baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115364-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure par photoluminescence
Inventor: VARACHE RENAUD
IPC: G01N21/64
Filed: 2020-10-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de mesure par photoluminescence qui comprend :- un porte-échantillon (110) ;- un détecteur (130) configuré pour collecter un signal de photoluminescence ;- une unité de traitement (140) configurée pour traiter un signal collecté par le détecteur (130) ;le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un support (160) disposé en regard d’une face arrière (112) du porte-échantillon (110), opposée à la face avant (110), et sur une face duquel, dite face principale (161), repose au moins une sources de rayonnement (150) destinée à émettre un rayonnement lumineux illuminant la face arrière (112) et susceptible d’être collecté, par transparence du porte-échantillon (110) au regard dudit rayonnement lumineux, par le détecteur (130).    Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3117168-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’énergie électrique et/ou mécanique à destination d’un système consommateur et système de production associé
Inventor: HACHEM JOE
IPC: F02C3/04
Filed: 2020-12-03
Abstract: Procédé de production d’énergie électrique et/ou mécanique à destination d’un système consommateur et système de production associé Ce procédé est mis en œuvre via une unité de génération de puissance (14) comportant au moins une turbine à combustion (16). configurée pour engendrer, à des conditions définies de site, sans refroidissement ou chauffage du flux d’air entrant (20), une puissance électrique ou/et mécanique définie de site inférieure à une puissance électrique ou/et mécanique maximale requise prédéfinie.   Le procédé comporte les étapes suivantes :  - refroidissement du flux d’air entrant (20) lorsque la puissance demandée par le système consommateur est supérieure à la puissance définie de site de l’unité de génération de puissance (14) aux conditions définies de site, et est inférieure ou égale à la puissance maximale requise prédéfinie ;  - chauffage du flux d’air entrant (20), lorsque la puissance demandée par le système consommateur est inférieure à la puissance définie de site de l’unité de génération de puissance (14) aux conditions définies de site.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117308-A1 (FR)
Title: Poche de ceinture pour déchets plastique en mer
Inventor: AUDUGE MAÉLISSE
IPC: A01K75/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: La poche de ceinture pour les déchets plastique en mer est un dispositif permettant aux marins-pêcheurs de collecter les morceaux de filets ôtés de la toile du chalut lors du ramendage du filet.  L’invention concerne un outil pour les marins-pêcheurs afin de collecter les morceaux de filets lors du ramendage pour éviter que ceux-ci ne se retrouvent sous forme de déchet dans les océans et sur le littoral.  Elle se constitue d’une poche accrochée à l’avant de la ceinture du marin présente lors de la réparation des filets. La poche est de forme conique possédant une certaine souplesse grâce aux choix des matériaux (2) et (3).  Deux armatures métalliques placées dans des ourlets sont prévues aux niveaux supérieur et inférieur de la poche (1) et (5), le fond de la poche se caractérise par un filet avec une taille de maille < 5mm (6). Les attaches (10) s’insèrent dans les encoches (8) et (9) à l’arrière du sac permettant de le fixer à la ceinture du marin lors du ramendage. Le système d’attache se compose de deux sangles en forme de boucle pour chaque côté (11) et (13), sur le haut de la première boucle se situe un disque (12). La deuxième sangle sous forme de boucle (13), possède un bouton pression à riveter (14) venant s’insérer dans le disque (12) de la première sangle (11)
Patent FR-3120428-A1 (FR)
Title: Procédé de maintenance d’un dispositif de liquéfaction de gaz
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-03-04
Abstract: Procédé de maintenance d’un dispositif de liquéfaction de gaz (10) comprenant une enveloppe externe (12) délimitant une enceinte close (C) et présentant au moins un capot amovible (12A, 12B), au moins un module amovible (M1, M2, M3) disposé à l’intérieur de l’enveloppe externe (12) et configuré pour liquéfier un gaz, le procédé comprenant : déposer au moins un des capots amovibles (12A, 12B), extraire au moins un module amovible (M1, M2, M3) de l’enveloppe externe (12), procéder à au moins une opération de maintenance sur le ou les modules amovibles (M1, M2, M3) extraits de l’enveloppe externe (12), disposer le au moins un module amovible (M1, M2, M3) au sein de l’enveloppe externe (12), et refermer l’enveloppe externe (12) en reposant le au moins un capot amovible (12A, 12B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3121026-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure d’une pluralité de paramètres physiologiques
Inventor: RISLER SÉBASTIEN
IPC: G06K7/10
Filed: 2021-03-26
