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Patent FR-3121753-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de calcul de capacité d’un module de fourniture d’énergie électrique
Inventor: HOUDANT IGOR
IPC: G01R31/36
Filed: 2021-04-09
Abstract: P rocédé et dispositif de calcul de capacité d’un module de fourniture d’énergie électrique L’invention concerne un procédé et un dispositif de calcul de capacité d’un module de fourniture d’énergie électrique, le module étant une pile ou une batterie électrique, intégré dans un équipement électronique adapté pour recevoir des mesures de température d’un capteur de température. Le procédé comporte des étapes, mises en œuvre par un processeur de calcul, de :  sur une période temporelle de surveillance prédéterminée, obtention (42) d’une pluralité de mesures de température, et pour chaque mesure de température, calcul et mémorisation (44) d’un coefficient d’impact de capacité électrique en fonction d'un modèle pré-enregistré;  calcul (48) d’un coefficient global d’impact de capacité électrique sur la période temporelle de surveillance à partir desdits coefficients d’impact de capacité électrique mémorisés ;  calcul (50) d’une capacité résiduelle du module de fourniture d’énergie électrique à partir d’une capacité électrique consommée, mesurée ou estimée sur ladite période temporelle de surveillance, le calcul (50) tenant compte dudit coefficient global calculé.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121832-A1 (FR)
Title: Procédé d’encodage de données de capteur de mouvement, dispositif et système associés
Inventor: CHRETIEN MATHIEU
IPC: G16H50/20
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1) d’encodage de données générées par un ou plusieurs capteurs de mouvement (21) couplés à une entité mobile, comportant :  Une étape d’acquisition (200) de données comportant des valeurs variables sous forme de séries temporelles ;Une étape de calcul (300) d’une pluralité de descripteurs sur une fenêtre temporelle (31), l’étape de calcul étant répétée pour plusieurs fenêtres temporelles consécutives ;Une étape de transformation (400) comportant un codage des descripteurs chacun sur au plus huit bits, lesdits bits associés à une fenêtre temporelle (31) étant représentatifs d’un phonème de mouvement de l’entité mobile  ;Une étape de génération (500) d’un tenseur de données comportant les bits obtenus pour chacune des fenêtres temporelles (31), de sorte que le tenseur de données comporte un encodage d’une combinaison de phonèmes de mouvement de l’entité mobile représentatifs d’un mouvement de l’entité mobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3125169-A1 (FR)
Title: Batterie d’accumulateurs à gestion thermique active
Inventor: KAPPLER KEVIN
IPC: H01M10/6554
Filed: 2021-07-06
Abstract: Batterie (1) comprenant un accumulateur (2) en contact par une de ses extrémités avec un caloduc (3) par l’intermédiaire de l’empilement d’un feuillard (4), d’un pad thermique (5) et d’une plaque d’interface thermique (6), le feuillard (4) permettant de connecter électriquement l’accumulateur (2), le pad thermique (5) étant positionné entre le feuillard (4) et la plaque d’interface thermique (6) afin d’améliorer la surface de contact et la conduction thermique, la plaque d’interface thermique (6) étant connectée thermiquement au caloduc (3), le caloduc (3) comprenant un fluide caloporteur assurant le transport d’énergie thermique et relié à un échangeur thermique permettant de chauffer ou de refroidir le fluide caloporteur.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3127019-A1 (FR)
Title: Distributeur en CMC dont l’étanchéité est améliorée et Turbine de turbomachine associée
Inventor: CAZIN CLÉMENT EMILE ANDRÉ
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-09-14
Abstract: Distributeur en CMC dont l’étanchéité est améliorée et Turbine de turbomachine associée L’invention concerne un distributeur (2) annulaire de turbine (1) comportant une pluralité de secteurs (20) de distributeur en matériau composite à matrice céramique formant une couronne, chaque secteur (20) de la couronne comportant une plateforme intérieure (24) et une plateforme extérieure (26) présentant selon la direction circonférentielle (Dc) respectivement une première et une seconde extrémités intérieures (241, 242) et une première et une seconde extrémités extérieures (261, 262), et au moins une pale (28) s’étendant radialement entre les plateformes intérieure et extérieure (24, 26).  Pour chaque secteur (20), ladite première extrémité intérieure (241) comprend un premier épaulement intérieur (243) et ladite seconde extrémité intérieure (242) comprend un second épaulement intérieur (244) conformé pour coopérer par emboitement avec le premier épaulement intérieur (243) d’une plateforme intérieure adjacente (24), et ladite première extrémité extérieure (261) comprend un premier épaulement extérieur (263) et ladite seconde extrémité extérieure (262) comprend un second épaulement extérieur (264) conformé pour coopérer par emboitement avec le premier épaulement extérieur (263) d’une plateforme intérieure adjacente (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127190-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une structure dans laquelle est formée une ouverture et un dispositif de jonction , et véhicule comprenant un tel ensemble
