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Patent FR-2993343-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de vaporisation de liquide riche en dioxyde de carbone
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: C01B32/50
Filed: 2012-07-13
Abstract: Dans un procédé de vaporisation d'un débit liquide riche en dioxyde de carbone dans lequel un premier débit liquide (5) riche en dioxyde de carbone est soutiré d'une enceinte (S1) contenant du liquide riche en dioxyde de carbone et du gaz riche en dioxyde de carbone, le gaz étant à une pression P1, le premier débit liquide est envoyé à un échangeur de chaleur (7) où il se vaporise, tout le liquide du premier débit se vaporise dans l'échangeur de chaleur à une pression ou plusieurs pressions supérieure(s) à P1, le premier débit vaporisé est sorti de l'échangeur de chaleur, détendu dans une première vanne de détente (V2) et renvoyé à l'échangeur de chaleur où il se réchauffe.
Patent FR-2997149-A1 (FR)
Title: Device for controlling touch point of main clutch of motor vehicle, has control unit providing report of temporary stop of engine and learning position of touch point in case of torque transmission between maximum position and position
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2012-10-18
Abstract: The device (D) has a control unit (MC) arranged to determine position control to test ability of a main clutch (EM) to transmit torque between chosen positions of an actuator of the clutch during a temporary stop of heat engine (MT). The control unit is arranged to provide a report of the stop and learn a third position of touch point during the report in case of transmission of torque between a maximum position of the actuator corresponding to a maximum opening of the clutch and one of the two positions or inability to transmit the torque between the positions. Independent claims are also included for the following: (1) a logic controller for controlling operation of robotized gear box and a simple clutch of vehicle (2) a vehicle (3) a method for controlling a touch point of a simple clutch of a vehicle.
Patent FR-2996999-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un dispositif d’introduction d’aliments
Inventor: DELAVAUD FABIEN
IPC: A47J19/02
Filed: 2012-10-18
Abstract: - L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire comportant une enceinte de travail (1) comprenant un couvercle (10), un outil de travail (20) disposé dans l'enceinte de travail (1), le couvercle (10) présentant au moins deux goulottes (12 ; 13) pour introduire des aliments dans l'enceinte de travail (1). - Selon l'invention, le couvercle (10) comporte un collecteur supérieur (50) débouchant dans au moins deux des goulottes (12 ; 13).
Patent FR-2998945-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a temperature de couleur reglable
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: F21V9/40
Filed: 2012-12-03
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une source (2) lumineuse, agencée pour émettre de la lumière dans une première chambre (4) de mixage comprenant un orifice (6) de fuite et une structure (8) filtrante, destinée à modifier la longueur d'onde de la lumière émise par la source (2) lumineuse, donnant accès à une deuxième chambre (14) de mixage, destinée au mixage de la lumière sortie de la première chambre (4) de mixage via la structure (8) filtrante et via l'orifice (6) de fuite, le dispositif (1) d'éclairage comprenant en outre un organe (20) d'obturation destiné à obturer au moins partiellement l'orifice (6) de fuite, l'orifice (6) de fuite et l'organe (20) d'obturation étant mobiles l'un par rapport à l'autre sous l'action d'un organe de commande permettant à un utilisateur de commander le déplacement relatif de l'organe (20) d'obturation par rapport à l'orifice (6) de fuite pour calibrer les fuites de lumière via l'orifice (6) de fuite.
Patent FR-3014406-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de messages publicitaires ou d'information courts pour l'arriere d'un velo
Inventor: JUNG THOMAS
IPC: B62J11/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'afficher des messages publicitaires, des noms de marques ou des autocollants informatifs («bumper stickers») visible depuis l'arrière d'un vélo.         Il est constitué d'une attache (3) à fixer sur la tige de selle (1), d'un bras d'une quinzaine de centimètres (2), qui peut être articuler grâce à un système de roues cranté, et d'une structure d'affichage d'environ 22 centimètres de large sur 7 centimètres de haut (4), disposé perpendiculairement au bras principal et permettant l'insertion de petits panneaux publicitaires ou pouvant servir de support à des autocollants informatifs.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'affichage de courts messages visibles depuis l'arrière d'un vélo.
