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Patent FR-3078228-B1 (FR)
Title: Module de semis pour machine agricole combinee et machine agricole combinee comportant un tel module
Inventor: AUDIGIE JEAN-CHARLES
IPC: A01C7/04
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention porte sur un module de semis pour machine agricole combinée, et une machine agricole combinée comportant un tel module de semis, le module de semis (7) comportant un élément semeur monograine (14) et un châssis (13), l'élément semeur monograine comportant un mécanisme déformable (50), le mécanisme déformable présentant deux bras (52, 53), un montant avant (54) et deux pivots avant (57, 58), chacun des deux bras étant relié au montant avant par un pivot avant respectif, le châssis présentant un support d'accrochage (60), le montant avant étant monté au support d'accrochage. L'axe du pivot avant haut (58) est disposé sous un plan horizontal (Hb) passant par le point inférieur du support d'accrochage. Cette configuration permet de limiter la longueur du module de semis et donc d'en améliorer la compacité. Ainsi, le moment (ou couple) de cabrage de la machine agricole combinée est réduit au maximum.
Patent FR-3080444-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant des tubulures de raccordement pour l'alimentation et l'evacuation d'un fluide caloporteur
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant une tubulure d'entrée (31) et une tubulure de sortie (32) d'un fluide caloporteur sur lesquelles sont destinés à être insérés respectivement un conduit d'alimentation (21) et un conduit d'évacuation (22) du fluide caloporteur. Selon l'invention, la tubulure d'entrée (31) et la tubulure de sortie (32) présentent chacune sur leur surface extérieure des moyens d'étanchéité et de retenue du conduit (21, 22) correspondant et une collerette (34) formant butée de limitation d'insertion du conduit (21, 22) sur la tubulure (31, 32) correspondante.
Patent FR-3084727-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: MUDRY EMERIC
IPC: F21S43/20
Filed: 2018-08-03
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule comprenant un boîtier (10), un support (12) comprenant une source lumineuse (13) pour émettre des rayons lumineux, un système optique (14) pour former un faisceau lumineux à partir desdits rayons lumineux, et comprenant :  - un élément optique primaire (140) disposé en partie en regard de ladite source lumineuse (13) ;  - un élément optique secondaire (141) disposé en regard dudit élément optique primaire (140), relié avec lui via un pont de liaison (142) et comprenant une face d'entrée (141a) avec des échelons de Fresnel et une face de sortie (141b) ;  Caractérisé en ce que ledit pont de liaison (142) comprend un motif optique (142a) avec une face d'entrée perpendiculaire à une partie des rayons lumineux traversant ledit élément optique primaire de sorte qu'ils se propagent sans réfraction ni déviation au travers dudit pont de liaison jusqu'à ladite face de sortie.
Patent FR-3093694-B1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire comportant un dispositif afficheur d’un état d’un frein de service et/ou d’un état d’un frein de parking et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: LESAGE STÉPHANE
IPC: B61H13/34
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un frein de service et/ou un frein de parking, un réseau de conduites pneumatiques prévu pour alimenter, via au moins un agent de pression pneumatique, ledit frein de service et/ou ledit frein de parking pour les mettre dans un état dit serré ou dans un état dit desserré, et un dispositif afficheur (5) comportant au moins une entrée pneumatique (10) raccordée audit frein de service et/ou audit frein de parking via ledit réseau de conduites pneumatiques, au moins une entrée électrique (12), au moins un organe de déclenchement électropneumatique raccordé à ladite au moins une entrée pneumatique (10) et à ladite au moins une entrée électrique (12), et au moins un organe d’affichage électronique (15, 115) raccordé audit organe de déclenchement électropneumatique et commandé par ce dernier pour afficher ledit état serré ou ledit état desserré dudit frein de service et/ou dudit frein de parking.     (Figure 5)
Patent FR-3094326-B1 (FR)
Title: Structure arrière de caisse de véhicule automobile comportant des platines de renfort fixées sur les longeronnets avant
