baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120037-A1 (FR)
Title: Pédalier pour commande de freinage à pédale d’un véhicule automobile.
Inventor: CARCELEN JUAN
IPC: G05G1/36
Filed: 2021-02-24
Abstract: Le pédalier (30) comprend un support (32), une pédale (34) montée pivotante autour d’un axe de pivot (33) du support (32) et une liaison articulée (40), ladite liaison (40) étant configurée pour relier la pédale (34) à une barre (20) de renvoi transversale reliée à un dispositif de commande, prévu pour être monté de l’autre côté (14) du véhicule, de telle sorte que l’application d’un couple fonctionnel d’entraînement de ladite pédale (34) autour dudit axe (33) depuis une configuration relevée vers une configuration enfoncée entraîne la rotation de la barre (20). Le pédalier (30) comprend un organe (70) de rattrapage d’un jeu fonctionnel de la pédale (34), ledit organe (50) étant configuré pour exercer un couple résistant sur ledit axe de pivot (33) de la pédale (34) dans un sens opposé au sens dudit couple fonctionnel, qui tend à s’effacer lors de l’enfoncement de la pédale (34).   Abrégé : Figure 2
Patent FR-3120945-A1 (FR)
Title: Capteur optomecanique de concentration d’especes en milieu liquide
Inventor: SANSA PERNA MARC
IPC: G01N33/543
Filed: 2021-03-18
Abstract: Capteur de concentration d’au moins une espèce biologique dans le sang comportant un support (2), au moins un guide d’onde (4), un résonateur optomécanique (6) suspendu au support (2), ledit résonateur optomécanique (6) étant couplé optiquement au guide d’onde, ledit résonateur optomécanique étant configuré pour vibrer en mode de volume et comportant au moins une face s’étendant dans le plan du capteur et configurée pour recevoir des molécules de ladite espèce donnée, le résonateur optique comporte un corps (C) comprenant une zone active optique (MO) et une couche d’isolation optique (9) déposée au moins au moins à l’aplomb de la zone active optique (MO) de sorte à confiner au moins en partie une onde électromagnétique dans le corps.  Figure pour l’abrégé : 1B
Patent FR-3121529-A1 (FR)
Title: Débogage sécurisé
Inventor: ALBESA FRANCK
IPC: G06F21/62
Filed: 2021-03-31
Abstract: Débogage sécurisé
    La présente description concerne un procédé de débogage d’un dispositif de traitement, le procédé comprenant :    - la génération, par un compteur monotone, d’une première valeur de comptage ;    - la transmission (209), par le compteur monotone, de la première valeur de comptage à un circuit de contrôle d’accès au débogage ;    - la comparaison (211), par le circuit de contrôle d’accès au débogage, de la première valeur de comptage avec une ou plusieurs valeurs de référence ; et    - l’autorisation (215) ou l’interdiction (213) d’accès pour débogage, par le circuit de contrôle d’accès au débogage, sur la base de la comparaison.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117069-A1 (FR)
Title: Dossier de siège de véhicule
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B62D65/14
Filed: 2021-06-29
Abstract: Un dossier (16) de siège de véhicule (10) comprend une armature (17) et une garniture (36, 38, 40) fixée sur l’armature (17). La garniture (36, 38, 40) présente une fente (96, 97) pour recevoir une tige de support d’appui-tête (35) par mouvement relatif de la garniture (36, 38, 40) par rapport à l’armature (17) selon une direction longitudinale (X) du siège de véhicule (10). Le dossier (16) comprend encore des premier et deuxième éléments de finition (50 ; 52). Chaque élément de finition (50, 52) forme une encoche (84, 95). Les encoches des premier et deuxième éléments de finition (50, 52) définissent un passage (98) pour une tige de support d’appui-tête (35). Le deuxième élément de finition (52) recouvre partiellement la fente (96, 97) dans la garniture (36, 38, 40). Le premier et/ou le deuxième éléments de finition (50 ; 52) est/sont en contact avec la garniture (36, 38, 40).  Figure de l’abrégé : [Fig. 9]
Patent FR-3126639-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: F04D29/02
