baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939928-A1 (FR)
Title: Standardisation de donnees utilisees pour la surveillance d'un moteur d'aeronef
Inventor: LACAILLE JEROME HENRI NOEL
IPC: B64F5/00
Filed: 2008-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de standardisation de données utilisées pour la surveillance d'un moteur (1) d'aéronef comportant : -des moyens (5) pour recueillir au cours du temps des mesures temporelles sur ledit moteur (1) d'aéronef ; -des moyens (5) pour calculer à partir desdites mesures temporelles un ensemble d'indicateurs Y = (y ,...,y ,..., y ,) spécifiques à des éléments dudit moteur ; -des moyens (5) pour identifier à partir desdites mesures temporelles un ensemble de données exogènes X = (x ... x ) représentatives du contexte extérieur intervenant sur ledit ensemble d'indicateurs Y ; -des moyens (5) pour définir un modèle multidimensionnel conditionnel gérant simultanément les indicateurs dudit ensemble d'indicateurs Y en prenant en compte ledit ensemble de données exogènes X pour former un ensemble d'estimateurs Y =(y ,...,y .,...,y ) correspondant audit ensemble d'indicateurs Y=(y ,...,y ,...,y ) ; et -des moyens (5) pour normaliser chaque estimateur y , en fonction d'une valeur de référence de l'indicateur correspondant y et d'un écart entre ledit chaque estimateur y et ledit indicateur correspondant y pour former un ensemble de valeurs standardisées Y = (y ,...,y ,...,y ).
Patent FR-2950164-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de polarisation tout-optique a faisceau de pompe contra-propagatif
Inventor: FATOME JULIEN
IPC: G02B6/024
Filed: 2009-09-17
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de contrôle de la polarisation d'un faisceau lumineux d'entrée (2'), comprenant des moyens de guidage optique (3) du faisceau lumineux d'entrée (2'). Dans ce système, les moyens de guidage optique (3) présentent une non-linéarité de type Kerr et une faible dispersion des modes de polarisation. De plus, ce système (1) comprend également des moyens de génération (4) d'un faisceau lumineux de pompe (4') dont la polarisation est fixe au cours du temps et dont le spectre est adapté au seuil de diffusion Brillouin au sein des moyens de guidage optique (3). Ces moyens de génération (4) sont agencés de sorte que les faisceaux lumineux d'entrée (2') et de pompe (4') soient contra-propagatifs au sein des moyens de guidage optique (3).
Patent FR-2951489-A1 (FR)
Title: Toilet door actuating mechanism for e.g. enterprise, has carrier transmitting efforts of pressure of foot on levers towards articulated actuating arms fixed above door, where arms open and close door
Inventor: ZAVARO OLIVIER
IPC: E05F11/00
Filed: 2009-10-19
Abstract: The mechanism has independent levers (1) projecting on both sides of a door, and actuating a carrier (5) descending in a vertical slide (4) fixed in a precut blank of a door frame of the door. The carrier transmits efforts of pressure of a foot on the levers toward articulated actuating arms fixed above the door. The arms and constituted of an offset bar (10) open and close the door. The levers, the slide and the carrier are fitted in the precut blank of the door frame of the door.
Patent FR-2941809-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un objet, tel un ouvrant d'aeronef.
Inventor: DAUDON GUILLAUME
IPC: B64D25/00
Filed: 2009-02-02
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (18) de surveillance d'au moins un objet (12), tel un ouvrant, d'un aéronef (10), ledit dispositif (18) comprenant au moins un dispositif (20) de détection d'un mouvement dudit objet (12) et une base (19) comprenant au moins des moyens d'alimentation, des moyens de traitement, et des moyens de communication sans fil avec un réseau extérieur, ledit dispositif (18) de surveillance est caractérisé en ce que ledit dispositif (20) de détection prend la forme d'un boîtier (22) fixé audit objet (12), est relié à la base (19), et comprend au moins un accéléromètre (24) et des moyens de traitement (26) des mesures accélérométriques.
Patent FR-2943012-A1 (FR)
Title: Folding staircase for providing access to e.g. platform of road semi-trailer, has bearing structure with steps and balustrades reversed above guiding and supporting structure and inclined towards top, when staircase is in folded position
Inventor: LICARI FRANCK
IPC: B60R3/02
Filed: 2009-03-13
Abstract: The staircase (1) has steps (6) and side balustrades (7) connected to a mobile bearing structure (5). The bearing structure is mobile between a deployed position for utilization of the staircase and a folded position. The bearing structure with the steps and the balustrades protrudes from a guiding and supporting structure (8) and inclined towards bottom, when the staircase is in a deployed position. The bearing structure with the steps and the balustrades is reversed above the guiding and supporting structure and inclined towards top, when the staircase is in a folded position.
