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Patent WO-2012153017-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de dépôt par enduction à la racle d'encre à base de cuivre et d'indium
Inventor: KARST NICOLAS
IPC: H01L31/18
Filed: 2012-05-03
Abstract: Le dispositif de dépôt par enduction à la racle d'une couche d'encre (11) à base de cuivre et d'indium sur un substrat (12), comporte un réservoir (21) de distribution de l'encre (11) coopérant avec une racle d'enduction (22). De plus, le dispositif comporte des moyens qui permettent de maintenir l'encre (19), le substrat (12) et la racle d'enduction (22) à des températures respectives distinctes et croissantes.
Patent WO-2012104516-A1 (WO)
Title: Modulation de la proliferation des cellules epitheliales de l'unite epidermo-pilo-sebacee via rank
Inventor: MUELLER GEORGE
IPC: A61P17/00
Filed: 2012-01-20
Abstract: La présente invention se rapporte à la modulation de l'homéostasie et/ou de la croissance des cellules épithéliales de l'unité épidermo-pilo- sébacée, via la modulation du récepteur RANK. La présente invention trouve notamment une application en thérapeutique (maladies inflammatoires telles que psoriasis ou dermatite atypique, alopécie, hirsutisme) et en cosmétique (homéostasie et/ou croissance des cheveux et poils).
Patent WO-2012140365-A1 (WO)
Title: Use of calixarenes associated with an antibiotic in the treatment of bacterial infections
Inventor: GRARE MARION
IPC: A61K31/4188
Filed: 2012-04-11
Abstract: The invention relates to a product comprising at least one given antibiotic and a calixarene for use as a drug.
Patent WO-2013024220-A1 (WO)
Inventor: EL TANNOURY CHARBEL
IPC: B60C23/06
Filed: 2012-07-19
Abstract: A device for estimating the rolling resistance of a wheel (2) of a motor vehicle (1), comprising a calculator (7) configured to calculate, while the vehicle is travelling, an instantaneous rolling resistance value (F r ) as a constant coefficient polynomial of values input into the calculator (T, Ω 3  + Ω 4 , Ω 2 , v, Ω 2 ) including an engine torque applied to the wheels of the vehicle, a linear speed of the vehicle, an angular speed of rotation of the wheel, a linear acceleration of the vehicle, and an angular acceleration of the wheel.
Patent WO-2013124596-A1 (WO)
Title: Feuillet thermoplastique pour systeme de visualisation tete haute
Inventor: SABLAYROLLES JEAN
IPC: C08K5/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: Feuillet thermoplastique pour la fabrication d'un vitrage transparent automobile ou de bâtiment destiné à la visualisation d'information, notamment d'un vitrage feuilleté, ledit feuillet étant caractérisé en ce qu'il comprend un composé présentant une bande d'absorption dans le domaine des ultraviolets et dont le spectre de réflexion diffuse en fonction de l'énergie du rayonnement incident est caractérisé par une valeur V sur la courbe de réflexion, déterminée par le point d'intersection entre la tangente (1) au point d'inflexion de ladite courbe et son asymptote (2) aux énergies plus élevées, comprise entre 3,06 et 3,65 eV.
Patent WO-2013124599-A1 (WO)
Title: Récipient pourvu d'une chambre d'étanchéité traversée par un conduit d'écoulement
Inventor: GOUDALIEZ FRANCIS
IPC: A61J1/18
Filed: 2013-02-22
Abstract: .L'invention concerne un récipient (1) comprenant une enveloppe extérieure ayant deux parois souples (2) associe entre elles de sorte a former au moins un compartiment principal (3) contenant ou destine a contenir un fluide, ledit récipient (1) comprenant en outre au moins un conduit d'écoulement (4) dont une extrémité débouche dans ledit compartiment principal (3) et D'autre extrémité s'étend au delà desdites parois souples (2), ledit conduit d'écoulement (4) étant associe audit parois souples (2) le long d'un joint proximal (6) et d'un joint distal (7) distinct du joint proximal (6), lesdites parois souples (2) enveloppant la partie du conduit d'écoulement (4) comprise entre lesdits joints (6,7), de sorte a former, autour de ladite partie du conduit d'écoulement (4), une chambre d'étanchéité (8) fermée et dépourvue d'accès.
