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Patent FR-3030347-A1 (FR)
Title: Moule de vulcanisation d’un adaptateur de pneumatique sur une jante et procede de mise en oeuvre
Inventor: FABRE THOMAS
IPC: B29D30/08
Filed: 2014-12-17
Abstract: Moule (20) de vulcanisation d'un adaptateur (1) annulaire de pneumatique sur une jante de véhicule, ledit moule comportant : - un moule inférieur (17) non déformable définissant la surface extérieure de l'adaptateur ; - deux coquilles latérales (24,26) servant au moulage des surfaces frontales de l'adaptateur ; - une couronne périphérique divisée en plusieurs secteurs (22) assurant le moulage de la surface intérieure de l'adaptateur ; Selon l'invention, ledit moule inférieur (17) non déformable comprend un support rigide (10) sur lequel est monté un anneau souple (15) ledit moule étant réalisé de manière à ce que l'anneau souple (15) soit emboîté à l'intérieur du moule (20) en position de fermeture de celui-ci.
Patent FR-3032918-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de multiplication d'une force ayant pour objet de maintenir en permanence la charge des accumulateurs electriques
Inventor: SAPATEIRO AGOSTINHO EMIDIO
IPC: B60K1/04
Filed: 2015-02-19
Abstract: Dispositif mécanique de multiplication d'une force ayant pour objet de maintenir en permanence la charge des accumulateurs électriques. Cette invention se destine aux équipements industriels, domestiques et aux véhicules de transport auxquels elle apporte une solution d'autonomisation des moteurs électriques basée sur l'égalisation de la longueur d'oscillation des deux pointes de ses leviers (30). Ce dispositif est composé de deux mécanismes identiques disposés en parallèle dans deux blocs (2) en fonte. Chacun est composé d'un mât (5) sur lequel sont installées deux croix métalliques (16 et 10), l'une étant fixée, l'autre pas. De par leurs mouvements inversés, elles tenaillent quatre articulations (13) pour produire quatre déplacements lesquels sont, par la suite, transformés en un seul grâce aux quatre glissières (21) installées en diagonale dans les rainures (32) de la culasse (22). Chacune est équipée d'une roue dentée (20), autour de laquelle passe la chaîne (33) liant les deux mécanismes.
Patent FR-3044689-A1 (FR)
Title: Module feu amovible de protection thermique horizontal ou vertical, analyse et formation avec recuperation de calories et kit de transformation pour l'analyse des fumees et gaz chauds
Inventor: AUGIER PATRICK
IPC: G09B23/16
Filed: 2015-12-08
Abstract: Dispositif de brûlage mobile et amovible permettant la protection des containers ou volumes divers pour tests aux inflammations des fumées et gaz chauds. Module revêtue d'éléments isolant thermiques. L'invention concerne un module feu amovible permettant la formation des personnels, la réalisation d'explosion des fumées et gaz chauds, la production d'eau ou d'air chaud pour diverses applications. L'invention est constituée d'un module (1) protégé par une couche d'éléments de protection thermique (27) ou (12). Une seconde couche (13) positionnée côté feu permet une protection totale de la structure où est positionné le module feu amovible (1). Ce même module peut être utilisé comme volume de cantonnement avec la mise en place d'éléments rapportés formant des murs (40) et portes (41) pour réaliser des tests d'inflammation des fumées et gaz chauds. Les mêmes éléments permettent la réalisation de volumes divers mobiles dans l'en semble où ils sont positionnés. Ce module feu amovible (1) peut être positionné dans un volume complémentaire (31) avec un déplacement verticale afin de réaliser des feux de plein pied ou avec plancher décalés. Système récupérateur de chaleur en air (53) ou en eau (54) permettant le chauffage ou le séchage d'éléments divers dans différents dans volumes adaptés. Principe de module équipé d'ouvrants équipé de systèmes à ouverture automatique (90) permettant la réalisation de tests à distance ou en cas d'ouverture d'urgence.
Patent FR-3031714-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a protection contre un glissement de courroie
Inventor: MALOT ALEX
IPC: B60W40/02
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion (1), un démarreur ou alterno-démarreur (2), une courroie (4) d'entraînement du moteur à combustion (1) par le démarreur ou alterno-démarreur (2), un module de détection (6) de risque de glissement de la courroie (4) et un module d'estimation d'une distance (8) entre le véhicule et un véhicule précédent, tel que le module de détection (6) de risque de glissement de la courroie (4) est configuré pour détecter un risque de glissement de courroie (4) en tenant compte d'une distance estimée par le module d'estimation (8).
