baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046682-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ecran muni de microstructures retroreflechissantes
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G03F1/52
Filed: 2016-01-12
Granted: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un moule primaire pour la réalisation d'un écran rétroréfléchissant, ce procédé comprenant les étapes suivantes : a) former sur la face avant d'un premier substrat (501), une couche (503) d'un matériau tel que le premier substrat (501) soit gravable sélectivement par rapport à ladite couche (503) ; et b) former des micro-renfoncements  (311) depuis la face arrière du premier substrat (501) par gravure sélective du premier substrat (501) par rapport à ladite couche (503), chaque microrenfoncement (311) débouchant sur la face arrière de ladite couche (503) et ayant un fond (312c) parallèle à la face avant du premier substrat (501) et des première (312a) et deuxième (312b) parois latérales orthogonales entre elles et orthogonales au fond (312c), les première (312a) et deuxième (312b) parois latérales et le fond (312c) du microrenfoncement se rejoignant en un même point (S) et formant un trièdre.
Patent FR-3053453-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique comprenant au moins un dispositif raidisseur, systeme de conditionnement d'air et vehicule
Inventor: BLARY JEAN RAYMOND
IPC: F28F9/06
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) échange thermique comprenant : - une enceinte de circulation de fluide caloporteur délimitée par au moins deux plaques (18) externes, - une armature (4) d'entrée et une armature (8) de sortie d'un premier fluide caloporteur, - une deuxième entrée et une deuxième sortie (27) d'un deuxième fluide caloporteur, - un bloc échangeur disposé dans l'enceinte de circulation, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif raidisseur reliant mécaniquement l'armature (4) d'entrée et l'armature (8) de sortie et étant adapté pour : ○ augmenter la raideur de l'enceinte de circulation vis-à-vis des déplacements en translation de l'armature (4) d'entrée et de l'armature (8) de sortie l'un par rapport à l'autre, ○ s'étendre au travers dudit passage du deuxième fluide caloporteur sans empêcher la circulation du deuxième flux de fluide caloporteur.
Patent FR-3042174-B1 (FR)
Title: Manchon cannele
Inventor: RUSS DAVID EVERETT
IPC: F16D3/10
Filed: 2016-10-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un manchon cannelé est conçu pour être utilisé avec une turbine à air dynamique (RAT). Le manchon cannelé comprend un corps constitué de matière plastique qui agit comme un isolant pendant un impact de foudre. Le corps est conçu de façon à définir une ouverture et comprend une cannelure tournée vers l'intérieur pour une prise avec une cannelure tournée vers l'extérieur complémentaire ; et une cannelure tournée vers l'extérieur pour une prise avec une cannelure tournée vers l'intérieur complémentaire.
Patent FR-3058188-B1 (FR)
Title: Dispositif aeroporte
Inventor: LOZANO ROGELIO
IPC: F03D5/00
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif aéroporté (10) comprenant au moins trois ailes portantes (12) et un dispositif de liaison (18), les ailes étant reliées entre elles par des premiers câbles (14, 16), chaque aile étant, en outre, reliée au dispositif de liaison (18) par un deuxième câble (20), le dispositif de liaison étant relié à un troisième câble (22) destiné à être relié à une base (46, 48), les premiers, deuxièmes et troisième câbles étant tendus lorsque le dispositif aéroporté est mis au vent, le dispositif comprenant, en outre, pour chaque aile au moins un premier élément de levier (42) rigide relié à au moins l'un des premiers câbles et relié à l'aile par un premier système de liaison électromécanique (53) ayant au moins un degré de liberté en rotation et adapté à modifier l'orientation du premier élément de levier par rapport à l'aile.
Patent FR-3058588-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante integrant un carter de reducteur de vitesse
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-11-09
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant:  - une première chambre de refroidissement (114) agencée pour permettre la circulation d'un liquide de refroidissement pour assurer un refroidissement du stator,  caractérisée en ce que  - la première chambre de refroidissement (114) est délimitée par une face interne d'un des paliers (17) et une face externe de l'autre palier (16),  - et en ce que l'un des paliers (16) se prolonge par un carter (107) d'un réducteur de vitesse (99), ledit carter (107) du réducteur de vitesse (99) comportant au moins un logement agencé pour recevoir au moins un pignon du réducteur de vitesse (99) destiné à engrener avec un pignon correspondant de l'arbre de la machine électrique tournante (10).