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B61D27/00
Filed: 2021-09-21
Abstract: Ensemble comprenant une structure dans laquelle est formée une ouverture et un dispositif de jonction , et véhicule comprenant un tel ensemble L’invention concerne un ensemble (16) comprenant une structure (17) dans laquelle est formée une ouverture (21), et un dispositif de jonction (18) comprenant un premier cadre (20) métallique riveté à la structure (2) et encadrant totalement l’ouverture (21) de la structure (17) et un deuxième cadre (28) métallique rapporté au premier cadre (20) métallique de façon étanche et réversible, et encadrant partiellement l’ouverture (21).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3132383-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure de type double semi-conducteur sur isolant
Inventor: DURET CARINE
IPC: H01L21/48
Filed: 2022-01-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure de type double semi-conducteur sur isolant comprenant depuis une face arrière vers une face avant de la structure : un substrat support, une première couche électriquement isolante (1b), une première couche semi-conductrice monocristalline (2), une seconde couche électriquement isolante (2b) et une seconde couche semi-conductrice monocristalline (3), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :  - une première étape de formation d’une couche d’oxyde sur les faces avant et arrière du substrat support pour former la première couche électriquement isolante (1b) et une couche d’oxyde (1a’) sur la face arrière du substrat support,  - une première étape de transfert de couche pour transférer la première couche semi-conductrice monocristalline (2),   - une seconde étape de formation d’une couche d’oxyde pour former la deuxième couche électriquement isolante (2b),   - une seconde étape de transfert de couche pour transférer la seconde couche semi-conductrice monocristalline (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3133279-A1 (FR)
Title: Système et procédé de protection d’un réseau électrique
Inventor: HUITOREL DANIEL
IPC: H02H3/02
Filed: 2022-03-04
Abstract: Système et procédé de protection d’un réseau électrique Système de protection (2) d’un réseau électrique (1) comportant une pluralité de relais de protection numérique (18), respectivement disposés sur une ligne d’alimentation électrique (6) du réseau, chaque relais (18) comportant une unité centrale interne (22) et un module de communication (20) de sorte que chaque unité centrale interne (22) peut recevoir les valeurs caractéristiques de courant (Valc) mesurées par chacun des relais (18), chaque unité centrale interne (22) générant l’instruction d’ouverture ou fermeture (IOF) d’une ligne d’alimentation (6) en fonction du dépassement d’une valeur seuil de dysfonctionnement électrique (Vs) sélectivement par, dans un premier mode de fonctionnement de déclenchement généralisé, une valeur caractéristique globale du courant (Valg) obtenue par l’addition des valeurs caractéristiques du courant (Valc) reçues par ladite unité centrale interne (22), ou par, dans un deuxième mode de fonctionnement de déclenchement ciblé, la seule valeur caractéristique (Valc) du courant mesurée par le relais.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3133553-A1 (FR)
Title: Préhenseur, notamment pour l’application d’une pièce en nid d’abeille sur une surface cible et automate pourvu d’un tel préhenseur
Inventor: VENTURE RENAUD
IPC: B25J15/00
Filed: 2022-03-15
Abstract: Ce préhenseur pour la préhension d’une pièce en nid d’abeille et le dépôt de la pièce sur une surface cible comprenant des éléments de préhension (11) montés sur un support (10) et destinés chacun à être insérés dans une cellule interne (C) de la pièce en nid d’abeille, lesdits éléments de préhension comprenant une surface de préhension déplaçable latéralement par rapport au support de manière à venir en contact avec un élément de paroi latéral de la cellule interne.  Figure pour l’abrégé : Fig 6b
Patent FR-3135605-A1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage de matières kératiniques humaines
Inventor: DESFORGES LAURE
IPC: A45D44/00
Filed: 2022-05-18
