baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2009092968-A1 (WO)
Title: Dispensing device for pressurised tanks and pressurised tank structure including such device
Inventor: CANNET GILLES
IPC: F17C13/04
Filed: 2009-01-15
Abstract: The invention relates to a device for dispensing pressurised tanks, that comprises a closing valve (26), a pressure regulator (27) having two preset pressure setpoint values, a control member (28) acting simultaneously on the valve and on the pressure regulator, a gas outlet at the pressure regulated by the pressure regulator (27). The control member (28) is controlled by a control lever (3), has a first nominal position (P1), a second stop position (P2), and a third reserve position (P3), and is capable of controlling both the position of the closing valve (26) and the position of the pressure regulator (27). The invention also relates to a continuous-service gas dispensing facility and to a method for replacing a set of tanks.
Patent WO-2009138701-A1 (WO)
Title: Composition for the treatment of seborrhoeic conditions
Inventor: ALLART JEAN-CLAUDE
IPC: A61K8/22
Filed: 2009-04-30
Abstract: The invention relates to a cosmetic and/or dermatological composition. The composition comprises, in combination, a hydrogen peroxide-based oxygen vector which releases oxygen  in situ , and a desquamating agent selected from alpha-hydroxy acids, beta-hydroxy acids, the salts and esters of these acids, urea and urea derivatives, and also proteases with a keratolytic action that are active on desquamation. Use as a mask for the treatment of seborrhoeic conditions.
Patent WO-2010010272-A1 (WO)
Inventor: PLATARET NICOLAS
IPC: F16H55/28
Filed: 2009-07-09
Abstract: Le dispositif de poussoir (1) comprend un support rotatif (4) dont la périphérie interne (5) est excentrée par rapport à la périphérie externe (6). Le support (4) est sollicité en rotation dans un sens par ressort (10), et se trouve appliqué contre le dos de la crémaillère (2) qui est ainsi repoussée vers les dents du pignon de direction. Le support rotatif (4) est monté tournant dans un boîtier (7), lui-même monté coulissant dans le carter de direction. Des moyens à ressort amortissants (11) sont disposés entre le boîtier coulissant (7) et le carter de direction, pour absorber les défauts de rectitude de la crémaillère (2).
Patent WO-2010086559-A1 (WO)
Title: Adhesive composition containing grafted polyethylene
Inventor: GERBAULET ARNAUD
IPC: C09J123/06
Filed: 2010-01-28
Abstract: The invention relates to an adhesive composition including, relative to the total weight thereof: 1 to 40% of a polyethylene (A) grafted by a functional monomer or a mixture of a polyethylene (A1) to a second polyethylene (A2) different from (A1), the mixture of (A1) and (A2) being co-grafted by an unsaturated functional monomer, the weight content of the unsaturated functional monomer relative to (A) being 30 to 100000 ppm; 25 to 98% of an ungrafted polyethylene (B) having a density of 0.900 to 0.965; and 1 to 35 % of an elastomer product (C). The invention also relates to a multilayer structure including said composition, the structure being used as protection for metal tubes used in the production of oil and gas pipelines.
Patent WO-2011012808-A1 (WO)
Title: Outil a cliquet a inversion amelioree
Inventor: HERISSE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B25B13/46
Filed: 2010-07-28
Abstract: L'outil (1 ) comprend une tête (4) comportant un premier et un deuxième logements; un rotor d'entraînement (10) denté extérieurement, disposé dans le premier logement mobile en rotation, et pourvu d'un embout (22) destiné à recevoir un organe rotatif (2); un doigt de cliquet denté disposé dans le deuxième logement mobile entre une première position et une deuxième position d'entraînement du rotor respectivement dans un sens et dans l'autre sens; une bague de sélection (70) du sens d'entraînement du rotor; et des moyens reliant la bague de sélection (70) et le doigt de cliquet. La bague (70) comporte une face de guidage en rotation par rapport à la tête (4) disposée radialement intérieurement et une face de prise manuelle périphérique disposée radialement extérieurement. Application à une clé à cliquet à tête distale reliée à un manche proximal.
Patent WO-2011073568-A1 (WO)
Title: Mesure d'activite d' un client aupres d'un site serveur
Inventor: LE BRENN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L12/26
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'activité d'une entité cliente (20, 22) auprès d'au moins un site (42, 44) hébergé par un serveur (40) dans un réseau de communication, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif (30) de mesure d'activité : - une étape d'obtention d'un enregistrement d'activité d'un flot relatif à l'entité cliente, ledit enregistrement comprenant une adresse de destination dans le réseau de communication, une information représentative d'une activité entre l'entité cliente et l'adresse de destination, et un intervalle de temps; - une étape d'obtention pour ladite entité cliente d'une association entre l'adresse de destination et un nom de site, cette association étant mise en œuvre pendant ledit intervalle de temps; - une étape de traitement de l'enregistrement d'activité, dans lequel l'adresse de destination est remplacée par ledit nom de site. Le procédé permet ainsi de déterminer une mesure d1 audience auprès d'un site.
