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Patent FR-2981567-B1 (FR)
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-10-21
Granted: 2013-11-08
Abstract: A subject of the present invention is a cosmetic composition of oil-in-water emulsion type comprising: (1) at least one gemini surfactant of formula (I): in which R1 and R3 denote, independently of one another, an alkyl radical having from 1 to 25 carbon atoms; R2 denotes a spacing group consisting of a linear or branched alkylene chain having from 1 to 12 carbon atoms; X and Y denote, independently of one another, a -15 (C2H4O)a-(C3H6O) bZ group; n ranges from 1 to 10; and - n ranges from 1 to 10; and (2) at least 20% by weight of the total weight of the composition of a fatty phase comprising at least one oil and at least one fatty substance chosen from solid fatty substances and pasty fatty substances;the level of fatty substances chosen from solid fatty substances and pasty fatty substances representing between 1/3 and 2/3 by weight of the fatty phase. The composition in accordance with the invention has a very significant consistency, ranging from balm to butter, or even to solid emulsions (sticks), original and pleasant sensory properties, such as a melting away effect, easy application, a non-greasy and non-shiny finish, and also good stability.
Patent FR-2983065-B1 (FR)
Title: Emulsion teintee
Inventor: TERRISSE ISABELLE
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-11-25
Granted: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le soin et/ou le maquillage des matières kératiniques se présentant sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau s'inversant de phase lors de son application sur lesdites matières kératiniques, comprenant : (i) au moins un pigment présentant une taille particulaire supérieure à 100 nanomètres, et (ii) une association d'au moins un tensioactif hydrophile et d'au moins un tensioactif lipophile. Elle concerne également le procédé cosmétique associé.
Patent FR-2985154-B1 (FR)
Title: Circuit imprime flexible.
Inventor: MAYER LAURENT
IPC: H05K10/00
Filed: 2011-12-23
Granted: 2022-07-08
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé flexible (30) destiné à être reliée électriquement à un système électronique de détection d'intrusion, ledit circuit imprimé flexible (30) comprenant des première et seconde faces opposées, au moins l'une desdites faces comprenant un treillis couvrant au moins une surface prédéterminée dudit circuit imprimé flexible, ledit treillis comprenant au moins une piste conductrice (30-3) destiné à être reliée électriquement audit système électronique de détection d'intrusion. Selon l'invention ledit circuit imprimé flexible comprend, à sa périphérie, au moins une ouverture de préhension (31-2) sur une structure de montage (20) d'un terminal à protéger.
Patent FR-3002783-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un catalyseur accumulateur d'oxydes d'azote
Inventor: SCHERER STEFAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-02-27
Granted: 2022-05-06
Abstract: Procédé de surveillance d'un catalyseur accumulateur d'oxydes d'azote (60) dans le canal des gaz d'échappement (30) d'un moteur thermique (1) qui, au moins de temps en temps fonctionne en mode maigre. Pendant une phase de génération du catalyseur (60) on fait fonctionner le moteur thermique (1) en mode riche pour éliminer les oxydes d'azote accumulés dans le catalyseur. A l'aide de la variation de la courbe du coefficient lambda, en amont du catalyseur dans la plage lambda inférieure à 1, on exploite les variations du gradient lambda en aval du catalyseur (60) et on diagnostique la capacité d'accumulation d'oxydes d'azote du catalyseur (60).
