baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967072-B1 (FR)
Inventor: TERRIER OLIVIER
IPC: A61K39/145
Filed: 2010-11-05
Granted: 2013-03-29
Abstract: The present invention relates to a method for improving the production of an influenza virus, and in particular influenza vaccine seeds, or a vaccine directed against an influenza virus, characterized in that the production is carried out in the presence of an inhibitor of the interaction between the Mdm2 protein and the p53 protein.
Patent FR-2969227-B1 (FR)
Title: Compresseur frigorifique a spirales
Inventor: GINIES PIERRE
IPC: F04C18/063
Filed: 2010-12-16
Granted: 2013-01-11
Abstract: Ce compresseur comprend volute fixe (6) et une volute mobile (9) comportant chacune un plateau (7, 11) équipé d'une spirale (8, 12), les spirales délimitant des chambres de compression (13) de volume variable, une plaque de séparation (16) montée sur le plateau (7) de la volute fixe (6) et délimitant avec ce dernier un premier volume intermédiaire (19), et une chambre de refoulement (22) délimitée par la plaque de séparation et l'enveloppe étanche. Le compresseur comprend un passage de dérivation agencé pour mettre en communication le premier volume intermédiaire (19) avec une chambre de compression intermédiaire (13b), un passage d'écoulement agencé pour mettre en communication le premier volume intermédiaire (19) avec la chambre de refoulement (22), et un clapet de dérivation (34) monté sur la surface de la plaque de séparation tournée vers la chambre de refoulement et mobile entre des positions d'obturation et de libération du passage d'écoulement.
Patent FR-2977120-B1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime pour boitier de compresseur
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: H05K1/14
Filed: 2011-06-24
Granted: 2013-06-07
Abstract: Cette carte de circuit imprimé (12) comprenant : -une première portion (20) ayant des premiers composants électroniques (22) dont la masse de référence est sur une première source de tension (14) ; -une deuxième portion (24) ayant des deuxièmes composants électroniques (26) dont la masse de référence est sur une deuxième source de tension (16) ; -une troisième portion (28) intercalée entre la première (20) et la deuxième (24) portion ; -un circuit d'alimentation à découpage (32) raccordant la première (20) et la deuxième (24) portion ; ladite deuxième portion (24) comprenant également un composant électronique (30) alimenté en tension par ladite première source de tension (14), est caractérisée en ce qu'elle comprend en outre des moyens de détection (34) d'une baisse de consommation électrique du composant (30) et des moyens de coupure du circuit d'alimentation à découpage (32) lorsqu'une baisse prédéterminée de consommation électrique dudit composant (30) est détectée.
Patent FR-2970868-B1 (FR)
Title: Extrait d'origine vegetale, composition le contenant, procede d'obtention par culture vegetale et utilisations dans les domaines cosmetique, pharmaceutique et cosmeceutique
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-01-31
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'extrait d'origine végétale est caractérisé en ce qu'il est obtenu à partir d'une plante du genre Globularia, de préférence l'espèce Globularia Cordifolia. L'extrait selon l'invention peut être obtenu par culture végétale in vitro de cellules indifférenciées. Il peut être utilisé comme agent actif dans une composition pour prévenir et/ou traiter le vieillissement cutané en stimulant les réactions de détoxification et la régénération cellulaire grâce à une réponse de type hormétique. Une telle composition permet notamment l'amélioration de l'aspect visuel de la peau, éclat et transparence du teint.
Patent FR-2977087-B1 (FR)
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: H02J7/02
Filed: 2011-06-21
Granted: 2013-07-05
Abstract: The invention relates to a system for charging a battery of an electric or hybrid vehicle (EV/HV) able to be connected to a domestic electrical network and comprising: means for detecting a charging mode (mode 1) by direct connection to a power socket (Pi) of said domestic electrical network, via an electrical connection cable; and a system for recognizing connection between the electrical connection cable and the power socket of the domestic electrical network, comprising a first communication device (RFID1; ILS) associated with said electrical connection cable and able to communicate with and recognize a second communication device (RFID2; Ai) associated with said power socket, characterized in that the charging system furthermore comprises: means for biasing (Rp, SP, CI) the first communication device via the electrical connection cable; means for transmitting at least one data signal (Rec OK) indicating recognition of the second communication device, via the electrical connection cable; and processing means (MT) configured to set the charging current (Imax) of the battery depending on the data signal indicating recognition of the second communication device.
