baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102877-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de gestion de chute d’une personne
Inventor: BRISSEAU JOSLAIN
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-11-05
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d’alerte de chute, qui comporte une chaussure (1) permettant de diffuser par ondes radio, un premier signal (S1) de détection de chute, à des appareils de communication (21, 22, 23), qui émettent chacun un deuxième signal (S21, S22, S23) fonction du premier signal (S1) Le système comprend un dispositif (3) de traitement de données et d’émission d’alerte, tel qu’un serveur web, qui gère l’émission ou l’absence d’émission d’alerte en fonction des deuxièmes signaux reçus. L'invention concerne également une méthode de gestion d’alerte correspondante. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104023-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison contribuant au bien-être de la femme enceinte
Inventor: GENTILHOMME MARILYN
IPC: A61P3/02
Filed: 2019-12-10
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de l'acide eicosapentaénoïque (EPA), de l'acide docosahexaénoïque (DHA), de la vitamine B1, B2, B3, B5, B6, B8, B9, B12, C, E, du manganèse, du cuivre, de l’iode, du sélénium, du fer, du zinc et de la vitamine D3 pour contribuer au bien-être de la femme enceinte, à la croissance des tissus maternelles durant la grossesse, au bon développement du cerveau et des yeux du fœtus, à l’absorption du calcium et aide à réduire la fatigue..
Patent FR-3105037-A1 (FR)
Title: Traitement in situ de poudre pour fabrication additive en vue d’améliorer sa conductivité thermique et/OU électrique
Inventor: MINEA TIBERIU
IPC: C04B35/653
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive par fusion sélective de poudre métallique ou céramique comportant les étapes de :     - Dépôt d’une couche (C) de poudre ;     - Fusion sélective d’au moins une zone de la couche de poudre, dans lequel le procédé comporte, à l’issue du dépôt et préalablement à la fusion sélective, une étape de revêtement au cours de laquelle des grains de poudre métallique ou céramique (1) sont au moins partiellement recouverts d’une couche d’un matériau d’ajout (2), les grains de poudre métallique ou céramique (1) présentant une première conductivité électrique, le matériau d’ajout (2) présentant une deuxième conductivité électrique supérieure ou égale à la première conductivité.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105281-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’un produit d’isolation
Inventor: MICHEL ALEXIA
IPC: E04F21/12
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de préparation d’un produit d’isolation à base de laine comprenant une enceinte comprenant une ouverture d’entrée par laquelle un flux de gaz porteur et une laine sous forme de nodules ou de flocons sont introduits, au moins un moyen susceptible de générer un écoulement gazeux turbulent dans ladite enceinte, et une ouverture de sortie par laquelle des flocons mélangées à un flux gazeux de sortie sont expulsés, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend en outre un système d’ajustement de l’ouverture de sortie permettant de contrôler la surface de l’ouverture de sortie.     Fig 2
Patent FR-3107106-A1 (FR)
Title: Ensemble COMPRENANT un carter et une chambre de combustion, et turbomachine ainsi equipee
Inventor: GUEZEL YVAN YOANN
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-02-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de chambre de combustion comprenant un carter annulaire externe de chambre de combustion et une chambre de combustion également annulaire qui est agencée à l'intérieur dudit carter, avec des moyens (4) disposés azimutalement de fixation d'une paroi de ladite chambre de combustion audit carter, ces moyens de fixation comprenant chacun un pion de fixation (4), ledit carter comportant des orifices d'insertion, tandis que ladite paroi de la chambre de combustion comporte des orifices de réception (15) en regard desdits orifices d'insertion, chaque pion (4) étant inséré et fixé dans un orifice d'insertion et dans l'orifice de réception (15) disposé en regard, ledit pion (4) ayant une forme généralement cylindrique tandis que ledit orifice de réception (15) correspondant a la forme d'une cheminée. Selon l'invention, la section droite dudit orifice de réception (15), c'est-à-dire sa section considérée dans un plan parallèle à celui de la paroi de ladite chambre, présente deux dimensions orthogonales différentes, la plus petite d'entre elles étant égale au diamètre D dudit pion (4). Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3107302-A1 (FR)
