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Patent FR-3090119-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l’état de fonctionnement d’au moins un matériel générant un champ magnétique
Inventor: MERIEUX CHRISTOPHE
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de mesure de l'état de fonctionnement d'au moins un matériel générant un champ magnétique, tel qu'une électrovanne ou un électroaimant , caractérisé par le fait qu'il comporte une pluralité de capteurs (4) choisis parmi les capteurs à effet Hall et les capteurs magnéto-résistifs, lesquels sont configurés pour être positionnés soit en autant de positions différentes sur un même matériel, soit chacun sur un matériel différent, lesdits capteurs étant tous reliés à un boitier sur lequel est affichée, pour chaque capteur, une information indicative de la force du champ magnétique mesuré par le capteur (4) associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091307-B1 (FR)
Title: Dalle isolante porteuse préfabriquée et pré usinée industriellement destinée à la construction
Inventor: CODOGNET CHARLES JURGEN
IPC: E04C2/284
Filed: 2018-12-31
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne une dalle isolante porteuse préfabriquée et pré-usiné industriellement, posée en une seule opération, incluant isolation, passage de gaines techniques et les finitions visibles dans le pré-usinage.Cette dalle isolante porteuse préfabriquée industriellement est constituée de deux panneaux en composite ou OSB, particules, contreplaqués ou autres, qui prennent en sandwich l’isolant rigide composé de plaques de polyuréthane ou autres isolants, préalablement pré-usinés pour les réservations destinées aux poutres en I, au passage des gaines techniques et aux différents assemblages.La dalle isolante porteuse fabriquée industriellement selon l’invention, est destinée à la mise en œuvre de constructions préfabriquées industriellement, ou traditionnellement, économes à l’achat en permettant un gain de temps remarquable par la rapidité et qualité d’exécution supérieure aux méthodes existantes.
Patent FR-3093619-B1 (FR)
Title: Dispositif pour immobiliser les insectes au moyen de fils de contention
Inventor: SABET AZAD BARDIA
IPC: A01M1/00
Filed: 2019-03-13
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention est un dispositif de contention qui permet l’immobilisation mécanique d’un grand nombre d’insectes sans utiliser une forte pression mécanique et sans les anesthésier. Il permet la manipulation et l’accès direct à toutes les parties du corps d’un insecte sans exiger des manœuvres complémentaires. La cage de contention pour l’insecte n’expose pas le manipulateur aux risques liés au contact direct, à la morsure ou à la piqure et ne provoque pas des traumatismes physiques ni la mort de l’insecte.  Le dispositif de cette invention est composé d’un compartiment 1 (compartiment de capture) raccordé à un compartiment 2 (cage de contention) (fig.5). L’insecte (20) capturé dans le compartiment 1 est repoussé jusqu’au compartiment 2 par le disque (9) lequel rentre par la fente (5) et longe la fente (6), comme un piston, grâce à la manivelle (8) glissant sur la longueur de la tige (7). En poussant le cadre (15) vers le cadre (13), l’insecte (20) est pris en en étau et immobilisé entre les fils de contention (16) et (14). On détache le compartiment 1 du compartiment 2, les parties dorsales et ventrales de l’insecte (20) sont exposées directement aux manipulations. L’opération terminée, l’insecte (20) sort de la cage de contention 2 en faisant sortir le cadre (16) du compartiment 2 à l’aide de la barre (19)
Patent FR-3095143-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce par irradiation localisée d’un matériau par concourance d’au moins deux faisceaux
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: C04B35/622
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce par irradiation localisée d’un matériau apte à être fritté, fusionné ou photopolymérisé, comprenant : fourniture d’un volume (1) du matériau, dans lequel est destiné à être fabriqué la pièce dans sa totalité ; définition, dans ce volume (1), d’une pluralité de volumes cibles (4 ; 4’) distincts, l’ensemble des volumes cibles définissant la pièce à fabriquer ; pour chaque volume cible (4 ; 4’), irradiation simultanée du volume cible par au moins deux faisceaux (2) continus et concourants dans le volume cible ; libération de la pièce obtenue du reste de matériau non irradié.     Le matériau est partiellement transparent auxdits faisceaux ; l’énergie déposée dans le volume cible par chaque faisceau est supérieure à Eseuil, la somme des énergies déposées dans le volume cible par chacun des faisceaux est supérieure ou égale à Eseuil de transformation.                  Figure pour l’abrégé :              Figure 1 b
