baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052059-A1 (FR)
Title: Parfums sous forme de microemulsions aqueuses
Inventor: BOUCENNA VERDIER ORIANA
IPC: A61Q13/00
Filed: 2017-01-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une microémulsion de type huile-dans-eau comprenant, de préférence consistant en, en pourcentage massique : • 70% à 94% d'eau, • 1% à 15% d'au moins une substance hydrophobe parfumante, • 4% à 20% d'au moins un solvo-surfactif de préférence volatil, et • 0,1% à 15% d'au moins un agent hydrotrope ou d'au moins un tensioactif choisi parmi les tensioactifs anioniques, les tensioactifs cationiques, les tensioactifs amphotères et les tensioactifs non ioniques, ledit solvo-surfactif étant le composé d'isosorbide obtenu sous les deux formes endo et exo suivantes : dans lesquelles n = 3
Patent FR-3062152-A1 (FR)
Title: Fenetre coulissante pour un batiment, installation domotique comprenant une telle fenetre coulissante et procede de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une telle fenetre
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E05F15/643
Filed: 2017-01-23
Abstract: Une fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment comprend un cadre dormant (4), un ouvrant (3a, 3b), un dispositif d'entraînement motorisé (5), un système de ferrure (20) et un dispositif de commande de verrouillage (26). Le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprend un actionneur électromécanique (6), un élément flexible (9) et un bras d'entraînement (18). L'élément flexible (9) est configuré pour entraîner en déplacement l'ouvrant (3a) par rapport au cadre dormant (4), lorsque l'actionneur (6) est activé électriquement. Le bras (18) est relié, d'une part, à un cadre (15) de l'ouvrant (3a) et, d'autre part, à l'élément flexible (9). Le dispositif de commande de verrouillage (26) est configuré pour coopérer avec un verrou du système de ferrure (20) et pour être actionné au moyen de l'élément flexible (9), lorsque l'actionneur (6) est activé électriquement. Le bras d'entraînement (18) supporte le dispositif de commande de verrouillage (26). Le système de ferrure (20) comprend également un système anti-fausse manœuvre (27). Le dispositif de commande de verrouillage (26) est configuré pour actionner le verrou suite à l'activation du système anti-fausse manœuvre (27) et lorsque l'actionneur (6) est activé électriquement.
Patent FR-3063523-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur a moteur a combustion interne suralimente
Inventor: PLEURMEAU YANN
IPC: F02M31/20
Filed: 2017-03-06
Abstract: Groupe motopropulseur comprenant un moteur (2) thermique, un circuit (3) d'alimentation en air dudit moteur (2), un circuit (16) de liquide de refroidissement du moteur (2) et un ventilateur (7), ledit circuit (3) d'alimentation en air du moteur (2) comprenant un compresseur (4) et un radiateur (5), ledit radiateur (5) à air à l'intérieur duquel l'air comprimé par le compresseur (4) est apte à circuler pour y être refroidi étant disposé entre le compresseur (4) et l'entrée (6) d'admission d'air du moteur (2) et à proximité du ventilateur (7) pour être disposé au moins partiellement dans le flux d'air produit par le ventilateur (7). Au moins une portion du circuit (16) du liquide de refroidissement du moteur (2) forme, avec au moins une partie de la portion (31) du circuit (3) d'alimentation en air du moteur (2) disposée entre le compresseur (4) et le radiateur (5) à air, un échangeur (20) thermique air/liquide.
Patent FR-3063809-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'un carter par colorimetrie
Inventor: ROMERO JEAN-LOUIS
IPC: G01N25/20
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif de l'échauffement d'une zone déterminée (24) à contrôler d'une pièce (10) en matériau polymère, le procédé comportant les étapes suivantes : a) réaliser au moins une mesure de colorimétrie sur ladite zone déterminée (24) à contrôler et obtenir la valeur ap du paramètre a de l'espace colorimétrique CIELAB, b) réaliser au moins une mesure de colorimétrie sur une zone de référence (26) de ladite pièce (10) et obtenir la valeur ap/ref du paramètre a de l'espace colorimétrique CIELAB, c) calculer Δap = ap ap/ref, d) établir un risque d'échauffement de ladite zone déterminée (24) à contrôler si Aap est supérieur à une valeur seuil A1.
