baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091929-A1 (FR)
Title: Détermination de la dispersion d'un composant électronique
Inventor: CARMINATI YANN
IPC: G06F11/25
Filed: 2019-01-22
Abstract: Détermination de la dispersion d'un composant électronique La présente description concerne un dispositif de détermination d'une valeur représentative de la dispersion d'un délai de propagation d'ensembles de composants électroniques, le dispositif comprenant : au moins une structure de test (104) de composants, chaque structure de test comprenant des étages de composants et un circuit logique connectés en anneau, chaque étage comprenant deux ensembles de composants similaires par lesquels peut passer un signal ; et un dispositif de test configuré pour obtenir des valeurs de la au moins une barrette et pour effectuer des opérations sur ces valeurs. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081014-A1 (FR)
Title: Moteur hors-bord électrique
Inventor: KIMPARA MASATOSHI
IPC: B63H21/17
Filed: 2019-04-12
Abstract: Il est proposé un moteur hors-bord électrique (10) qui comprend : un carter de moteur (21) dans lequel sont logés un moteur électrique et un arbre d'hélice ; un arbre (17) configuré pour relier une poignée d'actionnement (18) au carter de moteur (21) ; un élément de fixation (14) configuré pour fixer l'arbre (17) à une coque ; et un ajusteur d'arbre (16) prévu sur l'arbre (17) et configuré pour ajuster une distance entre le carter de moteur (21) et l'élément de fixation (14). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095213-A1 (FR)
Title: Installation de densification CVI
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: C23C16/46
Filed: 2019-04-19
Abstract: I nstallation de densification CVI
    La présente invention concerne une installation de traitement thermochimique (100) comprenant une zone de chargement (140) comprenant un ou plusieurs supports (120, 122) aptes à recevoir des substrats à traiter (130), ladite zone de chargement comprenant un premier moyen de chauffage (110) comprenant une paroi latérale cylindrique (101) délimitant la zone de chargement, une première ouverture (104) permettant l’injection d’une phase gazeuse dans la zone de chargement, une seconde ouverture (105) permettant la sortie de la phase gazeuse hors de la zone de chargement, caractérisée en ce que la zone de chargement comprend en outre un deuxième moyen de chauffage (160) disposé au centre de ladite zone de chargement.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095352-A1 (FR)
Title: Lampadaire filtrant
Inventor: BURGAZ ANDRÉ
IPC: F24F8/99
Filed: 2019-04-25
Abstract: Un lampadaire urbain (100) comprend un mât (101) creux abritant un dispositif de filtration d’air (130) et présente une partie basse (110) destiné à être fixée au sol et une partie haute (120) abritant un dispositif d’éclairage, le mât présentant une section se réduisant progressivement et continûment entre une ouverture basse (112) et une ouverture haute (122) , l’extrémité basse du mât ayant une section plus grande que l’extrémité haute du mât, et le dispositif de filtration d’air étant agencé à l’intérieur du mât entre l’ouverture basse et l’ouverture haute, de telle manière à obtenir une filtration d’air environnant en développant par effet Venturi un flux d’air pénétrant dans le mât par l’ouverture basse, sortant du mât par l’ouverture haute et traversant le dispositif de filtration d’air (130) situé entre les deux ouvertures (112, 122). Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3096418-A1 (FR)
