baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002561-A1 (FR)
Title: Partition assembly for partitioning interior space of building, has connectors comprising connection strip encased in connection groove and fitment portions encased in longitudinal fitment portion and in one of peripheral grooves of panels
Inventor: VOISIN BERNARD
IPC: E04B2/82
Filed: 2013-02-26
Abstract: The assembly (1) has free-running base plates (2), each having a lower face (4) supported against wall of interior space, a longitudinal fitment portion (6), and lateral connection grooves (8) extending symmetrically on sides of the portion. Parallelepiped panels (10) have parallel faces (12) spaced from each other to delimit peripheral grooves (14) extended along opposite sides of each panel. Connectors (16) have a connection strip (18) encased in one of the connection grooves and fitment portions (20, 22) encased in the longitudinal fitment portion and in one of the peripheral grooves. Independent claims are also included for the following: (1) a kit comprising a connector and a base plate (2) a method for assembling a holding jig on partition assembly.
Patent FR-2990617-A1 (FR)
Title: Installation de traitement des donnees pour un dispositif d'anesthesie
Inventor: MANIGEL JURGEN
IPC: A61B5/00
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne une installation de traitement des données pour un dispositif d'anesthésie, qui comporte des installations pour une amenée, commandée de façon réglable du point de vue du débit, de trois anesthésiques, en l'occurrence de deux hypnotiques, l'un étant un hypnotique administré par voie intraveineuse et l'autre un hypnotique volatile, et d'un opioïde, l'installation de traitement des données étant configurée a) pour déterminer et pour normer, avec un module pour des calculs sur modèle pharmacocinétique, à partir de données, amenées en permanence, des débits volumiques des anesthésiques administrés, leur concentration respectivement efficace sur le lieu cible, sachant que pour la normation, la concentration de chaque anesthésique est divisée par une concentration efficace de l'anesthésique, déterminée précédemment, pour laquelle un pourcentage spécifié de patients montre un effet déterminé, et que les concentrations normées des hypnotiques sont additionnées en une concentration totale d'hypnotiques, b) pour calculer, avec un module pour un calcul d'isoboles sur modèle, au moins une isobole comme courbe dans un plan de coordonnées, lequel est sous-tendu par un axe de la concentration totale en hypnotiques et un axe de la concentration en opioïdes, en fonction des concentrations normées momentanément déterminées, c) pour afficher avec un module d'affichage un graphique bidimensionnel des effets, dans lequel l'axe des y représente une mesure pour la concentration totale en hypnotiques et l'axe des x une mesure pour la concentration normée en opioïdes et dans lequel sont affichées au moins les données des valeurs de la concentration totale normée momentanément calculée en hypnotiques, et des valeurs de concentration en opioïdes et la pluralité des isoboles déterminées, l'affichage étant adapté aux variations des isoboles déterminées se produisant au cours du temps.
Patent FR-3008047-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage de l'inclinaison des phares d'un vehicule automobile
Inventor: GOSSELIN ERIC
IPC: B60Q1/115
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage de l'inclinaison (α) d'au moins un phare (10) de véhicule automobile, comportant : - un moyen d'acquisition (32) d'une donnée d'entrée (B1), - un actionneur (20) pour commander l'inclinaison dudit phare, et - une unité de pilotage (100) comportant une borne d'entrée (110) connectée audit moyen d'acquisition, une borne de sortie (112) connectée audit actionneur, et un moyen d'élaboration (120) d'une consigne de pilotage (C1) dudit actionneur en fonction de ladite donnée d'entrée. Selon l'invention, ledit moyen d'acquisition comporte soit un bouton d'actionnement du type manuel, soit au moins un capteur du type automatique, et ledit moyen d'élaboration est programmé pour lire, dans une unité de stockage non volatile (130) de ladite unité de pilotage, la valeur d'un indicateur qui est fonction du type manuel ou automatique dudit moyen d'acquisition et pour élaborer ladite consigne de pilotage en fonction de la valeur dudit indicateur.
