baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037165-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface de programmation pour generer des programmes informatiques dedies de service d'utilisation de ressources informatiques partagees
Inventor: LEVRIER MARC
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-06-03
Abstract: Un dispositif d'interface de programmation (DI) fait partie d'un équipement de réseau (ER) qui est accessible via au moins un réseau de communication (RC) et permet à des usagers d'utiliser des ressources informatiques (CH). Ce dispositif (DI) comprend des moyens d'interface (MI) agencés pour proposer aux usagers des objets informatiques et des fonctions relatifs à l'utilisation des ressources informatiques (CH), et des attributs paramétrables de ces objets informatiques et fonctions, et des moyens de traitement (MT) agencés pour générer, pour un usager et conformément à un modèle informatique choisi, un programme informatique dédié de service d'utilisation de certaines au moins des ressources informatiques (CH), par association d'objet(s) et/ou de fonction(s) et d'attribut(s) de ces derniers, tous choisis par cet usager parmi ceux proposés.
Patent FR-3037712-A1 (FR)
Title: Methode de realisation de motifs par implantation
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: C23C14/48
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gravure d'une couche à graver (550) comprenant au moins un motif présentant des flancs (551) comprenant : - au moins une étape de modification (402) de la couche à graver (550) par mise en présence de la couche à graver (550) avec un plasma dans lequel on introduit du CxHy et comprenant des ions plus lourds que l'hydrogène ; et dans lequel ○ le plasma créé un bombardement d'ions à base d'hydrogène provenant du CxHy, le bombardement étant anisotrope selon la direction principale d'implantation (351) qui est parallèle auxdits flancs (551) et de sorte à modifier des portions (454) de la couche à graver (550) qui sont inclinées par rapport à ladite direction principale d'implantation (351) et de sorte à conserver des portions non-modifiées sur les flancs (551), ○ des espèces chimiques du plasma contenant du carbone provenant du CxHy forment un film carboné (456) notamment sur les flancs ; - au moins une étape de retrait (403) de la couche à graver modifiée (454) à l'aide d'une gravure sélective des portions modifiées (454) la couche à graver (550) vis-à-vis du film carboné (456).
Patent FR-3039321-A1 (FR)
Title: Ionomeres aromatiques
Inventor: IOJOIU CRISTINA
IPC: H01M8/10
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne des ionomères aromatiques, leur procédé de préparation, une composition électrolyte comprenant un desdits ionomères aromatiques, leurs utilisations, et un dispositif électrochimique comprenant au moins un desdits ionomères aromatiques, notamment à titre de séparateur polymère ou de membrane électrolyte polymère.
Patent FR-3040457-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage debrayable pour un ensemble selecteur de vitesse
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16H61/22
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage débrayable (6) pour un ensemble sélecteur de vitesse (2) d'un véhicule automobile. L'ensemble sélecteur de vitesse comprend un arbre sélecteur de vitesse monté sur un support (3) pour pivoter autour d'un axe de sélection et solidaire d'un levier de changement de vitesse commandé par un utilisateur. Le dispositif comprend un organe de verrouillage (7) solidaire du support (3) avec une base (9) et une bille montée élastiquement sur la base, ainsi qu'une surface à encoches (8) solidaire de l'arbre sélecteur de vitesse pouvant être disposée de sorte à ce que la bille puisse coopère élastiquement avec une encoche de la surface (8). Le dispositif comporte en outre des moyens de débrayage (15) pour déplacer la base (9) de l'organe de verrouillage (7) relativement à la surface à encoches de sorte à empêcher une coopération entre la bille et la surface à encoches (8).
Patent FR-3043501-A1 (FR)
Title: Systeme de chargement electrique d'un engin autonome
Inventor: WOLF PIERRE
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-11-09
Abstract: La présente invention a pour objet un système de chargement électrique d'un engin autonome, en particulier d'un robot de tonte. Ce système comprend, d'une part, une borne de chargement pourvue d'une première paire de terminaux d'alimentation et, d'autre part, une seconde paire de terminaux d'alimentation faisant partie de l'engin, arrangés selon une disposition coïncidant avec celle de la première paire de terminaux. Système caractérisé en ce que la ou chaque borne de chargement (2) comporte un boîtier de protection (7) présentant une forme extérieure de révolution, en ce que chacun des terminaux (4 et 4') de la première paire présente une forme extérieure sensiblement circulaire et s'étend circonférentiellement par rapport à la surface extérieure dudit boîtier (7), pour une accessibilité sur 360°, et en ce que la seconde paire de terminaux d'alimentation (5, 5') est montée, préférentiellement de manière apparente et accessible directement de l'extérieur, dans le capot (8) de l'engin (1).
