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Patent FR-2920155-A1 (FR)
Title: Preparing sterile collagen comprises preparing purified acid solution of collagen, sterilizing the solution, precipitating the sterile solution in the form of suspension, and concentrating the collagen suspension
Inventor: TAYOT JEAN LOUIS
IPC: A61L27/24
Filed: 2007-08-23
Abstract: Process for preparing sterile collagen, preferably injectable collagen, comprises: preparing purified acid solution of collagen; sterilizing the solution, preferably by filtration on a filter or a sterilizing membrane; precipitating the sterile solution in the form of suspension; and concentrating the collagen suspension, where the suspension is placed in a flexible elongated tubular filter having a porous filtering wall, the filter is fluid permeable but not permeable to collagen fiber, and the suspension is concentrated by slow passage of fluid through the wall. Process for preparing sterile collagen, preferably injectable collagen, comprises: preparing purified acid solution of collagen; sterilizing the solution, preferably by filtration on a filter or a sterilizing membrane; precipitating the sterile solution in the form of suspension; and concentrating the collagen suspension, where the suspension is placed in a flexible elongated tubular filter having a porous filtering wall, the filter is fluid permeable but not permeable to collagen fiber, and the suspension is concentrated by slow passage of fluid through the wall without any pressure other than gravity to avoid clogging of the filtering wall by the collagen fibers.
Patent FR-2920426-A1 (FR)
Title: Substrat en verre a gradient d'indice de refraction et procede de fabrication
Inventor: SELLIER JULIEN
IPC: C03C3/085
Filed: 2007-09-03
Abstract: La présente invention concerne un substrat en verre comprenant au moins un motif ionique obtenu par un traitement d'échange des ions alcalins du verre par des ions argent provenant d'une source extérieure, ledit substrat étant constitué d'un verre ayant une composition spécifique et ledit motif ionique présentant une variation de l'indice de réfraction supérieure ou égale à 0,03, une profondeur supérieure ou égale à 100 µm et un coefficient de transmission lumineuse à 410 nm (TL410) supérieur ou égal à 60 %.
Patent FR-2922204-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une eau de bassin d'un etablissement de bains couvert, et installation correspondante
Inventor: HAMEL HELENE
IPC: B01D53/70
Filed: 2007-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une eau de bassin (51) d'un établissement de bains couvert, en vue d'en abattre la teneur en composés volatils, ledit procédé comprenant une étape d'injection d'au moins une portion de ladite eau dudit bassin (51) dans une zone tampon (52), une étape d'acheminement de ladite eau de ladite zone tampon (52) vers une zone de filtration (53), une étape d'injection de l'eau filtrée dans ledit bassin (51).Selon l'invention, un tel procédé comprend :- une étape de chauffage (54) à une température T, comprise entre 28 degres C et 50 degres C, d'une portion d'eau extraite de ladite zone tampon (52) ;- une étape de pulvérisation (60) de ladite eau chauffée à l'intérieur d'une enceinte (55) au sein de laquelle est maintenue une pression P dont la valeur est comprise entre 1 mbar et 1 bar ;- une étape d'extraction en continu de l'air contenu dans ladite enceinte (55) ;- une étape d'injection de l'eau provenant de ladite enceinte (55) en amont de ladite zone de filtration (53).
Patent FR-2923747-A1 (FR)
Title: Systeme de fabrication a la chaine de conteneurs en film plastique semi-rigide epais.
Inventor: RANCHON DENIS
IPC: B31B50/64
Filed: 2007-11-15
Abstract: L'invention concerne un système pour la fabrication à la chaine de conteneurs en film semi-rigide destinés à contenir un produit de consommation.Selon l'invention, le film étant un film plastique semi rigide de 100 à 2500 microns d'épaisseur, le système comprend des moyens de pré-découpage ou de découpe partielle du film plastique semi-rigide placés sur le trajet du film dévidé, la découpe étant réalisée des deux côtés du film le long d'une ligne sensiblement perpendiculaire au sens de dévidement du film, la découpe laissant intacte une partie centrale du film de longueur prédéfinie, le film étant ensuite conformé sur des moyens de conformation comprenant une forme de conformation présentant au moins deux arêtes séparées par une distance supérieure ou égale à la longueur prédéfinie de la partie centrale intacte du film prédécoupé ou découpé partiellement et par rapport auxquelles le film vient se placer de manière à ce que les lignes de pré-découpage ou de découpe partielle du film soit perpendiculaires à ces arêtes, le film étant alors plié le long de ces arêtes, rabattant les cotés du film définis par les prédécoupes ou découpes partielles sur la surface de la forme de conformation.
