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Patent FR-3057011-A1 (FR)
Title: Appareil de regulation de pression d'injection pour la recuperation assistee du petrole par polymere
Inventor: PICH RENE
IPC: E21B43/16
Filed: 2016-10-03
Abstract: Appareil de régulation de pression d'injection d'une solution aqueuse polymérique dans un puit de pétrole, ledit appareil étant constitué : d'au moins une vanne de modulation de pression, permettant par vanne une perte de charge maximum de 5 bars pratiquement sans dégradation mécanique, la (les) dite(s) vannes étant connectée(s) en ligne avec ; - Un tube contenant des modules vortex créant chacun une perte de charge maximum de 5 bars, pratiquement sans dégradation mécanique, un module vortex étant une section de tube, fermée à une de ses extrémités par un opercule percé d'un trou, et apte à être insérée dans le tube amovible ; l'appareil ayant pour but de pouvoir réduire la pression jusqu'à 100 bars avec une dégradation mécanique totale de moins de 10%. Procédé mettant en œuvre ledit appareil
Patent FR-3045265-A1 (FR)
Inventor: JAIN PUNEET K
IPC: H04W88/04
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention porte sur une technologie pour communiquer une communication de service de messages courts (SMS) dans un domaine à commutation de paquets (PS) d'un noeud de support de service général de radiocommunication en mode paquet (GPRS) de desserte (SGSN) dans un réseau d'accès radio terrestre universel (UTRAN). Un procédé comprend la réception, au niveau du SGSN, d'un message de demande provenant d'un équipement utilisateur (UE) indiquant que l'UE supporte un SMS basé sur PS et réalise un enregistrement à commutation de circuits (CS) uniquement pour recevoir un service de SMS par l'intermédiaire d'un domaine CS ; et l'envoi, depuis le noeud de commande CN, d'un message d'acceptation à l'UE indiquant qu'un SMS sur couche NAS est supporté par le SGSN.
Patent FR-3045449-A1 (FR)
Inventor: BERTLING DOMINIC
IPC: G01N33/44
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation pour fabriquer une pièce composite renforcée de fibres au moyen d'un processus par injection, selon lequel on mesure la pression intérieure de l'outillage à l'intérieur de la zone d'injection (12) à l'aide d'un ou de plusieurs capteurs de pression (Si à Sa), on forme des comportements de variation pression-temps, et on constate un mouvement de pores en fonction des comportements de variation pression-temps .
Patent FR-3060783-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande tactile, vehicule equipe d'un tel dispositif, procede de fabrication correspondant
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H03K17/96
Filed: 2016-12-20
Abstract: Le dispositif de commande tactile comprend : - une couche arrière (3); - une couche frontale transparente (5); - un film capacitif transparent (7) interposé entre la couche arrière (3) et la couche frontale transparente (5) ; - une pluralité de diodes électroluminescentes organiques transparentes (9) imprimées sur le film capacitif transparent (7), le dispositif de commande (1) étant configuré pour que le film capacitif transparent (7) commande les diodes électroluminescentes organiques (9).
Patent FR-3062198-A1 (FR)
Title: Circuit de circulation d'un fluide refrigerant pour un evaporateur a deux nappes
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne un évaporateur (1), notamment pour un circuit de climatisation de véhicule automobile, comprenant deux nappes (11, 12) s'étendant dans des plans parallèles, chaque nappe étant formée d'une pluralité de conduites (13) parallèles parcourues par un fluide réfrigérant de manière à refroidir un flux d'air d'incident (9A) traversant les nappes successives, la première nappe (11) et la deuxième nappe (12) comprenant chacune au moins deux passes de circulation du fluide. Selon l'invention, ladite première nappe (11) comprend une première passe (101), dite passe d'entrée du fluide réfrigérant dans l'évaporateur, et une dernière passe (106), dite passe de sortie du fluide réfrigérant de l'évaporateur, lesdites passes d'entrée et de sortie (101, 106) étant adjacentes, ladite première nappe (11) étant située du côté du flux d'air incident (9A) à refroidir. Ladite passe de sortie (106) du fluide caloporteur est située à une extrémité (sur un bord) de ladite première nappe (11).
