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Patent WO-0223657-A3 (WO)
Title: Ensemble de piles a combustible, et procede pour faire fonctionner un ensemble de piles a combustible
Inventor: BETTE WILLI
IPC: H01M8/04
Filed: 2001-09-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de piles à combustible (1) qui comprend une pluralité de piles à combustible disposées dans un boîtier protecteur (4). L'objectif de l'invention est de concevoir un tel ensemble qui, tout en présentant une fiabilité de fonctionnement plus élevée, soit d'une plus grande durabilité. A cet effet, l'espace intérieur (6) entouré par le boîtier de protection (4) est, selon l'invention, raccordé, côté des gaz, à un circuit de recirculation (8) fermé. Dans ce circuit de recirculation (8) est, de façon avantageuse, montée une pluralité d'éléments de purification de gaz qui sont conçus pour retirer, du courant de gaz (G) conduit dans le circuit de recirculation (8), les composants contenant de l'eau, ou autres, risquant d'endommager les pièces montées dans le boîtier protecteur (4).
Patent WO-02071257-A3 (WO)
Inventor: JARCZYK ALEXANDER
IPC: G06F3/033
Filed: 2002-03-06
Abstract: The invention relates to an operating method for a data processing unit, in which a person is represented in the data processing unit by means of an object. Programmes may be executed in the data processing unit and documents may be processed by the data processing unit by means of carrying out programmes on said documents. The object by which the person is represented is a personal programme, containing person-specific programme sections arising from the naming thereof, which are individualised with personal details of the person represented by the personal programme.
Patent WO-2004053253-A3 (WO)
Title: Systeme de montage pour balustrade, etc.
Inventor: SALZMANN KARL
IPC: E04F11/18
Filed: 2003-12-08
Abstract: L'invention concerne un système de montage (1) pour balustrade, grille de sécurité ou paroi compartimentée, qui comporte au moins deux montants tubulaires (2, 3, 4) pourvus chacun d'un dispositif d'ancrage central (5) s'enfonçant dans le sol, des barres d'assemblage (9), placées entre des montants (2, 3, 4) adjacents, et des parties d'enfichage (8) situées dans des alésages périphériques (6) des montants (2, 3, 4), dans lesquelles les barres d'assemblage (9) sont maintenues par leurs deux extrémités (18).
Patent WO-9707484-A3 (WO)
Title: Chronometre pour jeux d'echecs
Inventor: WEISHEIT EBERHARD
IPC: G07C1/28
Filed: 1996-08-16
Abstract: Ce chronographe pour jeux d'échecs est un chronographe électronique de préférence pourvu de deux cadrans analogiques, de touches d'actionnement pour chaque joueur et d'une commande électronique de chronométrage des différentes durées de jeu. L'objet de l'invention est de développer un chronographe pour jeux d'échecs pourvu d'affichages numérique et analogique parallèles de la durée de jeu, qui indique de manière optimale la durée restante de jeu et qui indique directement la fin de la durée de jeu par des panneaux mobiles. A cet effet, le chronographe comportant des affichages analogique et numérique de la durée de jeu et un circuit électronique de commande se caractérise en ce que ces affichages de la durée de jeu sont séparés, se situent dans des positions déterminées l'un par rapport à l'autre et sont interconnectés synchroniquement. Ils disposent d'affichages analogiques par panneaux mobiles pour la durée restante de jeu et pour la fin du jeu et d'affichages électroniques par panneaux mobiles connectés synchroniquement aux affichages analogiques par panneaux mobiles et situés au-dessus, au-dessous ou à côté de ceux-ci. Ce chronographe pour jeux d'échecs permet en outre de régler et de commander automatiquement différents programmes de jeu au moyen d'un tableau électronique de sélection de programmes.
Patent WO-02070111-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication de gels a gradient et procedes pour analyser des biomolecules dans les gels ipg ultra-longs
Inventor: LARSEN PETER MOSE
IPC: B01J20/32
Filed: 2002-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer des gels à gradient et notamment des gels IPG, par l'utilisation d'une solution très dense de gel précurseur, p.ex. des solutions de moulage qui ont une densité d'au moins 1,15 kg/L ainsi que des gels de polyacrylamide. L'invention concerne aussi une chambre d'électrophorèse dans laquelle est aménagé un tambour comportant une bande à gradient pH. En outre, l'invention concerne un procédé de séparation d'un mélange de protéines auquel on applique un gradient de tension modéré.
