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Patent FR-2983993-A1 (FR)
Title: Method for optimizing data transmission by communication bus in e.g. electric car, involves connecting computers to perform calculation task, where starting of task is time-shifted with delay for each computer based on its serial number
Inventor: SANTIAGO NICOLAS
IPC: G06F13/37
Filed: 2011-12-13
Abstract: The method involves connecting computers (2) having respective serial numbers (i), where the computers perform a task of the same type of calculation from a common clock signal (6). The results of the calculation are sent to a communication bus (4), and the starting of the calculation task is time-shifted with a delay for each computer based on the corresponding serial number, where the time delay in starting the calculation task includes a constant difference between the serial numbers of two successive computers. An independent claim is also included for an assembly of computers connected by a communication bus.
Patent FR-2997318-A1 (FR)
Title: Procede de combustion en boucle chimique utilisant une masse oxydo-reductrice comprenant de la pyrolusite enrichie avec de l'oxyde de nickel
Inventor: SOZINHO TIAGO
IPC: B01D53/62
Filed: 2012-10-31
Abstract: L'invention concerne une masse active oxydo-réductrice comprenant un minerai naturel de manganèse de type pyrolusite comprenant initialement au moins 60% massique de MnO2, ladite masse étant enrichie avec de l'oxyde de nickel et se présentant sous forme de particules. L'invention porte également sur un procédé de combustion de charges hydrocarbonées solides, liquides ou gazeuses par oxydo-réduction en boucle chimique utilisant une telle masse active oxydo-réductrice. De manière avantageuse, l'invention s'applique dans le domaine de la captage du CO2.
Patent FR-2970495-A1 (FR)
Title: Sunscreen for shade on terrace, has upper arms stand vertically to each other and including clearance, lining profile covering clearance in longitudinal direction of base profile, and removable reinforcement element connecting upper arms
Inventor: BRUTSAERT LIEVEN LOUIS LUCIEN
IPC: E04B1/19
Filed: 2012-01-05
Abstract: The sunscreen (1) has a support construction unit (2) formed by a frame (3), which is supported by two posts (4). The posts include shape of a hollow profile comprising a base profile with upper arms stand vertically to each other, where the upper arms include a clearance. A lining profile covers the clearance in longitudinal direction of the base profile, and a removable reinforcement element connects the upper arms, where the reinforcement element diagonally connects free edges of the arms with each other by the base profile.
Patent FR-2989124-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un demarreur de moteur thermique de vehicule automobile, dispositif de commande et demarreur correspondants
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: F02N11/08
Filed: 2012-04-05
Abstract: Le procédé selon l'invention est du type de ceux consistant à contrôler une intensité (I) d'un courant d'alimentation d'un moteur électrique (5) à commutateur mécanique du démarreur en fonction au moins d'un ordre de démarrage. Conformément à l'invention, l'intensité (I) est asservie de manière à ce qu'une puissance commutante soit égale à une limite de commutation prédéterminée dans une plage de fonctionnement prédéterminée. Selon une caractéristique particulière, l'intensité (I) est asservie à une vitesse de rotation du moteur électrique selon au moins une première loi hyperbolique. Selon une autre caractéristique particulière, l'intensité (I) est asservie à une force électromotrice (f.e.m.) du moteur électrique (5) selon au moins une seconde loi hyperbolique (7).
Patent FR-2989208-A1 (FR)
Title: Supervision d'une classe mobile
Inventor: GIROUDON SYLVAIN
IPC: G09B5/10
Filed: 2012-04-06
Abstract: La description concerne notamment un système d'assistance électronique à l'enseignement. Le système comprend une pluralité de tablettes tactiles (T1, T2, TN), un ordinateur d'enseignement (PC, SRV), et un circuit de supervision (SV) agencé pour enregistrer les saisies tactiles effectuées au niveau de l'ensemble des tablettes tactiles et les rejouer. La description concerne également un procédé mis en oeuvre par ce système, un programme d'ordinateur mettant en oeuvre le procédé précité, ainsi qu'un support de stockage comprenant un tel programme d'ordinateur.
Patent FR-2982352-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element photovoltaique.
Inventor: GALAUD JEAN
IPC: E04D13/18
Filed: 2012-04-13
Abstract: Le dispositif de fixation selon l'invention, permet la fixation d' un élément photovoltaïque sur un élément de couverture (C) présentant des ondulations (2), il comprend deux pontets (100) couvrant chacun au moins une ondulation et reliés entre eux par un élément rigide (8). Cela permet de fixer l'élément photovoltaïque (7) à n'importe quel endroit entre deux pontets (100) , ce qui offre une plus grande souplesse pour le positionnement des éléments photovoltaïques (7) .