Patent FR-3063907-A1 (FR)
Title: Cartouche de composition odoriferante et dispositif de diffusion d'air parfume
Inventor: MOY LAURENT
IPC: A61L2/16
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne une cartouche de composition odoriférante supportée sur un support à l'état solide divisé, comprenant une paroi (22) périphérique plus large que profonde présentant une ouverture principale refermée par un couvercle (24) hermétique à l'air, cette paroi (22) périphérique étant dotée de lumières réparties sur au moins une portion de la paroi périphérique, lesdites lumières étant agencées pour permettre le passage d'air à travers la paroi (22) périphérique au contact dudit support de composition odoriférante tout en retenant ledit support de composition odoriférante dans la cartouche. Elle s'étend à un dispositif de diffusion d'air parfumé adapté pour pouvoir recevoir au moins une telle cartouche.
Patent FR-3066484-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage d’un panneau mural prefabrique
Inventor: YVARS STEPHANE
IPC: B66C1/16
Filed: 2017-05-18
Abstract: Panneau mural préfabriqué (10) s'étendant selon un axe d'élévation comprenant : -au moins une première rangée de briques (5) présentant au moins un aménagement (52) conçu pour accueillir au moins un élément support (100, 200, 300) pour le levage dudit panneau mural préfabriqué (10), lesdites briques (5) comprenant une pluralité de parois internes (51), -et au moins une deuxième rangée de briques (5), lesdites briques (5) comprenant une pluralité de parois internes (51), caractérisé en ce que les parois internes (51) des briques (5) formant les au moins première et deuxième rangées sont configurées de manière à délimiter au moins un conduit (30) interne dans l'axe d'élévation du panneau mural préfabriqué (10), débouchant sur l'aménagement (52) correspondant.
Patent FR-3067894-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’une unite centrale de commande appartenant a une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une deuxième unité centrale de commande (U1') appartenant à une installation domotique (Su), dans le cadre du remplacement d'une première unité centrale de commande (U1), et comprenant les étapes suivantes : Enregistrement (ERSvc1) d'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg) associé avec une première unité centrale de commande ; Réception (ERSvc7) d'une demande de configuration en provenance d'une deuxième unité centrale de commande (U1'); Détermination (ERScv8) d'une association entre la deuxième unité centrale de commande (U1') d'une part et la première unité centrale de commande (U1) d'autre part; Détermination (ERSvc10, ERSvc5) d'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg') associé à la deuxième unité centrale de commande (U1') ; Envoi (ERSvc11) d'au moins un message de configuration (MCfg) comprenant l'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg') associé à la deuxième unité centrale de commande (U1').
Patent FR-3069107-A1 (FR)
Title: Plaque de maintien de cellule electrochimique a etancheite amelioree
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M8/24
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention porte sur une plaque de maintien comportant : ? une plaque isolante (21) présentant des structurations formant des canaux de distribution fluidique (22) séparés deux à deux par une paroi longitudinale (23) ; ? des portions conductrices de contact (24), s'étendant sur la face d'extrémité (23.1) des parois longitudinales (23) ; ? au moins une piste conductrice de polarisation (25), s'étendant sur la face externe de la plaque isolante ; ? des orifices traversants (26) s'étendant dans les parois longitudinales (23), et des connecteurs électriques (27) s'étendant dans les orifices traversants (26) et reliant chacun une desdites portions conductrices de contact (24) à la piste conductrice de polarisation (25) ; ? la plaque isolante (21) étant réalisée en un matériau inactif vis-à-vis d'un milieu aqueux.
Patent FR-3069915-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DOS SANTOS BENEDICTE
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-08-03
Abstract: Procédé de séparation d'air par distillation cryogénique dans lequel on surpresse au moins une partie de l'air à distiller dans un surpresseur d'air (C2), on détend dans au moins une turbine de détente (T2, T1) de l'air comprimé et si la perte de charge entre deux points du surpresseur passe en dessous d'un seuil et/ou un débit du surpresseur passe en dessous d'un débit minimal du surpresseur, on détend une partie de l'air surpressé dans le surpresseur sans l'avoir refroidi entre le surpresseur et la détente et on envoie l'air surpressé détendu en amont ou en aval de l'au moins une turbine, sans avoir été refroidi dans l'échangeur de chaleur après avoir été surpressé.
