baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014135428-A1 (WO)
Title: Gestion de commutations entre une pluralité de tarifs
Inventor: RUSTAGI SAKET
IPC: H04L12/14
Filed: 2014-02-27
Abstract: Pour gérer des commutations entre une pluralité de tarifs durant l'utilisation d'un service associé à une communication actuelle établie par un dispositif de communication (CD) à l'intérieur d'un réseau de télécommunications (TN), un serveur inclus dans le réseau de télécommunications génère une réponse, après avoir reçu une demande (CCR) en provenance d'un élément de réseau qui est apte à générer des événements de facturation tout en surveillant l'utilisation des ressources du réseau par la communication. Ladite demande contient une quantité d'unités de service requises qui correspondent à un intervalle de temps (Tl). La réponse (CCA) contient au moins une commutation de tarif associée à une période de temps (TP). Le nombre de commutations de tarif correspond au nombre de périodes de temps englobées dans l'intervalle de temps (Tl). Ensuite, le serveur transmet la réponse (CCA) à l'élément de réseau. L'élément de réseau surveille l'utilisation des ressources du réseau durant chaque période, et il transmet un message CCRu au serveur, ledit message contenant des informations relatives aux unités de services utilisées durant chaque période. Le procédé selon l'invention peut être mis en œuvre dans le cadre du projet 3GPP et du protocole Diameter.
Patent WO-2014139912-A1 (WO)
Title: Dispenser
Inventor: DUIGNAN CATHAL
IPC: A61M5/00
Filed: 2014-03-10
Abstract: The present invention relates to dispensers, in particular to dispensers for dispensing a dose of a gaseous, gas borne or droplet substance from a substance source and dispensers comprising dosage counters. The present invention therefore provides a dispenser for dispensing a dose of a gaseous, gas borne or droplet substance from a substance source, the dispenser comprising: a body (1) for receiving a substance source, the body having a mouthpiece (2); a junction member (41) slideably arranged in the body for movement in a longitudinal axis of the body to release a dose of a substance from a substance source (C), the junction member receiving a spout (S) of a substance source in a socket (43); and a dispenser driver for moving the junction member in the longitudinal axis of the body to release a dose of a substance from a substance source. A cam follower (16) is slideably arranged within the body having rigid protrusions (18a, 18b) projecting from a base (17)and the protrusion being arranged between the dispenser driver and the junction member such that a force applied by the cam of the dispenser driver to the protrusion causes the cam follower to slideably move in the longitudinal axis of the body and apply a force to the junction member so as to release a dose of a substance from a substance source. The dispenser also comprises a dispenser cap (91) comprising a hollow body having a lower open end (92) engageable with the body, and an upper open end (94) for receiving a cap closure device (120) for closing the upper open end. The dispenser also comprises a dose counter (203) for indicating a number of actuations of the dispenser corresponding to a number of doses dispensed from a substance source, or a number of doses remaining in a substance source, the dose counter comprising: a first ring member (202) having a first indicia and being rotatable in increments about the longitudinal axis, the first indicia indicating a count; and a limiting member comprising a limiting mechanism (1506), wherein the limiting mechanism comprises an engaging portion arranged to act radially with respect to the first ring member to contact the first ring member to limit free rotation of the first member relative to the limiting member about the axis.
Patent WO-2014140038-A1 (WO)
Title: Process for producing fine, morphologically optimized particles using jet mill, jet mill for use in such process and particles produced
Inventor: HANDL WERNER
IPC: C01B31/04
Filed: 2014-03-11
Abstract: The present invention relates to a process for producing fine particles with a high aspect ratio and/or a low specific surface area by means of jet mills, wherein an alkaline grinding aid is added to the grinding gas before it is fed into the grinding chamber of the jet mill. The invention is directed to the micronisation of particles of layered structure material having an interplanar distance ranging from 0.30 nm to 0.40 nm as measured by X-ray diffraction method.
Patent WO-2014147114-A1 (WO)
Title: Heating smokeable material
Inventor: SALEEM FOZIA
IPC: A24F40/20
Filed: 2014-03-19
Abstract: An apparatus configured to heat smokeable material so as to volatilize at least one of its components for inhalation comprises at least one heating element (3b) on or in a substrate material (3a).
