baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074761-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la manutention de charge pour vehicule et vehicule correspondant
Inventor: CADOU SYLVAIN
IPC: G01S17/42
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance à la manutention de charge et un véhicule de manutention correspondant. Ledit dispositif d'assistance comporte un dispositif d'acquisition d'images, un dispositif de télémétrie, une mémoire dans laquelle est mémorisé un ensemble de données. L'ensemble de données comprend des informations relatives à la capacité ou non de porter une charge à l'aide du système de support de charge du véhicule en différentes positions dudit système de support. Ledit dispositif est configuré pour acquérir une image (4) de l'environnement du véhicule, déterminer à l'aide du dispositif de télémétrie des coordonnées spatiales d'une zone de l'environnement du véhicule, déterminer au moins une information (141, I42, I43, I44) de capacité, et afficher sur un écran (7) au moins la partie (P41, P42, P43, P44) de l'image (4) acquise qui correspond à la zone de l'environnement du véhicule et la ou chaque information (I41, I42, I43, I44) de capacité déterminée correspondante.
Patent FR-3075444-A1 (FR)
Title: Systeme comportant une memoire adaptee a mettre en oeuvre des operations de calcul
Inventor: CHARLES HENRI-PIERRE
IPC: H03K19/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un circuit mémoire (550) comportant :
 plusieurs cellules élémentaires de stockage agencées en matrice selon des rangées et des colonnes ;
 un port d'entrée/sortie de données (552) ;
 un port d'entrée d'adresses (554) ;
 un port d'entrée de sélection de mode (558) ; et
 un circuit interne de commande configuré pour :
 lire un signal de sélection de mode appliqué sur le port de sélection de mode (558) ;
 lorsque le signal de sélection de mode est à un premier état, lire une adresse d'une rangée sur le port d'entrée d'adresses (554) et mettre en oeuvre une opération de lecture ou d'écriture dans cette rangée ; et
 lorsque le signal de sélection de mode est à un deuxième état, lire sur le port d'entrée/sortie de données (552) un signal d'instruction et mettre en oeuvre une opération comprenant l'activation simultanée en lecture ou en écriture d'au moins deux rangées.
Patent FR-3075222-A1 (FR)
Title: Vinasse comme milieu de fermentation
Inventor: PESSIOT JEREMY
IPC: C12P7/40
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne la production d'acides organiques par fermentation anaérobie de mélasse et/ou de pulpe, résidus de l'industrie sucrière, dans lequel la mélasse et/ou la pulpe sont mises à fermenter dans un milieu aqueux qui contient de la vinasse.
Patent FR-3075765-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d‘une boite et plaque decoupee entrant dans la fabrication d’une telle boite
Inventor: DE CHENEVARIN ARNAUD
IPC: B65D5/62
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une boite réalisée à partir d'une plaque, comprenant les étapes suivantes : - l'application d'un ennoblissement sur au moins une première face d'une plaque ; puis - le rainurage, sur une deuxième face distincte de la première, de la plaque de manière à obtenir des rainures de section en V sur la plaque ; - le découpage de la plaque selon un contour de sorte que des tranches du contour sont au moins pour partie en biseau; - l'application de colle sur une partie au moins des tranches en biseau ; - le pliage de la boite suivant les rainures de sorte que les tranches en biseau complémentaires viennent en contact et adhèrent deux à deux, lesdites tranches en contact étant parallèles deux à deux.
Patent FR-3062743-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et d'alarme.
Inventor: CHIQUARD MICKAEL
IPC: G08B23/00
Filed: 2017-02-09
Abstract: Un système d'éclairage et d'alarme comporte une pluralité de dispositifs d'éclairage (1), chaque dispositif d'éclairage 1 comportant un mode normal d'éclairage dans lequel il délivre un éclairage et un mode de diffusion d'alarme dans lequel le dispositif indique de manière lumineuse une direction à suivre pour une évacuation, le système comportant en outre au moins un dispositif d'entrée (2) pour fournir un signal d'alarme, caractérisé en ce que chaque dispositif d'entrée (2) est repéré en position dans la pluralité de dispositifs d'éclairage (1), chaque dispositif d'éclairage (1) déterminant de manière autonome le sens qu'il indique dans le mode de diffusion d'alarme en fonction de la position du dispositif d'entrée (2) ayant délivré le signal d'alarme.
