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Patent EP-3261846-A1 (EP)
Title: Bobine d'impression par transfert thermique, son procédé de production, procédé d'impression et utilisation d'une imprimante à transfert thermique
Inventor: SCHAEFFER EVERARDUS JOHANNES MARIA
IPC: B41M5/382
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à une bobine d'impression par transfert thermique (201) comprenant une bande (203) enroulée sur un noyau (205) de la bobine, ladite bande ayant une extrémité proximale (207) reliée au noyau, une extrémité distale libre (209) et une partie centrale (211) entre l'extrémité proximale et l'extrémité distale, caractérisée en ce que la bande comprend un ruban encreur (213) et un ruban de substrat qui n'est pas auto-adhésif (215), le ruban encreur et le ruban de substrat étant disposés l'un au-dessus de l'autre sans être fixés l'un à l'autre dans au moins la partie centrale de telle sorte qu'une couche d'encre du ruban encreur soit en contact avec une surface supérieure à imprimer du ruban de substrat. L'invention se rapporte en outre à un procédé d'impression, à un procédé de production de la bobine et à l'utilisation d'une imprimante à transfert thermique.
Patent EP-3274345-A1 (EP)
Title: Nouveaux antagonistes du récepteur 9 de type toll
Inventor: BURGER-KENTISCHER ANKE
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: La présente invention concerne un composé ou un sel de celui-ci pharmaceutiquement acceptable ou un solvate de celui-ci ou une composition pharmaceutique comprenant ledit composé, un procédé permettant d'obtenir ou de détecter un antagoniste du récepteur 9 de type Toll (TLR9) ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci ou un solvate de celui-ci, pouvant être obtenu de préférence ainsi.
Patent EP-3268682-A1 (EP)
Title: Régulation de soupape de détente
Inventor: DE TATHAGATA
IPC: F25B49/02
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant la régulation d'un système frigorifique comprenant un compresseur, un échangeur de chaleur rejetant de la chaleur, une soupape de détente et un échangeur de chaleur absorbant de la chaleur dans lesquels circule du fluide frigorigène en série, l'échangeur de chaleur absorbant de la chaleur étant en communication thermique avec du fluide de travail, le procédé comprenant l'obtention d'un point de consigne de position de soupape de détente; l'utilisation d'une boucle de régulation de reflux pour produire une position de soupape de détente régulée; l'obtention d'un taux de variation d'un paramètre de fonctionnement du système; l'utilisation du taux de changement du paramètre de fonctionnement pour produire un réglage; la modification de la position de la soupape de détente régulée à l'aide du réglage; et la régulation de la soupape de détente à l'aide de la position de soupape de détente régulée modifiée.
Patent EP-3280243-A1 (EP)
Title: Vorrichtung und verfahren zum beschichten von saatgut
Inventor: WENIG GUIDO
IPC: A01C1/08
Filed: 2016-04-01
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung zum Beschichten von Saatgut mit einer flüssigen Beizlösung, mit einem Gehäuse (10), das eine Kammer (11) zur Aufnahme des Saatguts begrenzt, mit rotierenden Mitteln zum Vermischen von Saatgut und Beizlösung, mit einem Luftkanal (17) zur Zuführung von Warmluft in die Kammer (11), und mit einer für die Warmluft durchlässigen Trenneinheit, die den Luftkanal (17) von der Kammer (11) trennt. Erfindungsgemäß ist vorgesehen, dass die Trenneinheit wenigstens ein perforiertes Blech (18) umfasst, das eine zur Kammer (11) gewandte Innenseite (31), eine zum Luftkanal (17) gewandte Außenseite (30) und eine Vielzahl von Ausstellungen (28) aufweist, wobei eine Ausstellung (28) in Richtung der Außenseite (30) schräg ansteigt und an der Außenseite (30) einen zur Blechebene (29) geneigten Öffnungseintritt (34) bildet. Die Erfindung betrifft des Weiteren ein Verfahren, in dem die Vorrichtung eingesetzt wird.
