baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2923649-B1 (FR)
Inventor: DOMEJEAN ERIC
IPC: H01H9/30
Filed: 2007-11-13
Granted: 2009-12-11
Abstract: The chamber (4) has an arc formation chamber (11) defined by flanges (12, 13), and a gas evacuation unit evacuating gas generated during formation of an electric arc, where the flanges (12, 13) are made of ceramic material and gasogene organic material, respectively. The unit has an evacuation pipe (31) that is arranged behind the flange (13) and is connected to an exchange space. Permanent magnets have magnetized portions (33, 43, 52) that are arranged behind the flange (12). The unit has an opening partially formed in the flange (13) and is projected from the chamber (4).
Patent FR-2915721-B1 (FR)
Inventor: BAUMANN PETER
IPC: B23P6/00
Filed: 2008-04-04
Granted: 2014-01-17
Abstract: The method involves positioning fitted current alternative wall layers (1, 2) e.g. edged parts, in a region of cut wall layers of a residual vehicle carrier (R'), and mechanically connecting the alternative wall layers with the carrier in minimum covering regions e.g. plates, to represent a new residual vehicle carrier. The alternative wall layers are mechanically connected with each other. The current alternative wall layers are attached and connected as the cut wall layers so that the new residual vehicle carrier corresponds to an undamaged vehicle carrier.
Patent FR-2934024-B1 (FR)
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16D25/08
Filed: 2008-07-17
Granted: 2011-01-14
Abstract: The system has a clutch stop comprising rotating and fixed rings (3, 4) respectively provided with raceways forming an angular contact rolling path. Rolling bodies (6) have diameter less than 5 mm and are arranged in the path to guide rotation of the rotating ring. Radial mounting and actuating seatings (5, 15) are integrated to the fixed and rotating rings, respectively. An axial height (A) of the actuating seating is less than or equal to an axial height (M) of the mounting seating, where the heights are measured in a direction (S) of displacement of the stop towards disengaging position.
Patent FR-2938754-B1 (FR)
Inventor: JAMES OLIVIER
IPC: A47C19/00
Filed: 2008-11-24
Granted: 2010-12-17
Abstract: The bed (1) has a lower frame (3) with legs (9) and wheels, and a height adjustment device for adjusting height of an upper frame (4) with respect to the lower frame. The lower frame includes a support (6) on which the legs and the device are fixed, and another support on which the wheels are fixed. The device maintains the upper frame to be isolated from the lower frame at rest when the bed is set at a position on legs. The device arranges the upper frame closer to the lower frame and raises the legs when the bed is set at a position on wheels.
Patent FR-2970574-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement audio
Inventor: SANNIE ANTOINE
IPC: G06F1/16
Filed: 2011-01-19
Granted: 2013-10-04
Abstract: Dispositif de traitement audio (1), comportant : - au moins un connecteur (2, 7) adapté pour recevoir des données de définition d'un signal sonore d'entrée ; - un module de traitement (5,6) adapté pour déterminer au moins un signal destiné à un haut-parleur (12, 13) en fonction desdites données de définition ; un module de communication (8, 9) pour communiquer avec au moins un autre dispositif de traitement audio, selon la revendication 1 ; ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un module de détection (4) adapté pour détecter la proximité d'un autre dispositif selon la revendication 1 et en ce que le module de traitement est adapté pour déterminer ledit signal destiné au haut-parleur en fonction en outre d'un nombre d'autre(s) dispositif(s) détecté(s).
Patent FR-2997931-B1 (FR)
Title: Dispositif pour gouter un vin en bouteille et machine pour deboucher et reboucher une bouteille equipee dudit dispositif
Inventor: PAETZOLD MICHAEL
IPC: B67B1/04
Filed: 2012-11-12
Granted: 2015-12-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour goûter un vin contenu dans une bouteille débouchée, caractérisé en ce qu'il comprend un bouchon (62) susceptible de coiffer le goulot (10) de la bouteille de manière à isoler un volume (66) au-dessus de la surface du vin, des moyens (65) pour injecter un gaz inerte dans le volume (66) et une aiguille creuse (74) qui traverse le bouchon (62) et dont la longueur est adaptée pour que son extrémité inférieure plonge dans le vin.
