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Patent WO-2016096990-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de matériaux de type oxyde, de matériaux de type hydroxyde double lamellaire, de matériaux de type hydroxyde et de matériaux à base de carbonate
Inventor: SCHUNK STEPHAN A
IPC: C01F7/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne la synthèse de matériaux de type oxyde, de matériaux de type hydroxyde double lamellaire (matériaux LDH), de matériaux de type hydroxyde et de matériaux à base de carbonate ayant une aire spécifique élevée et une taille et forme nanoparticulaire contrôlées ainsi que la formation d'hydroxydes métalliques mixtes et d'hydroxycarbonates ayant des aires spécifiques élevées qui peuvent servir de matériaux précurseurs pour obtenir des matériaux de type oxyde après traitement thermique. Le procédé selon l'invention concerne la préparation de matériaux de type oxyde sur la base d'alcoxydes métalliques qui sont hydrolysés dans des conditions très contrôlées en présence d'un alcool à haut point d'ébullition et à bas point d'ébullition, l'alcool à bas point d'ébullition devant servir de co-solvant.
Patent WO-2016102535-A1 (WO)
Title: Sous-ensemble optique avec un miroir conique
Inventor: SANCHEN GUENTER
IPC: G02B7/182
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble optique (31) comprenant : une lentille de collimation (14) qui collimate un rayon laser divergent (12) ; un miroir conique (15), lequel possède une surface réfléchissante (23) et modifie la forme d'un rayon laser, qui se propage en direction de l'axe du cône (26), en un rayon annulaire (24) dans un plan de propagation (25) perpendiculaire à l'axe du cône (26) ; un porte-optique (32) muni d'un premier élément porteur (33) auquel est fixée la lentille de collimation (14) et d'un second élément porteur (34) auquel est fixé le miroir conique (15) ; et un dispositif de liaison (35) comprenant au moins un élément de liaison (36, 37, 38, 39) qui relie entre eux les premier et second éléments porteurs (33, 34). Ledit élément de liaison (36-39) est disposé de manière gauchie par rapport à l'axe de cône (26) du miroir conique (15).
Patent WO-2016107795-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle de taille de gouttelette de pulvérisation d'un appareil à buse de pulvérisation pour des applications de séchage par pulvérisation, appareil de séchage par pulvérisation, et buse associée
Inventor: ERDMANN PETER
IPC: B05B1/30
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de taille de gouttelette de pulvérisation d'un appareil à buse de pulvérisation, en particulier pour la fabrication de poudres alimentaires, distribuées à la buse de pulvérisation, qui comprend les étapes suivantes consistant : a) à fournir une pâte d'un produit à pulvériser par une buse de pulvérisation ; b) à déterminer en continu la viscosité de cisaillement (η) de la pâte de produit distribuée à la buse de pulvérisation ; c) à déterminer le débit massique (Qrn) de la pâte de produit distribuée à la buse de pulvérisation ; d) à déterminer la pression statique (P) de la pâte de produit distribuée à la buse de pulvérisation ; e) à déterminer la densité (p) de la pâte de produit distribuée à la buse de pulvérisation ; f) à distribuer les données obtenues dans les étapes b) à e) à un dispositif de commande comprenant un ordinateur et une mémoire ; g) à calculer des données de commande pour régler la buse de pulvérisation sur la base des données obtenues dans les étapes b) à e) et sur des paramètres de géométrie de buse stockés dans la mémoire ; h) à envoyer les données de commande sous forme de signaux de commande à un moyen de commande de la buse de pulvérisation, et à régler la buse de pulvérisation en conséquence.
