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Patent FR-3048675-A1 (FR)
Title: Alimentation en air d'un circuit de conditionnement d'air d'une cabine d'un aeronef
Inventor: RICORDEAU JULIEN ALEXIS LOUIS
IPC: F02C6/04
Filed: 2016-03-14
Abstract: Turbopropulseur (110) d'aéronef, comportant au moins un corps basse pression (12) et un corps haute pression (14), le corps basse pression entraînant une hélice de propulsion par l'intermédiaire d'une boîte d'engrenages (16), le turbopropulseur comportant en outre des moyens d'alimentation en air d'un circuit (36) de conditionnement d'air d'une cabine de l'aéronef, lesdits moyens d'alimentation comportant un compresseur de charge (60) dont un rotor (61) est accouplé audit corps basse pression par l'intermédiaire de ladite boîte d'engrenages, caractérisé en ce que lesdits moyens d'alimentation comprennent en outre des moyens de régulation de la vitesse de rotation du rotor (61) dudit compresseur (60), qui comprennent un moteur électrique (70), et un différentiel mécanique (72) d'accouplement d'un premier arbre de sortie (74) dudit moteur électrique, avec un second arbre de sortie (76) de ladite boîte d'engrenages, et avec ledit rotor (61) du compresseur, de façon à ce que la vitesse de rotation (V3) dudit rotor soit fonction des vitesses de rotation (V1, V2) respectives desdits premier et second arbres de sortie.
Patent FR-3049877-A1 (FR)
Title: Pipette pour le prelevement d'une plage etendue de volumes de liquide
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2016-04-12
Abstract: Pour étendre la plage de fonctionnement d'une pipette de prélèvement, l'invention prévoit : - corps fixe (22) de pipette ; - une tige de commande (12) déplaçable en translation relativement au corps de pipette (22), selon un axe longitudinal (9) de la pipette ; - une chambre d'aspiration (42) ; - un ensemble de N pistons concentriques (24a-24c), N correspondant à un entier supérieur ou égal à deux, chacun des pistons participant à la délimitation de ladite chambre d'aspiration (42) ; et - un module (50) d'accouplement de la tige de commande (12) avec l'ensemble de N pistons concentriques (24a-24c), ledit module étant configuré de manière à pouvoir être amené dans N configurations distinctes dans lesquelles il assure respectivement l'accouplement de la tige de commande (12) avec 1, 2,..., N pistons.
Patent FR-3052192-A1 (FR)
Title: Dispositif pour injecter un fluide sous pression
Inventor: HELIE JEROME
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif pour injecter un fluide sous pression, comprenant : • un corps (3) doté d'un trou (4) d'éjection du fluide, débouchant sur une forme intérieure concave (5) à l'intérieur du corps, • un obturateur (22) mobile présentant une forme extérieure convexe (6) en vis-à-vis de la forme intérieure concave, et se déplaçant dans ce dernier en adoptant au moins les deux positions extrêmes suivantes : - une position fermée séparant le trou d'éjection du fluide sous pression, - une position ouverte dans laquelle l'obturateur libère le trou d'éjection en sorte de permettre l'éjection du fluide à travers le trou d'éjection, l'obturateur comportant une forme (13) en creux à la surface de la forme extérieure convexe, faisant face au moins en partie à l'entrée du trou d'éjection lorsque l'obturateur est en position ouverte.
Patent FR-3053005-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en œuvre d'un circuit de fluide réfrigérant (1) au cours duquel on réalise : - une première étape de détermination d'une première température (T1) du fluide réfrigérant en sortie d'un premier échangeur de chaleur (3), - une deuxième étape de calcul d'une température-cible (T1cible) du fluide réfrigérant en sortie du premier échangeur de chaleur (3) image d'une puissance minimale totale consommée par un compresseur (2) et par un premier ventilateur (5), - une troisième étape de comparaison de la première température (T1) et de la température-cible (T 1cible) du fluide réfrigérant en sortie du premier échangeur de chaleur (3), - une quatrième étape d'actionnement d'un premier actionneur (A1) du premier ventilateur (5) en fonction du résultat de la comparaison opérée à la troisième étape. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3055123-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement de porte de vehicule automobile
Inventor: ALBINI DIEGO ALEJANDRO
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réglage de position d'un premier ouvrant, telle une porte pivotante de véhicule automobile, par rapport à un deuxième ouvrant, telle une porte latérale coulissante qui est associée à une ouverture avec une surface de référence. Un jeu vertical est ménagé entre la porte pivotante et la porte coulissante lorsqu'elles sont fermées. Le procédé comprend successivement les étapes suivantes (a) montage (100) du premier ouvrant sur le véhicule ; (b) mise en place (102) d'un gabarit de positionnement contre la surface de référence ; (c) mesure (104) d'un jeu entre le premier ouvrant et le gabarit ; puis (d) réglage (106) de la position du premier ouvrant par rapport au gabarit de positionnement en fonction du jeu précédemment mesuré. Ainsi, le gabarit matérialise un bord fictif du deuxième ouvrant pour positionner le premier ouvrant.
