baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018497-A1 (FR)
Title: Barge fluviale amelioree
Inventor: BROUNS JEAN-PIERRE
IPC: B63B25/02
Filed: 2014-03-14
Abstract: Barge fluviale présentant une poupe (1), une proue (2), ainsi qu'une cale de chargement (3) dont le fond est rigide et dont les cotés sont fermée latéralement par des murailles, présentant en outre au moins une paire de flotteurs (5 à 8) mobiles entre une position d'augmentation de la flottabilité dans laquelle ils sont rabattus contre les flancs de la barge, et une position escamotée dans laquelle ils reposent sur le pont de la barge.
Patent FR-3012785-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule de cabine de pilotage de vehicule de type tramway ou train.
Inventor: DURAND PATRICK
IPC: B61D17/04
Filed: 2014-03-20
Abstract: Procédé de fabrication d'une cellule de cabine de pilotage de véhicule de type tramway ou train, utilisable pour plusieurs largeurs de cabines et adaptable à tout carénage extérieur, ladite cellule comportant deux fenêtres latérales (2, 2') et une ouverture frontale (3). Ce procédé se caractérise par les étapes suivantes : - moulage de deux demi-coques (1, 1') standards composites droite et gauche symétriques de largeur prédéterminée L ; - moulage de deux cadres (4, 4') droit et gauche standards symétriques pour des baies vitrées latérales, lesdits cadres (4, 4') étant aptes à être assemblés pour recouvrir les fenêtres latérales (2, 2') ; - en cas de largeur I de la cabine inférieure à L, détourage correspondant des bordures (21, 22, 23, 24 ; 21', 22', 23', 24') des fenêtres latérales (2, 2') pour obtenir la largeur I ; - assemblage des cadres (4, 4') de baies aux deux demi-coques (1, 1') droite et gauche ; - assemblage des deux demi-coques (1, 1') pour constituer la cellule de la cabine de pilotage.
Patent FR-3018983-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'un contenu en cours de visualisation sur un ecran
Inventor: PIRA EMMANUEL
IPC: H04N21/45
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne procédé d'identification, par un premier terminal, d'un contenu en cours de visualisation sur un écran d'un deuxième terminal situé dans un même espace que le premier terminal. Ce procédé comporte les étapes suivantes: - capter par le premier terminal la luminosité produite dans ledit espace par l'écran du deuxième terminal, - générer par le premier terminal au moins une empreinte numérique en fonction de la luminosité captée, - comparer l'empreinte générée à une empreinte de référence préalablement enregistrée dans une mémoire, - identifier le contenu en fonction du résultat de ladite comparaison.
Patent FR-3022931-A1 (FR)
Title: Procede d'aboutement de couvertines
Inventor: MICOULEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: E04D3/40
Filed: 2014-06-25
Abstract: Procédé d'aboutement d'une couvertine (10, 12, 14) avec une autre couvertine ou équivalent (10, 12, 14), comprenant les étapes de : - disposer un premier bout (10A, 12B) d'une première couvertine (10, 12) et un second bout (12A, 14A) d'une seconde couvertine ou équivalent (12, 14) bout-à-bout en ménageant un jeu (J, J') entre le premier bout (10A, 12B) et le second bout (12A, 14A), - fixer une bande adhésive (16, 16') sur le premier bout (10A, 12B) et sur le second bout (12A, 14A) en recouvrant au moins en partie le jeu (J, J'), et - monter une pièce de protection (18, 20) sur la première et la seconde couvertine (10, 12, 14) en recouvrement de la bande adhésive (16, 16').
Patent FR-3023290-A1 (FR)
Title: Derives de flavaglines
Inventor: MARION FREDERIC
IPC: A61K31/343
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule générale (I) suivante : sous forme d'un de leurs énantiomères ou d'un mélange de leurs énantiomères, et leurs sels et/ou solvates pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci, notamment pour leur utilisation comme médicament, plus particulièrement dans le traitement du cancer. La présente invention concerne également des compositions pharmaceutiques les contenant et leurs procédés de préparation.
Patent FR-3023951-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une session de communication via une interface swp
Inventor: DOS SANTOS ELDER
IPC: H04W12/08
Filed: 2014-07-15
Abstract: Ce procédé mis en œuvre par une carte à microcircuit permet d'établir une session de communication entre cette carte à microcircuit et un module de communication sans contact via une interface SWP. Ce procédé comporte : - une phase d'initialisation de l'interface SWP ; et - une phase de négociation (F120) entre la carte à microcircuit (100) et le module de communication sans contact (200), le module de communication sans contact étant apte à maintenir l'alimentation de ladite carte à microcircuit pendant ces phases. Le procédé est remarquable en ce que la carte à microcircuit (100) prolonge ladite phase de négociation (F120) jusqu'à la fin (F300) d'une procédure interne à la carte à microcircuit.
