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Patent FR-3062687-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un moteur de ventilateur
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: H02P101/00
Filed: 2017-02-08
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à un système de commande d'un ventilateur, comprenant un moteur et une turbine, ledit moteur étant piloté à partir d'une loi de commande définie par un calculateur. La principale caractéristique d'un système de commande selon l'invention est que la loi de commande (3) résulte de l'adjonction de deux lois de régulations distinctes, une première loi (1) de régulation pour faire fonctionner le moteur sur une première plage de régime et une deuxième loi (2) de régulation pour faire fonctionner le moteur sur une deuxième plage de régime.
Patent FR-3063207-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements de panification et support de cuisson
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: A21D13/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'éléments de panification (2, 3 ; 2a, 3a) présentant une surface interne (5, 7 ; 5a, 7a) constituée de mie et une surface externe (6, 8 ; 6a, 8a) constituée d'une croûte, dans lequel la surface interne (5, 7 ; 5a, 7a) de chaque élément de panification (2, 3 ; 2a, 3a) est maintenue à une température inférieure à 85°C. L'invention concerne également un support de cuisson (10 ; 10a) susceptible d'être mis en œuvre dans le procédé de fabrication d'éléments de panification (2, 3 ; 2a, 3a).
Patent FR-3075175-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension (4) pour une turbomachine comportant un corps (15) destiné à être fixé à une partie fixe d'un aéronef, s'étendant selon un axe longitudinal (A) prévu pour être parallèle à un axe d'arbre moteur de la turbomachine une fois le dispositif de suspension (4) relié à la turbomachine, une première bielle (28) et une deuxième bielle (29) situées dans un même plan transversal (P) perpendiculaire à l'axe longitudinal (A) du corps, comportant chacune une première extrémité articulée par rapport au corps (15), et une seconde extrémité destinée à être articulée sur une première partie de la turbomachine, une troisième bielle (37) articulée sur le corps (15) entre les premières extrémités des première et deuxième bielles (28, 29) et destinée à être articulée sur une première partie de la turbomachine entre les secondes extrémités des première et deuxième bielles (28, 29), le dispositif de suspension (4) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un palonnier (45) articulé sur le corps (15) et une quatrième bielle (59) et une cinquième bielle (60) s'étendant chacune selon un axe d'extension (L1, L2) et comportant chacune une première extrémité (61, 62) articulée sur le palonnier (45) et une seconde extrémité (63, 64) destinée à être articulée sur une deuxième partie de la turbomachine.
Patent FR-3078846-B1 (FR)
Title: Alimentation isolee a masse flottante pour convertisseur electronique
Inventor: OLSZEWSKI DIMITRI
IPC: H02M3/325
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'objet de l'invention concerne un système électronique de puissance (1) pour la conversion d'énergie comprenant au moins un circuit électronique de pilotage de l'amplification (10), au moins une alimentation isolée à masse flottante (11) et au moins une unité de calcul numérique (2) pour générer des signaux de commande (12). L'invention concerne plus particulièrement l'alimentation isolée à masse flottante (11) à partir des signaux de commande (12).
Patent FR-3086593-B1 (FR)
Title: Dispositif de recharge par induction
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: Ce dispositif de recharge par induction d'un véhicule rechargeable comprend un unique boîtier mobile autonome (2) comprenant un unique circuit primaire d'induction (3), une unique base de stockage (4) du boîtier autonome (2) comprenant une source d'alimentation, un câble d'alimentation (5) reliant la source d'alimentation au boîtier mobile autonome (2), et une zone de roulage (6) comprenant au moins une place de stationnement de véhicules (7), le boîtier mobile autonome (2) étant adapté pour se déplacer sur la zone de roulage (6) de l'unique base (4) à une position de recharge sous un circuit secondaire (1) d'un véhicule selon une trajectoire (10) évitant un obstacle (11), la zone de roulage (6) comportant un dispositif de guidage (8) comprenant un guide (9) adapté pour recevoir le câble d'alimentation (5), ce guide (9) étant positionné entre cet obstacle (11) et la trajectoire (10) du boitier mobile.
