baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967273-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a capteur, procede de detection et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: JALLON PIERRE
IPC: G06F9/40
Filed: 2010-11-10
Abstract: Ce dispositif (20) de détection, d'au moins une situation (S) parmi un ensemble de situations prédéterminées dans lesquelles est susceptible de se trouver un système physique observé par au moins un capteur, comporte : au moins un capteur (28) pour la fourniture d'une séquence (M) de données d'observation du système physique ; des moyens (30) de stockage d'au moins un modèle statistique (HMM) associant des valeurs possibles des données d'observation aux situations prédéterminées ; et un calculateur (32) programmé pour sélectionner au moins l'une (S) des situations à partir de la séquence (M) de données d'observation et dudit au moins un modèle statistique (HMM). Les moyens de stockage (30) comportent plus précisément une pluralité de modèles statistiques répartis en plusieurs niveaux (L-1 L-i, L-N) ordonnés entre un niveau d'entrée (L-1), dans lequel chaque modèle statistique associe des valeurs possibles d'au moins une partie des données d'observation à des états intermédiaires propres à ce modèle statistique, et un niveau de sortie (L-N), dans lequel chaque modèle statistique associe des valeurs possibles d'au moins une partie des états intermédiaires d'un niveau inférieur (L-1, L-i) à au moins une partie des situations prédéterminées.
Patent FR-2970961-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent liquide comprenant une methanisation, un traitement biologique, une digestion de boues methanisees et de boues biologiques, et une methanisation de boues digerees.
Inventor: ARNAUD THIERRY
IPC: C02F3/28
Filed: 2011-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'effluent liquide, ledit procédé comprenant une étape de méthanisation dudit effluent au sein d'un méthaniseur (32) produisant du biogaz, des boues méthanisées et un effluent méthanisé, une étape de traitement biologique dudit effluent méthanisé au sein d'une zone de traitement biologique (34) produisant des boues biologiques et un effluent traité, une étape d'extraction de boues biologique épaissies de ladite zone de traitement biologique (34), une étape de digestion anaérobie d'au moins une partie desdites boues méthanisées et desdites boues biologiques épaissies au sein d'un digesteur (44) produisant du biogaz et des boues digérées, une étape de recirculation d'au moins une partie desdites boues digérées dans ledit méthaniseur (21), et une étape d'extraction d'au moins une partie des boues digérées.
Patent FR-2972702-A1 (FR)
Title: Systeme de prehension modulaire pour piece de carrosserie de vehicule
Inventor: LEFEUVRE JEAN-JACQUES
IPC: B62D65/00
Filed: 2011-03-14
Abstract: Système de préhension (1) modulaire pour pièce de carrosserie (PC) de véhicule, du type comprenant au moins une poutre (2) de structure, un moyen d'amarrage (3) sur un robot de manipulation monté fixement sur la ou les poutres, plusieurs outils de préhension (41 ; 43) conçus pour la préhension de la pièce de carrosserie, et plusieurs moyens de support (5; 6) des outils de préhension, comportant chacun : - une embase montée réglable en coulissement sur la poutre et réglable en rotation autour de la poutre ; - une coulisse montée réglable en coulissement par rapport à l'embase ; et - un porte-outil monté réglable en rotation sur la coulisse et portant l'outil de préhension concerné. La présente invention trouve une application dans le domaine des lignes de ferrage et d'emboutissage des pièces de carrosserie en tôle.
Patent FR-2973650-A1 (FR)
Title: Moyens pour masquer le gout et l'odeur d'hydrolysats peptidiques
Inventor: POTTECHER FREDERIC
IPC: A23L27/00
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention a pour objet une composition à base d'hydrolysats peptidiques, renfermant, selon un mélange homogène, une combinaison de ces hydrolysats avec du chocolat. Applications notamment dans les domaines alimentaire, nutraceutique, des compléments alimentaire et pharmaceutique.
Patent FR-2974580-A1 (FR)
Title: Recipient pour la culture in vitro de materiel vegetal en conditions steriles, par immersion temporaire
Inventor: ETIENNE HERVE
IPC: C12M3/00
Filed: 2011-04-28
Abstract: La présente invention concerne un récipient pour la culture in vitro de matériel végétal en conditions stériles, par immersion temporaire, lequel récipient (1) comprend, d'une part, une chambre supérieure (3), destinée à contenir ledit matériel végétal (M) à cultiver, et une chambre inférieure (4), destinée à contenir un liquide nutritif (L) et, d'autre part, des moyens (5) pour le transfert temporaire d'au moins une partie dudit liquide nutritif (L) depuis ladite chambre inférieure (4) jusqu'à ladite chambre supérieure (3). Selon l'invention, la face inférieure (3c) de la chambre supérieure (3), destinée à porter ledit matériel végétal, présente une surface horizontale (S) comprise entre 0,02 et 0,07 m , et la face latérale (3a) de la chambre supérieure (3) présente une hauteur (H) comprise entre 40 et 130 mm. Cette combinaison de caractéristiques structurelles permet d'éviter les phénomènes de compactage et de stratification lors de la culture du matériel végétal.