Patent WO-2011135231-A1 (WO)
Inventor: FRESQUET GILLES
IPC: G01B9/02
Filed: 2011-04-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microscope d'inspection d'objets structurés comprenant une caméra ( 1 ), des moyens optiques d'imagerie ( 2 ) aptes à produire sur la caméra une image de l'objet selon un champ de vue et comprenant un objectif distal ( 3 ) disposé du côté de l'objet ( 4 ), et un interféromètre à faible cohérence infrarouge ( 5 ) comprenant un faisceau de mesure apte à produire des mesures par interférences entre des rétro - réflexion dudit faisceau de mesure et au moins une référence optique distincte. Le dispositif comprenand en outre des moyens de couplage ( 7 ) permettant d'insérer le faisceau de mesure dans les moyens optiques d'imagerie de telle sorte qu'il traverse l'objectif distal, et 1 ' interféromètre à faible cohérence infrarouge est équilibré de telle sorte que seules les rétro - réflexions du faisceau de mesure ayant lieu à des distances optiques proches de la distance optique parcourue par ledit faisceau jusqu'à l'objet produisent des mesures.
Patent WO-2012013902-A1 (WO)
Title: Téléphone mobile comprenant un serveur de diffusion en flux et proposant un mode de recopie à distance de l'image affichée à l'écran
Inventor: RENOU OLIVIER YVES MARC
IPC: H04L29/08
Filed: 2011-07-28
Abstract: Ce téléphone mobile (12) comprend un écran d'affichage (24), des moyens (26) d'affichage d'une image à l'écran, des moyens (28) de capture d'une image affichée à l'écran, les moyens de capture (28) étant propres à capturer l'image transitant entre les moyens d'affichage (26) et l'écran (24), et un serveur (18) de diffusion en flux de données à destination d'un équipement client distant (14) suivant un protocole réseau prédéterminé. Le serveur de diffusion en flux (18) est propre à être relié à l'équipement client distant (14) via une liaison de données (16) et à recevoir, de la part de l'équipement client distant (14), une requête de diffusion de données. Le serveur de diffusion en flux (18) comporte des moyens (44) d'activation des moyens de capture (28), le serveur de diffusion en flux (18) étant propre à transmettre à l'équipement client distant (14) l'image capturée.
Patent WO-2012127133-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle d'un moteur à combustion interne suralimenté à allumage commandé pour véhicule automobile
Inventor: ZACCARDI JEAN MARC
IPC: F02D35/02
Filed: 2012-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un moteur à combustion interne suralimenté (10) à allumage commandé pour l'entraînement d'un véhicule automobile et comprenant une ligne d'admission (30) pour au moins un cylindre (12). Selon l'invention, le procédé consiste : - à déterminer le taux d'encrassement de la ligne d'admission, - en cas de dépassement de la valeur seuil de ce taux, à augmenter le débit d'air circulant dans la ligne d'admission d'air pour la nettoyer.
Patent WO-2013079888-A1 (WO)
Title: Amino acid preparation method comprising a step of hydroformylation of an unsaturated fatty nitrile
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C255/19
Filed: 2012-12-03
Abstract: The present invention relates to a method for synthesising a ω-amino acid compound having formula HOOC-R'-CH 2 NH 2 , where R is an alkyl radical comprising between 6 and 15 carbon atoms or an alkylene radical comprising between 6 and 15 carbon atoms and between 0 and 2 unsaturations. The method comprises the following steps: 1) hydroformylation of an unsaturated fatty nitrile selected from compounds having formula R 1 -CH=CH-[(CH 2 ) q -CH=CH] m -(CH 2 ) r -CN, wherein R 1  is H or an alkyl radical comprising between 1 and 11 carbon atoms comprising, where appropriate, a hydroxyl function, and q, m and r are integer indices such that q = 0 or 1, 0 ≤ m ≤ 2, and 4 < r < 13, and mixtures thereof, said step consisting in reacting the nitrile with the carbon monoxide and dihydrogen such as to obtain at least one fatty nitrile aldehyde having formula HOC-R'-CN; 2) dioxygen oxidation, wherein the nitrile aldehyde obtained in step  1 ) is converted into fatty nitrile acid having formula HOOC-R'-CN; and 3) reduction, in which the nitrile acid obtained in step  2 ) is converted into co-amino acid having formula HOOC-R'-CH 2 NH 2 . The present invention relates in particular to polyamide synthesis by means of polymerisation using the ω-amino acid obtained in step  3 ).
