baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084930-B1 (FR)
Title: Dynamometre portable destine a mesurer la force musculaire
Inventor: KOLLIAS ATHANASE
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-08-10
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention a pour objet un dynamomètre portable (1) destiné à mesurer la force musculaire d'un patient ou d'un animal comportant une première face (2), une seconde face (3) et au moins un capteur de force, ledit dynamomètre portable (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte sur ladite première face (2) un moyen d'attache (5) comportant une plaque (10) disposée sur une protubérance (11), le moyen d'attache étant destiné à être assemblé avec un support d'accessoire (21, 41).
Patent FR-3085747-B1 (FR)
Title: Prediction d’un parametre de recalage cartographique par apprentissage profond
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention a pour objet des procédés (300) d'entrainement de modèles d'apprentissage profond (400), des procédés de prédiction d'un paramètre de recalage cartographique, des procédés de mise à jour d'une carte routière numérique, un programme informatique permettant de mettre en œuvre les procédés et des dispositifs (100) pour la mise à jour d'une carte routière numérique. Le principe général de l'invention est basé sur l'utilisation de l'apprentissage automatique (« machine learning », en langue anglaise). Pour cela, dans l'invention, on entraine un modèle statistique d'apprentissage profond (« deep learning », en langue anglaise) selon une démarche d'apprentissage automatique dite supervisée. Par la suite, le modèle statistique d'apprentissage profond pré-entraîné est utilisé pour prédire un paramètre de recalage cartographique à partir d'une mesure de coordonnées géographiques et d'un identifiant du capteur de position ayant réalisé la mesure de coordonnées géographiques. Enfin, le paramètre de recalage cartographique peut être utilisé pour mettre à jour une carte routière numérique.
Patent FR-3086359-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique avec butee hydraulique de fin de course a positionnement auto-ajustable
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/512
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-11
Abstract: Amortisseur hydraulique comportant un corps cylindrique (2), une tige (20) disposée suivant un axe principal, présentant une partie extérieure sortant de ce corps cylindrique (2), et présentant du côté opposé un piston coulissant dans le corps cylindrique (2) pour réaliser l'amortissement de la course, et comportant au moins une butée hydraulique de fin de course (52, 54) à une extrémité du corps cylindrique (2) pour arrêter le piston, cet amortisseur comportant une enveloppe extérieure (40) laissant sortir la partie extérieure de la tige (20), recevant le corps cylindrique (2) en permettant son coulissement à l'intérieur suivant l'axe principal, un système de freinage hydraulique du coulissement de ce corps cylindrique (2) dans l'enveloppe extérieure (40), et un ressort de centrage (46) reliant le piston au corps cylindrique (2), qui tend à maintenir une position axiale moyenne entre ces deux éléments.
Patent FR-3088372-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en place et de maintien de harnais electrique sur des carters de turbomachine
Inventor: DROUIN THOMAS
IPC: H02G3/32
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif support (11) de harnais pour un dispositif de mise en place et de maintien de harnais électriques sur des carters de turbomachine, caractérisé en ce qu'il est formé d'une seule pièce et se présente sous la forme d'un corps (13) comportant une face supérieure (13, une face inférieure (13d), deux bords transversaux (13a) et deux bords longitudinaux (13b), le corps (13) comportant une série de logements transversaux rectilignes (14a, 14b, 14c, 14d, 14e) formés sur une face supérieure (13c) du corps (13), séparés par des poutres transversales (15a, 15b, 15c, 15d) et s'étendant entre lesdits bords longitudinaux (13a), le corps (13) étant configuré pour être replié sur lui-même de sorte à rapprocher lesdits bords transversaux (13a) l'un de l'autre et à rapprocher les poutres transversales deux à deux et à former un cylindre à l'intérieur duquel s'étendent logements transversaux rectilignes, ladite face supérieure (13c) du corps (13) étant orientée vers un axe de révolution (B-B) du cylindre et la face inférieure (13d) constituant une surface périphérique externe du cylindre, un écart entre deux poutres transversales adjacentes ainsi rapprochées étant inférieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3089728-B1 (FR)
Title: Dispositif de réception de signaux CPL
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L5/10