Patent FR-2945793-A1 (FR)
Title: Thermal protection device for protecting device of atmospheric re-entry vehicle, has supports distributed on internal face of panel at nearer to edges, where supports receive strip in sliding manner
Inventor: GIRARD FLORENT
IPC: B64G1/58
Filed: 2009-05-19
Abstract: The device (10) has a panel receiving heat flow on an external face (11e). A strip (20) is mounted relative to an internal face (11f) of the panel. The strip extends along edges (11a-11d) of the panel, where the strip moves between a position in which the strip is withdrawal from the edges of the panel and another position in which the strip exceeds from the edges of the panel. Supports (40) are distributed on the internal face of the panel at nearer to the edges, where the supports receive the strip in a sliding manner. The device is made of composite material with ceramic matrix and composite material with reinforcement of carbon fibers and silicon carbide matrix.
Patent FR-2946271-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de l'alliage de tout ou partie de la zone "morte" du bain de soudure d'une machine de brasage ou etamage a la vague, visant a eliminer tout ou partie des scories d'oxyde formees dans le bain de
Inventor: MAHERAULT VINCENT
IPC: B23K1/08
Filed: 2009-06-04
Abstract: Un procédé de traitement de l'alliage de tout ou partie de la zone « morte » du bain de soudure d'une machine de brasage à la vague, visant à éliminer tout ou partie des scories d'oxyde formées dans le bain de la machine, selon lequel : - on dispose d'un ou plusieurs injecteurs de type poreux immergés dans le bain d'alliage au niveau de cette zone « morte », - on alimente en un gaz de traitement, notamment inerte ou réducteur, le ou les injecteurs poreux, de façon à générer des bulles de gaz dans le bain dans des conditions permettant aux bulles de remonter à la surface du bain d'alliage en entraînant des scories en surface, et en venant éclater à la surface du bain en générant ainsi une action mécanique dans la couche faite de scories et d'alliage présente en surface.
Patent FR-2946636-A1 (FR)
Title: Procede de liberation ameliore de la structure suspendue d'un composant nems et/ou mems
Inventor: DUPRE CECILIA
IPC: B81C1/00
Filed: 2009-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant, au moins un composant électro-mécanique (C) doté d'une structure mobile, le procédé comprenant les étapes consistant à : - former dans au moins une fine couche mince semi-conductrice (102) reposant sur une couche de support (101), d'au moins un barreau (104) rattaché à un bloc (102b), ledit barreau étant destiné à former une structure mobile d'un composant électro-mécanique, - retrait d'une portion de la couche de support (101) sous ledit barreau (104), - formation d'au moins une couche de passivation (107) à base de matériau diélectrique autour dudit barreau, - formation d'une couche d'encapsulation (110) autour du barreau et recouvrant ladite couche de passivation, le procédé comprenant en outre des étapes de : - réalisation de zones métalliques (141, 142, 143, 150 , ..., 150p) de contact et/ou d'interconnexion, puis - suppression de la couche d'encapsulation (110) autour dudit barreau.
Patent FR-2951013-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commutation d'un relais electromagnetique
Inventor: GRIMAULT AXEL
IPC: H01H47/00
Filed: 2009-10-07
Abstract: Un procédé de commutation d'un relais électromagnétique destiné à alimenter une charge de puissance comporte une suite d'étapes (10-18) d'alimentation et une suite d'étapes (20-25) de déconnexion. Des corrections temporelles sont effectuées pour l'alimentation et pour la déconnexion : l'instant de commande est corrigé par rapport au passage par zéro de l'alimentation et le temps de présence de l'arc électrique d'ouverture et mesuré pour permettre la correction et minimiser l'effet de l'arc électrique d'ouverture. Un dispositif correspondant asservit en permanence le fonctionnement du relais électromagnétique à son usure et à son environnement
Patent FR-2960599-A1 (FR)
Title: Electricity generating device for use in e.g. Stirling engine, to produce energy during greenhouse, has magnets arranged in free piston, and opening and hermetic closing systems separating heating chamber from set of heating chambers
Inventor: LE DUIGOU YVES
IPC: F02G1/04
Filed: 2010-06-01
Abstract: The device has a duct (4) connecting two sets of heating chambers (1, 2), where a free piston (5) is made to move in the chambers. Magnets (15) are arranged in the free piston. A hermetic opening and closing system (13) connects a sub assembly of assembly of heating chambers to a cooling chamber (3). A second opening and hermetic closing system (18) separates one chamber from one of the sets of heating chambers of the duct. A third hermetic opening and closing system (19) separates the chamber from other set of heating chambers of the duct. Safety valves are arranged on the chamber.
