baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064465-A1 (FR)
Title: Activateur de croissance dento-maxilo-faciale
Inventor: VALERO STEPHAN
IPC: A61C7/36
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne les activateurs de croissance dento-maxillo-faciale destiné à être positionné entre la mâchoire supérieure Ms et la mâchoire inférieure Mi d'un être humain.         L'activateur selon l'invention est caractérisé par le fait qu'il comporte une glissière supérieure 10 apte à être fixée sur la denture supérieure Ds et une glissière inférieure 12 apte à être fixée sur la denture inférieure Di, au moins deux crochets 21, 22 aptes à être fixés au moins indirectement sur respectivement les dentures supérieure et inférieure, au moins un tirant 30 défini entre deux extrémité libres 31, 32 et conformé pour avoir une faible élasticité en traction et une grande élasticité en flexion, et un point de rupture sous l'effet d'une force de traction déterminée, et des moyens d'accrochage/décrochage des deux extrémités libres du tirant respectivement sur les deux crochets.
Patent FR-3056974-A1 (FR)
Title: Devidoir a gommettes-2
Inventor: NICOLLE JEAN-FRANCOIS
IPC: B65H35/10
Filed: 2017-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dévidoir pour stocker et distribuer les pastilles /gommettes autocollantes. Il comporte un corps (1) comprenant un orifice de sortie de la bande (4) un guide intérieur (7) un guide haut (8) contraignant la bande pour la plier et permettant la séparation automatique de la pastille/gommette en effectuant une traction sur cette bande (10), et un dernier guide (11) incluant une lame de coupe (12). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'utilisation des rouleaux de pastilles /gommettes autocollantes.
Patent FR-3077180-A1 (FR)
Title: Machine diviseuse de pate a pain et procede de division correspondant
Inventor: GERARD YANNICK
IPC: A21C3/10
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne une diviseuse (1) d'une masse pâteuse en blocs de pâte égaux en poids, ladite diviseuse (1) comprenant un récipient (10) pour recevoir une masse de pâte, ledit récipient (10) étant pourvu, en partie inférieure, de rouleaux de laminage (11) de la masse de pâte et d'un orifice de décharge (16) d'une bande de pâte sur un premier convoyeur (12) situé sous l'orifice de décharge (16), la bande de pâte étant acheminée sur un deuxième convoyeur (13), ladite diviseuse (1) comprenant : - des moyens de mesure du poids (171) de la portion de la bande de pâte reposant sur le deuxième convoyeur (13), - des moyens de découpe (15) de la bande de pâte en blocs successifs, lesdits moyens de découpe (15) étant commandés par les moyens de mesure du poids (171), - des moyens de détermination (171) de la longueur de chaque bloc découpé, - des moyens de comparaison (18) de la longueur de chaque bloc par rapport à une longueur souhaitée, - des moyens de réglage (18, 19) de l'écartement entre lesdits rouleaux (11A, 11B) destinés à faire varier l'épaisseur de la bande de pâte, et donc du ou des blocs suivants, lorsque la longueur mesurée d'un bloc est supérieure ou inférieure à la longueur souhaitée.
Patent FR-3079244-A1 (FR)
Title: Procede et installation de mise en reserve d'eau pour une utilisation ulterieure
Inventor: MATIERE MARCEL
IPC: E02B13/00
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en réserve, pour une utilisation ultérieure, d'une partie importante de la quantité d'eau pluviale tombant, dans une période de temps, sur une région montagneuse ou vallonnée (A) et s'écoulant vers le bas par infiltration et par ruissellement sur le sol. On réalise, le long d'un terrain naturel incliné (1), un ensemble de capacités de réserve (6a, 6b...) ménagées suivant une pluralité de plans sensiblement horizontaux, écartés verticalement les uns des autres à des niveaux étagés (20, 21, 22,...), chaque capacité de réserve étant constituée d'au moins un espace de captage allongé (6) ouvert, au moins partiellement vers le haut et s'étendant sur un niveau sensiblement horizontal en suivant le profil du terrain naturel à ce niveau et dans lequel s'écoule et s'accumule une partie importante de la quantité d'eau (7) s'infiltrant ou s'écoulant par ruissellement le long du terrain naturel (12), au-dessus du niveau de cet espace de captage (6). L'eau (70) ainsi mise en réserve est évacuée vers l'aval avec un débit réglable pour alimenter au moins une installation d'utilisation de la quantité globale d'eau provenant de l'ensemble desdits espaces de captage (6a, 6b,...).
