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Patent FR-3035083-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution de sacs d'emballage ainsi qu'un ensemble comportant une poubelle equipee dudit dispositif.
Inventor: MEUNIER JEAN-JACQUES
IPC: B65H35/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage et de distribution de sacs d'emballage à fixer dans le fond d'une poubelle ou similaire comportant un socle formant un espace de réception apte à recevoir un paquet de sac d'emballages notamment sous la forme d'un rouleau, un couvercle et des moyens de fixation aptes à permettre le maintien du dispositif dans le fond de la poubelle. De manière caractéristique, selon l'invention, la base du socle comporte des moyens de stockage d'une quantité d'air permettant de limiter l'effet ventouse entre le sac rempli et les parois internes de la poubelle lors de l'extraction dudit sac hors de la poubelle.
Patent FR-3036317-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche de protection constituee de fils unitaires
Inventor: MARTIN VINCENT
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement complétée radialement à l'extérieur par au moins une couche de protection. Selon l'invention, les éléments de renforcements de la couche de protection sont des fils métalliques unitaires de diamètre inférieur à 0.50 mm et la distance entre les éléments de renforcement, mesurée selon la normale à la direction de la ligne moyenne du fil, est strictement inférieure à 1.5 mm.
Patent FR-3022689-A1 (FR)
Title: Module emetteur de lumiere
Inventor: DAICHO HISAYOSHI
IPC: H01L33/64
Filed: 2015-06-23
Abstract: Un module émetteur de lumière (10, 30, 40) comporte un élément émetteur de lumière à semiconducteur (12, 32), un élément de conversion de longueur d'onde optique (14) configuré pour convertir la longueur d'onde de la lumière d'élément émise par l'élément émetteur de lumière à semiconducteur et pour émettre la lumière convertie ayant une couleur différente de celle de la lumière d'élément, un élément de transmission (16) disposé entre l'élément émetteur de lumière à semiconducteur et l'élément de conversion de longueur d'onde optique, et configuré pour permettre à la lumière d'élément d'être transmise à travers celui-ci, l'élément de transmission étant fait d'un matériau thermiquement conducteur qui transfère vers l'extérieur la chaleur générée par l'élément de conversion de longueur d'onde optique, et une colle transparente (18) reliant l'un à l'autre l'élément de conversion de longueur d'onde optique et l'élément de transmission, la colle ayant une épaisseur inférieure ou égale à 20 µm.
Patent FR-3037929-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de vegetaux a l'interieur d'un sachet de type fourreau
Inventor: SURRIRAY LAURENT
IPC: B65B25/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: Dispositif (1) d'emballage de végétaux à l'intérieur d'un sachet (20) de type fourreau, ledit dispositif comprenant un bâti (2), au moins un support (3) apte à maintenir un sachet (20) en position verticale, des moyens (4) d'ouverture dudit sachet (20), au moins un emplacement (5) apte à être occupé par ledit sachet (20) en position ouverte, et au moins un guide (6) d'entrée des végétaux dans ledit emplacement (5), chaque guide (6) d'entrée étant en configuration dite d'utilisation positionné au-dessus d'un emplacement (5). Chaque guide (6) d'entrée en configuration d'utilisation délimite une ouverture (7) réglable en dimension présentant un périmètre fermé et débouchant dans ledit emplacement (5) au niveau de la partie de l'emplacement apte à être occupée par l'extrémité (23) supérieure dudit sachet (20) en position ouverte du sachet (20), et le bord (8) de ladite ouverture (7) du guide (6) d'entrée est un bord (8) arrondi à convexité orientée en direction de l'intérieur de l'ouverture (7).
Patent FR-3038287-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un pare-boue muni d'une gouttiere
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B62D25/18
Filed: 2015-07-03
Abstract: Un véhicule (1) automobile comprenant : - une caisse (2), - un pare-boue (3) solidaire de la caisse (2), - une trappe (4) de carburant, dans lequel le pare-boue (3) comprend une gouttière (7) ayant un collecteur (10) et un canal (11), le collecteur (10) étant placé à l'aplomb de la trappe (4) de carburant.
Patent FR-3038283-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire muni de freins de compensation ajustables, procede de freinage associe.
