baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082956-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage
Inventor: GIROD VINCENT
IPC: G02F1/13357
Filed: 2018-06-26
Abstract: Un dispositif d'affichage comprend un écran d'affichage (2) éclairé par un dispositif de rétro-éclairage. Ledit dispositif de rétro-éclairage comporte au moins une source de lumière (3) et une plaque transparente (4) adaptée pour homogénéiser spatialement la lumière émise par la source de lumière (3). Ladite plaque transparente (4) comporte au moins une tranche présentant des moyens de blocage (5) pour confiner au sein de la plaque transparente (4) les faisceaux lumineux issus de la source de lumière (31) et une face principale de sortie de la lumière en direction de l'écran d'affichage (2), La tranche comporte au moins une fenêtre (6) adaptée pour laisser la lumière se propager à l'extérieur de la plaque transparente (4).
Patent FR-3092176-A1 (FR)
Title: Scanner corporel de sécurité à double champs
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V11/00
Filed: 2019-01-29
Abstract: La présente invention concerne un système de détection comprenant des moyens de détection de type champ inductif (140) et des moyens de détection de type par imagerie à base de champ à micro-ondes (10), des moyens (50) d’analyse adaptés pour analyser les signaux issus des moyens de détection inductifs (140) et en déduire la présence potentielle des cibles métalliques et des moyens adaptés pour modifier en conséquence, au moins sur une zone d’intérêt, la sensibilité des moyens de détection par imagerie à base de micro-ondes (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 2f
Patent FR-3095050-A1 (FR)
Title: Procede et endoscope d’inspection d’un element dans une turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: G02B23/24
Filed: 2019-04-15
Abstract: Endoscope (40) d’inspection d’un élément dans une turbomachine (10), cet endoscope comportant un corps (41) et une tête (42 comportant un premier système (50) d’éclairage et de visualisation, caractérisé en ce que : - la tête est montée de manière amovible à l’extrémité distale du corps de façon à pouvoir être séparée du corps, la tête comprenant des organes (49) de fixation amovible sur un élément de la turbomachine et comportant un circuit () de communication sans fil configurée pour contrôler à distance ledit premier système lorsque la tête est séparée du corps. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3095144-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine
Inventor: LE MIGNOT KÉVIN MARCEL GONZALO
IPC: B22F5/10
Filed: 2019-04-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique de turbomachine comportant une cavité (3), au moins un orifice (4, 5) débouchant à l’extérieur de l’ébauche (1) et dans la cavité (3), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à : - réaliser une ébauche (1) de la pièce (1) par fabrication additive, - introduire une solution acide dans la cavité (3) de façon à appliquer ladite solution sur tout ou partie de la surface de la cavité (3) et/ou de l’orifice (4, 5), de façon à réduire sa rugosité, - extraire la solution acide de ladite cavité (3) et/ou de l’orifice (4, 5). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096619-A1 (FR)
Title: Ensemble d’accoudoir pour siege de vehicule
Inventor: PLANSON JÉRÔME
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-05-27
Abstract: Ensemble d’accoudoir pour un siège de véhicule, l’ensemble comprenant un accoudoir (20), un support (22) et une partie intermédiaire (24), l’accoudoir (20) étant mobile en translation selon une direction verticale (Z) par rapport au support (22), l’ensemble comprenant en outre un dispositif de verrouillage (30) de l’accoudoir comprenant :- une première pièce (31) présentant des éléments dentés (32) et - une deuxième pièce (33) apte à venir en contact avec les éléments dentés (32) de la première pièce (31), et dans lequel la deuxième pièce (33) est mobile entre une position de verrouillage dans laquelle la deuxième pièce (33) est en contact avec les éléments dentés (32) de la première pièce (31) et une position de déverrouillage permettant le déplacement en translation selon la direction verticale (Z) de l’accoudoir (20). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097765-A1 (FR)
Title: Extrait de rosier
Inventor: FAGOT DOMINIQUE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-06-28
Abstract: Extrait de rosier La présente invention concerne un extrait de rosier, caractérisé en ce que le dit rosier est un hybride obtenu par croisement de variétés Meichibon x Delgramaue En particulier, la présente invention concerne une utilisation et un procédé cosmétique pour le soin des matières kératiniques mettant en œuvre ledit extrait de rosier.
