baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112687-A1 (FR)
Title: Kit de soin personnalisé et personnalisable pour la peau
Inventor: RIVIERE NICOLAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: La présente invention concerne un kit de compositions cosmétiques, comprenant :  (1) une composition de base comprenant : (i) un support cosmétiquement acceptable ; (ii) au moins un actif peptidique de formule R-SDKP-OH dans le quel R est une chaîne grasse constituée d’un groupe alkyle linéaire en C1-C50, de préférence un acétyle ou lauroyle ou leurs mélanges ; (iii) éventuellement, au moins un actif secondaire cosmétiquement acceptable ; (iv) au moins un adjuvant cosmétiquement acceptable, (2) au moins une composition d’équilibrage ou de protection des matières kératiniques comprenant : (i) éventuellement, un support cosmétiquement acceptable ; (ii) au moins un agent améliorant au moins un problème des matières kératiniques parmi la déshydratation, la sécheresse, la sensibilité, le manque d’éclat, la photosensibilisation, l’aspect cassant, la génération d’espèces réactives ou de radicaux libres, la production excessive de sébum, les imperfections, la brillance, les tâches, les rougeurs, les tiraillements, le teint terne et non uniforme, le vieillissement, les irritations, les crevasses, la fatigue et leurs combinaisons ; (iii) éventuellement, au moins un adjuvant cosmétiquement acceptable
Patent FR-3114214-A1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant des composants enterrés dans des cavités
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2020-09-15
Abstract: La présente invention concerne une carte électronique (1) comprenant :- un circuit imprimé (2) comprenant : - au moins une couche isolante (3) ; et - une première et une deuxième couche conductrice de peau (4, 5) de part et d’autre de la couche isolante (3) ;- un composant électronique (6) comprenant une première terminaison (7) et une deuxième terminaison (8) ; et- une cavité (12) traversante formée dans la couche isolante (3) et étant ouverte sur la première et couche conductrice de peau (4) et la deuxième couche conductrice de peau (5) ; le composant électronique (6) étant logé dans la cavité (12), la première terminaison (7) étant brasée sur la première couche conductrice de peau (4) et la deuxième terminaison (8) étant brasée sur la deuxième couche conductrice de peau (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114965-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien d’un corps humain en position allongee
Inventor: DAVAL BERTRAND
IPC: A61G13/12
Filed: 2020-10-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de soutien d’un corps humain (2) en position allongée, notamment en positon de décubitus ventral, constitué d’au moins un module de support d’épaules (4) et d’au moins un module de support de bassin (5). 
    Selon l’invention, le module de support d’épaules (4) et le module de support de bassin (5) sont constitués d’une première partie (9, 11) venant au contact du corps humain (2), lesdites premières parties (9, 11) formant une cavité pneumatique et la première partie (9) du module de support d’épaules (4) étant maintenue à une pression inférieure à 0,04 bar sous le poids du corps humain (2).
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116237-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage de véhicule
Inventor: COSTE PIERRE-EMMANUEL
IPC: B60R16/08
Filed: 2020-11-13
Abstract: Elément de garnissage de véhicule  
    Cet élément de garnissage de véhicule comprend au moins un espace de rangement (12) définissant un volume de rangement (16) réfrigéré et au moins une paroi supérieure (14) délimitant une partie du volume de rangement (16), ladite paroi supérieure présentant une surface externe (28) opposée au volume de rangement. 
    La paroi supérieure (14) comprend au moins une ouverture traversante (32) plaçant le volume de rangement (16) réfrigéré en communication fluidique avec au moins une partie (34) de la surface externe (28) de la paroi supérieure (14), ladite partie (34) de la surface externe (28) étant réfrigérée par ledit volume de rangement (16).  
