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Patent FR-3062185-A1 (FR)
Title: Organe d’equilibrage et systeme d’equilibrage pour equilibrer un moteur a combustion interne
Inventor: PAQUIEN MARC
IPC: F16F15/26
Filed: 2017-01-26
Abstract: Un système d'équilibrage pour équilibrer un moteur à combustion interne (10) est formé de deux organes d'équilibrages (24A, 24B) guidés en rotation autour de deux axes d'équilibrage coplanaires (102A, 102B). Chaque organe d'équilibrage (24A) comporte un corps (25A) pourvu d'un ou plusieurs paliers (62, 64) de guidage en rotation du corps (25A), et au moins une première masse d'équilibrage (26A) ayant une valeur M1 et un centre de gravité situé à une distance non nulle E1 de l'axe d'équilibrage (102A), fixe en rotation par rapport au corps (25A) autour de l'axe d'équilibrage (102A) et guidée par rapport au corps (25A) de manière à ce que la distance D1 du centre de gravité de la première masse d'équilibrage (26A) à un plan de référence (C) contenant le centre de gravité du corps (25A) soit variable.
Patent FR-3064363-A1 (FR)
Title: Dispositif portable pour la detection et le prelevement de polluants dans un gaz et procede mis en œuvre par ledit dispositif
Inventor: HOFFARTH OLIVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif portable (1) pour la détection de polluants dans un gaz comportant un module de mesure (2) commandé par un module de pilotage (3). Le module de mesure (2) comportant un boitier de pompage (20) et une ligne de mesure (4) disposée à l'extérieur dudit boitier de pompage (20) et comportant une chambre de mesure (40) pourvue d'un capteur de pollution. Le boitier de pompage (20) comporte un débitmètre associé à une pompe pour contrôler en temps réel le volume de gaz mis en circulation dans ladite chambre de mesure (40). Le capteur de pollution détecte en temps réel le niveau de pollution dans ledit volume de gaz, et ledit module de pilotage (3) permet de visualiser en temps réel ce niveau de pollution et son évolution pendant la durée de la mesure. Ce dispositif permet d'effectuer simultanément un prélèvement en ajoutant dans la ligne de mesure (4) un tube de prélèvement garni d'un adsorbant.
Patent FR-3068218-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de la chlorphenesine, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MALET GAEL
IPC: A61P31/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de la chlorphénésine, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3056430-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage mecano-chimique ayant une microtexture de surface uniforme
Inventor: HENDRON JEFFREY JAMES
IPC: B24D3/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: La présente invention concerne un tampon de polissage mécano-chimique (CMP) préconditionné comprenant un polymère, de préférence un polymère poreux ayant une microtexture de surface de tampon efficace pour le polissage, comportant une série d'arcs visiblement sécants sur la surface de la couche de polissage (2), les arcs sécants ayant un rayon de courbure égal à ou plus grand que la moitié du rayon de courbure du tampon et s'étendant sur toute la surface du tampon dans une symétrie radiale autour du centre du tampon, le tampon de polissage de CMP résultant ayant une rugosité de surface de 0,01 µm à 25 µm, Sq. Le tampon de polissage de CMP peut être produit par des procédés comprenant le meulage de la surface d'un tampon de polissage de CMP avec une meule rotative (4) pour former la microtexture de surface.
Patent FR-3071751-A1 (FR)
Title: Installation de criblage a etoiles rotatives permettant un demontage et un remontage rapide des arbres rotatifs et des etoiles rotatives
Inventor: BLANC DYLANE
IPC: B03B4/04
Filed: 2017-09-29
Abstract: Il est décrit une installation de criblage à étoiles rotatives, comprenant au moins une table de séparation (10) pour séparer des marchandises en vrac en parties fines passant à travers la table de séparation (10) et en parties grossières évacuées à une extrémité de la table de séparation (10). La table de séparation (10) comprend un châssis en forme de cadre et une pluralité d'arbres rotatifs (11) parallèles, chaque arbre rotatif (11) comprenant une pluralité d'étoiles rotatives (12). L'installation de criblage comprend un mécanisme d'entrainement accouplé à une extrémité de chacun des arbres rotatifs (11). Les premier et deuxième organes d'accouplement (111c, 112c) de première et deuxième parties d'arbre (111, 112) en lesquelles chaque arbre est subdivisé peuvent occuper une configuration d'accouplement dans laquelle les premier et deuxième organes d'accouplement (111c, 112c) sont en prise mutuelle d'une manière telle que la première partie d'arbre (111) est couplée en rotation avec la deuxième partie d'arbre (112), chaque arbre rotatif (11) comprenant un mécanisme de verrouillage fonctionnant par serrage radial transversalement à l'axe de l'arbre rotatif (11) et pouvant occuper une configuration de verrouillage dans laquelle le mécanisme de verrouillage bloque, sous l'effet dudit serrage radial, les premier et deuxième organes d'accouplement (111c, 112c) dans la configuration d'accouplement.
