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Patent WO-0029136-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de nettoyage des reseaux de canalisations industriels
Inventor: RINNE KARI
IPC: B08B9/04
Filed: 1999-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de nettoyage des réseaux de canalisations industriels, notamment des réseaux de canalisations utilisés dans l'industrie alimentaire, telles que les industries de la viande, du poisson et des légumes. Ledit procédé consiste à introduire un détergent et un liquide dans les canalisations à nettoyer ; à créer une différence de pression dans la canalisation ; et à faire circuler le détergent et le liquide dans la canalisation au moyen de ladite différence de pression destinée au nettoyage de la canalisation. Afin de nettoyer la canalisation de façon économique, le procédé est caractérisé en ce que le détergent et le liquide sont introduits sous forme de lots dans une petite partie de la canalisation à nettoyer, et en ce que l'on ajoute des granulés au détergent et au liquide introduits dans cette partie de la canalisation à nettoyer. Ensuite, le procédé consiste à faire circuler un lot de lavage, comprenant le détergent, le liquide et les granulés, dans la canalisation à nettoyer au moyen de la différence de pression, ce qui permet de traiter mécaniquement les parois de la canalisation à nettoyer au moyen d'un lot de lavage comprenant le détergent, le liquide et les granulés. L'appareil selon l'invention comprend, comme constituant essentiel, un centre (9) de lavage servant de source de lots destinés au lavage de la canalisation (4).
Patent WO-0067014-A1 (WO)
Title: Indicateur de fuite, procede de production associe et emballage dote d'un indicateur de fuite
Inventor: HURME EERO
IPC: G01M3/22
Filed: 1999-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication et de fixation d'un indicateur de fuite réagissant avec l'oxygène, dans des emballages alimentaires sous atmosphère contrôlée. Dans cette invention, l'indicateur de fuite est sous forme réduite et il est fixé au matériau d'emballage (11) de telle manière que ledit indicateur a été réduit au plus tard au moment où l'emballage est terminé.
Patent FR-2792430-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour surveiller des appareils de formation d'image
Inventor: OGURA MASAAKI
IPC: H04L12/18
Filed: 2000-01-27
Abstract: On propose un système et un procédé de surveillance d'appareil de formation d'image comportant des appareils de communication de données (7) connectés à des appareils de formation d'image (1 à 5) et un appareil de commande centrale (6) connecté à chaque appareil de communication de données via une ligne de communication (8). Sont prévus un dispositif de transmission d'information d'utilisation (7, 8) pour transmettre une information d'utilisation à l'appareil de commande centrale un jour prédéterminé, un dispositif de génération de liste d'appareils (6) indiquant les appareils disposant d'une information d'utilisation à transmettre, un dispositif d'exécution de première opération d'obtention (6) pour obtenir une information d'utilisation d'un appareil qui est transmise, un dispositif de confirmation (6) pour confirmer des appareils disposant d'une information d'utilisation non encore obtenue, un dispositif de génération de liste de " non encore obtenu " (6) pour indiquer que des appareils disposent d'une information d'utilisation non encore obtenue, et un dispositif d'exécution de seconde opération d'obtention (6) pour renouveler l'opération d'obtention d'information.
Patent FR-2804289-A1 (FR)
Inventor: GUAY LOUIS
IPC: A42B3/14
Filed: 2000-01-28
Abstract: The invention concerns a protective helmet (1) consisting of a shell (2) designed to protect a user's head and comprising an inside lining (10) having a head band (5) with dimension adjustable by means of an adjusting device (6). The invention is characterised in that the adjusting device (6) comprises two grip members (7A, 7B) designed to be brought together or spaced apart manually by the user to vary the size of the head band (5).
Patent WO-0068925-A1 (WO)
Inventor: FAVOT JEAN-JACQUES
IPC: G09G3/20
Filed: 2000-05-05
Abstract: L'invention concerne les systèmes de traitement de données pour affichage sur un écran matriciel. Elle consiste à utiliser une mémoire d'image dans laquelle on lit n pixels en parallèle pour pouvoir ensuite les traiter en parallèle dans une unité de micro-plages. Ceci permet de garder une mémoire d'image de taille raisonnable tout en limitant le débit de l'unité de micro-plages.
