baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078246-B1 (FR)
Title: Procede de test visuel, module de commande et systeme associes
Inventor: GUILLEMAIN NATHALIE
IPC: A61B3/032
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé 200 de test visuel, module de commande et système associés tels que : - lorsque (205) le module de commande reçoit une sélection d'une première ligne alors qu'aucune autre ligne n'est déjà sélectionnée, le module de commande sélectionne ladite première ligne en modifiant au moins une caractéristique d'aspect de ladite première ligne de manière qu'elle passe d'un aspect initial à un aspect modifié ; - lorsque (206) le module de commande reçoit une sélection d'une nouvelle ligne alors qu'au moins une autre ligne est déjà sélectionnée, le module de commande sélectionne ladite nouvelle ligne en modifiant au moins une caractéristique d'aspect de ladite nouvelle ligne de manière qu'elle passe d'un aspect initial à un aspect modifié, et le module de commande désélectionne en lui redonnant son aspect initial chaque ligne qui n'est pas directement contiguë à ladite nouvelle ligne sélectionnée.
Patent FR-3079688-B1 (FR)
Title: Convertisseur npc quatre bras pour les vehicules electriques et chargeur bidirectionnel comprenant un tel convertisseur
Inventor: DEBBOU MUSTAPHA
IPC: H02M7/66
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-10-08
Abstract: En synthèse, l'invention concerne notamment un convertisseur (100) comprenant une pluralité de bras de redressement (110) permettant notamment de redresser des signaux électriques alternatifs disponibles sur les phases électriques (U, V, W) d'un réseau électrique. Afin d'équilibrer les signaux électriques provenant des phases électriques (U, V, W) du réseau électrique, et afin de limiter une amplitude de modulation du signal continu généré par le convertisseur (100) entre ses bornes de sortie (S1, S2), le convertisseur (100) comprend aussi un bras de correction (120) qui détermine une amplitude de courant électrique circulant dans un neutre (N) du réseau électrique et qui génère un courant électrique opposé et d'amplitude égale, sinon proche. L'invention concerne aussi un chargeur bidirectionnel (10) comprenant un tel convertisseur (100) ainsi qu'un ou plusieurs doubles ponts actifs (200), de sorte qu'une sortie (S3, S4) des doubles ponts actifs (200) soit électriquement isolée du convertisseur (100.
Patent FR-3081301-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une composition cosmetique, jeu de capsules et procede de preparation associes
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: B65D3/12
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de préparation d'une composition cosmétique comprenant : - une structure (28) définissant un logement (30) recevant au moins une capsule (16) contenant au moins un composant de la composition cosmétique, - une buse de sortie (32) à une extrémité (34) du logement (30), adaptée pour être connectée fluidiquement à un réceptacle, - un piston (36) mobile en translation par rapport à la structure (28), propre à perforer la ou chaque capsule (16) et convoyer un contenu de chaque capsule (16) jusqu'à la buse de sortie (32). Le dispositif (10) comprend un système de contrôle (90) de la ou des capsules (16) dans le logement (30), propre à déterminer si la ou les capsules (16) disposées dans le logement (30) sont aptes à participer à la préparation de la composition cosmétique.
Patent FR-3082195-B1 (FR)
Title: Controle de la rheologie d'un residu de minerai metallique
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C22B3/20
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation d'une suspension minérale aqueuse à partir d'un résidu aqueux de minerai métallique dans lequel est introduit un polymère (P) préparé par polymérisation radicalaire d'au moins un monomère anionique (M). L'invention concerne également la suspension produite dont la viscosité Brookfield est inférieure à 1 800 mPa.s ou dont le seuil d'écoulement est inférieur à 80 Pa.
Patent FR-3082858-B1 (FR)
Title: Revetement de sol de batiment.
Inventor: LEFEVRE XAVIER
IPC: E04F15/12
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention a pour objet un revêtement de sol, notamment intérieur, de bâtiment, comprenant : - une sous-couche comprenant un liant polymérique et au moins un accélérateur choisi parmi les sources de cations polyvalents et les acides faibles, et, au-dessus de ladite sous-couche et en contact direct avec elle, - une surcouche ayant une épaisseur d'au moins 1 mm et comprenant des charges minérales liées par un silicate alcalin.
