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Patent FR-3055795-A1 (FR)
Title: Sac avec poche de recuperation urinaire et fecale
Inventor: SCIBETTA ANTOINE
IPC: A61F5/44
Filed: 2017-04-14
Abstract: Dispositif de récupération des urines ou matières fécales comprenant une ceinture un sac des sangles. La présente invention concerne les personnes incontinentes urinaires et fécales. Il s'agit d'un sac 7, qui se fixe sur le flan devant les cuisses droite ou gauche. ce sac accueille par toute forme de fixation une poche qui recueille l'urine 10 ou les matières fécales 14 Cette invention se compose d'une ceinture 1 que l'on met à la taille. A cette ceinture est cousue un sac 7 en tissus ou en autres matières qui contiendra la poche de récupération des urines ou des matières Fécale. A la ceinture du sac en tissus ou autres matières, deux sangles 3 et 4 en matières élastique ou autre sont cousues et feront parti du sac. Ces sangles servent au maintien de la poche de récupération. A l'extrémité des sangles, sont fixé deux boutons 5 et 6 ou autres systèmes pour faciliter la fixations des poches de récupérations. Ce Sac se tient devant la personne sur le flan haut de la cuisse droite ou gauche à hauteur du sexe. Le flexible 12 venant de l'étui pénien 11 se raccorde à la partie haute de la poche de récupération il est maintenu par une bande grippe fil 9 ou autre système d'attaches. Le flexible 16 se raccorde entre la stomie (par ventouse 13) à la partie haute de la poche de récupération et il est maintenu par une bande grippe fil qui est fixé sur le sac. le raccordement entre le flexible et la poche de récupération se situe à la hauteur du sexe pour faciliter l'évacuation des urines ou des matières fécale.
Patent FR-3062161-A1 (FR)
Title: Procede de definition d'une fenetre energetique pour le pilotage d'un mode de combustion d'un moteur thermique
Inventor: ZUMI MICHEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique (2) équipé d'un système de dépollution des gaz d'échappement installé dans une ligne d'échappement (1), caractérisé en ce que, dans le cas où ledit système de dépollution n'a pas atteint sa température minimale de fonctionnement, ledit procédé comporte une étape d'activation d'un mode de combustion spécifique permettant d'augmenter la température dans ladite ligne d'échappement (1) sur une durée équivalente à une quantité émise de dioxyde de carbone correspondant à une élévation souhaitée de température dans ladite ligne d'échappement (1).
Patent FR-3062758-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique tournante lors d'un changement de modulation de type pleine onde vers une modulation de largeur d'impulsion
Inventor: BERNARD FRANCOIS-XAVIER
IPC: H02P27/12
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'une machine électrique tournante (7) coopérant avec une boîte de vitesses (1) de véhicule automobile, caractérisé en ce que, au cours d'une phase de synchronisation entre deux rapports de vitesse (R1-Rn) pendant laquelle la machine électrique tournante (7) est pilotée en vitesse et change de type de modulation pour passer d'une modulation de type pleine onde (PO) vers une modulation de largeur d'impulsion (MLI), ledit procédé comporte une étape de commande visant à limiter les variations d'un courant de sortie d'un onduleur durant la phase de changement de type de modulation sans compensation de variations de couple.
Patent FR-3063049-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: STEFURA ERIC
IPC: B60Q3/62
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (10) pour véhicule automobile comprenant : - une platine support (3) ; - une source lumineuse (5) disposée sur ladite platine support ; - un module de pilotage (7) de ladite source lumineuse disposé sur ladite platine support ; - un guide de lumière (9) adapté pour coopérer avec ladite source lumineuse ; - un fût de réception (15) dudit guide de lumière solidaire de ladite platine support comportant : - une première ouverture (17) adaptée pour recevoir ledit guide de lumière ; - au moins une lumière (29) adaptée pour recevoir une languette d'ancrage (25A) d'une pièce de verrouillage (21) ; - ladite pièce de verrouillage (21) comportant : - un corps principal (23) ; - au moins une languette d'ancrage (25A) faisant saillie à partir du corps principal (23) et adaptée pour bloquer le guide de lumière dans ledit fût de réception (15).
