baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031764-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un groupe motopropulseur
Inventor: CLAVEL GUILLAUME
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur comprenant un moteur et son système de dépollution d'un composé des gaz d'échappement dans lequel en fonctionnement selon un mode prédéterminé : - on détermine une teneur cible (Scibe_NOx) du composé à ne pas dépasser en sortie de ligne d'échappement, caractérisé en ce qu'on estime pour chacun des modes : - la teneur du composé produite par le moteur thermique, - l'efficacité (E) maximum du système de dépollution, - la teneur attendue du composé en aval du système de dépollution, à partir de la teneur attendue à la source et l'efficacité (E), - on compare les teneurs estimées pour chacun des modes à la teneur cible (Scibe_NOx) et, - on applique parmi les modes pour lequel la teneur estimée est inférieure à la teneur cible (Scibe_NOx), celui qui permet la moindre consommation de carburant.
Patent FR-3033258-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation a temperature subambiante
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2015-03-05
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange gazeux par séparation à température subambiante, une première pompe à chaleur (31), utilisant l'effet magnétocalorique échange de la chaleur entre une source froide à température subambiante et une source chaude à température subambiante, apportant ainsi au moins en partie l'énergie de séparation, une deuxième pompe à chaleur (21), utilisant l'effet magnétocalorique échange de la chaleur entre une source froide (23) à température subambiante et une source chaude à température ambiante apportant ainsi au moins une partie du froid nécessaire au maintien du bilan frigorifique du procédé, un liquide (29) est soutiré du procédé de séparation, puis est vaporisé pour former un produit gazeux (25), une troisième pompe à chaleur (50), utilisant l'effet magnétocalorique, dite pompe à chaleur de vaporisation produit, échange de la chaleur entre une troisième source froide à température subambiante et une troisième source chaude à température subambiante, apportant ainsi au moins en partie l'énergie de vaporisation d'au moins une partie du liquide (29) issu du procédé de séparation, la troisième source froide de la troisième pompe à chaleur utilisant l'effet magnétocalorique (50) échange de la chaleur avec au moins une partie du mélange gazeux qui se refroidit, la troisième source chaude de la troisième pompe à chaleur utilisant l'effet magnétocalorique (50) échange de la chaleur avec au moins une partie du liquide (29) issu du procédé de séparation qui se vaporise.
Patent FR-3034929-A1 (FR)
Title: Systeme de filtrage actif
Inventor: WANG MIAO-XIN
IPC: H03H11/12
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne un système de filtrage actif (AF) agencé pour se connecter entre une première ligne d'alimentation (10) et une deuxième ligne d'alimentation (11) d'un bus continu, ledit bus étant agencé pour être connecté à une source de tension continue située en amont, ledit système comportant : Un premier condensateur (C1) agencé pour se connecter d'une part à la première ligne d'alimentation du bus (10) et d'autre part à la deuxième ligne d'alimentation (11) du bus et aux bornes duquel est appliquée une tension (VC1) comprenant une composante alternative (VC1), Un ensemble de commutation (SW) commandé par des moyens de traitement (UC) pour générer une tension de compensation (VAF), en opposition de la composante alternative (VC1) de la tension aux bornes du premier condensateur (C1), et comprenant une première borne (B1) connectée au premier condensateur (C1) et une deuxième borne (B2) destinée à se connecter à la deuxième ligne d'alimentation (11).
Patent FR-3041192-A1 (FR)
Title: Filtre electrique
Inventor: ROUSSEIL XAVIER
IPC: H03H1/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: Un filtre électrique (10) est adapté pour présenter une efficacité supérieure de réduction du courant de mode commun que peut produire un appareil électrique (30) en direction d'une source de tension (20) qui est utilisée pour alimenter cet appareil. Un tel filtre peut être utile pour satisfaire les exigences de compatibilité électromagnétique imposées par la norme BMW Group Standard GS 95002-2 : "Electromagnetic Compatibility (EMC) - requirements and tests on components up to 60 V nominal voltage".
Patent FR-3041270-A1 (FR)
Title: Catalyseur fischer-tropsch a base d'un metal du groupe viiib, de bore et d'un support contenant du phosphore introduit sous forme d'un sel
Inventor: CHENEVIER ROMAIN
IPC: C10G2/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: Catalyseur contenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIIIB choisi parmi le cobalt, le nickel, le ruthénium et le fer déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice, du phosphore et une spinelle, ledit catalyseur contentant en outre du bore et dans lequel le phosphore est introduit sous forme d'un sel d'hydrogénophosphate et/ou de dihydrogénophosphate. Elle concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé Fischer-Tropsch . Le catalyseur présente une résistance hydrothermale et mécanique améliorée dans un procédé Fischer-Tropsch tout en ayant une activité améliorée.
