baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986809-A1 (FR)
Title: Parallelepiped construction block for forming flat structure to construct building, has first walls respectively comprising high precision attachment portions forming bearing surfaces to obtain mechanical continuity for force transmission
Inventor: MEYER CONSTANT
IPC: E04B2/14
Filed: 2012-02-10
Abstract: The block (1) has two parallel first walls (2) arranged to be perpendicular to a plane of a flat structure. Two parallel second walls (5) are perpendicular to the first walls and intended to be vertical when the block is normally installed in the structure. Each first wall has an attachment portion (2') that forms a bearing surface parallel to the first walls for another block for a contact between the blocks or a support through a binder, and is of high precision relative to rough manufacturing surfaces, so as to obtain a mechanical continuity for transmission of forces between the blocks. Independent claims are also included for the following: (1) a flat structure (2) a method for manufacturing a construction block.
Patent FR-2987341-A1 (FR)
Title: Manette de changement de vitesse sequentiel pour bicyclette.
Inventor: HE YUE
IPC: B62K23/04
Filed: 2012-02-27
Abstract: Manette de changement de vitesse (20) pour bicyclette ou équivalent, présentant un jour (22) s'étendant selon un axe principal (X), ladite manette étant configurée pour être montée de manière coaxiale sur une poignée de guidon de bicyclette, comprenant un élément fixe (24) configuré pour être rendu solidaire de la poignée de guidon, une poignée rotative coaxiale à l'axe principal et mobile en rotation autour de l'axe principal, un élément d'entrainement (28) mobile en rotation autour de l'axe principal et configuré pour entrainer l'extrémité d'un câble de commande d'un dérailleur, des moyens de couplage (100) configurés pour coupler en rotation la poignée rotative et l'élément d'entrainement et des moyens de positionnement séquentiel (200) qui coopèrent avec les moyens de couplage et avec la poignée rotative.
Patent FR-2987367-A1 (FR)
Title: Materiau de protection au feu, reservoir de stockage haute pression revetu d'un tel materiau, leurs procedes de preparation et leurs utilisations
Inventor: VILLALONGA STEPHANE
IPC: C08J3/20
Filed: 2012-02-28
Abstract: La présente invention concerne un matériau résistant au feu comprenant une matrice en résine élastomère thermodurcissable dans laquelle sont incorporées des charges endothermiques ainsi qu'un réservoir de stockage haute pression revêtu dudit matériau, leurs procédés de préparation et leurs utilisations.
Patent FR-2988377-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'une frette sur le col d'un flacon comprenant un organe de distribution
Inventor: OCTAU JEAN LUC
IPC: B05B11/00
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation d'une frette (11) sur le col (3) d'un flacon comprenant un organe de distribution (5), ledit col présentant une paroi annulaire (3a) surmontant un épaulement extérieur (4) de raccordement dudit col avec le corps (1) dudit flacon, ladite frette présentant un manchon (14) dont l'extrémité inférieure est pourvue de moyens de verrouillage (15), l'organe de distribution (5) comprenant un corps (8) présentant une portée extérieure (17), ledit procédé prévoyant de : - monter le manchon (14) de la frette (11) à l'intérieur de la paroi annulaire (3a) du col (3) en disposant les moyens de verrouillage (15) en regard radial de l'épaulement (4) ; - faire coulisser le corps (8) de l'organe de distribution (5) à l'intérieur du manchon (14) pour disposer les moyens de verrouillage (15) en appui radial sur la portée extérieure (17) et en appui axial sur l'épaulement (4) afin d'assurer le verrouillage de la fixation de la frette (11) dans le col (3). L'invention concerne également un flacon de distribution comprenant un organe de distribution (5) et une frette (11) fixée sur son col (3).