Patent EP-3304170-A1 (EP)
Title: Oculaire efficace, mince et incurvé pour un dispositif d'affichage semi-transparent pouvant être porté sur la tête
Inventor: CAKMAKCI OZAN
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-05-05
Abstract: La présente invention concerne un oculaire pour un dispositif d'affichage pouvant être porté sur la tête, ledit oculaire comprenant un composant de conduit de lumière incurvé, un coupleur d'entrée et un coupleur de sortie. Le composant de conduit de lumière incurvé guide une lumière d'affichage reçue au niveau d'une région d'entrée située de manière périphérique par rapport à une région de visualisation et émet la lumière d'affichage dans une direction de l'œil dans la région de visualisation. Le composant de conduit de lumière incurvé comporte une surface orientée vers l'œil qui est concave et une surface orientée vers le monde qui est convexe. Le coupleur d'entrée est disposé au niveau de la région d'entrée pour coupler la lumière d'affichage dans le composant de conduit de lumière incurvé. Le coupleur de sortie est disposé au niveau de la région de visualisation pour rediriger la lumière d'affichage dans la direction de l'œil pour être émise à partir du composant de conduit de lumière incurvé. Le coupleur de sortie est partiellement transmissif à la lumière ambiante incidente à travers la surface orientée vers le monde. La lumière d'affichage est guidée entièrement entre le coupleur d'entrée et le coupleur de sortie au moyen d'une réflexion interne totale.
Patent EP-3280951-A1 (EP)
Inventor: GRAUPNER MARTIN
IPC: H01J61/34
Filed: 2016-04-07
Abstract: The invention relates to a protective pipe for a UV lamp (1) for accommodating a tube (2), comprising a rod-shaped encasing pipe (5), wherein a viewing window (11) is provided on the circumferential surface (7), through which viewing window the radiation (12), in particular the UV-C radiation, emitted by the tube (2) can escape. According to the invention, a coating (13) made of polytetrafluoroethylene is applied to the inner face of the protective pipe (8) as a reflector (14). The protective pipe is composed of metal and is surrounded, at least in the region of the viewing window, by an at least partially transparent hose (15) composed of plastic. Preferably, a transparent Teflon material is proposed for the hose (15).
Patent EP-3303053-A1 (EP)
Inventor: BROWN CHRISTOPHER
IPC: B60N3/02
Filed: 2016-05-23
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent un ensemble de montage comprenant un support (12) présentant un premier côté (13a) et un second côté (13b), le support pouvant être monté sur un panneau de véhicule (18) sur le premier côté et pouvant être monté sur un élément auxiliaire sur le second côté. L'ensemble de montage comprend en outre un moyen de renforcement (14) agencé pour venir buter contre le second côté du support. Le support peut dévier à partir du moyen de renforcement le long d'une première direction et la butée entre le second côté du support et le moyen de renforcement limite la déviation du support le long d'une seconde direction qui est opposée à la première direction.
Patent EP-3303504-A1 (EP)
Inventor: TREYBIG DUANE S
IPC: C09K8/03
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne une composition d'agrégation permettant de modifier des propriétés de surface comprenant des produits de réaction d'amines, de polyamines et/ou de polymères d'amine et de composés acides contenant de l'hydroxyle et/ou d'acides de Lewis, ou des mélanges et des combinaisons de cs derniers, où les compositions forment des revêtements partiels ou complets sur des matériaux solides modifiant une propension à l'agrégation et/ou le potentiel zêta des surfaces pour des opérations de fond de trou. Un procédé de traitement de matériaux solides consiste à mettre en contact les matériaux avec la composition d'agrégation dans des opérations de fond de trou. L'invention décrit des matériaux solides traités comprenant un revêtement partiel ou total contenant la composition d'agrégation, destinés à être utilisés dans des opérations de fond de trou.