Patent FR-3050334-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique
Inventor: SEKINO TSUKASA
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-04-13
Abstract: Il est proposé un dispositif d'alimentation électrique capable de supprimer le bombement d'un harnais de câbles vers une caisse de véhicule quand une porte coulissante est à moitié ouverte. Le dispositif d'alimentation électrique 1 est doté d'un harnais de câbles 110 disposé entre une caisse de véhicule 60 et une porte coulissante 50, une partie du harnais de câbles du côté de la caisse du véhicule 60 s'étendant dans la direction de fermeture D112 de la porte coulissante 50 quand la porte coulissante 50 est à moitié ouverte, et d'un ressort hélicoïdal du côté porte 144 (élément d'inclinaison) pour incliner une partie du harnais de câbles 110 du côté de la porte coulissante 50 dans la direction d'inclinaison D12 en l'appliquant contre la porte coulissante 50 dans la direction de fermeture 112 de la porte coulissante 50 afin de supprimer une courbure convexe vers l'intérieur de la caisse du véhicule 60 lorsque la porte coulissante 50 est à moitié ouverte.
Patent FR-3065854-A1 (FR)
Title: Securisation du choix du reseau visite en itinerance
Inventor: BONNET CEDRIC
IPC: H04W76/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de connexion d'un terminal (UE) hors de portée de son réseau domicile (hN-A), à un réseau (vN-B) d'une zone visitée couverte par une pluralité de réseaux, le procédé comprenant: • l'émission (E10) d'une requête (AR) relative à la connexion, comprenant un identifiant relatif à la zone visitée, • la réception (E11) d'un message (AA) de réponse à la requête, comprenant une liste d'au moins un réseau de la pluralité, auquel doit se connecter en priorité le terminal, • la déconnexion du terminal et sa reconnexion (E12) au réseau prioritaire de la liste. L'invention concerne de plus un procédé de traitement comprenant: • la réception (E30, E60) de la requête comprenant un identifiant relatif à la zone visitée, • l'obtention (E32, E62, E34), sur la base de l'identifiant, d'une liste d'au moins un réseau de la pluralité, auquel doit se connecter en priorité le terminal, • l'émission (E35, E63) d'un message de réponse à la requête, comprenant la liste.
Patent FR-3067486-A1 (FR)
Title: Procede de detection non intrusif des failles de securite d'un programme informatique
Inventor: BONNEFOY-CLAUDET BERTRAND
IPC: G06F21/57
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un procédé de détection non intrusif des failles de sécurité d un programme informatique APP. Le procédé comporte une étape d installation et d exécution d une version exécutable et non instrumentalisée du programme APP dans un système informatique 1, le système informatique 1 comprenant au moins une fonction cryptographique susceptible d être appelée par le programme APP. Il comprend également, au cours de l exécution du programme, une étape d enregistrement dans un fichier de traçage des modalités d appels à la fonction cryptographique et, après l exécution du programme, une étape d analyse du fichier de traçage à l aide d une base de règles pour détecter des appels à la fonction cryptographique susceptibles de former une faille de sécurité.
Patent FR-3068684-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de delivrance d'au moins une bande pour la realisation d'une ficelle de palissage
Inventor: BENOIT FREDERIC
IPC: B65H75/04
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage et de délivrance (1) d'au moins une bande pour la réalisation d'une ficelle de palissage, ce dispositif (1) comporte, d'une part, un plateau (2), mobile en rotation autour d'un axe (20), et comportant au moins un moyen de stockage pour stocker la bande ou les bandes, d'autre part, un couvercle (3) amovible pour refermer ledit au moins un moyen de stockage et, d'autre part encore, au moins un moyen de verrouillage (4) pour verrouiller le couvercle (3) par rapport au plateau (2) et en position de fermeture, un tel moyen de verrouillage (4) étant mobile entre une position inactive de verrouillage et une position active de verrouillage du couvercle (3). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen de commande (5) pour commander le positionnement du moyen de verrouillage (4) ou des moyens de verrouillage (4) dans la position active de verrouillage, ceci sous l'effet de la rotation du plateau (2).
Patent FR-3073497-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege par exemple d'aeronef et siege comportant un tel systeme
Inventor: DANET ROMAIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-11-10
Abstract: Ce système, comportant une embase (3) munie de moyens (4) en forme de mors de serrage et de blocage en position du système dans le rail (2), les moyens en forme de mors de serrage étant déplaçables entre une première position et une deuxième position par l'intermédiaire de moyens de manœuvre (5) actionnables par un opérateur entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage, est caractérisé en ce que les moyens de manœuvre comprennent une vis (5) de serrage engagée dans un trou (10) et adaptée pour coopérer avec un trou taraudé (11) et en ce qu'elle présente une portion lisse (12) pour ne permettre son vissage dans le trou taraudé que lorsque l'embase et les moyens en forme de mors de serrage sont en position correcte d'accrochage dans le rail.
