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Patent FR-2994144-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre un bras d'essuyage et un balai d'essuyage, comprenant un tube surmoule
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/40
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion 7 apte à relier un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule à un bras d'essuyage, comprenant au moins un moyen de solidarisation 19 sur le balai d'essuyage et un moyen de liaison 25 avec le bras d'essuyage, ledit dispositif de connexion 7 comprenant un circuit 11 apte à canaliser un liquide, caractérisé par le fait que le circuit 11 est délimité par au moins un tube 12 et en ce que le moyen de solidarisation 19 et le moyen de liaison 25 sont moulés au moins en partie autour du tube 12.
Patent FR-2995842-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne un appui-tête de siège de véhicule automobile comprenant une armature (1) comprenant une base (2) et une partie mobile (3) reliée à ladite base par un dispositif de réglage selon une pluralité de positions longitudinales s'étendant entre une position extrême arrière et une position extrême avant, ledit dispositif étant agencé pour permettre, par traction exercée par l'utilisateur, le coulissement vers l'avant de ladite partie mobile et pour empêcher, au moyen d'une pièce de blocage (11) s'appuyant sur une rampe (10), un retour de ladite partie mobile vers l'arrière, ledit dispositif étant en outre agencé de sorte que ladite partie mobile puisse être tirée vers une position de déverrouillage située au delà de la position extrême avant, la mise en position de déverrouillage activant un moyen de maintien (16) permettant un retour de ladite partie mobile en position extrême arrière, ledit moyen de maintien étant pourvu d'une masselotte (25) d'inertie agencée pour le déplacer en cas de décélération brutale vers l'avant, de façon à l'empêcher de remplir sa fonction de maintien lorsque ladite partie mobile est projetée par inertie en position de déverrouillage.
Patent FR-2991529-A1 (FR)
Title: Internet-enabled mobile device for enabling exchange and usage of contextual information among web-enabled clients and servers, customizes end user interaction with service by reconfiguring browser menu based on contextual menu information
Inventor: KHORYAEV ALEXEY
IPC: H04L5/14
Filed: 2013-05-30
Abstract: The mobile device has non-transitory storage device having tangibly embodied instructions associated with a context management routine. The HTML file (225) within which contextual menu information (243) based on the service and the unsolicited cookie is embedded is received from server device, in response to the HTTP request (221). The contextual menu information is extracted from HTML file. The end user interaction is customized with service by dynamically reconfiguring browser menu of internet-enabled mobile device based on contextual menu information. Independent claims are included for the following: (1) server device; and (2) computer-implemented method for enabling exchange and usage of contextual information among web-enabled clients and servers.
Patent FR-3007625-A1 (FR)
Title: Procede de production de biomasse de microalgues de qualite sensorielle optimisee
Inventor: DRUON AMANDINE
IPC: A23L29/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention est relative à un procédé de conditionnement d'une biomasse de microalgues du genre Chlorella, de préférence Chlorella protothecoides, produites par fermentation en conditions hétérotrophiques et en l'absence de lumière pour la préparation d'une farine présentant un profil sensoriel optimisé, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - collecte de la biomasse directement en fin de fermentation, et stockage pendant moins de 8 heures avant son conditionnement, - traitement HTST de la biomasse ainsi récupérée et stockée, pendant 30 secondes à 1 min 30, à une température inférieure à 70 °C, et - lavage de la biomasse avec au maximum 3 volumes d'eau par volume de biomasse.
Patent FR-3010986-A1 (FR)
Title: Emballage isotherme
Inventor: OUTZINOUT HASSANE
IPC: B65D81/38
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un emballage isotherme comprenant un jeu de panneaux (1) destinés à être asssemblés de manière réversible pour former une caisse en forme de parallélépipède rectangle, chaque panneau présentant des côtés (1a, 1b, 1c) sur lesquels sont ménagés des moyens d'assemblage avec un panneau analogue, caractérisé en ce que ledit panneau présente au moins une cavité (10) pénétrant dans ledit panneau et destinée à recevoir un élément thermique (R) amovible.
