baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946112-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande par cables d'une boite de vitesses mecanique pour vehicule automobile au moyen d'un levier
Inventor: PRADIER PHILIPPE
IPC: B60K20/02
Filed: 2009-05-28
Abstract: Le dispositif présente, au niveau du levier et de la boîte de vitesses, des agencements aptes à permettre une action de traction sur des brins de câbles souples (1) - (2) et (3) - (4), quels que soient les sens de déplacements angulaires du levier (L) correspondant au passage des vitesses ou à la sélection des vitesses.
Patent FR-2948536-A1 (FR)
Title: Composition desinfectante
Inventor: JOANIQUET BERNARD
IPC: A01N43/08
Filed: 2009-07-30
Abstract: L'invention concerne une composition désinfectante aqueuse, de pH donné, contenant au moins un agent désinfectant, un composé halochromique présentant un virage à un pH inférieur au pH de la composition, et dont la forme acide est incolore, et un réactif dit de contrôle du pH apte à provoquer une diminution du pH de la composition à une valeur inférieure au pH du virage du composé halochromique. Le composé halochromique et le réactif de contrôle du pH sont choisis, et sont présents dans la composition dans des concentrations telles, que lorsque la composition est appliquée en fine couche sur un support à l'air libre, le composé halochromique se décolore sensiblement entièrement en un temps prédéterminé de sorte à témoigner d'une action désinfectante satisfaisante de l'agent désinfectant.
Patent FR-2952722-A1 (FR)
Title: Mesure de caracteristiques velocimetriques ou vibrometriques utilisant un dispositif de type lidar a detection heterodyne
Inventor: VALLA MATTHIEU
IPC: G01P5/26
Filed: 2009-11-18
Abstract: Un procédé de mesure de caractéristiques vélocimétriques ou vibrométriques qui utilise un dispositif de type LIDAR permet de séparer une contribution utile (RV) par rapport à une contribution parasite (RP) dans un signal rétrodiffusé. Pour cela, une caractéristique de phase d'une onde optique qui est émise en direction d'un volume-cible est modulée. La contribution parasite, qui provient d'une source distante du volume-cible, apparaît avec des décalages variables de ladite caractéristique de phase dans un signal de détection hétérodyne. Une accumulation permet alors d'isoler la contribution utile, à partir de laquelle un résultat est obtenu pour la mesure vélocimétrique ou vibrométrique. Le procédé peut être mis en œuvre avec une modulation de fréquence ou une modulation de phase de l'onde optique.
Patent FR-2942868-A1 (FR)
Title: Suiveur solaire
Inventor: GALLEGO GONZALEZ EMILIO
IPC: F24S50/20
Filed: 2009-11-26
Abstract: Suiveur solaire, comportant une plate-forme de grandes dimensions, déplaçable angulairement sur le sol, et sur laquelle sont montés différentes rangées parallèles de châssis sur lesquels sont fixés les panneaux solaires photovoltaïques correspondants, caractérisé en ce qu' il comporte une couronne (1) convenablement fixée au sol, dont la face supérieure définit une surface plate pour le glissement d'une plate-forme associée équipée de moyens de roulement correspondants, et dans la zone médiane de laquelle est montée une tête (6) associée par des coussinets ou roulements à un arbre de rotation (7), et équipée d'éléments de fixation (8) au sol, la couronne (1) comporte une denture (9) périphérique venant en prise avec un pignon (10) associé à un groupe motoréducteur (11), solidaire de la plate-forme, et la structure portant les panneaux solaires photovoltaïques (13), montée sur la plate-forme correspondante, étant équipée de moyens de réglage automatique de l'inclinaison de ces panneaux.
Patent FR-2955445-A1 (FR)
Title: Transducteur electrodynamique a dome et suspension interne
Inventor: LESAGE PHILIPPE
IPC: H04R9/06
Filed: 2010-01-15
Abstract: Transducteur électrodynamique (1) comprenant : - un circuit magnétique (2) définissant un entrefer (15), - un équipage mobile (16) comprenant un diaphragme (17) en forme de dôme solidaire d'une bobine (18) mobile plongée dans l'entrefer (15) ; - un support (20) auquel est suspendu l'équipage mobile (16) ; - une suspension (26) assurant la liaison entre l'équipage mobile (16) et le support (20). Dans ce transducteur, le support (20) s'étend au moins en partie dans un volume interne à l'équipage mobile (16), la suspension (26) est fixée, par une périphérie externe, à une face interne de l'équipage mobile (16), et la suspension (26) est réalisée dans un matériau non émissif acoustiquement.
