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Patent FR-3009446-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique
Inventor: LEMOULT JEAN CLAUDE
IPC: H05K7/02
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement électrique, notamment une barrette de connexion, pour réaliser un moyen de connexion d'un élément de support, le dispositif de raccordement électrique comprenant un premier élément de connexion et un deuxième élément de connexion, le premier élément de connexion étant relié avec l'élément de support et le deuxième élément de connexion réalisant le moyen de connexion de l'élément de support, le dispositif de raccordement électrique comprenant par ailleurs un élément de corps, l'élément de corps ayant un plan principal d'extension, le plan principal d'extension de l'élément de corps étant positionné entre le premier élément de connexion et le deuxième élément de connexion, le premier élément de connexion et/ou le deuxième élément de connexion s'étendant dans une direction essentiellement orthogonale au plan principal d'extension de l'élément de corps, l'élément de corps comprenant un premier élément de fixation mécanique et un deuxième élément de fixation mécanique, le premier élément de fixation mécanique et le deuxième élément de fixation mécanique étant prévus tels que -- le premier élément de fixation mécanique est susceptible de coopérer avec un autre deuxième élément de fixation mécanique d'un autre dispositif de raccordement électrique pour une fixation mécanique entre le dispositif de raccordement électrique et l'autre dispositif de raccordement électrique et/ou -- le deuxième élément de fixation mécanique est susceptible de coopérer avec un autre premier élément de fixation mécanique d'un autre dispositif de raccordement électrique pour une fixation mécanique entre le dispositif de raccordement électrique et l'autre dispositif de raccordement électrique.
Patent FR-3004071-A1 (FR)
Title: Nouvelle confiserie a la croustillance amelioree
Inventor: BARRE ANTOINE
IPC: A23G4/10
Filed: 2013-04-04
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition de produit de confiserie ou pharmaceutique acariogène obtenu par un procédé de dragéification dure, et possédant une croustillance améliorée par rapport aux produits de l'art antérieur. L'invention concerne également le procédé de mise en œuvre de ladite composition dans la fabrication d'un chewing-gum acariogène dragéifié, caractérisé en ce qu'il permet de réduire considérablement la durée de fabrication desdits produits.
Patent FR-3005225-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'un signal arinc en un signal optique, systeme de test anti foudre
Inventor: SALVATGE REMY
IPC: H04B10/80
Filed: 2013-04-26
Abstract: Le convertisseur d'un signal électrique ARINC 429 en un signal TTL optique comprenant un connecteur d'entrée apte à recevoir un premier signal ARINC 429 et à le délivrer dans une première voie, caractérisé en ce que la première voie comprend : • un premier convertisseur du premier signal ARINC 429 reçu en un signal premier TTL électrique ; • un second convertisseur du premier signal TTL électrique précédemment converti en un premier signal TTL optique ; • un composant émetteur du premier signal TTL optique précédemment converti vers un connecteur optique connecté à une fibre optique permettant d'acheminer ledit premier signal TTL optique vers un équipement de contrôle.
Patent FR-3006409-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation d'un liquide dans un circuit
Inventor: REY FREDERIC
IPC: F16K5/12
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation d'un liquide circulant dans un circuit (10) apte à inverser le sens de circulation, le système comprenant : - une vanne (200) de régulation comprenant au moins une entrée et une sortie et comprenant un obturateur mobile dont la position permet de réguler le débit de l'écoulement du liquide à travers la vanne (200), - un réservoir d'expansion (100) en communication avec le liquide s'écoulant dans le circuit (1) et destiné à contenir du liquide et un gaz de compensation, caractérisé en ce que : - le réservoir d'expansion (100) est raccordé au circuit (1) par l'intermédiaire de la vanne (200) et de manière à ce que le réservoir d'expansion (100) communique avec au moins l'une parmi l'entrée et la sortie de la vanne (200) quelle que soit la position de l'obturateur, la position de l'obturateur étant indépendante de la pression du fluide dans le réservoir d'expansion (100). L'invention concerne également un circuit intégrant ce système ainsi qu'une utilisation de ce système.