Patent FR-3076000-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une unite de travail en cours d'execution, procede de controle d'execution d'une unite de travail, dispositifs, equipement serveur et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: DARTOIS JEAN-EMILE
IPC: H04L12/26
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'une unité de travail au cours de son exécution, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : Obtention (E1) au cours de l'exécution de l'unité de travail d'une pluralité de mesures représentatives d'une empreinte de l'unité de travail sur les ressources informatiques de l'équipement client pendant au moins une période temporelle prédéterminée ; Prédiction (E2) par un système de prédiction automatique préalablement entraîné en mode supervisé et à partir de la pluralité de mesures collectées, d'une probabilité d'appartenance de ladite unité de travail à au moins une classe d'unité de travail d'une pluralité de classes; Décision (E3) d'affecter à l'unité de travail la classe associée à la probabilité la plus élevée, lorsqu'elle est supérieure ou égale à un seuil de confiance prédéterminé.
Patent FR-3076003-A1 (FR)
Title: Acces multiples a un fichier de donnees stocke dans un systeme de stockage de donnees associe a un espace memoire tampon
Inventor: GERPHAGNON JEAN-OLIVIER
IPC: G06F15/167
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un espace mémoire tampon associé à un système de stockage de données persistant d'une machine informatique. L'espace mémoire tampon est adapté pour mémoriser temporairement en mémoire vive de la machine une ou plusieurs portions d'un seul et même fichier de données du système de stockage de données persistant ayant respectivement fait l'objet d'accès antérieurs par un ou plusieurs processus exécutés sur la machine. Le système d'exploitation de la machine assure le traçage de chacune des portions du fichier qui sont projetées dans l'espace mémoire tampon par un descripteur appartenant à une pluralité de descripteurs de projection en mémoire tampon qui sont tous associés au suivi d'une ou plusieurs des portions du fichier projetées dans l'espace mémoire tampon.
Patent FR-3079137-A1 (FR)
Title: Fauteil roulant non motorise
Inventor: FLORES MARIA DEL CARMEN
IPC: A61G5/00
Filed: 2018-03-19
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil roulant de supermarché non motorisé nécessitant l'aide d'un tiers pour le pousser, disponible sur site et réalisé avec des matériaux de chariot lui permettant d'être laissé en extérieur et en libre-service.
Patent FR-3070834-A1 (FR)
Title: Chaussette anti-chute confortable et procede de tricotage de celle-ci
Inventor: ZHANG RUIFENG
IPC: D04B1/24
Filed: 2018-02-15
Abstract: La présente invention propose une chaussette antichute confortable et un procédé de tricotage de celle-ci , incluant un bout de chaussette (11), un corps de chaussette (12) et un talon de chaussette (13) ; le bout de chaussette (11) et le talon de chaussette (13) sont tous deux raccordés au corps de chaussette (12) ; la chaussette comporte une première structure de tricotage (21) et une seconde structure de tricotage (22) ; la première structure de tricotage (21) inclut une première zone d'aiguille de tramage (A1) et une première zone d'aiguille d'insertion (B1) située au niveau d'un côté de la première zone d'aiguille de tramage (A1) près du bout de chaussette (11), lorsque la seconde structure de tricotage (22) est une structure d'aiguille de tramage, une seconde zone d'aiguille de tramage (A2) est formée, et la seconde zone d'aiguille de tramage (A2) lie la première zone d'aiguille d'insertion (B1).
Patent FR-3078078-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fil fin conducteur ou d'un fil de contact catenaire
Inventor: PRIMAUX FRANCOIS
IPC: H01B1/02
Filed: 2018-02-21
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un fil conducteur, à partir d'un alliage constitué de chrome entre 0,1 et 0,6%, de zirconium entre 0,02 et 0,06 %, de moins de 0,02 % de phosphore, le restant étant du cuivre et moins de 0,1% d'impuretés inévitables, ledit procédé comportant au moins les étapes : - fusion des différents composants de l'alliage à une température supérieure à 1200°C; - coulée continue à travers une filière présentant un diamètre D inférieur à 30 mm, permettant d'obtenir une barre d'un diamètre proche de D, avec le maintien du métal liquide à une température comprise entre 1100 et 1300°C; - solidification de ladite barre et refroidissement jusqu'à une température inférieure à 100°C. Une opération d'étirage est ensuite effectuée, pour obtenir la forme et la section finale du fil, suivie d'une étape de traitement thermique.
