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Patent FR-3036999-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imprimante de sac d'emballage et machine d'emballage pourvue de celui-ci
Inventor: SUGIURA MASAYA
IPC: B31B50/88
Filed: 2015-12-28
Abstract: Un dispositif d'imprimante de sac d'emballage (1) comprend un transporteur à aspiration (2) transportant un sac d'emballage, un dispositif de lissage (3) qui lisse des plis formés sur le sac d'emballage transporté par le transporteur à aspiration (2), un dispositif de traitement de surface à décharge Corona (4) qui exécute un traitement de surface à décharge Corona pour le sac d'emballage transporté par le transporteur à aspiration (2), un dispositif d'élimination d'électricité statique (5) qui élimine l'électricité statique générée sur le sac d'emballage traité en surface, un dispositif de chauffage (6) qui chauffe une surface d'impression du sac d'emballage transporté par le transporteur à aspiration (2), avant l'impression, un dispositif d'impression (7) qui imprime un dessin d'emballage sur la surface d'impression du sac d'emballage chauffé par le dispositif de chauffage (6), et un dispositif d'irradiation d'ultraviolets (8) qui durcit l'encre sur la surface d'impression sur laquelle le dessin d'emballage est imprimé.
Patent FR-3046432-A1 (FR)
Title: Module de soufflante a aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D7/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un module de soufflante à aubes à calage variable pour une turbomachine, comprenant un rotor (2) portant des aubes (3), un carter fixe (7), un mécanisme (11, 12, 13, 14, 20) de réglage du calage des aubes (3) lié au rotor, et un moyen de commande (16, 17) monté sur le carter fixe (7) et comportant une pièce de commande (18) mobile en translation selon un axe (X) de rotation du rotor (2), et un palier de transfert de charge (19) entre la pièce de commande (18) et ledit mécanisme, caractérisé en ce qu'il comporte également une piste fixe (23) qui supporte des moyens (26, 27) de rappel élastique agencés pour exercer une force de rappel axial sur la pièce de commande (18) vers une position déterminée, correspondant de préférence à la mise en drapeau des aubes (3).
Patent FR-3048398-A1 (FR)
Title: Essieu moteur pour vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire muni d’un tel essieu.
Inventor: ROUDAUT GILDAS
IPC: B61H5/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne un essieu (100) pour véhicule ferroviaire, tel qu'une pelle ferroviaire, ledit essieu (100) comprenant : - au moins deux paliers (102,104), - un moteur hydraulique (108) disposé entre lesdits paliers (102,104), - un arbre de transmission (106) traversant ledit essieu (100) et débouchant sur chacune des deux extrémités dudit essieu (100), et - un bloc frein de parc (110), ou d'urgence ; caractérisé en ce que ledit bloc frein de parc (110) est disposé entre lesdits deux paliers (102,104).
Patent FR-3049238-A1 (FR)
Title: Boitier de climatisation pour habitacle de vehicule automobile, systeme et procede de traitement de l'air comprenant un tel boitier
Inventor: THUEZ JEAN-LUC
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un boitier de climatisation (1) pour habitacle de véhicule automobile, comprenant au moins un échangeur de chaleur (21, 32), dit échangeur tritherme, permettant un échange de chaleur entre un flux d'air et au moins deux autres fluides, ledit boitier (1) étant configuré pour, dans une première configuration, guider ledit flux d'air à travers l'échangeur tritherme (21, 32) et, dans une autre configuration, empêcher une circulation du flux d'air à travers ledit échangeur tritherme (21, 32). L'invention concerne encore un système et un procédé de traitement de l'air comprenant le boitier de climatisation tel que décrit ci-avant.
Patent FR-3049583-A1 (FR)
Title: Unite d'alimentation en air sous pression pour aeronef
Inventor: SILET FABIEN
IPC: B64D41/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: Unité d'alimentation en air sous pression (1 ; 1') pour aéronef, comprenant : un compresseur de charge (30 ; 30') configuré pour fournir de l'air sous pression (3), le compresseur de charge (30 ; 30') comprenant un arbre de compresseur (23 ; 23'), et une partie motrice (10) configurée pour fournir une puissance via un arbre de sortie (20); l'unité d'alimentation en air sous pression (1 ; 1') étant caractérisée en ce qu'elle comprend un moteur électrique (40) couplé audit arbre de compresseur (23 ; 23'), et un système de couplage (25) configuré pour permettre à l'arbre de sortie (20) d'entraîner l'arbre de compresseur (23 ; 23') et pour empêcher l'arbre de compresseur (23 ; 23') d'entraîner l'arbre de sortie (20).