Inventor: CARON JEAN-PAUL
IPC: B61H13/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: Le véhicule ferroviaire (10) apte à circuler sur des rails (14) comporte : - des roues (26) en contact sur le rail (14) ; - des moyens de freinage interne (30) du véhicule ferroviaire (10) ; et - un frein de compensation (32) mécanique comportant une partie mobile (60) propre à venir en contact avec le rail (14) pour appliquer une force de freinage. Le frein de compensation (32) comporte des moyens (78) de régulation de l'effort de freinage appliqué sur le rail (14) en fonction de la décélération effective (γmes) du véhicule ferroviaire (10), les moyens de régulation (78) étant aptes à faire appliquer au frein de compensation (32) des efforts de freinage intermédiaires compris entre des efforts de freinage extrêmes du frein de compensation (32).
Patent FR-3023554-A1 (FR)
Title: Lait de compose calco-magnesien pour materiau routier bitumineux
Inventor: DELFOSSE FREDERIC
IPC: C04B26/26
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'une suspension aqueuse de particules solides d'un composé calco-magnésien de formule (A) : nCa(OH)2.mCaCO3.aMgO.bMg(OH)2.cMgCO3.I en tant qu'agent pour réguler la rupture d'une émulsion de bitume. L'invention a également pour objet un matériau routier bitumineux obtenu par mélange d'une fraction minérale solide avec une émulsion cationique de bitume, de type liant dans l'eau, caractérisé en ce que l'on ajoute à la fraction minérale une suspension aqueuse de particules solides d'un composé calco-magnésien de formule (A). L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'un matériau selon l'invention et son utilisation pour la fabrication de couches de roulement, de couche d'accrochage ou de couche de roulement provisoire. L'invention a enfin pour objet un procédé d'obtention d'une couche d'accrochage par répandage d'une émulsion cationique de bitume, comprenant une étape d'application d'une suspension aqueuse de particules solides d'un composé calco-magnésien de formule (A).
Patent FR-3039439-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication additive reduisant les risques de dissemination de la poudre lors de sa manipulation
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une machine de fabrication additive d'un objet (20) à l'aide d'une poudre (P1), permettant de limiter les risques de dissémination de la poudre. Le procédé comprend les étapes successives suivantes : - fabrication d'un bloc solide (6) à partir de la poudre (P1) et d'un matériau (P2) capable de se sublimer ; - chargement du bloc solide (6) dans un espace de chargement (4) de la machine (1) ; - sublimation du matériau (P2) présent dans le bloc solide (6) et récupération de la poudre (P1) ; et - fabrication additive de l'objet (20) par empilement de couches successives réalisées à l'aide de la poudre (P1) récupérée à l'étape précédente.
Patent FR-3042294-A1 (FR)
Title: Procede de prediction des temperatures supportees par un composant, un equipement ou une structure d'un vehicule
Inventor: ESTEBE BRUNO
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dans les procédés d'analyse thermique de l'art antérieur en vue de prédire le champ de températures supportées par un composant, un équipement ou une structure d'un véhicule, les conditions réelles d'utilisation du véhicule sont telles qu'on est loin d'atteindre les niveaux de températures calculés théoriquement. Aussi, ces procédés ne permettent-ils pas de connaitre la probabilité d'atteindre ces températures, et donc de définir les marges par rapport à la réalité des opérations. Le procédé selon l'invention permet de résoudre ce problème en déterminant pour ledit composant, équipement ou structure un spectre de probabilité de température en fonction d'une pluralité de paramètres extrinsèques mesurés et/ou estimés pendant une période déterminée de fonctionnement du véhicule de manière à prédire l'influence de la température sur ledit équipement, composant ou structure en terme de durée de vie et/ou de contrainte structurale.
Patent FR-3039707-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositifs hybrides
Inventor: COUDURIER NICOLAS
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-10-28
Abstract: Le procédé comprend les étapes de: a) Fournir au moins un premier substrat (1), b) Fournir un deuxième substrat (2), c) Former une portion intercalaire (5) s'étendant au moins partiellement entre l'au moins un premier substrat (1) et le deuxième substrat (2), d) Former une première couche d'émetteur (6) et une couche BSF (17) respectivement de part et d'autre de l'au moins un premier substrat (1), e) Former une deuxième couche d'émetteur (7) et une couche de base (15) respectivement de part et d'autre du deuxième substrat (2), f) Former un premier contact métallique (11) sur la première couche d'émetteur (6) et former un deuxième contact métallique (13) sur la couche BSF (17), g) Former un troisième contact métallique (8) sur la deuxième couche d'émetteur (7) et former un quatrième contact métallique (14) sur la couche de base (15), et h) Former une connexion électrique entre le quatrième contact métallique (14) et le premier contact métallique (11) et relier en parallèle la diode by-pass (21) et la cellule photovoltaïque (19).
