baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2709400-A1 (FR)
Title: Dropper device for crop watering installations
Inventor: PIERRE JOUGLENS
IPC: A01G25/02
Filed: 1993-09-01
Abstract: The present invention relates to a device for forming drops for installations for watering crops with an adjustable low flowrate. This device includes a tip (2), on the periphery of which a helicoid groove (6) forming a channel is produced, the said tip being fitted by self-tapping screwing into the dispensing conduit (1) so as to allow adjustment of the fluid flowrate by altering the head loss of the fluid flow. This alteration of the head loss is obtained by varying the working length (l) of the flow channel.
Patent FR-2710481-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission de données par étalement de spectre à séquence directe.
Inventor: THIERRY LUCIDARME
IPC: H04B1/707
Filed: 1993-09-22
Abstract: Conformément à l'invention, à l'émission, les données sont codées par un codage "à transition" de type différentiel et viennent commander un multiplexeur qui pour chaque bit de données, sélectionne une séquence pseudo-aléatoire à haut débit ou la même séquence décalée d'une période d'horloge de code suivant la valeur du bit de données; à la réception, le signal reçu est corrélé avec un code pseudo-aléatoire identique à celui produit à l'émission et synchronisé sur le signal reçu. Le signal d'erreur de synchronisation est mesuré et des impulsions d'erreur sont détectées à chaque fois que la séquence pseudo-aléatoire sélectionnée à l'émission change. Les changements de séquence pseudo-aléatoire correspondant à des changements d'état de l'information émise, cette information émise est reconstituée par comparaison des impulsions d'erreur à deux niveaux de seuil respectivement positif et négatif suivie d'une démodulation différentielle.
Patent FR-2710784-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du faisceau d'une antenne tournante à balayage électronique.
Inventor: MARIE-CLAUDE BARDY
IPC: G01S13/02
Filed: 1993-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du faisceau d'une antenne tournante à balayage électronique. Pour chaque tour d'antenne l'enchaînement des commandes est organisé selon trois phases (71, 72, 75) associées à des zones de l'espace: - une première phase (71) de préparation des pointages demandés avant leur entrée dans le cône de visibilité de l'antenne; - une deuxième phase (72) de réalisation des pointages demandés présents dans le cône de visibilité; - une troisième phase de repérage des pointages demandés sortis du cône de visibilité et non réalisés. Application: Radars multifonctions.
Patent FR-2697124-A1 (FR)
Title: Appareil récepteur.
Inventor: SHUNICHI MOMIKI
IPC: H04N5/44
Filed: 1993-10-15
Abstract: L'invention concerne un appareil récepteur caractérisé en ce qu'il comprend un décodeur (106) couplé à un synchroniseur (105) pour détecter un signal brouillé de programme de diffusion venant d'une onde de diffusion de réception et utilisé pour débrouiller, par une donnée de décodage de brouillage le signal brouillé de programme de diffusion et pour l'envoyer à un dispositif d'affichage (103); un dispositif de commande (108) de décodeur couplé à un dispositif (107) de communication de donnée pour accepter la donnée de décodage de brouillage envoyée par un centre de facturation (104) et utilisée pour fournir audit décodeur (106) la donnée de décodage de brouillage acceptée par ledit dispositif (107) de communication. Il comprend, aussi de préférence, comme éléments, un dispositif de communication (107) de donnée servant à accepter la donnée de décodage de brouillage et/ou un synchroniseur (105) servant à détecter un signal brouillé de programme de diffusion.
Patent FR-2713031-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif-continu comportant un dispositif de filtrage.
Inventor: DANIEL PHILIPPE
IPC: H02M1/00
Filed: 1993-11-24
Abstract: Le convertisseur comporte un circuit redresseur (2), des hacheurs, des circuits (14) et (20) de contrôle des hacheurs et un filtre d'entrée (3, 4, 5, 8 et 9) de type LC. Les circuits de contrôle comportent, des boucles de régulation des tensions de sortie V+, V- et des courants Ih+, Ih- des hacheurs, ainsi qu'une boucle de régulation du courant circulant dans le filtre et le redresseur. Cette régulation supplémentaire permet d'amortir des oscillations générées dans le filtre d'entrée par les échelons de courants. Les valeurs des composantes positive et négative des courants, dans le filtre d'entrée et le redresseur, sont fournies par des capteurs (29-31) ou (33 et 34), aux circuits de contrôle (14, 20).
Patent FR-2715981-A1 (FR)
Title: Chaîne de transmission perfectionnée, notamment pour cycle.
