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Patent FR-3021576-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de roue dentee avec cerclage de renfort
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: F16H55/06
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une roue (1) comprenant une étape (a) au cours de laquelle on réalise, par injection d'un premier matériau polymère dans un premier moule (30), une âme porteuse (3) qui s'étend depuis une paroi radialement interne (41) formant un alésage d'axe directeur (XX'), jusqu'à un bord périphérique (6) radialement externe, puis une étape (b) d'enrobage au cours de laquelle on réalise par surmoulage sur l'âme porteuse (3), dans un second matériau polymère, une couche d'enrobage (7) afin de former une jante (8) autour du bord périphérique (6), le procédé étant tel que, lors de l'étape (a) de réalisation de l'âme porteuse (3), on place dans le premier moule (30) un anneau de renfort (10) préformé, réalisé dans un troisième matériau dit « matériau de renfort », puis l'on noie au moins partiellement ledit anneau de renfort (10) dans le bord périphérique (6), lors de l'injection du premier matériau.
Patent FR-3022415-A1 (FR)
Title: Methode de pilotage d'une machine synchrone a reluctance variable et machine equipee d'un systeme de pilotage correspondant
Inventor: YAMMINE SAMER
IPC: H02P6/08
Filed: 2014-06-17
Abstract: Un système de pilotage d'une machine électrique (1) polyphasée à réluctance variable alimentée par un onduleur (8), comprend, selon l'invention, un générateur (20) de consignes de courant configuré pour délivrer à l'onduleur (8), pour chaque phase d'alimentation de la machine, une consigne instantanée (Ia_ref, Ib_ref Ima_ref) d'intensité de courant calculée à partir de l'angle (θmec) du rotor de la machine et de valeurs caractéristiques (I1, I2, In, Iq, φ1, φ2, φn, φIq) des consignes d'intensité. Le système comprend en outre une unité de calcul (22) configurée pour fournir, en fonction d'une valeur instantanée de couple de consigne (Ccons) et à partir de cette seule valeur, les caractéristiques (I1, I2, In, Iq, φ1, φ2, φn, φIq) des consignes d'intensités de courant utilisées par le générateur (20) de consignes.
Patent FR-3007742-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conditionnement de composants non rigides
Inventor: DE BLOCK PETER
IPC: B65B35/44
Filed: 2014-06-23
Abstract: Dispositif pour emballer des composants non rigides, notamment des lames d'essuyage de balais d'essuie-glace comprenant : - un dispositif de transfert, mobile ayant une surface pour transférer les composants non rigides le long de la direction de transfert, un dispositif d'alimentation du dispositif de transfert avec les composants non rigides fournissant les composants non rigides avec leurs extensions longitudinales sensiblement perpendiculaires à la direction de transfert. Un dispositif de blocage qui peut être soulevé et abaissé au-dessus de la surface du dispositif de transfert retient les composants non rigides et un dispositif coulisse les composants non rigides perpendiculairement à la direction de transfert. Un dispositif de préhension tire les composants non rigides dans un emballage.
Patent FR-3023391-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un elevateur de tension pour une commande de grille de transistor de puissance et dispositif associe
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: G05F1/10
Filed: 2014-11-28
Abstract: Procédé de pilotage d'un élévateur de tension pour une commande de grille de transistor de puissance (20), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes lors de la mise en fonctionnement du transistor de puissance : • connexion du pilote de grille dudit transistor de puissance et de l'élévateur de tension directement à la tension d'alimentation (Vbat) tant que la tension de grille (Vg) est inférieure à la tension d'alimentation, • dès que la tension de grille est égale à la tension d'alimentation, alors basculement de l'alimentation du pilote de grille du transistor de puissance depuis la tension d'alimentation vers la sortie de l'élévateur de tension, • maintien de l'alimentation du pilote de grille du transistor de puissance sur la sortie de l'élévateur de tension tant que le transistor de puissance est en fonctionnement. L'invention couvre également le dispositif associé.