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116663-A1 (FR)
Title: Interface électromécanique pour gérer automatiquement une batterie d'un drone
Inventor: GRANDCHAMP ROMAIN
IPC: H01R13/26
Filed: 2020-11-26
Abstract: Interface électromécanique pour gérer automatiquement une batterie d'un drone La présente description concerne un connecteur de batterie (302) d'un drone destiné à recevoir une batterie (110), le connecteur de batterie (302) comprenant au moins deux broches métalliques (304) destinées à entrer dans des prises correspondantes (410) de la batterie (110), dans lequel chacune desdites au moins deux broches métalliques (304) a une longueur d'au moins 8 mm.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117380-A1 (FR)
Title: Procédé de réjuvénation d’un catalyseur d’un procédé d'hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/04
Filed: 2020-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réjuvénation d’un catalyseur d’hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage au moins partiellement usé, ledit catalyseur comprenant un métal du groupe VIIl, un métal du groupe VIB et un support d’oxyde, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) on régénère le catalyseur,b) puis on met en contact ledit catalyseur régénéré avec une solution d’imprégnation consistant en un mélange d’eau, d’au moins un précurseur d’un métal du groupe VIB, d’au moins un précurseur d’un métal du groupe VIII et d’au moins un composé organique, la quantité de composé organique introduite dans le catalyseur régénéré étant optimisée par rapport aux métaux déjà présents dans le catalyseur régénéré et par rapport à la quantité de métaux introduite via la solution d’imprégnation,c) puis on effectue une étape de séchage sans le calciner ultérieurement.
Patent FR-3118225-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de génération d'informations d'authentification pour une entité sécurisée et procédé et dispositif de contrôle d'identité associés
Inventor: CAUCHIE STÉPHANE
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-12-22
Abstract: L'invention concerne une manière sûre et fiable de réaliser la génération d'informations d'authentification pour une entité sécurisée donnée ayant un identifiant donné sur un serveur d'authentification permettant ultérieurement un contrôle d'identité, c'est-à-dire de vérifier que le porteur de l'entité sécurisée est effectivement le titulaire. L'invention concerne en outre, une manière sûre et fiable de réaliser le contrôle d'identité sur un serveur d'authentification pour une entité sécurisée donnée ayant un identifiant donné au moyen d'informations d'authentification préalablement générées pour ladite entité sécurisée ayant ledit identifiant.  Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119336-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage pour nettoyage d’un capteur de véhicule automobile
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/48
Filed: 2021-02-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un système hydraulique de circulation d’un fluide liquide, ledit système comprenant au moins une source de pression, de préférence une pompe hydraulique, de mise en circulation du fluide liquide, un moyen de pulvérisation du fluide liquide et une électrovanne d’ouverture et de fermeture du moyen de pulvérisation, le moyen de pulvérisation étant destiné à pulvériser le fluide liquide sur une surface vitrée d’un capteur pour un véhicule automobile, le procédé de pilotage (10) comprenant :- une étape (11) d’activation de la source de pression, et- une étape (12) d’ouverture de l’électrovanne,l’étape (12) d’ouverture de l’électrovanne étant ultérieure à l’étape d’activation de la source de pression.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119974-A1 (FR)
Title: Perche de rallonge pour couteau à enduire, et ensemble de lissage comprenant une telle perche.
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: B25G1/04
Filed: 2021-02-22
Abstract: L’invention concerne une perche (1) pour un couteau à enduire muni d’une poignée constituée par un profilé, dont la mise en œuvre est facile, pratique, rapide et sûre.  Selon l’invention, la perche comprend un manche (10), et une première partie de fixation (20) de la poignée du couteau à enduire présentant une surface de contact (21) de forme complémentaire au profil de la poignée du couteau à enduire, une partie distale (22) à proximité de la lame du couteau à enduire en position d’utilisation, et une partie proximale (23) agencée à l’opposé de la partie distale. La première partie de fixation comprend, en outre, au moins deux pattes de fixation (24) montées de manière pivotante sur la partie proximale (23) de la première partie de fixation et conformées pour se rabattre sur la partie distale (22) de la première partie de fixation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3125622-A1 (FR)
Title: Procédé de transaction entre un organisme et un établissement sur une chaîne de blocs
Inventor: SASSOUI LOUBNA
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé pour permettre à un organisme (1) d'effectuer des transactions avec un établissement (2) via une chaine de blocs, qui prévoit : la création d’un coffre-fort numérique (19) partagé ; l’enregistrement dans ce coffre-fort (19) d’adresse numériques (13, 14) respectives dudit organisme et dudit établissement ; puis, lorsque l’organisme (1) envoie des données pour effectuer une transaction avec l’établissement (2) : l'enregistrement par ledit organisme d’un certificat électronique correspondant auxdites données de transaction dans le coffre-fort (19), ainsi que d’un statut lié à une fonctionnalité opérationnelle effectuée par l’organisme (1) sur ledit certificat ; et lorsque l’un parmi l’organisme (1) et/ou l’établissement (2) effectue une fonctionnalité opérationnelle sur ledit certificat : l’enregistrement (49, 52) dans le coffre-fort (19) d’un statut lié à ladite fonctionnalité opérationnelle ; l’envoi d’une notification adaptée (50, 53) à l’autre parmi ledit organisme et/ou ledit établissement.  Figure 3
Patent FR-3126238-A1 (FR)
Title: Dispositif houlomoteur pour la conversion de l’énergie de la houle en énergie électrique.