Patent FR-3044606-A1 (FR)
Title: Fixation de verins de volet arriere a la carrosserie d’un vehicule
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne une carrosserie (2) de véhicule automobile, comprenant une ouverture (21) destinée à être refermée par un volet pivotant, ladite ouverture comprenant deux gouttières latérales (4), au moins une desdites gouttières comprenant une zone de fixation (6) d'un vérin de contrôle du déplacement du volet pivotant ; caractérisé en ce que la ou chacune des zones de fixation (6) est située sur une face latérale (42) de ladite gouttière (4).
Patent FR-3044698-A1 (FR)
Title: Charniere inferieure d'ouvrant oscillo-battant
Inventor: SASSATELLI GIORGIO
IPC: E05D15/52
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne une charnière (20) inférieure d'ouvrant comprenant : - une ferrure (21) inférieure de dormant, - une ferrure (22) supérieure d'ouvrant, - un gond présentant : ○ un pivot inséré dans la ferrure supérieure formant une liaison pivot selon un axe de battant, ○ une béquille (26) inférieure insérée dans la ferrure (21) inférieure et guidée par rapport à cette dernière selon un axe de bascule, orthogonal à l'axe de battant, de façon à pouvoir osciller selon une ouverture/fermeture à soufflet entre une position où l'ouvrant est rabattu, et une position où l'ouvrant est incliné, ○ un collet de repos de la ferrure (22) supérieure adapté pour supporter la ferrure (22) supérieure, caractérisée en ce qu'un jeu (27) est ménagé entre le collet et la ferrure (21) inférieure en toute position de la béquille (26) inférieure par rapport à la ferrure (21) inférieure.
Patent FR-3030134-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique et borne de connecteur
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/62
Filed: 2015-12-10
Abstract: Le connecteur électrique comporte : un boîtier (11) ayant un espace de borne (R2) ; et une borne de connecteur (12) devant être logée dans l'espace de borne. La borne de connecteur comprend : un corps de borne (122) pouvant être inséré dans l'espace de borne ; et un crochet (1224) formé au niveau du corps de borne pour empêcher le corps de borne d'être retiré de l'espace de borne (R2) qui comprend une paire de parois (R23). Le crochet (1224) comprend : une première partie déformable de manière élastique (1224m) s'étendant vers l'extérieur du corps de borne ; et une deuxième partie déformable de manière élastique (1224n) qui est dans la continuité d'une extrémité distale de la première partie, et qui est disposée à l'extérieur de la première partie par rapport au corps de borne. Un espace (SO) est formé entre le corps de borne (122) et chacune des parois, et les première et deuxième parties peuvent passer à travers l'espace dans un état déformé de manière élastique.
Patent FR-3045790-A1 (FR)
Title: Installation frigorifique d'un batiment
Inventor: ANTOINE EMMANUEL
IPC: F24H9/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une installation frigorifique d'un bâtiment (B) comportant au moins un échangeur thermique compris dans une machine frigorifique (1) intérieure au bâtiment et parcouru par un fluide frigorigène. Selon l'invention, l'installation comporte un caisson étanche (10) contenant ladite machine frigorigène et comportant un conduit étanche (12) débouchant à l'extérieur du bâtiment.
Patent FR-3048406-A1 (FR)
Title: Robot autonome avec guidage en mode poussee
Inventor: TESSIER CEDRIC
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-03-07
Abstract: Robot (1) motorisé comprenant un corps (2) monté sur roues (3), un dispositif de repérage (4), un module de guidage (104), ledit module de guidage étant configuré de façon à permettre une conduite par un opérateur (10) situé dans une zone de conduite (20) d'un côté du robot pour faire avancer le robot dans une zone d'avancement (30) situé du côté opposé.