Patent WO-0077229-A3 (WO)
Title: Molecules d'acides nucleiques issues du ble, de cellules vegetales transgeniques et de plantes et utilisation de ces molecules d'acides nucleiques pour la production d'amidon modifie
Inventor: ABEL GERNOT
IPC: C12Q1/68
Filed: 2000-06-02
Abstract: L'invention se rapporte à des molécules d'acides nucléiques issues du blé, de cellules végétales transgéniques et de plantes et à l'utilisation de ces molécules d'acides nucléiques pour la production d'amidon modifié. Elle se rapporte notamment à des molécules d'acides nucléiques codant une protéine R1 du blé et à des procédés et à des molécules d'ADN recombinées permettant la production de cellules végétales transgéniques et de plantes qui synthétisent un amidon modifié. L'invention se rapporte en outre à des cellules végétales et à des plantes issues de la mise en oeuvre de ces procédés ainsi qu'à l'amidon qu'il est ainsi possible de produire.
Patent WO-0189152-A3 (WO)
Title: Procede de transmission isochrone de donnees dans un reseau sans fil
Inventor: STRAUB GILLES
IPC: H04N7/24
Filed: 2001-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission isochrone de paquets de données dans un réseau sans fil, consistant à (a) collecter une pluralité de paquets de données isochrones dans une sous-couche de convergence spécifique d'un service (SSCS) d'un dispositif source sans fil; (b) attribuer ladite pluralité de paquets de données isochrones dans son ensemble à une sous-couche de convergence de partie commune (CPCS) du dispositif source sans fil, ladite pluralité de paquets de données isochrones attribués à la sous-couche de convergence de partie commune correspondant à la quantité de paquets de données isochrones générés par un émetteur en 2 ms.
Patent WO-0199101-A3 (WO)
Title: Procede pour produire des substrats en verre pour des supports d'information electroniques
Inventor: MARKSCHLAEGER PATRICK
IPC: B28D1/04
Filed: 2001-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire des substrats en verre pour supports d'information, qui comprend les étapes suivantes : produire une feuille de verre par étirage ou par float ; munir la feuille de verre d'une couche protectrice ; séparer la feuille de verre en plaques de verre individuelles à l'aide d'un dispositif de découpe au laser ou à l'aide d'un dispositif de découpe mécanique ; découper ou percer un ou plusieurs substrats en verre pour supports d'information électroniques dans les plaques de verre, les propriétés superficielles de la feuille de verre obtenue par étirage ou par float étant maintenues dans une large mesure à chacune des étapes de traitement individuelles prévues pour obtenir un substrat de verre pour supports d'information.
Patent WO-0216963-A3 (WO)
Title: Systeme de diagnostic ultrasonore d'imagerie panoramique a combinaison spatiale
Inventor: JAGO JAMES R
IPC: G01S15/89
Filed: 2001-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil produisant des images panoramiques ultrasonores à combinaison spatiale par conduite électronique de faisceaux dans plusieurs différentes directions de visée alors qu'un transducteur est déplacé par rapport au le champ de l'image panoramique. Les informations d'écho reçues sont composées, puis alignées avec les informations d'écho acquises préalablement et combinées à celles-ci, afin de former une image panoramique à combinaison spatiale. Dans un autre mode de réalisation, les informations d'écho reçues peuvent être alignées avec les informations d'écho acquises préalablement, puis combinées afin de produire la combinaison spatiale et une image panoramique en un seul procédé.
Patent WO-0248187-A3 (WO)
Inventor: SCHMITT MANFRED
IPC: C12N15/62
Filed: 2001-12-12
Abstract: The invention relates to peptidic secretion signal sequences and nucleic acids coding for the same, to expression vectors for eukaryotic cells, to cell constructs which are transfected with these vectors and to the use of said vectors and cell constructs for the efficient biotechnological production of proteins with eukaryotic cells.
Patent WO-02064402-A3 (WO)
Inventor: EHRATH MARTIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2002-02-13
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Innenausbauteil zur Auskleidung eines Kraftfahrzeuginnenraumes mit einem Basisteil und einer zumindest die Sichtseite des Basisteiles mindestens bereichsweise überdeckenden Beschichtung. Um ein derartiges Innenausbauteil so weiterzubilden, dass es eine dauerhafte Oberflächengüte aufweist, wird Erfindungsgemäß vorgeschlagen, daß die Beschichtung ein Deckschichtelement umfaßt, das mittels einer Verbindungsschicht am Basisteil festgelegt ist. Außerdem wird ein Verfahren zur Herstellung eines derartigen Innenausbauteiles vorgeschlagen.
