baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044245-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse optique d'agrumes par diffusion/transmission
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: G01N21/84
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'analyse optique d'agrumes pour la détection de défauts internes, dans lequel au moins un rayonnement (12) lumineux de diffusion/transmission est focalisé selon un axe (14) optique en une zone (13) de focalisation de la surface (19) extérieure de chaque agrume, de dimension inférieure à une calotte diamétrale, et au moins une image de diffusion/transmission d'une portion (18) de surface de chaque agrume ainsi éclairé est réalisée selon un axe (17) optique de prise de vue faisant, avec l'axe (14) optique du rayonnement lumineux de diffusion/transmission, un angle de prise de vue supérieur à 90°, cette portion (18) de surface étant en dehors de ladite zone (13) de focalisation.
Patent FR-3047333-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un terminal mobile de telecommunication
Inventor: UGLIETTI GIANNI
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-01-29
Abstract: Procédé de surveillance d'un terminal mobile de télécommunication muni d'une carte eSIM, une pluralité de profils d'abonnement étant stockée dans la carte eSIM, le procédé de surveillance comportant les étapes de : - incrémenter un compteur à chaque fois qu'un ordre de changement de profil d'abonnement est reçu ; - déterminer un nombre d'ordres de changement de profil d'abonnement reçus au cours d'une durée prédéterminée ; - si le nombre d'ordres de changement de profil d'abonnement reçus au cours de la durée prédéterminée est supérieur à un seuil prédéterminé, en déduire un fonctionnement suspect.
Patent FR-3050857-A1 (FR)
Title: Procede et systeme electronique de traitement d'un ensemble d'images d'echantillons, procede et systeme electronique associes de controle d'un rapport genere, programmes d'ordinateur associes
Inventor: MALECOT CECILE
IPC: G16H15/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: Ce procédé de traitement d'un ensemble d'images d'échantillons, chaque échantillon comportant une pluralité d'éléments biologiques, est mis en œuvre par un système électronique de traitement (20). Ce procédé de traitement comprend : - l'affichage d'au moins une image de l'ensemble d'images ; - l'acquisition d'une présélection d'au moins une image parmi la ou les images affichées, la présélection étant effectuée par un premier utilisateur ; - la génération d'un premier rapport comportant la ou les images présélectionnées ; et - la transmission, à un deuxième utilisateur, du premier rapport généré.
Patent FR-3037065-A1 (FR)
Title: Composition polymerisable pour machine electrique, et procede correspondant
Inventor: BODEN EUGENE PAULING
IPC: C23C8/48
Filed: 2016-06-01
Abstract: Une composition polymérisable (120) pour machine électrique est proposée. La composition polymérisable (120) comporte : (A) environ 10 pour cent en poids à environ 30 pour cent en poids d'un ester de cyanate polyfonctionnel ; (B) environ 25 pour cent en poids à environ 60 pour cent en poids d'un premier ester de cyanate bifonctionnel, ou d'un prépolymère de celui-ci ; (C) environ 10 pour cent en poids à environ 30 pour cent en poids d'un second ester de cyanate bifonctionnel, ou d'un prépolymère de celui-ci, et (D) environ 5 pour cent en poids à environ 25 pour cent en poids d'une charge thermoconductrice comportant du nitrure de bore. Un procédé correspondant est également proposé.
Patent FR-3056645-A1 (FR)
Title: Procede de commande de l'alimentation en gaz d'admission et en carburant d'un moteur thermique de vehicule automobile a boite de vitesses manuelle
Inventor: CHABARD GUILLAUME
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de l'alimentation en gaz d'admission et en carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile à boîte de vitesses manuelle, dans lequel le débit des gaz d'admission et le débit de carburant injectés dans le moteur sont fonctions de l'enfoncement d'une pédale d'accélération, le débits des gaz d'admission étant minimal et le débit de carburant étant nul lorsque la pédale d'accélération est dans une position d'enfoncement nul, et maximaux lorsque la pédale d'accélération est dans une position d'enfoncement maximal, ledit procédé de commande étant caractérisé en ce que : - le débit des gaz d'admission est maximal et le débit de carburant est nul dans une plage d'enfoncement prédéterminée de la pédale d'accélération, cette plage d'enfoncement prédéterminée présentant une limite inférieure (Linf) proche de la position d'enfoncement nul et une limite supérieure (Lsup) inférieure à la position d'enfoncement maximal.
