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Patent FR-3067733-A1 (FR)
Title: Porte de toilettes automatisee et procede de verrouillage/deverrouillage associe
Inventor: MORANDI GUILLAUME
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne une porte de toilettes automatisée (15) comportant : - une serrure automatisée (17) apte à commander un verrouillage/déverrouillage de ladite porte (15) ; et - des moyens de commande de ladite serrure automatisée (17) comportant : - au moins un lecteur (20, 21) configuré pour détecter un code présent devant ou à proximité dudit lecteur (20, 21) ; - un organe de gestion (22) connecté audit lecteur (20, 21) et apte à commander ladite serrure automatisée (17) directement lorsqu'un code est détecté par ledit lecteur (20, 21) ; - une mémoire (23) apte à stocker les différents codes captés au cours du temps par ledit lecteur (20, 21) ; et - des moyens de transmission (24) aptes à transmettre les codes captés par ledit lecteur (20, 21).
Patent FR-3071168-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique omnidirectionnel de transport, de compensation de locomotion et de simulation de mouvement
Inventor: BENSMIDA SAMY
IPC: H01F7/06
Filed: 2017-09-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif électromagnétique omnidirectionnel de transport, de compensation de locomotion et de simulation de mouvement, apte à contrôler le mouvement relatif d'un ou de plusieurs utilisateurs selon au moins deux axes de translations sur sa surface. Il comprend une plate-forme (100), plusieurs dalles mobiles (201,202,203), un système informatique, un système de capture de mouvement (300), un système de contrôle de mouvement (400). Les dalles mobiles contiennent des électro-aimants permettant de générer des forces par interaction électromagnétique avec la plate-forme (100). Un moyen d'acheminer l'énergie aux dalles mobiles est une alimentation par le sol. Utilisé comme tapis de course omnidirectionnel pour la Réalité Virtuelle, les différents systèmes du dispositif se coordonnent pour contrôler les dalles mobiles afin de les positionner continuellement sous les pieds de l'utilisateur tandis qu'il marche afin de le maintenir sur sa surface.
Patent FR-3078558-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage et de fixation d'une paire d'orifices
Inventor: POURRE OLIVIER
IPC: F16L21/08
Filed: 2018-03-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif assemblage d'une conduite (1) avec un orifice de réception (2) caractérisé en ce qu'il comprend : - une première structure (3) portant une interface (3b) entourant un premier (3a) orifices, cette interface (3b) comprenant au moins une jupe (4) périphérique, - une seconde structure (5) portant une interface (5b) entourant un second orifice (5a), - un joint d'étanchéité (7) périphérique de jonction entre les deux interfaces (3b, 5b), les deux interfaces (3b, 5b) étant positionnées en vis-à-vis de sorte que : - la jupe (4) de la première interface (3b) soit positionnée en périphérie de la seconde interface (5b) de coopération entourant le second orifice (5a), et que - la jupe (4) comprime au moins une partie du joint d'étanchéité (7) contre la seconde interface (5b).
Patent FR-3079603-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur solaire, installation et construction associees
Inventor: MARTIN JEAN
IPC: F24S20/61
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne une installation de capteur solaire (1) en particulier pour construction (3), l'installation (1) comprenant au moins un dispositif de capteur solaire (2) caractérisé en ce que ledit dispositif de capteur solaire (2) comprend au moins un boîtier (4) équipé d'au moins un tube de captage d'énergie solaire (5) replié dans le boitier, le tube de captage (5) étant flexible et raccordé en amont à une alimentation en eau (6) à chauffer, et raccordé en aval à au moins un dispositif de lavage (8a-8d, 13) ou à au moins un réservoir d'eau chaude sanitaire (7), en particulier un ballon d'eau chaude (7a) et/ou une piscine (7b) et/ou un aquarium et/ou une pataugeoire. L'invention porte en outre sur un dispositif de capteur solaire et une construction associés.
Patent FR-3081344-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'une zeolithe de type structural afx a partir d'un melange de zeolithes fau en presence d'un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins deux zéolithes de type structural FAU, chacune desdites zéolithes de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2/Al2O3 compris entre 2 et 200, bornes incluses, et un paramètre Pze inférieur à 3250, d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M, le mélange réactionnel présentant la composition molaire suivante : (SiO2 (FAU))/(Al2O3 (FAU)) compris entre 2 et 32, H2O/(SiO2 (FAU)) compris entre 1 et 100, R/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,01 à 0,6, M2/nO/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,005 à 0,45, bornes incluses, pour obtenir un gel précurseur homogène; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l'issue de l'étape i).