Patent FR-3086111-B1 (FR)
Title: Connecteur coaxial hyperfrequence miniature a faible pas, avec moyens de rappel de contacts de masse exterieurs, destine notamment a relier deux cartes de circuit imprime entre elles
Inventor: MEYNIER CHRISTOPHE
IPC: H01R24/50
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-02-26
Abstract: Connecteur coaxial (1) hyperfréquence, destiné à relier deux cartes de circuit imprimé (PCB) entre elles, d'axe central (X) comprenant : - deux éléments de connexion (2, 3) avec chacun un contact central et un contact de masse, les contacts de masse (30) et central (31) du deuxième élément étant libres de se déplacer, le long de l'axe (X), par rapport à ceux du premier élément, entre une configuration de déconnexion, et une configuration de connexion dans laquelle les éléments sont destinés à établir un contact électrique de masse et central entre les deux PCB ; - au moins un moyen de rappel élastique (4) pour établir une pression mécanique entre l'extrémité des contacts de masse et les PCB, le moyen de rappel étant agencé à l'extérieur des contacts de masse et adapté pour générer des forces de rappel le long d'un axe parallèle à l'axe (X) mais non confondu.
Patent FR-3091059-B1 (FR)
Title: Corps de stator de machine électrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/48
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-06-25
Abstract: Corps de stator de machine électrique tournante La présente invention a pour objet un corps de stator pour machine électrique tournante comprenant une série d’encoches (3) agencées autour d’un axe du stator (1), au moins une encoche (3) étant tapissée d’une enveloppe isolante (5) présentant au moins une zone de pliure (53) pour épouser la forme de l’encoche (3), caractérisé en ce que l’enveloppe isolante (5) comprend des microperforations (52) agencées linéairement de manière à définir la au moins une zone de pliure (53) de l’enveloppe isolante (5).
Patent FR-3091207-B1 (FR)
Title: Hayon à doublure structurelle avec moyens de fixation déportés
Inventor: HUMMER EMILIEN
IPC: B60R13/01
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-07-30
Abstract: Hayon 10 de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comporte une doublure structurelle 20, une peau externe 30, et un ou plusieurs moyens de fixation 26 situés sur une face 22 de la doublure structurelle 20 en regard de la peau externe 30, ces moyens de fixation 26 étant aptes à fixer des éléments techniques 40 sur la face 22 de la doublure structurelle 20 en regard de la peau externe 30 du hayon 10. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3093900-B1 (FR)
Title: Article de bagagerie connecté
Inventor: DURIEUX JULIEN
IPC: H02J7/35
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un article de bagagerie, notamment sac-à-dos, constitué par une enveloppe semi-rigide formée de deux coques (1) et (2) accouplées l'une à l'autre, la coque extérieure (1) étant équipée d’au moins une cellule photovoltaïque (7, 8) raccordée électriquement à une batterie. Ladite coque extérieure (1) est munie d’un cadre rigide (6) pour la fixation de ladite au moins une cellule photovoltaïque (7, 8) et ladite au moins une cellule photovoltaïque (7, 8) est recouverte d’un film micro-perforé.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093968-B1 (FR)
Title: Système de rétrovision pour véhicule comprenant une pluralité d’appareils de prise de vue et un calculateur
Inventor: AMBROISE STÉPHANIE
IPC: B60R1/00
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: Ce dispositif (1) pour véhicule automobile (3), comprenant une pluralité d’appareils de prise de vue (A1, A2,…An) générant des données de prises de vue (D1, D2,…Dn), un calculateur (7) configuré le traitement, des données de prises de vue (D1, D2,…Dn) et leur transfert à un module d’affichage (5), le calculateur (7) étant configuré en outre pour la sélection des données de prises de vue (D1, D2,…Dn) en fonction de paramètres d’entrée (13) du calculateur (7) et des moyens de détection (9) couplés au calculateur (7) étant configurés pour la détection de la présence d'un objet d’intérêt (Ka, Kb) et pour la détermination d’une distance (D0) entre ledit objet d’intérêt (Ka, Kb) détecté et le véhicule (3), ladite distance (D0) constituant un des paramètres d’entrée (13) du calculateur (7). Figure pour l’abrégé : Fig 2a
Patent FR-3103326-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d’un appareillage
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: H01Q3/08