Patent FR-2990084-A1 (FR)
Title: Moteur electrique avec refroidissement du carter
Inventor: KASSLER HELMUT
IPC: H02K5/20
Filed: 2013-03-20
Abstract: Un moteur électrique comportant un système de refroidissement du carter comprend un carter (1) présentant une flasque avant et arrière (2,3), un rotor (5) monté dans les flasques (2,3), un stator (4), dont le noyau (11) comprend des plaques statoriques alignées les unes par rapport aux autres dans le sens axial du rotor, ledit système de refroidissement de carter comprenant un tube (12) entourant le noyau statorique (11). Pour obtenir un refroidissement efficace et un processus de montage simple, avec un faible encombrement et un poids léger : o le tube (12) est entièrement entouré d'un carter (1) ayant au moins un canal de refroidissement (13) ouvert vers le tube (12), o le tube (12) entoure le noyau du stator (11) en engagement positif, o le tube (12) est centré, positionné et fixé sur ses bords d'extrémité (55) dans les flasques (2,3) pour éviter la rotation.
Patent FR-3006239-A1 (FR)
Title: Chambre de pneu
Inventor: EL KHALKI JAOUAD
IPC: B60C7/18
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention concerne une chambre de pneu (30, 130) torique. L'invention se caractérise par le fait que la chambre de pneu (30, 130) est réalisée à partir d'un tube (40, 140) annelé cylindrique flexible courbé et refermé sur lui-même.
Patent FR-3009599-A1 (FR)
Title: Joint en t, utilisation d'un tel joint et connecteur rapide muni d'un tel joint.
Inventor: PRADELLE SEBASTIEN
IPC: F16L37/02
Filed: 2013-08-07
Abstract: L'invention vise à proposer un joint pour connecteur rapide économique à fabriquer, assurant une étanchéité dans une large gamme de pression de fluide tout en présentant des efforts d'emboîtement réduits. Plus précisément, la présente invention a pour objet un joint annulaire (10) en matériau déformable élastiquement, présentant un axe de révolution (AR) et un axe transversal (AT), et comprenant, en section axiale longitudinale une forme générale en « T », présentant en position de repos : - une jambe périphérique s'étendant parallèlement par rapport à l'axe de révolution (AR) et présentant une face intérieure, tournée vers l'axe de révolution (AR), une face extérieure périphérique en vis-à-vis, et deux faces latérales reliant les faces intérieure et extérieure, - une barre sensiblement perpendiculaire à la jambe s'étendant parallèlement à l'axe transversal (AT), depuis la face intérieure de la jambe vers l'axe de révolution (AR).
Patent FR-3013162-A1 (FR)
Title: Bobine a virole demontable
Inventor: BERGER JEAN MICHEL
IPC: H02G15/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne une bobine pour l'enroulement et le déroulement d'un lien tel qu'un câble ou similaire, comprenant un mandrin central, deux ensembles de bras montés sur le mandrin central, et deux viroles fixées aux extrémités distales des bras, chaque virole comprenant une pluralité de secteurs en forme de portion de cercle, remarquable en ce que chaque virole comporte au moins un secteur final incluant : - un longeron tubulaire (310) destiné à venir en butée contre un longeron tubulaire (310) d'un secteur adjacent selon un plan de jonction passant par l'axe de rotation de la bobine, un élément de guidage rétractable (312, 313), ledit élément de guidage étant apte à se déplacer perpendiculairement au plan de jonction entre : ▪ une position escamotée où l'élément de guidage s'étend à l'intérieur du longeron du secteur final, et ▪ une position dégagée où l'élément de guidage s'étend partiellement à l'extérieur du longeron du secteur final pour maintenir en position le secteur final et le secteur adjacent l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3014477-A1 (FR)
Title: Rotor a aubes
Inventor: MEZIERE LUDOVIC
IPC: F04D29/34
Filed: 2013-12-06
Abstract: Rotor à aubes comprenant un disque (12) de rotor présentant deux faces frontales (14, 15) et une face périphérique extérieure (16), des alvéoles (18) étant aménagées dans la face périphérie extérieure (16) et débouchant sur au moins une des faces frontales (14, 15). Le rotor (10) comprenant des aubes (30) ayant chacune un pied (32) par lequel l'aube est fixée dans une alvéole (18), une face d'extrémité (31) du pied étant sensiblement de niveau avec la face frontale (14) du disque lorsque l'aube est fixée dans l'alvéole. Une couche de revêtement (40) est déposée sur le disque (12) de manière à recouvrir à la fois au moins une partie de la face frontale (14) du disque et au moins une partie de la face d'extrémité (31) du pied (32).
