baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063425-B1 (FR)
Title: Systeme de determination d'une emotion d'un utilisateur
Inventor: JANIN OLIVIER
IPC: A61B5/16
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un système de détermination d'une émotion d'un utilisateur comprenant : - un capteur (108, 109) d'activité électrodermale de l'utilisateur, - un premier circuit adapté pour: /a/ détecter (310) des moments émotionnels forts de l'utilisateur en fonction d'une analyse d'informations issues du capteur (108, 109) d'activité électrodermale, /b/ en cas de détection d'un moment émotionnel fort à l'étape /a/, demander (312) à l'utilisateur de classifier ledit moment émotionnel fort.
Patent FR-3065020-B1 (FR)
Title: Closoir de bas de pente pour une toiture en tuiles, procede de pose dudit closoir et toiture de batiment le comportant
Inventor: FOUASSON ROBERT
IPC: E04D13/17
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention porte sur un closoir de bas de pente pour une toiture en tuiles comportant un écran de sous-toiture et se terminant en bas de pente par une finition scellée, caractérisé par le fait qu'il comporte un corps plat (2) de forme allongée fait d'un matériau rigide, plié suivant une ligne longitudinale pour former deux ailes (3 - 4) en V ouvert, l'une des ailes étant repliée le long de sa bordure libre vers l'espace interne du V pour former une paroi (5), dite paroi de fermeture, laquelle comporte des ouvertures (7) qui sont espacées entre elles et à chacune desquelles est raccordée une barbacane (8) se situant à l'extérieur de l'espace interne du V, où, en position de montage du closoir.
Patent FR-3067230-B1 (FR)
Title: Conditionnement pour echantillon de produit cosmetique a applicateur et echantillon de produit cosmetique a applicateur
Inventor: DE LIVONNIERE CHARLES POCQUET
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-07-26
Abstract: Produit cosmétique (1) échantillonné à applicateur comprenant : 		- une coque (7) englobant une première portion (13) comprenant une première cavité (10), et une deuxième portion (15) comprenant une deuxième cavité (13) reliées entre elles de sorte à permettre la réception d'un applicateur, 		- un opercule (8) disposé sur la coque de sorte à couvrir la première cavité et la deuxième cavité, l'opercule étant soudé autour de la première cavité sur la première portion de la coque en formant une première soudure (26), et autour de la deuxième cavité sur la deuxième portion de la coque en formant une deuxième soudure (27), la première soudure étant destinée à être dessoudée par pelage de l'opercule afin de permettre l'ouverture de la première cavité, 		le conditionnement comprenant un moyen de renfort séparant la première portion et la deuxième portion, le moyen de renfort étant destiné à empêcher le dessoudage de la deuxième soudure.
Patent FR-3068335-B1 (FR)
Title: Canalisation d'aeronef a double peau equipee d'au moins un dispositif de revelation de fuite
Inventor: ALQUIER BRUNO
IPC: B64D37/30
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention a pour objet une canalisation d'aéronef à double peau équipée d'au moins un dispositif de révélation de fuite (50), positionné au niveau d'un raccord (34) reliant deux tronçons (32.1, 32.2), qui comporte : Un réservoir (56) configuré pour collecter un liquide, Un indicateur de niveau (58) du liquide collecté dans le réservoir (56), et Un conduit de collecte de liquide (74) configuré pour faire communiquer le réservoir (56) et une zone située entre les tubes interne (36.1, 36.2) et externe (38.1, 38.2) d'un des tronçons (32.1, 32.2). Ce dispositif de révélation de fuite (50) permet de déterminer la présence d'une fuite sans démonter les tubes externes des tronçons de la canalisation.
Patent FR-3069371-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique capteur d'images
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-08-30
Abstract: Dispositif électronique, capteur d'images, comprenant : une première partie (2) incluant une plaquette de substrat (4) pourvue d'un côté de circuits électroniques (6) et d'une couche diélectrique (7) incluant un réseau de connexions électriques (8) et présentant une face (5) pourvue de contacts électriques (10) ; et une deuxième partie (3) apte à générer des signaux électriques sous l'effet de la lumière, sous la forme de pixels, incluant une plaquette de substrat (11) pourvue d'un côté de circuits électroniques (13) et d'une couche diélectrique (14) incluant un réseau de connexions électriques (15), présentant une face (16) pourvue de contacts électriques (17) et, de l'autre côté, d'une plaquette secondaire (19) déterminant lesdits pixels. Lesdites faces (9, 16) et lesdits contacts électriques (10, 17) sont accolés. Des plots de connexion extérieure (22) aménagés dans des trous (21) de ladite plaquette secondaire (19) sont reliés audit réseau (15) de ladite deuxième partie (3).