Patent FR-3050492-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne notamment un double embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3053937-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique pour un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire comprenant un tel systeme
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B60L1/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation électrique (100) pour un véhicule ferroviaire alimenté par une caténaire (110), ledit véhicule comprenant : -au moins un premier circuit (106) électrique fonctionnant à une première tension ; et -au moins un second circuit (104) électrique fonctionnant à une seconde tension supérieure à la première tension ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen de stockage d'électricité (102), dit intermédiaire, à une tension intermédiaire supérieure ou égale à la seconde tension, prévu pour : -être alimenté par ladite caténaire (110), et -alimenter au moins un second circuit (104) en l'absence de tension dans ladite caténaire (110). L'invention concerne aussi un véhicule ferroviaire comprenant un tel système.
Patent FR-3056772-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la conduite de vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'assistance à la conduite (18) pour un véhicule automobile sur une route avec une ligne d'horizon (8). Le dispositif (18) regroupe un point d'observation prédéfini (24) ; un pare-brise (10) avec une zone prédéfinie; un système de projection lumineux (40) agencé pour pouvoir émettre un faisceau lumineux (20) restant à l'intérieur de la zone prédéfinie. Le système de projection (40) est agencé de sorte à ce qu'un bord supérieur de la zone prédéfinie est situé au niveau d'une projection de la ligne d'horizon (8) sur le pare-brise (10) par rapport au point d'observation prédéfini (24). Cet alignement a pour effet technique d'optimiser la couverture de l'environnement par le dispositif d'assistance à la conduite (18).
Patent FR-3058790-A1 (FR)
Title: Capteur angulaire sans contact
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G01P3/44
Filed: 2016-11-14
Abstract: Capteur de mouvement angulaire d'un objet, comprenant un bâti (0) sur lequel sont montées une première partie (1) fixe et une deuxième partie (2) mobile en rotation portant respectivement un premier circuit imprimé (10) et un deuxième circuit imprimé (20) centrés sur l'axe de rotation (X) et en regard l'un de l'autre qui comportent des plages conductrices (11, 12, 21, 22) pour former des secteurs capacitifs et, respectivement, un enroulement primaire d'excitation (15) et un enroulement secondaire d'excitation (25) relié aux plages conductrices (21, 22) du deuxième circuit imprimé ; le premier circuit imprimé étant relié à un circuit électronique de commande (30) agencé pour créer des signaux d'excitation transmis par le premier circuit imprimé au deuxième circuit imprimé par couplage magnétique et démoduler des signaux transmis par le deuxième circuit imprimé au premier circuit imprimé par couplage capacitif.
Patent FR-3059052-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: LEGRAND PHILIPPE
IPC: F02M61/20
Filed: 2016-11-23
Abstract: Injecteur (10) de carburant agencé pour délivrer du carburant à un moteur, l'injecteur comprenant: un corps d'injecteur (16) s'étendant selon un axe longitudinal (X) comprenant un alésage (26) et une chambre haute pression (56) et, une aiguille (14) agencée coulissante dans l'alésage (26) entre un guide haut (20) et un guide bas (21), un piston (22) comprenant une armature (48) magnétique et un arbre (50) s'étendant selon l'axe longitudinal (X), un actionneur (18) comprenant un solénoïde (44) fixe et générant lorsqu'il est électriquement alimenté une force d'ouverture sur l'armature magnétique (48) et, un ressort de rappel (58) générant une force de fermeture sur le piston (22) lorsque le solénoïde (44) n'est pas alimenté, caractérisé en ce que l'injecteur (10) comprend un canal haute pression (24), et en ce que l'injecteur (10) comprend de plus un amplificateur de force (56) agencé entre l'arbre (50) et l'aiguille (14).
Patent FR-3044709-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de moteur pour un vehicule
Inventor: ONISHI YOICHI
IPC: F01P11/20
Filed: 2016-11-24
Abstract: Un dispositif de refroidissement de moteur de véhicule comprend : un circuit de refroidissement de moteur (12) qui fait circuler un liquide de refroidissement vers un moteur (16) et un échangeur de chaleur (20) ; au moins un ou plusieurs circuits de circulation de liquide de refroidissement (14) qui font circuler le liquide de refroidissement vers des dispositifs installés dans le véhicule ; une section de commutation qui commute de manière sélective entre l'un ou l'autre d'un état de communication pour faire communiquer le circuit de refroidissement de moteur (12) et le circuit de circulation de liquide de refroidissement (14), et d'un état de coupure pour isoler le circuit de refroidissement de moteur (12) et le circuit de circulation de liquide de refroidissement (14) ; et une section de commande qui, dans un cas dans lequel un contacteur d'allumage est ouvert, commande la section de commutation de telle sorte que l'état de communication est établi.