Patent WO-02093010-A3 (WO)
Inventor: CAESAR ROLAND
IPC: F04B27/08
Filed: 2002-03-15
Abstract: The invention relates to a reciprocating piston motor, particularly a refrigerant compressor (1) for a motor vehicle air-conditioner. Said reciprocating piston motor comprises a motor shaft (2), a number of pistons (4), which are mounted inside a motor casing (3) in a circular manner around the motor shaft (2), and comprises a circular swash plate (5), which is driven by the motor shaft (2) and which acts upon the pistons via a linkage assembly (6). The swash plate is connected in an articulated manner to the motor shaft via a driver (7) provided for transferring the drive forces, and the swash plate is mounted on a sliding body (9) in a manner that permits it to pivot about a hinge axis (8) oriented perpendicular to the motor shaft. According to the invention, the sliding body (9) has a recess (9a), which is open toward the rotation axis (11) of the motor shaft and which at least partially encompasses the driver (7) and/or the sliding body (9), on its inner surface facing the motor shaft (2), encloses a cavity (17) inside of which a discharge line (24, 25) passing through the motor shaft (2) leads. The reciprocating piston motor is to be used in refrigerant compressors for motor vehicles.
Patent WO-02084331-A3 (WO)
Inventor: MUELLER MARKUS
IPC: G03B42/02
Filed: 2002-04-11
Abstract: An x-ray image converter (2) for recording and evaluating information gained from x-ray investigations of persons (3), animals or objects and other purposes is suggested, which comprises a carrier (4) of a material in which the impinging X-ray radiation causes detectable changes, as well as a method for recording X-ray images, wherein changes in charge carriers on the surface of a carrier (4) are determined for evaluation of the radiation from the object (3) being observed.
Patent WO-02100517-A3 (WO)
Title: Procede de nettoyage par oxydation de milieux gazeux et catalyseur entierement metallique
Inventor: KOPPE JUERGEN
IPC: B01J35/06
Filed: 2002-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage par oxydation de milieux gazeux, notamment pour extraire H2S et d'autres éléments contenant S de gaz résiduaires du procédé Claus et d'autres flux gazeux. Selon ce procédé, un catalyseur entièrement métallique est mis en liaison active avec un agent d'oxydation, ce catalyseur comprenant les éléments suivants : au moins un élément d'addition d'un groupe I, au moins un élément d'addition d'un groupe II, au moins un élément d'addition d'un groupe III. Les éléments d'addition du groupe I forment exclusivement des oxydes bivalents dans une atmosphère contenant de l'oxygène en-dessous de la température de Tamman. Les éléments d'addition du groupe II forment exclusivement des oxydes trivalents dans une atmosphère contenant de l'oxygène en-dessous de la température de Tamman. Les éléments d'addition du groupe III forment des oxydes à différents niveaux d'oxydation, en fonction des conditions thermiques et gazeuses, notamment de la pression partielle de l'oxygène.  Selon l'invention, le catalyseur entièrement métallique ainsi obtenu est mis en liaison active avec l'agent d'oxydation.
Patent WO-03054539-A3 (WO)
Title: Reperage d'indices precoces du progres d'un traitement de beaute au moyen d'indicateurs biologiques/physiologiques
Inventor: PRUCHE FRANCIS
IPC: G01N33/50
Filed: 2002-12-18
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés permettant de faciliter une évaluation d'au moins une caractéristique de cheveu ou de peau. Ces systèmes et procédés peuvent consister à recevoir de premières données représentatives d'un premier état d'une substance associé à au moins une caractéristique de peau ou de cheveu d'au moins une portion cutanée ou capillaire (102), à faciliter un changement du premier état de la substance en un second état de la substance à l'aide d'au moins un traitement (104), et à évaluer pour le second état de la substance une période de temps de modification en un troisième état de la substance (106), la période de temps étant représentative de la caractéristique cutanée ou capillaire.
Patent WO-03069477-A3 (WO)
Title: Instantane d'un sous-ensemble d'un systeme de fichiers
Inventor: SAWDON WAYNE A
IPC: G06F17/30
Filed: 2003-01-10
Abstract: L'invention concerne un système, un procédé et un support lisible par un ordinateur, permettant d'obtenir un instantané d'un sous-ensemble d'un système de fichiers. Ce procédé consiste à produire un premier instantané d'un premier ensemble de fichiers source d'un système de fichiers. Le premier instantané comprend un inode correspondant à chaque fichier source du premier ensemble de fichiers. Chaque inode renferme un premier identificateur associé au premier ensemble de fichiers et un second identificateur associé à l'heure du premier instantané. Le procédé consiste ensuite à produire un second instantané d'un second ensemble de fichiers source. Le second instantané comprend un inode correspondant à chaque fichier source du second ensemble de fichiers. Chaque inode renferme un premier identificateur et un second identificateur. Les instantanés suivants sont produits à chaque première période et à chaque seconde période pour le premier ensemble de fichiers et le second ensemble de fichiers, respectivement.
