baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979183-A1 (FR)
Title: Installation de toilettes pour animaux domestiques, notamment pour chiens
Inventor: BERNAL GERARD
IPC: A01K1/01
Filed: 2011-08-30
Abstract: Cette installation de toilettes (1) pour animaux domestiques, notamment pour chiens, comprend : (i) un châssis-réceptacle (2) comportant un fond vertical (4) bordé par un rebord périphérique (5), définissant ensemble un logement (6) muni d'une ouverture frontale (7) qui s'étend dans un plan vertical, lequel logement (6) comporte des moyens de projection d'eau (8), et des moyens (11) de collecte et d'évacuation ménagés dans sa partie inférieure, et (ii) un panneau mobile frontal (3) articulé au niveau de la partie inférieure de ladite ouverture frontale (7) du châssis-réceptacle (2), par le biais d'une articulation (18) d'axe horizontal, pour autoriser un pivotement dudit panneau frontal (3) entre - une position fermée dans laquelle ce panneau frontal (3) s'étend dans un plan vertical et dans laquelle il obture ladite ouverture frontale (7) du châssis-réceptacle (2), et - une position déployée complète, dans laquelle il s'étend dans un plan horizontal.
Patent FR-2979522-A1 (FR)
Title: Preservative system, useful in a cosmetic composition or dermo-cosmetic composition, comprises an antimicrobial peptide, polyol, preferably propanediol, and anisic acid
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A01N63/50
Filed: 2011-09-05
Abstract: Preservative system comprises an antimicrobial peptide, polyol, preferably propanediol, and anisic acid. An independent claim is included for a cosmetic Composition comprising the preservative system.
Patent FR-2981688-A1 (FR)
Title: Displacement adjustment system for e.g. intake valve of vehicle's four stroke internal combustion engine, has stop support whose displacement is adjusted based on preset races by selective linking of support with jacket and internal element
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L1/22
Filed: 2011-10-20
Abstract: The system has a cylindrical stop support (4) sliding in a cylindrical jacket (1) along an axis of the jacket. An internal element (5) is included in volume defined by bottom of the jacket and the stop support. The internal element and the stop support are slid with respect to each other according to the axis of the jacket. A pin (3) is moved with respect to the jacket, the internal element and the stop support. Displacement of the stop support is adjusted according to preset races by selective linking of the stop support with the jacket and the internal element. An independent claim is also included for a device for actuating a linear displacement valve.
Patent FR-2983342-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une heterostructure limitant la formation de defauts et heterostructure ainsi obtenue
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/02
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une hétéro structure comprenant au moins une couche mince et un substrat support en matériau semi-conducteur, le procédé comprenant les étapes consistant à : - coller un premier substrat en un premier matériau, monocristallin, ledit premier substrat comprenant en surface une couche en un deuxième matériau, polycristallin, à un deuxième substrat de sorte qu'il existe entre la couche de matériau polycristallin et le deuxième substrat une interface de collage, - retirer sur la surface libre de l'un des substrats, dit substrat donneur, une épaisseur de celui-ci afin de ne conserver qu'une couche mince, - générer une couche de matériau semi-conducteur amorphe entre le premier substrat et l'interface de collage par amorphisation de la couche de matériau polycristallin, et - cristalliser la couche de matériau semi-conducteur amorphe suivant le plan cristallin du premier substrat adjacent.
Patent FR-2969842-A1 (FR)
Title: Ionizing device for supplying negative ions in indoor air in passenger compartment of car, has transmitting unit separately arranged from high voltage generating unit and connected with generating unit by coaxial cable
Inventor: RICHTER MARCUS
IPC: B60H3/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: The device (1) has a transmitting unit i.e. tipped emitter (2), accelerating electrons radiated in a non-homogeneous electric field to ionize gas molecules in ambient air. A high voltage generating unit (3) generates high voltage necessary for radiation and acceleration of the electrons in the electric field. The transmitting unit is separately arranged from the high voltage generating unit and connected with the high voltage generating unit through a flexible electrical connector i.e. coaxial cable (4).
Patent FR-2989200-A1 (FR)
Title: Procede de selection des positions de puits a forer pour l'exploitation d'un gisement petrolier
Inventor: BOUZARKOUNA ZYED
IPC: E21B43/30
Filed: 2012-04-10
Abstract: - Procédé de sélection des positions de puits à forer pour l'exploitation d'un gisement pétrolier à partir d'un ensemble d'images du réservoir. On définit un nombre de puits à forer au sein du réservoir. On génère aléatoirement des configurations de puits. On optimise ces configurations en calculant un premier critère de qualité au moyen d'un simulateur d'écoulement appliqué à un nombre restreint d'image du réservoir et au moyen de résultats de simulations de configuration obtenus préalablement pour des configurations proches, par rapport à une distance, de la configuration à évaluer. On calcule pour ces configurations optimisées, un second critère de qualité de l'exploitation du réservoir au moyen d'un simulateur d'écoulement appliqué à chaque image du réservoir. Enfin, on choisit l'emplacement des puits correspondant à la configuration optimisée ayant le meilleur second critère de qualité.
