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Patent FR-3094787-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la quantité de fluide, notamment de gaz, circulant dans un conduit
Inventor: DUDRET STÉPHANE
IPC: H04Q9/00
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détermination de la quantité de fluide, notamment de gaz, circulant dans un conduit de fluide, comprenant un débitmètre à oscillation fluidique (1) agencé sur un conduit de fluide (30) configuré pour réaliser des mesures de pression correspondant à des oscillations fluidiques se produisant au sein dudit débitmètre à oscillation fluidique (1), et un module de pilotage et de traitement de signal (4) configuré pour traiter les signaux de mesure de pression délivrés par le débitmètre à oscillation fluidique (1). Le module de pilotage et de traitement de signal (4) est configuré pour transformer les signaux de mesure de pression en un signal analogique comprenant une succession de fronts montants et de fronts descendants entre des niveaux logiques hauts (LH) et des niveaux logiques bas (LB) ; opérer un comptage des fronts montants ou des fronts descendants pendant une période de temps (T) et en déduire un nombre d’oscillations (No) pendant ladite période de temps (T) ; et déterminer un quantité de fluide (V) s’étant écoulée dans le conduit de fluide à partir du nombre d’oscillations (No) sur une période de temps (T). Canalisation de fluide, notamment de gaz, équipée d’un tel dispositif Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094624-B1 (FR)
Title: Tête d'aspiration
Inventor: MARTI ANTOINE
IPC: A47L9/04
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: Tête d'aspiration (10) comprenant un carter (12) et une brosse rotative montée en rotation par l'intermédiaire d'un arbre, d'axe longitudinal (23), supporté par des paliers entre deux parois latérales (13) dudit carter (12), ladite brosse rotative étant rendue amovible suivant ledit axe longitudinal (23) au moyen d'un système de déverrouillage (30) réversible situé dans une des parois latérales (13) du carter (12). Le système de déverrouillage (30) comprenant au moins un ergot rétractable monté mobile sur un actionneur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097175-B1 (FR)
Title: Structure d’assise d’une armature de siège d’un véhicule, siège de véhicule et set de deux structures d’assise
Inventor: BOUILLOT STÉPHANE
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne une structure d’assise (5) d’une armature (1) de siège d’un véhicule comprenant : - au moins un flasque (20), et - au moins une bielle (22) montée pour être mobile en rotation par rapport au flasque, et comprenant une crémaillère (50). Selon l’invention, la structure d’assise comprend un élément de blocage (24) qui est adapté à être fixé en position fixe sur le flasque et qui comprend une autre crémaillère adaptée pour s’engager dans la crémaillère de la bielle afin de la bloquer dans une position de blocage prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098934-B1 (FR)
Title: Système de génération d’impulsion lumineuse ultra-courte de forte énergie avec module de mise en forme spectrale
Inventor: BOIVINET SIMON
IPC: H01S3/067
Filed: 2019-07-17
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un système de génération d’impulsion lumineuse ultra-courte de forte énergie comprenant un générateur (1) adapté pour générer au moins une impulsion source (11) courte étirée temporellement, un amplificateur optique (2) à amplification non-linéaire et à compression non-linéaire comprenant une fibre optique amplificatrice ayant une dispersion de vitesse de groupe β2 négative, ledit amplificateur optique (2) à amplification non-linéaire et à compression non-linéaire étant adapté pour amplifier et comprimer non-linéairement ladite impulsion source (11) courte étirée temporellement et pour former une impulsion amplifiée (12, 120). Selon l’invention, le système comporte un module de mise en forme spectrale (3) disposé en aval de ladite fibre optique amplificatrice, le module de mise en forme spectrale (3) comprenant un composant optique ayant une dispersion de vitesse de groupe β2 positive, ledit module de mise en forme spectrale (3) étant adapté pour recevoir et élargir et lisser spectralement ladite impulsion amplifiée (12, 120).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108635-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de produits d’isolation à base de laine minérale utilisant un liant solide
Inventor: SECK MAMADOU
IPC: F16L59/04
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de produits d’isolation à base de laine minérale liée par un liant organique, comprenant les étapes successives suivantes : (a) la mise à disposition de laine minérale, (b) l’humidification de la laine minérale, (c) la mise en contact des fibres de laine minérale humectée avec des particules de liant comprenant un mélange de réactifs thermodurcissable,(d) la mise en forme du mélange de laine minérale et de particules de liant, et (e) le chauffage du mélange mis en forme à une température et pendant une durée suffisante pour permettre la condensation des réactifs et la formation d’un produit d’isolation à base de laine minérale liée par un liant organique insoluble et infusible.