Patent WO-0105698-A1 (WO)
Title: Method for filling a container
Inventor: GRAFFIN ANDRE
IPC: G01G13/285
Filed: 2000-07-03
Abstract: The invention concerns a method for filling a container with the net weight of a product using a filling element arranged to introduce the product in the container when the latter is borne by a force sensor. The invention is characterised in that it comprises at least a cycle including steps which consist in: providing a container on a force sensor; commanding a flow of product by the filling member, repeatedly timing the flow of product starting from the time the flow is commanded; measuring at least at distinct first and second reading times a value of a signal delivered by the force sensor; calculating an average flow rate of the product in a time interval separating the reading times; performing at least a calculated evaluation of a filling time based on the calculated average flow rate and a reference weight; commanding the product flow to be stopped when the flowing time of the product is equal to the evaluation of the filling time.
Patent FR-2805603-A1 (FR)
Title: Structure d'installation, notamment cryogenique, comportant des elements dont les variations dimensionnelles dues a des changements de temperature sont synchronisees
Inventor: WAGNER MARC
IPC: F25J3/04
Filed: 2000-02-25
Abstract: Des équipements (1, 2) qui, en fonctionnement permanent, sont à des températures très différentes de la température ambiante, sont portés chacun par un dispositif support d'assise (3, 4), ou solidarisés par un dispositif support d'entretoisement, et reliés par un dispositif (5) à canalisation (s).De manière à réduire les contraintes mécaniques sur le dispositif à canalisations (5), au moins deux des éléments constitutifs de la structure parmi les dispositifs supports (3, 4) et le dispositif à canalisation (s) (5) comportent des matériaux différents possédant un coefficient de dilatation ou/ et un coefficient de conductibilité thermique différents de manière que lorsque l'installation passe de l'inactivité à température ambiante à un fonctionnement en régime permanent, les variations de longueur des éléments en matériaux différents s'accompagnent.Utilisation possible : installations de distillation d'air.
Patent WO-0119530-A1 (WO)
Inventor: LALLEMENT FREDERIC
IPC: B05C17/02
Filed: 2000-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour peindre caractérisé en ce qu'il comprend un support (100) formé d'un manche (110), d'un fil (120) qui prolonge ce manche (110) et qui décrit un coude (125) puis un retour (127) sensiblement transversal à la direction du manche (110), dispositif comprenant en outre un élément d'application de peinture (200) ainsi que des moyens (300) pour maintenir cet élément (200) sur le support (100), moyens prévus pour être fixés de manière libérable en position sur le retour transversal (127) du support (100), ces moyens (300) étant aptes à produire un contrôle en rotation de l'élément d'application (200) par rapport au support (100).
Patent WO-0131731-A1 (WO)
Title: Coupling antenna with high inductance
Inventor: BOYADJIAN THIERRY
IPC: H01Q7/00
Filed: 2000-10-26
Abstract: The invention concerns a coupling antenna consisting of a plurality of turns in series located on a planar support (14) formed by an insulating dielectric substrate. Said antenna comprises one or several sets of at least one turn (16) located on said planar support, mounted in series, at least one of the sets consisting of at least two spires (16, 22) in series superposed along an axis perpendicular to the plane of said support and separated by an insulating strip (20) of dielectric ink, thereby resulting in a high inductance value. The invention also concerns the method for making such an antenna and the use of said antenna in a contactless smart card.
Patent WO-0131582-A1 (WO)
Title: Method for processing images in the presence of structured or unstructured noise
Inventor: DANCRE MATHIEU
IPC: G06T5/00
Filed: 2000-10-27
Abstract: The invention concerns a method for processing a two-dimensional or three-dimensional image representing an object whereof the contours are disturbed by structured or unstructured noise. The invention is characterised in that it consists in extracting from the image, the active contour of the object by the following steps: a) analysing the unstructured noise, that is the background noise; b) analysing the structured noise, that is detecting the multiple reflections and the signature of the object; c) identifying the edges of the objects from the image obtained in b); and d) identifying the surfaces of the object from the raw image (or initial image) and from the images obtained at steps b) and c).
Patent WO-0135749-A1 (WO)
Title: Utensil for applying a cake mix in a cake tin angle
Inventor: DEGLON THIERRY
IPC: A21C3/02
Filed: 2000-11-09
Abstract: The invention concerns a utensil (6) for applying cake mix (5) in the angle (4) formed by the base (2) and by the periphery (3) of a pie plate (1), wherein said mix is set raw. Said utensil (6) comprises a gripping handle (7), connected by a rod (9) to a wheel (8) mounted rotating freely about its axis (9a). The wheel (8) has, at its periphery, a rounded profile. The utensil is designed for pastry makers, caterers, cooks and so on.
