baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120486-A1 (FR)
Title: Ralentisseur électromagnétique et ensemble comprenant un tel ralentisseur
Inventor: MBAREK AKAFOU
IPC: H02K49/00
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant un dispositif d’entrainement en rotation d’un arbre de transmission, et un ralentisseur électromagnétique (6) propre à freiner la rotation de l’arbre de transmission, le dispositif d’entrainement comportant un carter (8) et un arbre de transmission(10) s’étendant selon une direction axiale (X), ledit ralentisseur électromagnétique comportant un support de stator (18) fixé au carter, caractérisé en ce que le support de stator (18) comporte au moins un relief (22) s’étendant selon la direction axiale (X), et en ce que le carter (8) comporte au moins un relief complémentaire (24) coopérant avec au moins une partie du relief (22) du support de stator pour fixer la position du support de stator par rapport au carter selon au moins une direction contenue dans un plan perpendiculaire à la direction axiale (X).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120769-A1 (FR)
Title: Procede de traitement preventif d’un vegetal
Inventor: DAUFFY JÉRÉMY
IPC: A01P9/00
Filed: 2021-03-22
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT PREVENTIF D’UN VEGETAL
    La présente invention concerne un procédé de traitement préventif d’un végétal pour empêcher une infestation par un parasite, consistant à appliquer sur ledit végétal une composition comprenant une huile végétale avant apparition de l’infestation
    Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3121384-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule et dispositif avec systeme de detection proche infrarouge associe
Inventor: ABADIE SACHA
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-03-31
Abstract: L’invention concerne un vitrage de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair et une couche chauffante en oxyde transparent conducteur transparent dans le proche infrarouge àbase d’oxyde d’indium avec du titane ou du molybdène. L’invention concerne un tel vitrage avec un système de détection infrarouge.  Figure 1
Patent FR-3122188-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce comportant un substrat métallique recouvert d'une couche de protection et une pièce fabriquée selon ce procédé
Inventor: MONERIE-MOULIN FRANCIS
IPC: C23C4/18
Filed: 2021-04-26
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce comportant un substrat métallique recouvert d'une couche de protection et une pièce fabriquée selon ce procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (1) comportant un substrat métallique (Sub) au moins partiellement recouvert d'une couche de protection (Pro), comprenant des étapes de :  préparation (A) d'une surface à recouvrir, du substrat (Sub)   formation (B) par projection, selon un procédé de projection de type HVOF, d’une couche de revêtement (Rev), sur la surface préparée (S1), cette couche de revêtement (Rev) étant formée par la projection d'un mélange pulvérulent contenant des grains de carbure métallique submicroniques,   une étape d’imprégnation (C) de la couche de revêtement (Rev) par un imprégnant organique (Io) formant ensemble une couche imprégnée,   une étape de finition par polissage (D) d'au moins une surface de ladite couche imprégnée imp pour former une couche de protection pro ayant une surface polie S3 ayant une rugosité Ra inférieure à 0.2μm ou inférieure à 0,1µm suivant les applications.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122632-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire prévu pour se déplacer suivant une direction de déplacement longitudinale vers l’avant ou vers l’arrière
Inventor: VANDAMME THIBAULT
IPC: B61D15/00
Filed: 2021-05-07
