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Patent FR-3071080-B1 (FR)
Title: Procede d'inspection d'equipement ou de pieces d'aeronef
Inventor: FRAISSE FLORIAN
IPC: H04N5/265
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-09-06
Abstract: Procédé d'inspection d'un équipement ou d'une pièce (100) d'aéronef, le procédé étant mis en œuvre à l'aide d'un appareil électronique (1) portable équipé d'un écran et d'un organe de prise de vue tel qu'un téléphone portable ou une tablette, le procédé comportant les étapes de : - implanter dans l'appareil une application d'inspection comportant au moins un module de repérage de défauts, un module de caractérisation de défauts et charger un fichier d'inspection propre à l'équipement ou à la pièce; - approcher l'appareil de l'équipement ou la pièce à inspecter et faire apparaître l'équipement ou la pièce sur l'écran de l'appareil électronique portable à l'aide de l'organe de prise de vue ; - à l'aide du module de repérage, repérer sur l'image de l'écran des défauts visibles sur la pièce, et indiquer les défauts à photographier ; - après photographie des défauts repérés et à l'aide du module de caractérisation, comparer chaque défaut repéré à des défauts similaires (6,7) contenus dans une banque de défauts, et caractériser chaque défaut repéré.
Patent FR-3071466-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif d’absorption pour choc frontal a faible recouvrement.
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) automobile comprenant deux brancards (3) et un berceau (9) d'où s'étendent en avant deux prolonges (11) séparées par un entrefer, chaque prolonge (11) s'étendant en dessous d'un des brancards (3) et étant reliée audit brancard (3) par un élément de soutien (7), le véhicule (1) étant remarquable en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'absorption (13) disposé dans ledit entrefer et entre lesdites prolonges (11).
Patent FR-3061557-B1 (FR)
Title: Capteurs d'analyse de fluide de formation in-situ
Inventor: XIA HUA
IPC: G01N29/02
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-08-30
Abstract: Un outil de fond de trou comprenant un tube ayant un alésage interne qui reçoit un échantillon de fluide d'une formation souterraine, une source de vibration et un récepteur de vibration, chacun étant au moins partiellement couplé au tube, et un dispositif de commande couplé à la source de vibration et au récepteur de vibration est disposé. Des mesures in situ de propriétés thermophysiques comprenant, mais sans s'y limiter, la densité/viscosité de fluide, la conductivité thermique, la capacité de chaleur et le poids moléculaire d'hydrocarbure peuvent être fournies à travers le système. Le capteur de vibration peut comprendre une plateforme de capteurs qui peut être intégrée dans des capteurs spécialement conçus pour tester différentes propriétés thermophysiques in situ qui sont techniquement difficiles ou coûteuses à tester à l'aide de capteurs ordinaires. Les capteurs de vibration peuvent être modularisés et intégrés sous forme de série de capteurs de fond de trou in situ dans des outils d'échantillonnage de fluide de fond de trou existants, réduisant le coût global des tests in situ.
Patent FR-3074787-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport de materiel
Inventor: WALTER CLAUDE
IPC: B65D6/28
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport (1) de matériel comportant, d'une part, une paroi inférieure (2) comportant un cadre inférieur (20), une plaque inférieure et des moyens de solidarisation réversible de ce cadre inférieur (20) solidaire et de cette plaque inférieure, d'autre part, une paroi supérieure (3) comportant un cadre supérieur (30), une plaque supérieure (31) et des moyens de solidarisation réversible (32) de ce cadre supérieur (30) et de cette plaque supérieure (31), d'autre part encore, des parois latérales (4) comportant, chacune, un cadre latéral (40), une plaque latérale (41) et des moyens de solidarisation réversible (42) d'un tel cadre latéral (40) et d'une telle plaque latérale (41) et, d'autre part aussi, des parois longitudinales (5) comportant, chacune, un cadre longitudinal (50) et dont l'une au moins comporte au moins une porte sectionnelle (6 ; 6A) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture du dispositif de transport (1).
