baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983717-B1 (FR)
Inventor: L ALLORET FLORENCE
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-12-12
Granted: 2013-11-22
Abstract: Oil-in-water emulsion comprises, in a medium, (a) a continuous aqueous phase, (b) a discontinuous oil phase, (c) a photoprotective system, (d) at least one lipophilic ethylene polymer comprising (i) ethylene polymers having at least one carbosiloxane dendrimer-derived unit and/or (ii) an ethylene copolymer sequence containing at least one first sequence and at least one second sequence, (e) silica particles, and (f) nonionic surfactant mixture comprising at least one fatty acid and polyol ester and at least one polyalkylene glycol ester. Oil-in-water emulsion comprises, in a medium, (a) a continuous aqueous phase, (b) a discontinuous oil phase, (c) a photoprotective system able to filter UV radiation, (d) at least one lipophilic ethylene polymer comprising (i) ethylene polymers having at least one carbosiloxane dendrimer-derived unit and/or (ii) an ethylene copolymer sequence containing at least one first sequence having a glass transition temperature of >= 40[deg] C, where the first sequence is totally or partially derived from one or more first monomers, the ethylene polymers are homopolymers prepared from these monomers having a glass transition temperature of >= 40[deg] C, and at least one second sequence having a glass transition temperature of = 20[deg] C and totally or partially derived from one or more second monomers, where the first and second sequences are bonded together by an intermediate statistical segment comprising the first monomers that constitute the first sequence and the second monomers that constitute the second sequence, and the copolymer sequence has a polydispersity index of greater than 2, (e) silica particles, and (f) nonionic surfactant mixture comprising at least one fatty acid and polyol ester and at least one polyalkylene glycol ester.
Patent FR-3028768-B1 (FR)
Title: Moyen de prevention d'exposition a des particules fine et/ou ultrafines
Inventor: BOSLER FREDERIC
IPC: B01D27/00
Filed: 2014-11-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un moyen de prévention (1) caractérisé en ce qu'il est un dispositif de captage et de rétention (2) apte à recevoir des particules fines et/ou ultrafines à la source d'émission (3) des particules fines et/ou ultrafines, le dispositif de captage et de rétention (2) est à usage unique et/ou ponctuel aux fins travaux ponctuels et localisés de mise aux normes, de réparation ou de maintenance.
Patent FR-3045048-B1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration de la difethialone, composition et appat rodonticide le comprenant et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01P11/00
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un énantiomère dextrogyre du stéréoisomère de configuration de la diféthialone, dit homo-stéréo-isomère, de formule 3-(4,-bromobiphenyl-4-yl)-1-(4-hydroxythiocoumarin-3-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphtalène , dans lequel les carbones 1 et 3 du groupement 1,2,3,4-tétrahydronaphtalène dudit homo-stéréo-isomère sont de même configuration absolue.
Patent FR-3047417-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une atmosphere et appareil le mettant en oeuvre
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: A61L9/12
Filed: 2016-02-08
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assainissement d'une atmosphère à traiter, dans lequel on produit un brouillard assainissant en soumettant un liquide assainissant (L) aux vibrations de membranes piézoélectriques (11, 12), en véhiculant les masses de brouillard ainsi produites par une pluralité de courants d'air qui les entraînent respectivement à l'écart des membranes et en les guidant individuellement vers un endroit spécifique de l'atmosphère à traiter. L'invention concerne aussi un appareil mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3052764-B1 (FR)
Title: Barriere technique et procede de securisation de depotages
Inventor: BENANOU DAVID
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-06-20
Granted: 2020-06-12
Abstract: Barrière technique pour la sécurisation de dépotages ainsi qu'un procédé de sécurisation de dépotages permettant de vérifier la nature de la matière à dépoter afin de prévenir un éventuel accident de dépotage, la barrière technique comprenant un élément de barrage (20) configuré pour bloquer ou laisser passer une matière à dépoter en fonction d'une commande qui lui est adressée, un élément de mesure (30) configuré pour mesurer au moins un paramètre de la matière à dépoter, un module de validation (30-40) configuré pour comparer au moins un paramètre mesuré par ledit élément de mesure (30) avec un paramètre théorique préenregistré pour la matière attendue pour le dépotage, et déterminer, sur la base de cette comparaison, si la matière à dépoter correspond à la matière attendue pour le dépotage, et un module de commande (40) configuré pour commander l'élément de barrage (20) en fonction des résultats de cette détermination.
