baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963353-A1 (FR)
Title: Cellular elastomer composition in closed cell, useful to support insert for (non)pneumatic tire/for vehicle wheel, comprises thermoplastic polyurethane, where composition further comprises other thermoplastic elastomer e.g. copolyamide
Inventor: PAPINEAU SIMON
IPC: B60C7/12
Filed: 2010-07-30
Abstract: Cellular elastomer composition in closed cell for supporting insert for (non)pneumatic tire or for vehicle wheel, comprises at least one thermoplastic polyurethane, where the composition further comprises at least one other thermoplastic elastomer comprising copolyamide, and/or copolyester. Independent claims are included for: (1) the supporting insert (1, 1') for (non) pneumatic tire or for vehicle wheel, where the insert is constituted of cellular elastomer composition in closed cell; and (2) a (non)pneumatic mounted assembly for vehicle wheels, preferably for a bicycle, comprising a rim of wheel, (non)pneumatic tire comprising a tire tread and two heels mounted against two flanges of the rim, and the insert mounted between the rim and the tire.
Patent FR-2965149-A1 (FR)
Title: Moule pour un produit alimentaire
Inventor: MARQUET OLIVIER
IPC: A23P30/10
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention concerne un moule pour un produit alimentaire caractérisé en ce qu'il comporte au moins une coque (302a, 302b) présentant une zone de marquage constituée d'une pluralité de nervures se croisant entre elles, chacune ayant un bord présentant une arête vive orientée vers l'intérieur du moule afin de marquer le produit alimentaire lors de sa préparation dans ledit moule.
Patent FR-2966423-A1 (FR)
Title: Encadrement d'une ouverture realisee dans un panneau d'aeronef et procede de montage
Inventor: FORT FREDERIC
IPC: B64C1/14
Filed: 2010-10-26
Abstract: L'objet de l'invention est un encadrement (40) d'une ouverture (42) réalisée dans un panneau (44) d'un aéronef, notamment un panneau de fuselage dudit aéronef, ledit panneau comprenant au moins une surface extérieure (46), ledit encadrement étant fixé audit panneau, formant une interface pour le montage d'un dispositif de fermeture (48), et comprenant au moins une lèvre (54) s'étendant vers le centre de l'ouverture (42), ladite lèvre supportant le dispositif de fermeture (48) et présentant au moins une face externe intercalée entre la surface extérieure (46) du panneau et ledit dispositif de fermeture, ledit encadrement (40) est caractérisé en ce qu'il est réalisé en au moins deux pièces indépendantes solidarisées l'une à l'autre, une première pièce (62) comportant ladite lèvre (54) et une deuxième pièce (64) fixée au panneau.
Patent FR-2972215-A1 (FR)
Title: Composant de garniture de forage comprenant un coupleur mobile et une chambre a pression
Inventor: MITJANS BERANGER
IPC: E21B17/042
Filed: 2011-03-01
Abstract: La présente invention concerne un composant de garniture de forage rotatif pour puits. Le composant comprend un élément tubulaire central, un premier et un second connecteur comprenant chacun une partie filetée apte à raccorder le composant à un autre composant. Au moins un desdits connecteurs comprend une chambre en communication avec une pression extérieure à la chambre. Ledit connecteur comprend un coupleur annulaire de transmission de signal. Le coupleur annulaire comprend un anneau présentant une surface annulaire de couplage. Ledit coupleur comprend un support isolant laissant libre la surface annulaire de couplage. Ledit coupleur comprend une surface de piston axialement à l'opposé de la surface annulaire de couplage. Le coupleur annulaire forme piston.
Patent FR-2972501-A1 (FR)
Title: Conduit d'admission d'air multifonction pour moteur diesel
Inventor: MASSIEUX MICHAEL
IPC: F02B37/00
Filed: 2011-03-09
Abstract: Le conduit d'admission d'air est constitué, d'une part, par une tubulure (11), sensiblement cylindrique, qui présente une entrée d'air (12) en provenance du turbocompresseur et une sortie d'air sur la culasse du moteur, ladite tubulure (11) s'étendant selon un axe curviligne (" X X' ") pour être sensiblement repliée sur elle-même, et, d'autre part, une paroi de protection (15), sensiblement verticale, en saillie de la surface externe supérieure de la tubulure (11), qui assure une fonction de support et de protection anti-choc du filtre à carburant (20). Véhicules automobiles à motorisation Diesel. Conduits et collecteurs d'admission d'air des moteurs Diesel.