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de suspension d’un appareillage à partir d’une plateforme, comportant un bras de suspension (1) constitué de deux parties, respectivement une partie de support (11) et une partie pivotante (12) disposées dans le prolongement l’une de l’autre et reliées par deux flasques de jonction (51, 52) appliqués l’un sur l’autre par des moyens de serrage amovibles.  Selon l’invention, la partie de support (11) du bras forme un boîtier rigide (4) limité par une paroi externe cylindrique (40) centrée sur l’axe horizontal (10) et s’étendant de part et d’autre d’une partie centrale (43) prenant appui sur l’embase fixe (2) par l’intermédiaire d’un palier (3) de centrage sur l’axe vertical (20) de rotation du bras et la partie pivotante (12) du bras est portée par un arbre de centrage (6) fixé sur le flasque tournant (52) et prenant appui sur le boîtier (4) par deux roulements écartés (63, 64), sur lequel est appliqué un couple de commande du pivotement de la partie (12) du bras, autour de son axe horizontal.   Une telle disposition assure une répartition des charges appliquées qui permet d’éviter les risques de blocage de la rotation et du pivotement du bras pour le passage de l’appareillage en position d’entretien au dessus de la plateforme.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107749-B1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile comprenant un dispositif électrochromique
Inventor: SYRE MATTHIEU
IPC: F21W103/55
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un module lumineux d'un dispositif d'éclairage d'un véhicule automobile, comprenant une source lumineuse destinée à participer à la réalisation d'au moins une première fonction photométrique et une deuxième fonction photométrique, un dispositif électrochromique agencé en aval de la source lumineuse et apte à présenter sélectivement un aspect diffusant et un aspect transparent ; et un contrôleur agencé pour recevoir une instruction d'émission de l'une ou l'autre des première et deuxième fonctions photométriques et pour contrôler, en fonction de ladite instruction, l'émission de lumière par la source lumineuse et l'aspect du dispositif électrochromique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109444-B1 (FR)
Title: Poste et procédé pour détecter en translation des défauts de glaçures sur des récipients en verre
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G01N21/958
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-29
Abstract: Poste et procédé pour détecter en translation des défauts de glaçures sur des récipients en verre Contenu de l’abrégé.  Le poste pour détecter des défauts de type glaçures dans une tranche de récipients (2) comporte :- un support indéformable sur lequel les projecteurs et les imageurs, sont montés par une liaison complète de manière à fixer, les directions de faisceau des projecteurs et les axes optiques des imageurs ;- plusieurs ensembles de projecteurs comportent chacun au moins six projecteurs dont la direction de leur faisceau est tangente à un cylindre de diamètre inclus dans une gamme de diamètres déterminée ;-un système électronique (III) est configuré pour inspecter les récipients relevant de la totalité des gammes de diamètres, de manière que lors de l’inspection des récipients dont le diamètre de la tranche à inspecter est inclus dans la gamme de diamètres d’un ensemble, le système électronique assure l’acquisition d’au moins six images de chaque récipient durant sa traversée de la zone d’inspection en activant sélectivement les au moins six imageurs simultanément avec les projecteurs associés dudit ensemble.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3110150-B1 (FR)
Title: Habillage de pompe
Inventor: DE PRECOURT RÉMI
IPC: B65D41/24
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-06-10
Abstract: Habillage (H) destiné à être monté en force autour d’un organe de fixation (S) apte à recevoir une pompe (P) et à se fixer sur un col de réservoir (R2), l’habillage (H) étant en outre destiné à recevoir de manière amovible un capot de protection (C), l’habillage (H) comprenant un corps principal (1) réalisé en métal, tel que de l’aluminium, ce corps principal (1) comprenant une paroi interne (11) en prise avec l’organe de fixation (S) et une paroi externe (10) entourée par le capot de protection (C),   caractérisé en ce que la paroi externe (10) est pourvue de secteurs saillants élastiquement déformables (22) qui vont venir en contact avec le capot de protection (C) pour le maintenir en place sur l’habillage (H).  « figure pour l’abrégé : figure  3 »
Patent FR-3111937-B1 (FR)
Title: Dispositif de fenetre
Inventor: CLAVREUL ARNAUD
IPC: E06B3/96
