baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2724523-A1 (FR)
Title: Reseau de radiocommunications cellulaire multicouche avec cellule sans frequence balise
Inventor: DUPUY PIERRE
IPC: H04W36/12
Filed: 1994-09-14
Abstract: L'invention fournit un procédé d'établissement d'un canal dédié (TCH, SDCCH) entre un mobile (M) et une station de base (Sj) dans un système cellulaire multicouche de radiocommunications avec des mobiles. Le procédé comprend les étapes de - réception (E1) par chacune de stations de base de microcellule (S1,...,S13), d'un message d'accès (AB) émis par le mobile sur ladite fréquence balise (BCCH), - sélection (E2) de l'une (Sj) desdites stations de base comme définissant une couverture radioélectrique à laquelle appartient le mobile (M), en fonction de mesures de niveau de réception dudit message d'accès (AB), et - émission (E3) par ladite station de base (SP) de cellule parapluie (CP) sur ladite fréquence balise (BCCH) à destination dudit mobile (M), d'un message d'allocation ([SDCCH]; [TCH]) identifiant le canal dédié (SDCCH, TCH) qui est disponible dans la station de base (Sj, SP) sélectionnée.
Patent FR-2714243-A1 (FR)
Title: Procédé et récepteur pour démoduler au moins un signal AMRC à partir d'un signal reçu.
Inventor: BOTTOMLEY GREGORY E
IPC: H04B1/711
Filed: 1994-11-21
Abstract: L'invention concerne des procédés et des récepteurs pour la démodulation conjointe de signaux AMRC. Un récepteur conforme à l'invention comprend notamment des corrélateurs partiels programmables (601), des fonctions de transmission sélective (603), des demi-multiplieurs complexes (604) et un processeur de Viterbi (606) pour démoduler conjointement plusieurs signaux AMRC. Ce récepteur permet une démodulation exacte de tels signaux dans des environnements affectés par une dispersion temporelle du fait de chemins multiples. La démodulation peut être faire en tenant compte ou non du brouillage intersymbole. Application aux réseaux de radiocommunication cellulaires.
Patent FR-2730461-A1 (FR)
Title: Bague eclairante de fixation pour allume-cigares, notamment pour vehicules automobiles
Inventor: MATHIEU DANIEL
IPC: B60N3/14
Filed: 1994-12-13
Abstract: La bague éclairante (3) présente au moins une languette de fixation (13) prolongée en direction de sa collerette avant (4) pour passer à travers l'ouverture de la paroi fixe de fixation de la bague éclairante. Application véhicules automobiles.
Patent FR-2728994-A1 (FR)
Title: Learning mode radio command or remote control unit for short range domestic equipment
Inventor: AUDBERT JEAN
IPC: G08C19/28
Filed: 1994-12-28
Abstract: The command transmitter (E) has a voltage source (1) and switch (2) driving a modulator (5) sending command signals from an antenna (4). A pushbutton controller (9) controls a controller unit (3). To reset the unit to incoming command signals, the control unit switches the output to high impedance, and a receiver circuit (6,7,8) operates. The modulated input signals are passed to the controller. The controller searches a store to recognise the signal, and if it is recognised memorises it, for future transmission.
Patent FR-2735567-A1 (FR)
Title: Tete militaire, notamment a charge generatrice de noyau
Inventor: BOUET THIERRY
IPC: F42B12/10
Filed: 1995-06-13
Abstract: L'invention concerne une tête militaire, notamment à charge génératrice de noyau. Une telle tête comprend un chargement explosif (13) disposé dans une enveloppe de confinement (15) et limité vers l'avant par un revêtement (14), l'ensemble ayant une symétrie de révolution autour d'un axe (17). Un détecteur (16) est prévu en avant de la charge et des circuits de traitement et de commande (21) sont prévus en arrière de la charge. Un amorçage multipoints (11, 11') libère un espace axial (20) assurant la liaison détecteur-circuits sans nuire à l'efficacité de la charge. L'invention s'applique notamment aux charges génératrices de noyau.
