baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2874755-A1 (FR)
Inventor: DELSAERT BART
IPC: H02G1/12
Filed: 2004-08-27
Abstract: The apparatus has a device (1) to maintain conductors of a cable in relative positions, and a cutting device (2) to cut sheaths of the conductors in a same plane. The conductors are enveloped in pairs in a metal sheet. The device (1) has retrieval marks, on its rear surface, for relative positioning of the pairs of conductors, and three retrieval marks, on its front surface, for positioning an equipment device and conductors. An independent claim is also included for a method to mount a data transmission cable on an equipment device.
Patent FR-2881760-A1 (FR)
Title: Materiau destine a la formation d'images par impression par jet d'encre
Inventor: DESROUSSEAUX STEPHANIE VERONIQ
IPC: B41J2/01
Filed: 2005-02-09
Abstract: La présente invention concerne un matériau destiné à la formation d'images par impression par jet d'encre présentant une bonne stabilité à l'ozone et à la lumière.Ledit matériau comprend un support et au moins une couche réceptrice d'encre, ladite couche réceptrice d'encre comprenant des particules de zéolithe qui présente une ouverture de pore comprenant au moins dix atomes d'oxygène.
Patent FR-2869167-A1 (FR)
Title: Motor for power window system, has control circuit member which controls rotation of the main motor body and is electrically connected to the connector arrangement of the brush holder and the power supply brushes
Inventor: KOKUBU HIROSHI
IPC: H02K11/00
Filed: 2005-02-23
Abstract: A brush holder (7), installed to a main motor body (2), has a connector arrangement (7c) directly connected with an external connector to receive electric power. A control circuit member (25) is installed in a gear housing (21) through an installation opening, and controls rotation of the main motor body and is electrically connected to the connector arrangement and the power supply brushes. An independent claim is also included for a motor manufacturing method.
Patent FR-2883710-A1 (FR)
Title: Manufacturing of synthetic fur for embossing, comprises producing a rough fur with a ground fabric, covering the back of coating layer of the fabric, treating the rough fur to relaxation and breaking the coating layer
Inventor: FABRA MATTEO
IPC: D03D27/10
Filed: 2005-04-04
Abstract: The treatment of relaxation is carried out by mechanical agitation of the rough fur in a hot environment. The fabric comprises two longitudinal zones (7, 8) with hairs. The longitudinal zones have a width of 1-4 cm and another zone has a width of 8-16 cm. A pick count of the ground fabric, initial elasticity of the elastic thread and the relaxation conditions are determined form the obtained synthetic fur (1). The elastic threads are: made up of elastane by two cotton threads; and in the order of 167-330 dtex and the pick count of the fabric is in the order of 10-15 duites/cm. The ground fabric is trimmed on the longitudinal zones where hairs (6) are present and fur is lengthened to 30% of the longitudinal zones. After the treatment of relaxing and breaking of the coating layer the obtained fur is present in the slackened state of juxtaposed embossing and extends to the longitudinal zones and the transverse zones without hairs. The treatment of relaxing and breaking of the coating is carried out in tumbler at 95[deg]C for 45 minutes followed by cooling for 15 minutes.
Patent FR-2884619-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees sismiques en vue de la realisation d'un pointe rmo
Inventor: SILIQI RISTO
IPC: G01V1/28
Filed: 2005-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement de données sismiques, lesdites données sismiques comprenant une collection de traces sismiques organisées selon un ou de plusieurs paramètres d'acquisition, le procédé comprenant des étapes consistant à :a) définir une équation d'une courbe RMO comme une combinaison d'équations de fonctions élémentaires dépendant du ou des paramètre(s) d'acquisition,b) pour un instant donné ou une profondeur donnée, déterminer des coefficients de la combinaison qui optimisent la semblance des traces le long de la courbe RMO.
Patent FR-2885983-A1 (FR)
Title: Etancheite par deformation de matiere
Inventor: BERTOLINO REMI
IPC: F16B33/00
Filed: 2005-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'un assemblage étanche entre le débouché (26) d'un alésage (25) appartenant à un support (4) et une vis (17) comprenant une tête reliée à un corps doté d'une partie filetée destinée à coopérer avec un trou d'une pièce à assembler avec le support, le support ayant une résistance mécanique plus faible que la vis, caractérisé en ce que partant d'un débouché élargi le procédé comporte les étapes suivantes :- engager la vis dans l'alésage (25) de sorte que la tête vienne en contact avec le débouché (26),- visser la vis dans le trou de la pièce à assembler de sorte que la pression exercée par la tête entraîne une adaptation étanche du débouché sur une partie de la surface sous tête (27) de la vis par refoulement d'une partie de la matière appartenant au support (4).