Patent WO-2015169358-A1 (WO)
Title: Estimation de canal dans un noeud de réseau de communication sans fil
Inventor: SIHLBOM BJÖRN
IPC: H04B7/08
Filed: 2014-05-08
Abstract: L'invention concerne un noeud de réseau radio (110) ainsi qu'un procédé (400) d'estimation d'un canal utilisé pour une communication de signaux sans fil avec un équipement utilisateur (120). Le noeud de réseau radio (110) comprend un réseau d'antennes multiples (210) configuré pour la formation de faisceau, le multiplexage spatial et la transmission MIMO. Le noeud de réseau radio (110) comprend également un récepteur (510) configuré pour recevoir un premier signal pilote de l'équipement utilisateur (120) et un signal sans fil provenant d'un dispositif d'interférence (230), et pour recevoir un deuxième signal pilote l'équipement utilisateur (120) à un angle d'arrivée (AoA) déterminé, filtré par un pré-filtre de récepteur ; ainsi qu'un processeur (520) configuré pour analyser spatialement les signaux reçus et sélectionner les signaux pilotes de l'équipement utilisateur, et configuré pour déterminer un angle d'arrivée pour les signaux pilotes sélectionnés, concevoir un pré-filtre de récepteur afin d'isoler les signaux de l'angle d'arrivée, et estimer le canal en fonction du deuxième signal pilote reçu.
Patent WO-2014191227-A1 (WO)
Title: Dispositif de mélange de circuit de tête
Inventor: ERZLER AXEL
IPC: D21D5/26
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mélange (6) destiné à la dilution d'une suspension de matière fibreuse (1) pour la production d'une bande de papier, de carton, de tissu ou d'une autre matière fibreuse, au moyen d'un liquide de dilution (3), ledit dispositif étant situé en aval d'un dispositif d'épuration servant à éliminer les matières indésirables de la suspension de matière fibreuse (1). Afin d'obtenir un mélange aussi simple et complet que possible, la suspension de matière fibreuse (1) épurée est acheminée par l'intermédiaire d'au moins une buse de suspension (11) dans un récipient de mélange (14) pourvu d'une sortie (13), récipient dans lequel le liquide de dilution (3) est également introduit par l'intermédiaire d'au moins une buse de dilution (12).
Patent WO-2015149880-A1 (WO)
Title: Procédé et agencement pour adaptation de transmission en liaison montante
Inventor: LINDOFF BENGT
IPC: H04W72/12
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour dispositif de communications sans fil comprenant un émetteur-récepteur radio, une première (310) et une seconde unité de commande d'accès radio autonomes (330) et une unité de commande radio (320). Les première et seconde unités de commande d'accès radio autonomes sont adaptées pour commander le fonctionnement d'un dispositif de communications sans fil en association respectivement avec un premier noeud réseau d'un premier système d'accès radio et un second noeud réseau d'un second système d'accès radio, et l'unité de commande radio est adaptée pour gérer le partage de temps de l'émetteur-récepteur radio entre les première et seconde unités de commande d'accès radio. Le procédé consiste, pendant l'utilisation (311) de l'émetteur-récepteur radio par la première unité de commande d'accès radio, à recevoir (de l'unité de commande radio) un premier message (332) provenant de la seconde unité de commande d'accès radio et à envoyer (par l'unité de commande radio) un seconde message (322) à la première unité de commande d'accès radio. Le premier message indique la synchronisation d'un intervalle à venir dans l'utilisation de l'émetteur-récepteur radio par la première unité de commande d'accès radio, la synchronisation de l'intervalle à venir étant établie de manière autonome (331) par la seconde unité de commande d'accès radio. Le second message entraîne (316) l'adaptation d'une transmission planifiée en liaison montante par la première unité de commande d'accès radio si (315) la réception par l'émetteur-récepteur radio d'une réponse attendue à la transmission planifiée en liaison montante coïncide avec la synchronisation de l'intervalle à venir. L'invention concerne également un produit programme informatique, un agencement et un dispositif de communications sans fil correspondants.
Patent WO-2015032577-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de produire un substrat, substrat, transistor à effet de champ métal-oxyde-semi-conducteur pourvu d'un substrat, système microélectromécanique pourvu d'un substrat, et véhicule automobile
Inventor: TRAUTMANN ACHIM
IPC: B81C1/00
Filed: 2014-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire un substrat, un transistor à effet de champ métal-oxyde-semi-conducteur pourvu d'un substrat, un système microélectromécanique pourvu d'un substrat, et un véhicule automobile. Selon l'invention, le substrat comprend une couche de carbure de silicium (10). Le procédé permettant de produire un substrat pour un transistor à effet de champ métal-oxyde-semi-conducteur ou un système microélectromécanique comprend les étapes suivantes consistant à :(a) mettre en œuvre une gravure sèche d'une tranchée provisoire dans le substrat au moyen d'une première couche de masquage structurée, la gravure sèche étant mise en œuvre de sorte qu'il reste un résidu (60') de la première couche de masquage structurée ; (b) appliquer une deuxième couche de masquage (65) au moins sur des parois de la tranchée provisoire, et (c) mettre en œuvre une gravure sèche au moyen du résidu (60') de la première couche de masquage et de la deuxième couche de masquage, si bien qu'on obtient une tranchée pourvue d'un gradin.
