baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968828-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure ayant plusieurs blocs de coupure unipolaire et comportant un seul mecanisme d'actionnement desdits blocs
Inventor: GRUMEL CHRISTOPHE
IPC: H01H71/10
Filed: 2010-12-13
Abstract: Dispositif de coupure (600) comportant un bloc principal (Bp) supportant un mécanisme de commande (8) et au moins un premier bloc auxiliaire (Ba1). Les blocs comprennent respectivement un barreau (26) rotatif couplé à un pont de contacts mobiles (22) guidé rotation autour d'un axe de rotation (Z). Deux contacts fixes (41, 51) coopèrent avec ledit pont de contacts mobile. Le mécanisme (8) commande au moins une tige d'entrainement (30) dont le déplacement angulaire entraine celui des ponts de contacts mobiles 22 entre une position d'ouverture et une position de fermeture. Des moyens de compensation comprennent une butée (60) contre laquelle vient en appui la tige d'entrainement (30) en position de fermeture de manière à limiter le déplacement de ladite tige au niveau du premier bloc (Ba1), et à appliquer un couple de rotation à ladite tige pour la maintenir parallèle à l'axe (Z).
Patent FR-2956546-A1 (FR)
Title: Procede d'activation de la visualisation d'une sequence d'images sur un ecran tactile d'un appareil de telephonie mobile en mode veille
Inventor: GOMMIER SYLVAIN
IPC: H04M1/72427
Filed: 2010-02-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'activation de la visualisation d'une séquence d'images sur un écran tactile d'un appareil de téléphonie mobile lorsque cet appareil fonctionne en mode veille. Le procédé comporte une étape de détection d'une action de l'utilisateur sur l'écran tactile, une étape de sélection d'au moins une autre séquence d'images parmi un ensemble de séquences d'images préenregistrées en fonction de l'action détectée sur l'écran tactile, et une étape de visualisation de la séquence d'images ainsi sélectionnée en remplacement de la séquence d'images jusqu'alors visualisée. La présente invention concerne également un programme d'ordinateur et un appareil de téléphonie mobile.
Patent FR-2942581-A1 (FR)
Title: Dispositif de camera et procede de mise en oeuvre pour former des signaux d'image avec des valeurs de couleur
Inventor: SIMON STEPHAN
IPC: G06V20/00
Filed: 2010-02-22
Abstract: Dispositif de caméra (16), comportant une caméra (2) avec une optique (6), un capteur (7) pour fournir des premiers signaux d'image (S1) et un masque de couleur (8), et une installation d'exploitation (9) recevant les premiers signaux d'image (S1). Le capteur (7) comporte des pixels de capteur et le masque (8) des pixels de filtre devant les pixels de capteur, et des premiers pixels de filtre couleur et des pixels de filtre transparents. L'installation d'exploitation (9) détermine des secondes valeurs de couleur (T) à partir des valeurs d'intensité (I) et des premières valeurs de couleur (R) de différents pixels de capteur, et à partir des premières valeurs de couleur (R) et les secondes valeurs de couleur (T), elle détermine des seconds signaux d'image (S2).
Patent FR-2944663-A1 (FR)
Title: Appareil, en particulier camera dentaire ou medicale, avec des unites d'alimentation et d'activation
Inventor: GEBHARDT HERBERT
IPC: A61B1/04
Filed: 2010-04-16
Abstract: Pour la détection automatique du travail ou du non-travail d'un appareil, en particulier d'une caméra dentaire ou médicale, il est proposé d'intégrer dans celui-ci un capteur de position (42) et d'amener son signal de sortie à une unité d'activation (40) qui établit si le signal de sortie du capteur change ou non. En fonction de cela, l'unité d'activation (40) génère ou non un signal d'activation pour une unité d'alimentation (38) de l'appareil.
Patent FR-2961321-A1 (FR)
Title: Window regulator assembly for motor vehicle, has disengageble block system allowing operation of crank to authorize displacement of glass in one position, and blocking crank to inhibit displacement of glass in another position
Inventor: MICHEL ALAIN
IPC: B60J1/17
Filed: 2010-06-10
Abstract: The assembly has a crank (16) and a control shaft of a window regulator (2) that is utilized to control displacement of glass between opening position and closing position of a window. One end (16a) of the crank is fixed with an end of the control shaft of the window regulator. A disengageble block system (20) allows operation of the crank to authorize displacement of the glass in one position, and allows blocking of the crank to inhibit displacement of the glass in another position.
