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Patent FR-2949844-A1 (FR)
Title: Heating apparatus, has furnace provided with combustion chamber, outlet passage equipped with receiving site, and external evacuation conduit formed with fume extraction circuit that is connected with combustion chamber
Inventor: ELBISSER WILLIAM
IPC: F23N3/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: The apparatus (1) has a furnace provided with a combustion chamber (2). The combustion chamber is connected with an external evacuation conduit that evacuates fume via an outlet passage (4) or a main outlet passage. The external evacuation conduit is formed with a fume extraction circuit that is connected with the combustion chamber and integrated to the apparatus. The outlet passage is equipped with a receiving site (6) for receiving a partial obturation part (7). The obturation part is provided with a compensation or adjusting unit for compensating or adjusting drawing of the apparatus.
Patent FR-2951584-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au positionnement d'au moins une antenne
Inventor: DE GRAMMONT ARNAUD
IPC: H01Q1/12
Filed: 2009-10-20
Abstract: Ce procédé permet d'aider à positionner une antenne (A , A ) d'émission ou de réception d'un signal radiofréquence. Il comporte des étapes de : - définition d'un repère de deux axes définissant un plan (X, Y) non vertical, l'échelle d'un premier axe (X) étant définie en fonction de la distance entre les antennes (A , A ), l'échelle du deuxième axe (Y) étant définie en fonction de la longueur d'onde (λ) du signal ; - modélisation du signal en au moins un volume de modélisation (V ) ; - calcul d'un volume d'intersection (I ) entre ce volume de modélisation (V ) et au moins un objet (O ) avec le volume (Vk) ; - obtention d'une surface (S ) par projection du volume d'intersection dans ledit plan (X, Y) ; et de - représentation de la surface (S ) dans le repère avec une convention (C ) associée au volume (V ).
Patent FR-2953790-A1 (FR)
Title: Brush arm guiding and driving element for window-wiper device of motor vehicle, has collar with relief that is cooperated with part of bearing to assure axial retention of axle in bearing in direction
Inventor: GON FREDERIC
IPC: B60S1/16
Filed: 2009-12-14
Abstract: The element (21) has a retaining unit with a rib (27) and a ring (31) for assuring the axial retention of the element in a window-wiper device in two directions. The unit has a rib (23c) to limit the dent of an axle (23) in a movable element i.e. crank lever, when the axle is inserted in the movable element via a bearing. The unit has a collar with a relief that is cooperated with a part of the bearing located on a side of a brush arm (7) to assure the axial retention of the axle in the bearing in the direction opposite to the direction of the insertion of the axle in the movable element.
Patent FR-2956144-A1 (FR)
Title: Fixation support and U-shaped post assembly for protective barrier in industrial locale, has opening that is elongated in direction orthogonal to wall of post, where lower edge of post is located at distance from legs in mounted position
Inventor: TERSIGNI BRUNO
IPC: E04H12/22
Filed: 2010-02-10
Abstract: The assembly (1) has a fixation support (3) whose bottoms (4, 5) are provided with fixation legs (11) fixed to the ground and with triangular sides (6) perpendicular to the legs. Each side is fixed to a flange (17) or another flange of a U-shaped post (2) by using fixation components (26) e.g. screws. The components are engaged with an opening (14) arranged in the sides, and in openings (21) arranged in the flanges. The latter opening is elongated in a direction orthogonal to a base wall (16) of the post. Lower edge (24) of the post is located at distance from the legs in mounted position. An independent claim is also included for a protective barrier comprising a panel.
Patent FR-2958238-A1 (FR)
Title: Motor vehicle bumper, has support supporting functional units comprising daylight running lamp, cover and light stand device other than fog light, where functional units are engaged in recess of support
Inventor: CHARPENTIER HERVE
IPC: B60Q1/02
Filed: 2010-03-30
Abstract: The bumper has a support (2) provided with a recess (3) formed opposite to an opening of a skin for supporting a fog light (4) engaged in the recess of the support. The support is formed of a single piece and is fixed around an opening of the skin so as to reinforce the bumper. The support supports functional units comprising a daylight running lamp, a cover and a light stand device other than the fog light, where the functional units are engaged in the recess of the support. The support is made of rigid plastic material.
