baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073025-A1 (FR)
Title: Ensemble ressort pneumatique de secours de type a precompression
Inventor: NONG DUOMIN
IPC: F16F13/06
Filed: 2018-10-23
Abstract: Est divulgué un ensemble ressort pneumatique de secours de type à précompression, comprenant une plaque de couvercle supérieure, un coussin d'air, une plaque d'extrémité supérieure et une plaque d'extrémité inférieure ; la périphérie de la plaque d'extrémité supérieure est raccordée à la périphérie de la plaque d'extrémité inférieure par l'intermédiaire du coussin d'air ; un ressort en acier est agencé entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure dans un mode en pression ; de multiples élastomères en sablier sont agencés entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure le long de la direction circonférentielle du ressort en acier. L'ensemble ressort pneumatique de secours de type à précompression est simple en termes de structure, commode à installer, de faible rigidité verticale sous charge lourde, présente une déformation verticale importante, un confort et une stabilité élevés, est capable de réduire le fluage et de parvenir à une butée souple et autres.
Patent FR-3088613-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la maintenance pour un navire
Inventor: DUPONT NICOLAS
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la maintenance pour un navire comportant une cuve étanche et thermiquement isolante pour le transport de gaz liquéfié. Le procédé comportant les étapes consistant à déterminer 310 un niveau courant de remplissage de la cuve, déterminer 320 un état courant de mouvement du navire, déterminer 330 un indice de ballottement IBi courant à partir du niveau courant de remplissage de la cuve et de l'état courant de mouvement du navire, en prenant en compte la position et la géométrie de la cuve, intégrer 340 l'indice de ballottement IBi courant déterminé dans un indice d'usure IUi qui prend en compte un historique des indices de ballottement. L'indice d'usure est ensuite comparé à un seuil pour indiquer si une inspection de la cuve doit être réalisée en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3088420-A1 (FR)
Title: Installation de localisation d’impacts a plaque interactive et transducteurs
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G01P15/00
Filed: 2018-11-12
Abstract: Cette installation de localisation d'impacts comporte une plaque interactive (12), au moins trois transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) disposés et répartis contre la plaque interactive (12) pour capter des ondes mécaniques progressives qui s'y propagent et les transformer en signaux électriques, et une unité centrale électronique (14) programmée pour localiser un impact (P) dans la plaque interactive (12) par une analyse des signaux électriques qu'elle reçoit des transducteurs. Elle comporte en outre une plaque supplémentaire (16) rapportée contre la face avant (20) de la plaque interactive (12) et présentant une zone de réception d'impacts, et des moyens (F1, F3, 24) de fixation de la plaque supplémentaire (16) à la plaque interactive (12), configurés pour assurer un contact contre toute la portion de face avant de la plaque interactive (12) située en vis-à-vis de la zone de réception d'impacts de la plaque supplémentaire (16).
Patent FR-3090918-A1 (FR)
Title: Calibration d’un système de restitution sonore distribué
Inventor: PALLONE GRÉGORY
IPC: G06F1/12
Filed: 2018-12-21
Abstract: Calibration d’un système de restitution sonore distribué L'invention concerne un procédé de calibration d’un système de restitution audio distribué, comportant un ensemble de N haut-parleurs hétérogènes contrôlés par un serveur. Ce procédé comporte les étapes suivantes:a) placement (E415) d’un microphone devant un premier haut-parleur de l’ensemble ; b) captation (E420), par le microphone, d’un signal de calibration envoyé au premier haut-parleur à un premier instant et restitué par celui-ci; c) captation (E430), par le microphone, du signal de calibration envoyé avec un décalage temporel connu aux N-1 autres haut-parleurs de l’ensemble et restitué par ces N-1 haut-parleurs; d) captation (E440), par le microphone, du signal de calibration envoyé au premier haut-parleur à un deuxième instant et restitué une nouvelle fois par celui-ci; e) itération des étapes a) à d) pour les N haut-parleurs de l’ensemble ; f) détermination (E470) d’une pluralité de facteurs d’hétérogénéités à corriger pour l’ensemble des N haut-parleurs par analyse des données ainsi captées ; g) correction (E480) des facteurs d’hétérogénéités déterminés. L’invention concerne également un système de restitution sonore mettant en œuvre le procédé décrit. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3092443-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en sécurité des segments d’un système d’alimentation par le sol et système associé