Patent EP-3303624-A1 (EP)
Title: Procédés, supports et nécessaires permettant une meilleure analyse cgh
Inventor: IANNONE MARIANO
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé qui permet d'évaluer des déséquilibres chromosomiques dans un ADN génomique autosomique et gonosomique, par l'intermédiaire d'une technique CGH, faisant intervenir l'utilisation d'un réseau unique par échantillon d'ADN à analyser. Le procédé, entraînant une forte réduction du nombre de réactions d'hybridation, est applicable de la manière la plus avantageuse à la détermination des déséquilibres chromosomiques dans des échantillons d'ADN, dont le sexe n'est pas connu à l'avance, comme cela se produit dans le cas des protocoles de fécondation in vitro (FIV). L'invention comprend en outre le traitement de données visant à réduire la partialité et à réguler la qualité de l'ADN de référence utilisé dans le procédé. Des supports et des nécessaires pour mettre en œuvre le procédé sont également décrits.
Patent EP-3292343-A1 (EP)
Title: Tête de support orientable pour appareils vidéo-photographiques
Inventor: ZARPELLON STELVIO
IPC: F16M11/04
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne une tête de support orientable (1) destinée à un équipement optique ou vidéo-photographique, qui comprend un premier élément d'articulation (2) et un second élément d'articulation (3) qui peuvent être fixés à un élément support et à l'équipement, respectivement, et qui peuvent être mutuellement déplacés, le premier élément d'articulation (2) comprend un élément (10) dont l'intérieur est creux et qui définit une cavité de réception (11) destinée au second élément d'articulation (3), avec un élément support (15) destiné à recevoir en butée le second élément d'articulation (4) et un élément de butée (14) destiné au second élément d'articulation (4), un moyen de verrouillage (20) qui peut être actionné afin de déplacer le second élément d'articulation (4) le long d'un axe de verrouillage (X) entre une position de libération (W), dans laquelle le second élément d'articulation (4) est libre de glisser dans la cavité (11), et une configuration verrouillée (W), dans laquelle le second élément d'articulation (4) est pressé contre l'élément de butée (14) et est verrouillé dans la cavité (11).
Patent EP-3266236-A1 (EP)
Inventor: YANG YONG
IPC: H04W88/16
Filed: 2016-06-22
Abstract: Conformément à des modes de réalisation à titre d'exemple, la présente invention concerne une passerelle de desserte, un nœud de réseau central et une fonction de règles de commande de politique et de facturation (PCRF), ainsi que des procédés correspondants, pour gérer une connexion à un réseau de données de paquet d'un dispositif sans fil.
Patent EP-3310846-A1 (EP)
Title: Procédé continu de fabrication de polyéther polyols ayant une teneur élevée en oxyde d'éthylène polymérisé utilisant un complexe de catalyseur de cyanure à double métal et un composé de magnésium, de métal du groupe 3 au groupe 15 ou de métal de la série des lanthanides
Inventor: BABB DAVID A
IPC: C08G65/26
Filed: 2016-06-15
Abstract: Selon la présente invention, un mélange d'oxydes d'alkylène contenant plus de 50 % en poids d'oxyde d'éthylène est polymérisé en continu en présence d'un catalyseur de polymérisation de cyanure à double métal et certains composés de magnésium, de métal du groupe 3 au groupe 15 ou de métal de la série des lanthanides. La présence du composé de magnésium, de métal du groupe 3 au groupe 15 ou de métal de la série des lanthanides permet que la polymérisation soit effectuée en continu sans désactivation prématurée du catalyseur de cyanure à double métal.
Patent EP-3325321-A1 (EP)
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: B60W10/10
Filed: 2016-06-22
Abstract: The invention relates to a method for controlling a hybrid propulsion system of a vehicle, in which an instruction (COM) is defined (which minimises consumption and the polluting emissions from the post-treatment system). The control method is based on minimising a cost function (H) of a model (MOD) of the propulsion system. In this way, the method according to the invention allows the fuel consumption and the polluting emissions to be minimised simultaneously, taking into account the efficiency of the post-treatment system.
