baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072475-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une erreur lors de l'execution d'une procedure avionique predeterminee, programme d'ordinateur et systeme de detection et d'alerte associe
Inventor: DESEURE CHRIS
IPC: G06F11/32
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une erreur lors de l'exécution d'une procédure avionique prédéterminée, le procédé étant mis en œuvre automatiquement par un système (10) de détection et d'alerte d'un aéronef, le procédé comprenant, la surveillance (46) du fonctionnement d'un ou plusieurs dispositif(s) avionique(s) de l'aéronef, la surveillance (46) étant basée sur le suivi (54) une séquence représentative de la procédure avionique prédéterminée en cours de réalisation, selon l'invention le procédé comprend en outre les étapes suivantes mises en œuvre automatiquement par le système de détection d'alerte de l'aéronef: - la détection (48) d'une rupture de ladite séquence due à une commande erronée et/ou à un saut d'au moins une commande attendue conformément à la procédure avionique prédéterminée en cours d'exécution, - la restitution (50) d'au moins une information représentative de ladite rupture de séquence.
Patent FR-3065600-B1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'une position d'une unite electronique sur un vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'identification (DISP) d'une position d'une unité électronique secondaire (BA) sur un véhicule automobile, qui comprend : - une unité électronique centrale (PE) adaptée pour gérer l'alimentation d'une pluralité d'unités électroniques secondaires (BA) et comprenant : - un dispositif de commutation (DC) de l'alimentation de chaque unité électronique secondaire (BA), ledit dispositif de commutation (DC) comprenant au moins un interrupteur (IT) associé à chaque unité électronique secondaire (BA) ; - au moins un compteur temporel principal (CPTA) adapté pour être déclenché en corrélation temporelle avec l'activation de l'alimentation d'une unité électronique secondaire (BA) par le dispositif de commutation (DC) ; - ladite pluralité d'unités électroniques secondaires (BA), chaque unité électronique secondaire (BA) comprenant un compteur temporel secondaire (CPTB) adapté pour être déclenché en corrélation temporelle avec l'alimentation de ladite unité électronique secondaire (BA).
Patent FR-3069408-B1 (FR)
Title: Machine pour le travail du sol comprenant au moins un rouleau qui comporte des segments presentant une geometrie amelioree
Inventor: VICENTINI DENIS
IPC: A01B29/04
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention a pour objet une machine pour le travail du sol comprenant au moins un rouleau qui comporte un arbre coaxial à un axe de rotation du rouleau et une pluralité de segments (32) qui présentent chacun un orifice de passage (42) dans lequel est positionné l'arbre, caractérisée en ce que chaque segment (32) a une forme d'un cylindre et comprend deux faces d'extrémité (36.1), une face périphérique (38) cylindrique, une pluralité d'excroissances (40) réparties régulièrement sur toute la face périphérique (38), séparées d'une distance supérieure ou égale à deux fois la hauteur des excroissances (40) et/ou d'environ 10 à 18 centimètres.
Patent FR-3070419-B1 (FR)
Title: Turboreacteur a double corps ayant un palier de butee d'arbre basse pression positionne dans le carter d'echappement
Inventor: KUBIAK GUILLAUME PATRICE
IPC: F01D25/16
Filed: 2017-08-25
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (1) à double corps comprenant : - un corps basse pression (3), comprenant un compresseur basse pression (31), une turbine basse pression (32) et un arbre basse pression (33) reliant la turbine basse pression (32) au compresseur basse pression (31), - un carter d'échappement (11) à travers lequel s'écoulent des gaz d'échappement en aval de la turbine basse pression (32), le turboréacteur (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un palier de butée d'arbre basse pression (BP#1) comprenant une bague intérieure et une bague extérieure, l'une des bagues étant fixée sur l'arbre basse pression (33) et l'autre des bagues étant fixée sur le carter d'échappement (11).