Patent WO-2014020244-A1 (WO)
Inventor: PENNELLA BENITO
IPC: G06Q20/20
Filed: 2013-07-29
Abstract: The invention relates to a secure payment method and to a device intended for implementing said method. The invention relates to a transaction validation method, characterized in that it comprises the following steps: a) associating at least one payment means (18.1, 18.2,... 18.n) with a self-contained validation device (10); b) presenting the payment means (18.1) to an apparatus (21) in charge of carrying out a desired transaction, with a view to carrying out said transaction; c) querying (12) said self-contained validation device (10); d) having the client perform a deliberate operation, characteristic of the validation of the transaction, on said self-contained validation device (10); and e) validating (16) and performing the transaction. The present invention can be used for securing the transactions that use payment means, in particular debit cards, credit cards, bank cards, or the like.
Patent WO-2013114052-A1 (WO)
Title: Résine alkyde biosourcée et procédé de fabrication d'une telle résine alkyde
Inventor: ROUSSEL JOEL
IPC: C09D5/02
Filed: 2013-02-01
Abstract: La présente invention a pour objet une résine alkyde ainsi que le procédé de préparation d'une telle résine, ladite résine alkyde comprenant : - un composant polyacide, de préférence biosourcé, ou son anhydride acide, de préférence biosourcé; - un premier composant polyol, de préférence biosourcé, ayant au moins deux groupes hydroxyles; - un deuxième composant polyol biosourcé ayant au moins un motif de 1,4 :3,6- dianhydrohexitol; et - un composant à base d'huile biosourcée ou son acide gras correspondant biosourcé.
Patent WO-2014016520-A1 (WO)
Title: Removable panel that can be renovated and method for creating such a panel
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/04
Filed: 2013-07-25
Abstract: The invention relates to a method for creating a removable panel (1) that can be renovated for use in a false wall, and to such a panel, the panel comprising a panel body (2) having a lower surface (20) and an upper surface (21) delimited by a peripheral edge (22), the method being characterized in that it involves a step that consists in simultaneously covering the two surfaces (20, 21) of the panel body (2) with a protective covering (4), thereby inserting the panel body (2) in a tubular wrapper (40) at least one of the ends of which delimits an inlet opening, the tubular wrapper, made from a flexible material that has a predetermined surface area greater than the surface of the panel body (2) that is to be covered in its entirety forming the protective covering (4) on each of the surfaces (20, 22) of the panel body (2).
Patent WO-2014114883-A1 (WO)
Title: Assembly of a balance weight with a rotor element
Inventor: DOUADY CYRIL
IPC: F16F15/34
Filed: 2014-01-23
Abstract: The balance weight (8) is secured to the flange (9) of a rotor element (10) using a pre-fixing screw (16) that has a conical head and is inserted into a conical counterbore (19) having a complementary shape to that of the flange (9), such that the weight (8) is placed in a very precise position prior to definitively securing same using a clamping stud (13).
Patent WO-2014147321-A1 (WO)
Title: Use of a polymeric emulsion for the surface treatment of the particles of an inorganic material
Inventor: RUHLMANN DENIS
IPC: C09D7/45
Filed: 2014-03-12
Abstract: The present invention relates to the use of a novel polymeric oil-in-water emulsion for the surface treatment of the particles of an inorganic material.
Patent WO-2015097421-A1 (WO)
Inventor: COING JEAN-FRANÇOIS
IPC: B29C49/20
Filed: 2014-12-26
Abstract: The invention relates to a method for forming a welding spout (5) of a plastic tank from a multilayer parison (18), during the blowing of said parison for manufacturing the tank, characterised in that said method consists of implementing the following steps, in a blowing mould including two cavities and an insert, one of the cavities delimiting a recess (31) for forming the welding spout (5), said recess (31) having a mouth (25) opening opposite the insert: a push member (21) is provided on the insert opposite the mouth (25) of the recess (31) of the cavity, capable of assuming a first position set back from the recess (31) and a second position in which said push member occupies a portion of the mouth (25) of the recess (31); the push member (21) is positioned in the first position thereof; the parison (18) is blown such as to match the shape of the cavities; during the creeping of the parison (18) towards the inside of the recess (31), the push member (21) is moved into the second position thereof.