Patent FR-3028052-A1 (FR)
Title: Cellule reflechissante a reflectivite modulable
Inventor: DUPONT LAURENT
IPC: G02F1/133
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention a pour objet une cellule réfléchissante (1) comprenant au moins deux substrats (2a, 2b) recouverts chacun d'une électrode (3a, 3b) et disposés en regard l'un de l'autre, les substrats délimitant entre eux un volume (4) qui les sépare et qui est rempli par un matériau (8) de type cristal liquide bistable avec champ seuil, par exemple un cristal liquide cholestérique, les deux électrodes étant destinées à être reliées à une source de tension (5). Cette cellule est caractérisée en ce qu'au moins une des électrodes (3b) est formée par l'association d'un motif (6) ne couvrant pas totalement la surface du substrat (2b) considéré et d'une couche conductrice (7) couvrant la surface du substrat considéré, la conductivité du matériau de la couche étant inférieure à celle du matériau du motif.
Patent FR-3008987-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la periode caracterisant la morphologie obtenue a partir d'un melange de copolymere a blocs et de (co) polymeres de l'un des blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F7/16
Filed: 2014-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la période caractérisant la morphologie obtenue à partir d'un mélange de copolymères à blocs et de (co) polymères de l'un des blocs sur une surface mettant en œuvre une façon particulière de conduire la synthèse du mélange de copolymères à blocs et de (co) polymères de l'un des blocs.
Patent FR-3018223-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une texture a fort contraste dans une rainure
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (2), ladite bande de roulement (2) comportant une pluralité de rainures (21), chaque rainure (21, 23) présentant un fond de rainure, des parois encadrant le fond de rainure et des zones de transition entre les parois et le fond de rainure. Le pneumatique se caractérise en ce que tout au partie des rainures (21, 23) comprennent une texture (3) s'étendant uniquement sur le fond de rainure et sur au moins une partie des zones de transition associées à ce fond de rainure, ladite texture (3) faisant contraste avec le reste du pneumatique (2).
Patent FR-3022434-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de cuisson
Inventor: DE POLY CHRISTOPHE
IPC: A23L5/10
Filed: 2014-06-24
Abstract: Dispositif de cuisson d'un produit alimentaire, le dispositif comprenant : une enveloppe (1) configurée pour contenir le produit alimentaire sous vide ; et au moins un indicateur thermo-chromique (2) en contact avec l'enveloppe (1).
Patent FR-3025651-A1 (FR)
Title: Sas de confinement pour site nucleaire
Inventor: VERGNE ERIC
IPC: G21F7/00
Filed: 2014-09-10
Abstract: La présente invention concerne un sas (1) de confinement pour site nucléaire, susceptible d'être soumis à des rayonnements alpha, bêta et gamma, caractérisé en ce que présente une ossature (2) comprenant au moins un profilé pultrudé (21) comprenant une matrice de résine méthylmétacrylate dans laquelle sont disposées des fibres de verre.
Patent FR-3032046-A1 (FR)
Title: Systeme interactif tactile et borne de commande
Inventor: MULLERIS JEAN-JACQUES
IPC: G07F7/00
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un système interactif tactile comprenant : • une dalle tactile, comportant une surface dure protectrice collée à l'écran tactile de la dalle, • ensemble électronique, incorporé au dos de la dalle tactile, assurant au moins la commande d'une part du système de rétroéclairage de la dalle tactile et d'autre part des signaux de contrôle de la dalle, • un générateur électrique apte à alimenter directement, selon des tensions et puissance prédéfinies, au moins l'ensemble électronique relié à la dalle tactile.
Patent FR-3017917-A1 (FR)
Title: Structure et procede de commande de vitesse pour un vehicule de travaux
Inventor: NISHI EIJI
IPC: F16H61/40
Filed: 2015-02-26
Abstract: Structure de commande de vitesse de véhicule de travaux comprenant : un élément opérationnel de changement de vitesse (24), et un moyen (29) de détection de sa position ; un élément opérationnel de vitesse constante et un moyen de détection de sa position ; un dispositif de changement de vitesse continûment variable et, pour celui-ci, un dispositif de détection de position ; un moyen opérationnel pour actionner l'élément opérationnel ; et un moyen de commande (31) du moyen opérationnel qui détermine une position opérationnelle de changement de vitesse cible basée sur les positions de l'élément opérationnel de vitesse constante et d'un élément opérationnel du dispositif de changement de vitesse continûment variable et des données de corrélation s'y rapportant, et commande le moyen opérationnel pour déplacer l'élément opérationnel de changement de vitesse (24) vers la position cible.