Inventor: NAJRI MOHAMED
IPC: F03B13/26
Filed: 2021-08-18
Abstract: Dispositif conçu pour la conversion de l’énergie des vagues en énergie électrique comprenant une structure autoportante, formée par une armature métallique (1) hors d'eau et des caissons immergés (3), les deux reliés par des montants (2), pouvant accueillir plusieurs flotteurs (4) en limitant leur degré de liberté de mouvement pour en tirer avantage. Le dispositif est constitué de modules élémentaires pour faciliter et accélérer la construction, les interventions et la maintenance. Il permet à la fois d’exploiter le mouvement de la houle (5) verticalement et horizontalement.  Les flotteurs coulissent autour de certains montants qui les guident dans leur oscillations strictement verticale. Ces flotteurs, sous l’action de la houle, actionnent des générateurs électriques fixés sur l’armature métallique et abritent des turbines couplées à des générateurs électriques, pour exploiter le flux et reflux de l’eau.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113889-A1 (FR)
Title: Système de synchronisation d'actionnement de gouverne
Inventor: WANG MENG
IPC: G05D1/00
Filed: 2021-09-08
Abstract: Un système de commande d'actionneur peut inclure une pluralité d'actionneurs électromécaniques pour faire fonctionner un ou plusieurs effecteurs terminaux, une pluralité de capteurs de position associés à la pluralité d'actionneurs électromécaniques, chacun parmi la pluralité de capteurs de position fournissant une sortie indiquant une valeur de position réelle, et un système de commande. Le système de commande peut être configuré pour recevoir un signal d'instruction d'activation et les sorties de capteur de position, et envoyer une instruction de vitesse pour chacun parmi la pluralité d'actionneurs électromécaniques et ajuster l'instruction de vitesse de chacun parmi la pluralité d'actionneurs électromécaniques en utilisant un paramètre de référence commun pour synchroniser le mouvement conjoint de la pluralité d'actionneurs électromécaniques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127760-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de l’argent contenu dans les particules provenant, par exemple, de cellules photovoltaiques
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2021-10-01
Abstract: Procédé de récupération de l’argent contenu dans des particules, provenant, par exemple, d’un broyat de cellules photovoltaïques, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :  i) plonger des particules contenant de l’argent dans une solution comprenant un solvant eutectique profond et un médiateur redox, moyennant quoi on forme des ions argent en solution,  ii) séparer les particules de la solution contenant les ions argent,  iii) réaliser une électrolyse de la solution, moyennant quoi on réduit les ions argent et on régénère le médiateur redox.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3127880-A1 (FR)
Title: Shampoing solide à texture pâteuse malléable
Inventor: FAMECHON ERIC
IPC: A61Q5/02
Filed: 2021-10-11
Abstract: La présente demande de brevet concerne une composition de shampoing solide ayant la particularité d’avoir une texture pâteuse malléable et comprenant de l’eau, de la gomme de xanthane, au moins un acylglutamate, au moins un alkylpolyglucoside, de la cire de candelilla et de la cire de carnauba. L’invention concerne également un procédé d’obtention de ce shampoing solide, un procédé de lavage des cheveux avec le shampoing selon l’invention, et l’utilisation de ladite composition comme shampoing.
Patent FR-3128421-A1 (FR)
Title: Système de fixation pour fixer une caméra à un habillage intérieur d’un véhicule et véhicule comprenant un tel système
Inventor: LOUMEAUD ARNAUD
IPC: B60R11/04
Filed: 2021-10-27
Abstract: Système de fixation pour fixer une caméra à un habillage intérieur d’un véhicule et véhicule comprenant un tel système Système de fixation (6) pour fixer une caméra (4) à un habillage intérieur (2) d’un véhicule (1), l’habillage intérieur (2) possédant une ouverture (9) pour le passage d’un câblage (18) de raccordement électrique de la caméra (4), le système de fixation (6) comprenant :   - un support (20) configuré pour être fixé à l’habillage intérieur (2),  - un capot (22) comportant une embase (28) configurée pour recevoir la caméra (4), le capot (22) étant configuré pour être fixé sur le support (20) dans une position d’utilisation dans laquelle le capot (22) masque l’ouverture (9) et le câblage (18),  dans lequel le capot (22) est muni d’au moins un crochet (29) configuré pour être inséré dans l’ouverture (9) en position d’utilisation.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3128635-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et deux acides particuliers.