Patent FR-2735536-A1 (FR)
Title: Boitier de groupe moto-ventilateur pour appareil de chauffage et/ou climatisation de vehicule automobile
Inventor: RACCOUARD MICHEL
IPC: F04D29/42
Filed: 1995-06-14
Abstract: L'invention concerne un boîtier de groupe moto-ventilateur. Le boîtier comprend une partie périphérique (10) formant volute délimitant une ouverture en forme de U débouchant sur une face ouverte (26), une partie extrémale (16) logeant un moteur électrique (36) et présentant un bord (58) en forme de U propre à s'emboîter dans l'ouverture en U du premier élément par un montage en tiroir, et un second élément (14) propre à être assemblé au premier élément (12) pour maintenir l'emboîtement mutuel de la partie extrémale (16) et du premier élément (12) et assurer en même temps la fermeture de la face ouverte du premier élément. Application aux appareils de chauffage et/ou climatisation de véhicules automobiles.
Patent FR-2738245-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de piperidine, procede pour leur obtention et compositions pharmaceutiques les contenant
Inventor: CHABERT NATHALIE
IPC: C07D211/22
Filed: 1995-08-28
Abstract: Dérivés de pipéridine, procédé pour leur obtention et compositions pharmaceutiques les contenant de formule (I) (CF DESSIN DANS BOPI) utilisés en tant qu'antagonistes des récepteurs des neurokinines, notamment utiles pour le traitement de toutes pathologies substance P et neurokinine dépendantes.
Patent FR-2739000-A1 (FR)
Title: Boot or shoe with pneumatic sole
IPC: A43B7/06
Filed: 1995-09-25
Abstract: The boot or shoe consists of a sole, an upper and a liner. An air suction circuit is formed by a suction channel with a one-way valve. It draws in air from the outside and feeds it to the inside and to an aeration and damping chamber (7) which is deformed periodically by the action of walking. The damping chamber is located inside a cavity (6) of corresponding shape and is formed by a hollow cushion (13) of an open-celled foam such as a very lightweight polyurethane foam, and having upper (15) and lower (14) faces and side walls (16). The cushion has an aperture linking it to the suction channel and to a series of transverse channels in the sole with holes at their ends leading to the interior of the boot or shoe.
Patent FR-2741861-A1 (FR)
Title: Butter packaging box made all in one piece
Inventor: LEBLANC DIDIER
IPC: B65D85/74
Filed: 1995-11-30
Abstract: The butter packaging box comprises a lower part (1) forming a tray with a rectangular bottom (3). It also comprises front (4), rear (5) and opposite side (6,7) walls. A cover is constituted by a main rectangular wall (20) of the same dimensions as the bottom and three walls perpendicular to the main wall, a front (21) and two opposite side (22,23) walls. The cover is hinged to the tray by means of its fourth wall (24) and the upper edge of the tray rear wall. In the box open position, by tipping the cover outwards, the tray front wall tips outwards about its line (8) connecting it to the bottom. This frees access to the butter bar (33) through the front. In the box closed position the side and front walls of the cover externally cover the associated tray three walls locking them closed.
Patent FR-2727599-A1 (FR)
Title: Boitier pour composants electroniques et instruments
Inventor: SONNTAG JOHN ERIK
IPC: H05K5/00
Filed: 1995-11-22
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour composants électroniques et instruments, comprenant une partie inférieure (4) et un couvercle (1), ces derniers étant pourvus de tourelles cornières (3, 6) et de perçages traversants (2, 5). Le couvercle peut être verrouillé à la partie inférieure par un verrou comprenant des moyens de verrouillage (6, 7, 8, 16) montés dans les perçages des tourelles cornières du couvercle et de la partie inférieure respectivement. Les moyens de verrouillage inférieurs comprennent une fente de verrouillage (21, 22) ménagée dans la tourelle cornière de la partie inférieure, cette fente étant formée dans un anneau de verrouillage (16) monté dans la tourelle cornière (6) de la partie inférieure (4) du boîtier.
