baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094165-B1 (FR)
Title: Procédé de restitution de contenus de personnalisation d’un flux radiophonique principal
Inventor: CANTARANO FRANZ
IPC: H04N21/439
Filed: 2019-03-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de synchronisation d’au moins un contenu audio de personnalisation avec un flux audio principal en cours de diffusion, le flux audio principal comportant une pluralité de séquences consécutives, le procédé étant tel qu’il comprend des étapes d’obtention d’une description du flux audio principal, comprenant au moins pour chaque séquence composant le flux principal, une indication temporelle de début de restitution de ladite séquence, de sélection d’au moins une séquence du flux principal selon au moins une durée et une priorité associées au contenu de personnalisation, d’adaptation du contenu de personnalisation selon une caractéristique de la au moins une séquence sélectionnée, de synchronisation du contenu de personnalisation adapté avec la au moins une séquence sélectionnée, et de transmission du contenu de personnalisation adapté et synchronisé vers au moins un terminal de restitution.  Figure 2.
Patent FR-3101368-B1 (FR)
Title: Détecteur de position d’une ferrure mobile et procédé d’installation d’un tel détecteur
Inventor: BEAU STÉPHANE
IPC: E05C9/18
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: Détecteur de position d’une ferrure mobile et procédé d’installation d’un tel détecteur Un détecteur (12) de position d’une ferrure mobile (112) d’une huisserie, comprenant : un boîtier (20) ; une tige (22), qui comprend une extrémité palpeuse (51) conçue pour être déplacée en translation par action de la ferrure mobile ; des moyens électroniques, qui comprennent un système capteur, générant une information de position en fonction de la position en translation de la tige par rapport au boîtier, et un transmetteur de l’information de position. Pour faciliter l’intégration du détecteur à l’huisserie, le détecteur (12) présente une configuration de montage et comprend une cale amovible (25), qui, en configuration de montage, est en liaison mécanique avec la tige (22) par l’intermédiaire de l’extrémité palpeuse (51), et prend appui sur le boîtier (20) pour maintenir la tige (22) fixe par rapport au boîtier (20), dans une position de montage prédéterminée ; et qui, dans une configuration d’utilisation, ne s’oppose pas au déplacement en translation de la tige (22) par rapport au boîtier (20).     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3103633-B1 (FR)
Title: Cellule mémoire de type OxRAM à faible tension de forming, et procédé de fabrication associé
Inventor: MOLAS GABRIEL
Filed: 2019-11-21
Granted: 2023-05-26
Abstract: Cellule mémoire de type OxRAM à faible tension de forming, et procédé de fabrication associé Un aspect de l’invention concerne une cellule mémoire (50) résistive de type OxRAM comprenant une électrode inférieure (2), une électrode supérieure (53), et une couche active (54) qui s’étend entre l’électrode inférieure et l’électrode supérieure. La couche active comprend une couche d’un premier oxyde (EOx) électriquement isolant, dans lequel un filament électriquement conducteur peut être formé, puis ultérieurement rompu et formé à nouveau plusieurs fois successivement. L’électrode supérieure comprend une couche réservoir (55), apte à accueillir de l’oxygène, qui comprend une partie supérieure (551) formée par un métal (M) et une partie inférieure (552) formée par un deuxième oxyde (MOy), le deuxième oxyde étant un oxyde dudit métal et comportant une proportion (y) d’oxygène telle que le deuxième oxyde est électriquement conducteur.  L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’une telle cellule mémoire.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3105613-B1 (FR)
Title: Cellule élémentaire d’un réseau transmetteur
Inventor: CLEMENTE ANTONIO
IPC: H01Q19/18
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: Cellule élémentaire (1) d’un réseau transmetteur, comportant :     - un plan de masse (PM) ;     - des premier et deuxième substrats diélectriques (S1, S2), agencés de part et d’autre du plan de masse (PM), et présentant chacun une première surface (S10, S20), orientée vers le plan de masse (PM), et une seconde surface (S11, S21) opposée ;     - des première et deuxième antennes planaires (A1, A2), s’étendant respectivement à la seconde surface (S11, S21) des premier et deuxième substrats diélectriques (S1, S2) ;     - un trou d’interconnexion (2), agencé pour traverser les premier et deuxième substrats diélectriques (S1, S2) de manière à connecter électriquement les première et deuxième antennes planaires (A1, A2) ; le trou d’interconnexion (2) étant électriquement isolé du plan de masse (PM) ;     la cellule élémentaire (1) étant remarquable en ce qu’elle comporte une troisième antenne planaire (A3), s’étendant entre le plan de masse (PM) et la première surface (S10) du premier substrat diélectrique (S1), et connectée électriquement au trou d’interconnexion (2).                  Figure 8
