baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2869434-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de distribution de medicaments a des personnes dependantes
Inventor: BLOCHET CAROLINE
IPC: G16H20/13
Filed: 2004-04-23
Abstract: Pour la délivrance de produits réglementés à des personnes dépendantes, ce procédé comprenant des étapes au cours desquelles : des informations d'ordonnances (5) sont introduites dans une base de données (4) connectée à un ordinateur (1) ; l'ordinateur génère une liste de boîtes de produits (6) couvrant les besoins définis par les informations d'ordonnances ; l'ordinateur génère pour chaque boîte de produits figurant dans la liste, un numéro de suivi unique respectif, et commande l'impression d'étiquettes (7) à apposer sur les boîtes de produits, sur lesquelles figurent respectivement les numéros de suivi générés pour chaque boîte de produit figurant dans la liste ; le numéro de suivi imprimé sur l'étiquette une fois apposée sur la boîte et des informations d'identification relatives au produit indiquées sur la boîte de produit sont introduits en association dans la base de données ; et les produits figurant dans la liste sont regroupés par patient en vue de leur distribution.
Patent FR-2870270-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage de deux panneaux
Inventor: RIBLET ROBERT
IPC: E04B1/61
Filed: 2004-05-17
Abstract: La présente invention concerne les systèmes d'assemblage de deux panneaux 1, 2 délimités par des faces latérales 3, 4 ; 5, 6 et une tranche 7, 8 sensiblement plane de largeur e.Le système selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte, pour chaque panneau, deux ailes 11, 13 identiques en forme de "L" fixées sur le panneau pour former un logement longitudinal 22, 23 de profondeur g, dont le fond est formé par la tranche 7, 8 du panneau, les deux bords latéraux par les parties 15 des ailes et dont le sommet comporte une ouverture longitudinale 24, 25 bordée de part et d'autre par les bords fibres des deux parties 19 des ailes, au moins deux pattes de maintien 31, 32 identiques, et des moyens 46, 146 pour monter les pattes respectivement en association avec les panneaux 1, 2 de façon que les deux pattes se recouvrent partiellement.Application à la réalisation, notamment, de parois de salles de sport pour des jeux de balle utilisant ces parois, comme le squash.
Patent FR-2871154-A1 (FR)
Title: Preparing composition, used in elaboration of e.g. concrete, comprises mixing a mixture comprising hydraulic binder and silica fumes, and polymer obtained by copolymerization of monomers; and optionally neutralizing the copolymer
Inventor: CLERGUE CHRISTIAN
IPC: C04B24/24
Filed: 2004-06-07
Abstract: Preparing a composition (A1) comprising hydraulic binder (I) and silica fumes (II), comprises dry mixing a mixture comprising (I), (II) and polymer (III) obtained by copolymerization of a first monomer (A), a second monomer (B) constituted by acrylic acid, methacrylic acid and their salts with a monovalent or divalent metal of ammonium or an organic amine and optionally a third monomer (C); and optionally partially neutralizing the copolymer. Preparing a composition (A1) comprising hydraulic binder (I) and silica fumes (II), comprises dry mixing of a mixture comprising (I), (II) in condensed form and a polymer (III) obtained by copolymerization of at least a first monomer (A) of formula (CH2=C(R1>)-C(=O)-O-(R2>O)n)-R3>), a second monomer (B) constituted by acrylic acid, methacrylic acid and their salts with a monovalent or divalent metal of ammonium or an organic amine and optionally at least third monomer (C) copolymerizable with the monomers (A) and (B) and optionally partially neutralizing the copolymer by an alkaline substance. R1>H or CH3; R2>2-4C alkylene; R3>H or 1-5C alkyl; and n : 1-100. Independent claims are also included for: (1) composition comprising (I) and (II) obtained by the process; and (2) use of a copolymer as an agent for dispersion of (II) in condensed form during the preparation of (A1) of concrete or mortar incorporating (II) initially introduced in densified form.
