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Patent FR-2940267-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un oxalate d'actinide(s) et de preparation d'un compose d'actinide(s)
Inventor: BERTRAND MURIELLE
IPC: C01G43/025
Filed: 2008-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'un oxalate d'un ou plusieurs actinides, comprenant : - la précipitation de cet actinide ou la coprécipitation de ces actinides sous la forme de particules d'oxalate par mise en contact d'une solution aqueuse contenant le ou les actinides avec une solution aqueuse d'acide oxalique ou d'un sel d'acide oxalique ; et - le recueil des particules d'oxalate ainsi obtenues ; caractérisé en ce que la précipitation ou coprécipitation est réalisée en lit fluidisé. L'invention se rapporte également à un procédé de préparation d'un composé d'actinide(s) du type oxyde, carbure ou nitrure, mettant en oeuvre ce procédé. Applications : traitement et recyclage des combustibles nucléaires.
Patent FR-2940229-A1 (FR)
Title: Nestable shopping cart for use in store, has casters attached to ends of tubes, and conical basket whose front boundary plane is setback with respect to front boundary plane of chassis, where ends are formed by vertical segments
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B3/14
Filed: 2008-12-23
Abstract: The cart has a conical basket (2) fixed on a rolling chassis (1) that is formed by two curved tubes (5). A back wall (3) of the basket is pivoted towards front and towards top around a horizontal axis. Each tube has a front part (5a) inclined towards front of the cart, and a rear part (5b) inclined towards rear of the cart. Pivoting casters (6) are attached to front and rear ends of the tubes, where the ends of the tubes are respectively formed by vertical segments (5d). A front boundary plane (D1) of the basket is setback with respect to a front boundary plane (D2) of the chassis.
Patent FR-2946138-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure rapide d'une variation de pression ou de volume dans un reservoir
Inventor: BOUGY JEAN-JACQUES
IPC: G01F22/02
Filed: 2009-05-26
Abstract: Procédé et dispositif de mesure d'une variation de pression ou de volume dans un réservoir (10) contenant un liquide et reliés par un passage (18) à une colonne de mesure (20) partiellement remplie de liquide, des moyens d'éclairage (24) et des moyens (22) de prise d'image pour détecter les premier pics des oscillations du niveau de liquide dans la colonne (20) provoquées par une variation de pression ou de volume dans le réservoir (10).
Patent FR-2946315-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande et de regulation motrice pour helicoptere hybride
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C11/30
Filed: 2009-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande et de régulation pour giravion comportant au moins une hélice propulsive à pas variable et au moins une source motrice pour entraîner l'(les) hélice(s), ledit procédé consistant à élaborer au moins une consigne βtcl de pas moyen pour l'(les) hélice(s), en fonction d'un ordre de commande de variation de poussée Tcl, caractérisé en ce qu'il consiste à définir différents modes de fonctionnement parmi lesquels : - un mode direct, dans lequel la valeur du pas moyen résulte directement de l'ordre de commande Tcl, - un mode forcé, dans lequel le pas moyen est forcé automatiquement, à une valeur de pas calculée, - un mode régulé dans lequel on régule la puissance du (des) propulseur(s) en fonction d'une consigne de puissance issue d'une commande du pilote et d'un asservissement du pas moyen de l'(des) hélice(s), - et un mode protégé.
Patent FR-2951951-A1 (FR)
Title: Systeme de perfusion securise et procede de mise en oeuvre
Inventor: PAZART LIONEL HENRI
IPC: A61B5/153
Filed: 2009-11-05
Abstract: L'invention propose un système de perfusion sécurisé d'un liquide corporel permettant de réaliser, de manière simple, efficace et économe en énergie, un contrôle ultime de compatibilité d'un traitement avec le patient et/ou la situation médicale préalablement diagnostiquée par un médecin. A cette fin, l'invention a pour objet un système comprenant : - un circuit fluidique d'une perfusion (100, 1000) comprenant un cathéter de perfusion (101), une tubulure de perfusion (102, 1002) et un réservoir (103, 1003) de produit de perfusion déterminé à perfuser à un patient (B) ; - un moyen de prélèvement (400) d'un liquide corporel d'un patient, - un réservoir de prélèvement (303) muni d'un moyen de liaison fluidique (300) avec le moyen de prélèvement (400), - un moyen d'analyse et de comparaison (710, 721) du liquide corporel prélevé et d'un échantillon (810) de produit déterminé, - un moyen de liaison fluidique entre le moyen d'analyse et le réservoir de prélèvement ; - un moyen de commande d'écoulement (731) du produit de perfusion dans la tubulure, le moyen d'analyse et de comparaison étant apte à transmettre au moyen de commande d'écoulement une information de comparaison (Ic) du liquide corporel prélevé (304) et de l'échantillon de produit déterminé (810).
