baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026791-A1 (FR)
Title: Mecanisme hydraulique muni de moyens de guidage en translation des pistons
Inventor: PRAT YANN
IPC: F04B19/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: Mécanisme hydraulique, moteur ou pompe, comprenant une came ; un bloc-cylindres monté rotatif par rapport à la came ; au moins un cylindre (110i, 110e) ménagé dans ce bloc-cylindres ; au moins un ensemble piston apte à coopérer avec un cylindre (110i, 110e), cet ensemble piston comprenant un piston (111i, 111e) monté à coulissement à l'intérieur dudit cylindre (110i, 110e) ; un rouleau (123) monté rotatif sur le piston (111i, 111e) et configuré pour coopérer avec la came, le rouleau (123) étant délimité par deux faces transversales d'extrémité ; des première et deuxième pièces de calage (129) disposées chacune entre une face d'extrémité du rouleau (123) et la face interne du cylindre (110i, 110e) sur laquelle ladite pièce de calage (129) prend appui de manière à maintenir la position axiale du rouleau (123) ; le cylindre (110i, 110e) comporte une rainure (131) pratiquée dans sa face interne, et l'ensemble piston comporte une projection (136) configurée pour coopérer avec la rainure (131) du cylindre (110i, 110e) de manière à maintenir l'orientation du rouleau (123).
Patent FR-3026917-A1 (FR)
Title: Biosurfactants de pseudomonas pour lutter contre les legionelles
Inventor: LOISEAU CLEMENT
IPC: A01N63/50
Filed: 2014-10-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'inhibition de la croissance des bactéries du genre Legionella, comprenant l'utilisation d'au moins un lipopeptide et/ou un rhamnolipide produit par des bactéries du genre Pseudomonas. La présente demande fournit aussi des procédés de traitement des eaux.
Patent FR-3028210-A1 (FR)
Title: Support plan a deux faces pour l'ecriture ou le dessin
Inventor: NOBLET-REVERBEL PHILIPPE
IPC: D21H27/32
Filed: 2014-11-07
Abstract: Support plan (1000) à deux faces pour l'écriture ou le dessin à la main consistant en un assemblage de deux épaisseurs fibreuses (1100, 1200) pour fixation de marques graphiques sur chacune desdites deux faces du support, et d'une épaisseur de préparation de polymère thermoplastique (1150) disposée entre lesdites deux épaisseurs fibreuses (1100, 1200), l'épaisseur de préparation de polymère thermoplastique (1150) participant à l'opacification du support à la lumière en transmission directe, caractérisé en ce que la préparation de polymère thermoplastique (1150) est chargée de telle sorte que la diffusion de lumière dans l'épaisseur de préparation de polymère thermoplastique (1150) est atténuée.
Patent FR-3037797-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un hydrogel reticule injectable; hydrogel obtenu; utilisation de l'hydrogel obtenu
Inventor: TAUZIN BENEDICTE VINCENTE GAVARD MOLLIARD
IPC: A61P19/02
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet : - un nouveau procédé de préparation d'un hydrogel réticulé injectable contenant de l'acide hyaluronique, ou l'un de ses sels - un hydrogel obtenu selon ledit procédé de préparation - l'utilisation de l'hydrogel obtenu selon ledit procédé de préparation dans les domaines de l'esthétique et de a médecine
Patent FR-3033057-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la regulation de temperature
Inventor: BOULE ANTHONY
IPC: H01L35/32
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100 ; 200 ; 400) portable pour réguler la température d'un élément (1), comprenant : i) une partie d'engagement (2) apte à être mise en contact avec l'élément (1), ii) une unité (3) de régulation de température comprenant un module thermoélectrique (4) ayant deux côtés (41, 42), un premier côté (41) dudit module thermoélectrique étant thermiquement couplé avec la partie (2) d'engagement, caractérisé en ce que le dispositif (100 ; 200 ; 400) comprend en outre : iii) une partie (5) de réception adaptée à recevoir, d'une manière amovible, un matériau à changement de phase (MCP) (6), un deuxième côté (42) dudit module thermoélectrique étant thermiquement couplé avec la partie (5) de réception, de telle sorte qu'un matériau à changement de phase (MCP) (6) fourni dans ladite partie de réception soit aussi thermiquement couplé avec le deuxième côté (42) dudit module thermoélectrique.