Inventor: DANIEL GUICHARD
IPC: F16G13/06
Filed: 1994-02-07
Abstract: Cette chaîne (10) comporte des plaques extérieures (18) de maillons extérieurs alternées avec des plaques intérieures (26) de maillons intérieurs, les plaques extérieures (18) étant articulées avec les plaques intérieures (26) au moyen d'axes fixés sur les plaques extérieures (18) de manière que leurs extrémités (16A) traversent les plaques extérieures (18). Ces plaques (18) comportent des enfoncements (32) ménagés sur leurs faces extérieures, formant logements pour les extrémités (16A) des axes.
Patent FR-2716866-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution pour récipient à col.
Inventor: JEAN-LOUIS GUERET
IPC: B65D47/24
Filed: 1994-03-04
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de distribution pour récipient à col contenant un produit liquide ou sous forme de crème, comportant un embout de distribution creux, apte à être engagé à sa partie inférieure dans et/ou sur le col du récipient, des moyens de blocage étant prévus pour immobiliser l'embout par rapport au col, ledit embout comportant, à sa partie supérieure, au moins un orifice de passage du produit à distribuer, et un capot entourant ledit embout et comportant une partie supérieure d'un seul tenant ou rapportée, définissant une ouverture pour la sortie du produit à distribuer, des moyens d'engagement coopérants étant prévus sur le capot et le col du récipient pour retenir ledit capot sur le col du récipient tout en permettant une rotation relative du capot par rapport au col du récipient entre une position fermée de repos et une position ouverte de distribution dans laquelle ladite ouverture est en communication avec le ou les orifices de distribution de l'embout. L'embout de distribution (6) et le capot (13) sont réalisés d'un seul tenant au cours d'une seule étape de moulage, et sont reliés par des ponts de matière (16) susceptibles d'être rompus lors d'un mouvement relatif du capot par rapport à l'embout de distribution.
Patent FR-2717291-A1 (FR)
Title: Information or advertising display panel with internal illumination
Inventor: HATEM TRIKI
IPC: G09F11/30
Filed: 1994-03-14
Abstract: An outer casing (1) encloses a light source (2) and includes a window (1a) as at least a portion of its front surface. A drive mechanism within the casing allows movement of a display panel (V) between a front position in which it is visible through the window but inaccessible, and a rear position in which it is accessible via a panel (4) in the rear surface of the casing. The display panel is supported on a continuous strip which moves around a pair of fixed guide supports (6), e.g. a pair of cylinders, one of which drives the strip by friction engagement with its inner surface. The strip includes an aperture into which the display panel may be attached.
Patent FR-2718225-A1 (FR)
Title: Adjusting mechanism for remote triggers of e.g. small arms
Inventor: PASCAL BOURGIN
IPC: F41A19/16
Filed: 1994-04-01
Abstract: The trigger (10) moves about the axis (A) and controls the firing mechanism via a rod connected to the intermediate sub-assembly (27). Adjustment is by the polygonally-headed screw (33a,b) running in the bore (41) in the intermediate sleeve (27) and engaging the thread (43) in the trigger. The screw is recessed into the sleeve and moves it against the spring (55) to adjust the relative positions of the sub-assembly and the trigger. The screw is locked against rotation by the fit of its head (33a) in the sleeve (27).
Patent FR-2719965-A1 (FR)
Title: Television image modification method
Inventor: MEDIONI GERARD
IPC: H04N5/272
Filed: 1994-05-13
Abstract: The method involves memorising a representation of a target image in the form of a number of points. Automatic target image recognition is performed by pattern recognition using a sub-assembly of points in each image in a sequence. The points in a current image are replaced by an estimated size and perspective for the estimated target pattern in the current image. A stored pattern is geometrically transformed as a function of the estimated size and perspective by adjusting the position of the target pattern within the overall image. The image data can then be transmitted to a satellite for broadcast to a number of receivers.
Patent FR-2723268-A1 (FR)
Title: Female telecommunications connector protected against interference
Inventor: LECOMTE DIDIER
IPC: H01R13/658
Filed: 1994-07-28
Abstract: The connector includes the case having the screening shutter (16) which extends beyond the front wall of the case to the front part of the adjacent walls. The case has two parts including an insulating plastic (12) part and a conducting plastic (11) part. When not in use, a return spring (35) ensures the screened shutter (16) lies concealed across the aperture of the case (10). The shutter is slightly larger than the aperture (13) and makes a rebate with part of the surround. The shutter (16) has on its external surface a groove (30), perpendicular to the axis of rotation and closed of at one end, to guide the male connector (2) into the female connector and to lock it in place by means of an external abutment (31).