Abstract: Véhicule ferroviaire prévu pour se déplacer suivant une direction de déplacement longitudinale vers l’avant ou vers l’arrière Ce véhicule ferroviaire (10) comprend :  - une partie fixe (13) comprenant un châssis (14) ;   - une partie mobile (18) comprenant un plateau, une console de conduite et un siège (24) ; et  - une liaison pivotante configurée pour que la partie mobile (18) soit mobile en rotation par rapport au châssis (14) autour d’un axe de révolution (A) au moins entre des première et seconde positions.   Dans les première et seconde positions, un conducteur (26) assis sur le siège (24) a un champ de vision (30) tournée longitudinalement vers l’avant et longitudinalement vers l’arrière respectivement. Le véhicule (10) comprend un verrouillage configuré pour bloquer en rotation la partie mobile (18) par rapport au châssis (14) au moins aux première et seconde positions.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115499-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un dispositif de blocage d’un mécanisme d’inclinaison
Inventor: Liao wei-xiang
IPC: B62K25/06
Filed: 2021-10-21
Abstract: Un véhicule (2) comprend un dispositif de blocage (26), un organe de commande (28) raccordé au dispositif de blocage (26) et un capteur de vitesse de moteur (22), un mécanisme d'inclinaison (27) monté sur un châssis de véhicule (20), une paire d’amortisseurs avant (25L, 25R) raccordée au mécanisme d'inclinaison (27) et une paire de roues avant (21L, 21R) montée sur les amortisseurs avant (25L, 25R). Le mécanisme d'inclinaison (27) permet le mouvement vertical des roues avant (21L, 21R). Le dispositif de blocage (26) réalise une commutation entre un état de blocage pour bloquer le mécanisme d'inclinaison (27) et les amortisseurs avant (25L, 25R) et un état de déblocage pour débloquer le mécanisme d'inclinaison (27) et les amortisseurs avant (25L, 25R). L’organe de commande (28) détermine, sur la base d’une vitesse de moteur, s’il faut commander le dispositif de blocage (26) pour qu’il passe de l’état de déblocage à l’état de blocage.  Figure 2
Patent FR-3131198-A1 (FR)
Title: Composition comprenant deux esters de polyglycéryle d’acide gras et un agent actif de soin de la peau
Inventor: NIIMI RUI
IPC: A61K8/04
Filed: 2021-12-27
Abstract: Composition comprenant deux esters de polyglycéryle d’acide gras et un agent actif de soin de la peau La présente invention concerne une composition sous la forme d’une nano- ou micro-émulsion, comprenant : (a) au moins une huile facultative ; (b) au moins un premier ester d’acide gras de polyglycéryle ayant une valeur HLB de 13,0 ou plus, de préférence de 13,5 ou plus, et de manière davantage préférée de 14,0 ou plus ; (c) au moins un second ester d’acide gras de polyglycéryle ayant une valeur HLB de 10,0 ou moins, de préférence de 9,0 ou moins, et de manière davantage préférée de 8,0 ou moins ; (d) au moins un agent actif de soin de la peau ; et (e) de l’eau, dans lequel le rapport pondéral de la quantité du (b) premier ester de polyglycéryle d’acide gras/la quantité du (c) second ester de polyglycéryle d’acide gras est de 3,0 ou plus, de préférence de 4,0 ou plus, et de manière encore davantage préférée de 5,0 ou plus ; le rapport en poids de la quantité d’huile (a)/la quantité totale du (b) premier ester de polyglycéryle d’acide gras et du (c) second ester de polyglycéryle d’acide gras est de 0,5 ou moins ; et la composition comprend 0,1 % en poids ou moins de tensioactif(s) anionique(s), de préférence 0,01 % en poids ou moins de tensioactif(s) anionique(s), et de manière davantage préférée aucun tensioactif anionique. La composition selon la présente invention peut se présenter sous la forme d’une nano- ou micro-émulsion bien qu’elle comprenne au moins deux types différents d’esters de polyglycéryle d’acide gras ainsi qu’au moins un agent actif de soin de la peau.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3131571-A1 (FR)
Title: « Selle de vélo à surfaces d’appui d’ischions»
Inventor: BEX BORIS
IPC: B62J1/00
Filed: 2021-12-30
