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Patent FR-3099581-A1 (FR)
Title: Installation et procédé pour le contrôle de l’origine et/ou de la qualité de coupes d’échantillons biologiques
Inventor: JORDAN NAVAS PABLO
IPC: G01N1/30
Filed: 2019-07-29
Abstract: Installation et procédé pour le contrôle de l’origine et/ou de la qualité de coupes d’échantillons biologiques La présente invention concerne une installation (1) pour le contrôle de l’origine et/ou de la qualité de coupes (2) d’échantillons biologiques (7), comportant : - au moins un dispositif (9, 12) de lecture de données d’identification encodées, - au moins un dispositif d’acquisition de données biométriques propres à un échantillon biologique (7), - des moyens de transmission (13) des données vers des moyens de traitement informatiques (14). L’invention concerne également l’utilisation d’une telle installation pour la contrôle de l’origine et/ou de la qualité de lames d’échantillons biologiques ou pour le contrôle de la qualité de la coloration de lames d’échantillons biologique, ainsi que des procédés de mise en œuvre de l’installation dans le cadre de telles utilisations. Fig. 3
Patent FR-3101011-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d’une tete de depot de matiere par laser
Inventor: COURAPIED DAMIEN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-09-24
Abstract: Dispositif (30) pour la mise en œuvre d’un procédé de contrôle d’une tête (10) de dépôt de matière par laser, dans lequel il comprend : des anémomètres (34), de préférence à tubes de pitot (36), reliés à un système (38) de calcul de vitesses en fonction de valeurs de pression mesurées par les anémomètres, et une tête (10) de dépôt de matière par laser, cette tête comportant une buse (12) comportant des cônes (14-18) coaxiaux définissant entre eux des passages pour un faisceau laser (20), une poudre métallique (22) destinée à être fondue par ce faisceau laser, et au moins un flux de gaz (24). Figure pour l'abrégé : Figures 8
Patent FR-3102472-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice dotee d’un emplacement pour un groupe electrogene amovible
Inventor: DORAY JEAN-BAPTISTE
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-10-25
Abstract: La nacelle élévatrice comprend un emplacement d’accueil (39) pour le montage amovible d’un groupe électrogène. L’emplacement d’accueil (39) comprend une structure de positionnement (101) du groupe électrogène (40) par coopération de forme avec une structure de positionnement complémentaire du groupe électrogène, qui est apte à corriger à la fois un défaut de centrage du groupe électrogène par rapport à l’emplacement d’accueil, et un défaut d’orientation angulaire du groupe électrogène par rapport à la direction d’amenée/retrait (F). L’emplacement d’accueil (39) comprend aussi une butée (103) pour positionner le groupe électrogène dans la direction d’amenée/retrait (F) et des moyens de fixation amovible (104) pour maintenir fermement le groupe électrogène (40) et le libérer aux fins de retrait. Grâce à cette structure, la mise en place du groupe électrogène sur la nacelle élévatrice, par exemple à l’aide d’un chariot élévateur, est facilitée. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3089113-A1 (FR)
Title: Simulateur de gravite
Inventor: LECHAT PIERRE
IPC: A61B5/055
Filed: 2019-10-25
Abstract: Ensemble mécanique destiné à créer une gravité artificielle lors d’un examen radiologique du rachis par IRM SCANNER. L’invention concerne un dispositif permettant de reproduire les contraintes de la position vertical sur le rachis afin de déceler un canal étroit : pathologie très invalidante. Les examens actuels ne sont pas toujours fiables : en position allongée le rachis ne subit plus la gravité, les vertèbres sont en mode détendu, faussant ainsi le diagnostic. Le dispositif mécanique comporte un cadre (châssis) tubulaire et un sous-ensemble équipé sur ses extérieurs d’un jeu de glissières de 500mm permettant une amplitude importante, un tiroir équipé de deux glissières 300mm permettra un réglage précis .Au centre, un mécanisme (vis écrou volant) est destiné au déplacement précis du tiroir (support de pieds). En face de ce sous-ensemble, un dispositif est équipé de deux éléments au profil concave afin de limiter le déplacement des épaules. La dimension établie en position debout servira de référence lors des réglages pendant toute la durée de l’IRM SCANNER. Les éléments d’ossature sont habillés d’une protection en tôle aluminium ou plaque plexiglas.
