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Patent FR-3014186-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la forme au moins partielle d'un objet tridimentionnel et procede correspondant.
Inventor: BREL OLIVIER
IPC: G01L1/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un système (1) et un procédé de détermination de la forme au moins partielle d'un objet (2) tridimensionnel. Il comprend un organe (6) détecteur d'un champ de pressions agencé pour pouvoir y appliquer l'objet, des éléments (5) de connexion de l'organe détecteur avec des moyens (3) de calcul de la répartition des pressions mesurées pour en déduire ladite forme, lesdits moyens (3) de calcul et des moyens (9) applicateurs de l'objet sur l'organe détecteur avec une pression homogène. L'organe détecteur (6) comprend une pièce (14) munie d'une feuille (15) en matière plastique souple rendue solidaire d'une grille (16) de capteurs (17) de pression, la grille comprenant une couche intermédiaire de résistivité variable en fonction de la pression comportant une tranche en silicium microcristallin semi-conducteur d'épaisseur inférieure ou égale à 50 nano mètres.
Patent FR-3015877-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure et recharge associee
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D97/00
Filed: 2013-12-26
Abstract: La présente invention concerne une recharge pour appareil de traitement de la chevelure, comportant : - un réservoir (23) contenant un produit capillaire, - un embout distributeur du produit contenu dans le réservoir (23), - au moins un composant d'une pompe à clapets alimentant l'embout distributeur en produit contenu dans le réservoir (23).
Patent FR-3018622-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de frequences et dispositif de communication dans une plateforme aeroportee
Inventor: PELLESCHI STEPHANE
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-03-17
Abstract: Ce dispositif de communication (CMU) embarqué dans une plateforme aéroportée (PAE) est compatible avec le mécanisme de gestion de fréquence défini par le standard VDL mode 2. Il comporte : - des moyens pour activer, un module de réception (VDR2), pour écouter une fréquence alternative (FQ2) comprise dans un couple compris dans une liste de couples (LST) reçue par un module bidirectionnel (VDR3) en communication avec une station au sol sur une autre fréquence ; - des moyens de détection d'au moins un critère représentatif d'une rupture de la communication avec ladite station au sol; - des moyens de configuration d'un module bidirectionnel (VDR3) pour communiquer sur la fréquence alternative (FQ2) avec une station cible au sol (VGS2) entendue par le module de réception.
Patent FR-3018779-A1 (FR)
Title: Conditionnement
Inventor: REGNIER WENAEL
IPC: B65D83/00
Filed: 2014-03-18
Abstract: Conditionnement comprenant une poche (200) destinée à contenir un produit et à en permettre la restitution, comprenant : - une enveloppe (201) déformable manuellement, comprenant un premier film souple, le premier film étant refermé sur lui-même de manière à former un tronc présentant une première et une deuxième extrémité, la section du tronc se rétrécissant en se rapprochant de la première extrémité ; - une embase (202) formée d'un deuxième film souple et scellée à la deuxième extrémité du tronc de manière à obturer la deuxième extrémité, l'embase (202) et l'enveloppe (201) étant scellées « chair contre chair» pour former ensemble une poche (200) déformable manuellement ; - un dispositif de fermeture (100) à travers lequel le produit est destiné à s'écouler lors de la restitution et comprenant une douille (102) scellée à la première extrémité du tronc.
Patent FR-3019762-A1 (FR)
Title: Catalyseur de denitrification, ainsi que procede de denitrification de fumees utilisant un tel catalyseur
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01J23/889
Filed: 2014-04-14
Abstract: Ce catalyseur de dénitrification comporte des oxydes de fer, de manganèse et de cérium de sorte que le rapport molaire manganèse/fer (Mn/Fe) est compris entre 2,5 et 5 et le rapport molaire cérium/(manganèse+fer+cérium) (Ce(Mn+Fe+Ce)) est compris entre 0,03 et 0,17.
Patent FR-3024151-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un peroxyde monoperoxycarbonate pour la reticulation et composition de polymere reticulable
Inventor: DEFRANCISCI ALFREDO
IPC: C08L31/04
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation de peroxyde(s) pour la réticulation d'au moins un polymère, ledit polymère consistant en un homopolymère ou copolymère de l'éthylène et en particulier le copolymère ethylène-acétate de vinyle (EVA) ou un mélange de l'EVA avec un autre homo- ou co- polymère de l'éthylène, et au moins un peroxyde, caractérisée en ce que le peroxyde comprend du OO-tert-butyle O-isopropyle monoperoxycarbonate ou le OO-tert-amyl O-isopropyl monoperoxycarbonate. Elle concerne également une composition réticulable incluant ce peroxyde ainsi qu'un procédé de polymère réticulé grâce en particulier audit peroxyde.