Patent FR-2960209-A1 (FR)
Title: Method for skimming hydrocarbon layers to collect petrol spilled on ocean, involves channeling hydrocarbon toward pump from skimmer rake, where skimmer rake and pump are carried by push catamaran
Inventor: LEOPOLD JEAN BAPTISTE FRANTZ
IPC: B63B35/32
Filed: 2010-05-18
Abstract: The method involves channeling hydrocarbon toward a pump (4) from a skimmer rake (1), where the skimmer rake and the pump are carried by a push catamaran. The pump pushes back the emulsion in shuttle barges that are supplied with a collector tanker. The shuttle barges are removed from the water bottom through pumping when the barges are filled and dissociated from the catamaran.
Patent FR-2960783-A1 (FR)
Title: Membrane fonctionnalisee pour chambre d'encapsulation de cellules produisant au moins une substance d'interet therapeutique et organe bioartificiel comprenant une telle membrane
Inventor: LEGEAY GILBERT
IPC: A61F2/02
Filed: 2010-06-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une membrane semi-perméable fonctionnalisée composée d'un support biocompatible poreux préalablement traité pour en augmenter l'énergie de surface et caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux couches comprenant chacune un polymère hydrophile et au moins une molécule biologiquement active, et à son utilisation notamment pour la fabrication d'un organe bioartificiel.
Patent FR-2955622-A1 (FR)
Title: Architecture de groupe motopropulseur diesel suralimente
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02B29/04
Filed: 2010-01-27
Abstract: Il est formé un module compact (M) intégrant sous forme d'une seule et même pièce le doseur d'air (130), le raccord d'admission d'air (140) et l'atténuateur acoustique (120). Ce module compact (M) est inséré dans la zone supérieure du groupe motopropulseur en lieu et place du raccord d'admission d'air. Véhicules automobiles diesel à turbocompresseur. Architecture de la ligne d'admission des moteurs diesel à turbocompresseur.
Patent FR-2955809-A1 (FR)
Title: Dispositif formant appui-tete lateral pour vehicule
Inventor: LAUNAY CHRISTIAN
IPC: B60N2/48
Filed: 2010-02-02
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif formant appui-tête latéral pour véhicule comprenant un corps (23) d'appui-tête monté mobile sur une paroi (9) intérieure latérale du véhicule entre une position escamotée (E) et une position déployée (D) décalées le long de la paroi. Selon l'invention, le corps (23) d'appui-tête peut pivoter autour d'un axe orthogonal (AA') à la paroi intérieure de telle sorte qu'un de ses bords décrit un arc de cercle sur la paroi du véhicule. L'invention trouve son application notamment dans le domaine des appuis-tête de véhicule.
Patent FR-2959173-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un lecheur exterieur de vitre et un enjoliveur pourvus de moyens d'indexation et vehicule automobile equipe de tels ensembles.
Inventor: GRUNCHEC GREGORY
IPC: B60J10/02
Filed: 2010-04-27
Abstract: Ensemble comprenant d'une part un lécheur extérieur de vitre (3) pour porte latérale de véhicule automobile destiné à être fixé le long du bord supérieur du panneau extérieur de la porte latérale et d'autre part un enjoliveur (5) destiné à être fixé à la carrosserie du véhicule près du bord latéral arrière de la vitre de ladite porte latérale, caractérisé en ce qu'une extrémité (3a) du lécheur extérieur de vitre (3) comporte des moyens de fixation destinés à coopérer avec des moyens de fixation complémentaires prévus sur l'enjoliveur (5), de façon à pouvoir indexer ladite extrémité (3a) par rapport à l'enjoliveur (5) suivant l'axe longitudinal (X), l'axe transversal (Y) et l'axe vertical du véhicule.
Patent FR-2959431-A1 (FR)
Title: Crimped device for assembling structural elements in e.g. aeronautical field, has crimping portion extending assembling portion opposite to head, where outer diameter of crimping portion is less than outer diameter of assembling portion
Inventor: ESCARPIT OLIVIER
IPC: B21J15/02
Filed: 2010-05-03
Abstract: The device has a rivet (18) in the form of a single piece with a head (20) at a front end of a rod and made of aluminum alloy or titanium. The rod comprises portions along a longitudinal axis. An assembling portion (21) is arranged contiguous to the head and traverses structural elements (1, 1'). A plastically deformable crimping portion (19) extends the assembling portion opposite to the head. Outer diameter of the crimping portion is less than or equal to an outer diameter of the assembling portion. The rod comprises a traction portion (22) provided with transversal peripheral grooves (24).