Patent FR-3060913-A1 (FR)
Title: Encodeur numerique pour signaux modules, et dispositif de generation d'un signal analogique associe
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: H03M13/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: Encodeur numérique (10) pour générer, à partir d'un signal numérique d'entrée (15) sur N bits, avec une fréquence porteuse f0, un signal numérique encodé (20) quantifié sur M<N bits, comportant un différenciateur delta (25), pour déterminer un signal différencié (45) égal à la différence entre le signal d'entrée (15) et un signal reconstruit (40) ; un quantificateur (30) générant le signal encodé (20) à partir du signal différencié (45) en introduisant un bruit de quantification; et une boucle de contre-réaction (35), pour transmettre au différenciateur delta (25) le signal numérique reconstruit (40), calculé à partir du signal encodé (20) et du signal différencié (45), la boucle (35) comportant un module (50) de filtrage, configuré pour limiter le bruit de quantification du signal numérique encodé (20) dans une bande de fréquence utile centrée autour de la porteuse f0.
Patent FR-3061438-A1 (FR)
Title: Lest pour ceinture de plongee sous-marine
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: B63C11/02
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un lest (3) pour ceinture de plongée sous-marine, lequel lest (3) comprend une âme métallique (4) recouverte par un revêtement (5), et des moyens pour son assemblage avec une bande de ceinture. Selon l'invention, le revêtement (5) se présente sous la forme d'une coque rapportée constituée d'au moins une pièce de coque (6, 7) qui est réalisée en un matériau plastique et qui est maintenue autour de ladite âme métallique (4) par le biais de moyens de solidarisation (8).
Patent FR-3062332-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une piece, et dispositif de prehension associe
Inventor: COMPAGNON PHILIPPE
IPC: B65G49/00
Filed: 2017-01-30
Abstract: Ce procédé de production comprend les étapes suivantes : - positionnement d'un insert (14) dans un moule (17) par un élément de préhension (26), actionnable entre une configuration inactive et une configuration active, d'un dispositif de préhension (18) comprenant une paroi de formage (24) ; - mise en forme de l'insert (14) en un élément de renfort contre une surface (22a) ; - au cours du positionnement : maintien d'un écart entre la surface (22a) et l'insert (14) ; et déplacement de la paroi de formage (24) pour appliquer l'insert (14) contre la surface (22a) ; - au cours de la mise en forme : application de la paroi de formage (24) et de l'élément (26) contre l'insert (14) et la surface (22a), l'élément (26) étant actionné dans sa configuration inactive avant ladite application de la paroi de formage (24).
Patent FR-3062331-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'objets tels que des sacs contenant des produits en vrac
Inventor: JAN JEREMY
IPC: B25J15/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de préhension d'objets tels que des sacs contenant des produits en vrac, qui est apte à être fixé à l'extrémité d'un bras de manutention, et qui comprend une pince (5) constituée de deux mâchoires (6) mobiles en synchronisme entre deux position extrêmes, à savoir une position dite "écartée" dans laquelle elles sont inaptes à enserrer un desdits objets, et une position dite "rapprochée" dans laquelle elles sont aptes à enserrer ledit objet, le passage d'une desdites positions vers l'autre s'opérant dans une direction généralement transversale (a), caractérisé par le fait qu'il comporte un support (SU) de fixation sur lequel sont articulées lesdites mâchoires (6) via des moyens d'articulation, lesdites mâchoires (6) s'étendant sous ledit support (SU) lequel a, dans ladite direction transversale (a), une largeur prédéterminée, et que lesdites mâchoires (6) et lesdits moyens d'articulation sont configurés de telle manière que, quelle que soit la position relative desdites mâchoires (6) entre lesdites positions extrêmes, leur écartement mutuel maximal reste sensiblement le même et est toujours légèrement inférieur ou au plus égal à ladite largeur dudit support (SU), sans déborder transversalement au-delà dudit support (SU).