Patent FR-3105662-B1 (FR)
Title: Configuration d'une transaction dans un dispositif électronique sans contact
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04B5/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: Configuration d'une transaction dans un dispositif électronique sans contact La présente description concerne un procédé de configuration d'un dispositif de communication sans contact (2) comportant des circuits intégrés (5, 6) hébergeant au moins deux applications compatibles avec des protocoles de communication différents ou compatibles avec le même protocole de communication et utilisant des paramètres de communication différents et un circuit de communication sans contact (4), dans lequel le circuit de communication sans contact est configuré pour détecter une interruption d’une transaction initiée par un lecteur (1) de couplage en champ proche. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105894-B1 (FR)
Title: Structure de transducteur pour résonateur à accès unique
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/15
Filed: 2019-12-30
Granted: 2023-11-03
Abstract: Structure de transducteur pour résonateur à accès unique La présente invention concerne une structure de transducteur ayant des moyens de suppression de mode transversal, en particulier pour un résonateur à accès unique, comprenant un substrat piézoélectrique (120, 170), en particulier un substrat composite piézoélectrique comprenant une couche piézoélectrique (140, 170) sur un substrat de base (144, 444), au moins une paire d'électrodes en peigne interdigitées (102, 112) formées sur le substrat piézoélectrique (120, 170), dans laquelle la première électrode en peigne (102) comprend une première barre omnibus (108) et une pluralité de doigts d'électrode (104) alternés avec des doigts d'électrode factices plus courts (106), tous s'étendant à partir de la première barre omnibus (108), dans lequel la seconde électrode en peigne (112) comprend une seconde barre omnibus (118) et une pluralité de doigts d'électrode (114) s'étendant à partir de la seconde barre omnibus (118), dans lequel les doigts d’électrode factices (106) de la première barre omnibus (108) font face aux doigts d'électrode (114) de la seconde barre omnibus (118) et sont séparées des doigts d'électrode (114) par des premiers espaces (110a), caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une couche de suppression de mode transversal (122, 132, 222, 232, 422, 432) fournie partiellement sous le premier espace (110a) et choisie de telle sorte que la vitesse de phase d'une onde guidée est inférieure dans la zone de la couche de suppression de mode transversal (122, 132, 222, 232, 422, 432) par rapport à la vitesse de phase de l’onde guidée dans la zone centrale (136) sous les doigts d'électrode alternés (104, 114) des première et seconde électrodes en peigne (102, 112). La présente convention concerne également un procédé de fabrication de la structure de transducteur telle que décrite précédemment, et un résonateur à accès unique comprenant au moins une structure telle que décrite précédemment.  		Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3106020-B1 (FR)
Title: Cellule électrochimique spécifique pour accumulateur fonctionnant selon le principe de formation d’un alliage avec le matériau actif de l’électrode negative comprenant un couple d’électrodes spécifique
Inventor: MARTINET SÉBASTIEN
IPC: H01M10/54
Filed: 2020-01-07
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention a trait à une cellule électrochimique pour accumulateur fonctionnant selon le principe de formation d’un alliage avec le matériau actif de l’électrode négative lors du processus de charge comprenant :  -une électrode négative comprenant, comme matériau actif, un matériau alliable avec un élément M, M étant un élément métallique ;  -une électrode positive comprenant, comme matériau actif, un matériau de conversion ;  -un électrolyte comprenant au moins un sel de M disposé entre l’électrode négative et l’électrode positive.