Patent FR-3098440-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un tissu déformable plastiquement et une structure porteuse
Inventor: GUILLAUMAIN JÉRÉMY
IPC: B60C7/10
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un assemblage pour un pneumatique comprenant un premier tissu s’étendant selon une première direction générale (G1) comprenant des premiers éléments filaires, chaque premier élément filaire de chaîne comprenant des premier et deuxième organes filaires, un deuxième tissu et une structure porteuse, l’assemblage étant caractérisé en ce que, pour tout allongement du premier tissu selon la première direction générale (G1) inférieur ou égal à 2×π×H / L, le deuxième organe filaire se déforme plastiquement.
Patent FR-3099067-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement mécanique d’un fluide tel que l’eau
Inventor: DRAGO GIOVANNI
IPC: B01D35/02
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de traitement mécanique d’un fluide tel que l’eau, pour restructurer ledit fluide afin d’éviter l’incrustation du calcaire et/ou la formation et le dépôt de boues et/ou les phénomènes de corrosion. Le dispositif (1) est prévu pour être monté en série sur le trajet d’un fluide circulant dans une canalisation. Il comporte un corps (2) d’axe longitudinal (A) pourvu de deux embout-raccords (3, 4) délimitant un orifice d’entrée (5) et un orifice de sortie (6), un déflecteur (16, 17) centré sur l’axe longitudinal (A) au droit de l’orifice d’entrée (5), pourvu d’une spirale (22) pour créer un mouvement tourbillonnaire du fluide entrant dans ledit corps (2), et une pluralité de canaux (13, 13’) répartis autour dudit déflecteur (16, 17) pour le passage du fluide au travers dudit dispositif (1). Le déflecteur (16, 17) est creux et peut contenir des éléments actifs (20), tels que des aimants permanents et/ou tout ou partie des canaux (13, 13’) peut contenir des éléments réactifs (15), tels que des céramiques. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3099540-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: SANTAELLA JUAN-JOSE
IPC: H01L31/173
Filed: 2019-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux automobile (1) configuré pour être installé dans un véhicule automobile (100). Ce dispositif lumineux (1) comprend un capteur d'image (2) configuré pour acquérir des images dans le spectre infrarouge ou proche infrarouge, au moins un élément déclencheur (3, 4) et un substrat (5). Le substrat (5) comprend des points quantiques (6), les points quantiques (6) étant configurés pour émettre de la lumière dans le spectre infrarouge ou proche infrarouge lorsque l'élément déclencheur (3, 4) est activé.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100214-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride ou electrique avec dispositif de renforcement de sa structure de bas de caisse
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-08-27
Abstract: L’invention concerne un véhicule hybride ou électrique doté d’au moins un dispositif de renfort (11) de sa structure de bas de caisse. Le dispositif de renfort comprenant au moins un corps (13) fixé à un brancard intérieur avant sous-plancher et au moins deux pattes de renfort (15, 17) s’étendant depuis ledit corps (13). Une première patte (15) de renfort relie ledit corps (13) à une extrémité arrière dudit berceau et une deuxième patte (17) de renfort relie ledit corps (13) à un longeron de bas de caisse. L’invention concerne également un tel dispositif de renfort (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100901-A1 (FR)
Title: Système de protection de la mémoire
Inventor: JAOUEN MICHEL
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-09-12
Abstract: Système de protection de la mémoire La présente description concerne un système de protection d'une mémoire comprenant un logiciel de sécurité (HANDLER) configuré pour déterminer, à partir d'une exception générée lors d'une tentative d'action non autorisée dans la mémoire (102), si le logiciel de sécurité peut effectuer l'action. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101556-A1 (FR)
Title: Composition phytoextractrice et son utilisation dans l’extraction d’au moins un métal lourd présent dans un sol
Inventor: GIFU PATRICIA
IPC: B09C1/00
Filed: 2019-10-04
Abstract: Composition phytoextractrice et son utilisation dans l’extraction d’au moins un métal lourd présent dans un sol. La présente demande concerne une composition phytoextractrice comprenant des graines d’au moins une plante appartenant à la famille des Asteraceae pour son utilisation dans l’extraction d’au moins un métal lourd présent dans un sol, ainsi qu’un procédé de phytoextraction mettant en œuvre ladite composition phytoextractrice.
Patent FR-3105760-A1 (FR)
Title: Système d’aération dans un véhicule automobile.
