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Patent WO-2013139663-A3 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung eines beidseitig unterschiedlich dotierten halbleiterwafers
Inventor: HAVERKAMP HELGE
IPC: C23C16/453
Filed: 2013-03-13
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf ein Verfahren zur Herstellung eines beidseitig unterschiedlich dotierten Halbleiterwafers. Erfindungsgemäß werden eine erste dielektrische Schicht, die einen ersten Dotierstoff enthält, auf einer ersten Seite des Halbleiterwafers und eine zweite dielektrische Schicht, die einen vom ersten verschiedenen zweiten Dotierstoff enthält, auf einer von der ersten verschiedenen zweiten Seite des Halbleiterwafers mittels eines jeweiligen APCVD-Prozesses gebildet, wonach mittels eines gemeinsamen Temperaturbehandlungsprozesses der erste Dotierstoff in die erste Seite des Halbleiterwafers und der zweite Dotierstoff in die zweite Seite des Halbleiterwafers eindiffundiert werden. Verwendung zum Beispiel zur Herstellung von Silizium-Solarzellen mit dielektrisch passivierter Rückseite.
Patent WO-2013167663-A3 (WO)
Title: Procédé de synthèse en plusieurs étapes au moyen de gaz de synthèse
Inventor: HAAS THOMAS
IPC: C12P7/46
Filed: 2013-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'hydrocarbures substitués par au moins un groupe contenant au moins un atome d'oxygène, comprenant les étapes suivantes : A) mise en réaction d'une source de carbone contenant au moins un composé sélectionné parmi CO 2  et CO avec un premier microorganisme pour former de l'acétate et/ou de l'éthanol, B) séparation de l'acétate du premier microorganisme, C) mise en réaction de l'acétate avec un deuxième microorganisme pour former un hydrocarbure substitué par au moins un groupe contenant au moins un atome d'oxygène, et éventuellement D) purification de l'hydrocarbure substitué par au moins un groupe contenant au moins un atome d'oxygène.
Patent WO-2015055761-A3 (WO)
Title: Technique de détermination des propriétés de particules
Inventor: HORKOVICS-KOVATS STEFAN
IPC: G16C20/64
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne une technique d'estimation d'une propriété de dissolution de particules libérées à partir d'une forme galénique compactées à partir d'une matière granulaire. Les particules comprennent un Principe Actif Pharmaceutique, API. En tant qu'aspect méthodique de la technique, un profil temporel de dissolution, M mesuré (t), pour une quantité de l'API dissous à partir de la forme galénique est mesuré. Un profil temporel de dissolution de référence, M(t), est déterminé par l'intégration d'une vitesse de dissolution, dM(t)/dt, pour l'API. La vitesse de dissolution dépend d'un ou plusieurs paramètres indicateurs de la propriété de dissolution des particules. La propriété de dissolution des particules est estimée en réglant le profil temporel de dissolution de référence au profil temporel de dissolution mesuré. Le ou les paramètres selon le profil temporel de dissolution de référence réglé représente(nt) la propriété de dissolution estimée.
Patent WO-2015128399-A3 (WO)
Title: Procede de realisation d'une structure par assemblage d'au moins deux elements par collage direct
Inventor: GONDCHARTON PAUL
IPC: H01L23/485
Filed: 2015-02-26
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure par collage direct de deux éléments comportant la réalisation des éléments à assembler et l'assemblage desdits éléments, dans lequel la réalisation des éléments à assembler comporte les étapes: - dépôt sur un substrat d'une couche de TiN ou TaN par dépôt physique en phase vapeur, - dépôt d'une couche de cuivre sur la couche de TiN ou TaN, les conditions de dépôt de la couche de TiN ou TaN par dépôt physique en phase vapeur étant telles que la couche de cuivre présente une orientatioin cristallographique principalement en (220), et dans lequel l'assemblage desdits éléments comporte les étapes: - polissage des surfaces des couches de cuivre destinées à venir en contact de sorte à ce qu'elles présentent une rugosité inférieure à 1 nm RMS et des propriétés hydrophiles, - mise en contact desdites surfaces, - stockage de ladite structure à pression atmosphérique et à température ambiante.