Abstract: Procédé de nettoyage de matières kératiniques humaines Procédé de nettoyage de matières kératiniques humaines, comportant l’étape consistant à soumettre une surface desdites matières kératiniques à une composition cosmétique contenant au moins un tensioactif, et à des ondes acoustiques émises par au moins un transducteur ultrasonore excité par un signal électrique pulsé ou non, ayant au moins une composante de fréquence comprise entre 20 kHz et 100 kHz, de rapport cyclique Ton / Toff lorsque le signal est pulsé compris entre 20 et 100%, d’intensité acoustique Isata sur ladite surface comprise d’au moins 0,1 W/cm2 et de durée d’impulsion Ton lorsque le signal est pulsé comprise entre 0,01 et 1s, de manière à générer au sein de la composition cosmétique des bulles dans le voisinage de la surface desdites matières à nettoyer et à provoquer leur effondrement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129947-A1 (FR)
Title: Procede de production de kerosene d’aviation a partir d’un flux riche en composes aromatiques de source renouvelable
Inventor: ZOTIN JOSE LUIZ
IPC: C10G45/64
Filed: 2022-12-07
Abstract: La présente invention concerne le traitement d’une charge 100% renouvelable dans des unités de FCC, dans laquelle la charge comprend des triglycérides de source végétale et animale, des acides gras libres, des esters d’acides gras, des cétones, des alcools et des aldéhydes à longue chaîne, en utilisant un catalyseur et des conditions opératoires appropriées afin d’obtenir des produits 100% renouvelables ayant une teneur élevée en composés aromatiques, dans la gamme du naphta, du kérosène, du diesel et du gasoil lourd. Le produit ainsi obtenu est conforme à toutes les propriétés spécifiées dans la norme ASTM D1655, même pour des niveaux allant jusqu’à 10% de contenu renouvelable. De plus, il n’est pas nécessaire de réduire le point de congélation du QAV fossile pour l’introduction du composant renouvelable, sans qu’il n’y ait d’impact sur le rendement et l’économie du procédé.
Patent FR-2036831-A1 (FR)
Title: Reconstituting matter from ionised vapour - state
IPC: H01J37/305
Filed: 1969-04-04
Abstract: Reconstitution to a solid state, occurs as a coherent dense and implanted atomic layer of the raw material on the surface of a substrate. A magnetic field is made whose magnetic flux lines extend over the substrate surface and the molten raw material. Ions are formed from the molten material for precipitation on the substrate surface and the coherent solid atomic layer is formed under the continuous effect of the magnetic field which has been adapted to control the deposition direction of the ionised raw material.
Patent FR-2016305-A1 (FR)
Title: Sulphite - gp contg cu complexes for dyeing - polyamides
IPC: C07D209/44
Filed: 1969-08-22
Abstract: The complexes comprise (a) the condensation products from at least 2 mols. of isoindolenines (I), (b) Cu salts and (c) cpds. liberating sulphite gps. pref. in a mol. ratio of 2-50:1:1-100 pref. in water - miscible solvents, at elevated temps, esp. 40-90 degrees C. Cpds. I are of formula:-(where R = H, halogen, MeO or Ph;N = 0.3; R2 and R3 = C1-3 alkoxy or together form a dioxolane ring or an imino gp.).
Patent FR-2085402-A1 (FR)
Title: Cement setting retardants - containing fluidisers and air entrainers
IPC: C04B28/02
Filed: 1970-04-17
Abstract: Cement setting retardants comprise fluidisers, such as calcium ligno-sulphonate, calcium gluconate, saccharose, polyphosphates and hexametaphosphates and air entrainers such as polyvinylalcohol and polyfurfurylalcohol. They are used in warm weather, for cement to be transported long distances after mixing and to improve injection properties. Pref. compsns. are (I) (for cements with 10% C3A) calcium lignosulphonate 16.4, hexametaphosphate 12, orthophosphoric acid 0.5, (II) (cements with >10% C3A) sodium lignosulphate 10, polyphosphate 12, orthophosphoric acid 2, sodium gluconate 8, furfuryl alcohol 0.5, (III) (to retard setting and reduce shrinkage) calcium linosulphonate 15, hexametaphosphate 9, saccharose 5, polyvinyl alcohol 6.
Patent FR-2058226-A1 (FR)
Title: Vibrating trough for abrasives
IPC: B65G11/20
Filed: 1970-08-12
Abstract: Vibrating throat is for transport of abrasive materials e.g. coal, in a trough, vibrated by a magnetic vibrator beneath the tray. The tray is entirely of high mol. wt. polyolefin, pref. polyethylene.
Patent FR-2072035-A1 (FR)
Title: Dyeing or optical bleaching of polyacrylon- - trile fibres, films etc
IPC: D06P3/76
Filed: 1970-10-26
Abstract: Fibres, films and other shaped structures obtained by wet spinning polymers of acrylonitrile contg. 85 wt.% acrylonitrile in the polymer are dyed or optically bleached by passing the shaped structure through a first stretching stage where it is stretched 2.2-5.8 times its original strength, washing to remove solvent, dyeing or bleaching in a bath contg. a suitable dye or brightener at 10-95 degrees C stretching and fixing the structure in a second stretching stage in an aq. bath at 92-102 degrees C where it is stretched 1.1-3.6 times its length and finishing and drying the structure inthe normal manner.
