baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068873-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation et de distribution d'articles a etages
Inventor: LACARELLE ALEXANDRE
IPC: A47F3/026
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de présentation et de distribution d'articles (2) permettant le convoyage d'articles (2) vers une zone de prélèvement, le dispositif (1) comprenant : - une première base (10), - au moins deux séparateurs (30), et - une deuxième base (20), ladite deuxième base (20) étant fixée sur les séparateurs (30) de sorte à s'étendre sensiblement parallèlement à la première base (10).
Patent FR-3069279-A1 (FR)
Title: Procede de lancement d’une regeneration d’un filtre a particules
Inventor: DILLENSCHNEIDER JULIE
IPC: B01D46/24
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de lancement d'une régénération dysfonctionnelle d'un filtre à particules intégré à une ligne d'échappement de moteur thermique à allumage commandé d'un véhicule automobile, le procédé comprenant une étape d'estimation d'une charge courante (Cs) du filtre et, quand la charge courante (Cs) est supérieure à un seuil minimal, une étape de modification des paramètres de combustion (McsRGa) afin d'effectuer une régénération dysfonctionnelle. L'étape d'estimation se fait en fonction simultanément de trois estimations (10 à 12) de masses à partir, respectivement, d'une mesure d'un différentiel de pression aux bornes du filtre, d'une estimation (12) des émissions depuis la dernière régénération avec prise en compte d'une estimation de combustion naturelle des suies et d'une estimation (11) des émissions prises isolément avec un facteur multiplicatif de sécurité supérieur à 1, la deuxième estimation (12) étant recalée par rapport au moins à la première estimation (10).
Patent FR-3070064-A1 (FR)
Title: Procede de stockage et de production d’energie thermique dans les formations geologiques permeables
Inventor: LESUEUR HERVE
IPC: F24J3/08
Filed: 2017-08-10
Abstract: Le procédé de stockage et de production d'énergie thermique comporte les étapes suivantes : - choix d'un dispositif utilisateur comportant des excédents d'énergie thermique supérieurs aux demandes en utilisation thermique, et choix d'un milieu aquifère (14) contenant un fluide caloporteur ; - détermination d'une implantation dans le milieu aquifère (14) d'un ou plusieurs ouvrage(s) non réversible(s) permettant d'assurer l'injection d'énergie thermique et la production d'énergie thermique, et conçus de façon à mettre en place une circulation préférentielle du fluide caloporteur selon une direction globalement unidirectionnelle (18) entre les lieux d'injection et de production, le volume ainsi matérialisé étant le siège d'échanges thermiques entre le fluide caloporteur et le milieu aquifère (14) ; - mise en place d'au moins un ouvrage (10, 12) selon l'implantation déterminée ; - définition d'un processus comprenant un ensemble de cycles, chaque cycle comprenant au moins une étape de production d'énergie thermique et au moins une étape de stockage d'énergie thermique, le processus permettant de maintenir les propriétés thermiques du volume d'échange dans une gamme de température donnée, ce volume correspondant aux quantités d'énergie thermique à produire et aux quantités d'énergie thermique qui y sont régulièrement stockées en prévision ou en compensation de l'énergie thermique à produire ; et - production de fluide caloporteur et injection de ce même fluide caloporteur selon le processus défini à l'étape précédente.
Patent FR-3071499-A1 (FR)
Title: Inhibiteur metabolique antibacterien, et applications
Inventor: ANDERSON ROSALEEN
IPC: C12Q1/04
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention propose un nouveau composé aux propriétés antibactériennes particulièrement intéressantes et ayant pour formule développée : le L-pyroglutamyl-L-1 -aminoéthyltétrazole (ou N-1-(1H-tétrazol-5-yl)éthyl)-5-oxopyrrolidine-2-carboxamide). Elle concerne également l'utilisation de ce composé dans des méthodes et des milieux de culture microbiologique destinés à la détection, l'identification, l'enrichissement, le dénombrement et/ou l'isolement de microorganismes cibles susceptibles d'être rencontrés dans les échantillons prélevés à des fins de diagnostic clinique ou de contrôle sanitaire microbiologique.
