baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960069-B1 (FR)
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B29C48/10
Filed: 2010-05-12
Granted: 2013-05-10
Abstract: The method involves providing a trench for receiving light emission sources (26a, 26b) to a light guide before solidification of fluid material, where the emission sources illuminate the light guide. The fluid material is extruded through a die according to extrusion direction to provide the trench to the light guide before solidification process. The trench is realized after extrusion process through the die before the solidification process, where trench is provided with a central part (23) and a peripheral part (24). Independent claims are also included for the following: (1) a light guide comprising a trench (2) a device for manufacturing a light guide from a fluid material comprising a shape providing unit.
Patent FR-2980352-B1 (FR)
Inventor: FEVRE LOIC XAVIER
IPC: A47J43/07
Filed: 2011-09-28
Granted: 2013-10-25
Abstract: The invention refers to a mechanical food treatment processor comprising a driving block topped by a bowl. The driving block comprises a motor connected to a driving device having a substantially vertical axis. The bottom of the bowl comprises an opening to allow the passage of the driving device. The processor further comprises a food treatment tool having a fitting device to be fitted onto the driving device and a magnetizing device exerting a force of attraction between the food treatment tool and the bowl. Thus, it is possible to tilt the bowl with the claimed invention while preventing the treatment tool from inopportunely falling. The tool remains easily dismountable from the bowl and the driving device.
Patent FR-2983924-B1 (FR)
Title: Carter annulaire pour un compresseur de turbomachine
Inventor: ABADIE AUDE
IPC: F04D29/52
Filed: 2011-12-09
Granted: 2013-11-22
Abstract: Carter annulaire métallique (16) pour un compresseur de turbomachine, comportant au moins une rangée annulaire de cheminées radiales dans lesquelles sont destinés à être montés des pivots cylindriques externes d'aubes à calage variable, et une piste cylindrique externe (28) de centrage qui est continue ou interrompue et sur laquelle des patins portés par un anneau de commande du calage des aubes sont destinés à prendre appui, caractérisé en ce que la piste est formée par des blocs (30) de matière plastique rapportés sur le carter et qui sont fixés ou maintenus sur le carter.
Patent FR-2987046-B1 (FR)
Title: Procede d'hydroxylation de composes aromatiques, catalyseur d'hydroxylation et son procede de preparation
Inventor: CORRE THIBAUT
IPC: B01J29/89
Filed: 2012-02-17
Granted: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydroxylation d'un composé de formule (I) par réaction du composé de formule (I) avec un agent oxydant, en présence d'une zéolite titano-silicalite préparée par cristallisation précédée d'une étape de mûrissement. La présente invention concerne également une zéolite titano-silicalite et son procédé de préparation.
Patent FR-2994327-B1 (FR)
Title: Pieds reglables deformables pour chassis de ratelier de stockage pour assemblages combustibles nucleaires
Inventor: BOUSQUET ARNAUD
IPC: G21C19/40
Filed: 2012-08-03
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention propose un nouveau système de pieds réglables et déformables, solidaires d'un châssis pour râteliers de stockage pour assemblages combustibles nucléaires, permettant de minimiser les efforts subis par la structure mécanique et plus particulièrement par le châssis en situations accidentelles, typiquement lors d'un séisme, car permettant une meilleure répartition de ces efforts sur l'ensemble des pieds. In fine, ce nouveau système de pieds réglables et déformable assure un meilleur niveau de sûreté de l'installation vis-à-vis de sollicitations mécaniques exceptionnelles, notamment en agissant sur la souplesse de l'installation.
Patent FR-3000988-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la pression dans un systeme de transfert et de dosage
Inventor: BRAUN JOCHEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-01-15
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé de surveillance de la pression systématique d'un système de transfert et de dosage comportant une pompe de transfert (10), une conduite de pression (14), au moins un élément recevant du volume (18, 30) et une installation de dosage (15), notamment dans un système de transfert et de dosage d'un agent réactif pour un catalyseur SCR. On exploite la relation entre l'augmentation de volume et la pression dans le système et on vérifie si la saisie actuelle de la pression du système correspond à la relation prévisible.
Patent FR-3007718-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace ainsi equipe
Inventor: DE ROP DOMINIK
IPC: B60S1/42
Filed: 2014-06-26
Granted: 2019-09-20
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant au moins un rail élastique (10a, 12a) ayant un corps de base (14a, 16a) et au moins une unité de renforcement reliée au corps de base (14a, 16a) ainsi qu'un adaptateur de balai d'essuie-glace (22a, 22b) pour être monté sur un bras d'essuie-glace et qui comporte au moins une zone de réception pour au moins une paroi pour délimiter une unité de renforcement.
