baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099706-B1 (FR)
Title: Procede de protection au feu par assemblage de coussins de protections coupe-feu et coussins de protection coupe-feu adaptes a ce procede
Inventor: LOUISY JÉRÉMIE
IPC: F16L5/04
Filed: 2019-08-06
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation de protection au feu d’un élément, notamment d’un élément allongé tel qu’un chemin de câbles, une tuyauterie ou une gaine de ventilation cheminant dans des locaux ou traversant des cloisons, caractérisé en ce qu’il comporte un assemblage, autour dudit élément, de moyens de protection constitués par des coussins (10) de forme générale rectangulaire ou carrée, munis d’une housse (20) pourvue de deux faces opposées (12) reliées par des chants (13) et munis d’une garniture interne isolante thermique pour lequel les coussins, comportant des coussins de largeur de base et des coussins de largeur double de la largeur de base, sont arrangés autour dudit élément en mixant des coussins de largeur de base et des coussins de ladite largeur double. Les coussins sont tels que la housse du coussin pourvu de deux grandes faces (12) de tissu opposées reliées ensembles sur trois côtés par un chant (13) réalisé avec une ou plusieurs bandes de tissu et est pourvue d’une ouverture sur un quatrième chant et d’un rabat (11) de fermeture prolongeant une des grandes faces pour refermer l’ouverture et former un quatrième chant, l’ouverture permettant de remplir le coussin avec la garniture qui comporte un matériau isolant thermique (de protection au feu.  Figure 1
Patent FR-3102507-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associés
Inventor: SOMMIER THOMAS
IPC: H05B3/00
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associés Ce dispositif (16) de chauffage de gaz d’échappement comprend : - un premier élément chauffant (26) réalisée dans un matériau conducteur d’électricité; - un deuxième élément chauffant (28) réalisée dans un matériau conducteur d’électricité ; et - des moyens d’alimentation électrique (32) configurés pour faire circuler un courant électrique dans le premier élément chauffant (26) et dans le deuxième élément chauffant (28), les moyens d’alimentation électrique (32) comprenant : - une première électrode (53) connectée électriquement au premier élément chauffant (26) ; et - une deuxième électrode (54) connectée électriquement au deuxième élément chauffant (28). Le dispositif de chauffage (16) comporte : - un substrat (30) s’étendant entre le premier élément chauffant (26) et le deuxième élément chauffant (28) ; et - un élément de connexion (34) connectant électriquement le premier élément chauffant (26) et le deuxième élément chauffant (28). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3105309-B1 (FR)
Title: Machine hydraulique comprenant un organe de défreinage
Inventor: ENGRAND JULIEN RENÉ
IPC: F03C1/40
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: La machine hydraulique (2) comprend :- un boîtier (4),- un arbre,- une came,- un bloc à cylindres et à pistons apte à coopérer avec la came, et- un frein (112),Le frein comprend :- un empilement de disques (20) reliés alternativement au boîtier et à l’arbre,- un ressort (22),- un poussoir (26) sollicité par le ressort pour mettre les disques en appui mutuel, et- une première paroi (132) et une deuxième paroi (134) interposées entre le ressort et les disques par référence à une direction axiale (X-X) de l’arbre et délimitant une chambre (24) avec le poussoir de sorte que, lorsqu’une pression de liquide dans la chambre dépasse un seuil prédéterminé, le poussoir se déplace à l’encontre du ressort.La première paroi (132) est interposée entre le ressort et la deuxième paroi par référence à la direction axiale et montée mobile par rapport au boîtier.La machine comprend une butée (38) limitant une course de la première paroi (132) en direction du ressort de sorte que la première paroi demeure distante du ressort.La machine est agencée de sorte que le poussoir (26) vient en appui contre la deuxième paroi (134) lorsque le poussoir se déplace à l’encontre du ressort.     Figure pour l’abrégé : Fig . 2
