baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119414-A1 (FR)
Title: Lame de volet roulant
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne une lame (1) de volet roulant à gain acoustique, articulée à au moins une lame (1) adjacente pour constituer un tablier de volet roulant apte à obturer une ouverture pratiquée dans une paroi, chaque lame (1) présentant des grands côtés (2, 3) et des petits côtés (4, 5) munis de moyens d’accrochage (7, 8) à au moins une lame (1) adjacente, lesdits côtés (2, 3, 4, 5) délimitant un volume intérieur (6) de la lame (1).  Cette lame (1) est caractérisée en ce que l’un au moins des grands côtés (2, 3) est muni d’au moins un pli longitudinal (10, 11) s’étendant, à l’intérieur du volume (6), en direction de l’autre grand côté (3, 2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119608-A1 (FR)
Title: Tête de tube et tube comprenant ladite tête de tube
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D47/08
Filed: 2021-02-10
Abstract: Tête pour la fabrication d’un tube souple destiné à contenir un produit liquide ou pâteux, comprenant une paroi supérieure et une paroi latérale annulaire dont l’extrémité distale inférieure définit un plan (A), ladite tête comprenant un orifice de distribution prolongé par une excroissance dont une portion fait saillie dudit plan (A), ladite portion saillante étant excentrée par rapport au centre de la tête de tube.  Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3120237-A1 (FR)
Title: Systeme et procede regenerable de filtration de microfibres d'un liquide de vidange
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: D06F39/10
Filed: 2021-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système régénérable pour la filtration de microfibres d'un effluent liquide issu d'un dispositif de traitement de textiles, le système comprenant au moins une enceinte démontable formée par des carters supérieur (20) et inférieur (30), une cartouche de filtration (10) comprenant un milieu granulaire (1) et un volume libre (40), des moyens pour l'amenée (21, 22) et des moyens d'évacuation (31,32) de l'effluent liquide, des moyens de connexion (21, 22) à des moyens de régénération par aspiration gazeuse, les moyens pour l'amenée (21, 22) de l'effluent liquide et les moyens de connexion (31, 32) aux moyens de régénération par aspiration gazeuse comprenant au moins une ouverture commune (21, 22) aménagée dans le carter supérieur (20) et étant configurés pour permettre alternativement une connexion à une conduite de vidange du dispositif de traitement de textiles et une connexion aux moyens de régénération par aspiration gazeuse.   Figure 2a à publier.
Patent FR-3121361-A1 (FR)
Title: Détection de la synchronisation entre l’actionnement d’un inhalateur-doseur sous pression et l’inspiration d’un patient
Inventor: BELANGER-BASSET GENEVIÈVE ISABELLE
IPC: G16H40/63
Filed: 2021-04-01
Abstract: Un inhalateur-doseur sous pression (300) requiert une bonne synchronisation entre l’activation de l’inhalateur et l’inspiration du patient. Des traitements sont réalisés sur des trames vidéos filmant le patient pour qualifier l’actionnement de l’inhalateur-doseur sous pression selon deux critères : au regard de l’appui des doigts actuateur du patient sur un élément déclencheur de l’inhalateur et au regard de la compression propre de l’inhalateur. Un traitement d’un signal audio enregistrant en même temps le patient est également réalisé pour détecter une inhalation du patient. Une corrélation temporelle de probabilités obtenues en résultats permet alors de qualifier la synchronisation entre l’actionnement de l’inhalateur par le patient et une inspiration de celui-ci, et ainsi remonter un bon usage ou un mésusage de l’inhalateur.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122769-A1 (FR)
Title: Dispositif de suppression de tensions transitoires unidirectionnel sans conduction en direct
Inventor: SIMONNET JEAN-MICHEL
IPC: H01L29/861
