baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2723329-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour fabriquer un tube metallique ondule
Inventor: GROSJEAN FRANCOIS
IPC: B21D26/14
Filed: 1994-08-02
Abstract: - La présente invention concerne une méthode pour former un tube à paroi ondulée par la technique d'électroformage. - La méthode comporte l'étape de formage, éventuellement partiel, sur la circonférence du tube sur une longueur d'environ un pas de l'ondulation. La déformation ondulée du tube est obtenue par formage pas à pas après avoir déplacé longitudinalement le mandrin de formage dans le tube. - L'invention concerne également un dispositif pour le formage d'un tube ondulé. Dans une variante, le dispositif comporte un mandrin cylindrique sur lequel une gorge s'approfondit sur une portion de circonférence et se poursuit à la profondeur de l'onde à former.
Patent FR-2723767-A1 (FR)
Title: Pompe a vide turbomoleculaire
Inventor: PERRILLAT AMEDE DENIS
IPC: F04D19/04
Filed: 1994-08-19
Abstract: Pompe à vide turbomoléculaire, comportant un stator (6, 8) et un rotor (1), ledit rotor comportant une partie active (3) du type en cloche et un arbre central (5), ledit stator comportant une partie externe (6) et une partie interne (8) pénétrant dans la cavité (9) de ladite partie active en cloche (3) et supportant la partie statorique (10, 11) du moteur d'entraînement, l'arbre (5) dudit rotor supportant la partie rotorique dudit moteur d'entraînement, caractérisée en ce que ledit arbre central (5) et la partie active en cloche (3) du rotor sont monobloc sans assemblage et en matériau non magnétique, ledit arbre (5) comportant un alésage central (13) dans lequel est logée la partie rotorique dudit moteur d'entraînement, constituée d'un aimant permanent cylindrique (12).
Patent FR-2726024-A1 (FR)
Title: Lockable rose handle for electrical cupboards
Inventor: PRIEM JACQUES
IPC: E05B67/38
Filed: 1994-10-21
Abstract: The handle (2) has an automatic locking position when it is encastred in a housing (6) in the rose. It is unlocked when it is withdrawn from the housing. A bolt (11) engages in a groove (12) in the spindle (13) of the handle (2) in order to lock the handle. The bolt is automatically placed in the groove and withdrawn from it by the action of a key in the lock. There is an extendable connector between the handle and the bolt spindle (15) consisting of an assembly of telescopic tubes (16,17,18) having longitudinal grooves (19,20).  The handle is locked relative to its spindle and the action of the key in its lock is transmitted to the bolt by a system of rods. The rod system comprises a driver (7) ended by a lug (8) and a control rod (9) mounted on a spring (14) having a slot (10) in which the lug engages. The control rod carries the bolt at its end.
Patent FR-2726692-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente a base de polymere reticule et polymere greffe electroluminescent
Inventor: BERDAGUE PHILIPPE
IPC: C09K11/06
Filed: 1994-11-08
Abstract: L'invention concerne une diode électroluminescente comprenant une couche à base de polymère réticulé dans lesquels sont dissous ou sur lesquels sont greffés des groupements électroluminescents. Elle comprend également une couche capable d'assurer le transport d'électrons. L'invention concerne également de nouveaux copolymères à chaînes latérales comprenant des groupements réticulables et des groupements électroluminescents. Application: Affichage.
Patent FR-2728851-A1 (FR)
Inventor: GRENIER MICHEL
IPC: B60T15/50
Filed: 1994-12-30
Abstract: A pressurised fluid railway brake valve including connecting means (1, 2, 3, 4) for connection to a general duct, a control reservoir, an auxiliary reservoir and brake members. A main device and a device for isolating the control reservoir (5') control the flow of fluid from connecting means (1) to connecting means (2). The valve comprises a channel (12) linking connecting means (1) to connecting means (3) via a throttle portion (23), and an overload protector (7) controlling the flow of fluid from said isolating device (5') to connecting means (2), depending on the ratio between the pressure in connecting means (1) and the pressure in said channel (12), between said throttle portion (23) and connecting means (3).