Patent FR-3008898-A1 (FR)
Title: Dispositif de captage de gaz acide contenu dans des fumees de combustion
Inventor: LE MOULLEC YANN
IPC: F23J15/04
Filed: 2013-07-23
Abstract: Dispositif de captage de gaz acide de fumées de combustion d'une centrale thermique, comprenant : - des moyens d'absorption (10) du gaz par un fluide de captation, - un régénérateur (1) où sont mis en contact le fluide de captation et une vapeur de fluide de régénération, - des moyens d'introduction (11) du fluide de régénération dans le régénérateur, - des moyens de condensation (2, 3, 4), en tête dudit régénérateur, des moyens de séparation (6) de phase liquide du fluide de régénération et de phase gazeuse riche en gaz acide, Dans lequel : - la vapeur du fluide de régénération introduite est surchauffée, - le régénérateur (1) comprend des moyens limitant le temps de contact pour maintenir sensiblement le débit de vapeur du fluide de régénération, - les moyens de condensation (2, 3, 4) sont en échange thermique avec de premiers moyens d'évaporation d'un fluide de travail, et - des premiers moyens de réintroduction (13) de vapeur obtenue dans une turbine (14).
Patent FR-2994916-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper blade device for car, has centering unit comprising conical region for forming bearing surface for centering unit realized separately from another centering unit at installed state
Inventor: TAMSIN KRISTOF
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-08-29
Abstract: The device (10) has an end cap (12), and elastic rails (14) each comprising a centering unit (18) in its end region (16) for centering the rail by a centering unit (20) of the end cap, where the end region has shape of fork. One of the centering units has a conical region (22) for forming a bearing surface (24) for the centering unit realized separately from the other centering unit at installed state. The conical region has longitudinal extension (26) in a section plane, where the extension is greater than transverse extension (28) of the conical region by coefficient of 2.
Patent FR-3011699-A1 (FR)
Title: Installation electriquement autonome et procede de gestion
Inventor: COLIN JACQUES
IPC: H02S50/00
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention a pour objet une installation apte à être électriquement autonome comportant des éléments à alimenter (12, 20) parmi lesquels : - un bâtiment (12) comportant au moins une pièce délimitée par au moins un mur et un toit, et - une borne de distribution d'électricité (20), située à l'extérieur du bâtiment et comprenant des moyens de connexion pour la connexion d'au moins un appareil électrique externe, l'installation comprenant des moyens d'alimentation des éléments comportant : - des moyens de génération d'énergie (16) à partir d'une source naturelle, - des moyens de stockage d'énergie (56), - des moyens d'interconnexion (58, 62, 64) des moyens de stockage et/ou des moyens de génération aux éléments à alimenter, l'installation comprenant également : - des moyens de mesure (72) d'au moins un paramètre relatif à l'énergie stockée dans au moins une partie des moyens de stockage d'énergie, et - des moyens de commande (66, 68, 67) des moyens d'interconnexion en fonction des valeurs obtenues par les moyens de mesure, de sorte que si l'énergie stockée dans la au moins une partie des moyens de stockage est inférieure à une valeur de seuil, on interdit l'alimentation électrique d'au moins l'un des éléments (20) autre que le bâtiment.
Patent FR-3015990-A1 (FR)
Title: Systeme anti-odeur
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03C1/292
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention concerne un système anti-odeur, caractérisé en ce qu'il comporte : un récipient hydraulique (3 ; 303 ; 403) qui est apte à recevoir des eaux usées dont la circulation dans ledit récipient génère un déplacement d'un volume d'air qui comporte des molécules odorantes, un dispositif de rétention d'air (5 ; 105 ; 205 ; 305 ; 405) relié audit récipient hydraulique (3 ; 303 ; 403), le dispositif comportant un contenant étanche dont le volume est apte à être modifié par suite du déplacement du volume d'air et à retenir au moins partiellement ledit volume d'air déplacé.
Patent FR-3018443-A1 (FR)
Title: Dispositif pour generer de la vapeur a injecter dans un vaisseau humain ou animal
Inventor: RAUBER NICOLAS FRANCK MARC
IPC: A61M5/44
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne une pièce à main pour injecter de la vapeur dans un vaisseau animal ou humain afin de réchauffer ce vaisseau, cette pièce à main comprenant des moyens pour générer de la vapeur à partir d'un liquide tel que de l'eau ou du liquide physiologique et un organe de connexion (8) à un cathéter (2) ou à une aiguille à introduire dans le vaisseau pour y injecter la vapeur. Les moyens de génération de vapeur comportent un réservoir chauffant (6, 7) destiné à contenir le liquide, et il est équipé de moyens de chauffage électriques, pour chauffer le liquide afin de le vaporiser et de produire un flux de vapeur se diffusant de manière continue via l'organe de connexion (8).