Patent FR-3026217-B1 (FR)
Title: Structure d'instrument a percussion dit "cajon"
Inventor: N'DOYE NOROU
IPC: G10D13/02
Filed: 2014-09-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: Cette structure comprend : - un sous-ensemble formé par une première paroi (4) et par les quatre parois (10 à 12) attenantes à cette première paroi, ces parois dite "attenantes" étant reliées à la première paroi (4) selon des lignes de liaison situées dans des plans parallèles à cette première paroi (4) mais, en tout ou en partie, dans des plans différents les unes des autres, de telle sorte que le sous-ensemble peut adopter une position de repliage, dans laquelle les parois attenantes (10 à 12) sont repliées les unes contre les autres et parallèlement à la première paroi (4), et une position de dépliage, dans laquelle chaque paroi attenante (10, 11, 12) est dépliée à angle droit par rapport à la première paroi (4) ; chaque paroi attenante (10, 11, 12) est équipée de moyens de positionnement (22) et de moyens de liaison amovible à deux autres parois attenantes ; et -une deuxième paroi (14) de l'instrument, opposée à ladite première paroi (4).
Patent FR-3039843-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accroche de plaques de beton pour realiser un bardage sur une construction
Inventor: GAZIELLO JEAN LOUIS
IPC: E04B1/41
Filed: 2015-08-03
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accroche (1,23) de plaques de béton (2) sur une paroi support (3) ; lesdites plaques étant destinées à constituer un bardage pour constructions et à dégager un espace, par rapport à ladite paroi, apte à contenir un isolant thermique ; lesdites plaques (2) étant pourvues, sur les chants opposés, pris deux à deux, de parties males (21) et femelles (22) destinées à s'emboîter verticalement ou horizontalement. Le dispositif d'accroche selon l'invention se caractérise en ce qu'il est constitué de l'association d'un logement (23) aménagé sur le chant horizontal de la plaque (2) qui comporte la partie mâle (21) et d'une patte (1) qui comporte une tige (11) destinée à être fixée à la paroi support (3) à la distance souhaitée et une extrémité (12) qui possède une forme apte à s'encastrer, à la manière d'un clip, dans le logement (23) de la plaque (2) qui est débouchant latéralement de manière à laisser passer la tige (11) et qui empêche la rotation et le déplacement longitudinal de ladite patte (1).
Patent FR-3034463-B1 (FR)
Title: Gicleur d'huile pour turbomachine
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F02C7/06
Filed: 2015-04-02
Granted: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un gicleur (10) d'huile pour une turbomachine, comprenant un corps (16) comportant un conduit de circulation (18) destiné à l'écoulement d'un fluide sous pression. Le corps (16) du gicleur (10) comprend une première partie (24) et une seconde partie (26) entre lesquelles est intercalée une membrane (52) élastiquement déformable apte à se déformer entre une position d'obturation dans laquelle elle interdit la circulation du fluide dans le conduit (18) et une position dans laquelle elle autorise la circulation de fluide dans le conduit (18). La seconde partie (26) comprend des moyens d'appui (46) configurés pour exercer une force sur la membrane (52) orientée dans le sens opposé à la circulation de fluide de manière à réaliser une précharge de la membrane (46) en position de blocage.
Patent FR-3040438-B1 (FR)
Title: Installation de production d'electricite a cycle combine hybride, perfectionne
Inventor: LEO JESSICA
IPC: F03G6/00
Filed: 2015-08-31
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne une installation de production d'électricité à partir d'un cycle combiné de turbine à combustion et de turbine à vapeur, l'installation comportant : Un premier circuit, d'eau, comprenant ladite turbine à vapeur et un générateur de vapeur récupérant de la chaleur d'un gaz issu de la turbine à combustion. Le cycle combiné est en outre hybridé et l'installation comporte à cet effet : Un deuxième circuit d'un fluide caloporteur chauffé par transmission d'énergie solaire. L'installation comporte en particulier un échangeur de chaleur (ECH) entre du fluide du deuxième circuit et de l'eau du premier circuit, ainsi que: Un troisième circuit de stockage thermique comprenant un échangeur de chaleur (ECH23) avec du fluide du deuxième circuit.
