baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084060-B1 (FR)
Title: Système d’encaissage et procédé de conditionnement de cartons
Inventor: RISCH DELPHINE EMANUELLE
IPC: B65B43/39
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-11-12
Abstract: Système d'encaissage et procédé de conditionnement de cartons La présente invention concerne un système d’encaissage pour conditionner des cartons avec des volets supérieurs pour fermer le carton. Le système d’encaissage comprend un système robotique de chargement de caisse par le haut comprenant un bras robotique configuré pour charger par le haut des conteneurs remplis de nourriture dans un carton à sommet ouvert. Le système d’encaissage comprend en outre un système de commande de volets de caisse, ledit système de commande de volets de caisse étant configuré pour venir en prise avec au moins trois volets supérieurs du carton et pour maintenir et/ou plier chaque volet supérieur dans une position pliée vers l'extérieur lors d’un chargement du carton par le haut.
Patent FR-3100133-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique caractérisée en ce qu’elle est constituée d’une association d’un extrait d’algue et d’un extrait de truffe noire ayant pour effet de permettre deux actions différentes et séquencées dans le temps
Inventor: GRAS MICHEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-08-27
Granted: 2022-01-21
Abstract: Composition cosmétique caractérisée en ce qu’elle est constituée d’une association d’un extrait d’algue et d’un extrait de truffe noire ayant pour effet de permettre deux actions différentes et séquencées dans le temps.
Patent FR-3101338-B1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de la tension d’un fil qui est déroulé d’une bobine
Inventor: DE FOUCAUD RÉMI
IPC: B65H59/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention propose un dispositif de réglage de la tension d’un fil qui est déroulé d’une bobine. Le fil passe dans un bras guide-fil qui, sous l’effet d’un effort de traction appliqué au fil, tourne par rapport à l’axe central (A1) de la bobine. Le dispositif se caractérise par une tête de déroulage qui est tournante par rapport à la bobine et qui porte le bras guide-fil, et par une platine d’entraînement en rotation de la tête de déroulage par rapport à un arbre fixe (18, 22) lié en rotation à la bobine. La platine d’entrainement est pivotante par rapport à la tête de déroulage et elle est liée en rotation à la tête de déroulage par l’entremise d’un ressort (58) de tarage qui permet de régler la tension du fil à dérouler. La platine d’entrainement est mise en rotation par le fil à dérouler lorsque celui-ci est soumis à un effort de traction en vue de son déroulage de la bobine. Au moins un frein est interposé entre la platine d’entraînement et l’arbre fixe (18). La valeur de l’effort de freinage appliqué par le/les frein(s) à la platine d’entraînement dépend de la position angulaire de la platine d’entraînement par rapport à la tête de déroulage. Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3104708-B1 (FR)
Title: Capteur de niveau de liquide du type analogique
Inventor: VALLE GUILLAUME
IPC: G01F23/62
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de détection en continu du niveau d'un liquide présent dans un réservoir comprenant un flotteur (51) susceptible d'être en contact avec ledit liquide en fonctionnement, un aimant (53) et un support (7) pour une pluralité d’éléments magnéto-résistifs (70) disposés de manière adjacente le long du support, caractérisé en ce qu'il comporte une tige (5) dont une extrémité distale (50) est reliée audit flotteur (51), ledit aimant (53) étant fixé sur la tige à proximité de son extrémité proximale (52), ainsi que des moyens de guidage de la tige, grâce auxquels celle-ci peut coulisser selon une direction longitudinale, et en ce que ledit support (7) est fixé dans le dispositif pour s'étendre selon cette même direction longitudinale, en regard d’au moins une partie de la course de l’aimant, de telle sorte qu’en fonctionnement, le champ magnétique créé par ledit aimant est susceptible d'être détecté par lesdits éléments, lesquels génèrent en continu un signal représentatif du niveau du liquide dans le réservoir.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106194-B1 (FR)
Title: Support de phare pour véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel support
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: F21S41/19
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un support de phare (2) pour véhicule (1) automobile, le support comportant :  - une partie centrale (20) pour la fixation d’un dispositif d’éclairage (3) ;  - quatre pattes de fixation (21, 22, 23, 24) s’étendant depuis la partie centrale (20), chaque patte de fixation (21, 22, 23, 24) comportant un trou de fixation (21a, 22a, 23a, 24a) pour le passage d’un élément de fixation tel qu’une vis, le support de phare (2) étant conformé pour que les trous de fixation (21a, 22a, 23a, 24a) soient symétriques deux à deux par rapport à un plan (P) médian du support (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106221-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la gestion de l’énergie d'un aéronef sur une distance sol minimale lors d’une phase d’approche.