Patent FR-3027920-B1 (FR)
Title: Procede d'orientation de grains de tole d'acier, dispositif s'y rapportant, et installation mettant en oeuvre ce procede ou ce dispositif
Inventor: THEVENET PASCAL
IPC: C21D9/46
Filed: 2014-10-29
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour orienter les grains d'une tôle d'acier (1) en bande continue, en particulier pour la fabrication de tôle magnétique, ce procédé réalisant, lors du déplacement de la tôle d'acier (1) suivant sa direction longitudinale, un étirement longitudinal de la tôle d'acier (1) dans une région d'étirement (1d) où la tôle d'acier (1) défile à une température comprise entre environ 750°C et environ 900°C. L'invention concerne aussi un dispositif pour mettre en œuvre ce procédé dans lequel l'étirement est réalisé par deux blocs tensionneurs (41, 42) comportant des rouleaux de traction agencés pour déplacer et guider la tôle d'acier (1). L'invention concerne en outre une installation de production de tôle magnétique comprenant une ligne comportant un laminoir et sur laquelle ce procédé ou ce dispositif sont mis en œuvre en aval du laminoir.
Patent FR-3029511-B1 (FR)
Title: "dispositif d'orientation d'un recipient comportant deux galets d'entrainement du recipient"
Inventor: BILLAULT ROMAIN
IPC: B65G47/24
Filed: 2014-12-08
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'orientation d'un récipient (12) autour de son axe (A), le dispositif (10) comportant une pince (32) de préhension du récipient (12) mobile, la pince (32) comportant : - deux mors (40A, 40B) susceptibles d'occuper une première position de pincement du récipient, et une position de relâchement du récipient (12) ; - un premier galet (46) d'entraînement en rotation du récipient saisi par la pince (32) par roulement dudit galet (46) d'entraînement contre un tronçon (24) de préhension du récipient ; - un organe (48) commandé de mise en rotation du premier galet (46) d'entraînement ; caractérisé en ce que la pince (32) comporte un deuxième galet (46) d'entraînement en rotation du récipient (12) saisi par la pince (32) par roulement du deuxième galet (46) contre le tronçon (24) de préhension.
Patent FR-3034569-B1 (FR)
Title: Electrolyte solide avance et sa methode de fabrication
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01M8/10
Filed: 2015-04-02
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif comprenant une couche d'électrolyte solide, caractérisé en ce qu'il comprend l'obtention d'un substrat hôte comportant une couche d'électrolyte solide cristallin, et le transfert de ladite couche d'électrolyte solide cristallin du substrat hôte à un substrat récepteur.
Patent FR-3041683-B1 (FR)
Title: Aube comprenant un bouclier de bord d'attaque plie et procede de fabrication de l'aube
Inventor: NOTARIANNI GILLES PIERRE-MARIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-09-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une aube (16) comprenant un corps d'aube (30) en matériau composite à matrice organique et un bouclier de bord d'attaque (32) en un matériau ayant une meilleure résistance aux impacts ponctuels que le matériau composite du corps d'aube. L'aube (16) comporte une tête d'aube (26). Le bouclier de bord d'attaque (32) est assemblé sur le corps d'aube (30) et comporte une ailette intrados (34) et une ailette extrados (36). L'ailette intrados (34) comporte un rabat intrados et l'ailette extrados (36) comporte un rabat extrados, le rabat intrados et le rabat extrados sont repliés l'un sur l'autre et solidarisés l'un avec l'autre de sorte à former un recouvrement partiel (48) de la tête d'aube (26).         L'invention concerne également un turboréacteur comprenant une soufflante comportant de telles aubes ainsi qu'un procédé de fabrication d'une telle aube.
Patent FR-3043275-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un objet metallique dans la zone d'emission d'un dispositif de recharge d'un equipement d'utilisateur pour vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H02J50/60
Filed: 2015-10-28
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un objet parasite (30) placé dans une zone d'émission (11) d'un dispositif (10) de recharge par induction d'une batterie (21) d'un équipement d'utilisateur (20) pour véhicule automobile, ledit dispositif (10) comprenant une bobine émettrice (13) à induction couplée à une surface de réception (S) et configurée pour générer un champ électromagnétique autour de la surface de réception dans une zone dite « d'émission » (11), l'invention propose d'équiper le dispositif d'une pluralité de bobines passives de détection (B1, B2..Bn), puis de sélectionner parmi la pluralité de bobines, trois catégories de bobines de détection, celles situées en vis-à-vis de la bobine émettrice, celles situées sous l'équipement de l'utilisateur et les bobines restantes. En calculant le facteur de qualité moyenné pour chaque catégorie de bobine, et en le comparant entre chaque catégorie, le procédé de détection selon l'invention permet de détecter la présence d'un objet parasite métallique dans la zone d'émission.
