baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042402-A1 (FR)
Title: Dispositif apte a relier de maniere amovible un appareil dentaire a la tete d’un implant ou d’un ancrage visse sur un implant
Inventor: SEGURA CLAUDE
IPC: A61C13/265
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné à être inséré dans la structure en résine (2) d'un appareil dentaire et à relier, de manière amovible, ledit appareil à la tête (3) de chacun des implants ou des ancrages destinés à maintenir ledit appareil. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il est réalisé au moyen d'une coiffe unique (1), monolithique, en matériau élastomère, de forme générale cylindrique, pourvue d'une paroi externe configurée pour se loger directement dans la structure en résine (2) de l'appareil dentaire et d'une cavité (11) configurée pour loger la tête (3) de l'implant ou de l'ancrage qui lui est en regard ; ladite cavité (11) étant pourvue, en partant de l'ouverture : - d'abord, d'une protubérance circulaire (12) conçue pour se rétracter, par déformation compressive, lors du passage de la protubérance circulaire (31) de la tête (3) de l'implant, ou de l'ancrage, et pour se redéployer, à la manière d'un clip, dans la gorge annulaire (32) de ladite tête (3) ; -ensuite, d'une gorge circulaire (13) destinée à loger, de manière oscillante et rétentive, la protubérance circulaire (31) de ladite tête (3).
Patent FR-3047180-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un extrait de vitex negundo riche en polyphenols
Inventor: MIGNARD BENOIT
IPC: A61K36/85
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un extrait de Vitex Negundo riche en polyphénols, notamment en acides dicaféoylquiniques, ainsi que l'extrait obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3047813-A1 (FR)
Title: Procede de commande de guidage d'attitude d'un satellite, satellite, pluralites de satellites et programme d'ordinateur associe
Inventor: GIRAUD EMMANUEL
IPC: G05D1/08
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de guidage d'attitude d'un satellite par rapport à un référentiel orbital comprenant un axe de vitesse, un axe orbital et un axe Nadir; le satellite se déplaçant dans la direction de l'axe vitesse, le satellite comprenant un instrument optique ayant un axe de visé, un générateur solaire définissant une surface fonctionnelle ayant une normale, un dispositif de contrôle d'attitude et une unité de commande. Le procédé comporte une étape de transmission (104) de commande de guidage pour pointer l'axe de visée de l'instrument optique en direction de régions à imager ou pour diriger la normale à la surface fonctionnelle en direction du rayonnement solaire. Les commandes de guidage sont uniquement des commandes en rotation du satellite autour de l'axe de vitesse, l'angle de rotation autour de l'axe d'orbite et l'axe Nadir dans le référentiel orbital étant maintenus sensiblement nuls.
Patent FR-3049691-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant un projecteur pourvu d'un support et d'au moins un module lumineux, ensemble d'au moins deux dispositifs lumineux et procede d'utilisation de l'ensemble
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux comprenant un projecteur pourvu d'un support et d'au moins un module lumineux fixé sur ledit support, ledit module lumineux comportant au moins une source lumineuse, telle qu'une diode électroluminescente (DEL), le module lumineux étant adapté pour produire un faisceau lumineux de manière intermittente, dans lequel le dispositif lumineux comprend une base pour fixer ledit dispositif lumineux sur une surface d'appui et une lyre pour fixer le projecteur à ladite base
Patent FR-3051050-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'une image multicolore et afficheur tete-haute comportant un tel dispositif
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de génération d'une image multicolore formée d'un ensemble de pixels (4) comportant des sources lumineuses (31, 32, 33), une unité de commande (20) activant, pour un pixel donné de l'image, chaque source à des instants d'activation (tB, tv, tR) respectifs, chaque source activée émettant un faisceau lumineux source (11, 12, 13) à une longueur d'onde d'émission (A0,B, A0,V, λ0,R), un premier système optique (34, 35, 36) dirigeant les faisceaux sources vers des moyens de déviation (50) déviant chaque faisceau source dans une direction de déviation (01, 02, 03), et un module de diffusion (40) interceptant chaque faisceau source dévié (71, 72, 73) pour générer un faisceau lumineux diffusé (7). Selon l'invention, l'unité de commande active les sources à des instants d'activation décalés temporellement de sorte que les faisceaux sources sont déviés dans des directions de déviation décalées angulairement.