Patent FR-3053421-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement en rotation
Inventor: PRIEUR GIUSEPPE LEO
IPC: F16D31/02
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif hydraulique d'accouplement entre un premier arbre (10) et un deuxième arbre (20) coaxiaux entre eux. Le dispositif comprend un dispositif formant une pompe volumétrique fonctionnant en circuit fermé, actionnée par la rotation relative entre un premier rotor (11) solidaire en rotation du premier arbre (10) et un deuxième rotor (21) solidaire en rotation du deuxième arbre (20). Un réglage du débit ou de la pression de fluide dans le circuit fermé réalise ainsi une commande de réglage de la résistance au débit dans le circuit fermé, et donc à la rotation relative entre premier (11) et deuxième rotor (21), réalisant ainsi une commande du couple de rotation transmis entre lesdits arbres. L'invention s'applique dans n'importe quel domaine où il est nécessaire d'accoupler en rotation deux arbres de manière solidaire. L'invention s'applique en particulier dans le domaine automobile. Par exemple, la pompe comprend un volant sur un vilebrequin, dans lequel des pistons radiaux sont actionnés par un excentrique montés sur un autre vilebrequin.
Patent FR-3056700-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage optique, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: BERREZAI FRANCOIS
IPC: F21V19/00
Filed: 2016-09-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un module optique d'éclairage, notamment pour un véhicule automobile, comprenant un premier élément optique, un deuxième élément optique et un support 40, dans lequel les premier et deuxième éléments optiques sont agencés l'un derrière l'autre selon un axe optique A, caractérisé en ce que les premier et deuxième éléments optiques sont fixés au support 40 pour former avec lui un ensemble optique et en ce que le support est en une seule pièce.
Patent FR-3048502-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une huile liquide comme fluide d’encapsulation de composants et/ou de circuits electroniques et electriques et applications
Inventor: CAMPOS GUILLAUME
IPC: G01R11/02
Filed: 2016-03-03
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une huile liquide (6) à température ambiante comme fluide d'encapsulation de composants et/ou de circuits électroniques et électriques, notamment d'au moins un circuit imprimé connecté à au moins une batterie électrique, ces éléments étant logés dans un premier compartiment étanche, disposé de façon à pouvoir interagir par ondes électromagnétiques avec d'autres composants et/ou d'autres circuits électroniques et électriques situés dans un second compartiment situé à proximité dudit premier compartiment.         Elle permet la réalisation de compteurs, par exemple de compteurs d'eau plus facilement recyclables.
Patent FR-3068202-B1 (FR)
Title: Dispositif capable de soulever et de deplacer des bovins pour permettre leur transport
Inventor: LAURENCON EMILIE MARIE PIERRE
IPC: B66F9/06
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de soulever et déplacer dans de bonnes conditions des bovins qui sont dans l'impossibilité de se relever, de rester debout, de marcher ou d'embarquer seuls. Cette invention permettrait notamment de répondre à la problématique des abattoirs concernant les bovins accidentés depuis moins de 48 heures accompagnés d'un CVI mais non transportables. Il est constitué d'une structure (1) en forme de 2 arcs surmontée de 4 roues (2). Des moteurs (3) reliés à des batteries (4) permettent d'actionner les câbles (6) à l'aide d'interrupteurs (5) permettant ainsi de soulever le bovin (7) installé dans un harnais (8) relié aux câbles par des attaches (15). La structure articulée de poignées (9) est mobile à l'aide de roues directionnelles (12) et un treuil manuel, dont le câble(11) fixé en amont à la bétaillère et en aval à la barre amovible (10) de la structure, permet à l'utilisateur de hisser la structure sans effort, soulevant ainsi un bovin de plusieurs centaines de kilos, à l'intérieur de la bétaillère (13). La structure peut être réglable en hauteur (14) Le dispositif selon l'invention est spécifiquement destiné à toute la filière bovine dont les abattoirs.
