baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010840-A1 (FR)
Title: Borne de raccordement electrique d'un appareil electrique alimente par un peigne et appareil comportant une telle borne
Inventor: BELIN YVES
IPC: H02B1/052
Filed: 2013-09-17
Abstract: La présente invention concerne une borne de raccordement électrique (6,7) d'un appareil électrique destiné à être monté sur un support de montage R au côté d'autres appareils du même type, à un peigne de répartition P apte à répartir l'énergie entre les différents appareils. Cette borne (6,7) est caractérisée en ce qu'elle est montée coulissante dans son logement (21) suivant une direction sensiblement perpendiculaire au plan Q du support de fixation précité R et à la direction longitudinale I du peigne P, suivant une longueur de course e suffisante pour permettre à l'appareil d'être totalement dégagé du support de fixation R alors que le peigne P reste en place, ceci afin que l'appareil puisse être déplacé en translation parallèlement au plan Q du support de fixation R et sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale I du peigne P dans le sens permettant une déconnexion de la dent (29) correspondante du peigne P, de l'appareil A.
Patent FR-3013232-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de materiau granulaire a consommation d'energie reduite
Inventor: GUYEZ PICARD ESTELLE
IPC: B01J3/02
Filed: 2013-11-21
Abstract: Dispositif de transfert de matière granulaire entre une zone basse pression et une zone haute pression (HP), comportant un premier (1) et un deuxième (2) sas, comprenant chacun une connexion d'alimentation (14, 22) en matière granulaire connectée à la zone basse pression, un deuxième sas (2), et une connexion d'évacuation (18, 24) de la matière granulaire connectée à la zone haute pression, un circuit d'interconnexion (26), et des moyens de commande tels que - lors du remplissage du premier sas avec de la matière granulaire, le gaz de transfert est envoyé dans le deuxième sas (2), - après le remplissage en matériau granulaire du premier sas (1), les pressions de gaz de transfert entre le premier (1) et le deuxième (2) sas sont équilibrées, - lors de la vidange du premier sas (1), le premier sas (1) est alimenté en gaz par le deuxième sas (2).
Patent FR-3028250-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser en utilisant des boites metalliques de type canettes comme elements porteurs
Inventor: GUIGUET LIONEL
IPC: B65D85/72
Filed: 2014-11-12
Abstract: Dispositif démontable et réutilisable de stockage ou de recyclage, utilisant des boîtes métalliques de type canettes comme éléments porteurs à des fins commerciales ou d'agrément. L'invention est un dispositif démontable de maintien des canettes entre elles. Il se présente sous forme de plaques perforées ou lamées aux diamètres des cols des canettes. Ces plaques sont maintenues entres elles par un dispositif élastique ou de réglage. L'adaptabilité et la modularité du dispositif, associées à l'interchangeabilité des canettes, permettent la réalisation d'une multitude de structures destinées à stocker ou à recycler un objet de consommation mondialement diffusé : la canette.
Patent FR-3016406-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comportant deux corps et des moyens de guidage d'un fluide d'ecoulement d'un corps a l'autre
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/28
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (1) de turbomachine, comportant des premier (2) et deuxième (3) corps dont l'un (2) au moins est mobile en rotation par rapport à l'autre (3) autour de l'axe de rotation (T) de la turbomachine (10), entre lesquels est formée une zone d'étanchéité (EH) comportant un joint d'étanchéité (16), un fluide d'écoulement (H), notamment de l'huile de lubrification (H), étant apte à circuler à l'intérieur des premier (2) et deuxième (3) corps et à être entraîné vers ledit au moins un corps mobile en rotation (2) depuis l'autre corps (3), caractérisé en ce que ledit au moins un corps mobile en rotation (2) comporte des moyens de guidage (4a, 4b, 4c ; 5a, 5b) en rotation, selon le sens de rotation (F3) dudit au moins un corps mobile en rotation (2), du fluide d'écoulement (H) à l'intérieur dudit au moins un corps mobile en rotation (2) de façon à entraîner le fluide d'écoulement (H) en éloignement de la zone d'étanchéité (EH).
Patent FR-3017352-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie automobile comportant une doublure en treillis
Inventor: LEROOY JEAN-FRANCOIS
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie automobile (1) comportant une paroi extérieure (10) et une doublure intérieure (20) fixées l'une à l'autre. Selon l'invention, au moins une partie de la doublure intérieure comporte une structure en treillis.
