baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078933-B1 (FR)
Title: Canal d'airbag et ensemble integrant un tel canal
Inventor: EMERY PASCAL
IPC: B60R21/20
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention a pour objet un canal d'airbag (1), caractérisé en ce que le canal d'airbag (1) comporte un orifice supérieur (2) et un orifice inférieur (3) et est réalisé par au moins : - une première interface formant une interface de support (4) pour tout ou partie d'une garniture de planche de bord (7), - une seconde interface formant une interface de contact (5) avec au moins une partie d'un module d'airbag (8) positionnée à proximité périphérique de l'orifice inférieur (3) du canal d'airbag (1), - une troisième interface formant une interface de support (6) d'au moins une portion du volet (9) ou de la charnière (10) du volet (9) de fermeture de l'orifice supérieur (2) du canal d'airbag (1).
Patent FR-3078989-B1 (FR)
Title: Systeme d'accouplement/desaccouplement motorise
Inventor: DUPREZ GUILLAUME
IPC: H02K7/116
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un système d'accouplement/désaccouplement (1) motorisé convenant pour accoupler/découpler l'axe de sortie d'un moteur électrique avec un axe de transmission entrainé en rotation par ledit moteur électrique, ledit système d'accouplement/désaccouplement comprenant : - un support (2), - ledit moteur électrique, dit premier moteur électrique (3), un premier pignon (31) solidaire de la sortie du moteur électrique, - ledit axe de transmission (4), articulé sur le support (2) portant un second pignon (41) solidaire dudit axe de transmission (4), destiné à engrener avec ledit premier pignon (31) en formant avec lui un engrenage, - un chariot (5) embarquant ledit ensemble comprenant ledit premier moteur (3) et ledit premier pignon (31), monté coulissant sur ledit support (2) par l'intermédiaire d'un système de glissière (6), - un système d'actionnement en translation du chariot (5) comprenant un second moteur électrique (7), solidaire du support (2) et une transmission mécanique (8) entre le chariot (5) et la sortie du second moteur électrique (7), configuré pour déplacer le chariot (5) depuis une position d'accouplement (P1) pour laquelle la premier pignon (31) et le second pignon (41) sont en prise vers une position désaccouplée (P2) pour laquelle le premier pignon et le second pignon sont libres l'une de l'autre.
Patent FR-3080998-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'une piece et installation associee
Inventor: DEMARCHI MICHEL
IPC: B41J3/407
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement de surface d'une pièce (2), comprenant :     - une étape de mesure, lors de laquelle des moyens de déplacement (3), auxquels est fixée la pièce (2), sont déplacés et un ensemble de vitesses instantanées, à la surface (1) de la pièce (2), est déterminé par un capteur de mesure (9),     - une étape de traitement du signal, lors de laquelle un microcontrôleur (8) détermine, à partir des données représentatives de l'ensemble de vitesses instantanées, un signal de train d'impulsions (S) représentatif d'un ensemble de fréquences d'éjection d'une substance (13) à déposer,     - une étape de dépôt, lors de laquelle le microcontrôleur (8) transmet le signal de train d'impulsions (S) aux moyens de dépôt (6) pour éjecter la substance (13) en fonction du signal de train d'impulsions (S).
Patent FR-3066604-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une ligne ouverte d'un capteur
Inventor: FIEDLER MICHAEL
IPC: G01N27/407
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de détection de l'occurrence d'une ligne ouverte dans un capteur comportant un élément de capteur pour saisir au moins une propriété d'un milieu fluide, notamment des gaz d'échappement d'un moteur combustion interne et au moins un élément chauffant, n'appliquant la puissance de chauffage que pendant au moins une période à l'élément de capteur. Pendant cette période, l'élément de capteur génère au moins un premier signal de mesure (122) et en dehors de cette période il génère au moins un second signal de mesure (124). L'occurrence d'une ligne ouverte dans le capteur se détecte en ce qu'au moins le second signal de mesure (124) correspond au moins au premier signal de mesure (122) à l'intérieur du seuil (132).
Patent FR-3082756-B1 (FR)
Title: Procede de separation de molecules ionisees dans une solution en contenant
Inventor: BAUDOUIN STANISLAS
IPC: B01D15/36
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de séparation d'au moins une molécule ionisée d'au moins une molécule non ionisée dans une solution comprenant au moins une molécule ionisée et au moins une molécule non ionisée, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un procédé de chromatographie d'exclusion d'ions en continu mis en œuvre avec une ou plusieurs résine(s) anionique(s).