Patent FR-3042702-A1 (FR)
Title: Couronne elastique et dispositif de traitement associe pour une implantation dans un conduit de circulation d'un fluide corporel
Inventor: CHAFKE NABIL
IPC: A61F2/856
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention concerne une couronne élastique (18), définissant une ouverture intérieure, un contour externe (42) et une surface d'appui annulaire entre l'ouverture intérieure et le contour externe (42), la couronne (18) étant déformable entre une position de repos et une position d'introduction, dans laquelle l'ouverture intérieure présente un diamètre supérieur à son diamètre dans la position de repos, la couronne (18) étant sollicitée élastiquement vers la position de repos.         La couronne (18) comporte au moins trois brins (60) traversant la couronne (18), chaque brin (60) comportant une première extrémité (62) et une deuxième extrémité positionnées sur le contour externe (42), le contour de l'ouverture intérieure étant défini par une portion de chaque brin (60) et présentant une forme de pseudo-polygone.
Patent FR-3045612-A1 (FR)
Title: Copolymere d'ethylene et de butadiene de microstructure homogene
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08L47/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un copolymère d'éthylène et de butadiène comprenant, répartis statistiquement, des unités éthylène, des unités butadiène, des unités trans-1,2-cyclohexane, la fraction molaire d'unités éthylène dans ledit copolymère étant égale ou supérieure à 50%, par rapport au nombre de moles total d'unités éthylène, butadiène et trans-12-cyclohexane caractérisé en ce que la microstructure du copolymère est homogène. La présente invention concerne un procédé de préparation d'un tel copolymère ainsi que les utilisations de ce copolymère, en particulier dans des compositions de caoutchouc pour pneumatiques.
Patent FR-3047565-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de test d'une chaine de bascules
Inventor: CLERC SYLVAIN
IPC: G01R31/3183
Filed: 2016-02-05
Abstract: Le procédé de test d'une chaîne de bascules (CB) comprend une génération d'un signal de référence (SR) à partir d'un motif de test (MOT) cycliquement rebouclé au rythme d'un signal d'horloge (SH), une propagation du signal de référence (SR) à travers la chaîne de bascules (CB) au rythme du signal d'horloge (SH) de façon à générer un signal de test (ST) en sortie de la chaîne (CB), une comparaison effectuée au rythme du signal d'horloge (SH) entre le signal de test (ST) et le signal de référence (SR) retardé d'un retard prenant en compte le nombre (N) de bascules de la chaîne (CB) et la longueur (K) du motif de test (MOT), et une génération d'un signal de sortie (SS) au rythme du signal d'horloge (SH) dont la valeur dépend du résultat de la comparaison.
Patent FR-3048275-A1 (FR)
Title: Procede de liaison d'un raccord avec un conduit de commande hydraulique
Inventor: ROSSI DIEGO
IPC: F16L37/12
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de liaison d'un raccord (16) avec un conduit de commande hydraulique (1) dans un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes: fournir un raccord (16) en matière plastique, le raccord (16) présentant une extrémité avant (18) de raccord apte à être reçue axialement dans un organe hydraulique, et une extrémité arrière (8) formant un embout de liaison (9), fournir un conduit de commande (1), le conduit de commande comportant un tuyau métallique (2), et une portion plastique (4) disposée solidairement sur au moins une partie d'une extrémité du conduit de commande assembler l'extrémité du conduit de commande et l'embout de liaison (9), une surface périphérique de la portion plastique (4) et une surface périphérique de l'embout de liaison étant en contact sur au moins une portion de longueur de l'embout de liaison, effectuer une soudure thermoplastique entre l'embout de liaison du raccord en matière plastique et la portion plastique au niveau des surfaces périphériques en contact.
Patent FR-3050038-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de microscopie interferentielle plein champ en lumiere incoherente
Inventor: BOCCARA ALBERT CLAUDE
IPC: G02B21/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: Procédé d'imagerie par microscopie interférentielle plein champ d'un échantillon volumique et diffusant placé sur un bras objet d'un dispositif d'interférence. Le procédé comprend une production, au moyen du dispositif d'interférence (200), d'un signal interférométrique bidimensionnel résultant d'une interférence entre, d'une part, une onde de référence obtenue par réflexion d'une onde lumineuse incidente sur une surface de réflexion (205) d'un bras de référence du dispositif d'interférence (200), et, d'autre part, une onde objet obtenue par rétrodiffusion de l'onde lumineuse incidente par une tranche de cohérence de l'échantillon (206) placé dans le bras objet du dispositif d'interférence (200) ; une acquisition (320), à différence de marche fixe entre le bras objet et le bras de référence, d'une image interférométrique brute à partir du signal interférométrique bidimensionnel; un calcul (330) d'une image normalisée à partir de l'image interférométrique brute et d'une image de référence ; un calcul (340) d'une image OCT plein champ de la tranche de cohérence de l'échantillon par élimination, dans l'image normalisée, de fluctuations spatiales basses fréquences définies en fonction de la largeur du pic central d'une fonction d'autocorrélation de l'image interférométrique.
