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Patent FR-2969263-A1 (FR)
Title: Procede et appareil integres de compression d'air et de production d'un fluide riche en dioxyde de carbone
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: C01B32/50
Filed: 2010-12-15
Abstract: Un appareil de compression d'air et de production d'un fluide riche en dioxyde de carbone comprend un compresseur d'air (15), un élément (7) de mise en contact de l'air destiné au compresseur d'air avec de l'eau pour produire de l'air humidifié (13) et de l'eau refroidie (11), une conduite pour envoyer l'air humidifié comprimé du compresseur d'air à une installation (27) produisant un gaz riche en dioxyde de carbone (29, 37), un compresseur (41) de gaz riche en dioxyde de carbone pour comprimer le gaz riche en dioxyde de carbone, au moins un échangeur de chaleur (39) en amont du compresseur de gaz riche en dioxyde de carbone et des conduites pour y envoyer de l'eau refroidie dans l'élément de mise en contact et le gaz riche en dioxyde de carbone.
Patent FR-2969429-A1 (FR)
Title: Coding device for communicating body that transmits binary numbers in e.g. multiplexed communication network, has bits between most and least significant bits, where bits are characterized such that codes are provided as binary numbers
Inventor: KRAPF PASCAL
IPC: H03M7/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: The device (D1) has a sequence of N' bits that is provided between a most significant bit and a least significant bit. A set of code bits having binary number is provided from a string extracted from the sequence of N' bits. Another set of code bits having another binary number characterizes the sequence of N' bits such that a set of codes are provided as binary numbers. The binary numbers are formed in the presence of minimal value that equals to zero by removing all bits having a zero value. An independent claim is also included for a decoding unit for a communicating body.
Patent FR-2972533-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un profil de distribution des particules d'une poudre
Inventor: WATTIEAUX GAETAN
IPC: G01N15/02
Filed: 2011-03-09
Abstract: L'Invention est relative à un procédé de détermination d'un profil de distribution et notamment de la distribution en surface spécifique, ou bien en taille, poudre par sédimentation, caractérisé en ce qu'il comporte : a) générer dans une enceinte principale par décharge électrique entre deux électrodes supérieure (1) et inférieure (10) un plasma froid à une pression P inférieure à 100 Pa, et plus particulièrement comprise entre 10 Pa et 100 Pa, et injecter ledit échantillon de poudre (2) b) éteindre le plasma et laisser sédimenter les particules de l'échantillon (2) à ladite pression P sous l'action de la gravité à travers une ouverture (11) de l'électrode inférieure (10) en faisant traverser par les particules de l'échantillon au moins une barrière sensible à une propriété des particules de la poudre pour générer une courbe constituant un dit profil de distribution.
Patent FR-2984702-A1 (FR)
Title: Method for realizing notched haired ring that is used on brush in e.g. cosmetics sector, has hairs provided as broader such that notch lets hairs to spread out with respect to traditional assembly
Inventor: BULLIER HENRI
IPC: A46B7/00
Filed: 2011-12-26
Abstract: The method involves forming a notched haired ring having depth same as diameter at exit of hairs (A) to offer a guidance of the hairs differentiated according to the position from the ring while considering a support. A tuft of the hairs is provided as broader such that a notch lets the hairs to spread out with respect to a traditional assembly. A brush nozzle of the ring is spread out of a medium with greater amplitude of the gestures while considering a traditional instrument.
Patent FR-2970758-A1 (FR)
Title: Soupape de limitation de pression, en particulier pour cellule moyenne tension
Inventor: VOISIN CYRIL
IPC: F16K17/14
Filed: 2011-01-25
Abstract: Cette soupape de limitation de pression à échappement d'une membrane se déformant quand la surpression devient excessive est originale en ce que le siège (6) du bord de la membrane (5) est pourvu de dénivellations (8) réparties sur sa circonférence (une seule pourrait suffire). La contraction de la membrane n'est plus axisymétrique mais apparaît sous forme d'amorce par des plissements de flambement au-dessus des dénivellations (8), qui garantissent que l'ouverture de la soupape est atteinte avec une dispersion de valeurs beaucoup moins grande.