Patent WO-9607385-A3 (WO)
Inventor: TAAL EDDY
IPC: A61L15/24
Filed: 1995-09-01
Abstract: Es werden Hygieneartikel, insbesondere Damenbinden und Slipeinlagen beschrieben, die sich durch Verwendung eines Antislipmittels anstelle eines Haftklebstoffes auszeichnen. Damit erübrigt sich, den Klebstoff mit Silikonpapier abzudecken. Das Antislipmittel basiert im wesentlichen auf einem Ethylen/Vinylacetat-Copolymeren oder einem Styrol-Copolymeren.
Patent WO-9705033-A3 (WO)
Title: Organe de fermeture en matiere plastique produit par un procede de moulage par injection
Inventor: SCHUMACHER CLEMENS
IPC: B65D47/44
Filed: 1996-07-26
Abstract: L'organe de fermeture décrit (V) est produit en matière plastique par un procédé de moulage par injection et comprend un clapet de soupape (10), un siège de soupape (11) et une section de conduit, tous solidaires. Le clapet attaché (10) s'appuie librement sur la surface (12) du siège de soupape dans la zone de son plus grand rayon de déplacement (R). Afin d'obtenir un organe de fermeture avec un fonctionnement fiable, la jonction (A) du clapet de soupape (10) se situe à un niveau inférieur par rapport à l'appui sur le siège de soupape (11) dans la zone du plus grand rayon de déplacement (R).
Patent WO-9740091-A3 (WO)
Inventor: GRIGAT ERNST
IPC: C08J9/06
Filed: 1997-04-07
Abstract: The invention relates to foamed mouldings produced from polymers selected from the group of aliphatic or partially aromatic polyesters, thermoplastic aliphatic or partially aromatic polyester urethanes, aliphatic or aliphatic-aromatic polyester carbonates and aliphatic polyester amides which are mixed with blowing agents and thermoplastically processed. The invention also relates to a process for producing the objects of the invention.
Patent WO-9942778-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour le frittage hyperfrequence de combustible nucleaire
Inventor: GRADEL GERHARD
IPC: F27B21/00
Filed: 1999-02-19
Abstract: Une onde stationnaire est produite dans une cavité d'antenne (53) dans un four à hyperfréquence destiné au frittage de combustible nucléaire. Des micro-ondes sont extraites de cette onde stationnaire au moyen de fentes (54) dans une cavité résonnante (51) contenant le combustible nucléaire. La position de ces fentes est réglée de manière à générer un profil de température prédéfini dans le combustible nucléaire.
Patent WO-0037286-A3 (WO)
Title: Module d'habillage pour automobile
Inventor: GREINER THOMAS
IPC: B60R21/213
Filed: 1999-12-21
Abstract: L'invention concerne un module d'habillage, notamment pour un montant d'un véhicule. Ce module présente un logement pour un airbag, un dispositif pour fixer le module d'habillage sur le montant et au moins une partie pivotante qui peut être abaissée et forme au moins une partie de la paroi extérieure du module d'habillage, dirigée vers l'habitacle. L'invention vise à créer un module d'habillage facile à manipuler et conçu de manière simple, qui assure également la sortie fiable et contrôlée de l'airbag lors de son déploiement. A cet effet, le logement est directement contigu à la paroi extérieure et la partie pivotante forme au moins une partie du logement.
Patent WO-0004874-A3 (WO)
Title: Capsules de gelatine molle contenant de l'huile d'olive
Inventor: ALVAREZ HERNANDEZ MARIA
IPC: A61K9/48
Filed: 1999-07-21
Abstract: L'invention concerne des capsules composées d'une paroi gélatineuse comprenant un mélange de gélatine, d'eau et d'un plastifiant et composées d'huile d'olive, éventuellement d'autres additifs et substances d'intérêt. Ces capsules trouvent une application dans les domaines alimentaire, cosmétique et/ou thérapeutique.