Patent FR-3037023-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage hydraulique d'un vehicule a plusieurs essieux, en particulier d'une remorque a plusieurs essieux
Inventor: D'HERSIGNERIE CYRILLE
IPC: B60T13/68
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention concerne un système de freinage hydraulique d'au moins un essieu d'un véhicule, en particulier d'un essieu d'une remorque, comprenant deux circuits de freinage séparés (40, 110), l'un (40) des circuits de freinage étant alimenté par un circuit hydraulique principal du véhicule (62), tandis que l'autre circuit de freinage est alimenté par un accumulateur hydraulique (100).
Patent FR-3038105-A1 (FR)
Title: Module equipe d'un condensateur et d'une antenne, avec disposition d'electrode de condensateur amelioree
Inventor: ALI AHMED
IPC: H01L21/64
Filed: 2015-06-29
Abstract: Module comprenant une base (20) supportant un condensateur planaire, une antenne, et un microcircuit électriquement connectés entre eux pour former un circuit électrique résonant, le condensateur comportant sur une première face de la base une première électrode (30, 301, 302, 303) et une deuxième électrode (30') disposée sur une deuxième face opposée à ladite première face en vis-à-vis de ladite première électrode, la deuxième électrode et la première électrode ayant sensiblement la même forme. Chaque électrode présente au moins une première portion et une deuxième portion disposées de part et d'autre des spires (40) de ladite antenne.
Patent FR-3044683-A1 (FR)
Title: Procede de traitement et receptacle de confinement d'une anode de production de rayons x
Inventor: HUOT GUILLAUME
IPC: H01J35/10
Filed: 2015-12-08
Abstract: Procédé de traitement et réceptacle de confinement d'une anode, dans lesquels l'anode (1) est placée dans un réceptacle de confinement (15), qui enveloppe cette anode en laissant découverte une zone annulaire de revêtement (30) d'une face frontale de cette anode, délimitée par une ouverture (29) de ce réceptacle ; pour réaliser au moins une opération de traitement de ladite zone annulaire de revêtement, mettant en oeuvre au moins un gaz de traitement.
Patent FR-3037783-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser, dans un tissu, une incision protegee d'une longueur determinee
Inventor: BLANC ALEXANDRE
IPC: A61B17/3209
Filed: 2016-02-25
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour réaliser une incision protégée d'une longueur déterminée dans un tissu Ti comme la paroi d'un organe du corps humain. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une lame 20 en triangle rectangle, un manche 21 d'axe 22, des moyens pour solidariser une extrémité 23 du manche avec un bord de la lame de façon qu'un côté de l'angle droit soit parallèle à l'axe 22, un support 24, des moyens pour monter le support 24 en coopération avec le manche 21 de façon qu'il entoure la lame 20 et qu'il soit situé dans un plan 25 perpendiculaire à l'axe 22, une rondelle 30 comportant un orifice calibré 31 dont le diamètre a une valeur au plus égale à la longueur du côté de l'angle droit solidaire du manche 21, et des moyens pour solidariser la rondelle 30 avec le support 24 et la désolidariser de ce dernier, de façon que l'extrémité libre de la lame émerge de l'orifice sur la face de la rondelle qui est opposée à celle qui est tournée vers le manche, et que la rondelle soit apte à être désolidarisée du support sous l'action d'une force de traction déterminée.
