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Patent FR-2997233-A1 (FR)
Title: Battery management method for e.g. electric car, not connected with external energy source i.e. alternating current, involves controlling reheating of battery of vehicle according to value of parameter of charge state of battery
Inventor: LEPAISANT PHILIPPE
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-10-23
Abstract: The method involves controlling reheating (311) of a battery of a vehicle i.e. car such as electric car, according to a value of a parameter of a charge state of the battery. The reheating of the battery is provided as a function of an operating condition of the vehicle. A value of expected temperature of the battery is determined if no reheating is carried out, where the expected temperature value is determined according to a value of current temperature of the battery, value of outside temperature and value of moment of beginning of a mission. An independent claim is also included for a battery managing device.
Patent FR-2998104-A1 (FR)
Title: Method for installing electromagnetic connection of e.g. electric cleaner in bath-tub, involves fitting plug in base plate to concentrically place windings and to transfer energy by magnetic coupling between plug and plate
Inventor: BARET EMMANUEL
IPC: H01R13/523
Filed: 2012-11-12
Abstract: The method involves fixing a base plate (1) in a wall of a subaquatic basin or a strongly wet zone by embedding, where the base plate includes a primary coil (3) and constitutes an electromagnetic connection element to create a magnetic field from an alternating current voltage. The base plate is powered by a voltage source. A plug (5) is directly or indirectly connected to an apparatus. The plug is fitted in the base plate to place windings in a concentric way and to allow transfer of energy by magnetic coupling between the plug and the base plate. An independent claim is also included for an electromagnetic connection device used in a subaquatic or strongly wet medium.
Patent FR-2999549-A1 (FR)
Title: Method for conveying fragile objects e.g. food cartons, using continuous succession of conveyors between two processing machines, involves increasing or occupancy rate of objects in conveyors based on flow rate of processing machines
Inventor: KUNTZ JEAN-YVES
IPC: B65G47/26
Filed: 2012-12-14
Abstract: The method involves increasing the occupancy rate of objects (5) to a maximum rate in accumulation conveyors (C1, C2) whose occupancy rate is strictly less than the maximum rate of transition conveyors (C3, C4) when the flow rate of a downstream processing machine (B) is less than that of an upstream processing machine (A). The occupancy rate of objects is decreased up to a threshold rate in the transition conveyors whose occupancy rate is strictly greater than the threshold rate when the flow rate of the downstream processing machine is greater than that of the upstream processing machine. An independent claim is also included for a device for conveying objects using a continuous succession of conveyors from a machine to another machine.
Patent FR-3004338-A1 (FR)
Title: Amortisseur intervertebral polyaxial stabilisant un ou plusieurs segments vertebraux
Inventor: FORTIN FREDERIC
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-04-15
Abstract: Amortisseur intervertébral polyaxial (1) comprenant des moyens rigides et viscoélastiques qui sont : - Une tige piston mobile (10) comportant une tête de piston (100) à son extrémité, - Un bloc amortisseur viscoélastique (13) comportant une face convexe (130), - un capot de protection (11), - Une tige fixe (12) faisant un angle (γ) par rapport à l'axe du capot (11), qui comporte à son extrémité située à l'intérieur du capot, une surface concave (120) en contact avec la face convexe (130) du bloc amortisseur viscoélastique (13), - Un anneau viscoélastique (14) logé à l'intérieur du capot (11) Le bloc amortisseur viscoélastique (13) du dispositif (1), posséde sur sa face convexe (130) un rayon de courbure (R2) plus petit que le rayon de courbure (R1) de la surface interne concave (120) de la tige fixe (12), ce qui lui permet de se positionner au centre de ladite surface concave (120) en réduisant les surfaces de contact donc les frottements.
Patent FR-3005397-A1 (FR)
Title: Systeme pour obtenir une attache entre la housse et la couette, sans avoir besoin d'obturer la housse
Inventor: PARRA VELEZ TILLOY MARIA ELENA
IPC: F16B43/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: Le système a pour objet un dispositif d'attache entre la couette et la housse, permettant le choix entre un boutonnage, un enlacement ou l'enfermement du tissu. Le dispositif comporte un support d'attache et les éléments qui permettent de la réaliser : un bouton, une tête malléable avec sa rondelle de rétention et sa chambre d'air, et un boitier conditionné pour emprisonner le tissu. Le support d'attache est un élément bipartite (1,2) doublé en caoutchouc (5) dont les deux pièces se joignent entre elles (3) à une une distance réglable (4). L'attache se réalise avec un bouton (8) antidérapant (10), ou grâce à une tête malléable d'enlacement (11), sa rondelle de rétention (13) et sa chambre d'air (15) et son joint (16), ou se fait à l'aide d'un boitier (17,19) conditionné pour enfermer le tissu sans l'abîmer (18,20) Le dispositif garantit une bonne tenue de la couette, protège le tissu et évite les déchirures ; de facile installation, il est stable, esthétique et ne risque pas de s'égarer lors du changement des draps.
