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Patent WO-0174017-A1 (WO)
Title: Reseau cellulaire a commutation par paquets dans lequel les stations de reseau determinent leurs adresses en fonction des coordonnees geographiques et d'altitude de leurs localisations
Inventor: MUSTONEN KAI
IPC: H04W40/24
Filed: 2001-03-29
Abstract: La présente invention concerne un réseau de télécommunications cellulaire à commutation par paquets. Le réseau de base est composé de stations de réseau spécifiques aux utilisateurs (NS1-NS9) et des connexions entre elles, qui sont principalement réalisées par radio. L'adresse d'une station de réseau est composée de ses coordonnées géographiques et de ses coordonnées d'altitude. Lors de sa mise en oeuvre, la station de réseau détermine sa localisation automatiquement en utilisant, par exemple, la technique du système mondial de localisation et effectue son enregistrement dans le réseau environnant. La station de réseau contient une petite station de base permettant l'utilisation des terminaux sans fil (MS11, MS12, MSnx). La connexion de réseau entre le terminal appelant et le terminal appelé, est réalisée via les stations de réseau sur la base de l'information d'acheminement dans les stations de réseau. Le réseau fonctionne en mode de commutation par paquets and avantageusement en mode connecté. Des réseaux de base distincts peuvent être interconnectés en utilisant les stations de réseau de couche supérieure et des connexions à grande distance entre elles. Le réseau de base selon l'invention est facile à établir et à gérer: il n'est pas nécessaire d'avoir des centres de commutation, et le réseau s'étend de lui-même au fur et à mesure que les gens achètent leur propres stations de réseau et procèdent à leur mise en oeuvre. Grâce à l'utilisation d'adresses basées sur la position géographiques, le réseau de base effectue automatiquement sa configuration, sans avoir recours à un opérateur dans le réseau de base. Le réseau de base est redondant et insensible aux défaillances. Des terminaux équipés de caractéristique d'acheminement peuvent être utilisés pour étendre la zone de couverture du réseau de base et en accroître la capacité.
Patent WO-0216848-A1 (WO)
Title: Procede et appareil destine a l'utilisation de la chaleur rejetee dans le sechage et dans le traitement thermique du bois
Inventor: HAUKKA PAULI MATIAS
IPC: F26B21/06
Filed: 2001-08-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'utiliser la chaleur rejetée dans le séchage et/ou dans le traitement thermique de bois. Dans ce séchage/traitement thermique, les bois sont traités dans un espace (6) de traitement tel qu'un séchoir. Dans ce procédé, les vapeurs/gaz de combustion (7) générés par la combustion d'un combustible utilisé pour chauffer alimentent cet espace (6) de traitement, et au moins une proportion de ces vapeurs/gaz de combustion est lessivée/humidifiée avant d'être envoyée dans l'espace (6) de traitement, ou ces vapeurs/gaz de combustion générés dans cet espace de traitement, par exemple pendant le traitement thermique, sont recirculés dans cet espace de traitement.
Patent WO-03002128-A1 (WO)
Title: Methodes et compositions pour traiter des maladies gastriques
Inventor: NATUNEN JARI
IPC: A61K31/739
Filed: 2002-06-28
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un polysaccharide à activité de récepteur Helicobacter pylori et éventuellement un oligosaccharide récepteur de Helicobacter pylori ou un analogue de celui-ci ou un dérivé de celui-ci et/ou un composé de protection de l'épithélium gastrique pour le traitement thérapeutique ou prophylactique de tout état dû à la présence de Helicobacter pylori.
Patent WO-9101174-A1 (WO)
Title: Procede de purification des gaz de combustion et appareil
Inventor: POKKI TUOMO
IPC: B01D53/34
Filed: 1990-07-18
Abstract: La présente invention décrit un procédé de purification des gaz de combustion. A cette fin, on alimente (7) en calcaire le foyer (1) d'une chaudière. On sépare (3) les poussières des gaz de combustion en un point postérieur au foyer, on hydrogène (14) les poussières obtenues par séparation, qui contiennent de l'oxyde de calcium. On les réintroduit ensuite (12,13) dans le flux de gaz de combustion (11) en un point postérieur au point de séparation mais antérieur à la zone de réaction (4), dans laquelle de l'eau ou de la vapeur sont ajoutées (15) au gaz de combustion contenant des poussières. Enfin, on sépare (15) les poussières qui contiennent de l'hydroxyde de calcium sulfaté des gaz de combustion (6) ainsi purifiés. Aux termes de cette invention, le gaz de combustion chaud et chargé de poussières qui sort du foyer est divisé dans la zone de séparation (3) en un flux principal pauvre en poussières (11) et un flux secondaire riche en poussières (12). De la vapeur ou de la buée (14) sont introduites dans le flux secondaire à un point où la température de celui-ci varie entre 300 et 600 °C. La présente invention décrit en outre un appareil, par exemple un cyclone, utilisable pour ce procédé et pourvu de bases (19) pour amener la vapeur ou pour pulvériser l'eau, et d'un conduit reliant l'appareil de séparation (12) au conduit du gaz de combustion (11), afin que le flux secondaire activé de gaz de combustion riche en poussières se mélange au flux principal pauvre en poussières en un point postérieur au cyclone (3).
