baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995002-A1 (FR)
Title: Self-propelled stool for use by e.g. building professionals, has lever provided in top right section and lock-unlock system provided inside right section, and transmission axle coupled to drive wheels based on traction or lock-unlock system
Inventor: VIELH FREDERIC JEROME CYRILLE
IPC: E06C1/397
Filed: 2012-08-28
Abstract: The stool has fixed wheels (5) coupled with a traction and lock-unlock system. A crank (1) is provided in top left section of the stool, and a traction mechanism is provided inside the section. A lever (8) is provided in top right section of the stool, and a lock-unlock system is provided inside the right section. A transmission axle is coupled to drive wheels based on the traction or lock-unlock system. The crank is manually actuated to transmit its rotation to a pinion (2) to drive a chain (3), where the chain drives a bottom pinion (4).
Patent FR-2988096-A1 (FR)
Title: Production d'acide eicosapentaenoique et/ou d'acide arachidonique en mode mixotrophe par euglena
Inventor: ROMARI KHADIDJA
IPC: C12N1/12
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention se rapporte à de nouvelles souches de microalgues appartenant au genre Euglena permettant une production de lipides, notamment d'EPA et/ou d'ARA, en mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de sélection et de culture de telles souches, utilisant un apport de lumière variable et/ou discontinu, notamment sous forme de flashs.
Patent FR-2975652-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: BENNER ANDREAS
IPC: B60S1/34
Filed: 2012-05-22
Abstract: Le dispositif d'essuie-glace comportant un élément de support (10a) et une lame d'essuyage (12a). Le dispositif d'essuie-glace comporte un élément de liaison filiforme (14a) par lequel la lame d'essuyage (12a) et l'élément de support (10a) sont reliés par une liaison par la forme.
Patent FR-2991657-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport automoteur a 3 roues
Inventor: TOMASINI ARNAUD
IPC: B60P3/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: La présente invention concerne un véhicule de transport automoteur (1) à au moins trois roues de type enjambeur destiné à travailler dans des cultures en lignes, notamment de la vigne, caractérisé en ce qu'il comprend un module (2) comportant un châssis (3) muni d'une première roue (4) motrice et directrice, un jambage droit (5) muni d'une deuxième roue (7), un jambage gauche (6) muni d'une troisième roue (8), et d'au moins un organe de réglage (9) de largeur de voie du type à parallélogramme déformable assurant la solidarisation d'un des jambages droit ou gauche (5,6) et permettant de régler l'écartement dudit jambage droit ou gauche (5,6) par rapport à l'axe longitudinal dudit module (2).
Patent FR-2992184-A1 (FR)
Title: Composition a effet matifiant comprenant des particules d'aerogels hydrophobes et un amidon
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins des particules d'aérogels hydrophobes, b) au moins des particules d'amidon, b) au moins une particule absorbant le sébum. L'invention a également pour objet un procédé pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance.
Patent FR-2994573-A1 (FR)
Title: Preparing a fuel composition comprises reducing, by cryogrinding, a biomass product to obtain a powder, and mixing the powder with a liquid fuel
Inventor: ROMBI MAX
IPC: B02C19/18
Filed: 2012-08-17
Abstract: Preparing a fuel composition comprises (a) reducing, by cryogrinding, a biomass product to obtain a powder, and (b) mixing the powder with at least one liquid fuel. An independent claim is included for a fuel composition obtained by the method comprising a powder of the cryogenically ground biomass product and a liquid fuel.
Patent FR-2997052-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper assembly for car, has insulation part for insulating opening forming vent and resin mass from liquid coming from outer side of assembly, where resin mass is molded in cavity delimited by wiping brush and connection part
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/40
Filed: 2012-10-24
Abstract: The assembly (10) has a connecting part (18) attached to a wiping brush (12) to ensure mechanical functions and electric connection of the wiping brush by a complementary mechanical and electric connection part. A resin mass is molded in a cavity delimited by the wiping brush and the connection part. The cavity communicates with outside the assembly during the molding of the resin mass through an opening forming vent. An insulation part insulates the vent and the resin mass from liquid coming from outside the assembly. An independent claim is also included for a method for manufacturing a windscreen wiper assembly of a car.
