baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3035434-A1 (FR)
Title: Systeme de fenetres comprenant un dispositif d’amortissement acoustique
Inventor: BIBENS PHILIPPE
IPC: E06B5/20
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne un système de fenêtres pour amortissement acoustique entre l'intérieur et l'extérieur d'un espace ouvert dans une paroi, ledit espace ouvert comportant une surface interne (102a) ouverte et une surface externe (102b) ouverte, et ledit système comprenant une première fenêtre et une deuxième fenêtre, notamment coulissantes, chaque fenêtre comportant au moins un ouvrant (120a, 120b, 120c, 120d), dit ouvrant extrêmal, coopérant avec une partie d'un dormant (110a, 110b, 110c, 11 0d). En outre, ledit système est configuré de sorte que :         - lesdites première et deuxième fenêtres obturent respectivement lesdites surfaces interne (102a) et externe (102b),         - chacune desdites première et deuxième fenêtres comporte au moins un silencieux acoustique passif comprenant deux lames (130a, 140a, 130d, 140d) parallèles et acoustiquement absorbantes, s'étendant dans un plan moyen normal aux surfaces interne (102a) et externe (102b), l'une étant fixée audit au moins un ouvrant extrêmal (120a, 120d) et l'autre étant fixée à la partie du dormant (110a, 11 0d) liée audit au moins un ouvrant extrêmal (120a, 120d).
Patent FR-3051764-A1 (FR)
Title: Ensemble de retenue pour un element de garniture d’un vehicule
Inventor: DUBUISSON ERIC
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-05-26
Abstract: Il comprend: - un porte-agrafe (4) venu intégralement de matière avec l'élément de garniture (1), comprenant : • une partie proximale (5) liée à l'élément de garniture (1), et • une partie distale (6) sur laquelle est montée une agrafe (8) conformée pour une fixation à un élément de carrosserie (2), la partie proximale (5) et la partie distale (6) étant solidarisées par l'intermédiaire d'une région sécable (9) configurée pour se rompre lors du déploiement d'un coussin (3) gonflable de sécurité, et la partie distale (6) étant déplaçable entre une position de repos dans laquelle la région sécable (9) solidarise la partie distale (6) et la partie proximale (5) et une position de déploiement dans laquelle la partie distale (6) est désolidarisée de la partie proximale (5) par rupture de la région sécable (9), et - un élément de retenue (11) configuré pour retenir la partie distale (6) à l'élément de garniture (1) lorsque la partie distale (6) est en position de déploiement.
Patent FR-3052593-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un contact electrique sur une structure
Inventor: RAMOS RAPHAEL
IPC: H01L21/28
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un contact électrique sur une structure (10) faite d'un matériau anisotrope NA présentant une conductivité anisotrope, la structure (10) présentant une conductivité axiale selon un premier axe XX' de la structure (10), et une conductivité orthogonale selon une direction orthogonale YY' au premier axe XX' de la structure (10), la conductivité orthogonale étant inférieure à la conductivité axiale, le procédé comprenant : - une étape de formation d'une électrode conductrice (20), d'une épaisseur initiale Ei, comprenant une espèce M, sur une première surface (30) de la structure (10), la première surface (30) étant orthogonale à la direction orthogonale YY' ; le procédé étant caractérisé en ce que l'étape de formation de l'électrode conductrice (20) est suivie d'une étape d'implantation d'espèces X, au travers de l'électrode conductrice (20), dans la structure (10).
Patent FR-3054431-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un element d'ancrage temporaire du type stent couple a un tube support
Inventor: KHOSROVANINEJAD CHARAM
IPC: A61F2/04
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de dérivation interne d'une paroi intestinale, de préférence pour la protection d'une anastomose au niveau de l'œsophage (11) comprenant un élément d'ancrage temporaire (1) du type stent dont l'ancrage peut être modifié de façon contrôlée, ledit stent ayant des propriétés d'élasticité radiale et longitudinale de sorte qu'il peut être comprimé radialement en position rétractée pour permettre son introduction et son retrait par un orifice naturel, de préférence l'orifice nasal d'un patient et adopter une dite position d'expansion radiale maximale après relâchement de la compression radiale, ledit élément d'ancrage temporaire étant recouvert sur sa surface externe d'un revêtement externe étanche (la) sur une partie de sa longueur au moins, caractérisé en ce que ledit élément d'ancrage temporaire (1) est couplé à un tube support souple semi rigide (2) apte à s'étendre en longueur depuis l'orifice naturel jusqu'en aval du dit élément d'ancrage lorsque celui-ci est ancré au niveau de l'intestin, le dit tube support (2) traversant la lumière interne (2') dudit élément d'ancrage temporaire de part en part, le dit tube support étant fixé à une partie au moins du dit élément d'ancrage, l'ensemble dudit dit tube support recouvert du dit élément d'ancrage en position rétractée radialement présentant un diamètre externe tel qu'il est apte à être introduit et retiré par ledit orifice naturel, de préférence l'orifice nasal.