Patent FR-3063616-A1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce qu'il comporte une trousse de secours fixée sur le rabat.
Patent FR-3074401-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de ventilateur
Inventor: LOUCHART GAUTIER
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-04-17
Abstract: Ensemble comprenant un boîtier d'appareil électronique (4), un logement (3) agencé de manière adjacente à une paroi extérieure du boîtier, un ventilateur (2) avec une structure stator (8), un moteur et un rotor (7) avec des pales, caractérisé en ce qu'il comprend un cadre de maintien (1) résilient, interposé avec contrainte entre la structure stator du ventilateur et le logement.
Patent FR-3081181-A1 (FR)
Title: Appui d'ouverture et encadrement d'ouverture pour batiment
Inventor: BONNAVION PIERRE
IPC: E06B1/70
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention concerne un appui d'ouverture (1) pour bâtiment comprenant une surface inférieure (2) et une surface arrière (3) qui s'étend à partir de la surface inférieure, lesdites surfaces inférieure et arrière formant un angle d'appui conçu pour être disposé au contact d'une maçonnerie isolée du bâtiment. L'appui d'ouverture comprend en outre une surface supérieure (5) formant à la fois un rejingot (6), un tablier (7) incliné et un nez (8). L'appui d'ouverture comprend également un socle (4) en matériau thermiquement isolant formant ladite surface inférieure de l'appui d'ouverture et un plateau (10) monobloc à base de béton fibré recouvrant le socle pour former le rejingot, le tablier et le nez. Le socle forme la surface arrière de l'appui d'ouverture et le rejingot est formé par un épaississement du plateau.
Patent FR-3083772-A1 (FR)
Title: Detection progressive de l'apparition d'un phenomene de couple de tirage
Inventor: LEYDIER LUC
IPC: B62D6/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Procédé d'activation et de désactivation progressive d'une fonction de rappel de direction dans un véhicule, ledit véhicule comprenant, au moins deux roues, un volant de direction, un moteur d'assistance appliquant un couple d'assistance (CRP) sur une crémaillère et un moteur d'entrainement appliquant un couple à la roue sur les au moins deux roues, ledit procédé mettant en œuvre une étape de calcul (1) d'un gain d'application (GA) comprenant une première phase (11) de détermination d'un premier gain (G1) dépendant du couple à la roue d'au moins une des deux roues, une étape d'estimation (2) du couple d'assistance associée à la fonction de rappel (CR), et une étape de multiplication (4) du couple d'assistance associée à la fonction de rappel (CR) et du gain d'application (GA), caractérisé en ce que le procédé met également en œuvre dans l'étape de calcul (1) du gain d'application (GA), une deuxième phase (12) de détermination d'un deuxième gain (G2) dépendant, d'un angle du volant de direction (αD), et d'une différence des vitesses de rotation (VR) des au moins deux roues.
Patent FR-3084788-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a dimensionnement optimise
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K11/00
Filed: 2018-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique tournante (19) apte à fonctionner dans un mode moteur et dans un mode générateur, notamment au cours d'une phase de freinage récupératif, ladite machine électrique tournante (19) comportant un stator muni de N phases ayant une résistance de phase et étant destinées à être parcourues par un courant de phase maximal, et - un onduleur de puissance (21) associé ayant une résistance électrique, caractérisé en ce que la somme de la résistance de phase et de la résistance de l'onduleur de puissance (21) est proportionnelle au ratio entre la puissance mécanique maximale divisée par le carré du courant de phase maximal.
Patent FR-3086832-A1 (FR)
Title: Procede de georeperage a adaptation automatique de portee de detection, programme d'ordinateur, module de georeperage et passerelle residentielle associes.
Inventor: L'HEREEC KEVIN
IPC: H04W4/02
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de géorepérage, comprenant un déclenchement d'au moins une action sur détection d'un franchissement d'une limite d'une zone de détection par un équipement mobile (21). Selon l'invention, un tel procédé de géorepérage est remarquable en ce qu'il comprend une adaptation (12) d'une position de ladite limite de ladite zone de détection (ZD) en fonction d'au moins une information contextuelle. Ainsi, un tel procédé de géorepérage repose sur une adaptation automatique de la taille de la zone de détection en fonction d'un contexte, ce qui permet d'en améliorer la fiabilité et la réactivité.