Patent FR-2973266-A1 (FR)
Title: Chamfering machine for producing chamfer at end of pipe, has housing, plate, and cutting units that are mounted on separate location provided in plate, where each cutting unit is arranged with edge chamfer
Inventor: RAISON CLAUDE YVES
IPC: B23B5/16
Filed: 2011-03-29
Abstract: The machine (10) has a plate (26) rotatably mounted within a housing (24) about a central axis (X-X) of the housing. Two cutting units (28) are mounted on a separate angular position provided in the plate, where each cutting unit is arranged with an edge chamfer. Each cutting unit comprises a support part that is mounted on the location. A cutting insert is mounted on the support part, where the cutting insert carries the cutting chamfer.
Patent FR-2979574-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure comprenant une peau et des raidisseurs
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: B29C70/30
Filed: 2011-09-07
Abstract: Un procédé de fabrication d'une structure, en particulier un fuselage d'aéronef en matériaux composites comprenant une peau (2) et des pièces profilées à section en V fixées sur la peau (2) appelées raidisseurs (4). Le procédé comprend une étape de positionnement de poinçons sur un mandrin afin de former des gorges entre les poinçons. Les gorges sont disposées selon au moins deux réseaux (6a, 6b, 6c), chaque gorge d'un même réseau (6a, 6b, 6c) rencontrant au moins une gorge d'un autre réseau en un noeud (8). Le procédé comprend également une étape de positionnement de préformes de raidisseurs dans les gorges de sorte que deux raidisseurs (4) au moins se rencontrent au niveau dudit noeud (8) et une étape d'injection de résine de manière à assembler les raidisseurs (4). On obtient ainsi une structure faite d'une seule pièce.
Patent FR-2982711-A1 (FR)
Title: Spark plug for use on combustion chamber of internal combustion engine of vehicle, has insulator extending longitudinally from stopper to vicinity of free end of electrode, and coil fixed on external part of internal hollow wall
Inventor: MAKAROV MAXIME
IPC: H01T13/16
Filed: 2011-11-16
Abstract: The plug (1) has an electrode (40) formed by a conducting material and extending along a longitudinal axis. The electrode comprises a free end (42). A coil (50) is electrically connected to the electrode. An insulator (60) made of a dielectric material is provided with a wall (61) and an external part (63) of an internal hollow wall (62). The insulator extends longitudinally from a stopper (20) to the vicinity of the free end of the electrode. The coil is fixed on the external part of the internal hollow wall.
Patent FR-2984666-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a disposition d'un contenu, stocke sur un serveur en mode de veille energetique
Inventor: MASERA ERIC
IPC: H04L12/18
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise à disposition d'un contenu (CO3) stocké sur un serveur (S2) d'un réseau de serveurs (NET) dans lequel l'un de ces serveurs, dit agrégateur (A), présente à un équipement (P) des contenus qui sont stockés sur des serveurs de ce réseau, chaque contenu (CO1, CO2, CO3) étant accessible par l'équipement (P) à partir d'une information mémorisée par l'agrégateur (A), dite référence originale (R1, R2, R3), qui permet d'identifier le serveur (S1, S2) sur lequel est mémorisé ce contenu et qui permet d'accéder à ce contenu sur ce serveur ainsi identifié. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - mémorisation (1), par l'agrégateur, pour chaque contenu stocké sur un serveur du réseau, d'une information, dite référence locale (RL3), en association avec la référence originale (R3) de ce contenu, - obtention (3), parmi les références originales ainsi mémorisées par l'agrégateur, de la référence originale (R3) qui est associée à une référence locale (RL3) présente dans une requête de contenu émise par un équipement et reçue par l'agrégateur, - réveil de ce serveur par l'agrégateur au cours duquel l'agrégateur émet un message dit de réveil à destination du serveur qui stocke le contenu associé à la référence originale ainsi obtenue (RL3), - émission, par l'agrégateur et à destination de l'équipement, de la référence originale ainsi obtenue.