Patent FR-3055426-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position angulaire d'un doigt au moyen de photons infrarouges
Inventor: PRADERE LAETITIA
IPC: G06F3/00
Filed: 2016-08-31
Abstract: Un dispositif de détection (DD) comprend : - au moins une diode électroluminescente (D1-D4) propre à délivrer des photons infrarouges en direction d'une zone où se déplace un doigt d'une personne, - trois premiers photodétecteurs (P11-P13) alignés suivant une première direction, espacés deux à deux d'une même distance et propres chacun à délivrer des premiers signaux représentatifs de photons infrarouges réfléchis par le doigt, et - des moyens de traitement de signal (MT) propres à traiter et combiner ces premiers signaux afin de déterminer une première valeur correspondant à une première position angulaire en cours du doigt par rapport à la première direction, puis à déterminer dans une table de correspondance la première position angulaire en cours du doigt qui correspond à cette première valeur déterminée.
Patent FR-3058476-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme houlomoteur au moyen d'une commande obtenue par minimisation d'une fonction objectif ponderee et discretisee par la methode des trapezes
Inventor: TONA PAOLINO
IPC: F03B13/20
Filed: 2016-11-09
Abstract: La présente invention propose d'améliorer le fonctionnement d'un système houlomoteur par un procédé de commande (COM) prédictive de la machine de conversion qui maximise l'énergie générée en prenant en considération le rendement des conversions énergétiques (MOD ENE) et une prédiction de la houle (PRED). De plus, le procédé selon l'invention détermine la commande optimale par minimisation d'une fonction objectif pondérée et discrétisée par la méthode des trapèzes.
Patent FR-3060170-A1 (FR)
Title: Systeme de reconnaissance d'objets base sur un modele generique 3d adaptatif
Inventor: LERCERF LOIC
IPC: G06T17/30
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention est relative à un procédé de configuration automatique d'un système de reconnaissance d'une classe d'objets de morphologie variable, comprenant les étapes suivantes : prévoir un système d'apprentissage machine avec un jeu de données initial (10) suffisant pour reconnaître des instances d'objets de la classe dans une séquence d'images d'une scène cible ; prévoir un modèle tridimensionnel générique spécifique à la classe d'objets, dont la morphologie est définissable par un jeu de paramètres ; acquérir une séquence d'images de la scène à l'aide d'une caméra (12) ; reconnaître des instances d'image (14) d'objets de la classe dans la séquence d'images acquise en utilisant le jeu de données initial ; conformer le modèle tridimensionnel générique (16) à des instances d'image reconnues (14) ; enregistrer des plages de variation des paramètres (20) résultant des conformations du modèle générique ; synthétiser de multiples objets tridimensionnels (22) à partir du modèle générique en faisant varier les paramètres dans les plages de variation enregistrées ; et compléter le jeu de données (10) du système d'apprentissage par des projections des objets synthétisés (24) dans le plan des images.
Patent FR-3050214-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d’un oxyde mineral au moyen d’un echangeur d’ions liquide
Inventor: PARMENTIER FRANCOIS
IPC: C22B3/42
Filed: 2016-04-14
Abstract: Procédé de synthèse d'un oxyde ou d'un hydroxyde minéral d'un métal ou d'un métalloïde à partir d'un sel alcalin dudit oxyde ou hydroxyde en solution aqueuse, ladite solution comprenant un cation alcalin lié à un atome d'oxygène de l'oxyde minéral, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'extraction du cation alcalin par un échangeur d'ions liquide anionique
Patent FR-3052793-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transferer rapidement de l'eau chaude d'une source vers un utilisateur ou bien une machine.
