baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100705-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination du taux respiratoire
Inventor: ARIDHI SLAHEDDINE
IPC: G01N33/50
Filed: 2019-09-13
Abstract: Procédé de détermination du taux respiratoire L’invention concerne un procédé (100) de détermination du taux respiratoire R d’au moins un utilisateur comprenant au moins les étapes suivantes : a. Estimation (120) de la fréquence cardiaque Fc à partir d’au moins un photoplethysmogramme S(t) acquis dudit au moins un utilisateur ; b. Obtention (130) d’au moins trois signaux ; c. Génération d’un signal S8 à partir desdits au moins trois signaux obtenus ; d. Traitement algorithmique (140) de chaque signal obtenu et de S8 par au moins deux algorithmes Ai et Aj de sorte à obtenir au moins deux taux respiratoires estimés pour chaque signal traité ; e. Calcul (150) d’au moins deux taux respiratoires intermédiaires rm et rn à partir des taux respiratoires estimés (Rx.Ai, Rx.Aj) ; f. Détermination (160) du taux respiratoire R en calculant la médiane desdits au moins deux taux respiratoires intermédiaires. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102529-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant une première canalisation, une deuxième canalisation et un raccord de liaison
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L37/12
Filed: 2019-10-28
Abstract: Un circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant au moins une première canalisation (1), une deuxième canalisation (2) et un raccord de liaison (3) configuré pour relier mécaniquement deux extrémités de connexion (11, 21) des canalisations (1, 2), le raccord de liaison (3) comprenant un manchon extérieur (4) comportant une enveloppe périphérique (40) qui s’étend selon l’axe X et qui est configurée pour relier de manière étanche les deux extrémités de connexion (11, 21), le manchon extérieur (4) comportant au moins un premier élément de fermeture (43) et un organe de fermeture (5) comportant un deuxième élément de fermeture (53) configuré pour coopérer avec le premier élément de fermeture (43) par clipsage, le manchon extérieur (4) comportant au moins une ouverture (42) formée dans l’enveloppe périphérique (40), l’organe de fermeture (5) comportant au moins un doigt de blocage (52) configuré pour s’introduire dans l’ouverture (42) afin de réaliser un blocage axial du manchon extérieur (4) par rapport à au moins une extrémité de connexion (11, 21). Figure de l’abrégé : Figure 5A
Patent FR-3102576-A1 (FR)
Title: Porte-plaquette optimisé et monture de lunettes comportant au moins un tel porte-plaquette optimisé
Inventor: MONTALBAN RINALDO
IPC: G02C5/12
Filed: 2019-10-29
Abstract: Un porte-plaquette (5) pour montures de lunettes, le porte-plaquette (5) comportant une partie de fixation (7) configurée pour être montée dans un logement de la monture de lunettes selon un axe d’insertion X orienté d’arrière vers l’avant, la partie de fixation (7) comportant une face de fermeture (70) comportant une rainure auxiliaire (71) configurée pour coopérer avec un verre de la monture de lunettes afin de verrouiller le porte-plaquette (5) et une face de montage (72) comportant au moins une dent de blocage (73) configurée pour être contrainte contre une paroi du logement lors du montage du verre. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3089800-A1 (FR)
Title: Composition transparente pour le conditionnement des cheveux comprenant le méthosulfate de bis- (isostéaroyl/oléoyl isopropyl) dimonium
Inventor: BATTERMANN MARLENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-10
Abstract: La présente invention concerne une composition transparente pour le conditionnement des cheveux sans silicone, comprenant le méthosulfate de bis-(isostéaroyl/oléoyl, isopropyl) dimonium. La présente invention concerne également un produit cosmétique incorporant la composition et des procédés d’utilisation de la composition.
