baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9410276-A1 (WO)
Inventor: LALLIER JEAN-PIERRE
IPC: C11D1/74
Filed: 1993-10-26
Abstract: Ce procédé de dégraissage de la surface d'un objet métallique consiste à lui appliquer une composition comprenant au moins 25 % en poids d'un composé amphiphile, puis à rincer la surface à l'eau.
Patent FR-2702323-A1 (FR)
Title: Procédé pour délivrer un numéro de téléphone associé à un abonnement téléphonique, postes téléphoniques et téléphone mobile mettant en Óoeuvre ce procédé.
Inventor: ERIC DESBLANCS
IPC: H04B1/38
Filed: 1993-03-03
Abstract: Procédé pour délivrer un numéro de téléphone (N) associé à un abonnement téléphonique à l'utilisateur d'un poste téléphonique (20) dans le cadre dudit abonnement, l'utilisation de cet poste (20) étant conditionnée à la fourniture par l'utilisateur audit poste d'un ensemble de données d'identification d'abonnement stockées dans un support d'informations (3) détenu par le titulaire dudit abonnement et coopérant avec ledit poste téléphonique (20). Le numéro de téléphone est préalablement stocké dans le support d'informations (3) et est transféré dans le poste téléphonique (20) à la demande de l'utilisateur, pour être délivré à l'utilisateur de ce poste, notamment par affichage sur un écran 2. Utilisation en téléphonie mobile.
Patent FR-2703524-A1 (FR)
Title: Modulateur optique d'amplitude utilisant une structure de type laser DFB biélectrode.
Inventor: EMMANUEL GAY
IPC: H01S5/0625
Filed: 1993-03-29
Abstract: Le modulateur (10) comprend un générateur de courant (32) apte à moduler l'un des courants (I') injecté dans la structure. Cette modulation déplace le pic d'émission spontanée. Il s'ensuit une modulation d'amplitude du faisceau optique injecté (31). Application aux télécommunications optiques.
Patent FR-2705876-A1 (FR)
Title: Ensemble applicateur pour un produit fluide, notamment un produit cosmétique.
Inventor: JEAN-LOUIS GUERET
IPC: A45D40/26
Filed: 1993-06-03
Abstract: Ensemble applicateur (1) d'un produit fluide, notamment un produit cosmétique, comprenant un flacon (2), un capuchon (3) se fixant sur le (2) pour fermer ledit flacon (2), un applicateur (4) disposé à l'extrémité d'une tige (5) solidaire du capuchon (3) et un essoreur (6) muni d'une lèvre, fixé au flacon, l'applicateur étant entièrement plongé dans le flacon (2) et la tige (5) traversant l'essoreur lorsque le capuchon est fixé sur le flacon, et l'applicateur passant entièrement à travers l'essoreur (6) lorsque le capuchon (3) est séparé du flacon (2) lors du prélèvement du produit, dans lequel la lèvre (63) de l'essoreur (6) est au moins partiellement floquée à l'aide de fibres de flocage (64).
Patent FR-2707405-A1 (FR)
Title: Self-service photo booth
Inventor: GIANCARLO RUSSO
IPC: H04N1/00
Filed: 1993-07-08
Abstract: Booth of the type comprising two compartments, one of which (3) contains the various apparatus for taking and developing photographs and the other of which (4) is accessible to persons wishing to be photographed, and contains means for controlling the apparatus for taking photographs. According to the invention, this booth is equipped with means (10) for storing a first photograph in memory and for overlaying a second photograph within this first photograph, corresponding to the image of a person situated within the booth.
Patent FR-2711120-A1 (FR)
Title: Temporary safety storage device for hazardous waste, particularly medical waste
Inventor: PHILIPPE MELTZ
IPC: B65F1/14
Filed: 1993-10-15
Abstract: This device comprises a container (1) provided with a lid (2) in which is installed a removable receptacle (6) resting, without fastening, on bearing elements (8), means (15) for fastening the container against a wall, adapted so as to render dismantling of the container difficult, if not impossible, a system for safety locking of the lid of the container rendering its opening tamper-evident (burglar-proof), independent electronic time management means intended to control the maximum periods imposed between two inspections of the container and to advise of the possible exceeding of these periods. The invention permits totally safe storage of containers of hazardous waste, for a programmed period, before the end of which the container of waste (6) must normally be collected.
