baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2921851-A1 (FR)
Title: Autoclave for analysis of medium, e.g. to study fluid-mineral interactions, has heating system to create temperature gradient, extraction systems and pressure compensation system
Inventor: PARRA TEDDY
IPC: B01J3/04
Filed: 2007-10-03
Abstract: A high temperature, high pressure autoclave (1), for analysis of a medium, based on a body (2) with a reaction zone (20) to contain the medium and inlet(s) at one end for introducing the medium into the zone, has a heating system (3) for creating a temperature gradient in the zone, medium extraction systems (4) at respective extraction points and a pressure compensation system (5) for maintaining constant pressure after an extraction. An independent claim is included for a method for analyzing fluid-mineral interactions using the autoclave, involving: (A) introducing the fluid and mineral (forming a reaction medium) into the reaction zone (20) of the autoclave (1); (B) pressurizing the medium; (C) heating the medium, using the heating system (3) to create a temperature gradient, and adjusting the pressure created; (D) carrying out at least one extraction of the reaction medium using an extraction system (4); and (E) compensating for the pressure difference caused by the extraction using the pressure compensation system (5).
Patent FR-2923875-A1 (FR)
Title: Interlocking frictional attaching device for equids i.e. horses, has male and female units slid with respect to one another under effect of applied separation force by fixations of male and female units to ends of device
Inventor: BORNE THIERRY
IPC: B68B5/08
Filed: 2007-11-16
Abstract: The device has a toric shaped elastic joint (3) connecting a male unit (1) and a female unit (2). The joint is maintained in a housing or groove (23) that is projected from the male or female unit. The units are slid with respect to one another under an effect of applied separation force by fixation (5, 5') of the units to ends of the device. The male unit has a rod (10) provided with a conical portion that is situated at the front of a cylindrical bearing (13) serving as a sliding surface for the elastic joint.
Patent FR-2924733-A1 (FR)
Title: Cle a insert escamotable
Inventor: DAVID MARC
IPC: E05B19/08
Filed: 2007-12-11
Abstract: L'invention concerne une clé, notamment pour véhicule automobile, comportant un boîtier (3), un support d'insert (5) ainsi qu'un insert (7) solidaire du support d'insert (5), et des moyens d'articulation (8) dudit support d'insert (5) par rapport au boîtier (3) pour permettre un déplacement du support d'insert (5) entre une position escamotée de repos dans laquelle l'insert (7) s'étend selon une direction sensiblement longitudinale dans un logement du boîtier (3), et une position déployée d'utilisation dans laquelle l'insert (7) s'étend à l'extérieur du boîtier (3).Selon l'invention, les moyens d'articulation (8) comprennent d'une part une lumière oblongue (9) ménagée dans le support d'insert (5) et d'autre part un axe de pivotement (11) reçu dans ladite lumière oblongue (9) pour permettre un mouvement combiné en rotation et en translation du support d'insert (5), ainsi qu'un guidage du support d'insert (5) lors de son déplacement entre la position de repos et la position d'utilisation.
Patent FR-2924859-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule memoire eeprom
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L21/28
Filed: 2007-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule d'une mémoire non volatile effaçable et programmable électriquement comprenant un transistor MOS (MEM) à double grille. Le procédé comprend les étapes consistant à prévoir un substrat semiconducteur recouvert d'une couche isolante comprenant une portion amincie et ayant une première face commune avec le substrat et une seconde face opposée à la première face ; et à incorporer de l'azote au niveau de la seconde face d'où il résulte que la concentration maximale d'azote est plus proche de la seconde face que de la première face.
Patent FR-2930940-A1 (FR)
Title: Derives de pyrrole, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: BARTH FRANCIS
IPC: A61K31/454
Filed: 2008-05-09
Abstract: L'invention a pour objet des composés répondant à la formule (I) : dans laquelle :- R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupe (C1-C4)alkyle ;- R2 représente un radical homopipéridin-1-yle, pipéridin-1-yle, pyrrolidin-1-yle, azétidin-1-yle, ou un groupe amino (C1-C6)alkyle ;- ou R1 et R2 ensemble avec l'atome d'azote auquel ils sont liés constituent un radical pipérazin-1-yle ou 1,4-diazépan-1-yle, homopipéridin-1-yle, pipéridin-1-yle, pyrrolidin-1-yle ou azétidin-1-yle ;- un des deux substituants R3, R6 représente un groupe Y-A-R9 ;- Y représente un atome d'oxygène, un groupe -S(O)n-, -OSO2- ou -N(R18)- ;- A représente un groupe alkylène en (C 1-C4) non substitué ;- R9 représente un groupe -OR12, -CN, -CO2H, NR12R13, -CONR12R13, -NR15COR12, -CONHNH2, -CONHOH, -CONHSO2R14, -S(O)nR14, -SO2NR12R13, -NR18SO2R14, -NR15SO2NR12R13, ou un hétérocycle aromatique.La présente invention concerne également les procédés de préparation et les applications thérapeutiques des composés de formule (I).