Patent FR-2958533-A1 (FR)
Title: Gamme d’implants cotyloidiens de differentes tailles
Inventor: CARTILLIER JEAN CLAUDE
IPC: A61F2/34
Filed: 2010-04-08
Abstract: La présente invention concerne une gamme d'implants cotyloïdiens (2) de différentes tailles du type comprenant une cupule (3) destinée à être fixée dans une cavité cotyloïdienne et comportant une partie polaire (4) sensiblement hémisphérique et une partie équatoriale (5) prolongeant la partie polaire, la partie polaire et la partie équatoriale délimitant une cavité intérieure (6) sensiblement hémisphérique, un insert (7) monté articulé dans la cavité intérieure délimitée par les parties polaire et équatoriale de la cupule, l'insert délimitant une cavité intérieure (9) présentant une portion de surface sphérique interne (11) et destinée au montage de manière articulée et rétentive d'une tête fémorale prothétique. La hauteur des parties équatoriales (5) des cupules (3) des différents implants cotyloïdiens (2) appartenant à la gamme varie de manière décroissante en fonction de l'augmentation de la taille des implants cotyloïdiens.
Patent FR-2959860-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction acoustique des ondes provenant de la partie active par induction d'un appareillage electrique, a la tenue au vide garantie
Inventor: DEVAUX FRANCOIS
IPC: H01F27/02
Filed: 2010-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réduction acoustique des ondes provenant de la partie active et propagées dans le fluide diélectrique d'un appareillage électrique haute ou moyenne tension (1) comprenant une partie active par induction, caractérisé en ce qu'il comprend : -une enveloppe creuse et étanche, adaptée pour être soumise à des ondes mécaniques par une de ses faces, - des moyens de tenue au vide adaptés pour maintenir les faces de l'enveloppe dans leur limite élastique lorsque l'enveloppe est soumise par l'extérieur à la pression du vide. L'invention est une solution simple et efficace pour la résistance au vide des enveloppes lors de la mise au vide à l'intérieur de la cuve d'un appareillage à haute ou moyenne tension.
Patent FR-2964787-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor mos a canal contraint
Inventor: MORAND YVES
IPC: H01L21/336
Filed: 2010-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor MOS (M) à canal contraint, comprenant les étapes suivantes : (a) former, en surface d'un substrat semiconducteur (10), un transistor MOS comprenant des régions de source et de drain et une grille sacrificielle isolée qui s'étend en partie sur des zones d'isolement (22) entourant le transistor ; (b) former une couche de matériau diélectrique dont la surface supérieure affleure la surface supérieure de la grille sacrificielle ; (c) éliminer la grille sacrificielle ; (d) graver au moins une partie supérieure des zones d'isolement découvertes pour y former des tranchées ; (e) remplir les tranchées d'un matériau (24) adapté à appliquer une contrainte au substrat ; et (f) former, dans l'espace laissé libre par la grille sacrificielle, une grille isolée (12) de transistor MOS.
Patent FR-2970786-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison a six degres de liberte pour positionner deux plans l'un par rapport a l'autre, systeme optoelectronique avec un tel dispositif et outillage pour regler ledit dispositif
Inventor: TOSTIVINT FREDERIC
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-01-21
Abstract: - Le dispositif (8) comporte des pièces (12, 13, 14, 15) imbriquées les unes dans les autres avec les plans (3, 7) associées aux pièces d'extrémité respectives, et des mécanismes de liaison indépendants regroupés et agencés dans lesdites pièces imbriquées pour agir selon les trois translations et les trois rotations du référentiel orthonormé tridimensionnel.
Patent FR-2984981-A1 (FR)
Title: Articulation elastique notamment pour une suspension de roue d'un vehicule automobile
Inventor: THEUILLON LUDOVIC
IPC: B60G7/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne une articulation élastique (1), notamment pour une suspension de roue d'un véhicule automobile, comprenant : une armature intérieure (5), une armature extérieure (3) entourant l'armature intérieure (5), en sorte que les armatures définissent une direction axiale et deux directions radiales perpendiculaires à la direction axiale (Z) ainsi que perpendiculaires l'une à l'autre dites direction radiale principale (X) et direction radiale secondaire (Y), et un corps en élastomère (7) pour l'appui élastique mutuel des armatures. L'invention est caractérisée en ce que le corps en élastomère (7) se compose d'au moins quatre colonnes de liaison (ll , 11 , 11 , 11 , 11 , 11 ) s'étendant respectivement de l'armature intérieure (5) à l'armature extérieure (3).
