baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2897173-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un dysfonctionnement dans une machine d'etat
Inventor: TAILLET FRANCOIS
IPC: G05B19/045
Filed: 2006-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un dysfonctionnement dans une machine d'état (FSM) ayant un fonctionnement modélisé par un ensemble d'états reliés entre eux par des transitions, la machine d'état élaborant à chaque transition des signaux de sortie (PO, SO) en fonction de signaux d'entrée (PI, SI) comprenant des signaux (PI) élaborés lors d'une transition précédente. Selon l'invention, durant une transition, le procédé comprend des étapes consistant à élaborer au moins un signal de contrôle (CSO) en fonction d'un signal de contrôle (CSI) élaboré lors d'une transition précédente, déterminer une valeur attendue du signal de contrôle, et comparer le signal de contrôle avec la valeur attendue.
Patent FR-2882107-A1 (FR)
Title: Engine starter for motor vehicle, has clutch allowing armature shaft to rotate in normal direction and preventing reverse rotation of armature shaft when output shaft applies reverse torque from motor rotating in reverse direction
Inventor: OHMURA TOMOHIRO
IPC: F02N11/00
Filed: 2006-02-13
Abstract: The starter has an electric motor generating a torque in an armature shaft (13), and an output shaft (5) coupled to the shaft (13). A pinion (7) is disposed on the shaft (5). A clutch allows the shaft (13) to rotate in a normal direction to actuate the motor in the normal direction and prevents a reverse rotation of the shaft (13) when the output shaft applies a reverse torque from the motor rotating in the reverse direction.
Patent FR-2898415-A1 (FR)
Inventor: BERGINC GERARD
IPC: G01S17/10
Filed: 2006-03-09
Abstract: The invention concerns a method for identifying an object by profilometry including a step of acquiring a profilometric signature of the object and a step of comparing a signature of the object representing the acquired signature with signatures of a database. The profilometric signature of the object is obtained by pointing on the object a pulsed laser beam of length L1, said length L1 being at least 10 times shorter than the length R1, of the object considered along the pointing axis of the laser.
Patent FR-2900160-A1 (FR)
Title: Manufacturing method e.g. for structural plate for aircraft, involves performing cold plastic deformation process to hot rolled work piece, to form structural plate, and forming zones of different deformations in structural plate
Inventor: LEQUEU PHILIPPE
IPC: C22F1/057
Filed: 2006-04-21
Abstract: A work piece made of aluminum alloy is subjected to hot rolling process. A cold plastic deformation process is performed to the hot rolled work piece, to form a structural plate (21). Two zones (22,23) are formed on the structural plate, having different imposed deformations. An independent claim is included for manufacturing method of monolithic multi-functional structural element.
Patent FR-2902447-A1 (FR)
Title: Panneau prefabrique pour construction de batiment et procede de fabrication d'un tel panneau
Inventor: MALAPERT PHILIPPE
IPC: E04C2/288
Filed: 2006-06-14
Abstract: Panneau (1) préfabriqué pour construction de bâtiment comprenant une âme (2) en matériau isolant recouverte sur ses deux faces d'une couche (3A,3B) de béton uniforme et dans laquelle sont ménagés au voisinage d'une face de la plaque des logements (4) pour des montants (5) faisant saillie à une extrémité en vue de leur scellement au sol, et sur la face opposée de la plaque des logements (7) pour des éléments de renfort (8) s'étendant entre deux bords parallèles du panneau (1) et faisant saillie au-delà de ces bords en constituant un élément de ceinture, à l'état assemblé dudit panneau (1) avec des panneaux adjacents (21, 22).Utilisation pour la construction de murs extérieurs de bâtiment à structure très légère.
