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Patent FR-2929999-A1 (FR)
Title: Feeding combustion engine in fuel comprises dissolution of gas in fuel (diesel oil) by introducing additive solution in the fuel by gas dissolution, where additive comprises detergent, defoamer and antioxidant
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: F02B47/06
Filed: 2008-04-10
Abstract: Process for feeding a combustion engine (1) in fuel comprises dissolution of gas in the fuel by introducing an additive solution in the fuel by gas dissolution, where the additive comprises detergent, defoamer and antioxidant, so that the fuel comprises 20-150 ppm, preferably 35 ppm of detergents, 5-200 ppm, preferably 50 ppm of anti-foaming agent and 3-10 ppm, preferably 7 ppm of antioxidant, after introduction of the solution by gas dissolution. An independent claim is included for a solution for gas dissolution in a clean fuel to be used in the process comprises the additive in a solvent comprising a detergent agent or its mixture (9-95 (preferably 55) vol.%), anti-foaming agent or its mixture (3-90 (preferably 40) vol.%), antioxidant or its mixture (1-29 (preferably 5) vol.%).
Patent FR-2930039-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'un champ magnetique et procede de suppression du decalage d'un capteur de champ magnetique correspondant.
Inventor: COILLOT CHRISTOPHE
IPC: G01R29/08
Filed: 2008-04-14
Abstract: Ce système de mesure d'un champ magnétique (12) comprenant un capteur magnétique (2) présentant une caractéristique de signal de mesure électrique en fonction du champ mesuré (12) paire et un dispositif électronique de suppression du décalage du capteur (2) est caractérisé en ce que le dispositif de suppression du décalage comprend des moyens de polarisation alternative symétrique (20) du capteur (2) à une fréquence de polarisation déterminée.
Patent FR-2919281-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour homogeneiser une masse fondue de verre
Inventor: NAUMANN KARIN
IPC: B01F27/906
Filed: 2008-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour l'homogénéisation d'une masse fondue de verre, avec l'utilisation d'au moins un système agitateur (1), qui est disposé respectivement dans un récipient agitateur (2) comprenant une entrée (4) et une sortie (5), le système agitateur respectif présentant une pluralité d'ailettes d'agitateur (11, 20, 21), qui sont disposées de façon espacée les unes des autres le long d'un arbre d'agitateur (10) commun .Selon l'invention, le système agitateur et/ou le dispositif est conçu de telle sorte qu'un effet transporteur net du système agitateur est sensiblement minime globalement depuis l'entrée vers la sortie. L'effet transporteur du système agitateur (1) globalement depuis l'entrée (4) vers la sortie (5) est occasionné par le réglage des ailettes d'agitation (11, 20, 21), par leur forme géométrique et/ou par la position d'angle des ailettes d'agitation dans le sens périphérique de l'arbre d'agitateur (10).Selon l'invention, le régime du système agitateur peut être modifié librement tout du moins dans certaines limites, afin de régler un degré d'homogénéisation souhaité de la masse fondue de verre, sans que ceci entraîne une modification notable du débit global du dispositif.
Patent FR-2934424-A1 (FR)
Title: Insert i.e. RJ45 type insert, for connecting e.g. computer systems, has unit separating eight contacts into two groups with crosstalk reducing units, where contacts of each group have extensions along film to form tripolar capacitor
Inventor: JAOUEN JEAN MARC
IPC: H01R24/00
Filed: 2008-07-28
Abstract: The insert has separating unit to separate eight contacts (101-108) into two contact groups (110, 111) that are spaced from one another, where each group is provided with a crosstalk reducing unit. One of the groups is formed by the second, fourth, sixth and eighth contacts whose lateral extensions (141, 143, 145) are extended along a dielectric film (120) to form a tripolar capacitor. The other group is formed by the first, third, fifth and seventh contacts whose lateral extensions (144, 146, 148) are extended along another dielectric film (130) to form another tripolar capacitor. An independent claim is also included for a method for assembling an insert.
Patent FR-2939171-A1 (FR)
Title: Turbomachine a systemes d'injection de carburant distincts, utilisant des joints d'etancheite identiques.
