baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071185-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une matelassure de siege automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/58
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une coiffe (3) comprenant un format (4) comprenant une couche de matériau de revêtement (5) et une sous-couche de mousse (6) ; prévoir une nappe (7) chauffante à base d'un réseau de filaments (8) conducteurs résistifs disposés en surface d'une feuille support (9) poreuse et isolante électriquement ; coller ladite nappe en envers de ladite sous-couche ; déposer sur ladite nappe un film dégradable (15) agencé pour éviter un enrobage desdits filaments par ladite mousse ; former un bloc (14) de rembourrage surmoulant ledit format par l'intermédiaire de ladite nappe.
Patent FR-3071247-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en cmc
Inventor: CARLIN MAXIME FRANCOIS ROGER
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en CMC, c'est-à-dire en matériau composite à matrice céramique, munie d'au moins une découpe, ainsi qu'une telle pièce en CMC munie d'au moins une découpe, le procédé comprenant les étapes suivantes : fourniture (E1) d'un renfort fibreux (10), formation (E2') d'une cavité dans une portion du renfort fibreux (10), injection (E3) d'une barbotine comprenant au moins une poudre céramique et un solvant, la barbotine étant injectée de manière à imprégner le renfort fibreux (10') et à remplir la cavité du renfort fibreux (10'), séchage (E4) de l'ensemble obtenu, densification (E6) par infiltration d'un matériau de densification liquide et solidification dudit matériau de densification, usinage (E7) d'au moins une découpe dans la pièce brute (30) obtenue au sein du volume correspondant à la cavité du renfort fibreux (10).
Patent FR-3073228-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour engrenage
Inventor: PLANCQ LOUIS
IPC: C10N40/04
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante pour engrenage, ladite composition comprenant : - au moins 97% en poids, par rapport au poids total de la composition lubrifiante, d'au moins une huile hydrocarbonée qui comprend une teneur en poids d'isoparaffines allant de 90 à 100%, une teneur en poids de paraffines normales allant de 0 à 10% et une teneur en carbone d'origine biologique supérieure ou égale à 90 % par rapport au poids total de l'huile hydrocarbonée, et - au moins 0,01% en poids, par rapport au poids total de la composition lubrifiante, d'au moins un additif choisi parmi les additifs anti-usure, les additifs extrême-pression, les additifs anticorrosion, les additifs désactivateurs de métaux, les additifs anti-mousse, les additifs antioxydants choisis parmi les antioxydants phénoliques, et leurs mélanges.
Patent FR-3075097-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture multifonction comprenant un systeme de portemine
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K27/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture multifonction (10) comprenant un corps (12) s'étendant selon une direction axiale (A) et une direction radiale (R), et présentant au moins deux éléments d'écriture disposés à l'intérieur du corps (12), chaque élément d'écriture comprenant une tête d'écriture et un bouton (28), au moins un bouton (28) s'étendant selon la direction radiale (R) au travers d'une fenêtre (26) et permettant de déplacer l'élément d'écriture entre une position rétractée dans laquelle la tête d'écriture est escamotée dans le corps (12) et une position d'écriture dans laquelle la tête d'écriture fait saillie du corps (12), un des éléments d'écriture étant un système de portemine comprenant un mécanisme de portemine et un réservoir de mines, le bouton (28) du système de portemine comprenant un conduit traversant d'insertion de mines s'étendant selon la direction axiale (A).