Patent FR-3089031-A1 (FR)
Title: Procédé de protection par secret d’une donnée stockée sur un équipement mettant en œuvre un paramètre de biométrie comportementale, système de protection de donnée et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: LE LAN GAËL
IPC: G06F21/32
Filed: 2018-11-26
Abstract: Procédé de protection par secret d’une donnée mettant en œuvre un paramètre de biométrie comportementale, système de protection et programme d’ordinateur correspondant L'invention concerne un procédé de protection par secret d’une donnée stockée sur un équipement d’utilisateur. Selon l’invention, un tel procédé comprend une vérification, d’une part d’au moins un paramètre de biométrie comportementale associé à une saisie du secret par l’utilisateur au moyen de l’équipement, et d’autre part du secret saisi. FIGURE 2B
Patent FR-3076821-A1 (FR)
Title: Élément partiel d’un séparateur de bouteilles ainsi que séparateur de bouteilles destiné à être utilisé dans un casier à bouteilles pour le stockage de bouteilles à plat
Inventor: Müller Michael
IPC: B65D57/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne un élément partiel d’un séparateur de bouteilles destiné à être utilisé dans un casier à bouteilles pour le stockage de bouteilles à plat, dans lequel l’élément partiel présente au moins une coquille de support avant destiné à servir de support à une extrémité avant d’une bouteille et au moins une coquille de support de fond destinée à servir de support à une extrémité côté fond de la bouteille, et définit un plan principal. L’invention vise à perfectionner cet élément partiel de manière à garantir que les bouteilles soient transportées dans le casier à bouteilles sans se briser. A cet effet, l’élément partiel est réalisé sous la forme d’une structure de cadre fermée ou ouverte pourvue d’au moins une zone sans matériau entourée entièrement ou en partie par la structure de cadre, de telle sorte qu’aussi bien la coquille de support avant que la coquille de support de fond peuvent fléchir de manière élastique lorsque la bouteille est sollicitée par à-coups. (Fig. 1)
Patent FR-3076455-A1 (FR)
Title: Polyéthylènimine de faible masse moléculaire comme principe actif antitranspirant en suspension
Inventor: CLAAS MARCUS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: La présente invention concerne des produits cosmétiques antisudorifiques anhydres, qui sont applicables comme poudres ou comme suspensions anhydres pulvérisables avec ou sans gaz propulseur. Les suspensions peuvent en outre être appliquées comme crayon solide, comme crème anhydre ou comme roll-on. Les produits conformes à l’invention contiennent un homo-polyéthylènimine défini doté d’une faible masse moléculaire, appliqué sur un support particulaire avec un anion sélectionné dans le groupe constitué par le chlorure, les phosphates, les sulfates et/ou d’autres anions inorganiques et/ou organiques. L’utilisation de ces produits cosmétiques permet la préparation de produits cosmétiques antisudorifiques ne contenant pas de sels d’aluminium et/ou de zirconium et sont néanmoins efficaces avec une tendance tâcher les vêtements réduite. En outre, la présente invention concerne un procédé de fabrication d’un produit cosmétique conforme à l’invention ainsi qu’un procédé cosmétique non-thérapeutique de prévention et/ou de réduction des odeurs corporelles libérées par la transpiration utilisant des produits conformes à l’invention.