Patent FR-3082597-A1 (FR)
Title: Installation de rebours a optimisation energetique
Inventor: DUFOUR DANIEL
IPC: F17D3/01
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'installation de rebours (30) à optimisation énergétique comporte : - au moins un compresseur (21) entre un réseau de gaz (15) à une première pression et un réseau de gaz (10) à une deuxième pression supérieure à la première pression, le compresseur étant entraîné par un moteur électrique, - un automate (25) de commande du fonctionnement de chaque compresseur, - au moins un capteur (19) de conformité de qualité du gaz circulant dans le compresseur, - au moins un compteur (20) pour compter un débit de gaz circulant dans le compresseur, - au moins un filtre (22) pour filtrer le gaz circulant dans le compresseur, - un détendeur de gaz pour détendre du gaz initialement à la deuxième pression pour alimenter le réseau de gaz à la première pression et - une génératrice entraînée par le détendeur de gaz.
Patent FR-3082895-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F04D29/32
Filed: 2018-06-21
Abstract: Un dispositif de ventilation motorisé pour véhicule automobile comprenant une hélice (1) mobile en rotation autour d'un axe (X) et formée par un bol (2) sur lequel sont disposées des pales (3), une cloche (6) d'un moteur électrique logée en partie à l'intérieur du bol (2), un dispositif centrifuge (8) disposé entre le bol (2) et la cloche (6) et configuré pour guider et accélérer un flux d'air (F2). Le bol (2) comprend au moins une ouverture (20, 27) de passage du flux d'air (F2) et la cloche (6) comprend au moins un orifice (65, 66, 67) de passage du flux d'air (F2).
Patent FR-3083082-A1 (FR)
Title: Table pour decompresser les vertebres d'un patient
Inventor: VANGELL PHILIPPE
IPC: A61H1/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une table (100) de décompression des vertèbres d'un patient (P), comprenant un plateau (Pt) destiné à supporter le corps d'un patient (P) dans une position de décubitus dorsal. Selon l'invention, la table de décompression est pourvue d'un premier appareil (P1, P1') comprenant : - une gouttière (Gt) destinée à réceptionner la nuque du patient (P) ou - une paire de tubes (T1, T2) disposés pour être positionnés sous les aisselles du patient (P), - un mécanisme de traction (Mc) à déplacement linéaire relié à la gouttière (Gt) pour exercer une traction sur le rachis cervical ou relié à la paire de tubes (T) pour exercer une traction de la ceinture scapulaire, et la table (100) est pourvue d'un second appareil (P2) conçu pour faire osciller latéralement les chevilles du patient (P), le second appareil (P2) comprenant deux berceaux (Bc1, Bc2) de forme concave destinés à réceptionner les deux chevilles du patient, les deux berceaux (Bc1, Bc2) étant reliés à un mécanisme d'entraînement (Mt) conçu pour les déplacer latéralement suivant un mouvement d'oscillation. L'étirement agit sur la décompression ciblée du niveau intervertébral (espace intersomatique) souhaité. Le mouvement d'oscillation des chevilles provoque un étirement neuro-méningé et permet à l'unité anatomo-fonctionnelle vertèbres-disques intervertébraux de retrouver ses propriétés physiologiques et biomécaniques.
Patent FR-3085153-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'une charge associee a une voie de disjonction d'une carte electronique de disjoncteurs statiques
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: H02H1/00
Filed: 2018-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une charge associée à une voie de disjonction d'une carte électronique de disjoncteurs statiques d'un système de distribution d'une puissance électrique d'un aéronef comportant une voie de disjonction (100) comprenant un microcontrôleur (112), un fusible (130) et un transistor à effet de champ (FET) à déplétion (132), le procédé comprenant les étapes consistant en : - un démarrage dudit système, - une mise à un état de fonctionnement prédéterminé du transistor FET à déplétion (132) de manière à générer un court-circuit entre une masse (134) de l'aéronef et une sortie (133) de la voie de disjonction - une détermination d'un disfonctionnement d'un composant de la voie de disjonction (100), et - un changement de l'état de fonctionnement du transistor FET à déplétion (132) en cas de disfonctionnement dudit composant de manière à faire fondre le fusible (130).
Patent FR-3085512-A1 (FR)
Title: Console de mixage electronique
Inventor: BELLANGER STEPHANE
IPC: H04H60/04
Filed: 2018-08-31
Abstract: Une console de mixage électronique (1) comprend : • une entrée de source musicale (3, 5) ayant un tempo prédéterminé à un instant donné ; et • un actionneur de tempo (7, 9) adapté pour que sa manipulation fasse varier le tempo de la source musicale et elle comprend en outre un dispositif d'affichage (11, 13) adapté pour afficher la différence entre le tempo de la source musicale et un tempo de référence.