Patent FR-2953041-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une grandeur operationnelle permettant une gestion simplifiee et optimisee d'echantillons irradies dans des installations et garantissant le respect d'objectifs de surete
Inventor: POIRSON LAURENT
IPC: G06F19/00
Filed: 2009-11-24
Abstract: Procédé de détermination d'une grandeur opérationnelle permettant une gestion simplifiée et optimisée pour l'exploitation d'installations recevant des échantillons irradiés, ladite grandeur opérationnelle étant attaché à un échantillon irradié donné et à des installations comprenant des blindages de protection de natures données, et étant une activité équivalente en un radioélément de référence issue d'une source ponctuelle équivalente d'un échantillon irradié, calculée en prenant en considération les radioéléments potentiellement existants et les mesures réalisées par une chambre d'ionisation et une chaîne de spectrométrie gamma, le procédé comprenant une étape de calculs préalables (201), une étape de calcul d'une source ponctuelle (202), et une étape de calcul de l'activité équivalente en radioélément de référence (203).
Patent FR-2953958-A1 (FR)
Title: Compactable and recyclable container deposit valorization managing device for e.g. shopping center, has local data processing unit sending data about identifying whether object is container to communication unit
Inventor: FALOURD CHRISTOPHE
IPC: G06V30/224
Filed: 2009-12-14
Abstract: The device has an intelligent recyclable terminal (10) including a local data processing unit (25) connected to a recognition unit (15), a code identification unit (17), a control unit (14), an input unit (19), a memory (21) and a communication unit (23). The processing unit sends data in connection with performed deposition for transmission to compare an object identification code i.e. barcode, with a reference list and send data about identifying whether an object is a container to the communication unit. An independent claim is also included for a method for managing deposit valorization of a compactable and recyclable container.
Patent FR-2953831-A1 (FR)
Title: Procede de production d'esters alkyliques a partir d'huile vegetale ou animale et d'un monoalcool aliphatique avec purification a chaud en lit fixe.
Inventor: DANDEU AURELIE
IPC: C07C27/02
Filed: 2009-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'esters alkyliques et de glycérine à partir d'une huile végétale brute ou semi-raffinée et d'un monoalcool aliphatique comprenant une étape de purification poussée permettant d'éliminer les espèces à base de phosphore, calcium, magnésium, zinc ou fer insolubles dans les conditions de température du réacteur catalytique hétérogène.
Patent FR-2937036-A1 (FR)
Title: Terpolymere et composition semi-conductrice pour cables electriques.
Inventor: GERVAT LAURENT
IPC: C08F210/02
Filed: 2009-02-05
Abstract: L'invention a pour objet un terpolymère d'éthylène, de (méth)acrylate d'alkyle et d'époxyde insaturé. L'invention porte également sur une composition semi-conductrice comprenant un composé conducteur et ce terpolymère, et son utilisation dans les câbles électriques.
Patent FR-2944074-A1 (FR)
Title: Kit modulable pour l'assemblage de modules.
Inventor: DELESTRE CHRISTOPHE
IPC: F16B12/10
Filed: 2009-04-01
Abstract: La présente invention concerne un kit modulable pour l'assemblage de modules (10), comportant : - au moins deux modules (10) à assembler, chacun comportant au moins deux faces (11) et des premier (12) et deuxième (14) bords latéraux adjacents l'un à l'autre, et au moins deux logements, au moins un premier logement (13) débouchant sur le premier bord latéral et au moins un deuxième logement (15) débouchant sur le deuxième bord latéral adjacent au premier bord latéral, - au moins une entretoise (20) destinée à être insérée dans les premiers logements de chacun des modules par leur premier bord latéral pour les maintenir accolés entre eux, - au moins une platine (30) destinée à être insérée dans au moins l'un des deuxièmes logements de chacun des modules par leur deuxième bord latéral, la platine étant configurée pour coopérer avec l'entretoise à l'intérieur de chacun des modules.