Patent FR-3059671-A1 (FR)
Title: Composition polymere electriquement conductrice et transparente a base de poly(3,4-ethylenedioxythiophene) et de polyelectrolyte
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: H01B1/12
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention porte sur une composition polymère électriquement conductrice à base d'un complexe PEDOT:polyélectrolyte, ladite composition étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre, en tant qu'additif, un sel de polyélectrolyte.
Patent FR-3059962-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour la liaison d'un balai d'essuyage a un bras d'entrainement pour vehicule
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de connexion (10) destiné à relier un balai d'essuyage à un bras d'entraînement d'un système d'essuyage pour véhicule, comprenant : - un adaptateur (5) formé au moins par une paroi supérieure (50) à partir de laquelle sont issus au moins deux flancs latéraux (51), dont un premier flanc latéral et un deuxième flanc latéral, de sorte à délimiter un volume interne dans lequel un connecteur (3) solidaire du balai d'essuyage est destiné à s'étendre, le premier flanc latéral et le deuxième flanc latéral comprenant chacun un orifice aligné l'un avec l'autre, - un organe de fixation (7) comprenant des extrémités (71, 72), l'organe de fixation (7) traversant au moins les deux orifices de l'adaptateur (5), caractérisé en ce qu'au moins une des extrémités (71, 72), dite première extrémité (71), de l'organe de fixation (7) dépasse du premier flanc latéral (51) de l'adaptateur (5) et en ce qu'au moins une portion de cette première extrémité (71, 72) est en appui contre le premier flanc latéral (51) de l'adaptateur (5).
Patent FR-3060325-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotere, et au moins un colorant direct
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotère, et au moins un colorant direct. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment de coloration des cheveux, à l'aide d'une telle composition , ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3059344-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etirage d'un voile dispose entre un dispositif de carde et un etaleur nappeur
Inventor: LAUNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: D04H1/74
Filed: 2016-11-25
Abstract: Dispositif d'étirage pour étirer un voile issu d'un dispositif de formation de voile, par exemple d'une carde, avant son entrée dans un étaleur-nappeur pour la formation d'une nappe, le dispositif de formation de voile comportant au moins un tapis (1 ; 2) de sortie d'au moins un voile (5 ; 6), de préférence deux tapis (1, 2) de sortie de deux voiles (5, 6), respectivement supérieur et inférieur; 1'étaleur-nappeur ayant un tapis (7) d'entrée destiné à recevoir le ou les voile(s) issu(s) du ou des tapis de sortie du dispositif de formation de voile; et des moyens (10) d'étirage du ou des voile(s) entre le ou les tapis de sortie et le tapis d'entrée de 1'étaleur-nappeur, caractérisé en ce que l'agencement est tel que le trajet du voile ou d'au moins un voile, de préférence des deux voiles supérieur et inférieur, entre le ou les tapis de sortie du dispositif de formation de voile, notamment de la carde, et le tapis d'entrée de 1'étaleur-nappeur comporte au moins un point d'inflexion (11 ; 12).
Patent FR-3047821-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un appareil de commande
Inventor: HAEFELE PETER
IPC: G06F9/54
Filed: 2017-02-14
Abstract: Procédé de gestion d'un appareil de commande (33), ayant une unité d'exécution (30) de programmes de tâches (31). On exécute de temps en temps un premier programme de tâches (31) et un second programme de tâches (31), le premier programme (31) fournissant à la fin d'un premier intervalle de temps prédéfini, des données (32) pour le second programme (31). La transmission des données du premier programme (31) vers le second programme (31) ne se fait qu'après chaque dernière exécution du premier programme (31) dans un second intervalle de temps prédéfini pour l'exécution du second programme (31). Le second intervalle est plus long que le premier.
Patent FR-3064930-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des dechets
Inventor: GALY PIERRE ANDRE
IPC: B65G49/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Dispositif de traitement de déchets (1) permettant de densifier et séparer des déchets fermentescibles d'autres déchets non-fermentescibles, ce dispositif (1) comportant : - un crible (22) sur lequel sont amenés les déchets, le crible (22) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant une pluralité d'orifices (40) sur au moins une partie de sa longueur L, - un système de lacération (24) s'étendant au moins partiellement au-dessus du crible (22), le système de lacération (24) comportant : • un arbre rotatif (50 ; 50a) s'étendant selon un axe longitudinal (X), • une pluralité d'éléments d'interception (57 ; 54b, 53a, 53b), • une pluralité de palettes (54 ; 54a) portés par l'arbre (50 ; 50a), s'étendant transversalement à l'arbre (50 ; 50a) et évoluant entre les éléments d'interception (57 ; 54b, 53a, 53b) lors de la rotation de l'arbre (50 ; 50a), les palettes (54) s'étendant obliquement par rapport à l'axe longitudinal (X) de l'arbre (50 ; 50a) de façon à, lors de la rotation de l'arbre (50 ; 50a), déplacer les déchets le long du crible (22) vers une grille (25), et permettre à au moins une partie des déchets fermentescibles lacérés entre les palettes (54 ; 54a) et les éléments d'interception (57 ; 54b, 53a, 53b) de passer au travers des orifices (40) du crible (22), - une cuve (20) de réception et de stockage des déchets fermentescibles ayant traversé les orifices (40) du crible (22).