Title: Roue dentée pour arbre à cames et procédé de synchronisation mettant en œuvre une telle roue
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: G01M15/06
Filed: 2020-02-19
Abstract: Il est proposé une roue dentée formant une cible pour capteur de position d’arbre à cames. Elle comprend un corps circulaire pourvu deux faces principales opposées et est munie sur sa circonférence de dents. Ladite série de dents comprend huit dents, chaque dent présentant pour un premier sens de rotation donné de la roue un front montant et un front descendant et deux dents voisines étant séparées par une partie en creux. Les fronts d’un premier type, montant ou descendant, sont équirépartis à la périphérie de la roue dentée. La longueur angulaire des parties en creux est supérieure ou égale à Arctan(Lbas/R)°CAM, avec R rayon et Lbas est la distance minimale entre deux dents pour détecter un niveau bas, sauf pour une partie en creux, et la longueur angulaire d’une dent est supérieure à Arctan(Lhaut/R)°CAM sauf pour une dent, avec Lhaut longueur minimale d’une dent permettant une détection.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094312-A1 (FR)
Title: Doigt de nettoyage de compacteur crante
Inventor: GUETHLE MARCUS
IPC: B60S1/68
Filed: 2020-03-27
Abstract: Doigt de nettoyage de compacteur cranté L’ensemble de doigts de nettoyage (36) pour le nettoyage de pointes de compacteur sur une roue de compacteur (14) d'une machine de compactage comprend au moins un ensemble de doigts de nettoyage (36). L'ensemble de doigts de nettoyage (36) comprend une pile de doigts de nettoyage (37) et une pluralité de fixations (76) pour le montage de la pile de doigts de nettoyage (37). La pile de doigts de nettoyage (37) comprend au moins un doigt de nettoyage (38) avec un axe longitudinal, une pointe pour l’engagement d’une surface de roue de compacteur (14), et une pluralité d'ouvertures de montage. Le doigt de nettoyage (38) comprend également un cran s'étendant d'un bord du doigt de nettoyage (38) vers l'axe longitudinal. Le doigt de nettoyage (38) cède à l'emplacement du cran lorsque la pointe du doigt de nettoyage (38) est engagé par des débris avec une force de tension supérieure à une capacité de tension d'ancrage de pointe du mécanisme d'ancrage de la pointe du doigt. Figure pour l’abrégé : fig. 2.
Patent FR-3109016-A1 (FR)
Title: Structure demontable et procede de transfert d’une couche mettant en œuvre ladite structure demontable
Inventor: DARRAS FRAÇOIS-XAVIER
IPC: H01L21/304
Filed: 2020-04-01
Abstract: L’invention concerne une structure démontable (100) comprenant :     
    - au moins deux interfaces, une interface d’assemblage (30) et une interface de détachement privilégié (1),     
    - un substrat receveur (20),    
    - un substrat donneur (10) comportant une couche utile (3) à transférer disposée sur un substrat initial (2),     
    l’interface de détachement privilégié (1) étant située entre ladite couche utile (3) et le substrat initial (2), et l’interface d’assemblage (30) étant située entre ladite couche utile (3) et le substrat receveur (20).
    La structure démontable (100) est remarquable en ce que l’interface d’assemblage (30) présente une zone d’interruption d’assemblage (31) comprenant au moins une cavité (31a) présente dans le substrat receveur (20) ou dans la couche utile (3), la zone d’interruption d’assemblage (31) étant localisée dans une région périphérique de la structure démontable (100).
    
            Figure 
            1a
Patent FR-3109098-A1 (FR)
Title: Machine mobile de décolmatage des bougies à diatomée d’un filtre de piscine publique.
