baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103201-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches avec couche interne gainée à rendement amélioré
Inventor: GIANETTI ALEXANDRE
IPC: D07B1/06
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons à deux couches, comprenant :- une couche interne (CI) à deux couches (C1, C3) constituée de K≥1 toron(s) interne(s) (TI) et une couche externe (CE) constituée de L>1 torons externes (TE) à deux couches (C1’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI).Le câble (50) est obtenu par un procédé comprenant une étape de fabrication de la couche interne gainée (CIG) dans laquelle on entoure la couche interne (CI) d’une composition élastomérique présentant une épaisseur G puis des L torons externes pour former la couche externe (CE), avec L étant strictement supérieur à Lmax qui est le nombre maximum de torons externes (TE) pouvant être disposés sur la couche externe théorique (CET) obtenue lorsque la couche interne (CI) est directement au contact de la couche externe théorique (CET). Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3105817-A1 (FR)
Title: Couverture d’isolation d’un élément immergé d’une installation d’exploitation de fluide dans une étendue d’eau, installation et procédé associé
Inventor: CLEMENT ISABELLE
IPC: F16L59/16
Filed: 2019-12-27
Abstract: Couverture d’isolation d’un élément immergé d’une installation d’exploitation de fluide dans une étendue d’eau, installation et procédé associé La couverture (20) comporte une enveloppe déformable (40), destinée à être placée autour de l’élément immergé.     L’enveloppe déformable (40) présente un volume interne (44).      La couverture (20) comporte :     - une pluralité d’éléments isolants (46) disposés dans le volume interne (44) librement déplaçables les uns par rapport aux autres ;     - au moins une ouverture (48) d’accès sélectif au volume interne (44) à travers l’enveloppe déformable (40), propre à permettre l’inondation du volume interne (44) par un liquide lors du déploiement de la couverture (20) vers l’élément immergé, et à permettre l’aspiration de liquide contenu dans le volume interne (44) lors de l’application de la couverture (20) sur l’élément immergé.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3108123-A1 (FR)
Title: Enzyme pour la conversion d’acide chlorogénique en acide isochlorogénique
Inventor: BOURGAUD FRÉDÉRIC JEAN
IPC: C12P7/42
Filed: 2020-03-13
Abstract: La présente demande a pour objet une protéine capable de convertir l’acide chlorogénique en acide isocholorogénique, ladite protéine comprenant ou étant constituée par une séquence en acides aminés SEQ ID N°1, une séquence présentant au moins 80% d’identité avec cette séquence ou un fragment de cette séquence. La présente demande a également pour objet un procédé de production d’acide isochlorogénique à partir d’acide chlorogénique, comprenant production de ladite protéine et sa mise en contact avec l’acide chlorogénique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110618-A1 (FR)
Title: dispositif de blocage d’un garde-corps
Inventor: GENTIAL JEAN-DENIS
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif (1) de trappe fermant une ouverture horizontale (7) dans un sol (S), cette ouverture est délimitée par deux bords longitudinaux (73, 74) et deux bords transversaux (72, 75). Le dispositif (1) de trappe comprend un châssis (76) de montage installé dans le sol et un vantail (2) articulé sur un premier axe horizontal (20) le long d’un des deux bords longitudinaux (73, 74) et un garde-corps opposé (3), articulé sur un deuxième axe horizontal (30) parallèle à et distant du premier axe horizontal (20) et un mécanisme de levage fixé au vantail (2) et apte à faire passer le vantail (2) et le garde-corps opposé (3) d’une position inférieure escamotée sous un plan (70) de l’ouverture horizontale (7) situé entre les axes (20, 30) à une position supérieure déployée au-dessus du plan (70) de l’ouverture horizontale (7). Le garde-corps opposé (3) comprend une pluralité de montants verticaux (34-a, 34-b) et au moins un montant horizontal (35).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112236-A1 (FR)
Title: Elément lumineux autoalimenté pour éclairer un four micro-ondes
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: H05B6/64
Filed: 2020-07-04
