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Patent WO-2016092063-A1 (WO)
Title: Procédé de production de 1,3-butadiène à partir de 1,3-butanediol
Inventor: VECCHINI NICOLA
IPC: C07C33/025
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de 1,3-butadiène, comprenant les étapes consistant : - à introduire un mélange (a) comprenant du 1,3-butanediol et de l'eau dans un évaporateur, ladite eau étant présente à hauteur d'au moins 5 % en poids, de préférence à hauteur de 10 à 85 % en poids et, de façon encore préférée, à hauteur de 15 à 30 % en poids, par rapport au poids total dudit mélange (a), pour obtenir : (b) un flux gazeux comprenant du 1,3-butanediol à la sortie de la partie supérieure dudit évaporateur ; et, éventuellement, (c) un courant de purge à la sortie de la partie inférieure dudit évaporateur ; - à introduire ledit flux gazeux (b) dans un premier réacteur contenant au moins un catalyseur de déshydratation pour obtenir (d) un flux comprenant des alcénols, de l'eau et, éventuellement, des impuretés et/ou du 1,3-butanediol n'ayant pas réagi à la sortie dudit premier réacteur ; - éventuellement, à introduire ledit flux (d) dans une première section de purification pour obtenir : (e) un flux comprenant des alcénols, de l'eau, et, éventuellement, des impuretés ; (f) un flux comprenant de l'eau et, éventuellement, des impuretés et/ou du 1,3-butanediol n'ayant pas réagi ; et, éventuellement, (f') un flux comprenant des impuretés ; - à introduire ledit flux (d) ou ledit flux (e) dans un second réacteur contenant au moins un catalyseur de déshydratation pour obtenir (g) un flux comprenant du 1,3-butadiène, de l'eau et, éventuellement, des impuretés et/ou des alcénols n'ayant pas réagi, à la sortie dudit second réacteur ; - à introduire ledit flux (g) dans une seconde section de purification pour obtenir : (h) un flux comprenant du 1,3-butadiène pur ; (i) un flux comprenant de l'eau et, éventuellement, des alcénols n'ayant pas réagi ; et, éventuellement, (l) un flux comprenant des impuretés. Ledit 1,3-butadiène peut être avantageusement utilisé en tant que monomère ou intermédiaire dans la production d'élastomères et de (co)polymères.
Patent WO-2016097185-A1 (WO)
Inventor: BEENKER JAN W
IPC: F04B43/12
Filed: 2015-12-17
Abstract: Die Erfindung geht aus von einer Fördervorrichtung zumindest zu einem Fördern eines Fördermittels, mit zumindest einem ersten Förderraum (12a; 12b), mit zumindest einem zweiten Förderraum (14a; 14b), mit zumindest einem elastisch verformbaren Förderelement (16a; 16b), das zumindest den ersten Förderraum (12a; 12b) begrenzt, und mit zumindest einem dritten Förderraum (18a; 18b). Es wird vorgeschlagen, dass zumindest das Förderelement (16a; 16b) federelastisch ausgebildet ist.
Patent WO-2016102643-A1 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'une rainure
Inventor: MAURER EUGEN
IPC: B23B41/12
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une rainure dans une surface (30) d'une pièce au moyen d'un outil d'usinage par enlèvement de copeaux qui comporte une pluralité de dents de sections transversales différentes qui permettent de réaliser successivement des sections transversales de rainures à une cote finale désirée. La section transversale de la rainure présente, quant à sa géométrie finale, une géométrie en forme de trapèze symétrique pourvue de flancs latéraux (56, 58) et d'un fond de rainure (26) qui délimitent des contre-dépouilles. Pour réaliser la rainure, on génère avec une première dent des faces de délimitation (20, 22) d'une rainure qui s'étendent symétriquement par rapport à la normale partant de la surface (30) et dont des parties extérieures sont des chanfreins (34, 36) de la rainure finale qui restent inchangés au cours de l'usinage avec les autres dents.