Patent FR-3069962-B1 (FR)
Title: Antenne a plaque pour coupler un terminal d’emission-reception a un dispositif rfid
Inventor: ANDIA VERA GIANFRANCO
IPC: H01Q1/22
Filed: 2017-08-01
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention porte sur une antenne à plaque pour coupler électriquement un dispositif RFID à un testeur, le dispositif RFID étant apte à communiquer à une longueur d'onde de fonctionnement. L'antenne comprend un substrat diélectrique plan, une ligne de transmission résonante disposée sur une première face du substrat et un coupleur pour relier la ligne de transmission résonnante au testeur. La ligne de transmission comprend une ligne principale demi-onde présentant une première extrémité et une seconde extrémité, un premier et un second circuit d'ajustement d'impédance respectivement électriquement relié à la première et à la seconde extrémité de la ligne principale pour imposer un nud de tension en ces extrémités lorsqu'un signal présentant la longueur d'onde de fonctionnement se propage dans la ligne de transmission. L'invention porte également sur un équipement de test muni d'une telle antenne à plaque.
Patent FR-3070665-B1 (FR)
Title: Piece monobloc formant un bloc avant comportant un systeme d'absorption et un systeme aerodynamique
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une pièce monobloc (10) formant un bloc avant pour véhicule automobile comprenant une partie structurelle (20) constituant un système d'absorption d'énergie, et une partie semi-structurelle (30) venue de moulage formant au moins un système aérodynamique (40), la partie semi-structurelle (30) étant surmoulée sur la partie structurelle (20).
Patent FR-3073052-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tete-haute pour vehicule
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-09-27
Abstract: Dispositif d'affichage tête-haute (10) pour véhicule, comprenant : • des moyens de génération d'image (11 a,11b) pour générer une première image réelle et une deuxième image réelle, • un parebrise (14) à faces (14a,14b) non parallèles et agencé pour réfléchir lesdites images réelles, • au moins un miroir (12) agencé pour former une première image virtuelle (IVa) et une deuxième image virtuelle (IVb) issues de la réflexion des images réelles sur le parebrise respectivement, la première image virtuelle (IVa) est formée à une distance d'affichage (d1) de 2 à 4 mètres et la deuxième image virtuelle (IVb) est formée à une distance d'affichage (d2) supérieure à 4 mètres par rapport au parebrise (14), et la face intérieure (14b) et la face extérieure (14a) non parallèles du parebrise (14) forment un angle (14c) adapté pour que l'image virtuelle principale (IVp-a ) et l'image virtuelle fantôme (IVf-a) composant la première image virtuelle (IVa) soient superposées.
Patent FR-3072251-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour produits chaussants.
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A61B5/103
Filed: 2017-10-16
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif comprenant plusieurs éléments rassemblés et disposés dans un boitier électronique disposés dans deux semelles intérieures et/ ou extérieures de chaussures d'une même paire (chaque semelles intérieures et/ ou extérieures de chaussures ayant son boîtier), destiné à recueillir et exploiter des informations sur la locomotion, le pattern ou l'équilibre de l'utilisateur, ou très généralement la marche ou l'activité de celui-ci. Ledit dispositif, qui comprend une carte électronique, des capteurs et une source d'énergie, est doté d'une capacité mémoire en vue de stocker les informations recueillies par les capteurs avant de les échanger avec le boîtier de l'autre semelle/chaussure et de les transmettre au terminal externe.
Patent FR-3082510-B1 (FR)
Title: Emballage pour produit horticole
Inventor: BORRIN HUGO
IPC: B65D85/52
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour végétal (2) en pot (3), le végétal et le pot s'étendant à partir du pot selon une direction principale (Z), l'emballage (1) comprenant : - une embase (100) destinée à recevoir le pot (3), comprenant : un fond (110), une paroi (120, 122, 124, 126), s'étendant à partir du fond (110, 110'), une butée axiale (130, 131), s'étendant préférablement depuis la paroi (120), pour limiter le déplacement du pot (3) par rapport à l'embase (100, 100') selon la direction principale (Z), et une ouverture (140) à travers laquelle peut s'étendre le végétal (2) lorsque le pot est reçu dans l'embase (100), - une coiffe (200) destinée à entourer le végétal (2) et configurée pour être positionnée au-dessus de l'ouverture (140) dans la direction principale (Z), - des moyens de blocage en translation (300) pour solidariser en translation, selon au moins un sens de la direction principale (Z), la coiffe (200) à l'embase (100).
