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Patent FR-3057338-A1 (FR)
Title: Dispositif et installation de ventilation pour la ventilation et le chauffage d'une enceinte, ainsi qu'une construction equipee d'une telle installation
Inventor: BARDOUL CLAUDE
IPC: F24F13/14
Filed: 2016-10-12
Abstract: Dispositif (1) de ventilation, comprenant une boîte (3) à mélange de flux d'air à deux entrées (4, 5) d'air obturables et une sortie (6) d'air, des moyens (7) de soufflage d'air à l'intérieur de l'enceinte (2) à ventiler, lesdits moyens (7) de soufflage qui comprennent au moins un ventilateur, étant raccordés en entrée à la sortie (6) d'air de la boîte (3) à mélange, et un circuit (8) de circulation d'air raccordable, à l'une (81) de ses extrémités (81, 82), à une chambre (21) d'échange thermique d'un capteur (20) solaire à air et raccordé, à l'autre (82) de ses extrémités (81, 82), à l'une (4) des entrées (4, 5) dite entrée d'air chaud, de la boîte (3) à mélange. Le circuit (8) de circulation d'air est muni, entre ses deux extrémités (81, 82), d'un orifice (9) de mise à l'air équipé d'un organe (10) d'obturation monté mobile entre une position ouverte et une position fermée dudit orifice (9), ledit organe (10) d'obturation étant apte à passer de la position ouverte à la position fermée sous l'action des moyens (7) de soufflage à l'état ouvert de l'entrée (4) d'air chaud de la boîte (3) à mélange.
Patent FR-3059198-A1 (FR)
Title: Procede de selection, par un dispositif emetteur, d’un mode de communication pour echanger des donnees avec un dispositif recepteur
Inventor: PONSARD BENOIT
IPC: H04W88/06
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de sélection, par un dispositif émetteur (12) d'un premier système (10) de communication sans fil, d'un mode de communication à utiliser pour échanger des données avec un dispositif récepteur (11) dudit premier système de communication sans fil, ledit mode de communication étant sélectionné parmi au moins deux modes de communication différents associés à des zones géographiques respectives différentes. Ledit procédé (50) comporte : - une écoute (51) d'un second système (20) de communication sans fil comportant au moins deux modes de communication différents associés à des zones géographiques différentes, - une détermination (52) du mode de communication utilisé par ledit second système de communication sans fil, - une sélection (53) du mode de communication à utiliser pour le premier (10) système de communication sans fil en fonction du mode de communication utilisé par le second système (20) de communication sans fil.
Patent FR-3059761-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage simulant des flammes
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24D13/02
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage simulant des flammes comportant : - un carter (1), - un écran (3), - un simulateur de flammes (4, 5), - une entrée d'air (6) et une sortie d'air (7) entre lesquelles circule un flux d'air (F), - une résistance électrique chauffante (8), caractérisé en ce que : - une paroi de séparation (10) divise la chambre interne (2) en deux compartiments (21, 22) isolés l'un de l'autre : - la résistance électrique (8) est un tube chauffant (80) pourvu d'au moins une ailette (81a, 81b) de dissipation thermique, - la résistance électrique (8) est située à distance de la sortie d'air (7) de manière à ce que le flux d'air (F) soit uniquement généré par convection naturelle lorsque ladite résistance électrique est activée.
Patent FR-3059750-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: SALVADORI DAVID
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-12-07
Abstract: Dispositif (1) d' amortissement pendulaire, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté (4) du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté (4) du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, et - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) présentant une portion (31) ayant une surface apte à rouler simultanément sur une première piste de roulement solidaire du support (2) et sur une deuxième piste de roulement (13) définie par l'organe de liaison (6), l'organe de roulement (11) et l'organe de liaison (6) présentant des surfaces en regard coopérant directement de manière à limiter le déplacement axial de l'organe de roulement (11) par rapport à l'organe de liaison (6).