Patent FR-2962946-A1 (FR)
Title: Seats e.g. rear benches, for vehicle e.g. motor vehicle, have rear seat providing maintenance function to passenger seated in front seat when rear seat is in front position, where base of rear seat is positioned under base of front seat
Inventor: SANTANGELO FABRICE
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-07-21
Abstract: The seats have a rear seat (300) moving with respect to a vehicle for being moved between a front position and a rear position in which the rear seat receives a seated passenger. The rear seat provides maintenance function to a passenger seated in a front seat (200) when the rear seat is in the front position. The rear seat provides side maintenance function to an upper body of the passenger seated in the front seat. A base (320) of the rear seat is positioned under a base (220) of the front seat. An independent claim is also included for a method for configuring seats of a vehicle.
Patent FR-2964297-A1 (FR)
Title: Device for recovering chaffs on combine harvester type machine to e.g. feed animals, has turbine arranged with feed screw so that chaffs are brought till turbine whose blades are rotated to eject chaffs towards container exterior to device
Inventor: THIEVIN OLIVIER
IPC: A01D41/12
Filed: 2010-09-06
Abstract: The device (3) has an extended grain tank (4) including a supply inlet (40) positioned opposite a chaff evacuation outlet of a combine harvester type machine. An endless feed screw (5) is partially housed in the grain tank, and comprises a drive unit (58) that is formed of a hydraulic motor to rotatably drive the feed screw around its axis. A chaff ejection unit (6) has a blade wheel i.e. turbine (7), that is arranged with the feed screw such that chaffs are brought till the turbine whose blades are rotated to eject the chaffs towards a container exterior to the device.
Patent FR-2974302-A1 (FR)
Title: Dispositif pour lutter contre le stress
Inventor: LOPEZ LAURENT JACQUES
IPC: A61M21/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: Dispositif pour lutte contre le stress en s'aidant de la respiration. L'invention concerne un dispositif permettant de mieux ressentir sa respiration pour développer des méthodes de lutte contre le stress sans entrainer de contraction musculaires sur les muscles du visage et du cou. Il est constitué d'un embout (1) présentant un orifice (3) permettant l'écoulement de l'air en dehors de la bouche. D'une collerette (2) à l'une des extrémités de l'embout (1) permettant le maintient sans efforts du dispositif. Lorsque l'utilisateur respire avec l'embout la résistance apportée par l'orifice (3) lui permet de mieux ressentir sa respiration et de développer une sensation qui lui permettra de diminuer son stress. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à lutter contre le stress.
Patent FR-2978305-A1 (FR)
Title: Transmission device for transmitting data wirelessly between fixed frame and turret of armored vehicle, has conducting tracks secured to conductive housings through dielectric layers, respectively
Inventor: D HESMIVY D AURIBEAU
IPC: H01P11/00
Filed: 2011-07-22
Abstract: The device (1) has a conducting track (10) integral with a fixed frame (2) and connected to a microwave transmitter/receiver (7) that is connected to a coder/decoder (6). Another conducting track (12) integral with a movable turret (3) is connected to another microwave transmitter/receiver (9) that is connected to another coder/decoder (8). The conducting tracks are secured to conductive housings (16, 17) through dielectric layers (14, 15), respectively, where the housing are fitted one inside the other without mechanical contact between them so as to form a moving waveguide.
Patent FR-2971880-A1 (FR)
Title: Digital photo frame system for use on wall, has removable U-shaped fastener mechanically attaching two frames of same type and electrically connecting frames such that frames are fed by power supply connected to one of connectors of frames
Inventor: DE SEGUIER RAPHAEL
IPC: G09F9/30
Filed: 2011-02-17
Abstract: The system has rectangular digital photo frames (1, 2) comprising front sides provided with display screens i.e. LCDs, respectively. A removable U-shaped fastener (10) mechanically attaches the frames of same type and electrically connects the frames such that the frames are fed by a power supply. A male connector (11) is provided at an end of a cord (3) of the power supply and inserted into one of female connectors (8, 9) of the frames. The fastener has two wings respectively engaged in grooves (14, 15) formed at rear sides of the frames to mechanically attach the frames.