Patent FR-3106345-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition de transfert de chaleur pour réguler la température d’une batterie
Inventor: WALKER JÉRÉMIE
IPC: C09K5/10
Filed: 2020-01-20
Granted: 2023-07-21
Abstract: Utilisation d’une composition de transfert de chaleur pour réguler la température d’une batterie La présente invention concerne l’utilisation d’une composition de transfert de chaleur, de préférence monophasique, comprenant au moins un fluide diélectrique synthétique aromatique choisi parmi les alkylbenzènes, les alkyldiphényléthanes, les alkylnaphtalènes, les méthylpolyarylméthanes, et leurs mélanges, pour réguler la température d’une batterie.  La présente invention concerne également une batterie comprenant une telle composition de transfert de chaleur.    Figure : néant
Patent FR-3108345-B1 (FR)
Title: Machine de chantier
Inventor: SERVAT JEAN-MICHEL R
IPC: F04B15/02
Filed: 2020-03-20
Granted: 2023-04-21
Abstract: Machine de chantier Machine de chantier permettant de distribuer un produit fluide, du type chape par exemple, sur un chantier ainsi qu’un procédé de remplacement de la pompe à cavité progressive d’une telle machine de chantier, comprenant un châssis (10), muni d’une bride amont (11a) prévue pour communiquer avec une extrémité amont d’une pompe à cavité progressive, un module aval (30), comprenant une bride aval (31a), prévue pour communiquer avec une extrémité aval de la pompe à cavité progressive, et un dispositif de montage (40), configuré pour monter la pompe à cavité progressive entre la bride amont (11a) et la bride aval (31a) du module aval (30), dans laquelle le dispositif de montage (40) comprend une partie fixe (41), solidaire du châssis (10), une partie mobile (51), solidaire du module aval (30) et montée de manière mobile sur la partie fixe (41), et un organe de blocage (57), configuré pour bloquer ou libérer la mobilité de la partie mobile (51) par rapport à la partie fixe (41)..  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3108401-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’analyse d’une structure.
Inventor: PONSON LAURENT
IPC: G01D1/00
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’analyse d’une structure, comprenant :  - une mesure d’une durée T, d’une énergie mécanique S ou acoustique Sac et/ou d’une extension spatiale ξ d’une saccade et/ou d’un nombre d’évènements mécaniques N ou acoustiques Nac dans cette saccade et/ou des énergies mécaniques A ou acoustiques Aac des évènements de cette saccade, et/ou  - une mesure d’une énergie mécanique A ou acoustique Aac d’un évènement, et/ou d’une fréquence temporelle d’évènements mécaniques dN/dt ou acoustiques dNac/dt au moment de cet évènement, et   - en fonction de la mesure d’un évènement et/ou de la mesure d’une saccade d’évènements, un calcul par des moyens techniques de calcul d’une donnée r représentative d’un état de santé de la structure ou d’un temps tc de ruine de la structure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111817-B1 (FR)
Title: Extrait d’Hibiscus sabdariffa et son utilisation pour améliorer la fonction barrière, et favoriser l’hydratation et la desquamation de la peau
Inventor: DOMANOV YEGOR
IPC: A61K8/9789
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-05-12
Abstract: Extrait d’Hibiscus sabdariffa et son utilisation pour améliorer la fonction barrière, et favoriser l’hydratation et la desquamation de la peau La présente invention concerne un extrait d’Hibiscus sabdariffa comprenant :i. au moins 30% en poids d’acide hibiscus et/ou de ses sels par rapport au poids total des composants de l’extrait sec ;ii. au moins 5% en poids d’acide hydroxycitrique et/ou de ses sels par rapport au poids total des composants de l’extrait sec ;iii. au moins 10% en poids d’un ou plusieurs sucre(s) par rapport au poids total des composants de l’extrait sec.   La présente invention concerne également une composition comprenant ledit extrait, un procédé de traitement cosmétique comprenant l’application sur la peau de ladite composition pour améliorer la fonction barrière de la peau, et favoriser l’hydratation et la desquamation de la peau, ainsi que l’utilisation dudit extrait pour améliorer la fonction barrière de la peau, et comme actif hydratant et desquamant.
