baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110055-A1 (FR)
Title: Masque barrière réutilisable tissé et procédé de fabrication associé
Inventor: BREUIL LAURENT
IPC: D03D13/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: Masque barrière réutilisable tissé et procédé de fabrication associé L’invention concerne un masque comprenant un corps principal (12) comprenant une zone filtrante (18), la zone filtrante (18) étant adaptée pour couvrir la bouche et les narines d'un utilisateur, la zone filtrante (18) étant constituée d’au moins une couche de tissu, le tissu comprenant des fils de trame et des fils de chaîne.     Les fils de chaîne comprennent des fils de liage, des fils d’endroit et des fils d’envers, les fils de liage formant ensemble avec les fils de trame une grille centrale du tissu, les fils d’endroit formant avec les fils de trame une grille d’endroit s’étendant d’un premier côté de la grille centrale, les fils d’envers formant avec les fils de trame une grille d’envers s’étendant d’un deuxième côté de la grille centrale, le premier côté et le deuxième côté de la grille centrale étant opposés selon une épaisseur du tissu.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110697-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de bulles sous une feuille adhesive
Inventor: GARCIA HALLO IVAN
IPC: G01N21/84
Filed: 2020-05-19
Abstract: SYSTEME DE VISUALISATION DE BULLES SOUS UNE FEUILLE ADHESIVE L’invention concerne un système de visualisation (100 ) comportant une cloche (102) avec une paroi latérale (104) et un plafond (106) délimitant entre eux un volume intérieur (108) avec une ouverture à l’opposé du plafond (106), un moyen de dépression qui permet de réaliser une dépression dans le volume intérieur (108), un moyen de capture (118) au niveau du plafond (106), un écran de visualisation (122), et une unité de traitement (120) recevant une image du moyen de capture (118) et pour l’envoyer à l’écran de visualisation (122). Ainsi, en passant l’appareil sur la feuille adhésive, les bulles apparaissent à l’écran et le technicien peut corriger le collage. Fig. 1
Patent FR-3110436-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à la respiration
Inventor: TARDY PIERRE-JEAN
IPC: A61M16/12
Filed: 2020-05-20
Abstract: Titre : Dispositif d’assistance à la respiration. La présente invention a pour principal objet un dispositif d’assistance à la respiration (1) d’un patient, comprenant au moins un boîtier (2) dans lequel s’étend au moins un circuit d’inspiration (16), une conduite d’arrivée de gaz (18) et un circuit d’expiration (20), le circuit d’inspiration (16) comprenant une entrée d’air (44), un dispositif de mise en circulation (28) de l’air dans le circuit d’inspiration (16), un organe de mélange (48) de l’air provenant du dispositif de mise en circulation (28) avec le gaz provenant de la conduite d’arrivée de gaz (18), une vanne de contrôle (30) de la circulation du mélange air/gaz au sein du circuit d’inspiration (16) de l’air et un embout (22) destiné à être raccordé à un patient, caractérisé en ce que le circuit d’inspiration (16) comprend un dispositif d’accumulation (50) d’au moins le gaz disposé aérauliquement entre le dispositif de mise en circulation (28) et l’organe de mélange (48). Figure 1.
