baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962077-B1 (FR)
Inventor: YU ROBERT
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-07-02
Granted: 2012-07-06
Abstract: The invention relates to a device for charging batteries (2). The invention is characterised in that it comprises: a battery case (3) including a heat exchanger (4) for cooling the battery case (3) defined by at least one plate (10) defining a space (11) through which a first battery case (3) cooling fluid flows; a water chamber (41) through which a second fluid flows; and a housing for removably securing a battery case (3) in a sealed manner, such that the second fluid cools the first fluid through the aforementioned at least one plate (10).
Patent FR-2982628-B1 (FR)
Inventor: VOIRET NICOLAS
IPC: E04D3/30
Filed: 2011-11-16
Granted: 2013-11-08
Abstract: The building has an airtight layer including a set of airtight complexes (12) arranged on one another on steel vats (3) of a rooftop terrace (2). Each complex includes a felt made of mineral wool, and is surfaced with a vapor barrier made of aluminum. The barrier is extended on one of sides by a strip that is stuck on a side of the complex. The complexes are placed partly on the vats and partly against a vertical wall (1) so as to move the airtight layer along the vertical wall when the complexes are proximate to an edge of a flat roof. An independent claim is also included for a method for making a building to be airtight.
Patent FR-2984134-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere superabsorbant et une charge minerale, lamellaire ou plaquettaire, matifiante
Inventor: FAGEON LAURE
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-12-16
Granted: 2014-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant au moins une phase aqueuse, au moins un polymère superabsorbant et au moins une charge minérale, lamellaire ou plaquettaire, matifiante. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La composition selon l'invention présente à la fois un aspect mat pendant toutes les étapes de l'utilisation, de l'aspect du produit, jusqu'au fini peau, et une sensation confortable tout au long de l'utilisation, de l'application à la pénétration complète du produit.
Patent FR-3028085-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage relatif d'un aeronef
Inventor: BARA CEDRIC
IPC: G08G5/06
Filed: 2014-11-03
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de guidage d'un aéronef (1) sur un aéroport le long d'une trajectoire définie par au moins un indicateur au sol, comprenant des étapes de : - réception (E1) d'au moins une commande relative à la trajectoire à suivre par l'aéronef, - estimation (E2) de la localisation relative de l'aéronef par rapport à ladite trajectoire à suivre à partir de données de mesure mesurées par au moins un dispositif de détection (4), - guidage (E3) de l'aéronef en fonction de la localisation relative estimée et de ladite au moins une commande reçue.
Patent FR-3028759-B1 (FR)
Title: Acide hyaluronique ou l'un de ses sels a titre d'agent matifiant
Inventor: LABOUREAU JULIEN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-11-24
Granted: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique comme actif matifiant d'au moins un acide hyaluronique, ou l'un de ses sels.         Elle concerne également un procédé cosmétique pour matifier et/ou réduire la brillance d'une matière kératinique, en particulier de la peau, comprenant une étape d'application topique sur la matière kératinique d'une composition comprenant un acide hyaluronique comme actif matifiant, ladite composition étant rincée après son application sur la matière kératinique.         Sont également revendiqués un masque non-occlusif comprenant une composition comprenant au moins un acide hyaluronique ou l'un de ses sels, ainsi qu'un kit pour matifier la peau, comprenant au moins un récipient contenant une composition comprenant au moins un acide hyaluronique ou l'un de ses sels, un ou plusieurs masques non-occlusifs, de préférence non-tissés, à usage unique, et un mode d'emploi indiquant le protocole d'utilisation de cette composition, spécifiant au moins les étapes du procédé selon l'invention.
Patent FR-3041441-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant la liaison et la separation d’un boitier de montre avec un bracelet de montre
Inventor: PAUL LIONEL
IPC: G04B37/16
Filed: 2015-09-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: Le boîtier de montre (2) comprend au moins deux cornes (7), au moins une des cornes présentant, sur une face latérale (8, 9), un orifice (13) et une rampe (12). La rampe est inclinée de sorte que, lorsqu'une extrémité d'une pompe (6) d'un bracelet de montre parcourt la rampe en direction de l'orifice tout en étant en appui sur l'autre corne, la rampe entraîne la compression de la pompe.
