baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034476-A1 (FR)
Title: Plaque de matage perfectionnee pour assemblage par vis
Inventor: NIVET PIERRE
IPC: F16B43/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention porte sur une plaque de matage perfectionnée pour l'assemblage par vis d'au moins deux pièces mécaniques, constituée par une partie principale en forme de rondelle (10A), qui est destinée a recevoir le passage d'une vis d'assemblage (20) et qui présente un diamètre externe supérieur au diamètre de la surface d'appui de la tête (21) de la vis d'assemblage (20) sur ladite partie en forme de rondelle (10A). Cette plaque de matage (10) présente, d'une part, au moins une forme en retrait (12B) de la surface de la partie en forme de rondelle (10A) dirigée vers la surface d'appui de la tête (21) de la vis d'assemblage (20) pour permettre d'optimiser la répartition des contraintes mécaniques locales, et d'autre part, un moyen d'indexage permettant de positionner angulairement ladite forme en retrait (12B) au moins.
Patent FR-3034748-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour modifier la propulsion d'un navire
Inventor: CANAVESE SEBASTIEN
IPC: B63H21/17
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention a pour objets un procédé et un système pour modifier la propulsion d'un navire, laquelle propulsion est assurée par au moins une ligne d'arbre comprenant : - une hélice à pas variable solidaire d'un arbre d'hélice, - deux moteurs comprenant chacun un arbre moteur. Le navire navigue initialement dans une configuration où : - les groupes électrogènes fournissent l'énergie électrique, - un seul moteur par ligne d'arbre est activé pour fournir l'énergie propulsive, La puissance initiale développée par ledit moteur activé, en fonction de la valeur initiale du pas d'hélice et de la vitesse nominale de rotation de l'arbre moteur dudit moteur activé, génère une vitesse de croisière initiale du navire. Dans cette configuration de navigation, on émet de nouvelles consignes de commandes adaptées pour régler : - un nouveau pas d'hélice qui augmente le couple sur l'arbre d'hélice, - une nouvelle vitesse de rotation de l'arbre moteur du moteur activé qui est inférieure à la vitesse nominale de rotation dudit arbre moteur. Les réglages du nouveau pas d'hélice et de la nouvelle vitesse de rotation de l'arbre moteur sont effectués de manière à ce que la puissance développée par le moteur activé soit maintenue à sa valeur initiale, ou à une valeur proche de cette valeur initiale, et que le navire navigue à une nouvelle vitesse de croisière supérieure à la vitesse de croisière initiale.
Patent FR-3035750-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un reseau electrique
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H02H7/26
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un réseau électrique moyenne ou haute tension, comprenant une partie embase (40) connectée à des moyens de mesures de valeurs représentatives du réseau électrique et à un circuit de déclenchement (8) du réseau électrique, une partie active (50) qui comporte des moyens de conversion analogique-numérique des valeurs représentatives du réseau électrique et qui est reliée mécaniquement et électriquement à la partie embase (40) dans une première position dite normale, une partie essai (60) débrochable reliée mécaniquement et électriquement à la partie active (50) dans une seconde position dite test. La partie essai (60) comprend des moyens de connexion mécaniques et électriques à la partie embase (40) de telle sorte que, en position test, des bornes externes (67) de la partie essai sont raccordées au circuit de déclenchement (8) au travers de la partie embase (40).
Patent FR-3038810-A1 (FR)
Title: Systeme robotique a deux bras pour l'ajustement de la hauteur d'un outil agricole
Inventor: BRIQUET-KERESTEDJIAN NOLWENN
IPC: A01D47/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention porte sur un système robotique pour une utilisation en agriculture, comprenant au moins un bras porte-outil (1) destiné à porter un outil agricole (O) et apte à être commandé pour permettre d'élever ou d'abaisser l'outil agricole, un capteur (2) de mesure de hauteur de végétaux, et un calculateur configuré pour déterminer une consigne de commande de l'au moins un bras porte-outil à partir de mesures réalisées par le capteur de mesure de hauteur de végétaux, caractérisé en ce que le bras porte-outil (1) est relié à un organe de liaison (4) permettant son installation sur un bras de manœuvre (3) équipant un véhicule agricole, et en ce que le calculateur est en outre configuré pour déterminer une consigne de commande du bras de manœuvre (3) permettant d'élever ou d'abaisser le bras porte-outil à partir de mesures réalisées par le capteur de mesure de hauteur de végétaux.