Inventor: DESCHAMPS FRANCOISE
IPC: F01D25/28
Filed: 2008-11-28
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour turbomachine d'aéronef comprenant un carter (6), des premiers (8a) et seconds (8b) systèmes d'injection de carburant, chaque système comprenant : - un injecteur (10a, 10b) équipé d'une platine de fixation (16a, 16b) traversée par des trous de fixation agencés selon une première configuration pour les premiers systèmes et selon une seconde configuration distincte de la première pour les seconds systèmes ; - un organe de réception (12a, 12b) prévu sur le carter ; - un joint d'étanchéité (14) interposé entre la platine et l'organe de réception ; et - des vis de fixation (18a, 18b) assurant la fixation de la platine sur l'organe de réception. Selon l'invention, les joints d'étanchéité (14) sont identiques pour les premiers et seconds systèmes d'injection de carburant.
Patent FR-2939836-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite de plateforme dans un rotor de turbomachine
Inventor: FORGUE JEAN BERNARD
IPC: F01D5/26
Filed: 2008-12-12
Abstract: La présente invention porte sur un joint d'étanchéité (16) de plateforme (4) intercalaire entre deux aubes adjacentes dans un rotor de turbomachine, de forme allongée avec une extrémité amont et une extrémité aval, comprenant transversalement, dans le sens de la largeur, une partie de contact, une partie d'attache et une partie flexible entre la partie d'attache et la partie de contact. Il est caractérisé par le fait que sa section transversale présente une forme évolutive (161, 162, 163, 161',162',163') entre ses deux extrémités.
Patent FR-2942509-A1 (FR)
Title: Horizontal axis type wind turbine, has blades that are arranged radially on rotor, where orientation of blades is controlled, so that wind resistance surface is varied based on reduction in intensity of wind
Inventor: LARIEPE JEAN LOUIS
IPC: F03D7/02
Filed: 2009-02-25
Abstract: The turbine (1) has a rotor (4) turning relative to a stator (3) around a horizontal axis (2), and blades (5) that are arranged radially on the rotor. The blades are arranged along a regular angular space. A control device (7) controls the orientation of the blades, and a sensor (8) senses intensity of wind received by the turbine. An orientation of the blades is controlled, so that wind resistance surface is varied based on reduction in the intensity of wind.
Patent FR-2928020-A1 (FR)
Title: Capteur sans fil stratifil et procede d'utilisation dans un systeme de surveillance hums d'un vehicule
Inventor: ZAHRZEWSKI RADOSLAW ROMUALD
IPC: G08C17/02
Filed: 2009-02-27
Abstract: La présente invention concerne un système HUMS (150) à utiliser pour la surveillance de l'état et de l'isage d'un ou plusieurs composants d'un véhicule. L'invention utilise au moins un capteur sans fil stratifil qui peut être placé temporairement dans une prenière position pour surveiller un ou plusieurs composants du véhicule, puis être déplacé vers une auvre position pour surveiller un ou plusieurs autres composants du véhicule, réduisant ainsi le nombre total de capteurs utilisés pour surveiller le véhicule. Un système selon l'invention peut comprendre au moins un ou plusieurs capteurs sans fil stratifil ou plusieurs capteurs sans fil stratifil. utilisés en association avec un ou plusieurs capteurs câblés. L'invention concerne également un procédé de surveillance de l'état et de l'usage d'un ou plusieurs composants d'un véhicule.
Patent FR-2943561-A1 (FR)
Title: Procede de separation electrostatique d'un melange de granules de materiaux differents et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: CALIN LAUR FLORESTI
IPC: B03C3/30
Filed: 2009-03-27
Abstract: La présente invention propose un procédé et un dispositif de séparation électrostatique de matériaux isolants granulaires performants polyvalents, économes en énergie et s'adaptant facilement aux conditions atmosphériques ambiantes et aux propriétés physico-chimiques des granules à séparer. L'invention a pour objet un procédé comprenant les étapes suivantes : a) injection, entre deux électrodes dans une chambre de séparation délimitée par des parois et munie d'une entrée et d'une sortie d'air, d'un courant d'air ; b) introduction du mélange de granules de matériaux différents, dans le courant d'air ; c) contrôle du courant d'air, pour que les granules lévitent dans le courant d'air selon un régime turbulent et se chargent électriquement par contacts entre eux et/ou avec les parois de la chambre de séparation ; d) génération d'un champ électrique entre les deux électrodes, sensiblement perpendiculairement au sens du courant d'air, tels que les granules chargés à l'étape c), se déplacent, soit dans le sens du champ électrique s'ils sont chargés positivement, soit en sens opposé si leur charge est négative ; e) adhésion des granules chargés à la surface des électrodes ; f) évacuation et collecte des granules adhérés à chaque électrode.