Patent FR-3030775-B1 (FR)
Title: Procede de fusion optronique-acoustique et dispositif associe
Inventor: FAURE SYLVAIN
IPC: G01S15/04
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de poursuite d'une cible, mis en œuvre par un système de poursuite de cible comportant une chaine acoustique et une chaine d'imagerie comprenant un capteur d'imagerie orientable, le procédé de poursuite de cible comportant des étapes de : - détection d'une signature sonore d'une cible par la chaine acoustique ; - localisation de la cible sonore ainsi détectée ; - alignement de l'orientation du capteur d'imagerie en direction de la cible localisée de manière à imager une scène comprenant la cible localisée ; - acquisition d'une image de la scène par la chaine d'imagerie ; - identification sur l'image acquise de la cible détectée et localisée ; - caractérisation de la cible en couplant des informations visuelles acquises par la chaine d'imagerie et des informations sonores acquises par la chaine acoustique, lesdites informations visuelles et sonores étant issues de la scène.
Patent FR-3039466-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de recharge d'un vehicule electrique
Inventor: FOURNIER LAURENT
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-07-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un système (1) de recharge pour véhicule électrique (60) comprenant un réseau (10) de communication comprenant au moins un premier lien (L1) de communication sans fil et au moins un deuxième lien (L2) de communication, au moins une borne (30) de recharge comprenant des moyens d'identification sans contact de la borne (30) par un équipement d'utilisateur (50) associés à un identifiant de la borne (30) et des moyens de connexion de ladite borne (30) à un dispositif (40) d'alimentation en courant électrique, au moins un équipement d'utilisateur (50) configuré pour obtenir sans contact l'identifiant de ladite borne (30) à partir des moyens d'identification et pour envoyer ledit identifiant de la borne (30) et un identifiant de l'équipement d'utilisateur (50) à un serveur de gestion (20) sur le premier lien de communication sans fil (L1), au moins un dispositif d'alimentation (40) en courant électrique et un serveur de gestion (20).
Patent FR-3041830-B1 (FR)
Title: Verin electromecanique
Inventor: LAURENT BENOIT
IPC: H02K7/06
Filed: 2015-09-24
Granted: 2019-04-26
Abstract: Le vérin électromécanique comprend un carter 12, une tige d'actionnement 14 montée mobile longitudinalement par rapport au carter, un moteur électrique 16 pourvu d'un stator 20 et d'un arbre de rotor 24 rotatif, et un mécanisme 18 de transformation d'un mouvement de rotation de l'arbre de rotor en un mouvement de translation linéaire de la tige d'actionnement. Le vérin comprend au moins un palier 30 à roulement pour guider en rotation l'arbre de rotor par rapport au carter et comprenant au moins une rangée d'éléments roulants 30b. Un chemin de roulement 54 intérieur pour ladite rangée d'éléments roulants 30b dudit palier est formé directement sur l'arbre de rotor 24.
Patent FR-3051736-B1 (FR)
Title: Tete de remplissage pour le remplissage d’un reservoir par un liquide
Inventor: COMTAT DIDIER
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-05-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une tête de remplissage (10) pour le remplissage d'un réservoir par un liquide, la tête de remplissage (10) délimitant un conduit de remplissage (12) du réservoir qui s'étend axialement suivant un axe de remplissage depuis un tronçon amont (14) qui est adapté pour recevoir un pistolet de remplissage, jusqu'à un tronçon aval (18) qui est conçu pour être relié sur le réservoir à remplir, et un circuit de dégazage comportant une entrée (22) qui est adaptée pour être reliée sur le réservoir et une sortie (24) en communication avec l'extérieur, la tête de remplissage (10) étant caractérisée en ce qu'elle délimite une fenêtre d'aspiration (38) qui relie le tronçon aval (18) du conduit de remplissage (12) sur le circuit de dégazage, pour favoriser l'aspiration des gaz via le circuit de dégazage, au cours du remplissage du réservoir.
