baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104560-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension d’une couche de matériau
Inventor: BERNARD REMY
IPC: B65H5/14
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif de préhension d’une couche de matériau La présente invention concerne un dispositif de préhension d’une couche de matériau comprenant un système de maintien (16) fixé sur une embase (14). Le système (16) comprend un premier (18) et un deuxième mors (20) disposés en regard l’un de l’autre selon une première direction et comportant chacun une première surface d’appui (24).  Au moins un des mors (18, 20) est mobile en translation par rapport à l’embase (14) selon la première direction. Le premier mors (18) est déformable élastiquement. Le système de maintien (16) est déplaçable entre une position ouverte dans laquelle le premier (18) et le deuxième mors (20) sont dans un état non déformé, et une position de maintien dans laquelle les premières surfaces d’appui (24) des premier et deuxième mors (20) sont en appui l’une sur l’autre, le premier mors (18) étant dans un état déformé selon une deuxième direction sensiblement perpendiculaire à la première direction.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105967-B1 (FR)
Title: Empennage d’aéronef comprenant une gouverne et des ailettes de pressurisation de cette gouverne
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: B64D27/20
Filed: 2020-01-02
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention se rapporte à un empennage vertical (5) d’aéronef (1), du type comprenant une dérive (6) et une gouverne de symétrie (7), cet empennage (5) comprenant, sur des surfaces latérales de la dérive (6), des ailettes (20) configurées pour améliorer l’alimentation en air de la gouverne (7) en phase d’atterrissage, en particulier de manière à pallier le défaut de pressurisation résultant d’une inversion de poussée produite par des inverseurs (8, 9) situés en amont de cet empennage (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108052-B1 (FR)
Title: Dispositif pour déposer au moins une pastille adhésive sur un élément de véhicule automobile
Inventor: DE LA BROSSE ROLAND
IPC: B25J15/08
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif pour déposer au moins une pastille adhésive sur un élément de véhicule automobile.  L’invention concerne un dispositif (1) pour déposer au moins une pastille adhésive sur un élément de véhicule automobile, ce dispositif (1) comporte   - un support (2) pour être solidarisé du bras articulé (3) d’un robot ;  - une pluralité de doigts (4), mobiles par rapport au support (2), comportant un moyen de réception (5) d’une pastille adhésive à déposer et au moins un doigt actif (4) ;  - des moyens de montage (6) des doigts (4) en déplacement par rapport au support (2) ;  - des moyens d’entraînement (7) des moyens de montage (6) en déplacement par rapport au support (2).  Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que :  - le support (2) présente une forme allongée ainsi qu’au moins une extrémité proximale (20) ;  - ledit au moins un doigt actif (4) fait saillie par rapport à ladite au moins une extrémité proximale (20) du support (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094927-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du système d’entraînement d’un véhicule électrique et système d’entraînement de véhicule électrique
Inventor: STIRBAN ALIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-03-16
Granted: 2023-05-26
Abstract: TITRE : Procédé de gestion du système d’entraînement d’un véhicule électrique et système d’entraînement de véhicule électrique Procédé de gestion d’un système d’entraînement (10) d’un véhicule électrique comprenant :  une première source d’énergie (21) (accumulateur), une seconde source d’énergie (22) et au moins une machine électrique (30, 31, 32).  Dans un mode de fonctionnement, on transfère l’énergie électrique de la première source d’énergie (21) à au moins une machine électrique (30, 31, 32) et on transmet l’énergie électrique de la seconde source d’énergie (22) à au moins une machine électrique (30, 31, 32), et dans un second mode de fonctionnement on transfère l’énergie électrique de la première source d’énergie (21) à au moins une machine électrique (30, 31, 32) et l’énergie électrique d’au moins une machine électrique (30, 31, 32) vers la seconde source d’énergie (22).  L’invention a également pour objet un système d’entraînement caractérisé en ce qu’il comprend une première machine électrique triphasée (31) et une seconde machine électrique triphasée (32),  l’énergie électrique pouvant être transférée de la première source d’énergie (21) à la première machine électrique triphasée (31), et l’énergie électrique de la seconde source d’énergie (22) pouvant être transférée à la seconde machine électrique triphasée (32), et l’énergie électrique de la seconde machine électrique triphasée (32) pouvant être transférée à la seconde source d’énergie (22).  Figure 1
Patent FR-3108310-B1 (FR)
Title: procédé de protection en couple et/ou en poussée d’hélices d’un hélicoptère hybride et hélicoptère hybride.