Patent WO-9521748-A1 (WO)
Title: Systeme de classement et de gestion
Inventor: COY JEAN-MICHEL
IPC: B42F5/04
Filed: 1995-02-10
Abstract: Intercalaire destiné à être incorporé à un classeur à anneaux caractérisé en ce qu'il comprend en combinaison d'une part un support (2) pourvu de perforations d'accrochage (6) sur un de ses côtés, réalisé en un matériau ayant une certaine rigidité et permettant l'inscription ou l'apposition par l'utilisateur de signes tels que le papier ou le carton; et, d'autre part, sur au moins une de ses faces, au moins une enveloppe (7) associée rigidement et à demeure par une première face (8) au support (2) par collage tout en laissant libre, au moins en partie autour d'elle, une zone (12) de support (2) destinée à l'inscription ou à l'apposition de signes, ladite enveloppe (7), comportant sur une seconde face visible (9) une ouverture (10) et un rabat (11), étant réalisée en un matériau opaque.
Patent FR-2719109-A1 (FR)
Title: Réfrigérateur équipé d'un condenseur ayant une capacité de refroidissement amélioré.
Inventor: BYUNG-SUN KIM
IPC: F25B39/04
Filed: 1995-01-19
Abstract: La présente invention concerne un réfrigérateur. Le réfrigérateur de l'invention comprend un compresseur (13), un condenseur (14), un moteur de ventilateur (15) pour aspirer un air de refroidissement et un boîtier (20) supportant ledit moteur de ventilateur qui est positionné entre le compresseur et le condenseur, le condenseur ayant une configuration générale en forme de bobine le long de la direction d'écoulement de l'air de refroidissement. L'invention s'applique notamment aux réfrigérateurs munis d'une unité de refroidissement du condenseur.
Patent FR-2730283-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a codeur incorpore, equipe d'un dispositif capteur d'informations, pour roulement ou palier
Inventor: NICOT CHRISTOPHE
IPC: G01P3/44
Filed: 1995-02-03
Abstract: Joint d'étanchéité à codeur incorporé équipé d'un dispositif capteur d'informations, pour roulement ou palier, dans lequel une garniture (14) à lèvres d'étanchéité est au contact des deux armatures (11, 15) auxquelles sont solidarisés les éléments capteur et codeur (18) et qui possèdent une portée cylindrique (12, 16) de montage, caractérisé par le fait que l'une des armatures (11) est prolongée radialement par une portée d'appui (25) et par des moyens de positionnement et de retenue (26, 27) de l'élément capteur par rapport à l'élément codeur (18).
Patent FR-2734960-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant alternatif
Inventor: PLUMER LOUIS
IPC: H02K15/00
Filed: 1995-02-14
Abstract: L'invention a trait à un moteur électrique à courant alternatif, tout particulièrement un moteur du type tubulaire pour volet roulant, store ou analogue, comprenant un rotor (3) monté en rotation dans un stator traversé par au moins un bobinage dont les fils électriques définissent des chignons (9, 10) aux extrémités dudit stator. Ce moteur électrique à courant alternatif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de protection isolants (17) venant chemiser, intérieurement, au moins un chignon (10) se situant à l'une des extrémités du stator, ces moyens de protection isolants (17) étant insérés sous ce chignon (10) depuis l'autre extrémité dudit stator, en passant par l'alésage de ce dernier. La présente invention concerne tous les moteurs électriques à courant alternatif.
Patent FR-2735163-A1 (FR)
Title: Retractable bollard supported and held on support plate fixed to carriage by peripheral tie rods
Inventor: POURTAUD JACQUES ROGER
IPC: E01F13/04
Filed: 1995-06-06
Abstract: The retractable bollard (10) is located on a carriage (4) and is vertically movable on guides (3,5) under the action of an actuator (7,8). The bollard can also move laterally by tipping on the carriage. The bollard is supported on a plate (6) fixed to the carriage. The plate is provided with cylindrical (13) and conical (14) centralisers for the bollard base. The bollard moves laterally on the carriage against compression springs (16) and is held on the plate by means of tie rods (15) divided around the bollard periphery. The tie rods are fixed to the bollard and pass through holes in the plate. The compression springs are located around the tie rods beyond the plate.