Patent FR-2986488-A1 (FR)
Title: Method for reducing turning radius of car, involves applying two efforts simultaneously to front interior and rear external wheels, and to front external and rear interior wheels, respectively to decrease turning radius of vehicle
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W10/20
Filed: 2012-02-08
Abstract: The method involves measuring speed of a vehicle (100). An angle of a wheel is measured (101). Speed of the vehicle is compared with threshold speed (102). The angle of the wheel is compared with a threshold angle of the wheel (103). An effort vertical towards ground and another effort vertical in direction of the former effort are applied simultaneously to a front interior wheel and a rear external wheel, and to a front external wheel and a rear interior wheel, respectively so as to decrease turning radius of the vehicle. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2988584-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'alignement d'un premier os par rapport a un second os appartenant a un membre et formant ensemble une articulation
Inventor: DARDENNE GUILLAUME
IPC: A61B17/16
Filed: 2012-03-27
Abstract: L'invention est relative à système pour l'alignement d'un premier os (1) par rapport à un second os (2) appartenant à un membre et formant ensemble une articulation (3), le premier os ayant été partiellement coupé en un premier segment et un second segment liés partiellement entre eux, ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend notamment : - une station de chirurgie assistée par ordinateur incluant un écran (20) et un dispositif de traitement (19) comprenant une mémoire dans laquelle est enregistré un programme d'ordinateur et une unité de traitement adaptée pour exécuter ledit programme, - deux suiveurs (181, 182) destinés à être chacun mis en place sur l'un des deux segments du premier os (1), la position et l'orientation desdits suiveurs (181, 182) étant détectable par ladite station, ledit système étant en outre caractérisé en ce que ledit programme d'ordinateur comprend des instructions pour la mise en oeuvre des étapes suivantes : - alors que chacun desdits suiveurs (181, 182) a été fixé à respectivement à l'un desdits segments et que l'on effectue une rotation des deux os (1, 2) autour de l'extrémité proximale (4) du second os (2), les deux os étant maintenus fixes l'un par rapport à l'autre, l'acquisition du point représentant l'extrémité proximale du second os (2), dans le référentiel de l'un des suiveurs (181, 182).
Patent FR-2990257-A1 (FR)
Title: Brake caliper module for disk brake in car, has brake caliper designed to receive friction pads for clamping disk of disk brake, where caliper includes drilling, embossing, and rectilinear groove for receiving handle
Inventor: OLIVEIRA CELSO
IPC: B62D65/02
Filed: 2012-05-02
Abstract: The module has a brake caliper (1) designed to receive friction pads for clamping a disk of a disk brake. The brake caliper includes a drilling (10), an embossing (12), and a rectilinear groove (14) for receiving a handle. The drilling receives pins of the handle, so as to pivot the handle. The groove partly receives the handle when the handle is in a folded back position, where the groove includes a recess (16) on one side, for gripping the handle when the handle is in the folded position.
Patent FR-2992946-A1 (FR)
Title: Conditionnement d'au moins un produit potentiellement dangereux ou corrosif comprenant des moyens securises pour prevenir l'acces audit produit depuis l'exterieur du dispositif
Inventor: CASTAING JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D5/50
Filed: 2012-07-06
Abstract: Dispositif de conditionnement d'au moins un produit (23) potentiellement dangereux ou corrosif, ledit dispositif comprenant un emballage (1) définissant un logement (6) pour ledit produit (23), une fenêtre d'accès (7) audit logement (6) et des moyens de fermeture (10) de ladite fenêtre (7), lesdits moyens de fermeture (10) étant mobiles entre une position fermée dans laquelle ledit produit (23) peut être enfermé dans ledit logement (6), et une position ouverte dans laquelle ledit produit (23) peut être extrait dudit logement (6), ledit dispositif comprenant en outre des moyens sécurisés pour prévenir l'accès audit produit (23) depuis l'extérieur dudit emballage (1) lorsque lesdits moyens de fermeture sont dans ladite position ouverte.
Patent FR-2996209-A1 (FR)
Title: Ensemble pour cockpit d'aeronef, cockpit d'aeronef equipe d'un tel ensemble et aeronef
Inventor: CHATRENET NICOLAS
IPC: B64D11/00
Filed: 2012-10-03
Abstract: Ensemble (1) pour cockpit d'aéronef comportant un siège (10) dans lequel est destiné à s'asseoir une personne navigante et un dispositif d'affichage et de commande. Le dispositif d'affichage et de commande est configuré pour être monté relativement au siège (10) déplaçable entre une première position dans laquelle le dispositif d'affichage et de commande est agencé pour être utilisé de front par la personne navigante lorsque celle-ci est assise dans le siège (10) et une deuxième position dans laquelle le dispositif d'affichage et de commande est agencé pour être utilisé par ladite personne navigante de côté et laisser libre la zone frontale de la personne navigante lorsque cette dernière est assise dans le siège (10). L'invention concerne en outre un cockpit d'aéronef et un aéronef.