Patent FR-3011048-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en fluide hydraulique d'un verin et mecanisme de commande de pas des pales d'une helice de turbomoteur comportant le verin
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F15B15/16
Filed: 2013-09-24
Abstract: La présente invention porte sur un vérin hydraulique comportant un support fixe (30), un cylindre (24) mobile en translation par rapport au support, un piston (22) fixe à l'intérieur du cylindre délimitant deux chambres avec le cylindre (24) et un dispositif d'alimentation des chambres en fluide hydraulique à l'amont depuis le support fixe (30, 31). Le vérin est caractérisé par le fait que le dispositif d'alimentation comprend des canalisations télescopiques (25, 26, 28), chaque canalisation télescopique comprenant deux éléments tubulaires coulissant l'un dans l'autre, un premier élément tubulaire étant solidaire du support fixe (31) à une extrémité et le deuxième élément tubulaire étant solidaire du cylindre en au moins deux points distants l'un de l'autre le long d'une génératrice du cylindre. L'invention est appliquée à la commande du pas des pales d'une hélice de turbomoteur.
Patent FR-3014954-A1 (FR)
Title: Boite d'engrenages a fixer a une turbomachine comprenant une division de la chaine cinematique
Inventor: PELTIER JORDANE
IPC: F02C7/32
Filed: 2013-12-12
Abstract: La boîte d'engrenages (1) comprend deux lignes d'engrenages (11, 12), entraînées par un même pignon d'attaque (9), directement commandé par l'arbre radial à la sortie d'une turbomachine dont dépend la boîte. Cette configuration offre un grand choix de conceptions pour la boîte, sans entraîner un encombrement important, et une des branches peut être affectée à la commande d'équipements (15) lents, notamment hydrauliques, et l'autre à des équipements (16) rapides, notamment électriques, puisque des lignes d'engrenages (11, 12) peuvent être conçues pour tourner à des vitesses bien différentes l'une de l'autre, grâce à un choix judicieux de diamètres des roues dentées.
Patent FR-3015320-A1 (FR)
Title: Machine de soudure a arc electrique
Inventor: MOREAU PHILIPPE
IPC: B25J18/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: Bras de soudure (17) pour une machine de soudure à l'arc électrique, comportant : - un bras de support (20), - une tête de soudure (19) pivotante comportant un corps (32) muni d'un alésage longitudinal (49) destiné à recevoir une gaine (26) de fil d'apport (62), d'un connecteur électrique (54), d'une entrée de gaz, d'un axe ou palier (39) de pivotement, d'un tube-contact conducteur présentant un alésage ayant une section interne de plus petite surface que l'alésage du corps, de manière à faire passer un fil d'apport (62) amené par la gaine de guidage de fil d'apport vers l'extérieur de la tête de soudure en formant un contact électrique entre le fil d'apport et le tube-contact, une buse (27) pour guider un flux de gaz depuis une sortie latérale du tube-contact vers une pointe de la tête de soudure.
Patent FR-3016506-A1 (FR)
Title: Ustensile de table en particulier pour decouper des aliments en tranches et son sabot de protection
Inventor: DAUDIGNAC JEAN
IPC: B26D3/16
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des ustensiles de table pour la découpe des aliments en tranches comprenant une partie châssis (1) constituant un socle, caractérisé en ce qu'une béquille escamotable (2) permet une utilisation à plat ou inclinée, une surface portante (3) pour les aliments à découper légèrement inclinée et de forme incurvée est solidaire dudit châssis (1) sur sa partie avant, un réceptacle amovible (4) maintenu par des aimants (27) est également placé sur la partie avant dudit châssis (1) et permet de réceptionner les aliments une fois tranchés, un dispositif de découpe sous la forme d'une guillotine (5) et (6) interchangeable pouvant être à lame (7) ou à fil (8) surplombe le châssis et est pourvu d'une poignée de préhension (9) permettant d'obtenir un mouvement de va et vient le long d'un guide de protection (10) séparent la surface portante (3) et la partie réceptacle (4), le guide de protection (10) séparent la surface portante (3) de la partie réceptacle (4) est pourvu d'une ouverture (11), un sabot de protection (12) réalisé dans une matière souple pouvant être en silicone ou en caoutchouc protège la main de l'utilisateur et permet le bon maintien des aliments (A) et (B).
Patent FR-3024307-A1 (FR)
Title: Mat autonome public communicant
Inventor: LASSUS MARC JEAN
IPC: H04B1/02
Filed: 2014-07-25
Abstract: Le mât (100) autonome public communicant comporte une source (110, 120) d'énergie transformant une énergie renouvelable en énergie électrique, et, alimentés en énergie électrique par la source d'énergie : - un moyen (140) d'émission de signaux à destination d'utilisateurs proches du mât, - une unité de traitement (140) pour commander l'émission de signaux par le moyen d'émission de signaux et - un moyen (140) de communication d'information pour transmettre à distance de l'information fournie par l'unité de traitement et/ou fournir à l'unité de traitement de l'information à diffuser localement.
