baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929654-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur a double flux
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: B64D33/04
Filed: 2008-04-02
Abstract: L'invention concerne Nacelle de turboréacteur comprenant une section aval, équipée d'un dispositif de tuyère variable, comprenant une section de tuyère (13, 113) montée mobile selon un axe sensiblement longitudinal de la nacelle relativement à cette dernière à l'intérieur d'une structure (12, 30) de la section aval, la section de tuyère étant apte à être actionnée par au moins un actionneur (15, 115) comprenant une tige (14, 117) traversant la structure de la section aval à l'intérieur de laquelle est montée ladite section de tuyère, caractérisée en ce que la structure et la tuyère comprennent au moins un moyen d'étanchéité (20, 21, 40, 121, 123) disposé de manière à isoler l'intérieur de la nacelle de l'extérieur de la nacelle à travers l'ensemble formé par la structure et la section de tuyère.
Patent FR-2926673-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule memoire eeprom
Inventor: NIEL STEPHAN
IPC: H01L21/336
Filed: 2008-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule d'une mémoire EEPROM comprenant un transistor MOS (MEM) à double grille. Le procédé comprend les étapes consistant à prévoir un substrat semiconducteur (60) recouvert d'un empilement de première et seconde couches (62), à former au moins une première ouverture dans la seconde couche, à former, dans la première couche, une deuxième ouverture prolongeant la première ouverture, à agrandir la première ouverture par une gravure isotrope, à former une première région dopée (70) dans le substrat par implantation au travers de la première ouverture agrandie, la première région dopée participant à la formation du drain ou de la source du transistor, à former, dans la troisième ouverture une portion isolante amincie (74) moins épaisse que la première couche et à former les grilles (80, 84) du transistor MOS s'étendant au moins partiellement sur la portion isolante amincie.
Patent FR-2927578-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule adaptee a la fixation d'un siege d'enfant rapporte
Inventor: DELAVIGNE DAMIEN
IPC: B60N2/26
Filed: 2008-02-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure de véhicule, notamment de véhicule automobile, comportant un élément de renfort 26 renforçant une charnière de volet arrière. Dans l'invention, la structure 10 de véhicule est essentiellement caractérisée en ce que ledit renfort 26 coopère avec un moyen d'ancrage 20 pour la fixation d'un siège d'enfant rapporté.L'invention trouve une application immédiate dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2929444-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure micro-electronique du type a semi-conducteur sur isolant et a motifs differencies, et structure ainsi obtenue.
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L21/02
Filed: 2008-03-31
Abstract: Pour fabriquer une microstructure du type à semi-conducteur sur isolant et à motifs différenciés :- on réalise une structure empilée uniforme 10 comportant une plaque formant substrat 11, une couche isolante continue et une couche semi-conductrice 15, cette couche isolante continue étant formée d'un empilement d'au moins trois couches élémentaires, dont une couche élémentaire inférieure 12, au moins une couche élémentaire intermédiaire 13 et une couche élémentaire supérieure 14 longeant la couche semi-conductrice, l'une au moins parmi la couche élémentaire inférieure et la couche élémentaire supérieure étant en un matériau isolant,- on forme, dans cette structure empilée uniforme, une pluralité d'au moins deux motifs (M1 à M4) différenciés en modifiant l'une des couches élémentaires au sein de l'un de ces motifs de manière à ce que cette couche élémentaire présente une différence sensible de nature physique ou chimique entre ces deux motifs, l'une au moins des couches élémentaires inférieure ou supérieure qui est en matériau isolant restant inchangée.
Patent FR-2935593-A1 (FR)
Title: Non-therapeutic method for evaluating cutaneous relaxation degree and underlying tissues of e.g. face, involves determining cutaneous relaxation degree of body part based on comparison between part's appearance variation and reference data
Inventor: BAZIN ROLAND
IPC: A45D44/00
Filed: 2008-09-08
Abstract: The method involves acquiring two images e.g. two-dimensional images, of a body part of an individual in respective body part observation conditions, by using a photographic apparatus e.g. video camera, where the conditions are chosen such that the body part is differently subjected to Earth's gravity or to a force applied by a device, operator or the individual in the observation conditions. Variation in appearance of the observed body part is compared with reference data. Cutaneous relaxation degree of the body part is determined based on the comparison. Independent claims are also included for the following: (1) a method for cosmetic treatment of a body part of an individual (2) an atlas comprising two sequences of images of a body part of an individual.
