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Patent FR-3019703-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'adressage d'equipements embarques a bord d'un vehicule
Inventor: IMADALI SOFIANE
IPC: H04W8/26
Filed: 2014-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour traiter des paquets IPv6 échangés entre des équipements embarqués à bord d'un véhicule formant un réseau intra-véhiculaire connectés à un routeur mobile embarqué et des équipements extérieurs connectés à un réseau IPv6. Lors de la réception d'un paquet IPv6 sur l'une des interfaces interne ou externe du routeur mobile, un identifiant d'interface est extrait de l'adresse du paquet IPv6 reçu, et une vérification est faite pour déterminer si une entrée est définie dans une table de translation pour l'identifiant extrait, la table contenant des correspondances entre des identifiants d'interface d'équipement (IID) et de réseau intra-véhiculaire (PID) des équipements embarqués et des identifiants d'interface machine (MID) du routeur mobile. Selon le contenu de l'entrée trouvée, l'adresse du paquet IPv6 reçu est translatée ou le paquet est rejeté.
Patent FR-3021410-A1 (FR)
Title: Appareillage sec a haute tension equipe d’un dispositif de controle en continu
Inventor: MIREBEAU PIERRE
IPC: G01R31/12
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un appareillage sec à haute tension pourvu d'une couche semi-conductrice (2) recouverte d'un écran métallique (3), cet écran (3) étant supprimé pour découvrir cette couche semiconductrice (2) sur une longueur, ce câble étant connecté à un élément d'équipement pourvu d'une enveloppe externe (6) connectée mécaniquement audit écran. Selon l'invention, un agencement électronique de mesure des décharges partielles (20) est contenu dans ladite enveloppe (6), cet agencement électronique (20) étant électriquement connecté à un agencement d'alimentation électrique (21) entourant ladite couche semi-conductrice (2) et à l'écran métallique (3) dudit câble de part et d'autre de ladite longueur de la couche semi-conductrice dénudée.
Patent FR-3024894-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite a piece assurant l'etancheite et logeant une bague de guidage en translation et en rotation
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16J15/34
Filed: 2014-08-12
Abstract: Un dispositif d'étanchéité (D) est couplé à un axe (AX) propre à être translaté et entraîné en rotation dans une ouverture (OC) d'au moins un carter (CB). Ce dispositif d'étanchéité (D) comprend, d'une part, une pièce (PE) comportant une partie avant (PV) flexible et comprenant une première partie annulaire (PA1) munie d'un logement interne (LI) délimité notamment par une lèvre (LE) contactant étroitement l'axe (AX) pour assurer une étanchéité dynamique, et une partie arrière (PR) solidarisée à la partie avant (PV) et logée étroitement dans l'ouverture (OC) pour assurer une étanchéité statique, et, d'autre part, une bague (B) rigide, logée intégralement dans le logement interne (LI), et comportant au moins une face interne (FI) adaptée au glissement et délimitant un passage propre à guider l'axe (AX) lorsqu'il est translaté et/ou entraîné en rotation.
Patent FR-3010388-A1 (FR)
Title: Machine d'impression-emballage
Inventor: KATO KAZUKI
IPC: B65B61/26
Filed: 2014-09-10
Abstract: Une machine d'impression-emballage comprend une section d'impression de dessin d'emballage (80) configurée pour imprimer un dessin d'emballage sur un matériau d'emballage et une section d'emballage d'article (90) située en aval de la section d'impression de dessin d'emballage (80) afin de loger des articles dans le matériau d'emballage imprimée avec le dessin d'emballage et de sceller le matériau d'emballage.
Patent FR-3026955-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion du fonctionnement d'une prothese cardiaque
Inventor: GRANDY PATRICK
IPC: A61M1/12
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de gestion (1) du fonctionnement d'une prothèse cardiaque (2). Le dispositif de gestion (1) du fonctionnement d'une prothèse cardiaque (2) comporte notamment une voie de gestion (10), ladite voie de gestion (10) comportant : - des moyens de gestion (11) construits et agencés pour surveiller et commander l'alimentation électrique (5) d'une prothèse cardiaque (2), - des premiers moyens d'isolation (12) construits et agencés pour isoler électriquement la prothèse cardiaque (2) de l'alimentation électrique (5) et des moyens de gestion (11) construits et agencés pour surveiller et commander l'alimentation électrique (5).