Patent FR-2931479-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de quinoleines 2-substituees et un procede pour leur preparation
Inventor: FOURNET ALAIN
IPC: A61P31/12
Filed: 2008-05-20
Abstract: Dérivés de quinoléines 2-substituées, un procédé pour leur préparation et leur utilisation pour la production de médicaments, notamment pour le traitement des infections dues à des protozoaires, telles que les leishmanioses, les trypanosomiases, les toxoplasmoses, et/ou les infections dues à des rétrovirus comme par exemple le VIH ou le HTLV.
Patent FR-2932702-A1 (FR)
Title: Transporting installation for displacing e.g. persons, between clean rooms in hospital, has cabins, where each cabin has openings with lift doors for maintaining atmosphere till unloading movement, after transferring cabin to wait state
Inventor: TARASSOFF SERGE
IPC: B01L1/00
Filed: 2008-06-19
Abstract: The installation (10) has airproof transporting cabins (C1, C2, C3) and another airproof transporting cabin displaced across two doors (P1, P2) and other two doors of lock chambers (S1, S2) for varying between wait and transit states. Each cabin has loading and/or unloading openings provided with lift doors for introducing internal atmosphere inside the cabin in one of the chambers in the wait state, during loading movement, and for maintaining the atmosphere till unloading movement, after transferring the cabin in the other chamber towards the wait state.
Patent FR-2935776-A1 (FR)
Title: Recuperateur pour bruleur a tube radiant
Inventor: MAGNE STEPHANE
IPC: F23C3/00
Filed: 2008-09-10
Abstract: Récupérateur pour brûleur à tube radiant, comprenant : une enveloppe tubulaire (3) placée à l'intérieur de la conduite d'échappement (1) pour déterminer un premier espace annulaire (2) pour l'échappement d'une partie des produits de combustion ; un tube de mélange (5) disposé à l'intérieur de l'enveloppe tubulaire (3) pour définir un second espace annulaire (4), dans lequel l'air de combustion circule à contre-courant des produits de combustion dans le premier espace annulaire (2), et est préchauffé, l'air de combustion préchauffé étant dirigé vers un embout (6) qui définit au moins un trajet pour inverser le sens d'écoulement de l'air de combustion et le diriger vers une entrée dans le tube de mélange (5) et qui comporte au moins un conduit (9) pour permettre le passage d'une partie des produits de combustion vers l'intérieur du tube de mélange ; le ou chaque conduit (9) de l'embout, pour le passage des produits de combustion, s'ouvre directement sur la face (6b) du récupérateur (6) tournée vers l'amont de la conduite d'échappement, et est orienté de manière à assurer un écoulement des produits de combustion principalement parallèlement à l'axe du récupérateur.
Patent FR-2926444-A1 (FR)
Inventor: CARONIA FRANCOIS
IPC: A44C9/00
Filed: 2008-01-18
Abstract: The invention relates to a piece of jewellery to be worn on a finger, characterised in that it comprises a plurality of interleaved cylinders (2) capable of free rotation between at least two rings (1). The rings (1) are maintained by transverse rods on which mobile cylinders are mounted via struts. The possibility to rotate the mobile cylinders provides a relaxing effect to the user. The piece of jewellery of the invention is modular from an aesthetical point of view and from a functional point of view. It is also very comfortable due to the distribution of forces and friction along the entire circumference of the piece of jewellery. The present invention can be used in the field of jewellery, in particular for rings.
Patent FR-2927528-A1 (FR)
Title: Systeme intra-uterin recuperable.
Inventor: BOUCHE NICOLAS
IPC: A61B17/425
Filed: 2008-02-20
Abstract: Un système intra-utérin récupérable comprend un logement (10) adapté à contenir un ou plusieurs éléments choisis parmi le groupe comprenant un embryon, des gamètes mâles et/ou femelles, un ovocyte fécondé, un ovule non fécondé et une combinaison de ces éléments, et un dispositif de maintien (20) du système intra-utérin récupérable dans l'utérus.Le dispositif de maintien (20) comprend un élément déformable (21) adapté à être maintenu par appui dans le col utérin.Utilisation dans les techniques de procréation médicalement assistée.
