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Patent FR-2938662-A1 (FR)
Title: Printed optical element e.g. microlens, fabricating method for e.g. optical circuit, involves depositing liquid substance on substrate by opposition of fabrication techniques comprising deposition of solid substance
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE
IPC: G02B3/00
Filed: 2008-11-18
Abstract: The method involves depositing additional layers (112, 113 122, 123, 132, 133, 142, 143) of liquid substance i.e. water based flexo ink, on a part of a printing substrate (10). The liquid substance is deposited on the printing substrate by successive bands of an edge of the substrate and by opposition of fabrication techniques comprising a deposition of solid substance transformed into liquid deposition, where a surface of the substrate is made of a photochromic material. Independent claims are also included for the following: (1) a device for fabricating printed optical elements (2) a machine for fabricating printed optical elements.
Patent FR-2926358-A1 (FR)
Inventor: TRUYMAN PIERRE JACQUES
IPC: F41F3/04
Filed: 2008-01-11
Abstract: The closure has elastic blades (63) whose grid (62) and stack are locked between a thermal protection membrane and an upstream and downstream sealed membrane, and are maintained between an upstream support frame (61) and a downstream support frame (64). Interposed sliding unit (67) is arranged between the two successive blades of the stack. Each blade is separated from an adjacent blade in a pile by the sliding unit.
Patent FR-2927410-A1 (FR)
Title: Obturateur a joint d'etancheite peripherique gonflable et systeme d'obturation le comportant pour lucarne de four a chambres
Inventor: BENHARBON GERARD
IPC: F27D99/00
Filed: 2008-02-13
Abstract: L'invention concerne le domaine des fours à chambres dits « à feu tournant », pour la cuisson de blocs carbonés, et, plus particulièrement, un obturateur (13) à joint d'étanchéité gonflable (16), pour lucarne (8) de cloison creuse (7) de four à chambres dit « à feu tournant », caractérisé en ce qu'il comprend :- une âme (14) rigide, de forme sensiblement rectangulaire allongée, destinée à être disposée en regard d'une lucarne (8) de cloison creuse (7) dudit four, afin d'obturer la majeure partie de la section de passage de gaz par ladite lucarne (8), et- au moins une chambre à air (15) gonflable, escamotée à l'état dégonflé dans un logement de l'âme (14), et formant, à l'état gonflé, un joint d'étanchéité périphérique (16), faisant saillie autour du pourtour de l'âme (14), que ledit joint (16) entoure sur toute sa périphérie afin de compléter l'obturation de ladite lucarne (8).
Patent FR-2929415-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements optiques plans et elements obtenus
Inventor: SELLIER JULIEN
IPC: C03C3/087
Filed: 2008-03-27
Abstract: Le procédé selon l'invention est basé sur l'échange ionique simultané de deux ions ayant une mobilité presque identique avec les ions d'un substrat verrier, l'un au moins des deux ions précités étant mis en oeuvre sous la forme d'un émail.Selon un premier mode de réalisation, le procédé comprenant les étapes qui consistent à :a) déposer à la surface d'un substrat verrier qui contient un premier ion une composition d'émail contenant un deuxième ion choisi parmi les ions Ag, TI, Ba ou Cu, ou leurs précurseurs, sous la forme d'un motif ou d'un réseau de motifs,b) porter le substrat à une température suffisante pour cuire l'émail,c) immerger le substrat dans un sel fondu qui comprend un troisième ion ayant une mobilité presque égale à celle du deuxième ion,d) appliquer un champ électrique au travers du substrat immergé de manière à ce que les deuxièmes ions provenant de l'émail et les troisièmes ions provenant du sel fondu remplacent simultanément les premiers ions dans le substrat,e) retirer le substrat du sel fondu, etf) éliminer l'émail.
Patent FR-2933465-A1 (FR)
Title: Gear change electro mechanic actuator for robotized gear box, has motor unit displacing internal control axle of gear box between stable rest and stable engaged return positions, and progressive unit arranged between speed reducing levels
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H61/32
Filed: 2008-07-01
Abstract: The actuator has a crossing motor unit (21) for displacing an internal control axle of a gear box between a stable rest position and a stable engaged return position. A progressive unit is arranged between speed reducing levels, where the progressive unit has two inlet flanges (7a, 7b) related in rotation, and curve coil springs (11) are arranged between the two flanges. An outlet pinion is guided by an axle of a conic input wheel (4), where the pinion is connected to an output web (9). The output web receives the coil springs.