Patent FR-3032698-A1 (FR)
Title: "dispositif de convoyage de recipients comportant un organe de prehension mobile transversalement a la direction de deplacement"
Inventor: BILLAULT ROMAIN
IPC: B65G47/86
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de convoyage de récipients comportant au moins un chariot (16) de convoyage mobile, le chariot (16) de convoyage comportant : - une première navette (18) susceptible de circuler de manière indépendante le long d'un rail (20) de guidage ; - et un organe (22) de préhension du récipient qui est porté par ladite première navette (18) ; caractérisé en ce que le chariot (16) de convoyage comporte au moins une deuxième navette (18) susceptible de circuler de manière indépendante de la première navette (18), la deuxième navette (18) étant montée mobile sur un rail (20) de guidage, ledit organe (22) de préhension étant lié mécaniquement à chacune des première et deuxième navettes (18) de manière que la position transversale de l'organe (22) de préhension soit fonction de l'écartement relatif des deux navettes (18). L'invention concerne aussi un procédé d'utilisation du dispositif.
Patent FR-3041250-A1 (FR)
Title: Dispersions comprenant au moins un agent colorant
Inventor: CHATRY LUCIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-09-18
Abstract: La présente invention concerne une dispersion contenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase aqueuse continue, dans laquelle les gouttes comprennent au moins une phase grasse et une écorce, ladite écorce comprenant au moins un polymère anionique et au moins un polymère cationique; et ladite dispersion comprenant de 0,00001% à 90% en poids d'agent(s) colorant(s) présent(s) dans la phase dispersée et/ou la phase aqueuse continue, par rapport au poids total de ladite dispersion.
Patent FR-3042101-A1 (FR)
Title: Sac comprenant une sangle amovible et dispositif de raccordement pour raccorder les portions d'extremite de la sangle
Inventor: CHRETIEN KESELJEVIC MARIE CLAIRE FRANCOISE JULIETTE
IPC: A45C3/00
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un sac (1) comprenant : - une sangle (3) pour le portage du sac, la sangle (3) présentant une première portion d'extrémité (311) et une deuxième portion d'extrémité (312), - une poche (2) pouvant contenir des objets, la poche (2) comprenant des parois (21-25) présentant des ouvertures (51-58) pour le passage de la sangle (3) à travers les parois (21-25), - un dispositif de raccordement (4) pour raccorder la première portion d'extrémité (311) de la sangle (3) et la deuxième portion d'extrémité (312) de la sangle (3) entre elles.
Patent FR-3044210-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede de moulage de fibres keratiniques
Inventor: BLANC JEAN BAPTISTE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant : - au moins une composition de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment des cils ou des sourcils, et - un dispositif comportant un moule comportant une pluralité de cavités réparties le long d'une ligne de base et s'étendant généralement transversalement à cette ligne de base vers l'extérieur, cavités dans chacune desquelles au moins l'une desdites fibres peut être introduite au moins partiellement, de façon à ce que la composition soit moulée sur au moins une partie des fibres présentes dans les cavités correspondantes, la forme et/ou l'espacement entre les cavités variant le long de ladite ligne de base et/ou la nature de la composition variant le long de ladite ligne de base.
Patent FR-3048619-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant une nage statique
Inventor: LAVANDIER BERTRAND
IPC: A63B69/12
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention est en une seule et unique pièce, qui se met d'abord à l'orteil droit (7') puis autour d'une barre (9) fixée à une des parois de la piscine ou accroché à une ventouse, puis au second orteil (7) pour pouvoir nager en statique. Il est constitué d'une bande commune (4) avec à chaque extrémité une à plusieurs fentes ou ouverture (1),(2),(3) et (1'),(2'),(3') finie par un « U » de chaque côté (5),(6) et (5'),(6').. L'utilisateur met l'orteil (7) et (7') dans une des fentes ou ouverture (1),(2),(3) et (1'),(2'),(3'),et ensuite passez les bandes (5),(6),(5'),(6') derrière la cheville en tirant au maximum, et ces deux bandes viennent se fixer de façon amovible Le concept selon l'invention est destiné pour le loisir, le sport et la rééducation.
Patent FR-3048187-A1 (FR)
Title: Drone muni d'un bloc batterie
Inventor: SANLAVILLE THIERRY
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un drone à voilure tournante (10) comprenant un corps de drone (22) et des bras de liaison (24, 26, 28, 30) comprenant à leur extrémité un bloc propulseur (32). Il comprend un bloc batterie (34) rigide comprenant au moins un moyen de fixation et un profil de guidage (48). Le corps de drone (22) comprend une plateforme (36) ayant au moins un rail de guidage (38) apte à coopérer avec le profil de guidage (48) du bloc batterie (34) et au moins un moyen de fixation complémentaire audit au moins un moyen de fixation du bloc batterie de sorte que le bloc batterie rigidifie le corps de drone.
