baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933195-A1 (FR)
Title: Systeme de reflectometrie rx dispersive en energie.
Inventor: HOGHOJ PETER
IPC: G01N23/223
Filed: 2008-06-26
Abstract: L'invention concerne un système de réflectométrie rayons X dispersif en énergie pour analyser un échantillon, comprenant : - une source (1) pour émettre un faisceau de rayons X, ladite source (1) étant couplée à un dispositif optique de collection (2) comprenant des moyens pour focaliser le faisceau émis par la source (1) avec une taille de spot inférieure à 100 µm dans les deux dimensions et selon un angle d'incidence donné par rapport à l'échantillon, - un dispositif de détection (3) permettant de mesurer l'intensité du faisceau de rayons X réfléchi par l'échantillon en fonction de l'énergie des rayons X sur une plage d'énergie de mesure prédéfinie, caractérisé en ce que la source (1) comprend des moyens pour émettre un faisceau de rayons X selon un spectre polychromatique d'énergies inférieures à 3 keV, et en ce le dispositif optique de collection (2) est agencé par rapport à l'échantillon pour focaliser le faisceau selon un angle d'incidence fixé pour que la projection du spot sur l'échantillon ait un facteur d'élongation inférieur à 10.
Patent FR-2937436-A1 (FR)
Title: Systeme perfectionne d'etiquettes electroniques notamment pour l'affichage de donnees sur un lieu de vente
Inventor: MARTIN YVES
IPC: G06F3/147
Filed: 2008-10-21
Abstract: Le système d'étiquettes électroniques, notamment pour l'affichage des prix dans un magasin, comprent une station centrale et une série d'étiquettes électroniques répartie, ainsi que des moyens de communication notamment sans fil pour transmettre de informations de la station centrale vers les étiquettes, chaque étiquette électronique comportant un microcontrôleur destiné à mettre en oeuvre un micrologiciel (1) et connecté à une mémoire comportant une série de registres et à un afficheur à cristaux liquide (100;200;300) comportant au moins une zone d'affichage, chaque étiquette comportant un drapeau dont la valeur lui permet de fonctionner en mode numérique ou en mode alphanumérique ou en mode affichage ouvert de manière exclusive.
Patent FR-2940667-A1 (FR)
Title: Fluid transfer assembly disconnection method, involves placing intermediate structure in driving configuration during connection process and moving intermediate structure towards retaining configuration during disconnection process
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B63B22/02
Filed: 2008-12-29
Abstract: The method involves connecting an intermediate section (142) of a transport pipe (24) to a lower section (140) or an upper section (144) of the pipe via a rapid disconnection body (164), and disconnecting of the rapid disconnection body. An intermediate structure (20) of a fluid transfer assembly (10) is placed in a driving configuration during the connection process and is moved towards a retaining configuration during the disconnection process. The intermediate structure is assembled between a barge (18) and a turret (16) and is moved between the driving and retaining configurations. An independent claim is also included for a fluid transfer assembly for transferring fluid between bottom of a water medium and a surface installation.
Patent FR-2941041-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a accumulateur thermique
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28D1/053
Filed: 2009-01-12
Abstract: L'invention concerne une joue (20) de tube (4) d'échange de chaleur réalisée à partir d'une une plaque de tôle métallique définissant une paroi périphérique extérieure (10) et comportant au moins une première cavité (24) et au moins une deuxième cavité (26) respectivement formées dans la plaque de tôle métallique. La première cavité (24) est en contact avec la paroi périphérique extérieure (10) et en ce que la deuxième cavité (26) est disposée à distance de la paroi périphérique extérieure (10). L'invention couvre également un tube (4) d'échange de chaleur pour un échangeur de chaleur (1) comprenant une paire de joues (20) et un échangeur de chaleur (1) comprenant une pluralité de tels tubes (4).
Patent FR-2941528-A1 (FR)
Title: Spectrographe a miroir elliptique
Inventor: CHIUZBAIAN GHEORGE SORIN
IPC: G01J3/18
Filed: 2009-01-27
Abstract: L'invention est relative à un spectrographe comportant des moyens de focalisation (3) d'un rayonnement émis par un échantillon éclairé par une source de rayonnement, et des moyens de diffraction (4) du rayonnement focalisé, dans lequel, selon l'invention, les moyens de diffraction comprennent un réseau de diffraction plan à pas variable, et les moyens de focalisation comprennent un miroir elliptique, l'échantillon étant placé à l'un des foyers (F1) d'une surface ellipsoïde définissant le miroir elliptique.