Patent WO-2014037638-A1 (WO)
Title: Electrical device and electrical compressor
Inventor: LESCOT HUBERT
IPC: H01R4/64
Filed: 2013-07-29
Abstract: ABSTRACT: An electrical device and electrical compressor. The electrical device (102) comprises an electrical circuit (104) comprising a metal substrate (202), a layer of dielectric material (206) extending over the metal substrate (202), and a metal strip (208) extending over the layer of dielectric material (206). It further comprises a linking conductive part (218) intended to be connected to an electrical ground (106) and having a first contact end (220) intended to be pressed against the metal strip (208), and a pushing device (224) intended to take a first position, called the closed position, in which the pushing device (224) presses against a support portion (226) of the linking conductive part (218) so as to press the first contact end (220) against the metal strip (208), the support portion (226) being located away from the first contact end (220), and a second position, called the open position, in which the pushing device (224) allows the first contact end (220) to be separated from the metal strip (208).
Patent WO-2014041294-A1 (WO)
Title: Display device for a motor vehicle
Inventor: LANGLOIS SABINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-09-11
Abstract: The invention relates to a display device (1) for a motor vehicle, comprising a light source (5) and a light guide (3) that can guide the light signals through a plurality of openings (31) of the guide (3), in such a way as to reflect a plurality of images (6) on a surface (7) of the vehicle.
Patent WO-2014177787-A1 (WO)
Title: Control of an exercise machine
Inventor: CHAZALON PHILIPPE
IPC: A63B21/002
Filed: 2014-04-11
Abstract: A method for controlling an electrical actuator in an exercise device, comprising: providing a first load value (FA, kA) during a movement of the biasing member in a first direction, providing a second load value (FB, kB) during a movement of the biasing member in a second direction opposite the first direction, and detecting an initial position (M) of the mobile portion of the electrical actuator or of the biasing member at the time when the reversal of movement is detected, calculating a transition end position (N) having a variation in the second direction relative to the initial position, providing a transition load value in the form of a monotonic function of the position of the mobile portion of the electrical actuator or of the biasing member, said monotonic function varying from the first load value (FA, kA) to the second load value (FB, kB) between the initial position (M) and the transition end position (N).
Patent WO-2015071604-A1 (WO)
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08G69/08
Filed: 2014-11-14
Abstract: The invention concerns a method for producing polyamide from an amino ester of formula NH 2 -(CH 2 ) n -COOR, in which R represents an alkyl group and n represents an integer ranging from 5 to 14, comprising: - a first reaction step in the presence of water, at a first temperature; - followed by a second reaction step at a second temperature higher than the first temperature.
Patent WO-2016142588-A1 (WO)
Title: Laser germanium sur silicium en technologie cmos
Inventor: PROST MATHIAS
IPC: H01S5/02
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un guide d'onde germanium comprenant les étapes suivantes: prévoir un substrat (1) de silicium de type P revêtu d'une couche de germanium (3) fortement dopée du type N et d'une première couche de silicium (5) dopée de type N; former des tranchées (7) pénétrant dans le substrat pour former en superposition une bande de substrat, une bande de germanium et une première bande de silicium (5); et revêtir l'ensemble de la structure d'une couche de nitrure de silicium (9).
Patent WO-2016038262-A1 (WO)
Title: Partie arrière de la caisse d'un véhicule automobile dont le logement de feu arrière est soutenu par une entretoise
Inventor: DESPLANCHES PATRICE
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-08-05
Abstract: Partie arrière de la caisse d'un véhicule automobile comportant une pièce en tôle emboutie constituant un logement pour l'un des deux feux arrière, située à proximité de la doublure (11) de l'une des deux ailes arrières, de la doublure de custode (12) et de l'un des deux passages de roue arrière (13), ladite pièce en tôle du logement de feu arrière comprenant une paroi située sensiblement dans un plan horizontal qui comporte un bord qui est fixé à une partie rigide de la caisse située sensiblement dans un plan vertical, caractérisée en ce que ladite paroi du logement de feu arrière est soutenue par une pièce en tôle (15) formant entretoise dont le bord inférieur est fixé à l'un des passages de roue (13) et le bord supérieur est fixé sous ladite paroi du logement de feu.