Patent FR-3045456-A1 (FR)
Title: Carter allege en materiau composite et son procede de fabrication
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: F01D25/24
Filed: 2015-12-22
Abstract: Un procédé de fabrication d'un carter (100) en matériau composite à épaisseur variable pour une turbine à gaz comprend: - la réalisation par tissage tridimensionnel d'une texture fibreuse (140) sous forme d'une bande, - l'enroulement de la texture fibreuse (140) en plusieurs couches superposées (141, 142, 143, 144) sur un mandrin (200) de profil correspondant à celui du carter à fabriquer, afin d'obtenir une préforme fibreuse (300) de forme correspondant à celle du carter à fabriquer, - la densification de la préforme fibreuse (300) par une matrice. Lors de l'enroulement de la texture fibreuse (140) sur le mandrin, un matériau aéré (150) est interposé entre les tours adjacents de la texture fibreuse, le matériau aéré (150) présentant une largeur inférieure à la largeur de la texture fibreuse (140) et délimitant une zone de rétention du carter.
Patent FR-3047189-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece frittee obtenue par mise en forme d'une poudre
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: B22F3/10
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce frittée obtenue à partir d'une poudre d'un métal, d'un alliage métallique ou d'une céramique ou d'un mélange de plusieurs poudres, le procédé comportant les étapes suivantes : la préparation d'une composition comprenant au moins un liant et une poudre d'un métal, d'un alliage métallique ou d'une céramique (étape E1) ou un mélange de plusieurs poudres, la mise en forme de la composition de manière à obtenir une préforme de la pièce à fabriquer (étape E2), le placement de la préforme (étape E3) sur des moyens de maintien situés dans une première chambre d'un dispositif de déliantage par solvant afin de réaliser un déliantage par solvant (étape E4) de la préforme, et le frittage de la préforme (étape E6).
Patent FR-3048971-A1 (FR)
Title: Constructions peptidiques bispecifiques et leur utilisation dans le traitement de maladies notamment imflammatoires
Inventor: VELGE-ROUSSEL FLORENCE
IPC: C07K16/46
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne une construction peptidique comprenant au moins un domaine de fixation à une lectine de type C et au moins un domaine de fixation à la molécule TLR2 et possédant un poids moléculaire inférieur à 200 kDa.
Patent FR-3049962-A1 (FR)
Title: Semelle de fer a repasser a vapeur
Inventor: LOUISON BERNARD
IPC: D06F75/38
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne une semelle (5) de fer à repasser à vapeur comprenant une coiffe (10 ; 11) et un sous-ensemble chauffant dans laquelle la face de la coiffe destinée à être au contact d'un linge comporte une zone de vaporisation (16) sur laquelle débouchent les trous sortie de vapeur (20) et une zone de séchage distincte de la zone de vaporisation, la zone de vaporisation (20) étant localisée, au moins en partie, sur le tiers avant de ladite face, la zone de séchage étant dépourvue de trous de sortie de vapeur et comprenant une portion bombée (15) vers l'extérieur en partie centrale de ladite face.
Patent FR-3050010-A1 (FR)
Title: Module d'emission de lumiere compact, dispositif et projecteur associes pour vehicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V5/04
Filed: 2016-04-11
Abstract: Module d'émission (1) d'un faisceau lumineux suivant un axe optique (A) et avec un profil de coupure pour véhicule automobile, le module comprenant une source lumineuse (3) et un élément optique de propagation lumineuse (2) formé d'une seule pièce pleine, comprenant une portion de collecte (10) configurée pour collecter des rayons issus de la source lumineuse. L'élément optique comprend des parois (12) configurées pour réfléchir par réflexion interne totale les rayons collectés, vers une zone de focalisation (15). Selon un aspect de l'invention, l'élément optique (2) comprend un trou (4) traversant adapté pour former une lentille convergente (4) d'un indice de réfraction différent de l'indice de réfraction dudit élément optique (2), le trou étant configuré (4) pour rediriger une partie des rayons collectés vers l'axe optique (A).
Patent FR-3052162-A1 (FR)
Title: Tissu de verre comme support de culture tissulaire ou cellulaire
Inventor: CONESA ISABELLE
IPC: C12N5/02
Filed: 2016-06-03
Abstract: Pièce de tissu de verre formée de l'assemblage par tissage de fils de chaîne et de fils de trame en fils de verre. L'une des faces du tissu de verre est revêtue d'un film d'hydrogel à un taux d'emport d'hydrogel égal ou supérieur à environ 4 g/m2. Le tissu de verre peut avoir un taux résiduel d'ensimage + encollage inférieur ou égal à 0,05 % en poids par rapport au poids total du tissu. Le tissu sans hydrogel peut avoir une perméabilité à l'air comprise entre environ 12 l/m2/s et environ 30 l/m2/s. Le tissu de verre est utilisable comme support de culture de tissus biologiques ou de cellules eucaryotes ou procaryotes.