Patent FR-2971521-A1 (FR)
Title: Systeme, procede, connecteur et geocomposite de recuperation de fluide
Inventor: DURKHEIM YVES
IPC: B09B1/00
Filed: 2011-02-10
Abstract: La présente invention concerne un système un procédé, un géocomposite et un connecteur de récupération de fluide dans des agrégats (S), le système étant caractérisé en ce qu'il comporte, d'une part, au moins une nappe, dite barrière (5), possédant une perméabilité adaptée au blocage de fluide (G, L) et sous laquelle est disposé au moins un géocomposite (2) comprenant des mini-drains perforés (23) et au moins une nappe, dite passante (22) possédant une perméabilité adaptée au passage de fluide (G, L), et d'autre part, des connecteurs (4) agencés pour connecter les mini-drains perforés (23) à des tuyaux d'évacuation (3) reliés à au moins un dispositif de pompage (6), de sorte qu'au moins un fluide (G, L) présent dans les agrégats (S) puisse gagner l'intérieur des mini-drains perforés (23) et être évacué vers le dispositif de pompage (6).
Patent FR-2973062-A1 (FR)
Title: Outil de forage directionnel
Inventor: MENAND STEPHANE
IPC: E21B7/08
Filed: 2011-03-21
Abstract: Outil de forage directionnel (13, 14) comportant une structure de coupe, formée de lames sur lesquelles sont disposées des taillants (13), et une garde (11) assurant la stabilisation de l'outil contre la paroi du puits (3), caractérisé en ce que la garde comporte une pluralité de lames pivotantes (16) pouvant pivoter chacune autour d'un axe (18) inséré dans la garde (12) à proximité de sa limite avec la structure de coupe sous l'action d'organes de poussée, de sorte que lorsque les lames pivotantes (16) sont dans leurs position nominales, la garde (12) de l'outil (1, 14) présente une forme sensiblement cylindrique.
Patent FR-2972946-A1 (FR)
Title: Systemes liants de fonderie
Inventor: SCHUCH MARIA CRISTINA
IPC: B22C1/22
Filed: 2011-03-22
Abstract: La présente invention concerne des systèmes de liant de fonderie formant un polyuréthane durcissable avec une quantité catalytiquement efficace d'un catalyseur de durcissement, comprenant au moins un composant résine phénolique comprenant au moins: une résine phénolique et un solvant de type triacétine de la résine phénolique et un composant polyisocyanate. L'invention concerne également des mélanges de fonderie préparés à partir du liant et d'un agrégat, des formes de fonderie telles que les noyaux et les moules préparées par les procédés sans cuisson ou en boîte froide, ainsi que les procédés respectifs. Les formes de fonderie obtenues par la présente invention sont notamment utilisées pour fabriquer des pièces métalliques, notamment pour le coulage de pièces métalliques.
Patent FR-2962543-A1 (FR)
Title: Procede et plate-forme de test pour developper un vehicule dote de plusieurs essieux entraines
Inventor: PFISTER FELIX
IPC: B62D59/00
Filed: 2011-07-12
Abstract: Afin de simplifier le développement d'un véhicule hybride, il est prévu selon l'invention de simuler le véhicule hybride en utilisant un véhicule test (1), qui présente un premier essieu (5) entraîné par un moteur à combustion interne et un second essieu (6) passif, non entraîné, l'essieu présent sur le véhicule hybride réel et entraîné par un moteur électrique étant simulé sur le véhicule test (1) par un véhicule secondaire (2) actif, qui est accroché au véhicule test (1), qui est équipé d'un entraînement (3) propre et avec lequel le véhicule test (1) est freiné et/ou mû en supplément de l'entraînement par le moteur à combustion, le véhicule secondaire (2) étant relié à un appareil de commande (7) du véhicule test (1).
Patent FR-2978377-A1 (FR)
Title: Sculpture pour pneus de vehicule de genie civil
Inventor: CHAUVIN DOMINIQUE
IPC: B60C11/03
Filed: 2011-07-28
Abstract: Pneu pourvu d'une armature de carcasse surmontée radialement à l'extérieur par une armature de sommet, cette armature de sommet étant formée par un empilement d'une pluralité de nappes de renforts, ces renforts faisant avec la direction circonférentielle des angles non nuls, ce pneu comprenant une bande de roulement (10) destinée à venir en contact avec un sol pendant le roulage, cette bande de roulement (10) comprenant une pluralité de découpures délimitant des éléments de relief pour former une sculpture et étant telle qu'elle comprend une partie centrale (20) de largeur comprise entre 40 et 60 % de la largeur totale de la bande roulement et des parties de bord (21) de part et d'autre de cette partie centrale, la partie centrale (20) étant pourvue d'une pluralité d'incisions d'orientation générale transversale (40) aptes à se fermer au passage dans le contact, cette bande de roulement étant caractérisée en ce que chaque partie de bord (21) comprend une pluralité de rainures d'orientation générale transversale (70) délimitant une pluralité d'éléments de relief (80), le nombre d'éléments de relief (80) de chaque partie de bord étant égal au nombre d'éléments de relief (50) de la partie centrale, ce nombre d'éléments étant au moins égal à 39 et au plus égal à 49, et cette bande de roulement a un taux global de creux volumique au plus égal à 20%.