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif de réception de signaux CPL, comprenant:  un étage de filtrage (3) relié à une entrée (E) du dispositif de réception et configurable selon au moins deux modes comprenant un mode par défaut, dans lequel l’étage de filtrage (3) laisse passer au moins des premiers signaux CPL inclus dans une première bande de fréquences et des deuxièmes signaux CPL inclus dans une deuxième bande de fréquences distincte de la première bande de fréquence, et un premier mode de sélection, dans lequel l’étage de filtrage laisse passer les premiers signaux CPL et empêche le passage des deuxièmes signaux CPL ;un circuit de traitement (4) relié à l’étage de filtrage (3) et agencé pour recevoir des trames de signaux CPL, et, pour chaque trame reçue, pour analyser un préambule de la trame de manière à déterminer si la trame est une trame de premiers signaux CPL ou de deuxièmes signaux CPL, et pour configurer dynamiquement l’étage de filtrage (3) dans le premier mode de sélection si la trame est une trame de premiers signaux CPL de manière à optimiser la réception et le décodage de ladite trame.  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3090949-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de desordres pigmentaires d’un individu
Inventor: BERECHET ION
IPC: G16H50/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de caractérisation de désordres pigmentaires cutanés d’un individu qui comporte:- pour chaque désordre pigmentaire :-- A une date tkm--- acquisition d’images 2D d’un désordre pigmentaire selon plusieurs angles et reconstruction d’au moins une image 3D,--- stockage desdites images dans un premier dossier,--- à partir desdites images, calcul de paramètres du désordre pigmentaire, et stockage dans un deuxième dossier,--- évaluation desdits paramètres et stockage dans un troisième dossier,-- itération d’au moins une des quatre étapes précédentes à plusieurs dates, et pour chaque itération :--- comparaison des données selon au moins une période et identification des évolutions,--- stockage dans un quatrième dossier par période,--- pour chaque quatrième dossier, regroupement des dossiers dans un cinquième dossier définissant un Instantané du désordre pigmentaire,--- agrégation des cinquièmes dossiers dans un sixième dossier définissant un Profil dynamique du désordre pigmentaire,- itération des étapes précédentes pour obtenir un sixième dossier pour chaque autre désordre pigmentaire, et- génération pour l’individu d’une base de connaissances de ses désordres pigmentaires agrégeant les sixièmes dossiers.       Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3091575-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de pression dans un circuit hydraulique de chauffage
Inventor: POLMARD JEAN-BAPTISTE
IPC: F24D19/10
Filed: 2019-01-07
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle de pression dans un circuit hydraulique de chauffage comportant des émetteurs chauffants alimentés en eau chaude par une chaudière, ledit circuit étant doté d’au moins un vase d’expansion 1 comportant, dans une enveloppe fermée 7, un volume de gaz 4 et un volume d’eau 3 relié au circuit hydraulique et séparés par une membrane 2. Le vase d’expansion 1 est équipé de premiers moyens de mesure de la pression dans le volume de gaz, reliés à une unité de traitement apte à gérer les valeurs de pression mesurées. Le circuit hydraulique de chauffage comporte au moins des seconds moyens de mesure de la pression dans ledit circuit, reliés à l’unité de traitement apte à traiter les valeurs issues desdits seconds moyens de mesure de la pression en lien avec les valeurs mesurées par les premiers moyens de mesure. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092346-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour elements de muret en beton, barriere en beton et procede afferents
Inventor: SARGHAT SYLVAIN
IPC: E01F15/08
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-12-24
Abstract: -    Dispositif de raccordement pour éléments de muret en béton, barrière en béton et procédé afférents.     -    L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un premier et d’un deuxième élément de muret (1, 2) en béton, comprenant un premier élément de liaison (4) destiné à être solidarisé au premier élément de muret (1), un deuxième élément de liaison (5) destiné à être solidarisé au deuxième élément de muret (2) et un premier connecteur (6) conçu pour attacher entre eux lesdits premier et deuxième éléments de liaison (4, 5), ledit dispositif de raccordement étant caractérisé en ce qu’il comprend un moyen d’adaptation (7) de la position du premier connecteur (6) relativement au deuxième élément de liaison (5), ledit moyen d’adaptation (7) autorisant une pluralité de positions relatives possibles du premier connecteur (6) et du deuxième élément de liaison (5) selon la direction longitudinale (D), ledit premier connecteur (6) étant pourvu d’un moyen de verrouillage (6A) conçu pour immobiliser lesdits premier connecteur (6) et deuxième élément de liaison (5) dans chacune desdites positions relatives possibles.     -    Raccordement d’éléments de muret en béton.     -    Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3093654-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour recycler des cordages
Inventor: MENNEGLIER JEAN-MATHIEU
IPC: C08J11/14
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-07-30
Abstract: [Revendication 1] Procédé pour recycler des cordages composites, le procédé comprenant une étape d’identification (S0) du type de cordage, et au moins une étape de séparation de composants comprenant l’une ou l’autre des étapes suivantes /S1/,/S2/,/S3/,/S4/ telles que définies ci-après : /S1/ - une étape de séparation mécanique, /S2/ - une étape de séparation chimique, /S3/ - une étape de séparation thermique, /S4/ - une étape de séparation biologique et machine ou installation pour recycler des cordages composites.
