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Patent FR-3080944-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef muni d'un transformateur tournant d'alimentation des pales en energie electrique
Inventor: SANTIN MATHIEU JEAN JACQUES
IPC: H01F38/18
Filed: 2018-05-07
Abstract: Dans un ensemble propulsif pour aéronef, comportant un moteur et un arbre porte-propulseur (18) entraîné en rotation par le moteur, l'arbre porte-propulseur traversant un carter étanche (16A) contenant un fluide lubrifiant, et en outre un propulseur à pales accouplé à l'arbre porte-propulseur et comprenant des organes électriques consommateurs de puissance électrique, l'étanchéité entre le carter étanche et l'arbre porte-propulseur étant assurée par un joint dynamique (30) logé entre un support tournant de joint dynamique (32) solidaire de manière angulaire avec l'arbre porte-propulseur et une bride support de joint dynamique (34) solidaire d'une partie d'extrémité du carter en regard du propulseur, le support tournant de joint dynamique étant solidarisé à l'arbre porte-propulseur en étant maintenu axialement en appui contre un palier (28) de support de cet arbre porte-propulseur, il est prévu que l'ensemble propulsif, pour délivrer de la puissance électrique aux organes électriques, comprend un transformateur tournant (36) mis en rotation par l'arbre porte-propulseur et comportant d'une part un stator (38) dont un boitier est solidarisé à la bride support de joint dynamique et d'autre part un rotor (40) dont un boitier est solidarisé à cet arbre porte-propulseur.
Patent FR-3082787-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un dispositif de regulation d’un flux d’air pour le refroidissement d’organes d’un vehicule automobile
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: B60K1/02
Filed: 2018-06-22
Abstract: Un procédé (1000) de pilotage d'un dispositif de régulation d'un flux d'air pour le refroidissement d'organes d'un véhicule automobile par l'intermédiaire d'un fluide caloporteur apte à être mis en mouvement dans un circuit fermé, le procédé de pilotage comprenant une étape (1001) de mise en fonctionnement du dispositif de régulation du flux d'air et une étape (1002) d'arrêt du dispositif de régulation, l'étape de mise en fonctionnement étant initiée lorsqu'une vitesse (Vc) courante du véhicule automobile diminue et lorsque la valeur de la vitesse courante est inférieure ou inférieure ou égale à une valeur (Vd) seuil de diminution et l'étape d'arrêt étant initiée lorsque la vitesse courante du véhicule automobile augmente et lorsque la valeur de la vitesse courante est supérieure ou supérieure ou égale à une valeur (Va) seuil d'augmentation, la (Va)leur seuil de diminution étant supérieure à la valeur seuil d'augmentation.
Patent FR-3082768-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de nanoparticules silicium-germanium de type cœur-coquille par pyrolyse laser, procede de fabrication d'une electrode pour batterie au lithium et electrode associee
Inventor: HERLIN-BOIME NATHALIE
IPC: H01M4/134
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de nanoparticules de type cœur-coquille par pyrolyse laser, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) acheminer concomitamment un mélange (M) gazeux comprenant un précurseur de silicium et un précurseur de germanium dans une zone de réaction (5) d'une première chambre (1) d'un réacteur (100), b) émettre un premier faisceau laser au niveau de ladite zone de réaction (5) pour effectuer une pyrolyse laser dudit mélange, lesdites étapes permettant d'obtenir des nanoparticules présentant un cœur fait d'un alliage à base de silicium et de germanium et une coquille en silicium.
Patent FR-3084663-A1 (FR)
Title: Procede et installation de primage de vitrage par tampographie mettant en oeuvre un solvant a base d'eau.
Inventor: JOUVE MARGAUX
IPC: C03C17/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de fabrication d'un vitrage (1) comportant au moins une portion de joint et/ou au moins un accessoire de vitrage, ledit procédé comportant une opération de préparation avant la mise en contact de la portion de joint et/ ou de l'accessoire contre ladite surface du vitrage (1), ladite opération de préparation comportant une étape de primage consistant à appliquer un fluide de primage (4) sur une surface du vitrage ou sur une surface de la portion de joint et/ou de l'accessoire pour former une couche de primage qui sera en contact direct avec ladite portion de joint et/ou dudit accessoire, ledit fluide de primage (4) étant contenu dans un réservoir et comprenant un solvant à base d'eau.