Patent FR-3058868-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport de charge liquide/solide et notamment vehicule tracte ou autoporte pour le transport de vendange
Inventor: ESPIAU PASCAL
IPC: A01D46/00
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: Véhicule (1) de transport de charge liquide/solide, notamment de vendange, comprenant un châssis (2) roulant et une benne (3) basculante portée par le châssis (2) roulant. Le châssis (2) roulant est équipé d'une ou plusieurs cuves (4) de récupération des liquides, la benne (3) est indépendante en déplacement à basculement de la ou les cuves (4) équipant le châssis (2) roulant, et la, ou au moins l'une, de préférence chaque, cuve (4) équipant le châssis (2) roulant est raccordable à la benne (3) par une liaison (5) fluidique.
Patent FR-3063966-B1 (FR)
Title: Pied avant muni d'un support de fixation pour une traverse de planche de bord de vehicule automobile
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention porte sur une doublure 3 d'un pied avant 2 de véhicule automobile 1, comprenant un support de fixation 10 destiné à fixer une traverse de planche de bord du véhicule automobile 1 sur la doublure 3, caractérisée en ce que le support de fixation 10 comprend une partie conformée 11 de la doublure 3 et une pièce rapportée 12.
Patent FR-3065676-B1 (FR)
Title: Module d'echange de chaleur a tubes aerodynamiques et caloporteurs venus de matiere
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un module d'échange de chaleur de véhicule automobile comprenant un échangeur de chaleur (1) comportant plusieurs tubes, dits tubes caloporteurs (4), dans lequel un fluide est destiné à circuler et un dispositif de ventilation (2), destiné à générer un flux d'air en direction des tubes caloporteurs (4), le dispositif de ventilation (2) comprenant des conduits, dit conduits aérodynamiques (8). Chaque conduit aérodynamique (8) étant est d'au moins une ouverture (30) distincte de ses extrémités pour éjecter un flux d'air traversant ledit conduit aérodynamique (8) sensiblement en direction du dispositif d'échange de chaleur (1). Au moins un conduit aérodynamique (8) est venu de matière avec au moins un tube caloporteur (4).
Patent FR-3066157-B1 (FR)
Title: Aide a la conduite en phase de recul permettant l'ouverture sans risque d'un ouvrant arriere
Inventor: MONDOT FREDERIC
IPC: H04N5/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule (100) en phase de recul, consistant à afficher sur un écran (111) destiné au conducteur un flux vidéo provenant d'une caméra de recul (101), à déterminer un gabarit fonction de la longueur maximale projetée au sol de l'ouvrant arrière dudit véhicule, et des paramètres de prise de vue de ladite caméra, et à afficher ledit gabarit en surimpression sur ledit écran.
Patent FR-3067135-B1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un document textuel segmente en rheses mis graphiquement en evidence
Inventor: BERTHAUT MARION
IPC: G09B17/02
Filed: 2017-06-01
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'affichage d'un document textuel divisé en une pluralité de phrases séparées par des points, le document étant affiché sur plusieurs lignes. Le procédé comporte une étape de détection (2.7) au sein de chaque phrase de séparateurs non affichables, appelés « balises », divisant la phrase en groupe de mots ayant un sens, une étape de mise en évidence graphique des groupes de mots délimités au début et la fin par deux séparateurs, et une étape d'affichage (2.8) d'un ou plusieurs groupe(s) de mots en entier sur chaque ligne, ou d'une fraction d'un groupe de mots occupant une ligne affichée suivi d'une ligne suivante contenant uniquement le reste du groupe de mots ainsi fracturé. De cette manière, les groupes de mots ayant un sens sont mis graphiquement en évidence ce qui facilite la lecture pour des personnes ayant des difficultés cognitives.
