baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092475-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique bipolaire à double serrage mécanique sur ruban conducteur
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: H01R12/77
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif répulsif électrique comprenant un générateur électrique (50) connecté par ses deux bornes à un ruban composite conducteur (3), et un connecteur assurant d’une part un serrage mécanique du ruban composite conducteur (3) autour d’un objet à protéger et d’autre part une connexion entre le générateur électrique (50) et le ruban composite conducteur (3), ledit connecteur étant caractérisé en ce qu’il comprend : - un support (1) en matière métallique ou en polymère isolante ; et - au moins deux tiges (15) montées sur le support (1) et comprenant chacune sur leur surface extérieure au moins un élément conducteur (20); et - un organe de pression maintenant en contact ledit au moins un élément conducteur (20) avec au moins une bande conductrice (31) dudit ruban composite (3); et - de deux bornes de connexion configurées pour appliquer la différence de potentiel existant entre les deux bornes du générateur électrique (50) et lesdits éléments conducteurs. Fig. 1
Patent FR-3094768-B1 (FR)
Title: Module de transmission de couple pour un véhicule automobile
Inventor: JAFFRES AURÉLIEN
IPC: F16D25/0638
Filed: 2019-04-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un carter (2) pour module de transmission de couple (100), ledit carter étant agencé pour loger au moins un embrayage humide (1) comportant un porte disque externe (15) et un un porte disque interne (16)       le carter étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins un premier canal (21) configuré pour projeter un fluide de refroidissement directement vers le porte disque interne (16).  L’invention concerne également un module de transmission (100) comportant un tel carter. L’invention concerne en outre un ensemble de transmission et son procédé de montage. Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3095191-B1 (FR)
Title: Système propulsif hybride et procédé de contrôle d’un tel système
Inventor: VIVE LOÏS PIERRE DENIS
IPC: F01D21/02
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un système propulsif hybride (100) pour un aéronef à voilure tournante multi-rotors, comprenant :                                   un moteur (112) à combustion interne,                  une machine électrique (114) accouplée au moteur à combustion interne,                 un redresseur (116) relié à la machine électrique,                  des moyens de conversion (118a, 188b, 188c, 118d),                  un réseau électrique (120) reliant le redresseur aux moyens de conversion,                  des moteurs électriques (122a, 122b, 122c, 122d) reliés aux moyens de conversion,                  des hélices (124a, 124b, 124c, 124d) accouplées aux moteurs électriques,                           Le système étant caractérisé en ce qu’il comprend :                                   des moyens de détection configurés pour détecter une diminution d’une demande de puissance électrique au sein du système en dessous d’une valeur prédéterminée,                 des moyens de mise en court-circuit configurés pour court-circuiter la machine électrique lorsqu’une diminution de la demande de puissance électrique est détectée par les moyens de détection.                           Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3095141-B1 (FR)
Title: Installation et outil de reprise avec compensateur pleine tôle
Inventor: WENGLER LAURENT
IPC: B21D22/30
Filed: 2019-04-18
Granted: 2022-05-27
Abstract: Titre de l'invention : INSTALLATION ET OUTIL DE REPRISE AVEC COMPENSATEUR PLEINE TÔLE L’invention concerne un outil de reprise (19) destiné aux opérations de reprise d’une ébauche de pièce en tôle pleine, ledit outil (19) comprenant un bâti inférieur (25) et un bâti supérieur (27); le bâti inférieur (25) comprenant une matrice (29) et le bâti supérieur (27) étant mobile entre une position basse définissant une position fermée de l’outil (19) et une position haute définissant une position ouverte de l’outil (19), le bâti supérieur (27) comprenant un presseur principal (31); l’outil de reprise (19) étant remarquable en ce qu’il comprend en outre au moins un compensateur (33) agencé pour pénétrer un logement (35) de la matrice (29) jusqu’à se placer en appui avec le fond dudit logement (35) lorsque l’outil (19) est en position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097142-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H01Q1/38
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-05-27