Patent FR-3073103-B1 (FR)
Title: Systeme, controleur et procede de commande de moteur
Inventor: MIR SAYEED A
IPC: H02P27/08
Filed: 2018-10-25
Granted: 2023-01-27
Abstract: Un procédé de commande d’un moteur électrique (18) comprend la détermination d’un signal de commande PWM, l’analyse du signal de commande PWM pour déterminer si les composants du signal PWM se trouvent à l’intérieur d’une quantité de seuil les uns des autres, l’application d’un blocage de cycle de service au signal de commande PWM, si les composants du signal de commande PWM se trouvent à l’intérieur de la quantité de seuil les uns des autres, pour générer un signal de commande PWM ajusté, et la commande du moteur électrique (18) avec le signal PWM ajusté afin de limiter les effets parasite.Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3077973-B1 (FR)
Title: Table extensible luna
Inventor: TOCINO OLIVIER
IPC: A47B1/08
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un mécanisme permettant de déployer sans efforts les rallonges d'une table d'un simple mouvement rotatif de son plateau principal. Ce dispositif est constitué d'un mécanisme d'entrainement horizontal et vertical des plateaux auxiliaires ou rallonges. Lorsque l'utilisateur fait pivoter le plateau principal de 180°, le dispositif déploie et remon te à niveau et simultanément les deux plateaux auxiliaires. Ce dispositif selon l'invention est destiné à la mécanisation de tables munies de rallonges. Voir Annexe 3/5, figure 5.
Patent FR-3091292-B1 (FR)
Title: Produit solide a base de resine vegetale, procede de fabrication et utilisations
Inventor: SUAREZ CAMILLE
IPC: C08L93/04
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un produit se présentant sous forme solide à une température inférieure à 50°C, obtenu à partir :- d’au moins une poudre de résine végétale issue de la gemme de résineux, et- d'au moins une poudre de cire et/ou d’au moins une poudre de charbon,ladite cire, lorsqu’elle est présente dans le produit représentant entre 1 et 99% en poids du poids total du produit, et ledit charbon lorsqu’il est présent dans le produit, représentant entre 2 et 90% en poids du poids total du produit.     L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel produit ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3091296-B1 (FR)
Title: Systeme fluidique de production de vesicules extracellulaires comprenant un agent therapeutique ou d’imagerie et procede associe
Inventor: MARANGON IRIS
IPC: C12N5/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un système fluidique de chargement d’un agent thérapeutique ou d’imagerie dans la lumière de vésicules extracellulaires (EV) à partir de cellules productrices, comprenant au moins un récipient, un milieu liquide contenu par le récipient, des cellules productrices, un agitateur de milieu liquide et des moyens de commande de la vitesse de l’agitateur adaptés pour la croissance des cellules productrices, caractérisé en ce qu’il comprend également des moyens de commande de la vitesse de l’agitateur et l'agitateur dont la forme et les dimensions du récipient sont adaptés à la génération d’un écoulement turbulent du milieu liquide dans le récipient pour exercer des contraintes de cisaillement sur les cellules productrices afin de réaliser le chargement d’un agent thérapeutique ou d'imagerie dans le lumière des vésicules extracellulaires (EV) produites simultanément par le système fluidique.                                   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091498-B1 (FR)
Title: Guide d’air d’une face avant d’un vehicule automobile
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-01-04
Granted: 2020-12-18
Abstract: GUIDE D’AIR D’UNE FACE AVANT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE Guide d’air configuré pour être intégré à l’avant d’un véhicule automobile, entre une face avant dudit véhicule et au moins un échangeur thermique, comprenant au moins une paroi guide d’air (2) et un cadre de fixation définissant un plan moyen, ledit cadre étant composé de montants (11, 12) présentant chacun une partie avant (120, 1201) et ladite au moins paroi guide d’air étant solidaire de ladite partie avant et orientée vers l’avant dudit cadre et selon une direction sensiblement normale audit plan moyen, se caractérisant en ce que ladite partie avant de montant présente une portion en saillie (1201) de la face avant de ladite partie avant de montant, support d’une dite paroi (2) , et une zone d’amorçage à la rupture (1200) présente à la jonction de ladite face avant de ladite partie avant de montant et de ladite portion en saillie support de paroi. Figure pour l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3103447-B1 (FR)