Patent WO-2016110634-A1 (WO)
Title: Bougie de paraffines plus efficace et plus économe
Inventor: MIRCHER CHARLES
IPC: C11C5/00
Filed: 2016-01-08
Abstract: Dispositif de bougie de paraffines caractérisé en ce sens qu'il est composé, d'une part, d'un volume de paraffines associées à de la stéarine (2) constituant le corps de la bougie (1), d'autre part, d'une mèche (3) constituée d'une ou plusieurs feuilles accolées de pure ouate de cellulose absorbante issue de la pâte à papier, dont la texture est imbibée de paraffines et/ ou de stéarine jusqu'à saturation, et qui est disposée à la bordure interne ou externe du périmètre du volume de paraffines associées à de la stéarine (2) constituant le corps de la bougie (1), en enveloppant ce périmètre sur toute sa hauteur.
Patent WO-2016181049-A1 (WO)
Title: Embout pour bouteille avec becs verseurs
Inventor: ABADI BOUSBACI LAURENT
IPC: B65D47/06
Filed: 2016-04-20
Abstract: Embout (10) amovible et monobloc pour bouteille (40) de liquide comprenant deux becs verseurs (14) adaptés à être en communication de fluide avec la bouteille lorsque l'embout est raccordé à la bouteille par l'élément de raccord et chacun muni d'une sortie (16), la géométrie de chaque bec verseur et de sa sortie étant adaptée au versement du liquide de la bouteille selon une courbe sensiblement parallèle au plan de symétrie (P) de l'embout lorsque la bouteille est inclinée dans le plan de symétrie (P) de l'embout, dans lequel l'écart (60) entre la sortie (16) des deux becs verseurs est adapté au versement simultané du liquide de la bouteille dans deux verres à boire, ainsi qu'au versement du liquide de la bouteille dans un seul verre à boire.
Patent WO-2016189257-A1 (WO)
Inventor: ALLIER CÉDRIC
IPC: G03H1/04
Filed: 2016-05-26
Abstract: Procédé d'observation d'un échantillon (10) comportant une étape d'illumination de l'échantillon par une source de lumière et l'enregistrement d'une pluralité d'images, par un photodetecteur(16), les images représentant la lumière transmise par l'échantillon dans différentes bandes spectrales. A partir de chaque image, on détermine une amplitude complexe représentative de l'onde lumineuse transmise par l'échantillon dans une bande spectrale déterminée. Le procédé, itératif, comprend alors : • - la rétropropagation de chaque amplitude complexe dans un plan de l'échantillon, • - le calcul d'une fonction de pondération à partir d'une somme pondérée des amplitudes complexes rétropropagées, • - la propagation de ladite fonction de pondération dans le plan du photodétecteur, • - la mise à jour de chaque amplitude complexe, dans le plan de l'échantillon, en fonction de la fonction de pondération ainsi propagée.
Patent WO-2017042466-A1 (WO)
Title: Utilisation de tamis moléculaires pour la décarbonatation de gaz naturel
Inventor: VITTENET JULLIAN
IPC: B01D53/02
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de matériaux adsorbants zéolithiques sous forme d'agglomérés comprenant au moins une zéolithe de type A, pour la séparation en phase gaz, en particulier la séparation du dioxyde de carbone (CO 2 ) dans le Gaz Naturel (GN), dans des procédés modulés en pressionet/ou dans des procédés modulés en température. L'invention concerne également le procédé de décarbonatation de gaz naturel mettant en œuvre ledit matériau adsorbant zéolithique, ainsi que l'unité de décarbonatation de gaz naturel comprenant ledit matériau adsorbant zéolithique.
Patent WO-2017103527-A1 (WO)
Inventor: SETIER PIERRE-ALEXANDRE
IPC: C10J3/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un gaz de synthèse comprenant les étapes suivantes : a) charger un réacteur à lit fluidisé ou à lit fixe avec une source de potassium et des pneus ou des morceaux de pneus; b) injecter dans le réacteur de l'étape a), un gaz de gazéification à une vitesse allant de 0.1 m. s -1  à 5 m. s -1 , la température au sein dudit réacteur étant comprise de 800 à 1200°C, l'étape b) étant réalisée en présence de vapeur d'eau; c) récupérer le gaz de synthèse.
Patent WO-2017187039-A1 (WO)
Inventor: DUBAL EDITH
IPC: A21D10/00
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de produits panés de type beignets sans friture, comprenant une étape de préparation d'une pâte d'enrobage particulière, à partir notamment de farine de riz et d'amidons modifiés, combinée à une étape de cuisson en four vapeur. Ce procédé permet l'obtention de beignets présentant des caractéristiques requises de croustillance, d'uniformité, de couleur et de teneur réduite en matières grasses. L'invention concerne également le beignet susceptible d'être obtenu suivant le procédé précité.