Patent FR-3074770-B1 (FR)
Title: Procede de generation de sensations de conduite
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B62D5/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé de génération de sensations de conduite transmises à un conducteur par un volant de véhicule automobile, ledit véhicule comprenant un moteur électrique pour opposer au conducteur un couple (C) sur le volant et une transmission électrique de commande de direction pour commander une orientation d'un train de roues directrices du véhicule en fonction du maniement du volant (par le conducteur, le procédé comprenant une étape d'évaluation (EO) d'une capacité courante d'alimentation électrique dudit moteur électrique, suivie, en fonction du résultat de l'étape d'évaluation (EO), d'une étape de mise en œuvre (E6) par le moteur électrique d'une loi de formation du couple opposé au conducteur plus consommatrice de puissance électrique que la loi courante pour renforcer les sensations de conduite, ou d'une étape de diminution (E7) d'une alimentation électrique de consommateurs électriques du véhicule pour améliorer ladite capacité d'alimentation électrique du moteur.
Patent FR-3062984-B1 (FR)
Title: Dispositif de soufflage au sol.
Inventor: LAJUS LAURENT
IPC: A01D57/10
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de ramassage des feuilles au sol comportant un bâti (10), des moyens supports (12), des moyens d'entraînement (14), des moyens de coupe (16), des moyens d'appui (20) caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de soufflage (18) combinés avec lesdits moyens de coupe (16) de façon à ce que les actions aérodynamiques couplées des moyens de soufflage (18) et des moyens de coupe (16) permettent le ramassage des feuilles.
Patent FR-3068714-B1 (FR)
Title: Procede de rodage de piste d’essai en enrobe bitumineux
Inventor: CORMIER PIERRE
IPC: E01C23/06
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de rodage de l'état de surface d'une piste d'essai en enrobé bitumeux pour véhicules, comprenant les étapes suivantes : - mise à disposition d'une machine (1) de traitement comprenant une tête rotative (2) portant au moins un élément de frottement (3) pour modifier l'état de la surface de ladite piste d'essai ; - mise en place sur la machine (1) de traitement d'au moins un disque abrasif (4) rotatif ; - mise en œuvre de déplacements de la machine de traitement sur la piste d'essai de façon à réduire le coefficient de frottement pour atteindre un niveau de frottement correspondant à celui d'une piste rodée.
Patent FR-3076876-B1 (FR)
Title: Plaquette de frein pour ensemble de frein a disque comprenant une rainure d'aspiration en zone avant et une zone avant chanfreinee
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: B61H5/00
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-01-03
Abstract: La plaquette de frein (10A, 10B) comprend une garniture (22) en matériau de friction et une semelle (20) supportant la garniture (22). La garniture (22) comprend : - un bord arrière (34), situé du côté où le disque (9) est apte à sortir d'une interface avec la plaquette (10A, 10B) lorsque le disque (9) tourne dans une direction d'avancement du véhicule, et un bord avant (36), - une rainure de collecte (3) ouverte sur la face de friction (30) et agencée à proximité du bord arrière (34). La garniture (22) comporte une zone arrière (60) comportant le bord arrière (34) et la rainure de collecte (3) et une zone avant (62) comportant le bord avant (36), la zone avant (62) comportant une portion chanfreinée (66) de sorte qu'une aire d'une surface de friction de la zone avant (62) augmente lorsqu'une épaisseur de la zone avant (62) diminue.
Patent FR-3083688-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'un appareil electro-menager portatif de traitement de preparations alimentaires, de type mixeur / batteur
Inventor: LUCAS THIBAUT
IPC: H02K9/06
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) d'appareil électro-ménager portatif de traitement de préparations alimentaires, du type mixeur ou batteur. Le boîtier (1) comprend un corps (2) de forme allongée s'étendant selon un axe X1, un moteur (3) agencé à l'intérieur du corps (2), une tête d'entraînement (5) entraînée en rotation par le moteur (3) et prévue pour entraîner en rotation au moins un outil rotatif, si désiré par le biais d'un dispositif de transmission, au moins une ouïe d'aspiration (11) agencée au niveau d'une extrémité (2b) du corps (2) opposée à la position de la tête d'entraînement (5), au moins une ouïe de refoulement (13) agencée sur un contour (14) du corps (2) dans une position intermédiaire à celle du moteur (3) et à la position de la tête d'entraînement (5). Selon l'invention, l'appareil comprend un ventilateur axial (12) forçant la circulation de l'air frais qui pénètre par l'au moins une ouïe d'aspiration (11) en direction de l'au moins une ouïe de refoulement (13), tout en passant par le moteur (3), le ventilateur axial (12) étant situé entre l'au moins une ouïe d'aspiration (11) et le moteur (3).
