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Patent WO-2011157783-A1 (WO)
Title: Procédé et installation pour préparer un concentré liquide diluable afin d'obtenir une eau destinée à la consommation humaine et ayant les caractéristiques d'une eau minérale naturelle, concentré liquide et eau destinée à la consommation humaine ainsi obtenue
Inventor: BERNAZZANI LUCA
IPC: C02F9/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un concentré liquide diluable afin d'obtenir une eau destinée à la consommation humaine et ayant les caractéristiques d'une eau minérale naturelle ou non présente dans la nature. Le procédé de l'invention comprend les étapes suivantes : la saturation avec du CO 2  d'une première quantité d'eau stérilisée et déminéralisée; l'enrichissement avec du bicarbonate de calcium de ladite première quantité d'eau saturée avec du CO 2 ; la dissolution d'autres sels minéraux dans la première quantité d'eau saturée avec du CO 2 ; la dilution de la première quantité d'eau saturée avec du CO 2  et contenant tous les sels minéraux souhaités et du bicarbonate de calcium avec une seconde quantité d'eau stérilisée et déminéralisée de manière à obtenir un concentré liquide ayant une concentration en CO 2  suffisante pour éviter la précipitation de carbonate de calcium à partir du bicarbonate de calcium.
Patent WO-2012001079-A1 (WO)
Title: Compositions de nettoyage de tissu emballées
Inventor: YOUNG DAVID IAIN
IPC: B29C47/04
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention porte sur un produit emballé de nettoyage ou de conditionnement de tissu (1) comprenant la combinaison d'une composition de nettoyage ou de conditionnement de tissu (3) et d'un emballage (2) contenant la composition, l'emballage comprenant : (i) un réservoir (6) dans lequel la composition est contenue avec un espace libre ; (ii) un distributeur à pompe doseuse (5) pour la distribution d'une dose de la composition, ladite pompe comprenant une chambre de pompe (12) située vers une partie supérieure de l'emballage à l'intérieur de l'espace libre, et un actionneur de pompe (8) au moyen duquel ladite dose est distribuée à partir du réservoir par l'intermédiaire de la chambre de pompe, (iii) le réservoir contenant une ou plusieurs régions translucides (50) adjacentes au moins au distributeur à pompe et au moins à une partie du réservoir au-dessous de cette région, ladite ou lesdites régions translucides comprenant une polyoléfine comprenant un clarificateur de contact, de telle sorte que la visibilité de la composition est améliorée par rapport à la visibilité de la pompe.
Patent WO-2012007477-A1 (WO)
Inventor: HEDTJAERN MAJ
IPC: C12N15/113
Filed: 2011-07-12
Abstract: The present invention relates to oligomer compounds (oligomers), which target HCV mRNA in a cell, leading to reduced expression of HCV. Reduction of HCV expression is beneficial for the treatment of certain medical disorders, such as Hepatitis C virus infection.
Patent WO-2012038230-A1 (WO)
Title: Caisse pliante dotée d'un moyen pour emboîtement solide
Inventor: ORGELDINGER WOLFGANG
IPC: B65D6/18
Filed: 2011-09-01
Abstract: La présente invention concerne une caisse comprenant un fond (102), deux parois d'extrémité (106a) et deux parois latérales (108a, 108b). Les parois d'extrémité (106a) et les parois latérales (108a, 108b) sont configurées pour pouvoir être pliées par rapport au fond (102). Les parois d'extrémité (106a) et les parois latérales (108a, 108b) comprennent des éléments d'emboîtement respectifs coopérant pour réaliser l'emboîtement lorsque les parois d'extrémité (106a) et les parois latérales (108a, 108b) sont dans l'état déployé. Un mécanisme de désemboîtement (186) est prévu au niveau des parois d'extrémité (106a) respectives ou au niveau des parois latérales respectives. Le mécanisme de désemboîtement (186) et/ou les éléments d'emboîtement sur les parois respectives sont conçus pour être mobiles de manière à pouvoir être déplacés au moins en partie au-delà d'un bord supérieur de la caisse afin de permettre le désemboîtement.