Patent FR-2807846-A1 (FR)
Title: Regulateur de tension a faible consommation electrique
Inventor: MARTY NICOLAS
IPC: G05F1/565
Filed: 2000-04-12
Abstract: L'invention concerne un régulateur de tension (20) comprenant un transistor MOS de régulation (23) et un amplificateur (22) dont la sortie pilote la grille du transistor de régulation en fonction de l'écart entre une tension de référence (Vref) et une tension de contre-réaction (Vfb). Selon l'invention, le régulateur comprend des moyens (24) pour faire basculer l'amplificateur dans un mode de veille à faible consommation de courant lorsque l'écart (Vd) entre la tension d'alimentation (Vbat) et la tension de sortie (Vout) du régulateur est inférieur à un premier seuil, tout en maintenant sur la grille du transistor de régulation (23) un potentiel électrique permettant de maintenir le transistor de régulation dans l'état passant. Application notamment à la gestion d'alimentation dans les téléphones portables.
Patent FR-2809610-A1 (FR)
Title: Cabine de douche et profile pour une telle cabine
Inventor: PERDRIEL JEAN CLAUDE
IPC: A47K3/34
Filed: 2000-06-06
Abstract: Une cabine de douche comporte un receveur (1) et une paroi rigide (2), ledit receveur présentant une paroi périphérique (10) globalement verticale ayant un trottoir horizontal supérieur (11) et une face interne (14) dirigée vers l'intérieur du receveur (1) et la paroi rigide (2) étant constituée par un panneau rigide (20) disposé dans une gorge en U (26) d'un profilé (21) positionné sur la paroi périphérique (10) dudit receveur (1).Ledit profilé (21) se compose d'une partie supérieure (22) comportant une paroi inférieure plane (23) destinée à être positionnée sur le trottoir (11) de la paroi périphérique (10) du receveur (1) et d'une partie latérale (24) comportant une paroi externe (25) constituant avec la paroi plane (23) de la partie supérieure (22) un angle droit concave, destinée à être positionnée en vis-à-vis de la face interne (14) de ladite paroi périphérique (10) du receveur (1).
Patent FR-2811360-A1 (FR)
Title: Process and support for erecting and holding mast vertically comprises pivoting mast in laid down position on support around axis until vertical then locking on support
Inventor: SUILLAUD YVON
IPC: E04H12/18
Filed: 2000-07-07
Abstract: The process for erecting a mast (1) intended to support a poster structure consists of articulating the mast in the laid down position on a support (3) fixed to the ground. The articulation is made around a horizontal axis (14) at some distance from the lower end of the mast and at an equal height on the support. The mast is then pivoted around the articulation axis to place it vertical and then it is locked on the support.
Patent FR-2812291-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de benzothiadiazine, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: CORDI ALEX
IPC: A61P25/00
Filed: 2000-07-28
Abstract: Compos es de formule (I) : (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle : R1 repr esente un groupement hydroxy, RCO-O- ou RCO-NRa -,R2 repr esente un atome d'hydrogène, d'halogène, un groupement hydroxy, R'CO-O ou R'CO-NR'a -, R, R', identiques ou diff erents, repr esentent un groupement alkyle (C1 -C6 ) lin eaire ou ramifi e, perhalog enoalkyle (C1 -C6 ) lin eaire ou ramifi e, aryle ou h et eroaryle, Ra , R'a , identiques ou diff erents, repr esentent un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle (C1 -C6 ) lin eaire ou ramifi e, perhalog enoalkyle (C1 -C6 ) lin eaire ou ramifi e, acyle (C1 -C6 ) lin eaire ou ramifi e, aryle ou h et eroaryle,leurs isomères ainsi que leurs sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable, M edicaments.
Patent FR-2812885-A1 (FR)
Title: Procede de detection de mutations connues en tube
Inventor: CAILLOUX FABRICE
IPC: C12Q1/6827
Filed: 2000-08-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détection d'une mutation dans un acide nucléique cible comprenant l'amplification de l'ADN cible, l'hybridation spécifique d'une sonde avec l'ADN cible, l'extension de la sonde avec addition sélective d'un alphaS-phosphothioatedésoxynucléotide complémentaire de la mutation dans un tube A et addition d'un alphaS-phosphothioatedésoxynucléotide complémentaire de la base naturelle correspondant à ladite mutation dans un tube B, la sonde ainsi allongée étant résistante à la digestion par une exonucléase, en particulier par l'exonucléase III.
Patent FR-2813029-A1 (FR)
Title: Motor vehicle synchroniser assembly transmission gear is made from male and female one-piece toothed components welded together
Inventor: LE DOARE JEAN YVES
IPC: B23P15/14
Filed: 2000-08-18
Abstract: The transmission gear (1) for a synchroniser assembly is made from a one-piece male component (4) with an outer ring of teeth (3) and an inner portion forming the gear hub (2), and a one-piece female component (21) with helicoid external transmission teeth. The two components are then welded together at one or more points. The male component can be made from pressed and welded sheet metal for the teeth and a forged steel hub.
