baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007671-A1 (FR)
Title: Dispositif de secouage.
Inventor: MELES JEAN-PIERRE
IPC: G01N33/10
Filed: 2013-07-01
Abstract: Dispositif de secouage (10) d'un contenu comprenant un matériau à l'état pulvérulent et un produit liquide dans un récipient rigide (18), en vue de faire un test portant sur le contenu secoué, le récipient (18) ayant une contenance inférieure à un litre et adaptée à une quantité de contenu propre à réaliser le test, comprenant : - un châssis (20), - un premier plateau (12), assemblé directement ou indirectement au châssis (20) - un deuxième plateau (16) assemblé indirectement au châssis (20), disposé à proximité du premier plateau (12), agencé mobile par rapport au châssis (20) et mobile par rapport au premier plateau (12), et - un organe d'entraînement (30) adapté pour déplacer le deuxième plateau (16) par rapport au châssis (20) et par rapport au premier plateau (12). Le dispositif est caractérisé en ce que : - le récipient (18) est porté par le deuxième plateau (16), et monté mobile par rapport au deuxième plateau (16), - le premier plateau (12) comporte une butée (14), la butée (14) étant agencée à proximité et en regard du récipient (18), la butée (14) étant montée fixe sur le premier plateau (12), et - le deuxième plateau (16) est déplacé par rapport au premier plateau (12) par l'intermédiaire de l'organe d'entraînement (30) selon un mouvement de translation et/ou de rotation alterné et périodique entre une position proximale, et une position distale, de sorte à provoquer un déplacement du récipient (18) par rapport au deuxième plateau (16), et une série de chocs entre le récipient (18) et la butée (14) pour réaliser à partir du mouvement répété et alterné du deuxième plateau (16) un secouage apériodique du récipient (18).
Patent FR-2995547-A1 (FR)
Title: Module de systeme de rangement d'outils
Inventor: ROEHM HEIKO
IPC: B25H3/02
Filed: 2013-09-12
Abstract: Module d'un système de rangement (12) d'outils comportant une unité de cadre (14) ayant une unité de couplage (16, 18) reliée par un couplage amovible à une partie (20) d'un autre module de système (22), ayant une première et une seconde unité fonctionnelle (24, 26) qui se trouvent dans le volume (28) sous-tendu par l'unité de cadre (28), et une unité de positionnement (30) qui positionne les unités fonctionnelles (24, 26) par rapport à l'unité de cadre (14) dans deux positions différentes.
Patent FR-3012240-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange d'informations entre differents utilisateurs et differentes autorites
Inventor: DENIS DAVID
IPC: G08G1/09
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un système d'échange d'informations entre différents utilisateurs inscrits au système et différentes autorités associées à des zones géographiques telles que des collectivités territoriales, comprenant : - une plateforme commune de stockage de données (P) - des terminaux des différents utilisateurs (Ui), comprenant chacun • un moyen de géolocalisation courant du terminal, • une interface « signalisation » permettant à l'utilisateur de signaler un Evènement géolocalisé au sein d'une autorité, • des moyens de transmission à la plateforme qui les stocke, du lieu courant de géolocalisation du terminal et de l'Evènement signalé, - des terminaux des différentes autorités (Ci), comprenant chacun • des moyens de transmission à la plateforme qui les stocke, d'Alertes émises par l'autorité considérée, le système comprenant en outre : - des moyens de transmission d'un Evènement stocké dans la plateforme à l'autorité associée à la zone géographique où l'Evènement a été géolocalisé et horodaté, et - des moyens de transmission d'une Alerte stockée dans la plateforme, à un utilisateur inscrit au système et dont le terminal est géolocalisé dans une zone de diffusion de l'Alerte définie par l'autorité considérée. L'invention concerne également le procédé d'échange d'informations associé.
Patent FR-2997286-A1 (FR)
Title: Poignee pour instrument de microchirurgie, et instrument equipe de ladite poignee
Inventor: JOCHEN STEFAN
IPC: A61B17/29
Filed: 2013-10-22
Abstract: La présente invention consiste en une poignée pour instrument de microchirurgie. Dans ladite poignée (1), un premier levier (12) est articulé à rotation sur chacune de deux parties de préhension (11) entre les extrémités (111, 112) de ladite partie (11), grâce à un point (113) de rattachement articulé. Les deux premiers leviers (12) présentent, en un point respectif d'intersection (122), une perforation (126) logeant une cheville de pivot (124) assurant le couplage rotatif. Les premiers leviers (12) sont reliés à au moins un second levier (13) avec faculté de rotation, par leurs extrémités (121) tournées à l'opposé des parties (11), de manière que lesdits premiers leviers (12) forment une articulation à double croisillon avec les seconds leviers (13), lesquels sont montés à rotation, par leurs extrémités (131) tournées à l'opposé desdits premiers leviers (12), sur un téton commun de guidage (14) consigné à demeure dans des évidements pointant à l'opposé sur une paroi d'un fût (15, 16).