Patent FR-3104471-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement
Inventor: GAILLARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B23B31/12
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission d'un mouvement entre un premier et un second organe, à savoir d'un organe menant vers un organe mené, du type comprenant au moins un patin cylindrique (16, 48a, 90a, 112) dont la section droite est formée d’une portion de cercle (C) fermée par un segment de droite, ce patin étant monté oscillant dans un logement (6a, 27, 89) d’un premier organe (6, 26, 86, 110) et étant en contact par un méplat (16a, 48b) avec le second organe (2, 46, 88, 106), caractérisé en ce que le centre (O) de la portion de cercle (C) se trouve à l’extérieur de ladite section droite. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3105043-A1 (FR)
Title: Système de découpe laser
Inventor: CHAGNOT CHRISTOPHE
IPC: B23K26/18
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne une système (102) de découpe laser comportant une tête de découpe (122), la tête de découpe (122) comportant une sortie optique (126) destinée à l’émission d’un faisceau optique suivant un axe de propagation (A-A) prédéterminé, le système de découpe (102) étant caractérisé en ce qu’il comprend, en outre, un dispositif (123) d’arrêt de faisceau comportant un boîtier (132), le boîtier (132) comprenant une paroi (138) délimitant une cavité (140), la cavité (140) débouchant à l’extérieur du boîtier (132) par une ouverture (144), l’ouverture (144) étant orientée vers la sortie optique (126), l’axe de propagation (A-A) traversant l’ouverture (144), le boîtier (132) comprenant également un port (150) d’amenée de fluide dans la cavité (140), et un port (152) d’évacuation de fluide depuis la cavité (140), le port d’amenée (150) et le port d’évacuation (152) étant distincts de l’ouverture (144). Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3105030-A1 (FR)
Title: Installation de tri de colis avec un convoyeur à godets à boucle fermée
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B65G47/74
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne une installation de tri (1) de colis (2) comprenant un convoyeur (3) à godets (4) à boucle fermée conçu pour convoyer des colis selon une direction de convoyage (D1) au-dessus d’une pluralité de sorties de tri(5) équipée chacune d’un réceptacle de tri (6a,6b) disposé dans une position de chargement pour recevoir des colis. Chaque sortie de tri comprend un système de transfert (7) de réceptacles conçu pour déplacer à pas constant une file de réceptacles selon une direction de transfert (D2) transversale au convoyeur à godets de l’extérieur (EXT) de la boucle formée par le convoyeur vers l’intérieur (INT) de la boucle formée par le convoyeur à godets. Le système de transfert est conçu pour placer un réceptacle de tri dans la position de chargement en sortie de tri à chaque pas de déplacement de la file de réceptacles dans la direction de transfert.
Patent FR-3106729-A1 (FR)
Title: Système de roulement à billes pour valise et bagages
Inventor: SHAFA DARYOUSH
IPC: A45C5/14
Filed: 2020-02-03
Abstract: Dispositif de roulement à billes (5), pour une valise du type constituée par un conteneur (21), et d'un poignée, comprenant sur sa partie inférieure un système de roulements à billes (5), comportant un ou plusieurs billes, caractérisée en ce que le système est composé d'un châssis, des billes et d’une plaque de maintien.     Une version indépendante du système de roulement à billes intégrant l'ensemble du mécanisme et la fonctionnalité du système de roulement sur billes (5), mais sans conteneur (21) de la valise. Ils est proposée en tant que module indépendant, permettant son installation sur une valise originairement dépourvue de roues.     Numéro de fig. abrégé [fig. 2]
Patent FR-3107404-A1 (FR)
Title: Installation électrique à émissions d’ondes électromagnétiques réduites
Inventor: DESPRES JÉRÉMY
IPC: H02J3/00
Filed: 2020-02-13
Abstract: Titre : Installation électrique à émissions d’ondes électromagnétiques réduites L’invention concerne une installation électrique (1) comprenant, en série :- un dispositif de raccordement (2) à un réseau électrique général ;- un disjoncteur (3) ;- un interrupteur automatique de champs (4) ;- un interrupteur de commande (5) ;- au moins un appareil électrique (6),caractérisée en ce que l’installation électrique (1) comprend également, intercalé entre le dispositif de raccordement (2) et le disjoncteur (3) :- un disjoncteur bipolaire (7) ;- un transformateur (10) biphasé monté en série du disjoncteur bipolaire (7),  :- un différentiel (9) monté en série du transformateur (10) biphasé,le transformateur (10) biphasé étant configuré pour transformer un courant monophasé issu du dispositif de raccordement (2) en un courant biphasé sinusoïdal ayant une première phase présentant un potentiel de X Volts et une deuxième phase opposée à la première phase et présentant un potentiel de –X Volts. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108404-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’assistance à l'identification de vibration à bord d’un aéronef.