Patent FR-3055936-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification muni de plusieurs reservoirs de recuperation du liquide de lubrification et de moyens d'acheminement optimises et fiables vers un reservoir principal
Inventor: DE MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lubrification (1) d'un système mécanique (5), ledit dispositif de lubrification (1) comportant un réservoir principal (2), au moins un réservoir de récupération (3,4), un circuit de lubrification (10,20), un générateur de débit (11,21) alimentant ledit circuit de lubrification (10,20) avec un liquide de lubrification situé dans ledit réservoir principal (2) et un système d'acheminement (30,40) pour chaque réservoir de récupération (3,4). Chaque système d'acheminement (30,40) comporte un éjecteur (35,45) agencé dans un réservoir de récupération (3,4) et des premières et secondes conduites (32,33,42,43), reliant ledit éjecteur (35,45) d'une part audit circuit de lubrification (10,20) et d'autre part audit réservoir principal (2) afin d'acheminer vers ledit réservoir principal (2) ledit liquide de lubrification situé dans ledit réservoir de récupération (3,4) par l'intermédiaire de l'éjecteur (35,45).
Patent FR-3049888-A1 (FR)
Title: Maitrise du dosage dans la manufacture des pneumatiques
Inventor: FAVRO GWENAEL
IPC: B29D30/08
Filed: 2016-04-11
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, l'invention concerne des solutions de dosage en créant des batchs de caoutchouc non-vulcanisé avant leur mélangeage dans un mélangeur de caoutchouc. Chaque batch correspond à une sélection des balles de caoutchouc qui correspondent chacune à une nature de caoutchouc ayant des caractéristiques prédéfinies.
Patent FR-3050245-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour un dispositif de transmission de couple d'un vehicule automobile
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/131
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un amortisseur (1), notamment un amortisseur de torsion d'automobile, l'amortisseur comportant : - un premier élément (2) mobile en rotation par rapport à un axe de rotation X, un second élément (3) mobile en rotation autour de l'axe de rotation X par rapport au premier élément, - un organe de transmission (10), porté par le second élément, comportant une lame élastique (13) capable de fléchir et transmettre un couple de rotation entre ces deux éléments, la flexion de la lame élastique étant accompagnée d'une rotation relative entre les premier et second éléments, selon l'axe de rotation X, - la lame élastique comportant une surface de came (44), - l'amortisseur comportant un suiveur de came (11) agencé pour se déplacer sur cette surface de came lors d'une rotation relative entre les premier et second éléments, caractérisé en ce que la lame élastique (13) comporte localement, sur sa portion présentant la surface de came, une zone renforcée (Z) dotée d'une section de superficie maximale (A).
Patent FR-3051882-A1 (FR)
Title: Reservoir composite pour fluide sous pression
Inventor: BLANC-VANNET PIERRE
IPC: F17C13/02
Filed: 2016-05-24
Abstract: Réservoir composite pour fluide sous pression comprenant une enveloppe (2) interne étanche munie d'une unique ouverture (3) à une première de extrémité et d'un fond fermé à une seconde extrémité, la première extrémité munie de l'ouverture (3) étant prévue pour recevoir ou intégrer au moins l'un parmi : une embase (4), une vanne, un robinet, le réservoir (1) comprenant également une enveloppe extérieure (5) de renfort mécanique disposée sur au moins une partie de l'enveloppe interne (2), caractérisé en ce que le réservoir (1) comprend un capteur (6) de température agencé pour mesurer la température de l'enveloppe (2) interne au niveau du fond fermé du réservoir (1).
Patent FR-3051804-A1 (FR)
Title: Procede de depot de couches minces
Inventor: WANAKULE NISITA
IPC: C23C28/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat revêtu d'un revêtement photocatalytique, ledit procédé comprenant une étape de dépôt par pulvérisation cathodique sur ledit substrat d'un empilement de couches minces comprenant successivement une première couche de titane métallique, une couche intermédiaire de titane au moins partiellement oxydé ayant une épaisseur de 0,5 à 5 nm, et une deuxième couche de titane métallique ; et une étape d'oxydation à l'aide d'un traitement thermique par rayonnement laser, dans lequel l'empilement est en contact avec une atmosphère oxydante.
