baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103772-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur/émetteur
Inventor: ROCHE SEBASTIEN VICTOR
IPC: B60W50/032
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: Titre de l'invention : Dispositif de protection d’un capteur  /émetteur Dispositif de protection (4) d’un capteur/émetteur (3) pour véhicule automobile (1), le dispositif de protection (4) comportant d’une part un ensemble mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A) formé d’un boitier (6) et d’un élément de couverture transparent (10) solidaire du boitier (6) et disposé dans le champ de détection du capteur/émetteur (3), et d’autre part un moteur électrique (20) couplé au boitier (6) pour entraîner en rotation le boitier (6) et l’élément de couverture transparent (10), caractérisé en ce que le dispositif de protection (4) comporte au moins une zone d’équilibrage (36, 46) par enlèvement de matière réalisée dans l’ensemble mobile en rotation et/ou dans un rotor (24) du moteur électrique (20).   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106311-B1 (FR)
Title: Combiné d’instruments pour véhicule automobile à lame réfléchissante
Inventor: LESBROUSSART ANTOINE
IPC: G02F1/13
Filed: 2020-01-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un combiné d'instruments pour véhicule automobile comportant un écran d'affichage numérique destiné à être dissimulé des passagers dudit véhicule et étant apte à afficher une image source contenant une multitude de modules indicateurs à destination du conducteur dudit véhicule, ainsi qu’une lame (20) située en dessous dudit écran d'affichage numérique et dont au moins les portions principale centrale (20A) et supérieure (20B) sont opaques et réfléchissantes, ladite lame (20) étant inclinée vis-à-vis dudit écran d’affichage de manière à réfléchir ladite image source en direction dudit conducteur afin que ce dernier en perçoive dans son champ de vision une image virtuelle située au devant de ladite lame (20), caractérisé en ce que les portions latérales (20C) et inférieure (20D) de ladite lame (20) sont transparentes.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107589-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position et de l’orientation d’un véhicule.
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01C21/00
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé de détermination de la position et de l’orientation d’un véhicule.  Ce procédé comporte :  - la construction (74) d'une orientation estimées du véhicule à partir d'une précédente position et d'une précédente orientation du véhicule, puis  - la correction (76) de cette orientation estimée pour obtenir une première orientation corrigée contenant un angle de lacet corrigé du véhicule,   - l'obtention (80) d'une mesure de l'angle de lacet du véhicule, puis  - le remplacement (102), dans la première orientation corrigée, de l'angle de lacet corrigé par l'angle de lacet mesuré, pour obtenir une deuxième orientation corrigée, puis  - la délivrance (106) de la deuxième orientation corrigée en tant que orientation déterminée pour le véhicule et l'utilisation (108), lors de la prochaine exécution de l'étape de construction, de la deuxième orientation corrigée en tant que précédente orientation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107922-B1 (FR)
Title: Clinquant pour aube mobile de turbomachine
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRÉ
IPC: F01D5/32
Filed: 2020-03-03
Granted: 2023-06-16
Abstract: CLINQUANT POUR AUBE MOBILE DE TURBOMACHINE L’invention se rapporte à un clinquant (14) pour aube mobile (10) de turbomachine configuré pour être monté sur un pied (13) de ladite aube mobile (10) comprenant, au niveau d’une surface inférieure (13-2), un renfoncement (13-2), le clinquant (10) comprenant :      une base (14-2) reliant deux branches latérales (14-1) entre elles qui forment des moyens de maintien du clinquant (14) sur le pied (13) de l’aube mobile (10),   des premiers moyens de blocage (14-3) configurés pour bloquer les mouvements relatifs entre le pied (13) de l’aube mobile (10) et le clinquant (14), les premiers moyens de blocage (14-3) faisant saillie depuis une surface de la base (14-2) destinée à être au contact avec le pied (13) de l’aube mobile (10) et étant aptes à coopérer avec le renfoncement (13-2) présent dans le pied (13) de l’aube mobile (10).       Figure à publier avec l’abrégé : 5