Inventor: VO HOANG THIEN PHU
IPC: G01M7/02
Filed: 2020-03-18
Abstract: - Système et procédé d’assistance à l'identification de vibration à bord d’un aéronef. - Le système comprend un module de collecte (2) de signaux de vibration, un module de filtrage (3) des signaux, un module de vérification (4) si les signaux conservés par le module de filtrage (3) correspondent à des signaux répertoriés dans une base de données de référence (DB), un module d’identification (5) des sources de vibration, un module de demande de manœuvre (6) à réaliser par un pilote en fonction des sources de vibration identifiées, un module de décision (7) d’une nouvelle mise en œuvre des modules précédents selon un arbre de décision prédéterminé et un module de transmission (8) d’un rapport de vibration à un dispositif utilisateur (UD). Le système 1 permet d’assister le pilote à la génération d’un rapport de vibration et à la maintenance de l’aéronef. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111030-A1 (FR)
Title: Chaîne photovoltaïque et procédés associés
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H02S40/36
Filed: 2020-05-27
Abstract: Chaîne photovoltaïque et procédés associés Un aspect de l’invention concerne une chaîne photovoltaïque (101) comprenant une pluralité de tuiles photovoltaïques (1, 2, 3', 3") et un connecteur métallique (31) ; les tuiles (1, 2, 3', 3") étant collées deux à deux, formant une pluralité de surfaces de recouvrement (V1, V2, V3), chaque surface de recouvrement (V1, V2, V3) présentant une largeur de recouvrement (Z1, Z2, Z3), le connecteur métallique (31) étant collé ou soudée à une tuile d'extrémité (1) formant une surface de report (P1), la surface de report (P1) présentant une largeur de report (R1) supérieure ou égale à chacune des largeurs de recouvrement (Z1, Z2, Z3), la surface active (Sa1) de la tuile d'extrémité étant préférentiellement supérieure ou égale à la surface active d'une tuile intermédiaire (Sa3', Sa3").     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111340-A1 (FR)
Title: Dispositif d’immobilisation d’un véhicule routier de transport de marchandises et procédé associé
Inventor: THIERRY FRANKLIN
IPC: B65G69/34
Filed: 2020-06-15
Abstract: Le dispositif d’immobilisation d’un véhicule routier de transport de marchandises (2) lors de l’accostage dudit véhicule à un quai de chargement (1), comprend :     -    des moyens d’immobilisation (7) en position du véhicule routier de transport de marchandises disposés sur ledit véhicule,     -    au moins un moyen de détection pour détecter une position de chargement/déchargement et/ou une position de non-utilisation d’un équipement du quai de chargement,     -    des moyens d’émission (4) disposés sur le quai de chargement et configurés pour émettre un signal (Sact) d’activation électromagnétique en présence d’un signal du moyen de détection représentatif de la position de chargement/déchargement de l’équipement      -    des moyens de contrôle (6) disposés sur le véhicule routier de transport de marchandises et configurés pour activer les moyens d’immobilisation en position du véhicule routier de transport de marchandises à la réception du signal d’activation électromagnétique.     Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3111643-A1 (FR)
Title: Procede de production de proteines, de sucres, d’alcool, par une souche de champignon trichoderma dans laquelle le gene cel1a est invalide
Inventor: BIDARD-MICHELOT FRÉDÉRIQUE
IPC: C12R1/885
Filed: 2020-06-22