Patent FR-2886535-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre arrime a un support, piece d'assemblage pour un tel dispositif et procede d'arrimage d'un dispositif a un support
Inventor: CHANTELOT CHRISTOPHE
IPC: F16B39/02
Filed: 2005-06-06
Abstract: - Dispositif destiné à être arrimé à un support, pièce d'assemblage pour un tel dispositif et procédé d'arrimage d'un dispositif à un support.- L'invention concerne un dispositif (1) comprenant une pièce d'assemblage (3) pourvue d'un trou (4) définissant une section de trou et un organe de fixation (5) comportant une partie distale (5A) ainsi qu'une partie proximale (5B) destinée à être reçue au sein du trou (4), ledit trou (4) étant conformé et dimensionné pour que la partie proximale (5B) puisse être déplacée au sein du trou (4) selon un mouvement de translation sensiblement dans le plan de la section du trou (4), caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de blocage (8) de la partie proximale (5B) destiné à être reçu dans le trou (4) pour solidariser la partie proximale (5B) et la pièce d'assemblage (3).- Dispositifs de fixation, notamment implants chirurgicaux.
Patent FR-2888027-A1 (FR)
Title: Remote surveillance system for e.g. premises, has one node allowing long-distance communication using long-distance communication unit based on another node`s state and on signal sent by detectors via short-range communication unit
Inventor: LOVRIC IVAN ALAIN BRUNO
IPC: H04L12/26
Filed: 2005-06-30
Abstract: The system has a static detector (310), communicating reconfigurable detectors (315, 317, 335), a reconfigurable detector (330) and a relay detector (320) to send a signal using a short-range wireless communication unit. Two external communication nodes (345, 347) are provided, where one node allows long-distance communication using a long-distance communication unit based on the state of the other node and on the signal. Each external communication node has a microcontroller. An independent claim is also included for a remote surveillance method.
Patent FR-2889517-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de desinfection electrochimique des eaux
Inventor: FESQUET JACQUES
IPC: C02F1/467
Filed: 2005-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de désinfection électrochimique des eaux appliqué à un système comportant essentiellement au moins une cellule comprenant une anode (1) et une cathode (2) contenues dans un boîtier (3) et une alimentation électrique (4) associée à module de régulation électronique (5).Le procédé selon l'invention consiste :a) lors de la mise en service du système sur un site donné, pour un débit d'eau de référence minimum bien déterminé et une intensité de référence minimale bien déterminée fournie par le module de régulation électronique (5), à modifier l'écartement des électrodes (1) et (2) jusqu'à ce que la tension aux bornes de celles-ci passe au dessus d'une valeur de référence minimale Vm bien déterminée ;b) lors du fonctionnement dudit système, à modifier automatiquement, au moyen du module de régulation électronique (5), l'intensité passant au travers des électrodes (1) et (2) proportionnellement à l'accroissement du débit de l'eau à traiter tout en maintenant la tension aux bornes de celles-ci au dessus de sa valeur de référence minimale Vm.
Patent FR-2882890-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un carter de barre de coupe d'une faucheuse a disques et carter obtenu
Inventor: WALTER RENE
IPC: A01D34/81
Filed: 2005-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un carter de barre de coupe d'une faucheuse à disques et le carter obtenu, caractérisé par la succession des étapes suivantes :- profilage de la plaque supérieure (1) et de la plaque inférieure (3) du carter,- assemblage de la plaque profilée supérieure (1) et de la plaque profilée inférieure (3) par soudage au moyen d'un rayon laser, sans apport de matière, pour constituer une enveloppe (6),- découpe sur l'enveloppe (6), au moyen d'un rayon laser, d'orifices (7) destinés à recevoir les paliers de disques et les pignons d'entraînement intermédiaires.
Patent FR-2885750-A1 (FR)
Title: Methode de positionnement des antennes d'un systeme de transmission de donnees
Inventor: GUILLOUARD SAMUEL
IPC: H04B7/10
Filed: 2005-05-13
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode de positionnement d'antennes à sectorisation dans un système de transmission de données. La méthode permet de rechercher, par approches successives, le secteur de chaque antenne permettant une réception optimale des informations. L'étape de recherche est répétitive.