Patent FR-3067998-B1 (FR)
Title: Systeme pour la certification de troncons de route adaptes a la conduite autonome
Inventor: MOUSAIN JOHANN
IPC: G08G1/0968
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détermination du basculement de la conduite d'un véhicule automobile vers un mode de conduite autonome, consistant à - affecter au moins une unité de bord de route, UBR, (400) à un tronçon de route (201, 202) et à fournir à ladite unité de bord de route un certificat indiquant si ledit tronçon est adapté à une conduite autonome lorsqu'un ensemble de conditions indiquées par ledit certificat sont remplies, - transmettre à un véhicule approchant (300) dudit tronçon des informations associées audit certificat, afin que ledit véhicule détermine ledit basculement en fonction des conditions contenues dans ledit certificat et de paramètres déterminés substantiellement au moment de ladite détermination. L'invention porte également sur un système mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3068093-B1 (FR)
Title: Mousqueton securise
Inventor: CHAUMONTET MICHAEL
IPC: F16G11/14
Filed: 2017-06-26
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le mousqueton (1) comporte :  un corps (2) définissant une fente (3) d'introduction d'une corde (4) prolongée par une zone de rétention (5) de la corde (4),  un premier bloqueur (6) monté mobile entre une position d'attente de la corde (4) dans la fente (3) d'introduction et une position d'obturation lorsque la corde (4) se trouve dans la zone de rétention (5), la position d'obturation étant configurée pour interdire l'introduction d'une autre corde (4) dans la zone de rétention (5),  un deuxième bloqueur (10) configuré pour autoriser un déplacement de la corde (4) depuis la fente (3) d'introduction jusqu'à la zone de rétention (5) et interdire un déplacement de la corde (4) depuis la zone de rétention (5) vers la fente (3) d'introduction.
Patent FR-3069703-B1 (FR)
Title: Puce electronique
Inventor: PETITDIDIER SEBASTIEN
IPC: H01L23/58
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant : des plots conducteurs (4, 6, 8) situés sur la face avant d'un substrat (2) de matériau semiconducteur ; des cavités creusées dans le substrat (2) depuis la face arrière de ce substrat (2), chaque cavité atteignant un plot conducteur (4, 6, 8) ; une couche conductrice recouvrant les parois et le fond des cavités et comprenant des portions (16, 18) de couche conductrice (10) connectant du côté la face arrière au moins certaines cavités deux à deux, chaque portion (16, 18) de couche conductrice (10) étant partiellement située sur une protubérance (14) ; et un circuit adapté à détecter une variation d'une caractéristique électrique mesurée entre deux plots (4, 6, 8).
Patent FR-3071922-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d’un deplacement
Inventor: DEVELLE OLIVIER
IPC: G01D5/20
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-11-15
Abstract: Procédé de mesure d'un déplacement comprenant les étapes de : - acquérir et numériser une première tension de mesure (Va) aux bornes d'un premier enroulement secondaire et une deuxième tension de mesure (Vb) aux bornes d'un deuxième enroulement secondaire d'un capteur de déplacement inductif ; - multiplier la première tension de mesure par elle-même pour obtenir une première composante (V1) d'un vecteur croisé (Vc), multiplier la deuxième tension de mesure par elle-même pour obtenir une deuxième composante (V2) du vecteur croisé (Vc), multiplier la première tension de mesure et la deuxième tension de mesure entre elles pour obtenir une troisième composante (V3) du vecteur croisé (VC) - appliquer le vecteur croisé en entrée d'un filtre passe-bas pour obtenir un vecteur filtré (Vf) ; estimer le déplacement à partir des composantes du vecteur filtré (Vf).
Patent FR-3071761-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un profil par enroulement d'une bandelette a section variable
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B29D30/60
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-11-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément de profilé (40) en caoutchouc dans lequel on met en uvre les étapes suivantes : Etape A : on délivre une bandelette (4) de caoutchouc non vulcanisé de section constante donnée, Etape B : on étire la bandelette d'un pourcentage d'élongation variable selon une loi prédéterminée, pour amener la bandelette (4) à une section réduite, Etape C : on réalise ledit élément de profilé (40) en enroulant sur un tambour d'assemblage (1) en rotation la bandelette de section réduite sur elle-même sans modifier la position transversale de l'axe longitudinal de la bandelette.
Patent FR-3072788-B1 (FR)
Title: Source de rayonnement infrarouge modulable
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01K1/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne une source de rayonnement qui comprend : - un support (400) pourvu d'une paroi (410) ; - une membrane (200) comprenant deux faces, la membrane (200) étant adaptée pour émettre un rayonnement infrarouge selon l'une et l'autre de ses faces, et maintenue en suspension par rapport au support (400), la face arrière (220) au droit et à une distance D de la paroi (410) ; - des moyens d'actionnement électrostatique (300) adaptés pour faire varier la distance D ; La membrane (200) et les moyens (300) étant agencées de sorte que, pour chaque longueur d'onde, le rayonnement infrarouge émis par la face arrière (220), est réfléchi par la paroi (410), traverse la membrane (200) et interfère avec le rayonnement infrarouge émis par la face avant (210).