Patent FR-2972937-A1 (FR)
Title: Corde utilisee pour le cordage de tout ou partie de raquette(s) de tennis et raquette de tennis cordee avec un cordage realise a partir de ladite corde
Inventor: HURET OLIVIER
IPC: A63B51/02
Filed: 2011-03-24
Abstract: L'invention concerne essentiellement une corde (1, 1') pour raquette de tennis, caractérisée en ce qu'elle présente une section (S, S') suivant une coupe transversale formée par : - des premiers côtés (4.1, 4.1') ayant un rayon (R1, R1') de courbure de 1.15cm plus ou moins 0.10cm et - des deuxièmes côtés (4.2, 4.2') ayant un rayon (R2, R2') de courbure de 0.20cm plus ou moins 0.15cm, - les premiers côtés (4.1, 4.1') étant reliés entre eux par l'intermédiaire des deuxièmes côtés (4.2, 4.2').
Patent FR-2975939-A1 (FR)
Title: Ruban voile presentant une resistance au delaminage amelioree
Inventor: BERAUD JEAN MARC
IPC: B29B15/10
Filed: 2011-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un ruban de largeur donnée, ledit ruban étant composé d'un ensemble de filaments s'étendant selon une direction sensiblement parallèle à la longueur du ruban, et entre lesquels de la poudre d'une matière polymérique est répartie, chaque face dudit ruban étant associée à un non-tissé de fibres polymériques, le procédé comprenant - Une étape consistant à déposer sur au moins l'une des faces du ruban, et de préférence sur ses deux faces, de la poudre en une matière polymérique, puis - Une étape consistant à chauffer de manière à ramollir au moins partiellement la poudre déposée, puis resserrer le ruban, de manière à ajuster sa largeur à la largeur souhaitée et à faire pénétrer, au moins une partie de la poudre, dans l'épaisseur du ruban entre les filaments, et refroidir le ruban de manière à figer sa largeur et la cohésion obtenue grâce à la poudre, ainsi que les rubans obtenus selon un tel procédé.
Patent FR-2977942-A1 (FR)
Title: Procede de determination de vitesse air d'un aeronef et aeronef equipe de moyens de mise en oeuvre
Inventor: FEAU JULIEN
IPC: G01P5/00
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention vise à fournir une information alternative de vitesse air d'un aéronef suffisamment précise et exploitable dans la partie du domaine de vol où des moyens basés sur la mesure de l'incidence ne sont pas adaptés. Pour ce faire, l'invention utilise des informations de pression délivrées par les moteurs de l'aéronef exploitables dans les systèmes au niveau avion de l'aéronef. En particulier, l'aéronef est équipé de moteurs (1) composé au moins d'une nacelle (30) et d'un attelage de compresseur/turbine (2, 3 ; 12, 14, 16, 18), l'aéronef comportant au moins une unité de traitement de données (40) et au moins un système au niveau avion. Au moins un moteur (1) de l'aéronef est muni d'au moins une sonde de pression statique de l'air ambiant (P1), sous la nacelle (30), de sondes de pression statique d'air (P2, P3) agencés au niveau moteur, d'une de sonde de pression (P4) en sortie de compresseur (12) d'au moins un capteur de vitesse de rotation (N1, N2), par exemple de soufflante (10), et de sondes de température de l'air ambiant (T1) en entrée d'air (E1) ou en un point de compression (T2). L'unité de traitement (40) est alors apte, à partir de mesures effectuées par ces détecteurs au niveau moteur à délivrer des données de détermination de la vitesse air à au moins l'un des systèmes au niveau avion.
Patent FR-2981095-A1 (FR)
Title: Control device for machine, has interaction part for interaction with palm of hand of machine operator, and short-range sensor unit i.e. photo-electric sensor, oriented in direction of set of fingers or palm of hand of machine operator
Inventor: LEHMANN THIERRY
IPC: B66F9/20
Filed: 2011-10-11
Abstract: The device has an interaction part (1) for interaction with the palm of a hand of a machine operator. A short-range sensor unit (5) i.e. photo-electric sensor, is oriented in direction of a set of fingers or palm of the hand of the machine operator. The sensor is placed in a hollow portion in a vertical concave surface. The sensor is arranged in an interaction zone (3) of the machine operator. The sensor is arranged with a test logic.