Patent FR-3055515-A1 (FR)
Title: Une machine a tirer les sarments de vigne, un vehicule agricole et son utilisation
Inventor: ZUSSY DAMIEN
IPC: A01G17/02
Filed: 2016-09-06
Abstract: Une machine à tirer les sarments de vigne (20), pour équiper un véhicule agricole (10), comporte un châssis (60), un module ameneur (30), un module de transfert (40) et un module broyeur (50). Le module ameneur comporte un plateau tournant (31) comprenant un disque denté (33) couplé à un disque support (34) par l'intermédiaire de plusieurs ailettes radiales (35), chaque ailette radiale étant munie d'une encoche (36). Le module de transfert comporte une première roue (41) disposée sous le module ameneur et une seconde roue (42) disposée sous le module broyeur. La première et la seconde roue sont décalées verticalement et ménagent un espace inter-roue ayant une ouverture (45) d'angle α. Le module broyeur comporte des couteaux tournants (51) superposés.
Patent FR-3056482-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule comprenant un volet mobile
Inventor: MARTIN GREGORY
IPC: B60R7/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: Cet habillage intérieur de véhicule comprend une ouverture (4) fermée par un volet (6) mobile entre une position fermée et une position ouverte, et un mécanisme de commande (8) du volet (6). Le mécanisme de commande (8) comprend un levier (10) monté rotatif autour d'un axe de rotation de levier (A1), le levier (10) étant lié au volet (6) de sorte que la rotation du levier (10) provoque le déplacement du volet (6) entre la position ouverte et la position fermée. Le levier (10) porte un suiveur de came (12) coopérant avec un profil de came (14) porté par une pièce (16) mobile, de sorte que le déplacement de la pièce (16) provoque la rotation du levier (10) et le déplacement du volet (6).
Patent FR-3057709-A1 (FR)
Title: Batterie a flux redox comportant un systeme de reduction des courants de derivation
Inventor: MINGANT REMY
IPC: H01M10/36
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention porte sur une batterie à flux redox (1000) comprenant n cellules électrochimiques 300 connectées électriquement en série (300), comportant chacune une cathode (310) et une anode (320) séparées par une membrane (330) et traversées respectivement par un catholyte et un anolyte provenant d'un réservoir de catholyte (110) et d'un réservoir d'anolyte (120). Les cellules sont reliées fluidiquement en parallèle. Un système de réduction de courants de dérivation comprend : - des moyens d'injection d'un gaz (700) dans les conduits d'entrée (401) et de sortie (501) des cathode et anode de (n-1) cellules pour former des bulles de gaz ; - un dispositif de retrait des bulles de gaz (800) disposé sur les conduits d'entrée des cathode et anode des (n-1) cellules, en aval des moyens d'injection du gaz et en amont de la cathode et de l'anode des cellules.
Patent FR-3057954-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'endommagement subi par des parties de trains d'atterrissage d'aeronef
Inventor: FREDERIK GIRAUD
IPC: G01M5/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: Procédé pour estimer l'endommagement d'actionneurs d'entraînement en rotation des roues portées par des atterrisseurs d'aéronef, le procédé comportant selon l'invention les étapes de : - En service, enregistrer des données relatives aux actionneurs d'entraînement, notamment des données de couple développé par les actionneurs d'entraînement, de vitesse de rotation des moteurs des actionneurs d'entraînement, de nombre de tours des moteurs ; - En déduire un dommage subi par les actionneurs d'entraînement ; - Estimer une durée de vie résiduelle des actionneurs d'entraînement.
Patent FR-3058018-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, boite aux lettres et porte paliere associees
Inventor: DE VENDIN PHILIPPE EMPIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (10) pour boîte aux lettres (20) comportant : - un afficheur numérique (11) destiné à être fixé sur une façade (21) d'une boîte aux lettres (20) et configuré pour afficher des informations stockées dans une mémoire (13), - un organe de gestion (12) connecté à ladite mémoire (13) et apte à modifier lesdites informations, - un module de communication sans fil (14) connecté audit organe de gestion (12) de sorte qu'un appareil distant puisse communiquer avec ledit organe de gestion (12) et modifier lesdites informations, et - un circuit de gestion d'énergie (15) à commande manuelle (16) connecté audit module de communication sans fil (14) et configuré pour établir une alimentation électrique dudit module de communication sans fil (14) pendant une durée prédéterminée sous l'effet de ladite commande manuelle (16).