Patent FR-3069742-A1 (FR)
Title: Cellule logique capacitive
Inventor: PILLONNET GAEL
IPC: H01G5/16
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne une cellule logique comportant un ensemble fixe comportant une première électrode (s), un ensemble mobile comportant une deuxième électrode (d), et des troisième (g1), quatrième (g2) et cinquième (r) électrodes, dans laquelle : les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième électrodes sont isolées les unes des autres ; les première et deuxième électrodes définissent une capacité variable en fonction de la position de l'ensemble mobile par rapport à l'ensemble fixe ; la troisième électrode est connectée a un noeud (in1) d'application d'un premier signal logique d'entrée (A) ; la quatrième électrode est connectée a un noeud (in2) d'application d'un deuxième signal logique d'entrée (B) ; la cinquième électrode est connectée à un noeud (GND) de référence ; et la position de la deuxième électrode par rapport à la première électrode est fonction d'une combinaison des premier (A) et deuxième (B) signaux logiques d'entrée.
Patent FR-3070176-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation d'un bassin de piscine renforce
Inventor: SACCUCCI JEAN-PAUL
IPC: E04H4/04
Filed: 2017-08-17
Abstract: Dispositif (1) pour la réalisation d'un bassin de piscine comprenant des panneaux (2) présentant une structure interne (4) du type alvéolaire et comprenant chacun un cadre périphérique (5) constituant des bords supérieur (5a) et inférieur (5b), et des chants verticaux (5c) assemblés d'une manière étanche par des profilés d'accouplement (3) pour constituer un volume fermé de forme géométrique quelconque correspondant audit bassin. Selon l'invention, le cadre périphérique (5) de chaque panneau (2) comprend intérieurement au moins un montant (6) et au moins une traverse (7) pour définir au moins quatre zones de réception (8) à l'intérieur du cadre recevant chacune une structure indépendante (4) du type alvéolaire.
Patent FR-3071407-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d’oxydation mettant en œuvre un coupleur et un sel peroxygene a titre d’agent oxydant
Inventor: AGACH MICKAEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration d'oxydation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, l'application sur les fibres kératiniques : d'au moins une composition (A) comprenant au moins un coupleur et d'au moins une composition oxydante (B) comprenant au moins un agent oxydant chimique choisi parmi les sels peroxygénés ; étant entendu que le procédé de coloration ne met pas en œuvre de base d'oxydation et étant entendu que les compositions (A) et (B) peuvent être appliquées simultanément ou de manière séparée.
Patent FR-3073547-A1 (FR)
Title: Menuiserie pour une baie de batiment, comportant au moins un ouvrant coulissant motorise equipe de moyens de serrurerie
Inventor: JAUD VINCENT
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne une menuiserie pour une baie de bâtiment, laquelle menuiserie comprend (i) un dormant (2), (ii) au moins un ouvrant coulissant (3) porté par ledit dormant (2), (iii) un coffre intérieur (4) destiné à être implanté au niveau de la traverse haute (21) du dormant (2), dans lequel sont rapportés des moyens de manœuvre (5) coopérant avec ledit au moins un ouvrant coulissant (3) pour sa manœuvre en coulissement. Ledit au moins un ouvrant coulissant (3) est équipé, au niveau d'un premier montant (33a), de moyens de serrurerie (7) comprenant au moins un pêne (71) et un organe rotatif d'actionnement (72). Selon l'invention, ledit organe rotatif d'actionnement (72) est implanté dans une portion supérieure (335) du premier montant (33a) dudit ouvrant coulissant (3), à proximité de la traverse haute (31) dudit ouvrant coulissant (3).
Patent FR-3074028-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la resistance maximale a l'arrachement d'une vis d'ancrage implantee dans une vertebre
Inventor: VALIADIS JEAN-MARC
IPC: A61B17/70
Filed: 2017-11-24
Abstract: résistance à l'arrachement (FA) pour un modèle de vis d'ancrage déterminé, pour une vertèbre déterminée (VD) d'un patient dans laquelle la vis d'ancrage est susceptible d'être implantée selon les principes d'une technique chirurgicale donnée, le procédé comprenant : vertèbres témoins (VT) déterminant des forces maximale d'arrachement expérimentales (FAEx), - puis le calcul de la densité moyenne d'intérêt (DM) calculée à partir de volumes d'intérêt (VI) pour chaque vertèbre témoin (VT) de même - puis la détermination d'au moins une fonction de conversion (Fconv) paramétrée par au moins une variable de densité moyenne d'intérêt (DM) pour toutes les vertèbres déterminées (VT), et corrélation de ces valeurs avec les forces expérimentales (FAEx), mêmes valeurs de densités moyennes d'intérêt (DM) pour la vertèbre déterminée (VD) déterminées de la même manière que pour les vertèbres témoins (VT), pour calculer, grâce à la ou les fonctions de régression déduites de la ou des corrélations, la ou les forces la vertèbre déterminée (VD).