Patent FR-3108295-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion automatisée de la vitesse longitudinale d’un véhicule.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-10-21
Abstract: Procédé de gestion automatisée de la vitesse longitudinale d’un véhicule ego (10), caractérisé en ce qu’il comprend :- une première étape (E1) de détection d’au moins deux véhicules cibles (401, 402, 411, 421) dans un trafic environnant le véhicule ego, - une deuxième étape (E2) de calcul d'au moins deux vitesses longitudinales de référence, une première vitesse longitudinale de référence étant calculée en fonction d'un premier véhicule cible (401, 402, 411, 421), une deuxième vitesse longitudinale de référence étant calculée en fonction d'un deuxième véhicule cible (401, 402, 411, 421),- une troisième étape (E3) de calcul d'une consigne de vitesse longitudinale du véhicule ego, la consigne de vitesse longitudinale étant égale au minimum entre les au moins deux vitesses longitudinales de référence.    Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3108648-B1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement de serrure à relâchement du pêne à ressort en cas d’ouverture de l’ouvrant durant une durée prédéterminée
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B63/00
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-03-11
Abstract: Le dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) comprend une unité de commande (17) imposant un maintien de la position d’ouverture d’un pêne à ressort (104) de serrure au maximum durant une durée prédéterminée connue de l’unité de commande (17) grâce à un accouplement mécanique avec un actionneur (18) du dispositif (10). Le pêne à ressort (104) est relâché de sa position d’ouverture par une interruption de cet accouplement mécanique si, durant la durée prédéterminée, une information d’état reçue par l’unité (17) est représentative d’une absence de fermeture de l’ouvrant portant la serrure.    Figure 2
Patent FR-3110146-B1 (FR)
Title: Contenant en matiere plastique recyclable presentant un manchon integral en matiere plastique thermoretractable ou etirable
Inventor: LEBERT KATELL
IPC: B65D65/28
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: Contenant en matière plastique recyclable présentant un manchon intégral en matière thermo rétractable ou étirable La présente invention concerne un contenant (100, 200) en matière plastique tel qu’une bouteille ou qu’un flacon, comprenant un manchon en matière thermo rétractable ou étirable (110) qui recouvre le corps, le col et au moins partiellement le bouchon, et s’étend sur tout le pourtour du contenant (100, 200), le contenant (100, 200) présentant un moyen pour rompre le manchon (110), comprenant :  une première ligne de découpe (113), qui est perpendiculaire à la hauteur du contenant, et qui est aménagée sur le manchon (110) à une distance d’au plus 50 % de la hauteur (H) du manchon (110) en partant de son bord inférieur (112) et qui s’étend tout le long du pourtour du corps (101), et,  une languette d’ouverture (116) qui est aménagée sur le manchon (110) et qui est délimitée par une deuxième et une troisième lignes de découpe (114, 115) qui s’étendent depuis le bord supérieur (111) du manchon (110) en direction de la première ligne de découpe (113), l’une des deuxième ou troisième lignes (115) rejoignant la première ligne (113), l’autre ligne de découpe (114) s’arrêtant à une distance prédéterminée de la première ligne de découpe (113) formant ainsi un point d’attache (P).  Fig. 2
Patent FR-3115222-B1 (FR)
Title: Fabrication de secteurs annulaires pour la réalisation d’une lèvre d’entrée d’air
Inventor: QUENU FABIENNE
IPC: B64D33/02
Filed: 2020-10-21
Granted: 2023-05-12
Abstract: Fabrication de secteurs annulaires pour la réalisation d’une lèvre d’entrée d’air Un procédé de fabrication de secteurs annulaires d’une lèvre d’entrée d’air (70, 71) comprenant :- le placement d’une ébauche de forme de révolution en regard d’une surface tridimensionnelle de formage d’une matrice d’un outillage d’hydroformage, la surface tridimensionnelle comprenant au moins deux empreintes de soyage espacées l’une de l’autre suivant une direction circonférentielle,- formage d’une préforme de lèvre d’entrée d’air en une seule pièce par hydroformage de l’ébauche de forme de révolution sur la surface tridimensionnelle de la matrice, la préforme de lèvre d’entrée d’air présentant en section une forme de U et comprenant une pluralité de portions en créneau chacune délimitée par une empreinte de soyage, - la réalisation d’une pluralité de découpes dans la préforme de lèvre d’entrée d’air de manière à diviser ladite préforme en une pluralité de secteurs annulaires (70, 71), chaque découpe comprenant le retrait d’une portion sacrificielle (610, 620) au niveau d’une portion en créneau de manière à former deux bords d’assemblage adjacents (701, 711) avec un (711) des deux bords d’assemblage adjacents comportant un soyage (7110).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9.
