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Patent FR-2983192-A1 (FR)
Title: Procede pour revetir une piece d'un revetement de protection contre l'oxydation par une technique de depot chimique en phase vapeur, et revetement et piece
Inventor: ALLEMAND ALEXANDRE
IPC: B32B18/00
Filed: 2011-11-25
Abstract: Procédé pour revêtir une pièce d'un revêtement de protection contre l'oxydation PAO par une technique de dépôt chimique en phase vapeur CVD. Le procédé permet la préparation d'un revêtement réfractaire de protection contre l'oxydation, présentant une microstructure tridimensionnelle, qui assure la protection contre l'oxydation à haute température, généralement à une température supérieure à 1200°C, de matériaux sensibles à l'oxydation, tels que les matériaux composites et notamment les matériaux composites carbone/carbone.
Patent FR-2969840-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de frequence de repetition
Inventor: YAMASHITA TOMOYU
IPC: H01S3/10
Filed: 2011-12-23
Abstract: Dispositif de commande de fréquence de répétition. Un laser maître (112) délivre une impulsion de lumière laser maître dont la fréquence de répétition est commandée à une valeur prédéterminée Un laser esclave (212) délivre une impulsion de lumière laser esclave Un comparateur de référence (122) compare une tension d'un signal électrique de référence dont la fréquence de répétition a la valeur prédéterminée et une tension prédéterminée l une à l autre Un comparateur de mesure (115) compare une tension basée sur une intensité de lumière de l'impulsion de lumière laser esclave et la tension prédéterminée l'une à l'autre. Un détecteur de différence de phase (132) détecte une différence de phase entre la sortie du comparateur de référence et la sortie du comparateur de mesure Un filtre de boucle (134) élimine une composante haute fréquence d'une sortie du détecteur de différence de phase Un additionneur (235) ajoute un signal de commande de fréquence de répétition à une sortie du filtre de boucle
Patent FR-2984724-A1 (FR)
Title: Prothese expansive destinee a etre implantee dans le tube digestif d'un patient.
Inventor: ATTAR ALAIN
IPC: A61F2/80
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne une prothèse, compressible et expansive dans une direction radiale, destinée à être implantée dans le tube digestif d'un patient. Selon l'invention, une telle prothèse comprend : - une collerette aval de forme conique présentant un diamètre d'extrémité D3, - un corps principal tubulaire présentant un diamètre D2, - une collerette amont de forme conique présentant un diamètre d'extrémité D1, ladite collerette amont étant non recouverte d'un quelconque matériau et présentant un diamètre d'extrémité D1 supérieur au diamètre D2 dudit corps principal et supérieur au diamètre d'extrémité D3 de ladite collerette aval, et ladite collerette aval étant couverte, en tout ou partie, d'au moins un matériau polymère.
Patent FR-2986768-A1 (FR)
Title: Arrangement for arranging e.g. front feet lining, of body of car, has radiator tank comprising end elements designed to provide interior edge overlapping lower face of corresponding end of central element on overlapping zone at bottom
Inventor: COLLIARD RENE
IPC: B62D25/13
Filed: 2012-02-13
Abstract: The arrangement has a radiator tank comprising end elements (11) and a central element (10) fixed at base by a screw welded onto a reinforcement of a heating partition (3) that separates passenger and engine compartments. The central element is obtained by stamping, and includes concavities turned toward a top to receive projecting parts of a windscreen wiper mechanism. The end elements are positioned partially above shock absorber cup collars (6) and designed to provide an interior edge overlapping a lower face of a corresponding end of the central element on overlapping zone at a bottom. The end elements are made of injected plastic material. An independent claim is also included for a method for assembling a radiator tank in an arrangement.
Patent FR-2990256-A1 (FR)
Title: Hydraulic transmitter for clutch control of motor vehicle, has hollow piston adapted to seal lateral orifice when transmitter is in rest position and to open orifice when hollow piston is abutted against opening of cylindrical cavity
Inventor: BONNARD JEAN-BAPTISTE
IPC: F15B15/08
Filed: 2012-05-02
Abstract: The transmitter has a hollow cylindrical body (21) comprising a cylindrical cavity with openings. A hollow piston (24) is placed within the cavity between a compression spring (29) and one of the openings. The piston separates the cavity in chambers (C1, C2), where one of the chambers is formed by a space between the piston and the opening. Another chamber is formed by a space between the piston and a large piston (35). The hollow piston is adapted to seal a lateral orifice when the transmitter is in a rest position and to open the orifice when the piston is abutted against the opening. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembling hydraulic transmitter (2) a method for operating a clutch control.
