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Patent FR-3115689-A1 (FR)
Title: Composition pour le conditionnement des matières kératineuses
Inventor: GUO YUANJI
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-12-03
Abstract: Composition pour le conditionnement des matières kératineuses
    La présente invention concerne une composition pour le conditionnement de matières kératineuses, comprenant (A) des particules sphériques de silice lipophiliquement modifiée ; (B) au moins un polymère cationique comprenant un polymère de cellulose cationique (B-1), et (C) au moins un épaississant comprenant un épaississant rafraîchissant (C-1) choisi dans le groupe consistant en les polymères vinyliques.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3118447-A1 (FR)
Title: Aérostat destiné à réaliser des missions de transport d’une charge utile
Inventor: NICOT JEAN-MARC
IPC: H02S30/20
Filed: 2020-12-28
Abstract: A érostat destiné à réaliser des missions de transport d’une charge utile La présente invention concerne un aérostat (1) comprenant :  - un corps gonflable (2) conçu pour être pressurisé par un gaz plus léger que l’atmosphère,  - un support de charge utile (3) configuré pour supporter une charge utile, le support étant agencé sous le corps gonflable et étant relié au corps gonflable,  - un générateur d’énergie solaire (7) agencé sous le support et relié au support, le générateur d’énergie solaire étant escamotable entre une première position dite position de stockage et une deuxième position dite position d’utilisation , le générateur d’énergie solaire comprenant une pluralité de panneaux photovoltaïques (72) escamotable entre ladite position de stockage dans laquelle les panneaux photovoltaïques sont groupés et s’étendent horizontalement les uns sous les autres dans des plans (P) horizontaux, et ladite position d’utilisation dans laquelle les panneaux photovoltaïques sont déployés et s’étendent verticalement les uns sous les autres dans un même plan vertical (V).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118808-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’exécution d’une chaine de calcul graphique et d’affichage associée à un écran de visualisation de cockpit d’aéronef
Inventor: CHABOT PHILIPPE
IPC: G06T11/00
Filed: 2021-01-08
Abstract: Procédé de surveillance de l’exécution d’une chaine de calcul graphique et d’affichage associée à un écran de visualisation de cockpit d’aéronef L’invention concerne un tel procédé (150) comprenant les étapes suivantes, pour au moins un paramètre d’entrée/sortie :  - duplication et insertion (164) d’une liste de commandes graphiques associée audit paramètre au sein d’un module de calcul de ladite chaine,   - à partir d’une valeur courante dudit paramètre, obtention (168) d’un code de redondance cyclique courant associé à un micro-motif courant, généré par exécution de ladite au moins une liste,   - comparaison (170) dudit code de redondance cyclique courant à un code de redondance cyclique de référence stocké dans un espace mémoire dédié pour une valeur sensiblement identique dudit paramètre à un seuil de tolérance près,  - en cas d’écart de valeur de code de redondance cyclique, sanction (172) automatique de ladite chaine au moins par suspension de son exécution.  Figure pour l'abrégé : Figure 5.
Patent FR-3118833-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un élément électrique et/ou électronique pour véhicule automobile.
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M50/184
Filed: 2021-01-12
Abstract: Dispositif de gestion thermique d’un élément électrique et/ou électronique pour véhicule automobile.  La présente invention concerne un plot de fixation (3) pour un élément électrique et/ou électronique (2), avantageusement pour un véhicule automobile, le plot (3) comprenant :   une première zone (9) présentant une première aire d’une section Dc, une deuxième zone (5) présentant une deuxième aire d’une section Di-,une troisième zone (7) présentant une troisième aire d’une section Di+,  les aires des première, deuxième et troisième sections étant différentes entre elles, Di- étant strictement inférieur à Di+ et Di+ étant strictement inférieur à Dc,   les première (9) et troisième (7) zones s’étendant de part et d’autre de la deuxième zone (5), la deuxième zone (5) formant une gorge (51). .  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119143-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un véhicule
Inventor: MANCEUR MALIK
IPC: B60W30/18
Filed: 2021-01-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de contrôle d’un premier véhicule (10) embarquant un système de régulation adaptative de vitesse ACC et un système d’arrêt-démarrage automatique STT. Le premier véhicule (10) détecte un deuxième véhicule (11) le précédant à une distance inférieure à une valeur seuil. Le système STT déclenche un arrêt du moteur du premier véhicule (10). Lorsque la distance entre le premier véhicule (10) et le deuxième véhicule (11) repasse au-dessus de la valeur seuil, une consigne d’accélération positive est générée par le système ACC. Cette consigne d’accélération entraine la génération d’une consigne de démarrage du moteur du premier véhicule (10), cette consigne étant par exemple transmise au groupe motopropulseur du premier véhicule (10) pour que ce dernier démarre le moteur du premier véhicule (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119358-A1 (FR)