Patent FR-3043066-B1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un fuselage composite d'un aeronef
Inventor: TARDU GILLES
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-11-03
Granted: 2017-12-08
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réparation d'une zone endommagée (1) d'un fuselage d'un aéronef possédant une structure (10) en composite. Le principe de ce procédé consiste à réaliser un moule (3) en fibre de verre de cette zone endommagée (1), puis à fabriquer une pièce (4) métallique destinée à être implantée sur ladite zone (1), et à vérifier la conformité de forme de ladite pièce (4) au moyen dudit moule (3). Si la forme de la pièce (4) fabriquée est adaptée à celle du moule (3), ladite pièce (4) peut alors être implantée sur la structure (10) en composite de l'aéronef au niveau de la zone endommagée (1).
Patent FR-3046138-B1 (FR)
Title: Equipement pour l'enveloppement d'une bouteille d'une feuille souple
Inventor: BAYLET OLIVIER-RICHARD
IPC: B65C5/02
Filed: 2015-12-24
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un équipement pour l'enveloppement d'une bouteille d'une feuille souple. Selon l'invention l'équipement comporte un moteur unique (400) commandant le déplacement d'une part de ladite bande de convoyage (201) et d'autre part le tambour d'entraînement de la feuille souple par l'intermédiaire d'un moyen débrayable et un contrôleur commandant : - l'alimentation du moteur (400) pendant une durée correspondant à l'enroulement d'une longueur prédéterminée de film autour du corps de la bouteille, et le passage du moyen débrayable en mode embrayé, - puis l'arrêt du moteur (400), pendant le déplacement dudit système de découpe de la feuille souple, - puis la fermeture des deux ensembles de pinces et l'alimentation du moteur et le passage du moyen débrayable en mode débrayé, pendant une étape de formation des torsades aux extrémités de la bouteille, - puis l'arrêt du moteur (400).
Patent FR-3059496-B1 (FR)
Title: Filtre accordable a inductance variable
Inventor: GUERIN PIERRE
IPC: H03H7/01
Filed: 2016-11-29
Granted: 2020-10-09
Abstract: Filtre accordable comportant au moins deux résonateurs accordables (30, 40), un résonateur comprenant au moins une inductance ou ligne de transmission (31), ladite inductance ou ligne de transmission ayant une première extrémité (31A) connectée à la masse M et une deuxième extrémité (31B) couplée à un autre résonateur via une impédance de couplage (32), et plusieurs capacités commutées (33i) caractérisé en ce que :         • Ladite inductance ou ligne de transmission (31) comporte plusieurs points d'accès (31 i) ou points de connexion distribués le long de ladite inductance (31) permettant de connecter ou non une capacité commutée (33i) dont la valeur est définie en fonction de sa position sur l'inductance,         • Les capacités de poids faibles sont situées près de l'extrémité de l'inductance reliée à la masse M.         Utilisation du filtre dans des émetteurs/récepteurs radios.
Patent FR-3061327-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un processeur multi-coeurs et calculateur associe
Inventor: COURTAUD CEDRIC
IPC: G06F9/46
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le procédé de contrôle est prévu pour un processeur multi-cœurs comprenant plusieurs cœurs (10) partageant au moins une ressource matérielle commune (12) selon une politique de partage basée sur des fenêtres temporelles (F) distinctes, chaque fenêtre temporelle (F) étant allouée à un ou plusieurs cœurs (10). Le procédé de contrôle comprend l'anticipation d'une requête devant être émise par une application logicielle (AP) exécutée par un cœur (10) et nécessitant une transaction entre ce cœur (10) et la ressource commune (12), la planification de la transaction dans une fenêtre temporelle (F) à venir allouée audit cœur (10) pour l'accès à la ressource commune (12), la réalisation de la transaction planifiée et le chargement des données dans une mémoire cache privée (16) dudit cœur (10), et la restitution des données à l'application logicielle (AP) à partir de la mémoire cache privée (16).
Patent FR-3050767-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une coupure d'injection lors d'un arret de moteur thermique
Inventor: PIRAS PIERRE XAVIER
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'une coupure d'injection (C_Inj) lors d'un arrêt de moteur thermique caractérisé en ce que, suite à une demande d'arrêt dudit moteur thermique, ledit procédé comporte : - une étape de détermination d'un délai de coupure d'injection (C_Inj) à partir d'une prise en compte des paramètres suivants: une température de liquide de refroidissement (Teau), une pression atmosphérique (Patmo), une dispersion, et une dérive temporelle d'un doseur d'air, et - une étape de coupure d'injection (C_Inj) suite à une expiration dudit délai de coupure d'injection (C_Inj) précédemment déterminé.
