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Patent FR-2915081-A1 (FR)
Title: Dispositif orthopedique implantable constitue d'une structure support munie d'au moins un orifice associe a un ecrou, pour le passage d'une vis de fixation.
Inventor: DEROUET GUILLAUME
IPC: A61B17/43
Filed: 2007-04-17
Abstract: Ce dispositif orthopédique implantable comprend une structure support (2) munie d'un orifice (3) délimitant un logement (5) d'accueil d'un écrou (6) destiné à coopérer avec une vis de fixation (4).Le logement (5) comporte une partie supérieure (5a) et une partie inférieure (5b) toutes deux en tronc de sphère, concentriques l'une par rapport à l'autre.D'autre part, l'écrou (6) comporte un contour sphérique (11) et la tête de vis (15) comporte une partie inférieure (15b), également à contour sphérique, ainsi qu'une partie supérieure (15a) munie d'un filetage (17).Les parties supérieure (15a) et inférieure (15b) de la tête de vis (15) coopèrent respectivement avec le filetage complémentaire (14) de l'écrou (6) et avec la partie inférieure (5b) du logement de réception (5) pour tendre, en phase finale de vissage, à éloigner ledit écrou (6) par rapport à la partie (5b) du logement (5) et ainsi provoquer l'appui forcé - du contour sphérique (11) de l'écrou (6) contre la partie sphérique supérieure (5a) du logement (5) et - de la partie inférieure de la tête de vis (15b) contre la partie sphérique inférieure (5b) du logement (5).
Patent FR-2917222-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prevention de collision pour un vehicule au sol
Inventor: LOUIS XAVIER
IPC: G08G5/04
Filed: 2007-06-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de prévention de collision pour un véhicule en mouvement au sol.Le dispositif de prévention de collision 1 comporte notamment :. des moyens de localisation d'obstacles 100, 101, 102, 103, 5, 6, 7 ;. des moyens d'acquisition de données de localisation d'obstacles 2, 4 ;. des moyens de localisation 10 du véhicule porteur ;. un calculateur de prévention de collision 3 :- fusionnant les données de localisation d'un obstacle provenant des moyens d'acquisition 2, 4 ;- prenant en compte une description d'une configuration du véhicule porteur ainsi que la localisation du véhicule porteur, détecte des conflits de proximité entre le véhicule et les obstacles localisés ;- générant des alertes en cas de proximité du véhicule et de l'obstacle localisé ;- élaborant au moins une solution de résolution du conflit détecté ;. des moyens de présentation 12, présentant des alertes à un conducteur du véhicule.Ce dispositif peut notamment être embarqué à bord d'un aéronef afin de prévenir d'éventuelles collisions entre l'aéronef et un objet ou un autre véhicule lorsque l'aéronef est au sol.
Patent FR-2919738-A1 (FR)
Title: Service e.g. Goojet service, creating, organizing, delivering, exploiting and accessing method for e.g. mobile telephone, involves launching computing application corresponding to selected leaf when node is selected
Inventor: ROUGIER MARC
IPC: G06F3/0482
Filed: 2007-08-01
Abstract: The method involves mapping a service with an arborescent structure having nine branches for each node, where each branch leads to other node of the structure or leaves. A navigation request of part of a communicating mobile terminal e.g. mobile telephone, is received by a server connected to a service database. Identifiers of the nodes or descending leaves of same node are provided by the server, and one of the nodes or leaves are selected. The selected node or leaf is communicated to the server. A computing application corresponding to the selected leaf is launched when the node is selected. An independent claim is also included for a device for creating, organizing, delivering, exploiting and accessing a service.
Patent FR-2924641-A1 (FR)
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B27/06
Filed: 2007-12-10
Abstract: An actuation sub-assembly has a movable actuating mechanism that rotates axially around a skewer (4) and transmits a tightening torque to a tightening sub-assembly when the quick-release axle is being tightened. A tightening torque limiting mechanism forms a disengageable connection interface that limits the torque transmitted by the actuation sub-assembly to the tightening sub-assembly from the limiting value of torque or from a predefined range of tightening torque values. An independent claim is included for a quick release device.
Patent FR-2925207-A1 (FR)
Title: Percussion musical instrument drum e.g. sound drum, for musician, has two sides provided with plastic batter head for producing loud sound and plastic fabric head made of muffle for producing silent sound, respectively
Inventor: LE MI
IPC: G10D13/00
Filed: 2007-12-17
Abstract: The drum has two sides provided with a plastic batter head for producing loud sound and a plastic fabric head made of a muffle for producing silent sound, respectively, where the drum is made of wood. Fixations of stands of the drum are centered in a manner that barrels of the drum rotate at 180 degree for playing the drum on one of the two sides or on two sides. Sensors are provided on the drum on one of the two sides or on two sides.