Title: Organe de guidage d’un élément mobile en oscillation ou rotation
Inventor: PROST FABRICE
IPC: F16C33/10
Filed: 2019-05-22
Abstract: Titre : Organe de guidage d’un élément mobile en oscillation ou rotation La présente invention concerne un organe (1) de guidage d’un élément (2) mobile en oscillation ou rotation. L’organe (1) a un corps (10) constitué d’un matériau métallique avec traitement de durcissement, muni d’un alésage (12) pour le montage de l’élément (2) mobile, comportant des cavités (20) réparties de manière discontinue dans l’alésage (12) et aptes à faire office de réserve de graisse (30), et comportant d’éventuels moyens d’alimentation (26) en graisse (30). Dans l’alésage (12) sont définies une surface portante (14) hors des cavités (20) et des moyens d’alimentation (26), et une surface non portante (16) dans les cavités (20) et les moyens d’alimentation (26). L’alésage (12) comprend au moins une zone (40) avec : des cavités (20) ayant une profondeur (P20) comprise entre 2 et 5 mm, et une quantité de graisse (30) dans les cavités (20) par surface portante (14) comprise entre 0,05 et 0,2 g / cm2. L’invention concerne également un système mécanique comprenant un tel organe (1), et un procédé de fabrication d’un tel organe (1). Figure 1
Patent FR-3098262-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’une plate-forme de vehicule automobile pour le montage d’un berceau
Inventor: COTTERRE GUILLAUME
IPC: F16B7/18
Filed: 2019-07-01
Abstract: PROCEDE DE CONTROLE D’UNE PLATE-FORME DE VEHICULE AUTOMOBILE POUR LE MONTAGE D’UN BERCEAU Procédé de contrôle d’une plate-forme de caisse de véhicule automobile, recevant un berceau avant venant en appui sur la face inférieure d’écrous de fixation (20) fixés au préalable sur la plate-forme, ces écrous de fixation (20) comportant un perçage disposé suivant une direction verticale (Z), et sur leur face inférieure une forme d’ancrage présentant dans le plan horizontal un axe d’orientation angulaire (A) qui vient en appui sur une forme complémentaire du berceau, comportant une étape de serrage d’une barre de contrôle (32) sur la forme d’ancrage d’un écrou de fixation (20), alignant cette barre (32) sur l’axe d’orientation angulaire (A) de cet écrou de fixation (20), puis une étape de calcul dans le plan horizontal, de l’angle (α) formé par l’axe de la barre (32) avec la direction transversale du véhicule (Y).     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098586-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination du débit de produits traités par un tunnel cryogénique
Inventor: PATHIER DIDIER
IPC: G01F1/86
Filed: 2019-07-10
Abstract: TITRE : Procédé de détermination du débit de produits traités par un tunnel cryogénique L’invention propose une méthode de détermination du débit massique de produits transportés sur le tapis convoyeur d’un tunnel cryogénique, mettant en œuvre la présence de plusieurs capteurs de mesure de la distance entre le capteur et le convoyeur, capteurs fixes dans l’espace, positionnés au-dessus ou sur le côté du convoyeur, permettant de mesurer la distance entre le capteur considéré et le convoyeur, et ainsi permettre de déterminer l’épaisseur moyenne de produit présente sur le convoyeur (en réalisant la moyenne pondérée des épaisseurs de produits mesurés par chacun des capteurs), et tenant compte de la vitesse de convoyage mise en œuvre, le débit volumétrique de produits voyageant sur le convoyeur, puis le débit massique à partir de la densité moyenne des produits transportés par le convoyeur dans une production donnée.