Patent FR-3111078-A1 (FR)
Title: Composition volatile configurée pour éliminer la perception d’une odeur indésirable
Inventor: LOPEZ MATEO
IPC: C11B9/00
Filed: 2020-06-08
Abstract: Composition volatile, notamment destinée à être diffusée dans un habitacle de véhicule automobile, configurée pour éliminer la perception par une personne d’une odeur indésirable (BS_i), ladite composition étant susceptible de dégager un nombre N d’odeurs remédiantes (R_i,j), où j=1, 2…N) de l’odeur indésirable (BS_i), l’odeur indésirable (BS_i) et les odeurs remédiantes étant chacune associée à une cellule d’archétype dans une cartographie d’odeurscaractérisée en ce que :                                    N est supérieur ou égal à 3,                 chaque odeur remédiante (R_i,j) est positionnée dans une cellule (O_i,j) dans la cartographie d’odeurs et séparée de la cellule (O_i) de l’odeur indésirable (BS_i) d’au plus une cellule intermédiaire dans la cartographie d’odeurs.                           Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111614-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur électrique équipé d’un dispositif bi-fonction d’impacteur de choc et de rigidification mécanique
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B60R19/00
Filed: 2020-06-22
Abstract: Le groupe motopropulseur électrique (GEM) est destiné à équiper un véhicule à chaîne de traction électrique et comprend une machine électrique tournante (MEL), un réducteur de vitesse (RG) et des premier et deuxième impacteurs de choc (IMG ; IMD) ayant des premières interfaces de fixation mécanique avec le groupe motopropulseur. Conformément à l’invention, le groupe motopropulseur électrique comprend également au moins une barre anti-torsion et les premier et deuxième impacteurs de choc (IMG ; IMD) comprennent des deuxièmes interfaces de fixation mécanique avec des extrémités de barre anti-torsion de la barre anti-torsion.  Fig.1
Patent FR-3113115-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la congélation cryogénique d’unités de conditionnement d’une substance biologique
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: F25D23/02
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la congélation cryogénique d’unités de conditionnement d’une substance biologique comportant un réceptacle (2) configuré pour qu’un flux de vapeur d’un agent cryogénique y circule, présentant en son sommet une ouverture d’introduction (10) desdites unités de conditionnement dans ledit réceptacle (2), un couvercle (3) mobile entre une position fermée où il ferme ladite ouverture d’introduction (10) et une position ouverte où il laisse libre ladite ouverture d’introduction (10), et un orifice (4) pour l’échappement de ladite vapeur, ménagé dans ledit réceptacle (2), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comporte en outre un obturateur (13) mécaniquement connecté audit couvercle (3) de sorte que lorsque ledit couvercle (3) est en position fermée, ledit obturateur (13) est à l’écart dudit orifice (4) et lorsque ledit couvercle (3) est en position ouverte, ledit obturateur (13) ferme ledit orifice (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113873-A1 (FR)
Title: Nappe de suspension pour siège de véhicule à support de guidage de câbles électriques
Inventor: KUPIETZ SASCHA
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-09-10
Abstract: Une nappe de suspension (38) pour siège de véhicule (10) comprend un élément à ressorts (40), et un support (42) de guidage d’au moins un câble électrique (44). Le support de guidage (42) est surmoulé sur l’élément à ressorts (40).  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114793-A1 (FR)
Title: Assemblage de découplage pour un plancher de véhicule de transport public, et procédé de montage associé
Inventor: LOUMEAUD ARNAUD
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-10-06
Abstract: Assemblage de découplage pour un plancher de véhicule de transport public, et procédé de montage associé
    L’assemblage (20) comprend un plot (22) comportant une première pièce métallique (24) destinée à être fixée à un plancher (1), une deuxième pièce métallique (26) destinée à être fixée à une structure (14) de véhicule destinée à accueillir le plancher (1) et comprenant au moins une partie (48) de fixation à la structure (14), et un élément (28) de découplage intercalé entre la première pièce métallique (24) et la deuxième pièce métallique (26).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114945-A1 (FR)
Title: Masque jetable parfumé.
Inventor: DORISE CYRIL
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-10-14
Abstract: Masque parfumé.      L’invention porte sur un masque 1, notamment un masque chirurgical, qui comprend des moyens 4, 16, 17 pour diffuser un parfum.  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3116822-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant une zéolithe au cuivre particulière en fabrication additive par dépôt de matière fondue
Inventor: PELLETER JACQUES
IPC: C08K3/20
Filed: 2020-12-01
Abstract: Utilisation d’une composition comprenant au moins un polymère thermoplastique et une zéolithe dans un procédé de fabrication additive par dépôt de matière fondue, la composition comprenant :de 92 à 98% en poids d’au moins un polymère thermoplastique par rapport au poids total de la composition et de 2 à 8 % en poids de zéolithe contenant du cuivre par rapport au poids total de la composition, ladite zéolithe présentant une granulométrie allant de 1 à 5µM, contenant de 20 à 25% en poids d’eau par rapport au poids total de la zéolithe et du cuivre en une quantité allant de 2 à 6% en poids par rapport au poids total de la zéolithe sous forme sèche et utilisation de la composition pour la préparation d’un article biocide en particulier pour inactiver les virus notamment les virus influenza A et les coronavirus.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114399-A1 (FR)
Title: Procédé de recommandation d’une vitesse de franchissement d’un ralentisseur routier
Inventor: MANGE THIBAULT
IPC: G01P3/00
Filed: 2021-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de recommandation d’une vitesse de franchissement d’un ralentisseur routier par un véhicule comprenant une phase de collecte au cours de laquelle on obtient (200) des signaux acquis par un capteur de vitesse de rotation d’au moins une roue avant d’un véhicule lors de la montée sur le ralentisseur routier, on applique (201) au moins un filtre passe haut au signal obtenu, on mesure (202) au moins l’amplitude d’une variation particulière dans le signal filtré, et on mémorise (203) l’amplitude mesurée en association avec la vitesse de déplacement du véhicule dans une base de données ; et une phase de recommandation au cours de laquelle on détermine (204, 205), à partir des données mémorisées, une vitesse de franchissement recommandée pour laquelle l’amplitude de la variation est inférieure à un seuil de confort, et on transmet (206) l’identifiant du ralentisseur et la vitesse recommandée associée à un véhicule. L’invention concerne aussi un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé.  (figure 2)
Patent FR-3125712-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme, à la protection des cellules contre le stress oxydatif et réduire la fatigue
Inventor: DESCHAMPS AUDREY
IPC: A61P31/00
Filed: 2021-07-30
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de l’extrait de pépin de pamplemousse, de la vitamine C, de la vitamine D3 et du zinc dans une forme sèche pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme, protéger les cellules contre le stress oxydatif et réduire la fatigue. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour la prévention et/ou le traitement des pathologies infectieuses, qu’elles soient d’origine virale ou bactérienne.