Title: Système de nettoyage d’une surface vitrée d’un véhicule
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/48
Filed: 2021-02-01
Abstract: Système de nettoyage d’une surface vitrée de véhicule automobile La présente invention concerne un système de nettoyage (1) d’une surface vitrée (3) de véhicule automobile, comprenant un dispositif de nettoyage par projection de liquide (4) pourvu d’un réservoir de stockage (8) de liquide de nettoyage (9), le système de nettoyage (1) comprenant en outre un dispositif de nettoyage alternatif (5) et un module de pilotage (7) configuré pour piloter de manière sélective le dispositif de nettoyage par projection de liquide (4) et/ou le dispositif de nettoyage alternatif (5), caractérisé en ce que le système de nettoyage (1) comprend un ensemble d’acquisition de données (6) configuré pour détecter une caractéristique qualitative ou quantitative du système de nettoyage (1), le module de pilotage (7) étant configuré pour piloter le dispositif de nettoyage par projection de liquide (4) et/ou le dispositif de nettoyage alternatif (5) en fonction de ladite caractéristique qualitative ou quantitative détectée.  (figure 1)
Patent FR-3120344-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule avec structure mobile et dispositif de blocage
Inventor: LEBOEUF THOMAS
IPC: B62D1/11
Filed: 2021-03-05
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- une partie centrale ;- une structure mobile entre : - une position bloquée,; - et au moins une position escamotée ;- un actionneur d’entraînement en pivotement de la structure mobile ;- un dispositif de blocage qui est monté mobile entre une position engagée, et une position dégagée,dans lequel le dispositif de blocage comprend : - une portion d'articulation formant une articulation avec la partie centrale, - une portion de blocage agencée pour bloquer la structure mobile, - une branche de blocage reliant la portion d'articulation et la portion de blocage,caractérisé en ce que la branche de blocage comprend une articulation interne élastique de sorte à permettre une récupération de jeux mécaniques entre la portion de blocage et la structure mobile.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123256-A1 (FR)
Title: Contrôle automatique de la régulation de la température intérieure d’un véhicule à l’arrêt
Inventor: QUINIO PIERRE
IPC: B60J3/00
Filed: 2021-06-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation d’une température intérieure d’un véhicule automobile mis en œuvre par un système de régulation du véhicule. Suite à la détection (301) du déploiement manuel d’un pare-soleil amovible sur un pare brise du véhicule, par exemple par une caméra, un détecteur d’obstruction ou un lecteur NFC, le procédé comprend le contrôle (302.1 ; 302.2 ; 302.3) d’au moins un équipement du véhicule de manière à réguler la température intérieure du véhicule.  FIG. 3
Patent FR-3125068-A1 (FR)
Title: Elément optique transparent pour véhicule
Inventor: BRASSIER MARC
IPC: B32B7/02
Filed: 2021-07-08
Abstract: Titre : Elément optique transparent pour véhicule La présente invention concerne un élément optique (51) transparent pour véhicule, notamment automobile, comprenant au moins une première couche transparente (53) en un matériau polymère caractérisé en ce que l’élément optique (51) transparent comprend au moins une deuxième couche (55, 551, 552, 553, 554, 555) transparente formée par la polymérisation d’au moins un composé précurseur, la polymérisation étant assistée par plasma atmosphérique à décharge à barrière diélectrique volumique.  (figure 3)
Patent FR-3125062-A1 (FR)
Title: Souche génétiquement modifiée de Pseudomonas putida pour exprimer une benzalacétone réductase
Inventor: GOUSSE MATTHIEU
IPC: C12P7/26
Filed: 2021-07-12
Abstract: La présente invention relève du domaine de la production de composés phénylbutanone ou dérivé de phénylbutanone tel que la frambinone, et notamment celui des souches génétiquement modifiées pour exprimer une benzalacétone réductase.
Patent FR-3125945-A1 (FR)
Title: Composition pour protéger un microorganisme dans un environnement acide.
Inventor: KUYLLE SARAH
IPC: C12R1/00
Filed: 2021-08-03
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant une source de carbonate de calcium, de l’amidon prégélatinisé et un microorganisme, un procédé pour la préparation d’une composition selon l’invention, comprenant une étape qui consiste à mélanger un microorganisme avec une source de carbonate de calcium et de l’amidon prégélatinisé, et l’utilisation d’un mélange d’amidon prégélatinisé et d’une source de carbonate de calcium pour protéger un microorganisme dans un environnement acide.