Patent FR-2129916-A1 (FR)
Title: High purity nickel prodn - from sulphur-contg concentrates
IPC: C01G51/00
Filed: 1971-03-22
Abstract: The concentrate is treated as follows: (a) attack with HNO3; (b) hydration and elimination of the attack residue; (c) treatment of the soln thus obtd. by liquid-liquid extraction with tributyl phosphate in the presence of H2SO4 until NO3- ions are eliminated (d) partial neutralisation of the soln. with CaCO3, followed by filtration; (f) liquid-liquid extraction of the soln by means of an organic soln. of sulphonium thiocyanate; (g) electrolysis of the soln. using insoluble anodes.
Patent FR-2134337-A1 (FR)
Title: Blown glass articles - with internal,coloured decorations
IPC: C03B9/31
Filed: 1971-12-21
Abstract: A small mass of first glass is placed in a mould and a set of surface indentations formed. A quantity of second glass on a blowpipe is adhered to the first and blow-moulded into a rough cylindrical shape, while the heat of the glass causes expansion of the air in the indentations to form bubbles. A third glass is coated over the entire assembly which is still attached to the blowpipe and final blow moulding effected, opt. with rotation to produce articles with the desired internal decoration. Efficient prodn. is achieved with a lower degree of rejection due to undesired air bubbles and similr faults. Spec. the first glass is of different colour to the second and/or third.
Patent FR-2187377-A1 (FR)
Title: Extractive distillation - giving high yield of aromatic hydrocarbons
IPC: C10G7/08
Filed: 1972-06-08
Abstract: An extractive distillation method for separating aromatic hydrocarbons from a mixture containing also non-aromatic hydrocarbons consists of combining a hot solvent with the mixt. in an extractive distillation zone, thus producing an aromatic-rich extract. stream and a non-aromatic raffinate top fraction. Water is stripped from a solvent-Contg. dild. aq. stream in a pressurised stripper zone. The quantity of aromatic hydrocarbons removed in the non-aromatic top fraction is controlled as follows: (a) at least a portion of the hot solvent is passed through a reheater to the water stripper zone, where at least a portion of the diltd. solvent-contg. aq. stream is evapd. and the hot solvent is cooled; (b) at least a portion of this cooled solvent is recycled to the upper part of the extractive distillation column.
Patent FR-2147995-A1 (FR)
Title: Gas treatment plant - for tritium removal esp from neutron generators
IPC: G21F9/02
Filed: 1972-07-18
Abstract: In the basic circuit, the gas is passed through an oil trap, and compressed to a receiver. From the receiver, a pressure reducing valve adjusts the gas inlet pressure to a catalyst bed of CuO where a tritium condensate is formed. This is then removed in a P2O5 adsorber and the de-activated gas released to atmos. An improved circuit provides for a larger receiver and re-cycling loop to enhance the overall efficiency and allow for storage during plant shutdown. Further adsorber stages for oxygen and nitrogen removal can be added if required.
Patent FR-2196210-A1 (FR)
Title: Mould filling device of constant pour type - has means of directing molten metal into mould without oxidation
IPC: B22D41/56
Filed: 1972-08-21
Abstract: In a continuous casting installation having a casting ladle and a distributor for the melt, there is a tube surrounding the outlet of the ladle for protection of the jet flowing into the distributor. The tube is carried by an independent support allowing the tube to move in relation to the ladle outlet and the distributor. Pref. the support comprises an arm carrying the tube at one end and movable vertically and horizontally in two directions.
Patent FR-2224733-A1 (FR)
Title: Optical appts for alignment - can check angular position with respect to reference axis
IPC: G01B11/26
Filed: 1973-04-03
Abstract: An optical apparatus which can check the alignment of an object with respect to a reference axis, consists of a laser (1, 1a), a first objective (2) which receives the light beam from the laser, a diaphragm (3), a second objective (4) which has a focal distance greater than the one of the first objective, and an optical deviator (5), the diaphragm is situated at the focal point of the second objective. The opened diameter of the diaphragm sets the cross-section of the light beam beyond the diaphragm. The optical deviator can be two rotatable triangular prisms and can change the orientation of the laser beam. A sight (6) obtains an indication of the alignment.
