baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077674-A1 (FR)
Title: Agencement d'interrupteur du type a bouton poussoir
Inventor: POLAK ANDRZEJ
IPC: H01H13/62
Filed: 2018-02-08
Abstract: Agencement d'interrupteur du type bouton-poussoir comprenant : une base portant un contact fixe ; un contact mobile porté par un dôme flexible, le dôme étant déformable élastiquement entre un état de repos dans lequel le contact mobile est à l'écart du contact fixe, et un état affaissé dans lequel le contact mobile est en contact avec le contact fixe ; un boitier constituant un logement pour un organe actionneur destiné à être actionné par un utilisateur ; l'organe actionneur étant monté coulissant le ledit logement selon un axe d'actionnement, et déplaçable dans ledit logement selon une course prédéterminée entre : une position de repos, délimitée par une butée de repos, dans laquelle le dôme est dans ledit état de repos; et une position enfoncée, dans laquelle le dôme est dans ledit état affaissé. Un moyen de freinage de fin de course associé à la position de repos, de sorte à atténuer le bruit, dit bruit de retour, émis lorsque l'organe actionneur rencontre sa butée de repos.
Patent FR-3080657-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: CHARVET-QUEMIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F16C19/16
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe extérieur (2) et un organe intérieur (1) comprenant une bague (5) présentant une piste de roulement (6) et une paroi intérieure (8) qui est associée autour d'une portée extérieure (9) d'un moyeu (4) dudit organe intérieur, ladite portée comprenant une gorge (10) dans laquelle un anneau (11) est disposé en présentant un segment intérieur (11a) immobilisé axialement dans ladite gorge et un segment extérieur (11b) en saillie pour former une butée axiale de l'association de la bague (5) sur le moyeu (4), l'organe (1) étant équipé d'un codeur (12) présentant une piste (12a) apte à générer un signal représentatif de sa rotation, ledit codeur comprenant une armature (13) de solidarisation en rotation à l'organe (1), l'armature (13) présentant au moins une saillie (19) disposée autour de l'anneau (11) pour empêcher son déplacement radial dans la gorge (10).
Patent FR-3081542-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour vehicule automobile
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F28F11/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de chauffage électrique (10) notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un ou plusieurs modules (12) de chauffage, notamment pourvu chacun d'un corps de chauffe (22), de préférence du type à coefficient de température positif, agencé pour générer de la chaleur quand ils sont parcourus par un courant électrique, chaque module (12) comportant une enveloppe thermique (26) agencée pour conduire la chaleur générée par le corps de chauffe (22), - une plaque (101) comportant au moins une ouverture à travers laquelle s'étend l'un des modules de chauffage, - un organe d'étanchéité (104) en contact avec la plaque et entourant l'un au moins des modules de chauffage (12) de manière à rendre étanche ladite ouverture de la plaque, notamment étanche vis-à-vis d'eau ou de poussières, l'organe d'étanchéité étant agencé en contact avec le module de chauffage sur l'enveloppe thermique de ce module de chauffage, notamment seulement sur l'enveloppe thermique de ce module de chauffage.
Patent FR-3084582-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion configure pour connecter un recipient a un flacon
Inventor: GUYOT VINCENT
IPC: A61J1/20
Filed: 2018-08-01
Abstract: Le dispositif de connexion (2) comporte une partie de montage (10) configurée pour être montée sur un flacon (5) ; un embout de raccordement femelle (17) destiné à être raccordé à l'embout de raccordement mâle d'un récipient ; un élément de perforation (18) configuré pour perforer un élément d'obturation perforable (9) équipant le flacon ; un capuchon de protection (25) qui est amovible et qui délimite au moins partiellement une chambre interne (26) dans laquelle s'étend l'embout de raccordement femelle (17) ; au moins un orifice de passage (29) débouchant dans la chambre interne (26) et destiné au passage d'un gaz de stérilisation ; et une membrane de fermeture (31) située en amont de l'au moins un orifice de passage (29) par rapport à un sens de circulation du gaz de stérilisation à travers le dispositif de connexion (2), la membrane de fermeture (31) étant poreuse et perméable au gaz de stérilisation.