Patent FR-3044622-A1 (FR)
Inventor: SCHMITT PIERRE
IPC: B60T17/02
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne un appareil de commande de pression de freinage pour une installation de freinage de véhicule à moteur, avec un moteur électrique, dont le mouvement rotatif est converti, au moyen d'un entraînement à vis à billes (14), en un mouvement de translation d'un piston (6) dans un cylindre de travail, afin de pouvoir générer une pression de freinage définie dans un frein de roue indépendamment de l'actionnement d'un cylindre de freinage principal. La présente invention prévoit que l'entraînement à vis à billes (14) soit muni d'un embrayage à friction (9) qui est rabattu au-dessus d'un tube profilé (7), auquel est fixé le piston (6), le tube profilé (7) étant fermement relié avec un écrou de l'entraînement à vis à billes (14).
Patent FR-3063722-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un recipient en verre et installation de mise en oeuvre afferente
Inventor: GUYOT LAURENT PIERRE MARIE
IPC: C03B23/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un récipient en verre, comprenant une étape de formage de verre fondu pour obtenir un récipient semi-fini (4) comprenant une enveloppe (5) présentant des faces interne (7) et externe (8), une étape de refroidissement, pendant laquelle ledit récipient semi-fini est dans un état transitoire dans lequel le verre formant ladite face externe est suffisamment visqueux pour que cette dernière ne se déforme pas sous l'effet de la gravité, le verre formant ladite face interne étant suffisamment fluide pour autoriser la déformation de ladite face interne sous l'effet de la gravité, ledit procédé comprenant, pendant que le récipient semi-fini se trouve dans ledit état transitoire, une opération de façonnage pendant laquelle le récipient semi-fini est maintenu, pendant un temps prédéterminé, dans une position inclinée par rapport à sa position verticale debout pour modifier la conformation de ladite face interne sous l'effet de la gravité. - Procédé de fabrication de récipients en verre, installation de fabrication afférente.
Patent FR-3065656-A1 (FR)
Title: Ensemble pour reprendre la poussee et la masse d'un pistolet haute pression et securiser son utilisation
Inventor: MAITRE OLIVIER
IPC: B05B11/00
Filed: 2017-04-27
Abstract: Ensemble pour reprendre la poussée d'un pistolet (2) à Haute Pression muni d'une lance (3) et sécuriser son utilisation, caractérisé en ce qu'il comporte : - un harnais (4) destiné à se fixer au moins autour du bassin d'un opérateur et muni latéralement d'au moins un point d'attache (5); et - un élément de sécurité (8) destiné à recevoir et à fixer ledit pistolet (2) au point d'attache (5) du harnais par un moyen d'attache (7).
Patent FR-3068286-A1 (FR)
Title: Installation et procede de pultrusion de materiau composite en bande
Inventor: BORDELLIER FRANCK
IPC: B29C70/52
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé de pultrusion, du type comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une pluralité de mèches de fibres (14) et un polymère thermoplastique en fusion ; b) on met en contact les mèches de fibres et ledit polymère thermoplastique en fusion et on forme une nappe de mèches de fibres (92) imprégnée dudit polymère thermoplastique en fusion ; c) on solidifie ledit polymère de ladite nappe de mèches de fibres (92) imprégnée pour obtenir une bande de matériau composite (110). Le procédé comprend une étape intermédiaire b') avant l'étape b), selon laquelle on étend lesdites mèches de fibres (14) en formant deux plis (88, 90) écartés l'un de l'autre ; et à l'étape b) on guide lesdits deux plis (88, 90) l'un vers l'autre, tandis qu'on injecte ledit polymère thermoplastique en fusion entre lesdits deux plis.
Patent FR-3062461-A1 (FR)
Title: Module lumineux pivotable pour projecteur de vehicule
Inventor: GARIN PASCAL
IPC: F21V29/76
Filed: 2017-08-04
Abstract: Un module lumineux (1) comprend au moins un dissipateur de chaleur (3) configuré pour dissiper des calories générées par une source de lumière, le dissipateur de chaleur comprenant au moins une base (4) et un organe de dissipation (12), l'organe de dissipation comprenant une série d'ailettes (14) s'étendant respectivement en saillie de la base, chaque ailette étant définie par un sommet (15) qui définit la longueur de cette ailette, et par deux bords d'extrémité (16) s'étendant entre ledit sommet et ladite base. Le module lumineux est configuré pour pivoter autour de deux axes de pivotement (A1, A2), et la série d'ailettes présente des ailettes excentrées dont la longueur est moindre que la longueur des ailettes (14) présentes au centre de l'organe de dissipation, au moins une ailette présentant par ailleurs au moins un biseau (17) à la jonction entre le sommet (15) et un bord d'extrémité (16).