Patent FR-3103650-B1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique
Inventor: BODEN MARK
IPC: H02K1/22
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-04-21
Abstract: Rotor de machine électrique Un rotor d'une machine électrique comporte un corps de rotor principal ayant un axe longitudinal, le corps de rotor principal comprenant : un corps cylindrique creux ayant une première extrémité et une deuxième extrémité ; une bride d'extrémité intégrale au niveau de la première extrémité ; une bride d'extrémité séparée disposée au niveau de la deuxième extrémité du corps cylindrique ; et des laminages disposés sur une surface extérieure du corps cylindrique, les laminages comprenant un matériau magnétique.
Patent FR-3118334-B1 (FR)
Title: Appareil électrique de protection d’une installation électrique en courant alternatif
Inventor: CARINCOTTE CHRISTIAN
IPC: H02H3/33
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-23
Abstract: Cet appareil électrique comporte un circuit électronique (49) disposé entre un enroulement secondaire d’un transformateur électrique et un organe de déclenchement relais alimenté par de l’énergie provenant exclusivement dudit enroulement secondaire lorsque se produit une surintensité prolongée prédéterminée en valeur et en durée.  Ce circuit électronique (49) comporte un étage redresseur-accumulateur (54), un étage comparateur (55), un étage d’intégration temps-tension (56) et un étage de commutation (57).  L’étage d’intégration temps-tension (56) est alimenté en tension exclusivement par deux conducteurs (58, 60) entre lesquels est fourni par ledit étage comparateur (55) un niveau de tension formant un signal de dépassement ou de non-dépassement, ledit signal de non-dépassement étant un niveau de tension bas constant prédéterminé, ledit signal de dépassement étant un niveau de tension haut variant comme la tension continue fournie par l’étage redresseur-accumulateur (54).  (Figure 3)
Patent FR-3123887-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un bras et un dispositif de commande du bras
Inventor: PELLETEY LUDOVIC
IPC: B64D17/72
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) comportant un bras (4), monté mobile en translation entre une ouverture d’entrée (10) et une ouverture de sortie (11) d’un passage traversant (12) d’un corps (1), et un dispositif de commande dudit bras (4) comportant un organe de retenue (2) solidaire dudit corps (1) (et conçu apte à adopter une première position dans laquelle il agit sur ledit bras 4) et le maintient dans une position inactive éloignée de l’ouverture de sortie (11) et une seconde position dans laquelle il libère le bras (4). Il est caractérisé en ce que le dispositif de commande comporte un fil (3), solidaire dudit corps (1) et dudit organe de retenue (2), réalisé en un matériau métallique à mémoire de forme adapté pour se rétracter sous l’effet d’une élévation de température et subséquemment, à provoquer le déplacement de l’organe de retenue (2) vers sa seconde position, ainsi que des moyens adaptés pour chauffer au moins temporairement ledit fil (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125184-B1 (FR)
Title: Procede de controle de dispositif de suivi pour la maximisation du courant produit par un module solaire photovoltaïque bifacial a cellules multi-jonctions
Inventor: PUEL JEAN-BAPTISTE
IPC: H02S40/36
Filed: 2021-07-09
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de maximisation de courant produit par un module solaire photovoltaïque bifacial comportant une pluralité de cellules chacune pourvue d’au moins deux jonctions empilées et connectées en série, le module étant orientable et comportant un dispositif de pilotage de l'orientation par rapport au soleil dudit module, le procédé comporte un algorithme comprenant une mesure (100) d’irradiance en face supérieure Ai sur une face supérieure photo active dudit module et une mesure d’irradiance réflective Ar sur une face inférieure photo active dudit module dans une orientation initiale du module, une mesure (105) du courant initial I produit par le module en réponse aux irradiances en face supérieure Ai et en face inférieure Ar et un calcul des courants générés Ijg par lesdites jonctions empilées en fonction des caractéristiques physiques (20) des cellules et dudit courant initial, un calcul (110) d’une orientation théorique optimisée pour laquelle, connaissant les irradiances mesurées Ai, Ar et des caractéristiques physiques (20) des cellules, une égalisation et une maximisation des courants théoriques Ijtmax des jonctions des cellules est obtenue et un positionnement du module dans ladite orientation théorique dans le cas où un déséquilibre entre lesdits courants théoriques Ijtmax et lesdits courants générés Ijg est supérieur à une valeur seuil dIjmax. Module adapté à ce procédé.  Figure 4
Patent FR-3128406-B1 (FR)
Title: Système d’impression thermique
Inventor: MONTAGUTELLI DENIS