Patent FR-3068436-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emission lumineuse pour vehicule automobile et procede de commande d'un tel dispositif d'emission lumineuse
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21V14/04
Filed: 2017-06-29
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention vise un dispositif d'émission lumineuse (10) pour véhicule automobile comprenant un dispositif d'émission de rayons lumineux (12), une matrice de micro-miroirs (14), un contrôleur (16) des micro-miroirs (22) et une optique de mise en forme (18). Le contrôleur (16) commande les micro-miroirs (22) selon deux consignes (34 ; 36), correspondant à des intensités lumineuses différentes réfléchies par un micro-miroir (22) vers l'optique de mise en forme (18), pour former une figure (F14) sur la matrice de micro-miroirs (14). La figure (F14) comprend, à une extrémité latérale (141 ; 142) de la matrice de micromiroirs (14), un motif (50) avec un premier micro-miroir (22) commandé selon la première consigne (34), situé plus près de l'extrémité latérale (141 ; 142) qu'un deuxième micro-miroir (22) commandé selon la deuxième consigne (36). L'invention se rapporte également à un procédé d'éclairage au moyen d'un tel dispositif d'émission lumineuse (10).
Patent FR-3072753-B1 (FR)
Title: Vanne pour un circuit de fluide, notamment un circuit de recirculation des gaz d'echappement d'un moteur
Inventor: MOKADDEM MOHAMED
IPC: F16K11/072
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne une vanne (10) pour un circuit de fluide comportant un corps (12) constitué d'au moins un premier carter (14) auquel est reliée une première voie (V1) de circulation du fluide, un deuxième carter (16) auquel sont reliées une deuxième voie (V2) de circulation du fluide et une troisième voie (V3) de circulation du fluide et dans lequel un organe (20) de commande, monté de manière étanche, est entraîné en rotation autour d'un axe (O) pour occuper différentes positions afin de commander la circulation du fluide entre la première voie (V1) et les deuxième et troisième voies (V2, V3) de circulation du fluide, caractérisée en ce que la première voie (V1) de circulation étant en permanence ouverte à la circulation du fluide, l'organe (20) de commande est configuré pour ouvrir ou fermer la circulation du fluide à travers la deuxième voie (V2) de circulation et pour réguler simultanément la circulation du fluide à travers la troisième voie (V3) de circulation.
Patent FR-3078008-B1 (FR)
Title: Systeme de thermoformage et procede associe
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: B29C51/26
Filed: 2018-02-16
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un système de thermoformage d'une feuille (12) de matériau thermoplastique, le système comprenant : - un dispositif de chauffage de la feuille (12) ; - un outil de conformage, définissant une surface de moulage destinée à recevoir la feuille (12) ; et - un dispositif de déplacement de la feuille (12), propre à déposer la feuille (12) chauffée sur l'outil de conformage. Le système comprend en outre un dispositif de fixation disposé au voisinage d'un bord de la surface de moulage, comprenant une structure d'appui (54) définissant des orifices d'aspiration (60), et au moins une pompe à vide connectée fluidiquement aux orifices (60). Le dispositif de fixation est destiné à fixer une région (59) de la feuille (12) contre la structure d'appui (54), à l'écart de la surface de moulage, au cours du dépôt de la feuille (12) sur l'outil de conformage.
Patent FR-3063516-B1 (FR)
Title: Ensemble de support pour un systeme de reduction catalytique selective et systeme obtenu
Inventor: HANNEKE JUERGEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-01-29
Abstract: Ensemble de support (200) pour un système de réduction catalytique sélective (100) comprenant un dispositif de chauffage (201) pour chauffer un agent actif contenu dans un réservoir (300), avec au moins un fil chauffant (202) ayant deux extrémités (202a, 202b), dont la première est alimentée par la barre de distribution de l'ensemble de support (200) et la seconde est relié à un élément de maintien (203).
Patent FR-3081674-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'un dispositif rotatif d'agitation et d'une buse cafe
Inventor: BEAUDET OLIVIER
IPC: A47J31/44
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne une machine de préparation de boissons (2) comportant un bâti (3) muni d'un support de tasse (4), au moins une buse (30) de distribution de café comprenant un orifice de sortie (33) et un dispositif rotatif d'agitation (10) comprenant un outil rotatif (13) autour d'un axe A et destiné à coopérer avec une préparation contenue dans un récipient reposant sur le support de tasse, ledit dispositif rotatif d'agitation (10) comportant un conduit (12) d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur vers l'outil rotatif (13). Conformément à l'invention, le dispositif rotatif d'agitation (10) est mobile en translation verticale parallèle à l'axe A entre une position haute d'attente dans laquelle l'outil rotatif (13) est situé au-dessus du récipient et une position basse de travail dans laquelle l'outil rotatif (13) est situé dans le récipient et l'orifice de sortie (33) est dissocié du dispositif rotatif d'agitation (10) et agencé à une distance D de l'axe A de rotation de l'outil rotatif (13), la distance D étant constante et inférieure à 6 cm, de préférence inférieure à 4 cm de manière à ce que l'orifice de sortie (33) de la buse (30) de distribution de café et l'outil rotatif (13) soient agencés au-dessus d'une ouverture supérieure (40) du récipient agencé sur le support de tasse (4).
