baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094299-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection d’un capteur optique d’un système d’assistance à la conduite pour véhicule automobile
Inventor: GIRAUD FRÉDÉRIC
IPC: H04N5/225
Filed: 2019-03-26
Abstract: L’invention concerne un système d’assistance à la conduite pour véhicule automobile comportant au moins un capteur optique configuré pour capturer des images d’une scène de route, au moins un dispositif de protection entourant le capteur optique, le dispositif de protection comportant d’une part un boîtier de protection rotatif comportant un élément optique agencé en vis-à-vis d’une surface optique du capteur optique.     Le système d’assistance comporte une unité de commande électronique, dédiée à l’acquisition et au traitement d’images capturées par le capteur optique, qui est configurée pour traiter des images capturées par le capteur optique avec l’élément optique tournant, cette unité de commande électronique étant notamment configurée pour modifier la luminosité d’au moins une partie des images capturées par le capteur optique avec l’élément optique tournant.                                   Figure 6
Patent FR-3100267-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une lame de store vénitien.
Inventor: ROOS PATRICK
IPC: E06B9/388
Filed: 2019-08-30
Abstract: Dispositif de fixation (100) destiné à fixer une lame de store à deux liens pour échelle de store vénitien comprenant un premier organe de maintien (1) configuré pour maintenir un premier bord longitudinal de la lame, un second organe de maintien (2) configuré pour maintenir un second bord longitudinal de la lame, opposé au premier bord longitudinal, une portion de liaison (3) reliant le premier organe de maintien (1) au second organe de maintien (2), la portion de liaison (3) étant configurée pour supporter une première face de la lame, le premier organe de maintien (1) comportant une première portion de fixation (23) configurée pour être fixée à un premier lien de l’échelle, et le second organe de maintien (2) comportant une seconde portion de fixation (24) configurée pour être fixée à un second lien de l’échelle. F igure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100572-A1 (FR)
Title: Secteur d’anneau de turbine
Inventor: CANELLE ETIENNE GÉRARD JOSEPH
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention concerne un secteur (21) d’anneau (17) de turbine s’étendant sur une portion angulaire autour d’un axe, comportant une partie radialement externe (22) comprenant des moyens de fixation aptes à permettre la fixation du secteur (21) à un carter de turbine et une partie radialement interne (23) comportant un matériau abradable destiné à coopérer avec des léchettes ou des sommets d’aubes mobiles de la turbine, la partie radialement externe (22) comportant une première extrémité circonférentielle comportant une fente (25), caractérisé en ce que la partie radialement externe (22) comporte une seconde extrémité circonférentielle, opposée à la première extrémité circonférentielle et comportant une languette d’étanchéité (26) s’étendant circonférentiellement et venant de matière avec la partie radialement externe (22), ladite languette (26) étant destinée à être introduite dans la fente (25) d’un secteur d’anneau (21) opposé.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3101752-A1 (FR)
Title: [Procédé pour produire et récolter un tapis végétal ayant une épaisseur prédéterminée]
Inventor: GUDIN JÉRÔME
IPC: A01G20/20
Filed: 2019-10-14
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - Préparation et nivellement d’une parcelle-support constituée d’un substrat-support (1) apte à être cultivé ; - Installation sur ladite parcelle-support d’une pile de nappes géosynthétiques superposées constituée d’au moins deux nappes géosynthétiques, susceptibles d’être traversées par des racines du tapis végétal, et d’être séparées les unes des autres ; - Épandage d'un substrat de culture (4) sur la nappe géosynthétique du haut de la pile pour constituer une couche d’épaisseur constante et égale, une fois ledit substrat de culture (4) tassé et nivelé, à ladite épaisseur prédéterminée ; - Culture d’un tapis végétal (5) sur ledit substrat de culture (4) ; - Récolte dudit tapis végétal (5) par séparation, l’une de l’autre, de deux nappes géosynthétiques directement superposées pour soulever ledit substrat de culture (4) et le tapis végétal (5) posés au-dessus sur ladite pile et pour sectionner des racines dudit tapis végétal traversant la pile de nappes géosynthétiques superposées. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3104359-A1 (FR)
