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Patent FR-3040173-A1 (FR)
Title: Compositions de polymere comprenant des polymeres reticules comprenant des fonctions ester boronique, permettant des reactions d'echange, procede de preparation et utilisation
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: C09D7/65
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant (a) des polymères réticulés contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables, par réactions de métathèse des esters boroniques, obtenu par réticulation de polymères linéaires ou branchés et (b) des esters boroniques libres monofonctionnels, lesdits esters boroniques étant choisis parmi les cycles dioxaborolane et dioxaborinane comprenant un radical hydrocarboné lié à l'atome de bore du cycle dioxaborolane et dioxaborinane par une liaison covalente via un atome de carbone. L'invention a également pour objets des procédés pour préparer cette composition, et des matériaux et formulation comprenant cette composition. L'invention a aussi pour objet l'utilisation d'additifs en présence d'un polymère linéaire ou branché pour la formation d'une composition comprenant des polymères réticulés, avantageusement un réseau réticulé, contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables par réactions de métathèse des esters boroniques.
Patent FR-3043166-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage et de deshumidification par soufflage des raccords de transfert de fluide cryogenique applique au transport frigorifique
Inventor: DALLAIS ANTONY
IPC: F17C13/10
Filed: 2015-11-03
Abstract: Un procédé de remplissage en liquide cryogénique d'un réservoir aval, à partir d'un stockage amont, stockage amont qui contient, sous une pression de stockage supérieure à la pression atmosphérique, le fluide cryogénique en phase liquide au fond du stockage et en phase gazeuse au sommet du stockage, ledit stockage amont étant adapté pour alimenter le réservoir aval en liquide soutiré à partir du fond du stockage, ainsi que pour être approvisionné depuis l'extérieur en fluide, le procédé mettant en oeuvre un dispositif de remplissage comportant deux raccords mâle et femelle, un de ces raccords étant situé coté réservoir aval à remplir tandis que le second raccord est situé coté stockage amont, le transfert du fluide cryogénique n'intervenant que lorsque les deux raccords sont en contact et verrouillés, se caractérisant en ce que l'on procède, avant toute opération de remplissage, à une action de soufflage, exercée sur l'un ou chacun des deux raccords mâle/femelle, et notamment préférentiellement sur le raccord femelle, action de soufflage qui permet de chasser l'eau éventuellement présente sur le ou les raccords visés, et qui est exercée à l'aide d'un gaz sec et déshuilé tel que de l'air comprimé, de l'azote comprimé ou tout autre gaz comprimé ou non, neutre, sec et déshuilé, tel de l'argon gazeux ou du CO2 gazeux.
Patent FR-3044759-A1 (FR)
Title: Appareil de pesage electronique equipe d'un sur-plateau
Inventor: SARRAZIN MICHEL
IPC: G01G19/44
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de pesage comprenant un plateau de réception (5) configuré pour réceptionner une charge, un système de traitement électronique (8) configuré pour activer des fonctions associées à des positions d'appui (14a, 14b, 14c) respectives sur le plateau de réception, un sur-plateau (19) configuré pour être rapporté sur le plateau de réception, sur lequel sont matérialisées des touches de commande (20a, 20b, 20c) en correspondance avec lesdites positions d'appui sur ledit plateau de réception. L'appareil de pesage électronique selon l'invention peut être personnalisé et adapté au mieux à chaque utilisateur en fonction de ses goûts et de ses besoins.
Patent FR-3052780-A1 (FR)
Title: Bmh - bio-materiau hybride
Inventor: LACROIX PATRICK ERIC
IPC: E04B1/74
Filed: 2016-06-16
Abstract: Matériau avancé de type composite dont les composants naturels et renouvelables, constituent un matériau à plus de 90% d'origine bio-sourcée, et dont les propriétés mécaniques et hygrothermiques permettent de le caractériser comme un hybride, applicable aussi bien à des secteurs industriels comme le transport qu'au bâtiment.