Patent FR-2997786-A1 (FR)
Title: Combustible nucleaire oxyde regulateur des produits de fissions corrosifs additive par au moins un systeme oxydo-reducteur
Inventor: RIGLET-MARTIAL CHANTAL
IPC: G21C3/17
Filed: 2012-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un combustible nucléaire additivé, comprenant un combustible nucléaire de type oxyde générant des produits de fission tels que du tellure, du césium, de l'iode, lesquels génèrent par interaction chimique des espèces potentiellement corrosives, caractérisé en ce qu'il est additivé par au moins un système oxydo-réducteur comprenant une première et une seconde espèces comportant un élément commun présentant un degré d'oxydation différent dans chacune des deux espèces, ledit système présentant une courbe de potentiel d'oxygène en fonction de la température située dans un intervalle délimité par : - une borne supérieure : la courbe de coexistence des espèces chimiques l2Te(g) et Csl(g) sous une même pression partielle imposée par l'équilibre entre Csl(l) et Csl(g), approximée entre 1000°C et 2000°C par un segment de droite dont les extrémités PO2/11 et PO2/12 ont pour coordonnées : PO2/11 (T = 1000°C) = - 370 kJ/molO2 et PO2/12 (T = 2000 °C) = - 230 kJ/molO2 ; - une borne inférieure : la courbe de potentiel d'oxygène du système (Cs2MoO4/ Cs +Mo) approximée entre 1000°C et 2000°C par un segment de droite dont les extrémités PO2/21 et PO2/22 ont pour coordonnées : PO2/21 (T = 1000°C) = - 530 kJ/molO2 et PO2/22 (T = 2000 °C) = - 390 kJ/molO2.
Patent FR-2982563-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au stationnement et systeme d'aide au stationnement appliquant ce procede
Inventor: PAMPUS CHRISTIAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2012-11-14
Abstract: Procédé d'aide aux manoeuvres de stationnement d'un véhicule (1) selon lequel on surveille l'environnement au moins devant et derrière le véhicule (1) et on fournit des indications de guidage longitudinal (7, 8) et/ou transversal pour le véhicule (1) en fonction de la surveillance. Selon le procédé on détecte tout obstacle (11) se présentant pendant la manoeuvre, et on détecte les dimensions de l'espace de rangement (10) sur le côté du véhicule opposé à l'obstacle nouveau (11), qui se présente, puis on adapte l'indication de guidage longitudinal (7, 8) et/ou transversal en fonction des dimensions de l'espace de rangement détecté (10).
Patent FR-2998939-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une canalisation
Inventor: BERDAT WILLIAM
IPC: F16L55/124
Filed: 2012-11-30
Abstract: Dispositif d'obturation d'une canalisation, comportant un ballon configuré pour présenter une configuration gonflée dans laquelle le ballon est apte à boucher la canalisation et une configuration dégonflée dans laquelle le ballon n'est pas apte à boucher la canalisation, caractérisé par le fait qu'il comporte un système de fixation du ballon dans la canalisation, ledit système étant apte à coopérer avec un trou dans la paroi de la canalisation.
Patent FR-3000031-A1 (FR)
Title: Module de soute avionique a plancher superieur integre
Inventor: DURAND YVES
IPC: B64C1/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un module de soute avionique intégral (50). Le module comprend une structure intégrant à sa verticale un plancher de cabine (80) qui referme la structure. L'installation d'une telle structure de soute avionique intégrale, en une seule opération, à l'intérieur d'une structure primaire de fuselage réduit considérablement le temps d'intégration sur la chaîne d'assemblage final de l'aéronef.
Patent FR-3000864-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation de diffusion de signal sonore et diffuseur sonore
Inventor: MOLINIE ALAIN
IPC: H04H20/18
Filed: 2013-01-10
Abstract: Le diffuseur (20) de signaux sonore mettant en œuvre le standard IEEE 802.11 comportant l'émission d'un signal périodique IEEE 802.11 beacon frame (230) indépendant des données transmises et représentatif du numéro de période du signal beacon frame, comporte : - un moyen (210) de réception de signaux selon le standard IEEE 802.11 représentant : - le signal beacon frame et - au moins un paquet (225) représentatif des signaux sonores à diffuser dans lequel un numéro de période du signal beacon frame a été incorporé, de manière à diffuser le signal sonore représenté par chaque paquet de données à un instant déterminé en fonction du numéro de période incorporé audit paquet. Dans des modes de réalisation, le diffuseur comporte un moyen (215) de détermination d'un traitement à réaliser à chaque paquet reçu en fonction de la différence entre le numéro de période du signal beacon frame reçu et le numéro de période du signal beacon frame incorporé dans le paquet reçu.