Patent WO-2015162072-A3 (WO)
Title: Systèmes et procédés de messagerie instantanée
Inventor: JONES AMANDA MARIE
IPC: H04L47/43
Filed: 2015-04-17
Abstract: Selon l'invention, des données décrivant une demande pour obtenir un accès à un système de messagerie instantanée sont reçues en provenance d'un dispositif demandeur. La demande pour obtenir l'accès comprend un identifiant. Un plugiciel est identifié à partir d'un référentiel de données en se basant sur l'identifiant inclus dans la demande. Le plugiciel est adapté pour ouvrir une application de messagerie instantanée installée sur le dispositif demandeur. Selon certains aspects, le plugiciel reçu pendant une session de messagerie instantanée ouvre l'application de messagerie instantanée jusqu'à ce que la session de messagerie instantanée soit terminée.
Patent WO-2016045949-A3 (WO)
Title: Dispositif, véhicule, système de communication mobile, procédé et programme informatique pour un émetteur-récepteur mobile de station de base
Inventor: KWOCZEK ANDREAS
IPC: H04W84/22
Filed: 2015-09-07
Abstract: Des modes de réalisation illustratifs de la présente invention concernent un dispositif (10) pour un émetteur-récepteur mobile (100) de station de base, un véhicule (500), un système de communication mobile (300), un procédé et un programme informatique pour un dispositif. Ledit dispositif (10) pour un émetteur-récepteur mobile de station de base dans un système de communication mobile (300) comporte un module émetteur-récepteur (12) conçu pour la communication avec au moins un émetteur-récepteur fixe (200) de station de base dans la zone de couverture (202) de ce dernier, pour la fourniture d'une zone de couverture mobile (102) et pour la communication avec au moins un autre émetteur-récepteur mobile (110) de station de base dans la zone de couverture mobile (102), la zone de couverture mobile (102) s'étendant au moins partiellement, sur une zone de couverture agrandie (104), au-delà de la zone de couverture (202) de l'émetteur-récepteur fixe (200) de station de base.
Patent WO-2017211512-A3 (WO)
Inventor: CISAR ROLF
IPC: B21D43/05
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport (2) pour le transport de pièces dans une direction de transport de pièces (W) dans une presse, qui présente un rail porteur (21, 22), qui est monté, par l'intermédiaire d'un chariot de levage (3) et d'une bascule (36) montée rotative sur le chariot de levage, sur un montant s'étendant verticalement (13a, 13b, 13c, 13d) de la presse. Afin de permettre un transport flexible de pièces, il est prévu que, sur le rail porteur (21, 22), des pinces à pièces (25) soient montées sur au moins deux chariots de transport (24), qui présentent chacun leur propre mécanisme d'entraînement (241) afin de déplacer les chariots de transport (24) avec les pinces à pièces (25) le long du rail porteur (21, 22) indépendamment les uns des autres.
Patent WO-2020120262-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif de fabrication de micro-aiguilles
Inventor: KULIK MICHAEL
IPC: A61M37/00
Filed: 2019-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de matrices de micro-aiguilles dans un moule, qui comporte une pluralité de logements se rétrécissant depuis une surface de base située en haut vers une surface de point située en bas. L'invention concerne également un dispositif de fabrication de matrices de micro-aiguilles au moyen d'un procédé de ce type avec un moule, ainsi qu'une matrice de micro-aiguilles comprenant au moins deux aiguilles se rétrécissant depuis une section transversale de raccordement d'aiguille vers une face frontale la plus petite. Un premier composant est amené à au moins deux logements par une ouverture d'amenée tenue à distance de la surface de base. Ces logements sont remplis par le dessus de l'ouverture d'amenée d'un autre composant. Les matières de remplissage, formées au moins à partir du premier composant et à partir de l'autre composant, d'au moins lesdits deux logements, sont reliées entre elles au-dessus des surfaces de base. Par ailleurs, la matrice de micro-aiguilles comprenant les matières de remplissage figées en des aiguilles est retirée du moule après la solidification du premier composant et de l'autre composant. La présente invention permet de garantir une qualité pharmaceutique suffisante et ainsi une quantité élevée de matrices de micro-aiguilles lors d'une fabrication à l'échelle industrielle.
