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Patent FR-2936630-A1 (FR)
Title: Procede de charge en energie electrique d'un equipement mobile mettant en oeuvre un mode de paiement a distance
Inventor: BLEIJS CYRIACUS
IPC: G06Q20/00
Filed: 2008-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge en énergie électrique d'un équipement mobile consommateur d'énergie électrique, tel qu'un véhicule automobile, dans lequel l'équipement mobile comprend un module embarqué contenant une valeur de réserve d'unités d'énergie, comprenant des étapes selon lesquelles : - un terminal utilisateur reçoit un signal contenant un code attribué à une transaction par un serveur d'achat distant, la transaction correspondant à un achat d'une quantité d'unités d'énergie donnée, - le terminal utilisateur transmet au module embarqué un signal de recharge d'unités contenant le code pour que le module embarqué augmente la valeur de réserve d'unités d'énergie de la quantité d'unités achetée après vérification du code.
Patent FR-2937196-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande d'un injecteur piezoelectrique ultrasonore resonant.
Inventor: NOUVEL CLEMENT
IPC: F02D41/20
Filed: 2008-10-14
Abstract: Dispositif de commande d'un étage (1) piézoélectrique ultrasonore résonant, comprenant : - un premier étage (2) d'élévation d'une tension continue (VBATT) vers une tension intermédiaire continue (Vinter) , - un deuxième étage (3) de modulation, comprenant une inductance (Lp) reliée à la tension intermédiaire continue et un premier transistor de commutation (M) adapté à commander sélectivement une phase de charge de l'inductance et une phase de transfert de l'énergie stockée dans l'inductance en réponse à un premier train d'impulsions de commande (V1), pour générer une tension d'excitation (VE) de l'étage piézo-électrique, caractérisé en ce que le deuxième étage comprend un second transistor de commutation (M') connecté en série entre le drain du premier transistor et une borne de l'inductance, adapté à limiter l'énergie stockée dans l'inductance pendant la phase de charge en réponse à un second train d'impulsions de commande (V2), de manière à diminuer l'amplitude de la tension d'excitation.
Patent FR-2938507-A1 (FR)
Title: Machine pour la fermeture de contenants
Inventor: LAGRANGE THIERRY
IPC: B65B7/16
Filed: 2008-11-14
Abstract: L'invention concerne une machine pour la fermeture de contenants divers, comprenant : - un bâti (2), - un tiroir (3) équipé d'un logement (11) de réception d'au moins un contenant, - et un châssis (17) pourvu d'au moins un équipement (18) pour fixer un organe d'obturation sur le contenant placé dans le logement (11). Selon l'invention, le tiroir (3) est pourvu d'un sur-tiroir (9) pourvu du logement (11), et destiné, lors du coulissement du tiroir (3) à venir coopérer avec une butée d'arrêt (13) de manière que le logement (11) occupe une position de pré-obturation, le tiroir (3) étant monté mobile en coulissement au-delà de la position de pré-obturation pour agir sur un système de transformation (20) du mouvement de coulissement du tiroir (3) en un mouvement de translation verticale entre le sur-tiroir (9) et le châssis (17).
Patent FR-2938806-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble de garniture muni d'une peau perforee pour interieur de vehicule automobile
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: B29C44/14
Filed: 2008-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un ensemble de garniture muni d'une peau perforée (3), pour intérieur de véhicule automobile, ledit ensemble de garniture comprenant en outre un insert (1), ladite peau perforée (3) ayant une face avant (4) destinée à demeurer visible et une face arrière (5), et ledit procédé comprenant en outre les étapes consistant à : a) fabriquer un insert (1), b) fabriquer une peau (3'), c) former un ou plusieurs trous (6) à travers ladite peau (3') afin de fournir une peau perforée (3). Selon l'invention, le procédé de fabrication comprend, après l'étape c), une étape c') dans laquelle une couche de matériau additionnelle décorative (7) est fixée sur la face arrière (5) de ladite peau perforée (3) de façon à recouvrir au moins lesdits trous (6) de la peau perforée, formant un ensemble multicouche (9), et une étape d'assemblage d) dudit ensemble multicouche (9) avec ledit insert (1).