Patent FR-3089085-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’un dispositif de rétrovision numérique d’un véhicule
Inventor: PERRIER LIONEL
IPC: H04N17/00
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un procédé, permet de régler un dispositif de rétrovision numérique (DR) comprenant une caméra (CN) positionnée dans une partie arrière (PR) d’un véhicule (V) afin d’acquérir des images de son environnement arrière, et un écran d’affichage (EA) affichant au moins une partie choisie des images acquises, et comprend : une première étape dans laquelle on place derrière la partie arrière (PR), à une position de réglage, une image représentative d’un environnement comportant une ligne d’horizon, puis on acquiert une image et on affiche sur l’écran d’affichage (EA) une partie de cette image acquise avec une ligne horizontale située à une hauteur minimale d’affichage de la ligne d’horizon, et une seconde étape dans laquelle on règle la position de la caméra (CN) et/ou la partie de l’image acquise devant être affichée afin que la ligne d’horizon soit affichée à une hauteur supérieure ou égale à la ligne horizontale. (Figure 1)
Patent FR-3089594-B1 (FR)
Title: Support de fixation d’un moteur sur un couvercle d’une tour de chargement et/ou de déchargement d’une cuve d’un navire
Inventor: HERRY MICKAËL
IPC: F16M7/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-03-26
Abstract: Support de fixation d’un moteur sur un couvercle d’une tour de chargement et/ou de déchargement d’une cuve d’un navire La présente invention a pour objet un support de fixation (110) destiné à être interposé entre un moteur (102) et un couvercle (105) d’une tour (100) de chargement et/ou de déchargement, le couvercle (105) étant configuré pour obturer une ouverture ménagée dans une cuve (200) de navire (300) destinée à contenir du gaz liquéfié (10), le support de fixation (110) comportant une première extrémité (1100) coopérant avec une paroi externe du couvercle (105) et une deuxième extrémité (1101) coopérant avec le moteur (102), caractérisé en ce que le support de fixation (110) présente au moins une portion de forme tronconique (1012). (figure de l’abrégé : figure 3)
Patent FR-3090410-B1 (FR)
Title: Réacteur tubulaire à vis convoyeuse
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C08B1/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un réacteur tubulaire (1,1’) muni à une de ses extrémités d’une entrée de charge au moins partiellement solide (2) et à son extrémité opposée d’une sortie de charge (3), et dans lequel est logée une vis (4) convoyeuse de ladite charge depuis l’entrée de charge (2) jusqu’à la sortie de charge (3), tel que :- ladite vis convoyeuse présente une âme creuse (5,5’) délimitant un espace tubulaire ou annulaire (51,52)),- ledit espace tubulaire ou annulaire comprend une entrée de fluide (6), - ledit espace tubulaire ou annulaire comprend une pluralité de sorties latérales (7,7’) de fluide, lesdites sorties comprenant des orifices traversant la paroi de l’âme (5) de la vis,- ladite vis convoyeuse (4) est entourée, dans le réacteur, d’un filtre (8) confinant la charge dans l’espace entre la vis et ledit filtre. Figure 1 à publier
Patent FR-3094384-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication d’un véhicule, notamment ferroviaire, ensemble de conteneurs et procédé de montage d’un tel ensemble de conteneurs pour l’obtention de la telle installation de fabrication
Inventor: FAUVET LAURENT
IPC: E04H5/02
Filed: 2019-03-25
Granted: 2022-01-28
Abstract: Installation de fabrication d’un véhicule      , notamment ferroviaire, ensemble de conteneurs et procédé de montage d’un tel ensemble de conteneurs pour l’obtention d e la tel le installation de fabrication L’installation de fabrication (10) d’un véhicule ferroviaire, l’installation de fabrication (10) étant de construction modulaire et formé d’une pluralité de modules, les modules incluant :  (a) un module de réception (18) configuré pour la réception de composants d’un véhicule ferroviaire déchargés de véhicules, en particulier de véhicule routiers,   (b) un module de stockage (20) configuré pour le stockage de composants d’un véhicule ferroviaire, et  (c) un module d’assemblage (22) configuré pour l’assemblage de composants d’un véhicule ferroviaire pour la fabrication de véhicule ferroviaires.  Chaque module est formé d’au moins un conteneur (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094851-B1 (FR)
Title: Onduleur comprenant une partie formant un decrochement depuis une premiere partie de l’onduleur
Inventor: GILET OLIVIER
IPC: H02K5/04
