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Patent FR-3012218-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation de l’endommagement d’un materiau composite recouvert d’une peinture, mesurant sur le spectrogramme deux criteres distincts
Inventor: BAILLARD ANDRE
IPC: G01N21/3563
Filed: 2013-10-17
Abstract: Procédé d'évaluation de l'endommagement d'un matériau composite recouvert d'une peinture du type polyuréthane, utilisant une spectrométrie infrarouge de cette peinture, caractérisé en ce qu'on mesure sur le spectrogramme obtenu deux critères distincts caractérisant le vieillissement thermique de la peinture, comprenant chacun la mesure sur la courbe du spectre d'une hauteur d'un pic particulier (6), donnant deux évaluations indépendantes de ce vieillissement, puis on combine ces deux critères entre eux pour obtenir un résultat significatif du niveau d'endommagement.
Patent FR-3016119-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de cafes permettant d'acheminer la mouture par action d'une vis sans fin dans un tube / filtre horizontal et d'en rejeter le marc avant d'injecter l'eau chaude par dessus le filtre, le cafe etant recupere en dessous du filtre
Inventor: MONTESPAN PIERRE CALIXTE
IPC: A47J31/44
Filed: 2014-01-09
Abstract: Dispositif de production de cafés permettant d'acheminer la mouture par action d'une vis sans fin (d'Archimède) dans un tube/filtre horizontal puis d'injecter latéralement de l'eau chaude au dessus du filtre, le café s'écoulant alors en dessous du filtre, le marc étant tombé en bout de tube, technique faisant l'objet d'un cycle répétitif. L'invention concerne un dispositif qui évite de manipuler d'une part la mouture pour la soumettre à la pression de l'eau dans un filtre, d'autre part, à la suite de la production de café, le marc pour l'ôter du filtre. Le dispositif est constitué d'éléments statiques: un tube/filtre (2), une réserve de mouture (4), un répartiteur d'injection d'eau (5), un collecteur de café (6), un support (7.1), le tout fixé sur des pieds (8) et d'éléments pouvant être actionnés: une vis sans fin (1) solidaire d'une manivelle (3) et d'un système de repérage par mouvement d'une pige (3.1) pour acheminer la mouture, un racleur/bouchon (7.4)/(7) pour obstruer le tube (2) par serrage d'une vis/piston (7.3)/(7.5) sur le support (7.2) et un clapet (5.1) d'étanchéité qui peut être enfoncé dans un pas (1.4) de la vis sans fin (1) avant la partie filtre du tube (2). Le dispositif selon l'invention associé à une source d'eau chaude sous pression est destiné à composer une cafetière.
Patent FR-3017463-A1 (FR)
Title: Capteur de concentration de gaz a structure suspendue
Inventor: RUELLAN JEREMIE
IPC: G01N27/00
Filed: 2014-02-13
Abstract: Capteur de concentration d'au moins un gaz donné comportant au moins une structure suspendue (2) par rapport à un support, ladite structure suspendue (2) étant en un matériau conducteur électrique et ladite structure présentant un temps de réponse thermique faible, des moyens de polarisation dudit élément suspendu (2) et des moyens de mesure (8) de la variation de la tension électrique aux bornes de la structure suspendue (2), les moyens de polarisation (6) étant formés pas une source de courant alternatif dont l'intensité échauffant la structure suspendue (2) et dont la fréquence fait apparaître un déphasage entre un signal des moyens de polarisation et un signal mesuré par les moyens de mesure, et des moyens de détermination d'une variation du déphasage due à une variation de concentration de gaz et des moyens de détermination I de la variation de concentration dudit gaz à partir de la variation de phase.
Patent FR-3017334-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une valve sur une roue de vehicule
Inventor: MARCEAU PHILIPPE
IPC: B60C25/18
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de montage d'une valve sur une roue de véhicule. Ce dispositif présente, d'une part, une première et une seconde parties de serrage (20, 30) destinées à être placées respectivement d'un côté et de l'autre de l'orifice de passage de la valve sur la roue, et d'autre part, un manchon cylindrique de contre appui (40) destiné à recevoir la tête (12) de la valve. Ce manchon cylindrique (40) prend appui sur la zone de la roue située autour de l'orifice de passage de la valve et sur ladite seconde partie de serrage (30). La première partie de serrage (20) comporte un support (25) de la valve à monter. La seconde partie de serrage (30) comporte un moyen de guidage (35) du manchon cylindrique (40).