Patent FR-2930938-A1 (FR)
Title: Bacterial composition, useful in effluent treatment of blood fat, comprises first mixture having lipolytic bacterial strain, hemolytic bacterial strain and nitrifying bacterial strain and second mixture having denitrifying bacterial strain
Inventor: GENDRAULT SOPHIE
IPC: C02F3/30
Filed: 2008-05-06
Abstract: Bacterial composition comprises a first mixture comprising at least one bacterial strain having lipolytic activity, at least one bacterial strain having hemolytic activity, and at least one bacterial strain having nitrifying activity; and a second mixture comprising at least one bacterial strain having denitrifying activity. An independent claim is included for a process for treating fat effluents of blood, comprising culturing the first and the second bacterial mixture of the composition, in a first and in a second biological reactor respectively, introducing the effluent to be treated in a homogenization vat maintained under stirring, circulating the homogenized effluent in the first reactor for degrading fat and blood cells, digesting blood proteins and carrying out nitrification reactions, circulating the effluent obtained from the first reactor in the second reactor for carrying out the denitrification of nitrates into nitrogen gas, and removing the treated effluent from the second reactor towards a refiner, before disposing towards a purification plant.
Patent FR-2930878-A1 (FR)
Title: Base de lit pliable
Inventor: LE ROUX DAVID
IPC: A47C19/12
Filed: 2008-05-06
Abstract: Base (2) de lit (1), comprenant deux longerons (4) et comportant un cadre avant (5) et un cadre arrière (13), chaque cadre (5,13) comprenant un tronçon (7,14) de chaque longeron de la base (2), le cadre arrière (13) étant monté pivotant par rapport au cadre avant (5) entre deux positions :une position déployée dans laquelle les tronçons (14) de longerons (4) du cadre arrière (13) se trouvent dans le prolongement des tronçons (7) de longerons (4) du cadre avant (5) ;une position pliée dans laquelle le cadre arrière (13) forme un angle sensiblement égal à 90 degres avec le cadre avant (5).
Patent FR-2931212-A1 (FR)
Title: Propulseur electrique pour vehicule spatial
Inventor: LAINE ROBERT
IPC: F03H1/00
Filed: 2008-05-19
Abstract: Selon l'invention, ledit propulseur (II) comporte une partie (G1) de génération de jet et une partie (A2) d'accélération de jet, articulées (en H1) de façon que ladite partie d'accélération de jet (A2) puisse tourner par rapport à ladite partie de génération de jet (G1).
Patent FR-2932214-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un ouvrant de vehicule
Inventor: POIRMEUR XAVIER
IPC: B60J5/00
Filed: 2008-06-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de protection d'un ouvrant (1) de véhicule, l'ouvrant étant articulé par rapport à une paroi (2) du véhicule au niveau d'au moins une charnière (3). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un sabot (7) solidaire de l'ouvrant (1) au niveau d'un rebord de celui ci au voisinage duquel sont disposées la ou les charnières (3). Le sabot (7) vient s'engager en dessous d'une surface d'appui (10) lorsque l'ouvrant est en position fermée, la coopération du sabot (7) avec sa surface d'appui (10) étant telle que l'ouvrant ne peut être écarté de la paroi même en cas de destruction de la ou des charnières (3).
Patent FR-2937019-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide muni d'un organe d'etancheite ayant une partie elastomere
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: A61F9/00
Filed: 2008-10-15
Abstract: Le dispositif de distribution de liquide comprend un organe d'étanchéité (14) pouvant prendre une position de libération de liquide et une position de blocage de liquide. L'organe d'étanchéité (14) comprend une partie élastomère (34) et une partie rigide (36), ces parties (34, 36) étant solidaires l'une de l'autre en déplacement.
Patent FR-2926538-A1 (FR)
Title: Bottles e.g. red wine bottles, separating insert for transport case, has flaps for separating separation element into central part and lateral parts, where each lateral part has width greater than radius and lesser than diameter of bottle
Inventor: VALOT DENIS
IPC: B65D5/48
Filed: 2008-01-18
Abstract: The insert has partition flaps extended by pivoting perpendicularly on both sides of a separation element for being interposed between two bottles of a row of bottles and two bottles of another row of bottles. The flaps are separated by a distance slightly greater than diameter of central bottles. The flaps separate the element into a central part (13) that is interposed between two central bottles, and lateral parts (11, 12). Each lateral part is interposed between two end bottles, and has a preset width (R+epsilon) greater than radius of each bottle and lesser than diameter of the bottle. The insert is made from a blank of semi-rigid packaging material such as cardboard.