Patent FR-3073526-A1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel, aube monocristalline et turbomachine
Inventor: RAME JEREMY
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 4,0 à 5,5 % de rhénium, 3,5 à 12,5 % de cobalt, 0,30 à 1,50 % de molybdène, 3,5 à 5,5 % de chrome, 3,5 à 5,5 % de tungstène, 4,5 à 6,0 % d'aluminium, 0,35 à 1,50 % de titane, 8,0 à 10,5 % de tantale, 0,15 à 0,30 % de hafnium, 0,05 à 0,15 % de silicium, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables. L'invention concerne également une aube (20A, 20B) monocristalline comprenant un tel alliage et une turbomachine (10) comprenant une telle aube (20A, 20B).
Patent FR-3073939-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour casque
Inventor: GOURGUES JEAN CHRISTOPHE
IPC: F41H5/013
Filed: 2017-11-21
Abstract: Dispositif de protection (1) comprenant une paroi de protection (7) conformée pour coopérer avec une coque extérieure (3) d'un casque (5) en une position de coopération de manière à engendrer une protection balistique additionnelle, le dispositif de protection (1) présentant un emplacement de coopération (15) agencé pour coopérer avec un accessoire amovible (29) du casque (5) en une position montée de l'accessoire amovible (29), l'emplacement de coopération (15) étant ménagé dans la paroi de protection (7), une portion de coopération de la paroi de protection (7) et/ou une ouverture traversante dans la paroi de protection (7) étant en regard de l'emplacement de coopération (15), le dispositif de protection (1) comprenant une plaque de renforcement (9) pleine, la plaque de renforcement (9) étant agencée pour coopérer avec l'emplacement de coopération (15) en une position de renforcement dans laquelle la plaque de renforcement (9) est en regard de la portion coopération et/ou de l'ouverture traversante.
Patent FR-3067358-A1 (FR)
Title: Procede de preparation, de conservation et d'utilisation de peintures bi-composants.
Inventor: LICCARDI SERGE
IPC: B05D1/02
Filed: 2017-06-10
Abstract: L invention concerne un procédé de préparation, de conservation et d utilisation de peintures bi-composants comprenant une part A (base ou liant) et une part B (durcisseur) caractérisé par les étapes suivantes : • la part A et la part B sont mélangées, • le mélange est refroidi et conservé à une température comprise entre + 5° C et moins 20° C, de préférence comprise entre - 15°C et - 20°C. Les peintures bi-composants concernées sont notamment les peintures polyuréthane ou les peintures dites époxy.
Patent FR-3081221-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de spectrometrie raman
Inventor: DAUGEY NICOLAS
IPC: G01N21/65
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de spectrométrie Raman (1) comprenant un système de source (2) générant un premier faisceau lumineux d'excitation à une première fréquence d'excitation, un système de séparation spectrale (8), un système de détection (10) dans un intervalle spectral d'observation et un calculateur (12) générant une première partie de spectre de diffusion Raman dans un premier domaine spectral Raman s'étendant entre un premier nombre d'onde relatif et un deuxième nombre d'onde relatif. Selon l'invention, le système de source est adapté pour générer un deuxième faisceau lumineux d'excitation à une deuxième fréquence d'excitation différente de la première fréquence d'excitation, le calculateur générant une deuxième partie de spectre de diffusion Raman dans un deuxième domaine spectral Raman en nombre d'onde fonction du même intervalle spectral d'observation, ledit deuxième domaine spectral s'étendant entre un troisième nombre d'onde relatif et un quatrième nombre d'onde relatif. L'invention concerne également un procédé de spectrométrie Raman.