Patent FR-2986330-B1 (FR)
Title: Procede d’analyse de la douceur d’une feuille de papier tissue
Inventor: SCHOHN GILBERT
IPC: D21H27/00
Filed: 2012-01-31
Granted: 2014-02-07
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détermination de la douceur d'une feuille de papier tissue par spectrométrie PIR, selon lequel après avoir établi un modèle de valeurs de la douceur en fonction de données obtenues par spectrométrie PIR pour un ensemble de feuilles de papier tissue de référence, dont la douceur est connue, on procède à l'analyse spectrale de ladite feuille et on détermine la valeur de la douceur à partir du dit modèle. Le procédé est caractérisé par le fait que les valeurs de douceur des dites feuilles de papier tissue de référence du modèle sont obtenues par analyse sensorielle.
Patent FR-3001631-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un sphincter artificiel implantable dans le corps humain ou animal
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F2/48
Filed: 2013-02-01
Granted: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'un sphincter urinaire artificiel implantable dans le corps d'un patient, ledit sphincter comprenant une manchette occlusive (2) adaptée pour comprimer l'urètre, le col vésical ou la prostate dudit patient, un dispositif d'actionnement (5) de ladite manchette (2) et une unité de commande (6) adaptée pour commander le dispositif d'actionnement. Ledit système comprend au moins un capteur (13) de compression de l'urètre et un capteur (9) de posture, et une unité de traitement (30) configurée pour déterminer : (i) si le paramètre de compression de l'urètre dépasse un seuil prédéterminé pendant une période prédéterminée, (ii) si le patient est dans une position allongée. Si les conditions (i) et (ii) sont remplies, l'unité de traitement émet, à destination du dispositif d'actionnement (5), un ordre de réduction immédiate de la compression exercée par la manchette (2).
Patent FR-3036645-B1 (FR)
Title: Jupe de tube decoree avec une soudure laterale esthetique
Inventor: HINTZ MARTIN
IPC: B29D23/00
Filed: 2015-05-29
Granted: 2017-10-27
Abstract: Procédé de réalisation d'une jupe de tube pour un tube souple, ladite jupe de tube étant fabriquée à partir d'une bande 1 plane comprenant un film décoratif 15 superposé à un film primaire 16, ledit film primaire 16 comprenant une couche interne scellable 14 au niveau de la surface inférieure 20 de la bande 1 ainsi que deux couches stabilisantes 11, 13, ledit film décoratif 15 comprenant une couche externe scellable 7 au niveau de la surface supérieure 19 de la bande 1 et une couche décorative 8,9.         Ce procédé comprend les étapes suivantes :         - enrouler la bande 1 plane en forme de manchon pour mettre en forme la jupe de tube ;         - superposer une première bordure latérale 2 de la bande 1 à une seconde bordure latérale 2' de la bande 1 pour former une zone de recouvrement 3, la couche interne scellable 14 du film primaire 16 de la première bordure latérale 2 venant recouvrir la couche externe scellable 7' du film décoratif 15' de la seconde bordure latérale 2' ;         - appliquer une température de chauffe T2 à l'intérieur de la jupe de tube au niveau de la face interne 22 de la zone de recouvrement 3 pour réaliser la soudure latérale de la jupe de tube ;         - simultanément à l'application de la température de chauffe T2, appliquer une compression entre les faces externe 21 et interne 22 de la zone de recouvrement 3 afin de finaliser la soudure latérale de la jupe de tube.
Patent FR-3038770-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de l'etat de vigilance d'un operateur
Inventor: LACROIX PATRICE
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-07-10
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance de l'état de vigilance d'un opérateur (2) comprenant : - une caméra (1) munie d'un capteur sensible dans le proche infrarouge, - un circuit de traitement en temps réel des signaux délivrés par ladite caméra (1), pour déterminer des points caractéristiques pour chacune desdites images et, par l'analyse desdits points caractéristiques, des informations relatives à une partie au moins des indicateurs comprenant : ○ l'inclinaison de la tête selon trois directions orthogonales, ○ la position de la pupille ○ l'ouverture de l'oeil ○ la configuration de la bouche - un calculateur commandé par un programme déterminant l'état de vigilance en fonction desdits indicateurs et de leur évolution temporelle.