Patent WO-9817357-A1 (WO)
Title: Structure de protection
Inventor: VALTANEN JARKKO
IPC: A63C19/12
Filed: 1997-09-15
Abstract: La présente invention concerne une structure de protection telle qu'une plaque ou un élément de protection, destiné en particulier à couvrir le sol dans le but de le protéger et/ou de le recouvrir ou dans un but similaire. Ladite structure de protection comprend au moins un isolant thermique (1) et un mécanisme de support au moyen duquel elle est soutenue sur le sol. L'isolant thermique (1) de la structure de protection, qui est destinée en particulier à protéger temporairement une étendue de gazon et/ou de glace, comprend au moins une couche d'isolation thermique (1') de préférence à base de plastique, tel qu'un plastique à structure alvéolaire, cellulaire, un plastique mousse ou présentant une structure analogue. Un mécanisme de support (1a) constitué par la surface inférieure de ladite couche comprend une structure de plate-forme s'entendant depuis l'épaisseur (s) de la paroi de base de la couche d'isolation thermique (1'), en particulier dans le but de former un matelas d'air entre la structure de protection et le sol qui se trouve sous celle-ci.
Patent FR-2802753-A1 (FR)
Title: Image display screen and associated frame, has frame with pegs on underside to fit into complementary holes in front part of display unit
Inventor: BRESSAN CLAUDE
IPC: G06F1/16
Filed: 2000-01-11
Abstract: The display panel is enclosed in a frame (2) which encloses the screen and which can be attached to the front of the television or monitor shell. The frame has round its inner edge a number of pegs (16) which press into corresponding holes in the front face of the television or monitor shell. The inner edges of the frame clip over a corresponding lip on the front face of the television or monitor shell.
Patent WO-0056601-A1 (WO)
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: B64D11/00
Filed: 2000-03-13
Abstract: The invention concerns a mobile partition for separating classes in a passenger compartment such as in an airliner, comprising: means for locking the partition device in a selected lateral fixing plate when translating the device along a guide rail arranged longitudinally in the passenger compartment and unlocking in before said translation; means for connecting at least a first connecting member integral with a mobile support mounted on a longitudinal rail integral with the compartment and to a second connecting member integral with said lateral fixing plate; means for operating said locking and connecting means, during the translation manoeuvres; means for preventing said operating means form being actuated as long as at least said first connecting member is not in a specific connecting position with the second connecting member integral with said lateral fixing plate. The invention is applicable to passenger transport.
Patent FR-2804991-A1 (FR)
Title: Locking system for the doors of a car uses a first lever, actuating a second lever, whose end acts as a magnetic screen between a light bulb and a magnet
Inventor: BENARD THIERRY
IPC: B60J5/00
Filed: 2000-02-11
Abstract: Locking system comprises a lever (3) on a handle support (1) mounted inside the car's body panel. The lever drives another lever (7) with it, when in motion. The end of the second lever (10) acts as a magnetic screen between a light bulb (8) and a magnet (9).
Patent FR-2807162-A1 (FR)
Inventor: BUGUIN AXEL
IPC: G01B5/28
Filed: 2000-03-31
Abstract: This atomic force microscope has a probe (12) for surface analysis of a sample (E), comprising a support body (20) and an elastically deformable cantilever (22) linked to the body (20), the cantilever being provided with a tip (24) designed to come into contact with the sample (E) to be analysed. The microscope also has a mechanism (16) for relative displacement of the analysis probe (12) with respect to the surface of the sample (E), a detector (50, 52) for determining the position of the cantilever (22), and means for vibrating the cantilever (22). These means for vibrating the cantilever have, on the cantilever (22), means (26A, 26B) for conduction of electricity along a continuous path forming a loop (27), these electrical-conduction means (26A, 26B) being secured to the cantilever (22), the support body (20) being provided with two divided conductive sections (30A, 30B) extending the loop (27). The vibration means also have an alternating-current generator (34) connected to the divided conductive sections (30A, 30B) of the analysis probe (12), and a magnetic-field source (18) designed to set up a magnetic field <o>B</o> in the region of the cantilever (22) of the analysis probe (12).
