baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080869-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un plancher, plancher et element de coffrage a etai integre associes
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: E04B5/36
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un plancher par élément de coffrage à étai intégré comprenant au moins les étapes de : - poser les poutrelles (2), - agencer des éléments de coffrage à étais intégrés (9) entre les poutrelles de manière à ce que lesdits éléments reposent sur des extrémités inférieures des poutrelles, lesdits éléments de coffrage à étais intégrés étant conformés pour s'étendre depuis les extrémités inférieures des poutrelles jusqu'à toucher des extrémités supérieures des poutrelles, chaque face supérieure d'un élément de coffrage à étai intégré s'étendant entre deux poutrelles successives respectives de sorte que les différentes faces supérieures des différents éléments de coffrage à étais intégrés forment avec les extrémités supérieures des poutrelles une surface de travail, - couler une dalle de compression (6) sur la surface de travail, - retirer les éléments de coffrage à étais intégrés . L' invention concerne également un plancher et un élément de coffrage à étai intégré associés.
Patent FR-3085556-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique hermetique pour equiper un module electrique comprenant une pluralite de cellules de batteries immergees dans un fluide dielectrique
Inventor: ALBERGUCCI FREDERIC
IPC: H01R13/52
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique hermétique pour équiper un module électrique comprenant une pluralité de cellules de batteries immergées dans un fluide diélectrique. Ledit connecteur comporte un capuchon d'herméticité, présentant au moins une partie conductrice électrique, fixée à l'intérieur dudit module électrique sur la au moins une broche dudit connecteur électrique (110, 120, 130) de manière à assurer le passage d'un courant électrique à travers ladite partie conductrice et ladite broche et de manière à assurer l'étanchéité de l'enceinte (100, 200 et 300) dudit module électrique.
Patent FR-3087293-A1 (FR)
Title: Materiau composite de blindage neutronique et de maintien de la sous-criticite, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: ALAMI AATIF
IPC: G21F1/10
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau composite de blindage neutronique et de maintien de la sous-criticité à partir d'une formulation comprenant : (A) de 20 % en poids à 65 % en poids d'une composition (méth)acrylique comprenant : - 100 parties en poids d'un sirop (méth)acrylique liquide comprenant : (a1) de 10 % en poids à 50 % en poids d'un polymère (méth)acrylique P1, et (a2) de 50% en poids à 90% en poids d'un monomère (méth)acrylique M1 ne comprenant qu'une fonction (méth)acrylique, et - de 0,1 partie en poids à 5 parties en poids d'un initiateur de polymérisation ; et (B) de 35 % en poids à 80 % en poids, d'une ou plusieurs charges comprenant au moins un composé du bore et au moins un composé hydrogéné. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication ainsi qu'à l'utilisation de ce matériau composite.
Patent FR-3074313-A1 (FR)
Title: Systeme de pompe electrique avec systeme de configuration de logiciel
Inventor: SINICO FRANCESCO
IPC: G05B19/04
Filed: 2018-11-16
Abstract: Système de pompe électrique centrifuge (10), comprenant, à une extrémité, une région humide (51), qui est définie par une volute et comprend une roue (52), un moteur électrique (11) qui est adjacent et connecté à la roue et, en face du moteur, à l'autre extrémité de la pompe, un boîtier (13) qui contient une carte électronique (14) avec un microprocesseur (73) alimenté par une borne (69). Le système de pompe électrique est configurable par le biais de la borne d'alimentation électrique (69) sans recourir à des composants électroniques supplémentaires autres que ceux déjà présents qui sont utilisés pour réaliser la fonctionnalité primaire.
Patent FR-3077619-A1 (FR)
Title: Panneau d'eclairage pour communication par la lumiere
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21V23/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: Ce panneau comprend un réceptacle (12) délimitant les dimensions extérieures du panneau (10) et comprenant à l'avant une paroi frontale (14A) d'émission de lumière, une source (18) d'éclairage à diodes électroluminescentes apte à éclairer au travers de la paroi frontale (14A) comprenant des premier (20) et deuxième (22) groupes de diodes électroluminescentes aptes à fournir une composante continue d'éclairage assurant une fonction d'éclairage respectivement répartis dans des première et deuxième régions du panneau, un module de traitement de données selon un protocole de communication LiFi pour l'émission et la réception de données en LiFi au travers du réseau de télécommunication Internet. Selon l'invention, le deuxième groupe de diodes (22) est couplé électriquement au module de traitement de données et est destiné à fournir en plus d'une composante d'éclairage une composante modulée par le module de traitement assurant une fonction d'émission de données selon le protocole de communication LiFi.
