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Patent FR-3001734-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition nettoyante pour ameliorer la pulverisation des injecteurs d'un moteur a combustion
Inventor: DESAGA ALAIN
IPC: B08B9/027
Filed: 2013-02-05
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une composition nettoyante pour améliorer la pulvérisation des injecteurs d'un moteur thermique à combustion, ladite composition, comprenant en poids, par rapport au poids total de ladite composition, de 60 à 95% d'un mélange d'au moins une première et une seconde diamines grasses, lesdites diamines étant différentes, et de 5 à 40 % d'un solvant.
Patent FR-3005536-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation, de stockage et de restitution de l'energie electrique pour une porte de manutention
Inventor: PANSERI ANNE SOPHIE
IPC: H02J15/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: Le dispositif de récupération, de stockage et de restitution de l'énergie électrique provenant des décélérations d'un système électromécanique tel qu'un rideau souple d'une porte de manutention suivant la présente invention est constitué d'un interface de gestion (IG) raccordé d'une part à un variateur de fréquence (VF) et d'autre part à une carte logique de commande (CC) assurant le pilotage de l'ouverture et de la fermeture du rideau souple d'une porte de manutention, ledit interface de gestion (IG) comportant au moins deux condensateurs de puissance (C1, C2) reliés au réseau par l'intermédiaire d'un premier branchement parallèle puis relié au réseau au moment de l'exploitation de l'énergie par un branchement en série afin de permettre de stocker l'énergie provenant des décélérations et de restituer cette énergie au moment soit de l'accélération suivante lors de l'ouverture du rideau souple soit en cas de panne pour assurer l'ouverture suffisante dudit rideau souple de la porte de manutention.
Patent FR-3006614-A1 (FR)
Title: Dispositif pour proteger le bati superieur d'une presse contre les risques de casse dus a des efforts de cisaillement
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D24/00
Filed: 2013-06-07
Abstract: Dispositif pour protéger le bâti supérieur (5) d'une presse d'emboutissage contre les risques de casse dus à des efforts de cisaillement engendrés entre les lames d'emboutissage (11) et ledit bâti (5), en cas d'emboutissage intempestif de deux flans superposés, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un bloc (10) en acier destiné à être positionné entre chacune desdites lames (11) et une face (12) opposée du bâti (5), l'une (10a) des faces dudit bloc (10) comprenant un épaulement (13) destiné à prendre appui contre un épaulement complémentaire (14) dudit bâti (5).
Patent FR-3008131-A1 (FR)
Title: Etage de turbine ou de compresseur comprenant une piece d'interface en materiau ceramique
Inventor: LE HONG SON
IPC: F01D5/30
Filed: 2013-07-02
Abstract: Etage de turbine ou de compresseur pouvant être inclus dans des turboréacteurs d'avion. Selon l'invention, cet étage comprend un disque (30), configuré pour être couplé à un arbre de la turbomachine, et au moins une pale (20), le disque (30) comportant un matériau métallique, la pale (20) comportant un matériau composite à matrice céramique, et l'étage comprenant en outre une pièce d'interface (40), distincte de la pale (20), configurée pour être fixée sur le disque (30) et fixer ladite au moins une pale (20), ladite pièce d'interface (40) comportant un matériau céramique ou composite à matrice céramique.
Patent FR-3009123-A1 (FR)
Title: Transducteur ultrasonique et procede de controle par ultrasons d'une zone de soudure.
Inventor: LARUE CHRISTOPHE
IPC: G10K11/32
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un transducteur ultrasonique (1) pour le contrôle par ultrasons d'une zone de soudure (2) et un procédé de contrôle par ultrasons utilisant ce transducteur. Le transducteur (1) comprend une pluralité d'éléments émetteurs/récepteurs d'ondes ultrasonores (3) destinés à émettre des ondes ultrasonores en direction de la zone de soudure (2) et à recevoir des ondes ultrasonores réfléchies sur la zone de soudure (2). Selon l'invention, les éléments émetteurs/récepteurs d'ondes ultrasonores (3) sont agencés de façon à obtenir un transducteur ultrasonique (1) ayant une surface de détection (13) formant un motif (4a, 4b) en forme de croix ou d'étoile.
Patent FR-3011301-A1 (FR)
Title: Actionneur pour systeme de transmission
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16H25/20
Filed: 2013-10-02
Abstract: Actionneur (3) pour système de transmission (4), comprenant : - un moteur électrique (12), comprenant un rotor (14) et un stator (15), le rotor (14) étant solidaire d'une surface d'entraînement (16) et étant mobile autour d'un axe de rotation (X), - une pluralité de rouleaux planétaires (17) présentant une surface (18) configurée pour coopérer avec la surface d'entraînement (16), de manière à être entraînés par ladite surface (16) au moins en rotation autour dudit axe (X), et - une butée (20) pour le système de transmission (4), comprenant : - une surface entraînée (21), configurée pour coopérer avec la surface (18) des rouleaux planétaires (17), et - une surface d'appui (22), configurée pour appuyer contre le système de transmission (4), la surface d'appui (22) étant mobile par rapport à la surface entraînée (21).
Patent FR-3011685-A1 (FR)
Title: Antenne boucle volumique compacte large bande
Inventor: MANAC H LILIA
IPC: H01Q9/04
Filed: 2013-10-04
Abstract: Une antenne boucle comporte un élément rayonnant (110) et un plan de masse (100). L'élément rayonnant comporte des première (101), seconde (102) et troisième (103) parties dans le prolongement les unes des autres de telle sorte que : la première partie est substantiellement sous forme d'une plaque parallèle au plan de masse ; la seconde partie, accolée à la première partie et inclinée vers le plan de masse selon un premier angle obtus, est substantiellement sous forme d'une plaque ; la troisième partie, accolée à la première partie à l'opposé de la seconde partie et inclinée vers le plan de masse selon un second angle obtus, est substantiellement sous forme d'une plaque. L'élément rayonnant comporte aussi une quatrième partie (104), sous forme d'une lame s'étendant entre la troisième partie et le plan de masse, réalisant un court-circuit . L'antenne boucle est destinée à être alimentée via une extrémité de ladite seconde partie opposée à ladite première partie.
Patent FR-3013872-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte a relief apparent
Inventor: GUERARD DENIS
IPC: G06K19/06
Filed: 2013-11-25
Abstract: Procédé de fabrication d'une carte comportant un corps plat qui comporte une couche de cœur 1 dont au moins une face 1A est au moins en partie réfléchissante et une couche transparente de couverture 3 adaptée à couvrir la couche de cœur, caractérisé en ce qu'une couche intermédiaire, dans l'épaisseur de laquelle au moins une découpe 2A a été formée, est interposée entre la couche de cœur et la couche de couverture et on applique à l'empilement de la couche de cœur, de la couche intermédiaire et de la couche de couverture un traitement de lamination capable de provoquer une déformation de la partie de surface réfléchissante dans la découpe de la couche intermédiaire.
Patent FR-3013707-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation d'un melange contenant de l'ethanol et de l'isopropanol
Inventor: ARIBERT NICOLAS
IPC: C07C31/10
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de production d'un mélange d'éthylène et de propylène à partir d'un mélange contenant de l'éthanol, de l'isopropanol et ayant une teneur en eau comprise entre 30 et 75% poids par rapport au poids total du mélange, dans lequel: a) on met en contact dans une unité de déshydratation le mélange avec un catalyseur de déshydratation choisi parmi: • une alumine (A) ayant une surface spécifique BET mesurée selon la norme ASTM D 3663-03 comprise entre 200 et 350 m2/g, un diamètre moyen mésoporeux compris entre 5 et 15 nm, une teneur en sodium inférieure à 50 ppm poids et une teneur en soufre inférieure à 40 ppm poids; et • une alumine (B) ayant une surface spécifique BET mesurée selon la norme ASTM D 3663-03 comprise entre 130 et 180 m2/g, un diamètre moyen mésoporeux compris entre 14 et 20 nm, une teneur en sodium comprise entre 300 et 600 ppm poids et une teneur en soufre comprise entre 800 et 1300 ppm poids; la mise en contact étant effectuée à une température comprise entre 350 et 500°C, à une pression totale comprise entre 0,2 et 2 MPa et avec une vitesse pondérale horaire (pph) définie comme étant le rapport du débit massique en éthanol et isopropanol sur la masse de catalyseur comprise entre 1 et 10 h-1, b) on soutire un effluent contenant de l'éthylène et du propylène de ladite unité de déshydratation.
Patent FR-3014857-A1 (FR)
Title: Emballage de de transport alveole notamment pour transport de bouteilles.
Inventor: TROTTIER CYRIL
IPC: B65D85/30
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention consiste en un dispositif pour conditionner un objet à l'intérieur d'un emballage de façon à assurer audit objet une protection contre les chocs et une position stable à l'intérieur de l'emballage. Le dispositif est constitué de deux bandes (31, 32) d'un matériau d'emballage souple absorbant les chocs. La première bande (31) est disposée dans un plan et la seconde bande (32) est assemblée à la première bande (31) de façon à former une pluralité d'alvéoles (121) juxtaposées de forme sensiblement cylindrique, l'assemblage des deux bandes (31, 32) étant réalisé dans des zones de contact (21) sensiblement parallèles et espacées d'une distance donnée définissant le diamètre des alvéoles (121). L'assemblage est réalisé par des moyens de formage comportant des formes (33) contre lesquelles la seconde bande de matériau (32) est appliquée, d'un plan de pose (34) sur lequel la première bande de matériau est placée et d'une presse (35) destinée assembler les deux bandes de matériau dans les zones de contact (21).
Patent FR-3016408-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement d'accessoires pour turbomachine d'aeronef
Inventor: PRUNERA-USACH STEPHANE
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'entrainement d'accessoires pour turbomachine d'aéronef comprenant : - un arbre d'entrainement radial (41), - une boîte d'engrenage d'entrée (20) comprenant un pignon d'entrée propre à être fixé sur un arbre de transmission (12) reliant une turbine (11) à un compresseur (10) de la turbomachine, et un pignon de sortie solidaire de l'arbre d'entrainement radial (41), - un accessoire (51) comprenant un stator propre à être fixé à un carter (2) de la turbomachine, et un rotor monté rotatif par rapport au stator, - une boîte d'engrenage de transfert (41) comprenant un pignon d'entrée solidaire en rotation de l'arbre d'entrainement radial (41), et un pignon de sortie solidaire en rotation du rotor de l'accessoire (51), le pignon d'entrée (45) engrenant avec le pignon de sortie (46) de sorte que lorsque l'arbre de transmission (12) est entrainé en rotation, l'arbre de transmission entraine en rotation le rotor de l'accessoire (51) via la boîte d'engrenage d'entrée (20), l'arbre d'entrainement radial (41) et la boîte d'engrenage de transfert (41).
Patent FR-3017844-A1 (FR)
Title: Balai d'essuyage pour vitres de vehicule
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/48
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention a pour objet un balai (1) d'essuyage pour vitres de véhicules, comprenant : - un support longitudinal (10), - une tige de rigidification (20) disposée dans un logement dudit support (10), - une lame d'essuyage (30) fixée audit support (10), -un connecteur (5) destiné à faire la liaison entre le balai (1) et un bras d'essuie-glace, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément chauffant (3) en contact thermique avec la tige de rigidification (20) et s'étendant en totalité en regard du connecteur (5).
Patent FR-3021640-A1 (FR)
Title: Enceinte de stockage d'unites de stockage
Inventor: BLAVIGNAC FRANCK
IPC: B65G1/04
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne une enceinte de stockage (10) pour le stockage d'unités de stockage (6) comportant : - un bâti (20), d'axe vertical ZZ', comportant une pluralité de niveaux de stockage (25) superposés, une zone centrale (27), évidée, et des zones de stockage (26) positionnées de façon radiale sur chaque niveau de stockage (25), - une tour (30), positionnée dans la zone centrale (27), s'étendant selon l'axe vertical ZZ', - un dispositif de levage (40), mobile verticalement dans la tour (30), comportant un premier organe de préhension (43), monté pour coulisser télescopiquement selon un premier axe de coulissement (431) entre une position rentrée, dans le dispositif de levage (40), et une position sortie, hors du dispositif de levage (40), et destiné à saisir et transporter au mois une première unité de stockage (6). L'enceinte de stockage comportant un moyen de rotation (331) de la tour (30) autour de l'axe vertical ZZ' de telle sorte que le premier organe de préhension (43) puisse desservir, en position sortie, toutes les zones de stockage (26) d'un même niveau de stockage (25).
Patent FR-3023335-A1 (FR)
Title: Accouplement d'arbre avec manchon et bague rigide
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60K6/22
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention a trait à un accouplement mécanique (13) comprenant : un manchon (18) avec à au moins une extrémité (38, 40) une surface intérieure (22) avec un profil apte à coopérer en rotation avec, une bague (20), ladite bague comprenant une surface extérieure (24) apte à coopérer en rotation avec, la ou au moins une des surfaces intérieures (22) du manchon (18), ladite ou chacune desdites bagues (20) comprenant, en outre, une surface intérieure (26) avec un profil apte à coopérer en rotation avec un arbre (14 ; 16) ; la ou chacune des bagues (20) étant en matériau rigide, préférentiellement métallique, sur toute son épaisseur entre ses parois extérieure (24) et intérieure (26). L'invention a également trait à un groupe moteur-récepteur comprenant un tel accouplement (13) ainsi qu'à un véhicule comprenant un tel groupe.
Patent FR-3023970-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'ouvertures de contact pour un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L23/52
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention décrit un procédé de réalisation d'ouvertures de contact (352) pour la connexion d'un transistor (200) à partir d'un empilement de couches comprenant une couche active (146) en un matériau semi-conducteur, une couche de siliciure (441) surmontant la couche active, une couche à base de nitrure (452) surmontant la couche de siliciure, et une couche isolante (442) électriquement surmontant la couche à base de nitrure, le procédé comprenant les étapes suivantes : une étape d'ouverture (410) pour former dans la couche isolante une ouverture (352) mettant à nu sur la couche à base de nitrure et délimitée par des flancs de la couche isolante, et une étape de retrait (420) de la couche à base de nitrure comprenant une étape de modification (530) de la couche à base de nitrure au droit de l'ouverture en utilisant un plasma dans lequel on introduit du CxHy où x est la proportion de carbone et y est la proportion d'ions hydrogène (H) et comprenant des ions plus lourds que l'hydrogène ; les conditions du plasma, en particulier la concentration en CxHy, l'énergie des ions et la direction principale d'implantation étant choisies de manière à modifier une portion (168) de la couche à base de nitrure et à former un film carboné (271) protecteur sur lesdits flancs de la couche isolante au moins une étape de retrait (540) de la portion modifiée (168) à base de nitrure à l'aide d'une gravure sélective de la portion modifiée (168) vis-à-vis des portions non-modifiées de la couche à base de nitrure et vis-à-vis au film carboné.
Patent FR-3024785-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage adaptatif pour interface gestuelle et tactile, et dispositif d'interface mettant en œuvre le procede
Inventor: LEGROS ERIC
IPC: G06F3/044
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour filtrer un signal de mesure Mi issu d'un couplage capacitif entre une électrode de mesure et au moins un objet d'intérêt, qui comprend des étapes de (i) génération d'un signal filtré Mo à partir du signal de mesure Mi, avec l'application d'une fonction de filtrage adaptative mettant en œuvre un paramètre de force Af dépendant du signal de mesure Mi à un instant précédent et d'un bruit électrique, (ii) génération d'un signal dérivé Der représentatif de variations dudit signal filtré Mo, (iii) génération d'un signal compensé Moc, avec une combinaison linéaire dudit signal filtré Mo et dudit signal dérivé Der. L'invention concerne aussi un dispositif d'interface et un appareil mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3025510-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux usees industrielles par le couplage d’un reacteur biologique par culture fixee sur supports mobiles et d’un filtre a macrophytes
Inventor: WELSCHBILLIG MATHIAS
IPC: C02F9/14
Filed: 2014-09-05
Abstract: Installation de traitement d'eaux usées (1, 21) comprenant: - un bassin tampon (2) contenant un système destiné à aérer et à agiter ; - un réacteur biologique (8) contenant des supports mobiles à cultures fixées susceptibles de développer un biofilm à leur surface, positionné en aval dudit bassin tampon ; et - un filtre planté de macrophytes (13, 14, 24, 25, 26 et 27), positionné en aval dudit réacteur biologique (8).
Patent FR-3026131-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de poignee de portiere cachee avec deblocage manuel d’urgence
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: E05B85/10
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble de poignée (1) pour ouvrir un ouvrant de véhicule, du genre portière, qui comprend un boîtier (4) fixé à l'ouvrant, ainsi qu'au moins un levier (5) de préhension monté mobile entre une position fermée, une position éjectée dans laquelle au moins une partie du levier (5) est davantage sortie du boîtier (4) qu'elle ne l'est en position fermée, et une position ouverte causant le déverrouillage de l'ouvrant, ainsi qu'un dispositif de blocage (20) conçu pour adopter alternativement, sous l'action d'un moteur d'actionnement (21), une configuration de retenue dans laquelle il retient le levier (5) en position fermée, et une configuration de libération dans laquelle il autorise l'éjection dudit levier (5), le boîtier (4) étant pourvu d'une fenêtre d'accès (23) qui autorise l'introduction dans le boîtier (4), depuis l'extérieur, d'un outil de forçage permettant à l'utilisateur de forcer manuellement, en cas de défaillance du moteur d'actionnement (21), le passage de la configuration de retenue à la configuration de libération.
Patent FR-3028313-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de tests en pelage
Inventor: BROSSIER PASCAL NOEL
IPC: G01N19/04
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de tests en pelage, pour tester la résistance au pelage d'éprouvettes (40) formées chacune d'un support (42) et d'un adhésif (44), et comprenant - un bâti (60) comprenant des rouleaux (70, 74) d'axes parallèles destinés à maintenir en appui l'éprouvette (40) tout en la guidant en déplacement, - des moyens de traction (76, 78) reliés à des moyens d'accrochage (84), configurés pour entrainer le décollage de l'adhésif de la surface du support, - des moyens de mesure de la force (80) mise en œuvre par les moyens de traction pour tracter les moyens d'accrochage lors du pelage, - une éprouvette (40) de forme complexe, telle qu'issue d'une aube renforcée. Selon l'invention, les rouleaux de guidage (70) possèdent chacun une surface locale annulaire d'appui externe d'aspect linéaire, et l'éprouvette a été préparée spécialement pour faciliter le déroulement des tests.
Patent FR-3029819-A1 (FR)
Title: Barillet de stockage de bagues et procede de distribution de bagues
Inventor: HAUW PHILIPPE
IPC: B23P19/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: Un barillet (2) pour le stockage d'une pluralité de bagues (1) à sertir, ledit barillet (2) comportant un corps de base (20) comprenant une sortie de distribution (21), un corps principal cylindrique (22) monté rotatif selon un axe de barillet (X2) par rapport audit corps de base (20) selon une pluralité de positions angulaires, ledit corps principal cylindrique (22) comportant une pluralité de fourreaux (23) parallèles les uns aux autres et adaptés pour recevoir chacun une pluralité de bagues (1), chaque fourreau (23) étant agencé pour déboucher sur ladite sortie de distribution (21) dudit corps de base (20) pour une position angulaire déterminée dudit corps principal cylindrique (22).
Patent FR-3034321-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement musculaire formant un cadre
Inventor: LARA ERIC
IPC: A63B21/06
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrainement sportif permettant de faire travailler l'ensemble des groupes musculaires par son seul emploi. Sa conception lui confère un encombrement minimum au stockage. Le dispositif forme un cadre constitué de quatre angles (4), liés par quatre rallonges(3) équipées en leurs extrémités d'un goupillage (2) permettant le passage de la position fermée (fig1) à la position ouverte (fig2). En suivant une chaine d'exercices (6, l'utilisateur entraine son corps musculairement dans sa globalité.
Patent FR-3031375-A1 (FR)
Title: Systeme d’actionnement d’un volant de moteur a combustion interne
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F16H21/32
Filed: 2015-01-07
Abstract: Système (3) d'actionnement d'un volant (4) moteur à combustion interne, ce système (3) comprenant : - un dispositif (6) de transmission solidaire du volant (4) et comprenant un axe (8) d'entraînement, ce dispositif (6) étant actionné par la rotation de l'axe (8) ; - un ensemble (7) d'entraînement comprenant un bloc (10) définissant un cylindre (11), au moins un piston (13) coulissant dans le cylindre (11), le piston (13) étant solidaire d'une crémaillère (15) engrenant un pignon (23).
Patent FR-3031505-A1 (FR)
Title: Tete de distribution avec des orifices alignes
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention a pour objet une tête (1) de distribution d'axe longitudinal (X) équipée d'une buse (20) définissant au moins trois orifices (12, 121, 122, 123, 124) d'axes (K) situés dans un même plan.
Patent FR-3032207-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un substrat afin d'ameliorer son comportement au regard des molecules malodorantes
Inventor: COGNIAUX LUCIEN
IPC: D06M101/16
Filed: 2015-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'un substrat en vue d'améliorer ses propriétés d'absorption des molécules malodorantes, en particulier liées à la sueur, comprenant les étapes suivantes : (i) préparation d'une composition aqueuse acide, comprenant au moins un organosilane A ayant au moins un groupe hydrolysable et au moins un acide polycarboxylique principal B comprenant au moins quatre groupes carboxyles -COOH ou son anhydride correspondant comprenant au moins quatre groupes -COO-CO ; (ii) appliquer ladite composition sur ledit substrat, (iii) chauffer ledit substrat comprenant ladite composition à une température supérieure ou égale à 120°C, de préférence supérieure ou égale à 130°C, pour polymériser ledit organosilane A avec au moins l'acide polycarboxylique principal B ou son anhydride correspondant.
Patent FR-3032114-A1 (FR)
Title: Base-gel sous forme de gel translucide sans triethanolamine
Inventor: CHAUVIN ALEX
IPC: A61Q7/02
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne une nouvelle composition sous forme de gel translucide, avantageusement transparent, sans triéthanolamine comprenant au moins - une phase aqueuse ; - un corps gras ou un mélange de corps gras ; et - une base ou un mélange de bases. L'invention vise aussi des compositions, avantageusement cosmétiques, comprenant ladite base-gel, comme par exemple un gel de rasage. L'invention vise aussi un procédé de préparation de ladite base-gel, un procédé de rasage, l'utilisation de ladite base-gel et un kit de rasage.