baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent EP-3427529-A1 (EP)
Title: Dispositifs de communication sans fil et station de base pour communication sans fil dans un système de communication sans fil
Inventor: ZHOU CHAN
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (11) de communication sans fil pour la communication sans fil dans un système de communication sans fil qui comprend une station de base et une pluralité de dispositifs (11) de communication sans fil agencés en agrégats, une signature unique d'agrégat étant attribuée à chaque agrégat et à ses dispositifs de communication sans fil, le dispositif (11) de communication sans fil étant alloué à un desdits agrégats, et comprenant des moyens récepteurs (62) servant à recevoir de la station de base une signature unique d'agrégat attribué audit agrégat, des moyens d'enregistrement (65) servant à enregistrer ladite signature unique d'agrégat reçue, et des moyens émetteurs (63) servant à émettre ladite signature unique d'agrégat lorsque le dispositif (11) de communication sans fil est commuté à un état actif, le dispositif (11) de communication sans fil servant à accéder à des ressources sur la base d'informations d'allocation de ressources reçues en réponse à l'émission de ladite signature unique d'agrégat. L'invention porte également sur une station de base (10) correspondante et un procédé correspondant d'allocation de ressources.
Patent EP-3263082-A1 (EP)
Inventor: MARIN LOPEZ JOSÉ MARÍA
IPC: A61G5/04
Filed: 2016-02-26
Abstract: The present invention relates to an electric wheelchair incorporating a lifting mechanism which makes it possible to transfer a disabled or dependent person from the wheelchair itself to any desired surface, such as a bed, a toilet, a hospital bed, etc. and vice versa from said surface to the wheelchair, and armrests comprising an anchoring device for fixing a patient support sling.
Patent EP-3274639-A1 (EP)
Inventor: STITOU DRISS
IPC: F25B27/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: The present invention relates to a device for autonomous production of cold approximately 40°C below ambient temperature from a low-temperature solar thermal source (200), said device comprising (i) a reactor (202) designed to cool and/or heat the solid reagent (502), (ii) a condenser (207), (iii) a first reservoir (208) for storing the liquid refrigerant (217) at ambient temperature, (iv) a chamber (215) designed to store a phase-change material and also comprising an evaporator (212), (v) a second reservoir (209) for storing the liquid refrigerant (217) at low temperature, (vi) means (203, 211, 214, 216, 504) for conveying the refrigerant and (vii) means (204-206) for controlling the refrigerant flow rate.
Patent EP-3294567-A1 (EP)
Title: Documents de sécurité et leurs procédés de fabrication
Inventor: ISHERWOOD ROLAND
IPC: B42D25/351
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un document de sécurité ayant une région de fenêtre au moins semi-transparente ou translucide de densité optique inférieure à une région sans fenêtre adjacente du document de sécurité. La région de fenêtre est définie par au moins une couche opacifiante du document de sécurité, qui est présente dans la région sans fenêtre et n'est pas présente dans la région de fenêtre du document. Le document de sécurité comprend en outre un dispositif de sécurité optiquement variable disposé au moins partiellement dans la région de fenêtre, comprenant une première couche d'encre et une seconde couche d'encre qui se chevauchent au moins partiellement l'une l'autre dans la région de fenêtre, la première couche d'encre comprenant une composition d'encre semi-transparente non-iridescente avec une couleur visible qui ne varie pas avec l'angle de visualisation, et la première couche d'encre a une composition différente de l'au moins une couche opacifiante du document de sécurité. La seconde couche d'encre comprend une composition d'encre semi-transparente iridescente, dont l'aspect varie selon l'angle de visualisation.
Patent EP-3291948-A1 (EP)
Title: Outil portatif à moteur pneumatique doté d'une soupape de limitation de débit d'air réglable
Inventor: YOUSEF HASSAN
IPC: B25F5/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: La présente invention concerne un outil portatif à moteur pneumatique qui comprend un logement (10) doté d'un passage (13) d'entrée d'air sous pression, d'un moteur relié au passage (13) d'entrée d'air, et d'une soupape de limitation (30-33) de débit d'air d'entrée réglable située à l'intérieur du passage (13) d'entrée d'air et pouvant être déplacée entre une position ouverte et une position fermée, la soupape de limitation (30-33) de débit d'air d'entrée forme une partie d'un module (24) de soupape séparé fixé au boîtier (10) et comprenant un support (27) de montage permettant de recevoir un élément de raccordement (22) destiné à un conduit d'alimentation en air comprimé. Le module de soupape (24) constitue, conjointement avec un élément de raccordement (22) de conduit, une unité séparée ou une cartouche approprié pour former une pièce intermédiaire entre le boîtier (10) d'outil portatif à moteur et un conduit d'alimentation en air comprimé.