Patent FR-3088656-A1 (FR)
Title: Dispositif d’anti-franchissement
Inventor: FEGHOUL ABDLA
IPC: E01F13/12
Filed: 2018-11-21
Abstract: Dispositif d’anti-franchissement (D) comportant au moins un bloc à fonction anti-franchissement (1), de préférence deux blocs d’anti-franchissement (1A, 1B), et un élément longitudinal (2) destiné en position d’utilisation du dispositif à relier ledit au moins un bloc d’anti-franchissement à un autre bloc d’anti-franchissement ou une autre structure de fixation, agencé à distance pour fermer un passage, ledit au moins un bloc d’anti-franchissement (1) comportant des moyens d’accueil pour monter l’élément longitudinal (2) par rapport au bloc, caractérisé en ce que l’élément longitudinal (2) constitue un élément rigide et d’anti-franchissement et en que ledit dispositif comporte des moyens de verrouillage (4) pour bloquer en position l’élément longitudinal d’anti-franchissement (2). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091530-A1 (FR)
Title: Polymères à très faible bande interdite
Inventor: LARTIGAU-DAGRON CHRISTINE
IPC: C08G61/12
Filed: 2019-01-09
Abstract: POLYMÈRES À TRÈS FAIBLE BANDE INTERDITE La présente invention concerne des polymères comprenant au moins une unité répétitive de formule (A) ci-dessous : (A) dans laquelle : - R’ est un groupe alkyle comprenant de 6 à 36 atomes de carbone, - M1 répond à l’une des formules (II) ou (III) suivantes : dans lesquelles : . X représente notamment un atome de carbone ou de silicium, . R représente un groupe alkyle comprenant de 6 à 36 atomes de carbone, et . R’’ représente un groupe alkyle comprenant de 6 à 36 atomes de carbone. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3096305-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la transformation d’une imprimante transfert thermique mono-tête en imprimante multi-têtes – multi-faces – avec système de coupe/empilage et transformation logiciels de mise en page standards mono-tête en logiciel multi-têtes.
Inventor: AUGER SAMUEL
IPC: B41J3/60
Filed: 2019-05-24
Abstract: Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l’industrie manufacturière ayant des obligations de marquage et de publication d’informations sur le produit fabriqué via des étiquettes recto/verso ou multi-couleurs sur une même face. La présente invention n'est nullement limitée aux modes de réalisation décrits et représentés mais l'homme du métier saura y apporter toute variante conforme à son esprit. Le dispositif a pour objet la mise en œuvre d’une transformation d’une imprimante transfert thermique mono-tête « bon marché » en imprimante multi-faces sans modifier son firmware ni son électronique par adjonction d’une carte électronique qui s’interface entre la carte mère de l’imprimante et la tête d’impression d’origine ; d’utiliser l’ensemble transformé avec les logiciels standards du marché et pilotes d’imprimantes constructeurs. D’adjoindre un périphérique de coupe et d’empilage haute cadence. Ce dispositif permet de créer un produit fortement concurrentiel d’un point de vue prix et coût d’exploitation par rapport aux systèmes complexes dédiés à l’impression d’étiquettes polyamide, polyester, satin, multi-faces dont les coûts de développement sont très onéreux. Figure pour l’abrégé La présente invention sera mieux comprise à l'étude d'un mode de réalisation particulier pris à titre d'exemple nullement limitatif et illustré par les dessins annexés, sur lesquels : Fig 1 présente le mode de fonctionnement des datas transmis vers la tête d’impression par une imprimante standard mono-tête. Fig 2 présente un mode de réalisation du dispositif pour la gestion des impressions multi-têtes. Fig 3 présente le fonctionnement du dispatcheur pour la gestion d’une imprimante dotée de trois têtes d’impression : 2 recto et une verso. Fig 4 présente le fonctionnement de l’asservissement d’un périphérique au travers de l’analyse du dernier bit transmis dans chaque trame de bits envoyée à la tête d’impression de l’imprimante. Fig 5 présente le processus de transformation d’un logiciel d’étiquetage standard en logiciel multi-têtes sans modification de ce dernier. Fig 6 explique le système de calcul pour positionner le bit servant au déclenchement de la coupe.
