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Patent FR-2783013-A1 (FR)
Title: Equipement moteur a turbocompresseur pour un vehicule
Inventor: ABTHOFF JURG
IPC: F01N3/30
Filed: 1999-09-03
Abstract: L'invention concerne plus particulièrement l'amélioration du rendement d'un turbocompresseur de suralimentation à gaz d'échappement lorsque le moteur à combustion interne tourne à vitesse relativement faible.L'invention prévoit un compresseur additionnel (18) qui produit de l'air extérieur comprimé pouvant être amené en fonction des besoins au système de canalisation d'air (5, 7) en amont du moteur à combustion interne (2). Le compresseur additionnel est un appareil (18) déjà présent dans le véhicule à d'autres fins, par exemple une pompe fournissant de l'air comprimé à un système de régulation de niveau ou à une suspension pneumatique.Applicable à l'entraînement de véhicules automobiles.
Patent FR-2800276-A1 (FR)
Title: Liquid formulation comprising propionic acid type arylcarboxylic acid derivative non-steroidal drug, useful in spray form for local treatment of pain and/or inflammation
Inventor: PALUSZEZAK DIDIER
IPC: A61K31/192
Filed: 1999-10-27
Abstract: A composition (A) comprising a propionic acid type arylcarboxylic acid derivative non-steroidal drug (I) is in liquid form. Independent claims are included for:  (1) medicaments comprising (I); and  (2) a vessel containing (A), from which (A) can be administered by spraying.
Patent FR-2802207-A1 (FR)
Title: Derives de l'isosorbide utilisables dans des compositions detergentes pour carburants de type essence
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07D493/04
Filed: 1999-12-08
Abstract: Des compositions comprenant au moins un composé répondant à la formule générale : dans laquelle R1 , R2 , R3 et R4 représentent chacun un atome d'hydrogène ou un (CF DESSIN DANS BOPI) radical hydrocarboné, par exemple alkyle, de 1 à 30 atomes de carbone, l'un au moins des R1 , R2 , R3 et R4 étant un radical hydrocarboné, m et m'sont chacun un nombre de 1 à 30, avec m + m' de 4 à 60, peuvent être préparées par réaction de l'isosorbide avec un ou plusieurs composés présentant une fonction époxyde. Ces compositions peuvent être utilisées comme additifs détergents pour les carburants de type essence.
Patent WO-0061899-A1 (WO)
Title: Contenant verrouillable
Inventor: BROADHEAD ROBERT MALCOLM
IPC: E05C19/00
Filed: 2000-04-10
Abstract: Un contenant verrouillable pour article est constitué d'un cadre (2) pourvu d'une ouverture d'accès (4), d'un élément fermeture (10) monté pivotant par rapport au cadre (2), et d'un élément verrou (28) se déplaçant axialement à l'intérieur de l'élément fermeture (10) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. L'élément verrou (28) et le cadre (2) sont, chacun, pourvus d'au moins une détente (8, 34) interengrenable. Lorsque l'élément fermeture (10) est en position de fermeture et l'élément verrou (28) en position de verrouillage, les détentes (8, 34) sont en prise et empêchent l'élément de fermeture (10) de tourner. Le déplacement de l'élément verrou (28) vers la position de déverrouillage fait sortir les détentes et permet à l'élément fermeture de tourner. Ledit élément fermeture (10) est pourvu d'un élément de verrouillage (22) qui se met en prise avec l'élément verrou (28) et l'empêche de se déplacer axialement.
Patent WO-0101756-A1 (WO)
Title: Appareil de manipulation de balles
Inventor: HUGHES MICHAEL JOHN
IPC: A01D87/12
Filed: 2000-07-03
Abstract: La présente invention concerne un appareil de manipulation de balles comportant une surface de support, par exemple une courroie transporteuse allongée souple (26), pour porter une balle rectangulaire. Cet appareil peut basculer entre une position de chargement de balle dans laquelle la surface de la courroie transporteuse (26) est inclinée à l'horizontale, et une position d'exploitation, généralement horizontale, dans laquelle la courroie peut porter une balle. Par ailleurs, cet appareil comprend un groupe de plusieurs crochets (46) montés pivotants qui viennent en prise avec la balle et la retiennent lorsque l'appareil est dans sa position de chargement. L'appareil bascule ensuite dans sa position d'exploitation.
