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Patent FR-3076107-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation d'un convertisseur electrique pour stabilisation autonome de frequence avec des transitoires de charge dans un micro-reseau comprenant un groupe electrogene diesel
Inventor: CORRADIN MICHELE
IPC: H02J3/40
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un procédé de régulation d'un convertisseur pour stabiliser de manière autonome la fréquence d'un micro-réseau comprenant un groupe électrogène, le procédé comprenant : - une détermination (110) d'une variable de régulation de puissance (P*) à partir d'une variation de puissance (?P1) résultant de la consigne de puissance initiale (Pref) à laquelle on a soustrait la puissance active estimée (Pm) et la valeur d'amortissement actif (D), - un calcul (115) d'une seconde variation de puissance (?P2, ?P200) au moins à partir de la différence entre la variable de régulation de puissance (P*) et la puissance active estimée (Pm), et - une détermination (125) d'une valeur de commande de fréquence (Cf) pour commander le convertisseur à partir de la seconde variation de puissance (?P2, ?P200), - une réception (130) d'une valeur de fréquence (?f, ?fm) caractéristique d'une variation de charge dudit micro-réseau auquel le convertisseur est destiné à être connecté, et - une détermination (135) d'une valeur d'amortissement actif (D) à partir de la valeur de fréquence reçue (?f, ?fm).
Patent FR-3068632-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un element presentant une surface externe cylindrique a partir de lamelles de tige de bambou-element et structures associees
Inventor: SARANTELLIS SOPHIE
IPC: B27M1/08
Filed: 2017-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément présentant une surface externe cylindrique. De manière caractéristique, selon l'invention, - on forme une pluralité de segments rectilignes selon leur longueur et présentant une section transversale polygonale, notamment une section transversale sensiblement trapézoïdale ou triangulaire, chaque segment comprenant au moins une couche de lamelles de tige de bambou solidaires les unes des autres et notamment collées ; - on assemble lesdits segments selon leur longueur pour former un assemblage présentant une section transversale polygonale fermée ; - on usine la surface externe dudit assemblage de manière à former au moins sur une portion de la surface externe dudit assemblage, une surface sans arêtes présentant une section transversale circulaire ou elliptique ; et - éventuellement, avant ou après l'usinage, on forme un trou au centre de la section transversale dudit assemblage, de manière à former un tube ou une portion tubulaire. La présente invention concerne également un élément pouvant être obtenu selon le procédé de l'invention et des structures, notamment un cadre de vélo comportant ledit élément.
Patent FR-3081296-A1 (FR)
Title: Boucle rapide
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: A44B11/25
Filed: 2018-05-24
Abstract: Dispositif (100) destiné à assurer la connexion de sangles, d'objets ou de parties de vêtements ou accessoires dans lequel celui-ci comporte deux pièces identiques, une première pièce (1) et une seconde pièce (2), chacune comprenant un corps s'étendant selon un axe longitudinal dans un plan longitudinal, le corps étant muni : - d'une partie mâle comportant à une extrémité, un crochet rigide, et - d'une partie femelle comprenant un orifice dans lequel le crochet loge, le dispositif comprenant des moyens aptes à maintenir le crochet de la première pièce à l'intérieur de l'orifice de la seconde pièce.
Patent FR-3077772-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande et de refroidissement pour une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation et module de commande et evaporateur correspondants
Inventor: BARAT DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble (13) de commande et de refroidissement, pour une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation notamment de véhicule automobile, comportant un pulseur configuré pour générer un flux d'air, ledit ensemble (13) comportant un évaporateur (9) configuré pour être traversé par le flux d'air généré par le pulseur, et un module de commande (15) du pulseur. L'évaporateur (9) et le module de commande (15) comprennent des moyens d'assemblage complémentaires (16) permettant de monter le module de commande (15) sur l'évaporateur (9), de sorte que le module de commande (15) soit en contact thermique avec l'évaporateur (9). L'invention concerne également un évaporateur (9), un module de commande (15) et une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondants.
Patent FR-3078964-A1 (FR)
Title: Plaque vitroceramique pour insert de cheminee et procede de fabrication
Inventor: JEGOREL THEO
IPC: F24C15/02
Filed: 2018-03-14
Abstract: La présente invention concerne une plaque, destinée à équiper des appareils de type insert de cheminée, poêle, cheminée, chaudière, appareil de chauffage, foyer ou équivalent et/ou à servir de pare-feu, ladite plaque étant formée d'au moins un substrat en vitrocéramique revêtu en au moins l'une de ses faces de l'empilement de couches suivant : 1) une première couche de nitrure métallique d'épaisseur comprise dans un domaine allant de 5 nm à 50 nm, 2) une couche d'oxyde d'indium et d'étain de moins de 100 nm d'épaisseur, 3) une deuxième couche de nitrure métallique d'épaisseur comprise dans un domaine allant de 10 nm à 100 nm. La présente invention concerne également un procédé d'obtention de ladite plaque, ainsi qu'un dispositif intégrant ladite plaque.
