baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076185-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de brochettes comportant un moule et un contre moule formant des cavites alignees destinees a recevoir des denrees
Inventor: BEUCHER JEREMY
IPC: A22C17/00
Filed: 2018-01-03
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fabrication de brochettes comportant un plateau inférieur (3) fixe coopérant avec un plateau supérieur (4) mobile en rotation à l'aide d'une charnière (6). Le plateau inférieur et le plateau supérieur contiennent respectivement un moule (8) et un contre moule (9) allongés qui viennent l'un et l'autre en contact lorsque le plateau supérieur est rabattu au dessus du plateau inférieur. Le flanc d'au moins un plateau (3,4) possède au moins une encoche (10) qui se prolonge lorsque le plateau supérieur est rabattu, en un orifice allongé pour le passage d'une pique (22). Le moule (8) et le contre moule (9) présentent une succession de profils (28) alignés s'étendant transversalement et séparés par des espaces vides, lesdits profils (28) du moule et du contre moule présentant un renfoncement formant avec les espaces vides (29) des cavités alignées lorsque le plateau supérieur est rabattu sur le plateau inférieur. Les cavités sont destinées à recevoir des denrées alimentaires, l'au moins une encoche débouchant dans l'axe des cavités de façon que l'au moins une pique traverse ledit alignement en son milieu.
Patent FR-3079677-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans fil integrant une pluralite d’antennes-cornets sur un circuit imprime (pcb), procede de realisation et utilisation associes
Inventor: FONDI DE NIORT GUILLAUME
IPC: H01Q13/08
Filed: 2018-03-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication sans fil comprenant :     - un circuit imprimé (PCB) comprenant un support diélectrique et des pistes électriquement conductrices séparées par le support diélectrique ;     - au moins une antenne cornet.     L'antenne cornet est un composant monté en surface (CMS) par l'intermédiaire de flasque(s) supporté(s) par le PCB et fixés sur ce dernier, et l'antenne cornet est agencée avec le guide d'onde et l'ouverture rayonnante de part et d'autre du PCB et avec chaque nervure en contact direct ou à proximité d'une piste du PCB, de sorte à permettre une liaison directe ou un couplage capacitif entre eux.
Patent FR-3080137-B1 (FR)
Title: Element d'ouverture mobile
Inventor: DINELLI XAVIER
IPC: E06B3/50
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un élément d'ouverture mobile dans les deux sens comprenant un battant (30) et un bâti d'encadrement constitué de deux montants verticaux (10, 20) le long de chaque bord du battant (30) en position fermée, ainsi que des moyens (11 à 13, 21 à 23) d'articulation du battant au bâti.
Patent FR-3086647-B1 (FR)
Title: Emballage d'expedition modulable et flan pour la realisation d'un tel emballage
Inventor: DELMEE EMMANUEL
IPC: B65D5/42
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un emballage (E) d'expédition modulable, comprenant au moins un panneau de fond (4) formant le fond de l'emballage, bordé par une série de panneaux latéraux (5,6,7,8) articulés, et à l'opposé du fond une ouverture de remplissage (O). Selon l'invention, deux panneaux latéraux opposés (7,8) portent au moins deux lignes de pliage rentrantes et/ou sortantes (24,25,26,27), lesdites lignes de pliages se croisent sur la médiatrice du panneau latéral correspondant reliant le fond à l'ouverture de l'emballage. L'invention concerne également un flan (F) prédécoupé pour la formation par pliage d'un emballage (E) d'expédition modulable
Patent FR-3087073-B1 (FR)
Title: Procede de controle en temperature d'un equipement de restitution sonore, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R29/00
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de contrôle en température d'un équipement de restitution sonore comportant un haut-parleur, un amplificateur et un radiateur comprenant :  déterminer la puissance thermique fournie au radiateur en fonction d'une évaluation de la puissance thermique Pg émise et d'un modèle de transfert thermique, estimer la température extérieure en fonction de la température du radiateur Trad, de Prad et de la résistance thermique du radiateur ; calculer la puissance thermique maximale Prad_max fournie au radiateur en fonction de la température extérieure et d'une température de radiateur maximale ; déterminer la puissance thermique maximale à émettre correspondante, en fonction de Prad_max et du modèle de transfert thermique et en déduire une commande pour limiter la puissance thermique sous ladite puissance thermique maximale à émettre déterminée.