Patent FR-2815035-A1 (FR)
Inventor: MESMIN CLAIRE
IPC: C07C51/43
Filed: 2000-10-05
Abstract: The invention concerns a method for co-precipitating actinides in oxidation state (IV) which consists in: adding an organic complexing agent selective of actinides (IV) and consisting only of oxygen, carbon, nitrogen and hydrogen atoms, to a first aqueous solution of an An<1> actinide in oxidation state (IV) to form an An<1> actinide complex in oxidation state (IV); adding said complexing agent to at least a second aqueous solution of an An<2> actinide in oxidation state (IV) to form an An<2> actinide complex in oxidation state (IV); mixing intimately said first and second complex solutions; simultaneously precipitating said at least two complexes of An<1> (IV) and An<2> (IV) actinides derived from said mixture. The invention also concerns a method for preparing mixed oxides by calcining the resulting precipitate. Said mixed oxides can be used in particular for making MOX-type nuclear fuel.
Patent FR-2816950-A1 (FR)
Title: Preparation of a photochromic latex comprises preparing a mixture of a radically polymerizable monomer, an organic photochromic compound, a surfactant and water, forming a micro-emulsion and polymerizing
Inventor: ROBERT ANNE
IPC: C08F2/18
Filed: 2000-11-17
Abstract: Preparation of a photochromic latex comprises: (1) preparing a mixture of a radically polymerizable monomer with a C=C group, an organic photochromic compound, a surfactant, water and optionally a polymerization aid; (2) forming a micro-emulsion of an organic phase of droplets of diameter 50-500 (50-300) nm in an aqueous phase; (3) adding a polymerization aid; (4) polymerizing; and  (5) recovering the latex.
Patent FR-2818377-A1 (FR)
Title: Optical characterization of a pigment layer, such as paint, so that a given composition can be reproduced in which characterization is improved by making observations from a range of different angles
Inventor: TRIBOULET STEPHANE
IPC: G01N21/57
Filed: 2000-12-19
Abstract: Device for optical characterization of a pigment layer (1) comprises a support (10) a light source (S) and a detector (C). The layer is placed in a coordinate reference frame in a plane z. The device comprises means (2, 23) for positioning the light source in a circular path and similar means (3, 33) for displacement of a reflecting plane (30) and the detector along a circular path. A computer unit enables a correction to be made for attenuation of the incident beam as it travels through reflecting plane.  The invention also relates to a corresponding method.
Patent WO-0152750-A1 (WO)
Title: Transcutaneous device for treating female urinary incontinence by sub-urethral strip
Inventor: SCETBON VICTOR
IPC: A61F2/00
Filed: 2001-01-18
Abstract: The invention concerns a device for treating female stress incontinence comprising: elongated flexible means (1) supporting the urethra (100) comprising a strip (6) supporting the urethra (100), and a protective sheath (5) enclosing said strip (6) flatly; a perforating needle (3) with an active distal end (3a) and a proximal end (3b) linked to one first end (1a) of the flexible means (1). The invention is characterised in that the proximal end (3b) of the perforating needle (3) is linked to the first end (1a) of the flexible means (1) via an intermediate tractive element (2, 20), the second end (1b) of the flexible means (1) being free or extended by a matching intermediate tractive element.
Patent WO-0175876-A1 (WO)
Title: Device for reading, recording and restoring digital data in a copy-protection system for said data
Inventor: DIEHL ERIC
IPC: G06F21/10
Filed: 2001-02-28
Abstract: The invention concerns a device for reading digital data (10) receiving data representing a content designed to be connected to a digital home network. It comprises: first means for encrypting (13) data in accordance with a protection mode specific to a line whereby the device is to be connected to another digital network device, the encrypted data being in that case supplied to a first output (S1); and second means for encrypting (14) data in accordance with a mode specific to the home network, the encrypted data being in that case supplied to a second output (S2). The invention also concerns a device for recording and restoring digital data designed to be connected to said reading device (10).
Patent WO-0168050-A1 (WO)
Inventor: LEGE CORINNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2001-03-12
Abstract: Mélange d'esters gras notamment pour produit cosmétique, comprenant au moins deux esters gras choisis parmi les esters d'un acide mono carboxylique ramifié en C4-C8 et d'un alcool ramifié en C8-C12, les esters d'un acide dicarboxylique linéaire en C8-12 et d'un alcool ramifié en C3-C6 et les esters d'un acide hydroxycarboxylique et d'un alcool linéaire en C10-C18. Application dans le domaine de la cosmétique et plus particulièrement des produits de protection solaire.