Patent FR-3020786-A1 (FR)
Title: Dispositif de variation de vitesse d'un groupe motopropulseur plus particulierement pour l'entrainement d'un vehicule automobile en particulier de type hybride.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/48
Filed: 2014-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de variation de vitesse (10) d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile, notamment de type hybride, comportant une machine motrice/génératrice (22) et un moteur à combustion interne (12), ledit dispositif de variation de vitesse comprenant un train épicycloïdal de moteur (26) avec un planétaire (36) et une couronne (46) reliés chacun à l'arbre du moteur à combustion interne par un accouplement à commande contrôlée (28, 30) et au carter (44) dudit dispositif de variation de vitesse par un accouplement unidirectionnel (32, 34), et un train épicycloïdal de machine (58) placé coaxialement avec le train épicycloïdal de moteur (26) et reliant ce train épicycloïdal de moteur à l'essieu moteur (16) par une voie de transmission de mouvement (78) comprenant une roue (74) portée par le porte-satellites (60) et une roue (76) portée par ledit essieu moteur. Selon l'invention, la voie de transmission de mouvement (78) comprend une bande refermée sur elle-même (82) reliant les roues entre-elles pour assurer la transmission de mouvement dans un même sens de rotation entre lesdites roues.
Patent FR-3023033-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un mouvement par minimisation d'energie de chemins
Inventor: MAROY RENAUD
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un mouvement d'un être humain à identifier, le procédé comportant les étapes de : - traitement, - reconnaissance de la fin du mouvement de l'être humain lorsqu'un critère est vérifié, l'étape de traitement étant itéré tant que le critère n'est pas vérifié, - détermination du mouvement le plus représentatif du mouvement à identifier, le mouvement le plus représentatif étant un mouvement de référence ou une succession de parties de mouvements de référence, chaque itération de l'étape de traitement comprenant une étape de calcul de chemins, l'étape de détermination prenant en compte les chemins calculés.
Patent FR-3023743-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'anomalies dans une machine de formage de recipients
Inventor: LEMBLE THIERRY
IPC: B29C49/80
Filed: 2014-07-18
Abstract: Procédé de détection d'une anomalie au cours du formage de récipients (2) à partir d'ébauches (3) en matière plastique au sein d'une machine (6) de formage comprenant une pluralité de postes (8) de formage chacun relié à un réservoir (24) pour la récupération de fluide sous pression au cours de l'opération de récupération, ce procédé comprenant les opérations consistant à : - mesurer en permanence la pression (PR) du fluide dans le réservoir (24) ; - comparer cette pression (PR) avec une pression théorique prédéterminée pour détecter tout écart (E), dit critique, supérieur à une valeur seuil prédéterminée ; - dès lors qu'un écart (E) critique est détecté, générer une alerte.
Patent FR-3020932-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements mobiliers adaptes pour etre ranges de maniere compacte
Inventor: JOURDAN CHRISTOPHE
IPC: A47C4/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'éléments mobiliers adaptés pour être rangés de manière compacte, caractérisé en ce qu'il comprend : - une table basse (1), - une première série de deux fauteuils (2a, 2b), - une seconde série de deux fauteuils (3a, 3b), lesquels fauteuils ont des dimensions supérieures à celles des fauteuils (2a, 2b) de la première série, et sont formés par : ○ un piètement (30a, 30b) présentant une cavité creuse adaptée pour recevoir un fauteuil (2a, 2b) de la première série, ○ une pièce (31a, 31b) formant dossier et assise, laquelle pièce est amovible par rapport audit piètement (30a, 30b) et, en usage, se positionne sur ledit piètement de manière à obturer la cavité creuse.
Patent FR-3030682-A1 (FR)
Title: Ensemble de canalisation pourvu d'un systeme de drainage.
Inventor: QUEAU YANN
IPC: F17D5/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: - L'ensemble de canalisation comprend deux canalisations (2, 3) liées ensemble par un dispositif de jonction (4) et un système de drainage (5), le système de drainage (5) comprenant une cannelure de drainage (6) pratiquée dans le dispositif de jonction (4), deux joints annulaires (7, 8) agencés de part et d'autre de la cannelure de drainage (6) sur toute la périphérie autour d'une canalisation, et un élément de drainage (9) configuré pour transmettre du fluide présent dans la cannelure de drainage (6), d'une première extrémité (10) pénétrant dans la cannelure de drainage (6) vers l'autre extrémité dudit élément de drainage (9).