Patent FR-3025919-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine pour la gestion de la trajectoire d'un aeronef
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: Il est divulgué un procédé de manipulation graphique de la trajectoire d'un aéronef comprenant les étapes consistant à recevoir une indication d'un point de déformation associé à la trajectoire de l'aéronef; déterminer une zone de modification locale de la trajectoire de l'aéronef en fonction du point de déformation; calculer une trajectoire modifiée et restituer graphiquement ladite trajectoire modifiée. Il est reçu ou déterminé un paramètre associé à l'indication du point de déformation, notamment une valeur de vitesse et/ou d'accélération (par exemple du point de contact sur l'interface tactile, ou bien d'un curseur). Une trajectoire modifiée est calculée en sélectionnant un algorithme de calcul parmi une pluralité d'algorithmes prédéfinis, plus ou moins rapides; ladite sélection étant effectuée en fonction dudit paramètre. Différents autres développements sont décrits (sélection configurable, bornes de modification de la trajectoire, traitement d'un point de déformation quelconque, i.e. autre qu'un point du plan de vol, etc).
Patent FR-3016755-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une machine electromagnetique permettant la modification de la topologie d'un circuit d'induits de ladite machine
Inventor: PERRIERE BERNARD
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-01-17
Abstract: Le procédé de gestion d'une machine électromagnétique comportant un premier élément (1) muni d'une pluralité d'induits (2) et un deuxième élément (3) muni d'au moins un élément magnétique (4), comporte une phase de fonctionnement (E1) dans laquelle un mouvement de rotation relatif entre les premier et deuxième éléments (1, 3) est mis en œuvre de sorte à générer un courant électrique, dans un circuit comprenant au moins deux induits (2) de la pluralité d'induits, par l'interaction dudit au moins un élément magnétique (4) avec les induits (2) dudit circuit. Le procédé comporte, notamment au cours de la phase de fonctionnement (E1), les étapes suivantes: une étape de détermination (E1-1) d'un paramètre physique lié au rendement courant de la machine électromagnétique ; une étape de choix (E1-2) d'un schéma électrique parmi une pluralité de schémas électriques présentant chacun une configuration susceptible d'être adoptée par le circuit en fonction du paramètre physique déterminé ; une étape de couplage d'induits (E1-3) de la pluralité d'induits (2) de sorte à conformer le circuit selon le schéma électrique choisi.
Patent FR-3018174-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'un meuble, notamment d'une chaise
Inventor: LE ROUX OLIVIER
IPC: A61G5/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de déplacement d'un meuble (10), notamment d'une chaise (12), comprenant quatre pieds (18-1, 18-2) avant et (18-3, 18-4) arrière, équipés de moyens de déplacement, caractérisé en ce que les moyens de déplacement (20-2) arrière sont équipés de moyens (28) de manœuvre, escamotables, lesdits moyens de déplacement pouvant prendre une position escamotée stable et une position en saillie instable.
Patent FR-3027789-A1 (FR)
Title: Base support ambidextre pour fil de suture
Inventor: HALFON THOMAS
IPC: A61B17/06
Filed: 2014-10-29
Abstract: il est proposé une base support (1) pour fil de suture présentant deux côtés opposés (12, 14) et comprenant sur un (12) de ses côtés un canal de retenue (2) d'un fil de suture dans une position enroulée, et une zone de parcage (4) d'une extrémité du fil de suture, la zone de parcage (4) étant entourée par le canal de retenue (2), la base support (1) étant caractérisé en ce qu'elle présente une ouverture traversante (5) entre ses deux côtés (12, 14), l'ouverture traversante (5) s'étendant dans la zone de parcage (4) et se prolongeant depuis la zone de parcage (4) de façon à couper le canal de retenue (2).
Patent FR-3029995-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comprenant un flasque d'etancheite
Inventor: PETITGENDRE ELIE
IPC: F16J15/34
Filed: 2014-12-15
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague extérieure 14, une bague intérieure 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés radialement entre les bagues, au moins un joint 22 formant un premier moyen d'étanchéité fixé sur l'une des bagues 14 et coopérant avec l'autre bague 16, et au moins un flasque 26 formant un deuxième moyen d'étanchéité fixé sur ladite autre bague 16 et décalé axialement par rapport audit joint 22 du côté extérieur du palier. Au moins l'un des premier et deuxième moyens d'étanchéité comprend au moins deux nervures 50 annulaires contre lesquelles est monté axialement en contact l'autre moyen d'étanchéité. Au moins un espace 52 annulaire fermé est délimité par lesdites nervures et par ledit autre moyen d'étanchéité. Au moins un lubrifiant est disposé à l'intérieur dudit espace 52.