Patent EP-3302918-A1 (EP)
Inventor: MARCHINI ROBERTA
IPC: B29C48/05
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention concerne un joint d'étanchéité pour fermetures comprenant une composition de polyoléfine (I) contenant A) de 25 à 62 % en poids d'un copolymère de butène-1 et d'éthylène ayant une teneur en éthylène copolymérisé pouvant aller jusqu'à 18 % en moles et n'ayant pas de pic de fusion détectable par analyse calorimétrique différentielle (DSC) lors de la seconde séquence de chauffage ; B) de 38 à 75 % en poids de (i) un homopolymère de propylène, ou (ii) un copolymère de propylène, ou (iii) un mélange de deux éléments ou plus parmi (i) et (ii), ayant une température de fusion T m , telle que mesurée par DSC lors de la seconde séquence de chauffage, allant de 130 °C à 165 °C ; les quantités de A) et de B) se rapportant au poids total de A) + B).
Patent EP-3294964-A1 (EP)
Title: Drain à fente
Inventor: BRADBEER SIMON FRANCIS GODWIN
IPC: E03F3/04
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un drain à fente (10) qui comprend une partie canal (12) et une partie gorge (14) présentant deux parois (18) s'étendant vers le haut à partir de la partie canal (12).Le drain à fente (10) comprend en outre une grille de drain (24) ayant une partie grille (26) pouvant être installée sur un bord supérieur (20) de la partie gorge (14) et une partie corps (28) s'étendant vers le bas à partir de la partie grille (26) et dans la partie gorge (14). La grille de drain (24) est composée d'un matériau plus dur que celui de la partie gorge (14).
Patent EP-3310727-A1 (EP)
Inventor: LAMBRICHT THOMAS
IPC: C03C3/087
Filed: 2016-06-14
Abstract: The invention relates to substrates, in particular to transparent substrates, optionally coloured, coated with an infrared-reflecting layer and capable of being used as glazing in buildings or in vehicles. Said coated substrates are made up of the combination of a glass substrate in which the composition has a redox of less than 15 %, characterised by infrared reflection RIRV so that RIRV ≥ 1.087 * TLV, wherein TLV is the light transmission of the glass, and an infrared reflecting layer characterised by light transmission TLC so that TLC ≥ 1.3 * TIRC, wherein TIRC is the infrared transmission of the layer.
Patent EP-3313375-A1 (EP)
Title: Compositions comprenant des nanoparticules dispersibles dans l'eau d'un composé rétinoïde
Inventor: MALLARD CLAIRE
IPC: A61K31/11
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne une composition une nanosuspension comprenant des nanoparticules dispersibles dans l'eau d'un composé rétinoïde ayant une taille de particule moyenne inférieure à environ 500 nm. L'invention concerne en outre des compositions pharmaceutiques destinées à une administration topique, comprenant de telles compositions ou une telle nanosuspension. La présente invention concerne également lesdites compositions pharmaceutiques à utiliser lors du traitement de maladies de la peau, en particulier l'acné, l'ichtyose et le psoriasis.
Patent EP-3319452-A1 (EP)
Title: Lait fermenté dans lequel lebacillus
Inventor: BJERRE KARIN
IPC: A23C13/16
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un produit à base de lait fermenté contenant des bactéries d'acide lactique, comprenant la fermentation de lait dans lequel des bactéries d'acide lactique (LAB) et des bactéries de  Bacillus  ont été inoculés.
Patent EP-3271429-A1 (EP)
Title: Compositions durcissables
Inventor: LAKROUT HAMED
IPC: C09D11/30
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention concerne une composition de résine époxy thermiquement stable durcissable par rayonnement servant à la préparation d'une composition d'encre, comprenant : (a) au moins un composé dioxyde de divinylarène ; (b) au moins un composé photo-initiateur ; (c) au moins un pigment ; (d) au moins un additif optionnel, le ou les composés photo-initiateurs étant un sel de triarylsulfonium, et le ou les pigments étant (i) un pigment cyan ou (ii) un pigment magenta. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition de résine époxy thermiquement stable durcissable par rayonnement ci-dessus et une encre durcie pour jet d'encre préparée par durcissement de la composition de résine époxy thermiquement stable durcissable par rayonnement ci-dessus.
