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Patent WO-9747991-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de mesure de creneaux de stationnement d'un vehicule automobile
Inventor: HAMIDI MASSOUD
IPC: G01S17/931
Filed: 1997-06-06
Abstract: Le procédé de mesure de créneaux selon l'invention consiste, pour déterminer la présence et les caractéristiques d'un créneau de stationnement, à mesurer la distance entre un capteur placé sur le véhicule (4) à garer, et un obstacle constitué par le sol ou un véhicule (1) déjà stationné. Un dispositif de mesure pour mettre en oeuvre le procédé et destiné à équiper un véhicule (4), comporte un capteur de proximité émettant un faisceau de mesure en direction d'une file de véhicules en stationnement afin de détecter la présence ou l'absence d'un véhicule à côté du véhicule équipé, et un odomètre couplé audit capteur de proximité pour mesurer la longueur d'un emplacement libre séparant deux véhicules déjà stationnés. Le dispositif est caractérisé en ce que le capteur de proximité est agencé de façon à émettre au moins un faisceau de mesure (12) dirigé vers le sol au niveau de la file de véhicules en stationnement, de manière que le faisceau intercepte le véhicule au cas où un véhicule est stationné, ou bien le sol en cas d'absence de véhicule stationné.
Patent WO-9750118-A1 (WO)
Inventor: DELEONIBUS SIMON
IPC: H01L21/285
Filed: 1997-06-26
Abstract: The invention concerns a MOS transistor and its method of production. The transistor comprises a source (140), a channel (103) and a drain (142) formed on a silicon film (102) portion of a silicon on sapphire structure, a field insulating layer (122) surrounding the film (102), a grid structure (132) with insulated flanks formed above the channel, and source and drain contacts (150, 152) provided on the silicon film (102) portion between the field insulating layer (122) and the grid structure (132). The source and drain contacts are self-aligned on the grid structure (132) and the field insulating layer (122) and directly arranged against the grid structure. The invention is useful in the manufacture of integrated circuits.
Patent WO-9802718-A1 (WO)
Title: Sonde et dispositif de mesure capacitive du niveau de liquide dans un reservoir
Inventor: POULIN FREDERIC GEORGES
IPC: G01F23/26
Filed: 1997-07-03
Abstract: L'invention concerne une sonde et un dispositif de mesure capacitive du niveau de liquide dans un réservoir (10). Cette sonde (12) est destinée à être fixée dans le réservoir (10) et comprend un condensateur de mesure (20) dont les armatures (22, 26) sont destinées à être partiellement immergées dans le liquide, la surface immergée des armatures (22, 26) étant proportionnelle à la hauteur du liquide dans le réservoir (10), le condensateur de mesure étant destiné à être relié à une source de différence de potentiel (52). La sonde comporte en outre des moyens d'échantillonnage (54) limitant la durée d'existence d'une différence de potentiel entre les armatures (22, 26) du condensateur de mesure (20).
Patent WO-9805009-A1 (WO)
Title: Interface homme-machine pour lecteur de carte a puce
Inventor: DEVAUX FRANCOIS
IPC: G07F7/10
Filed: 1997-07-25
Abstract: Ce lecteur (1) de carte à puce est prévu pour soulager le travail logiciel d'une carte à puce intelligente (2) contrôlant elle-même le déroulement de sa transaction. Il est géré par un circuit (14) à microcontrôleur (140) et mémoire (141) et comporte des moyens d'affichage (11). Il renferme en mémoire (141) une bibliothèque de programmes qui définissent des objets visuels, sonores ou autres s'affichant sur ses moyens d'affichage et qui sont exécutés par son circuit (14) à microcontrôleur (140) et mémoire (141) sur un appel de la carte à puce raccordée (2). Grâce à cette bibliothèque de programmes, le lecteur (1) de carte à puce met à la disposition d'une carte à puce raccordée (2) une interface homme-machine particulièrement riche, accessible à partir de commandes simplifiées. Les appels de programmes objets sont avantageusement accompagnés de paramètres permettant d'ajuster à loisir les définitions et les animations des objets.