Inventor: GUILLAUDEUX ARNAUD
IPC: E04H4/16
Filed: 2020-04-09
Abstract: Machine mobile de décolmatage des bougies à diatomée d’un filtre de piscine publique L’invention concerne une machine mobile de décolmatage des bougies à diatomée d’un filtre de piscine publique, pour redonner à celle-ci sa pleine fonction initiale sans aucune détérioration ni perte de performances. Elle est composée d’un bâti support (100) constitué d’un plan de travail et quatre pieds de table maintenus par des barres de renfort. Le bâti support est déplacé au moyen de deux poignées de mobilité et un dispositif de décollement des pieds du sol pour faire porter le bâti support sur deux roues. Le plan de travail comprend une enceinte de décolmatage (210) dans laquelle deux brosses à diatomée (220) (230) sont animées par un moteur (300) et sa boîte de régulation (315) par l’intermédiaire d’un bloc de transmission (310). La bougie traitée et les brosses à diatomée (220) (230) sont arrosées par un espace fixe de lubrification (241) muni d’au moins une buse d’injection (240) alimentés en eau sous haute pression par l’apport fonctionnel d’un nettoyeur haute pression (500) accroché au bâti support (100) par un crochet (125). La bougie est introduite par un moyen d’introduction (180) constitué de deux supports latéraux (121) (122) portant un axe appui bougie (130) lui-même portant un élément coulissant (135) muni de plaques support bougie (136) formant un V. Figure pour l’abrégé: Fig. 4
Patent FR-3109652-A1 (FR)
Title: Procédé de prise de commandes de productions ponctuelles
Inventor: EL OUARDANI ABDELLAH
IPC: G06Q50/12
Filed: 2020-04-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de prise de commandes de productions ponctuelles pour une pluralité de zones de commande, comprenant une étape d’association (EASSOC) d’un dispositif électronique (203) avec une zone de commande (202), puis, en réaction à une requête reçue (ERECEP) par voie électronique par un serveur de centralisation des commandes (300), la requête comprenant une date et une identification de dispositif, une étape d’ouverture (E25) par le serveur d’une session de commande pour un émetteur de la requête. Le procédé comprend de plus une étape de génération (EPRES), en réaction à une activation (E1) du dispositif électronique (203) via une interface d’activation (204) du dispositif électronique (203), d’un code d’engagement de commande.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 5
Patent FR-3109742-A1 (FR)
Title: Procédé de vidange complète d’un réacteur catalytique au moyen d’un bras articulé muni de protubérances spiralaires rotatives
Inventor: THEVENET VINCENT
IPC: B01J8/00
Filed: 2020-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour vidanger un réacteur (1) contenant au moins un lit (3) de particules de catalyseur usé et qui comprend au moins un tube de vidange (2), qui débouche dans le réacteur (1) en partie basse du lit (3) de particules ou en dessous de celui-ci. Le procédé comprend les étapes successives suivantes :- une première étape consistant à provoquer l’écoulement hors du réacteur d’une partie du lit (3) de catalyseur via ledit tube de vidange (2) ; puis- une seconde étape consistant à expulser hors du réacteur (1) le reliquat (3’) de catalyseur, en chassant vers l’ouverture (9) du tube de vidange (2) les particules de catalyseur restant dans le réacteur à l’issue de la première étape, cette étape étant effectuée au moyen d’un dispositif amovible introduit dans le réacteur via le tube de vidange,et se caractérise en ce que le dispositif amovible comprend un bras articulé portant une ou plusieurs protubérances (8) disposées de manière spiralaire autour d’un axe rotatif (6).     Référence pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3111228-A1 (FR)
Title: Garantie de la confiance en un programme informatique pour dispositifs de l’internet des objets
Inventor: RAINBIRD JENNY
IPC: G16Y40/50
Filed: 2020-06-05