Patent FR-2982193-A1 (FR)
Title: Bande de produit isolant multicouche, element isolant resultant de la decoupe d'une telle bande et complexe isolant forme a partir de tels elements isolant
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: B32B3/26
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention concerne une bande (10) de produit isolant multicouche présentant une direction principale longitudinale (L) et comprenant un élément central (14) ondulé en mousse alvéolaire synthétique relié contre au moins un premier film (12) présentant une face métallique (12b) en regard dudit élément central (14), l'élément central (14) présentant des ondulations définissant des crêtes inférieures (14b) et des crêtes supérieures (14a), la face métallique (12b) du premier film (12) étant reliée aux crêtes inférieures (14b) ou aux crêtes supérieures (14a) de l'élément central (14), et dans laquelle les ondulations de l'élément central (14) délimitent, avec le premier film (12) des canaux (16) ouverts à leurs extrémités. Application à la fabrication de complexes isolants multicouches notamment pour l'isolation thermique des bâtiments.
Patent FR-2983258-A1 (FR)
Title: Pressure reducing device for reducing pressure of closed enclosure in food industry, has valve including body arranged to allow opening of valve by depression when suction cup is placed on valve
Inventor: AUROY LAURENT
IPC: F04B41/00
Filed: 2011-11-28
Abstract: The device (10) has a valve (16) including a body (26) with a main conduit (24) for communicating with an opening (14) of an enclosure (12). A suction cup (18) and a bell (20) are independently connected to a vacuum pump (22). The body of the valve is arranged to allow opening of the valve by depression when the suction cup is placed on the valve, and the body of the valve is arranged to allow communication between an inner volume (V2) of the bell and the main conduit when the bell is placed around the valve and the valve is opened by depression. An independent claim is also included for a method for reducing the pressure of a closed enclosure.
Patent FR-2985370-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure multicouche sur un support
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: B32B7/10
Filed: 2011-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure multicouche sur un premier support (30) en un premier matériau ayant un premier module d'Young. Le procédé comprend le fait de prévoir un second support (12) recouvert de la structure multicouche, la structure multicouche ayant une face (28) plane opposée au second support, le second support étant en un second matériau ayant un second module d'Young différent du premier module d'Young ; l'application à ladite face de premières déformations ; la réalisation d'un collage moléculaire du premier support sur ladite face, le collage moléculaire entraînant l'apparition de secondes déformations dans ladite face en l'absence des premières déformations, les premières déformations étant opposées aux secondes déformations ; et le retrait du second support, les déformations résultantes dans ladite face étant inférieures à 5 ppm.
Patent FR-2989807-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de configuration d'un systeme de gestion d'alertes pour aeronef
Inventor: GUILLEY FABIEN
IPC: G08B19/00
Filed: 2012-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour configurer un système de gestion d'alertes pour aéronef qui comprend les étapes de: - générer une liste d'une pluralité d'alertes et de procédures de résolution pour aéronef ; - pour chaque alerte: o définir: * des caractéristiques distinctives de l'alerte ; * une logique de détection de l'alerte ; * au moins une procédure de résolution de l'alerte ; et o enregistrer dans un fichier d'alertes dédié l'ensemble des informations définies pour ladite alerte, le fichier d'alertes ayant une structure et un format de données prédéfinies pour les alertes et les procédures ; - déterminer des liens existants entre les fichiers d'alertes dédiés ; et - en réponse à l'étape de détermination, mettre à jour le contenu des fichiers d'alertes dédiés selon les liens identifiés.
Patent FR-2985422-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide a effets magnetiques
Inventor: PINHEIRO BAIRRAS BERNARDINO
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-01-10
Abstract: La présente invention concerne une composition solide se présentant notamment sous forme de produit coulé en stick ou en coupelle, ladite composition solide présentant une surface extérieure, et contenant un ou plusieurs corps magnétiques (1) présentant une susceptibilité magnétique non nulle, ladite composition solide étant caractérisée en ce que ces corps magnétiques (1) sont sur au moins une partie de ladite surface extérieure orientés de manière non aléatoire dans la composition solide de manière à former sur ladite surface extérieure un ou plusieurs motif(s) (5).
Patent FR-2987428-A1 (FR)
Title: Arrangement for combustion chamber of e.g. turbopropeller of aircraft, has ring system including interior track having complementary form to that of outer surface, where track cooperates with outer surface to form connection kneecap
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/20
Filed: 2012-02-23
Abstract: The arrangement has an injection system (32) for injecting a mixture of air and fuel into a combustion chamber. An intermediate ring system (111) is interposed between a truncated sphere-shaped outer centering surface (108) and a boring (110). The ring system includes an interior track (124) having a complementary form to that of the outer surface. The track cooperates with the outer surface to form a connection kneecap. The ring system includes an external track (130) having a complementary form to that of the boring. The external track cooperates with the boring.