Patent WO-2012032000-A1 (WO)
Title: Roue elastique non pneumatique multietages
Inventor: MERALDI JEAN-PAUL
IPC: B60C7/10
Filed: 2011-09-05
Abstract: Roue (10) élastique non pneumatique, supportée structurellement, définissant trois directions perpendiculaires, circonférentielle (X), axiale (Y) et radiale (Z), cette roue comportant au moins : o un moyeu (11); o une bande annulaire dite de cisaillement (13) comprenant au moins une membrane circonférentielle interne (14) et une membrane circonférentielle externe (16) orientées selon la direction circonférentielle X; o une pluralité d'éléments de support (12) connectant le moyeu (1 1) à la membrane circonférentielle interne (14), la roue comportant par ailleurs : o une membrane circonférentielle de contact (21), flexible et orientée selon la direction circonférentielle X; o une pluralité d'éléments de connexion (22), assurant une liaison de connexion entre la membrane circonférentielle de contact (21) et la bande annulaire de cisaillement (13).
Patent WO-2012041984-A1 (WO)
Title: Ensemble soupape pour une soupape d'injection et soupape d'injection
Inventor: GRANDI MAURO
IPC: F02M51/06
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble soupape (11) pour une soupape d'injection (10), comportant un corps de soupape (14) présentant un axe longitudinal central (L), le corps de soupape (14) comprenant une cavité (18) ayant une partie entrée de fluide (42) et une partie sortie de fluide (40), un pointeau de soupape (20) mobile axialement dans la cavité (18), le pointeau de soupape (20) empêchant le fluide de traverser la partie sortie de fluide (40) dans une position de fermeture et permettant au fluide de traverser la partie sortie de fluide (40) dans au moins une autre position. Un élément de retenue supérieur (23) est agencé dans la cavité (18) et accouplé fixement au pointeau de soupape (20), et une unité d'actionnement électromagnétique (36) est configurée pour actionner le pointeau de soupape (20), l'unité d'actionnement électromagnétique (36) comprenant un induit (21) qui est agencé dans la cavité (18) et qui est mobile axialement par rapport au pointeau de soupape (20), l'induit (21) étant conçu pour être accouplé à l'élément de retenue supérieur (3) lorsque le pointeau de soupape (20) est actionné pour quitter la position de fermeture, un aimant permanent (22) étant agencé dans la cavité (18) en une position adjacente à la position de l'induit (21) lorsque le pointeau de soupape (20) est dans sa position de fermeture. L'invention concerne également une soupape d'injection comprenant ledit ensemble soupape.
Patent WO-2012049069-A1 (WO)
Title: Pompe à haute pression
Inventor: SCHMIDBAUER THOMAS
IPC: F04B1/04
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention concerne une pompe à haute pression (10) pour transporter du carburant, en particulier du diesel, pour un véhicule automobile, laquelle comporte une première partie de carcasse (40) comprenant un premier point d'appui (18), une deuxième partie de carcasse (42) comprenant un deuxième point d'appui (20), un arbre (14) pour entraîner la pompe à haute pression, l'arbre (14) étant monté sur le premier point d'appui (18) et le deuxième point d'appui (20), au moins un excentrique (16), ce dernier (16) étant disposé sur l'arbre (14) et étant relié de manière amovible à l'arbre (14) et la première partie de carcasse et la deuxième partie de carcasse étant conçues d'un seul tenant comme une carcasse de pompe (12). Selon l'invention, l'excentrique peut entraîner un piston (22) guidé dans un cylindre de la pompe à haute pression pour le transport du carburant. La pompe à haute pression (10) selon l'invention permet de réduire l'usure des éléments de la pompe à haute pression (10).
Patent WO-2012052318-A1 (WO)
Title: Balai de charbon comportant un dispositif de coupure
Inventor: LUTZ MANFRED
IPC: H01R39/58
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne un balai de charbon (10) comportant un dispositif de coupure (20) présentant, dans une cavité (12) du corps de balai (11), un corps de coupure (21) réalisé en matériau électro-isolant pourvu d'un corps de ressort de pression (24) précontraint, sollicitant le corps de coupure (21) avec une force élastique. Le corps de ressort de pression (24) et/ou le corps de coupure (21) sont réalisés en plastique.