Patent FR-3028072-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement
Inventor: BERTHIAUD OLIVIER
IPC: G06Q20/34
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention se rapporte à un terminal de paiement comprenant une rainure d'insertion d'une carte à mémoire magnétique et dont un plan général de visualisation formé par un clavier et/ou un écran du terminal (PIT) forme un angle non nul avec un plan général de pose dudit terminal. Selon l'invention, le plan du fond de la rainure d'insertion d'une carte à mémoire magnétique est sensiblement parallèle au plan sur lequel le terminal est posé.
Patent FR-3030104-A1 (FR)
Title: Procede de manœuvre de charges capacitives et dispositif pour la mise en œuvre du procede
Inventor: FANGET ALAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: Procédé de manœuvre de charges capacitives et dispositif pour la mise en œuvre du procédé. Une telle charge (4) est alimentée par une source triphasée (2), via un disjoncteur à pôles indépendants (6), effectuant des opérations d'ouverture et de fermeture pour chaque phase, lors de manœuvres intentionnelles. Selon l'invention, on mesure l'une des tensions des phases de la source ; pour chaque phase, on contrôle le signe d'une charge piégée au niveau de la charge capacitive à chaque ouverture et l'on en tient compte pour l'opération de fermeture suivante.
Patent FR-3029863-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un chariot de manutention a timon orientable
Inventor: CHOLOUX FRANCK
IPC: B60R25/02
Filed: 2014-12-15
Abstract: Un procédé d'activation d'un chariot de manutention à timon orientable de direction, muni d'une poignée de commande à boutons multiples est caractérisé par une utilisation de la position du timon orientable et par des appuis multiples sur au moins un organe fonctionnel de la poignée de commande pour entrer un code d'activation pouvant définir, soit une autorisation de conduite, soit une autorisation d'enregistrement d'autres codes d'activation ou de paramètres relatifs aux autorisations de conduite du chariot de manutention.
Patent FR-3038166-A1 (FR)
Title: Banc d'oscillateurs parametriques haut de gamme pour leds
Inventor: DEBUIRE YVES MARIE
IPC: H03B5/08
Filed: 2015-06-29
Abstract: Il permet de mélanger des couleurs par synthèse additive de façon ultra lente et aléatoire, et selon une courbe de variation de l'intensité lumineuse spécialement étudiée pour supprimer les sauts brusques au voisinage du noir, et le plafonnement au voisinage du maximum, ce qui est toujours le cas quand on utilise une forme d'onde triangulaire ou pseudo-triangulaire. Il comporte un réglage fin de la fréquence ainsi que de la durée du noir qui peut être total. Il inclut un mosfet de puissance permettant de piloter des centaines de LEDs, voire davantage, de façon réellement aléatoire, et ceci pour un coût dérisoire grâce à des composants courants, en nombre réduit et utilisés loin en dessous de leurs valeurs nominales ce qui garantit une fiabilité maximale. Sa fabrication est simplifiée par l'absence de tri de composants et de réglages d'usine. Il s'adresse aux fabricants de LEDs, phototriacs, triggers, mosfets, circuits intégrés et semi-conducteurs, aux artistes créateurs de tableaux à rétro-éclairage dynamique, aux fabricants de tous types d'éclairages à évolution ultra lente, d'ambiance, de relaxation, décorations, guirlandes, panneaux ou enseignes lumineuses, aux bureaux d'étude en ingénierie électronique, aux étudiants en préparation de l'agrégation de physique.
Patent FR-3032626-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour ameliorer la captation du so2 issu des gaz de cuves d'electrolyse par un ensemble de modules filtrants
Inventor: CLOUTIER BERNARD
IPC: C25C3/22
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention porte sur un procédé et un dispositif de captation du SO2 présent dans des gaz qui proviennent de cuves pour la production industrielle d'aluminium par électrolyse ignée mis en oeuvre sur un groupe d'au moins deux réacteurs (21, 22, 2n,) alimentés en un agent de sorption (4) du type matière pulvérulente apte à adsorber des effluents présents dans le flux gazeux par la mise en contact de l'agent de sorption avec le flux gazeux, lesdits au moins deux réacteurs (21, 22, 2n,) présentant des moyens de collecte (10) dudit agent de sorption après mise en contact avec ledit flux gazeux (3), au moins l'un desdits deux réacteurs (21, 22, 2n,) présente des moyens d'évacuation (11) dudit agent de sorption après mise en contact avec ledit flux gazeux (3) vers des moyens d'injection (16) dans au moins un autre desdits au moins deux réacteurs (21, 22, 2n,) et, à la sortie du ou des derniers modules filtrants, le flux de gaz est dirigé (20n-1, 20n) vers un système de traitement du SO2 (21).