Patent FR-2911721-A1 (FR)
Title: Dispositif a mosfet sur soi
Inventor: CORONEL PHILIPPE
IPC: H01L21/84
Filed: 2007-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) à MOSFET (106, 134) sur SOI, comprenant :- une région supérieure (102) comportant au moins un premier dispositif semi-conducteur (106) de type MOSFET disposé sur une première couche de semi-conducteur (118) empilée sur une première couche isolante (126), une première portion (128a) d'une première couche métallique et une première portion (132a) d'une seconde couche de semi-conducteur ;- une région inférieure (104) comportant au moins un second dispositif semi-conducteur (134) de type MOSFET disposé sur une seconde portion (132b) de la seconde couche de semi-conducteur, une grille (128b) du second dispositif semi-conducteur (134) étant formée par une seconde portion (128b) de la première couche métallique.La seconde couche de semi-conducteur (132) est disposée sur une seconde couche isolante (146) empilée sur une seconde couche métallique (148).
Patent FR-2914727-A1 (FR)
Title: Valve hydraulique, amortisseur hydraulique equipe d'une telle valve et ensemble forme de deux amortisseurs couples entre eux
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: B60G17/08
Filed: 2007-04-05
Abstract: L'invention concerne une valve hydraulique (1) destinée à contrôler le passage de fluide hydraulique entre une première (11) et une deuxième (12) chambres hydrauliques, consistant en :- un premier corps creux (4) délimitant intérieurement la deuxième chambre (12), ladite deuxième chambre (12) débouchant à une extrémité (41) dudit corps creux (4) dans la première chambre (11) ;- un obturateur (3) formé d'au moins un diaphragme (30) élastiquement déformable en appui sur l'extrémité débouchante (51) dudit corps creux (4) ;- un deuxième corps creux (5) délimitant intérieurement une troisième chambre (13) remplie de fluide hydraulique et délimitée partiellement par ledit diaphragme (30), ladite troisième chambre (3) étant sous une pression (P3) prédéterminée apte à contrôler la raideur et le point d'ouverture de la valve (1 )L'invention trouve une application dans les amortisseurs à compensation adaptable pour véhicule automobile.
Patent FR-2914869-A1 (FR)
Title: Tete de lavage d'une enceinte et dispositif pour nettoyer l'interieur d'une enceinte muni d'une telle tete de lavage.
Inventor: MICHAUD GROSBENOIT FREDERIC
IPC: B60S3/00
Filed: 2007-04-13
Abstract: Cette tête de lavage de lavage (1) d'une enceinte comprend au moins une buse de lavage (3), statique, qui diffuse un produit de lavage sous pression dans l'ensemble de l'enceinte.Elle comprend en outre une buse de rinçage (4) rotative, de laquelle émane un liquide de rinçage et notamment de l'eau sous pression, la rotation selon 360 degres de ladite tête de rinçage permettant l'accès à l'intégralité de l'enceinte.Les buses, respectivement de lavage (3) et de rinçage (4) communiquent avec un même réservoir situé en amont, alimenté en liquide de rinçage et notamment en eau sous pression, le cas échéant additionné d'un produit de lavage lors de la phase de lavage.Une électrovanne permet de sélectionner en fonction de la phase de lavage ou de rinçage, la buse adéquate.
Patent FR-2916068-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion des droits d'acces a des applications et des donnees avioniques et procede mis en oeuvre par ce systeme
Inventor: CROIZE XAVIER
IPC: G06F21/34
Filed: 2007-05-10
Abstract: L'invention concerne un système de gestion des droits d'accès d'un utlisateur à des informations avioniques, embarqué à bord d'un aéronef, comportant- au moins un dispositif d'identification (10) apte à lire des informations d'identité de l'utilisateur contenues dans une carte personnelle, et- un calculateur avionique (1) comportant des moyens (11) de gestion des droits d'accès, aptes à authentifier l'utilisateur et à déterminer, en fonction de l'identité de l'utilisateur, des droits d'accès aux informations avioniques.
