baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028893-A1 (FR)
Title: Structure de support de carter
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F02F7/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: Structure de support interposée entre le moteur et la nacelle d'un aéronef et apte à être fixée sur un carter intermédiaire, comportant une virole comprenant une pluralité de secteurs (12A, 12B, 12C, 12D), une pluralité de bras radiaux (14A, 14B, 14C, 14D) chacun monté entre deux secteurs de virole adjacents, et une pluralité de moyens de fixation (16) de la pluralité de secteurs de virole avec la pluralité de bras radiaux, cette structure comportant un squelette (10) apte à transmettre les efforts de structure dans le carter intermédiaire, et des carénages non structuraux montés sur le squelette et aptes à reconstituer la veine aérodynamique.
Patent FR-3015788-A1 (FR)
Title: Boitier pour connecteur electrique
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/502
Filed: 2014-12-19
Abstract: Un boîtier (30) dans lequel un connecteur électrique (1) est logé comprend un fond (312), et au moins une paroi (311) se tenant perpendiculairement au fond, dans lequel la paroi est formée avec une ouverture, quand une partie (11) du connecteur électrique (1) dépasse vers l'extérieur à travers l'ouverture, un joint d'étanchéité (13) formé autour de la partie (11) établit un contact étroit avec un bord intérieur (32a) de l'ouverture (32), le boîtier (30) comprenant en outre une première unité de positionnement (30a) destinée à positionner le connecteur électrique (1) par rapport à l'ouverture dans une première direction définie comme une direction (F1) dans le sens de la longueur de la paroi, et une deuxième unité de positionnement (30b, 30c) destinée à positionner le connecteur électrique (1) par rapport à l'ouverture dans une direction (F3) dans le sens de la hauteur de la paroi.
Patent FR-3034088-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de convoyage rotatif, et jardin suspendu
Inventor: WILS GERARD
IPC: B65G17/14
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'objet de la présente invention est un dispositif vertical de stockage et de convoyage rotatif d'une suite de contenants suspendus en circuit fermé (100) caractérisé en ce qu'il comprend une structure porteuse (1) comprenant de part et d'autre latéralement un montant vertical porteur comprenant une roue inférieure et une roue supérieure montées mobiles entrainées par un câble en boucle sans fin, les contenants ou charges mobiles se déplaçant de bas en haut (ou haut en bas) et en face arrière-avant (ou avant arrière) en étant suspendus en pivotement par gravité par des moyens d'accrochage à intervalles prédéterminés de chaque côté à chaque câble à boucle sans fin.
Patent FR-3036474-A1 (FR)
Title: Centrale inertielle comprenant un boitier externe et un ensemble capteur inertiel suspendu
Inventor: CHEVALIER JEAN RENE
IPC: G01C19/5733
Filed: 2015-05-22
Abstract: Centrale inertielle (1) comprenant un boîtier externe (2), un ensemble capteur inertiel suspendu (3) muni de capteurs de mouvements (3a) liés rigidement entre eux, et un ensemble de suspension (4), caractérisé en ce qu'elle comprend, en outre : - un dispositif sans contact électrique (5) d'alimentation de l'ensemble capteur inertiel suspendu, comprenant une partie émettrice (E5) disposée sur le boîtier (2) et une partie réceptrice (R5) disposée sur l'ensemble capteur inertiel suspendu (3) utilisant une première fréquence entre le boîtier (2) et l'ensemble capteur inertiel suspendu (3); - un premier ensemble émetteur/récepteur sans contact électrique (6) entre l'émetteur (E6) et le récepteur (R6), adapté pour réaliser une liaison de communication montante entre l'ensemble capteur inertiel suspendu (3) et le boîtier (2), utilisant une deuxième fréquence pour transmettre les mesures l'ensemble capteur inertiel suspendu (6); lesdites première et deuxième fréquences étant choisies de sorte qu'elles ne puissent pas interférer entre-elles.