Patent FR-3084012-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau metallique renforce par un composite a matrice organique
Inventor: CAUCHOIS JEAN-PIERRE
IPC: B32B37/14
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau métallique renforcé par un composite à matrice organique, le procédé comportant les étapes de : - recouvrir de renforts fibreux une surface supérieure d'une feuille métallique, - déposer une résine thermoplastique liquide sur la surface supérieure de la feuille métallique de façon à noyer les renforts fibreux dans ladite résine pour former un composite à matrice organique, et - chauffer le composite jusqu'à une température prédéterminée avant d'exercer une pression sur le composite en direction de la feuille métallique pour lier ledit composite à ladite feuille métallique.
Patent FR-3088326-B1 (FR)
Title: Hydroxysilanes fonctionnalises, polyurethanes silyles, et compositions les comprenant
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) :     ainsi que son procédé de préparation, et ses utilisations. La présente invention concerne également les polyuréthanes obtenus à partir des composés de formule (I), ainsi que les utilisations desdits polyuréthanes.
Patent FR-3088373-B1 (FR)
Title: Joint d’etancheite pour nacelle de turboreacteur d’aeronef
Inventor: RENAULT CEDRIC
IPC: F16J15/10
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un joint d'étanchéité (105) pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, ledit joint comportant un talon (115) destiné à être monté dans un support de joint. Selon l'invention, le joint d'étanchéité est remarquable en ce que le talon comporte : - une protubérance de retenue (123), s'étendant selon une direction sensiblement transverse à un axe longitudinal (121) dudit joint d'étanchéité, ladite protubérance de retenue étant destinée à traverser ledit support de joint lorsque ledit joint d'étanchéité est monté dans son support, et/ou - une lèvre d'étanchéité (125) s'étendant sous ledit talon (115), selon une direction sensiblement parallèle audit axe longitudinal dudit joint d'étanchéité, conçue pour être comprimée sur le support de joint lorsque ledit joint d'étanchéité (105) est monté dans son support.
Patent FR-3086162-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au diagnostic et a la prevention de maladie pour cheval
Inventor: GEROUT - JUBAN MORGANE
IPC: A61D99/00
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif d’aide au diagnostic et à la prévention de maladie pour cheval L’invention concerne un dispositif d’aide au diagnostic et à la prévention de maladie pour cheval comportant une guêtre (1) équipée d’au moins un système de fixation repositionnable, comprenant une mousse (10) présentant une épaisseur. Le dispositif est remarquable en ce que la guêtre (1) comporte un capteur de pression (4) qui est relié à un module de traitement (6) apte à générer un ensemble de données en réponse à des variations de tensions électriques émises par ledit capteur (4), ledit module de traitement (6) étant équipé d’un système de transmission de l’ensemble de données. Figure pour abrégé : figure 8
Patent FR-3093038-B1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/897
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un système (1) dans lequel au moins un premier manchon étant pourvu d’un tiroir (8) monté en coulissement radial et présentant une bordure de crantage (9) agencée pour pouvoir s’insérer dans un cran (5) quand ils sont en regard l’un de l’autre, la face inférieure (6) dudit cran étant pourvue d’une dent (11) saillant vers le haut, ladite bordure présente en regard de ladite dent une zone de rupture (12) de résistance à l’enfoncement agencée de sorte qu’un effort seuil appliqué à la première tige (3a) vers le haut entraîne une pénétration de ladite dent dans l’épaisseur de ladite zone, de manière à ancrer ledit tiroir sur ladite dent et à empêcher son retrait accidentel dudit cran en cas de choc violent de la tête du passager contre ledit appui-tête ayant pour effet de lui appliquer un effort vers le haut. Figure 2
Patent FR-3096650-B1 (FR)
Title: Véhicule de type pendulaire muni d'un système de contrôle actif de roulis
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62K5/10
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un véhicule de type pendulaire, consistant en :  - un châssis,  - deux ensembles (17) formés chacun par un bras supérieur (19.1) et un bras inférieur (19.2),  - un basculeur (21) monté rotatif par rapport au châssis (12), et  - deux éléments de suspension (23), et  - un système électromécanique (25) de contrôle de roulis comportant à chacune de ses extrémités une barre anti-dévers (27), chaque barre anti-dévers (27) étant reliée à un bras inférieur (19.2) ou à un bras supérieur (19.1) correspondant par l’intermédiaire d'une biellette (30) pourvue d’une rotule à ses extrémités,  - ladite biellette (30) s’étendant entre une extrémité fixée à la barre anti-devers (27) et une extrémité fixée sur une pièce de liaison (24) portée par le bras, la biellette (30) s’étendant au-delà dudit bras (19.1 ; 19.2).  FIGURE 1