Abstract: Procédé de dépôt La présente description concerne un procédé de dépôt d’une couche d’un matériau comprenant l’étape de verser ledit matériau en surface (212) d’un substrat (202), ledit substrat étant soumis à un mouvement oscillant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097304-B1 (FR)
Title: Absorbeur hybride de rayonnements pour centrale solaire, et procede de preparation d’un tel absorbeur
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S70/60
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un absorbeur de rayonnements solaires, pour centrale solaire thermique à concentration caractérisé en ce qu’il est formé d’une pièce monolithique en carbure de silicium dont la surface d’absorption est par exemple revêtue de dendrites de tungstène, notamment pour la réalisation d’un capteur ou d’un système pour centrale solaire, ainsi qu’un procédé de préparation d’un tel absorbeur
Patent FR-3097673-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’analyse du comportement de conduite d’un conducteur de véhicule automobile et/ou du véhicule
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le procédé comprend les étapes de :- acquisition de données de véhicule issues de l’un au moins des éléments du véhicule (40) comportant un capteur, un récepteur et un calculateur, lorsque ledit véhicule parcourt un trajet;- détermination d’une pluralité d’indicateurs de conduite, à partir des données de véhicule acquises;- calcul de valeurs d’un score de conduite le long du trajet, à partir des indicateurs de conduite déterminés;- classification des valeurs de score de conduite calculées en une pluralité de catégories;- détermination de différentes portions de trajet, chaque portion de trajet étant caractérisée par des valeurs de score de conduite d’une même catégorie le long de ladite portion de trajet, et- génération d’une représentation graphique du trajet comportant les différentes portions de trajet déterminées;- transmission de ladite représentation graphique vers un dispositif destinataire (40) à travers un canal de communication. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097562-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce abradable de turbomachine et pièce abradable
Inventor: COTINOT JÉRÉMIE CHRISTIAN ANDRÉ
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce abradable de turbomachine et pièce abradable Procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine comprenant un support (10) et un revêtement abradable (11) à base d’aluminium, le procédé comprenant une étape de dépôt du revêtement abradable dans laquelle un revêtement abradable (11) est déposé sur le support (10) et une étape d’anodisation dans laquelle au moins une partie du revêtement abradable (11) est anodisé, l’étape d’anodisation s’effectuant après l’étape de dépôt du revêtement abradable. Pièce de turbomachine comprenant un support (10) et un revêtement abradable (11) à base d’aluminium. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102043-B1 (FR)
Title: Ensemble formant un éperon d'équitation
Inventor: CHARDONNET BERNARD
IPC: A43C17/04
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant un éperon d'équitation, comprenant un système (3) de montage d'un éperon (4) amovible. Le système de montage (3) comprend un manchon (20) interne, une douille (21) externe et au moins une bille (22) actionnées au moyen de la douille (21) entre une position radialement interne des billes (22), assurant la rétention de l'ergot (4), et une position radialement externe des billes (22), permettant la libération de l'ergot (4). Le manchon (20) forme une rainure et la douille présente un ergot engagé dans cette rainure, assurant le maintien de la douille (21) dans la position de rétention de l'ergot (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105829-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence de pollens dans l’air, et procede de detection correspondant
Inventor: RENARD JEAN-BAPTISTE
IPC: G01N21/53
Filed: 2019-12-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE DETECTION DE PRESENCE DE POLLENS DANS L’AIR, ET PROCEDE DE DETECTION CORRESPONDANT La présente invention concerne un dispositif de détection de présence de pollens dans l’air (1), comprenant une chambre de mesure isolée de la lumière extérieure, des moyens d’entraînement d’un flux d’air à travers la chambre de mesure, et une source lumineuse émettant un faisceau lumineux dans une direction de propagation passant par le flux d’air, dans la chambre de mesure. Selon l’invention, le dispositif (1) comprend au moins quatre capteurs photosensibles aptes à mesurer le flux lumineux diffusé par le flux d’air éclairé, dans quatre directions différentes, une horloge (37), au moins deux capteurs météorologiques, et au moins un calculateur (5) apte à déterminer la nature d’une particule de pollen présente dans l’air à partir des données mesurées par les capteurs photosensibles, l’horloge (37) et les capteurs météorologiques. Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3106533-B1 (FR)