Patent FR-2941554-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef lors d'une phase d'atterrissage
Inventor: VILLAUME FABRICE
IPC: B64D45/04
Filed: 2009-01-29
Abstract: Le dispositif (1) comporte des moyens (10, 11) pour calculer des durées d'escale dépendant de l'utilisation d'inverseurs de poussée lors de l'atterrissage, ainsi que des moyens (11) pour afficher ces durées d'escale.
Patent FR-2941657-A1 (FR)
Title: Dossier de siege de vehicule comprenant un complexe de revetement et procede pour realiser un tel dossier.
Inventor: COUEDRO REGIS
IPC: B60N2/58
Filed: 2009-02-03
Abstract: Dossier (2) de siège (1) de véhicule automobile présentant une face avant (2a) destinée à recevoir un occupant et une face arrière (2b) opposée à la face avant (2a), ledit dossier comprenant une structure (6), une matelassure (8) portée par la structure (6) et un élément d'habillage (10) en forme de sac recouvrant la structure (6) et la matelassure (8), l'élément d'habillage (10) comportant un complexe de revêtement (20, 12a) présentant une forme propre et disposé en face arrière (2b) dudit dossier (2), le complexe étant lié à la face avant (12b) de l'élément d'habillage (10).
Patent FR-2944621-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres de fonctionnement d'un vehicule automobile
Inventor: ORVAIN PHILIPPE
IPC: G06F13/38
Filed: 2009-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de paramètres de fonctionnement d'un véhicule automobile comprenant une étape (E1) de détermination de la vitesse (v) du véhicule, une étape (E2) de détermination de l'accélération (a) du véhicule, une étape (E3) de collecte de paramètres caractéristiques (P) du véhicule, et une étape d'estimation de la consommation de carburant (Cs) du véhicule en fonction de la vitesse (v) du véhicule, des données d'accélération (a) et des paramètres caractéristiques (P) du véhicule.
Patent FR-2947270-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes benzene-sulfonamides, leur procede de synthese et leur utilisation en medecine ainsi qu'en cosmetique
Inventor: CLARY LAURENCE
IPC: A61K31/40
Filed: 2009-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux composés benzène-sulfonamides de structure répondant à la formule générale (I) suivante : ainsi qu'à leur procédé de synthèse et à leur utilisation dans des compositions pharmaceutiques destinées à un usage en médecine humaine ou vétérinaire ou bien à leur utilisation dans des compositions cosmétiques.
Patent FR-2950991-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'elements stockes par des dispositifs d'un systeme de communication de type paire a paire
Inventor: GUILCHER HOEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de synchronisation d'éléments stockés par des dispositifs d'un système de communication de type paire à paire. Ce procédé et dispositif sont particuliers car ils ne requièrent pas de référence temporelle et ils ne requièrent pas qu'une mémoire importante soit hébergée par un dispositif du système. Le procédé est caractérisé en ce que des identifiants sont générés selon une relation d'ordre définie dans un référentiel et, à la version de chaque élément stockée par chaque dispositif est associé un couple d'identifiants dont l'un des identifiants, dit identifiant racine, identifie l'élément de manière unique dans le système et l'autre, dit identifiant de version, identifie la version de cet élément qui est stockée sur le dispositif.
Patent FR-2953310-A1 (FR)
Title: Operateur materiel d'additions/soustractions, processeur et terminal de telecommunication incluant un tel operateur
Inventor: ALAUS LAURENT
IPC: G06F17/14
Filed: 2009-11-30
Abstract: Cet opérateur matériel d'additions/soustractions (72) comporte une pluralité de modules matériels d'addition/soustraction (74, 76, 78) et une pluralité de liens de transmission de données entre ces modules, d'une part, et entre des entrées (E1, E2, E3, E4, E5, E6) et sorties (S1, S2, S3) de l'opérateur et ces modules, d'autre part, selon une structure prédéterminée pour la réalisation de calculs arithmétiques. Au moins une partie (74, 76, 78) des modules matériels d'addition/soustraction de l'opérateur et au moins une partie (80, 82, 84, 86) des liens entre ces modules sont configurables à l'aide d'au moins un paramètre programmable (α1, a2, a3, a4, β1, β2, β3), au moins entre une première configuration dans laquelle l'opérateur (72) finalise un calcul de parties réelles de coefficients de transformée de Fourier rapide, une deuxième configuration dans laquelle l'opérateur finalise un calcul de parties imaginaires de coefficients de transformée de Fourier rapide, et une troisième configuration dans laquelle l'opérateur réalise un calcul de valeurs de métriques de chemins et de survivants d'une implémentation de l'algorithme de Viterbi.