Patent FR-2942547-A1 (FR)
Title: Seismic data pre-processing method for e.g. determining deposit structure of multi-component well during exploration phase, involves applying rotation to mark until determined direction coincides with azimuth direction for orienting mark
Inventor: NAVILLE CHARLES
IPC: G01V1/28
Filed: 2009-02-26
Abstract: The method involves constructing a signal by calculating square root of the sum of squares of seismic components orthogonal to a vector direction. The seismic components are oriented in a unique mark irrespective of depth of seismic sensors (511-513, 521-523). An azimuth inclination direction of a seismic reflector or main transverse wave birefringence anisotropy direction is determined. A rotation is applied to the mark, until the determined direction coincides with the azimuth direction from structural and geological knowledge for geographically orienting the mark.
Patent FR-2949132-A1 (FR)
Title: Modular device for assembling solar panel on roof of building, has sealed elastic support trimming i.e. seal, arranged in groove, and throat provided in seal to receive periphery of panel so as to associate panel to structure
Inventor: GOLFIER JEAN LOUIS
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-08-13
Abstract: The device (1) has a framing structure equipped with a sealed assembling unit and consisted of left and right side elements (4, 5). An upper cross-piece and a lower cross-piece (7) are provided in the structure that comprises an internal groove for housing periphery of a solar panel (2). A sealed elastic support trimming i.e. seal, is arranged in the groove. A throat is provided in the seal to receive periphery of the panel so as to associate the panel to the structure. Ventilation grilles seal ends of the side elements to allow circulation of air via the side elements.
Patent FR-2949668-A1 (FR)
Title: Knee prostheses for restoration of articulation between femur and tibia, has plane located at determined distance from rotation axis, and another plane forming determined non zero angle with rotation axis
Inventor: CHASSAING VINCENT
IPC: A61F2/38
Filed: 2009-09-08
Abstract: The prosthesis (Pg) has a femoral part (10) implanted at a distal end (12) of a femur (Fe), and an insert (20) interposed between the femoral part and a tibial part (14), where the femoral part is rotatingly mounted around a rotation axis (32) that is perpendicular to another rotation axis (31). A plane is located at determined distance from the former rotation axis, where another plane is perpendicular to the former plane. The latter plane forms a determined non zero angle (beta) with the former rotation axis.
Patent FR-2949921-A1 (FR)
Title: Dispositif securise de surveillance et de commande pour actionneur de pilotage d'un aeronef
Inventor: LEBRUN JEAN LOUIS
IPC: B64C13/18
Filed: 2009-09-08
Abstract: Dispositif de surveillance et de commande (100) pour actionneur (110) d'aéronef, comprenant : • un module de commande (120), délivrant des signaux de commande de l'actionneur (110) et des signaux de position de l'actionneur (110) déterminés en fonction de messages de commande reçus d'un système de gestion de pilotage de l'aéronef, et d'au moins un premier capteur de position (112) fournissant des informations relatives à la position de l'actionneur (110), • un module de surveillance (130), délivrant des signaux de position de l'actionneur (110) et recevant les signaux de commande reçus du système de gestion de pilotage de l'aéronef, et des informations relatives à la position de l'actionneur (110) fournies par au moins un second capteur de position (115), lesdits modules de commande (120) et de surveillance (130) étant aptes à apprécier la cohérence des signaux y traités et à commander en conséquence un module d'alimentation et d'inhibition (140) de l'actionneur (110).
Patent FR-2941993-A1 (FR)
Title: Montant de cadre de menuiserie
Inventor: VEYSSEYRE MICHEL
IPC: E06B1/04
Filed: 2009-02-09
Abstract: La présente invention concerne un montant 3 de cadre 1 de menuiserie présentant deux profilés 15, 16 raccordés au niveau d'une zone de liaison 12 par des moyens de liaison 11 à rupture de pont thermique, une face d'application 19 de la tranche 6 d'une traverse 2 de cadre 1 caractérisé par le fait qu'il comporte un profil de recouvrement 10 rapporté sur la face d'application 19 de sorte à former la zone de liaison12.
Patent FR-2947609-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour canalisations et procede de raccordement associe
Inventor: ARTAUD BENOIT
IPC: F16L25/02
Filed: 2009-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de raccordement d'au moins une première et une deuxième canalisations pour contrôler la résistance électrique d'un circuit de canalisations caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de - pose d'une section cylindrique d'un raccord (200) sur une extrémité de la première canalisation (500), - sertissage d'au moins une partie de la section cylindrique sur la première canalisation, une entretoise (100) en un matériau polymère de conductivité préalablement choisie étant positionnée dans le prolongement de l'extrémité de la première canalisation et clipsée à la section cylindrique, le sertissage verrouillant alors l'entretoise vis-à-vis du raccord, - raccordement de l'entretoise à l'extrémité de la deuxième canalisation.