Filed: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de suppression de tensions transitoires unidirectionnel sans conduction en direct La présente description concerne un dispositif de suppression de tensions transitoires (10) comprenant un substrat semiconducteur monocristallin dopé d'un premier type de conductivité comprenant des première et deuxième faces opposées (14, 16), une région semiconductrice (18) dopée d'un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité s'étendant dans le substrat depuis la première face, une première électrode conductrice électriquement (20) sur la première face en contact avec la première région et une deuxième électrode conductrice électriquement (22) sur la deuxième face en contact avec le substrat, une première interface entre le substrat et la région semiconductrice formant la jonction d'une diode TVS et une deuxième interface entre la première électrode conductrice électriquement et la première région ou entre le substrat et la deuxième électrode conductrice électriquement formant la jonction d'une diode Schottky.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123133-A1 (FR)
Title: Méthode de modélisation d’un siège de véhicule automobile
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: G06F30/23
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne une méthode de modélisation (4) d’un siège de véhicule automobile afin de permettre de modéliser son comportement statique et dynamique dans le but de mieux comprendre la propagation de vibrations dans le siège et résultant du roulage du véhicule automobile équipé d’un tel siège. Pour ce faire, la méthode de modélisation (4) comporte une étape de modélisation tridimensionnelle (421) du siège, une étape de caractérisation (423) d’au moins une propriété mécanique d’une mousse équipant une assise du siège dans des conditions statiques, une étape de modélisation statique puis une étape de modélisation dynamique du siège à partir des résultats obtenus lors de l’étape de modélisation statique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113343-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique pour un module électrique, module électrique avec un dispositif de régulation thermique et procédé de régulation thermique d’un module électrique
Inventor: EHRENBERGER DAVID
IPC: H02K9/22
Filed: 2021-05-20
Abstract: [La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) pour un module électrique, en particulier pour un module de batterie ou pour un moteur électrique, présentant : une gaine réalisée pour la réception sensiblement complète du module électrique, à l’exception de contacts de raccordement électriques et/ou d’un arbre de sortie de celui-ci, laquelle gaine comporte une section de paroi tubulaire ; dans la section de paroi tubulaire au moins une zone ondulée, dans laquelle la gaine présente au moins une première onde (1a) réalisée radialement vers l’extérieur par rapport à un axe longitudinal de la section de paroi tubulaire, laquelle première onde (1a) s’étend au moins par sections transversalement à un axe longitudinal (L) de la section de paroi tubulaire et forme une délimitation pour un canal d’écoulement pour un fluide de régulation thermique pour la régulation thermique d’un module électrique () à recevoir dans la gaine ; qui se caractérise en ce que la gaine (11) présente encore au moins une seconde onde qui est réalisée comme onde de collage et présente à cette fin au moins une ouverture vers l’extérieur. La présente invention concerne en outre un module électrique régulé thermiquement et un procédé de régulation thermique correspondant.]  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123131-A1 (FR)
Title: Génération d’un maillage surfacique à partir d’une modélisation en voxels d’un environnement tridimensionnel
Inventor: GRIS GUILLAUME
IPC: G06T17/00
Filed: 2021-05-21