Patent WO-0178226-A1 (WO)
Title: Circuit et procede de generation de signaux en decalage de phase
Inventor: BEGUERET JEAN-BAPTISTE
IPC: H03L7/081
Filed: 2001-04-09
Abstract: Le circuit de génération de signaux en décalage de phase comprenant au moins deux sommateurs (15, 16) comprenant chacun au moins deux entrées aptes à recevoir des signaux identiques du type à deux états, décalés en phase, chaque entrée de chaque sommateur (15, 16) étant affectée d'un coefficient unitaire positif ou négatif de façon qu'il génère en sortie desdits sommateurs (15, 16) deux signaux identiques décalés en phase.
Patent WO-0200090-A1 (WO)
Inventor: JOHNSON BRYAN
IPC: A47L17/08
Filed: 2001-06-27
Abstract: Tampon de récurage comprenant une pelote (10) de fil de récurage bouclé. La pelote est constituée par des enroulements du fil (12) sensiblement concentriques, de sorte qu'elle présente sensiblement la forme d'une couronne torique. Le tampon comporte des moyens de maintien des enroulements les uns par rapport aux autres, qui comprennent au moins un bracelet de maintien (20), qui enserrant une section de la couronne et qui est disposé sensiblement selon un méridien du tore formé par la couronne.
Patent FR-2820917-A1 (FR)
Title: Method and switching device permitting routing of non-blocking packets at path level following disconnection and reconnection of a communication link using a specific data packet stored in buffer memory as a restart packet
Inventor: ACCARIE JEAN PAUL
IPC: H04L49/901
Filed: 2001-02-14
Abstract: Method for switching data packets between a multiplicity of communications links, of the type implemented with a switching device with means for memorizing data packets to be transmitted along each link. When a disconnection is detected, a specific data packet is stored in memory, called a restart packet, such that when the link is reconnected, packet transmission can be restarted in a correct manner. Independent claims are made for corresponding switching device, routing device, interface device, control module and computer program.
Patent FR-2807107-A1 (FR)
Title: Corps de filtre a air avec pot de capture
Inventor: FRIES UWE
IPC: B01D46/42
Filed: 2001-03-28
Abstract: Filtre à air aspiré interdisant à l'air refoulé, chargé en carburant, de pénétrer dans la chambre propre du filtre à air. Dans le corps (1) du filtre est formée une chambre propre (3) limitée par un élément filtrant. Dans la chambre propre débouche une ouverture d'aspiration (5) qui sert à raccorder le filtre à air aspiré au canal d'aspiration du carburateur. Un pot de capture (7) en forme de dôme recouvre l'ouverture d'aspiration dans la chambre (3). Dans la paroi périphérique du pot de capture (7) est prévue, comme liaison fluidique avec la chambre propre (3), une fenêtre de liaison (10) située transversalement par rapport au canal d'aspiration. Pour tenir à distance de l'élément filtrant l'air refoulé, chargé en carburant, il est prévu de faire déboucher la fenêtre de liaison (10) dans une chambre d'équilibrage (1 1) qui est séparée de la chambre propre (3) et lui est reliée par un canal (12). Application notamment à un filtre à air en particulier pour moteur deux ou quatre temps de scie à chaîne, débroussailleuse, cisaille à haie, tronçonneuse, souffleur ou analogue.
Patent FR-2809358-A1 (FR)
Title: Phare de vehicule ayant deux unites a lampe
Inventor: HASHIGAYA KAZUYA
IPC: F21Y101/00
Filed: 2001-05-23
Abstract: L'invention concerne un phare de véhicule.Elle se rapporte à un phare dans lequel une première et une seconde unité à lampe (16, 18) sont logées dans une chambre délimitée par une glace avant (12) et un corps (14) de lampe, et peuvent pivoter sous la commande de premier et second mécanismes de visée (42, 44). Des premières parties de support (14a1, 14b1, 14c1) du premier mécanisme de visée (42) sont disposées à l'arrière de la première unité à lampe, et des secondes parties de support (14a2, 14b2, 14c2) du second mécanisme de visée (44) sont disposées à l'arrière de la seconde unité à lampe, et l'une des premières parties de support (14a1, 14b1, 14c1) et l'une des secondes parties de support (14a2, 14b2, 14c2) se recouvrent dans la direction dans laquelle sont placées les unités à lampe.Application aux véhicules automobiles.