Patent FR-3095906-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance de la distribution d'electricite a un aeronef
Inventor: GEORGES-PICOT CÔME
IPC: H01J13/00
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif et procédé de surveillance de la distribution d’électricité à un aéronef Le dispositif de surveillance est prévu pour la surveillance de la distribution d’électricité à un aéronef (2) connecté à un réseau de distribution (6) d’électricité via un dispositif de connexion (8). Le dispositif de surveillance comprend un module de mesure (20) configuré pour mesurer au moins une grandeur électrique en un point de mesure (18) du réseau de distribution (6), un module de calcul (24) configuré pour déterminer la valeur d’au moins un paramètre du courant électrique fourni à l’aéronef (2) par le réseau de distribution (6) à partir de la ou des grandeur(s) électrique(s) mesurée(s), et un module de commande (26) configuré pour commander un équipement de transformation de courant du réseau de distribution (6) de manière à couper la distribution du courant électrique si au moins un critère de surveillance est vérifié par la(les) valeurs de paramètre déterminée(s).                  Figure pour l'abrégé :              Figure 1
Patent FR-3096184-B1 (FR)
Title: Système de connexion électrique triphasée
Inventor: THEVENOT BENOîT
IPC: H01R13/62
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un système de connexion électrique triphasée comportant un socle (S), une fiche (F) électrique et un dispositif (1) d'indexation magnétique en deux parties, une première partie (2) fixée au socle (S) et une deuxième partie (3) solidaire de la fiche (F), la première partie (2) et la deuxième partie (3) du dispositif d'indexation magnétique comportent chacune : Une culasse (20, 30), Trois aimants permanents (201_1, 201_2, 201_3, 301_1, 301_2, 301_3) identiques d'un premier jeu, fixés chacun sur une portion annulaire distincte de la culasse, Les trois aimants étant espacés les uns des autres d'un premier intervalle angulaire (I1) régulier non nul, Les aimants présentant tous une même orientation magnétique, parallèle à l'axe de révolution, les aimants permanents de la première partie étant en attraction magnétique avec les aimants permanents de la deuxième partie. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098025-B1 (FR)
Title: Module de connexion de puissance, à système de verrouillage/déverrouillage de terminaisons de câbles électriques dans le module, Bornier comprenant une pluralité de modules de connexion indépendants
Inventor: BECAVIN PATRICE
IPC: H01R11/24
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: Module de connexion de puissance, à système de verrouillage/déverrouillage de terminaisons de câbles électriques dans le module, Bornier comprenant une pluralité de modules de connexion indépendants.     L’invention concerne un module de connexion dont le corps est muni de cavités dans chacune desquelles on peut y insérer une terminaison de câble électrique qui peut être fixée et verrouillée par un coulissement/translation d’une plaque de verrouillage sur le corps.     Figure pour l’abrégé : Fig.30
Patent FR-3097980-B1 (FR)
Title: Lentille multifocale à aberration de coma
Inventor: GALINIER LAURENT
IPC: G02C7/06
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne une lentille (100) optique multifocale comprenant une première surface torique (102) ayant un premier méridien (1021) courbé avec une première courbure non nulle autour d’un axe de révolution d'un premier tore et un deuxième méridien (1022) courbé avec une deuxième courbure supérieure à la première courbure perpendiculaire au premier méridien (1021) de la première surface (102), ladite lentille comprenant une deuxième surface (104) torique ayant un premier méridien (1041) courbé avec une première courbure non nulle autour d’un axe de révolution d'un deuxième tore et un deuxième méridien (1042) courbé avec une deuxième courbure strictement supérieure à la première courbure perpendiculaire au premier méridien (1041) de la deuxième surface (104), dans laquelle le premier méridien (1021) de la première surface (102) forme un angle non nul par rapport au premier méridien (1041) de la deuxième surface (104).    Figure à publier :   3
Patent FR-3085149-B1 (FR)