Abstract: Elément lumineux autoalimenté pour éclairer un four micro-ondes L’invention concerne dans le domaine des appareils de cuisson auquel appartiennent les fours micro-ondes, un élément lumineux pour éclairer l’intérieur du four micro-ondes.  Cet élément lumineux selon l’invention émet de la lumière du seul fait de l’irradiation d’ondes électromagnétiques centimétriques.  De ce fait il émet de la lumière en étant autoalimenté par les ondes électromagnétiques du four micro-ondes sans avoir à être alimenté ou connecté électriquement d’une autre façon.  Pour cela l’élément lumineux utilise la technologie des tubes fluorescents miniatures.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3114292-A1 (FR)
Title: Bogie de véhicule ferroviaire, véhicule et procédé d’installation d’essieu associés
Inventor: COSTES CYRIL FLORENT
IPC: B61F5/52
Filed: 2020-09-23
Abstract: Bogie de véhicule ferroviaire, véhicule et procédé d’installation d’essieu associés Ce bogie (14) de véhicule ferroviaire (10), comprend :      un châssis (22) ;  au moins un essieu (12) ;  au moins une boite d’essieu (24), recevant intérieurement l’au moins un essieu (12);  une suspension de la ou chaque boîte d’essieu (24) sur le châssis (22) ;la suspension comprenant :  un bras (26) portant la boîte d’essieu (24); et au moins un organe élastique (30) interposé entre le bras (26) et le châssis (22).      Le châssis (22) comprend, pour le ou chaque organe élastique (30), une cavité (34) d’accueil dudit organe élastique (30), la cavité (34) comprenant une ouverture (37) et un fond (38), une extrémité supérieure de l’organe élastique (30) étant engagée dans la cavité (34) à travers l’ouverture (37) et étant en appui sur le fond (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115076-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la pression dans un collecteur d’admission
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/32
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’une pression dans un collecteur d’admission d’un moteur à combustion à injection indirecte, comprenant un capteur de pression mesurant la pression dans le collecteur d’admission, le collecteur d’admission étant en communication fluidique avec un cylindre de combustion, un piston étant guidé en translation dans le cylindre de combustion et relié à un vilebrequin en rotation. Le procédé comprend les étapes suivantes :- mesure, par le capteur de pression, d’une valeur de pression maximale correspondant sensiblement à une pression maximale dans le collecteur d’admission durant un cycle précédent du moteur, - mesure par le capteur de pression, d’une valeur de pression minimale correspondant sensiblement à une pression minimale dans le collecteur d’admission durant le cycle précédent du moteur, - détermination d’un facteur correctif moyen de pression préalablement calculé, à partir d’une position angulaire du vilebrequin et d’un régime moteur, et- estimation de la pression dans le collecteur d’admission pour la position angulaire du vilebrequin du cycle moteur courant à partir du facteur correctif moyen et des valeurs de pression minimales et maximales.
Patent FR-3117462-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant un capot verrouillé et déverrouillé par appui axial.
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: B65D53/06
Filed: 2020-12-10
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit comprenant :- un récipient (10) ; et - un capot (40) monté de manière amovible sur le récipient (10) comprenant un premier ensemble (50, 60) et un deuxième ensemble (70, 80) mobiles axialement l’un par rapport à l’autre entre une position verrouillée dans laquelle le premier ensemble (50, 60) est rapproché axialement du deuxième ensemble (70, 80) et une position déverrouillée dans laquelle le premier ensemble (50, 60) est écarté axialement du deuxième ensemble (70, 80).  Le deuxième ensemble (70, 80) comprend une membrane annulaire d’étanchéité (85) configurée pour se déformer élastiquement radialement par écartement radial vers le récipient (10) lors d’un appui axial du premier ensemble (50, 60) sur ladite membrane (85) lors de la sollicitation du capot dans la position verrouillée, ladite membrane d’étanchéité (85) étant en contact radial étanche avec le récipient (10) dans ladite position verrouillée du capot (40).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3118460-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un vitrage décoratif et un tel vitrage décoratif
Inventor: GUILLEMOT FRANÇOIS
IPC: C03C17/04
Filed: 2020-12-24
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des vitrages décoratifs. Il concerne un procédé de fabrication d’un vitrage décoratif par rouleau au-dessus du convoyeur d’un verre, rouleau en rotation et comportant des cavités remplies d’émail fluide. Un transfert partiel de l’émail fluide sur le verre est obtenu suivi d’une étape de durcissement par un traitement thermique ou par traitement ultraviolet ou par faisceau électronique.  Figure 1