Patent FR-3084377-A1 (FR)
Title: Procede de revetement par electrophorese d'une piece en materiau composite par une barriere environnementale
Inventor: PIN LISA
IPC: C23C28/04
Filed: 2018-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élaboration d'un revêtement de type barrière environnementale par électrophorèse d'une pièce en matériau composite à matrice céramique, le procédé comprenant les étapes suivantes : - E10: application par électrophorèse sur la surface de la pièce d'une suspension de composition comprenant au moins une poudre d'un silicate de terre rare, et des charges conductrices avec une proportion en teneur massique dans ladite composition d'environ 0 à 5% de charges conductrices associées à des agents de frittage avec une proportion en teneur massique dans ladite composition d'environ 0 à 5% d'agent de frittage ; - E20 : séchage de la composition de revêtement liquide appliquée ; et - E30 : traitement thermique de frittage de la poudre du silicate de terre rare.
Patent FR-3084455-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du rayon exterieur d'un pneumatique equipant une roue d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G01B21/12
Filed: 2018-07-30
Abstract: Procédé d'estimation du rayon extérieur Re d'un pneumatique (13) équipant une roue (10) d'un véhicule automobile, ladite roue comportant un capteur (14) d'accélération radiale. Ledit procédé comporte les étapes suivantes : • acquisition (100) par ledit capteur d'un signal S lorsque le véhicule est en mouvement suivant un régime non stabilisé, • détection (200) d'extrema locaux du signal S, et associés respectivement à des valeurs de phase ainsi qu'à des instants de détection, • détermination (300) d'une variation de fréquence F' de rotation de la roue en fonction desdites valeurs de phase et desdits instants de détection, • détermination (400), pour au moins un instant de détection, d'un écart entre l'extremum local associé audit instant de détection et un signal de référence obtenu par suppression des oscillations du signal S, • détermination (500) d'une valeur d'accélération longitudinale Val du véhicule en fonction dudit au moins un écart, • estimation (600) dudit rayon extérieur Re en fonction de Val et F'.
Patent FR-3085046-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant un fer a repasser et une base portative munie d'une poignee montee pivotante
Inventor: LOPRETE STEPHANE
IPC: D06F75/40
Filed: 2018-08-20
Abstract: Appareil de repassage comportant un fer à repasser (1) et une base (2) portative comprenant un emplacement (21) pour poser le fer à repasser (1), ladite base (2) comportant une poignée (5) montée pivotante, autour d'un axe X, entre une position de transport dans laquelle la poignée s'étend au-dessus dudit emplacement (21) de manière à permettre le transport de l'ensemble de l'appareil par la poignée (5) et une position escamotée dans laquelle la poignée (5) est disposée latéralement audit emplacement (21) de manière à permettre l'accès à ce dernier, la base (2) comprenant un dispositif de verrouillage permettant d'immobiliser la poignée (5) dans la position de transport, caractérisé en ce que ledit dispositif de verrouillage comporte un bouton de déverrouillage (75) mobile en rotation autour d'un axe de rotation R parallèle à l'axe X de rotation de la poignée, ledit bouton de déverrouillage pouvant être amené, par rotation autour dudit axe R, d'une position de verrouillage dans laquelle le dispositif de verrouillage immobilise la poignée (5) dans la position de transport à une position de déverrouillage permettant de déverrouiller la poignée (5) pour l'amener vers la position escamotée.
Patent FR-3085308-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de conduit d’air dans un systeme de ventilation
Inventor: MITOUART JEAN GUY
IPC: B60R16/08
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention porte sur une système de fixation de conduit d'air pour un système de ventilation d'un véhicule, notamment d'un véhicule automobile présentant un habitacle, ledit système de ventilation comprenant : un conduit d'air court (13) issu de l'habitacle et débouchant dans l'intérieur du véhicule au niveau des pieds des passagers du second rang, une grille (15) intégrée aux flasques latéraux de console à l'intérieur du véhicule et située au niveau des pieds des passagers du second rang à l'intérieur de l'habitacle du véhicule, ledit conduit d'air court (13) raccordant ladite grille (15) et envoyant le flux d'air dans l'espace à l'intérieur du véhicule, une platine (100) en plastique, caractérisé en ce que ladite platine (100) intègre des interfaces de conduit d'air, lesdites interfaces de fixation de conduit d'air étant aptes à raccorder de manière étanche ledit conduit d'air court (13) avec ladite grille (15) à l'intérieur de la console, le conduit d'air court (13) s'accostant sur la grille (15) selon une liaison présentant une forme en Y.
Patent FR-3085483-A1 (FR)
Title: Evaluation d'une consommation moyenne d'un circuit electronique
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G01R23/02
Filed: 2018-08-31
Abstract: La présente description concerne un dispositif (5) d'évaluation d'une consommation moyenne d'un circuit électronique (4) comportant : un oscillateur commandé en tension (52) recevant une information représentative d'une tension d'alimentation du circuit ; un premier compteur (54) d'impulsions fournies par l'oscillateur commandé en tension ; et un deuxième compteur (58) d'impulsions d'un signal d'horloge.