Patent FR-3087399-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile porteur d’un systeme de signalisation lumineuse additionnel
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60Q1/32
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: Véhicule automobile (VP) porteur d'un système de signalisation lumineuse réglementaire comportant des feux de signalisation (FSA, FAA), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système de signalisation lumineuse additionnel (SP) comportant au moins deux dispositifs de projection lumineuse (MPG et MPD) aptes à projeter au sol un motif lumineux (MLG, MLD) de chaque côté du véhicule porteur (VP) en phase de roulage, et un module de commande (MC) acti vant les deux dispositifs de projection lumineuse (MPG, MPD) à réception d'un signal de commande généré par le module de commande (MC) ; les motifs lumineux (MLG, MLD) définissant un tapis lumineux de part et d'autre du véhicule porteur (VP) élargissant la zone de visibilité du véhicule porteur (VP) par rapport à celle offerte par le système de signalisation réglementaire du véhicule porteur (VP).
Patent FR-3089652-B1 (FR)
Title: Contrôleur de données et procédé de réception et de traitement de trames au moyen d'un tel contrôleur de données.
Inventor: SOULARD MATHIEU
IPC: H04L12/40
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-11-13
Abstract: Ce contrôleur de données comprend une mémoire tampon d'assemblage de message (9) apte à désérialiser et sauvegarder une trame de données et une mémoire tampon de réception (10) dans laquelle est transférée une trame après réception intégrale dans la mémoire tampon d’assemblage. Il comporte des moyens de filtrage aptes à inhiber le transfert de la trame vers la mémoire tampon de réception (10) si les données de la trame sont au moins en partie identiques à celles d'une trame précédemment reçue avec un même identifiant de trame. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3089724-B1 (FR)
Title: Oscillateur verrouille par injection a impedance de charge variable
Inventor: BADETS FRANCK
IPC: H03L7/08
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-01-08
Abstract: Oscillateur (100) verrouillé par injection comprenant :- une entrée de commande recevant un signal de commande, la valeur de la fréquence propre de l’oscillateur étant fonction de l’amplitude du signal de commande ;- une entrée de synchronisation recevant un signal de synchronisation périodique, l’oscillateur délivrant un signal de sortie de fréquence égale à celle du signal de synchronisation et tel qu’un déphasage entre le signal de sortie et le signal de synchronisation soit fonction d’une différence entre la fréquence propre de l’oscillateur et la fréquence du signal de synchronisation ;- une première impédance de charge (108) sur laquelle un signal de charge est appliqué ;- une deuxième impédance de charge (114) ;- un premier composant de couplage (116) couplant périodiquement, à la fréquence de synchronisation la deuxième impédance de charge à la première impédance de charge. Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3091098-B1 (FR)
Title: Procédé de diffusion en flux adaptatif.
Inventor: PICARD ROMAIN
IPC: H04L47/20
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de diffusion de flux en continue entre un serveur diffusant un contenu selon une technique de diffusion en flux adaptatif dans laquelle un manifeste décrivant des segments de contenu et contenant des paramètres associés est également diffusé, et un client mettant en œuvre une technique de diffusion en flux adaptatif pour lire le contenu. Le procédé selon l’invention comprend les étapes suivantes au niveau du client : - calcul en temps réel d'un nombre de segments disponibles, les segments disponibles étant des segments décrits dans le manifeste mais qui ne sont pas encore téléchargés par le client, - suivi de l'évolution dudit nombre de segments disponibles en fonction du temps, - estimation d'un retard ou d'une avance de l'horloge interne du client par rapport à l'horloge du serveur à partir de l'évolution dudit nombre de segments disponibles en dessous ou au-delà d'une valeur de consigne, - modification en temps réel de la vitesse de lecture des segments par le client de façon à tendre vers ladite valeur de consigne. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096117-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’un local
Inventor: GAUDILLOT AXEL
IPC: F24F13/08
