baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-03092240-A1 (WO)
Title: Procede permettant a un utilisateur de fermer une session de service
Inventor: SYRJAELAE JARI
IPC: H04L29/08
Filed: 2003-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant à un utilisateur de fermer une session de service de couche d'application, le service étant mis en oeuvre à l'aide d'un terminal sans fil d'utilisateur. Le terminal met en oeuvre une pile de protocoles comprenant une couche d'application, laquelle couche d'application comprenant un ensemble d'applications de service permettant de mettre en oeuvre des services de couche d'application, et une commande de couche d'application et un protocole de signalement, notamment SIP (protocole d'initiation de session), permettant à l'utilisateur d'ouvrir une session de services de couche d'application dans un réseau, et de fermer une session de services de couche d'application. Selon ce procédé, lorsque le terminal sans fil est mis hors tension, l'utilisateur ferme la session d'au moins un service de couche d'application au moyen de la commande de couche d'application et du protocole du signalement, service dont la session n'avait pas été fermée par l'utilisateur, ou une demande conditionnelle de fermeture de session d'utilisateur est envoyée au réseau.
Patent WO-9403528-A1 (WO)
Inventor: CAO YONG
IPC: H01B1/12
Filed: 1993-08-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de polymérisation en émulsion d'aniline ou d'anilines substituées, en vue de produire des homopolymères et des copolymères substitués ou non substitués d'aniline. Ce procédé consiste à former une émulsion de monomères d'aniline, d'un solvant polaire, d'un solvant non polaire ou faiblement polaire et d'un acide protonique fonctionnalisé, lequel est choisi pour sa capacité à remplir deux fonctions: comme tensioactif et comme agent de protonation (dopant) dans la production d'un polymère électroconducteur. Un oxydant est ensuite ajouté pour polymériser les constituants de l'émulsion. Ce procédé permet d'obtenir des particules de polyaniline aux morphologies fortement cristallines et orientées ayant des rapports d'aspect régulés.
Patent WO-9964227-A1 (WO)
Title: Appareil permettant d'attacher un element terminal a un boitier
Inventor: HAEGGMAN JAAKKO
IPC: B31B50/30
Filed: 1999-05-12
Abstract: L'invention concerne un appareil formant un conteneur. Cet appareil comprend un mandrin mobile (2) qui supporte le boîtier (O), l'élément terminal (P) qui ferme l'extrémité ouverte du boîtier et une station de scellement d'extrémité (H) qui comporte un moyen d'attache destiné à presser le bord du boîtier (O), ce boîtier étant transféré jusqu'à la station de scellement (H) par le mandrin, contre le bord de l'élément terminal (P), ce bord étant tourné longitudinalement vers le boîtier. Le moyen d'attache comprend un piston (H1) animé d'un mouvement de va-et-vient dans le sens de la longueur du boîtier, ce piston ayant des surfaces de poussée (H2) qui approche l'axe coulissant dans le sens de poussée provoquant ainsi l'action d'attache. Les surfaces de poussée sont des contre-surfaces (H6) des éléments d'attache (H5), ces éléments d'attache étant conçus pour tourner vers le cadre du moyen d'attache. Les contre-surfaces constituent la partie frontale du piston, cette dernière étant effilée en V dans le sens de poussée afin de tourner les surfaces d'attache (H12) des éléments d'attache (H5) vers l'extérieur en direction des contre-surfaces d'attache (H11) placées sur le cadre (H3) du moyen d'attache.
Patent WO-0011265-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour le prétraitement de la pâte à papier
Inventor: MATULA JOUNI
IPC: D21D5/02
Filed: 1999-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour le prétraitement de la pâte à papier. Le procédé et l'appareil selon l'invention sont destinés à être utilisés de préférence dans un système d'approche d'une machine à papier produisant des qualités de papier contenant des charges. Une caractéristique du procédé et de l'appareil réside dans le fait qu'il est prévu une pompe à vis utilisée comme pompe d'alimentation (120) d'un réservoir de séparation des gaz (16).
Patent FR-2804150-A1 (FR)
Title: Plate for fixing post into floor grating is integral with post and has several long slots for receiving fixing bolts
Inventor: DIVAY DOMINIQUE
IPC: E04H12/22
Filed: 2000-01-26
Abstract: The fixing comprises a plate (2), integral with the post (1), which has several long open slots (3) and a central slot (4). The slots receive fixing bolts which fix the plate to the floor.
