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Patent FR-3008844-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de resistance chauffante a coefficient de temperature positif d'un equipement de chauffage electrique auxiliaire de vehicule automobile
Inventor: DE SOUZA STEPHANE
IPC: H05B3/84
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un équipement de chauffage électrique auxiliaire de véhicule automobile, comprenant un ou plusieurs barreaux chauffants comprenant des résistances à coefficient de température positif, et un étage d'électronique de puissance mettant alternativement sous tension et hors tension chaque barreau chauffant, conformément à un rapport cyclique ajustable par des moyens de commande. Cet équipement comprend des moyens de limitation de l'intensité efficace du courant traversant l'étage d'électronique de puissance, par mesure du courant crête traversant au moins un barreau chauffant et par comparaison de la valeur de courant crête mesurée avec une valeur de courant crête lue dans une table pour le rapport cyclique en cours, et par abaissement du rapport cyclique en cas de courant crête mesuré supérieur à la valeur de courant crête lue dans la table de correspondance. La valeur de courant crête lue dans la table de correspondance correspondant au courant efficace maximal admissible par l'unité de commande pour le rapport cyclique considéré.
Patent FR-3011126-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique a connectique amelioree
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H01L31/05
Filed: 2013-09-23
Abstract: Un module photovoltaïque (10a) comprend un connecteur électrique d'un premier type (12) agencé de sorte à pouvoir coopérer avec un connecteur électrique d'un deuxième type (13) d'un premier module photovoltaïque (10b) adjacent pour établir une connexion électrique entre les modules photovoltaïque (10a, 10b). Le module (10a) comprend un élément rotatif (121) dont la rotation réalise le passage du connecteur électrique du premier type (12) d'une configuration active dans laquelle le connecteur électrique de premier type (12) permet l'établissement d'un lien électrique entre les modules photovoltaïques (10a, 10b) et une configuration inactive dans laquelle la possibilité d'établissement du lien électrique est inhibée.
Patent FR-3012858-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de type oscillateur pendulaire et masselotte pour un tel dispositif de filtration
Inventor: DAST PASCAL
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de filtration de type oscillateur pendulaire ayant un axe (X) de rotation, ledit dispositif (10) comportant au moins un organe (12) de support, au moins une première paire de masselottes (14) et une deuxième paire de masselottes (14), chacune des masselottes (14) de chaque paire présentant circonférentiellement des tronçons (40, 42) d'extrémité conformés pour permettre radialement un chevauchement entre deux masselottes (14) adjacentes appartenant chacune à des paires différentes, et des moyens (22) de guidage des masselottes (14) d'une paire par rapport à l'organe (12) de support, lesdits moyens (22) de guidage comportant pour chaque masselotte (14) au moins deux éléments (24) de roulement coopérant respectivement avec une première piste (26) de guidage portée par chacune des masselottes (14) d'une paire et avec une deuxième piste (28) de guidage portée par l'organe (12) de support, caractérisé en ce que le centre (G) de gravité de chaque masselotte (14) est situé dans le plan (P) de symétrie des deux premières pistes (26) de guidage.
Patent FR-3027138-A1 (FR)
Title: Dispositif interactif a choix multiples par rfid
Inventor: LEVASSEUR JULIEN
IPC: G06Q20/32
Filed: 2014-10-13
Abstract: Dispositif (1) interactif à choix multiples par identification radiofréquence (RFID), comportant une fenêtre interactive (2) et une unité (5) de traitement des données, permettant une identification, la sélection d'un choix, et la visualisation du résultat lors d'un badgeage RFID, caractérisé : - en ce que, sur ladite fenêtre interactive (2), sont représentées des zones de badgeage, correspondant aux emplacements d'antennes (3) de lecteurs RFID (9) et correspondant également audit choix de l'utilisateur. - en ce que ladite unité (5) est adaptée pour pouvoir détecter un objet RFID, avec les antennes (3) via ladite fenêtre interactive (2), et pour exécuter ladite identification, ledit choix, et ladite visualisation du résultat pour une seule et même opération de l'utilisateur. L'invention permet une identification et un choix en une seule et même opération, sans rien toucher. Les utilisations sont multiples : effectuer une commande dans un restaurant, réservation périscolaire, achat tickets de métro, achat places de cinéma...