Patent FR-3043886-B1 (FR)
Title: Mur vegetal modulaire depolluant
Inventor: SIDELSKY DAVID
IPC: A01G9/02
Filed: 2015-11-25
Granted: 2018-05-25
Abstract: L'invention propose un dispositif de dépollution d'air, comprenant :         - au moins un module (10) de culture de végétaux, chaque module comprenant au moins une paroi (1) apte à être fixée à un mur vertical (50), et une cavité interne (36),         - un substrat (4) apte à être placé dans la cavité interne du module, et un circuit d'irrigation du substrat (9),         le dispositif de dépollution étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un circuit de ventilation (29) du substrat adapté pour prélever de l'air pollué d'une source d'air pollué et pour acheminer l'air pollué dans la cavité interne (36) du module (10).
Patent FR-3045000-B1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur aerodynamique pour roue de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D37/02
Filed: 2015-12-10
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif déflecteur aérodynamique (7) pour roue de véhicule automobile, comprenant :         - une paroi déflectrice (15) monté mobile sur un support (11) entre d'une part une position escamotée, dans laquelle, à l'état monté ladite paroi déflectrice (15) est relevée par rapport au support (11), et d'autre part une position déployée, dans laquelle, à l'état monté, ladite paroi déflectrice (15) est abaissée par rapport au support (11), et         - un actionneur (19) relié à ladite paroi déflectrice (15) et configuré pour déplacer ladite paroi déflectrice (15) entre les positions escamotée et déployée.
Patent FR-3050724-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: LECOUTRE JEAN PAUL
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-04-27
Granted: 2018-04-27
Abstract: Dispositif d'application de produit fluide (P), comprenant :         - une pièce fixe de montage (1) comprenant un tube plongeur (10) destiné à s'étendre dans un réservoir (R),         - un applicateur de produit fluide (A) monté de manière amovible sur la pièce fixe de montage (1), cet applicateur de produit fluide (A) comprenant un manchon (2) définissant intérieurement une chambre de prélèvement (C) adaptée à prélever du produit fluide (P) aspiré à travers le tube plongeur (10),         caractérisé en ce que le manchon (2) comprend une paroi interne cylindrique (21) et la pièce fixe de montage (1) comprend une tubulure (17) qui s'étend dans le prolongement du tube plongeur (10) et qui forme une lèvre de piston (19) apte à venir en contact de coulissement étanche avec la paroi interne cylindrique (2i) du manchon (2).
Patent FR-3056683-B1 (FR)
Title: Module lumineux, notamment d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21S41/20
Filed: 2016-09-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: Module lumineux (1), notamment d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant :         - au moins deux sous-modules (2) comportant chacun au moins deux sources lumineuses (3) activa bles sélectivement pour réaliser chacune un segment d'un faisceau lumineux partiel (5), et         - une optique de projection (4) commune aux deux sous-modules (2) pour projeter lesdits segments lumineux,         les sous-modules (2) et l'optique de projection (4) étant agencés pour réaliser un faisceau segmenté homogène.
Patent FR-3061159-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de produits
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: B65G47/52
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de transfert de produits La présente invention concerne un procédé de transfert de produits (1) entre un convoyeur principal (2) configuré pour convoyer des produits dans un sens longitudinal, et une surface d’accumulation (3), caractérisé en ce qu’il se fait par le moyen d’un convoyeur intermédiaire (4) et d’un moyen de poussée (5), et en ce qu’il comporte les étapes suivantes :                                   accélération du convoyeur intermédiaire (4), et transfert de produits (1) entre le convoyeur intermédiaire (4) et le convoyeur principal (2) par l’action dudit moyen de poussée (5),                 décélération du convoyeur intermédiaire (4), et transfert de produits (1) entre le convoyeur intermédiaire (4) et la surface d’accumulation (3).                           La présente invention concerne aussi un dispositif de transfert de produits (1) entre un convoyeur principal (2), configuré pour convoyer des produits dans un sens longitudinal, et une surface d’accumulation (3), permettant en particulier de mettre en œuvre le procédé selon l’invention.                  Figure à publier pour l’abrégé : Figure n1
Patent FR-3061612-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique multi-contacts
Inventor: TOURIN-LEBRET DORIAN
IPC: H01H71/08
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique multi-contacts comportant des moyens de couplage magnétique avec un équipement complémentaire présentant des contacts métalliques logés au fond de cavités cylindriques, ledit connecteur étant constitué par un corps isolant présentant des prolongements complémentaires (2 à 5) avec lesdites cavités cylindriques creuses. Une partie au moins desdits prolongement (2 à 5) contient : - une masse conductrice aimantée (22 à 25) mobile axialement à l'intérieur dudit prolongement avec une course limitée par une butée prévue à l'extrémité distale dudit prolongement (2 à 5) et - un ressort métallique de compression (32 à 35) venant en contact avec ladite masse (2 à 5) d'une part et avec un conducteur de liaison (42 à 45) débouchant à l'extrémité proximale dudit prolongement (22 à 25).