Patent FR-3032902-A1 (FR)
Title: Dispositif de cintrage et de bousinage des futs, n'emettant pas de substances toxiques, et procede qui en decoule
Inventor: LALANNE PATRICK
IPC: B27H5/08
Filed: 2015-02-24
Abstract: Dispositif de chauffage et d'arrosage (D) pour cintrer et bousiner les fûts comprenant deux dispositifs dont les fonctions se combinent pour obtenir une chauffe pure sans polluants ni toxines, à savoir : -un dispositif de chauffage (Dc) regulé par un thermostat (Th) constitué d'un récipient conducteur (Rc) dans lequel on a placé des pierres de lave (p1) pour obtenir une chauffe sans pollution ni toxines -un dispositif d'arrosage (Da) rotatif grâce à un moteur (Mr) formé de plusieurs branches de tuyauteries, (Bs et Br) équipées de vannes et de pommes d'arrosages (va et pa), permettant d'arroser le fût de manière optimisée.
Patent FR-3032685-A1 (FR)
Title: Systeme manuel de propulsion pour les barques et canots au moyen de rames dont le mouvement forme des rotations completes perpendiculairement au plan d'eau
Inventor: COUILLAUD ALAIN JEAN JACQUES
IPC: B63H16/20
Filed: 2015-05-18
Abstract: Système manuel de propulsion pour les barques et canots, au moyen de rames à rotations complètes. L'invention est un système manuel de propulsion pour les barques et canots, au moyen de rames dont le mouvement forme des rotations complètes perpendiculairement au plan d'eau. Le concept est un compromis dans son utilisation entre pagaies et avirons. Le système optimise l'effort physique fourni par l'utilisateur et apporte un rendement meilleur de la dynamique de l'embarcation en comparaison de l'emploi de pagaies classiques. Les deux rames (pagaies) brassent l'eau en même temps, ou séparément pour manoeuvrer et à la manière de pagaies classiques dans un cycle de rotation à 360 degrés du fait que leur manche de conformation large et plate est associé perpendiculairement et respectivement chacun à un axe horizontal tenu sur le bord du bateau. Chaque rame est actionnée à l'aide d'une manivelle constituée d'un bras de forme comparable à celle des bras de rames ; elle est située sur le bord interne de l'embarcation avec une poignée pour la manipuler. Chacune est accordée à l'un des axes précédemment décrits, à son extrémité opposée de celui où se trouve le bras de rame. Le système selon l'invention est conçu pour équiper notamment des embarcations de loisir et de sport.
Patent FR-3041562-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element moulant d'un moule pour la vulcanisation d'un pneumatique
Inventor: BOLLECKER STEPHANE
IPC: B29D30/06
Filed: 2015-09-26
Abstract: Procédé de fabrication d'éléments moulants destinés à être assemblés dans un moule pour le moulage d'une bande de roulement d'un pneumatique, le procédé comportant : a) une étape d'alignement, sur un support de base (4), d'une pluralité d'éléments de base (1) ; b) au cours de l'étape d'alignement, une étape de mise en place d'au moins un insert (9) entre deux éléments de base adjacents dans l'alignement, l'insert comportant une partie externe (10) faisant saillie à partir des deux éléments de base selon une direction opposée au support de base (4) et une partie interne (11) séparant les deux éléments de base ; c) une étape d'obtention d'un support intermédiaire (3) ; d) une étape d'obtention, d'au moins deux éléments moulants, les deux éléments moulants étant séparés par la partie interne (11) de l'insert (9).
Patent FR-3032130-A1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques de haute surface externe, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: LUTZ CECILE
IPC: B01J20/18
Filed: 2015-02-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, pour la séparation de gaz, d'au moins un matériau adsorbant zéolithique comprenant au moins une zéolithe de type FAU, ledit adsorbant présentant une surface externe supérieure à 20 m2.g-1, une teneur en phase non zéolithique (PNZ) telle que 0 < PNZ ≤ 30%, et de ratio atomique Si/Al compris entre 1 et 2,5. L'invention concerne également un matériau adsorbant zéolithique présentant un rapport Si/Al tel que 1 ≤ Si/Al < 2,5, un volume mésoporeux compris entre 0,08 cm3.g-1 à 0,25 cm3.g-1, un rapport (Vmicro - Vméso)/Vmicro compris entre -0,5 et 1,0, bornes non incluses, et une teneur en phase non zéolithique (PNZ), telle que 0 < PNZ ≤ 30%.
Patent FR-3034769-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un copolymere portant des groupes pendants imidazole
Inventor: RANNOUX CLAIRE
IPC: C08L39/04
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un copolymère portant des groupes pendants imidazole, lequel procédé comprend la copolymérisation radicalaire d'un mélange monomère comprenant une oléfine terminale et un monomère fonctionnel portant un groupe (méth)acryloyle et un groupe imidazole.