Patent FR-3055879-A1 (FR)
Title: Structure superieure de carrosserie de vehicule
Inventor: MURASE YUDAI
IPC: B62D25/06
Filed: 2017-09-08
Abstract: Une structure supérieure de carrosserie de véhicule inclut un toit en résine (2), une traverse de toit (3) dans une direction de largeur de véhicule, et des longerons de toit (4) sur les côtés droit et gauche, dans une direction longitudinale de véhicule sur les côtés droit et gauche d'une carrosserie de véhicule, le toit (2) ayant des portions de haute rigidité (21) possédant chacune une rigidité supérieure à celle d'autres portions normales (20) du toit (2), chaque portion de haute rigidité (21) étant à un angle d'une portion intermédiaire de la traverse de toit (3) dans la direction de largeur de véhicule à l'un des longerons de toit (4) correspondant sur les côtés droit et gauche, et chaque portion de haute rigidité (21) étant dans une région latérale avant de véhicule (R1) ou une région latérale arrière de véhicule (R2) de chaque côté de la traverse de toit (3).
Patent FR-3071255-A1 (FR)
Title: Piece de turbine en alliage comprenant une phase max
Inventor: SALLOT PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbine, telle qu'une aube de turbine ou une ailette de distributeur par exemple, comprenant un substrat polycristallin comprenant des grains, le substrat présentant au moins une phase de Ti3AlC2, la fraction massique de ladite phase de l'alliage étant supérieure à 97 %, caractérisée en ce que la longueur moyenne des grains est inférieure à 50 µm, et en ce que le rapport moyen de la largeur sur la longueur est compris entre 0,4 et 0,6, et en ce que le volume moyen de maille de la phase de Ti3AlC2 est inférieur à 152,4 Å3.
Patent FR-3071993-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un echec d'etablissement d'une communication entre un premier et un second terminal
Inventor: SUART CHRISTOPHE
IPC: H04W80/10
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une communication entre un terminal appelant et un terminal appelé en cas d'impossibilité de joindre un terminal appelé au cours d'une tentative d'établissement d'une communication selon une première modalité, le procédé comprenant des étapes de réception d'un message comprenant un identifiant associé au terminal appelé et une indication selon laquelle la communication ne peut pas être établie, obtention, à partir des identifiants associés au terminal appelant et au terminal appelé, d'une carte d'accueil comprenant au moins une information relative à la joignabilité de l'utilisateur du terminal appelé, transmission, selon un protocole de messagerie instantanée, du message de réponse obtenu vers le terminal appelant, la carte d'accueil étant configurée pour permettre le déclenchement d'une communication selon une modalité distincte de la première modalité. L'invention concerne également un dispositif adapté pour mettre en uvre un tel procédé.
Patent FR-3072638-A1 (FR)
Title: Agencement d'une caisse de vehicule et procede de realisation associe
Inventor: POULLARD CHRISTOPHE
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention porte sur un agencement d'une caisse de véhicule (1), notamment une automobile, comportant une structure de caisse et un pavillon (2) de toit, la structure de caisse comprenant en partie sommitale un brancard de toit réalisé par un côté (3) de caisse et/ou un renfort (6) de côté de caisse et/ou une doublure (7) de côté de caisse dont l'empilement définit une voie (12) de transfert d'efforts, la caisse comportant un nœud (10) structurel à la jonction de la voie (12) avec un support (5) de traverse (4), le pavillon (2) étant lié à la caisse par l'intermédiaire d'un renfort (9) de fixation, le renfort (9) comportant une mousse (16) structurelle rendant apte la fixation du pavillon (2) au nœud (10) structurel. L'invention concerne également un procédé de réalisation de l'agencement ainsi qu'un véhicule comprenant un tel agencement.
Patent FR-3072866-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation et de controle de la quantite de glucides et de proteines a consommer par repas pour un objectif de poids d'un individu
Inventor: DE CASTELLANE BERNARD
IPC: A47G19/02
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évaluation et de contrôle de la quantité de glucides et de protéines à consommer par repas pour un objectif de poids d'un individu, comprenant : - une assiette (1) dont le fond présente : • une série de formes géométriques (C1-C6) homothétiques et concentriques, • des segments (R1, R2) divisant les formes géométriques (C1-C6) en deux séries de secteurs : une pour les protéines, une pour les glucides, - une unité de gestion informatique adaptée pour mettre en œuvre un processus informatique logique qui détermine une donnée de sortie en fonction de données d'entrées, • les données d'entrée sont : le sexe, le poids, la taille, l'âge, une donnée caractéristique de l'activité physique, • la donnée de sortie est la forme géométrique (C1-C6) à prendre en compte.