Patent FR-3068332-A1 (FR)
Title: Structure de cerf-volant
Inventor: PARLIER YVES
IPC: B64C31/06
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention porte sur une structure 100 de cerf-volant 10 comprenant un bord d'attaque 110, un bord de fuite 120, au moins une première latte 130 s'étendant sensiblement perpendiculairement par rapport au bord d'attaque 110, une canopée 140 s'étendant sensiblement depuis le bord d'attaque 110 jusqu'au bord de fuite 120, l'au moins une première latte 130 ayant une extrémité avant 131 du côté du bord d'attaque 110 et une extrémité arrière 132 du côté du bord de fuite 120, caractérisée en ce que l'extrémité avant 131 de l'au moins une première latte 130 est montée mobile en rotation par rapport au bord d'attaque 110.
Patent FR-3069333-A1 (FR)
Title: Systeme de capture de valeurs ponctuelles pour constituer une image avec des rayonnements terahertz
Inventor: ARCHIER CHRISTOPHE
IPC: H04N5/30
Filed: 2017-07-24
Abstract: Le dispositif (40) de capture de valeurs ponctuelles pour constituer une image, comporte : - une source (100) incohérente de rayons dont la fréquence est comprise entre 0,075 THz et 10 THz pour éclairer un objet, - un capteur (415) de rayonnement provenant de l'objet, qui comporte une zone sensible au rayonnement issu de la source et qui émet un signal électrique représentatif de l'intensité des rayons issus de la source atteignant la zone sensible du capteur et - au moins un système optique (400, 410) de focalisation de nombre d'ouverture (F-Number ) inférieur à un, situé sur le chemin optique des rayons émis par la source allant de la source au capteur de rayons en passant par l'objet.
Patent FR-3070459-A1 (FR)
Title: Arbre intermediaire telescopique pour transmission de direction et son procede de fabrication
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/185
Filed: 2017-08-30
Abstract: Arbre intermédiaire de transmission de direction de véhicule automobile composé d'un élément mâle et d'un élément femelle cannelés , engagés l'un dans l'autre et solidaires en rotation pour former un arbre intermédiaire télescopique, comprenant un élément mâle (10) composé d'un manchon (11) en une matière plastique composite, muni d'une partie cannelée mâle (12), solidaire par une extrémité du tenon (33) d'une mâchoire mâle (30) de cardan, et un élément femelle (20) composé d'un manchon (21) en une matière plastique composite, muni d'une partie cannelée femelle (22), et solidaire par une extrémité du tenon (43) d'une mâchoire femelle (50) de cardan.
Patent FR-3071360-A1 (FR)
Title: Electrolyte polymere solide comprenant un polymere solvatant, un sel de lithium et un polymere halogene selectionne et batterie le comprenant
Inventor: BERNARDO PHILIPPE
IPC: H01M50/414
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention est relative à un électrolyte polymère solide pour batterie comprenant au moins un polymère solvatant des cations d'un sel de lithium, au moins un sel de lithium et au moins un polymère halogéné particulièrement sélectionné, ainsi qu'aux batteries au lithium comprenant un tel électrolyte polymère solide, notamment les batteries LMP.
Patent FR-3071303-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion entre un organe de distribution et un organe de reception et procede de detection de fuite
Inventor: STEPHAN REMI
IPC: G01M3/00
Filed: 2017-09-21
Abstract: Un système de connexion (S) comportant un organe de distribution (1), un organe de réception (2), des premiers moyens d'étanchéité (4) et des deuxièmes moyens d'étanchéité (5) disposés à l'interface entre l'organe de distribution (1) et l'organe de réception (2) pour permettre une coopération étanche redondée entre l'organe de distribution (1) et l'organe de réception (2), une enceinte de contrôle (6) définie entre les premiers moyens d'étanchéité (4) et les deuxièmes moyens d'étanchéité (5) et des moyens de mesure (7) de la pression courante dans l'enceinte de contrôle (6) de manière à détecter une fuite de gaz.