Patent FR-3059730-A1 (FR)
Title: Systeme hydraulique de production d'energie
Inventor: ELFEKIH NOOMEN
IPC: F03G7/10
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un système hydraulique, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un circuit fluidique comprenant, par référence à la position d'utilisation, en position haute un premier palier de liquide (101) et un second palier de liquide (102 depuis chacun desquels s'étendent respectivement une première colonne d'écoulement de liquide (103) et une seconde colonne d'écoulement de liquide (104), à chacune desquelles sont agencés respectivement des premiers moyens d'accompagnement (105) du liquide susceptible de s'écouler dans la première colonne d'écoulement (103) vers au moins un premier canal de refoulement (107) remontant au niveau du second palier (102) et des second moyens d'accompagnement (106) du liquide susceptible de s'écouler dans la seconde colonne d'écoulement (104) vers au moins un deuxième canal de refoulement (108) remontant au niveau du premier palier (101), et en ce que le dit système (100) comporte au moins un élément mobile (111-112) qui est agencé dans l'axe du flux de liquide circulant, qui est solidaire par l'intermédiaire d'une bielle (115-116) d'un axe de rotation (113-114 ), et dont le mouvement translatoire alternatif généré par le passage du liquide du premier palier (101) au second palier (102), et du second palier (102) au premier palier (101), est susceptible d'entraîner en rotation l'axe de rotation (113-114).
Patent FR-3077593-A1 (FR)
Title: Dispositif pour permettre la vie dans les eaux presentes dans les milieux aquatiques artificiels
Inventor: KETSHI-PENE SHOTSCHA PAUL
IPC: E04H4/00
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de vivre dans les eaux des milieux aquatiques artificiels avec le gaz,l'eau et l'électricité. Celui-ci se compose d'un bassin (1) possédant une surface (2) sur laquelle est construite un hall d'entrée (3),un couloir(4) et une pièce (5). Ces trois constructions qui sont vitrées et encastrées entre elles avant le remplissage, permettent à l'individu lorsqu'il rentre dans le dispositif de vivre dans l'eau avec le gaz,l'eau et l'électricité. Ce phénomène est due au faite que l'entrée principale (6) située sur l'un des murs du bassin (7) et dans le hall d'entré hall d'entrée donne vers l'extérieur et permet l'alimentation en oxygène du couloir (4) et de la pièce vitrée (5) situé dans l'eau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à permettre à l'individu de résider dans les eaux des milieux aquatiques artificiels avec l'eau, le gaz et l'électricité.
Patent FR-3081245-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de caracteres
Inventor: GOUBALAN SEGBEDJI
IPC: G06V30/10
Filed: 2018-05-17
Abstract: Procédé de reconnaissance de caractères dans une image d'un document comprenant au moins un champ alphanumérique, le procédé comprenant les étapes de : segmenter l'image pour identifier dans celle-ci des objets ; définir une boîte englobante autour de chaque objet ; effectuer plusieurs sélections successives sur la base de différents descripteurs et en divisant les boîtes englobantes en une pluralité de cellules pour chacune desquelles est déterminé un descripteur de texture sous forme d'un histogramme de gradient orienté ; effectuer une reconnaissance de caractères sur les boîtes englobantes finalement sélectionnées. Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3081867-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sel d'imides contenant un groupement fluorosulfonyle
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07C311/48
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (III): R2-(SO2)-NLi-(SO2)-F (III) ledit procédé comprenant : - une étape b) comprenant : ○ une étape b1) de fluoration d'un composé de formule (I) suivante : R1-(SO2)-NH-(SO2)-CI (I) dans laquelle R1 représente l'un des radicaux suivants : CI, F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F5, C3F7, C3H4F3, C3HF6, C4F9, C4H2F7, C4H4F5, C5F11, C6F13, C7F15, C8F17 ou C9F19, R1 représentant de préférence CI; avec au moins un agent de fluoration, en présence d'au moins un solvant organique SO1; - une étape c) comprenant l'ajout de la composition obtenue à l'étape b), ladite composition comprenant un composé de formule (II) suivante : R2-(SO2)-NH-(SO2)-F (II), dans une composition comprenant au moins un sel de lithium.
