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Patent FR-3040686-A1 (FR)
Title: Partie arriere d'aeronef comprenant un stabilisateur vertical dont la structure formant caisson comporte une partie inferieure logee dans le fuselage
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64C1/26
Filed: 2015-09-08
Abstract: Pour optimiser la structure d'une pointe arrière d'aéronef (17), il est proposé une partie arrière d'aéronef (12), comprenant un tronçon de fuselage (16), une pointe arrière (17), et un stabilisateur vertical (15) comportant une structure formant caisson (18) qui comporte une partie supérieure (34) s'étendant à l'extérieur de la pointe arrière (17), et une partie inférieure (36) logée à l'intérieur de la pointe arrière (17), et dans laquelle la pointe arrière (17) est intégralement supportée par la structure formant caisson (18).
Patent FR-3042393-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit fluide, comportant un conduit tubulaire (50) par lequel le produit circule pour être distribué, et un clapet (80) inséré dans le conduit, comportant une jupe de montage tubulaire (82) engagée dans le conduit, fermée par une paroi (86) située à l'intérieur du conduit (50) et traversée par au moins un orifice de distribution sensiblement fermé au repos, pouvant s'ouvrir sous l'effet de la pression du produit en amont circulant le long de la jupe de montage.
Patent FR-3055724-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de lecture automatique par annonce vocale des donnees recues par un dispositif mobile concernant une zone geographique
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04L12/12
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de lecture automatique par annonce vocale des données reçues par un dispositif mobile concernant une zone géographique. Ce procédé comprend l'obtention desdites données par la plate-forme en nuage des autres dispositifs mobiles, ordinateurs et/ou internet, puis l'assemblage, la mise à jour et l'envoi des dites données de la plate-forme en nuage au dispositif mobile.
Patent FR-3046554-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de matieres organiques contenant des molecules actives
Inventor: DUBOIN GUILLAUME
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de décontamination d'un produit organique contenant au moins une molécule active choisie dans le groupe constitué par les molécules hydrosolubles et au moins une molécule active choisie dans le groupe constitué par les molécules non hydrosolubles comprenant un succession de méthanisation du mélange de départ contenant le produit organique, une séparation de phase liquide/solide et un compostage de la phase solide.
Patent FR-3049006-A1 (FR)
Title: Turboreacteur ayant un groupe lubrification des paliers simplifie
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F04D29/05
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (1) à double flux comprenant : - un arbre basse pression (6), - un arbre haute pression (8), - un arbre de soufflante (7), - un mécanisme de réduction (10), couplant l'arbre basse pression (6) et l'arbre de soufflante (7), et - au plus six enceintes (A-F) logeant les paliers de l'arbre basse pression (BP#1-BP#4), de l'arbre haute pression (HP#1, HP#2) et de la soufflante (S#1, S#2) ainsi que le mécanisme de réduction (10).
Patent FR-3051588-A1 (FR)
Title: Instrument de musique a manche et corps d'une seule piece et procede de fabrication correspondant.
Inventor: BERNADAC LAURENT
IPC: G10D1/00
Filed: 2016-05-17
Abstract: Instrument de musique comprenant un manche (1), un corps (2) supportant un chevalet et au moins une corde,         le manche (1) et le corps (2) étant réalisés d'une seule pièce.
Patent FR-3055294-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage en rotation de deux volants dun vehicule via des liaisons rotule et des boitiers de direction
Inventor: ROY FRANCK
IPC: F16H19/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un dispositif de couplage (DC) équipe un véhicule comprenant un premier volant solidarisé à une première colonne de direction couplée à un premier boîtier de direction et un second volant solidarisé à une seconde colonne de direction (CD2) couplée à un second boîtier de direction (BD2). Ce dispositif (DC) comprend : - une crémaillère de couplage (CC) installée transversalement et comprenant des extrémités munies de premiers crans (C1), et - des axes (A2) comprenant une première partie (PA1), munie de deuxièmes crans (C2) engrenant des premiers crans (C1), et une seconde partie (PA2), installée parallèlement à une première ou seconde (CD2) colonne de direction et munie de troisièmes crans (C3), logés dans un premier ou second (BD2) boîtier de direction et couplés à un élément de couplage de ce dernier (BD2), et couplée à la première partie (PA1) via une liaison rotule (LR).