Patent FR-3000741-A1 (FR)
Title: Engrais pour usage foliaire
Inventor: MARCHAND MICHEL
IPC: C01D5/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne une poudre de sulfate de potassium dans laquelle environ 80 % en poids ou plus de la poudre a une taille de particule d'environ 0,2 mm ou inférieure, de préférence, d'environ 0,13 mm ou inférieure. La taille de particule est de préférence telle qu'environ 80 % en poids ou plus est d'une taille d'environ 0,02 mm ou supérieure, de manière davantage préférée, d'environ 0,04 mm ou supérieure. Ladite poudre de sulfate de potassium se dissout facilement dans l'eau, plus particulièrement, 50 grammes de ladite poudre de sulfate de potassium se dissolvent dans 1 litre d'eau sans agitation en 1 minute, de préférence en 30 sec. Ladite poudre de sulfate de potassium est très appropriée comme engrais foliaire, en particulier pour les cultures à grande échelle. En outre, l'invention concerne l'utilisation d'un engrais au potassium foliaire, pour améliorer l'absorption du potassium du sol.
Patent FR-3020853-A1 (FR)
Title: Dispositif coinceur pour element allonge a organe de verrouillage
Inventor: LAMBINET GILLES
IPC: F16G11/10
Filed: 2014-05-07
Abstract: Le dispositif coinceur (1) pour élément allongé (14) comprend une embase (2) configurée de sorte à être fixée à un support, un élément de blocage (3) de l'élément allongé monté à pivotement sur l'embase (2) de sorte à varier entre une première position et une deuxième position par rapport à l'embase (2). Dans une configuration enclenchée l'élément de blocage (3) est maintenu dans sa première position par un organe de verrouillage (4) tant qu'une force de dégagement appliquée à l'élément de blocage (3), notamment par l'élément allongé, est inférieure à un seuil prédéterminé. L'organe de verrouillage (4) comporte une position de déverrouillage dans laquelle il ne s'oppose pas au passage de la deuxième position de l'élément de blocage (3) à la première position de l'élément de blocage (3).
Patent FR-3021114-A1 (FR)
Title: Penetrometre dynamique, ensemble de mesure, systeme et methode de determination de la compacite et de la capacite portante d'un sol
Inventor: BENZ NAVARETTE MIGUEL
IPC: G01N3/48
Filed: 2014-05-13
Abstract: Ce pénétromètre dynamique (1) comprend une tête de battage (3), qui est prolongée par une barre (4) terminée par une pointe (5) prévue pour pénétrer dans un sol (S), et des moyens de mesure pour déterminer à la fois l'énergie de battage, appliquée sur la tête de battage, et l'enfoncement de la pointe dans le sol. Les moyens de mesure sont portés en intégralité par la tête de battage et sont adaptés pour mesurer l'accélération et/ou la vitesse de la tête de battage.
Patent FR-3023857-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage dans un sol multicouches comprenant une bague de liaison
Inventor: MELINE CHRISTIAN
IPC: E04H12/22
Filed: 2014-07-21
Abstract: Dispositif d'ancrage (1) dans un sol multicouches comprenant au moins une couche supérieure (6) et une couche inférieure (8), lesdites couches (6, 8) étant de duretés différentes, ledit dispositif comprenant au moins deux éléments cylindriques et concentriques : - une tige creuse (2) comprenant au moins un tronçon destiné à s'étendre dans la couche supérieure (6) et dans une partie de la couche inférieure (8), ladite tige creuse (2) comprenant une première partie extrême (12) munie de moyens d'attache et une seconde partie extrême (14), opposée à la première partie extrême (12), munie d'un taillant (16), - un tube enveloppe (4) comprenant au moins un tronçon s'étendant autour d'une partie de la tige creuse (2) et destiné à s'étendre dans la couche supérieure (6), comprenant une première partie extrême (20) s'étendant au voisinage de la première partie extrême (12) de la tige creuse (2) et une seconde partie extrême (22), opposée à la première partie extrême (20), munie d'un disque hélicoïdal de pénétration (26), le tube enveloppe (4) comprenant, entre la première et la seconde parties extrêmes (20, 22), au moins un disque hélicoïdal d'effort (28), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une bague de liaison (36) s'étendant entre la tige creuse (2) et la seconde partie extrême (22) du tube enveloppe (4), ladite bague (36) assurant une liaison étanche entre ladite tige creuse (2) et ladite seconde partie extrême (22) et étant destinée à s'étendre à l'interface (10) entre la couche inférieure (8) et la couche supérieure (6) du sol.
