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Patent FR-3075473-A1 (FR)
Title: Structure pour le traitement thermique d'un dispositif de stockage electrique d'un vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/6557
Filed: 2017-12-20
Abstract: Structure (1) pour le traitement thermique d'un dispositif de stockage électrique (2) d'un véhicule automobile, la structure (1) comportant au moins une plaque d'échange thermique (10, 11, 12) destinée à être en contact du dispositif de stockage électrique (2) et ayant une épaisseur (5) délimitée par deux faces externes (3, 4), la plaque d'échange thermique (10, 11, 12) comprenant au moins un canal (6, 61, 62) formé en son épaisseur (5) et débouchant par au moins une extrémité (7) dans l'épaisseur (5) de la plaque d'échange thermique (10, 11, 12), caractérisé en ce que, au niveau de l'extrémité (7) du canal (6, 61, 62), les faces externes (3, 4) de la plaque d'échange thermique (10, 11, 12) sont séparées l'une de l'autre d'une distance (53) inférieure à l'épaisseur (5).
Patent FR-3076113-A1 (FR)
Title: Machine synchrone a inducteur bobine
Inventor: WU ZHONGZE
IPC: H02K21/38
Filed: 2017-12-22
Abstract: Machine à commutation de flux, comprenant une première pièce polaire et une deuxième pièce polaire adjacentes, la face supérieure de la première pièce polaire ayant une extension γr01 le long de la circonférence du rotor, la face inférieure de la première pièce polaire ayant une extension γri1, la face supérieure de la deuxième pièce polaire de la même paire ayant une extension γr02, la face inférieure de la deuxième pièce polaire ayant une extension γri2, les deux pièces polaires étant agencées de sorte qu'une surface d'extrémité axiale de la première pièce polaire est en regard d'une surface d'extrémité axiale de la deuxième pièce polaire, avec γri1 < γr01, γr02 < yri2, et γr01=γr02.
Patent FR-3066099-A1 (FR)
Title: Agent de contraste pour l’imagerie par resonance magnetique nucleaire (irm) : derive glucidique marque par des isotopes stables du carbone 13 pour l’etude in vivo du metabolisme normal et pathologique
Inventor: HOEN MICHEL
IPC: A61K31/70
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention concerne un fluoro-deoxy-glucose, comprenant au minimum un isotope de carbone 13, comme médicament destiné à être utilisé dans une méthode de diagnostic quantitatif et/ou qualitatif des états, maladies, pathologies, syndromes ou troubles dans le corps d'un sujet, ladite méthode de diagnostic ayant lieu in vivo à l'aide de la résonnance magnétique nucléaire, et ledit isotope de carbone 13 n'étant pas relié directement à un deutérium. La présente invention concerne également une composition, formulation chimique et/ou galénique comprenant au minimum un fluoro-deoxy-glucose selon l'invention, ainsi qu'un kit comprenant d'une part toute forme manufacturée commerciale, formulation galénique favorable à toute administration chez un sujet quelle que soit la voie d'administration, contenant un ou plusieurs fluoro-deoxy-glucoses selon l'invention.
Patent FR-3073164-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-assemblage pour machine de sertissage de raccord a bague coupante, et machine de sertissage le comprenant
Inventor: MARIEL HUGUES
IPC: F16L13/00
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préassemblage (10) pour machine de sertissage de raccord à bague coupante (selon norme DIN 2353), comprenant : une plaque de sertissage (12) ; une première goulotte (13) de détrompage d'écrou (7) comprenant des premiers moyens de détrompage (19) ; une seconde goulotte inclinée (14) de détrompage de bague coupante (8) comprenant des seconds moyens de détrompage ; des premiers moyens d'arrêt d'écrou (20) arrêtant un écrou (7) à l'intérieur duquel se trouve une bague coupante (8) à une première position ; des deuxièmes moyens d'arrêt d'écrou arrêtant un écrou (7) à l'intérieur duquel se trouve une bague coupante (8) à une deuxième position ; et des troisièmes moyens d'arrêt d'écrou arrêtant à une troisième position un ensemble tube/écrou (7) /bague coupante (8) pendant l'opération de sertissage. L'invention concerne également une machine de sertissage comprenant un tel dispositif de pré-assemblage (10).