Patent FR-3063514-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine et procede pour sa fabrication
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne une aube (100) comprenant : un corps de pale (110) en matériau composite ayant un renfort fibreux (120) présentant un tissage tridimensionnel et densifié par une matrice, le renfort comprenant une première partie (121) prolongée par une deuxième partie (122) d'extrémité comprenant deux segments (122a) déliés l'un de l'autre ; et un élément rapporté (130) présentant une section en forme de pi (π), l'élément rapporté comportant une partie de plateforme (131) et deux brides longitudinales (132) séparées l'une de l'autre, la partie de plateforme comprenant un logement (135) délimité par une paroi de fond (135a) et un rebord (135b), la paroi de fond comprenant une ouverture (136) communiquant avec l'espace entre les brides (132), la première partie (121) du renfort fibreux étant enserrée entre les deux brides (132), les segments (122a) de la deuxième partie (122) du renfort fibreux étant pliés contre la paroi de fond (135a) du logement (135).
Patent FR-3066606-B1 (FR)
Title: Appareil de test et procede de test d'un circuit integre
Inventor: PORTOLAN MICHELE
IPC: G01R31/3187
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de test comprenant : un dispositif de test (302) comportant une mémoire (304) mémorisant des instructions informatiques et un ou plusieurs processeurs agencés, lors de l'exécution des instructions informatiques, pour exécuter du code de test (308) pour mettre en œuvre une opération de test sur le dispositif sous test (102), le code de test (308) définissant un ou plusieurs motifs de test et un ou plusieurs algorithmes de test à appliquer à des instruments de test du dispositif sous test, le code de test étant dans un premier format qui est indépendant de l'interface de test (106, 108) entre le dispositif de test (302) et le dispositif sous test (102) ; et un pilote d'interface (310) agencé pour convertir des communications générées par le dispositif de test pendant l'exécution du code de test dans un deuxième format adapté à l'interface de test, et pour convertir des communications provenant du dispositif sous test (102) dans le premier format.
Patent FR-3066863-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interfacage entre un reseau electrique general et un reseau electrique local permettant un echange local d'energie
Inventor: THOMAS SIGRID
IPC: H02J3/38
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'interfaçage (1) entre un réseau électrique général (3) et un réseau électrique local (2), comprenant : - une borne de connexion générale (G) ; - une borne de connexion locale (L) ; - une batterie (11) ; - un dispositif onduleur bidirectionnel (10) pouvant fonctionner en mode maître, et étant apte à fonctionner dans un mode de modulation de fréquence dans lequel la fréquence d'un signal délivré sur sa sortie est variable en fonction d'une puissance échangée ; caractérisé en ce qu'il comprend : - un dispositif chargeur (12) ; - un dispositif de commande (14) apte à commander la mise en route du dispositif chargeur (12) quand le dispositif onduleur bidirectionnel maître (10) fonctionne dans ledit mode de régulation de fréquence et qu'un besoin de faire transiter de l'énergie du réseau électrique général vers le réseau électrique local (2) est identifié.
Patent FR-3056618-B1 (FR)
Title: Terrasse comportant au moins deux modules superposables
Inventor: LALANNE DIDIER
IPC: E04H4/08
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention a pour objet une terrasse coulissante adaptée pour couvrir un bassin (10) et qui comprend au moins deux modules (18.1, 18.2), caractérisée en ce qu'au moins un des modules (18.1) comprend une plate-forme (24.1) mobile entre une première position dans laquelle la plate-forme (24.1) du module (18.1) est positionnée à la même hauteur que la ou les autre(s) plate(s)-forme(s) (24.2) du ou des autre(s) module(s) (18.2) et une deuxième position dans laquelle la plate-forme (24.1) du module (18.1) est décalée en hauteur par rapport à au moins une plate-forme (24.2) d'un autre module (18.2) pour permettre aux modules (18.1, 18.2) de s'imbriquer l'un dans l'autre, les plates-formes (24.1, 24.2) étant superposées.