Patent FR-3024781-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un guide optique
Inventor: FEDELI JEAN-MARC
IPC: H01L21/02
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de fabrication d'un guide optique à fente verticale comportant les étapes a) prévoir un substrat comportant successivement une couche d'isolant électrique (30) et une couche semi-conductrice cristalline, b) former une tranchée (4) dans la couche semi-conductrice de manière à mettre à nu la couche d'isolant électrique (30) et délimiter des première et deuxième zones semiconductrices (40, 41) de part et d'autre, l'étape b) étant exécutée de sorte que la première zone semi-conductrice (40) présente un bord latéral s'étendant sur toute l'épaisseur (E) de la couche semi-conductrice, c) former la couche diélectrique (2) de la largeur (I) prédéterminée sur toute l'épaisseur du bord latéral, le procédé étant remarquable en ce que la tranchée (4) formée lors de l'étape b) est configurée de sorte que la deuxième zone semiconductrice (41) forme une couche germe.
Patent FR-3025442-A1 (FR)
Title: Utilisation de vaporisation par ultrasons au sein d’un dispositif de projection de vapeur
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: B08B3/12
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention concerne spécifiquement l'utilisation de moyens de vaporisation par ultrasons au sein d'un dispositif de projection de vapeur, ledit dispositif comprenant des moyens de chauffage d'un liquide, comme de l'eau, et des moyens d'alimentation électrique desdits moyens de chauffage et desdits moyens de vaporisation par ultrasons, lesdits moyens d'alimentation étant au moins autonomes, comme une batterie rechargeable.
Patent FR-3013154-A1 (FR)
Title: Connecteur comprenant un mecanisme d'assurance de position de connecteur et corps de couplage de connecteur
Inventor: IWATANI SHINGO
IPC: H01R13/64
Filed: 2014-11-13
Abstract: La présente invention propose un connecteur capable de mettre en œuvre l'assurance de position de connecteur (CPA) à un plus haut niveau en prenant en charge l'échec de la tâche consistant à actionner un dispositif de CPA. Un connecteur mâle 10 comprend un dispositif de CPA 14 qui peut être actionné lorsque le connecteur 10 est couplé avec un connecteur femelle jusqu'à une position habituelle et assure un couplage habituel lorsqu'il est actionné. Le dispositif de CPA 14 comprend un corps principal de dispositif 141 qui peut réaliser une opération, qui a été limitée jusqu'à présent, lorsque le couplage habituel est réalisé, et une borne de détection de couplage 142 qui est électriquement raccordée aux bornes de détection de couplage et dans le connecteur femelle lorsque le corps principal de dispositif 141 est actionné.
Patent FR-3032613-A1 (FR)
Title: Emulsion deodorante contenant un melange d'alkylpolyglycoside et d'alcool gras, un polyether polyurethane non-ionique associatif, une huile hydrocarbonee volatile
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61K8/92
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne une émulsion huile dans eau, contenant : a) au moins une phase aqueuse continue ; et b) au moins une phase huileuse dispersée dans ladite phase aqueuse et comprenant au moins une huile hydrocarbonée volatile ; et c) au moins un mélange comprenant au moins un alkylpolyglycoside dont la chaîne alkyle est linéaire ou ramifiée et comprend de 12 à 22 atomes de carbone et au moins un alcool gras, linéaire ou ramifié, ayant de 12 à 22 atomes de carbone ; d) au moins un polyéther polyuréthane non-ionique associatif. e) au moins un actif déodorant. La présente invention concerne également un procédé de traitement des odeurs corporelles et éventuellement de la transpiration humaine consistant à appliquer sur une matière kératinique une émulsion telle que définie précédemment.
Patent FR-3035803-A1 (FR)
Title: Dispositif de faconnage tridimensionnel realise par association d'un equipement porteur, d'un equipement robotise et d'un systeme de mesure.
Inventor: GOMART ROMARIC
IPC: B05C13/02
Filed: 2015-05-07
Abstract: Dispositif robotisé tridimensionnel à commande numérique permettant des applications de façonnage additif ou soustractif sur un objet de grande taille (4). Ce système comprend : • Un équipement mobile porteur (1) et capable de manœuvrer et de positionner en trois dimensions un système robotisé et ses accessoires. • Un système robotisé (2) supporté par le premier équipement, capable d'être piloté par une commande numérique et portant en son extrémité un outil de façonnage qu'il peut positionner et orienter dans l'espace. • Un l'équipement de relevé de position (3) capable de relever les coordonnées et l'orientation du joint rigide entre le premier et le deuxième équipement par rapport à l'objet à façonner. • Un équipement de contrôle (5), doté une mémoire dans laquelle un programme de façonnage est définis, capable te recevoir des informations de l'équipement de mesure (3), capable de calculer et de transmettre un ordre d'exécution à l'équipement robotisé (2).
