baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028343-B1 (FR)
Title: Procede de detection de chute d'un sujet humain et dispositif actimetrique correspondant
Inventor: FOURNIOLS JEAN-YVES
IPC: A61B5/00
Filed: 2014-11-10
Granted: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne de détection de chute d'un sujet humain portant au moins un dispositif actimétrique qui comprend des moyens d'acquisition des mesures d'accélération instantanée suivant trois axes et des moyens de traitement desdites mesures d'accélération acquises, ledit procédé prévoyant la mise en œuvre par les moyens de traitement des étapes suivantes :         - premier traitement des mesures d'accélération instantanées, détection d'une chute dudit sujet humain en fonction du résultat dudit premier traitement,         - génération, au moins dans certains cas, d'un signal d'alarme, local et/ou vers un site distant, dans le cas où une chute est détectée.         Selon l'invention, ledit procédé prévoit la mise en œuvre par les moyens de traitement d'un deuxième traitement des mesures d'accélération instantanées de façon à délivrer un indicateur d'activité dudit sujet et de génération d'un signal de confirmation d'alarme, local et/ou vers un site distant, dans le cas où la chute est confirmée par le biais dudit indicateur d'activité.
Patent FR-3029782-B1 (FR)
Title: Composes peptidiques, compositions les comprenant et utilisations notamment cosmetiques
Inventor: PESCHARD OLIVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: Le composé peptidique comprend au moins un aminoacide qui est la lysine, l'ornithine, l'acide diaminopropionique ou l'acide diaminobutyrique ou un dérivé de ces aminoacides, sur lequel est greffé par liaison peptidique sur l'azote de la chaîne latérale un acide carboxylique comprenant un (poly)cycle ou (poly)hétérocycle. De préférence, l'acide carboxylique greffé est un aminoacide ou un dérivé, notamment choisi parmi une proline, une hydroxyproline ou un acide pyroglutamique. Le composé peptidique est adapté à stimuler la synthèse des principales molécules constituant la matrice extracellulaire de la peau, notamment le collagène 1 et 4 et l'élastine. Il peut être utilisé pour un traitement cosmétique topique comme anti-âge global, ou pour des activités spécifiques, notamment anti-rides et ridules, hydratant, pour améliorer les propriétés mécaniques de la peau, fermeté/tonicité/élasticité/souplesse, pour augmenter la densité et le volume de la peau, pour améliorer l'éclat du teint, pour un effet restructurant et/ou pour lutter contre les vergétures.
Patent FR-3038764-B1 (FR)
Title: Procede de partage de fichier entre deux postes-client d'un reseau informatique sans logiciel specifique a installer
Inventor: BARRY XAVIER
IPC: G06F3/048
Filed: 2015-07-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de partage d'un fichier de type texte et/ou image, audio et/ou vidéo entre deux postes-client d'un réseau informatique, de type internet ou extranet. Le procédé consiste essentiellement en une validation de conformité et conversion distribuée de documents entre un serveur et les postes clients.
Patent FR-3042853-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique d'un fluide pour vehicule automobile
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/02
Filed: 2015-10-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) d'un fluide pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que le dispositif de chauffage électrique de fluide (1) comprend : - au moins un conduit de circulation du fluide (20) ; - au moins un élément chauffant résistif (100) qui coopère avec ledit conduit de circulation du fluide (20) ; - une carte à circuit imprimé (30) comprenant au moins un interrupteur de puissance (101) ; - un corps de chauffe (50) dans lequel est disposé ledit conduit de circulation du fluide (20), ledit corps de chauffe (50) comprenant un logement adapté pour recevoir ledit interrupteur de puissance (101) ; - au moins un élément de maintien (40) dudit interrupteur de puissance (101) dans ledit logement (51).
Patent FR-3045006-B1 (FR)
Title: Palonnier curviligne pour aeronef et aeronef comprenant un tel palonnier curviligne.
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: G05G1/30
Filed: 2015-12-11
Granted: 2018-01-12
Abstract: - Le palonnier (1) comprend un ensemble d'actionnement comprenant deux ensembles d'actionnement (6A, 6B) munis chacun de deux pédales (12AD, 12AG, 12BD, 12BG), chaque ensemble d'actionnement (6A, 6B) comportant un châssis (14) pourvu de deux rails (15, 16) agencés de part et d'autre dudit châssis (14) et présentant une forme de courbe concave, et associé à chacun desdits rails (15, 16), un chariot mobile (17), chacun desdits chariots mobiles (17) portant l'une desdites pédales (12AD, 12AG, 12BD, 12BG), chacun desdits chariots mobiles (17) étant configuré pour pouvoir être déplacé sur le rail (15, 16) associé, pour une commande de direction, sous une action exercée par au moins un pied d'un pilote sur au moins l'une desdites pédales (1 2AD, 12AG, 1 2BD, 12BG).