Patent WO-2012066124-A1 (WO)
Title: Unité d'entraînement
Inventor: SCHMITZ MICHAEL
IPC: B62M11/14
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne l'unité d'entraînement (30) pour un véhicule à entraînement musculaire, comprenant un premier arbre (52, 60) sur lequel sont montées plusieurs roues dentées (53-59, 62, 76, 78), et un deuxième arbre (32, 34) sur lequel est monté un nombre correspondant de roues dentées (45-51, 64, 80, 82) qui sont engrenées avec les roues dentées (53-59, 62, 76, 78) du premier arbre (52, 60), un des arbre de transmission (32, 34, 52, 60) étant ou pouvant être relié à un arbre moteur (22) d'une machine électrique (20), afin d'appliquer sélectivement un couple à la transmission (10).
Patent WO-2013097904-A1 (WO)
Title: Scheduling algorithm for wireless communication networks
Inventor: ACCONGIAGIOCO GIOVANNI
IPC: H04W72/12
Filed: 2011-12-29
Abstract: A method (200) for scheduling resources allocation within a wireless communications network (100) is proposed. The wireless communications network (100) comprises at least one network cell (110), the at least one network cell comprising a central unit (105) providing coverage over the network cell and managing at least one transmission frame for putting into communication the central unit with at least one corresponding user equipment (UE 1 -UE 7 ) within the network cell. The method comprises: retrieving (205) input parameters, said input parameters comprising, for each user equipment, a channel quality parameter indicative of a measured/estimated channel quality based on actual network cell conditions; applying (215) a de-contextualization function to each channel quality parameter for obtaining a corresponding atomic channel quality parameter indicative of the channel quality de-contextualized from the actual network cell conditions; performing (220, 320, 420) a scheduling algorithm for providing a binary allocation matrix indicative of each scheduled physical resource block, transmission frame and user equipment, and applying a contextualization function to said allocation matrix for obtaining indication of transport block size to be used by the scheduled transmission frame for transport blocks transmissions from or towards each scheduled user equipment.
Patent WO-2012104044-A1 (WO)
Title: Cadre d'hélicoptère
Inventor: KUENG ALEX
IPC: A63H27/133
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne un cadre d'hélicoptère, en particulier un cadre de maquette d'hélicoptère, comportant au moins un logement de rotor principal (12, 14) logeant un rotor principal (16). Selon l'invention, le cadre d'hélicoptère présente une zone d'appui (18, 20) qui entoure un axe de rotation (22) du rotor principal (16) d'un seul tenant sur plus de 180 degrés dans la zone du logement de rotor principal (12, 14).
Patent WO-2013007376-A1 (WO)
Title: Pochette de transport pour un objet
Inventor: CUSATI MARCO
IPC: A45C11/18
Filed: 2012-07-10
Abstract: L'invention concerne une pochette de transport (6) et la production d'une pochette de transport (6) pour un objet (1), la pochette de transport (6) ayant une structure multicouche et présentant une couche centrale (62). La couche centrale (62) est constituée d'un élément partiel mobile et d'un élément partiel fixe. L'élément partiel mobile est un support (7) plat destiné à l'objet (1), ledit support (7) présentant un élément logement (12) qui est destiné à recevoir l'objet (1) et qui présente un évidement, l'évidement abritant entièrement l'objet (1).