Patent FR-2948509-A1 (FR)
Title: Machine tournante pressurisee a raccordements hermetiques
Inventor: BAUDELOCQUE LUC
IPC: H02K5/12
Filed: 2009-07-24
Abstract: Machine tournante pressurisée comportant un ensemble chemisé dont les liaisons électriques sont reliées à l'extérieur de la machine par un conduit d'alimentation électrique, le passage des liaisons électriques de l'ensemble chemisé vers l'extérieur via le conduit d'alimentation électrique étant effectué en traversant successivement des première, deuxième et troisième traversées hermétiques, aucune de ces traversées hermétiques permettant le passage des liaisons électriques n'étant exposée à un gaz sous pression.
Patent FR-2950415-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine aeronautique avec trous de combustion decales ou de debits differents
Inventor: COMMARET PATRICE
IPC: F23R3/04
Filed: 2009-09-21
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion de turbomachine aéronautique, annulaire d'axe longitudinal, délimitée par une paroi latérale externe, une paroi latérale interne, et un fond de chambre annulaire reliant une extrémité de cette paroi latérale externe et une extrémité de cette paroi latérale interne, la paroi latérale externe comportant, répartis le long de sa circonférence, des bougies (36), des trous primaires (100), et des trous de dilution (200) situés en aval des trous primaires (100) selon la direction de l'axe longitudinal, la chambre de combustion étant caractérisée en ce que les trous primaires (100) situés dans chacune des zones adjacentes (60) à une des bougies (36) sont situés plus en aval que les trous primaires (100) situés en dehors de ces zones.
Patent FR-2953663-A1 (FR)
Title: Circuit de pre-charge pour convertisseur ac/dc
Inventor: BALOCCO DIDIER CHRISTIAN REGIS
IPC: H02M1/32
Filed: 2009-12-03
Abstract: Dans un convertisseur AC/DC, il est prévu un circuit de pré-charge (16) pour un convertisseur survolteur sans pont (14), comportant une première diode D1 dont l'anode est reliée à une première borne d'entrée alternative (10A) du convertisseur AC/DC et la cathode est reliée à une première borne de sortie continue (12A) du convertisseur AC/DC, une seconde diode D2 dont l'anode est reliée à une seconde borne d'entrée alternative (10B) du convertisseur AC/DC et la cathode est reliée à la première borne de sortie continue du convertisseur AC/DC, un premier commutateur S1 dont une extrémité est reliée la première borne d'entrée alternative du convertisseur AC/DC et l'autre extrémité à une seconde borne de sortie continue (12B) du convertisseur AC/DC, et un second commutateur S2 dont une extrémité est reliée la seconde borne d'entrée alternative du convertisseur AC/DC et l'autre extrémité à la seconde borne de sortie continue du convertisseur AC/DC.
Patent FR-2953982-A1 (FR)
Title: Device for insertion of resistors in high electric current switch that acts as circuit breaker, has projecting unit projecting mobile central part with respect to external part of mobile contact at determined moment of course of contact
Inventor: CIMALA ANDRE
IPC: H01H33/16
Filed: 2009-12-15
Abstract: The device has a mobile contact (1) that is in contact with a fixed contact (2), where the mobile contact has a mobile central part (3) that is mounted in sliding manner to form a reliefless contact surface consequent with the mobile contact. A projecting unit projects the mobile central part with respect to an external part of the mobile contact at a determined moment of the course of the mobile contact.
Patent FR-2954885-A1 (FR)
Title: Systeme de reception de donnees satellitaires
Inventor: ARCIDIACONO ANTONIO
IPC: H04M1/72412
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) de réception de données satellitaires pour véhicule (2) comportant un boitier d'interface (3) présentant une forme profilée de sorte que ledit boitier d'interface (3) comporte une première partie (P1) apte à être disposée sur un élément de carrosserie (9) du véhicule (2) et une deuxième partie (P2) apte à être disposée à proximité d'une vitre (4) dudit véhicule (2) et une bobine émettrice (5) apte à être agencée à l'intérieur du véhicule (2) et à créer un champ magnétique (21) oscillant à une fréquence déterminée lorsque ladite bobine émettrice est alimentée par une source d'énergie (18) ; le boitier (3) comporte en outre une antenne (10) apte à recevoir des données émises par un satellite (6) disposée dans ladite première partie (P1) du boitier (3), des moyens (11) de traitement des données reçues par l'antenne (10), des moyens (16) de connexion sans fil à un réseau local (8) aptes à transmettre les données traitées à un terminal (7) localisé à l'intérieur du véhicule et une bobine réceptrice (17) disposée dans la deuxième partie (P2) du boitier (3) apte à résonner à la fréquence déterminée sous l'effet du champ magnétique (21) créé par la bobine émettrice (5) de sorte qu'un transfert de puissance s'effectue de la bobine émettrice (5) vers la bobine réceptrice (17).