Patent FR-2731103-A1 (FR)
Title: Assembly pin for notice board with rotary elements
IPC: G09F9/37
Filed: 1995-07-25
Abstract: The assembly pin (11) is made from a rigid material and designed to pass through rotary supports of panel modules which are set to give out a given message. Each pin has male and female sections (2, 3) which allows it to be joined together with others to form a rigid and graduated structure. The notice board has a self-correcting electronic system and command matrices, a colour selector and optical reader.
Patent FR-2740747-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation pour vehicule automobile avec connecteur d'alimentation
Inventor: LOPEZ BENOIT
IPC: B60Q1/30
Filed: 1995-11-07
Abstract: Il comporte des lampes disposées en au moins une rangée, deux lames longitudinales (6, 7) d'alimentation des lampes s'étendant généralement dans un même plan le long de cette rangée et un connecteur d'alimentation (9) des lames fixé et connecté électriquement aux laines. Les lames (6, 7) présentent au moins une zone de fixation et de connexion électrique comprenant des orifices pour la réception d'éléments de fixation (10) du connecteur, ces orifices permettant la fixation du connecteur selon au moins deux orientations angulaires différentes par rapport à la direction longitudinale (25) des lames.
Patent WO-9622993-A1 (WO)
Title: Oxyde de phosphine polymerisable ou polycondensable, polymeres obtenus a partir de tels oxydes et leur utilisation en optique non lineaire et en electro-optique
Inventor: LEQUAN MINH
IPC: G02F1/361
Filed: 1996-01-23
Abstract: L'invention concerne des oxydes de phosphine, polymérisables ou polycondensables répondant à la formule (I), dans laquelle R1 et R2 sont des groupes aryle, R3 est N ou CH et R4 et R5 sont des groupes hydrocarbonés formant éventuellement un hétérocycle et comportant un groupe à insaturation éthylénique ou des groupes hydroxyle. Ces oxydes de phosphine peuvent être polymérisés ou polycondensés pour former un polymère optiquement actif, utilisable en optique non linéaire et en électro-optique.
Patent WO-9628672-A1 (WO)
Title: Joint tournant d'etancheite
Inventor: CHATELAIN MICHEL
IPC: F16J15/26
Filed: 1996-03-08
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau joint tournant (1) destiné à être monté sur un arbre (2) et son carter (3a) pour assurer l'étanchéité entre ledit arbre et ledit carter, comprenant une pluralité de segments (5a, 5b, 5c) et de rondelles intercalaires (4a, 4b) disposées entre deux segments consécutifs, lesdites rondelles étant des rondelles pleines, et lesdits segments étant chacun constitués d'au moins deux éléments annulaires (51a, 52a) qui présentent des fentes radiales borgnes (53a, 54a) réparties sur leur circonférence et qui sont positionnés l'un par rapport à l'autre pour assurer le recouvrement desdites fentes.
Patent WO-9629050-A1 (WO)
Title: Composition dermatologique et/ou cosmetique depigmentante
Inventor: TARROUX MARIE-CHRISTINE
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-03-21
Abstract: L'invention concerne une composition dermatologique et/ou cosmétique, qui contient un extrait actif dépigmentant obtenu à partir de Piloselle, ainsi que son utilisation dans une méthode de traitement cosmétique. Elle concerne également l'utilisation d'un produit actif susceptible d'être obtenu à partir de Piloselle pour la préparation d'un médicament actif comme dépigmentant.