Patent FR-3064611-A1 (FR)
Title: Sac pour conteneur de marchandises
Inventor: VASSEUR ETIENNE
IPC: B65D90/04
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention porte sur un sac (20) pour conteneur de transport de marchandises, comprenant une paroi supérieure (22), une paroi inférieure (24), une paroi de fond (26), une ouverture (28) munie d'un rabat (40), une première et une seconde parois latérales (30, 32),         L'invention se caractérise par le fait qu'au moins l'une des faces intérieures (22a, 24a, 26a, 30a, 32a, 40a) de la paroi supérieure, de la paroi de fond, du rabat, de la première paroi latérale et de la seconde paroi latérale comporte au moins un dispositif absorbeur d'humidité (50).
Patent FR-3066531-A1 (FR)
Title: Aube en materiau composite et a plateforme integree pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-05-19
Abstract: Aube (110) en matériau composite et à plateforme (114) intégrée pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un pied (112) relié à une pale (116) en ayant une plateforme à la liaison entre le pied et la pale, ledit pied ayant une forme générale allongée le long d'un axe d'allongement (A), ladite pale ayant en section une forme incurvée et comportant un intrados (118) et un extrados (120), ladite plateforme comportant une première portion (114a) s'étendant du côté de l'intrados de la pale et comportant un premier bord longitudinal libre (114aa) et un second bord longitudinal (114ab) opposé de liaison au reste de l'aube, ladite plateforme comportant une seconde portion (114b) s'étendant du côté de l'extrados de la pale et comportant un troisième bord longitudinal libre (114ba) et un quatrième bord longitudinal (11 4bb) opposé de liaison au reste de l'aube, caractérisée en ce que ledit premier bord longitudinal libre est incurvé concave et ledit troisième bord longitudinal libre est incurvé convexe, et pour tout plan (P, P') perpendiculaire audit axe d'allongement et coupant ladite plateforme, la distance (L1, L2 ; L1', L2') entre lesdits premier et second bords, d'une part, et la distance entre lesdits troisième et quatrième bords, d'autre part, sont identiques dans le plan considéré.
Patent FR-3067381-A1 (FR)
Title: Traverse inferieure a etancheite d’eau amelioree d’une fenetre coulissante, fenetre coulissante comportant une telle traverse inferieure
Inventor: PIERSON CHRISTOPHE
IPC: E06B7/16
Filed: 2017-06-07
Abstract: L'invention concerne une traverse inférieure (100) pour la construction d'un châssis dormant d'une fenêtre ou porte-fenêtre coulissante, ladite traverse inférieure (100) comportant un profilé présentant une feuillure de drainage susceptible d'accumuler un liquide et destinée à coopérer avec au moins un châssis d'ouvrant coulissant de ladite fenêtre ou porte-fenêtre coulissante. En outre, ladite traverse inférieure (100) comporte un système de pompage électrique configuré pour évacuer un liquide accumulé sur ladite feuillure de drainage hors du châssis dormant.
Patent FR-3067274-A1 (FR)
Title: Traitement hydrophobe du bois
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: B27K3/08
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention vise un procédé d estérification de tout ou partie des fonctions hydroxyles d un matériau de type bois et/ou de l un de ses produits dérivés caractérisé ce en qu il met en contact ledit matériau avec un fluide à un état supercritique véhiculant au moins une huile végétale naturelle insaturée dans des conditions propices à la réalisation de ladite.estérification.
Patent FR-3069439-A1 (FR)
Title: Emulsion eau dans huile comprenant au moins une huile non volatile, au moins une resine siliconee et au moins un polymere filmogene a groupe polyurethane
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2017-07-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme d'une émulsion eau dans huile comprenant : - au moins une huile non volatile ; - au moins une résine siliconée ; - au moins un polymère filmogène comprenant au moins un groupement polyuréthane. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, dans lequel on applique la composition selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Patent FR-3070023-A1 (FR)
Title: Piece tubulaire a volutes en composite a fibres unidirectionnelles
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: B29C70/30
Filed: 2017-08-10
Abstract: Cette structure fibreuse circulaire (11) à lobes (9) est formée d'un seul tenant d'une structure fibreuse non-tissée sur au moins deux lobes (9), la structure fibreuse non-tissée comprenant au moins un groupe de fibres (13, 15) présentant une même orientation par rapport à l'axe A de ladite structure (11).
Patent FR-3071178-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de turbomachine par fabrication additive et frittage flash
Inventor: BORNECQUE HUGUES
IPC: B33Y80/00
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce, en particulier de turbomachine, à partir de poudres, le procédé comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une enveloppe externe (3) au moyen de procédé de fabrication additive à partir d'une première poudre, ladite enveloppe externe (3) étant destinée à délimiter les contours extérieurs de la pièce à fabriquer et à contenir une deuxième poudre (5), et - frittage flash de la deuxième poudre contenue dans l'enveloppe externe (3) de manière à obtenir la pièce à fabriquer.
