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Patent WO-2015091938-A1 (WO)
Title: Cartouche de parfum pour vaporisateur rechargeable portatif et ensemble d'un vaporisateur et d'une telle cartouche
Inventor: STERIN PIERRE-EDOUARD
IPC: A45D34/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: Une cartouche de produit alcoolique (7), en particulier du type parfum, destinée à être montée dans un vaporisateur rechargeable portatif (1), la cartouche (7) comprenant un réservoir de stockage (70), le réservoir (70) s'étendant verticalement et comprenant une ouverture supérieure de distribution dans laquelle est montée une pompe de distribution (8), la pompe de distribution (8) comprenant un corps de pompe et un tube de distribution qui est monté coulissant dans ledit corps de pompe et qui comprend un orifice de distribution s'étendant verticalement, la pompe de distribution (8) comportant en outre une tête de connexion (83), montée sur ledit tube de distribution, et un ressort élastique (84) monté entre ladite tête de connexion (83) et ledit corps de pompe de manière à autoriser la distribution d'un volume de produit alcoolique par l'orifice de distribution lors du déplacement vertical vers le bas de la tête de connexion (83).
Patent WO-2015091985-A1 (WO)
Title: Procédés et systèmes pour vider un contenant à déchets
Inventor: OSBORN NIGEL JOHN
IPC: A61J1/20
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des dispositifs pour évacuer le contenu d'un contenant à déchets primaire dans un contenant à déchets secondaires, de préférence entre des lots de fabrication d'un dispositif de synthèse automatisé.
Patent WO-2015131972-A1 (WO)
Title: Amortisseur de rotation électromécanique à butée de traction et de pression
Inventor: WILLEMS MARCO
IPC: B60G13/14
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de rotation (2) comprenant un corps d'amortisseur (4) qui renferme un moteur d'amortisseur électromagnétique et qui est fixé à une première masse par l'intermédiaire d'une partie de fixation, un levier d'articulation (6) qui est monté de façon pivotante par rapport au corps d'amortisseur (4) et est relié à une seconde masse. Cet amortisseur comprend un mécanisme d'arbre de tension (10) pour l'amortissement de l'oscillation, qui présente une unité rigide (12) munie d'une denture intérieure et reliée au corps d'amortisseur (4) et une unité flexible (14) munie d'une denture extérieure et reliée à la partie de fixation. Les deux unités du mécanisme à arbre de tension (10) sont accouplées par complémentarité de forme l'une à l'autre par les dentures, pour la transmission et/ou la transformation d'un mouvement de rotation. Dans l'unité flexible (14) est monté de façon rotative un générateur d'ondes lors de la rotation duquel l'unité flexible se déforme. A l'unité flexible (14) est relié en liaison fonctionnelle un ressort enroulé (30) qui est relié solidairement en rotation, d'une part, au levier d'articulation (6) et, d'autre part, à la partie de fixation, le ressort enroulé (30) étant conçu pour bloquer le mécanisme à arbre de tension (10) par une déformation de l'unité flexible (14) en présence d'un pivotement prédéterminé du levier d'articulation (6) par rapport à la partie de fixation.
Patent WO-2016074783-A1 (WO)
Inventor: EHLERT MATTHIAS
IPC: B65D88/02
Filed: 2015-11-10
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Weiterbildung einer Behausung (1) für mindestens ein Energieversorgungsaggregat (5) umfassend einen Wandbereich mit Wandsegmenten und einen Dachbereich mit mindestens einem Dachsegment, wobei die Wandsegmente derart angeordnet sind, dass sie einen Innenraum (8) mit einer oberen Öffnung bilden, in dem das Energieversorgungsaggregat (5) angeordnet ist. Das Dachsegment bzw. die Dachsegmente sind derart angeordnet, dass diese die obere Öffnung zumindest teilweise verschließen. Dabei handelt es sich bei den Dachsegmenten und den Wandsegmenten um modulare Segmente der Behausung (1). Mindestens ein Dachsegment ist ein Containerrahmen (3) mit einem Abdecksegment zum mindestens teilweisen Verschließen der oberen Öffnung.
Patent WO-2016082939-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'affichage d'une séquence d'images
Inventor: ROMAEN HANS
IPC: H04N7/15
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'affichage et de transmission d'une séquence d'images à des auditeurs. Le procédé comprend les étapes suivantes : transférer une séquence d'images affichées à un dispositif de transmission ; transmettre, par le dispositif de transmission, les images affichées en temps réel sur un réseau de communication sans fil de multidiffusion, un réseau Wi-Fi de préférence ; recevoir et afficher les images transmis par un dispositif de réception de l'auditeur ; traiter et/ou annoter éventuellement les images reçues par l'auditeur sur son dispositif. L'invention concerne également un système pour l'implémentation dudit procédé.
