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Patent WO-9721758-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de production continue et standardisee de polyamides
Inventor: WILTZER KARLHEINZ
IPC: C08G69/04
Filed: 1996-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif correspondant pour la production continue et standardisée de polyamides, notamment de polymadide 6, de polyamide 6.6 et de copolyamides de caprolactame-ε et/ou d'hexaméthylènediamine d'acide adipique ou d'acide adipique et d'hexaméthylènediamine. L'invention a pour objet de concevoir un réacteur de polymérisation faisant intervenir une association et une conception de différents procédés spécifiques connus dans la production des différents types de polyamides, de manière à pouvoir produire dans ce réacteur du polyamide 6, du polyamide 6.6 et de copolyamides composé de caprolactame-ε et/ou d'une solution saline AH aqueuse avec le niveau de qualité souhaité et en utilisant au maximum l'énergie appliquée. La conduite du processus lors de la production de polyamide 6, polyamide 6.6 et de copolyamide a été réglée pour un réacteur unitaire selon l'invention de manière à pouvoir utiliser alternativement les produits de départ lors des différentes étapes: préchauffage des produits de départ à 190°-300 °C par l'intermédiaire d'un échangeur de chaleur commun; polymérisation des produits de départ dans un étage de pression avec ou sans expulsion de l'eau et recyclage du produit à 150-280 °C et à une pression < 20 bars; déshydratation du polymère fondu dans un serpentin à une à cinq spires avec lente suppression de pression; condensation finale de la masse fondue dans au moins un réacteur vertical commun, à des températures comprises entre 210 et 285 °C.
Patent WO-9809953-A3 (WO)
Title: Derives d'acide azinyloxy et phenoxy-diaryl-carboxylique, leur preparation et leur utilisation en tant qu'antagonistes mixtes des recepteurs d'endotheline eta/et¿b?
Inventor: AMBERG WILHELM
IPC: C07D239/70
Filed: 1997-09-02
Abstract: L'invention concerne des dérivés d'acide carboxylique de formule (I), dans laquelle R1 représente tétrazol ou un groupe (a);  R2 représente hydrogène, hydroxy, NH¿2?, NH(alkyle C1-C4), N(alkyle C1-C4)2, halogène, alkyle C1-C4, alcényle C2-C4, alcynyle C2-C4, halogénure d'alkyle C1-C4, alcoxy C1-C4, halogénure d'alcoxy C1-C4 ou alkylthio C1-C4, ou CR?2¿ est lié avec CR10, comme cela est indiqué ci-dessous, pour former un noyau à 5 ou 6 chaînons; X représente azote ou méthine; Y représente azote ou méthine; Z représente azote ou CR10, R10 représentant hydrogène ou alkyle C¿1?-C4, ou CR?10¿ forme avec CR?2 ou CR3¿ un noyau alkylène ou alcénylène à 5 ou 6 chaînons, éventuellement substitué, et un ou plusieurs groupes méthylène peuvent être substitués par hydrogène, soufre, -NH ou N(alkyle C¿1?-C4); R?3¿ représente hydroxy, NH¿2?, NH(alkyle  C1-C4), N(alkyle C1-C4)2, halogène, alkyle C1-C4, alcényle C2-C4, alcynyle C2-C4, hydroxyalkyle C1-C4, halogénure d'alkyle C1-C4, alcoxy C2-C4, halogénure d'alcoxy C1-C4 ou alkylthio C1-C4, ou CR?3¿ est lié avec CR10, comme cela est indiqué ci-dessous, pour former un noyau à 5 ou 6 chaînons; R4 et R5 (qui peuvent être identiques ou différents) représentent phényle ou naphtyle éventuellement substitués, ou phényle ou naphtyle liés mutuellement en position ortho par une liaison directe, un groupe méthylène, éthylène ou éthénylène, un atome d'oxygène ou de soufre ou un groupe SO¿2?-, NH-, ou N-alkyle; cycloalkyle C3-C8 éventuellement substitué; R?6¿ représente cycloalkyle C¿3?-C8 éventuellement substitué; phényle ou naphtyle éventuellement substitués, un composé hétéroaromatique, à cinq ou six chaînons, éventuellement substitué contenant un à trois atomes d'azote et/ou un atome de soufre ou d'oxygène; W représente soufre ou oxygène; Q représente un bras écarteur dont la longueur correspond à une chaîne C2-C4. L'invention concerne également des sels physiologiquement tolérables desdits dérivés ainsi que leurs formes énantiomèrement pures et diastéréoisomèrement pures, leur préparation ainsi que leur utilisation en tant qu'antagonistes mixtes des récepteurs ETA/ETB.