Patent FR-3082878-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention concerne une aube (1) comprenant successivement selon un axe radial (Z), un pied (12) et une pale (10) présentant un extrados (103) et un intrados (105). Le pied (12) comprend au moins une face latérale concave (121) du côté de l'intrados (105) et une face latérale convexe (122) du côté de l'extrados (103), chacune avec au moins deux portions sensiblement planes (125a, 125b, 126a, 126b) et non parallèles l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3084600-A1 (FR)
Title: Ensemble d'insertion pour piege de vapeurs de carburant, incluant un monolithe, et procede d'assemblage d'un dispositif a monolithe d'adsorption de vapeurs
Inventor: COTON BENJAMIN
IPC: B60K15/035
Filed: 2018-08-02
Abstract: Un ensemble d'insertion du type à monolithe (11) est utilisé dans un dispositif (10) adsorbeur de vapeurs de carburant, incluant un produit adsorbant (CA) dans des chambres (21, 22, 23) sensiblement parallèles entre. Pour l'assemblage, on remplit au moins une des chambres par du premier produit adsorbant (CA) et on place le monolithe (11) dudit ensemble dans la dernière chambre (23) la plus proche de la sortie vers l'atmosphère, le monolithe formant un deuxième produit adsorbant. Une retenue axiale de l'ensemble d'insertion est permise par l'engagement d'organes d'ancrage (36) élastiquement déformables, situés plus en avant que la face frontale (F11) du monolithe (11), contre un bord de prise annulaire interne au logement. Un élément (40) de guidage protège l'avant du monolithe, réalise une étanchéité annulaire entre une face latérale du monolithe et une face interne du logement, et supporte une partie de fixation (32) incluant lesdits organes d'ancrage.
Patent FR-3085940-A1 (FR)
Title: Plancher d'une zone anterieure d'un aeronef ayant une structure simplifiee
Inventor: BERNADET PHILIPPE
IPC: B64C1/18
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un plancher d'une zone antérieure d'un aéronef, l'aéronef comprenant un fuselage avec des cadres, la zone antérieure comprenant un cockpit, agencé en partie au-dessus d'une case de train d'atterrissage avant, et une aire de services. Le plancher est caractérisé en ce qu'il comprend :     - une traverse principale arrière (2) qui s'étend dans le plan d'un cadre (20) situé dans l'aire de services et qui est fixée audit cadre (20),     - un longeron principal bâbord (4) et un longeron principal tribord (6), dont les extrémités arrière sont fixées à la traverse principale arrière (2),     - une ou plusieurs traverses secondaires, fixées aux longerons principaux bâbord et tribord (4, 6), et un ou plusieurs longerons secondaires.     Le nombre d'attaches traverses/cadres est réduit. Le dimensionnement des poutres maîtresses du plancher est optimisé ; il en résulte un gain de masse.
Patent FR-3089272-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique comprenant un segment présentant au moins un trou traversant configuré pour favoriser la rotation dudit segment
Inventor: HIRTZ NORBERT
IPC: F16J10/02
Filed: 2018-11-29
Abstract: Dispositif hydraulique comprenant un segment présentant au moins un trou traversant configuré pour favoriser la rotation dudit segment L'invention a pour objet un dispositif hydraulique comprenant un cylindre (12), un piston (14) mobile dans le cylindre (12) ainsi qu’un segment (18), intercalé entre le cylindre (12) et le piston (14), qui comporte au moins un canal de fuite (24) configuré pour générer un film hydraulique, entre le segment (18) et le piston (14), limitant les frottements et pour orienter un flux hydraulique sortant du canal de fuite (24) qui provoque un mouvement de rotation du segment (18) autour du piston (14). Figure 3
Patent FR-3093899-A1 (FR)
Title: Sac muni d’au moins un module photovoltaïque et procédé de fabrication associé
Inventor: RICHARD THOMAS
IPC: H02S20/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention concerne un sac (100) comprenant : - Un revêtement extérieur (10) présentant une première face (11) formant une face extérieure du sac (100) et une seconde face (12), et comportant au moins une ouverture (13), - Une pièce structurante (20) comportant au moins un logement traversant (23), ledit logement (23) présentant des dimensions latérales supérieures à celles de l’ouverture (13), - Au moins un module photovoltaïque (30) composé d’au moins une cellule photovoltaïque et d’une couche de protection (32) disposée sur une face active de ladite cellule (31), le module (30) étant positionné dans le logement (23). La seconde face (12) du revêtement (10) est solidaire de la pièce structurante (20) et d’une surface périphérique (32b) de la couche de protection (32), et l’ouverture (13) est en vis-à-vis du logement (23). . Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1
Patent FR-3095786-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-gravillonnage retractable
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B62D25/22
Filed: 2019-05-07
Abstract: Ce dispositif anti-gravillonnage comprenant une coque (1) étendue longitudinalement ayant des moyens d’assemblage (3) destinés à l’assemblage dudit dispositif (1) sur un châssis de véhicule (2), les moyens d’assemblage (3) comportant un élément de pivot longitudinal à tourillon. Figure pour l’abrégé : Fig 2b
Patent FR-3096058-A1 (FR)
Title: Dispositif de depôt chimique en phase vapeur presentant des zones de depôt reconfigurables
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-05-15
Abstract: Dispositif de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma sur une pluralité de substrats comportant :- une enceinte (2) configurée pour réaliser un dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma.- une nacelle (4) comportant n plateaux (P1, P2) superposés destinés à supporter chacun au moins un substrat, les plateaux (P1, P2) étant en un matériau conducteur électrique et étant isolés électriquement les uns des autres.- des moyens (6) d’alimentation en gaz et d’évacuation connectés à l’enceinte.- un générateur électrique (8).- un circuit de connexion électrique (10) entre le générateur électrique et les plateaux. comportant des moyens de commutation (C1, C2) de sorte que, au moins dans un état de commutation, deux plateaux adjacents ont les mêmes polarités et deux plateaux adjacents ont des polarités opposées. Figure de l’abrégé : 1.