Patent FR-3078818-A1 (FR)
Title: Dispositif bistable
Inventor: CESSOT STEPHANE
IPC: H01H13/12
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif bistable comprenant une embase (1) fixe, une manette (2), un doigt (3), solidaire de la manette (2), disposé entre la manette (2) et l'embase (1), sensiblement aligné avec une première direction (T1). La manette (2) peut être déplacée, relativement à l'embase (1), de manière à déplacer le doigt (3) sensiblement en translation selon la première direction (T1). Une bascule (4) est disposée entre l'embase (1) et le doigt (3), comprenant deux vés (5a, 5b) faisant face au doigt (3), un appui du doigt (3) dans le premier vé (5a) tendant à faire tourner la bascule (4) selon un premier sens (R1+) et un appui du doigt (3) dans le deuxième vé (5b) tendant à faire tourner la bascule (4) selon un deuxième sens (R1-) opposé au premier sens (R1+).La bascule (4) comprend en outre au moins deux pieds (6a, 6b), faisant face à l'embase (1) et l'embase (1) comprend le même nombre de gouttières (7a, 7b) que de pieds, chaque gouttière étant apte à accueillir un desdits pieds (6a, 6b) de manière rotative.
Patent FR-3080176-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation d'une position primaire d'un objet mobile avec une position secondaire
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de synchronisation (DISP) d'une position primaire (POS1) d'un objet mobile (V1), au moins un paramètre primaire (IP1) étant associé à ladite position primaire (POS1), selon lequel ledit dispositif de synchronisation (DISP) est configuré pour : - recevoir des messages de perception coopératifs (CPM) diffusés par au moins un émetteur (DIFF) ; - à partir d'au moins une partie desdits messages de perception coopératifs (CPM) reçus, déterminer une position secondaire (POS2) dudit objet mobile (V1) et au moins un paramètre secondaire (IP2) associé ; - synchroniser ladite position primaire (POS1) avec ladite position secondaire (POS2) en fonction d'une comparaison dudit au moins un paramètre secondaire (IP2) avec au moins un seuil (TH).
Patent FR-3082907-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant des liaisons pivot a chaque extremite d'un arbre et une liaison glissiere entre lesdites liaisons pivot
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F16H35/10
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (100) d'aéronef comprenant : - un arbre (144, 144), - un compresseur (110) comportant un rotor (112) configuré pour être entraîné en rotation par une première portion (114) dudit arbre par rapport à un stator (116), - une turbine (140) comportant un rotor (142) configuré pour être entraîné en rotation par une deuxième portion dudit arbre par rapport à un stator (146), caractérisée en ce que la turbomachine comprend : - une liaison pivot (150) agencée à une première extrémité de la première portion dudit arbre entre le stator et le rotor de compresseur, - une liaison pivot (156) agencée à une deuxième extrémité de la deuxième portion dudit arbre entre le stator et le rotor de turbine, et - une liaison glissière (160) configurée pour relier entre elles lesdites première et deuxième portions de l'arbre.
Patent FR-3086843-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un concentre de phospholipides a partir d'une composition laitiere
Inventor: BASTIAN CHARLOTTE
IPC: A23C9/154
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention porte principalement un procédé de fabrication d'un concentré de phospholipides issus d'une composition laitière liquide comprenant au moins des caséines et des phospholipides, qui est caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes de : - passage de la composition laitière dans une colonne à échange d'ions sur résine cationique, - concentration des phospholipides de la composition laitière appauvrie en calcium par microfiltration à gradient de pression transmembranaire contrôlé, et - récupération du rétentat de la microfiltration et obtention d'un concentré de phospholipides.
Patent FR-3067941-A1 (FR)
Title: Diffuseur olfactif
IPC: A61L9/03
Filed: 2018-04-09
Abstract: Diffuseur olfactif, comprenant une coque, une cartouche d'un matériau imprégné d'arôme monté de façon amovible dans un flux d'air dans le boîtier, un ventilateur apte à générer le flux d'air entre une entrée et une sortie, le diffuseur étant caractérisé en ce que - la coque est allongée et présente dans une première région d'extrémité au moins un orifice d'entrée d'air et dans une seconde région d'extrémité opposée au moins un orifice de sortie d'air, - le ventilateur est monté sur une carte électronique comportant également un bouton poussoir de commande et une batterie, - le flux d'air est situé entre parois du boîtier et la carte électronique.
