baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100113-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmétique réglable
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D97/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: Dispositif cosmétique réglable Dispositif de maquillage et/ou d’aide au maquillage comportant un support (21) configuré pour se positionner sur le visage et au moins un organe d’application et/ou d’aide au maquillage (22) porté par le support (21), dans lequel le support (21) présente une forme sensiblement adaptée à la morphologie d’une zone prédéfinie du visage et dans lequel l’organe d’application ou d’aide au maquillage (22) est relié de manière réglable au support (21) de façon à permettre de modifier son positionnement par rapport au support (21). Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3100750-A1 (FR)
Title: Boîtier de protection et dispositif de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondant
Inventor: GERMAIN GUILLAUME
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-13
Abstract: Boîtier de protection et dispositif de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante L’invention concerne un boîtier (1) de protection d’un dispositif de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation d’un flux d’air, ledit boîtier (1) comportant une structure (11) réalisée dans une première matière et présentant une paroi externe (13), et une couche de protection (15) recouvrant au moins partiellement la paroi externe (13), réalisée dans une deuxième matière plus souple que la première matière, et ayant des propriétés d’absorption d’énergie. L’invention concerne aussi un dispositif de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation d’un flux d’air comportant un tel boîtier (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101442-A1 (FR)
Title: Miroir de Bragg et procédé de réalisation d’un miroir de Bragg
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: H01S5/125
Filed: 2019-09-27
Abstract: Miroir de Bragg et procédé de réalisation d’un miroir de Bragg L’invention concerne un miroir de Bragg comprenant une partie 110 de ruban 100 présentant un indice de réfraction n1, des corrugations 112 présentant un indice de réfraction n3 et une couche de séparation 111 séparant le ruban 100 des corrugations 112 et présentant un indice de réfraction n2, tel que n2 < n3 et n2 < n1. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel miroir, et un laser comprenant un tel miroir en tant que miroir de sortie Figure pour l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3102247-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un défaut dans un revêtement recouvrant une pièce d’un aéronef et pièce d’aéronef recouverte de couches de revêtement
Inventor: CHAPELLE ROMAIN
IPC: G01N21/88
Filed: 2019-10-17
Abstract: Procédé de détermination d’un défaut dans un revêtement recouvrant une pièce d’un aéronef et pièce d’aéronef recouverte de couches de revêtement L’invention concerne un procédé de détermination d’un défaut (140) dans un revêtement recouvrant une pièce (100) d’un aéronef, dans lequel ladite pièce est recouverte d’au moins une première couche de revêtement (120) comportant au moins un pigment luminescent produisant, sous une lumière d’un premier spectre, une première couleur et, sous une lumière d’un second spectre, une seconde couleur, distincte de la première couleur, ledit procédé comportant : une opération d’éclairage de la pièce d’aéronef (100), au moyen d’une lampe (200) émettant une lumière du second spectre, et une opération d’observation de ladite pièce d’aéronef (100) pour détecter si une portion de ladite pièce présente une couleur différente de l’ensemble de la pièce, correspondant à un défaut de revêtement. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102465-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon et capot d’amorcage
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D51/16
Filed: 2019-10-26
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit (3) comprend un récipient (1), un accessoire distributeur (18) comportant un embout à portion souple intégrant une ou plusieurs chambres de dosage (8). Le produit (3) dans le récipient est expulsé vers l’extérieur lorsque les chambres (8) sont comprimées sans que l’air ne puisse entrer dans le récipient (1) via l’embout. Un clapet antiretour (13) permet au produit (3) de pénétrer dans les chambres (8) lorsqu’elles ne sont plus sollicitées mais s’oppose au retour du produit (3) dans le récipient lorsque lesdites chambres (8) sont sollicitées. Un ensemble de renouvellement (4, 5) et filtration de l’air entrant dans le récipient (1) après la délivrance d’une portion du produit (3) est prévu avec un débouché. Un capot (9) comportant au moins une partie souple (17) permet de créer une surpression dans le récipient (1) en comprimant de l’air dans une zone adjacente au débouché afin de faciliter l’amorçage du dispositif.Figure pour l’abrégé :  Figure  2
Patent FR-3103493-A1 (FR)
Title: Additif de lubrifiance pour carburant
Inventor: DUBOIS THOMAS
IPC: C10L10/08
Filed: 2019-11-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de carburant, notamment destinée à un moteur à combustion interne, comprenant : (1)    au moins une coupe d’hydrocarbures liquide issue d’une ou de plusieurs sources choisies parmi le groupe consistant en les sources minérales, animales, végétales et synthétiques, et(2)    de 1 à 10 000 ppm en poids d’un additif qui comprend au moins 6% en poids de stérols libres et/ou esters de stérols par rapport au poids total de l’additif.     La présente invention concerne également l’utilisation d’un tel additif pour améliorer les propriétés de lubrifiance d’un carburant moteur.