Title: Véhicule routier utilisant une pile à combustible
Inventor: BENOIT XAVIER
IPC: B60L58/30
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un véhicule routier (1) comprenant une chaine de traction (5) comprenant au moins un moteur d’entrainement (500) et des roues motrices (530). Le véhicule routier (1) comprend une pile à combustible (100) configurée pour alimenter en énergie électrique au moins un système auxiliaire (300). Le véhicule routier (1) comprend également au moins un élément convertisseur (200) disposé entre la pile à combustible (100) et l’au moins un système auxiliaire (300), et configuré pour convertir un courant électrique de sortie en un courant électrique d’entrée.    Figure 1
Patent FR-3110127-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’énergie pour un véhicule automobile hybride
Inventor: BOURCIER ARNAUD
IPC: B60W10/04
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé (20) de gestion énergétique d’un groupe motopropulseur d’un véhicule automobile hybride à boîte de vitesse automatique comprenant au moins un moteur à combustion interne et deux machine électrique,  le procédé mettant en œuvre:  - Une étape de sélection (24, 29) de la machine électrique n’assurant pas la traction pour effectuer le démarrage du moteur thermique ;  - Si ladite machine électrique sélectionnée est apte à fournir un couple suffisant, une étape de démarrage (32) du moteur à combustion interne par ladite machine électrique sélectionnée ; et  - Une étape de recharge (33) de la batterie d’accumulateurs électriques par ledit moteur à combustion interne.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115861-B1 (FR)
Title: Chaudière thermique « hybride » à carburant carboné
Inventor: PAL FRANCOIS
IPC: F23B90/00
Filed: 2020-11-03
Granted: 2022-10-21
Abstract: Chaudière thermique « hybride » (1) à carburant carboné comprenant :      un élément de type dalle (13) qui va recevoir l’élément carboné, qui comprend une torche électrique pour lancer la combustion,  un élément de type plan de grille solide (2) qui sera rendu mobile par un élément de type chariot afin de déplacer le carburant carboné de l’élément de type dalle vers la partie inférieure de la grille; et qui possède au moins un caisson (70) en partie inférieure qui va recevoir de l’air primaire pour maintenir la combustion du carburant carboné tout au long de son déplacement sur le plan de grille,  au moins deux chambres de décantation de fumée (3) et (4), séparées entre elles par une structure de type voute béton (7) qui injecte de l’air secondaire, permettant de supprimer les particules ou poussières présentes dans les fumées,   un dispositif de création de vortex (5) qui permet la création d’un vortex, ou tourbillon, par l’introduction d’air et de vapeur dans une chambre de vortex (8), permettant la dépollution des fumées.  un échangeur thermique (6), présentant un dispositif de ramonage inclus.
Patent FR-3116119-B1 (FR)
Title: Méthode et système d’inspection d’un vitrage transparent muni d’une garniture
Inventor: KLEO CHRISTOPHE
IPC: G01N21/958
Filed: 2020-11-12
Granted: 2022-10-21
Abstract: Sont fournis une méthode et un système d’inspection des vitrages munis de garniture, en particulier des vitrages pour véhicule de transport et pour bâtiments. La méthode et le système permettent une détection fiable et rapide de tout type de défauts associés aux garnitures des vitrages, notamment sur des vitrages de grandes dimensions. Ils sont particulièrement adaptée pour l’inspection de vitrages sur lignes de production.
Patent FR-3116852-B1 (FR)
Title: Porte chauffante de formation pour simulation d’incendie en volume clos ou semi clos
Inventor: THIVARD YANN-ERIC
IPC: E06B7/00
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention porte sur la création d’une porte de formation chauffante sur tout ou partie de sa surface et dégageant éventuellement de la fumée artificielle sur son pourtour, permettant de juger de la possibilité ou non à pénétrer dans un local susceptible de contenir un incendie, et ainsi prendre en compte tous les risques liés à ce genre d’intervention. Ce système est contrôlé par un boitier de commande comportant les organes de contrôle et de sécurité nécessaire au bon fonctionnement de l’ensemble. Ce système permet de simuler la chaleur générée par un incendie dans un local et transmise à travers la porte de celui-ci et ainsi pouvoir estimer si l’intervention comporte des risques ou non pour l’action de l’intervenant ( Fig 4).
Patent FR-3118847-B1 (FR)
Title: Procédé et passerelle d’allocation optimisée de stations utilisant un standard 802.11ax.
