baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016890-A1 (FR)
Title: Systeme de capotage pour cuve d'electrolyse
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C3/14
Filed: 2014-01-27
Abstract: Ce système (1) comprend des capots (2), chaque capot (2) comprenant deux bords opposés destinés à reposer sur deux côtés opposés de la cuve d'électrolyse, de sorte que chaque capot (2) s'étende d'un côté à l'autre de la cuve d'électrolyse, au-dessus d'une ouverture (116). De plus, le système (1) est conçu pour présenter des fenêtres (6) d'intervention longitudinales parallèles aux capots (2). Le système (1) comprend aussi des couvercles (8) d'obturation, chaque couvercle (8) étant mobile relativement aux capots (2) entre une position d'obturation, où chaque couvercle (8) obture une fenêtre (6), et une position d'intervention, où chaque couvercle (8) d'obturation libère un passage via une fenêtre (6). Les couvercles (8) reposent au moins partiellement sur les capots (2), et sont conçus pour être déplacés de la position d'obturation à la position d'intervention, indépendamment les uns des autres, sans déplacer les capots (2) sur lesquels les couvercles (8) d'obturation reposent.
Patent FR-3021601-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage destine a l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: BERAUD HENRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-05-27
Abstract: Dispositif d'affichage destiné à l'habitacle d'un véhicule automobile, le dispositif d'affichage comprenant au moins: - un écran d'affichage (12), l'écran d'affichage (12) comprenant au moins trois plots de maintien (14) disposés au dos de l'écran d'affichage (12) et un premier point de référence, - un boîtier de fixation (16) comprenant un deuxième point de référence, - des moyens de fixation (18), - l'écran d'affichage (12) étant fixé au boîtier (16) de fixation par les plots de maintien (14) au moyen de moyens de fixation (18), et caractérisé en ce que le dispositif d'affichage comprend des moyens élastiques (20) maintenus en compression par les moyens de fixation (18) entre le boîtier (16) et l'écran d'affichage (12) de sorte à assurer la cote désirée entre les premier et deuxième points de référence.
Patent FR-3027891-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache permettant la solidarisation d'une boucle de reglage sur un etrier d'equitation
Inventor: WULLEMAN LOIC PIERRE JEAN
IPC: B68C1/16
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention se rapporte au domaine technique des équipements pour bêtes de selle (chevaux, poneys, ânes...) et plus particulièrement les étriers et leurs réglages. L'invention concerne un système d'attache de boucle permettant de solidariser cette dernière à un étrier. Cette invention a pour objectif de permettre un réglage de la hauteur d'un étrier sur une étrivière et ce de manière rapide et sans contrainte.
Patent FR-3030797-A1 (FR)
Title: Clavier a fiabilite amelioree
Inventor: TORAILLE VINCENT
IPC: G06C7/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un clavier (10) comprenant au moins : • une touche (11, 12) destinée à être manœuvrée par un utilisateur, la manœuvre de la touche (11, 12) permettant de former un signal représentatif de la manœuvre, • un guide d'onde plan (20) possédant une première et une seconde faces externes (22, 23), une onde pouvant se réfléchir totalement entre les deux faces (22, 23), • un plongeur (14, 15) apte à être déplacé par la touche (11, 12) entre deux positions, l'une en contact avec la première face (22) du guide d'onde (20) et l'autre à distance de la première face (22), le contact du plongeur (14, 15) sur la première face (22) entrainant une frustration locale de la réflexion de l'onde dans le guide d'onde (20), • un capteur (26, 27) disposé dans un espace libre délimité par la seconde face (23), le capteur (26, 27) étant associé au plongeur (14, 15) et configuré pour détecter la frustration de la réflexion, le capteur (26, 27) formant le signal représentatif.