Patent FR-2997188-A1 (FR)
Title: Method for characterizing adhesion of ice layer on turbopropeller blade under aeronautical conditions, involves carrying out mechanical test for characterization of adhesion of ice layer on blade in cooled test vein
Inventor: GONCALVES EMILIE
IPC: G01N19/04
Filed: 2012-10-22
Abstract: The method involves forming an ice layer on a test-piece i.e. turbopropeller blade (2) in a cooled test vein, and carrying out a mechanical test for characterization of the adhesion of the ice layer on the blade in the cooled test vein. A cold air flow (13) is made to circulate along the test vein during the formation of the ice layer and during the test of characterization of adhesion of the ice layer. A compression and/or tensile test are carried out to characterize the adhesion of the ice layer on the blade, where the blade is coated with PTFE. An independent claim is also included for an installation for characterizing the adhesion of an ice layer on a test piece.
Patent FR-2997106-A1 (FR)
Title: Structure geotextile, notamment pour le renforcement et la stabilisation de sols et de remblais
Inventor: DELMAS PHILIPPE
IPC: D04B21/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: Cette structure géotextile, notamment pour le renforcement et/ou la stabilisation de sols et de remblais, comprend au moins une partie tubulaire (102), apte à être remplie par un matériau granulaire, confiné au sein de cette dernière, ladite partie tubulaire étant associée à une nappe d'ancrage (103) de l'ensemble constitutif de la structure dans le sol à stabiliser, ou dans le remblai à renforcer.
Patent FR-3000170-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible de transport de fluide et procede associe
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE FRANCOIS
IPC: F16L13/11
Filed: 2012-12-21
Abstract: Cet embout (14) comprend : - une voûte d'extrémité (50) s'étendant suivant un axe central ; - un capot extérieur (51) fixé sur la voûte d'extrémité (50) et délimitant avec la voûte d'extrémité (50), une chambre de réception (52) d'un tronçon d'extrémité (32) des éléments d'armure (29) ; - au moins un organe annulaire (90) appliqué extérieurement sur les éléments d'armure (29) d'une couche d'armure (24, 25), l'organe annulaire (90) étant logé au moins en partie dans la chambre de réception (52) entre les éléments d'armure (29) et le capot extérieur (51). L'organe annulaire (90) applique sur les éléments d'armure (29) une pression radiale de serrage vers l'axe central (A-A') supérieure à 100 bars.
Patent FR-3002011-A1 (FR)
Title: Blind fastener e.g. standard bolt, for assembly of composite parts, has cusps with crescent shaped sections, and identical sections laid out in radial symmetry so as to reconstitute cylindrical barrel with complete circular sections
Inventor: AMALRIC BERNARD
IPC: F16B35/02
Filed: 2013-02-08
Abstract: The fastener e.g. standard bolt, has a set of angular identical sections (1, 2) that is laid out concentrically in radial symmetry, where the identical sections are provided in a half-cylindrical form. A set of gripping rods is truncated and is provided identical with a cylindrical external surface. A set of protruding cusps is arranged with a set of crescent shaped sections, and is provided in contact with a bore (5). The set of angular identical sections is laid out in a radial symmetry so as to reconstitute a cylindrical barrel (3) with a complete circular section.
Patent FR-3003960-A1 (FR)
Title: Procede de detection de signaux destines a leurrer un recepteur de signaux d'un systeme de navigation par satellites et recepteur associe.
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/21
Filed: 2013-03-27
Abstract: Procédé de détection de signaux destinés à leurrer un récepteur de signaux d'un système de navigation par satellites, le récepteur étant muni d'une antenne à capteurs à rayonnement contrôlé, comprenant les étapes suivantes consistant à, pour chaque satellite : - calculer (1) la position du satellite dans un premier repère TGL centré sur le récepteur à partir de la position du récepteur et de la position du satellite; - déterminer (2) l'attitude de l'antenne dans le premier repère; - calculer (3) des premiers angles de site et d'azimut du satellite dans un deuxième repère lié à l'antenne, à partir de la position du satellite dans le premier repère et de l'attitude de l'antenne dans le premier repère; - déterminer (4) des deuxièmes angles de site et d'azimut du satellite dans le deuxième repère, par recherche itérative d'un maximum d'une somme complexe pondérée des signaux démodulés reçus par l'antenne; - calculer (5) la valeur d'une fonction de vraisemblance entre les premiers angles de site et d'azimut du satellite et les deuxièmes angles de site et d'azimut du satellite; et - détecter (6) un risque de réception de signaux leurrés lorsque ladite valeur de la fonction de vraisemblance est inférieure à un seuil.