Patent FR-3007911-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’un moteur
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: H02P6/18
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'un moteur (M) du type comprenant un stator et un rotor, le stator étant équipé d'au moins un enroulement, le moteur (M) étant piloté par un module de commande (COM), le dispositif de contrôle comportant : - au moins un module de transformation (FPB1, FPB2, FPB3) permettant de transformer un signal source (S1, S2, S3) prélevé à au moins une des bornes de l'enroulement (A, B, C) en un signal image flottant (S_FPB1, S_FPB2, S_FPB3) représentatif d'une force contre-électromotrice induite dans l'enroulement, le module de transformation présentant : • une constante de temps déterminée à partir de caractéristiques du moteur (M) et/ou de caractéristiques du module de commande (COM) ; • au moins une première borne connectée à ladite au moins une des bornes de l'enroulement (A, B, C), et une seconde borne, les première et seconde bornes étant susceptibles de présenter un potentiel flottant par rapport à la borne de référence fixe (GND).
Patent FR-3008051-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien a rappel automatique pour une boucle d'une ceinture de securite d'un vehicule
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-07-03
Abstract: Un dispositif de maintien (D) est associé à une boucle (BC1) d'une ceinture de sécurité solidarisée fixement à un équipement d'un véhicule via un lien souple (LS) et associée à un siège. Ce dispositif (D) comprend un moyen de rappel élastique (MRE) solidarisé fixement à un équipement (CR) du véhicule et comprenant un câble (CM) muni d'une première extrémité (E1) propre à être couplée à un premier moyen de couplage (MC1) solidarisé fixement à une face de la boucle (BC1), afin de rappeler automatiquement cette boucle (BC1) dans une position de rangement située au-dessus d'une assise (AS) du siège lorsqu'elle n'est pas utilisée.
Patent FR-3008411-A1 (FR)
Title: Nouveau sel de la 3-[(3-{[4-(4-morpholinylmethyl)-1h-pyrrol-2-yl]methylene}-2-oxo-2,3-dihydro-1h-indol-5-yl)methyl]-1,3-thiazolidine-2,4-dione, sa preparation, et les formulations qui le contiennent
Inventor: LE FLOHIC ALEXANDRE
IPC: C07D417/14
Filed: 2013-07-12
Abstract: Nouveau 3-[(3-{[4-(4-morpholinylméthyl)-1H-pyrrol-2-yl]méthylène}-2-oxo-2,3-dihydro-1H-indol-5-yl)méthyl] -1,3-thiazolidine-2,4-dione méthanesulfonate de formule (II) : Médicaments
Patent FR-3010695-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en gaz respirable pour la plongee sous-marine.
Inventor: BUREL PHILIPPE
IPC: B63C11/22
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en gaz respirable pour la pratique de la plongée sous-marine, comportant un corps de raccordement (7) qui se fixe sur un embout (3) à la sortie d'un bloc bouteille (1) de gaz respirable comprimé pour réaliser un distribution de ce gaz comprimé, caractérisé en ce que deux systèmes de détente (6a, 6p) sont intégrés à l'intérieur du même corps de raccordement et de distribution (7) : - le premier système de détente (6p) est le premier étage principal de détente destiné au plongeur-porteur du bloc bouteille (1), le corps (7) comprenant une première connexion de sortie (8p) pour recevoir le détendeur buccal (9p) « à la demande » dudit plongeur-porteur, - et le second système de détente (6a) est un premier étage d'assistance, le corps (7) comprenant une seconde connexion de sortie (8a) pour recevoir un autre détendeur buccal (9a) « à la demande » de secours.
Patent FR-3011178-A1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant une huile non volatile, de l'acide 12-hydroxystearique, une cire additionnelle, un copolymere de vinylpyrrolidone et un aerogel de silice
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique liquide pour le maquillage et/ou le soin des lèvres comprenant, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une phase grasse renfermant : - au moins une huile non volatile, - au moins un acide gras linéaire hydroxylé en C18-C24, de préférence tel que l'acide 12-hydroxystéarique , - au moins une cire additionnelle différente dudit acide gras linéaire hydroxylé en C18-C24, - au moins un copolymère de vinypyrrolidone et d'au moins une oléfine en C2-C40 ; - au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe : - ladite composition comprenant éventuellement de l'eau à moins de 5% en poids par rapport au poids total de la composition, de préférence étant anhydre.
Patent FR-3012446-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un produit organique a partir d'une charge de matiere carbonee mettant en oeuvre une gazeification suivie d'une fermentation du gaz de synthese.