Patent FR-2742648-A1 (FR)
Title: Infant breathing monitoring device
Inventor: COURBI GERARD
IPC: A61B5/113
Filed: 1995-12-26
Abstract: The device is placed on a bed mattress and includes two plates placed under and above a pressure piezoelectric sensor. A buffer is placed between the top plate and the sensor. The two plates are made of vegetable fibre. The sensor is connected to a control and alarm module (14). The module includes a signal receiver, an amplifier and a comparator. The alarm is activated if no signal is received during a pre-set time period.
Patent WO-9625066-A1 (WO)
Title: Jeton de jeu et procede de marquage d'un tel jeton
Inventor: GASSIES CHRISTOPHE
IPC: G07F1/06
Filed: 1996-02-13
Abstract: Le jeton de jeu (30) comporte sur au moins une de ses faces (32) et sur le chanfrein périphérique (34) un décor graphique réalisé par tampographie à l'aide d'un tampon encreur (40) dont la tête (42) déformable est comprimée. Le décor obtenu par tampographie est recouvert d'un vernis protecteur. L'invention concerne également un procédé de marquage du décor d'un jeton de jeu par au moins une opération de tampographie à l'encre associé au dépôt d'au moins une couche de vernis.
Patent WO-9715604-A1 (WO)
Title: Finely particulate composite latices and use thereof in solvent-free paints
Inventor: BETREMIEUX ISABELLE
IPC: C09D151/06
Filed: 1996-10-18
Abstract: Finely particulate composite latices free of non-polymeric surfactants and solvents may be prepared by the radical polymerisation of mixtures of hydrophobic monomers, e.g., styrene and an acrylic ester in emulsion in a solution of a low molecular weight copolymer such as a styrene/maleic anhydride copolymer. Said latices have a wide variety of uses, e.g. in leather processing; paints and surface coatings for wood; paints and particularly solvent-free paints for concrete, cement, plaster, roof tiles and metals; overprint inks and varnishes; adhesives for floor tiling; cement and mortar admixtures; non-pigmented coatings for leather, wood, metals and plastics; and paper sizing agents.
Patent WO-9723318-A1 (WO)
Title: Dispositif tournant de coulee continue
Inventor: MOREL MICHEL
IPC: B22D11/06
Filed: 1996-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif tournant pour la production d'un produit plat (P), comprenant une paroi cylindrique entraînée en rotation autour d'un noyau fixe (1) et refroidie par circulation de fluide pour la formation du produit plat (P) sur un secteur angulaire de la paroi (2). Selon l'invention, la paroi refroidie sur laquelle est coulé le métal est constituée d'une enveloppe cylindrique mince formant une coquille (2) simplement enfilée, avec possibilité de glissement, sur une face circulaire (11) du noyau fixe qui constitue la partie centrale d'un arbre fixe (1) de maintien et de centrage de ladite coquille (2), l'arbre (1) étant associé à des moyens de poussée permettant d'appliquer la coquille (2) sur ladite face circulaire (11) de l'arbre (1), le fluide de refroidissement assurant la lubrification du coussinet ainsi constitué.
Patent FR-2747097-A1 (FR)
Title: Offshore mooring for marine vessels
IPC: B63B21/00
Filed: 1996-04-04
Abstract: The mooring is constructed offshore on the sea bed on a solid mole (1) and of such strength as to resist the forces of weather and the sea. On the edge of the mole (1) is a rotary ring (2) which can turn freely around its axis and which has mooring eyes (3) to receive the lines of marine vessels (5) and the floating bodies (5,7) connected to it. A strong anchor point can be rotatably attached to the centre of the mole to receive the marine vessel lines. Pontoons can be attached to the mole on each side of the marine vessel line for equipment pontoons.
