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Patent FR-2952518-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une activite de la moelle epiniere d'un vertebre
Inventor: GOGUIN ALEXANDRE
IPC: A61B5/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'une activité de la moelle épinière d'un vertébré, caractérisé en ce que le dispositif comporte au moins une sonde principale (1) conformée pour être fixée à une apophyse épineuse (2) d'une vertèbre (3) et maintenir en position de part et d'autre de la vertèbre au moins un émetteur (6) pour émettre une onde susceptible d'interagir avec la moelle épinière (7) et au moins un récepteur associé (8) pour recevoir l'onde ayant interagi avec la moelle épinière et générer un signal représentatif de l'activité de la moelle épinière.
Patent FR-2941864-A1 (FR)
Title: Substance active pour la protection de fgf-2
Inventor: RIVAL DELPHINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-02-09
Abstract: L'invention concerne une substance protégeant FGF-2 et une composition pour prévenir ou lutter contre la dégradation de FGF-2. En particulier l'invention concerne un extrait d'Hibiscus Abelmoschus ou ambrette, un extrait de Rebokza, un extrait de baies de Gougizi, un extrait de de Banha, un extrait de Lessonia, un extrait de farine de moutarde, un extrait de Wooyin, un extrait d'Orge, et/ou un extrait de Sésame, protégeant FGF-2 de sa dégradation. La présente invention permet notamment la restructuration de la matrice extracellulaire, en particulier au niveau du derme, par exemple pour lutter contre le vieillissement.
Patent FR-2942390-A1 (FR)
Title: Dispositif pour effectuer une intervention endoscopique en utilisant un outil d'intervention endoscopique et procede d'utilisation.
Inventor: RENE EMMANUEL
IPC: A61B1/005
Filed: 2009-02-20
Abstract: Dispositif (14) pour effectuer une intervention endoscopique utilisant au moins un outil d'intervention endoscopique (21) constitué de moyens d'intervention (2) montés à l'extrémité distale (23) d'une gaine de support (24) tubulaire souple dans laquelle s'étend un câble (27) de commande des moyens d'intervention monté mobile dans la gaine de support et coopérant avec des moyens de manoeuvre (26) montés à l'extrémité proximale (25) de la gaine de support comprenant une gaine de protection (15) tubulaire dans laquelle la gaine de support (24) d'un outil d'intervention endoscopique peut coulisser et adaptée pour pouvoir coulisser dans le canal opérateur (6) d'un endoscope (1 ), l'extrémité proximale (16) de la gaine de protection comprenant un embout de maintien, solidaire de la gaine de protection (15), dans lequel la gaine de support peut coulisser.
Patent FR-2943253-A1 (FR)
Title: Composition contenant l'association de madecassoside, d'une arginine et de polysorbate
Inventor: JACQUIER ISABELLE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2009-03-20
Abstract: L'invention porte sur une composition de soin des fibres kératiniques humaines comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins un composé choisi parmi les arginines, leurs sels d'acide organique ou minéral et leurs dérivés ; b) au moins un composé de formule (I) suivante : dans laquelle R = H ou -CH ; R = H ou -CH ; R = -CH , R et R n'étant pas simultanément H, ou bien un extrait de Centella Asiatica comprenant un composé ou un mélange de composés de formule (I) ; et c) au moins un composé de formule (II) dans laquelle w+x+y+z a une valeur moyenne de 4 :
Patent FR-2943958-A1 (FR)
Title: Fixation device for fixing locking units of safety belt with backrest of back bench seat of motor vehicle, has support yoke formed from single piece for fixing backrest of seat and functional element
Inventor: OUDART FABRICE
IPC: B60N2/015
Filed: 2009-04-02
Abstract: The device has a support yoke (1) formed from a single piece for fixing a backrest of a seat and a functional element. The support yoke comprises a base (3) with two perforations (4) used for receiving fixation units (11, 12) of the support yoke for fixing the support yoke. A mounting wing (5) is elevated on the base and comprises a perforation (6) for pivoting or non-pivot fixing the backrest and an excrescence (9) to fix the functional element, where the base is formed by an intermediate part (32) and two end parts (31, 33). An independent claim is also included for a method for mounting a fixation device.