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: H02H5/12
Filed: 2019-02-01
Abstract: Procédé de mise en sécurité des segments d’un système d’alimentation par le sol et système associé Ce système d’alimentation par le sol (10) comporte : des pistes de neutre (11n) et de phase, la piste de phase étant constituée d’une pluralité de segments (12n) disposés successivement ; une source de puissance électrique connectée à des lignes de neutre (21n) et de phase (22n) ; un dispositif de commande (30n) comportant, pour l’alimentation d’un segment (12n) associé, un premier commutateur (31n) de connexion du segment (12n) à la ligne de neutre (21n), un second commutateur commandé (32n) de connexion du segment (12n) à la ligne de phase (22n) et un contrôleur (40n) de commande de l’état des premier et second commutateurs. Ce système se caractérise en ce que le contrôleur (40n) vérifie, à chaque instant, une condition selon laquelle le segment (12n) associé est connecté à la ligne de neutre (11n), et ceci de préférence lorsqu’il ne doit pas être électrifié pour le passage d’un véhicule. En cas de vérification négative de ladite condition, le contrôleur (40n) déclenche le repli du système dans une configuration de sécurité où la ligne de phase est placée au potentiel de la ligne de neutre. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094095-A1 (FR)
Title: Systeme de vision amelioree d'aeronef, aeronef et procede de vision associes
Inventor: LEFLOUR GÉRARD
IPC: G01S13/88
Filed: 2019-03-18
Abstract: Système de vision améliorée d’aéronef, aéronef et procédé de vision associés Le système comporte un capteur électromagnétique comprenant au moins un groupe d’émetteurs (42) et au moins un groupe de récepteurs (46), le capteur électromagnétique comportant un ensemble de génération de forme d’onde alimentant chaque émetteur (42) pour engendrer le signal émis et un ensemble de capture du signal reçu par chaque récepteur (46) après réflexion sur le terrain. Les émetteurs (42) sont distincts et espacés des récepteurs (46) en étant agencés pour engendrer, à partir de chaque combinaison formée d’un émetteur (42) et d’un récepteur (46), entre le groupe d’émetteurs (42) et le groupe de récepteurs (46), au moins un réseau d’émetteurs/récepteurs virtuels (54) s’étendant suivant une direction d’allongement (A) transverse à la direction d’observation (D), Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095077-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de température d’une batterie à l’aide d’un fluide diélectrique et pack-batterie comprenant un tel dispositif
Inventor: CHELALI IMAD
IPC: H01M10/6569
Filed: 2019-04-11
Abstract: Dispositif de régulation de température d’une batterie à l’aide d’un fluide diélectrique et pack-batterie comprenant un tel dispositif Un dispositif (4) de régulation de température d’au moins un composant (2) électrique de véhicule automobile, notamment une cellule de stockage d’énergie, le dispositif comprenant une enceinte (6) de fluide diélectrique et des moyens pour arroser la surface dudit composant à l’aide dudit fluide diélectrique, lesdits moyens pour arroser comprenant au moins un agitateur (8). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096798-A1 (FR)
Title: Dispositif de mémorisation
Inventor: MONTMASSON JULIEN
IPC: G06F21/79
Filed: 2019-05-27
Abstract: Dispositif de mémorisation La présente description concerne un dispositif de mémorisation comprenant un élément de mémorisation à exécution seule (104), l'élément de mémorisation comprenant une pluralité d'emplacements (111, 112, 116) stockant chacun une instruction, dans lequel une donnée à stocker est divisée en plusieurs portions (114), chaque portion (114) complétant un des emplacements (112). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099940-A1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un équipement additionnel dans un bassin tel qu’une piscine, et dispositif de fixation pour la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/14