Patent FR-2946882-A1 (FR)
Title: Suspension veterinaire gelifiee de fer
Inventor: FORGET PATRICK
IPC: A61K9/10
Filed: 2009-06-18
Abstract: Suspensions vétérinaires gélifiées comprenant une concentration élevée en fer administrées par voie orale à des mammifères nouveau-nés non-humains, destinées au traitement et/ou à la prévention des anémies et/ou des maladies infectieuses pendant toute la durée de l'allaitement.
Patent FR-2951488-A1 (FR)
Title: Opening frames e.g. front and rear doors, locking/unlocking control system, for motor vehicle i.e. car, has control unit to control locking/unlocking of opening frames, when parameter e.g. deceleration, exceeds threshold value
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60R21/01
Filed: 2009-10-16
Abstract: The system has a deceleration detector (1) to detect behavior and state parameter e.g. deceleration, of a motor vehicle. Four detectors (2-5) respectively detect anti-lock braking system (ABS) state, electronic stability control (ESP) state, fly-wheel angle, and normal/abnormal brake pedal pressure in the vehicle. Proximity/ultrasonic sensors (6) detect proximity of object or imminence of impact. A control unit (7) controls locking or unlocking of opening frames of the vehicle, when the parameter exceeds a threshold value, and calculates a warning level based on outputs of the detectors.
Patent FR-2958951-A1 (FR)
Title: Panneau pour isolation interieure d'une toiture, utilisation et isolation interieure
Inventor: LONG FRANCOIS
IPC: E04B1/80
Filed: 2010-04-20
Abstract: Le panneau (1) pour isolation intérieure d'une toiture est destiné à être inséré entre des chevrons (9) de ladite toiture. Ledit panneau est réalisé en un matériau isolant rigide, sécable et élastique. Ce panneau présente en plan une forme de parallélogramme à angle (α) non droit. Les panneaux (1, la, lb) sont posés entre les chevrons (9) de ladite toiture pour former une isolation intérieure. Utilisation de panneaux (1, la, lb) conformes à ceux-ci-dessus pour une pose rapide et directe entre les chevrons (9) d'une toiture.
Patent FR-2970060-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21S8/10
Filed: 2010-11-08
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile comprenant un ensemble de pièces, ledit ensemble de pièces comprenant : - une première pièce (2) comportant un contour fermé (21) ou un contour ouvert, - un élément de jonction (4) avec une première face adhésive (41) qui reçoit ladite première pièce de manière à ce qu'après collage de la première pièce sur l'élément de jonction, la face adhésive présente une région libre (43) adjacente au contour de la pièce.
Patent FR-2969520-A1 (FR)
Title: System for cutting stainless steel part of e.g. motor vehicle, comprises source for producing beam for cutting, cutting head connected with source, temperature sensor such as thermocouple and thermal camera, and controlling device
Inventor: AUBERT PHILIPPE
IPC: B23K10/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: The system (10) comprises a source for producing a beam (11) for cutting, a cutting head (12) connected with the source, a temperature sensor (14) such as a thermocouple and a thermal camera for continuously delivering a real time temperature information of the head, and a controlling and alarming device connected with the sensor and the source. The controlling and alarming device is adapted for continuously comparing the temperature information delivered by the sensor with a first threshold temperature. The system (10) comprises a source for producing a beam (11) for cutting, a cutting head (12) connected with the source, a temperature sensor (14) such as a thermocouple and a thermal camera for continuously delivering a real time temperature information of the head, and a controlling and alarming device connected with the sensor and the source. The controlling and alarming device is adapted for: continuously comparing the temperature information delivered by the sensor with a first threshold temperature; deactivating the source when the temperature information delivered by the sensor is higher than the first threshold; continuously comparing a variation of the temperature information delivered by the sensor with a second threshold variation when the temporal variation of the temperature information is positive and with a third threshold variation when the temporal variation of the temperature information is negative; and transmitting a alarming signal to the user when the source is deactivated, when the temporal variation of the temperature information is higher than the second threshold variation and/or when an absolute value of the temporal variation of the temperature information is lower than an absolute value of the third threshold variation. The temperature sensor is integrated with the head. The beam producing source is a laser source, and a gas or plasma source. An independent claim is included for a process for controlling and alarming a cutting system.
