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Patent FR-2777564-A1 (FR)
Title: New resorcinol derivatives useful as surfactants
Inventor: PEVERE VIRGINIE
IPC: C07C309/42
Filed: 1998-04-20
Abstract: Alkoxylated resorcinol disulfonic acid derivatives (I) are new. Alkoxylated resorcinol disulfonic acid derivatives of formula (I) and their salts are new: Y1, Y2  = (CHR1CHR2O)nH;  R1, R2  = H, Me or Et, provided that one is H if the other is Me or Et;  n  = 1-50.
Patent FR-2765211-A1 (FR)
Title: Verre hydrofuge ayant une excellente durabilite et son procede de fabrication
Inventor: HAN JOO HUN
IPC: C03C17/42
Filed: 1998-06-26
Abstract: Verre hydrofuge ayant une excellente durabilité, et son procédé de fabrication. Selon ce procédé, divers substrats en verre, tels que des verres de sécurité pour automobiles, des verres pour le bâtiment et des miroirs sont revêtus, afin d'augmenter leur durabilité, en présence de catalyseurs basiques et acides, d'une solution de silice qui a été soumise à un procédé de vieillissement. Sur le substrat en verre, une sous-couche de silice à surface rugueuse est formée contenant des particules de silice microcristallines. Sur cette surface, on applique un fluoroalkylsilane (FAS), formant une couche hydrofuge. L'invention a pour objet un tel verre ayant une propriété hydrofuge et une durabilité supérieures, dont l'utilisation pendant une longue durée ne provoque ni altération de l'aspect, ni détérioration de la propriété hydrofuge du verre.
Patent FR-2781317-A1 (FR)
Title: Low impedance voltage source for powering integrated circuits uses linked MOS transistors in control and power stages to reduce power consumption to zero when no charge is received
Inventor: SAVELLI LAURENT
IPC: G05F3/24
Filed: 1998-07-17
Abstract: The source comprises a power circuit (2) containing a first MOS transistor (T1) connected between the supply (Vdd) and the output terminals (Vo), with a second MOS transistor (T2) connected between the output and ground. The control circuit (5) also uses two series-connected MOS transistors (T3,T4') supplied through resistor R1, with connections between the supply, the grill and the base of transistor T4'. A second current through resistor R2 is supplied to transistor T3. The base of the transistors T3 is connected to ground. Conduction is avoided for the condition of Vo = Vdd/2 due to the combination of the inversion of transistors T3 and T4' and the interconnection of the collectors and source of transistor T4'. For the voltage Vdd equal to 2.5 Volts, the circuit allows the voltage of Vt1 and Ve2 of 1 volt, a voltage Vt4'of 0.63 volt and a voltage of Vt3' of 0.73 volts. In these conditions an interval exists of around 12 millivolts around the value of vdd/2 in which neither of the two transistors T1 and T2 of the power stage conduct.
Patent FR-2783028-A1 (FR)
Inventor: MAURICE OLIVIER
IPC: F16D65/092
Filed: 1998-09-04
Abstract: The invention concerns a friction part made of thermostructural composite material, having at least a cavity (20) filled with compacted grains of an incompressible and non-friable material, resistant to high temperatures, sand in particular, providing damping in the field of audiofrequency.
Patent FR-2770816-A1 (FR)
Title: Procede de determination du seuil de declenchement d'un freinage automatique d'un vehicule
Inventor: FUCHS ALEXANDER
IPC: B60T8/00
Filed: 1998-11-06
Abstract: Procédé de détermination du seuil de déclenchement d'un freinage automatique, selon lequel une pression de freinage supérieure à la pression de freinage correspondant à la position de la pédale de frein est générée pendant le freinage automatique et selon lequel le freinage automatique est ensuite déclenché lorsque la vitesse d'actionnement (Vbp) de la pédale de frein dépasse un seuil de déclenchement (AS), caractérisé en ce que la distance (Dist) au véhicule précédent est détectée et le seuil de déclenchement (AS) du freinage automatique est ensuite abaissé lorsque la distance du véhicule précédent descend au-dessous d'une limite (G1).
