baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019840-A1 (FR)
Title: Element absorbant acoustique
Inventor: LOMBARD PIERRE
IPC: E04F13/075
Filed: 2014-04-10
Abstract: Cet élément absorbant acoustique (1), qui est destiné à être rapporté en regard d'une paroi de bâtiment, comprend un panneau (3) en matériau absorbant acoustique dont une face interne (31) est destinée à être dirigée vers l'intérieur du bâtiment et dont une face externe (33) est destinée à être dirigée vers la paroi (20) de bâtiment. L'élément (1) comprend au moins un module thermoélectrique (5) qui est reçu dans un logement (35) ménagé dans l'épaisseur du panneau (3) entre les faces interne (31) et externe (33), où le module thermoélectrique (5) comporte une première face (51), destinée à être la face froide du module thermoélectrique, qui débouche du côté de la face interne (31) du panneau et une deuxième face (53), destinée à être la face chaude du module thermoélectrique, qui débouche du côté de la face externe (33) du panneau. La première face (51) du module thermoélectrique est en contact avec une plaque thermo-conductrice (7).
Patent FR-3020777-A1 (FR)
Title: Empilage de couches de matiere plastique renforcee pour moulage de piece
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B32B27/12
Filed: 2014-05-09
Abstract: Empilage (1) pour moulage de pièce en matière plastique, comportant un ensemble de couches, chaque couche (2) comportant une matière plastique (MP) et au moins un élément de renfort (ER) possédant au moins une direction principale d'élancement (DP), caractérisé en ce que les éléments de renfort (ER) d'une couche ont au moins une direction principale d'élancement différente des éléments de renfort d'au moins une autre couche, ladite direction principale d'élancement différente étant choisie de façon à définir une direction d'anisotropie volontaire à l'échelle de l'empilage (1).
Patent FR-3021098-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'eau chaude sanitaire
Inventor: COLLINI ARNOLD
IPC: F24D17/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: Echangeur de chaleur comprenant : - une portion d'échange eau grise, - une portion d'échange eau propre, l'échangeur de chaleur étant agencé pour effectuer un transfert de chaleur entre la portion d'échange eau grise et la portion d'échange eau propre lors d'une distribution d'eau et chauffer ainsi une eau d'alimentation à une première température, caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur comprend des premiers moyens de chauffage agencés pour compléter le chauffage de l'eau d'alimentation, pour chauffer l'eau d'alimentation à une deuxième température, et en ce que l'échangeur de chaleur comprend des deuxièmes moyens de chauffage agencés pour maintenir, pendant une période sans distribution d'eau, la portion d'échange eau propre à une température au moins égale ou supérieure à la première température
Patent FR-3022568-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un batiment, notamment a usage d'habitation a double coque, habitation obtenue
Inventor: FLORES JONATHAN
IPC: E04B1/74
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'un bâtiment (10), caractérisé en ce qu'il comprend une ossature (12) intérieure et une ossature (14) extérieure, indépendantes et dissociées, espacées d'une distance D recevant une isolation (30).
Patent FR-3028696-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture de mesures de qualite d’air, effectuees par des vehicules avec capteur, a des vehicules sans capteur, et dispositif de controle associe
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: H04B7/00
Filed: 2014-11-13
Abstract: Un procédé est dédié à la fourniture de mesures représentatives de la concentration d'une espèce chimique dans l'air situé à l'extérieur de premiers véhicules (V11-V13) dépourvus de capteur d'analyse. Ce procédé comprend une première étape dans laquelle un second véhicule (V2) transmet par voie d'ondes une mesure réalisée par un capteur d'analyse (CA) embarqué et représentative de la concentration de cette espèce chimique, et une seconde étape dans laquelle on compare cette mesure transmise à des valeurs en cours et maximale représentatives de concentrations en cours et maximale de l'espèce chimique déterminées dans une zone traversée par le second véhicule (V2) et analysée par une station d'analyse (SA), et, lorsque cette mesure est comprise entre les valeurs en cours et maximale, on signale au second véhicule (V2) que sa mesure est valide et donc qu'il est autorisé à la transmettre aux premiers véhicules (V11-V13) situés dans la zone traversée.