Patent WO-2013075798-A1 (WO)
Title: Kondensator und verfahren zur herstellung des kondensators
Inventor: SPECHT HEIKO
IPC: H01G4/35
Filed: 2012-11-13
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Kondensator, umfassend eine Mehrzahl von in einer Stapelrichtung parallelen Isolatorschichten (5) aus einem elektrisch nicht leitfähigen Material, einer Mehrzahl von mit den Isolatorschichten (5) in der Stapelrichtung abwechselnden Leiterschichten (6a, 6b) aus einem leitfähigen Material, und zumindest einen leitfähigen Kontaktkörper (4), wobei zumindest einige der Leiterschichten (6a, 6b) über den Kontaktkörper (4) leitend miteinander verbunden sind, und wobei der Kontaktkörper (4) sich durch Durchbrechungen (5a) von mehreren der Isolatorschichten (5) hindurch erstreckt, wobei zumindest die Isolatorschichten (5) aus einem gesinterten Material gebildet sind. Es ist erfindungsgemäß vorgesehen, dass der Kontaktkörper (4) zumindest teilweise aus einem gesinterten Material besteht, das in einem ungesinterten, formbaren Zustand in die Durchbrechungen (5a) der Isolatorschichten (5) eingebracht wird.
Patent WO-2012143533-A1 (WO)
Title: Packaging for medical containers
Inventor: CARREL FRANCK
IPC: B65D21/04
Filed: 2012-04-20
Abstract: This packaging (1) comprises a grouping nest (5), a tub (6), hereinafter named "first tub (6)", and a sealing cover. According to the invention, - lateral walls of said first tub (6) are sloped to allow a nesting of this first tub (6) in a second identical tub (6); - said first tub (6) comprises recesses (35, 45, 55) on the outer side of the tub forming tub and/or nest supporting pillars on the inner side of each wall, and having a tub and/or nest supporting surface (31, 32, 41; 51) opposite the bottom of the tub, • the positioning of the recess (35) forming a tub supporting pillar (30) on one opposed lateral wall is different from the positioning of the recess (35) forming a tub supporting pillar (30) on the other opposed lateral wall in order to allow the nesting of this first tub (6) into a second identical tub (6') in a first relative position of the first tub, while allowing the stacking of said first and second tubs (6, 6') one onto the other in a second relative position of the first tub.
Patent WO-2012152817-A1 (WO)
Title: Procédé et point d'extrémité pour distribuer un flux de contenu en direct dans un réseau de livraison de contenu
Inventor: GARCIA MENDOZA ARMANDO ANTONIO
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé comportant la gestion et la livraison d'un flux en direct demandé à l'aide d'une architecture à base de P2P, où des pairs échangeant du contenu entre eux constituent des points d'extrémités d'un réseau de livraison de contenu (CDN). La livraison du flux en direct demandé à un ou plusieurs usagers est effectuée à partir d'un ou plusieurs desdits points d'extrémités. Le flux en direct demandé est fractionné en segments que les points d'extrémités de desserte obtiennent de préférence en provenance de points d'extrémités voisins et / ou du serveur d'origine du flux en direct à l'aide d'un algorithme de programmation et en fonction de la disponibilité de segments de celui-ci. Le point d'extrémité est conçu pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent WO-2012163711-A1 (WO)
Title: Process for manufacturing coated substrates
Inventor: GANE PATRICK A C
IPC: B41M5/52
Filed: 2012-05-21
Abstract: The present invention relates to a process for manufacturing coated substrates by providing a substrate, providing at least one mineral material, providing a polysaccharide material comprising one or more polysaccharides, coating the substrate with the at least one mineral material, and coating the resulting pre-coat layer of mineral material with the gel comprising one or more polysaccharides, as well as the coated substrate obtained by this process and its use.
Patent WO-2013007500-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for quantisation index modulation for watermarking an input signal
Inventor: JAX PETER
IPC: G10L19/00
Filed: 2012-06-25
Abstract: With quantisation index modulation QIM it is possible to achieve a very high data rate, and the capacity of the watermark transmission is mostly independent of the characteristics of the original audio signal, but the audio quality suffers from degradation with each watermark embedding-and-removal step. In order to avoid degradation of the audio quality, the inventive audio signal watermarking uses specific quantiser curves in time domain and in particular in frequency domain for embedding the watermark message into the audio signal, whereby the processing is almost perfectly reversible. Furthermore, it has embedded a power constraint in order to guarantee that the modifications of the audio signal due to the watermark embedding are inaudible.