Patent FR-3088894-A1 (FR)
Title: Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci
Inventor: CHEYROU CÉDRIC
IPC: B64G1/62
Filed: 2018-11-23
Abstract: Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci L’invention concerne un système (100) de récupération d’un engin spatial en mer comprenant un cadre (110) destiné à être maintenu à distance de l’eau, un premier filet souple (120) pour capturer l’engin spatial après sa chute, le premier filet étant tendu à l’intérieur du cadre, un système d’amortissement (130) relié au premier filet et configuré pour amortir la chute de l’engin spatial, et un deuxième filet rigide (140) fixé au cadre sous le premier filet pour guider et récupérer l’engin spatial une fois capturé dans le premier filet, le deuxième filet ayant la forme d’un entonnoir comprenant une ouverture supérieure (141) et une ouverture inférieure (142) ayant une section inférieure à celle de l’ouverture supérieure. L’invention vise aussi un procédé de récupération d’un engin spatial et une utilisation du système de récupération pour récupérer une partie d’un lanceur spatial. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3089901-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule muni d’enceintes audio
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: H04R5/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: Appui-tête (1) pour siège de véhicule comprenant un support (3), configuré de sorte à recevoir en appui la tête (T) d’un occupant du siège, et, relié audit support (3), au moins un système d’enceinte audio, comprenant : - un enceinte audio (20) comprenant un haut-parleur reçu dans un boîtier hermétique, - un système de guidage de l’enceinte audio (20) par rapport au support (3) de l’appui-tête (1), ledit système de guidage étant configuré de sorte que l’enceinte audio (20) puisse passer d’une première position d’utilisation à une deuxième position d’utilisation, et inversement, le passage de la première position d’utilisation à la deuxième position d’utilisation, et inversement, correspondant à un mouvement combinant une translation de l’enceinte audio (20), et une rotation de l’enceinte audio (20).Figure abrégé : n°1
Patent FR-3092964-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la culture de végétaux dans un tube vertical contenant un système d’arrosage automatique en pluie.
Inventor: BELLION LAVOIX OLIVIER
IPC: A01G27/02
Filed: 2019-02-23
Abstract: Dispositif pour la culture verticale de végétaux. L’invention concerne un dispositif permettant de cultiver des végétaux dans des pots placés dans un tube vertical où de l’eau les arrose en pluie. Il est constitué d’un tube de PVC blanc percé de trous thermoformés (1) afin d’y placer des pots qui seront arrosés par de l’eau venant d’une cuve (2) et envoyée par une pompe (3 )dans un tuyau alimentaire (4) au sommet dans des billes d’argile (5) et au travers d’une plaque perforée (6) avant de retomber en pluie dans la cuve au travers du tube. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la culture verticale de végétaux avec arrosage automatique. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093011-A1 (FR)
Title: Réduction de l’hygroscopicité d’un matériau minéral
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C09C1/02
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne le domaine des matériaux à base de carbonate de calcium et en particulier leur utilisation comme charge de matériaux polymères plastiques. L’invention fournit une méthode de réduction de l’hygroscopicité d’un matériau (M) comprenant du carbonate de calcium par traitement au moyen d’au moins un copolymère d’aide au broyage (P) qui est neutralisé de manière particulière. L’invention concerne également une méthode de conditionnement de ce matériau (M) possédant alors une hygroscopicité réduite.
Patent FR-3094955-A1 (FR)
Title: Propulseur d’aéronef
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: B64C29/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un propulseur d’aéronef (30) comprenant au moins une première hélice (32) pourvues d’une pluralité de pales radiales (34) s’étendant autour d’un axe (A) de rotation de ladite première hélice (32) laquelle est entrainée en rotation par un premier moteur électrique (36) dont les moyens d’alimentation électrique comprennent des circuits de puissance (42) portés par un carénage du propulseur, caractérisé en ce que les circuits de puissance (42) sont agencés de manière annulaire dans une partie annulaire (40) solidaire du carénage du propulseur (30), cette partie annulaire (40) étant agencée autour de ladite première hélice (32). Figure à publier avec l’abrégé : Figure. 3
Patent FR-3095208-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: MORESO EMMA
IPC: C08L25/10
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant plus de 50% en masse d’une silice, un système de réticulation, un agent de modification portant une fonction imidazole N-substituée et un motif contenant un groupe réactif vis-à-vis de l’élastomère diénique et le cas échéant un agent de couplage silane pour lier l’élastomère diénique à la silice, la quantité totale de l’agent de modification et de l’agent de couplage silane représente plus de 5% en masse de la quantité de la silice, le ratio entre la quantité de l’agent de modification et la quantité totale de l’agent de modification et de l’agent de couplage silane est supérieur à 0.5, les quantités étant exprimées en pce.