Patent FR-2972003-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'une charge par poussee et traction et engin de manutention equipe d'un tel dispositif
Inventor: MARCELLI PIERRE
IPC: B66F9/12
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention un dispositif de transfert (10) d'une charge par poussée et traction dans un même plan, ce dispositif étant destiné à être monté sur un engin de manutention (30) comportant des moyens porte-charge (33, 34). Il est caractérisé en ce qu'il comporte deux actionneurs (11) télescopiques, parallèles entre eux, écartés l'un de l'autre d'une distance (D) leur permettant d'être montés à l'extérieur dudit engin de manutention, et solidaires d'une traverse de montage (16) destinée à être couplée auxdits moyens porte-charge, ledit dispositif de transfert comportant deux bras de manutention (12) prolongeant les actionneurs (11) et reliés entre eux par une traverse de force (13) portant des moyens d'attelage (14) complémentaires à ceux prévus sur la charge à déplacer.
Patent FR-2973709-A1 (FR)
Title: Electrostimulation device for e.g. muscular stimulation, has two pairs of electrodes associated with generators, where set of connections is provided sequentially on electrodes by temporal multiplexing of optoelectronic switches
Inventor: LETOURNEUR ALAIN
IPC: A61N1/08
Filed: 2011-04-06
Abstract: The device has two pairs of electrodes (E11, E12, E21, E22, E31, E32, E41, E42) associated with generators (G1-G4). The generators drive polarities of the electrodes. A shared current generator (1b), a shared pulse shape generation module (1a), and a shared control unit (2) are programmed to send optoelectronic commands (3a, 3b) to connect one of the generators with a base line (LB) and for sending biphasic impulses on the electrodes. A set of connections is provided sequentially on the electrodes by temporal multiplexing of optoelectronic switches. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling pairs of electrodes (2) a computer program comprising instructions for performing the method for controlling pairs of electrodes (3) a recording medium with instructions for performing the method for controlling pairs of electrodes.
Patent FR-2974134-A1 (FR)
Title: Etai a moyens d'indication d'usure
Inventor: PHILIPPE SEBASTIEN
IPC: E04G25/06
Filed: 2011-04-12
Abstract: Etai (1) adapté pour soutenir une charge de compression axiale (C), comprenant des moyens d'indication et de mémorisation (12) d'un dépassement d'une valeur de charge de compression axiale prédéterminée.
Patent FR-2974261-A1 (FR)
Title: Method for establishing communication between terminals via e.g. communication path, involves utilizing configuration data, and performing communication with step of authentication of set of terminals on communication path
Inventor: GROULT REMI
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-04-15
Abstract: The method involves providing a set of communication path i.e. Wireless Fidelity (Wi-Fi)network, where one of the communication path requires configuration information (DC). The configuration data that is utilized for connection of a set of terminals (TRM1, TRM2) is transmitted from one terminal to another terminal via another communication path. A communication between the two terminals is performed with a step of authentication of the set of terminals on the latter communication path. Independent claims are also included for the following: (1) a computer system (2) a computer program comprising instructions for performing a method for establishing communication between two terminals.
Patent FR-2962496-A1 (FR)
Title: Appareil de demarrage de moteur thermique
Inventor: NAKAYAMA HARUKI
IPC: F02N11/00
Filed: 2011-05-25
Abstract: L'invention concerne un appareil de démarrage de moteur thermique (1) qui inclut : un démarreur (4) qui reçoit une alimentation d'électricité d'une alimentation électrique et démarre un moteur thermique ; un interrupteur électromagnétique de démarreur (7) qui est connecté en série entre le démarreur (4) et l'alimentation électrique ; une résistance qui est connectée en série à l'interrupteur électromagnétique de démarreur (7) ; et un interrupteur de court-circuit (9) qui court-circuite la résistance. L'interrupteur électromagnétique de démarreur (7) et l'interrupteur de court-circuit (9) sont couplés intégralement ensemble via un organe de support d'intégration d'interrupteur (10) pour former une unité assemblée intégralement (79), qui est couplée au démarreur (4).
Patent FR-2978159-A1 (FR)
Title: Photo-bioreacteur pour la production d'une solution algale concentree et dispositif d'exposition de la solution, en particulier pour un tel photo-bioreacteur
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: C12M1/00
Filed: 2011-07-18
Abstract: Photo-bioréacteur pour la production en circuit fermé d'une solution algale concentrée comportant un récipient (3) contenant la solution algale (2), et un moyen d'exposition de la solution algale à la lumière ; le moyen d'exposition comprend au moins une manche (5) verticale réalisée en un matériau souple, transparent, résistant à la traction, cette manche étant suspendue à un support (10) et remplie d'un liquide (L) qui assure une forme cylindrique à cette manche, laquelle est en contact par sa paroi extérieure avec la solution algale.
