baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2724995-A1 (FR)
Title: Rigid friction plate clutch
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/64
Filed: 1994-09-27
Abstract: The rigid friction clutch for association with a flywheel damper contains a friction pad disc (13) fixed to a web (15) carried by a hub.  It has resilient rings between the disc (13) and the hub (16) for a predetermined play which relates to the misalignment tolerances between the engine/gearbox. This arrangement is inserted in the contact area of the fixing rivets (14) and the web (15) in the form of an elastic ring (21,24) associated with each rivet to take up this play (A,R).
Patent FR-2725131-A1 (FR)
Inventor: ASCIONE JEAN MARC
IPC: C09K23/22
Filed: 1994-09-29
Abstract: Use of carbamate esters of formula R1R2CHCH2OC(O)N(R3)A (I) as surfactants in cosmetic or pharmaceutical compsns. R1 = opt. unsatd. 4-6C alkyl; R2 = opt. unsatd. 2-4C alkyl; R3 = H or opt. unsatd. 1-6C alkyl; A = a hydrophillic non-ionic gp. The compsns. contain 0.1-10 (pref. 0.5-5) wt.% (I), opt. with another surfactant, which may be sodium lauryl sulphate or sodium laureth sulphate.
Patent FR-2725930-A1 (FR)
Title: Procede de faconnage de materiaux composites a l'aide de plusieurs outils
Inventor: HUMBERT ROBERT
IPC: B26D7/08
Filed: 1994-10-21
Abstract: Le procédé consiste à assurer séparément le façonnage de chaque couche (2, 3, 9) de duretés différentes à l'aide d'un outil différent, de dureté et de profil appropriés à la découpe de la couche concernée. Avantageusement, on effectue le façonnage de l'enrobage plus souple (3) à l'aide d'un autre outil également approprié, après celui de la couche la plus dure. Application aux pinces de garnissage pour carrosserie de véhicule.
Patent FR-2712364-A1 (FR)
Title: Pièce d'appui d'un seul tenant pour un ressort à lames, en particulier de suspension d'automobile.
Inventor: MANFRED LAMPART
IPC: F16F1/20
Filed: 1994-11-07
Abstract: Une pièce d'appui pour un ressort à plusieurs lames empilées est faite d'un matériau élastique, caoutchouc ou matière plastique par exemple, ouverte de deux côtés et enfilable sur le ressort à lames. La pièce d'appui comprend une partie supérieure (2) et une partie inférieure (10) reliées entre elles par des parties latérales (15, 16) élastiquement déformables, de manière que la pièce d'appui (1) puisse être enfilée sur le ressort à lames (9). Des dispositifs de liaison (5, 6) sous forme de boutons, servant à établir une liaison par imbrication de formes entre la pièce d'appui (1) et le ressort (9), sont formés à l'intérieur de la pièce d'appui, sur sa partie supérieure (2) et/ou sa partie inférieure (10). Applicable à la construction automobile.
Patent FR-2725271-A1 (FR)
Title: Spirit-level device for checking level of curved or segmented line
IPC: G01C9/28
Filed: 1994-12-09
Abstract: The device includes a number of parallelepipedal rigid elements (1-3) of e.g. wood, Al or plastic, each having parallel reference edges (5-10). One end element (1) incorporates two windows for spirit-levels (11, 13) with principal axes (12, 14) parallel and perpendicular to the reference edges respectively. The elements are joined together at parallel axes (16-19) which are parallel to the plane defined by the principal axes of the windows. These and the reference edges are movable in the plane perpendicular to the joints.
Patent FR-2716970-A1 (FR)
Title: Capteur de pression à semi-conducteur rendu étanche par un liquide et son procédé de fabrication.
Inventor: SEIICHIROU OTAKE
IPC: G01L9/04
Filed: 1995-03-02
Abstract: Un capteur de pression à semi-conducteur du type rendu étanche par un liquide ne comportant aucun orifice de remplissage comprend un logement de connecteur (3) en haut polymère ayant une perméabilité à l'air élevée et ayant un évidement et des broches de connecteur (8), où un logement principal qui comporte un diaphragme (5) de fermeture étanche est fixé au logement du connecteur de façon étanche à l'air et un élément sensible à la pression (1) est disposé dans l'évidement et connecté à un circuit externe par les broches. Une chambre de détection de la pression formée entre l'évidement et le diaphragme est remplie d'un milieu de transmission de la pression (7), tel qu'une huile de silicone, ayant une solubilité à l'air élevée. Pour fabriquer le capteur, l'évidement est rempli d'un volume fixe du milieu de transmission de la pression, le logement principal est placé sur le logement du connecteur, et une pression prescrite est appliquée au capteur pour dissoudre l'air emprisonné dans la chambre de détection lors de l'étape précédente dans le milieu de transmission et pour purger le reste par l'intermédiaire du composé en haut polymère. Il en résulte qu'on peut éviter une augmentation non linéaire de la pression dans la chambre de détection de la pression.