Patent FR-2935123-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un groupe motopropulseur hybride pour vehicule automobile, et procede associe
Inventor: DAUMARD ALAIN
IPC: B60K6/20
Filed: 2008-08-20
Abstract: Le système de commande d'un groupe motopropulseur hybride pour véhicule automobile est muni d'un module 12 de détermination d'un mode de fonctionnement optimal du groupe motopropulseur hybride parmi au moins un mode de fonctionnement électrique et un mode de fonctionnement hybride, et d'un module de détermination du point de fonctionnement du ou des moteurs au mode de fonctionnement optimal. Le module 12 de détermination du mode de fonctionnement optimal comprend des moyens de calcul d'un paramètre H de consommation globale au moins représentatif de la consommation de carburant du moteur thermique et de la consommation de l'énergie électrique de la batterie par le moteur électrique pour chaque mode de fonctionnement. Lesdits moyens de calcul comportent un moyen de pondération apte à affecter à la consommation de l'énergie électrique un coefficient (P), ledit coefficient étant variable de façon inversement proportionnelle à l'état de charge de la batterie afin d'augmenter la valeur de consommation globale quand la batterie est déchargée et la réduire quand ladite batterie est chargée.
Patent FR-2936325-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de navigation.
Inventor: DUVAL THOMAS
IPC: G01B7/00
Filed: 2008-09-23
Abstract: Système de navigation pour un automate (1) comprenant au moins un détecteur de déplacement (10, 11), et au moins deux capteurs de balises à induction (12a) aptes à détecter des balises (4) à proximité de l'automate, le système comprenant en outre un contrôleur (20) apte à mémoriser les positions des balises (4), à déplacer l'automate et à déterminer une position estimée de l'automate par rapport à l'environnement en fonction d'informations reçues du détecteur de déplacement (10, 11). Le contrôleur est en outre adapté pour effectuer une actualisation de la position estimée de l'automate (1) par rapport aux balises (4) en fonction de signaux reçus des différents capteurs de balise (12a).
Patent FR-2936617-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une branche de lunettes, de type flexible et sans charniere, et branche ainsi obtenue
Inventor: JACQUEMIN DIDIER
IPC: G02C5/16
Filed: 2008-09-26
Abstract: Procédé de fabrication d' une branche de lunette, du type sans charnière, élastiquement déformable, caractérisé en ce que ladite branche est réalisée exclusivement à partir de matériaux composites, consistant en au moins une couche d'un tissu de renfort (6) et d'un enrobage (7) ou matrice réalisée en une matière thermoplastique ou thermodurcissable.
Patent FR-2936738-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a pointe retractable.
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K24/00
Filed: 2008-10-03
Abstract: L'instrument d'écriture comprend un fût (1) s'étendant selon une direction longitudinale, une cartouche d'écriture agencée pour être déplacée dans le fût selon la direction longitudinale entre une position avancée et une position reculée, un organe poussoir (3) déplaçable par rapport au fût et relié à la cartouche pour opérer le déplacement de celle-ci, ledit organe poussoir comprenant au moins un élément de commande (3A) traversant une ouverture latérale du fût et au moins un élément de verrouillage (3B) apte à coopérer avec un élément de verrouillage complémentaire du fût pour permettre un verrouillage de l'organe poussoir dans la position avancée de la cartouche. Une partie tubulaire flexible (2B) de la cartouche est déplaçable solidairement avec l'organe poussoir (3) et forme un moyen de rappel élastique agencé pour exercer sur l'organe poussoir un effort permettant d'effectuer ledit verrouillage.
Patent FR-2939903-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination de la position d'un recepteur, et recepteur associe
Inventor: JARDAK NABIL
IPC: G01S1/00
Filed: 2008-12-16
Abstract: L'invention concerne un récepteur (2) d'un système de type GPS propre à déterminer une information de positionnement dudit récepteur. Le récepteur comprend : - des moyens (35) de génération d'une réplique ponctuelle ; - des moyens (36) de décalage temporel de la réplique ponctuelle d'une première, deuxième et troisième durées pour générer une première, une deuxième et une troisième répliques en avance ; - un discriminateur de code (56) propre à déterminer le déphasage entre la première réplique en avance et le code réceptionné à partir desdites deuxième et troisième répliques en avance ; et - des moyens (35B) de détermination de l'information de positionnement du récepteur à partir du déphasage déterminé.