Patent FR-3019671-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour determiner une probabilite d'occurence d'un accident de decompression
Inventor: BARBAUD AXEL
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-04-02
Abstract: Système (1) pour déterminer une probabilité d'occurrence d'un accident de décompression, associée à un profil d'exposition et de décompression, le système comportant un sous-système d'acquisition (4) de paramètres d'exposition et de décompression, un sous-système de mesure (5) de données biophysiques, et un serveur (6) communicant avec une base de données pour enregistrer les paramètres d'exposition et de décompression et les données biophysiques. Le serveur est adapté pour déterminer une probabilité d'occurrence d'un accident de décompression associée à un profil d'exposition et de décompression, en fonction des paramètres d'exposition et de décompression et des données biophysiques de la base de données.
Patent FR-3019902-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'operations de comptage d'energie active et d'operations de comptage d'energie reactive
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/00
Filed: 2014-04-11
Abstract: Dans le cadre d'une gestion d'opérations de comptage d'énergie active et d'opérations de comptage d'énergie réactive, l'énergie active et l'énergie réactive étant consommées par une installation électrique supervisée par un compteur électrique, le compteur électrique : effectue (604) des mesures de puissance active et de puissance réactive consommées par ladite installation électrique ; active (606) et désactive (607) sélectivement les opérations de comptage d'énergie active, en fonction au moins d'une comparaison entre la mesure de puissance active et un premier seuil prédéterminé de puissance ; et active (609) et désactive (610) sélectivement les opérations de comptage d'énergie réactive, en fonction au moins d'une comparaison entre la mesure de puissance réactive et un second seuil prédéterminé de puissance.
Patent FR-3023972-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor dans lequel le niveau de contrainte applique au canal est augmente
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L27/085
Filed: 2014-07-18
Abstract: Procédé de réalisation d'un transistor sur une couche en un premier matériau semi-conducteur cristallin pour la réalisation d'un canal, déposée sur une couche de diélectrique, le procédé comportant les étapes: - croissance par épitaxie de zones en un deuxième matériau semi-conducteur sur la couche en un premier matériau semi-conducteur cristallin, de sorte à former des blocs de source et de drain avec la couche en un premier matériau semi-conducteur cristallin de part et d'autre du canal, le deuxième matériau semi-conducteur ayant un paramètre de maille différent de celui du premier matériau semi-conducteur, - amorphisation en profondeur d'une partie des zones en un deuxième matériau semi-conducteur de sorte à ne conserver qu'une couche de deuxième matériau semi-conducteur cristallin en surface des blocs de source et de drain, et amorphisation des zones de la couche en un premier matériau semi-conducteur situées sous les zones en deuxième matériau semi-conducteur, - recristallisation des blocs de source et de drain de sorte que le deuxième matériau semi-conducteur impose son paramètre de maille aux zones de source et de drain.
Patent FR-3025952-A1 (FR)
Title: Stator permettant une bonne portance de cale tout en optimisant le circuit magnetique et procede d'isolation electrique dudit stator
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K15/085
Filed: 2014-09-12
Abstract: Stator constitué par une pluralité de tôles (1a, 1b, 1c, 1n) formant un paquet de tôles (1) de forme générale cylindrique, ce stator présentant une pluralité d'encoches radiales (2), chacune étant délimitée par deux dents (3) adjacentes s'étendant radialement et étant reliées entre elles par l'intermédiaire de leur extrémité proximale (3A), leurs extrémités distales (3B) définissant un logement axial cylindrique apte à recevoir un rotor et étant munies de pieds de dent (4), les encoches étant munies, intérieurement, d'un isolant (5) de fond d'encoche recouvrant la paroi interne desdites encoches sur la périphérie utile de remplissage des fils conducteurs (F), ledit stator comportant encore une pluralité de cales plates (6) de fermeture d'encoche, caractérisé en ce que chaque cale de fermeture d'encoche est disposée à l'intérieur d'une encoche, à une distance non nulle de l'extrémité inférieure de l'isolant de fond d'encoche.