Abstract: GARANTIE DE LA CONFIANCE EN UN PROGRAMME INFORMATIQUE POUR DISPOSITIFS DE L’INTERNET DES OBJETS (IDO)                  L’invention concerne un procédé pour une garantie de la confiance au niveau d’une source de programme informatique dans un dispositif de l’Internet des objets (IdO) qui consiste à recevoir une requête pour installer un programme informatique dans un dispositif de l’IdO et à stocker, dans une mémoire temporaire, un fichier contenant une forme binaire du programme informatique et une empreinte digitale d’authenticité incorporée en tant que partie de la forme binaire du programme informatique.  Le procédé consiste en outre à extraire l’empreinte digitale d’authenticité à partir de la forme binaire du programme informatique, à récupérer une empreinte digitale différente à partir d’un stockage distant et à comparer l’empreinte digitale différente avec l’empreinte digitale extraite.  Enfin, le procédé consiste à installer le programme informatique dans le dispositif de l’IdO en réponse à la comparaison indiquant que l’empreinte digitale extraite est identique à l’empreinte digitale différente, mais dans le cas contraire à rejeter la requête pour installer le programme informatique.     Fig. 1
Patent FR-3111947-A1 (FR)
Title: système et procédé de filtration d’air à media filtrant autonettoyant pour un moteur d’un aéronef
Inventor: FAYARD BENOÎT
IPC: F02C7/05
Filed: 2020-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour alimenter en air un moteur (2) d’un aéronef (1) via un système d’alimentation en air (10) de l’aéronef (1). Une bouche d’entrée d’air dynamique (15) du système est obturable par un obturateur (45) mobile entre une position fermée (POSF) et une position ouverte (POSO). Une bouche d’entrée d’air statique (25) est munie d’un média filtrant. En vol, le procédé comporte un mode de fonctionnement non filtré (MODO)  qui comprend les étapes suivantes  : positionnement dudit obturateur (45) dans la position ouverte (POSO), et durant une phase d’avancement de l’aéronef admission dynamique d’un flux d’air (95) puis transfert d’une première partie (96) dudit flux d’air (95) vers ledit moteur (2) et d’une deuxième partie (97) dudit flux d’air (95) vers le média filtrant à des fins de nettoyage du média filtrant (21).     Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3116770-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de position pour siège de véhicule
Inventor: PLANCON BERTRAND
IPC: B60N2/06
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention proposée concerne un dispositif de réglage de position (100) pour siège de véhicule, comportant :
    deux glissières s’étendant selon un axe longitudinal, chaque glissière comportant un profilé fixe et un profilé mobile, chaque glissière comportant un mécanisme de réglage de la position du profilé mobile par rapport au profilé fixe le long de l’axe longitudinal, le mécanisme de réglage étant configuré pour coopérer avec un moteur électrique (7),une traverse (6) solidaire des profilés mobiles respectifs des deux glissières (1),un moteur électrique (7) configuré pour entrainer en chacun des mécanismes de réglage (4) par l’intermédiaire d’une liaison de transmission (8), le moteur électrique (7) étant solidaire de la traverse (6),une unité électronique de contrôle (9) configurée pour commander le moteur électrique (7),
    dans lequel l’unité électronique de contrôle (9) est solidaire de la traverse (6).
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119844-A1 (FR)
Title: Vitrage anti-feu comprenant une feuille de verre revêtue d’un revêtement intumescent
Inventor: BRUNET MARINE
IPC: C09K21/14
Filed: 2021-02-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un revêtement intumescent sur une feuille de verre, ainsi qu’un vitrage anti-feu ainsi obtenu, ledit procédé comprenant :- la préparation d’une solution de précurseurs comprenant 20 à 80% en poids de matière sèche et présentant un pH inférieur à 7 ; ladite solution comprenant, sur la base du total en poids de matière sèche, 10 à 40% d’un agent phosphoré et 50 à 90% de silanes hydrolysables ; lesdits silanes hydrolysables comprenant 50 à 100% en poids d’au moins un silane choisi parmi les silanes de formule I et les silanes de formule II :(I) (R1O)4Si(II) R2k(R1O)4-kSi- la pré-condensation et le mûrissement de la solution de précurseurs pendant 10 à 150h comprenant le chauffage de la solution de précurseurs pendant 1 à 50h à une température de 30 à 100°C, pour obtenir une composition de revêtement intumescent ;- le dépôt de la composition de revêtement intumescent sur la feuille de verre ; et- le séchage de la composition de revêtement intumescent pour former un revêtement intumescent.