Patent FR-3128327-A1 (FR)
Title: Protection d’une chaine de propulsion électrique d’un aéronef
Inventor: NEHME SAMIR
IPC: H02P6/14
Filed: 2021-10-18
Abstract: Procédé de protection d’une chaine de propulsion électrique d’un aéronef, la chaine de propulsion comportant un moteur électrique (2), un module (3) d’électronique de puissance et de commande du moteur électrique et une source de tension continue (1), le module d’électronique de puissance et de commande du moteur électrique comportant un onduleur (31), le module (3) d’électronique de puissance et de commande du moteur électrique étant d’une part relié à la source de tension continue (1) et d’autre part relié au moteur électrique (2), caractérisé en ce qu’il comporte, dans le cas d’une détection d’un défaut électrique dans la chaine de propulsion, une étape de commande de court-circuit au niveau de l’onduleur (31) du module d’électronique de puissance et de commande du moteur électrique.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3128849-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE CO-FABRICATION D’UNE MEMOIRE FERROELECTRIQUE ET D’UNE MEMOIRE RESISTIVE OxRAM ET DISPOSITIF CO-INTEGRANT UNE MEMOIRE FERROELECTRIQUE ET UNE MEMOIRE RESISTIVE OxRAM
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H10B99/00
Filed: 2021-11-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de co-fabrication d’une FeRAM et d’une OxRAM comportant les étapes suivantes :  dépôt d’une couche de première électrode 201 réalisée de manière identique pour la zone Z1 et la zone Z2 ; dépôt d’une couche de matériau actif à base de dioxyde d’hafnium réalisée de manière identique pour Z1 et Z2 ; dépôt d’une première couche conductrice 204 réalisée de manière identique pour Z1 et Z2 ;réalisation d’un masque au niveau de Z2 en laissant libre Z1 ;retrait de la couche 204 au niveau de Z1, Z2 étant protégée par le masque ;retrait du masque au niveau de Z2 ;dépôt d’une seconde couche conductrice 206 en contact avec la couche 204 au niveau de Z2 et en contact avec la couche 203 au niveau de Z1, le matériau de la couche 206 étant choisi pour créer des lacunes d’oxygène dans la couche active et dépôt d’une troisième couche conductrice réalisée de manière identique pour Z1 et Z2.   Figure 10
Patent FR-3133707-A1 (FR)
Title: Boîtier pour encapsulation de composant(s) électronique(s) et assemblage électronique associé
Inventor: KERTESZ PHILIPPE
IPC: H01L23/473
Filed: 2022-03-17
Abstract: Boîtier pour encapsulation de composant(s) électronique(s) et assemblage électronique associé Ce boîtier pour encapsulation de composant(s) électronique(s), formant un réceptacle destiné à recevoir au moins un composant électronique (4), comportant une première paroi de support (8) comportant une face intérieure (14) adaptée à recevoir le ou les composants électroniques (4), et une face extérieure, comporte en outre un dispositif de refroidissement micro-fluidique (20) dans un deuxième matériau, inséré dans ladite première paroi de support (8), le dispositif de refroidissement micro-fluidique (20) comportant au moins un canal (22) de circulation d’un fluide caloporteur connecté à un premier orifice (24) d’entrée du fluide caloporteur et à un deuxième orifice (26) de sortie du fluide caloporteur, le dispositif de refroidissement (20) comportant au moins une plateforme (28) de réception du ou des composant(s) électroniques (4) au contact dudit au moins un canal (22) de circulation d’un fluide caloporteur.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3122471-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement coudé multi-angles
Inventor: RIBON BENOIT
IPC: F16L47/18
Filed: 2022-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement rigide pour le transport de fluides ou de composés solides filaires comprenant au moins un embout (1) mâle ou femelle et un module sensiblement cylindrique B (3 ou 7) courbé jusqu’à 180° caractérisé en ce que ledit module B est sécable par tout moyen à un angle de courbure choisi et ledit module B comprend des moyens pour déterminer des sections de coupe transversale à intervalle angulaire régulier audit angle de courbure choisi, ledit module B étant une portion de tore sur lequel des graduations à intervalle angulaire régulier (5) créent lesdites sections de coupe transversale à intervalle angulaire régulier (module B1,3) ou ledit module B comprenant une alternance d’anneaux cylindriques (8) séparés deux à deux par des éléments de liaison annelés (9) identiques dont la projection dans le plan longitudinal est un triangle isocèle, les bords extérieurs desdits éléments de liaison créant lesdites sections de coupe transversale à intervalle angulaire régulier (module B2,7).  Figure 4 à publier