Patent FR-3009698-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de panneaux composites sandwichs thermolaques a ame isolante
Inventor: APRIN VINCENT
IPC: B32B37/00
Filed: 2013-08-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de panneaux composites de type « sandwich » dont une face est destinée à être exposée à un environnement climatique (pluie, vent, thermique tel que chaleur et froid, bruit) et l'autre face tournée vers l'intérieur d'un espace à protéger, l'une de ces faces au moins étant recouverte de peinture, caractérisé en ce qu'on utilise une âme isolante (2) thermoplastique sur laquelle on réalise sur au moins une face une métallisation (1,1') par la projection de métal conducteur ou le collage d'un parement métallique, qui délimite une zone conductrice et qui permet le passage de courant électrique, pour réaliser le thermolaquage, le dépôt de la poudre de peinture (3,3') chargée électriquement et « fixée » par cette différence de potentiel électrique, est ensuite polymérisée dans un four, la mousse isolante thermoplastique ayant un haut point de fusion supérieur ou égal à la température de polymérisation de la peinture.
Patent FR-3002820-A1 (FR)
Title: Control module for power supply of gas-discharge lamp ballast of luminous system of car, has set of electronic components arranged so as to decrease electric current flowing through capacitor when capacitor is charging
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H05B45/50
Filed: 2013-03-01
Abstract: The module (3) has an input (5) to receive an electrical supply, and an output (6) to transmit the electrical supply to an electrical block (2) i.e. gas-discharge lamp ballast. A capacitor (7) is electrically charged when the electrical supply is received on the input of the module and is discharged towards the output from the module in the event of drop of electrical supply so as to feed the electrical block. A set of electronic components (8) e.g. series-connected resistor, is arranged so as to decrease the electric current flowing through the capacitor when the capacitor is charging. The electrical block is a luminous block comprising LED. An independent claim is also included for a luminous system.
Patent FR-3002976-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'un circuit de refroidissement
Inventor: CHERIF IDRISSI EL GANOUNI AMINE
IPC: F01P7/16
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mise en œuvre d'un circuit de refroidissement (2) d'un moteur à combustion interne (1). Un liquide caloporteur circule à l'intérieur du circuit de refroidissement (2). Le circuit de refroidissement (2) est pourvu d'un circuit de dégazage (19) du liquide caloporteur comprenant une branche de dégazage (15) reliant un radiateur (4) à un boîtier de dégazage (13). Une circulation du liquide caloporteur à l'intérieur de la branche de dégazage (15) est autorisée si une première étape de démarrage (A2) du moteur à combustion interne (1) est effectuée à une température extérieure (Te) inférieure à une température-seuil (Ts).
Patent FR-3003187-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation pour engin notamment agricole
Inventor: PICOURLAT JEAN LUC
IPC: A01M7/00
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de pulvérisation à injection directe pour engin agricole, destiné à pulvériser des produits phytosanitaires sur des parcelles de végétaux. Le dispositif comprend une cuve principale (10), contenant de l'eau, reliée à au moins une rampe de pulvérisation (R) par l'intermédiaire d'un circuit. Au moins un réservoir (P1, P2, P3) de produit actif est relié audit circuit par l'intermédiaire d'une pompe doseuse. Le dispositif de pulvérisation comprend en outre une cuve d'assemblage (30) contenant un mélange eau-produit actif à pulvériser. Ce mélange est réalisé par introduction, au moyen de ladite pompe doseuse, d'une quantité prédéterminée d'au moins un produit actif en provenance dudit au moins un réservoir (P1, P2, P3), dans un volume d'eau maintenu constant à une valeur de consigne au sein de ladite cuve d'assemblage (30) par injection d'eau en provenance de ladite cuve principale (10).
Patent FR-3003644-A1 (FR)
Title: Controle de l'etat de congelation d'un fluide biopharmaceutique se trouvant dans un conteneur.