Patent FR-2790465-A1 (FR)
Title: Recycling tannin present in effluent water from the processing of wood, by adding an unsaturated monomer, e.g. acrylic acid, and an initiator, and polymerizing to form a resin useful as a retanning agent
Inventor: BOBILLON JACQUES
IPC: C08F2/00
Filed: 1999-03-05
Abstract: Tannin in waste water from wood processing is recycled by adding acrylic acid or other unsaturated monomer and an initiator, and polymerizing to form a tannin-containing acrylic resin useful as a retanning agent.  Process for recycling tannin present in effluent liquors resulting directly or indirectly from the processing of wood, comprises adding an unsaturated monomer with at least one C=C bond to the liquor, and adding an initiator to the mixture to initiate polymerization.
Patent WO-0039650-A1 (WO)
Inventor: BONHOURE FABIENNE
IPC: G05D1/02
Filed: 1999-12-17
Abstract: Ce procédé respecte les contraintes imposées par des consignes de rayon de virage et par des consignes de direction d'approche en route ou cap à tenir aux points de passage obligés. Il consiste à déterminer, au droit des points de passage obligés de départ et d'arrivée, les trajectoires en virage répondant à la consigne de rayon de virage en ces points. Ces trajectoires en virage sont situées, en chacun des points de passage obligé, sur une paire de cercles qui sont tangents aux points de passage selon la consigne de direction d'approche valable en ce point et orientés dans cette direction. Une fois ces trajectoires en virage déterminées, on choisit parmi elles, selon des règles simples, une trajectoire en virage initiale de ralliement et une trajectoire en finale de capture qui soient raccordables par une trajectoire rectiligne de liaison pour aller du point de passage obligé de départ au point de passage obligé d'arrivée tout en recherchant la distance de parcours la plus courte possible. Ce procédé est avantageux car il ne nécessite qu'une faible puissance de calcul et peut être mis en oeuvre par les systèmes de gestion du vol équipant la génération actuelle d'aéronefs. Il permet en outre une prédétermination précise, constamment remise à jour, de la route suivie par un aéronef au cours d'une mission, compte tenu des points de passage obligés, et donc des estimations précises du minutage de la mission et de la quantité de carburant nécessaire à la mission.
Patent FR-2791727-A1 (FR)
Title: Systeme d'acces dit "mains libres" pour vehicule automobile, equipe d'un dispositif avertisseur
Inventor: BAUDARD XAVIER
IPC: B60R25/24
Filed: 1999-04-02
Abstract: Système d'accès dit " mains libres " pour un véhicule automobile (V), comportant un moyen d'identification (1) relié à une unité centrale de commande sur le véhicule, pour commander des moyens de verrouillage des ouvrants (3-5) du véhicule, et au moins un identifiant (9, 10) destiné à être porté par un utilisateur et apte à échanger à distance des données avec le moyen d'identification pour autoriser l'accès au véhicule, lorsque l'identifiant a été authentifié par le moyen d'identification, caractérisé par le fait que chaque identifiant (9, 10) est équipé d'un générateur de signal sonore (9a, 10a) qui est apte à engendrer au moins un signal sonore (11, 12) pour signaler à l'utilisateur un état donné de l'identifiant.
Patent FR-2798939-A1 (FR)
Title: Reduction du cokage dans les reacteurs de craquage
Inventor: HUMBLOT FRANCIS
IPC: C07B61/00
Filed: 1999-09-24
Abstract: Pour réduire le cokage sur les parois métalliques d'un réacteur de craquage d'hydrocarbures ou d'autres composés organiques et sur les parois métalliques d'un échangeur thermique placé à la suite du réacteur de craquage, les surfaces métalliques venant en contact avec la substance organique à craquer sont prétraitées avec un courant de vapeur d'eau contenant au moins un composé du silicium et au moins un composé du soufre.
