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Patent FR-3041252-A1 (FR)
Title: Dispersions stables de gouttes comprenant un agent gelifiant
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: La présente invention concerne une dispersion contenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase aqueuse continue, de préférence sous forme de gel, dans laquelle les gouttes comprennent une phase grasse contenant au moins un agent gélifiant et une écorce, ladite écorce comprenant au moins un polymère anionique et au moins un polymère cationique. La présente invention concerne également son procédé de préparation.
Patent FR-3042482-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de transfert d'un liquide
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F01M11/04
Filed: 2015-10-16
Abstract: Ce dispositif de transfert de liquide comprend un élément de raccordement (2) destiné à venir se fixer de manière étanche sur un orifice de transfert de liquide et comprenant un ensemble d'au moins une lumière (9) de transfert de liquide et un orifice (11) de sortie de liquide de l'élément de raccordement, un adaptateur (3) destiné à être raccordé à des moyens d'évacuation du liquide et comprenant une tête (14) conformée pour venir s'insérer dans l'orifice de sortie et un joint tournant (4) placé dans l'élément de raccordement entre l'orifice de sortie et les lumières de transfert de liquide et comprenant un ensemble d'au moins un passage de liquide (16) et une empreinte conformée pour recevoir la tête de l'adaptateur. L'adaptateur comporte un passage interne axial (13) débouchant à l'extérieur de la tête et au moins un têton radial (19) s'engageant dans une rainure longitudinale (15) pratiquée dans l'alésage interne à partir de l'orifice de sortie et au moins une butée interne partiellement circonférentielle s'étendant transversalement à partir de la rainure, ledit téton étant adapté pour s'engager dans ladite rainure et dans ladite butée.
Patent FR-3028656-A1 (FR)
Inventor: DASH DILLIP K
IPC: G11C11/413
Filed: 2015-11-16
Abstract: Des techniques sont décrites de manière générale pour l'allocation et la désallocation de ressources qui facilitent la gestion de l'alimentation. Un dispositif comprenant un ou plusieurs processeurs et une mémoire peut être configuré pour mettre en œuvre ces techniques. Le processeur peut être configuré pour déterminer le taux d'utilisation d'un premier sous-ensemble non nul d'une pluralité de ressources, la pluralité de ressources étant allouées et libérées conformément à une structure de données de thermomètre. Les processeurs peuvent en outre être configurés pour comparer le taux d'utilisation du premier sous-ensemble non nul de la pluralité de ressources à un seuil séparant le premier sous-ensemble non nul de la pluralité de ressources d'un second sous-ensemble non nul de la pluralité de ressources, et mettre sous tension le second sous-ensemble non nul de la pluralité de ressources sur la base au moins de la comparaison. La mémoire peut être configurée pour stocker le seuil.
Patent FR-3054619-A1 (FR)
Title: Servocommande a stabilisation integree au distributeur pour les commandes de vol d'un aeronef
Inventor: MARGER THIBAUT
IPC: F15B13/044
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente invention concerne une servocommande (1) destinée aux commandes de vol (10) d'un aéronef (50). Ladite servocommande (1) comporte un vérin de puissance (2) muni d'un corps (21) et d'une tige (22), au moins un distributeur (3) muni d'une chemise (32) et d'un tiroir (31), modifiant l'alimentation en fluide dudit vérin de puissance (2), un moyen de commande (4) pilotant des déplacements de ladite tige (22) en déplaçant ledit tiroir (31) par rapport à ladite chemise (32) et un moyen d'asservissement (5) en position dudit tiroir (31) avec vérin de puissance (2). Ladite chemise (32) est également mobile par rapport audit tiroir (31) et audit corps (21'). Ladite servocommande (1) comporte au moins un moyen de déplacement (6) de ladite chemise (32) afin de modifier l'alimentation en fluide dudit vérin de puissance (2) et de piloter ainsi des déplacements de ladite tige (22) par rapport audit corps (21) indépendamment de la position dudit moyen de commande (4).
Patent FR-3047116-A1 (FR)
Title: Connecteur multicontacts coude et son procede d'assemblage
Inventor: GABET DENIS
IPC: H01R13/648
Filed: 2016-01-25
Abstract: La présente invention concerne un nouveau connecteur coudé multi-contacts pour câble comportant une pluralité de conducteurs isolé. Selon l'invention, on configure l'isolant pour permettre le montage par insertion par l'arrière des contacts et pour permettre la fixation amovible d'une unique pièce isolante dont la fonction est à la fois de maintenir, c'est-à-dire bloquer les contacts transversalement à l'axe de la portion arrière de l'isolant, d'isoler les contacts les uns des autres, et également d'isoler les contacts qui sont le plus à l'extérieur du coude de connecteur, soit les contacts les plus longs, du capot conducteur qui forme avec le corps conducteur un ensemble de blindage. L'invention concerne également le procédé d'assemblage du connecteur.
