baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014037643-A1 (WO)
Title: Illuminated glazing with printed lamination insert
Inventor: VERRAT-DEBAILLEUL ADELE
IPC: G02B6/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: The present invention concerns an illuminating laminated glazing, preferably an illuminated glazing for a vehicle, comprising (a) a first sheet (1), made from mineral or organic glass, with a first main face (11), a second main face (12) and a side (13), (b) a second sheet (2), made from mineral or organic glass, with a first main face (21), a second main face (22) and a side (23), (c) a transparent lamination insert (3), in adhesive contact with the second main face (12) of the first sheet (1) and with the first main face (21) of the second sheet (2), (d) at least one light emitting diode (LED) array comprising a printed circuit board (PCB) (41) and a plurality of LED's (42), positioned such that the emitting faces (43) of the LED's are opposite the side (13) of the first sheet (1), (e) one or a plurality of diffusing members preferably positioned on one of the main faces of the first sheet or in the thickness of the first sheet, characterised by the fact that the lamination insert (3) comprises, on at least one of the main faces of same, an opaque masking layer (6) extending from the edge of the insert to the centre of the glazing in such a way as to cover an area where the light of the LED's, in the absence of said opaque masking later, is visible in the form of light halos through the second sheet (2).
Patent WO-2014064387-A1 (WO)
Title: Sac agencé pour présenter des configurations de portage respectivement en besace et en sac à dos
Inventor: GUILLON ALEXANDRE
IPC: A45F3/02
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne un sac comprenant un compartiment de rangement dont chaque paroi latérale (5) est équipée d'un fourreau (8) qui présente une ouverture supérieure (8a) débouchant vers ladite paroi latérale et une ouverture inférieure (8b) débouchant vers la paroi intérieure (1 ), ledit sac comprenant en outre une sangle (9) continue de portage qui est montée coulissante dans lesdits fourreaux en formant une première portion (9a) qui débouche par les ouvertures supérieures (8a) et une deuxième portion (9b) qui débouche par les ouvertures inférieures (8b), lesdites portions étant agencées pour pouvoir présenter une configuration de portage en besace dans laquelle la première portion (9a) est déployée au dessus de la paroi supérieure (3) et la deuxième portion (9b) est plaquée contre la paroi intérieure (1 ), ainsi qu'une configuration de portage en sac à dos dans laquelle les portions (9a, 9b) sont déployées en regard de la paroi intérieure (1 ), le passage d'une configuration à l'autre étant réalisé par traction d'au moins une portion (9a, 9b) pour ajuster leur longueur par coulissement de la sangle (9) dans les fourreaux (8).
Patent WO-2014108620-A1 (WO)
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K6/52
Filed: 2013-12-19
Abstract: A method for controlling a corrective oscillation-reducing function that limits the speed or torque oscillations on transmission elements linking an electric machine (20) to the wheels (22) of an electric or hybrid vehicle, said function correcting the torque setpoint given to this machine in order to limit these oscillations, from speed or torque measurements on the transmission, characterised in that, during the activation of the smoothness function, it counts the number of significant oscillations exceeding a predefined strength threshold within a time limit, and when said threshold has been exceeded a certain number of times, it deactivates the curative smoothness control function.
Patent WO-2014174173-A1 (WO)
Title: Transmission for a wheeled vehicle with a walking driver, and wheeled vehicle equipped with such a transmission
Inventor: BARENDRECHT WOUTER
IPC: F16D41/04
Filed: 2014-04-08
Abstract: A transmission for a wheeled vehicle with a walking driver, comprising at least one casing (2) housing a driving member (3), equipped with motor means (4) for driving in rotation, a rotary driven member (5), two coaxial wheel drive shafts (6A; 6B), two clutch mechanisms (8) each disposed between the driven member (5) and a wheel drive shaft (6A; 6B), each clutch mechanism (8) being activated by the driving in rotation of the driven member (5) in a forward gear, and capable of being deactivated by the driving in rotation in a forward gear of the wheel drive shaft (6A; 6B) with which it is engaged, when the speed of rotation of the wheel drive shaft (6A; 6B) is higher than the speed of rotation of the driven member (5). The motor means (4) for driving in rotation of the driving member (3) are motor means with two controlled directions of rotation, and each clutch mechanism (8) can be deactivated by simply driving the driven member (5) in reverse.