Inventor: FERABOLI QUENTIN
IPC: H04W84/14
Filed: 2021-01-08
Granted: 2023-01-06
Abstract: Procédé d’allocation optimisée de stations utilisant un standard 802.11ax dans un réseau local (100), ce réseau local (100) comprenant au moins une station 802.11ax mettant en œuvre un service, une passerelle (1) pour communiquer avec un réseau externe (5) et un dispositif de détection (6) permettant de détecter le type de service utilisé par la station (2), ce procédé comprenant les étapes suivantes : collecte (7) des paramètres des stations (2), classement (8) des services de chaque station (2) dans N classes, chaque classe contenant au moins un type de service ; à chaque classe est affectés une unité de ressources et un nombre maximum de stations (2), rangement (9) des N classes de façon ordonnée en fonction de la taille de l’unité de ressources affectée à chaque classe ; lorsqu’une station se connecte au réseau local (100) :  - identification d’une classe, dite classe dédiée, correspondant au service mis en œuvre par la station (2), identification d’une classe supérieure à la classe dédiée si cette classe supérieure existe, et d’une classe inférieure à la classe dédiée si cette classe inférieure existe, vérification si le nombre maximum de stations (2) est atteint dans la classe supérieure, dans la classe dédiée, ou dans la classe inférieure ; affectation (11) de la station (2) à l’unité de ressources de la première classe, dans l’ordre supérieure, dédiée puis inférieure, n’ayant pas atteint le nombre maximum de stations (2) ; pas d’affectation si le nombre maximum est atteint dans les trois classes.    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119216-B1 (FR)
Title: Montage d’une butée d’embrayage autour d’un arbre d’une boîte de vitesses
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16D23/14
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un montage d’une butée d’embrayage autour d’un arbre d’une boîte de vitesses d’un véhicule automobile, ledit montage comprenant une butée et un support annulaire (12) d’association de la butée sur l’arbre, présentant une couronne d’appui (15) sur laquelle une couronne de montage (16) de la butée est disposée de sorte à mettre en contrainte axiale une paroi arrière (16a) d’interface de la couronne de montage (16) sur une paroi avant (15a) d’interface de la couronne d’appui (15), les parois d’interface (15a, 16a) présentant des sections intérieures (25b, 26b) en appui axial et des sections extérieures (25a, 26a) espacées axialement d’un jeu e non nul.   Figure 1
Patent FR-3126464-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage a recuperation de particules magnetiques au freinage a maintenance simplifiee
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-08-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un système de freinage de véhicule adapté pour collecter des particules magnétiques émises lors d’un freinage, ledit système de freinage comportant un disque de frein (2) à deux faces de friction (21) et un étrier (1) comportant une plaquette interne de freinage (3a) qui comporte une plaque de support (31) et une couche de friction (32), ledit étirer (1) comportant un piston (4) dans lequel est formé un réservoir extérieur (41) ouvert en direction de la plaque de support (31), ledit piston (4) comportant un aimant (61) qui est adapté pour attirer dans ledit réservoir extérieur (41) au moins une partie desdites particules magnétiques émises lors d’un freinage, tel que ledit piston (4) comporte au moins un réceptacle (71) qui recouvre de façon amovible au moins la partie de la surface intérieure du réservoir extérieur (41) du piston (4) qui comporte l’aimant (61).  Fig. 2
Patent FR-3128176-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration d’une batterie
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W10/24
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-01
Abstract: Procédé de contrôle d’un système électrique comprenant :- une batterie (BR2),- un convertisseur de courant (C1), connecté aux bornes de la batterie (BR2), et propre à alimenter la batterie (BR2) alternativement sous une première tension et une deuxième tension,- un équipement électrique (Ei) connecté aux dites bornes de la batterie (BR2), et ayant une tension maximale de fonctionnement,- un moyen d’isolement électrique (Ki) propre à isoler l’équipement électrique (Ei) de la batterie (BR2), ce procédé exécutant successivement et dans l’ordre : - une première étape d’isolement électrique de l’équipement électrique (Ei),- une deuxième étape de contrôle du convertisseur (C1) de sorte à alimenter la batterie (BR2) sous la deuxième tension,la deuxième tension étant strictement supérieure à la tension maximale de fonctionnement.  Figure 1