Patent FR-3065753-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes a effet coanda a dimensionnement optimise pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprend des conduits (8) munis d'une ouverture (40) pour éjecter un flux d'air traversant ledit conduit (8). Chaque conduit (8) a une section géométrique comprenant un bord d'attaque (37), un bord de fuite (38) opposé au bord d'attaque (37), un premier et un deuxième profils (42 ; 44), s'étendant chacun entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38). L'ouverture du conduit (40) est sur le premier profil (42) et est configurée pour que le flux d'air éjecté s'écoule le long d'une partie du premier profil (42). La section géométrique définit une section de passage (S) du flux d'air traversant le conduit (8), ayant une aire supérieure ou égale à 150 mm2 et inférieure ou égale à 700 mm2.
Patent FR-3067063-B1 (FR)
Title: Piston de moteur thermique
Inventor: BOISSARD ROMAIN
IPC: F02F3/26
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-11-22
Abstract: Le piston comprend un bol de combustion de carburant (2) et une partie supérieure (4) formant une zone de chasse du piston, le bol de combustion de carburant ayant une cavité centrale (21), une cavité annulaire (22), une lèvre (3) située au niveau d'une périphérie supérieure de la cavité centrale, et cavité annulaire surplombant la cavité centrale en étant située entre la lèvre et la partie supérieure. Conformément à l'invention, la cavité annulaire est définie par un plateau annulaire (22) entourant la lèvre et formant un angle α compris entre 80 degrés et 100 degrés avec une paroi périphérique (23) s'élevant du plateau annulaire jusqu'à la partie supérieure.
Patent FR-3073611-B1 (FR)
Title: Tube pour echangeur de chaleur avec dispositif de perturbation de geometrie variable
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F13/06
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-10-11
Abstract: Un tube pour échangeur de chaleur comprenant au moins un dispositif de perturbation (4) de l'écoulement d'un fluide apte à s'écouler dans le tube, le dispositif de perturbation (4) consistant en un enfoncement local d'une paroi du tube vers l'intérieur du tube et présentant la forme d'un chevron, le chevron comprenant au moins une première branche (44) et une deuxième branche (46) s'écartant depuis une pointe (48) vers une extrémité libre (440), caractérisé en ce qu'au moins un paramètre géométrique de la forme de chevron a une valeur qui évolue entre la pointe (48) et chacune des extrémités libres (440, 460) des branches (44, 46). Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3074691-B1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination localisee implantable a architecture amelioree
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2017-12-11
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'illumination implantable, destiné à être implanté dans un être vivant pour illuminer de manière localisée une zone dudit être vivant, ledit dispositif comportant une sonde (1) ladite architecture étant caractérisée en ce qu'elle est réalisée à partir de : - une fibre optique qui comporte un cœur (10), un revêtement (11) et une gaine de protection (12), - un enrobage (13, 130), - ladite architecture comportant : - plusieurs tronçons successifs suivant son axe longitudinal, chaque tronçon présentant une section (Sc à S4 ou Sc à S30) à plusieurs couches superposées de manière concentrique, dans lesquelles chaque tronçon comporte une section à plusieurs couches superposées distincte de la section de chaque tronçon adjacent.
Patent FR-3073226-B1 (FR)
Title: Composition de revetement de surface a diffusion de lumiere et systeme d'eclairage associe a un revetement a base d'une telle composition
Inventor: LEPLEY GERARD
IPC: F21V9/08
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention porte sur une composition de revêtement à fonction de diffusion de la lumière, qui est prête à l'emploi pour être utilisée en tant que revêtement de surface à fonction diffusante et, éclairante et/ou décorative. La composition comporte un liant minéral choisi parmi l'un ou une combinaison des composés suivants, plâtre, chaux, ciment, silicate de potassium, notamment en proportion entre 5 et 35% en poids de la composition, ou un liant organique choisi parmi l'un ou une combinaison des composés suivants, acrylique, résine polyuréthane, époxy, polyester, notamment entre 5 et 60%, et des particules de verre à fonction de diffusion/transmission de la lumière, en particulier entre 15 et 90%, éventuellement des composés polymériques en quantité inférieure à 10 % et des adjuvants en quantité d'au plus 5 %. En particulier, le revêtement à fonction éclairante (1) procure un revêtement (4) recouvrant un système d'éclairage (3) solidaire d'un support (2).