Patent FR-3103355-A1 (FR)
Title: Composition d’huile de micro-organismes enrichie en acides gras polyinsaturés
Inventor: LENNON STÉPHANIE
IPC: C11C3/04
Filed: 2019-11-26
Abstract: Composition d’huile de micro-organismes enrichie en acides gras polyinsaturés L’invention concerne une composition d’huile de micro-organismes, en particulier de micro-algues, enrichie en acides gras polyinsaturés, caractérisée en ce qu’elle présente : - une teneur en acides gras saturés inférieure ou égale à 40 mg/g de composition, - une teneur en acides gras polyinsaturés oméga-3 supérieure ou égale à 500 mg/g de composition, et en ce qu’elle comprend, par rapport à la quantité totale de monoglycérides, diglycérides, triglycérides et esters éthyliques d'acides gras : - une quantité de triglycérides inférieure à 70 %, - une quantité de diglycérides comprise entre 10 et 35 %, - une quantité de monoglycérides comprise entre 1 et 5 %.
Patent FR-3105597-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique d’un composant électrique ou électronique et procédé de fonctionnement d’un tel dispositif
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/6569
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre :                               Dispositif de régulation thermique d’un composant électrique ou électronique et procédé de fonctionnement d’un tel dispositif L’invention a pour objet un dispositif (1) de régulation thermique d’un composant électrique ou électronique comportant un boitier (2) configuré pour loger au moins un composant électrique ou électronique susceptible de dégager de la chaleur, un premier circuit (4) de distribution de fluide diélectrique, des moyens (5) de distribution agencés sur le premier circuit de distribution pour permettre la projection de fluide diélectrique en direction de la surface du composant électrique ou électronique (3), ledit fluide étant apte à se vaporiser au contact du composant électrique ou électronique (3), le boîtier (2) comportant en outre au moins une paroi (7) de condensation du fluide (6) diélectrique en phase vapeur, un bac (8) de récupération du fluide (6) diélectrique en phase liquide et une pompe (9) configurée pour permettre la recirculation du fluide (6) diélectrique en phase liquide depuis le bac (8) de récupération vers les moyens (5) de distribution par l’intermédiaire du premier (4) circuit de distribution de fluide diélectrique, caractérisé en ce que le dispositif (1) de régulation thermique comporte un réservoir additionnel (11), en communication fluidique avec le bac de récupération (8), qui est configuré pour recevoir le fluide diélectrique (6).     Figure de l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3106621-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour aéronef équipée d’un système thermo-acoustique.
Inventor: ZEBIAN MAXIME
IPC: F02C7/141
Filed: 2020-01-28
Abstract: Turbomachine comprenant un système thermo-acoustique L’invention concerne une turbomachine pour aéronef comprenant un système thermo-acoustique (10) associé à un circuit de fluide permettant d’alimenter le moteur de la turbomachine en fluide, le système thermo-acoustique (10) comprend un échangeur (11) connecté au circuit de fluide et dans lequel transite un fluide à refroidir, une structure d’atténuation acoustique (12) distincte de l’échangeur (11) et formant en tout ou partie une paroi (2a, 4a) du conduit du conduit de soufflante (5), et au moins un tube caloduc (13) comprenant une portion reçue intégralement dans la structure acoustique (12) et une portion avec une extrémité reçue dans l’échangeur (11), et un unique coude cintré avec un angle non nul entre les deux portions.     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107131-A1 (FR)
Title: Objet instrumenté et ensemble d’instrumentation pour cet objet
Inventor: SETTE DANIELE
IPC: H01B5/00
Filed: 2020-02-12
Abstract: OBJET INSTRUMENTÉ ET ENSEMBLE D’INSTRUMENTATION POUR CET OBJET Objet instrumenté comportant un fil multibrin 22. Ce fil multibrin 22 comporte au moins une paire de brins adjacents constitué d'un brin (BC) dit "conducteur" et d'un brin (BR) dit "robuste". La conductivité électrique du brin robuste (BR) est supérieure à 8 x 103 S/m. La conductivité électrique du brin conducteur (BC) est deux fois supérieure à la conductivité électrique du brin robuste avec lequel il forme cette paire de brins adjacents. La contrainte à la rupture du brin robuste (BR) est 1,4 fois supérieure à la contrainte à la rupture du brin conducteur avec lequel il forme cette paire de brins adjacents.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111316-A1 (FR)