Patent WO-2017012685-A1 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner un dispositif de sortie destiné à un véhicule à moteur, dispositif de sortie et véhicule automobile équipé d'un tel dispositif de sortie
Inventor: KAUSCH CARSTEN
IPC: B60Q9/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un dispositif de sortie (10) destiné à un véhicule à moteur (36), procédé selon lequel un signal lumineux et/ou acoustique est émis par au moins un élément de sortie (18, 19) du dispositif de sortie (10), ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes consistant à : - détecter au moins un paramètre au moyen d'un dispositif de commande (12), ledit paramètre indiquant au moins un état d'esprit d'un occupant (34), - comparer ledit au moins un paramètre à un ensemble de données (14) comprenant des données indiquant au moins un état d'esprit prédéterminé, - déterminer un état d'esprit présent (32) de l'occupant en fonction de la comparaison entre le paramètre et l'ensemble de données (14), et - ajuster l'émission (11) du signal lumineux et/ou l'émission (11) du signal acoustique au moyen du dispositif de commande en fonction de l'état d'esprit présent (32) déterminé.
Patent WO-2017080640-A1 (WO)
Title: Étalonnage d'un système comprenant un moyen de transport et au moins un robot
Inventor: PURRUCKER THOMAS
IPC: B25J9/16
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage d'un système comprenant un moyen de transport (30), par exemple une bande de transport, un premier robot (10), un moyen de détermination de position de transport (40), par exemple un capteur de rotation ou une caméra, et un système de point de mesure (W1) transporté sur le moyen de transport (30), par exemple un composant comprenant au moins trois points de mesure (P i,j ). Le passage du composant (W1) est détecté par le moyen de détermination de position de transport (40) et est établi comme position de synchronisation. La position des trois points de mesure (P j,j ) du composant (W1) est détectée dans une première position de transport (δ a ) ou à une première distance de la position de synchronisation par le premier robot (10). La position d'un de ces points de mesure (P j,j ) est détectée dans une deuxième position de transport (δ b ) par le premier robot (10). La position de deux ou d'un de ces points de mesure (P j,j ) est détectée dans une troisième ou quatrième position de transport (δ c , δ d ) par un deuxième robot (20). L'étalonnage est réalisé par le fait que, à partir des mesures des points de mesure (P j,j ) et des écarts par rapport à la position de synchronisation (δ a , δ b , δ c , δ d ), les systèmes de coordonnées (R 1 , R 2 , C 1 , C 2 , W 1 ) par rapport au premier robot (10) et au deuxième robot (20), à la base de moyen de transport rapporté respectivement aux deux robots, et du composant (W1) sont formés et les transformations (T R 
 1 
  C1 , T C1 W11 , T R2,C2  T C2 ; W12  ) entre les systèmes de coordonnées sont déterminées.
Patent WO-2016113394-A1 (WO)
Inventor: KÄSTLE KARL-HEINZ
IPC: E05F3/10
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (1) destiné à fixer une porte coupe-feu (11) dans des voies d'évacuation et de sauvetage. Un dispositif de verrouillage (4) de la porte peut être désactivé dans un terminal RWS (5) pourvu d'un bouton d'urgence (51). Il est en outre prévu que la porte (11) comporte un dispositif de fermeture (2) pourvu d'un moyen de libération (3) commutable électriquement pour permettre un fonctionnement pratique d'un vantail (12) de la porte. Une utilisation universelle du dispositif de sécurité (1) est possible conjointement à des exigences de sécurité élevées en ce qu'il est prévu un dispositif de commande (6) qui coopère avec le moyen de libération (3) et le dispositif de verrouillage (4) de sorte que le dispositif de commande (6) commute séparément aussi bien le dispositif de verrouillage (4) que le moyen de libération (3).
Patent WO-2016120348-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de silice fondue
Inventor: DEMOTT JERRY
IPC: C03B5/44
Filed: 2016-01-27
Abstract: Des cendres volantes et/ou des cendres de balles de riz sont fondues dans un four de fusion à brûleur immergé, éventuellement conjointement avec un fondant et/ou un matériau vitrifiable ultérieurement, puis vitrifiées lors du refroidissement.