Patent FR-3031182-A1 (FR)
Title: Spectrofluorimetre a leds pour l'analyse d'un objet
Inventor: MOUNIER AURELIE
IPC: G01N21/64
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention concerne un spectrofluorimètre (100) à LEDs pour l'analyse d'un objet (101) comportant des moyens d'excitation lumineuse (11, 112, 113) adaptés à illuminer une zone d'étude (101 B) de l'objet avec un faisceau lumineux d'excitation (1), et des moyens optiques d'acheminement (121, 122, 123, 124) adaptés à collecter un flux lumineux de fluorescence (2) émis par la zone d'étude excitée par le faisceau lumineux d'excitation et à acheminer le flux lumineux de fluorescence vers un spectromètre optique (131) pour l'analyse de son spectre lumineux. Selon l'invention, les moyens d'excitation lumineuse comprennent une première diode électroluminescente (111) et une deuxième diode électroluminescente (112), la première diode électroluminescente émettant à une première longueur d'onde (λ1) comprise entre 250 et 300 nm et le faisceau lumineux d'excitation étant formé de l'un et/ou de l'autre faisceau lumineux généré par chaque diode électroluminescente.
Patent FR-3031310-A1 (FR)
Title: Prothese cardiaque integrale
Inventor: PLAS GERARD
IPC: A61M1/12
Filed: 2015-01-05
Abstract: Cœur artificiel intégral capable de stocker les sangs veineux dans des atriums dynamiques, sans interruption du retour permanent des sangs veineux. Le dispositif comprend deux ventricules (A et A') à pulsion simultanée, et leurs atriums, élastique, actifs et réactifs, (C et C'), immergés dans un espace pneumatique à dépression variable D, lesquels sont menés par un électroaimant (15), agissant séquentiellement par répulsion sur les noyaux d'aimant permanent (9) constitutifs des membranes ventriculaires, semi rigides (8-9), qui battent simultanément dans les espaces ventriculaires (A et A'),et, en sens contraire, dans l'espace pneumatique à dépression variable D qui héberge des tubulures élastique en qualité d'atriums, immergées dans l'ambiance pneumatique. Le dispositif éjecte les volumes systoliques simultanément, et accepte de stocker dans les atriums, la proportion des sangs veineux en retour permanents, pendant la systole, de telle sorte que le dit retour permanent n'est pas interrompu par l'obturation séquentielle systolique des orifices (17 et 17') qui tiennent lieux d'orifices mitrale et tricuspide.
Patent FR-3042341-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique frontale et multirefringence variable arriere simple convave et double convexe localement
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique frontale et multiréfringence variable arrière simple concave et double convexe localement caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - un filtre plasmonique (3) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir simple concave et double convexe localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone simple concave et double convexe (8c) du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires et vers le filtre plasmonique (3) par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque simple convexe (8c) et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque double concave L'axe médian de la forme simple concave du filtre optique (8) doit être à positionnée exactement et confondue avec l'axe médian entre deux rangées de cellules solaires (1) et l'axe médian du filtre plasmonique (3).
Patent FR-3031376-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour vehicule a moteur
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16H63/18
Filed: 2015-01-06
Abstract: Boîte de vitesses comprenant un arbre (200), et des pignons (300) montés sur ledit arbre pour transmettre de la puissance avec un rapport de vitesse déterminé par la solidarisation à l'arbre d'un pignon parmi les pignons fous, ledit arbre étant de plus creux, la boîte comprenant, concentrique audit arbre, un barillet de commande (100) en liaison hélicoïdale (150) avec ledit arbre, le barillet comportant au moins une piste (110, 120, 130) pour agir en translation longitudinale sur des pions (320, 322, 324) de commande traversant la paroi de l'arbre pour commander la solidarisation ou la désolidarisation des pignons fous avec l'arbre, la au moins une piste ayant en moyenne un angle d'inclinaison sur le barillet pour compenser la translation que subit le barillet lors d'une rotation du fait de la liaison hélicoïdale et ne déplacer chaque pion que quand le rapport de vitesse correspondant doit être actionné.
Patent FR-3032316-A1 (FR)
Title: Circuit limiteur de courant d'appel
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H02M1/16
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne un convertisseur alternatif-continu comportant : une première borne (12) et une deuxième borne (14), destinées à recevoir une tension alternative (Vac) ; une troisième borne (16) et une quatrième borne (18), destinées à fournir une première tension continue (Vout) ; au moins un premier élément capacitif (C1, C2) reliant les troisième et quatrième bornes ; un pont de redressement (3) dont des bornes d'entrée (32, 34) sont respectivement couplées aux première et deuxième bornes et dont des bornes de sortie sont respectivement connectées aux troisième et quatrième bornes ; et au moins un premier élément inductif (L1), en série avec un premier interrupteur (52), entre une des première et deuxième bornes et une des bornes d'entrée du pont.