Patent FR-3053246-A1 (FR)
Title: Composition moussante concentree rheo-fluidifiante et ses utilisations, notamment pour l'hygiene corporelle
Inventor: LAURENT MARIE-AGNES
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de surfactant comprenant : a) au moins un tensio-actif anionique, et b) au moins un composé choisi parmi les tensio-actif amphotères et les tensio-actif non-ioniques, dans laquelle la matière active totale desdits tensio-actifs est comprise de 25 à 55% en poids par rapport au poids total de la dite composition, dans laquelle le ratio de tensio-actif anionique est compris de 0,3 à 0,9, le ratio de tensio-actif amphotère est compris de 0,0 à 0.7 et le ratio de tensio-actif non-ionique est compris de 0,0 à 0,7, ledit ratio étant le rapport entre le pourcentage en poids de matière active dudit tensio-actif dans ladite composition et le pourcentage en poids de matière active totale desdits tensio-actifs dans ladite composition, le pH de la composition étant compris entre 4 et 8. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant une composition de surfactant de l'invention. La présente invention se rapporte en outre à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau et/ou des phanères d'une composition de surfactant de l'invention ou d'une composition cosmétique de l'invention, ainsi qu'à une combinaison entre un dispositif générateur de spray et une composition de surfactant ou une composition cosmétique de l'invention, dans laquelle ledit dispositif générateur de spray diffuse en spray ladite composition cosmétique.
Patent FR-3039797-A1 (FR)
Title: Lampe de vehicule
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-08-02
Abstract: La source de lumière (120) de la présente divulgation rayonne de façon dirigée vers un emplacement distant devant un véhicule. Le circuit d'allumage/extinction (126) fournit un courant d'attaque ILD à la source de lumière (120) pour allumer la source de lumière (120). Le mécanisme de pivotement (124) fait pivoter la source de lumière (120). Le circuit d'allumage/extinction (126) diminue la quantité de lumière de la source de lumière (120) à mesure que l'angle de pivotement (θ) du mécanisme de pivotement (124) augmente.
Patent FR-3063120-A1 (FR)
Title: Plot d'assemblage pour le montage de structures aquatiques avec platine perforee recevant une sangle dotee d'un systeme de liaison et de fixation
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: F16B5/12
Filed: 2017-02-23
Abstract: Plot d'assemblage utilisé pour le montage de structures aquatiques selon les principes du brevet FR 2 944 773, se caractérisant en en ce que le plot reçoit une platine (a) en partie inférieure, en lieu et place du crochet, cette platine étant perforée (b) en plusieurs endroits aux fins d'ancrer une sangle (c) dotée d'un système de liaison et de fermeture (d).
Patent FR-3063230-A1 (FR)
Title: Canne d'injection liquide - liquide pour dilution de solution de polymere
Inventor: RIVAS CHRISTOPHE
IPC: B01F5/04
Filed: 2017-02-24
Abstract: Unité de dilution d'une solution concentrée de polymère type PAM comprenant un équipement d'injection suivi d'un mélangeur statique.
Patent FR-3065304-A1 (FR)
Title: Procede d'adressage d'une memoire non-volatile sur un bus i²c et dispositif de memoire correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F13/40
Filed: 2017-04-12
Abstract: Le procédé d'adressage d'un circuit intégré de mémoire non volatile (NVM) du type EEPROM sur un bus du type I2C, et comportant J broches d'identification matérielle (E0, E1, E2), avec J un entier compris entre 1 et 3, affectées de potentiels respectifs définissant un code d'affectation sur J bits, le procédé comprenant : - un premier mode d'adressage (M1) utilisé sélectivement lorsque le code d'affectation est égal à un code de référence fixé sur J bits, comprenant un adressage du plan-mémoire de la mémoire non volatile par une adresse-mémoire (MEMADR) contenue dans les derniers bits de poids faible (LSB) de ladite adresse d'esclave (SLADR) et dans les N premiers octets reçus (DATA1, DATA2), et - un deuxième mode d'adressage (M2) utilisé sélectivement lorsque le code d'affectation est différent du code de référence, comprenant un adressage du plan-mémoire par une adresse-mémoire (MEMADR) contenue dans les N+1 premiers octets reçus.