Patent WO-2016107835-A1 (WO)
Title: Systeme de transfert etanche a portes coulissantes entre une enceinte et un conteneur
Inventor: PONS DAMIEN
IPC: G21C19/32
Filed: 2015-12-28
Abstract: Le système de transfert permet de manipuler des colis relativement imposants d'un conteneur (20) vers une enceinte (10). Aucun système de manipulation des portes extérieures au système n'est nécessaire. Les deux portes (11, 21) de l'enceinte (10) et du conteneur (20) sont montées coulissantes sur des rails, placés sur la base de l'ouverture de l'enceinte (10) et du conteneur (20). Un espace de dégagement (16) est emménagé dans l'enceinte (10). Application à la manipulation des colis de grandes dimensions.
Patent WO-2016146243-A1 (WO)
Title: Procédé de bobinage d'une bobine
Inventor: GRÄF ROLF
IPC: H02K15/085
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de bobinage pour bobiner un fil sur au moins une dent (8a, 8b) d'un composant d'une machine électrique. Le composant comporte un corps de base (7) ayant plusieurs dents (8a, 8b) disposées sur le corps de base (7), chaque dent (8a, 8b) étant délimitée d'un côté par le corps de base (7) et d'un autre côté par une joue (9a, 9b). Entre deux dents (8a, 8b) directement voisines est disposée une gorge (10) qui comporte une fente de gorge en tant qu'ouverture. Ledit procédé emploie une aiguille de bobinage (15) à l'extrémité de laquelle est disposée une buse d'avance de fil (16). Lors de l'exécution du procédé : - la buse d'avance de fil (16) est disposée à l'intérieur d'une gorge (10) à côté d'une dent (8a, 8b) à bobiner et l'aiguille de bobinage (15) est introduite à travers une fente de cette gorge (10), - et le composant de la machine électrique et un support d'aiguille (32) tenant l'aiguille de bobinage (15) sont déplacés l'un vers l'autre par rapport à un axe de rotation en résultant (40) qui passe dans la zone d'une fente de gorge concernée à travers laquelle l'aiguille de bobinage (15) est introduite. L'aiguille de bobinage (15) est dirigée en direction de ladite dent (8a, 8b) à bobiner et le fil est débité par la buse d'avance de fil (16).
Patent WO-2016180513-A1 (WO)
Title: Sac papier et procédé de production d'un sac papier
Inventor: SCHULTE GERHARD
IPC: B31B50/62
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne un sac papier (10) destiné à un produit en vrac, tel que du ciment, du gypse, des granulés, des aliments pour animaux etc., comprenant un fond (2) et une partie supérieure (3) opposée au fond, le fond et/ou la partie supérieure étant pliés par rabattement des parties latérales (5) au niveau de lignes de pliage latéral (4) et collées, notamment sous la forme d'un fond croisé ou d'un fond plat ; aux fins de collage des parties latérales (5), au moins une colle ou un adhésif (11) activable une fois mis(e) en place est appliqué(e) en continu au moins depuis une ligne de pliage latéral (4) jusqu'à au moins une ligne de pliage latéral (4) opposée des parties latérales.
Patent WO-2016113258-A1 (WO)
Title: Apparatus for the proportioned feed of coffee beans
Inventor: ILLY ANDREA
IPC: A47J31/42
Filed: 2016-01-12
Abstract: Apparatus for the proportioned feed of coffee beans, comprising: - a separator proportioner unit (11) configured to measure out the coffee beans in individual measures; - an incremental weighing unit (13) configured to weigh a quantity of coffee beans proportioned by the separator proportioner unit (11); - a control card (22) configured to receive a weight signal from the incremental weighing unit (13) and to calculate the weight of the proportioned coffee beans.