Patent FR-3057920-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un boulon avec une precontrainte en torsion
Inventor: CHIROL CLEMENT
IPC: F16B39/22
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'installation d'un boulon (34) pour assembler au moins deux éléments (30, 32), caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'application d'une précontrainte en torsion (50) dans la tige filetée (40) du boulon (34) selon un sens de torsion inverse au sens de rotation (44), provoquant le vissage du boulon (34).
Patent FR-3057805-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur de roue d'un véhicule, notamment automobile. Selon l'invention, un dispositif actionneur à mémoire de forme (4) exerce un effort de torsion entre un volet d'obturation (3) et le corps d'enjoliveur (1) autour d'un axe sensiblement confondu avec l'axe de pivotement du volet d'obturation (3) pour amener ce dernier vers une position d'ouverture de l'ajourage d'enjoliveur (2) lors de l'élévation de la température au voisinage du dispositif actionneur (4). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3059011-A1 (FR)
Title: Formulation d'un compose intermetallique ag-sn
Inventor: SCHOENSTEIN FREDERIC
IPC: C22C13/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: Procédé de synthèse d'un composé intermétallique Ag-Sn comprenant les étapes successives suivantes :         - une étape de fourniture d'un mélange (E1) au cours de laquelle une solution d'un mélange d'un sel d'argent et d'un agent protecteur dans un solvant de type polyol est réalisée,         - une première étape de chauffage (E2) au cours de laquelle la solution est portée à une température T1 supérieure ou égale à 140°C et inférieure ou égale à 180°C pendant un temps t1 supérieur ou égal à 5 min et inférieur ou égal à 1 h,         - une étape d'introduction d'un sel d'étain(E3) au cours de laquelle un sel d'étain et de la soude sont introduits dans la solution,         - une seconde étape de chauffage (E4) au cours de laquelle la solution est portée à une température T2 supérieure ou égale à 140°C et inférieure ou égale à 180°C pendant un temps t2 supérieur ou égal à 5 min et inférieur ou égal à 1 h,         - une étape de réduction (E5) au cours de laquelle un agent réducteur est introduit dans la solution,         - une troisième étape de chauffage (E6) au cours de laquelle la solution est portée à une température T3 supérieure ou égale à 160°C et inférieure ou égale à 240°C pendant un temps t3 supérieur ou égal à 30 min et inférieur ou égal à 24h,         - une étape de récupération (E7) au cours de laquelle le composé intermétallique Ag-Sn obtenu est récupéré.
Patent FR-3060292-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser ou preparer une annuloplastie mitrale par voie transfemorale
Inventor: VOLA MARCO
IPC: A61F2/24
Filed: 2016-12-15
Abstract: Le dispositif (1) est destiné à être positionné dans un introducteur étanche disposé dans une veine fémorale pour pénétrer dans l'oreillette gauche (4) du cœur (3) en passant par sa paroi septale (5). Le dispositif comprend un ensemble apte à coopérer avec une poignée assujettie à des moyens de commande pour l'actionnement de l'ensemble pour la mise en place et la fixation d'un anneau de renfort (7) sur l'anneau mitral (2), ledit ensemble est agencé à l'extrémité d'une tige (6) de manipulation et comprend : - un organe d'appui (8) comprenant une pluralité de bras (8a) reliés de manière pivotante à l'extrémité de la tige (6) de sorte à passer, sous l'action des moyens de commande, d'une position repliée le long de la tige (6) à une position déployée écartée de la tige (6) pour prendre appui sous l'anneau mitral (2) de manière uniformément répartie le long de la périphérie de la valve mitrale ; - un organe de contre-appui (12) comprenant une pluralité de bras (12a), à l'extrémité libre desquels est agencé l'anneau de renfort (7), les bras (12a) sont reliés de manière pivotante à un support (13) disposé coaxialement à la tige (6) de sorte à passer, sous l'action des moyens de commande, d'une position repliée le long de la tige (6) à une position déployée écartée de la tige (6) pour réaliser le contre-appui sur l'anneau mitral et positionner l'anneau de renfort (7) ; - des moyens d'extraction de sutures pour fixer l'anneau de renfort (7) sur l'anneau mitral.
