baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056248-A1 (FR)
Title: Menuiserie a ouvrant cache et procede de fabrication correspondant.
Inventor: BOURY SEBASTIEN
IPC: E06B7/16
Filed: 2016-09-19
Abstract: Menuiserie à ouvrant caché comprenant un cadre ouvrant (31) équipé d'un vitrage (42), dont les montants et traverses dudit cadre ouvrant (31) sont métalliques et assemblés uniquement par soudage, sans pièce de liaison supplémentaire, de façon à former un cadre monobloc sans trait de coupe, après application d'une finition par peinture, la face extérieure dudit cadre ouvrant (31) se terminant par une surface d'appui (311), parallèle audit vitrage, la mise en place dudit vitrage (42) sur ladite surface d'appui (311) étant effectuée par ladite face extérieure.
Patent FR-3056283-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comportant une source lumineuse surfacique
Inventor: BATHIERY BABACAR
IPC: F21Y105/00
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile comportant : - une source lumineuse surfacique flexible - un boîtier agencé pour conformer au moins une partie de la source lumineuse surfacique flexible selon une forme prédéterminée - un capot agencé pour plaquer ladite partie de la source lumineuse surfacique flexible contre le boîtier le boîtier et/ou le capot étant apte à laisser passer de la lumière émise par la source lumineuse surfacique flexible.
Patent FR-3062816-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'equipement interieur de vehicule, equipement interieur de vehicule et vehicule associes
Inventor: BOUZERDA WASSIM
IPC: B60Q3/10
Filed: 2017-02-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande (14) d'un équipement intérieur (2) de véhicule, le dispositif de commande comprenant un support (16) allongé et un bouton (18) de commande monté coulissant le long du support (16) pour modifier un réglage de l'équipement intérieur (2), au moins un dispositif électrique (24) porté par le bouton (18), et un dispositif d'alimentation (28) configuré pour l'alimentation électrique du dispositif électrique (24), le dispositif d'alimentation (28) comprenant au moins un contact électrique (32) disposé sur le bouton (18) et glissant sur une piste conductrice (34) s'étendant le long du support (16).
Patent FR-3064649-A1 (FR)
Title: Machine a carder des fibres pour la fabrication d'un materiau non-tisse et procede de mise en oeuvre d'une telle machine
Inventor: CATRY XAVIER
IPC: D01G15/46
Filed: 2017-03-28
Abstract: Machine (1) à carder des fibres pour la fabrication d'un matériau non-tissé comprenant : - au moins un tambour (3) de cardage ; - au moins un cylindre (5, 5a, 5b) transfert disposé en aval du tambour (3) de cardage ; - au moins un cylindre (6a, 6b) de sortie disposé en aval du cylindre (5, 5a, 5b) transfert de manière à transférer les fibres du cylindre (5, 5a, 5b) transfert vers une sortie (2) de la machine (1) à carder ; la machine (1) comprenant au moins un cylindre (4a, 4b) peigneur de transition, disposé entre le tambour (3) de cardage et le cylindre (5, 5a, 5b) transfert de manière à transférer les fibres du tambour (3) de cardage vers le cylindre (5, 5a, 5b) transfert, la vitesse circonférentielle du cylindre (5, 5a, 5b) transfert étant inférieure ou égale à celle du tambour (5, 5a, 5b) de cardage.
Patent FR-3065680-A1 (FR)
Title: Habitacle et vehicule autonome ou semi-autonome associe
Inventor: LALAGUE PHILIPPE
IPC: B60N2/01
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un habitacle (1) de véhicule présentant au moins trois zones d'assise (10, 34, 38, 44, 52) et au moins un espace dégagé (12, 48, 56, 60), situé entre deux zones d'assise adjacentes (10, 34, 38, 44, 52), caractérisé en ce que l'habitacle (1) comprend au moins un panneau de séparation (14, 50, 58, 62) déplaçable entre une première position dans laquelle le panneau de séparation (14, 50, 58, 62) s'étend hors de l'espace dégagé (12, 48, 56, 60) et une seconde position dans laquelle le panneau de séparation (14, 50, 58, 62) s'étend dans l'espace dégagé (12, 48, 56, 60), de sorte à séparer les deux zones d'assise adjacentes associées (10, 34, 38, 44, 52).
