baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959855-A1 (FR)
Title: Device for protecting label of bottle i.e. wine bottle, against e.g. dust, has elastic branches arranged in intimate contact with surface of cylindrical wall of bottle at location and in vicinity of label by forced clipping
Inventor: PLUCHARD BRUNO
IPC: B65D25/20
Filed: 2010-05-05
Abstract: The device (1) has elastic branches arranged in intimate contact with a surface of a cylindrical wall (3) of a bottle at a location and in vicinity of a label by forced clipping for protecting the label of the bottle against dust, air and moisture, where the device is made of plastic. Longitudinal end ribs (2) are provided with shape widened toward outer side at two lower ends of the elastic branches for moving the end ribs apart from the elastic branches to avoid friction of the end ribs with the label at a time of installation of the end ribs.
Patent FR-2966074-A1 (FR)
Title: Combination square for e.g. adjusting wood pieces, by carpenter for construction of house, has plastic frame provided with trigger and holding latch for ensuring double locking of scale on positioning stud fixed on frame
Inventor: GOUVERNEUR SERGE
IPC: B25H7/00
Filed: 2010-10-14
Abstract: The square has a set square unit (10) and a scale (11), and a plastic frame (13) that is provided with a trigger (16) and a hook-shaped holding latch (17) for ensuring double locking of the scale on a positioning stud (30) fixed on the frame. The scale is provided with an elongated hole (24) extending longitudinally in a central part. The hole is traversed through the positioning stud to ensure guidance of the scale.
Patent FR-2967633-A1 (FR)
Title: Pilot valve for controlling balancing unit for balancing pressure in simulator equipped with control system of motor vehicle brake, has feeding unit feeding pressure to valve when pressure in input valve exceeds predetermined threshold
Inventor: AGNERAY JEROME
IPC: B60T7/04
Filed: 2010-11-23
Abstract: The valve (90) has two input valves hydraulically connected to two pressure chambers (36, 38) of a master cylinder (28). An outlet valve is hydraulically connected to a balancing unit (82) for balancing pressure in a hydraulic simulator (20). One of the input valves and the outlet valve are provided to be in communication, and the other input valve is isolated when the valve is in a secondary position. A feeding unit feeds the pressure to the valve through the secondary position when the pressure in the former input valve exceeds a predetermined threshold.
Patent FR-2953081-A1 (FR)
Title: Systeme de multidiffusion superposee pour service d'application de transmission multimedia de groupe compose d'un flux de donnees multiple
Inventor: KIM KYUNGHUN
IPC: H04L12/18
Filed: 2010-01-05
Abstract: L' invention concerne un système de multidiffusion superposée pour un service d'application de transmission multimédia de groupe composé d'un flux de données multiple, dans lequel, lorsqu'un flux de données supplémentaire est nouvellement transféré à un nœud prédéterminé dans un réseau superposé, le système de multidiffusion superposée transmettant une pluralité de flux de données dans le réseau superposé génère un flux de données multiple en multiplexant un flux de données principal entré en provenance d'un nœud parent et le flux de données supplémentaire sur la base d' informations de corrélation de flux de données dans le nœud prédéterminé, et transmet le flux de données multiple généré à un nœud fils.
Patent FR-2941637-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece moulee par frittage d'une poudre a base de fer contenant au moins un metal non ferreux.
Inventor: KALSS GEORG
IPC: B22F3/12
Filed: 2010-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une pièce moulée en acier moyennant l'utilisation d'une poudre à fritter à base de fer qui contient au moins un métal non ferreux, lequel est choisi parmi un groupe comprenant le Mn, le Cr, le Si, le Mo, le Co, le V, le B, le Be, le Ni et l'Al, le reste étant formé de Fe avec les impuretés inévitables de par la fabrication, comprenant les étapes de mise à disposition de la poudre à fritter, de compression de la poudre à fritter pour donner une pièce crue dans un moule, de frittage de la pièce crue sous atmosphère réductrice, suivie d'un refroidissement et d'un durcissement. La proportion totale des métaux non ferreux dans la poudre à fritter est choisie dans un intervalle avec une limite inférieure de 1 % en poids et une limite supérieure de 60 % en poids et la poudre à fritter est frittée au moins à peu près complètement pour donner une structure austénitique, le durcissement étant effectué par sollicitation mécanique de la pièce moulée en acier moyennant transformation au moins partielle de la structure austénitique en une structure martensitique.