Patent FR-3061248-A1 (FR)
Title: Element d'attache pour cordon de retenue d'une trappe d'obturation d'une piece automobile
Inventor: PLACE JEAN-FRANCOIS
IPC: F16B13/04
Filed: 2016-12-22
Abstract: - L'invention concerne un élément d'attache pour cordon de retenue d'une trappe d'obturation d'une ouverture formée dans une paroi d'une pièce de carrosserie, l'élément d'attache comprenant une extrémité d'insertion dans un logement, et une extrémité opposée à l'extrémité d'insertion, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins deux bras d'assemblage liés par une de leurs extrémités au niveau de l'extrémité d'insertion, et formant sensiblement un V ; - au moins deux bras parallèles entre eux, reliés à l'extrémité opposée de l'élément d'attache, et apte à se rapprocher l'un de l'autre lors de l'insertion de l'élément d'attache dans le logement.
Patent FR-3062361-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance d'un dispositif d'alimentation par le sol pour vehicule de type tramway
Inventor: BOICHOT PHILIPPE
IPC: B61K9/08
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de maintenance d'un dispositif (14) d'alimentation en énergie électrique par le sol pour un véhicule de transport (16) comportant : un rail (22) d'alimentation électrique ; un dispositif (36) de détection de coordonnées spatiales d'un véhicule ; et un patin d'alimentation (32) ; ledit dispositif et ledit patin équipant un même véhicule (16). Le patin d'alimentation comporte un capteur de vibrations (34) et le procédé comporte les étapes suivantes : - au cours du déplacement du véhicule le long du rail, mesure des vibrations du patin et détection simultanée des coordonnées spatiales du véhicule ; puis - comparaison des vibrations mesurées du patin avec une valeur seuil, et - détermination des coordonnées spatiales correspondant à des vibrations supérieures à ladite valeur seuil.
Patent FR-3062893-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour eclairage et signalisation
Inventor: BOUCHANKOUK AZIZ
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-02-16
Abstract: Dispositif optique pour éclairage et signalisation comprenant un premier guide de lumière (9) monobloc à axe optique (I-I) permettant de diffuser le rayonnement d'une première source de lumière pour assurer une fonction d'éclairage, et comprenant un deuxième guide de lumière (10) permettant de diffuser le rayonnement d'une deuxième source de lumière pour assurer une fonction de signalisation. Les premier (9) et deuxième (10) guides de lumière sont formés de façon monobloc, en étant reliés entre eux par des moyens de liaison (19) s'étendant radialement depuis et à l'écart d'un tronçon intermédiaire (T2) d'un deuxième dioptre (16) ne recevant aucun flux lumineux issu d'un premier dioptre (12).
Patent FR-3063767-A1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine d'aeronef, a fonction amelioree de refroidissement de lubrifiant
Inventor: BOUTALEB MOHAMED-LAMINE
IPC: F01D9/02
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne une aube directrice pour turbomachine d'aéronef à double flux, dont la partie aérodynamique (32) comporte un passage intérieur (50a) de refroidissement de lubrifiant s'étendant selon une direction principale (52a) d'écoulement du lubrifiant. Selon l'invention, la partie aérodynamique est réalisée d'un seul tenant et comprend également des ailettes de transfert thermique (80a, 80b) agencées dans le passage (50a) en reliant les parois d'intrados et d'extrados (70, 72) et en s'étendant sensiblement parallèlement à la direction (52a), ces ailettes étant réparties en rangées se succédant selon la direction principale (52a) et réalisées de sorte que pour deux rangées d'ailettes (R1, R2) quelconques directement consécutives, la rangée (R1) comprend des ailettes (80a) formant un angle aigu positif A1 avec un plan fictif de référence de l'aube (Pf), tandis que la rangée (R2) comprend des ailettes (80b) formant un angle aigu négatif A2 avec ce plan (Pf).