Patent FR-3075977-A1 (FR)
Title: Dispositif scintillateur plastique avec piece comprenant un materiau hybride scintillant, procede de fabrication et de mesure associes et appareillage.
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: G01T1/203
Filed: 2017-12-24
Abstract: Dispositif pour la détection par scintillation plastique comprenant une pièce composée en tout ou partie d'un matériau hybride comprenant :     - une matrice polymérique ; et,     - un mélange fluorescent incorporé dans la matrice polymérique et comprenant i) 80 % à 99,6 % molaire d'un fluorophore primaire principal constitué de naphtalène et ii) 0,4 % à 20 % molaire d'un fluorophore primaire supplémentaire dont le centroïde du spectre d'absorption lumineuse et du spectre d'émission de fluorescence, la constante de décroissance de fluorescence et le rendement quantique de fluorescence sont judicieusement choisis ; la pièce étant couplée à un module d'acquisition électronique apte à collecter le rayonnement radioluminescent émis par la pièce lorsqu'elle est en contact avec un rayonnement ionisant ou une particule ionisante.     La constante de décroissance de la fluorescence du matériau hybride composant la pièce du dispositif est intermédiaire entre celle d'un matériau scintillateur plastique rapide et d'un matériau scintillateur plastique lent. En outre, elle peut être choisie dans une large gamme.     L'invention concerne également le procédé de fabrication et de mesure associés et un appareillage comprenant le dispositif.
Patent FR-3073714-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de la vanille verte par action des enzymes endogenes du fruit a temperatures negatives
Inventor: ODOUX ERIC
IPC: A23L27/12
Filed: 2017-11-21
Abstract: Procédé de transformation de la vanille verte par action des enzymes endogènes du fruit à températures négatives. Les procédés actuellement utilisés pour la transformation de la vanille verte, et basés sur l'action de la ou les enzymes endogènes du fruit, sont réalisées dans des conditions de températures qui favorisent l'hydrolyse des précurseurs glycosylés du fruit, et notamment de la glucovanilline. Ces conditions sont également favorables aux réactions conduisant à des pertes en vanilline et en certains autres aglycones, ce qui n'est pas souhaité. L'invention décrite dans le présent brevet permet de réaliser l'hydrolyse de ces précurseurs glycosylés à des températures légèrement négatives, qui sont également des températures qui empêchent les réactions conduisant à des pertes en aglycones libérés et tout particulièrement en vanilline. Ce procédé, simple à mettre en œuvre, est tout particulièrement dédiée à la transformation de la vanille verte, quelles que soient les espèces concernées.
Patent FR-3074253-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-11-27
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante de stockage de fluide, dans laquelle une paroi de cuve comporte au moins une barrière d'isolation thermique et une membrane d'étanchéité comportant une série d'ondulations (9), la barrière d'isolation thermique comportant une série de rainures (7) parallèles dans lesquelles sont logées les ondulations (9), la barrière d'isolation thermique comportant en outre un logement (19) coupant ladite rainure (7), la cuve comportant en outre un obturateur (18) agencé dans le logement (19) et présentant un dégagement (21) configuré pour accueillir l'ondulation (9), l'obturateur (18) étant agencé dans le logement (19) de manière à ce que le dégagement (21) soit logé dans la rainure (7) et que l'ondulation (9) soit logée dans le dégagement (21) et de sorte que l'obturateur (18) obture une portion de la rainure (7) située du côté saillant de la membrane d'étanchéité en créant une perte de charge pour un écoulement circulant dans la rainure (7).