Patent FR-3070779-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'image par un capteur d'image de type cmos pour la reconnaissance de code lisible optiquement
Inventor: LIGOZAT THIERRY
IPC: G06K7/14
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention propose un procédé d'acquisition d'image d'un code cible qui permet au capteur CMOS, après déclenchement du lecteur pour l'acquisition d'un code cible, de déterminer rapidement, et en interne, une valeur souhaitable Topt de temps d'exposition pour la prise d'image de ce code. Lorsqu'il est déclenché, le capteur active un mode de mesure Mode_MES avec une acquisition rapide de données d'image pour k valeurs différentes de temps d'exposition Ti, i=1 à k, k au moins égal à 2 et cette acquisition ne sert qu'au capteur et que pour définir rapidement une valeur souhaitable de temps d'exposition à partir des histogrammes calculés H(Ti) sur les données d'image acquises pour les différents temps d'exposition ; cette valeur est stockée dans le registre de paramètres de prise de vue, et le capteur active alors un mode d'acquisition nominale d'image Mode_ACQ, qui applique cette valeur souhaitable de temps d'exposition fournie par le registre à tous les pixels de la matrice, et l'image obtenue DATA-OUT est celle délivrée en sortie par le capteur, pour décodage/reconnaissance de code par un système externe
Patent FR-3072678-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes anthraquinones sulfones et de ses derives
Inventor: DAMBRIN VALERY
IPC: C07C309/44
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation de composés anthraquinones sulfonés par réaction entre un composé anthraquinone et un agent de sulfonation choisi dans le groupe constitué par CISO3H, NaSO3H, KSO3H, SO2Cl2/NaOH, SO2/agent oxydant, H2SO4/SOCl2 et H2NSO3H.
Patent FR-3074038-A1 (FR)
Title: Implant humeral modulaire pour prothese d’epaule inversee
Inventor: LEFEBVRE YVES
IPC: A61F2/40
Filed: 2017-11-28
Abstract: Implant huméral modulaire pour prothèse d'épaule inversée, comprenant : - une tige humérale présentant, d'une part, une quille diaphysaire de forme allongée, s'étendant selon un axe diaphysaire et conformée pour être engagée dans une cavité médullaire d'un humérus et, d'autre part, une partie métaphysaire ; - une entretoise humérale (3) montée sur la partie métaphysaire de la tige humérale et présentant une face inférieure (30) tournée vers la partie métaphysaire, ladite face inférieure présentant une portion périphérique débordant latéralement de la partie métaphysaire et couverte au moins partiellement d'un revêtement de surface métallique poreux ou rugueux (37) favorisant une ostéo-intégration ; et - un insert huméral fixé sur l'entretoise humérale et présentant une calotte hémisphérique conformée pour recevoir une glénosphère d'un implant glénoïdien.
Patent FR-3074774-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transfert de fluide et de connexion
Inventor: LARNO CHARLES-XAVIER
IPC: B63J4/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert de fluide et de connexion (3) comprenant une conduite de transfert de fluide (1) flexible, et une pièce de connexion électromagnétique (2), définissant un orifice axial de connexion (2c), fixée à une dite conduite de transfert, la dite pièce de connexion étant apte à s'appliquer de manière étanche (8) contre une paroi métallique plane (21) autour d'un orifice de transfert (22) de la dite paroi, la dite pièce de connexion (2) renfermant une bobine électromagnétique (5) formant un électroaimant apte à plaquer une face avant plate (2a) de la dite pièce de connexion contre ladite paroi lorsque la dite bobine est alimentée en courant électrique (17). L'invention concerne aussi une barge d'assistance (20) pour le transfert de fluide depuis un dit orifice de transfert (22) d'une dite paroi métallique (21) du bordé d'un navire assisté (23) comprenant un dispositif de transfert de fluide et de connexion (3) selon l'invention et un procédé de transfert de fluide à l'aide du dispositif de transfert de fluide et de connexion (3) selon l'invention ou une barge d'assistance selon l'invention.