Inventor: AIANE MEHREZ
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention concerne un système d’aération dans un véhicule automobile doté d’un générateur de flux d’air et d’un circuit de distribution de flux d’air, caractérisé en ce que le circuit de distribution de flux d’air comprend au moins un conduit de flux d’air ayant une première extrémité reliée au générateur de flux d’air et une seconde extrémité disposée dans le montant et/ou le toit et débouchant dans le véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106201-A1 (FR)
Title: Raccordement etanche d’un connecteur a un echangeur thermique tubulaire coaxial
Inventor: DIEUMEGARD BÉRENGER
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-01-09
Abstract: Procédé de raccordement étanche d'un connecteur (12) à un échangeur thermique (14) de type tubulaire coaxial, en particulier pour un circuit de climatisation de véhicule à moteur, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : a) on monte une extrémité libre (14b1) d’un tube externe de l’échangeur dans ou sur le connecteur (12), b) on solidarise le tube externe (14b) directement au connecteur, c) on insère un tube interne (14a) dans le tube externe (14b) jusqu’à ce qu’une extrémité libre (14a1) du tube interne soit montée dans ou sur le connecteur (12), ce montage assurant une étanchéité entre le tube interne et le connecteur, et d) on solidarise les tubes interne (14a) et externe (14b) directement l’un par rapport à l’autre pour éviter des déplacements relatifs. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3092003-A1 (FR)
Title: Récipient
Inventor: HELM DENIS
IPC: A63B67/04
Filed: 2020-01-23
Abstract: L’invention concerne un récipient (1) pour une disposition sur une table de tennis de table (2) comportant au moins un élément de réception (1.1.2), dans lequel peut être disposé au moins un objet (G). L’invention concerne en outre une table de tennis de table (2) comportant un plateau de tennis de table  (2.1), un châssis inférieur (5) et au moins un récipient (1).     FIG 1
Patent FR-3106572-A1 (FR)
Title: Appareil de levage sans contact au sol
Inventor: BARNIER CEDRIC
IPC: B66C13/04
Filed: 2020-01-24
Abstract: Cet aéronef (1) de levage comprenant une structure tubulaire (2) s’étendant selon un axe ascendant vertical (X) et formant la paroi extérieure globalement cylindrique de l’aéronef (1), un corps intérieur (3) ayant un plateau (4) sensiblement horizontal qui obstrue ladite structure tubulaire (2), un moteur d’entrainement en rotation (6), et des moyens d’entraînement en translation oscillante périodique (8) du plateau (4) au sein de ladite structure tubulaire (2), le plateau (4) comportant en outre une membrane (10) étanche à l’air adaptée pour permettre ou empêcher une circulation verticale de l’air en fonction du sens d’oscillation du plateau (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108416-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de données sans fil haut débit pour dispositifs de gestion de données
Inventor: THEPAUT YANNICK
IPC: H04L29/10
Filed: 2020-03-17
Abstract: Dispositif de transfert de données sans fil haut débit pour dispositifs de gestion de données (D1, D2), comprenant un premier module de transfert (20) et un deuxième module de transfert (21) aptes à échanger sans-fil entre eux, par des signaux radioélectriques micro-ondes de fréquence supérieure à 50 Gigahertz, comprenant un circuit intégré micro-onde monolithique (30); au moins un élément de stockage de masse (40) apte à fournir ou à stocker les données de transfert avec un débit supérieur à 1 gigabit par seconde lorsque la distance séparant le premier module de transfert (20) et le deuxième module de transfert (21) est inférieure à une distance prédéterminée; un dispositif de contrôle (50) configuré pour commander le circuit intégré micro-onde monolithique (30), l’élément de stockage de masse (40) et un bus de communication (60) connecté à l’élément de stockage de masse (40). Figure 1
Patent FR-3110724-A1 (FR)
Title: Détection améliorée de changement de composition physico-chimique d’un liquide
Inventor: MARUEJOULS THIBAUD
IPC: G06Q50/06
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne le domaine des mesures et de la surveillance des liquides. Plus spécifiquement, l’invention concerne une détection améliorée d’un changement de composition physico-chimique d’un liquide. Pour cela, l’invention se base sur un ensemble de mesures de capteurs colocalisés dans le liquide, et applique à l’ensemble de mesures un partitionnement de données. Si au moins deux clusters de mesures sont identifiés, un changement anormal de la composition du liquide est détecté.
    Figure pour l’abrégé : 3.