Patent FR-3050156-B1 (FR)
Title: Organe de freinage pour vehicule automobile
Inventor: LHOTTE JULIEN
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-04-15
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un organe de freinage (10) pour véhicule automobile, comportant : - un servofrein (11), et - un maître-cylindre (12) qui s'étend à partir du servofrein, selon un axe longitudinal (A1). Selon l'invention, le maître-cylindre présente une face d'extrémité libre (13) biseautée, qui s'étend dans un plan moyen incliné par rapport à l'axe longitudinal.
Patent FR-3054771-B1 (FR)
Title: Vitrage muni d'un dispositif conducteur electrique avec zones de soudure ameliorees
Inventor: GUIGNARD JEROME
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-07-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage constitué d'un substrat en verre dont au moins une partie comprend un élément conducteur électrique constitué de pistes électroconductrices en pâte conductrice métallique formant le réseau électrique et soudées à un connecteur par un alliage de soudure au niveau d'une zone de soudure, le vitrage comprenant une seule couche de pâte d'argent au niveau de la zone de soudure, cette unique couche assurant le contact électrique de l'élément conducteur. Le procédé de fabrication d'un tel vitrage et son utilisation dans le domaine des vitrages automobiles sont également décrits.
Patent FR-3055097-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le positionnement de bougies d'anniversaire par rapport a un gateau
Inventor: CHANAVAT JEAN CLAUDE
IPC: A47G19/02
Filed: 2016-08-18
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le dispositif notamment comprend un plateau support (1) apte à recevoir le gâteau, ledit plateau support (1) présentant des bras (2), dont une extrémité (2a) en débordement du pourtour dudit plateau (1) présente des agencements pour l'accouplement, d'une manière amovible, d'un élément (3) conformé pour recevoir au moins une bougie.
Patent FR-3058225-B1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer les quantites de gaz rejetees lors des eructations d'un animal
Inventor: GIGER AMELIE
IPC: G01N33/497
Filed: 2016-10-27
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour mesurer les quantités de gaz, notamment les gaz à effet de serre, rejetées par un animal et plus particulièrement lors des éructations d'un animal, tel qu'un ruminant, notamment un bovin. A cet effet l'invention concerne un dispositif (1) pour mesurer les quantités de gaz rejetées lors des éructations d'un animal (2), le dispositif comprenant un appareil de mesure (5) des quantités de gaz rejetées par l'animal (2) et des moyens de fixation (4) dudit dispositif (1) sur le museau (3) de l'animal (2), caractérisé en ce qu'il comprend une jupe (6) apte à être positionnée au-dessus du museau (3) de l'animal (2) et comprenant des moyens pour collecter le gaz ressortant par la bouche (26) de l'animal (2) et pour l'acheminer jusqu'à l'appareil de mesure (5).
Patent FR-3058920-B1 (FR)
Title: Procede pour controler ou usiner une surface d'une piece
Inventor: BREITTMAYER ELLIOTT ARCHIBALD
IPC: B23Q17/22
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler au moins une surface d'une pièce, sur une machine-outil (7) à commande numérique assurée assistée par un ordinateur (CNC,9), le procédé comprenant une étape où, à partir d'une ébauche de pièce, on usine une surface de cette pièce, caractérisé en ce que : - pendant un mouvement relatif entre ladite surface de la pièce et un appareil (5) de saisie 2D d'images par points permettant d'attribuer une valeur numérique à chacun desdits points, on scanne en l'enregistrant un profil de la surface de ladite pièce, - via un post-traitement (15) avec un logiciel de reconstruction 3D, on reconstruit la surface réelle de la pièce dont le profil a été scanné, - et on contrôle la surface scannée de la pièce, en comparant la surface réelle reconstruite avec une surface théorique numérisée de la pièce préalablement enregistrée.
