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Patent FR-2992934-A1 (FR)
Title: Diagnostic de l'etat structurel d'unites de roulement d'un engin, incluant des moyens de calcul et d'analyse dissocies structurellement de l'engin.
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: B61L23/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: Le système de diagnostic de l'état structurel d'une pluralité d'unités de roulement ayant une donnée d'identification implantées sur un engin à roues, comprend, embarqués sur l'engin des appareils de mesure et de collecte de la valeur d'un paramètre des conditions de roulage des unités de roulement caractéristique de leur état structurel, associés aux unités de roulement, et des moyens de stockage de données, qui comprend en outre des moyens de communication de données par liaison sans fil dans une certaine zone de couverture, embarqués sur l'engin, associés fonctionnellement aux moyens de stockage de données, au moins une unité de recueil de données, dissociée structurellement de l'engin, apte à être positionnée structurellement par rapport à une voie dans la zone de couverture des moyens de communication embarqués sur l'engin se trouvant sur cette voie et à recueillir ainsi lesdites données caractéristiques et les données d'identification stockées, et des moyens de calcul et d'analyse, dissociés structurellement de l'engin, aptes à être associés fonctionnellement à l'unité de recueil et aptes, à partir desdites données caractéristiques et d'au moins une valeur significative prédéterminée du - ou fonction du - paramètre caractéristique, à fournir une information de diagnostic de l'état structurel présent ou prévisionnel de chacune des unités de roulement implantées sur l'engin.
Patent FR-2997916-A1 (FR)
Title: Outil d'aide a l'insertion d'une vitre dans le joint d'etancheite superieur d'une porte de vehicule automobile
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D65/06
Filed: 2012-11-09
Abstract: Outil (1) d'aide à l'insertion d'une vitre (2) dans le joint d'étanchéité supérieur (3) d'une porte (4) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend deux lames (5, 6) en matière rigide et élastique comprenant une première zone (5a, 6a) dans laquelle les deux lames (5, 6) sont en contact l'une avec l'autre sur une partie de leur longueur et une seconde zone (5b, 6b) dans laquelle les deux lames (5, 6) sont espacées et parallèles sur la partie restante de leur longueur, les extrémités des deux lames dans cette seconde zone (5b, 6b) étant destinées à être engagées sur l'aile extérieure (3a) dudit joint d'étanchéité (3) pour être en appui respectivement sur la face extérieure et sur la face intérieure de ladite aile extérieure (3a) du joint (3).
Patent FR-2997995-A1 (FR)
Title: Method for controlling controlled oil pump of combustion engine of car, involves initiating operation phase in marginal mode that comprises part of non-controlled mode and mode for increasing pressure of oil relative to nominal mode
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01M1/10
Filed: 2012-11-12
Abstract: The method involves initiating a nominal operation phase of a controlled oil pump (11) by a controller (12). A dilution extent of a fuel i.e. ethanol, and/or water in oil is evaluated using a dilution ratio estimator (13), a sensor (14) for detecting presence of the water in the oil and another sensor (15) for detecting presence of the fuel in the oil. The operation phase is selectively initiated in a marginal mode of the pump according to the extent, where the marginal mode comprises a part of a non-controlled mode and a mode for increasing pressure of the oil relative to a nominal mode. Independent claims are also included for the following: (1) a controller for controlling an oil pump of a car (2) a combustion engine for a car.
Patent FR-2999047-A1 (FR)
Title: Method for accessing remote service platform of broadband network by e.g. smart phone of home network, involves managing communication of messages between terminal and remote service platform based on protocol of local area network
Inventor: MARCHE MIKAEL
IPC: H04L12/66
Filed: 2012-12-03
Abstract: The method involves managing communication of messages between a terminal (1) e.g. smart phone, and a remote service platform (3) based on a protocol such as DLNA, of a local area network (4) e.g. home network. A service session is established between the remote service platform and the terminal of the local area network. A description of the service platform is created from establishment of the service session. The description of the service platform is published in the local network. A checking is performed if communication enters the terminal and the service platform. Independent claims are also included for the following: (1) a gateway (2) a computer program comprising instructions for performing a method for accessing a remote service platform.
