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Patent FR-3058024-A1 (FR)
Title: Machine agricole avec des patins equipes de doublures interchangeables
Inventor: WILHELM JOEL
IPC: A01D34/74
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole avec des patins équipés de doublures interchangeables. Machine agricole telle qu'une faucheuse à disques, un andaineur ou analogue, reposant au moins en partie en appui sur le sol lors de son utilisation et pourvue d'un élément de travail (2) et de patins (4) destinés à glisser sur le sol, ces patins (4) étant formés dans une paroi inférieure (3) dudit élément de travail (2) ou solidarisés avec cette paroi inférieure (3), chaque patin (4) étant pourvu d'une doublure (5) présentant au moins une extrémité frontale et, de part et d'autre de cette extrémité frontale, un bord frontal. Machine agricole caractérisée en ce qu'au moins un des bords frontaux de la doublure (5) de chaque patin (4) présente un relief (12) dont au moins une partie pénètre dans une empreinte (13) formée dans le patin (4) correspondant.
Patent FR-3058149-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une charge renforcante specifique
Inventor: BARBOUTEAU JOEL
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc présentant une résistance au roulement améliorée à base d'au moins un élastomère diénique comprenant majoritairement un polyisoprène ; une charge renforçante comprenant de 5 à 60 pce de noir de carbone présentant une surface spécifique BET inférieure à 70 m2/g, dit noir grossier, et de 10 à 30 pce de noir de carbone présentant une surface spécifique BET supérieure au égale à 70 m2/g, dit noir fin ; un sel d'un métal alcalin, alcalino-terreux, ou lanthanide ; et un système de réticulation.
Patent FR-3058385-A1 (FR)
Title: Systeme de radiocommunication de sous-marin, bouee de radiocommunication pour sous-marin et procedes de radiocommunication pour sous-marin
Inventor: JACQUELIN YVON
IPC: H04B13/02
Filed: 2016-11-09
Abstract: Le système de radiocommunication de sous-marin comprend au moins un appareil de radiocommunication (6) à bord d'un sous-marin, au moins une antenne radioélectrique (8) portée par une bouée (10), et un système de transmission radio-sur-fibre (12) configuré pour la transmission, via une liaison à fibre optique (14) reliant la bouée (10) au sous-marin (2), de signaux radioélectriques entre l'antenne radioélectrique (8) et l'appareil de radiocommunication (6).
Patent FR-3059505-A1 (FR)
Title: Integration d'une couche protocolaire reseau standard dans un navigateur web par compilation vers webassembly et utilisation d'un websocket.
Inventor: GROSJEAN CHRISTOPHE
IPC: H04L29/10
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de connexion d'un équipement client local à une ressource informatique distante, par l'établissement d'une session informatique conforme à un protocole standard consistant à : - exécuter sur l'équipement client une application de navigation web - ouvrir un premier tunnel [websocket ] avec un serveur GATEWAY - ladite ouverture du premier tunnel entre l'équipement client et la GATEWAY commandant l'ouverture d'une connexion réseau avec ladite ressource distante. L'application Web exécutée sur le client local calcule des paquets de données conformément à un protocole standard (RD P ou SSH par exemple) et commande la transmission desdits paquets de données à la ressource distante dans le format natif dudit protocole, sans transcodage ou transformation autre que les traitements standards des websocket, par l'intermédiaire du serveur gateway (Proxy websocket) assurant le transfert sans modification du paquet reçu de l'équipement client, au serveur distant.
Patent FR-3059569-A1 (FR)
Title: Colonne d'echange de chaleur et/ou de matiere entre un gaz et un liquide comprenant un contacteur et des moyens de restriction
Inventor: FOURATI MANEL
IPC: B01J19/32
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention concerne une colonne (1) d'échange de chaleur et/ou de matière entre un gaz et un liquide. La colonne comporte au moins un contacteur pourvu d'au moins deux couches d'un premier garnissage (2), et pourvu d'au moins une couche d'un deuxième garnissage (3) agencé entre les deux couches du premier garnissage (2). La couche du deuxième garnissage (3) comprend des moyens de restriction (4, 5, 6) du passage des fluides.
