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Patent WO-2016177567-A1 (WO)
Title: Procédé destiné à empêcher l'évaporation de carburant et réservoir à carburant correspondant d'un véhicule automobile
Inventor: ARRAS EMMANUEL
IPC: B60K15/03
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à empêcher le carburant de s'évaporer dans un réservoir à carburant d'un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne, la surface libre, ne reposant par directement contre une paroi du réservoir à carburant, du carburant situé dans le réservoir étant recouverte d'une couche de fluide. Ce fluide ne peut quasiment pas être mélangé aux carburants habituels, présente une densité inférieure à 750 grammes/litre et un point d'ébullition supérieur à 80° Celsius et sa combustion n'a pas d'impact sur l'environnement. Il est possible de surveiller occasionnellement, au moins au moyen d'un capteur de pression dans le réservoir à carburant, si une surpression notable se forme dans ce dernier et dans l'affirmative, il est indiqué à un utilisateur du véhicule automobile qu'un nouveau fluide de ce type doit être introduit dans le carburant. Le fluide peut être composé de nanoparticules.
Patent WO-2016170087-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'administration efficace d'un médicament aux poumons, synchronisée avec la respiration
Inventor: DELLACA' RAFFAELE
IPC: A61M15/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: Le procédé et le système, selon des modes de réalisation préférés de la présente invention, permettent une administration efficace aux poumons d'un patient, synchronisée avec la respiration, d'un médicament liquide atomisé (par exemple un tensioactif pulmonaire). Selon un mode de réalisation préféré, le procédé de la présente invention permet d'obtenir une administration efficace du médicament sous forme d'aérosol, de commander le comportement de la pompe à perfusion pour rendre les temps de montée et de descente plus rapides, même si la constante de temps intrinsèque du système est longue. De plus, dans un mode de réalisation de la présente invention, parallèlement, les informations concernant l'activité respiratoire contenues soit directement sur la conduite de tensioactif soit stockées dans l'action du dispositif de commande peuvent être utilisées pour extrapoler le mode de respiration.
Patent WO-2016180646-A1 (WO)
Title: Centrale d'alarme de dangers avec moyen de réglage de paramètres de configuration
Inventor: SAGERT HOLGER
IPC: G08B25/14
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne une centrale d'alarme de dangers pourvue d'un boîtier (1) et d'un premier sous-ensemble électronique (2) qui est fixé de manière détachable dans le boîtier (1) et qui comprend une unité centrale de calcul (3), une programmation enregistrée dotée au moins d'un module de configuration, et en plus une unité de détection de signaux d'alarme (4) et une unité de commande (5). La centrale d'alarme de dangers comprend en plus un deuxième sous-ensemble (6) qui est conçu sur un côté externe (10) en tant que face avant de commande et d'affichage sans dispositif d'affichage, avec des éléments de commande (7) et un moyen d'éclairage (8), et sur le côté interne (9) en tant qu'unité de mise en service et de configuration (11) qui comporte des moyens de réglage de paramètres de configuration (12, 13, 14, 15) et un premier affichage optique (20). Le deuxième sous-ensemble électronique (6) est relié par des lignes de signaux au premier sous-ensemble et est conçu afin que les paramètres de configuration réglés des moyens de réglage de paramètres de configuration (12, 13, 14, 15) soient repris par le premier sous-ensemble électronique aux fins d'enregistrement et de traitement dans le ou les modules de configuration. L'invention concerne en outre un procédé pour la mise en service et la configuration d'une centrale d'alarme de dangers.
Patent WO-2016180751-A1 (WO)
Title: Nouveaux dérivés de difluorocétamide
Inventor: HORNSPERGER BENOIT
IPC: C07D265/30
Filed: 2016-05-09
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés représenté par la formule générale (I) dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , R 6 , R 7 , R 8   et R 9  sont tels que décrits dans la description, des compositions contenant lesdits composés et des méthodes d'utilisation desdits composés.