Inventor: SETIER PIERRE-ALEXANDRE
IPC: C07C31/08
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un carburant, notamment un carburant liquide, ou d'un autre produit organique, à partir d'une charge de matière carbonée, comprenant les étapes suivantes : a/ gazéification de la charge de matière carbonée dans un premier réacteur, dit gazéifieur (1), b/ en aval de la gazéification, fermentation du gaz de synthèse produit selon l'étape a/, au moyen de micro-organismes, de l'eau et des nutriments dans un deuxième réacteur, dit fermenteur (2), c/ récupération, en aval du fermenteur, des micro-organismes et de l'eau ; d/ injection d'au moins une partie des micro-organismes et le cas échéant d'au moins une partie de l'eau récupérés en entrée (10) du gazéifieur.
Patent FR-3012586-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien d'au moins un panneau solaire sur un module solaire et module solaire le comportant
Inventor: PAPONNEAU FRANCOIS
IPC: F24J2/52
Filed: 2013-10-25
Abstract: Le système de maintien d'au moins un panneau solaire (1) sur un module solaire d'un suiveur solaire comporte au moins un longeron (3) comprenant une ouverture allongée longitudinale (30) et une surface d'appui (31) sur laquelle le au moins un panneau solaire est destiné à venir en appui, et au moins un ensemble de serrage comprenant un clamp (4) définissant un logement agencé de sorte à recevoir un bord du panneau solaire contre la surface d'appui, un élément de serrage fileté (2) coopérant avec le clamp et un élément de liaison (10) de l'élément de serrage fileté avec le longeron coopérant avec l'ouverture allongée longitudinale, l'ouverture allongée longitudinale étant réalisée sur un coté latéral du longeron adjacent à la surface d'appui.
Patent FR-3012826-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une fondation ponctuelle pour vide sanitaire, ensemble de construction permettant de mettre en oeuvre le procede, et organe de fixation specifique
Inventor: DUPLESSIS ARNAUD
IPC: E04B5/36
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de fondations ponctuelles pour vide sanitaire lors duquel on pose au moins deux pièces de fondation (1) dans des excavations ménagées dans le sol, on pose au moins une longrine (2) sur lesdites pièces de fondation (1) et on positionne au moins un panneau (3) dans une position verticale entre lesdites pièces de fondation (1) pour délimiter un vide sanitaire. Lors du procédé, on prévoit dans ladite longrine (2) au moins une réservation (21) s'étendant verticalement, l'on insère au moins une pièce d'appui (4) dans une position verticale dans ladite réservation (21) ménagée dans ladite longrine (2), l'on pose en applique ledit au moins un panneau (3) contre ladite au moins une pièce d'appui (4) pour maintenir ledit panneau (3) dans une position sensiblement verticale, et l'on fixe ledit panneau (3) à ladite pièce d'appui (4) par un organe de fixation (5, 5').
Patent FR-3014019-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armatures de carcasse presentant une faible permeabilite, et des epaisseurs de melanges caoutchouteux variables
Inventor: CAFFEAU CHARLOTTE
IPC: B60C9/02
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles non frettés présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/mn, dans un plan radial, au moins sur une partie du profil méridien du pneumatique, l'épaisseur de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure de la cavité du pneumatique et le point d'un élément de renforcement métallique de l'armature de carcasse le plus proche de la dite surface intérieure de la cavité est inférieure ou égale à 3.8 mm et, le rapport entre ladite épaisseur de mélange caoutchouteux mesurée au niveau du plan médian circonférentiel et ladite épaisseur mesurée dans une autre zone du pneumatique est supérieur à 1.05.
Patent FR-3014017-A1 (FR)
Title: Structure de securite
Inventor: SARRAZIN PIERRE
IPC: B44F1/10
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne une structure de sécurité (1), comportant une couche semi-transparente (20) contenant un liant (40) et au moins des particules métalliques goniochromatiques présentes au sein du liant dans une concentration conférant à la couche (20) sa semi-transparence.