Patent FR-2944652-A1 (FR)
Title: Connecteur magnetique de raccordement electrique pour systemes electriques modulaires.
Inventor: BOSCH RONALD
IPC: H01R13/62
Filed: 2009-04-21
Abstract: Connecteur magnétique primaire 10, configuré pour établir une liaison électrique avec un connecteur magnétique secondaire conjugué 10', comprenant: -un châssis électro-isolant 12 définissant une surface d'appui 14 pour le connecteur conjugué; une première 30 et une seconde 32 bornes électriques pour relier le connecteur primaire à un récepteur ou un donneur d'énergie électrique; - un premier élément de contact 24 pour un second élément de contact du connecteur conjugué afin d'établir une liaison électrique entre la première borne 30 et comprenant un aimant permanent 20 logé dans un premier évidemment 16 de la surface d'appui 14 et le second élément de contact du connecteur conjugué, - un second élément de contact 34 pour un premier élément de contact du connecteur conjugué afin d'établir une liaison électrique entre la seconde borne 32 et le premier élément de contact du connecteur conjugué et comprenant un corps 22 en matériau magnétique doux à faible rémanence, agencé de manière mobile dans un second évidement 18 de la surface d'appui 14, poussé dans une position de repos, en retrait par rapport à la surface d'appui, par un ressort de rappel 36 et pouvant être déplacé, depuis sa position de repos, jusqu'à une position active en saillie par rapport à la surface d'appui sous l'action d'un aimant positionné en face du corps en matériau magnétique doux lequel fonctionne comme actionneur de l'interrupteur 36,40, - et un interrupteur 36,40 actionné magnétiquement pour établir ou interrompre la liaison électrique entre la première borne 30 et la première surface de contact et/ou entre la seconde borne 32 et la seconde surface de contact, et qui est ouvert lorsque le corps magnétique doux 22 se trouve dans sa position de repos et fermé lorsque ce corps 22 se trouve dans sa position active.
Patent FR-2946352-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale comprenant un saccharide, un acide organique polycarboxylique et un silicone reactif, et produits isolants obtenus
Inventor: JAFFRENNOU BORIS
IPC: C03C25/14
Filed: 2009-06-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage pour des produits isolants à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, qui comprend - au moins un saccharide, - au moins un acide organique polycarboxylique ayant une masse molaire inférieure ou égale à 1000, et - au moins un silicone réactif. Elle a également pour objet les produits isolants à base de fibres minérales obtenus et leur procédé de fabrication.
Patent FR-2946867-A1 (FR)
Title: Arm supporting i.e. brachial supporting, device for use by patient during cardiac rhythm study, has gutter whose proximal end is articulated on plate around overall vertical articulation axis so as to pivot between angular positions
Inventor: CAZABONNE PATRICE
IPC: A61G13/12
Filed: 2009-06-22
Abstract: The device (10) has left and right gutters (14) delimiting opening of a concave housing towards top to receive a part of an arm of a patient. A plate i.e. support plate (12), is fixed on a horizontal table. Proximal end of the gutters is articulated on the plate around overall vertical articulation axis (AVA) so as to pivot between angular positions. Limitation units have an emerging opening (28) and a finger and limit angular displacement of the gutters compared to the plate between the positions. The table has a front central element (22) to receive a head.
Patent FR-2952235-A1 (FR)
Title: Procede de charge ou de decharge d'une batterie pour determiner la fin de charge ou de decharge en fonction de mesures de courant et de temperature
Inventor: KLEIN JEAN MARIE
IPC: H01M10/44
Filed: 2009-10-29
Abstract: Le procédé de charge ou de décharge d'une batterie (1) comporte une mesure de la tension (U ) aux bornes de la batterie, et la comparaison de la tension mesurée (U ) avec un seuil de tension de fin de charge ou de décharge. Le procédé comporte aussi une mesure d'une température (T ) représentative de la température de la batterie, et une mesure du courant (l ) circulant dans la batterie (1), pour former un couple de mesures. Ensuite, le seuil de tension est déterminé en fonction du couple de mesures.