Patent FR-3083842-B1 (FR)
Title: Appareil robotise et autopropulse pour une inspection et/ou un traitement d’une surface interieure d’une conduite
Inventor: LUSINCHI JEAN-MARIE
IPC: G21C17/017
Filed: 2018-07-10
Granted: 2022-02-11
Abstract: Appareil robotisé (1) et autopropulsé comprenant au moins trois chenilles motorisées (3) reliées à un châssis (2) par des mécanismes à parallélogramme déformable (40) articulés entre le châssis et la chenille motorisée concernée et rétractables pour une mobilité de chaque chenille motorisée entre une position rétractée et une position déployée, un système de support (6) monté sur le châssis et supportant au moins un élément d'inspection et/ou de traitement (60; 61), et un système de manœuvre (5) pourvu d'un moteur de manœuvre (50) porté par le châssis et accouplé aux chenilles motorisées via un dispositif mécanique de manœuvre pour actionner une mobilité synchronisée de toutes les chenilles motorisées entre leurs positions rétractées et leurs positions déployées respectives qui sont guidées par une déformation synchronisée de tous les mécanismes à parallélogramme déformable.
Patent FR-3083724-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'une pluralite de produits cosmetiques
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: B05B11/06
Filed: 2018-07-13
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif de distribution d'une pluralité de produits fluides comprenant :  - une pluralité de flacons 68, 7 comportant chacun un produit ;  - une buse 65, 5 de distribution des produits ;  - un dispositif venturi injectant de l'air depuis un réservoir d'air jusqu'à ladite buse 65, 5, définissant une zone de dépression au sein de la buse 65, 5, et comprenant des moyens d'activation de l'injection d'air ;  - un dispositif tournant de sélection d'un flacon 68, 7 ou de deux flacons 68, 7, doté :  ○ d'au moins un canal d'écoulement de produit 70, 81, 82, 14, 15 débouchant dans la buse 65, 5 de distribution et communiquant avec la zone de dépression ;  ○ pour chaque flacon 68, 7, d'un canal d'aspiration de produit 77, 34 à distribuer en communication fluidique avec le flacon 68, 7 d'une part, et avec le canal d'écoulement de produit 70, 81, 82, 14, 15 d'autre part.
Patent FR-3088325-B1 (FR)
Title: Derives 1,3-oxathiolane-2-thione et leurs utilisations
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne des dérivés 1,3-oxathiolane-2-thione, leur procédé de préparation, et leurs utilisations. La présente invention concerne également les polymères silylés obtenus à partir desdits dérivés 1,3-oxathiolane-2-thione, ainsi que les formulations les comprenant.
Patent FR-3092356-B1 (FR)
Title: Système de poignée de véhicule automobile avec dispositif de sécurité inertiel.
Inventor: REGUEIRO BLANCO AGUSTIN
IPC: E05B79/06
Filed: 2019-02-05
Granted: 2022-12-23
Abstract: Le système de poignée pour un ouvrant de véhicule automobile comprend un socle (12) de poignée, un levier (14) de poignée en forme de palette (16) comprenant au moins un bras d’articulation (18) monté pivotant autour d’un axe de poignée (X1), une masse inertielle (30) ou masselotte configurée pour former un contrepoids du levier de poignée (14). Selon l’invention, la masselotte (30) a une forme générale longitudinale. En outre, la masselotte (30) est accouplée solidaire en rotation du levier de poignée (14) en étant déportée radialement par rapport audit axe de poignée (X1) et en s’étendant axialement sensiblement parallèlement à l’axe de poignée (X1).  FIGURE ABREGE : FIGURE 1
Patent FR-3078625-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de soudeur
Inventor: HUH SUNG WON
IPC: A61F9/06
Filed: 2019-03-06
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection de soudeur pour protéger un travailleur comprend un écran facial incluant une première ouverture et une partie de surface d’écran entourant la première ouverture, des lunettes de protection couplées de manière amovible à l’écran facial et incluant une partie de fenêtre et une partie de port, la partie de fenêtre correspondant aux yeux du travailleur, la partie de port s’étendant autour d’une tête du travailleur, et un casque couplé de manière amovible à l’écran facial et incluant une seconde ouverture correspondant à l’écran facial.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3094147-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H02H3/20
Filed: 2019-03-20
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (1) contre les surtensions comportant  : - un circuit imprimé (9), - une varistance (21) présentant un corps de varistance en oxyde métallique qui présente une face (25) et une couche métallique (28) conductrice déposée sur ladite face (25) , dans lequel la varistance (21) est reliée à une première borne de connexion (2) électrique par une première piste de connexion (10) du circuit imprimé et une patte de déconnexion (24), la patte de déconnexion (24) étant directement fixée à la couche métallique (28) par une liaison thermofusible et exerçant sur ladite couche métallique (28) une force de traction de sorte que la patte de déconnexion (24) s’écarte de la couche métallique (28) et coupe la connexion électrique entre la première borne (2) et la varistance (21) en réponse à une fusion de la liaison thermofusible.    Figure à publier :   3
Patent FR-3094578-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de puissance pour batterie électrique et ensemble de connexion comprenant ce dispositif.