Patent EP-3251032-A1 (EP)
Title: Procédé de fonctionnement interactif, et machine émettrice, machine réceptrice et système de fonctionnement interactif les utilisant
Inventor: CHEUNG WAITUNG
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement interactif. Tout d'abord, une demande de fonctionnement interactif est envoyée ou reçue. Ensuite, un premier et un second utilisateur effectuent une opération interactive en fonction de la demande de fonctionnement interactif. La demande de fonctionnement interactif contient un identifiant de ressource uniforme avec un code d'instruction. Un spécimen d'espace projetable pour la modélisation d'un espace de travail est acquis par l'intermédiaire d'un identifiant de ressource uniforme. Un espace de travail projeté correspondant à l'espace de travail est construit après analyse du spécimen d'espace projetable. Lorsque le code d'instruction est exécuté dans l'espace de travail projeté, le fonctionnement interactif est effectué.
Patent EP-3250450-A1 (EP)
Title: Frein de sécurité protégé multidisque à libération électromagnétique
Inventor: COLE RICHARD E JR
IPC: B66B11/04
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un frein de sécurité protégé multidisque à libération électromagnétique destiné principalement à être utilisé dans des applications de treuil marin en mer. Un logement de bobine fixe comporte des ressorts qui exercent une pression sur un induit, une paire de plaques de séparation, trois plaques de friction et une plaque d'extrémité fixe. Le frein multidisques est libéré au moyen d'une tension c.c. appliquée à la bobine de frein. La bobine excitée génère une force électromagnétique qui attire l'induit à travers un entrefer, ce qui permet de réduire la force de ressort appliquée à la garniture du disque d'embrayage. Le frein est appliqué lorsque la tension c.c. est retirée de la bobine de frein. Diverses structures et méthodologies de réduction des vibrations dans le frein sont également décrites.
Patent EP-3257620-A1 (EP)
Inventor: KANG HYO SEOG
IPC: B23Q1/25
Filed: 2016-02-05
Abstract: The present invention relates to a five-axis machining apparatus. A five-axis machining apparatus according an embodiment of the present invention includes: a column; a slide coupled to the column so as to be slidable in a vertical direction; a main spindle drive unit supported on the back of the slide; and a tiltable spindle module detachably coupled to the front of the slide, and configured to receive rotation power from the main spindle drive unit.
Patent EP-3331759-A1 (EP)
Inventor: NESLER MICHAEL
IPC: B64C31/036
Filed: 2016-07-27
Abstract: The invention relates to a canopy for a paraglider, parachute, flexkite, or surfkite canopy, consisting of an upper sail (12) and a lower sail (14), and of profile ribs forming a profile,  characterised in  that at least two separate pressure zones (30, 32) which have different opening and emptying times are formed in the canopy.
Patent EP-3267323-A1 (EP)
Inventor: SAKAMOTO YUU
IPC: G06F13/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: The purpose of the present invention is to provide a thin client system using a virtual machine which more satisfactorily suppresses occurrences of login storms. A connection management device 10 comprises: a virtual machine selection unit 11 which, on the basis of usage information of virtual machines 21 and valid profile location information of each user, selects the virtual machines 21 which are to be allocated to the users who log in to a thin client system 1; and a user session management unit 12 which, according to connection states of the users with respect to the virtual machines 21, updates the usage information and the valid profile location information. The virtual machines 21 comprise: a user profile management unit 22 which acquires, from the virtual machine or a user profile storage device 210, the valid user profiles of the users who have logged in to the virtual machine, and when the users log out, stores the user profiles on the user profile storage device 210 while saving the user profiles on the virtual machine; and a user connection monitoring unit 23 which monitors the connection states of the users to virtual machine.
Patent EP-3265638-A1 (EP)
Inventor: UHLENBERG THOMAS
IPC: E21B17/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: Selon l'invention, une couronne de carottage à utiliser sur un outil de carottage pour extraire un échantillon de formation souterraine d'un puits de forage comprend un corps de couronne comportant une cavité, où une partie gorge de la cavité s'étend dans le corps de couronne à partir d'une face du corps de couronne. La couronne de carottage comprend un manchon disposé à l'intérieur de la cavité du corps de couronne, le manchon étant configuré pour séparer un canal de refoulement de face et un canal de refoulement de gorge. Le canal de refoulement de face est situé radialement vers l'extérieur du manchon et le canal de refoulement de gorge est situé radialement vers l'intérieur du manchon. Un procédé de reparation d'un tel carottage consiste à enlever le manchon de la cavité d'un corps de couronne.