Patent FR-3015856-A1 (FR)
Title: Procede d'enfichage d'une carte electronique de module electronique dans un connecteur de chassis, systeme et module associes
Inventor: MAGNOUX SEBASTIEN
IPC: H05K13/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enfichage, dans un connecteur (6) d'un châssis (2), d'une carte électronique (3) logée dans un boîtier (10) d'un module électronique (1), comprenant: une translation rectiligne dudit module (1), par rapport audit châssis (2), selon une première direction (H), de manière à rentrer ledit module (1) dans ledit châssis (2), une translation rectiligne de ladite carte (3), par rapport audit châssis (2), selon une deuxième direction (V) différente de ladite première direction (H), de manière à enficher ladite carte (3) dans ledit connecteur (6), ladite translation rectiligne, selon ladite deuxième direction (V), de ladite carte (3), par rapport audit châssis (2), étant également une translation rectiligne, selon ladite deuxième direction (V), de ladite carte (3), par rapport audit boîtier (10) dudit module (1).
Patent FR-3015222-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images medicales par suivi de regard
Inventor: BISMUTH VINCENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-12-24
Abstract: Il est proposé un procédé de traitement d'image mis en œuvre par un dispositif d'imagerie médicale comprenant au moins une caméra et au moins un écran d'affichage sur lequel est affichée une image médicale montrant une région d'intérêt d'un patient, le procédé étant caractérisé en ce que la région d'intérêt est déterminée par les étapes suivantes, l'écran et la caméra étant agencés pour être simultanément en regard d'un praticien acquisition par la caméra d'au moins une image de suivi contenant les yeux du praticien, analyse de l'image de suivi de façon à localiser dans l'image médicale au moins un pixel d'intérêt contemplé par le praticien sur l'écran à partir de l'orientation des yeux du praticien, traitement de l'image médicale de façon à sélectionner la région d'intérêt à partir du pixel d'intérêt localisé.
Patent FR-3018785-A1 (FR)
Title: Systeme de regroupement par lots d'emballages carton a toit pointu
Inventor: DAUSSY GEORGES PIERRE
IPC: B65D71/50
Filed: 2014-03-19
Abstract: • Dispositif servant au regroupement par lots d'emballages en carton à toit pointu pour les liquides alimentaires. • Le dispositif est constitué d'une poutre en carton ondulé dont la fonction combinée de renfort et de poignée est adaptée aux spécificités uniques de cet emballage. • Le système d'accrochage des emballages est réalisé par des tourillons insérés dans la poutre et qui rentrent dans la partie en creux sous le toit de l'emballage lors de l'assemblage du lot. • Le lot est maintenu par un ruban adhésif après assemblage. • La poutre peut ensuite coulisser vers le haut pour faciliter la prise en main et le transport.
Patent FR-3020246-A1 (FR)
Title: Masque a face exterieure en polypropylene non tisse comprenant du bronopol
Inventor: FOROPON VALERIE
IPC: A41D13/11
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention concerne un masque antibactérien et/ou antiviral. L'invention concerne également le procédé de préparation d'un tel masque. Ce masque est notamment destiné à la protection d'humains contre les risques biologiques.
Patent FR-3021166-A1 (FR)
Title: Chenillette de protection pour cable ou faisceau electrique, composee de maillons en matiere electriquement isolante articules les uns aux autres
Inventor: CARCHANO CEDRIC
IPC: H02G11/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: Chenillette de protection (3) pour câble ou faisceau électrique (6), composée de maillons (4) en matière électriquement isolante articulés les uns aux autres, caractérisée en ce qu'elle comporte une lame (7) de maintien en matière élastique s'étendant dans la direction d'allongement de la chenillette (3), cette dernière comportant des moyens pour maintenir l'une des deux faces de la lame en contact avec l'une des faces latérales (4a) des maillons (4) ou à proximité de celles-ci.