Patent FR-2939320-A1 (FR)
Title: Detachable pump for negative pressure wound therapy system, has diaphragm element that is propelled to vibrate when resilience of top and bottom elastic elements are balanced
Inventor: SHEN TE YANG
IPC: A61F13/02
Filed: 2008-12-05
Abstract: The detachable pump comprises a top module (800a) with a top elastic element (809) and a bottom module (800b) with bottom elastic element (811). The resilience of the top elastic element and the bottom elastic element is balanced when the elastic element are pressed opposite to each other, so that a diaphragm element (820) is propelled to vibrate.
Patent FR-2939660-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polyester sulfonique ramifie et un epaississant particulier et utilisations en coiffage
Inventor: PASQUET DOROTHEE
IPC: A61K8/85
Filed: 2008-12-17
Abstract: La présente demande concerne une cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : (i) un ou plusieurs polyesters sulfoniques ramifiés et (ii) un ou plusieurs polymères épaississants (méth)acryliques. La présente demande concerne aussi les utilisations de cette composition notamment pour le coiffage et la mise en forme des cheveux.
Patent FR-2940643-A1 (FR)
Inventor: AUBERT CLAUDE
IPC: B65D88/54
Filed: 2008-12-29
Abstract: The system has a transport unit comprising a series of movable elements (60, 60a, 60b) moving relative to bottom (50) of a storage unit (5). A driving unit (62) drives the elements in a product transporting direction (D). Each element has parallel branches (601, 601') extending from a scraping unit (600) and in a direction of one of the elements when the elements are positioned inside the storage unit. Each branch has a free end positioned close to the element, and is positioned between the bottom and one of end edges (540, 540') of longitudinal inner walls (54, 54') of the storage unit.
Patent FR-2941169-A1 (FR)
Title: Outil de transfert de film de revetement
Inventor: USHIJIMA JUN
IPC: B43L19/00
Filed: 2009-01-16
Abstract: La présente invention concerne un outil de transfert de film de revêtement (1) comprenant une section de transfert de film de revêtement (2) qui est disposée à l'intérieur d'un boîtier de logement (4), la section de transfert comprenant une bobine débitrice (21), une bobine réceptrice (22) et un dispositif de transmission de rotation pour transmettre la rotation de la bobine débitrice (21) à la bobine réceptrice (22), et la section de transfert (2) comprenant également une tête de transfert (24), un élément de percussion (51) faisant saillie de l'extrémité arrière du boîtier (4), un élément rotatif (61) et un élément de support rotatif (55), et un élément élastique pour amener la section de transfert (2) vers l'arrière, l'élément de support rotatif (55) ayant des bras de support flexibles (58) de sorte que la section de transfert (2) peut être légèrement déplacée en va-et-vient à l'intérieur du boîtier de logement (4).
Patent FR-2952494-A1 (FR)
Title: Complex composite signal demodulating method for signal demodulating device in spatial telecommunication system, involves demodulating filtered composite signal by applying maximum confidence principle based on synchronizing rate
Inventor: POLAERT JEAN
IPC: H04L27/22
Filed: 2009-11-10
Abstract: The method involves demodulating a complex composite signal received using a residual carrier, and filtering the demodulated composite signal so as to reject unwanted noise. Synchronization rhythm of the filtered composite signal is detected. The filtered composite signal is demodulated by applying a maximum confidence principle based on a synchronizing rate, in order to determine the data carried by two channels simultaneously. An independent claim is also included for a device for demodulating a complex composite signal formed by data conveyed through channels.
Patent FR-2947099-A1 (FR)
Title: Tuile photovoltaique pour toiture
Inventor: AZOULAY ALEXANDRE
IPC: E04D1/30
Filed: 2009-06-17
Abstract: Tuile photovoltaïque pour toiture comportant une pluralité desdites tuiles dont au moins deux tuiles adjacentes se chevauchent au moins partiellement, comprenant un corps (12) ayant des bords de chevauchement constituant un bord de dessus (20) et un bord de dessous (22), le bord de dessus (20) étant conformé pour recouvrir le bord de dessous (22) d'au moins l'une des tuiles adjacentes, une couche photovoltaïque (40) et des connecteurs électriques (52) qui sont reliés à la couche photovoltaïque (40) par l'intermédiaire de conducteurs électriques (54). Les connecteurs électriques (52) sont aménagés dans des éléments d'assemblage (57, 58) par emboîtement aménagés sur les bords de chevauchement (20, 22) pour permettre auxdits bords de chevauchement un positionnement mutuel lors de la pose de deux des tuiles adjacentes (10) et le contact électrique des connecteurs électriques (52) les uns avec les autres. Procédé de fabrication d'une telle tuile.