Patent EP-3353979-A1 (EP)
Title: Procédés et systèmes pour l'authentification à l'aide de code à connaissance nulle
Inventor: FISCHER NICOLAS
IPC: H04L12/54
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne des procédés et des systèmes pour l'authentification à l'aide de code à connaissance nulle. Un mode de réalisation se présente sous la forme d'un processus qui consiste à détecter un événement de demande d'accès d'accessoire associé à un accessoire de confiance. Le processus consiste à produire une séquence de graines ayant un premier nombre d'éléments de séquence de graines. Le processus consiste à fournir en sortie une indication d'au moins un élément de séquence de graines. Le processus consiste à recevoir au moins un signal modificateur d'élément de séquence de graines pour au moins un des éléments de séquence de graines. Le processus consiste à modifier la séquence de graines produite en fonction dudit signal modificateur d'élément de séquence de graines reçu. Le processus consiste à comparer la séquence de graines modifiée avec une séquence d'accès stockée. Le processus consiste à accorder l'accès opérationnel à l'accessoire de confiance lorsque la séquence de graines modifiée correspond à la séquence d'accès stockée. Le processus consiste à refuser l'accès opérationnel à l'accessoire de confiance lorsque la séquence de graines modifiée ne correspond pas à la séquence d'accès stockée.
Patent EP-3369116-A1 (EP)
Title: Leistungs-mosfet und verfahren zur herstellung eines leistungs-mosfets
Inventor: GOERLACH ALFRED
IPC: H01L29/78
Filed: 2016-08-29
Abstract: Leistungs-MOSFET (200, 300) mit einem Substrat, das eine Substratoberfläche aufweist in die eine Grabenstruktur eingebracht ist, dadurch gekennzeichnet, dass erste Gräben (204, 304) und zweite Gräben (212, 312) die Grabenstruktur bilden, indem erste Gräben (204, 304) und zweite Gräben (212, 312) alternierend angeordnet sind, die ersten Gräben (204, 304) mindestens teilweise mit einem ersten Material (206, 306) verfüllt sind und die zweiten Gräben (212, 312) mit einem zweiten Material (213, 313) verfüllt sind, wobei das erste Material (204, 304) einen ersten Leitfähigkeitstyp aufweist und das zweite Material (206, 306) einen zweiten Leitfähigkeitstyp aufweist, wobei der erste Leitfähigkeitsyp und der zweite Leitfähigkeitstyp unterschiedlich sind.
Patent EP-3269836-A1 (EP)
Inventor: KARIYA NOBUSUKE
IPC: C22C38/02
Filed: 2016-02-16
Abstract: A high-strength cold-rolled steel sheet having a tensile strength of 980 MPa or more, the steel sheet having a chemical composition containing, by mass%, C: 0.070% to 0.100%, Si: 0.50% to 0.70%, Mn: 2.40% to 2.80%, P: 0.025% or less, S: 0.0020% or less, Al: 0.020% to 0.060%, N: 0.0050% or less, Nb: 0.010% to 0.060%, Ti: 0.010% to 0.030%, B: 0.0005% to 0.0030%, Sb: 0.005% to 0.015%, Ca: 0.0015% or less, Cr: 0.01% to 2.00%, Mo: 0.01% to 1.00%, Ni: 0.01% to 5.00%, Cu: 0.01% to 5.00%, and the balance being Fe and inevitable impurities, a metallurgical microstructure including a ferrite phase in an amount of 30% or more in terms of area fraction, at least one selected from a bainite phase and a martensite phase in an amount of 40% to 65% in total in terms of area fraction, and a cementite in an amount of 5% or less in terms of area fraction at a position located at 1/4 of the thickness from the surface of the steel sheet, and a metallurgical microstructure including a ferrite phase in an amount of 40% to 55% in terms of area fraction at a position located at 50 µm in the thickness direction from the surface of the steel sheet and a method for manufacturing the steel sheet.
Patent EP-3279156-A1 (EP)
Inventor: KADONO KOHEI
IPC: C03C3/32
Filed: 2016-03-31
Abstract: The present invention provides an infrared-transmitting glass that is a chalcogenide glass, has a reduced Ge content, can sufficiently cover atmospheric windows, is free from highly toxic elements, such as Se and As, and is suitable for mold forming. Specifically, the present invention provides an infrared-transmitting glass suitable for mold forming, comprising, in terms of molar concentration: 
0 to 2% of Ge, 
3 to 30% of Ga, 
10 to 40% of Sb, 
45 to 70% of S, 
3 to 30% of at least one member selected from the group consisting of Sn, Ag, Cu, Te, and Cs, and 
0 to 30% of at least one member selected from the group consisting of Cl, Br, and I.
