baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063766-B1 (FR)
Title: Procede d'identification de position d'un puits par telemetrie magnetique passive
Inventor: SIKAL ANAS
IPC: E21B47/0228
Filed: 2017-03-09
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé d'identification de position d'un premier puits, modélisé par une distribution de pôles, comportant, après avoir déterminé une position optimale de chaque pôle, une étape de détermination d'un domaine tridimensionnel d'incertitudes (50) autour de la position optimale (51) de chaque pôle, par application d'une méthode numérique caractérisant les écarts entre au moins une mesure du champ magnétique et un champ magnétique théorique perturbé par la variation de la position d'au moins un pôle et comparaison d'un résultat de la méthode numérique avec une valeur seuil. Si le résultat du test est inférieur ou égal à la valeur seuil, alors la position perturbée du pôle est considérée dans le domaine. Le domaine (50) est ainsi défini avec un centre correspondant à la position optimale (51) du pôle et dont les rayons ont une longueur au moins égale à l'écart maximum entre les positions acceptables des pôles et la position optimale.
Patent FR-3064562-B1 (FR)
Title: Retroviseur interieur central a ensemble haut de pare-brise compact
Inventor: CIESIELSKI LAURENT
IPC: B60R1/04
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pose de rétroviseur intérieur central (200), comportant un miroir (21) articulé sur un bras (22) relié à un ensemble haut de pare-brise (20), et une zone de sérigraphie réalisée sur un pare-brise (10) de véhicule automobile en dehors d'une zone de visibilité (A) à travers ce pare-brise (10) et en regard d'une face de fixation (23f) de l'ensemble haut de pare-brise (20) sur ce pare-brise (10). Cet ensemble haut de pare-brise (20) comporte un cache haut de pare-brise (24) de dimension adaptée pour masquer une embase (23) regroupant des équipements techniques. Cet ensemble haut de pare-brise (20) présente un resserrement (d2) sur une portion d'extrémité (2e) de sorte que la zone de sérigraphie située en regard de la face de fixation (23f) se trouve à une distance de la zone de visibilité (A) du pare-brise (10) au moins égale à une distance prédéfinie (d1).
Patent FR-3064808-B1 (FR)
Title: Pompe pour un reacteur nucleaire
Inventor: DE VERA BENJAMIN
IPC: G21C15/243
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-06-21
Abstract: La pompe comprend : - une structure de guidage (15) avec une partie tubulaire (19) placée autour de l'arbre de pompe (9); - une barrière thermique (37) comprenant un échangeur de chaleur (45) placé dans un logement (47) délimité par un couvercle de barrière thermique (41) ; - un écran thermique (57) interposé radialement entre la barrière thermique (37) et la partie tubulaire (19) de la structure de guidage (15). L'écran thermique (57) comprend un écran thermique supérieur (73) interposé radialement entre le corps de barrière thermique (39) et la partie tubulaire (19) et un écran thermique inférieur (75) interposé radialement entre le couvercle de barrière thermique (41) et la partie tubulaire (19), l'écran thermique supérieur (73) étant plaqué contre le corps de barrière thermique (39) et l'écran thermique inférieur (75) étant plaqué contre la partie tubulaire (19).
Patent FR-3072301-B1 (FR)
Title: Cassette microfluidique de synthese d'un radio-traceur et procede de synthese d'un radio-traceur avec une telle cassette
Inventor: HOURTANE VIRGINIE
IPC: B01J19/00
Filed: 2017-10-18
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente demande concerne une cassette microfluidique de synthèse d'un radiotraceur comportant un circuit microfluidique dans une carte de support qui comporte au moins une prise d'alimentation par une fiole (Pf), au moins un port isotope (IP), au moins une chambre de réaction (R1, R2, R3, R4), au moins une chambre de mélange (M1, M2, M3, M4), au moins une chambre de formulation (FC), et au moins une prise de connexion pour une seringue (SP), reliés entre eux par des capillaires. Elle concerne aussi un procédé de synthèse d'un radio-traceur dans une telle cassette.
Patent FR-3072603-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface pour objets
Inventor: COMTE MYRTILLE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de surface d'un objet, comportant les étapes suivantes : • Immersion dudit objet dans une solution comportant un acide ou un mélange d'acides, et possédant un pH compris entre 0 et 6, afin d'imprégner la surface dudit objet ; • Retrait dudit objet de ladite solution acide ; • Chauffage dudit objet à une température comprise entre 50°C et la température de fusion dudit objet, jusqu'à l'obtention des propriétés de surface désirées en termes de brillance et rugosité. Le procédé selon la présente invention s'applique en particulier, mais de façon non exclusive, aux objets issus de techniques de fabrication additive.