Patent FR-3085537-A1 (FR)
Title: Tranche soi et son procede de production
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L29/16
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne une tranche SOI 1 présentant une forte conductivité thermique. La tranche SOI 1 comporte une tranche de silicium formant substrat support (10), une couche active (21) composée de silicium monocristallin sur la tranche de silicium formant substrat support (10), et une couche isolante enterrée (30) placée entre la tranche de silicium formant substrat support (10) et la couche active (21). La couche isolante enterrée (30) comprend (i) une couche isolante de SiC (31) composée soit de SiC monocristallin, soit de SiC amorphe et (ii) une couche d’adhésion (35) composée de dioxyde de silicium. La couche d’adhésion (35) est placée dans l’une des positions suivantes : (a) sur la surface de la couche isolante enterrée (30) du côté de la couche active (21), (b) sur la surface de la couche isolante enterrée (30) du côté de la tranche de silicium formant substrat support (10), et (c) à l’intérieur de la couche isolante enterrée (30). Fig. 2
Patent FR-3105785-A1 (FR)
Title: Grue à dispositif de mini pont roulant pour la manutention de composants d’aéronef
Inventor: FRUSTIE VALÉRIE-ANNE
IPC: B66C23/18
Filed: 2019-12-31
Abstract: Une grue (10) pour la manutention de composants d’aéronef comprend une base (12), une flèche (14) montée sur la base, et un dispositif de mini pont roulant (16) porté par la flèche et comprenant une embase (50) montée sur la flèche, un premier organe de support (52) porté par l’embase, un deuxième organe de support (54) monté sur le premier organe de support de manière à être déplaçable en translation selon une première direction, et un chariot de levage (56) monté sur le deuxième organe de support de manière à être déplaçable en translation selon une deuxième direction de sorte que le chariot de levage soit déplaçable en deux dimensions sur une zone planaire de mobilité définie par rapport à l’embase. La grue permet de remplacer avantageusement un pont roulant conventionnel, tout en étant aisément déplaçable et donc plus souple dans ses modalités d’utilisation.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106169-A1 (FR)
Title: Clip de fixation d’un premier composant sur un deuxième composant
Inventor: BALAS OANA MARIA
IPC: F16B2/22
Filed: 2020-01-15
Abstract: Clip de fixation d’un premier composant (2) sur un deuxième composant (3), comportant une base (4) et une tige (5) s’étendant depuis la base (4), au moins deux ailettes (6a, 6b, 6c, 6d) s’étendant de façon oblique dans des directions opposées depuis l’extrémité libre de la tige (5) en direction de la base (4), la base (4) étant dimensionnée pour coopérer avec un orifice (7) ménagé dans le premier composant (2) formant siège pour la base (4), et les ailettes (6a, 6b, 6c, 6d) étant dimensionnées pour retenir le deuxième composant (3) dans un intervalle (8) formé entre l’extrémité libre des ailettes (6a, 6b, 6c, 6d) et la base (4). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3107371-A1 (FR)
Title: Système de sélection d'une fragrance
Inventor: RAIMBAULT SEMERARO AUDREY
IPC: G06Q30/02
Filed: 2020-02-14
Abstract: Titre : Système d'aide à la sélection par un utilisateur d'une fragrance
    L’invention concerne un système (1) d'aide à la sélection par un utilisateur d'une fragrance dans une base de données (40) comportant une pluralité de fragrances, caractérisé en ce que le système comprend :
    une interface utilisateur (10) configurée pour recevoir et transmettre au système (1) au moins une donnée relative à un objectif à atteindre et un profil utilisateur (20) de l'utilisateur en fonction de données personnelles fournies directement ou indirectement par l'utilisateur,
    au moins un capteur physiologique (30) configuré pour capter au moins une donnée physiologique de l'utilisateur, la donnée physiologique de l'utilisateur étant fonction d’au moins un stimulus,
    le système (1) étant configuré pour générer un profil physiologique (31) à partir de l’au moins une donnée physiologique,