Patent FR-2855977-A1 (FR)
Title: Tete de putter de golf ayant des dimensions accrues et un moment d'inertie accru
Inventor: SOUZA JOHN C
IPC: A63B53/04
Filed: 2004-06-15
Abstract: Une tête de putter de golf comporte un élément (12) de face ayant une surface (12a) avant agencée pour frapper une balle de golf. Un élément (14) arrière s'étend suivant un trajet en forme d'arc de sensiblement 180 degrés à partir d'une extrémité de talon de l'élément de face jusqu'à une extrémité de pointe de l'élément de face. Des premier et deuxième montants (22, 24) s'étendent à partir de l'élément arrière vers l'élément de face et convergent l'un vers l'autre au fur et à mesure qu'ils s'approchent de l'élément de face. Un troisième montant (26) s'étend à partir de l'élément arrière vers l'élément de face et se trouve entre les premier et deuxième montants. Un marquage (28) en forme de V est disposé sur une surface supérieure de l'élément de face entre les extrémités de talon et de pointe. Un jambage (30) de marquage en forme de V est aligné avec le premier montant et l'autre jambage (32) de marquage en forme de V est aligné avec le deuxième montant.
Patent FR-2872966-A1 (FR)
Inventor: JADAUD ALAIN
IPC: H02G3/06
Filed: 2004-07-09
Abstract: The accessory has a flange establishing a continuity of wall between two lateral wings of a base of a duct. The flange includes a reception unit (31) that extends along an arc of circle and receives a dent of a cover section, which covers the base of the duct. The flange is a solid part comprising two parts that are overlapped partially and articulated by a hinge forming zone (25).
Patent FR-2875042-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acces aleatoire a une zone d'une image codee en vue de la decoder et procede et dispositif de codage d'une image
Inventor: HENRY FELIX
IPC: G06T9/00
Filed: 2004-09-03
Abstract: Un procédé pour accéder à une zone d'une image codée, laquelle comprend une pluralité de segments codés et ordonnancés selon un ordre de codage, comporte les étapes décrites ci-dessous appliquées sur des segments codés et en parcourant les segments en sens inverse de leur ordonnancement. Une première étape consiste à comparer la position du segment courant codé avec la zone de l'image à accéder. Une seconde étape consiste à décider quant au décodage du segment courant codé en fonction du résultat de la comparaison. Un procédé de codage comprend une première étape de codage du segment courant selon un ordre de codage et une seconde étape d'insertion d'une information représentative de la taille du segment codé après le segment courant codé dans le sens de l'ordre de codage.
Patent FR-2875967-A1 (FR)
Title: Surface mounted electronic component positioning device for forming electronic circuit, has positioning unit for positioning support board on base such that support board is positioned between arm, base wall and side walls
Inventor: ANDRIOT BERNARD
IPC: H02K13/04
Filed: 2004-09-24
Abstract: The device has a mounting unit (16) for mounting a carriage (15) on a base with respect to a plane. A mounting unit (18) mounts in rotation an arm with respect to the carriage. An electronic component installing and deducing unit (20) is mounted in cooperation with the arm and the carriage. A positioning unit (21) positions a support board on the base, such that the board is positioned between the arm, a base wall and side walls.
Patent FR-2876774-A1 (FR)
Title: Cartouche de raccordement demontable
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/091
Filed: 2004-10-20
Abstract: L'invention concerne une cartouche de raccordement pour raccorder une extrémité de conduite à un alésage d'un élément de circuit de transport de fluide, le dispositif de raccordement comportant un insert (1) tubulaire et une rondelle d'ancrage (16) de l'insert dans l'alésage, l'insert étant pourvu intérieurement de moyens d'accrochage (5) de l'extrémité de conduite et d'un poussoir (2) comportant une extrémité de manoeuvre en saillie de la cartouche et coulissant depuis une position de connexion vers une position de déconnexion, l'extrémité de manoeuvre du poussoir étant formée par une bague amovible (9) agencée de telle manière qu'un retrait de la bague dégage un accès à la rondelle d'ancrage.
Patent FR-2864277-A1 (FR)
Title: Chip for smart card e.g. pay TV card, has monitoring unit signaling to processing unit that operation determined in advance is to be prevented based on overshoot or undershoot of count provided by counter to certain value
Inventor: LAACKMANN PETER
IPC: G06K19/073
Filed: 2004-12-07
Abstract: The chip has processing units (16) to effect an operation determined in advance, and a clock terminal (1) synchronizing the units (16). A counter (11) increases or decreases a count based on a clock signal. A monitoring unit (21) signals to the units (16) that the operation is to be prevented based on overshoot or undershoot of the count to a certain value. A non-volatile memory (36) stores the count in a non-volatile manner. Independent claims are also included for the following: (A) a smart card having a chip (B) a method for controlling a chip.
