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Patent FR-3029970-B1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur a combustion
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/28
Filed: 2014-12-10
Granted: 2018-01-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1) caractérisé en ce qu'il comporte, d'amont en aval :         • un organe catalyseur d'oxydation DOC (3) ;         • une embouchure (41) d'un moyen d'introduction (4) de réducteur ou de précurseur d'un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR ;         • un organe catalyseur de réduction catalytique sélective SCR des oxydes d'azote NOx (6) ;         • un organe filtre à particules (7) muni d'un revêtement catalyseur de réduction catalytique sélective SCRF des oxydes d'azote NOx ;         • un organe de traitement des fuites d'ammoniac (8) ;         ledit organe catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote (6) étant d'une longueur (L1) comprise entre 45 mm et 80 mm, notamment entre 50 et 75 mm.
Patent FR-3034449-B1 (FR)
Title: Cloture modulaire
Inventor: WOLF JEROME
IPC: E04H17/16
Filed: 2015-03-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une clôture modulaire (10) comportant au moins deux piliers (20, 21) entre lesquels est disposé un panneau de fermeture (40). Les piliers (20, 21) comportent une paire de rainures de réception (24) sur au moins une de leurs faces latérales, ces rainures étant parallèles, s'étendant dans une direction longitudinale et débouchant au moins au sommet desdits piliers. Le panneau de fermeture (40) comporte un demi-panneau inférieur (41) formant un gabion et comportant deux grilles (43) parallèles et dont les bordures latérales (42) sont directement emboîtées dans les rainures de réception (24) des piliers. Il comporte en outre un demi-panneau supérieur (42) formant une palissade en bois et comportant des lames de bois (45) séparées par des entretoises (46) et dont les bordures latérales (47) sont emboîtées dans un rail (33) fixé sur un profilé de couverture (31), lequel est emboîté dans lesdites rainures de réception (24) des piliers.
Patent FR-3035668-B1 (FR)
Title: Pont destine a etre mis en place au-dessus d'une breche sur un terrain
Inventor: DE MAUSSION JACQUES
IPC: E01D1/00
Filed: 2015-04-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un pont (10) destiné à être mis en place au-dessus d'une brèche sur un terrain. Selon l'invention, le tablier (100) est relié de part et d'autre du au moins un tirant, à chacune des deux poutres d'appui en sorte d'être retenu, face à son propre poids et à son éventuelle charge, outre par ledit au moins un tirant (500-503, 510-513 ), également par lesdites poutre d'appui (300-303), et les deux poutres d'appui de la paire (300-303) étant également, à distance du point haut (320), reliées l'une à l'autre par au moins un élément sous tension pour assurer la cohésion de l'ensemble des deux poutres d'appui (300-303).
Patent FR-3043655-B1 (FR)
Title: Trappe d’acces a une charniere d’un mat d’une nacelle d’aeronef equipe d’un rabat mobile
Inventor: BUNEL SERGE
IPC: B64D29/06
Filed: 2015-11-18
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une trappe (32) pour l'accès à au moins une charnière (28) d'un mât d'une nacelle d'aéronef, la trappe (32) délimitant une lumière prévue pour le passage de ladite charnière (28) et la trappe (32) étant associée à un rabat (36) qui est monté pivotant autour d'un axe (B) longitudinal, entre une position fermée dans laquelle le rabat (36) couvre la lumière (34), et une position ouverte dans laquelle le rabat (36) découvre la lumière (34), caractérisée en ce que le rabat (36) présente une portion d'ancrage (38) qui est solidaire en mouvement de la trappe (32), une portion mobile (40) qui est conçue pour couvrir la lumière (34), et une portion intermédiaire (42) qui est déformable élastiquement et qui relie la portion mobile (40) sur la portion d'ancrage (38) du rabat (36) pour former une articulation.
Patent FR-3047008-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un copolymere de fluorure de vinylidene pour conferer a un film des proprietes d'adhesion
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C09J127/12
Filed: 2016-01-25
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un copolymère fluoré dans la fabrication d'un film polymère solide, pour conférer audit film des propriétés d'adhésion sur une surface métallique ou sur du verre. Elle concerne également un procédé pour améliorer l'adhésion à un substrat métallique ou vitreux d'un polymère fluoré, ainsi qu'une pièce composite comprenant un film polymère solide en contact direct avec au moins un élément métallique ou vitreux.