Patent FR-2992791-A1 (FR)
Title: Method for optimizing operation of tele-protection system of electrical installation, involves inhibiting transmission of control signal to control unit of electrical installation if signal to noise ratio is lower than preset threshold
Inventor: FONTENELLE FRANCOIS
IPC: H02H7/26
Filed: 2012-06-29
Abstract: The method involves estimating (12) signal to noise ratio in a tele-protection channel i.e. power line of network, by receiving (2) a signal by a receiver, filtering (6) the received signal, calculating (8) a magnitude representing a square modulus of second derivative of the filtered signal, and calculating (10) an average of the magnitude for estimating the ratio according to IEC 60.834 standard. Transmission of control signal to a control unit of an electrical installation by a receiver is inhibited (16) if the ratio is lower than a preset threshold. Independent claims are also included for the following: (1) a device for optimizing operation of a tele-protection system of an electrical installation (2) a receiver arranged in a tele-protection system of an electrical installation for receiving a signal (3) a computer program stored on a recording medium and comprising instructions to implement a method for optimizing operation of a tele-protection system of an electrical installation.
Patent FR-2979557-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage fin d'une machine-outil
Inventor: SCHNELL PASCAL
IPC: B23Q16/00
Filed: 2012-08-29
Abstract: Dispositif de réglage fin de machine-outil, notamment dispositif de réglage fin de défonceuse pour le réglage fin d'une grandeur caractéristique , comportant au moins un élément d'actionnement (12a) monté à rotation autour de son axe de rotation (16a) et au moins un boîtier (14a). L'élément d'actionnement (12a) est mobile par rapport au boîtier (14a) le long d'une direction différente de la direction de rotation de l'élément d'actionnement (12a).
Patent FR-3003094-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation de la prise de charge des batteries d'un vehicule automobile
Inventor: FLOQUET STEPHANE
IPC: H01R13/447
Filed: 2013-03-06
Abstract: Dispositif de sécurisation d'une prise de charge (3) de batteries d'alimentation d'un véhicule électrique ou hybride rechargeable, ladite prise (3) étant accessible par l'extérieur du véhicule, et fermée par un couvercle (15) amovible rapporté sur la prise (3), ledit dispositif de sécurisation comportant au moins une information d'avertissement d'un risque électrique (RE) et une information de recommandation d'utilisation du manuel d'utilisation (MU) du véhicule, disposée sur ou au voisinage immédiat du couvercle (15), visible de l'extérieur du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un moyen de déverrouillage du couvercle seulement accessible après une prise de connaissance effective du manuel d'utilisation (MU) de manière à empêcher l'accès à la prise de charge (3) du véhicule tant que l'utilisateur n'a pas consulter le manuel d'utilisation (MU).
Patent FR-2992636-A1 (FR)
Title: Winch for vehicle, has fixing plate connecting respective drum supports of motor and gear housings, and rotary drum connected to motor by drive and supported by drum supports, where crankcase and drum supports consist of aluminum material
Inventor: FRETZ DARREN G
IPC: B66D1/12
Filed: 2013-05-29
Abstract: The winch (10) has a motor provided as a driving unit (12) and comprising a motor housing that contains a first drum support (22), which is fixed to a crankcase (32) to close an end of the crankcase. A gear reducer (14) is fixed to the motor by a drive, and comprises a gear housing, which contains a gear box casing (28) and a second drum support (24) fixed to the casing to close an end of the casing. A fixing plate (20) connects the supports. A rotary drum (16) is connected to the motor by the drive, and supported by the supports. The crankcase and the supports consist of aluminum material.
Patent FR-3006937-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une cale pelable non plane et cale pelable non plane ainsi obtenue
Inventor: GASTEL YANN MAURICE
IPC: B32B7/06
Filed: 2013-06-14
Abstract: Procédé d'obtention d'une cale pelable non plane comportant des étapes de : - réalisation d'un empilement (1) alternant des feuilles de matériau et des couches d'adhésif; - mise en place de l'empilement ainsi réalisé dans un moule de forme correspondant à la forme de la cale pelable non plane à obtenir ; - polymérisation de l'empilement au sein du moule de forme associé; - démoulage de l'empilement polymérisé ; et - finalisation de la cale pelable non plane à partir de l'empilement polymérisé démoulé.
