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Patent WO-2017182230-A1 (WO)
Title: Articulation à rotule, en particulier pour un train roulant d'un véhicule automobile, ainsi que procédé de montage d'une telle articulation à rotule
Inventor: REDDEHASE GÜNTER
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne une articulation à rotule (20, 120), en particulier pour un train roulant d'un véhicule automobile. L'articulation à rotule (20, 120) comprend un boîtier (21, 121) doté d'une première ouverture (24, 124), la première ouverture (24, 124) étant entourée par un bord façonné périphérique (33, 133). Selon l'invention, le boîtier (21, 121) comprend, à une extrémité opposée à la première ouverture (24, 124), un élément de réception de force de fermeture (39, 139), s'étendant en forme de creux vers l'intérieur du boîtier en direction de la première ouverture (24, 124), pour recevoir une force de fermeture (F) requise pour un façonnage du bord façonné périphérique (33, 133). L'invention concerne en outre un procédé de montage d'une articulation à rotule (20, 120), lequel est caractérisé en ce que, pendant une fermeture du boîtier (21, 121), une contre-butée (183) d'un dispositif de fermeture (180) est reçue par l'élément de réception de force de fermeture (39, 139) de manière à être entourée par celui-ci.
Patent WO-2017182654-A1 (WO)
Title: Procede de controle de la dentition
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: A61C7/08
Filed: 2017-04-21
Abstract: Procédé d'adaptation d'un appareil orthodontique comportant les étapes suivantes : a') Réalisation d'un modèle de référence initial tridimensionnel numérique d'au moins une partie d'une arcade du patient; b') Réalisation avant l'étape d') d'un modèle de référence objectif tridimensionnel numérique correspondant à un positionnement, souhaité à un instant du traitement, des dents du patient; c') Acquisition d'au moins une image actualisée et recherche, par déformation du modèle de référence initial, d'un modèle de référence actualisé; d') Détermination, en fonction du modèle de référence initial et/ou objectif, d'un modèle de comparaison correspondant à un positionnement des dents anticipé pour l'instant de ladite acquisition; e') Comparaison du modèle de référence actualisé avec le modèle de comparaison.
Patent WO-2017202967-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'un système cyber-physique de transfert d'informations
Inventor: ZENGER CHRISTIAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné au fonctionnement d'un système cyber-physique de transfert d'informations qui comprend un point terminal virtuel (α), au moins une interface radioélectrique (A), au moins un jeton de sécurité radioélectrique (B) et un ou plusieurs terminaux (C) communiquant par liaison radioélectrique. Une liaison potentiellement non sécurisée (V1) est créée entre l'interface radioélectrique (A) et le point terminal virtuel (α), une liaison sécurisée (V2) est créée entre le point terminal (α) et le jeton de sécurité radioélectrique (B), et le terminal (C) est couplé d'une manière sécurisée à un point terminal (α) par le jeton de sécurité radioélectrique (B). L'invention vise à développer un procédé qui, avec des besoins administratifs et organisationnels minimaux, crée une liaison simple, conviviale, consommant peu d'énergie et quand même très sécurisée et authentique entre le point terminal virtuel (α) et un terminal (C). L'invention propose à cet effet que le jeton de sécurité radioélectrique (B) soit amené à proximité physique du terminal (C) et le point terminal (α) vérifie la proximité physique du jeton de sécurité radioélectrique (B) et de l'appareil terminal (C) à l'aide des paramètres de réception physiques mesurés d'une part entre l'appareil terminal (C) et l'interface radioélectrique (A) ainsi que, d'autre part, entre l'appareil terminal (C) et le jeton de sécurité radioélectrique (B).