Patent FR-3053175-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le controle d'acces a une infrastructure de recharge pour vehicule electrique pouvant ne pas etre directement connectee a un serveur
Inventor: MENANTEAU CLEMENT
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-06-22
Abstract: Dispositif pour le contrôle d'accès à une infrastructure de recharge pour véhicule électrique pouvant ne pas être directement connectée à un serveur. La présente invention concerne un dispositif permettant le contrôle d'accès par identification de l'utilisateur pour la recharge de véhicules électriques sur une infrastructure pouvant ne pas être connectée à un serveur. Le dispositif est constitué d'une carte électronique comprenant un élément de connexion de proximité permettant de se connecter à un ustensile intelligent lui-même connecté à internet, d'identifier l'utilisateur et de contrôler l'accès à l'infrastructure de recharge en pilotant des contacteurs pouvant agir sur un automate, un élément de verrouillage de l'infrastructure ou directement l'alimentation électrique de l'infrastructure. Le dispositif peut échanger des données avec l'ustensile intelligent, notamment la consommation électrique délivrée durant la session de l'utilisateur à l'aide de compteurs d'énergie. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux propriétaires d'infrastructure (s) de recharge pour véhicules électriques souhaitant mettre à disposition de tiers, à titre gracieux ou onéreux, 24h/24h, 7j/7j, leur (s) infrastructure (s).
Patent FR-3049327-A1 (FR)
Inventor: BORJESSON JAN
IPC: F16L3/12
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication pour réaliser un assemblage (1) de support et sous-ensemble, ledit procédé comprenant : une étape (a) au cours de laquelle on place un support (2) dans un outil de mise en forme (10) et l'on dispose, entre une première portion (2A) dudit support et une seconde portion (2B) dudit support, un sous-ensemble (3), qui possède de préférence un élément de tube (4), ainsi qu'un tampon élastique (7), une étape (b) au cours de laquelle on actionne l'outil de mise en forme (10) pour déformer plastiquement le support (2) de telle sorte que les première et seconde portions du support (2A, 2B) se rapprochent l'une de l'autre et compriment le sous-ensemble de tuyauterie (3), serrant ainsi ledit sous-ensemble de tuyauterie (3) entre lesdites première et seconde portions du support (2A, 2B), et, au cours de l'étape (b) d'actionnement de l'outil de mise en forme (10) pour déformer plastiquement le support, une étape (c) où l'on utilise une entretoise de soutènement (11), distincte du sous-ensemble de tuyauterie (3), pour stopper la seconde portion du support (2B) à une distance de bridage (dl) prédéterminée de la première portion du support (2A), de manière à fixer le sous-ensemble de tuyauterie (3) sans l'écraser.
Patent FR-3052220-A1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution de fluide comprenant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K27/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: Soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200), ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage, ledit moyen de guidage comportant une ouverture (211) pour y insérer ladite tige, et comportant sur sa face interne au moins une rainure (213), caractérisée en ce que chaque rainure comporte une entrée évasée (213a) au niveau de ladite ouverture. Les rainures sont prévues pour permettre le passage de picots de retenue formés sur la tige.
Patent FR-3060868-A1 (FR)
Title: Support conducteur, outillage de pose dudit support conducteur, procede de pose dudit support conducteur sur une structure d'aeronef et structure d'aeronef equipee dudit support conducteur
Inventor: CLEMENTE SEBASTIEN
IPC: H01R4/04
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un support conducteur (20) qui est configuré pour être fixé, grâce à une colle conductrice électrique (44), sur une surface (22S) d'une structure (22) métallique et qui comprend : - un insert (24) en un matériau électrique qui comporte une première face d'extrémité (24.1) configurée pour être plaquée contre la surface (22S) de la structure (22) et une deuxième face d'extrémité permettant la fixation temporaire d'un élément électrique (26), - un corps (32) qui comporte une face de contact (34C) coplanaire à la première face d'extrémité (24.1) de l'insert (24) et qui s'étend tout autour de la première face d'extrémité (24.1) de l'insert (24).
Patent FR-3062432-A1 (FR)
Title: Profil ameliore de bord d'attaque d'aubes
Inventor: GUEGAN DAMIEN BERNARD EMERIC
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-01-30
Abstract: Aube configurée pour être placée avec une pluralité d'aubes identiques de manière à former une roue à aubes de moteur aéronautique, la roue à aubes définissant un axe, l'aube comportant une pale (10) présentant un bord d'attaque (10a) et un bord de fuite (10b), la courbe de bord d'attaque décrivant la forme du bord d'attaque (10a) de la pale (10) dans une vue perpendiculaire à la pale (10) présentant au moins une ondulation de bord d'attaque (10a), ladite au moins une ondulation de bord d'attaque (10a) s'étendant sur moins de 30% d'une longueur (H) de la pale à partir d'une première extrémité de la pale.