Patent FR-3051582-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique d'aide a l'evaluation d'au moins un signal biomedical par un groupe de personnes, programme d'ordinateur associe
Inventor: MALECOT CECILE
IPC: G16H30/20
Filed: 2016-05-23
Abstract: Ce procédé d'aide à l'évaluation d'au moins un signal biomédical par un groupe de personnes est mis en œuvre par un dispositif électronique. Ce procédé d'aide à l'évaluation comprend la transmission (110), au groupe de personnes, d'un fichier informatique comportant au moins un signal biomédical à évaluer ; la réception (120), de la part du groupe de personnes, d'au moins une première information d'évaluation relative au fichier informatique ; la détermination (140) d'au moins une première indication additionnelle à partir de la ou des premières informations d'évaluation reçues de la part du groupe de personnes ; et la transmission (140) audit groupe de personnes d'un premier fichier informatique modifié comportant l'au moins un signal biomédical à évaluer et l'au moins une première indication additionnelle.
Patent FR-3054422-A1 (FR)
Title: Structure de sommier pour literie
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: A47C23/00
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne une structure de sommier pour literie, comprenant un dispositif de suspension (3) porté par un châssis (2) et sur lequel un matelas est destiné à reposer. Le dispositif de suspension (3) comprend plusieurs modules supports (4) qui comportent chacun deux bordures longitudinales (41) dont l'une au moins coopère avec la bordure longitudinale (41) d'un module support (4) attenant par le biais de moyens de liaison pivot (5) définissant un axe de rotation (5') orienté parallèlement à l'axe transversal (2") de châssis (2). Les parties latérales (51) de l'un au moins des moyens de liaison pivot (5) sont portées par des surfaces de glissement (23) équipant ledit châssis (2), pour conférer un degré de liberté en translation auxdits moyens de liaison pivot (5) selon une direction (D) orientée parallèlement auxdites surfaces de glissement (23).
Patent FR-3056587-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C08J9/22
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane et leurs applications.
Patent FR-3058905-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration d'un effluent gazeux
Inventor: FOURMENTIN SOPHIE
IPC: B01D53/72
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'épuration d'un effluent gazeux contenant au moins un composé organique volatil (COV), ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à : (a) disposer d'au moins un solvant eutectique profond (DES) comprenant (aa) au moins un composé de formule (I) R1R2R3R4Y+ X- ; et (bb) au moins un composé (II) qui est un donneur de liaison hydrogène capable de former un complexe avec X- ; et (b) mettre en contact ledit solvant eutectique profond de l' étape (a) avec ledit effluent gazeux à épurer dans des conditions propices à l'absorption dudit COV par ledit DES. La présente invention concerne en outre l' utilisation d'au moins un solvant eutectique profond pour absorber au moins un composé organique volatil contenu dans un effluent gazeux ainsi qu'une composition comprenant au moins un composé organique volatil et au moins un solvant eutectique profond.
Patent FR-3059486-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante
Inventor: KADIRI MOSTAFA
IPC: H02K1/26
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention propose un rotor pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile. Le rotor (12) est monté rotatif autour d'un axe (X) et comporte : un corps de rotor formé par une paire de roues polaires (31), chaque roue polaire comportant une pluralité de griffes (33) s'étendant à partir d'un flasque (32), et un noyau (34) positionné axialement entre les flasques ; au moins un élément magnétique (38) agencé entre deux griffes (33) adjacentes de deux roues polaires (31) distinctes ; un enroulement rotorique (35) agencée radialement entre le noyau (34) et les griffes (33) ; et un dispositif d'isolation (39) agencé entre l'enroulement rotorique (35) et le corps de rotor, le dispositif d'isolation comportant une pluralité de pétales (40) et au moins un pétale (40) comporte une partie latérale (42) agencée pour s'étendre en regard d'au moins une portion de l'élément magnétique (38).
Patent FR-3060332-A1 (FR)
Title: Composition multiphasique conditionnante avec effet remanent aux shampoings
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention a pour objet une composition multiphasique comprenant des phases visuellement distinctes, une première phase comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques, un ou plusieurs corps gras non siliconés et une ou plusieurs silicones, et une deuxième phase comprenant un ou plusieurs organosilanes et un ou plusieurs polymères cationiques. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition. L'invention a aussi pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, consistant à appliquer sur lesdites fibres kératiniques cette composition. Enfin, l'invention a pour objet l'utilisation de cette composition pour conférer aux fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, un soin cosmétique rémanent aux shampoings.