Patent FR-2989623-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite thermodurcissable revetue d'une couche thermoplastique
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: B29C70/34
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une pièce (111) en matériau composite, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de dépôt d'un ou de plusieurs plis (12, 13) structuraux imprégnés d'une résine (15) thermodurcissable pour former une couche structurale, - une étape de dépôt d'une couche de surface en empilement avec les plis structuraux, ladite couche de surface étant formée d'un assemblage (117) d'une ou plusieurs fibres (118) de résine thermoplastique, ledit assemblage étant déformable selon au moins deux directions, ladite résine thermoplastique ayant une température de fusion proche d'une température de polymérisation de ladite résine thermodurcissable, - puis, une étape de polymérisation de la couche structurale à la température de polymérisation, la couche de surface prenant alors la forme d'un film continu revêtant la couche structurale. Ladite couche de surface peut assurer le drainage de l'air pendant l'étape de polymérisation.
Patent FR-2991082-A1 (FR)
Title: Gestion d'applications
Inventor: FROMAGER SYLVAIN
IPC: G06F21/52
Filed: 2012-05-24
Abstract: La description concerne notamment un dispositif électronique agencé pour stocker des applications, pour associer plusieurs applications à un groupe, et pour associer à un groupe d'applications un paramètre de définition d'accessibilité des applications du groupe. Le dispositif comprend un circuit de traitement de commande de définition d'accessibilité d'une application. Le circuit est agencé pour définir l'accessibilité de l'application. Le circuit est de surcroît agencé, lorsque l'application appartient au groupe d'applications, pour définir l'accessibilité de toute autre application du groupe en fonction du paramètre de définition d'accessibilité des applications du groupe. La description concerne également un procédé, un programme d'ordinateur et un support de stockage correspondants.
Patent FR-2991542-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation d'un nombre d'usagers effectuant un parcours pendant un intervalle de temps
Inventor: BOUTTEAU VINCENT
IPC: H04W4/029
Filed: 2012-06-04
Abstract: Un dispositif d'estimation d'un nombre d'usagers effectuant un parcours pendant un intervalle de temps, le parcours étant au moins partiellement couvert par un réseau de communication cellulaire constitué de cellules regroupées en zones de localisation : obtient (401) une définition en fonction dudit parcours d'au moins deux zones de filtrage constituées, chacune, d'au moins cellule ; définit (402) une signature dudit parcours correspondant à une combinaison desdites zones de filtrage, la signature étant adaptée pour discriminer le parcours de tout autre parcours ; obtient des traces correspondant à des événements générés par des terminaux mobiles dans lesdites zones de filtrage pendant ledit intervalle de temps ; détecte (403) un ensemble de terminaux mobiles générant des événements correspondants à la signature ; estime (404) le nombre d'usagers en fonction de l'ensemble de terminaux mobiles détecté.
Patent FR-2992944-A1 (FR)
Title: Doseur, notamment de poudre
Inventor: BRENNEIS CHRISTOPHE
IPC: B65B37/02
Filed: 2012-07-04
Abstract: Ce doseur (1) comprend un réservoir (2) et un bouchon (4) comprenant, outre une partie de raccordement (15) au réservoir, deux parties mobiles externes (16 et 17). Une des parties mobiles (16) est maintenue en place pendant le dosage, alors que le réservoir (2) tourne continuellement pour favoriser l'écoulement de son contenu ; l'autre partie externe (17) peut être tournée à volonté pour régler l'ouverture du bouchon. Les mouvements peuvent être accomplis par une machine sur laquelle le doseur est posé à un état retourné, le bouchon vers le bas.
Patent FR-2996863-A1 (FR)
Title: Barrier for use in work environment i.e. vegetation area in transport infrastructure i.e. highway, has anchoring unit to anchor portion of arches on ground, where barrier allows passage of animals while preventing passage of vehicles
Inventor: BUTON CARYL
IPC: E01F13/02
Filed: 2012-10-12
Abstract: The barrier has an arch (2) fixed to another arch (3), where the arches include two lateral uprights (5) and two cross-pieces (6, 7) connecting the two lateral uprights, respectively. An anchoring unit (4) anchors a portion of the arches on the ground, where the barrier is intended to allow passage of animals while preventing the passage of vehicles such as cars, motorcycles, and quadricycles. A stabilization unit includes stabilization legs intended to rest on the ground for stabilization of the arches.
