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Patent FR-3011851-A1 (FR)
Title: Dispositif defibreur destine au defibrage de la canne a sucre
Inventor: PATACQ MARC
IPC: C13B5/04
Filed: 2013-10-16
Abstract: Dispositif défibreur (1) destiné au défibrage de la canne à sucre ou autres matières comportant : - un rotor (2) sous forme d'un tambour comportant des outils de défibrage (3) à sa périphérie, - une enclume (4) comportant sur sa paroi interne, une succession de barres d'impact (5), transversales, et définissant avec le rotor un inter-espace (It) de travail pour les matières, - des moyens de réglage et de maintien de la position de l'enclume (4) par rapport audit rotor (2). -des moyens d'alimentation comportant une trémie (6) coopérant avec une ouverture d'alimentation des matières positionnée en dessus dudit rotor (2), Selon l'invention, lesdits moyens d'alimentation comportent une paire de tambours de gavage (71,72), motorisés et destinés à tourner en des sens de rotation opposés pour forcer l'alimentation du rotor.
Patent FR-3012725-A1 (FR)
Title: Compositions d'agents de lutte biologique, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: LEPORINI SOPHIE
IPC: A01N63/38
Filed: 2013-11-07
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions d'agents de lutte biologique, leur procédé de préparation et leurs utilisations.
Patent FR-3015755-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comprenant des capteurs disposes dans des logements recouverts par un unique film
Inventor: DUPE NICOLAS
IPC: G12B9/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure susceptible d'être accolé sur une paroi extérieure d'un objet mobile ou d'un objet fixe se trouvant dans un écoulement d'air pour mesurer des grandeurs physiques. Le dispositif de mesure comprend un support (5) présentant des logements (11) pourvus d'une ouverture débouchant vers l'extérieur dans lesquels sont prévus des capteurs (6). L'ensemble desdites ouvertures desdits logements (11) est recouvert par un unique film (12). De cette manière, le film (12) permet d'offrir une surface aussi lisse que possible présentant une très faible rugosité sans aucune irrégularité. Il permet également d'assurer l'étanchéité des capteurs ainsi que l'isolation en air entre tous les capteurs du support.
Patent FR-3022524-A1 (FR)
Title: Vetement de secours a elements gonflables integres actives par variation du rythme cardiaque.
Inventor: ENU ANDRE
IPC: B63C9/087
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet de sauvegarder l'intégrité d'une personne tombée à l'eau accidentellement que celle-ci soit active ou inerte, le déclenchement du gonflage de parties de flottabilité (PF) associées à une partie principale (PP) étant opéré par le changement de rythme cardiaque du porteur. Ainsi le porteur du vêtement mis en position de danger et en situation de détresse, par exemple en tombant à la mer, en ayant une défaillance de nage ou en tombant accidentellement dans un bassin de piscine, voit son rythme cardiaque accéléré au point de sortir des valeurs limites préenregistrées. Le capteur sensible (CS) en contact direct avec sa peau transmet immédiatement le message à l'espace générateur (GE) du vêtement qui, analyse et compare le rythme cardiaque avec les valeurs préenregistrées, déclenche automatiquement l'alimentation en air ou gaz de chacune des parties dites de flottabilité (PF) du vêtement et déclenche l'alerte par émission de signaux sonores ou lumineux et télétransmission avec positionnement, vers les téléphones mobiles présélectionnés ou tous les téléphones mobiles présents dans l'environnement du porteur.
Patent FR-3016979-A1 (FR)
Title: Procede de desambiguisation de code
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: G06F9/44
Filed: 2014-01-27
Abstract: Procédé de désambiguïsation d'un fichier de code exécutable comportant une table des symboles caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - lecture d'une configuration de désambiguïsation comportant au moins une instruction de renommage de symbole, - renommage de symboles d'une table des symboles selon au moins une instruction de renommage de symbole de la configuration de désambiguïsation. - enregistrement du fichier de code désambiguïsé selon la configuration de désambiguïsation.