Patent WO-2017207519-A1 (WO)
Title: Procédé d'obtention de 3,14-diacétyloxymorphone à partir d'oripavine
Inventor: MITCHELL MELVILLE
IPC: C07D489/08
Filed: 2017-05-30
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé d'obtention de 3,14-diacétyloxymorphone à partir d'oripavine, un procédé pour transformer la 3,14-diacétyloxymorphone obtenue en une noroxymorphone et un procédé pour transformer ladite noroxymorphone en naloxone, naltrexone, nalbuphine, nalfurafine ou nalméfène.
Patent WO-2018007112-A1 (WO)
Title: Implant modulaire pour corporectomie
Inventor: PATERNOSTRE FRÉDÉRIC
IPC: A61F2/44
Filed: 2017-06-14
Abstract: La présente invention concerne un implant (1) pour corporectomie. L'implant (1) comprend une pluralité de modules (10; 20; 30) agencés pour s'emboîter selon une direction gauche-droite. Le module supérieur (10) peut être fixé à la vertèbre supérieure par une vis (61) passant par un trou de fixation (15) allant de sa surface avant (13) à sa surface supérieure (11). Le module inférieur (20) peut être fixé à la vertèbre inférieure par une vis (62) passant par un trou de fixation (25) allant de sa surface avant (23) à sa surface inférieure (22).
Patent WO-2017216227-A1 (WO)
Inventor: CEYLAN ISMAIL
IPC: C07K16/44
Filed: 2017-06-14
Abstract: The present invention concerns an ex vivo method for the monitoring of apoptosis which is based on the detection of free gamma-glutamyl-L-epsilon-Lysine (GGEL) in a biological sample of a subject with a monoclonal antibody specific to GGEL. The invention also relates to the monoclonal antibody specific to GGEL, as well as to diagnostic kits containing such a ligand.
Patent WO-2017220425-A1 (WO)
Title: Photo-initiateurs polymérisables
Inventor: DERMAUT WIM
IPC: C09D11/30
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un mélange spécifique de photo-initiateurs polymérisables contenant un groupe thioxanthone. L'invention concerne également un procédé de fabrication de ce mélange par chimie des écoulements.
Patent WO-2017216327-A1 (WO)
Title: Polymères lubrifiants
Inventor: LANÇON DENIS
IPC: C10N30/06
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne des utilisations de compositions lubrifiantes comprenant des copolymères de monomères (A) choisis parmi des monomères de méthacrylate d'alkyle en C6-C10, et de monomères (B) choisis parmi des monomères de méthacrylate d'alkyle en C10-C18, et une huile de base ou comprenant un copolymère obtenu par la combinaison d'au moins de monomères (A) choisis parmi des monomères de méthacrylate d'alkyle en C6-C10, et de monomères (B) choisis parmi les monomères de méthacrylate d'alkyle en C10-C18 dans un mélange et la copolymérisation des monomères pour augmenter l'étalement et/ou l'auto-étalement du lubrifiant sur la surface de la chemise du cylindre après son application.
Patent WO-2018002027-A1 (WO)
Title: Particules cœur-écorce destinées à être utilisées comme charge dans des matières pour masselottes
Inventor: LEHMANN SANDRA
IPC: B22C1/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne des particules cœur-écorce destinées à être utilisées comme charge dans des matières pour masselottes pour la fabrication de masselottes, comprenant (a) un cœur qui comporte une ou plusieurs cavités et une paroi entourant ces cavités, le cœur (a) présentant un diamètre moyen dans la plage de 0, 15 à 0,45 mm, (b) une écorce entourant le cœur et constituée de, ou comprenant des, (b1) particules comportant un matériau du groupe constitué par le kaolin calciné ou la cordiérite, ou constituées de ce matériau, les particules (b1) présentant un indice granulométrique d10 d'au minimum 0,05 μm et un indice granulométrique d90 d'au maximum 45 μm et (b2) comprenant un liant qui lie les particules (b1) les unes aux autres et au cœur (a).
Patent WO-2018007577-A1 (WO)
Title: Agents solubilisant pour filtres uv de formules cosmétiques.