IPC: B41J2/32
Filed: 2021-10-27
Granted: 2023-10-13
Abstract: Titre : Système d’impression thermique L’invention concerne un système (1) d’impression thermique, du type comprenant :- un châssis fixe (2) ;- un châssis mobile (3) intégrant une tête d’impression, surmontant le châssis fixe (2) et monté pivotant par rapport au châssis fixe (2),- des moyens de connexion électrique reliant des moyens de pilotage à la tête d’impression,caractérisé en ce que les moyens de connexion électrique prennent la forme d’une nappe souple (6) de connexion électrique présentant deux portions essentiellement planes reliées par un pli à 180°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128906-B1 (FR)
Title: Grille de ventilation de type hexagonal pour carénages de soubassement centraux
Inventor: GOVOR VLAD-MIRCEA
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-11-10
Granted: 2023-09-22
Abstract: Grille de ventilation de type hexagonal pour carénages de soubassement centraux Grille de ventilation pour un carénage sous plancher d’un véhicule automobile, comprenant une zone d’admission (2) d’air pour refroidir des éléments du véhicule et une zone d’évacuation (3), la grille de ventilation consistant en un réseau de cellules hexagonales (9) s’étendant depuis la zone d’admission (2) jusqu’à la zone d’évacuation (3), les cellules hexagonales ayant des parois constitutives (10) dont au moins une partie délimite deux cellules adjacentes, de façon à former une structure de type nid d’abeille, une partie au moins des parois constitutives des cellules hexagonales étant inclinées d’un angle sensiblement égal à 45°.  Figure pour l’abrégé: [Fig. 6]
Patent FR-3129795-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection et d’identification de signaux rf
Inventor: MORCHE DOMINIQUE
IPC: H04B1/16
Filed: 2021-11-29
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif (100) de détection de signaux RF, comportant :  - un premier circuit de détection de croisement de seuil (107) comprenant une entrée couplée à une entrée du dispositif ;  - un premier circuit de détection d’énergie (102) comprenant une entrée couplée à l’entrée du dispositif ;  - un deuxième circuit de détection de croisement de seuil (110) comprenant une entrée couplée à une sortie du premier circuit de détection d’énergie ;  et comportant en outre un circuit de commande configuré pour :  - réaliser, par le premier circuit de détection de croisement de seuil, une détection d’au moins une première fréquence de croisement de seuil dans une bande de fréquences RF prédéterminée ;  - réaliser, par le premier circuit de détection d’énergie, une détection d’énergie dans la bande de fréquences RF prédéterminée ;  - réaliser, par le deuxième circuit de détection de croisement de seuil, une détection d’au moins une deuxième fréquence de croisement de seuil d’un premier signal d’énergie délivré en sortie du premier circuit de détection d’énergie ;  - déterminer, au moins à partir des première et deuxième fréquences de croisement de seuil et du premier signal d’énergie, si un seul signal RF est présent dans la bande de fréquences RF.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-2260569-B1 (FR)
IPC: B01J31/02
Filed: 1974-02-08
Granted: 1978-06-16
Abstract: Ammonia and aldehydes or ketones are selectively oxidized by hydrogen peroxide to the corresponding azines when they are reacted in the presence of both (a) an amide of a carboxylic acid having a pK greater than about 4.3 and (b) a co-catalyst having the general formula H-X-Y=Z, wherein H is hydrogen, X and Z are each an atom of oxygen or nitrogen and Y is an atom of carbon, nitrogen, arsenic, antimony, phosphorus, sulfur, selenium or tellurium; the atoms of X, Y, and Z carrying other substituents necessary to obey the rules of valence. Preferred co-catalysts include di(alkali metal) hydrogen phosphates, lower dialkyl phosphate esters, bicarbonates and p-toluene sulfonic acid. When 1 DEG  or 2 DEG  amines are also present, hydrazones are also formed along with the azines. Uses of the resultant products include their hydrolysis to hydrazines with recycling of aldehyde or ketone.
Patent FR-2459824-B1 (FR)
IPC: C10B1/10
Filed: 1979-06-25
Granted: 1982-07-16
Abstract: In the continuous production of coke or semicoke from coal grains and/or fines an inclined air-tight rotating tubular oven is fed with coal grains and/or fines from a hopper. As the coal grains and/or fines progress down the rotating oven they are heated by a stoichiometric mixture from a burner and converted into coke or semicoke having a volatile content of from 1% to 20%. During the heating of the coal grains and/or fines the interior of the oven is maintained under a slightly elevated pressure in relation to the atmosphere. The coke or semicoke is then extracted from the oven and passed to an extinguishing device where the coke or semicoke is extinguished to prevent recombustion.