Patent FR-3024738-A1 (FR)
Title: Dispostif et procede de selection de cellules eucaryotes dans un canal de transport par alteration des cellules eucaryotes au moyen d'un rayonnemement electromagnetique
Inventor: LIEGEOIS LUC
IPC: G01N33/483
Filed: 2014-08-11
Abstract: Le dispositif permet de sélectionner in vitro des cellules eucaryotes, et notamment des spermatozoïdes (SP). Il comporte un canal de transport (100), de préférence un canal de transport DE TR (100), dans lequel peut circuler une solution contenant lesdites cellules eucaryotes (SP), un premier passage traversant (104) débouchant dans ledit canal de transport (100), une source de rayonnement électromagnétique (60), qui est couplée à une première extrémité d'une première fibre optique (61), l'autre extrémité d'émission (61b) de la première fibre optique étant insérée dans ledit premier passage traversant (104), sans être en saillie dans le canal de transport (100). Le dispositif comporte en outre des moyens électroniques de commande (7), qui permettent de commander automatiquement ladite source de rayonnement électromagnétique (60), de manière à altérer de manière sélective les cellules eucaryotes (SP) circulant dans le canal de transport(100), au moyen du rayonnement électromagnétique d'altération (R) émis par la source de rayonnement électromagnétique (60).
Patent FR-3009819-A1 (FR)
Title: Appareil de capot surelevable de vehicule
Inventor: NARITA SOTARO
IPC: B62D25/12
Filed: 2014-08-20
Abstract: Dans un appareil de capot surélevable de véhicule (10), un support de régulation (60) est installé au niveau d'une base d'articulation (24). Un régulateur inférieur (64A) et un régulateur supérieur (66A) sont formés dans le support de régulation (60). Lorsqu'une liaison pivotante (30) est pivotée vers un côté supérieur d'un capot et si la liaison pivotante (30) est distordue et déformée vers l'intérieur dans une direction de largeur de véhicule, le régulateur inférieur (64A) ou le régulateur supérieur (66A) du support de régulation (60) est amené en contact avec la liaison pivotante (30), et un déplacement de la liaison pivotante (30) vers l'extérieur dans la direction de largeur de véhicule est supprimé. Par conséquent, lorsque le capot est poussé vers le haut, une déformation par distorsion de la liaison pivotante (30) vers l'extérieur dans la direction de largeur de véhicule est supprimée. Par conséquent, le capot peut être poussé vers le haut dans une situation préférable.
Patent FR-3026812-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un cable
IPC: H02G3/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'un câble (4) sur une traverse (1) d'essieu de véhicule automobile ouverte longitudinalement, à laquelle est associée, dans sa partie ouverte, une barre métallique (2), ledit dispositif comprenant une pièce (6) présentant des premiers moyens de maintien à la traverse (1), ainsi que des moyens de maintien du câble (4) sur ladite pièce (6). La pièce (6) du dispositif est de forme parallélépipédique en présentant une face sensiblement plane de laquelle partent : - des moyens formant crochet de maintien aux bords libres de la traverse (1), - des moyens de maintien du câble (4) sur ladite pièce (6), ces moyens partant en sens opposé des moyens de maintien de la pièce (6) sur la traverse (1). L'invention concerne aussi un véhicule équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3030627-A1 (FR)
Title: Systeme de passage de servitudes pour turbomachine
Inventor: GAUDRY FLORIAN
IPC: F04D29/54
Filed: 2014-12-23
Abstract: Système (40) de passage de servitudes (68) pour une turbomachine, comportant un corps présentant deux viroles annulaires coaxiales, respectivement radialement interne (42) et externe (44), reliées ensemble par des bras (46") sensiblement radiaux et tubulaires qui comprennent des logements internes (62) de passage de servitudes, caractérisé en ce qu'au moins l'un des bras est formé d'une seule pièce avec au moins une partie (64) d'un conduit de fluide (68), tel qu'un conduit de drainage de fluide, qui est configuré de sorte que ledit fluide soit isolé du logement interne de passage de servitudes dudit bras.