Patent FR-3118850-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un liquide aqueux en vue de son échauffement, de la production de vapeur, du développement d’une réaction de catalyse et/ou de la concentration d’au moins une espèce présente en son sein
Inventor: MONDIN PIERRE MARIE
IPC: H05B6/46
Filed: 2021-01-12
Abstract: Procédé de traitement d’un liquide aqueux en vue de son échauffement, de la production de vapeur, du développement d’une réaction de catalyse et/ou de la concentration d’au moins une espèce présente en son sein Procédé de traitement d’un liquide aqueux en vue de son échauffement, de la production de vapeur, du développement d’une réaction de catalyse et/ou de la concentration d’au moins une espèce présente en son sein, dans lequel on fait circuler un flux d’un liquide aqueux dans au moins une zone de traitement formée entre au moins deux électrodes reliées à une source de courant alternatif de fréquence d’alternance de phase supérieure ou égale à 100 Hz, de manière à échauffer, vaporiser, activer chimiquement et/ou concentrer le liquide aqueux au moins partiellement sous l’effet du passage du courant entre ces électrodes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 33
Patent FR-3118821-A1 (FR)
Title: Procédé de détection et de suivi dans un flux vidéo d’un visage d’un individu portant une paire de lunettes
Inventor: CHOUKROUN ARIEL
IPC: G06T19/00
Filed: 2021-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de suivi d’un visage (125) d’un individu (120) dans un flux vidéo acquis par un dispositif d’acquisition d’images (130), le visage portant une paire de lunettes (110).  Le procédé de suivi comprend une étape d’évaluation de paramètres d’une représentation du visage comprenant un modèle de la paire de lunettes et un modèle du visage de telle sorte que ladite représentation du visage se superpose à l’image du visage dans le flux vidéo, lesdits paramètres étant évalués par rapport à une pluralité de points caractéristiques de ladite représentation du visage, préalablement détectés dans une image du flux vidéo, dite première image, dans lequel tout ou partie des paramètres de la représentation sont évalués en tenant compte d’au moins une contrainte de proximité entre au moins un point du modèle du visage et au moins un point du modèle de la paire de lunettes.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124842-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un tuyau, ensemble et procédé de fabrication correspondants
Inventor: GRASSER JOHAN
IPC: F16L57/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: Dispositif de protection d’un tuyau, ensemble et procédé de fabrication correspondants Ce dispositif de protection (12) d’une extrémité d’un tuyau, s’étend selon un axe central (X-X) et comprend un manchon extérieur (30) sensiblement cylindrique, un manchon intérieur (32) sensiblement cylindrique, une portion de liaison (34) reliant le manchon extérieur et le manchon intérieur. Le dispositif de protection (12) est en matière élastomère.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3128802-A1 (FR)
Title: Système de suivi de navigation Internet
Inventor: DEFONTIS FLORENT
IPC: G06F16/95
Filed: 2021-11-02
Abstract: Système de suivi de navigation Internet
    Un système de suivi de navigation Internet comprend un serveur web (4) agencé pour fournir au moins une page web dans laquelle certains au moins des éléments associés au suivi de navigation sont codés dans la page web par un code CSS, la page web comprenant un mécanisme de détection d’interaction à journaliser, lequel mécanisme est agencé, lorsqu’un type d’interaction à journaliser est détecté, pour envoyer le code CSS associé à l’élément concerné avec au moins un indicateur de l’interaction détectée à un serveur de journalisation d’interactions (6). Le serveur de journalisation d’interactions (6) comprend une mémoire (10) d’entrée agencée pour recevoir les codes CSS associés à un élément concerné et l’au moins un indicateur de l’interaction détectée et un extracteur (12) agencé pour analyser chaque code CSS associé à un élément concerné et l’au moins un indicateur de l’interaction détectée, les découper en morceaux, encoder certains au moins des morceaux sous la forme d’un nombre, et stocker la suite résultante de nombres encodant les morceaux dans une base de données.