Title: Structure avant d’habitacle de véhicule
Inventor: YAMAGUCHI MASATO
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-08-21
Granted: 2023-11-17
Abstract: [Objet] L’invention concerne une structure avant d’habitacle de véhicule dans laquelle des vibrations transmises à partir de la carrosserie d’un véhicule lorsque le véhicule est en mouvement sont atténuées en améliorant la solidité de soutien de l’appareil HUD, et il est, par conséquent, possible d’éviter convenablement que l’image projetée à partir de l’appareil HUD soit floue.  [Moyens pour résoudre le problème] Une structure avant d’habitacle de véhicule 100 selon la présente invention comprend : un tableau de bord 110, un élément de soutien de volant de direction 120, un appareil HUD 140, un support HUD 150 qui soutient l’appareil HUD 140 ; un raidisseur 160 qui s’étend vers l’avant dans le véhicule à partir de l’élément de soutien de volant de direction 120 ; des entretoises de support HUD 170 qui s’étendent vers le haut à partir de l’élément de soutien de volant de direction 120 et soutiennent le support HUD 150, et l’étrier de soutien 180 qui est raccordé au raidisseur, s’étend vers le haut et soutient le support HUD. Le support HUD 150 comprend des premières parties de raccordement 152 auxquelles l’étrier de soutien 180 est raccordé, et des deuxièmes parties de raccordement 154 auxquelles les entretoises de support HUD 170 sont raccordées.[Fig. 3]
Patent FR-3102219-B1 (FR)
Title: Propulseur hybride pour véhicule spatial
Inventor: MANGEOT ALEXANDRE
IPC: F02K9/72
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-22
Abstract: Propulseur hybride pour véhicule spatial La présente invention concerne un propulseur hybride (100), pour véhicule ou engin spatial, comprenant un corps extérieur (10), définissant une chambre de combustion (15) destiné à recevoir un bloc d’ergol solide (20), un réservoir pressurisé (30) destiné à recevoir un ergol liquide (40), et une tuyère (50) d’éjection des gaz de combustion produits par la réaction des ergols, le réservoir pressurisé étant placé à l’intérieur du corps extérieur, entouré par le bloc d’ergol solide, le propulseur comportant en outre une pluralité d’injecteurs (31) d’ergol liquide disposés le long et autour du réservoir pressurisé pour améliorer l’efficacité de la combustion.L’invention a également trait à un véhicule spatial, de type lanceur, équipé d’un tel propulseur hybride. figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103213-B1 (FR)
Title: Bouchons d’endoscopie pour imagerie en vol d’une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-08-26
Abstract: Bouchons d’endoscopie pour imagerie en vol d’une turbomachine Un bouchon d’endoscopie (1) amovible et autobloquant destiné à être monté sur un orifice d’endoscopie d’un carter d’une turbomachine d’un aéronef.  Le bouchon d’endoscopie comprenant au moins une caméra (2), un moyen de commande (6), un moyen de communication (4) sans fil configuré pour transmettre les images acquises par ladite caméra (2) à l’extérieur du bouchon d’endoscopie (1) via un réseau sans fil, et une unité d’alimentation configurée pour être couplée à une source d’alimentation et alimenter le bouchon d’endoscopie (1).  Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3107427-B1 (FR)
Title: Composition de revêtement des semences d’origine naturelle à base de dextrines et de polyols
Inventor: MARCILLE SOPHIE
IPC: C08L3/02
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente demande a pour objet une composition de revêtement de semence, notamment des graines, qui peut être utilisée en tant que composition de pelliculage, ou d’enrobage. La composition de revêtement comprend au moins un agent liant choisi parmi les dextrines natives ou modifiées, préférentiellement les dextrines natives, et au moins un agent plastifiant choisi parmi les polyols, et en ce que le ratio massique des masses sèches dextrines totales / polyols totaux est compris dans une gamme allant de 0,1 à 9. Cette composition présente l’avantage d’être d’origine naturelle, et aisément biodégradable. Elle se substitue partiellement ou totalement aux composition de revêtement formulées à partir de polymères d’origine pétrochimique. Elle permet de réduire les poussières générées lors de l’écoulement des semences, tout en maintenant la faculté à germer.