Patent FR-2906410-A1 (FR)
Title: Antenne a materiau bip(bande interdite photonique), systeme et procede utilisant cette antenne
Inventor: CHANTALAT REGIS
IPC: H01Q13/02
Filed: 2006-09-25
Abstract: Antenne à matériau BIP (Bande Interdite Photonique) à défaut dans laquelle une surface (26) d'injection et/ou de réception d'ondes électromagnétiques dans une cavité résonnante (8) de l'antenne, a au moins une largeur ou une longueur ou un diamètre supérieur à lambda, où lambda, est la longueur d'onde de la fréquence de travail.
Patent FR-2908167-A1 (FR)
Title: Dispositif pour retarder le decollement d'une couche limite
Inventor: STANISLAS MICHEL
IPC: B62D35/00
Filed: 2006-11-03
Abstract: Dispositif pour retarder le décollement d'une couche limite dans un écoulement d'air (10) sur une paroi (12), comprenant des orifices (14) formés dans la paroi (12) et reliés par des conduits (16) à des vannes (18) d'alimentation en air comprimé, la fréquence des cycles d'ouverture et de fermeture des vannes et la durée d'ouverture des vannes étant choisies pour que des pics de survitesse des jets pulsés qui se produisent en sortie des orifices (14) à l'ouverture des vannes, se succèdent de façon quasi-continue.L'invention s'applique notamment aux ailes d'avions et aux carrosseries des véhicules automobiles.
Patent FR-2880921-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un moteur a combustion interne et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: SCHNAIBEL EBERHARD
IPC: F02D41/14
Filed: 2006-01-17
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur à combustion interne (10) dont la zone des gaz d'échappement (13) est équipée d'un moins un catalyseur (15) et d'une sonde lambda (16) en aval ou dans une partie du catalyseur (15), effectuant une diagnostic du catalyseur reposant sur une mesure de la capacité d'accumulation d'oxygène du ou dans le catalyseur (15), selon lequel on suppose qu'un accumulateur d'oxygène du catalyseur (15) est au moins sensiblement vide ou rempli et on modifie la consigne du coefficient lambda du moteur à combustion interne (10) à une valeur supérieure ou inférieure à 1. La sonde lambda (16) est à bande large, on détecte une première variation (60) du signal lambda (lam-nK, lam-nKF) fourni par la sonde lambda à bande large (16), et on détermine l'oxygène accumulé/évacué après la première variation (50) et en terminant cette détermination lorsqu'on constate une seconde variation (62) du signal lambda (lam-nK, lam-nKF) ou si une quantité prédéfinie d'oxygène a été accumulée/évacuée.
Patent FR-2904882-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images radiologiques pour une detection d'opacites
Inventor: BERNARD SYLVAIN
IPC: A61B6/00
Filed: 2006-08-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'images radiologiques pour une détection d'opacités (2) dans une image radiographique (1). La présente invention propose un algorithme (54, 103, 204 permettant de détecter des opacités en fonction de leurs contrastes. Pour déterminer un contraste non surestimé de chaque élément, l'invention propose un algorithme de calcul d'intensité de fond au moyen de filtrage par fenêtre coulissante (72). Ce type de filtrage par fenêtre coulissante calcule l'ensemble des moyennes de niveaux de gris autour d'un environnement (73) immédiat d'une région d'éléments (70) dont la taille dépend de la taille de l'opacité à détecter. L'algorithme considère une intensité de fond de la région d'éléments comme la moyenne de niveaux de gris la plus faible parmi l'ensemble des moyennes de niveaux de gris.
Patent FR-2905883-A1 (FR)
Title: Procede de soudage d'un organe sur un support par apport de matiere et dispositif d'agencement de deux elements l'un sur l'autre
Inventor: MORELLE JEAN MICHEL
IPC: B23K1/005
Filed: 2006-09-14
Abstract: Ce procédé comprend une étape de chauffage d'une masse (16) formant brasure. Conformément à l'invention, avant l'étape de chauffage, il comprend des étapes d'agencement sur le support (14) de la masse (16) et de l'organe (12). En particulier, il comprend une étape de mise en place de la masse (16) sur le support (14) et une étape d'application sur la masse (16) d'une première force (F1 ) de compression de la masse (16) contre le support (14), l'intensité de la première force (F1 ) augmentant jusqu'à une première valeur prédéfinie choisie de manière à aplanir la masse (16). Ensuite, le procédé comprend une étape de mise en place de l'organe (12) sur la masse aplanie (16) et une étape d'application sur l'organe (12) d'une deuxième force (F2) de compression de l'organe (12) contre la masse aplanie (16) et le support (14), l'intensité de la deuxième force (F2) augmentant jusqu'à une deuxième valeur prédéfinie, la deuxième valeur prédéfinie étant inférieure à la première valeur prédéfinie.
