baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105924-B1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique issu d’algues de la classe des ulvophycees renforçant l’effet barriere, la plasticite, la desquamation et l’homeostasie de l’epiderme, composition l’incluant et utilisation
Inventor: BRIAND FIDJI
IPC: A61K8/9722
Filed: 2020-01-08
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique ou dermatologique d’ulvanes purifiés ou d’un extrait d’algues comprenant des ulvanes, en tant que principe actif renforçant, au niveau de l’épiderme, l’effet barrière, la cohésion cellulaire, la plasticité, l’élimination des cellules mortes et l’homéostasie de l’épiderme, en particulier pour lutter contre les stress, le vieillissement et le photo-vieillissement.   L’invention se rapporte également à un principe actif particulier issu de l’algue Ulva armoricana ainsi que des compositions cosmétiques renfermant ce principe actif et à un procédé cosmétique de soin cutané afin de préserver ou de restaurer la caractéristique « plastifiante et barrière» de l’épiderme et de garder à la peau sa souplesse et sa fluidité de mouvement.
Patent FR-3106185-B1 (FR)
Title: Embout pour un réservoir de fluide sous pression
Inventor: CRIEL BJORN
IPC: F17C1/02
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-05-13
Abstract: Embout pour un réservoir de fluide sous pression, le réservoir comprenant un liner (2) comportant une partie centrale tubulaire (20) pourvue d’une première surface extérieure cylindrique (21), caractérisé en ce que l’embout (1) comprend une partie terminale (10) pourvue d’une deuxième surface extérieure cylindrique (11) apte à être positionnée coaxialement dans le prolongement radialement affleurant de la première surface extérieure cylindrique (21).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3114773-B1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un insert de flanc
Inventor: CHAPUT VINCENT-JACQUES
IPC: B60C13/00
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet a pour objet un pneumatique (1) comprenant au moins un flanc (3), destiné à coopérer avec un insert de flanc (9) par un moyen d’ancrage (6), et vise à personnaliser le design dudit flanc. Selon l’invention, le moyen d’ancrage (6), comprenant un creux (7) formé dans une couche axialement extérieure de flanc (30), comprend une protubérance (8), en relief par rapport au fond de creux (71) et s’étendant à partir du fond de creux (71) jusqu’au voisinage de la face axialement extérieure du flanc (31), et la protubérance (8) est constituée par un étagement d’une première portion étroite (81) ayant une largeur minimale Lpmin et d’une deuxième portion large (82) ayant une largeur maximale Lpmax, de telle sorte que la différence Lpmax-Lpmin est au moins égale à 1 mm et au plus égale à 4 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3115265-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a helice pour un aeronef equipe d'un dispositif de blocage en rotation de l'helice
Inventor: HUBSCHWERLEN FRÉDÉRIC
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-05-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble (22) propulsif à hélice pour un aéronef (20) comportant une nacelle (24), une hélice (26) monté à rotation autour d'un axe (Z) de rotation dans la nacelle (24), et un dispositif (34) de blocage de la rotation de l'hélice (26) comportant :  - au moins un élément (36) de verrouillage stationnaire ;  - au moins un bras (44) de verrouillage rotatif monté pivotant entre une position de verrouillage et une position de libération dans laquelle le bras (44) ;  caractérisé en ce que l'élément (36) de verrouillage stationnaire comporte un cran (38) formé dans le bord (40) périphérique circulaire d'un plateau (42) fixe coaxial à l'axe (Z) de rotation, le bras (44) de verrouillage comportant un tronçon (48) extrémité libre équipée d'un ergot (50) destiné à être reçu dans le cran (38) lorsqu'il occupe sa position de verrouillage et que l'hélice (26) occupe sa position angulaire indexée.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116907-B1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule comprenant un capteur radar et un agencement de couches
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G01S7/48
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-12-09
Abstract: Ensemble de véhicule pour véhicule, ledit ensemble de véhicule comprenant :- un capteur radar configuré pour émettre des ondes radars, - un agencement de couches comprenant une couche primaire, disposée en regard dudit capteur radar et comprenant une surface d’entrée des ondes radars, une couche secondaire comprenant au moins un relief, ladite couche secondaire étant adjacente à la couche primaire et comprenant une surface de jonction primaire avec ladite couche primaire et une surface de jonction secondaire avec une couche tertiaire adjacente, et ladite couche tertiaire comprenant une surface de sortie des ondes radars parallèle à ladite surface d’entrée, la couche primaire, la couche secondaire, la couche tertiaire comprenant respectivement un indice de réfraction primaire, un indice de réfraction secondaire, et un indice de réfraction tertiaire,- caractérisé en ce que l’indice de réfraction secondaire et l’indice de réfraction tertiaire sont égaux si la surface de jonction primaire est parallèle à la surface d’entrée et à la surface de sortie et si la couche secondaire présente ledit relief sur ladite surface de jonction secondaire, ou les indices de réfraction des couches non adjacentes sont égaux si la couche secondaire présente un relief sur ladite surface de jonction secondaire et un relief sur ladite surface de jonction primaire et si la surface de jonction primaire est parallèle à la surface de jonction secondaire.