    Fig.1
Patent FR-3130429-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion du suivi d’un stationnement d’un véhicule automobile dans un emplacement de stationnement situé dans une zone où l’utilisation d’un disque de stationnement est prescrite
Inventor: SAADAOUI ZINEB
IPC: G07C9/27
Filed: 2021-12-13
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du suivi d’un stationnement d’un véhicule automobile dans un emplacement de stationnement situé dans une zone où l’utilisation d’un disque de stationnement est prescrite ainsi que sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3130938-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un éclairage directionnel et dispositif d’éclairage mettant en œuvre de ce procédé
Inventor: PRAT CONSTANTIN
IPC: F21S41/663
Filed: 2021-12-17
Abstract: Procédé de commande d’un éclairage directionnel et dispositif de mise en œuvre de ce procédé L’invention concerne un procédé (100) de commande d’un éclairage directionnel par un dispositif d’éclairage de véhicule émettant un flux lumineux variant suivant le déplacement du véhicule, le procédé comprenant les opérations suivantes :  a) détermination (110) d’au moins trois images initiales du flux lumineux (Im1, Im2, Im3), chaque image initiale du flux lumineux correspondant à une émission lumineuse par le dispositif d’éclairage dans une direction prédéfinie, d) lorsque le véhicule ne suit pas une des directions prédéfinies, détermination d’une image intermédiaire du flux lumineux (Im4) à émettre par le dispositif d’éclairage dans une direction intermédiaire, par un moyennage pondéré (170) de deux des trois images initiales du flux lumineux (Im1, Im2, Im3) correspondant aux directions encadrant au plus près la direction intermédiaire ; ete) projection (130, 180), sur la scène de route, en fonction de la direction de déplacement du véhicule, de l’image initiale ou intermédiaire du flux lumineux.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3131114-A1 (FR)
Title: Connecteur avec joint d’étanchéité amélioré, assemblage d’étanchéité et procédé de montage d’un câble avec cet assemblage d’étanchéité
Inventor: LOAS SYLVAIN
IPC: H02G15/013
Filed: 2021-12-21
Abstract: Connecteur (1) électrique comprenant un boîtier (3) dans lequel est ménagée une zone d’étanchéité (6). Un contact (5) électrique, relié à un câble (8) électrique, est logé dans le boîtier (3). Un joint d’étanchéité filaire (9) qui comprend au moins une nervure d’étanchéité (11) circulaire est monté sur le câble (8). Une bague (20) est montée de manière amovible sur le joint d’étanchéité filaire (9). Elle comprend une pluralité de portions d’entretoise (21) intercalées entre le câble (8) et la surface interne (12) de la zone d’étanchéité (6). Chaque portion d’entretoise (21) ayant une dimension radiale sensiblement égale à la distance, considérée perpendiculairement à un axe central (AC), entre le câble (8) et la surface interne (12) de la zone d’étanchéité (6). Assemblage d’étanchéité pour connecteur (1) comprenant un joint d’étanchéité filaire (9) et au moins une bague (20). Procédé de montage d’un câble (8) dans un connecteur (1) avec mise en place d’un tel assemblage sur le câble (8).  Figure 2
Patent FR-3131681-A1 (FR)
Title: Mallette comprenant un système d’autorisation d’ouverture selon le mode de transport
Inventor: POREZ MATHIEU
IPC: A45C3/02
Filed: 2022-01-07
Abstract: Titre : Mallette comprenant un système d’autorisation d’ouverture selon le mode de transport L’invention concerne une mallette composée d’un contenant (1) et d’un ouvrant (2) monté mobile sur le contenant à l’aide d’au moins un actionneur électromécanique (3) et d’au moins un bouton (4) de demande d’ouverture comprenant une unité informatique (6) et un accéléromètre (5) caractérisée en ce que l’unité informatique (6) est paramétrée pour autoriser ou non, après un premier actionnement du bouton (4) de demande d’ouverture, un déclenchement du ou des actionneurs électromécaniques (3) selon un mode de transport de la mallette identifié.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132990-A1 (FR)
Title: Stator pour machine électrique à flux axial, machine, véhicule et procédé associés
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/18
Filed: 2022-02-24
Abstract: Le stator (3) pour machine électrique (2) à flux axial, comprend une culasse annulaire (5), des dents statoriques (6), et des cales (7), des premiers moyens de solidarisation (9, 12, 23, 24, 25, 26) d’une première face (8) des cales sur la culasse, et des deuxièmes moyens de solidarisation (11, 13, 20, 21) d’une deuxième face (10) des dents statoriques (6) sur les cales ou la culasse.  Les premiers moyens de solidarisation sont configurés de sorte que les cales sont insérées dans la culasse selon une direction axiale du stator, les cales, les dents statoriques, les premiers et deuxièmes moyens de solidarisation étant en outre configurés de sorte que suite à l’application d’un effort radial () sur au moins chaque cale selon une direction orientée vers le centre du stator, les cales sont fixée à la culasse et les dents statoriques sont fixées par les deuxièmes moyens de solidarisation sur les cales ou la culasse.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3134015-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de palladium et de zinc sur un support d’alumine
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J23/44
Filed: 2022-03-31
Abstract: Catalyseur constitué d’une phase active de palladium et de zinc, et un support poreux d’alumine, la teneur en palladium étant comprise entre 0,01 et 2 % poids en élément palladium par rapport au poids total du catalyseur, la teneur en zinc étant comprise entre 5 et 30% poids en élément zinc par rapport au poids total du catalyseur, ledit catalyseur ne comprenant pas d’alliage à base de palladium et de zinc, la dispersion métallique D du palladium étant comprise entre 10% et 30%.