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un onduleur (200), notamment configuré pour être embarqué dans un véhicule automobile, comprenant : - des composants de puissance configurés pour convertir une énergie électrique continue en une énergie électrique alternative de façon à alimenter un moteur électrique (250), notamment destiné à entrainer le véhicule, - un boitier (100) logeant les composants de l’onduleur (200) et comprenant une première partie (110) formant un premier logement logeant lesdits composants de puissance et une deuxième partie (120) formant un deuxième logement logeant des composants de filtrage configurés pour filtrer une énergie électrique continue fournie aux composants de puissance, notamment depuis une batterie du véhicule, ladite deuxième partie (120) de boitier étant formée au moins en partie par un décrochement (124) par rapport à ladite première partie (110) depuis une face externe (114) du boitier comprise dans la première partie (110). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095237-B1 (FR)
Title: Dispositif d’admission de gaz avec deux conduits d’admission dissymétriques
Inventor: GAUTROT XAVIER
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’admission (1) de gaz pour un cylindre d’un moteur à combustion interne. Le dispositif d’admission de gaz comporte deux conduits d’admission (5a, 5b), deux soupapes d’admission (4), deux calibrations (6a, 6b) de la soupape d’admission, et dans chaque conduit d’admission (5a, 5b), des moyens pour former un mouvement aérodynamique du gaz du type tumble dans le cylindres. En outre, pour chaque conduit d’admission (5a, 5b), l’intersection entre le conduit d’admission (5a, 5b) et la calibration (6a, 6b) se fait selon une droite non parallèle au plan de la face feu. De plus, l’angle d’inclinaison de cette intersection est différent pour chaque conduit (5a, 5b). Figure 3 à publier
Patent FR-3099762-B1 (FR)
Title: Brise-lames d’une citerne pour le transport de produits liquides et citerne associee
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B65D90/02
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-08-27
Abstract: BRISE-LAMES D’UNE CITERNE POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS LIQUIDES ET CITERNE ASSOCIEE Un aspect de l’invention concerne un brise-lames d’une citerne comprenant: une portion principale comprenant une face concave, un premier pli, le premier pli comprenant une face convexe s’étendant de la face concave de la portion principale, une première portion de rigidification s’étendant du premier pli, un deuxième pli comprenant une face concave du côté de la face concave de la portion principale, une deuxième portion de rigidification s’étendant du deuxième pli, comprenant un bord d’extrémité libre du brise-lames, deux pieds de rigidification comprenant chacun: un bord périphérique de fixation, un bord libre, au moins une portion d’allongement située entre le bord périphérique de fixation et le bord libre, la portion d’allongement étant inclinée par rapport à la deuxième portion de rigidification. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104753-B1 (FR)
Title: Interrupteur de commande à bascule et ensemble de commande associé
Inventor: REALAN ERIC
IPC: H01H25/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-03-25
Abstract: Interrupteur de commande à bascule et ensemble de commande associé La présente invention concerne un interrupteur de commande à bascule (3) pour équipement de véhicule automobile comprenant :- un premier contacteur (31),- un deuxième contacteur (33),- un levier de commande rotatif (35) configuré pour actionner le premier contacteur (31) sous l’effet d’un basculement dans un premier sens de rotation et actionner le deuxième contacteur (33) sous l’effet d’un basculement dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation comprenant :- un élément pivot (35a, 35a’) monté rotatif autour d’un premier axe de rotation (A1, A1’) situé dans l’espace entre le premier contacteur (31) et le deuxième contacteur (33) et configuré pour venir en appui sur le premier contacteur (31) lorsque ledit élément pivot (35a, 35a’) est pivoté dans un premier sens de rotation,- un élément de préhension (35b, 35b’) monté rotatif autour d’un deuxième axe de rotation (A2, A2’) parallèle au premier axe de rotation (A1, A1’) et excentré par rapport à un plan médian entre le premier contacteur (31) et le deuxième contacteur (33),l’élément de préhension (35b, 35b’) étant configuré pour faire pivoter l’élément pivot (35a, 35a’) dans le premier sens de rotation lorsque ledit élément de préhension (35b, 35b’) est pivoté dans le deuxième sens de rotation.