Patent FR-2999453-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrotraitement de residus comprenant du vanadium et son utilisation dans un procede d'hydroconversion de residus
Inventor: GUICHARD BERTRAND
IPC: B01J23/22
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un catalyseur pour l'hydrotraitement de charges hydrocarbonées lourdes comprenant au moins un élément du groupe VIB ; au moins un élément du groupe VIII ; du phosphore, à une teneur comprise entre 0,1 et 9% poids de pentoxyde de phosphore par rapport à la masse totale de catalyseur ; du vanadium, à une teneur comprise entre 0,25 à 7 % poids de pentoxyde de vanadium par rapport à la masse totale de catalyseur ; au moins un support oxyde réfractaire poreux ; ledit catalyseur ayant les caractéristiques suivantes : ○ un volume poreux total supérieur ou égal à 0,3 ml/g ; ○ un volume macroporeux, défini comme le volume des pores de diamètre supérieur à 50 nm, inférieur ou égal à 40% du volume poreux total ; ○ un diamètre médian des mésopores, définis comme les pores de diamètre compris entre 3,6 et 50 nm, compris entre 5 nm et 36 nm ; ○ une surface BET au moins égale à 120 m2/g. L'invention concerne également un procédé d'hydrotraitement de charges hydrocarbonées lourdes de type résidus, en lit fixe et/ou en lit bouillonnant, utilisant ledit catalyseur.
Patent FR-2986957-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de materiaux d'essuyage avec dispositif anti-remontee du materiau apres traction
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/34
Filed: 2012-02-20
Abstract: L'appareil distributeur de matériaux d'essuyage prédécoupés comprenant un carter de protection (1) pour la réception d'un module (M) support de la bande de matériau prédécoupé à dévider et les mécanismes de distribution de la dite bande, et un couvercle de protection (2), le dit module (M) comprenant des flasques latéraux (3) entre lesquels est disposée une bobine (B) de matériau, et un dispositif de guidage (4) de la dite bande formant balancier, le module comprenant un volet (6) transversal monté entre les dits flasques (3) et une plaque d'appui (7) entre lesquels passe la bande de matériau destinée à être tirée par l'utilisateur, se caractérise en ce qu'il comprend un dispositif (D1) anti-remontée de la bande de matériau comprenant un axe (8) de grande longueur disposé parallèle à et sur la face arrière du dit volet (6), le dit axe présentant dans sa partie médiane un galet (9) en regard d'une ouverture centrale (6.1) aménagée sur le volet (6), le dit axe étant à une première extrémité (8.1) solidarisé à un bloc (9) agencé pour recevoir ultérieurement une roue libre avec cliquet pour une rotation de l'axe (9) dans un seul sens, et à son autre extrémité (8.2) un levier en forme de biellette (11) articulé sur un axe solidarisé d'une partie fixe (6.2) du volet (6) à l'encontre d'un moyen élastique de rappel (13), et en ce que le dit axe (8) est à position fixe d'un côté et a une capacité d'écartement élastique par rapport au volet (6) à l'encontre du moyen (13) et le déplacement du levier (11) en définissant la position limite du galet (9) par rapport au volet (6) en débordement ou non par rapport au plan du dit volet.
Patent FR-2974579-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante liquide
Inventor: INO MASAHIRO
IPC: A61K8/44
Filed: 2012-04-27
Abstract: La présente invention vise à mettre à disposition une composition nettoyante liquide présentant une bonne quantité de mousse et une sensation supérieure d'hydratation après lavage. Les présents inventeurs ont trouvé que le problème mentionné ci-dessus peut être résolu par combinaison d'un acide alcénoïque particulier ou d'un sel de celui-ci avec un tensioactif de type sucre et/ou un tensioactif de type sulfate.