Patent FR-3027061-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de notification d'une autorisation d'arret complet d'un moteur a turbine a gaz d'aeronef
Inventor: DESCUBES OLIVIER PIERRE
IPC: F02C9/26
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification d'une autorisation d'arrêt complet d'un moteur à turbine à gaz d'aéronef, comprenant, suite à la détection (E10) d'un passage du moteur à un régime de ralenti : (a) une étape (E20) d'évaluation, à partir d'une valeur d'un premier paramètre de fonctionnement du moteur, d'une valeur d'un second paramètre T45MG caractérisant un comportement thermique d'une pièce du moteur sujette à cokéfaction ; (b) une étape (E30) de comparaison de la valeur du second paramètre T45MG avec une valeur de seuil prédéfinie T45seuil correspondant à une valeur du second paramètre n'engendrant pas de cokéfaction de ladite pièce ; et (c) une étape (E50) de notification d'autorisation d'arrêt complet du moteur si la valeur du second paramètre T45MG est inférieure à la valeur de seuil prédéfinie T45seuil, les étapes (a) à (c) étant réitérées sinon. L'invention a aussi pour objet un dispositif mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3027431-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'informations individualisees associees a un code
Inventor: BENHAIM VICTORIA
IPC: H04L17/04
Filed: 2014-10-16
Abstract: Système de gestion d'information associé à un code individualisé comprenant d'une part un site (S) avec une adresse web ayant une unité centrale (UC) et un registre d'abonné (RA) enregistrant les codes (CI) des abonnés (AI), une base de données (BD) avec le fichier (FI) associé à chaque code d'abonné (CI) et contenant des données renseignées par l'abonné (AI). Le système comprend en outre des étiquettes (El) d'accès au site, distribuées dans le public et ayant chacune un code (QRI) avec l'adresse du site (S) et un code individuel (CI) propre à l'étiquette (El). Cette étiquette est sur un support matériel (SM). En réponse à une première demande, le site (S) envoie une fiche vierge (FO) que l'abonné (AI) renseigne et retourne la fiche (FI) renseignée. Cette fiche peut alors être consultée en utilisant simplement le code (QRI) inscrit sur l'étiquette.
Patent FR-3028073-A1 (FR)
Title: Badge electronique, systeme de gestion de badges electroniques, procede et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: NADER-BURCK MARC
IPC: H02J50/00
Filed: 2014-11-02
Abstract: Le badge électronique (118) est destiné à être porté par un visiteur et comporte : - un récepteur d'ondes radio fréquence ; - un écran (302) à encre électronique. Le récepteur est destiné à recevoir des informations relatives au visiteur convoyées par les ondes radio fréquence. L'écran (302) est destiné à mettre à jour son affichage pour afficher les informations relatives au visiteur reçues par le récepteur. Le récepteur est en outre destiné à tirer de l'énergie électrique des ondes radio fréquence reçues, cette énergie électrique étant destinée à l'alimentation électrique du badge électronique (118), et en particulier à l'alimentation électrique, d'une part, du récepteur pour permettre la réception des informations relatives au visiteur et, d'autre part, de l'écran (302) pour permettre la mise à jour de son affichage
Patent FR-3038247-A1 (FR)
Title: Machine d'etirage de film
Inventor: TRIVERO GILBERT
IPC: B29C55/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: Machine d'étirage de film, comprenant un four (1), dans lequel passe un brin d'une chaîne sans fin de pinces (4) entraînée par au moins une roue (8) dentée, caractérisée en ce qu'au moins une roue (8) dentée est à l'intérieur du four (1), est entraînée en rotation par son propre motoréducteur (9) enveloppé d'un carter (12), mis dans le four (1) et refroidi par des moyens (13, 14) de refroidissement, et est montée sur son propre dispositif (11) de déplacement, de manière à passer d'une position en retrait, dans laquelle elle n'engrène pas avec la chaîne, à une position d'entraînement, dans laquelle engrène avec la chaîne.
Patent FR-3040629-A1 (FR)
Title: Production d'un extrait d'anthericum frutescens destine a des formulations a usage medical et cosmetique
Inventor: LEPASTOUREL ERIC MAX
IPC: A61P17/02
Filed: 2015-09-04
Abstract: Procédé de production d'un extrait d'Anthericum frutescens destiné à des formulations à usage médical et cosmétique. L'extraction à froid et l'addition d'agents naturels confèrent à cette invention un usage garantissant l'aspect sain et non allergène pour un usage médical et cosmétique du plus grand. Le jus exprimé à partir des feuilles de la plante d'Anthericum frutescens sous une forme stable obtenue après extraction à froid, puis pulvérisation et filtration, est additionné d'un conservateur naturel Radish root ferment filtrate et d'eau stérilisée, pour en faire un soin apaisant après piqûre de moustique. L'utilisation de la présente invention peut être étendue dans le domaine cosmétique, le domaine médical et chez l'animal en traitement ou en prévention d'une irritation, d'une démangeaison, d'une inflammation ou d'une lésion de la peau, du cuir chevelu ou de la muqueuse d'un sujet (humain et/ou animal).