Patent FR-3074519-B1 (FR)
Title: Piece tournante pour turbomachine
Inventor: GARY JONATHAN MATTHIEU ANDRE-FERNAND
IPC: F01D5/08
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-02-12
Abstract: Pièce tournante pour turbomachine bénéficiant d'un meilleur comportement à haute température, comprenant une partie principale (20) réalisée essentiellement en un premier matériau, la partie principale (20) comportant au moins une première portion (11) et une deuxième portion (19) radialement plus externe que la première portion (11), la deuxième portion (19) étant prévue pour être exposée à des températures plus élevées que la première portion (11), et au moins un insert (29), réalisé essentiellement en un deuxième matériau, s'étendant au sein de la partie principale (20) entre la première portion (11) et la deuxième portion (19), la conductivité thermique à 350°C du deuxième matériau étant supérieure à la conductivité thermique à 350 °C du premier matériau.
Patent FR-3071156-B1 (FR)
Title: Cartouche consommable ou rechargeable apte a etre utilisee dans un dispositif portatif ou fixe de diffusion olfactive synchronisee
Inventor: JUVING BRUNET ALEXANDRE
IPC: G05B13/00
Filed: 2017-09-16
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'odorat constitue l'un des sens humains prépondérants de la survie (détection de dangers et de menaces), de la vie (alimentation, phéromones...) mais aussi de la valence sociale (la caractère hédoniste de la parfumerie, de la beauté, de la séduction, des arts de vivres...). Longtemps considéré comme un sens mineur à cause de ses analogies avec le monde animal (Socrate puis plus récemment Freud ou de Broca), son étude n'a jamais fait l'objet de recherches fondamentales amenant à des applications industrielles de pointe. D'autre part, les tentatives de synchronisation olfactive au XXe siècle se sont heurtées (Echecs de l'ODORAMAX, de l'ODORAVISION...etc) à l'absence de techniques et de technologies suffisamment précises permettant de gérer de façon souple et dirigée le pilotage des parfums ou odeurs synthétiques en raison de leur nature moléculaire qui exclut toute démarche de contrôle précis voire de numérisation propres aux informations visuelles et auditives. Le but de l'invention décrite ci-après est d'équiper par un consommable innovant et connecté une machine de diffusion olfactive faisant l'objet du dépôt n° FR1770955 permettant une génération ou synthèse d'une ambiance composites d'odeurs liées et adaptée aux circonstances extérieures, notamment par des objets connectés à travers des médias publicitaires, des objets fonctionnels connectés ou une position relative établi par un système électronique ou des applications distantes ou intégrées dans le dispositif lui-même . Ces actions mécaniques sont synchronisées par une interface électronique embarquée autonome ou connectable à distance. Il permet par rapport à un scénario prédéfini programmé, ou par la réception de toute information de synchronisation provenant d'un logiciel, application ou intelligence connectée, d'augmenter le degré d'immersion des clients, patients ou collaborateurs en rendant les scènes plus réalistes notamment par l'utilisation de messages ou de stimuli olfactifs soit comme un support des autres sens usuellement utilisés, soit de façon nouvelle comme un dispositif d'information. Les multiples applications concernent l'amélioration voire la transformation de la perception sensorielle des individus en agissant sur leur psyché et notamment l'interface organique système limbique/Hipocampe/Néo-Cortex responsable notamment du processus de mémorisation humaine au travers de l'encodage d'informations crées par un processus électrique crée par les neurones olfactifs (NO) récepteurs des molécules volatiles odorantes dans l'air porteuses d'informations olfactives. Cette action de multi-nébulisation et/ou d'atomisation synchronisée et micro-diffusée vers l'appareil nasal humain.
Patent FR-3076198-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution experientiel d'un produit cosmetique
Inventor: FAUCONNIER SEBASTIEN
IPC: A45D34/00
Filed: 2018-01-02
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (1) de produit cosmétique comprenant : - un mécanisme de distribution (5) ; - au moins un capteur de présence ; - un chauffe-main (7) associé à des moyens de chauffage, caractérisé en ce que le capteur de présence est configuré pour détecter au moins : - un premier type de présence d'une main, et - un second type de présence d'une main, et en ce qu'il intègre en outre des moyens de gestion électronique (92) paramétrés pour transmettre : - une consigne de distribution au mécanisme de distribution (5), quand le premier type de présence est détecté, ou - une consigne de préchauffage aux moyens de chauffage, quand le second type de présence est détecté.