Patent FR-2928170-A1 (FR)
Inventor: DERUE NICOLAS
IPC: B60J10/02
Filed: 2008-02-29
Abstract: The seal (10) has a support forming part (2) mounted on a frame, and an element (51) projected outside a cabinet lip (4) that is adjoined to the part, where the element is extended along a length portion (11) of the seal. An element (52) is projected from the lip and adjacent to the element (51), so that the elements have cordon sections (50) that are projected from the lip. The elements are integrated to a lower face (41) of the lip, where the element (52) is integrated to the lip through a frangible connection (59). An independent claim is also included for a method for fabricating a seal.
Patent FR-2928929-A1 (FR)
Title: Composition serigraphiable sur polyvinylbutyral
Inventor: DE SALINS JEAN EDOUARD
IPC: B32B17/10
Filed: 2008-03-19
Abstract: L'invention a trait à- une composition adaptée à l'impression par sérigraphie d'une feuille de polyvinylbutyral destinée à faire partie d'un vitrage feuilleté, comportant au moins une résine polyvinylbutyral de masse moléculaire au plus égale à 50 000 et au moins un solvant ;- un procédé d'impression par sérigraphie d'une feuille de polyvinylbutyral destinée à faire partie d'un vitrage feuilleté, caractérisé en ce qu'on applique sur la feuille, à travers un écran de sérigraphie, une composition définie précédemment et en ce que l'épaisseur de la couche humide de composition appliquée compense la rugosité de la feuille ;- une feuille de polyvinylbutyral destinée à faire partie d'un vitrage feuilleté, et imprimée par sérigraphie au moyen d'une composition définie précédemment ;- un vitrage feuilleté comportant une telle feuille de polyvinylbutyral ; et- une application d'un tel vitrage feuilleté comme vitrage automobile dont une partie au moins de la périphérie est opacifiée, notamment noircie.
Patent FR-2912576-A1 (FR)
Title: Systemes, methodes et appareils pour des generateurs d'ondelettes numeriques en vue de la detection spectrale multiresolution dans les applications de la radio cognitive
Inventor: SONG TAJOONG
IPC: H04B7/00
Filed: 2008-04-09
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention peuvent fournir des générateurs d'ondelettes numériques utilisés pour la fourniture de résolution flexibles de la détection spectrale. Des modes de réalisation de l'invention peuvent fournir des générateurs d'ondelettes numériques multipoint ou multidébit. Ces générateurs d'ondelettes numériques peuvent utiliser les mêmes ressources matérielles de façon optimale et les différentes ondelettes de base peuvent être générées en modifiant les plans d'adressage de mémoire ou les vitesses de synchronisation.
Patent FR-2933415-A1 (FR)
Title: Polyamide, composition comprenant un tel polyamide et leurs utilisations
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08G69/36
Filed: 2008-07-07
Abstract: L'invention porte sur un polyamide comprenant au moins deux motifs répondant à la formulation générale suivante : g id="ID2933415-8" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle : . X représente une diamine alkylaromatique et . Y représente un diacide carboxylique aliphatique choisi parmi l'acide dodécanedioïque (en C12), l'acide tetradécanedioïque (en C14) et l'acide hexadécanedioïque (en C 16), caractérisé en ce que le diacide carboxylique comporte du carbone organique d'origine renouvelable déterminé selon la norme ASTM D6866. L'invention concerne également une composition comprenant ce polyamide ainsi que l'utilisation de ce polyamide et d'une telle composition.
Patent FR-2937751-A1 (FR)
Title: Current adjusting system for electronic power components, has determination units determining output currents of components, where one of components is controlled by control voltage obtained from output currents
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
IPC: G05F1/66
Filed: 2008-10-27
Abstract: The system has determination units (10) for determining output currents of electronic power components (SE1, SE2, SEn), respectively, where the power components have power transistors (T1, T2, Tn) e.g. insulated grid bipolar transistor and metal oxide semiconductor transistor, that are connected to an input conductor (E) and an output conductor (S), respectively. One of the power components is controlled by control voltage. The other power component is controlled by another control voltage obtained from the output current of the two electronic power components.