Patent FR-3128649-B1 (FR)
Title: Embout d’aspiration de particules équipé d’un système de fixation comportant au moins un insert tubulaire en matériau déformable de manière élastique et dispositif d’aspiration comprenant ledit embout
Inventor: TALOU LAURENT
IPC: B08B5/04
Filed: 2021-10-28
Granted: 2024-01-05
Abstract: Embout d’aspiration de particules équipé d’un système de fixation comportant au moins un insert tubulaire en matériau déformable de manière élastique et dispositif d’aspiration comprenant ledit embout L'invention a pour objet un embout d’aspiration de particules comprenant un corps (30) qui présente une bouche d’aspiration (39) ainsi qu’au moins une partie d’un système de fixation (46) configuré pour le relier à un support (20). Selon l’invention, le système de fixation (46) comporte au moins un insert (58, 58’) tubulaire en matériau déformable de manière élastique, solidaire du corps (30) et configuré pour s’emmancher sur un élément de liaison (48, 48’) solidarisé au support (20) et rester, après l’emmanchement, immobile par rapport au dit élément de liaison (48, 48’) et à une distance du support (20).  L’invention a également pour objet un dispositif d’aspiration comprenant ledit embout d’aspiration.  Figure 6
Patent FR-3126854-B1 (FR)
Title: Chaussure ouverte démontable, notamment à semelle orthopédique reconfigurable
Inventor: FALCETTA SYLVIE
IPC: A42B3/12
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-08-25
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : CHAUSSURE OUVERTE DÉMONTABLE, NOTAMMENT À SEMELLE ORTHOPÉDIQUE RECONFIGURABLE La chaussure ouverte démontable (90) comporte :- un corps de chaussure (91), dont un côté interne reçoit la voute interne du pied et un côté externe reçoit la voute externe, comportant, sur chaque côté, au moins une ouverture traversante (95, 96) allant de la surface supérieure à une surface latérale,- une semelle amovible (97) dont la géométrie correspond à celle du corps de chaussure, munie d’au moins deux ouvertures traversantes (98) de même disposition géométrique que l’embouchure (95) intérieure des ouvertures traversantes du corps de chaussure et- au moins une sangle (99) configurée, à au moins deux extrémités, pour traverser successivement une ouverture traversante de la semelle amovible et une ouverture traversante du corps de chaussure, munie à cette extrémité, d’un moyen d’attache temporaire (100, 101) au corps de chaussure, détachable à main nue et sans destruction.  Figure pour l’abrégé : Figure 16
Patent FR-2306010-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1976-03-31
Granted: 1981-06-19
Abstract: 1534359 Membranes containing inorganic ion exchange materials KURENA KAGAKU KOGYO KK 24 March 1976 [31 March 1975 27 June 1975 14 July 1975 29 July 1975] 11883/76 Headings C3L and C3V [Also in Division C7] A cation exchange membrane of a fluorinated polymer containing sulphonic, carboxylic or phenolic groups has dispersed therein homogeneously or only in a surface layer thereof 0À1 to 30% by weight of a water insoluble inorganic ion exchange material which is a hydrated oxide, hydroxide, molybdate, tungstate or phosphate and which may be formed in situ in the membrane. The examples describe membranes of fluorinated polymers containing sulphonic groups containing Zr phosphate prepared by reacting phosphoric acid with the membrane impregnated with zirconyl chloride or nitrate; Ti hydroxide, Ce hydroxide or molybdate or Zr hydroxide or such membranes containing Zr phosphate only in a surface layer prepared by contacting a surface of the membrane with filter paper impregnated with (a) zirconyl chloride and then (b) phosphoric acid.
Patent FR-2316326-B1 (FR)
IPC: D06M13/473
Filed: 1976-05-14
Granted: 1980-04-18
Abstract: Disclosed is a liquid fine washing agent, which, in addition to good washing properties, has an excellent fiber-caring effect and, in particular, bestows a soft feel to textiles treated therewith. The washing agent achieving these objectives contains about 7 to 40% by weight of at least one nonionic surface-active agent, especially at least one C10-C20-alkylpolyglycol ether and/or C6-C20-alkylphenolpolyglycol ether; about 3 to 15% by weight of at least one C8-C20 fatty acid polyglycol diester; and about 1 to 7% by weight of a quaternary ammonium compound with textile-softening properties, especially a di-C10-C22-alkyldimethyl or - ethylammonium halide.