Patent FR-2234501-A1 (FR)
Title: Fire safety closure for ventilation duct - has spring loaded plug held open by fusible ring on plug mounting shaft
IPC: F16K17/38
Filed: 1973-06-22
Abstract: A simple fire prevention device is described which is easily installed in the mouth of a ventilating duct. It consists of a tapering plug (2) which is capable of seating in the ring (1) both being made of the desired thickness of asbestos-based material. The plug is normally retained in an open position by the low melting point ring (20). When the temperature exceeds 60 deg.C the latter melts, allowing the spring (16) to close the opening. The spring and support bracket are then effectively protected behind a flame resistant screen. Advantages of the system are low impedance to flow when open, is generation of air flow noise, and ease of resetting i.e. of replacing the ring.
Patent FR-2235376-A1 (FR)
Title: Seismic testing shock generator - compressed gas release controlled to prevent secondary shocks
IPC: G01V1/387
Filed: 1973-06-29
Abstract: A seismic testing power of compressed gas type with a high pressure chamber to hold a charge, a piston closing one end of the chamber, which is held in position by high pressure gas in a chamber on its opposite side, and means to release the charge without the generation of secondary bubble impulses. This may be effected by control of the outlet aperture dimensions with a large ratio of width to length, and the provision of an auxiliary piston. Outlet chamber is equal to auxiliary chamber volume.
Patent FR-2206402-A1 (FR)
Title: Domestic washing machine planetary gear drive - with centrifugal clutch coupling mounted on motor shaft
IPC: D06F17/08
Filed: 1973-11-09
Abstract: Domestic washing machine planetary gear variable speed drive is arranged on the shaft end of an electric motor and includes a sun wheel provided on the motor shaft which is fast with at least one hollow gear, the shaft further carrying rotatably a sleeve on which is journalled the planetary wheel carrier connectable to the sleeve by an over-running clutch. Sleeve supports also a driven member which carries the drive and which is interconnected with a coupling drum of a centrifugal clutch whose driving part is fast with the motor shaft. Driving part is provided with a hub which can be slid onto the shaft and the clutch coupling drum is fast with the sleeve. Drum supports the belt pully which is disposed on the side remote from the planetary wheel carrier and whilst journalled on the motor shaft end is arranged to overhang the latter.
Patent FR-2259096-A1 (FR)
Title: 3-Methyl-7-alpha-cyanoacylated cephalosporins - antibiotics, prepd. by deacetoxylation using a titanous, chromous or vanadous salt
IPC: C07D501/22
Filed: 1974-01-29
Abstract: Alpha cyano cephalosporins of formula (I): (where R=H lower alkyl or phenyl) are useful, antibiotics and are better tolerated and give more rapid response on oral administration, compared to other cephalosporins.
Patent FR-2223025-A1 (FR)
Title: N-(3,3-Diphenylpropyl)-alpha-methylphenethylamine prepn. - by catalytically hydrogenating 1-(3,3-diphenylpropyl)-2-methyl-3-phenyl) aziridine
IPC: A61K31/13
Filed: 1974-03-26
Abstract: N-(3,3-Diphenylpropyl)-alpha-methylphenethylamine (I) and its acid addition salts (known coronary vasodilators) are produced in high purity and favourable yield by dissolving 1-(3,3-diphenylpropyl)-2-methyl-3-phenylaziridine (V) in a solvent and catalytically hydrogenating. (V) is produced by reacting 2-methyl-3-phenylaziridine with 3,3-diphenylpropionic acid in the presence of a dehydrating agent or with 3,3-diphenylpropionyl chloride to give (IV) and reducing (IV) with a reducing agent.
Patent FR-2268968-A1 (FR)
Title: Connection of slats and support beams in cooling towers - by linking piece shaped to fit on mating faces of both slat and beam
IPC: F28F25/08
Filed: 1974-04-23
Abstract: The sectional support beams in a cooling tower onto which the ends of the liq. distribution slats are fixed have a projecting web onto which a linking piece with a corresp. groove slides. The outer edge of the web is of a cylindrical shape of dia. larger than the web thickness which fits into a hollow in the groove of the linking piece. Holes are drilled through the web and the feet on either side of the groove of the linking component, these holes being aligned when the parts are assembled ans a split pin attached to the link by a thong is pushed through the holes to fix the linking component in place. The upper part of the linking piece is a projection which slides into a channel in the slats which run at right angles to the beams. This projection has ridges which correspond to ribs in the channel of the slat. The linking piece can come as a single element or with the upper projection able to revolve in relation to the lower part fitting onto the beam. Each side of the central upper surface of the slats slopes so that the liq. falling into it runs off. It is possible to produce the slats linking piece and beams so that they can be assembled by push fit and held securely by the elasticity of the individual components. For the assembly of cooling tower internals and other liq. gas heat exchange columns having internals of plastic materials. Facilitates easy assembly since no fitting or marking has to be done on site.