Patent FR-2945771-A1 (FR)
Title: Device for accessing rear place of three-door motor vehicle, has translating unit translating rear seat such that forward movement of front seat drives translation of rear seat towards front of vehicle
Inventor: FAUVIN MICHEL
IPC: B60N2/01
Filed: 2009-05-25
Abstract: The device (100) has a front seat (10) movable between a sitting position and a forward position, and a rear seat (20) mounted in translation on a slide. A translating unit translates the rear seat such that forward movement of the front seat drives translation of the rear seat towards front of a motor vehicle. The translating unit has a connection unit between the front seat and the rear seat, where the connection unit is formed by a transversal bar resting on a rear support of the front seat.
Patent FR-2947084-A1 (FR)
Title: Procede interactif pour formations ou presentations
Inventor: CHAZELLE FREDERIC
IPC: G09B7/02
Filed: 2009-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé interactif pour formations et/ou présentations d'informations pour ou devant au moins une personne participante, comportant les étapes d'interrogation de l'au moins une personne par un logiciel de présentation d'informations, tel Microsoft® PowerPoint®, installé sur une unité centrale (2); de réponse de l'au moins une personne à l'interrogation sur l'au moins un périphérique individuel (3) agencé pour transférer et/ou recevoir des données vers ou venant de l'unité centrale (2); de transfert de données de l'au moins un périphérique individuel (3) vers l'unité centrale (2), caractérisé en ce que l'au moins un périphérique individuel (3) est un téléphone portable, un assistant personnel, un ordinateur de poche, un ordinateur portable ou similaires, et en ce que le transfert de données se fait directement entre l'au moins un périphérique individuel (3) et l'unité centrale (2), ainsi qu'un dispositif interactif (1 ) découlant de ce procédé.
Patent FR-2949973-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant un polymere a base de polyols particuliers, et procede de traitement cosmetique
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-09-11
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique, dermatologique, dermo-cosmétique, de cosmétique orale et/ou nutraceutique, comprenant un polymère susceptible d'être obtenu par polymérisation de diisocyanate et de polyol de formule (I") : dans laquelle : - R' représente H ou un groupe alkyle en C2-C19; - A représente un radical alkylène en C2-C18; - R" représente un alkyle en C1-C18 ou un groupe -A -OH, A représentant un radical alkylène divalent en C1-C10 éventuellement substitué; - R représente un alkyle en C1-C18 ou un groupe -A -O-Y'. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition.
Patent FR-2952144-A1 (FR)
Title: Flexible finishing joint for fixing adjacent edges of two glazings e.g. windscreen, of motor vehicle, has insert axially inserted into cavity to elastically separate two flexible tabs from each other
Inventor: ABREU XAVIER
IPC: B60J1/02
Filed: 2009-11-05
Abstract: The joint (13) has a part covering an interstice that is provided between two glazings (1, 2). Another part (16) and the former part are molded from a single piece. The latter part is engaged in the interstice to engage with one of the glazings, and includes two flexible tabs (17, 18). The former part includes a cavity (19) between the tabs. An insert (20) is axially inserted into the cavity to elastically separate the tabs from each other such that the tabs are engaged with adjacent edges of the two glazings. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising two glazings.
Patent FR-2954905-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation vertebrale
Inventor: BACCELLI CHRISTIAN
IPC: A61B17/70
Filed: 2010-01-06
Abstract: Il s'agit d'un dispositif (1) de fixation vertébrale pour maintien d'une vertèbre rachidienne (25) sur une tige (2), comportant un corps (3) de fixation sur la tige, une bande souple (4) de liaison de ladite vertèbre avec le corps de fixation et des moyens (5) de blocage réglable de la bande souple sur le corps de fixation. Le corps (3) de fixation est formé d'une seule pièce de section transversale en forme de U, de passage de la tige entre la paroi (10) de fond du U et les moyens de blocage réglable. Les moyens (5) de blocage réglable sont formés par une pièce de liaison (18) reliant les extrémités en vis à vis des deux branches (6, 7) du U, agencée pour comprimer la tige contre la paroi. Les branches (6, 7) comprennent chacune un évidement (14) en vis à vis situé du coté du fond du U, de passage entre ledit fond et la tige des deux extrémités de la bande propre à former une boucle de fixation sur une vertèbre.