Patent FR-3056306-B1 (FR)
Title: Guide optique presentant un virage a pseudo-gradient d'indice
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02B6/122
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur un guide optique (1) comprenant un cœur qui comporte une section rectiligne d'entrée (10) selon une direction d'entrée (E), une section rectiligne de sortie (20) selon une direction de sortie (S), et une section de transition (30) entre la section rectiligne d'entrée (10) et la section rectiligne de sortie (20). La direction de sortie est différente de la direction d'entrée de sorte que la lumière se propage entre la section d'entrée et la section de sortie selon une direction de propagation en étant soumise à un virage (V) présentant un côté intérieur (CI) et un côté extérieur (CE). La section de transition (30) comprend une région à pseudo-gradient d'indice (40) présentant un bord intérieur (BI) du côté intérieur (CI) du virage (V) et un bord extérieur (BE) du côté extérieur (CE) du virage (V). La région à pseudo-gradient d'indice (40) comprend des tranchées formées dans le cœur pour introduire un indice de réfraction décroissant du bord intérieur vers le bord extérieur.
Patent FR-3052633-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage sous vide et de transport de grain
Inventor: POUJAUD FREDERIC
IPC: A01F25/14
Filed: 2016-06-17
Granted: 2019-01-25
Abstract: Il est proposé un dispositif de stockage sous vide et de transport sous vide de graines sèches ou humides par anaérobie, comportant : une enceinte (10) hermétique à tout type de gaz ayant au moins un élément de remplissage (11) permettant, en position ouverte de l'élément, le remplissage de l'enceinte avec des graines et permettant en outre, en position fermée dudit élément, la fermeture hermétique de l'enceinte, et au moins une valve (12) anti-retour d'air autorisant le transfert fluidique gazeux par aspiration d'air à travers la valve uniquement depuis l'intérieur de l'enceinte vers l'extérieur de l'enceinte. Le dispositif comprend en outre des moyens de manutention (30,40) associés au sac, pour permettre la préhension du sac par un utilisateur directement ou par un engin de levage.
Patent FR-3061833-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit fromager et produit fromager allege en matieres grasses
Inventor: FAVRE JEAN
IPC: A23C19/00
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un produit fromager dont la teneur en matière grasse est inférieure ou égale 5 % en poids par rapport au poids total du produit fromager, ayant une humidité du produit fromager dégraissé de 60 à 75 % en poids total du produit fromager. La présente invention concerne également un produit fromager ayant une humidité du produit fromager dégraissé de 60 à 75 % en poids total du produit fromager et comprenant au moins une matière protéique en quantité suffisante pour que la teneur en protéines représente 10 à 35 %, ladite matière protéique comprenant au moins une matière protéique d'origine laitière, au plus 5% de matière grasse et de l'eau en complément à 100%.
Patent FR-3064711-B1 (FR)
Title: Conduite flexible avec nappes d'armures metalliques et nappes d'armures composites
Inventor: LE CORRE VINCENT
IPC: E21B17/01
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne une conduite flexible comportant un élément de renfort mécanique (4) et une gaine de pression. L'élément de renfort mécanique (4) comprend au moins une nappe d'armures de traction métalliques (6) et au moins une nappe d'armures de traction composites (7). La nappe d'armures de traction composites (7) est disposée à l'extérieur de la nappe d'armures de traction métalliques (6). Des moyens de séparation (8) sont prévus pour séparer les armures de traction composites (7), en maintenant un jeu radial et un jeu circonférentiel pour les armures de traction composites (7).
Patent FR-3068091-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation a tenons pourvus d'appendices decales angulairement
Inventor: PHALIPPOU JEROME
IPC: F16B17/00
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention propose un système de fixation entre deux pièces permettant d'éviter tout usinage et comprenant un dispositif de liaison mécanique présentant deux tenons (18, 20) s'étendant chacun depuis des faces opposées d'une plaque (12) intercalaire, chacun des tenons présentant deux appendices formant bras de couplage, chaque appendice étant positionné de part et d'autre du tenon, les appendices d'un tenon étant positionnées dans une direction longitudinale différente des appendices de l'autre tenon, chaque appendice présentant des moyens de couplage à un dispositif de verrouillage des tenons et deux ferrures présentant chacune une rainure dans laquelle chacun des tenons du dispositif de liaison est susceptible de s'engager, chaque appendice dépassant à l'extérieur et de part et d'autre de la rainure.