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne a pour objet un dispositif de fenêtre, comprenant une partie fixe appelée dormant (2) et une partie mobile appelée ouvrant (3) apte à se refermer sur le dormant (2), caractérisé en ce que le dormant (2) comprend un double vitrage ou un triple vitrage et l’ouvrant (3) comprend un triple vitrage, la vitre externe (2a) du dormant (2) s’étendant longitudinalement en direction de l’ouvrant (3) au-delà de l’extrémité longitudinale verticale (2b1) de la vitre intermédiaire (2b) du dormant (2) située du côté de l’ouvrant (3), la vitre interne (3c) de l’ouvrant (3) s’étendant longitudinalement en direction du dormant (2) au-delà des extrémité longitudinales verticales (3b1, 3a1) de la vitre intermédiaire (3b) et de la vitre externe (3a) de l’ouvrant (3) situées du côté du dormant (2), de sorte que la vitre externe (2a) du dormant (2a) et la vitre interne (3a) de l’ouvrant (3) présentent une zone de recouvrement longitudinal (R), un système de fermeture (13a) de l’ouvrant (3) sur le dormant (2) étant logé dans l’épaisseur du dispositif (10) au niveau de ladite zone de recouvrement (R), le dispositif (10) étant en outre caractérisé en ce qu’il n’y a pas de châssis à l’extérieur du vitrage externe (3a) de l’ouvrant (3) et en ce qu’il n’y pas de châssis à l’intérieur du vitrage interne (3c) de l’ouvrant (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112834-B1 (FR)
Title: Roue dentée de réducteur de direction assistée renforcée, et système de direction assistée comprenant une telle roue dentée
Inventor: GROSSO SYLVAIN
IPC: F16H55/22
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-10-28
Abstract: Roue dentée (17) d’un dispositif (13) réducteur à roue et vis sans fin d’un système (1) de direction assistée, la roue dentée (17) étant destinée à pivoter selon un axe directeur (XX’), la roue dentée comprenant une denture (18) apte à coopérer avec une vis (15) sans fin, une surface (24, 25) de base, s’étendant selon un plan sensiblement orthogonal à l’axe directeur (XX’),une pièce (22) de renfort, la roue dentée comprend un moyen d’assemblage, la pièce de renfort étant rapportée sur la surface de base, et maintenue assemblée sur la surface de base à l’aide du moyen d’assemblage.    Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3117098-B1 (FR)
Title: Procédé et système de régulation de tension d’une bande de matériau caoutchoutique
Inventor: ROCA-FILELLA NICOLAS
IPC: B65H59/38
Filed: 2020-12-07
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de la tension d’une bande de produit caoutchoutique entre un élément de déroulage et un élément de réception.Le procédé comprend les étapes suivantes :- une étape d’acquisition visuelle de la position d’un nombre prédéterminé de points de la bande de produit,- une étape de modélisation de la courbure de la bande, à partir de la position des points,- une étape de détermination, en fonction de la courbure, d’un niveau de tension de la bande,- une étape de transmission à l’élément de déroulage, d’une information de commande pour augmenter ou diminuer la vitesse de déroulage en fonction du niveau déterminé de tension et d’un niveau de référence.  L’invention concerne également un système de régulation de la tension d’une bande de produit caoutchoutique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120899-B1 (FR)
Title: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F04D29/05
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aéronef, ce dispositif comportant :  - une bague externe (12) d’un palier à roulement (14), cette bague s’étendant autour d’un axe (X),   - un support annulaire (16) de palier s’étendant autour de l’axe (X) et au moins en partie autour de la bague (12),   - une série de colonnettes (40) de liaison de la bague au support, ces colonnettes étant réparties autour de l’axe (X) et s’étendant sensiblement parallèlement à cet axe, chacune de ces colonnettes comportant un corps (40c) de forme allongée et relié à une première extrémité longitudinale (40b) de fixation au support et à une seconde extrémité longitudinale (40a) de fixation à la bague,  caractérisé en ce que le corps (40c) de chaque colonnette (40) a en section transversale une forme non axisymétrique.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3121269-B1 (FR)
Title: Appareil de commutation électrique
Inventor: HANNEQUIN PASCAL
IPC: H01H71/18
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-08-18
Abstract: Appareil de commutation électrique Appareil de commutation électrique (2), comportant un boîtier (4) et une chambre de coupure (12) logée dans le boîtier, la chambre de coupure comportant un empilement de plaques métalliques (14), l’appareil de commutation comportant en outre une pièce de séparation (20) placée en sortie de la chambre de coupure, la pièce de séparation étant disposée au contact de l’empilement de plaques métalliques, perpendiculairement aux plaques métalliques, en étant au moins partiellement insérée dans la grille et/ou entre les plaques métalliques de l’empilement, de manière à séparer le flux de gaz sortant de la chambre de coupure.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3126075-B1 (FR)