Patent FR-3030589-A1 (FR)
Title: Agencement de logement d'habitation de dimensions reduites
Inventor: CASTRO RIVERA VICTOR
IPC: E04H1/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Le logement présente une dimension de l'ordre de trois mètres dans une direction. Selon l'invention, l'agencement comprend une zone humide (21), dans laquelle se trouvent des sanitaires (22) et une cuisine (23), et une zone de vie (24), ces zones étant séparées l'une de l'autre par une cloison transversale (25) équipée d'une porte (26), cette cloison s'étendant selon ladite direction ; dans la zone humide (21), le bloc latéral d'habitation (2) comprend une cloison longitudinale (27a, 27b) de séparation des sanitaires et de la cuisine, ayant une structure télescopique, c'est-à-dire comprenant un panneau de base (27a) relié à la paroi d'extrémité (16) du bloc (2) et un panneau (27b) déployable par coulissement, ce coulissement se faisant entre une position rétractée, dans laquelle le panneau déployable (27b) se situe le long du panneau de base (27a) et dégage l'accès aux sanitaires (22), et une position sortie, dans laquelle le panneau déployable (27b) est apte à coopérer avec la porte (26) que comprend ladite cloison transversale (25) de façon à isoler les sanitaires (22) de la cuisine (23).
Patent FR-3034645-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une tige d'un appareillage d'osteosynthese sur un os d'un patient
Inventor: CHAROSKY SEBASTIEN
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-04-13
Abstract: Dispositif de fixation d'une tige (9) d'un appareillage d'ostéosynthèse sur un os d'un patient, comportant une vis (1) munie d'une tête (3) présentant une portion sphérique, caractérisé en ce qu'il comporte un pion (6) encliquetable sur ladite tête (3), ledit pion (6) comportant une cavité (12) conformée de manière à envelopper la tête (3) en autorisant sa rotation dans ladite cavité (12), ladite cavité (12) comportant des moyens pour assurer l'encliquetage du pion (6) sur la tête (3), en ce qu'il comporte un connecteur (8) pour la tige (9), ledit connecteur (8) comportant un appendice latéral (18) pour la préhension de ladite tige (9) de l'appareillage d'ostéosynthèse,, en ce qu'il comporte une ouverture (20) permettant à ladite tige (9) de l'appareillage d'ostéosynthèse ou à l'appendice latéral (18), de venir au contact de la tête (3) de la vis (1), et en ce qu'il comporte un écrou (8) destiné à être vissé sur la tige filetée (7) du pion (6) et à réaliser après son serrage un blocage dudit dispositif et de la tige (9) de l'appareillage d'ostéosynthèse.
Patent FR-3020988-A1 (FR)
Title: Fabrication en ligne de documents ayant des elements de securite
Inventor: FAIRLESS POWER GARY
IPC: B42D25/45
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour la fabrication en ligne d'un document de sécurité ayant un élément de sécurité structuré, dans lequel une bande continue d'un substrat de document (1) est amené à travers une série de postes de traitement. Les postes de traitement comprennent un poste formant un élément de sécurité structuré (17 ; 37) dans un revêtement sensible aux rayonnements appliqué sur le substrat du document, et au moins un poste pour l'application d'au moins une couche additionnelle (13, 14, 15 ; 32) sur le substrat de document (1) à l'exclusion de la zone d'élément de sécurité (16 ; 36). La ou les couches additionnelles ont une épaisseur combinée qui est de préférence essentiellement égale à la hauteur de l'élément de sécurité structuré ou qui diffère d'une quantité prédéterminée de la hauteur de l'élément de sécurité structuré.
Patent FR-3036793-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une contrainte de traction dans un cable mecanique de levage et procede de pesage d'une charge au moyen d'un tel dispositif
Inventor: ZWYGART BEAT
IPC: G01L1/24
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de mesure d'une contrainte de traction dans un câble mécanique de levage (10), caractérisé en ce qu'il comprend : - deux brides (20, 21) destinées à être rigidement fixées au câble (10), - au moins une tige (22) s'étendant entre lesdites brides (20, 21) et présentant un canal longitudinal intérieur (221) destiné à s'étendre parallèlement au câble (10), - un capteur optique de contraintes (23) agencé dans ledit canal longitudinal (221) et fixé à la paroi latérale dudit canal, - des moyens (3) de liaison du capteur optique de contraintes à une source lumineuse destinée à émettre un signal lumineux vers le capteur optique de contraintes, - une unité de réception et d'analyse du signal lumineux renvoyé par le capteur de contraintes, configurée pour déterminer, à partir dudit signal, l'allongement du câble et/ou la contrainte mécanique de traction dans ledit câble lors du levage d'une charge.