Title: Trappe de déchargement de trémie, et wagon-trémie comportant une telle trappe
Inventor: DUSSART DAVID
IPC: B61D7/18
Filed: 2020-06-11
Abstract: Trappe de déchargement de trémie, et wagon-trémie comportant une telle trappe L’invention concerne une trappe de déchargement de trémie (2) comportant :     - un bâti (4) avec deux ouvertures inférieures (10), les deux ouvertures inférieures (10) étant séparées l’une de l’autre par une partie intercalaire (12) de bâti (4) ;      - un tambour (14) monté en rotation sur le bâti (4), et présentant deux parois périphériques séparées l’une de l’autre par un canal de déchargement transversal traversant.     Les deux parois périphériques sont configurées pour venir fermer individuellement les deux ouvertures inférieures (10) du bâti (4) lorsque la trappe de déchargement (2) est fermée, et le canal de déchargement est configuré pour venir en regard d’une des deux ouvertures inférieures (10) du bâti (4) lorsque la trappe de déchargement (2) est ouverte.     L’invention concerne également une trémie et un wagon-trémie.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3113994-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: H05B45/18
Filed: 2020-07-20
Abstract: L'invention fournit une méthode pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile comprenant les étapes consistant à fournir un premier profil de courant préliminaire, à calculer un premier temps de déclassement préliminaire associé au premier profil de courant préliminaire, à fournir un deuxième profil de courant préliminaire, à calculer un deuxième temps de déclassement préliminaire associé au deuxième profil de courant préliminaire, à alimenter le premier module d'éclairage avec un premier profil de courant qui fournit une quantité totale de courant inférieure à la première quantité préliminaire de courant, et à alimenter le deuxième module d'éclairage avec un deuxième profil de courant qui fournit une quantité totale de courant supérieure à la deuxième quantité préliminaire de courant.Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3112524-A1 (FR)
Title: Organe d’entrainement de cycle presentant un capteur de couple
Inventor: KELTZ GUILLAUME
IPC: G01L3/10
Filed: 2020-07-20
Abstract: L’invention concerne un Système d’entrainement de cycle présentant un capteur de couple, comprenant un axe de pédalier ou un moyeu relié à un plateau par un organe d’accouplement, d’entrainement et de mesure, présentant une première section (100) solidaire en rotation dudit axe de pédalier ou moyeu et une seconde section (200) reliée audit plateau , une source de champ magnétique supportée par l’une desdites sections (100, 200) ledit organe d’accouplement intégrant un dispositif de détection de couple.  Figure 4
Patent FR-3117163-A1 (FR)
Title: procédé de stockage et de récupération d’énergie comprenant une turbine à gaz pour réchauffer le gaz comprimé à la détente
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention concerne un système de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comprenant :  - une ligne de compression (1) de gaz avec au moins un étage de compression (3), chaque étage (3) comprenant un moyen de compression (100, 101, 102) et un moyen de stockage et de récupération de la chaleur (200, 201, 202),  - un moyen de stockage de gaz comprimé (500) situé en sortie de la ligne de compression (1),  - une ligne de détente (2) comprenant au moins deux étages de détente (4), chaque étage de détente (4) comprenant un moyen de détente (300, 301, 302) et des conduites configurées pour faire circuler le gaz comprimé dans au moins un des moyens de stockage et de récupération de la chaleur (200, 201, 202) d’ au moins un étage de compression (3) pour réchauffer le gaz comprimé,  et la ligne de détente (2) comprend au moins une chambre de combustion (400) alimentée par une première portion du gaz comprimé en sortie d’un étage de détente (4) ou en sortie du moyen de stockage de gaz comprimé (500), les gaz en sortant entraînant une turbine à gaz (410) puis alimentant un échangeur (420) pour réchauffer le gaz comprimé d’un étage de détente (4).  L’invention concerne aussi un procédé de stockage et de récupération d’énergie.  Figure 4 à publier