Patent FR-2807726-A1 (FR)
Title: Conversion system for four to two-wheeled horse-drawn carriage has wheels with half-axles sliding into tube under carriage body
Inventor: GIRAL JEAN LOUIS
IPC: B62C1/06
Filed: 2000-04-17
Abstract: The conversion system consists of wheels (6) on swinging arms with half-axles (1) which can slide into the ends of a transverse tube (C) fitted to the underside of a carriage and be fixed in position by transverse bolts. The wheels are mounted on the swinging arms by hubs (4) with pivots (5), and the arms have springs and dampers. The positions of their half-axles can be adjusted to vary the track width and camber, and two or more axle tubes can be fitted to allow the carriage wheelbase to be varied.
Patent FR-2809327-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le lancement de confettis
Inventor: GOISNARD MICHEL
IPC: A63H37/00
Filed: 2000-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le lancement de confettis par un mouvement du bras d'arrière en avant au dessus de la tête, constitué d'un tube (2) métallique, en matière plastique, en carton ou analogue, présentant une section de forme et de dimensions quelconques, rempli de confettis (9) et fermé à au moins l'une de ses extrémités par des moyens de fermeture tels qu'un fond ou un bouchon (4), amovible ou non, remarquable en ce que les moyens de fermeture et/ ou les parois du tube (2) comprennent au moins un trou (7, 8) procurant une entrée d'air afin de permettre l'expulsion de tous les confettis contenus dans ledit tube (2) lors du mouvement de bras d'arrière en avant.
Patent FR-2804256-A1 (FR)
Title: Stator pour une machine dynamo-electrique
Inventor: KUSUMOTO KATSUHIKO
IPC: H02K3/34
Filed: 2000-06-30
Abstract: Un stator pour une machine dynamo-électrique comporte un noyau en fer cylindrique pourvu de nombreuses fentes s'étendant dans une direction axiale et disposées à des intervalles donnés dans une direction circonférentielle de manière à ouvrir sur un côté circonférentiel intérieur; un enroulement construit en insérant séquentiellement un conducteur recouvert d'un film isolant dans les fentes tous les nombres prédéterminés de fentes et en enroulant le conducteur sous une forme ondulée; et un isolant monté dans chacune des fentes le long d'une forme circonférentielle intérieure des fentes, dans lequel le conducteur est construit en donnant à une partie d'insertion dans une fente du conducteur une section de forme rectangulaire; et la partie d'insertion dans une fente est insérée dans chacune des fentes de telle manière que les parties d'insertion dans une fente sont mises en contact étroit l'une avec l'autre par le film isolant et sont disposées en une couche multiple en une ligne dans une direction de profondeur des fentes, et la partie d'insertion dans une fente dans une couche la plus profonde est mise en contact étroit avec une surface de fond intérieure des fentes par l'intermédiaire de l'isolant.
Patent FR-2812133-A1 (FR)
Title: Pince a denuder
Inventor: LETZELTER VALERE
IPC: H02G1/12
Filed: 2000-07-19
Abstract: La pr esente invention concerne une pince à d enuder perfectionn ee qui pr esente une plus grande r esistance m ecanique, une manipulation plus ais ee n ecessitant un effort moindre, une esth etique am elior ee, un coût comp etitif et qui propose diff erentes longueurs de d enudage. Cette pince à d enuder (1) est caract eris ee en ce qu'une des mâchoires (5) est mont ee sur l'axe d'articulation (6) par un trou oblong (51) lui permettant de se d eplacer en translation par rapport à l'autre mâchoire (4), ce d eplacement en translation etant g en er e par une rainure à came (11) pr evue dans la mâchoire (5) et dans laquelle circule un doigt suiveur (12) solidaire de la mâchoire (4). Cette rainure à came (11) comporte, à la fin de la course d' ecartement des mâchoires, un tronçon coud e (11b) align e avec l'axe d'articulation (6) et le trou oblong (51) qui d efinit une but ee radiale (11c) pour le doigt suiveur (12) empêchant le retour des mâchoires dans leur position initiale tant que le serre-câble (46) et le couteau (55) mobiles ne sont pas revenus en position ouverte. La position du doigt suiveur (12) dans la rainure à came (11) peut être modifi ee pour r egler la course d' ecartement des mâchoires (4, 5) et donc la longueur de d enudage.