Inventor: CUTTING JONATHAN
IPC: A01N1/02
Filed: 2013-03-22
Abstract: Dispositif de contrôle de l'état de congélation d'un fluide biopharmaceutique dans un conteneur destiné à recevoir un fluide biopharmaceutique devant passer entre l'état liquide et l'état congelé, comprenant une enveloppe (25) périphérique en matière plastique, à associé à un réceptacle (5) de traitement thermique. Il comporte un capteur (19) adapté pour détecter un paramètre de contrôle qui est un paramètre macroscopique du conteneur, et un système d'analyse (62) adapté pour déterminer un état de congélation du fluide biopharmaceutique sur la base du paramètre macroscopique du conteneur.
Patent FR-3003947-A1 (FR)
Title: Unite de capteur
Inventor: SCHLITZKUS MICHAEL
IPC: G01L19/00
Filed: 2013-03-27
Abstract: Unité logeant une cellule de mesure (50) détectant une pression et un support de circuit (60) avec une plaque de circuit (40). La cellule a un point de branchement (54). Le support (60) a une interface externe (26) qui prélève le signal de sortie de la cellule de mesure (50) et l'applique au circuit électronique (44) et ne interface externe (28) prélève le signal du circuit (44). L'interface externe (26) est réalisée à une première extrémité (20. 1) du capot (20) et l'interface externe (28) est réalisée à la seconde extrémité (20.2) du capot (20). La plaque (40) comporte un support de base (42) dont un premier côté a une géométrie d'assemblage (42.3) pour une géométrie externe (62. 1) du corps (62) du support de circuit 60, et une seconde géométrie d'assemblage (42.1) pour la géométrie d'assemblage (32.1) du corps de base (32).
Patent FR-3004783-A1 (FR)
Title: Dispositif etanche et antibacterien de support de moyen d'affichage
Inventor: GERMAIN MARC
IPC: G09G3/20
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de support de moyen d'affichage (ECR) comportant au moins : - un bras flexible (2), étanche et antibactérien ayant une première (6) et une deuxième extrémité (7) ; - un socle (3) placé à la première extrémité (6) du bras flexible (2), ledit socle comportant des moyens de fixation dudit dispositif (1) à une paroi ; - des moyens de connexion à un boitier (4), étanche et antibactérien comprenant le moyen d'affichage (ECR), lesdits moyens de connexion étant placés à la deuxième extrémité (7) du bras flexible (2). Dans le dispositif de l'invention, le bras flexible (2) et le boitier (4) connectés mécaniquement via lesdits moyens de connexion, forment un ensemble étanche et antibactérien.
Patent FR-3005111-A1 (FR)
Title: Moteur thermique alternatif a taux de compression variable
Inventor: GUIMBRETIERE PIERRE
IPC: F02F3/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: Le moteur thermique alternatif (1) à taux de compression variable, comprend un cylindre muni d'une chemise (2) dans laquelle coulisse un piston (3) en deux parties déplaçables (4, 5) axialement l'une par rapport à l'autre, à savoir une partie inférieure (5) reliée au pied de bielle et une partie supérieure (5) qui comporte un fond de piston (6) en contact avec les gaz, caractérisé en ce que les deux parties du piston (4, 5) sont vissées l'une dans l'autre. Application aux moteurs à explosion ou à combustion des véhicules automobiles.
Patent FR-3006252-A1 (FR)
Title: Structure avant d'un vehicule automobile
Inventor: NIZAN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne une structure avant (1) d'un véhicule automobile comprenant un élément tablier (60) apte à séparer l'habitacle du compartiment moteur, une traverse (30) de poste de conduite, une pédale de débrayage (100) et au moins un flasque (10) apte à maintenir ladite pédale de débrayage (100) entre l'élément tablier (60) et la traverse de poste de conduite (30), caractérisé en ce que ledit flasque (10) est monté sur la seule traverse de poste de conduite (30) pour ménager un espace libre entre ladite pédale de débrayage (100) et ledit élément tablier (60).
Patent FR-3006988-A1 (FR)
Title: Pivot de pale d'helice aerienne en forme de calotte spherique
Inventor: TAJAN SEBASTIEN
IPC: B64C11/04
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un pivot (30) de pale d'hélice aérienne, comportant un support rotatif (36) destiné à être monté radialement sur un moyeu d'hélice tout en étant apte à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (Z), et un support de pale (38) comprenant un logement (40) destiné à recevoir un pied de pale et au moins un bras (34a, 34b) s'étendant latéralement par rapport à l'axe de pivotement et portant une masselotte (32) formant contrepoids, le bras et sa masselotte présentant une forme géométrique générale de calotte sphérique.