Patent FR-3042872-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination de parametres physico-chimiques et/ou biochimiques des couches superficielles de l'epiderme humain
Inventor: VANDIER STANISLAS
IPC: G01N33/483
Filed: 2015-10-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: Système de détermination de paramètres physico-chimiques et biologiques des couches superficielles de l'épiderme humain, comprenant un dispositif de nettoyage (1) apte à recueillir des composés biologiques et/ou chimiques de la couche externe de l'épiderme lors d'un nettoyage physico-chimique, un dispositif de mesure (2) de l'état des couches superficielles de la peau, apte à déterminer les caractéristiques physiologiques de l'état de la peau, un dispositif d'analyse (3) apte à analyser les caractéristiques physico-chimiques des composés biologiques et/ou chimiques transférés sur le dispositif de nettoyage lors du nettoyage, des moyens de calcul aptes à confronter les caractéristiques physiologiques de l'état de la peau, les informations déclaratives fournies par l'utilisateur via l'application mobile et les caractéristiques physico-chimiques des composés biologiques et/ou chimiques transférés sur le dispositif de nettoyage lors du nettoyage afin de déterminer des conseils dermo-cosmétiques sur l'état de la peau, et des recommandations des routines beauté et produits dermocosmétiques à utiliser.
Patent FR-3046779-B1 (FR)
Title: Systeme de largage d'un colis a partir d'un aeronef, aeronef et procede associes
Inventor: VIAUD SANDRINE
IPC: B64D1/02
Filed: 2016-01-14
Granted: 2018-02-16
Abstract: Le système comprend :         - un panneau (30) destiné à former une partie d'une peau de l'aéronef, le panneau (30) délimitant une ouverture traversante (32) débouchant à l'extérieur de l'aéronef ;         - une trappe amovible,         - un manchon de guidage (34) de la trappe à travers le panneau (30), le manchon de guidage (34) délimitant l'ouverture traversante (32), la trappe étant manœuvrable dans le manchon de guidage (34) entre une configuration de fermeture de l'ouverture traversante (32) et une configuration de passage du colis à travers l'ouverture traversante (32).
Patent FR-3038034-B1 (FR)
Title: Poele a combustible solide et module d'alimentation d'un tel poele
Inventor: DEQUET BERNARD
IPC: F24B1/192
Filed: 2016-02-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: Module d'alimentation pour alimenter en combustible solide le foyer d'un module de combustion (200) d'un poêle (10). Le module d'alimentation (100) comprend un espace de stockage (110) de combustible solide, et un panneau mural de protection (150) adapté pour être installé le long d'un mur (50) et protéger ce mur. L'espace de stockage (110) s'étend le long du panneau mural, de manière à se situer entre le panneau mural (150) et le mur (50) lorsque le panneau mural est installé.
Patent FR-3053442-B1 (FR)
Title: Dispositif optique matriciel realise par injection plastique
Inventor: TEBA DANIEL
IPC: F21V17/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'éclairage (2) comprenant une lentille (4) avec un corps transparent (4.1) pourvu de faces d'entrée de lumière (4.3), et un support étendu (6) avec des sources lumineuses (8) disposées en vis-à-vis des faces d'entrée (4.3). La lentille (4) comprend au moins un pion (4.4) de fixation du support (6) au corps (4.1) de la lentille (4), ledit ou chacun desdits pions (4.4) étant intégralement formé avec ledit corps et épousant une surface intérieure d'un orifice (6.2) ou une cavité du support (6) de manière à assurer la mise en correspondance entre les faces d'entrée (4.3) et les sources lumineuses (8). L'invention a trait également à un procédé correspondant de réalisation d'un dispositif d'éclairage.