Patent FR-3035621-A1 (FR)
Title: Systeme d’entretoisement pour la fixation d’une glissiere de siege sur un chassis, entretoise pour ce systeme et procede de realisation de ce systeme
Inventor: GABILLARD GUILLAUME
IPC: B60N2/07
Filed: 2015-04-29
Abstract: Système d'entretoisement pour la fixation d'une glissière de siège sur un châssis par des vis dont la tête est au moins partiellement noyée dans une découpe principale réalisée dans une paroi de fond d'un profilé fixe constitutif de la glissière, et dont la tête s'appuie sur une entretoise disposée sous la dite paroi de fond et solidarisée sur la dite paroi de fond. L'entretoise comporte des pattes de fixation qui passent dans des découpes secondaires réalisées dans la paroi de fond à la périphérie de la découpe principale et distantes de celle-ci, les extrémités des pattes émergeant vers le haut hors des découpes secondaires et étant repliées contre la face supérieure de la paroi de fond et soudées sur ladite paroi, préférentiellement par soudage par points par résistance électrique.
Patent FR-3036599-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique ou de soin
Inventor: PRADE PAULINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-05-29
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (3) pour appliquer un produit cosmétique ou de soin, s'étendant selon un axe longitudinal (X), et comportant : - un organe d'application, et - un manche (10) définissant une surface de préhension permettant à l'utilisateur de tenir l'applicateur lors de l'application du produit, le manche (10) comportant une portion concave (20) ouverte vers l'extérieur selon l'axe longitudinal (X) de l'applicateur du côté d'une extrémité proximale (10b) du manche (10) et allant en s'amincissant lorsque l'on se déplace vers cette extrémité proximale (10b) du manche, la portion concave (20) étant configurée pour recevoir une partie de la main de l'utilisateur lors de l'application du produit, notamment son index ou la membrane interdigitale entre le pouce et l'index.
Patent FR-3038012-A1 (FR)
Title: Dispositif d'animation visuel par mouvements ascendants et descendants de modules
Inventor: DAUPHIN PHILIPPE
IPC: F03B9/00
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'animation d'une pluralité de modules (2) en mouvement ascendant et descendant, comportant un bac (1) contenant un liquide comme de l'eau, ledit bac (1) comportant un moyen d'introduction (32) disposé au niveau inférieur dudit bac (1), et configuré pour permettre l'introduction d'un module (2) dans le bac (1), lesdits modules (2) présentant une densité inférieure à celle dudit liquide, de préférence de l'ordre de la moitié de la densité dudit liquide, ledit moyen d'introduction (32) étant un moyen d'introduction vertical vers le bas.
Patent FR-3039552-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un caoutchouc naturel.
Inventor: BARAN KATIA
IPC: C08L7/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un caoutchouc naturel qui comprend l'addition, au plus tard 6 jours après le jour de la saignée d'un hévéa, d'un coagulant à un latex de champ stabilisé. Le procédé conforme à l'invention permet de préparer un caoutchouc naturel qui a pour propriété, lorsqu'il est utilisé dans une composition de caoutchouc contenant une charge renforçante, d'améliorer la dispersion de la charge renforçante dans la composition et de réduire fortement son hystérèse.
Patent FR-3040857-A1 (FR)
Title: Outil de prelevement d'un lien de maintien d'une balle de paille ou de foin
Inventor: JANVIER ETIENNE
IPC: B65B69/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un outil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle de paille ou de foin, destiné à être solidarisé avec un cadre porte-outil, présentant une pluralité de dents (112) fixes de piquage parallèles, des moyens de blocage (120) dudit lien et des moyens de coupe (160) dudit lien. Selon l'invention, lesdites dents s'étendent sensiblement dans la même direction que lesdits moyens de blocage et que lesdits moyens de coupe.
Patent FR-3027689-A1 (FR)
Title: Structure de couplage lumineux et dispositif optique comprenant un coupleur a reseau
Inventor: LING TAO
IPC: G02B6/34
Filed: 2015-10-19
Abstract: Structure de couplage de lumière (106) comprenant un coupleur à réseau de diffraction (112) qui est configuré pour se coupler optiquement à un élément optique (102). Le coupleur à réseau de diffraction (112) comporte un réseau de diffraction (126) qui s'étend parallèlement à un plan de réseau de diffraction (122). Le coupleur à réseau de diffraction (112) est configuré pour diffracter un faisceau lumineux en des première et deuxième portions diffractées (202, 204) quand le faisceau lumineux est effectivement normal au plan du réseau de diffraction (122). Les première et deuxième portions diffractées (202, 204) se propagent en s'éloignant l'une de l'autre. La structure de couplage de lumière (106) comprend également des premier et deuxième guides d'ondes intermédiaires (114, 116) qui sont optiquement couplés au coupleur à réseau de diffraction (1 12) et configurés pour recevoir respectivement les première et deuxième portions diffractées (202, 204). La structure de couplage de lumière (106) comprend également un guide d'ondes commun (132) qui est couplé aux premier et deuxième guides d'ondes intermédiaires (114, 116) à une jonction du guide d'ondes (130). Les première et deuxième portions diffractées (202, 204) se propagent respectivement dans les premier et deuxième guides d'ondes intermédiaires (114, 116) et sont combinées en phase à la jonction du guide d'ondes (130).