Patent FR-2959256-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux colonnes de douche
Inventor: DUTHEIL DANIEL
IPC: E03C1/042
Filed: 2010-04-27
Abstract: Perfectionnements aux colonnes de douches et, plus particulièrement, à la partie inférieure d'une telle colonne, reliée à celle supérieure par une gaine (3) métallique de protection, caractérisés en ce que ladite partie inférieure comporte un boîtier en deux parties, dont l'une forme un socle (6) comportant des moyens pour permettre sa fixation sur la cloison usuelle et maintenir un robinet amorceur (1), tandis que l'autre (11) qui recouvre totalement la première et la partie inférieure de la gaine constitue une coque métallique de protection ou couvercle, et comporte un moyen pour actionner le poussoir (2) usuel du robinet amorceur et pour évacuer l'eau provenant de la décharge de ce dernier et du robinet principal situé à la partie supérieure de la colonne.
Patent FR-2957872-A1 (FR)
Title: Agencement de coussin de securite gonflable dans une planche de bord comportant un volet relie a la planche de bord par un lien lineaire.
Inventor: ORY DANIEL
IPC: B60R21/205
Filed: 2010-03-24
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de coussin de sécurité gonflable, comprenant un corps de planche de bord (2) présentant une fenêtre (3), un volet (10) fermant cette fenêtre (3) en étant articulé sur un bord d'articulation transversal de cette fenêtre, un canal de tir (4) fixé en face inférieure du corps de planche de bord (2). Au moins un lien (18) est fixé au volet (10) et au canal de tir (4) pour former une charnière et/ou pour limiter l'ouverture du volet (10), et le canal de tir (4) comporte au moins une ouverture (28, 29, 42) mettant en communication une face interne et une face externe d'un bord (8, 9, 6) du canal de tir (4). Le lien (18) traverse cette ouverture (28, 29, 42) pour être fixé en étant retenu fermement au niveau d'une face externe du canal de tir (4) lors de l'ouverture du volet (10).
Patent FR-2960546-A1 (FR)
Title: Composition adhesive renfermant un polyester insature hydrosoluble ou dispersable dans l'eau et un monomere ethyleniquement insature, et utilisations.
Inventor: JASINSKA LIDIA
IPC: B24D3/28
Filed: 2010-05-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition adhésive renfermant au moins un polyester insaturé hydrosoluble ou dispersable dans l'eau et au moins un monomère éthyléniquement insaturé. Plus précisément, ledit polyester insaturé est obtenu par copolymérisation (A) d'au moins un polyol monomérique ou oligomérique, (B) d'au moins un acide polycarboxylique insaturé ou un anhydride d'acide insaturé et (C) d'au moins un polymère hydrosoluble renfermant au moins deux fonctions réactives hydroxyle, amine et/ou epoxy. Elle a également pour objet l'utilisation de ladite composition pour lier ensemble des éléments de matière naturelle ou synthétique, notamment des particules abrasives, des fibres de verre ou de roche et des fils de verre.
Patent FR-2947337-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure utilisant un signal de battement entre deux circuits oscillants
Inventor: REINMUTH JOCHEN
IPC: G01L9/12
Filed: 2010-06-22
Abstract: Dispositif de mesure (20) comportant une unité de capteur et une unité d'exploitation (22) séparées galvaniquement par une cloison (23). L'unité de capteur comporte un premier circuit oscillant formé d'une première bobine (25a) reliée électriquement à un premier capteur capacitif (21a) et un second circuit oscillant formé par une capacité de référence (21) reliée électriquement à une seconde bobine. L'unité d'exploitation (22) comporte une troisième bobine (26) couplée par induction à la première bobine (25a) et à la seconde bobine (35a). La troisième bobine détermine la fréquence de battement du signal de battement injecté par induction dans la troisième bobine (26) à partir du premier et du second circuits oscillants pour former le signal de mesure qui sera fourni.
Patent FR-2964958-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage a galets et profile de guidage en ligne lateral specialement destine a un tel dispositif.