Abstract: Appareil de mesure (1) configuré pour mesurer une pluralité de paramètres physiologiques d’un utilisateur, l’appareil de mesure comportant un oxymètre (5), un thermomètre (7), un stéthoscope (4) et un otoscope (6). L’appareil de mesure (1) comporte en outre un boîtier (3) et un tensiomètre et un module de communication (15) pour transmettre les paramètres physiologiques mesurés.  Le tensiomètre comporte un brassard (2) apte à être attaché sur un poignet (P) de l’utilisateur pour mesurer une tension de l’utilisateur, le brassard (2) étant fixé au boîtier (3) ;  Le thermomètre (7), le stéthoscope (4) et l’oxymètre (5) sont intégrés au boitier (3) et agencés dans des zones dudit boîtier (3) qui sont accessibles pour effectuer des mesures sans avoir à détacher le brassard (2) du poignet de l’utilisateur ;  L’otoscope (6) est fixé de manière amovible au boitier (3) et comporte une caméra au niveau d’une extrémité (6c) dudit otoscope (6).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121949-A1 (FR)
Title: Kit de pièces pour panneau occultant, panneau occultant et procédé de fixation associés
Inventor: LAMORY RENÉ
IPC: E04H17/24
Filed: 2021-04-15
Abstract: Kit de pièces pour panneau occultant, panneau occultant et procédé de fixation associé s L’invention concerne un kit de pièces (16) pour panneau occultant (10). Le kit de pièces (16) comprend :  - une latte (18) comprenant une première surface (28) définissant un premier logement et une deuxième surface, à l’opposé de la première surface (28), définissant un deuxième logement,  - un élément de liaison (20) comportant une tête (44), un premier membre (46) et un deuxième membre.  Le premier membre (46) et le deuxième membre comprennent respectivement un premier ergot et un deuxième ergot destinés à être reçus respectivement dans le premier logement et le deuxième logement.  La tête (44) comprend un organe de fixation destiné à être fixé sur un câble (24) d’une structure (12) du panneau occultant (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122203-A1 (FR)
Title: Paumelle avec articulation deportee.
Inventor: CONDAMINES JEAN-LUC
IPC: E05D5/02
Filed: 2021-04-21
Abstract: Cette paumelle (1), comprenant deux supports en L (50,60) liés en liaison pivot par une tige cylindrique lisse (17) qui est insérée entièrement dans trois éléments tubulaires coaxiaux (15,23) des supports. La paumelle (1) a deux corps de pince (13,21) ayant chacun un taraudage (43), de manière à ce que des tiges filetées (25,27) traversant les supports en L (50,60) jusqu’aux corps de pince (13,21), permettent d’enserrer un barreau percé (5,9) placé entre un support (50,60) et son corps de pince (13,21) pour maintenir la paumelle (1) sur ledit barreau percé (5,9) sans besoin de filetage sur celle-ci.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1
Patent FR-3124455-A1 (FR)
Title: Dossier de siège comprenant un module de coussin gonflable extérieur
Inventor: PIEDERRIERE JEAN-YVES
IPC: B60N2/64
Filed: 2021-06-29
Abstract: Dossier de siège comprenant un module de coussin gonflable extérieur Le dossier (2) de siège comprend une armature (4) et une coiffe (6) s’étendant autour d’au moins une partie de l’armature (4), ladite coiffe (6) définissant au moins une partie de la surface extérieure du dossier, un module de coussin gonflable (10), comprenant un logement (22) recevant un coussin gonflable (24), étant fixé sur ladite armature (4) dans une zone de fixation.   Au moins dans la zone de fixation, la coiffe (6) est en contact direct avec l’armature (4) et s’étend entre ladite armature (4) et le logement (22) du module de coussin gonflable (10), ledit logement (22) étant fixé à l’armature (4) au travers de la coiffe (6) et s’étendant entièrement du côté de la surface extérieure du dossier.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3125357-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de puces électroniques
Inventor: ORY OLIVIER
IPC: H01L21/70
Filed: 2021-07-16
Abstract: Procédé de fabrication de puces électroniques La présente description concerne un procédé de fabrication de puces électroniques comprenant : a) le dépôt d'une couche de résine (19) électriquement isolante du côté d'une première face d'un substrat semiconducteur (11), dans et sur lequel ont été préalablement formés une pluralité de circuits intégrés (13), le substrat semiconducteur portant sur une deuxième face, opposée à la première face, des plots de reprise de contact (17) ; et b) la formation, du côté de la deuxième face du substrat semiconducteur (11), de premières tranchées (21), séparant électriquement les circuits intégrés (13) les uns des autres, les premières tranchées s'étendant verticalement dans le substrat semiconducteur et débouchant dans ou sur la couche de résine (19).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126142-A1 (FR)
Title: Roue mobile pour turbine de turbomachine d’aéronef, comprenant un organe passif souple de régulation de débit d’air de refroidissement dans une cavité axiale de fond d’alvéole
Inventor: LE CAIR DAVID RENÉ PIERRE