Patent FR-3002219-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure micromecanique et/ou nanomecanique comportant une surface poreuse
Inventor: OLLIER ERIC
IPC: B81C1/00
Filed: 2013-02-19
Abstract: Procédé de fabrication d'une structure micromécanique et/ou nanomécanique comportant les étapes à partir d'un élément comportant un substrat support et une couche sacrificielle : a) formation d'une première couche dont au moins une partie est poreuse, b) formation, sur la première couche, d'une couche en un (ou plusieurs) matériau(x) assurant les propriétés mécanique de la structure, dite couche intercalaire, c) formation, sur la couche intercalaire, d'une deuxième couche dont au moins une partie est poreuse, d) formation de ladite structure dans l'empilement de la première couche, de la couche intercalaire et de la deuxième couche, e) libération de ladite structure par retrait au moins partielle de la couche sacrificielle.
Patent FR-3008495-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d’un systeme de traction sur un cable a fibres optiques
Inventor: COUVERT JEAN LUC
IPC: G02B6/54
Filed: 2013-07-12
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - enlever la partie amont de la gaine (2) du câble (1) pour rendre apparents l'élément de renfort (3) et le tube contenant les fibres optiques ; - monter sur la partie amont de la gaine une pièce tubulaire (27) possédant une collerette (24) faisant saillie vers l'extérieur et formant une butée (32) tournée vers l'aval ; - rabattre l'élément de renfort vers l'aval, à l'extérieur de la pièce tubulaire ; - positionner une bague (11) sur le câble, un fil (17) étant lié à la bague pour permettre de tirer la bague vers l'amont ; - solidariser l'extrémité libre de l'élément de renfort à la gaine, de sorte que l'élément de renfort forme une boucle fermée extérieure à la gaine et dans laquelle la bague est engagée.
Patent FR-3008993-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sucres a cinq atomes de carbone
Inventor: LARIGAUDIERE DANIEL
IPC: C13B10/00
Filed: 2013-07-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de sucres à cinq atomes de carbone.
Patent FR-3010452-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a desactivation de cylindre amelioree
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F02D17/02
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile dans lequel en cycle désactivé au moins une soupape d'échappement d'un cylindre reste ouverte au-delà de la fin de la phase initiale de réduction de volume de la chambre (12) et pendant une partie de la phase d'expansion consécutive (13) de sorte que ladite phase d'expansion consécutive produit une aspiration de gaz d'échappement dans le cylindre par la soupape d'échappement.
Patent FR-3014508-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation securisee d'une piece sur une tole de carrosserie de vehicule automobile, laquelle piece peut etre un bloc d'eclairage de plaque d'immatriculation arriere.
Inventor: CARCHANO CEDRIC
IPC: F16B21/12
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de fixation sécurisée d'une pièce sur une tôle de carrosserie de véhicule automobile, laquelle pièce est agencée dans un trou ménagé sur la tôle et comporte une partie avant faisant saillie du coté la face externe de la tôle et solidarisée à une partie arrière faisant saillie du côté de la face interne de la dite tôle, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins une goupille de verrouillage (22) qui est amoviblement maintenue en blocage dans un orifice (17,19) réalisé au niveau de la partie arrière (12) du dit élément (10) et qui s'étend de part et d'autre du dit orifice (17,19) ainsi que du trou (30) réalisé sur la tôle (21).
Patent FR-3024710-A1 (FR)
Title: Panier pour le transport et/ou le stockage de pieces, du type assemble, mettant en oeuvre des pieces d'angle presentant chacune des portions de cooperation successives
Inventor: AMADASI JEAN NOEL
IPC: B65D6/24
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un panier pour le transport et/ou le stockage de pièces, comprenant un fond (1) et quatre parois (20), (21), (22), (23) de côté couplées chacune au fond et reliées deux à deux entre elles par l'intermédiaire d'une pièce d'angle (3) insérée dans au moins une douille (200), (210) d'extrémité présente à chaque extrémité des parois, les douilles de deux parois à relier entre elles et au fond s'étendant l'une au-dessus de l'autre, la pièce d'angle étant susceptible de coopérer avec le fond, caractérisé en ce que les pièces d'angle présentent deux portions (30), (31) de coopération avec les douilles.