Patent WO-2015193613-A1 (WO)
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B60P1/52
Filed: 2015-06-17
Abstract: Dispositif de chargement et de déchargement de caisses d'un fourgon L'invention concerne un véhicule destiné à transporter des caisses dans un volume de chargement, lesdits caisses étant empilées sur au moins un chariot à roulettes coopérant avec au moins un rail de roulement fixé sur le plancher pour guider le déplacement dudit chariot, le véhicule comportant au moins un dispositif exerçant une force horizontale sur une file de caisses posées sur au moins un chariot pour les déplacer vers une ouverture du véhicule. Le véhicule comporte en outre au moins une barre (8) de toit maintenant en partie supérieure au moins un empilement de caisses posées sur un chariot. La présence d'une barre de toit assure un bon maintien des caisses dans le volume de chargement, évitant ainsi de la casse au cours du transport.
Patent WO-2016092234-A1 (WO)
Title: Caractérisation et reproduction d'un jugement d'expert pour une classification binaire
Inventor: GARNIER JOSSELIN
IPC: G01N35/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente demande concerne un procédé d'analyse de cellules d'un échantillon réagissant à au moins un marqueur spécifique comportant : - une étape de fourniture d'un échantillon de référence et d'un échantillon à analyser; - une étape de fourniture d'un ensemble (E + ) de cellules déclarées positives parmi les cellules de l'échantillon à analyser ou une étape de fourniture d'un taux de faux positifs (α) dans l'échantillon de référence; - une étape de détermination d'un coefficient vectoriel (θ) à partir de l'échantillon à analyser et de l'ensemble (E + ), ou de l'échantillon de référence et du taux de faux positifs (α); - une étape de détermination d'au moins un ensemble de cellules positives dans l'échantillon de référence ou dans l'échantillon à analyser en fonction du coefficient vectoriel (θ); et, selon, - une étape de calcul d'un taux de faux positifs dans l'échantillon de référence (α) à partir du nombre de cellules positives de l'échantillon de référence.
Patent WO-2016097619-A1 (WO)
Title: Procede d'impression par laser et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: GUILLEMOT FABIEN
IPC: B41J2/14
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'impression d'au moins une encre, ledit procédé comprenant une étape de focalisation d'un faisceau laser (66) de manière à générer une cavité dans un film (74) d'encre, une étape de formation d'au moins une gouttelette (82) d'encre à partir d'une surface libre (78) du film (74) d'encre et une étape de dépôt de ladite gouttelette (82) sur une surface de dépose (56) d'un substrat receveur (58) positionnée à 5 une distance donnée (L) du film (74), caractérisé en ce que le faisceau laser (66) est orienté à contresens par rapport à la force gravitationnelle (G), la surface libre (78) du film étant orientée vers le haut en direction de la surface de dépose (56) placée au‐dessus du film (74) d'encre.
Patent WO-2018042084-A1 (WO)
Title: Procédé de déclenchement d'une alarme médicale auprès d'un centre de surveillance et un système médical de surveillance
Inventor: ACTIS JEAN-MICHEL
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déclenchement d'une alarme médicale auprès d'un centre de surveillance et un système médical de surveillance. L'objectif de l'invention est de proposer un procédé de déclenchement d'une alarme médicale auprès d'un centre de surveillance ainsi qu'un système médical de surveillance qui réduisent le nombre de fausses alarmes et le volume de données échangées entre le patient et un centre de surveillance autant que possible. L'objet de l'invention est satisfait par un procédé de déclenchement d'une alarme médicale auprès d'un centre de surveillance qui comporte les étapes suivantes : • lecture de la valeur d'au moins une variable caractéristique pour l'état d'un patient par un capteur; • transmission de ladite valeur du capteur vers une unité centrale; • comparaison de la valeur transmise avec au moins un scénario de référence incluant la ou les variable(s) concernée(s) par l'unité centrale; • envoi d'un message vers une interface de communication avec le patient si au moins une valeur transmise diffère de la valeur correspondante d'au moins un scénario de référence; • attente d'une réponse entrée par l'interface de communication; • envoi d'un message d'alarme vers le centre de surveillance en fonction de la réponse reçue ou en absence d'une réponse.