Patent FR-2732818-A1 (FR)
Inventor: PELLETIER JACQUES
IPC: H05H1/46
Filed: 1995-04-07
Abstract: A method for controlling the bombardment of a body (2) arranged in a sealed chamber (3) in which means (6) generate a plasma confined by a multipolar magnetic structure (13). The method comprises generating at least one energised electron stream (b1, b2, ..., bn) separately from the plasma generating means (6) so that said stream is confined by the multipolar magnetic structure (13) and bombards the body (2) with a sufficient strength (Ib1, Ib2, ..., Ibn) and energy to control the energy of at least one of the charged species (ions or electrons) bombarding said body (2).
Patent FR-2734340-A1 (FR)
Title: Construction section used to produce metal or synthetic material framework
Inventor: KELLER MATTHIAS
IPC: F16B7/18
Filed: 1995-05-18
Abstract: The section has, on one part of its length, a longitudinal T-shaped groove (2). The groove is formed between two lateral parallel walls (3). A horizontal branch of the groove forms a chamber (4). The groove defines, with a very narrow vertical branch (5), two shoulders (6). The shoulders form a horizontal prop to the head (7) of an assembly element (8) which extends across the vertical branch. This section is able to cooperate with a mating piece (9). The mating surface of the lateral walls has a truncated shape on either side of the neutral fibre axis (n). The force (F) applied to the section is transmitted directly to the mating piece without applying a bending moment to the lateral walls.
Patent FR-2722542-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en carburant pour moteurs deux temps a injection
Inventor: HALL DAVID J
IPC: F02M69/10
Filed: 1995-07-11
Abstract: Système d'alimentation en carburant (11) pour moteur à combustion interne comprenant un réservoir de carburant éloigné (41), une première et une seconde pompes de carburant (13, 15) actionnées par carter comprenant respectivement une chambre de pompage de carburant (23) comportant une entrée de carburant (25) et une sortie de carburant (27), un séparateur de vapeur (51) comprenant une entrée de carburant (55) communiquant avec la sortie (27) de la première pompe (13), une sortie de vapeur de carburant (59), une sortie de carburant liquide (57), et une entrée de carburant de retour (61), et une sortie de carburant (27), et un injecteur de carburant (71) comprenant un gicleur (72) adapté à communiquer avec une chambre de combustion, une entrée de carburant (73) communiquant avec la sortie de carburant (27) de la seconde pompe (15), et une sortie de retour (77) communiquant avec l'entrée de carburant de retour (61) du séparateur de vapeur (51).
Patent FR-2737105-A1 (FR)
Title: Storage tray for locating surgical instruments for sterilising etc. - comprises extruded plastics tray formed with storage cells, with separate cover seating in peripheral recess and secured by pivoting clips
Inventor: FRERE JEAN LOUIS
IPC: A61B19/02
Filed: 1995-07-25
Abstract: The support consists of a flat tray surface with several recesses forming storage cells for the surgical instruments. A cover fits over the top of the tray. The cover consists of a flat rigid sheet (2) of plastics material formed by extrusion, which seats into a recess (5) of similar depth to the thickness of the cover, formed around the periphery of the tray. The cover is additionally supported by engagement with the top edges (4a) of the walls dividing the tray to form its storage cells (3). The tray has pivotable gripping and carrying handles (7) attached to at least two of its sides, pivotable about horizontal axes and connected to pivotable fastening clips (9,10) which engage the cover to secure it in its closed position.
Patent FR-2737965-A1 (FR)
Title: Cleaning glove for dusting and polishing furniture and surfaces
IPC: A47L13/18
Filed: 1995-08-24
Abstract: The cleaning glove carries externally, on at least one side, a series of cleaning sheets, placed one on the other, and each detachable after use.
Patent FR-2738882-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction rigide pour vehicules automobiles
Inventor: LEFEVRE GERARD
IPC: F16F15/12
Filed: 1995-09-20
Abstract: Il s'agit de frictions du type dit rigide pour embrayages associés à un volant amortisseur lui-même capable de filtrer et amortir les vibrations en amont de la friction c'est-à-dire du disque porte-garnitures solidarisé avec un voile de moyeu. Selon l'invention on aménage entre voile (15) et moyeu (16) un jeu (JR , JT ) déterminé en fonction des tolérances de désalignement moteur-boîte et un système de contrôle du rattrapage de ce jeu jusqu'à suppression du désalignement, ce système comprenant des moyens élastiques (25, 26) et d'hystérésis (27).