Patent FR-3085563-B1 (FR)
Title: Etage de sortie classe a notamment pour casque audio
Inventor: HUFFENUS ALEXANDRE
IPC: H03F3/00
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'étage (8) de sortie classe A comporté, entre deux rails d'alimentation (14, 15): -un étage (16) d'amplification comportant deux transistors de puissance MOS (17, 18) de mêmes polarités reliés ensemble en série entre une première tension d'alimentation (15) et une tension de référence (14) pour former, en leur point milieu, une sortie (12) de l'étage de sortie ; - un étage d'entrée (22) comportant une entrée (10) pour l'étage de sortie classe A, dont la sortie d'étage d'entrée (22) est appliquée aux grilles des transistors de puissance MOS (17, 18) ; -pour chaque transistor de puissance MOS (17, 18), un circuit à boucle translinéaire (50, 52), comportant un circuit de polarisation à boucle translinéaire (60, 62) comprenant un transistor de polarisation translinéaire principal (72, 74) et un transistor de polarisation secondaire (76, 78) de polarités différentes, reliés en parallèle entre une seconde tension d'alimentation (54) et la tension de référence (16) au travers de deux sources de courant (64, 66, 68, 70), la source du transistor translinéaire principal (72, 74) et le drain du transistor translinéaire secondaire (76, 78) de chaque circuit de polarisation à boucle translinéaire (60, 62) étant reliés à la grille d'un transistor de puissance (17, 18) correspondant ; et - deux générateurs de tension de référence distincts (92, 94) reliés chacun à la grille du transistor translinéaire principal (72, 74) d'un circuit à boucle translinéaire (50, 52) pour fixer le courant de repos des transistors de puissance (17, 18).
Patent FR-3086978-B1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation acoustique pour une ligne d'admission d'un moteur a combustion thermique equipee d'un turbocompresseur
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: F02M35/12
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'atténuation acoustique (10) pour une ligne d'admission d'un moteur à combustion thermique équipée d'un turbocompresseur, caractérisé en ce qu'il comprend : - un conduit (2) d'acheminement de gaz possédant une paroi périphérique (3) munie d'au moins une ouverture traversante (4), ladite ouverture traversante (4) servant de logement à un élément de séparation (7), et - au moins une chambre périphérique (5) disposée autour du conduit (2) de manière à entourer totalement ou partiellement l'élément de séparation (7), dans lequel l'élément de séparation (7) est formé dans un matériau poreux de manière à permettre une circulation de gaz entre le conduit (2) et la chambre périphérique (5), et dans lequel la chambre périphérique (5) est au moins partiellement remplie avec un élément d'absorption acoustique (8).
Patent FR-3087183-B1 (FR)
Title: Systeme de dessalinisation d’eau de mer pour bateaux
Inventor: WAGNER PATRICK
IPC: B62J1/00
Filed: 2018-10-16
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un système de dessalinisation de l’eau de mer comprenant une cellule à osmose inverse contenant une membrane semi perméable pour effectuer la dessalinisation de l’eau par passage d’eau de mer sous pression à travers ladite membrane, une pompe pour forcer l’eau de mer sous pression à travers ladite membrane et un mécanisme d’entraînement de l’axe de ladite pompe dans lequel ledit mécanisme d’entraînement comprend un moteur à courant continu, alimenté par une tension continue et un moteur à courant alternatif, alimenté par une tension alternative, caractérisé en ce que lesdits moteurs sont montés en position d’entraînement de l’axe de ladite pompe par une courroie entraînant respectivement une première et une deuxième poulie, positionnées l’une à côté de l’autre sur l’axe de la pompe, dans lequel chaque poulie est fixée sur l’axe de la pompe à l’aide d’un embrayage de type à béquille. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089699-B1 (FR)
Title: Boitier de connexion
Inventor: MIART FREDDY
IPC: H01R13/46
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-10-08
Abstract: Ce boîtier (10) de connexion comporte un corps (12) et un capot (14) disposé sur le corps (12). Il comporte en outre un loquet (16) de fermeture assemblé avec le capot (14) et, lorsque le boîtier (10) de connexion est fermé, avec le corps (12) et présentant un orifice (18) adapté à loger une serrure (20) ou un bouchon. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082644-B1 (FR)
Title: Procede pour verifier l’affichage d’un contenu par un dispositif d’affichage numerique et systeme d’affichage numerique.