Abstract: L’invention concerne les différentes utilisations d’une souche de champignon appartenant au genre Trichoderma dans laquelle le gène cel1a est invalidé. La présente invention concerne notamment un procédé de production de protéines par une souche de champignon appartenant au genre Trichoderma dans laquelle le gène cel1a est invalidé, comprenant au moins deux étapes : - une première étape de croissance en phase batch en présence d’au moins un substrat carboné de croissance, et- une deuxième étape de production de protéines en phase fed-batch en présence d’une composition comprenant au moins du lactose et un deuxième sucre, la teneur en lactose dans ladite composition représentant environ entre 5 et 30% en poids de la teneur totale des sucres dans ladite composition.   (pas de figure)
Patent FR-3112331-A1 (FR)
Title: Contenant cosmetique a remplissages multiples
Inventor: BICKFORD WILLIAM
IPC: B65D25/02
Filed: 2020-07-10
Abstract: Contenant cosmétique à remplissages multiples L’invention concerne un système de contenant cosmétique à remplissages multiples comprenant un contenant extérieur (102) qui peut être fermé par un couvercle (106) facultatif, et un réservoir intérieur (104) contenant un cosmétique qui peut être monté amovible au sein du contenant. Un système de couplage peut être mis en œuvre pour permettre le couplage sélectif du contenant extérieur et du réservoir intérieur l’un à l’autre, tel qu’une interface à ergot et rainure, une interface à verrou et loquet, etc. Le système de couplage peut être configuré de sorte qu’une rotation du réservoir intérieur par rapport au contenant extérieur provoque le couplage/découplage (par exemple, verrouillage/déverrouillage) entre le contenant extérieur (102) et le réservoir intérieur (104). Pour aider au couplage sélectif (par exemple, couplage et découplage) du réservoir intérieur par rapport au contenant extérieur, une poignée (130) est prévue sur le contenant intérieur. Une particularité de verrouillage peut être prévue entre la poignée et le contenant extérieur pour garantir que le réservoir intérieur ne se déloge pas prématurément ou inutilement du contenant extérieur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103016-A1 (FR)
Title: Cage de palier légère pour des moteurs à turbines et procédé de formation d’une cage de palier légère
Inventor: ALLISON BRYAN
IPC: F16C33/46
Filed: 2020-09-15
Abstract: CAGE DE PALIER LÉGÈRE POUR DES MOTEURS À TURBINES ET PROCÉDÉ DE FORMATION D’UNE CAGE DE PALIER LÉGÈRE
    Une cage de palier à éléments roulants ou un segment de cage de palier à éléments roulants comprend une première bague latérale ou un premier segment de bague latérale constitué d’alliage d’aluminium AA2618, une deuxième bague latérale ou un deuxième segment de bague latérale constitué d’alliage d’aluminium AA2618 et au moins un pont constitué d’alliage d’aluminium AA2618, l’au moins un pont connectant la première bague latérale à la deuxième bague latérale ou connectant le premier segment de bague latérale au deuxième segment de bague latérale.
Patent FR-3114233-A1 (FR)
Title: Système de couche comprenant une enveloppe extérieure, un élément absorbant et une nacelle
Inventor: HALLOUIN FLORENCE
IPC: A61F13/515
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention présente un système de couche comprenant une enveloppe extérieure, un élément absorbant et une nacelle présentant une ouverture pour l’insertion partiel dudit élément absorbant et des moyens d’accrochage sur ladite enveloppe extérieure, ladite nacelle formant, avant utilisation, un fourreau plat, caractérisé en ce que ladite nacelle est constituée par une superposition de deux feuilles d’un matériau souple et étanche dont au moins l’une des surfaces est thermoactivable, l’une desdites feuilles présentant une découpe correspondant à ladite ouverture, lesdites deux feuilles étant assemblée par deux lignes transversales et deux lignes longitudinales dans la bande de bordure périphérique desdites feuilles.
    Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3115548-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une façade à l’aide d’un élément de façade manuportable et élément de façade associé
Inventor: BRANCO OLIVIER
IPC: E04B2/96
Filed: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d’une façade (1) d’un bâtiment comprenant les étapes suivantes :E1 : fournir un élément de façade (2) préfabriqué en bois, ledit élément de façade (2) comprenant un panneau (3) plan, au moins deux montants (4) verticaux et au moins deux lisses (5) horizontales, les montants (4) verticaux et les lisses (5) horizontales étant fixés sur une première face (6) du panneau (3) plan de sorte à former un cadre ;E2 : fixer une deuxième face (10) de l’élément de façade (2) sur la façade par l’intermédiaire d’une série d’attaches (7, 8) de sorte que la deuxième face (10) de l’élément de façade (2) délimite un espace (11) avec la façade (1) ; et E3 : insuffler un isolant (9) dans l’espace (11) entre la façade et le panneau (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115774-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage automatise simplifie
Inventor: REGIEN LAURENT
IPC: B65G1/04
Filed: 2020-11-05
Abstract: SYSTEME DE STOCKAGE AUTOMATISE
    L’invention concerne un système (1) de stockage d’articles (A), comprenant un rayonnage (20) ayant une pluralité de niveaux, chaque niveau comprenant une rangée de stockage (21, 22) et une allée (23) dans laquelle peut circuler un AGV (3) pour déposer un article (A) à stocker ou prendre un article (A’) stocké pour le déplacer, le rayonnage (20) comprenant en outre un puits (24) communiquant avec ladite allée (23) et reliant la pluralité de niveaux (5) de stockage pour permettre le déplacement du véhicule automatiquement guidé d’un premier niveau à un deuxième niveau. Selon l’invention, let puits (24) est décalé par rapport à la direction définie par l’allée (23) et des moyens d’insertion par translation sont prévus pour permettre un passage du véhicule automatiquement guidé de l’allée (23) au puits (24) et inversement.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3116056-A1 (FR)
Title: Unité de production décarbonée et de distribution de dihydrogène
Inventor: GATT GÉRARD
IPC: C01B3/50
Filed: 2020-11-09
Abstract: Titre : Unité de production décarbonée et de distribution de dihydrogène
    La présente invention propose une unité de production et de distribution (100) de dihydrogène pour un consommateur (51) de dihydrogène, comprenant au moins un dispositif d’alimentation (1) en hydrocarbure gazeux, au moins un réacteur de plasmalyse (5) à plasma micro-ondes configuré pour générer, à une pression égale à la pression atmosphérique à +/-15%, une plasmalyse de l’hydrocarbure gazeux fourni par le dispositif d’alimentation (1) et produisant, de manière décarbonée, au moins du dihydrogène et du carbone solide, l’unité de production et de distribution (100) comprenant au moins un dispositif de stockage (33) du dihydrogène produit et au moins un dispositif de distribution (35) au consommateur (51) du dihydrogène stocké dans le dispositif de stockage (33).
    (figure 1)
Patent FR-3116625-A1 (FR)
Title: Procédé de simulation parallèle reproductible de niveau système électronique mis en œuvre au moyen d'un système informatique multi-cœurs de simulation à événements discrets.