Patent FR-3082279-A1 (FR)
Title: Extracteur d'air pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: MENN THIBAULT
IPC: F21V31/03
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un extracteur d'air d'un projecteur de véhicule comprenant : une entrée d'air et une sortie d'air ; une chambre de ventilation disposée entre ladite entrée d'air et ladite sortie d'air de l'extracteur d'air ; ladite chambre de ventilation comprenant un ventilateur agencé pour produire un flux d'air depuis l'entrée d'air vers la sortie d'air ; et un système d'étanchéité aux particules extérieures.
Patent FR-3082723-A1 (FR)
Title: Patch adapte pour la mise en contact d’une composition cosmetique sur la peau
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A61F13/02
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un patch (1) adapté pour la mise en contact d'une composition cosmétique sur la peau, comprenant un corps principal (2) sensiblement plan, présentant une face d'application (21) adaptée pour être fixée sur la peau au moyen d'une couche de fixation (4) réalisée en un matériau auto-adhésif , dans lequel le corps principal (2) présente une cavité borgne (3) définissant un fond (30) et débouchant par une ouverture (O) sur la face d'application (21), ladite cavité (3) étant adaptée pour recevoir directement la composition cosmétique (C) à mettre au contact de la peau (P), et une surface de fixation périphérique (210) étant formée sur la face d'application (21) autour de la cavité (3), et dans lequel la couche de fixation (4) s'étend sur la surface de fixation périphérique (210) de la face d'application (21) du corps principal (2).
Patent FR-3084399-A1 (FR)
Title: Aube mobile pour une roue d'une turbomachine
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D5/22
Filed: 2018-07-24
Abstract: Aube (1) mobile pour une turbomachine comprenant un talon (5) comportant un plateau (9) délimité par un becquet amont (23) et un becquet aval (24), ledit plateau (9) comprenant des bords latéraux (13, 14) comportant chacun une première portion (15) convergente définie par une première paroi (16) munie d'un premier revêtement anti-usure (17) et une seconde paroi (18), caractérisée en ce que chacun desdits bords latéraux (13, 14) comporte une seconde portion (19) convergente de sorte que chacun desdits bords latéraux (13, 14) présente un profil en « M », ladite seconde portion (19) étant définie par une troisième paroi (20) munie d'un second revêtement anti-usure (21) et une quatrième paroi (22), lesdites première et troisième parois (16, 20) étant parallèles, chacun desdits premier et second revêtements anti-usure (17, 21) d'un bord latéral (13, 14) étant destiné à prendre appui sur un revêtement anti-usure (17, 21) d'une aube adjacente.
Patent FR-3084544-A1 (FR)
Title: Caracterisation optique d'un coefficient de bifacialite de module photovoltaique bifacial
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: H02S50/10
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention propose d'éclairer une pluralité d'éléments de surface de chaque face du module à l'aide d'une source lumineuse comprenant au moins une longueur d'onde inférieure à la longueur d'onde de la largeur de bande interdite du matériau photovoltaïque de chaque face du module et mesurer une intensité de photoluminescence émise par chaque élément de surface de cette face à au moins la longueur d'onde de la largeur de bande interdite. Ensuite, en fonction de la mesure d'intensité de photoluminescence émise par chaque élément de surface de chaque face, on estime un paramètre de performance photovoltaïque comme le courant de circuit-ouvert Voc(x, y) et pour chaque élément de surface, on peut estimer un coefficient de bifacialité comparant le paramètre de performance photovoltaïque de chaque élément de surface de la première face avec le paramètre de performance photovoltaïque d'un élément de surface homologue de la deuxième face, disposé sous l'élément de surface de la première face. On obtient ainsi une cartographie du coefficient de bifacialité du module.