Patent FR-2888615-A1 (FR)
Inventor: NAPPEZ PHILIPPE
IPC: F01N3/20
Filed: 2005-07-18
Abstract: The invention concerns a device (5) for fixing, on the engine (4) of a motor vehicle, an exhaust element (2; 21) comprising an exhaust line (1) for gases derived from combustion of a fuel inside the engine (4), said device including at least one support (6) designed to be secured to said engine (4) and means (10) for making said exhaust element (21) integral with said support. The invention is characterized in that it comprises means, interposed between the support and the exhaust element (21) to be fixed, and designed to maintain said exhaust element (21) at a specific distance from said support and, consequently, from the engine (4).
Patent FR-2887643-A1 (FR)
Title: Unite de retroeclairage et dispositif d'affichage a cristaux liquides l'utilisant.
Inventor: BANG JU YOUNG
IPC: G02F1/13357
Filed: 2006-06-27
Abstract: Une unité de rétroéclairage pour un dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) comporte une portion de réseau de dispositifs électroluminescents (DEL) ayant une pluralité de DEL (121) et une feuille formant déviateur (125) disposée sur la portion de réseau de DEL et ayant une surface de réflexion continue en relation d'espacement avec la portion de réseau de DEL.Application à un dispositif d'affichage à cristaux liquides, l'unité de rétroéclairage étant capable d'augmenter l'efficacité optique en omettant une plaque guide de lumière.
Patent FR-2903444-A1 (FR)
Title: Access door locking and unlocking device for e.g. hotel, has cylinder for adapting box body on locking system, and sensor fixed at end of cylinder by clipping and tightening with screw or bonding to form uniform and interdependent assembly
Inventor: EL ABBOUTI ABDELMAJID
IPC: E05B49/00
Filed: 2006-07-04
Abstract: The device has a cylinder (4) for adapting a box body (1) on a locking system. The box body has a facet on which a hole is formed at a surface of the cylinder. The box body is fixed on the cylinder by tightening with a screw, bonding or soldering. A predefined sensor such as biometric sensor, is fixed at an end of the cylinder by clipping and tightening with the screw or bonding to form a uniform and interdependent assembly.
Patent FR-2904330-A1 (FR)
Title: Dispositif d'electrolyse de l'eau et son utilisation pour produire de l'hydrogene
Inventor: FERON DAMIEN
IPC: C25B1/04
Filed: 2006-07-25
Abstract: Dispositif d'électrolyse destiné à produire de l'hydrogène par réduction de l'eau comprenant un compartiment cathodique relié à un compartiment anodique par un élément permettant la migration des ions entre lesdits compartiments, le dispositif étant caractérisé en ce que le compartiment cathodique contient au moins un acide faible apte à catalyser la réduction et une solution électrolytique dont le pH est compris entre 4 et 9.Utilisation du dispositif d'électrolyse de l'eau pour produire de l'hydrogène.
Patent FR-2904541-A1 (FR)
Title: Use of a vegetable extract e.g. obtained from genus Linum made of proteic/peptidic compounds, to enhance the augmentation of melanin synthesis in melanocytes of the epidermis or hair bulb and improves the natural pigmentation of the skin
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61P17/00
Filed: 2006-08-03
Abstract: Use of a vegetable extract (I) obtained from genus Linum, genus Zea, genus Helianthus or the species Glycine max or Brassica napus mainly made of proteic/peptidic compounds, optionally in combination with another active agent, is claimed in the preparation of cosmetic, dermatologic and/or pharmaceutical composition, to enhance the augmentation of melanin synthesis in melanocytes of the epidermis or hair bulb and improves the natural pigmentation of the skin. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Melanogenesis stimulator. The ability of (I) to enhance the augmentation of the melanin synthesis in melanocytes of the epidermis was tested using human skin biopsies. The result showed that there was a sharp increase in the melanin synthesis and a stimulation of the whole process of melanin distribution in epidermis (after 48 hours of the treatment).
Patent FR-2909212-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un ecran matriciel et dispositif correspondant.