Patent FR-3079453-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur comprenant un filet de protection
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F19/02
Filed: 2017-05-02
Abstract: Dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant au moins un échangeur de chaleur (2) comportant une pluralité de tubes (4) configurés pour la circulation d'un fluide, lesdits tubes (4) étant espacés l'un de l'autre pour délimiter un passage (10) pour un flux d'air, ledit échangeur de chaleur étant délimité par une face d'entrée (5) par laquelle le flux d'air est apte à entrer dans l'échangeur, ledit dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant au moins un filet de protection (30) disposé le long de la face d'entrée (5), le dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant des moyens d'accrochage (40) dudit filet de protection (30) sur ledit échangeur de chaleur (2). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3066666-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une communication sans gestion d'etats
Inventor: BRUN PAUL-EMMANUEL
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-05-18
Abstract: Procédé de communication entre au moins deux entités communicantes (C1, S1), une première entité communicante (C1) générant au moins un message de données comprenant des données utiles (Datai) et un entête d'authentification (Token1), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : ▪ une génération d'un paramètre de contexte (ContextP1) comportant au moins une donnée représentative de la configuration matérielle (CtrlProg) de la première entité (C1) ; ▪ une génération d'un profil de sécurité (PRO_SEC) dans l'entête d'authentification (Token1) définissant les conditions : ○ de chiffrement des données utiles (Data1) du message ; ○ de génération d'une signature (Sign1) par un algorithme (Signing_Module1) appliqué au moins aux données utiles (Data1) du message ; ▪ une inclusion de ladite signature (Sign1) dans le message généré ; ▪ une insertion d'un identifiant mémorisé (C1 _Id) de la première entité communicante (C1) dans l'entête d'authentification (Token1) ; ▪ une insertion du profil de sécurité (PRO_SEC) dans les données utiles ou dans l'entête d'authentification.
Patent FR-3072122-A1 (FR)
Title: Roue de turbomachine
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LEON
IPC: F01D5/30
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne une roue comprenant un disque (12) présentant à sa périphérie une pluralité d'alvéoles sensiblement axiales, une pluralité d'aubes (32) dont les pieds (21) sont engagés axialement et retenus radialement dans lesdites alvéoles et qui présentent des échasses (19) de liaison des pieds (2) à des plates (16) formes destinées à délimiter radialement vers l'extérieur, une veine annulaire d'un flux gazeux, des dispositifs d'étanchéité (36) montés dans des cavités inter-échasses délimitées circonférentiellement entre deux échasses (19) adjacentes. Selon l'invention, les dispositifs d'étanchéité (36) comprennent chacun au moins une paroi d'étanchéité (34) dont les bords circonférentiels (34a, 34b) sont agencés bout à bout avec des secondes extrémités adjacentes d'échasses (19), ces dites secondes extrémités des échasses (19) étant opposées aux premières extrémités des échasses (19).
Patent FR-3063925-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique de grumes
Inventor: PINAULT PHILIPPE
IPC: B27K5/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement thermique destiné à être associé à un conteneur (3) chargé de grumes, comportant une conduite (1) d'arrivée de vapeur d'eau sous pression. Ledit dispositif de traitement thermique est particulier en ce qu'il comporte au moins un, de préférence deux, tube (2) sensiblement rectiligne, muni d'une pluralité d'ouvertures réparties sur sa longueur et sur sa circonférence, ledit au moins un tube (2) étant destiné à être introduit dans ledit conteneur (3) depuis l'arrière, et à être alimenté par ladite vapeur d'eau sous pression. La présente invention concerne également un procédé pouvant être mis en œuvre par le moyen d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3070156-A1 (FR)
Title: Structure flottante equipee d’un systeme de refroidissement par eau d’un supercalculateur embarque
Inventor: CADEAU THOMAS
IPC: B63B25/00
Filed: 2017-08-21
Abstract: Structure (1) flottante comprenant une coque (2) délimitant une cale de cargaison et définissant un fond (5), cette structure (1) comprenant : Un supercalculateur (26) installé dans la cale de cargaison, qui comprend au moins une armoire (27) et des composants (28) électroniques montés dans cette armoire (27) ; Un système (32) de refroidissement des composants (28) électroniques, qui comprend : • un radiateur (33) monté sur le fond (5), à l'extérieur de la coque (2) ; • un circuit (34) de refroidissement, incluant au moins un conduit (35) pour la circulation d'un fluide caloporteur, qui s'étend entre l'armoire (27) et le radiateur (33), et une pompe (36) montée sur le conduit (35) pour la circulation forcée du fluide caloporteur dans celui-ci.
Patent FR-3082855-A1 (FR)
Title: Systeme de machine-outil, notamment pour des travaux sur une voie de chemin ferre
Inventor: GASPARD OLIVIER
IPC: E01B31/04
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un système machine-outil, notamment pour des travaux sur une voie de chemin de fer, comprenant au moins une machine-outil telle qu'une tronçonneuse de rails de voie ferrées, et un dispositif d'entrainement de la machine. Le système est caractérisé en ce que la machine-outil (1, 2, 3, 4) est équipée d'un moteur électrique alimenté en puissance par une batterie électrique (5) avantageusement disposée dans un ensemble (6) portable par l'opérateur de la machine et qui est reliée au moteur par un câble de déchargement de puissance (9). L'invention est utilisable dans le domaine des voies de chemins de fer.