Patent FR-3080505-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: MOUILLARD DOMINIQUE
IPC: H02K9/02
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante comportant : un carter comportant au moins un flasque (21) présentant au moins une ouverture, un stator (18) monté dans le carter, le stator comportant un bobinage muni d'au moins un terminal de phase (26), un dissipateur thermique (32) monté sur le carter et étant associé à un module électronique de puissance (29) auquel est reliée électriquement le terminal de phase (26) via l'ouverture, ledit dissipateur étant isolé électriquement du carter et un obturateur (41) comportant un corps (48) et au moins un pétale (50), ledit au moins un pétale (50) s'étendant de manière à délimiter une ouverture (52) pour le passage du terminal de phase (26) et à obturer partiellement l'ouverture. Le pétale (50) est rapporté par rapport au corps (48) et est réalisé dans un matériau plus souple que celui du corps.
Patent FR-3080666-B1 (FR)
Title: Systeme de serrage a pattes rabattables pour le raccordement de tubes
Inventor: DRIVON STEPHANE
IPC: F16L23/08
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-05-08
Abstract: Le système de serrage comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour de surfaces de serrage (18, 20) en saillie des tubes. Le collier porte une série de doigts rabattables (22) répartis angulairement, chaque doigt présentant une extrémité libre de manœuvre (23) en saillie axiale au-delà du premier bord (13'A) de la ceinture (12) sur une distance suffisante pour permettre sa manipulation manuelle. Les doigts sont aptes, à partir d'une position initiale dans laquelle ils délimitent un diamètre minimal de repos (DI), à être rabattus plastiquement manuellement vers l'axe (A) de la ceinture pour délimiter un diamètre minimal de rabat inférieur audit diamètre minimal de repos.
Patent FR-3080617-B1 (FR)
Title: Equipement et procede pour fabriquer un article creux en verre par soufflage controle
Inventor: LOPEZ ANTOINE
IPC: C03B9/14
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-05-22
Abstract: Equipement pour former un article en verre (92), comprenant un moule de formage (2) pour recevoir une ébauche en verre (91), un dispositif d'injection de gaz (10) avec une tête de soufflage (3), destinée à être reçue dans l'embouchure (19) de l'ébauche, le dispositif d'injection de gaz comprenant une arrivée de gaz sous pression, un premier canal d'injection (C1) reliant l'arrivée de gaz sous pression à au moins un orifice de sortie (31) débouchant dans la cavité à l'intérieur, au travers d'une première électrovanne de commande (81), avec un premier capteur de pression (P1) et un premier capteur de température (T1),un canal d'échappement (C2) reliant la cavité intérieure à l'atmosphère, le canal de décharge (C2) étant équipé d'un deuxième capteur de pression (P2) et un deuxième capteur de température (T2), une unité de commande électropneumatique (8) configurée pour commander la première électrovanne de commande (81) en fonction des mesures de pressions et des mesures de température.
Patent FR-3086936-B1 (FR)
Title: Procede d’enroulage d’un element allonge comme une corde formant un echeveau permettant son deroulage lateral
Inventor: ORCHAMPT DAVID
IPC: B65H75/34
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé d'enroulage d'un élément souple allongé en réalisant des boucles de demi-tours (6, 10, 14, 18) autour de deux axes parallèles (A, B) dans un sens de rotation ou dans l'autre, pour constituer un écheveau allongé, ce procédé formant une série de modules d'enroulement identiques (20) se répétant, comprenant chacun des passages parallèles (8, 16) entre deux boucles dans le même sens de rotation autour de chaque axe (A, B), et des passages en diagonal (4, 12) entre deux boucles dans des sens de rotation opposés autour de chaque axe (A, B).
Patent FR-3089741-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un équipement de communication, comprenant une pluralité de moyens de fixation
Inventor: SERGY JÉRÉMIE
IPC: H04Q1/02
Filed: 2018-12-10
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif de support d’un équipement de communication, comportant un moyen de fixation d’équipement (60) agencé pour fixer l’équipement de communication sur le dispositif de support (1), une pluralité de moyens de fixation de dispositif (10, 11, 14, 19, 40) agencés chacun pour fixer le dispositif de support (1) sur un dispositif d’accueil préexistant distinct, le moyen de fixation d’équipement et les moyens de fixation de dispositif étant agencés de sorte que, lorsque l’équipement de communication est fixé sur le dispositif de support (1) grâce au moyen de fixation d’équipement et que le dispositif de support (1) est fixé sur un dispositif d’accueil préexistant grâce à l’un des moyens de fixation de dispositif, l’équipement de communication est éloigné d’au moins une distance minimum prédéfinie du dispositif d’accueil préexistant.