Patent FR-2740273-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose de balises aeriennes sur un cable
Inventor: VALLEE PATRICK
IPC: H02G7/00
Filed: 1995-10-18
Abstract: Dispositif de pose automatique de balises aériennes sur un câble. Le dispositif comprend des magasins de distribution de demi-balises (12a, 12b) et des moyens (16) de mise en place et d'assemblage sur le câble de demi-balises (14) distribuées respectivement par les magasins, pour former des balises. Selon l'invention, le dispositif comporte des moyens d'accrochage (20, 22) pour être suspendu au câble (18) et pour se déplacer le long du câble selon un sens de déplacement (X), les moyens (16) de mise en place et d'assemblage étant disposés sur le dispositif de façon à poser les balises derrière les moyens d'accrochage par rapport au sens de déplacement.
Patent FR-2740886-A1 (FR)
Title: Slide rule for computing calories and nutritional value of daily food intake
IPC: G06G1/06
Filed: 1995-11-03
Abstract: The slide rule has multiple scales on each face and a transparent sliding cursor running over the faces of the slide rule. The scales on the face of the slide rule are classified into seven groups of foods forming columns on the face and into eight rows according to their energy value. Each row has a window to allow the values marked on the sliding the central part of the slide rule to be seen.  The movement of the cursor allows addition of calorie and nutritional values.
Patent FR-2740723-A1 (FR)
Title: Method of compacting and packaging waste
Inventor: SANTIONI JACKY
IPC: B30B9/30
Filed: 1995-11-06
Abstract: The method involves, after shredding and kneading, gravity dumping of the waste into a container (6). The sequence involves dumping of the waste discharge and compacting to alternatively dump the shreddings and compact them in a container. Dumping of the shreddings is interrupted when the container is filled. During the interruption, the compacted shreddings are packaged to assure their coherence and form a unitary block. The block is then discharged.
Patent FR-2728274-A1 (FR)
Title: Refractory metal layer deposition on conductive substrate
Inventor: BOUTEILLON JACQUES
IPC: C25D3/66
Filed: 1995-11-06
Abstract: A layer of refractory metal is deposited on to a workpiece (7), comprising an electrically conducting substrate coated with a thin layer of ceramic, from a bath (3) of molten alkali metal halides contg. a salt of the metal in soln., possibly with the help of an electric potential applied between workpiece (7) and an electrode (8) also immersed in the bath. The ceramic is rendered impervious to protect the substrate from corrosion, or the substrate may be subsequently removed to leave a ceramic-refractory metal composite.
Patent FR-2744760-A1 (FR)
Title: Improving the recovering of hydrocarbon(s) in a porous medium
Inventor: FLEURY MARC
IPC: E21B43/16
Filed: 1996-02-14
Abstract: Discharging hydrocarbons in a porous medium such as in an underground deposit consists of adding water to a hydrosoluble product which reduces oil trapping in the rock through the modification of the wettability of the rock towards the present fluids.
Patent FR-2733614-A1 (FR)
Title: Grouped multiprocessor system with group clock signal phase offset
Inventor: HORIKAWA KOICHI
IPC: G06F12/08
Filed: 1996-04-26
Abstract: The system is divided into two (or more) groups of processors (1,2) interconnected by directories (100,200). The first directory (100) checks whether an address of a request on a first system bus (40) coincides with that of a request from the second directory (200). When coincidence is detected, the first directory cancels the request on the first system bus and re-transmits it. Given that the second system bus (41) has a clock phase offset by interaction of the synchronisation controllers (20,21), the requests are verified without overlap.
Patent FR-2749017-A1 (FR)
Title: Polyurethane elastomers for use in coating fuel pipes or automobile frames
IPC: C08G18/62
Filed: 1996-05-23
Abstract: Polyurethane/polyurea elastomers contain flexible segments derived from at least one diol with terminal OH groups; urethane segments resulting from reaction of OH groups with at least one diisocyanate; and urea segments result from subsequent reaction of at least one diamine with terminal NCO groups on the urethane segments after their reaction with the diamine and with an eventual excess of isocyanate. Segments derived from diols selected from polyolefinic diols have molecular weight = 800-18000; rigid urethane segments are derived from aromatic diisocyanate comprising single benzene, naphthalene or anthracene ring and possibly a cycloaliphatic diisocyanate; and rigid urea segments are derived from diamine comprising single benzene, naphthalene or anthracene ring and/or cycloaliphatic diamine have functional groups in ortho- or meta-position. Also claimed is preparation method for elastomers.