Patent FR-3089465-A1 (FR)
Title: Système de batterie mettant en œuvre un procédé de détection d’impacts par mesure sonore
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: B60L50/64
Filed: 2018-12-11
Abstract: Système de batterie comprenant un carter hermétique (1), une batterie (2), et un support (5) de capteur, ce carter hermétique (1) formant un espace interne (3) contenant une paroi du carter hermétique (1), la batterie (2), et le support (5), ce système de batterie comprenant en outre un capteur vibroacoustique (6,7) fixé sur le support (5) et ayant un élément sensible aux bruits disposé dans l’espace interne (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1, figure unique
Patent FR-3091337-A1 (FR)
Title: Système de production de froid
Inventor: DEMORTIER FRANÇOIS
IPC: F25B7/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: Système de production de froid L’invention concerne un système de production de froid (1) pour au moins un local à température positive (2) et au moins un local à température négative (3), caractérisé en ce qu’il comprend :- une première centrale thermique (4) ; - une deuxième centrale thermique (5), à CO2 ;- un échangeur thermique (6,) à air ;- un circuit à gaz (7), reliant la deuxième centrale thermique (5) à chaque local à température négative (3) en vue de le refroidir ; - un premier circuit d’eau glycolée (8) ;- un deuxième circuit d’eau glycolée (9), reliant l’échangeur thermique (6) à la première centrale thermique (4) en vue de la refroidir. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3077342-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'emissions d'echappement
Inventor: SUEHIRO KAZUMASA
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-01-29
Abstract: Il est proposé un dispositif de contrôle d'émissions d'échappement. Un filtre collecteur est configuré pour collecter de la suie issue d'un moteur (2). Un dispositif de contrôle (3) est configuré pour contrôler un dispositif d'injection de carburant et un dispositif d'allumage. Le dispositif de contrôle effectue un contrôle de facilitation de régénération de filtre pour interrompre l'injection de carburant et / ou l'allumage à un intervalle de temps prédéterminé dans une plage de facilitation de régénération d'une carte de contrôle définie sur la base d'un régime moteur et d'une charge moteur.[Fig. 1]
Patent FR-3091995-A1 (FR)
Title: Modelage de Gel de Chitosane
Inventor: CECCALDI CAROLINE
IPC: A61K8/98
Filed: 2019-01-30
Abstract: La présente invention porte sur des procédés de comblement cutanés impliquant le chitosane. Elle porte particulièrement sur un procédé cosmétique de comblement des tissus comprenant une étape de modelage d’un implant obtenu par injection d’une solution de chitosane dans un tissu ayant un pH compris entre 6,8 et 7,4. La présente invention porte également sur une solution de chitosane pour son utilisation dans une méthode de traitement chirurgical, ladite méthode comprenant l’injection, chez un patient, d’une solution de chitosane dans un tissu ayant un pH compris entre 6,8 et 7,4 afin d’obtenir un implant de chitosane, puis le modelage dudit implant.
Patent FR-3094698-A1 (FR)
Title: Manche d’entree d’air pour une nacelle d’un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: GARNAUD QUENTIN MATTHIAS EMMANUEL
IPC: B64D33/02
Filed: 2019-04-02
Abstract: L’invention concerne une manche d’entrée d’air (60) pour une nacelle (26) d’un ensemble propulsif d’aéronef (10), cette manche (60) comportant un corps annulaire (50) et une lèvre annulaire (40) d’entrée d’air comportant deux parois annulaires coaxiales (41, 42), respectivement interne (41) et externe (42), la paroi interne (41) définissant une partie d’une surface annulaire interne de la manche d’entrée d’air (60) et la paroi externe (42) définissant une partie d’une surface annulaire externe de la manche d’entrée d’air (60), la manche d’entrée d’air (60) comportant en outre un système de commande (70) pour le déplacement en translation axiale de la lèvre (40) vis-à-vis dudit corps (50), depuis une première position dans laquelle la lèvre (40) est accolée audit corps (50) jusqu’à une seconde position dans laquelle la lèvre (40) est écartée axialement dudit corps (50). Selon l’invention, la manche (60) comprend en outre une rangée annulaire de grilles (90) solidaires en translation de la lèvre (40) et qui sont configurées pour être, dans ladite première position, logées dans ledit corps (50), et, dans ladite seconde position, sorties dudit corps (50) et destinées à être traversées par un flux d’air (100) entrant dans la manche d’entrée d’air (60).     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095131-A1 (FR)
Title: Procede de synthese rapide d’une zeolithe de type structural afx par synthese en presence d’un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/48
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins :i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source d'au moins d’un élément tétravalent X (XO2), au moins une source d’au moins un élément trivalent Y (Y2O3), d’un composé organique azoté R, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M, avec la composition molaire suivante : XO2/Y2O3 compris entre 10 et 100, H2O/XO2 compris entre 5 et 60, R/XO2 compris entre 0,05 à 0,50, M2/nO/XO2 compris entre 0,05 à 0,40, bornes incluses, au moins un élément X étant le silicium, au moins un élément Y étant l’aluminium, pour obtenir un gel précurseur homogène;ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur sous pression autogène à une température comprise entre 120°C et 250°C, pendant 2 à 12 heures . Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3097380-A1 (FR)
Title: Toit pour véhicule
Inventor: FROMION ALEXANDRE
IPC: H01Q9/04
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un toit (10) pour véhicule (1) comprend une pluralité d’ouvertures (100) disposées spatialement dans le plan principal du toit selon un arrangement déterminé. Les ouvertures sont adaptées pour recevoir une pluralité d’antennes de type plate, au moins une ouverture de la pluralité d’ouvertures étant associée à une antenne de la pluralité d’antennes. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097717-A1 (FR)
Title: Machine à arracher le lin ayant un balancier à poulies indépendantes.