Patent FR-3025493-A1 (FR)
Title: Dispositif de manche de commande de vol d'aeronef a retour d'effort avec voie de secours
Inventor: CREMIERE BENOIT
IPC: B64C27/04
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de manche de commande de vol d'aéronef, comprenant : - un carter (2) destiné à être fixé sur une structure de l'aéronef, - un arbre de sortie (3) destiné à être relié à un manche (56) de commande de vol, l'arbre de sortie (3) étant monté mobile en rotation par rapport au carter (2), - une voie primaire (4) comprenant un premier organe de génération de couple (7, 8) propre à exercer un premier couple sur l'arbre de sortie (3), - une voie secondaire (5) comprenant un deuxième organe de génération de couple propre à exercer un deuxième couple sur l'arbre de sortie (3), et - un embrayage propre à raccorder sélectivement la voie primaire (4) et la voie secondaire (5) à l'arbre de sortie (3).
Patent FR-3026922-A1 (FR)
Title: Vetement agence pour reduire la cellulite par micro-massage
Inventor: GRANDIN DE L'EPREVIER LAURIE
IPC: A61H7/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un vêtement comprenant au moins un manchon destiné à recouvrir une partie du corps d'un porteur, ledit manchon présentant au moins une région dont la face intérieure est équipée d'un réseau (2) de picots (3), ledit manchon étant agencé pour pouvoir exercer un effort de compression desdits picots sur la peau de la partie du corps qui est destinée à être disposée en regard dudit réseau, lesdits picots présentant chacun une base trigonale et étant répartis dans le réseau (2) de sorte à former des alvéoles (6) entre des picots (3) adjacents, ledit manchon étant agencé pour que les picots (3) puissent exercer une pression sur la peau qui est suffisante pour former une protubérance de peau dans au moins une alvéole (6) afin d'assurer un micro-massage de ladite protubérance lors des déplacements relatifs entre ledit réseau et ladite partie de corps.
Patent FR-3028315-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore de mesure du taux de gaz dans un ecoulement fluide
Inventor: BRUERE ALAIN
IPC: G01N27/22
Filed: 2014-11-07
Abstract: Système (1) de mesure de la variation de teneur en gaz d'un écoulement diphasique, ledit système (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend une gaine isolante (6) présentant une extrémité amont et une extrémité aval, une masse amont (2), une électrode de mesure (3), une électrode de garde (7) et une masse aval (4) disposées successivement dans ladite gaine isolante (6), et présentant chacune une section interne identique définissant un conduit interne d'écoulement d'un diphasique de la masse amont (2) vers la masse aval (4), l'électrode de garde (7) étant configurée de manière à être soumise à un même potentiel que l'électrode de mesure (3), l'électrode de mesure (3) étant configurée de manière à mesurer, par rapport à la masse amont (2), la capacité et la variation du milieu constituant l'écoulement diphasique.
Patent FR-3028478-A1 (FR)
Title: Structure de caisse comprenant un element de renfort
Inventor: DEGAUGUE REMI
IPC: B62D25/12
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne structure de caisse (1) d'un véhicule automobile comprenant un bloc arrière (3) et au moins un élément de renfort (2) apte à être assemblé avec au moins deux éléments de structure de caisse (5, 6, 7) compris dans le bloc arrière (3), notamment avec : - deux éléments de structure de caisse (5, 7) tels qu'un dispositif de support de feu (7) et une gouttière (5) ou - trois éléments de structure de caisse (5, 6, 7) tels qu'un dispositif de support de feu (7), une gouttière (5) et une doublure de custode (6), ledit élément de renfort (2) comportant un corps (11) ayant une forme sensiblement incurvée et comprenant au niveau de tout ou partie du pourtour dudit corps (11) une zone de fixation (19), laquelle zone de fixation (19) étant apte à être reliée à : - des première et deuxième composantes de fixation (8a, 8b) de la gouttière (5) ; - un emplacement de fixation (13) du dispositif de support de feu (7), et/ou - un emplacement de fixation (12) de la doublure de custode (6).
Patent FR-3030050-A1 (FR)
Title: Traqueur pour machine electrique
Inventor: PERRIN ALAIN
IPC: H02H9/04
Filed: 2014-12-16
Abstract: Traqueur pour machine électrique, caractérisé en ce qu'il comporte : - Des moyens (10) de mesure de tension d'alimentation, - Des moyens (11) de détection de transitoire électrique en fonction des mesures effectuées, - Des moyens (11) de caractérisation de transitoire électrique détecté, - Des moyens (11) de validation de transitoire électrique, en fonction de critères prédéterminés, afin d'identifier si un transitoire électrique affecte la machine électrique.