Patent FR-3006057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner le dereglage d'un capteur-radar de vehicule
Inventor: STEINLECHNER SIEGBERT
IPC: G01S7/40
Filed: 2014-05-21
Abstract: Procédé pour déterminer le déréglage d'un capteur-radar (2) consistant à : - mesurer les distances (11, 13, 15) entre le capteur (2) et chaque réflecteur (12, 14, 16) à chaque point de mesure (22, 24, 26, 28), - mesurer des premiers angles (42) entre l'axe (33) du capteur (2) et les réflecteurs (12, 14, 16) de chaque point (22, 24, 26, 28), - établir une carte virtuelle des positions de mesure aux points de mesure et avec les positions des réflecteurs (112, 114, 116), - calculer des seconds angles (142) entre les positions de réflecteurs et les axes de référence (32) sur la carte virtuelle (30) qui correspondent à l'axe longitudinal (35) du véhicule (1) aux positions de mesure, - calculer les différences angulaires entre les premiers (42) et les seconds angles (142), et - déterminer (SO6) l'angle de déréglage (99).
Patent FR-3022899-A1 (FR)
Title: Procede de purification de peroxyde d'hydrogene et solution de peroxyde d'hydrogene.
Inventor: ZYDOWICZ PHILIPPE
IPC: C01B15/013
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne en premier lieu un procédé de purification de peroxyde d'hydrogène, comprenant : - la fourniture d'un flux de départ contenant du peroxyde d'hydrogène à une teneur supérieure à 50 % en masse, ainsi qu'au moins un stabilisant ; - une étape unique de purification du flux de départ, ladite étape unique consistant en une purification par osmose inverse ; - la collecte d'un flux purifié à l'issue de ladite étape unique de purification. L'invention concerne également une solution susceptible d'être obtenue par ce procédé.
Patent FR-3025154-A1 (FR)
Title: Element de rangement mobile muni d'un double mecanisme dispose sous le pavillon d'un vehicule
Inventor: VAZQUEZ RUBEN
IPC: B62D25/06
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne l'agencement d'un élément de rangement (1) mobile, installé sous un pavillon (3) comprenant un contenant fermé (2), au-dessus du plancher de chargement de l'habitacle (5) d'un véhicule, et pour l'accès au dit contenant (2) au moins une face par laquelle un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit contenant (2), caractérisé en ce que le contenant (2) est déplacé par un double mécanisme (10) comportant des flasques (11) placées parallèlement au dit contenant (2).
Patent FR-3026729-A1 (FR)
Title: Dispositif de conteneur a cotons-tiges usages
Inventor: MONTSARRAT JEAN-LUC
IPC: B65F1/14
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conteneur à cotons-tiges (2) usagés, comprenant des parois périphériques délimitant un volume interne et au moins un orifice (6) ménagé au travers d'une desdites parois périphériques (7), caractérisé par le fait que chaque orifice (6) comprend des moyens de découpe de l'extrémité (4) d'un coton-tige (2) usagé, une fois ladite extrémité (4) introduite en son sein.
Patent FR-3027367-A1 (FR)
Title: Support d'equipement d'une turbomachine comprenant un reducteur magnetique
Inventor: GUILLEMONT MAXENCE
IPC: F16H35/10
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un support d'équipement (1) comprenant : - au moins un accessoire (3) comprenant un arbre de sortie (30), - une roue d'entrée (12), ladite roue d'entrée (12) étant d'une part entrainée en rotation par l'arbre moteur (2) à une vitesse principale et d'autre part connectée à l'arbre de sortie (30) de l'accessoire afin de l'entrainer en rotation suivant une vitesse de sortie déterminée, - un arbre d'entrée (14), entrainé en rotation par la roue d'entrée (12) suivant une vitesse d'entrée déterminée, et - un réducteur à engrenages magnétiques (20), interposé entre l'arbre d'entrée (14) et l'arbre de sortie (30), de sorte que la vitesse d'entrée est différente de la vitesse de sortie.
Patent FR-3027566-A1 (FR)
Title: Structure d'une banquette a dossier fractionne
Inventor: POMBET JEAN-BAPTISTE
IPC: B60N2/68
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne une structure de dossier de banquette d'un véhicule comprenant une première armature (12) de dossier et une deuxième armature (14) de dossier, une chape (28) destinée à être fixée au plancher du véhicule et un dispositif de liaison (60) des première et deuxième armatures à la chape, dans laquelle le dispositif de liaison comprend un premier gousset (32) fixé à la première armature, un deuxième gousset (34) fixé à la deuxième armature, une pièce de liaison (36) fixée au deuxième gousset, montée pivotante par rapport à la chape, et montée pivotante dans une première ouverture (42) du premier gousset, le dispositif de liaison comprenant, en outre, un dispositif (62) de tenue à l'arrachement de la pièce de liaison hors de la première ouverture.
