baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962073-A1 (FR)
Title: Joint for sealing door of motor vehicle i.e. car, has reinforcing ribs formed in corresponding corner portions in which vacuum space of hollow profile and vacuum space of base communicate with each other by designing L-shaped section
Inventor: HIRAMATSU TAKAYOSHI
IPC: B60J10/08
Filed: 2011-06-10
Abstract: The joint (10) has base lugs (28) for assuring sealing between circumference of a door and a base seat (21). The base lugs are implanted on an outer face of the base seat. An inner reinforcing rib (50) and an outer reinforcing rib are formed in corresponding joint corner portions in which a vacuum space of a hollow profile (30) and a vacuum space of a base (20) communicate with each other by designing an L-shaped section. Each reinforcing rib connects a base extension (25c) and the base seat at an internal part situated at an outer side of the vacuum space of the base.
Patent FR-2979262-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de separation de produits
Inventor: LE MEUR JEAN-PIERRE
IPC: B07B1/40
Filed: 2011-08-30
Abstract: La séparation de produits utilise une structure (11) mise en vibration par un convertisseur électroacoustique (12) et supportant un élément filtrant ou tamisant (13). L'ensemble est configuré de sorte que la séparation de produits en des passants à travers l'élément filtrant ou tamisant et des refus résulte uniquement de vibrations ultrasoniques de l'élément filtrant ou tamisant induites par la mise en vibration de la structure par le convertisseur électroacoustique.
Patent FR-2980939-A1 (FR)
Title: Protocole de routage a saut multiples
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04L45/02
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de calcul d'une route (R) pour un transfert de données entre un noeud source (Z ) et un noeud destination (D) via au moins un noeud intermédiaire (Ci) dans un réseau comportant une pluralité de noeuds, comportant, pour un noeud courant (Zj) de ladite route, une étape de détermination parmi la pluralité de noeuds d'un ensemble de noeuds voisins dudit noeud courant. Selon l'invention, ce procédé est adapté à sélectionner une loi de sélection parmi un ensemble de lois de sélection et à choisir un noeud intermédiaire (Z ) suivant le noeud courant (Zj) par application de la loi sélectionnée à tout ou partie des noeuds de l'ensemble déterminé pour le noeud courant. L'invention se rapporte également à un dispositif (Ci) formant noeud mettant en oeuvre le procédé de calcul d'une route.
Patent FR-2968261-A1 (FR)
Title: Groupe hydraulique d'une installation de frein hydraulique de vehicule
Inventor: SCHWARZ RAINER
IPC: B60T13/14
Filed: 2011-11-30
Abstract: Groupe hydraulique (10) d'une installation de frein hydraulique de véhicule comportant un bloc hydraulique (12) avec une installation de réservoir (16) regroupée avec le bloc hydraulique (12), cette installation de réservoir étant réalisée comme groupe préassemblé.
Patent FR-2984237-A1 (FR)
Title: Fastening device for attaching traction chain frame on body of electric car, has male centering part welded to body of car, and female centering part welded to traction chain frame and co-axially fitted over male centering part
Inventor: CALDERARO MAXIME
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: The device has a male centering part (11) welded to the body (2) of an electric car, where the male centering part includes an internal thread (11A) for the screwing of a fastening screw (10). A rigid female centering part (12) is welded to a traction chain frame (1), where the female centering part is co-axially fitted over the male centering part, and includes a central bore (12A) for the passage of the fastening screw. A thrust washer (13) is placed between the body of the car and the frame. An independent claim is also included for an electric car.
Patent FR-2998973-A1 (FR)
Title: Method for determining characteristics of radar signal in presence of interferences for electromagnetic environmental monitoring application, involves eliminating values of differences in times of arrival that are out of agility fields
Inventor: DUBOST JEAN PIERRE
IPC: G01R23/02
Filed: 2012-11-30
Abstract: The method involves calculating (302) a period of average repetition of pulses (PRIm). A standard deviation (Delta PRIm) of the period of average repetition of the pulses is calculated (303). Agility fields (PRImin, PRImax) of a period of repetition of pulses (PRI) are defined (304). Differences in time of arrival (DTOA) between front surfaces or successively received pulse trailing edges are calculated (305). Values of the differences in times of arrival that are out of the fields, are eliminated (306) such that remaining values give an estimation of the period of repetition of pulses. An independent claim is also included for a system for identification of a radar signal.
Patent FR-2986164-A1 (FR)
Title: Procede de lavage d'un filtre ayant au moins deux couches de medias filtrants, en particulier pour eau de mer, et installation pour mettre en oeuvre ce procede.