Patent FR-2969113-A1 (FR)
Title: Pneumatic architecture for e.g. tent or temporary shelter utilized for e.g. boat, has walls with inner surfaces bound together by wire networks forming spacer, and set of structural elements directly fixed to each other by fastening unit
Inventor: NACAM GEORGES
IPC: B63B7/08
Filed: 2010-12-20
Abstract: The architecture has a set of structural elements (2, 2'), each comprising a hollow structure intended to be placed under pressure and delimited by walls (3, 3'). Each wall is formed of reinforcing type fabric, polymer-based fabric and matrix-type polymer. The walls are connected at its edges in air tight and water tight manner. A set of inner surfaces of the walls is bound together by wire networks forming a spacer. The set of structural elements is directly fixed to each other by a fastening unit (6) i.e. flexible angle. The structural elements are made of drop-stitch material. An independent claim is also included for a method for manufacturing a vehicle.
Patent FR-2956091-A1 (FR)
Title: Blister type single use sterile device for injecting radiopharmaceutical medication into syringe, has safety connector that is connected to another safety connector interconnected to patient syringe, where connectors are fixed on cylinder
Inventor: VUILLEMARD CATHERINE
IPC: B65B3/04
Filed: 2010-02-11
Abstract: The device has an extension cord (P1) whose one end (E1) is connected to a spinal needle (A1) and another end (E2) is connected to a three-way valve (R1) of a tampon syringe (S1). The needle hits a radiopharmaceutical medication dispenser positioned in an ionizing radiation containment unit e.g. lead/tungsten cover. An end (E3) of another extension cord (P2) is connected to a safety connector (C1) and another end (E4) is connected to another valve. The connector is connected to another safety connector (C2) interconnected to a patient syringe (S2). The connectors are fixed on a cylinder (D1). The radiopharmaceutical medication is marked with simple photon radiators e.g. technetium-99 power m, and position radiators e.g. fluorine 18. Independent claims are also included for the following: (1) a semi-automatic system comprising a multi-way pump (2) a method for injecting radiopharmaceutical medication into syringe.
Patent FR-2956865-A1 (FR)
Title: Portable device for extracting plant compound contained in plant material using water vapor for direct preparation of massage oil, comprises unit for producing water vapor, extraction chamber and unit for cooling and distilling water vapor
Inventor: MOMPON BERNARD
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-02-26
Abstract: The portable device for extracting a plant compound contained in a plant material using water vapor (1), comprises a unit for producing water vapor including a removable water reservoir (2) and a heating unit (4), an extraction chamber connected tightly to the reservoir to contain the plant material having an inlet of steam produced by the production of steam and an outlet of steam and the plant compound produced by the chamber, and a unit for cooling and distilling water vapor obtained from the extraction chamber for obtaining a distillate containing the plant compound. The portable device for extracting a plant compound contained in a plant material using water vapor (1), comprises a unit for producing water vapor including a removable water reservoir (2) and a heating unit (4), an extraction chamber connected tightly to the reservoir to contain the plant material having an inlet of steam produced by the production of steam and an outlet of steam and the plant compound produced by the chamber, and a unit for cooling and distilling water vapor obtained from the extraction chamber for obtaining a distillate containing the plant compound, and an extraction unit by exchange of liposoluble substances contained in the distillate with an oily phase constituting a base oil for massage. The extraction unit includes a container to contain the base oil for massage, a first collection unit of oily phase forming massage oil constituted by the base oil enriched with fat-soluble substances of the distillate and second collection unit of an aqueous phase consisting of aqueous phase of the distillate passed through the oily phase. The extraction chamber is connected with a cartridge containing the plant material, and comprises a unit for perforating a cartridge and a unit for ejecting a cartridge. A venting unit is arranged to evacuate a part of the steam and essential oils produced by the device in the air. An actuating unit is arranged for optionally deactivating the cooling and distilling units. A unit is arranged for detecting information relating to plant material contained in a cartridge or type of plant material contained in the cartridge, where the information is carried by the cartridge or integrated in the cartridge. A unit is arranged for automatic adjustment of an operating parameter of the device or mode of operation based on the information related to the plant material or type of plant material detected by the detection unit. The detection unit comprises a unit for optical detection of a bar code, a unit for detecting a radio frequency, a unit for detecting a color, and a unit for detecting a shape. The container of the separating unit has ampoule shape. An independent claim is included for single use cartridge cooperating with an extraction device.