Patent FR-3031931-A1 (FR)
Title: Dispositif de type pneumatique pour vehicule
Inventor: VILCOT FLORIAN
IPC: B60C7/22
Filed: 2015-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de type pneumatique, destiné à équiper un véhicule, avec une mise à plat améliorée de sa bande de roulement par rapport à un pneumatique classique. Le dispositif de type pneumatique (1) comprend une structure de révolution radialement extérieure (2), destinée à entrer en contact avec un sol et comprenant une armature circonférentielle de renforcement (22), une structure de révolution radialement intérieure (3), coaxiale à la structure de révolution radialement extérieure et destinée à assurer la liaison avec un moyen de montage (4), un espace annulaire intérieur (5) radialement délimité par les deux structures de révolution, et une structure porteuse (6), reliant au moins en partie les deux structures de révolution, constituée par une pluralité d'éléments porteurs (7), deux à deux indépendants, soumis à flambage en compression dans l'aire de contact (A) avec le sol. Selon l'invention, la plus petite dimension caractéristique E de la section S de tout élément porteur (7) est au plus égale à 0.02 fois la hauteur radiale moyenne H de l'espace annulaire intérieur (5) et la densité surfacique D des éléments porteurs (7) par unité de surface de structure de révolution radialement extérieure, exprimée en 1/m2, est au moins égale à Z/(A*ΣFr/n), où Z est la charge radiale nominale, exprimée en N, A est la surface de contact au sol, exprimée en m2, et ΣFr/n la force à rupture en traction moyenne des n éléments porteurs soumis à flambage en compression, exprimée en N.
Patent FR-3034800-A1 (FR)
Title: Immeuble collectif autosuffisant en energie ainsi que procede et dispositif de commande et de gestion de modules de production, stockage et restitution d'energie pour ledit immeuble collectif
Inventor: MONICHON FREDERIQUE
IPC: H02J3/38
Filed: 2015-04-08
Abstract: Chaque logement (L) de l'immeuble collectif est alimenté en énergie par un module de production d"énergie renouvelable (P1-PHO, P4-SOL, P2-EOL, P5-PAC), par un module de stockage d'eau chaude sanitaire (S2-BAL), par un module de stockage et de restitution d'énergie hydraulique (S3-HYD) et par un module de stockage et de restitution d'énergie chimique (S1-ACC), interconnectés les uns aux autres par un module d'interconnexion (INTC) et gérés de manière centrale par un module de commande et de gestion (GES). La gaine technique (10) comprend des tubes et des liaisons électriques dans lesquels circulent des fluides sanitaires (31, 33, 35, 37), des fluides d'énergie (28, 30, 40, 50) propres à relier les éléments (RESH, P1-PHO, P4-SOL, P2-EOL) situés en partie haute de l'immeuble aux éléments (RESB, P5-PAC, OND, S2-BAL, S1-ACC) situés en partie basse de l'immeuble et des réseaux électriques (60) pour l'alimentation électrique du logement sous le contrôle du module de commande et de gestion centrale (GES).
Patent FR-3034978-A1 (FR)
Title: Systeme, piece et procede d'ancrage vertebral.
Inventor: LE COUËDIC REGIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-04-17
Abstract: Il s'agit d'un système d'ancrage vertébral comprenant deux pièces d'ancrage (1) comportant chacune un élément pédiculaire (2) propre à être engagé dans un pédicule de vertèbre et reliées l'une à l'autre par un élément de liaison. L'élément de liaison est une bande (6) souple, les éléments pédiculaires sont des vis, et chaque pièce d'ancrage comporte une tête de fixation (3) sur une tige (4) solidaire de moyens (5) de blocage réglable de la bande souple en tension par rapport à la tête.
Patent FR-3039487-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffe d'un systeme distribution de liquide lave-glace pour balais d'essuie-glace de vehicule automobile et procede d'assemblage associe
Inventor: BAYARD GEOFFREY
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-07-29
Abstract: Dispositif de chauffe (21) d'un système de distribution de liquide lave-glace (1) pour balais d'essuie-glace de véhicule automobile, ledit dispositif de chauffe (21) comprenant : au moins deux conducteurs chauffants (23, 25), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un régulateur de courant (35) contrôlant le courant circulant dans en fonction de la température des deux conducteurs chauffants (23, 25).