Patent FR-2911059-A1 (FR)
Title: Portable videoscopy and photography instrument for e.g. diagnosis of mycosis, has tubular element forming opaque chamber in field of microcamera during usage, and with light source formed of LEDs for lateral lighting work zone
Inventor: BASSEE OLIVIER
IPC: A61B1/04
Filed: 2007-01-05
Abstract: The instrument (1) has an optical device (2) with a microcamera (4) e.g. complementary MOS image sensor, and a display screen (5) e.g. LCD screen, and a light source (6) for front lighting a work zone. A mechanical interface (7) removably fixes a speculum aligned in an optical axis of the microcamera. A removable/retractable tubular element (8) has a free end with a cutaneous support edge (9) and an observation aperture, and a light source formed of LEDs for lateral lighting the zone. The element allows observation of skin, and forms an opaque chamber in field of microcamera during usage.
Patent FR-2914275-A1 (FR)
Title: Tube support for e.g. aircraft, has support portion supporting tube, where support is folded around axis parallel to rectilinear direction to form non coplanar flaps, where flaps are integrated to fixation portion at folding edge of sheet
Inventor: CASTEL ANDRE
IPC: B64D33/00
Filed: 2007-03-27
Abstract: The support (21) has a support portion (23) supporting a tube, where the support is formed from a sheet extending between two portions along a rectilinear direction (24). The support is folded around an axis (25) parallel to the direction so as to form two non coplanar flaps (25a, 25b), where the flaps are integrated to a fixation portion (22) at a folding edge of the sheet. The portion (22) has two tabs, where each flap is integrated to the tab at the edge. The flaps form a V sectional spanwise beam (P25) integrated to the portion (22) that fixes a casing to a clamping plate (5).
Patent FR-2915134-A1 (FR)
Title: Ventilation device for cab interior of motor vehicle, has air inlet case assembled at cover by assembling units which are mutually fitted and have projecting neck centered on rotational axis
Inventor: LEBECQ OLIVIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2007-04-23
Abstract: The device (1) has a turbine (8) housed in a cover (6) that is in a form of volute, of a main case (2). An air inlet case (12) is assembled at the cover by mutually fitted assembling units. The units have a projecting neck (16) centered on a rotational axis (7). The neck and a cylindrical rotation sleeve (20) have ends with peripheral and radial edges (18, 21) oriented radially towards the exterior and the interior, respectively. The neck has a circular axial air inlet opening (10) with an inner wall having a semi-flange shaped peripheral cordon housed in a complementary shaped groove.
Patent FR-2916072-A1 (FR)
Title: Vote controlling, writing and parallel accounting providing device for voting machine, has magazine reel wound on take-up reel for conserving witness part by archives in case of contestation on exactitude of ciphers enunciated by machine
Inventor: CAPET BERNARD DANIEL PHILIPPE
IPC: G07C13/00
Filed: 2007-05-10
Abstract: The device has a paper tape on which a valid number is directly inscribed, where the paper tape is enclosed in a storage case (2) that is closed with a key. The paper tape is issued from a magazine reel (5) that turns a thumb wheel (7) and moves in-front of a printer (1) and a window (3) for allowing a voter to control a registration, where the window is provided with a magnifying lens. The magazine reel is wound on a take-up reel (4) for conserving a witness part by archives in case of contestation on exactitude of ciphers enunciated by a voting machine.