Patent FR-2974977-A1 (FR)
Title: Automated stalks removal device for cruciferous plant e.g. cabbage, has cutting tool for cutting plant, and receptacle for stable maintenance of plant in vertical position when plant is set into floret, where tool includes endless screw
Inventor: GUIVARCH PATRICK
IPC: A23N15/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: The device (29) has a cutting tool for cutting a plant, and a receptacle for stable maintenance of the plant in a vertical position when the plant is set into a floret, where the cutting tool is provided with an endless screw (32). The tool includes a cutting part (33) having two jaws (35) actuated respectively by two sets of hydraulic cylinders (37) and connecting rods (36a, 36b), where the jaws partly describe a half-sphere in the plant. The screw is movable on a mat (30) between a standby position in which it is spaced from the receptacle and an active position for cutting.
Patent FR-2975130-A1 (FR)
Title: Ecran de protection thermique et acoustique pour une ligne d’echappement de vehicule automobile
Inventor: CHOQUART FRANCOIS
IPC: B60K13/04
Filed: 2011-05-12
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection thermique et acoustique pour une ligne d'échappement de véhicule automobile, ledit écran présentant une partie (13) sensiblement rectiligne en forme générale de gouttière renversée présentant deux flancs (2) latéraux délimités chacun par une bordure (3) basse sensiblement rectiligne respective, ledit écran comprenant, associées en superposition, une feuille interne (4) de réflexion thermique en aluminium et une couche poreuse (5) d'absorption acoustique, ledit écran comprenant en outre deux bandes (6) latérales externes de protection de ladite couche poreuse contre l'eau, chacune desdites bandes recouvrant respectivement chacun desdits flancs depuis sa bordure (3) jusqu'à une hauteur (7) prédéterminée, une zone médiane (8) de ladite couche poreuse étant non recouverte par lesdites bandes.
Patent FR-2975987-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de marquage interne d'un article en verre creux
Inventor: FROISSART PASCAL
IPC: C03B9/34
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de marquage interne d'un article en verre (1) creux comprenant au moins un poinçon (15) comportant au moins un motif en relief et/ou en creux et un ensemble de support (20) dudit au moins un poinçon (15) déplaçable entre une première position dans laquelle le poinçon (15) est en dehors de l'article (1) et une seconde position dans laquelle le poinçon (15) est dans l'article (1) et comprenant des moyens (40, 43, 44) de déplacement radial dudit au moins un poinçon (15) dans une position passive écartée d'une face interne (8) d'une paroi latérale (6) de l'article (1) et une position active appliquée contre cette face interne (8) pour imprimer ledit au moins motif en relief et/ou en creux.
Patent FR-2976724-A1 (FR)
Title: Dispositif pour generer une difference de tension alternative entre des potentiels de reference de systemes electroniques.
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: H01L27/06
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour générer une différence de tension alternative entre un premier et un second potentiels de référence, comprenant un oscillateur électriquement référencé au premier potentiel de référence, lequel dispositif comprenant en outre un dispositif suiveur/amplificateur de tension électriquement, référencé au second potentiel de référence et ayant une entrée reliée à l'oscillateur et une sortie reliée au premier potentiel de référence de telle sorte à pouvoir imposer entre lesdits premiers et seconds potentiels de référence une différence de tension alternative dépendant du signal généré par l'oscillateur. L'invention concerne aussi un système mettant en œuvre le dispositif et un procédé pour générer une différence de tension alternative entre un premier et un second potentiel de référence.
Patent FR-2961864-A1 (FR)
Title: Element amortisseur des pulsations d'une pompe a fluide et pompe ainsi equipee
Inventor: SCHULLER WOLFGANG
IPC: F04B11/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: Elément amortisseur de pulsations (10) de pompe à fluide et pompe à fluide ainsi équipée. L'élément comporte une membrane élastique (20, 20'). Un support de membrane (10) en forme de pot a une zone élastique (14). La membrane élastique (20, 20') est placée de manière étanche au fluide dans le support de membrane (10) pour qu'un espace libre de mouvement (D1) de la membrane élastique (20, 20') dans la direction de pression (P) soit limité par la zone mobile (14) du support de membrane (10).
