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Patent FR-3031470-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une piece composite complexe, notamment a matrice thermoplastique et piece obtenue par un tel procede
Inventor: PORTET STEPHANIE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une pièce composite à renfort fibreux continu et matrice polymère à partir d'une préforme composite, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à : i. déposer sur l'une des faces de la préforme (100) une couche (110, 120) délimitée d'un polymère thermoplastique par un procédé de fabrication additive
Patent FR-3031686-A1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage avec butee mobile de compensation
Inventor: VALLON LUDOVIC
IPC: B21D53/88
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention a trait à un outillage de mise à forme (2) d'embouti(s), notamment de carrosserie de véhicule automobile, comprenant : un bâti (4) avec au moins une zone de mise à forme (6) d'embouti(s) ; au moins une butée (10) disposée sur le bâti (4), destinée à coopérer avec un autre bâti (14) en vue de limiter le rapprochement desdits bâtis (4 ; 14) ; la ou chacune des butées (10) comprend deux zones de contact (121 ; 122) avec des niveaux de butée différents et est montée mobile entre deux positions correspondant auxdites deux zones. L'outillage (2) comprend un actuateur (24) relié mécaniquement à la ou aux butées (10) pour le déplacement de ladite ou desdites butées. L'invention a également trait à un procédé de mise à forme d'embouti(s) mis en œuvre par un tel outillage (2).
Patent FR-3033135-A1 (FR)
Title: Association d'un retinoide et d'un ester de diol et d'acide gras polyinsature
Inventor: CASTEX RIZZI NATHALIE
IPC: A61P17/10
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne une association d'un rétinoïde et d'un ester de diol et d'acide gras polyinsaturé, une composition dermatologique ou dermo-cosmétique contenant une telle association et leur utilisation dans le traitement de l'acné et dans la prévention des lésions rétentionnelles. La présente invention concerne également un rétinoïde, éventuellement en association avec un ester de diol et d'acide gras polyinsaturé, pour son utilisation dans la prévention des lésions rétentionnelles.
Patent FR-3033490-A1 (FR)
Title: Ensemble prothetique dentaire, systeme ancillaire et procede de montage/demontage d'un pilier sur un implant dentaire.
Inventor: LAURENT OLIVIER JEROME
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble prothétique dentaire et un système ancillaire. Il comprend au moins un outil (3, 4) et un implant (5) muni d'un alésage (11) présentant une portion d'extrémité proximale (16) tronconique de jonction avec un pilier (6). Le pilier (6) est muni d'un alésage (25) comprenant un taraudage (30) et un premier épaulement (28) formant butée. Le système (2) comprend un premier outil (3) de montage et un second outil (4) de démontage du pilier. Le premier outil est en forme de tige muni d'un second épaulement (43) agencé pour buter sur le premier épaulement (28), et d'une portion d'extrémité (36, 36') comprenant un premier filetage (37) agencé pour coopérer avec le taraudage (13). La portion d'extrémité (36') du second outil (4) est propre à venir en butée sur le fond de l'alésage, la portion intermédiaire (40) du second outil (4) comprenant un filetage (38) agencé pour collaborer avec un taraudage (30) du pilier pour le faire remonter.
Patent FR-3035476-A1 (FR)
Title: Joint filete tubulaire dote d'un revetement metallique sur le filetage et la portee d'etancheite
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: F16L58/18
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention a pour objet un joint fileté tubulaire pour le forage ou l'exploitation des puits d'hydrocarbures comprenant une portion d'un élément tubulaire d'extrémité mâle présentant un axe de révolution et pourvue d'un premier filetage s'étendant autour de l'axe de révolution, la portion d'extrémité mâle étant complémentaire d'une portion d'un élément tubulaire d'extrémité femelle présentant un axe de révolution et pourvue d'un deuxième filetage s'étendant autour de l'axe de révolution, les portions d'extrémité mâle et femelle étant aptes à être assemblées par vissage, chacune des portions d'extrémité mâle et femelle comprenant, en outre, une portée d'étanchéité avec une interférence métal-métal dont le filetage et la portée de l'une des portions d'extrémité mâle ou femelle sont revêtus d'une première couche métallique anti-corrosion et anti-grippage dont le zinc (Zn) est l'élément majoritaire en poids, ladite première couche métallique anti-corrosion et anti-grippage étant revêtue d'une première couche de passivation et le filetage et la portée de la portion complémentaire d'extrémité mâle ou femelle sont revêtus d'une deuxième couche métallique anti-grippage dont le zinc (Zn) est l'élément majoritaire en poids, la deuxième couche métallique anti-grippage étant revêtue au moins partiellement d'une couche lubrifiante comprenant une résine et une poudre de lubrifiant solide sec dispersée dans ladite résine.