Patent FR-3097606-B1 (FR)
Title: Vérin électromécanique à capteur d’effort intégré
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: G01L1/22
Filed: 2019-06-18
Granted: 2022-07-22
Abstract: Le vérin électromécanique comprend un carter 12, une tige d’actionnement 14 montée mobile longitudinalement par rapport au carter, un moteur électrique 16 pourvu d’un arbre de rotor 26 rotatif, un mécanisme 18 de transformation d’un mouvement de rotation de l’arbre de rotor du moteur électrique en un mouvement de translation linéaire de la tige d’actionnement, et au moins un palier 30 pour guider en rotation l’arbre de rotor 26 du moteur électrique par rapport au carter 12 et pour supporter l’arbre de rotor.  Le vérin comprend en outre un fourreau 36 fixé au carter 12 et à l’intérieur duquel est monté ledit palier 30, et au moins un capteur d’effort 38 monté sur le fourreau en étant décalé axialement par rapport audit palier.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102164-B1 (FR)
Title: Treuil pour la manutention, en particulier pour le levage, de charge
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66D1/26
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-15
Abstract: Treuil (1) comprenant un tambour (2), un câble (6) enroulable autour du tambour (2), des moyens (7) d’accrochage de la charge (20) au câble (6), un moteur (3) avec un arbre (4) moteur, une commande (17) du moteur (3) entraînant en rotation l'arbre (4) moteur suivant deux directions opposées, et des moyens (5) mécaniques de transmission du mouvement de rotation de l’arbre (4) moteur au tambour (2) configurés pour permettre, à l’état entraîné en rotation de l’arbre (4) moteur suivant une première direction D1, la transmission du mouvement de rotation de l’arbre (4) moteur au tambour (2) dans le sens d’un enroulement du câble (6) autour du tambour (2). A l’état entraîné en rotation de l’arbre (4) moteur suivant la deuxième direction D2, les moyens (5) mécaniques de transmission de mouvement sont configurés pour ne pas permettre la transmission du mouvement de rotation de l’arbre (4) moteur au tambour (2), et au moins une partie de ces moyens (5) mécaniques sont configurés pour former, dans ce deuxième mode de fonctionnement, un frein à l’entraînement en rotation du tambour (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102584-B1 (FR)
Title: Procédé d'acquittement de communication par bus
Inventor: DEHAMEL ARNAUD
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé d'acquittement de communication par bus La présente description concerne un procédé comprenant des étapes consistant à : recevoir au moins une trame comprenant des bits consécutifs transportés par un bus série (110) ; estimer une période d'arrivée d'un dernier desdits bits consécutifs ; et débuter un envoi d'un accusé de réception avant la fin de la période d'arrivée estimée.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106811-B1 (FR)
Title: Drone à voilure tournante et fixe à décollage et atterrissage verticaux, à traînée optimisée pour ces deux utilisations
Inventor: VENAYRE CHARLES
IPC: B64D5/00
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-12-09
Abstract: Drone aérodyne (1) comprenant un corps principal (2), deux poutres (7, 8), au moins quatre soufflantes (16, 17) sustentatrices à motorisation.  Selon l’invention, chacune des poutres comporte un évidement débouchant sur une surface supérieure et/ou inférieure de la poutre et formant un logement  ; chacune des pales étant logée dans un évidement ; chacune des poutres étant prévue pour recevoir, dans une configuration dite fermée, un capot fermant l’au moins un logement, la configuration étant dite ouverte sinon.   Figure 1
Patent FR-3108405-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un assemblage de brins et un dispositif de diagnostic de l’etat de l’assemblage de brins
Inventor: DECUREY BENJAMIN
IPC: G01N21/84
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-04-15
Abstract: Ensemble comportant un assemblage (1) de brins (11) s’étendant dans une direction de tension selon laquelle l’assemblage de brins est destiné à subir des efforts de tension; au moins une fibre (13) de diagnostic intégrée dans l’assemblage de brins conductrice de lumière, la lumière se propageant dans la fibre de diagnostic entre une extrémité d’entrée (15) et une extrémité de sortie (17), s’étendant selon la direction de tension, et ayant une résistance mécanique en tension proche de celle d’un des brins; un dispositif de diagnostic (2) comportant une source lumineuse (21) pour envoyer un faisceau lumineux dans la fibre de diagnostic au niveau de l’extrémité d’entrée, un premier capteur optique (23) pour fournir un signal représentatif de l’intensité lumineuse dans l’extrémité de sortie de la fibre de diagnostic, l’intensité lumineuse dans l’extrémité de sortie de la fibre de diagnostic étant corrélée à l’état mécanique de la fibre de diagnostic.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3109648-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données d'image et système d'éclairage de véhicule