Patent FR-3050270-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de la qualite de l’air dans un environnement clos
Inventor: COLOMB SYLVAIN
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine du contrôle de la qualité de l'air. Plus précisément, l'invention concerne un système d'identification de la présence de polluants chimiques gazeux, de préférence de composés organiques volatils, dans un environnement clos, ledit système comprenant : - un support (1) n'émettant pas de polluant chimique gazeux ; - un capteur de polluant chimique gazeux (2) ; - au moins un repère colorimétrique (5A, 5B, 5C, 5D, 5E) ; - une application mobile ou une puce électronique ; - un moyen d'enregistrement optique, ledit moyen d'enregistrement optique étant connecté à l'application mobile ou à la puce électronique ; - au moins une base de données ; ladite au moins une base de données étant connectée à l'application mobile ou à la puce électronique ; et - au moins un moyen d'affichage ou de transmission connecté à l'application mobile ou à la puce électronique.
Patent FR-3050815-A1 (FR)
Title: Systeme d'allumage et dispositif d'entrainement mecanique associe
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F42B3/113
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un système d'allumage d'une charge solide d'un générateur de gaz. Le système d'allumage est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (124) de pilotage, une diode (130) laser adaptée pour émettre un signal optique en cas de réception d'un ordre de mise à feu, une ligne (140) optique adaptée pour transmettre le signal optique, un dispositif (136) d'armement adapté pour présenter un premier état, dit état désarmé, dans lequel le dispositif (136) d'armement empêche la propagation du signal optique dans la ligne (140) optique, et un deuxième état, dit état armé, dans lequel le dispositif (136) d'armement permet la propagation du signal optique dans la ligne (140) optique, l'état armé étant activé qu'en cas de réception d'un ordre d'armement, et un dispositif (128) d'initiation pyrotechnique comprenant une composition (134) pyrotechnique secondaire, adaptée pour être initiée par ledit signal optique et pour allumer la charge solide du générateur (12) de gaz.
Patent FR-3054204-A1 (FR)
Title: Nacelle de turbomoteur comportant un dispositif de refroidissement
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02C7/18
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne une nacelle (10) de turbomoteur (14) présentant une structure sensiblement tubulaire et délimitant une veine secondaire (28), la nacelle (10) comprenant une virole (22) qui forme un bord de fuite à une extrémité aval de la nacelle (10), la virole (22) étant délimitée par au moins une face externe (24) soumise à un flux d'air extérieur et une face interne (26) soumise à un flux d'air intérieur circulant dans la veine secondaire (28) de la nacelle (10), la nacelle (10) comportant un dispositif (20) de refroidissement qui comprend au moins un canal d'échange de chaleur, la nacelle (10) étant caractérisée en ce que le canal d'échange s'étend dans la virole (22).
Patent FR-3054760-A1 (FR)
Title: Procede de communication sans contact entre un objet, par exemple un telephone mobile emule en mode carte, et un lecteur par modulation active de charge
Inventor: DEDIEU SEBASTIEN
IPC: H04B7/00
Filed: 2016-07-27
Abstract: Procédé de communication sans contact d'un objet avec un lecteur par modulation active de charge, comprenant un premier mode de communication comportant une génération d'un signal d'horloge principal (SH1) au sein dudit objet incluant une phase d'étalonnage comportant un asservissement du signal de sortie (SSP) d'un oscillateur principal commandé (OSCP) sur la phase et la fréquence d'un signal d'horloge secondaire (SH2) reçu du lecteur (RD) et une estimation d'un rapport de fréquences entre la fréquence du signal de sortie (SSP) de l'oscillateur principal et une fréquence de référence d'un signal de référence (SRF) issu d'un oscillateur de référence (OSCR) et une phase d'émission comportant un asservissement uniquement en fréquence du signal de sortie (SSP) de l'oscillateur principal sur la fréquence du signal de référence corrigée par ledit rapport estimé, ledit signal d'horloge principal (SH1) étant issu du signal de sortie (SSP) de l'oscillateur principal.