Patent FR-3073117-B1 (FR)
Title: Unite de chauffage comprenant un element d'etancheite
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B3/04
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne une unité de chauffage (4) comprenant au moins un bloc chauffant (5) configuré pour générer de la chaleur et au moins deux éléments isolants électriques (9, 10), les au moins deux éléments isolants (9, 10) étant configurés pour former une chambre de chauffage (13) dans laquelle est disposé le bloc chauffant (5), l'unité de chauffage (4) comprenant un élément d'étanchéité (17) disposé au moins entre les éléments isolants (9, 10).
Patent FR-3075261-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de la temperature d’un catalyseur et d’un filtre a particules d’une ligne d’echappement de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: Ce système de pilotage de la température d'un catalyseur d'une ligne d'échappement de véhicule hybride comporte un catalyseur présentant une température d'amorçage à partir de laquelle ledit catalyseur est en mode actif dans lequel ledit traitement est réalisé, on pilote la température du catalyseur, en fonction d'une demande de puissance motrice instantanée de la part du conducteur et d'une sollicitation de l'autre source motrice, de sorte qu'elle est toujours au moins égale à la température d'amorçage et en ce que, lorsqu'un seuil de niveau de charge en particules du filtres à particules est déterminé comme atteint, on commande le moteur thermique de manière à ce que le filtre à particules atteigne la température de régénération afin d'être régénéré L'invention concerne également un procédé identique ainsi qu'un véhicule automobile hybride comportant ce système.
Patent FR-3066426-B1 (FR)
Title: Dispositif de soudure de films souples comportant un concentrateur en materiau dur a l’interieur d’un inducteur
Inventor: GUILLOT VICTOR
IPC: B26D7/27
Filed: 2018-05-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de soudure de matériaux souples (6) superposés, comportant une mâchoire d'induction (2) équipée d'un inducteur à plusieurs branches parallèles (10), et une contre-mâchoire (4) prévue pour serrer les films (6) sur la mâchoire d'induction (2), caractérisé en ce que la mâchoire d'induction (2) comporte entre les branches d'inducteur (10) un concentrateur intérieur (14) réalisé dans un matériau dur présentant une perméabilité magnétique et une résistivité électrique, et en ce que le concentrateur intérieur (14) comporte un canal prévu pour une circulation d'eau.
Patent FR-3081461-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un flux de propylene et installation associee
Inventor: REICH VERONIQUE
IPC: C07C7/08
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - introduction d'une coupe d'alimentation (26) riche en hydrocarbures en C4 ou/et en C5, et d'au moins une coupe (22) riche en éthylène dans un réacteur de métathèse (28); - introduction d'un produit de métathèse (32) dans un Dééthylèniseur (30) - production d'un flux de tête (70) riche en éthylène et d'un flux (78) d'alimentation; - introduction du flux d'alimentation (78) dans un Dépropyleniseur (34) et récupération d'un flux de fond (88) contenant des hydrocarbures en C4+ ; - récupération, à partir d'un flux de tête (80) du Dépropylèniseur (34), du flux de propylène (11) ; - prélèvement latéral d'un flux de recyclage (92) et renvoi du flux de recyclage (92) vers le réacteur de métathèse (28) ; - soutirage latéral, dans le Dépropylèniseur (34), d'une purge (90) riche en hydrocarbures paraffiniques en C4 et/ou riche en isobutène.
Patent FR-3077577-B1 (FR)
Title: Composition de résine, article moulé, appareil destiné à être en contact avec les aliments et récipient destiné à être en contact avec les aliments
Inventor: HSUEH CHAN-LI
IPC: C08L51/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne une composition de résine comprenant un copolymère à base de styrène-acrylonitrile, qui est présent dans une quantité de 75 parties en poids à 90 parties en poids ; et des particules de caoutchouc, qui sont présentes dans une quantité de 10 parties en poids à 25 parties en poids ; la composition de résine comprenant un oligomère trimère, et l’oligomère trimère comprenant au moins une unité monomère choisie dans le groupe consistant en une unité monomère à base de styrène et une unité monomère à base d’acrylonitrile ; un monomère résiduel de l’unité monomère à base d’acrylonitrile étant inférieur à 5 ppm d’un poids total de la composition de résine ; un rapport d’une aire de pic d’acétophénone à une aire de pic d’air pour la composition de résine, telle qu’analysée par thermodésorption / chromatographie en phase gazeuse / spectrométrie de masse (TD–GC–MS), étant de 100 à 300.