Patent FR-3063142-A1 (FR)
Title: Procede et disposition de surveillance de l'integrite d'une trajectoire d'un engin volant, spatial ou aerien
Inventor: VOURC'H SEBASTIEN
IPC: G01S19/01
Filed: 2017-02-22
Abstract: - Le dispositif de surveillance comporte une unité pour déterminer la position courante (Pc) de l'engin volant (10), au cours d'un vol de l'engin volant (10) suivant une trajectoire de référence (TR) prédéterminée, une unité pour calculer une première distance (DO) entre ladite position courante (Pc) et une position théorique (PO) correspondant à la position de l'engin volant (10) sur ladite trajectoire de référence (TR) prédéterminée, une unité pour calculer une seconde distance (D1) à partir d'une incertitude prédéterminée de l'unité de détermination de position, une unité pour sommer la première distance (DO) et la seconde distance (D1) afin de calculer une valeur de comparaison (RP), une unité pour comparer la valeur de comparaison (RP) à une limite (L1) prédéterminée, la limite (L1) prédéterminée étant associée à la trajectoire de référence (TR) prédéterminée, et une unité pour émettre un message d'alerte si ladite valeur de comparaison (RP) est supérieure à ladite limite (L1).
Patent FR-3063129-A1 (FR)
Title: Module lumineux a encombrement reduit
Inventor: REISS BENOIT
IPC: F21Y115/10
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (2), notamment d'éclairage et/ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile, comprenant : une source lumineuse comprenant une pluralité d'unités électroluminescentes (8) de dimensions submillimétriques, au moins un premier ensemble d'unités électroluminescentes étant en saillie d'une première face (12) d'un premier substrat (10) ; un premier support (14) adapté pour dissiper la chaleur du premier ensemble d'unités électroluminescentes, ledit premier support étant relié à une deuxième face du premier substrat ; dans lequel le premier support est en outre adapté pour former une première électrode du premier ensemble d'unités électroluminescentes pour conduire un courant au premier ensemble d'unités électroluminescentes.
Patent FR-3066939-A1 (FR)
Title: Butee micrometrique pourvue d'un anneau de protection de la surface a usiner
Inventor: BOUTISSOU CHARLES
IPC: B23Q3/18
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un Anneau de protection de la surface d'un panneau à percer, aléser, fraiser, l'anneau étant destiné à être disposé concentriquement à l'extrémité inférieure d'une cage micrométrique de réglage de profondeur de perçage, alésage, fraisure, l'anneau (11) comprenant au moins une protubérance interne radiale rigide (13) venant de matière depuis sa paroi latérale interne jusqu'à proximité du centre de l'anneau apte à former un obstacle pour les copeaux formés lors du perçage, de l'alésage ou de la fraisure de la surface.
Patent FR-3067857-A1 (FR)
Title: Structure de metallisation sous bosse et procede de fabrication correspondant
Inventor: AIT-MANI ABDENACER
IPC: H01L23/522
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne une structure de métallisation sous bosse (2), pour la connexion électrique d'une électrode d'un composant électronique monté en surface à un plot d'un circuit imprimé, comprenant un empilement de : -une couche d'adhésion conductrice électriquement (201) ; -une couche d'attache conductrice électriquement (205) ; -une couche de matériau à coefficient de température positif (203) conductrice électriquement et disposée entre la couche d'adhésion (201) et la couche d'attache (205).