Patent FR-2912463-A1 (FR)
Title: Procede d'actionnement d'un dispositif d'elaboration d'un agent reducteur pour catalyseur, et dispositif associe
Inventor: HORN ANDRE
IPC: F01N3/08
Filed: 2008-03-07
Abstract: Conformément à l'invention, au moins durant une phase de montée en température, il s'opère le réglage d'une valeur minimale en présence de laquelle un afflux de gaz d'échappement, dans un conduit d'amenée (40), est ou peut être empêché. Ledit conduit (40) est ou peut être obturé au moyen d'un organe d'isolement. Un système de dissociation (46), conçu pour dissocier un courant d'air partiel d'avec un courant d'air charrié, est prévu en amont d'une zone de jonction (41) entre le conduit (40) et un réacteur (10), afin de régler un débit massique dudit air charrié.
Patent FR-2934537-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has projection device automatically projecting information on ground surface and including detection unit detecting stopping of power supply of vehicle, where information is in form of luminous image
Inventor: DEPLAT FREDERIC
IPC: B60R13/00
Filed: 2008-07-29
Abstract: The vehicle has a projection device (100) for automatically projecting information on a ground surface and including a detection unit for detecting stopping of a power supply of the vehicle, where the information is in the form of luminous image. The device has a focusing lens (18) for focusing the information, and is integrated in a rearview mirror of the vehicle. The device has three LCDs (16a-16c) respectively corresponding to colors of monochromatic red, green and blue beams (11a-11c). The device has dichroic mirrors (14, 15) for isolating the monochromatic beams from a light beam (11).
Patent FR-2935499-A1 (FR)
Title: Procede de configuration automatique de touches de commande et dispositif de controle de moyens d'affichage, notamment pour aeronef.
Inventor: DETOUILLON GREGORY
IPC: B64D43/00
Filed: 2008-09-03
Abstract: Un dispositif de contrôle est prévu pour des moyens d'affichage comprenant plusieurs écrans adaptés à afficher plusieurs formats. Le dispositif de contrôle (10) comprend plusieurs touches de commande (11) et des moyens de configuration automatique d'une fonction de commande d'affichage d'un format et de moyens de visualisation associés aux touches de commande (11), adaptés à attribuer respectivement aux touches de commande (11 ) des formats affichables sur un écran. Utilisation dans un poste de pilotage d'aéronef.
Patent FR-2936136-A1 (FR)
Title: Recipient pour la cuisson d'aliments
Inventor: CHAPPEL VALERIE
IPC: A47J27/00
Filed: 2008-09-25
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) pour la cuisson d'aliments, comportant une paroi de fond et une paroi latérale (2) se dressant depuis la paroi de fond et comportant, à sa surface extérieure, au moins une ligne décorative (3) s'étendant longitudinalement sur toute l'amplitude angulaire de la paroi latérale (2). Selon l'invention, la ligne décorative (3) présente une ondulation verticale dont l'amplitude (4) est au moins égale à dix fois son épaisseur (5).
Patent FR-2936756-A1 (FR)
Title: Body element for forming roof of motor vehicle, has inner trimming element maintained against roof panel, and elastic retaining elements compressed between roof panel and trimming element to increase rigidity of body element
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2008-10-02
Abstract: The body element has an inner trimming element (2) maintained against a body panel i.e. roof panel (1), by fixing elements (31, 32) e.g. screws. Cone shaped longilineal elastic retaining elements (5) are compressed between the roof panel and the trimming element to increase rigidity of the body element. The retaining elements are integrated to the trimming element, where each retaining element has a base contacting the trimming element so as to exert an isolated support on the roof panel. The retaining elements are distributed between the roof panel and the trimming element.
Patent FR-2938102-A1 (FR)
Inventor: CREPIN NICOLAS
IPC: G08B21/00
Filed: 2008-10-31
Abstract: The module has a microcontroller (7) comprising a radio electric transmission block (15) for transmitting radio electric signals representing digital signals to be transmitted. A generator or activation block (13) generates functioning phases and watching or stopping phases. A calculation block (21) deducts a specific signal issued from a temperature probe (20) at a predetermined instant. The calculation block generates temperature data representing ambient temperature and inserts the temperature data in the signals to be transmitted. An independent claim is also included for a method for measuring ambient temperature of a place where a module of a monitoring and/or alarm system is installed.