Patent FR-3111374-A1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant muni d’un dispositif de gestion d’apport d’air
Inventor: ELUDUT GUILLAUME
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-06-16
Abstract: La présente invention concerne un coffre de volet roulant (2) comprenant des parois de coffre (22, 23, 24, 25, 26) qui délimitent un volume intérieur de coffre (21) dans lequel est destiné à être positionné un arbre de volet roulant (3) associé à un tablier de volet roulant.     Ce coffre de volet roulant (2) comprend des moyens (5) de gestion d’apport d’air comprenant - une ouverture de passage d’air (6) ménagée dans l’une desdites parois de coffre (26), dite paroi de coffre équipée de l’entrée d’air (26), et - un dispositif de gestion d’apport d’air (7), adapté pour réguler une entrée d’air et/ou pour filtrer ladite entrée d’air, fixé en regard de ladite ouverture de passage d’air (6).     Le dispositif de gestion d’apport d’air (7) comprend un corps de gestion d’apport d’air (71) et des moyens (72) pour fixer ledit corps de gestion d’apport d’air (71) sur ladite paroi de coffre équipée de l’entrée d’air (26) ;     et selon l’invention, le corps de gestion d’apport d’air (71) est au moins pour partie intégré dans le volume intérieur de coffre (21).     Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3111506-A1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance d’au moins une tranche d’un réseau de communications
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-06-19
Abstract: Système et procédé de surveillance d’au moins une tranche d’un réseau de communications Le système de surveillance de surveillance (2) d’au moins une tranche (SL1,…,SL8) d’un réseau de communications (1) utilisant au moins un réseau d’accès, un réseau de périphérie et un réseau cœur, comprend, pour chaque tranche, une pluralité de modules de détection d’intrusions (R-SID, E-SID, C-SID) configurés pour surveiller des éléments associés à ladite tranche et comportant au moins un premier module (R-SID) de détection d’intrusions au niveau du réseau d’accès, un deuxième module (E-SID) de détection d’intrusions au niveau du réseau de périphérie, et au moins un troisième module (C-SID) au niveau du réseau cœur, lesdits modules de détection étant configurés pour échanger entre eux des informations sur des intrusions détectées affectant des éléments qu’ils surveillent, au moins un dit module de détection étant en outre configuré pour exécuter au moins une action parmi une action d’analyse en profondeur d’au moins une anomalie détectée sur un élément qu’il surveille, une action d’agrégation et/ou de corrélation d’informations reçues d’au moins un dit module de détection, une action de notification d’un dit module de détection d’une intrusion détectée, et/ou une action de mitigation d’une intrusion lorsqu’il détermine qu’une probabilité d’exécuter ladite action est supérieure à un seuil donné.     Figure 2
Patent FR-3099331-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de paquets de données d'actif numérique à authentifier
Inventor: BAI JIE
IPC: H04L47/6275
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente demande fournit un procédé et un système de traitement de paquets de données d'actif numérique à authentifier. Une fois une communication point à point établie entre un client et une plate-forme de confirmation d'actifs numériques, il doit déterminer d’abord un paquet de données téléchargé via le client, afin que le paquet de données téléchargé soit stocké dans la file d'attente à traiter en fonction de la priorité, ensuite, examiner des données de la partie d’ouvrage du paquet de donnée par l’ordre dans la file d'attente à traiter ; s'il existe des éléments de données non conforme, donner un résultat d’examen et continuer à examiner jusqu'à ce que toutes les données de la partie d'éléments d’ouvrage soient examinés ; s'il y a des éléments non conformes, retourner les résultats de l'examen au client ; sinon continuer à traiter la partie physique d’actif numérique du paquet de données.      Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3113477-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule comprenant un habillage de volant et un module de sécurité
Inventor: BARIBAULT OLIVIER
IPC: B62D1/04
Filed: 2020-08-18
Abstract: Volant de véhicule (100) comprenant :- une armature (10) supportant au moins une portion d'habillage d'armature (20) visible par un occupant du véhicule, et un logement de module (30) comprenant une paroi de logement (31) solidaire de la portion d'habillage d'armature (20),- un module de sécurité (40) au moins partiellement agencé dans le logement de module (30) et comprenant une portion d'habillage de module (50) visible par l'occupant du véhicule,caractérisé :- en ce que le module de sécurité (40) comprend au moins une surface d'appui (411),- et en ce que, lors d'un mouvement de montage du module de sécurité (40) dans le logement de module (30), la paroi de logement (31) est placée dans une position de référence par la surface d'appui (411), de sorte à ce que la portion d'habillage d'armature (20) présente un ajustement prédéfini avec la portion d'habillage de module (50).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116335-A1 (FR)