Patent FR-3059934-A1 (FR)
Title: Moule d'impregnation a aiguilles pour la realisation d'une piece a partir d'une preforme tissee
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un moule (18) d'imprégnation pour la fabrication d'un pièce (16) de turbomachine en matériau composite obtenue à partir d'une préforme (15) réalisée en tissage de fibres (14), ledit moule (18) comportant des première et deuxième parties (30, 36) munies d'empreintes respectives (32, 38) délimitant une cavité apte à recevoir la préforme, dans laquelle au moins un moyen d'injection (42, 44) du moule (18) permet l'injection d'une résine afin d'imprégner ladite préforme (15), caractérisé en ce que ledit au moins un moyen d'injection (42, 44) comporte une pluralité d'aiguilles tubulaires d'injection (46, 48), qui sont aptes à s'étendre à partir d'au moins une des première et deuxième empreintes (32, 38) pénétrer au moins le tissage de la préforme (15) pour permettre l'injection de résine.
Patent FR-3063243-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour obtenir des panneaux alveolaires
Inventor: CARRETTA FLAVIO
IPC: B32B37/12
Filed: 2017-02-27
Abstract: Procédé et appareil d'assemblage (10) pour obtenir un panneau alvéolaire (40) comprenant un premier élément de couverture extérieure (11a), un second élément de couverture extérieure (1 lb) et au moins un corps de remplissage (15) entre le premier et le second élément de couverture extérieure (11a, 11b), comportant les étapes d'appliquer de la colle (16) à une première surface (33) du corps de remplissage (15) tournée vers le bas, de coller le corps de remplissage (15) au premier élément de couverture extérieure (11a) pour former un ensemble (24), tout en maintenant ladite première surface (33) du corps de remplissage (15) avec la colle (16) appliquée, tournée vers le bas ; culbuter l'ensemble (24), de sorte que l'ensemble (24) présente une seconde surface (34) du corps de remplissage (15), opposé à la première surface (33), tournée vers le bas ; appliquer la colle (16) à la seconde surface (34) du corps de remplissage (15) tournée vers le bas ; coller l'ensemble (24) au second élément de couverture extérieure (11b) pour former le panneau alvéolaire (40), tout en maintenant la seconde surface (34) du corps de remplissage (15) avec la colle (16) appliquée, tournée vers le bas.
Patent FR-3064259-A1 (FR)
Title: Machine destinee au refroidissement et au vidage du contenu d'une canette metallique de boisson
Inventor: CURGY ALEXANDRE
IPC: B67C9/00
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne une machine destinée au refroidissement et au vidage du contenu d'une canette métallique de boisson, la machine comprenant : -un logement réfrigéré destiné à recevoir une canette ; -une tubulure (141) en saillie dans le logement réfrigéré (120) et délimitant un alésage (142) ; -un sous-ensemble amovible (5), incluant : -un agitateur (3) monté coulissant par rapport à la tubulure (141) de façon à pouvoir traverser l'alésage (142), entre une position haute où il est en saillie au-dessus du bord supérieur de la tubulure et une position où il est en retrait par rapport au bord supérieur de la tubulure; -un conduit (31) comportant un orifice de sortie (312), et un orifice d'entrée (311) communiquant avec ledit alésage ; -un bouchon (4) obturant ou libérant sélectivement l'orifice de sortie du conduit.
Patent FR-3064942-A1 (FR)
Title: Procede de correction de la pression mesuree dans un pneumatique
Inventor: HUARD JEAN-CHARLES
IPC: B60C23/00
Filed: 2017-04-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de la pression d'un pneumatique d'un véhicule en roulage à une vitesse (v), le pneumatique comprenant un capteur de pression (3) et un capteur de température (4) agencés dans le pneumatique, comprenant les étapes consistant à constituer une bibliothèque de ratios entre une mesure de la sortie du capteur de pression et une mesure de la sortie du capteur de température, le ou les ratios étant calculés à des vitesses (v) différentes et un ratio étant mesuré à une vitesse (v) nulle, définir une loi de variation, représentative de l'évolution des ratios par rapport à l'accélération subie par le capteur de pression, mesurer la sortie du capteur de pression et la sortie du capteur de température, et obtenir la valeur de l'accélération subie par le capteur de pression, déterminer la pression en corrigeant cette mesure avec la loi de variation.
Patent FR-3065746-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes a pas optimise pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant des conduits (8), destinés à être parcourus par un flux d'air, les conduits (8) étant munis d'au moins une ouverture (40) de passage du flux d'air, distincte de leurs extrémités. Les conduits (8) sont alignés selon une direction perpendiculaire à une direction d'allongement des conduits (8) avec un pas supérieur ou égal à 15 mm, et inférieur ou égal à 30 mm.