Patent FR-2760790-A1 (FR)
Inventor: HENNEQUIN YVES
IPC: F02D11/10
Filed: 1997-03-17
Abstract: The axle (4) of the butterfly valve (3) has a conductive and flattened end (12) engaged between two pins (23) projecting in a sleeve (14) of the control cam (15) connected by a cable (21) to the accelerator pedal. The two pins (23) form the driving stops of the axle (4) and of the butterfly valve (3) rotated by the cam (15) and the contact terminals short-circuited by the axle (4) end (12) or not mutually connected depending on whether the accelerator pedal is pressed or not. These contacting means detect the "foot off" configuration and provide the electric control, by the engine (18) and the gear transmission (19), of the angular position of the butterfly valve (3) on the same side of the axis (4) as the mechanical control by the cam (15). The invention is useful for controlling the position of the air admission butterfly valve for internal combustion engines.
Patent FR-2760945-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de brochettes et machines pour sa mise en oeuvre
Inventor: LE PAIH JACQUES
IPC: A22C17/00
Filed: 1997-03-20
Abstract: Le procédé selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comporte les phases de former une veine de produit (s) à embrocher de section carrée ou rectangulaire prédéterminée, de réaliser un embrochement par tranches de ladite veine, et d'opérer des coupes de séparation desdites tranches et des coupes de chaque tranche entre les passages de piques d'embrochement.Une machine selon l'invention comprend, associés à des moyens d'embrochement (D) et de coupe (C, E) des moyens (A) de réalisation d'une veine de produit (s) à embrocher.
Patent FR-2765891-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface de toles d'acier revetu au trempe d'alliage comprenant essentiellement du zinc et du fer
Inventor: HOUZIEL JACQUES
IPC: C23C2/26
Filed: 1997-07-10
Abstract: Procédé dans lequel :- on applique un film mince de chrome ou d'alliage de chrome d'épaisseur au plus égale à 1 m sur ledit revêtement d'alliage,- puis on effectue sur ladite tôle revêtue dotée dudit film une opération d'écrouissage.On obtient une tôle présentant à la fois une excellente soudabilité par résistance et une excellente aptitude à la mise en peinture par électrophorèse.
Patent FR-2766849-A1 (FR)
Title: Retention system for paper, used for packaging and writing
Inventor: LAFON MARIE ODILE
IPC: D21H21/10
Filed: 1997-08-01
Abstract: Making paper by formation and drying of aqueous paper paste containing cellulose paste and mineral fillers comprises incorporating into mother-paste, before sheet formation, retention system comprising (i) cationic starch and/or cationic galactomannane; and (ii) suspension of precipitated silica comprising filtered precipitate.  Also claimed is paper made by said method.
Patent FR-2768485-A1 (FR)
Title: Systeme de supportage pour tuyauteries en galeries techniques, notamment de l'industrie nucleaire
Inventor: DELOUVEE BERNARD
IPC: F16B7/04
Filed: 1997-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet un système de supportage pour tuyauteries (12) en galeries techniques, notamment de l'industrie nucléaire, comprenant au moins un portique (1) constitué de tubes métalliques (14), soudés entre eux et agencés selon une ossature principale (14a+14b+14c+14d) et des barreaux (14f) destinés à supporter des tuyauteries (12) à axe longitudinal horizontal ou incliné. Ledit portique (1) est avantageusement équipé de moyens (2) pour son ancrage sur le génie civil.
Patent FR-2770929-A1 (FR)
Inventor: NIKLAUS ROLF
IPC: H01H3/30
Filed: 1997-11-13
Abstract: The gearing release area has a protruding stop section and two spaced gear teeth which can retract into the gear body if misengagement occurs.