Inventor: DEPOORTERE RIK
IPC: A01D45/06
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention porte sur une machine à arracher le lin (10) comportant un module d’arrachage ayant un châssis, comprenant des première et seconde poulies principales (26,28) montée au châssis (20), un premier organe latéral (30) disposé à côté de la première poulie principale (26), le premier organe latéral (30) comportant une poulie amont (32) et une poulie aval (34), une première passant entre la première poulie principale (26) et la poulie amont (32) du premier organe latéral d’une part, et entre la première poulie principale (26) et la poulie aval (34) du premier organe latéral d’autre part, de façon que la poulie amont et la poulie aval du premier organe latéral (30) puissent exercer une pression contre la première courroie (40) afin de plaquer la première courroie (40) contre la première poulie principale (26). Selon l’invention, le module d’arrachage (12) comporte en outre un premier dispositif de déplacement pour modifier la distance entre les poulies aval et amont, de façon à modifier l’espacement entre la première poulie principale et au moins l’une de poulies amont et aval du premier organe latéral. Figure 3
Patent FR-3099602-A1 (FR)
Title: Procédés et systèmes pour l’ingestion de données dans des bases de données à grande échelle
Inventor: LORI STEFANO
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-07-30
Abstract: Un procédé d’ingestion de données pour une utilisation dans un système de base de données à grande échelle comprend la récupération (402) d’une pluralité d’objets de documents d’une banque de données à grande échelle (304). Une pluralité correspondante de représentations de vecteur de caractéristique (406) de contenu des objets de documents est calculée (404). Les représentations de vecteur de caractéristique sont groupées (412) selon une approche d’apprentissage non supervisé pour identifier un ou plusieurs agrégats (414) de documents similaires. Pour chaque agrégat identifié, au moins une stratégie (418, 420) pour la transformation et/ou le stockage des données associées dans une banque de données de service (226) est générée (416) et stockée (422). Lorsqu’un événement comprenant l’arrivée d’un ou de plusieurs nouveaux objets de documents (504) dans une banque de données à grande échelle est détecté, une ou plusieurs représentations correspondantes de vecteur de caractéristique (508) de contenu des nouveaux objets de documents sont calculées (506). Les nouveaux objets de documents sont classifiés (510) tels qu’ils sont associés à un des agrégats identifiés (512) conformément à l’approche d’apprentissage non supervisé. Une des stratégies stockées pour la transformation et/ou le stockage de contenu de données des nouveaux objets de documents est récupérée (514) sur la base de la classification. La stratégie récupérée est exécutée (518) pour la transformation et/ou le stockage du contenu de données des nouveaux objets de document dans la banque de données de service. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100403-A1 (FR)
Title: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension avec dimensionnement optimisé des condensateurs
Inventor: CORRADIN MICHELE
IPC: H02M7/493
Filed: 2019-08-30
Abstract: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension avec dimensionnement optimisé des condensateurs Un MMC (1, 31) avec au moins une branche (30), deux modules externes (2, 3, 2, 33) et un module interne (4, 34), chaque module (1-4, 32-34) comprenant deux unités de commutation (7, 8, 37, 38) comportant chacune une diode (12, 42) et un transistor bipolaire à grille isolée (IGBT) (13, 43), une première, une deuxième et une troisième bornes (9, 10, 11 , 39, 40, 41). Le module interne (4, 34) comprend en outre une capacité (18, 48) connectée entre la première borne (9, 39) du module interne (4, 34) et la seconde borne (10, 40) du module interne (4, 34), Le convertisseur (1, 31) comprend une première capacité externe (19, 49) connectée entre la première borne (9, 39) du premier module externe (2, 32) et la seconde borne (10, 40) de la première module (2, 32) et une seconde capacité externe (20, 50) connectée entre la première borne (9, 39) du second module externe (3, 33) et la seconde borne (10, 40) de la seconde borne externe module (3, 33) de ladite au moins une branche. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3100361-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données d’analyse dispersive en énergie générées par microscopie électronique