Patent FR-3081078-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de cartes de probabilité prédictives d’éléments de réseaux d’hydrocarbures
Inventor: DAVIES ANDREW
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-03-08
Abstract: L’invention concerne un support lisible par ordinateur et non transitoire qui comprend un ensemble d’instructions qui, en fonctionnement, amènent un processeur à déterminer au moins un paramètre modélisé (204, 206, 208, 210, 212) d’une caractéristique d’intérêt (202) dans le domaine de la prospection d’hydrocarbures. Les instructions amènent également un processeur à attribuer une valeur de probabilité (306) à chaque paramètre modélisé (204, 206, 208, 210, 212) de l’au moins un paramètre modélisé (204, 206, 208, 210, 212) et à générer une carte de probabilité initiale (402A, 402B, 402C, 402D, 402E, 402F, 402G) pour chaque paramètre modélisé de l’au moins un paramètre modélisé (204, 206, 208, 210, 212). En outre, les instructions amènent un processeur à attribuer un facteur de pondération à chaque paramètre modélisé de l’au moins un paramètre modélisé (204, 206, 208, 210, 212), et à combiner les cartes de probabilité initiales (402A, 402B, 402C, 402D, 402E, 402F, 402G) à l’aide du facteur de pondération de chaque paramètre modélisé de l’au moins un paramètre modélisé (204, 206, 208, 210, 212) afin de générer une première carte de probabilité simulée (404A). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093710-A1 (FR)
Title: Boîte pour contenir notamment des produits alimentaires
Inventor: AUFFRAY KÉVIN
IPC: B65D45/32
Filed: 2019-03-11
Abstract: Boîte pour contenir notamment des produits alimentaires L'invention concerne une boite comprenant : - une barquette en carton ou carton ondulé, comprenant un fond (2) et au moins une paroi (14, 6, 11, 3, 12, 4, 13, 5) dressée par rapport au fond, ladite paroi définissant un bord supérieur franc (23-26) à l’opposé du fond, au moins une paroi définissant sous son bord supérieur franc un logement (27-34) s’ouvrant au moins vers l’intérieur de la barquette, - un couvercle en plastique (50) comprenant un panneau (51) et au moins une paire de parois dressées par rapport audit panneau, ladite paire comprenant une première (52-55) et une deuxième (62-65) parois en regard l’une de l’autre, la deuxième paroi étant située plus à l’extérieur que la première paroi, et au moins un ergot (91-94) s’étendant vers l’extérieur depuis au moins une première paroi, dans lequel le couvercle peut être installé sur la barquette de sorte qu’entre la première paroi définissant au moins un ergot et la deuxième paroi en regard de cette première paroi soit reçu un bord supérieur franc correspondant, et ledit au moins un ergot étant reçu dans ledit au moins un logement respectif situé sous ledit bord supérieur franc. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3081964-A1 (FR)
Title: Scellage de structures creuses
Inventor: TOGUYENI GRÉGORY ALEXANDRE
IPC: F16L55/17
Filed: 2019-05-28
Abstract: Un procédé de scellage d’un trou (20) dans une paroi d’une structure creuse (12) comprend la fourniture d’une chambre (34) scellée qui est externe à la structure (12) et qui est en communication fluidique avec un espace interne (18) de la structure (12) par le trou (20). La structure (12) peut être une structure à double enveloppe et l’espace interne (18) peut être un espace annulaire entre des tuyaux extérieur et intérieur (14, 16). Le fluide s’écoule à travers le trou (20) à l’intérieur ou hors de la chambre (34) à mesure que la pression et/ou la composition du fluide dans l’espace interne (18) est ajustée. Ensuite, un bouchon est inséré en rotation et soudé par friction dans le trou (20). Le bouchon est inséré dans le trou (20) depuis l’intérieur de la chambre (34). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097126-A1 (FR)
Title: Composition colorante comprenant une association d’actifs colorants naturels dont un extrait de Lawsonia inermis
Inventor: FOURINI-PUYBARET CHRISTEL
IPC: C09B61/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention a pour objet une composition colorante comprenant une association d’actifs colorants naturels dont un extrait de Lawsonia inermis. L’invention concerne également l’utilisation cosmétique de cette composition pour colorer les fibres kératiniques. L’invention concerne enfin une méthode cosmétique de coloration de fibres kératiniques comprenant l’application d’une telle composition.
