baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936940-A1 (FR)
Title: Outil pour peindre
Inventor: PRAT MICHEL
IPC: A46B5/02
Filed: 2009-09-21
Abstract: La présente invention concerne un outil (1) pour peindre comprenant un applicateur (2) destiné à collecter de la peinture afin de l'appliquer sur une surface de travail (19), un moyen de préhension (3) destiné à permettre à un utilisateur de manipuler ledit outil (1) et s'étendant selon un axe (14) longitudinal, et un corps (4) destiné à relier ledit applicateur (2) au dit moyen de préhension (3),caractérisé en ce que lorsque l'applicateur (2) est au contact d'une surface de travail (19) définissant ainsi une zone de contact avec cette surface de travail (19), et lorsque l'utilisateur tient l'outil (1 ) par son moyen de préhension (3), de manière à ce que l'axe (14) longitudinal du moyen de préhension (3) soit sensiblement parallèle à la surface de travail (19), alors la zone de contact de l'applicateur (2) sur la surface de travail (19) ainsi que la projection du moyen de préhension (3) sur cette même surface de travail (19) sont comprises uniquement dans un même demi-plan (A) de cette surface de travail (19) délimité par un plan sensiblement transversal à cette même surface de travail (19) ainsi qu'à l'axe (14) longitudinal du moyen de préhension, et tangent en un point à une portion (6) du corps (4), et en ce que dans cette position, l'applicateur (2) se trouve coupé par un axe (21) perpendiculaire à la surface de travail (19) étant sensiblement dans le prolongement de l'avant-bras de l'utilisateur, et passant par un point d'application de la force exercée par l'utilisateur sur l'outil (1) afin d'éviter un moment de force en réaction de la surface de travail (19) autour de la zone de contact de l'applicateur (2), la distance séparant l'applicateur (2) du point d'application de la force exercée par l'utilisateur sur l'outil (1 ) étant au maximum de trente centimètres.
Patent FR-2950383-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement d'un moteur a combustion
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/033
Filed: 2009-09-22
Abstract: L'invention porte sur une ligne d'échappement d'un moteur à combustion comportant un filtre à particules (4), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre en amont du filtre à particules (4) un dispositif non catalytique de piégeage des cendres (8) par adsorption ne comportant pas d'élément mobile. L'invention porte également sur un ensemble constitué d'un moteur à combustion à allumage commandé et d'une ligne selon l'invention.
Patent FR-2952223-A1 (FR)
Title: Utilisation de materiaux composites specifiques en tant que materiaux d'extinction d'arc electrique dans des appareils electriques
Inventor: PICCOZ DANIEL
IPC: H01H33/04
Filed: 2009-11-03
Abstract: La présente invention a trait à l'utilisation d'un matériau composite comprenant une matrice polymérique et au moins une charge fluorure métallique choisie parmi les fluorures de cérium CeF et/ou CeF , le fluorure de lanthane LaF , le fluorure de magnésium MgF , le fluorure de baryum BaF et les mélanges de ceux-ci en tant que matériau extincteur La présente invention se rapporte à un procédé de contrôle, lors de sa fabrication, de la répartition des contraintes dans une structure de type semi-conducteur sur isolant, qui comporte une couche mince de matériau semi-conducteur (3) sur un substrat support (1), une couche isolante (2, 4) étant présente sur chacune des faces avant et arrière du substrat support (1) , la couche isolante en face (2) avant constituant au moins une partie d'un isolant enterré épais (BOX), procédé de fabrication selon lequel on procède au collage, sur ledit substrat support (1), de ladite couche mince (3), d'arc électrique dans un appareil électrique.
Patent FR-2953181-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la position angulaire absolue du volant de conduite d'une direction assistee electrique de vehicule automobile a l'aide de parametres dynamiques ponderes du vehicule.
Inventor: MICHELIS ANDRE
IPC: B62D5/04
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour la détermination de la position angulaire absolue d'un volant (3) d'une direction assistée électrique (1) de véhicule automobile comportant un moyen de mesure d'un paramètre dynamique lors du roulage du véhicule et comportant entre autre les étapes de détermination périodique d'une position angulaire relative multi-tour, de détermination d'au moins un paramètre dynamique relatif aux conditions de roulage du véhicule à partir du moyen de mesure de ce paramètre, de détermination d'un angle de volant absolu calculé à partir d'au moins un paramètre dynamique, et de pondération de la valeur calculée de l'angle de volant absolu en fonction du contrôle de validité de la valeur calculée de l'angle de volant absolu.