Patent WO-2016134887-A1 (WO)
Title: Débitmètre massique à effet coriolis
Inventor: KRISTENSEN ALLAN JUHL
IPC: G01F1/84
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un débitmètre massique à effet Coriolis comportant un tube de mesure (1) sensiblement en V qui est traversé par un fluide. Le tube de mesure (1) est soumis par un système d'excitation (33) à des oscillations orientées à l'intérieur du plan dans lequel se trouve le tube de mesure (1). Dans la zone du côté ouvert du tube de mesure (1) sensiblement en V est agencé un élément oscillant (4) relié au tube de mesure (1) et servant à l'équilibrage des masses du système oscillant de manière symétrique à l'axe. On obtient ainsi un appareil de mesure présentant une sensibilité élevée et une moindre propension aux défaillances dues à des oscillations provenant de l'extérieur. Le système peut de manière particulièrement simple être mis en oscillation dans le mode d'oscillation souhaité, par le système d'excitation (33) agissant sur l'élément oscillant (4).
Patent WO-2016165846-A1 (WO)
Title: Appareil électroménager comportant une porte pouvant être escamotée dans un espace de rangement et comportant une coulisse elliptique permettant le déplacement d'un arc de palier d'une unité palier de porte
Inventor: BLEIER KONRAD
IPC: F24C15/02
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager (1) comprenant un boîtier (2) entourant un espace de logement, ainsi qu'une porte (3) permettant de fermer une ouverture de chargement de l'espace de logement, agencée de manière à pouvoir pivoter par rapport au boîtier (2) et pouvant être escamotée, à l'état ouvert, dans un espace de rangement (14) ménagé dans le boîtier (2). La porte (3) est accouplée à un dispositif de guidage (18) assurant le guidage du déplacement dans l'espace de rangement (14) et hors de ce dernier. Le dispositif de guidage (18) présentent au moins une unité palier (17) montée de manière à pouvoir tourner autour d'un axe de rotation (A) et présentant un arc de palier (17a) sur lequel des éléments de guidage (19,20) sont montés rotatifs. L'arc de palier (17a) présente une coulisse (26) à rayon variable et permet de faire tourner l'arc de palier (17a) autour de l'axe de rotation (A) par l'intermédiaire d'un mouvement de rotation qui s'écarte d'un segment de trajectoire circulaire. L'invention concerne également un procédé associé.
Patent WO-2017137090-A1 (WO)
Inventor: KALEVA JARKKO
IPC: H04B7/04
Filed: 2016-02-12
Abstract: An apparatus and a method for control signaling are disclosed. The method comprises communicating (402) with one or more user terminals utilising Time Division Duplexing, estimating (404) uplink precoder parameters for the one or more user terminals, the parameters comprising an uplink precoder matrix and a scaling factor and transmitting (406) the uplink precoder parameters utilising a downlink pilot signal and downlink control signalling.
Patent WO-2016131827-A1 (WO)
Title: Appareil orthodontique
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: A61C7/08
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire un appareil orthodontique destiné à être fixé aux dents d'un utilisateur de façon à réaliser un traitement orthodontique, l'appareil ayant un élément, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) collecter des informations se rapportant audit ensemble de dents ; b) utiliser lesdites informations pour déterminer au moins des première et seconde formes stables dudit élément, vers lesquelles l'élément doit tendre à se déformer pendant des première et seconde périodes de traitement, respectivement, la forme stable vers laquelle ledit élément tend à se déformer à un moment donné étant appelée "fonctionnelle" ; c) produire et programmer ledit élément de telle sorte que l'application d'un stimulus pendant la première période de traitement rend ladite seconde forme stable fonctionnelle dans un procédé dans lequel, dans l'étape c), un matériau qui est rétractable ou expansible sous l'effet du stimulus est incorporé dans l'élément.