Patent FR-3036227-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de circuits electriques pour diodes electro- luminescentes et circuit obtenu par ce procede
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: H01L33/44
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de circuit électrique pour diode électroluminescente (7). Selon ce procédé, on fournit - un substrat (1) diélectrique avec une pluralité d'ouvertures (5) découpées à travers le substrat (1), un feuillet de matériau électriquement conducteur (9) obturant les ouvertures (5) sur une face (3) du substrat (1) et - une diode électroluminescente (7) logée dans chaque cavité (6) correspondant à une ouverture (5). Chaque diode électroluminescente (7) est électriquement connectée entre une anode et une cathode, toutes deux réalisées dans le feuillet de matériau électriquement conducteur (9). Un matériau polymère remplit au moins partiellement chaque cavité (6) pour encapsuler la diode électroluminescente (7) correspondante. On lamine en outre une feuille diffusant la lumière (14) sur le substrat (1) et au-dessus des ouvertures (6). L'invention concerne également un circuit (100) obtenu par ce procédé.
Patent FR-3038592-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de liquide et ensemble de reservoir comprenant un tel dispositif de transfert
Inventor: BARDIN MATTHIEU
IPC: F01N3/10
Filed: 2015-07-10
Abstract: Ce dispositif de transfert comprend au moins : - un corps (2) définissant au moins partiellement un conduit de transfert (6) ayant un premier orifice (6.1) et un deuxième orifice (6.2), et - un organe de chauffage agencé au moins partiellement dans le corps (2) de façon à chauffer ledit au moins un conduit de transfert (6). Le premier orifice (6.1) et le deuxième orifice (6.2) sont décalés i) d'une part, suivant une première direction (Z6), et ii) d'autre part, suivant une deuxième direction (X6), la deuxième direction (X6) étant perpendiculaire à la première direction (Z6).
Patent FR-3039255-A1 (FR)
Title: Agrafe pour joint de four, joint comprenant cette agrafe et procede de fabrication de ce joint
Inventor: MURAT FREDERIC
IPC: F24C15/02
Filed: 2015-07-24
Abstract: Cette agrafe (1) comprend une partie (10) de tête et une partie (50) de base. La partie (10) de tête forme un losange élastiquement déformable ayant un sommet (12) de tête relié par deux brins (16) de liaison à deux sommets (14) latéraux de retenue, et deux brins (18) de base s'étendant depuis l'un des sommets (14) latéraux jusqu'à une extrémité (20) de manière à délimiter un losange ouvert entre les deux extrémités (20) de base. La partie (50) de base comprend une première portion (52) de retenue s'étendant à partir d'une première des extrémités (20) de base et présentant une extrémité (56) d'assise formant crochet s'étendant dans un plan sensiblement perpendiculaire à un axe médian (A) du losange, et une deuxième portion (54) de retenue s'étendant à partir d'une deuxième des extrémités (20) de base jusqu'à une extrémité (60) libre orientée selon une direction sensiblement perpendiculaire à l'axe médian (A).
Patent FR-3041226-A1 (FR)
Title: Boites aux lettres
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A47G29/12
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne une boîte aux lettres (1) comprenant un espace de réception (2). Selon l'invention la boîte aux lettres (1) comporte un écran (5) adapté à diffuser des informations dynamiques est solidaire d'une porte (3) qui est disposée en face avant (4) de la boite aux lettres (1) et qui permet d'avoir accès à l'espace de réception (2).
Patent FR-3044524-A1 (FR)
Title: Semelle de compensation
Inventor: LE THERISIEN CHRISTINE
IPC: A43B13/22
Filed: 2015-12-31
Abstract: Semelle (S) intérieure de chaussure comprenant une première face (1) apte à être au contact du fond d'une chaussure (C) et une seconde face (2) apte à être au contact du pied (P) de l'utilisateur de la chaussure (C), la semelle (S) comprenant une partie avant (3) apte à prendre place dans la partie avant (C1) de la chaussure (C) et une partie arrière (4) apte à prendre place dans la partie arrière (C2) de la chaussure (C) au voisinage du talon, la partie arrière (4) comportant au moins deux lamelles (5), (6) superposées l'une au-dessus de l'autre, une première lamelle (5) étant disposée dans le prolongement de la partie avant (3) de la semelle et sous une seconde lamelle (6), un logement (7) pouvant subsister entre la première (5) et la seconde lamelle (6).