Filed: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne une préforme fibreuse (20) d’une aube (7) de soufflante obtenue par tissage tridimensionnel de torons comprenant:     -    une partie de pale (17) comprenant une première et une deuxième peau (21) en vis-à-vis comprenant un renfort fibreux, les première et deuxième peaux (21) présentant chacune une face interne (26) délimitant entre elles une cavité (22); et      -     un ensemble de raidisseurs (28) s’étendant dans la cavité (22), les raidisseurs (28) étant fixés sur la face interne (26) de la première peau (21) et/ou de la deuxième peau (21) ;la préforme fibreuse (20) étant caractérisée en ce que les raidisseurs (28) comprennent chacun une pluralité de torons unidirectionnels (29) qui sont non tissés sur une majorité d’une leur longueur dans la cavité (22) et sont maintenus ensemble au sein de la cavité (22) par une pluralité de torons (t4) provenant de la première peau (21).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127080-A1 (FR)
Title: Barre de connexion électrique
Inventor: MORTAIN ELOI
IPC: H01R4/70
Filed: 2021-09-15
Abstract: La présente invention vise une barre de connexion électrique (1), notamment configurée pour un équipement électrique de puissance, comprenant au moins un conducteur électrique (11) et un support (12) en matériau isolant électrique. Ledit au moins un conducteur électrique (11) est logé au moins partiellement dans le support (12), le support (12) comprenant des épargnes de matière (121) selon une direction substantiellement longitudinale dudit au moins un conducteur électrique (11).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127625-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport et de traitement d’au moins un aimant
Inventor: ROVERE DAVID CARMINE RAYMOND
IPC: H01F41/00
Filed: 2021-09-29
Abstract: Dispositif (100) de transport et de traitement d’au moins un aimant (D), le dispositif (100) comprenant au moins un récipient (8) de neutralisation et au moins une coque (101) externe, les parois (9, 10) du récipient (8) de neutralisation étant réalisées au moins en partie en matériau métallique amagnétique, la coque (101) externe formant un blindage électromagnétique, le dispositif (100) étant caractérisé en ce qu’il comprend un système d’assemblage amovible de la coque (101) externe avec le récipient (8) de neutralisation.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3115941-A1 (FR)
Title: Connecteur haute tension et enveloppe de blindage electromagnetique pour connecteur haute tension
Inventor: YANG YUCHEN
IPC: H01R13/6581
Filed: 2021-10-27
Abstract: La présente demande fournit un connecteur haute tension et une enveloppe de blindage électromagnétique pour le connecteur haute tension, l'enveloppe de blindage électromagnétique présente une structure intégrée en forme de fût (100), formée par un processus d'emboutissage profond, comprenant une paroi du fût cylindrique (110) et un fond du fût (120) qui sont connectés l'un à l'autre. Ainsi, l'enveloppe de blindage électromagnétique entière ne présente pas de fentes structurelles, en améliorant ainsi la capacité de passage de courant et la performance de blindage électromagnétique.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116035-A1 (FR)
Title: Dispositif lidar et son procédé de fonctionnement
Inventor: VARGA ZOLTAN
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-10-28
Abstract: TITRE : Dispositif lidar et son procédé de fonctionnement Dispositif lidar (10a) comportant une unité lidar (12a) et un élément de fenêtre (16a) couvrant l’unité lidar (12a) et muni d’une unité de nettoyage (14a) pour nettoyer l’élément de fenêtre (16a).  L’unité de nettoyage (14a) comporte une unité d’essuyage (18a) pour nettoyer l’élément de fenêtre (16a) et une unité d’entraînement (20a) ayant une transmission à vis (22a) pour entraîner l’unité d’essuyage (18a).  Figure 2
Patent FR-3129175-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine avec un dispositif de limitation d’amplitude et turbomachine correpondante
Inventor: GIRAUDEAU THOMAS