Patent FR-3018652-A1 (FR)
Title: Systeme telephonique permettant la commande de decrocher en mode mains-libres d'un telephone analogique distant
Inventor: BAFOUR VINCENT
IPC: H04M3/42
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un système téléphonique, incluant : - un standard téléphonique (1) ; - au moins un premier appareil téléphonique analogique (2) relié au standard par au moins une paire de fils d'alimentation polarisée (23), et intégrant un équipement mains-libres comprenant : - un microphone (21) et un haut-parleur (22) pour échanger sans combiné téléphonique ; un composant d'activation (20) de l'équipement mains-libres ; - au moins un deuxième appareil téléphonique (3) relié au standard et apte à communiquer avec le premier appareil téléphonique (2) par l'intermédiaire du standard (1), caractérisé en ce que ledit composant d'activation (20) de l'équipement mains-libres du premier appareil téléphonique (2) est apte à mettre en service l'équipement mains-libres sous l'effet d'une inversion de polarisation de la paire de fils d'alimentation polarisée, le deuxième appareil téléphonique intégrant des moyens de déclenchement de l'inversion de la polarisation de la paire de fils d'alimentation polarisée (23) du premier appareil téléphonique (2).
Patent FR-3003729-A1 (FR)
Title: Procede, programme et dispositif d'evaluation d'une preference alimentaire d'animaux de compagnie
Inventor: MIKAMI TAKASHI
IPC: A01K67/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: Procédé, programme et dispositif d'évaluation d'une préférence alimentaire d'animaux de compagnie Il est fourni un procédé, un programme, et un dispositif d'évaluation d'une préférence alimentaire d'animaux qui n'exigent pas que les êtres humains consomment un aliment d'animaux de compagnie. La préférence des animaux de compagnie peut être évaluée en réalisant une analyse sensorielle sur des matières palatables choisies contenues dans un aliment d'animaux de compagnie par des êtres humains. Une prédiction hautement précise de la préférence peut par conséquent être réalisée par un procédé simple et intuitif basé sur des attributs sensoriels pour des êtres humains. Il n'est de plus pas nécessaire que les êtres humains consomment un aliment d'animaux de compagnie puisque les êtres humains peuvent réaliser une analyse sensorielle sur des matières palatables choisies contenues dans l'aliment d'animaux de compagnie.
Patent FR-3019955-A1 (FR)
Title: Ensemble de dispositifs electroniques destines a etre raccordes a au moins un reseau informatique et procede de transfert de donnees numeriques dans cet ensemble
Inventor: COQUERET CHARLES
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-04-15
Abstract: Cet ensemble de dispositifs électroniques raccordés à un réseau informatique comporte un dispositif émetteur de données numériques comprenant un module principal de communication et un module secondaire de communication radioélectrique à courte distance, et un dispositif récepteur données numériques comprenant un module principal de communication et un module secondaire de communication radioélectrique à courte distance. L'ensemble comporte en outre un dispositif transmetteur (25) de données numériques comprenant un processeur (34), une mémoire (36) pour stocker les données numériques, et un module (37) de communication radioélectrique à courte distance apte à communiquer avec le module secondaire du dispositif émetteur lorsque le dispositif transmetteur (25) est à proximité du dispositif émetteur, et avec le module secondaire du dispositif récepteur lorsque le dispositif transmetteur (25) est à proximité du dispositif récepteur.
Patent FR-3020096-A1 (FR)
Title: Eolienne adaptative
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: F03D9/00
Filed: 2014-04-16
Abstract: Eolienne (10) comportant au moins une pale (20, 21) reliée par un moyen de liaison (40) à une structure (30) de support, une génératrice (50) étant fixée sur au moins une pale (20, 21), ledit moyen de liaison (40) étant relié à la structure (30) de support par un moyeu (60) et chaque pale (20, 21) étant apte à effectuer une rotation, caractérisée en ce que le rayon de rotation de chaque pale (20, 21) s'adapte en fonction de la vitesse du vent.
Patent FR-3021071-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne avec une phase de detente prolongee, notamment pour vehicules automobiles.
Inventor: GAUTROT XAVIER
IPC: F02B41/02
Filed: 2014-05-19
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne avec une phase de détente prolongée, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un cylindre (10), un piston (12) coulissant dans ce cylindre et relié à deux vilebrequins (14a, 1 4b) par un embiellage (16) à trois bielles (18, 22, 26). Selon l'invention, l'axe (38a, 38b) de l'un et/ou l'autre des vilebrequins (14a, 14bp) est relié à la partie tournante (40a, 40b) d'au moins un composant (42) lié au fonctionnement du moteur.
Patent FR-3022178-A1 (FR)
Title: Procede de collage direct
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: C09J5/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: Le procédé de collage direct entre un substrat inférieur (2) et un substrat supérieur (5) comprend les étapes suivantes : a) Fournir un support (1), b) Positionner le substrat inférieur (2) sur le support (1), le support (1) étant configuré de sorte à surélever une portion (4) du substrat inférieur (2), c) Positionner le substrat supérieur (5) au dessus du substrat inférieur (2), d) Autoriser la chute par gravité du substrat supérieur (5) sur le substrat inférieur (2) de sorte à former un point de contact (6) initial entre le substrat supérieur (5) et le substrat inférieur (2), localisé sur la portion surélevée (4) du substrat inférieur (2), et e) Compléter la mise en contact du substrat supérieur (5) et du substrat inférieur (2) de sorte à coller le substrat supérieur (5) et le substrat inférieur (2) par collage direct.