Title: Système comprenant un module esclave et un module maître
Inventor: GENS MARC
IPC: G06F7/02
Filed: 2020-11-13
Abstract: Le système comprenant un module esclave et un module maître. Le module maître comprend un module de contrôle maître (CONTRM). Le module esclave comprend un module de détermination (DETER). Le module de détermination (DETER) est configuré pour déterminer une valeur d’une grandeur physique du module esclave. Le module de détermination (DETER) est configuré pour recevoir, du module de contrôle maître (CONTRM), une commande de début de comptage et une commande de fin de comptage. Le module de détermination (DETER) est configuré pour déterminer un nombre d’oscillations, entre la réception de la commande de début de comptage et la réception de la commande de fin de comptage, d’un signal oscillant dont une fréquence dépend de la valeur de la grandeur physique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116294-A1 (FR)
Title: Système de poteau muni d’un fourreau de protection
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: E04H17/26
Filed: 2020-11-18
Abstract: La présente invention concerne un système de poteau (1) destiné à être installé dans un sol (S), par exemple pour la réalisation d’une clôture, lequel système de poteau (1) comprend :  - un poteau (2) comprenant une partie inférieure de poteau (232) destinée à se situer au-dessous du niveau de la surface (Su) du sol (S) et une partie supérieure de poteau (233) destinée à se situer au-dessus du niveau de la surface de sol (Su), et  - un fourreau de protection (3) réalisé monobloc en matière plastique comprenant :  (a) une partie inférieure de fourreau (31) qui recouvre la partie inférieure de poteau (232),  (b) une partie supérieure de fourreau (32) qui recouvre une partie intermédiaire (2331) de la partie supérieure de poteau (233), et  (c) un fond de fourreau (33) qui ferme de manière étanche la partie inférieure de fourreau (31).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117612-A1 (FR)
Title: Filtre optique
Inventor: MICHALLON JÉRÔME
IPC: G02B5/20
Filed: 2020-12-14
Abstract: Filtre optique La présente description concerne un filtre optique (23) comprenant :  un premier filtre angulaire (231), bloquant aux moins un premier rayonnement (313) dont l'incidence est supérieure à une première incidence ; et un deuxième filtre angulaire (233), bloquant un deuxième rayonnement (311) dont l'incidence est supérieure à une deuxième incidence,  le premier filtre angulaire recouvrant le deuxième filtre angulaire.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118673-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une mise à jour d’une passerelle résidentielle, dispositif de gestion, passerelle résidentielle et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04L12/66
Filed: 2021-01-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d’une mise à jour d’une passerelle résidentielle configurée pour gérer un réseau de communication local auquel est connecté au moins un équipement utilisateur. Ce procédé est mis en œuvre par la passerelle résidentielle et comprend, sur réception d’une notification de mise à jour en provenance d’une plateforme de gestion de mise à jour :- une détermination d’un créneau horaire d’exécution de ladite mise à jour ;- une décision d’exécution de ladite mise à jour dans le créneau horaire d’exécution en fonction d’une vérification d’interférence entre ledit créneau horaire d’exécution de ladite mise à jour et un créneau horaire d’utilisation d’au moins une ressource de ladite passerelle résidentielle par ledit au moins un équipement utilisateur telle que :- si ledit créneau horaire d’exécution et ledit créneau horaire d’utilisation de ladite au moins une ressource sont distincts, ladite mise à jour est exécutée dans ledit créneau horaire d’exécution,- si ledit créneau horaire d’exécution interfère avec ledit créneau horaire d’utilisation d’au moins une ressource alors, en fonction d’un niveau de priorité associé à ladite mise à jour, ladite mise à jour est exécutée à une date différée.    FIGURE 1
Patent FR-3119474-A1 (FR)
Title: Procédé d’interprétation de données par image
Inventor: SACHOT ARMAND
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-02-01
Abstract: Procédé d’interprétation de données par image Un procédé informatisé d’interprétation de données à interpréter dans lequel :  - on fournit au moins une base de données, les données de la base de données fournie portant sur les données à interpréter,  - un module informatisé d’interprétation associe lesdites données à interpréter à une classe au moyen desdites données à interpréter et de la moins une base de données d’après les étapes suivantes :  - le module informatisé d’interprétation construit une image à partir des données à interpréter et de la au moins une base de données,  - le module informatisé d’interprétation associe l’image construite à une classe grâce à un réseau de neurones convolutif.