PR), dit plan de raccordement, globalement transversal par rapport à l'axe (A2) de rotation de l'arbre du moteur et munie d'au moins deux trous de raccordement électrique, et un connecteur électrique comportant au moins deux broches conductrices (58) intérieures dont chacune comporte un tronçon d'extrémité libre arrière (70) de raccordement électrique, et dans lequel, en position montée du moteur électrique (39) dans le boîtier (18), chaque tronçon de raccordement électrique (70) s'étend axialement à travers un trou de raccordement associé de la partie de raccordement électrique (110) caractérisé en ce que, avant le montage du moteur dans le boîtier, la partie de raccordement électrique (110) s'étend dans un plan (PM), dit plan de montage, qui forme un angle aigu (a) par rapport audit plan de raccordement (PR).
Patent FR-3000017-A1 (FR)
Title: Pointe avant d'aeronef a modules de cockpit et de soute avionique integres
Inventor: DURAND YVES
IPC: B64C1/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention est relative à une pointe avant d'aéronef (50), comprenant une structure primaire de fuselage (52) et, logés à l'intérieur de ladite structure : - un cockpit, - une soute avionique comprenant une pluralité de meubles avioniques destinés à accueillir des équipements électriques et/ou électroniques. caractérisée en ce que le cockpit et la soute avionique sont réalisés chacun sous la forme d'un module distinct (80, 90) qui est apte à être installé en une seule opération à l'intérieur de la structure primaire de fuselage. L'utilisation de modules pour intégrer la pointe avant d'aéronef permet de réduire de façon considérable le temps d'intégration sur la chaîne d'assemblage final de l'aéronef.
Patent FR-2988209-A1 (FR)
Title: Cathode de condensateur humide contenant un revetement conducteur forme par polymerisation electrochimique anodique d'une microemulsion
Inventor: MASHEDER DAVID
IPC: H01G11/30
Filed: 2013-03-06
Abstract: Un condensateur à électrolyte humide qui contient un corps d'anode poreux anodiquement oxydé, une cathode contenant un substrat de métal revêtu avec un revêtement conducteur, et un électrolyte de travail qui mouille le diélectrique sur l'anode. Le revêtement conducteur est formé par polymérisation électrochimique anodique (« électropolymérisation ») d'une microémulsion sur la surface du substrat de métal. La microémulsion est un mélange humide isotrope thermodynamiquement stable qui contient un monomère précurseur, de l'acide sulfonique, un agent tensioactif non ionique et un solvant.
Patent FR-3014589-A1 (FR)
Title: Iof indicateur ouverture fermeture indicateur de verrouillage des portes, des vitres et du coffre
Inventor: DURSUN FATIH
IPC: G08B29/12
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'IOF (Indicateur d'Ouverture et de Fermeture) permet de contrôler à distance illimitée le verrouillage des portes, des vitres et du coffre. L'indication est visuel : il se fait par les leds lumineuses (rouge et vert) indiquant le verrouillage des portes, vitres, et coffre. Il peut s'insérer dans une télécommande de voiture ou carte. Les portes, vitres, et coffre ont-ils été fermées ? Oui ou non ? Et bien l'IOF vous en informe par une courte pression sur un bouton (1) donnant une indication par leds sur l'état du verrouillage.
Patent FR-3015018-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en obus
Inventor: LAROUDIE GEOFFREY
IPC: F41A9/38
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'alimentation (1) en obus pour chargeur automatique d'arme de pièce d'artillerie, dispositif (1) caractérisé en ce qu'il comporte : au moins un plateau (2) solidarisable au châssis de la pièce d'artillerie (20), plateau (2) comportant une première glissière (3) circulaire apte à faire pivoter un pilier mobile (7) autour de l'axe de gisement de la pièce, pilier mobile (7) comportant à l'une de ses extrémités un bras (9) inclinable en site au moyen d'un actionneur (8), bras inclinable (9) comportant un moyen de préhension (11) destiné à retenir un obus, dispositif (1) apte à déplacer le moyen de préhension (11) depuis une zone de préhension d'obus jusqu'à une zone de lâcher d'obus.
Patent FR-3015713-A1 (FR)
Title: Interface homme machine permettant de commander au moins deux fonctions d'un vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-12-19
Abstract: Interface homme machine (10) permettant de commander au moins deux fonctions d'un véhicule automobile, l'interface homme machine comprenant : - un pavé tactile capacitif (20) comprenant au moins deux zones de commande (21, 22, 23), chaque zone de commande étant configurée pour recevoir une commande d'au moins une fonction, - un dispositif de retour haptique (40) configuré pour fournir un retour à l'utilisateur de l'interface homme machine lors de la prise en compte de la commande, - un dispositif de contrôle (30) configuré pour recevoir du pavé tactile un signal représentatif d'une commande de l'utilisateur au niveau dudit pavé tactile et pour prendre en compte ladite commande lorsque le niveau du signal reçu est supérieur ou égal à une valeur seuil, caractérisé en ce que le dispositif de contrôle est configuré pour comprendre des valeurs seuils différentes pour au moins deux des zones de commande du pavé tactile.
Patent FR-3000569-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a ecran a bord(s) lumineux
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2013-01-03
Abstract: Un dispositif d'éclairage (D) comprend un écran (EC), comportant des faces avant (FV) et arrière et délimité par des bords (B1-B4) comprenant des extrémités opposées, et au moins une source de lumière générant des photons. L'un au moins des bords (B1-B3) comprend sur la face arrière des premières structures tridimensionnelles (ST1) propres à réfléchir totalement des photons, issus de l'une de ses extrémités ou d'une partie centrale, vers la face avant (FV) afin qu'ils sortent par ce bord (B1 -B3).