Patent FR-2916405-A1 (FR)
Inventor: GAFFE FRANCOIS
IPC: B60T11/16
Filed: 2007-05-21
Abstract: The cylinder (10) has central and external lips removed from a front surface and a peripheral base surface of grooves (70, 72) for re-supplying braking fluid to front pressure chambers (40, 44) by an external hydraulic fluid reservoir, when the chambers are subjected to depression caused by activation of an electronic stability program (ESP) type trajectory control device in a braking circuit. The front surface is conformed to a determined inclination slope for facilitating the removal of the central lip by tilting to facilitate the removal of the external lip by tilting.
Patent FR-2923454-A1 (FR)
Title: Procede de transport en milieu aquatique d'un ouvrage civil
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: B63B35/00
Filed: 2007-11-09
Abstract: L'invention propose un procédé de transport en milieu aquatique d'un ouvrage civil (1). Selon ce procédé : on associe au moins un flotteur (2;2a-2b) à l'ouvrage civil, de façon à assurer une flottaison stable dudit ouvrage civil dans un milieu aquatique (6), ledit flotteur entourant l'ouvrage civil et une portion inférieure de l'ouvrage civil s'étendant au-dessous dudit flotteur ; et on fait progresser l'ouvrage civil et le flotteur associé dans le milieu aquatique jusqu'à une position souhaitée.
Patent FR-2918525-A1 (FR)
Inventor: BILLET OLIVIER
IPC: H04L9/28
Filed: 2007-07-06
Abstract: The invention proposes a method and a device for decrypting an encrypted message represented by a sequence C or applying an electronic signature to a sequence C, said sequence C consisting of data belonging to a finite field K=GF(q), where q>1, in which there are processed successive blocks each comprising (n·d) successive data items from the sequence C, where n and d are predetermined integers greater than 1, the processing of such a block including the following steps: applying a predetermined affine invertible transformation t−1 to said block; interpreting the resulting block as being formed of n successive elements (y1, y2, . . . , yn) of an extension E=GF(qd) of the field K; calculating an n-tuplet (x1, x2, . . . , xn) of elements of the field E by solving a system f of n predetermined polynomials of the form y k = ∑ 1 ≤ i ≤ j ≤ n ⁢ ⁢ a k ( ij ) ⁢ x i q α i ⁢ x j q β j ⁢ + ∑ 1 ≤ i ≤ n ⁢ ⁢ b k i ⁢ x i q γ ⁢ ⁢ i + c k ⁡ ( 1 ≤ k ≤ n ) in which the coefficients ak(ij), bk(i), and ck belong to E and the exponents αi, βj, and γi are positive or zero integers; interpreting said n-tuplet (x1, x2, . . . , xn)as being a new block formed of (n·d) successive elements from the field K; and applying a predetermined affine invertible transformation s−1 to said new block.
Patent FR-2920049-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du rapport des teneurs en chlorophylle et en un compose chromophore d'un tissu vegetal sans mesurer independamment ces teneurs
Inventor: CEROVIC ZORAN
IPC: G01N33/483
Filed: 2007-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif de détermination du rapport des teneurs en chlorophylle et en un composé chromophore non fluorescent dans la bande de fluorescence de la chlorophylle d'un tissu végétal, sans la détermination desdites teneurs. Le procédé comprend :- une émission de deux rayonnements d'excitation de la fluorescence de la chlorophylle, l'un des rayonnements d'excitation étant absorbée par le composé chromophore et l'autre non,- une mesure des rayonnements de fluorescence induits, le rayonnement de fluorescence induit par le rayonnement d'excitation absorbé par le composé chromophore étant mesuré hors du spectre d'absorption de la chlorophylle et le rayonnement de fluorescence induit par le rayonnement d'excitation non absorbé par le composé chromophore étant mesuré dans le spectre d'absorption de la chlorophylle,- le rapport des teneurs est déterminé par le rapport des rayonnements de fluorescence mesurés.L'invention peut être mise en oeuvre pour la mesure d'un indicateur, appelé NBI (Nitrogen Balance Index), de la nutrition azotée des plantes.