Patent FR-2953704-A1 (FR)
Title: Barbecue a gaz
Inventor: CURSOUX BRUNO
IPC: A47J37/07
Filed: 2009-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet un barbecue à gaz comportant une cuve ou puits de cuisson, un brûleur (20) contenu dans la cuve et comprenant un ensemble d'orifices d'éjection de gaz destiné à être brulé, et une grille de cuisson (21) disposé en travers d'une ouverture supérieure de la cuve, caractérisé en ce que la grille de cuisson (21 ) comporte des parties pleines, les orifices d'éjection de gaz disposés en dessous des parties pleines de la grille et sont orientés vers le haut en direction des parties pleines de la grille de cuisson (21 ), et la distance entre les orifices d'éjection de gaz du brûleur (20) et la grille de cuisson (21) est comprise entre 10 mm et 35 mm.
Patent FR-2958083-A1 (FR)
Title: Portable energy source for use in portable electric tool i.e. electric shear, in agricultural field to plant e.g. vine, has horizontal branches fixed in front of user body to ensure distribution of masses and weight
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: B25F5/00
Filed: 2010-03-24
Abstract: The energy source has rechargeable batteries assembled in a reversed T-shape harness container (1) or bag carried by a user and connected to a portable electric tool by an electric cable (14). The harness container or bag includes a vertical portion (2) and a horizontal portion (3). The vertical portion is mounted on a rear of the user along a spinal column by a lashing unit (4). The horizontal portion is mounted around a belt of a body of the user. Horizontal branches (3A, 3B) are fixed in front of the user body to ensure distribution of masses and weight of the harness container or bag.
Patent FR-2963346-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de biomasse lignocellulosique ou de cellulose par des catalyseurs acides solides de lewis a base d'oxyde de tungstene et d'un metal choisi dans les groupes 8 a 11
Inventor: CHAMBON FLORA
IPC: B01J38/02
Filed: 2010-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation de biomasse lignocellulosique ou de cellulose mettant en œuvre des catalyseurs hétérogènes à base d'oxyde de tungstène dispersé sur un support à base d'oxydes, de préférence à base d'oxyde(s) d'aluminium et/ou de zirconium et/ou de titane et/ou de niobium et contenant un élément à l'état métallique particulier. L'utilisation de ces catalyseurs permet d'obtenir directement des produits valorisables contenant trois atomes de carbone, en particulier de l'hydroxyacétone et du propylène glycol à haute sélectivité.
Patent FR-2956756-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur de couple resistif perfectionne
Inventor: DUBOST JEROME
IPC: B64C13/04
Filed: 2010-02-23
Abstract: L'objet de l'invention est un organe de commande (A), comportant des organes d'actionnement (F) tels qu'un palonnier et des freins pour un pilote dans un aéronef, comportant un arbre rotatif (2) mobile en rotation autour d'un axe (40), ledit arbre étant entraîné en rotation lors d'une action du pilote sur les organes d'actionnement (F), en particulier des pédales de freins, par une transmission mécanique entre ledit arbre et lesdits organes d'actionnement, et comportant un dispositif générateur de couple résistif (1) adapté à se fixer suivant l'axe rotatif de l'organe de commande, le dispositif générateur de couple résisistif comportant un disque frotteur (3, 4, 5) monté axialement et solidaire de l'arbre rotatif (2), une première piste annulaire (6, 7, 8) fixée à un élément de bâti (9) de l'organe de commande et des moyens d'appui (10, 11, 12).
Patent FR-2958824-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images stereoscopiques et dispositif correspondant
Inventor: KERVEC JONATHAN
IPC: H04N19/94
Filed: 2010-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement vidéo d'au moins une image d'une séquence vidéo, ladite séquence vidéo comprenant une pluralité de couples d'images, chaque couple d'images comprenant une première image (14, 15, 16) et une deuxième image (17, 18, 19), lesdites première (14, 15, 16) et deuxième (17, 18, 19) images étant destinées à former une image stéréoscopique. Afin de réduire les défauts d'affichage, le procédé comprend une étape de génération d'au moins une troisième image (17i, 18i, 19i) par interpolation temporelle compensée en mouvement à partir d'au moins deux desdites deuxièmes images (17, 18, 19).