Patent FR-2727500-A1 (FR)
Title: Gas burner for use esp. in iron and steel making
IPC: F23D14/76
Filed: 1994-11-28
Abstract: The burner (1) consists of a body (2) with feeds (4, 5) for a gas fuel and oxygen. It contains at least one gas distribution chamber (7, 8), located coaxially inside the body and communicating via tubes (10a, 10b, 11a, 11b) with the fuel gas feed (4). The chambers have perforated faces (12) linked to sleeves (18, 19) formed by coaxial tubular jackets (20a, 20b, 21a, 21b) opening at the end of the burner.The coaxial tubes also form a central space (27) and are surrounded by an annular gap (29) to feed oxygen towards the end of the burner, where the fuel gas and oxygen mix in a plane perpendicular to the burner's lengthwise axis.
Patent FR-2728312-A1 (FR)
IPC: F01D7/00
Filed: 1994-12-16
Abstract: A propeller assembly in which each blade (1) is attached to a blade root (2) secured to a hub (3) that is rotatable about an axis but translatably movable along the axis relative to the hub, and rotatably movable about a second axis orthogonal to the first, said root (2) being further translationally secured to a front cone (5) but freely rotatable relative thereto. A pitch changing means (7) is connected to the front cone (5) for translating same along the rotational axis of the hub (3). The hub (3) and each blade root (2) comprise rotational actuation members (8, 23) for the blade roots so that, when the front cone (5) is translated, the blade roots are rotated about an axis that is translatably movable in the same direction and orthogonal thereto.
Patent WO-9602135-A1 (WO)
Title: Dispositif pour repousser les volatiles
Inventor: NEGRE GILLES
IPC: A01M29/32
Filed: 1995-07-19
Abstract: Un dispositif pour repousser les volatiles comprend une embase (1) comportant une face supérieure (4) et une face inférieure (5), et des picots s'étendant depuis ladite face supérieure, certains au moins des picots étant constitués d'une tige (3) en matériau élastique cintrée essentiellement en forme de U évasé, comportant deux branches (6) et une base (7). Lesdites deux branches sont engagées par ladite face inférieure respectivement dans une paire de canaux (2) traversant l'embase de part en part, tandis que les branches et les canaux coopèrent pour maintenir la base plaquée contre la face inférieure de l'embase lorsque les branches sont complètement engagées dans les canaux, notamment parce que les branches complètement engagées dans les canaux forment entre elles un angle (alpha1) inférieur à celui qu'elles forment avant d'être engagées.
Patent WO-9709957-A1 (WO)
Title: Liquid antiseptic soap
Inventor: ROTHAN GABRIEL
Filed: 1995-09-15
Abstract: The invention relates to a liquid antiseptic soap particularly intended to the handwashing of medical staff. Said antiseptic soap is characterized by the addition to its formulation of coloring means which, by adding water or a soap reagent, either have their coloring power activated or disactivated, or release their active principle or act under the influence of the variation of the pH, with the aim to modify the coloration of said soap after a predetermined washing time.
Patent WO-9610706-A1 (WO)
Title: Device for lubricating a coupling between two mutually movable mechanical parts, particularly a connecting rod/piston coupling
Inventor: MELCHIOR JEAN FREDERIC
IPC: F02B3/06
Filed: 1995-10-04
Abstract: A device including a first moving part such as a piston (1) and a second moving part such as a connecting rod (2) with a coupling part (4) therebetween. A low-pressure compressible liquid lubricant feed system delivers a liquid into a chamber (10) with a variable volume between the second part and the coupling part, to form a pump supplying the joint interstice (16) to be lubricated, by means of a one-way connection (13, 15) and a resilient return member (11), wherein said interstice communicates with a cavity (17) with a fixed volume used as a liquid lubricant source. Said volume, in relation to the pump displacement, enables a degree of deflection of the pump piston (3) while achieving a sufficiently high pressure and compensating for leakage.
Patent FR-2730730-A1 (FR)
Inventor: METIVIER PASCAL
IPC: C07C51/367
Filed: 1995-02-20
Abstract: A method for preparing a 4-hydroxybenzaldehyde having at least one substituent in the ortho position of the OH group, is disclosed. In particular, the preparation of 3-methoxy-4-hydroxybenzaldehyde and 3-ethoxy-4-hydroxybenzaldehyde is disclosed. The method for preparing a 4-hydroxybenzaldehyde which is at least 3-substituted by an alkoxy group comprises a step wherein a phenol compound which is at least 2-substituted by an alkoxy group and has positions 4 and 6 free is carboxylated in position 6 then hydroxymethylated in position 4, followed by a step of oxidising the hydroxymethyl group to a formyl group, and finally a decarboxylation step.