Patent FR-3112474-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique anti-pollution
Inventor: TRINEL MANON
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne l’utilisation cosmétique de la myricitrine, de la quercitrine, de tout mélange de l’une et l’autre ou d’un extrait végétal la ou les contenant, à titre d’ingrédient actif, pour prévenir et/ou traiter la peau des troubles induits par la pollution.
Patent FR-3121770-B1 (FR)
Title: Validation à distance d’un titre de transport
Inventor: COMBE ROMAIN
IPC: G06Q30/06
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de validation d’un titre de transport d’un utilisateur d’un véhicule sur un trajet à partir d’un équipement d’utilisateur, d’une borne de localisation montée dans ledit véhicule et d’un serveur de validation.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3123587-B1 (FR)
Title: Film souple sensiblement transparent et son procédé de fabrication
Inventor: MONIER THOMAS
IPC: B32B27/08
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un film souple multicouche (1) transparent, comprenant une couche de polyester (PET) (3) intercalée entre deux couches de Poly(chlorure de vinyle) (PVC) (2) ignifugées, ledit film (1) étant caractérisé en ce que chaque couche de PVC (2) comprend de 25 à 45% de plastifiant%, en poids par rapport à son poids total, ledit plastifiant comprenant du phosphate, le taux de phosphore étant compris entre 0,3 et 1,0%, de préférence entre 0,4 et 0,8%, de façon encore plus préférée entre 0,5 et 0,7%, en poids par rapport au poids total de film souple.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel film souple multicouche.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2495712-B1 (FR)
Inventor: PACHUTA MARTIN
IPC: B65G17/20
Filed: 1981-12-09
Granted: 1986-07-18
Abstract: A conveyor trolley assembly consisting of a trolley bracket having an axle carrying a hub, and an annular wheel carried on a bearing interposed between the hub and the wheel, is provided with a four-part, moisture resistant seal for the side of the bearing facing the trolley bracket. The seal is composed of an annular shield mounted on the axle and interlocked with the trolley bracket, a slinger seal mounted on the wheel inside of the shield, and second and third lubricant seals mounted on the wheel hub and on the wheel, respectively. Moisture which enters around the periphery of the shield either gravitates to a drain opening or is expelled by the action of the slinger seal.
Patent FR-2588258-B1 (FR)
Inventor: REGNIER GILBERT
IPC: C07D413/12
Filed: 1985-10-04
Granted: 1989-12-15
Abstract: 5-aminopentanenitrile compounds of the formula: in which: Ar represents in which: R1 is hydrogen, halogen trifluoromethyl or C1-C5-alkoxy, and R2 and R3, which are identical or different, each are hydrogen or C1-C5-alkoxy or together form -O-CH=CH-O- or -O-CH2-O-; or together form with the phenyl ring to which they are bound a benzoxazolyl, benzothiazolyl, benzothiadiazolyl or quinolyl radical; R is C3-C15-alkyl or in which: X is S or SO2 and Z is hydrogen, chlorine or C1-C5-alkyl or C1-C5-alkoxy; R' is C1-C5-alkyl, and Ar' represents in which: R'1 is C1-C5-alkyl and R'2 is hydrogen or C1-C4-alkyl; and moreover when R is Ar' may be in which Y is C1-C5 alkoxy and Y' is hydrogen or C1-C5 alkoxy These compounds (I), and physiologically tolerable acid salts thereof may be used as medicines especially in the treatment of disorders requiring modulators of transmembrane and intracellular movements of calcium.