Patent FR-3039891-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de niveau de liquide par reflectrometrie optique , structure comprenant un tel dispositif et procede de mesure correspondant
Inventor: PERISSE JOCELYN
IPC: G21C17/00
Filed: 2015-08-03
Abstract: Le dispositif de mesure comprend : - au moins une fibre optique (15) ; - une source de lumière (17) ; - un analyseur (19), prévu pour analyser un rayonnement lumineux rétrodiffusé par la fibre optique (15) et pour en déduire le niveau de liquide par rapport au fond (9). Le dispositif de mesure (1) comprend un flotteur (21) flottant à la surface libre (13) du liquide, le flotteur (21) comportant un passage (23) dans lequel la ou chaque fibre optique (15) est reçue de manière coulissante, un tronçon (25) de la fibre optique (15) engagé dans le passage étant pincé ou dévié.
Patent FR-3040373-A1 (FR)
Title: Dispositif pour manœuvrer un equipement de soutien au sol sur une plateforme aeroportuaire
Inventor: ALONSO TABARES DIEGO
IPC: B64F1/22
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de manœuvre d'un équipement de soutien au sol sur une plateforme aéroportuaire. Ce dispositif comprend : - Un mobile (24) comportant un système d'accouplement avec l'équipement de soutien au sol, configuré pour manœuvrer ledit équipement de soutien au sol selon une trajectoire prédéterminée, - une commande (26) configurée pour contrôler à distance des déplacements du mobile (24) selon la trajectoire prédéterminée. L'invention a également pour objet un équipement de soutien au sol sur une plateforme aéroportuaire qui comprend une platine de connexion configurée pour être accouplée à un mobile d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3040321-A1 (FR)
Title: Outil pour l'usinage d'une piece, procede de determination du niveau d'usure d'un tel outil et procede d'usinage d'une piece
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: B23Q17/22
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne un outil (2) destiné à être utilisé dans une machine-outil pour l'usinage d'une pièce (3), l'outil comprenant une arête de coupe (20) située à l'intersection d'une face de coupe (21) et d'une face de dépouille (22). Au moins un élément témoin d'usure (5) est positionné sur la face de coupe et/ou la face de dépouille de l'outil, ledit élément témoin d'usure comprenant un matériau apte à changer de propriétés physiques ou chimiques dès que la face de l'outil sur lequel il est positionné atteint une température prédéterminée correspondant à un niveau d'usure de l'outil. L'invention vise également un procédé de détermination du niveau d'usure d'un tel outil, un procédé d'usinage d'une pièce, ainsi qu'un procédé de changement d'outil.
Patent FR-3042576-A1 (FR)
Title: Vanne fluidique a hysteresis
Inventor: BALET BERNARD
IPC: F16K31/12
Filed: 2015-10-14
Abstract: La vanne fluidique à hystérésis (10), comprend : - un clapet (26) apte à prendre au moins une position fermée et une position ouverte, - un piston (30) sensible au flux de fluide apte à prendre au moins une position débit faible et une position débit élevé. Le clapet (26) et le piston (30) sont agencés de manière à ce que tant que le piston (30) est en position débit élevé, le clapet (26) est empêché d'occuper la position fermée.