Patent FR-3106057-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des extraits de Padina Pavonica pour améliorer cicatrisation de la peau
Inventor: PELLEGRINI LILIANE
IPC: A61P17/02
Filed: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’extraits de Padina Pavonica pour améliorer la cicatrisation de la peau, ainsi qu’une composition cosmétique pour améliorer la cicatrisation de la peau comprenant des extraits de Padina Pavonica, et un procédé de soin cosmétique pour améliorer la cicatrisation comprenant une étape d’application sur une zone de la peau d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3108439-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure empilee
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/762
Filed: 2020-03-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure empilée comprenant un substrat receveur et un film superficiel, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture d’un substrat support et d’un substrat initial, chacun présentant une face avant et une face arrière, b) la formation d’un plan fragile enterré dans le substrat support ou dans le substrat initial, par implantation d’ions légers à travers la face avant de l’un ou l’autre desdits substrats, c) l’assemblage du substrat support et du substrat initial par leurs faces avant respectives, d) l’amincissement mécanique et/ou chimique du substrat initial par sa face arrière pour former un substrat donneur comprenant une couche donneuse issue du substrat initial et disposée sur le substrat support, et le plan fragile enterré présent dans le substrat support ou dans la couche donneuse, le substrat donneur présentant une face avant, du côté de la couche donneuse et une face arrière du côté du substrat support, e) la fourniture d’un substrat receveur présentant une face avant et une face arrière, f) l’assemblage du substrat donneur et du substrat receveur par leurs faces avant respectives, g) la séparation le long du plan fragile enterré, de manière à former la structure empilée comprenant le substrat receveur et le film superficiel incluant tout ou partie de la couche donneuse. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3109847-A1 (FR)
Title: Système et procédé de gestion d’énergie
Inventor: GUILLAIN PIERRE
IPC: H02J7/34
Filed: 2020-04-30
Abstract: Système et procédé de gestion d’énergie La présente description concerne un dispositif de gestion d’énergie (DR BOX) agencé pour : générer, sur la base d’au moins un état de charge d’une ou plusieurs batteries, une consigne de puissance de batterie indiquant une quantité de puissance à transférer à partir du réseau électrique vers lesdites une ou plusieurs batteries (110) et/ou à partir desdites une ou plusieurs batteries vers le réseau électrique ; générer une limite de consigne de puissance de batterie sur la base d’au moins un niveau de consommation de puissance du site client (102) ; comparer la consigne de puissance de batterie à la limite de consigne de puissance de batterie ; et si la consigne de puissance de batterie dépasse la limite de consigne de puissance de batterie, réduire la consigne de puissance de batterie à une valeur égale ou inférieure à la limite de consigne de puissance de batterie.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109066-A1 (FR)
Title: Masque de protection respiratoire, et moyens d’assujettissement du masque.