Patent FR-2521771-B1 (FR)
IPC: H01H47/18
Filed: 1982-02-12
Granted: 1984-04-13
Abstract: With this circuit, a current may be caused to flow through a contact (K) controlling the voltage supply of an electronic control circuit (24), of sufficient intensity for the reliability of the contact to be good, without the current flowing in the control circuit (24) being too high and this independently of the supply voltage (terminals E, 44) applied to the supply terminals of the user circuit (U). For this, the control circuit (24) is fed with power when the contact (K) is closed, through said contact (K), a first diode (31) and a resistor (32) connected in series, whereas a piloting circuit (11), which is an integrated time delay or memory circuit associated with said user circuit (U), is then supplied through said contact (K) and a second diode (26). When contact (K) is open, said piloting circuit (11) is fed through a third diode (29) and a Zener diode (30), the second diode (26) then preventing the control circuit (24) from being supplied with power.
Patent FR-2541997-B1 (FR)
IPC: C07C69/593
Filed: 1983-03-01
Granted: 1985-07-19
Abstract: A novel process for the preparation of pent-4-enoic acids of the formula I wherein X is selected from the group consisting of hydrogen, cyano and alkoxycarbonyl of 2 to 5 carbon atoms and Y is selected from the group consisting of hydrogen, cyano, alkoxycarbonyl 2 to 5 carbon atoms, acyl of an organic carboxylic acid of 2 to 7 carbon atoms, alkylsulfonyl of 1 to 4 carbon atoms and arylsulfonyl of 6 to 7 carbon atoms with the proviso that X and Y are not both hydrogen comprising reacting a compound of the formula II wherein R is selected from the group consisting of acyloxy of an organic carboxylic acid of 1 to 7 carbon atoms, alkylsulfonyl of 1 to 4 carbon atoms and arylsulfonyl of 6 to 7 carbon atoms with an anion derivative of a compound of the formula III wherein X1 and Y1 have the above definition for X and Y, respectively, except hydrogen in the presence of a palladium compound or nickel (o) complex and optionally a catalytic quantity of a ligand to obtain a compound of the formula IA wherein X1 and Y1 have the above definition and optionally subjecting the latter to a decarbalkoxylation when X1 or Y1 is alkoxycarbonyl or to a reduction when X1 is arylsulfonyl to obtain the corresponding compound of formula I.
Patent FR-2566684-B1 (FR)
Inventor: FROU PASCAL
IPC: B21B1/10
Filed: 1984-07-02
Granted: 1986-12-19
Abstract: Process and apparatus for preventing defects in the symmetry of rolled H-beams or I-beams, i.e., a faulty position of their webs (4) in relation to their flanges (5), by correcting such defects in situ. The differential between the torques applied to the upper and lower rolls (1,2) of the rolling stand is determined and compared to a predetermined threshhold value ( delta ). Any excess of the measured value over the threshhold value is eliminated by correction of the elevation of the inlet table of the rolling stand so as to reduce the measured value to below the threshhold value.
Patent FR-2577231-B1 (FR)
Inventor: CANARD PIERRE
IPC: C09D5/00
Filed: 1985-02-08
Granted: 1987-09-11
Abstract: 1. Process for the manufacture of a powder coating composition which can be cured hot, consisting of a mixture of epoxide resin and of polyester resin, of a cure catalyst and of a cure accelerator, characterized in that the composition is manufactured by mixing the carboxylated polyester resin containing the cure catalyst and the cure accelerator for the epoxy resin-polyester resin system, the mixture being cured hot, the catalyst added beforehand to the carboxylated polyester resin consisting of lithium acetate, zinc acetate, magnesium acetate or tetraethylammonium bromide employed by itself or in a mixture, the accelerator added beforehand to the carboxylated polyester resin consisting of 2-methylimidazole, 1-methylimidazole, 2-phenylimidazole, 2-isopropylimidazole or imidazole.
Patent FR-2580203-B1 (FR)
Inventor: DELBECQ GERARD
IPC: B08B7/02
Filed: 1985-04-12
Granted: 1987-08-28
Abstract: The machine removes burrs from slabs (1) issuing from a continuous casting plant and cut to length by an oxygen cutting. The machine is of the type having a rotor mounted horizontally in a frame and carrying on its periphery means for removing the burrs. The burr removing means are self-retractable hammers (8) whose head (10) describes an envelope which is rendered substantially tangent to the lower side of the slab (1) by means (40, 36) for moving the rotor (4) vertically in translation carried by the frame (21, 22). The rotor (4) is driven by a driving shaft (51) whose rotation is controlled in one direction or the other by a control device as a function of the detection (C1, C2, C3) of the passage of the head end or foot end of the slab.