Patent WO-0105887-A1 (WO)
Title: Compositions based on an ethylene vinyl copolymer and polypropylene
Inventor: BERTIN DENIS
IPC: B32B27/32
Filed: 2000-07-06
Abstract: The invention concerns a composition comprising (by weight): 55 to 99.5 parts of EVOH copolymer; 0.5 to 45 parts of polypropylene (A) and compatibilising agent (B), the proportions of (A) and (B) being such that (A)/(B) ranges between 1 and 5; the ratio of the MFI of EVOH over the MFI of polypropylene is higher that 5, MFI  representing the melt flow index. Said composition is useful for making barrier films, in particular for oxygen, used in packaging.
Patent FR-2805785-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule automobile muni de moyens perfectionnes de montage d'un correcteur d'orientation de faisceau
Inventor: CASSES DANIEL
IPC: B60Q1/076
Filed: 2000-03-02
Abstract: L'invention concerne un projecteur (30) de véhicule automobile comprenant un réflecteur et un correcteur de la position dudit réflecteur en fonction de signaux de commande, le projecteur comprenant un élément de montage (35) sur lequel le correcteur est destiné à être monté, caractérisé en ce que l'élément de montage (35) du projecteur comprend des moyens aptes à se déformer lors du montage du correcteur sur l'élément de montage.
Patent WO-0141914-A1 (WO)
Title: Capsule comprising at least a mineral coating consisting of a single chemical compound and a core comprising at least a polyhydroxylated compound
Inventor: KIEFER JEAN-CLAUDE
IPC: B01J13/06
Filed: 2000-12-06
Abstract: The invention concerns a capsule comprising at least a mineral coating (E) and a core (N) comprising at least a polyhydroxylated compound (P), each coat essentially consisting of a single mineral compound. The mineral coating (E) advantageously consisting of a single mineral compound layer. The invention also concerns a method for obtaining said capsules and their use.
Patent FR-2809022-A1 (FR)
Title: Ski attachment for measuring speed and distance travelled, comprises a notched wheel which sends optical or magnetic signals to a counter and is supported by an arm on a horizontal tube
Inventor: THULLIER ARNAULT PIERRE MARIE
IPC: A63C5/06
Filed: 2000-05-22
Abstract: A notched wheel (1) engages with the snow and transmits either optical, mechanical or magnetic signals of rotation to a ski mounted counter which displays speed and distance travelled. The wheel is carried by gravity on a swiveling arm (3) which supported on an horizontal tube (6). The tube is attached to the ski by a mounting (7) which incorporates a weaker section to allow for accidental deformation.
Patent FR-2796659-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance du degre de remplissage dans la cuve d'une machine a laver commandee par programme
Inventor: STEINMULLER HARALD
IPC: D06F33/34
Filed: 2000-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance du degré de remplissage de la cuve de lessive d'une machine à laver commandée par programme. La machine à laver comporte une installation électronique de commande de programme respectivement une commande à microprocesseur ainsi qu'un capteur de niveau permettant de détecter au moins un point de commutation de retour qui correspond à un niveau d'eau minimal dans la cuve de lessive ainsi qu'une pluralité de points de commutation différents qui correspondent chacun à un niveau de remplissage déterminé. Le dispositif de surveillance est caractérisé en ce que sont définis une pluralité de volumes de remplissage de la cuve de lessive par respectivement une valeur correspondante dépendant du niveau d'eau à laquelle le capteur de niveau est sensé réagir, et ces valeurs et les grandeurs de volume de remplissage associées sont mises en mémoire dans la commande de programme. L'invention est applicable notamment aux machines à laver.
Patent FR-2811354-A1 (FR)
Title: Fixing of panels on facade comprises rectangular plate and fixing part which comprises long flat flexible bar with end hooks for panels
Inventor: LEBRAUT RICHARD
IPC: E04F13/08
Filed: 2000-07-06
Abstract: The fixing comprises a rectangular plate (1) having two holes (6) and a fixing part (12). The fixing part comprises a long flat flexible bar (13) which has at each end hooks for the panels. The opposite ends of the fixing bar are rectangular portions (14) and two tabs (15) which each have a right angled inset (17) extended by two wings (18). The fixing part is clipped onto the plate using the flexibility of the flat bar.