Patent FR-2588765-B1 (FR)
IPC: B01D29/39
Filed: 1985-10-17
Granted: 1988-01-15
Abstract: A filter (51) for liquids comprises a filter vat (52) having an inlet orifice (60) for the liquid to be filtered, an outlet orifice (58) for the filtrate, and an evacuation orifice (66) for solid particles, together with filter elements comprising filter medium cloths disposed vertically around filter leaves (18) inside said vat between said inlet and outlet orifices. Said cloths (12) are in the shape of elongate pockets (16) threaded freely over said leaves (18), said leaves being provided with longitudinal drainage channels (32), said pockets having openings (19) in communication with said outlet orifice (58), and said filter leaves (18) being suspended beneath supports (20) which are fixed inside said vat (52), with said leaves being free to rock sideways from their supports.
Patent FR-2616545-B1 (FR)
Inventor: CHEVRIER MICHELE
IPC: G01N21/68
Filed: 1987-06-09
Granted: 1990-05-11
Abstract: The method uses glow discharge spectroscopy. The current used to create the discharge between the anode (3) and the cathode (20) is a high-frequency current arriving at the non-conducting sample (21) to be analysed and is propagated over it by the skin effect. Application to the determination of the quality of surface coatings.
Patent FR-2639937-B1 (FR)
Inventor: COLOMBIER CHRISTIAN
IPC: D01F9/10
Filed: 1988-12-07
Granted: 1991-03-22
Abstract: The invention relates to ceramic precursor compositions based on polysilazane. 
<??>In these compositions, a polysilazane derived from ammonia is combined with a polysilazane derived from a hydrazine. 
<??>Upon pyrolysis, these compositions give ceramics, with a high yield of ceramic.
Patent FR-2647179-B1 (FR)
Inventor: RENSON FRANCOIS
IPC: E04F17/02
Filed: 1989-05-18
Granted: 1991-10-18
Abstract: The conduits each comprise respectively at one extremity, a male end piece and, at its other extremity, a female end piece. For the female end piece of each conduit, the outer tube (2a) comprises, starting from its extremity (5a) where an edge falling away towards the inside is produced, a part (6a) with a diameter slightly less than that of the said outer tube, a part (7a) of the same diameter as the said outer tube, with, between these two parts, a frustoconical connecting part (8a), and a first throat (9a) hollowed out towards the interior. For its male end piece, the inner tube (1b) fits into the inner tube (1a) of the female end piece and the outer tube (2b) comprises, starting from its extremity (10b), a part (11b) of the same diameter as the said outer tube and a second throat (12b) hollowed out towards the interior. The length of the part with reduced diameter (6a) is equal to that of the part going from the extremity (10b) along to the second throat (12b).
Patent FR-2647989-B1 (FR)
Inventor: BARDIN JEAN
IPC: H04L1/20
Filed: 1989-05-31
Granted: 1991-08-23
Abstract: This reception signal drop-out detecting device, for digital signal receiver comprising a reception clock reconstruction device, comprises: - a local clock plesiochronous with the reception clock signal, the latter being reconstructed so as to exhibit an absence of pulses in the event of drop-out of the reception signal, - means of detecting at least one pulse of the reception clock signal within a window of observation of this signal containing a specified number of pulses of the local clock signal, - means of comparing the result of this detection with an expected predetermined state in the event of a drop-out of the reception signal or in the event of absence of drop-out of reception signal.
Patent FR-2665174-B1 (FR)
Inventor: GUERINEAU PIERRE
IPC: A23B4/12
Filed: 1990-07-30
Granted: 1994-07-08
Abstract: New microorganisms such as the strain Debaryomyces hansenii CB5 291.90, which make it possible in particular to form a surface bloom on the skin of charcuterie articles while inhibiting the formation of a contaminating flora, and the use of these microorganisms for the manufacture of charcuterie articles.
Patent FR-2676070-B1 (FR)
Inventor: FOURNIER ALAIN
IPC: C12N1/16
Filed: 1991-04-30
Granted: 1994-09-30
Abstract: The invention relates to DNA sequences comprising all or part of the promoter of the K. lactis PGK gene or a derivative thereof, and possessing a transcriptional promoter activity. It also relates to the use of these sequences for the expression of recombinant genes.