Patent FR-3049010-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'allumage anti-cliquetis pour un moteur multi-carburants
Inventor: CHARRIER JEAN LOUIS
IPC: F02P5/152
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un allumage d'un moteur à combustion de véhicule automobile fonctionnant avec au moins deux carburants (carb conv, carb etha/gaz) présentant des propriétés différentes quant à une favorisation d'une apparition de cliquetis lors d'une combustion dans le moteur, le procédé comprenant, quand le carburant le plus favorable (carb conv) aux cliquetis alimente le moteur, l'ajout d'une correction curative (Cur) et d'une correction adaptative (Adp) sur une valeur d'avance d'allumage à mettre en oeuvre pour assurer une non-apparition de cliquetis dans le moteur. Il est procédé à une détection d'un changement de carburant pour l'alimentation du moteur et, quand le carburant le moins favorable (carb etha/gaz) aux cliquetis alimente le moteur, la correction adaptative (Adp) est suspendue mais gardée en mémoire pour être réutilisée pour la correction de la valeur d'avance dès la prochaine alimentation en carburant le plus favorable (carb conv) aux cliquetis.
Patent FR-3050736-A1 (FR)
Title: Hydrolysat de proteines, son procede d'obtention et son utilisation
Inventor: WISNIEWSKI BRICE
IPC: C12P21/06
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention concerne un hydrolysat de protéines de luzerne, un procédé pour sa préparation et l'utilisation de l'hydrolysat comme ingrédient alimentaire, comme ingrédient cosmétique et comme agro-matériau.
Patent FR-3052615-A1 (FR)
Title: Procede de demodulation d'un signal recu, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: PAQUELET STEPHANE
IPC: H04L27/14
Filed: 2016-06-09
Abstract: Procédé de démodulation d'un signal reçu résultant de la modulation d'un signal chirp de base comprenant une étape d'estimation (E46) d'un symbole porté par le signal reçu, mettant en œuvre les sous-étapes suivantes : • détermination (E43) de N composantes de décision, à partir dudit signal reçu et d'un signal chirp de référence obtenu en modulant ledit signal chirp de base par un symbole de référence correspondant à un symbole de rang r, une composante de décision d'indice I, notée composante Dl, étant fonction d'un terme dont la phase dépend quadratiquement de I, avec I un entier de 0 à N-1 ; • décision (E44) du rang k du symbole porté par ledit signal reçu, à partir de la composante de décision, d'indice k, notée composante Dk, présentant un extremum de valeur parmi lesdites N composantes de décision.
Patent FR-3055678-A1 (FR)
Title: Agencement de palier axial pour un arbre d'entrainement d'un compresseur centrifuge
Inventor: ROSSON YVES
IPC: F04D29/056
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'agencement de palier axial comprend une première plaque de palier axial (12) et une deuxième plaque de palier axial (13) ayant chacune une forme de bague annulaire, la première plaque de palier axial (12) ayant une première surface (12.1) orientée axialement vers la deuxième plaque de palier axial (13) et une deuxième surface (12.2) opposée à la première surface respective (12.1), la deuxième plaque de palier axial (13) ayant une première surface (13.1) orientée axialement vers la première plaque de palier axial (12) et une deuxième surface (13.2) opposée à la première surface respective (13.1) ; une bague d'écartement (14) enserrée entre les premières surfaces (12.1, 13.1) des première et deuxième plaques de palier axial (12, 13), la bague d'écartement (14) définissant une distance axiale entre les première et deuxième plaques de palier axial (12, 13) ; et un manchon de palier (15) venant en butée contre la deuxième surface (13.2) de la deuxième plaque de palier axial (13) et étant fixé à un bloc compresseur (16). L'agencement de palier axial comporte un élément élastique (22) sollicitant axialement les première et deuxième plaques de palier axial (12, 13) et la bague d'écartement (14) avec une force prédéterminée contre une surface de butée (17) du manchon de palier (15).