Patent FR-2774543-A1 (FR)
Title: Reseau de commutateurs pour installations a canaux multiples
Inventor: ROBICHEZ SABINE
IPC: H04Q3/68
Filed: 1998-02-05
Abstract: Réseau de commutateurs permettant des connexions chacune entre l'un de N accès d'entrée et l'un de T accès de sortie comprenant un arrangement de commutateurs élémentaires.Chacun des commutateurs comprend au moins une première borne (El, par exemple), à laquelle est connectée un premier accès d'un premier type (un accès d'entrée, par exemple), une deuxième borne (52, par exemple), à laquelle est connectée un deuxième accès d'un deuxième type (de sortie, dans l'exemple choisi), et un pont de contact (24) pourvu d'un dispositif d'actionnement qui permette sur commande une connexion entre lesdites première et deuxième bornes. Ce réseau comprend une pluralité de bornes de réseau, chacune de ces bornes de réseau constituant au moins une première borne (E1) pour un premier commutateur élémentaire (E1, 22, S3) et une première borne pour un deuxième commutateur élémentaire (E1, 21, S1).
Patent WO-9903210-A1 (WO)
Title: Audio encoder
Inventor: RICHARD GAEL
IPC: G10L19/24
Filed: 1998-07-01
Abstract: The invention concerns a audio encoder whereof the first coding stage (6) includes an coding hub (8) receiving a base audio signal (S0) and generating parameters (QS0) coding the base signal and an error signal (E0). A filter bank (9) breaks down the error signals into sub-bands. A second coding stage includes modules (CE0m) respectively coding the error signal sub-band components (E0m), generating parameters (QE0) coding said components. A multiplexer (5) receives the base signal coding parameters and the error signal sub-band components coding parameters, and forms an binary output flow (Ζ).
Patent WO-9920361-A1 (WO)
Title: Modular educational game
Inventor: VINCENT JEAN-FRANCOIS
IPC: A63F3/02
Filed: 1998-10-19
Abstract: The invention concerns hollow and sealed volumes made of plastic, wood, metal, concrete, foam or consisting in an inflatable flexible envelope, capable of being filled with liquid, solid, expanded material or air, comprising a modular planar base on which is mounted a projecting volume, with rounded edges, capable of representing any shape and enabling by juxtaposition or nesting of their bases an infinite number of circuits for leisure and educational purposes.
Patent FR-2776118-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les rayonnements pour conteneur de transport de matieres radioactives
Inventor: LEMOGNE ANDRE
IPC: G21F5/00
Filed: 1998-03-13
Abstract: Dispositif de protection contre les rayonnements pour conteneur de transport et/ ou stockage de matières radioactives comportant une pluralité de boîtiers métalliques adjacents fixés sur la paroi extérieure du conteneur et remplis d'au moins un matériau absorbant les neutrons, caractérisé en ce que chaque boîtier est un profilé métallique tubulaire essentiellement fermé longitudinalement qui peut être rempli de matériaux absorbant les radiations avant d'être fixé sur ladite paroi.
Patent FR-2778125-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer des pieces en alliages coules, et notamment en aluminium
Inventor: DI SERIO EMILE
IPC: C22F1/04
Filed: 1998-05-04
Abstract: Le procédé pour fabriquer des pièces en alliages coulés, notamment en aluminium, du type consistant à couler de l'aluminium ou alliage d'aluminium dans un moule, et après la coulée, à démouler la pièce encore chaude à une température de l'ordre de 400 à 500degre C et à la placer entre deux coquilles d'une matrice définissant une empreinte de dimensions légèrement inférieure à celle du moule, les deux coquilles étant fortement pressées l'une contre l'autre pour exercer, sur la pièce coulée mise entre les coquilles, un effet combiné de pressage à coeur et de corroyage superficiel, est remarquable en ce qu'il consiste à introduire une étape intermédiaire entre la phase de fonderie et d'obtention de la solution des produits et celle du forgeage, la solution issue de la coulée de fonderie étant transférée dans un four préchauffé à haute température pour améliorer l'homogénéité du produit pendant une période de temps prédéterminée, la solution étant ensuite transférée vers la zone de pressage pour forgeage de la pièce à obtenir, puis pour refroidissement à température ambiante.