Patent FR-3040021-A1 (FR)
Title: Interface de verrouillage de dossier de siege
Inventor: RAMAHEFASOLO JUSTINE
IPC: B60N2/22
Filed: 2015-08-12
Abstract: Interface de verrouillage de dossier de siège comprenant un moyen de verrouillage (1) présentant au moins une première et une seconde portion de fil de gâche (21, 22) dont au moins l'une est escamotable entre une position de verrouillage, pour verrouiller le dossier de siège dans une première position, et une position escamotée, dans laquelle le dossier de siège peut se verrouiller sur l'autre de la première portion et de la seconde portion de fil de gâche (21, 22) dans la seconde position, ces portions de fil de gâche (21, 22) comprennent une portion de verrouillage (211, 221) agencée pour s'accoupler avec une interface de verrouillage complémentaire solidaire du dossier, caractérisé en ce que le moyen de verrouillage (1) comprend un seul fil de gâche mobile (2) par rapport au véhicule.
Patent FR-3042441-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec bande de roulement comportant des secteurs renforces et des gorges auto-entretenues
Inventor: PALLOT PATRICK
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-10-20
Abstract: Pneumatique (1) dont la bande de roulement (5) comprend des premiers secteurs (51) et des seconds secteurs (52), lesdits seconds secteur étant constitué essentiellement en un mélange rigide de renforcement, et comprend une pluralité de rainures (6) aménagées à partir de l'une desdites faces de contact destinées à venir en contact avec la chaussée pendant le roulage du pneumatique, chaque rainure ayant des flancs de rainure et un fond de rainure, chaque rainure ayant une profondeur P mesurée selon une direction radiale entre le fond et ladite face de contact, dans lequel, sur l'un des seconds secteurs au moins, la face de contact de second secteur comporte une gorge (7) ayant une profondeur p inférieure à 2 mm.
Patent FR-3043401-A1 (FR)
Title: Procede de production de methanol
Inventor: CHAUVIER CLEMENT
IPC: C07F5/02
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de méthoxyboranes de par dismutation de l'acide formique ou d'au moins un de ses dérivés ou d'un mélange d'acide formique et d'au moins un de ses dérivés, en présence d'un organoborane, et éventuellement d'une base organique ou inorganique. L'invention concerne également un procédé de production de méthanol comprenant une étape de préparation d'un méthoxyborane selon le procédé de l'invention et une étape d'hydrolyse ou de protonolyse du méthoxyborane en méthanol. L'invention concerne, en outre, l'utilisation de méthoxyboranes obtenus par le procédé de l'invention pour la production du méthanol, comme catalyseurs dans des réactions d'allylation, comme réactifs dans les réactions de couplage de Suzuki, comme réactif pour la chimie fine ou pour la chimie lourde. Le méthanol produit par hydrolyse ou protonolyse des méthoxyboranes formés par le procédé d'invention, peut être utilisé comme carburant ou additif dans les moteurs à combustion, comme carburant dans les piles à combustibles à méthanol direct, comme moyen de stockage de l'hydrogène, comme réactif pour la chimie fine.
Patent FR-3043909-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins une poudre presentant une faible conductivite thermique.
Inventor: DE CLERMONT-GALLERANDE Hélène
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'au moins une poudre présentant une conductivité thermique inférieure ou égale à 2 W.m-1.K-1, de préférence comprise entre 0 et 2 W.m-1.K-1, plus préférentiellement entre 0,1 et 1,5 W.m-1.K-1 pour améliorer le confort thermique conféré par une composition cosmétique de maquillage ou de soin de la peau.
Patent FR-3044235-A1 (FR)
Title: Poignee et sa dragonne amovible de baton de ski ou de marche
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A63C11/22
Filed: 2015-11-26
Abstract: Ensemble constitué par une poignée (3) et sa dragonne amovible pour bâton de ski ou de marche, la poignée (3) comprenant un corps de pièce d'axe longitudinal formé d'une paroi sensiblement cylindrique et d'un logement central longitudinal dans lequel est agencé un ensemble coulissant selon l'axe longitudinal, pour prendre deux positions, à savoir une position haute de verrouillage et une position basse de libération de la dragonne amovible, la dragonne amovible étant fixée à l'ensemble coulissant par des moyens de fixation agencés en position de verrouillage, selon un axe transversal par rapport à l'axe longitudinal, ledit ensemble coulissant étant sollicité vers la position haute de verrouillage par des moyens de déplacement, tandis que les moyens de déplacement sont constitués par un couple d'aimants, à savoir, un premier aimant agencé au niveau de la paroi sensiblement cylindrique du corps de pièce de la poignée (3), et un second aimant localisé sur l'ensemble coulissant.