Patent WO-2017144092-A1 (WO)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: TAILLARD ARTHUR
IPC: B60S1/34
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuie-glace (1), en particulier pour automobiles, comprenant un balai d'essuie-glace allongé en matériau souple, qui peut être placé en butée avec un pare-brise à essuyer, ainsi qu'un bras oscillant (4) relié de manière pivotante près d'une extrémité de ce dernier audit balai d'essuie-glace et relié près de l'autre extrémité de ce dernier à une tête de montage (2) sur un arbre d'entraînement (3) pour transférer un mouvement de va-et-vient audit balai d'essuie-glace, ledit bras oscillant (4) étant relié de manière pivotante à ladite tête de montage (2) le long d'un axe de pivotement transversal (14) entre une position d'essuyage, dans laquelle ledit bras oscillant (4) s'étend sensiblement parallèlement à un pare-brise à essuyer, et une position élevée, dans laquelle ledit bras oscillant (4) s'étend à l'opposé d'un pare-brise à essuyer, avec la caractéristique spéciale selon laquelle ledit bras oscillant (4) comprend, d'une seule pièce avec ce dernier, une partie de couverture (12) recouvrant ladite tête de montage (2) et une partie de canal (13) s'étendant entre ladite partie de couverture (12) et ledit balai d'essuie-glace, ledit axe de pivotement (14) étant situé près d'un côté de ladite tête de montage (2) opposé audit balai d'essuie-glace.
Patent WO-2016173822-A1 (WO)
Title: Transfert d'énergie sans fil inductif avec communication à créneaux temporels
Inventor: VAN WAGENINGEN ANDRIES
IPC: H02J7/02
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'attribution de créneaux temporels de communication contenus dans des trames répétées pour une communication entre un émetteur d'énergie sans fil inductif et au moins deux récepteurs d'énergie sans fil inductifs, l'émetteur d'énergie et les récepteurs d'énergie étant conçus pour communiquer au moyen d'une modulation et démodulation d'un signal de transfert d'énergie par induction. L'émetteur envoie des messages de synchronisation marquant le début des créneaux temporels de communication et des trames, et des messages indiquant si un créneau temporel est non attribué. Un récepteur peut envoyer, pendant un créneau temporel non attribué, un message à l'émetteur demandant l'attribution du créneau temporel de communication non attribué. L'émetteur envoie ensuite des messages pour indiquer si la communication a été reçue avec succès, et si la demande d'attribution est acceptée.
Patent WO-2016162484-A1 (WO)
Title: Extrait d'indigo naturel et procédé pour le préparer
Inventor: CARDINAUD ISABELLE
IPC: A61K36/48
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un extrait d'une ou de plusieurs matières premières botaniques, telles que l'indigo naturel et l'extrait en tant que tel. La présente invention concerne également une composition comprenant ledit extrait, ainsi que l'utilisation de la composition dans des applications médicales ou cosmétiques.
Patent WO-2016184610-A1 (WO)
Title: Système de fenêtre coulissante
Inventor: MICHELS CHRISTIAN
IPC: E05D15/06
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un système de fenêtre coulissante, comprenant un encadrement de fenêtre rectangulaire destiné à être intégré dans une ouverture de fenêtre, au moins deux éléments de fenêtre étant agencés dans ledit encadrement de fenêtre, et l'encadrement de fenêtre étant formé d'un profilé périphérique qui comprend un élément profilé côté inférieur, un élément profilé côté supérieur et deux éléments profilés latéraux. Le profilé périphérique (2) est constitué de matière plastique et présente dans sa section transversale au moins deux logements (24) agencés l'un à côté de l'autre et logeant chacun un élément de fenêtre (3, 4). Lesdits logements (24) sont installés sur un ensemble de traverses (25) agencées parallèlement les unes aux autres, lesquelles forment des canaux (26) s'étendant perpendiculairement aux logements et logeant au moins en partie des éléments statiques (51). Au niveau de l'élément profilé (21) côté inférieur est agencée une huisserie de base (5) qui présente des tubulures de guidage de force (52) qui sont reliées directement ou indirectement aux éléments statiques (51) se trouvant dans les canaux (26) de telle manière qu'elles absorbent les charges agissant sur les éléments statiques (51) de l'élément profilé (21) côté inférieur.