Inventor: ANDREU ALTAVA RAMON
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-04-22
Abstract: - Procédé et système d’aide à la gestion de l’énergie d'un aéronef sur une distance sol minimale lors d’une phase d’approche.  - Le système (1) comporte une unité de réception (4) pour recevoir des données de vol courantes de l’aéronef et des données météorologiques courantes, une unité de traitement de données (5) pour réaliser un calcul itératif afin de déterminer, en fonction au moins d’un ensemble de règles prédéterminées, d’un ensemble de contraintes et de valeurs courantes dont des données météorologiques courantes, une trajectoire de vol optimale permettant de générer une dissipation de l’énergie de l’aéronef pour l’amener à une position finale stabilisée dans un énergétique final avec une distance sol minimale, ladite trajectoire de vol optimale définissant des positions auxquelles doivent être mises en œuvre des actions sur l’aéronef, et une unité de transmission de données (7) pour transmettre au moins ladite distance minimale à au moins un système utilisateur (9, 10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107233-B1 (FR)
Title: Chaine de traction de vehicule hybride
Inventor: MAHE HERVÉ
IPC: B60W10/10
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-01-14
Abstract: Chaîne de traction de véhicule hybride Chaîne de traction (2) d’un véhicule (1) hybride comprenant au moins un moteur à combustion interne (3), une machine électrique tournante (4), un premier dispositif d’embrayage (5), un deuxième dispositif d’embrayage (6) et une boîte de vitesses (7), la machine électrique tournante (4) étant disposée hors axe par rapport à un axe principal (200) défini par un arbre de sortie (31) du moteur à combustion interne (3) et la machine électrique tournante (4) étant liée en rotation par l’intermédiaire d’au moins un premier engrenage (10) en prise sur un deuxième engrenage (11) compris dans le premier dispositif d’embrayage (5), caractérisée en ce que la machine électrique tournante (4), le premier engrenage (10) et le deuxième engrenage (11) sont configurés pour absorber des vibrations de torsions générées par le moteur à combustion interne (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109442-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’étanchéité de composants d’étanchéité
Inventor: JOLIVET PIERRE
IPC: G01M3/04
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle (4) de l'étanchéité d’un composant d’étanchéité, dans lequel le dispositif de contrôle (4) comporte une boîte (5) comprenant :- une cloison périphérique (7), - un couvercle (6) transparent, la cloison périphérique (7) comportant : une paroi périphérique interne (9) présentant une extrémité inférieure équipée d’un joint périphérique interne (11) ; et une paroi périphérique externe (10) disposée à l’extérieur de la paroi périphérique interne (9) et présentant une extrémité inférieure équipée d’un joint périphérique externe (12) ; et dans lequel le dispositif de contrôle (4) comprend : - une poignée de manutention fixée à la boîte (5) ; - un organe de commande actionnable manuellement pour produire un signal de commande, l’organe de commande étant positionné sur ou à proximité immédiate de la poignée de manutention, - un dispositif de mise en dépression (17) configuré pour mettre en dépression à l’aide d’un organe de mise en dépression (18) ladite chambre interne (13) et ladite chambre intermédiaire (14), le dispositif de mise en dépression (17) étant muni d’une vanne commandée commutable dans un état ouvert pour relier la chambre interne (13) et la chambre intermédiaire (14) à l’organe de mise en dépression (18) et un état fermé pour isoler la chambre interne (13) et la chambre intermédiaire (14) de l’organe de mise en dépression (18) ; - une unité de commande configurée pour commuter la vanne commandée en réponse au signal de commande Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3111101-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour véhicule automobile électrique ou hybride et procédé d’assemblage associé
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: B60K17/08
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-05-13
