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Patent FR-2987440-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un appareil de comptage de tours d'un repere entraine dans un compteur de consommation et appareil electronique de comptage de tours d'un tel repere
Inventor: MOLITON VIVIEN
IPC: G01D9/42
Filed: 2012-02-29
Abstract: Un procédé d'étalonnage d'un appareil électronique de comptage de tours d'un repère (6) comporte des étapes dans lesquelles : a) à différents moments successifs pendant plus d'un tour complet du repère (6), on relève des mesures d'une grandeur lumineuse relative à un rayonnement en provenance d'une région observée où passe ledit repère (6), et b) on effectue une moyenne glissante (45) sur lesdites mesures, puis c) à partir de la moyenne glissante (45), on définit au moins un seuil tel que le franchissement de ce seuil signifie un passage du repère (6) dans la région observée.
Patent FR-2988879-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la degradation partielle de composants electroniques et architecture et processeur mettant en oeuvre le procede
Inventor: GRASSET ARNAUD
IPC: G06F11/16
Filed: 2012-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la dégradation partielle de composants électroniques faisant partie d'une architecture (10) de traitement de données comportant une première ligne (12) de traitement de données, une deuxième ligne (14) de traitement de données, les deux lignes (12, 14) étant redondantes et munies de registres (30, 32, 38, 40) de mémorisation en correspondance, le procédé comprenant une étape d'introduction dans au moins un registre (32, 40) de la deuxième ligne (14) d'au moins un signal électrique identique à un signal électrique présent dans la première ligne (12).
Patent FR-2989953-A1 (FR)
Title: Reseau d'alimentation en carburant d'un moteur de giravion, comprenant des moyens d'amorcage d'une pompe d'aspiration du carburant depuis une nourrice
Inventor: LOLLINI LIONEL
IPC: B64D37/30
Filed: 2012-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet un réseau fluidique d'alimentation en carburant d'au moins un organe moteur (2) d'un groupe de motorisation d'entraînement en rotation d'au moins une voilure tournante (1) d'un giravion. Le réseau fluidique comporte une pompe d'aspiration (3) du carburant depuis une nourrice (5) à travers un circuit d'alimentation (4). La nourrice (5) est alimentée en carburant à partir d'un réservoir (9) par un circuit de transfert (10) comportant une pompe de transfert (12). La pompe de transfert (12) est en outre une pompe d'amorçage de la pompe d'aspiration (3), par l'intermédiaire d'un éjecteur d'alimentation (15) ménagé sur le circuit d'alimentation (4) et plongé dans la nourrice (5).
Patent FR-2994226-A1 (FR)
Title: Installation de production d'energie
Inventor: DUMAS PIERRE
IPC: F03G7/10
Filed: 2012-07-31
Abstract: Cette installation utilise la pression atmosphérique pour faire franchir à un liquide situé à un niveau bas différentes marches qui lui permettront d'atteindre un niveau haut. Chaque marche comprend un réservoir intermédiaire placé à une hauteur H par rapport au niveau précédent et une canalisation d'aspiration. Un dispositif de production de vide permet l'élévation du liquide dans le réservoir intermédiaire et on le remet à la pression atmosphérique. Cette énergie potentielle peut être utilisée comme telle ou bien être transformée non seulement en énergie mécanique via une conduite forcée et une turbomachine ; mais aussi en énergie électrique en utilisant un turboalternateur. Dans ces derniers cas, une conduite de retour dans le réservoir inférieur permet de réaliser l'autonomie et la mobilité de l'installation. Ce procédé représente le juste nécessaire pour produire de grandes quantités d'énergie électrique. Il permet aussi de réaliser des véhicules autonomes.
Patent FR-2996038-A1 (FR)
Title: Method for exploiting sedimentary basin crossed by well for petroleum exploration, involves generating heat flow map of basin by interpolation of heat flow at base of basin for each geological time, and exploiting basin by heat flow maps
Inventor: DUCROS MATHIEU
IPC: G06T17/05
Filed: 2012-09-26
Abstract: The method involves generates an initial map of heat flow to the base of a sedimentary basin for each geological time by a basin simulator (EXT), and determining a heat flow at the base of the basin on the level of a well (PUI), where the heat flow is coherent with thermal data on the level of the well. A heat flow map of the basin is generated by interpolation (INT), for each geological time, of the heat flow at the base of the basin, where the interpolation is constrained by the initial heat flow map. The basin is exploited (EXP) by the heat flow maps for each geological time. An independent claim is also included for a computer program product for exploiting a sedimentary basin crossed by a well.