Patent FR-3097191-A1 (FR)
Title: Guide de montage pour une barre panhard de vehicule automobile
Inventor: MINISINI ANTOINE
IPC: B62D65/16
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention porte principalement sur un guide de montage (10) pour une barre Panhard (11), comportant: - un corps (12) réalisé dans un matériau plastique ouvert en partie inférieure pour le passage de la barre Panhard (11), ledit corps (12) étant muni de moyens d'indexage en position (25) de la barre Panhard (11), et - un insert (13) réalisé dans un matériau métallique disposé dans la partie supérieure du corps (12), ledit insert (13) comportant une ouverture traversante (18) pour le passage d'un organe de fixation (19) destiné à assurer une fixation du guide (10) sur une pièce structurelle de soubassement (20) de véhicule automobile. Figure 1
Patent FR-3088212-A1 (FR)
Title: Extinction de feu ou limitation de depart de feu
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: A62C3/07
Filed: 2019-07-03
Abstract: Pack batterie (10), en particulier pour un véhicule à moteur, comportant un boîtier (12) définissant une cavité interne (14) de logement de plusieurs cellules de batterie (16) électriques rechargeables agencées les unes à côté des autres, caractérisé en ce que ledit boîtier comprend au moins une paroi tubulaire ou creuse délimitant au moins un espace interne (26) de stockage d’un fluide extincteur sous pression, ladite paroi comportant un matériau frangible destiné à se rompre sous l’effet de l’expansion des cellules de batterie liée à la chaleur générée par un feu ou un départ de feu. Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3102325-A1 (FR)
Title: Localisation perfectionnée d’une source acoustique
Inventor: DANIEL JÉROME
IPC: H04R1/40
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne le traitement de signaux sonores acquis par au moins un microphone, par exemple de type ambisonique, pour localiser au moins une source sonore dans un espace comportant au moins une paroi. On applique une transformée temps fréquences aux signaux acquis, et, à partir des signaux acquis, on exprime dans le domaine fréquentiel un vecteur vélocité V(f), complexe avec une partie réelle et une partie imaginaire, le vecteur vélocité caractérisant une composition entre :* un premier trajet acoustique, direct entre la source et le microphone, représenté par un premier vecteur U0, et* au moins un deuxième trajet acoustique issu d’une réflexion sur la paroi et représenté par un deuxième vecteur U1,le deuxième trajet ayant, au microphone, un premier retard TAU1, par rapport au trajet direct. En fonction du retard TAU1, du premier vecteur U0 et du deuxième vecteur U1, on détermine au moins un paramètre parmi une direction (DoA) du trajet direct, une distance d0 de la source au microphone, une distance z0 de la source à ladite paroi. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3087651-A1 (FR)
Title: Produit de coiffage pour les cheveux et/ou les poils de barbe II
Inventor: KOOPMANN NORA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-10-22
Abstract: L’application décrit une composition cosmétique de déformation temporaire des cheveux, comprenant - chacune, par rapport au poids total de la composition - a) de 20 à 60 % en poids d’eau, b) de 2 à 20 % en poids d’au moins un alcool polyhydrique et c) de 20 à 65 % en poids d’au moins un alcool gras alcoxylé.
Patent FR-3102482-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de fluide aqueux contenant des polymères au moyen de sels de zirconium et de carboxylates alcalins
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C09K8/588
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un fluide aqueux comprenant au moins un polymère hydrosoluble porteur de fonctions carboxylates ou sulfonates en phase aqueuse, ledit procédé comprenant une étape de mise en contact dudit fluide aqueux avec au moins un sel de zirconium tétravalent et au moins un carboxylate alcalin choisi parmi les citrates alcalins ou les propionates alcalins ; permettant de réduire la viscosité dudit fluide aqueux, afin de produire un fluide aqueux ayant une viscosité abaissée, de préférence proche de celle de l’eau. L’invention concerne également un procédé de récupération assistée de pétrole brut contenu dans un réservoir géologique dans lequel on traite l’eau de production obtenu au moyen dudit procédé de traitement d’un fluide aqueux.
