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Patent FR-3106008-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’équipements d’un habitacle d’un véhicule et dispositifs associés
Inventor: HADJ SAID SOUHEIL
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-01-03
Abstract: Procédé de commande d’équipements d’un habitacle d’un véhicule et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de commande d’équipements (15) d’un habitacle d’un véhicule (10) à partir d’un signal sonore, les équipements étant de préférence choisis dans la liste constituée d’un siège, un éclairage, un tableau de bord et un système de ventilation.     Le procédé comprend la détermination d’une catégorie à laquelle appartient le signal sonore fourni parmi une liste de catégories prédéfinies, les catégories étant représentative de la nature du signal sonore, l’attribution d’une classe au signal sonore parmi une liste de classes prédéfinies associées à la catégorie déterminée, les classes étant une description du son produit par le signal sonore lors d’une lecture du signal sonore, et la génération, en fonction de la classe attribuée au signal sonore, d’au moins un signal de commande à destination d’au moins un équipement (15) de l’habitacle.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106811-A1 (FR)
Title: Drone à voilure tournante et fixe à décollage et atterrissage verticaux, à traînée optimisée pour ces deux utilisations
Inventor: VENAYRE CHARLES
IPC: B64D5/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: Drone aérodyne (1) comprenant un corps principal (2), deux poutres (7, 8), au moins quatre soufflantes (16, 17) sustentatrices à motorisation. Selon l’invention, chacune des poutres comporte un évidement débouchant sur une surface supérieure et/ou inférieure de la poutre et formant un logement  ; chacune des pales étant logée dans un évidement ; chacune des poutres étant prévue pour recevoir, dans une configuration dite fermée, un capot fermant l’au moins un logement, la configuration étant dite ouverte sinon. Figure 1
Patent FR-3107385-A1 (FR)
Title: Système de sécurité comprenant une intelligence artificielle de détection d’armes et d’individus dangereux.
Inventor: ATTIA JASON
IPC: G08B13/194
Filed: 2020-02-13
Abstract: L’invention concerne un système de sécurité (1) pour site (2) tel qu’une habitation, une salle ou un bâtiment, le système comprenant - une caméra (4) de zone d’accès capturant des images d’une zone d’accès (5) au site (2), - une unité centrale (7) qui comprend un module d’analyse par intelligence artificielle (7a), - un moyen de sécurisation d’accès (10), - de préférence un moyen d’alerte (11), dans lequel le module d’analyse d’images (7a) est configuré pour détecter un ou plusieurs individus (3) masqués, en particulier portant des cagoules ; et/ou au moins une arme (9) , en particulier une arme à feu ou un couteau, et dans lequel l’unité centrale (7) est configurée pour commander une sécurisation d’accès au site via le moyen de sécurisation d’accès (10), en cas de détection d’individu (3) masqué ou d’arme (9). L’invention porte en outre sur un site (2) sécurisé, une méthode et un programme correspondants. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107451-A1 (FR)
Title: Cercueil pour animaux avec contenant memorial amovible
Inventor: IRIART LAURA JULIE
IPC: A61G17/04
Filed: 2020-02-26
Abstract: Cercueil pour animaux, notamment pour animaux de compagnie, comprenant deux demi-coques inférieure (10I) et supérieure (10S), l'une des demi-coques (10) comportant un logement (20), caractérisé en ce qu’il comporte un contenant mémorial (22) destiné à être positionné de façon amovible dans ledit logement (20), ledit contenant mémorial comprenant un volume intérieur (22-1) et un couvercle (22-2) associé audit volume intérieur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110674-A1 (FR)
Title: Incinérateur pour la production d'hydrogène
Inventor: THIBAUT ROMAIN
IPC: F23G5/46
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un incinérateur, comprenant un four comprenant une sortie de fumées, une chaudière, un premier circuit fluidique formant une boucle, le premier circuit fluidique traversant la chaudière, un turboalternateur, comprenant une turbine et un alternateur, la turbine étant agencée dans le premier circuit fluidique et comprenant au moins une sortie de vapeur d’eau, un module de condensation de la vapeur d’eau, relié fluidiquement à au moins une sortie de vapeur d’eau de la turbine, une partie du premier circuit fluidique comprise entre la chaudière et le module de condensation et comprenant la turbine formant un premier circuit de vapeur, l’incinérateur comprenant un électrolyseur d’eau configuré pour la production de dihydrogène et relié électriquement à l’alternateur, et comprenant une entrée de vapeur d’eau et une sortie de dihydrogène, l’incinérateur comprenant un deuxième circuit fluidique, le deuxième circuit fluidique étant relié au premier circuit de vapeur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112452-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage et procédé d’attelage