Inventor: SABBAGH ANNE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-10-29
Abstract: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et deux acides particuliers.  L’invention concerne une composition comprenant au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-méthoxyméthyl-para-phénylènediamine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un coupleur d’oxydation, au moins un composé choisi parmi l’acide étidronique, ses sels et leurs mélanges et au moins un composé choisi parmi l’acide 2,6-dipicolinique, ses sels et leurs mélanges.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3129142-A1 (FR)
Title: Emballage connecté et procédé d’activation associé
Inventor: CHALBOS NICOLAS
IPC: B65D25/20
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un emballage connecté (100), comprenant un dispositif électronique (160).   L’emballage connecté comprend également au moins un dispositif (150) de détection d’une de forme de l’emballage connecté, tel qu’un pliage ou une ouverture/fermeture dudit emballage, au moins un dispositif de détection étant configuré pour commuter un mode du dispositif électronique lors d’une détection de ladite modification.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131195-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour aider à la relaxation et à l’endormissement
Inventor: GUEDON AURÉLIE
IPC: A61K36/84
Filed: 2021-12-24
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de la valériane, de la mélisse, du pavot de Californie et du coquelicot pour aider à la relaxation et/ou à l’endormissement. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour le traitement des somnipathies.
Patent FR-3132369-A1 (FR)
Title: Procédés d’émission et de réception d’un masque pour le tatouage d’une image
Inventor: DENIS VALÉRIE
IPC: G06T1/00
Filed: 2022-01-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’émission de données représentatives d’un masque pour le tatouage d’une image comprise dans un ensemble comprenant au moins cette image, comprenant les étapes suivantes:- une étape de définition (E1) d’une répartition géométrique, comprenant R régions bidimensionnelles, au moyen d’au moins une segmentation d’une composante de luminance construite sur la base d’au moins une image dudit ensemble, - une étape d’attribution (E2) d’un coefficient à chaque région bidimensionnelle,- une étape d’envoi (E3) de données représentatives du masque comprenant une partie au moins des coefficients.  Un procédé de réception de données représentatives d’un masque est également décrit.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132444-A1 (FR)
Title: Dispositif d’agrippement d’un tronçon de garnissage
Inventor: BABINET CYRILLE
IPC: B01J19/32
Filed: 2022-02-08
Abstract: Titre : Dispositif d’agrippement d’un tronçon de garnissage La présente invention concerne un dispositif d’agrippement (100) d’un tronçon de garnissage, comportant un support (60) formant bâti et des moyens d’accroche (6) reliés à ce support et répartis angulairement pour entourer le tronçon de garnissage à agripper, caractérisé en ce qu’au moins un des moyens d’accroche (6) comporte des patins (64) mobiles respectivement destinés à être au contact d’un bord périphérique du tronçon de garnissage (2) et une pluralité de paliers (63) disposés en au moins deux étages (62), chaque palier (63) portant des moyens d’articulation (68) aptes à coopérer avec un palier (63) d’un étage (62) différent ou un des patins (64) mobiles.  Figure de l’abrégé : FIG. 3
Patent FR-3132589-A1 (FR)
Title: Mise en œuvre contextualisée d’un assistant vocal
Inventor: BRUNEAU GARRY
IPC: G10L15/30
Filed: 2022-02-09
Abstract: Mise en œuvre contextualisée d’un assistant vocal L’invention concerne un procédé et un système de traitement d’une commande vocale d’un utilisateur à un système d’assistance vocale (AV) apte à communiquer avec une pluralité de terminaux (IoT) sur un réseau privé. La pluralité de terminaux est associée à une pluralité de classes de services (CS), chaque classe de service comprenant au moins un service (S) pour commander un terminal de la pluralité. Le procédé de traitement comprend les étapes suivantes:- recevoir (E1) une première commande vocale (ENR) en provenance dudit utilisateur,- détecter (E2) au moins un premier mot-clé d’activation (MCA) dans ladite première commande,- sélectionner (E3) une classe (CLS) de services (S) parmi la pluralité de classes de services, en fonction du mot-clé d’activation détecté ; - envoyer un message de commande vers au moins un terminal de la pluralité, ledit terminal et ladite commande étant associés à ladite classe de services sélectionnée.   [FIGURE 1]