Patent WO-2022207449-A3 (WO)
Inventor: PRESSER VOLKER
IPC: C02F1/00
Filed: 2022-03-24
Abstract: The invention relates to an electrode material for extracting an elemental ion from a liquid medium, comprising at least one electrode material having at least one ion sieve that is capable of retaining or releasing an elemental ion, or a mixture of such ion sieves, wherein the ion sieve or ion sieves is or are coated with carbon.
Patent WO-2011101515-A3 (WO)
Title: Prise indépendante d'air chirurgical pour éléments auxiliaires de salle d'opération
Inventor: RUIZ LAPUENTE CARLOS
IPC: A61G13/10
Filed: 2011-02-01
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant une prise indépendante d'air chirurgical et un bras conduisant l'air vers un élément de sortie d'air qui recouvre une table auxiliaire de salle d'opération. L'élément de sortie comprend au moins un filtre permettant de rendre l'air de sortie le plus propre et le plus stérile possible. La prise indépendante comprend de préférence une turbine à impulsion pour que l'air de sortie ne soulève aucune particule. En outre, elle peut comprendre des roues permettant de déplacer l'ensemble vers n'importe quel endroit de la salle d'opération selon les besoins. Le bras est fixé à la prise indépendante et à l'élément de sortie au moyen d'articulations permettant un mouvement dans n'importe quel plan.
Patent WO-2006075118-A3 (WO)
Title: Procede pour fabriquer un materiau mineral solide
Inventor: VISOCEKAS FABRICE
IPC: C04B28/26
Filed: 2006-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un matériau minéral solide comprenant une étape a) au cours de laquelle on réalise un mélange entre au moins trois compositions, ledit mélange comprenant au moins (i) du silicium, (ii) de l'aluminium et (iii) du calcium et/ou du magnésium, suivie d'une étape b) de mise en forme de la pâte ainsi obtenue, puis d'une étape b) de séchage à pression atmosphérique et à une température inférieure à 99°C.
Patent WO-2008037881-A3 (WO)
Title: Derives de pyrrolizine, indolizine et quinolizine, leur preparation et leur application en therapeutique.
Inventor: DARGAZANLI GIHAD
IPC: C07D471/04
Filed: 2007-09-21
Abstract: Composé répondant à la formule générale dans laquelle m et n représentent chacun le nombre 1 ou 2, Ar représente un groupe choisi parmi les groupes phényle, naphthyle-1, naphtyle-2, pyridin-2-yle, pyridin-3-yle, pyridin-4- yle, furan-2-yle, furan-3 yle, thién-2-yle, thién-3-yle, thiazol-2-yle et oxazol-2-yle, ce groupe Ar pouvant être éventuellement substitué; R représente soit un atome d'hydrogène, soit un ou plusieurs substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisis parmi les atomes d'halogènes et les groupes mono- ou polyfluoro(C1-C6)alkyle et mono- ou polyfluoro(C1-C6)alkyloxy, (C1-C6)alkyles linéaires, (C3-C7)alkyles ramifiés ou cycliques, (C3-C7)cycloalkyl(C1-C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy, (C3-C7)cycloalkyloxy, (C3-C7)cycloalkyl(C1-C6)alkyloxy, (C1-C6)alkylthio, cyano, amino, phényle, acétyle, benzoyle, (C1-C6)alkylsulfonyle, carboxy, (C1C6)alcoxycarbonyle etpentafluorosulfanyle. Application en thérapeutique.
Patent WO-2008068423-A3 (WO)
Title: Derives de pyrrole, leur preparation et leur utilisation en therapeutique.