Patent FR-3121664-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement-prélèvement d’une matière fluide à pâteuse
Inventor: VOLATIER SYLVAIN
IPC: B65D6/00
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-06-30
Abstract: DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT-PRÉLÈVEMENT D’UNE MATIÈRE FLUIDE À PÂTEUSE Etui avec habillage et recharge (1), incluant une partie-contenant (1a) comprenant un réservoir (2a) formant la cavité de conditionnement (28) et un fourreau d’habillage (2b), et une partie-prélèvement-application (1b) comprenant un ensemble de prélèvement-application (3a) et un capot (3b), agencés en sorte de former un étui d’habillage (4a), comprenant le fourreau d’habillage (2b) et le capot (3b), et une recharge (4b) comprenant le réservoir (2a) et l’ensemble de prélèvement-application (3a), l’étui avec recharge (1) pouvant être amenés, de façon réversible soit dans un état associé-fermé, soit dans un état associé-ouvert, soit dans une configuration dissociée, dans lequel la partie-prélèvement-application (1b) est une partie composite d’étui comportant une pièce de verrouillage d’ensemble de prélèvement-application (6a).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123334-B1 (FR)
Title: Tambour avec pesée du contenant intégrée
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: G01G19/00
Filed: 2021-05-29
Granted: 2023-06-09
Abstract: Le dispositif selon l’invention est un tambour destiné à collecter les déchets notamment ménagers.  Selon l’invention le dispositif permet de peser précisément le contenu déposé dans le tambour afin de pouvoir répartir le plus équitablement la redevance de collecte et de recyclage desdits déchets.  Pour cela, il est essentiel de disposer d’un dispositif performant de pesée en minimisant autant que faire se peut les risques d’une pesée erronée.
Patent FR-3128098-B1 (FR)
Title: Bouchon de pêche à coulissement réglable déclenché par morsure
Inventor: DIÉ NICOLAS
IPC: A01K93/02
Filed: 2021-10-17
Granted: 2023-10-20
Abstract: Bouchon de pêche sur ligne de pêche (30) caractérisé en ce qu’il est composé par la coopération d’un flotteur (20) d’une première couleur et d’un capuchon (10) d’une seconde couleur traversés par le fil de pêche, le flotteur (20) coulisse dans le capuchon (10) entre une position haute et une position basse par un jeu de butées haute et basses (Bh, Bb), avant morsure du poisson le flotteur (20) est maintenu solidarisé en position basse contre le capuchon (10) par une force de rappel, la morsure du poisson libère la force de rappel et le flotteur (20) se détache du capuchon (10) pour se positionner en position haute sur la butée haute (Bh) du capuchon, et venir flotter en position haute plus haut que le capuchon ce qui donne un changement de couleur visible pour le pêcheur qui voit alors la surface extérieure du flotteur (20), alors qu’en position basse elle était masquée par le capuchon (10)..   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2507011-B1 (FR)
IPC: H01J61/32
Filed: 1981-05-26
Granted: 1985-05-03
Abstract: 1. Discharge lamp of the cold cathode tube type, the tube of which is, between the two electrodes (4), folded over or curved according to two sheets (1a, 1b) located into two closely parallel planes, the layout of the tube in one sheet being intercalated with the layout of the tube in the other sheet so as to obtain a uniform luminosity on all the surface of the lamp.
Patent FR-2544337-B1 (FR)
IPC: C23C2/26
Filed: 1983-04-13
Granted: 1985-08-09
Abstract: A process and an installation for the continuous application of an oxidizable coating to a strip. The object of the invention is to provide an improvement in the recycle ratios and a savings of inert replenishing gas in an installation, in the enclosure which protects the draining means for controlling the coating, is recycled. To achieve this result, provision is made for the continuous purification of this gas by bringing it into contact with a reductive substance. If protective enclosure also contains the minimized flouring nozzles, zinc vapor can be introduced into the gas. This zinc vapor reacts with the oxygen and produces the nuclei by condensation.