Patent FR-2997678-A1 (FR)
Title: Organe de maintien de deux elements de carrosserie de vehicule automobile l'un contre l'autre
Inventor: BARNEOUD JEAN MARC
IPC: B60R19/02
Filed: 2012-11-07
Abstract: L'organe (36) permet le maintien d'une première (20) et d'une seconde (26) parties planes complémentaires entre elles. Il comporte une partie de pincement (38) présentant une section en forme de U, comprenant une branche supérieure (40) et une branche inférieure (42) définissant entre elles un espace de logement pour les première (20) et seconde (26) parties planes. L'organe de maintien (36) comporte une partie (44) de liaison avec la première partie plane (20), destinée à être reliée à cette première partie plane (20) par une liaison pivot (46) d'axe perpendiculaire à un plan dans lequel s'étend sensiblement ladite première partie plane (20). L'organe de maintien (36) comporte au moins une forme d'emboîtement (52), destinée à coopérer avec une forme complémentaire prédéterminée du premier élément (12).
Patent FR-2985510-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules d'oxyde de titane contenant un derive de phtalocyanine, lesdites particules et leurs utilisations
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: B01F3/08
Filed: 2012-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une particule d'oxyde de titane incorporant au moins un dérivé de phtalocyanine, à partir d'au moins un dérivé de phtalocyanine de titane via une microémulsion inverse ; lesdites particules et leurs utilisations.
Patent FR-2991180-A1 (FR)
Title: Compositions topiques de type emulsion sans emulsionnant a base de particules stabilisantes.
Inventor: DUPRAT AGNES
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention se rapporte à une composition sous forme d'émulsion comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un nouveau rétinoïde, à son procédé de préparation et à son utilisation en cosmétique et en dermatologie
Patent FR-2993122-A1 (FR)
Title: Passerelle de gestion de flux pour reseau machine a machine
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04L47/36
Filed: 2012-07-03
Abstract: La présente invention concerne une passerelle pour interfacer un réseau capillaire de dispositifs communicants avec un point d'accès d'un réseau cellulaire, comprenant : - une pluralité de buffers d'entrée (310) destinés à stocker des paquets, dits paquets élémentaires, issus des dispositifs communicants ; - une pluralité de buffers de sortie (320) destinés à stocker des paquets composites, lesdits paquets composites étant formés par agrégation de paquets élémentaires, chaque buffer de sortie étant associé à un type de flux du réseau cellulaire ; - des moyens de régulation de flux (340) déterminant, pour chaque buffer de sortie, des paramètres de taille et/ou de temps de transmission des paquets composites de manière à ce que le flux de ces paquets soit conforme au type de flux du réseau cellulaire associé au buffer de sortie ; - des moyens de multiplexage (330) pour transférer et agréger des paquets élémentaires, stockés dans les buffers d'entrée, sous forme de paquets composites ayant les paramètres déterminés par les moyens de régulation de flux ; - des moyens d'ordonnancement (360) pour transmettre les paquets composites au moyen de ressources de transmission du réseau cellulaire.
Patent FR-2994572-A1 (FR)
Title: Pyrido[3,2-d]pyrimidines trisubstituees, leurs procedes de preparation et leurs utilisation en therapeutique
Inventor: ROUTIER SYLVAIN
IPC: A61P35/00
Filed: 2012-08-17
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule générale (I) suivante : dans laquelle : - R est notamment un groupe -NR R , R et R formant ensemble avec l'atome d'azote sur lequel ils sont reliés, un hétérocycle comprenant de 5 à 30 atomes de carbone, - R est notamment un (hétéro)aryle comprenant de 5 à 30 atomes de carbone, et - R est notamment un alcényle comprenant de 1 à 20 atomes de carbone.
Patent FR-2998124-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'information de routage
Inventor: BOURNELLE JULIEN
IPC: H04L45/74
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'information de routage entre un premier (DN1) et un deuxième (DN2) nœuds d'une pluralité de nœuds aptes à s'échanger des données relatives à la gestion d'abonnés à des services de communications électroniques, le premier nœud et le deuxième nœud étant connectés et ayant échangé (E1, E2) leurs capacités de gestion respectives, le procédé comprenant, lorsque les capacités de gestion supportées à la fois par le premier nœud et le deuxième nœud comprennent une capacité de découverte : • déclenchée par un événement prédéterminé, une étape (E3, E9) d'émission par le premier nœud, à destination du deuxième nœud, d'un message (PDR1, PDR3) de découverte comprenant au moins une information de routage comprise dans une table de routage du premier nœud et relative à au moins un troisième nœud.