Patent FR-3115346-B1 (FR)
Title: Mat protege contre le vandalisme
Inventor: PELARDY JEAN-MARC
IPC: F16M13/02
Filed: 2020-10-21
Granted: 2022-12-02
Abstract: MAT PROTEGE CONTRE LE VANDALISME L’invention concerne un mât comprenant : un tube externe (5), des tubes latéraux (11) disposés à l’intérieur du tube externe autour d’un axe central du tube externe, des tiges (12) montées coulissantes respectivement dans les tubes latéraux, chacune des tiges ayant une extrémité libre en appui sur un ressort (16) et étant bloquée axialement dans l’un des tubes latéraux de manière à maintenir le ressort en compression, des brides (15) pour fixer les tubes latéraux les uns aux autres et pour les maintenir parallèlement et à distance de l’axe central du tube externe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116588-B1 (FR)
Title: Module d'éclairage pour un véhicule automobile
Inventor: HAMZAOUI AZEDINE
IPC: F21S45/47
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage pour un véhicule automobile comprenant : un dissipateur thermique (105) ; au moins une source lumineuse (120) supportée par le dissipateur thermique (105) ; un connecteur (125) agencé pour être couplé à une source d'alimentation d'un véhicule ; un moyen conducteur (115, 215) ; et une partie de bo tier (110, 210) configurée pour être montée sur le dissipateur thermique (105) et elle est moulée avec au moins une partie des moyens conducteurs (115, 215), dans lequel une première partie d'extrémité (145, 215a) des moyens conducteurs (115, 215) est agencée pour se connecter électriquement au connecteur (125) et une seconde partie d'extrémité (150), 215b) opposée à la première partie d'extrémité (145, 215a) est adaptée pour exercer une force de ressort afin de connecter électriquement la deuxième partie d'extrémité (150, 215b) à la au moins une source de lumière (120) lorsque la partie de boîtier (110, 210) est pressée contre le dissipateur thermique (105).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120632-B1 (FR)
Title: Composition elastomere
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L91/00
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base de 20 à 100 pce d’un copolymère d’éthylène, d’un premier 1,3-diène qui est le 1,3-butadiène, l’isoprène ou leur mélange et d’un deuxième 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère ; 0 à 80 pce d’au moins un élastomère diénique ayant un taux massique d’unité diénique supérieur à 50% ; 10 à 100 pce d’un système plastifiant comprenant au moins une résine plastifiante présentant une température de transition vitreuse supérieure à 20°C et/ou au moins un plastifiant liquide à 23°C ; d’une charge renforçante ; et d’un système de réticulation. L’invention concerne également un stratifié élastomère, un article en caoutchouc, en particulier un bandage pneumatique ou non-pneumatique comprenant cette composition.