Patent WO-2015018990-A1 (WO)
Title: Vehicule comportant une charniere d'articulation qui comporte un dispositif absorbeur de choc et charniere pour un tel vehicule
Inventor: THOR TOU
IPC: B60R21/34
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule comportant un capot (1) et une charnière (2) reliant le capot (1) à la structure du véhicule, la charnière (2) comportant un axe de pivot (23) autour duquel est apte à pivoter le capot (1), le véhicule comportant au niveau de la charnière (2), un dispositif absorbeur de choc (24), permettant un abaissement d'au moins une partie du capot (1) positionnée sensiblement au-dessus de la charnière (2) lors d'un impact crée par un projectile (P) sur ladite partie du capot (1), caractérisé en ce que le dispositif absorbeur de choc (24) comporte un élément fusible qui collabore avec l'axe de pivot (23) du capot (1) pour permettre l'abaissement de ladite partie du capot (1).
Patent WO-2015015077-A1 (WO)
Inventor: LAGAUCHE MATTHIEU
IPC: B01J35/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: A process is described for preparing a catalyst comprising at least one zeolite of EUO structure type modified by desilication, at least one matrix and at least one metal from group VIII of the Periodic Table of the Elements. Said catalyst is used in a process for isomerization of an aromatic feedstock comprising at least one compound containing eight carbon atoms per molecule.
Patent WO-2015055962-A1 (WO)
Title: Centrale hydroélectrique flottante compacte
Inventor: ACHARD JEAN-LUC
IPC: F03B17/06
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne une centrale hydroélectrique flottante (5) comprenant un organe de flottaison (6) et au moins une turbomachine (8), l'organe de flottaison comprenant au moins deux flotteurs (16) comprenant une portion immergée (37) et une portion émergée (38) fixée à une armature supérieure (32), chaque flotteur (16) ayant une section horizontale en forme de profil d'aile (96), la turbomachine comprenant un convertisseur électromécanique (10) fixé à l'armature supérieure et une turbine (14) adaptée à entraîner le convertisseur électromécanique, la turbine comprenant des pales (18) motrices situées entre les deux flotteurs et adaptées à entraîner la turbine en rotation, chaque pale comprenant une partie immergée (19) ayant une section horizontale en forme de profil d'aile et une partie émergée (20) fixée à un organe de liaison (22) émergé, de préférence un disque ajouré, relié au convertisseur électromécanique
Patent WO-2015059413-A1 (WO)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations d'un cable
Inventor: STUBLER JéRôME
IPC: F16F15/02
Filed: 2014-10-22
Abstract: Le dispositif (22) d'amortissement de vibrations d'un câble (16) comprend un bras (25) oscillant autour d'un pivot (26), un premier amortisseur (30) pour amortir les oscillations du bras, un coupleur (27) attaché au câble, un second amortisseur (31) à course linéaire ayant une extrémité supérieure reliée au coupleur et une extrémité inférieure reliée au bras, et un guide (28) pour faire coulisser le coupleur par rapport au bras parallèlement à la course du second amortisseur de façon que les mouvements du câble transversaux à la course du second amortisseur soient communiqués au bras indépendamment du second amortisseur.
Patent WO-2015075355-A1 (WO)
Title: Enceinte avant étanche lors du désassemblage modulaire d'un turboréacteur a réducteur
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/36
Filed: 2014-11-13
Abstract: Turboréacteur à double flux comportant une soufflante (S) entraînée, via un arbre de soufflante (3) porté par au moins deux premiers paliers (11, 12), par un arbre de turbine (4) porté par au moins un deuxième palier (10) comportant une bague fixe (25) et une bague mobile (26), ledit arbre de turbine entraînant ledit arbre de soufflante (3) au travers d'un dispositif de réduction de la vitesse de rotation (7), ledit dispositif de réduction de la vitesse de rotation et lesdits premiers et deuxième paliers étant logés dans une enceinte de lubrification (E1) dont l'enveloppe comprend des parties fixes et des parties mobiles reliées les unes aux autres par des moyens d'étanchéité (29, 30, 31), ledit dispositif de réduction comportant une roue d'entrée (27) conformée pour recevoir le couple transmis par ledit arbre de turbine par l'intermédiaire de moyens d'entraînement (8, 9) rattachés à ladite bague mobile,caractérisé en ce que l'enceinte de lubrification forme un anneau coaxial avec l'arbre de turbine et lesdits moyens d'entraînement (8, 9)comprennent une couronne d'entraînement formant une partie des parois mobiles d'étanchéité de l'enveloppe de l'enceinte de lubrification (E1).