Patent FR-2753198-A1 (FR)
Inventor: THEPOT PHILIPPE
IPC: C08G73/12
Filed: 1996-09-12
Abstract: These compositions comprise at least one compound (A) containing double olefinic bonds depleted of electrons and at least one compound (B) containing double olefinic bonds enriched with electrons. The compound(s) (A) are selected among prepolymers comprising maleimid functions (f) consisting in the reaction products of at least one maleic anhydride (I), of at least one compound (II) having at least one -NH2 function and at least one other function F: -OH, -NH2, -NH-, -COOH, or -COOR<3> or -OCOR<3> (R<3> = C1-C5 alkyl) and at least one chain forming compound (III) by polycondensation and/or polyaddition; (II) having been first reacted with (I) to open the maleic anhydride cycles, with formation of maleamic acid functions (f) which have then been at least partially re-closed by heat to produce N-substituted maleimids by groups functionalised by F; the chain having been formed by polycondensation and/or polyaddition of the N-substituted maleimid bearing the function F of compound(s) (III), of non aromatised products bearing a function F or not formed at the same time as said N-substituted maleimids, and of the maleic anhydride(s) (I) which could have been in excess after being. opened by the compound(s) (II); the functionalities and proportions of (II) and (III) having been selected so as to preclude a gelation of the reaction medium. In (a) (f), (I), and (f'), R<1>, R<2> = H, C1-C12 alkyl or halogen.
Patent FR-2753439-A1 (FR)
Title: Packaging for plant seeds
Inventor: PALATRE ANDRE
IPC: B65D33/00
Filed: 1996-09-19
Abstract: The packaging has a sachet (3) containing the seeds (4) and an envelope (5) inside which the sachet is placed. The envelope has the representation and-or information of the plants formed by the seeds on its exterior.  A plate (7) forms a tab and label and has, on its larger end, a passage for a support rod (9). The plate is fixed on the envelope such that its end forming the opening extends past the upper edge of the envelope. At least one of the faces of the plate has information (13) on the seeds contained in the sachet.
Patent FR-2755127-A1 (FR)
Inventor: GONTHIER MICHEL
IPC: C03C25/26
Filed: 1996-10-29
Abstract: The invention concerns glass fibers coated with a sizing composition. Said sizing composition, in particular obtained from an aqueous solution, comprises as adhesive film forming agents the combination: of at least one polyvinyl acetate A with low molecular weight; of at least one thermally self-cross linking polyvinyl acetate B, in an A/B weight ratio not less than 1.
Patent FR-2758100-A1 (FR)
Inventor: BOUCHALAT YOUSSEF
IPC: C02F11/13
Filed: 1997-01-06
Abstract: The invention concerns an optimised method for the treatment and energetic upgrading of urban and industrial sludge purifying plants. It consists of a "novel" combination of known and tested equipment, forming a compact assembly with six functions which are: anaerobic sludge digestion (1) and biogas production, mechanical dehydration (2) up to 22-24 % of dry matter, a gas turbine installation (3) burning the biogas into "total energy", thermal drying (4) of the sludge up to 92 % of dry matter consisting of a thin-layer drier and a vibrated drier/cooler with fluid bed (4b), condensation of the vapours (5) for heating the digester and the premises, and optimised energetic upgrading (6) of the dried sludge as booster fuel capable of being stored and fed into the refuse incinerating boiler-furnaces. The method is also applicable to the treatment and transformation of liquid manure into granulated and bagged fertiliser.
Patent FR-2758456-A1 (FR)
Title: Posterio-stabilised knee joint prosthesis
Inventor: POECKER ROBERT
IPC: A61F2/38
Filed: 1997-01-23
Abstract: The joint has a femoral section (1) with an intercondyle cage (6) defining a transverse face (15) at its front. The rear face of the prosthesis has a curved surface (17) defining a cam shape and the cam and transverse faces defining a seating (18).  A meniscal section (3) has glenoid surfaces (30) which are congruent to the condylar posterior sections (5). the miscal sections has a recess to receive a lug (22).
Patent FR-2759563-A1 (FR)
Title: Device for opening oyster shells
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: A47G21/06
Filed: 1997-02-20
Abstract: The opener includes a tongue (2) which forms a lever. On its lower surface there is a thicker part which is bonded to the upper part (1) of the shell at a zone of weakness (3). The upper surface of the tongue has a zone (10) to which publicity material can be fixed. When the user pulls on the tongue the weak zone breaks and detaches from the upper valve with the adductor muscle (6). The adductor muscle is then cut by the cutting edges (7) of the tongue to open the shell.