IPC: F16F15/00
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne une module de turbomachine ayant un axe longitudinal (X), comprenant : - un stator centré sur l’axe longitudinal,- un rotor (3) comprenant un disque (12) et une pluralité d’aubes (13) portées par le disque, le rotor étant entraîné en rotation autour de l’axe longitudinal par un arbre (5) supporté par le stator via un palier (20), et- un dispositif de limitation d’amplitude (35) radiale du rotor par rapport au stator.  Selon l’invention, le dispositif de limitation comprend une virole annulaire (36) rapportée et reliée de manière amovible au stator, la virole annulaire s’étendant radialement autour d’une partie du disque et comprenant une première portion (41) statorique située en amont du palier, ladite première portion (41) étant à distance et en regard d’une deuxième portion (42 ; 12a) rotorique solidaire en rotation du disque, laquelle est configurée pour venir en butée radialement contre la première portion en cas de déplacement radial du rotor.   Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129274-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recharge en liquide d’un flacon
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B05B11/00
Filed: 2021-11-19
Abstract: Procédé de recharge en liquide d'un flacon dans un système (10) comprenant verticalement:-une recharge (12) de liquide et un flacon à recharger (14) réalisé(s) sous la forme d'un contenant déformable manuellement,-un dispositif de transfert de liquide (16) disposé entre la recharge (12) et le flacon (14) et comprenant deux pièces (18, 20), une première pièce (18) étant fixée à la recharge (12),le procédé comprenant:-faire tourner une pièce par rapport à l’autre pièce afin de les amener dans une première position de rotation où elles définissent conjointement un passage pour le liquide de la recharge au flacon,-exercer une pression externe sur un contenant déformable manuellement en vue de transférer du liquide de la recharge (12) au flacon (14) à travers le passage de liquide,-faire tourner une pièce par rapport à l’autre dans une deuxième position de rotation où le passage de liquide est obstrué.  Contenu de l’abrégé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3130109-A1 (FR)
Title: Element d’un equipement de chauffage par induction apte a recevoir un fluide de refroidissement
Inventor: KEZER TONY
IPC: H05B6/42
Filed: 2021-12-07
Abstract: TITRE : ELEMENT D’UN EQUIPEMENT DE CHAUFFAGE PAR INDUCTION APTE A RECEVOIR UN FLUIDE DE REFROIDISSEMENT Elément apte à être un composant d’un équipement de chauffage par induction, en particulier un élément d’un circuit oscillant pour la formation d’un champ électromagnétique destiné au chauffage d’un produit par induction, ou un élément placé dans ledit champ électromagnétique et dans lequel circule un courant induit par ledit champ électromagnétique, caractérisé en ce qu’il comprend une première tôle (3) et une seconde tôle (4), les deux tôles étant en cuivre ou en alliage de cuivre, la première tôle (3) recouvrant au moins partiellement une première grande face de la seconde tôle (4), les deux tôles étant reliées par une soudure (6) continue périphérique formant un contour (7), à l’intérieur duquel les tôles (3, 4) sont principalement distantes et forment entre elles un volume prévu pour recevoir une circulation d’un fluide de refroidissement et en ce que la résistance mécanique à la déformation plastique de la première tôle (3) est plus faible que celle de la seconde tôle (4) dans une proportion telle qu’une mise en pression du volume entre les deux tôles (3, 4) peut entrainer une déformation plastique de la première tôle (3) sans déformer plastiquement la seconde tôle (4).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3131057-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’une représentation graphique
Inventor: SAFFRE KARL
