baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086890-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration de vehicule
Inventor: HUBATZECK AUDREY
IPC: B60Q3/78
Filed: 2018-10-03
Abstract: Le dispositif d'aération (1) de véhicule comprend un corps (2) définissant une conduite de guidage d'un flux d'air, au moins un élément de guidage (4) s'étendant dans le corps (2), et un dispositif d'éclairage (14) configuré pour générer un éclairage visible sur une partie visible (12) de l'élément de guidage (4), le dispositif d'éclairage (14) comprenant un miroir (16) et un miroir semi-réfléchissant (16) tournés l'un vers l'autre, et au moins une source de lumière (20) configurée pour émettre de la lumière entre le miroir (16) et le miroir semi-réfléchissant (18) de telle manière que chaque rayon lumineux atteignant le miroir (16) est réfléchi vers le miroir semi-réfléchissant (18) et chaque rayon lumineux atteignant le miroir semi-réfléchissant (18) est en partie réfléchi et en partie transmis et visible sur la partie visible (12).
Patent FR-3088910-A1 (FR)
Title: Machine pour ensacher des articles et procédé d’ensachage à l’aide d’une telle machine
Inventor: LAURENT JÉRÉMIE
IPC: B65B43/26
Filed: 2018-11-26
Abstract: Machine pour ensacher des articles et procédé d’ensachage à l’aide d’une telle machine Machine (1) pour ensacher des articles dans des sachets (S), chaque sachet (S) se présentant sous la forme d’un fourreau souple fermé à une extrémité dite fermée et ouvert à une extrémité dite ouverte, la machine (1) comprenant : une zone (8) d’ensachage ; un dispositif (12) de soufflerie ; un système (14) d’approvisionnement en articles à ensacher ; un système (16) d’évacuation des sachets ; la machine (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un système d’amorce de déploiement comprenant : un premier dispositif (11) de préhension dit inférieur, et un deuxième dispositif (20) de préhension dit supérieur, un dispositif d’ajustement de la distance entre le dispositif (20) de préhension supérieur et le dispositif (11) de préhension inférieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094337-A1 (FR)
Title: Système d’amarrage comprenant une pluralite de bouees munies d’unites de communication
Inventor: DESCOS LAURENT
IPC: G08G3/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un système d’amarrage (1), comprenant une pluralité de bouées d’amarrage (2) et une unité de gestion centrale (3), caractérisé en ce que chaque bouée comporte une unité de communication (4) agencée pour émettre des messages à destination de l’unité de gestion centrale et recevoir des messages de l’unité de gestion centrale, et en ce que l’unité de communication est agencée pour détecter la présence d’un bateau (10) muni d’une balise de communication (11) situé au voisinage de la bouée, pour recevoir des informations de ladite balise contenant un identifiant de la balise de communication (ID-B) et pour émettre une requête d’identification (RI) contenant l’identifiant de ladite balise de communication à destination de l’unité de gestion centrale Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096225-A1 (FR)
Title: Semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C7/20
Filed: 2019-05-24
Abstract: Semoir comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement (F), le semoir comportant : un disque d’ouverture (14), monté à rotation sur le support de manière à ménager une fente principale (F1) dans le sol (S) dans une position de service ; un dispositif de semage (15) rigidement fixé sur le support (12) et configuré pour, dans la position de service, s’étendre au moins partiellement dans ladite fente principale pour y déposer un composé ; un outil de comblement (42 ;50) de la fente principale, rigidement fixé sur le support et, en position de service, en contact glissant avec le sol. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099036-A1 (FR)
Title: Boitier pour produits cosmétiques comportant un socle de base, un couvercle et une platine intercalaire amovible
Inventor: SOBOL YEVSEY
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention concerne un boitier (1) pour produit(s) cosmétique(s) (40) sous forme de palet(s) pouvant par exemple contenir une formule solide, cireuse ou pâteuse, comportant au moins un socle de base (20) comportant un fond (21) continu dépourvue d’ouverture et des parois (22) délimitant au moins un logement intérieur recevant directement au moins un palet (40) de produit cosmétique, un couvercle (10) articulé par rapport au socle de base (20) autour d’un axe de pivotement arrière (25), et une platine intercalaire (30) comportant au moins une ouverture (32) traversant son épaisseur pour former un compartiment entourant directement le palet (40) de produit cosmétique afin de maintenir ce dernier entre ladite platine (30) et le fond (21) du socle de base (20), caractérisé en ce que la platine intercalaire (30) et le socle de base (20) comportent respectivement des moyens d’attache amovible (62, 63) coopérant entre eux de sorte que ladite platine intercalaire (30) est montée dans ledit socle de base (20) de manière complètement détachable. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102054-A1 (FR)