Patent WO-2015176847-A1 (WO)
Title: Procédé servant à impliquer un appareil de communication dans un réseau et ensemble comportant au moins un composant de filtre de réseau et au moins un serveur de configuration
Inventor: HUTH HANS-PETER
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à impliquer un appareil de communication dans un réseau et un ensemble comportant au moins un composant de filtre de réseau et au moins un serveur de configuration. L'invention concerne en particulier un procédé servant à impliquer un appareil de communication dans un réseau - avec une pluralité de serveurs de configuration comprenant au moins un serveur de configuration, et - avec une pluralité de serveurs de produits comprenant au moins un serveur de produits. Le procédé comprend les étapes suivantes consistant à : a) établir une liaison de l'appareil de communication au réseau, ladite liaison étant limitée exclusivement à une sélection définie parmi la pluralité de serveurs de configuration ; b) à partir de la sélection définie des serveurs de configuration prendre des données de configuration qui déterminent des droits d'accès de l'appareil de communication à une sélection parmi la pluralité de serveurs de produits ; c) exécuter une configuration de l'appareil de communication à l'aide des données de configuration prises de manière telle qu'un accès de l'appareil de communication à la sélection parmi la pluralité de serveurs de produits soit limité.
Patent WO-2016155763-A1 (WO)
Title: Procédé et agencement de fourniture de redondance dans un système de commande électrique de véhicule
Inventor: YHR HAMID
IPC: G05B9/03
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un agencement de fourniture de redondance dans un système de commande électrique de véhicule, comprenant une pluralité d'unités de commande électroniques connectées les unes aux autres par l'intermédiaire d'un premier bus de données, et chaque unité de commande électronique étant connectée à une ou plusieurs unités d'E/S par l'intermédiaire d'un second bus de données distinct, chaque second bus de données étant pourvu d'un émetteur-récepteur distinct qui permet une communication entre une unité de commande électronique et une unité d'E/S, et l'agencement comprenant un commutateur de circuit disposé entre les unités de commande électroniques et les émetteurs-récepteurs, le commutateur de circuit étant conçu pour interconnecter chaque émetteur-récepteur avec une unité de commande électronique sélectionnée. L'avantage de l'invention est qu'elle permet de reconnecter facilement un émetteur-récepteur à une nouvelle ECU, lors d'un claquage de l'ECU à laquelle l'émetteur-récepteur était initialement connecté, ce qui permet à la nouvelle ECU d'accéder aux unités d'E/S de l'ECU claquée et ce qui, à son tour, fournit une redondance efficace au système de commande électrique.
Patent WO-2015150394-A1 (WO)
Title: Agent cryoprotecteur, compositions cryoprotectrices et cryoconservées, leurs utilisations et procédés de cryoconservation
Inventor: ANDREASEN HANS BERG
IPC: A01N1/02
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un agent cryoprotecteur comprenant un cryoprotecteur sélectionné dans le groupe constitué de carboxyalkyldextrane, de carboxyalkyldextrane hydrogéné, de carboxyalkyldextrane oxydé, d'éther de carboxyalkyldextrane, d'ester de carboxyalkyldextrane et de carboxyalkyldextrane partiellement oxydé/hydrogéné ou d'une combinaison de ceux-ci, des compositions cryoprotectrices et cryoconservées, leurs utilisations et des procédés de cryoconservation.
Patent WO-2015165721-A1 (WO)
Inventor: SEEWALD-RAIDER ALEX
IPC: B65G47/84
Filed: 2015-04-13
Abstract: The invention relates to a container-processing machine for processing containers (3), comprising a transport element (2) driven in a circulating manner, on which transport element a plurality of processing stations (2a) is provided, wherein the processing stations (2a) each have a lifting device (7) for raising and lowering the containers (3) and wherein the lifting device (7) comprises at least a container container (8) and a guiding element (9), on which the container carrier (8) is guided. An accommodating space is formed in the interior of the guiding element (9), in which accommodating space a plurality of magnets (10) is accommodated, and the container carrier (8) has electrical coils (11), which, together with the magnets (10) in the guiding element (9), form a linear drive for raising and lowering the container carrier (8).