IPC: G09G5/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affichage d’une représentation graphique (10) pour un agencement comprenant une caisse de véhicule (1), un dispositif d'affichage (2) de la représentation graphique (10) comprenant un moyen de stockage (4) numérique de données, une unité de contrôle (5) de l’afficheur (3), au moins un afficheur (3) est intégré dans une portion avant du véhicule, et/ou une portion arrière du véhicule, l’afficheur (3) comprenant une face destinée à la lecture de la représentation graphique et orientée vers l’extérieur. Le procédé comprend une étape selon laquelle l’unité de contrôle (5) sélectionne une image et un script d’animation préalablement enregistrés dans ledit moyen de stockage (3), l’image étant notamment une représentation tridimensionnelle d’un objet, notamment un logo. L’invention concerne aussi un véhicule comportant les moyens de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3131235-A1 (FR)
Title: Procédé d’usinage de parois pour une turbomachine
Inventor: LERETOUR DIDIER
IPC: B23B35/00
Filed: 2021-12-27
Abstract: Le présent document concerne un procédé d’usinage d’une paroi (302) en matériau composite à matrice céramique comprenant une première face (305) et une seconde face (303) opposées, le procédé comprenant au moins les étapes :  déposer une couche sacrificielle (304) sur au moins une partie de la première face (305),   usiner ladite paroi (302) avec un outil d’usinage (312) au travers la seconde face (305) de sorte que l’outil d’usinage (312) traverse la couche sacrificielle (304),   retirer la couche sacrificielle (304), et dans lequel la couche sacrificielle (304) est agencée pour empêcher une désagrégation de la paroi (302) au cours de l’usinage de ladite paroi (302).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3128008-A1 (FR)
Title: Perfectionnement apporté à un dispositif et à un procédé associé pour économiser l’énergie calorifique et l’eau dans une installation sanitaire.
Inventor: PERRIN DAVID
IPC: F24D19/10
Filed: 2022-02-14
Abstract: Titre de l’invention : Perfectionnement apporté à un dispositif et à un procédé associé pour économiser l’énergie calorifique et l’eau dans une installation sanitaire.  Le dispositif permettant de réguler la pression d’un circuit d’eau chaude sanitaire et,   en conséquence, un débit d’eau chaude sortant d’au moins un point de puisage faisant partie d’une installation de distribution d’eau chaude sanitaire comportant au moins une source d’eau chaude alimentant une pompe (2) mettant sous pression l’eau chaude, au moins un circuit de tuyaux de petite section (5.2) amenant l’eau chaude sous pression à au moins un point de puisage (41), et un système de régulation est caractérisé en ce que le système de régulation comporte un réducteur de pression (90) placé en amont de chaque circuit d’eau chaude de petite section et en ce que le dispositif comporte des moyens pour déterminer la pression dans chaque tuyau de petite section (5.2) au niveau du ou des point(s) de puisage et pour transmettre cette information de pression au réducteur de pression correspondant   (90) au(x) point(s) de puisage.  L’invention porte également sur le procédé mettant en œuvre ce dispositif.  Figure pour l’abrégé : [FIG. 1]
Patent FR-3133369-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement en rotation des roues d’un atterrisseur d’aéronef
Inventor: BRUN DIDIER
IPC: B64C25/24
Filed: 2022-03-14
Abstract: Atterrisseur (P) d’aéronef comprenant :  une jambe (J) comportant un caisson dans lequel est monté à coulissement une tige (T) portant un essieu (E),deux roues (R) monté à pivotement sur l’essieu de part et d’autre de la jambe, etun dispositif d’entraînement (1) en rotation des roues (R) comprenant un unique motoréducteur (11) dont un arbre de sortie est relié aux deux roues par un différentiel (21) reçu dans une cavité ménagée dans l’essieu au niveau de la jonction entre la tige T et ledit essieu.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3135025-A1 (FR)
Title: Ensemble de siège de véhicule à glissière et véhicule automobile, en particulier microhybride, comprenant un tel ensemble de siège de véhicule
Inventor: CHALEX EMMANUEL