Inventor: CRISTINI VINCENT
IPC: B60D1/36
Filed: 2020-07-15
Abstract: Dispositif d’attelage et procédé d’attelage.  Dispositif d'attelage d'un outil agricole sur un tracteur, comprenant un bâti mâle 2 et un bâti femelle 3 adaptés pour être accolés, et comportant sur leurs parties supérieure un crochet 21 et un organe d’accrochage 31 solidaires aux bâtis 2, 3 respectifs formant des moyens de rapprochement et de positionnement 4 des bâtis 3,4 l’un contre l’autre.   Procédé d’attelage d’un outil agricole sur un tracteur comportant les étapes suivantes :   - on monte un bâti mâle 2 sur un tracteur et un bâti femelle 3 sur un outil agricole,   - on positionne en position dépassant vers l’avant un crochet 21 du bâti mâle 2,   - on rapproche le crochet 21 d’un organe d’accrochage 31 du bâti femelle 3,  - on fait coopérer le crochet 21 avec l’organe d’accrochage 31,   - on actionne un système de relevage du tracteur pour ramener le bâti mâle 2 vers une position verticale,   - une fois les bâtis accolés, on actionne des moyens de verrouillage 4 d’un bâti contre l’autre.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113482-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un dispositif de retenue de la roue de secours
Inventor: BODIN GEOFFREY
IPC: B62D43/10
Filed: 2020-08-21
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) hybride possédant un coffre (2) arrière délimité par un plancher (7) arrière et une batterie (8) électrique fixée sous ledit plancher (7) arrière, ledit véhicule (1) comprenant en outre une roue (9) de secours reposant sur ledit plancher (7) arrière et émergeant de celui-ci.  Selon l’invention, le véhicule comprend une butée de retenue (10) de la roue de secours (9) fixée au plancher (7) arrière entre ladite roue (9) de secours et une rangée arrière (3) de sièges (4, 5, 6), ladite butée de retenue (10) ayant pour fonction d’empêcher la roue (9) de secours de se déplacer vers la rangée arrière (3) de sièges (4, 5, 6) dans le cas d’un choc arrière dudit véhicule (1) contre un obstacle extérieur.   Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3117790-A1 (FR)
Title: Composition autobronzante comprenant une argile non modifiée et un agent autobronzant
Inventor: AGNAOU REDA
IPC: A61Q19/04
Filed: 2020-12-22
Abstract: Composition autobronzante comprenant une argile non modifiée e t un agent autobronzant La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :  - au moins une argile non modifiée choisie parmi les smectites trioctaédriques non modifiées, et  - au moins un agent autobronzant,  caractérisée en ce que l’argile non modifiée est présente en une teneur comprise entre 0,6% et 8,0% en poids par rapport au poids total de la composition, et en ce que l’agent autobronzant est présent en une teneur comprise entre 4,0% et 20% en poids par rapport au poids total de la composition.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3120457-A1 (FR)
Title: Générateur de nombres aléatoires
Inventor: MARTINEZ ALBERT
IPC: G06F7/58
Filed: 2021-03-05
Abstract: Générateur de nombres aléatoires La présente description concerne un 1. Circuit de test (202) d'un générateur de nombres aléatoires adapté à fournir une série de bits aléatoires (Random) et comprenant au moins une unité de test (201) configurée pour détecter un défaut dans la série de bits aléatoires (Random), ledit circuit de test (202) étant adapté à vérifier si, après la détection d'un premier défaut par l'unité de test (201), le nombre de bits aléatoires, générés par le générateur de nombres aléatoires sans détection d'un deuxième défaut par l'unité de test (201), est inférieur à un premier seuil.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123113-A1 (FR)
Title: Colonne de distillation et méthode de transportation d’une colonne de distillation
Inventor: KURTZ REMY
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-05-19
Abstract: Titre de l’invention : Colonne de distillation et méthode de transportation d’une colonne de distillation Colonne de distillation et méthode de transportation d’une colonne de distillation Une colonne de distillation est constituée par une virole cylindrique (K) contenant des éléments de transfert de masse et de chaleur, fermée à une extrémité par une calotte et à l’autre extrémité par une cuve bombée (E) et une jupe (J) de forme cylindrique, ayant le même diamètre que la virole et alignée coaxialement avec la virole, fixée à une extrémité de la virole pour entourer la cuve bombée, formant un espace (I) entre la cuve, les parois de la jupe et un fond (F), la jupe comprenant au moins une ouverture (O1, O2), de préférence au moins deux ouvertures.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123174-A1 (FR)