Patent FR-3128393-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’une coiffe à un élément de support de siège
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B60N2/58
Filed: 2021-10-22
Abstract: Procédé de fixation d’une coiffe à un élément de support de siège L’invention concerne un procédé de fixation d’une coiffe (1) de siège sur un élément de support (2) de siège comprenant:  - fixer un élément de maintien (18), comprenant un élément de préhension (30), à la coiffe (1) de siège,  - disposer la coiffe (1) maintenue par l’élément de maintien (18) dans un dispositif de transport et transporter la coiffe (1) à une station de revêtement recevant l’élément de support (2) de siège,  - retirer la coiffe (1) maintenue par l’élément de maintien (18) du dispositif de transport et la placer dans la station de revêtement,  - retirer l’élément de maintien (18) de la coiffe (1),   - fixer la coiffe (1) à l’élément de support (2) de siège au moyen d’un dispositif de fixation (12) de ladite coiffe (1).  Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3128500-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de transmission comprenant une pièce rotative guidée en rotation à l’intérieur d’un carter
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif de transmission comportant un carter, une pièce rotative guidée en rotation dans le carter au moyen d’un premier palier (24) et d’un deuxième palier (25), le procédé comportant les étapes successives suivantes :- déplacer axialement un élément de précharge (38, 42, 47, 51, 55) dans le premier logement (26) jusqu’à ce qu’il s’appuie axialement contre le premier palier (24) selon le premier sens (f1, f2); - appliquer une force sur l’élément de précharge (38, 42, 47, 51, 55) jusqu’à ce que la force appliquée atteigne une valeur de consigne et que l’élément de précharge atteigne une position de précharge dans laquelle un effort axial de précharge prédéterminé est appliqué par l’élément de précharge (38, 42, 47, 51, 55, 66) et la surface d’appui axial (36) du carter (13) respectivement sur le premier palier (24) et le deuxième palier (25)  ; et - fixer l’élément de précharge (38, 42, 47, 51, 55, 66) au carter (13) dans ladite position de précharge.  Figure à publier : 5
Patent FR-3129711-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d’un dispositif hygroréglable d'extraction d'air pour installation de ventilation, et installation de ventilation comprenant un tel système de contrôle
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: F24F13/10
Filed: 2021-12-01
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle (10) d’un dispositif hygroréglable (100) d'extraction d'air pour installation de ventilation, le dispositif hygroréglable comprenant des moyens d’obturation (102) mobiles entre une position fermée et une position ouverte, le système de contrôle étant caractérisé en ce qu’il comporte :  - un dispositif de préhension (12) mobile entre une position de repos et une position d’actionnement durant laquelle il reçoit une énergie mécanique,  - un générateur électrique (14) configuré pour transformer l’énergie mécanique reçue par le dispositif de préhension en une énergie électrique,  - un dispositif de stockage d’énergie électrique (16) configuré pour stocker l’énergie électrique générée par le générateur électrique,  - des moyens d’entrainement (18) configurés pour entraîner les moyens d’obturation, et  - un dispositif de temporisation (20) configuré pour commander automatiquement, dans une période prédéterminée, le passage en position fermée des moyens d’obturation, à partir de l’énergie électrique stockée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3131813-A1 (FR)
Title: Dispositif récepteur, système, procédé de réception et méthode de communication par signal de lumière.