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de ventilation d’un local (L), comprenant un caisson (2) muni d’une entrée (3) d’un flux d’air (F) et d’une sortie (4) dudit flux d’air (F), le dispositif de ventilation étant configuré pour que ledit flux d’air (F) circule dans le caisson (2) entre ladite entrée (3) et ladite sortie (4), le caisson (2) comportant un logement (10) d’au moins un composant électronique (11) et un élément interne (9) distinct du logement (10), l’élément interne (9) étant conformé pour être traversé par une première partie du flux d’air (F), dite flux principal (FP), et le logement (10) étant conformé pour être traversé par une deuxième partie du flux d’air (F), dite flux de contournement (FC), de sorte à refroidir ledit au moins un composant électronique (11) du logement (10).Figure 1
Patent FR-3095923-B1 (FR)
Title: Ensemble mobile autonome pour traiter une litière d’un enclos comprenant un dispositif d’éloignement d’animaux
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: A01M29/10
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: ============================================= Ensemble mobile autonome pour traiter une litière d’un enclos comprenant un dispositif d’éloignement d’animaux ----------------------------------------------------------------------------------------------- L’invention concerne ensemble mobile (1) pour désinfecter une litière d’un enclos occupé par des animaux, comprenant une base motorisée (300) apte à parcourir de manière autonome ledit enclos ; caractérisé en ce qu’il comporte en outre un dispositif d’éloignement (40) desdits animaux monté sur ladite base motorisée (300) comprenant un organe (400) d’émission lumineuse directionnelle (10) adapté pour projeter au moins un point lumineux (11) en direction du sol (15). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3082365-B1 (FR)
Title: Connecteur du type a levier
Inventor: YASUDA TOMOAKI
IPC: H01R13/629
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-04-23
Abstract: Il est désirable de limiter un déplacement d'une plaque mobile lorsqu'un levier est tourné, les deux boîtiers étant séparés. Dans ce but, un levier 24 comporte une rainure de came 28 (premier passage) incurvée de manière à se rapprocher d'un axe de rotation 13 du levier 24 à partir d'une entrée 28E vers une face arrière et des saillies de came 23 d'une plaque mobile 18 sont déplacées afin de se rapprocher de l'axe de rotation 13 du levier 24 dans la rainure de came 28 au cours de l'opération de rotation du levier 24 à partir d'une position initiale vers une position de raccordement tout en glissant en contact avec une broche de came 41 d'un boîtier femelle 40. Le levier 24 comporte un espace de libération 31 (second passage). Au cours de la rotation du levier 24 à partir de la position initiale vers la position de raccordement dans un état hors de contact avec la broche de came 41, les saillies de came 23 sont déplacées sans changer de relation de position avec l'axe de rotation 13 du levier 24 dans l'espace de libération 31. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097706-B1 (FR)
Title: Résonateur radiofréquence contrôlé en température et oscillateur radiofréquence correspondant
Inventor: BARON THOMAS
IPC: H03H9/02
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-02-11
Abstract: Résonateur radiofréquence contrôlé en température et oscillateur radiofréquence correspondant L'invention concerne un résonateur RF (200) contrôlé en température et comprenant une enceinte (110) thermique isolante à l’intérieur de laquelle sont implémentés :  - au moins un élément résonant (120) configuré pour délivrer un signal RF (120s) de sortie lorsqu’il est alimenté par un signal RF d’entrée (120e) ;  - au moins un élément chauffant (130) configuré pour fournir une énergie thermique au sein de l’enceinte thermique lorsque l’au moins un élément chauffant est alimenté par un signal électrique BF (130ali) d’alimentation ; et  - au moins une sonde de température (140) configurée pour délivrer un signal électrique BF de mesure (140mes) fonction d’une température à l’intérieur de l’enceinte thermique. Un tel résonateur RF comprend au moins un port d’entrée/sortie (200es1, 200es2) traversant l’enceinte thermique isolante et propageant au moins :  - un signal parmi les signaux RF (120e, 120s) ; et  - un autre signal parmi les signaux électriques BF (130ali, 140mes).  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097894-B1 (FR)
Title: Store rigide basculant faisant office de volet persienne et de store avec occultation modulable selon les besoins de l’utilisateur
Inventor: SEMMEL ALAIN SIMON
IPC: E06B9/24
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif unique permettant d’assurer alternativement les fonctions de volet, store, et persienne en façade d’habitation individuelle, caravanes, point de vente forains. Applications non limitatives L’invention concerne un dispositif basculant (1), pivotant autour d’un axe horizontal en partie supérieure d’une baie (5), une devanture etc., et à inclinaison réglable.. Ses éléments constitutifs principaux sont : -Un volet en métal perforé dont les feuilles sont fixées sur un cadre inox. (2,4,7,8) -Un mécanisme de levage constitué par deux bras en acier horizontaux fixés sur la façade portant un cylindre d’enroulement qui contient un moteur de volet roulant standard. (9,10,11,12) -Des câbles textiles reliant le volet au système de levage. (3,13) -une serrure par électroaimant couplé à une télécommande de levage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098943-B1 (FR)