Patent FR-3108543-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’une solution de gravure sur un substrat
Inventor: LOPEZ DANIEL
IPC: B24B37/34
Filed: 2020-03-30
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de projection d’une solution de gravure sur une surface périphérique d’un substrat, comprenant :- au moins une buse (1) adaptée pour projeter ladite solution de gravure,- un support de buse (2) déformable entre une position de réglage dans laquelle la buse (1) est apte à pivoter autour d’un axe (X) du support (2) et une position de fixation dans laquelle la buse (1) est fixe par rapport au support (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3111239-B1 (FR)
Title: Dispositif hybride de generation de puissance
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: H01M8/10
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif hybride qui comprend :- une pile à combustible à oxyde solide (210) qui comprend une anode (211) au niveau de laquelle un gaz combustible est injecté à une température T1, et rejeté par ladite pile sous forme d’un flux gazeux anodique à une température T2 supérieure àT1 ;- un brûleur (270) relié à une sortie de l’anode (211), et agencé pour former un flux gazeux principal à partir de la combustion des gaz imbrûlés du flux gazeux anodique ;- une turbine de détente (280) destinée à produire une énergie mécanique lors d’une détente du flux gazeux principal ;- un compresseur (290) destiné, par consommation de l’énergie mécanique produite par la turbine de détente (280), à compresser à une pression Pf, avantageusement supérieure à 1 bar, le flux gazeux principal détendu par la turbine de détente (280).  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3112926-B1 (FR)
Title: Masque separatif comportant une partie nasale et une partie buccale.
Inventor: LOSFELD GUY
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne un masque séparatif comportant une partie nasale (11), recouvrant le nez de l’utilisateur, une partie buccale (13), recouvrant la bouche de l’utilisateur et des moyens de fixation (5 ; 9) du masque sur la tête de l’utilisateur.   Selon l’invention, la partie nasale (11) et ladite partie buccale (13) sont séparées par une bande de séparation (3), élastique, lesdits moyens de fixation (5 ; 9) du masque et ladite bande de séparation (3) sont agencés de manière à mettre en tension ladite bande de séparation (3) lorsque ledit masque est porté par un utilisateur et ladite bande de séparation (3) vient en appui contre le visage de l’utilisateur, sous le nez de l’utilisateur et au-dessus de sa lèvre supérieure, lorsque ledit masque est porté.   FIG. 1
Patent FR-3113632-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection d’un profil utilisateur
Inventor: POGNON LAURENT
IPC: H04W4/48
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection d’un profil utilisateur pour véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre par ledit véhicule, ledit procédé comprenant les étapes de :  En réponse à un signal de réveil,  - Reconnaissance (31) d’un utilisateur et sélection (32) d’un profil associé,  - affichage (33) d’une page d’accueil sur un écran du véhicule, ladite page d’accueil comportant une pluralité de profils,  - affichage (34) d’une indication signalant un profil associé à l’utilisateur reconnu ou un profil dernièrement utilisé si l’étape de reconnaissance a échoué,  en réponse à un signal prédéterminé , chargement (35) du profil signalé sur l’écran d’accueil.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3126239-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’assemblage de tubes
Inventor: ORTUNO JEAN-MARC
IPC: F16B21/06
Filed: 2021-08-18
Granted: 2023-08-04
Abstract: Titre : Dispositif et procédé d’assemblage de tubes L’invention porte sur un dispositif d’assemblage comprenant un premier et un deuxième manchons (1, 10), une bride (9), un ressort (3), un câble (7) ledit câble (7) présentant une deuxième extrémité (4) destinée à être retenue par un moyen de retenue (2) du deuxième manchon (10), le dispositif étant caractérisé en ce que la deuxième extrémité (4) du câble (7) comprend un élément en saillie (402, 402a, 402b) selon une direction transverse à l’axe longitudinal (z), ledit élément (402, 402a, 402b) étant destiné à coopérer avec le moyen de retenue (2), et en ce que le moyen de retenue (2) du deuxième manchon (10) comprend un passage (201) pour l’élément en saillie (402, 402a, 402b), et une gorge de retenue (202, 202a, 202b) configurée pour retenir ledit élément (402, 402a, 402b).  L’invention porte également sur un procédé de démontage de ce dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6