Patent WO-03088448-A3 (WO)
Title: Fixation d'un stator de moteur de monte-charge
Inventor: AULANKO ESKO
IPC: H02K5/173
Filed: 2003-04-14
Abstract: L'invention concerne un agencement de fixation à stator dans un moteur d'élévation (2) ayant un corps de moteur (4) dans lequel est disposés un stator (5) comprenant un noyau (51) de stator et un enroulement (52), et un rotor (7) en relation avec le stator. Le stator (5) est fixé dans une partie de montage de type goulotte (9) fixée au corps de moteur (4) et l'espace entre la partie de montage (9) et le stator (5) est rempli d'une matière (12) de remplissage à conduction thermique servant à conduire la chaleur du stator vers la partie de montage (9).
Patent FR-2876631-A3 (FR)
Title: Chain link for e.g. tire chain, has groove sections formed by revolution in outer surface, where sections have two grooves limited by three ribs and grooves have depth more than height of section which is between outer and inner surfaces
Inventor: PENGG AGYD
IPC: B60C27/06
Filed: 2005-09-27
Abstract: The link has a section with four sides and an outer surface (AFL), two lateral surfaces (SFL) and an inner surface (IFL). Groove sections are formed by revolution in the outer surface, where the sections have two grooves (RIL) limited by three ribs (STE). The depth of grooves is between 0.1 and 0.05 times more than the height of the section which is between the outer and inner surfaces. An independent claim is also included for an anti-skid chain comprising a rolling mesh.
Patent FR-2933135-A3 (FR)
Title: Exhaust gas post-processing device for internal combustion engine of motor vehicle, has sensor measuring amount of ammonia at entrance of selective catalytic reduction catalyst to quantify amount of polymerized ammonia at catalyst entrance
Inventor: CHOTTE JEAN YVES
IPC: F01N3/20
Filed: 2008-06-30
Abstract: The device (1) has a selective catalytic reduction catalyst (12) for selective catalytic reduction of nitrogen oxides contained in exhaust gases, and a reducing agent introducing device (14) for introducing ammonia, urea or materials forming ammonia. An ammonia sensor (4) measures the amount of ammonia at entrance of the catalyst in a manner to quantify the amount of polymerized ammonia at the entrance of the selective catalytic reduction catalyst. A hydrolysis catalyst (13) is arranged between the reducing agent introduction device and the selective catalytic reduction catalyst. An independent claim is also included for a method for post-processing of exhaust gas of an internal combustion engine.
Patent FR-2941970-A3 (FR)
Title: Deposition of plastic material onto textile sheet with holes, to form a zone of friction and support on articles of lingerie such as stockings, involves transfer from a continuous support leaving the holes uncovered
Inventor: OUILLON GENEVIEVE
IPC: D06M15/643
Filed: 2009-02-06
Abstract: A method for laying down a thickness of plastic material on one side of a sheet (4) of textile material with holes distributed over the entire sheet, involves (a) depositing the plastic (2) in a viscous state onto a continuous transfer support (1), (b) bringing the plastic (2) into contact with one side of the textile sheet (4) and (c) separating the support (1) from the sheet (4) leaving the viscous plastic (2) more or less on the material and not on the holes. An independent claim is also included for textile material with holes, covered with elastomer by the above method, so that the material forms a zone of friction and support with the skin on an article of lingerie.
Patent FR-2957048-A3 (FR)
Title: Agricultural vehicle for wine growing on e.g. uphill terrain, has secondary chassis comprising connection unit that is arranged to allow inclination of secondary chassis with respect to plane in forward and backward directions
Inventor: ARNAUD DIDIER
IPC: A01B51/02
Filed: 2010-03-02
Abstract: The vehicle (1) has a chassis system coupled with two front wheels (2) and two rear wheels (4) in a raised manner, where a row of plants is overhung above the front and rear wheels. The chassis system includes a primary chassis (6) that is coupled with the front and rear wheels at a fixed height with respect to a plane (P) formed by axes of the wheels. The system comprises a secondary chassis (10) equipped with a connection unit that is arranged to allow an inclination of the secondary chassis with respect to the plane formed by the axes of the wheels in forward and backward directions.
Patent FR-2993410-A3 (FR)
Title: Connection structure for connecting batteries used in e.g. portable radio apparatus, has hook ring forming part allowing fixation of end of conducting part between round lid and negative electrode by being in contact with negative electrode
Inventor: LI PAO-FENG
IPC: H01M50/502
Filed: 2012-07-12
Abstract: The structure has an anode (3) placed on a round cap (11) of a body (1), where the cap is fixed to support walls (12). The anode passes through a side of the cap. A protuberance for conducting electricity is placed near an edge of an end of a conducting part and tightened by the part. A negative electrode (4) is placed on the lid. A hook ring forming part is provided between another conducting part (8) and the electrode. The hook ring forming part allows fixation of an end of the latter conducting part between the lid and the electrode by being in contact with the electrode.