baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010703-A1 (FR)
Title: Soudeuse thermique a dispositif de serrage magnetique
Inventor: LANTHEAUME NOEL
IPC: B65B51/22
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention propose un dispositif de soudage (10) pour souder l'ouverture (16) d'un sac (12) plastique afin de le fermer hermétiquement, qui comporte : - une mâchoire inférieure (18) et une mâchoire supérieure (20) entre lesquelles le sac (12) est serré, - au moins un fil chauffant (22) et - des moyens de serrage (30) de la mâchoire supérieure (20) contre la mâchoire inférieure (18) qui comportent une pluralité d'éléments magnétiques (32) à aimant permanent, et dans lequel chaque élément magnétique (32) comporte un premier aimant permanent (34) fixe et un deuxième aimant permanent (36) qui est monté mobile par rapport au premier aimant permanent (34) entre une position de verrouillage dans laquelle la combinaison des champs magnétiques produits par les deux aimants permanents (34, 36) produit un champ magnétique de forte intensité au niveau de la mâchoire supérieure (20) et une position de libération dans laquelle la combinaison des champs magnétiques produit par les deux aimants permanents (34, 36) produit un champ magnétique de faible intensité au niveau de la mâchoire supérieure (20), permettant à un opérateur de désolidariser facilement les deux mâchoires après soudage du sac.
Patent FR-2997566-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour la transmission de courant haute tension dans le domaine des vehicules automobiles
Inventor: WETZEL TIMO
IPC: H01R9/05
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion pour la transmission de courant haute tension dans le domaine des véhicules automobiles, comprenant au moins un premier élément de raccordement (4), au moins un deuxième élément de raccordement (6), au moins une partie de boîtier de blindage (12), des moyens de fixation (8, 10), un agencement de blindage (28) étant connecté à la partie de boîtier de blindage (12), la partie de blindage (32) étant réalisée sous forme de manchon de blindage (34) pourvu d'une bague élastique (36).
Patent FR-3012841-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces en hauteur reglable
Inventor: STA ERIC
IPC: E06C1/39
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accès en hauteur (10) comprenant deux éléments d'échelle (20, 22) comportant chacun deux montants (24, 26 ; 40, 42) et une série de traverses (32, 34, 36 ; 56, 58) espacées les unes des autres d'une distance donnée I, jusqu'à une dernière (36 ; 58) traverse ; l'un desdits éléments d'échelle (22) comprenant des organes de blocage (62, 64) aptes à venir en prise avec l'une des traverses (32, 34, 36) de l'autre desdits deux éléments d'échelle (20). Le dispositif comprend en outre une marche intermédiaire (60) montée sur lesdits organes de blocage (62, 64), et lorsque lesdits organes de blocage (62, 64) sont dans ladite position de blocage, ladite marche intermédiaire (60) s'étend au niveau de ladite une des traverses (32, 34, 36) et à une distance de ladite dernière traverse (56, 58) égale à ladite distance donnée I.
Patent FR-3013862-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees relatives a des entites
Inventor: DELPIC SEBASTIEN
IPC: G06F7/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de données comportant une étape de génération d'un signal de commande d'affichage sur un écran d'une interface graphique comprenant un graphe (GF1) composé de liens et de nœuds matérialisés par des vignettes, chaque vignette représentant une entité, ledit graphe contient une première vignette (V1) représentant une première entité (A1), Selon l'invention, le procédé est adapté à sélectionner un ensemble d'entités en fonction d'au moins un deuxième critère, parmi une pluralité d'entités répondant à un premier critère de sélection relativement à la première entité, la première vignette (V1) dudit graphe étant reliée dans ledit graphe directement à une ou plusieurs deuxièmes vignettes (V21, V22, V23) représentant chacune une deuxième entité dudit ensemble d'entités, le nombre de deuxièmes vignettes étant fonction d'une valeur de seuil courante déterminée à partir de la pluralité d'entité. L'invention se rapporte également à un dispositif mettant en œuvre respectivement un procédé de traitement.
Patent FR-3014123-A1 (FR)
Title: Installation de betonnage et procede de betonnage correspondant
Inventor: STEFF DE VERNINAC BERTRAND
IPC: E04B2/84
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne une installation de bétonnage (10) pour bétonner une excavation (E), comportant une colonne de bétonnage (12) comprenant une extrémité supérieure agencée pour être ouverte afin d'être amenée à la pression atmosphérique, et au moins un dispositif de retenue (30) commandé situé à distance de l'extrémité supérieure ouverte de la colonne de bétonnage et adapté pour retenir un volume de béton à l'intérieur de la colonne (12), dans au moins une configuration. L'invention concerne également un procédé de bétonnage d'une excavation (E).