Patent FR-3035763-A1 (FR)
Title: Methode d'association de terminaux a des cellules dans un reseau heterogene
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04W4/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne une méthode d'association de terminaux avec des cellules dans un réseau comprenant au moins une macro-cellule et une pluralité de petites cellules. Selon cette méthode d'association, chaque terminal effectue (210) pour chaque association possible un mesure de puissance sur la liaison radio et en déduit un indicateur de qualité de cette liaison. On sélectionne ensuite (220) le sous-ensemble des associations permettant de respecter les contraintes d'utilisation des différents terminaux. Pour chaque association possible de ce sous-ensemble, on calcule (230) une métrique caractéristique de la capacité globale du réseau (240) et l'on en déduit (250) une association optimale maximisant cette métrique.
Patent FR-3040316-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets dangereux et dispositif associe
Inventor: DELAVAUD CHRISTIAN
IPC: C04B28/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: Le procédé de traitement de déchets dangereux comprend au moins une étape d'encapsulation des déchets dangereux dans une première matrice géopolymérique, comprenant au moins un matériau géopolymère, de sorte à réaliser au moins un lingot inerte de matériau géopolymérique, dans lequel les déchets sont noyés.
Patent FR-3041759-A1 (FR)
Title: Procede de modification d'une electrode de travail pour capteur detectant un metal dissous a l'etat de traces dans un liquide, electrode, capteur et son utilisation.
Inventor: PARAT CORINNE
IPC: G01N27/333
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification d'une électrode de travail pour un capteur apte à détecter au moins un élément métallique dissous à l'état de traces dans un liquide, une telle électrode par exemple sérigraphiée obtenue par ce procédé, un capteur l'incorporant et son utilisation pour détecter et éventuellement quantifier ledit au moins un élément métallique dans des liquides. Ce procédé de modification d'une surface (4) en matériau carboné d'une électrode de travail (2) pour un tel capteur (1) comprend une étape a) de dépôt sur la surface d'un film polymérique (5) à base d'un poly(catéchol) par électro-polymérisation du pyrocatéchol dans un premier milieu de pH compris entre 6 et 8, et ce procédé est tel qu'il comprend ultérieurement une étape b) de conditionnement de l'électrode de travail comprenant une succession de cycles de réduction-oxydation dans un second milieu de pH égal ou supérieur à 10, pour que l'électrode de travail modifiée soit électro-active dans un domaine d'électro-activité, mesuré par voltampérométrie cyclique, allant de -1 V à +1 V en étant apte à détecter du cuivre et/ou du plomb à titre dudit au moins un élément métallique.
Patent FR-3026782-A1 (FR)
Title: Appareil de purification de gaz d'echappement pour un moteur a combustion interne
Inventor: YAMASHITA YOSHIO
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: Un appareil de purification de gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne (1), dans lequel un traitement de régénération en amont d'un filtre (4) autre qu'un traitement d'enlèvement par oxydation des particules de dépôt par la commande du rapport air-carburant des gaz d'échappement est réalisé en utilisant un dispositif de chauffage (3) qui est configuré pour chauffer une partie du côté amont du filtre (4) dans lequel des particules tendent à se déposer, indépendamment du rapport air-carburant des gaz d'échappement. Ensuite, le traitement de régénération en amont du filtre est réalisé jusqu'à ce que la quantité de dépôt de particules dans la partie du côté amont du filtre diminue à une quantité prédéterminée, indépendamment de la quantité de dépôt de particules du filtre entier.
Patent FR-3042651-A1 (FR)
Title: Batterie redox a circulation d'electrolyte fonctionnant avec un compose redox unique
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M8/18
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention a trait à des cellules de batterie redox à circulation d'électrolyte comprenant : -un premier compartiment comprenant une électrode positive alimenté par un composé redox organique compris dans un électrolyte ; et -un deuxième compartiment comprenant une électrode négative alimenté par un composé redox organique compris dans un électrolyte, ledit premier compartiment et ledit deuxième compartiment étant séparés, l'un de l'autre, par une membrane conductrice ionique, caractérisée en ce que le composé redox organique du premier compartiment et le composé redox organique du deuxième compartiment sont identiques et comportent respectivement au moins un groupe apte à capter des électrons et au moins un groupe apte à céder des électrons.