Patent FR-3058123-B1 (FR)
Title: Trottinette a trois roues
Inventor: RAMBAUD PASCAL
IPC: B62M1/24
Filed: 2016-10-27
Granted: 2018-11-23
Abstract: En position neutre, la trottinette (1) présente un plan de symétrie longitudinal et comporte :         - une colonne de direction (2) globalement verticale montée pivotante par rapport à une embase (11) autour d'un axe de direction (A2) pour permettre le braquage d'une roue avant (4) ;         - deux longerons (3) sur lesquels prennent appui les pieds de l'utilisateur, chaque longeron comprenant une partie avant qui est montée sur l'embase (11) de façon pivotante autour d'un axe de pivotement (A3) oblique ;         - deux roues arrière (5), chacune étant montée sur un support (19) de façon rotative autour de son axe (A5), ledit support (19) étant monté pivotant par rapport à la partie arrière du longeron (3) correspondant autour d'un axe d'articulation (A19) qui est incliné vers l'avant, par rapport à la verticale, d'un angle γ compris entre 0° et 30°.
Patent FR-3061285-B1 (FR)
Title: Systeme et dispositif de determination de la valeur d'un parametre de cuve de stockage de liquide, utilisation dudit dispositif
Inventor: ZELLOUF YACINE
IPC: G01B11/30
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-08-23
Abstract: Le système (100) de détermination de la valeur d'au moins un paramètre d'une cuve de stockage de liquide, tel un ballottement du liquide dans la cuve, un volume liquide présent dans la cuve ou une déformation de la cuve par exemple, comporte : - une cuve (115) de stockage du liquide et - un dispositif (120) amovible de détermination de la valeur d'au moins un paramètre d'une cuve du liquide, qui comporte : - un moyen (125) de fixation à l'intérieur de la cuve, par exemple à un mât positionné à l'intérieur de la cuve et à proximité d'une paroi (130) supérieure de ladite cuve, ledit moyen de fixation supportant : - un émetteur (110) laser multidirectionnel, - un récepteur (135) de la lumière émise par le laser, - un photodétecteur (140) transformant la lumière reçue en signal électrique et - un moyen (145) de détection d'un relief à l'intérieur de la cuve, - un moyen (146) de détermination d'une topographie d'au moins une surface à l'intérieur de la cuve en fonction d'au moins un relief détecté et - un moyen (150) de détermination de la valeur de chaque paramètre en fonction de la topographie déterminée.
Patent FR-3072828-B1 (FR)
Title: Dispositif energetique par cellulles photovoltaiques et gel hydroelectrique pour vehicule a moteur electrique et film spd pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: HALIMI ERIC
IPC: H01L27/142
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention comporte sous forme filaire un dispositif de cellules photovoltaïques, semi-transparentes (Fig 1.1) situé entre deux couches ou intégré dans des matériaux (Fig 1.2) et fonctionnant dans un gel transparent hydroélectrique diélectrique présentant de grande capacité de collage et de solidification à l'air (Fig 1.3) Le système photovoltaïque semi-transparent utilisé peut se présenter en un fil de faible épaisseur, de moins de 200 microns, quasi-imperceptible à l'oeil nu, contenant les cellules photovoltaïques semi-transparentes séparées entre elles par des zones de transparence et alignées entre elles. Le système photovoltaïque permet un apport d'énergie tel l'électricité produite par l'ensemble du fait de la lumière (photons) qui est récupéré par le dispositif comportant une électrode fichée dans le gel diélectrique, et ré-injectée dans une batterie rechargeable. Le dispositif énergétique peut être complété par la pose d'un film pouvant s'opacifier instantanément, soit selon un critère fixé d'avance ou manuellement (Fig 1.4). Le dispositif énergétique peut être posé dans un film souple transparent pouvant être fixé ou collé sur tous matériaux afin de permettre l'alimentation électrique directe de l'élément ou matériel ou de compléter l'alimentation d'une batterie rechargeable.
Patent FR-3063771-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour appareil a turboreacteur enterre
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GERARD
IPC: F02K1/60
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-04-02
Abstract: Inverseur (15) de poussée monté sur un aéronef (1) pourvu d'un fuselage (3) pour dévier le flux de gaz d'un turboréacteur (2) au moins partiellement enterré équipant cet aéronef (1), ce turboréacteur (2) étant solidaire du fuselage (3) et s'étendant selon un axe (P) de poussée longitudinal, cet inverseur (15) de poussée comprenant une porte (16) montée articulée par rapport au fuselage (3) en aval du turboréacteur (2) entre une position escamotée dans laquelle la porte (16) s'étend longitudinalement pour permettre la circulation des gaz selon l'axe (P) de poussée, et une position déployée dans laquelle la porte (16) s'étend transversalement en regard d'un échappement (14) du turboréacteur (2) pour dévier les gaz de l'axe (P) de poussée (16).
