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Patent FR-3043776-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse de la qualite de l'air dans lequel se trouve un vehicule, systeme et procede associes
Inventor: DANGU FRANCOIS
IPC: G08C17/00
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) embarqué dans un véhicule (2) pour surveiller au moins un paramètre en rapport avec la qualité de l'air dans lequel il se trouve. Le dispositif comprend un premier groupe d'au moins un capteur (3) placé dans un flux d'air (4) pour surveiller au moins un paramètre en rapport avec la qualité de l'air; et au moins une unité de traitement (5) comprenant un microprocesseur, une mémoire de programme et une mémoire de données; et au moins une interface de communication sans fil (6). L'invention concerne aussi un système mettant en œuvre au moins un dispositif embarqué dans un véhicule pour surveiller au moins un paramètre en rapport avec la qualité de l'air dans lequel il se trouve et/ou de l'air qu'il contient, ainsi qu'un procédé pour exploiter au moins un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3044844-A1 (FR)
Title: Filtre pour ondes radiofrequence et dispositif de filtrage comprenant un tel filtre
Inventor: BORTOLOTTI PAOLO
IPC: H03H2/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un filtre (10) pour ondes radiofréquences comprenant : - une unité de guidage (15) comprenant un matériau magnétique, permettant la propagation d'ondes de spin présentant une fréquence appartenant à un premier ensemble de fréquences et empêchant la propagation d'ondes de spin présentant une fréquence appartenant à un deuxième ensemble de fréquences, un taux de transmission étant défini pour l'unité de guidage (15), - un élément d'entrée (20) de l'unité de guidage (15), apte à convertir avec un premier rendement une onde électromagnétique radiofréquence en une onde de spin, - un élément de sortie (25) de l'unité de guidage (15), apte à convertir avec un deuxième rendement une onde de spin en un signal de sortie radiofréquence, - un organe de contrôle (35) propre à modifier l'un au moins parmi le premier rendement, le deuxième rendement et le taux de transmission.
Patent FR-3045762-A1 (FR)
Title: Chaine de transmission mecanique entre un demarreur/generateur et une turbomachine d'aeronef, ensemble et procede associe
Inventor: LE PEUVEDIC JEAN MARC
IPC: F16H29/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: Cette chaine comporte : - un premier chemin de transmission (34) de couple entre un premier arbre (30) et un deuxième arbre (32) comprenant, du côté du démarreur/générateur (16), une première roue libre (38) propre à transmettre un couple mécanique dans le sens allant du démarreur/générateur (16) vers la turbomachine (14), et du côté de la turbomachine (14), un premier réducteur (42) ; - un deuxième chemin de transmission (36) de couple entre le premier arbre (30) et le deuxième arbre (32), parallèle au premier chemin de transmission (34) de couple, comprenant, du côté du démarreur/générateur (16), un deuxième réducteur (44), et du côté de la turbomachine (14), une deuxième roue libre (48), propre à transmettre un couple mécanique dans le sens allant de la turbomachine (14) vers le démarreur/générateur (16).
Patent FR-3034287-A1 (FR)
Title: Microcapsules contenant un materiau a changement de phase et un insecticide
Inventor: LEUCK HERVE
IPC: A01P7/04
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de microcapsules, chacune étant délimitée par une paroi et contenant à la fois un matériau à changement de phase (MCP) et un insecticide et dont les caractéristiques de la paroi sont telles qu'elle se sectionne sous l'effet des changements de phase du MCP.
Patent FR-3034997-A1 (FR)
Title: Robinet medical, kit comprenant un tel robinet et methode de preparation d'un melange ou d'une emulsion.
Inventor: ALLARD LUDOVIC
IPC: A61M39/22
Filed: 2015-04-15
Abstract: Ce robinet médical (1) comprend un corps (2) muni d'au moins deux connecteurs femelles (5a, 5b) et d'un connecteur mâle (6), un boisseau (3) mobile monté dans le corps (2), muni d'un levier de rotation et comprenant un canal de circulation de fluide, et une collerette de renfort (7) solidaire d'au moins deux des connecteurs (5a, 5b, 5c, 6). La collerette de renfort (7) est espacée du corps (2) pour former une zone d'ajourage autour du corps central (2). L'invention concerne également un kit de préparation d'un produit à injecter, préférentiellement un mélange ou une émulsion, comprenant un tel robinet médical (1). L'invention concerne également une méthode de préparation d'un mélange ou d'une émulsion mettant en œuvre un tel robinet médical (1).
