baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939345-B1 (FR)
Title: Cle a rochet
Inventor: LEE LI JU
IPC: B25B13/46
Filed: 2008-12-09
Granted: 2011-04-15
Abstract: L'invention porte sur une clé à rochet permettant des rotations par rochet pour appliquer une série de courses de rotation sur un boulon sans dégagement entre les courses de rotation. La clé à rochet a un corps de clé (10) et une mâchoire à rochet (20). Le corps de clé (10) présente une tête (12) et une fente incurvée (16). La tête (12) a une surface interne. La fente incurvée (16) est formée dans la surface interne de la tête (12). La mâchoire à rochet (20) est montée à coulissement dans la fente incurvée (16) pour appliquer un couple à une tête de boulon pendant une rotation dans la direction vers l'avant ainsi que pour une rotation par rochet pendant une rotation vers l'arrière.
Patent FR-2950061-B1 (FR)
Title: Monomeres associatifs a base de polycosanols, epaississants associatifs correspondants et leurs utilisations
Inventor: RUHLMANN DENIS
IPC: A61K8/81
Filed: 2009-09-11
Granted: 2013-12-20
Abstract: La présente invention consiste en de nouveaux monomères associatifs, terminés par une chaîne hydrophobe à base de polycosanols qui sont des matières premières bio-ressourcées, et notamment d'octocosanol. Elle concerne aussi les copolymères associatifs de type HASE fabriqués à partir de ces monomères, d'acide (méth)acrylique et d'un ester de ces acides. Elle concerne enfin l'utilisation de ces copolymères comme agents épaississants pour formulations aqueuses.
Patent FR-2944269-B1 (FR)
Inventor: DESIRE REGIS
IPC: B65H29/18
Filed: 2009-04-09
Granted: 2011-05-06
Abstract: The device (10) has a mailpiece-receiving deck (12) receiving a mailpiece along a longitudinal edge. The deck is traversed by a conveyor belt (14) conveying mailpieces along a referencing wall (16) from an inlet of the device towards a sloping surface (18). A pivot arm (20) is mounted to move vertically about a hinge pin (22) and to move horizontally along a slide rail (24). A friction roller (26) is mounted on the pivot arm, and presses the mailpieces against the conveyor belt. A holding roller (28) is mounted on the pivot arm, and presses the mailpieces against the sloping surface.
Patent FR-2955247-B1 (FR)
Title: Composant glenoidien de prothese d'epaule
Inventor: MUTCHLER AUSTIN W
IPC: A61F2/40
Filed: 2010-01-21
Granted: 2013-04-26
Abstract: Ce composant glénoïdien (2) de prothèse d'épaule présente, sur une de ses faces, une surface d'articulation (SA) adaptée pour coopérer avec une tête humérale, et présente, sur une face opposée (SG) adaptée pour être immobilisée sur la glène (G) d'une épaule, une quille (4) d'ancrage dans la glène (G). Cette quille (4) comprend un corps (5) qui s'étend à partir de la face opposée (SG). La quille (4) comprend au moins une ailette (6) en saillie du corps (5), qui court sur au moins une partie du pourtour du corps (5).
Patent FR-2966980-B1 (FR)
Inventor: POCHET PASCAL
IPC: H01L31/18
Filed: 2010-11-02
Granted: 2013-07-12
Abstract: To reduce the degradation in the conversion efficiency of crystalline silicon solar cells due to the LID effect, one or more steps consisting of the controlled introduction of gaps into the silicon are applied, wherein said introduction is carried out by means of one or more steps selected from the following steps: silicidation, nitridation, ion implantation, laser irradiation, the application of mechanical stresses to a surface of the silicon substrate by bending, in combination with a temperature that promotes the formation of gaps. Said gaps make it possible to reduce the interstitial oxygen content by means of an effect of the diffusion of the VO complexes and the precipitation of the oxygen. The introduction of the gaps also has the effect of reducing the self-interstitial content, and thus of limiting the formation of interstitial boron. The LID phenomena caused by the activation of the BiOi2 complexes are thus limited. The invention can be used particularly in monocrystalline or polycrystalline silicon solar cells having a high boron and oxygen concentration.