Patent WO-2013021062-A1 (WO)
Title: Polypeptides ayant une activité peroxygénase et polynucléotides codant les polypeptides
Inventor: LANDVIK SARA
IPC: C12N9/00
Filed: 2012-08-10
Abstract: La présente invention concerne des polypeptides isolés ayant une activité peroxygénase, et des polynucléotides codant pour les polypeptides. L'invention concerne également des constructions d'acide nucléique, des vecteurs et des cellules hôtes comprenant les polynucléotides, ainsi que des procédés de production et d'utilisation des polypeptides.
Patent WO-2013024133-A1 (WO)
Title: Unité pédale d'accélérateur pour véhicules automobiles
Inventor: LEONE CARMELO
IPC: B60K26/02
Filed: 2012-08-16
Abstract: La présente invention concerne une unité pédale d'accélérateur pour véhicules automobiles, une modification de la position du patin de pédale par rapport à sa position initiale étant effectuée par une force d'actionnement correspondante à l'encontre d'une force de rappel d'un ressort de rappel afin d'augmenter la force motrice du moteur, et en cas de diminution de la force d'actionnement, la force de rappel du ressort de rappel ramène le patin de pédale en direction de sa position initiale. Aux fins de transmission d'informations haptiques au conducteur du véhicule, un actionneur électromécanique (5, 15) pouvant être commandé par une unité de commande, actionne un élément (2, 22) de manière que le conducteur puisse sentir une vibration ou un tapotement sur le patin de pédale (3).
Patent WO-2013034423-A1 (WO)
Inventor: KROPF CHRISTIAN
IPC: C11D3/37
Filed: 2012-08-20
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de polyamido-hydroxamates dans des détergents et produits de nettoyage en vue d'améliorer leur pouvoir nettoyant, en particulier pour ce qui concerne les salissures contenant des colorants polymérisables.
Patent WO-2014040646-A1 (WO)
Title: Détermination de la fonction reliant une qualité d'expérience centrée sur l'utilisateur et une qualité de service basée sur la performance du réseau
Inventor: TRIVISONNO RICCARDO
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-09-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé adapté pour déterminer une fonction de performance du réseau qui indique une qualité d'expérience centrée sur l'utilisateur, dans un réseau de communication. Le procédé selon l'invention consiste : à déterminer (405) un ensemble d'indicateurs de performance réseau et d'indicateurs de qualité de service réseau du réseau de communication ; à recevoir (407) des informations relatives à une enquête, sur le réseau de communication, les informations relatives à une enquête indiquant la qualité de service qui est expérimentée par un groupe d'utilisateurs avec la pluralité d'indicateurs de performance du réseau ; à déterminer, à partir des informations relatives à une enquête qui ont été reçues, un ensemble d'indicateurs de qualité d'expérience subjectifs qui indiquent la qualité de service qui est expérimentée par un groupe d'utilisateurs avec la pluralité d'indicateurs de performance du réseau ; à définir un ensemble d'indicateurs d'expérience client qui représentent les indicateurs de qualité d'expérience subjectifs, pour le groupe d'utilisateurs ; et à déterminer (411) une relation entre l'ensemble d'indicateurs de performance réseau et d'indicateurs de qualité de service réseau et l'ensemble d'indicateurs d'expérience client, de sorte à obtenir la fonction de performance du réseau.
Patent WO-2013068434-A1 (WO)
Title: Process for the preparation of 1-acyl-4-phenylsulfonylprolinamide derivatives and new intermediates
Inventor: BARTELS BJOERN
IPC: C07D207/16
Filed: 2012-11-08
Abstract: A novel process for the preparation of proline derivatives of formula (I) wherein,R 1  is selected from C 1-7 -alkyl or from formula (II) wherein R 4  is selected from C 1-7 -alkyl, halogen-C 1-7 -alkyl or from phenyl which is optionally substituted by halogen; R 2  is selected from halogen or halogen-C 1-7 -alkyl; and R 3  is selected from hydrogen, halogen, halogen-C 1-7 -alkyl, C 1-7 -alkoxy, halogen-C 1-7 -alkoxy or from a 5- or 6-membered heterocyclic ring containing one or two nitrogen atoms, the ring which is optionally substituted by C 1-7 -alkyl or halogen is described. The proline derivatives of the formula I are preferential inhibitors of the cysteine protease Cathepsin S and are therefore useful to treat metabolic diseases like diabetes, atherosclerosis, abdominal aortic aneurysm, peripheral arterial disease and diabetic nephropathy.