Patent FR-3033442-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production numerique d'une oeuvre musicale
Inventor: LAVALLEE JEAN-MARIE
IPC: G10H1/36
Filed: 2015-03-03
Abstract: Dispositif de production numérique (1) d'une œuvre musicale, comportant : - au moins un capteur (10) d'une grandeur physique, voire au moins deux capteurs, configurés pour produire au moins une donnée dynamique, - des moyens de traitement configurés pour traiter ladite au moins une donnée dynamique issue du capteur en fonction de plusieurs filtres successifs, chaque filtre traitant une donnée entrante pour produire une donnée sortante, - des moyens pour émettre un son en fonction de la donnée sortante, lesdits filtres successifs comportant au moins deux filtres choisis parmi : - un filtre de formatage, - un filtre harmonique, - un filtre rythmique, - un filtre de puissance, dans lequel on associe une puissance sonore à la donnée entrante.
Patent FR-3040973-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un pare-chocs avec un element de carrosserie
Inventor: REMY STEPHANE
IPC: B62D65/16
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation l'une avec l'autre de deux pièces (1, 2) étant un pare-chocs (1) et un élément (2) de la carrosserie d'un véhicule automobile, le dispositif étant destiné à loger et retenir en son intérieur une partie (1a) d'au moins une première (1) des pièces (1, 2). Le dispositif comprend une portion fixe (4) et une portion amovible (8) superposées dans une position de fixation avec un espacement (9) entre les deux portions (4, 8), l'espacement (9) comportant une zone de logement et de retenue des parties (1a, 2a) des première et seconde pièces (1, 2) superposées l'une à l'autre, un passage (11) porté par une extrémité de chacune des portions fixe (4) et amovible (8) étant déporté sur le dispositif par rapport à la zone de logement, ce passage (11) recevant un moyen de fixation (12, 12a) des portions (4, 8).
Patent FR-3043236-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de verrouillage et de deverrouillage a distance d'un vehicule
Inventor: HAUGEDE TIMOTHEE
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-11-04
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de verrouillage et de déverrouillage à distance d'un véhicule (2) équipé d'une fermeture centralisée commandable via une télécommande (3), le système (1) comportant un dispositif électronique (4) et un équipement (6) de traitement de données, le dispositif électronique (4) étant adapté pour être agencé au sein du véhicule (2) et étant propre à être relié à la télécommande (3) via une liaison (8) de données, le dispositif électronique (4) étant relié à l'équipement (6) de traitement de données via un réseau de communication (10) et comportant des moyens (16) de communication sur la liaison (8) de données et des moyens (14) de communication sur le réseau de communication (10), dans lequel l'équipement (6) de traitement de données est propre, suite à la réception d'un message (32) associé à une commande de verrouillage ou de déverrouillage du véhicule (2), à émettre, sur le réseau de communication (10) à destination du dispositif électronique (4), un premier signal (28) de commande de verrouillage ou de déverrouillage du véhicule (2), pour que le dispositif électronique (4) envoie à la télécommande (3) un deuxième signal de commande (29) correspondant, de sorte à verrouiller ou déverrouiller le véhicule (2).
Patent FR-3057432-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour gerer l'acces au canal de communication
Inventor: ANOUAR HICHAM
IPC: H04W80/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: Procédé ou protocole d'accès dans un réseau de communication de taille N, avec accès sloté, chaque slot a une capacité de transport C, avec un trafic avec une exigence de délai maximum Dmax, les paquets du trafic ont une taille S < C, caractérisé en ce que : • Nop slots par trame sont alloués pour le service du trafic considéré, • un cycle d'accès composé de Ncyc slots est défini sur les slots alloués au trafic, • Nd slots dédiés parmi Ncyc sont alloués statiquement à chaque nœud du réseau à tour de rôle, • Nr slots aléatoires parmi Ncyc sont accessibles d'une manière aléatoire par tous les nœuds du réseau
Patent FR-3047495-A1 (FR)
Title: Poteau porteur de point d'ancrage
Inventor: DUVINAGE JEAN-BAPTISTE
IPC: E02D5/74
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un poteau (1) porteur de point d'ancrage, le poteau (1) comportant une tige (2) qui s'étend selon une direction longitudinale et qui est solidarisée avec une platine d'ancrage (3). Selon l'invention, le poteau (1) comprend, d'une part, un corps creux (13) solidarisé à la platine d'ancrage (3), s'étendant selon la direction longitudinale et ceinturant la tige (2), et d'autre part, une pièce d'absorption (15) comportant une structure alvéolaire, adaptée à absorber de l'énergie, disposée de façon coaxiale à la tige (2) et occupant sur une hauteur définie, l'espace entre la tige (2) et le corps creux (13).