Patent FR-2971602-B1 (FR)
Inventor: PHELPS NICHOLAS
IPC: G06K9/40
Filed: 2011-02-15
Granted: 2014-01-24
Abstract: The method involves establishing a pre-defined quality level for a final synthesis image, and computing information relative to an initial synthesis image. The initial synthesis image is analyzed by using the computed information. A determination is made whether the information is sufficient to obtain the pre-defined quality level for the final synthesis image. Noise of the initial synthesis image is reduced to obtain the final synthesis image if the information is sufficient. The computing of information is improved if the information is insufficient.
Patent FR-2982337-B1 (FR)
Title: Clapet anti-retour
Inventor: FUKANO YOSHIHIRO
IPC: F16K17/28
Filed: 2012-11-02
Granted: 2015-07-03
Abstract: Clapet anti-retour (10) comprenant un premier corps (14), disposé côté amont, et un deuxième corps (18) disposé côté aval et relié au premier corps (14). Un obturateur de clapet (20) est disposé de façon déplaçable dans une chambre de communication (42) formée à l'intérieur du premier corps (14). Un élément élastique (64), qui pousse par une force élastique l'obturateur de clapet (20) en appui contre le siège de clapet (46), est prévu sur l'obturateur de clapet (20). L'amenée d'un fluide sous pression au premier corps (14) a pour effet de déplacer l'obturateur de clapet (20) dans le sens opposé à la force élastique de la jupe (64). De ce fait, l'intérieur du premier corps (14) et l'intérieur du deuxième corps (18) sont mis en communication, et le fluide sous pression peut s'écouler à travers ces corps.
Patent FR-3004939-B1 (FR)
Title: Huile essentielle de satureja montana a forte teneur en geraniol, et utilisation pour traiter les peaux grasses et/ou les defauts esthetiques associes
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-26
Granted: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne une huile essentielle de Satureja montana comprenant plus de 60% en poids de géraniol et plus de 5% en poids de trans-?-caryophyllene , en particulier de Satureja montana L. ssp. variegata.         La présente invention concerne aussi l'utilisation cosmétique d'une huile essentielle de Satureja montana comprenant plus de 60% en poids de géraniol et plus de 5% en poids de trans-?-caryophyllene, en particulier de Satureja montana L. ssp. Variegata pour traiter les peaux grasses et/ou prévenir les peaux grasses ou à tendance grasse et/ou les défauts esthétiques cutanés associé L'invention concerne également une composition cosmétique comprenant ladite huile, un procédé de traitement. cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de nettoyage de la peau grasse, ainsi que ladite huile essentielle à titre d'agent dermatologique.
Patent FR-3006909-B1 (FR)
Title: Procede d'epuration d'un melange gazeux et generateur correspondant
Inventor: LE DAMANY YOANN
IPC: B01D53/047
Filed: 2013-06-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé d'épuration d'un mélange gazeux par adsorption à variation de pression (PSA) le procédé utilisant un générateur (10) de gaz à adsorption par variation de pression (PSA) utilisant trois colonnes (1, 2, 3) d'adsorbant disposées en parallèle entre une ligne (4) d'alimentation du mélange de gaz et une ligne (5) de production du gaz enrichi via un système de vannes (11, 12, 13, 21, 22, 23, 31, 32, 33), les trois colonnes (1, 2, 3) étant utilisées simultanément chacune selon des cycles de travail successifs comprenant i) une phase de remplissage de la colonne avec du mélange de gaz, (ii) une phase de génération du gaz enrichi par adsorption dans la colonne (1, 2, 3) et (iii) une phase de purge de la colonne pour régénérer cette dernière, caractérisé en ce que les cycles de travail des trois colonnes (1, 2, 3) sont décalés et se chevauchent pour produire du gaz enrichi en continu, la phase de génération d'une première colonne (1) étant simultanée à la phase de remplissage d'une seconde colonne (2) et simultanée à la phase de purge de la troisième colonne (3)
Patent FR-3004873-B1 (FR)
Title: Procede de restriction d'un lieu de zone de fonctionnement sûr pour un dispositif a semi-conducteur de puissance
Inventor: ROCCO TONY
IPC: H03K17/082
Filed: 2014-04-23
Granted: 2019-05-17
Abstract: Un procédé de restriction d'un lieu de zone de fonctionnement sûr (SOA) pour un dispositif à semi-conducteur de puissance pendant le fonctionnement du dispositif à semi-conducteur de puissance placé entre une source de puissance et une charge, le procédé comprenant : la prise d'une mesure de tension aux bornes de la charge (V ) ; la sélection d'un scalaire pour mettre à l'échelle la mesure de tension prise aux bornes de la charge (V ) ; et la construction d'une tension de commande pour commander le dispositif à semi-conducteur de puissance avec un circuit de commande conformément à la mesure de tension prise aux bornes de la charge (V ) multipliée par le scalaire de manière à imposer une tension de sortie du semi-conducteur de puissance.