    et pour sélectionner au moins une fragrance utilisateur (50) dans la base de données (40) en fonction du profil physiologique (31), du profil utilisateur (20) et de la donnée relative à un objectif à atteindre.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109765-A1 (FR)
Title: Ecran thermique pour dispositif de freinage d’une roue d’aéronef
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: F16D65/847
Filed: 2020-05-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de freinage d’une roue d’aéronef comprenant une couronne (15) ayant une pluralité de cavités (17) dans lesquelles sont rapportés des actionneurs (18) pour exercer un effort de freinage sur une pile de disques (11) s’étendant en regard de la couronne. La couronne est équipée d’un écran thermique (25) s’étendant en regard d’une face de la couronne tournée vers la pile de disques pour protéger ladite couronne d’un rayonnement thermique généré par la pile de disques.     Selon l’invention, l’écran thermique est pourvu d’orifices (26) à travers lesquels s’étendent les actionneurs et présentant un profil en section conformé pour réfléchir le rayonnement thermique vers l’extérieur du dispositif.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3112502-A1 (FR)
Title: Contrôle automatique d’un système d’ébavurage de pièces
Inventor: COHEN RUDY
IPC: B25J19/04
Filed: 2020-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle automatique d’un système d’ébavurage comprenant un bras robotisé portant un outil d’ébavurage, particulièrement adapté pour des pièces à ébavurer comprenant au moins un profilé dont une extrémité a été coupée selon une géométrie de coupe et un angle de coupe par rapport à l’axe longitudinal du profilé. On génère un nuage (N) de points à partir d’au moins une numérisation acquise in situ par un dispositif de vision tridimensionnelle, par exemple une image de la pièce capturée par une caméra 3D; on détermine, à partir du nuage (N) de points, une première modélisation tridimensionnelle (8) représentative du profilé avant coupe et une deuxième modélisation tridimensionnelle (10) représentative de la géométrie et de l’angle de coupe. L’intersection des deux modélisations (8, 10) donne une troisième modélisation tridimensionnelle représentant au moins un contour (11, 12) de l’extrémité du profilé à ébavurer. L’outil d’ébavurage est alors déplacé selon une trajectoire d’ébavurage déterminée à partir d’un sous-ensemble de points sélectionnés dans la troisième modélisation tridimensionnelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3115140-A1 (FR)
Title: Système d’acheminement d’objet permettant le refus de l’objet et la revente de l’objet après son refus
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G16Y10/45
Filed: 2020-10-12
Abstract: Titre :   Système d’acheminement d’objet permettant le refus de l’objet et la revente de l’objet après son refus L’invention concerne un système d’acheminement d’objets à l’aide d’emballages (1) à partir d’une plateforme logistique paramétrée pour :      recevoir une donnée numérique de refus de l’objet à l’adresse de livraison et,  après réception de la donnée numérique de refus, réinitialiser la donnée numérique d’indisponibilité de l’objet et émettre une nouvelle donnée numérique de disponibilité de l’objet à destination de l’interface numérique de vente (3),  émettre à destination de l’emballage (1) une nouvelle consigne d’affichage, sur l’emballage, de l’adresse de livraison.        Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106128-A1 (FR)
Title: Distributeur de colis avec panneau de service, notamment pour les magasins
Inventor: NOWINSKI ŁUKASZ
IPC: B65G1/12
Filed: 2021-01-15
Abstract: Distributeur de colis, notamment pour les magasins. Le distributeur de colis constitue un ensemble modulaire possédant un module d’entreposage de base sous la forme d’une caisse d’angle (1) et un module d’expédition et de réception sous la forme d’un panneau de service (2), étant précisé que la caisse d’angle (1) abrite, entre ses rayons à supports, (6) un manipulateur cartésien à cadre (9) mu par un moteur électrique avec chariot (10), sur lequel est installé un mécanisme de préhension (15) avec plateau de transport (16) pour le prélèvement des paniers (7) se trouvant sur les rayons à supports avant et arrière (6), en outre, la fenêtre d’expédition et de réception du distributeur est une boîte au niveau du panneau de service (2) possédant une écluse soulevée de manière électrique (31) coordonnée à une serrure de verrouillage (32) et des interrupteurs de fin de course (33) bloquant sa position inférieure lorsque la porte (30) de la boîte est ouverte. Figure 5