Patent FR-3015006-A1 (FR)
Title: Luminaire a photometrie ajustable
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: G02B26/08
Filed: 2013-12-13
Abstract: Luminaire (1) à photométrie ajustable, comprenant une source (2) lumineuse, une optique (4) déformable, un support (6) destiné à supporter l'optique (4), et des moyens de déformation de l'optique (4), caractérisé en ce que les moyens de déformation comprennent une tige (8) mobile par rapport au support (6), la tige (8) mobile comprenant une tête (10) d'appui conformée pour appuyer contre l'optique (4) lorsque la tige (8) est déplacée par rapport au support (6), en ce que l'optique (4) comprend une surface de contre-appui contre laquelle est destinée à venir en appui la tête (10) d'appui, et en ce que l'optique (4) comprend un alésage à l'intérieur duquel s'étend la tige (8) mobile.
Patent FR-3015505-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine de polyphenylene ether comme plastifiant
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: C08L71/12
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique vinylaromatique majoritaire, une charge renforçante, un système de réticulation, une résine thermoplastique comprenant des motifs polyphénylène éther éventuellement substitués, ladite résine présentant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) inférieure à 6000 g/mol. L'invention concerne également des semi-finis de pneumatique et les pneumatiques comprenant cette composition.
Patent FR-3025589-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage decoratif qui se met en place autour des tuyaux/conduits de fumisterie pour cheminees, poeles, insert
Inventor: CIBRARIO FREDERIC
IPC: F23J13/02
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui va permettre de d'habiller esthétiquement les tuyaux/conduits de fumisterie. A ce jour il n existe que des tuyaux/conduits de fumisterie qui sont soit en inox, soit en métal peint, soit en métal émaillé. Le dispositif comporte des écarteurs (3) qui sont maintenus par serrage autour du tuyau/conduit de fumisterie (4). Ces écarteurs servent à assurer une ventilation d'air entre l'habillage décoratif et le tuyau/conduit de fumisterie et servent de calage et maintien à la tôle aluminium 5/10° imprimée qui constitue l'habillage décoratif. Comporte une tôle aluminium 5/10° qui est imprimée(2) sur une de ces faces, roulée sur sa hauteur, pliée sur 8mm sur les deux bords de sa hauteur (6). Comporte une languette U (6) de fermeture qui vient recouvrir les plis de la tôle aluminium 5/10° imprimée (2) qui constitue l'habillage décoratif et ainsi maintenir/ caler cet habillage sur les écarteurs, en variante à cette languette il peut être mis en place un système de fermeture type "grenouillère" qui remplit les mêmes fonctions que la languette U(6) dans ce cas on ne fait pas les plis sur la tôle aluminium. Ce dispositif est la solution pour répondre à la problématique du DTU 24.1 et va permettre d'apposer sur un tuyau/conduit de fumisterie un habillage décoratif.
Patent FR-3027124-A1 (FR)
Title: Methode de regulation sous conditions givrantes de la vitesse d'entrainement d'un rotor de giravion
Inventor: LESCHI ROBERT
IPC: G05D13/02
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention a pour objet une méthode de régulation de la vitesse NR d'entraînement en rotation d'un rotor de giravion. Par suite d'une détection d'une évolution du giravion sous conditions givrantes dans un domaine critique de températures (Dtc) préalablement identifié, la vitesse NR est soit diminuée dans le cas où la température (OAT) de l'air extérieur ambiant est comprise dans une plage givrante de températures basses (Ptb) du domaine critique de températures (Dct), soit augmentée dans le cas où la température (OAT) de l'air extérieur ambiant est comprise dans une plage givrante de températures hautes (Pth) du domaine critique de températures (Dct).
Patent FR-3018176-A1 (FR)
Title: Distributeur d'articles, en particulier pour la distribution controlee des plateaux utilises en restauration collective.