Patent FR-2960882-A1 (FR)
Title: Use of mononucleated cells activated in presence of mesenchymal cells to obtain interleukin-17 producing cells, and to treat infection, cancer or autoimmune diseases such as rheumatoid arthritis, psoriasis and multiple sclerosis
Inventor: MIOSSEC PIERRE
IPC: C12N5/0786
Filed: 2010-06-04
Abstract: Use of mononucleated cells activated in the presence of mesenchymal cells for obtaining interleukin (IL)-17 producing cells, is claimed. Independent claims are included for: (1) the IL-17-producing cells, obtained from the cells; and (2) a preparing IL-17-producing cells, comprising collecting mononucleated cells from a biological sample; activating T lymphocytes that are present among mononucleated cells thus obtained, where the activation is carried out in the presence of mesenchymatous cells, and collecting the IL-17-producing cells thus obtained. ACTIVITY : Antimicrobial; Cytostatic; Immunosuppressive; Antiarthritic; Antirheumatic; Antipsoriatic; Neuroprotective. MECHANISM OF ACTION : Vaccine.
Patent FR-2964505-A1 (FR)
Title: System for current-protection of e.g. positive feeder cable of high voltage bipolar direct current voltage system in airplane, has protection unit isolating feeder cable without altering electrical power distribution network
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
IPC: H02H3/02
Filed: 2010-09-06
Abstract: The system has an electric power controller (1) connected to a feeder cable to be protected of a high voltage direct current voltage system. The power controller comprises a rapid protection unit (2) for regulating current circulating in the feeder cable of the direct current voltage system and isolating the feeder cable without altering an electrical power distribution network in upstream of the system. The protection unit comprises a switching element (3) e.g. metal-oxide semiconductor transistor, serially connected to the feeder cable. An independent claim is also included for a method for current-protection of a feeder cable in a high voltage direct current voltage system.
Patent FR-2964332-A1 (FR)
Title: Nanodispersion, useful for preparing e.g. pharmaceutical-, dermatological-, and parapharmaceutical- formulation, comprises a continuous oil phase having oil and stabilizing agent and a dispersed aqueous phase comprising water
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61K8/06
Filed: 2010-09-06
Abstract: Nanodispersion comprises a continuous oil phase and a dispersed aqueous phase, where the aqueous phase comprises water and the oil phase comprises at least one oil and at least one stabilizing agent comprising non ionic or zwitterionic surfactants. An independent claim is included for a preparation of the nanodispersion comprising preparation of the oil phase containing oil and at least one stabilizing agent, preparation of the dispersed aqueous phase comprising water, adding the dispersed aqueous phase to the oil phase and mixing the aqueous phase and oil phase to obtain the nanodispersion and recovering the formed nanodispersion.
Patent FR-2965398-A1 (FR)
Title: Procédé de collage par adhésion moléculaire avec réduction de desalignement de type overlay
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/687
Filed: 2010-09-23
Abstract: Un procédé de collage par adhésion moléculaire d'une première plaque (100) présentant une courbure propre avant collage sur une deuxième plaque (200) présentant une courbure propre avant collage, au moins l'une (100) des deux plaques comportant au moins une série de microcomposants (110). Le procédé comprend au moins une étape de mise en contact des deux plaques (100, 200) de manière à initier la propagation d'une onde de collage entre les deux plaques. Lors de l'étape de mise en contact, on impose à l'une des deux plaques une courbure de collage prédéfinie en forme de paraboloïde de révolution (KB) au moins en fonction de la courbure propre avant collage de la plaque (100) comportant une série de microcomposants (110), l'autre plaque étant libre de se conformer à ladite courbure de collage prédéfinie (KB).
Patent FR-2968906-A1 (FR)
Title: Device for applying powdery mascara on eyelashes, has support extending at end of gripping unit, and retaining units i.e. continuous or discontinuous ramps, retaining powdery cosmetic product on concave applying surface of support
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D33/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: The device (1) has a support (4) extending at an end of a gripping unit (2) that is in the form of cylindrical rotating base. The support comprises a concave applying surface (6) from which separation elements (5) are arranged. The concave surface comprises longitudinal retaining units i.e. continuous or discontinuous ramps (9, 10), that retain a powdery cosmetic product on the concave surface. The concave surface comprises two main inner radii of curvature (C1, C2) intersecting with each other. Microreliefs are arranged at the level of the concave surface.
Patent FR-2969320-A1 (FR)
Title: Spectacle frame, has leg including tabs bent at right angles to come against tabs of tenon, and wedge installed between hinge pin and inside of tenon to support hinge pin between tabs of leg and tenon, where wedge is retained by hinge pin
Inventor: PIRINOLI WALTER
IPC: G02C5/22
Filed: 2010-12-21
Abstract: The frame has a face (10) provided with a tenon (20) terminated by two tabs (22) bent at right angle. A leg (30) includes two tabs (32) bent at right angle to come against the tabs of the tenon, where each tab of the leg is provided with a bore (33) to receive a hinge pin (41) whose ends (411, 412a) meet the tabs of the leg and the tenon. A wedge (42) is installed between the hinge pin and inside of the tenon to support the hinge pin between the tabs of the leg and the tenon, where the wedge is retained by the hinge pin.