Patent FR-3053595-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un dysfonctionnement de derivation de type ventriculo-peritoneale pour liquide cephalo-rachidien ou analogue
Inventor: AUVRAY PHILIPPE
IPC: A61M27/00
Filed: 2016-07-07
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un dysfonctionnement d'un ensemble valve cathéters de dérivation d'un liquide céphalo-rachidien ou analogue, caractérisé en ce qu'il comporte :         • un boîtier (3) en un matériau biocompatible ;         • une chambre (6) de mesure de pression qui est disposée à l'intérieur dudit boîtier ;         • un canal laminaire (4) qui débouche dans ladite chambre, d'un côté et de l'autre de celle-ci, et qui est adapté à un raccordement à des cathéters de dérivation, en amont d'une valve, ledit canal assurant la circulation du liquide dérivé à travers ladite chambre et ledit boîtier ;         • un capteur (7) pour la mesure d'une pression dans ladite chambre ;         • une électronique (8, 9) de contrôle et de communication apte à échanger avec un lecteur externe pour transmettre une mesure par ledit capteur.
Patent FR-3074954-B1 (FR)
Title: Panier de rangement pour stockage ou transport de matieres nucleaires
Inventor: ALLOU ALEXANDRE
IPC: G21F5/008
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un objet de l'invention permettant d'atteindre ce but est un panier de rangement pour le transport, le stockage, et/ou l'entreposage de matières nucléaires s'étendant selon une direction longitudinale et comprenant au moins une cavité apte à recevoir la matière nucléaire et délimitée par une paroi interne audit panier, le panier comprenant en outre une paroi externe, au moins une parmi la (ou les) paroi(s) interne(s) et la paroi externe étant formée par un dispositif mobile apte à modifier les jeux entre deux solides, ledit dispositif mobile s'étendant selon une direction longitudinale et comprenant au moins une série de plusieurs éléments transmetteurs de chaleur disposés selon la direction longitudinale dudit dispositif mobile, deux éléments transmetteurs adjacents étant aptes à être en contact l'un contre l'autre, chaque élément transmetteur ayant une forme sensiblement prismatique, et comportant une base apte à être appuyée contre une paroi d'un parmi les deux solides, une face inférieure, une face supérieure, ainsi qu'une première et une seconde faces latérales et dont au moins une est munie de moyens pour assurer une traction dudit élément transmetteur selon une direction parallèle à ladite base, de manière à l'amener depuis une première position, dans laquelle l'élément transmetteur est relâché et est en appui contre une paroi à une seconde position, dans laquelle l'élément transmetteur est séparé de la paroi par un jeu, et inversement, le panier de rangement étant caractérisé en ce qu'il contient une mousse métallique comprenant des pores remplis d'un gaz. L'invention a également pour objet un conteneur comprenant un tel panier de rangement.
Patent FR-3061932-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’injection d’une charge dans la chambre de combustion d’un moteur a combustion interne et a allumage commande
Inventor: ROBINET CYRIL
IPC: F02B17/00
Filed: 2017-01-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'injection (20) d'une charge dans une chambre de combustion (4) d'un moteur à combustion interne et à allumage commandé, le dispositif (20) comprenant : • Un conduit de stratification (21) communiquant avec la chambre de combustion (4) à proximité d'électrodes d'une bougie d'allumage (7) ; • Une ligne d'amenée (22) d'un fluide entre le conduit de stratification (21) et une source (30) présentant une pression déterminée ; Le dispositif (20) est remarquable en ce qu'il comprend : • Un clapet anti-retour (23) entre la ligne d'amenée (22) et le conduit de stratification (21), pour permettre l'écoulement du fluide de la source (30) à la chambre de combustion (4), et ainsi y injecter la charge, uniquement lorsque la pression dans la ligne d'amenée (22) est supérieure à la pression dans le conduit de stratification (21) ; • Un système obturateur (24) pour mettre en communication fluidique la ligne d'amenée (22) avec la source (30) de fluide et/ou avec un canal d'admission (5b) du moteur.