Patent FR-3120507-A1 (FR)
Title: Table à rallonge centrale
Inventor: BENARD JEAN-CHARLES
IPC: A47B13/06
Filed: 2021-03-12
Abstract: Table à rallonge centrale La présente invention concerne une table (1) à rallonge centrale, comprenant un châssis (2), deux plateaux mobiles (3,4) prenant appui sur ledit châssis (2) et aptes à être rapprochés l’un de l’autre de manière à constituer à eux seuls une surface continue, ou à être écartés symétriquement l’un de l’autre, ou l’un indépendamment de l’autre de manière à permettre la mise en place d’une ou plusieurs rallonges (5) dites centrales entre lesdits plateaux mobiles (3,4), ledit châssis (2) étant constitué de deux longerons (7) à longueur variable, deux traverses (8), lesdites traverses (8) et les longerons (7) étant assemblés perpendiculairement deux à deux pour former un cadre horizontal (6), et quatre pieds (9) verticaux s’étendant aux quatre coins du cadre (6) sous ce dernier ; ladite table est remarquable en ce que chaque longeron (7) comprend deux parties, un longeron dit fixe (7a) et un longeron dit mobile (7b), le longeron fixe (7a) et le longeron mobile (7b) étant constitués d’un tube profilé de section transversale rectangulaire dans lequel s’étend une coulisse (10) de section transversale rectangulaire et comprenant une rainure centrale longitudinale (11), les extrémités libres de la coulisse (10) étant munies d’un embout de coulisse (12), et les extrémités distales des longerons fixe (7a) et mobile (7b) étant respectivement munies d’une tête de coulisse (13) et d’une tête de coulisse complémentaire (14) apte à coopérer par emboitement avec la tête de coulisse (13).  Figure 1
Patent FR-3121952-A1 (FR)
Title: Systeme a guignol pour un dispositif de calage variable d’une turbomachine
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F04D29/56
Filed: 2021-04-20
Abstract: Système à guignol pour un dispositif de calage variable d’une turbomachine d’aéronef, ce système comportant :  - au moins un guignol (7),   - une vis (36) engagée dans un orifice (34) du guignol, et  - un premier ressort hélicoïdal de torsion (30) monté dans l’orifice (34) autour de la vis (36), et  - un second ressort hélicoïdal de torsion (32) monté dans l’orifice (34) autour de la vis (36),   les premier et second ressorts étant enroulés dans des sens contraires autour de la vis de façon à ce qu’ils exercent des efforts de rappel élastique opposés sur le guignol (7).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3122729-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination d'une zone couverte au sol par un faisceau lumineux émis depuis un aéronef en vol
Inventor: BOOS NIKOLAUS
IPC: G01B11/04
Filed: 2021-05-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une zone (55) couverte au sol par un faisceau lumineux émis depuis un aéronef (1) en vol. Après détermination d’un coefficient (C5) relatif à une durée d’émission dudit faisceau lumineux et d’un coefficient d’atténuation dudit faisceau lumineux dans l’air, une distance de sécurité (NOHD) relative audit ledit faisceau lumineux est déterminée en fonction dudit coefficient (C5) et dudit coefficient d’atténuation. Ensuite, un angle de visée et un angle de variation dudit faisceau lumineux sont déterminés, ainsi qu’une hauteur de l’aéronef par rapport au sol. Les dimensions de ladite zone (55) peuvent alors être déterminées en fonction de ladite distance de sécurité (NOHD), de ladite hauteur dudit aéronef (1), dudit angle de visée et dudit angle de variation dudit faisceau lumineux. Enfin, des informations relatives à ladite zone (55) sont affichées sur un dispositif de visualisation (15) dudit aéronef (1).