Patent WO-9854027-A3 (WO)
Inventor: QUILITZ OLAF
IPC: A01K7/00
Filed: 1998-05-28
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf eine Anordnung zum Transport und/oder zur Unterbringung von Tieren, insbesondere Pferden, umfassend einen zumindest bereichsweise von Begrenzungen wie Wänden (18) umgebenen Raum sowie eine Einrichtung (12, 16) zur Aufnahme und/oder Abgabe von Flüssigkeit wie Wasser. Um ohne Raumeinbußen und ohne externe Wasseranschlüsse eine Versorgung der Tiere mit Trinkwasser sowohl bei stationärer als auch bewegter Anordnung zu ermöglichen, wird vorgeschlagen, dass die Einrichtung zumindest einen Tank umfaßt, der austauschbar an einer Begrenzung anordbar oder zumindest ein Abschnitt dieser ist.
Patent WO-0025717-A3 (WO)
Inventor: KUEBELER HARALD
IPC: A61F15/00
Filed: 1999-10-30
Abstract: Bei einer Vorrichtung (1) zum Abdecken und Schützen einer Verletzung, insbesondere Wunde, einer Venenverweilkanüle oder dergleichen unter Einhalten eines Abstandes zu dieser, wobei die Vorrichtung eine Befestigungseinrichtung (20) zum Befestigen auf der die Verletzung umgebenden Körperoberfläche (2) und ein sich über der Verletzung erstreckendes Abdeckteilstück (10) aufweist, ist die Vorrichtung mit einem oder mehreren Mitteln zum Anpassen der Vorrichtung an die Körperform versehen.
Patent WO-0236094-A3 (WO)
Title: Procede et composition dermatologique et/ou cosmetique antagonisant l'effet d'adhesion des cellules circulantes
Inventor: JOLY FRANCINE
IPC: A61K31/195
Filed: 2001-10-26
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la chimie, et plus particulièrement au domaine de la cosmétique ou pharmaceutique, notamment dermatologique. Elle a plus particulièrement pour objet, un composition dermatologique et / ou cosmétique pour la mise en oeuvre d'un procédé de traitement de peaux sensibles et/ou réactives aux fumées, notamment aux fumées de tabac. La composition contient un principe actif composé de substances antagonisant l'effet d'adhésion, induit par lesdites fumées, des cellules circulantes humaines, notamment les neutrophiles, les lymphocytes, les monocytes, les éosinophiles, aux autres cellules ou molécules de la matrice extracellulaire, notamment avec des kératinocytes humains.Parmi les substances antagonisant ledit effet d'adhésion, l'invention concerne plus particulièrement des compositions ayant pour principe actif un pyrrolidone-2 carboxylate d'arginine, notamment le pyrrolidone-2 carboxylate L-arginine.La composition a des effets apaisants, anti-irritants, anti-inflammatoires et anti-vieillissement sur la peau.
Patent FR-2844914-A3 (FR)
Title: Remote control switching of an electrical load in the form of a latching relay
Inventor: CHEN WEN LIN
IPC: H01H47/14
Filed: 2002-09-19
Abstract: The on/off signal is either from a wireless receiver (2) or a manual switch (7) These are compared by a controller (3) in order to provide an on off signal for the relay (5). The control circuit is supplied by battery so it is isolated from the load.