Abstract: Procédé pour la génération d’une vue d’un environnement tridimensionnel sur un ensemble de terminaux de communication à partir d’une modélisation de m’environnement stockée sur un serveur sous la forme d’une grille de voxels, ce serveur mettant en œuvre des étapes de  - partition (S1) de la grille en un ensemble de sous-grilles;  - génération (S2) d’un maillage surfacique pour chaque sous-grille   - pour chaque sous-grille, simplification (S3) d’une sous partie du maillage excluant une zone de bordure du maillage; et création d’une table associant chaque vertex du bord à un voxel ;  - assemblage (S4) des maillages des sous-grilles, à l’aide de cette table, afin de former un maillage surfacique global ;  - transmission (S5) du maillage surfacique global vers les terminaux de communication, et génération (S6) d’une vue de l’environnement tridimensionnel en fonction du maillage surfacique global et d’un point de vue associé à chacun des terminaux de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123533-A1 (FR)
Title: Moteur de Haut-parleur à deux aimants opposés
Inventor: AFRESNE JEAN-LOUP
IPC: H04R9/06
Filed: 2021-05-31
Abstract: Moteur de Haut-parleur à deux aimants opposés Le haut-parleur (1) comprend un circuit magnétique (4). Le haut-parleur (1) comprend un équipage mobile (5) déplaçable par rapport au circuit magnétique (4). Le porte bobine (30) est monté mobile au travers d’entrefers (77, 86) et un élément (105) de guidage de l’équipage mobile (5) est disposé entre l’équipage mobile (5) et un châssis (3), du côté d’une membrane (35) par rapport au circuit magnétique (4).   L’équipage mobile (5) traverse de part en part le circuit magnétique (4) au travers d’entrefers (86, 87) d’extrémité. Le haut-parleur (1) comporte un élément de guidage complémentaire (110), disposé entre l’équipage mobile (5) et le châssis (3), du côté opposé à la membrane (35) par rapport au circuit magnétique (4).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3128252-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’energie a partir de source d’energie naturelle
Inventor: BOUILLON DANIEL
IPC: F15B1/02
Filed: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de production d’énergie à partir d’une source d’énergie naturelle fluidique comprenant :  un circuit de circulation d’un flux de fluide ;un réservoir de stockage (9) dudit fluide comprenant une sortie (91) permettant d’alimenter en fluide ledit circuit, et une entrée (92) de récupération dudit fluide ayant circulé dans ledit circuit, de sorte à former une boucle fermée ;une vanne principale (90) ménagée en sortie du réservoir de stockage (9), de sorte à réguler le flux de fluide sortant du réservoir ;une première chambre (1) étanche, reliée fluidiquement audit réservoir de stockage (9), ladite première chambre (1) étant délimitée par une première paroi (10) et comprenant notamment un premier piston (100) monté coulissant selon une direction (D) verticale de manière étanche dans ladite première chambre (1) ;une deuxième chambre (2) étanche, reliée fluidiquement audit réservoir de stockage (9), ladite deuxième chambre (2) étant délimitée par une deuxième paroi (20) et comprenant un deuxième piston (200) monté coulissant selon ladite direction (D) verticale de manière étanche dans ladite deuxième chambre (2) ;  Lesdits premier (100) et deuxième pistons (200) étant couplés et montés selon un mouvement contraire, de sorte qu’une translation d’un desdits premier ou deuxième piston (100, 200) selon la direction (D) dans un sens est compensée par une translation de l’autre desdits premier ou deuxième piston (100, 200) selon la direction (D) dans le sens opposé.  Figure 1.
Patent FR-3129442-A1 (FR)
Title: Compresseur centrifuge muni d’un dispositif d’extraction de particules ingérées
Inventor: CAVAREC MICKAËL
IPC: F04D29/70
Filed: 2021-11-24