Patent FR-3016780-A1 (FR)
Title: Sac comprenant un compartiment de rangement equipe d’un systeme de portage
Inventor: GUILLON ALEXANDRE
IPC: A45F3/04
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne un sac comprenant un compartiment de rangement équipé d'un système de portage présentant une sangle (11) et un élément de protection (18) destiné à être disposé en appui sur l'épaule du porteur, ledit compartiment présentant au moins un fourreau (12) dans lequel au moins une portion (13, 14) de la sangle (11) est montée coulissante, ladite sangle présentant deux extrémités libres (20, 21), le système de portage comprenant un dispositif d'association en rotation de l'élément de protection (18) entre lesdites extrémités libres.
Patent FR-3019674-A1 (FR)
Title: Procede de reprise de publications imprimees et station point de vente
Inventor: DALBOUSSIERE FRANCK
IPC: G06Q30/06
Filed: 2014-04-07
Abstract: Procédé de reprise d'au moins un exemplaire (1) d'une publication imprimée, à l'aide d'au moins une station point de vente (100), le procédé comportant les étapes suivantes : a. lecture d'un dispositif d'identification, associé à un identifiant unique de l'exemplaire (1), et identification de l'exemplaire (1), b. calcul et/ou affichage d'un prix de reprise de l'exemplaire (1), c. prise de l'exemplaire (1) pour stockage.
Patent FR-3021206-A1 (FR)
Title: Vis d’osteosynthese destinee a la solidarisation de fragments osseux
Inventor: LEGRE BARBARA
IPC: A61B19/00
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne une vis d'ostéosynthèse (1) destinée à la solidarisation de fragments osseux, comportant : - une partie proximale (10) qui présente une empreinte de vissage et qui comporte un premier filetage (11), - une partie distale (30) qui comporte un second filetage (31) situé dans l'axe (A1) du premier filetage et dont le pas (P3) est supérieur au pas (P1) du premier filetage, et - une partie intermédiaire (20), située entre la partie proximale et la partie distale, dont le diamètre extérieur est strictement inférieur aux diamètres des parties proximale et distale. Selon l'invention, une partie (33) du second filetage présente un diamètre extérieur qui se rétrécit progressivement jusqu'à l'extrémité libre de la partie distale, et l'extrémité libre de la partie distale présente une partie de forage (32) qui est sensiblement circonscrite à un cône (C1) de révolution autour dudit axe et d'angle au sommet (α1) obtus.
Patent FR-3026029-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un crible
Inventor: DA SILVA ANGELO
IPC: B07B1/55
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (13) de nettoyage d'un crible (11), comprenant : - au moins deux rails fixes (18, 19) parallèles, agencés à proximité du crible ; et - un chariot (15) mobile de soufflage ; ledit chariot comprenant : - un châssis (16) muni de moyens (20, 73) de déplacement le long des rails fixes ; et - des buses (28, 29) de soufflage reliées à des moyens (32, 33, 48, 49) d'alimentation en air comprimé, lesdites buses étant orientées vers le crible. L'invention se rapporte également à une installation (10) de criblage comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3032990-A1 (FR)
Title: Mecanisme de vidage pour une benne a beton comportant un receptacle pour les fuites de laitance
Inventor: GILLES BERTRAND
IPC: E04G21/02
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de vidage (30) d'une benne à béton, ledit mécanisme comprenant un conduit vertical (34) de section rectangulaire présentant sur sa face arrière (70) une fente horizontale (68) recevant un volet (52) mobile entre une position dans laquelle il obture totalement le passage (56) intérieur audit conduit (34) et une position dans laquelle le volet (52) s'efface afin de permettre un libre écoulement de la veine de béton via ledit passage (56). Le mécanisme selon l'invention comprend un béquet extérieur (66) en forme de réceptacle dont le fond (60) et les deux flancs (64) sont solidaires de la face arrière (70) du conduit (34), le fond (60) prenant naissance en dessous de la fente (68) et se prolongeant en remontant à un niveau supérieur à celui de ladite fente (68), la face arrière (70) présentant en outre, entre la naissance du fond (60) du réceptacle (66) et la fente (68), un perçage (62) débouchant dans le passage intérieur (56) et dans le réceptacle (66) en dessous du volet mobile (52).