Patent FR-2800018-A1 (FR)
Title: Motor vehicle fuel flap has catch finger on flap engaging recess with guide pin in filler opening bowl
Inventor: PRIN EMMANUEL
IPC: E05B65/12
Filed: 1999-10-22
Abstract: The motor vehicle fuel flap has a bowl (1) with a pivot pin (10) for the flap. The flap has a finger (17) parallel to it which engages a recess (13) in the bowl. The recess has a central pin (16) to define a guide track for the finger. The finger is held against the base of a concave surface of the pin under spring action (7,12) which operates in an opening direction when the flap is closed. The bowl has a finger parallel to the axis of the flap and the flap has a lug with a groove forming a guide path for the bowl finger.
Patent FR-2800320-A1 (FR)
Title: Feuillet personnalise pour la presentation de documents, et ses applications
Inventor: LASNIER OLIVIER
IPC: B42D15/00
Filed: 1999-10-29
Abstract: Feuillet (1) en matériau transparent, destiné à recouvrir au moins partiellement un document (2) pour sa présentation, sa protection et sa personnalisation, comprenant au moins un motif (6) imprimé étendu sur au moins une partie de sa surface (5), le motif (6) étant transparent et apte à permettre l'entière visualisation et/ ou lecture par transparence au travers dudit motif (6), des informations (4) dudit document (2), situées en regard du motif.
Patent FR-2786380-A1 (FR)
Title: Chevalet de table a usages multiples
Inventor: CZIRAKY DAVID A
IPC: A45C9/00
Filed: 1999-11-15
Abstract: L'invention concerne un chevalet à usages multiples.Il comporte une partie de corps inférieure sur laquelle est articulée une partie de corps supérieure (150) pouvant se déplacer entre de multiples positions dans l'une desquelles cette partie supérieure est inclinée en étant soutenue par un support rabattable (180). Le chevalet (100) comporte également au moins un tiroir (202) monté de façon coulissante dans la partie inférieure du corps. Lorsque la partie supérieure (150) est abaissée et fermée sur la partie inférieure, le chevalet ainsi plié forme une mallette dans laquelle des fournitures peuvent être rangées et transportées.Domaine d'application : chevalets à usages multiples pour enfants, artistes, etc.
Patent WO-0052975-A1 (WO)
Title: Imprimante de carte imprimee
Inventor: OSIGWE GODWIN OKECHUKWU
IPC: H05K3/46
Filed: 2000-03-06
Abstract: L'invention concerne une imprimante de carte imprimée commandée par un système de conception assistée par ordinateur et destinée à la production interne de prototypes de cartes à circuit imprimé. L'imprimante (2) comprend un dispositif (12) pneumatique de perforation destiné à pratiquer des creux et des trous dans un substrat (8); un système (10) de dépôt destiné à remplir les creux et les trous avec une encre polymère et conductrice durcissable; et un four permettant de durcir la matière conductrice. Un dispositif de pression (16) permet de produire des cartes multicouches. Les substrats sont coupés et remplis avec l'encre conductrice qui est ensuite durcie. Pour les cartes multicouches, après laminage par le dispositif de pression, les trous sont de nouveau perforés et remplis, ce qui favorise la formation de tracés conducteurs continus entre les couches. L'imprimante peut s'utiliser pour produire une seule carte ou plusieurs cartes. Plusieurs modes de réalisation de l'invention sont décrits.
Patent WO-0066196-A1 (WO)
Title: Procede et appareil d'assistance cardiaque
Inventor: HORNER SIMON MARCUS
IPC: A61M60/187
Filed: 2000-05-03
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé permettant d'augmenter la fonction cardiaque. Les caractéristiques dimensionnelles du coeur sont modifiées cycliquement en introduisant un lien entre au moins deux points du myocarde (51) du coeur, et en faisant varier cycliquement la longueur du lien. Ceci permet de réguler l'espace entre les parties introduites du myocarde (51), en améliorant ainsi la fonction cardiaque. Le lien peut s'étendre en travers de la cavité (1) ventriculaire gauche ou entre des points séparés autour de la cavité (1) du ventricule gauche.