Patent FR-2831559-A3 (FR)
Title: Etoffe multicouche sans couture pour sous-vetements, bodys, maillots de bain et collants
Inventor: WANG YUNG SHANG
IPC: D04B1/24
Filed: 2002-10-22
Abstract: L'invention concerne une étoffe multicouche.Elle se rapporte à un étoffe multicouche sans couture tricotée sous forme de couches interne (2) et externe (3) avec un métier à tricoter en fils élastiques. Depuis le point d'extrémité inférieure (21) de la couche interne (2), les fils sont tricotés vers le haut et un point de liaison (23) est formé. Depuis le point de liaison (23), les fils sont tricotes en remontant à un point d'extrémité supérieure, puis dans une section à pli retroussé, puis du point d'extrémité supérieure de la couche externe (3) au bas au point de liaison (23) de la couche interne (2), puis de ce point de liaison (23) vers le point d'extrémité inférieure (21) pour la finition.Application aux sous-vêtements, bodys, maillots de bain et collants.
Patent WO-03058906-A3 (WO)
Title: Procede de gestion de communications dans un reseau, signal, dispositif emetteur et terminal recepteur correspondants
Inventor: BASSOMPIERRE ANTOINE
IPC: H04J11/00
Filed: 2003-01-07
Abstract: L'invention concerne la gestion de communications dans un réseau de communication (100) comprenant au moins un dispositif d'émission (101) et au moins un terminal (102) adapté à recevoir des données, la gestion comprenant les étapes suivantes : établissement (304, 309, 312) d'une communication entre un des terminaux, dit terminal récepteur, et un des dispositif d'émission, dit dispositif émetteur, à l'aide d'un premier mode de communication basé sur une modulation à porteuse unique ; et passage à un second mode de communication (307, 310) utilisant une modulation à porteuses multiples (OFDM), un canal de communication utilisant la modulation à porteuses multiples étant affecté à la communication entre le dispositif émetteur et le terminal récepteur ; les premier et second modes de communication étant mis en oeuvre successivement et alternativement. L'invention concerne également un signal, un dispositif émetteur et un terminal récepteur correspondants.
Patent FR-2850730-A3 (FR)
Title: Electrical candle lamp has a transparent shade section that fits over the candle bulb
Inventor: HSU YUAN SHUN
IPC: F21V3/00
Filed: 2003-01-31
Abstract: The electrical lamp holder [2] has a socket into which a light bulb is inserted [3]. The holder is cylindrical and has an angled end surface with a groove [22] to receive a projection [11] formed on a shade section [1]. The shade encloses the bulb and transmits to provide a decorative effect.
Patent FR-2921117-A3 (FR)
Title: Reinforcement element for a cylinder head of a thermal engine, comprises a first- and a second unit for anchoring the reinforcement element in a first- and a second place of the cylinder head respectively, and a junction unit
Inventor: DEJEAN ROMAIN
IPC: B22D19/02
Filed: 2007-09-17
Abstract: The reinforcement element (10) for a cylinder head of a thermal engine, comprises a first unit (11) for anchoring the reinforcement element in a first place of the cylinder head, a second unit (12) for anchoring the reinforcement element in a second place of the cylinder head, and a junction unit (13) for maintaining the first and second units at a distance. The first and second units comprise a ring washer and a semi-ring washer. The junction unit comprises a bar connecting the first and second anchoring units. Independent claims are included for: (1) a cylinder head; and (2) a process for manufacturing a cylinder head.
Patent FR-2921593-A3 (FR)
Title: Exhaust line's section fixing arrangement for e.g. four wheel drive vehicle, has exhaust line including section attached to casing by intermediate of plate fixed on wall of casing, where casing is fixed to engine block of vehicle
Inventor: HOTTEBART PASCAL
IPC: B60K13/04
Filed: 2007-09-28
Abstract: The arrangement has an exhaust line including a section (12) attached to a casing (24) by an intermediate of a plate (34), which is fixed on a wall (36) of the casing. The casing is fixed to an engine block of a motor vehicle. A gear box has a transversal drive shaft maintained and guided in rotation by intermediary of a main bearing received in the casing. Openings (58) opened in a free transversal edge (62) of the wall of the casing allows introduction of the section in longitudinal direction.