Patent FR-3007370-A1 (FR)
Title: Assistant de manoeuvre d'evitement de vehicule automobile
Inventor: HAEUSSLER THOMAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2014-06-18
Abstract: Assistant d'évitement pour un véhicule automobile comportant un système de capteurs (10) pour saisir l'environnement de circulation du véhicule (20) et une installation de commande électronique (14) qui implémente une fonction d'évitement de secours (16) vérifiant les données fournies par le système de capteur (10) pour déterminer si une manœuvre d'évitement de secours est nécessaire et ensuite agir par un système d'actionneurs (12) avec une force d'intervention (F) variant dans des limites prédéfinies (30) sur la dynamique du véhicule (20). L'installation de commande (14) implémente une fonction de limitation (18) qui fait varier les limites (30) de la force d'intervention (F) en fonction de l'écart entre une dynamique réelle (28) définie par les actions du conducteur et une dynamique de consigne (26) définie par la fonction d'évitement de secours (16).
Patent FR-3022770-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a base de sel de calcium, de polymere fixant, de tensioactif et d'eau
Inventor: GAWTREY JONATHAN
IPC: A61K8/06
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérosol qui contient une composition comprenant : (i) un ou plusieurs sels de calcium insolubles dans l'eau, (ii) un ou plusieurs polymères fixants, (iii) un ou plusieurs tensioactifs, (iv) de l'eau, et (v) moins de 20 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs agents propulseurs. Elle concerne également un procédé de mise en forme des cheveux et/ou de maintien de la coiffure, mettant en œuvre le dispositif aérosol de l'invention.
Patent FR-3023340-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: NERRIERE ADRIEN
IPC: F16D13/62
Filed: 2014-07-04
Abstract: Amortisseur de torsion pour système de transmission de véhicule, comprenant : - un élément d'entrée mobile en rotation autour d'un axe, et présentant au moins une fenêtre (15) comprenant deux bords latéraux (20) espacés angulairement et un bord radialement extérieur (21), - un élément de sortie mobile en rotation autour de l'axe, et présentant au moins une fenêtre comprenant deux bords latéraux espacés angulairement et un bord radialement extérieur, un organe de rappel élastique étant apte à être reçu à la fois dans la fenêtre (15) de l'élément d'entrée et dans la fenêtre de l'élément de sortie de manière à générer un effort s'opposant à la rotation de l'élément de sortie par rapport à l'élément d'entrée, et - un élément additionnel mobile en rotation autour de l'axe et solidaire de l'un de l'élément d'entrée et de l'élément de sortie, l'élément additionnel présentant un bord (25) comprenant au moins une portion (30) faisant radialement saillie dans la fenêtre (15) de celui de l'élément d'entrée et de l'élément de sortie dont l'élément additionnel est solidaire.
Patent FR-3023847-A1 (FR)
Title: Procede de separation du palladium des autres elements metalliques presents dans une phase aqueuse nitrique et ses utilisations
Inventor: BOURGEOIS DAMIEN
IPC: C22B3/26
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation du palladium des autres éléments métalliques contenus dans une phase aqueuse nitrique consistant à mettre en contact une phase aqueuse nitrique contenant, en plus du palladium, au moins un autre cation métallique dont la valence est supérieure ou égale à 2 avec une phase organique non miscible à l'eau puis à séparer la phase aqueuse nitrique et la phase organique dans laquelle du palladium a été extrait, ladite phase organique contenant au moins un malonamide en tant qu'extractant et ladite phase aqueuse nitrique contenant au plus 3 mol.L-1 d'acide nitrique.
Patent FR-3030578-A1 (FR)
Title: Procede de traitement superficiel d'une piece en acier par nitruration ou nitrocarburation, oxydation puis impregnation
Inventor: MAGDINIER PIERRE-LOUIS
IPC: C23C8/80
Filed: 2014-12-23
Abstract: Un procédé de traitement superficiel d'une pièce en acier pour lui conférer une résistance élevée à l'usure et à la corrosion comporte une étape de nitruration ou de nitrocarburation adaptée à former une couche de combinaison d'au moins 8 micromètres d'épaisseur formée de nitrures de fer de phases ϵ et/ou γ', une étape d'oxydation adaptée à générer une couche d'oxydes d'épaisseur comprise entre 0.1 et 3 micromètres et une étape d'imprégnation par trempage dans un bain d'imprégnation pendant au moins 5 minutes à température ambiante, ce bain étant formé d'au moins 70% en poids, à 1% près, d'un solvant formé d'un mélange d'hydrocarbures formé d'une coupe d'alcanes de C9 à C17, de 10% à 30% en poids, à 1% près, d'au moins une huile de paraffine composée d'une coupe d'alcanes C16 à C32 et d'au moins un additif du type additif phénolique de synthèse à une concentration comprise entre 0.01% et 3% en poids, à 0.1% près.