Patent FR-3036637-A1 (FR)
Title: Procede de decochage d'un noyau de fonderie, et procede de fabrication par moulage comportant un tel procede
Inventor: BALLANT DIDIER
IPC: B22D29/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de décochage d'un noyau de fonderie emprisonné dans une cavité interne d'une pièce (10) à l'issue d'une opération de moulage, notamment une opération de moulage à cire perdue, comportant au moins une étape primaire de décochage chimique au cours de laquelle on soumet la pièce (10) à une solution chimique de dissolution du noyau, dans une enceinte fermée, caractérisé en ce qu'il comporte une étape secondaire de décochage par ultrasons au cours de laquelle la pièce (10) est soumise à des ultrasons pour décoller des résidus de noyau de parois de la cavité.
Patent FR-3042037-A1 (FR)
Title: Cellule de diffusion et utilisations pour evaluer la diffusion d'un compose a travers une membrane
Inventor: OSMAN-PONCHET HANAN
IPC: G01N15/08
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne une cellule de diffusion comprenant un compartiment receveur (100), une rondelle de serrage (200) destinée à être positionnée au-dessus du compartiment receveur de sorte qu'un échantillon de membrane peut être disposé entre le compartiment receveur et la rondelle de serrage, et des moyens de serrage (107, 206) par rotation de la rondelle de serrage sur le compartiment receveur. L'invention concerne également des utilisations d'une telle cellule de diffusion, notamment pour l'évaluation de la capacité de pénétration d'un composé d'intérêt contenu dans une formulation aérosol, dans un patch occlusif ou semi-occlusif ou dans une formulation dans des conditions occlusives ou semi-occlusives dans la peau et/ou la capacité d'une formulation aérosol, d'un patch occlusif ou semi-occlusif ou d'une formulation dans des conditions occlusives ou semi-occlusives à délivrer un composé d'intérêt à travers la peau.
Patent FR-3043334-A1 (FR)
Title: Piste de patinage du type rampe de skateboard comprenant une structure porteuse autoportante en mousse rigide et une surface de patinage
Inventor: MERLOT FREDERIC
IPC: A63C19/10
Filed: 2015-11-07
Abstract: L'invention concerne une piste de patinage, notamment du type rampe de skateboard, comprenant : - une structure porteuse (1) autoportante constituée de mousse rigide, apte à reposer sur le sol ; - une surface de patinage (2) rapportée sur la structure porteuse, caractérisée en ce que la structure porteuse présente des mortaises (100), et en ce qu'elle présente des tenons (3) encastrés dans les mortaises, la surface de patinage étant fixée sur les tenons, les tenons et les mortaises formant des moyens de couplage et de retenue en position de la surface de patinage sur la structure porteuse.
Patent FR-3047563-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic de l'etat de nutrition soufree d'une plante
Inventor: SORIN ELISE
IPC: G01N33/50
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne une nouvelle méthode pour le diagnostic de l'état de nutrition soufrée d'une plante en mesurant la teneur en certains nutriments minéraux dans les feuilles.
Patent FR-3049777-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour carenage d’aeronef
Inventor: DELESALLE THIBAULT
IPC: H01R13/422
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un connecteur 18 électrique adapté pour relier électriquement un équipement 14 agencé sur la surface externe du carénage 16 d'un aéronef 10, le connecteur 18 est caractérisé en ce qu'il comporte une douille 22 tubulaire qui s'étend axialement depuis une tête 28 adaptée pour être noyée dans un trou 20 complémentaire réalisé à travers ledit carénage 16, jusqu'à un corps 32 adapté pour être agencé à l'intérieur de l'aéronef 10, la douille 22 délimitant au moins un logement 40 axial traversant, et un contact 24 électrique qui s'étend axialement dans le logement 40 délimité par la douille 22, et qui présente une face externe 42 apte à être reliée électriquement sur l'équipement externe 14 et une face interne 44 apte à être reliée électriquement sur un équipement interne.