Patent FR-3042575-A1 (FR)
Title: Vanne motorisee instrumentee
Inventor: MELLERE CEDRIC
IPC: F16K37/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne une vanne motorisée instrumentée comportant un corps de vanne en matière plastique, ledit corps de vanne formant un conduit, ladite vanne comportant un actionneur apte à déplacer un élément d'obturation dans ledit conduit, ledit corps de vanne intégrant également des interfaces pour la fixation de capteurs d'état du système, lesdits capteurs d'état étant en contact direct avec le fluide circulant dans ledit conduit, ledit corps de vanne intégrant aussi des éléments de fixation mécanique sur l'application. Le corps de vanne est réalisé en deux enveloppes distinctes et complémentaires, dont une première enveloppe comporte ledit actionneur, ledit élément d'obturation, lesdits éléments de fixation mécanique de ladite vanne motorisée sur l'application et une partie de l'interface pour la fixation d'au moins un des capteurs d'état du système, dont une deuxième enveloppe comporte lesdits éléments de fixation mécanique de ladite vanne motorisée sur l'application et le reste des interfaces pour la fixation des capteurs d'état du système. Le conduit est en deux parties distinctes appartenant chacune respectivement à la première enveloppe et à la deuxième enveloppe.
Patent FR-3042809-A1 (FR)
Title: Barre de tirage pour ouvrant ajustable
Inventor: PECH GILLES
IPC: E05B1/00
Filed: 2015-10-21
Abstract: La présente invention concerne une barre (1) de tirage d'ouvrant présentant un corps (2) allongé s'étendant dans une direction longitudinale et au moins une pièce de fixation (3) destinée à être fixée sur un ouvrant par des moyens de fixation pour le montage de la barre (1) sur l'ouvrant, ladite au moins une pièce de fixation (3) comportant des moyens de solidarisation (10) du le corps (2), caractérisée en ce que le corps (2) comprend une coulisse (11) et au moins un organe (4) mobile, ledit au moins un organe (4) comprenant des moyens de solidarisation complémentaires (9) configurés pour coopérer avec les moyens de solidarisation (10) et stopper l'organe (4) relativement à la coulisse (11).
Patent FR-3045786-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un appareil de chauffage en fonction de sa distance a un obstacle, et appareil de chauffage associe
Inventor: LE BOHEC MICKAEL
IPC: G05D23/19
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'un appareil de chauffage (1) en fonction de sa distance à un obstacle, l'appareil de chauffage (1) comprenant un moyen de chauffage (2) et un module de régulation (3) relié à un moyen de capteur de puissance rayonnée (4) et à un moyen de capteur de distance (5), caractérisé par le fait que le procédé comprend la détection de tous les obstacles présents dans le champ de détection du moyen de capteur de distance, la mesure de la distance de l'obstacle le plus proche, la comparaison de la distance mesurée de l'obstacle le plus proche à un seuil de sécurité prédéfini puis, si la distance mesurée de l'obstacle le plus proche est inférieure ou égale audit seuil de sécurité, la mise à jour par le module de régulation de la consigne de puissance à émettre à une consigne de puissance à émettre de sécurité prédéfinie, sinon la détermination du point de savoir si au moins l'un des obstacles détectés est un utilisateur et la mise à jour de la consigne de puissance à émettre en fonction de la puissance rayonnée et de la distance mesurée de de l'utilisateur le plus proche, selon une loi de conversion.
Patent FR-3048464-A1 (FR)
Title: Helice d'un groupe moto-ventilateur, incorporant un circuit hydraulique de refroidissement d'un fluide caloporteur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention a pour objet une hélice 5 d'un groupe moto-ventilateur dédié au refroidissement d'un équipement de véhicule automobile, l'hélice 5 comprenant au moins un moyeu 9 porteur d'une pluralité de pales 10 par leur extrémité proximale et reliées entre elles à leur extrémité distale par une couronne 11, caractérisée en ce que l'hélice 5 incorpore un circuit hydraulique 31a d'écoulement d'un fluide caloporteur Fe à son travers.
Patent FR-3049054-A1 (FR)
Title: Tube lance-arme a refouloir pour navire
Inventor: LAMOTTE ARNAUD
IPC: F41F3/10
Filed: 2016-03-21
Abstract: Ce tube lance-arme pour un navire, du type comportant une source de fluide sous pression associée au tube et une soupape de lancement (4) interposée entre la source de fluide sous pression et un refouloir (5) associé une porte arrière du tube et s'étendant à l'arrière de l'arme pour éjecter celle-ci du tube, est caractérisé en ce que la soupape de lancement (4) est intégrée à un chapeau d'extrémité (30) du refouloir (5).