Patent FR-3071689-A1 (FR)
Title: Presentation de communications
Inventor: CHEVRIER BRIAN
IPC: H04M3/487
Filed: 2018-02-21
Abstract: Un procédé pour présenter des communications est proposé. Le procédé peut comprendre l'obtention, dans un dispositif, d'une demande provenant d'un utilisateur pour lire un message stocké qui comprend un signal audio. En réponse à l'obtention de la demande, le procédé peut comprendre le fait de diriger le signal audio du message vers un système de transcription depuis le dispositif. Dans ces modes de réalisation, ainsi que dans d'autres, le système de transcription peut être configuré pour générer du texte qui est une transcription du signal audio en temps réel. Le procédé peut comprendre en outre l'obtention, dans le dispositif, du texte du système de transcription et la présentation, par le dispositif, du texte généré par le système de transcription en temps réel. En réponse à l'obtention du texte provenant du système de transcription, le procédé peut aussi comprendre la présentation, par le dispositif, du signal audio de manière telle que le texte présenté est sensiblement aligné avec le signal audio.
Patent FR-3070101-A1 (FR)
Title: Ensemble d'amplificateur en ligne pour système de détection distribué
Inventor: LEBLANC MICHEL JOSEPH
IPC: G02B6/28
Filed: 2018-08-07
Abstract: La technologie en question concerne un ensemble amplificateur en ligne pour système de détection distribué. La technologie en question comprend le déploiement d'un outil de détection distribué dans un puits de forage, et l'enregistrement du puits de forage à l'aide de l'outil de détection distribué. L'outil de détection distribué comprend un premier amplificateur optique et un premier filtre optique couplé à une première fibre optique monomode. Le premier amplificateur optique est couplé à un premier circulateur monomode pour amplifier un signal optique monomode, et le premier filtre optique est couplé au premier amplificateur optique pour filtrer le signal optique monomode amplifié. Le premier circulateur monomode peut être couplé à un interrogateur pour acheminer le signal optique monomode vers une seconde fibre optique monomode et acheminer un signal optique réfléchissant d'une seconde fibre optique monomode vers l'interrogateur. Le signal optique réfléchissant peut traverser un second amplificateur optique et une seconde fibre optique entre les premier et second circulateurs monomodes.
Patent FR-3076316-A1 (FR)
Title: Representation efficace des resultats de simulation tridimensionnelle complexes pour les operations en temps reel
Inventor: FILIPPOV ANDREY
IPC: G06N3/10
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un système et des procédés permettant de faire l'apprentissage des modèles de réseau neuronal pour des simulations d'écoulement en temps réel. Les données d'entrée sont acquises. Les données d'entrée comprennent des valeurs pour une pluralité de paramètres d'entrée associée à un écoulement de fluide multiphasique. L'écoulement de fluide multiphasique est simulé à l'aide d'un modèle de dynamique de fluide complexe (CFD), basé sur les données d'entrée acquises. Le modèle CFD représente un domaine tridimensionnel (3D) pour la simulation. Une zone d'intérêt est sélectionnée dans le domaine en 3D représenté par le modèle CFD. Un maillage bidimensionnel (2D) de la zone d'intérêt sélectionnée est produit. Le maillage en 2D représente les résultats de la simulation pour la zone d'intérêt sélectionnée. On fait ensuite l'apprentissage d'un réseau neuronal à partir des résultats de simulation représentés par le maillage en 2D produit.
Patent FR-3077712-A1 (FR)
Title: Mange debout -velos
Inventor: AHLSWEH PASCAL
IPC: A63B69/16
Filed: 2018-02-15
Abstract: Mange debout vélo permettant de partagé un moment convivial ou réunion de travail tout en faisant du sport sans contrainte, grâce à son mange debout, les utilisateurs peuvent partager un repas ou faire une réunion, pas de soucis de place pour poser les assiettes pour un repas ou les ordinateurs pour une réunion,     Il est constitué d'un plan de travail en stratifié de 2900mm (2), de deux joues de chaque côté (5),d'un tube métallique (8),de deux vélos (9) fixés sur charnières rotatives (10), d'un crochet élastique fixé sous la selle(11) permettant d'accrocher les vélos sur une poignée fixée sous le plan de travail (12), de deux boîtiers connectés reliés aux vélos (1),     Cette invention peut être placée dans les salles de repos des entreprises permettant aux salariés de prendre leur pose tout en faisant du sport, dans les salles de restaurants, dans les salles de réunions, mais aussi chez les particuliers, toutes personnes voulant allier plaisir et sport,
Patent FR-3093239-A1 (FR)
Title: Procédé de collage – Application aux piles à combustibles
Inventor: PANOZZO RÉGIS
IPC: H01M8/0297
Filed: 2019-02-26
Abstract: Procédé de collage – Application aux piles à combustibles
    Procédé de collage d’un premier composant (1) avec un deuxième composant (2), comprenant les étapes suivantes : - dépôt sur le premier composant (1) et/ou sur le deuxième composant (2) d’un moyen adhésif d’un premier type, parmi un moyen adhésif à prise lente (3) ou un moyen adhésif à prise rapide (4), - dépôt sur le premier composant (1) et/ou sur le deuxième composant (2) d’un moyen adhésif d’un deuxième type, différent du premier type, parmi un moyen adhésif à prise lente (3) ou un moyen adhésif à prise rapide (4), - mise en contact des deux composants (1, 2), - pressage et - prise du moyen adhésif à prise lente (3).