Title: Casque pour améliorer l’équilibre de la balance sympatho-vagale d’un individu
Inventor: VAUSSENAT FABRICE
IPC: A61B5/1455
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention décrit un casque destiné à être porté par un individu de manière à améliorer l’équilibre de sa balance sympatho-vagale, caractérisé en ce qu’il comprend : - un capteur d’acquisition de la saturation pulsée en oxygène (SpO2) (22), - au moins une électrode d’acquisition (21) d’une onde cérébrale, - une unité de traitement (30) configurée pour déterminer, à partir de données acquises par le capteur d’acquisition de la SpO2 (22) et par l’au moins une électrode d’acquisition (21) d’une onde cérébrale, une caractéristique d’onde mécanique adaptée pour améliorer l’équilibre de la balance sympatho-vagale, - au moins un transducteur (23) configuré pour émettre une onde mécanique, une caractéristique de l’onde mécanique correspondant à la caractéristique déterminée par l’unité de traitement (30). L’invention décrit également un procédé destiné à améliorer l’équilibre de la balance sympatho-vagale d’un individu. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102394-A1 (FR)
Title: Moule de cuisson d’un pneumatique comportant un insert amovible, et procédé de fabrication associé
Inventor: DEBORDEAUX HELOISE
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-10-24
Abstract: Moule de cuisson (20) d’un pneumatique, ledit moule comprenant au moins un corps, telle une coquille (21) ou une garniture, et au moins un insert (22) monté de manière amovible dans un logement dudit corps, la surface de moulage (23) dudit corps comportant un premier motif de texture (24), la surface de moulage (25) dudit insert comportant un motif de marquage (26). Selon l’invention, la surface de moulage dudit insert comporte, en outre, un deuxième motif de texture (27) choisi de telle manière que la surface moulée par le deuxième motif de texture fait contraste avec la surface moulée par le motif de marquage (26), et ne fait pas ou peu contraste avec la surface moulée par le premier motif de texture (24). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3088020-A1 (FR)
Title: Procédé de polissage mécano-chimique d’un substrat
Inventor: GADINSKI MATTHEW R
IPC: B24B37/24
Filed: 2019-11-05
Abstract: P rocédé de polissage mécano-chimique d’un substrat La présente invention concerne un procédé de polissage mécano-chimique d’un substrat utilisant un tampon de polissage présentant une couche de polissage qui possède un potentiel zêta positif consistant sur la surface entière, en association avec une suspension positivement chargée.
Patent FR-3103853-A1 (FR)
Title: Raccordement electrique d’une machine electrique dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-12-03
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant : - un générateur de gaz (12) ayant un axe longitudinal (A), - une soufflante (14) située à une extrémité amont du générateur de gaz et configurée pour tourner autour dudit axe, et - une machine électrique (70) de forme générale annulaire qui est montée coaxialement en aval de la soufflante, et qui comprend un rotor (70a) couplé en rotation à la soufflante, et un stator (70b) qui est relié à un circuit électronique de puissance (78) par au moins une barre rigide électroconductrice (80). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103813-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication du (2,2-Diméthyl-1,3-dioxolan-4-yl)méthanol
Inventor: LEN CHRISTOPHE
IPC: C07D307/12
Filed: 2019-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication du (2,2-Diméthyl-1,3-dioxolan-4-yl)méthanol qui comprend au moins les étapes suivantes : (1) le broyage des réactifs suivants, dits réactifs de départ comprenant au moins : du glycérol et un catalyseur choisi parmi un acide de Lewis dur comprenant au moins un métal de transition, avec de l’acétone, le ratio molaire (glycérol) : (acétone) étant inférieur ou égal à 0,8 ; de préférence inférieur ou égal à 0,7, à une température ambiante supérieure ou égale à 50°C, de préférence supérieure ou égale à 56°C, dans un broyeur tridimensionnel à microbilles en phase liquide pendant un temps de séjour inférieur ou égal à 15 minutes, de préférence inférieur ou égal à 10 minutes et en particulier inférieur ou égal à 5 minutes ; (2) la récupération en sortie du broyeur d’une composition finale comprenant du solkétal et le cas échéant, un ou des sous-produits correspondant au(x) réactif(s) de départ n’ayant pas réagi(s) et/ou au 1,3-O-isopropylidene-glycérol, et (3) optionnellement, la séparation du solkétal du ou desdits sous-produits. Figure pour l’abrégé : pas de Figure
Patent FR-3104600-A1 (FR)
Title: Encre à base de nanoparticules d’argent
Inventor: VERSINI CORINNE
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent et d’oxydes métalliques. En particulier, la présente invention concerne des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent et d’oxydes métalliques, les dites encres étant stables, à conductivité améliorée et permettant de former de manière avantageuse des électrodes et/ou des traces conductrices particulièrement adaptées aux cellules photovoltaïques, par exemple sur un substrat en silicium et/ou en verre.