Patent WO-2015092256-A1 (WO)
Title: Dispositif d'accostage d'un conteneur de combustible irradié sous une fosse d'installation nucléaire et contenant du combustible irradié
Inventor: MAILHOT DOMINIQUE
IPC: G21F5/14
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accostage d'un conteneur de combustible irradié sous une fosse d'une installation nucléaire et contenant du combustible irradié. Selon l'invention, le dispositif d'accostage est caractérisé en ce qu'il comprend une bride d'accostage (15) solidaire de l'extrémité inférieure du soufflet métallique (6) et des vérins (10) sont interposés entre la structure (7) de la pénétration (3) et la bride d'accostage (15) pour transmettre le mouvement de translation des vérins (10) à l'extrémité inférieure du soufflet métallique (6) et à la bride porte-joints (11), et la bride d'accostage (15) comprend au moins deux verrous commandés (24) aptes à verrouiller la bride d'accostage (15) au conteneur (2) en position basse de l'extrémité inférieure du soufflet (6) pour maintenir la bride porte-joints (11) en appui d'étanchéité sur la surface supérieure du conteneur (2).
Patent WO-2015173484-A1 (WO)
Title: Fixation a rupture programmee du berceau moteur au plancher d'un vehicule
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B60K1/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention a trait à une structure (2) de véhicule automobile, comprenant : un plancher (10); un berceau moteur (18) avec une partie arrière fixée au plancher (10) via des moyens de fixation (22), les moyens de fixation arrière (22) sont des moyens de fixation à rupture configurés pour rompre en cas d'impact frontal, permettant audit berceau (18) de se déplacer vers l'arrière le long dudit plancher (10). L'invention a également trait à un véhicule comprenant une telle structure (2).
Patent WO-2015162371-A1 (WO)
Inventor: DAMOUR FRANÇOIS-XAVIER
IPC: D02G3/44
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un fil (I) constitué d'une âme (1) multi-filamentaire enrobée d'une gaine polymérique. La gaine est réalisée par dépôt, sur l'âme (1) multi-filamentaire, d'un mélange miscible de polymères en fusion comprenant : • au moins un agent ignifugeant (4), et • au moins deux polymères qui n'établissent pas, à l'état fondu, de liaisons chimiques permanentes entre eux, avec l'un des deux polymères, nommé polymère co-ignifugeant, qui présente d'une part une température de transition vitreuse significativement inférieure à celle de l'autre polymère, nommé polymère de base, et d'autre part une température de fusion également significativement inférieure à celle du polymère de base.
Patent WO-2015177451-A1 (WO)
Title: Étiquette anti-contrefaçon conservant une fonctionnalité après usage
Inventor: ENGUENT JEAN-PIERRE
IPC: B65D55/06
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention est relative à une étiquette anti-contrefaçon à couplage magnétique en champ proche, comprenant un microcircuit de commande (14) conçu pour mettre en œuvre une fonction de base et une fonction cryptographique (CCP); une piste conductrice sacrificielle (12-1, 12-2) agencée en travers d'une zone sacrificielle (18) de l'étiquette; et un circuit de détection de continuité de la piste sacrificielle, coopérant avec le microcircuit pour mettre en œuvre la fonction de base sans mettre en oeuvre la fonction cryptographique lorsque la piste sacrificielle est rompue.
Patent WO-2016020595-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour la détermination de la profondeur de l'origine d'un tassement de sol
Inventor: BUCHOUD EDOUARD
IPC: G01B11/16
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention concerne une mesure de tassement de sol, notamment pour la surveillance d'une structure en géo-matériaux telle que pipeline, digue, barrage, tunnel, chemin de fer, etc. Elle propose à cet effet les étapes: - disposer une pluralité de câbles à des profondeurs respectives sous la structure (STR), et, pour déterminer un tassement de sol sous la structure : - mesurer une déformation sur chacun des câbles (C 1, Ci, CN) et en déduire une signature du tassement en chaque câble, - déterminer, par corrélation entre les signatures, un modèle du tassement donnant une signature en fonction de la profondeur et faisant intervenir une profondeur d'une origine (O) du tassement (TAS), - utiliser le modèle pour chaque profondeur de câble pour déterminer une estimation moyenne de la profondeur de l'origine du tassement, laquelle permet de caractériser le tassement lui-même.
Patent WO-2016120574-A1 (WO)
Title: Adduit hydrosilane / acide de lewis, notamment l'aluminium, le fer et le zinc, son procede de preparation et son utilisation dans des reactions de reduction de derives carbonyles
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: C07C45/62
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un adduit entre un acide de Lewis, de préférence le trichlorure d'aluminium, le trichlorure de fer ou le dichlorure de zinc et un hydrosilane, un procédé pour sa préparation et son utilisation dans une réaction de réduction, notamment d'un aldéhyde, d'une cétone, d'une cétone α,β-insaturée, d'une imine, ou d'une imine α,β- insaturée.