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: Structure arrière de caisse de véhicule automobile comportant des platines de renfort fixées sur les longeronnets avant La présente invention concerne une structure arrière de caisse de véhicule automobile comportant deux longeronnets avant (16) s’étendant chacun entre un longeronnet arrière le prolongeant longitudinalement vers l’arrière et un longeron intérieur arrière s’étendant sous la zone arrière de l’habitacle, chaque dit longeronnet avant (16) comprenant un tronçon avant coudé (161) situé juste en amont d’un passage de roue arrière et s’incurvant, d’avant en arrière, du côté interne et vers le haut, ainsi qu’un tronçon arrière s’étendant dans le prolongement longitudinal arrière dudit tronçon avant (161) en longeant ledit passage de roue ; caractérisée en ce qu’elle comporte deux platines métalliques de renfort (40) fixées chacune par des points de soudure sur la face interne de la paroi latérale intérieure (161A) d’un dit tronçon avant coudé (161) correspondant. Figure de l’abrégé: Figure 3
Patent FR-3094190-B1 (FR)
Title: Appareil de preparation d’une boisson infusee equipe d’un dispositif de deplacement d’un panier a infusion avec un systeme mecanique de rappel du panier
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: A47J31/18
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) de préparation de boissons infusées comprenant un corps (2) destiné à recevoir de l’eau et un panier (17) à infusion et un dispositif de déplacement (19) du panier dans le corps entre une position basse d’infusion dans laquelle le panier est immergé dans l’eau et une position haute d’égouttage dans laquelle le panier est positionné au-dessus du niveau d’eau. Le dispositif de déplacement comporte un élément de transmission flexible (20) qui passe par une ouverture supérieure (6) du corps et qui comprend une première extrémité (20d) reliée au panier et une deuxième extrémité (20e) agencée à l’extérieur du corps. Le dispositif de déplacement (19) comporte un système motorisé d’entrainement (21) de la deuxième extrémité (20e) et un système mécanique de rappel (22) du panier en position basse d’infusion pour mettre en tension l’élément de transmission flexible. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097048-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d'un ouvrage
Inventor: VASSAIL THIERRY
IPC: G01M5/00
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de surveillance d'un ouvrage comprenant une mise en place d’instruments de mesure sur l’ouvrage, la mesure d’une réponse dynamique de l’ouvrage à un bruit de fond ambiant par des enregistrements synchronisés à l’aide desdits instruments et la détermination de modes vibratoires et des déformées modales de l’ouvrage dans ladite réponse. La mise en place comprend une réalisation d'un maillage tridimensionnel de points de mesure représentatif de la géométrie d’un élément de structure de l’ouvrage ou dudit ouvrage dans son ensemble. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3098504-B1 (FR)
Title: coiffe de verrouillage pour récipient à col
Inventor: CLAVEL MAXIME
IPC: B65D51/24
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne une coiffe de verrouillage pour bloquer un bouchon dans le col d’un récipient. La coiffe comprend un corps externe et une cage (20) configurée pour s’emboiter et se verrouiller axialement dans le corps externe. La cage (20) comporte un anneau supérieur (21), une pluralité n de branches (22) reliées à l’anneau supérieur (21), n/2 ponts médians (25) et n/2 ponts inférieurs (26) disposés en alternance sur le pourtour de la cage (20), chacun reliant deux branches (22) voisines entre elles. Lorsque la coiffe est dans une position de maintien intermédiaire dans laquelle le bouchon est partiellement enfoncé dans le col, les ponts inférieurs (26) entourent au moins en partie une collerette du col ; les ponts médians (25) situés, selon une direction axiale, entre l’anneau supérieur (21) et les ponts inférieurs (26), sont conçu pour ménager un espace ouvert entre eux et la collerette. Figure à publier avec l’abrégé : F igure 2 a
Patent FR-3099210-B1 (FR)
Title: Procede de transformation d’un moteur diesel en un moteur fonctionnant au gaz naturel pour vehicule et vehicule equipe d’un tel moteur
Inventor: LAFON GUY
IPC: F02M21/02
Filed: 2019-07-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: Ce procédé permet la transformation d’un moteur diesel en un moteur fonctionnant au Gaz Naturel pour Véhicule (GNV). Pour cela, on enlève la bougie de préchauffage, l’injecteur et on colmate l’orifice de réception de ladite bougie de préchauffage et partiellement celui de l’injecteur et on modifie la tête de chaque piston de sorte à obtenir un taux de compression compris entre 11 et 13. Une bougie d’allumage (13) est insérée angulairement par rapport à un axe longitudinal (O) du piston le plus proche L’orifice (14) de la bougie (13) est distant d’au moins 3 mm de tout orifice ou cavité internes (12) de la culasse (11). L’invention concerne aussi un véhicule équipé d’un moteur modifié selon un tel procédé Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4]
Patent FR-3102053-B1 (FR)
Title: Instrument permettant la neutralisation et le retrait de tiques fixées sur la peau