Patent FR-3075391-A1 (FR)
Title: Circuit de surveillance d'un composant de protection contre la foudre
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G01R31/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Circuit de surveillance d'un composant de protection contre la foudre (201), le circuit de surveillance comportant :
 - des moyens d'élévation de tension agencés pour générer une tension de test (Vt) et pour appliquer la tension de test aux bornes du composant de protection contre la foudre (201) lorsqu'il convient de tester le composant de protection contre la foudre (201) ;
 - des moyens d'asservissement agencés pour asservir une tension résultante aux bornes du composant de protection contre la foudre (201) de manière à assurer que la tension résultante ne dépasse pas un seuil de tension maximale prédéterminé ;
 - des moyens de détection agencés pour comparer la tension résultante avec une tension de limitation du composant de protection contre la foudre, et à détecter une défaillance du composant de protection contre la foudre lorsque la tension résultante est supérieure à la tension de limitation.
Patent FR-3076634-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de symptomes de panne de plateformes, et systeme associe
Inventor: MULLER KARINE
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-01-05
Abstract: Ce procédé comprend la fourniture d'une pluralité de signatures potentielles de panne générées à partir de messages de maintenance et d'un référentiel initial de signatures de panne, l'identification (210) parmi la pluralité de signatures potentielles, par comparaison de chaque signature potentielle aux signatures de panne du référentiel initial, d'au moins une signature de panne non référencée, telle qu'il n'existe aucune signature de panne dans le référentiel initial comprenant l'ensemble des symptômes de la signature potentielle et l'analyse (216) de chaque signature non référencée à partir d'une matrice d'interdépendance comprenant, pour chaque système fonctionnel de la plateforme, un indicateur de dépendance entre le fonctionnement des équipements de ce système fonctionnel et des équipements des autres systèmes fonctionnels, pour déterminer un score de plausibilité que les symptômes de la signature non référencée résultent de systèmes fonctionnels de la plateforme liés entre eux.
Patent FR-3078433-A1 (FR)
Title: Cable coaxial specifique et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H01B11/18
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention a trait à un câble coaxial comprenant : -un premier élément conducteur électrique consistant en une âme centrale cylindrique; -un second élément conducteur électrique entourant ledit premier élément conducteur électrique mais séparé de celui-ci par une couche de matériau diélectrique ; et -une gaine isolante placée sur le deuxième élément conducteur électrique, caractérisé en ce que le premier élément conducteur électrique comprend des nanofils métalliques.
Patent FR-3078962-A1 (FR)
Title: Dispositif pour modifier la temperature d'une assiette de fibrage
Inventor: OUERGHEMMI EZZEDDINE
IPC: C03B37/07
Filed: 2018-03-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fibrage (1) pour fabriquer des fibres minérales comprenant une assiette de fibrage (10) percée pour permettre de fabriquer des fibres par centrifugation, le dispositif de fibrage comprenant au moins un brûleur annulaire (122) produisant un courant gazeux annulaire pour étirer les fibres et un système d'évacuation pour évacuer des fumées créées par ledit brûleur, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen de variation de la température (100) de ladite assiette, ledit moyen de variation de la température étant un moyen de circulation d'air (110) agencé entre le brûleur annulaire et système d'évacuation pour contrôler le flux (F) d'évacuation des fumées.
Patent FR-3083162-A1 (FR)
Title: Procedes de detection et de localisation d'une anomalie thermique pour ensemble monte de vehicule
Inventor: DOMPROBST FRÉDÉRIC
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'une anomalie thermique lors du roulage d'un ensemble (3) monté de véhicule (1) muni d'une roue de montage (5) recevant un bandage pneumatique. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes de mesure des pression (P) et température (T) internes de l'ensemble (3) monté par un capteur (9) attaché à la roue de montage (5), de calcul d'un rapport de surveillance qui est fonction de la pression mesurée et de la température mesurée, de répétition des étapes précédentes, et de suivi de l'évolution de la valeur du rapport de surveillance afin de déterminer une anomalie thermique.
Patent FR-3082600-A1 (FR)
Title: Installation de rebours connectee et procede de fonctionnement d'une telle installation
Inventor: DUFOUR DANIEL
IPC: F17D1/04
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'installation de rebours (30) comporte : - au moins un compresseur (21) pour comprimer du gaz en provenance d'un réseau (15), - un automate (25) de commande de fonctionnement d'au moins un compresseur, - un moyen (9) de communication à distance pour recevoir au moins une valeur instantanée de pression captée à distance sur le réseau en amont de l'installation de rebours, - un moyen (8) de prédiction d'évolution de la pression dans le réseau en amont de l'installation de rebours, en fonction, au moins, des valeurs de pression reçues, - un moyen (7) de détermination d'une valeur limite de pression pour l'arrêt ou le démarrage d'au moins un compresseur en fonction de la prédiction d'évolution de la pression, l'automate commandant l'arrêt ou le fonctionnement d'au moins un compresseur lorsque la pression en entrée de chaque compresseur est inférieure, respectivement supérieure, à la valeur limite de pression déterminée.