Patent FR-2998697-A1 (FR)
Title: Architecture de reseau de neurone, procede d'obtention et programmes correspondants
Inventor: CHAVET CYRILLE
IPC: G06N3/04
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'obtention d'une donnée représentative d'un identifiant d'un neurone parmi un ensemble de L neurones appelé cluster, L étant un entier naturel de valeur supérieure ou égale à deux, ledit cluster appartenant à un réseau de neurone comprenant C clusters, C étant un entier naturel de valeur supérieure ou égale à deux, chaque neurone dudit réseau de neurone comprenant au moins deux états. Selon l'invention, un tel procédé comprend, pour au moins un cluster Ci courant : une étape d'obtention d'un ensemble E d'état de neurone en provenance d'au moins un cluster Cj, j≠i ; une étape d'obtention d'un ensemble A de coefficients d'adjacence entre au moins un neurone dudit cluster courant Ci, et au moins un neurone d'un cluster Cj du réseau de neurones j≠i ; - une étape de calcul, en fonction dudit ensemble E d'état de neurone, dudit ensemble A de coefficients d'adjacence et en fonction d'au moins un état parmi des états desdits neurones dudit cluster courant Ci, d'au moins un neurone gagnant NG, délivrant ladite donnée représentative d'un identifiant dudit au moins un neurone gagnant NG.
Patent FR-3005783-A1 (FR)
Title: Lampe d'eclairage a plasma a basse consommation
Inventor: LACOSTE ANA
IPC: H01J65/04
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne une lampe d'éclairage comprenant un culot (2) et une ampoule (3) comprenant en outre un générateur de micro-ondes (5) disposé dans le culot (2) et destiné à produire un plasma dans l'ampoule (3).
Patent FR-3013430-A1 (FR)
Title: Systeme d'apport de frigories
Inventor: MARCHAL PHILIPPE
IPC: F25D1/02
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne système d'apport (1) de frigories à un matériau issu d'une enceinte (2) de réaction portée à une température élevée destiné à réduire la température dudit matériau. Le système comprend une source froide (5) de fluide basse température, un échangeur (3) permettant l'échange de chaleur entre ledit matériau et le fluide basse température, des moyens (10, 11) aptes à faire circuler ledit fluide basse température dans l'échangeur (3), et des moyens (6, 7) pour maintenir ladite source froide (5) à ladite basse température permettant ainsi de stabiliser la température du fluide basse température circulant dans ledit échangeur (3). Application aux réacteurs de craquage
Patent FR-3002738-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'aiguille.
Inventor: FOURNIER ARNAUD
IPC: A61M5/32
Filed: 2013-03-01
Abstract: Dispositif d'injection de produit fluide (100) comportant un corps de seringue (101) et une aiguille (110) fixée dans une projection d'extrémité axiale (102) du corps de seringue, ladite projection d'extrémité (102) comportant une surface d'extrémité axiale (103), ledit dispositif d'injection comportant un dispositif de protection d'aiguille (200), ledit dispositif de protection étant, dans une position de stockage, fixé sur ledit dispositif d'injection, ledit dispositif de protection étant amovible dudit dispositif d'injection, ledit dispositif de protection comportant un corps interne (210) en matériau sensiblement souple et/ou déformable et un corps externe (220) en matériau sensiblement rigide, ledit corps interne (210), en position de stockage, obturant de manière étanche l'extrémité de distribution (111) de ladite aiguille (110) et coopérant de manière étanche avec ledit dispositif d'injection (100), et ledit corps externe (220), en position de stockage, coopérant avec ledit dispositif d'injection (100) pour fixer ledit dispositif de protection (200) sur ledit dispositif d'injection (100), ledit corps interne (210) comportant un bord d'extrémité axial proximal (213) adapté, en position de stockage, à coopérer de manière étanche avec le corps de seringue (101) uniquement avec ladite surface d'extrémité axiale (103), ledit corps interne (210) étant réalisé en un matériau présentant les propriétés suivantes : une dureté supérieure à 55 Shore A, notamment supérieure à 60 Shore A, une élasticité supérieure à 8 MPa, notamment supérieure à 10 MPa, une déformation rémanente à la compression inférieure à 30%, notamment inférieure à 25%, une densité supérieure à 1 , notamment supérieure à 1 ,3.
Patent FR-3009235-A1 (FR)
Title: Machine d'impression d'un objet comportant des tetes d'impressions a jets d'encre inclinables.