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: G06T9/00
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de données d'image dans un système d'éclairage de véhicule (SYS), le système d’éclairage comprenant :      un module d’éclairage (MOD) apte à projeter des fonctions d’éclairage à partir de données d’image compressées, et un bus multiplexé (CAN) pour la transmission de données d’image compressées au module d’éclairage (MOD),      le procédé comprenant les étapes suivantes :      réception d’une instruction de déclenchement d’au moins une fonction d’éclairage (HB,ADB,RW) à générer par ledit au moins un module d’éclairage (MOD),  détermination, pour la génération de la fonction d’éclairage (HB,ADB,RW) selon une première fréquence (FPS50) choisie dans une plage de fréquence (FPSRg), d’un niveau de débit requis (NvDbReq) pour transmettre les données d’image compressées sur ledit bus multiplexé (CAN),  comparaison du niveau de débit (NvDbReq) déterminé avec une valeur seuil de débit (NvDb0) du bus multiplexé (CAN),  compression des données d’image de la fonction d’éclairage (HB,ADB,RW) selon :          ladite première fréquence (FPS50) lorsque le niveau de débit (NvDbReq) déterminé est inférieur ou égal à ladite valeur seuil de débit (NvDb0), et selon une deuxième fréquence (FPS40) choisie dans ladite plage de fréquence (FPSRg) de sorte que la deuxième fréquence (FPS40) est inférieure à la première fréquence (FPS50), lorsque le niveau de débit (NvDbReq) déterminé est supérieur à ladite valeur seuil de débit (NvDb0).      Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114166-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un signal electromagnetique d'interet et d'estimation de sa direction d'arrivee dans un goniometre interferometrique large bande a reception numerique sous-echantillonnee
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: G01S3/22
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de détection d’un signal électromagnétique d’intérêt et d’estimation de sa direction d’arrivée dans un goniomètre interférométrique large bande à réception numérique sous-échantillonnée Ce procédé (100) consiste à : détecter (110) la présence d’un signal d’intérêt en comparant l’énergie contenue dans les voies sans mélange à un seuil, et prélever (105), dans les grilles temps/fréquence délivrées par les voies de réception, les mesures associées au motif de bande latérale supérieure en tant que premier signal (   ) et les mesures associées au motif de bande latérale inférieure en tant que second signal   ; élaborer (132) des vecteurs de mesure à partir des mesures prélevées ; estimer (134) les amplitudes et les vecteurs directionnels réduit aux voies sans mélange des premier et second signaux ; calculer (136) les phases interférométriques des premier et second signaux sur la voie de mélange ; calculer (138) l’amplitude de la composante du vecteur directionnel sur la voie de mélange, pour le premier signal ; et déterminer (140) la direction d’arrivée du premier signal considéré comme le signal d’intérêt.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3120184-B1 (FR)
Title: Appareil de preparation de boissons muni d’un couvercle ameliore
Inventor: DUMOUX PHILIPPE
IPC: A47J27/21
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un appareil de préparation de boissons, notamment de boissons infusées comportant un corps agencé au-dessus d’un fond chauffant électrique et un couvercle (10) formant une enceinte destinée à chauffer de l’eau, ledit corps comportant une paroi interne et une ouverture supérieure et ledit couvercle (10) comportant un joint (30) souple périphérique coopérant avec la paroi interne, ledit couvercle (10) étant mobile entre une position d’ouverture dans laquelle il est éloigné de l’ouverture supérieure et une position de fermeture dans laquelle il recouvre l’ouverture supérieure.  Conformément à l’invention, le couvercle (10) comporte un dispositif (32a, 32b, 32c, 21a, 21b, 21c) de déformation du joint qui fait passer ledit joint (30) d’une position relâchée dans laquelle le couvercle (10) peut passer facilement de la position de fermeture à la position d’ouverture à une position de maintien dans laquelle le joint (30) est déformé contre la paroi interne du corps pour maintenir le couvercle (10) dans la position de fermeture sur le corps en cas de renversement accidentel dudit appareil.  Fig. 2
