baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081775-B1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un module de mesure monte dans une roue de vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'appairage d'un module de mesure avec une roue d'un véhicule automobile. Le procédé est mis en œuvre par le calculateur et comprend, pour chaque signal de mesure reçu, les étapes de détermination (E2) de la puissance dudit signal de mesure, de détermination (E3) de l'orientation angulaire de chaque roue, d'identification (E4) dans une pluralité de tables d'un couple de ligne et de colonne comprenant la puissance déterminée et l'orientation angulaire de chaque roue et l'incrémentation (E5) d'un compteur associé au couple identifié, l'appairage (E6) étant réalisé lorsque le compteur d'au moins un couple dépasse un seuil minimum.
Patent FR-3082030-B1 (FR)
Title: Carte a puce personnalisable et procede de personnalisation
Inventor: WAKNIOUN AISSA
IPC: H04W4/80
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne une carte à puce personnalisable (20) comprenant : - un élément sécurisé (211) dont la configuration peut être modifiée via une interface de communication (28) avec un dispositif externe, - un microcontrôleur (221) dont la configuration peut être modifiée ; la carte à puce (20) étant caractérisée en ce que l'élément sécurisé (211) est configuré pour configurer le microcontrôleur (221).
Patent FR-3083352-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection rapide de structures repetitives dans l'image d'une scene routiere
Inventor: LUGEZ BORIS
IPC: G06T7/593
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'images permettant l'identification d'au moins un même point apparaissant sur chaque image d'une séquence d'images, ladite séquence d'images comprenant une première image, une deuxième image et une troisième image générées respectivement à un premier instant, à un deuxième instant, postérieur au premier instant, et à un troisième instant, postérieur au deuxième instant, par une caméra montée dans un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de détection d'une pluralité de points identiques dans chaque image de la séquence d'images relative à une pluralité de motifs répétitifs dans chaque image de la séquence d'images et d'identification (E19), dans la deuxième image et dans la troisième image, des points identiques correspondants aux points de l'espace pour lesquels la profondeur calculée est identique, ces points de l'espace représentant respectivement dans la deuxième image et dans la troisième image un même et unique point réel.
Patent FR-3087324-B1 (FR)
Title: Tete de distribution d'un produit cosmetique, dispositif et procede de conditionnement et de distribution associes
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D47/04
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution (14) d'un produit cosmétique propre à coopérer avec un dispositif de prélèvement et comprenant : - une coiffe (30) propre à être raccordée à un réservoir (12) du produit cosmétique et comprenant au moins un conduit de distribution (44) du produit cosmétique, et - une casquette (32) articulée sur la coiffe (30), montée mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Le conduit de distribution (44) est propre à recevoir la casquette (32) dans la position de fermeture en définissant une première surface d'étanchéité. Le conduit de distribution (44) est propre à recevoir le dispositif de prélèvement (20) dans la position d'ouverture en définissant une deuxième surface d'étanchéité (62). La première surface d'étanchéité et la deuxième surface d'étanchéité (62) sont séparées axialement.
Patent FR-3087652-B1 (FR)
Title: Procede de mise en forme capillaire mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymere acrylique silicone
Inventor: COULOMBEL STÉPHANIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé.
Patent FR-3088729-B1 (FR)
Title: Magnetometre en alignement a decalage angulaire entre polarisations des faisceaux de pompe et de sonde
Inventor: BEATO FRANCOIS
IPC: G01R33/26
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention porte sur un magnétomètre (10) comprenant une cellule (1) remplie d'un gaz atomique, une source optique (2, 3, 11-13) configurée pour éclairer la cellule avec un faisceau de pompe (Fp) et un faisceau de sonde (Fs) et un dispositif de photo-détection (6) agencé de manière à recevoir la lumière du faisceau de sonde ayant traversée la cellule et configuré pour délivrer un signal porteur d'une information relative à l'état d'alignement des atomes du gaz atomique dans la cellule. Le faisceau de pompe (Fp) est polarisé linéairement selon une direction de polarisation et le faisceau de sonde (Fs) est polarisé linéairement selon une direction de polarisation faisant un angle non nul avec la direction de polarisation du faisceau de pompe.