Patent FR-3122282-B1 (FR)
Title: Organe de commande rotatif, ensemble commande et appareil le comprenant
Inventor: MALHERE AMAURY
IPC: H01H3/20
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-03-24
Abstract: Organe de commande rotatif, ensemble commande et appareil le comprenant L’invention concerne un organe de commande rotatif (1) configuré pour commander la tige de commande (2a) d’un dispositif commandé (2) reçu au sein d’un appareil, l’organe de commande rotatif (1) comprenant une partie active (5) alimentée par un organe d’alimentation et de commande de partie active, une base de bouton (7) et un couvercle de bouton (8), un ensemble butée apte à limiter une plage de rotation du bouton, le couvercle de bouton (8) comprend des premiers éléments d’assemblage (8a) et la base de bouton (7) comprend des seconds éléments d’assemblage (7a) pour fixer le couvercle de bouton (8) à la base de bouton (7) de manière à définir un espace de réception central (10) dans le bouton (9) où est reçue la partie active (5) reliée à son alimentation, la base de bouton (7) étant configurée pour être fixée de manière fonctionnelle à la tige de commande (2a) du dispositif commandé (2) et être apte à entraîner ladite tige de commande (2a) en rotation pour commander le dispositif commandé (2).  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3122787-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de fonctionnement d'un système d'alimentation électrique d'aéronef comprenant au moins un ensemble de stockage d'énergie électrique
Inventor: LAGARDE ALEXANDRE
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-06-16
Abstract: Procédé de gestion de fonctionnement d'un système d'aéronef comprenant au moins un ensemble de stockage d'énergie électrique (ESD) à alimenter en courant continu connecté à un bus d'alimentation en courant continu (DC_BUS), au moins une machine électrique (EM) source de courant alternatif par prélèvement mécanique sur un système d'entrainement connecté à une unité de commande de génération de courant (GCU), un convertisseur (PEM) bidirectionnel configuré pour convertir une tension continue en tension alternative, et un module de commande (CM) du convertisseur (PEM), le procédé de gestion élaborant une commande (CMD) du convertisseur (PEM) à partir de la position angulaire (θ) de la machine électrique (EM), de l'intensité (I_m) du courant électrique délivrée par la machine électrique (EM), et de la tension électrique de sortie (Vs) du convertisseur (PEM).  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3126068-B1 (FR)
Title: Dispositif de rigidification d’un connecteur de type m.2
Inventor: GUYOT PASCAL
IPC: H01R12/72
Filed: 2021-08-04
Granted: 2023-06-30
Abstract: Ce dispositif de rigidification (5) d’un ensemble comprenant une carte électronique mère (2), une carte électronique fille (1), un connecteur (3) de raccordement de la carte fille (1) parallèlement à la carte mère (2), et un élément de maintien en position (4) de la carte fille (1) par rapport à la carte mère (2), le dispositif de rigidification (5) comprenant une bride principale (6) destinée à enserrer la surface supérieure et les surfaces verticales latérales du connecteur (3).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3128419-B1 (FR)
Title: Système de couverture amovible auto-adaptative et remorque, semi-remorque, benne, wagon ou bâtiment muni d’un tel système.
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: B60P7/04
Filed: 2021-10-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: Système de couverture amovible comprenant au moins un arceau (6) muni à chacune de ses extrémités d’un curseur (5), chaque curseur (5) circulant dans un rail d’écoute (4), une couverture souple (3) étant fixée au au moins un arceau (6), comprenant un arceau (6) au moins partiellement creux, comprenant à chacune de ses extrémités :   • une plaque (7) reliée par une extrémité à un curseur (5) et reliée par son autre extrémité à une plaque (10),   • une entretoise (11) en contact avec la plaque (10) et comprenant une lumière rectiligne à proximité d’une extrémité, une extrémité recourbée de la plaque (10) étant insérée dans la lumière rectiligne de l’entretoise (11),   • la plaque (10) et l’entretoise (11) étant disposées à l’intérieur dans la partie creuse de l’arceau (6) et solidarisées par un ensemble de fixation vis et boulon, et  • la plaque (10) et l’entretoise (11) étant munies d’une lumière longitudinale configurée pour coopérer avec l’ensemble de fixation vis et boulon, de sorte que l’arceau (6) coulisse vis-à-vis de la plaque (10) et de l’entretoise (11).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3130858-B1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à endurance sous flexion améliorée
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K>1 toron interne (TI) à au moins deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à au moins deux couches (C1’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente :- un critère endurance sous flexion SL ≤ 36 000 MPa.mm; et- un critère d’encombrement Ec ≥ 0, 41.  Figure pour l’abrégé : Fig 4