Patent FR-3036419-A1 (FR)
Title: Poutrelle de ferraillage pour coffrage de mur de piscine
Inventor: BUYSE FRANCOIS
IPC: E04H4/02
Filed: 2015-05-18
Abstract: La présente invention concerne un coffrage (2) pour mur de piscine en béton armé, présentant au moins une poutrelle (1) de ferraillage comprenant quatre montants (3) sous forme de barres de fer s'étendant parallèlement et à distance les uns des autres, au moins deux fers (4) étant situés autour des quatre montants (3) avec un espacement entre les deux fers (4), chaque fer encadrant les montants (3) pour leur maintien les uns par rapport aux autres, caractérisé en ce que chaque fer (4) s'étend dans un plan perpendiculaire aux montants (3) en délimitant une section (5) carrée ou rectangulaire pour la poutrelle (1) de ferraillage, chaque angle au sommet de la section (5) carrée ou rectangulaire étant au voisinage d'un montant (3) respectif.
Patent FR-3039668-A1 (FR)
Title: Pilotage d'une installation de distribution de gaz a distance
Inventor: OUERD AZIZ
IPC: H02J13/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: Installation de distribution de gaz comprenant : - un logement adapté pour recevoir au moins une bouteille de gaz et ayant une ouverture d'entrée de gaz et une ouverture de sortie de gaz ; - un système de conduits de gaz arrangé dans ledit logement auquel ladite au moins une bouteille de gaz est connectée ; - un système de distribution de gaz relié à ladite ouverture de sortie permettant l'alimentation d'un équipement, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un port de communication et un automate programmable, ledit automate étant muni d'un processeur apte à traiter des données provenant au moins en partie d'un système de stockage et de traitement de données portable distinct de l'installation.
Patent FR-3040051-A1 (FR)
Title: Systeme de chargement et de dechargement de produits sur plateaux de machines de decoupe au jet d'eau
Inventor: MERINO ZARDOYA FRANCISCO JAVIER
IPC: B65G15/22
Filed: 2015-08-11
Abstract: Système de chargement et de déchargement de produits sur de plateaux de machines de découpe au jet d'eau, en utilisant un plateau (1) formé par des platines parallèles (2) en guise de lames, lequel est disposé entre un alimentateur (3) et un extracteur (4), formés par des tapis transporteurs respectifs, tandis que sous le plateau (1) est disposé un transporteur inférieur (5) formé par des bandes transporteuses (6) d'une largeur correspondante avec la séparation des platines parallèles du plateau (1), avec ledit transporteur (5) disposé sur un assemblage à déplacement en hauteur, entre une position supérieure dans laquelle les bandes transporteuses (6) sont intercalées entre les platines parallèles (2) du plateau (1) et une position inférieure dans laquelle ledit transporteur (5) est séparé du plateau (1).
Patent FR-3024840-A1 (FR)
Title: Separateur cyclone et dispositif de filtre equipe d'un tel separateur
Inventor: PROF DR KRAXNER MICHAEL
IPC: F02M35/022
Filed: 2015-08-11
Abstract: Séparateur cyclone (1) pour éliminer les particules (2) d'un fluide comportant un dispositif de guidage (8) logé dans un boîtier (12) muni d'un orifice d'entrée (4) et d'un orifice de sortie (14), un cœur (18) logé dans le boîtier (12) et des aubes directrices (26) entre le cœur (18) et le boîtier (12). La section (A) du dispositif de guidage (8) traversée par le fluide varie dans le sens de passage (6) du dispositif de guidage (8) en partant de l'orifice d'entrée (4) en direction de l'orifice de sortie (14).
Patent FR-3040833-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de courant electrique pour vehicule
Inventor: FASTREZ STEPHANE
IPC: H05K7/02
Filed: 2015-09-04
Abstract: Une boîte de raccordement électrique (10) pour véhicule comprend plusieurs relais (16), un support de relais (36), et une grille de connexion (34) comportant des sections de raccordement (62), chaque relais (16) comportant des broches de connexion électriques (22, 24, 26, 28) permettant l'enfichage du relais (16) dans le support de relais (36) et permettant de se connecter électriquement à la grille de connexion (34). Chaque relais (16) comporte une interface de bus de communication (32) qui est raccordé à une broche du relais dite broche de commande (26). La grille de connexion (34) comporte une section formant bus de communication (74), les broches de commande des relais (22, 24, 26, 28) étant électriquement connectées à la section formant bus de communication (74) lorsque les relais (16) sont enfichés dans le support (36).