Inventor: BASU ANIRVAN
IPC: G09F9/00
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-06-26
Abstract: Procédé pour vérifier un contenu affiché par un dispositif d’affichage numérique (1) comprenant une unité centrale, un écran numérique (3) commandé par l’unité centrale et des capteurs optiques (4) adaptés pour prendre des séquences d’images partielles de l’écran numérique. On calcule automatiquement une première signature de chaque séquence d’images et une deuxième signature à partir des signatures des différentes séquences d’images du même contenu. On transmet la deuxième signature à un serveur (5) distant qui compare la deuxième signature avec une signature similaire calculée à partir d’un contenu planifié prévu pour être affiché sur l’écran numérique et, si la deuxième signature correspond à la signature du contenu planifié, on génère un jeton authentifiant le contenu affiché.[Fig. 1]
Patent FR-3092076-B1 (FR)
Title: Berceau pour une ligne robotisée d’assemblage de pièces de carrosserie
Inventor: MIRANDA MARCOS ANTONIO
IPC: B66F7/26
Filed: 2019-01-25
Granted: 2020-12-25
Abstract: BERCEAU POUR UNE LIGNE ROBOTISÉE D’ASSEMBLAGE DE PIÈCES DE CARROSSERIE Berceau (5) pour pièce de carrosserie de véhicule automobile, destiné à une ligne robotisée d’assemblage de ladite pièce et comprenant : un bâti (7), au moins une poutre (21) avec un axe longitudinal (x), montée de manière rotative autour dudit axe (x) sur le bâti (7), et présentant au moins deux faces de montage (27A) de supports de la pièce, lesdites faces (27A) présentant des orientations angulaires distinctes, un dispositif d’actionnement (19) en rotation indexée de l’au moins une poutre (21), le berceau (5) comprenant au moins trois poutres (21) de l’au moins une poutre (21), disposées parallèlement l’une à l’autre et synchronisées en rotation. (Fig 1)
Patent FR-3088332-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc à base d’un élastomère diénique modifié
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOÎT
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins d'une charge renforçante comprenant un taux de silice supérieur ou égal à 80 pce, de préférence supérieur ou égal à 100 pce, et d'une matrice élastomère comprenant un taux d’un élastomère diénique modifié supérieur ou égal à 75 pce,  l’élastomère diénique modifié comprenant des macromolécules comprenant au sein de leur structure une unité de branchement n-fonctionnel, n valant au moins 1, constituée d’un groupement comprenant au moins deux atomes de silicium substitués par des branches élastomères et reliés entre eux par l’intermédiaire d’un groupement hydrocarboné de valence au moins 2, polymérique ou non, pouvant comprendre au moins un hétéroatome choisi parmi N, O, P, S, la liaison entre un atome de silicium et ce groupement hydrocarboné de valence au moins 2 se faisant par l’intermédiaire d’un groupement espaceur divalent.
Patent FR-3089875-B1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes de resistance au roulement et de resistance aux chocs ameliorees
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités desdites au moins deux couches de sommet de travail.  Selon l’invention, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de la couche C est inférieure à 0.055 et l’allongement à rupture de la couche C est supérieur à 300 %.    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093241-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de radar rétro-éclairé
Inventor: STABLO FRÉDÉRIC
IPC: H01Q1/42
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif (1) de protection d’un radar (2) de véhicule automobile, comprenant un corps (12) formé d’une matière transparente aux ondes radar et à la lumière visible, un support (14) opaque à la lumière et transparent aux ondes radar (4), et un élément lumineux (18) disposé entre le support (14) et le corps (12), une cavité d’air (16) étant ménagée entre le support (14) et le corps (14), le support (14) et le corps (12) étant assemblés entre eux sur leurs bords, de préférence de manière étanche, dans lequel l’épaisseur de la cavité (16) est comprise entre ½ longueur d’onde radar, et 12 fois la longueur d’onde radar, soit entre environ 2 mm et 48 mm.