Patent FR-3086969-A1 (FR)
Title: Arret de volet battant
Inventor: DIDIER PHILIPPE
IPC: E05C17/46
Filed: 2018-10-03
Abstract: Arrêt de volet battant comprenant un boîtier de gâche (2) fixé au mur (M) et recevant un organe d'accrochage (4) porté par le dos (V1) du volet. L'organe d'accrochage s'engage par le simple mouvement du volet dans le boîtier (2) d'où l'organe d'accrochage peut être libéré par l'actionnement d'un levier commandant le verrou (3) coulissant, poussé en position de verrouillage par un ressort (25). L'organe d'accrochage a une tête (411) venant derrière l'arête d'accrochage (322) du verrou (3, 32) rappelé par son ressort (25). Une butée (43) est portée par l'organe d'accrochage (4) avec éventuellement des cales d'épaisseur (44) entre le volet et la butée (43) pour régler la distance (D) du dos du volet (V) par rapport à la face du mur (M).
Patent FR-3087055-A1 (FR)
Title: Estimation d'une grandeur physique par un systeme de mesure distribue
Inventor: AUTORD MARC
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne l'estimation d'une grandeur physique variable dans le temps par un système distribué comportant une plateforme centralisée et un ensemble d'équipements de mesure distribués communiquant chacun avec la plateforme via un réseau de communication, à partir de la mesure (100), par chaque équipement dudit ensemble, d'une donnée locale représentative de la grandeur physique, de la collecte (120) par la plateforme centralisée, sur une période d'échantillonnage prédéterminée, d'échantillons de mesure provenant d'un sous-ensemble d'équipements dudit ensemble via ledit réseau de communication, et l'estimation (130) de la grandeur physique sur la période d'échantillonnage à partir des échantillons collectés. Conformément à l'invention, chaque équipement dudit ensemble exécute (110), à chaque période d'échantillonnage, un algorithme local décidant aléatoirement, sur la base d'une probabilité d'envoi prédéfinie pour chaque équipement, si l'équipement de mesure correspondant fait partie dudit sous-ensemble. La grandeur physique est estimée à partir des échantillons de mesure collectés et de la probabilité d'envoi prédéfinie pour chaque équipement appartenant audit sous-ensemble.
Patent FR-3088182-A1 (FR)
Title: Meuble de stockage automatise
Inventor: LACHAPELLE FRANCK
IPC: A47B88/407
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un meuble de stockage (10) comprenant: une travée (23) s'étendant entre une embase (36) et un sommet (40), et présentant une face antérieure (66) et une face postérieure (64) ; une pluralité de caissons ouverts (78, 80, 82, 86, 84) montés les uns au-dessus des autres dans ladite travée (23) ; un dispositif de transfert commandable (88) pour entraîner l'un quelconque desdits caissons (78, 80, 82, 86, 84) en saillie de ladite face antérieure (66). Ladite travée (23) présente un passage libre (62) s'étendant horizontalement ; et ledit dispositif de transfert commandable (88) entraîne ledit caisson selon une composante horizontale à travers ladite face postérieure (64) et selon une composante verticale, au droit dudit passage libre (62) pour pouvoir porter ledit caisson en saillie de ladite face antérieure (66) en traversant ledit passage libre (62).
Patent FR-3090191-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un substrat semi-conducteur comprenant une region de semi-conducteur contraint
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/78
Filed: 2018-12-12
Abstract: Procédé de réalisation d’un substrat semi-conducteur (100), comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes : - réalisation d’une couche superficielle (106) disposée sur une couche diélectrique enterrée (104) et comprenant une région (110) de semi-conducteur contraint ; - réalisation d’un masque de gravure (114) sur la couche superficielle, recouvrant une partie de la région de semi-conducteur contraint ;- gravure de la couche superficielle selon un motif du masque de gravure, révélant au moins un premier bord latéral (118) formé par une première portion (120) de semi-conducteur contraint appartenant à ladite partie de la région de semi-conducteur contraint et qui est en contact avec la couche diélectrique enterrée ;- modification de la première portion de semi-conducteur contraint en une deuxième portion de matériau formant un élément d’appui mécanique disposé contre la région de semi-conducteur contraint ;- retrait du masque de gravure. Figure pour l’abrégé : figure 7.