Patent FR-3047867-A1 (FR)
Title: Boitier pour equipement avionique
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: H05K5/04
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour équipement avionique d'un aéronef comprenant : - une face de fond (10) configurée pour comporter des premiers moyens de montage d'au moins une carte électronique, - une face supérieure (12) sensiblement parallèle et opposée à la face de fond (10) et configurée pour comporter des deuxièmes moyens de montage de l'au moins une carte électronique, et - deux faces latérales (14) sensiblement parallèles, s'étendant entre la face supérieure (12) et la face de fond (10), la face de fond (10), la face supérieure (12) et les faces latérales (14) étant formées à partir de pièces (20, 30, 40, 50, 60) d'un seul tenant et présentant chacune un profil, lesdites pièces présentant au plus trois profils différents.
Patent FR-3048462-A1 (FR)
Title: Pompe, notamment a palettes lubrifiees
Inventor: GILLES ALEXIS
IPC: F04C29/00
Filed: 2016-03-03
Abstract: Cette pompe (1) comprend un bâti (2) délimitant une chambre (4) d'aspiration, un rotor (8) positionné à l'intérieur de la chambre (4) d'aspiration, un carter (6) d'huile, un canal (14) de refoulement reliant la chambre (4) d'aspiration et le carter (6) d'huile, un clapet (22) anti-retour configuré pour empêcher un reflux de gaz depuis le carter (6) d'huile vers la chambre (4) de d'aspiration via le canal (14) de refoulement, et un conduit (26) d'évent reliant le canal (14) de refoulement et le carter (6) d'huile. De plus, le conduit (26) d'évent s'étend à travers une pièce (32) rapportée.
Patent FR-3050898-A1 (FR)
Title: Procede d'attachement d'un equipement d'utilisateur a une station de base d'un systeme de telecommunications
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W80/06
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'attachement d'un équipement d'utilisateur à une première station de base d'un système de télécommunications large-bande, ledit procédé étant caractérisé en ce que, la première station de base comprenant un premier module de gestion de la mobilité identifié par un premier identifiant, le procédé comprend une étape de réception (E2b) d'une requête d'attachement, envoyée par ledit équipement d'utilisateur, comprenant un deuxième identifiant d'un module de gestion de la mobilité et, lorsque le deuxième identifiant est identique au premier identifiant, une étape d'attachement (E5) de l'équipement d'utilisateur à la première station de base.
Patent FR-3050809-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: F24F13/15
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aération (1) comprenant : - au moins une ailette (6), comprenant au moins un pion d'extrémité, - un support (4), définissant un logement, délimité par une paroi périphérique (26), le support étant déformable entre au moins une position déformée et une position de repos. Le support comprend une ouverture (24). Le dispositif d'aération (1) comprend un organe de contrôle (8) mobile, dans l'ouverture, par rapport au support, entre une position libre dans laquelle le support est en position de repos, et dans laquelle le pion d'extrémité (20) exerce une première force sur la paroi périphérique et au moins une position d'interférence dans laquelle l'organe de contrôle place le support dans une position déformée, dans laquelle le pion d'extrémité exerce une deuxième force sur la paroi périphérique, la deuxième force étant supérieure à la première force.
Patent FR-3054564-A1 (FR)
Title: Substrat specifique d'une isoenzyme de l'aldh
Inventor: CEYLAN ISMAIL
IPC: G01N33/533
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention concerne un substrat spécifique d'une isoenzyme de l'ALDH, une composition comprenant au moins un tel substrat, un marqueur diagnostique comprenant un tel substrat, ainsi que leurs utilisations et méthodes associées.
Patent FR-3058958-A1 (FR)
Title: Systeme de garnissage d’assise de siege automobile
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-11-21
Abstract: Système de garnissage d'une assise (10) de siège automobile, l'assise comprenant : - un médaillon d'assise (41) et - au moins un bourrelet latéral (21), le système de garnissage comprenant : - un garnissage de bourrelet (23) recouvrant ledit bourrelet (21) et - un profilé de bourrelet (20), caractérisé en ce que le système de garnissage comprend en outre un moyen de reprise du garnissage de bourrelet (22) solidaire de l'assise (10) et agencé de sorte à s'engager avec une portion du profilé de bourrelet (20), afin : - de permettre la mise en tension du garnissage de bourrelet (23), - d'empêcher le mouvement du garnissage de bourrelet (23) lorsque le médaillon (41) est mobile.