Patent FR-2941527-A1 (FR)
Title: Procede de mesure et banc de mesure portable de micro-debits de liquide, application a la caracterisation de micro-pompes a usage medical
Inventor: THUILLART OLIVIER
IPC: G01F1/7086
Filed: 2009-01-23
Abstract: L'invention vise à fournir des valeurs fiables et précises de micro-débits de liquide délivré par une pompe (30), par un suivi personnalisé pour détecter les irrégularités de fonctionnement de manière quasi-instantanée, dans des conditions de température et/ou de pression atmosphérique variables. Pour ce faire, l'invention prévoit un banc (10) couplant deux moyens de mesure complémentaires, une mesure moyenne et une mesure instantanée du débit. Selon un exemple de réalisation, la micro-pompe (30) à tester est disposée dans une enceinte (20), comporte des moyens de contrôle (22, 24) en température et pression, pour réaliser au moins deux mesures complémentaires de débits, débits moyens et instantanés, en suivant une micro-bulle (119) de gaz dans une micropipette (120). La bulle est insérée dans le liquide par un plot d'injection (110), équipé d'un capteur de pression (112) dédié à la mesure de la contre-pression de la pompe (30). Les mesures de débits sont réalisées respectivement par deux détecteurs optiques (124a, 124b) et une caméra (126), qui transmettent les données à une unité de traitement de données (129). La pompe (30) est connectée sur un plot de branchement (100, 102, 104) d'un capteur spécifique (106) de mesure de la pression d'occlusion. La contre-pression est ajustée en sortie de la micro-pipette (120) par une ouverture variable (130) commandée par l'unité de traitement (129).
Patent FR-2928134-A1 (FR)
Title: Sliding door device for closing opening of door, has blocking units with plate and opening to surround threaded rod and hexagonal application part in blocked position to block rod and part and with spring to retain plate in blocked position
Inventor: HOUTHOOFD TOM
IPC: B64D11/00
Filed: 2009-03-03
Abstract: The device has adjustment units for adjusting a height of a panel relative to a rolling body (3), and blocking units for the adjustment units mobile from an adjustment position in which the adjustment units are adjustable, to a blocked position in which the adjustment units are blocked, and vice-versa. The blocking units have a plate (6a) and an opening (6b) for surrounding a threaded rod (5a) and a hexagonal application part (5b) of the adjustment units in the blocked position to block the rod and the part. The blocking units have a spring (6c) for retaining the plate in the blocked position. The threaded rod and the application part are constituted by bolts. The plate is made of a sheet metal.
Patent FR-2945622-A1 (FR)
Title: Procede de rejointe a court terme d'un plan de vol en guidage radar d'un aeronef
Inventor: SACLE JEROME
IPC: G05D1/00
Filed: 2009-05-15
Abstract: Procédé d'élaboration d'une trajectoire de vol latéral pour la rejointe par un aéronef (200) d'une trajectoire d'un plan de vol (910) comprenant une pluralité de points de cheminement (911, 912, 913), l'aéronef (200) volant en dehors du plan de vol (910) et selon une route divergente par rapport à la trajectoire du plan de vol (210), caractérisé en ce que le procédé : - détermine un point de cheminement (913) du plan de vol pour la rejointe défini comme le premier point de cheminement (913) du plan de vol compris dans une zone de capture définie par la trajectoire du plan de vol située en aval du point d'intersection entre la droite définie par un angle (α) avec la perpendiculaire à la route de l'aéronef et la trajectoire du plan de vol, - élabore la trajectoire de vol latéral optimale pour une rejointe par l'aéronef (200) au point de cheminement déterminé. Avantageusement, le procédé d'élaboration de trajectoire de vol permet l'application de contraintes de vitesse et/ou d'altitude à l'aéronef (200) prenant en compte des contraintes de vitesse et/ou d'altitude imposées le long de la trajectoire du plan de vol (910).
Patent FR-2943162-A1 (FR)
Title: Portable checking device i.e. punch clock, for checking presence of worker in clean room of e.g. hotel, has control and calculation unit to transmit/receive message by radiofrequency unit in parallel to execution of telephonic communication
Inventor: FEKKAR ERIC
IPC: G07C1/00
Filed: 2009-03-13
Abstract: The device (5) has an acquisition unit (19) acquiring a checking event and connected to a radiofrequency unit (15). A mobile telephony unit (11) transmits a message transporting information relative to the checking event. A control and calculation unit (25) transmits or receives the message by the radiofrequency unit in parallel to execution of telephonic communication by the mobile telephony unit. The acquisition unit detects presence of radio frequency identification tag at any instant. The acquisition unit is connected to an antenna (21).