Patent FR-3062760-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage
Inventor: HUCKER MATTHIAS
IPC: H02P3/22
Filed: 2018-02-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de freinage (11) pour un vantail de porte mobile, qui comprend un moteur électrique (13) fonctionnant comme un générateur dont l’arbre de moteur peut être entraîné en rotation par un mouvement de vantail de porte et qui fournit une tension de moteur dépendante du mouvement à une paire de contacts (19) et qui comprend un circuit de freinage (21) auquel est appliquée ou applicable une tension de moteur et qui permet de court-circuiter la paire de contacts (19) pour amortir un mouvement de vantail de porte, le circuit de freinage (21) comprend deux transistors à effet de champ (29) montés anti-série,      dont les connexions drain sont reliées avec un autre contact respectif de la paire de contacts (19) et dont les connexions source sont reliées ensemble et de préférence en outre à la terre ou à une ligne neutre, de sorte que la paire de contacts (19) soit court-circuitée en fonction de l’état de commutation des transistors à effet de champ (29), le moteur électrique (13) étant conçu sous la forme de moteur électrique (13) sans balai ayant plusieurs enroulements (15) de stator dans lesquelles une tension alternative est induite respectivement en fonction du mouvement du vantail de porte, caractérisé en ce que le moteur électrique (13) fournit à la paire de contacts (19) une des tensions alternatives induites dans les enroulements (15) de stator et en ce que le circuit de freinage (21) comprend un circuit de freinage partiel (23) auquel est appliquée ou est applicable la tension alternative fournie à la paire de contacts (19) et qui permet de court-circuiter la paire de contacts (19).
Patent FR-3085546-A1 (FR)
Title: Module avec un caisson de confinement destine a une batterie electrique modulaire pour aeronef et batterie electrique modulaire pour aeronef
Inventor: MOUTON CHRISTOPHE
IPC: H01M50/367
Filed: 2018-09-03
Abstract: La présente invention concerne une batterie électrique modulaire (20) pour aéronef comportant plusieurs modules (10) de stockage et de fourniture d'énergie électrique agencés à l'intérieur d'un boîtier (21), au moins deux bornes électriques (25) et un système de dégazage (24). Chaque module (10) comporte notamment une pluralité de cellules électrochimiques (11) reliées électriquement entre elles et agencées à l'intérieur d'un caisson de confinement (12). Ledit système de dégazage (24) comporte un orifice commun de sortie (45) agencé dans ledit boîtier (21) et des conduites de dégazage (46) reliant ledit orifice commun de sortie (45) à un orifice de dégazage (41) agencé dans ledit caisson de confinement (12) de chaque module (10) et muni d'un premier dispositif anti-retour (42). De plus, ledit caisson de confinement (12) de chaque module (10) est configuré de sorte que des flammes à l'intérieur dudit caisson de confinement (12) ne se propagent pas à l'extérieur dudit caisson de confinement (12).
Patent FR-3078310-A1 (FR)
Title: Procede de controle de vehicules ferroviaires, dispositif et systeme associes
Inventor: RADOMIAK ANDRE
IPC: B61L27/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: Procédé de contrôle de véhicules ferroviaires (12), une première et une deuxième balises (4, 4b) étant disposées successivement le long d'une voie, comprenant : - détermination par un dispositif de pilotage, en fonction d'informations de signalisation dernièrement reçues, d'un message de signalisation comprenant une première portion et une deuxième portion de message destiné à un véhicule ferroviaire, - transmission, par le dispositif de pilotage, de la première portion à la première balise et de la deuxième portion à la deuxième balise, pour émission sélective par ladite première balise, respectivement par la deuxième balise, de la première portion, respectivement de ladite deuxième portion, à destination d'un bloc de réception sans fil (7) embarqué sur le véhicule ferroviaire ; puis - réception, par le dispositif de pilotage, de données indiquant le passage du véhicule ferroviaire au niveau de la première balise ; le dispositif de pilotage gelant alors, pendant un temps déterminé, toute transmission auxdites première et deuxième balises, de messages de signalisation autres que ledit premier message.
Patent FR-3080453-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle non destructif d'une piece mecanique
Inventor: BAELDE AURELIEN
IPC: G01N29/44
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif d'une pièce mécanique (2) par propagation d'ondes ultrasonores réalisée au moyen d'un transducteur multiélément (3) placé en vis-à-vis de la pièce mécanique et comprenant une pluralité d'éléments piézoélectriques e(1),e(2),...,e(N), N > 1. Il comprend : - pour chaque élément e(i) du transducteur, l'émission d'une onde ultrasonore à une fréquence donnée et la mesure, par chaque élément e(j) distinct de l'élément e(i), d'un signal temporel kij(t) représentatif de l'onde ultrasonore rétrodiffusée reçue par l'élément e(j) ; - la détermination d'une première matrice de composantes temporelles à partir des signaux kij(t) mesurés, i,j=1,...,N ; - la détermination d'une deuxième matrice de composantes fréquentielles correspondant à une fréquence déterminée à partir de la fréquence de l'onde ultrasonore en appliquant une transformée de Fourier à ladite première matrice ; - la filtrage de ladite deuxième matrice comprenant une projection de celle-ci sur un sous-espace de diffusion simple déterminé au moyen d'un calcul numérique utilisant un algorithme de tracé de rayons ; et - la vérification de l'intégrité de la pièce mécanique en utilisant ladite deuxième matrice filtrée.