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/28
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection en couple et/ou en poussée de chaque hélice d’un hélicoptère hybride Ledit hélicoptère hybride comporte un système de commande relié aux pales de chaque hélice et une commande de poussée configurée pour modifier un pas desdites pales transmis au système de commande, ladite au moins une hélice étant entraînée en rotation par une chaîne de transmission mécanique dudit hélicoptère hybride. Ledit procédé comporte une étape de maintien par le système de commande dudit pas desdites pales d’une hélice dans au moins un domaine de commande (90) relatif à une poussée générée par ladite hélice ou à un couple exercé dans ladite chaîne de transmission mécanique. De la sorte, le pas desdites pales de chaque hélice est maintenu entre une limite basse (92) et une limite haute (91) du domaine de commande (90).  Figure abrégé : figure 3
Patent FR-3109944-B1 (FR)
Title: Traitement d’une surface de lithium par procédé laser
Inventor: BOREL PHILIPPE
IPC: H01M10/056
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-08-12
Abstract: Un procédé de traitement d’une surface d’un feuillard ou d’un film, ledit feuillard ou film étant constitué de lithium ou d’un alliage à base de lithium, le procédé comprenant une étape d’irradiation par un faisceau laser d’au moins une partie d’une surface dudit feuillard ou film, l’étape d’irradiation étant réalisée sous atmosphère contrôlée, la totalité de l’aire de ladite au moins une partie de surface du feuillard ou du film étant irradiée par le faisceau laser.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111521-B1 (FR)
Title: Nouvel agent de biocontrole et son utilisation pour la lutte contre des maladies fongiques de plantes
Inventor: LEPORINI SOPHIE
IPC: A01N63/38
Filed: 2020-06-18
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne un nouvel agent de biocontrôle et son utilisation pour la lutte contre des maladies fongiques de plantes.  (pas de figure)
Patent FR-3111799-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une association d’esters de polyglycérol
Inventor: FAUGUE VIRGINIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-06-24
Abstract: Composition comprenant une association d  ’  esters de polyglycérol La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase grasse continue, au moins une phase aqueuse à une concentration d’au moins 50,0 % en poids, par rapport au poids total de la composition, et dispersée dans ladite phase grasse, au moins un ester de polyglycérol avec un acide poly(hydroxystéarique) et des acides carboxyliques, au moins un ester d’un polyglycérol comportant de 4 à 15 unités de glycérol et d’au moins un acide gras, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, comportant de 6 à 24 atomes de carbone, et du trihydroxystéarate de glycéryle, le ratio massique ester de polyglycérol avec au moins un acide poly(hydroxystéarique) et des acides carboxyliques / ester d’un polyglycérol et d’au moins un acide gras étant strictement supérieur à 0,7.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3112638-B1 (FR)
Title: Procédé de calcul de visibilité d’objets au sein d’une scène 3D.