Patent FR-3033839-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef comprenant un carter de soufflante equipe d'un revetement acoustique integrant un raidisseur de carter de soufflante
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F02C7/045
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble (20) pour turbomachine d'aéronef comprenant un carter de soufflante (14) présentant une surface intérieure (14b), au moins un panneau acoustique (26) fixé à l'aide de moyens de fixation (48, 54) sur la surface intérieure du carter de soufflante, ainsi qu'au moins un raidisseur circonférentiel (40) du carter de soufflante (14). Selon l'invention, les moyens de fixation (48, 54) relient le carter de soufflante (14) au raidisseur (40) intégré au panneau acoustique (26).
Patent FR-3036686-A1 (FR)
Title: Sepateur de classes mobile pour cabine d'aeronef
Inventor: VERBEQUE JEROME
IPC: B64D11/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un séparateur de classes mobile pour diviser transversalement l'espace intérieur d'une cabine d'un aéronef s'étendant le long d'une direction (10) longitudinale et délimitée par des panneaux d'habillage (11a, 1 lb) de plafond, au moins deux rangées latérales de coffres supérieurs à bagages (12a, 12b) s'étendant longitudinalement à proximité desdits panneaux d'habillage (11a, 11b) de plafond, des parois latérales (13a, 13b) et un plancher, ledit séparateur étant destiné à être monté coulissant le long de rails (16a, 16b) de guidage agencés entre les coffres supérieurs à bagages (12a, 12b) et lesdits panneaux d'habillage (11a, 11b) de plafond, ledit séparateur comprenant une armature (14) principale transversale s'étendant de part et d'autre des parois (13a, 13b) latérales, au moins deux blocs (15a, 15b) de guidage portés par ladite armature (14), et des moyens de réglage de sa longueur de manière à pouvoir adapter la longueur dudit séparateur à la distance qui sépare, selon la direction transversale, lesdits rails (16a, 16b) de guidage de ladite cabine.
Patent FR-3038272-A1 (FR)
Title: Benne adaptable notamment pour camion, camionnette ou remorque
Inventor: GERHARDT BRUNO
IPC: B60P3/42
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet une benne pour véhicule de transport motorisé ou tracté, de forme rectangulaire ou carrée, comprenant un fond ou tablier et quatre parois latérales formant ridelle et assemblées de manière articulée et/ou amovible avec les côtés dudit fond, ladite benne étant montée sur un châssis support roulant, le cas échéant apte à basculer ladite benne, benne (1) caractérisée en ce que l'une (4) au moins des parois latérales (4, 4') comprend un ensemble de deux panneaux (7, 7') reliés entre eux par une articulation à pivotement (8) et constituant une structure de banquette ou de banc repliable et escamotable, à une ou plusieurs place(s), un premier panneau (7) étant apte et destiné à former une assise ou un support d'assise(s) et le second panneau (7') étant apte et destiné à former un dossier ou un support de dossier(s), lorsque la structure de banc ou de banquette est à l'état déplié.
Patent FR-3039210-A1 (FR)
Title: Doseur de carburant protege du givrage
Inventor: BROCARD JEAN-MARIE
IPC: F02C9/26
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention concerne un doseur de carburant (12-1) comprenant un élément mobile (22) comportant au moins une section de passage de carburant (32) s'ouvrant en amont vers un conduit d'alimentation en carburant et débouchant à l'aval vers un conduit d'utilisation par une fente de dosage (34) à profil évasé ayant une section de passage étroit s'évasant jusqu'à une section de passage large, l'élément mobile étant apte à être déplacé par rapport à un élément fixe (24) entre une position de petit débit dans laquelle la fente de dosage est en grande partie obstruée et une position de grand débit dans laquelle la fente de dosage est en grande partie découverte, la fente de dosage étant pratiquée dans l'élément fixe ou dans l'élément mobile et son obstruction étant obtenue par le recouvrement de la fente par une paroi de l'élément mobile ou de l'élément fixe. Le doseur comporte en outre des moyens (40) pour obstruer au moins en partie la section de passage étroit de la fente de dosage lorsque le doseur est en position de grand débit. L'invention vise également un circuit d'alimentation en carburant d'un moteur d'aéronef comportant un tel doseur.