Patent FR-2945964-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere peigne (meth)acrylique contenant un ester (meth)acrylique comme agent dispersant et anti-demoussant dans une suspension aqueuse de sulfate de calcium hemihydrate
Inventor: SUAU JEAN MARC
IPC: C09K23/34
Filed: 2009-05-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, dans une suspension aqueuse moussée de sulfate de calcium hémihydraté, comme agent ayant la double fonction d'être un dispersant et un agent anti-démoussant, d'un polymère peigne constitué d'acide (méth)acrylique, d'un monomère qui est un alcoxy ou un hydroxy polyalkylène glycol et d'un ester de l'acide (méth)acrylique. Elle concerne également les suspensions aqueuses ainsi formées, et les plaques de plâtre fabriquées à partir de 2 feuilles de papier contenant un corps résultant du séchage desdites suspensions.
Patent FR-2950876-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un materiau getter et procede d'encapsulation d'un tel materiau getter
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: B81B7/00
Filed: 2009-10-07
Abstract: Procédé de traitement d'un matériau getter (104), comportant au moins une étape d'oxydation et/ou de nitruration du matériau getter mise en oeuvre sous atmosphère sèche de dioxygène et/ou de diazote, formant une couche de protection (106) à base d'oxyde et/ou de nitrure du matériau getter.
Patent FR-2951300-A1 (FR)
Inventor: LE GARREC LOIC
IPC: B42D15/10
Filed: 2009-10-08
Abstract: The system comprises a device for revelation of powerful microwave radiation exposure of a microcircuit. The device comprises a unit, which is sensitive to an elevation of temperature of a predefined area in a valuable document (10), and an antenna circuit comprising an antenna element significantly tunes in microwave radiation and a charge that partially extends in the predefined area, is connected to the antenna element and is capable of heating when it is crossed by a stream. The antenna element comprises a first part of antenna to capture an electrical component in microwave radiation. The system comprises a device for revelation of powerful microwave radiation exposure of a microcircuit. The device comprises a unit, which is sensitive to an elevation of temperature of a predefined area in a valuable document (10), and an antenna circuit comprising an antenna element significantly tunes in microwave radiation and a charge that partially extends in the predefined area, is connected to the antenna element and is capable of heating when it is crossed by a stream. The antenna element comprises a first part of antenna arranged to capture an electrical component in microwave radiation, and a second part of antenna arranged to capture a magnetic component from the radiation, where the first part of the antenna is a dipole antenna and second part of antenna is a magnetic loop antenna. The first antenna part comprises two electrically conducting branches separated by a dielectric, and the second antenna part comprises electrically conductive coils. The dipole antenna has a length, which is less than half of the wavelength of microwave radiation. The antenna circuit further comprises an interface for mutually coupling the first and second parts. The coupling interface comprises an electrically conductive element connected to the first part of the antenna and partially connected to the second part of the antenna. The antenna element is made by screen printing with electrically conductive ink. The sensitive unit is arranged to undergo a detectable transformation under the effect of an elevated temperature, and comprises a color changing substance passing from a first stable state to a second stable state by chemical reaction triggered by the microwave radiation, where the reaction is to be rendered effectively and completely by raising the temperature. The second part of antenna is connected to the charge. The first and second parts of the antenna are sized to carry out an impedance matching. The microcircuit is inoperative by exposure to the microwave radiation of a predefined power of greater than 50W and a preset time of 0.1-10 seconds. An independent claim is included for a valuable document.
Patent FR-2951370-A1 (FR)
Title: Intervertebral implant for replacing intervertebral disk to join patient's vertebrae, has anterior and posterior elements movable between opening and closing positions obtained by pivotment during contact of anterior element against plate
Inventor: LAURENT BENOIT
IPC: A61F2/44
Filed: 2009-10-16
Abstract: The implant (100) has a skewed anterior element (200) and a posterior element (300) joined by a hinge (400). The posterior element is used to position the implant. The anterior and posterior elements are movable between an opening position to allow introduction of the implant in direction of vertebrae and a closing position obtained by pivotment during contact of the anterior element against a plate of vertebra. The elements form an obtuse angle (alpha) greater than or equal to 135 degrees and less than 180 degrees between reference planes (A, B) median to the elements and secant to the hinge.