Patent FR-2960875-A1 (FR)
Title: Derives de carbamates d'hexafluoroisopropyle, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: BARTSCH REGINE
IPC: A61K31/4192
Filed: 2010-06-04
Abstract: L'invention concerne les dérivés de carbamates d'hexafluoroisopropyle, de formule générale (I) dans laquelle R représente un groupe R éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes R et/ou R ; R représente un groupe aryle ou hétéroaryle ; R représente un atome d'halogène ou un groupe cyano, nitro, oxo, (C -C )alkyle, (C -C )alcoxy, hydroxyle, (C -C )alkylthio, (C -C )haloalkyle, (C -C )haloalcoxy, (C -C )haloalkylthio, NR R , NR COR , NR SO R , COR , CO R , CONR R , SO R , SO NR R , un groupe phényloxy ou benzyloxy ; R représente un groupe aryle ou hétéroaryle monocyclique; Z représente une liaison, un groupe (C -C )alkylène, un groupe (C -C ) alcenylene, un groupe (C -C )alcynylene, un groupe O-(C -C )alkylène, un groupe N(R )-(C -C )alkylène; A représente une liaison, un atome d'oxygène, un atome de soufre, un groupe N(R ), N(R )-(C -C )alkylène, un groupe CON(R ), un groupe CON(R )-(C -C )alkylène, un groupe SO N(R ), un groupe SO N(R )-(C -C )alkylène, un groupe OCON(R ), un groupe OCON(R )-(C -C )alkylène, un groupe N(R )CON(R ), un groupe N(R )CON(R )-(C -C )alkylène, un groupe N(R )SO N(R ), un groupe N(R )SO N(R )-(C -C )alkylène, un groupe O-(C -C )alkylène, un groupe N(R )CO , un groupe N(R )CO -(C -C )alkylène, un groupe S-(C -C )alkylène, un groupe SO , un groupe SO -(C -C )alkylène, un groupe N(R )SO , un groupe N(R )SO -(C -C )alkylène, un groupe CO, un groupe CO-(C -C )alkylène, un groupe N(R )CO, un groupe N(R )CO-(C -C )alkylène, un groupe SO N(R )CO, un groupe SO N(R )CO-(C -C )alkylène, un groupe SO N(R )CON(R ), un groupe SO N(R )CON(R )-(C -C )alkylène; R et R représentent indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène, un groupe (C -C )alkyle ; m et n représentent, indépendamment l'un de l'autre, un nombre entier égal à 0 ou 1, à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent FR-2962449-A1 (FR)
Title: Procede pour former un revetement protecteur a la surface d'une piece metallique
Inventor: MENUEY JUSTINE
IPC: C23C10/14
Filed: 2010-07-09
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour former sur la surface d'une pièce métallique un revêtement protecteur contenant de l'aluminium et du zirconium, selon lequel on met en contact ladite pièce et un cément en alliage d'aluminium avec un gaz à une température de traitement dans une enceinte de traitement, le gaz comprenant un gaz porteur et un activateur, l'activateur réagissant avec le cément pour former un halogénure d'aluminium gazeux, qui se décompose à la surface de la pièce en y déposant de l'aluminium métallique, l'activateur contenant un sel de zirconium, tel que ZrOCl , obtenu à partir de granules de sel de zirconium, les réactions de dissociation dudit sel de zirconium se produisant dans un intervalle de température de dissociation avec formation d'un dépôt de métal Zr à la surface de la pièce, on chauffe progressivement ensemble la pièce, le cément et les granules de sel de zirconium dans l'enceinte depuis la température ambiante jusqu'à la température de traitement, * le procédé est caractérisé par le fait que l'enceinte de traitement est maintenue en surpression sans circulation de gaz porteur pendant l'intervalle de température correspondant aux réactions de dissociation du sel de zirconium.
Patent FR-2963839-A1 (FR)
Title: Control panel for motor vehicle i.e. car, has resistive coating arranged between substrates so as to define pressure sensitive zone that defines light passage zone, where passage zone is not provided with conductive strips
Inventor: MAHR CHRISTOPHE
IPC: G01L1/20
Filed: 2010-08-13
Abstract: The control panel (10) has an enclosure (12) mounted on a support (14) and provided with a detection zone (Z4) detecting a tactile support forming a control knob. An effort sensor (18) is arranged between the enclosure and the support so as to detect actuation of the knob to produce electric control signal when a user exerts tactile support force. A resistive coating is arranged between two substrates so as to define a pressure sensitive zone that defines a light passage zone (32), where the passage zone is not provided with conductive strips. The sensor is associated with a spacer plate (44). The spacer plate is made of silicone.