Patent FR-2963388-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un capteur de gaz d'echappement et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: KLENK MATHIAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2011-08-01
Abstract: Procédé de diagnostic d'un capteur de gaz d'échappement (20) installé dans la zone des gaz d'échappement (16) d'un moteur à combustion interne (10) pour saisir au moins une composante des gaz d'échappement. Le capteur est chauffé par un moyen de chauffage (22) et on prend sa température (temp). On chauffe le capteur (20) à une température (temp_Soll) supérieure à la température des gaz d'échappement (temp_Abg), et ensuite on réduit ou on coupe le chauffage (22) pour faire diminuer la température (temp) du capteur. On saisit cette température et on forme une mesure (dtemp/dt) de la diminution de température en fonction du temps, que l'on compare à un seuil de gradient de température (dSW1). On génère un signal de défaut (F) si la diminution de température est trop lente et qu'elle ne dépasse pas la mesure déterminée (dtemp/dt) de la diminution de température en fonction du temps (dSW1).
Patent FR-2979677-A1 (FR)
Title: Engaging-disengaging, suspension or steering stop for transmitting axial force between actuating piston and diaphragm nozzle of gear box of car, has lock washer equipped with teeth in axial support against relief parallel to axis
Inventor: MAURY HERVE
IPC: F16C25/08
Filed: 2011-09-06
Abstract: The stop has a ball bearing (4) with balls (44) comprising a rotating outer ring (41) and a non-rotating inner ring (42) between which a bearing chamber (43) for the balls is defined. A lock washer (7) is in axial force (F2) against the inner ring and equipped with teeth (73) in contact with an outer radial surface (564) of a sheet sleeve (5). The surface is equipped with a radial external protruding relief formed of chute (562) and beads created by localized plastic deformation of the sleeve. The teeth are in axial support against the relief parallel to a rotation axis (X4). An independent claim is also included for a method for manufacturing of a suspension or steering engaging-disengaging stop of a car.
Patent FR-2980859-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de lithographie
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G03F7/11
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne une plaquette (1) prête à être gravée localement revêtue d'une couche photosensible vierge (2) sur laquelle est collée une feuille (11) transparente au rayonnement auquel la couche photosensible est sensible.
Patent FR-2981270-A1 (FR)
Title: Ophthalmic surgical instrument for capsulorhexis, has set of tools comprising elongated bodies with working ends, and blade guide unit extending into body in insertion position, where each working end is arranged to rotate with guide unit
Inventor: SEMPE ANTOINE
IPC: A61F9/011
Filed: 2011-10-13
Abstract: The instrument has a set of tools (1, 2) comprising elongated bodies with working ends (1.1, 2.1) that is designed to be inserted into an incision formed in the eye of a patient. Each of the set of tools has handling ends (1.2, 2.2) that are designed to remain outside of the eye. A blade guide unit (3) is pivotally mounted along a circular path. The guide unit extends into the body in an insertion position, and the working end is arranged to rotate with the guide unit. A blade is mounted on the guide unit. The guide unit is in the shape of an arm having an end (3.1). The body of the tool is made of metal or thermoplastic.
Patent FR-2981561-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'activite a capteur de mouvements, dispositif et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: JALLON PIERRE
IPC: A61B5/11
Filed: 2011-10-21
Abstract: Ce procédé de détection de l'activité (A) d'un système physique porteur d'un capteur de mouvements comporte les étapes suivantes : extraire (100) une séquence (M) de mesures fournies par le capteur de mouvements; en déduire (102) une séquence d'observation (O) calculée à partir de la séquence de mesures (M) ; à l'aide d'un modèle statistique de composantes de la séquence d'observation au vu d'une pluralité d'états prédéterminés possibles dans lesquels peut se trouver le système physique, détermination (104) de l'activité (A) du système physique sous la forme d'une séquence d'états correspondant à la séquence d'observation. Au moins une composante de la séquence d'observation (O) est calculée à partir d'une valeur de référence (lambda) d'un vecteur représentatif d'un axe de référence. En outre, le procédé comporte les étapes suivantes de calibrage : calcul (106) d'une valeur de vraisemblance de la séquence d'observation (O) au vu dudit modèle statistique ; en fonction de la valeur de vraisemblance, décision sur l'estimation (108) d'une nouvelle valeur de référence (lambda) du vecteur représentatif de l'axe de référence.