Patent FR-3090233-B1 (FR)
Title: Barre conductrice, rotor et machine électrique tournante associés
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K1/28
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-06-24
Abstract: La barre conductrice (17) pour rotor à cage d’écureuil, comprend au moins une extrémité (17a) partiellement fendue de sorte qu’une section de l’extrémité forme deux branches symétriques (22, 23) par rapport à la fente (21).  Le centre de gravité (G3, G4) de chaque branche est disposé de sorte que les branches s’écartent vers l’extérieur de la barre sous l’effet de la force centrifuge lorsque le rotor est animé d’un mouvement de rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3091532-B1 (FR)
Title: Revetement antiadhesif
Inventor: BESNARD ROMAIN
IPC: C09D201/00
Filed: 2019-01-07
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un revêtement antiadhésif comprenant une couche de finition transparente, ladite couche de finition comprenant au moins une résine thermostable et des charges dont le d50 est supérieur à l’épaisseur moyenne de ladite couche de finition. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3092077-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’assemblage de train roulant de vehicule
Inventor: RAPHANEL STEPHANE
IPC: B62D65/12
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif d’habillage (2) de train roulant de véhicule, comprenant un premier montant (4) avec, à une extrémité supérieure, des moyens de soutien en rotation (14) d’une première extrémité du train roulant ; et un deuxième montant (6) avec, à une extrémité supérieure, des moyens de soutien et de rotation (16) d’une deuxième extrémité du train roulant. Chacun des moyens de soutien en rotation (14) et des moyens de soutien et de rotation (16) comprend deux galets (14.1, 16.1) rotatifs autour d’axes de rotation horizontaux, lesdits galets étant distants l’un de l’autres horizontalement de manière à pouvoir recevoir un tourillon d’un adaptateur (18, 20) fixé à l’extrémité correspondante du train roulant. (fig. 1)
Patent FR-3093325-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air d’une cabine d’aéronef comprenant des moyens de réchauffage de l’eau récoltée par la boucle d’extraction d’eau
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: B64D13/06
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-02-12
Abstract: SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR D’UNE CABINE D’AÉRONEF COMPRENANT DES MOYENS DE R É CHAUFFAGE DE L’EAU RÉCOLTÉE PAR LA BOUCLE D’EXTRACTION D’EAU Système de conditionnement d’air d’une cabine (10) d’un aéronef comprenant : un dispositif de prélèvement d’air ; une turbomachine (12) à cycle à air ; au moins un échangeur principal (16) de refroidissement; une boucle (30) d’extraction d’eau ; une conduite (26) de distribution d’eau extraite par ladite boucle (30) d’extraction, caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens (40) de réchauffage de l’eau extraite par la boucle d’extraction d’eau de manière à pouvoir pulvériser l’eau dans un canal (22) d’air dynamique alimentant ledit échangeur principal (16). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094591-B1 (FR)
Title: Procédé chargement d'un contenu informatique sur des terminaux de divertissement, produit programme d'ordinateur, système de chargement et ensemble associés
Inventor: MICHEL FRANÇOIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de chargement d’un contenu informatique sur des terminaux de divertissement, produit programme d’ordinateur, système de chargement et ensemble associés Ce procédé de chargement comprend les d’identification (120) parmi l’ensemble des terminaux de divertissement d’au moins deux terminaux de divertissement, dits terminaux sélectionnés, suite à une sélection de ces terminaux selon une logique de sélection prédéterminée, de génération (130) à partir du contenu informatique d’une pluralité de sous-ensembles de données à charger et association de chaque sous-ensemble de données à charger à l’un des terminaux sélectionnés, et d’envoi (140) simultané des sous-ensembles de données à charger vers les terminaux sélectionnés associés via des liaisons radioélectriques établies entre ces terminaux sélectionnés et le réseau extérieur, les sous-ensembles de données à charger étant destinés à être distribués via le réseau local embarqué à au moins certains terminaux de divertissement autres que les terminaux sélectionnés. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3099298-B1 (FR)
Title: Composite SnOx/C fluoré pour matériau d’électrode
Inventor: GERVILLIE CHARLOTTE
IPC: H01M4/02
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-06-25