Patent FR-2948601-A1 (FR)
Title: Procede de mise en volume d'une decoupe de carton et installation pour sa mise en oeuvre
Inventor: MURANO PASCAL
IPC: B31B50/78
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en volume, sous la forme d'un fourreau (2), d'une découpe (18) de carton pour la fabrication d'une caisse du type caisse américaine, ainsi qu'une installation pour sa mise en oeuvre. Conformément à l'invention, le procédé comporte les étapes suivantes : prélever dans un magasin (3) une découpe (18) présentant une inscription réalisée de façon standard ou inversée, au moyen d'un premier bras (7) extracteur, maintenir ce premier bras (7) appliqué sur un premier côté de la découpe, et appliquer ensuite un second bras (9) sur un second côté de la découpe, le second côté étant opposé au premier côté. Le procédé conforme à l'invention comprend la mise en oeuvre de moyens de commande (10) après l'application du second bras (9), pour mettre en volume, sous forme de fourreau, la découpe présentant une inscription réalisée de façon standard ou inversée, les moyens de commande actionnant ledit premier bras extracteur (7), ou le second bras (9) pour ouvrir la découpe (18).
Patent FR-2949142-A1 (FR)
Title: Cale amortisseuse de vibrations pour aube de soufflante
Inventor: BILZ LAURENT
IPC: F04D29/34
Filed: 2009-08-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une cale amortisseuse de vibrations (10) destinée à être interposée entre une plateforme (12) d'aube de soufflante (6) et un disque de soufflante (2), la cale étant pourvue d'une surface radialement extérieure (18) équipée de plaquettes (16a, 16b) de contact avec la plateforme d'aube de soufflante, ainsi que d'une surface radialement intérieure (20) formée par une surface amont (22) destinée à être en regard du disque et une surface aval (24) séparée de la surface amont par un décrochement (26). Selon l'invention, la surface amont (22) présente une zone (101) en saillie radialement vers l'intérieur, initiée à distance de son extrémité amont (22a).
Patent FR-2954163-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un tensioactif cationique, avantageu-sement amphotere, pour la preparation d'une composition antifongique applicable sur l'ongle
Inventor: WILLCOX NATHALIE
IPC: A61K31/137
Filed: 2009-12-18
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'un tensioactif cationique, ou un tensioactif amphotère pour la préparation d'une composition comprenant un agent antifongique sous la forme d'un sel d'acide, destinée à être appliquée sur l'ongle.
Patent FR-2954199-A1 (FR)
Title: Procede d'ablation d'une surface en trois dimensions grace a un dispositif d'ablation laser, et dispositif de mise en oeuvre du procede
Inventor: CHAMPONNOIS FRANCOIS
IPC: B23K26/16
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé caractérisé en ce qu'il comporte - une étape (E1) d'étalonnage d'un dispositif selon laquelle - une tête galvanométrique éclaire selon deux axes une plaque d'étalonnage d'étalonnage, située à une profondeur, pour éclairer une pluralité de points déterminés de la plaque d'étalonnage, tandis qu'une caméra observe ladite plaque d'étalonnage, une commande établissant une correspondance entre d'une part la position d'éclairage de chacun des points éclairés de la plaque d'étalonnage à la profondeur et d'autre part la position observée par la caméra des points éclairés ; la plaque d'étalonnage étant successivement positionnée à une pluralité de profondeurs pendant l'étape d'étalonnage, pour permettre une pluralité d'éclairages par la tête, d'observations par la caméra et d'établissements de correspondances par la commande ; la commande établit une relation entre les correspondances, - une étape (E2) de détermination de la forme en trois dimensions de la surface à ablater, à partir de l'étape d'étalonnage (E1), par triangulation, et - une étape (E3) d'ablation de la surface en trois dimensions, selon laquelle la commande commande la tête galvanométrique en fonction de la forme déterminée de la surface, pour focaliser et diriger, selon des axes définissant un plan et selon une profondeur, le faisceau sur la surface à ablater. L'invention concerne également un dispositif de mise en œuvre d'un procédé précité.