Patent FR-3088167-B1 (FR)
Title: Racleur pour installation d'elevage d'animaux et installation d'elevage equipee d'un tel racleur
Inventor: MIMAULT ALAIN
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-11-14
Granted: 2020-10-30
Abstract: Racleur (1) comprenant un bâti (2) support de lames (3A, 3B) de raclage et un mécanisme (4) de commande d'entraînement en déplacement en va-et-vient dudit bâti (2), chaque lame (3A, 3B) étant montée sur le bâti (2) mobile à pivotement autour d'un axe (XX') pivot s'étendant orthogonalement à la direction de déplacement en va-et-vient du bâti (2) pour le passage de ladite lame (3A ; 3B) d'une position active de raclage dans laquelle un bord (9) dit d'attaque de la lame (3A ; 3B) est rapproché du sol à une position inactive escamotée, le mécanisme (4) de commande étant configuré pour former, lors de chaque mouvement aller ou retour du bâti (2), un organe d'entraînement en déplacement des lames (3A ; 3B) pour le passage des lames (3A ; 3B) d'une position à une autre.     Les lames (3A ; 3B) sont alternativement en position active et occupent l'une, une position active lors du mouvement aller du bâti (2), l'autre, une position active lors du mouvement retour du bâti (2).
Patent FR-3089530-B1 (FR)
Title: Dalle de recouvrement intelligente destinée à un système de pavement pour chaussée
Inventor: BOSSIN PHILIPPE
IPC: H01L31/048
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-09-09
Abstract: Une dalle de recouvrement (11) destinée à un système de pavement pour chaussée. La dalle de recouvrement (11) comprend un châssis de soutènement (13) configuré pour être positionné sur la chaussée. Ledit châssis de soutènement (13) comprenant une pluralité d’orifices de passage situés à proximité immédiate des coins du châssis de soutènement (13). Lesdits orifices de passage sont adaptés pour permettre le passage d’éléments d’alimentation en énergie et/ou d’éléments de communication. Le châssis de soutènement (13), comprend également un élément de recouvrement (17) adapté pour recouvrir le châssis de soutènement (13). Ledit élément de recouvrement comprend une face de circulation (18), une unité de communication et une unité de contrôle.  [Fig. 1]
Patent FR-3090885-B1 (FR)
Title: Procédé et système de mesure de grandeurs électriques
Inventor: GUIBERT PHILIPPE
IPC: G08C19/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé et système de mesure de grandeurs électriques Ce procédé de mesure de grandeurs électriques comporte : l’envoi d’un message de synchronisation (66) sur un bus de données, par un module de synchronisation connecté au bus de données, l’envoi étant réalisé avec une période d’émission (Tcom) décomptée à l’aide d’une première horloge du module de synchronisation ; la réception du message de synchronisation, par des modules de mesure connectés au bus de données, chaque module de mesure comportant une deuxième horloge et un capteur adapté pour mesurer une grandeur électrique ; le décompte, par chaque module de mesure ayant reçu le message de synchronisation, d’une première durée d’attente (t1), le décompte étant réalisé, pour chacun desdits modules de mesure, en utilisant sa deuxième horloge (48) ; pour chacun desdits modules de mesure, la mesure de la grandeur électrique au moyen du capteur correspondant à la fin du décompte de la première durée d’attente (t1). Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3092290-B1 (FR)
Title: Revêtement de sol connecté pour un véhicule
Inventor: DESTRIAN MATHIEU
IPC: H03K17/94
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-02-19
Abstract: Revêtement de sol connecté pour un véhicule Ce revêtement de sol (6) pour un plancher (4) d’un véhicule (2) comporte :     -au moins un vibreur (10) intégré dans le revêtement de sol ;      -au moins un capteur de pression (8) intégré dans le revêtement de sol et configuré pour mesurer une pression exercée sur le capteur ;     - un module électronique de commande connecté audit au moins un vibreur et audit au moins un capteur de pression et configuré pour détecter un ordre de commande émis par un utilisateur en exerçant une pression sur le capteur de pression.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095409-B1 (FR)
Title: Insert de fixation d’equipement sur corps creux de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D29/00
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-03-19
Abstract: INSERT DE FIXATION D’EQUIPEMENT SUR CORPS CREUX DE CARROSSERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un véhicule automobile qui comprend une carrosserie (1) avec au moins un corps creux (15) un insert d’obturation (13) à produit moussant expansé (19), disposé dans l’au moins un corps creux (15); et un insert de fixation (11) d’équipement (5), logé dans un orifice (17) pratiqué dans l’au moins un corps creux (15). En outre, l’orifice (17) pratiqué dans l’au moins un corps creux (15) est à une distance de l’insert d’obturation (13) correspondant inférieure à 15 mm ; et l’insert de fixation (11) comprend une face intérieure (12) dans l’au moins un corps creux (15), le produit moussant expansé (19) dans ledit corps creux (15) contactant et épousant ladite face intérieure (12) de l’insert de fixation (11). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096194-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: CAILLAT JONATHAN