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-08-13
Abstract: L’invention se rapporte à une roue mobile (20) de turbine pour turbomachine d’aéronef, la roue comportant un disque (22) centré sur un axe central longitudinal (2) de la roue et présentant une partie périphérique (24) pourvue de dents (23) délimitant entre elles des alvéoles (32), la roue comprenant également des aubes (34) chacune logée dans l’une des alvéoles (32) et délimitant avec un fond (32a) de celle-ci une cavité axiale de fond d’alvéole (33).  Selon l’invention, la roue comprend, associé à chaque aube (34), un organe passif souple (60) de régulation de la section de passage d’air (66) à travers la cavité axiale de fond d’alvéole (33), l’organe passif souple (60) étant configuré pour se déplacer par effet centrifuge, de sorte qu’il entraîne une augmentation de la section de passage d’air (66) lorsque la vitesse de rotation de la roue s’accroît.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127844-A1 (FR)
Title: Électrolyte solide
Inventor: GODILLOT GÉRÔME
IPC: H01M10/0565
Filed: 2021-10-01
Abstract: ÉLECTROLYTE SOLIDE La présente invention concerne une composition comprenant des cristaux de zéolithe(s), au moins un liant polymère, en quantité comprise entre 0,5% et 20% en poids, et au moins un conducteur ionique comprenant au moins un sel de lithium.  L’invention concerne également l’utilisation de ladite composition comme séparateur de batterie, par exemple de batterie secondaire, plus spécifiquement de batterie tout solide.  Fig. : néant
Patent FR-3127782-A1 (FR)
Title: Patin de guidage pour un anneau de transmission d’un système de commande de vannes de décharge d’une turbomachine pour aéronef, système de commande et turbomachine
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F02K3/075
Filed: 2021-10-04
Abstract: Un patin de guidage pour un anneau de transmission d’un système de commande de vannes de décharge d’une turbomachine comprenant un corps principal (6) comportant une surface de contact (60) qui est incurvée et destinée à venir en contact avec l’anneau de transmission (3), un revêtement positionné sur la surface de contact (60), la surface de contact (60) possédant un relief principal (61), le revêtement comportant un relief auxiliaire de forme complémentaire au relief principal (61), le relief principal (61) possédant une forme configurée pour opposer au moins une résistance au déplacement circonférentiel du revêtement par rapport à la surface de contact (60).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3128412-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation et de positionnement de profilés décoratifs d’une porte de véhicule
Inventor: HOUEIX SERGE
IPC: B60J10/265
Filed: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de fixation et de positionnement d’un profilé décoratif latéral et d’un profilé décoratif supérieur, sur l’extérieur d’une porte avant ou arrière de véhicule automobile, le profilé décoratif supérieur comprenant deux rebords longitudinaux recourbés l’un vers l’autre, cet ensemble comprenant un profilé d’habillage du cadre de la porte (4) et un profilé d’étanchéité en matériau déformable, fixé sur ledit profilé d’habillage (4), et sur lequel le profilé décoratif supérieur est fixé.  Cet ensemble est remarquable en ce qu’il comprend une pièce de blocage (6) en matériau rigide, fixée sur ledit profilé d’habillage (4), et qui comprend une partie (61) de fixation du profilé latéral décoratif, une partie (62) de blocage axial et transversal du profilé décoratif supérieur et une partie de liaison (63) entre ces deux parties et en ce que la partie de blocage (62) comprend une gorge axiale (620) de réception d’une portion de l’un des rebords longitudinaux du profilé décoratif supérieur, cette gorge (620) étant obturée à l’une de ses extrémités par une butée axiale qui coopère avec le profilé décoratif supérieur reçu dans cette gorge, pour bloquer le déplacement axial de ce profilé décoratif supérieur (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131035-A1 (FR)
Title: Support de carte SIM et éjecteur de carte SIM
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un support (100) comportant un corps (110) et une carte SIM (120) formée dans le corps et détachable du corps, caractérisé en ce que le support comporte en outre un éjecteur de SIM (130), l’éjecteur de SIM (130) comportant un grip (131) et au moins une première tige (132) s’étendant du grip, l’éjecteur de SIM étant détachable du corps du support, et au moins le grip (131) de l’éjecteur de SIM étant formé dans le corps (110) du support.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131929-A1 (FR)
Title: Poste de dépôt sécurisé pour une installation de déchèterie, installation et procédé sur la base d’un tel poste de dépôt
Inventor: DESCOURS MARC
IPC: E04H14/00