Patent FR-3046513-A1 (FR)
Title: Emetteur recepteur ibfd a module de transposition de frequence non reciproque
Inventor: ROSSON PATRICK
IPC: H04L27/10
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'invention concerne un émetteur/ récepteur pour communication In-Band Full-Duplex comprenant un duplexeur (210) et un module de transposition en fréquence (220) bidirectionnel, le module de transposition de fréquence étant adapté à transposer d'un écart en fréquence prédéterminé, ?F, un signal à émettre (SinTX) pour obtenir un signal d'émission (SoutTX), et à transposer du même écart en fréquence, le signal de réception (SinRX) pour obtenir le signal reçu (SoutRX), la bande de fréquence du signal à émettre et la bande de fréquence du signal reçu étant ainsi séparées d'un écart en fréquence double dudit écart en fréquence prédéterminé.
Patent FR-3046948-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un bassin de clarification
Inventor: PERHIRIN MARIE-CHRISTINE
IPC: B08B9/087
Filed: 2016-01-26
Abstract: Un dispositif de nettoyage (20) d'un bassin de clarification comportant un pont et une goulotte, qui comporte : - des premiers moyens de fixation (205) au pont, - au moins une première brosse (210) de nettoyage de la goulotte comportant des fibres hélicoïdales (215), - au moins une deuxième brosse (220) de nettoyage de la goulotte comportant des fibres hélicoïdales (225), -le pas des fibres de l'une des brosses parmi la première et la deuxième brosse est un pas à droite, le pas des fibres de l'autre brosse est un pas à gauche, - des premier moyens de réglage (230) d'une première position verticale commune de la première et de la deuxième brosse de nettoyage selon un premier axe (235) pour maintenir la première et la deuxième brosse en contact avec la goulotte, et comportant au moins un vérin (229), - des premiers moyens de rotation (240a, 240b), indépendants pour la première et la deuxième brosse, autour du premier axe pour diriger la première et la deuxième brosse dans la goulotte, - des premiers moyens de pression horizontaux (250a, 250b) pour appliquer la première et la deuxième brosse contre une paroi de la goulotte.
Patent FR-3047253-A1 (FR)
Title: Toles epaisses en alliage al - cu - li a proprietes en fatigue ameliorees
Inventor: EHRSTROM JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C22F1/057
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un produit laminé d'épaisseur au moins 50 mm en alliage d'aluminium comprenant en % en poids 2,2 à 3,9 % de Cu, 0,7 à 1,8 % de Li, 0,1 à 0,8 % de Mg, 0,1 à 0,6 % de Mn ; 0,01 à 0,15 % de Ti, au moins un élément choisi parmi Zn et Ag, la quantité dudit élément s'il est choisi étant 0,2 à 0,8 % pour Zn et 0,1 à 0,5 % pour Ag, optionnellement au moins un élément choisi parmi Zr, Cr, Sc, Hf, et V, la quantité dudit élément s'il est choisi étant 0,04 à 0,18 % pour Zr, 0,05 à 0,3 % pour Cr et pour Sc, 0,05 à 0,5 % pour Hf et pour V, moins de 0,1 % de Fe, moins de 0,1 % de Si reste aluminium et impuretés inévitables, d'une teneur inférieure à 0,05 % chacune et 0,15% au total ; caractérisé en ce que sa structure granulaire est majoritairement recristallisée entre le 1/4 et la 1/2 épaisseur. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel produit. Les produits selon l'invention sont avantageusement utilisés dans la construction aéronautique notamment pour la réalisation d'un longeron ou d'une nervure d'aile d'avion.
Patent FR-3050080-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter la tenue dielectrique a l'interieur d'un appareil de protection electrique, et appareil presentant une tenue dielectrique amelioree selon ce procede.