Patent FR-3070502-B1 (FR)
Title: Telescope a montage simplifie et procede de reglage d'un tel telescope
Inventor: HOELTZEL CHARLOTTE
IPC: G02B23/02
Filed: 2017-08-22
Granted: 2020-06-26
Abstract: Télescope comprenant une platine de fixation (1), un miroir primaire (100) porté par une face avant (2) de la platine, et un miroir secondaire (200) maintenu en regard du miroir primaire par un support (300), caractérisé en ce que le télescope est de type Cassegrain et la platine (1) a une surface arrière (3) comportant des références de positionnement du télescope par rapport à un dispositif de capture d'image (400) disposé en regard de la face arrière.
Patent FR-3065841-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un systeme de recharge par induction
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: H02J50/60
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de sécurisation d'un système de recharge par induction d'un véhicule automobile à batterie rechargeable, comprenant une étape de détection de la présence ou de l'absence d'un corps dans un champ d'observation de sécurité associé aux bobines d'induction, une étape d'interruption de l'induction pour recharge en réaction à une telle détection de présence, une étape d'émission d'ultrasons, à proximité des bobines d'induction pour gêner et éloigner un ou des êtres vivants dont le corps a été détecté, et une étape de relance de l'induction pour recharge en réaction à une détection d'absence. D'une étape d'émission (F1) à une autre (F3) séparées par une étape de relance (F2), des ultrasons de fréquences différentes sont émis pour gêner des êtres vivants de spectres auditifs différents.
Patent FR-3067518-B1 (FR)
Title: Module photovoltaique integrant une antenne et dispositif domotique associe
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-06-08
Granted: 2020-03-13
Abstract: Module photovoltaïque intégrant une antenne et comprenant une pluralité de cellules photovoltaïques (21) configurées pour convertir l'énergie solaire incidente sur le module photovoltaïque en énergie électrique, chaque cellule photovoltaïque (21) comprenant au moins deux contacts métalliques, le module photovoltaïque comprenant une ligne de connexion (23) reliant électriquement les contacts métalliques de chaque cellule photovoltaïque afin de véhiculer l'énergie électrique produite par les cellules photovoltaïques (21) jusqu'à une borne d'alimentation (22), la ligne de connexion (23) comprenant une inductance (L) délimitant une portion (31) de la ligne de connexion (23) entre la borne d'alimentation (22) et l'inductance (L), la portion (31) de ligne de connexion constituant une antenne rayonnante à une fréquence prédéterminée.
Patent FR-3070153-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire avec dispositif de ventilation
Inventor: MAES JEAN-FRANCOIS
IPC: B61D27/00
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-09-06
Abstract: Ce véhicule ferroviaire, comprend : - une salle des passagers; - un dispositif de ventilation de la salle, comprenant : - un dispositif de circulation d'air, agencé pour assurer un renouvellement d'air dans la salle ; - un contrôleur, configuré pour contrôler le dispositif de circulation d'air de telle sorte que celui-ci assure un taux de renouvellement d'air courant dans la salle ; - un organe de commande, configuré pour donner au contrôleur des instructions de pilotage du dispositif de circulation d'air ; L'organe de commande est configuré pour donner sélectivement au contrôleur un ordre d'assainissement de l'atmosphère de la salle, le contrôleur étant configuré pour, quand il reçoit l'ordre d'assainissement, commander au dispositif de circulation d'air d'assurer un taux de renouvellement d'air maximal, et, après une temporisation, commander au dispositif de circulation d'air de revenir au taux de renouvellement d'air courant.
Patent FR-3072380-B1 (FR)
Title: Copolymeres thermosensibles aptes a complexer les cations de co(ii) en solution aqueuse.
Inventor: AUGE GREGOIRE
IPC: G21F9/12
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne des copolymères thermosensibles capables de complexer des cations divalents de Cobalt en solution aqueuse et leur utilisation pour le traitement d'un milieu aqueux liquide d'effluent chargé en cobalt Co(II) par microfiltration des floculats de complexes obtenus par élévation de température au-dessus de la température de point de trouble.