Patent FR-3043420-A1 (FR)
Title: Cabine mobile sans plancher
Inventor: DUBERNET JEAN
IPC: E04H1/12
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine des bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles et a plus particulièrement pour objet une cabine mobile sans plancher comportant au moins trois parois latérales opaques (4, 5) réunies au niveau de leur partie supérieure par un toit opaque (6) et agencées de sorte à former un abri clos, cette cabine étant supportée par au moins trois roulettes (11) et comportant une première ouverture suffisamment grande pour permettre l'entrée à l'intérieur de la cabine d'un opérateur de taille et corpulence moyenne et, le cas échéant, des moyens de fermeture de cette ouverture, cette cabine étant caractérisée en ce que l'une desdites parois latérales opaques (4, 5) comporte une seconde ouverture (9) de forme circulaire comportant un joint élastique périphérique (10). L'invention concerne aussi la mise en œuvre d'une telle cabine pour une opération de ressuage.
Patent FR-3045729-A1 (FR)
Title: Biomotors gdi
Inventor: LANDRIEU ALEXIS
IPC: F02D41/38
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de contrôler la durée d'ouverture des injecteurs du véhicule en modulant le courant d'entrée et de sortie. Il est constitué d'un boitier placé en parallèle sur le faisceau des injecteurs (2) et présentant un circuit électrique dans lequel le système de circulation des informations est le suivant : les informations sont envoyées simultanément au micro contrôleur (4) par les diodes zener(3), le potentiomètre(7), l'interrupteur (8) et la sonde de température (6), ensuite le micro contrôleur envoie des informations aux transistors (5) et aux leds d'indication(9). L'invention permet ainsi d'intercepter les signaux de commande destinés aux injecteurs en les modifiant de façon à augmenter le temps d'injection nécessaire dans le cadre de l'utilisation du bioéthanol. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au véhicule essence dotée d'un moteur à injection directe.
Patent FR-3033329-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition comprenant un derive du diacrylate de zinc et un peroxyde
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un pneumatique muni d'une couche interne, ladite couche interne comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, un dérivé du diacrylate de zinc sous la forme d'un sel de zinc dans laquelle R1, R2 et R3 représentent indépendamment un atome d'hydrogène ou un groupe hydrocarboné en C1-C7 choisi parmi les groupes alkyles linéaires, ramifiés ou cycliques, les groupes aralkyles, les groupes alkylaryles et les groupes aryles, et éventuellement interrompus par un ou plusieurs hétéroatomes, R2 et R3 pouvant former ensemble un cycle non aromatique, ladite composition comprenant en outre un peroxyde, les taux de dérivé de diacrylate de zinc et de peroxyde étant tels que le rapport du taux de peroxyde et du taux de dérivé de diacrylate de zinc est inférieur ou égal à 0,09 ; ladite composition ne comprenant pas de charge renforçante ou en comprenant moins de 65 pce, le rapport du taux de charge et du taux de dérivé de diacrylate de zinc étant inférieur ou égal à 4.
Patent FR-3035400-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de methionine
Inventor: CAPELLE NICOLAS
IPC: C07C323/58
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé continu de fabrication de la méthionine par hydrolyse alcaline de l'hydantoïne de la méthionine en phase aqueuse, élimination de NH3 et CO2 du milieu d'hydrolyse, et neutralisation du sel de méthioninate obtenu, selon lequel, après élimination de NH3 et CO2, le milieu réactionnel d'hydrolyse est concentré pour précipiter du Na2CO3, ledit Na2CO3 étant séparé puis recyclé pour l'hydrolyse alcaline, celle-ci étant réalisée en présence de NaOH et de Na2CO3.