Patent FR-3054827-B1 (FR)
Title: Element de fixation pour nacelle de turboreacteur d’aeronef et ensemble propulsif comportant un tel element
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: B64D29/00
Filed: 2016-08-08
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention se rapporte à un élément de fixation (34a, 34b) pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, l'élément de fixation (34a, 34b) comportant au moins un premier et un deuxième sous-ensembles (36a, 36b, 38a, 38b), chacun comportant une première zone de fixation (360a, 360b, 380a, 380b) permettant de fixer chaque sous-ensemble (36a, 36b, 38a, 38b) correspondant à une première partie d'une nacelle, chaque sous-ensemble (36a, 36b, 38a, 38b) comportant en outre une deuxième zone de fixation (362a, 362b, 382a, 382b), permettant de relier chaque sous-ensemble à une deuxième partie de la nacelle ou à un élément devant être fixé à la première partie de la nacelle, le deuxième sous-ensemble (38a, 38b) comportant un matériau résistant au feu.
Patent FR-3058214-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une carte d'autonomie de navigation pour un vehicule
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: G01C21/36
Filed: 2016-11-02
Granted: 2020-06-12
Abstract: Le procédé d'élaboration d'une carte d'autonomie de navigation pour un véhicule sur une zone comportant des tronçons de trajet, comporte les étapes : d'identifier (1) les tronçons de trajet pour lesquels la carte doit être élaborée; pour chaque tronçon de trajet, de calculer (3) un indice primaire d'autonomie selon au moins deux fonctions distinctes; et de calculer (4) pour chaque tronçon de trajet un indice final d'autonomie en effectuant une moyenne pondérée des indices primaires d'autonomie. Carte d'autonomie, application de cette carte d'autonomie et véhicule utilisant une telle carte d'autonomie.
Patent FR-3061921-B1 (FR)
Title: Couverture de protection pour piscine ou spa, munie d'un dispositif perfectionne de mise sous tension
Inventor: ROUSSEL FLORENT
IPC: E04H4/10
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-06-07
Abstract: Couverture de protection pour piscines ou spas, comprenant une membrane (13) souple en matériau plastique ou textile, équipée d'un ourlet (11) ménagé le long de la périphérie pour former un fourreau de logement d'une cordelette (12) de serrage, et d'un cliquet (17) en liaison avec les deux bouts de la cordelette (12) pour constituer un dispositif de mise en tension centralisée, après accrochage de la cordelette (12) dans les différents ancrages (15). L'ourlet (11) comprend une série d'ouvertures (14) autorisant la préhension et l'extraction de portions de la cordelette (12) pour former une succession de boucles (16) d'attache destinées à être accrochées aux ancrages (15).
Patent FR-3063475-B1 (FR)
Title: Motrice de train a grande vitesse
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B61C3/00
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-04-12
Abstract: Motrice de train à grande vitesse (1), notamment pour le transport de voyageurs comprenant: - une caisse (2) ayant une toiture et un plancher, où la caisse (2) comprend une cabine de conduite (4) logée dans une extrémité antérieure (2c) de la caisse (2), la caisse comprenant également un compartiment technique (18) comprenant une zone basse tension (6), une zone de traction et une zone technique (29), et - au moins deux bogies montés sous le plancher de la caisse (2); où la zone basse tension (6), la zone de traction et la zone technique (29) du compartiment technique (18) sont placées respectivement l'une à côté de l'autre le long d'un axe longitudinal (X1) de la motrice (1) caractérisée en ce que - la motrice (1) comprend un transformateur principal placé sous la caisse (2) entre les bogies; - la zone de traction comprend un frein rhéostatique (22) en toiture; la zone basse tension (6) comprend un bloc de climatisation configuré pour climatiser la cabine de conduite (4); et - le bloc de climatisation est disposé en toiture.
Patent FR-3063750-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation de rail
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B9/30
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention porte sur un système de fixation (1) de rail (2) par pincement du rail, comprenant :         - un ressort (3) en appui sur le patin (2a) du rail,         - un moyen de fixation (5) du ressort à une structure (4) supportant le rail,         caractérisé en ce que le moyen ressort appuie sur un dispositif d'ajustement (6) du ressort comprenant :         - un moyen de support (7) du ressort, destiné à être en contact avec un bord du rail, le ressort étant fixe en translation avec le moyen de support,         - un moyen d'ancrage (8) à la structure supportant le rail,         - un moyen de réglage (9) de la position du moyen de support par rapport au moyen d'ancrage.         Les travaux menant à la présente invention ont bénéficié d'un soutien financier du septième programme-cadre de l'Union européenne 7ePC/2007-2013 en vertu de la convention de subvention n° 605650.