Patent FR-3062316-A1 (FR)
Title: Jouet du type casse-tete tridimensionnel
Inventor: SCHIAVONI FRANCESCO
IPC: A63F9/06
Filed: 2017-01-30
Abstract: Jouet, du type casse-tête tridimensionnel à multiples pièces mobiles les unes par rapport aux autres, comprenant un noyau définissant douze demi-axes de rotation, et une pluralité de pièces mobiles incluant douze pièces pivot (20), chaque pièce pivot (20) étant montée en rotation sur le noyau autour de l'un des demi-axes de rotation, et une pluralité de pièces portées, assemblées entre elles et avec les pièces pivot (20) de manière à assurer la cohésion du jouet (1) tout en permettant la rotation d'ensembles de pièces autour de chacun des demi-axes de rotation, le jouet (1) possédant une pluralité de positions de jeu dans lesquelles il est toujours possible de tourner de 72°, dans un sens ou dans l'autre, l'un quelconque de douze ensembles de pièces différents autour de l'un des douze demi-axes de rotation et aboutir à une autre position de jeu du jouet (1), dans lequel il existe au moins deux positions de jeu parmi ladite pluralité de positions de jeu dans lesquelles le jouet (1) possède une forme extérieure différente.
Patent FR-3051925-A1 (FR)
Inventor: OHKOBA MINORU
IPC: F21V9/40
Filed: 2017-05-29
Abstract: Elément de conversion de longueur d'onde (102) convertissant une longueur d'onde d'une partie d'une lumière d'excitation afin de générer une lumière fluorescente et de générer ainsi une lumière combinée dans laquelle la lumière fluorescente est combinée à une lumière non convertie dont la longueur d'onde est identique à celle de la lumière d'excitation. L'élément comprend un corps fluorescent (1), un liant (3) en contact avec le corps fluorescent, et de multiples particules diffusantes (2) contenues dans le liant. Un diamètre de particule minimum des multiples particules diffusantes est égal à 1/4 ou plus et à 4 fois ou moins une longueur d'onde de la lumière fluorescente, et un rapport d'un volume des multiples particules diffusantes à un volume total du liant et des multiples particules diffusantes est égal à 25 % ou plus et à 50 % ou moins.
Patent FR-3070755-A1 (FR)
Title: Dispositifs de securite pour installations frigorifiques et pompes a chaleur utilisant des fluides frigorigenes toxiques ou inflammables
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-09-07
Abstract: La présente invention concerne une installation de production de froid ou une pompe à chaleur, installée dans un local et équipée d'un caisson étanche contenant tout le système frigorifique, le dit caisson étant raccordé par une gaine étanche à l'extérieur du bâtiment. Un ventilateur et une seconde gaine placée à l'intérieur de la première pourront compléter le dispositif. Ce concept autorise en toute sécurité l'utilisation comme fluide frigorigène, d'hydrocarbures ou d'autres fluides frigorigènes des groupes 2, 2A et 3 (tels qu'ils sont classifiés par la norme européenne EN378). L'invention trouve notamment une application pour les équipements de production de froid commercial, la climatisation et les pompes à chaleur destinées à l'habitat individuel.
Patent FR-3071631-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees d'une representation bidimensionnelle d'une zone geographique
Inventor: VILLAIN ERIC
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-09-22
Abstract: Un procédé de traitement de données d'un premier ensemble de données correspondant à une représentation bidimensionnelle d'une zone géographique comprenant au moins deux pièces (F1, F2, F3). Chaque pièce (F1, F2, F3) est décrite par un ensemble de points représentant respectivement une intersection de deux murs de la pièce (F1, F2, F3). Chaque mur est repéré par deux points extrêmes du mur. Le procédé est mis en œuvre par des moyens informatiques et comprend : - générer un deuxième ensemble de données par un premier traitement de données opérant une segmentation d'au moins un mur parmi deux murs partagés par deux pièces (F1, F2, F3) adjacentes et de longueurs différentes - générer un troisième ensemble de données par un deuxième traitement de données dans lequel au moins deux points sont rassemblés en un unique point si la distance entre les deux points est inférieure à un seuil prédéterminé de rassemblement.
Patent FR-3072178-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique de vehicule
Inventor: NAULLEAU PHILIPPE
IPC: G01R27/26
Filed: 2017-10-10
Abstract: Dispositif électrique pour un véhicule, comprenant au moins un composant surfacique conducteur principal (21 ; 22 ; 30) destiné à être connecté à une source d'énergie électrique et à recouvrir au moins une partie d'une pièce d'habitacle du véhicule, caractérisé en ce que le composant surfacique conducteur principal (21 ; 22 ; 30) comprend une portion formée en métal déployé agencée pour être connectée à la source d'énergie électrique.