Patent FR-2944054-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un organe de purification des gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: CANTELLE CYRILLE
IPC: F01N3/022
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un organe de purification des gaz d'échappement d'un véhicule automobile, qui comporte une enveloppe (3) définissant un canal pour les gaz, un bloc de purification des gaz (5) disposé dans l'enveloppe, et un élément (7) pour maintenir le bloc, interposé dans un espace annulaire (11) entre l'enveloppe et le bloc. Au moment de la fabrication dudit organe, l'élément comporte un composant non-fonctionnel appelé à disparaître après une période d'utilisation dudit organe. Ce procédé consiste à : - acquérir la masse (Mn) et la composition (Cn) dudit élément ; - déterminer une masse équivalente (Mn') dudit élément après ladite période d'utilisation ; - évaluer un volume (Vn) à partir de la masse équivalente et d'une densité de montage (d) dudit élément dans l'espace annulaire (11) ; - déterminer un diamètre (Dint) de l'enveloppe en fonction dudit volume et d'un diamètre (Db) du bloc ; - assembler l'enveloppe, ledit élément et le bloc de sorte que l'enveloppe possède un diamètre égal audit diamètre déterminé.
Patent FR-2958507-A1 (FR)
Title: Sole for e.g. surfboard, has associating unit that associates foot of person with face of plate, where plate is defined along general plane, and controllable unit that adjusts rigidity of plate between two given rigidity values
Inventor: KUNTZ MARC
IPC: A43B5/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: The sole has an oblong plate (10) made of material with certain elasticity and defined along a general plane. An associating unit associates foot of a person with a face of the oblong plate. A controllable unit (16) adjusts rigidity of the plate between two given rigidity values. The controllable unit is provided with a cylindrical oblong blind housing (21) that is formed in the plate along direction parallel to the general plane of the plate. Cylindrical rigid rod portions (22, 23) comprise a cross section equal to that of the housing.
Patent FR-2960267-A1 (FR)
Title: Turbogenerateur a rotor a pales a incidence adaptee au vent apparent
Inventor: NOTTEGHEM BERNARD
IPC: F03D3/06
Filed: 2010-05-20
Abstract: La présente invention concerne un turbogénérateur (1) comportant un support (6), un rotor (2) apte à pivoter autour d'un axe principal (5) par rapport audit support (6) et pourvu d'au moins deux pales (3) montées chacune pivotante autour d'un axe secondaire (33) sur au moins une embase (4) couplée audit rotor (2), remarquable en ce qu'il comporte un moyen de réglage (10) de l'incidence desdites pales (3) agencé pour permettre une adaptation optimale par rapport au vent apparent de l'incidence de chacune des pales (3) en chaque point du cercle parcouru par l'axe secondaire (33) de chaque pale (3) lors de la rotation du rotor (2) autour de son axe principal (5) pour un rapport défini entre les valeurs du vent réel (Vr) et du vent linéaire généré par le déplacement desdites pales (3).
Patent FR-2967242-A1 (FR)
Title: Reflecteur solaire en materiau composite a base de resine renforcee par des fibres et utilisations dans des centrales solaires
Inventor: TAILLEMITE SEBASTIEN
IPC: F24S23/70
Filed: 2010-11-04
Abstract: L'invention concerne un réflecteur solaire pour les centrales à énergie solaire concentrée, comprenant un substrat a) en matériau composite à base de résine renforcée par des fibres, ledit substrat ayant des moyens de fixation b) sans perforation ni collage et une couche de revêtement métallique réfléchissante c). Le réflecteur de l'invention est utilisé dans des collecteurs solaires et dans des centrales solaires à énergie solaire concentrée, en particulier pour la production d'électricité, vapeur, chaleur.
Patent FR-2943391-A1 (FR)
Title: Machine volumetrique hydrostatique, notamment machine a pistons axiaux
Inventor: BERGMANN MARTIN
IPC: F03C1/253
Filed: 2010-03-18
Abstract: Machine volumétrique hydrostatique, notamment machine à pistons axiaux composée d'un tambour à cylindres (2) tournant autour d'un axe ayant des logements (3) recevoir des pistons (4). Les pistons (4) sont appuyés contre un chemin de soulèvement (7) générant la course par un organe de roulement (5) respectif. Pour qu'une telle machine puisse fonctionner de manière simple et fiable en mode pompe, selon l'invention, la machine volumétrique comporte une installation d'abaissement par la forme (N). L'installation (N) comporte un chemin d'abaissement (20) et le piston (4) coopère avec le chemin d'abaissement (20). La courbe de levage du chemin de soulèvement (7) et la courbe de levage du chemin d'abaissement (20), ont un tracé en phase et les mêmes hauteurs de course. Les pistons (4) sont en liaison par la forme avec le chemin d'abaissement (20) par l'intermédiaire d'un moyen de liaison (V).