Patent FR-3092376-B1 (FR)
Title: Butee hydraulique de suspension de vehicule automobile a masse inertielle
Inventor: DIMITRIJEVIC ZORAN
IPC: F16F9/58
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-05-21
Abstract: Butée hydraulique de fin de course de suspension de véhicule automobile, recevant suivant un axe principal (A) une vitesse de compression à freiner (V), comprenant du côté recevant cette vitesse (V) une chambre hydraulique de compression (22), et de l’autre côté un réservoir (30) recevant le fluide venant de la chambre de compression (22) lors de sa compression, cette butée comportant entre la chambre de compression (22) et le réservoir (30) un premier conduit inertiel (14) contenant une première colonne de fluide formant un système de freinage principal, et en parallèle de ce système de freinage principal, entre la chambre de compression (22) et le réservoir (30) un système de freinage secondaire pouvant transférer seulement une partie limitée de fluide de la chambre de compression (22) vers le réservoir (30).
Patent FR-3077638-B1 (FR)
Title: Procédé pour mesurer le balourd de rotors à arbre élastique au moyen de capteurs de déplacement
Inventor: TRUKENMÜLLER KAI (DR )
IPC: G01M1/24
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dans un procédé pour déterminer une compensation de balourd de rotors à arbre élastique (1), le rotor (1) est logé rotatif dans deux dispositifs de paliers. Un capteur de vitesse (4) mesure la vitesse du rotor (1) et un mouvement radial du rotor (1) est mesuré à différentes vitesses de rotation du rotor au moyen de capteurs de déplacement (3) en des points de mesure (6) durant un cycle de mesure du balourds ou durant plusieurs cycles de mesure du balourd. Les mesures saisies sont transmises à une unité d'exploitation (5) qui détermine les valeurs d'excentricité correspondant aux points de mesure (6) au moyen d'une extension de la méthode des coefficients d'influence, de sorte que des balourds par plan et des excentricités par point de mesure sont déterminés pour chaque cycle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092389-B1 (FR)
Title: Cuisson homogene d’aliments par un dispositif permettant l’isolation statique, la focalisation, la canalisation et la modulation des energies
Inventor: MELEDO HERVÉ
IPC: F24C15/34
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-03-12
Abstract: CUISSON HOMOGÈNE D’ALIMENTS PAR UN DISPOSITIF PERMETTANT L’ISOLATION STATIQUE, LA FOCALISATION, LA CANALISATION ET LA MODULATION DES ÉNERGIES La présente invention concerne un appareil de cuisson radiant ouvert (1) ayant une forme en C ou une forme en U et comprenant une cassette de cuisson inférieure (11) ; une cassette de cuisson supérieure (11’) ; et une partie postérieure (12) définissant ensemble une chambre de cuisson (13) ; ledit appareil comprenant une portion proximale (2, 2’) comprenant au moins un élément radiant proximal (21, 21’); et une portion distale (3, 3’) comprenant au moins un élément radiant distal (31, 31’) au moins un moyen d’isolation (33,33’), séparant le au moins un élément radiant distal (31,31’) du au moins un élément radial proximal (21, 21’); ledit moyen d’isolation (33, 33’) comprenant au moins un premier réflecteur (331, 331’) configuré pour diriger les rayonnements émis par le au moins un élément radiant distal (31, 31’) vers la chambre de cuisson (13). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095153-B1 (FR)
Title: Procédé d'alimentation en fluide cryogénique d'une machine d'usinage
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: B23Q11/00
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé d’usinage de pièces, mettant en oeuvre dans la zone d’usinage (1) une arrivée d’un fluide cryogénique, se caractérisant en ce que l’on met en œuvre, sur la ligne reliant la source de fluide à l’outil d’usinage (5) dans la zone d’usinage, une vanne apte à autoréguler son taux d’ouverture en fonction de la pression demandée en son aval, permettant de délivrer une pression fixe et réglable, et donc un débit fixe réglable, à l’outil d’usinage, quel que soit l’outil mis en œuvre, et donc le nombre d’orifices et le diamètre des orifices d’éjection de fluide caractérisant l’outil considéré.                  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095875-B1 (FR)
Title: Interface tactile offrant un retour vibrotactile a localisation amelioree
Inventor: BEN DHIAB AYOUB
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-06-04
