baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104236-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage à guide de lumière subdivisé en parties par au moins un élément réfléchissant interne
Inventor: SCHULTE LAURENT
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un dispositif d’éclairage (DE) comprend :  - des première (S1) et deuxième (S2) sources délivrant des premiers et deuxièmes photons devant participer à des première et deuxième fonctions photométriques, et  - un guide de lumière (GL) comportant une face arrière (FR) comprenant des première (PR1) et seconde (PR2) parties recevant les premiers et deuxièmes photons délivrés, une face avant (FV), et une partie interne (PI) comprenant un élément réfléchissant (ER) s’étendant entre les faces arrière (FR) et avant (FV) en la subdivisant en première (PI1) et seconde (PI2) parties et empêchant des premiers photons circulant dans sa première partie (PI1) de passer dans sa seconde partie (PI2), et des seconds photons circulant dans sa seconde partie (PI2) de passer dans sa première partie (PI1), afin que les premiers et deuxièmes photons soient délivrés à l’extérieur par des première (PV1) et seconde (PV2) parties de la face avant (FV).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104751-B1 (FR)
Title: Procédé de lissage d’un courant consommé par un circuit intégré et dispositif correspondant
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G06F21/77
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-26
Abstract: Le procédé de lissage du courant consommé (Ivdd) est basé sur une suite de recopies de courant (4, 5, 7) et sur une source de courant (61) délivrant un courant de référence (Iset), lesdits courants étant transformés en une tension de référence pour la régulation d’un moyen de régulation (81) de façon à ce que le courant consommé (Ivcc) vu de l’alimentation ne dépende que du courant de référence (Iset).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3108218-B1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu à pompe de charge et coupe-circuit automobile piloté par un tel convertisseur
Inventor: PINEL ARNAUD
IPC: H02M3/155
Filed: 2020-03-16
Granted: 2023-06-30
Abstract: Convertisseur continu-continu à pompe de charge adapté à convertir une tension d’entrée (VBAT) en une tension de sortie (VCP) plus élevée, comportant :  - un oscillateur (4) ;  - un circuit à pompe de charge doubleur de tension (3) ;  - un étage secondaire (5) du circuit à pompe de charge ;  - un interrupteur d’activation (6) adapté à commander l’étage secondaire (5) en tripleur de tension ;  - un comparateur (7) adapté à mesurer la différence de tension entre la tension d’entrée (VBAT) et la tension de sortie (VCP) et à piloter l’interrupteur d’activation (6) pour commander l’état activé de l’étage secondaire (5) lorsque ladite différence de tension est inférieure à un seuil de tension prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114515-B1 (FR)
Title: Installation de production de biométhane comprenant une structure de stockage inertée de déchets alimentaires ou agricoles
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: B01D53/76
Filed: 2020-09-28
Granted: 2023-01-13
Abstract: Installation de production de biométhane comprenant :      Une structure de stockage de déchets alimentaires ou agricoles,  Un digesteur permettant de recevoir les déchets issus de la structure de stockage et de produire un flux de biogaz,  Un épurateur permettant de produire du biométhane à partir du flux de biogaz sortant du digesteur, et Un moyen d’inertage de la structure de stockage.