Patent FR-3085448-A1 (FR)
Title: Vis avec gorge de rupture, fixation comprenant une telle vis, assemblage et procede d'installation associes
Inventor: COUDERC JEROME
IPC: F16B39/22
Filed: 2018-09-04
Abstract: La présente invention concerne une vis comprenant une tête (22) et une portion filetée, une extrémité de la tête formant une surface d'extrémité (32) sensiblement disposée dans un premier plan perpendiculaire à l'axe principal, la vis comprenant en outre un élément de préhension (30) solidaire de la tête, une jonction (50) entre ladite tête et ledit élément de préhension comprenant une gorge (52) de rupture ayant sensiblement une forme de révolution. Une section de la gorge de rupture présente une portion (60) en arc de cercle, un centre (68) dudit cercle étant sensiblement disposé dans le premier plan, de sorte qu'un plan contenant une surface de rupture de la gorge (52) soit sensiblement confondu avec ledit premier plan.
Patent FR-3088393-A1 (FR)
Title: Systeme d'aspiration des particules de freinage a anticipation de commande
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-11-08
Abstract: Système d'aspiration des particules de freinage d'un système de freinage à friction d'un véhicule, le système d'aspiration comprenant une source de dépression (1), une bouche d'aspiration (83), un filtre (2), un conduit (3) reliant la bouche d'aspiration à la source de dépression, une unité de commande (6) configurée pour commander la source de dépression, le système d'aspiration comprenant en outre un flux d'informations issu d'un calculateur de commande (61) d'un moteur-générateur d'un dispositif de traction-freinage du véhicule, l'unité de commande étant configurée pour piloter la source dépression de manière anticipée par rapport à l'activation effective du freinage à friction, l'unité de commande pilotant la source dépression entre autres en fonction de l'activation d'un freinage électromagnétique, et méthode associée.
Patent FR-3088944-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’eau
Inventor: GEROLD ARNAUD
IPC: E03B9/02
Filed: 2018-11-26
Abstract: Dispositif de distribution d’eau Dispositif (1) de distribution d’eau comprenant :     - un corps (13) définissant un volume intérieur formant au moins un passage pour l’eau ;     - un système d’obturation (19) comportant : un obturateur situé dans le passage et mobile par rapport au corps entre une position ouverte et une position fermée ; un arbre (23) monté rotatif sur le corps autour d’un axe (R) et adapté pour déplacer l’obturateur entre la position ouverte et la position fermée, l’arbre traversant une paroi (37) du corps selon l’axe ; et un organe de manœuvre (25) formant un embout fixé sur l’arbre ; et     - un organe de protection (29) destiné à empêcher une mise en rotation de l’organe de manœuvre par un outil non autorisé, l’organe de protection comportant une paroi latérale (73) entourant l’organe de manœuvre.     L’organe de protection comprend au moins une paroi de fixation (75) s’éloignant radialement à partir de la paroi latérale. Le dispositif comprend un système de fixation (31) comportant au moins une vis de fixation (81A) vissée dans le corps, la paroi de fixation étant coincée entre le corps et le système de fixation.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3089705-A1 (FR)
Title: Attache support de cable
Inventor: PALMER JACOB JEFFREY
IPC: H02G7/05
Filed: 2018-12-06
Abstract: Dispositif de support pour soutenir un câble comprenant une partie centrale de support comportant un premier côté et un second côté. Le dispositif de support comprend aussi une première partie de patte s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité, la première partie de patte comportant un premier enroulement hélicoïdal. Le dispositif de support comprend une seconde partie de patte s'étendant entre une troisième extrémité et une quatrième extrémité, la seconde partie de patte comportant un second enroulement hélicoïdal. Le dispositif de support comprend une partie de crochet de suspension fixée à la partie centrale de support. La partie de crochet de suspension comprend une structure coopèrant avec une structure de fixation associée. La première partie de patte et la seconde partie patte sont fixées à la partie centrale de support. Le premier enroulement hélicoïdal et le second enroulement hélicoïdal sont configurés pour recevoir le câble.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090532-A1 (FR)
Title: Passage de roue arrière interne avec zone de déformation prédéfinie
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un passage de roue arrière interne (1) présentant une paroi arrière (3) et une paroi latérale (5), la paroi latérale (5) montrant une portion avant (7) et une portion arrière (9), le véhicule est remarquable en ce que ladite portion arrière (9) de la paroi latérale (5) comprend au moins une rainure de déformation (11 ; 15) orientée pour être non-parallèle à la direction d’une force exercée sur la paroi arrière (3) dudit passage de roue (1) lors d’un choc à l’arrière du véhicule, de manière à ce que sous l’action de cette force, ledit passage de roue (1) se déforme par repliement sur lui-même au niveau de ladite ou desdites rainures de déformation.Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091471-A1 (FR)
Title: Système d’attache type pressions pour rabats modulables pour bagages et sacs
Inventor: LEFEBVRE MARIE
IPC: A45C3/08
Filed: 2019-01-05
Abstract: Le système d’attache présente une ou une série de boutons / pressions apposées (cousues, collées, attachées) sur la base d’un bagage pour permettre d’y attacher un rabat et de le détacher ensuite. Le sac à main, sac à dos, bagage, cabas, portefeuille ou porte-monnaie et produits similaires, comporte un rabat qu’elle qu’en soit la forme qui est muni sur l’une de ses faces au moins, d’un système de fermeture de type pressions et/ou boutons qui permet d’inter-changer le rabat du dessus du dit sac ou bagage.