Patent FR-3064819-B1 (FR)
Title: Connexion d'antenne, notamment pour transducteurs a ondes elastiques guidees en surface
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H01Q1/42
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique adapté pour fonctionner à une température ambiante de fonctionnement élevée, dispositif comprenant un composant électrique (10a, 10b) monté à l'intérieur un boîtier (20), une antenne (30a, 30b) d'émission / réception et au moins une liaison électrique et mécanique entre le composant électrique et l'antenne, liaison électrique et mécanique comprenant : un plot (40a, 40b) métallique positionné sous le boîtier, l'antenne étant connectée au dit plot, une patte de connexion (11) électrique ayant une première extrémité connectée au composant électrique, et un moyen de fixation (50) adapté pour solidariser le plot et une deuxième extrémité de la patte de connexion du composant. Application par exemple à la réalisation de capteurs de température du type à ondes élastiques guidées en surface. Figure de l'agrégé = Figure 1
Patent FR-3078044-B1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un rideau pourvu d'un element electrique
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'élément de garnissage (1) de véhicule comprend un rideau (6) mobile entre une position fermée, dans laquelle ledit rideau (6) ferme un volume de rangement (4), et une position ouverte, dans laquelle ledit rideau (6) libère un accès audit volume de rangement (4), ledit rideau (6) comprenant au moins un élément électrique (20) déplaçable avec le rideau (6). Le rideau (6) comprend au moins une batterie rechargeable (22) connectée électriquement audit élément électrique (20) et déplaçable avec ledit rideau (6), ladite batterie rechargeable (22) alimentant ledit élément électrique (20) au moins lorsque le rideau (6) est dans une position intermédiaire entre la position fermée et la position ouverte.
Patent FR-3078798-B1 (FR)
Title: Procede de selection de profils d'encodage d'un contenu multimedia pour une diffusion a la demande
Inventor: GUIONNET THOMAS
IPC: H04W28/06
Filed: 2018-03-12
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par des moyens informatiques en vue d'encoder numériquement un contenu multimédia (M) en un ou plusieurs flux vidéo pour une diffusion à la demande à au moins un terminal de réception, le procédé comprenant les étapes suivantes : - à partir d'un ensemble donné de profils, chaque profil étant caractérisé par une valeur d'au moins un paramètre d'encodage, former un ou plusieurs groupes ordonnés de profils, un même profil pouvant être présent dans plusieurs groupes, de sorte que, dans chaque groupe, chaque profil et son successeur immédiat vérifient une première condition prédéterminée, et - sélectionner parmi les groupes formés au moins un groupe de profils vérifiant une deuxième condition prédéterminée.
Patent FR-3079078-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique a verrouillage
Inventor: ROUILLARD XAVIER
IPC: H01R13/639
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à un connecteur électrique à verrouillage (100), en particulier connecteur d'amorce pour système de retenue de sécurité d'un véhicule automobile, pourvu d'un ressort (300) monté à au moins un boîtier (200) du connecteur électrique à verrouillage (100), caractérisé en ce que le ressort (300) est un ressort en fil formé pourvu de deux extrémités (307, 309) montées au boîtier (200) de manière à ce que les deux extrémités (307, 309) sont désaxées l'une par rapport à l'autre, et tel que le désalignement des deux extrémités (307, 309) du ressort (300) forme ainsi un ressort de torsion (300).
Patent FR-3079324-B1 (FR)
Title: Procedes et systeme de gestion de donnees permettant un controle temporel des donnees
Inventor: LECAPPON JEAN-PAUL
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-04-10
Abstract: Procédé d'enregistrement de données pour un contrôle temporel d'accès aux données d'un système de gestion de données, le procédé étant exécuté par un serveur comprenant une liste indexée de clefs de chiffrement, un index dit courant étant initialement prédéterminé, le procédé comprenant les étapes de recevoir des données à enregistrer et un délai de conservation souhaité, déterminer, en fonction du délai de conservation, de la durée de validité d'une clef de chiffrement, de l'index courant et de la taille de la liste, un index, chiffrer les données au moyen de la clef de chiffrement associée audit index, déterminer, en fonction des données reçues et de la clef de chiffrement, un code d'authentification et enregistrer lesdites données chiffrées en association avec l'index et le code d'authentification. L'index courant est mis à jour périodiquement, la mise à jour comprenant un remplacement de la clef de chiffrement associée à l'index courant par une nouvelle clef de chiffrement et une incrémentation de l'index courant.