Patent FR-3098583-A1 (FR)
Title: Installation et procédé pour mesurer l’épaisseur des parois de récipients en verre
Inventor: LECONTE MARC
IPC: G01N25/72
Filed: 2019-07-12
Abstract: Installation et procédé pour mesurer l’épaisseur des parois de récipients en verre L’invention concerne un procédé pour mesurer l’épaisseur de récipients en verre comprenant les étapes suivantes :- choisir de mesurer le rayonnement émis par le récipient depuis un premier côté et un deuxième côté du récipient diamétralement opposés ;- choisir de mesurer le rayonnement émis par le récipient dans une première bande spectrale et dans une deuxième bande spectrale ;- mesurer simultanément, depuis chaque côté du récipient, l’intensité du rayonnement issu des parois dans la première bande spectrale et dans la deuxième bande spectrale ;- et à déterminer au moins l’épaisseur de la première paroi et de la deuxième paroi (22), à partir des mesures d’intensité du rayonnement issu de la première paroi dans la première et la deuxième bandes spectrales et de la deuxième paroi dans la première et la deuxième bandes spectrales.Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099833-A1 (FR)
Title: Interface haptique passive
Inventor: ALZINGRE JEAN-DANIEL
IPC: G05G5/03
Filed: 2019-08-07
Abstract: L’invention se rapporte à une interface haptique passive comprenant un premier élément mobile (1) en rotation autour d’un axe (3) ou en translation suivant un axe (3), ledit premier élément mobile (1) tournant ou se déplaçant en regard d’un deuxième élément fixe (2), ledit premier élément mobile (1) présentant une première pluralité de pôles magnétiques périodiquement espacés selon un pas polaire Ps et selon la direction de déplacement, ledit deuxième élément fixe (2) présentant une deuxième pluralité de pôles magnétiques périodiquement espacés selon un pas polaire Pr et selon la direction de déplacement, où Ps et Pr sont des nombres différents l’un de l’autre, un effort périodique étant créé par l’interaction magnétique entre lesdits premier élément mobile (1) et deuxième élément fixe (2) selon une période Pt caractérisée en ce que Ps et Pr sont choisis tels que Pt est strictement inférieur au plus petit des pas Ps et Pr. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100354-A1 (FR)
Title: Centrale de commande intelligente de chambre d’hôtel écoresponsable
Inventor: HERVE PIERRE
IPC: G06Q50/12
Filed: 2019-09-02
Abstract: La présente invention concerne une centrale de commande d’appareillages de chambre d’hôtel installée dans chaque chambre sur la table de nuit (40) avec une interface de commande (42) protégé du lit (45) par un coffrage d’onde (44) et reliée à la plateforme de gestion commerciale de l’hôtel pour ouvrir des paramétrages et des options d’utilisation des appareillages qui lui sont reliés, le paramétrage des dits appareils est traité par le logiciel de facturation de la plateforme qui facture à l’usage l’utilisation des dits appareils au client à la fin de son séjour et donne des instructions de nettoyage au personnel de nettoyage d’étage (28a). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102172-A1 (FR)
Title: Dispositif de compostage
Inventor: BOUDET CHRISTOPHE
IPC: C05F17/929
Filed: 2019-10-17
Abstract: Ce dispositif de compostage comprend au moins un bac de compostage (1, 2) destiné à recevoir des déchets à composter, ledit bac étant monté rotatif sur un axe horizontal solidaire d’un piétement (3), et étant pourvu d’au moins une ouverture (7) obturable au moyen d’un couvercle (8), apte à permettre d’une part le remplissage dudit bac en déchets notamment organiques, et d’autre part sa vidange après compostage. L’axe de rotation dudit bac de compostage est décentré par rapport au centre de gravité rotationnel dudit bac. Ledit bac de compostage est constitué par l’assemblage de deux demi-coques l’une avec l’autre, symétriques l’une de l’autre, chacune des demi-coques étant elle-même constituée d’une paroi externe et d’une paroi interne réalisées en matière plastique. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103064-A1 (FR)
Title: Kit de raccordement électrique amélioré
Inventor: ROULAND HERVÉ
IPC: H01R9/16
Filed: 2019-11-12
Abstract: L’invention concerne un kit de raccordement (18) électrique d’un premier conducteur (11) électrique à un deuxième conducteur (12) électrique. Il comprend :- un boîtier de connexion (20) comprenant un corps central (22) dans lequel est ménagée une cavité de raccordement (24) accessible par une ouverture,  un premier manchon (26) de réception du premier conducteur (11) communiquant avec la cavité de raccordement (24), et un deuxième manchon (28) de réception du deuxième conducteur (12) communiquant avec la cavité de raccordement (24) et le premier manchon de réception (26), et- un élément de raccordement (32) destiné à être introduit dans la cavité de raccordement par l’ouverture apte à relier le premier conducteur (11) au deuxième conducteur (12).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104382-A1 (FR)
Title: Dispositif piézoélectrique pour la diffusion ciblée de matière active
Inventor: VILBERT ARNAUD
IPC: A01P7/04
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif rechargeable de pulvérisation d’un actif comprenant un réservoir contenant au moins un actif, ledit dispositif étant équipé d'un mécanisme de pulvérisation piézo-électrique L’invention concerne également l’utilisation dudit dispositif pour pulvériser un actif de façon contrôlée, à distance, dans une direction souhaitée, caractérisée en ce que ledit dispositif est fixé sur le sujet à traiter et est utilisable de façon multidirectionnelle indépendamment des mouvements du sujet.