Patent FR-3032009-A1 (FR)
Title: Systeme d'admission d'air et procede de gestion thermique d'air d'admission.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne un système d'admission d'air (1) d'un moteur thermique (3) suralimenté, ledit système d'admission d'air (1) comportant une entrée d'air extérieur (2) et un refroidisseur d'air de suralimentation (9), ledit système d'admission d'air (1) comportant en outre une branche de contournement (13) du refroidisseur d'air de suralimentation (9) entre un point d'embranchement (101) disposé en amont dudit refroidisseur d'air de suralimentation (9) et une sortie d'air d'alimentation (103) reliée au moteur thermique (3), ladite branche de contournement (13) comportant en son sein un matériau à changement de phase (15), ledit système d'admission d'air (1) comportant également un dispositif de régulation et de redirection (17) de l'air d'admission au niveau du point d'embranchement (101).
Patent FR-3036926-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge de contention postoperatoire
Inventor: ROMANET STEPHANIE
IPC: A41C3/14
Filed: 2015-06-04
Abstract: Soutien-gorge (1) de contention postopératoire comprenant une partie (2) avant avec deux bonnets (3), une partie arrière, deux zones (5) de liaison reliant chacune la partie (2) avant et la partie arrière, lesdits bonnets (3) comprenant chacun une partie (6) supérieure positionnable à recouvrement du haut du sein, ces bonnets (3) étant reliés entre eux par une partie (8) entre bonnets (3), cette partie (8) entre bonnets (3) étant munie de moyens (9) d'accrochage des deux bonnets (3) entre eux. Les moyens (9) d'accrochage desdits bonnets (3) entre eux sont des moyens d'accrochage par aimantation et le soutien-gorge (1) comprend une bande (10) de compression positionnable à recouvrement de la partie (6) supérieure des bonnets (3) et des moyens (9) d'accrochage des bonnets (3) entre eux, ladite bande (10) de compression étant une bande amovible couplée au niveau de chacune de ses extrémités (10A, 10B) par des moyens (11) d'attaches détachables à une zone (5) de liaison.
Patent FR-3037944-A1 (FR)
Title: Materiau nanostructure de bore amorphe
Inventor: PORTEHAULT DAVID
IPC: C01B35/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un matériau nanostructuré essentiellement constitué de bore, ledit matériau étant sous forme amorphe et comprenant des agrégats de nanoparticules de bore, ainsi que son procédé de préparation et ses utilisations.
Patent FR-3039247-A1 (FR)
Title: Corps de guidage d'un traceur de canalisations
Inventor: Daval-Frerot Benoit
IPC: F17D1/04
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un corps de guidage d'un traceur (5) dans une canalisation sous pression, comprenant une première extrémité (41) apte à être fixée de manière étanche à une entrée communiquant avec la canalisation et une deuxième extrémité (42) apte à être traversée de manière étanche par le traceur (5), caractérisé en ce que le corps de guidage comporte au moins un premier joint d'étanchéité (45) dans la première extrémité (41) et au moins un deuxième joint d'étanchéité (46) dans la deuxième extrémité (42), les deux joints d'étanchéité (45, 46) étant ajustés au diamètre du traceur (5).
Patent FR-3042097-A1 (FR)
Title: Plaque pour le revetement de sol, destinee a equiper une enceinte pour l'elevage d'animaux
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne une plaque pour le revêtement de sol, destinée à équiper une enceinte pour l'élevage d'animaux, délimitée par une bordure quadrilatérale comportant quatre côtés (4, 5, 6, 7) formant deux couples de côtés opposés (4, 5 ; 6, 7). Selon l'invention, chaque couple de côtés opposés (4, 5 ; 6, 7) comprend : - un premier côté (4, 6) comportant un décrochement supérieur (41, 61) qui est délimité par une bande inférieure (42, 62), et - un second côté (5, 7) comportant un décrochement inférieur (51, 71) qui est délimité par une bande supérieure (52, 72). La bande (42, 52, 62, 72) d'un côté (4, 5, 6, 7) est complémentaire du décrochement longitudinal (41, 51, 61, 71) d'un côté opposé (4, 5, 6, 7), permettant une superposition des bandes (42, 52 ; 62, 72) de côtés opposés (4, 5 ; 6, 7) de deux plaques (1) juxtaposées pour obtenir un couple de bandes superposées (42, 52 ; 62, 72). Et lesdites bandes (42, 52, 62, 72) comportent des moyens (10) pour la réception de moyens rapportés de solidarisation desdits couples de bandes superposées (42, 52 ; 62, 72).
Patent FR-3042681-A1 (FR)
Title: Dispositif de debrayage pour element de distribution et semoir comportant un tel dispositif
Inventor: CONSTANT OLIVIER
IPC: A01C7/12
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de débrayage pour élément de distribution (31) de semoir comportant un organe de blocage (80) et un organe support (70) sur lequel l'organe de blocage est monté, dans lequel l'organe de blocage admet deux positions stables par rapport à l'organe support et est basculable entre celles-ci, l'organe de blocage (80) étant configuré pour pouvoir, dans une position stable active, débrayer l'élément de distribution.