Patent FR-2926123-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une liaison d'articulation et dispositif de transmission comprenant un tel dispositif de protection
Inventor: GUETRE JEAN MARIE
IPC: F16D3/84
Filed: 2008-01-08
Abstract: Le dispositif (1) de protection d'une liaison d'articulation (2) entre un arbre menant (3) et un arbre mené (4), présente un corps de forme générale tubulaire formé à une extrémité par une manchette (5) de fixation apte à être solidarisée à une partie d'un logement (6) de l'arbre menant, et à l'extrémité opposée par une manchette (7) de masquage laissée libre et apte à venir à recouvrement de la liaison d'articulation.Au moins une zone dudit corps est en matériau élastiquement déformable à mémoire de forme, de manière à permettre une déformation dudit corps entre une position dans laquelle la manchette de masquage vient à recouvrement de la liaison d'articulation et une position dans laquelle la zone en matériau à mémoire de forme est déformée élastiquement pour découvrir la liaison d'articulation, sans altération dudit matériau. Application à une liaison d'articulation, tel qu'un joint de cardan.
Patent FR-2928477-A1 (FR)
Title: Wristlet for e.g. cyclist, during cycling in night time, has luminous and flashing device, and LED supplied with power by electric cells connected on printed circuit board, where LED, electric cells and circuit board are housed in case
Inventor: SANSON LAURENT
IPC: G08B5/38
Filed: 2008-03-10
Abstract: The wristlet (8) has a luminous and flashing device, and an LED (6) supplied with power by a set of electric cells (5) connected on a printed circuit board (2), where the LED, electric cells and the printed circuit board are housed in a case (1). The case is held by the flexible wristlet, which encircles a wrist of a user. The electric cells supply power to the printed circuit board, and are connected to a position detector comprising a tilter and an angular displacement unit.
Patent FR-2929817-A1 (FR)
Title: Object e.g. camera, presentation device for display cabinet, has support including application face provided with cable path for receiving cable, where portions of cable path are arranged on support and positioning guide respectively
Inventor: BRETAGNE OLIVIER
IPC: A47F5/08
Filed: 2008-04-25
Abstract: The device has a support (2) for supporting an object (1) to be presented, and including an application face (14), against the object, provided with a cable path (7) for receiving an antitheft retractor cable (23). The cable path formed in another application face (4) of the support is extended in a direction of a third application face (3), against a positioning guide (13), so as to form portions (9, 17) of the cable path. The portions (9, 17) of the cable path extend in an extension of one another, and are arranged on the support and the positioning guide, respectively.
Patent FR-2931431-A1 (FR)
Title: Multifunctional carriage for use in hospital room, has support arm mounted pivotably about specific degrees along vertical axis, at proximal end, and carrying articulated support at distal end, and computer with screen mounted on support
Inventor: SCHAEFFNER GILBERT
IPC: B62B3/10
Filed: 2008-05-22
Abstract: The carriage has a leg assembly arranged on casters (20), and a horizontal plate (2) in height adjustable and service position. A support arm (8) is mounted pivotably about 180 degrees along a vertical axis, at its proximal end, and carries an articulated support at its distal end. The leg assembly has a base (4) and a post connecting the base to the plate. A computer e.g. multimedia computer, has a screen (10) mounted on the articulated support.
Patent FR-2932179-A1 (FR)
Title: Procede microbiologique de synthese de derives cinnamoyl amides d'acides amines
Inventor: LORQUIN JEAN
IPC: C12P1/04
Filed: 2008-06-09
Abstract: Procédé de production microbiologique de dérivés de cinnamoyl amides d'acides aminés, certains produits en résultant et leurs utilisations, notamment comme antioxydants.
Patent FR-2936833-A1 (FR)
Title: Composite strap hinge for e.g. louver board, has threaded orifices receiving screws forming adjustment cylinder to adjust space between metallic strap type element and plate type element when elements are reunited by bolt
Inventor: MOUSSET ALAIN
IPC: E05D7/04
Filed: 2008-10-08
Abstract: The strap hinge has a metallic strap type element (3) fixed on a casement (1) and with an orifice (4) receiving a screw (5) of a strap hinge assembling and fixing bolt (6). A plate type element (7) includes an elongated opening (9) perpendicular to an axis of an articulation ring (8), and threaded orifices (11a, 11b) formed between the ring and the opening. The threaded orifices receive screws (12a, 12b) forming an adjustment cylinder to adjust a space between the elements when the elements are reunited by the bolt traversing the opening and the orifice of the strap type element.
Patent FR-2937884-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une emulsion a partir de liquides non miscibles en eux et application a l'alimentation en liquide d'un dispositif de nebulisation
Inventor: MILLET JEAN CLAUDE
IPC: B01F11/02
Filed: 2008-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de mélange de liquides (5a, 5b) non miscibles entre eux, comprenant des étapes de mise en contact des liquides entre eux, et d'agitation des liquides pour obtenir un mélange sensiblement homogène et temporairement stable, l'agitation des liquides étant effectuée en immergeant une buse biseautée (32b, 43) d'un tube capillaire (30b, 40) au voisinage d'une zone de contact entre les liquides, et en mettant en vibration le tube capillaire. L'invention s'applique notamment à la nébulisation de liquides dans l'air, également au moyen d'un tube capillaire vibrant.