Patent WO-2017055199-A1 (WO)
Title: Dispositif d'aspiration d'air pour une hotte aspirante
Inventor: BERLING UDO
IPC: F04D29/26
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne une dispositif d'aspiration d'air (12) pour une hotte aspirante (10), qui comprend une enveloppe de ventilateur (14) dotée d'une ouverture d'entrée d'air (16) et d'une ouverture de sortie d'air (17). Une roue de ventilateur (30) est reliée par encliquetage à l'arbre (28) d'un moteur (26). Lors de la rotation de l'arbre de moteur (28), la roue de ventilateur (30) est entraînée conjointement en rotation à l'aide d'un dispositif d'entraînement en rotation (66). Un dispositif de liaison par encliquetage (36) pour la liaison par encliquetage de la roue de ventilateur (30) et de l'arbre de moteur (28) est pourvu d'au moins une saillie d'encliquetage (68) sollicitée par ressort soit sur la surface périphérique extérieure (29) de l'arbre de moteur (28) soit sur la surface périphérique intérieure (50) de l'évidement de réception (46) de la roue de ventilateur (30) et d'une saillie de prise par l'arrière (76) périphérique, destinée à venir en prise par l'arrière avec ladite au moins une saillie d'encliquetage (68), soit sur la surface périphérique intérieure (50) de l'évidement de réception (46) de la roue de ventilateur (30) soit sur la surface périphérique extérieure (29) de l'arbre de moteur (28). Le dispositif d'entraînement en rotation (66) comprend une saillie d'entraînement (60) qui est disposée soit sur l'arbre de moteur (28) soit dans l'évidement de réception (46) de la roue de ventilateur (30), et un chemin de course libre (62), s'étendant le long d'une ligne de cercle primitif, pour la saillie d'entraînement (60) qui est réalisé soit dans l'évidement de réception (46) de la roue de ventilateur (30) soit sur l'arbre de moteur (28) et le long duquel la saillie d'entraînement (60) est déplaçable lorsque la roue de ventilateur (30) est enfichée sur l'arbre de moteur (28) et lors d'un déplacement de rotation relatif de l'arbre de moteur (28) et de la roue de ventilateur (30). Le chemin de course libre (62) comprend une surface de limitation de déplacement (64) pour l'appui par la saillie d'entraînement (60) et par conséquent pour l'entraînement de la roue de ventilateur (30) au moyen de l'arbre de moteur (28) rotatif.
Patent WO-2017068009-A1 (WO)
Title: Polymères et composés à base de dipyrrolo[1,2-b:1',2'-g][2,6]naphthyridine-5,11-dione
Inventor: GRZYBOWSKI MAREK
IPC: H01L51/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: La présente invention concerne des polymères comprenant un motif de répétition de la formule -[Ar-Y-Ar']- (v), et des composés de formule R 10 –Ar-Y-Ar'-R 10'  (I), dans laquelle Y est un groupe de formule (A), et leur utilisation en tant que semi-conducteur organique dans des dispositifs organiques, en particulier dans des dispositifs photovoltaïques et des photodiodes organiques, ou dans un dispositif contenant une diode et/ou un transistor à effet de champ organique. Les polymères et les composés selon l'invention peuvent présenter une excellente solubilité dans des solvants organiques et d'excellentes propriétés de formation de film. De plus, on peut observer un rendement élevé de conversion d'énergie, une excellente mobilité d'effet de champ, de bons rapports de courant en marche/arrêt et/ou une excellente stabilité, lorsque les polymères et les composés selon l'invention sont utilisés dans des transistors à effet de champ organiques, des dispositifs photovoltaïques et des photodiodes organiques.