Patent FR-2959327-A1 (FR)
Title: Systeme d'enregistrement et de consultation de messages vocaux
Inventor: BARILLOT THIBAUD
IPC: G06F3/16
Filed: 2010-04-21
Abstract: Système (10) d'enregistrement et de consultation de messages vocaux prévu pour être agencé dans l'habitacle d'un véhicule automobile (12), comportant : - une interface de commande (24), - un écran d'affichage (18) qui affiche une liste de N rubriques pour le classement des messages vocaux suivant le thème de leur contenu, chaque rubrique étant sélectionnable par l'interface de commande (24), - un dispositif d'enregistrement (28) de message vocal qui est commandé par l'interface de commande (24) et qui permet d'enregistrer un message vocal en l'associant à une rubrique sélectionnée, - un dispositif de diffusion sonore (30) qui est commandé par l'interface de commande (24) et qui permet de diffuser le ou les messages vocaux enregistrés dans la rubrique sélectionnée, et - un dispositif de communication (20).
Patent FR-2960185-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. motor vehicle, has wheels connected with each other by rigid cross-piece that is connected to suspension arm by steering mechanism, front axle connected to frame, and rear axle comprising suspension arm
Inventor: LUZURIER BERNARD
IPC: B60G9/02
Filed: 2010-05-20
Abstract: The vehicle (1) has a front axle (2) connected to a frame (11), and a steering mechanism allowing steering of front wheels (21) and a rear axle (3) that comprises a suspension arm (32). The steering mechanism is actuated based on the steering of the front wheels of the vehicle. Two rear wheels (31) are connected with each other by a rigid cross-piece that is connected to the suspension arm by the steering mechanism. The suspension arm is connected to the frame by a pivoting articulation.
Patent FR-2961849-A1 (FR)
Title: High pressure turbine stage for e.g. turbojet engine of airplane, has split annular sealing sheet whose circumferential end parts overlap at cold and hot states, where sheet and sectorized ring are made of ceramic matrix composite material
Inventor: BERCHE EMMANUEL
IPC: F01D11/00
Filed: 2010-06-28
Abstract: The stage has a radial impeller rotating inside a sectorized ring carried by a casing of a turbine. The impeller includes a circumferential downstream edge anchored on an annular tab of the casing by a C-shaped lock. The lock comprises internal and external branches connected with one another by a radial wall. Circumferential end parts (54, 56) of a split annular sealing sheet (52) i.e. strip, overlap at cold and hot states, where the sheet and the ring are made of ceramic matrix composite material. The sheet is mounted between the ring and the internal branch of the lock.
Patent FR-2960677-A1 (FR)
Title: Total light amount estimating method for studio, involves repeating estimation of amount of light and total amount of light during modification of light parameter of light source, and recording amount of light partially received by point
Inventor: MARVIE JEAN-EUDES
IPC: G06T15/50
Filed: 2010-11-15
Abstract: The method involves recording amount of light partially received by a point (P) corresponding to sum of lights received from light sources (101-105) to exception of another light source (100). The amount of the light received by the point of the latter light source is estimated. The amount of total light received by the point is estimated by adding amount of the light received from the latter light source to the amount of partial light. The estimation of amount of light and the total amount of light are repeated during modification of a light parameter of former light sources.
Patent FR-2975736-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation d'un element de carrosserie sur un element de structure de caisse
Inventor: VOLLET RAPHAEL
IPC: F16B5/00
Filed: 2011-05-25
Abstract: Elément (2) de structure de caisse d'un véhicule automobile, notamment absorbeur de choc, comprenant un premier élément de fixation (9, 5, 21) destiné à coopérer avec un deuxième élément de fixation (8, 22) prévu sur un élément de carrosserie (1), notamment un bouclier, pour fixer l'élément de carrosserie sur l'élément de structure de caisse, caractérisé en ce que le premier élément de fixation comprend une première surface (21) contre laquelle l'élément de carrosserie est destiné à venir porter et un bossage (5) destiné à venir se loger dans un premier trou (8) du deuxième élément de fixation, la hauteur (H) du bossage étant supérieure à l'épaisseur (e) de l'élément de carrosserie au niveau du premier trou.
Patent FR-2976043-A1 (FR)
Title: System for trapping contaminants in vacuum system in motor vehicle i.e. car, has collector including body and stopper that is separated from body, where stopper supports release element
Inventor: DAUMAS MARC-ALAIN
IPC: F16L55/07
Filed: 2011-05-30
Abstract: The system (1) has a collector (10) provided with a bottom unit that collects contaminants and drains the contaminants toward the bottom unit. The collector comprises a release element (15) that is moved between a release position in which the release element releases an evacuation opening for allowing the evacuation of the drained contaminants and a retaining position in which the release element blocks the evacuation opening. The collector includes a body (21) and a stopper (22) that is separated from the body. The stopper supports the release element.