Patent FR-2712180-A1 (FR)
Title: Two=part joint prosthesis for finger
Inventor: CONSTANTIN DOCTEUR SOKOLOW
IPC: A61B17/86
Filed: 1993-11-10
Abstract: The prosthesis includes a central pivot joint (10) in which a semi-cylindrical convex portion (12) cooperates with a semi-cylindrical concave bearing surface (30) of the same radius. The shafts by which the two joint components are secured to the bones include internal pistons (11,20) which fit into the hollow heads (41,51) of a pair of self-tapping bone screws (40,50). A transverse medial groove (13) is formed in the surface of the convex joint portion.  The convex end portion has an internal passage which is coaxial, in the assembled state, with a hole in the end of the piston shaft of the concave portion of the joint. The piston shaft moves pivotally around the joint axis by sliding within the groove of the convex joint portion.
Patent FR-2708734-A1 (FR)
Title: Analyseur d'image.
Inventor: KIM EUN-JIN
IPC: G06T1/00
Filed: 1993-12-28
Abstract: Analyseur d'image pouvant réduire une distorsion de teinte générée par la caractéristique de lumière d'une source lumineuse, l'effet de dégradé d'une lentille (44), etc. utilisant des filtres de couleur possédant une structure géométrique permettant d'équilibrer une distorsion de teinte et étant caractérisé en ce qu'un capteur linéaire (45) est disposé verticalement dans la direction radiale du filtre rotatif (46). L'analyseur d'image peut effectuer un étalonnage de teinte simple en disposant des filtres de couleur et le capteur linéaire (45) de sorte qu'une distorsion de teinte soit étalonnée géométriquement.
Patent FR-2714721-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de liquéfaction d'un gaz.
Inventor: BERNARD DARREDEAU
IPC: F25J3/04
Filed: 1993-12-31
Abstract: Dans ce procédé à deux turbines (11, 13) et à au moins deux étages (9, 10) de compression du gaz de cycle, on alimente les deux turbines (11, 13) à une même pression d'admission, on détend le gaz de cycle dans la turbine chaude (11) jusqu'à une première pression d'échappement, et on détend le gaz de cycle dans la turbine froide (13) jusqu'à une seconde pression d'échappement plus basse que la première pression d'échappement. Application aux installations de distillation d'air.
Patent FR-2717033-A1 (FR)
Title: Miroir chauffant à structure feuilletée.
Inventor: YVES DEMARS
IPC: H05B3/84
Filed: 1994-03-02
Abstract: L'invention a pour objet un miroir chauffant comprenant un premier substrat (1) rigide transparent, muni sur l'une de ses faces d'une couche mince électro-conductrice (4) équipée de moyens de connexion électrique (8), d'une feuille intercalaire (3) en polymère du type thermoplastique et d'un second substrat rigide transparent (2), muni sur l'une de ses faces d'un revêtement (5, 6, 7) réfléchissant la lumière. L'assemblage des premier (1) et second (2) substrats à l'aide de la feuille intercalaire (3) est réalisé de manière à ce que la feuille intercalaire (3) soit d'un côté en contact avec la face du premier substrat (1) qui est munie de la couche électro-conductrice (4) et de l'autre côté en contact avec la face du second substrat (2) qui est opposée à la face munie du revêtement réfléchissant la lumière (5, 6, 7).
Patent FR-2718710-A1 (FR)
Title: Refoldable container for holding and ranging contents
Inventor: ERIC FISSELIER
IPC: A47B43/00
Filed: 1994-04-15
Abstract: The container comprises a base (1) pivotably joined to two of its sides parallel to two end sides (2,3) foldable on the base. A supple flap (4,5) ensures closure of the container on the three missing faces.There are two runners (7) located along the end sides and the double bottom for holding and guiding the flaps. The container is U-shaped when unfolded.
Patent FR-2722599-A1 (FR)
Inventor: WEHRBACH ALAIN PAUL RENE
IPC: H04M1/24
Filed: 1994-07-13
Abstract: The method provides surveillance of the correct operating state of an installation which allows data exchange such as a telephone line. During an initial phase, correct operating parameters relating to the line are recorded. An electronic system (ELC) positioned in a box (1) continuously measures the parameters of the installation. The parameters are compared with pre-recorded initial values. The external line (2) is disconnected during surveillance, and the line connection is re-established if a call signal is detected or if the telephone handset is taken off the hook.
Patent FR-2708841-A1 (FR)
Title: Brosse manuelle pour le nettoyage en particulier de tapis, de sièges de voitures, de meubles capitonnés ou similaires.
Inventor: WERNER MONTABAUR
IPC: A46B9/12
Filed: 1994-07-27
Abstract: Il s'agit d'une brosse manuelle pour nettoyer en particulier des tapis, des sièges de voitures, des meubles capitonnés ou similaires, comportant un corps de brosse (2) et une poignée (3), le corps de brosse étant pourvu de poils (8). Le corps de brosse (2) est formé par au moins une bande de poils êlastique en flexion avec des poils (8) dépassant sur un ou sur les deux côtés, la bande de poils s'étendant dans le prolongement de la poignée (3).