Patent FR-2957931-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un courant de gaz craque issu d'une installation de pyrolyse d'hydrocarbures et installation associee.
Inventor: SIMON YVON
IPC: C01B3/50
Filed: 2010-03-29
Abstract: Ce procédé comporte la séparation d'un courant amont de gaz craqué partiellement condensé dans un séparateur intermédiaire (44B) pour récupérer un liquide intermédiaire (136) et un courant intermédiaire (138) de gaz craqué et l'introduction du liquide intermédiaire (140) dans une colonne intermédiaire (68) de déméthanisation. Le procédé comprend le prélèvement d'une partie du liquide intermédiaire (136) et la détente d'au moins une première fraction (194) obtenue à partir de la partie prélevée (190). Il comprend la mise en relation d'échange thermique de la première fraction détendue avec le courant intermédiaire de tête (146) issu de la colonne (68) pour condenser au moins partiellement le courant intermédiaire de tête (146). Le procédé comporte la séparation du courant intermédiaire de tête partiellement condensé dans un premier séparateur (76) de reflux pour former un courant liquide (148) introduit dans la colonne intermédiaire (68) et un courant gazeux de combustible (150).
Patent FR-2960597-A1 (FR)
Title: Secondary duct integrated device for use on fuel filter in e.g. fuel circuit, of turbojet of aircraft, has guiding units guiding sampled fraction of fluid to circulate in secondary duct and to remove dead zones
Inventor: MARLY PASCAL
IPC: F02C7/22
Filed: 2010-05-25
Abstract: The device has a secondary duct (28) connected to a fluid circuit in upstream and downstream of an equipment (10). The duct includes a pressure relief valve (14) opening the secondary duct when pressure of the fluid upstream of the equipment is higher than a predetermined value. Sampling units sample a fraction of the flow of fluid passing in the circuit. Guiding units guide the sampled fraction of fluid to circulate in the secondary duct and to remove dead zones. The sampling and guiding units are arranged at a junction of a downstream end of the duct.
Patent FR-2961014-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de puces semiconductrices a partir d'une tranche semiconductrice
Inventor: JARRY VINCENT
IPC: H01L21/78
Filed: 2010-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de puces semiconductrices (58) à partir d'une tranche semiconductrice, comprenant les étapes suivantes : a) fixer, sur un premier cadre support (34), un second cadre support (44) de dimensions extérieures inférieures aux dimensions extérieures du premier cadre et supérieures aux dimensions intérieures du premier cadre ; disposer la tranche sur une face d'un film (59) tendu sur le second cadre (44) ; effectuer des opérations de traitement de la tranche en utilisant des équipements adaptés à recevoir le premier cadre (34) ; désolidariser le second cadre du premier cadre et retirer le premier cadre ; et effectuer des opérations de traitement de la tranche en utilisant des équipements adaptés à recevoir le second cadre (44).
Patent FR-2963352-A1 (FR)
Title: Procede pour preparer un cable et utilisation de peroxydes organiques pour reduire l'etape de degazage dans un procede pour preparer un cable
Inventor: DEFRANCISCI ALFREDO
IPC: C08J3/24
Filed: 2010-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer un câble ou fil électrique en utilisant un agent générateur de radical, ainsi qu'un câble ou fil électrique réticulé et l'utilisation de peroxydes organiques pour réduire l'étape de dégazage dans un procédé pour préparer un câble ou un fil électrique.
Patent FR-2963549-A1 (FR)
Title: System for treating hairy surface of person in cosmetic field, has pulse energy source generating pulse energy at level of hairs such that assembly formed by hair and cavity behaves like adiabatic system
Inventor: MEUNIER PAUL-LOUIS
IPC: A45D26/00
Filed: 2010-08-06
Abstract: The system has a pulse energy source (17) formed by a laser diode located on a hairy surface (10) for generating pulse energy at level of hairs (11). The pulse energy is generated such that an assembly formed by the hair and a cavity behaves like an adiabatic system. The source generates the pulse energy in a punctual area (Z). The source generates light energy at frequency greater than specific value. A Fresnel lens focuses a beam on the hair such that the light energy is transported through the hair until the hair reaches a bulb for destroying the bulb. An independent claim is also included for a method for treating a hairy surface of person.