Abstract: Interface haptique comportant un support (2), une plaque (4) comprenant une surface d’interaction (6) avec un ou plusieurs doigts d’un utilisateur, et des actionneurs (A1) aptes à appliquer une vibration à ladite plaque (4), et un module de commande (MC) dudit actionneur,- ladite plaque (4) ayant la forme d’une bande s’étendant le long d’une première direction (X) et délimitée transversalement à la première direction par deux bords latéraux (10), lesdits bords latéraux (10) étant supportés par ledit support (6), - ledit module de commande (MC) étant configuré pour générer des signaux de commande audit actionneur (A1) à des premières fréquences inférieures à la fréquence de coupure du premier mode de propagation de ladite plaque, de sorte que l’actionneur (A1) génère dans la plaque (4) des ondes évanescentes. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3099660-B1 (FR)
Title: Ensemble et procédé de commande pour moteur électrique
Inventor: LIU XIANG
IPC: H02P6/16
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-16
Abstract: Ensemble et procédé de commande pour moteur électrique.     L’ensemble de commande (1) d’un moteur électrique (3) triphasé comprend :- un onduleur (5) comprenant une pluralité de transistors (HS, LS) chacun ayant un état passant et un état bloqué pour alimenter pendant des périodes de commande les trois phases (A, B, C) du moteur électrique (3), chaque période de commande comportant plusieurs intervalles de commande,- une unité de commande (9) configurée pour appliquer une modulation à largeur d’impulsions de sorte que pendant chaque intervalle de commande (s1, s2, s3, s4, s5, s6), l’unité de commande (9) délivre à une première phase un premier signal représentatif d’un rapport cyclique élevé de la modulation à largeur d’impulsions, à une deuxième phase un deuxième signal représentatif d’un rapport cyclique zéro de la modulation à largeur d’impulsions, et à la troisième phase un troisième signal représentatif d’un rapport cyclique intermédiaire de la modulation à largeur d’impulsions, le rapport cyclique intermédiaire variant du rapport cyclique élevé au rapport cyclique zéro ou inversement.A des instants prédéterminés de chaque intervalle de commande (s1, s2, s3, s4, s5, s6), l’unité de commande (9) est également configurée pour : commander l’état bloqué des transistors (LS, HS) de l’onduleur (5) associés à la troisième phase pendant une durée prédéterminée, mesurer la tension de phase associée à la troisième phase, détecter, à partir de la tension de phase mesurée, un changement de signe du courant de phase (iA, iB, iC) associé à la tension de phase mesurée, et estimer un déphasage entre la tension de phase et le courant de phase en fonction du résultat de la détection.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102029-B1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d’une station de base d’un système de communication sans fil
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé (100) de géolocalisation d’une station de base (31), dite « station de base recherchée » (BSX), d'un réseau d'accès (30) d'un système (10) de communication sans fil. Le système de communication sans fil comporte également au moins un terminal (20) adapté pour émettre des messages à destination du réseau d'accès. Un message émis par un terminal (20) peut être reçu simultanément par plusieurs stations de base (31) du réseau d'accès. La position géographique de la station de base recherchée (BSX) est déterminée en fonction de la position géographique d'au moins une autre station de base du réseau d'accès, dite « station de base de référence » (BSRef), dont la position géographique est connue et qui a reçu un message émis par ledit terminal (20) ayant également été reçu par la station de base recherchée (BSX).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102453-B1 (FR)
Title: Systeme de montage d’une porte d’acces pour un caisson de vehicule automobile
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention propose un système de montage (54) d’une porte d’accès (22) pour un caisson d’un véhicule automobile, la porte d’accès (22) étant de type accordéon et comprenant un panneau supérieur (26) et un panneau inférieur (28) articulés l’un par rapport à l’autre, le panneau supérieur (26) comprenant au moins une charnière supérieure (50) pour articuler la porte d’accès (22) à une structure de caisson, le panneau inférieur (28) comprenant au moins un organe de guidage pour guider le panneau inférieur (28) par rapport à la structure de caisson,le système de montage (54) comprenant :- un gabarit de positionnement (58) définissant au moins une surface de référence pour le positionnement des panneaux supérieur (26) et inférieur (28) par rapport à ladite au moins une surface de référence, et- un dispositif d’alignement axial (68) de ladite au moins une charnière supérieure et/ou dudit au moins un organe de guidage par rapport à ladite au moins une surface de référence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3110028-B1 (FR)
