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Patent FR-3032463-B1 (FR)
Title: Barriere de protection contre la chute de materiaux en devalement, notamment de pierres et de blocs rocheux
Inventor: ROBIT PHILIPPE
IPC: E01F7/04
Filed: 2015-02-05
Granted: 2021-10-22
Abstract: Barrière (1) de protection contre la chute de matériaux en dévalement, notamment de pierres, comprenant : - plusieurs poteaux (2) haubanés dans différentes directions, vers l'amont, vers l'aval et latéralement, au moyen d'haubans (30, 31, 40, 41, 42, 43) fixés à des points d'ancrage aval (50), amont (51) et latéral (52, 53) ; - un filet (7) maillé suspendu en partie haute à au moins un câble de rive supérieure (70), maintenu en partie basse à au moins un câble de rive inférieure (71) et maintenu latéralement à des câbles de rive latérale (72), où le ou chaque câble de rive supérieure est fixé aux têtes (21) de poteaux, et chaque câble de rive latérale s'étend entre les câbles de rive inférieure et supérieure ; - des câbles de jonction latérale (81, 82) fixés, d'une part, sur les câbles de rive latérale à distance des câbles de rive inférieure et supérieure et, d'autre part, sur des points d'ancrage latéral (52) respectifs, afin d'assurer une mise sous tension latérale du filet.
Patent FR-3024469-B1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication d'un objet a matrice fibreuse
Inventor: BOUTANT YANN
IPC: D21J3/00
Filed: 2015-06-26
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un objet à matrice fibreuse consistant à déposer, sur une face de réception d'un support, au moins une pâte fibreuse comprenant au moins des fibres et un liquide de transport et à éliminer une partie au moins du liquide de transport, caractérisé en que : - le support est en partie au moins poreux, - la face de réception est formée en partie au moins par un matériau comprenant une mousse à alvéoles ouverts et/ou un matériau à alvéoles ouverts obtenu en partie au moins par agglomération de particules, - et la face de réception est adaptée ou configurée pour que le liquide de transport ne percole pas naturellement au travers du support sans sollicitation extérieure et pour que le liquide de transport percole dans le support lorsqu'une sollicitation commandée suffisante est appliquée à tout ou partie du système pâte/support. L'invention concerne également un objet fabriqué selon ce procédé.
Patent FR-3035187-B1 (FR)
Title: Poignee pour un appareil medical en particulier une lampe d'examen ou operatoire
Inventor: HAMPE MARKUS
IPC: F21V21/40
Filed: 2016-04-08
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne une poignée (1) pour un appareil médical. La poignée (1) selon l'invention est caractérisée par le fait qu'un élément d'actionnement (8) est réalisé d'un seul tenant avec un élément d'enclenchement (5) et une partie extérieure (4) de telle sorte que l' élément d'actionnement (8) accomplit avec l' élément d'enclenchement (5) un mouvement par rapport à un élément complémentaire (7) pendant le déverrouillage, et par le fait que l'élément d'enclenchement (5) est relié à la partie extérieure (4) avec effet de ressort.
Patent FR-3053127-B1 (FR)
Title: Mire d'etalonnage pour installation de prises de vues
Inventor: DUPLAIX FRANCOIS
IPC: G02B5/00
Filed: 2016-06-27
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne une mire d'étalonnage (30) d'un système optique, formée d'une plaque (32) comportant des trous (38) traversants.
Patent FR-3053850-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une charge
Inventor: BROSSELARD PIERRE
IPC: H02H7/00
Filed: 2016-07-08
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne dispositif de protection d'une charge électrique (7) incluant : - une borne d'entrée (31) destinée à être raccordée électriquement à une source d'alimentation en énergie électrique (6) par l'intermédiaire d'un disjoncteur thermique et/ou mécanique et/ou hybride (5) monté en série avec ledit dispositif de protection, - une borne de sortie (32) destinée à être raccordée électriquement à la charge électrique (7), remarquable en ce que le dispositif de protection comprend une unité de pilotage (3) pour : - limiter une chute de tension aux bornes du dispositif de protection lorsque le disjoncteur (5) est dans un état fermé, - limiter un courant aux bornes de la charge (7) pendant une phase de transition entre l'état fermé du disjoncteur (5) et un état ouvert du disjoncteur (5).