Patent FR-3044673-A1 (FR)
Title: Composition bitume-polymere et son procede de preparation
Inventor: LAPALU LAURENCE
IPC: E01C7/18
Filed: 2015-12-02
Abstract: Procédé de préparation d'une composition bitume-polymère comprenant le mélange et le chauffage d'une base bitume-polymère avec au moins : • un composé de formule générale (I) : R1-(COOH)z dans laquelle R1 est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée comprenant de 4 à 68 atomes de carbone, et z un entier variant de 1 à 4, et • un composé (II) choisi parmi les composés susceptibles de réagir suivant une réaction acido-basique, une réaction d'amidation ou une réaction d'estérification avec le groupement acide carboxylique de l'additif (I). La présente invention concerne également la composition obtenue par ce procédé et un kit composé d'une composition bitume-polymère comprenant un additif (I), sous forme de pain, et d'une capsule comprenant un composé (II).
Patent FR-3044706-A1 (FR)
Title: "dispositif pour le remplissage en huile d'un moteur de vehicule automobile avec une jauge de controle de niveau"
Inventor: ENE MARIUS DANIEL
IPC: F01M11/12
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention propose un dispositif (14) pour le remplissage en huile d'un moteur de véhicule automobile avec une jauge (28) de contrôle du niveau d'huile, le moteur présentant un orifice (10) de remplissage, dispositif (14) qui comporte un bloc (18) d'obturation de l'orifice (10) de remplissage, complémentaire de l'orifice (10) de remplissage, comportant un logement (26) pour la jauge (28) de niveau d'huile, caractérisé en ce que le bloc (18) d'obturation comporte un trou (38) de passage d'huile, et en ce que le dispositif (14) comporte un tuyau (20) de raccordement et un bouchon (24) de remplissage, le tuyau (20) ayant une première extrémité (44) reliée au trou (38) de passage d'huile et une seconde extrémité (46) fermée pas le bouchon (24) de remplissage.
Patent FR-3045358-A1 (FR)
Title: Composition pour colorer les fibres keratiniques comprenant un colorant direct styryle ou napthylamide a fonction hydroxyalkyle, procede de coloration et colorant
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement de fibres kératiniques à partir de colorants directs de types styryle ou naphtylamide à groupe hydroxy(C1-C18)alkyle. Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou homogène.
Patent FR-3047917-A1 (FR)
Title: Outil de frappe absorbant et procede de fabrication d'un tel outil
Inventor: RACODON BRUNO
IPC: B25G1/01
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne un outil de frappe (1), comprenant : un manche (10) allongé suivant une direction longitudinale et prévu pour tenir l'outil (1), et une partie active (20) assemblée avec le manche (10) et prévue pour frapper un élément cible. L'outil (1) est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'absorption de choc (30) interposés entre le manche (10) et la partie active (20) suivant la direction longitudinale de l'outil (1). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel outil (1).
Patent FR-3051963-A1 (FR)
Title: Photocathode a nanofils et methode de fabrication d'une telle photocathode
Inventor: ALIBERT CLAUDE
IPC: H01J40/16
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne une photocathode comprenant un substrat amorphe, tel qu'un substrat en verre (110) présentant une face d'entrée destinée à recevoir des photons incidents et une face arrière opposée à la face d'entrée. Des nanofils (120) réalisés en au moins un matériau semi-conducteur III-V sont déposés sur la face arrière du substrat et s'étendent à partir de cette face dans une direction opposée à la face d'entrée. L'invention concerne également une méthode de fabrication par MBE d'une telle photocathode.
Patent FR-3053954-A1 (FR)
Title: Pedale intuitive
Inventor: ADAM YANNICK
IPC: A61F4/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un cale-pied magnétique pour un véhicule, cale-pied comprenant : • deux éléments de liaison magnétique (10, 20) présentant chacun une surface plane de contact (11, 21) par l'intermédiaire de laquelle les deux éléments de liaison magnétique sont susceptibles de se coller magnétiquement, • un premier moyen de fixation adapté pour fixer un premier élément de liaison magnétique sous une chaussure d'un utilisateur de sorte que la surface plane du premier élément de liaison magnétique soit sensiblement parallèle à une semelle de la chaussure, • un deuxième moyen de fixation adapté pour fixer le deuxième élément de liaison magnétique sur un repose-pied du véhicule de sorte que la surface plane du deuxième élément de liaison magnétique soit sensiblement parallèle à un plan d'appui du repose-pied, Selon l'invention, l'un (20) des éléments de liaison magnétique comprend un aimant (22) permanent dont la surface de contact (21) présente une unique polarité, et en ce que l'autre (10) des éléments de liaison magnétique comprend un élément en matériau ferromagnétique doux ou un aimant permanent dont la surface de contact (11) présente une unique polarité opposée à la polarité de la surface de contact (21) de l'aimant de l'élément de liaison magnétique associé. Application à la réalisation d'un cale-pied pour du matériel sportif ou orthopédique tel qu'un vélo, un étrier de cheval, un repose-pied de fauteuil roulant,...