Patent FR-2783737-A1 (FR)
Title: Tightening and loosening device for strap used in securing piles of boxes at stable state on truck during transporting
Inventor: HUANG HAN CHING
IPC: B62B3/04
Filed: 1998-09-29
Abstract: The hooks (162) of a limit member (161) are clamped to the rod (60) that is pierced through the long slots (13,51) of fixed side plates (10) and slidable side plates (50). The ends of the rod are secured to the rear holes (53) of the slidable side plates. The engagement of the hook to the rod is controlled through a handle (211). At the engagement state, the slidable side plates are prevented from sliding relative to fixed side plates. At the disengagement state, the slidable side plates is displaceable relative to the fixed side plates.
Patent FR-2783683-A1 (FR)
Title: Display support for oysters has stubs distributed over panel to form support points for oysters
Inventor: ROSE JEAN ERIC
IPC: A47G19/00
Filed: 1998-09-25
Abstract: The display support for oysters has multiple stubs (1) extending from a support panel (2) perpendicular to it. The stubs are formed by projections distributed over the surface of the panel to support the oysters.
Patent FR-2784216-A1 (FR)
Title: Electronic information unit for automatically promoting publicity slogans, comprises microprocessor and display which shows the slogan at the same as, for example the final result of a game
Inventor: ROBERT DOMINIQUE
IPC: G09F27/00
Filed: 1998-10-02
Abstract: The electronic unit has a microprocessor driving a display (2), on/off and validation keys (6,7) the assembly being contained in a box (8). A final message (CCC) may be shown after a number of intermediate stages and at each of the intermediate stages and the final message stage a publicity slogan (AAAAAA) is shown. The timing and number of the intermediate and final stages is unknown to the user
Patent FR-2787035-A1 (FR)
Title: Vacuum filter comprises dynamic guidance, support and sealing to permit reliable operation at increased depression and efficiency
Inventor: BENACCHIO DAVID
IPC: B01D33/04
Filed: 1998-12-15
Abstract: Buffer- (1) and second- (2) chambers are separated by a curvilinear interface, which is initially concave, then convex. The filter (5) passes over its surface. Filtration takes place on the convex section. Preferred Features: The convex radius of curvature exceeds the concave radius of curvature. In running through, the filter is joined by e.g. a cloth permeable support (4) carried around a closed loop. The filter and support are tensioned at the interface by the rotary drum (11) coaxial with the center of curvature of the concave section. A conveyor belt (7) moves the support along, over the convex section. Vacuum is applied. Two further belt loops exerting pressure (9) seal the filter at its sides, against the vacuum zone. They are synchronized with the conveyor speed, and carried on two pulleys (10) at the top of the equipment. The pressure of the belts on the filter is adjusted by a system resembling inflatable inner tubes located in the grooves of two side pulley wheels, which are mounted coaxially on either side of the drum. Two spaced, parallel pressure beads are let into the surface of the drum, projecting slightly all around it, to assure that the filter is held closely against the concave surface.
Patent FR-2780108-A1 (FR)
Title: Compresseur a spirale ayant une chambre de pression annulaire intermediaire pour assurer son elasticite axiale
IPC: F01C1/02
Filed: 1999-06-22
Abstract: Compresseur (20) comportant une chambre d'aspiration (98) et une chambre de refoulement (110). Un premier élément à spirale (56) a une paroi (68) et une première surface (66) plane.Un second élément à spirale (58) a une seconde paroi en développante (76), et une seconde surface plane (74). Un premier joint (114) est placé entre une troisième (72) et une cinquième surfaces (78), en contact de glissement avec ces surfaces.Un second joint (116) est placé entre la quatrième et la sixième surfaces (514).