Patent FR-3082852-A1 (FR)
Title: Composition de microorganismes temoins de decontamination
Inventor: BOULEY LAURA
IPC: C12Q1/22
Filed: 2018-06-26
Abstract: La présente invention concerne la validation de procédés de décontamination, et en particulier une composition comprenant des organismes témoins et un colorant, employée pour valider les procédés de décontamination.
Patent FR-3088051-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un deflecteur etanche aux gravillons.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-11-07
Abstract: Véhicule automobile comprenant un soubassement (1) et un déflecteur (2) formant un carénage (12) aérodynamique du soubassement (1), ce soubassement (1) comprenant un équipement sensible (3) au choc. Le déflecteur (2) comprend une protubérance (4, 5) présentant une surface (8) à une distance maximale de 3mm du soubassement (1), la surface (8) s'étendant transversalement au véhicule sur la largeur du déflecteur (2) et la distance minimale (Dmin) entre la périphérie de cette surface (8) et cet équipement sensible (3) n'excédant pas 40 mm, préférentiellement 20 mm, cette surface (8) étant située en avant de l'équipement sensible (3) par rapport au sens de progression considéré du véhicule.
Patent FR-3090091-A1 (FR)
Title: Production de cartes routières numériques par production participative
Inventor: DANIEL FABIEN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet des systèmes informatiques (100) et procédés (300) pour actualiser et/ou compléter une carte routière numérique (200) par production participative. Le principe général de l’invention est basé sur la généralisation des systèmes de géolocalisation qui sont intégrés dans la majorité des véhicules routiers actuels. L’invention en prend avantage et utilise les signaux recueillis par ces systèmes de géolocalisation pour actualiser et/ou compléter une carte routière numérique par production participative (« crowdsourcing », en anglais). Figure 1.
Patent FR-3089773-A1 (FR)
Title: Organe d’application d’un produit et procédé de fabrication dudit organe d’application
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-18
Abstract: Organe d’application (10) pour appliquer un produit sur des fibres kératiniques, notamment pour des cils, comprenant : un support (12) réalisé en matériau plastiquement déformable ; et une âme (14) en matière polymérique portant des premiers éléments d’application (16) s’étendant en saillie à partir de ladite âme, l’âme (12) étant montée au moins en partie autour dudit support (12), lesdits premiers éléments d’application (16) étant agencés en un unique enroulement hélicoïdal le long de l’axe longitudinal (X2-X2’) de l’organe d’application (10). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3095828-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation intégré
Inventor: LECLERC LAURENT
IPC: E06B7/02
Filed: 2019-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ventilation d’une pièce d’habitation par le dormant (3) d’une ouverture, notamment une fenêtre ou une porte (5) de celui-ci. Ce dispositif est caractérisé en ce qu’un élément (1) du dormant (3) comporte au moins une paire de lumières borgnes (13, 15) parallèles, débouchant respectivement sur les faces opposées de l’élément de dormant (1), ces deux lumières (13, 15) étant en communication l’une avec l’autre.
Patent FR-3097211-A1 (FR)
Title: Flacon aérosol ayant un corps en matière plastique
Inventor: FARNAULT OLIVIER
IPC: B65D83/38
Filed: 2019-06-14
Abstract: Flacon aérosol ayant un corps en matière plastique Flacon aérosol (1) comportant un corps (2) en matière plastique au moins partiellement transparente, de préférence en matière plastique transparente, s’étendant selon un axe (Z) dirigé du haut vers le bas du flacon, et au moins un moyen de masquage au moins partiel du contenu du flacon, ce moyen de masquage ayant une transparence variant avec la position selon l’axe (Z), la transparence augmentant en se rapprochant du fond du flacon. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098841-A1 (FR)
Title: Paroi destinee a etre fixee temporairement sur l’encadrement d’une ouverture et procede d’installation d’une telle paroi
Inventor: MORILLON CYRILLE
IPC: E04B1/82
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention concerne une paroi (1) destinée à être fixée temporairement sur l’encadrement d’une ouverture (70). La paroi (1) est remarquable en ce qu’elle comporte des panneaux (20), des barres (31, 32) et des dispositifs de fixation (72, 73, 74, 75), lesdits panneaux comprenant un premier élément bas (21e) et un deuxième élément bas (22e), lesdits premier élément bas (21e) et deuxième élément bas (22e) étant reliés entre eux, lesdites barres (31,32) étant destinées à fixer lesdits panneaux (20) sur ledit encadrement d’ouverture (70) au moyen desdits dispositifs de fixation (72, 73, 74, 75). Figure de l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3104627-A1 (FR)