Patent FR-2950225-A1 (FR)
Title: Appareil destine a capturer des mollusques et crustaces
Inventor: BIRNIE PAUL
IPC: A01K80/00
Filed: 2010-09-17
Abstract: L'invention fournit une drague (10) destinée à capturer des mollusques et crustacés comprenant un cadre (12), une pluralité de dents (20) adaptées pour creuser le fond marin, et un sac de récolte (14) attaché au cadre. Le sac de récolte (14) comprend un panneau supérieur (42) et un panneau inférieur (40, 140) raccordés l'un à l'autre sur les côtés latéraux et le bord arrière pour former une ouverture donnant sur le devant. Le panneau inférieur (40, 140) comprend un crible fait en un matériau en feuille souple dans lequel sont percés des orifices (48, 148), typiquement un groupe d'orifices rectangulaires. De façon typique, le matériau en feuille souple est sélectionné parmi le caoutchouc naturel, le caoutchouc artificiel et le polyuréthanne. La drague à pectinidés de la présente invention a moins d'impact sur le fond marin que les dragues à pectinidés traditionnelles, lesquelles utilisent pour le panneau inférieur des assemblages d'anneaux ou de maillons. Le panneau inférieur (40, 140) fait en un matériau en feuille souple présente au fond marin une surface moins rugueuse, si bien qu'il glisse mieux sur le fond marin, dérangeant de ce fait moins le fond de la mer. Il peut se déformer autour des obstacles qu'il rencontre sur le fond marin, au lieu de s'accrocher à ces obstacles, comme c'est le cas avec les dragues traditionnelles à assemblages d'anneaux, accrochage qui se traduit par un déplacement de ces obstacles et un dérangement du fond marin. Le poids réduit de la drague, comparé aux dragues traditionnelles à assemblages d'anneaux fait que le sac de récolte se soulève plus facilement par-dessus les éléments empêchant le passage, et entraîne moins de dérangement au fond de la mer.
Patent FR-2965803-A1 (FR)
Title: Cabestan comprenant des moyens d'evaluation de la tension d'un bout enroule autour et des moyens de selection automatique d'au moins une vitesse en fonction de ladite tension.
Inventor: CHENON MICHEL
IPC: B66D1/22
Filed: 2010-10-11
Abstract: Cabestan (10) destiné à être solidarisé à un voilier pour mettre en tension un bout solidaire d'une voile, ledit cabestan (10) comprenant : - un bâti fixe (11) logeant un arbre (14) et une boîte de vitesses ; - une poupée (12) autour de laquelle peut être enroulé ledit bout, ladite poupée (12) étant montée mobile en rotation en sens unique autour dudit bâti (11) et reliée audit arbre (14) via ladite boîte, la mise en rotation dudit arbre (14) s'accompagnant d'une mise en rotation de ladite poupée (12) autour dudit bâti (11). Selon l'invention, un tel cabestan comprend des moyens d'évaluation de la tension dudit bout et des moyens de sélection d'au moins une vitesse lorsque ladite tension devient supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-2969778-A1 (FR)
Title: Molette souris
Inventor: ROUX MORGAN
IPC: E06B9/32
Filed: 2010-12-22
Abstract: Procédé de commande d'un écran mobile à lames orientables motorisé à l'aide d'un actionneur électromécanique dans un bâtiment, la commande étant mise en œuvre à partir d'une interface de commande comprenant au moins un bouton de commande de déploiement et un élément d'aide au défilement pour l'orientation des lames. Interface de commande pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2969920-A1 (FR)
Title: Capsule parfumante sans alcool
Inventor: SANTANACH CARRERAS ENRIC
IPC: A61K8/11
Filed: 2010-12-31
Abstract: La présente invention concerne des capsules parfumantes, sans alcool, comprenant : - une phase interne formée d'une émulsion de type huile dans eau, constituée d'une phase huileuse dispersée constituée d'au moins une goutte d'une composition huileuse comprenant un agent parfumant, et d'une phase aqueuse continue, encapsulant totalement la ou lesdites gouttes de la phase huileuse ; et - une phase externe gélifiée constituée d'une composition aqueuse, encapsulant totalement ladite phase interne à sa périphérie.
Patent FR-2956228-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture a chevauchement dans une memoire non remanente
Inventor: NIRSCHL THOMAS
IPC: G06F15/173
Filed: 2011-02-07
Abstract: Circuit de commande de débit d'écriture qui comprend un circuit de commande configuré pour activer au moins une ligne de mots, écrire un premier bit de données dans une première cellule de mémoire associée à la ligne de mots activée, écrire un bit de données suivant dans une cellule de mémoire suivante associée à la ligne de mots activée en procurant un registre à décalage configuré pour que le circuit de commande retarde la procuration du premier état de polarisation d'écriture et de l'état de polarisation d'écriture suivant d'une durée non nulle d'imbrication de fenêtre d'écriture.