Patent FR-3085710-A1 (FR)
Title: Interface de support amovible pour carter annulaire de turbomachine
Inventor: MEYER JULIEN ALAIN
IPC: F01D25/28
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne une interface de support (1) amovible pour un carter annulaire de turbomachine, comprenant une pièce de couplage (10) apte à être montée sur le carter, et au moins un élément d'accrochage (20a, 20b) en vue de la suspension du carter, des orifices (30, 40) ménagés dans la pièce de couplage (10) cette interface étant caractérisée en ce qu'elle comporte en outre des moyens de verrouillage (50) de la pièce de couplage (10) sur le carter (2), ces moyens de verrouillage étant positionnés sur la pièce de couplage (10) et comprenant, chacun, une pince présentant deux mâchoires articulées autour d'une liaison pivot, chaque pince étant mobile depuis une position ouverte dans laquelle un pion porté par le carter peut être engagé et désengagé de l'un desdits orifices (30, 40) et une position fermée dans laquelle le pion est bloqué dans cet orifice (30, 40).
Patent FR-3085875-A1 (FR)
Title: Accessoire pour un outil de percage a percussions et son utilisation pour la pose d'un goujon a frapper
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: B25B21/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: Accessoire (30) pour un outil de perçage (10) à percussions, ledit accessoire ayant une forme allongée le long d'un axe A et comportant une première extrémité longitudinale (30a) de connexion par emmanchement du type SDS, et une seconde extrémité longitudinale (30b) comportant une cavité (33) d'axe A et à section transversale de forme hexagonale configurée pour recevoir un écrou (80a) d'un goujon à frapper (80), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un doigt (40) d'axe A et s'étendant dans ladite cavité, ce doigt étant destiné à avoir un diamètre externe inférieur au diamètre interne dudit écrou et étant configuré pour prendre appui axialement sur une extrémité d'un corps fileté (80b) dudit goujon à frapper en vue de la transmission de percussions.
Patent FR-3087699-A1 (FR)
Title: Hybridation des fibres du renfort fibreux d'une aube
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne une aube (3) de soufflante (1) d'une turbomachine comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (5) obtenu par tissage tridimensionnel et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (5), le renfort fibreux (5) comprenant des premiers torons (9) présentant un allongement à la rupture prédéfini, une partie du renfort fibreux (5) comprenant en outre des deuxièmes torons (10) présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premiers torons (9).
Patent FR-3088364-A1 (FR)
Title: Procédé et installation d'exploitation d'une mine par lixiviation in situ
Inventor: DEBERGE ADRIEN
IPC: E21B43/28
Filed: 2018-11-14
Abstract: Le procédé d'exploitation comprend, quand un bloc (3) de cellules (5) de la mine est en fin de vie, une phase courante au cours de laquelle les opérations suivantes sont mises en oeuvre : - collecte du lixiviat produit par au moins une cellule (5) en recyclage dudit bloc (3), ledit lixiviat formant le lixiviat recyclé ; - injection du lixiviat recyclé dans au moins une cellule (5) dudit bloc (3).
Patent FR-3090520-A1 (FR)
Title: Système de détection de présence d’une personne occupant un siège arrière d’un véhicule
Inventor: LOYER ALDRIC
IPC: B60N5/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Système de détection de présence d’une personne (1) occupant un siège arrière (2) d’un véhicule (3), comportant : - un dispositif de démarrage du véhicule (3), de type mains libres, destiné à être activé par un premier signal Bluetooth ; - des antennes de réception (4a, 4b, 4c), agencées autour des sièges arrière (2) pour recevoir le premier signal Bluetooth, et comprenant chacune un équipement (40) configuré pour transmettre la puissance mesurée du premier signal Bluetooth reçu par l’antenne de réception (4a, 4b, 4c) correspondante ; les équipements (40) étant configurés pour communiquer entre eux via un deuxième signal (S2) Bluetooth ; - une unité de traitement (5) de données, configurée pour : mesurer les bilans de liaison du deuxième signal (S2) Bluetooth entre les antennes de réception (4a, 4b, 4c), comparer les bilans de liaison mesurés à une situation de référence où les sièges arrière (2) sont libres. Figure 1