Patent FR-3043457-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique de mesure repartie par diffusion brillouin.
Inventor: LANTICQ VINCENT
IPC: G01D5/353
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique de mesure répartie par diffusion Brillouin, ledit dispositif comprenant une source de lumière (1) continue ,un coupleur (2), un modulateur acousto-optique (3), une fibre optique (5) à tester pour qu'elle émette en retour un signal par rétrodiffusion Brillouin spontanée à une fréquence νF égale à νp + νBz, où νBz est la fréquence Brillouin à mesurer en tout point z de ladite fibre optique (5), un oscillateur local (16) émettant un autre signal lumineux destiné à être mélangé audit signal retour émis par rétrodiffusion Brillouin par ladite fibre optique (5) à tester, un module de détection (9) apte à détecter ladite fréquence de décalage Brillouin νBz en tout point z de ladite fibre optique et un module de traitement pour relier cette fréquence de décalage Brillouin νBz en tout point z de ladite fibre optique à une valeur de température et une valeur de déformation. Selon l'invention, l'oscillateur local (16) comprend une fibre optique de référence (18) ayant une fréquence de Brillouin identique ou proche de celle de la fibre optique (5) à tester, ladite fibre optique de référence (18) émettant un signal par rétrodiffusion Brillouin spontanée, en réponse audit signal lumineux continu émis dans ledit deuxième bras par ladite source lumineuse (1), ledit signal de rétrodiffusion Brillouin étant émis à une fréquence νOL = ν0 - vBRef, où vBRef est la fréquence de Brillouin de la fibre de référence sans déformation et à une température de référence.
Patent FR-3043522-A1 (FR)
Title: Transmission de donnees de volume variable dans un reseau mobile de communication
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04W40/26
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données entre un équipement émetteur (EE) et un équipement destinataire (ED) parmi un terminal mobile (UE) et un nœud réseau (GW) d'un réseau de communication mobile, mis en œuvre par l'équipement émetteur suite à la fourniture d'au moins un paquet de données (DL_P(di),UL_P(di)) à transmettre vers l'équipement destinataire, ce procédé comprenant les étapes suivantes : déterminer (S1), en fonction du volume des données à transmettre ou d'un paramètre reçu du lors d'une phase d'attachement dudit terminal mobile au réseau, un canal à utiliser pour transmettre les données parmi un canal de transport de données et un canal de signalisation du réseau mobile ; déclencher (S2) l'établissement d'un canal de transport de données entre le terminal mobile et l'équipement réseau et transmettre (S3) ledit au moins un paquet de données au moyen dudit canal de transport de données, lorsqu'un canal de transport de données est à utiliser ; insérer (S4) les données à transmettre dans au moins un message de signalisation (MSG(di)) et transmettre (S5) ledit au moins un message de signalisation vers l'équipement destinataire, lorsqu'un canal de signalisation est à utiliser.
Patent FR-3044972-A1 (FR)
Title: Pare-brise feuillete de vehicule avec signaletique lumineuse interne.
Inventor: LALUET JEAN-YVES
IPC: G02B27/02
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention porte sur un pare-brise feuilleté de véhicule, à information lumineuse interne (100 à 700), comprenant un premier vitrage (1), un intercalaire de feuilletage, un deuxième vitrage (1'), des couches périphériques de masquage intérieur et extérieur. Un premier dispositif à diode électroluminescente organique dit OLED (2) courbé, est entre les faces F2 et F3, le premier dispositif OLED formant une première signalétique
Patent FR-3053582-A1 (FR)
Title: Sac de cuisson a egouttage facile
Inventor: GUNDUZ SEZAI
IPC: A47J43/18
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un sac de cuisson (10) pour la cuisson de riz ou analogue en matériau souple et perméable à l'eau comprenant un sachet adapté pour recevoir le riz avec une partie supérieure (12) et un fil (22) caractérisé en ce que le fil (22) entoure la périphérie du sac sauf sur la partie supérieure (12) en étant placé dans un tube guide ou un moyen de maintien et de guidage dans lequel il peut coulisser pour presser le sac et son contenu afin de drainer le liquide.
Patent FR-3046620-A1 (FR)
Title: Echafaudage comportant deux ensembles d'echelle maintenus distants l'un de l'autre par une base pliante pre-montee.