Patent FR-3057122-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'intrusions sur un reseau utilisant un algorithme de chiffrement homomorphe
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-10-03
Abstract: Le procédé de détection d'intrusions comprend : - la réception depuis un dispositif de sécurité (RG 6) ayant accès à au moins une règle de détection d'intrusions comprenant au moins une expression régulière établie à partir d'au moins une signature, d'au moins une fonction décrivant l'expression pouvant être évaluée au moyen d'une fonction d'évaluation homomorphe d'un algorithme de chiffrement homomorphe, et d'un chiffré de chaque signature par une procédure de chiffrement de l'algorithme homomorphe et une clé publique du dispositif de sécurité ; - la réception depuis un émetteur (TX 2) d'un chiffré T d'un contenu dérivé d'un message obtenu par chiffrement symétrique au moyen d'une clé secrète ; - l'obtention d'un chiffré T' du chiffré T et d'un chiffré S de la clé secrète correspondant à la procédure de chiffrement de l'algorithme homomorphe et la clé publique du dispositif de sécurité ; - l'évaluation d'un déchiffrement symétrique sur le chiffré T' par la fonction d'évaluation homomorphe avec le chiffré S, fournissant un chiffré V du message ; - l'évaluation de ladite au moins une fonction décrivant ladite au moins une expression régulière sur le chiffré V avec les chiffrés des signatures, fournissant un chiffré d'un résultat de détection ; et - la détection d'une intrusion si le résultat déchiffré indique l'existence d'une expression régulière correspondant au message.
Patent FR-3063763-A1 (FR)
Title: Procedes de configuration et de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une installation domotique, dispositif d'entrainement motorise et installation associes
Inventor: DESFOSSEZ BENJAMIN
IPC: E06B9/32
Filed: 2017-03-10
Abstract: Un procédé de configuration d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend une étape (E60) de commande d'un déplacement des lames d'un écran à partir d'une position de fin de course déployée de l'écran, dans laquelle les lames de l'écran sont dans la position fermée, vers une position de fin de course repliée de l'écran, une étape (E70) de mesure d'une grandeur d'un courant électrique traversant un moteur électrique d'un actionneur électromécanique du dispositif d'entraînement motorisé par un dispositif de mesure, une étape (E100) de détermination d'une variation de la grandeur mesurée, une étape (E110) de comparaison de la variation déterminée par rapport à une première valeur seuil prédéterminée et une étape (E120) de détermination d'une position de passage d'un mouvement de rotation des lames de l'écran à un mouvement de translation des lames de l'écran, en fonction du résultat de l'étape de comparaison (E110).
Patent FR-3064513-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de soudage portatif
Inventor: BEN AMOR NOUREDINE
IPC: B25J11/00
Filed: 2017-04-03
Abstract: Système mécanisé de soudage comportant un moyen de placage (3) apte à être monté sur une pièce (1) à souder, un chariot (4) mobile tel que le chariot comporte un système d'entraînement (31) coopérant (22, 23, 24) avec le moyen de placage pour permettre un déplacement du chariot relativement à la pièce à souder, et un module de soudage (5), caractérisé en ce que le module de soudage est monté de manière amovible sur le chariot, le module de soudage comportant une torche de soudage (8) et un moteur de commande (12, 13, 60) du mouvement de la torche.
Patent FR-3065137-A1 (FR)
Title: Procede de spatialisation sonore
Inventor: HAURAIS JEAN-LUC
IPC: H04S7/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un équipement de spatialisation sonore consistant à appliquer un filtrage d'un signal sonore avec une fonction de transfert prenant en compte un profil déterminé par acquisition d'une réponse impulsionnelle d'une salle de référence, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de modification de ladite fonction de transfert en fonction d'un signal représentatif du volume d'amplification.
Patent FR-3065023-A1 (FR)
Title: Diffuseur axial renforce
Inventor: COMBIER FLORENT
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un diffuseur (5) d'un compresseur (2) radial ou mixte comprenant une virole interne (20), une virole externe (30) et une série d'ailettes (10), le bord de fuite (12) de chaque ailette (10) étant courbe de sorte qu'une distance (d1) entre le bord d'attaque (11) et le bord de fuite (12) de l'ailette (10) à mi-hauteur (h/2) de l'ailette (10) est plus courte de 5% à 15% qu'une distance (d2) entre le bord d'attaque (11) et le bord de fuite (12) de l'ailette (10) au niveau de la virole interne (20).