Patent WO-2017080909-A1 (WO)
Inventor: ANDREOLI SILVANO
IPC: B01J19/00
Filed: 2016-11-03
Abstract: A device for carrying out a chemical reaction in a continuous method has a reactor with at least two reactor sections (1, 2, 3, 4) which define a direction of flow. The reactor has plug-flow properties along the direction of flow. A return line is present so that a partial stream can be withdrawn from the reactor at a first location (P2) and can be returned to the reactor at a second location (P1), which is located above the first location in the direction of flow. Means (7, 7') are present which, in the reactor, prevent a temperature increase above a predefined temperature range, in particular a temperature change of more than about 50 K.
Patent WO-2017077115-A1 (WO)
Inventor: SOUTHEE DARREN
IPC: B32B7/14
Filed: 2016-11-07
Abstract: The present invention relates to a flexible electrochemical energy storage device comprising at least three conductive layers and at least two electrolyte layers, in which the electrolyte layers are disposed between and separate the conductive layers and at least one of the conductive layers is contacted on both faces by an electrolyte layer. Each conductive layer is preferably no more than 40 µm thick and each electrolyte layer is preferably no more than 100 µm thick. The nominal voltage of the device is preferably 3.3v, 5v or 12v.
Patent WO-2017102349-A1 (WO)
Title: Process for depigmenting keratin materials using thiopyridinone compounds
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 2016-12-01
Abstract: The invention relates to a cosmetic process for depigmenting, lightening and/or bleaching keratin materials, in particular the skin, comprising the application of a cosmetic composition comprising a compound of formula (I): compound of formula (I): (I) The invention also relates to the novel compounds of formula (I), to the compositions containing same and also to the cosmetic use of a compound (I) as an agent for bleaching, lightening and/or depigmenting keratin materials.
Patent WO-2017108452-A1 (WO)
Title: Flexible aerosol-generating devices
Inventor: BATISTA RUI NUNO
IPC: A24F40/40
Filed: 2016-12-09
Abstract: An aerosol-generating device (100) comprises a housing (110) having flexible portion (120) along its length, the flexible portion having a relaxed or unloaded configuration and being configured to adopt a flexed or deflected configuration; and a flexible heating element (140) and mouthpiece (150) disposed in the housing (110). When the housing (110) is in a relaxed or unloaded configuration the flexible heating element (140) and mouthpiece (150) are at least partially longitudinally aligned with the flexible portion (120) of the housing (110).
Patent WO-2017108744-A1 (WO)
Inventor: BOTHE ULRICH
IPC: C07D401/14
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux indazoles substitués, leurs procédés de préparation, leur utilisation seuls ou en combinaison pour le traitement et/ou la prophylaxie de maladies, ainsi que leur utilisation pour la production de médicaments destinés au traitement et/ou à la prophylaxie de maladies, en particulier pour le traitement et/ou la prophylaxie de l'endométriose, ainsi que des douleurs associées à l'endométriose et d'autres symptômes associés à l'endométriose tels que la dysménorrhée, la dyspareunie, la dysurie et la dyschésie, de lymphomes, de la polyarthrite rhumatoïde, des spondylarthrites (en particulier de la spondylarthrite psoriasique et de la spondylarthrite ankylosante), du lupus érythémateux, de la sclérose en plaques, de la dégénérescence maculaire, de la BPCO, de la goutte, des maladies de la stéatose du foie, de la résistance à l'insuline, des maladies tumorales et du psoriasis.
Patent WO-2017108766-A1 (WO)
Inventor: GARCIA MOLINA GARY NELSON
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne un système conçu pour déterminer des phases de sommeil chez un sujet sur la base d'informations d'artefacts cardiaques et d'informations de l'activité cérébrale dans des signaux EEG. Les artefacts cardiaques présents dans des signaux EEG peuvent engendrer des déterminations de phases de sommeil erronées pouvant entraîner une stimulation sensorielle inappropriée pendant le sommeil, aucune stimulation du tout, l'élimination de longues périodes d'informations de signaux EEG, et/ou d'autres événements. Le système présent améliore les déterminations de phases de sommeil en temps réel comparé aux systèmes antérieurs et/ou fournit d'autres avantages car le présent système détermine la phase de sommeil actuelle du sujet à la fois sur la base des informations d'activité cardiaque et des informations de l'activité cérébrale comprises dans les signaux EEG.