Patent FR-3090716-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un element de filtration pour l'entretien d'une piscine
Inventor: LAMBERT JIMMY
IPC: E04H4/16
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention porte principalement sur un dispositif d'extraction (23) pour l'entretien d'une piscine, caractérisé en ce qu'il comprend: - au moins un élément de préhension (24) manipulable par un utilisateur, - une structure allongée (25) ayant une direction d'allongement longitudinale (D1) et étant suffisamment longue pour éviter et/ou limiter à un utilisateur de se baisser lors d'une utilisation de l'outil d'extraction, et/ou d’avoir les mains mouillées pour extraire au moins un élément de filtration, et - des moyens d'extraction (27) configurés pour venir en prise avec une partie d'au moins un élément de filtration (14, 17, 20) ou d'un élément coopérant avec un élément de filtration d'eau de piscine pour permettre une extraction dudit élément de filtration. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3090345-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel ammonium aliphatique et composition les comprenant
Inventor: SABELLE STÉPHANE
IPC: A61K8/41
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: Titre :              Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel ammonium aliphatique et composition les comprenant La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence humaines, telles que les cheveux mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants directs de préférence neutres et b) un ou plusieurs sels ammonium aliphatiques particuliers, une composition comprenant les ingrédients a) et b) et un kit comprenant a) et b).     Le procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, de l’invention permet d’obtenir, de bonne montée de la coloration, de plus les couleurs sont intenses et chromatiques
Patent FR-3095060-B1 (FR)
Title: Procédé d’échange de données à travers un réseau intermittent et système mettant en œuvre le procédé
Inventor: LOIC CUERONI
IPC: G06Q10/10
Filed: 2019-04-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: Selon un procédé et un système d’échange de données à travers un réseau de communication (RI) intermittent, des données font partie d’une collection comprenant une pluralité de pages (P0-P4) organisées en graphe et des données collaboratives sont prévues pour être incluses dans certaines des pages (P0-P4). Un premier dispositif informatique dit central So communique avec au moins un dispositif informatique dit terminal (Mn), à travers le réseau.Le terminal (Mn) affiche une page active (Pa), en incluant des données collaboratives correspondantes. L’utilisateur crée au moins une donnée collaborative nouvelle locale après l’instant de démarrage, que le terminal ajoute à l’affichage de la page active (Pa) et transmet au dispositif central (So) lorsque la connexion au réseau est disponible, le terminal (Mn), lorsqu’il capte des évènements dits de mise à jour descendante quand le réseau est disponible, reçoit du dispositif central (So) les données collaboratives nouvelles distantes au moins relatives à la page active (Pa) et actualise l’affichage de cette page active (Pa) avec lesdites données.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097441-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un lysat deBifidobacterium species, un extrait de levure du genreSaccharomyces, et un monosaccharide mannose et ses utilisations cosmétiques
Inventor: PEGEON MARINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-06-25
Abstract: Composition cosmétique comprenant un lysat de Bifidobacterium species , un extrait de levure du genre Saccharomyces , et un monosaccharide mannose et ses utilisations cosmétiques La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : au moins un microorganisme du genre Bifidobacterium species et/ou une de ses fractions et/ou un de ses métabolites, et au moins un extrait de levure du genre Saccharomyces, et au moins un monosaccharide mannose, ledit microorganisme étant mis en œuvre sous la forme d’un lysat. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique comprenant l’application sur la peau de ladite composition ; ainsi que ses utilisations cosmétiques.