Patent FR-3020867-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d’air par distillation cryogenique pour la production d’un melange de krypton et de xenon
Inventor: HAIK-BERAUD NATACHA
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-05-07
Granted: 2019-03-29
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique, de l'air (7) comprimé, épuré et refroidi est envoyé à une première colonne (1) d'une double colonne, la première colonne opérant à une première pression et étant reliée thermiquement à une deuxième colonne (3) de la double colonne opérant à une deuxième pression, inférieure à la première pression, un liquide riche en oxygène et contenant du krypton et du xénon (13) est soutiré de la cuve de la deuxième colonne et envoyé à une unité de traitement (21), un liquide riche en oxygène (19) est soutiré de la deuxième colonne caractérisé en ce que le liquide riche en oxygène est soutiré de la deuxième colonne à un niveau juste en dessous du tronçon d'éléments d'échange de masse le plus bas (25) de la deuxième colonne.
Patent FR-3036737-B1 (FR)
Title: Procede de desactivation de cylindres d’un moteur a combustion
Inventor: CHARRIER JEAN LOUIS
IPC: F02D17/02
Filed: 2015-06-01
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de combustion d'un moteur à combustion comportant une pluralité de cylindres de combustion, le procédé comprenant l'étape consistant à diminuer le nombre de cylindres actifs (3,6) en cas de diminution de couple de consigne (1), caractérisé en ce qu'il comporte une étape de test de recouvrement (2,5) dans laquelle on évalue d'une part si un fonctionnement avec un cylindre actif en moins présente un couple maximal atteignable supérieur au couple minimal atteignable avec le nombre de cylindres actifs actuel et on évalue d'autre part si le couple de consigne est inférieur au couple maximal atteignable avec un cylindre actif en moins et dans l'affirmative de cette étape de recouvrement réduire le nombre de cylindres actifs (3,6).
Patent FR-3042631-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la distance separant un identifiant et un vehicule, unite electronique et identifiant associes
Inventor: PATURE JOEL
IPC: H04B17/24
Filed: 2015-10-19
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la distance (d) séparant un identifiant (20) équipé d'un premier module de communication sans fil (24) et un véhicule (10) équipé d'un second module de communication sans fil (14), comprenant les étapes suivantes : - établissement d'une liaison sans fil (L) entre le premier module de communication sans fil (24) et le second module de communication sans fil (14) ; - estimation de ladite distance (d) en fonction d'un temps de propagation de signaux électromagnétiques impliqués dans la liaison sans fil établie (L) ; - lorsque l'identifiant (20) entre dans la portée d'un signal (S) émis au niveau du véhicule (10), évaluation de ladite distance (d) au moyen d'une mesure, par l'identifiant (20), de la puissance dudit signal émis (S). Une unité électronique et un identifiant associé sont également décrits.
Patent FR-3042982-B1 (FR)
Title: Procede de separation des composants d’un melange gazeux a traiter comprenant du methane, de l’azote et au moins un hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: B01D53/72
Filed: 2015-11-03
Granted: 2019-07-26
Abstract: Procédé de séparation des composants d'un mélange gazeux à traiter comprenant du méthane, de l'azote et au moins un hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone, ou un mélange de ces hydrocarbures, comprenant les étapes suivantes : a) Introduction du mélange gazeux à traiter dans une première colonne de distillation pour créer, en cuve de colonne, un premier courant liquide enrichi en hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone et, en tête de colonne, un premier courant gazeux enrichi en méthane ; b) Introduction dudit premier courant liquide enrichi en hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone issu de l'étape a) dans une deuxième colonne de distillation pour créer, en tête de cette colonne, un deuxième courant gazeux riche en méthane et, en cuve de cette colonne, un deuxième courant liquide comprenant au moins 85% molaire des hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone initialement présents dans le mélange à traiter; caractérisé en ce que la teneur en azote dudit deuxième courant gazeux est au moins 1,5 fois moins élevée que la teneur en azote du premier courant gazeux et en ce que de 5% mol à 30% mol du méthane initialement présent dans le mélange gazeux à traiter est compris dans le deuxième courant gazeux.