Patent WO-2017198956-A1 (WO)
Title: Procede de determination de la presence et quantification d'au moins un micro-organisme dans un echantillon biologique
Inventor: GABILLARD SAMUEL
IPC: C12Q1/70
Filed: 2017-05-18
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détermination de la présence et quantification d'au moins un micro-organisme dans un échantillon biologique humain comprenant des acides nucléiques totaux, comportant les étapes suivantes : - extraction des acides nucléiques totaux dudit échantillon biologique - séquençage haut débit desdits acides nucléiques totaux - traitement informatique des données de séquençage - le filtrage des séquences non humaines par alignement de séquences avec les séquences du génome de référence d'au moins un micro-organisme d'au moins un échantillon de référence - le calcul de la profondeur de séquençage du génome de référence d'au moins un micro-organisme - la détermination d'un indicateur de la quantification d'au moins un micro¬ organisme fonction de ladite profondeur de séquençage du génome de référence. La présente invention porte également sur un équipement et des kits pour la mise en œuvre dudit procédé, pour le diagnostic prénatal ou de cancers.
Patent WO-2018007733-A1 (WO)
Inventor: REGNIER STÉPHANE
IPC: B25B9/02
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention vise un dispositif mécatronique comprenant deux branches (102) s'étendant généralement à partir d'une embase (112) dans une première direction et conformées pour être prises conjointement en main par un opérateur, les deux branches comportant des extrémités libres (118) formant pince et agencées pour se rapprocher par rotation l'une de l'autre depuis une position de repos à une position active, un moteur (116) logé dans l'embase, un actionneur (106) monté entre les branches, et un moyen de commande dudit actionneur, l'actionneur étant lié au moteur de façon à être entraîné en un mouvement de translation selon la première direction, l'actionneur possédant au moins une première surface de contact agencée pour former came avec au moins une deuxième surface de contact respective située sur chaque branche (102), la ou les premières surfaces de contact demeurant en prise avec la ou les deuxièmes surfaces de contact respectives, le moyen de commande de l'actionneur (106) étant agencé pour contrôler ledit mouvement de translation de l'actionneur afin de produire un mouvement de rotation desdites branches (102) qui exerce une force choisie de la pince dans sa position active.
Patent WO-2018115622-A1 (WO)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine hydrocarbonee specifique
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: C08L9/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins: - de 50 à 100 pce d'un ou plusieurs élastomères diéniques dits de très basse température de transition vitreuse (Tg) présentant une Tg comprise dans un domaine allant de -110°C à -70°C, choisis parmi les homopolymères de butadiène, les copolymères de butadiène et de monomère vinylaromatique, présentant un taux d'unité vinylaromatique compris entre 0 et 5% en poids, et les mélanges de ces derniers, - une charge renforçante, - un système de réticulation - de 40 à 150 pce d'au moins une résine hydrocarbonée hydrogénée, majoritairement composée d'unités issues de monomères en C9, la résine présentant un taux de proton aromatique inférieur à 25% et un taux de proton éthylénique inférieur à 1%.
Patent WO-2020234516-A1 (WO)
Title: Fire partition element suitable and intended for forming a fire separation wall or a fire door leaf installed in a building or a structure, leaf or separation wall formed by such an element and fire door comprising at least one such leaf
Inventor: MEYER GRÉGORY
IPC: A62C2/06
Filed: 2019-05-23
Abstract: The present invention relates to a fire partition element suitable and intended for forming a fire separation wall or a fire door leaf installed in a building or a structure, said element comprising a metal protective shell (1) defining an inner filling space (2) and a firestop filling structure (3, 4) contained in the inner filling space, the protective shell having an inner surface (10) surrounding the inner filling space. The filling structure comprises a functional product (3) able to produce or release one or more fire-extinguishing substances under the effect of a temperature increase reaching or going beyond a temperature threshold and at least one flexible insulating block (4) forming a thermal insulation and having an outer surface (40). The functional product is applied by spreading, in one or more superimposed layers, with a predetermined thickness according to the desired fire resistance, on the inner surface and/or on the outer surface (40) of the or at least one of the flexible insulating blocks (4). The invention also relates to a leaf formed by such an element and a fire door comprising at least one such leaf.