Patent FR-3025706-A1 (FR)
Title: Systeme de protection de literie pour des nuits douces et lendemains heureux
Inventor: LEURENT SOPHIE
IPC: A47G9/02
Filed: 2014-09-12
Abstract: Système de protection de literie contenant une base imperméable, maintenu par un système de fixation sous le matelas, et un élément protecteur à la fois imperméable et absorbant qui vient se fixer sur la base imperméable initiale. Le but de ce système est aussi bien économique que écologique. Il empêche les multiples lavages de literie complète dus à des draps souillés, mais pourrait aussi éviter les alèzes à usage unique type « carré bleu », utilisées chez les particuliers mais surtout dans les structures de soin. Finie la technique des mamans qui consiste à mettre un sac poubelle sur le drap et une serviette de toilette au-dessus.
Patent FR-3004439-A1 (FR)
Title: Structure de stockage d'ammoniac et systemes associes
Inventor: DEMENTHON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N3/24
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne une structure (7) de stockage d'ammoniac notamment pour la réduction catalytique sélective d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement des véhicules à combustion, comprenant au moins un matériau de stockage dans lequel l'ammoniac peut être stocké, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux parties de stockage distinctes, chaque partie de stockage contenant un matériau de stockage, les matériaux de stockage des différentes parties de stockage n'étant pas tous identiques. Elle concerne également un système de stockage et de déstockage d'ammoniac d'un véhicule comprenant une enceinte de stockage, comprenant une telle structure de stockage. Elle concerne également un système de réduction catalytique sélective pour gaz d'échappement de moteur à combustion interne, comprenant un tel système de stockage d'ammoniac et un module d'injection de l'ammoniac dans les gaz d'échappement.
Patent FR-3020743-A1 (FR)
Title: Machine agricole comportant un dispositif perfectionne de commande d'un protecteur
Inventor: HALTER CEDRIC
IPC: F16P3/08
Filed: 2014-05-06
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole comportant un dispositif perfectionné de commande d'un protecteur. Cette machine agricole (1) comprend au moins un outil de travail (2) pouvant être entraîné à partir d'un moyen d'entraînement (3) pouvant présenter une vitesse d'entraînement variable, au moins un moyen protecteur mobile (4) pouvant être déplacé au moins entre des positions opérationnelle et non-opérationnelle , un dispositif de déplacement dudit au moins un moyen protecteur (4) comportant au moins un actionneur de réglage et un dispositif de verrouillage du moyen protecteur (4). Machine (1) caractérisée en ce que le dispositif de déplacement comprend un circuit de commande de l'actionneur qui intègre le dispositif de verrouillage, qui transforme automatiquement une grandeur d'entrée variable en une grandeur de commande pouvant prendre une première valeur de commande utilisée pour empêcher une transposition dudit actionneur de réglage en dehors d'une première configuration, la grandeur d'entrée présentant une valeur qui est fonction ou dépendante de la vitesse d'entraînement du moyen d'entraînement (3) ou de la vitesse de travail dudit au moins un outil (2) concerné.
Patent FR-3020821-A1 (FR)
Title: Barriere a chaine incluant des moyens d'actionnement de la chaine comprenant un chariot relie a des moyens moteurs lineaires
Inventor: POSAVEC YVAN
IPC: E01F13/02
Filed: 2014-05-08
Abstract: L'invention concerne une barrière à chaîne, comprenant deux fûts (1) d'extrémité entre lesquels s'étend une chaîne principale (2), au moins l'un des fûts comprenant des moyens d'actionnement (4), (5), (6) couplés à une extrémité (20) de la chaîne principale (2) pour la déplacer entre une position dans laquelle elle interdit le passage d'un véhicule terrestre et une position dans laquelle elle autorise le passage d'un véhicule, les moyens d'actionnement (4), (5), (6) comprenant au moins un chariot (5) monté mobile le long d'un rail (4) s'étendant de base en haut dans le fût (1), caractérisée en ce que le chariot (5) est couplé à des moyens d'entraînement (6) comprenant des moyens moteurs linéaires (60), (61) susceptibles de se déployer/rétracter sur une course D1 de bas en haut, ou inversement, dans le fût (1), les moyens moteurs linéaires (60), (61) étant couplés au chariot (5) par un moyen de transmission (7) souple s'étendant entre deux extrémités (70), (71), les moyens moteurs linéaires (60), (61) étant aptes à agir sur le moyen de transmission (7) entre les extrémités (70), (71) pour que la course D1 des moyens moteurs linéaires (60), (61) entraîne une course D2 du chariot (5) le long dudit rail (4) telle que D2 > D1.