Patent FR-3001269-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement avec poulie et volant d'inertie
Inventor: GENIN FREDERIC
IPC: B60H1/32
Filed: 2013-01-21
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'entraînement avec poulie (1) et volant d'inertie (6), l'ensemble entraînant un élément (2) en rotation, la poulie (1) comprenant un corps (1a) et l'ensemble un arbre (3) avec une première extrémité de l'arbre (3) disposée à l'intérieur du corps (1a) de la poulie (1) et une seconde extrémité reliée à l'élément (2), caractérisé en ce que le volant d'inertie (6) est intercalé entre le corps (1a) de la poulie (1) et la seconde extrémité reliée à l'élément (2), un moyen de liaison (5) assurant la solidarisation du volant (6) avec le corps (1a) de poulie (1) tant que la vitesse de rotation du corps (1a) de la poulie (1) ne descend pas en dessous de la vitesse de rotation du volant d'inertie (6).
Patent FR-3004732-A1 (FR)
Title: Outillage de maintien, chargement et installation pour la densification de preformes poreuses de revolution
Inventor: LONGUEVILLE LAURENT
IPC: F01D25/30
Filed: 2013-04-18
Abstract: Un outillage de maintien (100) d'une préforme poreuse de révolution comprend une couronne inférieure (110) et une couronne supérieure (120) maintenue de manière coaxiale au-dessus de la couronne inférieure par au moins un élément d'écartement (130). Chaque couronne (110 ; 120) comporte sur sa surface externe une portée (111 ; 121) destinée à être en contact avec une partie d'une préforme poreuse (10). Au moins une (110) des deux couronnes (110, 120) comporte une portée de forme cylindrique, la surface externe de chaque couronne (110 ; 120) étant en outre revêtue d'un matériau compressible (112, 122) apte à créer un contact glissant avec la partie de la préforme poreuse en contact.
Patent FR-3007697-A1 (FR)
Title: Systeme moto propulseur pour vehicule hybride
Inventor: POGAM MATTHIEU
IPC: B60K6/365
Filed: 2013-07-01
Abstract: Système moto propulseur (10) pour véhicule hybride, comprenant un moteur thermique dont le fonctionnement est susceptible de produire des gaz d'échappement, une boucle de transformation (14), via un fluide, de l'énergie des gaz d'échappement en énergie mécanique, cette boucle comprenant un arbre de motorisation auxiliaire d'énergie mécanique (20) relié à un train épicycloïdal d'hybridation (22). Le train épicycloïdal (22) comporte une entrée d'hybridation (22H) entraînée par ledit arbre de motorisation auxiliaire (20), une entrée principale (22N) reliée à un arbre moteur principal (12M) relié à un volant moteur du moteur thermique et une sortie de traction (22S) qui est adaptée à être reliée à au moins une roue motrice du véhicule hybride. Véhicule automobile hybride, comportant un tel système moto propulseur.
Patent FR-3010771-A1 (FR)
Title: Connexion electrique dans un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V23/00
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (4), un support étendu (8) de source(s) lumineuse(s) (10), le support (8) étant monté à l'intérieur du boîtier (4) via plusieurs moyens de fixation (20), et les moyens de fixation (20) formant la liaison électrique entre le boîtier (4) et le support (8). La liaison électrique est destinée à alimenter la ou les sources lumineuses (10). Les moyens de fixations comprennent plusieurs éléments axiaux (20) faisant saillie du boîtier (4) et comprenant chacun au moins une portion métallique en contact électrique avec le support et avec le boîtier.
Patent FR-3016582-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'escamotage de brin boucle de siege de vehicule et vehicule ainsi equipe
Inventor: REMION CYRIL
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention vise à mettre en place un escamotage de brin boucle de ceinture de sécurité compatible avec une extraction de siège sans outil. Pour ce faire, l'invention prévoit de faire passer le brin boucle de siège d'une position opérationnelle contrainte à une position escamotée de découplage du siège. Un système d'escamotage (2) de brin boucle (3) de ceinture de sécurité comporte notamment un support (5), sur lequel est monté le brin boucle (3) en rotation via un bras (31) autour d'un axe mécanique (51) transversal au support (5), et une armature de siège (4 ; 4a, 4b). Dans ce système (2), l'armature du siège (4 ; 4a, 4b) est équipée d'une came de position latérale (6), montée en rotation autour d'un axe (X'X) et articulé avec ledit bras (31) autour d'un doigt de liaison mobile (32). Ledit bras (31) est entraîné entre une position d'utilisation, dans laquelle la came (6) entraîne le brin boucle (3) sous contrainte d'un ressort de rappel (52) monté sur l'axe mécanique transversal (51), et une position dans laquelle le brin boucle (3) est escamoté sous contrainte du ressort (52) et dans laquelle le siège (1) peut être extrait par découplage direct.
Patent FR-3012134-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat revetu par un empilement comprenant une couche d'oxyde transparent conducteur
Inventor: CANOVA LORENZO
IPC: C23C14/58
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un Procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat en verre ou vitrocéramique revêtu sur au moins une partie d'au moins une de ses faces d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche mince d'un oxyde transparent électro-conducteur, ledit procédé comprenant : - une étape de dépôt dudit empilement dans laquelle on dépose ladite couche mince d'un oxyde transparent électro-conducteur ainsi qu'au moins une couche mince d'homogénéisation, ladite couche mince d'homogénéisation étant une couche métallique ou à base d'un nitrure métallique autre que le nitrure d'aluminium, ou à base d'un carbure métallique, puis - une étape de traitement thermique dans lequel ledit empilement est soumis à un rayonnement.