Patent FR-3066927-A1 (FR)
Title: Procede de modification de la distribution en fluor dans un compose hydrocarbure.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification de la distribution en fluor dans un composé hydrocarbure en présence d'un catalyseur à base de chrome, ledit procédé étant mis en œuvre dans un réacteur comprenant une couche de base faite d'un matériau M1 et une couche intérieure faite d'un matériau M2 résistant à la corrosion, ladite couche de base et ladite couche intérieure étant disposées l'une contre l'autre par placage.
Patent FR-3068247-A1 (FR)
Title: Composition de coloration a base de copolymeres d' acide crotonique ou derive d’ ester de vinyle, et de silicone
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) issu de la polymérisation d'au moins un monomère acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, b) au moins une émulsion huile-dans-eau ayant une taille de particule D50 de moins de 350 nm et qui comprend : - un mélange siliconé comprenant (i) au moins un polydialkylsiloxane à groupements terminaux trialkylsilyl, ayant une viscosité à 25°C allant de 40 000 à 100 000 mPa.s et (ii) au moins une silicone aminée ayant une viscosité à 25°C allant de 1000 à 15 000 mPa.s et un indice d'amine allant de 2 à 10 mg de KOH par gramme de silicone aminée; - un mélange tensioactif comprenant un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, ledit mélange ayant un HLB allant de 10 à 16, et - de l'eau et c) au moins un pigment.
Patent FR-3053646-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de passage de rapports pour vehicule
Inventor: IINO HAYATO
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-07-04
Abstract: Un dispositif de commande de passage de rapports (1) inclut un moteur électrique (7) qui génère une puissance électrique en utilisant un couple régénératif (Tr) d'une roue motrice (12), ou un couple de moteur thermique (5) généré par un moteur thermique (5), et génère un couple de fonctionnement électrique (Tp) pour la roue motrice (12) en utilisant la puissance électrique d'une batterie rechargeable; une transmission (11) qui transmet le couple de moteur thermique (5) à la roue motrice (12) ; un embrayage (9) qui transmet et interrompt le couple de moteur thermique (5) ; et une unité de commande qui commande le couple de fonctionnement électrique (Tp) du moteur électrique (7), le désenclenchement et l'enclenchement de l'embrayage (9), et le passage de rapports de la transmission (11). Lorsque l'unité de commande permet à la transmission (11) de changer de vitesse alors que le moteur électrique (7) réalise la génération de puissance, l'unité de commande diminue le couple du moteur électrique (7), commence le désenclenchement de l'embrayage (9), et après cela commence le passage de rapports de la transmission (11).
Patent FR-3074156-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution de capsules et machine pour la preparation de boissons a partir de capsules comportant un tel dispositif
Inventor: MEDDAH ISMAEL
IPC: B65D83/04
Filed: 2017-11-30
Abstract: Dispositif de stockage et de distribution (1) de capsules (2) pour la préparation de boissons comprenant, un bâti (6), un organe de stockage (7) fixé audit bâti conçu pour loger des capsules, un système de distribution (8) de capsule comprenant une organe de retenu (9a, 9b) mobile par rapport à l'organe de stockage entre une position de blocage dans laquelle il est apte à retenir des capsules et une position de libération dans laquelle il est apte à libérer une capsule tout en retenant les capsules restantes dans l'organe de stockage, et un organe d'entrainement (10) mobile en translation par rapport au bâti conçu pour entrainer une capsule libérée par l'organe de retenu entre une position de réception dans laquelle ledit organe d'entrainement a réceptionné la capsule et une position de distribution dans laquelle la capsule libérée est distribuée par gravité dans une sortie de distribution (4).
Patent FR-3076058-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un emballage de transport de matieres radioactives et des moyens de surelevation de cet emballage par rapport a une plateforme de base
Inventor: DONNADIEU MARC
IPC: G21F5/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comprenant : - un emballage (1) de transport de matières radioactives, l'emballage comprenant un corps latéral (2) et au moins un capot amortisseur de choc (6), - une plateforme de base (5) délimitant une surface de base (10) située à distance de chaque capot amortisseur de choc (6) ; - des moyens de surélévation (3) permettant de surélever l'emballage (1) par rapport à la surface de base (10), dans une direction verticale de superposition (12). Selon l'invention, les moyens de surélévation (3) comprennent en particulier des parois latérales dont la portion principale est agencée de manière à définir un angle non-nul avec la direction de superposition (12).