Patent FR-3073314-B1 (FR)
Title: Système d'établissement d'un réseau de communication et installation correspondante
Inventor: MALLARD PHILIPPE
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-11-09
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention concerne un appareil de commande (2) radio permettant de commander un équipement (1) électrique. Ledit appareil de commande (2) radio comporte des moyens de communication (22) de données par ondes radio et une unité de pilotage (20) configurée pour établir au moins une connexion de communication radio avec un deuxième appareil de commande (2') radio configuré pour commander un deuxième équipement (1') électrique, et transmettre audit deuxième appareil (2') une requête de commande (R3') reçue par ledit premier appareil (2) de commande radio depuis ladite ou une autre télécommande (31), mais destinée audit deuxième appareil (2') de commande radio ou à un autre appareil de commande (2") radio.
Patent FR-3074999-B1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de poisson cru, en vue de son transport et de son conditionnement final
Inventor: CAILLAUD LIONEL
IPC: A23L17/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de poisson cru comprenant les étapes suivantes, réalisées préalablement à son conditionnement final dans une enveloppe de conserve : a) préparation du poisson cru incluant au moins une étape de nettoyage dudit poisson cru ; et, b) introduction du poisson cru préparé obtenu à l'étape a) dans une enveloppe temporaire cylindrique de forme allongée, s'étendant selon un axe longitudinal, de manière à former une barre de poisson cru préparé et enveloppé, ladite enveloppe temporaire étant distincte de l'enveloppe de conserve.
Patent FR-3078002-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’emboutis sur presse d’emboutissage
Inventor: TALNET DIDIER
IPC: B21D24/16
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: Outillage (11) pour presse d'emboutissage (3), comprenant un bâti (15) avec un support (15A) pourvu d'une surface de contact (15B) avec une face (1A) d'un embouti (1) ; le bâti (15) comprenant un dispositif de nettoyage (17) de l'embouti (1), configuré pour nettoyer une portion (1 B) de la face (1 A) de l'embouti (1) lorsque ladite face (1 A) est contre la surface de contact (15B) du support (15A).
Patent FR-3078972-B1 (FR)
Title: Copolymere d’ethylene et de myrcene
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne un copolymère d'éthylène et de myrcène dans lequel les unités éthylène représentent entre 50% et 95% en moles des unités éthylène et des unités myrcène, et les unités myrcène de configuration 1,2 et 3,4 représentent plus de 50% en mole des unités myrcène. Un tel copolymère présente un compromis amélioré entre le taux de cristallinité et la rigidité. Il permet donc d'élargir le champ d'application des copolymères diéniques riches en éthylène dans des compositions de caoutchouc, ainsi que d'augmenter la capacité de production d'une unité de synthèse de polymères diéniques riches en éthylène.
Patent FR-3083477-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tringle tressee pour bandage pneumatique, avec pliage d'un troncon excedentaire du fil de tresse
Inventor: FAURE YANN
IPC: B29D30/48
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tringle pour bandage pneumatique, ledit procédé comprenant une étape (S1) de tressage au cours de laquelle on enroule un fil de tresse (1) en spires hélicoïdales (2) autour de, et le long de, une ligne génératrice (L3) qui est fermée en anneau autour d'un axe principal (Z3), de sorte à former un élément de tringle dit « tore tressé » (4) au sein duquel le fil de tresse (1) présente d'une part un tronçon d'enroulement (5) qui correspond aux spires hélicoïdales (2) et qui occupe un volume de tresse (V5), et d'autre part, dans un prolongement dudit tronçon d'enroulement (5), un surplus de longueur de fil de tresse dit « tronçon excédentaire » (6), ledit procédé comprenant, après l'étape (S1) de tressage, une étape (S2) de pliage au cours de laquelle on déforme plastiquement le tronçon excédentaire (6) par pliage, de préférence au moyen d'un poinçon (23) et d'une enclume (21), de manière à former un coude (17) qui fait diverger le tronçon excédentaire (6) par rapport aux spires hélicoïdales (2) et saillir au moins en partie ledit tronçon excédentaire (6) par rapport au volume de tresse (V5).