Inventor: BEZAL JEAN RAPHAEL
IPC: G09G3/288
Filed: 2006-11-29
Abstract: L'invention vise un dispositif de commande d'un écran matriciel, comprenant des moyens de balayage comportant un bloc de commande de lignes aptes à sélectionner successivement chaque ligne, et un bloc de commande de colonnes (BCC) aptes pour chaque ligne sélectionnée, à sélectionner ou à désélectionner un ensemble de colonnes de l'écran, à l'aide de signaux de sélection ou de désélection de colonnes. L'évolution temporelle de chaque signal de sélection et de chaque signal de désélection de colonnes comprend une première et une deuxième partie séparées par un palier intermédiaire. Ledit bloc de commande de colonnes comprend pour chaque colonnes de l'écran des moyens de détermination (MDET) aptes au moins si la colonne correspondante doit être sélectionnée ou désélectionnée, à déterminer la valeur de la capacité vue par ladite colonne dite capacité-colonne, et des moyens d'ajustement (MAJ) aptes à ajuster des caractéristiques d'évolution temporelle du signal de sélection ou de désélection d'au moins une colonne à sélectionner ou à désélectionner, en fonction de la valeur déterminée de sa capacité-colonne.
Patent FR-2910245-A1 (FR)
Inventor: MARECHAL PIERRE ALEXIS
IPC: A43B5/04
Filed: 2006-12-21
Abstract: The shoe has a rigid upper cuff (3) surrounding bottom of leg of a skier, and a volume adjusting device adjusting volume of the upper cuff to morphology of a calf of the skier. The device has a cleat (8) in form of a track plate that is placed inside the cuff and is fixed to the cuff by a pivot (6) and by an attachment unit (11) for permitting relative displacement of the cleat with respect to the cuff and deformation of the cuff.
Patent FR-2901310-A1 (FR)
Title: Heat energy recuperating device for internal combustion engine of motor vehicle, has heat exchanger formed from coolant liquid pipe surrounding exhaust line, and clamp fixing exchanger to body shell of motor vehicle in equidistant manner
Inventor: PINSON MATHIEU
IPC: F02G5/02
Filed: 2006-05-22
Abstract: The device has a heat exchanger (1) formed from a coolant liquid pipe (2) surrounding an exhaust line (3). A clamp fixes the heat exchanger to a body shell of a motor vehicle in an equidistant manner with respect to the exhaust line. The heat exchanger is placed close to an internal combustion engine and presents helicoid shape with spires. A solenoid valve (6) alternatively connects the exchanger to a cab interior heating system and a cooling zone (4).
Patent FR-2912871-A1 (FR)
Title: Vegetation cutting machine e.g. grinding mill, has alarm unit with movable sensor that is movable between inactive rest position and active position in which alarm signal is emitted indicating cutter approaching near ground
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D34/00
Filed: 2007-02-28
Abstract: The machine (1) has a central cutting unit (10) and lateral cutting units. Each unit has a rigid case (13) supporting a cutting rotor (29) having a cutter. The lateral cutting units pivots between a folded work position and a raised transport position. An alarm unit (300) has a movable sensor (301) that is arranged to contact with ground during cutting work and when the cutter approach the ground. The sensor is movable between an inactive rest position and an active position in which an alarm signal is emitted indicating the cutter approaches the ground.
Patent FR-2916734-A1 (FR)
Title: "systeme et dispositif d'enroulement de voile triangulaire"
Inventor: DESPRES JEAN MICHEL ALBERT EDOUARD
IPC: B63H9/10
Filed: 2007-05-30
Abstract: Dispositif et système d'enroulement pour voile triangulaire, notamment une voile d'avant asymétrique, comprenant:- un câble destiné à être monté entre le pont et le mât d'un bateau;- des premiers moyens pour monter une extrémité basse du câble sur pont, autorisant la rotation libre dudit câble relativement audit pont;- des deuxièmes moyens pour monter une extrémité haute du câble sur le mât, autorisant la rotation libre dudit câble relativement audit mât;- des troisièmes moyens pour monter la voile sur l'extrémité basse du câble, autorisant la rotation libre dudit câble relativement à ladite voile;- des quatrièmes moyens pour monter la voile sur l'extrémité haute du câble, autorisant la rotation libre dudit câble relativement à ladite voile;- des moyens de fixation, au moins indirecte, d'une portion intermédiaire du guindant de la voile sur le câble, de sorte que ladite portion est solidarisée en rotation avec le câble.Un tel dispositif est particulièrement adapté à l'enroulement d'une voile de spi.