Patent FR-3070460-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement des vibrations d'un cable souple ou a isolant mineral integre dans une cavite, cable ainsi equipe et procede de fabrication
Inventor: REVILLION REMI
IPC: F16F15/04
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'amortissement des vibrations subies par un câble à isolant minéral ou par un câble souple, destiné à être intégré dans une cavité (3) ayant une section transversale plus grande que la section transversale du câble, le dispositif comprenant : - au moins un embout (4 ; 4') ayant une section transversale de forme adaptée pour être assemblé sur la surface du câble, - au moins un élément de contact constituant un élément flexible, de préférence métallique, s'étendant à partir de l'au moins un embout (4 ; 4'), l'élément flexible étant configuré de telle manière que, lorsque le dispositif (1) est assemblé sur la surface du câble à isolant minéral ou souple et le câble est intégré dans la cavité (3), l'élément flexible est en appui sur au moins un point d'appui de la paroi intérieure de la cavité, réalisant un amortissement des vibrations subies par le câble.
Patent FR-3071100-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un amincissement d'un substrat de circuit integre par sa face arriere, et circuit integre correspondant
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/58
Filed: 2017-09-13
Abstract: Circuit électronique intégré, comportant un substrat semi-conducteur  (S) dans lequel est réalisé un premier caisson semi-conducteur  (C1) d'un premier type de conductivité, le circuit intégré comportant en outre un dispositif (DIS) de détection d'un amincissement du substrat par sa face arrière comprenant une jonction PN (J), le dispositif étant configuré pour détecter un amincissement du substrat en comparant la valeur d'un courant circulant au travers de la jonction (J) à une valeur seuil.
Patent FR-3072172-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts sur la denture d'une couronne entrainee en rotation au moyen d'un capteur sans contact
Inventor: BOUDOT FRANCOIS
IPC: G01N21/95
Filed: 2017-10-05
Abstract: Procédé de détection de défauts sur la denture d'une couronne entraînée en rotation à l'aide d'un capteur sans contact, le capteur étant fixe par rapport au support de la couronne dentée et comprenant un champ de vision orienté selon un axe de visée qui est disposé sensiblement perpendiculaire à l'axe principal de la couronne de sorte que le champ de vision vise à tout instant au moins un tronçon du flanc de la couronne, le procédé comprenant notamment la reconstruction à partir d'images successives recalées du profil de la denture de la couronne pour détecter des défauts du profil de la denture de la couronne comme étant des écarts avec un profil de référence.
Patent FR-3076382-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de donnees personnelles dans un rassemblement de masse
Inventor: BENRACHI SAMIA
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-12-31
Abstract: L'invention porte sur un bracelet électronique personnel (40) pour la gestion de données personnelles d'un participant à un rassemblement de masse comportant un module de communication (41) apte à recevoir des données personnelles du participant sous forme chiffrée, un module de stockage (42) apte à stocker les données personnelles chiffrées du participant et un mécanisme de fermeture électronique (43) configuré pour changer d'état suite à la réception d'une donnée de changement d'état.
Patent FR-3083998-A1 (FR)
Title: Accessoire de nettoyage pour cable de treuil
Inventor: DUVIVIER GUILLAUME ANTOINE FRANCOIS
IPC: B08B11/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un accessoire 1, 1', 1" permettant de maintenir le câble 9 d'un treuil 3 en le nettoyant lors d'un ré-enroulement MR9, en particulier un ré-enroulement à vide. Il est fendu ou ouvrable pour être monté sur le câble par insertion latérale. Un manchon rigide 11, pouvant être maintenu manuellement 90 sur le câble d'un treuil non-préparé , contient une brosse 19 entourant le câble pour le brosser et le garder en tension. Un même accessoire 1" peut être utilisé sans tenue manuelle, par simple appui 181 ou emmanchement 182, 34 sous l'effet de la traction, ou par fixation 104, 41 1d sur une partie fixe. Cet accessoire peut être monté ponctuellement ou permanent, même sur un treuil ou un véhicule non préparé, par exemple par une fixation légère et/ou improvisée. Il permet ainsi de faciliter et sécuriser les précautions recommandées pour l'utilisation d'un treuil, et inciter à ce qu'elles soient mieux respectées.