Title: Dispositif de test en série et/ou en parallèle d’équipements communicants à afficheur
Inventor: PONGRATZ PHILIPPE
IPC: H04N17/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: Un dispositif de test (DT) comprend : - une interface de communication (I1) transmettant sélectivement sur ordre des messages requérant la réalisation de tâches à N équipements communicants (ECn) réalisant des tâches provoquant respectivement des affichages prédéfinis par des afficheurs qu’ils comprennent, avec N ≥ 2, - N commutateurs (C1-CN) ayant au moins deux états pour contrôler des accès de l’interface de communication (I1) aux N équipements communicants (EC1-ECN), - une interface de contrôle (I2) contrôlant sélectivement sur ordre les états respectifs des N commutateurs (C1-CN), et - un ordinateur (OT) déterminant ces ordres pour les interface de communication (I1) et interface de contrôle (I2) en fonction d’une séquence de test définissant chaque tâche devant être réalisée par chaque équipement communicant (EC1-ECN). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104911-A1 (FR)
Title: Système d’accrochage et article correspondant
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: G08C19/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un système d’accrochage comprenant un premier support (1), muni d’une première zone (11) d’éléments auto-agrippant électriquement conducteurs, et d’une deuxième zone (12) d’éléments auto-agrippant électriquement conducteurs, isolées électriquement de la première zone. Le système d’accrochage comprend un deuxième support (2) muni d’une zone (20) d’éléments auto-agrippant électriquement conducteurs. Les éléments auto-agrippant du premier support (1) sont aptes à coopérer avec les éléments auto-agrippant du deuxième support (2) pour permettre d’accrocher la zone (20) d’éléments auto-agrippant du deuxième support (2) avec les première et deuxième zones (11, 12) d’éléments auto-agrippant du premier support (1) pour assurer une continuité électrique entre la première zone (11) et la deuxième zone (12) d’éléments auto-agrippant du premier support (1).L'invention concerne également un article correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108068-A1 (FR)
Title: Double embrayage humide
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-03-12
Abstract: D oub le embrayage humide Double embrayage humide (1) pour système de transmission de couple comprenant :     un premier embrayage E1 et un deuxième embrayage E2 de type multidisques, commandés pour accoupler sélectivement un moteur thermique et une machine électrique tournante à un premier arbre mené et à un deuxième arbre mené,     les deux embrayages (E1, E2) comprenant un porte-disques d’entrée de couple lié cinématiquement avec le moteur thermique et un moyeu central (50) d’alimentation d’huile pour le premier embrayage E1 et le deuxième embrayage E2,     ledit moyeu central (50) comportant :     - une portion cylindrique (55),     - un flasque (53) s’étendant radialement depuis la portion cylindrique (55),     - au moins un canal d’alimentation d’huile (54) traversant la portion cylindrique (55) et le flasque (53), et débouchant dans l’un des premier et deuxième embrayages,     caractérisé en ce que le double embrayage humide comprend un couvercle d’entrainement lié cinématiquement avec la machine électrique tournante.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112740-A1 (FR)
Title: Réservoir souple de liquide de nettoyage pour véhicule automobile et poignée de montage associée
Inventor: DROUOT LAURENT
IPC: B60S1/50
Filed: 2020-07-22
Abstract: Réservoir (10) de liquide de nettoyage pour véhicule automobile, le réservoir comprenant une partie souple formant au moins une poche (22) en matière plastique pour le stockage de liquide de nettoyage, la poche étant constituée par au moins deux feuilles en matière plastique souple assemblées entre elles de façon étanche sur au moins une partie de leur périphérie de façon à définir entre elles un volume apte à recevoir un liquide de nettoyage. Le réservoir comprend en outre une partie rigide (24) pour sa fixation à un élément de caisse (18) du véhicule, et la partie rigide comprend un corps duquel s’étend au moins un moyen de préhension (32) formant une poignée ou comprend un corps configuré pour coopérer avec au moins un moyen de préhension formé par une pince.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114546-A1 (FR)
Title: Conteneur équipé d’un système de verrouillage de conteneur
Inventor: RIQUIER CHRISTOPHE