Abstract: TITRE : : « Selle de vélo à surface d’appui d’ischion »  Selle de vélo, composée d’une coque formant l’assise à surface d’appui d’ischions et d’un châssis pour la fixation de la selle au tube de selle.  La coque (100) est composée de deux lobes latéraux (10) remontant pour former une assise transversale concave en étant séparés par un dégagement médian (14) formant une échancrure inter-axiale (14).  Chaque lobe (10) est muni d’un logement d’ischion (20) de forme ovale définissant un contour d’appui (21) pour recevoir un ischion et se prolonger latéralement par un plateau (15) et d’un dégagement (22) poursuivant le logement d’ischion (20) à l’avant pour le passage du muscle ischion-jambier.  la coque (100) ayant trois zones de fixation Z1, Z2, Z2 reliées au châssis   - une zone médiane (Z1) de fixation à l’avant sous la jonction médiane (12) et  - deux zones latérales (Z2) sous l’arrière des lobes (10), au-delà des logements d’ischion (20), de façon que chaque logement (20) soit situé dans l’intervalle entre la zone médiane (Z1) et l’une des zones latérales (Z2).  Figure 3
Patent FR-3132257-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un groupe motopropulseur de type hybride
Inventor: TROJANI JOSEPH
IPC: B60W20/40
Filed: 2022-01-28
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de commande d’un groupe motopropulseur de type hybride d’un véhicule, ledit procédé (100) comportant notamment les étapes, exécutées par des moyens de contrôle dudit véhicule, de détecter (101) une action d’un conducteur qui présage d’une future commande de démarrage d’un moteur thermique dudit véhicule ladite action du conducteur étant préalable à ladite commande de démarrage,lorsque ladite action du conducteur est détectée, une étape de mettre en pression (103) un système hydraulique d’une boîte de vitesses comprenant un arbre de sortie et une première machine électrique tournante agencée pour entrainer en rotation ledit arbre de sortie.  Figure 2
Patent FR-3135269-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de polyéthercétonecétone
Inventor: JOUANNEAU JULIEN
IPC: C08G65/00
Filed: 2022-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'un polyéthercétonecétone comprenant :   - la mise en contact d'un éther aromatique ou d’un mélange d’éthers aromatiques, comprenant au moins 50% en moles de 1,3-bis(4-phénoxybenzoyl)benzène, de 1,4-bis(4-phénoxybenzoyl)benzène ou de leur mélange, par rapport au nombre total de moles en éther(s) aromatique(s), avec un chlorure d’acyle ou un mélange de chlorures d'acyle, et un acide de Lewis, dans tout ou partie d’un solvant de réaction, de sorte à former un mélange réactionnel,   le 1,3-bis(4-phénoxybenzoyl)benzène et/ou le 1,4-bis(4-phénoxybenzoyl)benzène étant essentiellement non solubilisés dans le solvant de réaction à la fin de l’étape de mise en contact ; et,  - la polymérisation du mélange réactionnel, la polymérisation étant mise en œuvre, au moins en partie, à une température Tp supérieure ou égale à 50 °C;  le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape progressive de chauffage du mélange réactionnel jusqu’à atteindre une accélération de la réaction de polymérisation,  l’étape progressive de chauffage étant mise en œuvre à une vitesse moyenne de chauffe choisie dans une gamme allant de 0,65°C/minute à 2,5°C/minute;   un ou plusieurs agents limiteur de chaîne étant optionnellement ajoutés au cours du procédé.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3135431-A1 (FR)
Title: ensemble capteur avec nettoyage
Inventor: REGALBUTO ANTHONY MICHAEL
IPC: B60S1/46
Filed: 2022-05-10
Abstract: Un ensemble capteur comprend un capteur comprenant une lentille de capteur, un boîtier monté sur le capteur et une buse de fluide montée sur le boîtier. Le boîtier définit au moins partiellement un conduit positionné pour évacuer l'écoulement d'air à travers la lentille de capteur, et le conduit définit une direction de l'écoulement d'air. La buse de fluide est dirigée à travers le conduit dans la direction de l'écoulement d'air.  [Figure 1]
Patent FR-3135700-A1 (FR)
Title: Support de drainage des eaux de condensation muni de moyen de fixation a un matelas d’isolation
Inventor: SALGUES LÉO
IPC: B64C1/06
Filed: 2022-05-19