Patent FR-3051322-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de sterilisation ou pasteurisation
Inventor: CAMU PATRICE
IPC: A61L2/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: Procédé de chargement et déchargement de produits d'un dispositif de stérilisation ou pasteurisation, dans lequel : - on charge des produits à stériliser ou pasteuriser au sein d'un sas d'entrée ; - on transporte les produits depuis ledit sas d'entrée vers l'intérieur d'une tour de chauffage, puis au travers d'au moins une tour de refroidissement jusqu'à un sas de sortie, caractérisé par le fait que : la mise sous pression dudit sas d'entrée ou dudit sas de sortie s'effectue au moins par transfert de pression réciproquement depuis ledit sas de sortie ou ledit sas d'entrée vers ledit sas d'entrée ou ledit sas de sortie, lors de la diminution de pression dudit sas de sortie ou dudit sas d'entrée.
Patent FR-3052358-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation d'un extrait d'orthosiphon stamineus
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne un nouvel agent hydratant, son utilisation pour la réalisation de compositions cosmétiques, pharmaceutiques notamment dermatologiques, ou nutraceutiques destinées à augmenter la teneur en eau des épithélia, notamment l'épiderme.
Patent FR-3054598-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la quantite de cristaux d'uree presents dans une ligne d'echappement de moteur a combustion interne comprenant un catalyseur scr
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation de la quantité de cristaux d'urée présents dans une ligne d'échappement comprenant un catalyseur de réduction catalytique sélective d'oxydes d'azotes (NOx), dit SCR, au moyen d'un agent réducteur, ledit procédé comprenant une étape de chauffage de la ligne d'échappement à une température suffisante pour sublimer les cristaux d'urée, déclenchée périodiquement à partir d'un modèle de calcul, accompagnée de mesure de la quantité d'oxydes d'azote et/ou de la quantité d'agent réducteur en entrée et en sortie du catalyseur, puis une étape de calcul de la quantité de cristaux d'urée (MCm) présents dans la ligne d'échappement à partir des mesures effectuées à l'étape de chauffage, puis, une étape d'ajustement du modèle de calcul au moyen de la quantité de cristaux d'urée calculée à l'étape de calcul. L'invention a également pour objet un groupe motopropulseur comprenant une unité de commande électronique qui met en oeuvre le procédé de régulation. Enfin, l'invention a pour objet un véhicule automobile comprenant le groupe motopropulseur.
Patent FR-3059501-A1 (FR)
Title: Procede de determination de nœuds relais regenerateurs compris dans une ligne de transmission d'un reseau optique, produit programme d'ordinateur, medium de stockage et dispositif correspondants
Inventor: LE ROUZIC ESTHER
IPC: H04B10/25
Filed: 2016-11-25
Abstract: Il est proposé un procédé de détermination d'au moins un nœud relais régénérateur parmi des nœuds relais compris dans une ligne de transmission optique entre un nœud émetteur et un nœud récepteur, la ligne de transmission comprenant une succession de liens reliant chacun deux nœuds successifs de la ligne de transmission, le procédé comprenant les étapes suivantes : identifier (20) un lien critique par analyse d'un niveau de puissance optique de chacun des liens de la ligne de transmission ; déterminer (30), en fonction du lien critique, au moins un nœud relais régénérateur au sein des nœuds d'extrémité délimitant les segments transparents d'une succession optimisée de segments transparents parmi une pluralité de successions possibles de segments transparents pour la ligne de transmission, chaque segment transparent comprenant au moins un lien ou plusieurs liens successifs sans nœud relais régénérateur entre les liens successifs, le segment transparent comprenant le lien critique dans la succession optimisée de segments transparents présentant un niveau de qualité de communication supérieur ou égal aux niveaux de qualité de communication des segments transparents comprenant le lien critique dans les successions possibles de segments transparents.
Patent FR-3059360-A1 (FR)
Title: Fixation d'un carter dans une turbomachine
Inventor: LINEE YANN SUNG YUL
IPC: F02C7/20
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant un bras radial structural d'un carter amont relié à un bras structural d'un carter aval par un carénage (26a) fixé au bras du carter amont (ou aval, respectivement) par des moyens (28) de fixation rigide dans toutes les directions et au bras structural du carter aval (ou amont, respectivement) par des moyens (34) de liaison configurés pour autoriser une liaison appui plan selon un plan sensiblement radial et axial.
Patent FR-3059468-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une cellule photovoltaique.
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-11-30
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir une structure comprenant : - un substrat (1) à base de silicium cristallin, présentant une première surface (10) et une seconde surface (11) opposée ; - une couche à base d'alumine (2) formée à la première surface (10), avec une épaisseur strictement inférieure à 20 nm ; - une première couche diélectrique (2'), à base d'un oxynitrure de silicium SiOxNy vérifiant 0≤y<x, comprenant des atomes de bore, et formée sur la couche à base d'alumine (2) ; - une seconde couche diélectrique (3), comprenant des atomes de phosphore ou d'arsenic, formée à la seconde surface (11) ; b) appliquer un traitement thermique à la structure de manière à : - diffuser les atomes de bore depuis la première couche diélectrique (2') sous la première surface (10) du substrat (1), - diffuser les atomes de phosphore ou d'arsenic depuis la seconde couche diélectrique (3) sous la seconde surface (11) du substrat (1).