Patent FR-3020798-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comprenant un conduit formant barriere thermique integre au caisson de la structure rigide du mat d'accrochage
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D33/00
Filed: 2014-05-09
Abstract: Le système de protection thermique (58) de la structure rigide (10) d'un mât d'accrochage (4) dans un ensemble propulsif (1) d'aéronef de type connu induit un surcroît de masse pénalisant et occupe un volume spécifique qu'il faut prendre en compte lors de la conception de l'ensemble propulsif. Pour remédier à ces problèmes, l'invention propose de loger le conduit (60) du système de protection thermique au sein du caisson (24) de la structure rigide, de manière à tirer bénéfice du volume alloué à la structure rigide (10). Les éléments (26, 62, 30) formants le conduits (60) peuvent ainsi faire partie intégrante de la structure rigide et peuvent donc jouer un rôle structural.
Patent FR-3023950-A1 (FR)
Title: Radio-etiquette et procede d'emission de signaux radiofrequences par une radio-etiquette
Inventor: REFFE NICOLAS
IPC: G06K19/07
Filed: 2014-07-18
Abstract: La radio-étiquette (3) selon l'invention comporte : - un module de réception (6,10), apte à recevoir un signal radiofréquence (SIG1 RF) en provenance d'un lecteur de radio-étiquettes fonctionnant selon un mode de rétromodulation ; - un module d'obtention (4) d'une réponse au signal radiofréquence reçu du lecteur de radio-étiquettes ; et - une chaîne d'émission radio (7,10) comprenant : ○ un modulateur (8), apte à générer un signal radiofréquence modulé à partir de la réponse obtenue, ce signal radiofréquence modulé étant similaire à un signal radiofréquence rétromodulé lisible par le lecteur de radio-étiquettes ; et ○ un premier module d'amplification (9), apte à amplifier le signal radiofréquence modulé généré par le modulateur ; et ○ un module d'émission (10) apte à émettre le signal radiofréquence modulé amplifié à destination du lecteur de radio-étiquettes.
Patent FR-3024702-A1 (FR)
Title: Pare-boue rotatif
Inventor: ROUVIERE CHRISTOPHE
IPC: B62D25/18
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un pare-boue (1) destiné à venir dans le passage de roue d'un véhicule, le pare-boue (1) comprenant deux demi-coques(2-3), des moyens de jonction des demi-coques (2-3) et des moyens d'assemblage du pare-boue (1) au passage de roue d'un véhicule, chaque demi-coque (2-3) présentant sensiblement une forme en quart de cercle avec une face concave (22-32) et une face convexe (21-31), les moyens de jonction permettant de configurer le pare-boue (1) entre une position repliée dans laquelle les deux demi-coques (2-3) sont superposées et une position déployée dans laquelle les deux demi-coques (2-3) sont juxtaposées pour former sensiblement un demi-cercle, et permettant la fixation mutuelle des deux demi-coques (2-3) en position déployée.
Patent FR-3025401-A1 (FR)
Title: Compositions anti-botrytis
Inventor: PAJOT EMMANUEL
IPC: A01N63/30
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention se rapporte à une composition phytopharmaceutique combinant, en tant qu'agents actifs, un champignon filamenteux du genre Microdochium, et un second composant actif contre ledit pathogène du genre Botrytis, et une méthode de lutte contre le Botrytis utilisant cette composition.