Inventor: PERRIN DAVID
IPC: E03C1/02
Filed: 2016-06-17
Abstract: Dispositif pour transférer rapidement l'eau chaude d'une source vers un utilisateur ou bien une machine. Le dispositif est complémentaire et s'adapte à tous les réseaux d'eau sanitaire neufs ou bien existants. Il permet de limiter considérablement le temps d'attente et le gaspillage d'eau potable à chaque fois qu'un utilisateur souhaite obtenir de l'eau chaude ou mitigée au robinet. Jouant ainsi un rôle important sur le confort de l'utilisateur, sur sa facture d'eau et sur l'écologie. Une option du dispositif permet de raccorder une tuyauterie et une lance de nettoyage haute pression. Le dispositif est essentiellement constitué d'une motopompe puissante (3&19), qui canalise l'eau chaude d'une source (4) pour la propulser sous forte pression et à grande vitesse dans un tuyau (11' ou 1") de très petite section qui alimente un robinet (12 12' ou 12"). Le dispositif est entièrement automatisé ; la motopompe se met en route et s'arrête à chaque utilisation.
Patent FR-3068867-A1 (FR)
Title: Semelle pour article chaussant, article et procede associes
Inventor: ANCHLING ANI
IPC: A43B13/02
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne une semelle (1) pour article chaussant, comprenant - un cœur (2) de matériau élastomère, et - une partie périphérique (3), en particulier un pourtour, de fibres textiles longitudinales entourant le cœur (2). L'invention porte en outre sur un article chaussant et un procédé de fabrication associés.
Patent FR-3063928-A1 (FR)
Title: Verre feuillete colore
Inventor: BRALEY CAROLE
IPC: C03C17/23
Filed: 2017-03-14
Abstract: La présente invention concerne un verre feuilleté décoratif comprenant une première feuille de verre, une deuxième feuille de verre et un intercalaire de feuilletage coloré entre la première feuille de verre et la deuxième feuille de verre, caractérisé en ce qu'un revêtement est disposé entre la première feuille de verre et l'intercalaire de feuilletage, ledit revêtement étant constitué par la succession des couches suivantes, à partir de la surface de la première feuille de verre : - optionnellement, un premier empilement de couches diélectriques ; - une couche à base d'oxyde de titane ; et - optionnellement, un deuxième empilement de couches diélectriques.
Patent FR-3063976-A1 (FR)
Title: Barquette d'emballage
Inventor: BLOHORN YANN
IPC: B65D85/34
Filed: 2017-03-16
Abstract: Cette barquette (1) d'emballage comporte : - des première et seconde parois longitudinales (10, 11) ; - des première et seconde parois transversales (12, 13) ; - un fond (14) ; - une paroi supérieure (15) ; remarquable en ce que les première et seconde parois transversales (12, 13) comportent chacune deux rabats (120a, 120b) mobiles entre : - une position de verrouillage, dans laquelle ils sont solidaires de manière à former la paroi transversale (12, 13) correspondante ; et - une position de déverrouillage, dans laquelle ils sont désolidarisés ; et en ce que la paroi supérieure (15) comporte des première et seconde zones pliables (151) configurées pour : - se replier vers le fond (14) de manière à déplacer les deux rabats (120a, 120b) de la position de déverrouillage vers la position de verrouillage ; - se déplier vers l'extérieur lorsque les deux rabats (120a, 120b) sont déplacés de la position de verrouillage vers la position de déverrouillage.
Patent FR-3068153-A1 (FR)
Title: Procede pour creer un leurre d'un fonctionnement d'un circuit integre et circuit integre correspondant
Inventor: ORDAS THOMAS
IPC: H01L21/02
Filed: 2017-06-22
Abstract: Circuit intégré, comprenant au moins un module (CRY) situé dans au moins une première zone (Z1) d'un substrat semi-conducteur (1) du circuit intégré (CI), et au moins une cellule de leurre (CEL1) comportant au moins une première antenne (5) au-dessus d'au moins une deuxième zone (Z2) du circuit intégré, différente de ladite au moins une première zone (Z1), des moyens de génération (4) configurés pour générer au moins un signal électrique de leurre (SE) à partir d'au moins un premier signal électrique (S) caractéristique d'un fonctionnement dudit au moins un module (CRY) et d'au moins un paramètre pseudo-aléatoire, et pour faire circuler ledit au moins un signal électrique de leurre dans ladite au moins une première antenne de façon à générer au moins un rayonnement électromagnétique de leurre.
Patent FR-3069699-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage de gaz de coupure et appareil de coupure d'un courant electrique comprenant un tel dispositif de filtrage
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H9/34
Filed: 2017-07-26
Abstract: Ce dispositif de filtrage (50) de gaz de coupure pour un appareil de coupure d'un courant électrique à contacts séparables comprenant une chambre de coupure d'un arc électrique, comporte, assemblés entre eux : - une pièce d'entrée (52) des gaz de coupure, réalisée en matière métallique et comportant :  un orifice d'entrée (60) destiné à être connecté fluidiquement avec une sortie de gaz de coupure de l'appareil de coupure,  un orifice de sortie (66),  une paroi évasée (62, 64, 72) s'étendant entre les orifices d'entrée et de sortie ; - un diffuseur de gaz (54), qui recouvre l'orifice de sortie, présentant une forme plane et comprenant des orifices traversants ; - un filtre (56) en mousse métallique poreuse, placé en sortie du diffuseur de gaz.