Patent FR-2993072-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de la performance d un diagnostiqueur
Inventor: SANNINO CHRISTIAN
IPC: G06F11/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de la performance d'un diagnostiqueur (100) d'un système sous diagnostic (200), qui comporte une base de connaissances (10) comprenant un ensemble de défaillances (60) du système, d'effets observés (50) et de relations entre défaillances et effets observés, et un coeur algorithmique (20). Le procédé comporte une étape de calcul d'un taux de détection et d'un taux de localisation spécifiques de la base de connaissances (10), respectivement désignés taux de détection attendu (71) et taux de localisation attendu (72). Il comprend également une étape de calcul d'un taux de détection et d'un taux de localisation spécifiques de l'ensemble base de connaissances (10) et coeur algorithmique (20), respectivement désignés taux de détection obtenu (21) et taux de localisation obtenu (22); et une étape de calcul de la performance du diagnostiqueur en fonction des taux de détection attendu et obtenu et des taux de localisation attendu et obtenu.
Patent FR-2985623-A1 (FR)
Title: Transmitter for transmitting spread spectrum pilot signal for channel tuning of terrestrial-digital multi-media broadcasting receiver in digital audio broadcasting system, has unit synthesizing broadcast signal with modulated pilot signal
Inventor: PARK SO RA
IPC: H04B1/02
Filed: 2013-01-03
Abstract: The transmitter has a pilot generation unit (120) for generating a predetermined pilot signal. A spectrum spreading unit (122) spreads a spectrum of the generated pilot signal for generating a spread spectrum pilot signal. A modulation unit (124) modulates the generated spread spectrum pilot signal for generating a spread-out and modulated pilot signal. A signal synthesizing unit (126) synthesizes a modulated broadcast signal with the generated spread-out and modulated pilot signal. Independent claims are also included for the following: (1) a channel tuning device utilizing a spread spectrum in a digital broadcasting system (2) a method for transmitting a spread spectrum control signal for channel tuning in a digital broadcasting system (3) a method for channel tuning in a digital broadcasting system.
Patent FR-3001222-A1 (FR)
Title: Composition composite de polymere halogene, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C08J3/215
Filed: 2013-01-24
Abstract: La présente invention concerne une composition composite de polymère halogéné qui encapsule une charge minérale. En particulier, la présente invention concerne une composition composite de polymère comprenant au moins un polymère contenant un halogène et au moins une charge minérale, caractérisée en ce que le polymère contenant l'halogène et la charge minérale sont tous les deux sous forme d'une dispersion en phase aqueuse pendant le mélange du polymère contenant l'halogène et de la charge minérale. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition composite de polymère comprenant les étapes de mélange d'au moins un polymère contenant un halogène avec au moins une charge minérale et de séchage du mélange de l'étape précédente, le polymère contenant l'halogène et la charge minérale étant sous forme d'une dispersion en phase aqueuse dans l'étape de mélange.
Patent FR-3005176-A1 (FR)
Title: Capteur tactile
Inventor: BARDOUILLET MICHEL
IPC: G06F3/044
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un capteur tactile comprenant : une première électrode (32) destinée à recevoir un signal d'excitation ; une deuxième électrode (34) et une troisième électrode (36) destinées à fournir des signaux à un circuit d'interprétation, la première électrode définissant, avec la deuxième électrode, une capacité de valeur supérieure à la valeur d'une capacité définie par la première électrode et la troisième électrode.
Patent FR-3011184-A1 (FR)
Title: Capsules photosensibles et leur utilisation en cosmetique et en pharmacie
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: B01J13/22
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne des capsules de type cœur/écorce, le cœur comprenant un actif ; l'écorce comprenant une ou plusieurs couches concentriques et alternées d'un premier polymère aminé anionique photosensible et d'un deuxième polymère cationique. L'invention concerne également une composition cosmétique ou pharmaceutique comprenant de telles capsules. L'invention concerne aussi un procédé cosmétique non thérapeutique de traitement des matières kératiniques comprenant l'application sur les matières kératiniques d'une composition cosmétique comprenant lesdites capsules, puis l'exposition du dépôt formé sur les matières kératiniques à la lumière naturelle ou à la lumière artificielle de longueur d'onde comprise entre 360 et 600 nm.
Patent FR-3015354-A1 (FR)
Title: Procede de rechapage d'une enveloppe de pneumatique par depression
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B29D30/56
Filed: 2013-12-23
Abstract: Dans le procédé de rechapage d'une enveloppe (2) de pneumatique, - on met sous dépression un volume interne d'une carcasse (4) d'enveloppe, - on apporte une bande de roulement vulcanisée (6) fermée en anneau, et - on pose la bande de roulement sur la carcasse.