Patent FR-2990907-A1 (FR)
Title: Afficheur avec suppression de double image
Inventor: WROBLEWSKI JEROME
IPC: B60Q3/04
Filed: 2012-05-23
Abstract: Dispositif d'affichage (1) comprenant un élément émetteur (6) pour afficher un motif lumineux, disposé une surface de fond d'afficheur (8), une paroi avant transparente (2) interposée entre l'élément émetteur et un utilisateur (11) observant l'élément émetteur grâce à un trajet direct (3) de lumière entre l'élément émetteur et l'oeil de l'utilisateur, de sorte qu'une double image ou réplique optique peut se former grâce à un trajet indirect (4, 5) de lumière, la réplique optique ayant une luminance L_dblimg, dans lequel ladite zone de double image présente une luminance L_fond telle que le contraste CR, exprimé par CR = (L_fond + L_dblimg)/L_fond, est inférieur à une valeur prédéterminée.
Patent FR-2992043-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage de groupes hydrauliques d'alimentation d'equipements hydrauliques, procede de couplage correspondant et systeme vibrant comportant un tel dispositif de couplage
Inventor: JEHANNO MATHIEU
IPC: B06B1/16
Filed: 2012-06-15
Abstract: Ce dispositif de couplage de groupes hydrauliques d'alimentation d'équipements hydrauliques fonctionnant conjointement comporte des moyens de mesure de paramètres de fonctionnement de chaque groupe hydraulique, et des moyens (la) de comparaison du paramètre mesuré pour chaque groupe avec les paramètres de fonctionnement des autres groupes hydrauliques, et des moyens pour modifier la puissance hydraulique fournie par chaque groupe en fonction du résultat de ladite comparaison.
Patent FR-2978359-A1 (FR)
Inventor: ASANO YUKAKO
IPC: B01D17/00
Filed: 2012-07-25
Abstract: Water separating system (100) for separating water from a product solution obtained after the chemical reaction of reactants, comprises (a) a mixing device (3) for mixing the supplied reactants, (b) a device for performing a chemical reaction, which is connected to mixing device to chemically convert the mixed reactants, (c) a device for separating water, which is connected to the mixing device for performing the chemical reaction, for separating the water formed in the device for performing the chemical reaction, and (d) a controlling unit (12) for controlling a chemical reaction time. Water separating system (100) for separating water from a product solution obtained after the chemical reaction of reactants, comprises (a) a mixing device (3) for mixing the supplied reactants, (b) a device for performing a chemical reaction, which is connected to the mixing device to convert the mixed reactants chemically, (c) a device for separating water, which is connected to the mixing device for performing the chemical reaction, for separating the water formed in the device for performing the chemical reaction, and (d) a controlling unit (12) for controlling a chemical reaction time in the device for performing the chemical reaction. The controlling unit is designed so that the controlling unit shortens the chemical reaction time of the device for performing the chemical reaction, when a large product amount in the solution is discharged from the device for performing the chemical reaction, and extends the chemical reaction time of the device for performing the chemical reaction, when a small product amount in the solution is discharged from the device for performing the chemical reaction.
Patent FR-2995115-A1 (FR)
Title: Procedes d'emission et de reception de donnees dans un systeme de telecommunications numeriques
Inventor: SELLIER LAURENCE
IPC: G08C15/02
Filed: 2012-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'émission de données par un terminal (10) à destination d'une station (20) d'un système de télécommunications numériques, dans lequel un premier flux de données est encodé dans des paquets de données et un second flux de données est encodé dans un motif de saut de fréquence, lesdits paquets de données, dans lesquels est encodé le premier flux de données, étant émis successivement dans des bandes fréquentielles respectives d'une ressource fréquentielle, lesdites bandes fréquentielles étant déterminées en fonction dudit motif de saut de fréquence dans lequel est encodé le second flux de données. L'invention concerne également un procédé de réception adapté, ainsi qu'un terminal et une station d'un système de télécommunications numériques.