Patent FR-3049983-A1 (FR)
Title: Demarreur pour moteur thermique de vehicule automobile muni d'un element de maintien precontraint
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F02N15/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique d'un véhicule automobile, comprenant: - un support, - un arbre d'entraînement (11) monté rotatif par rapport audit support et comprenant une gorge (126), - une plaque de base (106) montée solidaire d'une culasse (21) de moteur électrique, - un élément de maintien (125) positionné dans ladite gorge (126) dudit arbre d'entraînement (11) pour venir en butée contre ladite plaque de base (106), caractérisé en ce que ledit élément de maintien (125) comprend des traces de grenaillages de précontrainte au moins du côté de sa face située en vis-à-vis de ladite plaque de base (106).
Patent FR-3050533-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une piece structurelle d'un vehicule
Inventor: TISSENIER ALAIN
IPC: G01N29/265
Filed: 2016-04-22
Abstract: Le procédé de contrôle d'une crique dans une pièce structurelle (10) comprend les étapes suivantes : - a) identifier un trou (21) de la pièce structurelle, appliquer un dispositif (18) de repérage de positions angulaires autour du trou et insérer dans le trou une sonde (35) munie d'un index (38) ; - b) déplacer la sonde en rotation dans le trou et pour chaque position angulaire de la sonde parmi un ensemble de positions angulaires : . b1) commander l'émission d'un faisceau d'ultrasons (37) ; . b2) mesurer un signal fourni par la sonde ; . b3) si l'amplitude du signal mesuré est supérieure à un seuil prédéterminé (S) : - b3a) déterminer une distance entre la sonde et un point de discontinuité de la pièce structurelle ; - b3b) identifier la position angulaire de la sonde ; - b3c) enregistrer un ensemble d'informations comprenant au moins ladite distance entre la sonde et le point de discontinuité, ainsi qu'une information correspondant à la position angulaire de la sonde, -c) en fonction des ensembles d'informations enregistrés, déterminer les positions, dans la pièce structurelle, des points de discontinuité (B1, B2... B10) ; -d) déterminer une caractéristique dimensionnelle d'une crique de la pièce structurelle en fonction des positions desdits points de discontinuité.
Patent FR-3051817-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage pour cloture treillis
Inventor: DUPUIS DAVID
IPC: E04H17/16
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'ensemble d'habillage pour clôture treillis, et notamment d'occultation, comporte au moins une lame d'habillage et un système de fixation pour la fixation de la lame d'habillage sur la clôture treillis. La lame d'habillage (2A) comporte à une extrémité un orifice traversant (21) et le système de fixation (3A) comporte au moins un élément de liaison (31) adapté pour être passé à travers l'orifice traversant (21) de la lame d'habillage.
Patent FR-3051712-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un systeme de securite pour vehicule et systeme de securite pour vehicule
Inventor: SCHUPBACH THIERRY
IPC: B60R21/20
Filed: 2016-05-31
Abstract: Le procédé pour fabriquer un système de sécurité (10) comprend les étapes : De fourniture d'un panneau (14) comprenant une base (22), étanche présentant une portion de recouvrement (24) et une portion de maintien (26), De fourniture d'un moule de fabrication adapté pour le moulage par injection d'un corps (16) de système de sécurité (10), ledit moule de fabrication comportant une cavité adaptée pour recevoir un matériau, De mise en position de la base (22) dans le moule, D'injection d'un matériau dans le moule de sorte à former un corps (16) délimitant une ouverture de corps (18) adaptée pour recevoir un coussin gonflable de sécurité (20) et de noyage simultané de la portion de maintien (26) de la base (22) pour relier le panneau (14) au corps (22), la portion de recouvrement (24) du panneau (14) recouvrant au moins en partie l'ouverture de corps (18).
Patent FR-3052934-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un palier en deux parties
Inventor: LE DOUARIN MICHEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant: - un stator (11) comprenant un corps (13) et un bobinage (19), et - un premier palier (24) comportant une première portion (25) munie d'un logement de roulement (26) pour le montage à rotation d'un arbre de rotor, et une deuxième portion (27) dans laquelle est monté fretté ledit corps de stator (13), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre un deuxième palier (30) positionné autour dudit premier palier (24) pour former une chambre de refroidissement (31).