Patent FR-3123862-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule autonome
Inventor: DUHAUTBOUT THIBAUD
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un véhicule autonome (10). A cet effet, un ensemble de rayons de braquage du véhicule (10) comprenant au moins un premier et un deuxième rayon de braquage est déterminé. Un rayon de braquage correspondant au maximum des rayons de braquage de l’ensemble est sélectionné. Une première distance correspondant à un premier point d’arrêt du véhicule (10) derrière un objet statique (20) est déterminée à partir du rayon de braquage sélectionné. Une deuxième distance correspondant à un deuxième point d’arrêt du véhicule (10) derrière l’objet statique (20) est déterminée à partir du rayon de braquage sélectionné. Le véhicule (10) est contrôlé en fonction d’une distance correspondant au maximum entre la première distance et la deuxième distance.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124104-A1 (FR)
Title: Ensemble incluant un outil à lame et un emballage de protection, et méthode d’emballage d’un outil à lame
Inventor: TARRERIAS ERIC
IPC: B65D73/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: Ensemble incluant un o util à lame et un emballage de protection, et méthode d’emballage d’un outil à lame Cet ensemble inclut un outil à lame (10), comprenant un manche (12) et une lame (14), la lame présentant un premier bord (18) et un deuxième bord non-tranchant (20), et un emballage protégeant la lame, l’emballage comprenant une plaquette (30). La plaquette comprend une base (32) et un rabat (34), le rabat est rabattu sur la base, de préférence en étant collé à la base. En outre, l’emballage comprend également une étiquette adhésive apposée sur la plaquette, l’étiquette adhésive recouvre une face et le rabat de la plaquette, ainsi que la lame. De plus, le premier bord (18) de la lame est protégé entre la plaquette et l’étiquette adhésive et l’emballage recouvre la lame de l’outil à lame en laissant libre le manche.  Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3126369-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement de la barre anti-devers du bloc avant des véhicules automobiles électriques
Inventor: MARCILLE SYLVAIN
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-08-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chargement (2) d’une barre anti-devers (1) montée transversalement sur le berceau avant des véhicules électriques pour renforcer sa raideur en cas de choc frontal, caractérisé en ce qu’il comprend un manchon (21) d’encastrement de l’extrémité de la barre anti-devers, un butoir pourvu d’une paroi (22) de réception des impacts et une platine (23) de fixation sur le berceau avant.
    Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127394-A1 (FR)
Title: galet massant exfoliant
Inventor: DEBUIT ALAIN
IPC: A61H15/00
Filed: 2021-09-30
Abstract: Cette invention relève du domaine cosmétique. Elle concerne un galet applicateur pour crème ou pour huile de soin ou de massage, ayant une face rugueuse pour exfolier et une face lisse pour masser.
Patent FR-3128600-A1 (FR)
Title: Numériseur radiofréquence à dynamique augmentée
Inventor: LAPORTE-FAURET BAPTISTE
IPC: H04B1/18
Filed: 2021-10-25
Abstract: Numériseur radiofréquence à dynamique augmentée L’invention concerne un numériseur radiofréquence (10) comprenant un module (12) pour diviser la puissance entre :  une première branche (14) comprenant :  - un dispositif (16) d’application d’un gain variable,   - un premier convertisseur analogique-numérique (18),  - un premier module (20) d’application d’un gain numérique ;   et une deuxième branche (15) comprenant :  - un module (24) de combinaison/couplage analogique connecté, en sortie au module pour diviser la puissance, et à une branche (26) de réinjection analogique du signal numérique issu dudit premier convertisseur analogique-numérique comprenant :  - un convertisseur numérique-analogique (28) ;   - un module (30) d’application d’un gain analogique ;  - un deuxième module (32) d’application d’un gain analogique ;  - un deuxième convertisseur analogique-numérique (34) ;  - un deuxième module (36) d’application d’un gain numérique,  chaque sortie de la première et deuxième branche étant connectées à un module (38) de combinaison/couplage numérique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128657-A1 (FR)
Title: Outil coupant pour décoller des résidus de colle sur un châssis de véhicule automobile.