Patent FR-3055296-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de roues directrices d'un vehicule a double commande, adaptable a la conduite a droite et a la conduite a gauche
Inventor: ROY FRANCK
IPC: F16H19/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle des roues directrices d'un véhicule et comprend : - un premier volant (V1) solidarisé à une première colonne de direction (CD1) comprenant une extrémité munie d'une première partie de cardan (PC1), - un second volant (V2) solidarisé à une seconde colonne de direction (CD2) comprenant une extrémité munie d'une première partie de cardan (PC1), - des moyens de couplage couplant entre eux indirectement les premier (V1) et second (V2) volants, et - une barre de direction (BAD) comprenant une première extrémité (EB1), munie d'une seconde partie de cardan (PC2) solidarisable indifféremment à la première partie de cardan (PC1) de la première (CD1) ou seconde (CD2) colonne de direction selon que le véhicule est agencé pour une conduite à gauche ou à droite, et une seconde extrémité (EB2), propre à être couplée indirectement aux roues directrices.
Patent FR-3056442-A1 (FR)
Title: Produit stratifie a base de caoutchouc silicone et de composite fibre-resine
Inventor: BERGUERAND PHILIPPE
IPC: B60C7/22
Filed: 2016-09-27
Abstract: Produit stratifié (10) comportant au moins : - une couche (1) de caoutchouc silicone, en particulier du type réticulable à chaud tel que par exemple un caoutchouc silicone de grade VMQ ou PVMQ ; ladite couche (1) de caoutchouc silicone étant disposée en sandwich entre deux couches (2) de composite fibre-résine comportant des filaments (3) d'une matière minérale (4), en particulier du verre, noyés dans une résine thermodurcie (5) telle que par exemple une résine vinylester. Utilisation pour la fabrication d'un article fini, en particulier d'une roue ou bandage non pneumatique, d'un tel stratifié ; article fini, en particulier roue ou bandage non pneumatique incorporant un tel stratifié.
Patent FR-3057101-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat composite
Inventor: TAUZIN AURELIE
IPC: H01L21/04
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des techniques de détachement et de report de films de matériaux cristallins en vue de l'obtention de substrats composites. Elle trouve pour application la fabrication de substrats composites. Le procédé de fabrication 100 d'un substrat composite selon l'invention comprend : - Assembler 103 un substrat donneur sur un substrat receveur par collage de leurs faces avant respectives entre elles, - Appliquer 104 une couche contrainte sur la face arrière du substrat donneur en vue de détacher, à chaque application 104, un film depuis la face arrière du substrat donneur, et - Obtenir 105 un substrat composite comprenant au moins le substrat receveur et un film reporté, le film reporté étant issu du substrat donneur après détachement de l'au moins un film détaché. Le procédé de fabrication présente de façon synergique les avantages des techniques BESOI et de fissuration sous contrainte, sans présenter leurs inconvénients.
Patent FR-3057549-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection des gaz pour contenant pour le stockage de produits perissables
Inventor: JANNY PIERRE
IPC: B65D85/34
Filed: 2016-10-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sélection des gaz (1) pour un contenant (100) étanche de stockage à atmosphère modifiée ou contrôlée, remarquable en ce qu'il comporte un corps (2) creux et au moins un premier orifice (3), un deuxième orifice (4) et une première membrane (5), lesdits premier et deuxième orifices (3,4) mettant en relation l'intérieur dudit corps (2) avec l'extérieur, ladite première membrane (5) étant disposée à l'intérieur dudit corps (2) entre lesdits premier et deuxième orifices (3,4) de sorte que les gaz s'écoulant du premier orifice (3) au deuxième orifice (4), ou réciproquement, passent obligatoirement et uniquement au travers de ladite première membrane (5), et en ce que le dispositif (1) est agencé pour être solidarisé, de façon étanche, sur l'une (101) des parois du contenant (100), de manière à permettre un écoulement de gaz de son deuxième orifice (4) au travers de la paroi (101), ou réciproquement.
Patent FR-3058183-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un organe de traitement catalytique des gaz d’echappement
Inventor: CLIMAUD PASCAL
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic d'un organe (1) de traitement catalytique des gaz d'échappement d'une ligne d'échappement (L) d'un moteur thermique (M), ledit procédé comportant la mesure ou l'estimation de la capacité de stockage d'oxygène de l'organe, caractérisé en ce qu'il comporte également, préalablement à ladite mesure ou estimation de la capacité de stockage d'oxygène, : - une mesure ou une estimation de la température de l'organe, - puis, si la mesure ou l'estimation de la température détermine une température inférieure à une température seuil, un chauffage de l'organe ou des gaz qui le traversent pour que l'organe atteigne ladite température seuil.