Patent WO-2015162127-A1 (WO)
Title: Procédé et système de sécurisation d'un échange de données électroniques entre un dispositif programmable industriel et un dispositif programmable portable
Inventor: POETE STEPHANE
IPC: G06F21/44
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif destinés à sécuriser échange de données électroniques entre un dispositif programmable industriel (2) mettant en œuvre une régulation de processus industriel et un dispositif programmable portable (4), ledit dispositif programmable portable (4) étant prévu pour être exploité par un utilisateur et pour échanger des données électroniques avec ledit dispositif programmable industriel (2) via un premier protocole de communications, chacun desdits dispositifs programmables industriel et portable comportant un module (6, 30) de communications prenant en charge ledit premier protocole de communications. Le procédé comporte les étapes consistant, sur chacun des dispositifs (2, 4), à lire un identifiant d'utilisateur, à désactiver les modules de communications desdits dispositifs si l'identifiant d'utilisateur n'est pas reconnu dans un ensemble mémorisé localement d'utilisateurs habilités, et à vérifier si un premier identifiant d'utilisateur lu sur le dispositif programmable industriel (2) et un deuxième identifiant d'utilisateur lu sur le dispositif programmable portable (4) sont identiques et, en cas de vérification négative, à désactiver le module (6) de communications du dispositif programmable industriel (2) et/ou à désactiver le module (30) de communications du dispositif programmable portable (4).
Patent WO-2015166012-A1 (WO)
Inventor: LAMBERT YVES
IPC: F16C11/06
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage, notamment pour véhicule automobile, comprenant un module de projection pour générer une image en vue d'une projection dans la direction normale de regard d'un utilisateur du dispositif d'affichage selon un chemin optique, le dispositif d'affichage comprenant un élément de réflexion et/ou d'affichage, l'élément de réflexion et/ou d'affichage étant susceptible d'être déplacé entre une position de repos et au moins une position d'affichage, le dispositif d'affichage comprenant un support pour l'élément de réflexion et/ou d'affichage tel que l'élément de réflexion et/ou d'affichage est déplacé entre sa position de repos et son au moins une position d'affichage par l'intermédiaire du support, l'élément de réflexion et/ou d'affichage parcourant au moins partiellement un mouvement relatif de rotation par rapport au support de l'élément de réflexion et/ou d'affichage, entre les positions de repos et d'affichage de l'élément de réflexion et/ou d'affichage, le mouvement relatif de rotation étant prévu autour d'un axe de rotation, l'élément de réflexion et/ou d'affichage et le support étant liés par l'intermédiaire d'une première, deuxième, troisième, quatrième, et cinquième surfaces étant des surfaces planes, et par l'intermédiaire d'une sixième et septième surfaces étant des surfaces courbées, les première, deuxième, troisième, et quatrième surfaces étant parallèles à l'axe de rotation.
Patent WO-2015185445-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de satisfaire des commandes par réalisation d'unités de stockage disponibles dans une installation de stockage au niveau d'un poste de préparation de commandes
Inventor: REHM PASCAL
IPC: B65G1/04
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extension de la plage de manipulation de charge d'un moyen de manipulation de charge utilisé dans un système de stockage/récupération automatisé, qui comprend une paire d'étagères multi-niveaux (1) agencées parallèlement entre elles, le moyen de manipulation de charge étant destiné à stocker des charges unitaires (A) et à récupérer une charge unitaire (A) sur les étagères multi-niveaux (1), le moyen de manipulation de charge, de préférence une navette de transfert (5), comprenant une plate-forme destinée à recevoir des charges unitaires (A), un mécanisme télescopique (6, 7) destiné à charger les charges unitaires (A) sur l'étagère de stockage (1) et à les décharger de cette dernière, le moyen de manipulation de charge utilisant une unité fictive (D) pour pousser la charge unitaire (A) plus loin sur l'étagère.
Patent WO-2016000964-A1 (WO)
Title: Längsträgeranordnung einer karosserie eines kraftfahrzeugs und karosserie eines kraftfahrzeugs mit einer derartigen längsträgeranordnung
Inventor: FODOR BALAZS
IPC: B62D29/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: Längsträgeranordnung einer Karosserie eines Kraftfahrzeugs, wobei die Längsträgeranordnung (1) derart ausgebildet ist, dass im Falle einer Kollision des Kraftfahrzeugs Kollisionsenergie absorbierend fortschreitend versagt, mit einem ersten Längsträgerelement (3), das aus einem Faserverbundwerkstoff ausgebildet ist, und einem zweiten Längsträgerelement (5), das aus einem Faserverbundwerkstoff ausgebildet ist und hinter dem ersten Längsträgerelement (3) angeordnet ist, wobei das erste Längsträgerelement (3) und das zweite Längsträgerelement (5) mittels eines Verbindungselements (7) miteinander verbunden sind, und wobei die Längsträgeranordnung (1) derart ausgebildet ist, dass im Fall der Kollision des Kraftfahrzeugs das zweite Längsträgerelement (5) beginnt zu versagen, nachdem das erste Längsträgerelement (7) versagt hat.