Patent WO-2017157508-A1 (WO)
Title: Profilés de support extrudés multifonctionnels pour serres
Inventor: SCHREIER FRANZ
IPC: A01G9/22
Filed: 2017-03-08
Abstract: La présente invention concerne un profilé de support en métal léger, de préférence en aluminium, filé à la presse et destiné à servir de profilé de support vertical de préférence plié pour des serres plastique. De par sa structure et sa nature, le profilé associe différentes caractéristiques qui jusque là étaient habituellement assurées par des éléments individuels. L'invention concerne également des constructions de couverture pour serres, lesquelles sont construites avec les profilés de support susmentionnés. L'invention concerne enfin des serres, notamment des serres conformément à la structure chinoise de serre adossée. La serre est se transforme ainsi en système intégré de production d'aliment et production d'énergie (IFES).
Patent WO-2017178115-A1 (WO)
Title: Ensemble pompe centrifuge et procédé de réglage de son fonctionnement
Inventor: SCHMIED STEPHAN
IPC: F04D15/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le réglage du fonctionnement d'un ensemble pompe centrifuge à commande ou régulation électronique dans un système hydraulique, en particulier dans le cas d'une première mise en marche, selon lequel au moins deux valeurs de consigne (H set , Q set ) définissant un point de fonctionnement (B set ) sont entrées directement et séparément l'une de l'autre, les deux valeurs ou plus comportant une première valeur de consigne (H set ) pour une première grandeur physique (H) et une deuxième valeur de consigne (Q set ) pour une deuxième grandeur physique. À partir des valeurs de consigne (H set , Q set ), une courbe de fonctionnement (2a, 2b, 2c, 2e) et/ou une limitation de plage de fonctionnement (3a, 3b, 3c, 3d) sont ensuite déterminées et réglées pour la régulation ou la commande de l'ensemble pompe centrifuge. Ceci accroît la possibilité d'utilisation de l'ensemble pompe sur une pluralité de différentes utilisations. Dans la mesure où le point de conception du système hydraulique est sélectionné comme point de fonctionnement, l'électronique de la pompe peut régler une courbe de régulation, qui traverse précisément ce point de conception, de sorte que l'ensemble pompe peut être adapté de manière optimale au système hydraulique.
Patent WO-2017121689-A1 (WO)
Title: Profil aérodynamique de turbine à gaz
Inventor: DAVIS ANTHONY
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-01-06
Abstract: La présente invention concerne un profil aérodynamique (100, 101, 102) destiné à une turbine à gaz (10) et comprenant : une surface externe (128) s'étendant axialement entre un bord d'attaque (133) et un bord de fuite (135) et s'étendant radialement entre une base (134) et une pointe (136) ; un passage interne (150) permettant d'acheminer un fluide de refroidissement vers une pluralité de trous de refroidissement de sortie (140, 141, 142), le passage interne comprenant une cavité (153, 163, 173) présentant une section transversale variable et communiquant avec au moins une partie des trous de refroidissement de sortie (140, 141, 142).