Patent FR-3009530-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant une charniere d'articulation qui comporte un dispositif absorbeur de choc et charniere pour un tel vehicule
Inventor: THOR TOU
IPC: E05D11/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule comportant un capot (1) et une charnière (2) reliant le capot (1) à la structure du véhicule, la charnière (2) comportant un axe de pivot (23) autour duquel est apte à pivoter le capot (1), le véhicule comportant au niveau de la charnière (2), un dispositif absorbeur de choc (24), permettant un abaissement d'au moins une partie du capot (1) positionnée sensiblement au-dessus de la charnière (2) lors d'un impact crée par un projectile (P) sur ladite partie du capot (1), caractérisé en ce que le dispositif absorbeur de choc (24) comporte un élément fusible qui collabore avec l'axe de pivot (23) du capot (1) pour permettre l'abaissement de ladite partie du capot (1).
Patent FR-3010930-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe de granit ou autres materiaux durs
Inventor: CALAS ROBERT
IPC: B28D1/02
Filed: 2013-09-24
Abstract: Un dispositif de coupe de granit ou autres matériaux durs comporte un disque (6) de coupe pour pratiquer des découpes de formes rectilignes ou courbes. Le dispositif comporte un moyen de scie sauteuse (7) pour pratiquer les coupes en angles non débouchants. Le dispositif comporte un moyen (8) formant ventouse de manutention pour le déplacement de pièces à couper ou de pièces découpées.
Patent FR-3011865-A1 (FR)
Title: Materiel de positionnement d'une planche de coffrage de dalle sur une paroi de batiment telle qu'un mur
Inventor: CROIZIER BERTRAND
IPC: E04G17/06
Filed: 2013-10-14
Abstract: Ce matériel inclut des équerres (4) aptes à être placées entre deux moellons (1a) de la paroi de bâtiment, avec une partie dépassant sur l'extérieur de la paroi de bâtiment, des pièces (5) de positionnement d'une planche (2) de coffrage, destinées, grâce à des ouvertures (16, 20, 22) qu'elles comprennent, à être engagées sur les parties dépassantes des équerres (4), et des moyens (6) de verrouillage de ces pièces de positionnement (5) sur ces parties dépassantes. Selon l'invention, - ladite ouverture que comprend au moins une pièce de positionnement (5) est sous forme d'une fente (20), et - cette pièce de positionnement (5) comprend, à distance de cette fente (20), un rebord destiné à venir en appui contre ladite partie dépassante d'une équerre (4), le bord de la pièce de positionnement (5) délimitant l'extrémité inférieure de ladite fente (20) étant situé au même niveau que ce rebord, ou étant décalé vers le haut par rapport à ce rebord.
Patent FR-3012026-A1 (FR)
Title: Dispositif de literie en mousse
Inventor: WICKY YANN
IPC: A47C27/15
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de literie (1), comprenant une partie inférieure (2) et une partie supérieure (3), ladite partie inférieure (2) servant de support en face supérieure (21) à ladite partie supérieure (3), cette dernière étant constituée en mousse, caractérisé par le fait que ladite partie inférieure (2) est entièrement constituée en mousse. De préférence, ladite partie supérieure (3) est constituée d'un élément monobloc en mousse d'une portance uniforme, tandis que ladite partie inférieure (2) est divisée en des modules inférieur (6) et supérieur (7) : ledit module inférieur (6) étant fixé audit module supérieur (7) et constitué d'un deuxième matériau d'une portance uniforme ; ledit module supérieur (7) comprenant un troisième matériau d'une portance uniforme sur une première zone (8) et sur toute son épaisseur, ainsi que, sur au moins une seconde zone (9), sur une épaisseur moindre (90) recouverte d'au moins un quatrième matériau subdivisé en au moins une première (10) et une seconde (11) sous-zones de portances différentes.
Patent FR-3013369-A1 (FR)
Title: Dispositif de plancher composite et son procede de realisation
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04B5/48
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de plancher composite et son procédé de réalisation. Dispositif de plancher composite pour pièce ou local, comprenant une chape reposant sur au moins une couche d'isolant thermique et/ou acoustique, ladite chape flottante fournissant une surface apte à recevoir un revêtement de finition et intégrant éventuellement des éléments chauffants hydrauliques ou électriques. Dispositif de plancher (1) caractérisé en ce que la ou les couche(s) d'isolant (3), sensiblement de nature incompressible, repose(nt) sur le sol, en ce qu'une ou des gaines de réception ou de logement (7) pour une ou des lignes et/ou conduits (8) de circulation et de distribution de fluide(s), d'énergie et/ou de signaux sont disposées sur ladite ou lesdites couche(s) d'isolant (3), en étant préférentiellement solidarisées ponctuellement avec ce(s) dernière(s), et en ce que la chape (2) est constituée d'un mortier à base de liant hydraulique ou d'une chape fluide ou autonivelante, ladite chape (2) présentant une épaisseur d'enrobage d'au moins 3 cm au-dessus de la gaine (7) de plus grande hauteur ou épaisseur et incorporant préférentiellement un treillis (9) et/ou des fibres de renfort.