Patent FR-3051877-A1 (FR)
Title: Bouteille a gaz non rechargeable protegee contre le remplissage
Inventor: GUILLOU YVES
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-05-26
Abstract: Une bouteille à gaz non rechargeable comprend un boîtier réservoir (100) du gaz comprimé, liquéfié ou dissous. Un distributeur (1) est monté sur le boîtier réservoir (100). Il comprend un conduit rectiligne (9) avec une entrée (11) dans le boîtier réservoir (100) et une sortie (13) en dehors de celui-ci. Une valve (19) généralement axisymétrique est montée dans le conduit rectiligne (9). Elle comprend une tige de commande (23) mobile axialement. Un mécanisme anti-remplissage est activable par déplacement la tige de commande (23). Il comprend un clapet (27) généralement axisymétrique, avec une section d'étanchéité (36) et une section d'engagement éloignées axialement l'une de l'autre. Le clapet (27) est disposé dans le conduit rectiligne (9) avec sa section d'étanchéité (36) à proximité de la valve (19). Une surface de siège homologue de la section d'étanchéité du clapet (27) est ménagée à l'entrée (11) du conduit rectiligne (9). Le mécanisme anti-remplissage présente un état inactif où la section d'engagement (37) du clapet (27) se trouve entre l'entrée (11) du conduit (9) et la valve (19), et un état actif où la section d'étanchéité (36) et la section d'engagement se trouvent de part et d'autre de l'entrée (11) tandis que le clapet (27) est libre de se déplacer depuis une position de repos où sa section d'étanchéité coopère avec ladite surface homologue du conduit.
Patent FR-3054748-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a traces de couplage empilees radialement
Inventor: LABASTE MAUHE LAURENT
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (17) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un corps (21) muni d'une culasse et d'une pluralité de dents s'étendant radialement vers l'extérieur à partir d'une périphérie externe de la culasse, - un bobinage polyphasé (22) comportant une pluralité de bobines (36) ayant des portions de couplage (46), chaque bobine (36) étant enroulée autour d'une dent (23) correspondante du corps de stator (21), et - un interconnecteur (43) comportant une pluralité de traces de couplage (47) munies de languettes de connexion (50), ledit interconnecteur (43) assurant un couplage entre des bobines (36) de différentes phases via leur portion de couplage (46), caractérisé en ce que les traces de couplage (47) de l'interconnecteur (43) sont coaxiales et empilées radialement les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3055981-A1 (FR)
Title: Controle de faisceau lumineux pixelise
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: G02F1/015
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un procédé de projection d'un faisceau lumineux pixélisé par un dispositif lumineux de véhicule automobile, le procédé comprenant pour au moins un pixel (Pij) : une fourniture (S20) d'une consigne d'intensité lumineuse (lfunc(Pij,z)) respective à un instant futur (t0), la consigne d'intensité lumineuse correspondant à au moins un motif à projeter à l'instant futur ; et un ajustement (S30-S33, S30-S35) de l'intensité lumineuse (l(Pij,t)) vers la consigne d'intensité lumineuse, l'ajustement débutant (t0-x) avant l'instant futur et étant continu. L'invention offre une projection d'un faisceau lumineux pixélisé par un dispositif lumineux de véhicule automobile améliorée.
Patent FR-3059836-A1 (FR)
Title: Batterie alcaline
Inventor: RIGOBERT GERARD
IPC: H01M10/30
Filed: 2016-12-01
Abstract: Un élément électrochimique (1) comprenant : - un bac (2) comportant une ouverture permettant l'introduction d'au moins un jeu de plaques (4); - un couvercle (3) destiné à être assemblé sur l'ouverture du bac, comprenant : i) une première paroi (17) comportant au moins une ouverture pour le passage d'une borne (6) de sortie de courant, cette première paroi formant un angle allant de 80 à 110° par rapport à l'horizontale, ii) une seconde paroi (19) formant un angle allant de 5° à 85° par rapport à l'horizontale, la zone de contact entre le bac et le couvercle définissant un plan de fermeture (16) de l'élément, lequel plan de fermeture forme un angle allant de 5° à 85° par rapport à l'horizontale. La conception du bac et du couvercle permet d'empiler plusieurs éléments électrochimiques pour former une batterie (10).
Patent FR-3051660-A1 (FR)
Title: Systeme d'implant dentaire cylindro-conique visse intra-osseux.