Inventor: MONTEUX GUILLAUME
IPC: G06T19/20
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de calcul de visibilité d’objets au sein d’une scène 3D On utilise une caméra dédiée, clone de la caméra principale, avec un pipeline graphique adapté pour produire une image permettant une mesure simple de la visibilité d’un objet. Cette image produite prend en compte tous les paramètres susceptibles d’altérer la visibilité de l’objet.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3115552-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique pour véhicule automobile.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B81/34
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: Cet actionneur (10) comprend un boîtier (12) comprenant deux demi-coques inférieure (14) et supérieure (16) superposables l’une sur l’autre pour définir un logement interne du boîtier (12) à l’intérieur duquel sont disposés un entraînement motorisé (22) comprenant un moteur électrique (24), un arbre (26) couplé en rotation avec le moteur par un agencement à engrenage (28) comprenant au moins une roue dentée (30) reliée solidaire en rotation à l’arbre (26), une tige de poussée (32) déplaçable longitudinalement hors du boîtier (12) selon un axe principal (X), en prise de force avec l’arbre (26). Selon l’invention, les demi-coques inférieure (14) et supérieure (16) comprenant respectivement des berceaux inférieur (44) et supérieur (46) de réception de l’organe mécanique comprenant l’arbre (26), la tige (32) et la roue dentée (30), les berceaux (44, 46) délimitent, par complémentarité de forme, au moins une région ajustée épousant étroitement au moins localement de façon sensiblement circonférentielle la forme extérieure de l’organe mécanique, ladite région étant conformée pour contenir un mouvement vibratoire tout en autorisant un mouvement fonctionnel de l’organe.   Abrégé : Figure 4
Patent FR-3119163-B1 (FR)
Title: Enveloppe multiformat, procédé de fabrication et d’utilisation d’une telle enveloppe
Inventor: ABOU DIWAN TONY
IPC: B65D65/22
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une enveloppe comprenant une face avant recevant un repli de fermeture et une face arrière, l’enveloppe étant dans un premier format (C4), caractérisée en ce qu’elle comprend au moins une ligne de pliage transversale (LC5, LDL) configurée pour permettre de replier l’enveloppe sur elle-même sur sa face arrière de sorte à former au moins un deuxième format (C5, DL) ; et en ce qu’elle comporte au moins une bande de collage (C) sur la face arrière pour coller l’enveloppe repliée dans le dit deuxième format (C5, DL).  L’invention concerne en outre un procédé et une utilisation sur la base d’une telle enveloppe.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124075-B1 (FR)
Title: Bouchon d’oreille
Inventor: ROBERT BLUMINE
IPC: A61F11/08
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-07-14
Abstract: Bouchon d’oreille (1) comprenant une partie interne configurée pour pénétrer dans un canal interne d’une oreille, ladite partie interne comprenant une première portion (11) et une deuxième portion (12), la deuxième portion (12) comprenant une paroi d’un volume intérieur creux (121) de la deuxième portion (12), la première portion (11) pénétrant dans le volume intérieur creux de la deuxième portion (12) à travers une zone de la paroi du volume intérieur creux (121) de la deuxième portion (12) en obturant simultanément ladite zone de la paroi du volume intérieur creux (121) de la deuxième portion (12), et la paroi du volume intérieur creux (121) de la deuxième portion (12) étant configurée pour obturer une partie du canal interne de l’oreille.  Figure 1
Patent FR-3129768-B1 (FR)
Title: Bouton
Inventor: CARTON HERVÉ
IPC: H01H9/08
Filed: 2021-12-01
Granted: 2023-10-27
Abstract: BOUTON Ce bouton comporte un circuit électronique (30) comportant :  - un potentiomètre (60) ayant un premier point milieu (70) raccordé à une borne (48) de sortie,   - un deuxième point milieu (72) raccordé :  - à une première borne (66) du potentiomètre par l’intermédiaire d’une première résistance (R1),  - à une première borne (32) d’alimentation par l’intermédiaire d’une deuxième résistance dont la valeur est égale à (1-kx)Rx,  - à une seconde borne (38) d’alimentation par l’intermédiaire d’une troisième résistance dont la valeur est égale à kxRx,  - un troisième point milieu (74) raccordé :  - à une seconde borne (68) du potentiomètre par l’intermédiaire d’une quatrième résistance (R2),  - à la première borne (32) d’alimentation par l’intermédiaire d’une cinquième résistance dont la valeur est égale à (1-ky)Ry, et  - à la seconde borne (38) d’alimentation par l’intermédiaire d’une sixième résistance dont la valeur est égale à kyRy.  Fig. 3
Patent FR-3132611-B1 (FR)
Title: Dispositif externe d’entrainement au tir pour les conducteurs Cyno-techniciens (maitres chien)
Inventor: RUTIGLIANO JULIEN
IPC: A01K27/00
Filed: 2022-02-12
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif externe d’entrainement destiné aux cyno-techniciens.  L’invention concerne un dispositif externe permettant l’entrainement et le perfectionnement des conducteurs cyno-techniciens (maitres chien) doté ou pas d’une arme à feu pour exercer leurs fonctions.  Il est constitué d’un mannequin en forme de chien sur lequel est disposé un harnais tactique canin sur lequel sont disposés une poignée de préhension et une lanière permettant de reproduire une prise au collier d’excitation. Ce mannequin est pourvu d’un connecteur sur sa partie arrière permettant de créer du mouvement par l’ajout d’une perche et d’une boucle sur sa partie avant permettant de relier ce mannequin à la cheville de l’utilisateur par l’intermédiaire d’un élastique.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’entrainement des forces armées.