Title: Terminal mettant en œuvre un procédé de communication, et serveur mettant en œuvre un procédé d’établissement d’une communication entre deux terminaux
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W8/18
Filed: 2021-05-21
Abstract: Le procédé d’établissement d’une communication entre un premier et un deuxième terminal est mis en œuvre par un serveur (S) et comporte des étapes de : - réception (E106), en provenance du premier terminal (T1) utilisant une première identité appelante (A), d’une requête comprenant une information sur une connexion (INFO) dudit premier terminal et un identifiant (ID) dudit premier terminal (T1); - obtention (E108), à partir d’une base de données et en utilisant ledit identifiant (ID), d’un couple d’identités appelantes (A, Abis) dont une certifiée (A) et une non certifiée (Abis), le couple comprenant ladite première identité appelante (A) et une deuxième identité appelante (Abis) ; - détermination (E110), à partir d’une desdites identités appelantes (A) et de l’information sur la connexion (INFO), d’un mode de connectivité dudit premier terminal (T1); - détermination (E112), en fonction du mode de connectivité, d’un numéro routable (TSAN) sur lequel le premier terminal (T1) peut envoyer une communication audit serveur (S), le serveur étant configuré pour router la communication vers le deuxième terminal en présentant une identité appelante (Abis) dudit couple (A, Abis); et - envoi (E114) dudit numéro routable (TSAN) audit premier terminal (T1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3126960-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant une case de train d’atterrissage principale présentant une coque réalisée d’un seul tenant
Inventor: PLET MATTHIEU
IPC: B64C25/04
Filed: 2021-09-13
Abstract: Aéronef comprenant une case de train d’atterrissage principale présentant une coque réalisée d’un seul tenant L'invention a pour objet un aéronef comprenant une case de train d’atterrissage principale (46) qui comporte une paroi transversale arrière (50) ainsi qu’une paroi de fond (52) formant une barrière étanche entre une première zone pressurisée (Z1) et une deuxième zone non pressurisée (Z2), la case de train d’atterrissage principale (46) comprenant :  une coque (56) réalisée d’un seul tenant en matériau composite et séparant la première zone pressurisée (Z1) et la deuxième zone non pressurisée (Z2), ladite coque (56) comportant une première partie correspondant à la paroi de fond (52) ainsi qu’une deuxième partie correspondant à la paroi transversale arrière (50),au moins deux poutres longitudinales (60) en matériau composite reliées à la coque (56).  Cette coque unique permet de supprimer un grand nombre de pièces, de simplifier le procédé d’assemblage et d’en réduire la durée.  Figure 6
Patent FR-3127840-A1 (FR)
Title: Réacteur nucléaire refroidi au métal liquide intégrant un système complètement passif d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR) à source froide modulaire.
Inventor: PANTANO ALESSANDRO
IPC: G21C15/257
Filed: 2021-10-05
Abstract: Réacteur nucléaire refroidi au métal liquide intégrant un système complètement passif d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR) à source froide modulaire.  L’invention consiste essentiellement à réaliser un réacteur nucléaire intégrant un système qui garantit à la fois:  - une évacuation de la puissance résiduelle de manière totalement passive dès l’instant initial de l’accident ;  - une évacuation de la chaleur à travers la cuve primaire ;  - une réduction du risque d’interaction chimique entre le sodium (ou NaK) et le matériau qui assure la fonction de la source froide finale ;  - la présence d’une source froide finale assurant la même fonction que les échangeurs du type sodium/air ou NaK/air, utilisés selon l’état de l’art, mais de nature différente (réservoir avec MCP).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130025-A1 (FR)
Title: procédé de mesure par déflectométrie
Inventor: SURREL YVES
IPC: G01B11/25
Filed: 2021-12-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure sur un objet (2) réfléchissant ou un objet (2) transparent au moyen d’un déflectomètre (1) comprenant :- un afficheur (10) de franges dynamiques ;- une caméra (20) configurée pour acquérir des images des franges réfléchies par l’objet (2) réfléchissant et/ou des images des franges transmises à travers l’objet (2) transparent ;- un ordinateur (30) configuré pour exécuter un programme afin d’effectuer la mesure à partir des images acquises par la caméra (20) ;le procédé étant remarquable en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- acquisitions successives des images des franges réfléchies et/ou transmises par l’objet (2) dans au moins deux configurations d’un système optique défini par l’afficheur (10), l’objet (2) et la caméra (20) ;- à partir des images acquises, exécution du programme et calcul des solutions possibles de la forme de l’objet (2) et de la position de l’objet (2) au sein du système optique défini par l’afficheur (10), l’objet (2) et la caméra (20), dans chacune des configurations ;- obtention d'une solution finale de la forme et de la position de l’objet (2) par identification d’une unique solution commune aux solutions possibles préalablement calculées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3131071-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique avec isolation galvanique capacitive