Patent FR-2953675-A1 (FR)
Title: Method for controlling transfer of video sequence transmitted over set of broadcasting sessions in communication network, involves adapting subscription to sub assembly of broadcasting sessions based on importance of loss of data
Inventor: HENOCQ XAVIER
IPC: H04N19/89
Filed: 2009-12-08
Abstract: The method involves detecting loss of data affecting video data of set of images, and selecting decoding technique based on localization of video data affected by loss of data in set of images. A length of another set of images greater than the length of the former set of images is detected, and an importance of loss of data affecting video data of set of images is evaluated. A subscription is adapted to the sub assembly of broadcasting sessions based on the importance of loss of data. Independent claims are also included for the following: (1) a device for controlling transfer of video sequence comprising an identification unit (2) a computer readable information storage unit comprising a method for controlling transfer of video sequence transmitted over set of broadcasting sessions in a communication network (3) a computer program product comprising sequences of instructions for a method for controlling transfer of video sequence transmitted over set of broadcasting sessions in a communication network.
Patent FR-2955366-A1 (FR)
Title: Visualizing device for loosening of e.g. bolt in automobiles, has set of units gripped with another set of units when washers are applied to ring without prohibiting radial displacement of one of washers with respect to other washer
Inventor: PICOT YVON
IPC: F16B31/02
Filed: 2010-01-20
Abstract: The device has an elastically deformable ring (3) interposed between coaxial rigid washers (1, 2). An integration unit includes a set of units i.e. stud (14), formed on one of the washers and cooperates with another set of units i.e. a complementary cavity (17), formed on the other washer when two washers are locked on one another and compress the ring. The former set of units is gripped with the second set of units when the washers are applied to the ring without compressing the ring and prohibiting any rotation and radial displacement of the former washer with respect to the latter washer. The ring consists of vulcanized polychloroprene based elastomer mixture.
Patent FR-2965948-A1 (FR)
Title: Systeme d'ordonnancement de l'execution de taches cadence par un temps logique vectoriel
Inventor: SIRDEY RENAUD
IPC: G06F7/02
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécuticn de plusieurs tâches interdépendantes sur un système multi-tâches, comprenant les étapes suivantes : associer à chaque tâche (T) un vecteur de temps logique (H) indicatif des dépendances de la tâche par rapport à un ensemble d'autres tâches (Ta), et définir une relation d'ordre partiel sur l'ensemble des vecteurs de temps logique, de manière qu'une tâche successeur qui dépend de l'exécution d'une occurrence d'une tâche prédécesseur ait un vecteur supérieur à celui de la tâche prédécesseur ; exécuter la tâche (T) excepté si son vecteur est supérieur au vecteur de l'une quelconque des autres tâches (Ta) ; et mettre à jour le vecteur d'une tâche terminée (T) pour refléter les dépendances d'une nouvelle occurrence de la tâche terminée.
Patent FR-2955140-A1 (FR)
Title: Installation de porte de garage avec actionneur et chariot mobile
Inventor: LEFEBVRE JEAN PIERRE
IPC: E05F15/16
Filed: 2010-01-12
Abstract: Cette installation de porte de garage comprend un actionneur (7) entraînant le déplacement d'un chariot (3) relié à la porte (1), entre une première position dans laquelle la porte (1) est fermée et une deuxième position dans laquelle la porte (1) est ouverte. Cette installation comprend en outre un dispositif (40) de maintien du chariot (3) dans sa deuxième position, indépendant de l'actionneur (7).
Patent FR-2955680-A1 (FR)
Title: Master automaton for managing access control of installation of e.g. military site, has units selecting hardware between electric circuits, and library controlling readers in which automaton draws appropriate control for specific reader
Inventor: ROUYER LAURENT
IPC: G06F13/362
Filed: 2010-01-26
Abstract: The automaton (1) has software selecting units for selecting software between a reader function in which a bus (7) connects the automaton directly to a biometric reader (19) and a slave automaton function in which another bus (9) connects the automaton to a slave automaton (22). Hardware selecting units select hardware between electric circuits, where each electric circuit corresponds to different communication protocols, and a library controls readers in which the automaton draws appropriate control for a specific reader. The reader is a hardware device for identifying users.