Patent FR-2611900-B1 (FR)
Inventor: MARTIN ANDRE
IPC: G01M3/38
Filed: 1987-03-06
Granted: 1989-10-27
Abstract: The present invention relates to a device for detecting micro-leaks of gas by directing the infrared radiation created by a thermal gradient onto a wall, which device comprises an enclosure provided with an opening equipped with sealing means designed to be placed in contact with the wall, a sealed tank separated from said enclosure by a partition wall, said tank housing an infrared camera of which the objective is situated in front of a lens which is permeable to infrared radiations, means for sealingly applying the enclosure against the wall, means for creating a partial vacuum inside the enclosure, and an insulating screen placed in the center of the opening of the enclosure and applied against said wall in order to filtrate the gas leaks drawn in by the vacuum effect, to obtain a thermal gradient detectable by thermovision.
Patent FR-2617020-B1 (FR)
Inventor: KOCZAB JEAN-PIERRE
IPC: A61F13/53
Filed: 1987-06-26
Granted: 1993-09-24
Abstract: Absorbent pad, particularly for sanitary articles such as disposable diapers, comprising at least one sheet of fibres and superabsorbent particles mixed with the fibres of the sheet, characterised by the fact that at least some of the fibres (2) consist of thermofusible fibres distributed through the entire thickness of the sheet (1), and in that the fibres of the pad are connected at spaced positions through the pad, over the entire thickness of the latter, by compression of the pad and fusion of the said thermofusible fibres at these positions.
Patent FR-2650955-B1 (FR)
Inventor: LEONIL JOELLE
IPC: C07K14/47
Filed: 1989-08-16
Granted: 1992-01-10
Abstract: In order to obtain, from casein $g(b), a partial hydrolyzate enriched with, firstly, a phosphopeptide or a 1-25 peptide fraction, and, secondly, precursors of $g(b)-casomorphine (these precursors being fragments which cover the 33-97 region of the casein $g(b) molecule), by hydrolyzing the casein $g(b) with a proteolytic enzyme, the hydrolysis is carried out in a saline medium, thereby causing a precipitate to appear in the medium and separating it from the soluble phase which represents the partial hydrolyzate desired. Preferably, this hydrolysis is carried out in a medium of which the ionic strength is equivalent to that of a solution of monovalent salt having an ionic strength of between 0.5 and 4M. In order to obtain the 1-25 peptide fraction and the precursors of $g(b)-casomorphine, ion exchange chromatography is carried out on this soluble phase, after having demineralized it by electrodialysis. In order to obtain the antihypertensive and immunostimulatory 177-183 peptide fraction, the precipitate obtained is made soluble, the resulting solution is brought to a pH level of between 6 and 9, and hydrolysis is carried out by means of a proteolytic enzyme.
Patent FR-2650833-B1 (FR)
Inventor: HANNECART ETIENNE
IPC: H01B1/12
Filed: 1989-08-14
Granted: 1991-11-08
Abstract: A composition comprising an electrically conductive polymer chosen from polypyrrole and/or substituted polypyrrole and ionic groups containing a 2-ethylhexyl sulphate group, and a process for obtaining this composition.
Patent FR-2653243-B1 (FR)
IPC: F16D48/06
Filed: 1989-10-12
Granted: 1992-02-07
Abstract: The servo control device comprises: - an input member (68) - a servo motor (24) divided by a movable wall (32) into two chambers (28, 30) in communication with a source (48) of fluid under high pressure, and with a source (56) of fluid under low pressure, - an output member (76) moved by the said movable wall (32), - at least one valve (54a, 54b) interposed in one of the said communications. It also comprises an actuating device (62) for displacing the valve (54a, 54b) into one or other of its positions. This actuating device comprises: an input element (64) terminated by a conical pinion (78), a reaction element (72) and, terminating in a second conical pinion (80), a clevis (82) journalled around the two input and reaction elements, and a third conical pinion (86) mounted on the said clevis (82) and in engagement with the first (78) and the second (80) conical pinions, the clevis (82) interacting with the said valve (54a, 54b).
Patent FR-2672170-B1 (FR)
Inventor: OLIVIER AUDOUIN
IPC: H04B10/272
Filed: 1991-01-24
Granted: 1993-09-10
Abstract: According to this invention, messages to be transmitted between users linked by a transmission network are classed as "heavy" messages and "light" messages. The heavy messages, that is to say containing a large quantity of information, are transmitted by the network in message frequency channels (K(1)...K(2P)) assigned respectively to these heavy messages whilst the "light" messages are transmitted in a shared channel (KZ) common to these light messages.