Inventor: CHAUDER ANNE
IPC: A61B17/50
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un instrument (1) permettant de neutraliser et retirer des tiques fixées sur la peau d’un animal ou d’un humain, ledit instrument (1) comprenant : - un corps (2) tubulaire formé d’une première pièce (21) et d’une seconde pièce (22), chaque pièce s’étendant longitudinalement et formant entre elles un volume clos (25), la première pièce (21) du corps (2) se prolongeant à l’une de ses extrémités, par un élément (23) formant cuillère orientée en direction de la seconde pièce, - un générateur d’électricité (3) relié à des moyens de neutralisation apte à délivrer une tension électrique létale pour la tique, - des moyens d’activation du générateur d’électricité (3), Selon l’invention, l’élément (26) formant cuillère est pourvu d’une fente (6) ouverte s’étendant perpendiculairement par rapport à l’axe longitudinal du corps (2) et apte à enserrer une tique fixée sur la peau d’un animal ou d’un humain. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106571-B1 (FR)
Title: Drone multirotor équipé d’une protection périphérique et procédé de commande d’un tel drone multirotor
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne un drone (1) multirotor comportant un châssis porteur (2), au moins deux rotors (4, 14, 24, 34) de propulsion et/ou de sustentation et une protection continue périphérique (5) protégeant latéralement lesdits au moins deux rotors (4, 14, 24, 34) lors d’une collision dudit drone (1) avec un obstacle agencé latéralement par rapport à une direction en élévation Z, ladite protection continue périphérique (5) comportant une paroi externe périphérique (6) apte à se déformer élastiquement sous l’effet d’une force de réaction F exercée par ledit obstacle sur ladite paroi externe périphérique (6) lors de ladite collision.  Selon l’invention un tel drone (1) comporte au moins deux capteurs de déformation (7, 17, 27, 37) agencés au niveau de ladite paroi externe périphérique (6), chaque capteur de déformation (7, 17, 27, 37) étant apte à effectuer des mesures variant en fonction d’une déformation de ladite paroi externe périphérique (6), une unité de traitement (8) connectée auxdits au moins deux capteurs de déformation (7, 17, 27, 37) et un organe de commande (9) pour générer des consignes de commande desdits au moins deux rotors (4, 14, 24, 34).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3110788-B1 (FR)
Title: Boitier antideflagrant pour moteurs electriques
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: H02K5/136
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-08-12
Abstract: Boîtier antidéflagrant (1) prévu pour recevoir (encapsuler) un moteur électrique (10) comprenant : un premier caisson étanche (100) formant un premier logement apte à recevoir ledit moteur électrique ; un deuxième caisson étanche (200) formant un deuxième logement apte à recevoir ledit premier logement. Le premier logement est rempli par de l’air. Le deuxième logement est rempli par un fluide, de préférence de l’huile.  Figure pour la publication : 1
Patent FR-3111991-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination des composantes de la vitesse du vent au moyen d’un capteur de télédétection par Laser et au moyen d’une cohérence temporelle
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: G01S17/58
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination des composantes de la vitesse du vent au moyen d’un capteur LiDAR posé (1). Pour ce procédé, on détermine la direction du vent (Dir) et la vitesse moyenne du vent (  ) dans un plan de mesure (PM), puis on construit une droite de projection perpendiculaire à la direction du vent (Dir) dans le plan de mesure (PM), on détermine ensuite un décalage temporel (δt) entre les points de mesure (b1, b2, b3, b4) et la droite de projection, de manière à déterminer des signaux de mesure corrigés.   Figure 1 à publier
Patent FR-3112097-B1 (FR)
Title: Document d’identité en format livret comportant un dispositif de sécurité à matériau optiquement variable
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: B42D25/36
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un document en format livret (10) ayant au moins une première configuration d’ouverture et une deuxième configuration d’ouverture ; le document comportant un dispositif de sécurité comportant au moins une fenêtre transparente (17) disposée dans une deuxième page (13) et une trame (16) sur une page de support (11) qui comporte au moins une série de zones alternativement claires et foncées, et la fenêtre transparente (17) comportant au moins une pastille (18) d’un matériau optiquement variable et au moins un réseau lenticulaire (19) recouvrant la pastille, et lorsque le document en format livret passe de la première configuration d’ouverture à la deuxième configuration d’ouverture, la fenêtre transparente (17) se décale par rapport à la trame (16), produisant un affichage alternatif de deux images différentes dans la fenêtre transparente (17).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112606-B1 (FR)