Patent FR-3096219-B1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: DEVIENNE NICOLAS
IPC: H05B3/20
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (1) destiné notamment à être installé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, la structure chauffante (1) comprenant au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche (4) est traversée par un courant électrique, ce panneau comprenant en outre un réseau d’électrodes (5) comportant une pluralité d’électrodes de contact (6) agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive pour faire parcourir du courant électrique dans cette couche résistive. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097036-B1 (FR)
Title: Dispositif et système d’essai de dispositifs de traitement d’allergènes, tels que des filtres à air de système de climatisation de véhicules automobiles
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: F24F3/16
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’essai (1) d’un dispositif tel qu’un filtre à air de système de climatisation de véhicule automobile, le dispositif d’essai (1) comportant une enceinte (10), l’enceinte (10) comportant une entrée d’air (12) disposée à une première extrémité et une sortie d’air (14) disposée à une extrémité opposée, le dispositif comportant un dispositif d’aspiration (16) disposé au niveau de la sortie d’air de l’enceinte (10) et configuré pour générer une circulation d’air dans l’enceinte de l’entrée d’air vers la sortie d’air, le dispositif d’essai comportant en outre les élément suivants, disposés dans l’enceinte (10) d’amont en aval par rapport au sens de la circulation d’air générée par le dispositif d’aspiration (16) : - un dispositif de diffusion (20) sèche d’allergènes ; - un premier support de filtre (22) pour un filtre à tester (24) ; - un deuxième support de filtre (26) pour un filtre de récupération (28). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100227-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, ledit ensemble comportant un mat et une aile
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-09-24
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF, LEDIT ENSEMBLE COMPORTANT UN MAT ET UNE AILE L’invention concerne un ensemble (200) comportant un mât (106) avec un longeron supérieur (202) et deux pelles latérales (230), une aile (104) avec une peau (210) et un longeron avant (208), des équerres avant/arrière bâbord/tribord, chacune avec un logement (218, 220) pour un écrou à manchon fileté (222). Le longeron avant (208) présente des plis avant/vertical (208a-b), où chaque équerre arrière (214a-b) se positionne contre le pli vertical (208b) et la peau (210), et où pour chaque logement arrière (220), l’équerre arrière (214) associée est percée d’un alésage débouchant (224) dans ledit logement (220). Pour chaque logement arrière (220), l’ensemble (200) comporte un boulon de fixation comportant l’écrou à manchon fileté (222) et une vis (226) et où chaque logement arrière (220) présente une ouverture (240) orientée vers le pli vertical (208b), le pli vertical (208b) présente une première fenêtre (242) alignée avec l’ouverture (240) et l’équerre avant (212a-b) présente une deuxième fenêtre (244) alignée avec l’ouverture (240) et la première fenêtre (242). Un tel ensemble permet d’accéder aux écrous qui sont à l’arrière du longeron avant ce qui facilite le travail des opérateurs. Fig. 3
Patent FR-3100481-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue de véhicule, à occulteur(s) de passage(s) d’air déclippable(s) en fonction de la température
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/04
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un enjoliveur (ER) masque un voile d’une roue de véhicule et comprend des passages d’air (PA) associés chacun à un occulteur (OP) monté à rotation sur une face intérieure (FI1), sous une force de renvoi le repoussant vers l’extérieur, et muni d’au moins un cran (CO), et à une tige (T) solidarisée à la face intérieure (FI1) et réalisée dans un matériau à mémoire de forme prenant soit une première forme permettant son couplage par clippage au cran (CO), pour maintenir l’occulteur (OP) dans une première position dans laquelle il occulte le passage d’air (PA) associé, lorsque la température est inférieure à un seuil, soit une seconde forme la découplant du cran (CO), pour que l’occulteur (OP) se place sous l’action de la force de renvoi dans une seconde position dans laquelle il libère l’accès au passage d’air (PA) associé, lorsque la température est supérieure au seuil. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102640-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: LOPEZ JOSE-LUIS