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R25/16
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-12-10
Abstract: Le dispositif de connexion de puissance pour batterie électrique comprend une cage (5), une barre de connexion (4) et une pastille (23) de contact. La cage (5) est constituée d’un premier matériau choisi pour ses propriétés mécaniques et sa rigidité en particulier. La barre de connexion (4) et la pastille (23) sont réalisées dans un deuxième matériau choisi pour ses propriétés de conduction électrique. La cage (5) comporte également des moyens élastiques (13) adaptés pour serrer contre la pastille (23), au moins une portion d’une languette (15) introduite dans la cage (5).      Ensemble de connexion comprenant ce dispositif et une languette (15) électriquement reliée à une cellule de batterie.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3098279-B1 (FR)
Title: Ensemble de projection de véhicule automobile et Procédé de réglage dudit ensemble de projection
Inventor: N DIAYE IBRAHIMA
IPC: G01M11/02
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de projection (1) d’un faisceau lumineux comprenant : - un premier sous-ensemble (11) de génération de rayons lumineux; et - un deuxième sous-ensemble (12) comprenant une lentille convergente (120). Le premier sous-ensemble (11) est disposé en amont du deuxième sous-ensemble (12) de façon à ce que les rayons lumineux issus du premier sous-ensemble (11) soient envoyés vers la lentille convergente (120) et à ce que les rayons lumineux sortant de ladite lentille convergente (120) forment le faisceau lumineux. Selon l’invention, l’ensemble de projection (1) comprend au moins un système de liaison (13) reliant le premier sous-ensemble (11) au deuxième sous-ensemble (12) et permettant au moins un déplacement en translation du premier sous-ensemble (11) et du deuxième sous-ensemble (12) l’un par rapport à l’autre suivant une première direction longitudinale (X). De plus, le système de liaison (13) comprend un organe de verrouillage (133) mobile entre une première position dans laquelle le premier sous-ensemble (11) et le deuxième sous-ensemble (12) sont immobiles l’un par rapport à l’autre et une deuxième position permettant ledit déplacement en translation. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098555-B1 (FR)
Title: Eolienne flottante offshore
Inventor: HOUMARD LE GURUN ANNE
IPC: F03D13/20
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-12-16
Abstract: Eolienne flottante offshore Cette éolienne flottante offshore du type comportant une nacelle (2) positionnée à une extrémité d’au moins un mât (3) relié à une autre extrémité, à des moyens formant support flottant (4), est caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (5) en forme de joint flexible de découplage d’une partie de cette éolienne par rapport au reste de celle-ci et de modification des fréquences de résonance de l’ensemble couplé des éléments constitutifs de celle-ci, prévus entre deux tronçons de mât à une hauteur comprise entre 10 et 90% de la hauteur totale de celui-ci entre les moyens formant support et la nacelle.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104338-B1 (FR)
Title: Flasque pour machine électrique tournante
Inventor: SASSANE KHALID
IPC: H02K5/04
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention propose un flasque pour une machine électrique tournante comportant : un plateau (37) s’étendant globalement transversalement par rapport à un axe (X), une jupe (38) s’étendant globalement axialement à partir du plateau, la jupe présentant au moins un épaulement (39) formant un arrêt axial, l’épaulement étant destiné à bloquer axialement un corps de stator (27) de la machine électrique tournante. L’épaulement s’étend uniquement sur une portion de la circonférence de la jupe.  Figure pour l’abrégé : Figure 2