Patent WO-2013068501-A1 (WO)
Title: Härter für epoxidharz-beschichtungen
Inventor: KRAMER ANDREAS
IPC: C09D163/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft Härter für Epoxidharze enthaltend ein alkyliertes Polyethylenimin. Diese Härter weisen eine hohe Funktionalität und einen hohen Gehalt an sekundären Aminogruppen auf. Sie härten zusammen mit Epoxidharzen auch bei feucht-kalten Bedingungen überraschend schnell und ohne Blushing-Effekte zu Filmen mit sehr hoher Vernetzungsdichte. Sie sind insbesondere geeignet für Beschichtungen mit hohen Anforderungen an die Beständigkeit.
Patent WO-2013076029-A1 (WO)
Title: Sensibilité aux inhibiteurs de l'angiogenèse
Inventor: CARMELIET PETER
IPC: C12Q1/68
Filed: 2012-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de déterminer si un patient est plus convenablement traité par un traitement par inhibiteur de l'angiogenèse, comme le bevacizumab, et consistant à déterminer le génotype du gène VEGFR-1. L'invention concerne en outre une composition pharmaceutique comprenant un inhibiteur de l'angiogenèse, comme le bevacizumab, pour le traitement d'un patient souffrant d'un cancer sur la base du génotype du gène VEGFR-1. L'invention concerne en outre un procédé permettant d'améliorer l'effet thérapeutique d'une chimiothérapie d'un patient souffrant d'un cancer par adjonction d'un inhibiteur d'angiogenèse, comme le bevacizumab, sur la base du génotype du gène VEGFR-1.
Patent WO-2013079628-A1 (WO)
Title: Digitaler sensor
Inventor: KNITTEL THORSTEN
IPC: G01D5/244
Filed: 2012-11-30
Abstract: Die Erfindung betrifft einen digitalen Sensor mit einem Sensorelement, einem Digitalteil, einer Sample- und Hold-Stufe und einer Ausgangsstufe sowie mit Mitteln zur Speicherung elektrischer Energie, wobei das Sensorelement, das Digitalteil, die Sample- und Hold-Stufe, die Ausgangsstufe und die Mittel zur Speicherung elektrischer Energie durch eine Stromversorgung mit elektrischer Energie versorgt werden, wobei der Sensor an einem Sensorausgang den von dem Sensorelement ermittelten und von dem Digitalteil digitalisierten und/oder ausgewerteten Messwert einer nachfolgenden elektronischen Schaltung in digitaler Form zur Verfügung stellt. Um einen digitalen Sensor anzugeben, der auch nach einer Unterbrechung der Zufuhr des Versorgungs Stromes möglichst lange verwendbare Messwerte der zu messenden physikalischen Größe liefert, werden bei einem Ausfall der Stromversorgung (19) die Sample- und Hold-Stufe (11) und die Ausgangsstufe (12) durch die Mitteln (5) zur Speicherung elektrischer Energie mit Strom versorgt, wobei von der Ausgangsstufe (12) der zuletzt in der Sample- und Hold-Stufe (11) abgelegte Messwert so lange in der Signalleitung (7) zur Verfügung gestellt wird, bis der Ausfall der Stromversorgung (19) beendet ist und ein neuer Messwert in der Sample- und Hold-Stufe (11) abgelegt ist und wobei bei einem Ausfall der Stromversorgung (19) dem Sensorelement (3) kein elektrischer Strom aus den Mitteln (5) zur Speicherung elektrischer Energie zugeführt wird.