Patent FR-3102811-A1 (FR)
Title: Pompe péristaltique à corps de pompe monobloc et assemblage facilité
Inventor: DELVALAC SÉBASTIEN
IPC: F04B43/08
Filed: 2019-11-06
Abstract: L’invention concerne une pompe péristaltique (1) comprenant :     -    un rotor (20) comprenant un arbre de rotation (25) et configuré pour être entrainé en rotation de façon à déformer une tubulure flexible (30),      -    un boîtier (10) comprenant une tête de réception (18) de la tubulure flexible (30) et un corps de support (19) de l’arbre de rotation (25) du rotor (20), l’arbre de rotation (25) étant monté libre en rotation par rapport au corps de support (19),     la tête de réception (18) et le corps de support (19) du boîtier (10) étant monoblocs.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103143-A1 (FR)
Title: Vehicule tricorps convertissable en pick-up comprenant un volet de coffre unique multifonction
Inventor: BERGER HENRI
IPC: B60J5/10
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) à carrosserie tricorps, le véhicule (1) comprenant un volet (11) de fermeture du coffre arrière articulé selon un premier axe de rotation horizontal et s’étendant selon la direction transversale du véhicule (1), le volet (11) de fermeture étant configuré pour être déplaçable entre une position de fermeture du coffre arrière, une première position d’ouverture de ce coffre et une deuxième position d’ouverture correspondant à un agencement vertical dudit volet. Le véhicule est remarquable en ce que le volet est formé d’un panneau unique qu’il est configuré pour être déplaçable selon une troisième position d’ouverture dans laquelle il est rabattu sur le pavillon (5) selon un second axe de rotation horizontal de manière à former une galerie de toit. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103214-A1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage d'un anneau rotatif
Inventor: CARDINET BENOIT PIERRE THIÉBAULT
IPC: F16F15/32
Filed: 2019-11-15
Abstract: Le présent document concerne un dispositif d’équilibrage (10) d’un anneau (12) rotatif d’axe longitudinal (A), l’anneau (12) comprenant au moins un conduit (CK) comportant une première extrémité et une seconde extrémité débouchant radialement vers l’extérieur, une masselotte (MK) étant agencée à l’intérieur du conduit (CK) et apte à être déplacée dans le conduit (CK) entre une première position radiale (P1K) et une seconde position radiale (P2K), la première position radiale (P1K) étant plus éloignée de l’axe longitudinal (A) que la seconde position radiale (P2K), le dispositif (10) comprenant des moyens d’alimentation en air sous pression des première et seconde extrémités dudit au moins un conduit (CK). Figure à publier avec l’abrégé : figure numéro 3
Patent FR-3104726-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l’etat de sante d’un stockeur de vehicules automobiles
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/14
Filed: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de l’état de santé d’un stockeur (B) de véhicule automobile équipé d’un dispositif (C) destiné au diagnostic dudit stockeur, caractérisé en ce qu’il comprend une opération de détection (1) d’une requête (R) de diagnostic du stockeur couplée à une opération de filtrage (2) destinée à valider la requête de diagnostic en fonction du temps écoulé depuis l’activation de ladite opération de détection (1) et, après validation de la requête, une opération de diagnostic (3) du stockeur destinée à contrôler son état de santé.     Figure 1
Patent FR-3105860-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour la conception d’un réseau neuronal
Inventor: ROUX ROMAIN
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-12-31
Abstract: Système et procédé pour la conception d’un réseau neuronal
    La présente description concerne un procédé de conception d’un premier réseau neuronal (302) pour filtrer des échantillons altérés, le procédé comprenant : prévoir un deuxième réseau neuronal (702) ; fournir un premier échantillon altéré et un premier échantillon propre au premier réseau neuronal (302), et réaliser un apprentissage du premier réseau neuronal pour filtrer le premier échantillon altéré, et pour générer un deuxième échantillon propre, sur la base d’une vérité de terrain fournie par le premier échantillon propre ; et fournir le premier échantillon propre et le premier échantillon altéré au deuxième réseau neuronal (702), et réaliser un apprentissage du deuxième réseau neuronal pour altérer le premier échantillon propre, et générer un deuxième échantillon altéré, sur la base d’une vérité de terrain fournie par le premier échantillon altéré.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 7