Patent FR-2947779-A1 (FR)
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60N3/04
Filed: 2009-07-08
Abstract: The method involves positioning a format from a complex (7), where the complex includes a covering fibrous layer (2) and an elastic material underlayer (3). Hot crushing of a peripheral band (6) of the format is positioned. The temperature is applied to allow an irreversible peripheral compression of the elastic material underlayer. A masking unit (4) is associated to the format along the peripheral band. An independent claim is also included for a carpet of a motor vehicle, comprising a format.
Patent FR-2954747-A1 (FR)
Title: Cable transport installation i.e. cable car, for transporting e.g. radioactive waste container, has traction cables connecting vehicle with counterweight by passing through respective drive pulleys, and motors driving respective pulleys
Inventor: HERVE JEAN-FRANCOIS
IPC: B61B9/00
Filed: 2009-12-28
Abstract: The installation has a downstream station (12) situated at height smaller than an upstream station (10). An inclined ramp connects the upstream station with the downstream station, and is provided with a transport path and a counterweight path. A counterweight (18) rolls on the counterweight path. Traction cables (30A, 30B) connect a vehicle i.e. transport carriage (14), with the counterweight by passing through respective drive pulleys (32A, 32B). Two main motors drive corresponding drive pulleys. The drive pulleys are situated upstream of the upstream station.
Patent FR-2931130-A1 (FR)
Title: Verrou.
Inventor: SALCOMBE ANDREW PHILIP
IPC: B64C25/26
Filed: 2009-05-15
Abstract: Cette invention porte sur un verrou, par exemple pour verrouiller des dispositifs escamotables tels qu'un train d'atterrissage escamotable pour aéronef dans une position escamotée. Le verrou 8 comprend un élément à crochet 10 monté pivotant avec une partie crochet 11 agencée pour maintenir une goupille d'ancrage 7 attachée par exemple à un train d'atterrissage escamotable dans une position prédéterminée quand il est verrouillé. Un organe de blocage de premier étage 20 monté pivotant est prévu ayant une partie 21 agencée pour entrer en contact avec une partie correspondante 13 sur l'élément à crochet 10 monté pivotant. Un organe de blocage de deuxième étage 30 monté pivotant est également prévu, ayant une partie 31 agencée pour entrer en contact avec une partie correspondante 23 de l'organe de blocage de premier étage 20 afin de maintenir l'organe de blocage de premier étage 20 et l'élément à crochet 10 dans la position verrouillée prédéterminée. Un dispositif de déverrouillage 40 est agencé pour faire tourner l'organe de blocage de deuxième étage 30 autour de son pivot 32 pour qu'il ne soit plus en contact avec l'organe de blocage de premier étage 20 et qu'ainsi l'organe de blocage de premier étage 20 et l'élément à crochet 10 tournent autour de leurs pivots 22, 12 vers une position déverrouillée pour libérer la goupille d'ancrage.
Patent FR-2947669-A1 (FR)
Title: Connecteur de rubans conducteurs plats, notamment de rubans lumineux flexibles portant des diodes electroluminescentes
Inventor: ADDAD SERGE
IPC: H01R4/32
Filed: 2009-07-02
Abstract: Le connecteur est destiné au raccordement de ruban conducteur plat flexible (1, 1' ; 15, 15') comportant une pluralité de pistes conductrices parallèles (10), notamment de rubans portant des diodes électroluminescentes. Il comporte un boîtier adapté pour recevoir et maintenir l'extrémité dudit ruban dans un plan général et une pluralité d'éléments de connexion électrique agencés chacun pour assurer une liaison électrique avec une piste conductrice du ruban. Chaque élément de connexion électrique (3) comporte une fente (32) adaptée pour y insérer en pincement une extrémité (14) d'une piste conductrice (10) selon une direction longitudinale (XX), de manière à assurer par pincement un contact électrique entre l'élément de connexion et ladite piste, et le connecteur (2) comporte des moyens de blocage (41, 42) pour bloquer ladite extrémité (19) du ruban, agencés pour être mis en oeuvre après insertion des extrémités des pistes du ruban dans les dites fentes (32) .
Patent FR-2958806-A1 (FR)
Title: Unipolar distribution block, has floor whose connection terminals are aligned along transverse axis and formed with same potential and floor consisted of bars that are mechanically and electrically associated by connection parts
Inventor: PAVY MARC
IPC: H01R4/30
Filed: 2010-04-09
Abstract: The block has a floor whose connection terminals are aligned along a transverse axis and formed with same potential. The floor is consisted of bars (3) that are mechanically and electrically associated by two connection parts (4). The connection parts are associated on one of the ends of the bars. The bars are associated by the connection parts arranged on two sides of the bars. An empty space separates the bars and the terminals including crossing holes such that the cable engaged in the terminal exceeds the terminal and visible at the back.