Inventor: BARTH FRANCIS
IPC: C07D317/58
Filed: 2007-11-19
Abstract: L'invention a pour objet des composés répondant à la formule (I) dans laquelle A représente : un groupe alkylène en (C1-C6) non substitué ou substitué; un groupe Formule (II) avec m = 0, 1 ou 2 et p = 0 ou 1; R1 représente l'hydrogène ou un (C1 -C4 )alkyle; R2 représente : un groupe (C3-C10)alkyle non substitué ou substitué; un radical carbocyclique non aromatique en C3-C12) non substitué ou substitué; un radical hétérocyclique non substitué ou substitué; un groupe (C1-C3)alkylène substitué; un groupement NR10R11; R9 représente un groupe fonctionnel ou un radical hétérocyclique; Procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent WO-2008084151-A3 (WO)
Title: Véhicule automobile comportant une interface de communication multiformat
Inventor: SIX PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2007-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule automobile comprenant un dispositif d'interface de communication locale sans fil selon le standard connue sous la désignation BLUETOOTH, formant notamment un portail pour appareils mobiles et apte à fournir, en plus des services liés à la téléphonie mobile, au moins les services liés au profil de distribution audio avancée (A2DP) et au profil de port série (SPP). Véhicule (1) caractérisé en ce qu'il comprend également au moins un dispositif séparé (3) de connexion et de conversion, comportant au moins un site (4, 4') de connexion physique du type bus série universel (USB), associé à un contrôleur de connexion adéquat, des moyens (5) pour l'établissement d'une liaison sans fil selon le standard BLUETOOTH avec le dispositif d'interface (2), au moins avec mise en oeuvre des profils d'application A2DP et SPP, et des moyens (6), matériels et/ou logiciels, de traitement des données transitant entre ledit au moins un site de connexion physique (4, 4') et lesdits moyens (5) de communication sans fil BLUETOOTH, aptes à réaliser les fonctions de conversion et/ou d'adaptation des données entre ledit ou chaque site (4, 4') et les moyens de communication (5).
Patent WO-2008152234-A3 (WO)
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: F21V23/04
Filed: 2008-05-07
Abstract: The lighting device (42) comprises means of switching a light source on and/or off with search means capable of detecting and identifying surrounding objects (34, 36, 38, 40) present in close proximity to the device and provided with radio transmitter circuits, for example of the Bluetooth type capable of interfacing with the device. The device comprises switch-off and possibly switch-on, means which collaborate with the search means (20) to detect the appearance or disappearance of surrounding objects in the radius of action of the lighting device, and of initiating the switching-off of the light source upon detection that at least one surrounding object has disappeared, conditionally according to predetermined criteria. Control is had essentially without the surrounding objects transmitting switch off or switch-on commands to the device. A plurality of devices of the same type may be configured, with respect to one another and with respect to the surrounding objects they have detected, into a hierarchical network.
Patent WO-2009004207-A3 (WO)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d'un debit riche en methane
Inventor: BRIEND PIERRE
IPC: F25J3/02
Filed: 2008-06-06
Abstract: Dans un procédé de séparation cryogénique d'un débit d'alimentation (1) riche en méthane contenant également du dioxyde de carbone, de l'azote et de l'oxygène, on envoie le débit à une unité d'épuration par adsorption (3, 29) pour produire un débit appauvri en dioxyde de carbone par rapport au débit d'alimentation, on refroidit au moins une partie du débit appauvri en dioxyde de carbone pour produire un débit refroidi, on envoie au moins une partie du débit refroidi à une colonne de distillation (17), on soutire de la colonne de distillation un débit enrichi en méthane par rapport au débit d'alimentation et on soutire de la colonne de distillation un débit enrichi en azote et/ou oxygène par rapport au débit d'alimentation. La bouteille de décarbonatation est régénérée par un débit contrôlé de méthane gazeux.