Patent FR-2994934-A1 (FR)
Title: Ensemble de tes d'un systeme de suspension avant d'une motocyclette
Inventor: BOCHEREAU PHILIPPE
IPC: B62K11/00
Filed: 2012-09-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de tés d'un système de suspension avant d'une motocyclette, ledit ensemble comprenant un té supérieur (21) et un té inférieur (20) prévus pour assurer une liaison pivotante du système de suspension avant de la motocyclette avec le cadre de ladite motocyclette, ledit ensemble comprenant encore un système de fixation pour recevoir le guidon (40) de ladite motocyclette et le fixer au té supérieur (21). Selon une caractéristique de l'invention, ledit système de fixation comporte un système amortisseur de guidon (50) dont l'axe de débattement est sensiblement parallèle à l'axe de débattement du système de suspension avant de ladite motocyclette.
Patent FR-2995429-A1 (FR)
Title: Procede de test de la securite d'un dispositif electronique vis-a-vis d'une attaque, et dispositif electronique mettant en oeuvre des contre-mesures
Inventor: BARBU GUILLAUME
IPC: G06F21/72
Filed: 2012-09-10
Abstract: Il est proposé un procédé de test de sécurité d'un dispositif électronique vis-à-vis d'une combinaison d'une attaque par canaux auxiliaires et d'une attaque par injection de fautes qui est mise en oeuvre lors d'une exécution d'un procédé de traitement cryptographique comprenant une étape de signature d'un message à partir d'au moins un paramètre secret, ladite étape de signature mettant en oeuvre une recombinaison d'au moins deux valeurs intermédiaires selon le théorème des restes chinois, et une étape de vérification de ladite signature à partir d'au moins un exposant public. Le procédé de test est remarquable en ce qu'il comprend : - une étape de transmission d'une pluralité de messages à signer par ledit dispositif électronique ; - une étape de perturbation de chaque message, comprenant une modification dudit message par une introduction d'une erreur identique pour chaque message, avant l'exécution d'une étape de détermination d'une des valeurs intermédiaires ; - une étape d'analyse de mesures physiques obtenues pendant ladite étape de vérification de ladite signature en fonction dudit message à signer, de ladite erreur identique pour chaque message et d'une supposition d'une valeur d'une partie dudit au moins un paramètre secret.
Patent FR-2984422-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la fin du mouvement de l'induit d'une pompe a piston lineaire
Inventor: BAUSER TORSTEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-12-12
Abstract: Procédé de détermination du point de fin de course t du mouvement de l'induit d'une pompe à membrane à piston linéaire (22) dans le module de transfert (2) d'un système de catalyseur SCR selon lequel , à l'état hors pression de la pompe à piston linéaire (22), on détermine le point de fin de course t du mouvement de l'induit à partir de la courbe d'intensité de la pompe, par modélisation de la pression dans le système de catalyseur SCR, on détermine une valeur de correction et lorsque la pompe à piston linéaire (22) est mise en pression, on détermine le point de fin de course t du mouvement de l'induit à partir de la courbe du courant de pompe et de la valeur de correction.
Patent FR-3007082-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de produire de l'electricite en exploitant l'energie potentielle de la mer en energie cinetique par ecoulement gravitaire
Inventor: BENAMARAISSA MILOUD
IPC: F03B17/06
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de produire de l'énergie électrique de façon constante et durable 24h/24h et 7j/7j. Il est constitué d'une turbine pelton à augets (9) à contre pression à axe verticale, la structure étanche (17) permet de distribué par le biais de conduite forcée (2) verticale l'alimentation d'un ou plusieurs injecteurs (6) en débit par écoulement gravitaire, permettant ainsi de faire tourner une roue à augets (9) de type pelton à contre pression. qui permet l'entrainement d'un alternateur (4). Un coussin d'air (11) comprimé qui a pour fonction de piston dans le caisson étanche (12) permet le fonctionnement en régime contre pression, permettant ainsi de refouler par une conduite (16) à l'extérieur de la structure étanche (17).
Patent FR-2999758-A1 (FR)
Title: Procede d acces securise a des donnees medicales confidentielles et support de stockage pour ledit procede
Inventor: COUDERT PATRICK
IPC: G16H10/60
Filed: 2013-06-21
Abstract: Procédé de génération d'un dossier médical numérique destiné à être stocké sur un support amovible, tel qu'une carte à mémoire, comportant un espace de stockage ainsi qu'un programme informatique résidant sur ledit support, ledit procédé comportant les étapes: - transmission d'une requête destinée à un serveur externe dans le but d'obtenir une clé ou un code d'activation dudit programme informatique, ladite requête permettant un enregistrement administratif auprès dudit serveur; - réception de la clé ou dudit code d'activation généré par ledit serveur ; - démarrage dudit programme informatique permettant la saisie par le patient d'un dossier Questionnaire médical conçu de manière à permettre la collecte de ses données médicales personnelles, et le stockage de celles-ci dans une base de données disposée au sein dudit support de stockage, la saisie étant associée à l'attribution d'un caractère confidentiel ou non à chacune des informations saisies par le titulaire du dossier médical; - génération automatique d'un profil médical personnel d'urgence correspondant au patient, par exemple dans un format électronique pouvant être disponible en plusieurs langues, ne comportant que les seules données auxquelles ont été attribuées un caractère non confidentiel.