Patent FR-2982793-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres bi-directionnelle
Inventor: HARDY YVAN
IPC: B29C70/38
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne une tête (1) d'application de fibres bidirectionnelle pour la réalisation de pièces en matériau composite, permettant l'application de fibres dans deux directions opposées. Elle comprend un rouleau (2) d'application pour l'application d'une bande formée d'une ou plusieurs fibres (F1, F2) sur la surface d'application d'un moule, et un système de guidage (3) principal pour guider au moins une fibre vers ledit rouleau d'application. Ledit rouleau d'application est monté mobile par rapport audit système de guidage (3) principal entre une première position, dans laquelle ladite bande est guidée par le système de guidage principal sur une première portion de la surface cylindrique du rouleau, et une deuxième position dans laquelle ladite bande est guidée sur une deuxième portion de la surface cylindrique du rouleau.
Patent FR-2984024-A1 (FR)
Title: System for identifying driver of car, has recognition device e.g. smartphone, comprising individual identification unit, and small box receiving smartphone and comprising connection unit to connect smart phone with electronic equipment
Inventor: GRANDCOLLOT JULIEN
IPC: B60W40/08
Filed: 2011-12-13
Abstract: The system (4) has a recognition device e.g. mobile phone (3) such as smartphone, comprising an individual identification unit. A small box (2) is designed to receive the mobile phone. The small box has a connection unit formed of mini universal serial bus (USB)type male plug and adapter plug to connect the phone with an electronic equipment of a vehicle (5). The box has a removable and changeable adapter designed to be introduced into a fixed part and to adapt a form and/or of the connection unit of the small box with a form and/or connection unit of the mobile phone. An independent claim is also included for a method for identifying a driver of a vehicle.
Patent FR-2983976-A1 (FR)
Title: Guide optique a elements de guidage superposes et procede de fabrication
Inventor: SARAYEDDINE KHALED
IPC: G02B6/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: Un guide optique comporte une zone d'injection destinée à injecter dans le guide optique un signal lumineux et une zone d'extraction destinée à fournir le signal lumineux après transport par le guide optique. Le guide optique comporte, de manière superposée, au moins deux éléments de guidage (1.1, 1.2). Dans une zone située entre la zone d'injection et la zone d'extraction, les éléments de guidage sont partiellement séparés l'un de l'autre par un revêtement semi-réfléchissant (1.3) de longueur, dans la direction de propagation du signal lumineux dans le guide optique, dépendante d'un angle minimum d'incidence du signal lumineux et de l'épaisseur d'au moins un des élément de guidage que ledit revêtement semi-réfléchissant sépare.
Patent FR-2984390-A1 (FR)
Title: Electric actuator for opening of gate before arrival of vehicle, has core allowed to define lengthened guidance housing for guidance of chain and carriage, where core is formed by plate and housing by cutting in thickness of plate
Inventor: CHARDON LILIAN
IPC: E05F15/12
Filed: 2011-12-20
Abstract: The actuator (8) has an electrical motor (86) that is utilized for driving a pinion (96). A mobile carriage (82) is movable according to a predetermined trajectory (D1) between one position and another position. An open chain (84) is engaged with the pinion, and is hinged to the carriage. A core (88) is allowed to define a lengthened guidance housing (L1) for guidance of the chain and the carriage. The core is formed by a plate and the housing by a cutting in the thickness of the plate, where the thickness is less than 1.5 times the width of the chain. An independent claim is also included for a method for assembly of a gate.
Patent FR-2993019-A1 (FR)
Title: Mecanisme de controle de l'incidence des pales d'un rotor fonctionnant dans un flux transversal de fluide
Inventor: CURUTCHET ARNAUD MARIE JEAN
IPC: F03D3/06
Filed: 2012-07-05
Abstract: Rotor tournant autour d'un axe principal (1) maintenu par une structure porteuse (5) caractérisé en ce qu'il comporte sur sa périphérie au moins une pale (4) montée sur au moins un bras (2), la pale étant montée pivotante autour d'un axe de rotation (3) parallèle à l'axe principal (1). L'inclinaison de la pale varie selon un certain cycle et dans une gamme d'angle comprise entre - 90° et +90° par rapport à la direction du flux, grâce à un mécanisme synchroniser sur la rotation du rotor, mécanisme caractérisé en ce qu'il comprend un moyen pour générer un mouvement rotatif relatif au niveau de l'axe de rotation (3) et des moyens pour transformer ce mouvement rotatif relatif en un mouvement oscillant permettant de contrôler l'incidence de la pale.