Title: kit de piscine miroir, procédé de préparation d’un tel kit et procédé d’installation d’une piscine miroir
Inventor: HOUEL MICHEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2019-12-11
Abstract: Kit de piscine miroir comprenant :- un bassin (2),- une goulotte (20) pour récupérer l’eau du bassin (2) débordant par un bord supérieur (5),- un système de circulation d’eau (10),dans lequel le bassin (2) est constitué d’une coque en polyester et la goulotte (20) est constituée d’une pluralité d’éléments de goulotte en polyester, le kit de piscine miroir comprenant une substance adhésive configurée pour fixer les éléments de goulotte les uns aux autres et au bassin (2) en assurant une étanchéité entre les éléments de goulotte et avec le bassin (2).     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107620-A1 (FR)
Title: Harnais de câbles électriques, installation électrique de véhicule, procédé d’installation et véhicule ferroviaire associés
Inventor: BELKACEM AURÉLIE
IPC: H02G3/32
Filed: 2020-02-25
Abstract: Harnais de câbles électriques, installation électrique de véhicule, procédé d’installation et véhicule ferroviaire associés Ce harnais de câbles électriques (18), comprend : - une pluralité de faisceaux de câbles (26), chaque faisceau de câbles (26) comprenant une pluralité de câbles (32) ; - une pluralité de rubans de fixation (28), chaque faisceau de câbles (26) étant enserré par au moins un ruban de fixation (28). Chaque ruban de fixation (28) comprend une face accrochée et une face accrochable, la face accrochable étant opposée à la face accrochée, chaque ruban de fixation (28) étant enroulé autour d’un faisceau de câbles (26), la face accrochée de chaque ruban étant fixée à la face accrochable dudit ruban de fixation (28). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3110711-A1 (FR)
Title: Système optique à distance focale variable et ensemble optique comprenant un tel système
Inventor: PEVERINI LUCA
IPC: G02B27/40
Filed: 2020-05-19
Abstract: Système optique à distance focale variable et ensemble optique comprenant un tel système La présente invention concerne un système optique à distance focale variable dans une plage de distances focales prédéterminée, comprenant deux miroirs (12a, 12b) et une installation mécanique KB (13) comportant deux supports (21a, 21b) adaptés pour supporter les miroirs (12a, 12) l’un à la suite de l’autre selon leur axe principal de sorte à former un chemin de propagation (25).     Le système (10) est caractérisé en ce que chaque miroir (12a, 12b) présente une partie utile (30) dont la largeur et/ou l’épaisseur est(sont) variable(s) et choisie(s) en fonction de ladite plage de distances prédéterminée, et en ce que, pour chaque miroir (12a, 12b), il comprend en outre un mécanisme de déformation (41a, 41b) apte à générer une courbure du miroir (12a, 12b) correspondant suivant sa longueur pour ajuster la distance focale dans ladite plage de distances prédéterminée.       Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111041-A1 (FR)
Title: Pastille comprenant des caractéristiques d’un contenant et procédé de récupération desdites caractéristiques et d’authentification du contenant.
Inventor: JOMAND CYRILLE
IPC: H04W12/10
Filed: 2020-05-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’authentification d’un contenants mis en œuvre par un terminal utilisateur (5) et comprenant une étape de lecture d’une pastille (3) comprise sur le contenant (1) et une étape de transmission d’une instruction (I13) de récupération à destination d’un serveur de commande (11), de façon à déclencher l’exécution d’un procédé de récupération de caractéristiques d’un contenant.
    L’invention concerne également ledit procédé de récupération de caractéristiques d’un contenant (1) mis en œuvre par le serveur de commande (11) comprenant une étape de réception (R9) de données de contenant en provenance d’une base de données (13), une étape de réception (R11) de données de type en provenance d’une chaîne de blocs (17).
    L’invention concerne également la pastille (3) qui comprend une antenne (19), une micro-puce (21), et un élément frontal (25) recouvrant l’antenne (19) et la micro-puce (21), l’élément frontal (25) étant solidaire de la micro-puce (21) et du contenant (1).