Patent FR-3057998-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de la temperature d'une batterie en fonction du gradient de la puissance electrique delivree
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: H01M10/652
Filed: 2016-10-25
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle la température d'une batterie (B1) délivrant une puissance électrique variable pour alimenter au moins un équipement électrique (EQ) d'un véhicule (V) comprenant un circuit de climatisation (CC) échangeant des calories avec cette batterie (B1) via une vanne (VC), en fonction de commandes. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés pour déterminer un gradient de la puissance électrique délivrée par la batterie (B1) dans une période choisie, puis pour déterminer une durée de prise en compte en fonction du gradient déterminé, puis pour déterminer une valeur représentative de puissances électriques venant d'être délivrées par la batterie (B1) pendant cette durée de prise en compte déterminée, puis pour déterminer chaque commande en fonction d'une dernière mesure de la température de la batterie (B1) et de cette valeur déterminée.
Patent FR-3058975-A1 (FR)
Title: Partie avant d’un vehicule automobile
Inventor: BRIAND SEBASTIEN
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne la partie avant d'un véhicule automobile comprenant deux ailes (3) fixées à la caisse du véhicule, un capot dont l'arrière est monté pivotant sur deux charnières (1) dont les charnons fixes (11) sont fixés à la caisse, la partie arrière supérieure de chaque aile (3) comportant un bord (31) adjacent au bord du capot et comportant des moyens de liaison qui sont reliés à des moyens de liaison complémentaires (4) solidaires du charnon fixe (11) de la charnière (1) du capot, adjacente à ladite aile (3), ces moyens de liaison (4) étant adaptés pour positionner ladite aile (3) suivant l'axe vertical Z du véhicule, de telle sorte que la surface de ladite aile (3) affleure la surface du capot. L'invention consiste en ce que les moyens de liaison (4) solidaires du charnon fixe (11) sont entraînables en rotation autour d'un axe (41) parallèle à l'axe vertical du véhicule.
Patent FR-3059273-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air, notamment pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'air pour un compartiment, notamment un habitacle de véhicule, ledit système étant configuré pour être parcouru par un fluide frigorigène, ledit système comprenant un éjecteur (10), ledit éjecteur (10) comprenant : •une entrée basse pression (20) reliée à une branche d'entrée basse pression (22) du fluide frigorigène dans l'éjecteur (10) ; •une sortie du fluide frigorigène (30), reliée à une branche de sortie (32) du fluide frigorigène hors de l'éjecteur (10), ledit système comprenant une branche de contournement (70) reliant la branche d'entrée basse pression (22) à ladite branche de sortie (32), ledit système étant configuré pour autoriser sélectivement une circulation du fluide frigorigène dans la branche d'entrée basse pression (22) de l'éjecteur (10) ou dans la branche de contournement (70).
Patent FR-3059476-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique
Inventor: BOTTAUSCI FREDERIC
IPC: H01R11/03
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique destiné à réaliser une connexion électrique entre un élément conducteur et au moins un conducteur électrique, caractérisé en ce qu'il comporte :         Un support organisateur comprenant au moins un emplacement destiné à recevoir ledit au moins un conducteur électrique (10),         - Une bande-support en matériau souple et déformable,         - Au moins une première électrode intégrée dans ladite bande-support et agencée pour venir en contact avec ledit conducteur électrique (10) logé dans un emplacement dudit support organisateur,         - Au moins une deuxième électrode intégrée dans ladite bande-support et agencée pour venir en contact avec ledit élément conducteur,         Des moyens de connexion électrique intégrés à ladite bande-support et reliant la première électrode à la deuxième électrode.
Patent FR-3054069-A1 (FR)
Title: Affiche double a support epais
Inventor: RUBINSTEIN PATRICK
IPC: G09F7/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: Affiche double comportant une face avant en forme de feuille (9 ; 9') ondulée ayant une succession de creux (6) et de crêtes (7), les flancs (4) gauches de l'ondulation tournés vers la gauche comportant une succession de sous images, photographies, dessins ou analogues destinés à former ensemble une image, photographie, dessin ou analogue à voir de la gauche et les flancs (5) droits comportant une succession de sous images, photographies, dessins ou analogues destinés à former ensemble une image, photographie, dessin ou analogue à voir de la droite, et un élément (1) support auquel est fixée la feuille (9 ; 9') ondulée, notamment par collage, caractérisée en ce que l'élément (1) support a la forme d'un bloc ayant une face extérieure ondulée de forme complémentaire de la forme de la feuille ondulée et une face intérieure, la feuille (9 ; 9') étant fixée sur la face extérieure ondulée du bloc et, mesurée dans la direction perpendiculaire à la feuille (9 ; 9') avant, l'épaisseur (E) de l'élément support au niveau du creux le plus éloigné de la face intérieure est supérieure ou égale à la moitié de la distance (e) la plus petite entre deux creux et crête successifs.