Patent FR-3037004-A1 (FR)
Title: Dispositif amphibie de collecte, de convoyage et de stockage des algues telles que les sargasses
Inventor: UGOLIN NICOLAS
IPC: B60F3/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: Pour répondre au problème environnemental que pose l'échouage d'algues et plus particulièrement de sargasses, nous proposons un dispositif amphibie de collecte, de convoyage et de stockage, des algues comprenant : -des moyens de collecte amphibie des algues Fig2f, incluant au moins une étape de capture et d'aspiration des algues tels que lesdites algues sont sur une plage, un littoral, en pleine mer, -des moyens de convoyage desdites algues comprenant au moins un tuyau dans lequel une dépression ou un gradient de pression moteur est au moins en partie généré, par la circulation d'un mélange quelconque d'air et d'eau. -des moyens de stockage des algues comprenant un réservoir à parois souples flottant à la surface ou entre deux eaux.
Patent FR-3034050-A1 (FR)
Title: Buse d'aeration avec sortie d'air homogene
Inventor: REYDELLET SYLVAIN
IPC: B60H1/34
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne une buse d'aération pour véhicules comportant au moins un corps (2) présentant un canal de circulation (3) s'étendant entre deux parois principales dites avant et arrière et, entre deux parois latérales dites gauche (9) et droite (10). Selon l'invention, la buse comporte à partir d'une paroi latérale (9, 10), une première série (S1) d'ailettes (13) présentant chacune un profil courbe dont la concavité est tournée vers la dite paroi latérale, le rayon de courbure des ailettes de cette première série (S1) progressant au fur et à mesure de l'éloignement des ailettes par rapport à ladite paroi latérale pour homogénéiser le flux d'air sortant.
Patent FR-3034837-A1 (FR)
Title: Robinet et reservoir de fluide sous pression
Inventor: REZEL CHRISTOPHE ROLAND
IPC: G01L19/08
Filed: 2015-04-07
Abstract: Robinet comprenant un circuit (3) de soutirage comprenant une première extrémité (13) amont et une seconde extrémité (23) aval, le circuit (3) de soutirage comprenant un organe (4) de régulation du débit et/ou de la pression du fluide soutiré, le robinet (1) comprenant un organe (5) mobile de commande manuelle de l'organe (4) de régulation, le robinet (1) comportant un dispositif (9) de détection de la position de l'organe (5) de commande alimenté électriquement par une source (7) d'alimentation électrique, le dispositif (9) de détection comprenant un unique élément (12) magnétique discret mobile solidaire de l'organe (5) de commande ainsi qu'un premier capteur (15) et un second capteur (16) montés fixes sur le corps du robinet, le premier capteur (15) étant un capteur magnétique alimenté électriquement par la source (7) d'alimentation, le second capteur (16) étant configuré pour former avec l'organe (5) de commande un interrupteur interrompant l'alimentation électrique du premier capteur (15) par la source (7) d'alimentation électrique lorsque l'organe (5) de commande est dans au moins une première position déterminée et autorisant l'alimentation électrique du premier capteur (15) par la source (7) d'alimentation électrique lorsque l'organe (12) de commande est dans au moins un seconde position déterminée
Patent FR-3035510-A1 (FR)
Title: Moyen acoustique de detection, de localisation et d'evaluation automatique d'impacts subis par une structure
Inventor: COLIN NICOLAS
IPC: G01N29/24
Filed: 2015-04-21
Abstract: Le dispositif réalise la détection et la localisation d'un impact (17) sur une structure (11). Le dispositif comporte au moins trois capteurs acoustiques (13) de telle façon qu'une onde acoustique (18) émise en un point quelconque d'un volume de mesure (12a) puisse être reçue en propagation directe par chacun des capteurs (13), et comporte des moyens de commande et de contrôle (15) configurés pour traiter les signaux correspondants aux ondes acoustique reçues par les capteurs (13) acoustiques, détecter occurrence d'un impact (17), localiser un point de la structure à l'origine d'une onde acoustique (18). Au moins un pointeur optique (14) est actionné par les moyens de commande et de contrôle (15) de façon à désigner un point d'impact (17) localisé sur la structure en éclairant (22) un emplacement correspondant de ladite structure.