Patent EP-3326189-A1 (EP)
Title: Mécanisme de verrouillage mécanique pour dispositifs électriques
Inventor: Chen yan ping
IPC: H01H31/10
Filed: 2016-07-14
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de verrouillage mécanique pour dispositifs électriques, comprenant : un premier élément rotatif, sur lequel est disposée une première piste ; un second élément rotatif, sur lequel est disposée une seconde piste ; un premier élément de liaison, dont une extrémité est susceptible de se déplacer le long de la première piste ; et un second élément de liaison, dont une extrémité est susceptible de se déplacer le long de la seconde piste. Le premier élément rotatif et le second élément rotatif peuvent tourner de manière synchrone autour du même arbre ; pendant la rotation synchrone du premier élément rotatif et du second élément rotatif, le premier élément de liaison passe sur un premier segment de la première piste, le second élément de liaison passe sur un premier segment de la seconde piste, et le premier élément de liaison et le second élément de liaison sont dans des états différents. Le mécanisme de verrouillage mécanique de la présente invention permet de commander deux dispositifs électriques qui lui sont connectés pour réaliser leur connexion ou déconnexion de manière asynchrone, assurant la fiabilité de son opération de verrouillage tout en réduisant le délai d'action.
Patent EP-3292112-A1 (EP)
Inventor: NAIR RANJEET
IPC: C07D401/04
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de 2-[[6-[(3R)-3-amino-1-pipéridinyl]-3,4-dihydro-3-méthyl-2,4-dioxo-1(2H)-pyrimidinyl]méthyl]benzonitrile communément appelé alogliptine et de ses sel benzoate pharmaceutiquement acceptables. L'alogliptine est un inhibiteur de dipeptidyl peptidase-4 (DPP-4) qui est conçu pour ralentir l'inactivation des hormones incrétines que sont le peptide-1 apparenté au glucagon (GLP-1) et le peptide insulinotropique glucose-dépendant (GIP). Il est utilisé en tant que médicament antidiabétique. Formule (I)
Patent EP-3251183-A1 (EP)
Inventor: KATORI HIDETOSHI
IPC: H01S3/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: In an embodiment an optical lattice clock (100) comprising atoms (2) and a laser light source (4) at an operational magic frequency is provided. The atoms are capable of making a clock transition between two levels of electronic states, and the laser light source generates at least a pair of counterpropagating laser beams, each of which having a lattice- laser intensity  I . The pair of counterpropagating laser beams forms an optical lattice potential for trapping the atoms at around antinodes of a standing wave created by it. The operational magic frequency is one of frequencies that have an effect of making lattice- induced clock shift of the clock transition insensitive to variation  ΔI  of the lattice-laser intensity  I , the lattice-induced clock shift being a shift in a frequency for the clock transition of the atoms caused by the variation  ΔI  of the lattice-laser intensity / due to AC Stark effect on the two levels of the electronic states.
Patent EP-3317052-A1 (EP)
Title: Technologies d'étalonnage d'unité de panoramique et d'inclinaison
Inventor: BOCA REMUS
IPC: B25J9/16
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne des technologies servant à des fins d'étalonnage d'une unité de panoramique et d'inclinaison avec un robot comprenant un dispositif de commande de robot pour déplacer une caméra de l'unité de panoramique et d'inclinaison autour d'un premier axe de rotation de l'unité de panoramique et d'inclinaison jusque sur au moins trois différentes positions du premier axe. Le dispositif de commande de robot enregistre un premier ensemble de positions d'un composant surveillé du robot dans un cadre de référence du robot et une position de la caméra dans un cadre de référence de l'unité de panoramique et d'inclinaison pendant une période au cours de laquelle le composant surveillé se trouve dans les limites d'un champ de vision de la caméra pour chacune desdites au moins trois différentes positions du premier axe. En outre, l'unité de commande du robot déplace la caméra autour d'un deuxième axe de rotation de l'unité de panoramique et d'inclinaison jusque sur au moins trois différentes positions du deuxième axe et enregistre un deuxième ensemble de positions du composant surveillé dans le cadre de référence du robot et une position de la caméra dans le cadre de référence de l'unité de panoramique et d'inclinaison pendant une période au cours de laquelle le composant surveillé se trouve dans les limites d'un champ de vision de la caméra pour chacune desdites au moins trois différentes positions du deuxième axe. En outre, le dispositif de commande de robot détermine une transformation depuis le cadre de référence du robot jusqu'au cadre de référence de l'unité de panoramique et d'inclinaison en fonction du premier ensemble de positions enregistrées et du deuxième ensemble de positions enregistrées.