Patent FR-3065384-A1 (FR)
Title: Barillet d'alimentation d'embouts de pince de soudage
Inventor: MORAL CEDRIC
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention concerne un barillet d'alimentation (14) d'embouts (42) d'une pince de soudage (10), et un magasin de stockage comprenant un tel barillet. Ladite pince (10) présentant deux extrémités mobiles (20, 22) destinées à venir respectivement en prise dans un embout (42), ledit embout présentant une extrémité fermée (80) et une extrémité ouverte (82) pour recevoir l'extrémité mobile (20, 22), ledit barillet (14) comprenant un plateau rotatif (48) et deux pluralités d'organes de réception (60, 62) venant s'étendre radialement en saillie dudit plateau rotatif (48) pour pouvoir recevoir respectivement deux pluralités d'embouts (42). Les organes de réception (60, 62) sont respectivement montés au droit les uns des autres, de façon à ce que les extrémités fermées (80) de deux embouts respectivement situés dans deux organes de réception situés au droit l'un de l'autre puissent venir en appui l'une contre l'autre.
Patent FR-3068927-A1 (FR)
Title: Systeme de stimulation, siege de vehicule et vehicule associes
Inventor: PALACIO BRUNO
IPC: B60N2/24
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un système de stimulation (2) des membres inférieurs (4) d'un passager (6) d'un véhicule, comportant un support (20) et un premier (24) et un deuxième (26) organes d'appui, le premier (24) et le deuxième (26) organes d'appui étant disposés de part et d'autre d'un plan médian (P) destiné à se superposer à un plan de symétrie d'un siège (12), et étant chacun destiné à recevoir un pied (8) du passager (6), chacun du premier (24) et du deuxième (26) organes d'appui étant monté pivotant, par rapport au support (20), autour d'un axe de rotation (X-X) correspondant, chaque axe de rotation (X-X) formant, avec le plan médian (P), un angle inférieur ou égal à 45°, le système de stimulation (2) comportant, en outre, un dispositif (22) d'amortissement du mouvement d'au moins un parmi le premier (24) et le deuxième (26) organes d'appui par rapport au support (20).
Patent FR-3073623-A1 (FR)
Title: Installation et procede de detection et de localisation de fuite dans un circuit de transport d'un fluide, notamment d'un aeronef
Inventor: PLATEL FREDERIC
IPC: G01P5/16
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de détection et de localisation de fuite dans au moins un circuit (Ps, Pt) de transport de fluide, notamment un circuit anémométrique d'un aéronef, comprenant un appareil (10) de test d'étanchéité comprenant des moyens de détection (12) d'une fuite dans ledit au moins un circuit (Ps, Pt) de transport de fluide. Selon l'invention, ladite installation (1) comprend en outre des moyens de localisation d'une fuite comprenant : - des moyens d'injection (Pp, 14, Ev2) d'un gaz traceur sous pression à l'intérieur dudit au moins un circuit (Ps, Pt) de transport de fluide situés dans ledit appareil (10) de test d'étanchéité, et - une sonde de détection (30) dudit gaz traceur destinée à être déplacée le long dudit au moins un circuit (Ps, Pt) de transport de fluide, à l'extérieur de ce dernier, pour localiser la fuite.
Patent FR-3075167-A1 (FR)
Title: Pointe avant a visibilite frontale directe et laterale indirecte
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D45/08
Filed: 2017-12-19
Abstract: La zone des glaces d'une pointe avant d'aéronef est de fabrication complexe compte-tenu des nombreuses contraintes qui s'y appliquent. La présente invention a pour but d'en faciliter la réalisation. La présente invention concerne une pointe avant d'aéronef comprenant un poste de pilotage à pilote (8) centré permettant d'offrir un champ C1 visuel frontal direct vers l'extérieur de l'aéronef, la visibilité frontale vers l'extérieur pour le pilote (8) étant prioritaire et un champ C2 de visibilité latéral indirect apporté par des moyens (20) d'affichage d'images représentant l'environnement latéral du pilote centré et obtenu à partir de moyens (18) de prise d'images.