Patent FR-2885542-A1 (FR)
Title: Forming a solid deposit on or inside a porous substrate uses fluid compound and reagent applied at a given temperature and pressure
Inventor: GUETTE ALAIN
IPC: C04B41/87
Filed: 2005-05-13
Abstract: The procedure, for use e.g. in semiconductors to increase the density of a porous substrate consists applying a fluid compound containing at least one reagent fluid precursor of a material that forms a solid deposit and an optional dilution fluid. The compound is applied at a temperature and pressure that enable a solid deposit to be formed directly on or inside the substrate while maintaining the reagent fluid and/or dilution fluid in a supercritical state. The dilution fluid used for the procedure is chemically neutral relative to the solid deposit formed, and is selected e.g. from rare atmospheric gases, nitrogen and carbon dioxide.
Patent FR-2889970-A1 (FR)
Title: Game and balance course forming device i.e. equilibrist, for e.g. infant, has disks, beams and billets assembled together using coupling sleeves embedded in orifices and supported on intermediate niting washers
Inventor: RUET NOCOLAS
IPC: A63H33/10
Filed: 2005-08-23
Abstract: The device has disks (4, 5), beams, and billets (8, 9) assembled together using coupling sleeves embedded in orifices (16) and supported on intermediate niting washers, in an even or sloping surface at a plane ground. The washers are pierced at its center of the orifices (16). A billet (8) is pierced in its length along the orifices. Another set of orifices (17) is present and centered on each of ends of the beams.
Patent FR-2891769-A1 (FR)
Inventor: AUXERRE PASCAL
IPC: B60B19/00
Filed: 2005-10-07
Abstract: Interface disc for a vehicle wheel, comprising: at least one substantially central attachment element designed to allow the said disc to be attached to a wheel; a plurality of substantially radial arms connected to the attachment elements and extending radially outwards from a substantially central portion of the said disc as far as a substantially peripheral portion of the said disc; an energy absorption surface collaborating with the said arms and configured to form a wall between the said substantially central portion of the disc and its substantially peripheral portion; at least one circumferential reinforcing element collaborating with the said arms and the modulus of which is substantially higher than that of the energy absorption element.
Patent FR-2877298-A1 (FR)
Title: Multistage gas generator for airbag apparatus, has gas generating chambers with gas discharge ports where airbags are attached
Inventor: MATSUDA NAOKI
IPC: B60R21/233
Filed: 2005-10-20
Abstract: Airbag inflators are accommodated in the gas generating chambers (13,14), which are provided with gas discharge ports (21-23). The gas discharge ports are used for attachment to the airbags. An independent claim is also included for an airbag apparatus.
Patent FR-2895430-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de fixation d'une plinthe sur un echafaudage, plinthe et echafaudage correspondants
Inventor: BENOIST MICHEL
IPC: E04G7/28
Filed: 2005-12-22
Abstract: Le dispositif (1) formant embout comporte un élément de base (2) d'une forme générale s'inscrivant dans un parallélépipède (ABCDEFGH). Il est destiné à être emboîté longitudinalement par la face arrière (ABCD) à une extrémité d'une plinthe (13) de telle manière que ses faces longitudinales (ABFE,DCGH) et latérales (AEHD,BFGC) soient respectivement en vis-à-vis des surfaces longitudinales et latérales de cette plinthe (13). L'élément de base (2) est muni d'au moins deux pattes (3,4) agencées sur la face avant (EFGH), de part et d'autre d'un plan prédéterminé parallèle aux faces longitudinales (ABFE,DCGH), et destinées à être engagées de part et d'autre d'un montant vertical (12) d'un échafaudage.Applicable notamment aux plinthes (13) formées d'un profilé métallique et aux échafaudages métalliques comportant des montants (12) tubulaires.
Patent FR-2889326-A1 (FR)
Title: Content data downloading method for e.g. mobile terminal, involves initiating data download in communicating object, towards object, by sending content availability request towards card administration server
Inventor: MARTINENT FREDERIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2005-07-28
Abstract: The method involves initiating a data download in a portable communicating object (CN) e.g. mobile terminal, towards the object, by sending a content availability request towards a card administration server (SAC) when a request sending trigger element satisfies a rule stored in the object. The request is determined in the server if a content data is available for the object to transmit the data, by comparing a data associated to the request to selection information associated to the content data. The information is stored in the server, so that it transmits the data to the object. Independent claims are also included for the following: (1) a system for downloading content data placed in a server towards portable communicating objects through a radiocommunication network, during a data download campaign (2) a computer program to be implemented in a system for downloading content data placed in a server towards portable communicating objects through a radiocommunication network, during a data download campaign and comprising instructions for implementing a method for downloading content data placed in a server.