Patent FR-3016490-A1 (FR)
Title: Chaine de reaction passive pour la pre-distorsion dans des amplificateurs de puissance
Inventor: WEICHERT CALVIN
IPC: H04B1/62
Filed: 2015-01-05
Abstract: La présente invention concerne des appareils, des procédés, et des systèmes de module frontal (FEM - 100) comprenant une chaîne de réaction qui comprend un réseau d'atténuation passif (148). Le réseau d'atténuation passif (148) peut fournir un signal de réaction à un port de sortie de réception du FEM (100) qui peut être utilisé en tant que base pour une pré-distorsion.
Patent FR-3032863-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge adapte pour la pratique sportive
Inventor: BLIBECH RAGHEB
IPC: A41C3/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (10) adapté pour la pratique sportive, du type comportant un premier bonnet (12a) et un second bonnet (12b) qui sont chacun délimités latéralement par un bord extérieur (14a, 14b) et par un bord intérieur (16a, 16b), caractérisé en ce que chaque bonnet (12a, 12b) est équipé d'une structure de maintien rapportée sur une structure de base, la structure de maintien comprenant au moins une première bande (25a, 25b) de maintien de forme globalement en berceau qui est déformable élastiquement et qui s'étend au moins depuis le bord extérieur (14a, 14b) jusqu'au bord intérieur (16a, 16b) du bonnet (12a, 12b) associé, pour soutenir la poitrine.
Patent FR-3035443-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de controle de la quantite d'air introduit a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente et procede utilisant un tel dispositif
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02B37/16
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant deux sorties de gaz d'échappement (32, 36) reliées chacune à un collecteur d'échappement (30, 34) d'un groupe d'au moins un cylindre (121, 122, 123, 124), ledit dispositif comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à double entrée (50, 52) connectée auxdites sorties de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur (44) d'air extérieur, et un conduit de transfert partiel (64) de l'air comprimé du compresseur vers les entrées de la turbine. Selon l'invention, le conduit transfert partiel comprend deux branches (70, 72) reliées aux entrées de la turbine et portant chacune des moyens de vannage (74, 76) contrôlant la circulation de l'air comprimé dans ces branches, et ledit conduit de transfert partiel est intégré au le carter du turbocompresseur de façon à être de courte longueur entre la sortie du compresseur et les entrées doubles de la turbine, et ainsi d'encombrement limité et de temps de réponse réduit.
Patent FR-3035305-A1 (FR)
Title: Brosse pour appliquer un produit cosmetique sur les cils et/ou sourcils comportant des encoches
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B11/00
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention concerne une brosse (10) pour l'application d'un produit (P) sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une âme (40) s'étendant selon un axe longitudinal X, et - des poils (41) s'étendant à partir de l'âme (40) sur une portion de longueur L2, l'extrémité des poils (41) définissant une surface enveloppe, la surface enveloppe présentant au moins une encoche s'étendant longitudinalement, l'encoche ayant : ▪ une longueur L2 avec L2>L1/2, ▪ une largeur w, mesurée au fond de l'encoche, constante sur au moins une portion de sa longueur L2, et ▪ une distance d à l'axe longitudinal X variant sur sa longueur L2.
Patent FR-3039463-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement des rapports de vitesse comprenant un canal de guidage du cable de marche arriere
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H59/04
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de changement des rapports de vitesse d'un véhicule automobile. Le dispositif de changement des rapports de vitesse comprend un levier de commande (11), un surmoulage (12) recouvrant le levier et une gâchette (13) montée sur le surmoulage pour actionner un câble de commande (15) de la marche arrière du véhicule. Selon l'invention, le surmoulage (12) comprend un canal de guidage (14) du câble (15) de sorte à exercer une force de flexion sur le câble qui le maintient dans un plan de positionnement lorsque le câble (15) est fixé à la gâchette (13) et est monté dans le canal de guidage (14). Le canal de guidage (14) permet de maintenir le câble (15) dans un plan de positionnement durant sa manipulation et facilite le montage et démontage du câble.