Patent FR-2943844-A1 (FR)
Title: Relais de surcharge thermique.
Inventor: FURUHATA YUKINARI
IPC: H01H61/01
Filed: 2010-02-15
Abstract: Relais (1) de surcharge thermique comprenant une enveloppe (9), lorsque l'enveloppe (9) est vue par son côté de face supérieure de couvercle, les bornes (4) du circuit principal sont disposées sur une ligne et les bornes de circuit auxiliaire sont disposées dans une position différente de la position de la ligne, sur laquelle les bornes de circuit principal sont disposées.
Patent FR-2958136-A1 (FR)
Title: Dispositif pliable et transportable de maintien de la posture assise
Inventor: COSTES MIREILLE
IPC: A47C7/20
Filed: 2010-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pliable et transportable pour le maintien de la posture assise, comprenant : - une garniture (14) de fond adaptée pour pouvoir être placée sur un siège (10), ladite garniture (14) de fond comprenant une assise (3) et un dossier (2) rigides, le dossier (2) et l'assise (3) étant reliés l'un à l'autre dans le prolongement l'un de l'autre par un lien (4) formant charnière ; - au moins une pièce (8) de soutien orthopédique adaptée pour supporter et maintenir une partie corporelle d'un utilisateur, - des moyens (18) de fixation de chaque pièce (8) de soutien orthopédique sur la garniture (14) de fond, lesdits moyens (18) de fixation étant adaptés pour permettre de rapporter, en ajustant sa position la pièce (8) de soutien orthopédique sur la garniture (14) de fond.
Patent FR-2960234-A1 (FR)
Title: Procede de dimerisation de l'ethylene en butene-1 utilisant une composition comprenant un complexe a base de titane et un ligand alcoxy fonctionnalise par un hetero-atome.
Inventor: GRASSET FABIEN
IPC: C07C2/26
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'invention décrit un procédé de dimérisation sélective de l'éthylène en butène-1 mettant en oeuvre une composition catalytique comprenant au moins un complexe organométallique du titane ledit complexe organométallique contenant au moins un ligand de type alcoxy fonctionnalisé par un hétéro-atome choisi parmi l'azote, l'oxygène, le phosphore, le soufre, l'arsenic, l'antimoine ou par un groupement aromatique.
Patent FR-2961532-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a la depollution marine ou fluviale d'hydrocarbures en suspension dans l'eau
Inventor: LONGO EDGARD
IPC: E02B15/10
Filed: 2010-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à la dépollution marine ou fluviale et plus particulièrement à la récupération des nappes d'hydrocarbures. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il est constitué d'un tapis élévateur à bande (1) et d'un rouleau (2) conçu pour être en appui sur ladite bande et pour être entraîné en rotation par celle-ci de telle manière que l'action conjuguée du rouleau et de la bande a pour effet, d'une part, de saisir un film d'hydrocarbure (3) appartenant à une nappe donnée (4) en suspension dans de l'eau (5) et, d'autre part, d'alimenter, en continu, la bande (1) qui le remonte afin de le récupérer, par gravité, dans un bac (6).
Patent FR-2967603-A1 (FR)
Title: Robot parallele a deux degres de liberte presentant deux chaines cinematiques dont la raideur en flexion ets maximisee
Inventor: BRIOT SEBASTIEN
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-11-22
Abstract: L'invention concerne un robot parallèle composé de deux chaînes cinématiques reliant une base à une plate-forme destinée à être déplacée par rapport à la base, du type présentant uniquement deux degrés de liberté de telle sorte que la plate-forme est susceptible d'être déplacée par rapport à la base dans un plan (x, z) d'un espace (x, y, z) dans lequel les directions x, y et z sont orthogonales entre elles, les chaînes cinématiques présentant chacune un coude reliant une sous-chaîne proximale, elle-même reliée à la base, et une sous-chaîne distale, elle-même reliée à la plate-forme, ladite sous-chaîne proximale étant destinée à entraîner le coude en translation dans le plan (x, z), caractérisé en ce que la sous-chaîne distale de l'une au moins des deux chaînes cinématiques comprenant deux barres écartées l'une de l'autre dans la direction (y), une première extrémité de chaque barre étant reliée audit coude par un système de liaisons composé de deux pivots d'axes orthogonaux entre eux, les axes des deux pivots du système de liaisons d'une des barres formant chacun un angle non nul avec les axes des deux pivots du système de liaisons de l'autre barre, la deuxième extrémité de chaque barre étant reliée à ladite plate-forme par un système de liaisons composé également de deux pivots d'axes orthogonaux entre eux, les axes des deux pivots du système de liaisons d'une des barres formant chacun un angle non nul avec les axes des deux pivots du système de liaisons de l'autre barre.
