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Patent FR-3061003-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une dispersion d'huile dans une phase aqueuse gelifiee
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique comprenant une dispersion d'une phase huileuse non gélifiée comprenant au moins une huile siliconée, au moins une huile hydrocarbonée apolaire ou au moins l'un de leurs mélanges, dans une phase aqueuse gélifiée, ladite phase aqueuse comprenant au moins de la gomme scléroglucane dans une teneur supérieure à 0,6 % en poids par rapport au poids total de la composition, et la composition étant dénuée de tensioactif et dénuée de particules Pickering. Elle concerne également l'utilisation d'une gomme de scléroglucane pour former une composition cosmétique comprenant une dispersion d'une phase huileuse non gélifiée comprenant au moins une huile siliconée, au moins une huile hydrocarbonée apolaire ou au moins l'un de leurs mélanges, dans une phase aqueuse gélifiée, en absence de tensioactif et en absence de particules Pickering, ladite phase aqueuse comprenant au moins de la gomme scléroglucane dans une teneur supérieure à 0,6 % en poids par rapport au poids total de la composition, ainsi qu'un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins une étape consistant à appliquer sur lesdites matières kératiniques une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3062211-B1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'une ligne flexible et dispositif de controle non destructif associe
Inventor: PUCCI LAURA
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-01-24
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention vise à fournir un procédé de contrôle non destructif d'une conduite flexible (10) sous-marine capable de détecter une inondation de l'espace annulaire (13) dans lequel se trouvent les armures (14, 23). Le procédé comprend les étapes suivantes :         - agencer au voisinage de la gaine externe (11) au moins un couple d'électrodes (101, 102),         - mesurer l'impédance aux bornes du couple d'électrodes, à un fréquence avantageusement comprise entre 10Hz et 10 MHz,         - comparer l'impédance mesurée avec des valeurs de référence de manière à déterminer la nature du fluide contenu dans l'espace annulaire (13).
Patent FR-3061952-B1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant une telle plaque
Inventor: GALLAND JEAN-PIERRE
IPC: F28D9/00
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une plaque pour échangeur de chaleur, ladite plaque comprenant un bord (11) d'accouplement à une autre plaque. Selon l'invention, ledit bord comporte au moins une pièce (20) fusible pour l'assemblage de ce bord (11) d'accouplement, avec au moins une paroi de carter, ladite au moins une pièce (20) fusible étant configurée pour être séparée du reste dudit bord d'accouplement par dilatation/contraction différentielle entre ladite plaque et ladite au moins une paroi de carter, sur laquelle elle est destinée à être assemblée.
Patent FR-3063850-B1 (FR)
Title: Convertisseur a double pont
Inventor: DUPUY ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un convertisseur à double pont qui comporte : - Un transformateur (3) ; Un premier pont de commutation (20) de type AC/AC connecté à l'enroulement primaire du transformateur qui comporte au moins deux bras de commutation ; Un deuxième pont de commutation (21) de type AC/DC connecté à l'enroulement secondaire du transformateur (3) ; Un circuit résonant connecté au premier pont de commutation et à l'enroulement primaire du transformateur et qui comporte un condensateur de résonance (Cr) en série avec une inductance (Lr) ; Chaque bras de commutation du premier pont de commutation comporte au moins un premier transistor (TH1, TH2) bidirectionnel à deux électrodes de grille et un deuxième transistor (TL1, TL2) bidirectionnel à deux électrodes de grille connectés en série.
Patent FR-3064930-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des dechets
Inventor: GALY PIERRE ANDRE
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-14
Abstract: Dispositif de traitement de déchets (1) permettant de densifier et séparer des déchets fermentescibles d'autres déchets non-fermentescibles, ce dispositif (1) comportant : - un crible (22) sur lequel sont amenés les déchets, le crible (22) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant une pluralité d'orifices (40) sur au moins une partie de sa longueur L, - un système de lacération (24) s'étendant au moins partiellement au-dessus du crible (22), le système de lacération (24) comportant : • un arbre rotatif (50 ; 50a) s'étendant selon un axe longitudinal (X), • une pluralité d'éléments d'interception (57 ; 54b, 53a, 53b), • une pluralité de palettes (54 ; 54a) portés par l'arbre (50 ; 50a), s'étendant transversalement à l'arbre (50 ; 50a) et évoluant entre les éléments d'interception (57 ; 54b, 53a, 53b) lors de la rotation de l'arbre (50 ; 50a), les palettes (54) s'étendant obliquement par rapport à l'axe longitudinal (X) de l'arbre (50 ; 50a) de façon à, lors de la rotation de l'arbre (50 ; 50a), déplacer les déchets le long du crible (22) vers une grille (25), et permettre à au moins une partie des déchets fermentescibles lacérés entre les palettes (54 ; 54a) et les éléments d'interception (57 ; 54b, 53a, 53b) de passer au travers des orifices (40) du crible (22), - une cuve (20) de réception et de stockage des déchets fermentescibles ayant traversé les orifices (40) du crible (22).