IPC: F16B21/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: L’invention concerne un conteneur équipé d’un système de verrouillage, ledit conteneur ayant une pièce de coin supérieure et une pièce de coin inférieure, ledit système comportant :- un verrou tournant positionné en partie dans la pièce de coin inférieure, comportant un cône de verrouillage adapté pour tourner entre une position déverrouillée et une position verrouillée,- un mécanisme d’actionnement du verrou tournant, positionné dans la pièce de coin supérieure et mobile en rotation entre une position verrouillée et une position déverrouillée,  se caractérisant par le fait que :- un volant est monté dans la pièce de coin inférieure, - un crabot assure l’accouplement en rotation du volant avec le cône de verrouillage,- le crabot est mobile dans le verrou tournant entre :-- une position de crabotage où le volant et le cône de verrouillage sont accouplés,-- et une position de décrabotage où le volant et le cône de verrouillage sont désaccouplés de sorte que ledit cône puisse tourner de la position verrouillée à la position déverrouillée indépendamment de la rotation du mécanisme d’actionnement,- un moyen de décrabotage permet de faire passer le crabot de la position de crabotage à la position de décrabotage,- le volant est relié fonctionnellement au mécanisme d’actionnement par un système de câbles.  Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3119225-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de fourniture de secours d'un gaz
Inventor: FARA BAPTISTE
IPC: F25J3/04
Filed: 2021-01-27
Abstract: Titre : Procédé et installation de fourniture de secours d'un gaz sous pression Dans un procédé de fourniture d’un gaz de secours, en fonctionnement normal, un premier appareil de séparation (ASU 1) sépare de l’air par distillation cryogénique pour produire un gaz (1) comme produit gazeux et un liquide (3), ayant le même composant principal que le gaz, qui est stocké dans un stockage (T) et en cas de réduction de production de l’appareil de séparation, du liquide est soutiré du stockage et vaporisé dans un échangeur de chaleur (E) contre un fluide calorigène (15) pour former un gaz d’appoint (13), le fluide calorigène étant un débit d’azote gazeux ou d’oxygène gazeux qui se liquéfie dans l’échangeur de chaleur et qui constitue le seul fluide calorigène envoyé à l’échangeur de chaleur.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119788-A1 (FR)
Title: Procédé de moulage d'une balise de signalisation temporaire
Inventor: MARTENAT RÉGIS
IPC: E01F9/688
Filed: 2021-02-18
Abstract: Procédé  de moulage de pièces à paroi simple
    La présente invention a pour objet un procédé de moulage de pièces (1) à paroi simple, remarquable en ce qu’il comporte les étapes suivantes :- extrusion d'un tube de matière visqueuse chaude appelé "paraison" (6) d'un mélange (4) de granulés de matière polymère,- soufflage de la paraison (6) afin de plaquer la matière visqueuse de cette dernière sur les parois des empreintes (9) de blocs (7) d'un moule (8),- refroidissement de la matière visqueuse soufflée afin d'obtenir une pièce moulée (11) à parois multiples,- récupération d'au moins deux pièces (1) à paroi simple consistant en l'éclatement de la pièce moulée (11) "éclate" le long du plan de joint du moule (8) de sorte à obtenir deux pièces (1) à paroi simple quasiment finies. L'invention concerne également une balise de signalisation obtenue par ledit procédé de moulage.
    [Fig 4]
Patent FR-3120607-A1 (FR)
Title: Procédé de pose d’une étiquette sur un emballage moulé, outillage permettant la mise en œuvre dudit procédé, installation comprenant ledit outillage, et emballage obtenu.
Inventor: AINS YANNICK
IPC: B65C9/26
Filed: 2021-03-12
Abstract: Titre : Procédé de pose d’une étiquette sur un emballage moulé, outillage permettant la mise en œuvre dudit procédé, installation comprenant ledit outillage, et emballage obtenu
    Le procédé de pose d’une étiquette (2) sur un emballage (1) moulé en fibres naturelles consiste à réaliser les opérations suivantes :
    retournement de l’emballage (1), ouverture dirigée vers le bas,maintien de l’emballage (1) par l’intérieur,positionnement et maintien de l’étiquette (2) au-dessus de l’emballage (2),entraînement en déplacement de l’emballage (1), et mise en contact de l’extérieur de son fond avec l’étiquette (2),suppression du maintien de l’étiquette (2), indexage et solidarisation ponctuelle de l’étiquette (2) sur le fond,déplacement de l’emballage (1) et positionnement du fond de celui-ci en regard de moyens d’activation d’un process de solidarisation ,mise en contact du fond et de l’étiquette (2) avec les moyens d’activation,activation du process de solidarisation de l’étiquette (2),retrait de l’emballage (1) étiqueté.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123094-A1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil.