Abstract: Support de drainage des eaux de condensation muni de moyens de fixation à un matelas d’isolation L'invention a pour objet de proposer une alternative au système de drainage des eaux de condensation dans un aéronef plus simple et rapide à monter. Le support de drainage selon la présente invention comprend un conduit (25) coudé pourvu d’une partie coudée présentant une partie (25’) munie de moyens de fixation amovible (26), une première rondelle (28) de maintien fixée audit conduit (25) et séparant ladite partie (25’) d’une autre partie (25’’) du conduit et une deuxième rondelle (30) de maintien amovible présentant un orifice adapté pour permettre son assemblage amovible avec lesdits moyens de fixation (26).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3136348-A1 (FR)
Title: Chaise pliable dans un parallélépipède rectangle minimal
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47C4/04
Filed: 2022-06-20
Abstract: Chaise pliable dans un parallélépipède rectangle minimal L’invention concerne le domaine des chaises pliables.  L’architecture de la chaise, la cinématique retenue et la création d’un déport pour l’ensemble des pieds avant, des pieds arrière et des montants de dossier, relativement à leur pivot respectif, pivots avant et arrière conduisent à un moyen de réduire de plusieurs centimètres l’encombrement en profondeur de la chaise en configuration pliée.  La chaise pliable selon l’invention peut être pliée manuellement par l’utilisateur en trois mouvements indépendants.  Suivant un autre mode de réalisation la chaise dispose d’une cinématique de pliage combinant les trois mouvements, en l’occurrence une cinématique du type à antiparallélogrammes, permise par le gain apporté par la création des déports.  L’objectif du pliage est d’obtenir un pliage inscrit dans un volume qui est un parallélépipède rectangle qui conserve la largeur et la profondeur du siège en configuration dépliée, avec une hauteur minimale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3137712-A1 (FR)
Title: Procédé et système de génération d’une énergie électrique au sein d’une turbomachine
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D15/10
Filed: 2022-07-05
Abstract: Procédé et système de génération d’une énergie électrique au sein d’une turbomachine Un aspect de l’invention concerne un procédé de génération d’une énergie électrique au sein d’une turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  une opération d’installation d’au moins un module thermoélectrique (100) dans une zone de la turbomachine (13, 17, 20) où ont lieu des échanges thermiques, le module thermoélectrique (100) produisant une énergie électrique par effet Seebeck entre deux faces (110, 120) dudit module thermoélectrique soumises à des températures différentes ; etune opération de récupération de l’énergie électrique produite par le module thermoélectrique (100).  Un autre aspect de l’invention concerne un système de mise en œuvre du procédé, comportant au moins un module thermoélectrique (100) comprenant au moins :  une première plaque thermoélectrique (110) positionnée dans une zone chaude,une deuxième plaque thermoélectrique (120) positionnée dans une zone froide, etun bloc semi-conducteur (130) installé entre la première et la deuxième plaques thermoélectriques.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2003340-A1 (FR)
Title: (A) Cpds. of general formula (I) X=Cl or Br, R1=H or (1-3C) alkyl R2 and R3=H, alkyl opt. subst. by O-alkyl, CN, N(alkyl)2 or CO2 alkyl, alkenyl, cy
IPC: C07D295/12
Filed: 1969-03-06
Abstract: (A) Cpds. of general formula (I) X=Cl or Br, R1=H or (1-3C) alkyl R2 and R3=H, alkyl opt. subst. by O-alkyl, CN, N(alkyl)2 or CO2 alkyl, alkenyl, cycloalkyl, PhCH2, Ph, or adamantyl or opt. substd. by lower alkyl, Ph2CH- or by Ph opt. subst. by hal, Me, MeO, or NO2. (B) Salts of I. Analgesics, sedatives, anticonvulsants, and antitussives. LD50 ca. 300-600 mg/kg. 4-amino-3,5-dibromoacetophenone (29.5 g), N-methylethylamine HCl (12.5 g), paraformaldehyde (10 g), c HCl (2 ml) and EtOH (100 ml) were refluxed 64 hr., cooled, filtered, washed (Me2CO), and recryst. from MeOH Aq. giving I, HCl, m.p 220-222 deg.