Patent EP-3365556-A1 (EP)
Inventor: STEVENS CHRISTOPHE
IPC: F03G3/00
Filed: 2016-10-19
Abstract: Electric energy generation and storage system for an aquatic environment, comprising: - a plurality of weights (135), attached to an underwater platform PAP (131) positioned at a sufficient depth to avoid surface currents and the effects of bad weather - an ascender - generator (100), arranged in conjunction with the weights (135) and positioned in such a way as to allow, in generator mode, the said weights to descend toward the bottom zone (126) and, in motor mode, the said weights to rise back towards the surface (125); - a main underwater platform positioned at a sufficient depth to avoid surface currents and the effects of bad weather (101), able to support beneath the surface the upper portion of the ascender - generator (100); - a reversible motor (102) collaborating with the ascender - generator (100) and in generator mode allowing the production of electrical energy thanks to the action of the weights (135) as they descend and, in motor mode, allowing actuation of the ascender - generator (100) so as to cause the weights (135) to rise back up.
Patent EP-3355781-A1 (EP)
Title: Dispositif de navigation électromagnétique pour le guidage et la poursuite d'un outil d'intervention
Inventor: KAHYA NERIMAN NICOLETTA
IPC: A61B5/06
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de navigation électromagnétique pour le guidage et la poursuite d'un outil d'intervention (40) dans une région anatomique. Le dispositif de navigation électromagnétique utilise un fil-guide (20) insérable dans la région anatomique, et un embout (30) capable de mouvement de translation et/ou rotation conjointement avec l'outil d'intervention (40) par rapport au fil-guide (20). En cours de fonctionnement, le fil-guide (20) comprend un ou plusieurs capteurs électromagnétiques de guidage générant des données de guidage donnant des informations sur une détection électromagnétique d'une position et/ou une orientation du fil-guide (20) par rapport à la région anatomique, et l'embout (30) comprend un capteur électromagnétique de poursuite (31) générant des données de poursuite informatives d'une détection électromagnétique d'une position et/ou une orientation de l'embout (30) par rapport au fil-guide (20). En réponse aux données de détection électromagnétique, un dispositif de commande de navigation (76) commande une détermination d'une position et/ou une orientation de l'outil d'intervention (40) par rapport au fil-guide (20).
Patent EP-3362319-A1 (EP)
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/04
Filed: 2016-10-06
Abstract: Trim element (11) for a motor vehicle which is integral, made of a composite material, and intended for being mounted on a surface of a body side facing the outside of the vehicle. The trim element is also designed to form a trim of a window post (2) of the motor vehicle and of at least one portion of a side roof rail of the motor vehicle forming an extension of the window post (2).
Patent EP-3362206-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif de coulée de lingots d'alliage métallique
Inventor: MEYER PHILIPPE
IPC: B22D7/00
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de coulée d'un lingot d'alliage métallique, consistant à : fournir un moule à extrémité ouverte sur un côté comprenant une pluralité de côtés et une plaque de fond définissant une cavité de moule, ledit moule à extrémité ouverte pouvant pivoter autour d'un axe de rotation horizontal entre une position telle que l'ouverture du moule est orientée vers le haut et une position telle que l'ouverture du moule est orientée latéralement ou vers le bas ; positionner le moule à extrémité ouverte de telle sorte que l'ouverture du moule est orientée latéralement ou vers le bas ; fournir un récipient de coulée doté d'une ouverture positionnée vers le haut ; remplir ledit récipient de coulée avec du métal en fusion pour une opération de coulée ; accoupler le récipient de coulée au moule à extrémité ouverte, de telle sorte que le récipient de coulée est situé sous le moule pendant que l'ouverture du moule est orientée latéralement ou vers le bas ; faire tourner le moule à extrémité ouverte conjointement avec le récipient de coulée autour de l'axe horizontal sur environ 90° à 180° depuis une position dans laquelle l'ouverture du moule est orientée latéralement ou vers le bas jusqu'à une position dans laquelle l'ouverture du moule est orientée vers le haut de telle sorte que le métal en fusion est transporté dans le moule à extrémité ouverte jusqu'à une épaisseur souhaitée ; et de ce fait le métal en fusion dans le moule à extrémité ouverte est refroidi de manière directionnelle à travers son épaisseur, le front de solidification restant sensiblement monoaxial.