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F04B37/08
Filed: 2021-05-21
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide cryogénique comprenant une enceinte (13) étanche destinée à contenir un bain (16) de fluide cryogénique, une chambre (3, 4) de compression communiquant avec le bain, un système (2) d’admission communiquant avec la chambre (3, 4) de compression configuré pour permettre l’entrée de fluide à comprimer dans la chambre (3) de compression, un piston (5) mobile pour assurer la compression du fluide dans la chambre (3, 4) de compression, l’appareil (1) comprenant en outre un système (7) d’évacuation communiquant avec la chambre (3, 4) de compression et configuré pour permettre la sortie de fluide comprimé, le piston (5) étant monté à une première extrémité d’une tige (50), l’appareil (1) comprenant un mécanisme (21) d'entraînement de la tige (50) dans un mouvement d’allers-retours selon une direction (A) longitudinale, le mécanisme (21) d'entraînement comprenant un moteur (121) muni d’un arbre (211) tournant et un système mécanique (212, 213) convertissant le mouvement de rotation de l’arbre (211) tournant en un mouvement de translation d’une tête (8) coulissant selon la direction (A) longitudinale et à laquelle est reliée une seconde extrémité de la tige (50), caractérisé en ce que la tête (8) est montée coulissante et guidée par deux rails (9) de guidage fixes situés de part et d’autre de la tête (8) et en ce que la tête (8) et/ou un rail (9) comprend une portion élastique (10), ladite portion élastique (10) étant configurée pour générer sur le ou les rails (9) un effort transversal à la direction (A) longitudinale.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124674-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de flux video et equipement pour la mise en œuvre du procede
Inventor: AMORY THOMAS
IPC: H04N21/435
Filed: 2021-06-24
Abstract: Un procédé de traitement d’un flux vidéo comprenant une séquence d’images est proposé, qui comprend, à une unité de gestion de flux vidéo : démultiplexer le flux vidéo pour générer un flux vidéo élémentaire et des métadonnées relatives au flux vidéo ; générer des données de sous-titrage d’une image du flux vidéo élémentaire sur la base des métadonnées ; insérer des données d’horodatage de l’image dans les données de sous-titrage ; et multiplexer le flux vidéo élémentaire et les données de sous-titrage pour générer un flux vidéo enrichi.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125272-A1 (FR)
Title: Déflecteur aérodynamique destiné à être fixé contre le soubassement de caisse d’un véhicule automobile et pourvu de moyens de pré-maintien
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un déflecteur (30) comportant une semelle (31) ainsi que des premiers moyens de pré-maintien (34) agencés à une première extrémité longitudinale de ladite semelle et aptes à coopérer avec des moyens complémentaires prévus sur le soubassement d’un véhicule de sorte à assurer un pré-maintien de ce déflecteur en position suspendue à la verticale, lesdits premiers moyens de pré-maintien étant en outre configurés de sorte que ledit déflecteur puisse librement pivoter vis-à-vis dudit soubassement pour permettre son rabattement en position horizontale, ledit déflecteur comportant des seconds moyens de pré-maintien comprenant un organe de clipsage principal (37) saillant depuis la face supérieure du bord transversal de ladite semelle s’étendant le long de la seconde extrémité longitudinale de cette semelle, ledit organe de clipsage principal étant destiné, lors du rabattement dudit déflecteur, à coopérer par encliquetage avec le bord d’un trou correspondant ménagé sur une paroi (23) dudit soubassement .  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3126003-A1 (FR)
Title: Polyamide de rigidité élevée à sorption d’eau réduite
Inventor: CASSIANO GASPAR STEFÂNIA
IPC: C08L77/06
Filed: 2021-08-09
Abstract: L’invention vise principalement une composition comprenant :  20 à 70% en poids d’une composante polyamide comprenant un polyamide semi-cristallin aliphatique comportant en moyenne au moins 7 atomes de carbone par atome d’azote;  30 à 80% en poids de fibres de verre ; et 0 à 10% en poids d’additifs,   le total des composantes (a), (b) et (c) s’additionnant à 100%,   caractérisée en ce que le polyamide aliphatique semi-cristallin présente une acidité totale, telle que mesurée par titration potentiométrique, de 70 à 180, et de préférence de 100 à 150  µeq/g.
Patent FR-3113411-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du stockage et de l'activité radioactive d'un gaz adsorbé par un matériau poreux, installation associée, matériau poreux hydraté et son procédé de préparation
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: C09K11/06
Filed: 2021-08-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'un matériau poreux hydraté à partir d'un matériau poreux comprenant des réseaux métallo-organiques formés de sous-unités inorganiques constituées par Zn4O et liées entre elles par des ligands organiques choisis parmi les acides dicarboxyliques, lequel procédé comprend :  (i) la mise en contact du matériau poreux avec une atmosphère ayant une humidité relative comprise entre 20 % et 95 % et étant à une température comprise entre 15 °C et 40 °C, et  (ii) la récupération du matériau poreux hydraté,  les acides dicarboxyliques étant choisis parmi l'acide téréphtalique, l'acide 2,6-naphtalènedioïque, l'acide 1,6-biphényldioïque, l'acide 1,8-terphényldioïque, l'acide 9,10-anthracènedioïque, l'acide 2,7-pyrènedioïque, l'acide 9,10-di(para-benzoïque)-anthracène, l'acide 2,5-bis-(para-benzoïque)-1,3,4-oxadiazole, un dérivé dicarboxylique du 2,5-diphényloxazole, un dérivé dicarboxylique du 1,4-bis(5-phényloxazol-2-yl) et un dérivé dicarboxylique du carbazole.  L'invention se rapporte également à un matériau poreux hydraté.  Pas de figure
Patent FR-3128419-A1 (FR)
Title: Système de couverture amovible auto-adaptative et remorque, semi-remorque, benne, wagon ou bâtiment muni d’un tel système.