Patent FR-2533018-B1 (FR)
IPC: F22B21/34
Filed: 1982-09-10
Granted: 1985-07-19
Abstract: 1. A boiler type device for the industrial production of thermal fluid such as water vapor, including : - a first combustion zone (5) of stretched cylindrical shape, of length L and diameter D, inclined with respect to the horizontal plane, activated with a rotating motion and equipped with a combustion organ (4). - a second combustion zone (12), distinct from the preceding one, called a solidification zone, of depth P, with I and height H, in which : a) a fraction of the calories contained in the combustion products is transferred by radiation to a receiving panel equipped with cold tubes (13) in which the fluid to be reheated is circulating, and in which b) non combustible particles, melted or dough-like and in suspension in the gaseous current are solidified, with the so-called solidification zone having in its lower part hopper for recovering slag, a third zone (17) for thermal exchange by convection via a tubuar network (18) equipped in its lower part with dust hoppers (21) and connected to the flushing systems (24) for gas and unwatering (25), characterized by the fact that the combustion organ (4) is a multi-fluid burner adapted to burn solid fuel suspended in a liquid, and that in the first combustion zone (5) the fuel is pulverized axially by an auxiliary fluid adapted to the fuel being used, and that the combustion zones shown (5, 12) and the solidification zone are associated via the following geometrical relationships expressed as a function of the parameter D : 3.25 D =< L 3.25 D =< 2.25 D =< I 4.   D =< H
Patent FR-2557073-B1 (FR)
Inventor: SCHMIT PIERRE
IPC: B65D1/40
Filed: 1983-12-22
Granted: 1986-10-24
Abstract: 1. Assembling tray for parallelepipedic containers comprising two longitudinal walls (2, 2'), two lateral walls (4, 4') and a base (6), said longitudinal and lateral walls extending downwards beyond said base to form a skirt (10, 10', 12, 12') below the level of said base, the skirt having, on each of the longitudinal walls, a cut-up (14) in the central section of said longitudinal wall (2, 2') which rises to the level (16) of the bottom of the base (6), said tray being characterised in that the upper sides (20, 20') of the lateral walls (4, 4') are provided with centering points projecting upwards (22) which are adapted to correspond with the lower sides (24') of the extensions (12, 12') of the lateral walls (4, 4') of a second tray stacked on top of the first one ; in that the longitudinal walls (2, 2') have a projecting section (28) beyond the lateral walls (4, 4'), the latter being recessed with regard to the end (26) of the longitudinal walls (2, 2'), and in that each upper side of the lateral walls (4, 4') forms a shoulder (20-20') which overhangs with regard to the corresponding lateral wall (4), said centering points (22) being supported on said overhanging shoulders (20-20').
Patent FR-2561873-B1 (FR)
IPC: A21B3/02
Filed: 1984-03-27
Granted: 1988-03-18
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00056 Sec. 371 Date Nov. 13, 1985 Sec. 102(e) Date Nov. 13, 1985 PCT Filed Mar. 21, 1985 PCT Pub. No. WO85/04308 PCT Pub. Date Oct. 10, 1985.An oven especially-but not exclusively-for baking French bread has a single loading opening which is closed by a principal door having a fill opening therein which, in turn, is closed by a series of small longitudinal, superimposed folding doors. One edge of each folding door covers the adjacent edge of the folding door immediately next to it. The small doors either pivot over an arc 180 DEG  or slide laterally. The back of the oven may be equipped with a set of doors, such as the small doors. A gap separates the front edge of plates for supporting the bread and the plane of the interior side of the small doors. The plates are relatively thin, movable perforated sheets. The ends of a latch or hook-up bar may slide into supports on the stiles of the loading opening or be held in struts provided on each side of the small doors.
Patent FR-2565598-B1 (FR)
IPC: C12M1/00
Filed: 1984-06-06
Granted: 1986-10-03
Abstract: The present invention relates to a modular apparatus for cell culture, comprising in the same sealed enclosure (2) with isotherm walls (3): at least one device (1, R, E) for storing culture containers, at least one temperature regulation device (7), a closed circuit filtered laminar flow sterilization device (11, 12, 13, 14), a device for supplying and regulating gas, such as air, CO2, vapor and/or similar, and in that the enclosure possibly contains at least one additional device for carrying out any one of the conventional cell culture operations, or any other specific operation, and defining a modular work post chosen depending on the needs. The apparatus may also comprise an automatic and programmable handling arm (B) and a microprocessor for controlling and processing the data.