Patent FR-3031543-A1 (FR)
Title: Cremone d'huisserie
Inventor: DARTUS GWENAEL
IPC: E05C9/16
Filed: 2015-01-14
Abstract: Crémone composée d'un coffre (1) comportant dans l'alignement de l'axe (xx) des tringles (2), un palier de rotation pour un organe d'actionnement rotatif (14), et de part et d'autre du palier, côté intérieur du coffre, un chemin de guidage formé d'une rainure (12) dans l'axe des tringles (2), suivi d'un palier lisse (136) pour l'extrémité (21) de la tringle pénétrant dans le coffre (1). Le mécanisme comprenant un organe de manœuvre (14) en forme de disque monté à rotation dans le palier et ayant une poignée de manœuvre et deux manetons (144) et une biellette (15) associée à chaque maneton ayant à l'extrémité proximale, un œillet (153) monté sur le maneton (144), et un coulisseau (150) engagé dans la rainure (12) et un pivot pour recevoir l'extrémité de la tringle (2).
Patent FR-3032147-A1 (FR)
Title: Pneu radial ayant une structure de ceinture amelioree
Inventor: LARDJANE AURORE
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-02-03
Abstract: Pneu radial notamment pour véhicule tourisme ou camionnette, à structure de ceinture (10, 20) améliorée comportant un stratifié composite multicouche (10a, 10b, 10c ; 20a, 20b, 20c) de construction spécifique, avec une première couche (10a, 20a) de caoutchouc (C1) comportant des renforts textiles circonférentiels (110) thermorétractiles, par exemple en nylon ou en polyester, préférentiellement sous forme de monofilaments ou d'assemblages de mono filaments ; cette première couche (10a, 20a) surmonte radialement (selon la direction Z) deux autres couches (10b, 10c ; 20b, 20c) de caoutchouc (respectivement C2, C3) renforcées de renforts (120, 130 ; 125, 135) qui sont pour tout ou partie des renforts composites constitués de monofilaments en acier (120a, 130a ; 125a, 135a) gainés d'une matière thermoplastique (120b, 130b ; 125b, 135b) dont la température de transition vitreuse est supérieure à 20°C. Ce stratifié permet notamment d'alléger les ceintures de pneumatiques en réduisant l'épaisseur des couches de caoutchouc constituant une partie de leur structure, donc de réduire le poids et la résistance au roulement des pneumatiques, sans risque de contact direct entre les renforts (110, 120, 130).
Patent FR-3032950-A1 (FR)
Title: Machine et procede de convoyage d'articles
Inventor: BONNIER CHRISTOPHE
IPC: B65G35/06
Filed: 2015-02-20
Abstract: Machine et procédé de convoyage d'articles (A) dans une chaîne de production, dans lequel, on dispose d'un lot entrant (L) d'articles (A) séparés, disposés sur, ou dans, un support de lot entrant (2), on déplace la pluralité d'articles (A) du lot entrant (L), selon une direction verticale (Z) perpendiculaire, en conservant les articles (A) immobiles par rapport au support de lot entrant (2) dans le plan horizontal, on amène les articles (A) saisis à la verticale d'un tapis de convoyage (6) horizontal présentant un déplacement selon une direction de déplacement (D) du plan horizontal (H), on règle et on synchronise avec ladite vitesse de déplacement (V) du tapis de convoyage (6) un déplacement horizontal des articles (A), on déplace les articles (A) dans la direction verticale (Z) pour amener les articles (A) à reposer sur le tapis de convoyage (6) en conservant le déplacement horizontal des articles (A) synchronisé avec la vitesse de déplacement (V) du tapis de convoyage (6), puis, on évacue les articles (A) en un lot d'articles sortants (S) au moyen du tapis de convoyage (6).
Patent FR-3033616-A1 (FR)
Title: Vanne d'adaptation du debit moteur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F16K11/16
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une vanne (16) pour circuit de refroidissement de moteur thermique de véhicule automobile comportant: - au moins un orifice d'entrée (28) destiné à être connecté sur une sortie de liquide de refroidissement dudit moteur thermique, - au moins trois orifices de sortie (29a-29c) destinés à être en communication respectivement avec un premier échangeur thermique, tel qu'un radiateur, un deuxième échangeur thermique tel qu'un aérotherme, et un conduit de court-circuit, et - des éléments d'obturation (30a-30c) actionnés par des moyens de commande (31a-31c ) pour ouvrir ou fermer sélectivement un orifice de sortie (29a-29c) associé, caractérisée en ce que lesdits moyens de commande (31a-31c) sont configurés pour autoriser au moins deux positions d'ouvertures différentes des éléments d'obturation (30a-30c) associés audit premier échangeur thermique et audit conduit de court-circuit, de manière à obtenir au moins deux débits de circulation de liquide de refroidissement différents dans ledit moteur thermique notamment lorsqu'il y a une circulation de liquide de refroidissement dans la branche radiateur.