Patent FR-3099848-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de vias traversant un substrat
Inventor: PARES GABRIEL
IPC: H01L23/48
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de fabrication de vias traversant un substrat La présente description concerne un procédé de fabrication d'au moins un élément (124) traversant un substrat (322), comprenant une étape d'électrodéposition d'au moins une partie dudit élément dans une ouverture (325) traversant le substrat et sur une portion (316) d'une couche conductrice d'amorçage (315) située sur au moins une partie d'une face (122L) du substrat, ladite portion (316) de couche d'amorçage étant située d'un même côté de l'ouverture (325) que ladite face (122L) du substrat. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090686-B1 (FR)
Title: Procédé de valorisation d'huiles usagées
Inventor: TOUKONIITTY BLANKA
IPC: C10M175/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente convention concerne un procédé comprenant les étapes consistant à soumettre une matière première ayant une teneur en oxygène d’au plus 5,0 % en poids (sur une base sèche) à un traitement thermique, séparé des solides du matériau traité thermiquement pour produire une charge appauvrie en métal, soumettre la charge appauvrie en métal, facultativement ensemble avec une co-charge, à un hydrocraquage et récupérer au moins une fraction hydrocarbonée en ébullition dans la plage de carburant liquide à partir du matériau hydrocraqué.  Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3107301-B1 (FR)
Title: aube pour roue aubagée mobile de turbomachine d’aéronef comprenant un becquet d’étanchéité à section évolutive optimisée
Inventor: GARREAU EDOUARD EMMANUEL
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-03-11
Abstract: Pour accroître l’inertie d’un becquet d’étanchéité d’aube pour turbomachine d’aéronef, et améliorer ainsi la durée de vie d’un tel becquet d’étanchéité, le becquet d’étanchéité (48) est conformé de manière à présenter un creux (98) dans sa surface externe (S2) et une bosse correspondante dans sa surface interne (S1), le creux et la bosse étant définis à partir d’une section transversale (60) de raccordement du becquet d’étanchéité à un corps d’aube (40), et étant formés à distance d’une extrémité axiale libre (62) du becquet d’étanchéité.  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3107893-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un véhicule routier devant un emplacement de chargement-déchargement
Inventor: JEZEQUEL GILBERT
IPC: B65G69/00
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'immobilisation ou de blocage (1) d'un véhicule routier devant un emplacement de chargement-déchargement, comprenant une structure fixe comportant un rail de guidage (11) et un chariot (12) mobile en translation sur ledit rail de guidage (11), ledit chariot (12) comprenant des galets de roulement (121) aptes à rouler sur une surface de roulement du rail de guidage (11), des moyens de manœuvre dudit chariot (12) par rapport audit rail de guidage (11), des moyens d'immobilisation d'au moins une roue dudit véhicule comprenant un élément de blocage (14) du véhicule solidaire du chariot (12) et mobile entre une position de blocage dans laquelle l’élément de blocage (14) assure le blocage de la roue et une position rétractée à l’écart de la roue, les galets de roulement (121) étant montés de façon mobile sur le chariot (12) de sorte que lorsque l’élément de blocage (14) subit de la part de la roue une sollicitation supérieure à une valeur prédéterminée dans la position de blocage, les galets de roulement (121) sont escamotés dans le chariot (12) et le chariot (12) vient en contact avec le rail de guidage (11) de façon à provoquer le coincement du chariot (12) sur le rail de guidage (11).  FIGURE 1
Patent FR-3108748-B1 (FR)
Title: Protection d’un logiciel secret et de données confidentielles dans une enclave sécurisée
Inventor: GRIEDER BRUNO
IPC: G06F21/14
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception et d'exécution d'un logiciel secret (G) sur des données dans une enclave sécurisée d'un premier dispositif (DO). Ce procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre dans l'enclave sécurisée, à savoir une étape de génération d'une clé publique (B) (101), une étape de réception du logiciel secret chiffré (Gs) provenant d'un deuxième dispositif (AP) (104), une étape de déchiffrement du logiciel secret chiffré (Gs) à partir d'une clé (K;P) dépendante de la clé publique (B) (105), une étape de réception de données (106) ; et une étape d'exécution du logiciel secret (G) en utilisant les données.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110250-B1 (FR)
Title: Méthode et système de génération d'une carte de probabilité de présence d'un émetteur
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G01S13/89
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-05-06
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de génération d’une carte de probabilité de présence d’un émetteur, la méthode comprenant les étapes de :  Déterminer (101,104) au moins une première carte de probabilité de présence d’un émetteur d’un premier type prise parmi :  Une carte de localisation d’un émetteur obtenue par un capteur de localisation,  Une carte de localisation d’un émetteur sachant la localisation d’au moins un autre émetteur, obtenue à partir d’informations a priori de proximité entre émetteurs,  Déterminer (101,102,103,104) au moins une deuxième carte de probabilité de présence d’un émetteur d’un second type prise parmi :  Une carte de localisation d’un émetteur en fonction du relief d’une zone,  Une carte de localisation d’un émetteur en fonction d’une cartographie sémantique d’une zone,  Une carte de localisation d’un émetteur du premier type,  Fusionner (105) au moins une première carte de probabilité de présence d’un émetteur du premier type avec au moins une deuxième carte de probabilité d’un émetteur du second type différente.  Figure 1
Patent FR-3110249-B1 (FR)
Title: Procédé de détection radar de la distance et de la vitesse relative d’un écho par rapport au porteur du radar, et radar mettant en œuvre un tel procédé.