Patent FR-3059886-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance corporelle
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance corporelle, comprenant au moins un capteur (24) d'une grandeur physique de liquide interstitiel et des moyens de traitement de données (11) configuré pour traiter des mesures acquises par ledit un capteur (24), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un circuit fluidique (20) à sens unique sur lequel sont disposés successivement des moyens de prélèvement transcutané (25) de liquide interstitiel, ledit capteur (24), une mousse absorbante (23) et une pompe (21), ladite pompe étant commandée par les moyens de traitement de données (11). La présente invention concerne également une capsule amovible pour un tel dispositif.
Patent FR-3061114-A1 (FR)
Title: Chassis pour vehicule de transport
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B62D21/18
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis pour véhicule de transport comprenant un habitacle, caractérisé en ce que ce châssis comprend au moins : - d'une part, un corps principal (1) qui comprend un cadre rigide (2) de support positionné dans la partie supérieure de l'habitacle du véhicule, - d'autre part, au moins un montant (3) sensiblement vertical associé au corps principal et positionné au niveau de la périphérie de l'habitacle du véhicule, le châssis étant réalisé par au moins : - un module principal (4) réalisant une première portion de l'habitacle du véhicule et dont au moins une partie du plafond du module principal (4) forme une partie du cadre rigide (2) du corps principal (1), le module principal (4) comprenant au moins une ouverture (6) à une de ses extrémités, - un module secondaire (5) réalisant une seconde portion de l'habitacle du véhicule et comprenant au moins une ouverture (7) de dimensions correspondant sensiblement à celles de l'ouverture (6) d'extrémité du module principal (4) de sorte qu'une association du module principal (4) et du module secondaire (5) soit réalisée au niveau de ces ouvertures (6, 7), chacun des modules, principal (4) et secondaire (5), avant leur assemblage, réalisant un module autoporteur.
Patent FR-3061444-A1 (FR)
Title: Dispositif de coiffage d'un module jauge-pompe de reservoir de vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K15/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un outil de coiffage (10) d'un module jauge-pompe de réservoir, notamment de véhicule automobile, ledit module jauge-pompe comportant une bague de fixation réalisée dans un matériau métallique, caractérisé en ce que ledit outil comporte: - des moyens de maintien (30) d'un obturateur d'un élément structurel, - des moyens de centrage (39) dudit outil (10) par rapport à ladite bague de fixation dudit module jauge-pompe, et - au moins un élément magnétique (43) destiné à venir en contact avec ladite bague de fixation pour permettre une fixation dudit outil (10) sur ladite bague de fixation du module-jauge-pompe lors d'une opération de montage.
Patent FR-3062214-A1 (FR)
Title: Sonde pour microscope a force atomique equipe d'un resonateur optomecanique, et microscope a force atomique comportant une telle sonde
Inventor: LEGRAND BERNARD
IPC: G01Q60/38
Filed: 2017-01-20
Abstract: Il est proposé une sonde (100) pour microscope à force atomique comprenant un résonateur optomécanique (102) et une pointe de sonde (103) faisant saillie du résonateur, le résonateur étant couplé à des moyens optiques configurés pour émettre un faisceau de lumière incident vers le résonateur et recevoir un faisceau de lumière émergent depuis le résonateur. Le résonateur optomécanique comprend un corps configuré pour résonner à la fois sur un mode de vibration mécanique de volume et sur un mode de vibration optique de volume, ledit mode de vibration optique étant couplé audit mode de vibration mécanique de telle sorte qu'une déformation mécanique dudit corps résonant selon ledit mode de vibration mécanique induit une modification de l'état de transmission de la lumière dudit mode de vibration optique, venant modifier le faisceau de lumière émergent.