Patent FR-2893994-A1 (FR)
Title: Container for storing fluid under pressure, e.g. oxygen-rich air in aircraft emergency breathing systems, has sealed inlet and plug opened by deforming one component,
Inventor: RIGOLETTI RENE
IPC: A62B7/02
Filed: 2005-11-30
Abstract: The storage container, especially for a pressurized gas, consists of a body (1) and a first orifice, especially for filling, with a seat (4) sealed by a plug (5) that can be moved between open and closed positions. It differs in that the plug and seat have matching surfaces but different degrees of hardness, allowing the orifice to be opened once only by plastic deformation of one of the two components. The seat and plug are made, for example, from different metals such as stainless steel and cupro-nickel alloy and have a difference in hardness of about 125 Vickers.
Patent FR-2894520-A1 (FR)
Title: Chaine d'adherence pour roue de vehicule automobile
Inventor: JOUBERT XAVIER
IPC: B60C27/10
Filed: 2005-12-08
Abstract: Cette chaîne d'adhérence pour roue (1) de véhicule automobile comprend une bande d'adhérence (5) destinée à venir au contact au moins de la bande de roulement (4) de la roue considérée, et maintenue en place au moyen de câbles tendeurs, respectivement externe (21) et interne (16).Cette bande d'adhérence est constituée d'un filet réalisé en matière textile, réalisé par tricotage de cordons (7) réalisés eux-mêmes par tricotage, de telle sorte à défmir les mailles dudit filet.
Patent FR-2902599-A1 (FR)
Inventor: BERENGER JEAN YVES
IPC: G06F13/38
Filed: 2006-01-12
Abstract: A device for reading information recovers signals exchanged on a digital data communications bus (4a, 4b) and processes these signals clips (5a, 5b) connect to multiplexed networks without a wire (galvanic) connection yet are configured for recovering the signals transmitted on the digital data communications bus.
Patent FR-2896219-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de l'orientation d'une camera installee dans un vehicule et systeme de mise en oeuvre de ce procede
Inventor: LELEVE JOEL
IPC: G06V10/147
Filed: 2006-01-19
Abstract: Procédé de réglage de l'orientation d'une caméra installée dans un véhicule et système de mise en oeuvre de ce procédéL'invention concerne un procédé de réglage de l'orientation d'une caméra installée à bord d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte les opérations suivantes :- installation du véhicule sur un emplacement muni de marquages parallèles au sol,- détection de ces marquages (I1, I2),- estimation, à partir de ces marquages, d'un point de fuite (P),- mise en coïncidence du point de fuite avec le point de positionnement par déplacement angulaire de la caméra.
Patent FR-2896591-A1 (FR)
Title: Direct current measuring device for voltage trigger`s electronic converter card, has processing unit with selection unit providing output signal, which depends on measured signals of sensors, for weak and strong electric currents
Inventor: SERPINET MARC
IPC: G01D3/024
Filed: 2006-01-24
Abstract: The device has magnetic sensors (4A, 4B) e.g. Hall Effect sensor, sensitive to a magnetic current generated by an electric current in an electric conductor (3), and a processing unit (7) connected to the sensors. The processing unit generates an output signal (S) depending on measured signals (SA, SB) provided by the sensors and representing the electric current. The processing unit has two inputs (11, 12) receiving measured signals of the sensors and a selection unit (13) providing an output signal, which depends on the measured signals, for weak and strong electric currents.
Patent FR-2901840-A1 (FR)
Title: Exhaust gas post-processing device e.g. particle filter, control system for e.g. passenger car`s diesel engine, has management module modifying device operating procedure and coupled with estimator providing estimated gas temperature signal
Inventor: D ORIA SEBASTIEN
IPC: F01N9/00
Filed: 2006-05-30
Abstract: The system has a management module (20) that modifies an exhaust gas post-processing device operating procedure e.g. diagnosis procedure. The module is coupled with a neural network estimator (15) that provides an estimated temperature signal (S) of exhaust gas of an internal combustion engine e.g. diesel engine, of a motor vehicle e.g. passenger car. The estimator has a pre-processing module, a neural network and a post-processing module. The estimator comprises a feedback loop that feeds back output variables of the network, to an input of the network. An independent claim is also included for a method for controlling an exhaust gas post-processing device.