Patent FR-2979954-A1 (FR)
Title: Combustion engine i.e. diesel engine, and fuel pressure pump assembly for motor vehicle, has push rod including stop surface to prevent extraction of head in relative position of head and push rod that is guided in translation in pipe
Inventor: CAUSSE MICKAEL
IPC: F02M59/44
Filed: 2011-09-12
Abstract: The assembly (10) has a pump (14) comprising a piston (26) to compress fluid in a compression chamber (20) formed by a frame (18). A cylindrical push rod (30) has a support surface engaging with a head of the piston to push the piston and a stop surface allowing insertion of the head in the push rod until contact of the head with the support surface in relative position of the head and the push rod. The stop surface prevents extraction of the head in another relative position of the head and the push rod. The push rod is guided in translation in a pipe (28) formed in a combustion engine (12).
Patent FR-2980489-A1 (FR)
Title: Four de solidification dirigee de cristaux
Inventor: ANDROT PATRICK
IPC: C30B11/00
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention concerne un four de solidification dirigée de cristaux comprenant un creuset (7), le creuset étant destiné à contenir les cristaux et comportant un axe de symétrie (Delta1), le four comprenant successivement, selon l'axe de symétrie : le creuset ; des éléments de chauffage (21) ; un blindage thermique (29) ; un échangeur thermique (27) ; le blindage thermique comprenant successivement, selon l'axe de symétrie, deux premiers volets (32a, 32b) et deux seconds volets (34c, 34d), les premiers volets pouvant s'écarter et se rapprocher l'un de l'autre et de l'axe de symétrie par des mouvements de translation, et les seconds volets pouvant s'écarter et se rapprocher l'un de l'autre et de l'axe de symétrie par des mouvements de translation, les directions de translation des premiers volets et des seconds volets étant orthogonales.
Patent FR-2980735-A1 (FR)
Title: Methode amelioree de controle de l'aspect de la surface d'un pneumatique
Inventor: NOYEL GUILLAUME
IPC: G06V10/764
Filed: 2011-09-30
Abstract: Méthode de détection selon la revendication 9, dans laquelle, - on capture l'image en niveau de gris de la surface intérieure d'un pneumatique à contrôler, et on transforme cette image de départ dans un espace orthonormé dans lequel l'axe des abscisses (OX) représente la direction circonférentielle, et l'axe des ordonnées (OY), - on applique à l'image de départ de la surface intérieure du pneumatique à contrôler la série prédéterminée de filtres pour obtenir une image de départ multivariée, - on découpe l'image de départ multivariée selon le pavage prédéfinit dans les directions axiales et circonférentielles, de manière à obtenir des imagettes multivariées de la surface intérieure du pneumatique à contrôler, - on transforme chacune des imagettes multivariées en vecteurs unidimensionnels, à l'aide de chacun des descripteurs selectionnés, de manière à obtenir une image multivariée simplifiée de la surface intérieure du pneumatique à contrôler, - on transforme l'image multivariée simplifiée dans l'espace factoriel réduit commun, - à l'aide d'un classificateur apte à identifier les zones de l'espace factoriel commun réduit où sont logées les anomalies, on localise les imagettes de la surface intérieure du pneumatique à contrôler contenant une anomalie.
Patent FR-2981571-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des particules d'aerogel de silice et des huiles siliconees
Inventor: PELE CLAIRE
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous la forme d'une émulsion huile dans eau comprenant : (1) au moins un organopolysiloxane élastomère ; (2) au moins une silice hydrophobe ; et (3) au moins un tensioactif géminé de formule (I) : dans laquelle R et R désignent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkyle ayant de 1 à 25 atomes de carbone ; R désigne un espaceur constitué d'une chaîne alkylène linéaire ou ramifiée ayant de 1 à 12 atomes de carbone ; X et Y désignent, indépendamment l'un de l'autre, un groupement -(C H O) -(C H O) Z ; n va de 1 à 10. La composition conforme à l'invention permet d'obtenir des propriétés matifiantes et/ou de masquer les imperfections de la peau tout en ayant de bonnes propriétés cosmétiques telles que la douceur et la fraîcheur à l'application, un fini non gras, une facilité de pénétration et une bonne hydratation de la peau.