Patent FR-2672281-B1 (FR)
Inventor: MARIE-PIERRE COLLIN
IPC: C09K11/77
Filed: 1991-02-04
Granted: 1993-04-16
Abstract: The present invention relates to a lanthanum, cerium and terbium (LaCeTb) phosphate and to a process for its preparation. The LaCeTb phosphates of the invention have a very low cerium IV and/or terbium IV content even after calcination in air at a temperature of above 500 DEG C. These LaCeTb phosphates which are useful in luminescence as green phosphor, are prepared by precipitation as phosphates from lanthanum, cerium and terbium nitrates.
Patent FR-2682057-B1 (FR)
Inventor: ROUYER LOUIS
IPC: B23Q3/18
Filed: 1991-10-02
Granted: 1995-12-08
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00915 Sec. 371 Date Jul. 18, 1994 Sec. 102(e) Date Jul. 18, 1994 PCT Filed Oct. 2, 1992 PCT Pub. No. WO93/06966 PCT Pub. Date Apr. 15, 1993A floating rotary drive device sequentially holding a workpiece of a series of workpieces to be supported with slack while each workpiece is machined by grinding while the workpiece is rotated about a slack axis of rotation, comprising a motor having n output shaft, a chuck (2) rotatable about an axis of rotation which chuck is attached to the output shaft of the motor (9), by a flexible control (30) and positioning means for positioning the machined workpiece after it has been ground, characterized in that the device comprises: coupling means (14, 39; 15, 40) for automatic coupling of the workpiece to be ground with the chuck; the coupling means being actuatable at the end of a machining operation to bear against the chuck to center the chuck with its axis of rotation coincident with the specific axis of rotation of the machined workpiece in a final position and to immobilize the chuck in the final position during the removal of the machined workpiece and during the fitting of a sequential workpiece to be machined; the coupling means being subsequently actuatable to free the chuck from immobilization after the fitting of a subsequent workpiece to be machined to ensure slack when the subsequent workpiece is subjected to grinding.
Patent FR-2697031-B1 (FR)
Inventor: DAUZAT MARC
IPC: C23C2/06
Filed: 1992-10-21
Granted: 1994-12-16
Abstract: Process for galvanising iron and steel products according to which coating of the said products is performed by dipping in a molten bath of zinc alloy, characterised in that the said alloy contains, in percentages by weight, 1 to 3.5 % of magnesium, 0.5 to 1.5 % of aluminium and 0.0010 to 0.0060 % of silicon. The invention also relates to an iron or steel product (5) coated using this process.
Patent FR-2715582-B1 (FR)
Inventor: LEVY MARIE-CHRISTINE
IPC: A23L27/00
Filed: 1994-02-02
Granted: 1996-03-15
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00116 Sec. 371 Date Sep. 27, 1995 Sec. 102(e) Date Sep. 27, 1995 PCT Filed Feb. 1, 1995 PCT Pub. No. WO95/21018 PCT Pub. Date Aug. 10, 1995Microcapsules based on crosslinked plant polyphenols are described. These microcapsules are obtained by the interfacial crosslinking of plant polyphenols, particularly flavonoids. When incorporated in a composition such as a cosmetic, pharmaceutical, dietetic or food composition, these microcapsules make it possible to prevent any impairment of this composition, in particular any color modification, while at the same time preserving the activity, especially the anti-free radical and/or antioxidizing activity, of the plant polyphenols, particularly the flavonoids.
Patent FR-2717744-B1 (FR)
Inventor: THIOLIERE GEORGES
IPC: B60C27/06
Filed: 1994-03-24
Granted: 1996-04-26
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00364 Sec. 371 Date Sep. 24, 1996 Sec. 102(e) Date Sep. 24, 1996 PCT Filed Mar. 24, 1995 PCT Pub. No. WO95/25643 PCT Pub. Date Sep. 28, 1995A tire chain assembly including two stays hinged at one end on a housing and supporting wall chains which hold tread chains in place on the tread of the tire when they are pulled tight as the stays are drawn together by a resilient linkage. Arms or resilient linkages control displacement and vibration of the stays when the wheel is moving. The device enables gripping equipment to be fitted quickly and easily and is suitable for use on snow-covered, muddy, sandy, or vegetation-covered terrain.
Patent FR-2743342-B1 (FR)
Inventor: THEURILLAT PATRICK
IPC: B60L50/15
Filed: 1996-01-05
Granted: 1998-02-13
Abstract: The process is used in a vehicle having a heat engine (11) which drives a three-phase generator (12) which supplies a two wire DC system (2) through an AC/DC convertor (13). A propulsion unit (3) consisting of an invertor (14) and motor (16) drives road wheels (4). Optional units such as battery (6), power absorber (7) and air-conditioning (8) may also be installed. An electronic control unit (20) receives driver signals for traction or braking (21,22), motor speed (V) and equipment state (X) data, also a supply voltage signal Uo. One of the power systems (3,6,7,8) is defined as the balancing unit and the supply voltage (Uo) is regulated to a preset value (Uoc).