Patent FR-2929256-A3 (FR)
Title: Dispositif de logement et de dosage pour une installation de transport de petites pieces
Inventor: STEINER GEORG
IPC: B65G33/24
Filed: 2009-03-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de logement et de dosage (10) pour une installation de transport de petites pièces pour le transport de petites pièces, sur lequel l'article transporteur est amené à un tuyau transporteur (22) sur ou à proximité d'une extrémité au moyen d'un ou de plusieurs dispositifs de logement et de dosage (10) à l'intérieur du tuyau transporteur et est transporté au moyen d'un élément de transport (24) vers l'autre extrémité du tuyau transporteur (22), l'arrivée régulière des petites pièces s'effectuant par un élément de dosage (16) déplacé, dont le mouvement est prélevé par le mouvement de l'élément de transport (24).Dispositif caractérisé en ce que la transmission du mouvement de rotation de la roue dentée (28) à l'élément de dosage (16) s'effectue au moyen d'au moins un élément d'entraînement (30) sur la roue dentée (28), lequel exerce des forces sur au moins de préférence deux éléments d'accrochage (32) sur l'élément de dosage (16) et convertit le mouvement de rotation de la roue dentée (28) contre les éléments d'accrochage (32) en un mouvement pendulaire de l'élément de dosage (16).
Patent FR-2993061-A3 (FR)
Title: Glasses, have clamp and rigid element that are secured to articulation of tenon and end heel of branch, respectively and retained relative to each other by locking unit in directions at specific degree based on height, length and thickness
Inventor: CHARMOILLE PATRICIA
IPC: G02C5/16
Filed: 2012-07-06
Abstract: The glasses (1) have an optical or solar frontage (2) supported by branches (3), where each branch is connected to a mounting (4) or directly to the frontage by a tenon (5) and an articulation (6). The branch has a clamp (8) whose parallel arms (9, 10) enclose upper and lower fields of a rigid element, where the clamp is in U-shape. The clamp and the element are secured to articulation of the tenon and end heel (13) of the branch, respectively and retained relative to each other by a locking unit (7) in three directions at 90 degree based on height (h), length (L) and thickness.
Patent FR-2999667-A3 (FR)
Title: Vis a bois
Inventor: WANG WEI-JU
IPC: F16B25/04
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention porte sur une vis à bois (1) comprenant une tête de vissage (11) et un corps (12) comprenant une partie effilée (121) formée sur une extrémité de celui-ci à l'opposé de la tête de vissage (11). Le corps (12) comprend également une première section de filet (122) agencée autour d'un côté périphérique externe de celui-ci, adjacente à la partie effilée (121), et une deuxième section de filet (123) formée autour du côté périphérique externe de celui-ci et proximale par rapport à la tête de vissage (11), un premier pas (D1) de la première section de filet (122) étant inférieur à un deuxième pas (D2) de la deuxième section de filet (123), la deuxième section de filet (123) ayant au moins une zone d'interruption de filet (1231) ayant deux faces de coupe (1232) formées sur deux extrémités de celle-ci.
Patent FR-3021927-A3 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage personnalisable pour vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/16
Filed: 2014-06-10
Abstract: Le Dispositif d'éclairage extérieur (1) pour véhicule automobile comporte un module d'éclairage (2), un module d'habillage (3) comprenant une première interface de montage (4) destinée au montage dudit module d'habillage (3) sur une caisse du véhicule automobile et une deuxième interface de montage (5) dans laquelle est inséré le module d'éclairage (2), et une glace (6) montée sur le module d'habillage (3) de telle sorte à être traversée par une lumière générée par le module d'éclairage (2) lorsqu'il est dans une configuration d'allumage.