Inventor: BENGUIGUI PIERRE
IPC: B65G59/02
Filed: 2014-03-10
Abstract: Distributeur d'articles, en particulier pour la distribution contrôlée des plateaux utilisés en restauration collective et en libre-service, comprenant une enceinte (1) dans laquelle est logé un support de plateau, ladite enceinte comportant une paroi frontale (1a) dans la partie supérieure de laquelle est ménagée une ouverture (2) permettant le retrait manuel du plateau placé au sommet de la pile, caractérisé en ce que cette ouverture comprend : - deux grands évidements latéraux (8) séparés par un îlot central vertical (9), ces deux évidements latéraux ayant une hauteur correspondant à la hauteur d'une pluralité de plateaux empilés et une largeur permettant de visualiser la partie supérieure de la pile de plateaux et l'introduction des mains de l'utilisateur pour saisir et retirer le plateau situé au sommet de ladite pile, lesdits évidements latéraux étant accessibles à partir de la face avant de la paroi frontale de l'enceinte ; - une fente centrale (10) communiquant avec les évidements latéraux (8) et permettant le passage d'un plateau, lors du retrait de ce dernier ; - un passage supérieur (11) accessible sur le dessus de l'enceinte et surmontant une portion avant du plateau placé au sommet de la pile de plateaux et communiquant avec ladite fente centrale.
Patent FR-3019314-A1 (FR)
Title: Collimateur de lumiere
Inventor: LAURET JEAN PIERRE
IPC: G02B17/08
Filed: 2014-03-28
Abstract: Le collimateur (200) présente une forme globale de bol, le collimateur (200) comprend une symétrie de révolution autour d'un axe optique (5) du collimateur (200), une paroi de sortie (4), un évidement d'entrée (6) opposé à la paroi de sortie (4), l'évidement d'entrée (6) étant défini par une paroi latérale interne (2) et une paroi supérieure interne (7) entrecoupant la paroi latérale interne (2) de manière à définir une zone d'intersection (8), la paroi latérale interne (2) et la paroi supérieure interne (7) étant destinées à l'entrée respectivement périphérique et centrale d'un faisceau lumineux incident dans le collimateur (200), une paroi de réflexion périphérique (3) joignant la paroi de sortie (4) à la paroi latérale interne (2), la surface de la paroi latérale interne (2) étant configurée de sorte qu'une droite (D) tangente à la paroi latérale interne (2) et joignant la zone d'intersection (8) passe par le foyer (1) du collimateur (200).
Patent FR-3020198-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique muni de toles de rive et procede de realisation du stator par cambrage correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (15) comportant un corps (16) formé par un paquet de feuilles de tôle muni d'une culasse (26) et de dents (25) arrangées sur une périphérie interne de ladite culasse (26), lesdites dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28) destinées à recevoir des conducteurs d'un bobinage, caractérisé en ce qu'il comporte deux tôles de rive (221) plus épaisses que les feuilles (218) de tôle du paquet, lesdites tôles de rive (221) étant plaquées de part et d'autre du paquet de feuilles de tôle (218).
Patent FR-3021545-A1 (FR)
Title: Objet-test pour correction des mouvements parasites d'imageur de sortie equipant un appareil de traitement par radiotherapie externe lorsque celui-ci est en mouvement
Inventor: BEAUMONT STEPHANE
IPC: A61N5/10
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention porte sur un objet-test (20) pour un appareil de traitement par radiothérapie externe, ledit appareil de traitement par radiothérapie externe comprenant un statif rotatif portant à une extrémité une tête d'irradiation et à l'autre extrémité un imageur de sortie, ledit objet-test (20) étant destiné à corriger les mouvements parasites de l'imageur de sortie lors d'un mouvement de l'appareil de traitement par radiothérapie externe, caractérisé par le fait que ledit objet-test (20) comprend une plaque radiotransparente (2) dans l'épaisseur de laquelle est noyé au moins un élément radio-opaque (3a, 3b, 3c, 3d; 11a, 11b), ledit ou lesdits éléments radio-opaques formant un motif géométrique ayant au moins deux points et le centre dudit motif géométrique correspondant au centre de ladite plaque radiotransparente (2), et des moyens de fixation permettant la fixation de l'objet-test (20) sur la tête d'irradiation.
Patent FR-3008392-A1 (FR)
Title: Sac pour la conservation du pain.
Inventor: STAPPAERTS DAVE
IPC: B65D85/36
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un sac à couche composite pour la conservation du pain, comprenant une couche de cellulose et une couche d'enduction, la couche d'enduction contenant une huile végétale. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un sac à pain. La présente invention concerne en outre l'utilisation d'un sac à pain pour la conservation du pain.