Patent FR-2584525-B1 (FR)
Inventor: BONNAND CHRISTIAN
IPC: G21B1/00
Filed: 1985-07-05
Granted: 1987-09-25
Abstract: 1. A wall for enclosing a plasma in a controlled fusion nuclear reactor, the wall comprising an erosion layer (10, Figure 2) facing the plasma containing chamber (3), a sealing barrier (13), a pressurized water cooling circuit, and inlet and outlet manifolds for cooling water, characterized in that it is constituted by welding bars together side-by-side, each bar including an erosion layer and a zone (13) having a duct (14) of circular right cross-section passing therethrough, and each bar having ridges (16, 17) projecting from each of its sides, said ridges being of a shape suitable, when the bars are assembled, firstly for forming longitudinal grooves (11) having rounded bottoms (12) in the erosion layer, and secondly for enabling the bars to be interconnected by welding.
Patent FR-2588863-B1 (FR)
Inventor: AMIET LOUIS
IPC: C07C51/41
Filed: 1985-10-18
Granted: 1987-12-11
Abstract: A process for preparing alkali metal salts of trifluoroacetic acid in the anhydrous and crystalline state. In a first stage, trifluoroacetic acid is neutralized with an alkaline agent in a medium consisting essentially of an alcohol containing 3 to 4 carbon atoms. In a second stage, the water formed by the neutralization reaction is removed by azeotropic distillation. In a third state, the remainder not removed by distillation in the second stage is treated by adding a hydrocarbon which does not solubilize an alkali metal trifluoroacetate and which forms an azeotrope with the alcohol to separate crystals of anhydrous alkali metal trifluoroacetate.
Patent FR-2617842-B1 (FR)
Inventor: HAYASHI KIMIAKI
IPC: C07D333/20
Filed: 1988-07-08
Granted: 1991-05-31
Abstract: A thiophene derivative of the formula: <CHEM> wherein R<1>, R<2> and R<3> are a lower alkyl group, Ring A is a substituted or unsubstituted phenyl group and p is an integer of 1 to 3, or a salt thereof and processes for preparing the same are disclosed. The thiophene derivative (I) is useful as the regulator of gastrointestinal tract motility.
Patent FR-2659519-B1 (FR)
Inventor: CATHAUD MURIEL
IPC: A61B19/00
Filed: 1990-03-12
Granted: 1996-09-20
Abstract: An apparatus for the surgical treatment of tissues by thermal effect, in particular prostate, is disclosed comprising a urethral emitting probe having a front end and a rear end, capable of being inserted in the urethra, provided with microwave antenna means located intermediate or in the vicinity of said front end, said microwave antenna means being connected to an external microwave generating device, and working at a frequency and at a power effective to heat said tissues to a predetermined temperature for a period of time sufficient to treat said tissues by thermal effect.
Patent FR-2661902-B1 (FR)
IPC: C01B3/32
Filed: 1990-05-09
Granted: 1994-04-22
Abstract: An installation composed of a reforming reactor (12) fed with a vaporised and superheated methanol-water mixture, a means of heating the liquid methanol-water mixture by thermal exchange (5) with the gaseous reforming mixture (56), a means of vaporisation and superheating of the said mixture heated by thermal exchange (23) with a heat-transfer fluid (51), a means of reaction of the said vaporised methanol-water mixture by thermal exchange (28-29) also with the said heat-transfer fluid (31-32), means of separation (75) of the water from the reforming mixture by cooling and partial condensation (61-63-64), and means of producing pure hydrogen releasing combustible wastes, means of heating (15) the heat-transfer fluid (31-32) by combustion (15), especially of the combustible wastes, characterised in that the means of thermal exchange and means of heating the heat-transfer fluid are all situated at the periphery of the same enclosure which forms both combustion chamber (12) and reforming reactor (28-31) (29-32).
Patent FR-2722876-B1 (FR)
Inventor: NICOLAS JACQUES
IPC: F42B12/44
Filed: 1994-07-22
Granted: 1996-09-13
Abstract: An explosive projectile (1) of medium calibre, which comprises a generator explosive body (2) in which are distributed an explosive and/or incendiary charge (7) initiated by means of a primer (4). The device also comprises an intermediate charge (9) situated between the primer (4) and explosive charge (7) consisting of a mixt. of an explosive and a prim. pyrotechnic compsn. consisting of the association of at least one oxidant and one reducing agent.