Inventor: SANTOS THIAGO HENRIQUE
IPC: B26B3/08
Filed: 2021-11-04
Abstract: L’invention concerne un outil (1) coupant pour enlever des résidus de colle sur un châssis métallique de véhicule, l’outil (1) coupant présentant une première partie (2) conçue pour permettre la préhension de l’outil (1) par un opérateur, l’outil (1) présentant une deuxième partie (5) formant une lame s’étendant suivant une direction longitudinale entre la première partie (2) et une extrémité coupante (6), la deuxième partie (5) étant au moins en partie recouverte par un élément de protection (8), faisant saillie d’un bord (9) de la deuxième partie (5), le bord (9) s’étendant suivant la direction longitudinale, l’élément de protection (8) étant réalisé en matériau présentant une dureté telle qu’elle permet d’éviter la formation de rayure en cas de frottement de l’élément de protection (8) contre un châssis métallique.  (Figure 1)
Patent FR-3130012-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’allumage d'au moins une source lumineuse disposée à une extrémité d'au moins un guide de lumière
Inventor: ROY JULIEN
IPC: F21S41/65
Filed: 2021-12-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d'allumage d'au moins une source lumineuse (8A, 8B) disposée à une extrémité d'au moins un guide de lumière (6) au moins partiellement transparent ou translucide, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif (4) de pilotage de source lumineuse.   Selon l’invention, le dispositif de pilotage est configuré pour effectuer la commande d’allumage de la source lumineuse par modulation de largeurs d’impulsion, et le procédé comporte une première phase au cours de laquelle la commande d’allumage de la source lumineuse est effectuée selon une première rampe de commande, jusqu’à un premier niveau d’éclairage intermédiaire de la source lumineuse ; et une deuxième phase au cours de laquelle la commande d’allumage de la source lumineuse est effectuée selon une deuxième rampe de commande, jusqu’à un second niveau d’éclairage de la source lumineuse, les pentes des première et deuxième rampes de commande étant distinctes.  FIG. 1
Patent FR-3131564-A1 (FR)
Title: Châssis autonome avec système anti-roulis
Inventor: GEFFROY ELIE
IPC: B60G21/055
Filed: 2022-01-05
Abstract: La présente invention concerne un châssis (1) autonome comportant un ensemble (34) de suspension, formé par deux bras (341, 341 ’, 441, 441’) de suspension et des éléments d’amortissement (342, 342’, 442, 442’) déformables, un bras de suspension (341) étant disposé au niveau d’une roue (35), un deuxième bras de suspension (341’) étant disposé au niveau d’une deuxième roue (35’), les deux roues étant deux roues avant ou deux roues arrière, le châssis (1) comportant un système (100) anti-roulis disposé entre les deux bras de suspension (341, 341’).  Figure 2
Patent FR-3133853-A1 (FR)
Title: Pièce en matériau CMC à barrière environnementale pré-fissurée pour l’accommodation thermomécanique
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: C04B35/50
Filed: 2022-03-25
Abstract: Pièce en matériau CMC à barrière environnementale pré-fissurée pour l’accommodation thermomécanique La présente invention concerne une pièce (1) revêtue destinée à être montée dans une turbomachine, comprenant :- un substrat (3) en matériau composite à matrice au moins partiellement en céramique, et- une barrière environnementale (12) sur le substrat et comprenant : (i) une couche (5) d’accrochage comprenant du silicium présente sur une surface du substrat, et (ii) une couche (7) de barrière environnementale recouvrant la couche d’accrochage, ladite couche de barrière environnementale comprenant une région interne (73) de barrière aux espèces oxydantes et corrosives non fissurée et située du côté de la couche d’accrochage, et une région externe (71), opposée à la couche d’accrochage et recouvrant la région interne, présentant un réseau de fissures (75) d’adaptation thermomécanique ayant une distance (d) entre fissures adjacentes comprise entre 10 µm et 50 µm et dont les fissures s’étendent sur une profondeur (p75) comprise entre 50% et 95% d’une épaisseur (e7) de ladite couche de barrière environnementale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3133794-A1 (FR)
Title: Véhicule à motorisation électrique et procédé de pilotage d’un tel véhicule
Inventor: CATIMEL MICHEL
IPC: B60L15/20
Filed: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un véhicule à motorisation électrique (1), comprenant des roues motrices (3) ; un groupe motopropulseur (10) incluant au moins un moteur de puissance (11) électrique et un mécanisme de transmission de puissance (20) entre ledit moteur de puissance (11) et les roues motrices (3) ; et un mécanisme de régulation (30) comprenant un moteur de régulation (31) et un mécanisme réducteur irréversible (33) interposé entre le moteur de régulation (31) et le mécanisme de transmission de puissance (20), et agissant sur le mécanisme de transmission de puissance (20) d’une manière permettant d’ajuster, en fonction de la vitesse de rotation du moteur de régulation (31), la valeur du couple mécanique transmis par le mécanisme de transmission de puissance (20) aux roues motrices (3).  L’invention concerne également un procédé de pilotage d’un tel véhicule à motorisation électrique (1).  Figure 6
Patent FR-3136152-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’assistance au guidage pour acquerir une image echographique et procede associe
Inventor: MOAL OLIVIER
IPC: A61B8/00
Filed: 2022-06-02
Abstract: DISPOSITIF POUR L’ASSISTANCE AU GUIDAGE POUR ACQUERIR UNE IMAGE ECHOGRAPHIQUE ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne un dispositif (1) d’assistance au guidage pour l’acquisition d’images échographiques, configuré pour recevoir en temps réel des images échographiques (11) acquises par une sonde échographique connectée audit dispositif (1). L’invention concerne en outre un procédé associé.   Figure pour l’abrégé : Fig.1