Inventor: MOENECLAEY NICOLAS
IPC: H04B10/116
Filed: 2022-01-13
Abstract: Le dispositif récepteur de communication par signal de lumière comporte une diode photoréceptrice (PD) configurée pour générer un signal de courant sur un premier nœud (N1) à partir d’un signal de lumière reçu, un préamplificateur (TIA) configuré pour convertir le signal de courant sur le premier nœud (N1) en un signal de tension sur un deuxième nœud (N2), et un amplificateur différentiel (LNAdiff) comportant une première entrée connectée au premier nœud (N1) et une deuxième entrée connectée à un troisième nœud (N3) couplé au deuxième nœud (N2) par l’intermédiaire d’un circuit d’ajustement (ADJ). Le circuit d’ajustement est configuré pour décaler le niveau du signal de tension du deuxième nœud (N2), sur le troisième nœud (N3), de manière commandée par un signal de commande (dgt).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132621-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique équipé d’un dispositif de mesure d’épaisseur
Inventor: FORNECKER FLORENT
IPC: A47J37/06
Filed: 2022-02-16
Abstract: Appareil de cuisson électrique (1) pour la cuisson d’aliments, comportant une structure chauffante inférieure (2) et une structure supérieure (4) montée articulée par rapport à la structure chauffante inférieure (2), ladite structure supérieure (4) étant configurée pour occuper au moins une position d’ouverture maximale, une position de fermeture, et une pluralité de positions d’ouverture intermédiaires qui sont situées entre la position d’ouverture maximale et la position de fermeture ; l’appareil de cuisson électrique (1) comportant en outre un mécanisme d’accouplement (13) interposé entre un balancier (11) et un élément de liaison (8), le mécanisme d’accouplement (13) étant déplaçable entre un état embrayé configuré pour déplacer en rotation le balancier (11) de la première position de balancier vers la deuxième position de balancier, et un état débrayé configuré pour autoriser un déplacement en rotation de l’élément de liaison (8) par rapport au balancier (11).  Figure 1
Patent FR-3133443-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes de validation de données cartographiques
Inventor: NID BOUHOU SOUMIA
IPC: G01C22/00
Filed: 2022-03-10
Abstract: Système (2) de validation de données cartographiques utilisées pour la commande d'un dispositif (6) d'aide à la conduite d'un véhicule (1), comprenant- un dispositif de navigation (3) configuré pouridentifier un chemin (P) sur lequel évolue ledit véhicule;fournir une première donnée de position associée à un début (P0) dudit chemin;fournir une deuxième donnée de position d'un point (P1) dudit chemin;fournir une première distance (D2) à parcourir séparant le véhicule dudit point ;- un capteur (4) de vitesse des roues du véhicule;- un calculateur (5) configuré pourcalculer une distance (D3) parcourue depuis le début dudit chemin à partir de la vitesse des roues;calculer, à partir de la distance parcourue et la deuxième donnée de position, une deuxième distance (D4) à parcourir séparant le véhicule dudit point ;- attribuer, lorsque la différence entre la première et la deuxième distance à parcourir est inférieure à une valeur seuil, un premier indice de confiance.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3137447-A1 (FR)
Title: Procédé d’apprentissage d’au moins un modèle d’intelligence artificielle d’estimation en vol de la masse d’un aéronef à partir de données d’utilisation
Inventor: MECHOUCHE AMMAR
IPC: G01G19/07
Filed: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’apprentissage (20) d’au moins un modèle d’intelligence artificielle d’estimation en vol de la masse d’un aéronef à partir de données d’utilisation, ledit au moins un modèle d’intelligence artificielle étant développé pour être mis en œuvre lors d’au moins une phase de vol prédéterminée d’au moins un aéronef d’un même type.  Le procédé (20) comporte une réalisation (21) d’une pluralité de vols et en ce que, pour au moins un vol parmi ladite pluralité de vols, ledit procédé (20) comporte une acquisition (22) en vol d’au moins un jeu de données de vol (J1, J2), une réalisation (23) d’au moins un test de cohérence pour vérifier qu’une masse de référence (Mref) fiable est calculée ou calculable, un calcul (24) d’au moins une masse calculée (Mc1, Mc2) dudit aéronef et une mémorisation (25) dudit au moins un jeu de données de vol (J1, J2) et de ladite au moins une masse calculée (Mc1, Mc2).  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-2019870-A1 (FR)
Title: Mass production of plastic foam packing
IPC: B01J19/30
Filed: 1969-02-26
Abstract: Expanded plastic material is extruded in a continuous hollow cross section form and is drawn out along the axis of extrusion to orientate the gas cells in the walls of the material. The material is then cooled to fix the gas cell structure and is cut up into sections of appropriate length. These sections are then heated to causes the gas cells and the material surrounding them to expand radially, and then finally cooled to ambient temperature. The final packing pieces may be of the form of hollow cylinders, which have a rigid form but are deformable.
Patent FR-2079423-A1 (FR)
Title: Pigment dyeing of wool
IPC: D06P1/44
Filed: 1971-02-15
Abstract: Wool, or other fibrous material consisting partly or wholly of keratin fibres, is dyed by treatment with a polymer or polymer mixture contg. one or more pigments in finely divided form, drying the pigment coating so formed on the fibres, treating the coated fibres with a further polymer to form a coating over the pigment layer and then drying and hardening the coated materials. The pigment coating is pref. applied from an aqs. soln. or emulsion contg. =4 wt.% of polymer and =0.5% of a surfactant. The dyeing is fast to sunlight and washing.