Patent FR-3075727-A1 (FR)
Title: Couvercle pour fermer une ouverture dans une paroi
Inventor: DAPA CHRISTOPH
IPC: B60R25/24
Filed: 2017-12-22
Abstract: Couvercle de fermeture d'une ouverture qui est agencée par exemple dans un revêtement de pare-chocs d'un véhicule à moteur, pouvant pivoter entre une position de fermeture et une position de basculement. Le couvercle présente un crochet à cran d'arrêt sur lequel, en position de fermeture, un bord de l'ouverture vient s'accrocher, ainsi qu'un crochet d'encliquetage, lequel s'encliquète, dans la position de fermeture, sur un élément d'encliquetage associé fixé à la paroi. Le couvercle comprend en outre un élément de retenue comportant une section de sangle de retenue et une section de tête, la section de tête étant prévue pour être enfichée à travers une ouverture dans la paroi, afin d'éviter la perte du couvercle. L'extrémité côté couvercle de la section de sangle de retenue est agencée comme une section d'encliquetage, qui, en position de fermeture, vient en prise sur un bord d'encliquetage défini sur l'évidement.
Patent FR-3067000-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un systeme de flottabilite et procede de flottabilite
Inventor: DELORME LOUIS
IPC: B64C25/56
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de flottabilité pour déployer une pluralité de flotteurs d'un système de flottabilité (20) d'un aéronef (1). Ladite pluralité de flotteurs comprenant plusieurs flotteurs principaux (25) et plusieurs flotteurs secondaires (30) pliés en vol. Le procédé comporte une étape de déploiement desdits flotteurs principaux (25) en vol avant un amerrissage, et une étape de déploiement desdits flotteurs secondaires (30) après ledit amerrissage.
Patent FR-3083468-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de flux de soudure a l'objet de fournir un debit de 60 litres par heure pendant 72 heures a la tete de soudure
Inventor: DEBOST DOMINIQUE
IPC: B23K37/00
Filed: 2018-07-03
Abstract: l'invention est relative à un dispositif de traitement de flux de soudure en un bloc compact et manutentionnable dans un atelier de chaudronnerie à l'objet de fournir un débit de pulvérulents à la tête soudure de 60 litres par heure sur 72 heures continues selon les prérogatives de soudage en environnement nucléaire, caractérisé par : une structure porteuse tubulaire (k) à 4 niveaux, un emplacement sur la structure porteuse dédié à chacun des équipements de façon à privilégier le déplacement par gravité du flux de soudure, un asservissement des équipements (l) embarqués, un réseau de tuyauterie (n) (o) (q) (r) (s) (t) faisant la liaison de transport pneumatique, une prise d'air (m) placée en amont de l'entrée de la turbine d'aspiration (a) et du filtre c').
Patent FR-3080242-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique sans cadre et procede de fabrication d’un tel module
Inventor: COMMAULT BENJAMIN
IPC: H02S30/00
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un module photovoltaïque (500) sans cadre comportant une structure laminée (100) comportant au moins successivement :     - une première couche de protection (120),     - un ensemble (130) encapsulant une pluralité de cellules photovoltaïques interconnectées entre elles,     - une deuxième couche de protection (125), et     - au moins une entretoise (300) insérée au moins partiellement dans la structure laminée (100) et comportant des moyens destinés à la rendre solidaire avec une pince de serrage (200).
Patent FR-3083407-A1 (FR)
Title: Procede d'acquittement rapide d'une trame
Inventor: LECOCQ GUILLAUME
IPC: H04L1/16
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé, pour un réseau de communication étendu à longue portée comprenant au moins un dispositif électronique et un serveur applicatif, d'acquittement d'une trame échangée, le procédé étant exécuté par le dispositif électronique et comprenant les étapes de : - émettre, à destination du serveur applicatif une première trame, la première trame comprenant des données, - déterminer, en fonction des données de la première trame, un premier code d'intégrité, - recevoir une deuxième trame dite d'acquittement en provenance du serveur applicatif, la trame d'acquittement comprenant un deuxième code d'intégrité, - si le premier code d'intégrité déterminé par le dispositif électronique et le deuxième code d'intégrité sont égaux, alors valider l'acquittement par le serveur applicatif de la première trame émise par le dispositif électronique.