Patent WO-2016166351-A1 (WO)
Title: Structure de répartition de la charge, destinée en particulier à être utilisée en tant qu'arçon d'une selle d'équitation, basée sur des supports flexibles extrêmement préformés et déformables
Inventor: LOEFFLER THOMAS
IPC: B68C1/02
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne une structure de répartition de la charge, destinée en particulier à être utilisée en tant qu'arçon d'une selle d'équitation, basée sur des supports flexibles extrêmement préformés et déformables. Lorsque par exemple un animal de selle bouge, la forme de la région dorsale sur laquelle porte la selle change. La nouvelle structure de répartition de la charge est en mesure de s'adapter à toutes les déformations du dos pendant le mouvement, sans qu'une répartition de la pression ne change sensiblement une fois réglée. Un arçon de ce type est par ailleurs approprié pour s'adapter à différentes formes du dos d'animaux de selle. On utilise pour la construction de la structure de répartition de la charge ou de l'arçon des supports flexibles qui, à l'état non sollicité, sont fortement fléchis, par exemple à presque 150 degrés (25). Les support flexibles sont dans la pratique comprimés à plat par la charge en fonction de la forme de la région porteuse, et répartissent ainsi le poids uniformément du fait de leurs propriétés spécifiques, même en cas de changements de la forme de la région porteuse. Un arçon basé sur cette structure de répartition de la charge peut également répartir à tout instant de manière presque optimale le poids du cavalier, même lorsque le cheval bouge.
Patent WO-2016169971-A1 (WO)
Title: Administration intradermique de substances actives assistée par laser
Inventor: BRAUN REINHARD
IPC: C07K16/24
Filed: 2016-04-20
Abstract: La présente invention concerne une préparation vaccinale comprenant un antigène à utiliser dans le traitement prophylactique ou thérapeutique d'un sujet par l'administration intradermique à travers des micropores générés par laser, l'antigène étant lié à un liant de cellules dermiques migratrices de présentation à l'antigène (APC) ; et une préparation pharmaceutique comprenant une substance active à utiliser dans le traitement prophylactique ou thérapeutique d'un sujet par administration intradermique à travers des micropores générés par laser, pour l'administration locale à un emplacement cible. L'invention concerne en outre l'administration intradermique assistée par laser d'antigènes accompagnée d'une chimiothérapie répétée.
Patent WO-2016184866-A1 (WO)
Inventor: JEHAN TRISTAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-05-17
Abstract: A system for playing media content items operates to provide smooth transitions between the media content items to continuously support a user's repetitive motion activity. The system can generate crossfade data containing information for transitions between media content items. The mix-in and mix-out points for the transitions are calculated to eliminate one or more portions of media content items that have lower musical energy than a majority portion of the items, and to maintain substantially consistent and/or stable musical energy (e.g., audio power or sound power) throughout the media content items including transitions therebetween.
Patent WO-2016202772-A1 (WO)
Inventor: MESAROS ALEXANDRE
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un siège (10) destiné à être installé dans un aéronef comportant: - un dossier (13), - une assise (12) montée mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport audit dossier (13) entre une position déployée et une position repliée, - un système de rappel (16) apte à faire passer l'assise (12) de façon automatique de la position déployée à la position repliée, - un système mécanique (17) de réduction de vitesse de l'assise (12) comportant - une plaque (22) en forme de came, et - un galet (21) apte à se déplacer suivant un bord (23) de ladite plaque (22) en forme de came lors d'un déplacement de ladite assise (12) de ladite position déployée à ladite position repliée généré par ledit système de rappel (16), - au moins un des deux éléments, parmi ledit galet (21) et ladite plaque (22) en forme de came, étant apte à se compresser lors du déplacement du galet (21) de manière à absorber une énergie cinétique de ladite assise (12) pour réduire sa vitesse de déplacement.