Patent FR-3013556-A3 (FR)
Title: Dispositif elevateur pour machines agricoles destinees a la vigne
Inventor: TAJADA LONGAS ALFONSO
IPC: A01B63/32
Filed: 2014-10-30
Abstract: Dispositif élévateur pour machines agricoles destinées à la vigne, comme les cultivateurs, les charrues et les semi-chisels pour vigne, caractérisé en ce qu'il comprend un cadre (1) à cylindres hydrauliques (2) et des suppléments (3) aptes à la montée et descente au niveau du terrain d'un rouleau (4), de façon indépendante, ce dispositif élévateur étant placé au centre entre le châssis de la machine agricole et la structure de support du rouleau (4) et ancré entre deux pattes d'ancrage (8) du châssis et deux pattes de fixation (9) de la structure de support du rouleau (4), alignées entre elles.
Patent FR-3034002-A3 (FR)
Title: Guide de coupe pour la preparation osseuse de l’extremite distale d’un femur
Inventor: IMBERT CYRIL
IPC: A61B17/15
Filed: 2015-03-26
Abstract: Guide de coupe (1) pour la préparation osseuse de l'extrémité distale d'un fémur destiné à recevoir un composant fémoral prothétique d'une prothèse de genou, le guide de coupe (1) présentant une géométrie prismatique comprenant : - une surface proximale (2) d'appui, - une surface distale (4), sensiblement parallèle à la surface proximale (2), présentant des moyens de guidage de coupe osseuse débouchant dans la surface proximale (2), des moyens de fixation amovible sur l'extrémité distale du fémur, - deux parois antéro-postérieures (6), opposées l'une par rapport à l'autre, sensiblement perpendiculaire aux surfaces proximale (2) et distale (4), sensiblement parallèles l'une par rapport à l'autre, deux parois médio-latérales (8) opposées l'une par rapport à l'autre, Les deux parois medio-latérales (8) sont obliques par rapport aux surfaces proximale (2) et distale (4) et convergent de la surface proximale (2) vers la surface distale (4).
Patent FR-2467933-A3 (FR)
Title: Compressible underlay and sealing strip for roof panel joint - made of ribbed foam with metal anti-vermin liner on longitudinal edge
Inventor: MAGINOT EMILE
IPC: E04D13/00
Filed: 1979-10-23
Abstract: The compressible ribbed foam sealing strip is used under the butt jointed edges of roof cladding panels and is sandwiched beneath the adjoining panel edge zones and a support member below. A lining is provided on at least one of its vertical edges, serving to deter destructive vermin. The lining is of plain or perforated metal, or of plain or fibre-reinforced plastics. The lining has reduced elasticity by comparison with the foam, and is boneded to the foam. The strip may be provided in standard lengths connected by joints of the dovetail tongue and groove type.
Patent FR-2516027-A3 (FR)
Title: Ashtray mounted in vehicle dashboard - comprises spring biassed tray controlled by pivoting lever mounted in casing
Inventor: HORNUNG SIEGFRIED
IPC: B60N3/08
Filed: 1982-10-20
Abstract: The ashtray comprises a tray (3) which pivots out of a casing (2) under the action of a spring (55). A lever (32) is pivotally mounted to the casing and carries a stop (38) at its free end which engages into a channel (40) in a wall of the tray (3). On closing the tray, the stop (38) rides up a projection (65) and locates into a notch (50). When the tray is pushed slightly inwards, a wedge (61) displaces the stop downwards releasing it from the notch and allowing the tray to open freely under the action of the spring.
Patent FR-2608140-A3 (FR)
Title: Braked manual pay-out support for a reel of stretchable film
Inventor: BONNEL PIERRE
IPC: B65B67/08
Filed: 1986-12-09
Abstract: This support is of the type comprising a sleeve 2 penetrating into the spindle 3 of the reel, by means of a handle 13 which is screwed longitudinally onto the sleeve and forms a member for adjusting the braking, spindle-centring bushes 7 and 8 interposed between this spindle and bearing surfaces for the support and for the handle, and at least one friction ring 8 interposed between one of the bushes and its bearing surface. According to the invention, it includes spring means 15 which, inserted between the bearing surface of the handle 13 and the bearing surface of the central bush 8 facing it, provide a force for longitudinally clamping the other bush against the friction ring 9, this force depending on the setting of these spring means by screwing the axial handle 13 with respect to the sleeve 2.