Patent FR-3045735-B1 (FR)
Title: Pompe de pressurisation de fluide et systeme de pressurisation de fluide
Inventor: MARUOKA MASAHIKO
IPC: F04B1/22
Filed: 2016-12-07
Granted: 2020-10-09
Abstract: Pompe de pressurisation de fluide (30) et système de pressurisation de fluide dans lesquels une fuite du fluide et une abrasion d'un bloc-cylindres (70) et d'une plaque d'orifice (45) peuvent être évitées en poussant le bloc-cylindres (70) vers la plaque d'orifice (45) avec une force de poussée appropriée. Une pompe hydraulique (30) inclut un bloc-cylindres (70) comportant une chambre de cylindre (73) qui peut être en communication avec un passage d'huile d'une plaque d'orifice (45) et dans laquelle est agencé un piston (61) ; et un mécanisme de poussée du bloc-cylindres (80B) qui applique au bloc-cylindres (70) une force de poussée qui pousse le bloc-cylindres (70) vers la plaque d'orifice (45). Le mécanisme de poussée du bloc-cylindres (80B) comporte un moyen de changement (80C) qui change la force qui pousse le bloc-cylindres (70) vers la plaque d'orifice (45).
Patent FR-3061032-B1 (FR)
Title: "procede d'injection d'un gaz dans un liquide mettant en oeuvre une matiere poreuse notamment pour le domaine aquacole"
Inventor: CAMPO PHILIPPE
IPC: A01K63/04
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un procédé d'injection d'un gaz dans un liquide mettant en oeuvre au moins un dispositif élaboré dans une matière poreuse, par exemple un tube poreux, se caractérisant en ce que l'on injecte en continu dans le dispositif poreux, concomitamment à l'injection de gaz dans le dispositif poreux, de l'eau, à un débit proportionnel au débit de gaz qui est injecté dans le dispositif poreux.
Patent FR-3059075-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de tuyau
Inventor: FELSTEAD PAUL TREVOR
IPC: F16L33/22
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-12-13
Abstract: Système pour raccorder au moins un tuyau flexible ayant un rayon ou une forme interne (HRi) et un rayon ou une forme extérieure (HRo), le système comprenant au moins un premier élément de connexion annulaire (O) et au moins un second élément de connexion annulaire, dans lequel :         - le premier élément de connexion annulaire (O) et le second élément de connexion annulaire (S) sont réalisés en un matériau rigide, et         - le premier élément de connexion annulaire (O) étant pourvu de         - une première extrémité (C1) et une seconde extrémité (C2),         - un rayon ou une forme externe (CRo) et un rayon intérieur (CRi),         - une partie annulaire à la première extrémité (C1),         - au moins deux organes d'accrochage (21, 22, 23, 24) s'étendant à partir des rayons extérieurs (CRo) de la partie annulaire dans la direction axiale, les organes d'accrochage étant à leurs extrémités distales pourvus de crochets (31) faisant saillie vers l'intérieur dans la direction annulaire; et         - le deuxième élément de connexion annulaire (S) étant pourvu         - d'une première extrémité (S1) et d'une seconde extrémité (S2),         - d'un rayon extérieur (SRo) et d'un rayon intérieur (SRi),         - d'une première saillie circonférentielle (10) à une première distance axiale de la première extrémité (S1), la première saillie circonférentielle (10) étant adaptée pour former une première étanchéité avec le tuyau et la partie annulaire du premier élément de connexion annulaire (O), lorsque le deuxième élément de connexion annulaire (S) est inséré dans le tuyau, et le premier élément de connexion annulaire (O) est positionné sur le tuyau et le deuxième élément de connexion annulaire (S)         - une deuxième saillie circonférentielle (20) à une seconde distance de la première saillie circonférentielle (10), l'épaulement de la seconde saillie circonférentielle (20) étant adapté pour former une jonction étanche par accrochage des organes d'accrochage (21, 22, 23, 24) et crochets (31) du premier élément de connexion annulaire (O), la forme interne ou rayons (HRi) du tuyau s'appuyant contre la saillie circonférentielle (10) du second élément de connexion annulaire (S).
Patent FR-3066559-B1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F04D27/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-06-07
Abstract: Module de soufflante (1) à pales (5) à calage variable pour un ensemble propulsif (2) comprenant : - un rotor (3) portant les pales (5), et comportant un arbre (10) interne et une virole (11) externe définissant entre eux un espace (14) ; - un dispositif de commande (22) du calage des pales (5) comprenant un palier (28) de transfert de charge ; - un dispositif de mise en drapeau (38) des pales (5) ; ledit dispositif de mise en drapeau (38) comprend en outre un levier (40) articulé autour d'un axe (A) fixe par rapport au rotor (3), ce levier (40) présentant une première extrémité située à l'extérieur dudit espace (14) et une deuxième extrémité située à l'intérieur dudit espace (14), une masselotte (43) étant solidaire de la première extrémité et la deuxième extrémité étant couplée audit palier (28).