Patent FR-3016365-A1 (FR)
Title: Matiere plastique pour rotomoulage, procede de realisation d'une piece rotomoulee et piece rotomoulee
Inventor: HELOU GREGOIRE
IPC: C08L23/16
Filed: 2014-01-13
Abstract: Le procédé de réalisation d'une pièce rotomoulée comporte : une étape (24) d'introduction d'un mélange de thermoplastique et d'au moins un agent antistatique de type éthoxylé comportant, dans sa composition, un radical lauryle et une étape (26) de rotomoulage dudit mélange. Dans des modes de réalisation, l'agent antistatique de type éthoxylé comporte au moins 75 %, en masse, d'agent antistatique à radical lauryle. Dans des modes de réalisation, l'agent antistatique de type éthoxylé comporte au moins 90 %, en masse, d'agent antistatique lauryle.
Patent FR-3023868-A1 (FR)
Title: Turbine et pompe a disques
Inventor: MARMIROLI ERIC
IPC: F04D11/00
Filed: 2014-07-16
Abstract: La turbine (200) à disques comporte : - un arbre (120) droit en rotation muni d'un échappement axial, - des disques (205) montés sur l'arbre, de manière perpendiculaire à l'axe de l'arbre et - un injecteur (110) de fluide sous pression tangentiellement et en périphérique des disques. Les disques présentent des aspérités de surface d'une profondeur d'au moins un tiers de l'épaisseur de la couche limite des mêmes disques et du même fluide sans aspérité. Dans des modes de réalisation, au moins un des disques est : - un disque de meuleuse, - un disque de disqueuse et/ou - un disque abrasif. Dans des modes de réalisation, au moins un des disques comporte un matériau thermodurcissable armée de fibres.
Patent FR-3020152-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une pluralite d'appareils connectables a au moins une unite distante
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H04R29/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: Procédé mettant en œuvre une pluralité d'appareils (10) connectables à au moins une unité distante (20), chaque appareil comprenant : - une mémoire (36) adaptée pour stocker au moins un identifiant (38) de l'appareil et au moins un paramètre de configuration (40), - un ensemble de pilotage (30) adapté pour piloter à distance les appareils et comprenant au moins une interface homme-machine (52), comprenant en outre les étapes suivantes : - sélection par l'utilisateur de l'un quelconque des paramètres de configuration, - détection par l'ensemble de pilotage que ledit paramètre de configuration est sélectionné et fourniture d'un paramètre d'identification de l'appareil, - envoi par l'ensemble de pilotage d'un signal (60) de demande d'identification contenant le paramètre d'identification, - réception par chaque appareil du signal (60) et comparaison par chaque appareil du paramètre d'identification reçu avec l'identifiant, et - émission par l'appareil d'un son ou d'un signal visuel si le résultat de la comparaison est que le paramètre d'identification reçu correspond audit identifiant.
Patent FR-3020320-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un systeme de chauffage et/ou de climatisation de vehicule automobile
Inventor: DUBRAY-DEMOL ALEXANDRA
IPC: G05D23/19
Filed: 2014-04-29
Abstract: Procédé de commande d'un système de chauffage et/ou de climatisation comprenant une pompe à chaleur (1) comportant un échangeur de chaleur interne (2), un échangeur de chaleur externe (3), un compresseur (4), un détendeur (5) et un fluide frigorigène traversant ces composants et destiné à échanger de la chaleur avec un fluide secondaire, ledit système comportant au moins un dispositif électrique de chauffage supplémentaire (8) comportant un niveau de puissance supérieur ou égal à 1. On élabore une consigne de température transmise à la pompe à chaleur et, pour chaque niveau de puissance du dispositif électrique de chauffage supplémentaire (8), on envoie un signal de commande à la pompe à chaleur (1) et/ou au dispositif électrique de chauffage supplémentaire (8) de la solution correspondant à une valeur totale la plus faible déterminée de l'énergie électrique consommée par la pompe à chaleur (1) et le dispositif électrique de chauffage supplémentaire (8).
Patent FR-3021310-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a couche metallique partielle, vitrage et procede.
