baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009043-A1 (FR)
Title: Ensemble a vis auto-adaptatif
Inventor: DELCHER CHRISTOPHE
IPC: F16B39/12
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble à vis auto-adaptatif (10) apte à être installé sur une tige filetée (12) faisant saillie d'une surface d'appui (14), ledit ensemble comprenant un écrou (34) et un dispositif mécanique pour pouvoir imprimer un couple de serrage permanent audit écrou (34), ledit dispositif mécanique comprenant, d'une part un élément d'entraînement (36) et un ressort de rappel déformable (38) reliant ensemble ledit écrou (34) et ledit élément d'entraînement (36), de manière à pouvoir déformer ledit ressort de rappel (38) en entraînant ledit élément d'entraînement (36) par rapport audit écrou (34), et d'autre part un organe d'arrêt (18) pour pouvoir maintenir ledit élément d'entraînement (36) en position fixe, tandis que ledit ressort de rappel (38) est déformé. Ledit organe d'arrêt (18) est apte à maintenir ledit élément d'entraînement (36) en position fixe par rapport à ladite surface d'appui (14).
Patent FR-2995347-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour influencer le bruit provenant de l'orifice de sortie des gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: SCHORN JURGEN
IPC: F01N1/20
Filed: 2013-09-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour influencer le bruit provenant de l'orifice de sortie des gaz d'échappement d'un véhicule automobile, comprenant un clapet d'échappement (12) pouvant être positionné dans un tuyau d'échappement (10), lequel clapet d'échappement peut être déplacé de manière oscillante autour d'une position de base du clapet d'échappement dans une plage angulaire définie autour de la position de base du clapet d'échappement, afin d'influencer le bruit provenant de l'orifice de sortie des gaz d'échappement, la position de base du clapet d'échappement pouvant être réglée activement et la plage angulaire pouvant être réglée activement.
Patent FR-2995805-A1 (FR)
Title: Nettoyage ultrasonore d'equipement geophysique marin
Inventor: ERNELAND MICHAEL BO
IPC: B08B3/12
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention se rapporte à différents procédés et appareils destinés à faciliter le nettoyage d'un équipement géophysique (104) immergé en utilisant des ondes sonores émises à des fréquences ultrasonores. Dans certaines formes de réalisation, un ou plusieurs transducteurs peuvent être configurés pour émettre du son à une ou plusieurs fréquences ultrasonores. Le son à des fréquences ultrasonores peut être émis au voisinage de l'équipement géophysique (104) immergé, tel qu'une flûte marine de capteur (104) remorquée derrière un navire de recherche. Des obstructions (par exemple des larves d'anatife) adhérant sur les surfaces de l'équipement géophysique (104) peuvent être détachées ou enlevées quand les émissions ultrasoniques se produisent dans son voisinage. Les transducteurs utilisés pour émettre les fréquences ultrasonores peuvent être mis en œuvre suivant différentes manières, par exemple en étant fixés sur un véhicule télécommandé (200), une unité de nettoyage, ou en tant que composant intégral de l'équipement géophysique (104).
Patent FR-3014432-A1 (FR)
Title: Procede de deshydrogenation d'hydrocarbures par un photocatalyseur heterogene en absence de dioxygene.
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C07C15/46
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention décrit un procédé de déshydrogénation d'une charge d'hydrocarbures contenant au moins une molécule ayant au moins 2 atomes de carbone et au moins une liaison C-C simple ou double en présence d'un photocatalyseur hétérogène sous irradiation comprenant les étapes suivantes : a) on met en contact ladite charge d'hydrocarbures avec un photocatalyseur hétérogène, b) on irradie le photocatalyseur hétérogène par au moins une source d'irradiation produisant au moins une longueur d'onde adaptée à l'activation dudit photocatalyseur de manière à déshydrogéner ladite charge d'hydrocarbures en présence dudit photocatalyseur activé par ladite source d'irradiation pour transformer ladite molécule de la charge ayant au moins ladite liaison C-C simple ou double en molécule ayant un degré d'insaturation supérieur de ladite liaison C-C, de manière à obtenir un effluent contenant au moins une molécule au moins partiellement déshydrogénée et de l'hydrogène, les étapes a) et b) étant effectuées en absence de dioxygène.