Filed: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un poste de dépôt pour une installation de déchèterie, comprenant - une structure de plateforme (PF) surélevée, - un espace de dépôt (ED) en contrebas, configuré pour recevoir une benne (B), - au moins une barrière (BL) à volet relevable (V1, V2) sur la structure de plateforme (PF) surélevée en regard de l’espace de dépôt (ED),caractérisé par au moins un mécanisme de levage (VH1, VH2) de volet (V1, V2) pour actionner des levées ou abaissements dudit volet (V1, V2), ledit mécanisme étant - associé à un système de commande (CT) pour commander ledit mécanisme de levage (VH1, VH2), et/ou - associé à un moyen de programmation séquentielle de levées et d’abaissements dudit volet et/ou de ladite barrière (BL).  L’invention concerne en outre une installation et un procédé sur la base d’un tel module d’assemblage.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132113-A1 (FR)
Title: Plancher pour module d’habitation
Inventor: GOY DIDIER
IPC: E04B5/10
Filed: 2022-01-26
Abstract: Plancher pour module d’habitation comportant un cadre et des solives, le cadre comprenant deux première poutres métalliques (8) à section en U orientées parallèlement de sorte que les U soient en regard, deux deuxièmes poutres métalliques (12) à section en U parallèles reliant les deux première poutres et orientées de sorte que le U soit ouvert vers le haut, dans laquelle chaque deuxième poutre métallique (10) loge une poutre en bois (12), dans laquelle les solives comportent chacune une deuxième poutre métallique (10) à section en U orientée de sorte que le U soit ouvert vers le haut et une poutre en bois (12) logée dans la deuxième poutre métallique (10), au moins un premier plateau (14) reposant sur les poutres en bois (12) et sur les premières poutres (8), et dans laquelle les extrémités longitudinales des deuxièmes poutres métalliques (10) sont reçues dans les premières poutres métalliques (8).  Figure 1
Patent FR-3136596-A1 (FR)
Title: Compartiment pour recevoir un composant susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01M50/204
Filed: 2022-06-08
Abstract: Compartiment pour recevoir un composant susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (6) agencé pour recevoir un composant susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment ce composant étant un module de stockage d’énergie électrochimique. Ce compartiment (6) comprend un couvercle, un bac (16) muni d’une paroi de fond (18) sur laquelle le composant peut être posé et d’une paroi latérale (20) qui est agencée pour être assemblée avec le couvercle venant fermer le bac (16), la paroi de fond (18) et la paroi latérale (20) étant d’un seul tenant. Le compartiment (6) comprend en outre une plaque externe (22) qui est agencée pour être assemblée sur une face externe d’assemblage (24) appartenant au bac (16) ou au couvercle, pour former au moins un canal de circulation (26) pour un fluide caloporteur.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3136397-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'un degré d'imprégnation d'un renfort fibreux par un élément d'imprégnation, procédé de fabrication d'une pièce composite et pièce composite associés
Inventor: ROSSO FABIEN
IPC: B29C70/54
Filed: 2022-06-14
Abstract: Procédé de détermination d’un degré d’imprégnation d’un renfort fibreux par un élément d’imprégnation , procédé de fa brication d’une pièce composite et pièce composite associés L’invention concerne un procédé de détermination d’un degré d’imprégnation (D1) d’un renfort fibreux (14) par un élément d’imprégnation (16) apte à modifier la conductivité électrique de la portion de détection (36), le procédé comprenant les étapes suivantes :  - fournir un capteur (30) de détection de présence de l’élément d’imprégnation,   - avant une imprégnation du renfort fibreux, positionner une portion de détection dudit capteur (36) comprenant une pluralité de filaments électriquement conducteurs en une zone prédéfinie (ZP) d’une surface externe ou à l’intérieur du renfort fibreux.  Le procédé de détermination comprend en outre les étapes suivantes :  - mesurer un paramètre (PR) représentatif de la résistance électrique de la portion de détection au moins au cours de l’imprégnation,  - analyser ledit paramètre, et  - déterminer un degré d’imprégnation de la portion de détection et donc un degré d’imprégnation correspondant du renfort fibreux en utilisant l’analyse dudit paramètre.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-2004608-A1 (FR)
Title: Head changing in extrusion press for metal billets
IPC: B21C23/21
Filed: 1969-03-21
Abstract: The extrusion head assembly is held in a rigid plate at one end of the extrusion container. A matrix support is positioned between the head support and the plate. The two supports are displaceable as a unit, perpendicularly to the press axis, between a first position in which the axes of the matrix and the head are aligned with the press axis, and a second position in which the head is easily replaceable. Mounted on the matrix support, are means for displacing the head support relative to the former and parallel to the direction of motion of the matrix. Problems of replacing the head while it is in position in the rigid plate are thus averted.