Patent FR-3004954-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'eviter la transmission de maladies contagieuses avec l'extraction de l'expiration d'air pollue du malade respire pour une personne dans un lit a cote d'un malade sous traitement
Inventor: PRADIN LOUIS
IPC: A61M16/06
Filed: 2013-07-08
Abstract: Dispositif sous forme d'un masque permettant d'éviter la transmission de maladies contagieuses pour une personne se trouvant dans un lit à côté d'un malade sous assistance respiratoire. Le dispositif est constitué d'un masque étanche (1) en fonctionnement, on adapte sur ce masque (1) une interface (2) démontable et rotative dans les deux sens avec deux emboitements (3 et 4) pour fixer deux manchons (5 et 6) pour brancher le flexible (7) pour réaliser le circuit d'arrivée d'air de l'assistance respiratoire et pour brancher le flexible (8) pour réaliser le deuxième circuit étanche d'extraction de l'air pollué pour l'évacuer le plus loin possible du lit ou à l'extérieur de la pièce. L'invention concernée est un dispositif qui permet d'éviter des ulcérations à la cornée des yeux et des maladies contagieuses pour la personne à côté du malade.
Patent FR-3008452-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la detente diphasique d'un important debit saturant
Inventor: FAVY CLAUDE
IPC: F03G7/05
Filed: 2013-07-10
Abstract: Dispositif permettant la détente diphasique d'un important débit saturant L'invention concerne un dispositif permettant la détente diphasique avec une bonne efficacité d'un débit saturant d'un fluide chaud à faible densité de vapeur. Il comprend une multitude de buses diphasiques prolongées ou non d'un conduit de détente et permet de maximaliser l'énergie cinétique transmise lors de la détente aux gouttelettes liquides dispersées dans la vapeur.. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à être intégré dans un dispositif de production d'énergie comme une turbine Hero ou utilisant le procédé mistlift. Il s'applique tout particulièrement à la conversion de l'énergie thermique des mers.
Patent FR-3010220-A1 (FR)
Title: Systeme de recensement des vehicules par le cloud
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G08G1/017
Filed: 2013-09-03
Abstract: SYSTEME DE RECENSEMENT DES VEHICULES PAR LE CLOUD. La présente invention concerne un système de recensement des véhicules qui transitent dans la rue. Ce système permet également de gérer des données statistiques et d'alerter les agents policiers et le centre de contrôle du trafic routier du nombre de fois qu'un même véhicule a transité dans la même rue dans un laps de temps prédéfini, provoquant des alertes. Ce système est composé d'une plateforme en nuage, communément appelé cloud, d'une console de supervision utilisé par les agents policiers et le centre de contrôle du trafic routier et d'un maillage de plusieurs caméras de vidéosurveillance réparties sur la ville à surveiller.
Patent FR-3010289-A1 (FR)
Title: Objet pour creer des subdivisions de boites ou de tiroirs
Inventor: NGUYEN XUAN DANG JEAN MARIE
IPC: B65D25/04
Filed: 2013-09-11
Abstract: Objet pour créer des subdivisions personnalisées de boîte ou de tiroir. L'objet selon l'invention permet de créer soit même des compartiments de différentes tailles ou de même taille en les emboitant les uns dans les autres. Il s'agit d'un parallélépipède entaillé à intervalle régulier (1) sur la longueur (2). Les entailles sont identiques et réalisées du même côté du parallélépipède. La largeur des entailles (3) est égale à la largeur du parallélépipède (4). La hauteur des entailles (5) est égale à la moitié de la hauteur du parallélépipède (6). La longueur des entailles (7) est égale à la largeur du parallélépipède plus une marge de 5% à 15%. Chaque angle est arrondi (8) à l'exception des angles en bas des entailles (9). L'objet est particulièrement destiné à l'ameublement et au rangement, pour créer des compartiments dans des boites ou tiroir.
Patent FR-3001173-A1 (FR)
Title: Support system for supporting tool in workstation, has mast fixed on arm of fixed bracket in working position, and mobile bracket that is arranged remotely of arm and is disunited from arm in low maintenance position
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B05C5/02
Filed: 2013-01-21
Abstract: The system has a mast (22) with a top on which an overhanging arm (24) is provided. A tool carrying device or a mobile bracket (17) is likely to be attached with the arm by occupying a workstation so as to make it possible to work with a tool (12). The mast supports the mobile bracket at the top of the mast, and the mast is fixed on the arm of a fixed bracket in a working position, and the mobile bracket is arranged remotely of the arm and is disunited from the arm in a low maintenance position. An independent claim is also included for a work station.