Patent FR-2903355-A1 (FR)
Title: Seat head rest for motor vehicle, has cushion with mounting frame fixed on seat, whose zone projects outside cushion which includes body covered with finish cap including front part and rear part assembled with each other
Inventor: LE GALL FRANCOIS
IPC: B60N2/48
Filed: 2006-07-10
Abstract: The head rest has a cushion with a mounting frame (3) fixed on a seat, whose zone (4) projects outside the cushion. The cushion has a cushion body containing polyurethane covered with a finish cap (5) that includes a front part (6) and a rear part (7) assembled with each other. The rear part is made of a thermoplastic molded elastomer material containing PVC with shore hardness from 40 to 60 Armstrong. Base of the front part is made of a textile material. An assembly between two parts is made by associating a periphery of the front part on a heel from a molding arranged inside the rear part.
Patent FR-2903645-A1 (FR)
Title: Assistance valve for motor vehicle, has case with synthetic material body surrounding metallic tubular core that surrounds and guides sleeve of valve, where body has rotational guiding units of rotor
Inventor: PANTALE DANIEL
IPC: B62D5/083
Filed: 2006-07-11
Abstract: The valve has a pinion (3) and a tubular rotor (4) inside a case (2), where the pinion and the rotor are mounted rotating along a same axis (1) and are connected through a torsion rod (10). The case has a guiding unit (6) of the pinion (3) and sealing units (7) in lower part of the case. The case has rotational guiding units of the rotor and sealing units (9) in upper part of the case. The case has a synthetic material body (2b) surrounding a metallic tubular core (2a). The body has rotational guiding units (16) of the rotor, and the core surrounds and guides a sleeve (5) of the valve.
Patent FR-2905743-A1 (FR)
Inventor: BEYLERIAN BRUNO
IPC: F16D69/00
Filed: 2006-09-13
Abstract: The pad (10) has an application face (26) comprising a reservoir of grease, whose destructible wall (30) is provided to be directed towards a bearing face (18) of an associated brake caliper (12). The wall is intended to be mounted with clearance with respect to the bearing face during the operation of mounting the pad in the caliper. The wall is to be destroyed by the bearing face during the application of the pad so as to allow diffusion of the grease between an application face of the pad and the bearing face of the associated caliper.
Patent FR-2908792-A1 (FR)
Inventor: MARTINET MARIE
IPC: D21H17/67
Filed: 2006-11-20
Abstract: A paper for a label which has an uncoated basic paper substrate on a verso side of which there is applied at least one coat of a liquid polymer, into which is incorporated one of an opacifier and an opacifying filler, intended to give product opacity in a dry state and in a wet state, adding to the opacity of the uncoated basic paper substrate so as to create a coat that is opaque and limits the ingress of water, between a product that is to be labeled and the uncoated basic paper substrate for use of the product in a wet environment or that is to be immersed in water, while at the same time preserving the qualities of the label.
Patent FR-2909992-A1 (FR)
Title: Device for desalination of water by distillation, comprises an optical energy source with non-photovoltaic solar panels having a microscopic lens, a cavity or a borewell for recuperating the water, and an evaporator
Inventor: BEN AMOR MOKTAR
IPC: C02F1/04
Filed: 2006-12-18
Abstract: The device for desalination of water by distillation, comprises an optical energy source with non-photovoltaic solar panels having a microscopic lens, a cavity or a borewell for recuperating the water, and an evaporator. The water is preheated naturally by the sun through a labyrinth channel and in a closed circuit conveyed towards the evaporator. The preheated water is boiled in a closed tank (3) sealed by the solar panel allowing to increase the solar energy efficiency and to accelerate the evaporation of saline water.
Patent FR-2895981-A1 (FR)
Title: Container for food product such as hamburger or sandwich has sliding strip in base that is pulled to raise product for consumption
Inventor: ZUSATZ MARIE JAE
IPC: B65D85/72
Filed: 2006-01-09
Abstract: The container (1) comprises a semi-rigid base (4) with two semi-circular, triangular or rectangular side walls (2, 3) and is open at the top (5) to access a food product held in the hand, such as a hamburger or sandwich. The base is fitted with a flexible strip (7) that passes through one or two slits (12, 13) near its upper edge, so that when the strip is pulled the food product is raised from the base, making it more accessible to eat.