IPC: B60N2/07
Filed: 2022-04-29
Abstract: Un ensemble de siège de véhicule comprend un siège de véhicule (10) avec une assise (14), l’assise (14) comportant une armature d’assise (15), une glissière (12) comportant deux mécanismes de glissière (28), chaque mécanisme de glissière (28) comportant un profilé mobile (22), fixé à l’armature d’assise (15), et un profilé fixe (30), chaque profilé mobile (22) étant reçu coulissant dans un profilé fixe (30) associé, et une traverse (46) fixée aux profilés fixes (30) des mécanismes de glissière (28). La traverse (46) est fixée à chaque profilé fixe (30) par l’intermédiaire d’un profilé (48) de fixation respectif. Un premier pan (52) de chaque profilé (48) de fixation est fixé sur un profilé fixe (30). Un deuxième pan (50) de chaque profilé (48) de fixation est fixé à la traverse (46). Le premier pan (52) et le deuxième pan (50) de chaque profilé (48) de fixation sont sensiblement perpendiculaires.  Figure de l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3135702-A1 (FR)
Title: Train d’atterrissage à patins muni de patinettes anti-enfoncement
Inventor: GENELOT NICOLAS
IPC: B64C25/52
Filed: 2022-05-19
Abstract: La présente invention concerne un train d’atterrissage (1) muni d’un premier patin (11) pourvu d’une première partie longitudinale d’appui (111) et d’un deuxième patin (12) pourvu d’une deuxième partie longitudinale d’appui (121), chacune desdites première partie longitudinale d’appui (111) et deuxième partie longitudinale d’appui (121) s’étendant longitudinalement selon un sens arrière (401, 402) d’ un axe longitudinal (AX1, AX2) propre d’une extrémité avant (112, 122) à une extrémité arrière (113, 123). La première partie longitudinale d’appui (111) et la deuxième partie longitudinale d’appui (121) sont respectivement prolongées selon le sens arrière (401, 402) associé par une première patinette (41) et une deuxième patinette (42), chaque patinette (41, 42) présentant une face inférieure (46, 47) en vis-à-vis d’un sol lorsque le train d’atterrissage (1) repose sur le sol (200), chaque face inférieure (46, 47) étant courbée longitudinalement et transversalement vers le sol (200), chaque face inférieure (46, 47) ayant une forme convexe au regard dudit sol (200).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3138332-A1 (FR)
Title: Matériau recyclé de déchets d’origine végétale, son procédé de préparation et ses applications
Inventor: ZHOU WANLAI
IPC: B09B3/70
Filed: 2022-10-12
Abstract: Matériau recyclé de déchets d’origine végétale, son procédé de préparation et ses applications La présente invention rend public un matériau recyclé de déchets d’origine végétale, son procédé de préparation et ses applications, et relève du domaine technique du recyclage des déchets d’origine végétale. Son procédé de recyclage comprend les étapes suivantes : après avoir été broyés, les déchets d’origine végétale sont mélangés à de l’eau et à un détoxifiant pour former un mélange, le matériau recyclé est obtenu après mise au repos durant 3 à 7 jours. Ledit détoxifiant comprend un ou plusieurs sels d’ammonium ou eaux ammoniaquées, le rapport du poids sec desdits déchets d’origine végétale et de la masse effective du détoxifiant est de 100 : (0,5~2), la masse effective du détoxifiant comprend la masse de soluté dans la masse de sel d’ammonium et d’eau ammoniaquée.
Patent FR-2007589-A1 (FR)
Title: Hair cosmetic prepn polymer - contg vinyl polymer
IPC: A61Q5/04
Filed: 1969-04-29
Abstract: A cosmetic hair preparation contains a vinyl polymer which has been derived from a monomer of the formula CF3(CF2)n-SO2-NR1-C2H4-O-CO-CR2=CH2 where R1 is 1-6C alkyl, R2 is H or CH3 and n = 3-11. The preparation may be a shampoo (claimed), or a medium for curling, bleaching, dyeing, conditioning or dressing the hair. The hair dries more quickly. A polymer of (N-ethyl-perfluoro-octanesulphonamido)-ethyl methacrylate (I), and a copolymer of (I) with chloroprene are claimed. Another suitable monomer is (N-propyl-perfluoro-octanesulphonamido)-ethyl acrylate.