Patent FR-2134113-A1 (FR)
Title: Ambient cured phenolic castings - pref partly formed for mfr of lightweight cladding or statues
IPC: B29C33/40
Filed: 1971-04-20
Abstract: Mouldings cast at ambient temperatures from a mixture of caustic soda (NaOH), phenol and formol of suitable pH. Pref. the casting is done in a mould made of or lined with silicone rubber, pref. in two charges where the second layer becomes a foamed layer, typically of density 0.1 - 0.2. Inserts may create voids between the dense and foamed layers of the casting. The foam layer may be dressed prior to curing with decorative pieces of china, glass or bright metal. Esp. for mfr. decorative panels or statuettes without need for curing ovens. Esp. suitable for fire resistant cladding of beams with a surface to resemble adze worked timbers.
Patent FR-2110272-A1 (FR)
Title: Dispersion of oil slicks - whilst burning
IPC: C02F1/68
Filed: 1971-10-06
Abstract: Destruction of oil slicks floating on the sea, by burning and causing them to sink by means of a weighting agent e.g. sand, the novel feature of the process being that the particles of weighting agent are applied to the surface of the oil while this is on fire.
Patent FR-2161776-A1 (FR)
Title: Aralkyl nicotinamides - hypocholesterolemics and anorexigenics
IPC: C07D213/82
Filed: 1971-11-29
Abstract: Compounds of formula (I) (where Z = divalent saturated straight or branched 1-5C hydrocarbon; X = H, halogen, lower alkyl or CF3; R = H or lower alkyl opt. substituted by Cl or CN; n = 0 or 1). Hypochlolesterolemics and anoretics. 136g. 1-phenyl-2-aminopropane and 101g. triethylamine in 3 litres benzene, were treated with 142g. nicotinoyl chloride. The mixt. was stirred for 30 mins. then heated under reflux for 30 minutes. The mixture was filtered hot, and the benzene evaporated. The residue was washed with hexane and dried to give N-(nicotinoyl)-1-phenyl-2-aminopropane.
Patent FR-2165762-A1 (FR)
Title: 3-(5-mercapto-thiadiazolyl thiomethyl)-7-tetrazolylalkanamido - -3-cephem-4-carboxylic acids - useful as antibacterial agents
IPC: C07D501/36
Filed: 1971-12-29
Abstract: Cpds. (I): (where R is tetrazolyll, opt. substd. by 1-4C alkyl; A is 1-4C alkylene) and non-toxic salts may be prepd. by reaction of cpds. (II) with cpd. (III).
Patent FR-2126207-A1 (FR)
Title: Alkali metal-contng fire extinguishing powders
IPC: A62D1/00
Filed: 1972-02-09
Abstract: The fire-extinguishing powder of improved character comprises a mixture of alkali metal cryolite, conventional extinguishing agents, and additives to maintain fluidity, mobility, and moisture resistance. Spec. the mixture contains up to 50, pref. 10-30 wt.% Na and/or K cryolite of mean size 1-20 mu. with K or NH4 sulphates, alkali metal bicarbonates, mono and diammonium orthophosphate. The powder has markedly improved extinguishing properties of the order of 10-30 times conventional agents.
Patent FR-2175678-A1 (FR)
Title: Amidothionophosphorate/benzyl carbamate - compsn with synergistic herbicidal activity
IPC: C07F9/24
Filed: 1972-03-17
Abstract: The compsns. contain (a) a cpd. of formula: where R1, R2 are alkyl; X is H Cl, Me; and (b) cpd. of formula where Y is H, halogen, alkyl, alkoxy; n is 0,1,2,3; Z is O or S; R3 and R4 singly or alkyl or together with the attached N-atom form a heterocyclic ring (4-6C) when n is 2, the values of Y may be the same or different. The compsns. are for pre- or post-emergence use, esp. in rice crops. The preferred application time for rice crops is 1 week before, to 2 weeks after emergence. The prefd. application rate is 50-150g of I and 100-200g of II per. 10 ares.
Patent FR-2176546-A1 (FR)
Title: Composite furnace electrode - esp for steel prodn
IPC: H05B7/101
Filed: 1972-03-23
Abstract: Composite electric furnace electrodes composed of two elements with different characteristics placed axially together and connected by a threaded assembling element which cooperates with the facing ends of the electrodes. Press. exerting elements exercising an axial force on the connected threaded parts are disposed at the end of one electrode element to maintain the rigidity of the assembly and the permanence of electrical power transmission between the electrode elements.
Patent FR-2191894-A1 (FR)
Title: Vincamine and apovincaminic esters and N-oxides - cerebrovascular agents prepd by transesterification of methyl esters and opt oxidn
IPC: C07D461/00
Filed: 1972-07-17
Abstract: Title cpds are of formula (I): (where R=straight or branched chain alkyl (2-10C) n=0 or 1 and either R1=OH, R2=H or R1R2 = a single bond).