Patent FR-3072735-A1 (FR)
Title: Pompe a barillet rotatif avec double plateaux
Inventor: TRICARD JEAN
IPC: F04B1/29
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention concerne une pompe à barillet rotatif (6), qui comporte deux plateaux : un plateau mobile (2) également entraîné par l'arbre d'entraînement (5), et un plateau à inclinaison variable (7), les deux plateaux (2, 7) étant en liaison pivot l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3072686-A1 (FR)
Title: Systeme d'expression baculovirus
Inventor: CERUTTI MARTINE
IPC: C12P21/00
Filed: 2017-10-25
Abstract: Procédé pour préparer, dans une cellule d'insecte, un baculovirus recombinant comprenant un ou plusieurs transgène(s) codant chacun une enzyme de maturation des protéines et n transgènes codant chacun un polypeptide d'intérêt, par recombinaison homologue entre un génome de baculovirus déficient pour la réplication qui comprend un ou plusieurs transgène(s) codant chacun une enzyme de maturation des protéines et n vecteurs de transfert comprenant chacun un des n transgènes codant chacun un polypeptide d'intérêt, n étant un nombre entier au moins égal à 2.
Patent FR-3073965-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle a distance d'un module electrique
Inventor: DUPEYRAT PATRICK
IPC: H01H13/20
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'appoint (5) comprenant : - un boîtier (27) incluant un logement apte à recevoir au moins une batterie (23), un actionneur mécanique (19) attaché au boîtier (27), - un moteur (21) alimenté par la batterie et apte à activer l'actionneur mécanique, - une partie de communication (29) apte à recevoir un signal de commande sans fil, - une unité de commande (25) agencée pour commander le moteur en fonction d'un signal de commande reçu par la partie de communication en provenance d'un terminal utilisateur (7), le boîtier étant en outre agencé pour se fixer sur des parties électriquement inertes (13) d'un module électrique (3) installé de manière électriquement opérationnelle dans un tableau de répartition, ledit module incluant un contacteur (9) et une manette (11) dont la position correspond à un mode de fonctionnement du contacteur, le dispositif étant en outre agencé de sorte que, une fois le boîtier fixé au module, l'activation de l'actionneur mécanique du dispositif entraîne le déplacement de la manette d'une position à une autre.
Patent FR-3075344-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique pour batterie
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2017-12-20
Abstract: Un dispositif de traitement thermique 1 pour dispositif de stockage électrique 2 de véhicule comprend au moins un caisson 3 dans lequel est disposé au moins un échangeur de chaleur 4 délimitant un circuit d'échange thermique 6 et comprenant au moins deux orifices 19, 20 en communication avec le circuit d'échange thermique 6.
 Le dispositif de traitement thermique 1 comprend au moins une mousse 12 en partie disposée autour d'au moins un des orifices 19, 20 et interposée entre l'échangeur de chaleur 4 à plaques et le caisson 3.
 Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3066713-A1 (FR)
Title: Outil de decoupe de les de materiau en chevauchement
Inventor: CHEVALIER STANISLAS
IPC: B44C7/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: On propose un outil de découpe, notamment pour la réalisation de coupes continues dans des lés de matériau en feuille. Selon l'invention, l'outil de découpe comprend : - un corps allongé (100 ; 100') définissant une zone de préhension et des surfaces d'appui (120a, 120b; 120a', 120b') définissant deux plans d'appui formant entre eux un angle obtus, séparées par une zone de transition (120c ; 120c'), - deux lames de découpe (300a, 300b ; 300a', 300b') prévues dans des régions de celles-ci opposées à ladite zone de transition et débordant par rapport aux plans d'appui respectifs, lesdites lames étant alignées dans la direction longitudinale du corps. Application à la découpe continue de lés de matériau notamment décoratif en chevauchement.