Abstract: Compresseur centrifuge muni d’un rouet (30) comprenant au moins un ensemble d’aubes générant une centrifugation de particules ingérées comprises dans le flux d’air admis, d’un diffuseur radial (40) et d’un diffuseur axial (50), le compresseur centrifuge comprenant au moins un dispositif d’extraction de particules ingérées (60a) disposé en entrée du diffuseur axial (50) à sa jonction avec le diffuseur radial (40), conçu pour pouvoir extraire des particules ingérées.  Figure pour l’abrégé : Fig 2a
Patent FR-3129493-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de visualisation d'impacts d'impulsions laser sur une cible
Inventor: MARIE VINCENT
IPC: G01S17/46
Filed: 2021-11-25
Abstract: Procédé de visualisation d’impacts d’impulsions laser émises par un désignateur laser, selon une période de répétition prédéterminée (PRI), sur une cible présente dans une scène, au moyen d’un dispositif comprenant : un capteur optronique de type CMOS sur silicium ayant un nombre prédéterminé de lignes associé à un circuit de lecture de type « Rolling Shutter ». Chaque ligne du capteur est exposée pendant un temps d’exposition et lue pendant un temps de lecture tels que le temps d’exposition est supérieur ou égal au temps de lecture de mais inférieur ou égal au produit du temps de lecture et du nombre de lignes. Une transition entre des lignes exposées à un signal et des lignes non exposées audit signal est détectée dans au moins deux images pour en déduire la PRI.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3130479-A1 (FR)
Title: PROCEDE et DISPOSITIF DE NOTIFICATION D’UNE COUPURE D’ELECTRICITE
Inventor: RAZAZIAN KAVEH
IPC: H04L69/40
Filed: 2021-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission d’un message d’un premier dispositif nœud vers un ou plusieurs dispositifs nœuds voisins dudit dispositif nœud, lesdits dispositifs nœuds appartenant à un réseau d’alimentation électrique utilisant des communications par courants porteurs en ligne et par radio. Selon l’invention :  - le premier dispositif nœud détecte (E40) une coupure de la fourniture en énergie électrique,  - le premier dispositif nœud vérifie (E42) dans une table de routage, s’il est relié par une liaison radio à un dispositif nœud voisin,  - le premier dispositif nœud émet (E43) dans l’affirmative, un message point à point par la liaison radio au dispositif nœud voisin indiquant une coupure de la fourniture en énergie électrique au premier dispositif nœud,  - le premier dispositif nœud émet (E44), dans la négative, un message de diffusion radio indiquant qu’une coupure de la fourniture en énergie électrique est détectée par le premier dispositif nœud.  Fig. 4
Patent FR-3132312-A1 (FR)
Title: Procédé de montage d’une pièce.
Inventor: KALFAYAN PASCAL
IPC: E04F13/09
Filed: 2022-02-03
Abstract: Titre : Procédé de montage d’une pièce.  La présente invention a pour principal objet un procédé de montage d’une pièce (1) comportant au moins une première arche (2) et une deuxième arche (4), au moins l’une des arches (2, 4) comprenant au moins deux poutres (8, 8a, 8b, 8c) solidaires l’une à l’autre par au moins un organe de connexion (10), la pièce (1) comportant au moins un panneau (6), caractérisé en ce que le procédé de montage comprenant au moins une étape de dressage de la première arche (2), une étape de dressage de la deuxième arche (4) et une étape de solidarisation du panneau (6) contre la première arche (2) et la deuxième arche (4).   Figure 7.
Patent FR-3132428-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une intensité de masquage dans une oreille controlatérale et dispositif électronique associé
Inventor: WALLAERT NICOLAS
IPC: A61B5/12
Filed: 2022-02-08
Abstract: Procédé de test audiométrique comprenant les étapes suivantes :  Application simultanée d’un son de test à une oreille (210) comportant une intensité de test, et d’un son de masquage, comportant une intensité de masquage, à une oreille controlatérale (220) pour masquer le son de test,  le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  Répétition des étapes suivantes :Détermination d’un Rinne courant,Détermination que le Rinne courant est compatible, s’il existe une intensité courante, telle que si l’intensité de masquage est égale à l’intensité courante et le Rinne de l’oreille (210) ou controlatérale (220) est égale au Rinne courant, alors le son de test n’est pas perçu pas l’oreille controlatérale (220) et le son de masquage n’empêche pas la perception du son de test par l’oreille (210),Détermination de l’intensité de masquage à partir d’un Rinne courant compatible maximal.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132988-A1 (FR)