Patent FR-3035473-A1 (FR)
Title: Agrafe de bridage de canalisations sur un element de chassis d’un vehicule
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: F16L3/12
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention porte sur une agrafe de bridage de canalisations sur un élément de châssis (5) d'un véhicule. L'agrafe est constituée, d'une part, par une partie fixe d'agrafe (10), fixée sur l'élément de châssis (5) du véhicule, et d'autre part, par une pluralité de parties mobiles d'agrafe (20, 30) articulées pour permettre le passage d'une position ouverte « en accordéon » à une position fermée dans laquelle lesdites parties d'agrafe fixe (10) et mobiles (20, 30) sont superposées et jointives, les surfaces en regard des parties fixe (10) et mobiles (20, 30) d'agrafe étant pourvues de logements de façon à recevoir et maintenir les canalisations (C1 à C6) lorsque l'agrafe est en position fermée, et des moyens de verrouillage étant prévus pour maintenir les parties mobiles (20, 30) de l'agrafe dans ladite position fermée
Patent FR-3035917-A1 (FR)
Title: Installation pour la surveillance de sites de stockage geologique de gaz
Inventor: GARCIA BRUNO
IPC: E21B47/10
Filed: 2015-05-05
Abstract: Installation pour la surveillance d'un site de stockage géologique d'un gaz, tel que du CO2 ou du méthane. L'installation comporte en combinaison au moins un dispositif de mesures géochimiques, comprenant une pluralité de sondes de prélèvement de gaz reliées à un analyseur de gaz, un dispositif de mesures électriques comprenant une pluralité d'électrodes et un résistivimètre, ainsi qu'une station météorologique. Les dispositifs de mesures géochimiques et électriques sont pilotés par un automate. Les dispositifs de mesures géochimiques et électriques ainsi que la station météorologique sont reliés à un collecteur de données, lui-même relié à des moyens de transmission desdites données.
Patent FR-3036315-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des couches de travail constituees de fils unitaires
Inventor: NAVARRO-LOSADA CLAUDIA
IPC: B60C9/04
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins trois couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, au moins deux couches de mélange caoutchouteux Ci étant disposées entre les extrémités desdites au moins trois couches de sommet de travail. Selon l'invention, dans un plan méridien, l'épaisseur desdites au moins trois couches de sommet de travail mesurée dans le plan équatorial est inférieure à 5 mm, les éléments de renforcements desdites au moins trois couches de sommet de travail étant des fils métalliques unitaires de diamètre inférieur à 0.50 mm, la distance entre les éléments de renforcement, mesurée selon la normale à la direction de la ligne moyenne du fil, étant strictement inférieure à 1 mm et la largeur axiale de chacune desdites au moins trois couches de sommet de travail étant supérieure à 60 % de la largeur axiale de la bande de roulement, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche Ci étant inférieur à 8 MPa et la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche Ci étant inférieure à 0.100.
Patent FR-3037287-A1 (FR)
Title: Agencement de montage d'un element de garniture d'un vehicule automobile.
Inventor: DREYER CORALIE
IPC: B60J10/79
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un agencement de montage d'une garniture interne (5) d'un élément de carrosserie d'un véhicule automobile au voisinage d'un panneau latéral arrière (2) du véhicule incluant une vitre latérale de custode (1), ladite garniture interne étant fixée adjacente audit panneau latéral arrière et formant une surface circonférentielle (52) autour de ladite vitre latérale de custode, ladite surface circonférentielle comportant une région de bordure (53) au droit d'une surface intérieure (11) de ladite vitre latérale de custode et se terminant par une tranche (54) se rapprochant de ladite vitre latérale de custode en définissant avec celle-ci un jeu (J). Selon l'invention, ladite garniture interne comprend un élément de liaison (60), élastiquement déformable, agencé au voisinage de ladite tranche, et présentant une lèvre souple (61) venant en appui contre ladite surface intérieure de ladite vitre latérale de custode moyennant quoi le jeu avec ladite vitre latérale de custode est obturé.
Patent FR-3038567-A1 (FR)
Title: Procede d'anticipation du demarrage d'un moteur thermique
Inventor: LE CAM FLORENT
IPC: B60L50/16
Filed: 2015-07-07
Abstract: Procédé d'anticipation du démarrage du moteur thermique dans un groupe motopropulseur hybride comportant au moins un moteur thermique, une machine électrique de traction, et une transmission automatique transmettant la puissance motrice aux roues du véhicule dans au moins un état initial de sa chaîne cinématique où la machine de traction assure seule la traction du véhicule et le moteur thermique est coupé, et au moins un autre état cible où le moteur thermique fournit une puissance de traction, caractérisé en ce qu'on envoie au moteur thermique une requête de démarrage anticipée (Mth_allumé_req) en fonction de l'accélération longitudinale du véhicule (A_longi) et de son temps de démarrage (T_dem_Mth), avant chaque changement d'état de la chaîne cinématique entre un état initial ne nécessitant pas un moteur thermique démarré, et un état cible nécessitant son démarrage.