Patent WO-0142259-A1 (WO)
Inventor: GARNHAM GEOFFREY WILLIAM
IPC: C07F15/06
Filed: 2000-12-05
Abstract: The present invention relates to certain polymeric cis,cis-1,3,5-triaminocyclohexane based complexes capable of acting as an effective carbon dioxide hydration catalyst.
Patent WO-02070880-A1 (WO)
Title: Moteur a soupape rotative
Inventor: LAWES KEITH TREVOR
IPC: F01B15/00
Filed: 2002-03-07
Abstract: L'invention porte sur un moteur à soupape rotative (1) comprenant un carter moteur (2) renfermant deux sections de carter (2, 4) et un double piston ainsi qu'un cylindre rotatif (4). La section de carter (2) présente une chambre interne (6) s'étendant d'une extrémité ouverte à coupe transversale circulaire en direction d'une extrémité fermée de la section de carter (2). On prévoit également un collet pratiquement circulaire (8) s'étendant radialement à l'extérieur depuis l'extrémité ouverte de la section de carter (2). Ce collet (8), présentant quatre parties lobes (10) chacune perforée d'un trou de passage, comporte un évidement radial, interne et circulaire (9). La section de carter (2) présente un orifice d'admission de combustible (3a), un orifice pour bougie d'allumage (3b) et un orifice d'échappement (3c).
Patent WO-03067502-A1 (WO)
Title: A health-care system
Inventor: MOK STEVEN SIONG CHEAK
IPC: G16H10/60
Filed: 2002-04-15
Abstract: A health-care system comprising : a processing machine ; a plurality of biosensors respectively associated with individuals, each of the biosensors being operable to gather information regarding physiological parameters of the respective individuals and relay the information to the processing machine over a network ; and data links from the processing machine to respective providers of a plurality of different health-care services to allow the transmission of instructions over the network for appropriate action to be taken in response to a determination that an individual is likely to suffer from a medical condition.
Patent WO-03021733-A1 (WO)
Title: Amplificateurs optiques cales sur le gain et a gain variable
Inventor: MICHIE WALTER CRAIG
IPC: H01S5/50
Filed: 2002-09-05
Abstract: Cette invention se rapporte à un amplificateur optique, qui comprend un amplificateur optique à semi-conducteur (SOA) de signal (1) et un amplificateur SOA de commande (2) dans un circuit optique comportant une trajectoire de signal (4) traversant l'amplificateur SOA de signal (1) et une cavité laser contenant à la fois l'amplificateur SOA de signal (1) et l'amplificateur SOA de commande (2). L'amplificateur SOA de commande (2) peut être disposé à l'extérieur de la cavité laser, de façon à ne pas amplifier de signal dans la trajectoire de signal (4). Dans une variante, l'amplificateur SOA de commande (2) est placé dans la trajectoire de signal (4), mais possède un gain insignifiant dans la bande de signal prédéterminée (3), de façon à ne pas amplifier de signal passant le long de la trajectoire de signal (4). La cavité laser cale le gain total de l'amplificateur SOA de signal (1) et de l'amplificateur SOA de commande (2). Lors de l'utilisation, le courant de polarisation fourni à l'amplificateur SOA de commande (2) est amené à varier afin de commander le gain calé de l'amplificateur SOA de signal (1). Ainsi, le gain d'un signal passant le long de la trajectoire de signal (4) est calé sur un niveau que l'on peut faire varier par commande de l'amplificateur SOA de commande (2). Dans un autre type de mode de réalisation, un type similaire de commande est réalisé dans une structure intégrée dans une monopuce à semi-conducteur. En particulier, un guide d'onde (56) s'étend le long d'une couche active de signal (52), et une cavité laser disposée perpendiculairement à la structure en couches de la puce à semi-conducteur contient à la fois la couche active de signal (52) et une couche active de commande (59), laquelle correspond à l'amplificateur SOA de commande (2).