Patent FR-3071822-A1 (FR)
Title: Mat deployable de satellite
Inventor: VILLEMAIN ALEXIS
IPC: B64G1/22
Filed: 2017-10-04
Abstract: - L'objet de l'invention est un mât déployable pour satellite constitué d'un tube gonflable (1) stocké en accordéon (1a) avant déploiement (1b) et déployable par remplissage du tube au moyen d'un gaz qui comporte un dispositif de rigidification et d'aide au déploiement externe au mât, ledit dispositif comportant un ou plusieurs haubans (2a, 2b) enroulés sur un dispositif dévidoir (3, 31, 32, 33, 34) du côté d'une première de leurs extrémités et accrochés sur le tube à une seconde de leurs extrémités, lesdits haubans se déroulant à partir du dévidoir lors du déploiement du mât.
Patent FR-3073129-A1 (FR)
Title: Article d'habillement presentant une ceinture d'ajustement elastique
Inventor: MIMRAM LAURE
IPC: A41F9/02
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne un article d'habillement présentant une ceinture (3) équipée d'au moins un fourreau (5) s'étendant sur au moins une portion de ladite ceinture en présentant une fente latérale avant (6), une sangle élastique (7) étant montée dans ledit fourreau, ladite sangle présentant une partie fixée à la ceinture (3) et une partie avant équipée d'une patte (10) montée dans la fente (6) en pouvant coulisser au travers de ladite fente par étirement élastique de ladite sangle, ledit article comprenant en outre des moyens de serrage de la ceinture (3) par déplacement et fixation de ladite patte hors de ladite fente, la sangle (7) étant équipée d'un élément inextensible (12) dont la longueur est définie pour limiter l'étirement maximal de ladite sangle.
Patent FR-3074460-A1 (FR)
Title: Agencement d'un vehicule, dispositif de connexion electrique et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: COLIN THIERRY
IPC: B60R16/027
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un véhicule (1), notamment une automobile, comportant une caisse dont au moins un côté latéral comprend une ouverture (4) pouvant être fermée par une porte latérale avant (2) et une porte latéral arrière (3), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de connexion électrique (5) disposé en partie sur la porte latérale avant (2) et en partie sur la porte latérale arrière (3), un tel dispositif de connexion rendant apte l'électrification de la porte latérale arrière (3) lorsque les portes sont chacune en position de fermeture. L'invention concerne également un dispositif de connexion électrique (5) ainsi qu'un véhicule comprend un tel agencement et/ou un tel dispositif.
Patent FR-3086689-A1 (FR)
Title: Moteur a hydrogene a chambre torique et cylindree variable, et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F02B53/10
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un moteur à hydrogène caractérisé en ce qu'il comporte au moins une unité de puissance motrice notamment constituée d'un stator torique à l'intérieur duquel se déplace un rotor comportant un tambour tournant autour d'un axe fixe solidaire du stator et accueillant un ou plusieurs ensembles appairés ci-après dénommés "pseudo-cylindres" constitués d'une pale renforcée pour constituer culasse, solidaire dudit tambour et tournant à sa vitesse, et d'un piston mobile également en rotation avec le tambour mais s'écartant/se rapprochant de sa dite pale en contre/sur rotation par le moyen de mécanismes de positionnement installés à l'intérieur dudit tambour, étant précisé que la cylindrée de la "chambre" ainsi constituée par l'espace entre la pale et son piston, peut être réduite/augmentée par un dispositif de comblement installé sur ladite pale. Le fonctionnement dudit moteur s'apparente donc à celui d'une turbine. Ledit moteur est caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif distinct de compression du carburant hydrogène avant son mélange avec le comburant, et qu'il permet le fonctionnement en cycle décalé de chacun des ensembles pale/piston formant pseudo-cylindre, notamment grâce à des soupapes spécifiques et à un système novateur de distribution annulaire concentrique. Ledit moteur est également caractérisé en ce qu'il comporte un volant moteur annulaire, lequel dit volant conçu pour être accouplé à un générateur électrique spécifique dédié, et à des dispositifs de répartition à la demande de la puissance obtenue entre moto-propulsion et/ou génération électrique L'invention ici présentée est notamment destinée à constituer une aiternative aux piles à combustible.