Inventor: FLORES GERARD
IPC: B01D35/16
Filed: 2012-02-01
Abstract: Procédé de lavage d'un filtre (F) ayant au moins deux couches de médias filtrants (4,5) pour une eau brute contenant des composants ayant tendance à former des galettes (M), notamment pour une eau de mer, les couches de médias filtrants étant supportées par un plancher (6) comportant des orifices de passage et muni de buses (6a) permettant une injection d'air et/ou d'eau de lavage, l'eau brute s'écoulant de haut en bas à travers les couches et l'eau traitée étant récupérée en partie basse du filtre, lequel comporte en partie haute au moins un déversoir (D) pour la collecte de l'eau de lavage, procédé selon lequel les étapes successives suivantes sont effectuées : a/ on ferme l'arrivée d'eau brute (2), puis la vanne de sortie filtration (13), on assure une dépressurisation du filtre, et on casse le gâteau de filtration; b/ on abaisse le plan d'eau dans le filtre ; cl on insuffle de l'air seul sous pression en partie basse du filtre, cet air traversant de bas en haut les couches du filtre et provoquant, en particulier par friction, la réduction des galettes en particules ; d/ on effectue un rinçage à l'eau seule, de bas en haut, le temps de rinçage à l'eau étant suffisamment court pour que le plan d'eau s'arrête au-dessous du niveau du bord supérieur du déversoir de collecte d'eau de lavage ; e / on vide à nouveau l'eau du filtre par une évacuation en partie basse ; et f/ on répète au moins une fois les étapes cl, d/ et e/.
Patent FR-2993201-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un revetement anti erosion sur une paroi interne d'une enceinte d'unite fcc et structure d'ancrage pour la realisation de ce revetement.
Inventor: SIMON HUBERT
IPC: B32B5/00
Filed: 2012-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un revêtement anti érosion sur une paroi métallique (20) interne ou externe d'une enceinte d'unité de craquage catalytique fluide, comprenant : (i) la mise en forme d'une structure d'ancrage (10) métallique en nid d'abeille, ladite structure d'ancrage (10) étant formée d'une pluralité de bandes (12) assemblées deux à deux par jonction de portions d'assemblage (121, 122) de ces bandes de manière à former une pluralité d'alvéoles (14) entre deux bandes adjacentes, (ii) la fixation de ladite structure d'ancrage (10) par soudage sur ladite paroi métallique (20), de sorte que chaque alvéole (14) de la structure d'ancrage (10) soit soudée à la paroi (20) de l'enceinte au moins aux jonctions entre les portions d'assemblage (121, 122) jointives de deux bandes (12) adjacentes, (iii) l'insertion d'un matériau composite (22) dans les alvéoles (14) depuis la paroi métallique (20) et au moins jusqu'au bord longitudinal supérieur (12b) de chaque bande.
Patent FR-2993524-A1 (FR)
Title: Lateral pyrotechnical pretensioner for seat belt of car, has connection leaving pretensioner body by guide opening that is arranged on body, and aspect part arranged to hide opening of body, traversed by connection and fixed at body
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60R22/46
Filed: 2012-07-17
Abstract: The pretensioner has a pretensioner body and a connection (20) i.e. cable connected to a seat belt. The connection leaves the body by a guide opening that is arranged on the body. A rigid aspect part is arranged to hide the opening of the body. The aspect part is traversed by the connection, fixed at the body and includes a slit arranged to pass the connection through the aspect part. The aspect part is maintained in place by a fastener part (14) by a mechanical stop unit and an indexing finger (31).
Patent FR-2979377-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour prevoir des frottements dans une turbine
Inventor: MALCOLMSON MOLLI ANNE
IPC: F01D21/00
Filed: 2012-08-29
Abstract: Un système (100) servant à prévoir des frottements dans une turbine comporte un système de surveillance conçu pour former des valeurs de fonctionnement (112) pour une turbine d'après des informations reçues de la turbine à partir des valeurs de fonctionnement, qui corrèle une première valeur de fonctionnement avec une seconde valeur de fonctionnement. Le système comporte également un moyen de dérivation (116) de variables conçu pour former au moins une variable dérivée (118) à partir d'une des valeurs de fonctionnement, et un moyen de prévision (120) de frottements qui forme une prévision (122) de frottements d'après la/les valeurs corrélées et la/les valeurs dérivées.
Patent FR-2997527-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces a un local par la lecture d'un code graphique present sur un coupon d'acces, systeme et programme d'ordinateur associe.