Patent FR-3027432-A1 (FR)
Title: Estimation de distance d'un pieton par un systeme d'imagerie embarque sur un vehicule automobile
Inventor: PEROT ETIENNE
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un système d'estimation d'une distance à laquelle se situe un piéton par rapport à un véhicule automobile, à partir du traitement d'images captées par une caméra embarquée, ledit système comportant un premier détecteur (5) à reconnaissance de formes par apprentissage apte à délivrer, à partir d'une image captée, au moins une première boîte englobante (52) représentative d'une détection d'un piéton à une première échelle de l'image, et des moyens d'estimation aptes à estimer une distance à laquelle se situe le piéton détecté à partir de la position d'une limite inférieure (53) de la première boîte englobante (52). Le système est caractérisé en ce qu'il comporte en outre un deuxième détecteur (6) à reconnaissance de formes par apprentissage apte à délivrer, à partir de la zone d'image délimitée par la première boîte englobante (52), une pluralité de deuxièmes boîtes englobantes (62R, 62L) représentatives de détections de pieds, et des moyens de modification de la position de la limite inférieure (53) de la première boîte englobante pour la faire correspondre à une position verticale estimée de ladite pluralité de deuxièmes boîtes englobantes (62R, 62L).
Patent FR-3016779-A1 (FR)
Title: Housse aimantee pour appareil electronique portable
Inventor: AOUZAL JAMILA
IPC: B65D85/30
Filed: 2014-01-29
Abstract: Une housse aimantée pour appareil électronique portable, caractérisée par ce que la housse aimantée (10) assure une fixation directe sur des surfaces par force magnétique au moyen d'un dispositif aimanté (12), ou une fixation indirecte sur les surfaces au moyen d'un système complémentaire de fixation (14).
Patent FR-3019431-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de presence
Inventor: GONNET STEFAN
IPC: H04W4/80
Filed: 2014-03-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de suivi de présence comprenant les étapes de détection de la présence d'un ou plusieurs agents, à proximité d'au moins un point géolocalisé prédéfini, par la vérification de l'établissement d'une communication courte distance entre un ou plusieurs terminaux mobiles de communication d'un ou plusieurs agents avec un ou plusieurs dispositifs fixes, associés et localisés au point géolocalisé prédéfini, d'information d'un ou plusieurs serveurs distants de la présence ou non du ou des agents à proximité du point géolocalisé prédéfini par la transmission, à intervalle régulier, vers un ou plusieurs serveurs distants, d'un signal d'acquittement, et suite à la survenue d'un ou plusieurs évènements prédéterminés, de réalisation d'une ou plusieurs opérations en réponse à l'évènement. La présente invention porte également sur un système pour la réalisation du procédé selon l'invention.
Patent FR-3019841-A1 (FR)
Title: Crosse tubulaire pour le batiment
Inventor: IFTISSEN GERARD
IPC: E04D13/14
Filed: 2014-04-11
Abstract: Crosse tubulaire pour le bâtiment, pour le passage d'éléments allongés tels que des câbles ou fils électriques et des conduites de fluides, comprenant : - une partie fixe comprenant au moins un tube vertical (4) aménageant un passage vertical (2) et une paroi latérale (11) portée par une partie supérieure d'extrémité du tube vertical et s'étendant latéralement à ce dernier, - et une partie mobile comprenant au moins un capot mobile (17) par rapport à la partie fixe de façon à pouvoir être déplacé entre une position abaissée de repos dans laquelle le capot recouvre un dégagement supérieur (13) formé au-dessus au moins en partie du passage vertical dudit tube vertical et au-dessus de ladite paroi latérale, de façon à former un passage latéral (3) qui communique avec le passage vertical dudit tube vertical et une position relevée dans laquelle ledit dégagement (13) est découvert.
Patent FR-3007040-A1 (FR)
Title: Acier martensitique trempe renforce par dispersion d'oxydes d'excellente resistance a la corrosion, tenacite et propriete mecaniques a temperature elevee, et procede de production de celui-ci
Inventor: TANNO TAKASHI
IPC: C22C38/50
Filed: 2014-06-13
Abstract: Acier martensitique trempé renforcé par dispersion d'oxydes d'excellente résistance à la corrosion, ténacité et propriétés mécaniques à température élevée, et procédé de production de celui-ci. Il est fourni un acier martensitique trempé (ODS) renforcé par dispersion d'oxydes d'excellente résistance à la corrosion, ténacité et propriétés mécaniques à température élevée. L'acier ODS martensitique trempé contient une structure de double phase de martensite trempée et d'a-ferrite résiduelle, dans laquelle la teneur en l'a-ferrite résiduelle est contrôlée à au plus 30 % en volume. Il est également fourni un procédé de production de l'acier martensitique trempé ODS.