Patent FR-3135329-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’image par un satellite par fusion à bord d’images acquises par ledit satellite
Inventor: GHEZAL MEHDI
IPC: G01S19/00
Filed: 2022-05-03
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé (50) de génération d’une image par un satellite (10), dans lequel des zones partielles sont traitées successivement et le traitement de chaque zone partielle comporte :  une réception (S51) d’au moins deux images partielles élémentaires représentant la zone partielle en cours de traitement, acquises à des instants respectifs différents, une estimation (S52) de décalages entre des pixels desdites au moins deux images partielles élémentaires au moyen d’un filtre de Kalman dans lequel les décalages pour la zone partielle en cours de traitement sont estimés en fonction de décalages prédits à partir d’une zone partielle traitée précédemment, lesdits décalages prédits pour ladite zone partielle en cours de traitement étant mis à jour en fonction desdites au moins deux images partielles élémentaires,une fusion (S53) à bord du satellite desdites au moins deux images partielles élémentaires en fonction des décalages estimés.   Figure 3
Patent FR-3135900-A1 (FR)
Title: Dispositif ionique de traitement de l’air
Inventor: GUITTON PIERRE
IPC: A61L9/22
Filed: 2022-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (500) de filtration électronique de particules comprenant :- une source électrique ;- une carter (1) formant un conduit (11) s’étendant le long d’un axe longitudinal (550) et le long duquel se propage un flux d’air comportant des particules à filtrer,- un étage d’ionisation configuré pour générer un champ électrique afin de produire un plasma formé de l’air et des particules se propageant dans le conduit (11), l’étage d’ionisation comportant une pluralité d’ioniseurs (2),- un étage collecteur configuré pour collecter les particules ionisées par l’étage d’ionisation. Le dispositif de filtration (500) selon l'invention comporte un organe attracteur (4) configuré pour attirer vers lui les particules ionisées par l’étage d’ionisation, l’organe attracteur (4) étant situé dans une position intermédiaire entre les ioniseurs (2) de l’étage d’ionisation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3137112-A1 (FR)
Title: Lave casquette
Inventor: MARSOLIER EFFLAM
IPC: D06F95/00
Filed: 2022-06-25
Abstract: Lave casquette . L’invention permettra de laver une casquette sans la détériorer ou venir la déformée . Elle est caractérisée en ce qu’il comporte d’une boîte(1) étanche et fermée par une porte dans laquelle nous avons un system de maintien rond de la casquette(2) réglable en fonction de la circonférence et la hauteur de la casquette et d’un support(3)de visière permettant de régler les supports de la visière(4)en fonction de la longueur et la forme de la visière de la casquette .  Un jet d’eau rotatif (5) est introduit dans le system de maintien de la casquette. Les différents supports sont alors assemblés avec une plateforme(6) inclinée permettant l’évacuation de l’eau grâce à une gouttière de récupération(7) de l’eau au fond de la boîte reliée à un tuyau d’évacuation extérieur(8).   Un ensemble de jet (9) est installé sous le toit de la boîte . Le jet rotatif ainsi que l’ensemble de jet sous le toit sont reliés à l’aide d’un T de tuyau à une pompe à eau (10) relié à un réservoir de produit lavant (11) qui est relié par un tuyau à un filtre anticalcaire(12) et qui est lui-même relié par un tuyau à l’arrivée d’eau(13).  Cette innovation est destinée à un usage quelconque .  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3137108-A1 (FR)
Title: Bacteries clostridium modifiees pour assimiler plusieurs sucres simultanement, preparation et utilisations de celles-ci
Inventor: DELAROUZÉE ALEXANDRE
IPC: C12N1/21
Filed: 2022-06-27
Abstract: BACTERIES CLOSTRIDIUM MODIFIEES POUR ASSIMILER PLUSIEURS SUCRES SIMULTANEMENT, PREPARATION ET UTILISATIONS DE CELLES-CI La présente invention concerne la modification génétique de bactéries du genre Clostridium, typiquement de bactéries solvantogènes du genre Clostridium. Elle concerne en outre des méthodes, outils et kits permettant l’élimination ou la modification de séquence(s) codant, ou contrôlant la transcription de séquence(s) codant, les répresseurs transcriptionnels XylR et/ou AraR, les bactéries génétiquement modifiées obtenues et leurs utilisations, en particulier pour fermenter simultanément au moins un hexose et un pentose ou les éléments carbonés d’un substrat comprenant au moins deux éléments carbonés choisis parmi glucose, arabinose, xylose, mannose et galactose.