Inventor: BUIS FREDERIC
IPC: G06F21/31
Filed: 2012-10-31
Abstract: Un coupon d'accès au local déterminé est d'abord créé pour autoriser par exemple l'accès à une chambre d'hôtel, le coupon d'accès comporte un code graphique identifiant au moins l'utilisateur. Puis, l'utilisateur arrive devant la porte du local déterminé et présente le coupon d'accès qui est sous une forme papier ou affiché sur un écran. Le coupon d'accès est lu par un lecteur qui compare le code graphique lu avec un code de référence, et en cas d'égalité envoie un signal à la serrure électrique pour débloquer la porte. Selon un mode particulier de réalisation, le coupon est créé pour accorder l'accès à un premier service différent de l'accès au local déterminé, ce premier service étant par exemple un voyage. Le code graphique est associé au droit d'accès du local déterminé et les informations d'associations sont transmises au gestionnaire d'accès de l'endroit déterminé. Lorsque l'utilisateur se présente sur le lieu délivrant ce second service, il lui suffit de montrer le code graphique à un lecteur pour y avoir accès.
Patent FR-2982852-A1 (FR)
Title: Boitier de microsysteme electromecanique et son procede de realisation
Inventor: EHRENPFORDT RICARDO
IPC: B81B7/02
Filed: 2012-11-20
Abstract: Boîtier de puce MEMS (200) comprenant : une première et une seconde puce (1, 2) reliées par un premier élément de couplage pour former une première cavité entre les puces (1, 2), et une première couche de câblage périphérique en contact avec un substrat (15). Une puce comporte un élément de structure microélectromécanique (8) et un élément de cadre (9). L'autre puce comporte un circuit de commande (4) noyé dans la couche de masse coulée et qui commande l'élément.
Patent FR-3000184-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de glace, en particulier sous forme d'ecailles, mettant en œuvre un echangeur cylindrique a double paroi presentant une pluralite de liaisons
Inventor: GEFFROY BRUNO
IPC: F25C1/14
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération de glace, en particulier de glace sous forme d'écailles, comprenant : - un échangeur (1) à double paroi s'étendant entre une extrémité supérieure (10) et une extrémité inférieure (11), et présentant une paroi interne (13) et une paroi externe (12) entre lesquelles circule un fluide frigorigène, la paroi interne (13) présentant une forme cylindrique ; - un ensemble mécanique (2), (20), (21), (22), (23) monté à l'intérieur de l'échangeur, destiné à décoller la glace formée sur la paroi interne, caractérisé en ce que lesdites parois interne (13) et externe (12) sont reliées, entre lesdites extrémités supérieure (10) et inférieure (11), par une pluralité de liaisons (3) entre lesquelles circule le fluide frigorigène, la paroi interne (13) étant essentiellement lisse.
Patent FR-3015758-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de nettoyage d'un assemblage de crayons de combustible nucleaire
Inventor: RODIAC FREDERIC
IPC: G21C17/06
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage d'un assemblage de crayons de combustible nucléaire plongé dans un liquide, dans lequel : - on projette un liquide de nettoyage vers l'assemblage de crayons en provoquant la rotation d'un jet du liquide de nettoyage, et de sorte que l'enveloppe formée par le jet rotatif diverge ; - on forme un courant de gaz qui entoure une partie au moins du jet de liquide de nettoyage ; et - on provoque un déplacement relatif du jet rotatif de liquide et du courant de gaz qui l'entoure, par rapport à l'assemblage de crayons.
Patent FR-3015884-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la miction feminine comportant une ligne directrice destinee a guider l'urine vers le fond d'un reservoir
Inventor: LEFORT LIONEL
IPC: A61F5/455
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la miction féminine en position debout comprenant un conteneur de forme en entonnoir et comportant un sommet et un fond définissant entre eux un réservoir. Il se caractérise en ce qu'il comprend, en outre : - Un mécanisme de blocage (210,32) formant un système anti-retour destiné à éviter le reflux du liquide urinaire vers l'utilisatrice et disposé au sommet du conteneur ; et - Une ligne directrice (22, 38, 53, 65) destinée à conduire l'urine dans le réservoir vers la sortie de celui-ci, la ligne directrice étant en forme de spirale et placée en relief dans le conteneur en s'étendant depuis le mécanisme de blocage anti-retour. La ligne directrice facilite l'évacuation de l'urine et rend l'utilisation du dispositif saine, hygiénique et rapide. Elle limite par la même occasion un reflux de l'urine et des éclaboussures. Elle parvient à faire de ce moment, un moment sans stress et agréable pour la femme.