Patent FR-3067769-A1 (FR)
Title: Fixation a verrouillage positif
Inventor: MEIFFRE LOIC
IPC: F16B39/08
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne une fixation à verrouillage positif comportant : - une vis (1) dont une portion filetée (11) présente un trou borgne (110) et une gorge (111); - un écrou (2) présentant une portion de serrage (21) ; - un capuchon (3) ; - une goupille (4). Le capuchon (3) présente une portion de blocage (31) destinée à s'engrener avec la portion de serrage (21) et une portion de verrouillage (32) destinée à coopérer avec le trou borgne (110) pour empêcher une rotation dudit capuchon par rapport à la vis (1). La portion de verrouillage (32) comporte également des ouvertures (322) adaptées pour permettre l'insertion de la goupille (4) dans lesdites ouvertures et dans la gorge (111) pour maintenir entre eux la vis (1) et le capuchon (3).
Patent FR-3069094-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire avec des detecteurs neutroniques in-vessel ex-core, et procede de pilotage correspondant
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21C17/108
Filed: 2017-07-12
Abstract: Le réacteur nucléaire (1) comprend : - une cuve (3) ayant un axe central (X) ; - un cur (5) disposé dans la cuve (3), le cur (5) comprenant une pluralité d'assemblages de combustibles nucléaires, une lame d'eau primaire (7) séparant le cur (5) de la cuve (3) radialement à partir de l'axe central (X) et entourant le cur (5) ; - un système (9) de conduite et de protection du réacteur nucléaire, ledit système de conduite et de protection (9) comprenant un dispositif (11) de mesure en continu du flux neutronique émis par le cur (5) ; Le dispositif de mesure (11) comprend au moins un détecteur neutronique (12) disposé dans la lame d'eau primaire (7) séparant le cur (5) de la cuve (3).
Patent FR-3070631-A1 (FR)
Title: Insert pour une coulisse de vitrage de vehicule
Inventor: PETIT EMMANUEL
IPC: B60J10/88
Filed: 2017-09-04
Abstract: Insert (20) pour une coulisse de vitrage de véhicule, cet insert étant destiné à être surmoulé pour former un coin de liaison entre deux brins de la coulisse, l'insert étant formé d'une seule pièce et comportant des premiers moyens d'indexage (50) configurés pour coopérer avec une portion d'un cadre de porte du véhicule et des seconds moyens d'indexage (60) configurés pour coopérer avec une portion d'un enjoliveur destiné à être rapporté sur l'un desdits brins, caractérisé en ce que lesdits premiers moyens comprennent au moins un pion (22) en saillie configuré pour être engagé dans une encoche d'une feuillure du cadre de porte du véhicule afin d'assurer un indexage dudit insert selon un axe X sensiblement parallèle à un axe d'allongement de la feuillure, et en ce que lesdits seconds moyens sont configurés pour coopérer par complémentarité de formes avec ladite portion de l'enjoliveur afin d'assurer un indexage dudit enjoliveur selon ledit axe X ainsi que selon un axe Z perpendiculaire à X et sensiblement parallèle à un axe d'allongement dudit enjoliveur.
Patent FR-3072776-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle par rayonnement et procede de controle associe
Inventor: BADER BRUNO
IPC: G01N23/18
Filed: 2017-10-23
Abstract: Ce dispositif de contrôle (10) par rayonnement d'une soudure d'un élément tubulaire (14) creux comprend : - une source (20) de rayonnement disposée dans un organe de réception (22) ; - un détecteur (24) apte à détecter le rayonnement émis par la source (20) et disposé de manière à être aligné avec la source (20) à l'opposé de la source (20) par rapport à l'élément tubulaire (14) ; - un cadre fixe fixé à l'élément tubulaire (14) ; - un support (26) portant l'organe de réception (22) ; - et une liaison (28) agencée pour rendre le support (26) mobile en rotation par rapport au cadre fixe. Le support (26) porte le détecteur (24), et le dispositif (10) comprend un organe de verrouillage et de réglage (30) d'une position angulaire du support (26) par rapport au cadre fixe.