Inventor: SOREL JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-08-30
Abstract: Procédé de traitement de données d’analyse dispersive en énergie générées par microscopie électronique L’invention concerne un procédé 100 de traitement d’images STEM EDX acquises par microscopie électronique en transmission, comprenant les étapes suivantes : - Fournir 101 une série d’images STEM EDX comprenant chacune un ensemble de pixels, chaque pixel comprenant au moins un spectre unitaire, - Réaliser 104 une analyse en composantes principales à partir de l’ensemble des spectres unitaires de façon à déterminer des pics d’émission, - Former 108 un spectre somme comprenant lesdits pics d’émission, - Modéliser 110 le spectre somme de manière à déterminer 111 au moins les positions de ces pics d’émission, - Modéliser 113 chaque spectre unitaire à partir du modèle de spectre somme, en conservant les positions déterminées précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3101922-A1 (FR)
Title: Fixation pour l’assemblage temporaire de structures et assemblage associé
Inventor: BRACHET JULIEN
IPC: F16B13/06
Filed: 2019-10-09
Abstract: Fixation pour l’assemblage temporaire de structures et assemblage associé
            
        
    La présente invention concerne une fixation (210) pour l’assemblage temporaire d’au moins deux structures préalablement percées, comportant : un corps (22) creux ; des pinces élastiques (24) mobiles par rapport au corps, une extrémité de chaque pince élastique comprenant un bec d’accrochage (50) ; un écarteur (30) disposé entre les pinces élastiques ; un élément d’actionnement (32) ; un premier (34) et un deuxième (36) éléments de rappel élastique, disposés à l’intérieur du corps.
    Une extrémité de l’écarteur comporte une tige (62, 66) et un bulbe (64), les pinces élastiques étant aptes à se déformer radialement entre une configuration rétractée, correspondant aux becs d’accrochage (50) disposés autour de la tige (66), et une configuration déployée, correspondant aux becs d’accrochage disposés autour du bulbe.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3102117-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un élément de garnissage comprenant un élément décoratif
Inventor: MEDINA GALARZA JUAN
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-10-21
Abstract: Procédé de réalisation d’un élément de garnissage comprenant un élément décoratif Le procédé de réalisation comprend les étapes suivantes : - placer une couche de peau (2) sur un support (4) et positionner l’élément décoratif (14) par rapport au support (4), - maintenir la position de l’élément décoratif (14) et de la couche de peau (2) sur le support (4) au moyen d’un outil de maintien (28), - fixer une face interne (6) de la couche de peau (2) sur le support (4) pendant que ladite couche de peau (2) est maintenue sur le support (4) par l’outil de maintien (28), - retirer l’outil de maintien (28) de l’élément de garnissage (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104998-A1 (FR)
Title: Principe actif cosmétique comprenant un extrait de Debaryomyces nepalensis
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un principe actif cosmétique comprenant au moins un extrait de Debaryomyces nepalensis. Un tel principe actif présente un effet cosmétique remarquable en particulier pour hydrater la peau et agir sur la fonction barrière de la peau.
Patent FR-3105384-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique pour des composants électriques et/ou électroniques
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: H01M10/60
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre : Dispositif d’échange thermique pour des composants électriques et/ou électroniques L’invention concerne un dispositif d’échange thermique (3) pour au moins un composant (20) électrique et/ou électronique susceptible de s’échauffer, le dispositif d’échange thermique (3) comprenant au moins une poche (30) réalisée dans un matériau souple et délimitant un volume interne (300) dans lequel sont agencés au moins une portion (133) d’un premier circuit (13) de circulation d’un premier fluide caloporteur (FC1), appelée « portion d’échange thermique », et au moins une portion (143) d’un deuxième circuit (14) de circulation d’un deuxième fluide caloporteur (FC2), appelée « portion d’échange thermique », la portion d’échange thermique (143) du deuxième circuit (14) de circulation du deuxième fluide caloporteur (FC2) étant au moins partiellement délimité par la poche (30).     Figure de l’abrégé : Fig. 3