Patent FR-2723161-A1 (FR)
Title: Anti=slip differential for multi=terrain vehicle
IPC: F16H48/12
Filed: 1994-07-29
Abstract: The differential system consists of three sets of circulating steel balls (Bi) associated with transfer channels (T) which are moved under the action of an driver (I) with channels (C) and a screw with helical grooves (V1,V2) which acts as planetary gears. The driver is mechanically connected to an angle drive transmission (Ra), and the output shafts (A1,A2) are connected to the wheels. Another version uses worms joined by pinions to the output shafts, connected to wheels mounted on a transverse shaft.
Patent FR-2709462-A1 (FR)
Title: Colonne de direction pour un véhicule, ainsi procédé pour sa fabrication.
Inventor: GOTTFRIED SCHREMMER
IPC: B62D1/185
Filed: 1994-09-02
Abstract: L'invention concerne la colonne de direction pour un véhicule automobile, avec une liaison à enfichage, présentant un profil d'arbre cannelé, s'étendant axialement et disposé à une extrémité sur un arbre, et un tube de réception 1, recevant le profil d'arbre cannelé, pourvu, le long de sa périphérie intérieure, d'un profil de moyeu cannelé correspondant. En outre, la colonne de direction présente, dans la zone de la liaison à enfichage, une couche de matière synthétique 5, s'étendant axialement au moins par zones et remplissant les espaces libres entre la paroi intérieure du tube de réception et le profil d'arbre cannelé. Les canelures mâles, d'une première partie, disposées dans la zone du tube de réception 1, sont ininterrompues en direction axiale et présentent en direction périphérique un sous-dimensionnement par rapport aux cannelures femelles 3 ménagées dans l'autre partie. Les cannelures mâles 2 de la première partie sont pourvus d'une couche de matière synthétique 5 ayant l'élasticité du caoutchouc, pontant ce sous-dimensionnement, cette couche de matière synthétique présentant une étendue axiale supérieure à la valeur du déplacement relatif maximal entre arbre et tube de réception 1.
Patent FR-2711010-A1 (FR)
Title: Method for incinerating minor actinide nuclides
Inventor: TOSHIO WAKABAYASHI
IPC: G21C5/12
Filed: 1994-10-06
Abstract: A method for incinerating actinide nuclides consists in adding neptunium from minor actinide nuclides, which is separated from the spent fuel, to the reactor core fuel of a fast reactor, and in adding separated americium from minor actinide nuclides and rare earth elements, either to the radial cover or to the axial covers or to both, of the fast reactor for nuclear reaction. It is possible to use a Purex process for separating neptunium from the spent nuclear fuel and a Truex process for separating americium and curium from the spent nuclear fuel.
Patent FR-2725991-A1 (FR)
Inventor: COMMEYRAS AUGUSTE
IPC: C07K1/06
Filed: 1994-10-24
Abstract: Novel method for peptide synthesis using an N-[N'-nitroso-(R')carbamoyl]amino acid as the starting compound. The compound is separated into N2, R'OH and N-carboxyanhydride of formula (II). The compound (II) together with an amino acid or peptide with at least one free  alpha -amino function is introduced into a reactive medium to obtain a dipeptide or a higher peptide than the added peptide.
Patent FR-2727356-A1 (FR)
Title: Jante de velo et roue comprenant une telle jante
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B1/04
Filed: 1994-11-30
Abstract: L'invention concerne une jante de roue pour cycle, prévue pour recevoir un pneu et présentant en section transversale deux ailes latérales (2, 3) formant les deux flancs latéraux de la jante, réunies à leur base par un pont inférieur (4) et dans leur partie médiane par un pont supérieur (5), de façon à produire vers le sommet des ailes une rainure annulaire prévue pour recevoir le pneu. Elle est caractérisée par le fait qu'elle présente en section une forme globale rectangulaire, et que le pont inférieur (4) présente une épaisseur inférieure à 0,7 millimètres.
Patent FR-2727713-A1 (FR)
Title: Work platform for placing stop ends
Inventor: BARD JEAN
IPC: E04G5/06
Filed: 1994-12-06
Abstract: The work platform has a planking (2) and two foldable brackets (3). A strut (10) is mounted on each bracket, supporting the planking when the bracket is unfolded, and able to pivot in a transverse plane to the planking. The strut is connected to the planking by a withdrawal rod (14), pivoted at one end (14a) on the strut and at the other end (14b) on the planking by a pivot (16). The strut and the rod form an angle in the bracket unfolded position. The position of the pivot, the length of the strut and the length of the rod are chosen so that, after folding the bracket by pivoting the rod, the strut extends totally under the planking. The strut is held with a constant inclination in the bracket unfolded position by a retaining arm (7). This arm has two rods (11,12) connected together by a pivot (21). One rod (11) is pivoted to the planking and the other (12) to the strut.
Patent FR-2729232-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour application optomecanique
Inventor: LABEYE PIERRE
IPC: G02B6/35
Filed: 1995-01-10
Abstract: Dispositif optomécanique comportant, dans une structure guidante réalisée en optique intégrée, une partie fixe et une partie mobile (174) reliée à la partie fixe, cette partie mobile étant située entre i microguides de sortie formés dans la partie fixe et j microguides d'entrée formés également dans la partie fixe, caractérisé en ce que la partie mobile comporte une masse qui n'est reliée que par des bras de fixation à la partie fixe, de façon à permettre le déplacement de la masse dans une première direction, cette masse comprenant k microguides pour permettre la commutation d'un faisceau lumineux d'un des j microguides vers un des i microguides.
Patent FR-2719335-A1 (FR)
Title: Door of self-supporting structural glass
Inventor: RAGUET DAVID
IPC: E06B3/54
Filed: 1995-04-20
Abstract: The door comprises a leaf essentially of glass, the glass constituting the structure of the leaf. It is advisable to distinguish clearly this door of glass from a glazed door of wood. In the door of glass as in the conventional glass doors, the structure of the leaf is constituted of the glass, the glass occupying, in effect, the greater part of the leaf, assuring the rigidity and strength of said leaf and not being supported by any element of a different material or not being carried by any frame.The presence of an upright member of a material other than glass, in the glass door, does not in any way change the structure, the aforementioned upright simply extending the glass laterally and not having the function of supporting the glass in its lower part when the glass is in a vertical position or of assuring stiffening of the leaf. In glazed doors of wood, the glass occupies a more limited proportion of the leaf and is supported by reinforcements and/or frames of timber, the reinforcements and frames forming the structure of the leaf.
Patent FR-2735354-A1 (FR)
Inventor: PEROUSE ERIC
IPC: A61F2/12
Filed: 1995-06-13
Abstract: A breast implant comprising a plurality of bags (14) filled with a fluid (12) and each having, when at rest, a predetermined configuration. Each of the bags (14) is defined by a flexible membrane. A means (10), particularly an outer shell, is provided to hold the bags together.
Patent FR-2735905-A1 (FR)
Title: Procede pour fermer un plateau et une couverture sur ce plateau notamment sur un substrat semiconducteur
Inventor: BODERE ALAIN
IPC: H01L33/00
Filed: 1995-06-22
Abstract: Avant de former par gravure un plateau devant constituer un ruban laser et devant être muni d'une couverture (6) constituant une électrode supérieure, on protège d'abord la surface de cette couverture par un masque diélectrique (M1) puis les flancs de cette couverture par un revêtement diélectrique (8). Ce dernier est d'abord déposé uniformément sur la surface et les flancs. Puis il est attaqué par un moyen directif qui le laisse subsister seulement sur les flancs. L'invention s'applique notamment à la réalisation d'un amplificateur optique.
Patent FR-2737744-A1 (FR)
IPC: E03D11/10
Filed: 1995-08-07
Abstract: An integral flushing system with dual discharge and toilet bowl sealing function is described, comprising a sealed cylindrical vessel (4) having a resilient circular membrane (7) at its base. Water is supplied to the vessel by a pipe (9) with a pressure regulator (6). When water accumulates in the vessel, the upper air pressure is increased and the membrane (7) acquires a part spherical shape, thus sealing the waste discharge pipe. Actuation of a mechanical valve (5) causes the accumulated water to flow under pressure and the membrane retracts, thus clearing the discharge pipe. With the device of the invention, water-saving toilet bowls of simpler manufacture are obtained.
Patent FR-2738606-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur, notamment pour vehicule automobile comportant des moyens limiteurs de couple
Inventor: MOKDAD AYMAN
IPC: F16F15/134
Filed: 1995-09-08
Abstract: L'invention propose un double volant amortisseur (10), du type comportant une première masse tournante (12), une deuxième masse tournante (14) et des organes élastiques (32) à action radiale montés chacun articulés d'une part (42) sur la première masse tournante (12) et, d'autre part (38), sur la deuxième masse (14), caractérisé en ce que la deuxième masse tournante (14) comporte une première partie (64) montée mobile en rotation sur la première masse tournante (12, 18) et sur laquelle (64) chaque organe élastique (32) est monté articulé (38), et comporte une seconde partie (66) montée mobile en rotation sur la première partie (64), et en ce qu'il comporte des moyens (98) limiteurs de couple à friction agencés entre les deux parties de la deuxième masse tournante (14).