Patent FR-3035099-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice a protection contre les nids de poule
Inventor: PITHOUD EMMANUEL
IPC: B66F11/04
Filed: 2015-04-18
Abstract: La nacelle élévatrice comprend: - un châssis (1) monté sur roues (4, 5) pour le déplacement de la nacelle élévatrice au sol ; - une plate-forme de travail (3) ; - un mécanisme de levage (2) monté sur le châssis et supportant la plate-forme de travail (3) pour la déplacer en hauteur ; - deux barres latérales (10) agencées sous le châssis, chacune étant mobile par rapport au châssis entre : ○ une position relevée ; et ○ une position abaissée dans laquelle la barre latérale dépasse du châssis en direction du sol ; et - un actionneur (30) affecté uniquement à l'actionnement des deux barres latérales pour les déplacer de la position relevée à la position abaissée et réciproquement. L'actionneur étant indépendant du mécanisme de levage et commun aux deux barres latérales, sa mise en œuvre est particulièrement simple et économique.
Patent FR-3038355-A1 (FR)
Title: Connexion mecanique de profiles et dispositif comprenant une telle connexion mecanique
Inventor: COURTIN ERIC
IPC: F16C11/04
Filed: 2015-07-01
Abstract: Ensemble de pièces de connexion mécanique (1), destiné à connecter mécaniquement un premier profilé (2a), un deuxième profilé (2b) et un profilé porteur (4), qui comprend : - une première pièce de connexion mécanique (3a) comportant un premier berceau (5a) et un second berceau (29a), et - une deuxième pièce de connexion mécanique (3b) comportant un premier berceau (5b) incluant une première paroi (6b) et un second berceau (29b), - le second berceau (29a) de la première pièce de connexion mécanique (3a) et le second berceau (29b) de la deuxième pièce de connexion mécanique (3b) formant ensemble un berceau commun (29a+29b) adapté pour recevoir, coopérer et venir au contact avec le profilé porteur (4), et - les seconds berceaux (29a, 29b) étant appliqués sur le profilé porteur (4), à la manière d'une ventouse, participant ainsi à la connexion mécanique du premier profilé (2a), du deuxième profilé (2b) et du profilé porteur (4).
Patent FR-3040982-A1 (FR)
Title: Emballage et flan avec dispositif de support d'obturateur perfectionne
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un flan et un emballage comportant une ouverture (26) latérale et un obturateur (66) mobile, Selon l'invention, il comporte un dispositif (60, 80) de support de l'obturateur comportant : - un bandeau d'extrémité (60) refermé sur lui-même et portant ledit obturateur (66) ; - au moins deux pattes de liaison longitudinales (80) articulées au panneau principal correspondant et le reliant au bandeau d'extrémité (60), chaque patte de liaison (80) comportant une ligne de pliage intermédiaire (84) pour permettre un déplacement du bandeau d'extrémité (60), par repliement et dépliement des pattes de liaison.
Patent FR-3041817-A1 (FR)
Title: Photodiode de type spad
Inventor: MOUSSY NORBERT
IPC: H01L31/107
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne une photodiode SPAD (200) comportant, dans un substrat (101) d'un premier type de conductivité : une première région (103) du deuxième type de conductivité s'étendant depuis la face supérieure du substrat ; une deuxième région (105) du premier type de niveau de dopage supérieur à celui du substrat, s'étendant depuis la face inférieure de la première région (103), ayant une surface inférieure à celle de la première région (103) et étant située en regard d'une partie centrale (103a) de la première région ; une troisième région (201) du premier type de niveau de dopage supérieur à celui du substrat s'étendant depuis la face supérieure du substrat, entourant latéralement la première région (103) ; et une quatrième région (203) enterrée du premier type de niveau de dopage supérieur à celui du substrat, formant un anneau périphérique reliant la deuxième région (105) à la troisième région (201).
Patent FR-3042408-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une charge a effet flouteur et un pigment composite a base d'alumine non spherique, d'oxyde metallique et d'un agent de traitement de surface
Inventor: BCHIR OLFA
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : a) au moins une charge à effet flouteur, et b) au moins un pigment composite comprenant au moins un oxyde d'aluminium non sphérique, au moins un oxyde métallique et au moins un agent de traitement de surface. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment