baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076432-A1 (FR)
Title: Circuit imprime dissipatif
Inventor: HESNARD RENAUD
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un circuit imprimé assurant notamment une fonction de dissipation thermique des composants électroniques montés sur celui-ci et une fonction de transfert thermique de la chaleur dissipée par les composants depuis une zone vers une autre séparées mécaniquement par le circuit imprimé. Le dispositif est constituée notamment d'un circuit imprimé comportant sur au moins une face des composants électroniques inclus dans un volume fermé par une enveloppe mécanique, et intégrant une couche de matériau conducteur assurant le transfert thermique de la chaleur depuis ce volume en direction d'un second volume exposé à l'environnement du dit dispositif, et assurant ainsi le transfert de L'énergie dissipée. La couche de matériau conducteur assure la fonction de cloison entre les volumes externe du dispositif. La structure mécanique du dispositif sera assurée par la couche de matériau conducteur.
Patent FR-3081393-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de dommage subi par une batterie de vehicule
Inventor: DEGONDE NICOLAS
IPC: H01M10/48
Filed: 2018-05-25
Abstract: Un dispositif de détection (DD) équipe une batterie (BV) comprenant un boîtier (BB) définissant un espace interne et installé dans un soubassement (SV) d'un véhicule (V). Ce dispositif (DD) comprend un capteur de pression (CP) installé à l'intérieur du boîtier (BB) et mesurant une pression interne régnant dans l'espace interne, et au moins un circuit d'analyse (CA) comparant chaque pression interne mesurée à un seuil choisi, et générant un signal d'alerte lorsqu'au moins une pression interne mesurée est supérieure à ce seuil choisi.
Patent FR-3084420-A1 (FR)
Title: Corps d'etrier flottant de frein a disque sans piston et frein a disque associe
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: F16D121/24
Filed: 2018-07-27
Abstract: La présente invention a pour objet un corps d'étrier flottant (1) d'un frein à disque (2) pour véhicule à roues motorisé, notamment pour véhicule automobile, comprenant un nez d'étrier externe (3) et un nez d'étrier interne (4), caractérisé en ce que ledit nez interne (4) présente un profil biseauté, ledit nez interne (4) présentant une surface plane (5) tournée vers un disque de frein (2) sur laquelle un coin (6) vient en appui coulissant, ledit coin (6) présentant une surface de contact complémentaire avec ladite surface plane (5) et qui est également biseautée de façon à former sur la face opposée (8) du coin (6) un plan vertical parallèle au patin de frein (9) et en ce que ledit coin (6) est mis en mouvement de coulissement linéaire par au moins un moteur jusqu'à ce que le patin de frein (9) vienne s'appuyer sur ledit disque (2) pour le freiner.
Patent FR-3088200-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un compose organometallique en tant qu'agent de demethylation de l'adn
Inventor: GRANDEMANGE STEPHANIE
IPC: A61P35/00
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation non-thérapeutique, en tant qu'agent de déméthylation de l'ADN, d'au moins un composé organométallique comprenant un atome de fer lié à deux groupes terpyridines. L'invention porte également sur un composé organométallique comprenant un atome de fer lié à deux groupes terpyridines pour son utilisation comme médicament.
Patent FR-3097431-A1 (FR)
Title: Tete de massage amelioree pour appareil de massage et appareil de massage equipe d’une telle tete
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: Tête de massage améliorée pour appareil de massage et appareil de massage équipé d’une telle tête. L’invention concerne une tête (1) pour appareil de massage, comprenant un bâti (3), un premier rouleau (4) de massage s'étendant selon un premier axe (A-A') de rotation par rapport au bâti (3), un deuxième rouleau (5) de massage s'étendant selon un deuxième axe (B-B') de rotation par rapport au bâti (3), un système d'entraînement des rouleaux (4, 5) en rotation contrarotative, et un système d'ajustement de la position relative des rouleaux (4, 5) en réponse à des efforts externes exercés à l’encontre du deuxième rouleau (5) par la peau d’un utilisateur durant la rotation du deuxième rouleau (5), le système d'ajustement étant conçu et configuré pour maintenir le premier axe (A-A') fixe par rapport au bâti et autoriser un déplacement du deuxième axe (B-B') entre une première position définissant un écartement minimal entre les rouleaux et une deuxième position définissant un écartement maximal entre les rouleaux. Tête de massage, appareil de massage. Figure pour l’abrégé : Fig 3.
Patent FR-3097642-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la pollution particulaire dans un environnement, programme d'ordinateur et support d'enregistrement correspondants
Inventor: PICARD CHARLES-FLORIAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de mesure en continu de la pollution particulaire dans un environnement déterminé, dit "environnement suivi" (Esui), caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes qui consistent à : a/ disposer dans un environnement de référence (Eref) qui est du même type de ledit environnement suivi (Esui), d'une part un appareil de référence (AR) de mesure de pollution particulaire et d'autre part d'une "nappe" (N), c'est à dire un ensemble d'au moins deux autres appareils (A1-A5) de mesure de pollution particulaire, les appareils (A1-A5) de ladite nappe (N) étant différents les uns des autres, mais également dudit appareil de référence (AR) ; b/ pendant une durée prédéterminée et à plusieurs instants t pendant cette durée, collecter les mesures réalisées par la totalité de ces appareils (A1-A5) et constituer une base de données de l'ensemble de ces mesures ; c/ établir, uniquement à partir des mesures de ladite base de données, une loi mathématique reliant la mesure réalisée par ledit appareil de référence (AR) à celles de ladite nappe (N) d'appareils ; d/ disposer, dans ledit environnement suivi (Esui), seulement la nappe (N) d'appareils, et procéder à des mesures à l'aide de cette nappe (N) pour prédire, en faisant usage de ladite loi mathématique, les mesures que donnerait ledit appareil de référence (AR) s'il était dans cet environnement suivi (Esui). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097721-A1 (FR)
Title: Equipement aeroporte d'injection de produit, et dispositif correspondant
Inventor: COTONNEC ROLAND
IPC: A01M7/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: TITRE : EQUIPEMENT AEROPORTE D'INJECTION DE PRODUIT, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT La présente invention concerne un équipement d’injection de produit, apte à être porté par un drone (1), comprenant des moyens de fixation au drone, un réservoir (4) de produit à injecter, un tube d’injection (5), un mécanisme de délivrance du produit, et une tête de pénétration (6), assemblée à une extrémité du tube d’injection (5), et comprenant des moyens de perçage et/ou de découpe la rendant apte à pénétrer dans une paroi d’un nid d’insectes, la tête de pénétration (6) présentant au moins un trou d’injection (63), en communication avec le tube d’injection (5) et débouchant sur une surface externe de la tête de pénétration (6). Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3083639-A1 (FR)
Title: Caloduc destiné à mesurer la température dans une boucle d’un réacteur nucléaire et dispositif de mesure de température
Inventor: SONG LEI
IPC: G21C17/017
Filed: 2019-07-03
Abstract: Un caloduc (100) destiné à mesurer la température dans une boucle de réacteur nucléaire comprend un corps de caloduc (1). Une section transversale du corps de caloduc (1), dans une direction perpendiculaire à son axe central, est une structure annulaire, et une portion du corps de caloduc (1), dans une direction longitudinale de celui-ci, est une structure cylindrique. Une cavité (11) est définie au centre du corps de caloduc (1), un passage d’écoulement (12) est formé autour de la cavité (11) et une paroi latérale du corps de caloduc (1) est dotée de plusieurs positions de mesure de température (13) disposées autour d'un axe central du corps de caloduc (1) et situées à un même niveau. Le caloduc (100) présente une structure compacte qui permet de gagner de la place et donc de mesurer rapidement la température, d'améliorer la précision de la mesure de la température et de réduire les fluctuations des données pour la température mesurée. Un dispositif de mesure de température dans une boucle d'un réacteur nucléaire est également divulgué.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100303-A1 (FR)
Title: Conduite flexible avec passage de gaz radial, procédé de fabrication et utilisation associée
Inventor: HANONGE DIDIER
IPC: F16L11/16
Filed: 2019-08-28
Abstract: Conduite flexible avec passage de gaz radial, procédé de fabrication et utilisation associée Cette conduite comporte une voûte de pression, formée d’au moins un fil de forme (40) agrafé, chaque spire (42) du fil (40) présentant au moins un téton (50) et une gorge (52) adjacente au téton (50), le téton (50) s’agrafant dans une gorge (58) d’une spire adjacente d’un fil de forme (40). Au moins un passage additionnel (68) de circulation de gaz à travers la est défini dans le téton (50) et/ou dans le fond (60) de la gorge (58), le passage (68) permettant la circulation de gaz entre l’intérieur de la voûte et l’extérieur de la voûte en plus du jeu entre le téton (50) d’une spire (42) et le fond (60) de la gorge (58) de la spire adjacente, ou en l’absence de jeu entre le téton (50) d’une spire (42) et le fond (60) de la gorge (58) de la spire adjacente. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100843-A1 (FR)
Title: Support de palier de turbomachine à récupération d’huile améliorée
Inventor: LIMA CHRISTOPHE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un support de palier configuré pour supporter un palier d’une turbomachine, la turbomachine présentant un axe longitudinal et comprenant un couvercle d’arrivée d’huile, le support de palier étant configuré pour s’étendre autour de l’axe longitudinal et comprenant :une paroi intérieure radiale configurée pour délimiter avec le couvercle d’arrivée d’huile une enceinte (E) entourant le palier, une paroi extérieure radiale écartée radialement de la paroi intérieure radiale, les sens intérieur et extérieur étant repérés par rapport à l’axe longitudinal de la turbomachine,l’une des deux dites parois comprenant une portion concave définissant une cavité de récupération d’huile (23) en amont de l’enceinte,le support de palier comprenant un conduit de passage d’huile (15) configuré pour mettre en communication de fluide l’enceinte (E) et la cavité de récupération d’huile (23), le conduit de passage d’huile étant positionné radialement entre la paroi intérieure radiale et la paroi extérieure radiale. L’invention concerne également un ensemble comprenant un tel support de palier et une bague externe de palier fixée sur la paroi intérieure radiale du support de palier. Figure pour l’abrégé : F ig ure . 3 b
Patent FR-3102501-A1 (FR)
Title: Aménagement de charnière d’une porte de véhicule automobile
Inventor: KOPEC FRANCK
IPC: E05D11/10
Filed: 2019-10-28
Abstract: L’invention concerne un aménagement de charnière (4) comprenant une charnière désaxable (5) configurée pour articuler une porte (2) d’un véhicule automobile et un élément de structure (3) dudit véhicule automobile. La charnière désaxable (5) comporte un premier charnon (10) monté pivotant avec un deuxième charnon (11) au niveau d’un axe (9) amovible de la charnière désaxable (5). Le premier charnon (10) est fixé solidairement avec un premier élément structurel (12) du véhicule automobile, avantageusement un élément de porte (20), et le deuxième charnon (11) est fixé solidairement avec un deuxième élément structurel (30) du véhicule automobile, avantageusement avec l’élément de structure. L’aménagement de charnière (4) selon l’invention comprend en outre un organe de retenue (8) fixé solidairement au premier élément structurel (12) du véhicule automobile et qui est situé dans l’axe (9) et sous la charnière désaxable (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103958-A1 (FR)
Title: câble comprenant une couche résistante au feu
Inventor: BRISMALEIN CHRISTOPHE
IPC: H01B13/22
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un câble comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé, et au moins une couche hybride organique-inorganique résistante au feu à base d’un aluminosilicate entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, ladite couche résistante au feu étant une couche en contact physique direct avec ledit élément électriquement conducteur allongé, un procédé de préparation d’un tel câble, et l’utilisation d’une composition pulvérulente à base d’un aluminosilicate pour améliorer la résistance au feu.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104862-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’interrupteur
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H03K17/687
Filed: 2019-12-12
Abstract: Dispositif de commande d’interrupteur
    La présente description concerne un dispositif (200) comprenant un premier interrupteur (T1), une diode (D220) et un élément résistif passif (R230) électriquement en série entre des bornes de conduction (D1) et de commande (G1) du premier interrupteur, une borne (222) de la diode située du côté du premier interrupteur étant reliée à un nœud (240 ; 256) d'application d'un potentiel variable par rapport au potentiel de ladite borne de conduction.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105257-A1 (FR)
Title: Porte d’un contenant comprenant un élément de caractérisation muni d’un capteur de température
Inventor: PRIDA Andrei
IPC: G01N33/46
Filed: 2019-12-18
Abstract: Porte (1) d’un contenant (100) muni d’au moins une pièce de bois, caractérisée en ce que la porte (1) comprend au moins un élément de caractérisation (11) muni d’au moins un capteur de température (12), ledit élément de caractérisation (11) étant conçu de manière à mesurer au moins une température de la pièce de bois à une épaisseur déterminée lorsque la porte (1) est installée sur ledit contenant (100).                  Figure 5
Patent FR-3107544-A1 (FR)
Title: Piscine autoalimentée et auto-chauffée
Inventor: FRÉDÉRIC DE ANGELIS
IPC: E04H4/12
Filed: 2020-02-25
Abstract: La présente invention présente un système de piscine autoalimentée et auto-chauffée capable de faire circuler son eau grâce à sa pompe qui est alimenté par ses panneaux photovoltaïques, qui chaufferont l’eau de la piscine lors de son passage sur lesdits panneaux photovoltaïques. La figure numéro 1 représente la figure d’abrégé.
Patent FR-3113008-A1 (FR)
Title: VItrage LUMINEUx DE vehicule AuTOMOBILE et VEHICULE AuTOMOBILE AVEC UN TEL VITRAGE Lumineux
Inventor: DUMOTIER LEILA
IPC: G02B6/24
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention propose un vitrage lumineux de véhicule automobile comprenant :  - un vitrage feuilleté avec un intercalaire de feuilletage entre une première et feuille de verre,  - une source de lumière (4) couplée au vitrage feuilleté,   - des moyens d’extraction de lumière comportant un revêtement diffusant transparent comprenant des éléments diffusants (51) dans une matrice (5) transparente.  Figure d’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3114442-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque à contacts passivés
Inventor: CABAL RAPHAëL
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-09-21
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives :  a) prévoir une structure comprenant :  - un substrat (1) à base de silicium cristallin, présentant une première surface (10) et une seconde surface (11) opposée comportant chacune une zone polie (ZP) et une zone texturée (ZT) ;  - des premier et deuxième films d’oxyde tunnel (2a, 2b), formés respectivement sur la zone polie (ZP) des première et seconde surfaces (10, 11) ;  - des première et deuxième couches de polysilicium (3a, 3b), formées respectivement sur les premier et deuxième films d’oxyde tunnel (2a, 2b) ;  - des première et deuxième couches diélectriques (4a, 4b), comprenant respectivement des dopants de type p et n, formées sur les zones texturées (ZT) et respectivement sur les première et deuxième couches de polysilicium (3a, 3b) ;  b) appliquer un traitement thermique pour diffuser les dopants de type p et n respectivement sous les première et seconde surfaces (10, 11) ;  c) mettre en contact chacune des couches de polysilicium (3a, 3b) avec une électrode (E).    Figure 1
Patent FR-3115368-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de présence de tension et tableau électrique comprenant un tel dispositif
Inventor: BARGUES ELODIE
IPC: H02B1/015
Filed: 2020-10-16
Abstract: Dispositif de d étection de présence de tension et tableau électrique comprenant un tel dispositif Ce dispositif de détection de présence de tension (100) pour tableau électrique comprend :       des bornes d’entrée (110), chacune configurée pour être connectée à un pôle d’alimentation (26A) respectif d’une ligne d’alimentation (24A) ;  un capteur (147), configuré pour détecter une tension électrique associée aux pôles d’alimentation ; et un dispositif de communication (148), configuré pour envoyer une information reflétant la détection de la tension électrique effectuée par le capteur (147) à une passerelle de communication vers un réseau informatique.      Pour un branchement plus pratique, le dispositif de détection de présence de tension comprend en outre :       des bornes de sortie (120), chacune configurée pour être connectée à un pôle de charge (27A) respectif d’une charge électrique (25A) ;   des membres conducteurs (130), chacun connectant électriquement l’une des bornes d’entrée à l’une des bornes de sortie ; et une portion de fixation (102), par l’intermédiaire de laquelle le dispositif de détection de présence de tension est configuré pour être fixé sur un rail de fixation (22) appartenant au tableau électrique.      Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3115634-A1 (FR)
Title: Boîtier avec une pile bouton et un système anti-retrait de la pile
Inventor: ROUXEL MICKAEL
IPC: H01M50/109
Filed: 2020-10-28
Abstract: BOÎTIER AVEC UNE PILE BOUTON ET UN SYSTÈME ANTI-RETRAIT DE LA PILE L’invention concerne un boîtier (100) comportant un châssis (104) avec un logement (106), une marche basse (116) et une marche haute (118), une pile bouton (102) dans le logement (106), un système anti-retrait avec une plaque, deux pattes de fixation et une languette flexible. Pour chaque patte de fixation, le châssis (104) comporte une échancrure (110) et une fente (112) débouchant dans l’échancrure (110) dans laquelle s’insère la patte de fixation et où la languette est sur la marche haute (118) lorsque les pattes de fixation sont dans les échancrures (110) et sur la marche basse (116) lorsque les pattes de fixation sont dans les fentes (112).  Grâce à ce système anti-retrait qui nécessite le déverrouillage de la rotation, la pile bouton est difficilement accessible.  Fig. 2
Patent FR-3117023-A1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant l’association particulière d’un tensioactif sulfaté et d’un tensioactif amphotère
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: Titre : Composition solide anhydre comprenant l’association particulière d’un tensioactif sulfaté et d’un tensioactif amphotère
    La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend une association particulière d’au moins un tensioactif anionique de type sulfate et d’au moins un tensioactif amphotère, selon un rapport pondéral particulier.
    L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.
    L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3118174-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation d’un substrat en environnement salissant
Inventor: PILAT ERIC
IPC: G01N21/94
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de caractérisation d’un substrat en environnement salissant, comprenant une enceinte (4), un moyen (16) permettant de générer des particules salissantes (44) dans l’enceinte, et un équipement (14) de mesure de l’encrassement du substrat, l’équipement comportant une source de lumière (20) capable de générer un faisceau de lumière (12) pour irradier le substrat à caractériser dans l’enceinte. Le dispositif comporte également un organe (30) de protection d’une partie optique (10) de la paroi extérieure de l’enceinte contre le dépôt de particules salissantes (44), cet organe (30) étant configuré pour être déplacé :  - d’une position de protection de la partie optique (10) dans laquelle il recouvre cette partie optique (10) de manière à empêcher le dépôt sur celle-ci de particules salissantes ;   - à une position de retrait dans laquelle l’organe de protection (30) libère la partie optique (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3118597-A1 (FR)
Title: Machine d’impression tridimensionnelle munie de moyens optimisés d’extraction des composés organiques volatiles issus de la matière en fusion
Inventor: MIGEOT FRANÇOIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-01-07
Abstract: La présente invention concerne une machine d’impression (1) pour la conception d’une pièce imprimée tridimensionnelle, la machine d’impression (1) comprenant un dispositif d’impression configuré pour produire un filet de matière en fusion à partir d’une matière fusible, un plateau de réception (10) configuré pour recevoir par couches le filet de matière en fusion extrait du dispositif d’impression de sorte à former la pièce imprimée tridimensionnelle et, une cabine d’impression (2) dans laquelle sont agencés en partie supérieure (9a), le dispositif d’impression et en-dessous dudit dispositif d’impression, le plateau de réception (10). La cabine d’impression (2) comprend sur au moins une de ces parois (4) au moins une bouche d’extraction (26), ladite au moins une bouche d’extraction (26) étant configurée pour être positionnée en permanence en-dessous du plateau de réception (10).  Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3118631-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la production d’acides gras volatils à partir de coquilles de mollusques présentant des corps mous ou de la chair
Inventor: GROSMAÎTRE JEAN-MARIE
IPC: C12P7/54
Filed: 2021-01-07
Abstract: La présente invention appartient au domaine l’activité conchylicole et mytilicole et plus particulièrement au traitement et recyclage de produits classés « non commercialisables » car ne répondant pas aux critères de qualité requis par les différents labels.  L’objet de la présente invention se rapporte dispositif de production d’acides gras volatils à partir de coquilles de mollusques présentant des corps mous ou de la chair, classés sous-produits animaux de catégorie 3, comprenant : une cuve, une boucle de recirculation, à l’extérieur de la cuve, la boucle de recirculation, la cuve comprenant en outre un filtre agencé de manière à prévenir le passage de particules dans la boucle de recirculation et un procédé de production d’acides gras volatils comprenant une étape d’hydrolyse en conditions thermophiles, mise en œuvre dans un dispositif selon l’invention, à partir desdites coquilles de mollusques présentant des corps mous ou de la chair hygiénisées. L’invention comprend en outre l’utilisation du dispositif selon l’invention dans la production d’acides gras volatils (AGV) à partir de coquilles et de chairs de mollusques présentant des corps mous ou de la chair.