Patent FR-3108520-A1 (FR)
Title: dispositif de maintien d’élastique pour le jeu à l’élastique
Inventor: BEN OTHMAN GHAYA
IPC: A63F11/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne Dispositif de maintien d’élastique, caractérisé en ce qu’il comprend :                                   un premier support vertical (20) ;                 un deuxième support vertical (21) parallèle audit premier support vertical (20) ;                 un dispositif connecteur (22) reliant ledit premier support vertical (20) et ledit deuxième support vertical (21) ;                 un premier support horizontal (23) adapté pour maintenir ledit premier support vertical (20) au sol ;                 un deuxième support horizontal (24) adapté pour maintenir ledit deuxième support vertical (21) au sol, et une pluralité d’accroche élastique (25) arrangée sur ledit premier support horizontal (23) et ledit deuxième support horizontal (24).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108926-A1 (FR)
Title: Module de façade et façade de bâtiment associée
Inventor: ORJEBIN PIERRE
IPC: E04C2/02
Filed: 2020-04-03
Abstract: Module de façade et façade de bâtiment associée Ce module de façade (18), destiné à séparer un intérieur (14) d’un extérieur (16) d’un volume de bâtiment (17), comprend :     -    une plaque de séparation (24), comprenant une face intérieure (28) et une face extérieure (30), la plaque de séparation comprenant une couche vitrée intérieure (32) formant la face intérieure (28), et     -    un organe de fixation (26) de la plaque de séparation (24) adapté pour fixer la plaque de séparation (24) à une structure de bâtiment (20).     La plaque de séparation (24) comprend au moins une couche rocheuse (38) formant la face extérieure (30) de la plaque de séparation (24) et/ou s’étendant sur la couche vitrée intérieure (32).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109489-A1 (FR)
Title: Préparation de contenus numériques accessibles en téléchargement progressif adaptatif et encodés selon une méthode d’encodage à débit variable, en fonction d’une charge réseau
Inventor: GASTE OLIVIER
IPC: H04N21/8543
Filed: 2020-04-16
Abstract: Préparation de contenus numériques accessibles en téléchargement progressif adaptatif et encodés selon une méthode d’encodage à débit variable, en fonction d’une charge réseau L'invention concerne un procédé de préparation d’un contenu numérique accessible en téléchargement progressif adaptatif (HAS) par un terminal lecteur de flux multimédia connecté à un réseau de distribution dudit contenu ; le contenu numérique (C1) est associé à un fichier de description du contenu numérique, comprenant une liste de segments temporels du contenu associés chacun à plusieurs débits d’encodage apparents du contenu ; les segments temporels du contenu numérique sont encodés (20) selon une méthode d’encodage à débit variable (VBR) associé à un débit d’encodage moyen (ABR) et à un débit d’encodage maximum (MBR).Selon l’invention, un tel procédé comprend une détermination (21) des débits d’encodage apparents (Nj) exposés dans le fichier de description en association avec les segments temporels du contenu, en fonction d’au moins un critère de charge (ChNet) du réseau de distribution, un débit d’encodage apparent (Nj) pouvant prendre une valeur comprise entre le débit d’encodage moyen (ABRj) et le débit d’encodage maximum (MBRj).     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109561-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: TIREL JOHAN
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-04-28
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant une armature d’assise (3) ; une armature de dossier (2) comportant un premier montant latéral (21) monté pivotant par rapport à ladite armature d’assise (3), autour d’un axe transversal (Y1) ; un premier mécanisme d’articulation (4), du type discontinu, avec un premier flasque fixé rigidement à l’armature d’assise (3) et un deuxième flasque ; un montant intermédiaire monté sur l’armature d’assise (3), pivotant autour de l’axe transversal (Y1), par l’intermédiaire du premier mécanisme d’articulation (4), le montant intermédiaire et le deuxième flasque étant reliés solidairement en rotation autour de l’axe transversal (Y1), le montant intermédiaire étant fixé au premier montant latéral (21), à distance de l’axe transversal (Y1), le montant intermédiaire ayant une rigidité inférieure à la rigidité du premier montant latéral (21) de l’armature de dossier (2).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113791-A1 (FR)
Title: Système de protection d’une batterie d’un véhicule
Inventor: BELLOMO JEAN-PHILIPPE
IPC: H02J7/14
Filed: 2020-09-03
Abstract: Système de protection d’une batterie d’un véhicule
    Le système (10) de protection d’une batterie (12) destinée à stocker de l’énergie provenant d’un réseau ou à fournir de l’énergie au réseau comprend au moins un convertisseur (20), au moins un premier contacteur d’isolement (22) propre à connecter ou déconnecter le convertisseur (20) au réseau en amont du convertisseur (20), et au moins un module externe (30) de protection de la batterie (12) disposé en aval du convertisseur (20),
    chaque module externe (30) comprenant :
    un système de mesure externe (46) de la tension aux bornes de la batterie (12), etun module de contrôle (48) configuré pour isoler la batterie (12) par rapport au réseau lorsqu’une sous-tension ou une surtension est mesurée par le système de mesure externe (46).