Title: Système, procédé et dispositif pour répondre de manière différentielle aux requêtes de données
Inventor: PREZET HERVÉ
IPC: G06F16/2457
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: Pour répondre de manière différentielle a des requêtes de données, un serveur gestionnaire de requête stocke [i] un ensemble de définitions de réponses prédéfinies, chaque définition de réponse ayant un identifiant de demandeur virtuel attribué distinct ; et [ii] pour chaque identifiant de demandeur virtuel, un critère de sélection. Le serveur reçoit une requête de données associée à un d’une pluralité de demandeurs, la requête de données incluant [i] des paramètres de requête et [ii] un ensemble d’attributs du demandeur. Le serveur compare l’ensemble des attributs du demandeur avec les critères de sélection ; sur la base de la comparaison, attribue un identifiant sélectionné des identifiants de demandeur virtuel à la requête de données ; récupére une des définitions de réponse active correspondant à l’identifiant de demandeur virtuel sélectionné ; obtient des données de réponse en fonction des paramètres de requête et de la définition de réponse active ; et transmet, en réponse à la requête de données, les données de réponse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101592-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage mecanique integre a un bogie de wagon de transport de marchandises
Inventor: LELASSEUX GÉRARD
IPC: B61H15/00
Filed: 2019-10-03
Granted: 2022-09-16
Abstract: S ystème de freinage mécanique intégré à un bogie La présente invention a pour objet un système de freinage (1) intégré à un bogie d'un wagon de transport de marchandises comportant au moins deux essieux remarquable en ce qu'il est exclusivement mécanique et comporte un carter (2) mobile en translation et contenant au moins en partie :- un actionneur principal (3) simple effet actionné par de l'air comprimé et comportant un piston (31) associé à un ressort de rappel (32) et entrainant en translation une crémaillère (34),- un dispositif d'amplification d'effort (4),- un premier porte-semelle de frein (7) apte, lors du freinage, à venir en appui sur une roue (8) du premier essieu du bogie, et- un deuxième porte-semelle de frein (9) apte, lors du freinage, à venir au contact d'une roue (10) du deuxième essieu du bogie disposée du même côté que la roue (8) dudit premier essieu.  Fig 1
Patent FR-3102683-B1 (FR)
Title: Mélangeur pour système d’échappement de moteur thermique
Inventor: MOULIERES JULIEN
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-06-17
Abstract: Mélangeur pour système d’échappement de moteur thermique Le mélangeur (10) comprend : un corps (18), une chambre de mélange (20) cylindrique, un organe d’arrivée (28) s’étendant dans la chambre (20) depuis une ouverture d’entrée (22) du corps (18), comprenant une partie amont (28a) cylindrique et une partie aval (28b) présentant une ouverture latérale (30), un déflecteur principal plan (32), agencé à l’extrémité aval de l’organe d’arrivée (28), et comprenant une première partie (32a) s’étendant dans le prolongement de l’ouverture latérale (30), et présentant une première périphérie présentant le même diamètre que la chambre (20), et une seconde partie s’étendant dans le prolongement du reste de la seconde partie aval (28b) dans la direction de l’axe longitudinal (X), présentant une seconde périphérie présentant le même diamètre que la seconde partie aval (28b), et des déflecteurs secondaires (34), s’étendant le long de l’ouverture latérale (30), entre le déflecteur principal (32) et la première partie amont (28a).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103119-B1 (FR)
Title: Module de fourniture de poudre de fabrication additive permettant le sechage de poudre
Inventor: EL OUAZZANI TAYIBI ALI