Patent FR-3038031-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour carter avec bridage d'un faisceau electrique
Inventor: VINCENT FRANCK
IPC: F16J15/06
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité, notamment sous la forme d'un joint plat, destiné à assurer une étanchéité pour un fluide à l'interface entre des première et deuxième pièces d'un carter lorsque les première et deuxième pièces sont fixées l'une à l'autre, le joint d'étanchéité comprenant, sur tout ou partie de sa longueur, des éléments de bridage aptes à la fixation sur le joint d'étanchéité de tout ou partie d'au moins un faisceau électrique configuré pour assurer une connexion électrique à travers le carter entre un organe fonctionnel situé dans un milieu intérieur délimité par le carter et un câblage électrique agencé dans un milieu extérieur au carter.
Patent FR-3033574-A1 (FR)
Title: Composition et pre-impregne thermoplastiques, materiau composite a base dudit pre-impregne et utilisations dudit materiau composite
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: D06M101/40
Filed: 2015-07-06
Abstract: La présente invention concerne le domaine des matériaux composites thermoplastiques. Plus particulièrement, l'invention concerne l'utilisation d'un préimprégné thermoplastique pour la fabrication de matériaux composites résistant au feu. Ledit pré-imprégné comprend un polymère thermoplastique et un renfort fibreux constitué d'au moins une fibre continue unidirectionnelle.
Patent FR-3038769-A1 (FR)
Title: Dispositif peripherique actif et terminal de paiement electronique.
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHER
IPC: G07G1/12
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif périphérique destiné à être accouplé de manière mobile et amovible à un terminal de paiement électronique comprenant des moyens de communication sans contact, ledit dispositif périphérique comprenant au moins une première partie desdits moyens de communication dudit terminal de paiement électronique et au moins un connecteur coopérant, lorsque ledit dispositif périphérique est accouplé audit terminal de paiement électronique, avec au moins un connecteur complémentaire sur ledit terminal de paiement électronique, lesdits connecteurs formant des moyens de communication filaire entre ladite première partie des moyens de communication sans contact dudit dispositif périphérique et ledit terminal de paiement électronique. L'invention concerne également un terminal de paiement électronique.
Patent FR-3041375-A1 (FR)
Title: Ensemble de circulation d'un flux d'un turboreacteur d'un aeronef
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F01D17/08
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de circulation d'un écoulement d'un flux d'un turboréacteur d'un aéronef comprenant un moyeu interne (3) et un carter externe (2) définissant un canal (II) de circulation de l'écoulement du flux, l'ensemble comprenant une structure (5, 6) rainurée comprenant une succession de rainures, en contact avec l'écoulement du flux, les rainures s'étendant dans le sens d'écoulement du flux, la structure rainurée comprenant au moins un paramètre géométrique (s, h, h/s) configuré pour s'adapter en fonction d'au moins un paramètre de l'écoulement de flux.