Patent FR-3068607-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'emulsions de pickering a partir de particules biosourcees
Inventor: FAURE CHRYSTEL
IPC: A23D7/00
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une émulsion de Pickering comprenant les étapes suivantes : a) la préparation d'une poudre végétale d'au moins une espèce oléagineuse ; b) l'addition de ladite poudre végétale - soit dans une phase aqueuse pour obtenir une suspension (S), - soit dans une phase huileuse pour obtenir une suspension (S'), suivie de l'incorporation - soit d'huile dans la suspension (S) pour obtenir une émulsion de type huile-dans-eau , - soit d'eau dans la suspension (S') pour obtenir une émulsion de type eau-dans-huile ; et c) l'agitation de l'émulsion obtenue à l'issue de l'étape précédente.
Patent FR-3074358-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une cavite etanche a couche mince
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: H01L21/98
Filed: 2017-11-28
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé de réalisation d'un système d'encapsulation comportant : - la fabrication d'un premier élément comprenant, à partir d'un premier substrat, les étapes de formation d'une zone fragilisée de sorte définir une couche mince et une couche support, - l'assemblage du premier élément avec un deuxième élément de sorte que la couche mince soit disposée entre le deuxième élément et la couche support, - le retrait de la couche support par séparation de la couche support et de la couche mince au niveau de la zone fragilisée.
Patent FR-3074278-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage thermique (sst) par materiaux a changement de phase (mcp) comprenant un dispositif de controle de la cristallisation
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F28D20/02
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un système de Stockage Thermique (SST) par Matériau à Changement de Phase (MCP) (2) comprenant une cuve (1) destinée à contenir un MCP (2), un système de circulation plongeant dans la cuve (1), destiné à la circulation d'un fluide caloporteur issu d'un réseau externe de circulation du fluide caloporteur caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de contrôle de la cristallisation du MCP comprenant : un module d'injection configuré pour injecter, en partie inférieure de la cuve (1), un solvant diphasique à l'état liquide, un module d'évacuation configuré pour évacuer le solvant diphasique à l'état gazeux en partie supérieure de la cuve, opposée à la partie inférieure. Tous les SST dont le MCP a des problématiques de surfusion et de vitesse de cristallisation lente sont susceptibles d'être concernés par l'invention. La présente invention trouvera son application dans les réseaux de chaleur et/ou de froid, urbains, ruraux ou industriels ainsi que dans le stockage de l'énergie solaire. L'invention pourra également trouver des applications dans l'habitat, le transport thermique hors réseaux (camions, bateaux...) et le management thermique de systèmes embarqués.
Patent FR-3074057-B1 (FR)
Title: Dispositif immerge de filtration pour piscine
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-11-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif immergé (100) de filtration de l'eau d'un bassin, comprenant un bol de filtration (10), lequel présente une première extrémité (11) pour recueillir l'eau à filtrer du bassin et une seconde extrémité destinée à être reliée à un premier conduit de sortie de l'eau filtrée. Le dispositif comprend en outre : • Un module à clapet (30), solidaire de la première extrémité (11) du bol de filtration (10), pour bloquer le refoulement de l'eau à travers la première extrémité (11), lors d'un rétro-lavage du bol de filtration (10) ; • Un conduit de vidange (40), en communication avec le bol de filtration (10), pour évacuer l'eau du bol de filtration (10) lors du rétro-lavage.
Patent FR-3074992-B1 (FR)
Title: Systeme de diffusion video multi-participants
Inventor: DELPINO FRANCK
IPC: H04N7/15
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert (100,200,300,400) de signaux audio-visuels, comprenant un premier connecteur vidéo d'entrée (101, 201, 301, 401) et un connecteur vidéo de sortie (103,203,303,403), chaque connecteur vidéo comprenant une broche d'alimentation (Bal, Ba2, Ba3), une broche de contrôle (Bc1, Bc2, Bc3), un premier ensemble de broches (Bil, Bi2, Bi3) aptes à transporter des informations (EDID) représentatives des caractéristiques de restitution des signaux audio-visuels, et un deuxième ensemble de broches (Btl, Bt2, Bt3) aptes à transporter des signaux audio-visuels, le dispositif de transfert (100,200,300,400) étant agencé pour détecter un niveau de tension (Uc) sur la broche de contrôle (Bc1) du premier connecteur vidéo (101, 201, 301, 401), et si le niveau de tension détecté (Uc) appartient à une plage de valeurs prédéfinies, appliquer un signal d'alimentation électrique prédéfini, sur la broche d'alimentation (Bal) du premier connecteur vidéo (101, 201, 301, 401).