Patent FR-3093248-A1 (FR)
Title: Système et procédé de précharge d’un condensateur par une batterie comportant une résistance de précharge et un dispositif hacheur
Inventor: DAUCHY JULIEN
IPC: H03K17/30
Filed: 2019-02-21
Abstract: Procédé et Système de précharge d’un condensateur (6) par une batterie (2), comportant une résistance de précharge (9) disposée sur une première branche du circuit qui est située entre une borne de la batterie (2) et une borne du condensateur (6), et un dispositif hacheur (18, 55) monté en série avec la résistance de précharge (9, 63) sur la première branche du circuit. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3095560-A1 (FR)
Title: Association de transistors en série
Inventor: FROIDEVAUX NICOLAS
IPC: H03K19/0944
Filed: 2019-04-26
Abstract: Association de transistors en série La présente description concerne un dispositif comportant, en série (71) : un premier transistor (73) ; un deuxième transistor (75), connecté au premier transistor (71) ; et un troisième transistor (77), connecté au deuxième transistor (75), ledit troisième transistor (77) étant commandé par un signal numérique. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3081134-A1 (FR)
Title: Système de capteur
Inventor: WATANO YUICHI
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-05-16
Abstract: Système de capteur La présente invention concerne un système de capteur (1) monté sur un véhicule comportant : un premier capteur configuré pour acquérir des informations sur une première zone à l’extérieur du véhicule ; un deuxième capteur configuré pour acquérir des informations sur une deuxième zone qui chevauche partiellement la première zone à l’extérieur du véhicule ; et un dispositif de commande (4) configuré pour modifier un taux d’acquisition d’informations du premier capteur et un taux d’acquisition d’informations du deuxième capteur, où lorsque le taux d’acquisition d’informations de l’un parmi le premier capteur et le deuxième capteur tombe en-dessous d’une valeur prédéterminée, le dispositif de commande (4) augmente le taux d’acquisition d’informations de l’autre capteur afin qu’il soit supérieur à la valeur prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096894-A1 (FR)
Title: Melanges d’epitopes t cd8 immunogènes du virus ebola
Inventor: MAILLERE BERNARD
IPC: G01N33/569
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne une composition immunogène ou vaccinale contre le virus Ebola, comprenant une combinaison d’épitopes T CD8 du virus Ebola qui est apte à être présentée par au moins quatre molécules HLA I prépondérantes différentes et à induire une réponse en lymphocytes T CD8+ humains spécifiques chez des individus exprimant au moins l’une desdites molécules HLA I. L’invention concerne également l’utilisation de ladite composition comme vaccin préventif contre le virus Ebola et comme réactif pour l’immunomonitorage de la réponse cellulaire contre le virus Ebola.
Patent FR-3100898-A1 (FR)
Title: Procédé de simulation pour la réalisation de figures aériennes avec un essaim de drones
Inventor: LAUWEREINS JEAN-DOMINIQUE
IPC: G08G5/04
Filed: 2019-09-12
Abstract: Procédé de simulation pour la réalisation de figures aériennes avec un essaim de drones
        
    Procédé de simulation numérique du vol d’un essaim (100) de drones (10), entre au moins une première figure aérienne (F1) et une deuxième figure aérienne (F2), comprenant une étape (500) de modélisation tridimensionnelle mise en œuvre par un calculateur, la modélisation tridimensionnelle comprenant : une étape (510) de conception des figures aériennes et des transitions entre lesdites figures ; et une étape (520) itérative de calcul des trajectoires des drones entre leurs positions dans la première figure aérienne et leurs positions dans la deuxième figure aérienne ; l’étape de calcul des trajectoires comprend une résolution d’un problème d’affectation, suivie de l’exécution d’un algorithme de démêlage pour éviter les collisions entre drones, le procédé comprend en outre une visualisation (700) des résultats de la modélisation 3D en réalité augmentée.
    figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102015-A1 (FR)
Title: Contact électrique de puissance en deux pièces pour un circuit de recharge d’un véhicule électrique
Inventor: MARGHERITA CHRISTOPHE
IPC: H01R13/10
Filed: 2019-10-10
Abstract: Un contact électrique de puissance (10), en particulier pour une prise électrique fixe d’un véhicule en vue du raccordement d’une batterie du véhicule à une source électrique externe en courant continu, est constitué de deux pièces conductrices (12, 14) assemblées mécaniquement à froid par bouterollage, à savoir une pièce de connexion (12) et une borne de raccordement (14). Une première des deux pièces conductrices (12, 14) est pourvue d’un épaulement (16) et d’une portion saillante (18) par rapport à l’épaulement (16), l’autre pièce conductrice comportant une paroi (20) présentant une face d’appui (22) en appui contre l’épaulement (16) et une face libre (24) opposée à la face d’appui (22). La paroi (20) est traversée par un trou débouchant (26) ouvert sur un lamage (28) constituant un renfoncement de la face libre (24). La portion saillante (18) traverse le trou débouchant (26) et présente une tête (30) logée dans le lamage (28). (Fig.1)
Patent FR-3102511-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à volets commandés par un mécanisme doté de guignols aéronautiques
Inventor: PLAQUIN JOSSE
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (20) aéronautique du type comprenant un capot coulissant (25), des volets d’obturation (26) et des grilles de déviation (27). L’inverseur (20) comprend pour chaque volet (26) un organe de renvoi (42) articulé d’une part au capot coulissant (25), d’autre part à une bielle d’entraînement (44) elle-même articulée à un cadre avant (22) de l’inverseur (20), et d’autre part à une bielle de renvoi (46) elle-même articulée au volet (26), ce dernier étant par ailleurs articulé par son extrémité arrière au capot coulissant (25). L’organe de renvoi (42), la bielle d’entraînement (44) et la bielle de renvoi (46) formant un système d’actionnement (40) apte à libérer la veine secondaire (11B) en configuration de poussée directe. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103206-A1 (FR)
Title: Salle de réalité virtuelle multidimensionnelle
Inventor: BIBES JEAN-PAUL
IPC: H04N13/111
Filed: 2019-11-14
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de diffusion audiovisuels de type salle de réalité virtuelle. Cette invention concerne une salle de réalité virtuelle multidimensionnelle, caractérisée en ce qu’elle comporte quatre modules, que ses modules sont réglables indépendamment, qu’elle comporte une surface de projection circulaire, que les composants de chacun de ces modules sont en matériaux composites et sont géométriquement plats. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103474-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour l’ouverture d’un conteneur par un bouchon en translation
Inventor: SEIGNER MAXIME
IPC: F16J13/24
Filed: 2019-11-21
Abstract: Système de sécurité comprenant :- un col (1) s’étendant autour d’un axe central (3),- un bouchon (4) fixé sur ce col (1),- un capuchon (5) recouvrant le bouchon (4) et comprenant un moyen d’encliquetage (6) du capuchon (5) sur le bouchon (4), par translation du capuchon (5) sur le bouchon (4) selon l’axe central (3) dans un premier sens (11),le moyen d’encliquetage (6) étant agencé de sorte à se rompre lorsque l’on retire le capuchon (5) par un mouvement de translation selon l’axe central (3) dans un deuxième sens (12) opposé au premier sens (11).                  Figure 1.
Patent FR-3091687-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: KAWAI KEISUKE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-11-27
Abstract: La structure inférieure du véhicule comprend un panneau de plancher avant (1) et un panneau de plancher arrière (2) et une paire de seuils latéraux (3) prévus sur des côtés du véhicule. Une marche (4) s'étendant vers le haut est prévue sur une surface supérieure de panneau de plancher avant, d’un côté arrière. Le panneau de plancher arrière joint une extrémité supérieure de la marche. La structure comprend en outre : une partie latérale (11) située du côté extérieur de véhicule, jointe au seuil latéral (3) ; une partie formant surface inclinée de plancher (12) qui est située vers l'intérieur par rapport à la latérale (11) et qui s'incline vers le haut en direction d'un côté intérieur ; et une partie centrale (13) qui est située vers l'intérieur par rapport à la partie formant surface inclinée de plancher (12) et qui est plate. La marche (4) s'étend dans la direction de la largeur du véhicule, le long de l'arrière des parties respectives (11, 12, 13) formant surfaces de plancher.
    Fig.  2
Patent FR-3105714-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour une armoire électrique
Inventor: PERRIN ALAIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-18
Abstract: Module de refroidissement pour une armoire électrique Un module de refroidissement (2) d’une armoire électrique (1), qui comprend un échangeur thermique (20) et qui, dans une configuration d’échange, met en circulation des flux d’air primaire et secondaire (F1, F2) au travers de l’échangeur thermique (20). Pour être à la fois compact et éviter une mise à l’arrêt en cas de perte d’efficacité de l’échangeur thermique air-air, le module de refroidissement (2) comprend des ouvertures de ventilation (71, 72) et est configuré pour être basculé vers une configuration de ventilation, dans on met en circulation un flux d’air neuf (F3), depuis l’extérieur jusque dans l’armoire électrique (1), et un flux d’air extrait (F4), depuis l’armoire électrique (1) jusqu’à l’extérieur, via les ouvertures de ventilation (71, 72).     Figure pour l'abrégé : figure 1