Title: Gestion optimisée de la tension appliquée à une batterie de servitude d’un système
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/14
Filed: 2022-02-21
Abstract: Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un système comprenant une batterie de servitude rechargeable par un générateur d’énergie électrique par application à ses bornes d’une tension définie par une consigne de tension. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle on détermine une configuration de gestion énergétique du système en fonction d’états de fonctionnement en cours du système et du générateur d’énergie électrique, et on détermine cette consigne de tension en fonction de cette configuration déterminée et d’une température de la batterie de servitude.  Figure 3
Patent FR-3136527-A1 (FR)
Title: ROULEMENT ÉQUIPÉ D’UN FLASQUE PRÉSENTANT UN REPLI AXIAL et son procédé de fabrication
Inventor: MOUGIN ETIENNE
IPC: F16C33/58
Filed: 2022-06-09
Abstract: Un roulement (10) comporte deux bagues de roulement (12, 14), des corps roulants (18) logés dans un volume annulaire (16) entre les deux bagues de roulement (12, 14) et au moins un premier flasque annulaire (26) solidarisé sur une première des deux bagues de roulement (12, 14) et s’étendant radialement depuis la première des deux bagues de roulement (12, 14) vers la deuxième des deux bagues de roulement (12, 14). Le premier flasque (26) comporte une portion annulaire d’extrémité qui présente un repli axial (28) logé dans un embrèvement axial (34) d’une face de guidage annulaire de la deuxième des deux bagues de roulement.  (Fig.3)
Patent FR-3138431-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un peroxyde organique solide
Inventor: DEFRANCISCI ALFREDO
IPC: C07C409/36
Filed: 2022-07-29
Abstract: Composition comprenant au moins un peroxyde organique solide La présente invention concerne une composition comprenant comprenant au moins un peroxyde organique solide, au moins un polyol ayant une température de fusion inférieure à 40°C, de préférence inférieure à 30°C, encore préférentiellement inférieure à 20°C, au moins un dispersant et au moins un épaississant.  L’invention se rapporte également à l’utilisation de la composition telle que définie précédemment en tant qu’initiateur de polymérisation, en tant que modificateur de polymères, ou en tant qu’agent blanchissant.  La présente invention est aussi relative à un procédé de préparation d’une telle composition.  Référence : pas de figure
Patent FR-3127716-A1 (FR)
Title: Film multicouche réticulé à orientation monoaxiale et procédé
Inventor: GKINOSATIS DIMITRIS
IPC: B65D81/20
Filed: 2022-10-03
Abstract: La présente invention concerne un film multicouche réticulé à orientation monoaxiale. L’invention concerne en outre un procédé de production et de préservation d’un produit alimentaire en utilisant un tel film, un sac ou une poche et un produit alimentaire emballé ainsi obtenu.
Patent FR-2029409-A1 (FR)
Title: Substituted pyrazolidine-3,5-diones as anti- - inflammatory and analgesic agents
IPC: C07D231/36
Filed: 1969-01-29
Abstract: 1-R3-2-(plr-phenyl)-4-R4-4-ANR1R2-pyrazolidinl-3, 5-diones where A=2-5C-alkylene R1 and R2 are 1-5C-alkyl groups or NR1R2 is a heterocyclic ring of 5-7 atoms opt. contg. a further O a N atom and opt. substd. by 1-5C alkyl or CH2CH2OH; R3 = Ph or Me; R4 = n-Bu or Ph, R = H, OR5, OAN(R1R2) or OH andR5 = 1-5C alkyl are new cpds. and are prepd. by introducing the -ANR1R2 group into the 4 position of the pyrazolidine-3, 5-diones.