Patent FR-3065894-A1 (FR)
Title: Procede automatise de sertissage de bague et pistolet de mise en oeuvre
Inventor: JOLIN ALAIN
IPC: B25J18/00
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention vise à éviter la manipulation des bagues à sertir avant leur insertion sur les tiges de rivet, par l'intégration d'une distribution sécurisée des bagues de sertissage sur ces tiges. Pour ce faire, il est prévu un positionnement automatisé des bagues en amont du tube de compression. Dans un mode de réalisation préféré, un pistolet de sertissage (2) selon l'invention comporte un tube de compression de bague (22) d'axe longitudinal (X'X), ainsi qu'une poignée (21) de prise et de pilotage de ce tube (22), et un module de positionnement de bague (3) composé d'une embase de fixation (31) sur ledit tube (22), d'un châssis (32) en liaison mobile avec l'embase (31) par un système de déplacement selon un axe parallèle à l'axe longitudinal (X'X) dudit tube (22) à partir d'une position initiale, ainsi qu'une pince de transport de bague (33) en liaison mobile avec le châssis (32) par le système de déplacement selon un axe principal (Y'Y) perpendiculaire à l'axe longitudinal du tube. Ladite pince (33) présente un logement de réception de bague à sertir (12) de sorte que ce logement se trouve en position alignée avec le tube de compression (22) suite au déplacement deux axes (X'X, Y'Y) réalisé par le système de déplacement.
Patent FR-3067166-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H01H9/02
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande comprenant un boîtier (12, 14) renfermant au moins un interrupteur (36), et un doigt de commande mobile par rapport au boîtier (12, 14) et présentant au moins un élément en saillie d'une face du doigt de commande orientée vers le boîtier (12, 14). Le boîtier (12, 14) comprend une région déformable (76) à partir de laquelle s'étendent une première languette déformable (24), agencée de manière à coopérer avec ledit élément dans une position au moins du doigt de commande, et une seconde languette déformable (26) pour actionner l'interrupteur (36).
Patent FR-3074657-A1 (FR)
Title: Dispositif de dispense de produit cosmetique comprenant une base et une cartouche configurees pour etre accouplees de maniere amovible
Inventor: TROCHEL REYNALD
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: Le dispositif de dispense (10) de produit cosmétique (PC) comprend une base (8) et une cartouche (13) tubulaire configurée pour être accouplée de manière amovible à la base (8). La cartouche (13) comprend : - un tube extérieur (1), - une douille de commande (2), - un réceptacle (3) de produit cosmétique (PC), - un élément de fond (4) solidaire en rotation de la douille de commande (2). La base (8) comporte un organe de manœuvre (6) comprenant un motif codé et l'élément de fond (4) comporte un organe de manœuvre complémentaire (4A) comprenant un motif codé complémentaire. L'organe de manœuvre (6) est apte à être engagé dans l'organe de manœuvre complémentaire (4A) de sorte qu'une rotation relative de la base (8) par rapport à la cartouche (13) provoque un déplacement du réceptacle (3) de produit cosmétique (PC) le long d'un axe longitudinal (X) de la cartouche (13).
Patent FR-3078038-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une surface externe deformable par deux elements d'actionnement
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'élément de garnissage (1) comprend un corps (2) définissant la surface externe (6) de l'élément de garnissage, au moins une partie dudit corps (2) étant déformable, de sorte que la déformation de ladite partie du corps (2) entraîne une modification de la forme de la surface externe (6), ledit corps (2) comprenant une surface de guidage (22) déformable s'étendant selon une première direction, l'élément de garnissage comprenant un dispositif d'actionnement (3) comprenant deux éléments d'actionnement comprenant chacun un tronçon d'actionnement (26) s'étendant de façon non rectiligne selon la première direction, chaque tronçon d'actionnement coopérant avec la surface de guidage (22), lesdits éléments d'actionnement (4) étant mobiles par rapport au corps (2) selon la première direction. Le dispositif d'actionnement (3) comprend au moins un élément de liaison (36) reliant les tronçons d'actionnement (26) des éléments d'actionnement (4) entre eux.
Patent FR-3078850-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme permettant l'acces a une application deployee dans un conteneur
Inventor: DEVELY ALEXANDRE
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-03-09
Abstract: Dispositif (DA) permettant à un dispositif client (CLT) d'accéder à une application (APP), le dispositif (DA) exécutant un conteneur, dit "conteneur d'interface (C_IF)" et comportant : - un module de traitement (s_disp, s_snd, s_prn) configuré pour obtenir un événement (ev_disp, ev_snd, ev_prn) destiné à un périphérique de sortie (DISP, PRN, SND_out) du dispositif client (CLT) et généré par une application (APP) s'exécutant dans un conteneur d'application (C_APP); et - un module de communication (comm_disp, comm _snd, comm _prn) configuré pour générer et envoyer, sur obtention d'un dit événement (ev_disp, ev_snd, ev_prn), au moins un message (MSG_CLT) obtenu à partir de l'événement, destiné à et interprétable par le dispositif client (CLT).