Patent FR-3083174-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/04
Filed: 2018-06-28
Abstract: Siège de véhicule automobile comprenant des premier et deuxième mécanismes (A, B) et un dispositif de commande (6) comprenant un actionneur rotatif (7) relié au premier mécanisme et au deuxième mécanisme, l'actionneur rotatif étant sollicité élastiquement vers une position de repos, le dispositif de commande étant configuré pour commander le premier mécanisme lorsque l'actionneur rotatif est actionné dans un premier sens de rotation à partir de la position de repos et pour commander le deuxième mécanisme lorsque l'actionneur rotatif est actionné dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation à partir de la position de repos.
Patent FR-3084973-A1 (FR)
Title: Procede de transfert sans recouvrement de sources d'energie electrique et inverseur de source mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BELLETTO JEAN-LUC
IPC: H02J9/06
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour transférer, pendant une durée de transfert prédéfinie, l'alimentation en énergie électrique d'une ligne de distribution électrique (7), d'une première source (1) à une seconde source (2), sans recouvrement des deux sources. L'invention porte également sur un inverseur de sources mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3071647-A1 (FR)
Title: Prediction de charges reelles a partir de donnees de collecte de prix
Inventor: ZAOURAR MICHEL SOFIA
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un système et un procédé sont prévus pour prédire des charges de passager à des arrêts de véhicule sur un réseau de transport. Le procédé comprend le fait de prévoir un classificateur (108) qui a été entraîné pour prédire des charges de passager à des arrêts de véhicule sur une route de transport, sur la base de charges de passager reconstruites pour des arrêts de véhicule sur la route. Des données de transaction sont acquises pour des passagers qui embarquent aux arrêts de véhicule sur la route de transport. Des charges de passager reconstruites sont calculées pour des arrêts de véhicule sur la route sur la base des données de transaction. Avec le classificateur entraîné (108), une charge de passager pour au moins un des arrêts de véhicule sur la route de transport est prédite, sur la base de la charge de passager reconstruite pour l'arrêt de véhicule.
Patent FR-3086986-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique avec butee hydraulique de fin de course a hauteur auto-ajustable
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/58
Filed: 2018-10-04
Abstract: Amortisseur hydraulique comportant un corps cylindrique (6), un piston d'amortisseur (4) fixé à l'extrémité d'une tige (2), coulissant axialement dans ce corps (6), et une butée hydraulique de freinage de fin de course (10) disposée entre le piston d'amortisseur (4) et un fond du corps (8), la butée de fin de course (10) comportant un piston de butée (16) délimitant une chambre de réglage (20) entre cette butée de fin de course (10) et le fond de corps (8), équipé d'un clapet (24) laissant un passage libre pour un remplissage de cette chambre de réglage (20), et d'un canal de restriction (22) pour sa vidange, comportant un dispositif d'écartement axial maximum (26) entre la butée de fin de course (10) et le piston d'amortisseur (4), et comportant un ressort d'écartement (30) qui tend à augmenter cet écartement.
Patent FR-3087072-A1 (FR)
Title: Haut-parleur comprenant un joint de suspension
Inventor: KREMER LOIC
IPC: H04R1/08
Filed: 2018-10-08
Abstract: La présente invention concerne un haut-parleur comprenant :     - un châssis (4),     - un équipage mobile (6) portant une membrane (14), coulissant par rapport au châssis (4) selon un axe principal (D) du haut-parleur (2),     - un joint annulaire (8) de suspension entre le châssis (4) et l'équipage mobile (6). Le joint (8) comprend en section selon un plan radial à l'axe principal (D), successivement, de l'intérieur vers l'extérieur, une extrémité intérieure d'attache (44) fixée à l'équipage mobile (6), une portion arquée intérieure (46), une portion arquée extérieure (48) et une extrémité extérieure d'attache (50) fixée au châssis (4), la portion arquée intérieure (46) et la portion arquée extérieure (48) présentant des concavités opposées.
Patent FR-3087716-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec siege(s) et habitacle en continuite de matiere
Inventor: VANHULLE JEAN PHILIPPE
IPC: B60N2/02
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile qui comprend un panneau intérieur (3) avec un garnissage (1) et un élément d'habitacle (7) mobile avec un garnissage (5) adjacent au garnissage (1) du panneau intérieur (3). Dans cette invention, en outre, le garnissage (1) du panneau intérieur (3) comprend au moins deux bandes (9) adjacentes les unes aux autres suivant la direction de déplacement de l'élément d'habitacle (7), et le garnissage (5) de l'élément d'habitacle (7) présente quant-à-lui un profil en escalier avec des échelons (11) qui correspondent aux bandes (9). Lesquelles bandes (9) s'étendent en fait à l'arrière desdits échelons (11) permettant ainsi d'assurer une continuité de matière entre les deux garnissages (1, 5).