Patent FR-2967059-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et procede de recourbement des fibres keratiniques
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-11-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, telles que les cils ou sourcils, comprenant : - un polymère issu majoritairement de la (co-) (homo-) polymérisation statistique de monomères hydrocarbonés aromatiques vinyliques, ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 80°C et une masse moléculaire supérieure à 80000 g / mol, le polymère obtenu étant éventuellement hydrogéné. - un solvant volatile organique présent en une teneur en poids supérieure ou égale à 20% par rapport au poids total de la composition La présente invention concerne également un procédé de recourbement des fibres kératiniques.
Patent FR-2968631-A1 (FR)
Title: Sub-assembly for constituting tailgate of rear boot of vehicle i.e. automobile, has elastically deformable mechanical elements for limitation of spacing of periphery with respect to another periphery based on flexibility of adhesive cord
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60J5/10
Filed: 2010-12-10
Abstract: The sub-assembly has a piece forming an external skin i.e. body shell (16), and a internal structure (14) on which the skin is fixed by a adhesive cord at proximity of periphery edges (42, 58) of the skin and the structure, respectively. The skin includes a thermal dilation behavior different from thermal dilation behavior of the structure. Elastically deformable mechanical elements (70) e.g. helical springs, are for limitation of spacing of one of the periphery with respect to the other periphery based on flexibility of the cord. The elements are interposed between the peripheries. The skin and the structure are made out of plastic. The external skin is a body of tailgate of a boot, and the internal structure is a lining of the tailgate.
Patent FR-2977096-A1 (FR)
Title: Electronic switch for controlling e.g. electric load, has input terminals and output terminals, where device is operated in autonomous mode or centralized mode based on polarity of voltage applied between input terminals
Inventor: DMITRENKO SERGE LUCIEN ANTOINE
IPC: H03K17/94
Filed: 2011-06-21
Abstract: The device i.e. switch has sensors (61), a timer (62), a duration unit (63), a diode (64), a function switch (65), a bridge rectifier (66), an output indicator (67), a power logic (68), an LED indicator (69), two input terminals (E-1, E-2), and two output terminals (S1, S2). The input and output terminal includes respective functions that are activatable by three signals such as an input signal, an output signal, and a common signal, where the device is operated in an autonomous mode or centralized mode based on the polarity of a voltage applied between the input terminals.
Patent FR-2979426-A1 (FR)
Title: Method for alerting departure for user of car wishing to make journey, in e.g. mobile phone, involves determining time for journey between starting and destination points based on optimal route, and determining optimal departure time
Inventor: GUR MARC
IPC: G01C21/34
Filed: 2011-08-26
Abstract: The method involves inputting a route of a journey to be carried between starting and destination points by a communication interface, and transmitting the route to a computer via another communications interface. An optimal route for the journey is determined by the computer based on data related to expected weather conditions (200) on the route, a traffic state (400a) on the route, and a car state (400b). A time for journey between the points is determined based on the optimal route, and an optimal departure time for a user is determined, where the user is alerted at the departure time. An independent claim is also included for a computer readable recording medium storing a program for alerting departure for a user of a vehicle wishing to make a journey.
Patent FR-2970286-A1 (FR)
Title: Sonde d'analyse d'un assemblage de tiges ou tubes
Inventor: MARTIN JEAN-PIERRE
IPC: E21B47/09
Filed: 2011-01-07
Abstract: L'invention concerne une sonde d'analyse d'un assemblage de tiges comprenant un boîtier allongé (1) portant à une première extrémité un aimant permanent (5) dont l'axe nord-sud est parallèle à l'axe des tiges et, à une position suffisamment éloignée de cet aimant, un ensemble de magnétomètres (7) de détection des composantes axiale, radiale et tangentielle de l'aimantation des tiges.