Patent FR-3121271-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection électrique
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H01H83/22
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de protection électrique Dispositif de protection électrique, comprenant un chemin de conduction, un mécanisme de commutation, une commande de commutation (5) et un déclencheur, qui peut être excité par un défaut électrique d’un type prédéterminé. Le dispositif comprend un système de test, avec un circuit de test et une commande de test (142), qui peut être mise dans une position de test pour que le circuit de test crée un défaut électrique du type prédéterminé. Pour réduire le risque que ces commandes puissent heurter l’utilisateur, le système de test comprend un mécanisme de retenue (16), retenant la commande de commutation (5) dans une position de retenue, lorsque la commande de test (142) est en position de test, et autorisant la commande de commutation (5) à être ramenée jusqu’à une position d’ouverture, lorsque la commande de test (142) est dans une position de repos.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3121954-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage d’un pied d’aube dans une alveole d’un disque de rotor de turbomachine
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: Ce dispositif de calage d’un pied (2) d’aube (3) dans une alvéole (5) d’un disque (2) de rotor de turbomachine comprend une cale ressort (6) adaptée pour être reçue dans l’alvéole (5), la cale ressort (6) comprenant un premier élément (7), un deuxième élément (9), un élément intermédiaire (8) déformable monté entre le premier élément (7) et le deuxième élément (9) et un moyen de fixation et de compression de l’élément intermédiaire entre les premier et deuxième éléments (7, (9), le moyen de fixation et de compression étant apte à comprimer l’élément intermédiaire (8) et à le déformer.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3123955-B1 (FR)
Title: Frein a disque integrant un frein de parking electromecanique
Inventor: AUGUSTE ANTHONY
IPC: F16D65/16
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-11-17
Abstract: Frein à disque comportant une chape (11), au moins une première plaquette de frein (P1) montée coulissante dans la chape (11), ladite première plaquette de frein (P1) comportant un support de plaquette et un matériau de friction, un étrier (12) comportant comprenant deux pistons (15, 16) actionnables hydrauliquement. Le frein à disque comportant un troisième piston (18) actionnable au moins par un actionneur (20) configuré pour déplacer axialement le troisième piston (18), ledit troisième piston (18) étant disposé entre les deux pistons (15, 16), et un dispositif d’interface disposé entre le troisième piston (18) et le support de plaquette, ledit dispositif d’interface comportant une plaque (30) comprenant deux ouvertures (32, 34) traversantes, alignées chacune avec un piston (15, 16) actionnables hydrauliquement et traversée par lesdits pistons (15, 16), et le nez de l’autre piston (18) est destiné à venir en contact avec la plaque entre les deux ouvertures.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3124023-B1 (FR)
Title: Revêtement anti-éblouissement de nanostructure d’oxyde à large bande interdite et son utilisation
Inventor: ROGERS DAVID J
IPC: H01L31/0216
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-06-02
Abstract: Revêtement anti-éblouissement de nanostructure d’oxyde à large bande interdite et son utilisation L’invention concerne un revêtement anti-éblouissement de matériaux nanostructurés d'oxyde à large bande interdite pour réduire les réflexions éblouissantes de la lumière du soleil. Le revêtement est caractérisé en ce qu’il est réalisé par l’électrodéposition d’une couche de matériau nanostructuré d’oxyde à large bande interdite sur une grille de contacts métalliques à la surface d’un panneau solaire d’un vaisseau spatial ou d’un satellite de sorte que la grille de contactes métalliques constitue la cathode dans ce dépôt, et que les nanostructures obtenus ont une largeur et un espacement inférieur à la longueur d’onde ‘ λ’ de la lumière incidente, égale à « λ /n » avec λ située entre 180 nm et 8µm, et « n » étant l’indice de réfraction du matériau nanostructuré d’oxyde de sorte que pour des angles d’incidence compris entre 0.01 et 90 degrés moins de 0,5% de la lumière est réfléchie. L’invention concerne également l’utilisation d’une grille de contacts métalliques recouvert par le revêtement anti-éblouissement ci-dessus à la surface d’un panneau solaire ; ainsi qu’un nanosatellite comprenant un panneau solaire dont une grille de contacts métalliques est recouvert par le revêtement ci-dessus.   Figure pour abrégé figure 1