Patent FR-2747778-A1 (FR)
Title: Tablier peseur monobloc autonome
Inventor: FABRE JACQUES
IPC: B66F17/00
Filed: 1996-04-22
Abstract: L'invention est relative à un tablier peseur monobloc (1) comportant des fourches (2), des bras de liaison (3, 4), des capteurs (7) et un boîtier (8) interprétant les mesures et transmettant les résultats à un indicateur de poids (9). Le tablier peseur, selon l'invention, se caractérise essentiellement en ce que: - le boîtier (8) comporte un convertisseur analogique/numérique, multivoies, apte à traiter simultanément les mesures provenant des divers capteurs (7), et un micro-contrôleur apte à effectuer automatiquement le réglage des angles en faisant la moyenne des valeurs converties et à les stocker; - la liaison entre le boîtier (8) et l'indicateur de poids (9) se fait par émetteur (13)/récepteur (14) à faisceau directif infrarouge.
Patent FR-2748100-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaques empilees, en particulier evaporateur pour circuit de climatisation
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: F28F17/00
Filed: 1996-04-30
Abstract: L'échangeur de chaleur comprend une multiplicité de plaques (10) empilées par paires, délimitant des chambres de circulation pour un premier fluide, et dans lequel les paires de plaques délimitent entre elles des passages de circulation (28) pour un second fluide, chaque plaque comportant un bord replié (32), dit "pied de plaque", qui s'étend perpendiculairement à la plaque et qui est propre à venir en appui contre un bord replié analogue d'une plaque adjacente en ménageant au moins un passage d'écoulement (38). Cet échangeur de chaleur peut être réalisé notamment sous la forme d'un évaporateur, les passages d'écoulement (38) servant alors à l'écoulement de condensats.
Patent FR-2748188-A1 (FR)
Title: Hay maker with fixed central section and side sections folding by hydraulic jacks,
Inventor: QUIRIN MICHEL
IPC: A01D78/10
Filed: 1996-05-03
Abstract: The hay making machine is constructed on an elongated chassis, which carries several rotors for winnowing and collecting in rows. The chassis consists of a central part (3) and side sections (4 & 5), which are linked at their extremities to the central part, by means of pivots, which allow them to pivot to allow for the irregularities of the ground. Hydraulic jacks (14 & 15) are linked by axes on to the side sections and the central part.  The hydraulic jacks enable the side sections to pivot around their pivots to rotate the side sections into the transport position. The pivots (33 & 34) for the ends of the jacks to the central part of the chassis, are located in rectangular openings (38, 39), roughly horizontal, and which are provided in legs (35, 36), which project from the central section. The projecting legs also carry stops (40,41), which are provided to support the jacks in the transport position.
Patent FR-2749302-A1 (FR)
IPC: C07C263/18
Filed: 1996-05-31
Abstract: The invention discloses a product useful as monomer. This product is characterised in that when it is subjected to the action of an amount of phosphine of 0.005 mol per isocyanate function equivalent for one and a half hours at a temperature of 40 to 60  DEG C, it develops staining of less than 50 Hazen units, advantageously 30 Hazen units. The invention is useful in organic synthesis.
Patent FR-2750022-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit a organe de manoeuvre rotatif et procede de fabrication
Inventor: LACOUT FRANCK
IPC: B05C17/00
Filed: 1996-06-19
Abstract: L'invention concerne un produit comportant un récipient (2) à corps cylindrique (3) ouvert à l'une de ses extrémités, un piston (6) mobile axialement en translation dans ce corps et une vis d'entraînement (7) traversant un orifice du piston muni de moyens de liaison aptes à transformer un mouvement de rotation de la vis en un déplacement axial du piston, ladite vis pouvant être entraînée en rotation par un organe de manoeuvre (9) accessible à l'utilisateur. Lesdits moyens de liaison (8) sont déformables radialement de manière à pouvoir franchir par déformation radiale le filet de la vis au moins lorsque le piston est déplacé vers l'intérieur du récipient.