Patent FR-2972305-A1 (FR)
Title: Batterie avec gestion individuelle des cellules
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01M10/42
Filed: 2011-07-01
Abstract: Batterie comprenant plusieurs modules (12; 112) disposés en série, caractérisée en ce qu'un module (12 ; 112) comprend une cellule (11 ; 50 ; 111) et un interrupteur de cellule (13 ; 63 ; 113) disposé en série avec la cellule (11 ; 50 ; 111), et en ce qu'un circuit de commande (27 ; 67 ; 127) de l'interrupteur de cellule (13; 63; 113) est alimenté électriquement directement par au moins une cellule (11 ; 50 ; 111) d'un module de la batterie.
Patent FR-2977182-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant optique pour supprimer des defauts de surface
Inventor: CORMONT PHILIPPE
IPC: B23K26/02
Filed: 2011-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un composant optique comprenant un substrat en matériau fusible, ledit procédé comprenant les étapes a) et b) ou les étapes a)-b) et c) ou les étapes a)-b) -c) et d) suivantes : a. Ébauchage; b. Doucissage; c. Polissage; d. Finition. Selon l'invention, le procédé comprend, suite à l'une quelconque des étapes b), c) et/ou d), les étapes suivantes: e. Contrôle de la surface optique du composant optique; f. Détection et localisation d'au moins un défaut de surface à supprimer; g. Pour chaque défaut de surface à supprimer, application d'un faisceau laser sur une zone englobant ledit défaut de surface à supprimer, de manière à produire une refonte locale du matériau fusible, et de manière à former, à la place du défaut de surface à supprimer, une zone de matériau refondu par laser ; h. Polissage de ladite surface optique comprenant au moins une zone de matériau refondu par laser de manière à obtenir une surface optique polie exempte de défauts de surface à supprimer et poursuite du procédé de fabrication à l'étape c) respectivement d).
Patent FR-2977940-A1 (FR)
Title: Control device e.g. sensor, for e.g. non-destructive checking and/or characterization of structure of material, has electric field generator for generating and propagating surface acoustic waves or guided acoustic wave on structure surface
Inventor: DUQUENNOY MARC
IPC: G01N29/04
Filed: 2011-07-13
Abstract: The device (100) has a part (10) comprising a piezoelectric element (11) with a portion (11b) that is in contact with a structure (S) of a material (M) to be tested. A power supply unit (30) supplies power to an electric field generator. Another portion (11a) of the piezoelectric element comprises an insulating support. The electric field generator generates and propagates surface acoustic waves (SAW) or guided acoustic wave (GAW) on a surface of the structure to allow non-destructive evaluation of physical and structural properties e.g. thickness, of the structure. An independent claim is also included for a method for manufacturing a control device.
Patent FR-2978411-A1 (FR)
Title: System for storage of spare wheel in car, has hinge including segments connected together by pins for forming deformable quadrilateral attached to floor of car by upper end of hinge and to platform by lower end of hinge
Inventor: CALVY PASCAL
IPC: B62D43/04
Filed: 2011-07-27
Abstract: The system has a platform (9) for accommodating a spare wheel (8), and a hinge (10) for articulating the platform relative to a floor (3) of a car (1) between a raised position in which the platform is adjacent the floor, and a lowered position in which the platform is spaced from the floor. The hinge includes segments (11, 12) connected together by pins (14, 18, 21) for forming a deformable quadrilateral attached to the floor by an upper end (16) of the hinge and to the platform by a lower end (19) of the hinge.
Patent FR-2984820-A1 (FR)
Title: Support de roue muni de conduits d'alimentation d'un appareil hydraulique
Inventor: VIDAL STEPHANE
IPC: B60K7/00
Filed: 2012-04-06
Abstract: Ensemble, comprenant - un essieu (1), - un pivot (2) de direction monté sur l'essieu (1), - une fusée (3) de roue montée sur le pivot (2), - un moteur hydraulique et une roue montés sur ladite fusée (3), de sorte que la fusée (3) soit montée pivotant par rapport à l'essieu (1), dans lequel l'essieu (1), la fusée (3) et le pivot (2) sont munis de conduits hydrauliques communicants pour alimenter le moteur hydraulique en fluide, aménagés dans l'essieu (1), le pivot (2) et la fusée (3) de sorte que le pivot (2) réalise un joint tournant assurant la connexion fluidique desdits conduits aménagés dans l'essieu (1), le pivot (2) et la fusée (3) lors du pivotement de la fusée (3) par rapport à l'essieu (1), caractérisé en ce que lesdits conduits sont chacun encadrés par des gorges d'étanchéité munies d'éléments d'étanchéité haute pression ou basse pression.