    Figure abrégé: figure 1
Patent FR-3123980-A1 (FR)
Title: Puce atomique à deux rubans conducteurs pour capteur inertiel à atomes ultrafoid et capteur associe
Inventor: WIRTSCHAFTER BENJAMIN
IPC: G01C19/64
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne une puce atomique (Ach) pour capteur à atomes ultrafroids, la puce atomique comprenant :  -une première paire de guides d’ondes,   -une deuxième paire de guides d’ondes les projections des guides selon X et des guides selon Y’ dans le plan XY formant à leur intersection un premier parallélogramme (P1) de centre O et présentant une première surface (S1),  - un premier ruban (W1) conducteur et un deuxième ruban (W2) conducteur agencés de sorte que leur projection respective dans le plan XY forment à leur intersection un deuxième parallélogramme (P2) également de centre O et présentant une deuxième surface (S2), lesdits rubans étant adaptés à être traversés par des courants continus,  - une intersection entre la première (S1) et la deuxième (S2) surface étant supérieure ou égale à 40% de la première surface (S1).  Figure 4
Patent FR-3127232-A1 (FR)
Title: Photobioréacteur comprenant des moyens de déplacement en translation, ensemble de production de biomasse microalgale comprenant un tel photobioréacteur
Inventor: GOMIS CATALA CRISTIAN JOSÉ
IPC: C12N1/12
Filed: 2021-09-23
Abstract: La présente invention concerne un photobioréacteur (3) pour production de biomasse en système fermé, comprenant : - un récipient de biomasse comprenant une première paroi plate (30) et une deuxième paroi plate (31), les deux parois plates (30, 31) étant parallèles, - un socle (32) s’étendant perpendiculairement depuis un bord (300) de la première paroi plate (30) jusqu’à un bord (310) de la deuxième paroi plate (31), les deux parois plates (30, 31) et le socle (32) délimitant entre eux un espace de développement de biomasse, - des moyens de déplacement (5) montés sur le socle (32), solidaires avec le récipient de biomasse en translation le long d’une direction de glissement (B), et configurés pour guider un déplacement en translation du récipient de biomasse le long d’une piste (23) d’une structure de support (2) portant le photobioréacteur, parallèlement à la direction de glissement (B).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129403-A1 (FR)
Title: Composition bitumineuse comprenant des déchets plastiques à base d’aluminium, procédés et utilisations
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: E01C7/26
Filed: 2021-11-22
Abstract: Composition bitumineuse comprenant des déchets plastiques à base d’aluminium, procédés et utilisations La présente invention concerne une composition bitumineuse obtenue par incorporation, dans une base bitume, de particules de déchets plastiques, caractérisée en ce que les particules de déchets plastiques comprennent une partie polymérique et de l’aluminium et en ce que l’aluminium représente de 5 à 40 % massique, de préférence de 10 à 25 % massique, et préférentiellement de 15 à 20 % massique, de la masse des déchets plastiques incorporés.  La présente invention vise également une composition bitumineuse comprenant des déchets plastiques, caractérisée en ce que lesdits déchets plastiques comprennent une partie polymérique et de l’aluminium, l’aluminium représentant de 0,05 à 3% massique, de préférence de 0,1 à 1,5% massique, et préférentiellement de 0,2 à 1% massique, de la masse de la composition bitumineuse.  L’invention a également pour objet les procédés de préparation de telles compositions et leurs utilisations, notamment dans le domaine routier.  Figure pour l’abrégé : néant.
Patent FR-3128726-A1 (FR)
Title: Salle nomade adaptée pour former un espace immersif
Inventor: LAURENT MARTIN
IPC: E04H3/22
Filed: 2022-01-11
Abstract: L’invention concerne une salle (10) nomade qui est adaptée pour former un espace immersif et qui comprend une structure (12) démontable comportant au moins un portique (14), caractérisée en ce que le portique (14) comprend deux demi-portiques (16a, 16b) qui sont agencés en vis à vis pour former une arche, chaque demi-portique (16a, 16b) comprenant un poteau (20a, 20b) prévu pour être agencé debout sur un sol et une poutre (18a, 18b) qui est montée articulée sur le poteau (20a, 20b) associé entre une position escamotée et une position déployée dans laquelle chaque poutre (18a, 18b) s’étend globalement perpendiculairement au poteau (20a, 20b) associé, et en ce que chaque demi-portique (16a, 16b) comporte un hauban (28a, 28b) qui relie la poutre (18a, 18b) associée sur le poteau (20a, 20b) associé pour soutenir la poutre (18a, 18b) associée dans sa position déployée.