Patent FR-3108527-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant un agent réducteur et un composé métallique pour prévenir les dépôts dans les lignes d’échappement comprenant un catalyseur SCR
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: C07F15/02
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour prévenir la formation de dépôts et/ou réduire les dépôts dans la conduite acheminant les gaz d’échappement en sortie d’un moteur vers un dispositif de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote, d’une composition aqueuse comprenant :- au moins un agent réducteur des oxydes d’azote et/ou au moins un précurseur d’un tel agent, et- au moins un composé d’un ou plusieurs métaux choisis parmi les métaux suivants : Fe, Cu, Ni, Co, Zn, Mn, Mg, Ti, V, Sr, Pt, Ce, Ca, Li, Na, et Nb.  La présente invention a également pour objet une méthode pour prévenir ou réduire de tels dépôts par injection de ladite composition aqueuse dans ladite conduite.  Figure 1
Patent FR-3099027-B1 (FR)
Title: Dispositif d’exondation de mollusque et kit pour former un tel dispositif
Inventor: BOUCHET PATRICK
IPC: A01K61/55
Filed: 2020-04-03
Granted: 2021-10-29
Abstract: TITRE : DISPOSITIF D’EXONDATION DE MOLLUSQUE ET KIT POUR FORMER UN TEL DISPOSITIF Le dispositif (100) d’exondation de mollusque, comporte :- un arbre (915) configuré pour être mis en rotation muni d’une attache (916) pour corde,- une pièce (700) intermédiaire comportant une fixation (710) à un rail fixe et une encoche (705) de maintien en position de l’arbre,- une corde (930) configurée pour être fixée à un crochet,- un ceintre (925) de maintien d’une surface de support de maintien de mollusque, ledit ceintre étant fixé au crochet,- la surface (600) de support comportant au moins une bande (605) auto-agrippante.     Figure pour l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3112331-B1 (FR)
Title: Contenant cosmetique a remplissages multiples
Inventor: BICKFORD WILLIAM
IPC: B65D25/02
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: Contenant cosmétique à remplissages multiples L’invention concerne un système de contenant cosmétique à remplissages multiples comprenant un contenant extérieur (102) qui peut être fermé par un couvercle (106) facultatif, et un réservoir intérieur (104) contenant un cosmétique qui peut être monté amovible au sein du contenant. Un système de couplage peut être mis en œuvre pour permettre le couplage sélectif du contenant extérieur et du réservoir intérieur l’un à l’autre, tel qu’une interface à ergot et rainure, une interface à verrou et loquet, etc. Le système de couplage peut être configuré de sorte qu’une rotation du réservoir intérieur par rapport au contenant extérieur provoque le couplage/découplage (par exemple, verrouillage/déverrouillage) entre le contenant extérieur (102) et le réservoir intérieur (104). Pour aider au couplage sélectif (par exemple, couplage et découplage) du réservoir intérieur par rapport au contenant extérieur, une poignée (130) est prévue sur le contenant intérieur. Une particularité de verrouillage peut être prévue entre la poignée et le contenant extérieur pour garantir que le réservoir intérieur ne se déloge pas prématurément ou inutilement du contenant extérieur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114009-B1 (FR)
Title: Filtre pour article à fumer ou vapoter comprenant un substrat nontissé
Inventor: CHERKAS OXANA
IPC: A24D3/06
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention porte sur un substrat nontissé comprenant des fibres naturelles et un liant qui peut être utilisé dans un filtre pour article à fumer ou vapoter.
Patent FR-3115514-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un temps de manœuvre d’un véhicule autonome pour atteindre une vitesse cible.
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/10
Filed: 2020-10-22
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de commande de détermination d’un temps de manœuvre d’un véhicule autonome pour atteindre une vitesse cible. Ledit procédé comporte les étapes de :      Sélection d’un paramètre, J max  , représentant un jerk maximum que le véhicule ne doit pas dépasser en valeur absolue ;  Acquisition de la vitesse cible représentant une vitesse que doit atteindre le véhicule ;  Acquisition d’une vitesse initiale du véhicule représentant une vitesse du véhicule à l’instant courant ;    Détermination d’un temps de manœuvre, tm, égale à où est la valeur absolue de la différence entre la vitesse cible et la vitesse initiale, et k est une constante prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118128-B1 (FR)