Patent FR-2998088-A1 (FR)
Title: Capteur surfacique sensible a l'humidite
Inventor: FOURNEAU ANTONIN
IPC: F21K2/00
Filed: 2012-11-12
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un capteur surfacique sensible à l'humidité comprenant : Un support en matériau non conducteur électriquement présentant une première surface, Un ensemble de premiers éléments de contact (101 - 104), déposés sur la première surface, destinés à être reliés chacun à un pôle d'une alimentation électrique, - Un ensemble de seconds éléments de contact (111 - 114), déposés sur la première surface, destinés à être reliés chacun à l'entrée d'un actionneur, chaque second élément de contact (111) étant associé à un premier élément de contact (101) pour former un capteur élémentaire, les premier et second éléments de contact d'un capteur élémentaire étant séparés par une piste isolante électriquement telle que la présence d'une quantité donnée d'humidité sur la piste fasse contact électrique entre les premier et le second éléments de contact, et au moins l'un des premier et second éléments de contact comprenant un matériau conducteur électriquement, non métallique.
Patent FR-2998017-A1 (FR)
Title: Damping device for damping vibration transmitted by control cable of car's gear box, has flyweight including passage opening surrounded by decoupling loop to ensure damping of vibration and fixing loop for fixing device inside tunnel
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16C1/20
Filed: 2012-11-12
Abstract: The device has a flyweight (2) for filtering vibration between a gear box and a passenger compartment of a vehicle, where the flyweight is partially made of flexible material. The flyweight includes a passage opening (3) to allow passage of a control cable of gear box, and the opening is surrounded by a wall i.e. decoupling loop (4), to ensure damping of the vibration and another wall i.e. fixing loop (5), to ensure the fixing of the device inside a tunnel of the vehicle. The walls and edge of the opening are connected by flexible partitions (6) distributed regularly on the device.
Patent FR-2999713-A1 (FR)
Title: Shear test device for three-dimensional fabric structure used to manufacture turbo machine fan blades in aeronautical field, has assembly comprising flexible element to allow spacing variation between support surfaces according to direction
Inventor: ORLIAC JEAN-GUILLAUME
IPC: G01N3/24
Filed: 2012-12-17
Abstract: The device (1) has assemblies (10, 20) including respective support surfaces (11, 21) of a three-dimensional structure (T1). A movement unit (19) allows movement of one of the assemblies relative to another assembly along a first direction (I). The movement unit is configured, so that the structure is stressed in shearing when the movement unit is arranged between the surfaces. The former assembly has a flexible element (12) to allow variation of spacing (L1) between the surfaces according to second direction (II) orthogonal to the first direction during relative movement of first assembly. An independent claim is also included for a method for shear test of a three-dimensional fabric structure.
Patent FR-2999898-A1 (FR)
Title: Appareil de decoupe d’aliments a mouvement alternatif avec recipient amovible lavable
Inventor: CYPRES REGIS
IPC: A47J43/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de découpe d'aliments comprenant : - un châssis (1) délimitant une chambre de travail (98) intégrant une zone de coupe (4), - un couvercle (6) présentant une goulotte (5) d'introduction d'aliments, - un outil de coupe (10) mobile selon un mouvement alternatif rectiligne, - des moyens de manœuvre (36) de l'outil de coupe (10) comprenant un système de transmission (40) présentant un organe d'accouplement (37) entraînant un organe d'entraînement (35) de l'outil de coupe (10), Selon l'invention, - la chambre de travail (98) loge un réceptacle intermédiaire amovible (9) formant une glissière (99) à l'intérieur de laquelle l'outil de coupe (10 ; 10' ; 10") mobile peut se déplacer en translation, - la glissière (99) présentant deux bords latéraux (92) reliés par un plancher (91) présentant d'une part une fente (97) pour le passage de l'organe d'accouplement (37) et/ou de l'organe d'entraînement (35), et d'autre part, au niveau de la zone de coupe (4), une fenêtre (94) de chute des aliments découpés.
Patent FR-3000973-A1 (FR)
Title: Bloc plein ou creux, de parement, de remplissage ou d'isolation emboitable sur structure porteuse
Inventor: DUBOIS BRUNO LOUIS PHILIPPE
IPC: E04C2/30
Filed: 2013-03-19
Abstract: Les panneaux BESPO sont emboitables à sec et auto-maintenus sur des structures porteuses ou non avec ou sans fixation de languettes adaptées. Ce système permet de réduire considérablement les temps de main-d'œuvre grâce au mode de pose pratiquement sans fixation mécanique ni collage. Les panneaux sont réalisés dans n'importe quel matériau par n'importe quel procédé de fabrication. Les panneaux s'adaptent à toutes les structures et à toutes les utilisations en faisant varier les dimensions et les formes des différentes faces. Les panneaux peuvent répondre à des demandes de remplissage, de parement, d'isolation, de protection ou tout ce qui nécessite de combler un espace entre éléments de structure.