Patent FR-2921006-A1 (FR)
Title: Retaining ring e.g. circlip, positioning or extracting tool i.e. plier, for gear box, has retaining unit formed by head and shoulder for retaining expansion of ring, where unit defines housing to receive all or part of ring
Inventor: BERNARD BRUNO
IPC: B25B27/20
Filed: 2007-09-17
Abstract: The tool has a lever arm (6) for expanding a retaining ring, and a support unit i.e. U-shaped body (8) for supporting the lever arm to cause the expansion of the ring. A retaining unit formed by a head (10) and a shoulder (10a) retains the expansion of the ring, where the retaining unit defines a housing (10b) to receive all or a part of the retaining ring to be placed or extracted. The shoulder forms a wall (10c) of the housing to retain the expansion of the ring, where the shoulder forms a stop for stopping the expansion of the ring.
Patent FR-2922736-A1 (FR)
Title: Fragrance e.g. perfume, preserving and returning device, has display rod with portion forming gripping head to close neck in rest configuration, where constitutive materials of rod are free from individual odor
Inventor: MALLOCHET CEDRIC
IPC: A45D34/02
Filed: 2007-10-25
Abstract: The device (1) has a display rod (10) in a confinement chamber (20) with a neck (21), where the rod has a portion (12) forming a gripping head (12) to close the neck in a rest configuration such that a porous portion (11) is, at interior of the chamber, in a zone, where the fragrance is at gaseous state. Constitutive materials e.g. pumice stone, of the rod under the head and the chamber are free from individual odor. The porous portion is extended to a free end of the rod and is filled with fragrance. An independent claim is also included for a method for preserving and returning a given fragrance e.g. perfume.
Patent FR-2909085-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'augmenter la resistance d'une vitroceramique d'alumino-silicate de lithium par o modification de surface, vitro-ceramique obtenue selon ce procede et son utilisation
Inventor: ROOS CHRISTIAN
IPC: C03C10/00
Filed: 2007-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé visant à augmenter la résistance mécanique d'une vitrocéramique d'alumino-silicate de lithium, procédé dans lequel on recouvre la surface du verre cru, avant céramisation, avec une solution ou une suspension d'un sel de lithium ou d'un composé organique capable de se décomposer, au cours de la céramisation, en donnant un sel de lithium, lequel sel de lithium présente un point de fusion d'au moins 720 degres C, puis on fait sécher le revêtement ainsi obtenu, on répète au besoin ces opérations de revêtement et de séchage, jusqu'à ce que la couche ainsi déposée sur la surface du verre contienne de 10 à 5000 mg/m<2> d'ions de lithium, et l'on convertit en céramique le verre cru ainsi revêtu.L'invention concerne aussi une vitrocéramique obtenue selon ce procédé, dont la surface présente une résistance mécanique meilleure que celle de la surface d'une vitrocéramique produite sans que sa surface ait subi un échange d'ions avec des ions de lithium.L'invention concerne en outre l'utilisation d'une telle vitrocéramique dans des plaques de cuisson.
Patent FR-2931206-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour moteur a injection et dispositif pour mettre en oeuvre ledit procede
Inventor: THEODORE CESAR
IPC: F02D41/10
Filed: 2008-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande pour piloter le fonctionnement d'un moteur, consistant à :- piloter le fonctionnement pour établir une pression d'injection déterminée P1 correspondant à une consigne C déterminée,- mesurer la pression d'injection à l'instant t0,- transmettre la valeur mesurée Vm à un calculateur,- et agir sur le fonctionnement par l'intermédiaire du calculateur jusqu'à l'obtention de la pression d'injection déterminée P1,- tant que la valeur mesurée Vm est supérieure à la valeur seuil Vs, modifier la valeur mesurée Vm avant sa transmission au calculateur pour obtenir une autre pression d'injection P2 supérieure,- puis rétablir la pression d'injection déterminée P1 et reprendre les étapes précédentes selon une cadence prédéterminée.