Patent FR-3064006-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de l'acide-2-hydroxy-4-methylthio-butyrique
Inventor: BELLIERE BACA VIRGINIE
IPC: C07C319/28
Filed: 2017-03-16
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de l'acide-2-hydroxy-4-méthylthio-butyrique  (HMTBA) à partir du 2-hydroxy-4-méthylthio-butyronitrile (HMTBN), comprenant les étapes suivantes :         On hydrolyse l'HMTBN en HMTBA en présence d'un acide minéral en milieu aqueux,         On neutralise ledit milieu par ajout d'une base,         On sépare une première phase comprenant au moins l'HMTBA et des sels et une seconde phase contenant des sels,         Ledit procédé comprenant la séparation de l'HMTBA desdits sels de la première phase, en soumettant cette dernière à une chromatographie.
Patent FR-3056460-B1 (FR)
Title: Porte de vehicule avec habillage de porte
Inventor: GRUNERT DANIEL
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne une porte de véhicule comportant une carrosserie brute de porte (2) et un habillage de porte (3) relié à elle, l'habillage de porte (3) logeant des entretoises (4) élastiques, l'entretoise (4) respective entrant en contact avec une section plane de la carrosserie brute de porte (2). Dans une telle porte de véhicule, on prévoit, selon la présente invention, que l'entretoise (4) respective comporte une structure nervurée dans sa zone de contact avec la carrosserie brute de porte (2). Une telle porte de véhicule garantit, même en cas de tolérances de carrosserie brute, que le composant repose de façon impeccable contre la carrosserie brute de porte.
Patent FR-3075556-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'intensite d'un courant
Inventor: PERON CHRISTOPHER
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de mesure de l'intensité d'un courant adapté pour mesurer l'intensité d'un courant traversant une capacité d'alimentation d'une unité de contrôle électronique d'un véhicule automobile. Le dispositif comprend au moins un circuit imprimé (10), ledit circuit imprimé (10) comprenant au moins une couche conductrice (11) et au moins un premier ensemble de pistes (13) imprimées sur ladite au moins une couche conductrice (11), ledit premier ensemble de pistes (13) comprenant au moins une première partie (13A) présentant une première inductance et au moins une deuxième partie (13B) présentant une deuxième inductance, la première partie (13A) et la deuxième partie (13B) étant agencées de sorte que l'inductance totale du dispositif soit inférieure à chacune de la première inductance et de la deuxième inductance.
Patent FR-3073792-B1 (FR)
Title: Camion a citerne pour broyat liquide de dechets organiques
Inventor: GIGLEUX HERVE
IPC: F04D7/00
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: Camion comprenant une citerne (2) et un dispositif de ramassage d'un liquide par création d'une dépression dans la citerne (2), caractérisé en ce que le camion a un caisson (1) à marchandises et la citerne (2) est disposée en dessous du caisson (1).
Patent FR-3078520-B1 (FR)
Title: Panneau en tole constituant une doublure de la partie arriere d’un cote de caisse d’un vehicule et un passage de roue arriere
Inventor: LORETTE FREDERIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention consiste en un panneau (1) en tôle constituant une doublure (5) de la partie arrière d'un côté de caisse d'un véhicule et un passage de roue arrière (4), ledit passage de roues (4) comportant des nervures de rigidification (7), caractérisé en ce que ces nervures de rigidification (7) s'étendent de manière rayonnante sur ledit passage de roue (4) depuis l'extrémité libre de la partie du panneau (1) formant le passage de roue (4) jusqu'à la zone de jonction dudit passage de roue (4) avec la partie du panneau formant la doublure (5), au moins une nervure (71) s'étendant, au-delà de ladite zone de jonction, dans la partie doublure (5) du panneau (1).
Patent FR-3079236-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L23/36
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'une charge renforçante, d'un système de réticulation comprenant un poly-diénophile de formule générale (I) et d'un élastomère contenant des unités monomères d'un 1,3-diène et contenant plus de 3% en mole de motifs anthracényles par mole d'élastomère, les motifs anthracényles étant substitués ou non A représentant une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, R1, R2, R3 et R4 représentant indépendamment les uns des autres des groupements identiques ou différents choisis parmi l'atome d'hydrogène et les groupements hydrocarbonés, R1 et R2 d'une part et R3 et R4 d'autre part pouvant former ensemble avec les atomes de carbone du cycle auxquels ils se rattachent, un cycle.