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Patent FR-3025158-A1 (FR)
Title: Structure de pare-chocs de vehicule comprenant un capteur de detection de collision de pieton
Inventor: MASE YUSUKE
IPC: B60R21/013
Filed: 2015-08-19
Abstract: Une structure de pare-chocs de véhicule comprend : un renfort de pare-chocs (20) qui est disposé avec une direction de longueur le long d'une direction de largeur de véhicule au niveau d'un côté intérieur de direction avant-arrière de véhicule d'un habillage de pare-chocs (12) disposé au niveau d'une extrémité extérieure de direction avant-arrière de véhicule ; un amortisseur (30) qui est adjacent à un côté extérieur de direction avant-arrière de véhicule du renfort de pare-chocs (20) et qui est disposé avec une direction de longueur le long de la direction de largeur de véhicule ; et un capteur de détection de collision de piéton (40) qui comprend un tube de pression (42) retenu par l'amortisseur dans un état global s'étendant le long de la direction de largeur de véhicule, qui délivre un signal en fonction d'un changement de pression du tube de pression, et dans lequel un volume total du tube de pression retenu par une section d' extrémité extérieure dans le sens de la largeur du véhicule (30S) de l'amortisseur (30) est plus grand qu'un volume total du tube de pression retenu par une section centrale dans le sens de la largeur du véhicule (31) de l'amortisseur (30).
Patent FR-3046176-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement ou d'hydroconversion avec striper et ballon separateur basse pression sur la section de fractionnement
Inventor: LAJEUNESSE ODILE
IPC: C10G49/22
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé d'hydrotraitement ou d'hydroconversion dans lequel la section de fractionnement comprend un striper opéré sur la fraction de tête issu d'un ballon séparateur basse pression.
Patent FR-3046322-A1 (FR)
Title: Choix d'un terminal appele, optimise pour l'etablissement d'un appel
Inventor: MARCHOU LAURENT
IPC: H04Q3/495
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne la gestion d'un appel d'un appelant vers un appelé. En particulier, l'appelé est associé dans une base de données à une pluralité de seconds terminaux. La base de données répertorie en outre, pour chacun desdits seconds terminaux, une capacité à gérer ou non différents types de flux de données reçus. On prévoit un procédé comprenant, pour le traitement d'un appel destiné à l'appelé et issu d'un premier terminal, ledit appel impliquant la transmission d'un ou plusieurs types de flux de données à envoyer : - retrouver dans la base de données (DB) la pluralité de seconds terminaux associés à l'appelé, - déterminer, pour chaque type de flux de données à envoyer, un ou plusieurs terminaux (T2, T2a, T2b) sélectionnés parmi la pluralité des seconds terminaux de l'appelé, et capables de gérer chacun au moins un desdits types de flux de données, et - obtenir auprès du premier terminal (T1) une indication des seconds terminaux sélectionnés, pour un envoi ciblé par le premier terminal, de chaque flux de données à envoyer à un desdits seconds terminaux sélectionnés.
Patent FR-3049107-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de vehicules des usagers dans un parc de stationnement fonctionnant sans fil
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G08G1/042
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de comptage de véhicules des usagers dans un parc de stationnement caractérisé en ce qu'il est intégré dans un ralentisseur routier et constitué d'un système micro-programmé, d'un dispositif de détection magnétique d'un véhicule constitué d'un magnétomètre à semi-conducteurs , d'un émetteur - récepteur radio et d'une pile d'alimentation, le dit dispositif de comptage étant relié à un émetteur - récepteur radio distant lui même relié à un réseau informatique permettant une exploitation des données de comptage.
Patent FR-3047611-A1 (FR)
Title: Generateur a piles a combustible a membrane echangeuse de protons et procede de commande de celui-ci
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M8/04223
Filed: 2016-02-09
Abstract: Un générateur à piles à combustible à membrane échangeuse de protons (1 ; 1') comprend un compartiment tampon (50 ; 50') en communication fluide avec le compartiment anodique (A) et configuré pour permettre une évacuation de chaleur et par suite une condensation d'eau à l'intérieur de celui-ci. Le générateur peut comprendre un conduit de purge (80) configuré pour purger le compartiment tampon (50) et une vanne de purge (85) configurée pour obturer le conduit de purge (80).