Patent FR-2962454-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable metallique a trois couches du type gomme in situ
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: B60C9/00
Filed: 2010-05-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un câble métallique à trois couches concentriques (C1, C2, C3), de construction M+N+P, du type « gommé in situ » c'est-à-dire gommé de l'intérieur, pendant sa fabrication même, par du caoutchouc ou une composition de caoutchouc, ledit câble comportant une première couche ou noyau (C1) de diamètre d constitué de M fil(s) de diamètre d , noyau autour duquel sont entourés ensemble en hélice selon un pas p , en une deuxième couche (C2), N fils de diamètre d , deuxième couche autour de laquelle sont entourés ensemble en hélice selon un pas p , en une troisième couche (C3), P fils de diamètre d , ledit procédé comportant au moins les étapes suivantes : - une étape d'assemblage des N fils de la deuxième couche (C2) autour du noyau (C1), pour formation en un point, dit « point d'assemblage » d'un câble intermédiaire dit « toron d'âme » de construction M+N ; respectivement en amont et/ou en aval dudit point d'assemblage, une étape de gainage du noyau et/ou du toron d'âme par ledit caoutchouc ou ladite composition de caoutchouc, par passage à travers au moins une tête d'extrusion ; - puis une étape d'assemblage des P fils de la troisième couche (C3) autour du toron d'âme (M+N) pour formation du câble de construction M+N+P ainsi gommé de l'intérieur, et étant caractérisé en ce que ledit caoutchouc est un élastomère thermoplastique insaturé extrudé à l'état fondu, préférentiellement un élastomère thermoplastique du type styrénique (TPS) tel que par exemple un copolymère à blocs SBS, SBBS, SIS ou SBIS.
Patent FR-2962081-A1 (FR)
Title: Headrest for seat of motor vehicle, has two metal pieces placed at ends of horizontal and retractable neck rest, frame provided with padding, and another frame moving relative to former frame and provided with another padding
Inventor: HERANNEY YVES
IPC: B60N2/48
Filed: 2010-07-02
Abstract: The headrest has two metal pieces placed at ends of a horizontal and retractable neck rest. A frame (1) is provided with a padding (2). Another frame moves relative to the former frame, and is provided with another padding (4). Plates (26) of the latter frame is attached to ends of one of the two metal pieces. The former padding is shaped according to the latter padding. The latter frame rotates around a horizontal axis (X1) of the former frame.
Patent FR-2955837-A1 (FR)
Title: Plateau de transport et de presentation d'articles, tels que des pots de yaourt, de rigidite amelioree
Inventor: VALOT DENIS
IPC: B65D5/20
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne un plateau de transport et de présentation d'articles tels que des pots de yaourt. Le plateau est du type comprenant une paroi de fond (1), des parois latérales (2, 3, 4, 5) perpendiculaires au fond (1) et des volets latéraux (27) assurant la fixation d'une première paroi (2, 4) à la paroi adjacente (3, 5), en étant chacun articulé au bord latéral de la première paroi (2, 4) et fixé à la paroi suivante (3, 5) Selon l'invention, l'articulation du volet latéral (27) vis-à-vis de la première paroi (2, 4) est assurée par une zone d'interface (16) en forme d'un triangle dont la pointe (17) est orientée vers l'arête supérieure libre (31, 32) des deux parois latérales consécutives (2, 3, 4, 5) et dont la base (18) repose sur la paroi de fond (1), cette zone triangulaire d'interface (16) étant inclinée depuis sa base (18) jusqu'à la pointe (17) vers l'extérieur du contour défini par la paroi de fond (1). L'invention est utilisable pour les plateaux de transport de produits tels que des pots de yaourt.
Patent FR-2965260-A1 (FR)
Title: Composition neutralisante et biostatique pour fluides aqueux
Inventor: LALLIER JEAN-PIERRE
IPC: C02F1/66
Filed: 2010-09-27
Abstract: L'invention concerne une composition neutralisante et biostatique pour fluides aqueux, comprenant deux amines, dont une dihydroxyéthylamine. L'invention concerne également l'utilisation comme additif neutralisant et biostatique d'une telle composition, pour des fluides aqueux industriels, ainsi que les fluides aqueux industriels contenant une telle composition.