Patent FR-2592142-A3 (FR)
Title: Element de chaudiere en fonte muni d'ailettes de forme aerodynamique.
IPC: F24H1/32
Filed: 1986-12-17
Abstract: La présente invention concerne un élément de chaudière en fonte, pouvant être parcouru au moins en partie par de l'eau à chauffer et muni d'ailettes 7 sur au moins une face. Selon l'invention, les ailettes 7 ont une forme aérodynamique dont la section transversale peut être biconvexe symétrique ou biconvexe non symétrique. L'invention s'applique à des chaudières. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2667204-A3 (FR)
Title: Installation for producing electrical energy by pumping a liquid
Inventor: KIYOTATSU FUKAI
IPC: H02K53/00
Filed: 1991-08-26
Abstract: Installation for producing electrical energy comprising a pump (4) controlled by a motor (5) for pumping the water from a lower tank (1) and leading it into an upper tank (2), a valve (6) for controlling the flow rate of the fluid flowing out of an upper reservoir (2) into a downpipe (8), the vertical movement of the valve (6) being controlled by a control device (7), the lower end of the downpipe (8) being equipped with a nozzle (10) with a valve (11), the movement of which is set automatically by a control device (9) as a function of the load on the valve (11), and a water wheel (12) driven by the jet of water at high speed which is delivered by the nozzle (10), the shaft (13) of the water wheel (12) being connected directly to an electricity generator.
Patent FR-2688186-A3 (FR)
Title: Anti-theft device for motorcycles
IPC: B62L3/06
Filed: 1992-03-03
Abstract: The invention consists of a device securing the throttle and/or clutch lever(s) to the handlebars of the motorcycle in the "on"/"engaged" position. This device is made up of two parts (1) and (2) articulated about an axis (4) and locked in the closed (immobilising) position by a bolt (3) or by a padlock (3bis).
Patent FR-2758613-A3 (FR)
Title: Air conditioner
Inventor: DORIA IRIARTE JOSE JAVIER
IPC: F24F13/075
Filed: 1998-01-20
Abstract: The air conditioner consists of a housing containing a conditioning unit (17) and a fan (18) and has an outlet covered by a grille (4) with fixed vanes (8) which guide the air in one direction as it emerges from the fan. The grille is mounted on the housing by screws at its four corners which allow it to be removed and replaced so that the air is guided in a different direction. The vanes of the grille are curved in section.
Patent FR-2802770-A3 (FR)
Title: Connection spigot between the segments of a sectional fishing rod consists of a cylinder provided at one end with a slightly increased diameter culminating in a tip which tapers outward and at the other end with a deep axial internal cavity
Inventor: PIRAZZINI LUCA
IPC: C08G18/66
Filed: 1999-12-24
Abstract: A connection spigot between the segments of a sectional fishing rod consists of a cylinder provided at one end with a slightly increased diameter culminating in a tip (5) which tapers outward and at the other end with a deep axial internal cavity (7). The spigot is made of a rough elastic material of the expanded polymer type.
Patent WO-0071418-A3 (WO)
Title: Appareil de manutention de sacs
Inventor: MARRIOTT MICHAEL ALAN
IPC: B65B43/34
Filed: 2000-05-19
Abstract: L'invention concerne un appareil comportant un magasin de sacs qui relève une pile de sacs de manière à en compenser la diminution de hauteur. Un dispositif de correction d'affaissement permet d'empêcher l'affaissement du bord du sac. Un dispositif de lancement permet de lancer un sac sur des guides latéraux d'un ensemble remplissage de sacs. L'appareil à placer les sacs permet de réduire (i) la distance entre la pile de sacs et une position de présentation de pinces d'un cadre de ramassage, et (ii) la distance de lancement entre la position de présentation/prise de pinces et la bague porteuse de sacs de l'appareil de remplissage.