Patent FR-3084235-B1 (FR)
Title: Interface utilisateur pour systeme d'alarme
Inventor: KRISTENSSON DANIEL BENGT JOHAN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: Une interface utilisateur (10) pour un système d'alarme présente un boîtier (12), un écran (16), un compartiment de pile (22) et une plaque de fixation murale (24), la plaque de fixation murale (24) servant de recouvrement (24) pour le compartiment de pile (22).
Patent FR-3088172-B1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un produit sans croute de la famille du pain
Inventor: LOIZEAU GAETAN
IPC: A21D15/04
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-12-18
Abstract: Un procédé (100) de fabrication d'un produit sans croûte de la famille du pain, le procédé comprenant un retrait (140) d'une croûte présente en surface d'un produit de la famille du pain comportant une croûte, consécutivement au retrait, un traitement (150) du produit sans croûte obtenu après le retrait de la croûte, le traitement durcissant le produit sans croûte, et, tant que le produit sans croûte est encore durci, un tranchage (160) du produit sans croûte, le traitement du produit sans croûte comprenant un chauffage (151) d'un fluide et en ce que ledit fluide chauffé est pulsé (152) et dirigé contre le produit sans croûte.
Patent FR-3091491-B1 (FR)
Title: Distribution de particules solides dans un réacteur
Inventor: GIRARD OLIVIER
IPC: B65G69/04
Filed: 2019-01-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: Distribution de particules solides dans un réacteur Un dispositif de distribution (417) de particules solides pour charger en particules solides une enceinte, comprenant :   une trémie (418) d’alimentation en particules solides,   un organe tournant (421) et un organe moteur couplé audit organe tournant pour entrainer en rotation ledit organe tournant,   un jeu d’au moins un élément déflecteur (425), chaque élément déflecteur s’étendant suivant sa direction longitudinale entre une première (430) et une deuxième (432) extrémité, et étant porté par ledit organe tournant à sa première extrémité.  caractérisé en ce que  - au moins un élément déflecteur dudit jeu est monté pivotant sur l’organe tournant à sa première extrémité,   - le dispositif de distribution comprend en outre des moyens de déploiement (422) actionnables à distance agencés pour entrainer en mouvement au moins un élément déflecteur monté pivotant sur l’organe tournant, de façon à le faire pivoter d’une position d’introduction dans l’enceinte, à une position dressée dite de déviation des particules.   FIG 4
Patent FR-3088330-B1 (FR)
Title: Copolymère diénique à blocs comprenant un bloc polyéther et composition de caoutchouc le contenant
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2020-10-16
Abstract: L’invention concerne un copolymère diénique à blocs comprenant un bloc polyéther linéaire ou ramifié comprenant à chaque extrémité du bloc un point de branchement auquel sont liés jusqu’à trois blocs élastomères diéniques, caractérisé en ce que a - le copolymère présente une viscosité Mooney d’au moins 10 et d’au plus 100,     b- le copolymère est composé d’au moins 30%, de préférence 35%, de macromolécules branchées comprenant un bloc polyéther auquel sont liés au moins trois blocs élastomères diéniques,        d’au plus 70%, de préférence 65%, de macromolécules linéaires,    c - le bloc polyéther présente une masse molaire moyenne en nombre variant de 150 à 5000 g/mol, et d – chacun des points de branchement est constitué d’un atome de silicium.
Patent FR-3093513-B1 (FR)
Title: Procédé de sélection de la composition d’un matériau de construction comportant une terre argileuse excavée, procédé et système de préparation d’un tel matériau de construction
Inventor: NEUVILLE MATHIEU
IPC: E04B1/04
Filed: 2019-03-06
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé (100) de sélection de la composition d’un matériau de construction comportant une terre argileuse excavée, ladite composition de matériau de construction devant comporter des quantités d’agent défloculant et d’agent d’activation adaptées à la terre argileuse excavée, ledit procédé comportant une étape de réception (130) d’une valeur mesurée d’au moins une propriété physicochimique d’une terre argileuse excavée et une étape de sélection (170), d’une quantité d’agent défloculant et d’une quantité d’agent d’activation adaptées à la terre argileuse excavée. En outre, l’invention porte également sur un procédé (200) de calibrage d’un algorithme de calcul pour la détermination de la composition d’un matériau de construction de site, sur un matériau de construction formé à partir d’une terre argileuse excavée et sur un système (400) de préparation d’un matériau de construction comportant une terre argileuse excavée.    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 5.