Patent FR-3086702-A1 (FR)
Title: Systeme de recirculation des gaz d'echappement a l'admission d'un moteur, comprenant une structure poreuse
Inventor: FERREIRA PEREZ SAUL
IPC: F02M26/09
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de recirculation des gaz d'échappement à basse pression (1) pour moteur à combustion interne (10), comprenant : - un turbocompresseur (2); - un conduit d'amenée d'air frais (3) vers le turbocompresseur (2); un conduit de gaz recirculé (4) dans lequel circule le gaz d'échappement sortant d'une turbine du turbocompresseur (2); - une jonction (5) où se joignent le conduit de gaz recirculé (4) et le conduit d'amenée d'air frais (3); et - un conduit intermédiaire (6), d'axe principal L, reliant ladite jonction (5) à une entrée (210) du turbocompresseur (2). Selon l'invention, ledit système comprend une structure poreuse (7, 71) disposée en saillie par rapport à une face interne (61) du conduit intermédiaire (6), en ce que la structure poreuse (7, 71) s'étend selon au moins une partie inférieure (63) de la circonférence (C) de ladite face interne (61), et en ce que la structure poreuse (7, 71) comprend des pores traversants dans une direction parallèle à l'axe principal (L).
Patent FR-3087046-A1 (FR)
Title: Structure a barreaux semi-conducteurs superposes ayant une enveloppe semi-conductrice uniforme
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/786
Filed: 2018-10-05
Abstract: Réalisation d'une structure pour transistor, à barreaux semi-conducteurs disposés les uns au-dessus des autres et aptes à former au moins une région de canal du transistor, le procédé comprenant une croissance d'un matériau semi-conducteur autour de barreaux semi-conducteurs disposés les uns au-dessus des autres, tout en conservant lors de cette croissance un barreau factice (15) situé au-dessus des barreaux semi-conducteurs (5an 5b, 5c) afin de limiter l'épaisseur de matériau semi-conducteur formée et/ou rendre cette épaisseur uniforme d'un barreau à l'autre.
Patent FR-3087080-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'un paquet
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04W84/18
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de transmission d'un paquet comportant au moins une information identifiant un émetteur dans un réseau Ad-Hoc, le paquet étant destiné à au moins un récepteur. L'émetteur à chaque transmission d'un paquet : - insère (E81) dans le paquet un premier signal pendant une première durée prédéterminée - insère (E82) dans le paquet un second signal ayant les caractéristiques d'un signal modulé en fréquence dont la fréquence centrale est égale à la fréquence du premier signal, le second signal étant obtenu à partir d'une phase définie à partir d'un signal pseudopériodique, le second signal ayant préalablement été alloué à l'émetteur et ayant une seconde durée prédéterminée, - insère (E83) dans le paquet de données en association avec les premier et second signaux, - transfère le paquet après une transposition dans un plan fréquence sur un médium radio.
Patent FR-3090630-A1 (FR)
Title: Préparation d’une composition comprenant un peroxyde organique par transfert de solvant
Inventor: HUB SERGE
IPC: C07B41/14
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un mélange comprenant un peroxyde organique et un composé additionnel par transfert dudit peroxyde organique d’un solvant dans une composition comprenant le composé additionnel. Pas de Figure.
Patent FR-3090584-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage et de mesures d’un aéronef
Inventor: ROUGET VINCENT
IPC: B64D47/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: Système d’éclairage et de mesures d’un aéronef La présente invention concerne un système d’éclairage et de mesures d’un aéronef comprenant une vitre transparente (26), le système comprenant un dispositif d’éclairage (28) configuré pour éclairer suivant un axe d’éclairage et un dispositif de mesure (30), le dispositif de mesure (30) comprenant un radar (48) et/ou une caméra (50), le dispositif de mesure présentant un axe de mesure associé au radar (48) et/ou un axe de mesure associé à la caméra (50), le dispositif d’éclairage (28) et le dispositif de mesure (30) étant dirigés vers la vitre (26) de sorte que l’axe d’éclairage et chaque axe de mesure interceptent la vitre (26). Le dispositif d’éclairage (28) comprend un boitier (38) délimitant un espace de réception d’une pluralité de sources lumineuses, le dispositif de mesure (30) étant disposé à l’écart du dispositif d’éclairage (28) en dehors du boitier (38). Figure pour l'abrégé : Figure 3