Patent FR-2997878-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite pour porte-outil
Inventor: LAPORTE SYLVAIN
IPC: B23C5/28
Filed: 2012-11-13
Abstract: La présente invention concerne un système d'étanchéité pour un porte-outil (10) de machine d'usinage assisté par un fluide, comportant : - au moins un premier (50) et un deuxième (60) joint contribuant à délimiter un espace (41) de circulation du fluide vers au moins un canal interne (21) de l'outil, l'un (60) des joints s'appliquant sur l'outil (20) ou un adaptateur éventuel portant l'outil et l'autre joint (50) a) s'appliquant sur l'outil ou sur l'adaptateur portant l'outil ou b) s'appliquant sur une surface espacée de l'outil et tournant avec celui-ci, avec 0,3 ≤ Do/Djmax pour Do dans l'intervalle [1 ; 3] en mm et 0,5 ≤ Do/Djmax pour Do dans l'intervalle [3 ; 20] en mm, où Do est le diamètre de l'outil en regard de cet autre joint (50) et Djmax le diamètre interne de ce joint (50).
Patent FR-2998573-A1 (FR)
Title: Melange maitre a base de nanocharges carbonees et de superplastifiant, et son utilisation dans des systemes inorganiques durcissables
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention concerne les systèmes inorganiques durcissables tels que les ciments, plâtres, céramiques ou silicates liquides, utilisables par exemple dans les domaines du bâtiment, de la construction ou de l'industrie des forages pétroliers. L'invention concerne plus particulièrement l'introduction de nanocharges carbonées, telles que des nanotubes de carbone, pour renforcer les propriétés mécaniques et améliorer de tels systèmes. L'invention porte sur un mélange-maître comprenant au moins un superplastifiant et des nanocharges carbonées à un taux massique compris entre 0,1% et 25%, de préférence entre 0,2% et 20%, par rapport au poids total du mélange-maître, son procédé de préparation et son introduction dans un système inorganique durcissable en vue de préparer des matériaux de propriétés améliorées. L'invention s'applique aux domaines de la construction, du bâtiment, des forages pétroliers.
Patent FR-3000081-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comportant de la cellulose
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique et d'au moins une charge renforçante, cette charge renforçante comprenant de la cellulose greffée par des molécules d'agent de couplage capable de la lier à l'élastomère diénique, ces molécules comportant au moins une fonction A et une fonction B telles que : - A représente un groupe fonctionnel (fonction "A") capable de se lier chimiquement à la cellulose, et qui comporte au moins un hétéroatome choisi parmi l'oxygène, le phosphore, les halogènes, l'azote et le soufre, - B représente un groupe fonctionnel (fonction "B") capable de se lier physiquement et/ou chimiquement à l'élastomère diénique ; les fonctions A et B étant reliées par un groupe X au moins divalent.
Patent FR-3000362-A1 (FR)
Title: Bloc d'extraction d'air pour baie avionique
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D47/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention est issue d'une approche multifonctionnelle des pièces opérationnelles de la baie avionique d'un aéronef qui a pour objectif de réaliser des gains de masse et de coûts. A cet effet, l'invention vise un bloc d'extraction d'air se présentant sous la forme d'un corps (15) dont la forme géométrique facilite son intégration dans une baie avionique d'un aéronef. L'ensemble des éléments (18,30,40) du circuit d'extraction d'air sont agencés dans un logement compact (22) du corps et se trouvent protégés par sa structure. Le bloc d'extraction d'air selon l'invention peut être utilisé comme plancher de marche de la baie avionique ayant une organisation latérale.
Patent FR-3010454-A1 (FR)
Title: Arriere corps de turboreacteur a flux melanges comportant un melangeur a lobes et des chevrons a surface interne non axisymetrique
Inventor: LANGRIDGE JONATHAN
IPC: F02K1/48
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un arrière corps de turboréacteur à flux mélangé présentant un axe central (LL), comportant un mélangeur à lobes (6), présentant une alternance de lobes chauds (12) rentrant dans le flux secondaire (F2) et de lobes froids (13) pénétrant dans le flux primaire (F1), et une tuyère (1) comportant sur son bord de fuite (14) des échancrures longitudinales (15) délimitant une couronne de chevrons antibruit (7), caractérisé en ce que le rayon de la paroi interne (2) de la tuyère (1) varie entre les échancrures (15) et les chevrons (7) de manière à créer dans le flux, au voisinage de la dite couronne de chevrons (7), des fluctuations en azimut du nombre de Mach. Elle concerne également un procédé de conception d'un tel arrière corps comportant un calage en azimut du mélangeur à lobes (6) et des chevrons (7).