Patent FR-3051315-A1 (FR)
Title: Machine agricole trainee comportant un systeme de report de charge securise
Inventor: KOEPPEL FREDERIC
IPC: A01D78/10
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) agricole traînée comportant un cadre porteur (3) muni d'outils de traitement (4) et pouvant être relié à l'attelage trois points (5) d'un tracteur (2) au moyen d'un cadre d'accouplement (6), le cadre porteur (3) s'appuyant sur le sol au moins au transport au moyen de roues (15) et un système de report de charge (20) s'étendant entre le cadre porteur (3) et le cadre d'accouplement (6) pour exercer une force sur le cadre d'accouplement (6) dans au moins une configuration dite intermédiaire dans laquelle une majorité des outils de traitement (4) ne sont pas en contact avec le sol et sont disposés à l'arrière des roues (15). La machine (1) est remarquable en ce qu'elle comporte un dispositif (30) apte à isoler le circuit hydraulique du système de report de charge (20) dans la configuration dite intermédiaire.
Patent FR-3051985-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a guidage de fils, et dispositif lumineux pour vehicule automobile comportant un tel connecteur
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K7/02
Filed: 2016-05-27
Abstract: Connecteur électrique à guidage de fils, configuré pour recevoir une pluralité de premiers contacts électriques, comportant au moins: - un premier élément (3) formant connecteur, comportant des fils électriques, configurée pour recevoir les premiers contacts électriques et assurer leur mise en contact électrique avec les fils électriques ; - un deuxième élément formant guide (4), configuré pour être fixé sur le premier élément (3) et assurer le guidage des fils en au moins deux groupes de fils (51, 52) vers au moins deux sorties distinctes.
Patent FR-3037948-A1 (FR)
Title: Materiau fibreux de renforcement, son procede de production et materiau composite ceramique renforce par des fibres
Inventor: AONUMA SHINICHIRO
IPC: C04B35/84
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne un matériau fibreux de renforcement contenant un agrégat fibreux, contenant plusieurs fibres d'une céramique, d'un métal ou d'un mélange correspondant, et un corps structural poreux, dans lequel le corps structural poreux remplit un espace entre lesdites plusieurs fibres de l'agrégat fibreux et recouvre au moins une partie d'une surface de l'agrégat fibreux et dans lequel le corps structural poreux est dans un état imprégné par un matériau carboné.
Patent FR-3053321-A1 (FR)
Title: Transfert de produits
Inventor: QUENAULT FABRICE
IPC: B65G61/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de transfert (1), pour dégager des produits (2) depuis une zone de départ (3) jusqu'à une zone d'arrivée (4), lesdites zones s'étendant l'une après l'autre dans un plan de transfert (5), ledit dispositif comprenant un poussoir (6) pour pousser depuis l'arrière sur les produits (2) et effectuer un balayage parallèle au plan de transfert (5). Ce dispositif caractérisé en ce qu'il présente une surface de référence (7) sur laquelle circule le poussoir (6) et qui présente, d'une part, une portion plane (8), parallèle au plan de transfert (5), et, d'autre part, une portion d'élévation (9), pour éloigner le poussoir (6) du plan de transfert (5) L'invention a aussi pour objet une machine et un procédé correspondants.
Patent FR-3053241-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une prothese dentaire amovible par moulage a l'aide d'un moule realise en fabrication additive
Inventor: FOREST ALEXANDRE
IPC: A61C13/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de prothèse dentaire (9) amovible par moulage comprenant : - une étape de modélisation numérique d'un modèle de prothèse (10'); - une étape de réalisation d'un moule (3, 4) comprenant une demi-coquille inférieure (3) correspondant à une partie dents de la prothèse et une demi-coquille supérieure (4) correspondant à une partie gencive de la prothèse, les deux demi-coquilles étant assemblables par accolement l'une à l'autre formant ainsi une empreinte de la prothèse, l'étape comprenant une modélisation numérique d'un modèle du moule, suivie de fabrication additive d'au moins la demi-coquille inférieure, et - une étape de réalisation de la prothèse comprenant successivement au moins une fourniture d'au moins une dent artificielle, un positionnement de la dent artificielle dans un logement de la demi-coquille inférieure (3), un assemblage du moule et une coulée d'un matériau de remplissage dans le moule. Prothèse dentaire amovible (9) obtenue par ce procédé.