Patent FR-3022382-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'un vehicule pour la gestion de la consommation de carburant
Inventor: VUILLEMIN ELOI
IPC: G07C5/08
Filed: 2014-06-17
Abstract: Dispositif d'identification d'un véhicule lors de la distribution de carburant comportant, d'une part, un marqueur équipant un véhicule et, d'autre part, un lecteur à une pompe de distribution, lequel lecteur comporte au moins un émetteur radio fréquence et des moyens d'alimentation en énergie électrique autonome, caractérisé par le fait qu'il comporte encore des moyens de rechargement par induction desdits moyens d'alimentation en énergie électrique.
Patent FR-3022785-A1 (FR)
Title: Utilisation de materiaux incorporant des microparticules pour eviter la proliferation de contaminants.
Inventor: MARCHIN LOIC
IPC: A61L2/23
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente demande concerne l'utilisation d'un matériau solide comprenant une matrice dans laquelle sont dispersées des microparticules, lesdites particules ayant un effet antimicrobien. La demande concerne également l'utilisation d'un tel matériau pour fabriquer un article, le procédé de fabrication dudit article, et l'article obtenu.
Patent FR-3024577-A1 (FR)
Title: Gestion en temps reel de donnees relatives a un essai en vol d'un aeronef
Inventor: VIALATTE JEAN-LUC
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention propose d'automatiser le traitement d'images à bord d'un aéronef et concerne un système de gestion en temps réel de données relatives à un essai en vol de comportements aérodynamiques de l'aéronef, comportant : - des cônes d'écoulement (3) installés sur au moins une zone d'intérêt (13) de l'aéronef (15) destinée à être analysée lors de l'essai en vol, - des indicateurs (5) installés dans ladite zone d'intérêt définissant une délimitation de ladite zone d'intérêt, - des moyens de prise de vues (7) installés dans l'aéronef et configurés pour capter un flux d'images de ladite zone d'intérêt sur laquelle sont installés les cônes d'écoulement et les indicateurs, et - des moyens de traitement (9) destinés à traiter en temps réel et à bord de l'aéronef chaque image courante dudit flux d'images pour identifier et déterminer de manière automatique des positions desdits indicateurs et des positions d'au moins une partie desdites cônes d'écoulement.
Patent FR-3010034-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction
Inventor: YAMAGUCHI MASASHI
IPC: F16H25/22
Filed: 2014-08-27
Abstract: Dispositif de direction comprenant une poulie menante (41), une poulie menée (42), une courroie (43) enroulée autour de la poulie menante (41) et de la poulie menée (42), et un mécanisme de vis à bille (14) qui convertit la rotation de la poulie menée (42) en un mouvement de va-et-vient d'une barre de direction (3), dans lequel le mécanisme de vis à billes (14) comprend un écrou à billes (46) et une pluralité de billes (47) disposées à l'intérieur d'une piste de billes en spirale (R1), formée par une première rainure de filetage (62) formée à la périphérie extérieure de la barre de direction (3) et une seconde rainure de filetage (61) formée à la périphérie intérieure de l'écrou à billes (46), et dans lequel des dents extérieures (41a, 42a) de la poulie menante (41) et de la poulie menée (42) et des dents intérieures (43a) de la courroie (43) sont des dents hélicoïdales ayant respectivement des lignes de flancs de dent en hélice en sens contraire de la première rainure de filetage (62) et de la seconde rainure de filetage (61).
Patent FR-3027092-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement deformable de conduites sous-marines
Inventor: LEGEAY SEBASTIEN
IPC: F16L27/107
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement déformable destiné à relier ensemble, une conduite sous-marine de fond (14) pour véhiculer un fluide, et une conduite sous-marine montante (18) s'étendant vers une surface marine (12), pour pouvoir entraîner ledit fluide à ladite surface marine (12), ledit dispositif de raccordement présentant deux extrémités opposées, tandis que ladite conduite sous-marine de fond (14) présente une extrémité aval (32) et que ladite conduite sous-marine montante (18) présente une extrémité amont (38), lesdites extrémités opposées étant destinées à être raccordées respectivement aux extrémités amont et aval. Le dispositif comprend une gaine étanche et au moins un fil d'armure enroulé en hélice autour de ladite gaine étanche pour former un conduit flexible (48), et il comprend au moins un flotteur (50) relié audit conduit flexible (48), de manière à pouvoir conformer ledit conduit flexible selon une courbe en cloche au regard dudit fond marin (10).