Patent FR-2050311-A1 (FR)
Title: Process and machine for forming tubular - articles
IPC: B21D15/10
Filed: 1969-07-22
Abstract: The tubular section is subjected to combined radial and axial ressures until the desired shape is obtained which is given by the external shaping elements which surround the tube. The pressures are applied in two stages, a first stage in which waves are formed in the tube giving the value of a bellows, and a second stage in which the forming elements are locked and deformation takes place continuously and progressively. The machine can be used to shape a variety of tubular diameters and shapes using the appropriate tooling.
Patent FR-2042359-A1 (FR)
Title: Sulphuric semi-esters of adragent gum from t - reating stomach ulcers and gastritis
IPC: C08B37/00
Filed: 1970-04-22
Abstract: Sulphuric semi-esters of adragant gum for treating stomach ulcers and gastritis. The title cpds. are prepd. by sulphating adragant gum and opt. transforming the mixture obtained into the pharmacologically acceptable salts, a suitable sulphating agent being chlorosulphonic acid in the presence of formamide or pyridine. The salts may be those of the alkali metals (esp. Na) or NH4+.
Patent FR-2040365-A1 (FR)
Title: Crimping synthetic fibres
IPC: D02G1/12
Filed: 1970-04-28
Abstract: Device comprises a pair of feed rollers between which material is fed into a chamber whose walls are heatable and whose ceiling is movable at an angle. In the closed position, the ceiling is inclined towards the yarn path and pressure-loaded. It is raised to an open position by the pressure of the material collecting in the chamber to be set by heating. A scraper with a grooved edge cooperates with the lower feed roller and acts on the fibres leaving the rollers.
Patent FR-2075979-A1 (FR)
Title: Needling felts and batts
IPC: D04H18/02
Filed: 1970-12-15
Abstract: The felt web passes between aligned perforated upper and intermediate plates, around a return roller, and then back between the intermediate plate and a lower aligned perforated plate, and a needle bar reciprocates so that the needles extend through the perforations in all the plates so that the web is needled from both sides. Pref. the web is drawn through the needling mechanism by drawing rollers at the outlet of the mechanism.
Patent FR-2167193-A1 (FR)
Title: Prodn of lubricating oils - with good oxidn resistance load carrying capacity and antiwear props
IPC: C10G71/00
Filed: 1972-01-10
Abstract: Lubricants are produced by subjecting a heavy petroleum raffinate with a low S content (pref. 0.2 wt.%) to controlled oxidn. to form a mixt. of carboxylic acids, esters and alcohols and then esterifying the acids by reacting the mixt. with an org. hydroxylic cpd (pref. a prim. alcohol with a b.p. of 78-250 degrees C or trimethylolethane or -propane, ethylene glycol or 1,3-propanediol). The starting material is pref. a solvent refined, deparafinnated paraffinic distillate with a viscosity of 20-100 cS at 37.8 degrees C.
Patent FR-2189323-A1 (FR)
Title: Tap water purification - by metal hydroxide flocculants from electrolytic cell forming second filter layer
IPC: C02F1/463
Filed: 1972-06-16
Abstract: The water is passed through an electrolytic cell where Fe (III) hydroxide acts as flocculant for admixtures in the water. After passing through a degassing tank, where the excess of O2 and H2 is removed, the water is sprayed over a granular filter bed. The metal hydroxide forms an additional filter layer on top of this filter bed.
Patent FR-2217027-A1 (FR)
Title: Anal suppository injector - has plastics syrings, open at both ends, with guiding receptacle on piston
IPC: A61M31/00
Filed: 1972-12-01
Abstract: Upper part of the body of the syringe has a ring acting as a stop against further insertion. The suppository is placed in the receptacle, with its end projecting; on insertion, the end dissolves, the end dissolves and oils the entrance of the anus, enabling the head of the syringe to be introduced painlessly up to the guard. The piston is then actuated to push the suppository beyond the anal muscle, so that it is not pushed out again.