Patent FR-3024688-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un objet tel qu’une barre de toit a un ensemble de deux toles espacees
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: B62D65/16
Filed: 2014-08-06
Abstract: Dispositif pour fixer un objet (13) à un ensemble comprenant deux tôles espacées (14, 15), ce dispositif comprenant plusieurs entretoises (16) destinées à être placées entre les deux tôles (14, 15), chacune de ces entretoises (16) comportant une première bague filetée (17) pouvant se visser et se dévisser par rapport à une deuxième bague filetée (18), une vis (19) pouvant être engagée axialement dans les deux bagues (17, 18) et se visser dans un écrou (21) solidaire dudit objet (13), caractérisé en ce que qu'il comprend une troisième bague filetée (22) entourant ladite première bague (17) et solidaire de celle-ci, ladite troisième bague (22) pouvant se visser dans un trou circulaire (23) de l'une (14) des deux tôles et comportant un épaulement (22a) qui, lorsque cette troisième bague est vissée dans ledit trou circulaire (23), est serré de façon étanche contre la surface qui entoure ledit trou circulaire (23).
Patent FR-3010238-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration electrique d'un accumulateur d'energie
Inventor: SCHULZ UDO
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-08-13
Abstract: Procédé de régénération électrique d'un accumulateur électrique avec une installation de récupération consistant à déterminer en fonction d'informations relatives à un trajet en amont s'il y a une opportunité de régénération électrique sur le trajet et si cela est le cas : - déterminer une première perte d'énergie lors de la régénération électrique , - déterminer une seconde perte d'énergie sur un ensemble de trajets prédéfinis et fixés du fait de l'effet de vieillissement réversible de la régénération de l'accumulateur, et - comparer la première et la seconde perte d'énergie et régénérer seulement si la seconde perte d'énergie est supérieure à la première.
Patent FR-3022081-A1 (FR)
Title: Filtrage selectif amont asymetrique en modulation de frequence
Inventor: POTEREAU CYRILLE
IPC: H04L27/26
Filed: 2014-10-03
Abstract: Procédé de filtrage sélectif dynamique des canaux dans la bande FM, le procédé comprenant les étapes : /a/ sélectionner un premier canal fréquentiel (FO) portant des signaux d'une station d'intérêt, /b1 / appliquer aux signaux reçus un filtre d'entrée (11) centré sur le premier canal fréquentiel, opérer une transposition en bande de base, et numériser (12) le signal filtré, /b2/ appliquer une transformée de Fourier(14), et rechercher dans la courbe formant le résultat de la transformée de Fourier, une fréquence de croisement (FC), /c/ appliquer aux signaux numérisés un filtre sélectif asymétrique (15), le filtre ayant une de ses deux bornes (FW) déduite de la fréquence de croisement (FC), l'autre de ses deux bornes étant laissée à une valeur par défaut plus éloignée de la fréquence du canal fréquentiel (FO), /d/ répéter continuellement les étapes /b1/ /b2/ et /c/ jusqu'à un changement de canal fréquentiel.
Patent FR-3029865-A1 (FR)
Title: Avertisseur sonore comportant des moyens d'etancheisation perfectionnes
Inventor: BARREIRO EMMANUEL
IPC: B60Q5/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: Avertisseur sonore (10) pour véhicule automobile comportant - un corps cylindrique principal (12) d'axe X sensiblement vertical comprenant un dispositif de génération de son (14) de type électromagnétique - une trompe (22) de sortie du son émis par le dispositif de génération (14) formée par une coque disposée sous le corps cylindrique principal (12) et comportant un pavillon (24) muni d'une ouverture (26), caractérisé en ce que l'ouverture (26) du pavillon (24) de la trompe (22) est munie d'un clapet (30) monté mobile entre une première position ouverte dans laquelle l'ouverture (26) du pavillon (24) est dégagée et une deuxième position fermée dans laquelle l'ouverture (26) du pavillon (24) est bouchée de manière étanche, l'ouverture et la fermeture du clapet (30) étant contrôlées par un actuateur (32) en fonction de la détection d'eau au voisinage de l'avertisseur sonore (10).
Patent FR-3029748-A1 (FR)
Title: Semelle exterieure de chaussure comportant dans la partie talonniere des plots d'amortissement en saillie et elastiquement deformables
Inventor: LECLAND CECILE
IPC: A43B13/18
Filed: 2014-12-16
Abstract: La semelle extérieure (1) de chaussure comportant dans sa partie talonnière (10) plusieurs logements (100), qui présentent chacun une ouverture (100a) dans une surface inférieure (101) de la semelle destinée à être en contact avec le sol, et plusieurs plots d'amortissement (102) qui sont positionnés dans lesdits logements (100), à raison d'au moins un plot d'amortissement (102) par logement (100), et qui, lorsqu'ils ne sont pas déformés, sont en saillie par rapport à ladite surface inférieure (101), chaque plot d'amortissement (102) étant entouré sur tout ou partie de sa périphérie par ladite surface inférieure (101), et étant déformable élastiquement de manière à pourvoir être comprimé au moins partiellement à l'intérieur du logement (100) correspondant, lors d'un contact du plot d'amortissement (102) avec le sol. Chaque plot d'amortissement (102) comporte, au sommet de sa partie en saillie (12a), une surface (102b) de contact avec le sol, qui se prolonge sur toute sa périphérie et vers l'intérieur du plot (102) par une surface courbe concave (102c), qui est déformable élastiquement, et qui permet, lors du contact du plot d'amortissement (102) avec le sol, un écrasement du plot d'amortissement (102) avec une diminution de la courbure de ladite surface courbe concave (102c).