Patent FR-3080418-A1 (FR)
Title: Ensemble d’embrayage a friction, outil pour l’assemblage dudit ensemble et procede d’assemblage utilisant ledit outil
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: F16D13/58
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne : - un ensemble d'embrayage (1, 2) comprenant, d'une part, un mécanisme d'embrayage (1) à axe de révolution central (X) formé d'un couvercle (11) pourvu d'orifices de centrage (11a) sur un volant moteur (31), d'un diaphragme (12) et d'un plateau de pression (13) solidaires en rotation et, d'autre part, un disque d'embrayage (2) présentant un moyeu central (20) et portant, au moins sur sa face en regard du plateau de pression (13), des garnitures de friction périphériques (21), caractérisé en ce que le disque de friction (2) et le plateau de pression (13) sont solidarisés l'un à l'autre de façon coaxiale par des éléments de liaison adhésifs, - un outil (5) pour l'assemblage dudit ensemble (1, 2) et, - un procédé d'assemblage utilisant ledit outil (5).
Patent FR-3081458-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un fluide par flux ascendant a travers un lit de media adsorbant et installation correspondante
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F1/28
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne une installation (1) destinée au traitement d'un fluide (15) par passage d'un flux ascendant (90) dudit fluide (15) à travers un lit de particules (13) de média adsorbant. L'installation (1) comprend un réacteur (2) destiné à contenir le lit de particules (13), comprenant : - un moyen d'injection et de répartition de fluide à traiter, disposé en partie basse, destiné à former le flux ascendant (90) de fluide (15) au sein du réacteur (2) et permettant la fluidisation et l'expansion dudit lit de particules (13); - un moyen de récupération de fluide traité; - un moyen de déflexion de fluide (20) disposé en partie haute, destiné à réduire la vitesse du flux ascendant (90) de fluide (15) et permettant de former une zone de tranquillité de fluide (27), ledit moyen de récupération de fluide traité étant disposé en aval de ladite zone de tranquillité (27).
Patent FR-3081946-A1 (FR)
Title: Ensemble de liaison comportant une piece de liaison et au moins deux pieces d'appui
Inventor: TURMEAU ARNAUD
IPC: F16B7/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: Cet ensemble de liaison comporte : - une pièce de liaison (2) en matériau composite comprenant une base (6) et une paroi principale, la base comportant des trous (10) pour recevoir des deuxièmes éléments de fixation ; - au moins deux pièces d'appui (20) chacune percée d'un orifice traversant et chacune destinée à être associée à un des deuxièmes éléments de fixation, les pièces d'appui étant placées de part et d'autre de la paroi principale ; la paroi principale et la base étant jointes par des prolongements (18) de forme courbe de part et d'autre de la paroi principale définissant chacun une zone de réception d'une pièce d'appui, les trous pour recevoir des deuxièmes éléments de fixation étant en partie formés au travers des prolongements courbés.
Patent FR-3082915-A1 (FR)
Title: Regulateur d’alimentation en gaz
Inventor: BEAUGIER FRANCK
IPC: G01F1/56
Filed: 2018-06-25
Abstract: Cet ensemble de régulation d'alimentation en gaz est du type comprenant au moins une entrée (3) apte à être mise en communication de fluide avec au moins une bouteille de gaz, et une sortie (7) apte à être mise en communication de fluide avec un appareil consommant du gaz, et des moyens (15) pour détecter la pression du gaz dans une chambre communiquant avec ladite sortie (7).
Patent FR-3083322-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation de defaut sur un reseau electrique poliphase utilisant l'evolution de tension directe et inverse
Inventor: DENEUVILLE BORIS
IPC: G01R31/08
Filed: 2018-06-28
Abstract: Système de détection d'un défaut (3) dans un réseau électrique polyphasé, caractérisé par le fait qu'il comprend une pluralité de capteurs répartis sur le réseau électrique et adaptés pour mesurer un paramètre représentatif de la tension directe et/ou de la tension inverse au niveau de chaque capteur respectif et des moyens d'analyse adaptés pour analyser les signaux issus des différents capteurs représentatifs de la tension directe et/ou de la tension inverse au niveau de chaque capteur respectif, en recherchant un extremum parmi les signaux issus des capteurs et pour localiser un défaut (3) au niveau du capteur correspondant à cet extremum.