Patent FR-3080841-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon et capot pressurisant
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B67D7/76
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-04-10
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit (3) comprend un récipient (1), un accessoire distributeur (18) comportant un embout à portion souple intégrant une ou plusieurs chambres de dosage (8). Le produit (3) dans le récipient est expulsé vers l'extérieur lorsque les chambres (8) sont comprimées sans que l'air ne puisse entrer dans le récipient (1) via l'embout. Un clapet antiretour (13) permet au produit (3) de pénétrer dans les chambres (8) lorsqu'elles ne sont plus sollicitées mais s'oppose au retour du produit (3) dans le récipient lorsque lesdites chambres (8) sont sollicitées. Un ensemble de renouvellement (4, 5) et filtration de l'air entrant dans le récipient (1) après la délivrance d'une portion du produit (3) est prévu avec un débouché. Un capot (9) permet de créer une surpression dans le récipient (1) en comprimant de l'air dans une zone adjacente au débouché afin de faciliter l'amorçage du dispositif.
Patent FR-3077106-B1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de debit unidirectionnel destine a etre integre dans un systeme hydraulique de commande
Inventor: BUDAK BURAK
IPC: G05G1/30
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de débit unidirectionnel (1) comportant : - une chambre hydraulique (20) ; - un piston (2) présentant au moins un passage primaire (30) et un passage secondaire (32) d'écoulement du fluide ; ledit piston (2) étant monté coulissant selon un axe X à l'intérieur de la chambre hydraulique (20) entre une position plein débit et une position de limitation du débit ; - ledit dispositif de limitation de débit unidirectionnel (1) comportant un élément de retenue (36) qui est ménagé dans une paroi cylindrique (22) délimitant radialement la chambre hydraulique et fait saillie radialement en direction de l'axe X à l'intérieur de la chambre hydraulique (20), ledit piston (2) comportant au moins une portion de retenue (34) qui est logée entre l'élément de retenue (36) et un épaulement (23) ménagé dans la paroi cylindrique (22) de manière à assurer une retenue du piston (2) dans la chambre hydraulique (20).
Patent FR-3078582-B1 (FR)
Title: Procede de construction d'une image de securite par multiplexage d'images en couleurs
Inventor: VANGHELUWE MARIE
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de construction d’au moins une image de sécurité pour une structure de sécurité d’un document de sécurité issue du multiplexage d’images en couleurs, le procédé comprenant les étapes suivantes : sélection d’une méthode de marquage apte à produire sur le document de sécurité des ensembles de couleurs comprenant différentes couleurs affichables en fonction de modes d’illumination et d’observation de la structure de sécurité, puis, par exemple au moyen d’un calculateur, établissement par mesure physique de plusieurs ensembles de couleurs affichables par la structure de sécurité dans différents modes d'illumination et d'observation. répartition d’ensembles de couleurs, comprenant les différentes couleurs produites par la technique de marquage, en plusieurs groupes d’ensembles de couleurs, lesdites différentes couleurs étant mesurées, établissement de combinaisons de groupes d’ensembles de couleurs possédant au moins un ensemble de couleurs en commun en fonction du nombre de modes d’illumination et d’observation différents et du nombre de couleurs par image, sélection (12) d’une combinaison d’un groupe d’ensembles de couleurs en fonction du nombre de modes d’illumination et d’observation souhaités et du nombre de couleurs par image, et détermination des images à multiplexer au moyen de la combinaison du groupe d’ensembles de couleurs sélectionnée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3082076-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation autoalimente et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: SUTTO THIERRY
IPC: H03K17/687
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention porte sur un circuit intégré (11) de commutation d'une charge comprenant un boitier, des broches de puissance (11a, 11b), une broche d'alimentation (Va), une broche de défaillance (FAULT), une première puce électronique (15) comprenant un transistor haute tension en mode déplétion, une deuxième puce électronique (16) comprenant un transistor basse tension en mode enrichissement (6), un circuit de surveillance du bon fonctionnement du circuit intégré (11) relié à la broche d'alimentation (Va), le circuit de surveillance (30) établissant un signal de défaillance rapporté sur la broche de défaillance (FAULT). L'invention porte également sur un dispositif de commutation comprenant au moins un tel circuit intégré de commutation et un organe de commande.