Patent FR-3034704-A1 (FR)
Inventor: GROETZSCHEL GEORG
IPC: B32B1/04
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne une couche de fibres (1) pour stratifiés courbes en matériau composite à base de fibres qui est formée au moins par endroits de façon à s'étendre le long d'une voie courbe (l') ayant une longueur d'arc plus grande au rayon extérieur de voie et une longueur d'arc plus petite au rayon intérieur de voie, la couche de fibres (1) ouverte en éventail comprenant le long de la voie (1') des unités de dépose (2) alignées les unes à côté des autres et chaque unité de dépose (2) étant réalisée sous la forme d'un faisceau (2) de bandelettes de fibres (5) séparées. Couche caractérisée par une compensation de la longueur d'arc plus grande au rayon extérieur de voie est réalisée par une courbure du trajet de dépose (4) d'au moins un des faisceaux adjacents, par laquelle l'angle de fibre φ des bandelettes de fibres (5) disposées parallèlement diminue vers l'extérieur, les limites de la variation d'angle étant fixées par le respect d'une tolérance d'angle de fibre prédéfinie pour la couche de fibres de Δφ = +/- 5°.
Patent FR-3054428-A1 (FR)
Title: Ancillaire pour la pose d'un implant
Inventor: FISCHER LOKOU DAVID
IPC: A61B17/90
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un ancillaire pour la pose d'un implant courbe, comportant ledit implant constitué d'une tige courbe (1) comprenant au moins une gorge hélicoïdale (4), et d'un filetage (2) distinct muni d'au moins un élément hélicoïdal (3) comportant une âme (6) de forme et de dimensions complémentaires à ladite gorge hélicoïdale (4), et un filet (7) destiné à s'incruster dans un élément osseux, ledit ancillaire comportant en outre un support (11), muni d'un manche (12) et d'un guide (13), et un visseur (10) pouvant être engagé sur ledit guide (13), ledit guide (13) comprenant au moins une gorge hélicoïdale de forme et de dimensions similaires à la gorge (4) de la tige courbe (1), et ledit visseur (10) comprenant au moins un élément hélicoïdal comportant une âme de forme et de dimensions similaires à l'âme (6) dudit filetage (2) distinct.
Patent FR-3076265-A1 (FR)
Title: La ceinturite et sa ceinturette
Inventor: CHHITI ABDSELAM
IPC: B60R22/18
Filed: 2017-12-05
Abstract: Le « ceinturité » est une coque couvrant l'ensemble de la boucle de la ceinture ainsi que son attache afin de rendre cette dernière inaccessible aux personnes ne possédant pas la « ceinturette ».En effet, le principal objectif de ce « ceinturité » est de promouvoir la sécurité des enfants, des personnes handicapées ou toute autres personnes pouvant provoquer un danger ou une géne pour le conducteur. C'est pour cela que l'attache, ainsi que la boucle de la ceinture de securité doivent etre couvertes par la coque « ceinturité ».
Patent FR-3061997-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de contacts electriques amovible, et procede de connexion de contacts electriques utilisant ce dispositif
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H01R12/58
Filed: 2017-01-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) amovible de maintien de contacts électriques caractérisé en ce qu'il comprend : • un élément rigide de support (2) de contacts électriques (C) comportant une pluralité de logements configurés pour recevoir lesdits contacts électriques, les parois latérales dudit élément de support adjacentes aux logements présentant une pluralité d'ouvertures débouchant, chacune, dans un logement de la pluralité de logements de l'élément support ; et • un élément élastique de maintien (2) desdits contacts électriques (C) dans l'élément de support comportant une pluralité de lames à effet ressort disposées en regard des ouvertures débouchant dans les logements de l'élément rigide de support de sorte à maintenir lesdits contacts électriques dans lesdits logements de l'élément de support. L'invention concerne encore un procédé de brasage mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3062610-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule avec dossier basculant
Inventor: SAADA BENJAMIN JACOB
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-02-08
Abstract: Siège pour véhicule fixé au plancher d'une cabine d'un véhicule qui permet d'amortir le choc d'un passager placé derrière. Il comprend au moins deux montants (20) par dossier placés sensiblement verticalement enchâssés par une extrémité inférieure (30) dans l'ossature (32) fixe du siège de façon libérable en translation vers le haut de manière à pouvoir se désenchâsser vers le haut sous l'effet d'un choc sur une face arrière et sont montés mobile en rotation autour d'au moins un axe fixe de l'ossature (32) fixe de façon à pouvoir pivoter vers l'avant après s'être désenchâssés. Au moins un fusible mécanique placé entre chaque montant (20) et l'ossature (32) bloque en translation le montant en dessous d'une force déterminée correspondant au choc. Application aux sièges d'aéronefs.