Patent FR-2955248-A1 (FR)
Title: Shoulder prosthesis glenoidal component for use on coil of scapula, has fixation base provided with anchoring unit, and plate defining articular surface on plate opposed face, where articular surface cooperates with humeral head
Inventor: BRUNNARIUS YANN
IPC: A61F2/40
Filed: 2010-01-21
Abstract: The component (10) has a fixation base (11) fixed with a coil (G) of a scapula (S) and provided with an anchoring unit (14) anchored in the coil. A plate (15) is assembled on the fixation base in a movable manner, and defines an articular surface (16) on a plate opposed face, where the articular surface cooperates with a humeral head. The plate is mounted on the fixation base in a rotary manner around a rotation axis (17.3) parallel to an implantation geometric axis (Z-Z) of the component defined by the anchoring unit.
Patent FR-2956191-A1 (FR)
Title: Ventilation opening for sanitary room of medical building, has control unit for controlling illuminating unit and control device based on electric signal transmitted by user presence detector
Inventor: BARBARIN CHRISTIAN
IPC: E03D9/00
Filed: 2010-02-10
Abstract: The ventilation opening (B) has a movable flap (10) whose position influences on degree of opening of the ventilation opening. A control device is equipped with an electric motor, a chain and a toothed bar, and controls the position of the flap. An illuminating unit i.e. LED (121), illuminates a sanitary room. A user presence detector (123) detects presence of a person in the sanitary room. A control unit controls the illuminating unit and the control device based on electric signal transmitted by the user presence detector. An independent claim is also included for a method for controlling a ventilation opening of a sanitary room.
Patent FR-2940791-A1 (FR)
Title: Enclosure for storing and transporting e.g. fertilizer, on canal boat, has upper wall with concave part of concavity directed toward floor to distribute solid bulk goods on cistern while lowering center of gravity of load
Inventor: GEORGELIN FABRICE
IPC: B60P3/42
Filed: 2010-02-24
Abstract: The enclosure (1) has a base wall (10) forming a floor, and two longitudinal walls (11). A cistern (3) is supported on the floor, where the cistern has width lesser than or equal to a mutual space between the longitudinal walls. An upper wall (33) has a concave part of a concavity directed toward the floor to distribute solid bulk goods on the cistern while lowering center of gravity of load. The cistern comprises two reservoirs that are juxtaposed transversally.
Patent FR-2959836-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un mouvement de lacet d'un aeronef roulant au sol.
Inventor: LEMAY DAVID
IPC: B64C25/34
Filed: 2010-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un mouvement de lacet d'un aéronef (1) roulant au sol, l'aéronef (1) comportant des roues équipées chacune d'un dispositif de déplacement autonome, dans lequel on élabore des commandes à destination des dispositifs de déplacement autonome de sorte qu'au moins certains des dispositifs contribuent au mouvement de lacet. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes de: - estimer, à chaque instant du mouvement de lacet : • une puissance totale instantanée développée par l'ensemble des dispositifs de déplacement autonome en réponse aux commandes ; • une accélération angulaire moyenne instantanée de l'ensemble des roues; - adapter les commandes des dispositifs de déplacement autonome de sorte que la puissance totale instantanée développée par l'ensemble des dispositifs de déplacement autonome soit minimisée, tout en conservant l'accélération angulaire moyenne.
Patent FR-2960254-A1 (FR)
Title: Combination lock device for access door of room, has mechanism to assure connection between movable unit and one driving system so that displacement of unit causes unlocking actuating operation, independent from actuation of other system
Inventor: CHERIOT GERARD
IPC: E05B13/00
Filed: 2010-05-19
Abstract: The device has entering units i.e. keys (T), for entering an unlocking code from a face of an opening. Coaxial driving systems are subjected to corresponding unlocking actuating operations for rotatably driving unlocking of a bolt control bar. A connection mechanism is formed of a rotating part (28) and connecting rods (29, 30) to assure mechanical connection between a movable unit i.e. locking bit, and one of the systems such that displacement of the movable unit causes one of the unlocking actuating operations, independent from actuation of the other system.