Patent WO-9714754-A1 (WO)
Inventor: PLANCHE JEAN-PASCAL
IPC: C08G81/02
Filed: 1996-10-16
Abstract: Functionalised elastomer/bitumen compositions with a broad plasticity range are produced by contacting a bitumen or bitumen mixture with an elastomer, a functionalising agent and optionally a peroxide compound at 100-230 °C under stirring conditions. The functionalising agent is a thiolcarboxylic acid having 3 or more carbon atoms, a thiolcarboxylic acid ester and specifically a disulphide having carboxylic groupings or carboxylic esters. Said compositions may be used either directly or in diluted form to produce bituminous binders for making road surfacings, coated materials and sealing coatings.
Patent FR-2746207-A1 (FR)
Title: Treating aqueous effluents containing organic and metallic reactants
Inventor: GREGOIRE VERONIQUE
IPC: G21F9/12
Filed: 1996-03-14
Abstract: A process for the treatment of aqueous effluents from the de-contamination or chemical cleaning of nuclear power station effluents containing an organic charge comprising an organic reductant and complexing agent, and a metallic charge comprising one or more dissolved metals; comprises: (i) introducing hydrogen peroxide and an oxidation catalyst to convert all the organic material to water and CO2 and also, possibly, into oxides of chemical elements in the charge; (ii) converting part of the metallic charge to hydroxides; (iii) partly recovering the metallic component by precipitation of the hydroxides in a basic medium; and (iv) eliminating the residual metallic charge by passage through an adsorbent material. Also claimed, is an installation for implementing the above process.
Patent FR-2746884-A1 (FR)
Title: Flexible drive two=way chain unit for jack
Inventor: COURTOIS ALAIN
IPC: F16H19/00
Filed: 1996-04-01
Abstract: The two-way chain unit (4) is housed in an outer cover (1) and there are two rods (2,2') mounted outside the chain. The chain is driven by a motor (7) with reversible gearing. The rods connect to an outer carrier (14) which moves up and down. The chain is arranged in a continuous loop, and the rods are mechanically connected at one end, so that rotational chain drive is translated into linear movement.
Patent FR-2748059-A1 (FR)
Title: Reinforced ladder for building work
IPC: E06C7/10
Filed: 1996-04-29
Abstract: The ladder has a ladder frame (28)with a traction cable, wire or chain (4) fixed to one end of the ladder and attached to a drum, pinion or jaws on the other end of the ladder. The drum allows, when it is actuated to prestressing of the ladder in flexion to increase the moment of inertia of the assembly, to increase the rigidity of the assembly and to reduce the amplitude of the dangerous oscillations when a conventional ladder is lowered.  There can be a rigid spacer extending transversely between the ladder uprights to allow the local retention of the traction cable at a certain distance from the uprights.
Patent FR-2734226-A1 (FR)
Title: Liquid extraction pump for e.g. windscreen washer reservoirs
Inventor: KLARNER MATHIAS
IPC: B60S1/50
Filed: 1996-05-15
Abstract: The top cover(1) seals on to any of a range of reservoirs made for different automobiles. A filling hole(11) is closed by a captive lid(2). Another aperture(12) is tightly sealed by bayonet action to the withdrawable pump unit(3) base(31). The pump motor(32) drive shaft passes through a tubular support(33) from the base(31) to the submersible pump(34). Fluid is pumped via a vertical pipe(35) and flexible hose(36) to the washer nozzles. A heating coil(4), surrounding the pump is supported by its leads (41,42) on a spring clip(5), which, with another (62) carrying a level gauge(6), snap fits between locating collars(331,332,333) on the shaft tube(33). An internal, ceramic-type pump heater(7) is also fitted.
Patent FR-2750803-A1 (FR)
Title: Electrical connector for switching module
Inventor: BEAUGEY GERARD
IPC: H01R4/48
Filed: 1996-07-05
Abstract: The connector includes an insulating body with a recess (10) presenting conducting internal walls (20,21) with openings (11,12). Electrical conductors (40,41) are inserted through the holes and pushed against the conducting walls. Two springs (30,60) are provided inside the recess to hold the conductors against its walls. A control push button actuates both springs at the same time.