Patent FR-3062281-A1 (FR)
Title: Colonne de culture botanique et procede de mise en oeuvre d'une telle colonne de culture botanique
Inventor: SIMONNIN PATRICK
IPC: A01G31/02
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne une colonne de culture botanique (1) comprenant au moins un premier module (7E), qui comprend un récipient (101) présentant un fond (103) et une paroi périphérique (105) s'élevant à partir du fond dans une direction principale (D1) de la colonne de culture botanique (1), le fond et la paroi périphérique délimitant un volume interne (107) du récipient, dans lequel le récipient est apte à contenir un liquide nourricier (108), et un moyen d'évacuation (134) du liquide nourricier contenu dans le récipient. Le moyen d'évacuation (134) comprend un dispositif à débordement (132), lequel est fixé au récipient (101) et lequel comprend au moins un orifice d'évacuation (121) de liquide nourricier (108) hors du volume interne (107), chaque orifice d'évacuation débouchant dans le volume interne, à l'écart du fond (103).
Patent FR-3064142-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage interpersonnel
Inventor: HUGELE JULIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention a pour objet un système d'assistance permettant à un porteur d'un dispositif selon l'invention, connecté à un réseau «bas-débit», d'émettre un message d'alerte. Ce message d'alerte est relayé jusqu'à un veilleur. Un veilleur est une personne qui s'est enregistré sur un serveur en fournissant deux identifiants : un identifiant « bas débit » et un identifiant « haut-débit ». Le réseau « bas-débit » est un réseau LPWAN. Un veilleur est aussi un porteur d'un dispositif selon l'invention connecté à un tel réseau. Un veilleur reçoit une double invitation qu'il peut accepter ou refuser. L'avantage de l'invention est au moins sa grande autonomie qui lui permet d'être porté quotidiennement sans entrave.
Patent FR-3065226-A1 (FR)
Title: Utilisation d'acide urique pour une culture cellulaire sous atmosphere aerobie non supplementee en co2
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12N7/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de culture de cellules eucaryotes in vitro caractérisé en ce que l'on ajoute dans le milieu de culture cellulaire de l'acide urique et on réalise la culture sous une atmosphère aérobie non supplémentée en CO2, la multiplication des dites cellules étant apte à être améliorée par culture sous atmosphère supplémentée en CO2,en l'absence d'acide urique dans le dit milieu de culture. En particulier, on réalise une culture intracellulaire de microorganismes dans des dites cellules en milieu de culture cellulaire.
Patent FR-3065685-A1 (FR)
Title: Procede de reglage automatique de projecteurs de vehicule a faisceau matriciel
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60Q1/08
Filed: 2017-04-26
Abstract: Procédé de réglage automatique de projecteurs de véhicule à faisceau matriciel, comprenant les étapes consistant à : - capturer une image d'un faisceau (A) d'un premier projecteur du véhicule et d'un faisceau (E) d'un deuxième projecteur du véhicule, au moyen d'un dispositif d'imagerie du véhicule, tel qu'une caméra (Ca), - comparer, sur la base de l'image capturée, une position (Y1) verticale du faisceau (A) du premier projecteur avec une position verticale (Y2) du faisceau (E) du deuxième projecteur, - si un écart vertical de position entre les deux faisceaux excède un écart prédéterminé, corriger un angle de projection ou de rabattement du projecteur dont le faisceau occupe une position la plus basse.
Patent FR-3067698-A1 (FR)
Title: Velo electrique a chaine de transmission electrique parallele a celle de pedalage
Inventor: VITIELLO FLORENT
IPC: B62M6/60
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne essentiellement en un vélo conçu classiquement avec sa transmission par pédalage, qui comprend une transmission supplémentaire par moteur électrique qui est en parallèle et complètement découplée de la transmission par pédalage.
Patent FR-3068586-A1 (FR)
Title: Friteuse avec couvercle anti-oxydation
Inventor: BLONDEL MATHILDE
IPC: A47J36/38
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne une friteuse (1) comportant une cuve (2) pour contenir un bain d'huile et un couvercle (3) pour couvrir la cuve (2), la cuve (2) et le couvercle (3) formant alors une enceinte (4). Conformément à l'invention, l'enceinte (4) présente au moins une étanchéité relative par rapport à l'admission d'air extérieur dans l'enceinte (4), et le couvercle (3) porte un clapet aéraulique (5) pour mettre en communication l'enceinte (4) avec l'extérieur lorsque la pression régnant dans l'enceinte (4) dépasse une pression seuil.