Patent FR-3083374-A1 (FR)
Title: Piece de maintien, boitier et procede associes
Inventor: ALOUP CHRISTOPHE
IPC: H01R13/02
Filed: 2018-06-27
Abstract: La pièce de maintien (5a, 5b, 5c, 5d, 5e, 5f) pour boîtier électrique d'aéronef est destinée à permettre la connexion électrique d'au moins une carte électronique avec au moins un connecteur extérieur, ladite pièce de maintien appartenant au boîtier et comprenant au moins une ouverture (7a, 7b) autorisant la connexion électrique entre la au moins une carte et le connecteur. Autour de chaque ouverture sont disposés des moyens de rétention mécanique configurés pour retenir le connecteur, des moyens de guidage et des moyens de détrompage aptes à guider ledit connecteur vers une position de verrouillage sur le boîtier, ladite pièce de maintien étant apte à former une face dudit boîtier.
Patent FR-3087000-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation multi-evaporateurs a compresseur electrique a injection de vapeur, notamment pour vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: ANDRES EMMANUELLE
IPC: F25B5/02
Filed: 2018-09-11
Abstract: Système de climatisation (1), destiné à être intégré dans un véhicule automobile à propulsion hybride ou électrique, comprenant une boucle principale (10) comportant un échangeur de chaleur (11), et au moins deux boucles froides (20, 30) comprenant chacune, dans le sens d'écoulement d'un fluide frigorigène, un détendeur (21, 31) et un échangeur de chaleur (22, 32) disposé en aval dudit détendeur (21, 31) associé, la boucle principale (10) et les deux boucles froides (20, 30) étant parallèles entre elles et parcourues par le fluide frigorigène. Le système comprend un compresseur électrique à injection de vapeur (12) monté sur la boucle principale (10) et dont la sortie est reliée à l'entrée de l'échangeur de chaleur (11).
Patent FR-3077506-A1 (FR)
Title: Filtre pour dispositif de filtration
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/16
Filed: 2018-02-02
Abstract: Un objet de l'invention est un filtre (1), destiné à être inséré dans un conduit d'admission (2) d'un système de filtration d'eau, le conduit d'admission (2) s'étendant autour d'un axe d'admission (Z') et présentant un diamètre d'admission (D'), le conduit d'admission (2) étant configuré pour collecter l'eau à filtrer, le filtre (1) s'étendant autour d'un axe longitudinal (Z), et comportant : - une extrémité supérieure annulaire (12), formant une ouverture (13) autour de l'axe longitudinal (Z), et formant une admission d'eau dans le filtre, l'extrémité supérieure annulaire définissant un diamètre (D) du filtre ; - une paroi inférieure (11), formant un fond du filtre, s'étendant face à l'ouverture (13) ; une paroi latérale (14), s'étendant entre l'extrémité supérieure (12) et la paroi inférieure (11), autour de l'axe longitudinal (Z) ; - la paroi latérale et/ou la paroi de fond formant comportant des orifices, de façon à permettre un écoulement de l'eau à travers les orifices et à retenir des éléments solides, dont la taille est supérieure à une taille de filtration, définie par les orifices ; le filtre étant caractérisé en ce que la paroi latérale (14) est adaptable, de façon à modifier le diamètre du filtre.