Inventor: GENTILS FRANCOIS
IPC: H02H7/22
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter la tenue diélectrique à l'intérieur de l'enceinte E d'un appareil électrique, ce procédé consistant à placer à l'intérieur de ladite enceinte une matière diélectrique sous forme liquide ou solide, puis à amener cette matière à une température et/ou une pression permettant son évaporation totale ou partielle à l'intérieur de l'enceinte.         Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (8) pour retenir ladite matière précitée à l'intérieur de son contenant pendant la manipulation permettant la mise en place dudit contenant dans l'enceinte E, et des moyens (9) pour provoquer l'évaporation de cette matière à un certain moment après cette mise en place dans l'enceinte E et pour autoriser la dispersion des gaz résultant de cette évaporation à l'intérieur de l'enceinte E.
Patent FR-3050154-A1 (FR)
Title: Element d'insonorisation pour vehicule automobile
Inventor: EWERT STEPHANE
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-04-14
Abstract: Élément d'insonorisation pour une planche de bord de véhicule automobile comprenant : - des interfaces de fixation destinées à fixer ledit élément d'insonorisation à ladite planche de bord, - une première encoche agencée pour accueillir au moins temporairement un brin libre d'une colonne de direction destinée à être montée sur un premier modèle de véhicule automobile, caractérisé en ce que l'élément d'insonorisation comprend en outre une deuxième encoche agencée pour accueillir au moins temporairement le brin libre de ladite colonne de direction destinée à être montée sur un second modèle de véhicule automobile.
Patent FR-3055186-A1 (FR)
Title: Module de plancher destine a la stabulation du betail, et procede de fabrication associe
Inventor: JOSSE ANDRE
IPC: A01K1/015
Filed: 2016-08-23
Abstract: Le module de plancher pour bétail comprend un corps 12 présentant une première face principale 12a destinée à former une surface supérieure de réception du bétail et une deuxième face principale 12b opposée, des moyens de drainage 16 de liquides et/ou de solides étant formés sur le corps. Le module comprend en outre des organes d'appui 14 solidaires du corps 12 et s'étendant en saillie par rapport à la deuxième face principale 12b dudit corps, chacun des organes d'appui étant au moins en partie déformable.
Patent FR-3055372-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression pour ameliorer l'etancheite entre un couvercle de turbomachine et une piece de support de palier
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F04D29/08
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de compression (40) d'un joint maintenu entre une première bride (19) et une deuxième bride, une première vis de fixation (15-1) et une deuxième vis de fixation (15-2) contribuant à la fixation de la première bride (19) avec la deuxième bride, le dispositif de compression comportant : - une première partie extrémale (51-1), - une deuxième partie extrémale (51-2), - une partie intermédiaire (53) située entre la première partie extrémale et la deuxième partie extrémale, - des moyens d'appui sur la première bride comportant : ▪ un élément de maintien (54) coopérant avec la partie intermédiaire pour former une liaison mobile (56), ▪ un élément élastique (55) coopérant avec l'élément de maintien pour exercer une force de rappel sur la première bride lorsque ledit élément élastique (55) est comprimé entre la partie intermédiaire et ladite première bride.
Patent FR-3055993-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et d'evaluation automatisee de trajet d'une personne dans un environnement predetermine.
Inventor: BLUM SYLVAIN
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-09-13
Abstract: Procédé de gestion du trajet d'un utilisateur dans un environnement prédéterminé de type région et d'évaluation dudit trajet selon des critères prédéterminés stockés dans un système de traitement de données de type serveur organisant les sessions de gestion de trajets et muni de moyens de comptage, de moyens de stockage de données et de moyens de temporisation d'une durée prédéterminée, ledit utilisateur étant muni d'un terminal mobile de type smartphone équipé d'une application de lecture de données d'identification d'une pluralité de bornes placées dans ledit environnement prédéterminé, le terminal mobile et le système de traitement de données étant reliés via au moins un réseau d'interconnexion de type internet.