Title: Particule peu dense revêtue et son utilisation comme électrolyte dans des batteries
Inventor: DUMONT ERWAN
IPC: H01M10/0561
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-10-14
Abstract: Particule peu dense revêtue et son utilisation comme électrolyte dans des batteries La présente demande concerne des particules comprenant :  - un cœur (C) oxyde métallique caractérisé par une densité comprise entre 2 et 4 g/cm3 ;  - une écorce (E) recouvrant le cœur (C) faite d’un matériau conducteur oxyde d’ions lithium.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3111979-B1 (FR)
Title: Revetement reflechissant des moyens de reflexion d’un codeur optique et codeur optique ainsi realise
Inventor: GIBARD DOMINIQUE
IPC: G01D5/347
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: Le revêtement réfléchissant (12) des moyens de réflexion d’un faisceau lumineux émis par une source lumineuse d’un codeur optique, la réflexion du faisceau lumineux étant dirigée vers un photorécepteur. Le revêtement (12) comprend au moins une lamelle plane en verre dont une face forme un moyen de liaison sur une partie du moyen de réflexion dudit codeur optique, ladite lamelle étant pourvue, sur la face opposée à la face formant un moyen de liaison, d’au moins une couche en au moins un matériau ayant un coefficient de réflexion supérieur à 96% pour les longueurs d’ondes du faisceau lumineux à réfléchir.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099899-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace équipé d’un élément chauffant
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-08-04
Granted: 2023-07-28
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace (10) équipé d’un élément chauffant Dispositif comportant un balai d'essuie-glace (14) avec un élément chauffant (16, 16’) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (18) relié à un adaptateur de bras d'essuie-glace (50).  Une unité de liaison électrique (38) montée en partie sur l’adaptateur de bras d'essuie-glace (50) et en partie sur l’adaptateur de balai d'essuie-glace (18) est reliée ou séparée de l’élément chauffant (16, 16’) par un mouvement de translation entre les adaptateurs (18) le long ou parallèlement à l’axe longitudinal (24) de l’adaptateur de balai d'essuie-glace (18).  L’adaptateur de balai d'essuie-glace (18) comporte un élément d’interface électrique (28) constituant un élément de liaison électrique de l’unité de liaison électrique (38) et qui est relié au balai d'essuie-glace (14) de manière fixe par rapport à l’élément chauffant (16, 16’).  Figure 1
Patent FR-3116905-B1 (FR)
Title: Caractérisation des distorsions en imagerie par résonance magnétique
Inventor: PUISEUX THOMAS
IPC: G01R33/58
Filed: 2020-12-02
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d’un équipement de tomographie IRM consistant à construire un couple de fantômes comprenant un fantôme physique et un fantôme jumeau numérique, à déterminer l’image virtuelle du fantôme numérique à partir des caractéristiques de l’équipement IRM à tester, à réaliser une séquence IRM avec le fantôme physique et à vérifier l’image virtuelle et réelle, caractérisé en ce que ledit fantôme numérique est réalisé par la résolution des équations de Bloch appliqué aux caractéristiques dudit fantôme physique en fonction des caractéristiques de ladite séquence de référence.
Patent FR-3120512-B1 (FR)
Title: Interface de reconstruction sternale
Inventor: KERISIT ANDRÉ
IPC: A61L27/56
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne une interface de reconstruction sternale (100) comprenant un corps rectiligne allongé (101) comprenant deux parties saillantes (102A, 102B), s’étendant de part et d’autre le long du corps rectiligne allongé (101), et des moyens de fixation (104), chaque partie saillante (102A, 102B) comprenant un biseau, lesdites parties saillantes (102A, 102B) s’étendant dans un même premier plan. L’interface de reconstruction sternale (100) peut comprendre en outre deux parties saillantes additionnelles (103A, 103B) s’étendant de part et d’autre le long du corps rectiligne allongé (101) dans un plan perpendiculaire au premier plan.  Figure de l’abrégé : Figure 2.