Patent FR-3028939-A1 (FR)
Title: Outil de mesure de jeu et de difference entre deux jeux
Inventor: ROUSSEL JEAN MARC
IPC: G01B5/14
Filed: 2014-11-20
Abstract: Outil (1) de mesure d'un écart entre deux faces comprenant : - un corps (4) ayant une face (5) inférieure d'appui ; - au moins une butée (10) fixe solidaire du corps (4), en saillie de la face (5) inférieure d'appui ; - une molette (61) montée en rotation par rapport au corps (4) et portant un pointeur (73), et - une butée (85) mobile, solidaire de la molette (61), montée en rotation par rapport au corps (4), qui s'étend en saillie de la face (5) inférieure d'appui.
Patent FR-3029322-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de personnalisation de microcircuits, en particulier des microcircuits realises au sein d'une galette.
Inventor: GUITARD VINCENT
IPC: H04W12/06
Filed: 2014-12-01
Abstract: Il est proposé un procédé de personnalisation d'au moins un microcircuit (2) parmi une pluralité de microcircuits situés au sein d'une galette de silicium (1), chaque microcircuit comportant au moins une mémoire non-volatile (3) Le procédé comprend une première phase de personnalisation (E03) dudit au moins un microcircuit de la galette comprenant une inscription au sein de la mémoire dudit au moins un microcircuit, de premières données propres au microcircuit. Il est également proposé un procédé de personnalisation de microcircuits comportant des premières données dans une mémoire, et des systèmes correspondants.
Patent FR-3029956-A1 (FR)
Title: Cloture de securite comprenant plusieurs panneaux fixes sur une ossature
Inventor: THORD ERIC
IPC: G08B13/02
Filed: 2014-12-10
Abstract: Cette clôture comprend : - une ossature comportant des éléments de structure (1), - au moins deux panneaux (31, 132), chaque panneau comportant au moins une première (41) et une deuxième plaques assemblées l'une au voisinage de l'autre, ainsi que des moyens d'isolation électrique entre les deux plaques, - des premiers moyens (7) de liaison électrique entre les premières plaques (41, 42) d'au moins deux panneaux adjacents (31, 32), ainsi que des seconds moyens de liaison électrique entre les secondes plaques de ces panneaux adjacents. Selon l'invention, les panneaux adjacents ne se recouvrent pas, lorsqu'ils sont vus selon une direction perpendiculaire à l'un ou l'autre de leurs plans principaux. Ceci permet de réduire l'épaisseur globale de la clôture par rapport à l'art antérieur. De plus la structure des moyens de fixation, utilisés dans la clôture de l'invention, peut être simplifiée.
Patent FR-3030895-A1 (FR)
Title: Systeme a pile a combustible
Inventor: BRAILLARD VINCENT
IPC: H01M8/24
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un système à pile à combustible comportant : - un empilement de cellules électrochimiques séparées par des plaques bipolaires, et comprenant chacune une anode, une cathode et une membrane échangeuse d'ions, - un circuit d'alimentation en gaz carburant, et un circuit d'alimentation en gaz comburant, et - un circuit de refroidissement permettant la circulation d'un fluide de refroidissement, le circuit de refroidissement comprenant un circuit secondaire et un circuit primaire de taille inférieure au circuit secondaire, isolés l'un de l'autre par une vanne thermostatique, - une micro-pompe, installée en sortie de l'empilement, et permettant un brassage du volume d'eau interne de l'empilement, et le système comportant en outre des moyens de détermination d'une température interne du cœur de pile, et des moyens d'activation du circuit primaire de refroidissement lorsque la température interne devient supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3038333-A1 (FR)
Title: Coffre de rangement a ouverture par double rotation en un seul geste
Inventor: LEVASSEUR GERALD
IPC: E05D15/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un coffre de rangement avec une ouverture qui optimise l'accès au volume et qui permet un rangement moins pénible des objets lourds. Il est constitué d'un fond, de deux joues, d'une face antérieure, d'une face postérieure et d'une face supérieure. Les faces antérieure et supérieure sont articulées entre elles par des axes. Cet ensemble est seulement fixé à chacune des joues du coffre par des axes fixés à l'arrière des joues et à la face supérieure. Lors de l'ouverture, les faces antérieure et supérieure du coffre sont repliées à l'arrière de celui-ci par un seul mouvement de rotations combinées, qui optimise l'accès au volume de rangement par le dessus et par l'avant, facilitant ainsi la manutention d'objets lourds. La position ouverte est maintenue soit par un taquet, soit par un système de vérins. Le coffre selon l'invention est particulièrement destiné au rangement d'objets lourds, tels que des bouteilles de gaz, du matériel d'entretien des piscines, du matériel de jardinage, des bûches de bois...