Patent FR-3043739-A1 (FR)
Title: Bielle pour moteur a rapport volumetrique variable
Inventor: DURY PHILIPPE
IPC: F16C7/06
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne une bielle de longueur variable 1 pour ajuster le rapport volumétrique d'un moteur, comprenant un cylindre 2 solidaire d'une première extrémité E1 de la bielle 1 ; un piston 3 mobile dans le cylindre 2, solidaire de la seconde extrémité E2 de la bielle, et définissant dans le cylindre une première chambre hydraulique 4 dite « haute pression » apte à transmettre les efforts de compression et une seconde chambre hydraulique 5 dite « basse pression » apte à transmettre les efforts de traction; au moins un conduit calibré 6 ; 6a, 6b permettant l'écoulement d'un fluide entre la chambre basse pression 5 et la chambre haute pression 4 ; des moyens de rappel 7 tendant à ramener la bielle à sa longueur nominale. La bielle 1 est remarquable en ce que les moyens de rappel 7 et le conduit calibré 6 sont choisis pour ajuster la longueur de la bielle 1 aux efforts moyens de traction et de compression qui s'y appliquent.
Patent FR-3046182-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un produit d'isolation a base de laine, notamment minerale
Inventor: DOVETTA Nicolas
IPC: E04F21/08
Filed: 2015-12-29
Abstract: Procédé de préparation d'un produit d'isolation à base de laine comprenant une étape d'aération dans un dispositif, le dispositif comprend une enceinte et au moins un moyen susceptible de générer un écoulement gazeux turbulent, lors de l'étape d'aération un flux de gaz porteur est introduit dans l'enceinte et une laine sous forme de nodules ou de flocons est soumise à l'écoulement turbulent de ce gaz porteur avec entrainement dans un sens selon une direction A, et en sens inverse selon une direction B opposée à la direction A de sorte qu'il existe dans l'enceinte au moins dans un plan perpendiculaire à la direction A où se croisent de la laine entrainée dans la direction A et de la laine entrainée dans la direction B.
Patent FR-3049217-A1 (FR)
Title: Roulette du type roue libre
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/02
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne les roulettes. Le roulette selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte une embase 10 ; un arbre de rotation 12 ; des moyens pour lier cet arbre avec l'embase ; une roue 20 ; des moyens 26 pour monter la roue 20 en rotation autour de l'arbre de rotation, la roue comprenant une bande de roulement 22 apte à prendre contact avec un sol So lorsque la roue tourne autour de l'arbre12, en au moins un premier point 24 ; des moyens 30 pour détecter le sens de rotation de la roue 20 autour de l'arbre 12, ces moyens étant aptes à délivrer une information apte à prendre deux états différents fonction chacun d'un sens de rotation de la roue 20 ; une cale 32 ; et des moyens 34 pour, selon l'état de l'information, soit amener la cale 32 sensiblement au contact d'un second point 36 de la bande de roulement 22 soit éloigner la cale 32 de ce second point 36, les points 24 et 36 étant avantageusement sensiblement confondus. Application : aux roulettes du type dites "roue libre".
Patent FR-3047697-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'ouverture et de fermeture d'un ouvrant de vehicule et dispositif lumineux comportant un tel dispositif de detection
Inventor: DE SOUSA JOSE-MICHEL
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection d'ouverture et de fermeture d'un ouvrant de véhicule. Un corps principal du dispositif contient un capteur (4) de champ magnétique et un aimant (5) permanent agencés l'un par rapport à l'autre de sorte que : - lorsque le corps principal est disposé sur une surface ferromagnétique et qu'aucun élément ferromagnétique n'est positionné au-dessus du dispositif, le champ magnétique (9) généré par l'aimant (5) est supérieur, au niveau du capteur (4), à un seuil de détection dudit capteur (4), et - lorsque le corps principal est en présence d'un élément ferromagnétique d'un ouvrant de véhicule, positionné au-dessus en regard de l'aimant (5), le champ magnétique (9) est dévié par ledit élément ferromagnétique de sorte qu'il est inférieur, au niveau du capteur (4), au seuil de détection dudit capteur (4). L'invention porte également sur un dispositif lumineux comportant un tel dispositif de détection et sur un enjoliveur lumineux de seuil de porte.
Patent FR-3048064-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage interieur d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-02-24
Abstract: Un dispositif d'éclairage intérieur d'un habitacle de véhicule automobile comporte des premiers moyens de détection (8) d'un objet (9) déposé dans une zone (10) dudit habitacle, des seconds moyens de détection (12) d'une sortie d'un usager du véhicule et des moyens de projection (4) d'un faisceau lumineux (6) pilotable en fonction d'informations reçues par lesdits premiers et seconds moyens de détection pour projeter ledit faisceau sur ladite zone.