Patent FR-3053647-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle des arrets temporaires du moteur thermique d'un vehicule, par differe de declenchement de ces arrets
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W10/06
Filed: 2016-07-07
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle les arrêts temporaires d'un moteur thermique (MT) de véhicule (V) couplé à une boîte de vitesses (BV) dont le fonctionnement est contrôlé par un actionneur hydraulique (AH1) commandé par un moteur hydraulique (MH) comportant un accumulateur (AH2) alimenté en fluide par une pompe hydraulique (PH). Ce dispositif (DC) est agencé, en cas de décision d'arrêter temporairement le moteur thermique (MT), pour déclencher un fonctionnement de la pompe hydraulique (PH) destiné à effectuer une recharge de l'accumulateur (AH2) jusqu'à une pression prédéfinie, puis pour déclencher une procédure d'arrêt temporaire du moteur thermique (MT) une fois cette recharge terminée ou au plus tard après écoulement d'une première durée prédéfinie nécessaire pour effectuer une recharge complète de l'accumulateur (AH2).
Patent FR-3053719-A1 (FR)
Title: Brise soleil orientable pour facade exterieure
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/386
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention concerne un brise soleil orientable pour façade extérieure, comprenant deux coulisses latérales de maintien au vent, définissant un plan de guidage, un tablier formé par une série de lames orientables (80) et un arbre d'enroulement du tablier, qui est logé au centre d'un coffre dont le volume interne est déporté par rapport au plan de guidage. Le brise soleil orientable comprend des embouts de lame (18), qui sont montés en pivot aux deux extrémités de chaque lame et qui sont guidés à l'intérieur des coulisses un lien (22) relie chacun des embouts (18) disposés du même côté par rapport aux lames (80), avec un embout suivant et/ou avec un embout précédant. Les embouts (18) ont une forme allongée et s'étendent chacun de manière sensiblement tangente au lien.
Patent FR-3054238-A1 (FR)
Title: Element et procede de fabrication correspondant
Inventor: BONDIL OLIVIER
IPC: F16L58/04
Filed: 2016-07-25
Abstract: Cet élément comporte : - un corps de base (7) métallique, - une couche de peinture (13) s'étendant sur au moins une partie du corps de base, - la peinture de la couche de peinture ayant une formulation comprenant un liant. Le liant comprend ou est constitué en totalité de matières issues de ressources naturelles renouvelables d'origine végétale ou animale. Application aux éléments de tuyauterie en fonte
Patent FR-3048070-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: BOTTELA STEPHANE
IPC: H02H9/04
Filed: 2016-02-19
Abstract: Un dispositif d'éclairage comporte des moyens de connexion (3), pour se connecter à une source d'alimentation électrique et recevoir une tension d'alimentation (Ua), et une source lumineuse (5) pour fournir de la lumière. Il comporte en outre des moyens d'adaptation (6) pour recevoir la tension d'alimentation (Ua) et fournir un courant calibré (Ic) sensiblement constant à la source lumineuse (5), les moyens d'adaptation (6) comportant un redresseur (61) pour recevoir la tension d'alimentation (Ua) et fournir une tension redressée (Ur) à un filtre (62), lequel filtre (62) fournit une tension filtrée (If) à un circuit à découpage (63) pour fournir le courant calibré (Ic) à la source lumineuse (5), le circuit à découpage (63) comportant une régulation pour fournir le courant calibré (Ic) à une intensité selon une consigne prédéterminée. Le dispositif d'éclairage peut ainsi recevoir une grande variété de sources d'alimentation électrique.
Patent FR-3067523-A1 (FR)
Title: Dispositif prevenant l'acces a une ou plusieurs prises electriques par de jeunes enfants lorsqu'une ou plusieurs fiches males sont branchees ou non
Inventor: LAPRAIS ANNE MAUD BENEDICTE MARIE EMILIENNE
IPC: H01R13/447
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un dispositif qui empêche les jeunes enfants de débrancher totalement une fiche électrique branchée en emprisonnant cette dernière dans un boitier solidaire de la prise électrique ou de l élément sur lequel la prise électrique est montée. Le dispositif est constitué d une coque (1) fixée sur un élément de base (2) par l intermédiaire d un système de fermeture (3). L ensemble est fixé sur la prise électrique ou son support par un dispositif de fixation (4). La fiche male branchée est emprisonnée à l intérieur de ce boitier ce qui empêche les jeunes enfants d en sortir la fiche, d accéder à la prise électrique et donc de se faire électrocuter. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à la protection des jeunes enfants face aux risques que représentent les prises électriques qu il y ait une fiche branchée ou non.