Patent FR-3068431-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation de debit d'un gaz
Inventor: BARJAUD VINCENT
IPC: F16K41/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne une vanne (10) de régulation de débit d'un gaz comprenant : un corps de vanne (12) délimitant un conduit (14) de circulation du gaz, un obturateur (16) mobile entre une position d'ouverture permettant le passage du gaz dans le conduit (14) et une position de fermeture empêchant le passage du gaz dans le conduit (14), - un organe d'entrainement (18) s'étendant au moins partiellement dans le conduit (14) et sur lequel est fixé l'obturateur (16), - un premier joint d'étanchéité (20) agencé autour de l'organe d'entrainement (18), - un deuxième joint d'étanchéité (22) agencé autour de l'organe d'entrainement (18), - un porte-joint (30) agencé autour de l'organe d'entrainement (18) entre le premier et le deuxième joint d'étanchéité (20, 22), le porte-joint (30) étant configuré pour supporter le premier et le deuxième joint d'étanchéité (20, 22).
Patent FR-3068708-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la biomasse par co-broyage avec une charge fossile
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10B57/10
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une charge comprenant de la biomasse, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) Une étape de séchage de ladite charge à une température comprise entre 20 et 180°C, pendant une durée comprise entre 5 et 180 minutes, b) Une étape de torréfaction de la charge séchée issue de l'étape a) pour produire au moins un effluent solide biomasse torréfiée, et c) Une étape de co-broyage de l'effluent solide biomasse torréfiée issu de l'étape b) en présence d'au moins une charge fossile solide pour obtenir une poudre.
Patent FR-3069283-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur avec maintien en operation d’un compresseur auxiliaire en phase de pleine puissance
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02B39/10
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de diminution d'une perte de charge dans une ligne d'admission (11) d'air d'un moteur thermique d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile présentant un compresseur (8) d'un turbocompresseur et un compresseur auxiliaire (9) dans la ligne d'admission (11) d'air, le groupe fonctionnant dans une phase de fonctionnement de suralimentation dans laquelle le turbocompresseur (4, 8) et le compresseur auxiliaire (9) sont actifs lors d'une émission d'une demande de couple moteur, le compresseur auxiliaire (9) étant arrêté ou fonctionnant au ralenti lors d'un dépassement d'un seuil prédéterminé de puissance maximale du moteur, un débit d'air dans la ligne d'admission (11) se faisant alors majoritairement en dérivation du compresseur auxiliaire (9). Sur demande du conducteur du véhicule, le compresseur auxiliaire (9) est maintenu en opération lors du dépassement du seuil prédéterminé, le débit d'air dans la ligne d'admission (11) se faisant majoritairement par le compresseur auxiliaire (9).
Patent FR-3069781-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire avec controle de la puissance consommee par la micro-soufflante et l'humidificateur
Inventor: LEDUC PHILIPPE
IPC: A61M16/16
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'assistance respiratoire, c'est-à-dire un ventilateur médical, comprenant une micro-soufflante (1) à moteur électrique, un humidificateur (2) à élément chauffant (6), une alimentation électrique (7) reliée électriquement à la micro-soufflante (1) et à l'élément chauffant (6) de l'humidificateur (2) de manière à pouvoir alimenter, en courant électrique, le moteur électrique de la micro-soufflante (1) et l'élément chauffant (6) de l'humidificateur (2), et un système de contrôle (3) assurant le pilotage de la micro-soufflante (1) et de l'élément chauffant (6), caractérisé en ce que le système de contrôle (3) est configuré pour limiter ou pour interrompre la fourniture de puissance électrique à l'élément chauffant (6) de l'humidificateur (2), pendant les phases d'accélération du moteur de la micro-soufflante (1) consommant de la puissance électrique fournie par l'alimentation électrique (7).