Patent FR-2738052-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile comportant un filtre infrarouge
Inventor: SCHOETTLE PETER
IPC: F21V9/04
Filed: 1996-08-06
Abstract: Le projecteur comprend une vitre de recouvrement (22) en matière plastique. Entre la vitre (22) et le réflecteur (10), il y a un élément transparent en forme de lentille (16) ayant sur sa face plane (30) tournée vers le réflecteur (10), un revêtement (26) qui réfléchit la lumière infrarouge émise par la source lumineuse (12) et renvoyée par le réflecteur (10) pour éviter que celle-ci ne provoque un échauffement inacceptable de la vitre de recouvrement (22). Le revêtement (26) est de préférence un oxyde d'indium-zinc ayant une résistance de surface de l'ordre de 2 à 16 OMEGA.
Patent FR-2753231-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de forage
Inventor: ECKENFELS JOSEF
IPC: E21B17/04
Filed: 1996-09-09
Abstract: Il s'agit de réaliser un trou de forage (1) au moyen d'un train de tiges de forage comprenant une succession d'éléments de tiges (7d) à disposer bout à bout. Pour cela, on réalise un puits (2) vertical dans le sol, de section horizontale constante et de préférence insuffisante pour qu'un homme puisse travailler vers son fond, on y déplace horizontalement le train de tiges à partir d'une ouverture située dans une paroi avant du puits et on sélectionne les éléments (7d) du train de tiges pour qu'ils présentent une longueur axiale inférieure à la distance séparant ladite ouverture dans la paroi avant du puits, de la paroi arrière en regard.
Patent FR-2756678-A1 (FR)
Inventor: REYMOND CHRISTIAN
IPC: B23K9/10
Filed: 1996-12-02
Abstract: The invention concerns an electric arc generator with an inverter and a three-phase supply, comprising three inverters (16A, 16B, 16C) and, for each inverter, its own circuit (14A, 14B, 14C) for rectifying the supply voltage of the inverter (16A, 16B, 16C). Each rectifying circuit (14A, 14B, 14C) is supplied by a different phase (12A, 12B, 12C) of a three-phase supply network. The outputs (34A, 34B, 34C; 38A, 38B, 38C) of the inverters are combined for delivering simultaneously to an output (22) of the generator an electric power adapted for supplying a device (24) generating an electric arc. It further comprises switching means (18) selectively providing the connection of the three rectifying circuits (14A, 14B, 14C) to the three-phase supply network along a star-shaped or triangular arrangement. The invention is applicable to generators of electric welding or cutting.
Patent FR-2756893-A1 (FR)
Title: Friction clutch with low release effort, e.g. for motor vehicle
Inventor: BRETON ERIC
IPC: F16D27/00
Filed: 1996-12-05
Abstract: A friction clutch consists of a housing cover (8) with a base (80) and flywheel fixings, a pressure plate (3) with a friction surface (30), a diaphragm (2) with a peripheral member (21) and inner fingers (23), and a release bearing (10). The clutch incorporates a booster ring (7) which acts on the diaphragm fingers to disengage the clutch and is situated between the housing cover (8) and the forward end or nose (11) of the clutch release bearing (10). The booster ring's elastic properties are such that when the clutch has new linings and is engaged the effort exerted by the ring is very low or nil.
Patent FR-2757199-A1 (FR)
Title: Light, moulded synthetic panels for walls or plain doors
IPC: A47B96/20
Filed: 1996-12-16
Abstract: The wall panels are moulded in a variety of light materials including synthetics materials and are made in a single unit including a wainscot cap (A), a central panel (b) with a moulded motif (C) and a skirting board (D) at the base.  The door panels are moulded in the same way and are attached with a suitable glue. They are smaller than the door to ensure that it can be closed. An opening can be made for the handle. The user can apply an appropriate finish such as paint or varnish.