Patent FR-3070094-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage comprenant un capteur d'images
Inventor: PUSZKA AGATHE
IPC: H01L31/12
Filed: 2017-08-11
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage (30) comprenant un écran d'affichage (12) comprenant des premiers et deuxièmes sous-pixels d'affichage. Chaque premier sous-pixel d'affichage (Pix) comprend un premier composant électroluminescent (LED) émettant un premier rayonnement (RL) et recouvert d'un premier filtre coloré (56) et des premières pistes conductrices (38, 44). Chaque deuxième sous-pixel d'affichage (Pix) comprend un deuxième composant électroluminescent (LED) émettant un deuxième rayonnement (RL) et recouvert d'un deuxième filtre coloré (56) et des deuxièmes pistes conductrices (38, 44). Le système d'affichage comprend, en outre, un capteur d'images (22) détectant le premier ou deuxième rayonnement ou un troisième rayonnement (RR). Les premiers sous-pixels d'affichage comprennent des premiers éléments (58) absorbant le premier rayonnement et le deuxième rayonnement et recouvrant les premières pistes conductrices. Les premiers éléments absorbants et/ou le premier filtre coloré délimitent un premier passage (60) selon la direction d'empilement pour le premier, deuxième ou troisième rayonnement.
Patent FR-3072959-B1 (FR)
Title: Composition de mortier a base de laitier active par un sous-produit
Inventor: LAMBERET SEVERINE
IPC: C04B28/08
Filed: 2017-10-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention a pour objet une composition sèche de mortier comprenant : - un liant hydraulique comprenant au moins un dérivé d'aluminosilicate de calcium, au moins un laitier alumineux granulé broyé comprenant moins de 30%en poids de silice, et au moins une source de sulfate de calcium, - des granulats et/ou des fillers, et - au moins une base en une quantité inférieure ou égale à 0,5%du poids total de la composition sèche de mortier.
Patent FR-3073317-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une feuille autocollante contre une paroi
Inventor: SPAS HANZ
IPC: G09F15/00
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: Dispositif de maintien (1) d'une feuille autocollante (F) contre une paroi (P) comprenant : - un bras de support rigide (2) comportant deux extrémités longitudinales (EX2, EX2'), - un système de ventouse (3), monté au niveau de la première extrémité longitudinale (EX2), configuré pour assurer la fixation de la première extrémité longitudinale sur une surface plane (S), appartenant à ou à proximité de, ladite paroi (P), - un patin d'appui (4), monté au niveau de la deuxième extrémité longitudinale (EX2'), configuré pour transmettre un effort d'appui à la feuille autocollante (F) pour la maintenir contre ladite paroi (P), - un système (5) de mise sous contrainte de la deuxième extrémité longitudinale (EX2'), distinct du bras de support (2), reliant le bras de support (2) au système de ventouse (3) et configuré pour exercer un effort d'appui au niveau de la deuxième extrémité longitudinale (EX2'), en direction de la paroi (P).
Patent FR-3072269-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour realiser le champ visuel d'un oeil d'un etre humain
Inventor: AIT-YAHIATENE DANIEL
IPC: A61B3/024
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne les procédés pour réaliser le champ visuel Cv d'un œil Oe d'un patient Pa, comportant une rétine Re et une pupille Pu, ainsi que les dispositifs pour mettre en œuvre ces procédés. Le procédé selon l'invention consiste, dans une première phase : à projeter une tache lumineuse TL sur la rétine Re, à définir la position de cette tache lumineuse par rapport à un référentiel Ref, à définir la position d'au moins un point de l'œil Oe par rapport au référentiel, et à enregistrer la réaction du patient lorsqu'il perçoit l'impact de la tache lumineuse sur la rétine ; dans une deuxième phase : à répéter une pluralité de fois successives la première phase, mais, chaque fois, en projetant sur la rétine une tache lumineuse dont au moins la position par rapport au référentiel est différente ; et dans une troisième phase : à déterminer le champ visuel en fonction des réactions du patient, des différentes positions des taches lumineuses et des positions du point de l'œil.