Patent FR-3015257-A1 (FR)
Title: Composition solide avec un polymere vinylique a motif dendrimere carbosiloxane, deux huiles siliconees phenylees incompatibles et procede de traitement
Inventor: CAVAZUTTI ROBERTO
IPC: A61Q1/04
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique solide, anhydre, comprenant : a) au moins une première huile non volatile siliconée phénylée ne possédant pas de fragment diméthicone ; b) au moins une deuxième huile non volatile siliconée phénylée possédant au moins un fragment diméthicone ; c) au moins un polymère vinylique comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, la composition précitée.
Patent FR-3024531-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage selectif et cible
Inventor: BIESSE PHILIPPE
IPC: F24D19/10
Filed: 2014-08-04
Abstract: Système de chauffage sélectif et ciblé relatif au chauffage de grands volumes ayant souvent un taux d'occupation réduit. Le dispositif comprend un système de détection composé de plusieurs détecteurs usuellement de type camera à infra rouge permettant à un système électronique de gestion de trianguler la position des occupants afin de sélectionner et de cibler vers eux une puissance de chauffage émise par plusieurs radiateurs IR. Les radiateurs sont fixes ou mobiles avec des filaments repartis par rapport à la surface du relecteur. Les faisceaux peuvent être dévies par une optique mobile ou par déplacement du filament. Alternativement des ensembles de lampes peuvent être utilisés. Le système réserve l'énergie de chauffage pour les occupants et peut être complété de systèmes classiques de chauffage pour régler une température de fond ou la ventilation. Les applications concernent salles de sport, aéroports, usines, salles de spectacle, bâtiments administratifs, piscines, etc.
Patent FR-3018400-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un cable et gaine de protection du cable
Inventor: BOMPAY JEAN-YVES
IPC: H02G9/06
Filed: 2014-03-27
Abstract: Procédé de protection d'un câble destiné à être enfoui et recouvert d'un remblai, consistant à disposer une bande longitudinale au contact du câble, à enrouler cette bande sur elle-même autour du câble et à la fixer sur elle-même. La bande longitudinale est constituée par une grille (1) dont les mailles (4) assurent le passage des éléments fins du remblai (10) jusqu'au contact direct du câble (7, 8, 9).
Patent FR-3020700-A1 (FR)
Title: Methode pour la quantification de la presence de graisses dans une region du cœur
Inventor: COCHET HUBERT
IPC: G06T9/20
Filed: 2014-04-30
Abstract: La méthode pour une quantification de présence de graisses dans une région du cœur (10) comprenant : • une acquisition d'une image d'au moins une cavité (25, 26, VG, VD) du cœur (10) et d'une paroi (20, 21, 21') ; • une sélection d'au moins un pixel (27) d'une coupe du cœur (10) comportant une densité de pixels (Dv) comprise dans une première gamme de valeurs (G1) ; • une croissance de la sélection d'au moins un pixel (27) pour définir une zone (27) 3D étendue délimitée par la cavité; • une opération de dilatation homogène de la zone 3D étendue permettant de définir un volume dilaté (27') ; • une opération d'extraction d'une région périphérique (20') issue de la soustraction entre le volume dilatée (27) et la zone 3D étendue (27') ; • une quantification du nombre de pixels d'une seconde gamme de valeurs (G2) au sein de la région périphérique.
Patent FR-3020654-A1 (FR)
Title: Troncon de colonne montante equipee d'une bague de verrouillage interne et d'un moyen de reglage de jeu entre les elements de tube auxiliaire et les elements de tube principal.
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: F16L37/107
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un tronçon (4) de colonne montante, équipée d'une bague de verrouillage interne (11). Selon l'invention, les éléments de lignes auxiliaires (7) sont solidaires d'une extrémité du tube principal (6) et sont mobiles par rapport à l'autre extrémité du tube principal (6) au moyen d'une liaison pivot glissant, dont le mouvement relatif de translation est limité par un moyen de réglage de jeu (15). L'invention concerne également une colonne montante constituée de plusieurs tronçons (4) et concerne l'utilisation de la colonne montante pour effectuer une opération de forage en mer.