Patent FR-2999195-A1 (FR)
Title: Procede pour commander un appareil de traitement de linge
Inventor: KIM JEONGYUN
IPC: D06F58/22
Filed: 2013-12-05
Abstract: Procédé pour commander un appareil de traitement de linge comportant, un conduit d'évacuation, un assemblage de filtre comportant une unité de filtre (53) et une brosse pour enlever les corps étrangers de l'unité de filtre, une unité d'entraînement de brosse, et une unité de détection de position de la brosse, le procédé comprenant : une étape d'alimentation électrique de l'appareil de traitement de linge ; une étape de détection de montage (S 100) pour déterminer si l'unité de détection de position détecte ou pas une position de la brosse afin de déterminer si l'assemblage de filtre est monté ou pas sur le conduit d'évacuation ; et une étape (S124) de coupure de l'alimentation électrique de l'appareil de traitement de linge si l'unité de détection de position ne parvient pas à détecter la position de la brosse.
Patent FR-3024019-A1 (FR)
Title: Complement alimentaire pour ameliorer le fonctionnement des cellules vivantes et procede associe
Inventor: ERBS YVAN
IPC: A61K33/06
Filed: 2014-07-28
Abstract: Le procédé de réduction de risques de survenance d'au moins une des maladies et troubles suivants, par amélioration de l'activité biochimique cellulaire : - maladies cardio-vasculaires, - diabète, - paludisme, - dépression, - troubles musculo-squelettiques - grippe, - gastroentérite, - maladies neurodégénératives - herpès génital et labial, - inflammations chroniques, qui comporte une étape d'ingestion au moins tous les trois jours, de chlorure de magnésium, sur une période supérieure à un an.
Patent FR-3027127-A1 (FR)
Title: Interface tactile pour le systeme de gestion du vol d'un aeronef
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G06F3/0487
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'interaction graphique pour le pilotage d'un aéronef comprenant les étapes consistant à recevoir indication d'un objet sélectionné sur un écran d'affichage de l'aéronef; déterminer une ou plusieurs révisions de plan de vol de l'aéronef associées à l'objet sélectionné et afficher une ou plusieurs desdites révisions de plan de vol; recevoir indication d'une sélection d'une révision affichée; déterminer un type de révision associé à la révision affichée et sélectionnée; et en fonction du type de révision déterminé, afficher un symbole graphique de saisie de données par interface tactile. Des développements concernent notamment la symbologie utilisée, la validation ou la modification d'une révision sélectionnée, la prise en compte du contexte de vol, la prise en compte de la vitesse de manipulation de l'interface tactile, etc. Des aspects de système et de logiciels sont décrits. En particulier, l'interface homme-machine peut être exclusivement de type tactile.
Patent FR-3028108-A1 (FR)
Title: Unite de production electrique autonome autoregulee fournissant un courant continu, et son utilisation dans une borne autonome d'alimentation electrique d'une antenne-relais.
Inventor: ARMOUDIAN SARKIS
IPC: H02J7/14
Filed: 2014-10-31
Abstract: Système ou dispositif autonome (1) pour fournir un courant continu à un consommateur, et notamment pour fournir un courant continu pour la charge régulée d'au moins une batterie (6), ledit système ou dispositif comprenant un moteur à combustion (2) alimenté par un combustible, un alternateur (3) et un moyen redresseur de courant (5) apte à produire un courant continu, caractérisé en ce que : - l'alternateur (3) est un alternateur synchrone fonctionnant en fréquence variable (3), - le moteur à combustion (2) est accouplé à l'alternateur (3), - le moyen redresseur de courant (5) est placé en sortie de l'alternateur (3) et à l'entrée du consommateur, qui peut être une batterie (6), - le moteur à combustion (2) et l'alternateur (3) sont configurés et/ou réglés pour fournir une puissance telle que le courant continu issu du moyen redresseur (5) ne dépasse pas une valeur prédéterminée, et caractérisé en ce que dans le système ou dispositif la vitesse du moteur (2) est modulée par l'intermédiaire de la fréquence de l'alternateur (3), cette dernière étant modulée par le courant continu appelé par le consommateur.
Patent FR-3017231-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite a effet plasmonique, fabrication d'un tel composant et document securise equipe d'un tel composant
Inventor: SAUVAGE-VINCENT JEAN
IPC: G07D7/12
Filed: 2014-01-31
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité à effet plasmonique comprenant deux couches (2,4) en matériau diélectrique transparent et une couche métallique (3) agencée entre lesdites couches en matériau diélectrique transparent pour former deux interfaces diélectrique - métal (31, 32). La couche métallique est structurée pour former, sur une première zone de couplage, un premier réseau de couplage à deux dimensions (Ci), périodique, apte à coupler des modes de plasmon de surface supportés par lesdites interfaces diélectrique - métal avec une onde lumineuse incidente, le premier réseau de couplage présentant un profil asymétrique selon chacune de ses directions, et, sur une deuxième zone de couplage, un deuxième réseau de couplage à deux dimensions (C2), périodique, apte à coupler des modes de plasmon de surface supportés par lesdites interfaces diélectrique - métal avec une onde lumineuse incidente, le deuxième réseau de couplage présentant un profil asymétrique selon chacune de ses directions, différent de celui du premier réseau de couplage.