Patent FR-3060736-A1 (FR)
Title: Methode et instrument de mesure de profondeur de gravure par interferometrie polarimetrique differentielle et appareil de spectrometrie de decharge luminescente comprenant un tel instrument de mesure
Inventor: RICHARD SIMON
IPC: G01N21/67
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de mesure de profondeur de gravure comprenant les étapes suivantes : - séparation d'un faisceau lumineux (2) en un premier, et respectivement deuxième, faisceau incident (21, 22) dirigé vers une première, respectivement deuxième, zone (11, 12) d'un échantillon (10) exposé à un traitement de gravure pour former un premier, et respectivement deuxième, faisceau réfléchi (31, 32), - recombinaison du premier faisceau réfléchi et du deuxième faisceau réfléchi pour former un faisceau interférométrique ; - détection d'un premier, et respectivement deuxième, signal d'intensité interférométrique relatif à une première, respectivement deuxième, composante de polarisation (35, 37) ; - calcul d'une fonction d'enveloppe inférieure et d'une fonction d'enveloppe supérieure d'un signal d'interférométrie polarimétrique différentiel ; - détermination d'une fonction de décalage et d'une fonction de normalisation à partir de la première fonction d'enveloppe inférieure et de la première fonction d'enveloppe supérieure ; - calcul d'une fonction d'interférométrie polarimétrique différentielle normalisée localement à chaque instant (t).
Patent FR-3051200-A1 (FR)
Title: Procede pour effectuer l'etancheite entre un rail de voie ferree et son logement pour empecher l'ecoulement d'eau sous la voie et dans le logement
Inventor: OSMANI SAMIR
IPC: E01B21/04
Filed: 2016-05-13
Abstract: Procédé pour effectuer l'étanchéité entre un rail de voie ferrée de tramway et son logement sur la chaussée pour empêcher l'écoulement d'eau sous la voie et dans le logement. L'invention concerne un procédé pour effectuer l'étanchéité entre un rail et son logement par la pose d'un joint préfabriqué adhésif sur ses bords et collé entre une face du rail et le champ du logement du rail. Il est constitué d'un joint d'étanchéité souple (7) présentant deux faces latérales sur lesquelles sont déposés lors de sa fabrication deux adhésifs à fort pouvoir d'adhésion (6). Ce joint (7) est posé sur la voie et une face est positionnée sur le rail (1) et l'autre sur le champ de tôle du logement (4) afin d'assurer une étanchéité à l'eau. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à l'étanchéité de voies ferrée de tramway noyées dans la chaussée d'une ville.
Patent FR-3061028-A1 (FR)
Title: Drone a diversite dynamique d'antennes
Inventor: GASNIER ERIC
IPC: A63H27/00
Filed: 2016-12-27
Abstract: Le drone comprend M antennes, avec notamment deux antennes déportées (30) situées symétriquement aux extrémités de deux bras (22) de liaison aux blocs propulseurs (24), et une antenne ventrale (32) sous le corps de drone (20). La transmission radio est opérée simultanément sur N voies RF semblables, avec 2 ≤ N < M. Un circuit de commutation d'antennes couple sélectivement chacune des N voies RF à N antennes parmi les M antennes selon une pluralité de schémas de couplage différents, de façon dynamique par l'intermédiaire d'une logique de pilotage sélectionnant l'un des schémas de couplage. La sélection est opérée en fonction d'un signal délivré par le microprocesseur embarqué du drone, en fonction des conditions de vol et de transmission du signal, déterminées à un instant donné.
Patent FR-3049298-A1 (FR)
Title: Systeme de cle intelligente
Inventor: NISHIYAMA SHIGEKI
IPC: E05B81/54
Filed: 2017-03-21
Abstract: Un système de clé intelligente (1) comprend une première unité d'émission (1111), une première unité de réception (1112), et une unité de certification (1113) qui sont montées sur un véhicule (2), et une deuxième unité de réception (5011) et une deuxième unité d'émission (5012) qui sont montées sur un dispositif portable (3). L'unité de certification (1113) réalise le traitement de certification du dispositif portable (3) quand la première unité de réception (1112) a reçu un signal de réponse. La première unité d'émission (1111) émet le signal d'interrogation à une temporisation d'émission qui est plus tard ou plus tôt qu'une temporisation d'émission basée sur le signal d'interrogation avant que la manipulation prédéterminée soit réalisée, d'un temps prédéterminé plus court qu'un cycle d'émission prédéterminé, quand la manipulation prédéterminée a été réalisée dans une situation où l'unité de certification (1113) ne certifie pas le dispositif portable (3).