Filed: 2019-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (20) pour ajouter un équipement additionnel (10) dans un bassin (1), tel qu’un moyen d’accès, un bain de soleil, une plage californienne ou autre, ce dispositif comportant une plaque de base (21) agencée pour être rapportée et fixée à la paroi périphérique (3) du bassin (1), entre la structure portante (2) du bassin et la toile de recouvrement (5). La plaque de base (21) comporte en outre des plots de montage (23) agencés pour recevoir des organes de fixation (14) dudit équipement additionnel (10) à travers ladite toile de recouvrement (5). Ce dispositif de fixation (20) constitue une solution universelle, adaptée à tout type de bassin, permettant de faire évoluer et de personnaliser un bassin par l’ajout et/ou la modification de tout type d’équipements, quelles que soient la forme et la nature de la structure du bassin. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3085340-A1 (FR)
Title: Structure arrière de carrosserie de véhicule
Inventor: ITO KAI
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-08-28
Abstract: Une structure arrière de la carrosserie du véhicule comprend: une tourelle de jambe de force arrière (2) supportant une partie supérieure d’une jambe de force dans une suspension arrière ; et un panneau d’ouverture de porte arrière (4) adjacent à une porte arrière (3) pliée en forme de V dans une vue de côté d’un véhicule (1) et formant une ouverture de la porte arrière. Un élément de couplage (6) est disposé entre la tourelle de jambe de force arrière et le panneau d’ouverture, une extrémité (6a) de l’élément de couplage est fixée à une surface (2a) parallèle à une direction de surface latérale de la tourelle, et l’autre extrémité (6b) de l’élément de couplage est fixée à une surface (4b) faisant face à un côté avant du véhicule selon une coupe continue à une partie pliée (4a), pliée en forme de V, du panneau d’ouverture de la porte arrière.     Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101012-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’une tete de depot de matiere par laser
Inventor: FERREIRA ELISE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-09-24
Abstract: Procédé de contrôle d’une tête (10) de dépôt de matière par laser, cette tête comportant une buse (12) comportant des cônes (14-18) coaxiaux définissant entre eux des passages pour un faisceau laser (20), une poudre métallique (22) destinée à être fondue par ce faisceau laser, et au moins un flux de gaz (24), le procédé comprenant les étapes consistant à : mesurer des valeurs de vitesse dudit flux de gaz dans au moins un plan perpendiculaire à l’axe des cônes, pour plusieurs points situés sur ce plan, de façon à établir une cartographie de cette vitesse dans ce plan, analyser la cartographie obtenue à l’étape a) et déterminer si la buse présente un défaut et en particulier un problème de bouchage partiel. Figure pour l'abrégé : Figures 5-6
Patent FR-3089439-A1 (FR)
Title: Outil de tournage, procede de fabrication de piston et piston
Inventor: MASUHARA SHINYA
IPC: F16J1/08
Filed: 2019-12-04
Abstract: Un outil de tournage comprend une partie de montage (21) attachée à une machine de tournage et s’étendant de manière à croiser la direction axiale d'un piston et une partie formant bord de coupe (23) prévue en une extrémité distale de la partie de montage (21). L'extrémité distale de la partie formant bord de coupe (23) comprend une partie formant bord de coupe en forme d’arc (24) qui usine une partie formant rainure concave d'une partie de jupe du piston, et une partie formant bord de coupe linéaire (25) qui est située entre une partie formant rainure concave et une partie formant rainure concave et usine une section de plateau. La partie formant bord de coupe en forme d'arc (24) et la partie formant bord de coupe linéaire 25 sont disposées côte à côte parallèlement à la direction axiale. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104378-A1 (FR)
Title: Table support pour des poches contenant des coquillages, ladite table support etant equipee d’un tube fendu
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/50
Filed: 2019-12-11
Abstract: TABLE SUPPORT POUR DES POCHES CONTENANT DES COQUILLAGES, LADITE TABLE SUPPORT ETANT EQUIPEE D’UN TUBE FENDU L’invention concerne une table support (100) comportant au moins une barre (108a-b) horizontale, pour chaque barre (108a-b), un tube (150) fendu et enfilé sur ladite barre (108a-b), une poche (50) contenant des coquillages, et des moyens de fixation (154) qui assurent la fixation de la poche (50) au tube (150). Une telle table support autorise la libre rotation de la poche par l’utilisation du tube fendu. Fig. 1