Patent FR-3134987-A1 (FR)
Title: Procédé de maquillage à partir d’un polyphénol et au moins une silicone polyoxyéthylénée, compositions pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: HENIN EMILIE
IPC: A61K8/37
Filed: 2022-04-28
Abstract: Titre : Procédé de maquillage à partir d’un polyphénol et au moins une silicone polyoxyéthylénée, compositions pour la mise en œuvre du procédé L’invention a pour objet procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, plus particulièrement de maquillage, consistant à appliquer sur la peau et/ou les lèvres, un agent de revêtement formé in situ ou préalablement par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un composé Y choisi parmi les composés siliconés, linéaires, ramifiés ou réticulés, de préférence non ioniques, polyoxyéthylénés.  Elle a également pour objet une composition (C) comprenant, au moins un agent de revêtement préalablement formé par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X avec au moins un composé Y tels que décrits précédemment.  Un autre objet de l’invention concerne une composition (D) comprenant, au moins un polyphénol X et au moins un composé Y tels que décrits auparavant et au moins un mono-alcool comportant de 2 à 8 atomes de carbone.
Patent FR-3135640-A1 (FR)
Title: Procédé de comanipulation d’une pièce par un opérateur aidé par un partenaire robotique.
Inventor: DUMORA JULIE
IPC: B25J1/02
Filed: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de comanipulation d’une pièce (1) par un opérateur (2) aidé par un partenaire robotique (3) comportant les étapes de munir le partenaire robotique d’un organe de préhension (4) monté libre en rotation selon au moins un axe vertical (Z) ou asservi pour simuler une telle liberté en rotation ; faire saisir une première extrémité de la pièce par l’organe de préhension ; puis, quand une deuxième extrémité de la pièce est saisie et déplacée par l’opérateur, asservir une position de l’organe de préhension le long d’une trajectoire prédéterminée en fonction d’une information angulaire de rotation de l’organe de préhension autour de l’axe vertical résultant d’une position angulaire imprimée à la pièce par l’opérateur.  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3137291-A1 (FR)
Title: Dispositif aérosol de coloration à base de copolymère acrylique siliconé, d’un agent colorant et d’un gaz propulseur de type diméthyle éther
Inventor: FILA MARIKA
IPC: A61K8/72
Filed: 2022-06-30
Abstract: Dispositif aérosol de coloration à base de copolymère acrylique siliconé, d’un agent colorant et d’un gaz propulseur de type diméthyle éther La présente invention concerne un dispositif aérosol comprenant une composition de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux comprenant un ou plusieurs copolymères acryliques siliconés, un ou plusieurs agents colorants et au moins un agent propulseur choisi parmi le diméthyle éther et les mélanges de diméthyle éther avec un ou plusieurs gaz hydrocarbonés, ainsi qu’un procédé de coloration mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-2007408-A1 (FR)
Title: Control mechanism for the thread guide of a spinning - machine
IPC: D01H7/86
Filed: 1969-04-04
Abstract: The guide in the form of an eyelet is carried on the end of an arm pivotal about a horizontal axis and pref., an eccentrically mounted cam wheel is arranged engaging the arm so that rotation of the wheel cause movement of the arm in a vertical plane. Pref. the arm lies in a peripheral groove in the cam wheel which is rotated by hand via a crown wheel and pinion. The mechanism may be used with several spools, having an associated arm and cam wheel mounted on common shafts.