Patent FR-2737693-A1 (FR)
Title: Procede d'initialisation d'un systeme antivol pour un vehicule
Inventor: BOEHRL THOMAS
IPC: B60R25/04
Filed: 1996-08-09
Abstract: Dans un dispositif d'antidémarrage pour un véhicule comportant plusieurs transpondeurs (T1 , T2 , T3 ) portables et comportant un appareil de commande (2), un nombre prédéterminé de démarrages libres est autorisé sans qu'un signal de code valide doive être reçu. Dès que deux transpondeurs (T1 , T2 , T3 ) activent l'un après l'autre l'appareil de commande (2), le système antivol est initialisé. Des démarrages libres ne sont alors plus possibles.
Patent FR-2754447-A1 (FR)
Title: Sun-cream preparation
Inventor: GEDOUIN JEAN
IPC: B01D11/00
Filed: 1996-10-16
Abstract: Preparation of a sun-cream (I) consists essentially of the extraction from a tree of the species Garcinia Mangostana of a mangostine rich product (II), dissolving (II) in a fat phase and mixing the fat phase with an aqueous phase. Also claimed are sun-creams containing mangostine.  (II) is obtained from the fruit of the tree, particularly the dried shell and pedoncules of the fruit. These parts of the fruit are ground up and mixed with a solvent, the dissolved mangostine is extracted and the solvent evaporated. The resulting product is precipitated in an aqueous medium, dried and ground, to give a mangostine rich powder (III). (I) comprises about 10% by mass of (III).
Patent FR-2760574-A1 (FR)
Title: Laser unipolaire multi-longueurs d'ondes
Inventor: BERGER VINCENT
IPC: H01S5/40
Filed: 1997-03-04
Abstract: L'invention concerne un laser unipolaire à puits quantiques multi- longueurs d'ondes comprenant au moins deux empilements de couches de matériaux semiconducteurs. Chaque empilement constitue un laser à puits quantique (L1, L2) à fonctionnement intra-bande et émettant une longueur d'onde déterminée. Les deux empilements de couches (L1, L2) sont séparés par un empilement de couches de matériaux semiconducteurs constituant un réseau de transfert (RZ) à puits quantiques permettant sous champ électrique un transfert d'électrons entre le niveau bas de la bande (de conduction ou de valence) d'un puits quantique d'un premier laser (L1) vers le niveau haut de la bande (de conduction ou de valence) du puits quantique d'un deuxième laser (L2) .
Patent FR-2747170-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'une transmission
Inventor: FISCHER ROBERT
IPC: F16H61/30
Filed: 1997-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement automatisé d'une transmission. La transmission 201 comprend un système de transmission de couple 205, au moins un organe de manoeuvre 202, au moins un élément d'actionnement 210a, 210b qui est entraîné par une unité d'entraînement 212 et des éléments de commutation 209, un système élastique 211 étant disposé entre cette unité d'entraînement 212 et les éléments de commutation 209. Application au domaine des véhicules.
Patent FR-2765573-A1 (FR)
Title: Enchainement de procedes pour l'oligomerisation des olefines
Inventor: COMMEREUC DOMINIQUE
IPC: B01J31/24
Filed: 1997-07-04
Abstract: Procédé pour réaliser une oligomérisation des oléfines, en deux étapes de catalyse de type différent, sur une charge organique contenant au moins une oléfine. La coupe à traiter contenant au moins une oléfine (notée Cn) est introduite par la ligne 1 dans une zone réactionnelle R1 où elle subit, selon une première étape, une oligomérisation catalytique soit de type homogène en phase liquide, soit de type hétérogène avec un support solide. L'effluent produit est envoyé par la ligne 2 dans un échangeur de chaleur El traversé par un liquide froid. L'effluent est donc refroidi avant d'être envoyé par la ligne 3 dans une deuxième zone réactionnelle R2 où il est soumis à une oligomérisation catalytique en milieu biphasique liquide-liquide. Après réaction, l'effluent est conduit par la ligne 4 dans une zone L1 où il est lavé. Après lavage, la fraction hydrocarbonée est envoyée par la ligne 5 dans le séparateur S1. La fraction contenant les oléfines qui n'ont pas réagi (notée Cn) est séparée de la fraction des oligomères produits, cette fraction Cn est évacuée du dispositif par la ligne 6, la fraction contenant les oligomères produits est évacuée par la ligne 7.