Patent FR-2935654-A1 (FR)
Title: Adapter for connecting drive arm of flat wind screen wiper blade to connector in wiper system of motor vehicle, has retrieving unit formed of lateral pins and housings to retrieve unlocking effort exerted on locking pin by driving arm
Inventor: VACHER PASCAL
IPC: B60S1/34
Filed: 2008-06-09
Abstract: The adapter (10) has a flexible rotative tongue (13) pivotingly mounted around a pivoting axle (131), and a locking unit i.e. locking pin (12) for locking a driving arm carried by the tongue. A retrieving unit formed of lateral pins (133a, 133b) and housings (14a, 14b) retrieves unlocking effort exerted on the locking pin by the driving arm. The lateral pins are arranged on the tongue, and the housings are arranged in the adapter to receive the lateral pins. The rotative tongue pivots through rotation around the axle, and is fixed on the axle by clipping.
Patent FR-2933084-A1 (FR)
Title: Container i.e. domestic waste container, maintaining device for highway, has furniture comprising posts provided with electromagnets, respectively, where shape of electromagnets corresponds to shape of pieces fixed on wall of container
Inventor: SALVINI JEAN-CLAUDE
Filed: 2008-06-26
Abstract: The device has an urban furniture comprising posts (1, 2) provided with electromagnets (3, 4), respectively, where shape of the electromagnets corresponds to shape of complementary metal pieces (5, 6) fixed on a back wall of a container i.e. domestic waste container. The electromagnets are actuated by a remote control.
Patent FR-2930767-A1 (FR)
Title: Cylindre de transport d'une feuille, dispositif de transport presse d'impression et utilisation correspondants
Inventor: ROUSSEAU NICOLAS
IPC: B41F13/02
Filed: 2008-04-30
Abstract: L'invention concerne un cylindre de transport (54) d'un substrat plat, comportant un corps de base (70) cylindrique qui a une surface cylindrique (74) fabriquée en une première matière et qui a des ouvertures (82) débouchantes sur la surface cylindrique.Le cylindre de transport (54) comprend un manchon (72) disposé sur la surface cylindrique (74), le manchon ayant une pluralité de trous traversants (92) alignés avec au moins une partie des ouvertures (82). Le manchon (72) a une surface extérieure (88) fabriquée en une deuxième matière. La surface extérieure 88 a une énergie de surface inférieure à l'énergie de surface de la première matière.Application aux presses rotatives.
Patent FR-2934614-A1 (FR)
Title: Cable a couches gomme in situ pour armature carcasse de pneumatique.
Inventor: POTTIER THIBAUD
IPC: D07B1/16
Filed: 2008-08-01
Abstract: Câble métallique (C-1) à deux couches (Ci, Ce) de construction 3+N, gommé in situ, comportant une couche interne (Ci) constituée de trois fils (10) d'âme de diamètre d1 enroulés ensemble en hélice selon un pas p1 et une couche externe (Ce) de N fils (11), N variant de 6 à 12, de diamètre d2 enroulés ensemble en hélice selon un pas p2 autour de la couche interne (Ci), ledit câble étant caractérisé en ce qu'il présente les caractéristiques suivantes (d1, d2, p1, p2 étant en mm) : - 0,08 1 2 = 0,20 ; - p1 / p2 = 1 ; - 3 1 2 < 30 ; - la couche interne est gainée par une composition de caoutchouc diénique dite "gomme de remplissage" (12) qui, pour toute longueur de câble d'au moins 2 cm, est présente dans le canal central (13) formé par les trois fils d'âme et dans chacun des interstices situés entre les trois fils (10) d'âme et les N fils (11) de la couche externe (Ce) ; - le taux de gomme de remplissage dans le câble est compris entre 5 et 35 mg par g de câble.