Patent FR-3018403-A1 (FR)
Title: Fil conducteur isole electriquement
Inventor: PETITGAS BENOIT
IPC: H02K3/30
Filed: 2014-03-04
Abstract: Fil conducteur isolé électriquement comportant : - une âme électriquement conductrice, et - une structure isolante recouvrant l'âme comportant au moins : • une couche d'un premier matériau isolant électrique, • une couche d'un deuxième matériau isolant électrique, la couche de premier matériau isolant électrique et la couche de deuxième matériau isolant électrique étant séparées par au moins une couche d'un troisième matériau isolant électrique différent du premier et deuxième matériau isolant électrique, l'une au moins des couches de premier matériau isolant électrique et de deuxième matériau isolant électrique étant interne à la structure isolante, le premier matériau isolant électrique et le deuxième matériau isolant électrique comportant du polyesterimide et/ou du polyester.
Patent FR-3018185-A1 (FR)
Title: Instrument de positionnement d'embases porte-outils d'osteotomie
Inventor: HUET PIERRE-YVES
IPC: A61B17/80
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un instrument (1) de positionnement d'embases porte-outils d'ostéotomie (E1, E2). Suivant l'invention l'instrument comprend deux supports (2, 3) desdites embases, reliés entre eux par une pièce de liaison (4) en matériau semi-rigide autorisant le déplacement relatif de l'un des supports (2,3) par rapport à l'autre (3,2).
Patent FR-3003217-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage, notamment de vitre de vehicule
Inventor: SAUTER CHRISTIAN
IPC: B60S1/32
Filed: 2014-03-11
Abstract: Dispositif d'essuyage comportant au moins une unité de lame d'essuyage (10a,b) ayant un longeron de tête (12a,b), une unité de maintien de lame d'essuyage (14a,b) et une lame d'essuyage (16a,b) montée sur l'unité de maintien de lame d'essuyage (14a,b). Une unité de rétraction (18a,b) déplace l'unité de maintien (14a,b) au moins en fonctionnement, au moins en partie en direction du côté supérieur (20a,b) du longeron de tête (12a,b).
Patent FR-3019247-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour aeronef et helicoptere
Inventor: BEDDOK STEPHANE
IPC: F16H3/72
Filed: 2014-03-27
Abstract: Ensemble de transmission pour aéronef ainsi qu'un hélicoptère comprenant un tel ensemble pour régler indépendamment la vitesse de rotation d'un moteur et d'un récepteur de couple. Selon l'invention, l'ensemble comprend un premier arbre d'entrée (10a), configuré pour recevoir un couple mécanique depuis un premier moteur (10), un arbre de sortie (60a), configuré pour transmettre un couple mécanique à un récepteur de couple (60), un premier organe de transmission (20) à au moins deux degrés de mobilité comprenant des première, deuxième et troisième parties mobiles, une première machine électrique réversible de régulation (30), et une première machine électrique réversible d'équilibrage (40), dans lequel l'arbre d'entrée (10a) est accouplé à la première partie mobile, l'arbre de sortie (60a) est accouplé à la deuxième partie mobile, la première machine électrique de régulation (30) est accouplée à la troisième partie mobile, et la première machine électrique d'équilibrage (40) est accouplée en série sur l'arbre d'entrée ou l'arbre de sortie (60a).
Patent FR-3020477-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'ajustement d'une trajectoire de descente d'un aeronef.
Inventor: VINCENT VALENTIN
IPC: G08G5/02
Filed: 2014-04-28
Abstract: - Le système (1) comprend une unité d'ajustement (2) embarquée sur l'aéronef et configurée pour ajuster une trajectoire de descente et des calculs de prédiction associés en fonction d'un paramètre d'ajustement, ledit système (1) comprenant de plus des unités de traitement d'informations (15, 20, 22, 25) pour calculer automatiquement au sol, à partir de données de vol enregistrées une valeur effective d'un paramètre de calcul, et une valeur théorique correspondante du paramètre de calcul, à l'aide d'une base de données de performance auxiliaire (23) qui est identique à une base de données de performance (3) embarquée sur l'aéronef, pour des conditions de vol identiques, et pour en déduire le paramètre d'ajustement qui sera utilisé ultérieurement par l'unité d'ajustement (2).