Patent FR-3039040-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation controlee d'une meche dans une e-cigarette, e-cigarette obtenue
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A24F40/485
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'alimentation d'une e-cigarette en e-liquide, comprenant une zone (12) de vaporisation avec au moins une mèche (20) et une résistance (22), un réservoir (14) de e-liquide (28), un accus (16) destiné à alimenter au moins ladite résistance, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une micro pompe (30) interposée entre le réservoir (14) et la mèche (20). L'invention couvre la e-cigarette intégrant ce dispositif.
Patent FR-3039412-A1 (FR)
Title: Systeme de protection antichute d'une personne intervenant sur une structure d'accueil reposant au sol
Inventor: DELOY ARNAUD DAVID
IPC: A62B35/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: La présente invention concerne un système de protection antichute d'une personne intervenant sur une structure d'accueil reposant au sol. Selon l'invention, le système est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un poteau vertical (10) amoviblement fixé sur la structure d'accueil (1) à une partie pré-existante (3) solidaire de la structure d'accueil (1) et auquel est ancrée directement la longe (9) à une hauteur d'ancrage assurant un tirant d'air suffisant en cas de chute de hauteur de la personne. L'invention trouve application dans le domaine de la protection individuelle antichute sur des citernes de gaz.
Patent FR-3040786-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'obtention d'au moins un parametre acoustique d'un environnement
Inventor: DUBOST BRICE
IPC: G10K15/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : - émission (E20) d'un signal sonore émis ; - réception (E30) d'un signal sonore reçu ; - estimations (E40, E45, E50) d'un décalage de fréquence d'échantillonnage et d'un décalage temporel entre les dispositifs d'émission et de réception à partir de réponses impulsionnelles obtenues à partir de portions du signal sonore reçu et de portions correspondantes du signal sonore émis ; - obtention d'un signal sonore reçu corrigé en appliquant (E52) au signal sonore reçu une correction de décalage de fréquence d'échantillonnage et une correction de décalage temporel à partir desdites estimations ; - détermination (E60) de la réponse impulsionnelle de l'environnement à partir de portions du signal sonore reçu corrigé et de portions correspondantes du signal sonore émis ; et - obtention (E65) de paramètres acoustiques de l'environnement à partir de cette réponse impulsionnelle.
Patent FR-3042385-A1 (FR)
Title: Produit laitier sec sous forme solide et son procede de preparation
Inventor: MORELLE DOMINIQUE
IPC: A23C9/18
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau produit laitier sec sous forme solide, aussi désigné comprimé ou tablette de produit laitier sec ; il s'agit plus spécifiquement d'un produit laitier solide contenant 0% à 40% en poids de matière grasse et avec une densité comprise entre 0,5g/cm3 et 2g/cm3, ledit produit laitier sec de forme solide est composé d'une poudre de particules de lait comprenant entre 5 à 40% en poids de lactose pour compression, ainsi que son procédé de fabrication. Selon un mode d'utilisation particulier, ce produit alimentaire est destiné à être mélangé avec un liquide, de préférence de l'eau, pour reconstituer un lait, de préférence un lait infantile.
Patent FR-3043639-A1 (FR)
Title: Pedalier de vehicule automobile comportant un tirant de renfort clipse dans sa position de montage
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: B62D65/02
Filed: 2015-11-12
Abstract: Pédalier de véhicule automobile comportant un tirant de renfort (10) présentant une extrémité inférieure prévue pour se fixer sur un axe transversal (14) disposé sur un support de pédales (2) de ce pédalier, et une extrémité supérieure (16) prévue pour se fixer sur la caisse (28) du véhicule dans une position finale de montage, le support de pédales (2) comportant un moyen de clipsage recevant une forme de verrouillage du tirant (10) disposée près de son extrémité inférieure, qui bloque la rotation de ce tirant autour de l'axe transversal (14) quand il est dans sa position finale de montage.
Patent FR-3046318-A1 (FR)
Title: Procedes et serveurs de transmission et de reception de documents comprenant des images
Inventor: GIRARD BRUNO
IPC: H04N19/426
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un document (DOC) par un serveur intermédiaire (S1) placé entre un terminal (TM) et un serveur de documents (S2), comportant : - la réception, en provenance du serveur de documents, d'un document (DOC) requis par le terminal ; - la vérification de l'existence dans le document d'au moins une image à traiter au regard d'un critère de taille déterminé ; - si une telle image existe : le traitement de cette image comprenant l'obtention d'un ensemble de tuiles résultant du découpage de cette image en tuiles selon une taille de tuiles adaptée à un contexte de transmission du terminal sur un réseau de communications ; l'envoi, via le réseau au terminal, du document dans lequel chaque image traitée est remplacée par un code exécutable configuré pour s'exécuter lors d'un accès par le terminal au document et pour requérir les tuiles de l'image traitée remplacée par ce code ; la transmission, via le réseau au terminal, des tuiles d'au moins une image traitée sur requête du code exécutable remplaçant cette image. - sinon l'envoi du document au terminal.