Patent FR-2976809-A1 (FR)
Title: Gaseous medicament, useful for treating or preventing dyskinesia including chorea, ballismus, dystonia and athetosis in a mammal, preferably human, comprises krypton gas
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: A61K33/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: Gaseous medicament comprises 5-79 vol.% of krypton gas. ACTIVITY : Muscular-Gen.; Antiparkinsonian; Neuroleptic; Cerebroprotective; Vulnerary; Anticonvulsant; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : Dopamine agonist. Tests details are described but no results given.
Patent FR-2977790-A1 (FR)
Title: Prothese pour hernie ombilicale
Inventor: BAILLY PIERRE
IPC: A61F2/00
Filed: 2011-07-13
Abstract: La présente invention porte sur une prothèse (200) comprenant: - au moins un treillis (1) souple délimité par un bord extérieur périphérique (1a), - au moins deux languettes (5) s'étendant à partir d'une face du treillis, et - au moins un élément de renfort dudit treillis, caractérisé en ce que ledit élément de renfort est sous la forme d'un cadre (2) solidaire dudit treillis et adoptant substantiellement la forme dudit bord extérieur périphérique du treillis, ledit cadre étant pourvu de deux points dits points de charnière (3a, 3b), la ligne passant par lesdits deux points de charnière passant également par le centre (1 b) du treillis et formant ainsi une ligne de pliage M du treillis en deux parties.
Patent FR-2982487-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une association de trois principes actifs pour la reconstruction du tissu adipeux et la lutte contre les signes du vieillissement cutane
Inventor: DELOCHE CLAIRE
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-11-14
Abstract: L'Invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins un extrait de lin, un produit de fermentation de thé, et un extrait de soja, éventuellement hydrolysé, et un milieu physiologiquement acceptable. L'invention concerne en particulier l'utilisation d'une telle composition ou d'une association d'au moins l'extrait de lin, du produit de fermentation de thé, et de l'extrait de soja, éventuellement hydrolysé, dans un but esthétique ou dans une méthode de soin cosmétique. L'invention concerne plus particulièrement l'utilisation d'au moins ces trois ingrédients actifs pour favoriser et/ou stimuler la reconstruction du tissu adipeux, et/ou pour prévenir et/ou traiter les signes cutanés du vieillissement et/ou du photovieillissement , en particulier pour diminuer la ptôse, diminuer la perte de fermeté de la peau, diminuer la visibilité des rides ou ridules cutanées, ou améliorer la qualité et/ou la transparence de la peau.
Patent FR-2983698-A1 (FR)
Title: Composant d'une prothese articulaire
Inventor: RENAULT ERIC
IPC: A61F2/30
Filed: 2011-12-07
Abstract: Ce composant prothétique, qui consiste par exemple en une tige (100) d'une prothèse de hanche, comporte un corps (110, 120, 130), qui est réalisé en métal ou en céramique, qui est adapté pour être solidarisé, directement ou indirectement, un premier os d'un patient, et qui est adapté pour s'articuler, directement ou indirectement, avec un second os du patient pour rétablir une articulation avec le premier os. Afin d'atténuer de manière simple et efficace des vibrations de ce corps, l'invention propose de rapporter fixement sur ce corps une masse métallique ou céramique, avec interposition d'un matériau viscoélastique (150).
Patent FR-2969022-A1 (FR)
Title: Composant de turbine avec un passage de refroidissement pres de la surface et procede de fabrication
Inventor: LACY BENJAMIN PAUL
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-12-14
Abstract: Procédé pour créer un passage de refroidissement (26) près de la surface dans un composant de turbomachine refroidi par air. Le procédé prévoit de former un canal dans une surface d'une région du composant de telle manière que le canal est ouvert au niveau de la surface et relié fluidiquement à un premier passage de refroidissement (28) dans le composant. Une couche métallique (30) est ensuite déposée sur la surface et au-dessus du canal sans remplir le canal. La couche métallique (30) ferme le canal au niveau de la surface de ladite région pour définir avec lui un second passage de refroidissement (26) dans le composant qui est connecté fluidiquement au premier passage de refroidissement (28). Un système de revêtement (32; 36) est déposé sur la couche métallique (30) pour définir la surface la plus extérieure du composant. Le second passage de refroidissement (26) est plus proche de la surface la plus extérieure du composant que le premier passage de refroidissement (28).