Patent FR-3022065-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une maquette numerique enrichie
Inventor: CHEVASSUS NICOLAS
IPC: G06T19/20
Filed: 2014-06-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (10) de génération d'une maquette numérique comportant les étapes suivantes : conception (11) d'une maquette numérique en trois dimensions (X, Y, Z) au moyen d'un logiciel de conception assisté par ordinateur (CAO), intégration (12) de ladite maquette numérique dans un environnement de spatialisation de ladite maquette numérique permettant de visualiser ladite maquette numérique suivant différents angles de vision, réalisation (13) de ladite maquette numérique afin d'obtenir un produit semi-fini, acquisition (14) de plusieurs informations de réalisation, et, pour chaque information de réalisation : mesure (15) d'une position spatiale liée à ladite information de réalisation, et intégration (16) de ladite information de réalisation dans l'environnement de spatialisation sur ladite maquette numérique au niveau d'une position de ladite maquette numérique correspondant à la position spatiale mesurée.
Patent FR-3022732-A1 (FR)
Title: Materiau barriere a l'oxygene en particulier pour couverture d'ensilage
Inventor: BARALON LOIC
IPC: B32B7/10
Filed: 2014-06-25
Abstract: Matériau multicouches, notamment pour couverture d'ensilage comprenant une couche centrale barrière à l'oxygène prise en sandwich entre au moins deux couches de polyoléfine, chaque couche polyoléfine étant séparée de la couche centrale barrière par une couche adhésive, caractérisé en ce qu'au moins une des couches adhésives contient du LCB-mLLDPE.
Patent FR-3026713-A1 (FR)
Title: Structure commune pour la fabrication d'une pluralite de modeles de largeurs differentes d'un vehicule
Inventor: CANDUSSI GILLES
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne une structure commune (1) et un procédé de fabrication d'une pluralité de véhicules de largeurs (L) différentes, la structure comprenant des première et deuxième parties structurelles (2a, 2b) entre lesquelles est susceptible d'être défini un écart (E) paramétrable en fonction d'une largeur (L) donnée du modèle de véhicule à fabriquer, lesdites première et deuxième parties structurelles (2a, 2b) étant configurées pour recevoir des éléments modulables (21) dimensionnés en fonction de l'écart (E) paramétrable.
Patent FR-3040714-A1 (FR)
Title: Nouveau concept pour la realisation des massifs renforces a parement mineral ou vegetalisable
Inventor: GOLCHEH JOSEPH
IPC: E04C5/065
Filed: 2015-09-03
Abstract: Dispositif pour la réalisation de murs de soutènement ou de merlons de terre à partir d'un massif renforcé, comprenant un treillis au parement (3), et des armatures de renforcement, caractérisés en ce que ledit treillis de parement est en forme d'une équerre (3), comprenant une partie sensiblement verticale (3-1) et une partie horizontale (3-2), donc quasiment autostable à la pose, possédant des boucles (9) formées lors de la fabrication, à l'extrémité du retour horizontal du treillis (3-2), obtenues par cintrage des barres (10-1) constitutives du retour horizontal (3-2). Ces dites barres (10-1) sont la continuité de toutes ou une partie des barres verticales (10) du treillis du parement. Ces boucles peuvent être ouvertes (9) ou fermées (9-1) par soudure (9-2). Les boucles servent à la connexion des armatures de renforcement au treillis du parement moyennant un élément de connexion (11) traversant ces dites boucles. L'élément linéaire se trouve coincé entre le creux (9-2) de la boucle (9) et l'armature de renforcement qui l'entoure. L'élément de connexion est un élément linéaire de section ronde, creuse comme un tube (11) ou en barre pleine (11-1), en acier ou en matériau composite.
Patent FR-3044143-A1 (FR)
Title: Appareil electronique et procede d'assistance d'un pilote d'aeronef, programme d'ordinateur associe
Inventor: SANNINO CHRISTIAN
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un appareil électronique (18) d'assistance d'un pilote d'aéronef. L'aéronef (10) comporte des équipements avioniques (12) mettant en œuvre des capacités opérationnelles (14) et un système de surveillance (16) configuré pour déterminer des informations de surveillance à partir des capacités opérationnelles et de paramètres de fonctionnement des équipements avioniques. L'appareil d'assistance comprend un module d'acquisition (26) configuré pour acquérir les informations de surveillance et un module de détection d'anomalie (28) configuré pour détecter au moins une anomalie parmi une panne d'équipement avionique et une défaillance de capacité opérationnelle, à partir des informations de surveillance et de règles de détection d'anomalie contenues dans une base de données (30). L'appareil d'assistance comprend un module d'inférence (32) configuré pour identifier, pour chaque anomalie, une ou plusieurs causes susceptibles d'avoir provoqué ladite anomalie, en fonction de relations entre pannes et défaillances, les relations étant contenues dans la base de données.