Patent FR-2943049-A1 (FR)
Title: Produit de cermet fondu
Inventor: MARLIN SAMUEL
IPC: C01F1/00
Filed: 2009-03-12
Abstract: Produit de cermet fondu comportant un cermet fondu d'oxyde de cérium CeO , éventuellement dopé, et de nickel Ni et/ou de cobalt Co, ledit cermet présentant une structure eutectique, les teneurs, en pourcentages molaires, en oxyde de cérium, en nickel et en cobalt étant telles que
Patent FR-2947341-A1 (FR)
Title: Procede de detection de trains sensiblement periodiques de bouffees de signaux sensiblement sinusoïdaux
Inventor: KOPP LAURENT
IPC: G01S3/802
Filed: 2009-06-29
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de détection de trains de bouffées sensiblement périodiques de signaux sensiblement sinusoïdaux, en particulier, mais non exclusivement de trains de bouffées de signaux émis de façon récurrente ( par des pingers par exemple), ce procédé permettant d'assurer la détection rapide et fiable de tels signaux en présence de bruits parasites importants. Ce procédé comporte les étapes suivantes : ▪ exploitation faiblement différée du signal reçu, ▪ analyse spectrale et intégration temporelle, ▪ présentation des résultats sous forme d'image bi-dimensionnelle des récurrences successives des bouffées en fonction des cases temps des signaux reçus.
Patent FR-2948993-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite d'amorcage pour munition tournante
Inventor: RENAUD BEZOT JEAN LUC
IPC: B81B5/00
Filed: 2009-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité d'amorçage de munition en technologie des systèmes micro-mécatroniques du silicium ayant au moins deux sécurités d'amorçage destinées à être désactivés par autant d'évènements physiques indépendants externes, comportant au moins un élément mobile (40), selon un axe de translation EE', pour désactiver au moins une des sécurités d'amorçage par l'action sur ledit élément mobile d'un des événement physiques, Ledit élément mobile (40) est réalisé dans un matériau autre que du silicium. Applications : Dispositif de sécurité pour munitions, dispositifs de séparations d'étages de fusées, airbag.
Patent FR-2950667-A1 (FR)
Title: Composant filete tubulaire resistant au grippage et procede de revetement d'un tel composant
Inventor: PINEL ELIETTE
IPC: C09D1/00
Filed: 2009-09-30
Abstract: Un composant tubulaire fileté résistant au grippage pour le forage ou l'exploitation des puits de géothermie présente en l'une de ses extrémités (1 ; 2) une zone filetée (3 ; 4) réalisée sur sa surface périphérique extérieure ou intérieure selon que l'extrémité filetée est du type mâle ou femelle, avec au moins une portion de la zone filetée (3; 4) revêtue d'un film sec de structure cristalline à haute surface spécifique constitué principalement d'un ou plusieurs sels minéraux non réactifs vis-à-vis des métaux. Il est également question d'un procédé de revêtement d'un tel composant au moyen d'un film minéral sec de structure cristalline à haute surface spécifique constitué principalement d'un ou plusieurs sels minéraux non réactifs vis-à-vis des métaux.
Patent FR-2951353-A1 (FR)
Title: Moyens pour induire l'apomixie chez les plantes cultivees a reproduction sexuee et utilisation pour la production de plantes totalement ou partiellement apomictiques
Inventor: GRIMANELLI DANIEL
IPC: A01H5/00
Filed: 2009-10-21
Abstract: L'invention vise l'utilisation pour produire des plantes partiellement ou totalement apomictiques d'un gène de la famille Argonaute, d'un transcript de ce gène ou de son ORF. Application pour utiliser de manière contrôlée l'apomixie chez des espèces cultivées à reproduction sexuée.
Patent FR-2952616-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'une sequence de vol d'un aeronef sans pilote
Inventor: GEOFFROY REMY
IPC: B64F1/18
Filed: 2009-11-13
Abstract: Le dispositif d'aide à l'appontage d'un aéronef, l'aéronef étant contrôlé à distance à partir d'une station mobile, appelée navire, comprend des moyens de réception de données provenant de l'aéronef, notamment des attitudes de l'aéronef et de son altitude, l'aéronef étant en vol stationnaire prêt à apponter, un premier repère étant défini par rapport à l'aéronef, un second repère étant défini par rapport au navire. Le dispositif d'aide à l'appontage d'un aéronef comprend un afficheur permettant de générer la position de l'aéronef dans un repère lié au navire dans une première représentation verticale et dans une seconde représentation horizontale.
Patent FR-2940950-A1 (FR)
Title: Procede d'anticipation des retrogradages et de controle d'une transmission automatique
Inventor: VANDEKERKHOVE REMI
IPC: B60W10/06
Filed: 2009-01-12
Abstract: Procédé d'anticipation des rétrogradages en montée sur un véhicule équipé d'une transmission automatique disposant par ailleurs de lois de passage lui imposant des passages sur le rapport inférieur en fonction de courbes de rétrogradage préétablies, caractérisé en ce que le passage sur le rapport inférieur (R-1) est imposé à la transmission indépendamment de la consigne de rapport établie par les lois de passage, lorsque l'accélération atteignable au couple maximal a (C ) sur le rapport courant (R) est inférieure au seuil d'accélération nécessaire au maintien de la vitesse du véhicule.