Patent FR-3016174-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-contresens d'arret par entrave au sol
Inventor: BERTIN DOMINIQUE JACQUES LOUIS
IPC: E01F13/12
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant l'arrêt autorégulé des véhicules s'engageant à contresens sur les routes à chaussées séparées. Il est constitué d'un coffret métallique encastrable, muni d'un couvercle amovible, maintenu en position horizontale dans le prolongement de la chaussée par un système de gâches. La détection s'effectue à l'aide de capteurs optiques couplés à une interface électronique qui déclenche le système et provoque le soulèvement du couvercle. Les véhicules sont protégés de l'impact par la sortie, lors de l'ouverture, d'amortisseurs en caoutchouc renforcé. Peut-être couplé à cette interface électronique tout un ensemble d'actions visant, à en avertir les usagers, ou les forces de police et de gendarmerie (signaux d'alerte, spots, projecteurs, panneaux lumineux, appareils photographiques, caméra ou liaisons réseaux). Le dispositif selon l'invention est plus particulièrement destiné aux sorties d'autoroutes, de voies rapides, et de toutes routes dont la présence d'un contresens présentent un réel danger.
Patent FR-3008382-A1 (FR)
Title: Voilure en forme d'aile d'avion pour engin a propulsion velique
Inventor: HAUSER JEAN LUC
IPC: B63H9/06
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réaliser un profil aérodynamique asymétrique réversible, à surface réductible et orientable. La voilure placée verticalement, auto-portée et orientable à 360°est composée d'une partie avant dite bord d'attaque et d'une partie arrière dite bord de fuite, chacun de ces deux éléments, ayant la forme d'un tronçon du profil aérodynamique prédéfini pour l'ensemble de la voilure, orientables l'un par rapport à l'autre selon un axe vertical, permettant l'inversion du profil asymétrique généré d'une face à l'autre. L'un et l'autre de ces éléments, pouvant être partiellement ou totalement gonflables, seront dans cette configuration fermés et totalement étanches, mis sous pression indépendamment de la pression de l'air circulant autour du profil et réalisés selon la technique de tissage dit double paroi, les fils de chaîne du tissu de chaque face étant simultanément tissés sur les deux trames se faisant face. L'élément porteur de l'ensemble de l'aile sera selon la configuration de fabrication choisie sera intégré dans l'un ou l'autre de ces deux éléments. Un tel dispositif permet de cumuler les avantages d'une voilure rigide en forme d'aile et d'une voilure souple et repliable.
Patent FR-3030634-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation de section d'ejection de gaz
Inventor: CAUBET PASCAL
IPC: F02K9/86
Filed: 2014-12-17
Abstract: Un dispositif de modulation de section d'éjection de gaz (130) destiné à être placé dans une tuyère (120) en amont du col (121) de ladite tuyère, le dispositif de modulation comprenant : - un pointeau (133) ayant une extrémité aval (1331) formant un organe d'obturation partiel pour le col de tuyère (121), - un guide de pointeau (134) comprenant un logement interne (1341) dans lequel l'extrémité amont (1330) du pointeau (133) est présente. L'extrémité amont (1330) du pointeau est apte à coulisser dans le logement interne (1341) du guide du pointeau (132) entre une première position dans laquelle ladite extrémité amont du pointeau est présente dans une partie amont (1341a) du logement interne (1341) et une deuxième position dans laquelle ladite extrémité amont est présente dans une partie aval (1341b) du logement interne (1341). L'extrémité amont (1330) du pointeau (133) est maintenue dans la première position par au moins un élément de retenue (135) apte à se rompre sous l'effet de la chaleur ou d'un effort mécanique déterminé.
Patent FR-3016571-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un vehicule via la detection et le controle de feux stop et vehicule correspondant
Inventor: KLEIN PIERRE
IPC: B60Q1/52
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un véhicule en mouvement, appelé véhicule courant, équipé de feux stop. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes suivantes: - le véhicule courant détecte (E1) si les feux stop d'un véhicule précédant ledit véhicule dans le flux automobile, appelé véhicule précédent, sont allumés, et - le véhicule courant déclenche (E2) l'allumage des feux stop dudit véhicule courant si les feux stop du véhicule précédent sont allumés. Ce procédé permet de transmettre très rapidement une information de danger aux conducteurs dans une file de véhicules.