Patent FR-3005934-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d’un aeronef
Inventor: CONSTANS FLORIAN
IPC: B64C13/22
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention a pour objet un système (1) de commande d'un paramètre de contrôle d'un aéronef comprenant une interface de commande (2) qui comporte : . un élément mobile (31) configuré pour se déplacer selon une course (60) dont au moins deux portions (26, 28) sont séparées par une position neutre (N) ; . un élément de rappel (40) ramenant l'élément mobile (31) à la position neutre (N) lorsqu'il n'est pas actionné ; et . un élément d'interaction (34). Ce système comprend également une unité de contrôle (6) configurée pour : . mémoriser une information correspondant à une première position de l'élément mobile (31) à un instant d'activation de l'élément d'interaction (34) ; et . générer une consigne du paramètre de contrôle de l'aéronef, en fonction d'une commande associée à : -la première position de l'élément mobile pour laquelle ladite information a été mémorisée ; ou - une position courante de l'élément mobile, lorsque cette position courante est située sur la même portion de course que la première position et est plus éloignée que celle-ci de la position neutre. L'invention a également pour objet un procédé de commande d'un paramètre de contrôle d'un aéronef.
Patent FR-3007115-A1 (FR)
Title: Installation equipee d'un systeme de regulation parametrable.
Inventor: UN INVENTEUR A RENONCE A ETRE DESIGNE
IPC: F25D31/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention concerne une installation de refroidissement rapide et/ou de surgélation, comportant : - une interface utilisateur comportant un moyen d'affichage (12) et un moyen de sélection (13), - une interface informatique (14), - une unité de contrôle (11) agencée pour utiliser des données de programmation reçues via l'interface informatique (14), ces données de programmation comportant une liste de produits (P1, Pn), afin de présenter via le moyen d'affichage (12) une information permettant à l'utilisateur de sélectionner grâce au moyen de sélection (13) un produit, l'unité de contrôle étant agencée pour provoquer l'enregistrement automatique, une fois le produit ainsi sélectionné, des données de fonctionnement de l'installation associés à ce produit.
Patent FR-3014811-A1 (FR)
Title: Element structurel d'une caisse d'un vehicule automobile avec panneau interchangeable et procede de fabrication d'un tel element structurel
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'élément structurel (10) selon l'invention d'une caisse d'un véhicule automobile comporte au moins un caisson de base apte à recevoir un panneau (11) associé, formant la peau extérieure visible de l'élément (10) et composé d'une doublure en matériau composite, comportant des moyens de fixation audit caisson de base, et d'une peau (16) thermoformée variable, notamment en termes de couleur et/ou d'aspect, selon la version considérée du panneau (11). Le procédé de fabrication selon l'invention de l'élément structurel (10) comporte au moins les étapes de thermoformage de la peau (16) de l'élément structurel (10), positionnement de la peau (16) thermoformée dans un moule d'injection de la doublure, injection dans le moule de la matière constitutive de la doublure (15) sous vapeur en contact avec ladite peau (16) thermoformée préalablement positionnée dans le fond du moule, et fixation de la doublure et de la peau (16) assemblées sur le caisson de base de l'élément structurel (10).
Patent FR-3015140-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour un vehicule automobile a motorisation electrique
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: H02J7/14
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande pour un véhicule automobile comprenant au moins une machine électrique d'entraînement des roues reliée à une batterie, lors d'une phase de freinage récupératif au cours de laquelle un couple de freinage récupératif est appliqué aux roues par l'action de ladite machine électrique fournissant une puissance électrique permettant de recharger la batterie, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de détermination d'une puissance électrique maximale absorbable par la batterie (Puiss_Elec_Max_Gen) et d'une puissance électrique courante absorbée par la batterie (Puiss_Elec_Reelle) et d'activation d'une limitation du couple de freinage récupératif fourni par ladite machine électrique lorsque la puissance électrique courante absorbée par la batterie dépasse la puissance électrique maximale absorbable, ladite limitation étant réalisée suivant une régulation en boucle fermée du couple dans laquelle la consigne de régulation est définie en fonction de la puissance électrique maximale absorbable par la batterie.