Patent FR-3032219-A1 (FR)
Title: Un dispositif d'arret de vent monte sur des panneaux pliants
Inventor: FOURNIER JEAN-MARIE
IPC: E06B9/02
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'arrêt de vent (DA1) monté sur des panneaux pliants (3) montés par rapport à une ouverture (2) d'une façade (1). Selon l'invention, le dispositif d'arrêt de vent comprend un barreau de fixation (20) comprenant un axe de pivotement (B-B'), une portion de fixation (21) et une portion de poignée (22, 62) de part et d'autre de l'axe de pivotement, le barreau étant monté par rapport à un cadre des panneaux, et un support de barreau (40) monté sur la face intérieure d'une lame paire des panneaux pliants pour recevoir la portion de fixation (21) du barreau (20) pour tenir les panneaux en position ouverte.
Patent FR-3032766-A1 (FR)
Title: Dispositif d’equilibrage pour une machine a tambour rotatif et machine comprenant un tambour rotatif equipe d’un tel dispositif
Inventor: MESSAOUDI ALI
IPC: F16F15/36
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équilibrage pour une machine à tambour rotatif, comprenant au moins un anneau d'équilibrage (20) à monter coaxialement sur le tambour rotatif, qui présente un espace intérieur (51) divisé en une pluralité de canaux distincts (52), lesdits canaux (52) s'étendant autour de l'axe dudit anneau d'équilibrage sur toute sa circonférence. Selon l'invention, au moins une partie des canaux (52) présentent chacun dans au moins une direction une dimension interne (b) inférieure à 3 millimètres.
Patent FR-3033641-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la pression en amont de la turbine d'un turbocompresseur d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile.
Inventor: TALON VINCENT
IPC: G01L23/24
Filed: 2015-03-11
Abstract: Procédé de détermination de la pression en amont de la turbine d'un turbocompresseur d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, éventuellement muni d'au moins un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression piqué entre le collecteur d'échappement et le collecteur d'admission. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine une mesure de la pression dans le collecteur d'admission, on détermine l'écart entre la mesure de la pression dans le collecteur d'admission et la mesure de la pression dans le collecteur d'admission issue d'un observateur, on détermine un vecteur des dérivées temporelles des variables observées en fonction de l'écart entre la mesure de la pression dans le collecteur d'admission et la mesure de la pression dans le collecteur d'admission issue de l'observateur, on détermine un vecteur des variables observées par intégration du vecteur des dérivées temporelles des variables observées, et le vecteur des variables observées comprenant la mesure de la pression dans le collecteur d'admission et la pression en amont de la turbine.
Patent FR-3034880-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de visualisation
Inventor: BOURCIER DE CARBON DE PREVINQUIERES AUREE
IPC: G09F9/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un équipement portatif de visualisation comprenant un socle (1), une tête (2) et une surface de projection (3) s'étendant entre ledit socle (1) et ladite tête (2), ledit équipement étant modulable entre un mode déployé dans lequel le socle, la surface de projection (3) et la tête (2) forment, vue de coté, une configuration en « Z » et un mode replié où la surface de projection (3) et la tête (2) sont rapprochés pour être parallèles. La tête (2) comprend un écran de projection (3) qui est formé par un miroir semi-réfléchissant et le socle (1) et la tête (2) sont reliés, de chaque coté, au bord dudit miroir semi-réfléchissant (3) par un assemblage de tiges formant un parallélogramme déformable (4, 5).
Patent FR-3036224-A1 (FR)
Title: Procede de collage direct
Inventor: TAUZIN AURELIE
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-05-13
Abstract: Le procédé est réalisé entre un premier substrat (1) comprenant une première couche d'un premier matériau et un second substrat (2) comprenant une seconde couche (6) d'un second matériau, le premier matériau et le second matériau étant de natures différentes et choisis parmi des alliages d'éléments des colonnes III et V, le procédé comprenant les étapes de : a) Fournir le premier substrat (1) et le second substrat (2), b) Mettre en contact le premier substrat (1) et le second substrat (2) de sorte à former une interface de collage (7) entre la première couche et la seconde couche (6), c) Effectuer un premier traitement thermique à une première température prédéfinie, d) Amincir l'un des substrats (1,2), e) Déposer, à une température inférieure ou égale à la première température prédéfinie, une couche barrière (8), sur le substrat (1,2) aminci, et f) Effectuer un second traitement thermique à une seconde température prédéfinie, supérieure à la première température prédéfinie.
Patent FR-3036406-A1 (FR)
Title: Identification des bacteries resistantes aux carbapenemes par impermeabilite membranaire
Inventor: FRANCESCHI CHRISTINE
IPC: C12Q1/18
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne une méthode de discrimination de bactéries résistantes aux carbapénèmes selon qu'elles développent ou non une résistance par imperméabilité membranaire, ladite méthode comprenant les étapes suivantes : - disposer d'une souche bactérienne résistante à au moins un carbapénème, - évaluer la sensibilité de ladite souche bactérienne à l'égard d'au moins un antibiotique indicateur ; d'une part, en absence de polymyxine B nonapeptide (PMBN) et, d'autre part, en présence de PMBN à une concentration non-inhibitrice ; - poser un pronostic de résistance par imperméabilité membranaire dans le cas où, la présence de PMBN permet d'accroitre de manière significative la sensibilité de ladite souche bactérienne à l'égard d'au moins un antibiotique indicateur utilisé.
Patent FR-3036993-A1 (FR)
Title: Automate de prehension d’un element de carrosserie automobile, comportant un balancier muni de multiple tetes de prehension a usage selectif.
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B25J9/10
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention a pour objet un automate pour la préhension d'un élément de carrosserie (1a, 1b, 1c) de véhicule automobile. L'automate est équipé d'une pluralité de têtes de préhension (2a,2b,2c) respectivement affectées à la saisie d'éléments de carrosserie (1a, 1b, 1c) distincts. Les têtes de préhension (2a,2b,2c) sont montées à une extrémité distale d'un balancier (5) monté basculant sur un châssis (6) autour d'un axe de basculement (A). Au moins un actionneur principal (15,16) contrôle le basculement du balancier (5) entre des positions de travail et d'escamotage respectives des têtes de préhension (2a,2b,2c). La course en basculement du balancier (5) est limitée par des jeux d'organes de butée (20a,20b,20c) coopérants positionnant respectivement les têtes de préhension (2a,2b,2c) en position de travail. Les éléments de carrosserie (1a, 1b, 1c) distincts peuvent être alternativement saisis par les têtes de préhension (2a,2b,2c) conformément au respect d'une référence commune d'identification des caractéristiques dimensionnelles respectives des éléments de carrosserie (1a,1b,1c).
Patent FR-3037521-A1 (FR)
Title: Outil pour mettre en tension un element de liaison et procede d'attache d'un moteur d'avion utilisant ledit outil
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention a pour objet un outil pour mettre en tension un élément de liaison, qui se caractérise en ce qu'il comprend : - une chape (68) qui comprend au moins un corps (80), au moins un prolongement (118) configuré pour prendre appui contre une partie en fonctionnement et au moins un dégagement (120) configuré pour permettre l'accès à un écrou de l'élément de liaison, et - un élément mobile (70) par rapport à ladite chape (68) selon un axe de traction, ledit élément mobile (70) comprenant un système de liaison démontable avec une tige de l'élément de liaison et au moins un piston (78, 78', 78''), chaque piston (78, 78', 78") délimitant deux chambres (80.1 et 80.2) dans ledit corps (80), pour chaque piston (78, 78', 78''), l'une des deux chambres (80.1), positionnée entre ledit piston (78, 78', 78") et le système de liaison démontable avec la tige, étant reliée à une alimentation (82) en fluide sous pression. L'invention a également pour objet un procédé d'attache d'un moteur d'avion à un mât qui utilise ledit outil.
Patent FR-3035960-A1 (FR)
Title: Procede de cartographie en trois dimensions d’un conduit souterrain en tranchee fermee
Inventor: ARREGUIT XAVIER
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de cartographie en trois dimensions d'un conduit souterrain (C) en tranchée fermée. Ce procédé consiste en ce que : - à l'intérieur du conduit souterrain (C), d'une part, on introduit une sonde (2) comportant au moins une centrale inertielle (3) incorporant au moins un accéléromètre et au moins un gyroscope et, d'autre part, on assure le déplacement de cette sonde (2) à l'intérieur de ce conduit souterrain (C) ; - au cours du déplacement de la sonde (2) à l'intérieur du conduit souterrain (C), d'une part, on collecte et on enregistre des données brutes fournies par le ou les accéléromètres et/ou par le ou les gyroscopes et, d'autre part, on assure au moins un arrêt de la sonde (2) au cours duquel ou desquels on procède à un calibrage de cette sonde (2) ; - au moins en fonction des données brutes fournies par le ou les accéléromètres et/ou par le ou les gyroscopes ainsi qu'à partir des résultats du calibrage, on calcule les coordonnées des positions adoptées par la sonde (2), ceci dans un référentiel à trois dimensions ; - à partir des coordonnées calculées, on cartographie en trois dimensions le conduit souterrain (C).
Patent FR-3043049-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance pour les manœuvres d'accostage au niveau d'un quai
Inventor: RICHERT GEOFFROY
IPC: B62D15/02
Filed: 2015-11-03
Abstract: Le dispositif d'assistance (1) fonctionne selon un mode routier dans lequel les roues arrière (9) sont d'abord droites puis, au delà d'un certain angle de braquage des roues avant (11), les roues arrière (9) sont asservies en braquage de manière proportionnelle par rapport à la commande de braquage reçue par les roues avant (11). Ce dispositif (1) fonctionne également selon un mode accostage dans lequel l'essieu arrière (5) est directeur et dans lequel l'angle de braquage des roues arrière (9) est commandé par l'intermédiaire d'un dispositif de pilotage en direction (10) de l'essieu arrière (5). Il commande alors le braquage des roues arrière (9) qui dépend des distances du véhicule par rapport au quai et aux autres obstacles de l'environnement. Ces distances sont mesurées par des capteurs de distance (15, 16, 17, 18).
Patent FR-3043171-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a diode pour vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) d'éclairage lumineux pour véhicule automobile, le dispositif d'éclairage (1) comprenant un boîtier (2) dans lequel est montée au moins une diode (3) adaptée pour émettre de la lumière, le boîtier (2) comprenant une paroi (21) avant transparente adaptée pour permettre le passage de la lumière émise par ladite au moins une diode (3), le dispositif d'éclairage (1) comprenant en outre un ventilateur (5) adapté pour, d'une part, envoyer de l'air vers ladite au moins une diode (3) fin de dissiper la chaleur émise par ladite au moins une diode (3) et, d'autre part, pour envoyer de l'air vers la paroi avant (21) du boîtier (2) afin de dissiper l'humidité au niveau de ladite paroi avant (21).
Patent FR-3043992-A1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour conteneur a destruction d'odeurs
Inventor: BARBAROT FRANCK
IPC: E01C11/22
Filed: 2015-11-30
Abstract: La structure d'accueil (10) pour au moins un conteneur (12) pour la collecte de déchets par apport volontaire, comprend une façade (14) munie d'au moins une ouverture de remplissage (18). La structure (10) comprend au moins un bac (28) comportant une plante (26) dont une fleur ou un pétale ou une tige ou une feuille ou une racine ou un fruit génère une odeur destinée à atténuer l'odeur des déchets disposés dans le conteneur (12).
Patent FR-3044574-A1 (FR)
Title: Robot de soudage par friction malaxage
Inventor: GUILLO MARIO
IPC: B25J18/04
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un robot (1) de soudage par friction, pour souder 2 pièces, comportant un capteur d'une force exercée par l'outil de soudage sur les pièces et une boucle d'asservissement d'une commande de coordonnée d'enfoncement de l'outil le long de son axe par rapport aux pièces sur un effort de consigne. Suivant l'invention, le robot est muni : - d'un capteur (20) d'angle réel (ANG2) de rotation du robot, - d'un générateur d'une trajectoire de consigne de l'outil, - d'un dispositif de calcul, à partir de l'angle réel (ANG2) et de la trajectoire (TRAJ), d'une déviation réelle d'une deuxième coordonnée réelle (COORD) de l'outil par rapport à la trajectoire, - d'un dispositif de correction, à partir de la déviation et de la trajectoire, de commande de correction (CMDS).