Patent FR-3004257-A1 (FR)
Title: Dispositif augmentateur de pression d'echantillonnage de gnl
Inventor: PICLIN JEAN-JACQUES
IPC: G01N1/10
Filed: 2013-04-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) augmentateur de pression d'échantillonnage de produit prélevé, comprenant au moins une entrée (5) destinée à coopérer en fixation avec la sortie d'une sonde (2) de prélèvement et au moins une sortie (6) destinée à coopérer avec l'entrée d'un système de traitement (4) dudit échantillon prélevé, ledit dispositif (1) comprenant encore une chambre d'admission (7) reliée auxdites entrée (5) et sortie (6), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (8) de compression dudit volume interne de ladite chambre d'admission (7), lesdits moyens de compression (8) étant constitués d'au moins un soufflet dont la compression va assurer la mise sous pression de l'échantillon prélevé et présent au sein de ladite chambre d'admission (7).
Patent FR-3007107-A1 (FR)
Title: Unite de climatisation en toiture de batiment
Inventor: LE BORGNE MIKAEL
IPC: F24D5/04
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une unité (E) de climatisation en toiture de bâtiment, qui comprend une centrale (1) de traitement d'air, laquelle comporte : un compartiment (10) de mélange d'air pourvu d'au moins une entrée (100) d'air neuf (AN) provenant de l'extérieur (EXT) et d'au moins une entrée d'air (110) repris (AR) provenant de l'intérieur (INT) du bâtiment ; une batterie d'eau chaude (4) disposée dans la continuité du caisson de mélange (10), de sorte que l'air présent dans ledit caisson de mélange (10) traverse cette batterie (4), tout en se réchauffant ; un compartiment (11) d'air soufflé (AS), qui reçoit l'air réchauffé et le dirige vers l'intérieur (INT) du bâtiment, caractérisée par le fait qu'elle comporte en outre un module (2) contigu à ladite centrale (1), qui referme au moins une chaudière à condensation, reliée par un circuit hydraulique à ladite batterie (4).
Patent FR-3009078-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'affichage d'une indication de charge d'un vehicule
Inventor: BAGOT JEAN SEBASTIEN
IPC: G01G19/08
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour l'affichage d'une indication de charge d'un véhicule, comprenant au moins un capteur (11) délivrant une mesure permettant d'estimer la charge du véhicule et un dispositif d'affichage (13) comprenant une source lumineuse, ledit procédé comportant des étapes de : - Acquisition (21), par une unité de traitement (12), d'une mesure du capteur (11), - Détermination (22), par l'unité de traitement (12), d'une indication de charge du véhicule à partir de la mesure du capteur (11), - Affichage (24) de ladite indication de charge sur le dispositif d'affichage (13), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape de détermination (23), par l'unité de traitement (12), d'un motif de clignotement de la source lumineuse à partir de l'indication de charge, et en ce que l'étape d'affichage (24) comporte un clignotement de la source lumineuse en fonction du motif déterminé.
Patent FR-3020082-A1 (FR)
Title: Enceinte anti amiante
Inventor: HERNANDEZ JEAN PIERRE
IPC: F24F3/16
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet d'isoler les occupants et les usagers de locaux susceptibles d'être contaminé par des substances dangereuses aéroportées. Il est constitué d'au moins un ensemble de parois, formant une enceinte sensiblement hermétique, accessible aux usagers, dans laquelle la pression atmosphérique est supérieure à celle des zones adjacentes, afin de prévenir toute pénétration d'air pollué. L'air contenu dans cette enceinte est filtré en continu. Cette invention est destinée à protéger les populations des fibres et des poussières d'amiante.
Patent FR-3027476-A1 (FR)
Title: Procede de deploiement, de gestion et d'administration hybride d'un serveur local "tout-en-un" administree par des serveurs externalises sur le nuage interconnectant des services heberges prives ou publics
Inventor: BRIS BRUNO
IPC: H04L12/12
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention est globalement la mise en place automatisée depuis internet de serveurs virtuels automatiquement gérés chez le client via une plateforme Cloud. Ce serveur s'appelle la Box365 et s'auto-provisionne à partir des informations stockées sur la plateforme de prise en charge hébergée sur le Cloud. Elle est ensuite entièrement administrée, répliquée, surveillée, sauvegardé sur internet.