Patent FR-2218059-A1 (FR)
Title: Separating aroma and flavour concentrates from substrates - to prevent rancidity in beverages etc
IPC: A23L27/10
Filed: 1973-02-19
Abstract: Title process involves pulsing wet steam through a zone contg. the substrate at 0.1-200 mm without flooding, collecting the flavour concentrate in a first cold trap at -20 to -76 degrees C, and collecting the aroma concentrate in a second trap at liq. N2 temp.
Patent FR-2257843-A1 (FR)
Title: Pipeline expansion joint - has two plates joined at overlapping edges and rolled into a spiral
IPC: F16L23/02
Filed: 1973-07-11
Abstract: The expansion joint is intended to be fitted between two flanges joints in a pipeline. A tube of the same internal bore as one of the pipes may be welded to one of the expansion joint flanges. This tube is allowed to slide freely inside the opposite flange of the joint. The joint is formed by two plates (F1) and (F2) which are rolled together into a spiral. The spiral may be locked tight by a locking ring which is welded onto the outside pipe. Additional sealing may be obtained by inserting a layer of asbestos or other sealant in between the two rolled plates.
Patent FR-2240200-A1 (FR)
Title: Esterification of residual hydroxyl gps in lubricant esters - with anhydrides of volatile aliphatic acids
IPC: C07C69/00
Filed: 1973-09-03
Abstract: Esters of (poly)carboxylic acids and (poly)alcohols are prepd. by esterifying residual OH groups in esters prepared by conventional methods with excess of an anhydride of a lower aliphatic acid to produce an essentially OH-free ester (or mixture of esters). The initial esterification of the (poly)alcohol with the (poly)carboxylic acid is generally taken to 90-95% completion (the (polyealcohol may be in excess) and the mixture is refluxed with the anhydride (HO moles per equiv. of free OH gp.) between 100-250 degrees C, pref. 100-150 degrees C, for several hours. Excess anhydride is then distilled off along with the volatile free acid, which may also be removed on alumina. Complete esterification increases the stability of the lubricant esters to heat and oxidation.
Patent FR-2202048-A1 (FR)
Title: Fibre-forming glass - in which all fluorine is replaced by barium oxide, to prevent pollution
IPC: C03C13/00
Filed: 1973-10-10
Abstract: The glass, comprising SiO2, B2O3, Al2O3, Na2O, CaO, and F, has all the F being replaced by BaO. There is pref. (wt.%) 58-64 SiO2, 4-9 B2O3, 3-6 Al2O3, 12-19 Na2O, 3-7 CaO, the F being replaced by 1.5-4 BaO. Glass fibres are opt. made by drawing a melt of the glass in a flame the BaO conferring liquidus temp. of 687-787 degrees C and treatment temp of 682-1093 degrees C.
Patent FR-2208017-A1 (FR)
Title: Non-woven diagonal reinforcing web - laying diagonally intersecting yarns over moving belt provided on opposite edges with selvedge hooks
IPC: D04H3/045
Filed: 1973-11-27
Abstract: Non-woven diagonal web for reinforcing pneumatic tyres, hoses, clothing fabrics or furniture upholstering fabrics or rubber or plastics materials and replacing bias-cut woven fabrics is produced by oscillating an arm supporting a number of yarns over a moving endless belt which is provided on opposite edges with selvedge hooks and attaching the yarns to a corresponding group of selvedge hooks during each oscillatory stroke and bonding the yarns to one another at the intersection points.
Patent FR-2256881-A1 (FR)
Title: Packaging for two arrays of food containers - covers top of upper array and hooks under top surface of lower array
IPC: B65D71/48
Filed: 1974-01-07
Abstract: Each array comprises four or six pots (2) joined together by a common top surface (3, 11). The packaging is made from a sheet of cardboard, and provides a top section (1) which lies on top of the upper array, two side pieces (7) of a length roughly equal to the height of a pot, and two end pieces (9), each with two shaped extensions (12). The end pieces are folded underneath the top surface of the lower array, the extensions fitting between the pots, and retained in position because of their shape. The top surface has suitably shaped flaps (6) which can be pushed down into corresponding holes, providing finger holds. Alternatively a folded ridge can be formed on the top surface to act as a handle.