IPC: H05B45/34
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention présente un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un régulateur de tension (1) avec une entrée de régulateur (11) et une sortie de tension régulée (13), un groupe d'éclairage contrôlé avec un pilote de lumière (4) et une pluralité de sources de lumière (2) et une unité d'élévation de tension (3) avec une entrée d'élévation de tension (31) et une sortie d'élévation de tension (32) configurée pour fournir une tension plus élevée que celle de la tension à l'entrée d'élévation de tension (31). Le groupe d'éclairage contrôlé est configuré pour être alimenté par la sortie de tension régulée (13) et le régulateur de tension (1) a une entrée auxiliaire (12) qui est connectée électriquement à la sortie d'élévation (32).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3106827-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de bombage d’une feuille de verre par pressage contre une forme de bombage
Inventor: GIRALDO RESTREPO JUAN FELIPE
IPC: C03B23/03
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-02-04
Abstract: Le dispositif de pressage (100) comprend un cadre (110) pour presser une feuille de verre (1) ramollie contre une forme de bombage (25) afin de la bomber. Le cadre de pressage (110) comprend une piste (120) pour contacter la feuille de verre (1) et un support de piste (130) qui est supporté par un châssis (180). Un système de chauffage (140) sert à chauffer la piste (120) qui est subdivisée en segments (121-i) successifs séparés à chaque fois par un jeu formant joint de dilatation entre eux. Chaque segment de piste (121-i) est monté sur le support de piste (130) avec une possibilité de déplacement entre eux dans la direction circonférentielle grâce à une liaison à glissement afin de compenser une variation dimensionnelle relative due à la dilatation lors du chauffage de la piste (120).   Les risques de détérioration de la feuille de verre lors du pressage sont ainsi réduits.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3112177-B1 (FR)
Title: Ligne de vide et procédé de contrôle d’une ligne de vide
Inventor: MOINE PASCAL
IPC: F04F5/16
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-07-08
Abstract: Ligne de vide (4) et procédé de contrôle d’une ligne de vide (4) dans lequel on contrôle un dispositif de pompage auxiliaire (13) et un dispositif d’injection d’un gaz de dilution (15) selon un premier mode de fonctionnement dans lequel la pression régnant dans la canalisation de refoulement (7) est maintenue inférieure ou égale à 20000Pa ou selon un deuxième mode de fonctionnement dans lequel la pression régnant dans la canalisation de refoulement (7) est supérieure à 20000Pa, et on commande l’injection d’un gaz de dilution dans la canalisation de refoulement (7) ou dans le dispositif de pompage (5) au moyen du dispositif d’injection d’un gaz de dilution (15) dans le deuxième mode de fonctionnement.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118534-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une anode poreuse pour batterie secondaire à ions de lithium, anode ainsi obtenue, et microbatterie comprenant cette anode
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M4/139
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé de fabrication d’une anode présentant une porosité comprise entre 25 % et 50 % en volume, dans lequel  (a) on approvisionne un substrat et une suspension colloïdale ou une pâte composée de nanoparticules primaires monodisperses, sous forme d’agglomérats ou dispersées, d’au moins un matériau actif d’anode A sélectionné parmi les oxydes de niobium et les oxydes mixtes de niobium avec le titane, le germanium, le cérium ou le tungstène, de diamètre primaire moyen D50 compris entre 2 nm et 100 nm,   (b) on dépose sur au moins une face dudit substrat une couche à partir de ladite suspension colloïdale ou pâte approvisionnée à l’étape (a), par un procédé sélectionné dans le groupe formé par : l’électrophorèse, un procédé d’impression et de préférence l’impression par jet d’encre ou l’impression flexographique, un procédé d’enduction et de préférence à la racle, au rouleau, au rideau, par trempage, ou à travers une filière en forme de fente ;   (c) on sèche ladite couche obtenue à l’étape (b) et on la consolide, par pressage et/ou chauffage, pour obtenir une couche poreuse.