Title: Fourreau de colonne de direction comportant un Système de réglage d’une position relative entre deux tubes
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un fourreau (103) d’une colonne de direction comportant un tube extérieur (101) et un tube intérieur (102) mobiles l’un par rapport à l’autre et un système de réglage (10) comprenant une vis de réglage (200) de la position axiale s’étendant suivant un axe de réglage (X’) solidaire en translation d’un premier (101) des deux éléments (101, 102) au moyen d’au moins deux paliers de guidage (211, 212) pour guider la vis de réglage (200) en rotation autour de l’axe de réglage (X’), le fourreau de la colonne de direction (103) étant caractérisé en ce qu’au moins un des paliers (211, 212) supportant la vis de réglage (200) est un palier de guidage à reprise d’effort axial pour bloquer en translation la vis de réglage (200), le moteur (11) étant déporté desdits paliers (211, 212).  (Fig. 1)
Patent FR-3104638-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’amorcage d’un catalyseur de vehicule hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé gestion de l’amorçage d’un catalyseur de véhicule (1), comportant un moteur thermique (10), au moins un moteur électrique (11, 13), un embrayage (15) disposé entre ledit moteur thermique (10) et ledit au moins moteur électrique (11, 13), une batterie (16) alimentant en énergie électrique ledit au moins moteur électrique (11, 13), un superviseur (17), un différentiel (14) et une boîte de vitesses (12), ledit procédé mettant en œuvre un ordinateur et comprend les étapes suivantes : une étape de démarrage dudit moteur thermique (10) lorsque la charge de ladite batterie (16) atteint une charge inférieure ou égale à une charge prédéterminée et lorsque la température dudit catalyseur est inférieure ou égale à une température de fonctionnement; une étape de fermeture dudit embrayage (15) lorsque la température dudit catalyseur est supérieure ou égale à ladite température de fonctionnement.  Figure 1
Patent FR-3108715-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au placement en position neutre de trajectoire rectiligne du volant d’un véhicule
Inventor: LAURENS FRÉDERIC
IPC: G01B11/275
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’aide au placement en position neutre de trajectoire et rectiligne du volant d’un véhicule, dispositif comprenant une source de lumière configurée pour projeter au moins un motif lumineux définissant au moins une direction d’alignement et des moyens de fixation adaptés pour permettre une fixation temporaire du dispositif sur le véhicule de manière que le motif lumineux soit projeté à l’intérieur du cercle délimité par le volant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111758-B1 (FR)
Title: Dispositif de correction des effets d’une dose ionisante sur un circuit intégré fabriqué en technologie SOI
Inventor: URENA-ACUNA ALEJANDRO
IPC: H03L1/00
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de correction des effets de radiations ionisantes sur un circuit intégré SOI. Le dispositif de correction comprend : un circuit d’asservissement comprenant : un étage capteur pour générer un signal de mesure en fonction d’une dose d’irradiations accumulée; un étage de détection d’erreur pour générer un signal d’erreur à partir du signal de mesure et d’un signal de référence prédéterminé; au moins un générateur de tension pour appliquer une tension de compensation; un circuit de chauffe pour chauffer l’ensemble du circuit intégré et du circuit d’asservissement à une température prédéterminée pendant une durée prédéterminée . Le dispositif de correction comprend en outre un circuit de contrôle de chauffe configuré pour contrôler la mise à l’arrêt ou en marche du circuit intégré et du circuit d’asservissement et l’activation du circuit de chauffe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3112093-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication d’une pièce mécanique par fabrication additive
Inventor: MERMET-GUYENET LOÏC
IPC: B33Y80/00