Patent FR-3095225-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-pincement pour porte
Inventor: CROSNIER GERARD
IPC: E06B7/36
Filed: 2019-04-19
Abstract: Dispositif de protection anti-pincement de doigts (10) apte à être fixé aux chants d’un ouvrant (3) et d’un dormant (1) d’une porte, fenêtre ou ouverture similaire, comportant une pluralité de lames de protection (12, 18, 20) s’étendant longitudinalement sur au moins une partie de la hauteur du dormant ou du ouvrant, chaque lame de protection ayant une section en coupe normale en forme de L avec une partie radiale d’articulation (14) apte à pivoter autour d’un axe de rotation (5) orienté longitudinalement et une partie circonférentielle de recouvrement (16) sensiblement normale à la partie radiale d’articulation (14). Figure 1
Patent FR-3095823-A1 (FR)
Title: Élément et ensemble d’éléments de construction, procédé de fabrication, moule, mur comportant un tel élément et construction immobilière
Inventor: RIVALS OLIVIER
IPC: E04C1/39
Filed: 2019-05-10
Abstract: ÉLÉMENT ET ENSEMBLE D’ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION, PROCÉDÉ DE FABRICATION, MOULE, MUR COMPORTANT UN TEL ÉLÉMENT ET CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE L’invention vise un élément de construction solide, qui comporte deux faces opposées planes, dites « primaires », une face, dite « secondaire », présentant au moins un relief dont la face opposée, elle aussi dite « secondaire », présente le relief concave complémentaire, et au moins une rainure, dont la face secondaire opposée présente une rainure symétrique, une face « tertiaire » présentant : au moins quatre reliefs dont la face opposée, elle aussi dite « tertiaire », présente les reliefs complémentaires, au moins une rainure, dont la face tertiaire opposée présente une rainure symétrique, et au moins une extrémité d’une ouverture traversante, dont la face opposée présente l’autre extrémité, chaque relief des faces tertiaires faisant partie d’au moins un groupe de quatre reliefs disposés autour d’une ouverture traversante. L’invention vise également un moule et un procédé de fabrication de l’élément de construction solide. L’invention vise également un ensemble, un mur et une construction immobilière comportant l’élément de construction solide. Figure pour l'abrégé : figure 13
Patent FR-3104119-A1 (FR)
Title: Systeme de transport collectif
Inventor: MANGEOT JEAN-PHILIPPE
IPC: B61L27/04
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention concerne le domaine du transport collectif en site propre. Elle propose une solution par rapport à l’art antérieur qui utilise une infrastructure complexe et onéreuse, et des systèmes de commande élaborés pour commander à distance les aiguillages des voies en fonction de la position des véhicules sur la voie ferrée et de la connaissance de leurs destinations. La présente invention expose un système de transport collectif en site propre, à l’aide de véhicules autonomes circulant sur des rails formés par des barres d’acier profilée. Deux files parallèles de rails mis bout à bout forment une voie ferrée. Ils reposent alors généralement sur des traverses pour conserver un écartement constant. Figure 1
Patent FR-3105355-A1 (FR)
Title: Guide de lumière avec face d’entrée de collimation partielle
Inventor: VALOIS CHRISTOPHE
IPC: F21S43/247
Filed: 2019-12-20
Abstract: GUIDE DE LUMIÈRE AVEC FACE D’ENTRÉE DE COLLIMATION PARTIELLE L’invention a trait à un guide de lumière (2) s’étendant suivant une direction principale (4) et comprenant une face d’entrée (6) de la lumière émise par une source lumineuse (8), ladite face d’entrée (6) étant profilée de manière à former un collimateur ; une face de guidage (10) de la lumière ; une face de sortie (14) de la lumière ; et une face de découplage de la lumière vers la face de sortie (14), ladite face de découplage étant transversalement opposée à la face de sortie (14) ; où au moins une portion du profil de la face d’entrée (6) est constante le long d’une direction transversale (18) de manière à ne pas réaliser de collimation de la lumière dans un plan longitudinal comprenant la direction transversale (18) mais bien dans un plan longitudinal perpendiculaire à ladite direction transversale (18). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3106644-A1 (FR)
Title: Conduite pour l’alimentation d’une unité de production d’énergie hydrothermique.
Inventor: HOARAU MATTHIEU
IPC: F16L23/024
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention présente une conduite pour l’alimentation d’une unité de production d’énergie hydrothermique constituée d’une pluralité de segments formés par un module et une bride de raccordement avec le segment consécutif, caractérisé en ce que lesdits segments comportent au moins une cavité de flottabilité positive remplie d’un matériau de densité inférieure à l’eau de mer.