Patent FR-2975473-A1 (FR)
Title: Installation solaire a concentration lineaire et reflecteur secondaire pouvant etre utilise dans une telle installation
Inventor: LEHAUT CHRISTOPHE
IPC: F24S20/20
Filed: 2011-05-18
Abstract: La présente invention concerne une installation solaire à concentration linéaire et un réflecteur secondaire pouvant être utilisé dans une telle installation. Selon l'invention, l'installation est caractérisée en ce qu'au moins un tube récepteur (5) est supporté sur chacun des mâts (6), indépendamment du récepteur secondaire (8), par l'intermédiaire d'une plaque antifriction (26) solidaire du mât (6) transversalement au tube récepteur (5) qui est bilatéralement maintenu sur la plaque antifriction (26) en reposant dans une échancrure (28) de cette plaque. L'invention trouve application dans le domaine de l'énergie solaire.
Patent FR-2970825-A1 (FR)
Title: Generator comprises rotor structure having rotor frame supporting field turns and rectifier assembly, bus bar electrically connecting field turns to rectifier assembly, and grounding bushing electrically connecting bus bar to rotor frame
Inventor: BERRY NATHAN
IPC: H02K1/22
Filed: 2011-01-20
Abstract: Generator comprises: (a) a rotor structure having a rotor frame supporting field turns and a rectifier assembly, the rotor frame including an opening; (b) a bus bar passing through the opening and electrically connecting the field turns to the rectifier assembly; and (c) a grounding bushing electrically connecting the bus bar to the rotor frame. An independent claim is included for a bushing assembly for the generator comprising: (a) a metallic bushing having an inner and outer circumference; (b) a deflectable contact ring engaging on the outer circumference; and (c) a flexible contact band engaging the inner circumference and configured to receive a bus bar.
Patent FR-2972944-A1 (FR)
Title: Cosmetic product i.e. hairspray dispensing device for conditioning hair, has lever arm moving sealing element between open position for permitting dispensing of cosmetic product by dispensing orifice, and closed position for sealing orifice
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: B05B11/00
Filed: 2011-03-23
Abstract: The device has an aerosol container (2) equipped with a depression valve (12) having a dispensing rod (14). An activation unit includes a collar fixedly mounted on the container, and a body (20) connected to the collar, where the body includes a distribution channel (29) connecting the rod to a dispensing orifice (28). A lever arm is pivotally mounted relative to the body for moving a sealing element (38) between an open position for permitting dispensing of a cosmetic product by the dispensing orifice, and a closed position for sealing the orifice.
Patent FR-2973350-A1 (FR)
Title: Plastic packaging bag for packing animal food e.g. croquettes, has tear lines formed on front wall and fold of bellows, where tear lines cooperate with tear notch to facilitate detachment of strip to create wide discharge opening
Inventor: ALAUX PATRICK
IPC: B65D30/02
Filed: 2011-03-30
Abstract: The bag has a bottom (1e) and side edges shaped to act as bellows having two folds (A, B) connecting a front wall (1c) and a rear wall, where an upper edge (1f) of the bag is closed after filling by a weld, and outer edges of the bellows have welded joints (S). Two parallel tear lines (1g, 1h) define a tear strip (1i), where the lines are formed on the front wall and one of the folds of each of the bellows, and cooperate with a tear notch to facilitate detachment of the strip to create a wide discharge opening on a face side of the bag.
Patent FR-2974300-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une combinaison d'un carotenoide, d'un phytoestrogene et de la vitamine c pour la prevention et/ou le traitement de desordres pigmentaires
Inventor: PICCARDI NATHALIE
IPC: A61K8/31
Filed: 2011-04-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation pour la prévention et/ou le traitement des désordres pigmentaires, pour la préparation d'une composition cosmétique adaptée à l'administration d'une dose quotidienne de 1 à 25 mg d'un caroténoïde, de 10 à 300 mg d'un phytoestrogène et de 10 à 1000 mg de vitamine C, par voie orale.