Patent FR-2940665-A1 (FR)
Title: Funerary burying indication assembly for use in ground, has fixation system whose two difference connection points that are distinct and distant from each other and integrating plate and rod with/without intermediate piece
Inventor: TURRILLOT MANUEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2008-12-31
Abstract: The assembly has an anchor (2) including an anchoring unit (6). A fixation system (3) associates a plate (1) to the anchor after placing the anchor in a cylindrical hole. The anchor is hooked by penetration into walls of the hole under a tentative extraction force effect. The fixation system has an automatic connection system (4) acting by plate movement with respect to the anchor and non-detached by a simple reverse movement. The fixation system has 2 difference connection points distinct and distant from each other and integrating the plate and a rod (5) with/without an intermediate piece. The rod has a section at top, the fixation system has a part made of rubber or plastic or metal in a form of blade, braid or cable. The plate is over-mounted by a sub-plate that is made of transparent material e.g. glass or synthetic material, or an opaque material such as synthetic matter, stone and metal.
Patent FR-2930287-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement de vehicule automobile.
Inventor: LEROY VINCENT
IPC: F01N13/08
Filed: 2008-04-16
Abstract: La ligne d'échappement raccordée au moteur d'un véhicule automobile, la ligne d'échappement (1) comprend :- un collecteur (5) présentant intérieurement au moins un canal (16) de circulation des gaz d'échappement ayant une sortie (19) de gaz d'échappement, le collecteur (5) comportant une bride de sortie (13) traversée par la sortie (19) de gaz d'échappement ;- un équipement aval (7) présentant une entrée (27) de gaz d'échappement raccordée à la sortie (19) de gaz d'échappement du collecteur (5), l'équipement aval (7) étant rigidement fixé à la bride de sortie (13) du collecteur (5).Le moteur (3) comprend un bloc moteur et une culasse (15), la ligne d'échappement (1) comprenant des moyens (33) de fixation pour fixer la bride de sortie (13) du collecteur (5) directement au bloc moteur ou à la culasse (15).
Patent FR-2933425-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un film isolant electrique et application pour la metallisation de vias traversants
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: H01L23/52
Filed: 2008-07-01
Abstract: La présente invention concerne essentiellement un procédé de préparation d'un film isolant électrique à la surface d'un substrat conducteur ou semiconducteur de l'électricité, tel qu'un substrat de silicium. Selon l'invention, ce procédé comprend : a) la mise en contact de ladite surface avec une solution liquide comprenant : - un solvant protique ; - au moins un sel de diazonium ; - au moins un monomère polymérisable en chaîne et soluble dans ledit solvant protique ; - au moins un acide en une quantité suffisante pour stabiliser ledit sel de diazonium par ajustement du pH de ladite solution à une valeur inférieure à 7, de préférence inférieure à 2,5 ; b) la polarisation de ladite surface selon un mode potentio- ou galvano-pulsé pendant une durée suffisante pour former un film présentant une épaisseur d'au moins 60 nanomètres, et de préférence comprise entre 80 et 500 nanomètres. Application : Métallisation de vias traversants, notamment de circuits intégrés 3D.