Patent FR-2971478-A1 (FR)
Title: Lower cross-piece for windscreen opening of motor vehicle, has inclined and curved front part coupled to rear portion by curved fold, where portion of curved fold is subtended by straight fold line to form hinge between articulated portions
Inventor: DUCLAUX DE L ESTOILLE MAXIMILIEN THOMAS
IPC: B60R21/34
Filed: 2011-02-11
Abstract: The cross-piece has an inclined and curved front part (1) coupled to a horizontal curved rear portion (3) by a curved fold (2). A portion of the curved fold is subtended by a straight fold line to form a hinge between articulated portions (13) of the cross-piece. One of the articulated portions is subtended by a rectilinear fold (14) coplanar with the curved fold and subtended by another rectilinear fold (15) parallel to the former rectilinear fold. The latter rectilinear fold connects connecting portions (16) of another curved fold parallel to corresponding portions of the former curved fold. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2972639-A1 (FR)
Title: Antiinflammatory composition, useful e.g. for the treatment of rhinitis, viral rhinitis, allergic rhinitis, seasonal rhinitis, chronic rhinitis, hay fever or otitis, comprises an alpha-amylase and an enzyme with proteolytic activity
Inventor: MIALARET LAURENT
IPC: A61K38/54
Filed: 2011-03-18
Abstract: Antiinflammatory composition comprises an alpha-amylase and at least one enzyme with proteolytic activity. ACTIVITY : Antiinflammatory; Antiallergic; Virucide; Antipyretic; Auditory. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2975956-A1 (FR)
Title: Architecture for acoustic protection of cover zone of car, has fibrous material layer whose face is coated with partial sealing layer containing latex, where weight of sealing layer is defined such that ply has resistance to air passage
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R13/08
Filed: 2011-05-31
Abstract: The architecture (1) has a flexible absorption and porous ply (3) associated in tensioned state below a cover (2) of a car and spaced apart from the cover to create air space (4) between the cover and the ply. The ply comprises a fibrous material layer (5) with weight ranging between 80 to 250 grams per meter square. A face of the material layer is coated with partial sealing layer (10) containing latex. Weight of the sealing layer is defined between 30 to 100 grams per meter square such that the ply has resistance to air passage ranging between 500 to 2500 Newton second per cubic meter.
Patent FR-2977668-A1 (FR)
Title: Dispositif piezoelectrique
Inventor: MARANGOLO MASSIMILIANO
IPC: G01K11/22
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif piézoélectrique (1) comprenant : - des moyens (3) de réception et d'émission d'un champ électrique, - un matériau piézoélectrique (2) apte à se déformer sous l'action du champ électrique, produisant ainsi une onde mécanique, et - des moyens d'analyse aptes à déterminer les caractéristiques de l'onde mécanique et à déterminer un paramètre physique externe en fonction desdites caractéristiques de l'onde mécanique, caractérisé en ce que l'onde mécanique se propage dans une structure comprenant une couche (5) de MnAs.
Patent FR-2980443-A1 (FR)
Title: Windscreen assembly for car, has lining carrying joint, which has part projecting with respect to lining edge so that part of joint seals clearance between windscreen and lining edge adjacent to windscreen after fixation of lining
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60J1/02
Filed: 2011-09-23
Abstract: The assembly has a windscreen (1) fixed by an adhesive cord (4) on a rabbet (3) of each of two lateral openings of an upright side (2) of an opening of a vehicle. A lining (7) is mounted inside the vehicle to mask an interior surface of the opening and the adhesive cord. The lining carries a joint (8), which has a part (8a) projecting with respect to an edge (7a) of the lining so that the part of the joint seals clearance between the windscreen and the edge of the lining adjacent to the windscreen after fixation of the lining. The joint is fixed on an interior face (7b) of the lining.
Patent FR-2981620-A1 (FR)
Title: Shock impactor for deadening impact of power train on cradle of automobile at time of vehicle collision, has support fixed to power train, nose fixed to support, and adjustment unit adjusting position of nose with respect to support
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60R19/00
Filed: 2011-10-19
Abstract: The impactor (50) has two distinct parts including a support (60) and a nose (70), where the support is fixed to a power train (20), and the nose is fixed with the support. An adjustment unit adjusts position of the nose with respect to the support. A face (72) of the nose is in contact and slides against a face (62) of the support during adjustment. The support includes a boring (79) to receive a screw (81), which fixes the nose on the support. The nose includes a crossing slit (82) to be used as a slide during adjustment.