Title: Système à rotor de mesure du débit d’un fluide comportant du liquide, et équipement associé
Inventor: LATIL PHILIPPE
IPC: G01P3/36
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-05-05
Abstract: Système à rotor de mesure du débit d’un fluide comportant du liquide, et équipement associé.  L’invention concerne un système (11) de mesure du débit d’un fluide comportant du liquide comprenant un corps (1100) dans lequel s’écoule le fluide, au moins un rotor (1101) configuré pour être entraîné en rotation par le fluide, et un dispositif de mesure (111) d’une vitesse de rotation du rotor (1101). Le dispositif de mesure (111) comprend un module optique (1111) configuré pour transmettre un rayonnement lumineux incident sur des pales (1101b) du rotor (1101), selon une direction sensiblement perpendiculaire à l’axe (A) de rotation du rotor (1101), et recevoir un rayonnement lumineux réfléchi issu des pales (1101b). Le dispositif de mesure (111) comprend en outre un module de conversion (1113) configuré pour déterminer la vitesse de rotation du rotor (1101) en fonction du rayonnement réfléchi et déterminer le débit du fluide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113329-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’une structure fibreuse tissée
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-08-05
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de caractérisation d’une structure fibreuse tissée L’invention concerne un procédé de caractérisation à partir d’une image volumique d’une structure fibreuse présentant un tissage tridimensionnel entre une pluralité de fils de chaîne s’étendant selon une première direction et une pluralité de fils de trame s’étendant selon une deuxième direction perpendiculaire à la première, le procédé comprenant : un premier traitement (E10) de l’image volumique par filtrage selon une troisième direction perpendiculaire à la première et à la deuxième directions de sorte à atténuer les motifs périodiques selon la troisième direction, l’obtention (E20) d’une image bidimensionnelle correspondant à un plan intermédiaire selon la troisième direction de l’image volumique filtrée, un deuxième traitement (E31, E41) de l’image bidimensionnelle par filtrage selon la première ou la deuxième direction de sorte à atténuer les motifs périodiques, l’obtention (E32, E33) d’un profil unidimensionnel représentant les positions de colonnes de trame ou de chaîne et correspondant à une ligne intermédiaire selon la première ou la deuxième direction de l’image bidimensionnelle filtrée, et la comparaison (E33, E43) du profil unidimensionnel avec un profil de référence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3114214-B1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant des composants enterrés dans des cavités
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne une carte électronique (1) comprenant :- un circuit imprimé (2) comprenant : - au moins une couche isolante (3) ; et - une première et une deuxième couche conductrice de peau (4, 5) de part et d’autre de la couche isolante (3) ;- un composant électronique (6) comprenant une première terminaison (7) et une deuxième terminaison (8) ; et- une cavité (12) traversante formée dans la couche isolante (3) et étant ouverte sur la première et couche conductrice de peau (4) et la deuxième couche conductrice de peau (5) ; le composant électronique (6) étant logé dans la cavité (12), la première terminaison (7) étant brasée sur la première couche conductrice de peau (4) et la deuxième terminaison (8) étant brasée sur la deuxième couche conductrice de peau (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115207-B1 (FR)
Title: Utilisation de composés thiopyridinones pour prévenir la formation des points noirs cutanés
Inventor: PREVOT-GUEGUINIAT AMÉLIE
IPC: C07D211/96
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-10-07
Abstract: Utilisation de composés thiopyridinones pour diminuer le développement de la couleur des points noirs La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’au moins un composé répondant à la formule (I) ou (I’) suivante :      ainsi que leurs sels, leurs solvates, leurs isomères optiques et leurs racémiques,à titre d’inhibiteur de la coloration noire ou brune des comédons.  Elle concerne également un procédé cosmétique pour prévenir la coloration noire ou brune des comédons, comprenant l’application topique sur la peau d’une composition cosmétique comprenant au moins un composé répondant à la formule (I) ou (I’).  Figure pour l’abrégé : Néant.