Patent FR-3029127-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement d'un outil de soudage de grille d'espacement
Inventor: OH BYEONG EUN
IPC: B25J11/00
Filed: 2015-07-23
Abstract: Un dispositif de chargement d'un outil de soudage (10) de grille d'espacement comprend un châssis de base (110) ; un convoyeur (120) pour acheminer un outil de soudage (10) de manière horizontale au-dessus d'un châssis de base (110) ; et un préhenseur (200) positionné au-dessus du châssis de base (110) pour saisir un outil de soudage (10) acheminé le long du convoyeur (120) pour charger un outil de soudage (10) dans une chambre de soudage, dans lequel le préhenseur (200) comprend un corps de préhenseur (210) ; et un élément de préhension (220) installé de manière horizontale par rapport à l'extrémité du corps de préhenseur (210) pour saisir un outil de soudage (10) et capable de s'incliner dans la direction verticale par rapport au corps de préhenseur (210) au cas où une charge prédéterminée serait appliquée en tant que charge verticale.
Patent FR-3040106-A1 (FR)
Title: Mecanisme de sol# et do pour hautbois, et instrument ainsi equipe
Inventor: TOUATI CHERIF
IPC: G10D7/06
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne un hautbois de type conservatoire comprenant un plateau de trou de Sol qui ferme le rond de Sol# et actionne la grande bascule pour ouvrir les trous de Sib et de Do medium.         Selon l'invention, le plateau de Sol entraîne une équerre arrière, de préférence liée à l'équerre de grand bascule, et qui entraîne une équerre solidaire d'un talon de Sol#.         En particulier, le clétage comprend un plateau de Do entre le plateau de trou de Sol et le trou de Sol#. Ce plateau de Do entraîne la grande bascule et le rond de Sol#, à la place du plateau de Sol. Il est entraîné par lui mais peut être actionné seul par l'utilisateur.         Optionnellement, l'instrument est démontable en au moins un corps bas et un corps haut. Ce dernier représente plus de la moitié de l'instrument complet, et s'interromps de préférence entre le trou de Mi et celui de Mib. Le pavillon ne commence qu'après le dernier trou et la dernière clé.
Patent FR-3040717-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection en rive de toiture
Inventor: MAGNANI CHRISTIAN
IPC: E04G21/32
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection en rive de toiture. Dans le but de concevoir un dispositif de protection en rive de toiture plus simple à installer et qui évite des dégradations sur la maçonnerie, la présente invention propose un dispositif de protection en rive de toiture qui comporte des moyens de fixation permettant de fixer le dispositif sur un chevron de rive de toiture. De plus, le dispositif de l'invention comporte un support pouvant recevoir l'extrémité d'un poteau de garde de corps, ce support étant relié aux moyens de fixation. Ce dispositif n'est pas fixé sur la maçonnerie, mais sur un chevron de rive de toiture, ce qui évite les difficultés lors du montage et du démontage du dispositif de protection ainsi que les dégâts au niveau de la maçonnerie. Il est même possible de le monter une fois et de le laisser en place sous les tuiles de la toiture. Dans ce cas, il suffit d'enlever la tuile qui couvre le dispositif et d'installer un poteau de garde de corps en insérant son extrémité dans le support. Le dispositif de l'invention évite l'usage d'une échelle ou d'un échafaudage et peut être installé à un coût bien moindre que les solutions jusqu'alors connues.
Patent FR-3042371-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation d'une video d'un parcours equestre accompagnee d'au moins une information determinee a partir d'un flux de donnees collectees lors du parcours
Inventor: DURAY LAURENT
IPC: H04N21/8547
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de visualisation d'une vidéo (82) d'un cheval lors d'un parcours accompagnée d'au moins une information déterminée à partir d'un flux de données collectées lors du parcours, ladite vidéo étant réalisée à partir d'un appareil mobile (70) qui comprend un système de prise de vue (80), un système de communication et une horloge définissant un premier repère temporel, le flux de données collectées provenant d'un dispositif électronique embarqué sur le cheval qui comprend au moins un capteur (50) et un système de décompte du temps définissant un deuxième repère temporel, caractérisé en ce que le dispositif électronique utilisé comprend un système de communication compatible avec le système de communication de l'appareil mobile (70) et en ce que le premier repère temporel de l'appareil mobile (70) et le deuxième repère temporel du dispositif électronique sont synchronisés.
Patent FR-3044823-A1 (FR)
Title: Dispositif a transistors repartis sur plusieurs niveaux superposes integrant une memoire resistive
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L21/8242
Filed: 2015-12-02
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif à transistors (T11, T21) répartis sur plusieurs niveaux et doté d'une cellule mémoire résistive (C1) ayant une électrode formée d'une portion conductrice appartenant à un élément de connexion connecté à un transistor d'un niveau donné.