Patent FR-3066393-B1 (FR)
Title: Principe actif constitue par un melange de composes poly-lysine et utilisation dans la prevention des avc et le traitement de la phase inflammatoire post-avc
Inventor: GEFFARD MICHEL
IPC: A61K9/08
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif constitué par plusieurs composés Poly-lysine, lesdits composés Poly-lysine étant constitués par au moins une petite molécule conjuguée à une Poly-lysine, ledit principe actif comprenant au moins les composés Poly-lysine suivants :         - CoenzymeQ10-Poly-lysine         - Acide rétinoïque-Poly-lysine         - Cystéine-Poly-lysine         - Taurine-Poly-lysine         - Glutathion-Poly-lysine,         pour une utilisation chez l'être humain ou l'animal, dans la prévention des accidents vasculaires cérébraux et/ou dans le traitement de la phase inflammatoire qui suit un accident vasculaire cérébral.
Patent FR-3087987-B1 (FR)
Title: Dispositif de stereophonie elargie pour enceintes acoustiques monobloc amplifiees
Inventor: CAGNIARD TIMOTHEE
IPC: H04R5/02
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stéréophonie élargie pour enceintes acoustiques monobloc amplifiées. De façon plus précise, le dispositif selon l'invention se compose d'un ensemble monobloc (1) caractérisé en ce qu'il est muni de haut-parleurs (2) et (3), placés sur chaque côté opposé de celui-ci, lesdits haut-parleurs (3) étant dirigés vers le haut, et lesdits haut-parleurs (2) et (3) étant disposés de telle sorte que les sons produits par ceux-ci sont simultanément diffusés vers deux axes opposés ou perpendiculaires l'un par rapport à l'autre, lesdits sons étant réfléchis grâce à des réflecteurs acoustiquement réfléchissants et de forme convexe (4) placés à l'avant desdits haut-parleurs (3). Avantageusement, les réflecteurs (4) seront hémisphériques et seront réalisés, au niveau de leur face convexe, en un matériau acoustiquement réfléchissant.
Patent FR-3076928-B1 (FR)
Title: Peripherique avec au moins une touche transparente comprenant une membrane flexible
Inventor: FAIVRE LAURENT
IPC: G06F3/0489
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un périphérique (1) comportant au moins une touche (2) transparente, actionnable sous l'effet d'une pression et engagée dans une ouverture (11) aménagée sur une première face (10a) d'un boitier (10), le périphérique (1) comportant un système de contrôle et de détection (13) d'une pression exercée sur la touche (2), et au moins un écran (4) permettant un affichage de symboles (3) à travers chaque touche (2) via respectivement un chemin d'affichage (5), le système de contrôle et de détection (13) comportant une membrane flexible (14) assurant une force d'actionnement et un effet de retour de pression et comportant au moins un orifice (17), chaque orifice délimitant un chemin d'affichage (5) pour une touche (2), et chaque orifice (17) étant délimité par une bordure (17a) coopérant avec une touche (2).
Patent FR-3079476-B1 (FR)
Title: Support de fixation d'une camera a un pare brise de vehicule automobile
Inventor: VARET JEAN-JEROME
IPC: B60R11/04
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un support (S) de fixation d'une caméra à un pare-brise de véhicule automobile comportant une platine (P) plane destinée à être fixée sur le pare-brise, la platine (P) étant en matière composite comprenant un thermoplastique renforcé, la platine (P) étant caractérisée en ce qu'elle comporte sur sa face opposée à sa face apte à être en contact avec le pare-brise : - des rampes (Rsup, Rinf) aptes à permettre le coulissement de la caméra lors de son montage, au moins une partie desdites rampes (Rsup, Rinf) étant apte à être en contact avec la caméra une fois montée, - des moyens de butée, dont au moins un moyen de butée est associé à une desdites rampes (Rsup, Rinf) pour limiter la translation de ladite caméra et au moins un autre moyen de butée est au moins une languette flexible (LF) de butée apte à bloquer en contact la caméra une fois montée sur la platine (P).