Patent FR-3069515-B1 (FR)
Title: Clip de pre maintien avec jeu fonctionnel
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) avec un groupe motopropulseur, comprenant une façade avant (3), un pare-chocs avant (5, 7), un déflecteur inférieur de pare-chocs avant (9) et un écran sous moteur (11). Le déflecteur (9) comprend en outre un système de fixation provisoire (15) à la façade avant (3), ledit système (15) étant configuré pour permettre, lors du montage du déflecteur (9) un déplacement vertical du déflecteur (9) dans une tolérance donnée, et ainsi permettre l'insertion d'un bord avant (11.1) de l'écran (11) entre le déflecteur (9) et la façade avant (3).
Patent FR-3070302-B1 (FR)
Title: Systeme d'extrusion de cordons de materiau de construction pour robot de fabrication additive de structures architecturales comprenant un dispositif d'insertion de fibres de renforcement
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: B29C64/118
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un système d'extrusion de cordons (9) de matériau de construction pour robot (8) de fabrication additive de structures architecturales (6) comprenant : une tête d'extrusion (30) de cordons de matériau de construction destinée à être déplacée par le robot (8) de fabrication additive selon une trajectoire prédéterminée pour former une structure architecturale (6) par empilement de couches de cordons (8) extrudés ; un circuit d'alimentation (20) en matériau de construction de ladite tête d'extrusion (30) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'insertion (40) de fibres (48) de renforcement structurel des cordons (8) extrudés adapté pour pouvoir insérer dans les cordons extrudés des fibres (48) de renforcement structurel de ces cordons.
Patent FR-3070728-B1 (FR)
Title: Procede de protection d’un filtre a particules dans une ligne d’echappement pendant une regeneration
Inventor: KARAGEORGIOU DIMITRIOS
IPC: F01N3/023
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un filtre à particules dans une ligne d'échappement contre un risque de fusion (Fus) au moins partielle du filtre pendant une régénération du filtre, une augmentation initiale de la température dans le filtre nécessaire pour un lancement de la régénération étant obtenue par une coupure d'injection (CI) de carburant dans le moteur. Il est effectué un comptage de temps (CdCoup) de la coupure d'injection (CI) et il est estimé un temps maximal de coupure (tmax) autorisé et une présence d'un risque de fusion (Fus) du filtre estimée selon une température en amont (T° amont) du filtre et un chargement en suies (CharSu) estimé du filtre. Quand le temps maximal (tmax) est franchi (tautD) par une durée comptée de la coupure d'injection (CI) et qu'un risque de fusion (Fus) est présent (LimF), il est procédé à une inhibition (DinCinj) de la coupure d'injection (CI).
Patent FR-3072243-B1 (FR)
Title: Equipement de sol adapte a surelever les pattes d'animaux d'elevage, par exemple pour des vaches laitieres, au sein d'une aire d'alimentation
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un équipement de sol adapté à surélever les pattes d'animaux d'élevage, par exemple pour des vaches laitières, au sein d'une aire d'alimentation (A) bordant une table d'affouragement (T). Cet équipement de sol (1), en forme de plaque, comprend une embase inférieure (2) et un revêtement supérieur (3) qui est réalisé dans un matériau apte à subir une déformation élastique. Ce revêtement supérieur (3) comporte avantageusement une bande longitudinale rainurée (5) qui borde ladite bordure longitudinale arrière (34) et qui s'étend sur au moins une partie de la largeur dudit revêtement supérieur (3).