Inventor: CAILLET XAVIER
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) revêtu sur une face (31) d'un empilement de couches minces (34, 35, 36) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140, 180, 220) à base d'argent ou en argent présentant une épaisseur e comprise entre 7 nm et 20 nm en intégrant ces valeurs et deux revêtements antireflet (120, 160, 200, 240), lesdits revêtements antireflet comportant chacun au moins une couche antireflet (124, 164, 204, 244), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements anti reflet (120, 160), caractérisé en ce que ledit empilement comporte une couche métallique discontinue inférieure (123) présentant une épaisseur e' comprise entre 0,5 nm et 5 nm en intégrant ces valeurs, ladite couche métallique discontinue inférieure (123) étant située entre d'une part ladite face (31) et d'autre part une unique ou la première couche fonctionnelle métallique (140) en partant de ladite face (31).
Patent FR-3021956-A1 (FR)
Title: Boite six faces d'emballage en carton pour produit alimentaire comportant une languette de fermeture
Inventor: LE BERDER JULIEN
IPC: B65D85/36
Filed: 2014-06-05
Abstract: Boite six faces en carton comportant une partie de fond (3) et une partie de couvercle (1) en continuité l'une avec l'autre par une cloison arrière (2), avec un fond (30) sensiblement horizontal, deux parois latérales montantes (32) et une paroi avant montante (31), séparées par des lignes de pliage (37, 38, 39) respectives, ainsi qu'avec un couvercle (10) sensiblement horizontal, deux parois latérales descendantes (12) et une paroi avant descendante (11), séparées par des lignes de pliage respectives (17, 18, 19, 19'), à l'état fermé la partie de couvercle (1) venant en recouvrement de la partie de fond (3). Les lignes de pliage (17) (37) du flan entre le couvercle (10) et la paroi avant descendante (11) ou entre le fond (30) et la paroi avant montante (31) sont des lignes courbes à convexité vers l'extérieur. Le bord supérieur de la paroi avant montante comporte au moins une languette (7) étendue vers le haut et la partie de couvercle (1) au moins une fente traversante (5) correspondante le long de la ligne de pliage (17) entre le couvercle (10) et la paroi avant descendante (11), la languette (7) comportant au moins une encoche de blocage de cette dernière dans la fente.
Patent FR-3027051-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation des jeux de fonctionnement d'un moteur.
Inventor: SCHWENCK BENOIT
IPC: F02B75/32
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de compensation des jeux de fonctionnement d'un moteur comportant un dispositif de transmission (1) susceptible de se déplacer transversalement dans un bloc-moteur (100) pendant un cycle moteur; un dispositif presseur (10) exerçant un effort de maintien sur le dispositif de transmission (1). Selon l'invention l'effort de maintien est ajusté à la vitesse instantanée de déplacement transversal du dispositif de transmission (1) dans le bloc-moteur (100).
Patent FR-3030860-A1 (FR)
Title: Assemblage combustible pour reacteur nucleaire de type rnr-na, a boitier logeant un dispositif de protection neutronique solidarise de maniere amovible
Inventor: LORENZO DENIS
IPC: G21C19/32
Filed: 2014-12-19
Abstract: Assemblage combustible pour réacteur nucléaire à boitier d'axe longitudinal (X) comprenant une portion centrale logeant des aiguilles de combustible nucléaire et une portion supérieure formant une partie de la tête de l'assemblage logeant un dispositif de protection neutronique supérieure (PNS) comportant des absorbants neutroniques et des moyens de verrouillage amovible avec le boitier et une masselotte formant la tête de la PNS, montée mobile en translation par rapport au reste de la PNS sur une course donnée, lesdits moyens de verrouillage étant configurés de manière à ce que le verrouillage et le déverrouillage entre la PNS et le boitier puissent s'effectuer par déplacement selon l'axe longitudinal de la masselotte au moyen d'un grappin d'extraction de la PNS avec les doigts de ce grappin accrochés dans la masselotte et le reste de la PNS étant en butée longitudinale vers le bas à l'intérieur du boitier.
Patent FR-3034359-A1 (FR)
Title: Pneumatique a bande de roulement et temoin d'usure
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/24
Filed: 2015-03-30
Abstract: Pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (8), le pneumatique comprenant au moins une rainure (2) présentant un fond (10) de rainure, au moins un témoin d'usure (3) disposé dans la rainure (2), le témoin d'usure comprenant une face de contact (7) destinée à entrer en contact avec une chaussée lorsque le pneumatique atteint un niveau d'usure limite, la face de contact (7) du témoin d'usure comprenant une texture venue de matière avec cette face de contact, ladite texture faisant contraste avec le fond (10) de la rainure (2).