Patent FR-3030288-A1 (FR)
Title: Dispositif de jeu aquatique
Inventor: GONIMA NATHALIE
IPC: A63B69/12
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jeu aquatique comprenant une structure (1) présentant deux extrémités (1 a) équipées chacune d'un module (2) de piétement, ladite structure présentant une déformabilité qui est suffisante pour permettre le déplacement relatif desdits modules, la densité des modules (2) étant agencée pour permettre l'immersion dans l'eau dudit dispositif en disposant les modules (2) en appui sur une surface subaquatique, la densité de la structure (1) étant agencée pour mettre ladite structure en suspension dans l'eau suivant au moins une configuration de jeu
Patent FR-3031612-A1 (FR)
Title: Methode de traitement d'une autorisation de mise en œuvre d'un service, dispositifs et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement, par une entité de traitement (EnT), d'une autorisation de mise en œuvre d'un service et/ou d'accès à un bien. Un tel procédé comprend : - une étape de réception (10), en provenance d'un dispositif requérant (DR), d'une requête (Rq) de mise en œuvre d'un service et/ou d'accès à un bien ; - une étape de recherche (20) d'un indicateur de dépendance (InD) à partir d'au moins une donnée de ladite requête (Rq) de mise en œuvre ; - lorsqu'un indicateur de dépendance (InD) est présent, une étape d'obtention (30), auprès d'un dispositif de vérification (DV), d'une autorisation (Aut) de mise en œuvre dudit service et/ou d'accès audit bien.
Patent FR-3034063-A1 (FR)
Title: Chape pour bras d'entrainement d'un balai d'essuie-glace
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-03-24
Abstract: Chape (14a') pour bras d'entrainement (14') d'un balai (12) d'essuie-glace (10') de véhicule, en particulier automobile, ladite chape comportant : - une partie de liaison (30') de forme générale allongée et comportant une extrémité longitudinale intérieure (30a') destinée à être reliée à un moyen d'entraînement du bras et une extrémité longitudinale extérieure (30b'), - une pièce terminale (28') du bras formant une chape de fixation audit balai d'essuie-glace, ladite pièce terminale ayant une forme générale allongée et comportant une extrémité longitudinale extérieure (28b") et une extrémité longitudinale intérieure (28a') qui est destinée à être située du côté dudit moyen d'entraînement, caractérisée en ce que l'extrémité longitudinale extérieure (30b') de ladite partie de liaison (30') est reliée à ladite pièce terminale (28'), dans une zone (C) qui est écartée en direction longitudinale de ladite extrémité longitudinale intérieure (28a') de la pièce terminale (28').
Patent FR-3038939-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de pistons pour machine de compression et de detente
Inventor: GORMAT ABDELAZIZ
IPC: F04C29/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: Dispositif de fixation d'au moins un piston à un arbre d'une machine de compression et de détente, ledit piston ayant une forme de portion de tore, ledit arbre étant cylindrique, Ce dispositif se caractérise en ce qu'il comporte une pièce intermédiaire solidaire de l'arbre, le piston se composant d'un corps creux dont le volume intérieur est accessible et loge des moyens de fixation du piston à la pièce intermédiaire.
Patent FR-3040916-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F24F13/08
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boîtier (3) accueillant un échangeur de chaleur (6) et un canal de contournement (10), ledit canal présentant une entrée principale (7A) et une sortie (7C), ledit canal étant apte à dévier une partie d'un flux d'air traversant l'échangeur de chaleur (6), ladite entrée principale (7A) et ladite sortie (7C) étant contiguës à des grandes faces (6A, 6C) de l'échangeur, ledit canal présentant une limitation de section (20) entre ladite entrée principale (7A) et ladite sortie (7C) de sorte que le conduit (10) présente une surface de passage de l'air tenant compte d'un déséquilibre de débit au sein du flux d'air.
Patent FR-3042170-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de coque de bateau
Inventor: AUVRAY CHRISTOPHE
IPC: B63B59/08
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (3) de coque (1) de bateau comprenant : - un ensemble de liaison (31) ayant une première extrémité et une deuxième extrémité, chaque extrémité étant destinée à être saisie par un opérateur (2, 2') depuis un endroit d'actionnement situé au-dessus du niveau de l'eau, ledit ensemble de liaison (31) ayant une longueur suffisante pour passer sous la coque (11) du bateau (1) de manière à ce que chaque extrémité puisse être actionnée depuis ledit endroit d'actionnement, et - une pluralité d'éléments de nettoyage (32) de forme allongée selon une direction, et liées les uns aux autres par l'ensemble de liaison (31), entre la premières extrémité et la deuxième extrémité dudit ensemble de liaison, de manière à ce qu'au moins l'un des éléments de nettoyage (32) soit positionné transversalement par rapport à une direction d'allongement du dispositif de nettoyage (3).