Patent FR-3075105-B1 (FR)
Title: Coupelle d'amortisseur a zone d'encastrement partiellement decouplee
Inventor: CAILLARD JEROME
IPC: B60G15/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: Une coupelle (1) en tôle emboutie formant appui creux pour jambe de force (100) d'amortisseur comprend : -Une tétine (4), - une ligne de pliage (6) de la coupelle, formant frontière entre un fond d'appui (2) de la coupelle et des bords (3) de la coupelle, -Une face supérieure (7) -au moins un bord (3), le ou les bords (3) de coupelle formant une portion sensiblement cylindrique ou conique autour d'un axe vertical (Z),, - au moins une portion d'encastrement (8, 9), La face supérieure (7) de coupelle comprend en particulier: *une portion de jupe (11), * une portion de liaison (16) sensiblement horizontale, reliant la portion de jupe (11) et la portion d'encastrement (8, 9). La face supérieure (7) de la coupelle est traversée d'une ligne d'inflexion (20), de manière à découpler au moins partiellement en déformation la portion de jupe et la tétine, d'avec ladite au moins une portion d'encastrement (8,9).
Patent FR-3062180-B1 (FR)
Title: Clip amovible multiposition
Inventor: GEORGE LADANE MARC
IPC: B26B1/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-03-29
Abstract: clip destiné a la coutellerie permettant d'être enlevé sans outils, et pouvant etre porté a gauche ou a droite.
Patent FR-3067359-B1 (FR)
Title: Creation d'une boisson alcoolisee a base d'une plante sauvage recoltee en guyane francaise
Inventor: CERDA JEAN-AIME
IPC: C12G3/06
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention a pour objet la fabrication d'une boisson alcoolisée à base de la plante Piper marginatum comprenant les étapes suivantes : 		- Diluer de l'alcool jusqu'à environ 50° ; 		- ajouter 20 grammes de feuilles de la dite plante par litre d'alcool dilué et 5 grammes des pétioles de la dite plante par litre d'alcool dilué ; 		- laisser macérer 4 à 5 jours; 		- filtrer ; 		- ajouter environ 5 grammes de sucre par litre de l'alcool filtré.
Patent FR-3062064-B1 (FR)
Title: Structure tridimensionnelle comprenant des particules d'hydrogel de chitosane
Inventor: HAZOT PASCALE
IPC: A61P19/00
Filed: 2018-01-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une structure tridimensionnelle formée de particules d'hydrogel physique de chitosane ou de dérivé de chitosane, associées à un polymère anionique, où lesdites particules d'hydrogel sont de taille moyenne comprise entre 10 µm et 1,5 mm. Le polymère anionique est de préférence de l'acide hyaluronique ou un dérivé d'acide hyaluronique ou un complexe d'acide hyaluronique. Cette structure peut être avantageusement utilisée pour ensemencer des cellules, notamment des chondrocytes, aux fins de prolifération et de synthèse de matrice extracellulaire. La structure est également appropriée pour une utilisation dans la réparation cartilagineuse ou pour une utilisation comme implant, ou comme greffe ou comme vecteur de principe actif chez l'homme ou l'animal.
Patent FR-3065694-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule
Inventor: OGATA KEISUKE
IPC: B60L50/16
Filed: 2018-04-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: Une HCU d'un véhicule hybride réalise une opération de changement de vitesse de relâchement d'un embrayage, de la commutation d'un engrenage de transmission, et de la fixation de l'embrayage à l'instant du déplacement du véhicule en utilisant le couple de moteur thermique, et applique le couple de moteur électrique sur la roue motrice durant l'opération de changement de vitesse. En outre, lorsque le fonctionnement à vide de la roue motrice est détecté (OUI dans l'étape S4) durant l'opération de changement de vitesse (OUI dans l'étape S1), la HCU maintient le couple de moteur électrique au couple sur la base du couple requis dans une période prédéterminée durant l'opération de changement de vitesse (étape S5), et réduit le couple de moteur électrique (étape S10) après que la période prédéterminée s'est écoulée (OUI dans l'étape S6 ou OUI dans l'étape S9).