Inventor: BEHLER ANSGAR
IPC: A61Q17/04
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un ester d'acide lévulinique, avec un alcool gras en tant qu'agent de solubilisation pour les filtres UV organiques solubles dans l'huile (B).
Patent WO-2018108338-A1 (WO)
Title: Nucléases cas9 thermostables
Inventor: VAN DER OOST JOHN
IPC: C12N9/22
Filed: 2017-08-16
Abstract: La présente invention concerne des nucléases Cas9 thermostables. La présente invention concerne le domaine du génie génétique et plus particulièrement l'édition d'acides nucléiques et la modification du génome. La présente invention concerne une protéine Cas isolée ou un fragment polypeptidique de celle-ci ayant une séquence d'acides aminés de SEQ ID NO : 1 ou une séquence ayant au moins 77 % d'identité avec celle-ci. La protéine ou le polypeptide Cas est capable de se lier, de cliver, de marquer ou de modifier un polynucléotide cible à double brin à une température comprise dans la plage entre 20 °C et 100 °C inclus. L'invention concerne en outre des molécules d'acides nucléiques isolées codant pour lesdites nucléases Cas9, des vecteurs d'expression et des cellules hôtes. L'invention concerne également des séquences PAM reconnues par la protéine ou le polypeptide Cas. Les nucléases Cas9 décrites dans la présente description fournissent d'une manière générale de nouveaux outils de génie génétique, en particulier à des températures élevées et plus particulièrement dans la manipulation génétique d'organismes thermophiles ; en particulier des micro-organismes.
Patent WO-2018050845-A1 (WO)
Title: Agencement d'habillage et procédé de fixation d'éléments d'habillage sur une structure porteuse
Inventor: PERSSON MATHIAS
IPC: F16B5/02
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un agencement d'habillage (3) destiné à protéger de l'usure comprenant : au moins un élément habillage (1, 1') agencé pour être fixé à une structure porteuse (2) ; et au moins un dispositif, le dispositif comprenant : un premier élément (4 ; 4') conçu pour être reçu dans un trou traversant (8) dudit élément habillage (1, 1') ou un trou traversant (8) créé par des éléments habillage adjacents (1, 1'), le premier élément (4 ; 4') présentant une ouverture (41) agencée axialement ; un second élément (5, 5') destiné à venir en prise avec le premier élément (4, 4'), de sorte que ledit élément habillage (1, 1') soit fixé à la structure porteuse (2) lors de la liaison entre le premier élément (4, 4') et le second élément (5, 5'), et une périphérie externe du second élément (5, 5') comprenant une pluralité de rainures (9) destinée à venir en prise avec un outil de manipulation (10). L'invention concerne en outre un procédé de fixation d'éléments habillage (1, 1') sur une structure porteuse (2).
Patent WO-2018060348-A1 (WO)
Title: Ensemble d'injection de combustible destiné à un moteur à combustion interne
Inventor: PASQUALI MARCO
IPC: F02M61/16
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'injection de combustible pour un moteur à combustion interne. L'ensemble d'injection de combustible comprend un injecteur de combustible (2), un raccord (4) d'injecteur et un élément de maintien en forme de U (12) destiné à fixer l'injecteur de combustible (2) au raccord (4) d'injecteur à l'aide de fentes dans la paroi du raccord. L'élément de maintien (12) comporte deux bras parallèles (14) conçus pour entrer en prise avec des côtés opposés d'une rainure annulaire dans l'injecteur de combustible (2) afin de fixer l'injecteur de combustible (2) dans le raccord (4) d'injecteur. Lorsqu'elles sont introduites dans le raccord (4) d'injecteur, les extrémités libres des deux bras (14) font saillie à partir du raccord (4) d'injecteur pour coopérer avec une bride de ressort (18) comportant au moins une patte pendante (32) pouvant entrer en prise avec une partie de réception correspondante (10) sur l'injecteur de combustible (2) afin de positionner avec précision l'injecteur de combustible (2) par rapport au raccord (4) d'injecteur.