Patent FR-3064601-B1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur reliee au fuselage d'un aeronef, et ensemble propulsif
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: E05B85/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne une nacelle (5) pour turboréacteur (3) d'aéronef, prévue pour être montée sur un pylône latéral (7) relié au fuselage dudit aéronef, comprenant : - une section amont (9), comprenant une entrée d'air (11) ; - une section aval (15) ; - une section médiane (13), comprenant deux demi-capots de soufflante (13a, 13b) entourant un carter de soufflante dudit turboréacteur prévus, lorsque lesdits demi-capots sont dans une position de fermeture, pour définir une continuité aérodynamique entre lesdites sections amont et aval, lesdits demi-capots de soufflante comportant au moins un demi-capot de maintenance (13b), mobile entre ladite position de fermeture et une position d'ouverture autorisant un accès au turboréacteur pour des opérations de maintenance. La nacelle de l'invention est remarquable en ce qu'elle comporte un verrou d'attente prévu pour maintenir le demi-capot de maintenance (13b) dans une position intermédiaire auxdites positions de fermeture et d'ouverture. L'invention concerne en outre un ensemble propulsif comprenant une telle nacelle, un turboréacteur et un pylône latéral.
Patent FR-3066394-B1 (FR)
Title: Catheter orientable, dispositif et methode d’intervention chirurgicale
Inventor: SARRADON PIERRE
IPC: A61M25/00
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un cathéter orientable (10, 110, 210) comporte un premier corps tubulaire (16, 116, 216) présentant une portion distale à mémoire de forme (26, 126, 226) incurvée au repos, et un deuxième corps tubulaire (38, 138, 238) présentant une portion distale de rigidification (54, 154, 254) formant un élément de rigidification apte à coulisser par rapport au premier corps tubulaire (16, 116, 216) entre une position de raidissement dans laquelle l'élément de rigidification (54, 154, 254) impose à la portion distale à mémoire de forme (26, 126, 226) une configuration redressée, et une position rétractée dans laquelle l'élément de rigidification (54, 154, 254) n'interfère pas avec la configuration incurvée au repos de l'extrémité distale à mémoire de forme (26, 126, 226).
Patent FR-3067717-B1 (FR)
Title: Procede integre d'hydrocraquage deux etapes et d'un procede d'hydrotraitement
Inventor: VERSTRAETE JAN
IPC: C10G65/12
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrocraquage de charges hydrocarbonées de type DSV permettant la production améliorée de distillats moyens comprenant a) L'hydrocraquage desdites charges opérant, en présence d'hydrogène et d'au moins un catalyseur d'hydrocraquage, b) la séparation gaz/liquide de l'effluent issu de l'étape a) pour produire un effluent liquide et un effluent gazeux comprenant au moins de l'hydrogène, c) l'envoi de l'effluent gazeux comprenant au moins de l'hydrogène dans une étape de compression avant son recycle dans l'étape a) d'hydrocraquage, d) le fractionnement de l'effluent liquide en au moins un effluent comprenant les produits hydrocarbonés convertis ayant des points d'ébullition inférieurs à 340°C et une fraction liquide non convertie ayant un point d'ébullition supérieurs à 340°C, e) l'hydrocraquage de ladite fraction liquide non convertie issue de l'étape d) opérant, en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydrocraquage, f) l'hydrotraitement de l'effluent issu de l'étape e) en mélange avec une charge liquide hydrocarbonée de type gazole comprenant au moins 95% poids de composés bouillants à une température d'ébullition comprise entre 150 et 400 °C, ladite étape f) d'hydrotraitement opérant en présence d'hydrogène et d'au moins un catalyseur d'hydrotraitement.
Patent FR-3068530-B1 (FR)
Title: Procede de distribution d'une energie electrique issue d'une energie solaire a une pluralite de groupes d'au moins une installation electrique
Inventor: BESSIENE DANIEL
IPC: H02J3/28
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé de distribution d'une énergie électrique issue d'une énergie solaire à des groupes (Gk), comprenant les étapes, pour chaque groupe, de - définir un profil de consommation ; - pour chaque nouvelle journée, définir une quantité d'énergie journalière disponible (Ek) et allouer au groupe un crédit d'énergie (Crk (Ti)) pour chaque heure de la nouvelle journée ; - à un temps T, estimer une quantité d'énergie consommée courante (Indk (T)) qui a été consommée par le groupe, et estimer une quantité d'énergie consommée précédente qui a été consommée à la fin d'une heure précédente ; - au temps T, estimer une quantité d'énergie disponible (Edisp (k, T)) ; - si une différence entre la quantité d'énergie consommée courante et la quantité d'énergie consommée précédente est supérieure ou égale à la somme de la quantité d'énergie disponible et d'un crédit d'énergie alloué pour l'heure courante, couper la distribution d'énergie électrique jusqu'au début d'une heure suivante.