Patent WO-2016193562-A1 (WO)
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60J1/18
Filed: 2016-05-12
Abstract: Elément (3) de vitrage d'un véhicule automobile comprenant un système (2) de dégivrage et de désembuage, cet élément comprenant une paroi (5) inférieure et une paroi (4) supérieure montée sur la paroi inférieure, le système (2) comprenant un orifice (21) d'approvisionnement pour l'infiltration d'air chaud dans l'élément et un orifice (23, 24) d'évacuation pour l'extraction d'air; l'élément comprenant un pourtour apte à servir d'appui à la paroi supérieure et créer un espace (19) de circulation d'air d'une épaisseur (E) constante, entre les deux parois (4, 5), l'espace de circulation d'air comprenant une zone (28) de vision améliorée dans laquelle il possède une épaisseur (e) inférieure à l'épaisseur (E), l'orifice d'approvisionnement débouchant dans la zone de vision améliorée.
Patent WO-2017109418-A1 (WO)
Inventor: NEWSON MARC
IPC: A45C13/10
Filed: 2016-12-21
Abstract: Bagage (1) comprenant : − un contenant (3) délimitant un volume intérieur (6), − une fermeture à glissière (10) s'étendant suivant un plan de jonction (P) et comprenant une première bande (12) présentant un premier bord (11), une deuxième bande (14) présentant un deuxième bord (13), un coulisseau (16) et une tirette (18) reliée au coulisseau (16), le coulisseau est mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, − un dispositif de verrouillage (30) fixé sur le contenant (3) et adapté pour coopérer avec la tirette (18) dans une position verrouillée, afin maintenir le coulisseau (16) dans la position de fermeture, dans lequel, dans la position de fermeture, le dispositif de verrouillage (30) et la tirette (16) sont disposés dans le plan jonction.
Patent WO-2018046848-A1 (WO)
Inventor: SIBEUD LOÏC
IPC: H02J1/14
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un système électronique ou électromécanique (10) comprenant au moins une source d'énergie électrique (12), un premier circuit (18) adapté à fonctionner dans au moins deux modes de fonctionnement dont l'un correspond à l'arrêt du circuit applicatif, et un circuit (16) de transmission de l'énergie électrique de la source d'énergie au circuit applicatif, le circuit de transmission étant, en outre, adapté à déterminer une première valeur de la puissance électrique instantanée maximale susceptible d'être fournie par la source d'énergie, à déterminer une deuxième valeur de la puissance électrique instantanée consommée par le circuit applicatif dans au moins l'un des modes de fonctionnement et à stocker les première et deuxième valeurs ou à sélectionner le mode de fonctionnement du circuit applicatif parmi lesdits au moins deux modes de fonctionnement à partir des première et deuxième valeurs.
Patent WO-2018202992-A1 (WO)
Title: Dispositif pyroelectrique de detection infrarouge comportant un emetteur infrarouge de modulation
Inventor: BECKER SÉBASTIEN
IPC: G01J5/02
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pyroélectrique de détection infrarouge, comportant : - au moins un capteur infrarouge (20) comportant une membrane absorbante suspendue (21) apte à absorber un premier rayonnement infrarouge à détecter et un deuxième rayonnement infrarouge de modulation, comportant deux électrodes entre lesquelles est interposé un matériau pyroélectrique (22); - un émetteur infrarouge (40), comportant une piste résistive (41) apte à émettre le deuxième rayonnement infrarouge de modulation en direction de la membrane absorbante (21), et un circuit électronique (50) de commande, adapté à faire circuler un signal électrique variable dans la piste résistive (41).
Patent WO-2018220331-A1 (WO)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: LECONTE CHRISTOPHE
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante pour le stockage ou le transport d'un fluide froid, dans laquelle chaque paroi de cuve comporte une membrane étanche et une barrière thermiquement isolante agencée entre la membrane étanche et la paroi porteuse, dans laquelle une paroi porteuse de fond (2) présente un orifice de drainage (11) traversant la paroi porteuse de fond, dans laquelle la paroi porteuse de fond porte un rebord saillant (10) pour guider un écoulement de liquide jusqu'à l'orifice de drainage, le rebord saillant s'étendant le long des bords de la paroi porteuse de fond (2) à distance des bords de la paroi porteuse de fond de manière continue sur sensiblement toute la périphérie de la paroi porteuse de fond. La paroi porteuse peut être constituée de la coque d'un navire.