Patent FR-3084794-A1 (FR)
Title: Electronique de porte-balais de machine electrique tournante et procede de fabrication
Inventor: LEDOUX LAURENT
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-08-02
Abstract: Electronique pour porte-balai de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant un dissipateur thermique pour la dissipation thermique d'une puce électronique de régulation, s'étendant selon un plan d'extension, une pluralité de traces d'alimentation électrique pour la puce, électriquement déconnectées du dissipateur, et une trace de masse reliée au dissipateur par une première liaison, dans laquelle le dissipateur est venu de matière avec la première liaison et la trace de masse.
Patent FR-3085314-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de position d’un premier engin mobile par rapport a un second engin, par photons polarises
Inventor: VERGUET PATRICE
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-08-28
Abstract: Un système (SD) détecte la position d'un premier engin (E1) mobile par rapport à un second engin (E2) fixe, et comprend : - une première diode électroluminescente (DE) émettant des photons d'une première longueur d'onde et installée sur le second engin (E2), - un capteur (CS) installé sur le premier engin (E1) et délivrant un premier signal représentatif de l'intensité de photons reçus ayant la première longueur d'onde, - un premier filtre (F1) installé devant la première diode électroluminescente (DE) afin d'induire une polarisation rectiligne selon un premier angle prédéfini des photons qu'elle émet, - un second filtre (F2) installé devant le capteur (CS) et induisant une polarisation selon le premier angle afin de laisser passer les photons polarisés par le premier filtre (F1), et - un processeur (PR) déterminant la position du premier engin (E1) par rapport au second engin (E2) en fonction du premier signal.
Patent FR-3086229-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un enjoliveur a rattrapage de jeu
Inventor: SIMON MARC
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule comprenant un enjoliveur (4) et un élément de carrosserie (1, 2) sur lequel est destiné à venir se fixer ledit enjoliveur (4). Selon l'invention, l'enjoliveur (4) comprend au moins une patte de guidage (14, 15) déformable élastiquement, et en ce que la fixation de l'enjoliveur (4) sur l'élément de carrosserie (1, 2) s'effectue au moyen d'une déformation préalable de ladite patte de guidage (14, 15) au contact dudit élément de carrosserie (1, 2) permettant de supprimer les jeux entre ledit enjoliveur (4) et ledit élément de carrosserie (1, 2).
Patent FR-3087320-A1 (FR)
Title: Element ornemental amovible a ruban interchangeable
Inventor: BOT AUDREY
IPC: A44C13/00
Filed: 2018-10-23
Abstract: Cet accessoire comprend d'une part un élément ornemental (1) amovible comportant deux extrémités libres munies (5,7) chacune d'au moins une patte (8) définissant une échancrure (11, 13) de maintien d'un ruban (19), débouchant à ou au voisinage de chaque extrémité libre (5, 7), et d'autre part au moins un ruban (19) formant une boucle fermée, configuré pour supporter ledit élément et passant à l'intérieur desdites échancrures de maintien (11, 13), sous ledit élément (1).
Patent FR-3080138-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture efficient a l'effraction
Inventor: SEBURGER RAINER
IPC: E06B3/36
Filed: 2018-04-13
Abstract: Un système de fermeture d'un bâtiment comporte au moins deux vantaux jointifs le long d'une jonction, le premier vantail (1) comportant un montant de battement (13) le long de la jonction, le deuxième vantail comportant un deuxième montant (23), le montant de battement (13) comportant une aile de battement (133) extérieure recouvrant le deuxième montant (23) en position de fermeture et un corps (135) d'où l'aile de battement (133) fait saillie. Un profilé métallique de renfort (15) recouvre le corps (135).