Patent FR-3054400-A1 (FR)
Title: Recipient, notamment pour un dispositif de protection d'un appareil electronique, et procede de fabrication dudit recipient.
Inventor: DUMONT PIERRE GABRIEL FRANCIS
IPC: H04M1/04
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un récipient (3), notamment pour un dispositif de protection pour appareil électronique, le récipient (3) étant muni d'un réservoir (10) pour produit, notamment cosmétique, le récipient (3) comprenant deux parties, une première partie d'accrochage (39) munie de moyens d'accrochage (52) du récipient à un objet distinct du récipient, notamment à un élément du dispositif de protection, et une deuxième partie support (42) définissant au moins en partie le volume dudit réservoir (10), la partie d'accrochage (39) et la partie support (42) étant configurées pour pouvoir être assemblées l'une à l'autre de manière à former ledit réservoir (10).
Patent FR-3057085-A1 (FR)
Title: Controle de delegation de droits
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: G06F21/50
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une action. Selon l'invention, le procédé est adapté à recevoir une requête d'autorisation relative à au moins une action pour laquelle un premier utilisateur (U) possède des droits d'exécution et pour laquelle une commande a été formulée par un deuxième utilisateur (Y), la requête contenant des données relatives à l'action et un jeton de délégation certifiant une délégation de l'action par le premier utilisateur (U) au deuxième utilisateur (Y), à déterminer un premier résultat, à envoyer, à un terminal (MU) dudit premier utilisateur, une demande d'accord s'il est déterminé qu'un accord utilisateur doit être demandé et à envoyer une réponse à la requête d'autorisation signalant un refus ou un accord pour ladite action, ladite réponse étant obtenue en fonction d'une réponse à la demande d'accord ou étant le premier résultat. L'invention se rapporte également à un dispositif de contrôle (SC) mettant en œuvre le procédé de contrôle.
Patent FR-3057434-A1 (FR)
Title: Dispositif de camera comportant un systeme d'alignement avec un capteur d'image
Inventor: WOJCIK MAREK
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-10-11
Abstract: Un dispositif de caméra (10) pour véhicule automobile comprend une carte à circuit imprimé (16), un capteur d'image (12) monté sur la carte à circuit imprimé (16), le capteur d'image (12) comprenant un axe de capteur principal (AC), une lentille (14) montée sur un support (24) qui est fixé sur la carte à circuit imprimé (16), la lentille (14) étant agencée en vis-à-vis du capteur d'image (12), son axe optique principal (OP) étant prévu pour être aligné avec l'axe de capteur principal (AC) la lentille (14) est montée sur le support (24) par l'intermédiaire d'au moins trois piliers (18, 20, 22), chaque pilier (18, 20, 22) ayant une hauteur variable contrôlée électriquement dans la direction de l'axe de capteur principal (AC), de manière à permettre l'alignement de l'axe optique (OP) de la lentille (14) avec l'axe de capteur principal (AC).
Patent FR-3046470-A1 (FR)
Inventor: PARK MINHO
IPC: G06F1/16
Filed: 2016-10-21
Abstract: Un terminal mobile peut inclure un corps de terminal (100) possédant une prise (162), un connecteur (200) possédant une portion de couplage (210) capable d'être couplée à la prise (162), et un module mobile capable de déplacer la portion de couplage (210) pour être extraite du connecteur (200), ou insérée dans celui-ci, à travers une ouverture (211) formée sur le connecteur (200). Le module mobile peut inclure un organe élastique (310) disposé à l'intérieur du connecteur (200) et capable d'appliquer une force élastique sur la portion de connexion (210) dans une direction dans laquelle la portion de connexion (210) est insérée dans le connecteur (210), un premier organe magnétique (320a, 320b) couplé au corps de terminal (100), et un second organe magnétique (330a, 330b) couplé à la portion de couplage (210) et capable de générer une force magnétique avec le premier organe magnétique (320a, 320b), afin d'appliquer une force sur la portion de couplage (210) dans une direction dans laquelle la portion de couplage (210) est extraite du connecteur (200).