Patent FR-3063358-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation du temps d'execution d'une partie de code par un processeur
Inventor: SAUSSARD ROMAIN
IPC: G06F11/34
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un temps d'exécution d'une pluralité d'opérations constituant une partie de code d'un algorithme, par une pluralité d'unités élémentaires de calcul d'un processeur et/ou par une unité de mémoire dudit processeur, dans lequel il est prévu des étapes de :         a) détermination d'un temps global de calcul associé au processeur en fonction d'un temps individuel de calcul associé à chacune des unités élémentaires de calcul du processeur, et/ou b) détermination d'un temps global d'accès à la mémoire en fonction de la quantité de données contenue dans les opérations de ladite partie de code, à lire et/ou à écrire dans l'unité de mémoire, et c) estimation du temps d'exécution en fonction dudit temps global de calcul et/ou dudit temps global d'accès à la mémoire.         Selon l'invention, à l'étape a) et/ou à l'étape b) chacun desdits temps globaux de calcul et/ou d'accès à la mémoire est déterminé sous la forme d'un intervalle de valeurs possibles.
Patent FR-3049857-B1 (FR)
Title: Composition d'aerosol comportant une generation active améliorée
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne des compositions d'aérosol pour le soin du corps, qui contiennent a) au moins un agent propulseur et b) une composition A, laquelle (i) contient au moins un principe actif anti-transpirant antisudoral, (ii) au moins une matière argileuse hydrophobe et (iii) du carbonate de propylène, le rapport pondéral entre le carbonate de propylène (iii) et la matière argileuse hydrophobe (ii) étant de 1,75 : 1,00 à 2,00 : 1,00. L'invention concerne en outre l'utilisation cosmétique d'un mélange de carbonate de propylène (iii) et d'au moins une matière argileuse hydrophobe (ii) selon un rapport pondéral (iii) : (ii) de 1,75 : 1,00 à 2,00 : 1,00 dans des compositions d'aérosol anti-transpirantes , afin d'améliorer le taux d'application du ou des principe(s) actif(s) anti-transpirant(s ) lors de la pulvérisation sur la peau ainsi qu'un procédé cosmétique non thérapeutique pour réduire ou masquer les odeur corporelles, dans lequel une composition d'aérosol selon l'invention est pulvérisée sur la peau.
Patent FR-3066809-B1 (FR)
Title: Procede et appareil pour la separation de l'air par distillation cryogenique
Inventor: TRANIER JEAN-PIERRE
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-01-31
Abstract: Un procédé pour séparer l'air par distillation cryogénique dans un système de colonnes comprenant une première colonne (8) et une deuxième colonne (9) opérant à une plus basse pression que la première colonne comprend les étapes de compression de la totalité de l'air d'alimentation dans un premier compresseur (6) jusqu'à une première pression de sortie d'au moins un bar supérieure à la pression de la première colonne, d'envoi d'une première partie de l'air sous la première pression de sortie au deuxième compresseur (230), et de compression de l'air jusqu'à une deuxième pression de sortie, de refroidissement et de condensation d'au moins une partie de l'air sous la deuxième pression de sortie dans un échangeur de chaleur (5), de soutirage d'un liquide (OL) d'une colonne du système de colonnes, pressurisation du liquide (37) et de vaporisation du liquide par échange de chaleur dans l'échangeur de chaleur (5), et de détente d'une partie de l'air comprimée à une deuxième pression de sortie, de vaporisation au moins partielle dudit air (107) dans l'échangeur de chaleur, éventuellement de chauffage supplémentaire dudit air dans l'échangeur de chaleur, d'envoi d'au moins une partie de cet air au deuxième compresseur (108).
Patent FR-3070090-B1 (FR)
Title: Systeme electronique et procede de fabrication d'un systeme electronique par utilisation d'un element sacrificiel
Inventor: GHANNAM AYAD
IPC: H01L23/52
Filed: 2017-08-08
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un procédé de fabrication d'un système électronique (S) comprenant : - une étape d'application d'un élément sacrificiel (2) sur une pièce de support (1), - une étape de dépôt d'au moins un composant électronique (3) sur l'élément sacrificiel (2), - une étape de réalisation d'une pluralité d'interconnexions tridimensionnelles (5) pour former les ports de connexion du système (S) et former une couche de redistribution reliant les connecteurs (30) du composant électronique (3) aux ports de connexion du système (S), - une étape d'encapsulation afin de protéger les interconnexions tridimensionnelles (5), et - une étape de séparation du système (S) de l'élément sacrificiel (2).