Patent FR-3002491-A1 (FR)
Title: Pneumatique auto-obturant comportant une armature de flanc supplementaire
Inventor: MUHLOFF OLIVIER
IPC: B60C9/02
Filed: 2013-02-25
Abstract: Pneumatique dont la paroi intérieure est recouverte d'une couche étanche, elle-même recouverte d'une couche de produit auto-obturant, comportant une armature de carcasse (60) radiale constituée d'éléments de renforcement (61) ayant un allongement à la rupture ARC et une force à la rupture FRC, posés à un pas de pose PC et enrobés de composition caoutchouteuse, dimensionnée de manière à satisfaire l'inégalité : où FRC est exprimé en Newton, RS est la distance radiale entre l'axe de rotation du pneumatique et le point (360) radialement le plus à l'extérieur de l'armature de carcasse, RE est la distance radiale entre l'axe de rotation et la position axiale où le pneumatique atteint sa largeur axiale maximale, et RT est la distance radiale entre l'axe de rotation et le point radialement le plus à l'intérieur de la tringle, le pas de pose PC et les distances radiales RS, RE et RT étant exprimées en mètres ; chaque flanc du pneumatique comportant en outre une armature de renfort supplémentaire (120) constituée d'éléments de renforcement filaires ayant un allongement à la rupture ARS et une force à la rupture FRS, posés à un pas de pose PS et enrobés de composition caoutchouteuse, dans lequel chacune des deux armatures de renfort supplémentaire est dimensionnée telle que et ARC ≥ ARS, les forces à la rupture et FRS et FRC ainsi que les allongements à la rupture ARC et ARS étant déterminés sur les éléments de renforcement avant incorporation du pneumatique cuit.
Patent FR-3002494-A1 (FR)
Title: Decorating device i.e. tube, for e.g. demisting cover of instrument panel of vehicle, has inner edge of inner element including maintenance surface planarly extending around pipe portion and placed towards outer edge of outer element
Inventor: POIRET GERARD
IPC: B60H1/24
Filed: 2013-02-25
Abstract: The device has an inner element (20) with a tubular main portion (22), which defines a pipe portion (25). A retaining device (30) retains an outer element (10) relative to the inner element by click-and-ratchet work in a coupled position in which another pipe portion (15) communicates with the former pipe portion. An inner edge (24) of the inner element includes a maintenance surface (26) approximately planarly extending around the former pipe portion and placed towards an outer edge (14) of the outer element when an instrument panel (50) is in the coupled position. Independent claims are also included for the following: (1) a decorating assembly (2) a method for assembling a unit.
Patent FR-3006740-A1 (FR)
Title: Valve a braser sur un tube
Inventor: GRESSET BENOIT
IPC: F16L13/08
Filed: 2013-06-05
Abstract: Valve (1C) destinée notamment à une ligne de climatisation du type formée par un corps métallique (2C), traversé axialement par un conduit (3C) dont la tête ou le nez est destiné à recevoir un raccord et dont le pied (5C), dans lequel débouche le conduit (3C), est fixé par sa base (6C) perpendiculairement à un tube (7C) également métallique, au regard d'un orifice de communication (8C) de celui-ci (7C), par l'intermédiaire d'une brasure réalisée à cheval entre la base (6C) du pied (5C) de valve (1C), présentant une surface courbe semi-cylindrique dans laquelle débouche le conduit (3C), et la surface correspondante du tube (7C), caractérisée en ce que le pied (5C) de la valve (1C) comporte, au sommet de sa partie semi-cylindrique interne formant sa base (6C), une douille de centrage (10C) située dans l'axe (XX') du conduit (3C) de valve (1 C), en communication avec celui-ci, et destinée à être introduite dans l'orifice (8C) du tube (7C), d'un diamètre identique au jeu près, selon une profondeur prédéterminée, la périphérie interne (11C) dudit orifice (8C) étant alors logée entre la périphérie externe (12C) de la douille (10C) et le fond (13) de la base semi-cylindrique (6C) du pied (5C) de valve (1C), et donc isolée de l'extrémité libre (14C) du conduit (3C) de celle-ci (1 C), pour recevoir dans cette zone de fond (13C) la brasure, de manière précise et sans risque d'obstruction du conduit (3C).