Patent FR-3066610-B1 (FR)
Title: Systeme satellite pour la navigation et/ou la geodesie
Inventor: GUNTHER CHRISTOPH
IPC: G01S19/02
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-02-28
Abstract: Le système de satellites selon l'invention destiné à la navigation et/ou à la géodésie est muni de plusieurs satellites MEO présentant respectivement une propre horloge qui sont disposés de façon répartie sur des orbites et qui tournent autour de la Terre, plusieurs satellites MEO, en particulier huit, se trouvant sur chaque orbite. En outre, le système de satellites selon l'invention est muni de plusieurs satellites LEO et/ou de plusieurs stations au sol. Chaque satellite MEO présente deux terminaux optiques pour la transmission bidirectionnelle de signaux de faisceau libre optiques au moyen de lasers avec respectivement le premier et/ou deuxième satellite MEO qui précède (nt) directement sur la même orbite et respectivement le premier et/ou deuxième satellite MEO qui suit/suivent directement sur la même orbite. A l'aide des signaux de faisceau libre optiques, les horloges des satellites MEO sont synchronisées orbite par orbite les unes avec les autres pour donner un temps d'orbite valable pour cette orbite.
Patent FR-3083658-B1 (FR)
Title: Procede de partage de sequences video geolocalisees et reliees a des sites avec navigation par categorie
Inventor: MATEOS HERNANDEZ GREGORY
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de partage de séquences vidéo dites « Stories » entre équipements connectés comportant des traitements pour la publication de séquences vidéo numériques et des traitements de visualisation des séquences vidéo numériques publiées, a) les traitements pour la publication de séquences vidéo comprenant : - une étape de capture et de diffusion d'une vidéo VIDi à l'aide d'un équipement connecté munie d'une caméra, - une étape d'enregistrement d'un fichier numérique de métadonnées MDi associé audit fichier vidéo, comprenant des données de géolocation LOCi dudit équipement connecté, et une partie au moins des données constituées par des données de durée dudit fichier vidéo, un identifiant de l'auteur de ladite capture, des données d'horodatage de ladite capture, - une étape de sélection des identifiants d'une pluralité de destinataires ou de groupes de destinataires, - une étape de diffusion du fichier vidéo associé audit fichier de métadonnées, b) les traitements de visualisation sur un équipement connecté des séquences vidéo numériques publiées.
Patent FR-3087809-B1 (FR)
Title: Capteur de detection de presence pour vehicule automobile
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: H04B7/00
Filed: 2018-10-30
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur (1) de détection de la présence d'un équipement d'utilisateur par communication en champ proche pour véhicule automobile, ledit capteur (1) comprenant une antenne (50), un adaptateur (40) d'impédance, un module de pilotage (20) de l'antenne (50), et un microcontrôleur (50), configuré pour commander ledit module de pilotage (20), ledit adaptateur (40) d'impédance étant apte à adapter l'impédance de sortie du module de pilotage (20) à l'impédance de l'antenne (50) tout en amplifiant la puissance fournie par ledit module de pilotage (20). Le capteur (1) comprend un module résistif (30), monté entre le module de pilotage (20) et l'adaptateur (40) d'impédance, configurée pour stabiliser la valeur de la puissance d'entrée de l'adaptateur (40) d'impédance.
Patent FR-3088396-B1 (FR)
Title: Ressort de torsion spirale a couple quasi constant pour le stockage d’energie
Inventor: DIB ABDOU
IPC: F16F1/22
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un ressort de torsion spirale à couple d'enroulement ou déroulement quasi constant, qui est constitué d'une ou de plusieurs lames pour créer un ressort de torsion spirale dont l'épaisseur augmente du centre vers l'extérieur sur des intervalles (1, 2, 3, 4) proportionnels aux longueurs des tours. Les épaisseurs restent constantes le long de chaque intervalle, et respectent des valeurs de coefficients de raideur qui maintiennent des valeurs du couple égales ou relativement proches pour toutes les épaisseurs.
Patent FR-3093449-B1 (FR)
Title: Bande en alliage d’aluminium pour la fabrication d’échangeurs de chaleur brasés
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: F28F21/08
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-10-22
Abstract: Bande, destinée à la fabrication d’échangeurs thermiques brasés, en alliage de composition (% en masse) :Si : 0,10 – 0,30 %, de préférence 0,15 - 0,25 %Fe < 0,25 %, de préférence 0,1 – 0,2 %Cu : 0,85 – 1,1 %, de préférence 0,9 – 1,0 %Mn : 1,2 – 1,7 %, de préférence 1,2 – 1,4 %Mg : 0,1 – 0,3 %, de préférence 0,1 – 0,21 %Zn < 0,1 %Ti 0,05 – 0,20 %, de préférence 0,06 – 0,15 %, plus préférentiellement 0,06 – 0,1 %optionnellement jusqu’à 0,15 % de Bi et/ou Yautres éléments < 0,05 % chacun et < 0,15 % au total,reste aluminium.