Patent FR-3121071-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de données pour la génération de microstructures à propriétés déformables commandables
Inventor: LEFEBVRE SYLVAIN
IPC: G07F17/40
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de traitement de données pour la génération de microstructures à propriétés déformables commandables Un dispositif pour fabrication additive comprend une mémoire (52) agencée pour recevoir des données de forme d’objet à fabriquer et des données d’actionneurs pour l’objet à fabriquer, un calculateur (54) agencé pour déterminer un modèle additif (56) définissant une mousse orthotropique à partir des données de forme d’objet à fabriquer et des données d’actionneurs pour l’objet à fabriquer.  Fig.5
Patent FR-3121053-B1 (FR)
Title: Installation pour la réalisation de spectacle apte et son procédé de commande
Inventor: MOINET NICOLAS
IPC: G05B19/042
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-02-17
Abstract: Procédé de commande d’une installation (1) pour la réalisation de spectacle comprenant un système de sonorisation (2), des générateurs (3) d’effets lumineux et/ou sonores, un poste de commande principal (4), une unité (6) de pilotage centrale et un poste de commande auxiliaire (7) équipé de premier et deuxième organes (8, 9) de commande sélectivement activables à actionnement manuel. Le procédé comprend :- une étape d’instruction de commande du système de sonorisation (2) et des générateurs (3) d’effet en fonction de données audio associées à des données de pilotage, ces données de pilotage centrale comprenant des données de commande (DCM) des générateurs (3) d’effets et des données de commutation (COM),- une étape d’émission, par l’unité (6) de pilotage centrale, de signaux de commande de commutation (SC) d'un poste de commande auxiliaire (7), - une étape de commande des générateurs (3) d’effet associés audit poste de commande auxiliaire (7) par actionnement manuel des premier et deuxième organes (8, 9) de commande,- une étape d’émission par le poste de commande principal (4) d’un signal d’inhibition empêchant ledit poste de commande auxiliaire (7) de transmettre des données de commande auxiliaires - une étape de commande de chaque générateur (3) d’effets associé audit poste de commande auxiliaire (7) selon les données de commande (DCM) prédéfinies comprenant des données de commande dites de secours.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124104-B1 (FR)
Title: Ensemble incluant un outil à lame et un emballage de protection, et méthode d’emballage d’un outil à lame
Inventor: TARRERIAS ERIC
IPC: B65D73/00
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-06-23
Abstract: Ensemble incluant un o util à lame et un emballage de protection, et méthode d’emballage d’un outil à lame Cet ensemble inclut un outil à lame (10), comprenant un manche (12) et une lame (14), la lame présentant un premier bord (18) et un deuxième bord non-tranchant (20), et un emballage protégeant la lame, l’emballage comprenant une plaquette (30). La plaquette comprend une base (32) et un rabat (34), le rabat est rabattu sur la base, de préférence en étant collé à la base. En outre, l’emballage comprend également une étiquette adhésive apposée sur la plaquette, l’étiquette adhésive recouvre une face et le rabat de la plaquette, ainsi que la lame. De plus, le premier bord (18) de la lame est protégé entre la plaquette et l’étiquette adhésive et l’emballage recouvre la lame de l’outil à lame en laissant libre le manche.  Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3128272-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et isolante pour le stockage et/ou le transport d’un gaz liquéfié
Inventor: DE COMBARIEU GUILLAUME
IPC: F17C1/12
Filed: 2021-10-19
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et isolante (1) pour le stockage et/ou le transport d’un gaz liquéfié, la cuve comprenant successivement de l’intérieur vers l’extérieur : un réservoir interne (2), étanche et autoporteur, le réservoir interne présentant une surface intérieure destinée à être en contact avec le gaz liquéfié et une surface extérieure, une barrière isolante (5) recouvrant la surface extérieure du réservoir interne, la barrière isolante étant fixée sur le réservoir interne, une membrane étanche extérieure (6) recouvrant une surface extérieure de la barrière isolante, la membrane étanche extérieure comportant une tôle métallique munie de soufflets ou d’ondulations (8), la membrane étanche extérieure étant fixée sur la barrière isolante ou le réservoir interne, dans laquelle un espace intermédiaire situé entre le réservoir interne et la membrane étanche extérieure contient une phase gazeuse en dépression afin de plaquer la membrane étanche extérieure contre la surface extérieure de la barrière isolante.  Figure pour l’abrégé : Fig.   1
Patent FR-3130892-B1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de lubrifiant dans une turbomachine
Inventor: MARCOS IZQUIERDO JUAN-LUIS
IPC: F02C7/06
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif de récupération (10) de lubrifiant éjecté par effet centrifuge dans une turbomachine, comprenant une chambre de récupération (12), annulaire autour d’un axe (X), prévue pour être disposée radialement à l’extérieur d’un orifice (122) d’éjection de lubrifiant de la turbomachine, la chambre de récupération (12) comprenant un fond (20) et une paroi de collecte (22) opposée au fond (20) dans une direction radiale, le dispositif de récupération (10) comprenant en outre un conduit (14), annulaire, raccordé à la chambre de récupération (12) et s’étendant entre une section d’entrée (40), radialement interne, donnant sur l’orifice (122) d’éjection de lubrifiant, et une section de sortie (42), radialement externe, débouchant sur la paroi de collecte (22) de la chambre de récupération (12), la paroi de collecte (22) s’étendant de part et d’autre de la section de sortie (42), notamment dans une direction axiale (X).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2440403-B1 (FR)
IPC: A61K35/74
Filed: 1978-12-06
Granted: 1983-08-26
Abstract: A micro-organism of the Beggiatoa type is cultured with agitation under aerobic conditions in an aqueous nutrient medium and the biomass and/or the culture medium is collected. The micro-organism used may be obtained from baregine. The bacteriostatic substance produced may be used for skin massages or as an ingredient for a cosmetic product, for example for the skin.