Patent WO-2016016052-A1 (WO)
Title: Boîtier de soupape et soupape
Inventor: WEIDNER MICHAEL
IPC: F28F27/02
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) servant à mettre en communication fluidique un tuyau de gaz d'échappement (3) avec un échangeur de chaleur de gaz d'échappement (4). Le conduit d'écoulement principal (1.6) du boîtier (1) s'étend en direction d'un axe central (X) depuis un orifice d'entrée (1.1) jusqu'à un orifice de sortie (1.2) de section transversale d'écoulement moyenne (SQ). Dans le conduit d'écoulement principal (1.6), au moins un orifice (1.5) est ménagé dans le boîtier (1) et est destiné à un arbre de soupape (2) et au moins un orifice de dérivation (1.3), formé par une tubulure (1.4), est ménagé au niveau du boîtier (1) entre l'orifice d'entrée (1.1) et l'orifice de sortie (1.2). Le boîtier (1) est constitué au maximum de deux parties de coque (1a, 1b) en tôle embouties profond. La tubulure (1.4) servant au raccordement à un échangeur de chaleur de gaz d'échappement (4) est formée par la coque supérieure (1a) et/ou la coque inférieure (1b) en tournant autour l'axe de dérivation (Y).
Patent WO-2017020949-A1 (WO)
Inventor: HAHN WOLFGANG
IPC: G06F9/50
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé, un appareil et un produit-programme informatique relatifs à la gestion d'une chaîne de fonction de service. Une fonctionnalité de gestion permet de contrôler efficacement la configuration logicielle pour des chaînes de fonctions de service et d'invoquer de manière adaptative, de reconfigurer ou d'arrêter des machines virtuelles à des fins d'équilibrage de charge afin de faire face au trafic de la durée de vie dynamique.
Patent WO-2016042097-A1 (WO)
Inventor: FERRARI ROBERTO
IPC: C09D11/322
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne une encre pour céramique pour l'impression par jet d'encre, comprenant : un ou plusieurs pigments inorganiques, de l'eau distillée, doublement distillée ou déminéralisée, un ou plusieurs solvants organiques polaires, un ou plusieurs dispersants, un ou plusieurs tensioactifs antimousse et éventuellement un ou plusieurs conservateurs/agents bactéricides, en quantités définies. L'invention concerne également un procédé pour la préparation de ladite encre et pour l'utilisation de celle-ci pour décorer des articles en céramique. L'invention concerne également des articles en céramique décorés avec l'encre selon la présente invention.
Patent WO-2016050984-A1 (WO)
Title: Functional mutant alleles of ein5 for yield increase
Inventor: INZÉ DIRK GUSTAAF
IPC: C12N15/82
Filed: 2015-10-05
Abstract: Functional mutant alleles of EIN5 for yield increase The present invention relates to novel functional mutant alleles of EIN5 for increasing biomass in plants. The invention provides mutant plants comprising said alleles and chimeric genes encoding said novel alleles.
Patent WO-2016058874-A1 (WO)
Inventor: HAMBERGER MARIO
IPC: F16K1/42
Filed: 2015-10-07
Abstract: The invention relates to an armature comprising a housing (1) in which a seat (6) is arranged. A shut-off body (3) can be moved by means of an element (5). Said element (5) is surrounded at least partially by a guide sleeve (9). Said guide sleeve (9) comprises a connection with a seat (6).
Patent WO-2016075077-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de mesure du degré d'hydrogénation d'un porteur d'hydrogène organique liquide
Inventor: ARLT PROF WOLFGANG
IPC: C01B3/00
Filed: 2015-11-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à mesurer le degré d'hydrogénation d'un liquide (107) comportant un ou plusieurs porteurs d'hydrogène liquides hydrogénables, qui consiste à : enregistrer (S101) une propriété de substance du liquide (107) et définir (S102) le degré d'hydrogénation du liquide (107) sur la base de la propriété de substance enregistrée pour le liquide (107).