Patent FR-3097650-A1 (FR)
Title: Radar entenne active a balayage electronique pour systeme de visualisation embarqué sur aéronef
Inventor: GIE JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01S3/06
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne un radar (1) à antenne (2) active à balayage électronique destinée à être montée sur un aéronef et à être intégrée à un système d’aide à l’atterrissage dudit aéronef. L’antenne (2) du radar selon l’invention comporte une pluralité de cellules (21) d’émission et de réception, la fréquence de fonctionnement desdites cellules étant comprise entre 30 gigahertz et 40 gigahertz, les cellules étant organisées de façon à assurer un faisceau d’émission de largeur angulaire d’environ 5 mrad en gisement et d’environ 300 mrad en site, le balayage électronique de l’antenne étant assurée en gisement dans une plage angulaire d’environ 500 mrad. La pluralité de cellules d’émission et de réception de l’antenne est organisée en matrice de lignes et de colonnes de cellules constituant un plateau rayonnant ayant la forme d’un rectangle allongé, le nombre de cellules dans une ligne étant 10 à 100 fois plus faible que le nombre de colonnes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098305-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la réception d’un signal ambiant rétrodiffusé
Inventor: FARA ROMAIN
IPC: H04B17/327
Filed: 2019-07-01
Abstract: Procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la réception d’un signal ambiant rétrodiffusé L’invention concerne un procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la réception, par au moins un dispositif récepteur (D_RX) associé à une zone (Z_T), d’un signal radio ambiant rétrodiffusé par au moins un dispositif transmetteur (D_TX), ledit dispositif transmetteur étant associé à : - des états de fonctionnement, dont au moins un état dit de « rétrodiffusion » ainsi qu’un état dit de « non-rétrodiffusion », - une bande fréquentielle dite « bande de travail ». En outre, ledit procédé est mis en œuvre par le dispositif récepteur lorsque le dispositif transmetteur est dans l’état de non-rétrodiffusion et comporte : - une étape (E10) de parcours du dispositif récepteur dans au moins une partie de ladite zone, - au cours du parcours du dispositif récepteur, une étape (E20) d’acquisition, en au moins un emplacement, de mesures de puissance électromagnétique respectivement acquises dans des sous-bandes de ladite bande de travail, - une étape (E30) de comparaison des mesures associées audit au moins un emplacement avec un seuil déterminé, ledit au moins un emplacement étant déterminé (E40) comme étant un emplacement de réception si au moins une desdites mesures est inférieure audit seuil.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3099701-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmétique d’une combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-O-glucuronide
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-08-08
Abstract: L’invention a pour objet l’utilisation cosmétique d’une combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-o-glucuronide pour prévenir une augmentation et/ou diminuer la production de sébum au niveau de la peau. La combinaison permet de prévenir une augmentation et/ou diminuer la visibilité des pores de la peau. Un autre objet concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l’administration par voie topique ou orale d’une composition comprenant une combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-O-glucuronide pour prévenir une augmentation et/ou diminuer la production de sébum au niveau de la peau et/ou prévenir une augmentation et/ou diminuer la visibilité des pores de la peau. Un autre objet est relatif à la combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-o-glucuronide pour son utilisation pour le traitement des pathologies séborrhéiques, préférentiellement les hyperséborrhées pathologiques, l’eczéma séborrhéique et/ou l’hypersécrétion du nourrisson et/ou l'une quelconque de leurs combinaisons.
Patent FR-3101393-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande de sources lumineuses matricielles
Inventor: VOIRIN PATRICE
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention propose un procédé d’appairage entre module d’éclairage pour un véhicule automobile comprenant une source lumineuse matricielle regroupant une pluralité de sources lumineuses élémentaires, et un module de commande d’un véhicule automobile. Le procédé est remarquable en ce qu’il permet de générer une consigne d’éclairage par défaut. (Fig. 1)
Patent FR-3101481-A1 (FR)
Title: pile à combustible à plaques de maintien de type PCB comportant des compartiments d’alimentation et d’évacuation en fluides réactifs
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M8/2465
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention porte sur une pile à combustible comportant plusieurs cellules électrochimiques (3) coplanaires les unes aux autres, les plaques de maintien (7) étant formée d’une partie interne (10) comportant les canaux de distribution (13) et d’une partie externe (20) comportant deux compartiments (21), lesquels comportant chacun un canal d’alimentation (22) ou d’évacuation (23) d’un fluide réactif communiquant avec les réseaux fluidiques (12) de la partie interne (10) correspondante destinés à distribuer ledit fluide réactif, lesdits compartiments (21) s’étendant de manière parallèle au plan de la membrane électrolytique (2). Figure pour l’abrégé : figure 1A