Patent FR-2996464-A1 (FR)
Title: Procede d'absorption selective du sulfure d'hydrogene d'un effluent gazeux comprenant du dioxyde de carbone par une solution absorbante a base d'amines comprenant un agent viscosifiant
Inventor: GRANDJEAN JULIEN
IPC: B01D53/14
Filed: 2012-10-05
Abstract: - L'invention porte sur un procédé permettant d'éliminer sélectivement le sulfure d'hydrogène H2S d'un effluent gazeux comprenant au moins de l'H2S et du CO2, dans lequel on effectue une étape d'absorption sélective du sulfure d'hydrogène par rapport au CO2 en mettant en contact ledit effluent avec une solution comprenant (a) de l'eau et (b) au moins un composé azoté, ledit composé comprenant au moins une fonction amine tertiaire ou une fonction amine secondaire encombrée, et dans lequel on contrôle la sélectivité de l'absorption en ajoutant (c) un composé viscosifiant à la solution absorbante.
Patent FR-2991782-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'au moins une source d'emission de photons
Inventor: PANZA FABIEN
IPC: G01T1/29
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'au moins une source de photons dans un site, comprenant les étapes consistant à mesurer (210), en au moins trois points distincts du site, des données spectrométriques, et à chaque mesure, - calculer (220), en fonction des données spectrométriques mesurées, une plage de taux d'émission de photons possibles d'une source hypothétique de rayonnement à l'origine des dites données, en fonction de la distance possible entre ladite source hypothétique et le point de mesure, et corréler (230) les plages de taux d'émission de photons d'une source hypothétique en fonction de la distance possible entre la source hypothétique et le point de mesure courant, avec les plages de taux d'émission d'une source hypothétique en fonction des distances possibles entre la source et les points de mesure précédents pour localiser la ou les sources et déterminer leur taux d'émission de photons.
Patent FR-2993067-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection infrarouge a commande tactile multitoucher predictible
Inventor: NEVEU SEBASTIEN
IPC: G06F3/03
Filed: 2012-07-06
Abstract: Le dispositif comporte au moins un cadre, un premier groupes d'émetteurs de rayons infrarouges associé à un premier groupe de récepteurs selon une première direction x et un deuxième groupe d'émetteurs de rayons infrarouges associé à un deuxième groupe de récepteurs selon une deuxième direction y, lesdits groupes encadrant un espace d'intéraction tactile, le balayage de cet espace étant réalisé par les activations successives des émetteurs du premier groupe puis du deuxième groupe, un toucher sur l'écran provoquant une interruption de rayons émis, caractérisé en ce que, pour le premier groupe d'émetteurs et pour le deuxième groupe d'émetteurs : - chaque émetteur est associé à un sous-groupe de récepteurs contigus ou non destinés à capter les rayons émis par ledit émetteur, les récepteurs dudit sous-groupe étant disposés en regard dudit émetteur, l'ensemble de tous les couples (k, k+j) possibles étant mémorisés, où k représente le rang d'un émetteur dans le groupe et k+j le rang d'un de ses récepteurs associés ; - les cycles de balayage sont initiés selon des périodes de temps fixes, un cycle de balayage comportant un balayage complet de durée constante selon le premier groupe d'émetteurs et un balayage complet de durée constante selon le deuxième groupe d'émetteurs, un couple (k, k+j) étant affecté à chaque rayon émis et reçu, k étant le rang de l'émetteur et k+j le rang du récepteur ; l'ensemble des rayons émis non reçus, identifiés par leurs couples (k, k+j), définissant un ou plusieurs zones d'ombres, la détection d'un ou plusieurs touchers (7, 8) étant effectuée par l'analyse de ces zones par lesdits moyens de traitement.
Patent FR-2993862-A1 (FR)
Title: Entree d'air pour moteur d'helicoptere a circulation de contournement augmentee
Inventor: JACTAT PAUL-ETIENNE
IPC: B64D33/02
Filed: 2012-07-30
Abstract: Entrée d'air pour moteur d'hélicoptère munie d'une grille antigivrage offrant une circulation de contournement importante en cas de givrage. Selon l'invention, cette entrée d'air comprend des lèvres d'entrée d'air (30, 32), et une grille anti-givrage (36) montée sur des extrémités externes (30a, 32a) des lèvres d'entrée d'air (30, 32) et s'interposant dans la circulation d'air pénétrant dans l'entrée d'air (34), au moins une lèvre d'entrée d'air (30, 32) étant formée par une tôle métallique fine.