Patent FR-2131796-A1 (FR)
Title: Artificial leathers - with a consistent torn foamed surface
IPC: D06N3/00
Filed: 1971-03-02
Abstract: Synthetic sheets comprising or supporting a layer of expanded material with a surface created by sticking a piece of paper or similar sheet to the layer prior to expansion and tearing it off after expansion, thus pulling off the surface layer of the foam. Pref. the two layers are bonded by an embossed surface. Pref. the expanded layer is heat softened prior to the tear off stage, and the foam forming layer is PVC with or without a permanent (textile) support sheet and is heated against a roll at 180-250 degrees C. prior to tear off. For mfre. of artificial leathers with a pock-marked surface, resembling buckskin. The surface may be sealed with a silicone or polyurethane based varnish.
Patent FR-2173814-A1 (FR)
Title: Curing of meat products - in permeable envelopes by air circulation
IPC: A23B4/03
Filed: 1972-03-03
Abstract: Meat prods. are cured by placing in vapour-permeable envelopes and drying by forced circulation of air at 20-40 degrees C and a speed of 1-5 m/s. The process increases the production rate by =5 times, by reducing the drying period to 6-8 hours, and also stops deformation, souring or mouldiness of the prod.
Patent FR-2194489-A1 (FR)
Title: Split bowl centrifuge equipped with electronic sensor - to detect sludge level and at a predetermined level actuate control circuit
IPC: B04B11/04
Filed: 1972-08-03
Abstract: The centrifuge bowl hs a sludge collecting chamber which leads to a peripheral, annular slot, normally closed but capable of being opened to discharge sludge. Outside the bowl, a radar scanner, operating from a radio - frequency transmitter/receiver, is used to detect the sludge level inside the collecting chamber and to pass a corresponding signal via an amplifying device to a programmed control circuit. The control circuit can be used to operate electro - magnetic, hydraulic or pneumatic actuators to open and close the discharge slot, pref. by bending deformable lips moulded on the bowl parts where they are joined. The discharging operation only takes place when the collecting chamber has accumulated a reasonable amount of sludge - not at regular intervals.
Patent FR-2209739-A1 (FR)
Title: Separating mixtures of prostanoic acid derivs - by passage through non ionic resins, eluting with aqueous alcohols
IPC: C07C405/00
Filed: 1972-12-13
Abstract: Prostanoic acid derivative derived from the aqs. alcoholic extraction of colonies of the coral Plexaura homomalla are sepd. by passage through a non-ionic, functional-group-free resin and are pref. eluted with the same alcohol as was used for the extraction, but in gradually increasing concentration.
Patent FR-2210588-A1 (FR)
Title: Ternary sugar cane fertilizer contg. borax - for increasing potassium absorption and sugar content
IPC: C05D9/02
Filed: 1972-12-19
Abstract: Ternary 15-12-24 fertilizer, for use on sugar cane or plants contg. or yielding sugar, contg. commercial borax which increases K absorption and sugar content of plants. Pref. 36 kg borax/1000 kg fertiliser is used or 30 kg/hectane.
Patent FR-2182145-A1 (FR)
Inventor: REMMERY GERMAIN
IPC: B29C45/68
Filed: 1973-04-26
Abstract: Automatic assembly device for two-part moulds esp. for moulding shoe soles, has articulated push-rods for bringing together and moving apart the mould parts by relative displacement in the same vertical plane, the mould parts also being displaceable around axles carried by vertically slidable bars. The push-rods of the same mould are parallel to each other, and the push-rods of the two moulds are inclined symmetrically relative to the vertically slidable bars. The lower ends of the individual bars are articulated to the ends of another bar whose central point is connected via a floating hydraulic or pneumatic cylinder and its piston to the lower part of the vertically sliding bar which is common to both moulds.