Patent FR-3107163-A1 (FR)
Title: Enceinte pour l’élevage des animaux, comportant un couloir de circulation équipé d’un système de collecte des déjections
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2021-02-18
Abstract: La présente invention concerne une enceinte pour l’élevage des animaux, par exemple des bovins, qui comporte un couloir de circulation (C) équipé d’un système de collecte (2) comprenant un revêtement de sol (3), comprenant une surface supérieure d’appui (31) et au moins une rigole (32) pour recevoir lesdites déjections par écoulement, et des moyens de convoyage (5) pour convoyer les déjections au sein de ladite au moins une rigole (32). Et ladite surface supérieure d’appui (31) comprend deux couples (312) de bandes latérales (311) s’étendant sur la largeur dudit couloir de circulation (C). Dans chaque couple (312), lesdites bandes latérales (311) présentent chacune une pente descendante vers ladite au moins une ouverture supérieure (321) de ladite rigole (32), ladite pente étant orientée perpendiculairement audit axe longitudinal (C’) de sorte que chaque couple (312) de bandes latérales (311) définit une face diédrique concave. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3123217-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'aiguille pour seringue
Inventor: SWAL MICKAËL
IPC: A61M5/32
Filed: 2021-05-31
Abstract: Capuchon (11) définissant une cavité (12) délimitée par des parois latérale (13) et d'extrémité (14), ladite paroi d'extrémité (14) recevant de manière étanche une pointe (24) d'une aiguille (23), ladite cavité comportant un premier tronçon (12a), un deuxième tronçon (12b) relié audit premier tronçon, ledit deuxième tronçon étant cylindrique et ayant un diamètre interne (Dcav), et un troisième tronçon (12c) relié audit deuxième tronçon, une projection (16) étant disposée entre lesdits premier et deuxième tronçons, ladite projection ayant un diamètre interne (Dproj) et coopérant de manière étanche avec une partie avant (22) du corps (21) d'une seringue (20), de sorte que ladite projection forme une marche ayant une dimension radiale (d) correspondant à la différence entre Dcav et Dproj, le rapport entre ladite dimension radiale (d) et ledit diamètre interne (Dcav) étant supérieur ou égal à 10%, pour générer une force de retrait dudit capuchon (11) d'au moins 5 N.  « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-3123645-A1 (FR)
Title: Solide cristallise itq-75 et son procede de preparation
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C01G53/00
Filed: 2021-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet un solide cristallisé comprenant une composition chimique exprimée sur une base anhydre, en termes de moles, définie par la formule générale suivante : SnaMbS8-xSex : cR où R représente au moins un composé organique azoté ;M représente au moins un métal choisi dans le groupe VIII, IB ou IIB ;« a » est la quantité molaire du Sn compris entre 0,1 et 8 ;« b » est la quantité molaire du métal M compris entre 0,05 et 8 ;« c » est la quantité molaire du composé organique azoté R compris entre 0 et 4 ;« x » est la quantité molaire du Se compris entre 0 et 4.