Patent FR-2994853-A1 (FR)
Title: Respiratory protection equipment for protection assembly used to protect operator from dust, in aircraft manufacturing industry, has mask equipped with external pipe for injecting portion of air into external surface of visor
Inventor: LOPEZ GREGORY
IPC: A62B7/02
Filed: 2012-09-06
Abstract: The equipment has an anti-dust mask (1) equipped with an air supply and a visor (3). The mask is connected to an air supply pipe provided with a connection unit that is connected to an air source. The mask is equipped with an external pipe (6) for injecting portion of air into an external surface of the visor. The mask is in form of a cover, and an air filtering device is placed on the supply pipe between the connection unit and the mask. A thermal air control device is placed on the supply pipe between the connection unit and the mask. An independent claim is also included for a protection assembly.
Patent FR-2996342-A1 (FR)
Title: System for reducing noise of air-conditioner of motor bike, has control unit connected to loudspeaker to send command to reduce air-conditioner noise, and microphone and loudspeaker arranged in same section of air duct of air-conditioner
Inventor: ALVES RAFAEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-10-02
Abstract: The system has a microphone (10) for measuring an acoustic noise spectrum of an air-conditioner. A loudspeaker (20) reduces noise of the air-conditioner. A control unit (30) is connected to the microphone for receiving a measurement of the acoustic noise spectrum. The control unit is connected to the loudspeaker to send a command to reduce the noise of the air-conditioner. The microphone and the loudspeaker are arranged in a same section of an air duct (40) of the air-conditioner. The control unit is integrated in a management unit of the air-conditioner. An independent claim is also included for a method for reducing noise of an air-conditioner of a motor vehicle.
Patent FR-3005324-A1 (FR)
Title: Soutien rotatif destine a renforcer les structures ou objets verticaux exposes au vent contre les tempetes ou les vents trop violents.
Inventor: NICAISE FRANCOIS EDOUARD JOSE BERNARD
IPC: F03D11/04
Filed: 2013-05-02
Abstract: Dispositif rotatif destiné à renforcer la résistance au vent des structures verticales (14) type poteaux ou pylônes. L'invention concerne un dispositif de renfort spécialement adapté aux caractéristiques du vent, conçu pour renforcer les structures verticales. Ce dispositif agit dans un angle limité mais grâce à sa possibilité de pouvoir tourner autour du pylône qu'il renforce et grâce à un aileron (6) qui le positionne dans la direction optimale en fonction du vent son action est toujours maximale. L'action de renfort du dispositif se fait par soutient grâce à une structure rigide type béquille (2) et par traction grâce à une structure pouvant être souple type hauban. La poussée du vent exercée sur la partie haute du pylône est transmise par la béquille (2) ou le hauban soit directement au sol, soit au socle du pylône, plusieurs versions étant possibles. Pouvant être profilé il convient particulièrement aux pylônes d'éolienne.
Patent FR-3012245-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une pluralite d'indicateurs de performance relatifs au vol d'un aeronef, et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: SACLE JEROME
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-10-21
Abstract: Ce procédé de détermination d'une pluralité d'indicateurs de performance (Ind1) relatifs au vol d'un aéronef à destination d'un lieu d'arrivée est mis en œuvre par un dispositif électronique, l'aéronef comprenant une mémoire apte à stocker un plan de vol de l'aéronef et une valeur prédéterminée d'une quantité prévue de carburant consommé pendant le vol, le plan de vol comportant un instant prévu d'arrivée au lieu d'arrivée. Le procédé comprend le calcul (110) d'un premier indicateur de performance (Ind1) en fonction d'un instant estimé d'arrivée de l'aéronef au lieu d'arrivée, d'un temps estimé de vol de l'aéronef depuis son décollage jusqu'à son arrivée au lieu d'arrivée, et d'une quantité estimée de carburant consommé par l'aéronef jusqu'au lieu d'arrivée. Le procédé comprend en outre le calcul (120, 130) d'au moins un autre indicateur de performance parmi des deuxième (Ind2) et troisième (Ind3) indicateurs de performance, le deuxième indicateur de performance (Ind2) étant calculé en fonction d'un écart temporel entre l'instant d'arrivée estimé et l'instant d'arrivée prévu, et le troisième indicateur de performance (Ind3) étant calculé en fonction d'un écart de consommation entre la quantité de carburant consommé estimée et la quantité de carburant consommé prévue et d'au moins une grandeur supplémentaire parmi le groupe consistant en : un niveau du bruit généré par l'aéronef et une durée d'utilisation d'un moteur électrique auxiliaire alimenté par des turbines de l'aéronef.