Patent FR-2687619-B1 (FR)
IPC: B29C48/32
Filed: 1992-02-25
Granted: 1994-04-08
Abstract: Tube, based on polyamide, for supplying petrol to engines, characterised in that it consists of an external layer of polyamide and of a internal layer of polyvinylidene fluoride joined together by an adhesive binder.
Patent FR-2765941-B1 (FR)
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: F16H59/02
Filed: 1997-07-09
Granted: 1999-08-27
Abstract: The device has a gear selector lever (4) moving along a line (L1) passing through positions park, reverse, neutral, drive (P,R,N,D) corresponding to various functioning states of the gearbox, or along a second line (L2) perpendicular to a trajectory (T) of access from a central position (M) in this line, from which the movements of the lever in one or other of the two opposite directions provokes separate signals from one or other of the two control detectors (9,10), connected to a computer (3) determining the high and low gear stages, of the gear box. The two detectors are placed in a manner to be activated simultaneously when the lever (4) is in this central position (M), and the calculator is programmed in a manner to interpret the assembly of signals (S5,S6) which it receives from the detectors when they are actuated simultaneously by a signal indicating the lever is in the central position.
Patent FR-2769653-B1 (FR)
Inventor: COCAULT ALAIN
IPC: E04D3/32
Filed: 1997-10-14
Granted: 2000-01-07
Abstract: A prefabricated roofing element in the form of a laminate consisting from its inner surface towards its outer surface exposed to poor weather conditions, of at least a first continuous layer constituting an element core based on a thermosetting binder and reinforcing materials, of a second continuous protective coating layer, consisting of a mixture of at least a synthetic resin, a constituent staining in its volume the resin and a catalyst. The roof cover element is characterized in that it further comprises at least a third discontinuous layer of paint unevenly distributed on the surface of the second layer and consisting of materials immiscible with the second layer constituents to form spots at the second layer surface.
Patent FR-2770535-B1 (FR)
Inventor: LE PELTIER FABIENNE
IPC: B01J23/656
Filed: 1997-10-31
Granted: 1999-12-10
Abstract: Hydroreforming and the production of aromatic compounds are carried out in presence of a catalyst comprising a support, a metal of group VIII and an element M chosen from germanium, tin, lead, rhenium, gallium, indium, gold, silver and thallium. The incorporation of M in the catalyst is carried out by dissolving an organometallic compound comprising an M-carbon bond in an aqueous solvent. The catalyst is prepared by: (1) impregnating a support with an aqueous or organic solution of at least a metal of group VIII, filtering, drying, calcining in air and reducing under hydrogen at 20-600 degrees C, preferably 90-500 degrees C; and (2) impregnating the resulting product by an aqueous solution of the additional element M, filtering, drying, reducing and calcining In the preparation of the catalyst, the support is impregnated with an aqueous solution of a compound of the element M, the volume of the aqueous solution being equal or greater than the retention volume of the support. The concentration of M in the aqueous solution of pH 10-14, preferably 10-12, is 0.01-25 mmol/l or 0.5-15 mmol. It is introduced during the elaboration of the catalyst. The feed to be treated contacts the catalyst at 400-700 degrees C and atmospheric pressure-4 MPa with a treated charge flow per unit mass of catalyst between 0.1-10 kg/kgh.
Patent FR-2760311-B1 (FR)
Inventor: TESTUD JACQUES VICTOR
IPC: H04B7/26
Filed: 1998-02-16
Granted: 2000-07-07
Abstract: A radiotelephone (104) in a radiotelephone system (100) enters a low power sleep mode and times the duration of the sleep mode using a sleep clock generator (205) having a coarse resolution. The radiotelephone synchronizes timing of the radiotelephone to system timing using an oscillator (116) having a fine resolution. The radiotelephone then exits the low power sleep mode synchronized with system timing.