Patent FR-2987576-A1 (FR)
Title: Outil et procede de realisation par injection d'un element presentant une epaisseur reduite
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: B29C45/27
Filed: 2012-03-05
Abstract: L'outil de réalisation (8) comprend une cavité d'injection (14), délimitée par une première paroi (16) et par une deuxième paroi (18), et au moins une buse d'injection (20) d'un matériau d'injection (6) destiné à former l'élément, la sortie (24) de ladite buse étant en communication fluidique avec la cavité d'injection (14). La sortie (24) de la buse (20) est en communication fluidique avec une zone de la première paroi (16) ou de la deuxième paroi (18) dans laquelle la cavité d'injection (14) est agencée pour former la zone d'épaisseur réduite (e) de l'élément et la buse (20) est agencée pour s'ouvrir de façon progressive de façon à augmenter de façon progressive le débit d'injection du matériau d'injection (6) en sortie de la buse (20) entre sa position fermée et sa position ouverte.
Patent FR-2991108-A1 (FR)
Title: Ligne coplanaire blindee
Inventor: JOBLOT SYLVAIN
IPC: H01P3/00
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit intégré dans un substrat semiconducteur (101) comportant des vias traversants et une ligne coplanaire, comprenant les étapes suivantes : former des composants actifs (103) et un ensemble de niveaux de métallisation avant ; graver simultanément par la face arrière un trou (111) d'un via traversant et une tranchée (112) traversant le substrat sur au moins 50 % de sa hauteur ; revêtir d'un matériau conducteur (116) les parois et le fond du trou et de la tranchée ; et combler le trou et la tranchée d'un matériau de comblement isolant (120) ; et former une ligne coplanaire (124, 125, 126) s'étendant sur la face arrière du substrat, en regard de la tranchée et parallèlement à celle-ci, de telle sorte que les conducteurs latéraux (125, 126) de la ligne coplanaire soient électriquement connectés au matériau conducteur revêtant les parois de la tranchée.
Patent FR-2990957-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une couche de silicium epitaxiee.
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C30B29/06
Filed: 2012-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'une couche de silicium épitaxiée formée de cristallites de taille supérieure ou égale à 20 µm, comprenant au moins les étapes consistant à : (1) disposer d'une couche de silicium cristallisé dont la surface, inhomogène en termes de taille de cristallites, est formée de gros cristallites de taille supérieure ou égale à 20 µm, et de petits cristallites de taille inférieure ; (2) constituer, à la surface de ladite couche de silicium inhomogène, une couche d'au moins un matériau non nucléant pour le silicium et dont l'épaisseur est ajustée pour recouvrir l'intégralité de la surface externe desdits petits cristallites tout en laissant accessible tout ou partie de la surface externe desdits gros cristallites ; et (3) réaliser la croissance épitaxiale d'une couche de silicium à la surface de l'ensemble obtenu à l'issue de l'étape (2), dans des conditions propices à la formation de ladite couche épitaxiée attendue.
Patent FR-2991662-A1 (FR)
Title: Minimanche de pilotage d'un aeronef
Inventor: BUOY FLORENCE
IPC: B64C13/04
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne un minimanche (200) de pilotage d'un aéronef, comprenant un bâti (201), une manette (202) montée mobile en rotation par rapport au bâti, et un ensemble mécanique de liaison (203) de la manette au bâti, l'ensemble mécanique de liaison (203) comprenant des pièces de liaison (213, 223 ; 233, 243) et des pièces intermédiaires (255, 265 ; 275, 285), dans lequel les pièces de liaison (213, 223 ; 233, 243) ou les pièces intermédiaires (255, 265 ; 275, 285) sont mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation Z' formant un angle non-nul avec les axes de rotation X, X', Y, Y' des pièces de liaison (213, 223 ; 233, 243) et des pièces intermédiaires (255, 265 ; 275, 285), de manière à autoriser une variation de l'angle formé entre les axes X et Y ou X' et Y'.
Patent FR-2992465-A1 (FR)
Title: Method for collective manufacturing of LEDs, involves leveling opening of insulating material layer with p-type layer or n-type layer, and forming p or n-type electrical contact stud on exposed part of p-type layer or n-type layer
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: H01L21/328
Filed: 2012-06-22
Abstract: The method involves forming a set of elementary structures (150) on a face of a substrate (100), where the structures are spaced from each other on the substrate by trenches (160). An insulating material layer (136) is deposited on the structures. An opening of the insulating material layer is leveled with a p-type layer (134) or an n-type layer (132) of the structures to expose a part of the p-type layer or the n-type layer through the insulating material layer. A p or n-type electrical contact stud (138) is formed on the exposed part of the p-type layer or the n-type layer. An independent claim is also included for a structure for collective manufacturing of LEDs.