Patent FR-3054535-A1 (FR)
Title: Systeme elevateur permettant de monter ou descendre une plateforme
Inventor: MIKOLAJCZYK JEAN-MICHEL
IPC: B60N2/16
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un système élévateur 100 comportant - une base 1, - une plateforme 2, - un système de levage 3 de type ciseaux comprenant une première barre 31 et une deuxième barre 32 de connexion reliant la base à la plateforme ; et - un actionneur agencé de sorte à déplacer la plateforme entre une position déployée et une position repliée. Selon l'invention, la première barre 31 de connexion dudit système est reliée par des liaisons pivot A, B, autour d'un axe Y, ou par des liaisons rotules à chacune de la base 1 et de la plateforme 2 respectivement. Parallèlement, la deuxième barre 32 de connexion dudit système est reliée à chacune de la base 1 et de la plateforme 2 respectivement par des liaisons ponctuelles.
Patent FR-3058275-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage d'armoires electriques d'un tableau electrique
Inventor: MALLIER YVAN
IPC: H02B1/30
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système d'assemblage (1) d'armoires électriques (2) d'un tableau électrique (10), caractérisé en ce qu'il comporte : un rebord de fixation (6) au niveau de chacune des deux arêtes verticales d'une face arrière (5a) de chaque armoire électrique (2), ledit rebord de fixation (6) s'étendant verticalement le long de ladite face arrière (5a) de ladite armoire électrique (2), et un ou plusieurs rails d'assemblage (4), comprenant chacun une ouverture d'insertion (7) s'étendant verticalement le long du rail d'assemblage (4), chaque rail d'assemblage (4) étant apte à être glissé verticalement le long de l'ensemble formé par la réunion de deux rebords de fixation (6) de deux armoires électriques (2) adjacentes, lesdits deux rebords de fixation (6) étant situés à l'intérieur de l'ouverture d'insertion (7).
Patent FR-3045853-A1 (FR)
Inventor: KIM BYOUNGEUL
IPC: H04N5/232
Filed: 2016-11-09
Abstract: Terminal mobile (100) incluant : un corps ; un appareil de capture de vues (121) sur le corps; une unité d'affichage (151) pour afficher un écran de prévisualisation lorsque l'appareil de capture de vues (121) est actionné ; une unité de détection (140) configurée pour détecter un degré déplacé du corps lorsque l'appareil de capture de vues (121) est actionné ; et un contrôleur (180) configuré pour contrôler l'appareil de capture de vues (121) pour exécuter une capture minutée, si une région de visage d'un sujet est détectée à partir de l'écran de prévisualisation affiché, et si le degré déplacé détecté du corps respecte une condition de capture préréglée. Le contrôleur (180) peut exécuter une opération correspondant à la capture sous minuterie, et consécutivement générer une commande de capture suivante à un intervalle temporel de référence alors que le degré déplacé du corps est dans une plage de référence.
Patent FR-3060531-A1 (FR)
Title: Partie arriere d'aeronef comprenant un cadre de fuselage supportant deux moteurs partiellement enterres
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-12-20
Abstract: Afin de réduire l'encombrement des moyens de fixation de moteurs d'aéronef (2) dans une veine secondaire, l'invention prévoit un premier cadre de fuselage (6a) présentant deux portions latérales de support de moteur (34a) chacune associée à l'un des deux moteurs latéraux partiellement enterrés, ces portions (34a) étant incurvées vers l'intérieur de manière à entourer et suivre le profil de la virole extérieure (26) d'un carter intermédiaire (14), la portion latérale (34a) étant fixée sur cette virole (26) par des premier et second moyen de fixation (40-1, 40-2) espacés circonférentiellement l'un de l'autre, ces moyens étant configurés pour permettre la reprise des efforts liés au moment de torsion selon une direction longitudinale (X) du moteur.
Patent FR-3062056-A1 (FR)
Title: Systeme d'osteosynthese rachidienne
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61F2/28
Filed: 2017-01-25
Abstract: Système d'ostéosynthèse rachidienne (1) comprenant un connecteur de liaison (4) comportant un organe de verrouillage déplaçable par rapport au corps (6) du connecteur de liaison (4) entre une position de rétention, dans laquelle l'organe de verrouillage retient une tige vertébrale (2) dans un logement de réception (9), et une position de libération, dans laquelle l'organe de verrouillage autorise une extraction de la tige vertébrale (2) hors du logement de réception (9). En position de rétention, des moyens de rappel élastique pressent l'organe de verrouillage en appui contre la tige vertébrale (2) contenue dans le logement de réception (9) selon un premier effort de serrage prédéterminé. Les moyens de pression (5) permettent de s'opposer à un déplacement de l'organe de verrouillage vers sa position de libération et permettent de solliciter l'organe de verrouillage vers une position de verrouillage dans laquelle l'organe de verrouillage est pressé contre la tige vertébrale (2) contenue dans le logement de réception (9) selon un deuxième effort de serrage supérieur au premier effort de serrage prédéterminé.