Patent FR-3012047-A1 (FR)
Title: Capteur de suie en forme de peignes sur un element de support arrondi
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G01N27/04
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention porte sur un capteur de suie comprenant des première et seconde électrodes (1, 1a) disposées en vis-à-vis et munies de dents (4, 5), les dents (4, 5) d'une électrode (1, 1a) pointant vers l'autre électrode (1, 1a) et chaque dent (5) de la première électrode (1), à l'exception d'une dent d'extrémité, s'insérant entre deux dents (4) de la seconde électrode (1a) en laissant entre elles un espacement (8), le courant passant entre les électrodes (1, 1a) étant représentatif de l'accumulation de suie à l'intérieur du capteur, caractérisé en ce qu'il présente un élément de support arrondi (6) portant à sa périphérie les première et seconde électrodes (1, 1a).
Patent FR-3015349-A1 (FR)
Title: Procede de rechapage d'un pneumatique au moyen d'air chaud
Inventor: ASTIER CEDRIC
IPC: B29D30/54
Filed: 2013-12-23
Abstract: Dans le procédé de rechapage d'une enveloppe de pneumatique : - on dispose dans une enceinte une enveloppe (16) comprenant une carcasse (34), une bande de roulement (40) en gomme cuite et une couche de liaison thermofusible (43) interposée entre la bande et la carcasse, et - on envoie dans l'enceinte un fluide qui transmet de la chaleur à l'enveloppe et exerce sur elle une pression supérieure à la pression atmosphérique.
Patent FR-3029008-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre l'infiltration d'eau et de poussiere dans un appareil electronique et procede de fabrication d'un tel dipositif
Inventor: AFONSO MARTINS ERIC
IPC: H05K7/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (20) contre l'infiltration d'eau et de poussière dans un dispositif électronique équipé d'au moins une touche mobile (130), ladite touche mobile comportant une surface d'appui (130b) et un axe de contact (130a). Le dispositif de protection (20) comporte : - une bague en mousse (21) réalisée dans une mousse à cellules fermées, cette bague en mousse étant apte à être montée autour de l'axe de contact (130a) de la touche mobile, une première pastille adhésive (22) comportant deux faces adhésives, l'une apte à être fixée sur une face supérieure (21a) de la bague en mousse, l'autre apte à être fixée sous la surface d'appui (130b) de la touche mobile, et - une seconde pastille adhésive (23) comportant deux faces adhésives, l'une apte à être fixée sur une face inférieure (21b) de la bague en mousse, l'autre apte à être fixée sur un boîtier (14) du dispositif électronique.
Patent FR-3017054-A1 (FR)
Title: Masque electrique comprenant au moins deux compartiments
Inventor: CAZARES DELGADILLO JENNYFER
IPC: A61N1/32
Filed: 2014-02-04
Abstract: La présente demande concerne un article de traitement cosmétique d'une zone corporelle par un courant électrique comprenant : (i) un support (13) comportant: - un premier compartiment (3) comprenant une première composition cosmétique et une première électrode (31), - un deuxième compartiment (6) comprenant une deuxième composition cosmétique et une deuxième électrode (61), (ii) au moins une contre-électrode (14, 32, 62).
Patent FR-3020580-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et procede mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: KRATZ MARINE
IPC: B05D1/32
Filed: 2014-04-30
Abstract: Dispositif de protection (1) d'une partie de pièce à protéger comprenant un corps séparable (2) en au moins deux sous éléments (4, 5), chaque sous élément (4,5) comprenant une cavité (6, 7) destinée à accueillir au moins partiellement la partie de pièce à protéger, le dispositif comprenant des moyens de maintien en position (4.11, 4.12, 4.21, 4.22, 5.11, 5.12, 5.21, 5.22) des sous éléments (4, 5) relativement les uns par rapport aux autres et au moins un des sous éléments (4, 5) comprenant une portion de sa cavité (6, 7) qui est pourvue d'une surface (30, 31) s'opposant au glissement relatif du dispositif de protection (1) et de la partie de pièce à protéger.
Patent FR-3025412-A1 (FR)
Title: Cafetiere a filtre a interrupteur bilame
Inventor: NGUYEN HOANG SON
IPC: A47J31/02
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne une cafetière à filtre comprenant un réservoir d'eau froide (1) relié par un conduit à une buse de distribution (6) d'eau chaude placé au-dessus d'un support de filtre (7), ledit conduit présentant du coté du réservoir d'eau froide un clapet anti-retour (3) et étant en relation thermique avec un système de chauffage (4), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un interrupteur bilame (9) relié thermiquement audit conduit, ledit interrupteur bilame (9) étant relié mécaniquement à un bouton de mise en marche (10) enclenchant l'armement dudit interrupteur bilame (9), la température de déclenchement dudit interrupteur bilame (9) étant comprise entre 95°C et 130°C.