Patent FR-2965183-A1 (FR)
Title: Enrouleur de cable de ligne de securite antichute a frein et reserve de cable
Inventor: COPIN PATRICK
IPC: A62B35/04
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un enrouleur (1) de câble (6a, 6b) de ligne de sécurité antichute à frein, ledit enrouleur, destiné à être fixé à un point de retenue, comportant dans un boîtier un frein centrifuge destiné à freiner le déroulement du câble en cas de chute, le câble s'enroulant sur un tambour (2) depuis une première extrémité fixée à l'axe dudit tambour, la seconde extrémité du câble sortant de l'enrouleur et comportant un moyen d'accrochage à une charge. Selon l'invention, le câble enroulé est en outre solidarisé au tambour à une distance déterminée de ladite première extrémité par un moyen de solidarisation amovible (5), ledit moyen de solidarisation cessant de retenir le câble sur le tambour lorsqu'une traction supérieure à un seuil de déclenchement est appliquée au câble afin de libérer ladite distance déterminée de câble.
Patent FR-2972013-A1 (FR)
Title: Method for realization of waterproofing membrane under tile floor integrated to e.g. accessory of swimming pool, involves filling notch with sealing compound, and covering tile floor by sealing compound
Inventor: LOUCHART JEAN NOEL
IPC: E03C1/02
Filed: 2011-02-28
Abstract: The method involves covering a liquid sealing system (50) by a sealing and/or bonding material for sealing and/or bonding of a tile floor (16) made of linoleum or vinyl material. The tile floor is covered by self-adhesive glue. A notch is formed in a connection profile by shaping or folding the connection profile integrated to an accessory e.g. sump (10). The sealing system is fixed on a wall (3) of the notch. The notch is filled with waterproof sealing compound e.g. epoxy paste (15), after drying and polymerization of the sealing system. The tile floor is covered by the sealing compound. An independent claim is also included for a connection profile of a waterproofing membrane.
Patent FR-2978058-A1 (FR)
Title: Motorized mechanism for operating head of humanoid figurine, has actuators causing tilting of frame about pivot axes via thrust unit in side of bearing, and rod that is allowed to take-up rigid structure of kinematic chain
Inventor: ROUSSET CHRISTOPHE
IPC: A63H13/00
Filed: 2011-07-19
Abstract: The mechanism has a kinematic chain comprising a set of actuators (18, 19) engaged with a set of rigid structures (12, 13) via transmitting units (20, 21), respectively. A frame (5) is engaged on a thrust unit and pivotally mounted on the rigid structures about pivot axes (ABF, ABL). The actuators cause tilting of the frame about the pivot axes via the thrust unit in a side of a bearing. A rod (6) is allowed to take-up the rigid structure of the kinematic chain.
Patent FR-2978018-A1 (FR)
Title: Semelle reglable vice-versa pour chaussures et analogues
Inventor: MUSCOCEA ANGHEL
IPC: A43B3/24
Filed: 2011-07-20
Abstract: Semelle réglable vice-versa pour chaussures et analogues comportant une partie inférieure de la semelle qui repose sur le sol par rapport à l'axe horizontale de l'articulation (7) du talon, caractérisée en ce qu'elle se compose en trois parties, la partie frontale (2) liée par l'articulation (6) à la partie male (3), liée à la partie talon (4) du au principe télescopique, réglable par blocage avec le téton (8) entre les deux parties (3 et 4), liée par les articulations (5 et 7), créant le lien entre les parties inférieure et supérieure du dispositif, permettant la variation de la partie supérieure (1) de ladite voûte plantaire.
Patent FR-2980663-A1 (FR)
Title: Device for providing built-in invisible speaker for home theater system, has speaker, elliptical reflector, and slot, where sound waves emitted by speaker is reflected by reflector and focused to navigate through slot toward listener
Inventor: DE VISMES EDEN
IPC: H04R1/32
Filed: 2011-09-27
Abstract: The device has a speaker (2), an elliptical reflector (3), and a slot (5), where sound waves emitted by the speaker is reflected by the elliptical reflector and focused to navigate through the slot toward a listener (4). The speaker is placed on a plane perpendicular to a support of an enclosure (1), to radiate the sound waves towards the elliptical reflector, where a scattering angle of the sound waves is varied by varying parameters of the reflector and an inclination of a plane of the speaker.