Patent FR-2796022-A1 (FR)
Title: Protection device for lower limbs of vehicle front seat driver and passenger comprises inflatable safety cushion placed in deflated state under carpet covering driving compartment floor
Inventor: BLANCHARD CHRISTOPHE
IPC: B60R21/231
Filed: 1999-07-06
Abstract: The protection comprises carpet (20) covering the floor and an inflatable safety cushion (24,26). The carpet includes a sound insulating septum covering the cushion as well as an underlay of sound insulating material having a density less than the septum. This underlay has a cavity inside which the safety cushion is placed in its deflated state.  The driving compartment has floor (13) with two zones (17,19) where the driver and passenger place their feet.
Patent FR-2797103-A1 (FR)
Title: Electric connector, for miniature connection, involves additional element which is left at end of receiving cell when male element is placed, and removed to facilitate removal of female connector
Inventor: HEULOT JACQUES HENRY
IPC: H01R43/20
Filed: 1999-07-29
Abstract: Electric connector comprises pin and socket (5) that can be attached inside female cell (22) using clip (8). Additional element (1) has cone-shaped opening (4) on its front wall (3). Additional element stays in position against cell when socket of male connector (not represented) is introduced.  When male connector and additional element and removed, tool (not represented) can be introduced in free space (21) inside cell to press on clip so as to release socket from cell.
Patent FR-2800051-A1 (FR)
Title: Distributing conveyor for oysters has conveyor belts in driven in synchronism and intercalated to allow smooth feed
Inventor: LE PAPE PHILIPPE
IPC: B65G15/10
Filed: 1999-10-22
Abstract: The distributing conveyor (1) for oysters (H) has a series of conveyors (5) which are positioned end to end and partially intercalated to allow smooth transfer of oysters between the conveyors. Each sub conveyor is composed of groups of endless belts which are driven at a common speed in synchronism. The belts can be positioned with a larger depth at the sides to tend to retain the oysters on the belt.
Patent FR-2801554-A1 (FR)
Title: Controlled deformation unit with torsion bars esp for deflector on railway engine to remove obstacles on rails
Inventor: DEBROUX ALAIN FRANCOIS AUGUSTE
IPC: B60R19/56
Filed: 1999-11-30
Abstract: A controlled deformation unit to absorb impacts, especially a deflector (10) fixed to the chassis (2) of a vehicle, consists of a shield (11) in the form of a rigid housing which converts impact energy into a rotation by means of pre-stressed torsion bars (18, 23) forming a symmetrical mechanical link between the shield and the chassis. It has a first pair of torsion bars (18) set more or less parallel to the shield between first points (15, 21) on the shield and chassis, and a second pair of torsion bars (23) fitted between second points (16, 26) on the shield and chassis, with the first set of fixing points offset transversely relative to the second set.
Patent WO-0116520-A1 (WO)
Title: Gaine estampee
Inventor: MUCKLE DEREK
IPC: B29C55/30
Filed: 2000-08-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de recouvrir des conduites de service, comprenant les étapes suivantes: a) utilisation d'une gaine en polyéthylène réticulé (PEX) de diamètre extérieur essentiellement supérieur ou égal au diamètre interne de la conduite de service; b) étirage de la gaine via une filière à estamper afin de réduire son diamètre et d'augmenter sa longueur; c) maintien de la gaine estampée sous tension pour maintenir son diamètre réduit; d) passage de la gaine estampée à diamètre réduit le long de la conduite de service; e) suppression de la tension pour permettre à la gaine de retrouver par élasticité au moins une partie de ses dimensions d'origine; f) chauffage de la gaine pour qu'elle reprenne encore une plus grande proportion desdites dimensions d'origine. Cela permet à la gaine PEX d'être utilisée dans des situations appropriées, par exemple lorsqu'une grande résistance à la température ou aux dommages mécaniques est requise. Cela permet surtout de recouvrir des conduites de petite taille puisque PEX permet des réductions de diamètre relatives plus importantes.