Title: Moule de fabrication d’un masque d’un module lumineux d’un véhicule comprenant une matrice de pixels
Inventor: BAYLE FRANÇOIS
IPC: F21S43/19
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un moule de fabrication (4) d’un masque d’un module lumineux d’un véhicule, ledit masque comprenant des cavités traversantes délimitées par des cloisons formant les parois desdites cavités traversantes, caractérisé en ce que ledit moule de fabrication (4) est composé d’une partie primaire (40) et d’une partie secondaire (41), et comprend : - des cavités primaires (411), chacune formée par une cavité (400) de la partie primaire (40) et par une cavité (410) de la partie secondaire (41), et définissant le négatif de cloisons dudit masque, - des dents (412) dans la partie primaire (40) et des dents (412’) dans la partie secondaire (41), une dent (412) de la partie primaire (40) et une dent (412’) de la partie secondaire (41) définissant une cavité traversante dudit masque, - un plan de joint passant sensiblement par le milieu desdites cavités primaires (411).  Figure pour l’abrégé: figure 4
Patent FR-3117845-B1 (FR)
Title: Composition pour le soin des matières kératineuses
Inventor: WU XIAOMENG
IPC: A61K8/67
Filed: 2021-02-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: COMPOSITION POUR LE SOIN DES MATIÈRES KÉRATINEUSES La présente invention porte sur une composition biphasique comprenant : (A) une phase aqueuse continue ; (B) une phase huileuse comprenant un agent actif instable, et (C) des particules hydrophobes qui adhèrent à la surface de la phase huileuse.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3120121-B1 (FR)
Title: Procédé de correction de la mesure d'un capteur inertiel angulaire vibrant
Inventor: VERCIER NICOLAS
IPC: G01C19/574
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne de la mesure d’un capteur inertiel vibrant disposé sur un porteur et comprenant un résonateur s’étendant autour de deux axes x et y perpendiculaires entre eux définissant un repère capteur xy et comprenant :- une masse mobile vibrante comportant au moins deux parties configurées pour vibrer en opposition de phase selon une direction x’ définissant un repère onde x’y’, l’onde de vibration faisant un angle électrique θ par rapport à l’axe x ;- au moins une paire de transducteurs d’excitation et une paire de transducteurs de détection opérant selon les deux axes x ou y ;le procédé de correction s’appliquant lorsque le capteur est en fonctionnement avec une onde de vibration vibrant selon l’axe x’ et comprenant les étapes consistant, lorsque le porteur est sensiblement à l’arrêt, à :A commander une rotation électrique de l’onde de vibration selon une vitesse angulaire commandée Ωc, de telle manière que l’angle électrique θ balaie au moins une plage angulaire de kπ radians; puisB récupérer les valeurs angulaires mesurées Ωe par le capteur inertiel sur ladite plage angulaire, et déterminer la moyenne Ωem desdites valeurs angulaires mesurées ; puisC retrancher la vitesse angulaire commandée Ωc à ladite moyenne Ωem ;les étapes A à C étant réalisées pour au moins deux vitesses angulaires commandées différentes de manière à déterminer au moins deux moyennes des valeurs angulaires mesurées ; puisD déterminer :- l’erreur de facteur d’échelle électrique moyen FEem, et - la valeur angulaire réelle Ωv du porteur additionnée d’une valeur de dérive Dm du capteur, ladite détermination étant réalisée à partir des vitesses angulaires commandées Ωc et des moyennes Ωem des valeurs angulaires mesurées, selon la formule : .  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3125418-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique sous la forme d’émulsion huile-dans-eau à forte teneur en ingrédients d’origine naturelle
Inventor: FOUCAULT SOPHIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-06-16
Abstract: Composition cosmétique sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant au moins une phase grasse dispersée dans une phase aqueuse et comprenant :  a) au moins un ester de sucre et d’acide gras ;  b) au moins un ester d’acide gras du sorbitan ;  c) au moins un ester de polyglycérol et d’acide gras ;   d) au moins une gomme xanthane ; et e) au moins une gomme gellane.  Utilisation d’une composition ci-dessus pour le soin cosmétique de la peau, en particulier pour hydrater, protéger, traiter la peau et/ou atténuer les signes de vieillissement cutané.