Patent FR-3090687-A1 (FR)
Title: Ensemble agitateur pour digesteur anaerobie
Inventor: SALAÜN CAMILLE
IPC: C12M1/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: Pour le remplissage en liquide caloporteur d’un ensemble agitateur-chauffeur équipant un digesteur anaérobie (1), on place horizontalement un arbre d’agitateur (15) pourvu de deux tenons (11, 12) à ses extrémités axiales, dans une configuration de remplissage dans laquelle on positionne, à l’intérieur de la canalisation (C2) où circule le liquide, une ouverture d’évacuation d’air (O1) au niveau d’un point haut de la canalisation proche d’une enveloppe externe (32) de l’arbre (15). Le remplissage est réalisé en alimentant la canalisation (C2) via un canal interne d’un des tenons (11), du côté d’une entrée (7). Le liquide doit longer l’enveloppe (32) échangeuse de chaleur dont la section est nettement plus grande que chaque tenon. Il est permis de purger de l’air pendant le remplissage ou ultérieurement, par utilisation de l’ouverture (O1) qui forme une entrée d’une voie d’échappement communiquant avec l’air ambiant extérieur, typiquement via un passage dans un des tenons (11). Figure pour l’abrégé [Fig. 1]
Patent FR-3091248-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’assistance d’un véhicule automobile autonome
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance d’un véhicule automobile autonome comprenant les étapes suivante :- utilisation d’un véhicule automobile autonome équipé d’un dispositif de conduite automatique adapté pour décider d’actions de pilotage à réaliser sur ledit véhicule afin de faire circuler de manière autonome ledit véhicule sur un itinéraire,- connexion du dispositif de conduite automatique à un serveur informatique d’un centre de commande distant, laquelle connexion est réalisée au travers d’un réseau de communication sans fil,- détermination, par le serveur informatique, de la position géographique du véhicule, caractérisé en ce que :- le procédé comprend une étape de détection prédictive d'un événement critique sur l’itinéraire, en amont de la position géographique du véhicule, laquelle détection entraîne la prise en main du dispositif de conduite, par un opérateur du centre de commande, de sorte que ledit opérateur prenne temporellement le contrôle du véhicule à distance et décide des actions de pilotage,- la détection prédictive de l’évènement critique résulte de l’analyse combinée de données, par le serveur informatique, lesquelles données comportent : -- des données sur l’état des voies de circulation empruntées sur l’itinéraire, en amont de la position géographique du véhicule, et-- des données sur les conditions de circulation sur l’itinéraire, en amont de la position géographique du véhicule, et-- des données sur les conditions météorologiques sur l’itinéraire, en amont de la position géographique du véhicule, et-- des données provenant de capteurs installés sur le véhicule.
Patent FR-3080423-A1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: SARASHINA SHUMPEI
IPC: F16H61/28
Filed: 2019-04-17
Abstract: Une transmission automatique comporte un arbre de changement et de sélection de vitesse et une plaque de base (101) qui sont disposés adjacents à une paroi de séparation entre une chambre d'embrayage pour embrayage à friction et une chambre de transmission. La plaque de base (101), appartenant à une unité de changement de vitesse (100), est solidarisée extérieurement à une paroi périphérique définissant la chambre d'embrayage et la chambre de transmission. Sur la paroi de séparation est formé un cylindre à travers lequel passe l’arbre d’entrée et qui fait saillie dans la chambre d’embrayage. Un convertisseur de couple est disposé en alignement avec l'arbre d'entrée. L’embrayage à friction est couplé à une sortie du convertisseur de couple. La transmission automatique incluant l’unité de changement de vitesse (100) attachée à la paroi extérieure du carter de transmission permet ainsi de réduire les vibrations mécaniques ou le bruit généré(es) dans ledit carter. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3099147-A1 (FR)
Title: Convoyeur pour la récolte des légumes
Inventor: TOUBEAUX JEAN-FRANCOIS