Patent FR-3035695-A1 (FR)
Title: Roulement instrumente auto-ajustable et systeme mecanique equipe d'un tel roulement
Inventor: NIARFEIX FRANCOIS
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne un roulement instrumenté auto-ajustable (10), comprenant une bague extérieure (20) et une bague intérieure (30) délimitant une chambre de roulement (12) dans laquelle est disposée au moins une rangée d'éléments roulants (14), et un dispositif de détection (50) incluant une cible (60) solidaire de la bague extérieure (20) et un capteur (70) solidaire de la bague intérieure (30), configurés pour détecter une rotation relative entre la bague extérieure (20) et la bague intérieure (30) autour d'un axe central (X1). La bague extérieure (20) comporte une surface interne (22) en forme de portion de sphère centrée sur un centre d'inclinaison (C10) du roulement (10) et formant une surface de roulement pour les éléments roulants (14). Le rayon (R22) de la surface interne (22) de la bague extérieure (20) est supérieur à une distance (R74) définie entre le centre d'inclinaison (C10) du roulement (10) et une position spécifique (74) du capteur (70) qui est la plus éloignée du centre d'inclinaison (C10).
Patent FR-3035970-A1 (FR)
Title: Procede de suivi en continu de l'etat d'avancement d'oxydation d'un carburant
Inventor: ALVES FORTUNATO MAIRA
IPC: G01N33/28
Filed: 2015-05-05
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de suivi en continu de l'état d'avancement d'oxydation d'un carburant comprenant au moins les étapes suivantes : • Détermination d'au moins un indicateur d'avancement de réaction d'oxydation à suivre, • Mesure de la teneur dudit indicateur d'avancement de réaction d'oxydation dans ledit carburant, • Classification de l'état d'avancement d'oxydation dudit carburant, • Détermination des actions à mener en fonction de ladite classification.
Patent FR-3036077-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage de vitre de vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/18
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuyage (2) de vitre de véhicule automobile, comportant un balai d'essuyage (4) entraîné en rotation par un arbre d'entraînement (6) disposé en sortie d'un ensemble moteur (8) adapté à créer un mouvement de rotation alternée dudit arbre d'entraînement. Le dispositif d'essuyage comporte en outre des moyens d'entraînement en translation de l'ensemble moteur et une partie de ces moyens d'entraînement est portée par l'arbre d'entraînement. De la sorte, c'est la rotation de l'arbre d'entraînement qui crée une translation de l'ensemble moteur. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant un tel dispositif d'essuyage et un élément de structure, notamment une porte de coffre arrière, sur lequel est rapporté le dispositif.
Patent FR-3038941-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien comprenant une agrafe pour un module electronique
Inventor: LENAIN JEAN PIERRE
IPC: F16B2/20
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'un module électronique (20) comprenant une agrafe (30) et un support (40) de pose du module électronique (20). L'agrafe (30) comprend des premières surfaces de pincement (32a, 32b) sur ses bras (34a, 34b) pour pincer des premières encoches (11a, 11b) positionnées sur une partie inférieure (10i) du support (40) de sorte qu'une embase (21) du boitier du module électronique s'étendant entre les bras de l'agrafe (34a, 34b) sur la partie supérieure (10s) du support soit pressée entre le corps de l'agrafe (33) et le support (40) lorsque l'agrafe est fixée sur le support (40). L'invention s'applique aux boites de vitesses, boites d'embrayage ou tout équipement de motorisation d'un véhicule automobile comprenant un carter sur lequel est fixé un module électronique.
Patent FR-3043258-A1 (FR)
Title: Support d’au moins deux antennes de radiocommunication
Inventor: ANDRIAN LOIC
IPC: H01Q1/12
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne un support (1) d'au moins deux antennes (2) comprenant une première portion (4) configurée pour être solidarisée à une structure d'accueil et une deuxième portion (6) apte à recevoir les antennes. La deuxième portion (6) comprend au moins une paroi de liaison (12) apte à être disposée entre les deux antennes (2) et au moins un moyen de réglage radial (63) de ladite paroi de liaison.