    Application à l’assemblage d’une plaque bipolaire (6).
    Application à l’assemblage d’une pile à combustible (7).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094677-A1 (FR)
Title: Siège à dossier inclinable et rabattable
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-04-08
Abstract: L’invention concerne un siège (10) à fixer à un châssis (101) de véhicule automobile, comprenant : - une assise (20) qui est équipée de moyens de montage mobile en translation sur le châssis, et - un dossier (30) qui comporte une partie haute et une partie basse articulée, d’une part, sur la partie haute, et, d’autre part, sur l’assise. Selon l’invention, le siège comporte un capot arrière (40) qui est monté mobile en translation sur la partie haute du dossier et qui est équipé de moyens de montage mobile en pivotement sur le châssis. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095442-A1 (FR)
Title: Proteine de legumineuse gelifiante
Inventor: LAROCHE CHRISTOPHE
IPC: C07K1/02
Filed: 2019-04-29
Abstract: L’invention porte sur une composition protéique de légumineuse ayant une force de gel améliorée ainsi que son procédé de production.
Patent FR-3096303-A1 (FR)
Title: Composite laminé pour éléments transparents à réflexion diffuse
Inventor: DIGUET ANTOINE
IPC: G02B27/02
Filed: 2019-05-23
Abstract: L'invention concerne un composite laminé permettant l’obtention d’éléments à couche transparents à réflexion diffuse susceptibles d’être utilisés dans des vitrages esthétiques et/ou antireflets, ou encore dans des écrans de projection transparents. Le composite laminé comprend un support polymérique organique, une couche et un premier substrat polymérique organique transparent. La couche diélectrique est disposée entre le support et le substrat. La couche diélectrique a un indice de réfraction supérieur à l’indice de réfraction du premier substrat. L’énergie d’adhésion entre la couche diélectrique et support est inférieure à l’énergie d’adhésion entre la couche diélectrique et le substrat. L’invention se rapporte également à un procédé de fabrication d’un élément à couche transparent à réflexion diffuse à partir dudit composite laminé.
Patent FR-3096996-A1 (FR)
Title: Ossature métallique pour cloison sèche de panneau préfabriqué
Inventor: LONGEAU LUDOVIC
IPC: E04C2/52
Filed: 2019-06-04
Abstract: Ossature métallique pour cloison sèche de panneau préfabriqué, ladite ossature métallique comprenant un profilé métallique (10) présentant un fond (12) et deux ailes opposées (14, 16) s’étendant à partir dudit fond (12) en regard l’une de l’autre, lesdites ailes en regard étant aptes à recevoir respectivement des panneaux préfabriqués en appui. Ledit fond (12) dudit profilé métallique (10) présente au moins un ensemble de n découpes (28, 30, 32, 34) s’étendant chacune à partir d’un point central (36) et selon n rayons moyens (R1, R2, R3, R4), pour pouvoir plier n languettes (44, 46, 48, 50) en saillie dudit fond (12) autour d’une lumière de passage de gaine (52), n étant un entier naturel supérieur à 2. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098129-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: PERIGNON FABRICE
IPC: B65D51/24
Filed: 2019-07-01
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant :- un réservoir (R),- une pompe (P) ayant une tige d’actionnement (P3),- un godet (1) monté sur la tige d’actionnement (P3) pour recueillir le produit issu de la pompe (P), - un organe amovible (2) en prise avec le godet (1) et comprenant un applicateur (A) reçu dans le godet (1) pour prélever du produit, l’applicateur (A) étant déformable et contraint dans le godet (1) par des moyens de verrouillage par rotation (13, 23, 31, F4) comprenant plusieurs brides fixes (31) solidaires du réservoir (R) et plusieurs ailettes (23) solidaires de l’organe amovible (2), caractérisé en ce que le godet (1) et l’organe amovible (2) sont pourvus de moyens de connexion en rotation (130, 23), de sorte que l’organe amovible (2) entraine le godet (1) en rotation sur la tige d’actionnement (P3), dès lors que l’organe amovible (2) est en prise avec le godet (1). « figure pour l’abrégé : figure 1 »