Patent WO-2017148843-A1 (WO)
Title: Élément exposé à un écoulement et procédé de revêtement d'un élément exposé à un écoulement
Inventor: PETERS JAN OKE
IPC: F23M5/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un élément exposé à un écoulement (1) destiné à être en contact, selon le principe de la dynamique des fluides, avec un flux de gaz chaud (15) à l'intérieur d'un groupe motopropulseur d'avion. L'élément exposé à un écoulement (1) est caractérisé en ce qu'il comporte un matériau de base (2) qui comprend une surface exposée au gaz chaud (12), qui est tournée vers le flux de gaz (15), et une surface opposée (16) qui est opposée au flux de gaz (15) ; le matériau de base (2) est entièrement entouré par une couche de chromisation (3) au niveau de la surface exposée au gaz chaud (12) et de la surface opposée (16) ; l'élément exposé à un écoulement (1) présente une couche adhésive (13) sur la couche de chromisation (3) dans des premières zones ; l'élément exposé à un écoulement (1) comprend une couche de calorisation (5) ; la couche de calorisation (5) est disposée sur la couche adhésive (13) dans les premières zones ; une couche d'isolation thermique (14) est disposée sur la couche de calorisation (5) dans les premières zones ; et la couche de calorisation (5) est disposée sur la couche de chromisation (3) dans les secondes zones qui ne comprennent pas de couche adhésive (13), la couche de chromisation (3) et la couche de calorisation (5) formant dans ces secondes zones une couche de chromisation-calorisation (4).
Patent WO-2017153265-A1 (WO)
Inventor: OHSE PETER
IPC: C21D1/10
Filed: 2017-03-03
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Wärmebehandlung eines Flachproduktes aus Stahl. Ferner betrifft die Erfindung ein wärmebehandeltes Flachproduktes aus Stahl sowie seine Verwendung.
Patent WO-2017178271-A1 (WO)
Title: Soupape à sièges
Inventor: VAN HIMME LUC
IPC: F16K31/06
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention concerne une soupape à sièges qui comporte un second obturateur (2) situé sur un poussoir de soupape (6) à une certaine distance axiale d'un premier obturateur (1) de soupape, le second obturateur coopérant, à une certaine distance axiale d'un premier siège (3) de soupape, avec un second siège (4) de soupape disposé dans le corps (9) de soupape pour fermer, en cas d'excitation électromagnétique de l'armature (5) d'aimant, la liaison de fluide sous pression entre deux raccords (7, 8) pour fluide sous pression.
Patent WO-2017178401-A1 (WO)
Title: Structures de stationnement à micro-réseau intelligent à courant continu mettant en œuvre une communication par courants porteurs en ligne
Inventor: SAUSSELE JOHN
IPC: B60L11/18
Filed: 2017-04-10
Abstract: La présente invention concerne un système d'alimentation pour une structure de stationnement de véhicules. Le système d'alimentation comprend : un bus à tension continue disposé dans la structure de stationnement de véhicules et configuré pour fournir une alimentation en CC à toute la structure de stationnement de véhicules ; au moins une source d'alimentation en CC fonctionnellement connectée au bus à tension continue et configurée pour fournir une alimentation en CC au bus à tension continue ; une pluralité de charges à CC agencées sur toute la structure de stationnement de véhicules et fonctionnellement connectées au bus à tension continue, lesdites charges à CC étant configurées pour fonctionner à l'aide d'une alimentation en CC provenant du bus à tension continue ; et un système de commande fonctionnellement connecté au bus à tension continue et configuré pour communiquer avec au moins une charge à CC de la pluralité de charges à CC à l'aide de signaux de données transmis par l'intermédiaire du bus à tension continue.
Patent WO-2017182574-A1 (WO)
Title: Composition de pétrole brut, comprenant un additif pour améliorer les propriétés d'écoulement de pétrole brut contenant de la paraffine.
Inventor: UCHAEV ARTEM
IPC: C10L1/196
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne l'amélioration des propriétés d'écoulement de pétrole brut contenant de la paraffine. La présente invention vise à fournir une possibilité pour influencer favorablement le point d'écoulement de pétrole brut et améliorer ainsi les propriétés d'écoulement de pétrole brut contenant de la paraffine. Selon un aspect, l'invention concerne une composition de pétrole brut qui comprend un pétrole brut contenant de la paraffine et une quantité d'un additif qui provoque un abaissement du point d'écoulement du pétrole brut, l'additif comprenant au moins un copolymère, qui est constitué par au moins deux comonomères et l'ensemble des comonomères composant le copolymère étant choisi dans les groupes (a) et (b) de comonomères, le groupe (a) étant constitué de comonomères d'acide acrylique et d'acide méthacrylique et le groupe (b) étant constitué de comonomères de styrène et d'un dérivé de styrène.