Patent FR-3110539-A1 (FR)
Title: Système de fixation d’une assise
Inventor: HARY GWENAËL
IPC: B63B29/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: Titre : Système de fixation d’une assise de bateau.     L’invention : Système de fixation configuré pour permettre l’attache d’une assise (1) sur un bateau (2) multicoque. Le système comprend au moins un dispositif d’attache (3) configuré pour être solidarisé à une assise (1) et configuré pour être fixé à au moins un profilé (4) du bateau (2), le profilé (4) est de préférence destiné à supporter un trampoline (5) et présente une direction principale d’extension.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3112558-A1 (FR)
Title: Procede d’amplification in vitro ou ex vivo de cellules souches d’adipocytes bruns ou beiges
Inventor: DANI CHRISTIAN JEAN LUCIEN
IPC: G01N33/50
Filed: 2020-07-15
Abstract: PROCEDE D’AMPLIFICATION IN VITRO OU EX VIVO DE CELLULES SOUCHES D’ADIPOCYTES BRUNS OU BEIGES La présente invention a pour objet un procédé d’amplification in vitro ou ex vivo de cellules souches d’adipocytes bruns ou beiges. Ce procédé comprend les étapes suivantes : extraction, d’une part, d’une fraction stroma-vasculaire d’un tissu adipeux humain comprenant des cellules endothéliales du réseau vasculaire du tissu adipeux humain et des cellules souches du tissu adipeux humain brun ou beige, et d’autre part, d’une matrice extracellulaire dudit tissu adipeux humain, ladite matrice extracellulaire comprenant des cellules endothéliales du réseau vasculaire du tissu adipeux humain, des cellules souches du tissu adipeux humain brun ou beige et du collagène ; mélange de ladite fraction stroma-vasculaire et de ladite matrice extracellulaire ; et culture du mélange obtenu à l’étape précédente, en suspension, dans un milieu de culture.  Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3112663-A1 (FR)
Title: Système de communication sans fil
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04W88/10
Filed: 2020-07-16
Abstract: Unité de communication centrale (13), comprenant :  - des moyens d’émission agencés pour émettre une unique trame globale descendante (17) à destination de toutes les unités de communication abonnées, la trame globale descendante comprenant une pluralité de paquets de données destinés chacun à l’une des unités de communication abonnées, la trame globale descendante fournissant une référence temporelle commune de sorte que chaque unité de communication abonnée peut, après avoir reçu la trame globale descendante (17), démarrer l’émission d’une trame montante (18) à l’issue d’un intervalle d’attente débutant à partir de la référence temporelle commune et ayant pour durée une durée d’attente associée à ladite unité de communication abonnée ;  - des moyens de réception agencés pour recevoir successivement les trames montantes (18) émises par chacune des unités de communication abonnées.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3113306-A1 (FR)
Title: Différentiel à glissement limité avec dispositif de poussée Dynamique amélioré
Inventor: CRASSET DOMINIQUE
IPC: F16H48/22
Filed: 2020-08-07
Abstract: Différentiel à glissement limité comportant un organe d’entrée et deux organes de sortie qui permet une solidarisation totale ou partielle en rotation de deux des trois organes d’entrée et/ou de sortie par l’action d’au moins un premier moyen de poussée (31, 32, 51, 52), sur un moyen de solidarisation lors d’une diminution d’un des couples de sortie provoquée par une perte d’adhérence ou une mise en vitesses différentielles, le différentiel (40) comprenant également au moins un second moyen de poussée, présent sur chaque moyeu, antagoniste indirectement à l’action du premier moyen de poussée, et un plateau dynamique (19a, 19b) antagoniste à l’action du premier moyen de poussée (31, 32, 51, 52), chaque moyeu (18a, 18b) comportant au moins un troisième moyen de poussée dynamique (20a, 21a, 22a) antagoniste au premier moyen de poussée (19a, 19b) et formé par au moins un trapèze configuré pour coopérer avec une rampe du moyeu (18a, 18b) ou la rampe du plateau dynamique (19a, 19b), le moyeu comportant en outre un quatrième moyen de poussée dynamique antagoniste coopérant avec les rampes du troisième moyen de poussée dynamique.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116755-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau raidi comprenant des renforts avec des extrémités biseautées et panneau raidi obtenu à partir dudit procédé
Inventor: PENVEN BENOÎT
IPC: B64C3/26
Filed: 2020-11-30
Abstract: Procédé de fabrication d’un panneau raidi comprenant des renforts avec des extrémités biseautées et panneau raidi obtenu à partir dudit procédé
    L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’un panneau raidi comprenant au moins un renfort avec au moins un chant d’extrémité biseauté, le panneau raidi étant fabriqué à partir de préformes de fibres (42). Selon l’invention, les chants d’extrémité (52.1, 52.2) des ailes (46, 48) des préformes de fibres (42) correspondant au chant d’extrémité biseauté du renfort sont biseautés avant l’étape de consolidation ou de polymérisation du panneau raid.