Patent FR-2958754-A1 (FR)
Title: Capteur a fil chaud de taille sublimillimetrique et procede de realisation associe.
Inventor: PERNOD PHILIPPE JACQUES
IPC: B81B1/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: L'invention concerne un capteur (1) à fil chaud de taille submillimétrique, caractérisé en ce qu'il comprend : - un substrat (10) ; - deux tiges support (11, 12) dont une partie (110) est déposée sur le substrat (10) et dont l'autre partie (111, 121) s'étend au-delà dudit substrat dans le prolongement de celui-ci ; - un fil métallique (13) s'étendant entre les deux extrémités des tiges support (11, 12), ce fil étant destiné à former le fil chaud ; - des contacts électriques (14, 15) disposés sur les tiges supports, lesdits contacts étant chacun reliés à l'une des extrémités du fil (13).
Patent FR-2955131-A1 (FR)
Title: Solar panel fixing system for roof, has gutters arranged to form solar panel frame receiving chassis that is defined by bottom walls of gutters and inner side walls of gutters, where side walls form lateral adjustment belt of frame of panel
Inventor: COURTOISON PHILIPPE
IPC: E04D13/064
Filed: 2010-01-14
Abstract: The system (100) has gutters (200, 200') forming a streaming water collection network so that streaming water is channeled and discharged at a lower part of the system. The gutters are arranged in a manner to form a solar panel frame receiving chassis (E), where the chassis is defined by bottom walls and inner side walls of the gutters. The bottom walls of the gutters are arranged in a coplanar manner, and the inner side walls form a lateral adjustment belt of a frame of a solar panel (PS).
Patent FR-2943386-A1 (FR)
Title: Dispositif carburateur
Inventor: KERN JENS PETER
IPC: F02M7/22
Filed: 2010-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif carburateur avec un carburateur dans lequel est formée une partie d'un conduit d'aspiration (10). Un élément de papillon et un élément d'enrichisseur sont montés pivotants dans la partie du conduit d'aspiration. Un premier élément d'accouplement est relié, fixe en rotation, à l'élément de papillon, et un second élément d'accouplement est relié, fixe en rotation, à l'élément d'enrichisseur. Dans ce dispositif, les premier et second éléments d'accouplement forment un dispositif de blocage qui empêche un enclenchement de l'élément d'enrichisseur alors que l'élément de papillon n'est pas actionné.
Patent FR-2959505-A1 (FR)
Title: Grains de mullite revetus.
Inventor: CHAMPION THIBAULT
IPC: C04B35/185
Filed: 2010-04-28
Abstract: La. présente invention concerne un grain revêtu comportant - un grain de base comportant plus de 30% en masse de mullite ; - un revêtement, recouvrant, au moins partiellement, ledit grain de base et constitué, pour plus de 90% de sa masse, en un matériau de revêtement choisi parmi : - l'alumine ; - les aluminates de lanthanide(s), de Ta, de Ti, de Se, de Y, de M g, de Mo, et de leurs mélanges ; - les silicates de lanthanide(s), de Se, de Y, de Zr, de Hf, et de leurs mélanges ; les oxydes d'un ou plusieurs éléments parmi Ti, Se, Y, Yb, Mg, Ce, Mo, Zr et Hf ; - les phosphates de lanthanide(s) et/ou d'Y et/ou de Se ; - et leurs mélanges. Application à des chambres de combustion dans lesquelles la température peut atteindre 1400°C
Patent FR-2960405-A1 (FR)
Title: Dispositif d'infusion a variation de pression
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/36
Filed: 2010-05-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'infusion d'une substance à infuser présentant une chambre d'infusion destinée à recevoir la substance à infuser et à faire passer un flux d'eau sous pression au travers de la substance à infuser, la chambre d'infusion présentant une partie d'entrée (4) d'eau dans la chambre d'infusion et une partie de sortie (2) de boisson infusée, un canal d'injection en communication fluidique, par une extrémité d'injection, avec la partie d'entrée (4) et raccordable, par une extrémité d'admission (39), à un circuit d'eau sous pression, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens réglables de variation de la pression d'eau dans le canal d'injection agencés pour générer une différence de pression d'eau entre l'extrémité d'admission (39) et l'extrémité d'injection (40). Elle trouvera son application aux machines de préparation de boissons telles des cafés expresso.