Patent FR-2976483-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un tensioactif anionique, un tensioactif non ionique ou amphotere et un alcool gras solide et procede de traitement cosmetique
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-06-17
Abstract: La présente invention concerne une composition de lavage et de conditionnement des matières kératiniques, comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) un ou plusieurs tensioactifs anioniques, b) un ou plusieurs agents tensioactifs choisis parmi les agents tensioactifs non ioniques, les agents tensioactifs amphotères ou zwittérioniques et, c) un ou plusieurs alcools gras solides ayant plus de 25 atomes de carbone. L'invention concerne aussi l'utilisation de ladite composition pour le lavage et le conditionnement des matières kératiniques, et un procédé de lavage et de conditionnement des matières kératiniques la mettant en œuvre.
Patent FR-2978171-A1 (FR)
Title: Weft knitting for e.g. clothing article, has mesh construction in four rows or eight rows, where two of rows include thread and another thread that includes elastane, where latter thread is knitted with former thread
Inventor: DELPUECH ALEX
IPC: A41B11/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: The knitting has a mesh construction in four rows (n, n+1, n+2, n +3) or eight rows, where two of the rows include a thread (20) and another thread (22) that includes elastane. A series of rows of mesh construction includes the latter thread that is knitted with the former thread. Another series of rows of mesh includes the latter thread that is knitted differently from the former thread such that the latter thread is floated on certain meshes, where the latter series includes successive rows of latter threads. An independent claim is also included for a clothing article.
Patent FR-2964648-A1 (FR)
Title: Method for handling waste e.g. paper waste, collecting container and for emptying container, involves lowering empty container for handling empty container in working position in automatic manner by computerized system
Inventor: MONDINI STEFANO
IPC: B65F3/04
Filed: 2011-09-14
Abstract: The method involves raising vertically a securing unit jointly to an empty container, and rotating an articulated arm (4) for bringing the empty container at top of a waste storing body (3). The container of the empty container is emptied. The articulated arm is rotated for bring the empty container at the top of working position. The empty container is lowered for handling the empty container in the working position in an automatic manner by a computerized system. An independent claim is also included for an apparatus for handling a waste container and for emptying the container.
Patent FR-2964661-A1 (FR)
Title: Composite elastomere comprenant une charge contenant de la silice et procede pour le produire.
Inventor: MORRIS MICHAEL D
IPC: B29C48/395
Filed: 2011-09-15
Abstract: On décrit un composite d élastomère avec une charge contenant de la silice, conjointement avec des procédés pour sa préparation. On décrit en outre les avantages obtenus avec le composite d'élastomère et les procédés. FIGURE 1
Patent FR-2986343-A1 (FR)
Title: Procede de pre-compilation, procede de compilation, programme d'ordinateur et systeme informatique
Inventor: HAMMAN EMMANUEL
IPC: G06F9/45
Filed: 2012-01-27
Abstract: Le procédé de pré-compilation comporte : - la détermination (212), dans le code source, de la présence d'un au plusieurs calculs matriciels sur une ou plusieurs matrices, appelées matrices d'entrée, dont le résultat est affecté à une matrice, appelée matrice de résultat ; - la modification (214) du code source en fonction du ou des calculs matriciels dont la présence a été déterminée.
Patent FR-2991532-A1 (FR)
Title: Procede de transmission dans un reseau multi-destinataires
Inventor: KHALIFE HICHAM
IPC: H04L45/16
Filed: 2012-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de messages depuis un noeud expéditeur (12) vers plusieurs noeuds destinataires (14) dans un réseau (10) dans lequel: - le même message est adressé depuis le noeud expéditeur (12) à plusieurs noeuds destinataires (14), et - le noeud destinataire (14) d'un message retourne un message d'acquittement au noeud expéditeur (12) après réception du message. Il comporte une étape de répartition, par le noeud expéditeur (12), des noeuds destinataires (14) dans au moins deux groupes de noeuds destinataires suivant un critère de répartition prédéterminé prenant en compte les temps de parcours aller/retour du message entre l'envoi du message et la réception du message d'acquittement du noeud destinataire, et une étape d'envoi de messages aux noeuds destinataires d'un même groupe avec un délai de latence entre l'envoi de deux messages successifs vers des mêmes noeuds destinataires du même groupe, ces délais de latence, chacun propre à un groupe et définissant le débit du groupe, étant différents d'un groupe à l'autre.
Patent FR-2992068-A1 (FR)
Title: Method for filtering of synthetic aperture radar image covering zone of interest polluted by ambiguous echoes, involves applying opposite Fourier transform to images, and allowing function to utilize reasons for defocusing of images
Inventor: BOSSER LUC
IPC: G01S13/90
Filed: 2012-06-13
Abstract: The method involves creating a model of rough synthetic aperture radar images, and focusing of the images (32) on a zone of interest (31) that is disencumbered of ambiguous echoes. The ambiguous echoes are associated with different rows of ambiguity. A defocalized image is associated with the ambiguity rows. A function is defined such that three-dimensional images are associated with the rough synthetic aperture radar images. An opposite Fourier transform is applied to the images, where the function utilizes reasons for defocusing of images associated with the ambiguity rows.