    Figure  1
Patent FR-3111254-A1 (FR)
Title: machine de travail du sol
Inventor: MORIN JEAN-JACQUES
IPC: A01B63/24
Filed: 2020-06-16
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant un châssis (2) et une structure (3) porte-outils couplable au châssis (2), et comprenant un parallélogramme (4) déformable auquel peut être couplé au moins un outil (12), ce parallélogramme (4) déformable comprenant une biellette (5) supérieure, une biellette (6) inférieure et deux montants (7) reliés aux biellettes (5, 6) par une liaison (8) pivot d’axe (XX') horizontal pour une déformation du parallélogramme (4) dans le sens d’un abaissement ou d’un soulèvement du au moins un outil (12), ce parallélogramme (4) étant couplé au châssis (2) par une liaison (9) à pivotement présentant un axe (YY') pivot, un actionneur (10) d’entraînement en déplacement à pivotement du parallélogramme (4) autour de l’axe (YY') pivot de sa liaison (9) à pivotement au châssis (2) étant disposé entre le parallélogramme (4) et le châssis (2), l’axe (YY') pivot est confondu avec l’axe (XX') et le parallélogramme (4) est muni d’au moins un élément (11) de bridage de la déformation du parallélogramme (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111939-A1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation comprenant un dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: CAREGNATO STÉPHANE
IPC: E06B9/32
Filed: 2020-06-30
Abstract: Dispositif d’occultation comprenant un dispositif d’entraînement motorisé Un dispositif d’occultation (3) comprend un dispositif d’alimentation (31) comprenant une batterie, un premier et un deuxième éléments de connexion électrique (37, 38) et un élément élastique (39). La batterie est disposée au niveau d’un dispositif de maintien (9) de l’écran (2). Le premier élément (37) est disposé au niveau d’une barre de charge (8) ou de l’écran (2) et configuré pour être relié électriquement à une source d’alimentation externe (25). Le deuxième élément (38) est disposé au niveau du dispositif de maintien (9) et configuré pour coopérer avec le premier élément (37). L’élément élastique (39) est configuré pour être fixé sur la barre de charge (8) ou sur l’écran (2). Le premier élément (37) est solidaire de l’élément élastique (39). En outre, l’élément élastique (39) est configuré pour compenser un désalignement du premier élément de connexion électrique (37) par rapport au deuxième élément de connexion électrique (38), lors de l’atteinte par l’écran (2) d’une position de rechargement de la batterie.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3113268-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’une canalisation d’alimentation en produit lave-glace
Inventor: FAURIOL QUENTIN
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-08-10
Abstract: Titre : Dispositif de maintien d’une canalisation d’alimentation en produit lave-glace L’invention concerne un dispositif de maintien (24) d’une canalisation d’alimentation (22) en produit lave-glace à un bras d’actionnement (14) d’un essuie-glace (10), le dispositif de maintien (24) comprenant un premier étrier (26) de retenue élastique comprenant une première (31) et une deuxième (32) branches courbes élastiques disposées en miroir et définissant une première ouverture (O1) configurée pour coopérer avec un organe tubulaire (20) par chevauchement, le dispositif de maintien (24) étant caractérisé en ce qu’il comprend un deuxième étrier (28) de retenue comprenant une troisième (33) et une quatrième (34) branches courbes définissant une deuxième ouverture (O2) configurée pour maintenir une canalisation d’alimentation (22), les étriers (26, 28) étant lié l’un à l’autre par leur fonds (F1, F2), l’épaisseur (e2) du fond (F2) du deuxième étrier (28) étant plus faible que l’épaisseur (e1) du fond (F1) du premier étrier (26) de sorte qu’un rapprochement des branches (31, 32) du premier étrier (26) provoque un écartement des branches (33, 34) du deuxième étrier (28) pour permettre une insertion de la canalisation d’alimentation (22) lors du montage.  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3117086-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la gestion d’un navire de transport de gaz liquéfié du type consommant du gaz d’évaporation pour sa propulsion
Inventor: BORDET NICOLAS
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide à la gestion d’un navire comportant au moins une cuve (3) configurée pour contenir du gaz liquéfié et un système de traitement de phase vapeur (10), apte à envoyer du gaz d’évaporation sortant de la cuve vers un moteur de propulsion (40) du navire ou vers une unité de combustion de gaz (30) embarquée à bord du navire et apte à extraire une portion de la phase liquide contenue dans la cuve et à évaporer cette portion afin de l’envoyer vers le moteur de propulsion (40).  Le procédé comprend : générer (305) au moins un scénario de gestion de cuve définissant une évolution de la pression de la phase gazeuse contenue dans la cuve le long d’un trajet du navire ; calculer (404) une fonction de coût qui dépend au moins d’une quantité totale de gaz d’évaporation générée dans la cuve le long du trajet ; et afficher à un utilisateur le scénario de gestion de cuve en fonction de la fonction de coût calculée.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   4