Patent FR-3068274-B1 (FR)
Title: Robot de nettoyage de mats
Inventor: PENNERAS BENJAMIN
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un robot de nettoyage (100) destiné à laver des mâts, notamment les mâts de lampadaires (Lp) d'éclairage public, le robot (100) comprenant un chariot (Ch), un support (Sp) équipé de buses de nettoyage (Bz). Selon l'invention, un bras télescopique (Bt) est monté sur le chariot (Ch) et ledit support (Sp) est fixé sur le bras télescopique (Bt) de sorte à pouvoir se mouvoir le long d'un mât à nettoyer pendant l'extension et/ou le repliement dudit bras télescopique. Le chariot peut être déplacé facilement devant chaque mât à nettoyer. Le coût d'utilisation est relativement faible comparé à celui d'un engin de levage équipé d'une nacelle. Le support équipé de buses de nettoyage nettoie le mât lors de son déplacement le long de celui-ci. Sa durée de mise en oeuvre pour nettoyer un mât est relativement courte.
Patent FR-3070635-B1 (FR)
Title: Palette tactile a effet optique sur volant de conduite pour detection de doigt
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-08-23
Abstract: Système de détection de commande gestuelle effectuée par au moins un doigt (P) d'un conducteur d'un véhicule automobile, comprenant au moins une palette d'interface (3), une source lumineuse (4) émettant un faisceau optique infrarouge vers la palette d'interface, un capteur d'imagerie (5), afin de capter les images renvoyées par la palette d'interface du côté opposé au conducteur, la palette d'interface comprenant un cadre de base (1) et une plaquette mobile (2) déplaçable entre une position de repos et au moins une position d'activation, le cadre de base comprenant un premier bord incliné et la plaquette mobile comprenant un second bord incliné, lesdits premier et second bords inclinés formant une zone d'intérêt de contraste vu du capteur d'imagerie, et sont séparés par un espace ou rapprochés selon la position de la plaquette mobile, et fournissent un effet de contraste pour les images de la palette d'interface captées par le capteur d'imagerie.
Patent FR-3074191-B1 (FR)
Title: Produit plat en alliage d'aluminium presentant des proprietes ameliorees dans l'epaisseur
Inventor: JARRY PHILIPPE
IPC: C22F1/04
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un produit plat en alliage d'aluminium d'épaisseur supérieure à 12.5 mm présentant des propriétés améliorées dans l'épaisseur. Ce produit est obtenu en ajustant les conditions de brassage pendant la coulée du lingot servant à l'obtention du produit plat. Le procédé de coulée se caractérise par une coulée avec brassage induit par un champ de forces externes non stationnaire ou une coulée avec brassage induit par un champ de forces externes stationnaire plaquant. Le procédé de transformation comprend une mise en solution à une température supérieure à 450°C, une trempe et un revenu ou maturation pour obtenir un produit plat en alliage d'aluminium. Optionnellement une opération de scalpage peut être effectuée pendant le procédé de transformation afin d'éliminer des défauts de surface rédhibitoire si une opération de laminage est effectué subséquemment. L'invention permet en particulier d'augmenter l'épaisseur du produit coulé sans altérer, voire en améliorant l'allongement dans le sens travers-court du produit final.
Patent FR-3074518-B1 (FR)
Title: Liaison entre un distributeur en composite a matrice ceramique et un support metallique d'une turbine de turbomachine
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D9/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-01-03
Abstract: Secteur (7) en composite à matrice céramique d'un distributeur (4) d'une turbine (1) de turbomachine (2) comprenant une plate-forme externe (8) et une plate-forme interne (9) reliées via au moins une aube, ladite plateforme externe (8) comprenant des moyens d'accrochage (10) à un secteur (11) d'un support (12) métallique, les moyens d'accrochage (10) comprenant au moins un rebord central et deux rebords latéraux, ledit rebord central étant décalé radialement par rapport auxdits rebords latéraux suivant une ligne directrice de sorte que le rebord central soit radialement d'un côté de ladite ligne directrice et les rebords latéraux de l'autre, ledit rebord central et ledit crochet central étant en appui radial l'un sur l'autre et situés radialement de part et d'autre de ladite ligne directrice, ledit rebord latéral et ledit crochet latéral correspondant étant en appui radial l'un sur l'autre et situés radialement de part et d'autre de ladite ligne directrice.