Patent FR-3069383-A1 (FR)
Title: Electrode composee pour parafoudre basse tension a multi eclateurs en serie
Inventor: ZHAO JUN
IPC: H01T1/02
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention concerne les parafoudres à multi éclateurs en série avec des électrodes composées. Chaque étage d'éclateurs est constitué d'une électrode principale (4) en conducteur non-métallique ou alliage, une électrode auxiliaire (1) en conducteur métallique, et un isolant de séparation (3), qui résiste à une haute température. Le dernier étage est clôturé par une électrode principale (6) de fermeture. L'électrode auxiliaire (1) est placée en contact (7) avec l'électrode principale (4) par encastrement d'un côté et est suivi de l'isolant de séparation (3) de l'autre. Les électrodes principales (4), auxiliaires, et les isolants (3) de tous les éclateurs empilés sont disposés entre les deux plaques de serrage (2) qui sont verrouillées par des attaches (5) et, chacune des pattes de connexion (8) des électrodes auxiliaires (1) sont dirigée dans une même direction. Cette invention apporte un très fort pouvoir d'écoulement, un faible niveau de Protection (<1,5kV) pour une bonne protection de la plupart des équipements électroniques, une tension de service élevée (Uc peut atteindre 500 V en AC), un ratio Up/Un < 3, une grande capacité d'extinction du courant de suite>6kA sous 385Vac et un faible volume. Elle remédie à la coupure de contact entraînant la détérioration interne, et au niveau de protection élevé des parafoudres à multi éclateurs existants. La présente invention de parafoudres basse tension (<1500v) est destinée à la protection contre les surtensions atmosphériques et industrielles. Elle apporte une nouvelle configuration pour les parafoudres à multi éclateurs en série.
Patent FR-3078778-A1 (FR)
Title: Analyse spectrale de distillation alcoolique
Inventor: MICHAUD ANTOINE JEAN HENRI
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-03-12
Abstract: 1) - Principe de l'utilisation de l'analyse spectrale du distillat en phase vapeur en cours de distillation d'alcool. 2) - Principe de l'utilisation de l'analyse spectrale du distillat en phase liquide en cours de distillation d'alcool. 3) - Principe de l'utilisation d'un ou des principes précédents pour créer une ou des action(s) sur le fonctionnement de l'alambic. 4) - Principe de l'utilisation d'un ou des principes précédents pour renseigner une base de données produit. 5) - Principe de l'utilisation d'un ou des principes précédents pour définir un produit.
Patent FR-3085135-A1 (FR)
Title: Siege evolutif et/ou rehausseur pour jeune enfant, integre dans l'habitacle
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: B60N2/26
Filed: 2018-08-23
Abstract: Siège et/ou rehausseur intégré dans un véhicule, permettant de transporter un passager quel que soit son âge, son poids et sa taille. Il s'intègre dans l'un des sièges du véhicule et comporte des parties gonflables sur l'assise (1), le dossier (1) et les côtés (2), ce qui permet d'adapter ses dimensions à la morphologie de l'utilisateur et d'assurer un bon maintien, qu'il s'agisse d'un adulte, d'un jeune enfant ou d'un bébé. Plus la personne est menue, plus ces éléments sont gonflés. Une coque rigide est intégrée dans le capitonnage et se déplie en se positionnant dos à la route pour le transport d'un nourrisson. La position des ceintures de sécurité (3) est réglable en hauteur et en largeur. Une application sur smartphone permet de mémoriser les caractéristiques des personnes transportées (poids, âge, taille) et de piloter l'adaptation automatique du siège par simple sélection du nom du passager.