Patent FR-3074781-A1 (FR)
Title: Systeme de rappel pour crochet de charge et dispositif d’accrochage comportant un tel systeme
Inventor: AUTISSIER CHRISTOPHE
IPC: B66C1/34
Filed: 2017-12-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de rappel (10) destiné à équiper un dispositif d'accrochage comportant un boîtier et un crochet de charge (30) monté pivotant par rapport au boîtier, le système de rappel étant monté entre une tige (21) solidaire dudit boîtier et ledit crochet de charge, et comporte au moins un ressort de traction (11), une plaquette (12), une bielle (13) fixée à la plaquette, et un maneton (14) situé à une extrémité libre de la bielle, chaque ressort de traction relie la tige à ladite plaquette, le maneton est fixé au crochet de charge, et le système de rappel exerce une force de rappel sur le crochet de charge qui permet la fermeture dudit crochet de charge. La présente invention se rapporte également à un dispositif d'accrochage équipé d'un tel système de rappel.
Patent FR-3075498-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: DECOSTER SYLVAIN
IPC: H02K1/12
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1)) comportant au moins un stator (2) segmenté, autour duquel est disposé un anneau (10), un matériau (15) antifriction  étant disposé entre chaque segment (22) du stator (2).
Patent FR-3063348-A1 (FR)
Title: Sonde ultrasonore pour la mesure de coefficients de reflexion et methode associee pour determiner les proprietes mecaniques de milieux initialement liquides ou mous et leurs evolutions
Inventor: LABOURET STEPHANE
IPC: G01N33/38
Filed: 2017-02-26
Abstract: L'invention concerne une sonde pour mesurer des coefficients de réflexion en incidences obliques dans le cas d'une émission d'onde continue qui a l'avantage de simplifier notablement l'électronique. L'invention propose une méthode associant les mesures de plusieurs coefficients de réflexion et leurs incertitudes à un procédé d'exploitation conduisant aux propriétés mécaniques du milieu. La sonde est constituée d'un solide plein (100) équipé d'un dispositif d'émission (120) produisant une onde incidente (Oi) qui est réfléchie sur une interface plane du milieu étudié (104), l'onde réfléchie (Or) frappe la surface de réception (111) sous un angle d'incidence gamma (y) non nul. L'onde réfléchie sur le dispositif de réception est éliminée par des réflexions multiples sur les parois de la sonde recouvertes d'un milieu absorbant (105).
Patent FR-3067015-A1 (FR)
Title: Bavette de poste de versement de dechets a compas d'abattant
Inventor: ARNOULT ALEXANDRE
IPC: B65F1/14
Filed: 2017-05-31
Abstract: Dispositif mobile (1) pour la fermeture et l'ouverture d'un poste de versement de déchets dans une installation de déchetterie, le dispositif comprenant, accessible depuis une zone d'accès pour usager (A), une plaque articulée (11) en rotation vis-à-vis d'un socle (12) du dispositif autour d'un axe horizontal (X-X) placé sensiblement le long d'un côté droit de la plaque dit côté de pivotement, le plan de la plaque (11) étant disposé sensiblement verticalement quand le poste est fermé en sorte d'empêcher le versement de déchets, le côté de pivotement étant alors le côté inférieur de la plaque (11), et le plan de la plaque (11) étant disposé sensiblement horizontalement voire en pente quand le poste est ouvert, un bord de la plaque opposé au côté de pivotement étant alors placé au-dessus d'une zone pour le dépôt des déchets (D) en sorte que la surface de la plaque guide des déchets versés vers ladite zone pour le dépôt, le dispositif mobile (1) comprenant un moyen de stabilisation (30) de la plaque (11) en position de fermeture du poste, le moyen de stabilisation (30) pouvant être effacé par un opérateur souhaitant ouvrir le poste, caractérisé en ce que le moyen de stabilisation (30) comprend un système d'entretoises (30) disposé entre la plaque (11) et le socle (12) en sorte de stabiliser, en une conformation du système d'entretoises (30) étendu et stable, la plaque (11) en position de fermeture et de permettre, en quittant la conformation du système d'entretoises (30) étendu et stable, le pivotement de la plaque (11) vers la position d'ouverture, ledit système d'entretoises (30) étant placé du même côté de la plaque (11) que ladite zone de dépôt des déchets (D), et la plaque (11) comprenant un orifice (21) par lequel un opérateur se trouvant dans la zone d'accès pour usager (A) peut insérer une tige (100) pour appuyer à l'aide de la tige (100) sur le système d'entretoises (30) en sorte d'écarter le système d'entretoises (30) de la conformation du système d'entretoises étendu et stable et de favoriser le pivotement de la plaque (31) vers la position d'ouverture.