Patent WO-2015039869-A1 (WO)
Inventor: MAUZ UWE
IPC: E04C5/16
Filed: 2014-09-03
Abstract: The invention relates to a spacer (1) for a reinforcement layer (16), a reinforcement system (29) for a concrete component (21), and a method for producing a reinforcement system (29). Said spacers (1) allow especially mesh-type reinforcement layers (16) to be kept at a distance from other bodies (24, 28) in a particularly simple manner. In order to mount the spacers (1), the same are inserted into a mesh (8) of the reinforcement layer (16) and are connected thereto by twisting.
Patent WO-2015067454-A1 (WO)
Title: Dispositif électrique de conditionnement thermique de fluide pour véhicule automobile, et appareil de chauffage et/ou de climatisation associé
Inventor: PIERRON FRÉDÉRIC
IPC: F24H1/12
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) électrique de conditionnement thermique d'un fluide pour véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant au moins deux modules thermiques (3a, 3b) agencés pour une circulation du fluide parallèle selon une direction commune dans les deux modules thermiques (3a, 3b), un module thermique (3a, 3b) comprenant : - une enceinte (13a, 13b), et - un noyau (11a, 11b) agencé à l'intérieur de l'enceinte (13a, 13b), de manière à définir un circuit de guidage (15a, 15b) du fluide entre le noyau (11a, 11b) et l'enceinte (13a, 13b). Selon l'invention, le noyau (11a, 11b) d'un module thermique (3a, 3b) comprend au moins un moyen électrique (17) de chauffe du fluide, de manière à permettre un transfert thermique entre le moyen électrique (17) de chauffe et le fluide apte à circuler dans le circuit de guidage (15a, 15b).
Patent WO-2015067469-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de fixation d'un dispositif d'ouverture sur un emballage souple
Inventor: FRANSSON JONAS
IPC: B31B19/90
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de fixation d'un dispositif (2) d'ouverture refermable sur un emballage (1), le dispositif comprenant une unité (100) de fixation ayant au moins un élément support (101) mobile entre une position de récupération et une position de fixation, dans laquelle l'élément support (101) est agencé pour la fixation du dispositif d'ouverture sur l'emballage par le biais d'un mouvement réciproque entre l'élément support et l'emballage. Le dispositif comprend en outre une butée (113) et un agencement (112) de couteau, le au moins un élément support, dans ladite position de récupération, étant agencé pour un mouvement réciproque vers la butée, pour une mise en prise avec une toile (12) de dispositifs d'ouverture interconnectés, agencés entre eux et pour la récupération d'un dispositif d'ouverture ; et l'agencement de couteau étant agencé pour coopérer avec l'élément support et la butée ou pour découper le dispositif d'ouverture pendant la mise en prise de l'élément support avec la toile.
Patent WO-2015063222-A1 (WO)
Title: Chariot de manutention, en particulier chariot élévateur, muni d'un moteur à combustion interne
Inventor: ORTH THOMAS
IPC: B66F9/075
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention comportant un système d'essieu avant (8, 8a), un dispositif de contrepoids arrière (10, 10a), un cadre de raccordement (6, 6a) entre le système d'essieu avant (8, 8a) et le dispositif de contrepoids (10, 10a), et un agencement de réservoirs comportant au moins un réservoir (20) pour le fluide de travail. Le cadre de raccordement (6, 6a) comprend deux profilés en caisson (2, 4 ; 2a, 4a) espacés latéralement l'un de l'autre entre le système d'essieu avant (8, 8a) et le dispositif de contrepoids (10, 10a) et orientés dans le sens de la longueur du chariot de manutention en tant qu'éléments porteurs du cadre, et un réservoir (20) de l'agencement de réservoirs est monté dans un compartiment (16, 18 ; 16a, 18a) délimité par les côtés d'au moins un des profilés en caisson (2, 4 ; 2a, 4a). Le réservoir (20) est de préférence un réservoir en matière plastique, chaque profilé en caisson (2, 4 ; 2a, 4a) contenant un réservoir (20) étant suffisamment ouvert sur un des côtés s'étendant dans le sens de la longueur du chariot de manutention pour que le réservoir (20) concerné puisse au besoin être retiré du compartiment (16, 18 ; 16a, 18a) par le côté ouvert.