IPC: B65G41/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: Convoyeur pour la récolte des légumes L’invention concerne un convoyeur (1) pour la récolte de produits agricoles tels que des légumes, le convoyeur (1) présentant une direction longitudinale principale et le convoyeur étant repliable selon ladite direction longitudinale, le convoyeur comportant : une embase (2), un premier (4) et un deuxième bras (6) comportant chacun une extrémité proximale (4a, 6a) et une extrémité distale (4b, 6b), et un moyen d’acheminement monté sur les deux bras du convoyeur. Les deux bras (4, 6) sont montés, de préférence de manière pivotante, sur l’embase (2) par leur extrémité proximale et étant destinés à s’étendre, selon la direction longitudinale, de part et d’autre de l’embase. Chaque bras comporte plusieurs portions (4c, 4d, 6c, 6d) articulées entre elles de manière à permettre à chaque bras de se déplier ou de se replier selon la direction longitudinale à partir de l’embase. Le moyen d’acheminement s’étend de manière continue sur les deux bras (4, 6) du convoyeur en venant tourner autour des extrémités distales des deux bras. Le premier bras comporte, du côté de l’extrémité proximale, une partie (4f) sensiblement horizontale et, du côté de l’extrémité distale, une partie ascendante (4g), la partie ascendante (4g) ayant par exemple une longueur inférieure ou égale à deux tiers, de préférence à une moitié, et plus préférentiellement à un tiers, de la longueur du premier bras. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103173-A1 (FR)
Title: Bôme a dispositif de reception d'une grand-voile, a geometrie variable et a usages divers
Inventor: LUCAT ROMAIN
IPC: B63H9/08
Filed: 2019-11-14
Abstract: Bôme (12) comprenant un dispositif de réception (10), sur laquelle est rapportée la bordure d'une grand-voile GV d'un voilier, ladite bôme (12) étant articulée sur le mât (14) dudit voilier, caractérisée en ce que le dispositif de réception (10) comporte deux panneaux (10-1) mécaniquement rigides, un panneau tribord (10-1T) et un panneau bâbord (10-1B), articulés autour d'une charnière (10-2) longitudinale, sur la longueur de la bôme (12), et munis de moyens de montage (10-4) pour rapporter lesdits panneaux (10-1) sur ladite bôme (12)     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103186-A1 (FR)
Title: Réceptacle pour connecteur cryogénique
Inventor: MARIO FERNANDES
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-11-15
Abstract: Ce réceptacle (4) adapté pour recevoir un connecteur (2) cryogénique entre deux opérations de remplissage comporte : - un logement (11) destiné à recevoir une extrémité d’un connecteur (2) cryogénique,- un axe longitudinal (12) ; - une came (22) actionnée par le connecteur (2) lorsque ce dernier est introduit dans le logement (11) selon une direction longitudinale, la came (22) étant en forme d’un secteur de disque mobile et montée pivotante autour d’un axe (20) perpendiculaire à l’axe longitudinal (12) entre une première position dans laquelle la came (22) est au moins partiellement logée dans le logement (11) et une seconde position dans laquelle la came (22) est au moins partiellement en saillie en dehors du logement (11); et - un contact (30) orienté suivant un axe orthogonal à l’axe longitudinal (12) et destiné à détecter la présence de la came en dehors du logement (11). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110255-A1 (FR)
Title: Procede de detection dans un milieu conducteur de l’electricite
Inventor: DELPLANQUE QUENTIN VINCENT
IPC: F16L37/12
Filed: 2020-05-15
Abstract: PROCEDE DE DETECTION DANS UN MILIEU CONDUCTEUR DE L’ELECTRICITE Ce procédé permet de localiser ou d’identifier un objet dans un milieu conducteur d’électricité avec un système de détection qui comporte n électrodes en contact électrique direct avec le milieu conducteur. Les n électrodes peuvent être placées dans au moins trois états différents : émettrice, réceptrice, déconnectée.     Avant une série de mesures, le point de fonctionnement du système de détection est déterminé en fonction d’une consigne donnée a priori, ou d’une configuration antérieure du système, ou d’un résultat de mesure antérieur de l’une desdites électrodes, par la configuration de ’état de chacune des électrodes, la fréquence d’une composante sinusoïdale d’un signal électrique émis par une des électrodes émettrices, ou la puissance du signal électrique émis par une des électrodes configurées dans l’état émettrice ou réceptrice.      Figure pour l’abrégé : Fig 1.