    Le module de contrôle (48) isole la batterie (12) en ouvrant le premier contacteur d’isolement (22).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114576-A1 (FR)
Title: Opercule de fermeture d’un contenant avec un film souple pelable thermoscellé, et contenant ainsi operculé.
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: C09J133/02
Filed: 2020-09-25
Abstract: Opercule  de fermeture d’un contenant avec un film souple pelable thermoscellé, et  dispositif de conditionnement comportant un  contenant ainsi operculé. 
    L’invention a trait à un opercule de fermeture d’un contenant (20) rigide ou semi-rigide, comportant un film souple (2) pelable thermoscellé sur le bord (22) d’une ouverture du contenant (20), ce film souple (2) comportant :
    une couche thermoscellable (8) en matière thermoplastique chargée, thermoscellée sur le contenant (20), ayant une adhésion sur le contenant (20) réduite du fait de la présence d’une charge au sein de cette couche, de façon à rendre le film souple (2) pelable manuellement,au moins une couche métallique (4) recouvrant la couche thermoscellable (8), etau moins un agent d’adhésion (6) à base acrylique entre la couche métallique (4) et la couche thermoscellable (8), cet agent d’adhésion (6) comportant un copolymère comportant au moins 9.5% en poids de motifs carboxyliques par rapport au poids du copolymère.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115872-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un graphe modélisant une zone géographique, système de navigation dans la zone au moyen dudit graphe
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: G01C21/20
Filed: 2020-11-04
Abstract: Procédé de détermination d’un graphe modélisant une zone géographique, système de navigation dans la zone au moyen dudit graphe L’invention concerne un procédé de détermination d’un graphe (G) modélisant une zone (Z) comportant au moins un dispositif transmetteur (T) configuré pour rétrodiffuser vers un dispositif récepteur (D2) un signal ambiant émis par un dispositif émetteur (D1) de sorte à être détecté par ledit dispositif récepteur. Ledit procédé comporte des étapes de :- obtention (E60) d’au moins une empreinte (EMP_i) de ladite zone, ladite au moins une empreinte ayant été déterminée pour un emplacement (POS_i) de ladite zone et correspondant à une donnée identifiant le ou les dispositifs transmetteurs détectés par le dispositif récepteur lorsque le dispositif émetteur émet le signal ambiant depuis ledit emplacement,- détermination (E70) d’un graphe dont le ou les sommets sont formés de ladite au moins une empreinte, deux sommets dudit graphe étant reliés par une arête si les empreintes relatives auxdits deux sommets comportent au moins un dispositif transmetteur détecté en commun.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3118055-A1 (FR)
Title: Scintillateurs plastiques permettant une emission intrinseque amplifiee par effet purcell.
Inventor: TOYBOU DJADIDI
IPC: G01T1/20
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention concerne un scintillateur plastique caractérisé en ce qu’il comprend un polymère, un ou plusieurs fluorophore(s), et en ce que ledit scintillateur plastique soit se présente sous forme d’une couche nanostructurée soit comprend un ou plusieurs nano-objets métalliques.  Elle concerne également un détecteur de rayonnement ionisant comprenant un scintillateur plastique selon l’invention et un photodétecteur.  Un autre objet de l’invention est l’utilisation d’un scintillateur plastique selon l’invention, en instrumentation nucléaire pour mesurer l'intensité de rayonnements gamma, électronique ou neutronique, en médecine nucléaire, en radioprotection des personnes sur leurs lieux de travail ou dans l’environnement, pour l’inspection de marchandises, pour le suivi et le contrôle des rayonnements cosmiques.  Figure pour l'abrégé : Néant