Patent WO-0145545-A1 (WO)
Title: Ensemble filtre
Inventor: STORER MARK PETER
IPC: A47L9/10
Filed: 2000-08-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble filtre (10; 100) pour aspirateurs présentant une première partie filtrante (14; 150) constituée d'un filtre en mousse (14a; 120), et une seconde partie filtrante (16; 116), située en aval de la première partie filtrante (14; 150), constituée d'un média filtrant HEPA, les première et seconde parties filtrantes (14, 16; 150, 116) étant fixées directement l'une à côté de l'autre. La première partie filtrante (14; 150) comprend également un filtre électrostatique (14b; 121) situé du côté du filtre en mousse (14a; 120) en face de la seconde partie filtrante (16; 116). Le filtre en mousse (14a; 120) de la première partie filtrante (14; 150) est directement exposé à un flux d'air chargé de poussières. La position du filtre électrostatique (14b; 121) sur le filtre en mousse (14a; 120) élimine le risque que la poussière, initialement retenue par le filtre mousse (14a; 120) avant d'être libérée par celui-ci, ne s'échappe de la première partie filtrante (14; 150).
Patent WO-0130410-A1 (WO)
Inventor: EDWARDSON PETER
IPC: A61L31/04
Filed: 2000-10-27
Abstract: There is described the use of tissue bonding materials, i.e. materials by which body tissues can be caused to adhere together, to prevent the undesired formation of connective tissue between adjacent tissues following surgery (post-surgical adhesion). The tissue bonding material is preferably a protein or the like, most preferably albumin, and is formulated as either a liquid or gel, or as a flexible sheet which can be applied to the tissues and caused to cure.
Patent WO-0174030-A1 (WO)
Title: Traitement de messages de commande de communications réseau
Inventor: O'NEILL ALAN WILLIAM
IPC: H04L69/40
Filed: 2001-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé, un système de traitement de données et un logiciel pour le traitement de messages de commande élaborés conformément à un premier protocole de communications destiné à être utilisé dans un réseau de communication. Chaque message de commande comporte un premier identificateur d'adresse ayant un format défini par le premier protocole. Ce procédé consiste à traiter ce message de commande afin de dériver un second identificateur d'adresse issu du premier identificateur, ce second identificateur ayant un format défini par le second protocole de communication; puis à reformatter ce message de commande afin de le transmettre, conformément au second protocole, à un système de réseau associé avec le second identificateur d'adresse. Le premier protocole de communications peut être un protocole d'initiation de session (SIP) et le second protocole de communication un protocole de transfert de courrier (SMTP). Grâce à l'invention, les messages peuvent être facilement traités et déviés d'un identificateur d'adresse URL à destination définie par SIP sur un identificateur d'adresse URL correspondant, à destination définie par SMTP pour le même utilisateur ou système d'extrémité. De cette façon, les utilisateurs peuvent envoyer des messages SIP à des identificateurs d'adresse SMTP au moyen du protocole de réseau et de l'infrastructure SMTP (416) et des messages SMTP à des identificateurs d'adresse SIP au moyen du protocole de réseau et de l'infrastructure SIP (408, 410, 412).
Patent WO-0233934-A1 (WO)
Title: Appareil et procede de distribution de donnees
Inventor: AANENSEN STEIN
IPC: G06F21/10
Filed: 2001-10-16
Abstract: L"invention concerne un système de distribution de données comprenant un serveur de téléchargement (3) qui reçoit des données, telles que des fichiers numériques musicaux, d"un client (2). Ledit serveur de téléchargement (3) traite les données téléchargées pour produire des entités exécutables qui peuvent alors être distribuées. En outre, ces entités exécutables comprennent des métadonnées ayant trait aux données téléchargées auxquelles elles se rapportent. Les entités exécutables sont envoyées sur un serveur de téléchargement (4) qui sert de centre de distribution des entités exécutables.