Patent FR-3069168-A1 (FR)
Title: Ensemble respiratoire pour aeronef
Inventor: SIBUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A62B18/08
Filed: 2017-10-30
Abstract: Ensemble respiratoire (1) pour aéronef comprenant : - un équipement respiratoire (100) destiné à fournir un gaz respiratoire à un utilisateur comportant : • un masque respiratoire (10) comprenant un support rigide (11) et une coque liée au support rigide, • un harnais (20), • une sangle (40) présentant une partie de liaison (44) liée au harnais (20), • un élément de retenue (70) lié à une portion de retenue (48) de la sangle, - un dispositif de rangement (30) comportant : • un logement (32) présentant une ouverture (36), et • un dispositif d'obturation (50) comportant au moins une porte (52, 54), • un dispositif de sollicitation (60) apte à agir sur la porte pour l'écarter de l'ouverture lorsque le dispositif d'obturation est en position fermée, et • une partie de coopération (35) apte à coopérer avec l'élément de retenue (70) pour s'opposer à l'action du dispositif de sollicitation (60) et maintenir le dispositif d'obturation (50) en position fermée, lorsque l'équipement respiratoire (100) est en position rangée.
Patent FR-3073006-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur monte dans un canal de circulation de gaz d'ejection d'un turboreacteur
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: F02C9/00
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du contrôle et de l'optimisation du fonctionnement d'un moteur d'aéronef. Elle concerne un dispositif de protection d'un capteur destiné à être installé dans un canal de circulation des gaz d'éjection d'un turboréacteur et un système de surveillance d'un turboréacteur comprenant un tel dispositif de protection. Selon l'invention, le dispositif de protection comprend un bouclier de protection (21) du capteur et un actionneur (22) agencé pour pouvoir déplacer le capteur (16) et/ou le bouclier de protection (21) par rapport à la veine (14) entre une position de protection, dans laquelle le capteur est protégé de l'écoulement des gaz d'éjection par le bouclier de protection, et une position d'exposition, dans laquelle le capteur est exposé à l'écoulement des gaz d'éjection.
Patent FR-3073480-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un dispositif d’engagement d’une machine electrique de vehicule hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: Procédé de contrôle d'un dispositif d'engagement reliant une machine électrique (18) à des roues (26) d'un véhicule hybride, ce véhicule comportant un moteur thermique (2) entraînant des roues (8) par une boîte de vitesses (6) commandée par un levier présentant successivement des positions de marche avant, une position neutre et une position de marche arrière, ce procédé étant remarquable en ce que dans le cas d'un passage d'une position de marche avant ou de la position de marche arrière, vers la position neutre, il impose une temporisation effective avant de demander une ouverture du dispositif d'engagement (22).
Patent FR-3073789-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: B60K17/02
Filed: 2017-11-17
Abstract: Dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un premier élément de sortie de couple (3), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, - un élément intermédiaire (5) agencé entre l'élément d'entrée de couple et l'élément de sortie de couple, au sens de la transmission de couple, - un embrayage d'entrée (10), accouplant sélectivement et par friction l'élément d'entrée et l'élément intermédiaire, - un premier embrayage de sortie (20), accouplant sélectivement et par friction l'élément intermédiaire et le premier élément de sortie, - un organe d'actionnement (40) associé à l'embrayage d'entrée et un organe d'actionnement (50) associé au premier embrayage de sortie, et - un organe de roulement support de l'élément d'entrée (47), caractérisé en ce que le premier embrayage de sortie, l'embrayage d'entrée, l'organe d'actionnement de l'embrayage d'entrée et le premier organe de roulement se succèdent radialement.
Patent FR-3072667-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de digestat d'unite de methanisation et unite de methanisation comportant un tel dispositif
Inventor: GIBOULET FLORIE
IPC: C02F101/16
Filed: 2017-12-01
Abstract: Le procédé de traitement de digestat brut ou liquide issu d'une étape de séparation de phase sortant d'une unité de méthanisation, comporte : - une étape de passage d'air dans ou en surface dudit digestat contenu dans une cuve pour extraire au moins de l'ammoniac vers l'atmosphère de la cuve et - une étape de passage de l'atmosphère de la cuve dans un système de traitement. Dans des modes de réalisation, le procédé comporte une étape de réinjection du digestat après passage de l'air, vers le système de préparation de la matière. Dans des modes de réalisation, le procédé comporte, après l'étape de passage d'air dans ou en surface dudit digestat, une étape de passage de biogaz dans ladite cuve pour réduire le pH du digestat.