Patent FR-3081151-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un contenant pour produits alimentaires avec pliages de panneaux plastiques
Inventor: TREVISAN ANTONY
IPC: B65D6/02
Filed: 2018-05-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un contenant pour produits alimentaires, comprenant au moins un panneau (2) en matériau plastique présentant un pliage longitudinal, comportant une étape préliminaire avant le pliage de réalisation d'une rainure longitudinale (4) au niveau du pli, ce procédé réalisant la rainure longitudinale (4) sur la face du panneau (2) qui est extérieure au pliage.
Patent FR-3081349-A1 (FR)
Title: Synthese directe d'un catalyseur comprenant une zeolithe de type structural afx et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX et d'au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes : i) mélange en milieu aqueux, d'au moins une source d'au moins d'un élément tétravalent X sous forme oxyde XO2, au moins une source d'au moins un élément tétravalent sous forme oxyde Y2O3 d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M jusqu'à l'obtention d'un gel précurseur homogène; ii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée, dite « solide » ;iii) au moins un échange ionique avec un métal de transition, iv) traitement thermique. L'invention concerne également le catalyseur susceptible d'être obtenu ou directement obtenu par le procédé et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.
Patent FR-3084174-A1 (FR)
Title: Transmetteur photonique
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01S5/026
Filed: 2018-07-23
Abstract: Ce transmetteur photonique comportant : - une source laser (7) comportant un premier guide d'onde (220) en silicium et un deuxième guide d'onde (200) en matériau à gain III-V séparés l'un de l'autre par une première portion (20A) d'une couche diélectrique (20), - un modulateur (100) de phase comportant une première électrode (120) en silicium monocristallin et une seconde électrode (130) en matériau cristallin III-V séparée l'une de l'autre par une deuxième portion (20B) de la couche diélectrique (20). L'épaisseur de la couche (20) est comprise entre 40 nm et 1 µm. A l'intérieur de la première portion (20A), l'épaisseur de matériau diélectrique est égale à l'épaisseur de la couche diélectrique (20). A l'intérieur de la deuxième portion (20B), l'épaisseur de matériau diélectrique est comprise entre 5 nm et 35 nm, le reste étant formé par une épaisseur en matériau semi-conducteur.
Patent FR-3084791-A1 (FR)
Title: Machine electrique polyphasee a electronique de puissance integree
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-07-31
Abstract: Machine électrique polyphasée à n phases comportant un carter (24) définissant un axe longitudinal, un stator (26) et un rotor (28) comportant un arbre mécanique d'entrainement, la machine électrique étant équipée d'une électronique de puissance (32A1-32A6) et d'un circuit de refroidissement (38A) et l'électronique de puissance est formée de n modules électroniques de puissance (32A1-32A6) régulièrement répartis sur une circonférence interne d'une extension longitudinale (24A) du carter dont une circonférence externe est recouverte par un unique condensateur de découplage de bus DC annulaire (16) présentant n sorties électriques identiques disposées en face desdits n modules électroniques de puissance.
Patent FR-3085081-A1 (FR)
Title: Procede de correction en temps reel d’images alterees provenant d’une camera embarquee presentant des salissures
Inventor: HANNAGAN THOMAS
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-08-16
Abstract: Procédé de correction en temps réel d'images altérées provenant d'une caméra embarquée présentant des salissures, comprenant successivement les étapes de capture d'une image altérée (la) par ladite caméra embarquée (100), présentation de ladite image altérée (la) à un réseau neuronal artificiel préalablement entrainé à partir d'une base d'apprentissage formée par des couples d'images comprenant chacun une première image altérée captée par ladite caméra embarquée présentant des salissures et une seconde image propre captée simultanément par une seconde caméra dépourvue de salissures et implantée temporairement à proximité de cette caméra embarquée (200), génération par ledit réseau neuronal d'une image corrigée intermédiaire (Ii) dont le champ de vision correspond à celui de ladite seconde caméra (300), présentation de ladite image corrigée intermédiaire (Ii) à un algorithme projecteur (400), et génération par ce dernier d'une image corrigée finale (If) dont le champ de vision correspond à celui de ladite caméra embarquée (500).