Patent FR-2952027-A1 (FR)
Title: Structure element for use in bumper armature maintaining assembly of vehicle, has guide support guiding bumper fixation unit towards complementary fixation unit and including base that supports engaging element at upper part of armature
Inventor: ECKERT CHRISTELLE
IPC: B62D65/16
Filed: 2009-11-05
Abstract: The element has a complementary fixation unit i.e. orifice (311), cooperating with a bumper armature fixation unit i.e. harpoon (411). A support element i.e. crosspiece, supports a lower part of a bumper armature (4). A guide support (3) guides the bumper armature in a continuous manner. The guide support has a base (30) that supports an engaging element (41) at an upper part (42) of the armature. The guide support guides the bumper fixation unit towards the complementary fixation unit. A wall (31) is mounted on the base of the guide support. An independent claim is also included for a method for assembling a bumper armature on a structure element of a vehicle.
Patent FR-2952728-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation d'images superposees a une image d'une scene environnante, et procede de fabrication associe
Inventor: LANDAIS LAETITIA
IPC: G02B27/01
Filed: 2009-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de visualisation d'images (5) superposées à une image (4) d'une scène environnante, comportant - une lame (10) de combinaison constituée d'un matériau transparent à l'image (4) de la scène, et présentant deux faces (11, 12) parallèles entre elles, et - des plaquettes (20) au moins semi-réfléchissantes aux images (5) à superposer à l'image (4) de la scène, disposées de façon inclinée par rapport aux faces (11, 12) et parallèles entre elles dans la lame (10), le dispositif étant caractérisé en ce que les plaquettes (20) ont une dimension (d) caractéristique petite par rapport à une dimension (D) caractéristique de la lame (10). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un dispositif précité.
Patent FR-2954150-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un ou plusieurs composes adhesifs sensibles a la pression en tant qu'agent pour le traitement de la transpiration humaine
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/87
Filed: 2009-12-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs composés adhésifs sensibles à la pression en tant qu'agents pour le traitement cosmétique de la transpiration humaine. De même, la présente invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un ou plusieurs composés adhésifs sensibles à la pression pour le traitement de la transpiration humaine. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique de la transpiration humaine en deux étapes impliquant la mise en œuvre d'un ou plusieurs composés adhésifs sensibles à la pression.
Patent FR-2954797-A1 (FR)
Title: Low pressure turbine rotor for two-shaft gas turbine engine of aircraft, has elastic sealing unit fixed on each of blade roots and projected with respect to rear transverse face of disk at level of joints so as to be in contact with flange
Inventor: GIOT CHANTAL GISELE
IPC: F01D5/06
Filed: 2009-12-29
Abstract: The rotor has a ventilation arrangement (36) ventilating sliding joints (9) between blade roots (14) and reception recesses (11) of a downstream disk (6B) by air circulation. The arrangement has a cylindrical flange (40) fixedly surrounding a rear shroud (7) and applied against a rear transverse face (37) of the disk while defining an annular ventilation space connected to a central opening of single-piece drum (30) and leading to the joints. An elastic sealing unit (50) is fixed on each root and projected with respect to the face at level of the joints so as to be in contact with the flange. The sealing unit is made of sheet material or metal plate material.
Patent FR-2967086-A1 (FR)
Title: Rotary tool for drilling device for drilling e.g. drainage hole, in machine part to form e.g. aerofoil element, of aircraft, has envelope including inclined edge with respect to axis, and another tilted edge parallel with inclined edge
Inventor: IWANOW JEAN PIERRE
IPC: B23B35/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: The tool (30) has a rod (50) connected to a driving assembly that rotationally drives the tool and driven in rotation by the assembly around an axis (B-B'). A drilling head is fixed with the rod. Cutting regions (104A, 104B) of the head make contact with a part (14) to remove a material in the part. Each region is formed such that an envelope (E) is brushed away by the regions during rotation of the rod around the axis in projection in a plane passing by the axis. The envelope includes an inclined edge (B1) with respect to the axis, and another tilted edge (B2) parallel with the former edge. An independent claim is also included for a method for drilling a hole in an inclinable machine part.