Patent WO-02069602-A1 (WO)
Title: Ameliorations relatives a des systemes de serveur
Inventor: BATES PHIL
IPC: H04L29/08
Filed: 2002-02-27
Abstract: L"invention concerne un système de traitement de données possédant un certain nombre de zones de travail d"utilisateur (12) et un certain nombre de ressources telles que des serveurs (10). Les zones de travail (12) et les ressources (10) envoient et reçoivent des données sous différentes formes. Le système permet à n"importe quelle zone de travail d"utilisateur (12) de travailler avec n"importe quelle ressource (10) par interposition d"un PC d"aide (30), lorsque cela est nécessaire, ce PC transformant les données d"une forme à une autre. Une zone de travail (12) peut être connectée à un PC d"aide (30) sélectionné au moyen d"un commutateur de matrice (27) commandé par un serveur de commutateur (26) en conformité avec les données contenues dans une base de données (29). Les PC d"aide (30) et les ressources (10) communiquent via un réseau multiplexé au moyen d"un protocole de réseau.
Patent WO-02078508-A1 (WO)
Title: Tapis de sol
Inventor: DE SOUSA NEVILLE
IPC: A47L23/26
Filed: 2002-03-20
Abstract: Un ensemble tapis de sol comprend une partie (2) de base comportant une couche de support envers (10) en caoutchouc et une couche supérieure (8) en fibres ainsi qu'un élément rapporté amovible (6) formé d'une couche de support envers (13) en caoutchouc et une couche supérieure (12) en fibres, qui s'ajuste dans une ouverture (4) prévue dans la partie de base (2).
Patent WO-03036992-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de concordance d'image
Inventor: XU LI-QUN
IPC: G06V10/24
Filed: 2002-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif permettant de réaliser une évaluation des correspondances de pixels à pixels entre les deux images d'une vue stéréoscopique de façon à établir les données de concordance concernant les pixels en correspondance d'une image à l'autre. Pour établir une concordance applicable à un pixel pris en particulier dans une première image, on commence par construire autour de ce pixel une courbe adaptative constituée d'une suite de pixels reliés entre eux et présentant des valeurs d'intensité semblables à celles du pixel en cours de mise en concordance. La courbe adaptative ainsi obtenue sert alors, à l'intérieur de l'autre image, d'élément de concordance permettant de trouver un pixel en concordance avec le pixel considéré, et représentatif dans l'autre image du même point de la vue tridimensionnelle. Cette façon de réaliser la concordance pour chaque pixel d'une image permet d'aboutir à des relevés de disparités précis pouvant être repris par un algorithme de synthèse d'image connu pour produire avec une qualité accrue de nouvelles images d'une vue.
Patent WO-03033012-A1 (WO)
Title: Composes a base de kahalalide utilisables en therapie anticancereuse
Inventor: JIMENO JOSE
IPC: A61K38/12
Filed: 2002-10-18
Abstract: L'invention concerne des procédures d'essais cliniques pour composés à base de kahalalide, visant à élaborer de nouvelles formulations de ce type de composé.
Patent WO-03076436-A1 (WO)
Title: Derivatives of 4- (imidazol-5-yl)-2-(4-sulfoanilino) pyrimidine with cdk inhibitory activity
Inventor: NEWCOMBE NICHOLAS JOHN
IPC: C07D405/14
Filed: 2003-03-06
Abstract: Compounds of the formula (I): wherein R1, R2, R3, R4, R5 and p are as defined within and a pharmaceutically acceptable salts and in vivo hydrolysable esters are described. Also described are processes for their preparation and their use as medicaments, particularly medicaments for producing a cell cycle inhibitory (anti-cell-proliferation) effect in a warm-blooded animal, such as man.