Patent FR-3039728-A1 (FR)
Title: Procede de planification d'acquisition d'images de zones terrestres par un engin spatial
Inventor: BLANC-PAQUES PIERRE
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de planification d'acquisition d'images de zones terrestres Z1,...,ZN, par un engin spatial en mission autour de la Terre, chaque zone terrestre Zi étant associée à une requête Ri de sorte qu'à ladite zone Zi correspond un intervalle temporel d'accessibilité visuelle Ti. En outre, le procédé comporte les étapes de : - détermination pour chaque intervalle Ti d'opportunités d'acquisition discrètes de la zone Zi de sorte qu'à chaque dite opportunité d'acquisition discrète sont associées une date de début, une durée d'exécution, une contrainte locale cinématique ainsi qu'un poids, - regroupement des opportunités d'acquisition discrètes des zones Zi dans un ensemble D, - classement des opportunités d'acquisition discrètes Di de l'ensemble D par date de début croissante, - évaluation de compatibilité cinématique entre lesdites opportunités d'acquisition discrètes de l'ensemble D, - détermination d'une séquence optimale d'opportunités d'acquisition discrètes ayant un poids maximal, et compatible cinématiquement.
Patent FR-3025973-A1 (FR)
Title: Machine a tondre ou ramasser pour l'entretien des espaces verts notamment, comportant un dispositif flottant de suivi de terrain
Inventor: GAUDE SIMON
IPC: A01D101/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: Machine à tondre et/ou ramasser pour l'entretien des espaces verts et, des petites voiries ou surfaces attenant aux espaces verts, comprenant une unité de travail (70), au sein de laquelle un organe actif (71) composé d'un rotor motorisé (72) ayant un axe horizontal parallèle au plan formé par le sol et transversal au sens d'avancement de ladite machine, et muni de couteaux ou fléaux (73), de sorte quel l'activation de l'organe actif (71) selon la surface à traiter autorise la tonte et/ou la collecte des déchets, caractérisé en ce que : - ladite unité de travail (70) est rendue mobile au travers d'un dispositif flottant de suivi de terrain (40) rétractable et réglable, - et est conformée pour projeter directement, sans aucun organe intermédiaire, les produits coupés et/ou ramassés.
Patent FR-3041954-A1 (FR)
Title: Installation d'epuration d'effluent avec gestion aeraulique des flux hydrauliques, et procede associe
Inventor: JENNES EUGENE
IPC: C02F9/14
Filed: 2015-10-01
Abstract: Installation d'épuration d'effluent, tel que des eaux usées d'origine domestique, comprenant : - un pré-décanteur (2), présentant une entrée (5) d'effluent brut, - un réacteur biologique (3), renfermant un lit bactérien et des moyens d'oxygénation dudit lit bactérien, - un clarificateur (4), comportant une sortie (6) d'effluent épuré, - des moyens de passage d'effluent du pré-décanteur vers le réacteur biologique, dénommés moyens d'égalisation, des moyens de passage d'effluent dudit réacteur biologique vers le clarificateur et des moyens de recirculation d'au moins une partie de l'effluent depuis le clarificateur (4) vers le pré-décanteur (2), caractérisée en ce que lesdits moyens de passage d'effluent et de recirculation sont des moyens de circulation en continu de l'effluent entre les différentes chambres. Ces dits moyens de circulation d'effluent sont des moyens "aérauliques", avantageusement couplés aux moyens d'oxygénation du réacteur biologique. Procédé de gestion aéraulique des flux hydrauliques dans l'installation d'épuration.
Patent FR-3042362-A1 (FR)
Title: Moyens de gestion d'acces a des donnees
Inventor: MOREL DES VALLONS GILDAS
IPC: H04L12/00
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention se rapporte à des moyens pour transmettre, un ensemble de données accessible par un module de gestion sur un premier réseau, à un module d'accès couplé à un deuxième réseau. Le premier et deuxième réseau est couplé par un troisième réseau. Un module de communication est couplé au troisième réseau de communication et configuré pour permettre l'établissement d'un canal de communication bidirectionnel entre le module de gestion et le module d'accès. Une première requête, transmise par le module de communication et générée par le module d'accès, est reçue par le module de gestion. La première requête comporte des informations permettant au module de gestion de déterminer que le module d'accès demande un accès à l'ensemble de données. Le premier ensemble de données est enregistré dans un emplacement sur le troisième réseau décrit par une première adresse. Le module de gestion transmet une première réponse au module de communication à destination du module d'accès ; la première réponse comportant la première adresse.