Patent FR-2002904-A1 (FR)
Title: Semipermeable membranes made by dissolving amine salt
IPC: C08L1/10
Filed: 1969-02-28
Abstract: Prodn. of semi-permeable membranes by (1) forming a conc.soln. comprising (i) at least 10% of a cellulose ester (I), (ii) glacial acetic acid (II) and acetone (III) in a ratio of 20:80 to 80:20 and (iii) at least 0.01% of a pore-forming amine salt comprising a hydrohalide, nitrate, sulphate or phosphate salt of an org. amine or a pore-forming quaternary ammonium halide copd. (IV), where the (IV) is at least 0.005% sol. in water at 1 deg.C and at least 0.2% soln. in the soln (1); (2) casting the soln. (1) to form a film; (3) evaporating part of the solvent and (4) immersing the film in water to wash out at least part of the pore-forming amine salt (II).Esp. prodn. of semi-permeable membranes useful for purification of brackish or salt water by reverse osmosis
Patent FR-2007967-A1 (FR)
Title: Strip hot sprayed with al tin alloy over a nickel - aluminium interlayer
IPC: C22C21/00
Filed: 1969-05-06
Abstract: The interlayer is also hot-sprayed. The pre-sprayed strip is preheated to 177-232 degrees C and is then hot-sprayed from a gun fed with Al-clad tin wire. Consolidating is carried out by rolling and heat treating at 300-350 degrees C. The pref. alloy composition is: 79 wt.% Al, 20 wt.% tin, and 1 wt.% Cu. Thickness of coating is 0.10-0.63 mm, and of interlayer 0.025 mm. The strip is given a preliminary cleaning by degreasing with trichloroethylene and grit blasting. The strips are used in storage containers.
Patent FR-2022923-A1 (FR)
Title: Production of a yarn from a tow of cut fibres
IPC: D01H5/26
Filed: 1969-11-07
Abstract: Yarn is produced from a tow composed of cut fibres by subjecting the tow to at least one drawing stage, and then twisting the drawn tow to form a yarn, the point of application of the twist being maintained by passing the drawn tow through a supplementary stage in which it is subjected to practically no drawing, the tow being supported entirely during its passage through this stage.
Patent FR-2092674-A1 (FR)
Title: Handling fissile material - charges by transferring between working station via sealed trunking
IPC: G21F7/06
Filed: 1970-06-05
Abstract: In a system for conveying charges of fissile material between working stations, a horizontal carrier chain runs in a sealed trunking which has a tee-junction into a vertical branch down to each station; the chain can be stopped to position a charge above any of the vertical branches and meas are provided to raise and lower the charge in a branch between the trunking and the station. The brach should be about 3 metres long and the system may be filled with helium. A 24 volt electrical system is recommended system remains safe even when a charge passes a loaded station. Rapid handling because safety locks eliminated.
Patent FR-2191878-A1 (FR)
Title: Freshening cosmetic for tired legs - contg vegetable extracts and essential oils
IPC: A61Q19/00
Filed: 1972-07-13
Abstract: Cosmetic products of pH 6.2, producing a calming and refreshing effect, consist of a base, contg. a combination of hydroglycolic vegetablee extracts, from horse chesnuts, cypress of witchhazel, are natural and pure essential oils of camomile, basil, rosewood, lemon, geranium, rosemary, sage or orange. The product is in the form of a stable oil/water emulsion, and has no curative properties.
Patent FR-2202342-A1 (FR)
Title: Neutron collimator and filter - collimator covered internally with neutron absorber and having gamma screens
IPC: G21K1/02
Filed: 1972-10-11
Abstract: Appts. has a collimator disposed tangentially to a source of neutrons and gamma-rays. The collimator is covered internally with a neutron absorber except at the end adjacent the max. thermal neutron flux. A reflector forming a first gamma-screen is disposed between this end and the neutron source. A further screen for filtering gamma s is disposed at the other end of the collimator. The first reflector is annular and of Pb or Bi. Material for the thermalising and diffusing neutrons is disposed adjacent the first reflector. The collimator is a divergent channel. The neutron source may be isotopic or a small nuclear reactor.
Patent FR-2173172-A1 (FR)
Title: 5-carbamoyl-iminodibenzyls and iminostilbenes prepn - with anticonvulsant, muscle relaxant and sedative-tranquillizing props
IPC: C07D223/24
Filed: 1973-02-22
Abstract: Cpds. of formula (I): (where X is CH2CH2 or CH=CH, Y and Y' are H or halogen, and R is H or aliphatic or aromatic acyl opt. mono- or polysubstituted by halogen), are prepd. by reacting cpds. of formula (II) with acyl isocyanates of the formula O=C=N-R' (where R' is R other than acyl) and opt. hydrolysing the resulting cpd. (I; R = acyl).