Patent FR-3076277-A1 (FR)
Title: Dispositif sous-marin deployable
Inventor: PREVEL FLORIAN
IPC: G01V1/18
Filed: 2017-12-28
Abstract: Dispositif sous-marin destiné à être déployé dans l'eau, le dispositif comprenant : - un ensemble de bras (10a, 10b, 10c, 10d, 10e) articulés à un corps de support (9) présentant un axe de référence r, les bras (10a, 10b, 10c, 10d, 10e) étant aptes à être maintenus dans une configuration repliée et aptes à se déployer jusqu'à une configuration déployée dans laquelle les bras (10) s'étendent autour de l'axe de référence r, les bras (10a, 10b, 10c, 10d, 10e) se déployant par éloignement d'extrémités distales des bras de l'axe r, - un ensemble d'au moins un ressort de flexion sollicité élastiquement en flexion lorsque les bras (10a, 10b, 10c, 10d, 10e) sont maintenus en configuration repliée et apte à se détendre lorsque les bras (10a, 10b, 10c, 10d, 10e) sont libérés de la configuration repliée, l'ensemble d'au moins un ressort de flexion étant configuré et agencé de sorte à exercer sur au moins un des bras (10a, 10b, 10c, 10d, 10e), lorsque les bras (10a, 10b, 10c, 10d, 10e) sont libérés de la configuration repliée, une poussée engageant le déploiement du bras (10a, 10b, 10c, 10d, 10e).
Patent FR-3068603-A1 (FR)
Title: Complement alimentaire pour proteger la fertilite feminine et masculine
Inventor: COHEN MARC
IPC: A61K31/198
Filed: 2017-07-10
Abstract: Le complément alimentaire suivant la présente invention pour protéger la fertilité féminine et masculine destiné à une administration par voie orale permettant de réduire d'une part les radicaux libres oxygénés provoquant des lésions de l'ADN et d'autre part Faction sur l'homocystéine dans son action délétère sur la méthylation, comprend en combinaison :  Un premier ingrédient constitué de bisglycinate de zinc ;  Un deuxième ingrédient formé à partir d'un acide aminé naturel de la famille des acides aminés N-acétyl-L cystéine ;  D'une première vitamine (B 12) appartenant à la famille des Cyanocobalamines sous une forme méthylée ;  D'une seconde vitamine (B2) issue de la famille des Riboflavine ;  D'une troisième vitamine (B6) provenant de la famille des chlorhydrates de pyridoxine ;  Et d'un troisième ingrédient formé à partir d'un acide lovémofolique et plus particulièrement à partir de l'acide 5Méthyltétrahydrofolique
Patent FR-3069374-A1 (FR)
Title: Transistor mos a effet bosse reduit
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L21/331
Filed: 2017-07-21
Abstract: Circuit intégré (CI) comprenant au moins un transistor MOS (T3) réalisé sur et dans une zone active (ZA) comportant une région de source (13), une région de drain (11), la zone active (ZA) étant entourée d'une région isolante (10), le transistor ayant une région de grille (14) comprenant deux flancs (FLA, FLB) s'étendant transversalement à la direction source-drain, chevauchant deux bords opposés (BD1, BD2) de la zone active, et possédant au niveau de chaque zone de chevauchement au moins une languette (17) saillant au pied d'au moins un flanc de la région de grille (14) et recouvrant une partie de la zone active et une partie de la région isolante.
Patent FR-3069418-A1 (FR)
Title: Casque de sport a capacites d’aeration et de desembuage renforcees
Inventor: MICHEL FREDERIC
IPC: A42B3/06
Filed: 2017-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un casque de sport comprenant une coque extérieure (2) et un calotin intérieur (1) caractérisé en ce que ladite coque et ledit calotin délimitent entre eux, d'une part, un circuit d'aération (A) destiné à l'évacuation de l'air chaud, délimité entre des fentes (11a, 11b, 21a, 21b) ménagées, respectivement, au travers du calotin intérieur (1) et de la coque extérieure (2) et, d'autre part, un circuit de ventilation (V) destiné au désembuage d'un appareil de vision indépendant (M), délimité entre des bouches d'aspiration (10) ménagées sur la partie frontale du casque et des ouïes d'éjection (20) ménagées sur la coque extérieure (2), ledit casque comprenant, en outre, un obturateur réglable (3) permettant de modifier le débit d'air du circuit d'aération (A) et du circuit de ventilation (V) de façon réversible.