Patent FR-3133516-A1 (FR)
Title: Condensateur
Inventor: BARLAS MARIOS
IPC: H10N97/00
Filed: 2022-04-21
Abstract: Condensateur La présente description concerne un dispositif comprenant au moins un condensateur (10), le condensateur (10) comprenant un ensemble (18, 20) de deux plots (18) métalliques et au moins deux plaques métalliques (20), chaque plaque (20) s'étendant au moins d'un plot (18) à l'autre, une première couche isolante (22) recouvrant de manière conforme ledit ensemble, une deuxième couche conductrice (24) recouvrant de manière conforme la première couche (22).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124775-A1 (FR)
Title: Lame d’essuyage comportant un corps de base et un corps lubrifiant réticulés
Inventor: PIRONNET MARC
IPC: B60S1/38
Filed: 2022-06-28
Abstract: TITRE : Lame d’essuyage comportant un corps de base et un corps lubrifiant réticulés Procédé de réalisation d’une lame d’essuyage (10) selon lequel on extrude une première matière (11*) d’un corps de base (11) et une seconde matière (12*) d’un corps lubrifié (12) de la lame d’essuyage (10) en commun le corps lubrifié (12) couvrant une partie du corps de base (11) destinée au contact d’essuyage.  La première (11*) et la seconde matière (12*) comprennent un polymère réticulable.  La seconde matière (12*) comprend un agent de réticulation pour réticuler un polymère de la seconde matière (12*) et un polymère de la première matière (11*).  La première matière (11*) contient un agent de réticulation pour réticuler un polymère de la première matière (11*) et un polymère de la seconde matière (12*).  Figure 1
Patent FR-2003547-A1 (FR)
Title: Packing machine particularly for packing medicinal
IPC: B65B9/04
Filed: 1969-03-10
Abstract: A packing machine designed more especially for packing medicinal tablets in deep drawn recesses or cups in a thermoplastic strip and sealing these in position with a thin metal foil, e.g. of aluminium or tin-coated paper at a welding station, the special feature of which is that the film strip advances intermittently and is held in the stationary position by the clamping action of a number of (three) clamps consisting of transverse members above and below the strip and able to be moved to and from each other under the action of pneumatic actuators operated by cams fixed on the main drive shaft which extends along the machine parallel to the direction of motion of the strip.
Patent FR-2022510-A1 (FR)
Title: Semi-conductor device
IPC: H01L31/0224
Filed: 1969-10-31
Abstract: Solar energy cell has a contact in which silver is the main constituent. It also contains titanium, chromium, molybdenum or tantalum as a second component and a precious metal as a third. The precious metal is in the second as a layer between the latter and silver. Specifically, the 3 constituents are in layers on top of each other.
Patent FR-2039140-A1 (FR)
Title: Vat dyeing textiles
IPC: D06P1/22
Filed: 1970-03-25
Abstract: Cellulose textiles, esp. in densely woven or wound state, are dyes with vat dye, alkali hydroxide, and thiourea dioxide as reducing agent at 55-160 degrees C. Amount of thiourea dioxide is 1-10 g/l.
Patent FR-2141603-A1 (FR)
Title: Spinning frame - with vaccuum cleaning device movable along frame with splicing device
IPC: D01H11/00
Filed: 1971-06-18
Abstract: A spinning frame has a vacuum cleaning device associated with a yarn splicing (knotting) device for repairing yarn end breaks, the two being pref. carried on the same carriage which is movable by a single motor along the spinning frame on rails. Pref. the cleaning device includes blower nozzles at different heights of the same and suction nozzles at the bottom of the frame, and the splicing device is arranged between the blower and suction nozzles. Pref. the carriage continuously reciprocates along the frame to effect cleaning and is advanced as required to requisite spinning stations to effect yarn end breaks. A common carriage and motor for the cleaning and splicing devices reduces cost of operation and manufacture.
Patent FR-2137395-A1 (FR)
Title: Sodium chloride crystals of table salt quality - by mixing recrystallised and washed crude salt
IPC: A23L27/40
Filed: 1971-06-23
Abstract: Crystalline sodium chloride of uniform grain size 0.3-0.5 mm of table salt quality, purity 98.5-99.5%, and retaining health-giving trace impurities such as iodides, is obtained by mixing recrystallised salt with 25-70% of washed crude salt (depending on the degree of purity) of approx. the same grain size. Washing is achieved by slurrying the crude salt with a sat. soln. of crude salt and feeding the slurry into an evaporative crystalliser in which pure salt crystallises from the sat. soln. and the crude salt is washed by the mother liquor.