Patent FR-3058203-A1 (FR)
Title: Appareil d'eclairage a diodes electroluminescentes
Inventor: CHAUME NICOLAS
IPC: F21V15/01
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'appareil comprend : - une bande-support (5) comportant un circuit électriquement conducteur et des diodes (4) fixées à cette bande-support, sur ce circuit conducteur ; - un boîtier (6) présentant une surface de réception (10) de la bande-support et un orifice par lequel un câble d'alimentation (2) de l'appareil en électricité est apte à être introduit dans le boîtier (6) de façon à être raccordé au circuit conducteur ; et - ledit câble d'alimentation (2). Selon l'invention : - le boîtier (6) forme une cavité allongée, située en-dessous de ladite surface de réception (10) et débouchant dans cette surface de réception ; la cavité présente une première extrémité longitudinale, délimitée par une paroi inclinée dans laquelle est aménagé ledit orifice, et une portion (20) située au niveau de la deuxième extrémité longitudinale de la cavité, opposée à ladite première extrémité longitudinale, débouchant dans ladite surface de réception ; les bords de ladite paroi inclinée délimitant ledit orifice forment des arêtes vives, ou tout au moins marquées ; et - la section dudit orifice est ajustée à la section transversale du câble d'alimentation.
Patent FR-3061555-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination du type d'une canalisation
Inventor: LANTOINE LAURENT
IPC: G01N29/00
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) automatisé pour déterminer le type d'une canalisation (2). Ce dispositif comporte des moyens de mesure comprenant : - un module magnétique apte à révéler la présence d'un matériau métallique dans la canalisation, et - au moins un module à ultrasons (4, 5) apte à mesurer l 'épaisseur de la canalisation (2) et à détecter une phase gazeuse ou liquide d'un fluide présent dans celle-ci . L'invention porte également sur un procédé pour déterminer le type d'une canalisation mettant en œuvre ledit dispositif.
Patent FR-3069257-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation des poteaux incendie
Inventor: GASPARIK NICOLAS
IPC: E03B9/06
Filed: 2017-07-18
Abstract: Dispositif de Sécurisation des Poteaux incendie (DSP) voué à bloquer l'ouverture des poteaux incendie. L'invention vise à bloquer la rotation du carré de manœuvre supérieur qui actionne le robinet d'alimentation en eau d'un poteau incendie par une exo-structure métallique. Cette exo-structure est constituée d'un cerclage (1) formant un collier de serrage composé de deux demi-colliers (2) (3). Le cerclage (1) est assemblé sur la partie basse du corps de l'hydrant. Un cadenas pompiers (10) verrouille le cerclage (1) à une potence (8). L'extrémité haute de la potence (8) est équipée d'un capuchon de sécurisation (7). Ce dernier vient couronner le carré de manœuvre supérieur et en interdire toute rotation. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à empêcher ou à complexifier la mise en service et donc l'écoulement en eau de ce type d'hydrant par des tiers étrangers aux services incendie.
Patent FR-3061735-A1 (FR)
Title: Notice d'assemblage et d'installation d'un objet tel qu'un dispositif d'occultation d'une ouverture dans un bati, et procede de generation d'une telle notice
Inventor: VINCENT PEYRELONGUE
IPC: E06B9/11
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention concerne une notice d'assemblage et/ou d'installation d'un objet, au moyen d'un ou plusieurs outils 2 à 10, tel qu'un dispositif d'occultation d'une ouverture dans un bâti, trouvant notamment une application à l'assemblage et à l'installation d'un dispositif de type volet roulant ou moustiquaire. L'objet comprend plusieurs composants 19 à 25, et est destiné à être installé dans un emplacement donné. La notice comprend un ou plusieurs supports d'affichage d'étapes ordonnés sur lesquels sont affichées une ou plusieurs représentations d'étapes d'assemblage de l'objet et/ou d'installation de l'objet dans l'emplacement donné. Elle comprend en outre : - un support d'affichage d'outils 11 distinct des supports d'affichage d'étapes, sur lequel est affichée une représentations des outils 27, - un support d'affichage de composants 12 distinct des supports d'affichage d'étapes et d'outils 11, sur lequel est affichée une représentation de l'ensemble des composants 28 non assemblés, - un support d'affichage d'emplacement distinct des supports d'affichage d'étapes, d'outils 11 et de composants 12, sur lequel est affichée une représentation de l'emplacement donné avec une ou plusieurs de ses dimensions, - un support d'affichage d'actions distinct des supports d'affichage d'étapes, d'outils 11, de composants 12 et d'emplacement, sur lequel est affichée une représentations des actions à réaliser sur un ou plusieurs des composants 19 à 25 représentés sur le support d'affichage de composants 12, au moyen d'un ou plusieurs des outils 2 à 10 représentés sur le support d'affichage d'outils 11, pour ajuster une ou plusieurs des dimensions de ces un ou plusieurs composants 19 à 25 à une ou plusieurs des dimensions de l'emplacement donné représenté sur le support d'affichage d'emplacement.