Patent WO-2015063226-A1 (WO)
Title: Bande multicouches, destinée en particulier à des lés de tissu multicouches, notamment pour des vêtements de protection
Inventor: OVERKAMP ANDRE
IPC: B32B25/08
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne une bande multicouches, destinée en particulier à des lés de tissu multicouches à partir desquels on fabrique entre autres des tissus pour des vêtements de protection, des réservoirs souples, des bâches, des membranes, des soufflets, des blanchets. Pour améliorer sa résistance aux produits chimiques, la bande multicouches (1) est caractérisée au moins par la structure de couches suivante : • ‑ une première couche externe (A1) constituée d'au moins un élastomère, • ‑ une couche adhésive (H1) monocouche qui se trouve entre la couche externe (A) et la couche intermédiaire (Z), • ‑ une couche intermédiaire (Z) à faible perméation qui se trouve entre la première couche externe (A) et une deuxième couche externe (A2) et qui est constituée d'au moins un film, • ‑ une couche adhésive (H2) monocouche qui se trouve entre la couche intermédiaire (Z) et la deuxième couche externe (A2), et • ‑ une deuxième couche externe (A2) constituée d'au moins un élastomère.
Patent WO-2015090782-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour déterminer une formule de couleur
Inventor: DELESPIERRE BENJAMIN
IPC: G01J3/46
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé qui permet de déterminer une formule, en fonction d'une plage donnée de bases de coloration, pour une couleur d'échantillon correspondant à une couleur cible sur la base d'une formule de couleur obsolète. Selon le procédé proposé, un modèle de prédiction de couleur est utilisé pour calculer une distance entre des paramètres de couleur respectifs d'une formule de couleur candidate et les paramètres de couleur de la couleur cible, et un algorithme génétique est utilisé pour obtenir la formule pour la couleur d'échantillon parmi une population de formules de couleur candidates, la distance de paramètres de couleur respectifs, d'une formule de couleur candidate de la population de formules de couleur candidates, aux paramètres de couleur de la couleur cible étant réduite à un minimum par l'algorithme génétique par des étapes itératives de mutation/enjambement et de sélection de formules de couleur candidates qui répondent le mieux à un critère d'adéquation, jusqu'à ce qu'un critère d'arrêt prédéfini soit satisfait qui mène automatiquement à une formule de couleur candidate qui est conservée comme étant la formule de couleur d'échantillon.
Patent WO-2015082712-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de prepolymeres a terminaison isocyanate pour la preparation de polyurethanes
Inventor: TRENTESAUX HERVÉ
IPC: C08G18/76
Filed: 2014-12-05
Abstract: Un procédé de préparation d'un prépolymère de polyuréthane à terminaison isocyanate comprenant une teneur en diisocyanates libres faible ainsi qu'un procédé de préparation de polyuréthanes, polyuréthane urée ou de granulés de polyuréthane thermoplastique sont décrits.
Patent WO-2015086790-A1 (WO)
Title: Composés n-acylimino-hétérocycliques et leur utilisation en tant que pesticides
Inventor: MCLAUGHLIN MARTIN JOHN
IPC: A01N43/14
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne un composé N-acylimino de formule (I), dans laquelle X est O ou S, en particulier O ; Y est O, S ou NR 5 ; D est un radical bivalent tel qu'un groupe alcanediyle en C 1 -C 6 , Het est un noyau hétérocyclique à 5 ou 6 chaînons, lié au carbone ou à l'azote, W 1 -W 2 -W 3 -W4 représente un groupe à chaîne carbonée relié à N et à C=N, formant ainsi un hétérocycle azoté à 5 ou 6 chaînons, saturé, insaturé ou partiellement insaturé, où W 1 , W 2 , W 3  et W 4  représentent chacun individuellement CR vR W ; R', R 2  peuvent être des atomes d'hydrogène, des halogènes, des groupes alkyle en C 1 -C 6 , etc. ; R 3  peut être un atome d'hydrogène, un groupe alkyle en C 1 -C 6 , alcényle en C 2 -C 6 , alcynyle en C 2 -C 6 , cycloalkyle en C 3 -C 8 , cycloalkyle en C 3 -C 8 -alkyle en C1-C 4 , etc. ; R 4  peut être un atome d'hydrogène, un groupe alkyle en C 1 -C 6 , alcényle en C 2 -C 6 , alcynyle en C 2 -C 6 , cycloalkyle en C 3 -C 8 , cycloalkyle en C 3 -C 8 -alkyle en C1-C 4 , etc. ; R 3  et R 4 peuvent aussi former ensemble un radical bivalent choisi dans le groupe consistant en les groupes alcanediyle en C 3 -C 6 , alcènediyle en C 3 -C6, Q1-alcanediyle en C 2 -C 5 , Q1-alcènediyle en C 2 -C 5 , Q1-alcanediyle en C 2 -C 4 -Q 2  et Q 1- alcènediyle en C 2 -C 4 -Q 2 , où Q 1 , Q 2  sont O, S ou NR 7d  ; R 5  est un atome d'hydrogène, CN, un groupe alkyle en C 1 -C 6 , alcényle en C 2 -C 6 , alcynyle en C 2 -C 6 , cycloalkyle en C 3 -C 8 , cycloalkyle en C 3 -C 8 -alkyle en C1-C 4 , (alkyle en C 1 -C 6 )carbonyle, alkylsulfonyle en C 1 -C 6 , etc. L'invention concerne aussi l'utilisation des composés N-acylimino-hétérocycliques, de leurs stéréoisomères, de leurs tautomères et de leurs sels pour combattre les ravageurs invertébrés. En outre, l'invention concerne aussi des méthodes pour combattre les ravageurs invertébrés, qui comprennent l'application de ces composés.