Patent FR-3017890-A1 (FR)
Title: Panneau de parement ayant une face visible formee par des pierres et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: MORINEAU FRANCIS
IPC: E04F13/14
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention concerne un panneau de parement (10) comprenant une couche de base (11), dont un côté forme le dos (13) du panneau (10), et une couche de pierres (12) sur le côté opposé, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une patte de fixation (1) dont une première partie (2, 4, 5) est prisonnière de la couche de base (11) et dont la partie libre (3) présente une surface de contact (7) à fleur avec le dos (13) de façon à permettre au dos (13) et à ladite surface (7) d'être simultanément appliqués contre un mur (M), la partie libre (3) étant munie d'un trou traversant (8) pour le passage d'un organe de fixation (15) de la patte (1) au mur (M).
Patent FR-3018276-A1 (FR)
Title: Recuperation de chaleur perdue intermittente
Inventor: JORGET SERGE
IPC: F27D17/00
Filed: 2014-03-10
Abstract: Procédé de fabrication de clinker de ciment mis en œuvre dans une installation de production continue (1), présentant au moins une zone de combustion (2, 2') d'un combustible pour la cuisson d'une matière crue minérale, dans lequel on transforme la matière crue en clinker par cuisson, obtenant du clinker chaud (3), puis on refroidit le clinker chaud (3) en deux étapes successives, une première étape de refroidissement étant mise en œuvre dans un premier refroidisseur (4), et une deuxième étape de refroidissement étant mise en œuvre dans un deuxième refroidisseur (5), Selon l'invention, on réalise la première étape de refroidissement, de manière continue, par soufflage d'un gaz oxygéné (6) sur le clinker chaud, obtenant du clinker partiellement refroidi, et on achemine la totalité du gaz oxygéné réchauffé (7), engendré par le premier refroidisseur (4), vers ladite au moins une zone de combustion (2,2') de ladite installation pour être utilisé comme gaz de combustion en ajustant la quantité de gaz oxygéné soufflé au premier refroidisseur de telle façon à couvrir sans excès les besoins en gaz de combustion de ladite installation, - on stocke le clinker partiellement (31) refroidi dans une enceinte de stockage du deuxième refroidisseur (5) ou encore une enceinte de stockage associée à ce deuxième refroidisseur, et on commande par intermittence la deuxième étape de refroidissement sur le clinker partiellement refroidi.
Patent FR-3019949-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante.
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/27
Filed: 2014-04-10
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de machine électrique tournante, comportant des aimants permanents (7) définissant des pôles magnétiques (11) du rotor, dont un premier pôle et un deuxième pôle adjacent au premier pôle, les premier et deuxième pôles étant de polarités différentes, des aimants permanents propres au premier pôle contribuant uniquement à la polarité du premier pôle et au moins un aimant permanent partagé contribuant pour partie la polarité du premier pôle et pour partie à la polarité du deuxième pôle.
Patent FR-3021530-A1 (FR)
Title: Composition de protection solaire sous forme d'emulsion huile-dans-eau comprenant au moins un melange de tensioactifs
Inventor: GROC MARINA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant, a) au moins une phase aqueuse continue, b) au moins une phase huileuse dispersée dans ladite phase aqueuse, c) au moins un mélange de tensioactifs comprenant i) un ou plusieurs esters d'acide gras et de polyalkylèneglycol, ii) un ou plusieurs esters d'acide gras et de glycérol, iii) un ou plusieurs acides gras sous forme libre, iv) un ou plusieurs sels alcalins d'ester d'acide phosphorique et d'alcool gras, et v) un ou plusieurs filtres UV. La composition présente une viscosité inférieure ou égale à 0,10 Pa.s à une température de 25°, la viscosité étant mesurée à l'aide d'un Rhéomat 180 (Société LAMY), équipé d'un mobile MS-R1, MS-R2, MS-R3, MS-R4 ou MS-R5 choisi en fonction de la consistance de la composition, tournant à un vitesse de rotation de 200 t.min-1. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la peau d'au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3023541-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produits fluides.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B65D83/16
Filed: 2014-07-10
Abstract: Tête de distribution (5 ; 5') de produits fluides comprenant deux conduits distincts (54a, 55a, 54b, 55b) débouchant au niveau de deux orifices de distribution distincts 56a, 56b), caractérisée en ce qu'un orifice de distribution (56a) s'étend au moins partiellement autour de l'autre orifice de distribution (56b), les deux orifices (56a, 56b) étant séparés par une plage frontale (56).