Patent FR-2939671-A1 (FR)
Title: Use of heterocyclic disulfide compound as an agent for treating keratin fibers, such as hair, where the disulfide compound is associated with reducing agent
Inventor: DE BONI MAXIME
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-12-11
Abstract: Use of one or more heterocyclic disulfide compound (I) and their salts with an acid or base, stereoisomers, solvates or hydrates as an agent for treating keratin fibers, such as hair, is claimed, where (I) is associated with: (ii) one or more reducing agent, in the presence of heat generated by heating to a temperature of 50-250[deg] C, under an alkaline pH, provided that when (I) is lipoic acid and is associated with one or more reducing agent, then the lipoic acid is not located together in the same composition with the reducing agent. Use of one or more heterocyclic disulfide compound of formula (I) and their salts with an acid or base, stereoisomers, solvates or hydrates as an agent for treating keratin fibers, such as hair, is claimed, where (I) is associated with: (ii) one or more reducing agent, in the presence of heat generated by heating to a temperature of 50-250[deg] C, under an alkaline pH, provided that when (I) is lipoic acid and is associated with one or more reducing agent, then the lipoic acid is not located together in the same composition with the reducing agent. Z 1>, Z 2>carbonyl group or divalent group of formula (CR 1>R 2>) or (CR 5>R 6>); either R 1>-R 6>H, (1-8C)alkyl, aryl, hydroxy, (di)(1-8C)(alkyl)amino, (1-8C)alkoxy, (poly)hydroxy(1-8C) alkyl, (di)(1-8C)(alkyl)amino(1-8C)alkyl, carboxy, carboxy(1-8C)alkyl, (di)(1-8C)(alkyl) aminocarbonyl(1-8C)alkyl, amino, aminocarbonyl(1-8C)alkyl or (1-8C)(alkyl)carbonyl (1-8C)(alkyl)amino(1-8C)alkyl; or R 1>R3, CR 3>R 3>(when n is 2 or 3) : cycloalkyl, heterocycloalkyl, aryl such as phenyl (preferred), or heteroaryl; and n : 1-3, preferably 1 or 2. Independent claims are included for: (1) treating keratin fibers, by application on the human keratin fibers a composition; (2) a cosmetic composition at alkaline pH comprising: (I); and (3) cosmetic composition comprising: (I) and one or more reducing agents. [Image].
Patent FR-2941830-A1 (FR)
Title: Data sequence's sequential transfer method for global system for mobile communication data network, involves performing transfer of data and following data based on reception of acknowledgement of transferred data
Inventor: GENEL PIERRE ANDRE
IPC: H04L1/00
Filed: 2009-01-30
Abstract: The method involves transferring data (D0-D5) based on a transfer request (Req) transmitted to a transmitting unit (E) by a receiving unit (R). The data is transferred based on the reception of acknowledgment (Ack0) of previously transferred data. The data is transmitted so that normal transfer delay of data is equal to a period (T). The transfer of the data and following data are performed based on the reception of acknowledgement of transferred data when the transfer of the following data is not caused by the reception of transfer acknowledgement (Ack1) of preceding data. An independent claim is also included for a device for implementing a method for sequential transfer of data sequence between a transmitting unit and a receiving unit.
Patent FR-2950982-A1 (FR)
Title: Equipement de vision comportant une lampe optique a coefficient de transmission lumineuse commandee
Inventor: BAUDOU JOEL
IPC: B64D10/00
Filed: 2009-10-06
Abstract: L'invention concerne un équipement de vision comportant une lame optique translucide (11) couvrant tout ou une partie du champ visuel (3) de l'utilisateur dudit équipement et un dispositif de projection d'images (21) sur la dite lame dans au moins une zone du champ visuel (14) de l'utilisateur appelée zone de projection d'images. La lame optique comporte une pluralité de zones couvertes par une couche de matériau à coefficient de transmission lumineuse commandée, une zone au moins couvrant la zone de projection d'images (14), et en ce que l'équipement de vision comporte également un moyen de commande (22) du coefficient de transmission lumineuse apte à recevoir des informations d'état (25) et à contrôler le coefficient de transmission lumineuse de chacune des zones (12, 13, 15) et indépendamment l'une des autres en fonction des dites informations d'état. L'invention s'applique de préférence aux équipements de viseur de casque ou afficheurs tête haute pour cockpit d'aéronef ainsi qu'équipement de vision dans le domaine automobile.
Patent FR-2940788-A1 (FR)
Title: Procede de groupage de produits du genre flacons ou autres
Inventor: MOUGIN DIDIER
IPC: B65B21/06
Filed: 2009-01-06
Abstract: Le procédé consiste à capter des produits (2) qui arrivent espacés et en ligne sur un convoyeur (1). Cette capture s'effectue au moyen d'un dispositif collecteur (40), en forme de peigne, disposé transversalement, faisant un angle compris entre 60 et 120° par rapport au sens d'avancement des produits (2). Le collecteur (40) dépose et largue les produits captés à un poste de prise en charge qui se situe sur le côté dudit convoyeur (1) d'amenée ; il est animé d'un mouvement en boucle qui se décompose, pour la capture desdits produits, en un mouvement transversal combiné avec un mouvement longitudinal de remontée de la file de flacons. L'installation pour la mise en oeuvre du procédé comprend une table (3) disposée au niveau et le long du convoyeur (1), un collecteur (40) porté par une structure appropriée pour se déplacer longitudinalement et transversalement au-dessus dudit convoyeur (1) et de ladite table (3). La table (3) est constituée de deux panneaux (31, 32) qui s'étendent de part et d'autre du convoyeur (1) d'amenée pour permettre une dépose et un largage des produits captés de chaque côté dudit convoyeur (1), en rive.