Patent FR-3074803-A1 (FR)
Title: Procede d’elimination simultanee d’isobutanal et d’ethanol de charges olefiniques par adsorption sur un materiau a base d’oxyde refractaire poreux
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: C07C11/08
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'une charge oléfinique comprenant des oléfines à 4 atomes de carbone et des impuretés incluant l'isobutanal, l'éthanol et l'acétone, ledit procédé comprenant un pré-traitement, comprenant une étape d'élimination de l'acétone et éventuellement une étape d'élimination de l'eau présente dans ladite charge oléfinique, et une étape d'élimination simultanée de l'isobutanal et de l'éthanol, par passage de la charge issue du pré-traitement sur au moins un lit fixe d'au moins un adsorbant comprenant au moins un matériau à base d'oxyde réfractaire poreux, éventuellement imprégné d'un ou plusieurs cations alcalins ou alcalino-terreux ; ladite étape d'élimination simultanée de l'isobutanal et de l'éthanol opérant à une température entre 0 et 200°C, à une pression de 0,1 à 10 MPa et avec une vitesse volumique horaire (VVH) de la charge sur le lit fixe compris entre 0,1 et 10 h-1.
Patent FR-3067923-A1 (FR)
Title: Systeme d’insertion et de retrait d’une broche repere dans un os.
Inventor: MARNAY THIERRY
IPC: A61B17/70
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention propose un système (100) d'insertion et de retrait d'une broche dite «repère» (110) pour le positionnement très précis d'une vis pédiculaire (170) dans un os (O), permettant la mise en oeuvre d'une procédure économique, sécurisée et réduisant l'exposition chirurgicale. Selon l'invention, le système comprend :  Une broche repère (110) comprenant un corps de broche (112), une portion distale (114) conformée pour percer un os, et une portion proximale (116) munie : ? D'un premier moyen de fixation (117) pour la fixation, en utilisation, à un porte-broche d'insertion (120) ; et ? D'un second moyen de fixation (119) pour la fixation, en utilisation, à un porte-broche de retrait (130) ; les deux moyens de fixation (117, 119) étant différents ;  un porte-broche d'insertion (120) muni d'un moyen de fixation (121) complémentaire du premier moyen de fixation (117) de la broche repère ;  un porte-broche de retrait muni d'un moyen de fixation (131) complémentaire du second moyen de fixation (119) de la broche repère ; et  une canule de guidage (140) destinée à recevoir en coulissement libre la broche repère (110), le porte-broche d'insertion (120) et le porte-broche de retrait (130).
Patent FR-3061835-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement par des ondes acoustiques de haute frequence
Inventor: CHING GIL
IPC: B08B3/12
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement par des ondes acoustiques de haute fréquence, comprenant au moins une enceinte et au moins un transducteur à ultrasons. L'invention se caractérise en ce que les ondes produites par le transducteur à ultrasons dans l'enceinte ont une fréquence supérieure à 100 kHz, préférentiellement supérieure à 200kHz. L'invention concerne également son utilisation pour le traitement d'un végétal ou pour le traitement, non thérapeutique, d'un animal dans l'enceinte (2).
Patent FR-3076755-A1 (FR)
Title: Installation de decoupe de produits alimentaires equipee de moyens de remplissage de goulotte
Inventor: LE ROUX STEPHANE
IPC: B26D3/24
Filed: 2018-01-12
Abstract: La présente invention est relative à une installation (I) de découpe de produits alimentaires qui se présentent sous la forme de pains allongés (P) et qui comporte : au moins un ensemble (E) comprenant au moins une goulotte (1) ou magasin de réception d'un pain (P) de produit alimentaire, cette goulotte (1) ayant la forme d'un compartiment allongé, généralement dirigé de haut en bas, et configurée pour recevoir ledit pain (P) par son extrémité supérieure ouverte (11), avec possibilité de coulissement, de manière à le diriger vers et au-delà de son extrémité inférieure ouverte, sous l'effet de son propre poids ; un plateau généralement horizontal, disposé à distance de l'extrémité inférieure de ladite goulotte (1), et une lame de coupe disposée au voisinage de ce plateau ; des moyens de déplacement dudit ensemble conformés pour amener alternativement ladite extrémité inférieure au voisinage dudit plateau de manière à ce que ladite lame interfère avec ledit pain et procède à son découpage, caractérisée par le fait qu'elle comporte d'une part, une unité (S) de stockage de pains (P) alimentaires et d'autre part, des moyens mécanisés et/ou automatisés (5 ; 6) de prélèvement d'au moins un pain (P) dans ladite unité de stockage et de transfert puis de chargement dans ladite goulotte (1), par son extrémité supérieure ouverte (11).