Patent FR-2996088-A1 (FR)
Title: On-board controller system for aircraft, has information transmission resources with two-interconnected loops that are connected to each other, where each loop is provided with different characteristics
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: G06F13/42
Filed: 2012-09-21
Abstract: The system has a set of controllers (1-6) that is connected by information transmission resources, where information takes the form of discreet messages being propagated in an unconditional manner from one controller to another controller. The information transmission resources is arranged with two-interconnected loops (7, 8) that are connected to each other, where each of the two inter-connected loops is provided with different characteristics such as logical protocol characteristics or properties.
Patent FR-2997203-A1 (FR)
Title: Level regulator for regulating levels of liquids in e.g. water tower, has indicator lights lighted in working position to visualize and indicate better operation of regulator, which is arranged to swing to position
Inventor: CRETAZ ROBERT ANTOINE RENE
IPC: F21V33/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: The regulator has indicator lights e.g. red LED (13) lighted in working position to visualize and indicate better operation of the regulator, where the regulator is arranged to swing in rotation from a stop position to the working position according to a level of liquid medium e.g. water, or solid medium. The indicator lamps are lighted in red to indicate a position alarms at the level of the liquid medium or solid. A ball (83) is in contact with a micro switch (81).
Patent FR-2985590-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de stockage et d'ordonnancement de cassettes de prelevement biologique
Inventor: WILHELM VALERIE
IPC: G09F5/00
Filed: 2012-01-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (5) de stockage et d'ordonnancement de cassettes (1) de prélèvement biologique, lesdites cassettes (1) se présentant sous la forme d'un boîtier (2) équipé sur une face (3) d'informations d'identification, caractérisé par le fait que ledit dispositif (5) comprend, d'une part, des moyens (6) de stockage constitués d'au moins un élément (7) s'étendant horizontalement de positionnement desdites cassettes (1) selon des colonnes et des rangées, verticalement ladite face (3) tournée vers le haut et, d'autre part, des moyens (10) de référencement de la position de chaque cassette (1) au sein desdits moyens de stockage (6) , lesdits moyens de référencement (10) comprenant des moyens (11) de lecture des informations d'identification de chaque cassette (1) et d'enregistrement informatisé de ladite position. L'invention concerne aussi un procédé de stockage et d'ordonnancement de telles cassettes (1).
Patent FR-2985681-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d'une piece composite par drapage
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: B29C70/30
Filed: 2012-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une pièce (1) en matériau composite par opération de drapage, ladite pièce présentant au moins une surface intérieure convexe, ainsi qu'à un outillage permettant la mise en oeuvre de ce procédé et comprenant : - au moins un moule externe (10) de fabrication dont une surface interne (11) définit sensiblement les lignes externes de la pièce à fabriquer, et - au moins un moule intermédiaire (20) apte à être disposé en regard de la surface interne du moule externe et conçu de manière telle qu'une surface interne (21) dudit moule intermédiaire définissent au moins en partie les lignes de moulage d'une partie intermédiaire de la pièce à réaliser.
Patent FR-2986854-A1 (FR)
Title: Vitrage eclairant
Inventor: MULET JEAN PHILIPPE
IPC: F21W107/00
Filed: 2012-02-13
Abstract: La présente invention concerne un vitrage éclairant, de préférence un vitrage éclairant pour véhicule, comprenant - une première feuille (1) avec une première face principale (11), une deuxième face principale (12) et une tranche (13), - une deuxième feuille (2) avec une première face principale (21), une deuxième face principale (22) et une tranche (23), - un intercalaire de feuilletage (5) ayant une étendue inférieure à celle de chacune des feuilles de verre définissant ainsi un espace (8) en forme de rainure entre le bord de la deuxième face principale (12) de la première feuille (1) et le bord de la première face principale (21) de la deuxième feuille (2), - au moins une barrette de diodes électroluminescentes (LED) (4) comportant une carte à circuits imprimés (PCB) (41) et une pluralité de LED (42), positionnée de manière à ce que les faces émettrices (31) des LED soient en regard de la tranche (13) de la première feuille (1), un élément d'encapsulation (4) en un polymère opaque encapsulant au moins la tranche (23) de la deuxième feuille (2) et la barrette de LED (4), caractérisé par le fait que la PCB (41) s'appuie sur la première face principale (21) de la deuxième feuille de verre (2) par l'intermédiaire d'une pluralité d'espaceurs (6) et par le fait que l'espace (8) est rempli par le polymère opaque de l'élément d'encapsulation (4). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel vitrage.