Patent FR-2740361-A1 (FR)
Inventor: CHANE CHING JEAN YVES
IPC: C02F1/52
Filed: 1995-10-31
Abstract: An agent for removing heavy metals from an aqueous effluent, including at least one compound selected from a silicate or aluminosilicate compound such as an alkali-metal silicate or aluminosilicate, and a carbonate compound such as an alkali-metal carbonate; a sulphur compound; and optionally a carrier, particularly a clay carrier. The agent may also be used to stabilise such metals. Said agent is useful for removing or stabilising heavy metals, including mercury, that are contained in the water used for scrubbing flue gases from waste incinerators, particularly for household refuse or industrial waste.
Patent FR-2743311-A1 (FR)
Title: Multi-phase substance separation, e.g. butter
Inventor: PENEVEYRE JACQUES
IPC: B01D21/00
Filed: 1995-11-08
Abstract: A multi-phase substance is melted in a closed vessel and is allowed to separate under gravity into several phases, which are removed separately in liquid or solid states. Also claimed is a decanting vessel (1) with a removable lid (2) having a means (8) to facilitate removal of at least one separated phase and a closable lower opening (4).
Patent FR-2740561-A1 (FR)
Inventor: LYNCH JOHN
IPC: G01N23/04
Filed: 1995-10-27
Abstract: A method for evaluating changes in the intensity of polychromatic radiation that is transmitted by a source (2) having a known frequency spectrum (e.g. an X-band spectrum), and received by a sensor (4) after having passed through a certain thickness of a body or sample (3) consisting of one or more phases having a known composition, whereby artifact-related reconstruction errors may be corrected. The method is characterised in that the changes in intensity are evaluated by modelling the influence of a number of predetermined parameters related to the nature of each phase on the absorption coefficient of the body in one or more spectral bands of the polychromatic radiation. The method is useful for the tomographic analysis of geological samples or the human body.
Patent FR-2741584-A1 (FR)
Title: Procede de propulsion d'un vehicule a deplacement par reptation et vehicule pour sa mise en oeuvre
Inventor: GUYVARCH JEAN PAUL
IPC: B62D53/00
Filed: 1995-11-29
Abstract: Suivant l'invention, on commande les déplacements d'un véhicule qui est essentiellement constitué par une série d'éléments articulés entre eux où deux éléments successifs (A, B) présentent une inclinaison réglable de l'un par rapport à l'autre, par un procédé qui consiste essentiellement à régler périodiquement l'orientation des éléments successifs chacun par rapport au précédent suivant des séquences répétitives dans le temps au cours desquelles on impose à chaque élément une orientation par rapport au précédent qui reproduit l'orientation relative que présentaient les deux éléments les précédant immédiatement à la séquence précédente.
Patent WO-9715274-A1 (WO)
Title: Composition pour le traitement des fibres keratiniques comprenant au moins un polymere fixant et au moins un compose de type ceramide et procedes
Inventor: DUPUIS CHRISTINE
IPC: A61K8/89
Filed: 1996-10-22
Abstract: La présente invention a trait à une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, comprenant au moins un polymère fixant anionique, non ionique, amphotère ou zwittérionique et au moins un composé de type céramide ainsi qu'un procédé de traitement à l'aide de cette composition.
Patent FR-2730822-A1 (FR)
Title: Rear screen projector for displaying image of manuscript page
Inventor: UMEI SACHIO
IPC: G03B21/132
Filed: 1996-02-12
Abstract: The retro-projector comprises an image input device (10) for entering image data from a manuscript (11), and an optical projection system (30) for projecting the image data on to a screen (32) with a first magnification value. An image magnification system (20 - 24) is provided for dividing several character data images or groups of data characters into sections which can be magnified to a second magnification value. The magnified image may also be relayed to the image projection system. Two memories (22,23) are provided for the images at different enlargement values, with a control system (24) controlling these two memories.
Patent FR-2745226-A1 (FR)
Title: Injection unit for making honeycomb structured plastic bottle corks
Inventor: BERTIN JEAN CLAUDE
IPC: B29C45/47
Filed: 1996-02-28
Abstract: An injection unit for making honeycomb structured plastic parts consists of a primary screw extruder (8) that feeds a number of mould cavities (24) via individual injection nozzles (20) for each cavity.