Patent FR-3043719-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour un vehicule automobile
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: F01P7/16
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-07-05
Abstract: Le circuit de refroidissement (1) comprend une première boucle de refroidissement I conçue pour assurer la thermorégulation d'un premier organe et au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III conçue pour assurer la thermorégulation d'un deuxième organe ; de plus, le circuit de refroidissement (1) comprend une unique boîte de dégazage (6) fluidiquement reliée à la première boucle et à la, au moins une, deuxième boucle de refroidissement II, III et une vanne d'isolation (70,700) interposée entre la boîte de dégazage (6) et la au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III conçue pour sélectivement obturer l'écoulement entre la boîte de dégazage 6 et la au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III.
Patent FR-3045344-B1 (FR)
Title: Utilisation de composes polyamines particuliers en presence d'oxydants pour traiter les fibres keratiniques
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61K8/92
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de composés polyaminés à chaine aliphatique interrompue particuliers en présence d'agents oxydants chimiques pour traiter les fibres kératiniques, en particulier comme substitut à l'ammoniaque et/ou la monoéthanolamine (MEA), un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre lesdits composés polyaminés particuliers en présence d'agents oxydants chimiques, et un dispositif à plusieurs compartiments les comprenant.         Les composés de formule (I) selon l'invention associés à ou aux ingrédient(s) ii) permettent d'obtenir un bon niveau de performance notamment en termes d'éclaircissement des fibres kératiniques tout en maintenant une intégrité des fibres kératiniques comparable voire supérieure à celle obtenue avec l'ammoniaque ou la MEA. En outre il n'est constaté aucune odeur désagréable lié aux composés de formule (I) en présence d'agent oxydant.
Patent FR-3045791-B1 (FR)
Title: Chaudiere a entretien facilite.
Inventor: KEUSCH JEAN-JACQUES
IPC: F23M7/00
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une chaudière (1) comprenant un corps de chauffe (2) comportant un couvercle (3) apte à obturer une ouverture (21) du corps de chauffe (2) et un ensemble brûleur (4). Cette chaudière est caractérisée en ce que l'ensemble brûleur (4) et le couvercle (3) sont solidarisés à un support (5), lequel est relié à des moyens de déplacement (6) entre une position de fermeture du corps de chauffe (2) par le couvercle (3) et une position à distance du corps de chauffe (2).
Patent FR-3050769-B1 (FR)
Title: Collecteur et dispositif de refroidissement associe
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F02B29/04
Filed: 2016-04-27
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un collecteur (2) configuré pour assurer l'interface entre un refroidisseur (1) d'un moteur turbocompressé de véhicule automobile et une boîte d'acheminement d'air de suralimentation de ce moteur placée à l'entrée ou à la sortie de ce refroidisseur (1). Selon l'invention, le collecteur (2) comporte au moins une bretelle de renfort (23) placée dans le flux d'air circulant entre le refroidisseur (1) et la boîte d'acheminement d'air.         L'invention s'étend également à un dispositif de refroidissement de l'air de suralimentation issu du dispositif de compression d'un moteur turbocom pressé de véhicule automobile, dans lequel l'interface entre le refroidisseur (1) et l'une au moins des boîtes d'acheminement d'air est réalisée par un tel collecteur (2).         Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3054478-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de securite comprenant une image couleur
Inventor: REMY ALBAN
IPC: B42D25/405
Filed: 2016-07-29
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité (1) comprenant une image couleur définitive (5), comprenant les étapes suivantes : - impression d'un fond (3) différend de l'image couleur définitive (5) sur un substrat (2), le fond (3) comprenant au moins deux éléments colorés (7), comportant chacun une couleur, différents et alternés, - détermination d'un complément, tel que l'impression du complément sur le fond (3) modifie la représentation visuelle d'au moins un élément coloré (7), de telle manière à représenter visuellement l'image couleur définitive (5), - impression du complément sur le fond (3). Dispositif de sécurité (1) produit par un tel procédé.
Patent FR-3055006-B1 (FR)
Title: Citerne pour le transport de produits gazeux, liquides ou pulverulents comportant un dispositif de vidange
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B65D88/54
Filed: 2016-08-10
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne une citerne pour le transport de produits gazeux, liquides ou pulvérulents comportant une cuve et un dispositif de vidange, ladite citerne étant caractérisée en ce que le dispositif de vidange est formé par deux sous-ensembles de vidange reliés indépendamment à ladite cuve, les deux sous-ensembles de vidange étant positionnés dans une partie basse de la cuve et de part et d'autre d'un axe vertical définissant un axe de symétrie de ladite cuve.