Patent FR-3080183-A1 (FR)
Title: Recipient pour echantillon a analyser, et procede de preparation, notamment pour mesure du rayonnement gamma
Inventor: PAULAT PASCAL
IPC: G01N1/28
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention se rapporte à un récipient (1) permettant de recevoir et conditionner en échantillon (9) un matériau à analyser, en particulier pour une mesure de son rayonnement gamma. Il comprend un tube (11) dans lequel un piston amovible est maintenu appuyé par des moyens élastiques contre le matériau, pour former un échantillon dont les dimensions sont ainsi plus faciles à lire. Le piston (121) porte de préférence une tige de flambage (122) munie de crans de rupture (123), que l'on recoupe à une longueur suffisamment grande pour qu'elle soit mise en flambage par la fermeture du bouchon (13). Elle porte aussi sur un procédé de préparation d'échantillon utilisant un tel récipient, et un procédé d'analyse incluant une telle préparation.
Patent FR-3080818-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ameliore et vehicule comportant un tel systeme de freinage
Inventor: GLOUCHKOFF PIERRE-CHARLES
IPC: B60T17/18
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un véhicule routier motorisé comportant un système de freinage pour actionner des organes de freinage (1a, 1b, 1c, 1d) associés aux roues dudit véhicule, des organes de commande pour piloter le fonctionnement du système de freinage, lequel comprend un circuit hydraulique de freinage manuel (10), caractérisé en ce que le système de freinage comprend un circuit hydraulique complémentaire (3) piloté électriquement, les organes de commande comprenant une automate de freinage (4) électrique pour générer des consignes de freinage principales ou complémentaires, lesquelles sont transmises au circuit hydraulique complémentaire (3).
Patent FR-3082200-A1 (FR)
Title: Procede de production de 2,3,3,3-tetrafluoropropene et reacteur pour la mise en oeuvre de celui-ci.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production du 2,3,3,3-tétrafluoropropène comprenant les étapes : i) dans un premier réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d'un catalyseur pour produire un courant A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène, HF et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène n'ayant pas réagi ; et ii) dans un second réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d'un catalyseur d'acide fluorhydrique avec au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane, 2,3,3,3-tétrachloropropène et 1,1,2,3-tétrachloropropène pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène , caractérisé en ce que le courant A obtenu à l'étape i) alimente ledit second réacteur utilisé pour l'étape ii) ; la température à l'entrée du lit fixe d'un desdits premier ou second réacteurs est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l'entrée du lit fixe et la sortie du lit fixe du réacteur considéré est inférieure à 20°C.
Patent FR-3084016-A1 (FR)
Title: Butee de suspension de vehicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16C33/78
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne une butée comprenant une coupelle supérieure (1) et une coupelle inférieure (2) formant entre elles au moins une chambre annulaire d'étanchéité (6i, 6e) délimitée latéralement par deux parois axiales (1i, 1 e, 2i, 2e) issues de respectivement une desdites coupelles, au moins l'une des parois axiales (2i, 2e) présentant un ensemble d'au moins deux gorges annulaires (10) séparées axialement par une couronne (11), la chambre (6i, 6e) étant équipée d'un élément d'étanchéité (8i, 8e) présentant un ensemble d'au moins deux couronnes (12a, 12b) séparées axialement par une gorge (13), ledit élément présentant au moins deux segments indépendants qui s'étendent chacun sur une portion angulaire pour former un élément (8i, 8e) de géométrie annulaire, lesdits segments étant placés dans la chambre (6i, 6e) en imbriquant les couronnes (11, 1 2a, 1 2b) dans les gorges (13, 10) de sorte à y former une chicane d'étanchéité.
Patent FR-3087885-A1 (FR)
Title: Spectrometre imageur et dispositif autocorrelateur optique monocoup comprenant un tel spectrometre imageur
Inventor: DUBROUIL ANTOINE
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention concerne un spectromètre imageur (10) comprenant
    - une fente d'entrée (11) permettant de recevoir un rayonnement sur une plage de longueurs d'onde,
    - un détecteur d'image résolu suivant deux directions,
    - un miroir sphérique (12) de foyer F placé en regard de ladite fente d'entrée (11), ladite fente d'entrée (11) étant placée au foyer F dudit miroir sphérique (12),
    - un ensemble optique spectralement dispersif (17) pour disperser ledit rayonnement en fonction de la longueur d'onde et le focaliser dans un plan de détection du détecteur d'image,
    - un miroir d'extraction (16) pour diriger le rayonnement provenant du miroir sphérique (12) sur l'ensemble optique spectralement dispersif (17), ladite fente d'entrée (11) et ledit miroir sphérique (12) étant agencés de sorte que le rayonnement est incident sur ledit miroir sphérique (12) a un angle d'incidence compris entre ]0, 8°], encore mieux ]0, 2°] et de manière encore plus préférentielle autour de ou égal à 1°.