Patent FR-2797084-A1 (FR)
Title: Afficheur pour cartes a puce
Inventor: GRASSL THOMAS
IPC: H01L27/32
Filed: 2000-07-21
Abstract: L'invention propose un afficheur (1) à utiliser notamment sur les cartes à puce. L'afficheur est formé par des couches d'électrodes (5) transparentes et des couches lumineuses (6) électroluminescentes situées entre celles-ci, avec une épaisseur chacune de moins de 20 m. Les couches lumineuses (6) peuvent être déposées par le procédé de sérigraphie. Les couches conductrices (5) sont sollicitées l'une après l'autre chacune par une tension continue, qui peut être fournie notamment par une pile (3) locale. La sollicitation exercée par la tension continue en onde rectangulaire active la luminescence de chacune des couches lumineuses (6). En raison de la phosphorescence des couches lumineuses, les intensités lumineuses de toutes les couches lumineuses s'additionnent pour former une intensité lumineuse totale plus élevée de l'afficheur.
Patent FR-2813279-A1 (FR)
Inventor: ROGER BRUNO
IPC: B65D85/76
Filed: 2000-08-28
Abstract: A method of packaging cheeses or cheese specialities with a natural bloom rind, by placing in a hermetically sealed container comprising on all or part of its surface a selective permeability material allowing an exchange with the atmosphere which maintains around the cheese an atmosphere comprising 14-20 vol.% O2 and 1-6 vol.% CO2 during the whole period of storage.
Patent FR-2814582-A1 (FR)
Title: Flagpole has artificial air flow through hollow mast to keep flag flying and halogen lamp to illuminate it
Inventor: TERRE PHILIPPE
IPC: G09F17/00
Filed: 2000-09-28
Abstract: The flagpole consists of a hollow mast (4) containing a tube (2) connected to an air compressor (1) at the bottom and a housing (3) at the top with two rows of outlets (5) to keep the flag (6) flying when there is insufficient natural wind. The mast is set at the proper angle to the wind by a wind vane (11) connected to an electric motor (10), and a halogen lamp illuminating the flag is controlled by a photoelectric cell (27).
Patent FR-2815346-A1 (FR)
Title: Aminotriazolone derivatives, useful for treatment of neuropeptide Y disorders, e.g. diabetes, obesity, bulimia, anorexia, hypertension, anxiety, depression, epilepsy, sexual or sleep dysfunctions
Inventor: FAUCHERE JEAN LUC
IPC: A61P3/10
Filed: 2000-10-13
Abstract: Aminotriazolone derivatives (I) their enantiomers, diastereoisomers, and salts with acids and bases are new.  Aminotriazolone derivatives (I) their enantiomers, diastereoisomers, and salts with acids and bases: R1 and R2  = H, 1-6C alkyl, 1-6C alkenyl, 1-6C alkynyl, aryl, heteroaryl, 3-8C cycloalkyl or heterocycloalkyl (all optionally substituted by OH, cycloalkyl, aryl, heteroaryl, heterocycloalkyl or halo); aryl = phenyl, naphthyl, biphenyl, dihydronaphthyl or tetrahydronaphthyl; R3  = H, 1-6C alkyl, 1-6C alkenyl, 1-6C alkynyl, aryl, heteroaryl ( mono- or bicyclic with 0-4 heteroatoms), 3-8C cycloalkyl or heterocycloalkyl (mono- or bicyclic with 0-4 heteroatoms) (all optionally substituted by OH, cycloalkyl, aryl, heteroaryl, heterocycloalkyl or halo); R4  = a group of formula (II); W  = a bond or 1-6C alkylene; B  = 3-10 membered mono- or polycyclic group (may be aromatic (optionally substituted by alkyl, alkoxy, halogen, OH, perhaloalkyl, NO2, amino (optionally substituted, acyl, aminocarbonyl, acylamino, alkoxycarbonyl, formyl, carboxy, sulfo, sulfino, sulfamoyl, nitrile, aminoalkyl, thioalkyl, or hydroxyalkyl) and may contain 1-3 hetero atoms (O, N, S) and contains at least one oxo), -COR or hydroxy group (may contain one or more unsaturations and one or more substituents (alkyl, alkoxy, OH, aryl, aralkyl, halo)); R  = H, 1-6C alkyl, alkoxy, amino, alkylamino or dialkylamino; R5  = H or 1-6C alkyl; A  = -A2-, -A1-A2-, -A2-A1- or -A1-A2-A1-; A1  = 1-6C alkylene, 1-6C alkenylene or 1-6C alkynylene; A2  = phenylene, naphthylene, 3-8C cycloalkylene, heteroarylene or heterocyclalkylene (all of which may be substituted by OH, cycloalkyl, aryl, heteroaryl, heterocycloalkyl or halo); V  = a bond, -CH2-, -CO-, -CS-, -CH2NH- or -CH=N-; or V+R3 with -A- + -NR4- = -A-CH=N-R4. Provided that only one of R1 and R2 may be H.