Patent FR-2731935-A1 (FR)
Title: Device allowing development of residual compression stresses
IPC: B24B39/06
Filed: 1995-03-23
Abstract: The device allows the development of residual compression stresses over the surface of a solid material and comprises: (a) a controlled generator (3) able to deliver at its outlet (4) a first frequency signal; (b) a transducer (5) able to deliver at its outlet a beam of alternating mechanically excited waves from a second frequency signal applied at its inlet (7); (c) a means (6) for connecting the outlet (4) of the generator (3) to the inlet (7) of the transducer (5); (d) a head (8) incorporating at least one point of contondant form (19); and (e) a means (9) of mechanical adaptation for applying to the head (8) the beam of alternating mechanically excited waves.
Patent FR-2732850-A1 (FR)
Inventor: ROBIN JEAN CLAUDE
IPC: H04N5/367
Filed: 1995-04-07
Abstract: A CCD camera comprising means for eliminating defects that reduce sensed image quality, and a method therefor, are disclosed. The defect elimination means are portable and built into the camera housing, and include electronic filtering means for filtering in real time each pixel of an image sensed at time <u>Ti</u>, by averaging it with the pixel at the same address in the image sensed at time <u>Ti-1</u>, as well as electronic means for comparing the image averaged in real time with a reference image taken at a predetermined time.
Patent FR-2737728-A1 (FR)
Title: Procede de passivation d'un pigment mineral photoreactif par traitement par un plasma froid d'un gaz et composition cosmetique ou pharmaceutique, stable a la lumiere, contenant au moins un pigment ainsi passive
Inventor: LEVEQUE JEAN LUC
IPC: A61K8/19
Filed: 1995-08-09
Abstract: Procédé de passivation d'un pigment minéral photoréactif. Ce procédé consiste à soumettre un pigment minéral photoréactif à un traitement par un plasma froid d'un gaz, de préférence un gaz organique choisi parmi les hydrocarbures en C1 -C4 , et les hydrocarbures halogénés en C1 -C4 , et les hydrocarbures perhalogénés en C1 -C4 . L'utilisation des pigments photoréactifs ainsi passivés dans des compositions cosmétiques ou pharmaceutiques présentent l'avantage d'éviter les variations de coloration ou du moins de les diminuer, les propriétés pro-oxydantes des pigments photoréactifs étant supprimées ou très fortement atténuées par le procédé de passivation.
Patent FR-2738010-A1 (FR)
Inventor: GILLET JEAN PHILIPPE
IPC: C09K23/22
Filed: 1995-08-24
Abstract: (Meth)acrylic copolymers of general formula (1) are described, wherein all M<+>s are monovalent cations formed from the total or partial neutralization of -COOH groups; R1 and R2 are selected from hydrogen, straight or branched long chain alkyl or cycloalkyl radicals and aryl radicals with 8 to about 22 carbon atoms, with the proviso that at least one of R1 and R2 is not hydrogen; R3 and R4 are independently selected from a hydrogen atom, short chain alkyl or cycloalkyl radicals with 1 to 7 carbon atoms and aryl radicals with 6 to 7 carbon atoms; R5, R6 and R7 are each independently selected from a hydrogen atom and a methyl radical;  tau 1 is the molar ratio of the long chain amide units in the copolymer and  tau 2 is the molar ratio of the short chain amide units that may be present in the copolymer. Their weight average molecular weight is equal to 30,000 or less and  tau 1 is 0.01 - 0.30. The invention is useful for pigment dispersions.
Patent FR-2739339-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper blade for motor vehicles, with aerofoil wind deflector
Inventor: MAUBRAY DANIEL
IPC: B60S1/38
Filed: 1995-09-29
Abstract: The centre of the bridge (22) of the blade attachment assembly is mounted on the end of the wiper arm. The arm mounts at each end, rocking beams, which each drive two rocking beams at the ends of which the wiper blade is held in claws. This assembly allows the blade to follow the contour of the windscreen. The flexible deflector (40) is controlled by the horizontal plate (42), sliding in the clamp (50) at the end of the blade holder.  The curved rod (54), attached to the end of the bridge (22) by the clamp (56), is inserted in the piercing (58) in the plate. The blade holder assembly can tilt as the blade sweeps, causing the plate to follow the curved rod and pull or push the deflector on a predetermined path.