Patent FR-3054002-A1 (FR)
Title: Systeme de commande hydraulique de soupapes pour moteur a combustion interne avec recuperation d'energie maximale
Inventor: LECOEUR PHILIPPE
IPC: F01L9/10
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un système (10) de commande hydraulique d'une soupape (2). Le système (10) comprend : un circuit amont (20) présentant une première pression (pA) ; un circuit aval (30) qui comporte une chambre (34) de volume variable délimité par la soupape (2) et présentant une seconde pression (pB) ; une électrovanne de pilotage (40) interposée entre le circuit amont (20) et le circuit aval (30), et pilotant successivement une sortie (S) et un retour (R) de la soupape (2) au cours d'un cycle de commande ; un dispositif de rappel (70) ; un accumulateur hydraulique (24) ; et un circuit de retour (50) comprenant une bâche hydraulique (72). Selon l'invention, le circuit de retour (50) comprend un tiroir hydraulique de retour (60) qui est interposé entre la chambre (34) et la bâche hydraulique (72), qui est piloté par un différentiel de pression entre la première pression (pA) et la seconde pression (pB), et qui relie la chambre (34) à la bâche hydraulique (72) en cas de remontée incomplète de la soupape (2), assurant ainsi une remontée complète de la soupape (2) lors du retour (R).
Patent FR-3068978-A1 (FR)
Title: Colle pour la pose d'accessoires de maquillage
Inventor: FARIGOULE MURIELLE
IPC: C09J129/04
Filed: 2017-07-13
Abstract: La présente invention concerne un produit adhésif pour la pose d'accessoires de décoration ou de maquillage sur le corps, comme des faux cils par exemple. Il s'agit d'une colle comprenant l'association de trois polymères en dispersion : un copolymère styrène/acrylates, un copolymère acrylates/ethylhexylacrylate et un alcool polyvinylique. Cette colle permet la formation d'un film cohésif et adhésif. Un procédé de pose d'accessoire de décoration à l'aide de cette colle, ainsi qu'un kit permettant sa mise en uvre sont également proposés.
Patent FR-3070309-A1 (FR)
Title: Materiau multicouche pour une coque de ballon d'aerostat
Inventor: VERAN STEPHANE
IPC: B64B1/14
Filed: 2017-08-30
Abstract: Matériau multicouche (11), pour la réalisation d'une coque (5) de ballon d'aérostat (1), la coque (5) enfermant un gaz porteur (7), le matériau multicouche (11) comprenant au moins les couches suivantes : une couche structurelle (20), qui comprend un tissu de structure ; et une couche d'étanchéité (22) au gaz porteur (7) ; ces couches étant réparties entre une face externe (13) de la coque (5) et une face interne (15) de la coque (5), la face interne (15) étant destinée à être en contact avec le gaz porteur (7) lorsque ce dernier est enfermé dans la coque (5), caractérisé en ce que le matériau multicouche (11) comprend en outre une couche de dissipation (24) de charges électriques, laquelle forme la face interne (15) et laquelle présente une résistance de couche comprise entre 104 et 108 Ohm par Carré.
Patent FR-3074247-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'une courroie pour une courroie d'entrainement de vantail de porte paliere
Inventor: MAREAUX SEBASTIEN
IPC: F16H7/08
Filed: 2017-11-30
Abstract: Le dispositif de réglage d'une courroie, pour une courroie d'entrainement d'un vantail coulissant de porte palière de quai, comporte une poulie de guidage de la courroie et une plaque de fixation, ainsi qu'une plaque de réglage sur laquelle est positionnée la poulie de guidage et des moyens de fixation et de réglage d'une orientation et d'un éloignement de la plaque de réglage sur la plaque de fixation.
Patent FR-3074860-A1 (FR)
Title: Segment de frein a tambour comportant une ame portant un levier de frein de stationnement et integrant un moyen de rappel plaquant le levier contre l'ame
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D51/20
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un frein à tambour comprenant un plateau portant un segment (28) comprenant une âme (38) portant un levier pivotant (46) de freinage de stationnement lié à cette âme (38) par une liaison pivot (48), ce levier (46) comprenant une extrémité équipée d'une attache autobloquante destinée à recevoir une tête de câble montée en aveugle par engagement de cette tête de câble dans un trou du plateau pour l'engager dans l'attache autobloquante. Une lame repliée enserre le levier (46) et l'âme (38) pour maintenir le levier (46) plaqué contre l'âme (38) malgré un jeu fonctionnel dans la liaison pivot (48).