Patent FR-2766834-A1 (FR)
Inventor: MAGNIN GEORGES
IPC: C08L79/08
Filed: 1997-07-29
Abstract: The invention concerns an adhesive composition (34) for hot bonding polymer or metal substrates (32, 33), comprising at least one polymer material, at least one plasticizing and wetting agent, and, optionally, at least a solvent, and its working temperature is lower than the degradation temperature of the substrates (32, 33) and lower than the melting temperature of the polymer material. The invention is useful for producing sandwich structures of aeronautical quality, in particular for helicopter rotors.
Patent FR-2768977-A1 (FR)
Title: Steering column lock for vehicle
Inventor: GALINATO CONTINO ROLAND
IPC: B60R25/021
Filed: 1997-09-30
Abstract: The lock consists of an annular part (12), linked to a rotating part (2) of the steering column, and which presents a radial annular face (13), in which is formed recesses (14), which open axially.  A bolt (16) is fitted so as to move between a locked position, where it penetrates into one of the recesses, and an unlocked position, where it is moved away from the radial annular face.  An arrangement (19) for operation of the moving bolt is provided.
Patent FR-2772282-A1 (FR)
IPC: B29C67/00
Filed: 1997-12-17
Abstract: The invention concerns a method for forming a hollow envelope (1) for positioning an object (20) in a point of its internal volume, characterised in that it consists in producing a flexible envelope (1) with an aperture (2) and extended at its surface a plurality of stays (3, 4, 5, 6), in connecting said stays (3, 4, 5, 6) for fixing the object (20) to be positioned in the intersection of said stays (3, 4, 5, 6), and in returning the envelope (1) inside out by passing the connected stays (3, 4, 5, 6) through the aperture provided in the envelope (1).
Patent FR-2758444-A1 (FR)
Title: Boucles d'oreille
Inventor: TONOKAWA YASUHIKO
IPC: A44C7/00
Filed: 1998-01-22
Abstract: L'invention concerne une boucle d'oreille. Cette boucle d'oreille comporte une portion d'accrochage (2) à insérer dans une oreille (5) depuis le côté avant de celle-ci et à accrocher à un évidement (7) de l'oreille; une portion qui pend (3) s'étendant continuellement depuis la portion d'accrochage (2) qui pend le long de la surface avant d'un lobe (9) de l'oreille; et une portion de butée (4) s'étendant continuellement vers le haut depuis la portion qui pend (3) qui bute contre et le long d'une surface arrière de l'oreille (5) de manière à serrer l'oreille à l'aide de la portion d'accrochage (2). L'invention est applicable notamment dans le domaine des bijoux.par.
Patent FR-2775957-A1 (FR)
Title: Dispenser for products contained in flexible tubes such as toothpaste
Inventor: STERVINOU JOSEPH EUGENE
IPC: B65D35/32
Filed: 1998-03-16
Abstract: The device comprises two pieces (A,B). The first is composed of a square body section slit over a length greater than that of the tube bottom and beveled at the slit open end. The other end is a lever (C) which winds the tube. The second part is composed of a square section into which the first part is fitted. This is extended by a part (D) which prevents the unwinding of the wound up tube
Patent FR-2776927-A1 (FR)
Inventor: BOLARD JACQUES
IPC: C12N15/87
Filed: 1998-04-07
Abstract: The invention concerns a composition comprising: a negatively molecule of interest; and a compound comprising a cationic part capable of interacting with said molecule, covalently bound to an active part derived from a macrolide polyene antibiotic. The invention also concerns the use of said composition for vectoring molecules of interest (particularly nucleic acids), and the cells modified by such a composition.