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: Module de fourniture (2) de poudre de fabrication additive comprenant- une trémie principale (29) pour stocker de la poudre de fabrication additive, la trémie principale (29) étant adaptée pour être connectée à un module de fabrication (4) configuré pour fabriquer additivement un objet sur la base de la poudre se trouvant dans la trémie principale (29),- une entrée (211) du module de fourniture (2) adaptée pour être connectée au module de fabrication (4) et recevoir de la poudre se trouvant dans le module de fabrication (4),- une boîte à gants (25) adaptée pour recevoir un récipient (28), la boîte à gants (25) étant propre à être fermée de manière étanche, - un circuit d’approvisionnement configuré pour transférer de la poudre se trouvant dans la boîte à gants (25) vers la trémie principale (29), - un système de mise en circulation adapté pour mettre en mouvement de la poudre selon une boucle de circulation fermée sur elle-même, le système de mise en circulation comprenant un système d’aspiration (21) distant de la trémie principale (29), le système d’aspiration (21) étant adapté pour évacuer du gaz présent dans la boucle de circulation, la boucle de circulation passant par la trémie principale (29) et le système d’aspiration (21).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104857-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un moteur électrique à courant continu sans balai
Inventor: LIU XIANG
IPC: H02P7/29
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: Le procédé de commande d’un moteur électrique (3) à courant continu sans balai et sans capteur pour équipement de véhicule automobile dans lequel le moteur électrique (3) comporte un rotor et des phases (A, B, C) alimentées par une modulation à largeur d’impulsions appliquée au niveau d’un onduleur (1) d’alimentation du moteur électrique (3), et dans lequel, au-delà d’un seuil minimal (Smin) de la vitesse de rotation du rotor, la position du rotor est déterminée à partir d’une mesure de forces électromotrices au niveau des phases (A, B, C) du moteur électrique (3), ledit procédé de commande est caractérisé en ce qu’en cas d’une commande d’arrêt (104) du moteur électrique (3), la vitesse de rotation du rotor est réduite (105) depuis une vitesse nominale jusqu’à une vitesse de rotation prédéterminée (V1) comprise dans un intervalle entre le seuil minimal (Smin) et 10 % au-dessus dudit seuil minimal (Smin) en modifiant la modulation à largeur d’impulsions puis le moteur électrique (3) est arrêté (106) dans une position prédéterminée en court-circuitant les branches (A, B, C) de l’onduleur (1) lorsque la position prédéterminée est atteinte.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106544-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité absorbeur d’énergie équipant un véhicule automobile.
Inventor: SEYMARC CAROLINE
IPC: B60W30/09
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif de sécurité absorbeur d’énergie apte à se monter en une partie extrême de véhicule, en particulier en partie avant d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un boitier absorbeur d’énergie déployable (1, 1’), qui est non déployé en position inactive, et configuré apte à passer vers une position active de sécurité en se déployant puis apte à se rétracter jusqu’à se compacter par déformation sous la contrainte d’un choc.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107847-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assemblage entre un tube et une platine, boîte à eau et descente d’eau exploitant un tel assemblage.
Inventor: FAHY DAVID
IPC: B21D39/06
Filed: 2020-03-03
Granted: 2023-12-22
Abstract: Titre de l'invention : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE ENTRE UN TUBE ET UNE PLATINE, BOÎTE À EAU ET DESCENTE D’EAU EXPLOITANT UN TEL ASSEMBLAGE.   L’invention concerne un procédé d’assemblage entre un tube (200) et une platine (100) ou équivalent, remarquable en ce qu’il comprend les opérations suivantes :  – perçage de la platine (100)   – création d’un bourrelet extérieur (211) d’appui   – engagement de la platine (100) percée sur la première extrémité (210) du tube (200) pour mise en appui contre le bourrelet (211),  – pré-sertissage par amorce du pliage d’une première portion (213) à des fins de création d‘une collerette extérieure (212) pour la rabattre sur la platine (100),  – sertissage par finalisation du pliage de la collerette (212) au moyen d’un autre outil.  L’invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre ledit procédé ainsi que la boîte à eau et la descente d’eaux pluviales obtenues par un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108667-B1 (FR)
Title: Aube de stator de turbine en matériau composite à matrice céramique
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: Aube de stator de turbine en matéria u composite à matrice céramique L’invention concerne une aube de stator de turbine en matériau composite à matrice céramique comprenant au moins un profil d’aube (100) creux et ayant un bord de fuite (BF) et un bord d’attaque (BA), caractérisée en ce qu’elle comprend une première partie (110) comprenant une face extrados du profil d’aube et une seconde partie (120) distincte de la première partie comprenant une face intrados du profil d’aube, les première et deuxième parties étant liées entre elles par une interface de liaison (130) présente au moins sur le bord de fuite ou le bord d’attaque du profil d’aube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.