Patent FR-3091407-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec circuit capacitif tampon et procédé de pilotage
Inventor: YANG YANG
IPC: H01H33/59
Filed: 2018-12-27
Abstract: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec circuit capacitif tampon et procédé de pilotage L’invention concerne un dispositif de coupure de courant continu haute tension, comportant : - un interrupteur primaire (18), mécanique, et un interrupteur secondaire (24), mécanique, interposés successivement entre un point primaire et un point secondaire mais de part et d’autre d’un point intermédiaire (13), - un parasurtenseur primaire (30) agencé en parallèle de l’interrupteur primaire, - un parasurtenseur secondaire (32) agencé électriquement en parallèle de l’interrupteur secondaire, caractérisé en ce que le parasurtenseur secondaire est agencé électriquement entre le point intermédiaire et le point secondaire, et en ce que le dispositif (10) comporte, un circuit capacitif tampon (34), électriquement en parallèle de l’ensemble formé par l’interrupteur primaire et l’interrupteur secondaire, et électriquement en parallèle de l’ensemble formé par le parasurtenseur primaire et le parasurtenseur secondaire, le circuit capacitif tampon comportant un interrupteur d’activation (36) et une capacité tampon (38). Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3093691-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la vitesse d'un véhicule
Inventor: DAVINS VALLDAURA JOAN
IPC: B60W40/076
Filed: 2019-03-15
Abstract: Ce procédé de régulation de la vitesse d'un véhicule autour d’une vitesse de consigne, comprenant la détermination (E01, E02, E03) d’un ensemble de conditions nécessaires et le déclenchement (E04) d’une étape de roulage avec le moteur coupé en fonction de l’ensemble de conditions nécessaires. L’ensemble de conditions nécessaires comprend l’engagement du véhicule dans une pente ascendante à une vitesse courante supérieure à la vitesse de consigne. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094410-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne comprenant au moins une vanne situee en amont de la soupape d’admission
Inventor: D'ESTUTT D'ASSAY HENRI
IPC: F02D9/04
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention porte sur un moteur à combustion interne (100) comprenant au moins un cylindre (1) présentant un corps de cylindre (10) délimitant, avec un piston (2) monté à l’intérieur de celui-ci, une chambre de combustion (3), au moins un circuit d’alimentation (4) de la chambre de combustion (3) en air, des moyens d’injection (6) d’un carburant dans l’air, au moins un circuit d’échappement (5) des gaz issus de la combustion du mélange de l’air et du carburant dans la chambre de combustion (3), au moins deux soupapes (8, 9), l’une au moins des soupapes étant une soupape d’admission de l’air dans la chambre de combustion (3), l’autre soupape étant une soupape d’échappement des gaz dans le circuit d’échappement, caractérisé en ce que le circuit d’alimentation (4) en air est pourvu d’au moins une vanne d’alimentation (12) située en amont de la soupape d’admission. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094755-A1 (FR)
Title: Carter intermédiaire portant des panneaux démontables pourvus d’organes de retenue
Inventor: GOUPIL FRÉDÉRIC JACQUES EUGÈNE
IPC: F02C9/18
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne un carter intermédiaire de turboréacteur, comprenant un moyeu (13) qui porte des panneaux démontables (21) et des conduits de décharge (23), le moyeu (13) comportant un flanc (19) pourvu d’ouvertures (26), chaque conduit de décharge (23) ayant une extrémité amont (24) engagée dans une ouverture (26) du flanc (19) et une extrémité aval (27) terminée par une embase (38) par laquelle il est fixé à une face interne d’un panneau démontable (21) au moyen de vis (37), chaque panneau démontable (21) ayant une bordure amont (32) au niveau de laquelle il est fixé à un rebord externe (22) du moyeu (13) par des vis. Au moins un panneau démontable (21) comporte une bordure aval (33) portant un organe de retenue (39) au voisinage de la face interne pour maintenir l’embase (38) contre la face interne dans une phase de fixation du panneau démontable (21) au moyeu (13) par vissage, cette phase précédant la fixation de l’embase (38) au panneau démontable (21) par vissage. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096829-A1 (FR)
Title: Méthode de fabrication d’un émetteur électroacoustique miniaturise
Inventor: HERMELIN DAMIEN
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-05-29