Patent WO-2016119970-A1 (WO)
Title: Tête d'évacuation
Inventor: BRUDER THOMAS
IPC: B65D47/20
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne une tête d'évacuation (1) destinée à un distributeur, notamment une tête d'évacuation destinée à un tube qui comprend un élément de fixation (11) destiné à accoupler la tête d'évacuation (1) au distributeur, un boîtier (10) pourvu d'un orifice de sortie (15) et un corps de soupape (30). Le corps de soupape (30) ferme l'orifice de sortie (15) lorsque la pression d'un fluide dans la tête d'évacuation (1) est inférieure à une valeur de seuil et, dans l'état prêt à l'emploi, le corps de soupape (30) libère l'orifice de sortie (15) lorsque la pression du fluide dans la tête d'évacuation (1) est supérieure à la valeur de seuil. Dans l'état prêt à l'emploi, le corps de soupape (30) peut être déplacé sur un parcours de réglage pour libérer et fermer l'orifice de sortie (15) et une poignée de blocage (4), mobile par rapport à l'élément de fixation (11), est prévue pour faire passer la tête d'évacuation (1) dans un état verrouillé dans lequel le parcours de réglage du corps de soupape (30) est réduit à zéro, et/ou pour faire passer la tête d'évacuation (1) de l'état verrouillé à l'état prêt à l'emploi. L'invention concerne en outre un distributeur pourvu d'une paroi déformable et d'une tête d'évacuation.
Patent WO-2016102696-A1 (WO)
Title: Dispositif de réflexion pour centrale solaire thermique
Inventor: BREGEARD ETIENNE
IPC: F24S23/70
Filed: 2015-12-23
Abstract: Suivant un aspect, la présente invention concerne un dispositif de réflexion pour centrales solaires thermiques comprenant au moins un réflecteur (2000) comprenant au moins une surface réfléchissante des rayons solaires, ladite au moins une surface réfléchissante étant courbe, caractérisé en ce que ladite au moins une surface réfléchissante comporte au moins une première partie (2010) et une deuxième partie (2020) articulées l'une par rapport à l'autre en rotation, les première (2010) et une deuxième parties (2020) étant configurées de sorte que leur rotation relative entraîne une modification de la zone focale du réflecteur (2000).
Patent WO-2016128394-A1 (WO)
Title: Système de palettisation et procédé de fonctionnement dudit système de palettisation
Inventor: MIKKELSEN TOMMY NOERSKOV
IPC: B65G1/137
Filed: 2016-02-09
Abstract: La présente invention concerne un système de palettisation (200), comprenant : un stockage de palettes (220) pour recevoir une pluralité de palettes (213, 214) à des positions fixes, au moins un système robotisé (210-212) à proximité des positions fixes, des moyens de transport (205, 206, 230) pour transporter un flux de conteneurs, chaque conteneur contenant une pluralité d'articles alimentaires. Le système de commande (231) est configuré pour : déterminer la ligne d'ordre associée à chaque conteneur, déterminer le type de chaque conteneur et la vitesse associée à ce type de conteneur, déterminer une seule des positions de palettes à laquelle chacun des conteneurs doit être affecté. Une sélection de la position de palette pour chaque conteneur parmi la pluralité de positions de palettes est réalisée sur la base de l'identificateur de ligne d'ordre du conteneur et de la vitesse associée, et ledit au moins un système robotisé est chargé d'agencer chaque conteneur à la position de palette déterminée.
Patent WO-2017174149-A1 (WO)
Title: Système intelligent d'arrosage
Inventor: GUNGL JOHANNES
IPC: A01G25/16
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne un système (10) pouvant comprendre un équipement de détection (30) comprenant un ou plusieurs détecteurs (140, 142) disposés sur une parcelle de terre, un équipement d'arrosage (20) disposé sur la parcelle et conçu pour épandre sélectivement de l'eau sur la parcelle, et un portail (40) conçu pour fournir la communication avec l'équipement de détection (30) et l'équipement d'arrosage (20). L'équipement d'arrosage (20) peut comprendre une pompe d'arrosage (120), la pompe d'arrosage (120) étant fonctionnellement accouplée à une source d'eau (100) et à une conduite d'eau (110) pour accoupler alternativement la source d'eau (100) à la conduite d'eau (110) et à des circuits de traitement (160), et pour désaccoupler la source d'eau (100) de ladite conduite d'eau (110), et des circuits de traitement (160). Les circuits de traitement (160) peuvent être conçus pour déterminer un mode de fonctionnement de la pompe d'arrosage (120) et pour amener la pompe d'arrosage (120) à fonctionner selon le mode de fonctionnement.
Patent WO-2016180835-A1 (WO)
Title: Compositions de visualisation du système circulatoire
Inventor: LEROUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61K49/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant du vert d'indocyanine et de la poly (N-vinylpyrrolidone) ainsi que des procédés de fabrication et des applications associés pour des utilisations diagnostiques et thérapeutiques. L'une de ces applications est l'évaluation structurelle et fonctionnelle du système lymphatique par imagerie de fluorescence.