Patent FR-3120750-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un faisceau de cables, chemin de cables equipe d’au moins un tel dispositif et procede de montage
Inventor: ENGLAND SAM
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-07-28
Abstract: Dispositif de maintien d'un faisceau de câbles (12) dans un canal (18) d'un chemin de câbles comprenant un fond (18f) encadré par deux flancs parallèles (14) délimitant une ouverture tournée vers une direction appelée supérieure suivant un axe principal, ce dispositif comportant un support (2) comprenant des fixations destinées à être fixées sur les flancs du canal (14), ce support (2) présentant un guidage axial recevant un poussoir (6) comprenant une embase (10) dépassant de la face inférieure du support (2), et un système de blocage anti-retour du poussoir autorisant son avance dans la direction inférieure tout en empêchant son recul.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122718-B1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: LAHRACH SAÏD
IPC: B65D90/02
Filed: 2021-05-05
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage (1) pour gaz liquéfié, la cuve (71) comportant une paroi de plafond (4) étant interrompue localement de manière à délimiter une ouverture de chargement/déchargement (7), dans laquelle les blocs isolants secondaires (14) comportent un bloc isolant secondaire d’extrémité (34) adjacent à l’ouverture de chargement/déchargement (7), dans laquelle l’installation de stockage comporte au moins deux supports de fixation (26) fixé à la paroi porteuse supérieure (8) et situés de part et d’autre du bloc isolant d’extrémité (34), la barrière thermiquement isolante secondaire comportant une plaque d’arrêt secondaire disposée sur le bloc isolant secondaire d’extrémité (34), dans laquelle la plaque d’arrêt secondaire et les chapeaux secondaires (29) forment une surface de support plane pour la membrane d’étanchéité secondaire (11), et dans laquelle la membrane d’étanchéité secondaire (11) est fixée d’une part au chapeau secondaire (29) des deux supports de fixation (26) et d’autre part à la plaque d’arrêt secondaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124426-B1 (FR)
Title: Tuyau composite thermoplastique pour le transport de fluide et conduite flexible le comprenant
Inventor: EPSZTEIN THOMAS
IPC: F16L11/08
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-06-09
Abstract: Tuyau composite thermoplastique pour le transport de fluide et conduite flexible le comprenant L’invention concerne un tuyau composite thermoplastique (1) destiné au transport de fluides comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur :  - une gaine interne tubulaire (20) ;   - une structure composite de renfort (21) autour de la gaine tubulaire (20) et qui est liée à la gaine tubulaire (20), la structure composite de renfort (21) comprenant un enroulement d’au moins deux couches de renfort laminées, chaque couche de renfort étant réalisée à partir d’une matrice thermoplastique (40) comprenant un polyétheréthercétone ayant une distribution de masse moléculaire spécifique et de résistance au choc Charpy supérieure ou égale à 5,5 kJ/m2, et renforcée avec des fibres de carbone (42),   - au moins une couche d’étanchéité (22) en un matériau thermoplastique autour de la structure composite de renfort (21) ;  et une conduite flexible hybride (10) le comprenant.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130014-B1 (FR)
Title: Ilot climatique avec modulation de flux
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F24F13/078
Filed: 2021-12-03
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne unîlot modulaire avec déflecteur de flux pour le chauffage, le refroidissement et la ventilation de bâtiments par rayonnement et convection thermique ainsi que pour le traitement acoustique des locaux.  Figure de l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-2256963-B1 (FR)
IPC: B23K35/00
Filed: 1975-01-03
Granted: 1976-12-31
Abstract: A metallization system for metallurgically bonding a semiconductor die to metallic conducting slugs as terminals at the same time, and at the same temperature, that a surrounding glass sleeve is hermetically sealed to the conducting slugs for forming a zener diode, for example, is disclosed. The metallization system comprises a combination of aluminum, tin and palladium, for bonding to molybdenum, the aluminum being vapor deposited followed by a vapor co-deposition of aluminum and tin and further followed by a vapor deposited layer of palladium.
Patent FR-2356245-B1 (FR)
IPC: G21C7/08
Filed: 1977-05-31
Granted: 1984-06-29
Abstract: A typical embodiment of an integral pressurized water nuclear reactor and straight-tube steam generator combination in accordance with the invention includes a generally cylindrical pressure vessel that is assembled from three segments which are bolted together at transverse joints to form a fluid and pressure tight unit that encloses the steam generator and the reactor. This novel construction permits primary to secondary coolant heat exchange and improved control rod drive mechanisms which can be exposed for full service access during reactor core refueling, maintenance and inspection.
Patent FR-2450058-B1 (FR)
IPC: E04D13/00
Filed: 1978-11-20
Granted: 1983-05-06
Abstract: A device to repel birds from nesting on buildings and the like includes a series of closely spaced, upwardly extending structures surmounted with pyramids, the angles of which are such that a prism effect is created which serves to optically frighten the birds.
Patent FR-2487216-B1 (FR)
IPC: D21F1/66
Filed: 1980-07-25
Granted: 1985-02-01
Abstract: A process for fractionating a suspension of solid particles in a liquid, of the type wherein said suspension is made to pass through a filtering screen, characterized in that said suspension is directed in a direction parallel to the longitudinal axis of an elastically deforming, flexible, perforated sleeve forming a filtering screen, and in that a sequence of high and low pressures is continuously created within this sleeve and travels at least predominantly opposite the direction of the suspension flow. The invention also applies to equipment.