Patent WO-2018065560-A1 (WO)
Title: Ajustement de réglages de direction assistée électrique
Inventor: FERRARI LUCA
IPC: B62D6/06
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un système de direction assistée (52), pour un véhicule tout-terrain (10), qui comprend une unité de direction assistée électrique (EPS) (102), commandée par une unité de commande électronique (ECU) pour ajouter et soustraire un couple à une colonne de direction rotative (54). Au moins un capteur (36a, 38a, 152a, 162a, 170) est configuré de façon à détecter au moins un élément parmi la pression, la proximité, la tension et le déplacement dans au moins une pièce ou un accessoire du véhicule (10). Le bloc de commande électronique (108) de l'unité d'EPS (102) peut être connecté au capteur (36a, 38a, 152a, 162a, 170) au moyen d'un réseau ISOBUS ou CANbus (40) et est conçu pour utiliser des informations provenant du capteur (36a, 38a, 152a, 162a, 170) pour déterminer une répartition du poids du véhicule (10). Le bloc de commande électronique (108) commande l'unité d'EPS (102) pour ajuster le couple de la colonne de direction rotative (54) en fonction de la répartition du poids du véhicule (10).
Patent WO-2018091588-A1 (WO)
Title: Procédé pour améliorer la qualité nutritionnelle de sous-produits de fermentation
Inventor: KRÄMER MARCO
IPC: C12F3/10
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention concerne des procédés permettant d'améliorer la qualité nutritionnelle de sous-produits de fermentation dérivés de matériau contenant de l'amidon, l'étape de fermentation étant réalisée en présence d'une première composition enzymatique comprenant au moins une hémicellulase, et le procédé comprenant en outre les étapes consistant i) à soumettre la purée fermentée, après la fermentation, à une seconde composition enzymatique comprenant une bêta-1,3 glucanase et une xylanase, ii) à séparer le produit de fermentation souhaité par distillation.
Patent WO-2018099803-A1 (WO)
Title: Potentiel de resensibilisation à l'imid indépendante du crbn par thérapie épigénétique
Inventor: DIMOPOULOS KONSTANTINOS
IPC: A61K31/5355
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention concerne un traitement épigénétique avec une combinaison de 5-Aza et d'EPZ-6438 pour inverser l'accessibilité de la chromatine et le rétablissement de la sensibilité à l'IMiD dans des cancers tels que, entre autres, le myélome multiple.
Patent WO-2018153524-A1 (WO)
Title: Procédé et agencement pour détecter une fuite d'huile entre des sections d'un cylindre hydraulique
Inventor: NIELSEN LARS HOLM
IPC: F15B20/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un agencement destinés à détecter une fuite d'huile entre des sections d'un cylindre hydraulique, l'invention concerne un agencement et un procédé pour détecter une fuite d'huile (LKG) entre une première section (S1) d'un cylindre hydraulique (HC) et une seconde section (S2) du cylindre hydraulique (HC). Un piston (MP) mobile est disposé entre la première section (S1) et la seconde section (S2) de telle sorte que le piston (MP) change sa position (POS) entre les sections (S1, S2). Le changement de position est effectué en fonction d'une différence entre une première force (F1), qui agit au niveau de la première section (S1) sur une première zone de section transversale (A1) du piston (MP) mobile, et une seconde force (F2), qui agit au niveau de la seconde section (S2) sur une seconde zone de section transversale (A2) du piston (MP) mobile. La première section (S1) comprend de l'huile hydraulique (HO) avec une première pression prédéfinie (P1), tandis que la première force (F1) est calculée sur la base de cette pression (P1) et sur la base de la première zone (A1). La seconde section (S2) comprend de l'huile hydraulique (HO) avec une seconde pression prédéfinie (P2), tandis que la seconde force (F2) est calculée sur la base de cette pression (P2) et sur la base de la seconde zone (A2). La première section (S1) est reliée à une première soupape commandée à distance (V1), qui est fermée pour la détection de fuite. Un capteur (SEN) est couplé au piston mobile (MP) de telle sorte que tout changement de sa position (POS) est détecté, tandis que le changement de position résulte de la différence de forces (F1, F2) résultant de la soupape fermée (V1) et de l'alignement de la première pression (P1) à la seconde pression (P2) en raison de la fuite (LKG). Le capteur (SEN) est couplé à une commande (CONT), qui est préparée et agencée pour détecter la fuite d'huile sur la base du changement de la position (POS).