Patent FR-3091700-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de chlore liquide dans des eaux de piscine
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: C02F1/58
Filed: 2019-01-16
Abstract: Dispositif de distribution de chlore liquide dans des eaux de piscine, comprenant:- Un réservoir contenant le chlore,- Une pompe de distribution du chlore,- Une carte électronique qui gère le débit de la pompe de distribution par l’intermédiaire d’un programme approprié,se caractérisant plus particulièrement des autres dispositifs connus, par :- Un programme contenu dans la carte électronique, agissant selon un principe de régulation, ce programme est initialement paramétré selon tous les degrés de pollution et d’usage universellement prédéfinis, correspondants aux différentes utilisations rencontrées dans les eaux de piscine,- Une commande du programme qui sélectionne le débit de chlore à distribuer selon le paramètre sélectionné lors de l’installation du dispositif.
Patent FR-3096397-A1 (FR)
Title: Pion amovible sur distributeur de turbomachine
Inventor: REVERSEAU PAUL JEAN-JACQUES MICHEL
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-05-21
Abstract: PION AMOVIBLE SUR DISTRIBUTEUR DE TURBOMACHINE L’invention a trait à un ensemble pour turbomachine (2), comprenant un distributeur (10) de turbine comprenant une plateforme tubulaire (102), une bride radiale interne (103) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis la plateforme (102), et une pluralité d’aubes (101) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis la plateforme (102) ; un carter (30) comprenant une bride radiale externe (303) ; une butée (70) assurant un maintien axial de la bride radiale externe (303) au contact de la bride radiale interne (103) ; un anneau de support (40) fixé au carter (30) et supportant radialement la butée (70) ; remarquable en ce que la butée (70) est formée d’une tête (72) et d’un corps (78) assemblé de manière démontable à la tête (72). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3096681-A1 (FR)
Title: Procédés de production d’orthoesters à partir de composés organo-soufrés
Inventor: KOŽELJ MATJAŽ
IPC: C07C43/32
Filed: 2019-05-31
Abstract: Il est proposé un procédé de production d’un orthoester par réaction d’un composé organo-soufré; d’un sel métallique; d’un alcool aliphatique ou aromatique; d’une base; et d’un solvant.
Patent FR-3097831-A1 (FR)
Title: dispositif de transport tout-terrain d’un enfant en position assise
Inventor: FERRIOL PIERRE MARIE
IPC: B62B7/14
Filed: 2019-06-26
Abstract: Dispositif de transport tout-terrain d’un enfant en position assise, remarquable en ce qu’il comprend un châssis (2) comprenant : - une roue avant (3) et une roue arrière (4) positionnées l’une derrière l’autre et dans un même plan ; - des moyens de réception d’une coque dorsale ou corset-siège d’un enfant handicapé, ou d’un siège (15) amovible, positionnés au-dessus et entre les axes des roues avant (3) et arrière (4) ; - une potence (12) de guidage s’étendant verticalement derrière les moyens de réception et de manière inclinée vers l’arrière et au-dessus de la roue arrière (4), la potence (12) étant terminée par un guidon (14) manœuvrable par une personne se tenant debout derrière le dispositif (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1