Patent FR-3090072-A1 (FR)
Title: Système de caméra infrarouge et véhicule
Inventor: MURAMATSU TAKAO
IPC: F21S41/13
Filed: 2019-12-13
Abstract: Système de caméra infrarouge et véhicule La présente invention concerne un module de caméra infrarouge gauche (6L) comportant une unité d’irradiation infrarouge gauche (22L) configurée pour émettre de l’infrarouge vers une région latérale gauche d’un véhicule (1), une caméra infrarouge gauche (26L) configurée pour acquérir des données d’image infrarouge indicatives d’un milieu ambiant de la région latérale gauche du véhicule (1), et une unité de commande (21L) configurée pour commander un fonctionnement de l’unité d’irradiation infrarouge gauche (22L). L’unité de commande (21L) est configurée pour modifier une intensité de l’infrarouge à émettre par l’unité d’irradiation infrarouge gauche (22L) en fonction d’une condition relative à un état de déplacement du véhicule (1). Le module de caméra infrarouge gauche (6L), configuré comme décrit ci-dessus, peut détecter le milieu ambiant de la région latérale du véhicule sans causer de sensation d’inconfort à bord d’un autre véhicule, chez un piéton et autres. Figure pour l’abrégé : FIG. 2.
Patent FR-3109524-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un ligand multifonctionnel pour traiter l’œil sec et les dysfonctionnements des glandes de Meibomius et des glandes lacrymales.
Inventor: TERRASSE GAËTAN
IPC: A61P37/02
Filed: 2020-04-22
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un ligand multifonctionnel à base d’une isoquinoléine, le AMINO-7 TRIETHOXY-4, 5,6 OXO-1 DIHYDRO-1, 3 ISOBENZOFURANNYL-3) — lMETHOXY-8 METHYL-2 METHYLENEDIOXY - 6,7TETRAHYDRO—, 2,3, 4ISOQUINOLEINE, ou tritoqualine pour le traitement de l’œil sec et les dysfonctionnements des glandes de Meibomius et des glandes lacrymales.
Patent FR-3111297-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un véhicule automobile électrique ou hybride comportant un circuit de fluide caloporteur
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60L58/24
Filed: 2020-06-10
Abstract: Dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile électrique ou hybride, comportant un circuit de fluide caloporteur (B) comportant :                                   une première boucle (B1) comportant une première pompe (40), un premier échangeur de chaleur (41) disposé au niveau de batteries et un deuxième échangeur de chaleur (42),                                                         une première conduite de dérivation (C1) comportant une deuxième pompe (44) aspirant le fluide caloporteur en provenance du premier point de raccordement (51),                 une deuxième conduite de dérivation (C2) comportant un troisième échangeur de chaleur (43) disposé au niveau de composants électriques et/ou électroniques tels qu’un moteur électrique et/ou de l’électronique de puissance.                           Figure d’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111687-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l’air contenu dans un volume peripherique
Inventor: LARTIGUE NORBERT
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention porte sur un dispositif aéraulique (1) de traitement de l’air contenu dans un volume périphérique comprenant : un collecteur d’entrée (25) tubulaire destiné à reposer sur une surface plane, le collecteur comportant un extracteur (21) qui engendre la circulation en boucle fermée d’une veine d’air dans le dispositif (1) assurant la collecte de toutes les particules, gouttelettes et autre aérosol émis dans l’espace périphérique. Il comporte une bouche d’aspiration (28) au niveau de laquelle des lignes de flux d’air d’un volume périphérique se referment. Le dispositif comprend également un plénum (36) comprenant une source de rayonnement (37) apte à stériliser l’air et un diffuseur (38) monté sur le plénum (36) et configuré pour faire diffuser la veine d’air dans le volume périphérique selon des lignes de flux comprenant au moins un flux de recollement plongeant le long d’une surface externe du plénum (36) vers la bouche d’aspiration (28).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.   2
Patent FR-3111620-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’atterrisseur
Inventor: DUBOIS Sébastien
IPC: B64C25/26
Filed: 2020-06-23