Patent FR-2982072-A1 (FR)
Title: Transistor dmos sur soi
Inventor: PETIT DAVID
IPC: H01L21/336
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'invention concerne un transistor DMOS sur SOI comprenant une grille allongée (7) s'étendant sur toute la largeur d'une zone active ; une région de drain (5) d'un premier type de conductivité s'étendant sur toute la largeur de la zone active ; une région de source (18) du premier type de conductivité s'étendant parallèlement à la grille et s'arrêtant avant la limite de la zone active au moins d'un côté de la largeur du transistor, un intervalle (d) existant entre la limite de la région de source et la limite de la zone active ; une région de corps (10, 30) d'un deuxième type de conductivité s'étendant sous la grille et dans ledit intervalle ; une région (31) plus fortement dopée du deuxième type de conductivité s'étendant sur une partie (dl) dudit intervalle du côté de la limite de la zone active ; et une métallisation de source allongée (MS) s'étendant sur toute la largeur de la zone active.
Patent FR-2982372-A1 (FR)
Title: System for monitoring high voltage electric cable, has driving unit causing relative displacement of cable with respect to electrode for allowing detection of partial discharges in cable during its displacement with respect to electrode
Inventor: EL IDRISSI MOHAMED
IPC: G01R31/08
Filed: 2011-11-08
Abstract: The system has an electrode (44) that is in contact with an insulator. A powering unit maintains potential difference between a driver and the electrode. A driving unit causes relative displacement of an electric cable (32) with respect to the electrode for allowing detection of partial discharges in the cable during its displacement with respect to the electrode. The cable stays in touch with the electrode. An independent claim is also included for a method for checking an electric cable.
Patent FR-2984238-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride hydraulique a stockeur d'energie electrique implante de maniere optimisee
Inventor: FIORINI NELSON
IPC: B60K3/02
Filed: 2011-12-16
Abstract: Véhicule hybride hydraulique (10), comportant un moteur thermique (30) entraînant une pompe hydraulique connectée à des accumulateurs de pression, l'un (33) des accumulateurs de forme tubulaire allongée étant disposé longitudinalement suivant l'axe du véhicule dans un tunnel central longitudinal (52), défini par un renfoncement ménagé dans le sous-bassement du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un stockeur d'énergie électrique (20) comprenant au moins une cellule de stockage d'énergie électrique de type UCAP, disposé dans le tunnel, entre l'accumulateur de pression et le sous-bassement (50) du véhicule.
Patent FR-2987526-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de signaux analogiques en signaux numeriques
Inventor: DZAHINI DANIEL
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-02-27
Abstract: Procédé et dispositif de conversion de signaux analogiques, d'une pluralité de voies, en signaux numériques. Un circuit commun (2, 3) génère des premiers signaux analogiques correspondant à de bits de poids forts de signaux numériques. Pour chaque voie, un premier moyen compare les premiers signaux analogiques avec le signal à convertir. Un premier moyen (18) mémorise des bits de poids forts correspondant à la valeur d'un premier signal analogique proche du signal à convertir. Un moyen (9) mémorise l'écart entre le signal analogique à convertir et ladite première valeur détectée. Un moyen générateur (11, 12) génère un nombre prédéterminé de seconds signaux analogiques. Un second moyen compare par approximations successives lesdits seconds signaux analogiques avec ledit écart. Un moyen (20) mémorise les bits de poids faibles correspondant aux résultats issus dudit second moyen de comparaison. Un moyen (22) assemble lesdits bits de poids forts et lesdits bits de poids faibles.
Patent FR-2990739-A1 (FR)
Title: Vanne pour commander la circulation de fluide, a moyen d'obturation rotatif
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F16K5/00
Filed: 2012-05-15
Abstract: Vanne pour commander la circulation de fluide, à moyen d'obturation rotatif. La vanne comporte : - un corps (2) traversé par ledit fluide, et - un moyen d'obturation commandable rotatif (3), disposé dans ledit corps et pouvant occuper, par rotation dudit moyen par rapport audit corps, différentes positions angulaires, Avantageusement, ledit corps (2) comprend un logement interne cylindrique (4) à section transversale circulaire, et ledit moyen d'obturation (3) comporte une partie (14) agencée dans un plan incliné par rapport audit logement cylindrique (4) et coopérant avec la paroi latérale (5) dudit logement par une génératrice périphérique, de manière à assurer un contact étanche entre le moyen d'obturation (3) et le corps (2) en au moins une position angulaire.