Patent FR-3077395-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance d'une structure, notamment un ouvrage d'art ferroviaire
Inventor: MATHOURAPARSAD VINCENT
IPC: G02B27/18
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de surveillance (1) d'au moins une structure, notamment un ouvrage d'art (2) ferroviaire, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'acquisition de données comportant au moins une cible (3) et des moyens d'enregistrement (7), des moyens d'émission de lumière (4) adaptés pour projeter au moins un motif lumineux (5) sur la cible (3), et des moyens de traitement du déplacement relatif en fonction du temps du motif lumineux (5) sur la cible, et en ce que les moyens d'émission de lumière (4) ou la cible (3) sont solidarisés à la structure (2) et ainsi soumis au déplacement de ladite structure (2), l'autre des moyens d'émission de lumière (4) ou de la cible (3) étant installés dans le référentiel terrestre. L'invention concerne également un procédé de surveillance d'une structure mis en oeuvre par le système de surveillance.
Patent FR-3077828-B1 (FR)
Title: Composition pour surface sportive, notamment de sport equestre, et procede de fabrication d'une telle composition
Inventor: BELLIARD PATRICK
IPC: E01C13/06
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la fabrication d'une surface sportive, notamment de sport équestre, comprenant avantageusement au moins 50% en masse de sable, éventuellement au moins une charge, et au plus 10% en masse d'un revêtement organique comprenant au moins un polymère A souple ayant un module de traction inférieur ou égal à 1MPa à température ambiante, ainsi qu'un procédé de fabrication d'une telle composition.
Patent FR-3078660-B1 (FR)
Title: Dispositif automatise de charge d'un vehicule electrique
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60L53/16
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) de branchement d'un organe de connexion (3) à un organe de connexion complémentaire (5) porté par un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une embase (7), - un premier coulisseau (35) et un deuxième coulisseau (49) montés chacun de façon coulissante par rapport à l'embase (7), - un premier bras (29) articulé sur le premier coulisseau (35) et un deuxième bras (47) articulé sur le deuxième coulisseau (49), l'un au moins des deux bras (29, 47) présentant une structure en parallélogramme (30, 48), et - un support (38) qui est articulé sur les premier (29) et second bras (47) de façon à ce que la structure en parallélogramme (30, 48) lui assure une orientation invariable par rapport à l'embase (7), et sur lequel est monté de façon coulissante ledit organe de connexion (3).
Patent FR-3078828-B1 (FR)
Title: Batterie electrique pour vehicule
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: H01M50/503
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-03-13
Abstract: La batterie (1) électrique comprend au moins un ensemble (3) de stockage d'énergie ayant: - deux modules (5), chaque module (5) comprenant une pluralité de cellules (7) de stockage d'énergie, les surfaces frontales (13) des deux modules (5) définissant entre elles un interstice (25); - un circuit de refroidissement (27), comprenant un canal (29) de circulation d'un fluide caloporteur placé dans l'interstice (25) ; - pour chaque module (5), une plaque conductrice (31) en un matériau conducteur électriquement et conducteur thermiquement disposée dans l'interstice (25), ladite plaque conductrice (31) étant connectée électriquement aux électrodes de connexion électrique (11) des cellules de manière à raccorder les cellules de stockage d'énergie (7) dudit module (5) en série et/ou en parallèle, ladite plaque conductrice (31) étant directement en contact avec le canal de circulation (29) de manière à transmettre par conduction la chaleur dégagée par les cellules de stockage d'énergie (7) au canal de circulation (29).
Patent FR-3084916-B1 (FR)
Title: Cone d'ejection a fixation flexible
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K1/80
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turboréacteur d'aéronef, comprenant un élément central (1) d'éjection de gaz, et une bride de liaison (9) interposée entre, à l'amont, une sortie (22a) métallique d'un turboréacteur et, à l'aval, l'élément central (1). La bride de liaison comprend une partie annulaire (9a) et des pattes flexibles (11) présentant axialement :     - une première extrémité (11a) où la patte est raccordée à ladite partie annulaire, et     - une seconde extrémité (11b) libre, en saillie radiale vers l'extérieur par rapport à la première extrémité et vers laquelle ladite patte est fixée avec l'élément central (1).
Patent FR-3086632-B1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un dispositif de deviation des gaz d'echappement
Inventor: HAZELARD FABIEN
IPC: F15D1/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à une partie arrière (1, 50, 100) de véhicule comprenant une façade arrière (10, 60, 110) dotée d'au moins un extracteur d'air (2, 3) et d'une sortie (8) de gaz d'échappement placée sous ledit au moins un extracteur d'air (2, 3). Selon l'invention, la partie arrière du véhicule comprend au moins un déflecteur (53, 103) implanté dans un élément de carrosserie (51, 101) de la façade arrière (10, 60, 110), le déflecteur (53, 103) émergeant de ladite façade (10, 60, 110) vers l'arrière, dans une zone comprise entre la sortie des gaz (8) et ledit au moins un extracteur d'air (2, 3).