Patent WO-03089744-A1 (WO)
Title: Conteneur verrouillable
Inventor: BROADHEAD ROBERT MALCOLM
IPC: E05B47/00
Filed: 2003-04-22
Abstract: L'invention concerne un conteneur verrouillable formant une boîte à DVD ou analogue. Ce conteneur est constitué d'un cadre (2) et d'un élément de fermeture (10). Le cadre (2) est formé d'un premier élément de cadre (5) et d'un deuxième élément de cadre (7), ces deux éléments étant raccordés par une charnière et pouvant pivoter entre une configuration ouverte et une configuration fermée. Dans la configuration fermée, les éléments de cadre (5, 7) coopèrent pour définir une ouverture d'accès (4) permettant à un article (3) d'être inséré dans le cadre (2) ou extrait de ce dernier. En variante, ledit article (3) peut passer par une plus grande ouverture lorsque les éléments de cadre (5, 7) se trouvent dans la configuration ouverte. L'élément de fermeture (10) peut être verrouillée sur le cadre (2) lorsque les éléments de cadre (5, 7) se trouvent dans la configuration fermée, de sorte à bloquer sensiblement l'ouverture d'accès (4) et à empêcher le réglage des éléments de cadre (5, 7) à partir de la configuration fermée.
Patent WO-03099382-A1 (WO)
Title: Instrument pour ablation
Inventor: MCHALE ANTHONY PATRICK
IPC: A61B18/00
Filed: 2003-05-21
Abstract: Cette invention a trait à un instrument servant à procéder à une ablation, comprenant des circuits produisant un signal de champ électrique, un composant libérant un champ électrique, connecté de façon à recevoir ce champ et capable de le transférer vers un site d'intervention, des circuits de production d'un signal ultrasonore, un composant libérant des ultrasons, connecté de façon à recevoir le signal ultrasonore et capable de le transférer vers le site d'intervention, et une unité de commande commandant les circuits de production du signal ultrasonore servant à enlever les cellules sur le site de traitement. L'invention porte également sur diverses configurations d'électrodes présentées à part et utilisables dans ce type d'instrument.
Patent WO-7900679-A1 (WO)
Inventor: BESANT C
IPC: F16H61/46
Filed: 1979-03-01
Abstract: Les vehicules a entrainement hydraulique a roues motrices entrainees hydrauliquement ont fait preuve jusqu'a present d'un mauvais reglage de la commande de vitesse sur terrains accidentes. De plus, des charges inegales s'exercant sur le premier moteur (moteur a combustion interne) et resultant des fluctuations de charges sur les roues motrices font souvent caler le moteur. Dans le present systeme, le moteur a combustion interne (1) entraine une pompe a transmission hydraulique (2) a deplacement variable commandee par un plateau oscillant (4). Des moyens codeurs (5) donnent un premier signal (A) representant le reglage de la commande des gaz du moteur. Des moyens capteurs de la vitesse du moteur (6) produisent un second signal (B) representant la vitesse du moteur. Des moyens de calcul (10) deduisent electroniquement des premier et second signaux un troisieme signal (F) applique a des moyens de commande moteurs (19) qui deplacent le plateau oscillant (4) sur une position dans laquelle la charge transmise par la pompe a transmission hydraulique (2) au moteur (1) permet a ce dernier de maintenir une vitesse moteur qui est directement fonction du reglage des moyens de commande des gaz.
Patent WO-8904772-A1 (WO)
Inventor: HOLROYD ERIC
IPC: B60C9/26
Filed: 1988-11-14
Abstract: Article polymère renforcé souple, utilisable comme nappe de sommet dans un pneu, comprenant une bande allongée de matière polymère dans laquelle sont logés deux éléments de renforcement (1) et (2) disposés en zigzag sur la largeur de la bande, de sorte que deux parties transversales successives d'un élément de renforcement (1) sont situées entre deux parties transversales successives de l'autre élément (2), de telle manière que les deux éléments (1), (2) sont exempts de régions de croisement se chevauchant. De préférence une partie de la longueur (6), (8) de chaque élément, au niveau d'une région de bordure (5), (5') de la bande, est parallèle à la longueur (C-C) de la bande.
Patent WO-8912681-A1 (WO)
Inventor: EDWARDS RICHARD MARK
IPC: C12N/
Filed: 1989-06-23
Abstract: Des analogues d'activateur plasminogène de tissu (t-PA) ont au moins une substitution dans le domaine du facteur de croissance (FG) réduisant au moins partiellement la liaison du récepteur hépatique sans sensiblement entraver la stabilité physico-chimique dans le sang ou l'activité fibrinolytique. Il en résulte une demi-vie du plasma supérieure. Sont particulièrement préférés les substitutions dans la feuille bêta comprenant les résidus 63-72, notamment en Leu 66 et/ou Tyr 67 et/ou Phe 68.