Patent FR-3060608-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure abradable pour une turbomachine
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: F01D11/12
Filed: 2016-12-20
Abstract: Procédé de fabrication d'une structure abradable pour une turbomachine, ladite structure comportant un support (29) et une couche alvéolaire abradable (30) sur une face dudit support, caractérisé en ce qu'il comprend la réalisation de ladite couche sur ladite face par fabrication additive par fusion sélective sur lits de poudre.
Patent FR-3060848-A1 (FR)
Title: Capteur multi-spectral a photodetecteurs empiles.
Inventor: BEN CHOUIKHA MOHAMED
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un photodétecteur (100, 100', 100") multi-spectral comprenant : - une pluralité de N photodétecteurs (P1,..., PN) avec N un nombre entier tel que N ≥2, chaque photodétecteur comportant une anode (A1, ..., AN) et une cathode (C1, ..., CN) séparées l'une de l'autre par une région d'intérêt (RI1, ..., RIN), toutes réalisées en un matériau semi-conducteur ; - au moins un contact électrique (CA) pour l'ensemble des N anodes (A1, ..., AN) ; et - un contact électrique (CC1, ..., CCN) associé à chacune des N cathodes ; lesdits photodétecteurs étant empilés les uns sur les autres de sorte que les anodes (A1, ..., AN) d'une part, les cathodes (C1, ..., CN) d'autre part et les régions d'intérêt (RI1, ..., RIN) enfin de deux photodétecteurs consécutifs dans l'empilement soient agencées face à face, cet empilement permettant de définir une face dite face active (FA) du photodétecteur multi-spectral, commune à l'ensemble des photodétecteurs de l'empilement, définie par la face de la première région d'intérêt (RI1) du premier photodétecteur (P1) de l'empilement par laquelle des photons sont destinés à entrer dans l'empilement.
Patent FR-3063245-A1 (FR)
Title: Module logistique roulant muni d'un dispositif d'attelage
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B60D1/54
Filed: 2017-02-24
Abstract: Un module logistique roulant (100) comprend une embase ayant une face supérieure apte à supporter des marchandises à transporter. Un ensemble de roulettes est disposé sur une face inférieure de l'embase, Un dispositif d'attelage (108) est disposé sur la face inférieure de l'embase. Le dispositif d'attelage comprend une fente (109) orientée longitudinalement par rapport à l'embase. La fente est apte à accueillir de manière coulissante un organe d'attelage faisant saillie d'un timon d'un autre module logistique roulant afin d'établir une liaison de remorquage coulissante entre l'un et l'autre module logistique roulant par laquelle le module logistique roulant est apte à tracter l'autre module logistique roulant.
Patent FR-3050302-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication entre un systeme de gestion de parking et un vehicule
Inventor: KOCH FLORIAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-04-07
Abstract: Procédé de communication entre un système de gestion de parking (501) et un véhicule (401) circulant sans conducteur dans le parking, comportant plusieurs stations de base (605, 607) réparties dans l'espace. En fonction de la position instantanée du véhicule (401) dans le parking et d'une carte numérique (305) du parking avec la position de plusieurs stations de base (605, 607), on sélectionne (101, 203) une station de base (607) parmi l'ensemble des stations de base (605, 607) à laquelle le véhicule (401) qui est relié à ce moment à l'une des stations de base (605) sera relié, pour communiquer avec le système de gestion de parking (501).
Patent FR-3050712-A1 (FR)
Inventor: HORST ANDREW J
IPC: B62B7/08
Filed: 2017-04-27
Abstract: Mécanisme de poussette pour enfant comprenant un piétement arrière (102) ayant un premier segment latéral (112) raccordé à demeure à une première partie d'accouplement (122), un piétement avant (104) ayant un deuxième segment latéral (114) raccordé à demeure à une deuxième partie d'accouplement, un cadre de poignée (106) ayant un troisième segment latéral (116) raccordé à demeure à une troisième partie d'accouplement (126), les deuxième et troisième parties d'accouplement étant respectivement raccordées en pivotement à la première partie d'accouplement, une protection avant (108) raccordée en pivotement à la première partie d'accouplement (122), un premier ensemble de liaison accouplant en rotation le deuxième segment latéral au troisième segment latéral, et un deuxième ensemble de liaison accouplant en rotation la protection avant au deuxième segment latéral. Le piétement avant (104), le cadre de poignée (106) et la protection avant (108) sont reliées et peuvent tourner par rapport au piétement arrière (102) durant le pliage et le dépliage du mécanisme de poussette pour enfant.