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G01S13/32
Filed: 2020-05-14
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection radar de la distance et de la vitesse relative d’un écho par rapport au porteur du radar, comportant une étape d’émission, une étape de réception et une étape de traitement.  Dans ladite étape d’émission, on génère (1) au moins une onde locale d’émission OLE selon une rampe de fréquence périodique destinée à être émise ;Dans ladite étape de réception, on génère (4) une onde locale de réception OLR, ladite onde OLR étant une réplique de ladite onde locale d’émission OLE transposée d’une fréquence intermédiaire FI, ladite onde locale de réception OLR étant mélangée (5) à chaque signal reçu SR, le signal mélangé étant filtré (6) pour donner un signal dont la composante fréquentielle ΔF est la différence fréquentielle entre l’onde OLR et le signal reçu SR ;  ladite différence fréquentielle ΔF étant numérisée, l’étape de traitement mesurant ladite distance et ladite vitesse à partir des informations contenues dans ladite différence fréquentielle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113053-B1 (FR)
Title: Ensemble d’atomes de carbone a l’etat d’hybridation sp2fonctionnalisé, son procede de preparation et ses utilisations, notamment pour rendre une surface antibacterienne
Inventor: ALAVA THOMAS
IPC: C07C15/20
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d’atomes de carbone à l’état d’hybridation sp2 fonctionnalisé par un anticorps antibactérien ou une lectine, et un peptide antibactérien, son procédé de préparation, et ses utilisations, notamment pour rendre une surface antibactérienne. La présente invention vise également un matériau recouvert d’un tel ensemble fonctionnalisé, ainsi que son procédé de préparation.
Patent FR-3116586-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de vaporisation de liquide de purge d’un vaporiseur de liquide cryogénique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: G01N1/10
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-05-12
Abstract: Titre : Procédé et appareil de vaporisation de liquide de purge d’un vaporiseur de liquide cryogénique Procédé de vaporisation de liquide de purge d’un vaporiseur (R ) de liquide cryogénique, le liquide contenant au moins une impureté dans lequel on soutire le liquide de purge (3) d’un bain de liquide entourant le vaporiseur ou issu du vaporiseur, on vaporise tout le liquide de purge dans un réchauffeur (H), caractérisé en ce que l’on analyse la teneur en l’au moins une impureté d’au moins une partie (5,7), voire tout le liquide vaporisé réchauffé et on mesure le débit d’au moins une partie, voire tout le liquide vaporisé réchauffé.  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103726-B1 (FR)
Title: Machine pour découper automatiquement un pain avec un capteur de blocage.
Inventor: VAN CAUWENBERGHE BAUDOIN
IPC: B26D3/30
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif et procédé de découpe automatique d’un pain 3 en tranches suivant lequel le pain 3 est introduit dans un compartiment de chargement 2 d’un dispositif de découpe de pain 2 entre un poussoir 6 et un ensemble des lames 5. Le pain 3 est ensuite déplacé à travers l’ensemble des lames 5 par le déplacement du poussoir 6 et le mouvement du poussoir 6 est inversé après la découpe complet du pain 3. Lorsqu’un pain 3 est présent au côté du poussoir 6 opposé au côté de celui-ci dirigé vers l’ensemble des lames 5, ce pain 3 est poussé par le poussoir 6 contre une paroi arrière 7 qui s’ouvre suite à la force de poussée exercée par le pain 6.