Inventor: SEMMAR MOHAMED
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: Système d'implant dentaire cylindro-conique vissé intra-osseux. Le principal avantage offert par cet invention d'implant dentaire réside dans sa bonne stabilité primaire, afin d'éviter les échecs des implants, ce qui donne la possibilité également d'effectuer une mise en charge immédiate. Le second avantage de cet implant dentaire ayant un filetage extérieur de type condenseur réside dans son profil cylindro-conique qui lui donne un pouvoir d'adaptation à toute densité osseuse. Cet implant comporte quatre parties (A), (B), (C) et (D) constituant un profil cylindroconique de type condenseur. Un épaulement (10) favorise une stabilisation de l'implant sur l'os cortical et empêche un sur enfouissement, la gorge (5) favorise une insertion facile de l'implant. L'implant dentaire selon l'invention est destiné à être utilisé dans toute type de densité osseuse, mandibule ou maxillaire pour des prothèses amovibles ou fixes, pour des bridges scellés ou vissés pour remplacer des dents unitaires ou plurale.
Patent FR-3071947-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees personnelles via une messagerie
Inventor: CASSAGNE PHILIPPE
IPC: G06F3/05
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention propose un procédé de transmission d'une information authentique dans un chat entre un émetteur et un récepteur. Il prévoit les étapes de - production, par un circuit intégré à un bracelet (1) porté par un émetteur de messages de chat, de valeurs de fréquence cardiaque et/ou pression artérielle, - transmission de données représentatives de ces valeurs de fréquence cardiaque et/ou pression artérielle à un terminal cellulaire portable (2), tel que smartphone, de l'émetteur, - insertion, par le terminal cellulaire portable de l'émetteur, dans un flux de messages de chat ouvert entre l'émetteur et un récepteur distant, d'au moins une valeur particulière de pulsation cardiaque et/ou pression artérielle qui est déterminée en fonction des données représentatives reçues, pour un affichage sur un écran d'un terminal cellulaire portable (2') du récepteur de cette valeur particulière dans le flux de messages de chat ouvert entre ledit émetteur et le récepteur.
Patent FR-3067131-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour vehicule comprenant un element de chauffage
Inventor: ZUROWSKI MIROSLAW
IPC: G03B17/55
Filed: 2017-06-01
Abstract: Un dispositif optique (10) comprend une carte à circuit imprimé (26) comprenant un circuit électronique de capture d'images (30), un support de lentille (16) comprenant au moins une lentille optique (15), le support de lentille (16) étant monté sur la carte à circuit imprimé (26) de sorte à aligner, selon l'axe optique (O) du dispositif (10), le circuit électronique de capture d'images (30) et la lentille optique (15); un élément de chauffage (130) agencé sur le support de lentille (16); l'élément de chauffage (130) étant relié électriquement à la carte à circuit imprimé (26) par au moins une trace électriquement conductrice (128) agencée sur le support de lentille (16).
Patent FR-3074124-A1 (FR)
Title: Controleur de dispositif de liaison au sol, dispositif de liaison au sol, et procede de reglage automatique de dispositif de liaison au sol
Inventor: ESNAULT REGIS
IPC: B60W40/06
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des transports, notamment automobile. L'invention porte sur un contrôleur de dispositif de liaison au sol d'un véhicule : notamment pneumatique, amortisseur, etc. Un objet de l'invention est un contrôleur apte à régler automatiquement au moins un dispositif de liaison au sol d'un véhicule en fonction d'une donnée caractéristique prédite du parcours actuel du véhicule à partir de données fournies par au moins un capteur du dispositif de liaison au sol. Ainsi, le contrôleur permet d'optimiser la stabilité du véhicule quel que soit le parcours notamment sur une route dégradée ou dans des virages... notamment afin d'éviter un déport du véhicule de sa trajectoire en prenant en considération différentes caractéristiques relatives aux parcours tels que la vitesse, l'état de la chaussée, les conditions météorologiques, la pression des pneumatiques, etc. ; et certains accidents.
Patent FR-3075277-A1 (FR)
Title: Pompe hydraulique a spheres serties
Inventor: POREL FRANCOIS
IPC: F04B53/16
Filed: 2017-12-14
Abstract: Pompe hydraulique comportant une pluralité de sphères (32) fixées sur le plateau (2), chaque sphère (32) étant liée par sertissage à un piston (3) qui coulisse dans un alésage (4) usiné dans le barillet (5) de la pompe
 Les sphères (32) sont fixées mécaniquement sur le plateau (2) de la pompe.