Patent FR-3125951-B1 (FR)
Title: Bouillote sèche en tissu à moyens de change de garniture et de fermeture étanche
Inventor: ROY CHRISTOPHE
IPC: A47G9/00
Filed: 2021-08-06
Granted: 2023-11-24
Abstract: . Bouillote sèche en tissu remplie par de la garniture, à moyens de change de garniture et de fermeture, réalisée par la couture de deux patrons (1) formant réservoir (10) avec séparateurs (50) et cheminée d’amenée (20) de garniture caractérisée en ce qu’une bague (30) formée par un rectangle de tissu cousu longitudinalement côté gauche et droit sur le réservoir (10) dans l’axe de la cheminée d’amenée (20), l’écart entre la couture gauche et droite de la bague (30) étant sensiblement inférieur à la largeur de la cheminée d’amenée (20), la position de la bague est cousue à une distance inférieure à trois quart de la hauteur de la cheminée d’amenée (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2317323-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1976-07-09
Granted: 1981-02-06
Abstract: 1523047 Cation exchange membranes for brine electrolysis cells ASAHI KASEI KOGYO KK 2 July 1976 [9 July 1975(2) 31 March 1976] 27654/76 Heading C7B [Also in Divisions B5 and C3] Electrolytic cells, especially for brine, have the anode and cathode compartments separated by a cation exchange membrane comprising a fluorocarbon polymer containing pendant carboxylic groups of formula -OCF2COOM, where M is hydrogen, ammonium, quaternary ammonium or metal. The said groups are obtained by reduction of -OCF 2 CF 2 SO 3 X groups (see Division C3), and the membrane may contain residual groups of this type. Preferred membranes contain -OCF 2 COOM groups on one surface, which faces the cathode, and -OCF 2 CF 2 SO 3 M groups on the opposite surface. The membrane may be formed from a single film, or may be a composite of two polymeric films, and in either case it may further include a reinforcing layer, e.g. a fabric formed from PTFE fibres. The 27 specific examples describe a variety of such membranes and their application in the electrolysis of brine, the starting copolymers being of tetrafluoroethylene and perfluoro (3, 6-dioxa- 4-methyl-7-octene sulphonyl fluoride, in some cases with a further monomer which is hexafluoropropene, perfluoropropyl vinyl ether or perfluoro- 3, 6-dioxa-5-methyl-nonene-1.
Patent FR-2456557-B1 (FR)
IPC: B02C13/09
Filed: 1979-05-17
Granted: 1984-02-17
Abstract: 1. Device for the remote control of the gap separating an impact surface from a rotor of an impact breaker, including a rod (6) one end of which is connected to the impact surface, a variable volume chamber (23), the rod (6) being movable lengthwise according to the volume variations of the said chamber, the latter being defined by a cylinder (24) coaxial to the rod (6), the said cylinder being fitted with a bottom (25) at its farthest end from the impact surface, and by a piston (30) movable in a fluidtight manner inside the cylinder (24), and a hydraulic power plant (33) connected to the variable volume chamber (23), characterized by the fact that the piston (30) to which the other end of the rod (6) is fastened, undergoes a continuous back-pressure due to the action of resilient means (26), the said back-pressure acting in the direction which brings the impact surface and the rotor nearer, and by the fact that the hydraulic power plant (33) includes means to introduce into and remove from the variable volume chamber (23) dosed quantities of liquid.
Patent FR-2506958-B1 (FR)
IPC: G02C1/04
Filed: 1981-05-29
Granted: 1986-08-14
Abstract: An eyeglass or spectacle frame comprises rims formed by threadlike flexible tie members. A bridge member is carried by and interconnects adjacent portions of the tie members. A connecting and tightening temple member tightens each tie members when the lenses are received in the rims, whereupon the lenses bear firmly against the bridge member and the temple members. An adaptor may be inserted between the temple members and the adjacent edge portions of the lenses for accommodating lenses of lesser thickness.
Patent FR-2557951-B1 (FR)
IPC: F16L59/10
Filed: 1984-01-06
Granted: 1986-10-03
Abstract: 1. Thermally insulated fitted modular element for fluid line, to form a conduit, namely for fume exhaust, designed to be placed along a support (32) on which it is fixed, the said modular element being constituted of a steel sheet external ferrule (2) and a steel sheet internal ferrule (3) between which an insulating material (4) is placed, characterized by the fact that the section of the sheet constituting said ferrules (2&3), cross-section according to a plane in the axis of the ferrules, is identical for both ferrules (2&3), said section comprising an external bead (5 or 9) at one end and a fitting necking (7 or 10) at the other end, the said section constituting the external ferrule (2) being reversed according a normal plane to the line axis with regard to said profile constituting the internal ferrule (3).
Patent FR-2561751-B1 (FR)
Inventor: BONNETON MICHEL
IPC: B65D90/44
Filed: 1984-03-23
Granted: 1988-11-10
Abstract: The tank (1) is purged by gaseous nitrogen resulting from the vaporization of liquid nitrogen which has undergone an indirect heat exchange (2) with the gas issuing from the tank. This enables the purged products to be recovered. Application in the deballasting of ships transporting liquified petroleum gas or natural gas.
Patent FR-2565273-B1 (FR)
Inventor: KARINTHI PIERRE
IPC: E02D3/115
Filed: 1984-06-01
Granted: 1986-10-17
Abstract: A refrigerant liquid flows through congelation probes (S1, S2, . . . ). The temperature of the liquid supplied to each probe is regulated as a function of the rate of congelation of the ground around the various probes and/or is progressively increased as the congelation progresses.