Patent FR-3095147-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine
Inventor: LE MIGNOT KÉVIN MARCEL GONZALO
IPC: B22F5/10
Filed: 2019-04-18
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine comportant une cavité (3), au moins un orifice (4, 5) débouchant à l’extérieur de la pièce (1) et dans la cavité (3), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à : - réaliser une ébauche (1) de la pièce (1) par fabrication additive, - introduire un matériau de comblement dans la cavité (3) au travers de l’orifice (4, 5), le matériau de comblement étant apte à recouvrir et à adhérer à la surface de la cavité (3) et/ou de l’orifice (4, 5), - répartir ledit matériau sur au moins une zone de ladite surface de la cavité (3) et/ou de l’orifice (4, 5) de façon à recouvrir ladite zone, au moins partiellement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure. 2  [Fig. 2]
Patent FR-3097684-B1 (FR)
Title: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n
Inventor: LHEUREUX ALEX
IPC: C07D401/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-06-25
Abstract: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n La présente description concerne une formulation comprenant un polymère semiconducteur organique de type p comprenant un composé aryle conjugué, un composé hétéroaryle conjugué ou un mélange d'au moins deux de ces composés ; un matériau semiconducteur de type n comprenant du fullerène, du fullerène substitué ou un mélange d'au moins deux de ces composés ; un solvant non aqueux, la concentration du polymère semiconducteur organique de type p étant comprise entre 12 mg/mL et 17 mg/mL par millilitre de solvant et concentration du matériau semiconducteur organique de type p étant comprise entre 24 mg/mL et 28 mg/mL par millilitre de solvant. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098621-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance à la supervision, par un passager, d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: GUILLAUD ANTHONY
IPC: B60K37/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la supervision, par un passager, d’un conducteur d’un véhicule comprenant un premier écran dédié au conducteur et un deuxième écran visible du passager, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : - l’affichage, sur le premier écran, d’informations réglementaires comprenant au moins une vitesse du véhicule, - l’affichage, sur le deuxième écran, à destination du passager supervisant la conduite dudit conducteur, d’informations sur un état d’au moins un équipement du véhicule choisi parmi : un état d’un clignotant droit ou gauche, un état d’accélération ou un état de freinage du véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3100399-B1 (FR)
Title: Machine à bobinage toroïdal
Inventor: TAVERNIER STÉPHANE
IPC: H02K1/16
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention présente une machine électrique comportant une culasse supportant N bobines toroïdales et un rotor central comportant un aimant permanent. La culasse est constituée d’une pluralité d’éléments statoriques en un matériau ferromagnétique doux supportant au moins une bobine. Les éléments statoriques présentent à leurs extrémités frontales des surfaces d’accouplement complémentaires assurant une continuité magnétique. Cette machine comporte en outre une enveloppe extérieure cylindrique en un matériau conducteur thermique, une pluralité de nervures longitudinales s’étendant radialement et positionnées entre ladite enveloppe extérieure cylindrique et lesdits éléments statoriques, afin d’assurer le positionnement mécanique de ladite culasse par rapport à ladite enveloppe extérieure et favoriser une conduction thermique des calories de ladite culasse vers ladite enveloppe extérieure.
Patent FR-3102963-B1 (FR)
Title: Procédé de freinage d’aéronef, comprenant une correction dynamique de la commande de freinage
Inventor: BONIGEN FRANÇOIS
IPC: B64C25/44
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de freinage d’au moins une roue d’un aéronef, la roue étant munie d’un frein comportant au moins un actionneur de freinage, comprenant les étapes de : générer une commande de freinage (Com) à partir d’une consigne de freinage (Cf) ; estimer une vitesse de la roue ; appliquer une correction dynamique sur la commande de freinage, la correction dynamique étant fonction de la commande de freinage et de la vitesse de la roue (V(t)), la correction dynamique comprenant l’étape de produire une commande de freinage corrigée (Ccorr) supérieure à la commande de freinage lorsque la vitesse de la roue est supérieure ou égale à un seuil de vitesse prédéterminé, puis l’étape de réduire la commande de freinage corrigée lorsque la vitesse de la roue devient inférieure au seuil de vitesse prédéterminée, de sorte que la commande de freinage corrigée devient inférieure à la commande de freinage. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.4