Patent EP-3329118-A1 (EP)
Inventor: BECH ANTON
IPC: F03D1/06
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne une âme de cisaillement pour pale d'éolienne. L'âme de cisaillement comprend un panneau et une tête de l'âme. Un bord longitudinal du panneau est reçu à l'intérieur d'une fente définie dans la tête de l'âme. Une pluralité d'éléments à ressorts discrets sont fixés sur le bord longitudinal du panneau. Les éléments à ressorts sont mutuellement espacés par intervalles le long du bord longitudinal. Les éléments à ressorts agissent en compression contre une base de la fente lorsque la zone de bord longitudinal du panneau est insérée dans la fente.
Patent EP-3310820-A1 (EP)
Title: Catalyseurs pour la préparation de polyéthylène à ultra-haut poids moléculaire (pe-uhmw) et leur procédé de préparation
Inventor: CHIKKALI SAMIR HUJUR
IPC: C08F4/76
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux catalyseurs de polymérisation. Plus particulièrement, la présente invention concerne de nouveaux catalyseurs destinés à la préparation de polyéthylène à ultra-haut poids moléculaire (PE-UHMW) et leur procédé de préparation. La présente invention concerne en outre un procédé pour la préparation de polyéthylène désenchevêtré à ultra-haut poids moléculaire (dis-PE-UHMW)
Patent EP-3262629-A1 (EP)
Title: Appareil d'affichage d'image et son procédé de commande
Inventor: KIMURA TAKUSHI
IPC: G09G3/20
Filed: 2016-02-12
Abstract: Cet appareil d'affichage d'image comprend : une unité d'affichage ; une pluralité d'unités émettrices de lumière ; et un module de commande d'émission de lumière conçu pour commander individuellement la luminosité d'émission de lumière de chacune des unités émettrices de lumière, cet appareil étant caractérisé en ce que, dans le cas où la luminosité de lumière appliquée à une région de l'unité d'affichage, sur laquelle une région noire d'une image d'entrée est affichée, est inférieure ou égale à une luminosité prédéterminée, la transmittance de l'unité d'affichage est commandée de telle sorte que la transmittance de la région de l'unité d'affichage correspondant à la région noire devienne supérieure à celle dans le cas où la luminosité est supérieure à la luminosité prédéterminée.
Patent EP-3500623-A1 (EP)
Inventor: VAN HATTUM EDGAR-JOHANNES
IPC: A43B17/14
Filed: 2016-08-22
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Polymermaterial umfassend ein oder mehrere unterschiedliche Dotierungselemente, dadurch dass das oder mindestens eines der unterschiedlichen Dotierungselemente, zumindest teilweise eine vom menschlichen oder tierischen Körper emittierte elektromagnetische Strahlung absorbieren und zumindest teilweise eine elektromagnetische Strahlung im Infrarot Bereich, vorzugsweise Infrarot C Bereich emittieren sowie ein textiles Material umfassend das erfindungsgemäße Polymermaterial. Des Weiteren betrifft die Erfindung medizinische und nicht-medizinische Verwendungen des erfindungsgemäßen Polymermaterials und ein Herstellverfahren des erfindungsgemäßen Polymermaterials.