Patent WO-2016146696-A1 (WO)
Title: Cellule de test d'appareillage de caracterisation de cellule de pile à combustible et procédé de fabrication d'une telle cellule de test
Inventor: VULLIET JULIEN
IPC: G01N27/416
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne une cellule de test (100) destinée à la qualification d'appareillage de caractérisation de cellules de pile à combustible et/ou de piles à combustible. Ladite cellule de test comporte une première et une deuxième face de contact (131, 132) comportant respectivement une première et une deuxième zone de contact (135, 136) occupant tout ou partie de la surface de la face contact (131, 132) correspondante, la première et la deuxième face de contact (131,132) délimitant entre elles un volume intérieur. La cellule de test (100) comporte en outre un circuit équivalent (110) passif configuré pour présenter une impédance équivalente à au moins une cellule de pile à combustible, ledit circuit équivalent (110) comportant une première et une deuxième borne de sortie (111, 112) connectées respectivement à la première et la deuxième zone de contact (135, 136), le circuit équivalent (110) étant logé dans le volume intérieur. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle cellule de test (100).
Patent WO-2016169853-A1 (WO)
Title: Procédé pour contrôler l'amortissement de la phase d'appui d'une prothèse du genou
Inventor: SEIFERT DIRK
IPC: A61F2/64
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler la phase d'appui d'une prothèse du genou munie d'une partie supérieure (1) et d'une partie inférieure (2) fixées l'une à l'autre de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (4), ainsi que d'une unité de résistance (6) agencée entre la partie supérieure (1) et la partie inférieure (2) et qui présente un système de réglage (7) au moyen duquel il est possible de modifier la résistance d'amortissement (F D ), avec une unité de contrôle (8) qui est couplée au système de réglage (7) et qui est reliée à au moins un capteur (9). Le réglage s'effectue à partir des données du capteur et pendant la flexion en phase d'appui jusqu'en phase d'appui terminale, l'angle du genou (α) est calculé au moyen du ou des capteurs (9) et l'amortissement de la flexion (F D ) est relevé à un niveau (F Dmax ) au-dessus d'un amortissement de flexion initial (F DI ) jusqu'à éviter une nouvelle flexion en atteignant un angle du genou (α max ) maximal déterminé.
Patent WO-2016166344-A1 (WO)
Inventor: SCHWÖLLER JOHANN
IPC: B64D27/24
Filed: 2016-04-15
Abstract: The invention relates to an electric drive for a hybrid aircraft system. Said electric drive comprises a rotor and a stator, the stator being connectible to a structure of an aircraft, and the rotor comprising an annular flange with a shaft through-opening for fastening to a propeller flange. Said flange is constituted of at least two parts, each of these flange parts delimiting a portion of the shaft through-opening.
Patent WO-2016169877-A1 (WO)
Title: Unité de support pour une installation d'ascenseur
Inventor: STEINER ADRIAN
IPC: B66B17/12
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention concerne une unité de support (1) destinée à la fixation d'une poulie de renvoi (5) sur une structure de support (13) comme celle qui peut être utilisée pour supporter une cabine dans une installation d'ascenseur. L'unité de support comprend deux traverses (3) et un ensemble palier (7) destiné à la poulie de renvoi (5). Les traverses (3) sont disposées parallèlement l'une à l'autre et doivent être fixées à la structure de support (13). L'unité de support (1) est caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins deux éléments de retenue de sécurité (9) qui sont fixés respectivement aux traverses (3) et qui font saillie dans l'espace intermédiaire (11) entre les traverses (3) de façon à former, en cas de défaillance de l'ensemble palier (7), une butée destinée à empêcher la poulie de renvoi (5) de se déplacer dans le sens du levage sous l'action de la force de levage. L'unité de support (1) proposée est stable, de construction simple et peu encombrante.