Patent WO-2009016315-A3 (WO)
Inventor: MAZZOUJI FARID
IPC: F03B11/04
Filed: 2008-07-23
Abstract: The invention relates to a hydraulic machine through which a main flow (E) of water passes, including at least one turbine blade profile (1) having an upstream end (8) and a downstream end (10), with at least a turbulent zone, reduced-pressure zone or cavitation zone (14) being formed close to said downstream end. The machine also includes means for injecting a flow (E1, E2) drawn from the main flow into the aforementioned zone (14). The injection means include a channel (16) for drawing said flow (E1, E2) from the main flow (E) and discharging same at the downstream end (10) substantially in the direction of the main flow (E).
Patent WO-2010066971-A3 (WO)
Title: Dispositif deployable pour l'acces a un vehicule
Inventor: CARRION ESPELTA JUAN
IPC: B61D23/02
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif déployable pour permettre l'accès à un véhicule, ledit véhicule comportant un logement (3) de rangement du dispositif s'étendant au-dessous d'un seuil d'accès (2) au véhicule et présentant une fenêtre (4) autorisant le déploiement du dispositif, ledit dispositif comprenant : une rampe (5) mobile en translation selon un axe A entre une position rangée dans le logement et une position déployée; et un volet (8) mobile en rotation selon un axe B entre une position de protection dans laquelle il ferme la fenêtre (4) du logement (3) et une position déployée dans laquelle il forme un plan incliné entre la rampe (5) et le seuil d'accès (2). L'invention concerne également une plateforme d'accès à un véhicule.
Patent WO-2011048292-A3 (WO)
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: B60K15/03
Filed: 2010-09-06
Abstract: The invention relates to a device for injecting a liquid additive, including an additive tank (3) connected by means of an additive pipe (4) to an injector (5) that is placed on a treatment line (3) of a member for removing pollution from a motor vehicle provided with a heat engine. An intake and exhaust pump (6) is placed on the additive pipe (4). An accumulator (7) is connected to the additive pipe (4) between the pump (6) and the injector (5). The pump (6) is cylindrically actuated so as to fill the accumulator (7) with an amount of pressurized additive material that said accumulator then directs to the injector (5). The invention is of use for injecting a reducing additive, made up of a mixture of water and urea, so as to remove pollution from a diesel engine.
Patent WO-2011148116-A3 (WO)
Title: Acide hyaluronique modifie, procede de fabrication et utilisations
Inventor: SCHANTE CAROLE
IPC: C08J3/075
Filed: 2011-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un acide hyaluronique modifié et à un procédé de fabrication de ce polymère. L'acide hyaluronique modifié de la présente invention est un acide hyaluronique modifié par greffage sur celui-ci d'au moins un acide aminé. La présente invention se rapporte également à de l'acide hyaluronique modifié pour une utilisation comme médicament pour traiter l'arthrose, le cancer, une incontinence urinaire, comme médicament utilisable en chirurgie oculaire ou pour améliorer la cicatrisation de plaies. La présente invention se rapporte également à l'utilisation d'un acide hyaluronique modifié selon l'invention comme produit cosmétique et/ou esthétique. Dans toutes les applications cosmétiques et/ou dermatologiques connues de l'homme du métier où de l'AH est utilisé, on peut avantageusement remplacer l'AH de l'art antérieur par de l'acide hyaluronique modifié selon l'invention. Par exemple, la présente invention se rapporte à l'utilisation de l'AH modifié selon l'invention comme matériau de comblement et/ou pour augmenter un volume corporel, il peut s'agir par exemple d'une utilisation de l'AH modifié selon l'invention comme matériau de comblement de rides. Il peut s'agir par exemple d'une utilisation de l'AH modifié selon l'invention pour augmenter le volume d'un sein ou d'un fessier.
Patent WO-2012007666-A3 (WO)
Title: Charge sans contact d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: LARUELLE JEAN-FRANCOIS
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-06-28
Abstract: Procédé de charge d'une batterie d'alimentation électrique d'un véhicule automobile, à partir d'un système de charge comprenant d'une part un émetteur (12) et d'autre part un récepteur (2) disposé au sein du véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de positionnement relatif automatique entre l'émetteur (12) et le récepteur (2) comprenant une génération d'une force magnétique (Fm) entre l'émetteur (12) et le récepteur (2), en vue d'une charge sans contact performante.