Patent FR-3094596-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la consommation énergétique d’un équipement pilotable au moyen d’une télécommande
Inventor: WUILMOT DAVID
IPC: H04N21/422
Filed: 2019-03-27
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la consommation énergétique d’un équipement (1) pilotable au moyen d’une télécommande (2), l’équipement (1) présentant au moins deux états énergétiques possibles, le procédé étant caractérisé en ce qu’un module de traitement de données (11) de l’équipement (1) et/ou un module de traitement de données (21) de la télécommande (2) met en œuvre des étapes de :      Détection, à partir de données acquises par au moins un capteur (20) de ladite télécommande (2), de si la télécommande (2) est prise en main par un utilisateur ;  Commande d’une modification de l’état énergétique dudit équipement (1) en fonction d’au moins le résultat de la détection de l’étape (a).      Fig 1
Patent FR-3096952-B1 (FR)
Title: Boitier de détection pour détecter le passage d’objet en mouvement
Inventor: LEGRAND GÉRARD
IPC: B61L1/14
Filed: 2019-06-07
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un boitier de détection (102) pour détecter le passage d’objet (1041, 1042) en mouvement, typiquement pour détecter le passage d’un véhicule (104) dans une zone déterminée de détection, par exemple le long d’une voie ferrée (1011, 1012) dans une station d’arrêt (400), ledit boitier de détection (102) comprenant :       un lecteur de radio étiquette (106) agencé pour lire une donnée de l’objet (1041, 1042) en mouvement provenant d’au moins une radio étiquette (1081, 1082) positionnée sur l’objet (1041, 1042) en mouvement,       caractérisé en ce que ledit boitier de détection (102) comprend au moins un détecteur optique (1101,1102) agencé pour activer le lecteur radio-étiquette (106), afin que ce dernier interroge l’au moins une radio étiquette (1081, 1082) de l’objet (1041, 1042) en mouvement, de façon à mémoriser ou transmettre une donnée de passage incluant ladite donnée d’objet seulement lorsque ledit lecteur radio-étiquette (106) est activé par l’au moins un détecteur optique (1101,1102).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3097742-B1 (FR)
Title: Bactérie de la famille desChristensenellacéeset composition en contenant pour la prévention et/ou le traitement de l’insuffisance rénale.
Inventor: RAWADI GEORGES
IPC: A61K31/05
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne des bactéries de la famille des Christensenellac é es et des compositions l’incluant pour leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement de l’insuffisance rénale chez l’être humain ou l’animal. l’animal.
Patent FR-3103464-B1 (FR)
Title: Siège d’aéronef
Inventor: AUBRUN JULIEN
IPC: B64D25/04
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un siège d’aéronef comprenant un actionneur et un dispositif de transmission (22) du mouvement comportant :- un bâti (26) comprenant au moins une face d’appui (34, 38) et une face de freinage (36, 40),- un corps d’entrainement (28) propre à être entrainé en rotation par rapport au bâti (26) ; ledit corps d’entrainement comprenant une face d’appui (62, 65) et une face de freinage (55, 63), - un élément élastique (30, 31) propre à maintenir ladite face de freinage du corps d’entrainement à une distance définie de ladite une face de freinage du bâti, ledit un élément élastique ayant une raideur déterminée et étant précontraint de sorte que, lorsqu’une charge axiale supérieure à une charge seuil est appliquée au corps d’entrainement, ladite face de freinage du corps d’entrainement vient en contact de ladite au moins une face de freinage du bâti.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105201-B1 (FR)
Title: Engin de manutention et procédé d’utilisation d’un tel engin
Inventor: DESBRIERE FRANÇOIS
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un engin de manutention comprenant un système motorisé (7) de déplacement de l’engin, un dispositif de manutention (2) et un système d’actionnement (3) correspondant, un dispositif de contrôle (5), tel qu’un joystick, utilisable par un opérateur pour permettre de commander le système d’actionnement (3) du dispositif de manutention (2) et le déplacement de l’engin de manutention. L’engin comprend une unité de pilotage (6) qui inclut un premier programme (61) de pilotage réel permettant de piloter le système d’actionnement (3) du dispositif de manutention (2) et le déplacement de l’engin de manutention en fonction de signaux reçus du dispositif de contrôle (5). L’unité de pilotage (6) comprend aussi un deuxième programme (62) d’entrainement pour permettre de générer des données et piloter leur affichage sur un écran (4), lesdites données affichées sur l’écran (4) étant générées en fonction de données d’entrée fournies par le dispositif de contrôle (5) au programme (62) d’entrainement.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109003-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de risques et d’alertes