Patent FR-2643586-B1 (FR)
Inventor: CAPDEBOSCQ BERNARD
IPC: B31B50/22
Filed: 1989-02-24
Granted: 1991-05-03
Abstract: The invention is directed to a device for sidewise shifting and positioning of a tool in a slotting station situated within a machine used for processing sheet-like workpieces. The station includes a creasing tool, a counter tool, which are mounted on a first pair of vertical, arranged horizontally extending shafts, a slotting tool and counterpart, both fitted on a second pair of shafts arranged downstream of the first pair, a master plate being held in the transfer direction of the workpiece by two crosswise shafts, one of which is for guiding and the other is for shifting the master plate on the guiding shift, the plate having an arrangement for gripping each of the upper tools of the pairs of tools, which arrangement includes an arrangement for laterally shifting the arrangement for one of the two tools relative to the master plate while holding the tool simultaneously fully parallel to the master plate.
Patent FR-2657888-B1 (FR)
Inventor: HENRIET DOMINIQUE
IPC: C23G1/08
Filed: 1990-02-08
Granted: 1994-04-15
Abstract: Process for pickling steel materials, especially stainless steel, characterised in that the materials are treated with an aqueous solution containing ferrous ions and ferric ions and an organic acid which does not oxidise iron in a sufficient quantity to maintain the Fe<2+> and Fe<3+> ions in solution, the ferrous and ferric ions being present in the solution in a Fe<2+>/Fe<3+> ratio of between 10/90 and 40/60, and in that the Fe<2+>/Fe<3+> ratio is maintained in the specified range by adding hydrogen peroxide.
Patent FR-2660606-B1 (FR)
Inventor: BERNARD BOISSET
IPC: B60N2/20
Filed: 1990-04-04
Granted: 1992-08-07
Abstract: The invention concerns a vehicle seat with integral seat belt (5). The frame of the back comprises a lateral beam (7) which is highly resistant to flexure and carries the upper anchoring point P of the seat belt and a lower cross piece (8) fixed to the base of the beam and sufficiently strong to prevent the transverse inclination of this beam and a strut (10) at its ends mounted in a pivoting manner respectively about a transverse axis B associated with the front of the base (1) and about a transverse axis C which is part of the beam (7) and disposed at a distance from the transverse axis A of pivoting of the back (4) which is less than 1/6 of the distance separating this axis A from the upper anchoring point P of the seat belt, means acting on the strut to adjust the position of the axis C about the axis A.
Patent FR-2671054-B1 (FR)
Inventor: ROUSSEL JEAN
IPC: B65D85/07
Filed: 1990-12-26
Granted: 1994-08-26
Abstract: PCT No. PCT/FR91/01039 Sec. 371 Date Aug. 24, 1993 Sec. 102(e) Date Aug. 24, 1993 PCT Filed Dec. 20, 1991 PCT Pub. No. WO92/12069 PCT Pub. Date Jul. 23, 1992.A bag of flexible material for packaging compressible products includes a side of the bag perpendicular to the direction in which the products are compressed having a pouch of material that extends into the bag, The pouch allows expansion of the bag upon opening and a subsequent decompression of the products to facilitate removal from the bag. A tear-away opening portion of an adjacent top side of the bag releases edges of the pouch which allows the bag to expand, The bag may be used for packaging sanitary absorbent articles such as diapers.
Patent FR-2688098-B1 (FR)
Title: Laser de puissance a fenetre diamant non revetue.
Inventor: MARIE BRUNO
IPC: H01S3/223
Filed: 1992-03-02
Granted: 1994-04-15
Abstract: La fenêtre partiellement transmettante (3) de la cavité optique (2) est constituée par au moins une lame en diamant (5) à faces planes parallèles non revêtues, ayant une épaisseur contrôlée et montée dans un support tubulaire (9) en matériau bon conducteur de la chaleur associé à des moyens de refroidissement (11). Application notamment aux lasers CO2 .
Patent FR-2708034-B1 (FR)
Inventor: EDDY PENNERATH
IPC: E06B9/15
Filed: 1993-07-22
Granted: 1995-09-01
Abstract: The subject matter of this invention is a roller shutter profile or profile element, of which the connection to the neighbouring profiles (1) and/or to one another takes place with the aid of soft hinges (2), the borders of the profile (1) or the border elements being provided with a connecting means which engages into the corresponding border of the neighbouring profile or profile element (1). Said profile or profile element is characterised in that at the location of the soft-hinge connection (2), in each operating and guiding position during actuation, that is to say in the case of straight alignment of the profiles or profile elements (1) or in the case of angular displacement of the profiles or profile elements (1), said profile or profile element is provided with an articulation covering means (4).