Patent WO-2018099920-A1 (WO)
Title: Système et procédé de surveillance de conditions environnementales d'un élément physique pendant le transport
Inventor: DEGEN MARC
IPC: G06Q10/08
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de données environnementales relatives aux conditions dans lesquelles des marchandises périssables sont stockées et/ou transportées. Le procédé consiste à mesurer, au moyen d'un ou plusieurs capteurs utilisés par des installations de stockage, une quantité physique qui se rapporte à des conditions environnementales auxquelles les biens périssables sont soumis ; à recevoir, au niveau d'une pluralité de dispositifs informatiques, des données descriptives de la quantité physique mesurée ; à vérifier la validité des données reçues par au moins l'un parmi la pluralité de dispositifs informatiques pour déterminer si les conditions relatives à un contrat intelligent sont satisfaites ; et, afin de garantir l'intégrité des données, à créer, à transmettre et à stocker des données de transaction relatives aux données environnementales reçues dans une pluralité de clés publiques distribuées, si les données environnementales reçues sont déterminées valides, la pluralité de clés publiques distribuées faisant partie d'un système de chaîne de blocs et les données de transaction étant stockées dans une chaîne de blocs.
Patent WO-2019238200-A1 (WO)
Title: Inking cartridge for a rotogravure press with optimal configurations for several types of ink
Inventor: MELOTTI RENZO
IPC: B41F9/06
Filed: 2018-06-12
Abstract: The present invention discloses an inking system for a rotogravure press. The inking system uses a cartridge to allow for a fast change of ink. Also, the system is set up to change of the gravure cylinder (11, 12) without changing the ink cartridge. Finally, the system can adapt to a whole set of gravure cylinder diameters. The invention uses an ink pan (13) with adjustable height, and an inking roller (10) partially dipped in the ink (20) of the pan. The inking roller (10) is part of the cartridge and can be automatically engaged and dis-engaged by the printing unit.
Patent WO-2018157987-A1 (WO)
Inventor: DEYERLER KURT
IPC: E06B3/50
Filed: 2018-01-15
Abstract: The present invention relates to a dispensing apparatus (10) for unpackaged goods, in particular baked goods such as bread, rolls or the like, having at least one carrier framework (12) and having at least one drawer-like insert (14), which in the installed state is inserted into the carrier framework (12), wherein the drawer-like insert (14) surrounds a goods-accommodating space (16), which contains at least one tray-like and/or board-like holder (18) for the goods, and wherein the drawer-like insert (14) has at least one front opening (22), via which the goods-accommodating space (16) and the tray-like and/or board-like holder (18) are accessible, and wherein the drawer-like insert (14) has at least one transparent door (24) and at least one door guide (28), which is arranged in the upper region of the opening (22), as seen in the installed and set-up state of the dispensing apparatus (10), wherein the door (24) has at least two guide pins (30) and wherein the door guide (28) also has a first guide aperture (32) and a second guide aperture (34), in which the guide pins (30) are guided such that the door (24) can be pushed at least to some extent into the goods-accommodating space (16), wherein the first guide aperture (32) runs substantially vertically, as seen in relation to the installed and set-up state of the dispensing apparatus (10), and wherein the second guide aperture (34) runs substantially horizontally and substantially rectilinearly, as seen in relation to the installed and set-up state of the dispensing apparatus (10), and wherein the door (24) is curved to such a pronounced extent in its upper region, as seen in relation to the installed and set-up state of the dispensing apparatus (10), that, when in the pushed-in state, the door (24) does not project beyond the upper edge (36) of the drawer-like insert (14).