Patent FR-3031414-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage motorise
Inventor: BITETTA STEPHANO
IPC: G09F11/02
Filed: 2015-01-05
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un dispositif d'affichage motorisé comprenant un caisson pour le défilement d'une affiche comprise dans le dispositif, le caisson comprenant : • un coffrage interne comportant des arrangements aptes à assurer le défilement de l'affiche disposée dans le coffrage interne, une face du coffrage interne étant transparente pour permettre la visualisation de l'affiche, • un coffrage externe, adjacent au coffrage interne, comportant au moins un moteur pour motoriser les arrangements aptes à assurer le défilement de l'affiche, • des moyens informatiques aptes à contrôler le fonctionnement du moteur, disposés dans le coffrage externe, l'intérieur du coffrage externe étant indépendant du coffrage interne, et accessible sans nécessiter l'accès au coffrage interne et vice versa.
Patent FR-3033042-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement electromagnetique comportant une structure d'encapsulation a event de liberation
Inventor: DUMONT GEOFFROY
IPC: G01J5/20
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection (1) de rayonnement électromagnétique, comprenant : - un substrat (3), - au moins un détecteur thermique (2), disposé sur le substrat, - une structure d'encapsulation (5) du détecteur, comportant une couche d'encapsulation (6) s'étendant autour et au-dessus du détecteur de manière à définir avec le substrat une cavité (4) dans laquelle le détecteur est situé, - la couche d'encapsulation comportant au moins un orifice traversant (8), dit évent de libération, l'évent présentant un profil, dans un plan parallèle au plan du substrat, de forme oblongue, caractérisé en ce que l'évent de libération présente un profil transversal, dans un plan transversal orthogonal au plan du substrat, dont la largeur croît à mesure que la distance au substrat augmente.
Patent FR-3034209-A1 (FR)
Title: Cable optique renforce
Inventor: DARDEL BORIS
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention se rapporte à un câble (1) optique comprenant un tube (2) en polymère contenant au moins une fibre optique (5). La principale caractéristique d'un câble selon l'invention est qu'il comprend une couche de protection (3) renforcée en fibres et entourant le tube (2), et en ce que ledit tube (2) est au contact de ladite couche (3).
Patent FR-3036513-A1 (FR)
Title: Procede de communication sur un bus bifilaire
Inventor: BAHOUT YVON
IPC: H04B3/54
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication, sur un bus bifilaire (5, 11), entre un premier circuit (1) fournissant un premier signal numérique (CLK) et un deuxième circuit (3, 21), dans lequel, pour transmettre un bit d'un circuit émetteur (1 ; 3, 21) parmi le premier circuit et le deuxième circuit vers l'autre circuit (3, 21 ; 1), le circuit émetteur positionne un deuxième signal numérique (DATA) en fonction de l'état du bit à transmettre alors que le premier signal est à un premier niveau (GND).
Patent FR-3038087-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un programme d'ordinateur comportant une fonction parametree
Inventor: QUEVA CAROLINE
IPC: G06F9/45
Filed: 2015-06-29
Abstract: Ce procédé d'exécution d'un programme comporte : - à chaque fois qu'une fonction paramétrée est réalisée avec une première valeur spécifique d'un paramètre, la mise à jour (56) de la valeur d'un compteur, - la vérification du franchissement par la valeur du compteur d'un seuil pré-calculé et, en réponse, la génération d'un code spécialisé de cette fonction, et - le calcul (72) du seuil pré-calculé à partir d'un rapport Kgen/(Klib-Kdyn), où : - Kgen est un coût pour générer le code spécialisé, - Kdyn est un coût pour exécuter le code spécialisé, - Klib est un coût pour réaliser la fonction en utilisant un code générique, et les coûts Kgen, Kdyn et Klib sont chacun des quantités respectives d'une même grandeur physique ou d'une même combinaison de grandeurs physiques qui varie selon que le microprocesseur exécute le code spécialisé ou utilise le code générique de cette fonction.