Patent WO-03037673-A1 (WO)
Title: Siege a reglage electrique
Inventor: RUMNEY TIMOTHY JOHN
IPC: B60N2/02
Filed: 2002-10-29
Abstract: Divers modes de réalisation de cette invention concernent des procédés et des dispositifs permettant le réglage et la surveillance du comportement des sièges à réglage électrique. Certains modes de réalisation permettent le relevé de données relatives à l'occupation du siège, p. ex. siège inoccupé ou occupé, ou caractéristiques dépendant du poids de l'occupant du siège. Ces données sont relevées par déplacement d'un élément du siège au moyen d'un actionneur. Les données relatives à l'occupation du siège peuvent ensuite servir à commander d'autres aspects du fonctionnement du siège, comme par exemple la définition d'une limite opérationnelle de l'actionneur, ou la réduction de l'alimentation auxiliaire d'autres systèmes associés au siège lorsque le siège est inoccupé. Ainsi une partie du siège peut par exemple être déplacée au moyen d'un premier actionneur, à la détection d'un paramètre de commande qui déclenche le mouvement du siège. Le paramètre de commande peut être corrélé à une limite définie pour l'actionneur.
Patent WO-03051918-A1 (WO)
Title: Procede en solution de phase pour la production d'un decapeptide
Inventor: BARKER ALAN CHARLES
IPC: C07K5/072
Filed: 2002-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un sel d'un composé de formule (I), ledit procédé comprenant l'accouplement d'un acide carboxylique approprié et d'une amine, des résidus d'arginine étant protégés par protonation, en particulier comme des sels de chlorhydrate. L'invention concerne également des nouveaux intermédiaires ainsi que leurs procédés de préparation.
Patent WO-03074465-A1 (WO)
Title: Procede de production d'un carboxylate d'alcenyle ou d'un carboxylate d'alkyle
Inventor: CLARKE ROBERT WILLIAM
IPC: C07B61/00
Filed: 2003-02-12
Abstract: L'invention concerne des procédés intégrés de production de carboxylate d'alcényle et de carboxylate d'alkyle qui comprennent les étapes consistant: à oxyder de l'alcane C2 en alcane C4 afin d'obtenir l'alcène et l'acide carboxylique correspondants; à séparer le flux de produit afin d'obtenir un flux gazeux comprenant l'alcène et l'alcane n'ayant pas réagi; à séparer ensuite l'alcène et l'alcane dans des flux respectifs riches en alcène et en alcane; et à utiliser le flux riche en alcène dans la production de carboxylate d'alcényle ou de carboxylate d'alkyle.
Patent WO-03095585-A1 (WO)
Title: Fluides de transfert de chaleur
Inventor: SMITH KEVIN W
IPC: C07C211/09
Filed: 2003-05-07
Abstract: L'invention concerne des sels de carboxylate d'amines utilisés en tant que composants de fluides de transfert de chaleur. Les amines peuvent présenter un rapport de N à C de 1:0 à 1:12 et l'anion de carboxylate peut être dérivé d'un acide représenté par la formule H(CH2)0-3COOH. Un fluide de transfert de chaleur à monoamines préféré comprend un formiate de triéthanolamine. L'invention concerne également des composés constitués de sels de carboxylate inférieurs de diamines et de triamines représentées par la formule R2[N[(CH2)mNR]1-2]R dans laquelle chaque R est indépendamment sélectionné à partir de fragments représentés par la formule -CnH2n+1 et des fragments représentés par la formule H[O(CH2)1-4]-, chaque m étant indépendamment un nombre de 1 à 6, et chaque n étant un nombre de 1 à 4.
Patent WO-2004045664-A1 (WO)
Inventor: ATKIN NEIL JOSEPH
IPC: A61L24/06
Filed: 2003-11-17
Abstract: Tissue adhesive comprising a cyanoacrylate in combination with an angiogenic factor such as butyric acid or a derivative or a precursor thereof.