Patent EP-3267030-A1 (EP)
Inventor: WENG WEN-KAI
IPC: F03B13/14
Filed: 2016-01-19
Abstract: A wave-wind mutually supplementing power supply system for continuous power generation is disclosed. The system of the present invention has a wave kinetic energy module (10), which comprises a wave energy harnessing unit (100), a transmission shaft (110), a generator unit (120), a torque adjusting unit (130) and an automatic control unit (140). The wave kinetic energy module (10) is disposed on/in a sea and may generate electricity through the motion of sea water. The electricity so generated is combined with a wind power generation device to provide continuous power generation. The automatic control unit (140) has a microprocessor (141) and a sea water motion sensor unit (142) so as to adjust the torque of the transmission shaft and control the activation of the generator unit according to the motion of the sea water.
Patent EP-3350150-A1 (EP)
Inventor: EVSYUKOV SERGEY
IPC: C08F222/40
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne des composés selon la formule (I) et des compositions thermodurcissables à base de systèmes de résine polymaléimide comprenant de tels composés en tant que co-monomères : dans laquelle R 1  est un atome d'hydrogène ou un groupe alcénylphénoxy, R 2  est un groupe alcénylphénoxy, et R 3  est un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle ayant 1 à 4 atomes de carbone. La présente invention concerne également les résines réticulées pouvant être obtenues par durcissement de ces compositions. Les composés de la présente invention peuvent être utilisés, entre autres, dans des domaines comme les adhésifs structuraux, les résines de matrice pour préimprégnés à base de fibres fibres, les composés de moulage, ainsi que les composites structuraux et/ou électriques.
Patent EP-3297806-A1 (EP)
Title: Vorrichtung und verfahren zur durchführung eines umstellvorganges bei einer getränkeherstellungsanlage
Inventor: HAHN WOLFGANG
IPC: B29C49/36
Filed: 2016-09-12
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Durchführen eines Umstellvorgangs bei einer Vorrichtung zum Her-stellen von Getränkebehältnissen, wobei diese Vorrichtung in einem Arbeitsbetrieb Kunststoffbehältnisse mittels einer Umformungseinrichtung aus Kunststoffvorformlingen erzeugt und diese erzeugten Kunststoffbehältnisse zu einer Fülleinrichtung transportiert werden und die Behältnisse mit einer Flüssigkeit und insbesondere mit einem Getränk befüllt werden, wobei die Flüssigkeit mit einer Temperatur in das Behältnis eingefüllt wird, die über 50°C liegt, wobei wenigstens die Umformungseinrichtung und die Fülleinrichtung wenigstens zeitweise in Datenkommunikation miteinander stehen und zur Durchführung des Umstellungsvorgangs von wenigstens der Umformungseinrichtung oder der Fülleinrichtung ein Wert ausgegeben und/oder verwendet wird, der für einen Umstellungsstatus dieser Umformungseinrichtung oder dieser Fülleinrichtung charakteristisch ist.
Patent EP-3276180-A1 (EP)
Inventor: HOSODA NORIHIKO
IPC: F04D1/08
Filed: 2016-03-23
Abstract: A pump with a simple structure capable of suppressing contact between a balance disk and a balance seat is realized. A multistage pump 200 includes: a rotating shaft 1; impellers 2 mounted on the rotating shaft 1; a balance mechanism 70 for balancing the axial thrust acting on the rotating shaft 1; a pump casing 3 accommodating the impellers 2 and the balance mechanism 70; a balance pipe 75 for allowing communication between a balance space 73 in the pump casing 3 where the balance mechanism 70 is accommodated and a space on the fluid suction side of the pump casing 3; and a check valve 100 provided in the balance pipe 75 to allow fluid to flow through the check valve in only a direction from the balance space 73 toward the space on the fluid suction side.