Patent FR-2041746-A1 (FR)
Title: Composite fabric coating substrate
IPC: D06N7/00
Filed: 1969-05-20
Abstract: The substrate comprises a layer of open weave canvas, a light-weight non-woven fibrous layer and a binder which unites the fibrous layer to at least one side of the canvas. The canvas may be of rayon, polyamides, polyester or acrylic fibres. The non-woven fibres may be random or carded fibres of wool, hair, cotton, flax, rayon, polyamides, polyesters, polyurethanes or acrylics. The binder may be polyvinyl chloride, polyvinyl acetate, acrylic resin, acrylic/vinyl copolymer of a thermosetting resin. The substrate may be coated with polyvinyl chloride plastisol, neoprene, butyl rubber or butadiene copolymers. The substrate is inexpensive, light, resistant and does not allow flow through it.
Patent FR-2029059-A1 (FR)
Title: High capacity extruder
IPC: B29C48/76
Filed: 1970-01-23
Abstract: This is used especially for extruding of ethylene polymers made by solution polymerisation. The solvent content of this material must be reduced before extrusion. Thermoplastic material is passed through a charging arrangement which incorporates a homogenisation zone. This zone is used for removal of volatile components before the material is passed into the extrusion head. The worm arrangement is rotated in such a manner that the volatile substances can escape but the thermoplastic material is retained.
Patent FR-2053332-A1 (FR)
Title: Aromatic polyamines for prodn of isocyan- - ates and urethanes
IPC: C08G/
Filed: 1970-07-30
Abstract: Mixture of aromatic diamines and higher polyamines is prepd. by condensation of an aromatic amine with an aldehyde or ketone in content with a solid acid cation-exchange resin. Pref. reaction is carried out at 20-300 degrees C using mol. ratio of amine to aldehyde or ketone of 1:1 to 15:1. Suitable reactants are aniline and formaldehyde and process may be carried out by introducing reactants at top of resin column and sepg. products at bottom of column.
Patent FR-2126253-A1 (FR)
Title: Separation of zinc and iron - from zinc slime by adding pyrite and roasting
IPC: C01G9/00
Filed: 1972-02-21
Abstract: Purification of residues from zinc extraction contng. basic sulphates, hydroxides, Fe and Zn ferrite comprises thermally treating the alkaline suspension so that the partial pressure of O and S and the temp. of the system Zn-Fe-So w.r.t. ZnSO4 and Fe2O3 stability are controlled, the zinc and other non ferrous metals pass into soluble sulphates the hydroxide and ferrite being transformed into oxides leaving the non-oxide as the only insoluble component permitting this to be filtered off. Avoids scrapping of high tonnages of Fe2O3 because of their high Zn content.
Patent FR-2220777-A1 (FR)
Title: Volumetric addn of granulated or liq products - partic for blast furnace charging
IPC: G01F23/00
Filed: 1973-03-08
Abstract: In the process a first space (I) is filled by a topping up appts. and has a bottom emptying system. A partition forms an overflow and defines a second space (II) which receives overflow material, the appts. having means for detecting the presence of material in (II) which was appts. by which its contents are emptied e.g. by gravity into (I).
Patent FR-2221604-A1 (FR)
Title: Metal reinforcing for concrete etc. - has bars braced with V-shaped cross-pieces of continuous metal sheet
IPC: E04C3/04
Filed: 1973-03-15
Abstract: The cross-pieces may be perpendicular or slanting and form a continuous strip, with the base of each V-shape being reinforced by being fixed to one or both sides of the lengthwise bars. The metal sheet from which the cross-pieces are cut is unrolled from a cylinder along a conveyor between rollers. A rotary shearing machine slashes the sheet and formes bosses along the edge for soldering. The strip then passes between pulleys where the slashed metal is formed into V-shapes.
Patent FR-2246135-A1 (FR)
Title: Automatic answering device for telephones - uses adaption of standard cassette tape recorder with special switch box
IPC: H04M1/65
Filed: 1973-10-01
Abstract: The tape recorder used is a well known commercially available type, and it fits with the ancillary switching gear into a box measuring 190 x 170 x 170 mm. The box may be placed on a table top, may be hung on the wall or may be placed in a drawer. The telephone wires are connected to a two way switch which enables ordinary telephone conversations to take place or the messages may be recorded when the switch is in its second position. When there is an incoming telephone call the tape recorder is automatically switched on and a telephone message of any length may be recorded.