Patent FR-3042518-B1 (FR)
Title: Ensemble sanitaire comprenant une cuvette de wc rabattable et encastrable
Inventor: MARLEIX PHILIPPE
IPC: E03D11/18
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble sanitaire comprenant : - une cuvette de WC (1) rabattable ; - un châssis (3) apte à contenir ladite cuvette (1) une fois celle-ci rabattue, le réservoir (4) de la chasse d'eau et un siphon (6) destiné à recevoir et évacuer les excréments provenant de ladite cuvette (1) ; - un panneau avant (7), équipant ledit châssis (3), pourvu d'une ouverture (8) apte à laisser passer ladite cuvette (1) ; caractérisé en ce qu'il comprend une canalisation (10) reliant directement le réservoir ou une arrivée d'eau audit siphon (6). L'invention concerne en outre un procédé de nettoyage de siphon (6) et de préférence de cuvette (1) d'un tel ensemble sanitaire.
Patent FR-3057049-B1 (FR)
Title: Raccord hydraulique auto-obturant.
Inventor: CHARLOT BERNARD ANDRE MARIE
IPC: F16L37/36
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention porte sur un système pour raccorder hydrauliquement deux conduites 5, 6, comprenant deux raccords 1, 2 conçus de sorte qu'ils doivent être fixés l'un à l'autre avant de pouvoir connecter hydrauliquement les conduites entre elles.
Patent FR-3046589-B1 (FR)
Title: Dispositif de capteur de controle d'etat de chemin de fer et procede de controle de l'etat d'un roulement de chemin de fer
Inventor: FRANCHITTI JULIAN
IPC: B61L23/00
Filed: 2016-12-12
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de capteur de contrôle d'état de chemin de fer (10) configuré pour être fixé à un roulement de chemin de fer d'un véhicule de chemin de fer comportant au moins un capteur de vibration ; un moyen de détection d'un mouvement du véhicule de chemin de fer ; une unité de commande pour traiter au moins les signaux obtenus par le capteur de vibration pour déterminer un paramètre d'état de fonctionnement indiquant l'état de fonctionnement du roulement, dans lequel l'unité de commande est configurée pour déclencher des mesures en fonction d'au moins un état prédéterminé ; et un dispositif de communication sans fil pour communiquer le paramètre d'état de fonctionnement à un serveur de contrôle et de commande (40). Il est proposé de configurer l'unité de commande pour l'exploiter dans un mode de veille d'économie d'énergie et dans au moins un mode activé, dans lequel l'unité de commande est configurée pour passer du mode de veille au mode activé à la détection qu'un ensemble de conditions prédéterminées est satisfait, dans lequel ledit ensemble de conditions prédéterminées comporte la condition que le moyen de détection de mouvement détecte que le véhicule de chemin de fer est en mouvement.
Patent FR-3060384-B1 (FR)
Title: Composition sous forme d’une emulsion directe comprenant une resine siliconee, une huile siliconee non volatile et procede la mettant en oeuvre
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q1/06
Filed: 2016-12-21
Granted: 2018-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion directe (huile dans eau), comprenant :         • De l'eau ;         • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une résine siliconée ;         • Au moins une huile non volatile siliconée, ne comprenant pas d'atome d'azote, ni de groupement -Si-H, ni de groupement (poly)oxyalkyléné, le motif oxyalkyléné étant en C2-C3, ni de groupement (poly)glycérolé, et de préférence ne comprend pas de groupement alkyle en C8-C22 quand l'huile siliconée ne comprend pas de groupement phényle ;         • Au moins un tensioactif hydrocarboné non ionique de HLB (balance hydrophile/lipophile) supérieure ou égale à 8         • Eventuellement, au moins une première huile non volatile hydrocarbonée à une teneur inférieure à 15 % en poids, par rapport au poids de la composition ; la ou lesdites huiles non volatiles hydrocarbonées étant choisies parmi :         - les alcools en C10-C26, de préférence les monoalcools;         - les monoesters, les diesters, les triesters, optionnellement hydroxylés, d'un acide mono ou polycarboxylique en C2-C8 et d'un alcool en C2-C8, optionnellement hydroxylés ;         - les esters d'un polyol en C2-C8 et d'un ou plusieurs acides carboxyliques en C2-C8.         Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.