Patent FR-3036142-A1 (FR)
Title: Pompe solaire haute pression pour le dessalement d'eau de mer, principalement ou pour la remontee en altitude de l'eau des canons a neige dans le but de faire des economies d'energies.
Inventor: PIVAT ALAIN
IPC: F04D13/04
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention à pour application principalement le dessalement d'eau de mer ou à la remonté des eaux de fonte des neiges dans les bassins d'alimentation des canons à neige par le biais de pompe haute pression à énergie solaire. Performances prévisibles Avec une montée en pression à 600 bars (déjà testée, pression de service du matériel hydraulique standard) un vérin de 112 millimètre de diamètre, et de un mètre de longueur, donne 100 millimètre carré de surface donc 61 100 kilogrammètres/force de poussée. A 60 bars de pression d'osmose, c'est 1018 litres qui sont traités à chaque coup de pompe. A raison de 10 coups par heure on dispose de 10 180 litres heure. D'ou la nécessité d'un ballon nocturne pour arriver à 244 mètres cubes par jour donc pour remplir un bassin olympique de 3 mètre de profondeur, en 24 heures, il faudrait un groupe de 15 pompes.
Patent FR-3042928-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de signaux analogiques et utilisation associee
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H03M3/02
Filed: 2015-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (10) de génération de signaux analogiques comprenant une pompe de courant (12) commandée par un signal de commande (cmd) généré par un module (11) de calcul du code numérique avec mise en forme du bruit. Le module (11) de calcul reçoit en entrée un signal numérique (In) représentatif du signal analogique à générer et comprend au moins un quantificateur et un étage (115) de compensation d'une erreur de quantification. La pompe de courant (12) comprend deux groupes (G1, G2) d'au moins un générateur (51) de courant électrique et deux groupes (C1, C2) d'au moins un moyen de commutation (52), lesdits moyens de commutation étant commandés par le signal de commande et faisant transiter les courants électriques entre les générateurs de courant électrique et les entrées d'un amplificateur différentiel (55) présentant une impédance d'entrée à prédominance capacitive connecté en série entre lesdits deux groupes de moyen de commutation.
Patent FR-3016484-A1 (FR)
Title: Caniveau de cables de l'installation electrique de batiments
Inventor: DISSEL KLAUS
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un caniveau de câbles de l'installation électrique de bâtiments, qui est destiné à être posé sur une cloison de pièce, avec une goulotte qui reçoit des câbles et avec des éléments de maintien qui immobilisent les câbles à l'intérieur de la goulotte. Selon l'invention, au moins un des éléments de maintien est réalisé sous la forme d'un élément multifonctionnel destiné à remplir au moins une autre fonction dans le cadre de l'installation électrique. L'élément multifonctionnel sert notamment d'élément de liaison entre des éléments de raccordement pour relier le caniveau de câbles à une ouverture de passage de câbles dans le plafond de la pièce.
Patent FR-3032019-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a ressorts droits
Inventor: MIOT MAXIME
IPC: F16F15/139
Filed: 2015-01-26
Abstract: Un amortisseur de torsion (10) comporte un voile (38) tournant autour d'un axe de révolution (100), et au moins un ressort (16) et au moins une rondelle de guidage (20, 22) tournant autour de l'axe de révolution (100) par rapport au voile (38). Le voile (38) est pourvu d'au moins une fenêtre de logement (42) délimitée par des parois incluant une paroi intérieure (42.2) tournée radialement vers l'extérieur et des parois d'extrémités (42.3, 42.4). Le ressort (16) est logé dans la fenêtre (42), et comporte des spires intermédiaires (16.3). La rondelle de guidage (20, 22) est pourvue d'au moins une face de butée directe (34.1) et d'une face de butée rétrograde (34.2) Le ressort (16) est un ressort à boudin droit à vide. En l'absence de couple, au moins une des spires intermédiaires (16.3) du ressort (16) est en appui radial contre la paroi intérieure (42.2) et le ressort (16) est cintré autour de l'axe de révolution (100). Dans la position de fin de course directe, le ressort (16) est décintré et en appui contre la face de butée rétrograde (34.2) et contre une des parois d'extrémité (42.3) de la fenêtre (42), parallèle à la face de butée rétrograde (34.2).