Title: Dispositif et Procédé de coupure de courant électrique sous haute tension continue avec fusible et système de surcharge à courant oscillant
Inventor: GRIESHABER WOLFGANG
IPC: H02H9/00
Filed: 2021-08-09
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif et P rocédé de coupure de courant électrique sous haute tension continue avec fusible et système de surcharge à courant oscillant L’invention concerne un dispositif coupure (10) de courant électrique sous haute tension continue par un fusible (26) interposé dans une branche principale (24), avec :  - un système de surcharge (30) apte à générer un courant de surcharge oscillant qui, dans la branche principale (24), au cours d’au moins une demi-période d’oscillation, s’ajoute à un courant de défaut en valeur absolue pour assurer la fusion du fusible (26).  L’invention concerne aussi un procédé de coupure d’un courant électrique sous haute tension continue, par un fusible (26) interposé dans une branche principale (24), comportant :  - le stockage d’une énergie électrique dans un système de surcharge (30) ;  - la génération, par le système de surcharge (30), d’un courant de surcharge oscillant qui, dans la branche principale (24), au cours d’au moins une demi-période d’oscillation, s’ajoute au courant de défaut en valeur absolue pour assurer la fusion du fusible (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2376668-B1 (FR)
IPC: A62B9/00
Filed: 1977-12-28
Granted: 1983-01-14
Abstract: A breathing device for carrying by a person, comprises a support frame adapted to be slung over the back of a person, which has a container affixed thereto for a coolant, such as a dry ice. The exterior wall of the container comprises a contact wall of a good heat-conducting material which has an exterior side which is covered by a breathing bag. The breathing bag is connected to a breathing line for respiratory use by the wearer and the breathing line has an oxygen liberating canister for adding oxygen to it. The air which is circulated over the breathing bag is cooled by the contact surface of the container for the refrigerant.
Patent FR-2393425-B1 (FR)
IPC: H01L23/473
Filed: 1978-04-27
Granted: 1980-03-14
Abstract: A conduction heat transfer connection is made between a heat source and a heat sink which is flexible so as to adapt to variations in distance between the source and sink and which maintains the required force on the heat source to obtain the required heat transfer across the junction therebetween. The connection consists of a heat conductive metallic foil bundle of sufficient thickness to contact sufficient surface area of the heat source to provide the required heat transfer and of sufficient thinness to be flexible enough to absorb the expansion and contraction due to temperature changes as well as the differences in distance between the heat source and sink and of sufficient length to contact at or near the other end thereof the heat sink.
Patent FR-2431722-B1 (FR)
IPC: G04C3/14
Filed: 1979-07-06
Granted: 1984-09-28
Abstract: An electronic timepiece includes a stepping motor having a stator, a drive coil and a rotor which is driven in one of at least two different states. The state of the driving motor is changed in response to a change in the load of the motor or in response to the locating of the motor in an external magnetic field.
Patent FR-2473395-B1 (FR)
IPC: B65H75/38
Filed: 1980-12-05
Granted: 1985-01-25
Abstract: A cut squirt wherein a nozzle for a jet of cutting liquid is movably supported on a boom extending transversely of the direction of advancement for a web of paper and is connected to a supply hose for cutting liquid which is coiled in one layer on a driven drum and is connected at the drum to a feed conduit for said liquid, whereby the nozzle is driven back and forth along the boom when the hose is uncoiled from or coiled onto the drum. The drum end of the hose is attached to a carrier which rotates together with the drum and has cam engagement with a fixed guide member such that the carrier is displaced one hose width in the axial direction of the drum for each revolution of the drum, and in that a flexible, liquid-conduit connection is arranged between the drum end of the hose and the cutting liquid feed conduit to the drum.
Patent FR-2484434-B1 (FR)
IPC: C07C45/86
Filed: 1981-06-09
Granted: 1984-02-03
Abstract: Aqueous solutions of phenol and formaldehyde are stabilized with at least one carbohydrate such as saccharose, glucose, fructose, maltose, starch hydrolysates or molasses. The solutions are condensable and usable for preparing A-stage phenolic resin (resols).