Patent WO-2018002038-A1 (WO)
Title: Composition à trois composants pour la fabrication de revêtement ou de revêtement de sol hybride polyuréthane cimentaire à brillant de surface amélioré
Inventor: GIMENO SANTOS PATRICIA
IPC: C08G18/66
Filed: 2017-06-27
Abstract: La présente invention concerne une composition à trois composants constituée d'un composant polyol (A) comprenant au moins deux polyols, l'un de poids moléculaire élevé et l'autre de poids moléculaire bas, et un de poids moléculaire moyen de 300 à 3000 g/mol choisi parmi le groupe constitué de polyoxyéthylènepolyol, polyoxypropylènepolyol et polyoxybutylènepolyol, et de l'eau, d'un composant polyisocyanate (B) comprenant un produit de diisocyanate de diphénylméthylène (MDI) doté d'une fonctionnalité NCO moyenne d'au moins 2,5, ou un diisocyanate de diphénylméthylène (MDI) présentant une fonctionnalité NCO moyenne d'au moins 2,5, ou un produit de diisocyanate de diphénylméthylène (MDI) présentant une fonctionnalité NCO moyenne d'au moins 2 et au moins autre polyol en quantité comprise entre 1% et 30% sur la base du poids dudit composant polyisocyanate (B), ledit produit MDI et ledit polyol ayant réagi au moins partiellement, et d'un composant en poudre (C) comprenant au moins un liant hydraulique, de préférence du ciment et/ou de la boue de papier calcinée, de préférence un composé de calcium choisi parmi l'hydroxyde de calcium et/ou l'oxyde de calcium, et éventuellement un ou plusieurs agrégats. Des systèmes de revêtement ou de revêtement de sol hybrides polyuréthane cimentaires ayant des surfaces brillantes/semi-brillantes, une bonne aptitude au façonnage et d'excellentes propriétés mécaniques peuvent être obtenus. La formation de bulles peut être évitée.
Patent WO-2018007284-A1 (WO)
Title: Sélection automatique de canal d'un point d'accès sans fil
Inventor: ABOU SALEH AHMAD
IPC: H04W16/10
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne, selon un mode de réalisation, un point d'accès (AP) sans fil comportant un sélecteur automatique de canal, un module de surveillance, un module de calcul d'indices de performances et un module de déclenchement. Le sélecteur automatique de canal est configuré pour sélectionner un canal le plus performant de l'AP; et le module de surveillance est configuré pour obtenir des paramètres échangés avec d'autres AP; et le module de calcul d'indices de performances est configuré pour élaborer un ou plusieurs indices de performances en fonction des paramètres; et le module de déclenchement est configuré pour déclencher le sélecteur automatique de canal lorsqu'un ou plusieurs indices de performances dépassent un seuil.
Patent WO-2019011400-A1 (WO)
Title: Liquid electrostatic ink composition
Inventor: MAROM TCHAICHEEYAN HANIT
IPC: C09D11/02
Filed: 2017-07-10
Abstract: An electrostatic ink composition comprising a carrier liquid; a first resin comprising a copolymer of an alkylene monomer and a methacrylic acid monomer; and a second resin comprising a copolymer of an alkylene monomer and an acrylic acid monomer, wherein the second resin constitutes at least 35 wt.% of the total amount of resin is disclosed.
Patent WO-2019011452-A1 (WO)
Title: Rotogravure printing
Inventor: JOSEPH LIOR
IPC: B41F9/06
Filed: 2017-07-14
Abstract: In an example, a rotogravure printer roller is described. The printer roller (300) comprises a contact surface formed from a plurality of adjacent roller sections (302, 304). The roller sections are constructed and arranged to be removably assembled to form the roller.