Patent FR-2812751-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique pour une installation d'attenuation active de bruit
Inventor: GARABEDIAN CHRISTIAN CHARLES
IPC: F01N1/02
Filed: 2000-08-01
Abstract: Le dispositif acoustique pour une installation d'atténuation active de bruit dans un réseau d'échappement comporte au moins deux tubulures d'échappement alimentant deux sorties d'échappement. Il comporte au moins deux haut-parleurs (52, 54), chacun associé à une sortie d'échappement, des moyens (78, 80) séparés de mise en communication de la partie mobile de chaque haut-parleur (52, 54) avec une tubulure d'échappement propre à une sortie. Il comporte des moyens (56) de solidarisation les unes aux autres des parties fixes des haut-parleurs (52, 54) pour former un module unitaire.Application à un véhicule automobile.
Patent FR-2815957-A1 (FR)
Title: Liquid effluent treatment procedure with recycling of biomass uses two-stage digestion with circulation loop and separation stage
Inventor: CARNEL JEAN
IPC: C02F3/28
Filed: 2000-11-02
Abstract: The treatment procedure for a liquid e.g. water-based effluent containing a fermentable organic charge uses an e.g. bacterial biomass (1) fed into an input flow (2) of the effluent, and extracting from the biomass a water-based output flow, poor or rich in the biomass. The procedure uses two aerobic or anaerobic digestion stages: one (A) in which the input flow (2) is mixed with a flow (4) of recycled liquid rich in the biomass to produce a liquid flow (51) poor in organic charge, and a residual gas flow (61) separated from it, and a final stage (Z) in which a liquid circulation loop (7) is established, the latter being enriched with biomass in a separation stage (8). The separation stage, using permeation or centrifugal decantation produces a flow (3) of water poor in or exempt of biomass, and a flow of recycled liquid (4) rich in biomass. A residual gas, e.g. methane, is removed in intermediate stages (B, C).
Patent FR-2817415-A1 (FR)
Title: Static relay with diagnostics of load and relay conditions, for use in alternating current network
Inventor: FOUREL DANIEL
IPC: H03K17/18
Filed: 2000-11-30
Abstract: The static relay (4) comprises a control circuit (8) receiving a control voltage (Ue) and coupled to a power circuit (9) by an optoelectronic device (7), where the power circuit comprises a bidirectional static interrupter such as a triac (5) whose trigger (6) receives a pulsed control current (Ig), and a diagnostic circuit with output (16) receiving the electric supply only from other circuits in the relay, in particular from the pulsed control current (Ig) in the presence of the control voltage, and from a current (Is) in the power circuit in the absence of the control voltage, which is conveyed on the basis of network voltage present at the power input (27) of the relay. The diagnostic circuit receives the electric supply by the intermediary of a photocoupler (17) which is of photovoltaic type.  The diagnostic circuit comprises a capacitor (22) connected to the output of photocoupler, a resistor (27), and a MOS transistor (23) connected to the diagnostic output (16). The current (Is) derives from the network (2) when the relay is locked and the current passes through a resistor (21) connected in parallel with the detector (11) of photoelectric device (7) coupling the control circuit (8) to the power circuit (9). The detector (11) and the resistor (21) are connected to a rectifier bridge (210) such as with diodes, whose output is connected to the input of photocoupler in series with a light-emitting diode (25) which is a luminous indicator. The control circuit (8) comprises a resistor (12) in series with a light-emitting diode (24), which is a luminous indicator, connected to the input of photoelectronic device (7). In the second embodiment, the rectifier bridge is eliminated and replaced by two light-emitting diodes in antiparallel connection as the input part of photocoupler, in series with antiparallel connection of two light-emitting diodes as the second luminous indicator.
Patent WO-02078488-A1 (WO)
Title: Grip handle
Inventor: GOMES THIERRY
IPC: A45F5/10
Filed: 2001-04-05
Abstract: The invention concerns an independent grip handle (1, 1A) designed to co-operate with at least a grip element (6) such as a linkage, strap, bail or banding strip of an object (7, 7A) or a part of the object itself. The invention is characterised in that it consists of a cylindrical body (2) closed on itself in a common plane (P) and elastically deformable, on either side thereof, to define an opening (3) to allow through a user's hand (4), while providing between its two opposite end zones (8 and 9), a reserved space (5) with variable dimension  e .
Patent WO-0182525-A1 (WO)
Title: Method for calculating a cryptographic key control datum
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L9/06
Filed: 2001-04-18
Abstract: The invention concerns a method for calculating a control datum of a secret key algorithm with N bits, including N-N/n random and encryption bits and N/n checksum bits. The invention is characterised in that it comprises the following steps: encrypting a specific message of K bits using N/n encryption bits of the key; constructing a control datum by selecting N/n bits among the K bits of the encrypted message; integrating one of the N/n bits of said control datum in all the n-1 encryption bits so as to constitute a complete secret key of N bits. The invention is particularly applicable to the data encryption standard (DES), the control datum being constructed from a constant message.