Patent FR-3062554-A1 (FR)
Title: Recipient-applicateur pour un contenu comme un produit cosmetique
Inventor: MATHIEZ JEAN-LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-02-07
Abstract: Récipient-applicateur (1) apte et destiné à un contenu comme un produit cosmétique, et plus spécialement un mascara, un produit «eye-liner» ou un produit «lip-gloss», ayant une forme générale cylindrique allongée le long de son axe, et qui comporte, associés entre eux, les cinq moyens fonctionnels suivants : - un moyen de fermeture amovible, comme un capuchon (3), - un moyen d'application, comme un ensemble incluant une tige et un organe applicateur, - un moyen d'essorage, comme un essoreur (6), - un moyen enveloppe extérieure (5), comme une enveloppe latérale extérieure (5), ayant une première extrémité ouverte et une seconde extrémité ouverte, - un moyen de réception de contenu, comme un réservoir (7), formé par une paroi latérale ayant un corps, une première partie extrême fermée et une seconde partie extrême (11b) ouverte, monté à l'intérieur de l'enveloppe, caractérisé en ce qu'il comporte cinq pièces distinctes, assemblées les unes aux autres, venues chacune de fabrication monobloc, constituant chacune l'un desdits cinq moyens fonctionnels : - le capuchon (3), - l'ensemble tige-organe applicateur (4), - l'enveloppe latérale extérieure (5), - l'essoreur (6), intégralement placé à l'intérieur de l'enveloppe latérale extérieure (5), - le réservoir (7).
Patent FR-3064044-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le remplissage de bouteilles avec du fluide sous haute pression
Inventor: FERNANDES MARIO
IPC: F17C5/06
Filed: 2017-03-17
Abstract: Un module (12) pour dispositif de remplissage sous haute pression selon l'invention comporte : - au moins une vanne d'isolation (24), - au moins une nourrice (26, 26') avec une entrée et une sortie, - une conduite (42) pour alimenter l'entrée de la nourrice (26, 26') avec la vanne d'isolation (24), - un tuyau flexible (14) en aval de la sortie de la nourrice (26), et - un cadre (22) métallique sur lequel sont montées l'au moins une vanne d'isolation (24) et l'au moins une nourrice (26, 26'). Dispositif de remplissage avec un tel module. Procédé de fabrication d'un dispositif de remplissage avec un tel module.
Patent FR-3064191-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules comprenant au moins une substance hydrosoluble ou hydrophile et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: C08F2/48
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides comprenant les étapes suivantes : a) la préparation d'une composition C1, comprenant au moins une substance hydrosoluble ou hydrophile dispersée dans une phase hydrophobe, b) l'addition sous agitation de ladite composition C1 dans une composition polymérique C2, les compositions C1 et C2 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) ; c) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3, les compositions C2 et C3 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) ; d) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) ; et e) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3065663-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux pieces de materiaux differents et ensemble issu du procede d'assemblage
Inventor: RACINEUX GUILLAUME
IPC: B29C65/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: Procédé d'assemblage entre une première pièce (10) en matériau métallique et une deuxième pièce (12), comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'une première pièce (10) comprenant une surface d'assemblage (18), et d'une deuxième pièce (12) comprenant au moins un orifice traversant, - disposer au moins une partie de la deuxième pièce (12) sur la surface d'assemblage (18) de sorte que l'orifice s'étende en regard de ladite surface d'assemblage (18), - positionner une pièce de liaison (14) en matériau métallique sur l'orifice de sorte à recouvrir ledit orifice en regard de la surface d'assemblage (18), - projeter la pièce de liaison (14) et/ou la surface d'assemblage (18) l'une sur l'autre, pour obtenir un plaquage à grande vitesse et un soudage entre la pièce de liaison (14) et la surface d'assemblage (18).