Patent FR-3052100-A1 (FR)
Title: Dispositif de depose automatique de plis de fibres de grandes dimensions
Inventor: CHOTARD FLORIAN
IPC: B65H37/04
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de dépose automatique de plis de fibres découpés dans au moins une bande de fibres conditionnée sous la forme d'un rouleau (14). Ce dispositif comprend : - une surface de dépose (18), - un chariot de dépose (20) configuré pour dévider la bande sur la surface de dépose (18) et la découper, - un chariot de fixation (22) configuré pour maintenir immobile temporairement un dernier pli déposé et pour relier de manière permanente le dernier pli déposé avec au moins un avant dernier pli déposé, - un système de déplacement pour chaque chariot de dépose (20) et de fixation (22), permettant de déplacer les chariots de dépose (20) et de fixation (22) indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3052333-A1 (FR)
Title: Installation pour la culture hors sol.
Inventor: DE COMBAUD BENOIT
IPC: A01G31/04
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention présente une installation pour la culture hors sol constituée par un bâti supportant une pluralité de profilés (10, 20, 30) s'étendant parallèlement dans un plan horizontal, depuis une zone transversale de chargement jusqu'à une zone transversale de récolte et par une pluralité de supports apte à recevoir un substrat de culture, lesdits supports étant mobiles longitudinalement dans l'interstice longitudinal (15, 25) défini par deux profilés (10, 20) adjacents, les supports (100) étant entraînés par un moyen motorisé susceptible de modifier l'écartement de supports (100, 200) consécutifs pendant la course dans ledit interstice (15). Ces profilés sont prolongés latéralement par des bandes de jointure longitudinales souples opaques (21, 22), les bandes de jointure de deux profilés (10, 20) adjacents se rejoignant pour assurer une fermeture de l'interstice (15) définis par lesdits profilés (10, 20) adjacents; et les supports mobiles (100, 200) présentent dans leurs sections transversales avant et arrière des fentes arquées, de part et d'autre du plan vertical longitudinal incliné, les deux fentes se rejoignant au niveau du bord inférieur.
Patent FR-3055753-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une centrale de production electrique
Inventor: PFLAUM PETER
IPC: H02J3/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une centrale de production d'électricité comprenant au moins une source d'énergie renouvelable et un système d'accumulation d'énergie, permettant à un exploitant de s'engager, auprès d'un gestionnaire de réseau de distribution électrique, sur un profil de puissance PG que ladite centrale va pouvoir délivrer sur une période temporelle à venir. Le profil de puissance déclarée doit, en outre, respecter des contraintes imposées par le gestionnaire du réseau de distribution d'électricité. Le non-respect de cet engagement peut être sujet à des pénalités. Il incombe alors à l'exploitant d'optimiser au mieux le procédé de contrôle de la centrale de production d'électricité pour maximiser la puissance électrique injectée sur le réseau, tout en respectant, dans la mesure du possible, sur une certaine plage de tolérance, l'engagement de profil de puissance PG.
Patent FR-3057032-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a allumage commande avec pistons comportant une cavite a sections elliptiques evolutives
Inventor: LECOINTE BERTRAND
IPC: F02F3/26
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne à allumage commandé comprenant au moins un cylindre (3) dans lequel coulisse un piston (2) selon l'axe du cylindre (X), une culasse (4) surmontant le cylindre et délimitant avec le piston et le cylindre une chambre de combustion (1), le piston comprenant une cavité (6) ouverte vers la culasse. La cavité présente un fond (6b) et au moins deux volumes (V1, V2) ayant chacun une section elliptique (S1, S2) selon tout plan orthogonal j à l'axe du piston (X) non sécant avec le fond. La section elliptique a un facteur d'aplatissement λ spécifique, et est décroissante de l'ouverture vers le fond de la cavité sur une portion de la cavité de hauteur étant au moins égale à 50% de la profondeur PB de la cavité.
Patent FR-3042460-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: MOENCH JOCHEN
IPC: B60S1/08
Filed: 2016-10-17
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant une unité de commande et/ou de régulation (10) ayant un moteur d'entraînement (12, 14) et une unité de transmission (16, 18). Chaque moteur (12, 14) entraîne une unité de transmission (16, 18) couplée à un bras d'essuie-glace (20, 22). L'unité de commande et/ou de régulation (10) commande le ou les moteur(s) d'entraînement (12, 14) de façon pulsée et avec changement de sens en mode de configuration.