Patent FR-2820697-A1 (FR)
Inventor: RIGA ALESSANDRO
IPC: B60N2/90
Filed: 2001-02-12
Abstract: The folding seat (2) has a back (21) that is hinged so it can fold backwards when hinge locks are released, and a base (20) on legs (22) that slide outwards by means of rollers running in guide rails so that it is also at floor level. The seat can be mounted over a floor recess that it drops into, leaving a completely flat floor with no obstacles. The lockable hinges for the seat back consist of toothed wheels and pegs that can be released by a cable and button in the seat end.
Patent FR-2821037-A1 (FR)
Title: Fastening for accessory attached to inner panel of vehicle roof has base with compressible stops and fixing lugs expanded by pressure rod
Inventor: DALBARD BENOIT
IPC: B60J3/02
Filed: 2001-02-21
Abstract: The fastening consists of a pressure rod (8) and a fixing member (11) with expanding lugs (13), the rod being inserted through a hole (7) in the base (6) of an accessory before penetrating the fixing member and expanding the lugs on the inside of the roof panel (2) to hold the accessory in place. The base has a series of compressible stops (9) in the form of sloping and elastically deformable tongues round the hole (7), moulded in one piece with the base and fitting inside an aperture (5) in the roof panel lining (4).
Patent FR-2821418-A1 (FR)
Title: Light firing weapon simulator comprises release part movable from armed position to firing position, release part locking means and firing trigger and detection means of release part position
Inventor: CORDELIER ROGER
IPC: F41A33/06
Filed: 2001-02-28
Abstract: The firing weapon simulator comprises a movable release part (107) and a mechanical energy source able to move the release part from an armed position to a firing position. There are release part locking means in the armed position and firing trigger (105) connected to locking means by firing control transmission means, following the activating of trigger, to act on the locking means so as to free the release part. The simulator includes non-mechanical detection means (109,111) of the position of the release part and control means (126) of the firing production means slaved to the detection means so as to be able to release a simulated firing when the release part arrives in the shot commencement as detected by the detection means.
Patent FR-2807631-A1 (FR)
Title: Container for cosmetic products with a piston with a command mechanism at one end and a automatic closing/opening system at the other end
Inventor: CROSTA SERGIO
IPC: A45D34/04
Filed: 2001-04-04
Abstract: Container (10) has a sponge applicator (31) at one end in communication with a product chamber (13) containing a liquid cosmetic product (14). There is a piston (15) with a command mechanism at one end and a automatic closing/opening system (20) at the other end.
Patent FR-2824736-A1 (FR)
Title: Use of 3beta-acetoxy-7-oxo-dehydroepiandrosterone to, e.g., improve appearance of keratinic materials, prevent or treat loss of skin firmness, lackluster complexion, pore enlargement, skin or hair pigmentation problems
Inventor: PICARD LESBOUEYRIES ELISABETH
IPC: A61K8/63
Filed: 2001-05-18
Abstract: 3 beta -Acetoxy-7-oxo-dehydroepiandrosterone (I) is used to improve the appearance of keratinic materials, except for treating wrinkles, dry skin and dermatitis.  Independent claims are also included for: (1) a cosmetic composition comprising (I) and a peeling agent, a moisturizing agent, a depigmenting or propigmenting agent, an anti-glycation agent, a nitric oxide synthase inhibitor, a 5 alpha -reductase inhibitor, a lysyl and/or prolyl hydroxylase inhibitor, an agent that stimulates the synthesis and/or inhibits the degradation of dermal or epidermal macromolecules, a keratinocyte proliferation and/or differentiation stimulant, a myorelaxant, an antimicrobial agent, a tensor agent and/or an antipollution or antiradical agent; and (2) a cosmetic composition comprising (I) and an optionally coated inorganic pigment and/or an ultraviolet filter selected from benzophenone, triazine, salicylic acid, cinnamic acid, 3,3-diphenylacrylate and p-aminobenzoic acid derivatives, benzene-1,4-di(3-methylidene-10-camphosulfonic acid), 4-methylbenzylidene camphor, 2-phenylbenzimidazole-5-sulfonic acid and 2-(2H-benztriazol-2-yl)-4-methyl-6-(2-methyl-3-(methylbis(trimethylsil yloxy)silyl)propyl)phenol.