Patent FR-2918069-A1 (FR)
Title: Hmpsa pour etiquette auto-adhesive decollable
Inventor: FOUQUAY STEPHANE
IPC: B32B27/08
Filed: 2007-06-29
Abstract: Composition adhésive thermofusible sensible à la pression (HMPSA) comprenant :- a) de 25 à 50 % d'un copolymère bloc styrénique choisi dans le groupe comprenant les SIS, les SIBS, les SEBS et les SEPS ;- b) de 35 à 75 % d'une résine tackifiante compatible ayant une température de ramollissement comprise entre 80 et 150 degres C et un indice d'acide inférieur à 20 ;- c) de 0,5 à 20 % d'un ou plusieurs acides carboxyliques dont la chaîne hydrocarbonée comprend de 6 à 22 atomes de carbone.Système multicouche comprenant une couche d'HMPSA, une couche support imprimable et une couche protectrice adjacente.Etiquette auto-adhésive correspondante et procédé de recyclage d'un article étiqueté avec décollement de ladite étiquette par immersion de l'article dans une solution aqueuse basique à chaud.
Patent FR-2916509-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a crabots auto-ejectants et procede de changement de rapport associe
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16D11/10
Filed: 2007-05-22
Abstract: L'invention concerne une boîte (4) de vitesses de type manuelle pilotée (BVMP) qui comporte des manchons de crabotage (27-29) associables chacun à deux pignons fous munis de crabots (40). Ces manchons de crabotage (27-29) assurent le changement des rapports de vitesse. Dans l'invention, les crabots des manchons (27-29) et des pignons fous sont auto-éjectants, c'est-à-dire qu'ils présentent une géométrie telle qu'ils éjectent le rapport précédent lorsque le nouveau rapport est engagé, sans rupture de couple. L'invention permet donc de changer de rapport de démultiplication sans rupture de couple.
Patent FR-2917965-A1 (FR)
Title: Composition, useful to care and/or treat skin and to homogenize the skin complexion, comprises an emulsion, encapsulated pigments, at least an aqueous phase, and at least an oil phase
Inventor: CHEVALIER VERONIQUE
IPC: A61K8/06
Filed: 2007-06-26
Abstract: Composition for topical application comprises: an emulsion; encapsulated pigments having a size of 100-1000 mu m dispersed in the emulsion, where the emulsion has colorimetric coordinate of L*, a*, b* space in light D65; at least an aqueous phase; and at least an oil phase, where the encapsulated pigment comprises a quantity of the oil phase is = 25 wt.%, when the emulsion is oil-in-water emulsion, and = 15 when the emulsion is water-in-oil phase, and the composition is free of self tanning agent and melanogenesis activator. Composition for topical application comprises: an emulsion; encapsulated pigments having a size of 100-1000 mu m dispersed in the emulsion, where the emulsion has colorimetric coordinate of L*, a*, b* space in light D65; at least an aqueous phase; and at least an oil phase, where the encapsulated pigment comprises a quantity of the oil phase is = 25 wt.%, when the emulsion is oil-in-water emulsion, and = 15 when the emulsion is water-in-oil phase, and the composition is free of self tanning agent and melanogenesis activator. L* : 80-100; a* : -15 to +10; and b* : -10 to +30.
Patent FR-2924125-A1 (FR)
Title: Vinification tank comprises a set of peripheral staves defining an internal volume of the tank with a plate of a lower bottom and a plate of an upper bottom, and a door comprising a framework fixed on the staves
Inventor: NORMAND CHRISTIAN
IPC: C12G1/024
Filed: 2007-11-22
Abstract: The vinification tank (6) comprises a set of peripheral staves (7) defining an internal volume of the tank with a plate (9) of a lower bottom and a plate (8) of an upper bottom, and a door comprising a framework fixed on the staves. The staves are made of a transparent light material. The door has a rectangular form, and is mounted on the bottom plate so that its internal peripheral edge that defines an opening for the door levels the bottom plate by one of its sides. The framework of the door comprises a lower profile in the form of L comprising a first branch. The vinification tank (6) comprises a set of peripheral staves (7) defining an internal volume of the tank with a plate (9) of a lower bottom and a plate (8) of an upper bottom, and a door comprising a framework fixed on the staves. The staves are made of a transparent light material. The door has a rectangular form, and is mounted on the bottom plate so that its internal peripheral edge that defines an opening for the door levels the bottom plate by one of its sides. The framework of the door comprises a lower profile in the form of L comprising a first branch extending in a general plane of the door and a second branch extending under the bottom plate of the tank, and internal and external flasks defining a channel laterally extending along an upperside of the door. The external flask comprises two lateral arms that are fixed with one another on a circle for assembling the staves. The bottom plate is inclined towards the door. The tank is made of wood, and has a tapered shape.