Abstract: Méthode de fabrication d’un émetteur électroacoustique miniaturisé apte à fonctionner à des hautes tensions supérieures à 500 V et de rayonner à de fortes pressions acoustiques à 1m comprises entre 80 dB et 150 dB à une fréquence ultrasonore d’activation de bas niveau comprise entre 20 kHz et 110 kHz, comprenant les étapes suivantes : étape 1 : sur au moins un wafer support (1), utilisé comme wafer substrat, est déposée une couche métallique (10) en matériau conducteur, laquelle est structurée sur la surface S dudit wafer support (1) selon une électrode inférieure (11) et un pad d’alimentation électrique (12) et une piste électrique (13) ; étape 2 : dépôt en au moins deux étapes intermédiaires (étape 2-1 et étape 2-2) d’au moins deux couches (21, 22) de résines, de propriétés physiques et chimiques similaires ou sensiblement différentes. Lesdites deux couches (21, 22) forment un ensemble de couches (20) structuré selon une forme géométrique définissant une cavité C de profondeur L ; étape 3 : sur au moins un wafer de silicium (30) est déposée ou collée au moins une couche (31), laquelle a des propriétés physiques et chimiques similaires ou sensiblement différentes des autres couches (21, 22) de résine. L’ensemble constitué par ledit wafer de silicium (30) et ladite couche (31) est ensuite déposé ou collé sous vide sur l’ensemble de couches (20) de manière à fermer complètement la cavité C. Ledit wafer de silicium (30) et éventuellement ladite couche (31) déposés forment une membrane vibrante, laquelle comprend une partie mobile MV capable de vibrer sous l’action d’un champ électrique et une partie fixe servant d’appui pour la partie mobile. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097795-A1 (FR)
Title: Outillage de mise en forme thermoplastique ou thermodurcissable à cinématique autonome
Inventor: JACQUET PATRICE
IPC: B29C45/76
Filed: 2019-06-25
Abstract: Outillage (2) de mise en forme thermoplastique ou thermodurcissable présentant au moins une partie mobile (23) associée à des moyens d’actionnement (22), ledit outillage (2) étant conformé pour être connecté à une presse (3) conçue pour piloter un cycle de mise en forme , un tel cycle de mise en forme comportant au moins une étape cinématique de mise en mouvement de ladite partie mobile (23) par lesdits moyens d’actionnement (22), ledit outillage (2) étant caractérisé en ce qu’il comporte un système de contrôle (21) intégré à l’outillage (2) et adapté pour piloter de manière autonome lesdits moyens d’actionnement (22) pour une mise en œuvre de ladite étape (107,109,115) durant un cycle de mise en forme. Figure 1
Patent FR-3099588-A1 (FR)
Title: Système d’analyse de colis de déchets radioactifs et procédé d’analyse associé
Inventor: DUFOUR NICOLAS
IPC: G01T1/169
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne un système (2) d’analyse de colis (4) de déchets radioactifs comprenant une source (6) de neutrons, le système d’analyse (2) comportant : - au moins un dispositif de détection (10) configuré pour détecter des neutrons rapides et/ou des neutrons thermiques, et pour délivrer un signal de détection comprenant des impulsions chacune représentative de la détection d’un neutron correspondant ; - un calculateur (12) configuré pour : • identifier, dans chaque signal de détection, les impulsions correspondant à des neutrons thermiques et/ou rapides ; • calculer, pour chaque dispositif de détection (10), un premier nombre de coïncidences, dépendant du nombre de coïncidences réelles de neutrons rapides de fission détectés, et/ou un deuxième nombre de coïncidences, dépendant du nombre de coïncidences réelles de neutrons thermiques de fission détectés ; • déterminer une position de la source (6) à partir du premier nombre de détections et du deuxième nombre de détections calculés. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099342-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de transformer une cigarette non mentholee en cigarette mentholee.
Inventor: MASSIN JORDANE
IPC: A24D1/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: Dispositif pour transformer une cigarette non mentholée en cigarette mentholée. L’invention concerne un dispositif permettant d’aromatiser une cigarette au goût nature. Il est constitué d’un cylindre (3) dans lequel est encapsulé du menthol alimentaire en poudre (2) emprisonné entre deux rondelles minces poreuses (1). La partie vide du cylindre (4) permet l’emboîtement du dispositif sur le filtre de la cigarette non mentholée. Le dispositif, selon l’invention, est particulièrement destiné à la transformation d’une cigarette non mentholée en cigarette mentholée. Figure pour l’abrégé :[ Fig. 1]
Patent FR-3100691-A1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle liquide longue conservation a teneur elevee en proteines solubles de lait.