Patent FR-3040478-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F3/04
Filed: 2015-08-25
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur comprenant : ○ une multiplicité de tubes plats (2) disposés parallèlement les uns des autres, et dans lesquels circulent un premier fluide, ○ des intercalaires (3) disposés entre lesdits tubes plats (2), lesdits intercalaires (3) ayant un profil périodique dont les extrémités (30) sont en contact avec la surface externe desdits tubes plats (2), lesdits intercalaires (3) étant traversés par un deuxième fluide, les tubes plats (2) comportant sur leur surface externe des sillons (20), les extrémités (30) des intercalaires (3) et lesdits sillons (20) ayant une forme et une longueur complémentaire de sorte que lesdites extrémités (30) des intercalaires (3) s'insèrent à l'intérieur desdits sillons (20).
Patent FR-3042199-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule a usage agricole
Inventor: MANGERET JEAN LUC
IPC: C08L9/06
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pour véhicule à usage agricole comprenant une bande de roulement destinée à venir en contact avec un sol qui comprend une pluralité de barrettes séparées les unes des autres par des sillons, chaque barrette s'étendant radialement vers l'extérieur, sur une hauteur radiale H, à partir d'une surface de fond jusqu'à une face de contact, les sillons étant constitués par les portions de la surface de fond séparant les barrettes, caractérisé en ce que la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère synthétique majoritaire en poids, cet élastomère synthétique comprenant au moins un copolymère de butadiène-styrène , SBR, le SBR ayant un taux supérieur ou égal à 20 parties pour cent parties d'élastomère, pce, une charge renforçante comprenant majoritairement du noir de carbone, caractérisé en ce que la composition comprend une résine plastifiante dicyclopentadiène aromatique comprenant essentiellement des motifs styrène, éthylène et dicyclopentadiène, avec un taux allant de 2 à 40 pce, la composition contenant moins de 5 pce d'un autre plastifiant.
Patent FR-3029476-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un palier d'essuie-glace de vehicule
Inventor: VAN DE ROVAART ROBERT-JAN
IPC: B60S1/18
Filed: 2015-12-03
Abstract: Dispositif de fixation (10) pour relier un palier d'essuie-glace (11) d'une installation d'essuie-glace de véhicule ayant : un élément d'appui (13) avec une première face plane (28), un segment de palier en saillie dans la direction perpendiculaire par rapport à la première face inférieure (28) de l'élément d'appui (13), pour guider l'arbre d'essuie-glace (12), et - un ou plusieurs moyens de serrage (19a, 19b) sur le segment de palier (13a) et ayant une surface de serrage parallèle plate par rapport au premier côté (28) du levier d'appui (13).
Patent FR-3041006-A1 (FR)
Title: Systeme de drainage par rail pour panneaux photovoltaiques integres au bati
Inventor: ABAIANITI SERGHEI
IPC: E04D13/18
Filed: 2015-09-16
Abstract: Système de drainage de l'eau de pluie provenant d'un ou plusieurs panneaux solaires photovoltaïques par un rail inférieur se fixant sur une charpente bois ou métallique.
Patent FR-3032667-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour arreter automatiquement un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-02-10
Abstract: Procédé pour arrêter automatiquement un véhicule selon lequel : - lorsqu'on détecte une utilisation non autorisée du véhicule dans un parc de stationnement, on détermine (101) une position de destination pour le véhicule dans le parc de stationnement et on l'envoie (103) au véhicule par un réseau de communication de façon que le véhicule circule automatiquement vers la position de destination et s'arrête automatiquement à la position de destination.
Patent FR-3049434-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage amovible de la taille d'un pantalon
Inventor: GAMET FRANCOIS
IPC: A41F9/02
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage amovible de la taille d'un pantalon comportant une bande extensible et des premier et deuxième éléments de fixation définis pour assurer une liaison mécanique réversible avec le pantalon notamment avec des passants dudit pantalon, chaque premier et deuxième élément de fixation comprenant une mâchoire formée de première et deuxième parties pourvues chacune d'une surface de liaison comprenant des protubérances.
Patent FR-3053367-A1 (FR)
Title: Vehicule de travaux ferroviaires, train de travaux comprenant un tel vehicule de travaux et procede de fabrication d'une voie ferroviaire
Inventor: COLLIGNON FABRICE
IPC: B61D15/08
Filed: 2016-06-29
Abstract: Ce véhicule (3) de travaux ferroviaires, comprend un portique (21), qui inclut des montants, et un premier moyen de déplacement du véhicule de travaux ferroviaires par rapport au sol selon au moins une direction d'avance (D1) du véhicule de travaux ferroviaires. Selon l'invention, le véhicule de travaux ferroviaires (3) comprend au moins un bras robotisé (19) monté sur le portique (21), entre les montants, ce bras robotisé étant configuré pour disposer au moins un insert (33) dans une dalle (11) de béton frais situé dans une zone de travail (31) située au-dessous du portique.