Patent FR-2983407-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse riche en huile et son utilisation dans un procede de coloration d'oxydation ou de decoloration
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61K8/39
Filed: 2011-12-06
Abstract: La présente invention a donc notamment pour objet une composition cosmétique aqueuse comprenant un ou plusieurs corps gras dans une teneur allant de 40% à 80% en poids par rapport au poids total de la composition cosmétique, un ou plusieurs alcools gras oxyéthylénés ayant un nombre d'oxyéthylène inférieur ou égal à 10, un ou plusieurs tensioactifs de type alkylpolyglucoside, La présente invention concerne également l'utilisation de la composition cosmétique dans un procédé de coloration d'oxydation ou de décoloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-2984399-A1 (FR)
Title: Piste de roulement a fixation par clip pour moteur a taux de compression variable
Inventor: BIGOT SYLVAIN
IPC: F01B9/04
Filed: 2011-12-16
Abstract: La piste de roulement (50) à fixation par clip (55) pour moteur à taux de compression variable (10) suivant la présente invention comprend : . au moins un segment courbe (51) dont la surface extérieure (52) coopère avec une piste de roulement aménagée sur l'organe de transmission (3) ou sur l'organe de commande (7) du moteur à taux de compression variable (10) et dont la surface intérieure (53) est maintenue en contact avec une surface extérieure courbe (54) aménagée sur la roue dentée (5) dudit moteur ; . au moins un clip (55), aménagé à l'une au moins des extrémités du segment courbe (51), et qui se fixe à l'une ou l'autre des extrémités de la surface extérieure courbe (54) aménagée sur la roue dentée (5) en s'accrochant à une forme en crochet (56) ou en protubérance (56) que comporte ladite roue (5) au voisinage de ladite extrémité de sa surface extérieure courbe (54), ladite forme en crochet ou en protubérance (56) étant complémentaire à celle du clip (55) de sorte à pouvoir coopérer avec lui.
Patent FR-2984287-A1 (FR)
Title: Cosmetic products i.e. capillary coloration or discoloration products, mixture packaging and dispensing device, has dispensing system to continuously vary proportion of one product relative to another product during dispensing of mixture
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D19/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: The device (1) has a container (2) including two compartments (5, 6) containing two cosmetic products (P1, P2), respectively. A dispensing system (15) continuously varies the proportion of one product relative to the other product during the dispensing of the mixture of the products, where the mixture of the products is distributed through a dispensing orifice (50). A lever (32) is operable by a user to act on the dispensing system during dispensing of the mixture, where the dispensing system is arranged to reverse the proportion of the products in the mixture. An independent claim is also included for a method for dispensing a mixture of cosmetic products.
Patent FR-2984713-A1 (FR)
Title: Appareil electrique culinaire et moyens de securite associes
Inventor: CHAPPEL VALERIE
IPC: A47J37/12
Filed: 2011-12-22
Abstract: Appareil électrique (1) de cuisson comprenant un récipient (2), un couvercle (3) chauffant pour recouvrir le récipient (2), et un support (4) pour suspendre le récipient (2) caractérisé en ce que l'appareil électrique (1) de cuisson comprend en outre un dispositif de mise en marche du couvercle (3) chauffant, le dispositif de mise en marche du couvercle chauffant étant actif lorsque au moins le couvercle (3) chauffant est à proximité immédiate ou en contact avec le support (4).
Patent FR-2989627-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'images laser couleur securisee et document ainsi realise
Inventor: LAZZARI JEAN PIERRE
IPC: B41M5/26
Filed: 2012-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'images laser couleur sécurisée. Elle trouve des applications notamment dans les images d'identité relatives aux documents identitaires ; Les motifs sécuritaires sont réalisés sur des surfaces non imprimées de l'image latente.
Patent FR-2999262-A1 (FR)
Title: Gate valve device for automated device, has reinforcement part including inner recess in central part of body of gate valve, and stop ball placed on seat and actuated by drawer in translation or rotation starting from button or by rods
Inventor: RIZZO JEAN PIERRE
IPC: F16K1/14
Filed: 2012-12-10
Abstract: The device has a venting and guide slot (22a) in which an end of a guidance screw (20a) is placed. An interior circular groove retains springs and two opposite grooves for guidance of flat circular rollers (4a). A reinforcement part includes an inner recess in a central part of the body of a gate valve (1a) on both sides of a drawer (2a) for passage of a fluid. A stop ball (13a) is placed on a seat. The stop ball is directly actuated by the drawer in translation or rotation starting from a turning button or by push rods.