Inventor: COURTIN ERIC
IPC: B65G13/00
Filed: 2010-09-21
Abstract: Le dispositif de convoyage à galets (1) ayant une direction de convoyage (D) et un plan de symétrie (P) vertical et comprenant une bande virtuelle de convoyage (2) sur laquelle sont convoyés des objets (B) à convoyer ayant un encombrement transversal correspondant sensiblement à la largeur transversale de la bande virtuelle de convoyage (2) et un encombrement longitudinal substantiel, laquelle bande virtuelle de convoyage (2) est définie par deux ensembles latéraux de convoyage (3) de structures analogues, portés par des moyens porteurs (4) et disposés parallèlement à la direction de convoyage (D) sur les deux côtés longitudinaux du dispositif de convoyage (1), chaque ensemble latéral de convoyage (3) comprenant un rail à galets (6) comprenant un profilé support (8) en U, une pluralité de galets (9), et un profilé de rive latéral (7) comprenant une partie d'association (17) et une partie de garde-fou latérale, dans lequel le profilé de rive (7) a une section comprenant un pseudo-U et un L renversé.
Patent FR-2967371-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de materiau fibreux pre-impregne de polymere thermodurcissable
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: B29B15/10
Filed: 2010-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau fibreux comportant des fibres de carbone, ou de fibres de verre ou de fibres végétales ou de fibres à base de polymère, utilisées seules ou en mélange, imprégnées par un polymère thermodurcissable ou un mélange de polymères thermodurcissables contenant un durcisseur et des nanotubes de carbone (NTC). Selon l'invention, on utilise un mélange contenant les nanotubes de carbone et le durcisseur pour introduire les NTC dans le matériau fibreux. Les matériaux fibreux pré-imprégnés sont utilisé pour la fabrication de pièces ayant une structure à trois dimensions.
Patent FR-2968203-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un precurseur de colorant d'oxydation, un polycondensat d'oxyde d'ethylene et d'oxyde de propylene et un compose diol a 6 atomes de carbone
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration comprenant au moins un précurseur de colorant d'oxydation, au moins un polycondensats d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène de structure suivante H-(O-CH -CH ) -(O-CH(CH )-CH ) -(O-CH -CH ) -OH, dans laquelle a, a' vont de 2 a 150, et b va de 1 à 100, et au moins un composé diol comprenant 6 atomes de carbone, la composition ne contenant pas plus de 20 % de corps gras. Elle concerne de plus un procédé de coloration mettant en œuvre cette composition après mélange avec une composition comprenant un agent oxydant. Un autre objet de l'invention est constitué par des dispositifs à au moins deux compartiments, le premier comprenant la composition ci-dessus et le second une composition comprenant au moins un agent oxydant.
Patent FR-2969523-A1 (FR)
Title: Tool for automatic screwdriver i.e. pneumatic screw driver, for permitting pre-screwing and tightening fastener e.g. nut, in automobile industry, has ring whose portion extends back relative to end of body to enable member to clamp ring
Inventor: AUDUC PATRICE
IPC: B25B21/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: The tool (6) has a sleeve comprising a cylindrical body (60) with a longitudinal end. A complementary-shaped recess (65) is provided with a head of the body to rotate the head. The sleeve is provided with a cylindrical ring (61) that is slidably mounted around the body. A portion of the ring extends in a projection with respect to an end of the body to allow pre-screwing of the body. Another portion of the ring extends back relative to the end of the body to enable a clamping member to clamp the ring. Latching units (62, 66) lock the ring relative to the body. An independent claim is also included for a method for an automatic screwdriver for permitting pre-screwing and tightening a fastener such as a nut or a screw.
Patent FR-2971381-A1 (FR)
Title: Wired connection device for connecting control module to remote electronic circuit for passive entry system in door handle of car, has radio frequency driver transmitting radio frequency signals to electronic circuit via transmission lines
Inventor: DEROUBAIX NICOLAS
IPC: E05B65/20
Filed: 2011-02-04
Abstract: The device has transmission lines (8, 9) via which a battery of a control module (7) delivers power to a remote electronic circuit (10). A signal detector detects control signals transmitted by the electronic circuit, and a radio frequency (RF) driver transmits RF signals to the electronic circuit via the transmission lines, where the electronic circuit includes sensors (6a, 6b) set via the transmission lines. A RF antenna (5) is connected between the transmission lines, where the module includes a switch for alternately switching the battery or RF driver activated by the detector. An independent claim is also included for a method for communicating between a wired control module and a remote electronic circuit.