Abstract: Composite SnO x /C fluoré pour matériau d’électrode La présente invention concerne un matériau actif d’électrode pour batterie comprenant un substrat en matériau composite lequel comprend au moins un mélange de carbone et de particules d’un composé de formule SnOx avec x inférieur ou égal à 2,25 et x non nul, le substrat définissant une surface active sur laquelle du fluor est greffé. Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3102690-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’une ébauche de pièce d’un support, par dilatation de fluide dans le support fabriqué additivement
Inventor: COMBES GUILHEM KEVIN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de séparation d’une ébauche de pièce (1) d’un support (20), le support (20) et l’ébauche de pièce (1) étant fabriqués par fabrication additive. Le support (20) comprend une cavité interne (21) contenant un fluide. Le procédé de séparation comprend un chauffage du support (20) pour déformer le support (20) par dilatation de fluide dans la cavité interne (21) jusqu’à séparer le support (20) de l’ébauche de pièce (1). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102779-B1 (FR)
Title: Procédé d’isolation d’un bâtiment par l’extérieur
Inventor: POISSON OLIVIER
IPC: E04B1/76
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-09-09
Abstract: Titre : Procédé d’isolation d’un bâtiment par l’extérieur L’invention concerne un procédé d’isolation thermique par l’extérieur d’un bâtiment, le procédé comprenant :- une étape de montage d’un échafaudage ;- une étape de solidarisation de l’échafaudage via des ancres (4) solidarisées au mur (3) dans des orifices d’ancrage (2) ;- une étape mise en place d’une couche (6) d’isolant thermique,caractérisé en ce que le procédé comprend également :- une étape de mise en place, autour de chaque ancre (4), d’un tube (11) d’un dispositif (1) de repérage des orifices d’ancrage (2) par rapport à la couche (6) d’isolant thermique, préalablement à l’étape de mise en place de la couche (6) d’isolant thermique ;- une étape de mise en place d’un bouchon (14) d’obturation sur chaque tube (11) pour la fermeture du tube (11) après retrait de l’ancre (4) du mur (3).   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3102915-B1 (FR)
Title: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: D04B21/20
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-11-26
Abstract: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication Procédé de fabrication d’une frange de cils artificiels, comportant au moins les deux étapes suivantes : (a) tricoter un ensemble (20) pour former des franges (10) de cils artificiels à fixer au bord d’une paupière, cet ensemble comportant au moins deux parties de base (12), dont au moins une est destinée à être fixée sur le bord d’une paupière, qui sont disposées parallèlement et symétriquement l’une de l’autre par rapport à un plan médian (P), et des faux cils (14), chaque partie de base (12) comportant un premier fil de chaîne (16) formant des points, notamment tricoté en point de chaînette, et (b) courber la frange (10) de cils artificiels et/ou la partie de base et/ou les faux cils par application d’une contrainte mécanique en présence d’un stimulus énergétique créant un échauffement du matériau des faux cils, notamment par application d’ultrasons ou de hautes fréquences ou par chauffage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104072-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-01-14
Abstract: D ispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un canal d’écoulement (3) pour un flux d’air, dans lequel sont agencés un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (6), le premier (4) et le deuxième (6) échangeurs de chaleur étant inscrits dans des plans sensiblement orthogonaux, un chemin de contournement (28) du deuxième échangeur de chaleur (6) et au moins un conduit de sortie d’air (12,14,16), ledit au moins un conduit de sortie d’air (12,14,16) étant configuré pour guider le flux d’air notamment au moins une région d’un habitacle de véhicule. Selon l’invention un volet de mixage (30) comprenant une porte coulissante est agencé dans le canal d’écoulement (3) de manière à pouvoir obturer le chemin de contournement (28) et/ou le deuxième échangeur de chaleur (6) et le boitier (2) comprend en outre au moins un moyen de fixation (50) apte à fixer le boiter (2) à une paroi (52) comprenant une ouverture, et en ce que le boitier (2) est apte à être solidarisé à une unique face de cette paroi (52) et à être agencé de part et d’autre de ladite paroi (52). L’invention porte également sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2