    Figure 3
Patent FR-3123142-A1 (FR)
Title: Appareils et systèmes de protection électrique comportant un module de coupure intégré
Inventor: DOMEJEAN ERIC
IPC: H01H71/02
Filed: 2021-05-20
Abstract: Appareils de protection électrique comportant un module de coupure intégré Un système de protection électrique (2) comporte un boîtier (4), des terminaux de raccordement (6, 8), des contacts électriques séparables (10), un mécanisme de commutation (12) et au moins un interrupteur de puissance (22) connecté en série avec les contacts électriques séparables, le système comportant en outre un circuit électronique de commande (24) couplé avec ledit au moins un interrupteur de puissance, le ou chaque interrupteur de puissance comportant une plaque de dissipation thermique (86) en métal connectée à une électrode dudit interrupteur de puissance, ladite plaque de dissipation thermique étant thermiquement connectée au corps dudit interrupteur de puissance, le ou chaque interrupteur de puissance étant connecté en série avec les contacts électriques séparables entre les terminaux de raccordement par l’intermédiaire d’une plaque conductrice (90, 92) connecté à la plaque de dissipation thermique dudit interrupteur de puissance respectif.  Figure : 7
Patent FR-3123883-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de commande autonome d’un bateau
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63B79/10
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande pour un bateau (10) qui comprend des organes (100, 200, 300) assurant des fonctions de direction, de propulsion et de sécurité du bateau.  Selon l’invention, le dispositif de commande comporte : - des capteurs, - une unité centrale (20), - au moins deux modules périphériques (110, 210, 310) associés aux organes et qui comprennent chacun une interface pour recevoir des données des capteurs, ¤ une interface de commande de l’organe qui lui est associé, ¤ une unité de traitement, et ¤ une interface de communication avec l’unité centrale, l’unité de traitement et l’unité centrale étant programmées pour générer des consignes de pilotage de l’organe.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3127641-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation en hydrogène d’une pile à combustible
Inventor: GERARD DAVID
IPC: H01M8/04082
Filed: 2021-09-28
Abstract: Titre de l’invention : Système d’alimentation en hydrogène d’une pile à combustible La présente invention concerne un système d’alimentation en hydrogène (17) d’une pile à combustible (1) pour véhicule, comportant un évaporateur (4) équipé d’une alimentation en hydrogène sous forme liquide (61) et d’une évacuation d’hydrogène sous forme gazeuse (62), cet évaporateur (4) comprenant une enceinte au sein de laquelle est disposé un matériau poreux, l’enceinte étant traversée par un conduit de fluide caloporteur (45).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127947-A1 (FR)
Title: polymère thiouréthane modificateur de rhéologie
Inventor: MATTER YVES
IPC: C09J175/04
Filed: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un copolymère thiouréthane modificateur de rhéologie. L’invention fournit également une composition aqueuse comprenant un copolymère thiouréthane selon l’invention ainsi qu’une méthode de contrôle de la viscosité d’une composition aqueuse au moyen du copolymère thiouréthane selon l’invention.
Patent FR-3128503-A1 (FR)
Title: Module de transmission de puissance mécanique
Inventor: DAJIC IVAN
IPC: F16H3/62
Filed: 2021-10-21
Abstract: Module de transmission de puissance mécanique (10) comprenant un carter (100) et une pluralité de pièces formant un train épicycloïdal dont une des entrées/sorties (101) est immobilisée vis-à-vis du carter, les deux autres entrées/sorties comprenant une entrée (120) et une sortie (130, 140), la puissance étant amenée par un arbre d’entrée (110) du module, l’arbre d’entrée (110) étant couplé avec l’assemblage de sortie (130, 140) par l’intermédiaire de l’assemblage d’entrée (120) dans une première position axiale de l’arbre. L’assemblage d’entrée (120) comporte un alésage traversant (123) et l’assemblage de sortie (130, 140) comporte des moyens de couplage direct (142), vers l’alésage traversant (123), accessibles dans une deuxième position obtenue par une translation axiale.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2