Patent FR-2937207-A1 (FR)
Title: Radio frequency wide-band power transmitter for use in digital and mobile TV, has transmitting unit transmitting control signal of gain control of attenuator so as to utilize available power reserve based on number of defective amplifiers
Inventor: BERNARD CLAUDE
IPC: H04N5/44
Filed: 2009-03-05
Abstract: The transmitter has variable power transistor amplifiers (PA1-PAN), and an output signal power regulating system provided with a transmitting unit. The transmitting unit transmits a control signal (Sc1), of a gain control of a variable attenuator (AT), generated based on a sampled voltage (VS) on the output signal and a detected voltage (VA) on each amplifier, so as to utilize an available power reserve according to number of defective amplifiers. The reserve is determined by a difference between available power of each amplifier at transmission frequency, and required power of each amplifier. An independent claim is also included for a method for regulating required power of a radio frequency output signal transmitted at a transmission frequency by a power transmitter.
Patent FR-2944385-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission/reception de signaux radiofrequences pour un appareil domestique alimente par un reseau electrique
Inventor: CHOUANE PHILIPPE
IPC: E06B9/68
Filed: 2009-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'émission/réception de signaux radiofréquences pour un appareil domestique alimenté par un réseau électrique, ledit dispositif comportant un conducteur électrique (C) destiné à être relié au réseau électrique et une antenne (A) située à proximité du conducteur (C) et destinée à être reliée à un circuit radiofréquence. Le dispositif (D) est caractérisé en ce que l'antenne (A) est torsadée autour du conducteur électrique (C) et l'une de ses extrémités (Al) est destinée à être reliée au circuit radiofréquence tandis que l'autre extrémité (A2) est laissée libre.
Patent FR-2947671-A1 (FR)
Title: Electrical connection element for use on cylindrical mass pion fixed on motor vehicle body, has metallic bus bar on which electrical contacts are fixed, where contacts present in form of terminals are distributed on main faces of bar
Inventor: BOULEY LAURENT
IPC: H01R11/32
Filed: 2009-07-02
Abstract: The element (1) has a rapid coupling female connector (2) whose rear end is connected to a metallic bus bar (5) on which electrical contacts are fixed, where the contacts present in a form of terminals (7) are distributed on opposed main faces of the bar. The connector comprises a cylindrical female part (3) and a pin (4) extending perpendicular to a longitudinal axis of the bar. The bar and the pin are monoblocks, and are obtained by stamping of a metallic sheet.
Patent FR-2949314-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement de l'incontinence urinaire.
Inventor: DALLE VALERY
IPC: A61B17/06
Filed: 2009-09-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) pour le traitement de l'incontinence urinaire comprenant une aiguille d'introduction (2) et un élément de soutènement comportant une bandelette et des moyens de fixation aptes à fixer ledit élément à l'aiguille sur une zone longitudinale déterminée. Lesdits moyens de fixation comprennent une pièce de fixation (4), solidaire de l'élément de soutènement, faite d'un matériau élastiquement déformable et présentant au moins une portion tubulaire (8) ayant une ouverture longitudinale (7) en sorte que ladite portion soit apte à venir s'emboîter sur la zone déterminée (2c) de l'aiguille (2) par application à force de ladite pièce (4) selon son ouverture longitudinale sensiblement perpendiculairement ou obliquement à l'aiguille. La pièce de fixation comporte des premiers moyens d'arrêt (11,12) et l'aiguille comporte des seconds moyens d'arrêt (9,10), lesquels sont aptes à coopérer pour empêcher le coulissement de la pièce de fixation (4) sur l'aiguille.
Patent FR-2949623-A1 (FR)
Title: Superconductor device for electrical alternating current network, has connection element including outer surface that is controlled in manner to avoid local concentration of electric field on outer surface
Inventor: LALLOUET NICOLAS
IPC: H02G15/34
Filed: 2009-09-03
Abstract: The device (1) has a superconductor element (3) i.e. superconductor cable, located in a cryogenic enclosure i.e. cryostat (2), and a conductive element i.e. electrical bushing (4), connected to the cryogenic enclosure. A connection element (5) connects the superconductor element to the conductive element. The connection element is flexible and made of elastic material. The connection element includes an outer surface that is controlled in a manner to avoid local concentration of electric field on the outer surface.