Patent FR-3042399-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'un parametre de comportement visuel d'un individu et dispositif de test associe
Inventor: ESCALIER GUILHEM
IPC: G02C13/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'au moins un paramètre de comportement visuel d'un individu comprenant les étapes suivantes : - une étape de sollicitation de l'individu pour qu'il effectue un test visuel au cours duquel il observe au moins une position cible (30), - une étape de mesure d'une donnée représentative d'au moins une direction de regard (DR) de l'individu au cours dudit test visuel, - une étape de détermination d'une direction de regard de référence (DRm), en fonction de ladite donnée représentative mesurée, et - une étape de positionnement, par rapport à ladite direction de regard de référence, d'au moins une position cible mesurée (50) qui est déterminée, dans un repère (RCRO) lié à la tête de l'individu, en fonction de ladite donnée représentative de ladite direction de regard de l'individu mesurée au cours du test visuel.
Patent FR-3042477-A1 (FR)
Title: Palette pliable
Inventor: FOURNIER FREDERIC
IPC: B65D19/31
Filed: 2015-10-19
Abstract: Ladite base (2) est munie au moins d'un premier emplacement (5) de dosseret disposé le long d'un premier côté (8) de la base (2) et d'un deuxième emplacement (6) dit médian disposés sensiblement à équidistance du premier côté (8) et du côté de la base (2) opposé au premier côté (8), la palette (1) comprend au moins une pièce (10) de liaison intermédiaire du dosseret (4), l'un quelconque des emplacements (5) de dosseret de la base (2), chaque pièce (10) de liaison intermédiaire est couplée à la base (2) par des moyens (11, 12) de couplage à emboîtement et de manière permanente au dosseret (4) par une liaison (13) au moins pivot verrouillable/déverrouillable pour permettre le déplacement du dosseret (4) entre une position couchée et une position dressée verrouillable.
Patent FR-3053140-A1 (FR)
Title: Architecture de calcul notamment pour un systeme embarque aeronautique
Inventor: GATTI MARC JACQUES YVON
IPC: G06F15/76
Filed: 2016-06-27
Abstract: Cette architecture de calcul notamment pour un système embarqué aéronautique autonome, fédéré ou d'avionique modulaire intégré (IMA), comportant des moyens (25) à processeur d'exécution d'applicatifs, est caractérisée en ce que les moyens à processeur d'exécution comprennent un processeur (25) multi-cœurs (26, 27, 28, 29) associé à un ordonnanceur (30) de gestion du fonctionnement de ce processeur, permettant de faire exécuter les applicatifs par les cœurs (26, 27, 28, 29) du processeur, d'une façon séquentielle et ségrégée, en respectant des contraintes de partitionnement déterminées en activant un et un seul cœur à la fois.
Patent FR-3046937-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acclimatation a l'altitude et procede de fonctionnement de ce dispositif.
Inventor: VERGES SAMUEL
IPC: A62B18/02
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acclimatation à l'altitude (1) comprenant un masque de respiration (2) définissant un espace confiné d'air lorsqu'il est placé sur le visage d'un utilisateur, le masque (2) comportant une valve d'inspiration (4a) pour laisser entrer de l'air environnant à l'intérieur de l'espace confiné lors d'une inspiration ; une valve d'expiration pour laisser sortir de l'air avec une résistance déterminée, de sorte à créer une surpression d'air dans l'espace confiné, lors d'une expiration ; et un capteur (5) pour établir une information de pression de l'espace confiné derrière. Le dispositif d'acclimatation (1) comporte de plus un organe de traitement de l'information de pression configuré pour établir une caractéristique respiratoire de l'utilisateur et la comparer à au moins une valeur cible, en vue de lui préconiser un ajustement de son mode respiratoire. L'invention concerne également un procédé de fonctionnement de ce dispositif.
Patent FR-3049026-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aspiration de particules de frein
Inventor: BEZ SIMON
IPC: F16D65/847
Filed: 2016-03-21
Abstract: Ce dispositif d'aspiration de particules de frein produites par un frein à disque comporte un galet d'entraînement (2) et un module d'aspiration des particules de frein adapté à être entraîné par le galet d'entraînement (2). Il comporte en outre un mécanisme piloté de retenue du galet d'entraînement (2) actionnant le moyen d'aspiration uniquement pendant le freinage. Application aux disques de frein automobiles.