Patent FR-3016543-A1 (FR)
Title: Main destinee a equiper un robot a caractere humanoide a doigts ameliores
Inventor: LAVILLE JEREMY
IPC: B25J15/12
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne une main destinée à équiper un robot à caractère humanoïde. La main comprend une paume et au moins un doigt (14) articulé à la paume, le doigt (14) comprenant au moins une phalange (21, 22, 23) et une articulation (27, 28, 29) reliant la phalange (21, 22, 23) à la paume, la phalange (21, 22, 23) s'étendant selon une direction principale (31, 32, 33). Selon l'invention, l'articulation (27, 28, 29) comprend une pièce de jonction (35, 36, 37) élastique permettant plusieurs degrés de libertés. La main comprend des moyens de motorisation (50, 51) d'un degré de liberté en rotation parmi les degrés de liberté rendus possibles par la pièce de jonction (35, 36, 37), le degré de liberté en rotation motorisé permettant un mouvement relatif autour d'un axe (41, 42, 43) perpendiculaire à la direction principale (31, 32, 33) de la phalange (21, 22, 23). Les autres degrés de liberté parmi les degrés de liberté rendus possibles par la pièce de jonction (35, 36, 37) ne sont pas motorisés.
Patent FR-3018270-A1 (FR)
Title: Capsule pour la preparation d'une boisson
Inventor: BRIVOIS OLIVIER
IPC: B65D85/804
Filed: 2014-03-05
Abstract: Capsule destinée à recevoir une substance pour la préparation d'une boisson lorsque la capsule est installée dans une machine de type machine à café. La capsule a un fond (1), et une paroi latérale (3) s'inscrivant globalement dans un tronc de cône et un rebord (4) recevant un opercule (5) après chargement de la capsule avec la substance. Le fond plat (1) a une gorge intérieure (12), circulaire, centrée sur l'axe (xx) de la capsule et correspondant au cercle sur lequel se trouvent les picots du piston de la machine extraction. Cette gorge (12) forme une réduction locale de l'épaisseur du fond laissant subsister seulement un voile de matière (123). La paroi latérale (3) globalement tronconique a une paroi cylindrique (33) sous le rebord (4) et un cylindre de base (31) proche du fond (1), rejoignant la paroi conique (33) par une jonction conique (32) et le fond (1) par un tronc de cône de base (2).
Patent FR-3019630-A1 (FR)
Title: Bride chauffante et chauffe-eau equipe d'une telle bride
Inventor: GEOFFROY CEDRIC
IPC: H05B3/28
Filed: 2014-04-03
Abstract: Une bride chauffante destinée au montage sur une cuve (1) de chauffe-eau porte un élément chauffant (2) en métal cuivreux ou en métal de conductibilité thermique voisine de celle du cuivre et monté de manière étanche en vue de réchauffer l'eau de la cuve (1) du chauffe-eau auquel la bride (3) est destinée.
Patent FR-3020092-A1 (FR)
Title: Refroidisseur d'air de suralimentation, circuit d'admission d'air et moteur associe suralimente par un turbocompresseur
Inventor: OLLIVIER LAURENT
IPC: F02C7/12
Filed: 2014-04-16
Abstract: La présente invention concerne un refroidisseur (100) d'air de suralimentation pour un circuit d'admission (14) d'air d'un moteur (12) suralimenté par un turbocompresseur (18), le refroidisseur (100) comprenant : un échangeur (110) ; une boite d'entrée (120) pour conduire l'air de suralimentation d'une entrée (101) du refroidisseur (100) vers l'échangeur (110) ; et une boite de sortie (130) pour conduire l'air de suralimentation de l'échangeur (110) vers une sortie (102) du refroidisseur (100) ; la boite d'entrée (120), l'échangeur (110) et la boite de sortie (130) délimitant un volume utile (Vu) agencé pour y recevoir l'air de suralimentation, le refroidisseur (100) étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de commande (140) agencés pour faire varier le volume utile (Vu).
Patent FR-3020318-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle d'un véhicule automobile hybride, ledit véhicule comportant un moteur thermique et un moteur électrique, ledit dispositif comportant en outre au moins un circuit de fluide frigorigène comprenant un premier échangeur de chaleur (2) apte à former un évaporateur, au moins un circuit de fluide caloporteur comportant un radiateur (16) apte à chauffer l'air destiné à l'habitacle du véhicule, un échangeur de chaleur (14) apte à prélever des calories sur le moteur thermique, et un échangeur de chaleur (5) apte à prélever des calories sur le fluide frigorigène.