Patent FR-2986581-A1 (FR)
Title: Mechanical controlled ventilation device, has single-piece body joining volumes and functional surfaces of distribution and suction subsets by realization of central hollow volume that communicates with hollow volumes of subsets
Inventor: MAZET FRANCK
IPC: B29D22/00
Filed: 2012-02-03
Abstract: The device has a distribution subset including input channels (110) and a preformed hollow volume for meeting an intake air flow. A suction subset includes a preformed volume hollow to accommodate a ventilation turbine, a motor, an electrical box, and an outlet channel (130) communicating with the hollow volume for intake of the air within the device and evacuation of the air outside of the device. A single-piece body joins the volumes and functional surfaces of the two subsets by realization of a central hollow volume (160) that communicates with the hollow volumes of the subsets. An independent claim is also included for a method for manufacturing the body of the mechanical controlled ventilation device.
Patent FR-2987044-A1 (FR)
Title: Agent anti-pellicule de surface
Inventor: MATEO SANDRINE
IPC: C04B24/02
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un adjuvant anti-pellicule de surface pour liants hydrauliques comprenant au moins un alcool gras et au moins une huile, son procédé de préparation ainsi qu'un procédé de préparation d'une composition de liant hydraulique adaptée pour la fabrication de chapes ou de bétons comportant l'étape consistant à ajouter à la composition de liant hydraulique l'adjuvant selon l'invention à un dosage de 0,1 à 5% en poids par rapport au poids du liant hydraulique.
Patent FR-2987218-A1 (FR)
Title: Ossature d'un coffret ou d'une armoire electrique
Inventor: MASSE DOMINIQUE
IPC: H02B1/01
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne une ossature (1) parallélépipédique d'un coffret ou d'une armoire électrique, comportant : - une première base (b1) et une deuxième base (b2) rectangulaires, formées chacune par quatre montants (10, 11), - quatre montants latéraux (12, 13, 14, 15) perpendiculaires aux bases et reliant les deux bases entre elles, formant quatre faces latérales (f1, f2, f3, f4) parallèles deux à deux, deux premières faces latérales (f1, f3) parallèles comportant chacune un montant oblique (16, 17) fixé suivant une diagonale de ladite face, - les quatre montants latéraux (12, 13, 14, 15) et les deux montants obliques (16, 17) comportant des extrémités de fixation articulées sur chacune des deux bases (b1, b2), agencées pour faire pivoter lesdits montants obliques (16, 17) et latéraux (12, 13, 14, 15) suivant deux plans formés par lesdites premières faces latérales (f1, f3) de manière à manoeuvrer l'ossature entre une position pliée et une position dépliée.
Patent FR-2988053-A1 (FR)
Title: Device for storing and transporting larger length elongated element in e.g. station wagon, has support and maintenance elements for elongated element that is provided within loading space and instrument panel of vehicle
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-03-19
Abstract: The device (1) has support and maintenance elements (4, 5) for an elongated element (2) that is provided within a loading space (6) and an instrument panel (7) of a vehicle (9). A horizontal straight ventilation pipe (3) is integrated within the loading space, and one of the maintenance elements is placed on a middle leg (12), which is placed between a door (8) in front of a passenger compartment and another door (24) behind the loading space of the vehicle. The pipe is connected to a ventilation or air-conditioning group.
Patent FR-2989727-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation de la charge de particules de suie introduite dans une huile de lubrification d'un moteur diesel
Inventor: FERNANDEZ MICHAEL
IPC: F01M11/10
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'évaluation de la charge de particules de suie introduite dans une huile de lubrification d'un moteur Diesel et un dispositif pour la mise en oeuvre dudit procédé. Le procédé d'évaluation comprend l'étape de décomposition d'une durée de fonctionnement du moteur en un groupe de plusieurs intervalles de temps successifs avec un nombre limité d'intervalles, pour chaque intervalle, l'étape d'acquisition d'au moins un paramètre (R, C) représentatif des conditions de fonctionnement du moteur afin de déterminer une charge en particules de suie introduite dans l'huile de lubrification du moteur selon au moins une cartographie préétablie (Mc, Cs), l'étape de sommation des charges en particules de suie correspondant chacune à un des intervalles successifs afin de déterminer une charge totale (Ms) de particules de suie évaluée. Application dans le domaine des véhicules automobiles.