Patent FR-3072690-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'une piece mecanique realisee dans un materiau conducteur
Inventor: CHALANDON PIERRE
IPC: C25F3/14
Filed: 2017-10-24
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de surface d'une pièce mécanique (38) réalisée dans un matériau conducteur, ladite pièce mécanique (38) présentant une surface à traiter (40), ledit procédé de traitement étant destiné à augmenter le coefficient d'adhérence de la surface traitée. Le procédé comprend les étapes suivantes : on fournit un outil (14) présentant une surface de travail (20) ; on forme des alvéoles (34) dans ladite surface de travail (20), lesdites alvéoles (34) définissant des parties en creux et des parties en relief ; on agence ledit outil (14) et ladite pièce mécanique (38) de façon à porter ladite surface de travail (20) dudit outil en regard de ladite surface à traiter (40) ; et, on entraîne ledit outil (14) en translation vers ladite pièce mécanique (38) selon un mouvement périodique et on applique une différence de potentielle entre ladite pièce mécanique (38) et ledit outil (14), tandis qu'on injecte un électrolyte entre la dite surface à traiter (40) et ladite surface de travail (20), de manière à extraire le matériau situé en regard desdites parties en relief pour former des aspérités (44) en regard desdites parties en creux (34).
Patent FR-3073223-B1 (FR)
Title: Composes biphenyles pluriepoxydes, preparation et utilisations
Inventor: SAVONNET ETIENNE
IPC: C09D163/02
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet les composés biphényles pluriépoxydés répondant à la formule (I) ci-après : dans laquelle R, R1, R2 et R3 sont tels que définis dans la description, ainsi que les mélanges d'au moins deux desdits composés. Ces composés biphényles pluriépoxydés conviennent parfaitement comme principaux constituants de résines époxy thermodurcissables, i.e. comme précurseurs de polyépoxydes. Ils constituent des substituts avantageux au diglycidyl éther de bisphénol-A.
Patent FR-3068499-B1 (FR)
Title: Procede d'interaction tactile d'un utilisateur et d'un appareil electronique et appareil electronique mettant en œuvre le procede
Inventor: BERUSCHA FRANK
IPC: B60W50/16
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé d'utilisant d'un appareil électronique (1), ayant une surface de service (121), une installation de détection (13) pour générer un signal de détection en fonction de la position d'un contact avec la surface de service (121), une installation vibrante (16) générant une impulsion mécanique dans la surface de service (121). Une arête virtuelle (1242, 1252) dans la zone de service (124, 125) précède le bord (1241, 1251) de la zone de service (124, 125), et on génère une impulsion mécanique pour générer une arête perçue de manière tactile si la position saisie (131) de l'élément de service (3) se trouve sur l'arête virtuelle (1242, 1252).
Patent FR-3083564-B1 (FR)
Title: Turbine comportant un element abradable a position radiale ajustable
Inventor: VINCENT PIERRE
IPC: F01D11/14
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne une turbine comprenant une roue aubagée tournant autour d'un axe longitudinal (AX), et un carter (16) formant stator entourant cette roue aubagée et portant des éléments abradables (18, 19), la roue aubagée comportant des aubes dont les extrémités sont terminées par des léchettes (21, 22) situées en vis-à-vis des éléments abradables (18, 19). Chaque élément abradable (18, 19) est porté par un système réglable permettant d'ajuster sa distance par rapport à l'axe longitudinal (AX).
Patent FR-3083474-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la fabrication additive
Inventor: HASCOET JEAN-YVES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-07-07
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un robot destiné à la fabrication d'une pièce (251, 252, 253) par fabrication additive par éléments de volume ou voxels, ledit robot comprenant : une base (2001, 2002) ; un bras rotatif (101, 102, 103, 104) comportant une pluralité d'effecteurs (110) de fabrication additive répartis radialement sur ledit bras ; des moyens (201, 202) pour déplacer en translation le bras rotatif en rotation, selon une direction parallèle à son axe (100) de rotation ; des moyens de guidage en translation et en rotation du bras rotatif par rapport à la base (2001, 2002) ; des moyens pour piloter l'action des effecteurs (110) de fabrication additive en fonction de la position du bras rotatif dans l'espace. L'invention concerne également un procédé pour la mise en œuvre du robot objet de l'invention.