Abstract: Le groupe motopropulseur (31) pour véhicule automobile (30) électrique ou hybride, comprend une machine électrique tournante (32) fixée à un dispositif différentiel (3), la machine électrique comprenant un rotor (18) supporté en rotation par des roulements (34, 35) maintenus en butée par le rotor et un carter (33) de la machine électrique, le dispositif différentiel comprenant un arbre primaire creux (6) comportant un cylindre étanche (9) formé par la surface périphérique intérieure de l’arbre primaire creux et par un bouchon étanche (11) disposé dans l’arbre primaire creux, le rotor comportant un arbre rotorique (19) plein inséré dans le cylindre de manière à former une chambre de compression (23).  Les roulements sont en contact avec le carter et le rotor, un effort axial de précontrainte (FA) induit sur l’arbre rotorique par la pression régnant dans la chambre de compression étant configuré pour précontraindre les roulements.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112144-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une barrière environnementale
Inventor: PIN LISA
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de fabrication (100) d’une barrière environnementale (10), le procédé comprenant les étapes de dépôt (102) d’au moins une couche de matériau destinée à former la barrière environnementale, de réalisation (104) d’une solution à base d’un solvant et de précurseurs d’agent de frittage, d’imprégnation (106) de la couche de matériau par la solution pour former une couche de matériau imprégné et de réalisation d’un traitement thermique de frittage (110) de la couche de matériau imprégné pour consolider la barrière environnementale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114295-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un ecran thermique positionne en partie sous une barre anti-devers
Inventor: HARRER BERTRAND
IPC: B62D35/02
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule qui comporte un moteur et écran thermique (1) adapté pour former une protection thermique au véhicule contre le rayonnement thermique d’une partie dudit moteur, ledit véhicule comportant aussi des éléments de suspension comportant une barre anti-devers (2), une partie des moyens de fixation (3) de l’écran thermique (1) étant solidarisés sur la barre anti-devers (2).  Fig. 1
Patent FR-3119471-B1 (FR)
Title: Démarrage d'une application
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-03-24
Abstract: Démarrage d'une application La présente description concerne un procédé de démarrage d'une première application adaptée à être mise en oeuvre par au moins un système d'exploitation de bas niveau d'un élément sécurisé, comprenant la vérification d'au moins une première information mise à jour après chaque opération de redémarrage de l'élément sécurisé, ladite première information étant associée audit au moins un système d'exploitation de bas niveau.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3127872-B1 (FR)
Title: Dispositif paramédical multifonctions pour cuvette toilettes
Inventor: MONGE GÉRARD
IPC: A47K13/24
Filed: 2021-10-10
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif donnant l’aide aux personnes ayant des difficultés pour s’assoir et se relever des toilettes, tout en agissant sur un problème médical, pour faciliter l’évacuation des selles. Le dispositif étant fixé à l’intérieur de la cuvette (1) avec des crochets inox (3) peut éviter les appuis souvent nécessaires, fixés dans les cloisons, le sol, qui créent des contraintes. Un support (2) en polypropylène épaisseur 4mm comporte le mécanisme actionnant les poignées mobiles (6), verrouillage avec un axe (23), petits leviers (8), deux tissus (14) adaptés, spéciaux, qui limitent l’effet ventouse sur la lunette, se déplacent par l'intermédiaire de poignées (6) et leviers (8) ce qui aide l’efficacité anale. Une dépose simple du dispositif laisse la cuvette libre.  Le dispositif selon l’invention est destiné aux personnes vulnérables physiquement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2392345-B1 (FR)
IPC: F28F9/02
Filed: 1978-05-26
Granted: 1984-03-16
Abstract: This invention relates to a heat exchanger in which a medium flowing from a distribution header to a collection header is fed to the tube bundle through a plurality of pipes and subheaders and then gathered from the tube bundle into the collection header through a second plurality of subheaders and pipes. The subheaders are thin-walled, flexible, box-like members that can accommodate the expansions and contractions of the tubes in the tube bundle.
Patent FR-2464572-B1 (FR)
IPC: H01R13/115
Filed: 1979-08-31
Granted: 1982-08-27
Abstract: An electrical connector comprises a male tab (1) and a female clip (3). When the tab is inserted into the clip (3), an elastically deformable portion (5a, 9) of the clip engages the tab and the projection (9) enters an opening in the tab, thus locking the tab and clip (3) together. To release the tab flange 5a is engaged with a sloping abutment of a suitable insulating housing (shown in outline) and the projection (9) is elastically deformed downwards.