Patent FR-3083647-B1 (FR)
Title: Transistor a heterojonction de type normalement ouvert a resistance de passage reduite
Inventor: BAINES YANNICK
IPC: H01L29/739
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un transistor à effet de champ à hétérojonction (1) de type normalement ouvert, comprenant :      -une superposition d’une première couche de type III-N (11) et d’une deuxième couche de type III-N (12), de façon à former une couche de gaz d’électrons (13);      Comprenant en outre :      -un empilement d’une troisième couche, à dopage de type N (151) en contact électrique avec la deuxième couche, et d’une quatrième couche, à dopage de type P (152) disposée en contact sur la troisième couche ;      -une première électrode conductrice (14) et une deuxième électrode conductrice (15) en contact électrique avec la couche de gaz d’électrons (13) ;     -une couche de diélectrique (161) disposée contre une face latérale (150) de la quatrième couche (152) ;     -une électrode de commande (16) séparée de la face latérale (150) de la quatrième couche (152) par la couche de diélectrique (161).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3077733-B1 (FR)
Title: Complexe parfumant et composition d'eau parfumee
Inventor: MARIN CHRISTOPHE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un complexe parfumant ne comprenant pas d'eau et comprenant trois composants de base suivants : 15 à 45 % en poids de parfum, 15 à 50 % en poids d'isopentyldiol et 15 à 30 % en poids de C12-13 pareth 9 en poids, les pourcentages étant exprimés par rapport au poids total des 3 composants de base. L'invention concerne également une composition d'eau parfumée sprayable sous forme de micro-émulsion sans éthanol, à haut dosage de parfum et transparente, ladite composition comprenant 5 à 40 % en poids de parfum, 5 à 30% en poids C12-13 pareth 9, et 5 à 30% en poids d'isopentyldiol, les pourcentages étant exprimés par rapport au poids total de ladite composition. L'invention concerne également les produits cosmétiques, détergents et produits d'ambiance comprenant ladite composition.
Patent FR-3086966-B1 (FR)
Title: Agencement pour controler l'ouverture et/ou la fermeture d'un ouvrant coulissant de vehicule
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: E05F11/00
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention porte sur un agencement (10) pour contrôler l'ouverture et/ou la fermeture d'un ouvrant coulissant, l'agencement (10) comprenant : - une caisse (2), - un ouvrant coulissant par rapport à la caisse (2), notamment une porte latérale (11) coulissant longitudinalement ou sensiblement longitudinalement, - un rail de guidage (20) fixé sur la caisse (2), - un support mobile (40) fixé sur l'ouvrant coulissant, le support mobile (40) comprenant un moyen d'entraînement, notamment un pion de guidage (41) d'axe vertical ou sensiblement vertical, fixé sur le support mobile (40), - un chariot mobile (30) monté mobile sur le rail de guidage (20), le chariot mobile (30) étant doté d'un moyen de réception, notamment une lumière (31), du moyen d'entraînement du support mobile (40) de sorte à permettre un déplacement entre le support mobile (40) et le chariot mobile (30).
Patent FR-3087281-B1 (FR)
Title: Equipement et procede de controle de la representation d'un contenu multimedia sur un ecran tactile de l'equipement
Inventor: VIOLLEAU ROMAIN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-06-25
Abstract: La représentation est contrôlée par une barre de temps. Le procédé, mis en œuvre par l'équipement, comporte des étapes de : - affichage de la barre de temps, la barre de temps comportant un curseur et une courbe arrondie tournée vers le bord de l'écran le plus proche de cette courbe, la courbe représentant une fenêtre de temps d'une durée déterminée du contenu multimédia ; - détection d'un mouvement d'un contact d'un utilisateur sur l'écran au long de la barre de temps ; - ajustement du début et de la fin de la fenêtre de temps au moins en fonction du mouvement détecté ; et - restitution du contenu multimédia sur un écran à partir d'un instant déterminé par la fenêtre de temps et par un positionnement du curseur.
Patent FR-3084837-B1 (FR)
Title: Composition filmogene mucoadhesive et son utilisation pour le traitement des douleurs liees aux poussees dentaires
Inventor: BOUVIER CLAIRE
IPC: A61P17/00
Filed: 2018-08-10
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention a donc pour objet une composition topique filmogène comprenant au moins deux hydrocolloïdes de nature différente, au moins un polymère filmogène gélifiant, au moins un plastifiant, au moins un actif et au moins un solvant inorganique, caractérisée en ce que     (a) Au moins un des hydrocolloïdes est de la carboxymethylcellulose et représente 0,5 à 5% en poids du poids total de la composition,     (b) Au moins un des hydrocolloïdes est de la croscarmellose et représente 0,5 à 5% en poids du poids total de la composition,     (c) le polymère filmogène gélifiant représente 0,5 à 5% en poids du poids total de la composition      (d) le plastifiant représente de 5 à 20% en poids du poids total de la composition,     (e) L'actif représente de 0,5 à 6% en poids du poids total de la composition     (f) le solvant inorganique représente 60 à 80% en poids du poids total de la composition.