Patent FR-2944334-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tube pliable
Inventor: KORNER EBERHARD
IPC: A61B1/008
Filed: 2010-04-09
Abstract: Dans un procédé de fabrication d'un tube pliable, qui est prévu, de préférence, pour un instrument endoscopique, un tube est divisé en plusieurs tronçons de tube de façon telle que des tronçons de tube adjacents viennent en prise les uns dans les autres par liaison de forme dans la direction axiale du tube. Après la division du tube en plusieurs tronçons de tube, il est prévu de placer circonférentiellement, au niveau des régions mutuellement en prise des tronçons de tube, des moyens pour créer une liaison de forme transversalement à la direction axiale du tube.
Patent FR-2959266-A1 (FR)
Title: Closure device for linearly displacing obturator in front of opening of case, has rotary actuator assuring linear displacement between opening and closing positions by controlling rotation of tracks
Inventor: QUESNE PATRICK
IPC: E05F1/08
Filed: 2010-04-27
Abstract: The device has a roller (14) integrated with an obturator (10) via a support part (22). Tracks comprise a soft inclined helical ramp along which the roller rolls during passage of the obturator from an opening position to a closing position, and comprise a flat part and a vertical ramp. An elastic element (20) is assembled between a case (12) and the support part, and is compressed during the passage of the roller on a part of the tracks. A rotary actuator (18) assures linear displacement between the opening and closing positions by controlling rotation of the tracks.
Patent FR-2960830-A1 (FR)
Title: Device for assembling propulsion assembly on frame of motor vehicle, has effort distribution and absorbing units interposed among one of engine mounts and oil tanks in rigid contact
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60K5/12
Filed: 2010-06-08
Abstract: The device has a rigid junction formed among a combustion engine casing (2) and oil tanks (3, 4). A set of engine mounts (5) rigidly carries a propulsion assembly (1), and is interposed between the combustion engine casing and a frame of a motor vehicle. Effort distribution and absorbing units (8) are interposed among one of the engine mounts and the oil tanks in rigid contact. The distribution and absorbing units cooperate with each other by fitting in sliding or narrow contact, and are formed of complementary conical relieves (9, 10). An independent claim is also included for a method for assembling a propulsion assembly on a frame of a motor vehicle.
Patent FR-2961173-A1 (FR)
Title: Nacelle incorporant une entree d'air au niveau d'une casquette
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/02
Filed: 2010-06-09
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef comportant une paroi extérieure (22), au moins un système d'air avec au moins une entrée d'air (30), ladite nacelle étant reliée par des moyens de liaison à un mât lui-même relié à l'aéronef, lesdits moyens de liaison autorisant un mouvement relatif entre ladite nacelle et ledit mât selon la direction longitudinale de la nacelle, ledit mât comprenant à l'avant au niveau de la zone de jonction avec la nacelle une surface aérodynamique appelée casquette (24) qui découvre et recouvre une zone de la paroi extérieure appelée zone de chevauchement (28) en fonction de la position de la nacelle (10) par rapport au mât, caractérisée en ce qu'une entrée d'air (30) pour un système d'air est disposée au niveau de ladite zone de chevauchement (28).
Patent FR-2961663-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'un pene de ceinture de securite d'un vehicule automobile
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: A44B11/20
Filed: 2010-06-23
Abstract: Dispositif (1) de préhension d'un pêne (110) de ceinture de sécurité d'un véhicule automobile, comprenant un moyen de préhension (2) et un moyen (4) d'accouplement amovible à un pêne de ceinture de sécurité, caractérisé en ce que le dispositif de préhension est amovible sans démontage du dispositif de préhension.
Patent FR-2961743-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element en mousse pour la decoration, l'ameublement, le calage et/ou le transport d'objets, ou similaire, et element en mousse obtenu
Inventor: ANTONI DOMINIQUE
IPC: B41J2/01
Filed: 2010-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément en mousse pour la décoration, l'ameublement, le calage et/ou le transport d'objets, ou similaire, dans lequel on réalise ledit élément à partir d'une plaque de mousse, caractérisé en ce qu'il comprend une étape préparatoire dans laquelle on prépare au moins une des faces de ladite plaque de mousse ou dudit élément en mousse à recevoir un décor en la neutralisant et en la nettoyant , suivie d'une étape d'impression dans laquelle on réalise un décor sur ladite face préparée par un procédé d'impression numérique à jet d'encre.