Patent FR-2754390-A1 (FR)
Title: Module de puissance a composants electroniques semi-conducteurs de puissance et interrupteur de forte puissance comportant au moins un tel module de puissance
Inventor: FELLMANN DANIEL
IPC: H01L25/07
Filed: 1997-01-30
Abstract: La présente invention porte sur un module de puissance (1) à composants électroniques semi-conducteurs de puissance (2) disposés sur un substrat (3) associé à une embase (4), caractérisé en ce que ladite embase (4) est en contact direct avec un élément de refroidissement (6).
Patent FR-2760512-A1 (FR)
Title: Steered-beam vehicle headlamp
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: B60Q1/18
Filed: 1997-03-04
Abstract: Light from a source (2) at the first focus (F1) of an elliptical reflector (1) passes a cut-off mask (5) at the second focus (F2), also the focus of a convergent lens (3) on the same optical axis. Emerging from the lens as a horizontal beam aligned transversely (X) to the direction of travel (Y), the light encounters a mirror (4) set in a vertical plane, which reflects it forwards. The mirror is linked to an electric motor capable of rotating it about a vertical axis (Z) through angles of up to +/-20 degrees from the vertical axis (Y), corresponding to beam deviations up to +/-40 degrees. Motor control is linked with the vehicle's steering.
Patent FR-2745873-A1 (FR)
Title: Element d'immobilisation sous forme d'unite a piston-cylindre, par exemple, pour un hayon de vehicule
Inventor: KOCH KLAUS
IPC: F16F9/36
Filed: 1997-03-07
Abstract: Un élément d'immobilisation 1 destiné à immobiliser deux objets mobiles relativement l'un par rapport à l'autre, comprend un cylindre dans lequel est placée de manière axialement mobile, une tige de piston 5 comportant un piston divisant le cylindre 3, au moyen d'un segment de piston 23, en deux chambres de travail 9, 11, l'élément d'immobilisation comprenant également un élément de soupape 33 qui est mobile par rapport au corps de base de piston et, en fonction de sa position de commutation, relie l'une à l'autre les deux chambres de travail, l'élément de soupape présentant, dans sa position fermée, une surface de sollicitation en pression plus petite que dans sa position ouverte. L'élément d'immobilisation autorise, pour une force de blocage suffisamment élevée, un réglage individuel de l'angle d'ouverture, sans nécessiter une force d'assistance extérieure pour la course de déplacement.
Patent FR-2761171-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue a effet stroboscopique
Inventor: BOYER PHILIPPE
IPC: A61B1/267
Filed: 1997-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise de vue (20) à effet stroboscopique destiné à visualiser un phénomène sensiblement périodique de fréquence instantanée F.Selon l'invention, ce dispositif comprend une source de lumière continue (24) destinée à éclairer ledit phénomène, un dispositif de déclenchement (28) permettant, à partir du phénomène, de générer des impulsions périodiques synchrones et de même fréquence F que le phénomène, un dispositif capteur d'image (30) , de préférence à transfert de charge (CCD) , présentant un temps d'exposition te, et des moyens de commande (32) du dispositif capteur d'image, reliés audit dispositif de déclenchement (28) de façon à pouvoir commander de façon régulière le début de l'exposition (te) du dispositif capteur d'image (30) en réponse à au moins l'une des impulsions du dispositif de déclenchement (28) .Application : visualisation de cordes vocales (22) en mouvement.
Patent FR-2761459-A1 (FR)
Title: Gas cooker burner safety system
Inventor: MORICLET THIERRY
IPC: F23N5/12
Filed: 1997-03-28
Abstract: The system consists of an electromagnet (5) which controls the opening of a safety valve in the gas inlet channel, a detector for the ignition of the burner and an exciter for the electromagnet in response to the detection. The detector (17) is based on the ionisation effect of the ignition flame, and the electromagnet exciter (23) is sensitive to the ionisation. The flame detector (17) is located in a circuit connecting an alternating current source (21) with the flame (12), the ionisation of which produces a rectification effect in the current and in turn sends a control signal to the electromagnet exciter. The system's safety valve (2) incorporates an interrupter switch connecting the circuit to the alternating current source, the switch being actuated when the tap is turned on.