Inventor: BEHLOULI KARIM
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-05-20
Abstract: Titre. Masque de protection respiratoire, et moyens d’assujettissement du masque. L’invention concerne un masque de protection respiratoire jetable ou recyclable comprenant un corps de masque constitué d’un élément (1), préformé ou déformable, de recouvrement d’une partie du visage, principalement en matière textile, prévu apte à constituer une barrière de protection, et d’autre part des moyens (2) de fixation et de maintien dudit élément de recouvrement (1) sur le visage, les moyens de fixation (2) consistent en au moins un élément filaire élastique (20), muni à chacune de ses extrémités d’un moyen de pincement (21) apte à serrer de manière réversible le bord latéral (10, 11) du corps de masque (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111604-A1 (FR)
Title: Modification de la trajectoire d’un véhicule pour éviter un dérapage en cas de défaillance d’un correcteur électronique de trajectoire
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T8/1755
Filed: 2020-06-18
Abstract: L’invention concerne un véhicule motorisé (1) qui comprend au moins une première roue (10), une deuxième roue (10) et un correcteur électronique de trajectoire. Le véhicule motorisé (1) comprend un modificateur de trajectoire qui est configuré pour modifier la trajectoire du véhicule par freinage pour éviter un dérapage du véhicule lorsque le véhicule tourne et que le correcteur électronique de trajectoire est défaillant.   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111938-A1 (FR)
Title: Tube d’enroulement de volet roulant, sous-ensemble de volet roulant comprenant un tel tube et installation de volet roulant comprenant un tel sous-ensemble
Inventor: BROGLY SÉBASTIEN
IPC: E06B9/171
Filed: 2020-06-26
Abstract: Tube d’enroulement volet roulant, sous-ensemble de volet roulant comprenant un tel tube et installation de volet roulant comprenant un tel sous-ensemble Tube d’enroulement (14) d’un tablier de volet roulant, destiné à être monté au-dessus d’une ouverture percée dans un mur au moyen de deux flasques, le tablier étant attaché au tube d’enroulement par au moins deux verrous (18A). Le tube comprend un tube principal (40), configuré pour coopérer avec un des au moins deux verrous, et une rallonge (60) coulissant dans le tube principal. La rallonge comprend un corps (62) avec un contour externe coopérant avec un contour interne du tube principal de manière à guider en translation la rallonge par rapport au tube principal. Selon l’invention, le tube d’enroulement comprend aussi un manchon (80), configuré pour coopérer avec l’autre des au moins deux verrous. Le manchon présente un contour interne, qui coopère avec le contour externe de la rallonge dans une configuration emmanchée du manchon sur la rallonge, de manière à guider en translation le manchon par rapport à la rallonge.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3113471-A1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage d’une pièce à usiner equipé d’un système d’air
Inventor: GIUSTI PIERRE
IPC: B27C9/04
Filed: 2020-08-18
Abstract: DISPOSITIF D’USINAGE D’UNE PIÈCE À USINER EQUIPÉ D’UN SYSTÈME D’AIR Dispositif d’usinage d’une pièce à usiner (10) comprenant un carter (200), au moins une tête (210) d’usinage portant un outil (211) d’usinage, caractérisé en ce qu’il comprend un système (300) d’air d’évacuation des copeaux produits lors de l’usinage de ladite pièce (10) comprenant : une entrée (301) et une sortie (302) d’air et un canal (303) de circulation d’air ; un moyen (304) de mise en circulation d’un flux d’air dans ledit canal (303) de circulation d’air ; et une lumière (305) de passage d’air délimitant ladite sortie d’air à travers laquelle s’étend ledit outil (211) d’usinage de manière à ce que ledit flux d’air mis en circulation dans ledit canal d’air puisse être expulsé dudit carter à travers ladite lumière pour repousser hors de ladite enceinte (201) dudit carter desdits copeaux produits par ledit outil d’usinage.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116802-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour engin de mobilité
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: B62M11/00
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble de transmission (700) pour engin de mobilité, 
    ledit ensemble comportant un moteur électrique (400) et un dispositif de changement de vitesse (100) présentant une pluralité de (k) rapports entre un premier rapport dit rapport n°1 et un rapport supérieur, 
    le moteur électrique (400) étant relié à au moins un pignon de sortie (30, Fi) du dispositif de changement de vitesse (100). 
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3117985-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule automobile a jante repliable ou escamotable
Inventor: CASSIN SÉBASTIEN
IPC: B62D1/183
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention propose un volant (10) de véhicule comprenant une partie centrale (16), une jante (12) qui est pivotante par rapport à la partie centrale (16) entre une position de conduite et au moins une position escamotée, un actionneur (18) d’entraînement en pivotement de jante (12) et un organe de blocage mobile entre une position de blocage de la jante (12) dans sa position de conduite, et une position dégagée, caractérisé en ce qu’il comporte un mécanisme (20) de transmission de mouvement entre l’actionneur (18) et la jante(12) et entre l’actionneur (18) et l’organe de blocage, et qui entraîne successivement l’organe de blocage vers sa position dégagée, puis la jante (12) en pivotement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124287-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’accès à un support de stockage.