Patent FR-3104823-B1 (FR)
Title: Accumulateur électrochimique, notamment un accumulateur métal-ion, à emballage souple intégrant un ou plusieurs orifices de passage de fluide de refroidissement, module et procédé de fabrication associés.
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/105
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-09-23
Abstract: Accumulateur électrochimique, notamment un accumulateur métal-ion, à emballage souple intégrant un ou plusieurs orifices de passage de fluide de refroidissement, module et procédé de fabrication associés.  L’invention concerne un accumulateur électrochimique (A), notamment un accumulateur métal-ion, comprenant au moins une cellule électrochimique et un emballage souple (6) agencé pour contenir avec étanchéité la au moins une cellule électrochimique tout en étant traversé par une partie des collecteurs de courant formant les bornes de sortie (4, 5) de l’accumulateur, l’emballage souple intégrant dans une zone au-delà de la(des) cellule(s) électrochimique(s), au moins une partie d’au moins un insert rigide (10) en matériau électriquement isolant au moins pour sa(ses) portion(s) à l’intérieur de l’emballage souple, l’insert étant sous la forme d’un tube creux délimitant intérieurement un orifice (8) de passage de fluide de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3107767-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une fuite de fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01M3/02
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-02-18
Abstract: Procédé de détection d’une fuite de fluide comprenant les étapes de :  - pour chaque intervalle temporel d’une période de mesure donnée, acquérir une mesure principale réalisée par le compteur de fluide principal (CCQ) et représentative d’une quantité de fluide distribuée via le conduit principal (3) au cours dudit intervalle temporel, et, pour chaque compteur de fluide secondaire (CCi), acquérir une mesure secondaire réalisée par ledit compteur de fluide secondaire et représentative d’une quantité de fluide distribuée via le conduit secondaire (4) auquel est raccordé ledit compteur de fluide secondaire au cours dudit intervalle temporel ;  - calculer, pour chaque intervalle temporel, une grandeur de comparaison représentative de la mesure principale et de la somme des mesures secondaires ;  - déduire des grandeurs de comparaison si une fuite de fluide s’est produite ou non au cours de la période de mesure donnée.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3110163-B1 (FR)
Title: Derives de dibenzylidene alditol, composition les comprenant, et leur utilisation en cosmetique
Inventor: PHALEMPIN ERIC
IPC: C07C43/315
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-11-25
Abstract: Titre DERIVES DE DIBENZYLIDENE ALDITOL, COMPOSITION LES COMPRENANT, ET LEUR UTILISATION EN COSMETIQUE La présente invention a pour objet une composition comprenant au moins un dérivé de dibenzilidène alditol particulier de formule (I), un procédé de traitement cosmétique comprenant ledit dérivé, de nouveaux dérivé dibenzildène alditol, leur procédé de préparation et leur utilisation en cosmétique notamment dans les « bâtons cosmétiques » ou « sticks » tels que les sticks à lèvres.  Formule (I) dans laquelle :R, R 1 à R’    5  ,sont tels que définis dans la description
Patent FR-3111013-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique comportant une pluralité de diodes
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L29/861
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique comportant une pluralité de diodes La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique, comportant les étapes suivantes :a) former un empilement actif de diode (100) comportant des première (103) et deuxième (107 couches semiconductrice (107) de types de conductivité opposés ; b) former un circuit intégré de contrôle (200) comprenant une pluralité de cellules élémentaires de contrôle (CTRL) comprenant chacune au moins un transistor MOS (M1) ; c) après les étapes a) et b), rapporter le circuit intégré de contrôle (200) sur la face supérieure de l'empilement actif de diode (100) ; et d) après l'étape c), former des tranchées (130) s'étendant verticalement à travers le circuit intégré de contrôle (200) et débouchant dans ou sur la première couche (103) et délimitant une pluralité de pixels comprenant chacun une diode et une cellule élémentaire de contrôle (CTRL).  Figure pour l'abrégé : Fig. 6