Patent FR-3059811-A1 (FR)
Title: Dispositif produisant un ecran de fumee synthetique servant de support de projection a une source lumineuse laser, creant des formes geometriques en trois dimensions, appele pseudo-hologramme
Inventor: CHAU MICHEL
IPC: H01S3/00
Filed: 2016-12-06
Abstract: La présente invention est un projecteur portatif d'image en trois dimensions. Ce dispositif est un projecteur de faisceau lumineux LASER, projetant la ladite source lumineuse sur un écran de fumée synthétique, permettant de visualiser le faisceau lumineux en trois dimensions. Ce nouveau dispositif est appelé "Pseudo hologramme", permet de créer des images en trois dimensions telles un cylindre, un cône, une pyramide, ou des formes plus complexes en utilisant des faisceaux LASER de faible puissance projetés sur un support de fumée synthétique dont la densité et la distance de projection sont contrôlées.
Patent FR-3047017-A1 (FR)
Title: Module de caniveau pour la realisation d'un caniveau fonctionnalise a proximite d'une voie de circulation
Inventor: DEHAIS HELENE
IPC: H02G9/04
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un module de caniveau destiné à former un caniveau fonctionnalisé par l'assemblage en bout à bout d'une pluralité de dits modules à proximité d'une voie de circulation ferroviaire ou automobile, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte des première (21) et seconde (22) parois principales longitudinales parallèles reliées entre elles par une première paroi de fond (23) définissant le fond d'un module de caniveau à eau (24), et en ce qu'il comporte une deuxième paroi de fond (25a) qui est située au-dessus de la première paroi de fond (23) et qui définit le fond d'un module de caniveau à câbles (26a). L'invention porte en outre sur un caniveau fonctionnalisé réalisé par l'assemblage en bout à bout d'une pluralité de tels modules de caniveau.
Patent FR-3048704-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede ameliores de depot metallique par galvanoplastie, de preference pour le traitement de pieces de turbomachines d'aeronef
Inventor: MOLET HERVE DANIEL ROBERT
IPC: C25D17/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de dépôt métallique par galvanoplastie à la surface (26) d'une pièce métallique à traiter, le dispositif comportant une paroi annulaire (14a) destinée à être en regard de la surface à traiter (26) et à définir avec celle-ci un canal (24) pour la circulation d'une solution de dépôt catalytique. Le dispositif est équipé d'électrodes (50i) en forme d'anneaux solidaires de la paroi (14a) et en regard de la surface à traiter (26), et il comprend des moyens d'alimentation électrique (46) configurés pour alimenter indépendamment au moins deux des électrodes (50i). Les électrodes (50i) se succèdent le long de la paroi (14a) en étant espacées les unes des autres selon des distances de séparation (52i) dont au moins deux sont différentes. Cela permet d'obtenir localement, sur la surface (26), des densités de courant différentes adaptées à la vitesse locale d'écoulement du fluide sur cette surface.
Patent FR-3050130-A1 (FR)
Title: Electrode pour machine de soudage par resistance electrique
Inventor: AUGUSTO MARCILEI
IPC: B23K11/30
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention consiste en une électrode (8) de soudage par résistance électrique, sur un support, d'un élément de fixation (4) comprenant une semelle (12) de contact avec ledit support et une portion non-circulaire en saillie de ladite semelle, ladite électrode (8) comprenant : un orifice (24) suivant un axe longitudinal (L), destiné à recevoir la portion non-circulaire en saillie ; et une face (26) frontale autour de l'orifice (24), destinée à contacter la semelle. L'électrode (8) comprend des moyens détrompeurs (28) aptes à coopérer avec la portion non-circulaire en saillie en vue d'assurer un positionnement angulaire de l'élément (4) de fixation. L'invention consiste aussi en dispositif (2) d'électrode comprenant une telle électrode (8) ainsi qu'un procédé de soudage par résistance électrique.
Patent FR-3050818-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de deformations endogenes
Inventor: CASARI PASCAL
IPC: G01B11/16
Filed: 2016-04-29
Abstract: Dispositif de mesure des déformations endogènes d'une structure (1) de matériaux, lors du passage de ladite structure d'une phase liquide à une phase solide, comprenant : - un corps d'épreuve (5) uniaxial adapté pour être noyé dans la structure, - une fibre de mesure (7) de déformation attachée à l'intérieur du corps d'épreuve, - un système (9, 10, 11) relié à la fibre de mesure (7) et adapté pour détecter des signaux représentatifs des déformations de la fibre de mesure et pour déterminer déformations endogènes à partir de ces signaux et des propriétés mécaniques connues des matériaux du corps d'épreuve (5), le corps d'épreuve présentant une raideur comprise entre 2 et 5 GigaPascals.