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02H7/16
Filed: 2021-12-16
Abstract: Le dispositif électrique (104) comporte : - une borne d’entrée de phase (BEP) et une borne d’entrée de neutre (BEN) ; - un circuit électrique (107) comportant une borne de neutre (BN) conçue pour être connectée à la terre (GND) ; - une branche de phase (BrP) reliant la borne d’entrée de phase (BEP) au circuit électrique (107) ; - une branche de neutre (BrN) reliant la borne d’entrée de neutre (BEN) à la borne de neutre (BN) du circuit électrique (107) ; et - un condensateur d’isolation de phase (CI) placé sur la branche de phase (BrP) pour isoler galvaniquement le circuit électrique (107) en cas de surtension sur la phase (P) du réseau électrique (102).  Le dispositif électrique (104) comporte en outre : - un dispositif (108) de détection d’une inversion de connexion des bornes d’entrée (BEP ; BEN) ; et - un dispositif de reconnexion (110) pour tenir compte de l’inversion, et la branche de neutre (BrN) est dépourvue de composant électrique en dehors du dispositif de reconnexion (110).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132226-A1 (FR)
Title: Dispositif d'électrothérapie associant l'électrostimulation et la técarthérapie
Inventor: BUÉE CHRISTOPHE
IPC: A61N1/32
Filed: 2022-02-03
Abstract: Dispositif d'électrothérapie associant l'électrostimulation et la técarthérapie L’invention concerne un dispositif d'électrothérapie (1) comprenant  • Un premier module générateur de tension (100) configuré pour générer une première tension ayant une première fréquence et comprenant une première borne de raccordement (12) et une deuxième borne de raccordement (13),   • Un deuxième module générateur de tension (200) configuré pour générer une deuxième tension ayant une deuxième fréquence strictement supérieure à la première fréquence et comprenant une troisième borne de raccordement (22) et une quatrième borne de raccordement (23),  Caractérisé en ce qu'il comprend   • un canal d'émission (4),   • un canal de réception (5),  Et que la première borne de raccordement (12) et la troisième borne de raccordement (22) sont reliées audit canal d’émission (4) et que la deuxième borne de raccordement (13) et la quatrième borne de raccordement (23) sont reliées audit canal de réception (5).  La présente invention concerne un appareil électronique pour un usage thérapeutique ou cosmétique.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3132227-A1 (FR)
Title: Dispositif d'électrothérapie haute fréquence bi-canal sérialisés ou parallélisés
Inventor: BUÉE CHRISTOPHE
IPC: A61N1/32
Filed: 2022-02-03
Abstract: Dispositif d'électrothérapie pour le traitement par diathermie et/ou conductivité par sérialisation ou parallélisation L’invention concerne un dispositif d'électrothérapie comprenant : N électrodes (212, 222, 240) N étant égal à 2 ou 3, deux générateurs de tension sinusoïdale (210, 220), caractérisé en ce que les deux générateurs de tension sont isolés par un transformateur (211, 221) et le dispositif comprend une unité de commande configurée pour que le dispositif prenne alternativement: - une première configuration dite en série dans laquelle les N égal à 2 électrodes (212, 222) étant des électrodes actives et les deux générateurs de tension sont mis en série, le dispositif ne comprend pas d'électrode de retour (240), - une deuxième configuration dite en parallèle dans laquelle N égale à 3, dont deux électrodes (212, 220) sont des électrodes actives chacune respectivement connectée à un générateur de tension et une électrode (240) est une électrode de retour pour former la masse et est connectée à chaque générateur de tension (210, 220), les deux générateurs de tension sont mis en parallèle.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3133305-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d’une molaire superieure
Inventor: DE BAETS JAN
IPC: A61C7/18
Filed: 2022-03-08