Patent WO-2015091263-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de démoulage de pièces moulées annulaires en élastomère hors d'un noyau de moulage
Inventor: MEYER SIEGFRIED
IPC: B29C33/44
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de démoulage de pièces moulées annulaires en élastomère hors d'un noyau de moulage d'un moule de moulage par injection présentant un noyau de moulage intérieur (1) et des tiroirs de moulage extérieurs et dans lequel les pièces moulées (9) sont fabriquées parallèlement les unes aux autres dans des cavités de moulage (5) annulaire du noyau de moulage (1). Selon l'invention, une fois les tiroirs de moulage extérieurs enlevés, le noyau de moulage (1) qui contient sur sa surface les pièces moulées (9) en élastomère fabriquées est décalé autour de son axe longitudinal à une vitesse de rotation suffisamment élevée pour que le diamètre intérieur des pièces moulées (9) en élastomère s'agrandisse suffisamment sous l'effet de la force centrifuge pour que les pièces moulées (9) se détachent des cavités de moulage (5) et puissent encore être prélevées du noyau de moulage (1) pendant leur rotation en direction axiale (10).
Patent WO-2015097280-A1 (WO)
Title: Module de batterie electrochimique offrant une tenue aux environnements humides amelioree et procede de realisation d'au moins un tel module
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H01M50/571
Filed: 2014-12-24
Abstract: Module pour batterie électrochimique comportant plusieurs accumulateurs (2) connectés électriquement entre eux par des éléments de connexion (4), des moyens de connexion électrique du module avec l'extérieur et une enveloppe continue (10) réalisée en un matériau polymère diélectrique recouvrant la surface extérieure des accumulateurs (2) et les éléments de connexion (4) et ne recouvrant pas les moyens de connexion du module avec l'extérieur, ladite enveloppe continue (10) étant réalisée par trempage de sorte à assurer un enrobage des accumulateurs (2) et dudit au moins élément de connexion (4), ledit module comportant plusieurs accumulateurs (2) répartis en plusieurs couches, disposés les uns par rapport au autres de sorte qu'un ou des passages (8) soient ménagés entre les accumulateurs, l'enveloppe continue (10) recouvrant la surface du ou des accumulateurs délimitant le ou les passages (8) entre les accumulateurs.
Patent WO-2015124254-A1 (WO)
Inventor: KUPKA HANS-JOACHIM
IPC: G01N31/12
Filed: 2015-01-26
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Analysator sowie ein Verfahren für die Analyse von Kohlenstoff und Schwefel in Metallen und anderen anorganischen Substanzen, mit einem vertikalen Verbrennungsrohr, das eine außen liegende Induktionsspule aufweist, mit einer einen Probentiegel für die Probe in das Verbrennungsohr im Bereich der Induktionsspule einbringenden Beschickungsvorrichtung und mit einer Sauerstoffzuführung und einer Trägergaszuführung an dem oberen Ende des Verbrennungsrohrs. Die Beschickungsvorrichtung führt die Probe von dem oberen Ende des Verbrennungsrohrs zu, die Verbrennungsprodukte werden an dem unteren Ende des Verbrennungsrohrs abgeführt und die Sauerstoffzuführung erfolgt durch eine Sauerstofflanze, die eine Blende aufweist, die den Querschnitt des Verbrennungsohrs oberhalb des Probentiegels, einen Ringspalt zu der Innenseite des Verbrennungsohrs belassend, über den ein Trägergas den Tiegel umströmend zuführbar ist, abschließt.