Inventor: MONTEIRO RUI
IPC: B41J25/308
Filed: 2013-07-31
Abstract: Machine d'impression (1) d'un objet (19) comportant : un châssis (3), au moins quatre têtes d'impression (5, 7, 9, 11) à jets d'encre adaptées respectivement pour diriger des jets d'encre vers l'objet selon au moins quatre directions d'impression (D1, D2, D3, D4), et un système (13) de maintien et de déplacement des têtes d'impression fixé sur le châssis et adapté pour déplacer les têtes d'impression entre une pluralité de positions par rapport au châssis. Le système (13) est adapté pour que, dans les positions de ladite pluralité, les directions d'impression soient distinctes les unes des autres et passent par un même axe central (C), les axes centraux correspondant à la pluralité de positions étant respectivement situés à une pluralité de distances (D) du châssis.
Patent FR-3009959-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un polymere epaississant acrylique et/ou methacrylique, au moins un polymere fixant et au moins un agent anti-seborrheique
Inventor: BEBOT CECILE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique pour les fibres kératiniques comprenant, (i) un ou plusieurs polymères épaississants comprenant des motifs acryliques et/ou méthacryliques, (ii) un ou plusieurs polymères fixants différents des polymères (i), et (iii) un ou plusieurs agents anti-séborrhéiques. L'invention concerne également l'utilisation de la composition pour le coiffage des cheveux. L'invention concerne aussi l'utilisation de la composition pour éliminer l'excès de sébum sur le cuir chevelu et/ou les cheveux. Enfin, l'invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques.
Patent FR-3011832-A1 (FR)
Title: Caisse autoporteuse pour l'isolation thermique d'une cuve de stockage d'un fluide et procede de fabrication d'une telle caisse
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: B67D9/02
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne caisse isolante autoporteuse destinée à l'isolation thermique d'une cuve de stockage d'un fluide comportant : - un panneau de fond et un panneau de couvercle ; - une pluralité de voiles porteurs (14), interposés entre les panneaux de fond et de couvercle ; lesdits voiles porteurs (14) présentant une structure composite comportant une âme centrale (17) s'étendant dans la direction d'épaisseur et deux peaux extérieures (18) prenant en sandwich ladite âme centrale (17), ladite âme centrale (17) présentant une conductivité thermique inférieure à celle des peaux extérieures (18). Les peaux extérieures (18) comportent une matrice en polymère thermoplastique renforcée de fibres, l'âme centrale (17) comporte une matrice en polymère thermoplastique ; et les peaux extérieures (18) et l'âme centrale (17) sont liées par fusion des matrices thermoplastiques des peaux extérieures (18) et de l'âme centrale (17).
Patent FR-3013445-A1 (FR)
Title: Capteur a element sensible mobile ayant un fonctionnement mixte vibrant et pendulaire, et procedes de commande d'un tel capteur
Inventor: JEANROY ALAIN
IPC: G01P15/18
Filed: 2013-11-20
Abstract: Capteur comprenant : un bâti ; un premier corps mobile selon un axe sensible ; deux paires de deuxièmes corps disposées symétriquement par rapport au premier corps le long de l'axe sensible ; des transducteurs pour détecter une position du premier corps par rapport au bâti, mettre en vibration les deuxièmes corps selon un axe de vibration et détecter une fréquence de vibration des deuxièmes corps ; et des moyens de couplage électrostatique surfacique reliant chaque deuxième corps au premier corps de telle manière qu'un déplacement du premier corps par rapport au bâti le long de l'axe sensible provoque respectivement un accroissement et une diminution du couplage électrostatique pour l'une et l'autre des paires de deuxièmes corps. Procédés de commande d'un tel capteur.
Patent FR-2999260-A1 (FR)
Title: Systeme integre de lubrification et de controle de boite de transmission
Inventor: WALGREN TIMOTHY P
IPC: F16D25/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: Un système à boîte de transmission (100) comprend une boîte de transmission (102) où est intégré un système de pompage (112), un ensemble de passages pour fluide et un système de commande d'embrayage (118). Le système de pompage (112) est en communication fluidique avec le système de commande d'embrayage (106) par le biais de passages pour fluide (118), afin de faire s'écouler au moins un flux sous pression. Un premier flux sous pression commande un premier dispositif sensible à la pression inclus dans le système de commande d'embrayage (106). Le système à boîte de transmission comprend en outre une unité de commande hydromécanique (HMCU) en communication fluidique avec la boîte de transmission, afin de recevoir un deuxième flux sous pression et pour produire au moins un flux de commande d'actionneur. Le flux de commande d'actionneur commande un actionneur intégré dans la boîte de transmission.