Patent FR-2568208-B1 (FR)
IPC: B61B12/02
Filed: 1984-07-26
Granted: 1988-03-18
Abstract: A preferred embodiment for a detechable gondola lift is disclosed in which carraiges on a closed circuit are detached from the circuit upon entering an end station and coupled to a semi-circular section before being recoupled onto the circuit upon exiting the end station. The semi-circular section has a drive wheel with a first drive mechanism on its periphery for driving the carriages over the semi-circular section. The first drive mechanism is located at regular intervals and driven at a predetermined first speed to impose a regular flow rate to the carriages leaving the semi-circular section and a regular distribution of carriages on the circuit. The semi-circular section also includes a second drive mechanism for imparting a slightly different speed to the carriages from that imposed by the drive wheel. One of the drive means has priority to impose a predetermined flow rate to the carriages leaving the semi-circular section. In another embodiment, the semi-circular section is divided into two straight rails and a circular rail on the drive wheel. In addition, the invention contemplates using two coaxial wheels: a drive wheel with pins and a support wheel. The pins may be fixed or retractable.
Patent FR-2587752-B1 (FR)
Inventor: VIGREUX DANIEL
IPC: E05B63/20
Filed: 1985-09-26
Granted: 1987-11-20
Abstract: 1. Locking device for sliding door/window leaves having a hooked bolt (10), hinged upon the case (5) of the locking device (4) and operated by an operating device (29) linking it to an operating handle (34), an elastic device (48) indirectly bringing the hooked bolt (10) back into its closed position, retention devices (55) for the hooked bolt (10) in the closed position and a push-rod (62) acting upon the latter at the moment of closure of the sliging leaf to permit return of the hooked bolt (10) to the closed position by the elastic device (45) characterized by the fact that the operating device (29) acting upon the hooked bolt (10), is seated and slides in the case (5) and has one (57) of the retention devices (55) integrally connected with the operating device (29) interacting with the other (56) of the retention devices (55) integrally with the hooked bolt (10) in the closed position and a connection (43) between the operating device (29) and the hooked bolt (10) includes a free travel device (44) for severing interaction between the retention device (57) on the operating device (29) and the retention device (56) of the hooked bolt (10) in the closed position.
Patent FR-2599580-B1 (FR)
Inventor: IMREH MIKLOS
IPC: H03G9/18
Filed: 1986-05-30
Granted: 1988-09-23
Abstract: The device comprises at least one correction circuit interposed in the electroacoustic system and comprising a band-pass filter receiving an input signal, a compressor limiter circuit connected to the output of the band-pass filter, a threshold detector circuit connected to the output of the compressor-limiter circuit and looped thereon in order to allow compression, by said compressor limiter circuit, of the signal issued from the band-pass filter, only if the input signal exceeds a predetermined threshold, and a summing-inverter circuit to which is applied, on the one hand, the signal issued from said compressor limiter circuit, and on the other hand, via an inverter circuit, the input signal applied to the input of the band-pass filter. According to the invention, a plurality of correction circuits can be cascade-mounted, said circuits comprising band-pass filters of which the pass-bands are different but do not necessarily overlap.
Patent FR-2612395-B1 (FR)
IPC: A61H9/00
Filed: 1987-03-17
Granted: 1992-01-17
Abstract: A massage tool has two parallel rollers mounted for free rotation in a manually operated housing, which is connected to a suitable vacuum source to create a vacuum in the space above the rollers. The two active rollers are mounted at a fixed distance between axes, the rollers being supported between two parallel walls at the lower or distal part of the housing. The walls define a chamber which is substantially the same height as the diameter of the rollers. The latter form a tangent substantially at a roof of the chamber, but there is a small clearance-a few hundredths of a millimeter-to permit rotation. The rollers project slightly beyond the lower or distal ends of the walls. The vacuum conduit is flared out somewhat at the roof of the chamber to spread evenly over the area between the rollers.