Patent FR-2749073-B1 (FR)
Inventor: PATHE CLAUDE
IPC: F42B3/12
Filed: 1996-05-24
Granted: 1998-08-14
Abstract: A control method for detonators (1) fitted with an electronic ignition module (15). Each module (15) is associated with specific parameters including at least one identification parameter and one explosion delay time, and includes a firing capacitor and a rudimentary internal clock. The modules (15) are capable of establishing a dialogue with a firing control unit (17) fitted with a reference time basis. The identification parameters are stored in the modules using a programming unit (18); the specific parameters are stored in the firing control unit (17); for each successive module, its internal clock is calibrated using the firing control unit and the associated delay time is sent to the module; the modules are ordered to load the firing capacitors; and a firing order is sent to the modules using the firing control unit, triggering off eventual resetting of the internal clocks as well as a firing sequence.
Patent FR-2766394-B1 (FR)
Inventor: PERRIN ERIC
IPC: B22D11/041
Filed: 1997-07-23
Granted: 1999-09-03
Abstract: The invention concerns the adjustment of the linear distribution of an injected shearing fluid, during casting, through a slot (20) provided in the cooled metal body (1)-refractory riser block (14) interface of an ingot mold for continuous metal casting charge and emerging along said ingot inner periphery, the latter being provided with clamping means for adjusting the slot thickness. The invention is characterized in that it consists in "cold" injecting through said slot (20) a regulating inflammable fluid, which is ignited on its exit from the slot, and in acting on the clamping means (25, 26, 28, 29) such that the height of the flames (39) coming out of the slot (20) is substantially constant along the whole ingot inner periphery. The invention provides the advantage of an accurate and lasting adjustment of the injected flow rate without requiring the adjustment of the injection slot thickness. The invention is applicable to continuous steel charge casting in particular.
Patent FR-2777190-B1 (FR)
Inventor: CAMPRASSE GEORGES
IPC: C07K14/435
Filed: 1998-04-14
Granted: 2001-07-27
Abstract: The invention concerns a method for extracting, separating and identifying active principles: proteins, amino acids, glycoproteins, glycosaminoglycans, proteoglycans, contained in the inner and outer shells of marine mollusques, by cold hydrolysis, with acetic acid. The invention also concerns the use of the resulting substances for making preparations for therapeutic use in the treatment of burns, fractures, loss of nutrients in human and veterinary medicine, for formulating cosmetic preparations, culture media, artificial biological membranes, and food supplements.
Patent FR-2783622-B1 (FR)
Inventor: BRICAUD HERVE
IPC: H01R12/71
Filed: 1998-09-22
Granted: 2000-10-27
Abstract: A compact electrical connector can receive two different kinds of circuit cards, of the type that are thin and flat and have contact pads on an active face, such as a MICROSIM card and a MMC card. The connector includes a body (52) with an insulative frame (81) and two sets of contacts (84, 114) on the frame, with each set of the contacts having pad-engaging ends arranged in patterns corresponding to the patterns of contact pads on the two types of circuit cards. A card-holder unit (54) has first and second card-holding compartments lying in horizontal planes that are vertically spaced. The cards can be inserted into the compartments and the unit is then slid into the body until pads of the two cards engage the two sets of contacts on the body.
Patent FR-2790832-B1 (FR)
Inventor: BARTHEL DOMINIQUE
IPC: G01R31/3185
Filed: 1999-03-08
Granted: 2001-06-08
Abstract: A method for testing an integrated circuit having memory elements which are written and/or read via an access path to the memory elements from a terminal external to the circuit. A boundary scan chain is activated to impose and/or observe logic levels on the integrated circuit inputs/outputs.
Patent FR-2795192-B1 (FR)
Inventor: SALIMKHAN JACQUES
IPC: G05B19/42
Filed: 1999-06-16
Granted: 2001-09-07
Abstract: A coating in plastic material (22) is cut down to a substrate (20) that is controlled by a computer (16) for cutting shapes such as digits, characters etc. A part that does not belong to continuously cut shape forming a surface to be displayed is then removed. The remaining part of the coating forms an image on a substrate. The removed portion may be used for copying characters on other substrates. An Independent claim is included for: (a) a substrate of composite material for cutting shapes