Patent WO-2017216443-A1 (WO)
Title: Harnais de manutention avec plateau rabattable
Inventor: CZERWINSKI NICOLAS
IPC: A45F3/14
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un système de support (1) d'une charge qui comporte une platine (2) verticale et un plateau (3) monté pivotant vis-à-vis de la platine pour basculer d'une position rabattue vers une position de support. La platine comprend deux côtés latéraux (8, 9) et un côté supérieur (7). La platine comprend deux premiers points d'ancrage (10, 11) sur les côtés latéraux, deux seconds points d'ancrage (16, 17) aux deux extrémités latérales du côté supérieur (7) et deux troisièmes points d'ancrage (25, 26) entre les deux seconds points d'ancrage. Un harnais est muni de deux bretelles (4, 5) et d'une ceinture (6). Les deux extrémités de la ceinture sont assemblées avec les deux premiers points d'ancrage. Les extrémités arrière (4a, 5a) des deux bretelles sont assemblées aux seconds points d'ancrage. Les extrémités avant (4b, 5b) des deux bretelles sont assemblées aux troisièmes points d'ancrage. Les deux bretelles se croisent dans le dos.
Patent WO-2018020134-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la mise sous vide d'un produit, notamment un aliment solide
Inventor: SERGENT YANN
IPC: A23L3/3418
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif (1) pour la mise sous vide d'un produit (2) dans un emballage (3), ledit dispositif (1) comprenant une cloche à vide (4) configurée pour recevoir ledit emballage (3), ou les composants dudit emballage (3), contenant ledit produit (2), ladite cloche à vide (4) étant reliée à une pompe à vide (5) apte à faire le vide dans ladite cloche à vide (4) et dans ledit emballage (3). La particularité du dispositif (1) réside dans le fait que, entre ladite cloche à vide (4) et ladite pompe à vide (5), est intercalé au moins un module membranaire (6) comportant une membrane de séparation de gaz (60) séparant un côté rétentat (61), relié à ladite cloche à vide (4), d'un côté perméat (62) relié à ladite pompe à vide (5). Le présent dispositif (1) permet d'éviter une évaporation des arômes à partir du produit (2), celui-ci consistant par exemple en un aliment, et donc un maintien des qualités organoleptiques de ce dernier, malgré la mise sous vide.
Patent WO-2018167424-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la production d'énergie hydro-électrique
Inventor: GRANDPERRET GILLES
IPC: F03B7/00
Filed: 2018-03-14
Abstract: Dispositif pour la production d'énergie hydro-électrique La présente invention concerne un dispositif (1) pour la production d'énergie hydro-électrique, comportant au moins une roue à eau (2) solidaire d'au moins une plate-forme dont au moins une face supérieure (60) est émergée, ladite roue à eau (2) étant formée d'une pluralité de pales (3) prolongeant les extrémités libres de bras (4) répartis autour d'un moyeu, et étant destinée à être entraînée en rotation sous l'effet de l'écoulement de l'eau d'un cours d'eau (50) autour d'un axe (X) d'allure horizontale, perpendiculaire à la direction d'écoulement dudit cours d'eau (50), pour actionner une turbine (20) et produire de l'électricité au travers d'une génératrice (21). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'actionnement, sous l'effet de la rotation de la roue à eau (2), d'au moins un moyen de compression d'un fluide destiné à l'alimentation de ladite turbine (20).
Patent WO-2018193176-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle des transmissions et réceptions de trames dans un réseau vidéo bidirectionnel
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-23
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle la transmission de trames par un organe maître (OM) ou esclave (OE1) d'un réseau de communication (RC) adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo, dans des créneaux temporels définis par une table. Ce dispositif (DC) est agencé, lorsque l'organe (OM) dit récepteur reçoit dans un créneau temporel d'une première durée une trame de données non vidéo transmise par un organe (OE1) dit émetteur dans une deuxième durée commençant en même temps que la première durée et strictement inférieure à cette dernière, pour déclencher une temporisation d'une troisième durée comprise entre les deuxième et première durée, et, lorsque la fin de cette temporisation survient alors que la trame de données non vidéo n'a pas été intégralement reçue, pour ordonner la suppression dans l'organe récepteur (OM) des données reçues de cette trame de données non vidéo.
Patent WO-2018185441-A1 (WO)
Title: Calorimetre
Inventor: OUVRIER-BUFFET JEAN-LOUIS
IPC: G01K17/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un calorimètre (10) comprenant un support (12) et une capsule (13) délimitant avec le support une cavité (14) étanche aux gaz et délimitée par des parois (22, 24) de la capsule et par une face (16) du support (12), la cavité contenant: une enceinte (26) contenant un volume interne (27); des tubes creux (28, 30) reliant l'enceinte aux parois; et un capteur (32) de la température de l'enceinte, dans lequel l'enceinte, les tubes creux et le capteur de température comprennent chacun un empilement d'au moins deux couches ayant chacune une épaisseur comprise entre 0,005µm et µm.