Patent FR-2815349-A1 (FR)
Title: New catalysts based on fluoride salts of trivalent metals useful in transcarbamation reactions carried out on masked isocyanate compounds to form aliphatic polyurethanes
Inventor: BERNARD JEAN MARIE
IPC: C08G18/22
Filed: 2000-10-13
Abstract: Acid salts of trivalent metals (I) used in transcarbamation reactions to convert low alcohol carbamates to polyurethanes, is new. Acid salts of trivalent metals of formula (I) used in transcarbamation reactions to convert low alcohol carbamates to polyurethanes, is new: MY3-q(Z)q  (I) Z = anion of a superacid with a Hammet constant of 13 or more; M = a trivalent metal, preferably known for forming Lewis acids; Y = a monovalent anion; and q = 1-3. Independent claims are included for: (1) compositions containing the catalysts; and (2) the transcarbamation reactions in which they are used.
Patent FR-2817690-A1 (FR)
Inventor: COLIN MARIE
IPC: H04L27/26
Filed: 2000-12-04
Abstract: The invention concerns a method for allocating bits in a digital transmission line corresponding to a given frequency band, whereby the bits are distributed between a plurality of sub-channels of said band on the basis of an approximation of formula: bk=log2(L/ eta (k)), wherein: k is an index representing the sub-channels, L is a parameter independent of k and  eta (k) represents the equivalent noise at channel k input. The invention is characterised in that the parameter L is determined by implementing the following processing steps: establishing the total number of sub-channels, and 1 </= k </= N; for each channel k, calculating gk = In( eta (k)), where  eta (k) is an estimation of the equivalent noise at channel k input, then calculating: s=(L0-1)/A, where A is equal to 1/in(2) and where L0 = 1/N(RT+A* SIGMA  (gk)) for 1 </= k </= N. RT being the transmission line bit rate to achieve: determining the sub-channels for which gk<s; establishing N0 as being equal to the number of sub-channels retained at the previous step; calculating L=1/N0 (RT+A*  SIGMA [retained sub-channels] (gk))
Patent FR-2818186-A1 (FR)
Title: Thermofusible polymer preform treatment procedure uses ultrasonic vibrations applied along at least one axis to reduce gas/vapour permeability
Inventor: BAFFELLI GIANNI
IPC: B29C49/06
Filed: 2000-12-18
Abstract: Treatment procedure comprises subjecting preforms to ultrasonic vibrations along one or more predetermined axes, e.g. in line with and perpendicular to their lengthwise axes, at above 60  deg C. Vibrations are applied at or after injection, but before pre-heating phase prior to blow-moulding, using a sonotrode associated with the preform mould. The treatment procedure for thermofusible polymer preforms consists subjecting them to ultrasonic vibrations along one or more predetermined axes, e.g. in line with and perpendicular to their lengthwise axes, after heating to and maintaining at a temperature of above about 60 deg C. The vibrations are applied at or after the moment of injection, but before the pre-heating phase prior to blow-moulding, using a sonotrode associated with the preform mould, and after vibrating the preforms are cooled to below 60 deg C before pre-heating.
Patent FR-2803041-A1 (FR)
Title: Method for testing communication connectivity for transmissions from remote medical devices to a control center that tests communications, and reports and or repairs communications faults remotely
Inventor: FROWEIN RICHARD LEE
IPC: H04L12/26
Filed: 2000-12-20
Abstract: Method for diagnosing a loss of connectivity in which a line control center (16) receives a message indicating a connection loss between the center and a site product (12, 14), a non-connection test is initiated manually using software to confirm the loss of connection between center and site, running of a diagnostic routine to determine the location of the connection break and production of a report on the connection break so that it can be rectified.  Independent claims are made for a system and memory for containing diagnostic software for use in determining the location of a connection break.
Patent FR-2819080-A1 (FR)
Title: Stacking of components, especially integrated circuits so their upper surfaces and connection points are correctly aligned by use of a transparent positioning tool that causes optical fringes to be generated by correct alignment
Inventor: OUDART MYRIAM
IPC: H01L23/538
Filed: 2000-12-28
Abstract: Method in which an integrated circuit (2) is placed between two wedges (5, 5') with its face having connection points arranged at the same level as the wedges. Positioning of the integrated circuit is undertaken using a special tool made of transparent material, so that when the component is correctly positioned light fringes appear on the surface (83) of the positioning tool, which indicates that the component surface is at the same height as the upper surfaces of the wedges.