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé amélioré de fabrication d’une pièce mécanique par fabrication additive Procédé de fabrication d’une pièce mécanique aéronautique (1, 1’) configurée pour être sollicitée mécaniquement selon une direction principale, le procédé comprenant la fabrication d’une première partie de pièce (10, 10’) par un premier procédé, de telle sorte qu’au moins une surface (11, 11’) de la première partie de pièce (10, 10’) comprenne un artéfact géométrique (40, 40’), et la fabrication d’une deuxième partie de pièce (20, 20’) par fabrication additive sur la première partie de pièce (10, 10’) selon une direction de fabrication (F), la fabrication additive étant un deuxième procédé différent du premier procédé,de telle sorte qu’une interface de liaison (30, 30’) entre la première partie de pièce (10, 10’) et la deuxième partie de pièce (20, 20’) comprenne l’artéfact géométrique (40, 40’), ce dernier étant configurée de telle sorte à limiter un déplacement relatif de la deuxième partie de pièce (20, 20’) par rapport à la première partie de pièce (10, 10’) dans la direction principale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3115765-B1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant une structure plurifonctionnelle formant renfort structural ou moyen d’accès
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: B64F5/40
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention se rapporte à une nacelle d’ensemble propulsif (1) comprenant une structure de renfort (50) pouvant être placée dans une position de maintenance de manière à former une échelle ou une rampe d’accès.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3117318-B1 (FR)
Title: Capot pour dispositif de conditionnement de produit cosmétique
Inventor: HADDAD MARCHON SANA
IPC: B65D51/24
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: Un capot (22) pour dispositif de conditionnement (10) d’un produit cosmétique, adapté à être fixé sur un boîtier (12) de conditionnement, comprend un corps creux (24), le corps creux (24) comprenant des premiers reliefs d’emboîtage élastique (40), et une pièce de décor (28) comprenant au moins une face (F28) destinée à être orientée dans une direction à l’opposé du boîter de conditionnement (12), avec un décor (48), et des deuxièmes reliefs d’emboîtage élastique (56). La pièce de décor (28) est fixée au corps creux (24) de manière à boucher un débouché (26) du corps creux (24), par emboîtage élastique des premier et deuxièmes reliefs d’emboîtage élastique (40 ; 56). L’emboîtage élastique des premiers et deuxièmes reliefs d’emboîtage élastique (40 ; 56) est démontable sans détérioration du corps creux (24) ni de la pièce de décor (28).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122074-B1 (FR)
Title: Meuble de présentation de produits, notamment de produits cosmétiques
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: A47F7/00
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-06-02
Abstract: Meuble de présentation de produits, notamment de produits cosmétiques Assemblage formant meuble de présentation de produits et/ou d’informations relatives aux produits, tels que des produits de maquillage, comportant d’une part une pluralité de profilés s’étendant parallèlement et à distance les uns des autres, notamment dans une direction horizontale, et ayant une face avant, et d’autre part au moins un insert, de préférence une pluralité d’inserts, portant les produits et/ou informations, immobilisé(s), notamment fixé(s), de manière amovible aux profilés, l’insert ayant une face arrière, une face avant et une enveloppe latérale comportant une ou plusieurs faces latérales s’étendant entre les faces arrière et avant, caractérisé en ce que au moins une partie de l’insert est reçue entre deux profilés successifs, respectivement inférieur et supérieur, et au moins une partie de l’enveloppe latérale porte contre la au moins une face avant d’au moins un profilé, notamment au moins deux parties de l’enveloppe latérale portent contre les faces avants des deux profilés successifs inférieur et supérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122221-B1 (FR)
Title: Système de plateforme flottante comprenant des moyens pneumatiques de production d’énergie.
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: F03B13/24
Filed: 2021-04-27
Granted: 2024-01-05
Abstract: Système de plateforme flottante comprenant des moyens pneumatiques de production d’énergie.  L’invention porte sur un système 1 de plateforme flottante, comprenant une plateforme flottante 2, celle-ci comprenant un pont 2 maintenu au-dessus de la surface 10 de l’eau et des moyens pneumatiques 4 pour récupérer de l’énergie d’une houle 100.  Figure pour l’abrégé : figure 8.