Patent FR-2760821-A1 (FR)
Title: Storage and radiating heater with stone panel and heating unit
Inventor: KALTENBACHER MARTIN
IPC: F24H9/18
Filed: 1997-03-12
Abstract: The electric heater consists of a decorative front panel (2) of natural or reconstituted stone or porcelain, designed to store and radiate heat, a heating unit (3) and a thermal insulation panel (4), forming an assembly enclosed by a support (5) that is joined to the rear surface of the front panel. Preferably the heating unit comprises a plate surrounded by a dielectric material (7), or a dielectric plate and a flat resistance (6), with the dielectric material mica and micanite, or ethylene glycol polyterephthalate with both faces covered by polyester felt. The support is made from rigid U-section metal profiles and is attached to the front panel so that it can be detached for servicing or repair. The thermal insulation panel is a honeycomb structure e.g. of aluminium or stainless steel.
Patent FR-2765737-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande ou de signalisation electrique
Inventor: BARDY ERIC
IPC: H02B1/044
Filed: 1997-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande ou de signalisation électrique tel que bouton-poussoir ou voyant constitué par un corps tubulaire (12) pouvant être engagé dans un orifice de paroi (13) et pouvant s'apparier, à l'aide de moyens de verrouillage (24), à une embase (2) destinée à recevoir au moins un bloc électrique (4) et comportant des moyens de fixation (3) agissant sur la face interne de la paroi de support, et caractérisé par le fait que l'embase (2) s'emboîte sur le corps tubulaire (12) et s'assemble à celle-ci par un verrou coulissant (24) et que les moyens de fixation (3) sont constitués par une bride pivotante (3) pourvue de deux branches d'ancrage (33, 34) montées par des articulations (35-221) sur l'embase de manière que les extrémités libres encadrent la partie manoeuvrable (25) du verrou (24), cette bride portant une vis de serrage (31).
Patent FR-2750187-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement automatise d'un systeme de transmission de couple
Inventor: KOSIK FRANZ
IPC: F16H63/48
Filed: 1997-08-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour actionnement automatisé d'un système de transmission de couple 3, comme par exemple un embrayage à friction, situé dans le train moteur d'un véhicule 1 comportant un groupe d'entraînement 2 et une transmission 4. Le dispositif comprend une unité de commande qui est liaison de transmission de signaux avec des capteurs 31 et le cas échéant avec d'autres unités électroniques, ainsi qu'un organe de manoeuvre 15 pouvant être commandé par l'unité de commande pour un actionnement du système de transmission de couple 3.
Patent FR-2769123-A1 (FR)
Title: Insulated connection link for medium and low tension power line connection
Inventor: FALTERMEIER JEAN FRANCIS
IPC: H01F27/04
Filed: 1997-09-29
Abstract: The use of semiconducting material around the strut minimizes electric field strength around the fuse element. The insulating strut (1) is intended to connect  the lines of an electrical distribution network to the windings of a medium or low tension transformer (10). The strut comprises a tube (2) made of insulating material having an upper part (4) surrounded by an insulating envelope (6), and a lower part (8) intended to be lodged within the casing of the transformer (10).    The tube includes a medium tension fuse (12) extending between its upper end which is connected to the electrical network and its lower end which is connected to a winding of the transformer (10).  Furthermore, a conducting or semiconducting screen (32) is provided between the fuse element and the casing of the transformer (10), in order to avoid a strong concentration of electric field within the fuse.
Patent FR-2772248-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation adaptable et positionnable pour un arret de matelas
Inventor: TOLU JEAN LOUIS
IPC: A47C21/02
Filed: 1997-12-12
Abstract: Dispositif de fixation d'un arrêt de matelas, caractérisé en ce qu'il comprend une bague (2) présentant au moins un premier moyen (5) de réception d'une pièce appartenant à l'arrêt de matelas, et au moins un deuxième moyen (3) d'ajustement ou d'adaptation de la section de la bague (2) à la section de l'élément du meuble sur lequel ladite bague est fixée.La présente invention concerne plus particulièrement le domaine de l'ameublement, en particulier celui de la literie, et notamment celui des sommiers à lattes.
Patent FR-2773470-A1 (FR)
Title: Cosmetic products, especially nail varnish, containing additive for neutralizing yellowness due to resin
Inventor: MALNOU ALAIN
IPC: A61Q3/02
Filed: 1998-01-14
Abstract: Cosmetic products contain a fluorescent additive