Patent FR-3115820-B1 (FR)
Title: Procédé et système de décristallisation d’une ligne d’échappement d’un moteur à combustion interne, notamment Diesel
Inventor: MZE-AHMED AMIR-EDDINE
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé d’élimination de cristaux cyanuriques dans une ligne d’échappement (Ce) d’un moteur à combustion interne comprenant un système de dépollution caractérisé en ce que  :- on estime la masse de cristaux cyanuriques dans la ligne d’échappement selon un modèle de cristaux cyanuriques prédéterminé et de la quantité d’agent réducteur injectée par un dispositif (48) d’injection d’un agent réducteur en aval d’un premier dispositif de dépollution (42);- on compare ladite masse estimée de cristaux cyanuriques avec une première valeur de seuil au-delà de laquelle la quantité de cristaux cyanuriques impacte le fonctionnement d’un catalyseur (45) de réduction sélective des oxydes d’azotes en aval du premier dispositif de dépollution (42); et- on traite lesdits cristaux par activation d’un organe (51) de chauffage disposé en amont du premier dispositif de dépollution (42) lorsque la masse estimée de cristaux est supérieure ou égale à la première valeur de seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116956-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: ROBERT HÉLÉNA
IPC: H02G15/188
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: Actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique Un actionneur électromécanique (11) comprend un carter (17), un support de couple (21), un câble d’alimentation électrique (18), un moteur électrique, une unité électronique de contrôle (15) et un dispositif de décharge de charges électrostatiques (45). Le support de couple (21) comprend soit au moins un dispositif de sélection (41), soit au moins un dispositif d’affichage, soit au moins un dispositif de sélection (41) et au moins un dispositif d’affichage, et au moins un logement (44). Le logement (44) loge au moins le dispositif de sélection (41) ou le dispositif d’affichage. Le câble d’alimentation électrique (18) comprend au moins un blindage (46). Le dispositif de décharge de charges électrostatiques (45) comprend au moins un élément de liaison électrique (48). En outre, l’élément de liaison électrique (48) relie électriquement le logement (44) du support de couple (21) au blindage (46) du câble d’alimentation électrique (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3120698-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un etat de masse excessive d’un vehicule automobile et methode de gestion de la charge d’une batterie de traction
Inventor: MOUJIB ABDELKRIM
IPC: H01M10/44
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé de détection (D1) d’un état de masse excessive d’un véhicule équipé d’un groupe motopropulseur comportant une batterie de traction, le procédé consiste à sélectionner (18) un nombre de phases d’accélération du véhicule. Le procédé comprend pour chaque phase d’accélération sélectionnée:- une étape (E1) de calcul d’une valeur moyenne d’une force différentielle égale à la valeur des efforts de traction du groupe motopropulseur à laquelle sont soustraites la valeur de la force résultante d’accélération et la valeur de la somme des efforts résistants subis par le véhicule,- une étape (E2) de calcul d’une valeur statistique à partir des valeurs moyennes calculées de la force différentielle, et- une étape (E3) de comparaison de la valeur statistique avec une valeur de seuil (SM0) de masse excessive du véhicule. Le véhicule est dans un état de masse excessive si la valeur statistique est supérieure à la valeur de seuil.  Figure pour l'abrégé : 2