Patent FR-3066070-A1 (FR)
Title: Systeme pour la collecte des dejections s'ecoulant sur le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux, par exemple de bovins
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un système pour la collecte des déjections s'écoulant sur le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux, par exemple de bovins. Ce système de collecte est caractérisé en ce qu'il comprend : (i) un revêtement de sol (1) comprenant un tapis (2) rapporté sur une structure support (3), lequel tapis (2) comporte des rainures (23) et des orifices traversants (24) adaptés à l'écoulement des déjections en direction de ladite structure support (3), et laquelle structure support (3) comporte des rainures (33), adaptées à recevoir les déjections, depuis lesdits orifices traversants (24) du tapis (2), (ii) des moyens (4) pour collecter les déjections circulant au sein desdites rainures (23, 33), et (iii) des moyens (5) pour convoyer les déjections au sein desdites rainures (23, 33), de manière à générer ladite circulation desdites déjections en direction desdits moyens de collecte (4).
Patent FR-3069793-A1 (FR)
Title: Dispositif pour alimenter un magasin de depilage en articles de courrier sur chant
Inventor: MESTRALLET FREDERIC
IPC: B07C5/02
Filed: 2017-08-01
Abstract: Dispositif (1) pour alimenter un magasin de dépilage (2) en articles de courrier (3) sur chant comprenant un premier convoyeur (4) d'alimentation pour convoyer des bacs (6) orientés en travers et chargés en articles de courrier déposés à plat dans le fond des bacs et un moyen de basculement (8) de bac pour pivoter sur le devant un bac sur une rampe du moyen de basculement de sorte à amener les articles de courrier sur chant depuis le bac sur le magasin de dépilage. Le dispositif comprend un second convoyeur (5) d'alimentation pour convoyer des bacs (6) orientés en long chargés en articles de courrier (3) déposés sur chant dans le fond des bacs et un moyen de renversement (9) de bac (6) conçu pour coucher un bac sur le côté sur le magasin de dépilage.
Patent FR-3070596-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage d'une personne malvoyante
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: A61H3/06
Filed: 2017-09-05
Abstract: Le dispositif (20) de guidage d'une personne malvoyante comporte : - un calculateur (21) de mouvement à faire réaliser à l'utilisateur, - au moins deux transducteurs électromécanique (22, 23, 26, 27, 29) pour émettre des vibrations mécaniques en des positions espacées du corps de l'utilisateur, - un support latéral des transducteurs électromécaniques pour disposer au moins deux transducteurs l'un à droite de l'autre sur le corps de l'utilisateur, et - un moyen (21) de mise en correspondance du mouvement à réaliser avec les vibrations à faire émettre aux transducteurs électromécaniques. Dans des modes de réalisation, le calculateur (21) de mouvement comporte un récepteur de signaux émis par au moins un objet (28) et un détecteur de direction de provenance des signaux émis par ledit objet.
Patent FR-3075456-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande avec affihage
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: H01H25/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour au moins deux équipements embarqués dans un véhicule comprenant :
 - un premier commutateur, configuré pour sélectionner un équipement à commander
 - un deuxième commutateur configuré pour commander l'équipement sélectionné l'aide dudit premier commutateur,
 le dispositif étant caractérisé en ce qu'il est configuré pour, en réponse à une commande sur le premier commutateur, commander l'affichage d'une représentation (401, 402, 403, 404) dudit deuxième commutateur comportant des indications indiquant quelles commandes sont autorisées.
Patent FR-3071003-A1 (FR)
Title: Profil et procede de pose pour moustiquaires et fermetures enroulables
Inventor: HEIMERDINGER MAURICE
IPC: E06B9/58
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un profil (1) de pose rapide, muni à chaque extrémité de plaquettes (11) intégrant des vis pointeaux (12) et (13) venant s'engager dans des percements (12') et (13'), excentrés les uns par rapport aux autres pour provoquer le coulissement et l'expansion de ces plaquettes (11) dans la rainure (7), pour bloquer le profil (1) de part et d'autre d'une baie (2). Application dans le domaine des moustiquaires et fermetures à enroulement.