Patent FR-2826404-A1 (FR)
Title: Device for topping up the level of oil in the crankcase of a motor vehicle engine, uses pipe coupling air or oil levels back to reservoir depending on crankcase oil level to control oil delivery by gravity
Inventor: BRETAGNOL GUILLAUME
IPC: F01M11/06
Filed: 2001-06-22
Abstract: The device has a device to detect oil level (4) in the crankcase (3), and a reservoir (7) of oil (8) which is allowed to fall under gravity through a pipe (9) connecting reservoir and crankcase. The level detector has a second pipe (11) opening into the crank case and into the reservoir at levels greater than the bottom and top respectively of the first pipe, and uses ambient air pressure to control oil flow.
Patent FR-2826919-A1 (FR)
Title: Folding caravan for motor vehicle has three main hinge axes to allow casing expansion to increase habitable space
Inventor: BERTRAND PASCAL ANDRE
IPC: B60P3/355
Filed: 2001-07-06
Abstract: The folding caravan for a motor vehicle has a conventional fixed section (1) which has an extendable roof (2) articulated on a horizontal hinge (3). The caravan has side shells (6,7) on further hinges (10,11) which also support a pair of doors. There is a hatch (12) pivoting around a further axis for complete closure of the living space.
Patent FR-2831517-A1 (FR)
Title: Reefing system for boat sail comprises rope with first end passing through eyelet in sail edge before fitting in boom and then passing through second sail eyelet, rope second end fixed to boom
Inventor: GOURIOU ALAIN
IPC: B63H9/10
Filed: 2001-10-31
Abstract: The boat sail reefing system comprises a mast (1), a boom (2) and a rope (4) whose first end (5) is accessible in order to reef the sail and passes through an eyelet (6) in the edge of the sail (3) before fitting in the boom on one side and leaving on the other side to pass through another eyelet (7) on the sail other side. The second end (8) of the rope is fixed to the boom and allows, by traction on its first end to lower the sail and reef. Each eyelet comprises a rope guide sheave with its axis angularly displaced relative to the plane of the sail.
Patent FR-2832939-A1 (FR)
Inventor: SIEBERT JEAN PIERRE
IPC: B02C18/14
Filed: 2001-12-05
Abstract: The crushing installation comprises a drive shaft (14) for driving articles and a shredding shaft (12) for shredding driven articles. Each shaft has a shredding teeth and is rotated by respective motors (7,8). The gear boxes (3,4) that are provided between respective motor and associated shaft, are mounted on a shock absorber (15) which absorbs energy created by impacts and torque at teeth of the shafts.
Patent FR-2833615-A1 (FR)
Title: Evaluating digestibility of fodder plants, useful for strain selection, comprises detecting alleles of the cafeoyl coenzymeA 3-O-methyltransferase gene
Inventor: GUILLET CARINE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-12-14
Abstract: The invention concerns maize CCoAOMT2 gene polymorphism, and uses of said polymorphism to develop and enhance forage crop plant digestibility.
Patent WO-02084164-A1 (WO)
Title: Articulated joint for interconnecting two pipes for liquid
Inventor: LAUBIE JEAN-YVES
IPC: F16L27/107
Filed: 2002-04-10
Abstract: The invention relates to an articulated joint (1) which is designed to interconnect  two discharge pipes for a liquid or gaseous fluid, comprising a sleeve (3) and a muff joint (7) which is received inside said sleeve (3). A rigid inner ring (9) is placed between the sleeve (3) and muff joint (7), and held in place by an elastic thrust organ such as a bellow (15) such that it rests against the sleeve (5). A rigid outer ring (17) is placed on the end of the female sleeve (3) and means (19) which are integral with the muff joint maintain the outer ring (17) in a position in which it is located in sliding contact, sliding against the end of said sleeve (3).
Patent WO-02091556-A1 (WO)
Title: Electrostatic actuator
Inventor: GARNIER AMALIA
IPC: H02N1/00
Filed: 2002-05-07
Abstract: The invention concerns an electrostatic actuator produced in part of a wafer made of conductive material (1) comprising a comb of parallel mobile blades (3) extending orthogonal to the upper surface of the wafer, and a comb of fixed blades (2) interposed with the mobile comb and extending from the lower surface of the wafer. Conductive fingers (4) extending parallel to one another and parallel to the main surfaces of the wafer, are fixed on one side (5) on an insulated zone (8) of the upper surface of the wafer, bearing on the side of their other end mobile blades, and comprising a flexible intermediate portion (6) forming a spring leaf. The heights of the fixed (2) and mobile (3) blades are intermediate between the thickness of the wafer and half of said thickness.