Patent FR-3058099-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de volet notamment pour vehicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: F03G7/06
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle de volet comprenant : - au moins un volet (3), - un arbre d'entrainement (70) configuré pour être entrainé par un actionneur, - un entraineur (9) couplé à au moins un volet (3), - un élément de liaison (11) monté mobile en translation selon un axe d'entrainement (A) entre une position embrayée et une position débrayée, et - un moyen de déplacement (13) configuré pour déplacer l'élément de liaison (11) entre la position embrayée et la position débrayée en cas de défaillance de l'actionneur. Selon l'invention, le moyen de déplacement (13) comporte au moins : - un premier élément élastique (19) configuré pour solliciter axialement l'élément de liaison (11) vers la position débrayée, - un deuxième élément élastique (17) configuré pour solliciter radialement un organe de renvoi d'effort (15) configuré pour transformer l'effort radial exercé par le deuxième élément élastique (17) en un effort axial sollicitant l'élément de liaison (11) vers la position embrayée, à l'encontre de l'effort axial exercé par le premier élément élastique (19). L'invention concerne aussi un cadre comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3059544-A1 (FR)
Title: Dispositif intrabuccal a paire de gouttieres dentaires articulees
Inventor: VINCENT GERARD
IPC: A61F5/56
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif intrabuccal (1) à paire de gouttières dentaires (10), chaque gouttière comprenant une coque externe (100) en matériau plastique rigide en forme de V arrondi dont les branches se rejoignent en partie antérieure (10a) de la coque externe. Cette partie antérieure comporte une partie tronquée sous la forme d'une encoche allongée (104), permettant de procurer de la flexibilité à la coque externe dans un plan orthogonal au plan sagittal médian des gouttières par rapprochement ou écartement des branches du V, la coque externe étant pourvue d'une empreinte (106) ménagée en partie antérieure sur la face externe de la coque externe et s'étendant de part et d'autre de l'encoche allongée, pour coopérer avec une cale rapportée (50) apte à assurer une fonction de butée mécanique propre à boquer la flexion de la coque externe à une courbure donnée lorsque la cale rapportée (50) est fixée dans l'empreinte (106).
Patent FR-3061012-A1 (FR)
Title: Procede de reduction d'un volume graisseux sous-cutane par le froid utilisant un actif anticellulite
Inventor: SAMSON HERBERT
IPC: A61Q19/06
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réduire un volume de tissu graisseux sous-cutané d'une zone de peau d'un sujet, ledit procédé comprenant une étape d'aspiration de la zone de peau préalablement recouverte d'une lingette imprégnée d'une composition liquide ou semi-solide comprenant un actif anticellulite dans une cavité d'un dispositif de refroidissement et une étape de refroidissement du volume de tissu graisseux sous-cutané de manière à durcir ledit volume de tissu graisseux sous-cutané de ladite zone de peau. L'invention concerne également une lingette pré-imprégnée d'une composition liquide ou semi-solide pour la mise en œuvre d'un procédé de réduction d'un volume de tissu graisseux sous-cutané par le froid, caractérisée en ce que ladite composition est sous forme liquide ou semi-solide à une température comprise entre - 12°C et 20 °C et en ce que ladite composition comprend au moins un actif anticellulite.
Patent FR-3060133-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une dose radioelectrique sur une surface notamment pour la mesure de la dose radiologique d'un patient au cours d'une operation de radiologie
Inventor: MAALOUL FOUAD
IPC: G01T1/161
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure d'une dose radioélectrique sur une surface notamment pour la mesure de la dose radiologique d'un patient au cours d'une opération de radiologie comportant selon l'invention une matrice avec des capteurs équipés d'antennes radio transparentes aptes à créer un signal électrique correspondant au rayonnement électromagnétique reçu, des moyens de mesure des flux électriques émis par chaque capteur et des moyens de traitement des mesures de flux pour calculer le cumul des doses reçues par des zones prédéterminées de la matrice.
Patent FR-3064161-A1 (FR)
Title: Parapluie rotatif a poignee motrice interchangeable
Inventor: FAVIER CHRISTIAN
IPC: A45B25/18
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention a pour objet un parapluie ou ombrelle dont la particularité réside en ce qu'il est constitué en deux parties (100) (200) indépendantes et coopérant fonctionnellement entre elles, une première partie dite « partie rotative » (100) comprenant le mât (101), les baleines (108), les fourchettes (107), les aiguillettes (109), le coulant (102), les ressorts (106), la noix (103), la plaque (104), le tape à terre (105), le connecteur (111) et la toile (110) et une seconde partie dite «poignée motrice » interchangeable (200) comprenant une « poignée » (202) pour la préhension et un « entraineur » (201) alimenté en énergie électrique par des batteries rechargeables, capable d'entrainer en rotation la « partie rotative » (100) à une ou des vitesses suffisantes pour éloignée les gouttes de pluies de la zone d'impact, hors de l'aire de protection et/ou ventiler l'utilisateur en périodes de fortes chaleurs par l'adjonction sous la toile (110) et préférablement sur les baleines (108) d'une pluralité d'« ailettes de ventilation ».