Patent WO-9009238-A1 (WO)
Inventor: ROBERTS FRANK MITCHELL
IPC: B01J20/32
Filed: 1990-02-08
Abstract: L'invention concerne un support inorganique, utilisé avec un ligand en chromatographie par affinité, auquel sont liées des fractions comprenant des groupes fonctionnels, lesquels sont capables de se lier au ligand, ainsi que des fractions comprenant des groupes non polaires, non fonctionnels.
Patent WO-9117881-A1 (WO)
Inventor: CAHILL MICHAEL JOHN
IPC: B31F1/28
Filed: 1991-05-14
Abstract: Procédé de fabrication de carton ondulé comprenant deux couches de papier ondulé jointes par alignement des sommets des ondulations des deux couches de papier, sans couche intermédiaire, et avec au moins une couche externe. Ledit procédé consiste à introduire des bandes de carton à onduler entre des paires respectives de rouleaux à onduler de manière à transformer lesdites bandes en carton ondulé, à appliquer de la colle sur les sommets des ondulations de l'une des bandes de carton ondulé, afin de permettre l'adhésion avec les sommets de l'autre bande de carton ondulé, et à faire passer les deux bandes de carton ondulé le long de voies linéaires adjacentes avec alignement sommet à sommet des ondulations des deux bandes de carton, tout en exerçant une pression qui place les bandes en contact l'une avec l'autre tandis que l'on permet ou active le séchage au moins partiel de la colle. Au moins une couche extérieure est appliquée soit avant, soit après le passage des bandes de carton ondulé le long des voies linéaires où les sommets de leurs ondulations sont fixés les uns aux autres.
Patent WO-9217928-A1 (WO)
Title: Protection contre les intemperies
Inventor: NOLF JEAN-MARIE ETIENNE
IPC: H01M50/202
Filed: 1992-04-01
Abstract: Procédé de protection d'un substrat consistant: (a) à se munir d'un article doté d'une première partie dont la section transversale peut être réduite par déformation et maintenue ainsi, et comportant un matériau thermorétrécissable; (b) à agencer l'article de telle sorte que ladite première partie enrobe au moins une partie du substrat; (c) à déformer ladite première partie jusqu'à ce que sa section transversale s'adapte de près à ladite partie du substrat; et (d) à réaliser un thermorétrécissement du matériau afin que ladite première partie se fixe au substrat.
Patent WO-9414345-A1 (WO)
Inventor: LIEW TOW PIN
IPC: A24D3/04
Filed: 1993-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à un filtre (21) pour cigarette, ainsi qu'à une cigarette comprenant un tel filtre. Ce filtre comprend une paroi externe composée d'une enveloppe (4) de bouchon entourant un tube d'arrêt (2) poreux et s'étendant axialement, composé de fibres de dimensions micrométriques. L'espace intermédiaire est rempli d'un matériau filtrant poreux (3). Un support poreux se présentant sous forme d'une tige de matériau filtrant (5) est pourvu d'une couche adhésive sous forme d'un tube adhésif (1). La tige centrale, comprenant le tube d'arrêt, le tube adhésif, ainsi que le support poreux (5), est pincée de façon à former une partie pincée étanche à l'écoulement gazeux. La couche adhésive peut être composée d'une matière adhésive telle que le caoutchouc nitrile, l'acide acrylique-acétate de vinyle, l'éthylène-acétate de vinyle, des polyamides (carboxyliques) de polyacrylate, des polyimides, un éther polyhydroxy, l'isocyanate-polyester, ou un autre adhésif approprié. Le matériau WUNDAWEBTM convient particulièrement à une telle utilisation.