Abstract: Dispositif de verrouillage comprenant un actionneur hydraulique (21) relié à un distributeur tournant (30), le distributeur tournant (30) comportant :  - des moyens de la liaison fonctionnelle du distributeur tournant (30) à un atterrisseur  ;  - un premier port (35) d’alimentation fluidiquement relié à la première alimentation hydraulique (A1) ;  - un deuxième port (36) d’alimentation fluidiquement relié à la deuxième alimentation hydraulique (A2) ;  - un premier port de sortie (37) fluidiquement relié à l’actionneur hydraulique (21).  Atterrisseur pourvu d’un tel dispositif Aéronef comprenant un tel atterrisseur FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 5
Patent FR-3111942-A1 (FR)
Title: Ensemble rotor d’une turbine basse pression d’une turbomachine
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F01D5/08
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble rotor (10, 10’, 110) d’une turbine basse pression (100, 100’) caractérisé en ce qu’il comporte : des lunules amont (51) ménagées au niveau d’une bride annulaire (54) d’un anneau d’étanchéité (50) et configurées pour mettre en communication fluidique une cavité inter-disque (40) amont positionnée en amont d‘une virole de liaison (25, 125) avec une pluralité d’alésages (17) de la virole de liaison (25, 125) ; des lunules aval (241, 241’) ménagées au niveau d’une bride annulaire amont (24, 124’) d’un disque mobile aval (14c, 120’) et configurées pour mettre en communication fluidique la pluralité d’alésages (17) de la virole de liaison (25, 125) avec une cavité aval (41) positionnée en aval de ladite virole de liaison (25, 125).     Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3115762-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination en temps réel d’une position d’un siège de cabine d’aéronef
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: G01C3/00
Filed: 2020-11-04
Abstract: Ce dispositif (6) de détermination en temps réel d’une position d’un siège (2) de cabine (1) d’aéronef comporte des moyens de mesure (7) aptes à mesurer au moins trois distances (X1, X2, Y1) entre le siège (2) et des parois (P1, P2, P3) de la cabine (1), chaque distance (X1, X2, Y1) étant mesurée selon un axe prédéterminé, et des moyens de calcul (8) aptes à estimer la position du siège (2) en fonction des distances mesurées (X1, X2, Y1).  Figure pour l’abrégé : [Fig 2]
Patent FR-3116134-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour automatique de données d’un utilisateur
Inventor: DRILHON XAVIER
IPC: H04W12/02
Filed: 2020-11-06
Abstract: Procédé de mise à jour de données personnelles d’un utilisateur (1) d’un service en ligne, entre au moins un fournisseur de données (2) et un fournisseur du service en ligne (3), comprenant les étapes suivantes :  - on accède, auprès du fournisseur du service en ligne (3), à au moins une donnée à vérifier pertinente (4) pour l’utilisateur (1) du service en ligne ;  - on accède, auprès du fournisseur de données (2), à au moins une donnée de référence (6) de l’utilisateur (1) ;  - on compare la donnée à vérifier (4) à la donnée de référence (6) ;  - si la donnée à vérifier (4) est identique à la donnée de référence (6), on fournit automatiquement au fournisseur du service en ligne (3) au moins une donnée complémentaire (7) de l’utilisateur (1), issue du fournisseur de données (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116614-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’element sans contact
Inventor: OREFICE PIERRE-HENRI
IPC: G06F3/03
Filed: 2020-11-26
Abstract: Dispositif de détection sans contact (100), comportant :  - une surface de détection ;  -plusieurs actionneurs (106) couplés acoustiquement à la surface de détection ;  - un détecteur d’ondes acoustiques ultrasonores (110) ;  - un calculateur électronique et/ou informatique (108) ;  le dispositif étant configuré pour réaliser une détection d’un ou plusieurs éléments (162) en répétant les étapes suivantes :  - focalisation d’ondes acoustiques ultrasonores émises par les actionneurs en une région de focalisation, obtenues à partir d’ondes émises par les actionneurs et auxquelles un procédé de retournement temporel a été appliqué, puis  - mesure d’une durée entre l’émission des ondes et une réception d’un écho de ces ondes par le détecteur ;  dans lequel le calculateur est configuré pour calculer les signaux de commande tels que les ondes de détection soient focalisées successivement en des régions de focalisation de forme et/ou de dimensions différentes.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3116972-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la rétrodiffusion d’un signal ambiant, dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé de contrôle