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: E04B7/16
Filed: 2021-10-25
Abstract: Système de couverture amovible comprenant au moins un arceau (6) muni à chacune de ses extrémités d’un curseur (5), chaque curseur (5) circulant dans un rail d’écoute (4), une couverture souple (3) étant fixée au au moins un arceau (6), comprenant un arceau (6) au moins partiellement creux, comprenant à chacune de ses extrémités :   • une plaque (7) reliée par une extrémité à un curseur (5) et reliée par son autre extrémité à une plaque (10),   • une entretoise (11) en contact avec la plaque (10) et comprenant une lumière rectiligne à proximité d’une extrémité, une extrémité recourbée de la plaque (10) étant insérée dans la lumière rectiligne de l’entretoise (11),   • la plaque (10) et l’entretoise (11) étant disposées à l’intérieur dans la partie creuse de l’arceau (6) et solidarisées par un ensemble de fixation vis et boulon, et  • la plaque (10) et l’entretoise (11) étant munies d’une lumière longitudinale configurée pour coopérer avec l’ensemble de fixation vis et boulon, de sorte que l’arceau (6) coulisse vis-à-vis de la plaque (10) et de l’entretoise (11).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3129568-A1 (FR)
Title: Organe de croissance et de fixation pour piège à chenille processionnaire
Inventor: AURICHE CHRISTIAN
IPC: A01M1/10
Filed: 2021-11-29
Abstract: Néant
Patent FR-3130852-A1 (FR)
Title: Conformateur pour infiltration en phase gazeuse à écoulement multidirectionnel
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: C23C16/458
Filed: 2021-12-20
Abstract: Conformateur pour infiltration en phase gazeuse à écoulement multidirectionnel L’invention concerne un conformateur (200) pour la consolidation ou la densification en phase gazeuse d’une préforme fibreuse (20), ledit conformateur (200) comprenant une première surface (210a) et une deuxième surface (220b) en regard l’une de l’autre délimitant un logement de conformation destiné à recevoir la préforme fibreuse (20), la première surface (210a) et la deuxième surface (220b) comprenant chacune une pluralité d’éléments de maintien (211, 221) en saillie par rapport à ladite surface (210a, 220b), les éléments de maintien (211, 221) définissant des canaux d’écoulement de gaz selon une première direction d’écoulement (D21), le conformateur (200) étant caractérisé en ce que la pluralité d’éléments de maintien (211, 221) définit également des canaux d’écoulement de gaz selon au moins une deuxième direction d’écoulement (D22, D23) sécante à la première direction d’écoulement (D21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119328-A1 (FR)
Title: Dispositif à balancier pour faire diffuser une substance odorante ou désodorisante dans l’air
Inventor: DEBARROS CANDIDO
IPC: A61L9/16
Filed: 2022-02-03
Abstract: Dispositif à balancier pour faire diffuser une substance odorante ou désodorisante dans l’air Un aspect de l’invention concerne un dispositif (1) à balancier (3) pour faire diffuser une substance odorante ou désodorisante dans l’air. Le dispositif comprend un support (2) sur lequel le balancier est monté. Le balancier est mobile par rapport au support autour d’un axe d’oscillation (X), et oscille sous l’effet de son propre poids. Le balancier comprend une partie supérieure (31) et une partie inférieure (36) qui s’étendent respectivement au-dessus, et au-dessous dudit axe, à l’opposé l’une de l’autre. La partie supérieure du balancier étant munie d’un diffuseur (32) qui libère ladite substance dans l’air. Les parties inférieure et supérieure du balancier sont équilibrées mécaniquement l’une par rapport à l’autre à la manière d’un métronome, de manière à obtenir une période d’oscillation du balancier au moins supérieure à 2 secondes.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6