Patent FR-3067872-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique stabilisee en modulation de largeur d'impulsions
Inventor: GUILLOT BERNARD
IPC: H05B45/59
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'alimentation électrique (102) d'un composant électronique (LED1, LED2, LED3), comprenant un convertisseur DC/DC (104) apte à fonctionner en modulation de largeur d'impulsions avec des états hauts et des états bas, avec une entrée et une sortie, ladite sortie étant destinée à alimenter le composant électrique (LED1, LED2, LED3) ; et un circuit de protection (106) connecté à l'entrée du convertisseur DC/DC (104), avec un composant capacitif réservoir (C2) connecté à une diode de protection (D1) contre les inversions de polarité. Le circuit de protection (106) comprend, en outre, un moyen de contournement (106.1) de la diode de protection (D1) afin de permettre au composant capacitif réservoir (C2) de se décharger pendant les états bas de la modulation de largeur d'impulsions.
Patent FR-3069730-A1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K3/12
Filed: 2017-07-31
Abstract: Rotor de machine électrique tournante, comportant : - un paquet de tôles magnétiques, les tôles magnétiques comportant des ajours formant au sein du paquet n encoches principales (4) et m encoches secondaires (40), radialement intérieures par rapport aux encoches principales (4), avec n et m entiers non nuls et n>m, - des barres (10) d'un premier matériau conducteur électrique dans au moins une partie des encoches principales, - un deuxième matériau (20) conducteur électrique, différent du premier, injecté dans les encoches secondaires (40).
Patent FR-3057962-A1 (FR)
Title: Estimation du parametre anisotrope d'intervalle pour la migration de profondeur avant sommation en utilisant une methode des moindres carres
Inventor: XIA FAN
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-09-21
Abstract: Appareil et procédé visant à estimer un paramètre anelliptique d'intervalle en inversant le paramètre anelliptique effectif dans le domaine de la profondeur en utilisant une méthode des moindres carrés. Un mode de réalisation de l'estimateur du paramètre anelliptique d'intervalle comprend : 1) Une interface configurée pour recevoir des données sismiques et des informations du forage ; 2) un convertisseur de profondeur configuré pour obtenir une fonction de profondeur du paramètre anisotrope effectif sur la base desdites informations du forage ; 3) un transformateur inverse configuré pour paramétrer ladite fonction de profondeur du paramètre anisotrope effectif sous la forme d'un problème d'ajustement des moindres carrés sur la base desdites données d'onde P ; et 4) un solveur itératif configuré pour utiliser des procédés itératifs afin de résoudre ledit problème de l'ajustement des moindres carrés et d'obtenir un modèle anisotrope contenant un paramètre anelliptique d'intervalle.
Patent FR-3074063-A1 (FR)
Title: Catalyseur multi-metallique dope par du phosphore et de l'ytterbium
Inventor: DIEHL FABRICE
IPC: B01J37/08
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un support, au moins un métal noble M, de l'étain, du phosphore et de l'ytterbium, la teneur en élément phosphore étant supérieure ou égale à 0,2 % poids et inférieure à 0,4 % poids, et la teneur en ytterbium étant inférieure ou égale à 1 % poids par rapport à la masse du catalyseur. L'invention concerne également le procédé de préparation du catalyseur et son utilisation en reformage.
Patent FR-3074884-A1 (FR)
Title: Conteneur isotherme de conservation et/ou transport de produits perissables ou thermosensibles
Inventor: BERNARD JEAN-PIERRE
IPC: F25D17/06
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention concerne un conteneur isotherme (1) de conservation et/ou transport de produits périssables ou thermosensibles, du type comportant un compartiment cryogénique (2), apte à recevoir une masse d'un fluide cryogénique, par exemple de la neige carbonique, et un compartiment de stockage des produits (3) à conserver ou transporter, où le refroidissement a lieu par contact de l'air du compartiment produits avec la plaque froide (10) constituant la partie inférieure du compartiment cryogénique, se caractérisant en ce qu'il contient : - au moins un ventilateur (5), positionné(s) au sein du compartiment produits pour pouvoir créer une convection forcée dans le compartiment produit ; - au moins un module « Seebeck » (4), exploitant la différence de température entre ladite masse de cryogène et la température ambiante dans l'air du compartiment produits, permettant la génération d'une tension, utilisable pour l'alimentation électrique du ou des ventilateurs.