Patent FR-3074603-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet musical et objet musical obtenu
Inventor: ON BAO HAN
IPC: G10K15/04
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un objet musical (10) comportant un corps (11) creux et compressible, réalisé en un matériau souple et élastique, délimitant une cavité intérieure (12) divisée en deux chambres (12a, 12b) par une paroi intérieure (15) au travers de laquelle est monté un insert musical (20). Le corps (11) est fermé de manière étanche de sorte que les deux chambres (12a, 12b) sont hermétiques et ne communiquent que par l'insert musical (20). Ledit insert musical (20) est agencé pour émettre un son lorsqu'il est traversé par un flux d'air (F) généré par une pression mécanique exercée sur ledit corps (11) au droit d'une des chambres (12b) qui va chasser une partie du volume d'air de cette chambre (12b) dans l'autre chambre (12a) au travers dudit insert musical. Ainsi, cet objet musical (10) est dit «propre » puisqu'il n'a pas besoin de communiquer avec l'environnement extérieur pour générer un son.
Patent FR-3076641-A1 (FR)
Title: Volume immersif multimedias, multi-utilisateurs et multi sensoriels
Inventor: VALCKE DAVID
IPC: H04N5/74
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention concerne un système de visualisation immersif constitué par au moins un corps principal définissant une chambre intérieure fermée, présentant des parois latérales, supérieure et inférieure formant des surfaces de projections d'images pour former une représentation tridimensionnelle virtuelle, ainsi que des moyens de diffusion sonore multicanaux (23 à 27), le système comprenant en outre des moyens de géolocalisation des spectateurs présents dans ladite chambre intérieure ainsi que d'acquisition de l'orientation spatiale de leur champ visuel. Ledit système comporte un calculateur commandant les moyens (3 à 8) de projection desdites images ainsi que lesdits moyens de diffusion sonore (23 à 27) en fonction desdits moyens de géolocalisation et d'acquisition de l'orientation spatiale du champ visuel de chaque spectateur (31 à 33).
Patent FR-3076738-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme de filtration et procede de surveillance de colmatage
Inventor: MARTIN JEROME
IPC: B01D35/147
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de filtration (1) à particules comprenant : - une entrée de fluide (20), - une sortie de fluide (21), - un premier circuit d'écoulement de fluide (31) comprenant une première zone de filtration (2) présentant une première surface de filtration (S1), - un deuxième circuit d'écoulement de fluide (32) comprenant une deuxième zone de filtration (3) présentant une deuxième surface de filtration (S2) et une restriction (4) présentant une résistance hydraulique constante, de sorte qu'en fonctionnement, une première partie du fluide s'écoule par le premier circuit d'écoulement (31) en passant à travers la première zone de filtration (2) et une deuxième partie du fluide s'écoule par le deuxième circuit d'écoulement (32) en passant à travers la deuxième zone de filtration (3) et la restriction (4), et la première zone de filtration (2) atteint un état de colmatage prédéterminé avant la deuxième zone de filtration (3).
Patent FR-3077658-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un visage
Inventor: DOUBLET JULIEN
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un visage présenté à un terminal comprenant les étapes dans lesquelles : - l'imageur acquiert une image initiale d'un visage, - l'unité de traitement détermine une pose du visage à partir de l'image initiale, et détermine une pose de référence et une position cible placée aléatoirement ou pseudo-aléatoirement dans un espace cible, - l'écran affiche une image affichée (6) comprenant au moins un repère visuel d'orientation (7) initialement à une position de référence, et une cible visuelle (8) à la position cible, mise à jour en déplaçant le repère visuel d'orientation (7) en fonction des poses successives du visage, - l'unité de traitement authentifie le visage présenté si coïncidence de la position du repère visuel d'orientation (7) et de la position cible où se trouve la cible visuelle (8).
Patent FR-3077967-A1 (FR)
Title: Chaussure a crampons magnetiques
Inventor: HELLEGOUARCH ARTHUR
IPC: A43C15/16
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne une chaussure (1) comprenant : - une semelle (3) ; - au moins un insert noyé dans la semelle (3) et, - au moins un crampon (5) destiné à être monté en partie dans l'insert, caractérisée en ce que l'insert comprend un premier organe et le crampon (5) comprend un deuxième organe destiné à coopérer avec le premier organe par effet magnétique pour assurer l'assemblage du crampon (5) sur la semelle (3).