Patent FR-3126247-A1 (FR)
Title: Véhicule à contrôle de l’alimentation de son réseau de bord en présence d’un court-circuit
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02H7/20
Filed: 2021-08-20
Abstract: Un véhicule (V) comprend un réseau de bord (RB) auquel sont connectés des équipements électriques sécuritaires et non sécuritaires, et alimenté en énergie électrique par des première (S1) et seconde (S2) sources d’énergie électrique. Ce réseau de bord (RB) est subdivisé en des première (B1) et seconde (B2) branches associées respectivement aux première (S1) et seconde (S2) sources et auxquelles sont respectivement connectés des équipements électriques sécuritaires et non sécuritaires différents. Ce véhicule (V) comprend aussi un dispositif de ségrégation (DS1) propre, en cas de détection d’un court-circuit dans la première branche (B1), respectivement la seconde branche (B2), à empêcher l’alimentation électrique de la première branche (B1), respectivement la seconde branche (B2), et à permettre l’alimentation électrique de la seconde branche (B2) par la seconde source (S2), respectivement la première branche (B1) par la première source (S1).  Fig. 1
Patent FR-3128452-A1 (FR)
Title: Joint double piece thermoscellable comprenant un opercule pelable
Inventor: TRIQUET STÉPHANE
IPC: B65D53/04
Filed: 2021-10-26
Abstract: Joint double pièce thermoscellant pour l’obturation d’un récipient à fermeture par bouchon ou capsule, comprenant un support solidaire temporairement d’un opercule comprenant une feuille en matériau conducteur, caractérisé en ce que la feuille en matériau conducteur est munie sur sa face inférieure d’un film de renfort d’une épaisseur inférieure à 6 µm, sur la face inférieure duquel est appliqué un film thermoscellant.
Patent FR-3131840-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyphénol solubilisé
Inventor: OKUDA SHINSUKE
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-01-19
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT UN POLYPHÉNOL SOLUBILISÉ La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins un polyphénol ; (b) au moins un premier polymère cationique ayant un poids moléculaire de 5 000 à 450 000, de préférence de 10 000 à 350 000, et de manière davantage préférée de 50 000 à 250 000, choisi parmi les chitosans ; (c) au moins un composé organique choisi dans le groupe consistant en l'acide ascorbique, la gluconolactone, l'acide gluconique, l'acide glycolique et leurs mélanges ; et (d) de l'eau, dans laquelle le pH de la composition est de 3,0 à 5,0. Le (a) polyphénol peut être solubilisé dans la composition selon la présente invention.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3132811-A1 (FR)
Title: Codage et décodage de coordonnées sphériques utilisant un dictionnaire de quantification sphérique optimisé
Inventor: RAGOT STÉPHANE
IPC: H04B1/76
Filed: 2022-02-14
Abstract: Codage et décodage de coordonnées sphériques utilisant un dictionnaire de quantification sphérique optimisé L’invention se rapporte à un procédé de codage ou de décodage d’une direction spatiale d’une source sonore, dans lequel un dictionnaire de quantification sphérique est défini sur une sphère 3D par un codage de l’élévation et de l’azimut donnant au moins un indice d’élévation codée (i) sur un nombre de niveau () d’élévation et un nombre de points par niveau () déterminé en fonction de deux valeurs de cardinalité cumulative successives (), la valeur de cardinalité cumulative () étant représentative d’un nombre de points proportionnel à un nombre total de points et selon l’aire d’une zone sphérique comprenant au moins une zone délimitée par le plan horizontal supérieur () du niveau d’élévation positive de l’indice d’élévation codée (i) et un plan horizontal inférieur de la sphère.  Figure de l’abrégé : Figure 5b
Patent FR-2124080-A1 (FR)
Title: High purity antimony prodn - from antimony trioxide by electrolysis
IPC: C25C1/22
Filed: 1971-02-03
Abstract: SbO3 obtained by combustion of refined metal contg. 99.9% Sb is treated with an aq. alkaline soln. of glycerine at 60-70 degrees C for 30-40 min. The Sb contg. soln. is then subjected to electrolysis using a cathode density of 300-500 A/m2. As-contg. SbO3 is pretreated with HNO3 at 70-80 degrees C prior to the treatment with the aq. alk. glycerine soln.