Inventor: QUINTANA JEAN-LOUIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de risques et d’alertes pour un système (10). Ledit système (10) comporte des modules sources (50) et des modules auxiliaires (60) identifiant des risques avérés ou potentiels de pannes ou de dysfonctionnements dudit système (10). Un module central (20) dudit système (10) permet de déterminer des risques avérés ou potentiels de pannes ou de dysfonctionnements dudit système (10) et de risques avérés ou potentiels liés à des paramètres extérieurs audit système (10) et susceptibles d’impacter le fonctionnement dudit système (10). Ensuite, un niveau de risque global est déterminé en combinant lesdits différents risques avérés ou potentiels et leurs effets sur ledit système (10), puis une commande d’une interface (30) d’action et d’information peut être réalisée en fonction dudit niveau de risque global afin par exemple de modifier un affichage d’informations relatives audit système (10) et/ou à son environnement ou bien de réaliser automatiquement une action sur ledit système (10).  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3110581-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un matériau polymérique incorporant des particules métalliques
Inventor: BENSOUSSAN VALERIE
IPC: C09C3/08
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé d’obtention d’un matériau polymérique incorporant des particules métalliques traitées La présente invention concerne un procédé d’obtention d’un matériau polymérique incorporant des particules métalliques, un matériau polymérique incorporant des particules métalliques et l’utilisation dudit matériau polymérique.  Pas de figure
Patent FR-3111183-B1 (FR)
Title: Persienne d’aération pour véhicule et véhicule associé
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: F24F13/18
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-09-09
Abstract: Persienne d’aération pour véhicule et véhicule associé Persienne (10) d’aération pour véhicule comprenant un cadre (12) définissant une ouverture (14) centrale et une pluralité d’ailettes (16) s’étendant sensiblement parallèlement les unes aux autres en travers de l’ouverture (14), selon une même direction d’étendue (X).  La persienne (10) comprend :  - une première région (18) dans laquelle chaque ailette (16) présente un premier profil de déflexion, et   - une deuxième région (20) dans laquelle chaque ailette (16) présente un deuxième profil de déflexion distinct du premier profil de déflexion, la première région (18) et la deuxième région (20) étant alignées selon la direction d’étendue (X).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113024-B1 (FR)
Title: Procédé de freinage magnétique d’une colonne de direction inclus dans un système de direction d’un véhicule
Inventor: BOUCHET ARNAUD
IPC: B62D6/00
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de freinage magnétique d’une colonne de direction (4) inclus dans un système de direction d’un véhicule pour faciliter l’installation et la désinstallation du conducteur dans le véhicule et protéger des butées mécaniques angulaires disposées de part et d’autre de la colonne de direction (4), ledit véhicule comprenant un moteur de véhicule, ledit système de direction (1) comprenant au moins :      la colonne de direction (4) reliée à un volant (5), les butées mécaniques angulaires disposées de part et d’autre de la colonne de direction (4),   un module de retour de force (6) fixé sur la colonne de direction (4), ledit module de retour de force (6) comprenant un moteur électrique (7), un réducteur (8) et un capteur de couple et/ou d’angle,       Ledit procédé comprenant le freinage magnétique de la colonne de direction (4) reliée au volant (5) appliqué par le moteur électrique (7) du module de retour de force (6) lorsque ledit moteur électrique 7 du module de retour de force (6) n’est pas alimenté.     Figure 3
Patent FR-3114215-B1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant des composants enterrés dans des cavités
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne une carte électronique (1) comprenant : - un circuit imprimé (2) comprenant  une couche isolante (3, 3a, 3b) et une première et une deuxième couche conductrice de peau (4, 5) de part et d’autre de la couche isolante (3, 3a, 3b) ;- un BGA (6) étant fixé sur la première couche conductrice de peau (4) ; - une cavité (12), formée dans la couche isolante (3, 3a, 3b) sous BGA (6), la cavité (12) étant ouverte sur l’une parmi la première et la deuxième couche conductrice de peau (4, 5) ; et- un composant électronique (8) logé verticalement dans la cavité (12).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115047-B1 (FR)
Title: Structure fibreuse aiguilletée pour la réalisation de préforme fibreuse annulaire de disque de frein
Inventor: BUISSON ANNE
IPC: D04H1/46
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-07-28
Abstract: Structure fibreuse aiguilletée pour la réalisation de préforme fibreuse annulaire de disque de frein Structure fibreuse (100) aiguilletée pour la réalisation de préforme fibreuse annulaire de disque de frein comprenant :  une âme (130) formée d’au moins deux couches (131, 132, 133, 134) de fibres aiguilletées entre elles, chaque couche comprenant des fibres continues ; etau moins une couche de fibres discontinues non tissées (111, 112) sur une face inférieure (120) ou supérieure (110) de l’âme.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1