Patent FR-2971518-A1 (FR)
Title: Dispositif de synthese d'un materiau composite nanostructure et procede associe
Inventor: LECONTE YANN
IPC: C23C14/06
Filed: 2011-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de synthèse d'un matériau composite nanostructuré et un procédé associé. Le dispositif comprend une chambre de synthèse (3) dudit matériau comportant un système (13) de dépôt de la matrice sur une surface cible (15), un système (1, 4, 5, 9) pour générer un jet supersonique de nanoparticules dans un gaz porteur, ledit système comportant une chambre de détente (1) et une chambre tampon (2) disposée entre ledit système (1, 4, 5, 9) pour générer ce jet supersonique et la chambre de synthèse (3), la pression régnant dans la chambre tampon (2) étant inférieure à la pression régnant dans la chambre de détente (1), ledit jet supersonique de gaz porteur entraînant les nanoparticules étant ainsi destiné à traverser la chambre de détente (1) puis la chambre tampon (2), de sorte que les nanoparticules traversent la chambre de synthèse (3) jusqu'à la surface cible (15).
Patent FR-2974743-A1 (FR)
Title: Device for spreading anti-foaming liquid on roof of home from ground, has pressure sprayer provided with transparent flexible hose terminated at one end by array of nozzles, where hose circulates anti-foaming liquid
Inventor: TISSIER RICHARD
IPC: B05B9/00
Filed: 2011-05-02
Abstract: The device has four interlocking wooden butt-jointed modules forming a long pole of about ten feet, where the pole is provided with a metal scrubbing brush, and the length of the pole is adjustable as required. A pressure sprayer is provided with a transparent flexible hose terminated at one end by an array of nozzles, where the hose circulates anti-foaming liquid to be sprayed on a roof of a home from a ground, and the array of nozzles is fixed on the top of the scrubbing brush using a fastener.
Patent FR-2977526-A1 (FR)
Title: Pressing device for pressing paper on engraved and inked plate, has floating cradle including upper roller and lower roller, where rollers have large diameters and press paper on engraved and inked plate placed on marble base
Inventor: NEYTCHEFF JEAN PIERRE
IPC: B41F3/26
Filed: 2011-07-05
Abstract: The device has a floating cradle (4) including an upper roller (1) and a lower roller (2), where the rollers have large diameters and press a paper on an engraved and inked plate placed on a marble base (5). The paper and the plate are sandwiched between the rollers such that displacement of the rollers causes printing of the paper with an engraved pattern of the plate to obtain an embossing effect on the paper. The engraved and inked plate is made from one of copper, steel, zinc, linoleum, Plexiglas(RTM: polymethyl methacrylate), or wood.
Patent FR-2979653-A1 (FR)
Title: Set for securing local pump of swimming pool, has sensor that returns signal towards home automation case when sensor detects absence of lid on frame such that automation case controls stopping of pump of swimming pool
Inventor: LEGRAND JEAN MICHEL
IPC: E04H4/06
Filed: 2011-09-07
Abstract: The set has a frame (63) fixed at a local pump, and a lid (67) that seals the frame. A sensor (40) is positioned on the frame or the lid and connected to a home automation case. The sensor returns a signal towards the automation case when the sensor detects an absence of the lid on the frame such that the automation case controls stopping of a pump of a swimming pool. A central part (77) of the lid is engaged to an interior of an opening (73) of the frame. The sensor comprises a flange resting against an edge of the opening placed in an edge of the frame. An independent claim is also included for a method for installation of a set for securing a local pump of a swimming pool.
Patent FR-2970700-A1 (FR)
Title: Device for fixing engine to suspension oblique mast of aircraft, has parallel rods fixed at two points of engine, and asymmetric half ring fixed at oblique mast, where rods are fixed at two opposite ends of half ring
Inventor: ROGERO JEAN-MICHEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2011-01-20
Abstract: The device has two attachment units (6) attached to an engine (1) and shifted along an axial direction of the engine. One of the attachment units has parallel rods (8, 13a, 13b, 17a, 17b) that are fixed at two points of the engine. An asymmetric half ring (12) is fixed at an oblique suspension mast (2). The rods are fixed at two opposite ends of the half ring and directed along a transverse direction of an aircraft. The ring extends in a vertical direction from the aircraft. The half ring is thinned down from a connection region connected to the mast towards the ends. An independent claim is also included for an oblique suspension mast.