Patent WO-9421606-A1 (WO)
Inventor: SALMON ROGER
IPC: C07D233/84
Filed: 1994-03-24
Abstract: Des composés à activité insecticide ou acaricide répondent aux formules (IA) ou (IB), dans lesquelles Ra représente hydrogène ou 1 à 4 substituants éventuels, Rb représente 1 à 3 substituants éventuels, et A représente un héterocycle aromatique à cinq ou six éléments, contenant de l'azote, à liaison N et éventuellement substitué, tel que imidazole, pyrrole, pyrazole, pyrimidone et pyridone.
Patent WO-9500885-A1 (WO)
Title: Composition
Inventor: CAMPBELL JAMES STANLEY
IPC: G03G9/09
Filed: 1994-03-29
Abstract: Toner couleur cyan utilisé en électroreprographie et en impression laser, à base de Bleu au Solvant 70, et ensemble trichromatique de toners couleurs à base de Bleu au Solvant 70, de colorants rouges au benzodifuranone et de colorants jaunes au pyridone azoïque.
Patent WO-9422728-A1 (WO)
Inventor: RUSHTON WILLIAM JOSEPH
IPC: B65D19/00
Filed: 1994-03-31
Abstract: Une palette (10) de chargement-manutention comprend une pluralité d'éléments en plastique séparés qui sont réunis pour former une plate-forme supérieure de support de charge (20) pourvue d'éléments supports espacés (40) situés au-dessous de celle-ci et entre lesquels on peut placer les fourches d'un chariot élévateur. Les planches (20) formant la plate-forme sont montées sur des traverses (30) qui sont à leur tour fixées sur la partie supérieure de blocs (40) par des dispositifs de positionnement respectifs (32, 41). Des planches de base (50) sont fixées sur la partie inférieure des blocs (40) par d'autres dispositifs de positionnement respectifs (52, 57, 152).
Patent WO-9426593-A1 (WO)
Inventor: MUELLER ROLF
IPC: B65B11/10
Filed: 1994-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication de carton comprenant plusieurs éléments de guidage équidistants (30) se déplaçant dans un trajet sans fin fixé à une chaîne d'entraînement (27). Les éléments de guidage (30) sont conçus pour venir en contact avec un panneau (12, 13) d'ébauche de carton (10) entre des éléments successifs (30) au niveau de la région d'articulation (18) entre ledit panneau (12) et d'autres panneaux (16). Un élément de contact (35) se terminant en base (37) est associé à chaque élément de guidage (30). Les éléments de contact se déplacent avec les éléments de guidage (30) mais, sous l'action d'une partie de guidage redirigée (40), se déplacent par rapport à l'élément de guidage associé, de façon à pousser vers l'avant l'autre panneau situé le plus en arrière (16). Des surfaces de guidage (41, 44) contribuent également à la mise en forme du carton.
Patent WO-9502989-A1 (WO)
Title: Video display apparatus
Inventor: ORBACH TUVI
IPC: A61B5/16
Filed: 1994-07-20
Abstract: Video display apparatus e.g. for use in biofeedback or in diagnosis is described. Between an audiovisual reproduction unit such as a video cassette player and a television display, the invention provides a signal modifying unit which can cause the television display to change. The amount of change and optionally also its type may depend on the sensing of a user parameter, for example a psychophysiological parameter of the user or patient such as electrodermal activity. The signal modification device is preferably pre-programmed and microprocessor controlled. It may also react to coded signals embedded in the composite video signal recorded on the video cassette.
Patent WO-9503877-A1 (WO)
Title: Catalyseur en un metal commun, support pour ce catalyseur et procede de purification en deux etapes des gaz d'echappement de vehicules
Inventor: BHATTACHARYA ASHOK
IPC: B01J23/89
Filed: 1994-07-28
Abstract: L'invention concerne un catalyseur pour traiter les gaz d'échappement de véhicules comprenant: (A) un composant à base de cuivre, contenant de l'oxyde cuivreux et de l'oxyde cuivrique dispersés sur, (B) un support mixte contenant (i) un ou plusieurs oxydes de lanthanides; (ii) un ou plusieurs oxydes d'éléments du groupe II; (iii) un ou plusieurs oxydes d'éléments du groupe IIIb; et (iv) un ou plusieurs oxydes d'éléments du groupe IV du système de Mendeléeff.