Patent FR-2480253-B1 (FR)
Inventor: PATE ANDRE
IPC: B66C1/44
Filed: 1980-04-11
Granted: 1986-04-25
Abstract: 1. Method for tipping up and bundling tiles or similar products in which tiles are fed laying flat on a conveyor belt, before being tipped up one by one and then picked up in a group by tongs for forming bundles of tiles laying on edge side-by-side, characterized in that the tiles are at first tipped up one by one so as to be placed and maintained standing on edge while being separated, evenly spaced, aligned along a plane and displaced together along this plane in a single operation, and that the tiles are subsequently picked up individually by a battery of tongs with a variable spacing and then brought closer together and aligned along an horizontal plane, the bundle thus formed being thereafter carried to any suitable station for a further operation.
Patent FR-2541867-B1 (FR)
Inventor: ROUY NOEL
IPC: A23K1/16
Filed: 1983-03-03
Granted: 1987-06-05
Abstract: 1. Process for preparing an animal feed composition containing between 35 and 48 %, expressed as base, of lysine in the form of sulphate, which is solid and stable, characterized in that the microorganism which produces lysine is cultured in a medium which contains at least one source of assimilable carbon, chosen from glucose, sucrose, starch hydrolysates and products which introduce an assimilable carbon-and-oxygen containing substance, such that the ratio by weight fermentable matter/total dry matter is greater than 80 %, with the exclusion of acetic acid used alone or in a mixture, and a source of assimilable mitrogen, while maintaining the concentration of the carbon source at between 5 and 15 g/litre and the concentration of ammonium ions at between 1 and 5 g/litre, working at a pH in the region of 7.3 and salifying the lysine in the form of sulphate as it is formed, to obtain a fermentation must containing 10 to 20 % by weight of dry extract which is concentrated to a content of dry extract of between 50 and 70 %, and the concentrate obtained is then dehydrated and the composition isolated.
Patent FR-2551173-B1 (FR)
IPC: F16L29/02
Filed: 1983-08-24
Granted: 1985-11-29
Abstract: The conical pre-sealing ring (30) is intended to provide temporary sealing while the appliance (20) is being screwed into or unscrewed from the valve (10) of a gas cylinder. Deep penetration of the push-element (21) of the appliance (20) can cause the conical pre-sealing ring (30) to reverse and remain in this position, even after unscrewing. According to the invention, to overcome this drawback, the conical pre-sealing ring (30) is provided with radial protuberances (33) which prevent gas-tight contact between the reversed surface of the conical pre-sealing ring (30) and the valve shoulder (16). This ensures that the space (40) always remains in communication with the gas pressure, so that, on dismantling, the sealing ring is returned to its initial position by a purely pneumatic effect.
Patent FR-2585458-B1 (FR)
Inventor: COUPRIE FRANCOIS
IPC: F23L15/04
Filed: 1985-07-25
Granted: 1987-11-20
Abstract: A reduced wreath condensation boiler. A feed duct for fresh oxygen-carrying air taken from the atmosphere and an exhaust duct for exhausting diluted combustion products to the atmosphere downstream from the extractor fan are essentially parallel, but not coaxial, minimizing heat exchange. A first heat exchanger is disposed above the heating body for providing heat exchange between the fresh air from the feed duct and the combustion products from the heating body prior to dilution. Deflectors channel a portion of the air from said first heat exchanger to sweep the free space situated between the heating body and its airtight enclosure, while the remainder of the air from the first heat exchanger is directed towards the burner. At least one calibrated orifice injects the air which has swept over the heating body into the exhaust duct for the combustion products upstream from the extractor fan. This boiler reduces the wreath of water vapor where the flue gases are exhausted to the atmosphere.
Patent FR-2657635-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE POSKIN
IPC: E02B8/02
Filed: 1990-01-31
Granted: 1992-07-31
Abstract: The subject of the invention is a downstream bar screen cleaner. The bar screen cleaner (1) is of the type formed from: - a rake (2), with an articulated comb (3); the teeth of the comb (4) traversing a grid (5), from bottom to top, the comb (3) is retracted during the descent, it is equipped, in order to clean when rising up again, - with a mobile outlet (6), located upstream of the grid (5), - a mechanical ejector (7), - a motor reduction gear (8) which actuates the movement of the rake along a running track provided in the chassis of the bar screen cleaner (1); the comb (3) or the rake (2) comprising means serving as a cam which, during the travel of the said rake, act directly on the said articulated comb (3) in order to open it or to close it, or on other members. The invention applies to bar screen cleaners.