Patent FR-3043174-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage et dispositif de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage incorporant ledit systeme de chauffage
Inventor: IVARS PAUL EMILE
IPC: F24D3/08
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention a pour objet un système de chauffage comprenant : - un échangeur (34) coaxial qui comporte un conduit interne (40) positionné à l'intérieur d'un conduit externe (42), - un bol (54) qui comporte une entrée (54E) reliée à la sortie (42S) du conduit externe (42) et une sortie (54S) positionnée à une hauteur plus élevée que l'entrée (42E) du conduit externe (42), - une résistance d'appoint (56) disposée à l'intérieur du bol (54), - une sonde de température (72) positionnée en sortie du conduit externe (42) ou dans le bol (54), - un conduit bypass (74) qui relie la sortie (54S) du bol (54) et l'entrée (42E) du conduit externe (42).
Patent FR-3037207-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un multiplex
Inventor: GENDRIN MATTHIEU
IPC: H04N21/262
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de l'accès à un contenu numérique reçu par un récepteur (RCP) incluant un démodulateur (DMOD) apte à recevoir au moins un multiplex comprenant des contenus incluant des paquets de données, un support d'enregistrement (DSQ), et un démultiplexeur (DEMUX), caractérisé en ce qu'il comprend une étape de réception par le démodulateur d'au moins un multiplex, suivi d'une étape d'enregistrement, sur le support (DSQ), de tout ou partie du multiplex.
Patent FR-3045412-A1 (FR)
Title: Nanoparticules de carbure de fer, procede pour leur preparation et leur utilisation pour la production de chaleur
Inventor: BORDET ALEXIS
IPC: C10G2/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne des nanoparticules de fer, dans lesquelles au moins 70 % des atomes de fer qu'elles comportent sont présents dans une structure cristalline de Fe2,2C. Ces nanoparticules sont notamment susceptibles d'être obtenues par carburation de nanoparticules de fer zéro-valent, par mise en présence de ces nanoparticules de fer avec un mélange gazeux de dihydrogène et de monoxyde de carbone. Les nanoparticules de carbure de fer selon l'invention sont particulièrement adaptées pour une utilisation pour l'hyperthermie et pour la catalyse de réactions de Sabatier et de Fischer-Tropsch .
Patent FR-3034479-A1 (FR)
Title: Transmission equipee d'un mecanisme synchroniseur
Inventor: TSUKADA YOSHIAKI
IPC: F16H61/00
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'objectif de l'invention est de proposer une transmission équipée d'un mécanisme synchroniseur capable de déplacer des sommets de dents de manchon et de dents de couronne pour les empêcher de buter les uns contre les autres en déplaçant un manchon de synchroniseur avec un moyen de sollicitation même si les sommets des dents de manchon et des dents de couronne sont en contact lorsque l'entraînement par actionneur s'arrête. Pour ce faire, lorsque les dents de manchon (52t) d'un manchon de synchroniseur (52) qui se déplace pendant un changement de vitesse sont situées à une première position de synchronisation (X1) où les dents de manchon (52t) commencent à venir en contact avec des dents de couronne (61t), un organe d'appui (85) d'un mécanisme de détente (80) est en contact avec une portion en retrait de détente pré-changement de vitesse (82v) d'une came en étoile (81).
Patent FR-3051173-A1 (FR)
Title: Support de collecteur d’auvent avec languette
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention porte sur un support (1) de collecteur d'auvent destiné à être solidarisé à un intérieur d'une doublure d'aile avant de véhicule automobile et à supporter un bord latéral d'un collecteur d'auvent s'étendant transversalement au véhicule automobile entre deux doublures d'aile respective, le support (1) de collecteur d'auvent comprenant une première portion (5) destinée à être en appui contre l'intérieur de la doublure d'aile en étant solidarisée avec la doublure d'aile et une deuxième portion (6) destinée à supporter le collecteur d'auvent, la deuxième portion (6) présentant une partie d'extrémité (6a) destinée à être positionnée vers l'avant du véhicule automobile. La partie d'extrémité (6a) de la deuxième portion (6) comporte une languette (7) faisant saillie en prolongeant la deuxième portion (6). Application dans le domaine des véhicules automobiles.