Patent FR-3051052-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'images pour afficheur tete haute avec volet de protection et afficheur tete haute associes
Inventor: DELPIERRE LAURENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection (10) d'images pour afficheur tête haute (1) comprenant une unité de génération (11) d'images, une unité de renvoi (12) des images générées et un conduit de protection (30) les reliant, ledit conduit de protection débouchant sur une ouverture (33) autorisant la projection, à l'extérieur du conduit de protection, de l'image générée par l'unité de génération et renvoyée par l'unité de renvoi, dans lequel ledit conduit de protection comporte un volet (35) mobile en pivotement entre une position d'obturation dans laquelle il obture ladite ouverture et une position de libération dans laquelle il libère ladite ouverture de manière à permettre la projection des images.
Patent FR-3052261-A1 (FR)
Title: Installation et procede de suivi de l'evolution de la qualite d'un lubrifiant, methode de suivi et utilisation d'une telle methode pour la determination de la teneur en fer d'un lubrifiant
Inventor: JUSTON RAPHAEL
IPC: G01N33/30
Filed: 2016-06-02
Abstract: Cette installation (2) de suivi de l'évolution de la qualité d'un lubrifiant circulant dans un équipement (M) comprend au moins une conduite (4) raccordée, en amont, à l'équipement (M) et, en aval, à un bac de récupération. L'installation comprend, en outre, une première vanne (20) d'interruption commandée de la circulation (F1) du lubrifiant dans la conduite, un réservoir tampon (26) d'accumulation du lubrifiant, une première ligne (28) de dérivation raccordée, d'une part, à la conduite (4), en amont de la première vanne (20) et, d'autre part, au réservoir tampon (26). L'installation comprend également une deuxième vanne (32) d'interruption commandée de la circulation du lubrifiant dans la première ligne de dérivation (28), une deuxième ligne (42) d'évacuation du lubrifiant, du réservoir tampon (26) vers le bac de récupération et une troisième vanne (44) d'interruption commandée de la circulation du lubrifiant dans la deuxième ligne d'évacuation (42). Un capteur (50) permet de déterminer, par la technologie de fluorescence X, la teneur en un élément chimique prédéterminé d'un échantillon de lubrifiant en sortie du réservoir tampon. Ce capteur comprend une source de rayons X, un détecteur de rayons X et une cellule destinée à contenir un échantillon de lubrifiant à analyser. La cellule est équipée d'une paroi formant une fenêtre de passage des rayons issus de la source ou allant vers le détecteur et qui est réalisée en poly(téréphtalate d'éthylène).
Patent FR-3056408-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'endormissement
Inventor: GRANGE JEROME ARMAND JOSEPH
IPC: A61M21/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à l'endormissement d'un utilisateur, comprenant une source lumineuse conçue pour émettre une lumière sensiblement monochromatique rouge favorisant l'endormissement de l'utilisateur, caractérisé en ce qu'il comprend une unité de commande conçue pour contrôler automatiquement ladite source lumineuse selon une loi prédéfinie dans laquelle la puissance lumineuse émise par ladite source lumineuse est progressivement décroissante au cours du temps de manière à évoluer automatiquement entre une puissance lumineuse maximale et une puissance sensiblement nulle. Dispositifs d'aide à l'endormissement.
Patent FR-3057352-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de mesure des caracteristiques d'un fluide circulant dans un conduit et systeme de commande de la ventilation, de la climatisation et/ou du chauffage utilisant un tel dispositif
Inventor: DELAMARE JEROME
IPC: G01D21/00
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif autonome (10) de mesure d'au moins une caractéristique d'un fluide circulant dans un conduit selon une direction d'écoulement. Le dispositif comporte une source permanente de champ magnétique ; un convertisseur magnéto-électrique (2) et un circuit de traitement (12a) apte à exploiter les charges électriques fournies par le convertisseur pour fournir une mesure d'une caractéristique de son environnement. La source et le convertisseur sont placés dans un stator (12) et un rotor (11) constituant le dispositif. Le dispositif autonome comporte également des moyens de fixation (13) permettant de placer fixement le stator (12) dans le conduit (14) ou à une extrémité du conduit (14), dans une configuration selon laquelle l'axe de rotation du rotor (11) est parallèle à la direction d'écoulement. L'invention porte également sur un système de commande mettant en œuvre au moins un tel dispositif autonome (10).