Patent FR-2711269-B1 (FR)
Inventor: TREMBLAY JOCELYN
IPC: H01H33/00
Filed: 1993-10-12
Granted: 1995-12-29
Abstract: The present invention relates to a high-voltage circuit breaker capable of cutting off alternating fault currents with pseudo-period T and with delayed zero crossing, passing through zero after a maximum length of time tzmax-t0 after the instant t0 at which the fault appears, this length of time tzmax-t0 being determined by simulations or by trials, comprising a plurality of cutoff chambers (1) in series equipped with means for being opened at an instant t1 subsequent to the instant of the fault t0 and with means of blowing of the arc designed to operate between the instant t1 and an instant tc prior to the instant tzmax-T. It includes means for reducing the blowing throughput which are adapted so that the blowing is prolonged up to an instant t2 lying between tzmax-T and tzmax+T.
Patent FR-2719239-B1 (FR)
Inventor: AGOSTINELLI SANZIO
IPC: B02C4/42
Filed: 1994-05-02
Granted: 1996-08-23
Abstract: An apparatus for processing articles such as types that include a metal reinforcement embedded in a rubber-based material. The apparatus continuously and sequentially disintegrates the rubber-based material in order to separate it from the metal reinforcement and forms a powder consisting of a mixture of rubber and metal or fabric particles.
Patent FR-2726874-B1 (FR)
Inventor: DOMANGE BRUNO
IPC: F16F9/30
Filed: 1994-11-14
Granted: 1996-12-20
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01475 Sec. 371 Date May 15, 1997 Sec. 102(e) Date May 15, 1997 PCT Filed Nov. 8, 1995 PCT Pub. No. WO96/15389 PCT Pub. Date May 23, 1996A damper variably moderates movement of a piston on a rod in a cylinder filled with highly pressurized elastomeric gum. An axial bore through the piston allows relative ease of movement when a relatively low force is applied to a rod driving the cylinder. A high stress or acceleration on the rod forces a steel washer carried on the cylinder to deform and block the bore. The stiffness of the washer is proportioned to the ability of the clearance of the piston in the cylinder and the pressure and stiffness of the gum to establish a threshold. Damping is provided according to a preselected function, namely low initial resistance, and sharp increase is resistance to movement of the piston in response to stress exceeding the threshold. This function is suitable for damping in such applications as earthquake protection for structures and high stress protection for railroad beds.
Patent FR-2730575-B1 (FR)
Inventor: BERNARD JOEL P
IPC: G06Q30/04
Filed: 1996-02-15
Granted: 1999-04-30
Abstract: The invention is a method for franking, accounting, and billing of mail pieces and services. The method is based upon the ability of a data processing system to communicate with a postage meter through the use of a meter linking device. Additionally, an application program within the data processing system, in which a customer account can be established and/or altered, is initialized. Customer account data is then entered into the application. Once the customer account has been established or verified, a transaction is initiated. First, the mail pieces to be placed into the mail stream are weighed on a weighing scale. The weight is converted using an appropriate rate table so as to determine the amount of postage to be franked by the postage meter. The postage meter performs a franking of the mail piece and the system records the amount of postage applied; further, the system calculates any discounts or surcharges that are applicable to this customer's account. Both the value franked and the actual amount to be charged are posted to the customer account. Next, the system operator determines whether or not a service or a mail product is to be included in the transaction, and then enters a value in the appropriate field for the service or mail product. If the transaction data or values are incorrect, then a modification can be performed. Additionally, accounts can be corrected through several other methods which depend upon the timing and the extent of the correction required.
Patent FR-2759211-B1 (FR)
Inventor: PENNEAU JEAN FRANCOIS
IPC: H01G11/58
Filed: 1997-02-06
Granted: 1999-04-30
Abstract: The invention concerns a high power capacitor ideally polarizable consisting of a positive electrode (2) and its current collector (4), a negative electrode (3) and its current collector (5), said electrodes comprising a carbon containing material with high specific surface area, a separator (6) and a non-aqueous liquid electrolyte impregnating said separator and said electrodes. The invention is characterised in that the non-aqueous liquid electrolyte is an organic solution of a sodium or potassium or alkalin-earth metal salt, on their own or mixed in a solvent containing an acid.