IPC: H02K5/26
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: Actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique Un actionneur électromécanique (11) comprend un moteur électrique, un carter (17) et un support de couple (21). Le carter (17) comprend un élément de montage (37). Le support de couple (21) comprend un premier élément de montage (38) configuré pour être monté avec l’élément de montage (37) du carter (17), selon une première configuration de montage, la première configuration de montage correspondant à une configuration d’assemblage fonctionnel de l’actionneur électromécanique (11). Le support de couple (21) comprend, en outre, un deuxième élément de montage (39) différent du premier élément de montage (38) du support de couple (21) et configuré pour être monté avec l’élément de montage (37) du carter (17), selon une deuxième configuration de montage, la deuxième configuration de montage correspondant à une configuration de contrôle de l’actionneur électromécanique (11). Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3097280-B1 (FR)
Title: Insert fileté pour panneau sandwich
Inventor: FONTANET FLORENT
IPC: B32B7/00
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: Insert (1) destiné à être assemblé dans un trou (15) d’un panneau sandwich (13), comprenant un corps cylindrique (3) creux ayant une extrémité à rebord (11) déformable par un outil de pose (101) permettant une connexion mécanique par déformation avec une peau de surface (17a) dudit panneau sandwich (13), ledit insert (1) comportant une queue d’accroche (5) dans le prolongement du corps cylindrique (3) ainsi qu’un tube interne (25) destiné à coopérer avec l’outil de pose (101), caractérisé en ce que ladite queue d’accroche (5) présente au moins une gorge circonférentielle (7) et une nervure périphérique (9), la gorge circonférentielle (7) et la nervure périphérique (9) présentant chacune un profil transversal arrondi pour pouvoir coopérer avec une substance durcissable (111). Figure pour l’abrégé : Fig. 12F
Patent FR-3099180-B1 (FR)
Title: Procédé de détection et de quantification d'une espèce biologique d'intérêt par analyse métagénomique, comportant l'utilisation d'une espèce de contrôle.
Inventor: LAZAREVIC VLADIMIR
IPC: G16B30/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: Procédé de détection d'une espèce biologique d'intérêt (SOI) présente dans un échantillon d'analyse, l'espèce biologique d'intérêt présentant un génome connu, l'échantillon d'analyse comportant un mélange de différentes espèces biologiques, le procédé comportant les étapes suivantes :       extraction de séquences de nucléotides de l'échantillon d'analyse ;   séquençage des séquences de nucléotides extraites lors de l'étape a) ;   à partir du séquençage, obtention de séquences normalisées assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle ;   comparaison des séquences normalisées respectivement assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle à des seuils de détection respectivement associés à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle, de façon à déterminer un niveau de confiance à la quantité de séquence déterminée lors de l'étape c), suite aux étapes a) et b), le niveau de confiance étant soit suffisant, soit insuffisant.
Patent FR-3100724-B1 (FR)
Title: Pompe à précompression haute pression
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-09-17
Granted: 2023-03-24
Abstract: Pompe de distribution de produit fluide, comportant un piston (1) solidaire d'une tige d'actionnement (2) et coulissant dans un corps de pompe (3) comprenant une chambre de pompe (5) définie entre un clapet d'entrée (11) et un clapet de sortie (12), ledit clapet de sortie (12) comportant un élément de clapet de sortie (39) coulissant lors de l’actionnement de manière étanche dans la chambre de pompe (5), ladite chambre de pompe (5) comportant des moyens de passage (40) de telle sorte que, en fin d'actionnement de la pompe, ledit élément de clapet de sortie (39) coopère de manière non étanche avec lesdits moyens de passage (40) pour ouvrir ledit clapet de sortie (12) pour permettre l’expulsion du produit contenu dans la chambre de pompe, ledit clapet d'entrée (11) comportant un élément de clapet d'entrée (10) coulissant après fermeture du clapet d'entrée (11) dans un manchon (9) du corps de pompe (3), ledit manchon (9) ayant un diamètre réduit et contenant un ressort (20) s'appuyant d'une part sur ledit élément de clapet d'entrée (10) et d'autre part sur un fond dudit manchon (9), ledit ressort (20), outre l'expulsion du produit, ramenant aussi le piston (1) dans sa position de repos, ledit élément de clapet de sortie (39) étant formé par une pièce séparée qui vient s'insérer de manière mobile dans ledit piston (1), avec interposition d'un second ressort (60), la force exercée par ledit second ressort (60) étant supérieure à la force exercée par ledit ressort (20) en position de repos, et inférieure à la force exercée par ledit ressort (20) en position actionnée.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3100752-B1 (FR)
Title: Vitrage a rainure de coulissement et procede de fabrication du vitrage.