Patent FR-2966148-A1 (FR)
Title: Granulate, useful for the fabrication of a dry floor coating, comprises fine flax and fine hemp
Inventor: MEYER CYRIL
IPC: B01J2/20
Filed: 2010-10-13
Abstract: Granulate comprises 5-80 wt.% of fine flax and 5-80 wt.% fine hemp. An independent claim is included for a preparation of the granulate, comprising: (a) preparation of a mixture of fine flax and hemp in a suitable proportion adapted for the preparation of the granulate, and (b) forming the granulate by compression of the obtained mixture.
Patent FR-2966406-A1 (FR)
Title: Boot contents masking device for motor vehicle i.e. car, has parallelepiped fabric , and fixing units with recesses for receiving fingers so as to hold fabric extended in upper part of boot to mask contents of boot
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-10-22
Abstract: The device has a parallelepiped reversible fabric (7) that is provided with two opposite edges (8, 9) for extending along respective side walls (5, 6). The edges are provided with a fastening unit to cooperate with complementary fixing units. The fixing units are provided with recesses (10) for receiving fingers (11) so as to hold the fabric extended in an upper part of a boot (1) to mask contents of the boot. The edges are arranged on the walls.
Patent FR-2966898-A1 (FR)
Title: Garniture d'etancheite disposee entre deux elements opposes et autour d'un axe
Inventor: TOCHEPORT GREGORY
IPC: F16J15/26
Filed: 2010-10-27
Abstract: La compression entre deux blocs (5, 6) établissant une étanchéité dynamique (13) entre un rotor (2) et un stator (1) est assurée par un joint gonflable (7) logé dans une gorge. Quand les blocs (5 et 6) doivent être sécables, c'est-à-dire divisés en deux parties pour être assemblés autour de l'arbre (2), le joint (7) d'abord linéaire est enroulé dans la gorge et ses extrémités se joignent. Il assure une compression uniforme sur la circonférence et ne nécessite pas non plus de démontage important de l'appareil pour être placé.
Patent FR-2968060-A1 (FR)
Title: Conduite flexible sous marine comprenant une couche comprenant une resine polymere comprenant des nanotubes alumino- ou magnesiosilicate
Inventor: TRONC FREDERIC
IPC: B32B1/08
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne une conduite flexible sous marine comprenant une pluralité de couche dont au moins une couche comprend une résine polymère comprenant au moins un nanotube alumino- ou magnésio-silicate lié chimiquement au polymère par liaison covalente, son procédé de préparation et son utilisation pour le transport de fluides, notamment d'hydrocarbures.
Patent FR-2958477-A1 (FR)
Title: Demodulateur et procede de demodulation d'un signal module d'une porteuse
Inventor: EHRLICH EDMUND
IPC: H04L27/00
Filed: 2011-04-06
Abstract: Démodulateur, qui comprend un échantillonneur (11) configuré pour échantillonner une pluralité de premières valeurs (120) d'amplitude d'un signal (RFIN) modulé de porteuse en utilisant une fréquence constante d'échantillonnage et une pluralité de deuxièmes valeurs (130) d'amplitude du signal (RFIN) modulé de porteuse à des instants différents en utilisant la même fréquence constante d'échantillonnage, dans lequel un instant où une première valeur de premières valeurs (120) d'amplitude est déterminée et un instant où une deuxième valeur d'amplitude suivant directement dans le temps de la pluralité de deuxièmes valeurs présentent une différence dans le temps, de sorte que, pour chaque paire de premières et deuxièmes valeurs d'amplitude, une valeur absolue de la première valeur (122) d'amplitude est supérieure ou égale à 50% d'une valeur absolue maximum d'une amplitude du signal (RFIN) modulé de la porteuse entre la première valeur (122) d'amplitude et une première valeur (124) d'amplitude suivant directement dans le temps.
Patent FR-2978777-A1 (FR)
Title: Caniveau pour voie ferree de tramway
Inventor: DUBOIS JEROME
IPC: E01B21/02
Filed: 2011-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de drainage pour voie ferrée de tramway, comprenant un tronçon de caniveau 5, 6 muni de deux extrémités, une extrémité au moins étant munie d'une paroi 14, 16 fermant ladite extrémité. Le dispositif comprend en outre une ouverture 41 ménagée dans la paroi 14, 16 pour former une fenêtre d'inspection pour une connexion de câble 80 avec un rail 2 et un bouchon 60, 70 d'obturation de ladite ouverture 41, amovible depuis l'intérieur du tronçon de caniveau 5, 6.