Patent FR-2740322-A1 (FR)
Title: Systeme implantable de support pour prothese dentaire
IPC: A61C8/00
Filed: 1995-10-27
Abstract: L'invention concerne un système implantable de support pour prothèse dentaire, du type comportant un corps d'implant (11) tubulaire et une tête d'implant, le corps d'implant étant constitué par un tube cylindrique plein dont l'évidement central (15) comporte un filetage interne (18) combiné à un mécanisme six pans femelle. L'évidement (15) présente, en outre, un second filetage interne (19) prolongeant le premier filetage (18) et de diamètre plus faible que celui-ci, et un logement axial polygonal (20) débouchant au niveau de la face supérieure (16) du corps d'implant. Ce système polyvalent permet d'utiliser une tête d'implant traditionnelle (100), ou une tête d'implant (200) présentant inférieurement une protubérance polygonale (202) de forme complémentaire au logement (20), cette tête d'implant étant solidarisée par un tirant fileté (208) venant se visser dans le second filetage (19), conférant un montage avec anti-rotation pour la tête d'implant.
Patent FR-2729702-A1 (FR)
Title: Fermeture de porte de vehicule automobile
Inventor: KLEEFELDT FRANK
IPC: E05B81/90
Filed: 1995-12-01
Abstract: Fermeture de porte de véhicule automobile comprenant une serrure de porte (1), un dispositif mécanique de fermeture dans la serrure de porte, un dispositif électrique de positionnement, une gâche (5), un dispositif de commande et un dispositif de commande de secours. Le dispositif mécanique de fermeture fonctionne uniquement avec un pêne pivotant (2) et un cliquet d'arrêt (3). Le dispositif de commande comprend un dispositif électrique de positionnement (8), associé à un contacteur d'actionnement extérieur (9), et un moyen mécanique d'actionnement intérieur sur lequel agit le cliquet d'arrêt. Le dispositif de commande comprend également une télécommande avec émetteur et récepteur, un relais bistable commutable par l'intermédiaire du récepteur et associé à une ligne d'alimentation en courant sur laquelle est implanté le contacteur d'actionnement extérieur. Le dispositif de commande de secours comporte un cylindre de fermeture à clé mécanique de commande de secours.
Patent WO-9622747-A1 (WO)
Title: Implant de type cage intersomatique, et instrumentation et procede pour sa pose
Inventor: GAGNA GILLES
IPC: A61B17/16
Filed: 1996-01-23
Abstract: Un implant (10) de type cage intersomatique est destiné à être reçu dans un trou formé dans une région séparant deux corps vertébraux adjacents, et comprend un corps rigide allongé. L'implant présente une section de forme générale non circulaire. Selon l'invention, l'implant est destiné à être engagé dans un trou généralement cylindrique et comporte à son extrémité antérieure une pluralité d'arêtes vives (16a) formant gouges permettant, par impaction, de conformer le trou suivant la section de l'implant. L'invention propose également une instrumentation pour la pose de cet implant.
Patent WO-9719381-A1 (WO)
Title: Lentille optique de contact
Inventor: GABRIEL ELIE
IPC: G02C7/04
Filed: 1996-11-20
Abstract: La présente invention concerne une lentille optique de contact présentant une face avant externe convexe (1) et une face postérieure concave (2), laquelle s'applique sur la cornée de l'oeil. La lentille selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que sa face postérieure (2) présente au voisinage de sa périphérie et à l'extérieur de la zone optique une gorge annulaire en creux (3) dans laquelle est réalisée au moins une perforation (4) traversant l'épaisseur de la lentille.
Patent FR-2731716-A1 (FR)
Title: Procede et installation de decapage de bandes de materiau en acier, en particulier en acier inoxydable
Inventor: STARCEVIC JOVAN
IPC: C23G1/08
Filed: 1996-02-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation (1) de décapage de bandes de matériau (3) en acier, en particulier en acier inoxydabe, dans lesquels on fait passer la bande à travers au moins un bain de décapage comportant au moins un acide de décapage. Cette installation est caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux cuves de circulation (T1,T2;T3,T4) ayant des concentrations de l'acide et/ou des compositions de cet acide différentes. L'alimentation en acide du bain de décapage est modifiée en effectuant une commutation d'une cuve de circulation (T1,T2;T3,T4) vers une autre cuve (figure 1).
Patent FR-2745558-A1 (FR)
Title: Pourer for fluid container
IPC: B65D55/16
Filed: 1996-03-01
Abstract: The pourer has an obturator (1) with a control rod (3) having a spout baffle (4) and a stopper (5). The assembly under the traction effect on the stopper displaces the obturator which is approximately the same section as the interior of the spout tube (7). A flange (14,15) locks the position of the stopper retaining the obturator in a closed position. The assembly, except for the stopper and flange are integral with the interior of the container. The spout tube can be split following one of its generatrices to aid introduction of the rod in its bore.