Patent FR-3082669-B1 (FR)
Title: Clip metallique de connexion electrique d’un fil conducteur a un element metallique
Inventor: BERNARD NICOLAS
IPC: H01R11/26
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un clip métallique (1) de connexion électrique d'au moins un fil conducteur à un élément métallique plan, le clip métallique présentant une section transversale en M et comprenant : une première aile (2a) et une deuxième aile (2b) définissant un logement de fixation (3a) pour permettre d'engager le clip (1) sur un bord de l'élément métallique plan ; une troisième aile (2c) et une quatrième aile (2d) définissant un logement de pincement (3c), le logement de pincement (3c) présentant un fond muni d'une ouverture principale (6) pour permettre l'insertion de l'extrémité du fil conducteur ; des moyens de fixation (5, 7) pour rapprocher la troisième aile (2c) de la quatrième aile (2d) de manière a pouvoir coincer le fil conducteur entre ces deux ailes (2c, 2d) et établir un contact électrique.
Patent FR-3084897-B1 (FR)
Title: Lance de projection d'un mortier humide granulaire dispositif le comprenant et procede de projection faisant intervenir la lance et/ou le dispositif
Inventor: DAUBRESSE ANNE
IPC: E04F21/12
Filed: 2018-08-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention concerne un système de projection de matrices pâteuses granulaires sur des supports, notamment sur des ouvrages en béton armé ou de maçonnerie, tels que des bâtiments, des constructions de génie civil (ponts, tunnels, canalisations...). Le but de l'invention est une lance de projection d'un mortier humide permettant la projection aisée, sûre et performante de mortiers humides comprenant des granulats de granulométrie D50 comprise entre 1 et 15 millimètres. Ce but est atteint par le système qu'elle concerne dans lequel la lance (1) de projection d'un mortier humide comprend un corps (2) de lance (1), au moins un injecteur (40) monté débouchant dans une chambre de mise en contact, au moins une buse (50) de projection du mortier, et au moins un embout (60) de connexion monté sur l'entrée (3) du corps (2) de lance (1) prévue pour l'admission du flux de mortier humide. Le flux de mortier humide au sein du conduit de guidage du corps 2 de lance 1 est monodirectionnel ou pluridirectionnel (écart angulaire < 30°). La position de la tête (41) d'injection de l'injecteur (40) dans la chambre (5) de mise en contact est réglable. Le mortier humide est constitué par une matrice pâteuse incluant des granulats. La matrice est un mélange liquide/liant avec des particules de granulométrie D50 <150 µm, des charges, et des additifs. Les granulats ont une D50 =1 - 15 mm et un facteur de forme F ≠1 L'invention a également pour objet le dispositif et le procédé de projection avec cette lance et ce mortier, ainsi que les objets obtenus.
Patent FR-3077835-B1 (FR)
Title: Panneau grillage
Inventor: MAC-VEIGH THOMAS
IPC: E04H17/20
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un panneau grillagé comportant au moins deux poteaux (1), une grille (2) munie de fils horizontaux (3) et verticaux (4) et un système de fixation (5) de ladite grille (2) auxdits poteaux (1). Ledit système de fixation (5) comporte au moins un moyen de verrouillage (6) pouvant être actif ou non, configuré pour verrouiller ladite grille (2) auxdits poteaux (1), et au moins une fente inclinée (7) débouchante vers le bas, configurée pour coopérer avec un fil horizontal (3) de ladite grille (2) de sorte qu'en situation de moyen de verrouillage (6) non actif, ledit fil horizontal (3) descend le long de ladite fente inclinée (7) sous l'effet du poids de la grille (2), jusqu'à sortir par le côté débouchant de ladite fente inclinée (7). La présente invention concerne encore un procédé de montage d'une grille d'un panneau selon l'invention.
Patent FR-3087842-B1 (FR)
Title: Procede de regulation du debit d’air d’une vanne de recirculation des gaz a l’echappement utilisant un modele de rendement volumetrique anticipe
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D21/08
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'une vanne de recirculation des gaz à l'échappement d'un moteur thermique. Le procédé comporte l'estimation d'un premier paramètre (302) de débit d'air au collecteur d'admission calculé par un premier modèle de rendement volumétrique (300) recevant en entrée une première consigne de déphasage (301). Afin de réduire le temps de réponse de la vanne, le procédé comporte en outre, lors d'une phase transitoire de déphasage, l'estimation d'un deuxième paramètre (305) du débit d'air au collecteur d'admission par un deuxième modèle de rendement volumétrique (303) recevant en entrée une deuxième consigne de déphasage (304) décalée temporellement par rapport à la première consigne de déphasage (301), et, lors de la phase transitoire de déphasage, le calcul de la consigne (306) de la vanne de recirculation est fonction au moins du deuxième paramètres (305) du débit d'air au collecteur d'admission.