Patent WO-2017012819-A1 (WO)
Title: Contrôle d'accès électronique appliquant un intermédiaire
Inventor: PLÜSS MARCEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-06-23
Abstract: En vue d'une communication entre un dispositif (1) de terminal et un système (6) d'arrière-plan affecté au dispositif (1) de terminal, le dispositif (1) de terminal reçoit (S0), via une liaison directe de communication sans fil, un code d'autorisation en provenance du dispositif mobile (2) de communication. En réaction à la réception du code d'autorisation, le dispositif (1) de terminal envoie au dispositif mobile (2) de communication, (S3) via la liaison directe (3) de communication sans fil, un message de compte rendu de terminal qui comprend une partie de contenu de message et une partie d'adressage de message. Le dispositif mobile (2) de communication envoie (S6) le message de compte rendu de terminal dans un message de réexpédition, via un réseau (10) de télécommunications, à un système distant (5) de traitement de messages déterminé par la partie d'adressage. Le système distant (5) de traitement de messages détermine (S7), d'après la partie d'adressage, le système (6) d'arrière-plan affecté au dispositif (1) de terminal électronique et transfère (S8) la partie de contenu du message de compte rendu de terminal au système (6) d'arrière-plan.
Patent WO-2018001452-A1 (WO)
Title: Procédé, système et appareil
Inventor: NURMINEN RIIKKA KAROLIINA
IPC: H04B17/318
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé qui consiste à déterminer qu'une période temporelle associée à des exigences de mesure pour effectuer des mesures de signal de référence dépasse un seuil, de façon que les exigences de mesure ne sont pas satisfaites et à fournir des informations de mesure à un point d'accès ; les informations de mesure comprenant une indication selon laquelle les exigences de mesure ne sont pas satisfaites.
Patent WO-2018001475-A1 (WO)
Title: Virtualisation de fonction de réseau
Inventor: ARAUZ-ROSADO JESUS-JAVIER
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention porte sur des procédés et sur un appareil permettant l'adressage de fonctions de réseau virtuel (VNF pour Virtual Network Function). Un dispositif de commande d'enregistrement (214) d'une instance de fonction VNF commande un émetteur (202) pour qu'il transmette une demande d'enregistrement à un registre de service de fonction VNF (VNF-SR pour Virtual Network Function Service Registry) (300), la demande d'enregistrement identifiant une adresse publique de l'instance de fonction VNF (200). Un récepteur (304) du registre VNF-SR reçoit la demande d'enregistrement et un dispositif de détermination d'adresse de fonction VNF (316) détermine une adresse de fonction VNF pour l'instance de fonction VNF sur la base de la demande d'enregistrement reçue. Un système de gestion de base de données (DBMS pour DataBase Management System) (318) stocke l'adresse de fonction VNF déterminée dans une mémoire (306). Un abonné d'événement (514) d'un gestionnaire de fonction de réseau virtuel (VNFM pour Virtual Network Function Manager) (500) commande un émetteur (502) pour qu'il transmette une demande d'abonnement au registre VNF-SR, la demande d'abonnement comprenant un identifiant pour une fonction VNF. Un récepteur (404) d'un serveur de configuration virtuel (VCS pour Virtual Configuration Server) (400) reçoit une notification du registre VNF-SR lorsqu'un changement s'est produit dans la configuration et/ou les données d'adresse stockées dans la mémoire du registre VNF-SR et se rapportant à une ou plusieurs instances de fonction VNF. Un gestionnaire de configuration (414) détermine une instruction de configuration pour la ou les fonctions VNF sur la base de la notification reçue et commande un émetteur (402) pour qu'il transmette l'instruction de configuration à la ou aux instances de fonction VNF.
Patent WO-2017009134-A1 (WO)
Title: Composition herbicide à base de cinméthyline et d'inhibiteurs spécifiques de la synthèse de lipides n'impliquant pas l'accase
Inventor: KRAUS HELMUT
IPC: A01N47/12
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention concerne une composition herbicide à base d'inhibiteurs spécifiques de la synthèse de lipides n'impliquant pas l'enzyme ACCase sélectionnés parmi diverses classes chimiques. L'invention concerne également des procédés et des utilisations associés pour lutter contre la végétation indésirable, notamment dans les cultures végétales.