Inventor: ARMAND DAVID
IPC: H04W12/08
Filed: 2021-06-25
Abstract: Un procédé de contrôle d’accès à un support de stockage via un bus de communication comporte la réception (E11), via le bus de communication, d’un ensemble de signaux électriques comportant un signal électrique représentatif d’une commande d’opération destiné à mettre en œuvre une opération sur au moins une zone du support de stockage.  Le procédé de contrôle comporte en outre :  - la vérification (E2) de la valeur d’au moins un paramètre relatif à au moins un signal électrique de l’ensemble de signaux électriques reçu; et  - l’autorisation (E31) ou le refus (E32) de la mise en œuvre de la commande d’opération sur ladite au moins une zone du support de stockage, en fonction du résultat de ladite vérification (E2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128208-A1 (FR)
Title: Aide au décollage et a la montée des avions de transport par traction a l’aide d’un câble
Inventor: KIEGER CLAUDE
IPC: B64F1/08
Filed: 2021-10-14
Abstract: L’invention concerne l’utilisation-    d’un dispositif d’aide au décollage et à la montée d’un aéroplane, le dispositif comprenant un câble de traction dont une première extrémité est munie de moyens de fixation pour la fixer de façon détachable à un aéroplane, et qui peut être entraîné par un dispositif d’entraînement, -    pour faire décoller et monter un avion tracté, l’avion tracté étant un avion de transport et/ou un avion-cargo, les moyens de fixation étant détachés de l’avion tracté lorsque l’avion tracté a atteint une altitude supérieure à 1 000 m.
Patent FR-3128999-A1 (FR)
Title: Procédé d’observation d’un véhicule pour charge optronique d’un satellite artificiel et satellite artificiel associé
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: G01S19/00
Filed: 2021-11-08
Abstract: Ce procédé d’observation d’au moins un véhicule (8), comprenant les étapes suivantes :  Identification du véhicule (8) ;Détermination de la position et de la vitesse du véhicule (8) ;Prise d’une image multispectrale du véhicule (8) ;Synchronisation de la position, de la vitesse et de l’identité du véhicule (8) avec l’image multispectrale prise, avec des données de géolocalisation du satellite (1), et avec une donnée temporelle correspondant à la prise de l’image multispectrale ;  Stockage de l’image synchronisée avec la position du véhicule (8) et avec la donnée temporelle.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132389-A1 (FR)
Title: Système de régénération comprenant plusieurs lignes de régénération pour la régénération en simultané de plusieurs jeux de batteries connectés
Inventor: COSTE BERTRAND
IPC: H01M10/44
Filed: 2022-02-03
Abstract: L’invention concerne un système de régénération (1) régénérant au moins deux jeux de batteries (B1, B2) simultanément, chacun des au moins deux jeux de batteries (B1, B2) étant relié en sortie d’une ligne de régénération transmettant au cours d’au moins un cycle de régénération un signal de charge (Vc1, Vc2) puis un courant de décharge (Id1, Id2). Le signal de charge (Vc1, Vc2) est généré à partir d’un même signal alternatif sinusoïdal délivré par un transformateur à des modules de conversion en entrée de chacune des lignes de génération, qui le convertissent en impulsions de charge tel que la génération d’une impulsion de charge sur une ligne de régénération soit décalée temporellement par rapport à la génération de l’impulsion de charge sur l’autre ligne de régénération, permettant ainsi la régénération simultanée des au moins deux jeux de batteries (B1, B2).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133738-A1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’une poignée de préhension amovible
Inventor: BENOIT ALEXANDRE
IPC: A47L5/24
Filed: 2022-03-25
Abstract: L’aspirateur portatif (2) comprend un corps principal (3) ; un moteur d’aspiration logé dans le corps principal (3) ; une poignée de préhension (5) délimitant un compartiment de batterie ; une batterie rechargeable comportant au moins une cellule de batterie logée dans le compartiment de batterie ; et une interface utilisateur (33). Le corps principal (3) comporte une partie de montage (18) délimitant un logement interne et sur laquelle est prévu l’interface utilisateur (33), et la poignée de préhension (5) comporte une première partie de poignée (5.1) pourvue d’une surface de préhension (21) et une deuxième partie de poignée montée de manière amovible dans le logement interne. L’aspirateur portatif (2) comporte un indicateur d’état de batterie prévu sur la deuxième partie de poignée et configuré pour être visible à travers une fenêtre de visualisation (27) prévue sur la partie de montage (18).  Figure 2
Patent FR-3134063-A1 (FR)
Title: Draisine électrique
Inventor: DONELIAN GRÉGORY
IPC: B61D15/12
Filed: 2022-03-29