Patent WO-8504646-A1 (WO)
Inventor: KOH KWAUN PENG
IPC: A47K1/09
Filed: 1984-04-09
Abstract: Un distributeur portatif pour substances semi-solides telles que de la pâte dentifrice, de la margarine ou de la confiture comprend un récipient (10) pour la substance semi-solide (11) muni à une extrémité de sortie (14) d'un assemblage de décharge (12) commandé par une soupape (48) et présentant à son autre extrémité un plongeur (19) sollicité par un ressort de compression (17) de manière à appliquer une pression sur la substance semi-solide (11). Le chargement du ressort (17) peut être régulé en faisant tourner le récipient (10) par rapport à une unité de base (16) de sorte que le récipient (10) pénètre télescopiquement dans l'unité de base (16). L'assemblage de décharge (12) est relié de manière libérable au récipient (10) par un joint à baïonnette (13) et l'écoulement au travers de son passage (38) est régulé par une vis (39). Dans une variante, la substance semi-solide (11) est introduite dans le récipient (10) en étant préemballée dans une cartouche flexible. Sont également décrites deux variantes d'assemblages de décharge.
Patent WO-8503655-A1 (WO)
Inventor: LANGFORD EDWARD ALFRED
IPC: B21K1/76
Filed: 1985-01-24
Abstract: Outil à utiliser pour fabriquer l'élément extérieur d'un type à gorge transversale de joint universel à rapport de vitesse constant, en formant un flan dans une matrice, l'outil se trouvant à l'intérieur du flan pour déterminer la forme interne de l'élément de joint. L'outil comporte des premiers et des seconds éléments (33, 37) avec des parties (34, 38) déterminant ensemble la forme requise pour l'élément extérieur du joint, comportant des formations (34a, 38a) pour former les gorges, et qui possèdent une cavité interne (40) recevant un expanseur (23) pour maintenir les éléments dans leurs positions de fonctionnement. Après retrait de l'expanseur, les premiers éléments (33) peuvent être déplacés radialement vers l'intérieur pour les dégager de l'élément de joint formé et peuvent être retirés; après quoi, les seconds éléments (34) peuvent être déplacés vers l'intérieur, puis retirés.
Patent WO-8801288-A1 (WO)
Inventor: TRUNDLE CLIVE
IPC: C09D11/00
Filed: 1987-08-21
Abstract: Procédé de marquage d'un article ou d'un substrat avec une marque ou un dispositif qui est rendu visible ou accentué par une exposition à la lumière ultraviolette. Le procédé consiste à appliquer sur l'article ou sur le substrat une encre photochromique contenant un composé photochromique qui est converti de manière réversible en une forme colorée lorsqu'il est exposé à la lumière ultraviolette et qui retourne à un état essentiellement incolore en l'abscence de lumière ultraviolette; la marque ou le dispositif sont recouverts ensuite d'une couche superficielle protégeant le composé photochromique contre toute dégradation par l'humidité atmosphérique et l'oxygène. L'invention se rapporte en outre à un dispositif de sécurité ayant la forme d'une étiquette, d'un document ou d'une carte incorporant une marque ou un dispositif partiellement ou entièrement invisible lorsqu'il est exposé à une lumière dépourvue de composante ultraviolette, qui comprend un substrat sur lequel est appliquée une encre photochromique formant une marque ou un dispositif et présentant une couche de protection superficelle transparente appliquée sur la marque ou le dispositif pour protéger le composé photochromique contre la dégradation par l'humidité atmosphérique et l'oxygène. Le composé photochromique est converti en un état coloré lorsqu'il est exposé à une lumière ultraviolette et retourne à un état pâle ou essentiellement incolore en l'abscence de lumière ultraviolette.
Patent WO-8901866-A1 (WO)
Title: Printing plate
Inventor: GODDEN DAVID
IPC: B41F27/12
Filed: 1988-09-02
Abstract: A printing plate (2) which is inherently insufficiently rigid to be locked up on a printing cylinder (4) by the conventional means is provided with stiffeners (14; 114) at both the leading and trailing edges. One stiffened edge portion may be located in a slot (11) in a reel bar (12), while the other engages between the reel bar (12) and an internal surface (or in a second reel bar). Locking-up of the plate (2) may be enhanced by frictional engagement between one stiffened (and, generally, thickened) edge region with the opposite edge region, possibly where this too is stiffened and thickened.