Patent FR-3062327-A1 (FR)
Title: Procede pour le decollement d'un element metallique colle a un element en materiau composite
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de décollement d'au moins une partie d'une pièce métallique (3) collée à une pièce en matériau composite (2) de type carbone-époxy , comprenant une étape de dégradation de l'interface de collage entre la pièce métallique (3) et la pièce en matériau composite (2). La pièce métallique (3) et la pièce en matériau composite (2) sont électriquement connectées à un générateur de tension électrique continue pour être soumises à une différence de potentiel électrique afin de générer des décharges partielles dans l'interface de collage pour la dégrader.
Patent FR-3064458-A1 (FR)
Title: Article de cosmetique muni d'une maille
Inventor: VILLECROZE HELENE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un article cosmétique comprenant : i. Un boitier, ii. Un réservoir logé dans le boîtier, contenant une composition cosmétique thixotrope, et présentant une ouverture pour délivrer la composition cosmétique, iii. maille recouvrant ladite ouverture du réservoir, configurée pour être imperméable à la composition cosmétique lorsqu'icel le n'est pas soumise à une contrainte de cisaillement, et perméable à la composition cosmétique lorsqu'icelle est soumise à une contrainte de cisaillement.
Patent FR-3068160-A1 (FR)
Title: Borne de paiement pour l'achat d'un produit et/ou d'un service, systeme de gestion comprenant une telle borne de paiement et procede de diffusion d'information.
Inventor: MOLE JULIEN
IPC: G07B15/02
Filed: 2017-06-21
Abstract: La borne de paiement (4) est disposée en voirie et utilisable en libre-service pour l'achat d'un produit et/ou d'un service, et est configurée pour communiquer avec un système informatique (6) distant relié à plusieurs bornes de paiement. La borne de paiement (4) comprend un dispositif de diffusion d'information (14) configuré pour l'émission d'un signal d'information visuel, sonore et/ou olfactif perceptible par des piétons ou des passagers de véhicules à proximité de la borne de paiement (4) et/ou d'un signal d'information propre à être reçu par un appareil électronique (19) d'un piéton, d'un passager de véhicule ou d'un véhicule, la borne de paiement (4) étant configurée pour émettre chaque signal d'information en fonction d'instructions reçues du système informatique (6) distant et indépendamment de l'utilisation de la borne de paiement (4) pour l'achat d'un produit et/ou d'un service.
Patent FR-3068649-A1 (FR)
Title: Dispositif monobloc de support d'un groupe motopropulseur integrant un palier relais
Inventor: AGRINIER JEAN-LUC
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (40) monobloc de support d'un groupe motopropulseur (10) de véhicule automobile qui comporte : - un bras (42) de support ; - une semelle (44) de fixation qui est agencée à une première extrémité du bras (42) de support et qui est destinée à être fixée rigidement au groupe motopropulseur (10) ; et - un anneau (48) de suspension d'axe principal (A) déterminé qui est agencé à une deuxième extrémité du bras (42) de support et qui est destiné à être fixé à un élément de structure (38) du véhicule avec interposition d'une bague (50) d'amortissement ; caractérisé en ce que le bras (42) de support comporte un palier relais (52) qui est destiné à être traversé par un arbre (22) de transmission du groupe motopropulseur (10) pour le supporter.
Patent FR-3069312-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour refroidisseur d'air de suralimentation
Inventor: WASCAT FREDERIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention un échangeur de chaleur (1), notamment pour refroidisseur d'air de suralimentation de moteur de véhicule automobile, ledit échangeur de chaleur (1) comprenant : ° un boîtier pourvu d'un faisceau d'échange de chaleur, ledit faisceau comportant un empilement de paires de plaques d'échange (20) à l'intérieur desquelles circule un fluide caloporteur entre une entrée et une sortie de fluide, chaque plaque d'échange (20) comportant un rabat de sorte que lesdites entrée et sortie de fluide sont entourées par une collerette (22), ° un collecteur (4) du fluide caloporteur circulant dans le faisceau, ° au moins une plaque collectrice (5) disposée au niveau des entrées et des sorties de fluide et formant une paroi latérale du boîtier et du collecteur (4), ladite plaque collectrice (5) comportant une face externe en regard du collecteur (4) et une face interne (5 lb) opposée à ladite face externe, la plaque collectrice (5) comportant en outre des orifices (52), chaque paire de plaques d'échange (20) passant dans un orifice (52) dédié de sorte que la collerette (22) soit en contact avec la face externe de la plaque collectrice (5).
Patent FR-3070942-A1 (FR)
Title: Ouvrant arriere de vehicule automobile comprenant un module amovible
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne un ouvrant arrière (2 ; 102) de véhicule automobile comprenant : - un corps principal (4 ; 104), et - un module (10 ; 110) amovible par rapport au corps principal (4 ; 104) apte à accueillir un dispositif (24 ; 124), le corps principal (4 ; 104) comprenant un espace libre (12 ; 112) accessible par une ouverture (14 ; 114), l'espace libre (12 ; 112) et l'ouverture (14 ; 114) étant dimensionnés pour permettre l'insertion et le retrait du module (10 ; 110) du corps principal (4 ; 104).
Patent FR-3072510-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un appareil electrique modulaire et un auxiliaire modulaire apte a etre associe audit appareil sur un rail de montage
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H01R9/26
Filed: 2017-10-12
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un ensemble comportant un appareil Ã©lectrique modulaire et un auxiliaire modulaire apte Ã  Ãªtre associÃ© audit appareil sur un rail de montage, ledit appareil Ã©lectrique Ã©tant logÃ© dans un boÃ®tier de forme sensiblement parallÃ©lÃ©pipÃ©dique et comportant sur l'une de ses faces, un ensemble de bornes dites amont, et sur une face opposÃ©e Ã  la prÃ©cÃ©dente par rapport au rail, un ensemble de bornes dites aval. Cet ensemble est caractÃ©risÃ© en ce que le boÃ®tier prÃ©citÃ© dit premier (3), comporte un Ã©videment (i) apte Ã  recevoir le module auxiliaire prÃ©citÃ© (2) ou bien une piÃšce formant un enjoliveur prÃ©sentant sensiblement le mÃªme encombrement que l'auxiliaire prÃ©citÃ© (2), et en ce que l'un (5) des ensembles de bornes, dit premier, comporte des bornes prÃ©sentant un pas correspondant Ã  celui d'un peigne standard et s'Ã©tend sur sensiblement toute la largeur de l'appareil (1), tandis que l'autre (6) des deux ensembles de bornes (5,6), dit second, comporte des bornes prÃ©sentant un pas rÃ©duit par rapport au prÃ©cÃ©dent et s'Ã©tend sur une partie seulement de la largeur de l'appareil Ã©lectrique (1), de maniÃšre que l'association de ce module auxiliaire (2) Ã  l'appareil Ã©lectrique prÃ©citÃ© (1), n'augmente pas l'encombrement de l'appareil auquel il est associÃ©, et permette le raccordement Ã©lectrique des bornes dudit premier ensemble (5) de bornes Ã  un peigne standard.
Patent FR-3073414-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait d'artemisia capillaris pour la realisation de compositions cosmetiques destinees a proteger la peau des rayonnements.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2017-11-16
Abstract: Utilisation d'une quantité suffisante d'un extrait de la plante Artemisia capillaris à titre de principe actif dans une composition cosmétique destinée à être appliquée sur la peau pour la protéger des effets indésirables des rayonnements électromagnétiques infra-rouges, visibles et ultra-violets.
Patent FR-3074107-A1 (FR)
Title: Siege automobile rotatif comprenant un organe anti-arrachement et vehicule automobile comprenant un tel siege
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/14
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un siège automobile rotatif (10) comprenant : - un plateau support (12) configuré pour être solidaire d'une structure de glissière (16) d'une voiture automobile, - un plateau rotatif (14) monté sur le plateau support (12) de manière rotative pour permettre la rotation de la structure d'assise par rapport au plateau support (12) autour d'un axe de rotation (B), - un organe anti-arrachement comprenant : ○ un étrier de fixation (24) solidaire du plateau support (12) et s'étendant au travers d'une ouverture de passage (26) formée dans le plateau rotatif (14) de sorte qu'une ouverture de retenue formée dans l'étrier de fixation (24) s'étende au moins partiellement au-delà de ladite ouverture de passage (26), ○ un corps de retenue (30) monté sur le plateau rotatif (14) et s'étendant au travers de l'ouverture de retenue pour retenir le déplacement du plateau rotatif (14) le long de l'axe de rotation (B).