Patent FR-3048533-A1 (FR)
Title: Procede pour suivre des equipements militaires initialement ranges dans une armurerie
Inventor: CROZET SYLVAIN
IPC: G06K17/00
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour suivre des équipements militaires rangés dans une armurerie, • le procédé consistant à : ○ associer un identifiant des utilisateurs, ○ fixer sur chacun des équipements un transpondeur RFID dans la puce duquel est enregistrée un identifiant unique, ○ adapter une unité de gestion de sorte qu'elle puisse : ▪ acquérir l'identifiant de chaque utilisateur, ▪ acquérir des lieux de mission, ▪ établir une connexion avec une base de données, ○ installer un lecteur RFID dans l'armurerie et le connecter à l'unité de gestion, • les étapes permettant de suivre un ou plusieurs équipements perçus par un utilisateur et qui sortent hors de l'armurerie, se déroulent de la manière suivante : ○ acquérir, depuis l'unité de gestion, l'identifiant de l'utilisateur, o lire, depuis le lecteur RFID, l'identifiant dudit ou desdits équipements, lequel identifiant est transmis à l'unité de gestion, ○ acquérir, depuis l'unité de gestion, un lieu de mission, o associer des données d'horodatage aux données acquises par l'unité de gestion, ○ transmettre à la base de données les données concernant : ▪ l'identifiant de l'utilisateur qui a emprunté ledit ou lesdits équipements militaires, ▪ l'identifiant du ou des équipements militaires empruntés qui sortent hors de l'armurerie, ▪ les données d'horodatage, ▪ le lieu de mission.
Patent FR-3052488-A1 (FR)
Title: Carter d'echappement de turbomachine
Inventor: DEBRAY BENOIT ARGEMIRO MATTHIEU
IPC: F04D29/52
Filed: 2016-06-14
Abstract: Carter (1), en particulier d'échappement, pour une turbomachine, comprenant : - un moyeu (5) intérieur ; - une virole (6) extérieure s'étendant autour du moyeu (5) ; - au moins un bras (8) tubulaire radial reliant le moyeu (5) à la virole (6), le bras (8) comportant une cavité (9) interne de passage d'un élément (11) de servitudes ; l'élément (11) de servitudes ayant une forme allongée et étant configuré pour être monté dans la cavité (9) dans une direction sensiblement parallèle à un axe d'allongement (A) de l'élément (11) ; caractérisé en ce que l'élément (11) comprend au moins un raidisseur (19) ayant une forme allongée suivant l'axe d'allongement (A) de l'élément (11).
Patent FR-3052693-A1 (FR)
Title: Controle d’evacuation de chutes de decoupe par ventouse magnetique
Inventor: SMITH BARTHELEMY
IPC: B21D28/02
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention a trait à un outillage de presse d'emboutissage, comprenant une partie inférieure (2) supportant un poinçon (6) formant une surface de réception (6) d'un embouti (8), ladite surface ayant au moins un bord apte à coopérer avec une lame de découpage en vue de découper l'embouti (8) et produire au moins une chute (10, 12) ; et un bâti (4) supportant le poinçon (6) et comprenant au moins un passage d'évacuation (14, 16) de la ou d'au moins une des chutes (10, 12). La partie inférieure (2) comprend, en outre, au moins une ventouse magnétique activable (22) située dans le ou au moins un des passages d'évacuation (14, 16), au droit de la ou d'une des chutes (10, 12) avant découpage, de manière à pouvoir immobiliser ladite ou lesdites chutes après ledit découpage. L'invention a trait à un procédé de mise à forme correspondant.
Patent FR-3059741-A1 (FR)
Title: "dispositif de couplage a crabot pour une boite de vitesses de vehicule automobile"
Inventor: VIGNON ANTOINE
IPC: F16D11/10
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (12) de couplage à crabot d'un pignon (24) fou sur un arbre de boîte de vitesses, comportant : - un moyeu (14) fixe sur l'arbre de boîte ; - un manchon (18) baladeur qui comporte des cannelures (22) axiales intérieures qui sont reçues circonférentiellement entre des cannelures (16) axiales extérieures du moyeu (14), et dont au moins une extrémité axiale est conformée en une dent (28) de baladeur ; - un pignon (24) fou de crabotage comportant des dents (26) de crabot orientées en direction du manchon (18) baladeur, caractérisé en ce qu'il est dénué de moyens de synchronisation du pignon (24) fou avec le moyeu (14), et en ce que le jeu (J) circonférentiel entre les dents de baladeur et les dents de crabot est suffisant pour permettre le crabotage malgré le différentiel de vitesses de rotation entre le pignon (24) fou et le moyeu (14).