Patent FR-3067532-A1 (FR)
Title: Emetteur a modulation m-pam pour systeme de communication optique sans fil
Inventor: MARET LUC
IPC: H04B10/516
Filed: 2017-06-12
Abstract: La présente invention concerne un émetteur (300) pour système de communication optique tel qu un système Li-Fi. Cet émetteur comprend un modulateur MPAM (320) et un module de conversion (330) pour convertir un symbole M-PAM en une pluralité de sorties logiques. Il comprend en outre une pluralité de branches en parallèle (337), chaque branche comprenant une source de courant commutée (339), montée en série avec la source optique (335), chaque source de courant commutée étant contrôlée par une sortie logique du module de conversion.
Patent FR-3068288-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece insonorisante pour un vehicule automobile et installation associee
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: G10K11/162
Filed: 2017-06-30
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - fourniture d'une couche de base (14) ; - dépôt sur au moins une première région de la couche de base (14) de compléments de masse lourde (16), au moins une deuxième région de la couche de base (14) restant dépourvue de compléments de masse lourde (16) ; - défilement de la couche de base (14) en regard d'un dispositif de dépôt (24) des compléments de masse lourde. Le procédé comporte, après le dépôt des compléments de masse lourde (16), les étapes suivantes : - chauffage de la couche de base (14) et des compléments de masse lourde (16) déposés sur la couche de base (14) pour lier les compléments de masse lourde (16) à la couche de base (14) ; - découpe de la pièce insonorisante (12).
Patent FR-3068620-A1 (FR)
Title: Procede d’oligomerisation mettant en oeuvre un dispositf reactionnel comprenant un moyen de dispersion
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J19/26
Filed: 2017-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oligomérisation mettant en uvre un dispositif réactionnel comprenant un moyen de dispersion. En particulier le procédé concerne l'oligomérisation de l'éthylène en alpha-oléfines linéaires tel que le 1-butène, le 1-héxène, le 1-octène ou un mélange d'alpha-oléfines linéaires.
Patent FR-3069707-A1 (FR)
Title: Dispositif infrarouge
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L31/08
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif infrarouge comprenant un élément résistif en suspension dans une cavité formée dans un élément principal, et susceptible d'émettre un rayonnement infrarouge lorsqu'il est parcouru par un courant électrique. En particulier, l'élément principal est recouvert, au moins en partie, sur sa surface externe et/ou sa surface interne par un revêtement réfléchissant. La mise en œuvre du revêtement réfléchissant permet de confiner, au moins en partie, un rayonnement infrarouge émis par l'élément résistif dans la cavité.
Patent FR-3071814-A1 (FR)
Title: Flotte de bicyclettes
Inventor: LE RODALLEC ARNAUD
IPC: B62K21/18
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention vise un cadre de bicyclette du type comportant une structure de cadre (100) comprenant une paire de faces latérales mutuellement opposées, et un premier élément d'attache (1) monté en une première zone sur la structure de cadre. Le cadre comporte en outre un deuxième élément d'attache (2) agencé en une deuxième zone de la structure de cadre, le deuxième élément d'attache (2) étant complémentaire du premier élément d'attache (1), la première zone se trouvant sur l'une des faces latérales et la deuxième zone se trouvant sur l'autre des faces latérales, et la première zone et la deuxième zone étant agencées sensiblement à un même niveau de la structure de cadre et décalées l'une de l'autre selon une direction longitudinale du cadre.
Patent FR-3073028-A1 (FR)
Title: Absorbeur d'energie pour siege d'aeronef
Inventor: DHERMAND JULIEN
IPC: F16F15/06
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention porte principalement sur un absorbeur d'énergie (10) pour siège d'aéronef, notamment pour un siège d'hélicoptère, comportant au moins un élément d'absorption d'énergie (11) ayant: - un premier point d'ancrage (12) et un deuxième point d'ancrage (13), - une zone d'absorption d'énergie (14) s'étendant entre le premier point d'ancrage (12) et le deuxième point d'ancrage (13), ladite zone d'absorption d'énergie (14) étant apte à s'étirer lors de l'application d'un effort de traction entre le premier point d'ancrage (12) et le deuxième point d'ancrage (13), - caractérisé en ce que la zone d'absorption d'énergie (14) présente une structure maillée comportant une pluralité de brins (16) reliés entre eux par des portions de jonction (17), et en ce qu'au moins une portion de jonction (17) assure une jonction entre au moins trois brins (16) de ladite zone d'absorption d'énergie (14).