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: B60J10/74
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2), un montant (3) comportant une rainure de coulissement (30) présentant en coupe transversale une forme de U et un cordon profilé (4) présentant une base (45) qui est située contiguë à un chant (20) dudit élément vitré (2), ledit cordon profilé (4) comportant d’une part une pièce intermédiaire de renfort (6) présentant un corps (65) et une branche intérieure (66), d’autre part une pièce de couverture (5) comportant une semelle de couverture (54) s’étendant sensiblement perpendiculairement à ladite base (45), ladite pièce intermédiaire de renfort (6) est remarquable en ce qu’elle comporte une branche extérieure (64) s’étendant à partir dudit corps (65) et ladite pièce de couverture (5) est remarquable en ce qu’elle comporte un ergot proximal (58) et un ergot distal (59).     (Figure 2)
Patent FR-3101782-B1 (FR)
Title: Barre de Suspension en Bois Télescopique
Inventor: CHOVRELAT PIERRE
IPC: A63B1/00
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif pour réhydrater les disques intervertébraux par suspension chez soi ou sur un lieu de travail. L’invention concerne un dispositif qui vise à améliorer le brevet n° 1501313, déposé le 25/06/2015 par Chovrelat Pierre et ayant pour référence: La Pompe à Disques. Le dispositif vise à pallier l’inconvénient de couper la barre à la bonne longueur et le report des échancrures du côté qui vient d’être coupé. Il comprend une barre en bois télescopique dont les échancrures des deux extrémités sont déjà réalisées. La nouvelle barre est constituée de deux hémi-barres en bois identiques positionnées tête-bêche. Chaque hémi-barre possède à une extrémité un tenon et une fente longitudinale traversante et à l’autre extrémité quatre trous espacés de plusieurs centimètres. La fente et les trous sont situés sur le même axe central. Ils permettent par l’intermédiaire d’écrous en bois et de vis Trcc le réglage en longueur et le blocage des hémi-barres l’une contre l’autre pour ne constituer qu’une barre. Le dispositif suivant l’invention est particulièrement destiné à la réhydratation des disques intervertébraux et vise à prévenir et à soulager le mal de dos. Figure pour l’abrégé: Figure 2
Patent FR-3105337-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l’écoulement d’un fluide
Inventor: LOUBOUTIN LAURIE CÉCILE MARIE
IPC: F24D17/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de commande de l’écoulement d’un fluide Ce dispositif (1), qui offre au moins les mêmes performances que des dispositifs connus, tout en étant moins onéreux et plus pratique, comporte un tiroir (20) mobile dans une chambre (11) entre une position fermée, dans laquelle le tiroir est appuyé axialement contre un siège fixe (16), et une position ouverte, dans laquelle le tiroir est écarté axialement du siège. Le dispositif comporte également un organe d’entraînement thermomécanique (30), dont une partie thermosensible (35) est disposée dans la chambre et qui est adapté pour entraîner le tiroir en fonction de la température du fluide dans la chambre, ainsi que des aménagements hystérétiques (20.1, 33.1), qui sont intégrés à au moins l’un de l’enveloppe, du tiroir et de l’organe d’entraînement et qui définissent une première température, ainsi qu’une seconde température inférieure à la première température, de façon que l’organe d’entraînement entraîne le tiroir de la position ouverte à la position fermée lorsque la température passe au-dessus de la première température et l’organe d’entraînement entraîne le tiroir de la position fermée à la position ouverte lorsque la température passe au-dessous de la seconde température.  Figure pour l'abrégé : Figure 1