Patent WO-2016207384-A1 (WO)
Title: Method for producing a coffee extract
Inventor: EKLÖF JENS MAGNUS
IPC: A23F5/24
Filed: 2016-06-24
Abstract: The present invention relates to a method for producing a coffee extract which comprises use of an enzyme having mannanase activity. The invention also relates to polypeptides having endo-beta-1,4-mannanase activity and polynucleotides encoding the polypeptides. The invention also relates to nucleic acid constructs, vectors, and host cells comprising the polynucleotides as well as methods of producing and using the polypeptides.
Patent WO-2017001359-A1 (WO)
Title: Dispositif de dispersion
Inventor: GOTTSCHALK GERT
IPC: D21D1/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement mécanique d'une matière fibreuse très consistante (1), comprenant un boîtier (2) dans lequel un premier outil de traitement (3) et un second outil de traitement (4) sont disposés de manière à former un interstice de traitement. Les outils de traitement (3,4) présentent respectivement une forme à symétrie de rotation, sont disposés de manière coaxiale l'un par rapport à l'autre, tournent l'un par rapport à l'autre, possèdent des dents (6) disposées respectivement en plusieurs rangées (5) annulaires concentriques par rapport à leur centre, entre lesquelles se situent des espaces interdentaires à travers lesquels la matière fibreuse (1) défile radialement. Au moins une partie des espaces interdentaires possède des surélévations (7) qui s'élèvent au-dessus du fond de dents (8) qui s'étend entre les rangées de dents (5). Des espaces annulaires sont formés entre les rangées de dents (5), et sont disposés de telle sorte qu'au moins une rangée de dents (5) d'un outil de traitement (3, 4) pénètre dans un espace intermédiaire annulaire de l'autre outil de traitement (4, 3) complémentaire. L'invention a pour but de permettre un traitement efficace des fibres avec une puissance requise minimale. Ce but est atteint en ce que la hauteur maximale respective des surélévations (7) au-dessus du fond de dents (8) augmente dans le sens radial vers l'extérieur.
Patent WO-2017021482-A1 (WO)
Inventor: FERNÁNDEZ MOLLAR BERTA
IPC: A61K9/20
Filed: 2016-08-04
Abstract: La présente invention porte sur un comprimé à libération immédiate de rivaroxaban comprenant un tensioactif non ionique pouvant être obtenu en utilisant un procédé à sec (c'est-à-dire dans lequel aucun solvant n'est utilisé pendant la fabrication du comprimé noyau) qui libère rapidement le médicament et qui présente également une stabilité élevée et une biodisponibilité très rapide qui n'est attribuable qu'au comportement du rivaroxaban.
Patent WO-2017045885-A1 (WO)
Inventor: HU JIA
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne des systèmes d'éclairage et des procédés de cartographie d'emplacements d'appareils d'éclairage, par exemple à l'aide d'une combinaison de photodétection et/ou d'autres types de signalisation, tels qu'une signalisation radiofréquence (RF). Les systèmes d'éclairage peuvent cartographier une pluralité d'appareils d'éclairage à une pluralité d'emplacements spatiaux dans un plan de sol à l'aide de capacités de génération de signaux et de capteurs qui sont situés à l'intérieur de chacun des appareils d'éclairage. La mise en service des appareils d'éclairage peut être automatiquement déterminée à l'aide d'un système de commande sans intervention manuelle importante. En particulier, les appareils d'éclairage peuvent être cartographiés à leur positions spatiales respectives par application d'une analyse heuristique de l'intensité de signaux émis et reçus entre des appareils d'éclairage et de distances telles que fournies dans un plan de bâtiment entre des emplacements spatiaux auxquels les appareils d'éclairage peuvent être corrélés.