Patent FR-3072560-A1 (FR)
Title: Tampon de contact en elastomere pour electrodes
Inventor: BRANDON JEAN-FRANCOIS
IPC: A61B5/0478
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne un tampon de contact souple en élastomère pour électrode de recueil d'un signal électrophysiologique (2), ledit tampon comprenant : - une partie supérieure (12) comprenant des moyens de serrage élastique (13) dudit tampon sur ladite électrode, - une partie inférieure (11) de forme concave comprenant une jupe (15) destinée à maintenir dans une cavité (14) un coussin de gel électrolyte entre ladite électrode et un support, ladite jupe étant munie d'une lèvre d'étanchéité périphérique (18) courbée vers l'intérieur permettant d'assurer une liaison étanche de ladite partie inférieure avec ledit support. L'invention concerne également un dispositif à usage médical ou vétérinaire pour examen électrophysiologique, notamment pour la réalisation d'encéphalogrammes.
Patent FR-3076651-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un indicateur de disponibilite d'un vehicule pour sa reservation
Inventor: COLON FRANCOIS
IPC: G08G1/123
Filed: 2018-01-09
Abstract: Le procédé de mise à jour d'une base de données pour la restitution d'un véhicule (CAR) comporte les étapes suivantes : ▪ Génération (GEN_IDDISPO) d'un indicateur de disponibilité (IDDISPO) ; Transmission (TRANS1_M1) de l'indicateur de disponibilité (IDDISPO) à au moins un équipement utilisateur (EQ1) d'un premier utilisateur (U1) via une liaison sans fil de courte portée (LCP1) ; Enregistrement (ENR_M1) de l'ensemble d'information (M1) dans une mémoire de l'équipement (EQ1) jusqu'à une détection ultérieure d'un accès à un réseau de données (NET) ; Transmission (TRANS2_M1) automatique de l'ensemble d'information (M1) comportant ledit indicateur de disponibilité (IDDISPO) à un serveur distant (SERV) ; Mise à jour (MODIF_DISPO_CAR) d'une base de données (BD) modifiant un statut de disponibilité véhicule (CAR) au sein d'un parc de véhicules (∑CAR) par un calculateur (K2) du serveur distant (SERV).
Patent FR-3076847-A1 (FR)
Title: Bassin de piscine a montage simplifie
Inventor: SACCUCCI JEAN-PAUL
IPC: E04H4/04
Filed: 2018-01-15
Abstract: Bassin (1) de piscine comprenant une paroi latérale constituant un volume fermé de forme géométrique quelconque correspondant audit bassin (1). Selon l'invention, le bassin (1) comprend un plancher (4) comportant un cadre périphérique (5) métallique comprenant intérieurement au moins un longeron (6) et au moins une traverse (7) définissant au moins quatre zones support (8) de dalles (9), le plancher (4) comprenant une pluralité de pieds (11) fixés orthogonalement au plancher (4) à chacun des coins du cadre et à chaque intersection entre le cadre (5), les traverses (7) et les longerons (6), afin de maintenir le plancher (4) dans une configuration horizontale, la paroi latérale du bassin (1) étant posée verticalement sur le plancher (4) pour former le bassin (1).
Patent FR-3078077-A1 (FR)
Title: Composition amelioree pour la formation d'alliages durs
Inventor: CREPIN NICOLAS
IPC: C22C38/58
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne une composition pour la formation d'un alliage dur, à base fer et sans cobalt, constituée d'une première composante consistant, en masse, en 0,7 à 1,5 % de carbone, 2,2 à 4 % de silicium, 20 à 30 % de chrome, 3,0 à 6,0 % de manganèse, 3,7 à 5,0% de nickel, 1,7 à 4% de molybdène, moins de 0,3% d'azote, la quantité restante consistant, à l'exception des impuretés, en fer ; et d'une deuxième composante comprenant du titane. - Alliages durs, alliages de revêtement dur.
Patent FR-3063617-A1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce que le tablier (50) comporte un pan principal (104) et des ailes droite (106) et gauche (108), venant protéger latéralement le porteur dans la position déployée.