Patent FR-2525597-B1 (FR)
IPC: C07D251/70
Filed: 1982-04-21
Granted: 1985-06-07
Abstract: N,N'-substituted polymethylene diamines of the formula: in which: A is a hydrocarbon radical from C3 to C5 in a straight or branched chain optionally containing one and two double bonds and possibly substituted by one or more hydroxy radicals; X is CH or nitrogen; n is an integer from 2 to 6; R1 is hydrogen, or alkyl from C1 to C5; R2 is hydrogen, alkyl from C1 to C5, cycloalkyl from C5 to C7, or phenyl optionally substituted by one or more fluorine or chlorine, and B is: phenyl, naphthyl, benzofuranyl, benzothionyl, benzodioxolyl, benzodioxanyl, benzodioxinyl, DELTA 3-chromenyl, thiochromenyl or chromanyl, each of them optionally substituted by fluorine, chlorine, alkyl or alkoxy from C1 to C5, or methylene-dioxy, or a radical of the formula: in which R3, R4 and R5 which may be the same or different, each represent hydrogen or phenyl optionally substituted by fluorine or chlorine. These compounds and physiologically tolerable acid addition salts thereof may be used as medicines especially in the treatment of all kinds of tissular hypoxia.
Patent FR-2538016-B1 (FR)
IPC: E02F9/08
Filed: 1982-12-17
Granted: 1985-06-21
Abstract: 1. A light lorry equipped with an excavator for rapid deployment, of a type comprising a chassis (3) carrying a free horizontal rear platform (9), an excavator (2) mounted on a turret (10) which can be rotated by 360 degrees relative to the chassis (3) and comprising a boom (11, 12, 13) carrying and operating a bucket (14), said excavator (2) being movable between a working position in which it is extended towards the rear of the lorry (1) and overhangs the latter, and a rest position in which it is folded up towards the front of the lorry, characterised in that the boom is formed by at least three arms (11, 12, 13) articulated on one another, in that the turret is drop mounted in an intermediate chassis (28) fixed to the main chassis (3) of the lorry and in that, of two of the three articulated arms (13, 11) of short reach and situated at the ends of the boom (2), one is connected to the bucket (14) and the other to the turret (10), whereas the intermediate arm (12) is of greater length corresponding approximately to the length of the platform (9) of the lorry (1), the arms (11, 12, 13) and the bucket (14) being able to pivot with respect to one another under the action of four double-action jacks (15, 17, 18, 19), which arms, when the boom is in the folded-up position, take up reciprocal positions defining an isosceles triangle with its point towards the bottom and whose base, formed by the intermediate arm (12), is slightly inclined with respect to the horizontal at a level corresponding to the height of the roof of the cabin (5) of the lorry (1).
Patent FR-2539297-B1 (FR)
IPC: A47C27/14
Filed: 1983-01-19
Granted: 1985-07-26
Abstract: 1. Mattress usable for therapeutical purposes, more particularly for preventing the formation of bedsores during a long lying in bed of a patient on the said mattress, based on flexible cellular materials, comprising a base region forming a mattress sole (2) and an upper contact region (1) provided with contact elements (6) independant from each other and separated by slots (4), characterized in that the region provided with contact elements is fastened on the upper surface of the sole (2) and each contact element comprises at least two superimposed layers (8, 10) of flexible cellular materials, the resistance to compression of these two layers and of the sole increasing from the contact surface (14) of the mattress to the said sole.
Patent FR-2584079-B1 (FR)
Inventor: LEBRUN JEAN-JACQUES
IPC: C08G77/62
Filed: 1985-06-26
Granted: 1987-08-14
Abstract: A process for the catalytic treatment of a polysilazane containing an average of at least two, preferably at least three,  3BOND SiH groups per molecule with a catalytically effective quantity of a strong inorganic or organic acid catalyst. The other organic radicals in the polysilazane that are bonded to the silicon or nitrogen atoms are hydrocarbon radicals free from alkene or alkyne unsaturations. The polysilazanes treated in this manner can be characterized by good thermal behavior and can be used, in particular, as precursors of ceramic products with a high yield of inorganic products.