Patent FR-2501154-B1 (FR)
IPC: B64C31/02
Filed: 1981-03-06
Granted: 1983-05-27
Abstract: Apparatus for aerial scattering or spreading comprising a flying wing formed by an aerofoil from which a frame is suspended by a mast and on which frame there is a cockpit and at least one engine driving a propeller. A scattering device is mounted on the flying wing and comprises a laterally extending spraying or atomizer tube, at least one tank for the product to be scattered and connected to a motor-driven pump, the pump being connected to the tube, and a control for regulating the flow and/or pressure of the product to be scattered.
Patent FR-2545416-B1 (FR)
IPC: B30B9/22
Filed: 1983-05-04
Granted: 1985-07-12
Abstract: 1. A press for the extraction of a liquid phase contained in matter similar to a pulp, by pressure of thin layers of pulp alternating with turns of a fabric having channels for evacuation of the liquid phase, characterized in that it comprises an envelope (1) which opens along a longitudinal line in order to make a first longitudinal inlet (26) appear, a shaft (10) mounted coaxially with this envelope (1) and passing through it freely, a winding drum (13) having a central hub (14) keyed in rotation onto the shaft (10) inside the envelope (1) and defining with it an annular space (15), an annular chamber (20) having a volume which may be expanded and contracted in the direction radial to the envelope (1) and partially occupying the said annular space (15), the said chamber (20) being connected to a source of fluid under pressure and having a longitudinal slit opening in order to make a second longitudinal inlet (26') appear to correspond with the first inlet (26), and a supporting fabric (27) which is attached by one end to the central hub (14) and may be wound round and unwound with respect to the latter, the envelope (1) being equipped with means of collection (4, 5, 6, 7) of the liquid phase expressed from the pulp.
Patent FR-2557125-B1 (FR)
Inventor: MORGAN ALLAN C
IPC: C09C1/50
Filed: 1984-12-21
Granted: 1986-09-19
Abstract: This disclosure relates to an improved furnace process for producing carbon blacks by the incomplete combustion of hydrocarbonaceous feedstock by varying the process described in U.S. Reissue Patent No. 28974 by carrying out the injection of a portion of the liquid hydrocarbon feedstock into the combustion gas stream as solid streams substantially radially at a location where the combustion gas stream has not attained maximum velocity whereby the resultant blacks have increased CDBP values and have properties which impart improved hysteresis to rubber formulations in which the blacks are incorporated.
Patent FR-2684668-B1 (FR)
Inventor: MAHIEU CLAUDE
IPC: C07C43/13
Filed: 1991-12-04
Granted: 1995-03-24
Abstract: Fluorinated hydrocarbon compounds have formula (I): RF?-(CH2?)n?-X-[C3?H5?(OH)]-(Y)x?-RH?, in which C3?H5?(OH) represents structures (Ia) or (Ib): RF? is a perfluorinated C4?-C20? alkyl radical or a mixture of perfluorinated C4?-C20? radicals; RH? is a straight or branched C1?-C22? alkyl radical or a mixture of straight or branched C1?-C22? alkyl radicals or an aryl or aralkyl radical; n is from 0 to 4; X stands for O, S, (a) or (b); x stands for 0 or 1; Y stands for O, S, (a) or (b); with the proviso that when X = S, (a) or (b), Y is not S, (a) or (b). The use of said compounds as amphiphilic compounds, the method of preparing them, and the cosmetic compostions containing them are also disclosed.
Patent FR-2698353-B1 (FR)
Inventor: GILBERT LAURENT
IPC: C07C315/04
Filed: 1992-11-25
Granted: 1995-02-17
Abstract: Process for O-alkylation of phenolic compounds, more particularly a process for the preparation of the ethers derived from diphenols. The characteristic of the process consists in reacting the said phenolic compound with an alkanol, in gas phase, in the presence of an effective quantity of a catalyst chosen from orthophosphates of trivalent rare-earth metals.