Patent FR-3025851-A1 (FR)
Title: "differentiel de transmission"
Inventor: LALOS CEDRIC
IPC: F16H48/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un différentiel (10) de transmission, caractérisé en ce que des portées (42A, 42B) du carter (14) sont revêtues d'une couche (60) en polytétrafluoroéthylène (PTFE) interposée radialement entre lesdites portées (42A, 42B) et un arbre (38) de sortie associé.
Patent FR-3026799-A1 (FR)
Title: Amortisseur, notamment pour un embrayage d'automobile
Inventor: LOPEZ-PEREZ CARLOS
IPC: F16F15/129
Filed: 2014-10-01
Abstract: Amortisseur, notamment pour un embrayage d'automobile, comprenant : - un élément d'entrée et - un élément de sortie mobile en rotation par rapport à l'élément d'entrée autour d'un axe de rotation (X); - des moyens d'amortissement qui comportent au moins deux lames élastiques (17a, 17b) interposées entre l'élément d'entrée et l'élément de sortie de façon à fléchir et transmettre un couple entre ces deux éléments, ces deux lames élastiques étant formées sur des pièces distinctes et étant distantes l'une de l'autre.
Patent FR-3012922-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution
Inventor: YASUI TSUTOMU
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-11-05
Abstract: Un système d'alimentation électrique (1) est pourvu, le système comprenant un distributeur distal (5), un actionneur électrique (15a) qui reçoit une alimentation électrique du distributeur distal (5), et un dispositif relais (43). L'énergie de régénération produite par l'actionneur électrique (15a) est envoyée à une batterie de stockage (27).
Patent FR-3042151-A1 (FR)
Title: Dispositif de roulette spherique omnidirectionnelle
Inventor: HERVIEU MICHEL
IPC: B60B33/08
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif dont le corps (1) est destiné à recevoir une roulette (2) sphérique se mouvant sous une calotte (3) par l'intermédiaire d'une nappe de billes (4) caractérisé en ce que la calotte (3) est profilée de telle sorte que son épaisseur (7) à la base du plot (8) de fixation au corps (1) soit inférieure à l'épaisseur de son bord (9) formant la zone (5) afin d'obtenir une plage (6) d'épandage des billes (4) présentant un angle d'inclinaison suffisamment réduit pour éviter leur accumulation pyramidale sous la poussée exercée par la roulette (2) et favoriser leur épandage en un flux constant vers la zone (5) d'approvisionnement de la roulette (2). Le dispositif selon l'invention est destiné à tous objets susceptibles d'être déplacés manuellement, tractés, motorisés, téléguidés ou robotisés.
Patent FR-3032946-A1 (FR)
Title: Recipient muni d'un fond mini petaloide a cannelures transversales
Inventor: HERMEL WILFRIED
IPC: B65D23/00
Filed: 2015-02-23
Abstract: Récipient en matière plastique comprenant un corps et un fond (3) pétaloïde prolongeant le corps, le fond (3) comprenant une paroi (4) de fond de forme générale convexe vers l'extérieur du récipient, dont saillent des pieds (7) formés par des excroissances, séparés deux à deux par des portions de la paroi (4) de fond formant des vallées (12) en creux qui s'étendent radialement jusqu'à une périphérie (8) du fond (3), le fond (3) comprenant en outre, dans chaque vallée (12), au voisinage de la périphérie (8) du fond (3), au moins une cannelure (17, 18) qui s'étend transversalement par rapport à la direction radiale d'extension de la vallée (12).
Patent FR-3034663-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de bananier pour depigmenter la peau
Inventor: BILLOT SHIRLEY
IPC: A61Q19/02
Filed: 2015-04-09
Abstract: Utilisation cosmétique d'un extrait de bananier, notamment un bananier du genre Musa, pour dépigmenter la peau.