Patent WO-2017016848-A1 (WO)
Title: Dispositif d'entraînement électrique
Inventor: OHNEMUS ULRICH
IPC: B60K6/40
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement (1) pour une propulsion hybride dans un véhicule automobile, comprenant un moteur de propulsion (2) doté d'un rotor (3) et d'un stator (4), un train planétaire (5) doté d'une roue planétaire (6), d'une couronne (7) et d'au moins un satellite (8) monté sur un porte-satellites (9), ainsi qu'un dispositif d'accouplement (10) au moyen duquel au moins un moteur de propulsion supplémentaire peut être accouplé au dispositif d'entraînement (1), la couronne (7) pouvant être reliée au rotor (3) pour la transmission d'une puissance de propulsion et étant disposée à l'intérieur du rotor (3) dans la direction radiale (11). Le dispositif d'entraînement est caractérisé en ce que la roue planétaire (6) est montée de manière bloquée en rotation par rapport au stator (4), en ce que le porte-satellites (9) est conçu en tant qu'arbre de sortie de transmission (12) et en ce qu'un arbre traversant (13) disposé de manière concentrique par rapport à la couronne peut être relié au porte-satellites (9) et au dispositif d'accouplement (10).
Patent WO-2017009376-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'arn à partir d'adn circulaire et adn matriciel correspondant
Inventor: EBER FABIAN JOHANNES
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un ARN cible à l'aide d'un ADN circulaire, ledit procédé ne comprenant pas d'étape de linéarisation dudit ADN circulaire. La présente invention concerne en outre un ADN circulaire comprenant une séquence de promoteur d'ARN polymérase, suivie d'une séquence codant un ARN cible, d'une séquence codant un ribozyme à clivage spontané et d'un élément de séquence de terminateur d'ARN polymérase, ce dernier élément pouvant comprendre plusieurs séquences de terminateur d'ARN polymérase. L'invention concerne également un ADN multimère obtenu par amplification par cercle roulant dudit ADN circulaire.
Patent WO-2017084774-A1 (WO)
Inventor: CHRETIEN FABRICE BRUNO
IPC: A61K31/495
Filed: 2016-07-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la médecine régénérative, et plus particulièrement, l'amélioration du potentiel de prise de greffe  in vivo  d'un matériel biologique devant être administré à un sujet le nécessitant.
Patent WO-2017063784-A1 (WO)
Title: Dispositif de préparation de boisson comprenant une soupape à disque et procédé de fonctionnement
Inventor: FISCHER DANIEL
IPC: A47J31/46
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation de boisson (1) comprenant une soupape à disque (6), laquelle comporte un carter (12) de soupape ainsi qu'un paquet de disques (7) agencé dans celui-ci. Le dispositif de préparation comprend également un disque de recouvrement (8), de préférence céramique, comportant au moins une ouverture de fluide pour un fluide (5), en particulier de l'eau et/ou de la vapeur, et au moins un disque de commande (10) agencé sur une face du disque de recouvrement (8) opposée à une face frontale extérieure du disque de recouvrement (8), le disque de commande (10) pouvant être amené en rotation autour d'un axe de rotation (R) par rapport au disque de recouvrement (8) entre différentes positions de commutation manuellement et/ou au moyen d'un entraînement. Une chambre de pression (15), à l'intérieur de laquelle une pression d'application (P) peut être exercée le long de l'axe de rotation (R), sur la face frontale extérieure (14) du disque de recouvrement (9) en direction du disque de commande (10) au moyen du fluide (5) qui la traverse, est agencée à l'extérieur de l'ouverture de fluide (11). La chambre de pression (15) est délimitée dans la direction radiale par rapport à l'axe de rotation (R) par un joint élastomère (13) qui est réalisé de préférence sous la forme d'un joint annulaire fermé sur son pourtour et qui s'appuie dans la direction axiale sur le disque de recouvrement (8). Une superficie de section de la chambre de pression entourée par le joint élastomère (13) et/ou la partie de surface de pression (17) du disque de recouvrement (8) extérieur, pouvant être sollicitée par une pression hydraulique, au voisinage de l'ouverture de fluide (11), correspond au moins à 20 % de la surface de projection axiale du disque de recouvrement (8) et/ou la superficie de section de la chambre de pression et/ou la partie de surface de pression (17) du disque de recouvrement (8) extérieur, pouvant être sollicitée par une pression hydraulique, au voisinage de l'ouverture de fluide (11), est plus grande qu'une superficie de section de l'ouverture de fluide (11).