Patent FR-2984423-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage et equipement de fabrication d'ecrans plats correspondant
Inventor: NEEL THIERRY
IPC: F04C18/12
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pompage de gaz destiné à être raccordé à une enceinte à pomper, comprenant un premier étage de pompage (7) destiné à être connecté à la sortie de l'enceinte à pomper, et au moins un deuxième étage de pompage (17), les étages de pompage (7,17) étant raccordés en série les uns à la suite des autres dans un ordre prédéterminé et étant configurés de sorte que le débit engendré par étage de pompage (7,17) décroisse avec la position de l'étage de pompage (7,17) dans la série, caractérisé en ce que le dispositif de pompage comporte en outre : - un troisième étage de pompage (27) agencé en série à la sortie du dernier deuxième étage de pompage (17 ), et présentant un débit engendré supérieur au débit du dernier deuxième étage de pompage (17 ), et - au moins un quatrième étage de pompage (37) en série avec le troisième étage de pompage (27) présentant un débit engendré inférieur au débit du troisième étage de pompage (27). L'invention concerne également un équipement de fabrication d'écrans plats comportant une chambre de procédé comprenant des moyens d'injection de gaz comprenant du dioxygène et/ou un gaz oxydant tel qu'un halogène, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un tel dispositif de pompage (1) de gaz.
Patent FR-2971125-A1 (FR)
Title: Dispositif, boitier, receptacle, socle et coffre de protection de bijoux, montres et objets de valeur.
Inventor: COUNAS PASCAL DANIEL
IPC: A45C11/16
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de protection pour objet de valeur, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première partie (104) dite, partie de fond, ayant une forme et une dimension adaptées pour être insérée sous ledit objet de valeur lorsque ledit objet est porté, - et une deuxième partie (102), dite partie de couvercle, prévue pour être disposée sur ledit objet, - des moyens de fermeture (106, 108, 110) réalisant une liaison entre lesdites parties de fond et de couvercle (104, 102). L'invention concerne également un boîtier, un réceptacle, un socle et un coffre de protection d'objets de valeur.
Patent FR-2973865-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2011-04-08
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique dans une unité de séparation comprenant une colonne moyenne pression (23) et une colonne basse pression (25), on envoie un débit de liquide riche en oxygène en tête de la colonne d'oxygène pur, ayant un rebouilleur de cuve (61), où il s'épure pour former un liquide de cuve contenant au moins 98% mol. d'oxygène et on soutire du liquide de cuve comme produit, on envoie un débit d'air surpressé à une deuxième pression supérieure à la première pression au rebouilleur de cuve de la colonne d'oxygène pur, on soutire un gaz riche en azote en tête de la colonne moyenne pression, on l'envoie à un rebouilleur intermédiaire de la colonne basse pression et on envoie le gaz condensé à la tête de la colonne moyenne pression, et on envoie un gaz riche en azote ou de l'air à un rebouilleur de cuve de la colonne basse pression et on envoie le liquide qui s'y condense à la colonne moyenne pression.
Patent FR-2975898-A1 (FR)
Title: Drug delivery device for delivering drugs to patient, has management unit including command programming interface, where commands are programmed in interface according to data exchanged between interface and user terminal e.g. mobile phone
Inventor: RONDET PATRICK
IPC: A61J7/04
Filed: 2011-05-30
Abstract: The device (1) has multiple trays, a communication unit and a management unit (11), where each tray has compartments to receive drugs. The management unit has a command programming interface for programming commands to control opening of the compartments, where the commands are programmed in the interface according to data exchanged between the interface and a user terminal e.g. mobile phone, via the communication unit. Each tray is associated with a distinct patient by the management unit, where the opening of the compartments is controlled according to the commands from the user terminal. Independent claims are also included for the following: (1) a process for distribution of drugs (2) a program comprising instructions for distribution of drugs.
Patent FR-2977344-A1 (FR)
Title: Method for creating link between executions of two web applications in e.g. smartphone, involves executing functionality of web application by applying performance data of another web application as input to former web application
Inventor: LAGA NASSIM
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-06-29
Abstract: The method involves loading web applications (WIDG-1, WIDG-2) by an application management module (AM), and storing information in a data structure (L1), where the information identifies the functionality provided by the concerned application and all types of input data for executing each accepted feature of the application. Performance data obtained by execution of a feature associated with one application is determined, and a functionality of the other application is executed by applying the determined performance data as input to the other application. Independent claims are also included for the following: (1) a device for creating a link between execution of two web applications (2) a computer program product for creating a link between execution of two web applications (3) a web application stored on an information medium including program instructions for creating a link between execution of two web applications.