Abstract: Une draisine (10) comporte un plateau support (14) adapté pour recevoir un occupant debout, au moins trois roues (20) destinées à rouler sur les rails (30) d’une voie ferrée, et au moins un moteur électrique pour entrainer au moins l’une des au moins trois roues (20).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136806-A1 (FR)
Title: Rideau de fermeture d’un réceptacle comprenant des éléments rigides articulés
Inventor: SNOECK STÉPHANE
IPC: E06B9/06
Filed: 2022-06-20
Abstract: Rideau de fermeture d’un r é ceptacle comprenant des éléments rigides articulés Le rideau de fermeture (4) d’un réceptacle (1) comprenant une pluralité d’éléments rigides (14) adjacents les uns aux autres, les éléments rigides (14) étant articulés les uns aux autres par au moins un dispositif d’articulation comprenant un pion (24) solidaire de l’un des éléments rigides (14) et un logement (26) solidaire de l’autre élément rigide (14), le pion (14) étant reçu dans le logement (26).  Une ouverture d’introduction (28) débouche dans le logement (26), ladite ouverture d’introduction (28) étant ouverte selon une direction d’élévation (Z), le pion (24) étant introduit dans le logement (26) selon la direction d’élévation en passant par ladite ouverture d’introduction (28) dans une configuration de montage du rideau de fermeture (4) et étant bloqué dans ledit logement (26) selon une direction de déplacement (D) dans une configuration montée du rideau de fermeture (4).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3137915-A1 (FR)
Title: Composition d’additifs et son utilisation pour ameliorer la pompabilite des melanges d’eau et de petrole brut
Inventor: TORT FREDERIC
IPC: C08G8/12
Filed: 2022-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet une composition d’additifs comprenant :(1) au moins un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle greffé par au moins un groupement (méth)acrylate d’alkyle dont la chaine alkyle est saturée et contient de 12 à 30 atomes de carbone ; (2) au moins une résine alkylphénol-aldéhyde modifiée susceptible d’être obtenues par réaction de Mannich d'une résine de condensation alkylphénol-aldéhyde avec au moins un aldéhyde et/ou une cétone ayant de 1 à 8 atomes de carbone, et au moins un composé hydrocarboné ayant de 1 à 30 atomes de carbone et comprenant au moins un groupement alkylpolyamine ;(3) au moins une résine de condensation alkylphénol-aldéhyde alcoxylée ; et ;(4) au moins un solvant organique La présente invention a également pour objet l’utilisation d’une telle composition d’additifs pour abaisser la viscosité d’un mélange d’huile minérale brute et d’eau et/ou pour améliorer la pompabilité d’un tel mélange.
Patent FR-2034334-A1 (FR)
Title: Large high-pressure enclosures for corrosi - ve conditions
IPC: G21C13/00
Filed: 1969-03-17
Abstract: Enclosure comprises two distinct enclosures whose walls are separated at zero pressure by a space. The first enclosure contains the pressure medium and the second surrounds the first. The space is initially fixed at a value above the max. adminissible tolerance to accommodate the relative displacements of the walls owing to pressure during passage of time. Between the walls is a coating such as an easily fusible metal alloy. Its original thickness is such that the space is reduced to the optimal play which gives a normal distribution of forces between the two walls. The coating is melted, if necessary at repeated intervals, to give the desired space corresponding to the instantaneous mechanical state of the walls. Pref. a Darcet or Wood's alloy of Bi, Sn and Pb is used, or one containing Cd also.
Patent FR-2009957-A1 (FR)
Title: Bis-(n-methyl-n-(1-adamantyl)-aminoethyl)succinate - di-iodomethylate
IPC: A61K31/14
Filed: 1969-05-27
Abstract: Bis-(n-methyl-n-(l-adamantyl)-aminoethyl)succinate di-iodomethylate. F3A. Is a new compound of formula: and comprises colourless crystals, of mol. wt. 784.59. The compound has a non-depolarising curane-type action of short duration. It has low toxicity and may be used in anaesthetics. It is prepared by reacting N-methyl-N-(1-adamantyl) amine with ethylene oxide, and with the aid of the N-methyl-N-(1-adamantyl)-N-(beta-hydroxyethyl)amine thus obtained, the transesterification is effected of dialkyl succinate in the presence of an alkali alcoholate at 80-120 degrees C. The resulting bis-/ N-methyl-N-(1-adamantyl) aminoethyl) succinate formed is then treated with methyl iodide and the desired cpd. isolated.
Patent FR-2018708-A1 (FR)
Title: Manufacture of strip for coil springs used in the watch - industry
IPC: E04B1/61
Filed: 1969-07-29
Abstract: Manufacture of spring metal strip, particularly of the type used for coil springs in watches, consisting of the following steps: 1.Rolling of round wire into oversize strip. 2.Removal of excess material. Stage 2 is preferably done by passing the strip between revolving cylinders dressed with colloidal alumina, their axis being arranged in such a way as to effect metal removed from all surfaces of the strip.