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B17/309
Filed: 2020-12-02
Abstract: Procédé de contrôle de la rétrodiffusion d’un signal ambiant, dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé de contrôle L’invention concerne un procédé de contrôle de la rétrodiffusion d’un signal ambiant émis par un dispositif émetteur (SO). Ledit procédé comporte des étapes mises en œuvre par un dispositif transmetteur (D_TX) configuré pour rétrodiffuser ledit signal ambiant :- acquisition (E20_1) d’une mesure (M_CUR) de puissance reçue en provenance du dispositif émetteur,- évaluation (E20_3) d’un critère (CRIT) consistant à au moins vérifier si une distance (D_COUV), comptée à partir d’une position occupée par le dispositif transmetteur lors de l’acquisition de la mesure courante et en laquelle est atteinte une valeur donnée (VAL_C) de qualité de réception d’un signal obtenu par rétrodiffusion du signal ambiant, est comprise dans un intervalle donné (I_COUV), ladite distance de couverture étant définie en fonction de ladite mesure et de ladite valeur,- si ledit critère est satisfait, rétrodiffusion ambiante (E20_4) du signal ambiant,- si ledit critère n’est pas satisfait, absence de rétrodiffusion ambiante (E20_5) du signal ambiant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117167-A1 (FR)
Title: procédé de stockage et de récupération d’énergie avec optimisation thermique à la détente
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comprenant :  - une ligne de compression (1) de gaz avec un étage de compression (3) comprenant un moyen de compression (100, 101, 102) et un moyen de stockage et de récupération de la chaleur (200, 201, 202) en aval du moyen de compression (100, 101, 102),  - un moyen de stockage de gaz comprimé (500),  - une ligne de détente (2) comprenant au moins deux étages de détente (4) successifs, chaque étage de détente (4) comprenant des conduites et un moyen de détente (300, 301, 302), les conduites étant configurées pour faire circuler le gaz comprimé dans au moins un des moyens de stockage et de récupération de la chaleur (200, 201, 202) des étages de compression (3).  De plus, la ligne de détente (1) comprend au moins un moyen de circulation pour faire circuler le gaz détendu sortant du premier étage de détente dans un premier moyen d’échange de chaleur (400) situé sur le premier étage de détente pour réchauffer le gaz avant son passage dans le moyen de détente (300) du premier étage de détente (4).  L’invention concerne aussi un procédé de stockage et de récupération d’énergie.  Figure 4 à publier
Patent FR-3105762-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour véhicule et ensemble pour véhicule comprenant deux groupes motopropulseur
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: B60K6/365
Filed: 2020-12-17
Abstract: Groupe motopropulseur pour véhicule comprenant : - un moteur électrique comprenant un stator et un rotor, - un arbre de sortie relié au moteur électrique, - un réducteur relié au moteur électrique et adapté pour réduire la puissance issue dudit moteur électrique, le réducteur comprenant un carter présentant un espace intérieur adapté pour loger les composants dudit réducteur, caractérisé en ce que le carter comprend un axe de symétrie. Figure pour l’abrégé : Figure
Patent FR-3118189-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une installation modulaire permettant une localisation de ses modules
Inventor: ARLIAUD JÉRÔME
IPC: G16Y40/40
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion pour gérer une installation modulaire, comprenant une pluralité de modules (M) implantés sur un site prédéfini et immobiles par rapport à un référentiel terrestre, chaque module (M) de la pluralité de modules comprenant un dispositif électronique (D), les dispositifs électroniques (D) de la pluralité de modules (M) formant un réseau maillé, où le dispositif électronique (D) compris dans chaque module (M) de la pluralité de modules (M) possède un identifiant numérique, et un dispositif de communication permettant au dispositif électronique (D) compris dans chaque module (M) de la pluralité de modules (M) de communiquer avec au moins un autre dispositif électronique (D) compris dans un autre module (M) de la pluralité de modules (M) par un signal de communication (Com) contenant l’identifiant numérique.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1