Patent WO-2013093347-A3 (WO)
Inventor: PEROT PHILIPPE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2012-12-19
Abstract: The present invention relates to a method for the  in vitro  diagnosis or prognosis of ovarian cancer, which comprises a step of detecting at least one expression product of at least one HERV nucleic acid sequence, the use of said nucleic acid sequences, once isolated, as one or more molecular marker(s), and a kit comprising at least one specific binding partner of at least one of the expression products of the HERV nucleic acid sequences.
Patent WO-2005046657-A3 (WO)
Inventor: LAWSON ALASTAIR DAVID GRIFFITH
IPC: C07K16/24
Filed: 2004-11-03
Abstract: The present invention provides a method for the treatment and/or prophylaxis of inflammatory bowel disease (IBD) comprising administering a therapeutically effective amount of an inhibitor of CSF-1 activity.
Patent WO-2005089593-A3 (WO)
Title: Systeme de marches
Inventor: HEMMING-TAYLER DALE JONATHAN
IPC: A47B97/00
Filed: 2005-03-11
Abstract: L'invention porte sur des systèmes de marches et en particulier mais non exclusivement sur des systèmes de marches associés à des meubles en place tels qu'on en trouve couramment dans les cuisines, salles à manger, garages ou magasins. Un tel système comporte: une carcasse ou un châssis (15) ouvert, et un corps (21) de deux blocs (22, 23) articulés en (24), pouvant soit constituer un espace de rangement plat, soit un ensemble de marches. Pour le rangement, le corps peut se glisser à l'intérieur du châssis, par exemple placé sous un meuble de cuisine, lorsqu'il est en configuration de rangement.
Patent WO-2006003439-A3 (WO)
Title: Methode de stabilisation de reactifs utilises dans l'amplification d'acides nucleiques
Inventor: WHITE PETER JOHN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2005-07-04
Abstract: L'invention concerne une méthode permettant de stabiliser des réactifs appropriés pour être utilisés dans une réaction d'amplification. Ladite méthode consiste à (i) préparer un mélange de réactifs contenant des réactifs convenant à une utilisation dans une réaction d'amplification d'acides nucléiques et renfermant une polymérase polynucléotidique et (ii) sécher les réactifs. Cette méthode est caractérisée en ce que ledit mélange de réactifs contient entre environ 0,1 % et environ 50 % de la concentration finale d'ions de magnésium requise pour activer une réaction d'amplification. Cette invention a aussi trait à des réactifs, des récipients de réaction, l'utilisation de tels réactifs dans une réaction d'amplification d'acides nucléiques, et une méthode de réalisation d'une réaction d'amplification, au moyen de réactifs ainsi préparés.
Patent WO-2006097744-A3 (WO)
Title: Composes
Inventor: WOSCHOLSKI RUDIGER
IPC: A61K31/05
Filed: 2006-03-17
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé de formule (I). Dans cette formule R1 désigne alkoxy C1-5, alkyl OCOC1-3, O(CH2)2O(CH2)2O(CH2)2OMe, O(CH2)2O(CH2)2O(CH2)2OH ou OH; R2 désigne H, (CH2)nOH, OCH3, Hal ou (II) ou (III) ; R3 désigne H ou (CH2)nOH; et R4 désigne alkyle C1-6, éventuellement substitué par au moins: Hal, OH, COCH3, NH2, NHCH3, NHMe, NMe2, OCOCH3, CO2H ou des esters, ou des amides de ceux-ci et n est compris entre 1 et 5. L'invention concerne également des sels pharmaceutiquement acceptables du composé susmentionné, et la fabrication d'un médicament comportant le composé de l'invention ou ses sels, ledit médicament pouvant être utilisé pour moduler l'activité de PKB.