Patent FR-3105881-A1 (FR)
Title: Système de gestion thermique hybride d’une batterie
Inventor: ALI SIKANDAR
IPC: H01M10/6568
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention est un système de gestion thermique d’une batterie comprenant au moins une cellule de forme parallélépipédique, ce système étant caractérisé en ce qu’il comprend une plaque disposée sur une face de la cellule, cette plaque comprenant au moins deux canalisations, chacune étant sous la forme d’un serpentin à plat doté d’une entrée à l’extrémité supérieure et d’une sortie à l’extrémité inférieure, la forme du serpentin étant telle qu’un liquide est apte à couler depuis l’entrée jusqu’à la sortie dans le sens de la gravité.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106651-A1 (FR)
Title: Guide de lumière plat pour module lumineux de signalisation de véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S43/27
Filed: 2020-01-27
Abstract: L’invention concerne un guide de lumière de type plat pour module lumineux de signalisation (400) destiné à être hébergé dans le boîtier (100) d’un bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile, ledit guide de lumière comportant un corps translucide sensiblement plat (440) comprenant au moins une surface d’entrée (443) prévue pour recevoir les rayons lumineux émis par au moins une source de lumière (410) et apte à les guider jusqu’à une face de sortie (445) distante de ladite surface d’entrée (443) ; caractérisé en ce que ledit guide de lumière comporte également un corps opaque (450) venu de moulage d’une seule pièce avec ledit corps translucide (440) par multi-injection de polymères thermoplastiques et comprenant des moyens de fixation (454, 456) pour assujettir rigidement ce guide audit boîtier (100) et à d’autres éléments logés dans ce dernier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112877-A1 (FR)
Title: Transpondeur sans contact
Inventor: LABYRE JEAN-LOUIS
IPC: G16Y30/10
Filed: 2020-07-27
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un transpondeur sans contact comprenant :- une mémoire (MEM), - une antenne (ANT) configurée pour recevoir des signaux (RAD), - une interface sans contact (IR) couplée à l’antenne (ANT) et configurée pour émettre des requêtes d’accès à la mémoire (MEM) selon les signaux (RAD) reçus,- une interface filaire (IF) configurée pour recevoir des requêtes d’accès à la mémoire (MEM), - un module d’arbitrage (MA) configuré pour autoriser un accès à la mémoire (MEM) soit pour les requêtes d’accès émises par l’interface sans contact (IR) soit pour les requêtes d’accès reçues par l’interface filaire (IF), et dans lequel l’interface filaire (IF) est également configurée pour recevoir des commandes d’arrêt et transmettre ces commandes d’arrêt au module d’arbitrage (MA), le module d’arbitrage (MA) étant configuré pour pouvoir arrêter l’interface sans contact (IR) lorsqu’il reçoit une commande d’arrêt.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114874-A1 (FR)
Title: Capteur electronique de mouvements de fissures, compact, connecte et autonome
Inventor: HABOT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01B7/16
Filed: 2020-10-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure d'évolution d’un désordre d’une structure, comportant deux moyens d'ancrage destinés à s'ancrer sur une structure de part et d'autre d’une zone de désordre, un capteur de position, comportant deux parties mobiles l'une par rapport à l'autre et des moyens aptes à délivrer des mesures représentatives de la position relative desdites parties mobiles, lesdites parties mobiles étant respectivement solidaires desdits moyens d'ancrage, ainsi qu’un circuit de communication sans fil caractérisé en ce qu’il est constitué par un corps tubulaire prolongé par l’un desdits moyens d’ancrage et présentant une face frontale pour le passage d’une tige prolongée par le second desdits moyens d’ancrage, lesdits moyens d’ancrage étant rotulés, ledit corps entourant un circuit électronique incluant une antenne, un capteur de mouvement et comportant un microcontrôleur exécutant un programme de lecture intermittente de l’écart entre lesdits moyens d’ancrage, d’enregistrement horodaté dans un mémoire et de commande dudit circuit de communication sans fil.
    Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3116232-A1 (FR)
Title: Enjoliveur pour une roue en tole, roue en tole comportant un tel enjoliveur et vehicule comportant une telle roue
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/10
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un enjoliveur (2) pour une roue en tôle (1) du type comportant une jante (11) comportant en son centre un voile (12), ledit voile (12) comportant une série d’ouvertures (15) en bordure de la jante (11), ledit enjoliveur (2) étant positionné au niveau d’une desdites ouvertures (15) et comportant une première partie de maintien qui est adaptée pour prendre appui contre un bord de ladite ouverture (15), ledit enjoliveur (2) comportant au moins une deuxième partie de maintien qui est adaptée pour prend appui contre la jante (11).  Fig. 1
Patent FR-3116944-A1 (FR)
Title: Boîtier de circuit integre
Inventor: BOUTALEB YOUNES
IPC: H01L23/36
Filed: 2020-12-02
Abstract: Boîtier de circuit intégré, comprenant un substrat de support (SS) comportant une face de montage (FM), une plaque perforée de dissipation thermique (PDT) fixée sur la face de montage, une puce électronique (PE) fixée sur la plaque perforée de dissipation thermique et électriquement connectée à des zones métalliques de ladite face de montage par des connexions électriques (CX) traversant les perforations de ladite plaque perforée.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118010-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conditionnement de récipients en lot et tel lot
Inventor: OLIVIER MATTHIEU
IPC: B65D71/12
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (3) de conditionnement en lot (1) de récipients (2), un tel lot (1), ainsi qu'un procédé de conditionnement correspondant, lesdits récipients (2) étant des bouteilles avec un col pourvu d'une collerette (22) ayant un premier diamètre.Ledit dispositif (3) de conditionnement comprend une feuille (4) en matériau cartonné, pourvue d'au moins deux orifices (5), caractérisé en ce que chacun desdits au moins deux orifices (5) est oblong et comprend une première section (50) au moins supérieure ou égale au premier diamètre de ladite collerette (22), ainsi qu'une seconde section (51) communicante avec ladite première section (50) et inférieure audit premier diamètre de ladite collerette (22).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118727-A1 (FR)
Title: Dispositif transporteur modulaire
Inventor: IRIARTE JOSÉ
IPC: B60P1/64
Filed: 2021-01-13
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des moyens de transport terrestre de personnes et marchandises. L’invention concerne plus particulièrement un dispositif transporteur permettant une réduction du nombre de voies véhiculaires nécessaires pour leurs déplacements, ainsi que l’augmentation de la productivité et confort de ces opérations de transport routier. En particulier, mais non exclusivement, la présente invention est destinée au transport automatique, semi-automatique ou manuel de personnes et de biens en milieu urbain.
Patent FR-3119356-A1 (FR)
Title: Dispositif de support à partie de panneau de support emboîtable et escamotable, pour un coffre de véhicule
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R13/01
Filed: 2021-02-03
Abstract: Un dispositif de support (DS) est installé dans un coffre d’un véhicule et comporte un panneau de support (PS) comprenant :  - une première partie (P1) à laquelle est solidarisée une deuxième partie (P2) comprenant au moins un premier logement (L1) défini suivant une direction transversale, et  - une troisième partie reposant sur la deuxième partie (P2) dans une position rabattue, et comportant une extrémité transversale (ET) munie d’au moins une protubérance (PT) saillant vers la première partie (P1) dans cette position rabattue et propre à être logée dans ce premier logement (L1) afin que la troisième partie (P3) soit placée dans une position redressée dans laquelle elle définit une cloison transversale au-dessus de la deuxième partie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119644-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une purge d’un piege a oxydes d’azote
Inventor: LEFEVRE CEDRIC
IPC: F02D43/04
Filed: 2021-02-08
Abstract: Procédé de pilotage d’une purge d’un piège à oxydes d’azote (34) d’un véhicule équipé d’un groupe motopropulseur (10) comportant un moteur à combustion (12) comprenant une ligne d’échappement (20) dans laquelle un piège à oxydes d’azote (34) est agencé, et une boite de vitesses associée à un levier de commande pour la sélection manuelle de différents rapports de la boîte de vitesses ; et d’un indicateur (46) de suggestions de changement de rapport ;procédé de pilotage dans lequel chaque purge comprend une étape de déclenchement (ED) de la purge.  Le pilotage d’une purge prend en compte au moins une donnée représentative du comportement du conducteur du véhicule en réponse aux suggestions de changement de rapport pour soit retarder (E10) un déclenchement à venir de la purge, soit inhiber (E13) temporairement l’indication d’une suggestion de changement de rapport lorsqu’une purge est en cours.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3110953-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage destine a retenir des blocs isolants
Inventor: COROT SÉBASTIEN
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-02-19
Abstract: Un dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants contre une paroi porteuse comporte un ensemble de serrage (30) comportant une platine inférieure (31), une platine supérieure (32) parallèle à la platine inférieure, et une pièce de butée définissant un espacement minimal entre la platine inférieure et la platine supérieure. L’organe d’espacement comporte en outre un organe élastiquement compressible (39) tendant à maintenir la platine inférieure et la platine supérieure (32) dans une position écartée, l’organe de liaison définissant un espacement maximal entre la platine inférieure et la platine supérieure dans la position écartée, ledit espacement maximal étant supérieur audit espacement minimal, l’organe élastiquement compressible (39) étant configuré pour se comprimer élastiquement jusqu’à ladite position de butée des platines inférieure et supérieure (31, 32) contre la pièce de butée en réponse à un effort tendant à rapprocher la platine supérieure de la platine inférieure.     Fig. 3