Patent FR-3056787-A1 (FR)
Title: Methode de protection d’un programme logiciel par offuscation par virtualisation
Inventor: SANTINELLI GIANNI
IPC: G06F21/53
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne une méthode de protection d'un programme logiciel par offuscation par virtualisation comprenant les étapes de fourniture des machines virtuelles générées indépendamment du programme logiciel ; analyse ce programme et identification des blocs indépendants ; d'association d'une machine virtuelle à chaque bloc ; d'estimation de la part contributive de chaque instruction du programme logiciel initial dans un temps d'exécution du programme protégé ; sur la base de cette part contributive, sélection des instructions dans le programme logiciel à exécuter par une machine réelle avec une reconstruction dynamique du code; compilation du programme logiciel de manière à générer un bytecode qui offusque le programme logiciel par virtualisation.
Patent FR-3064145-A1 (FR)
Title: Procede de codage et decodage d'images, dispositif de codage et decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/10
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne le codage d'au moins une image (ICj) découpée en blocs, mettant en œuvre ce qui suit :         - coder (C2) un premier élément de syntaxe (ES1) associé à une caractéristique de ladite au moins une image,         - pour un bloc courant à coder associé à au moins un paramètre de codage, coder (C8) les données du bloc courant,         ledit procédé de codage étant caractérisé en ce que:         - si le premier élément de syntaxe (ES1) est codé selon une première valeur prédéfinie (VCES11) représentative de la caractéristique de l'image, un deuxième élément de syntaxe (ES2) représentatif de la valeur dudit au moins un paramètre de codage est codé (C7) uniquement si le bloc courant appartient à une zone prédéfinie (Z2) de l'image,         - si le premier élément de syntaxe (ES1) est codé selon une deuxième valeur prédéfinie (VCES1 2) représentative de la caractéristique de l'image, le deuxième élément de syntaxe (ES2) est codé (C7), que le bloc courant appartienne ou non à la zone prédéfinie.
Patent FR-3064615-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur pour augmenter le diametre d'une barre d'entrainement expansible.
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H18/02
Filed: 2017-04-04
Abstract: Le dispositif comprend plusieurs secteurs semi-circulaires (3) d'épaisseurs déterminées, et agencés pour être accouplés avec capacité d'expansion diamétrale limitée, en vue de réaliser un organe tubulaire délimitant un alésage cylindrique pour l'engagement de la barre d'entraînement expansible (1), le diamètre externe dudit organe tubulaire obtenu correspondant à un autre diamètre interne supérieur de mandrin (2).
Patent FR-3065198-A1 (FR)
Title: Vehicule amphibie pourvu d'un train de roulage carene
Inventor: DIVRY ERIC
IPC: B63C13/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule amphibie 1 de type bateau-remorque, comprenant un train de roulage 3 configuré pour être au moins positionné dans une position déployée 200 adaptée au roulage du véhicule 1, et au moins une position rétractée 100 adaptée à la navigation du véhicule 1. Le train de roulage 3 est caractérisé en ce qu'il comprend un élément de carène 5 solidaire dudit train de roulage 3, de sorte que ledit élément de carène 5 fait avantageusement office de dispositif antiprojections dans la position déployée 200 du train de roulage 3. Selon une possibilité, le véhicule 1 comprend une coque 2 semi-rigide.
Patent FR-3068316-A1 (FR)
Title: Element lumineux etanche pour piece de carrosserie de vehicule
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: F21Y109/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un élément lumineux (100) pour pièce de carrosserie de véhicule caractérisé en ce qu'il comporte : - un substrat (200) à base de matière polymère apte à fixer l'élément lumineux (100) sur une pièce de carrosserie ; - une nappe de fibres optiques (300) comportant une zone active (310) qui diffuse la lumière ; et - un élément de transparence (400) apte à laisser passer au moins partiellement la lumière issue de la zone active (310) de la nappe de fibres optiques (300) ; - le substrat (200) et l'élément de transparence (400) encapsulant de façon étanche la zone active (310) de la nappe de fibres optiques (300)