Patent FR-3080033-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition a base d'acides polycafeoylquiniques, son utilisation en cosmetique et compositions cosmetiques en comprenant
Inventor: KERN CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-07-17
Abstract: Composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse : a) - De 60,0% massique à 75,0% massique d'un solvant organique (SO1) choisi parmi le 1,2-propanediol, le 1,3-propanediol, le 1,4-butanediol, le 1,3-butanediol, le 1,2- butanediol, le 2-méthyl-2,4-pentanediol, le 1,6-hexanediol, le 1,8-octanediol, ou d'un mélange de ces composés ; b) - De 0,1% massique à 2,0% massique d'une composition (ES) comprenant une quantité massique xi, exprimée en équivalent massique de l'acide 1-O-(2-caféoyl) maloyl-3,5-O-dicaféoyl quinique, supérieure ou égale à 200 mg/g d'au moins un composé de formule générale (I) : dans laquelle Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 représentent indépendamment les uns des autres, le radical hydroxyle ou un ses sels ou un radical choisi parmi les radicaux caféoyle, maloyle, caféoyl maloyle et maloyl caféoyle, étant entendu qu'au moins un de ces radicaux Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 ne représente ni le radical -OH ; ni un de ses sels ; et c)- De 20,0% massique à 35,0% massique d'eau. Utilisation de la composition (Ci) comme agent actif cosmétique hydratant.
Patent FR-3081356-B1 (FR)
Title: Canon de guidage d’un outil de coupe, machine et systeme de percage associes, utilisation du systeme de percage et procede d’entretien de la machine de percage
Inventor: WANIN ETIENNE
IPC: B23B49/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-03-05
Abstract: Le canon (114) de guidage de l'outil de coupe présente une extrémité arrière (206) munie d'une surface externe conique pour être emmanchée en force dans un support de canon d'une machine de perçage. Il comporte un corps principal (202) présentant une extrémité avant (204) et l'extrémité arrière (206) munie de la surface externe conique, et un insert (208) de guidage de l'outil de coupe (108), conçu pour être vissé à l'extrémité avant (204) du corps principal (202).
Patent FR-3085349-B1 (FR)
Title: Boite de transmission principale pour helicoptere contrarotatif
Inventor: MOREAU DE LIZOREUX ALDRIC RENAUD GABRIEL MARIE
IPC: F16H1/22
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: Une boite de transmission principale (1) pour un hélicoptère comportant deux rotors contrarotatifs entrainés par un même moteur, la boite de transmission principale (1) comprenant un arbre d'entrée (10) adapté pour être entrainé en rotation par le moteur d'hélicoptère selon un axe d'entrée E, un premier arbre de sortie (11) et un deuxième arbre de sortie (12) respectivement adaptés pour entrainer les rotors de l'hélicoptère selon un même axe de sortie S, l'arbre d'entrée (10) étant relié au premier arbre de sortie (11) par une première ligne d'engrenage (LE1) comprenant un pignon d'orientation (31), l'arbre d'entrée (10) est relié au deuxième arbre de sortie (12) par une deuxième ligne d'engrenage (LE2), la deuxième ligne d'engrenage (LE2) comprenant un pignon d'orientation (32), les pignons d'orientation (31, 32) des lignes d'engrenage (LE1, LE2) étant montés de manière opposée afin que le premier arbre de sortie (11) et le deuxième arbre de sortie (12) soient entrainés de manière contrarotative.
Patent FR-3086931-B1 (FR)
Title: Systeme ameliore de caisse de transport thermiquement isolante livrable en kit.
Inventor: BAILLEUL VINCENT
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-12-11
Abstract: Système de caisse 1 en kit comprenant les éléments suivants : un plancher 11, deux pignons 12, un plafond 13, quatre contre-portes 14 et deux portes 15, chaque porte formant avec deux des contreportes une même paroi de la caisse ; la contre-porte comprenant une plaque 30 obturant entièrement un cadre 32, et une contre-plaque 33 qui s'étend depuis un premier montant 32A du cadre formant un bord libre vertical 33A entre les deux montants 32A.
Patent FR-3089230-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un biobrut par pyrolyse et hydroliquefaction d’une biomasse
Inventor: CASTELLI PIERRE
IPC: C10L1/04
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de valorisation de la biomasse, en biobrut, par exemple, en tant que substitut du fioul, ou en biocarburant. Ce procédé de comprend au moins les étapes successives suivantes :a) étape de pyrolyse de la biomasse, à une température allant de 400°C à 550°C, conduisant à la formation de trois fractions : un résidu carboné, une phase gazeuse incondensable, et une bio-huile,b) étape de mélange du résidu carboné et de la bio-huile, de manière à former une suspension,c) étape d’hydroliquéfaction de la suspension, en présence de dihydrogène, à une température allant de 250°C à 450°C et sous une pression de 10MPa à 25MPa, moyennant quoi on obtient un biobrut. Figure pour l’abrégé : figure 1.