Patent FR-3077256-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage d’un stockeur d’energie de vehicule hybride, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/16
Filed: 2018-01-30
Granted: 2022-01-14
Abstract: Ce système de pilotage d'un stockeur d'énergie de véhicule à motorisation hybride, comprend une source motrice hybride comportant un stockeur d'énergie ainsi qu'un filtre à particules (GPF), au moins un seuil de charge cible (Scib) du stockeur d'énergie est prédéfini pour commander la mise en mode génératrice de l'autre source motrice et lorsqu'on détermine que le niveau de charge (SoC) du stockeur d'énergie est inférieur au seuil de charge cible (Scib) et que un seuil de charge en particules est atteint, on diminue le seuil de charge cible (Scib) à un nouveau seuil de charge cible (Sn-cib) de manière à permettre la régénération du filtre à particules (GPF).  L'invention concerne également un procédé ainsi qu'un véhicule automobile hybride comportant ce système.
Patent FR-3080188-B1 (FR)
Title: Dispositif, procede et produit programme d'ordinateur de validation de donnees fournies par une sonde pluviometrique
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: G01W1/14
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de valider en temps-réel des données fournies par une sonde pluviométrique. Le procédé comprenant des étapes consistant à :     - recevoir sur une fenêtre de temps déterminée, des données pluviométriques d'une sonde et des données météorologiques d'au moins un radar météorologique ;     - calculer un coefficient de similitude sonde/radar entre les données pluviométriques reçues de ladite sonde et les données météorologiques reçues dudit au moins un radar météorologique ;     - comparer la valeur du coefficient de similitude sonde/radar obtenue à une valeur seuil sonde/radar ; et     - valider les données pluviométriques de ladite sonde si la valeur du coefficient de similitude sonde/radar est supérieure ou égale à la valeur seuil sonde/radar.
Patent FR-3081303-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de brossage dentaire, et piece de brossage dentaire
Inventor: CADOT CHRISTOPHE
IPC: A46B15/00
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-05-01
Abstract: Procédé (100) de fabrication d'une pièce de brossage (1), la pièce de brossage (1) étant configurée en forme de U pour être placée sur la dentition d'une mâchoire d'un utilisateur, la pièce de brossage (1) formant intérieurement une gouttière (2) destinée à recevoir la totalité ou une partie de cette dentition, la pièce de brossage (1) comprenant au moins une touffe (3) de poils (4) de brossage faisant saillie à l'intérieur de cette gouttière (2) par une extrémité libre (8) des poils (4) de l'au moins une touffe (3), le procédé (100) comprenant les étapes suivantes : - former (101) l'au moins une touffe (3) de poils (4), en assemblant une pluralité de poils (4) par une extrémité (5) opposée à l'extrémité libre (8), de manière à former une base de l'au moins une touffe (3); - fusionner (102) les extrémités (5) formant la base de l'au moins une touffe (3) de manière à former une zone fusionnée (7) d'un seul tenant, de sorte qu'une extension de la zone fusionnée (7) selon une direction transversale (D1) à une direction d'extension (D2) de l'au moins une touffe (3) soit supérieure à une extension de la base selon la direction transversale (D1) avant l'étape (102) de fusionnement ; - mettre en place (104) l'au moins une touffe (3) sur un moule (12a, 12b) de surmoulage de la gouttière (2) de la pièce de brossage (1) ; surmouler (105) la gouttière (2) et l'au moins une touffe (3).
Patent FR-3082551-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'un aeronef comportant une structure interieure fixe presentant une fente d'evacuation
Inventor: GACHES THIERRY
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion (150) d'un aéronef, ledit système de propulsion (150) comportant un noyau (152), une structure intérieure fixe (162) solidaire du noyau (152) et disposée autour du noyau (152), et une nacelle (154) entourant le noyau (152) et la structure intérieure fixe (162), où une veine secondaire (160) est délimitée entre la structure intérieure fixe (162) et la nacelle (154), le système de propulsion (150) étant caractérisé en ce que la structure intérieure fixe (162) présente une fente (164) qui permet la communication fluidique entre un compartiment (163) qui est à l'intérieur de la structure intérieure fixe (162) et la veine secondaire (160). La présence de la fente permet l'évacuation d'une partie des gaz chauds présents dans le compartiment autour du noyau et ainsi une limitation de la température du noyau et de la zone autour du noyau.