Patent FR-3073726-B1 (FR)
Title: Dispositif et kits de prelevement cervico-vaginal chez la femme, notamment pour le depistage du cancer du col de l'uterus et des pathologies infectieuses du vagin
Inventor: DE MARIN DE MONTMARIN JEAN-LUC
IPC: A61B10/02
Filed: 2017-11-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: Ce dispositif (10) comporte une brosse (100) constituée de filaments souples (101) adaptés pour prélever par frottement des cellules du col (C) de l'utérus (U) et du fond du vagin (V), ainsi qu'un support (110) pour la brosse, qui présente une forme allongée suivant un axe proximo-distal (X-X) et qui est adapté pour être introduit dans le vagin de la patiente selon cet axe, les filaments de la brosse étant portés par une extrémité distale du support. Afin que ce dispositif soit efficace et peu coûteux à fabriquer, tout en étant facile à utiliser, notamment en permettant de réaliser un autoprélèvement fiable, le dispositif comporte en outre un fil de retrait (120), solidarisé au support, et le support est conformé pour, à la fois, être introduit en totalité à l'intérieur du vagin de la patiente jusqu'à ce que le dispositif soit reçu dans le vagin en totalité hormis une extrémité libre (120A) du fil de retrait qui est prévue pour pendre à l'extérieur du vagin au travers de la vulve (VU) de la patiente et, lorsque le support est ainsi logé en totalité dans le vagin de la patiente, coopérer par contact avec le conduit du vagin de manière à, sans manipulation directe du dispositif par la patiente et avant que la patiente retire le dispositif de l'intérieur de son vagin en tirant sur le fil de retrait en direction proximale, maintenir en place le support à l'intérieur du vagin avec la brosse agencée au niveau du col de l'utérus et du fond du vagin.
Patent FR-3074281-B1 (FR)
Title: Dispositif thermique a capacite de stockage pour vehicule
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermique à capacité de stockage (1) pour véhicule destiné à la circulation d'au moins un fluide, comprenant une enceinte (5) au moins en partie délimitée par une paroi périphérique (6), l'enceinte (5) logeant au moins un tube (3) contenant un matériau à changement de phase (21) et délimité par une paroi externe (15), une première extrémité longitudinale (13) et une deuxième extrémité longitudinale (18), l'enceinte (5) comprenant un espace (17) délimité par la paroi externe (15) du tube (3) et la paroi périphérique (6) qui délimite l'enceinte (5), caractérisé en ce que le tube (3) comprend une paroi interne (14) délimitant avec la paroi externe (15) un espace de réception (20) contenant le matériau à changement de phase (21), la paroi interne (14) délimitant par ailleurs un espace interne (16) au tube (3), l'espace interne (16) étant ouvert au niveau de la première extrémité longitudinale (13) du tube (3) sur la chambre réceptrice (10) et ouvert au niveau de la deuxième extrémité longitudinale (18) du tube (3) sur la chambre collectrice (12). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3061011-B1 (FR)
Title: Agent et procede pour la mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: FUCHS SANDRA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: Composition cosmétique, contenant, rapporté à son poids total a) 1,0 à 20 % en poids en cire b) 0,1 à 1,5 % en poids en épaississant c) 1,0 à 15 % en poids en émulsifiant d) 1,0 à 15 % en poids en polymère filmogène e) 1,0 à 15 % en poids en polyol organique f) 1,0 à 90 % en poids en eau dans laquelle le rapport de poids de la cire sur l'épaississant est de 40:1 à 1:1, dont l'utilisation et le procédé se fait dans le cadre de l'utilisation de la présente composition.