Patent FR-3124053-B1 (FR)
Title: Utilisation d’huiles essentielles à titre de biostimulants de mycéliums et de champignons
Inventor: MALLET JÉRÉMIE
IPC: A01N65/00
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-09-08
Abstract: UTILISATION D’HUILES ESSENTIELLES À TITRE DE BIOSTIMULANTS DE MYCÉLIUMS ET DE CHAMPIGNONS La présente invention concerne l’utilisation d’huiles essentielles à titre de biostimulants dans la production de mycéliums et la culture de champignons. Plus particulièrement, l’invention concerne l’utilisation d’au moins une huile essentielle chémotypée bêta-pinène, delta-3-carène ou bêta-phellandrène pour la stimulation du développement et de la croissance de mycéliums et de champignons comestibles.  Fig. 1
Patent FR-3125515-B1 (FR)
Title: Chariot de preparation de commandes equipe d’un moteur unique d’entrainement des roues motrices
Inventor: CHATAIN MARC
IPC: B65G1/04
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'invention concerne un chariot motorisé destiné à transporter une charge comprenant au moins 3 roues de roulage sur le sol, aptes à pivoter d’au moins 90°, lesdites roues étant montées sur des dispositifs de pivotement et d’entrainement fixés sur le châssis dudit chariot, chacun desdits dispositifs de pivotement et d’entrainement comprenant un moteur d’actionnement de moyens de pivotement d’une roue autour d’un axe vertical, destinés à permettre de faire pivoter une roue autour d’elle-même.  Selon l’invention un tel chariot comprend un unique moteur d’entrainement en rotation desdites roues destiné à actionner des moyens d’entrainement en rotation desdites roues logés dans lesdits dispositifs de pivotement et d’entrainement.  Figure à publier : 3
Patent FR-3130243-B1 (FR)
Title: Système de contrôle électronique des suspensions secondaires d’un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B61F5/10
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-12-15
Abstract: Système de contrôle électronique des suspensions secondaires d’un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé La suspension secondaire (100) comporte : à l’avant, des caissons avant droit (17) et avant gauche (18), un réservoir avant (111), des vannes avant droite (117) et avant gauche (118) d’alimentation respectivement des caissons avant droit et gauche ; et une vanne différentielle avant (112) reliant les caissons avant droit et gauche ; et, à l’arrière, des caissons arrière droit (27) et gauche (28), un réservoir arrière (211) ; des vannes arrière droite (227) et arrière gauche (228) d’alimentation respectivement des caissons arrière droit et gauche, et une vanne différentielle arrière (212). Le système de contrôle électronique comporte un premier calculateur (224) pour réguler une vanne avant parmi les vannes avant droite et gauche (117, 118) et une vanne arrière parmi les vannes arrière droite et gauche (217, 218), l’autre vanne avant et l’autre vanne arrière étant pilotées par un second calculateur différent du premier calculateur.  Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3130320-B1 (FR)
Title: Turbomachine non carénée comprenant des aubes de stator présentant des cordes différentes
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F02C3/067
Filed: 2021-12-13
Granted: 2023-11-03
Abstract: Un aéronef comprenant au moins une turbomachine non carénée pour la propulsion de l’aéronef, la turbomachine comprenant un rotor et un stator comprenant une pluralité d’aubes de stator s’étendant radialement par rapport à l’axe longitudinal, chaque aube de stator étant définie, dans un plan transversal (PT) à l’axe longitudinal, par une position angulaire (θ). Le stator de la turbomachine comprenant des aubes de stator ayant une première corde, appelées aubes classiques (51), et au moins une aube de stator ayant une deuxième corde, plus grande que la première corde, appelée aube allongée (52), ladite au moins une aube allongée (52) étant à une position angulaire (θ) appartenant à une plage haute (PH) définie entre 270° et 90°.  Figure de l’abrégé : Figure 4