Patent WO-2020144438-A1 (WO)
Title: Process for producing a receiver substrate for a semiconductor-on-insulator structure for radiofrequency applications and process for producing such a structure
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/762
Filed: 2020-01-08
Abstract: The present invention relates to a process for producing a receiver substrate (30) for a semiconductor-on-insulator structure for radiofrequency applications, comprising the following steps: - providing a semiconductor substrate comprising a base substrate (1) made of monocrystalline material and a charge-trapping layer (2) made of polycrystalline silicon arranged on the base substrate (1); - oxidizing the charge-trapping layer (2) to form an oxide layer (3) arranged on said charge-trapping layer, the process being primarily characterized in that the oxidization of the charge-trapping layer (2) is performed at least partly at a temperature lower than or equal to 875°C, in the following manner: - starting the oxidization at a first temperature (T 1) between 750°C and 1000°C; - decreasing the temperature down to a second temperature (T  2 ), lower than the first temperature (T 1), between 750°C and 875°C; - continuing the oxidization at the second temperature (T  2 ).
Patent WO-2021105616-A1 (WO)
Title: Procédé de conservation des produits cuits de boulangerie
Inventor: BRYCKAERT EMILIE
IPC: A23L3/3571
Filed: 2020-11-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation de produit cuit de boulangerie résistant aux moisissures comprenant la cuisson d'une pâte obtenue par une méthode de panification de type sponge and dough mettant en œuvre une poolish contenant de 20 à 55 g/L d'éthanol, de préférence de 35 à 50 g/L d'éthanol, et comprenant après la cuisson une étape d'application à la surface du produit cuit de boulangerie d'une solution comprenant un levain vivant et/ou une levure vivante.
Patent WO-2022162289-A1 (WO)
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE MICHEL
IPC: H04B5/00
Filed: 2021-12-20
Abstract: The invention relates to a method and device for adapting the communication from a mobile terminal (TM) equipped with a near-field communication (NFC) module. The mobile terminal is able to be placed in NFC mode (M_NFC) or in IBC mode (M_IBC) to carry out contactless transactions. It is able to receive a message in an electromagnetic field over a near-field channel. The method is characterized in that it comprises, on the mobile terminal, the following steps: - receiving, from a terminal placed in read mode (E1), called the reader terminal, a message inviting to open communications (WUP_X, WUP_NFC, WUP_IBC) according to a type of near-field communication (X, NFC-A, NFC-B, NFC-F, NFC-IBC); - detecting (E2) a type of near-field communication (NFC, IBC) in the received invitation message; - if said type of communication indicates an IBC communication (E2), and (E3) the mobile terminal is placed in IBC mode (M_IBC), sending (E4) a pairing request (ACK_IBC) over a return channel (CR) distinct from the near-field channel.
Patent WO-2022254154-A1 (WO)
Title: Canister vacuum cleaner comprising a gripping handle equipped with a remote control
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/28
Filed: 2022-06-02
Abstract: The vacuum cleaner (1) comprises a vacuum cleaner housing (2); a suction nozzle disposed on the vacuum cleaner housing (2); a suction motor disposed in the vacuum cleaner housing (2); a suction tube (8) fluidically connected to the suction nozzle; a gripping handle (13) fixed to the suction tube (8); a remote control (14) fixed to the gripping handle (13) and configured to emit control signals; and a control device provided in or on the vacuum cleaner housing (2), the control device being configured to receive the control signals emitted by the remote control (14) and to control the operation of the suction motor depending on the control signals received by the control device. The gripping handle (13) has an accommodating cavity and the remote control (14) is mounted removably in the accommodating cavity.
Patent WO-2023012421-A1 (WO)
Title: Chemise de refroidissement de pale creuse de distributeur
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D5/18
Filed: 2022-07-27
Abstract: Chemise de refroidissement (26) pour une pale creuse de distributeur de turbine de turbomachine, comportant : un corps principal (30) comportant un conduit d'admission central définissant une première zone de circulation d'air de ventilation et relié à des faces extrados et intrados comportant au moins deux rangées de perçages (37) par deux parois de séparation définissant des deuxième et troisième zones de circulation d'air de ventilation, une plaquette externe (38) comportant des premier, deuxième et troisième orifices pour admettre l'air de ventilation respectivement dans les première, deuxième et troisième zones de circulation d'air de ventilation, et - une plaquette interne (40) comportant une ouverture centrale pour évacuer l'air de la première zone de circulation d'air de ventilation, les plaquettes externe et interne étant solidarisées par brasage respectivement au corps principal pour former un ensemble monobloc à trois zones de circulation d'air de ventilation indépendantes et étanches les unes des autres, avant son montage dans la pale creuse du distributeur.