Patent FR-3089937-A1 (FR)
Title: Structure de berceau pourvue d’un passage de câble ou tuyau
Inventor: DELAURE NICOLAS
IPC: B62D21/17
Filed: 2018-12-14
Abstract: STRUCTURE DE BERCEAU POURVUE D’UN PASSAGE DE CÂBLE OU TUYAU L'invention concerne une structure de berceau (10) pour assemblage sous une caisse de véhicule automobile, comprenant une coque creuse définissant un plan et comportant, dans ce plan, au moins une portion de poutre creuse (12) de direction longitudinale (L). La portion de poutre creuse (12) comporte un passage (18) débouchant de part et d’autre de la portion de poutre creuse (12) suivant une direction perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à sa direction longitudinale (L) dans ledit plan. Le passage (18) présente en outre une ouverture (20) débouchant sur une face (12a) de la portion de poutre creuse (12), sur toute la longueur de la portion de poutre creuse (12) perpendiculairement à sa direction longitudinale dans ledit plan. Une plaque de fermeture (22), assemblée à la portion de poutre creuse par des éléments de fixation (23) démontables, ferme entièrement l’ouverture (20) du passage (18). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092382-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien ajustable d’un objet de forme parallélépipédique rectangle
Inventor: SELWA OLIVIER
IPC: F16M13/00
Filed: 2019-02-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de maintien d’un objet (2) de forme sensiblement parallélépipédique rectangle, caractérisé en ce qu’il comporte au moins quatre blocs de maintien (3a, 3b, 3c, 3d) destinés à venir respectivement au contact des quatre tranches de l’objet (2), chaque bloc de maintien (3a, 3b, 3c, 3d) comportant : une partie de contact (4) sur laquelle une des quatre tranches de l’objet (2) est destinée à être en appui, un système de guidage linéaire permettant de lier les blocs de maintien (3a, 3b, 3c, 3d) entre eux par le biais de liaisons glissières, le dispositif (1) de maintien étant ainsi configuré pour être ajustable à la longueur et à la largeur de l’objet (2).
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092331-A1 (FR)
Title: Composition pour prévenir l'agglomération d'hydrates de gaz
Inventor: DELROISSE HENRY
IPC: E21B43/22
Filed: 2019-02-06
Abstract: COMPOSITION POUR prÉvenir l’agglomÉration d’hydrates de gaz La présente invention concerne une composition comprenant : a) un liquide porteur comprenant un alcool ou un mélange d’alcools présentant une miscibilité à l’eau inférieure à 500 g L-1, de préférence inférieure à 250 g L-1, de préférence encore inférieure à 150 g L-1, avantageusement inférieure à 50 g L-1, mieux encore inférieure à 10 g L-1, bornes incluses, et b) au moins un anti-agglomérant d’hydrates de gaz. L’invention concerne également un procédé permettant de limiter, voire empêcher, l’agglomération et/ou la formation d’hydrates de gaz en utilisant une composition comprenant au moins un liquide porteur (composant a) et au moins un anti-agglomérant d’hydrates de gaz (composant b). Fig. : Néant
Patent FR-3094528-A1 (FR)
Title: Carte à puce sans contact à âme métallique
Inventor: GERIN GUILLAUME
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-03-28
Abstract: Carte à puce sans contact à âme métallique
    L’invention concerne une carte à puce à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement mixte à contact et sans contact, comportant un corps de carte (1) constitué d’un empilement de couches et pourvu d’une cavité (12) dans laquelle est inséré un module électronique (2) comportant une puce microélectronique connectée à un moyen de couplage inductif, capacitif, ou une connexion physique avec au moins une antenne (8) disposée dans le corps de carte, caractérisée en ce que le corps de carte (1) comporte une plaque métallique formant une âme (3) et dont la périphérie présente au moins un rebord (4,5) délimitant au moins un logement dans lequel sont positionnées les autres couches (6,7,8,9,10) de la carte à puce.
    Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3095275-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de vitrocéramique
Inventor: CHENNEVIERE HUGUES
IPC: G06T7/90
Filed: 2019-04-19
Abstract: Titre : Procédé de détection de vitrocéramique
    La présente invention concerne un procédé de détection (32) automatisé de matériaux de type vitrocéramique parmi un calcin, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
    une étape de détection de la vitrocéramique (33) dans un calcin (2), au cours de laquelle on identifie dans le calcin des fragments assimilés à de la vitrocéramique,
    une étape d’obtention d’une image numérique résultante de la précédente étape de détection de la vitrocéramique, ladite image comprenant notamment au moins un groupe de pixels correspondant à un fragment assimilé à de la vitrocéramique, 
    une étape de traitement colorimétrique de l’image (34) au cours de laquelle on traite au moins le groupe de pixels de ladite image correspondant à des fragments assimilés à de la vitrocéramique par un module de traitement colorimétrique d’image selon un modèle RGB (7).
    L’invention revendique également un système de mise en œuvre d’un tel procédé (32), ainsi qu’une installation de fabrication verrière comprenant un tel système.
    Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3095630-A1 (FR)
Title: Estimation de l’accélération en frein moteur d’un véhicule, pour le contrôle de l’ouverture/fermeture de la chaîne de transmission
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/107
Filed: 2019-04-30
Abstract: Un procédé d’estimation comprend une étape (10-60) dans laquelle on estime l’accélération en frein moteur d’un véhicule circulant à une vitesse connue sur une voie de circulation ayant une pente connue : - soit en soustrayant l’accélération longitudinale du véhicule induite par la pente connue de l’accélération longitudinale du véhicule estimée au moyen d’une loi d’évolution de son accélération longitudinale sur une voie de circulation plate en fonction de sa vitesse, lorsque le conducteur appuie sur la pédale d’accélérateur, - soit en ajoutant l’accélération longitudinale du véhicule lorsqu’il circule en roue libre à la vitesse connue à la différence d’accélérations longitudinales du véhicule, lorsqu’il circule sur une voie de circulation plate à la vitesse connue, respectivement en frein moteur et en roue libre, lorsque le conducteur n’appuie pas sur la pédale d’accélérateur et que le véhicule circule en roue libre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096278-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une unité de production d’oxygène par comparaison des pressions différentielles caractéristiques des différents adsorbeurs
Inventor: DEHESTRU MARIE
IPC: B01D53/047
Filed: 2019-05-23
Abstract: Procédé de réglage d’une unité de production d’oxygène à partir d’air atmosphérique comportant N adsorbeurs (1,i,N), N étant = ou > à 2, chacun suivant un cycle d’adsorption de type PSA, VSA ou VPSA avec un décalage d’un temps de phase, ledit procédé de réglage comprenant la détermination d’un valeur de pression différentielle caractéristique d’une étape du cycle d’adsorption pour chaque adsorbeur, le calcul de la différence entre les valeurs de pressions différentielle caractéristique des différents adsorbeurs, la comparaison de cette différence avec une valeur cible et la correction en cas d’un écart constaté par modification du transfert d’au moins un flux de gaz riche en oxygène entre adsorbeurs ou éventuellement entre adsorbeur et capacité de stockage.
Patent FR-3096864-A1 (FR)
Title: Montage avec transistors bipolaires et procede d’assemblage
Inventor: KORBAA ALEXANDRE
IPC: H05K1/02
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention propose un montage électrique (101), notamment pour dispositif lumineux de véhicule automobile, le montage électrique comprenant : un substrat (102) avec une portion de dissipation thermique (112), et un transistor bipolaire (106) comprenant un corps, trois connecteurs électriques et un refroidisseur (114) au potentiel électrique de l’un des trois connecteurs électriques, ledit un des trois connecteurs électriques étant notamment un connecteur de collecteur, une jonction thermique (116) entre la portion de dissipation thermique et le refroidisseur. La jonction thermique (116) comprend des moyens d’isolation électrique (118) internes ou externes au corps. Les moyens d’isolation électrique (118) sont configurés pour isoler électriquement le refroidisseur (114) de la portion de dissipation thermique (112). L’invention propose également un dispositif lumineux pour véhicule automobile, et un procédé d’assemblage d’un montage électrique avec un transistor bipolaire refroidi par une plage de dissipation en contact d’une quatrième patte. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3098091-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation de produits liquides, semi-liquides ou pateux comprenant une etape de cryogenie sous pression et une etape de lyophilisation
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61K9/14
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des produits sous forme de poudre sèches obtenus par lyophilisation. Plus particulièrement l’invention concerne un procédé de lyophilisation comprenant une étape préalable de cryogénie sous pression. Elle concerne également la poudre obtenue par ce procédé et ainsi que ses utilisations en agroalimentaire, cosmétique, pharmacie et en santé humaine et animale.
Patent FR-3087678-A1 (FR)
Title: Assemblage de carreaux pour centrifugeuse
Inventor: J DAVISON ROBERT
IPC: F16B5/08
Filed: 2019-07-08
Abstract: L'invention concerne des assemblages de carreaux de centrifugeuse résistant à l'usure qui incluent une partie support et un carreau résistant à l'usure. Des assemblages de carreaux de centrifugeuse résistant à l'usure sont pourvus de caractéristiques d'autofixation pour fournir une position de montage souhaitée et pour limiter un mouvement du carreau résistant à l'usure par rapport à la plaque de support pendant la liaison. Les caractéristiques d'autofixation offrent la possibilité d'effectuer une liaison répétitive et constante du carreau résistant à l'usure à la plaque de support. Figure de l’abrégé : Figure 1