Patent FR-3000946-A1 (FR)
Title: Package for e.g. baguette, has sleeve delimited by tubular peripheral wall that is opened at its two ends and includes diametrically opposite detachable zones delimited by pre-cut, where edge of each end of peripheral wall includes notches
Inventor: COUE REGIS
IPC: B65D5/04
Filed: 2013-01-11
Abstract: The package (1) has a sleeve delimited by a tubular peripheral wall and stuck on a bread i.e. baguette (2). The wall is opened at its two ends and includes diametrically opposite detachable zones (3) i.e. zones, of peripheral wall delimited by pre-cut. An edge of each end of the tubular peripheral wall includes notches, where the package is formed from cardboard paper blank. The blank includes parts separated by a longitudinal fold. One of the parts has an assembly part with another part to form the peripheral wall at assembled state.
Patent FR-3001385-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un diacide carboxylique et une huile et procede de lissage des cheveux
Inventor: BURCKBUCHLER VIRGINIE
IPC: A61K8/362
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable, un diacide carboxylique ayant de 2 à 8 atomes de carbone , et une huile végétale de type triglycérides ayant une fraction en acide gras comprenant au plus 20 % en poids d'acide oléique, la composition ayant un pH allant de 7 à 11. Procédé de lissage des cheveux mettant en oeuvre la composition et une étape de lissage avec un fer à une température d'au moins 100 °C.
Patent FR-3002971-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'un carter de stator d'une turbomachine, comprenant un ajustement sur des circonferences
Inventor: PELLATON BERTRAND
IPC: F01D11/24
Filed: 2013-03-06
Abstract: Le dispositif ramifié de ventilation d'un carter de stator (7) délimitant la veine d'écoulement des gaz chauds, et qui comporte des rampes de soufflage composées de portions (26a, 26b, 26c, 26d) s'étendant sur des secteurs de cercle, est amélioré en équipant lesdites portions de vannes (27) individuelles à commande indépendante, afin d'ajuster les intensités de gaz de rafraîchissement sur les circonférences du carter (7) et de rétablir la circularité de sa forme si les dilatations thermiques l'on compromise.
Patent FR-3005014-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement de vehicule
Inventor: LURET MARIE HELENE
IPC: B60R21/06
Filed: 2013-04-30
Abstract: Dispositif de cloisonnement d'un véhicule agencé pour cloisonner un espace de chargement modulable du véhicule, pour séparer l'espace de chargement d'un espace de transport de passagers du véhicule, le dispositif de cloisonnement comprenant : - un rideau de cloisonnement, amovible entre une position escamotée et au moins deux positions de cloisonnement, caractérisé en ce que le dispositif comprend : - des rails de guidage agencés pour conduire et positionner le rideau entre la position escamotée et l'une ou l'autre desdites au moins deux positions de cloisonnement, et - au moins une pièce d'aiguillage mobile par rapport aux rails et agencée pour diriger le rideau depuis la position escamotée vers l'une ou l'autre desdites au moins deux positions de cloisonnement.
Patent FR-3006638-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de charges
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-06-10
Abstract: Dispositif de stockage de charges de véhicule agencé pour être embarqué sur un dossier d'un siège avant de véhicule, mobile entre une première position d'utilisation, et une deuxième position escamotée, le dispositif de stockage de charges comprenant : - un premier panneau agencé pour être mobile entre une première position, rabattu contre une face arrière du dossier et une deuxième position verticale dans une direction longitudinale du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de charge comprend en outre : - un deuxième panneau agencé pour être mobile entre une première position, rabattu contre la face arrière du dossier et une deuxième position verticale, dans une direction transversale du véhicule, - au moins une ouverture et au moins un coulisseau solidaire d'au moins un du premier ou du deuxième panneau et agencé pour coulisser dans la dite au moins une ouverture.
Patent FR-3007322-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imprimerie a encre pateuse
Inventor: FLAUJAC RAYMOND FRANCOIS
IPC: B41N10/02
Filed: 2013-06-21
Abstract: Dispositif d'imprimerie (2) comprenant un dispositif toucheur en contact avec une forme imprimante (16), un système d'alimentation et de distribution d'encre pâteuse comprenant un encrier (4) et une pluralité de rouleaux amont (8a, 8b, 10), pour la formation d'une couche étalée de cette encre sur un rouleau amont de transfert d'encre (10), caractérisé en ce que le dispositif toucheur comprend : - une bande toucheur fermée à défilement (12), en contact avec un rouleau toucheur (14) en contact avec la forme imprimante (16) et avec un rouleau de renvoi (18), - des moyens d'élimination d'encre résiduelle restant sur la bande toucheur (12) après son contact avec la forme imprimante (16), pour permettre d'obtenir sur la bande toucheur (12) une couche d'encre complètement renouvelée, en amont de la zone de contact avec la forme imprimante (16).