Patent FR-3075341-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec elements intercalaires a texturation de surface
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F13/12
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasées comprenant une pluralité de plaques agencées parallèlement entre elles de façon à définir une série de passages pour l'écoulement d'un premier fluide à mettre en relation d'échange thermique avec au moins un deuxième fluide, au moins un passage (33) étant formé entre une première et une deuxième plaque (6, 7) et comprenant au moins un premier élément intercalaire (221) et un deuxième élément intercalaire (222). Selon l'invention, le premier et le deuxième éléments intercalaires (221, 222) comprennent au moins une texturation de surface (23) sous la forme d'une structure poreuse ou de reliefs formés sur des surfaces du premier et du deuxième éléments intercalaires (221, 222), au moins un premier ensemble ailette ou jambe d'onde (123) et au moins un deuxième ensemble une ailette ou jambe d'onde (223), au moins une ailette ou jambes d'onde (123, 223) présentant la texturation de surface (23), au moins une première portion d'assemblage (121) du premier élément (221) étant exempte de texturation de surface (23) sur au moins celle (121a) des surfaces de la première paire orientée du côté de la première plaque (6) et au moins une deuxième portion d'assemblage (321) du deuxième élément (222) étant exempte de texturation de surface (23) sur au moins celle (321b) des surfaces de la deuxième paire orientée du côté de la deuxième plaque (7).
Patent FR-3075737-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore d’aide a la conduite d’un vehicule en fonction d’une estimation d’au moins un niveau de vigilance globale du conducteur.
Inventor: MONNERIE FREDERIC
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour aider un conducteur comprenant : i) des moyens d'analyse (MA) agencés pour détecter une cause d'une inattention dudit conducteur et un effet de cette inattention, et ii) des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer au moins un niveau de vigilance globale dudit conducteur de la cause d'inattention et de l'effet d'inattention, les moyens de traitement (MT) étant en outre agencés pour, en réponse à une défaillance des moyens d'analyse (MA) dans la détection d'une cause d'une inattention, estimer au moins un niveau de vigilance globale dégradé en fonction de chaque effet d'inattention déterminé.
Patent FR-3062289-A1 (FR)
Title: Dispositif pour manipuler et proteger une peinture d'art dans toutes les operations de creation et de transport
Inventor: COTARD DIDIER
IPC: A47B97/04
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de manipuler, maintenir, transporter, protéger et stocker des chassis entoilés en cours de peinture et séchage. Pour la manipulation et le maintien de l'œuvre, il est constitué d'entretoises universelles (fig.1) s'adaptant à toutes les sections des bois des chassis entoilés (fig.3). Pour le transport, la protection et le stockage de l'œuvre, il est constitué d'une mallette (fig. 5) pour les grands formats ou d'une mallette-chevalet (fig.9) pour les petits et moyens formats adaptés à la peinture extérieure. Ce dispositif est caractérisé par les entretoises universelles (1) et la mallette ou mallette-chevalet formant un ensemble indissociable pour la protection de l'oeuvre contre tous risques de détérioration et de taches de peinture lors des manipulations et transports. Ce dispositif, selon l'invention, est particulièrement destiné à la peinture d'art.
Patent FR-3076787-A1 (FR)
Title: Gestion prestation electrique apres demarrage sur vehicule hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/10
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention a trait à un procédé de contrôle de la chaîne de traction d'un véhicule hybride, comprenant un moteur thermique et une machine électrique, ledit procédé comprenant l'action d'émettre une demande de démarrage du moteur thermique en fonction de plusieurs paramètres. L'action d'émission de demande de démarrage du moteur thermique est bloquée (20) à compter de la mise en marche (18) du véhicule, ledit blocage (20) étant levé (24) lorsque, à compter de ladite mise en marche (18), une distance D est parcourue et/ou une vitesse V du véhicule est atteinte (22). L'invention a trait également à un véhicule hybride mettant en œuvre le procédé en question.