Patent FR-3078681-A1 (FR)
Title: Procede pour pallier un deficit de puissance en cas de panne d'un moteur sur un aeronef a voilure tournante multimoteur
Inventor: PARDOUX PIERRE
IPC: B64C27/08
Filed: 2018-03-12
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) ayant au moins une voilure tournante (3) qui nécessite une puissance mécanique fournie par une installation motrice comprenant au moins deux moteurs (16). Les au moins deux moteurs (16) sont commandés par au moins un calculateur (50) pour pouvoir fonctionner selon un régime temporaire d'urgence utilisable en continu pendant un temps limité et un nombre prédéterminé de fois uniquement lorsqu'un desdits au moins deux moteurs (16) est en panne. L'aéronef (1) comporte au moins un propulseur-fusée (20) commandé au moins par ledit au moins un calculateur (50), ledit au moins un calculateur (50) étant configuré pour requérir l'allumage d'un dit propulseur-fusée (20) lorsque que ledit au moins un calculateur (50) commande la mise en œuvre dudit régime temporaire d'urgence sur un desdits au moins deux moteurs (16).
Patent FR-3090041-A1 (FR)
Title: Dispositif de resistance au feu ameliore destine a etre interpose entre une extremite de mat d’accrochage de turbomachine d’aeronef, et un capotage de la turbomachine delimitant un compartiment inter-veine
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F02K3/04
Filed: 2018-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de résistance au feu (50) destiné à être interposé entre un mât d’accrochage d’une turbomachine d’aéronef à double flux et un capotage de raccord équipant cette turbomachine, le capotage de raccord étant destiné à raccorder un anneau amont délimitant un compartiment inter-veine, à un bras traversant radialement une veine secondaire de la turbomachine. Selon l'invention, le dispositif (50) comprend deux lèvres de contact (52a, 52b) s'étendant selon des lignes distinctes (72a, 72b), dont une première lèvre (52a) de section en C est intégrée au sein d’une structure de contact (73), et une seconde lèvre (52b) comportant à son extrémité une portion d’obstruction en saillie (63) protégeant la structure de contact (73). Figure pour l’abrégé : Figure 6a
Patent FR-3091104-A1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation sur réseau asynchrone.
Inventor: DIVOUX THIERRY
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: Un procédé de synchronisation d’un équipement final. Ledit procédé est mis en œuvre par l’équipement final et comprend une première étape de réception (20) d’au moins un message de synchronisation comprenant un indicateur d’exécution et un indicateur d’émetteur, ledit message de synchronisation provenant d’un serveur de synchronisation. Le procédé comprend ensuite une étape de détermination (21) du message de synchronisation à utiliser pour la synchronisation à l’aide d’au moins un des indicateurs compris dans l’au moins un message de synchronisation reçu. Enfin, le procédé comprend une étape de synchronisation (80) de d’une unité d’exécution en fonction de l’indicateur d’exécution du message de synchronisation à utiliser. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090894-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de neutralisation de l’effet des vibrations d’un aeronef a voilure tournante pour radar doppler aeroporte
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/90
Filed: 2018-12-20
Abstract: Un procédé de neutralisation active de l’effet des vibrations d’un aéronef à voilure tournante pour un radar Doppler mono-statique comporte : - une première étape (104) de mesure et d’extrapolation temporelle des modes vibratoires au niveau de l’antenne radar émission-réception à l’aide d’un capteur 3-axes de vibration, solidaire de l’antenne et proche du centre de phase de l’antenne; puis- une deuxième étape (106) d’estimation des déplacements attendus de l’antenne d’émission-réception ou de la première antenne émission et de la deuxième antenne réception ; puis- une troisième étape (108) de compensation des déplacements attendus de l’antenne radar émission au niveau de la chaine émission ou de la chaine réception de l’émetteur-radar, dans laquelle la projection du vecteur de déplacement du centre de phase O sur une direction de pointage est calculée pour déterminer la valeur du déphasage de compensation à appliquer. Figure 4
Patent FR-3090384-A1 (FR)
Title: Effet pro-vitaminique d’un extrait d’un microorganisme probiotique
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61K8/99
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un extrait d’un microorganisme probiotique, l’une de ses fractions et/ou un de ses métabolites, dans une composition pour application topique sur les matières kératiniques, comme agent provitaminique.