Patent WO-2017042341-A1 (WO)
Title: Procédé de broyage à jet
Inventor: MANFORD FERGUS
IPC: A61K31/40
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne des systèmes et procédés permettant simultanément le broyage à jet et le conditionnement de matériau particulaire, comprenant une chambre de broyage et un générateur d'aérosol disposé pour fournir l'aérosol liquide dans la chambre de broyage. L'invention concerne également une composition obtenue selon ce procédé.
Patent WO-2017046264-A1 (WO)
Inventor: NUMSSEN KAI
IPC: H01P7/10
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un filtre passe-bande hyperfréquence ou radiofréquence (RF) à quatre modes qui comprend un boîtier fait d'un matériau conducteur délimitant une cavité cylindrique et contenant un résonateur diélectrique cylindrique délimité par une paire de surfaces faciales parallèles. Le résonateur diélectrique est retenu à l'intérieur du boîtier entre une paire de plaques de support faites d'un matériau diélectrique. Des éléments de couplage internes sont disposés au-dessus et/ou au-dessous du résonateur diélectrique pour un couplage entre modes résonnants. D'autres éléments de couplage de modes font saillie dans le boîtier.
Patent WO-2017055104-A1 (WO)
Title: Actionneur électromagnétique, vanne électromagnétique et pompe à carburant haute pression
Inventor: BOHMANN JÜRGEN
IPC: H01F7/16
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromagnétique (26) comprenant un induit (38) qui présente une surface de butée (46), ainsi qu'un élément polaire (40) qui présente une surface de contre-butée (48), la surface de butée (46) et la surface de contre-butée (48) ayant une géométrie complémentaire l'une vis-à-vis de l'autre de sorte qu'elles s'emboîtent l'une dans l'autre en cas de mouvement de l'induit (38) en direction de l'élément polaire (40) et qu'elles déplacent un fluide situé entre la la surface de butée (46) et la surface de contre-butée (48). L'invention concerne en outre une vanne électromagnétique (24) qui présente cet actionneur électromagnétique (26), ainsi qu'une pompe à carburant haute pression (12) qui présente cette vanne électromagnétique (24).
Patent WO-2017055118-A1 (WO)
Inventor: ALANYA-ROUSSEAU ESMA
IPC: A45D34/00
Filed: 2016-09-19
Abstract: Kosmetikum aus a) einer kosmetischen Zubereitung enthaltend ein oder mehrere bei 20 °C flüssiger Öle mit einem Spreitwert von weniger als 550 mm/10 min. sowie b) einem Packmittel aus HDPE, LDPE oder PP in Kombination mit 1-Propen-Ethylen- Copolymer.
Patent WO-2017064193-A1 (WO)
Title: Inhibiteur de sglt -2 destiné à être utilisé dans le traitement d'une myopathie métabolique
Inventor: MAYOUX ERIC WILLIAMS
IPC: A61K31/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne les utilisations d'un inhibiteur de SGLT -2, par exemple pour améliorer la santé d'un sujet ou traiter les myopathies métabolique.