Patent WO-2019224470-A1 (WO)
Title: Method for preparing lithium bis(fluorosulphonyl)imide salt
Inventor: LEDUC PHILIPPE
IPC: C01B21/086
Filed: 2019-05-21
Abstract: The present invention concerns a method for preparing Cl-SO 2 NHSO 2 Cl comprising a step of chlorinating sulphamic acid with at least one chlorinating agent and at least one sulphur-containing agent, said method resulting in a flow F1, preferably liquid, comprising Cl-SO 2 NHSO 2 Cl and a gas stream F2 comprising HCl and SO 2,  said method comprising a step a) of treating the gas stream F2. The invention also concerns a method for preparing Li FSI comprising the abovementioned method for preparing Cl-SO 2 NHSO 2 Cl.
Patent WO-2020109705-A1 (WO)
Title: Turbofan engine comprising an outlet cone cooled by its secondary flow
Inventor: BELMON GUILLAUME
IPC: F01D25/30
Filed: 2019-11-21
Abstract: The invention concerns a turbofan engine comprising an exhaust casing (21) traversed by a primary flow (FP) and surrounded by a secondary flow (FS) and an outlet cone (23) carried by this exhaust casing (21), the exhaust casing and the outlet cone (23) together defining an internal space (E). According to the invention, the exhaust casing (21) comprises a hollow radial arm (38) traversing the primary flow (FP) in order to convey part of the secondary flow (FS) so as to form a cooling flow (Fr) for supplying the internal space (E), and the outlet cone (23) is terminated by an opening (S) for discharging the cooling flow (Fr).
Patent WO-2021245347-A1 (WO)
Inventor: BELIN JEAN
IPC: B25J21/00
Filed: 2021-06-01
Abstract: Disclosed is a flange (20) for a sealed transfer container, the flange comprising a body provided with a first end comprising sealed connecting means intended to cooperate with a sealed transfer device, and a second end intended to be sealingly connected to a container, said body being made of a material comprising between 0.01% by mass of cyclic olefin polymer and 100% by mass of cyclic olefin polymer.
Patent WO-2022079376-A1 (WO)
Inventor: DAVAL BERTRAND
IPC: A61G7/057
Filed: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de soutien d'une partie d'un corps humain. Selon l'invention, le dispositif est constitué d'un premier élément formant une cavité pneumatique comportant une valve, ladite cavité pneumatique étant maintenue à une pression inférieure à 0,04 bar en charge et au moins la surface dudit au moins un premier élément venant au contact de ladite partie d'un corps humain est recouverte d'un tissu « spacer 3D ».
Patent WO-2022162320-A1 (WO)
Inventor: ALOUSQUE FANNY
IPC: C04B35/624
Filed: 2022-01-27
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite carbone/carbone aux propriétés mécaniques améliorées Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite carbone/carbone, comprenant : la formation (100) d'une préforme carbonée, la densification partielle (200) de la préforme par une matrice de pyrocarbone, formant ainsi une ébauche partiellement densifiée, l'imprégnation (300) de l'ébauche partiellement densifié par une solution d'imprégnation comportant des particules de céramique ou des précurseurs de céramique, et le séchage (400) de l'ébauche imprégnée. En outre, on contrôle la viscosité de la dispersion ou solution d'imprégnation afin de contrôler l'homogénéité de la répartition des particules céramiques au sein de la pièce du matériau composite imprégné lors du séchage.
Patent WO-2023175252-A1 (WO)
Title: Verin et dispositif d'ouverture en force de porte utilisant un tel verin
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: F15B15/14
Filed: 2023-03-01
Abstract: L'invention concerne un vérin (V) comportant un corps (100), une tige (200) et au moins un piston (300) fixé à la tige, le piston (300) et la tige (200) associée se déplaçant dans la chambre au moins dans un sens sous l'action d'un fluide passant par un conduit intérieur ménagé dans la tige (200), remarquable en ce que le conduit intérieur (230) dit désaxé est ménagé dans la tige (200) et la tige (200) est ménagée sur sa surface extérieure latérale d'une encoche transversale (250) dont la profondeur est définie de façon à rencontrer ledit conduit (230) dit désaxé de sorte que ledit conduit (230) dit désaxé débouche latéralement hors de la tige (200). L'invention concerne également un dispositif d'ouverture en force de porte utilisant un tel vérin.