Patent FR-2604839-B1 (FR)
Inventor: KNAPP DAVID JOSEPH
IPC: H03M3/02
Filed: 1987-10-06
Granted: 1991-09-27
Abstract: Method for reducing deleterious effects of electrical noise in an analog-to-digital converter wherein both the analog and digital circuitry of the A/D converter are embodied in the same integrated circuit. The method includes sampling an analog input voltage with a first clock signal, generating a second clock signal that is delayed with respect to the first clock signal, and using the second clock signal as a clock for the digital circuitry. In accordance with another aspect of the invention, the method for reducing effects of noise in an A/D converter wherein such noise is generated by a digital decimation filter includes synchronously pipelining the arithmetic operations of the digital decimation filter.
Patent FR-2626288-B1 (FR)
IPC: C12P41/00
Filed: 1988-01-27
Granted: 1990-05-18
Abstract: Process for the preparation of 2-arylpropionic acids by enantio selective hydrolysis of the corresponding racemic 2-arylpropionamides in the presence of a microorganism or enzyme selected as a function of its ability to selectively hydrolyse  alpha -phenylpropionamide to S- alpha -phenylpropionic acid.
Patent FR-2732441-B1 (FR)
Inventor: HARDY JEAN
IPC: F16L11/12
Filed: 1995-03-29
Granted: 1997-05-30
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00397 Sec. 371 Date Sep. 29, 1997 Sec. 102(e) Date Sep. 29, 1997 PCT Filed Mar. 15, 1996 PCT Pub. No. WO96/30687 PCT Pub. Date Oct. 3, 1996It is of the type comprising at least, from the interior towards the exterior, an internal non-impervious metal carcass (1), the exterior surface of which has interstices (9), an internal impervious polymeric sheath (2), a set of layers of reinforcement wires (3) (4), and an external protection sheath (5), and is characterized in that said internal impervious polymeric sheath (2) mainly comprises a thermoplastic polymer part associating at least two fluoromonomers, at least one of said fluoromonomers carrying at least one alkoxy group, the thermoplastic polymer part being blistering-resistant at a temperature of at least 130 DEG  C.
Patent FR-2742859-B1 (FR)
Inventor: BOYER JEAN-LOUIS
IPC: F42C11/06
Filed: 1995-12-21
Granted: 1998-02-20
Abstract: An electrical firing mechanism and specifically a detonator priming device comprising an electric power supply providing a first current (I1) to a circuit which includes means (30) for timing the operation of a firing element (12) that fires a primer (13), and to means (35) for generating a second current (I2) after the end of the timing period, said second current (I2) being sufficient to actuate said element (12) whereas the first current (I1) from the power supply is not.
Patent FR-2742760-B1 (FR)
Inventor: CERF MARTINE
IPC: C08F36/04
Filed: 1995-12-22
Granted: 1998-01-30
Abstract: Oligomers of (1,3-diene) partially hydrogenated aminochelates are of formula (P)(ACH2NH2)x (I), in which X = 1.8-2; P is part of 1,3-diene oligomer containing at least 20 mol% hydrogenated double linkages of 1,2 type as in formula -CH2-C(R<1>)CH=CH2 (II); and at least 10 mol% hydrogenated double linkages of 1,4 type as in formula -CH2-CR<1>=CH-CH2- (III) where R<1> = H, 1-6C aliphatic; A = divalent group chosen from (IV) or (V) in which R<2> = 1-6C aliphatic or 3-7C cycloaliphatic; and n = 3-9. Oligomer has average molecular mass 500-5000. Also claimed is a method for the preparation of oligomers.
Patent FR-2748752-B1 (FR)
Inventor: AMIET CHARPENTIER CAROLINE
IPC: A01N63/27
Filed: 1996-05-20
Granted: 1998-08-14
Abstract: The invention features microparticles useful particularly for treating seeds and in agri-food compositions, characterised in that they are constituted by a matrix of water soluble, water-dispersed or water-dispersible polymers, of an effective amount of bacteria and an appropriate amount of water to enable the bacteria to survive. The invention also features a production method of the said particles by hot air pulverisation of a suspension. It also features seeds treated by a dispersion containing these microparticles and agri-food compositions containing such microparticles.