Patent WO-0230064-A1 (WO)
Title: Commande du flux d'information dans un reseau a commutation par paquets fonctionnant sur la base de longueurs de paquets conceptuelles variables
Inventor: DAVIES NEIL JAMES
IPC: H04L47/30
Filed: 2000-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant de commander un flux d'information dans un système de transmission de données. Plusieurs paquets de données sont reçus à un débit d'échantillonnage reçu. Chaque paquet possède une longueur de paquet reçu. Une longueur de paquet configurée pour chaque longueur de paquet est déterminée en fonction d'un débit de service configuré pour chaque paquet. Chaque paquet est organisé en fonction de sa longueur de paquet configurée respective. Cette longueur de paquet configurée peut être inférieure ou supérieure à la longueur de paquet reçu. On peut produire un flux d'information modifié, dans lequel les espaces entre les paquets et le débit de service configuré sont variables.
Patent WO-02096286-A1 (WO)
Inventor: BARNETT NICK
IPC: A61F2/82
Filed: 2002-05-31
Abstract: An apparatus for monitoring an analyte comprises a urethral catheter (1), which has positioning means (13) for positioning the catheter within the urethra, and a sensor (19). In use the sensor (19) is held in close proximity to a urethral wall U, permitting monitoring of the analyte level in the urethral wall thereby providing information which may be useful in evaluation of the vita conditions of a patient.
Patent WO-03011379-A1 (WO)
Title: Cassette de particules, procede et dispositif correspondant
Inventor: SMITH EDWARD ROBERT
IPC: A61M5/24
Filed: 2002-07-25
Abstract: L'invention concerne une cassette de particules pour seringue sans aiguille dont la fabrication permet d'éviter l'utilisation de la chaleur, qui est potentiellement nocive, lors de la fixation d'une membrane finale à la cassette ou de toute autre opération de scellement de la cassette qui suit l'opération de remplissage. La cassette de particules est d'abord assemblée au moyen des première et deuxième parties de la cassette, réunies de manière à former une chambre qui contient les particules entre les deux membranes. Une troisième partie de cassette peut s'utiliser pour former une fixation de verrouillage des première et deuxième parties. L'invention concerne aussi un assemblage de parties destiné à être utilisé dans la fabrication de la cassette de particules ainsi qu'un procédé pour assembler une cassette de particules. Dans certains modes de réalisation de la cassette, la première et la deuxième (ou les deux) parties de la cassette peuvent être annulaires, coniques et/ou comporter des crans ou des renfoncements permettant la fermeture par encliquetage.
Patent WO-2004017734-A1 (WO)
Title: Composition agrochimique microencapsulee
Inventor: BELL GORDON ALASTAIR
IPC: A01N35/10
Filed: 2003-08-12
Abstract: L'invention concerne une composition agrochimique microencapsulée comprenant une dispersion aqueuse de microcapsules qui contiennent (a) un produit agrochimique (b) un adjuvant insoluble dans l'eau améliorant la bioperformance du produit agrochimique, ledit adjuvant présentant peu ou pas de propriétés tensioactives, et (c) un solvant immiscible dans l'eau dans lequel à la fois le produit agrochimique et l'adjuvant sont solubles.
Patent WO-2004033794-A1 (WO)
Title: Traverses de chemin de fer en acier
Inventor: FARRINGTON DAVID
IPC: E01B3/20
Filed: 2003-10-10
Abstract: L'invention concerne une traverse de chemin de fer à section en U inversée, dont la face supérieure et/ou une face latérale ou les deux, et/ou une extrémité bêche ou les deux comprennent des orifices, à travers lesquels un ballast en pierre peut être injecté. Lesdits orifices sont, au moins en partie, bordés par une plaque de déviation qui fait saillie à l'intérieur de la traverse et sont positionnés pour diriger de manière pneumatique le ballast en pierre injecté vers une zone prédéterminée à l'intérieur de la traverse.