Inventor: BUSNOT GABRIEL
IPC: G06F30/30
Filed: 2020-11-25
Abstract: Procédé de simulation à événements discrets parallèle reproductible de niveau système électronique mis en œuvre au moyen d'un système informatique multi-cœurs, ledit procédé de simulation comprenant une succession de phases d'évaluation, mises en œuvre par un noyau de simulation exécuté par ledit système informatique, comprenant les étapes suivantes :  - ordonnancement parallèle de processus (1) ;  - détection dynamique d'adresses partagées (2);  - évitement de conflits d'accès (3) à des adresses de la mémoire partagée;  - vérification de conflits d'accès (4) à des adresses de mémoire partagée;  - retour en arrière (5), lors d'une détection d'au moins un conflit ; et  - génération d’une trace d’exécution (6) permettant la reproduction ultérieure de la simulation à l’identique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117727-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de déploiement automatique d’un réseau de communication
Inventor: JANNETEAU CHRISTOPHE
IPC: H04W84/18
Filed: 2020-12-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé pour le déploiement automatique d’un réseau de communication entre un véhicule mobile VM et une base arrière BA, le véhicule mobile se déplaçant depuis une position initiale le long d’une trajectoire T. Le déploiement consiste à positionner une pluralité d’équipements relais de communication le long de la trajectoire du VM pour former entre le VM et la base arrière un réseau de communication bidirectionnelle, sans-fil linéaire maillé, tel que les communications entre le véhicule mobile et la base arrière conserve une qualité de lien de communication Q égale ou supérieure à une valeur seuil S. Chaque équipement relais de communication est un équipement mobile autonome, dit Relais de Communication Robotisé Autonome RCRA, apte à se déplacer de manière autonome et se positionner le long de la trajectoire T suivie par le VM pour permettre le maintien de la qualité du lien de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig.2a
Patent FR-3119080-A1 (FR)
Title: Partition rayonnante pour ruche
Inventor: DULAURIE LAURENT
IPC: A01K47/06
Filed: 2021-01-28
Abstract: Partition rayonnante (60) pour ruche d’abeilles, ladite ruche comprenant un plancher, une paroi avant, deux parois latérales, une paroi arrière et un couvercle de toit amovible, ladite partition rayonnante (60) comprenant un panneau (61) rigide monobloc réalisé en au moins un matériau isolant dont au moins l’une des deux faces (65) est recouverte au moins en partie d’au moins une couche d’un matériau rayonnant (68), la partition rayonnante (60) étant configurée pour être insérée entre la paroi avant et la paroi arrière de la ruche d’abeilles afin d’isoler l’intérieur de la ruche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120133-A1 (FR)
Title: Navigation lors d'une opération de leurrage d'un récepteur de signaux satellitaires
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01S19/00
Filed: 2021-02-19
Abstract: Procédé de navigation à partir de données satellitaires et de données non satellitaires de positionnement, comprenant les étapes de :  - calculer une première navigation de référence, hybridée à partir des données non satellitaires de positionnement et des données satellitaires de positionnement, la première navigation de référence étant recalée sur les données satellitaires de positionnement ;  - effectuer une analyse statistique des corrections de position fournies par la première navigation de référence et en déduire une existence ou une absence d’opération de leurrage du récepteur de signaux satellitaires.  Système de navigation pour la mise en œuvre de ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3121892-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un dispositif de pare-chocs avec une peau de pare-chocs
Inventor: PICQUET CHRISTOPHE
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-04-20
Abstract: Véhicule automobile comprenant un dispositif de pare-chocs avec une peau de pare-chocs (12) comprenant une face extérieure, et une face intérieure (16) ; la peau de pare-chocs comprend une zone centrale pouvant accueillir une grille de calandre, et deux zones distales de part et d’autre de la zone centrale ; chaque zone distale comprenant une paroi frontale s’étendant dans une direction transversale du véhicule et une joue latérale faisant un angle avec la paroi frontale ; le véhicule comprenant en outre au moins un élément de renfort (24) de la peau de pare-chocs. L’élément de renfort (24) forme un corps creux agencé dans une zone distale de la peau de pare-chocs, et fixé à la face intérieure (16), d’une part au niveau de la paroi frontale, et d’autre part au niveau de la joue latérale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3