Patent FR-3127361-B1 (FR)
Title: Connectique électronique embarquée dans un engin spatial
Inventor: GALIANA DENIS
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: Il est décrit un dispositif électronique (1) apte à être embarqué dans un engin spatial, comprenant au moins une carte mère (2) reliée électriquement à des cartes filles (3a, 3b, 3c), ladite carte mère et lesdites cartes filles comprenant chacune une plaque (4a, 4b, 4c, 5) de support pour constituer un circuit imprimé, chaque plaque s’étendant selon un plan principal respectif, caractérisé en ce que chaque carte fille comprend au moins un premier connecteur électrique (6a, 6b, 6c, 6d) fixé à sa plaque et la carte mère comprend un nombre correspondant de deuxièmes connecteurs (7a, 7b, 7c, 7d) fixés à la plaque de la carte mère, chaque premier connecteur coopérant avec un des seconds connecteurs, ledit premier connecteur de chaque carte fille étant disposé sur une portion de la plaque formant une languette (8a, 8b, 8c, 8d) apte à être déviée par rapport au plan principal du circuit imprimé.   Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3131891-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un changement de rapport sur un groupe motopropulseur de vehicule hybride
Inventor: CORNU JEAN-PIERRE
IPC: B60W30/19
Filed: 2022-01-18
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé de contrôle d’un changement de rapport de vitesse d’un groupe motopropulseur d’un véhicule automobile hybride, comportant un moteur thermique (2) relié par un premier embrayage (C0) à une entrée de boîte de vitesses (6), une machine électrique (8) reliée directement à cette entrée de boîte de vitesses (6), l’entrée de boîte de vitesses (6) entraînant par un deuxième embrayage (C1), et par un train planétaire (18) disposé en parallèle et commandé par un frein (B), ce procédé comportant pour le passage de la sixième vitesse vers la septième vitesse, l’application d’un couple temporaire par la machine électrique pour passer de la sixième vitesse vers la cinquième vitesse, puis de la cinquième vitesse vers la septième vitesse.  Figure 1
Patent FR-2209770-B1 (FR)
IPC: C07F9/40
Filed: 1973-12-10
Granted: 1978-11-10
Abstract: This disclosure relates to N-organo-N-phosphonomethylglycine-N-oxides and derivatives thereof, to processes for producing same, and to herbicidal compositions and herbicidal methods. These compounds and the compositions containing them are useful as phytotoxicants or herbicides and as plant growth regulants.
Patent FR-2265127-B1 (FR)
IPC: G04G13/02
Filed: 1975-03-21
Granted: 1980-01-04
Abstract: A monolithically integrated component generates an alarm signal which exhibits a desired pulse program. The element contains at least one frequency divider and a logic circuit generating the pulse program. The input signal is a pulse-shaped clock signal which is produced in the electrodynamic resonator of the clock mechanism or in an additional oscillator circuit of the component. The monolithically integrated component only contains four terminals and can therefore be accommodated in commercially available (plastic) forms of housings.
Patent FR-2276378-B1 (FR)
IPC: C11D3/37
Filed: 1975-06-24
Granted: 1980-05-23
Abstract: 1466639 Liquid detergent compositions PROCTER & GAMBLE CO 24 June 1975 [25 June 1974] 26717/75 Heading C5D Heavy-duty liquid detergent compositions comprise (a) from 15 to 65% by weight of a water-soluble nonionic surfactant produced by the condensation of an alkylene oxide with an organic hydrophobic compound; (b) from 10 to 40% by weight of a water-soluble ethanolamine-neutralized anionic surfactant; (c) at least 1% by weight of free ethanolamine; (d) from 0À15 to 25% by weight of a soil-release polymer which comprises ethylene terephthalate units and polyethylene oxide terephthalate units comprising from 25 to 50% by total weight ethylene terephthalate units, the polyethylene oxide units in the polyethylene oxide terephthalate units having a M.W. of 300 to 10,000, the total M.W. of the polymer being 5000 to 200,000. Component (a) may be an ethoxylated aliphatic alochol. Component (b) may be a mixture comprising an ethanolamine- (e.g. triethanolamine-) neutralized (C 9 -C 15  alkyl) benzene sulphonate and an ethanolamine- (e.g. triethanolamine-) neutralized (C 8 -C 24  fatty acid) soap. Component (c) may be triethanolamine. The compositions may comprise a liquid carrier such as a mixture of water and a C 1 -C 5  alcohol. Potassium chloride may be present as an anti-gelling agent.
Patent FR-2289588-B1 (FR)
IPC: B29C53/00
Filed: 1975-11-03
Granted: 1978-05-12
Abstract: A cylindrical strand with a thermoplastic outer shell (e.g., plastic insulated wire) is bonded along its length to a similar or different cylindrical strand by laser heating. The strands are brought into contact with one another at a contact point. A laser beam of selected power and wavelength is directed at the contact point in a direction approximately parallel to the axis of the strands as the strands are carried past this point. Absorption of the light by the plastic causes melting sufficient to produce bonding. The depth of penetration of the thermal energy into the plastic is controlled by selection of the wavelength of the laser radiation relative to the absorption spectrum of the thermoplastic material. The laser power level is adjusted to control the total energy input in accordance with the strand feed rate.