Abstract: Dispositif de déplacement d’une molaire supérieure (M) comprenant une cuspide mésio-palatine, comportant :  - un support (12) fixé à la molaire (M),  - une tige (14) comportant une première extrémité (14.1) ancrée à un os du palais ou sur au moins une dent voisine de la molaire de sorte que, lorsque le dispositif est en place, la tige a une position donnée par rapport à la molaire (M),  - une articulation en rotation (A1) entre le support (12) et la tige (14), comportant un axe de rotation (X1) fixe par rapport à ladite tige (14) et perpendiculaire au plan d’occlusion, ledit axe de rotation (X1) étant disposé proche de la cuspide mésio-palatine de la molaire (M),  - un ressort pour appliquer un effort sur la face palatine de la dite molaire, appliquant une rotation à ladite molaire (M) autour de l’axe de rotation (X1) de sorte que ladite molaire (M) ait une rotation distale.  [Fig 2]
Patent FR-3133927-A1 (FR)
Title: Compteur électrique agencé pour détecter une ouverture frauduleuse
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R35/04
Filed: 2022-03-24
Abstract: Compteur électrique (1) comportant :  - un boîtier (4) comprenant au moins un élément de boîtier (5, 6) normalement fermé ;  - un supercondensateur (C1), et un circuit d’alimentation (8) agencé pour, suite à une première mise sous tension du compteur électrique, charger le supercondensateur ;   - un circuit de maintien (25) agencé pour éviter, suite à une mise hors tension du compteur, que le supercondensateur ne se décharge tant que l’élément de boîtier demeure fermé, et un circuit de décharge (16) agencé pour décharger le supercondensateur si l’élément de boîtier est ouvert ;  - un circuit de traitement (27) agencé pour, suite à une deuxième mise sous tension du compteur, détecter, si le supercondensateur est déchargé, que l’élément de boîtier a été ouvert suite à ladite mise hors tension.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig.1
Patent FR-3136129-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation d’un moteur synchrone à partir d’une source d’alimentation continue
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: H02P1/04
Filed: 2022-05-31
Abstract: TITRE EN APPBODY-TITLE Un aspect de l’invention concerne un dispositif d’alimentation d’un moteur synchrone comprenant une unité de commande (U1) pour commander des transistors d’un convertisseur onduleur à Sinus de Tension (1) comprenant une inductance (Li) connectée entre un premier et deuxième nœud d’un bras de transistor du convertisseur. L’unité de commande (U1) est configurée pour, dans un mode de démarrage :   évaluer au démarrage pour chaque sortie de phase, une valeur moyenne de courant continu de phase IPi transmise à chaque phase de la machine synchrone en fonction au moins du signal représentatif du courant continu variable unidirectionnel d’inductance ILi traversant l’inductance correspondante, adapter la commande des transistors (Si, Si’, Ri, Ri’) en fonction d’une consigne reçue et de la valeur moyenne de courant continu de phase IPi évaluée selon une période de découpage Tsi et un rapport cyclique de charge de l’inductance αci.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3136823-A1 (FR)
Title: Bouclier de protection d’un organe de tension, cable de structure et ouvrage de construction equipes de tels boucliers
Inventor: MAILLET VINCENT
IPC: F16K3/10
Filed: 2022-06-21
Abstract: Le bouclier de protection comprend deux éléments de protection (10) s’étendant parallèlement à l’organe de tension (5) et un système d’assemblage des éléments de protection autour d’un passage axial (8) pour l’organe de tension. Chaque élément de protection comporte une première coque (11) adjacente au passage axial, une seconde coque (12) et un remplissage (14) dans un intervalle radial entre les première et seconde coques. Les éléments de protection (10) ont entre eux deux zones d’interface (15) diamétralement opposées par rapport au passage axial (8). Le système d’assemblage des éléments de protection est configuré pour exercer une contrainte de serrage des éléments de protection l’un vers l’autre dans les deux zones d’interface (15).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137723-A1 (FR)
Title: Dispositif de linguet en une piece, systeme mecanique de distribution automobile, vehicule et procede sur la base d’un tel dispositif
Inventor: MAAROUF MOUAD
IPC: F02P7/02
Filed: 2022-07-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de linguet pour un système mécanique de distribution de véhicule automobile, comprenant :- une pièce de linguet (PL) qui comprend une extrémité de travail (LT) configurée pour coopérer avec une soupape ;- un support de linguet (SL) configuré pour être fixé au système mécanique de distribution, comprenant une branche de travail (ST) en contact avec la pièce de linguet (PL) au niveau de l’extrémité de travail (LT).  Selon l’invention, l’extrémité de travail (LT) est connectée à la branche de travail (ST) par un moyen de connexion comprenant une liaison à pivot glissant.  En particulier, ce moyen de connexion comprend une goupille (G) et au moins un arrêtoir (A) coopérant avec la goupille (G) pour la maintenir en place.  L’invention concerne également un système mécanique de distribution, un véhicule et un procédé sur la base d’un tel dispositif (DL).  Fig. 5