Patent FR-3023319-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en huile pour le refroidissement des pistons d'un moteur a combustion interne
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: F02F3/22
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en huile (1) d'un moteur à combustion interne comprenant une pompe à huile et un circuit d'huile, ledit circuit d'huile comprenant au moins un gicleur de refroidissement (31-34) connecté à une rampe d'alimentation principale (2) apte à être alimentée en l'huile par ladite pompe. Selon l'invention, un organe d'actionnement (5) libre en translation longitudinalement dans ladite rampe d'alimentation principale est monté solidaire d'un organe d'obturation (6) de passages d'huile desdits gicleurs de refroidissement, le déplacement en translation dudit organe d'actionnement étant piloté en fonction de la température de l'huile et du niveau de pression d'huile dans ladite rampe d'alimentation principale de sorte que lesdits passages d'huile sont obturés tant que la température de l'huile est inférieure à une température de seuil prédéterminée et sont libérés lorsque la température de l'huile est supérieure ou égale à ladite température de seuil pour un niveau de pression d'huile.
Patent FR-3024948-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution comprenant un repartiteur a canaux polygonaux et ensemble de mise en contact comprenant un tel dispositif de distribution
Inventor: WATTIAU MIKAEL
IPC: B01D3/22
Filed: 2014-08-20
Abstract: Ce dispositif de distribution (1) comprend : - un réceptacle (4) comportant des parois latérales (6) et un fond (8) qui présente des perforations (10), - un répartiteur (20) qui est sous le réceptacle (4) et qui a des canaux de répartition (22) présentant chacun une section transversale polygonale, et - des organes de liaison (30) mécanique entre le répartiteur (20) et les éléments linéaires, qui s'étendent sous les canaux de répartition (22), et qui relient fluidiquement les canaux de répartition (22) aux éléments linéaires lorsque le dispositif de distribution (1) est intégré à un ensemble de mise en contact.
Patent FR-3025430-A1 (FR)
Title: Fibre electronegative pour son utilisation dans la cicatrisation des plaies
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61L15/22
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau comprenant au moins une fibre électronégative présentant une densité de charges négatives comprise entre 0,01 et 5 mmol/g et une capacité d'absorption des liquides comprise entre 10 et 20 g de sérum physiologique par gramme de fibre pour son utilisation dans la cicatrisation des plaies, et préférentiellement dans la détersion des plaies. L'invention a également pour objet un dispositif médical, tel qu'un pansement cicatrisant ou un bandage, comprenant un tel matériau.
Patent FR-3026650-A1 (FR)
Title: Plaquette de natation sur laquelle est destinee a etre fixee la partie distale d’un bras d’un utilisateur
Inventor: CARRIERE ORIANE
IPC: A63B31/12
Filed: 2014-10-06
Abstract: L'invention concerne une plaquette de natation présentant une paroi supérieure (1) sur laquelle est destinée à être fixée la partie distale d'un bras d'un utilisateur et une voilure (2) inférieure de propulsion, ladite plaquette étant équipée d'au moins un dispositif de fixation comprenant au moins une sangle (12) qui est agencée pour pouvoir plaquer ladite partie distale sur ladite paroi supérieure, ledit dispositif de fixation comprenant au moins un passant (13) et un élément de réglage (14) solidaires chacun de la paroi supérieure (1) en étant espacés transversalement de part et d'autre de ladite paroi supérieure, ladite sangle étant associée en coulissement dans ledit passant en présentant une extrémité libre (12a) qui est agencée pour pouvoir être engagée dans ledit élément de réglage en ajustant la dimension entre ladite sangle et ladite paroi supérieure.
Patent FR-3030443-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un caisson central de voilure integrant au moins un longeron intermediaire et caisson central de voilure ainsi obtenu
Inventor: SOULA DENIS
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un caisson central de voilure (30) qui comprend au moins un longeron intermédiaire (40). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de fabrication de plusieurs caissons élémentaires (44, 44') et d'assemblage desdits caissons élémentaires (44, 44') pour former le caisson central de voilure, les parois (46, 46') des caissons élémentaires en contact l'une contre l'autre après l'assemblage des caissons élémentaires (44, 44') formant un longeron intermédiaire (40). L'invention a également pour objet un caisson central de voilure obtenu à partir de ce procédé.