Inventor: BIGNON MARIE
IPC: A23L33/19
Filed: 2019-09-13
Abstract: Composition nutritionnelle liquide longue conservation à teneur élevée en protéines solubles de lait. La présente invention concerne une composition nutritionnelle liquide longue conservation à température ambiante comprenant une quantité élevée de protéines solubles de lait. A ce titre, la composition selon l’invention comprend : au moins une source de protéines, de l’eau, et se caractérise en ce qu’au moins 5 % en poids de la composition est une source de protéines solubles de lait non hydrolysées contenant une teneur en minéraux inférieure à 7 % en poids de ladite source et une teneur en calcium inférieure à 0,5 %, en poids de matière protéique de la source, et en ce que la composition présente une viscosité inférieure à 200 mPa.s, à 20°C, ainsi qu’un pH inférieur ou égal à 3,6.
Patent FR-3102112-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: CONNAN PATRICE
IPC: B60N2/80
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant une coiffe (3) comprenant une pluralité de formats (4,5), ladite coiffe présentant deux orifices (8) de passage des tiges (2) et une bouche (9) de retournement s’étendant transversalement entre lesdits orifices et une couture de liaison (6) d’un format frontal (4) à un format inférieur (5), ledit format inférieur présentant un pli (10) transversal saillant vers l’intérieur entre lesdits orifices et ladite couture de liaison, de manière à amener deux pans (11) dudit format à se plaquer l’un contre l’autre, ledit pli étant pourvu d’une fente (12) s’étendant entre deux zones de pli (13) non fendues, ladite fente formant ouverture de ladite bouche formée par lesdits pans, lesdits pans étant maintenus en place par deux coutures latérales (14) disposées de part et d’autre desdits pans et en-dessous dudit pli. Figure 2
Patent FR-3102460-A1 (FR)
Title: Cabine d'aeronef munie d'un dispositif de securite et procede associe
Inventor: GERME LIONEL
IPC: B64D25/02
Filed: 2019-10-23
Abstract: Cabine d’aéronef munie d’un dispositif de sécurité et procédé associé La cabine (12) comprend : - au moins un siège (14) propre à recevoir au moins un passager (20) ; - au moins une table (16) disposée en regard du siège (14) ; - un dispositif de sécurité (40) propre à être monté sur la table (16), sous la table (16) ou reçu dans la table (16). Le dispositif de sécurité (40) comporte : - un ensemble déployable de protection comportant un coussin gonflable (54, 54A) déployable depuis une configuration rétractée de repos vers une configuration déployée de sécurité, et - un système de commande du déploiement du ou de chaque coussin gonflable (54, 54A), propre à déclencher le déploiement du coussin gonflable (54, 54A) au-delà d’une valeur seuil de décélération de l’aéronef. Figure pour l'abrégé : figure 13
Patent FR-3104194-A1 (FR)
Title: Roue de rotor de turbine pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Abstract: Roue de rotor (50) de turbine, en particulier contrarotative, pour une turbomachine d’aéronef, comportant : - un disque de rotor (52), - une virole annulaire (54) ; - des aubes (56) disposées entre ledit disque et ladite virole, et comportant chacune un pied situé du côté dudit disque et un sommet situé du côté de ladite virole, caractérisée en ce que les sommets des aubes sont solidaires d’un premier anneau (60) qui comprend des cannelures externes (63b) engagées dans des cannelures internes (63a) de ladite virole afin d’assurer une transmission d’un couple de rotation entre la virole et les aubes, et en ce que les pieds des aubes sont solidaires d’un second anneau (62) qui comprend des cannelures internes (64b) engagées dans des cannelures externes (64a) dudit disque afin d’assurer une transmission dudit couple de rotation entre les aubes et le disque. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3104682-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux utilisant un matériau orthotrope
Inventor: MENN THIBAUT
IPC: F21V29/85
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) de véhicule comprenant :- au moins une source lumineuse (10), - une pièce (11a), - un élément optique (12) concentrant des rayons lumineux (R) sur une zone (110) de ladite pièce (11a), caractérisé en ce que ladite pièce (11a) est recouverte d’un matériau ortho-tropique (13) au moins sur ladite zone (110).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108523-A1 (FR)
Title: Matériau de Filtration d’Air, Dispositif de Décontamination d’Air par Filtration et Procédé de Fabrication
Inventor: SAMAIN DANIEL FRANÇOIS JEAN MARIE
IPC: B01D29/50
Filed: 2020-03-27