Patent FR-3042639-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire a stabilite magnetique et force d'arrachement ameliorees
Inventor: LOUSSERT GUILLAUME
IPC: H01H67/12
Filed: 2015-10-20
Abstract: Actionneur électromagnétique linéaire présentant une course c, au moins une position stable dans une des extrémités de la course et comportant une armature (6) réalisée en un matériau magnétique doux, ladite armature (6) étant mobile selon une direction axiale Y et ayant une longueur Hm selon la direction Y, et une culasse (1) statorique fixe réalisée en un matériau magnétique doux et supportant au moins une bobine électrique (2), ledit actionneur comportant en outre au moins un aimant (4) permanent fixe aimanté selon un axe transversal X perpendiculaire à la direction Y, l'aimant (4) étant placé transversalement entre l'armature (6) mobile et la bobine électrique (2), l'aimant (4) ayant une longueur Ha selon la direction Y, la culasse (1) fixe et l'armature (6) mobile définissant entre elles au moins un entrefer axial, Ha+c est de l'ordre de grandeur de Hm, la longueur Hm étant telle que 0.9 x (Ha+c) < Hm < 1.1 x (Ha+c) de manière à ce que, lorsque l'armature (6) mobile est dans sa position extrême de stabilité, une des deux extrémités axiales de l'armature (6) mobile est au voisinage d'une des deux extrémités axiales de l'aimant (4) permanent
Patent FR-3031611-A1 (FR)
Title: Procede de deverrouillage d'un terminal
Inventor: MARCHESE-RIBEAUX ALEXANDRE
IPC: H04W88/02
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé (METH) de déverrouillage d'un terminal (MT) comportant au moins un premier élément de sécurité (SE_CSD) dans une carte d'embarquée (CSD), un deuxième élément de sécurité (SE_STG) dans un module (STG), un troisième élément de sécurité (SE_FP) dans un capteur (FP) et un microprocesseur (QC), le premier élément de sécurité (SE_CSD) comportant au moins une clé de chiffrement (K_ENC), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Réalisation d'un test par le microprocesseur (QC), ledit test étant positif s'il s'agit d'un premier démarrage du terminal (MT) et négatif s'il ne s'agit pas d'un premier démarrage du terminal (MT), les étapes suivantes du procédé dépendant du caractère positif ou négatif du test.
Patent FR-3051661-A1 (FR)
Title: Dispositif de prothese de cheville controle par une prothese de genou motorisee sensible a la pesanteur
Inventor: MAYER JEAN PIERRE
IPC: A61F2/42
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne une prothèse articulée de cheville contrôlée par une prothèse de genou sensible à la pesanteur. Elle permet à un patient amputé trans-fémoral la réalisation de différents mouvements : la marche, la montée d'un escalier, se lever d'une chaise. La rotation de la cheville est obtenue dans une direction par la traction d'un ressort, et dans l'autre direction par l'appui du sujet sur son talon, sans que la rotation de la cheville ne soit mue par un moteur. Un dispositif de freinage contrôlé par le calculateur du genou prothèse maintient la cheville dans sa position en dehors des mouvements de rotation. L'invention, en permettant de conserver un appui au sol sur la plante du pied réduit le couple nécessaire à la motorisation de la prothèse de genou et diminue la pressurisation de l'emboîture moignon- prothèse par rapport aux solutions de chevilles rigides.
Patent FR-3048152-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de l'alimentation electrique d'un electrificateur pour cloture electrique et son procede de commande
Inventor: HAMM VALERY
IPC: H05C1/00
Filed: 2016-02-23
Abstract: Système comportant une radiocom mande (21), un boitier gigogne (8) comportant une puce RF (16) émettrice et réceptrice, un interrupteur (14) contrôlant l'alimentation électrique de l'électrificateur (4), et un premier circuit électronique (15) de commande de l'interrupteur (14) échangeant des signaux RF avec la puce RF (16). Le système comporte une télécommande (20) lisant et émettant des signaux conduits par le fil (2) de clôture, une liaison galvanique (9, 10) avec la clôture électrique, et dans le boîtier gigogne un deuxième circuit électronique (19) de commande de l'interrupteur (14) en liaison avec la télécommande (20), et des moyens de transformation des signaux conduits par le fil (2) en signaux RF émis par la puce RF (16).