Patent FR-3021623-A1 (FR)
Title: Velo nautique propulse par un jet d'eau
Inventor: NOUR EL ALAOUI OMAR
IPC: B63H21/175
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention se situe dans le secteur technique des engins nautiques de sports et de loisirs non motorisés. Elle comprend un châssis (5), un flotteur réservoir (6), un guidon (2), et une pompe centrifuge (15) dont le rotor est mis en rotation par l'effort de l'utilisateur sur un pédalier (7). Le jet d'eau produit par la pompe centrifuge (15) est expulsé à travers la buse d'éjection d'eau (20) située à l'arrière de l'embarcation. Par contre-réaction, le vélo nautique est propulsé vers l'avant. Cette invention est destinée principalement aux amateurs des sports nautiques et des cyclistes qui veulent pratiquer leurs activités sur des cours d'eau.
Patent FR-3026522-A1 (FR)
Title: Procede de numerisation et modelisation des objets realises en materiaux souples
Inventor: LEDUCQ JEAN CHRISTOPHE CLAUDE
IPC: G06T17/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de numérisation et modélisation numérique d'objets en matériaux souples en 3D avec paramétrisation UV permettant la distinction entre leurs pièces constitutives. Elle permet l'obtention du modèle numérique correspondant à une maquette physique de façon non destructive. Le procédé consiste à numériser les objets en matériaux souples préalablement instrumentés. Le modèle numérique correspondant à la maquette physique en matériau instrumenté est obtenu par traitement algorithmique des informations numérisées, dont celles issues de l'instrumentation. L'instrumentation consiste à apposer sur les matériaux dans lesquels les pièces de l'objet sont découpées des grilles différentes pour chaque pièce et chaque face. Les lignes des grilles sont des séquences de tirets encodant notamment les coordonnées U ou V dans le plan du matériau. L'objet est numérisé avec des techniques de scan 3D et les informations obtenues sont traitées par un algorithme redressant les lignes pour permettre la lecture des séquences de tirets. Un algorithme lit les séquences de tirets, les interprète, puis calcule à partir des informations obtenues les coordonnées UV des sommets du maillage et les leur affecte. Le patron 2D des pièces du modèle est reconstitué à partir des informations de coordonnées UV des sommets du maillage. Les trous dans le patron découlant de l'occlusion de surfaces lors de la numérisation sont reconstitués par un algorithme de construction topologique et de relaxation des maillages. L'invention est destinée aux cycles industriels de conception de produits en matériaux souples comme alternative aux maquettes physiques.
Patent FR-3017362-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant une traverse de planche de bord, des bequilles et un tirant constituant en ensemble mecano-soude en aluminium
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D25/14
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant une caisse de véhicule automobile délimitée par deux côtés de caisse intégrant chacun un pied avant, le véhicule comprenant également un plancher, une traverse de planche de bord (1) s'étendant dans une direction transversale (Y) du véhicule et fixée latéralement aux pieds avant, deux béquilles (21, 22) reliant la traverse de planche de bord (1) au plancher, un tirant (31, 32) s'étendant dans la direction longitudinale (X) du véhicule et reliant la traverse de planche de bord (1) à une traverse inférieure de baie située dans une région inférieure du pare-brise du véhicule en avant de la traverse de planche de bord (1). La traverse de planche de bord (1), les béquilles (21, 22) et le tirant (31, 32) constituent un ensemble monobloc mécano-soudé en aluminium, la traverse de planche de bord (1) se présentant sous la forme d'un profilé creux ayant une section transversale aplatie à ses extrémités et polygonale dans une région intermédiaire (13).
Patent FR-3017360-A1 (FR)
Title: Longeron automobile a raidisseur oblique pour deversement programme en choc mur
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-02-13
Abstract: Une caisse de véhicule comprenant: - un longeron (4) qui s'étend selon une direction longitudinale et qui comprend une paroi (5) interne tournée vers l'intérieur de la caisse et une paroi (6) externe opposée ; - une poutre de pare-chocs qui s'étend perpendiculairement au longeron (4), fixée à une extrémité avant de celui-ci, et - une structure de renfort reliant la paroi (5) interne à la paroi (6) externe, dans laquelle la structure de renfort est constituée par un raidisseur (11) ayant une âme (12) oblique ancrée, par un bord (13) avant, sur la paroi (5) interne, et, par un bord (14) arrière opposé, sur la paroi (6) externe.