Patent FR-3008643-A1 (FR)
Title: Moule de vulcanisation pour pneumatique
Inventor: MARCHADIER DENIS
IPC: B29D30/06
Filed: 2013-07-22
Abstract: Moule de vulcanisation pour pneumatique apte à coopérer avec une presse de cuisson, ledit moule comportant deux coquilles (5) assurant chacune le moulage d'un flanc du pneumatique et une couronne de secteurs (1) assurant le moulage de la bande de roulement du pneumatique, chaque secteur (1) comportant un support (2) et une garniture (3) de moulage située radialement à l'intérieur du support (2), couronne dont les secteurs (1) sont, en position de fermeture du moule, tous en contact circonférentiel deux à deux via les garnitures (3) de moulage et en contact radial sur les coquilles (5) par les extrémités frontales (7) des garnitures (3) qui forment chacune une face de contact avec la coquille (5). Selon l'invention, lesdits supports (2) et garnitures (3) sont réalisés de manière à ce que chaque support (2) soit apte à reprendre l'effort de serrage appliqué à la garniture (3) venant en contact avec la coquille (5) en position de fermeture du moule lorsque ledit effort de serrage au niveau de ladite face de contact dépasse un seuil donné, mais qui est inférieur au seuil de plasticité de la garniture (3).
Patent FR-3009588-A1 (FR)
Title: Aube mobile de turbomachine
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F04D29/38
Filed: 2013-08-07
Abstract: Aube mobile de turbomachine comprenant une pale définie par un empilage de coupes élémentaires planes suivant une direction radiale, chaque coupe élémentaire étant positionnée radialement à une hauteur H, la hauteur H étant exprimée en pourcentage de la hauteur totale de la pale, et étant repérée par son angle de flèche λ et son angle de dièdre ν, dans laquelle l'évolution de l'angle de flèche 1 en fonction de la hauteur H est telle que l'angle de flèche λ atteint un maximum pour une hauteur HλM, la valeur HλM étant comprise entre 5% et 40%, et que l'angle de flèche λ est croissant entre 0% et HλM, et dans laquelle l'évolution de l'angle de dièdre ν en fonction de H est telle que l'angle de dièdre ν est une fonction décroissante de la hauteur H, pour des hauteurs H comprises entre 0% et une valeur Hv1, la valeur Hv1 étant comprise entre 10% et 40%.
Patent FR-3011154-A1 (FR)
Title: Conversion de protocole enrichie dans un reseau de telecommunications pour la fourniture de services a qualite de service amelioree
Inventor: BIHANNIC NICOLAS
IPC: H04W28/16
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données dans un réseau de télécommunications, le procédé étant mis en œuvre dans un premier serveur du réseau de télécommunications et comprenant les étapes suivantes : - recevoir une première requête d'initiation de session depuis un second serveur d'un fournisseur de service, la première requête comprenant un identifiant de fournisseur de service ; - à partir de l'identifiant de fournisseur de service, obtenir un ensemble de paramètres techniques du réseau adaptés à une qualité de service souscrite par le fournisseur de service identifié dans la première requête ; - générer au moins une seconde requête d'initiation de session, la seconde requête comprenant l'ensemble de paramètres techniques adaptés ; - transmettre ladite au moins une seconde requête d'initiation de session à au moins un serveur de contrôle de ressources du réseau de télécommunications.
Patent FR-3014520-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire de support de charge et hexapode comprenant de tels actionneurs
Inventor: JAQUET MARC
IPC: F16M11/12
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un actionneur linéaire, comprenant : - une première partie d'interfaçage (4) de l'actionneur avec l'extérieur et une deuxième partie d'interfaçage (6) de l'actionneur avec l'extérieur par le biais desquels l'actionneur exerce son action sur l'extérieur ; et - un mécanisme (8) formant vis micrométrique à manœuvre manuelle pour déplacer la deuxième partie d'interfaçage par rapport à la première partie d'interfaçage. L'invention concerne également un hexapode de positionnement d'un objet, présentant six jambes pour supporter l'objet, de longueur réglable individuellement pour positionner l'objet, chaque jambe comprenant un actionneur linéaire selon l'invention.