Patent FR-3051953-A1 (FR)
Title: Dispositif de pivot a compensation de jeu et telecommande ainsi equipee
Inventor: FREMIOT GUILLAUME
IPC: G08B6/00
Filed: 2016-05-30
Abstract: Dispositif de pivot dans une plage de pivotement autour d'une position neutre (PN). L'organe de manœuvre est relié au pivot (41), lui-même solidaire d'un balancier (42) à deux branches (422) munies chacune d'une butée (423, 424). Un dispositif de rappel (43) à deux bras (431, 432) pivotant indépendamment l'un de l'autre et écartés suivant une forme en V par un ressort de compression (430) sont mis en appui contre les butées (423, 424). Un coulisseau de rappel (45) en forme de U a deux jambes (451, 452) terminées par des éléments d'appui (453, 454) chevauche le sommet de la forme en V des bras (431, 432). Le coulisseau (45) fixe le balancier (42) en position neutre lorsque les deux éléments d'appui (453, 454) sont appliqués contre les deux bras (431, 432), eux-mêmes appliqués contre les butées (423, 424) du balancier (42). Le pivotement du pivot (41) par l'organe de manœuvre dégage l'un des bras de l'élément d'appui associé alors que l'autre pousse sur l'autre élément d'appui et repousse le coulisseau (45).
Patent FR-3053529-A1 (FR)
Title: Capteur lineaire pour appareil d'imagerie de tomographie par coherence optique a spectrometre
Inventor: LIGOZAT THIERRY
IPC: G01J3/02
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention propose un capteur linéaire comportant une ligne de N pixels 100 régulièrement espacés formés dans un substrat semi-conducteur, et un circuit de lecture des N pixels, délivrant un signal de sortie pour chacun des N pixels de la ligne, caractérisé en ce que les N pixels comprennent des pixels de prise d'image qui présentent une surface photosensible de forme essentiellement rectangle R plus haute que large, où la largeur est dans la direction de la ligne et la hauteur dans la direction perpendiculaire, et au moins deux paires distantes de pixels de détection d'alignement PPL, PPR, où les pixels de détection de chaque paire sont des pixels adjacents P1,P2 dans la ligne de pixels 100 et tels que la partie de surface photosensible DT1, DT2 qui permet de détecter un rayonnement lumineux a une largeur qui varie de façon monotone dans le sens de la hauteur, mais en sens contraire pour les deux pixels de détection d'une même paire.
Patent FR-3053506-A1 (FR)
Title: Gestion d'une installation de recharge de batteries de vehicules automobiles electriques dans un parking collectif
Inventor: LE CREFF MICHEL
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une installation (1) de recharge de batteries de véhicules électriques dans un parking (P), l'installation (1) comprenant un ensemble de bornes (B1,...BN) de recharge raccordées à un réseau (2) de distribution d'énergie électrique, chaque borne étant apte à délivrer à un véhicule électrique (VE1,...VEj) qui lui est connecté une valeur de courant de recharge. Le procédé comprend : la détermination d'une valeur maximale admissible du courant à un point de raccordement (3) de l'installation (1) au réseau (2) ; la mémorisation dans un système (4) de gestion centrale relié aux bornes d'une part, des bornes de recharge électrique d'un premier sous-ensemble correspondant aux bornes occupées, et d'autre part, des bornes de recharge électrique d'un deuxième sous-ensemble correspondant aux bornes disponibles; la mesure de la somme des courants de recharge délivrés par les bornes du premier sous-ensemble; le calcul, par le système (4), d'une valeur de courant disponible fonction d'une différence entre la valeur maximale admissible et la somme des courants de recharge délivrés ; et, pour chaque nouveau véhicule électrique entrant dans le parking collectif (P) à des fins de recharge : le calcul, par le système (4), d'un écart entre la valeur de courant disponible calculé et une valeur de courant de recharge apte à être délivrée par une borne déterminée du deuxième sous-ensemble