Patent FR-2787261-B1 (FR)
Inventor: BOUDIER NICOLAS
IPC: H04B7/212
Filed: 1998-12-11
Granted: 2003-06-13
Abstract: The telecommunication system comprises a multibeam satellite (10) placed in a geostationary orbit. A terrestrial gateway (12) is placed in a cover of each beam to access a terrestrial network (14). The gateway includes a switch (16) and a means for radio frequency communication with the satellite, such as in MDP4 modulation, or QPSK. The network is linked to a network control unit (18).  The network control unit is linked to a satellite remote control station (20) ensuring configuration of useful satellite load. An outward link, from user a terminal (22,24) to the satellite and then to the gateway, is done in an F/TDMA mode, and links to user terminals are done in a TDM mode with large bandwidth shared between all user terminals situated in the same beam.  An Independent claim is also included for the satellite used in telecommunication system with a terrestrial segment having gateways to access the terrestrial network.
Patent FR-2789493-B1 (FR)
Inventor: PORTE PHILIPPE
IPC: G06K7/00
Filed: 1999-02-09
Granted: 2001-03-09
Abstract: A method for detecting portable objects from a network of N antennae controlled by a centralized management unit. Signals are simultaneously emitted by the management unit to all antennae. Resulting response signals from antennae that have detected a portable object are received by the management unit. Each object thus detected is successively selected from these signals according to a pre-established sequence. The invention applies in particular to access control.
Patent FR-2790250-B1 (FR)
Inventor: CAILBAULT CHRISTIAN
IPC: B65G11/20
Filed: 1999-02-25
Granted: 2001-06-01
Abstract: The discharge trough for a separating conveyor has an elastic deflector (20,21) placed in the duct (13c, 14c) so that a movable section of the deflector is opposed to one transverse guide wall (22,24). The deflector momentarily pushes a conveyed article towards the guide wall.
Patent HU-225087-B1 (HU)
Inventor: HARTMANN WALTER DR
IPC: A01H5/08
Filed: 2000-03-22
Abstract: HANITA fajtanevű bíborvörös/liláskék színű szilvafajta, melyet aPresident és az Auerbacher fajták keresztezésével állítottak elő, ésérett állapotban gyümölcsének nagysága közepes, alakja oldalnézetbenhosszúkás, magjának mérete a gyümölcshöz képest közepes és a gyümölcshúsától elválik/félig elválik, húsának színe sárgászöld/narancssárga,a gyümölcs héjának színe bíborvörös / liláskék és érési ideje késői. Ó
Patent HU-224708-B1 (HU)
Title: Method and apparatus for electrocardiographic self-examination
Inventor: WOLF TAMAS
IPC: A61B5/332
Filed: 2001-06-12
Abstract: The inventive method is carried out by means of automatic diagnostic apparatus, in which a diagnosis corresponding to the normal condition of the patient is saved. Said diagnosis is compared with a subsequent diagnosis that is performed by the patient. Based on this comparison, the apparatus then delivers advice as to how to proceed.
Patent HU-223328-B1 (HU)
Inventor: DITTRICH DAVID JOHN
IPC: A24F15/00
Filed: 2000-01-28
Abstract: Eljárás és berendezés dohánytermék csomagolására, ahol a  dohánytermékbecsomagolására szolgáló gépen egy cigarettadoboz van  hajtogatva  egydohánytermékköteg köré, és a cigarettadoboz teljes összeállítása előttillékony ízesítőanyag kerül az összeszerelt dobozon belül  lévő  egyikfelületre, amely illékony ízesítőanyag felviteléhez szükséges idő igenrövid, ezáltal a doboz  teljes  lezárása  előtt  illékonyízesítőanyag-veszteség nem történik, ily módon  a  teljesen  összeállított  dobozonbelül a doboz felületéről  az  illékony  ízesítőanyag  a  dohánytermékfelületére vándorol. ŕ