Patent WO-2018138157-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour générer et mettre à jour un modèle cao 3d de voies de circulation
Inventor: HAMER HENNING
IPC: G01C21/32
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour établir un deuxième modèle CAO 3D de voies de circulation, consistant à : recevoir une pluralité d'ensembles de données qui représentent des tronçons de voies de circulation et leur environnement et qui sont acquises lors du passage sur les tronçons correspondants par l'intermédiaire d'une pluralité d'unités d'acquisition. Ce procédé consiste également à générer une pluralité correspondante de premiers modèles CAO 3D à partir d'ensembles de données reçus respectifs, lorsque les ensembles de données reçus ne renferment pas de descriptions de modèles CAO 3D, et à déterminer un ou plusieurs point(s) de référence ou objet(s) de référence détectable(s) sur une vue de dessus des premiers modèles CAO 3D, dans chacun des premiers modèles CAO 3D. Ce procédé consiste en outre à identifier le ou les point(s) de référence ou l'objet ou les objets de référence sur des prises de vue aériennes ou images satellite montrant au moins des parties des tronçons des voies de circulation, et à agencer les premiers modèles CAO 3D dans le deuxième modèle CAO 3D, une projection verticale du deuxième modèle CAO 3D correspondant à une ou plusieurs prise(s) de vue aérienne(s) ou image(s) satellite combinées.
Patent WO-2018138220-A1 (WO)
Title: Entraînement linéaire et procédé de montage d'un tel entraînement linéaire
Inventor: BAMBERGER GEORG
IPC: F24F13/14
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne un entraînement linéaire (100) pour l'actionnement linéaire d'une unité technique de climatisation, comprenant une unité d'entraînement (1) séparée pourvue d'une partie de transmission (11) définissant un premier axe de rotation (12) et une plaque de base (2) dotée de trous de montage, dans laquelle une crémaillère (3) qui s'étend dans une direction longitudinale est montée de manière à pouvoir coulisser dans le sens longitudinal dans le plan de la plaque et qui, dans un état assemblé de l'entraînement linéaire (100), est en prise avec une roue dentée (4) montée à rotation autour d'un deuxième axe de rotation dans la plaque de base (2). L'unité d'entraînement (1) peut être reliée à la plaque de base (2 ) de telle sorte que la partie de transmission (11), lors de l'activation de l'unité d'entraînement (1), amène la roue dentée (4) dans la plaque de base (2) en un mouvement rotatif et ainsi la crémaillère (3) en un mouvement linéaire. Selon l'invention, un montage simplifié est obtenu en ce que pour réaliser la liaison fonctionnelle mécanique entre la partie de transmission (11) et la crémaillère (3), l'unité d'entraînement (1) peut être enclipsée avec cran d'arrêt sur la plaque de base (2).
Patent WO-2018146019-A1 (WO)
Title: Mécanisme a double embrayage démontable
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D21/06
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayage (10) comprenant un organe de fixation (600) fixé de manière amovible au support d'embrayage (500) et accessible depuis l'avant dudit mécanisme à double embrayage (10), par l'intermédiaire d'un accès (T) réalisé au travers du voile d'entrée (109) et des premier (110) et deuxième (210) porte-disque de sortie. L'organe de fixation (600) est agencé pour pouvoir prendre (i) une première configuration dans laquelle il établit une liaison mécanique entre un module d'embrayage (15) du mécanisme à double embrayage (10) et un système d'actionnement (300) dudit mécanisme à double embrayage (10), et (ii) une deuxième configuration dans laquelle il permet une libération dudit module d'embrayage (15) par rapport audit système d'actionnement (300). L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage réversible et un procédé de désassemblage non destructif d'un tel mécanisme à doubles embrayages (10).