Inventor: STA ERIC
IPC: E04G5/00
Filed: 2016-01-12
Abstract: Un système d'échafaudage (1) comportant deux ensembles d'échelle (10, 11) en regard l'un de l'autre, agencé de façon à pouvoir passer d'un état fermé, dans lequel les deux ensembles d'échelles sont rapprochés l'un de l'autre, à un état ouvert, dans lequel les deux ensembles d'échelles sont distants l'un de l'autre, entre les ensembles d'échelle, une base pliante (60) fixée aux ensembles d'échelle et restant dans le plan (yz) occupé par la base pliante à l'état ouvert, un premier élément de glissière (43) solidaire de la base pliante, et un deuxième élément de glissière (62), coopérant avec le premier élément de glissière, le premier élément de glissière passant d'une première position relativement au deuxième élément de glissière, à une deuxième position lorsque le système d'échafaudage passe de l'état replié à l'état ouvert, et un dispositif de verrouillage (300) agencé pour déclencher un blocage du premier élément de glissière lorsque ledit élément atteint la deuxième position.
Patent FR-3046631-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un element de generation de tourbillon dans le circuit d'admission d'un moteur
Inventor: KIEFFER STEVE
IPC: F02M35/108
Filed: 2016-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la position d'un élément de génération de tourbillon dans un circuit d'admission d'air d'un moteur à combustion interne. L'élément de génération de tourbillon est disposé dans l'un des conduits du circuit d'admission et est agencé pour commuter entre une position fermée dans laquelle il empêche le passage d'air dans le conduit et au moins une position ouverte dans laquelle il laisse passer au moins partiellement de l'air dans le conduit. Le procédé comporte les étapes suivantes: - mesure (E1) d'un signal de pression d'air dans le circuit d'admission d'air, - détermination (E2) de l'amplitude de la fréquence fondamentale du signal de pression mesuré, et - détermination (E3) de la position dudit élément de génération de tourbillon à partir de ladite amplitude.
Patent FR-3047558-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de l'angle de torsion de la caisse d'un vehicule
Inventor: DIGNAC DOMINIQUE
IPC: G01M17/007
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un système (1) et un procédé de mesure de l'angle de torsion de la caisse d'un véhicule (V), notamment automobile. Le système de mesure (1) selon l'invention comprend au moins deux barres rectilignes rigides (2a, 2b) amoviblement solidaires du bas de caisse du véhicule (V), transversalement à la direction longitudinale du véhicule (V) et écartées l'une de l'autre, et un dispositif de mesure (10, 11) solidaire de l'extrémité d'au moins l'une des deux barres transversales (2b) et apte à mesurer l'angle de torsion de la caisse à partir du décalage vertical relatif entre les deux extrémités situées d'un même côté des deux barres transversales (2a, 2b). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3047768-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison et d'etancheite entre deux modules d'un conduit d'echappement d'une turbomachine
Inventor: ROY VINCENT
IPC: F16J15/02
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison et d'étanchéité (4) entre deux modules (10, 13) d'un conduit d'échappement (1) d'une turbomachine pour aéronef. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend une virole extérieure rigide (5)" et un élément tubulaire intérieur (6) élastique, disposé coaxialement dans ladite virole extérieure et dont la raideur est inférieure à celle de la virole (5), en ce que cette virole (5) et cet élément (6) sont configurés et dimensionnés pour pouvoir être fixés par leurs extrémités aval respectives (52, 614, 624) à l'extrémité amont du second module (13) et s'étendre vers l'amont autour du premier module (10), sans que la virole extérieure (5) soit en contact avec le premier module (10) et de façon que l'extrémité amont de l'élément intérieur (6) repose contre la surface extérieure du premier module (10), et de sorte qu'en cas de déplacement radial maximal du premier module (10), le dispositif (4) empêche tout contact entre le premier (10) et le deuxième module (13).
Patent FR-3049325-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique d'injecteur de carburant
Inventor: VOIGT PETER
IPC: H02K33/02
Filed: 2016-03-24
Abstract: Actionneur (30) électromagnétique d'un injecteur (5) de carburant, l'actionneur (30) comprenant une bobine (32) électrique fixe pourvu d'un alésage axiale, une armature (29) magnétique mobile se déplaçant vers la bobine (32) lorsque celle-ci est électriquement alimentée et un dispositif (36) élastique repoussant en permanence l'armature (29) magnétique vers une position éloignée de la bobine (32) agencé dans l'alésage axial. Le dispositif (36) élastique comprend un membre séparateur (42) agencé glissant de sorte à diviser l'alésage borgne (34) en une première chambre (50) et une seconde chambre (52) et à définir une restriction de fluide (54) entre la première chambre (56) et la seconde chambre (58).