Patent FR-3005396-A1 (FR)
Title: Ensemble destine a la literie, pour obtenir un boutonnage entre la couette et la housse
Inventor: PARRA VELEZ MARIA ELENA
IPC: F16B43/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: Le système a pour objet un dispositif d'attache entre la couette et la housse, permettant le choix entre un boutonnage, un enlacement ou l'enfermement du tissu. Le dispositif comporte un support d'attache et les éléments qui permettent de la réaliser : un bouton, une tête malléable avec sa rondelle de rétention et sa chambre d'air, et un boitier conditionné pour emprisonner le tissu. Le support d'attache est un élément bipartite (1,2) doublé en caoutchouc (5) dont les deux pièces se joignent entre elles (3) à une une distance réglable (4). L'attache se réalise avec un bouton (8) antidérapant (10), ou grâce à une tête malléable d'enlacement (11), sa rondelle de rétention (13) et sa chambre d'air (15) et son joint (16), ou se fait à l'aide d'un boitier (17,19) conditionné pour enfermer le tissu sans l'abîmer (18,20) Le dispositif garantit une bonne tenue de la couette, protège le tissu et évite les déchirures ; de facile installation, il est stable, esthétique et ne risque pas de s'égarer lors du changement des draps.
Patent FR-3001008-A1 (FR)
Title: Clip de fixation
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16B5/12
Filed: 2013-01-17
Abstract: Dans un clip de fixation (10), en particulier pour une pièce de revêtement (12) d'un véhicule, comportant un corps de base (16) sur lequel sont prévus un tronçon de support (20) pour la pièce de revêtement (12) et un tronçon de fixation (22) qui peut être inséré et s'enclencher dans un orifice (24) d'un composant (14) solidaire au véhicule, en particulier d'une pièce de carrosserie, le tronçon de fixation (22) présente au moins deux ailes d'enclenchement flexibles (48) qui sont chacune retenues sur une barrette flexible (40), les barrettes (40) étant espacées l'une de l'autre et les ailes d'enclenchement (48) s'étendant depuis les barrettes (40) en éloignement l'une de l'autre, et un élément de raccordement flexible (42) étant prévu entre les barrettes (40), lequel relie les barrettes (40) l'une à l'autre sur toute la longueur.
Patent FR-3002041-A1 (FR)
Title: Device for measuring thermal conductivity of wet bulk products in food industry, has heating unit heating inner shell, thermocouples measuring temperatures of shells, and heat flow measuring unit introduced into inner shell by heating unit
Inventor: JANNOT YVES
IPC: G01N25/18
Filed: 2013-02-12
Abstract: The device has an inner shell (1) and an outer shell (2) together forming an annular space for retaining bulk products. An electrical heating unit heats the inner shell. Thermocouples (3) measure temperatures of the shells. A heat flow measuring unit is introduced into the inner shell by the heating unit. The heating unit includes a circulating unit to circulate an electrical current in the inner shell. Two disks (7) close the annular space in two ends in a watertight manner. Supports (4) are made of rigid PVC foam. An independent claim is also included for a method for measuring a thermal conductivity of bulk products.
Patent FR-2990779-A1 (FR)
Title: Public furniture installed in street has screen controller which controls touch screen and receives inputs generated by interaction of user with touch screen
Inventor: MERLINI MARC
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-05-15
Abstract: The furniture has screen controller (20) which controls touch screen and receives inputs generated by interaction of user with the touch screen. A communication interface (23) enables communication between screen controller and internet. The peripheral electric device chosen in the group comprising lighting system (6), active glass panel (2), detector (14, 15), additional display (8), microphone, loudspeaker (12, 13), camera (11), payment terminal (9) and short range radio interface (10). The peripheral electric devices are controlled by the screen controller.
Patent FR-3008725-A1 (FR)
Title: Monument funeraire
Inventor: HUGEL GREGOIRE
IPC: E04H13/00
Filed: 2013-07-18
Abstract: Monument funéraire (1) destiné à fermer une sépulture formée par un trou creusé en pleine terre ou par un caveau (2) enterré, et constitué, d'une part, par un soubassement (3) en appui sur la périphérie du trou ou du caveau (2), par l'intermédiaire d'une semelle (4) pour former une assise, et d'autre part, par une tombale (5) posée sur le soubassement (3) pour le recouvrir, caractérisé en ce que le soubassement (3) est formé par une structure métallique composée : d'au moins un élément longitudinal et horizontal (6), de longueur prédéterminée et d'au moins un élément transversal horizontal (7), de longueur prédéterminée, disposé en croix par rapport à l'élément longitudinal (6), d'au moins quatre pieds verticaux (8,9,10,11), de hauteur prédéterminée, prolongeant perpendiculairement vers le bas les extrémités desdits éléments horizontaux longitudinal (6) et transversal (7), - des moyens de fixation des pieds (8,9,10,11) directement dans la terre, sur la semelle (4), et en ce que la tombale est constituée par un habillage (5) de forme.