Patent FR-2754274-B1 (FR)
Inventor: RIGOULOT PIERRE
IPC: C14C3/28
Filed: 1996-10-03
Granted: 1999-12-31
Abstract: The invention concerns a method for tanning skins to prepare leather for use in making finished goods requiring high temperatures of the order of 80  DEG C for retraction of the leather. The method consists in the following steps: first, washing the skins, then submitting them to a liming operation to enable, in a subsequent skiving operation, the separation of the skins into grain leather and flesh split, the alkaline substances contained in the grain leather being eliminated by means of an acid while the flesh splits are subjected to a pickling process for softening them, then operating a step of pre-tanning previous to the shaving operation, and a step of tanning subsequent to the shaving operation, at least using in the pre-tanning operation a mixture free from chromium sulphate with a base of aldehydes, of tannin and/or of acrylic resins. The invention consists in that the mixture further contains a silica based mineral product in colloidal suspension. The invention is useful for tanning.
Patent FR-2756845-B1 (FR)
Inventor: BLUMENFELD MARTA
IPC: C12Q1/6883
Filed: 1996-12-06
Granted: 1999-02-26
Abstract: The present invention concerns, in particular, human flavin-containing monooxygenase 2 (hFMO2), and another human enzyme of the FMO, hFMOx family, their nucleotide and polypeptide sequences. The present invention also concerns vectors for cloning and/or expression containing said nucleotide sequences and cells transformed by these vectors and method for preparing said polypeptides. The invention further concerns methods for selecting compounds and of diagnosing predisposition to pathologies and/or deficiencies related to FMO's and pharmaceutical compositions containing said compounds for treating and/or preventing these pathologies.
Patent FR-2757974-B1 (FR)
Inventor: CALMEL MARYLINE
IPC: G06V40/13
Filed: 1996-12-27
Granted: 1999-02-12
Abstract: The sensor has an image gathering part (4), a source of illumination (3) and an optical block (2) with a limited angle of view. The optical block has four faces and an irregular trapezoidal shape. The top surface (6) of the optical block is where the finger is rested and the bottom surface (7), parallel to the top, faces the light source. These are joined by a front viewing face (8) from which the image of the finger print is directed toward the image gathering system and a rear face (11). The rear face is inclined less steeply than the viewing face and is angled to reduce parasitic reflections.
Patent FR-2783177-B1 (FR)
Inventor: DEDOES JOHN T
IPC: B01F7/16
Filed: 1999-01-20
Granted: 2003-01-03
Abstract: Automatic paint stirring equipment having a rack with a plurality of vertically spaced drive units wherein each drive unit has an interior. A closed loop belt is rotatably mounted within the interior of each drive unit and this belt has longitudinally spaced teeth on one side of it. A motor rotatably drives the drive belts in the drive units in unison with each other. The shelves support one or more paint cans in a side by side relationship with each can having a cover disposed across its open top. A stirring element is disposed within the interior of the paint can while a shaft is connected to the stirring element and rotatably mounted to the cover so that a portion of the shaft protrudes upwardly from the cover. A gear wheel is coaxially secured to the upwardly protruding portion of the shaft. A guide assembly is secured to the rack and engages the drive shaft to guide the drive shaft between an engaged position, in which the gear wheel on the drive shaft meshingly engages the drive belt from the drive unit, and a disengaged position in which the paint can with its attached cover is removed from the rack for use.
Patent FR-2803334-B1 (FR)
Inventor: AP NGY SRUN
IPC: F01P5/12
Filed: 1999-12-30
Granted: 2002-03-22
Abstract: A fluid goes through the cooling circuit (1) under the action of a pump (2). One circuit branch comprises a radiator (5) associated with a motoventilator group (6) and a second heating branch (4) comprises an aerotherm (9). Pump and motoventilator are controlled by a motor, which can work under a starting mode or an established mode following a law.
Patent WO-0130150-B1 (WO)
Title: Attractifs d'insectes
Inventor: HEALY TIMOTHY PHILIP
IPC: A01N37/42
Filed: 2000-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'attirer un insecte, lequel procédé utilise un composé correspondant à la formule (I) : R-C(O)-X-COOH, dans laquelle X représente un groupe de liaison facultatif, R représente un groupe hydrocarbyle approprié, ce composé de formule (I) pouvant attirer ledit insecte.
Patent HU-225913-B1 (HU)
Title: Water-suspension preparation and process for production thereof
Inventor: BENKOCZY ZOLTAN
IPC: A61K33/26
Filed: 2001-10-31
Abstract: A suspension suitable for removal of radioactive Cesium contamination from organisms of mammals contains X-ray amorphous ferric-ferro-cyanide and anionic or nonionic stabilizers.