Patent FR-2024175-A1 (FR)
Title: Beta-lactone multi-stage prodn
IPC: C07D315/00
Filed: 1969-11-24
Abstract: An aqueous soln of a beta-halogenomonocarboxylic acid salt is extracted with a water-immiscible solvent for the beta-lactone until 75-95% of the salt is converted. The layers are separated and the aqs. layer is extracted in one or more steps with further solvent. The further solvent used in at least one of the steps is fresh solvent. The beta-halogenomonocarboxylic acid salt pref. lies. The formula: Hal-CR2-CR2COOM (wherein R (same or different) is H, or hydrocarbon which may be substituted with halogen, nitro, ester or ether groups).
Patent FR-2025791-A1 (FR)
Title: Multilayer seam prodn in cloth articles
IPC: A41B9/04
Filed: 1969-12-09
Abstract: Two layers or cloth are joined together by (a) placing the two layers with juxtaposed surfaces against a third layer of plastic material in the form of a strip with a width practically equal to that of the joint, this strip being placed between the surfaces of the layers in the zone constituting the joint, (b) exercising a pressure perpendicular to the surfaces to maintain the three assembled layers in the zone, (c) heating the structure, while maintaining the compression, to allow the plastic material to impregnate the cloth layers, and (d) allowing the structure to harden. The plastic material is pref. low density polyethylene, or plasticised PVC, and has a thickness of 0.0125-0.05 mm.
Patent FR-2179636-A1 (FR)
Title: Coating workpieces using electric arc - avoiding sticking between electrode and workpiece
IPC: B23K9/04
Filed: 1972-04-14
Abstract: The electrode is fed with low voltage, e.g. 10 - 20 v.d.c. while the workpiece is earthed, and current to the electrode is cut and it is separated from the workpiece several times per sec.
Patent FR-2160403-A1 (FR)
IPC: A61Q11/00
Filed: 1972-11-07
Abstract: 1400787 Toothpastes COLGATE-PALMOLIVE GO 31 Oct 1972 [17 Nov 1971 28 Aug 1972] 50132/72 Heading ASB [Also in Division C2] Finely divided particles of C 12  to C 22  saturated fatty acid di- or tri-esters of glycerol or di-esters of ethylene glycol, having a particle size of 100 to 1000 microns are used in oral compositions e.g. toothpastes, as speckles. The particles may contain functional or non- functional additives of colouring additive such as pigments; polishing agents; preservatives, antibacterial agents; surface active agents, brighteners; fluorides; ammoniated materials and flavours.
Patent FR-2162638-A1 (FR)
Title: Protein-enriched cola drink - which does not ppte and contains added protein and natural caramel dyestuff tolerant to
IPC: A23L1/275
Filed: 1972-12-08
Abstract: The drink, contains a hydrolysed soya protein and carbonic acid. A typical syrup compsn is 83.06% sugar syrup, 0.63% cola essence, 0.43% water, 0.28% (85%) H3PO4, 0.04% caffeine, 1.94% caramel colouring and 13.6% hydrolysed soja protein soln (60% solids). This syrup is then made into a bottled drink by admixt. with a given amt. of carbonated water under press. and sealing, the pH of the drink being 3.9.
Patent FR-2262751-A1 (FR)
Title: Device securing workpieces to marble - has open cylinder with stepped piston creating partial vacuum
IPC: B25B11/00
Filed: 1974-02-28
Abstract: On the slab surface (1) rests the base of a hollow cylinder (2) with a circular seal (3). The cylinder (2) has different internal diameters in which slides a two piece coaxial piston (4-5) held together by a bolt (6). The piston has two shoulders (7), (8) and sealing between these shoulders and the corresponding parts of the body is by annular seals. The lower gap (16) between flanges is connected to the atmosphere, and the upper gap connects via an outlet (19) to a source of compressed air. This lifts the piston, so creating a partial vacuum in the space (20) below the piston.