Patent FR-3077440-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble d'une platine porte-balais pour moteur electrique
Inventor: PIQUARD EMMANUELLE
IPC: H02K9/28
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble de platine porte-balais pour moteur électrique comprenant un balai (12) et une cage (11) définissant un logement intérieur pour recevoir ce balai (12), ladite cage (11) comportant un élément poussoir pour déplacer ledit balai (12) vers l'extérieur de ladite cage (11). Selon l'invention, ladite cage (11) comporte des ouvertures axiales pour le refroidissement dudit balai (12) et au moins un élément de guidage s'étendant dans une direction axiale de ladite cage (11), ledit élément de guidage présentant, du côté intérieur à ladite cage (11), un relief de surface pour le guidage en coulissement dudit balai (12), et - ledit balai (12) comporte, pour chaque élément de guidage, un relief de surface complémentaire du relief de surface dudit élément de guidage correspondant, ledit relief de surface complémentaire étant configuré pour recevoir de manière coulissante le relief de surface dudit élément de guidage correspondant et pour coopérer avec ce dernier afin d'assurer le guidage du balai (12) vers l'extérieur de ladite cage (11).
Patent FR-3078748-A1 (FR)
Title: Pompe a vide de type seche
Inventor: CROCHET STEPHANE
IPC: F04C25/02
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide (1) de type sèche comportant : - au moins un carter d'huile (2), - au moins un étage de pompage (3a-3e), - deux arbres (4) rotatifs portant respectivement au moins un rotor (5) s'étendant dans le au moins un étage de pompage (3a-3e), les rotors (5) étant configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse pour entrainer un gaz à pomper entre une aspiration et un refoulement de la pompe à vide (1), les arbres (4) étant supportés par des paliers lubrifiés par un lubrifiant contenu dans le carter d'huile (2), - au moins un dispositif d'étanchéité (6) aux lubrifiants interposé entre le carter d'huile (2) et un étage de pompage (3e) au niveau de chaque passage d'arbre, le dispositif d'étanchéité (6) comportant un déflecteur (14) présentant une forme générale de disque monté solidairement en rotation sur l'arbre (4), caractérisée en ce que le disque du déflecteur (14) présente une extrémité annulaire (16) sur sa périphérie, s'étendant vers l'étage de pompage (3e) en formant un renfoncement de retenue.
Patent FR-3078773-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, ainsi que procede de fabrication d'un tel echangeur thermique
Inventor: TEULET PATRICK
IPC: F28F3/12
Filed: 2018-03-09
Abstract: Cet échangeur thermique (100) comporte des canaux (C) de circulation de fluide s'étendant en longueur suivant un premier axe (X-X). Pour en améliorer les performances, l'échangeur comprend une pluralité de couches (L) planes et superposées les unes aux autres selon un deuxième axe (Z-Z), chaque couche étant constituée de bandes métalliques (B). De plus, chacun des canaux est défini conjointement par des première, deuxième et troisième couches, la deuxième couche étant intercalée, selon le deuxième axe, directement entre les première et troisième couches de manière que chaque canal est délimité par une face de la première couche, une face de la troisième couche, et des bords de la deuxième couche qui sont disposés parallèlement au premier axe et transversalement au plan de cette deuxième couche, ces bords étant formés par des bandes de cette deuxième couche qui sont soudées par fusion aux première et troisième couches sur des zones de fusion qui s'étendent de manière continue sur toute la longueur du canal et qui sont situées, selon un troisième axe (Y-Y), de part et d'autre du canal.
Patent FR-3080857-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation d'aromatiques sous vide
Inventor: COTTE ARNAUD
IPC: C10G7/06
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation d'une charge comprenant du benzène, du toluène et des composés C8+, au moyen d'au moins une colonne à distiller dite de reformat (C1), une unité d'extraction des aromatiques (P1), une unité de séparation du paraxylène (P2), une unité d'isomérisation des xylènes (P3) et une unité de transalkylation (P4), les effluents desdites unités étant séparés dans les colonnes à distiller suivantes : colonne de purification (C6), déheptaniseur (C7) et colonne de toluène (C10), dans lesquels au moins une desdites colonnes à distiller est adaptée pour être opérée sous vide de sorte que : la majorité des composés C7- sont récupérés dans le produit de tête de la colonne à distiller opérée sous vide, et la majorité des composés C8+ sont récupérés dans le produit de fond de la colonne à distiller opérée sous vide.