Patent FR-3087968-B1 (FR)
Title: Installation solaire domestique
Inventor: BOUKHARI KEVIN
IPC: H02S10/00
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: Installation solaire domestique (Ik) comportant un panneau photovoltaïque (3), une batterie (4), des moyens de connexion (9) agencés pour connecter l'installation (Ik) à un bus de puissance (2), et un module de commande (6) agencé pour déterminer si l'installation (Ik) est excédentaire en énergie, et conférer alors à l'installation un statut de maître, ou si l'installation est déficitaire en énergie et si une autre installation du réseau (1) possède le statut de maître, et conférer alors à l'installation un statut d'esclave, le module de commande (6) étant agencé pour piloter les moyens de connexion de manière à connecter l'installation (Ik) au bus de puissance pour distribuer au reste du réseau un surplus d'énergie interne lorsque l'installation a le statut de maître, et pour piloter les moyens de connexion de manière à connecter l'installation (Ik) au bus de puissance pour récupérer un surplus d'énergie externe provenant du reste du réseau (1) lorsque l'installation a le statut d'esclave, le module de commande étant en outre, agencé pour transmettre au réseau une information de statut relative au statut de linstallation.
Patent FR-3092910-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un article par signature olfactive
Inventor: GUILAUMÉ SAMUEL
IPC: G01N33/02
Filed: 2019-02-18
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par un circuit de traitement informatique (CPU) relié à un nez électronique (NN) pour identifier un article donné par une signature olfactive, ledit procédé mettant en œuvre (EA) le nez électronique pour obtenir une signature olfactive (SM), répétant (EB) la mise en œuvre du nez électronique un premier nombre K de fois pour acquérir K signatures olfactives (S1, S2, …, SK), mettant en œuvre (EC) le circuit de traitement informatique pour estimer, sur la base desdites K signatures olfactives, un modèle (SMOD) de la signature olfactive de l’article donné, acquérant (ED), avec un nez électronique de même type, une mesure courante (SC) de signature olfactive d’un article courant, de même type que ledit article donné (P), et comparant (EE) la mesure courante audit modèle, pour estimer une similitude (SIM) entre l’article courant et l’article donné. (Figure d’abrégé : Figure 4)
Patent FR-3094583-B1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique avec pôles asymétriques et aimants latéraux
Inventor: ABDELLI ABDENOUR
IPC: H02K1/27
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de machine électrique possédant des pôles magnétiques avec des barrières (9, 10, 11) de flux asymétriques. De plus, des aimants latéraux (20) sont prévus dans au moins une barrière de flux (9, 10, 11) de chaque pôle. Figure 1 à publier
Patent FR-3094188-B1 (FR)
Title: Table demontable comprenant des fixations rapides du plateau sur une structure
Inventor: NELTNER JEAN-BAPTISTE
IPC: A47B13/02
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-03-19
Abstract: TABLE DEMONTABLE COMPRENANT DES FIXATIONS RAPIDES DU PLATEAU SUR UNE STRUCTURE Table démontable comprenant un plateau fixé par des fixations (20) sur une structure (4) formant un cadre, la structure (4) comportant un rebord venant à plat sous le plateau, chaque fixation (20) comprenant un verrou rotatif suivant un axe vertical, présentant au moins un bossage dépassant latéralement, et comprenant un creux (22) formé sous le plateau présentant au moins une saillie tournée vers l’axe, dans une position de montage les bossages rentrant dans le creux (22) à côté des saillies, et dans une position de blocage après une rotation les bossages s’ajustant au-dessus des saillies, un plan d’appui inférieur du verrou venant sous le rebord de la structure (4).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094699-B1 (FR)
Title: Station de lavage libre-service d’aéronef
Inventor: RENCHET NICOLAS
IPC: B64F5/30
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne une station de lavage libre-service d’aéronef pour un utilisateur, comprenant :- une zone permettant de stationner l’aéronef ;- une alimentation en eau ;- un nettoyeur basse pression doté d’une lance ;- un séparateur à hydrocarbures ;- au moins une brosse de nettoyage ; - au moins une composition nettoyante dégraissante adaptée pour l’aéronautique ;- une borne de paiement libre-service. Ladite invention concerne également un procédé de nettoyage self-service d’un aéronef à l’aide d’une station de lavage selon l’invention, et l’utilisation de la station de lavage selon l’invention pour nettoyer un aéronef.