Patent FR-3034651-A1 (FR)
Title: Gamme d’elements femoraux prothetiques pour tige femorale prothetique
Inventor: WOODNUTT DAVE
IPC: A61F2/36
Filed: 2015-04-09
Abstract: Cet gamme d'éléments fémoraux prothétiques comprenant au moins un premier ensemble d'implants fémoraux prothétiques de tailles discrètes variant de 1 à N de façon croissante et un deuxième ensemble d'implants fémoraux prothétiques (6) de tailles discrètes variant de 1 à N de façon croissante. Chaque implant fémoral prothétique appartenant au premier ensemble comportant une partie métaphysaire et une partie formant col fémoral prothétique. Chaque implant fémoral prothétique (6) appartenant au deuxième ensemble comportant une partie métaphysaire (7) et une cavité de réception (9) apte à recevoir un col fémoral prothétique. Les implants fémoraux prothétiques appartenant aux premier et deuxième ensembles sont configurés de telle sorte que l'encombrement intra-osseux de la partie métaphysaire d'un implant fémoral prothétique de taille X appartenant au premier ensemble est identique à l'encombrement intra-osseux de la partie métaphysaire d'un implant fémoral prothétique (6) de taille X appartenant au deuxième ensemble, quel que soit X compris entre 1 et N.
Patent FR-3037011-A1 (FR)
Title: Dispositif d’anti sous marinage pour vehicule automobile
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B60N2/42
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'anti sous marinage tel qu'un bossage anti sous marinage destiné à s'étendre transversalement sur une partie (1) d'un plancher de véhicule automobile supportant l'assise arrière, ledit dispositif comportant au moins une zone transversale dont l'épaisseur est augmentée localement par rapport à l'épaisseur du reste du dispositif.
Patent FR-3038083-A1 (FR)
Title: Procede d'interfacage entre organes d'interaction et ecran tactile, facade de commande et terminaux munis de telles facades
Inventor: SOULIER GREGORY
IPC: G09B9/08
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention vise à mettre en œuvre un simulateur simple, léger et peu encombrant, tout en offrant une ergonomie 3D réaliste pour l'interface homme-machine . A cette fin, il est proposé d'élaborer des contacts de commandes physiques sur des écrans tactiles du simulateur configurés pour fournir des données de réglage d'affichage de ces écrans. Une façade de commande (10) d'un tel simulateur comporte, selon un mode de réalisation, un clavier (2, 2L, 8, 9) équipé d'actionneurs (20) pour former plastron (30), et un écran tactile (1) à technologie multipoints et/ou multitouches. Cet écran tactile (1) se compose d'une dalle (4, 4F) qui incorpore une grille chargée (4G), un écran de visualisation (13) et une unité de traitement (100) dédiée à un pilotage de visualisation. Chaque appui d'un actionneur (20) sur la dalle tactile (4) réalise un contact conducteur qui génère des signaux de localisation transmis à l'unité de traitement numérique (100) afin de produire, par une corrélation entre chaque signal de localisation de chaque actionneur (20) et un paramétrage adapté d'un affichage auquel l'actionneur (20) est dédié, des données de réglage et/ou de modification des paramètres d'affichage.
Patent FR-3041915-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la trajectoire d'un vehicule avec les freins sans commande du volant de direction
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W40/114
Filed: 2015-10-01
Abstract: Procédé de contrôle de la trajectoire d'un véhicule automobile en l'absence de commande du volant de direction (48), utilisant un système d'aide à la conduite effectuant un contrôle de la trajectoire à partir d'une action individuelle sur les freins de roue, caractérisé en ce qu'il calcule un moment de lacet (Mz-frein) à établir pour assurer la trajectoire du véhicule avec les freins, puis il applique un freinage de la roue avant intérieure au virage (42, 46), et il constate l'effet de ce freinage sur la rotation du volant (48), afin d'établir ensuite le calcul du freinage de chaque roue assurant la trajectoire en prenant en compte la rotation du volant générée par ces freinages.