Abstract: Matériau filtrant perméable à l’air et imperméable aux excrétions aqueuses liquides humaines buccales, nasales et/ou oculaires comprenant au moins une liasse, dite liasse hydrophobe, d’au moins deux feuillets hydrophobes superposés et formés chacun de papier poreux, de grammage inférieur à 30 g/m2, chaque feuillet hydrophobe étant formé de fibres de cellulose, dites fibres de cellulose réticulées, liées entre elles par des liaisons hydrogène et par des liaisons covalentes formées avec au moins un groupement d’atomes de réticulation,caractérisé en ce qu’au moins une partie des hydroxyles desdites fibres de cellulose réticulées non engagés dans des liaisons hydrogène et accessibles aux gaz forment une liaison covalente avec un groupement acyle à chaîne hydrophobe.      Figure d’abrégé : figure 4
Patent FR-3109223-A1 (FR)
Title: Scanner corporel de sécurité à énergie rayonnante et procédé de détection associé
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01S13/06
Filed: 2020-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection (S) d’un objet cible à l’aide d’un détecteur (1) à énergie rayonnante comprenant les étapes suivantes : S1 : placement d’une personne à inspecter dans une première position au sein du détecteur (1) ; S2 : acquisition de premiers signaux représentatifs d’une énergie rayonnante lorsque la personne à inspecter est dans la première position ; S3 : placement de la personne à inspecter dans une deuxième position au sein du détecteur (1), la deuxième position étant différente de la première position ; et S4 : acquisition de deuxièmes signaux représentatifs d’une énergie rayonnante lorsque la personne à inspecter est dans la deuxième position : et S5 : à partir des premiers signaux et des deuxième signaux, réalisation d’une image électronique de sorte à déterminer si la personne à inspecter porte un objet cible. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112399-A1 (FR)
Title: Cible ultrasonique pour le contrôle non destructif
Inventor: BAQUE FRANÇOIS
IPC: G01S7/00
Filed: 2020-07-08
Abstract: Un premier objet de l’invention est une cible ultrasonore, comportant un réflecteur principal, le réflecteur principal :   comprenant trois faces principales, s’étendant à partir d’un sommet principal, les faces principales formant un trièdre trirectangle principal;définissant un plan de base principal, s’étendant, face au sommet principal, et formant une base du trièdre trirectangle principal.   la cible étant caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un réflecteur auxiliaire, fixé au réflecteur principal, le ou chaque réflecteur auxiliaire :   comportant trois faces auxiliaires, s’étendant à partir d’un sommet auxiliaire, les faces auxiliaires formant un trièdre trirectangle auxiliaire ;définissant un plan de base auxiliaire, s’étendant face au sommet auxiliaire, et formant une base du trièdre trirectangle auxiliaire. Figure 2E.
Patent FR-3102033-A1 (FR)
Title: Passage pour un dispositif de chauffage électrique, et procédé de réalisation
Inventor: SCHLIPF ANDREAS
IPC: H05B3/04
Filed: 2020-10-13
Abstract: TITRE : Passage pour un dispositif de chauffage électrique, et procédé de réalisation Passage (30) pour faire traverser un raccord d’un dispositif de chauffage électrique alimentant un dispositif de chauffage électrique à travers une paroi métallique. Le raccord fait partie du passage (30) en étant formé par un conducteur de raccordement (31) séparé par une matière électro-isolante (32) d’une enveloppe extérieure (33) réalisée au moins par segments en métal. Le raccord comporte au moins un segment de conducteur de raccordement (31a, 31b) dégagé. L’enveloppe extérieure (33) comporte plusieurs segments d’enveloppe isolés (33a, 33b) dans la direction de passage du conducteur de raccordement (31). Figure 3
Patent FR-3119525-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aspiration de type traineau équipé d’une trappe d’accès à une batterie rechargeable
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’ensemble d’aspiration comprend un boitier d’aspirateur (3) ; une unité d’aspiration (9) ; des première et deuxième roues principales qui sont montées mobiles en rotation par rapport au boitier d’aspirateur (3) ; une batterie rechargeable (21) configurée pour alimenter électriquement un moteur électrique de l’unité d’aspiration, la batterie rechargeable (21) étant disposée dans un logement de batterie (22) situé dans une partie inférieure du boitier d’aspirateur (3) ; une trappe d’accès (26) montée pivotante par rapport au boitier d’aspirateur (3) entre une position de fermeture dans laquelle la trappe d’accès (26) ferme une ouverture d’accès du boitier d’aspirateur (3) et empêche un retrait de la batterie rechargeable (21) hors du logement de batterie (22), et une position d’ouverture dans laquelle la trappe d’accès (26) libère l’ouverture d’accès et autorise un retrait de la batterie rechargeable (21) hors du logement de batterie (22). L’ensemble d’aspiration (1) comporte une roue additionnelle (38) qui est montée sur la trappe d’accès (26).    Figure 3