Patent FR-2973051-A1 (FR)
Title: Double hollow bar for use in wall for construction of wooden building, has set of bars located opposite to one another and spaced from each other, and flat attaching units i.e. metal sections, for attaching set of bars
Inventor: HOURMAN HERVE
IPC: E04B1/10
Filed: 2011-03-23
Abstract: The bar (1) has a hollow cavity defined by a set of bars (2, 2', 3, 3'), where the hollow cavity defines large width. The set of bars is located opposite to one another and spaced from each other. A set of flat attaching units i.e. flat metal sections (4, 4'), attaches the set of bars. Thickness of each metal section is approximately 2 mm, where the metal section is located at a side of the hollow bar having greater width. A spacer is located at a junction of a set of shaped plates. Independent claims are also included for the following: (1) a wall (2) a joist.
Patent FR-2977098-A1 (FR)
Title: Emetteur pour transmission multivoie puce-a-puce en champ proche
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/04
Filed: 2011-06-21
Abstract: L'invention concerne un émetteur pour un système de transmission multivoie puce-à-puce en champ proche tel que les liaisons capacitives ou inductives utilisées pour la transmission de signal verticale entre les puces empilées d'un système dans un boîtier. Un émetteur pour transmission multivoie puce-à-puce en champ proche procurant 4 voies de transmission pour la transmission numérique entre deux circuits intégrés monolithiques comporte 4 dispositifs de couplage (111) (112) (113) (114), chacun des dits dispositifs de couplage étant un enroulement planaire sensible aux variations du champ magnétique. Un amplificateur à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (13) a 4 accès d'entrée et 4 accès de sortie, chacun des dits accès de sortie étant connecté à un et un seul des dits dispositifs de couplage (111) (112) (113) (114). L'émetteur comporte aussi 4 circuits de mise en forme de signal (181) (182) (183) (184), chacun des dits circuits de mise en forme de signal ayant un accès d'entrée connecté à la source (19), chacun des dits circuits de mise en forme de signal ayant un accès de sortie connecté à un des accès d'entrée de l'amplificateur à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (13). L'émetteur selon l'invention réduit la diaphonie entre les voies de transmission.
Patent FR-2978479-A1 (FR)
Title: Device for facilitating installation of stable and hermetic system related to opening formed in corrugated sheet, has upper face, where device is provided in shape of ring, and upper face provides right alignment for fixing frame
Inventor: RIDARD PATRICK JEAN YVES
IPC: E04B7/18
Filed: 2011-07-26
Abstract: The device has a core and an upper face, where the device is provided in shape of a ring whose lower face (a) is matched with undulations of a sheet. The upper face provides right alignment for fixing a frame or a cap of an opening. Height (h) of the ring is perfectly matched with depth (p) of the undulations. A spacer is arranged with an open rigid plate, where the spacer acts as an interface between the sheet and a window.
Patent FR-2970998-A1 (FR)
Title: Vanne de securite souterraine incluant une injection d'additif securisee
Inventor: GARAY SERGE
IPC: E21B34/10
Filed: 2011-01-27
Abstract: Une vanne de sécurité (8) pour installation de production d'effluents, comprend une enveloppe longitudinale dans laquelle s'étend un tube de production (22) définissant un volume intérieur d'écoulement des effluents, ce tube étant mobile en translation dans l'enveloppe selon une direction axiale (A) entre une position avancée dans laquelle l'écoulement d'effluents est autorisé depuis le fond de l'installation en direction de la surface, et une position reculée, dans laquelle l'écoulement d'effluents est empêché, caractérisé en ce que la vanne comprend en outre un conduit (42, 44, 46, 50, 60, 62, 64) de raccordement entre une ligne d'alimentation d'au moins un additif depuis la surface et une ligne d'injection de cet additif en direction du fond, un clapet de sécurité (100) étant prévu dans le conduit de raccordement pour fermer ou ouvrir le conduit selon que le tube de production est dans sa position reculée ou avancée.
Patent FR-2971147-A1 (FR)
Title: Composition de ciment dentaire.
Inventor: DE LAMBERT BERTRAND
IPC: A61K6/06
Filed: 2011-02-03
Abstract: Composition de ciment dentaire comprenant du ciment de Portland à plus de 50% en poids, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un polymère porteur d'une fonction sulfonate.