Patent FR-2973109-A1 (FR)
Title: Methode cytologique utilisant l'autofluorescence des globules blancs pour le diagnostic precoce et le suivi des infections
Inventor: ASEHNOUNE KARIM
IPC: G01N21/64
Filed: 2011-03-22
Abstract: La présente invention concerne une méthode in vitro pour diagnostiquer l'état infectieux d'un individu à partir d'un échantillon de globules blancs issu d'un prélèvement biologique d'un organe potentiellement infecté par un micro-organisme pathogène dudit individu, comprenant au moins les deux étapes suivantes : i) mesurer l'intensité cellulaire moyenne de l'autofluorescence dudit échantillon, et ii) comparer l'intensité mesurée à l'étape i) avec une valeur contrôle, de manière à déterminer l'état infectieux dudit individu. La méthode diagnostique de l'invention utilise un matériel optique de routine permettant de travailler dans des domaines de longueurs d'onde compatibles avec l'autofluorescence cellulaire, et constitue ainsi une aide rapide, fiable et peu coûteuse au diagnostic ou au suivi d'une infection chez un individu.
Patent FR-2973725-A1 (FR)
Title: Drilling and cutting metallic material by laser beam by subjecting metal material to impact of laser beam to operate onset of melting localized from material, and continuing localized melting of material started in subjecting step
Inventor: DANHIEZ BORIS
IPC: B23K26/00
Filed: 2011-04-06
Abstract: The method comprises subjecting a metal material to an impact of a laser beam so as to operate an onset of melting localized from the material under the effect of the laser beam, continuing the localized melting of the material started in the subjecting step without moving the laser beam relative to the material, and measuring a light intensity reflected by the metallic material subjected to the impact of the laser beam and converting the light intensity into a voltage value of 1-9 V representing the measured light intensity. The method comprises subjecting a metal material to an impact of a laser beam to operate an onset of melting localized from the material under the effect of the laser beam, continuing the localized melting of the material started in the subjecting step without moving the laser beam relative to the material, measuring a light intensity reflected by the metallic material subjected to the impact of the laser beam and converting the light intensity into a voltage value of 1-9 V representing the measured light intensity, comparing the voltage value representing the measured light intensity to a value of reference voltage corresponding to a reference voltage data, and detecting the end time of the drilling material or defect drilling. The light intensity is measured by a photodiode. The step of detection of the drilling defect, when the voltage value corresponds to the measured light intensity, exceeds a first value of voltage reference data corresponding to a first intensity value of maximum predetermined reference. The method further comprises immediately stopping the drilling when measured voltage value is greater than the reference voltage data, triggering a duration of given time difference (T), while maintaining the localized melting of the material, when the voltage value corresponding to measured light intensity is lower or equal to a second value of reference voltage data corresponding to a second intensity value of maximum predetermined reference, detecting the moment of the end of the drilling of material when the voltage value corresponding to the measured light intensity is lower or equal to a third value of reference voltage data corresponding to a third intensity value of maximum predetermined reference, relatively moving the laser beam relative to the material when voltage value is less than reference voltage data after the duration of time difference (T), and continuing the movement of the laser beam relative to the material according to a cutting path data while operating a complete melting over the entire thickness from the material along the cutting path. The laser beam is generated by a laser source of fiber type, disk, neodymium:yttrium aluminum garnet or carbon dioxide. An independent claim is included for a laser cutting installation.
Patent FR-2975317-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par soudage diffusion d'une piece monobloc pour une turbomachine
Inventor: GODON THIERRY
IPC: B23K13/04
Filed: 2011-05-18
Abstract: Procédé de fabrication par soudage diffusion d'une pièce monobloc pour une turbomachine, comprenant les étapes consistant à réaliser une ébauche de la pièce autour d'un mandrin (12), l'ébauche comprenant plusieurs couches annulaires coaxiales et superposées d'anneaux (10) indépendants en fil métallique, empilés les uns sur les autres autour du mandrin, à soumettre l'ébauche à une compression isostatique à chaud de façon pour obtenir une pièce monobloc, et à usiner éventuellement cette pièce.