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Patent WO-9012706-A3 (WO)
Title: Systemes de miroirs lateraux pour region anterieure de vehicules, vehicules automobiles en particulier
Inventor: TAVANA MOHAMMAD-SADEGH
IPC: B60R1/10
Filed: 1990-03-26
Abstract: Systèmes de miroirs latéraux pour région antérieure de véhicules, en particulier véhicules automobiles, qui donnent au conducteur une visibilité totale sur les régions antérieures au niveau du pare-choc du véhicule, ce qui permet d'éviter tout contact accidentel entre les deux extrémités du pare-choc antérieur et d'autres objets, en particulier des voitures déjà garées, ainsi que les dégâts qui pourraient en découler, et qui permettent en outre au conducteur d'emprunter des passages très étroits avec une visibilité parfaite et donc sans problème. On peut préinstaller ces systèmes ou les régler par rapport aux miroirs latéraux pour régions arrières habituels de quatre manières différentes: sans aucun lien fonctionnel ou structurel; avec un lien uniquement fonctionnel; avec un lien fonctionnel et structurel; et enfin avec un lien uniquement structurel entre les systèmes avant et arrière.
Patent WO-9823104-A3 (WO)
Inventor: MENZEL CHRISTIAN
IPC: H04Q7/22
Filed: 1997-11-06
Abstract: Erfindungsgemäß werden die Mobilstationen zusätzlich mit Kurzkennungen bezeichnet. Beim Verfahren zur Konfigurierung der Funkschnittstelle werden den Mobilstationen Zeitschlitze zur Signalisierung für die Aufwärtsrichtung zugewiesen. Die Zuweisung eines oder mehrerer Zeitschlitze zur Signalisierung für die Aufwärtsrichtung erfolgt nach einer vorgebbaren Sequenz, wobei die Zuweisung durch Indikatormeldungen erfolgt, die Kurzkennungen und Zeitschlitzbezeichnungen enthalten. Die Zuweisung ist somit unabhängig von einer Sequenz der Paketdatenübertragung von oder zu der Mobilstation.
Patent WO-0143713-A3 (WO)
Title: Produits cosmetiques contenant des chitosanes naturels
Inventor: SCHOERKEN ULRICH
IPC: A61Q17/04
Filed: 2000-12-07
Abstract: L"invention concerne l"utilisation en cosmétologie de chitosanes obtenus à partir de champignons de la famille des mucoracées. Ces chitosanes constituent des substances naturelles et présentent des caractéristiques avantageuses pour leur utilisation en cosmétologie.
Patent WO-0159139-A3 (WO)
Title: Expression genique vegetale induite par l'ozone et/ou des agents pathogenes
Inventor: CHIRON HELENE
IPC: C12N9/10
Filed: 2001-02-09
Abstract: L'invention concerne des molécules d'acide nucléique recombinantes comprenant des gènes végétaux de défense, ainsi que des promoteurs favorisant une expression génique induite par des agents pathogènes et/ou par l'ozone. L'invention concerne en outre un procédé de production de nouvelles plantes renfermant lesdites molécules d'acide nucléique ou des fragments de celles-ci, lesdites nouvelles plantes, ainsi que l'utilisation des promoteurs pour la production d'expression génique influencée par des agents pathogènes et/ou par l'ozone dans des plantes ou des cellules de plantes.
Patent WO-0202640-A3 (WO)
Title: Anticorps a mcp-1 humain
Inventor: HIESTAND PETER
IPC: A61P11/00
Filed: 2001-06-29
Abstract: L'invention concerne des molécules liant MCP-1, qui comprennent au moins un domaine à hémoglobine à chaîne lourde variable (V[H]) comprenant des régions hypervariables CDR1, CDR2 et CDR3 ayant une séquence définie dans l'invention, utilisées dans le traitement des maladies ou troubles à médiation par MCP-1 ou éotaxine.
Patent WO-0239990-A3 (WO)
Inventor: PHILLIPS PENNY ELISABETH
IPC: G01N33/68
Filed: 2001-11-12
Abstract: The invention relates to a novel method for evaluating the antiproliferative activity of compounds having MetAP inhibitory activity, as well as a method for screening compounds that inhibit angiogenesis or growth of tumors. The invention additionally provides a method for monitoring the progress of treatment for controlling angiogenesis or the growth of tumors.
Patent WO-02062833-A3 (WO)
Title: Leptine modifiee ayant une immunogenicite reduite
Inventor: CARR FRANCIS J
IPC: C07K14/575
Filed: 2002-02-05
Abstract: La présente invention concerne des polypeptides destinés à être administrés spécifiquement à l'homme et en particulier pour un usage thérapeutique. Les polypeptides sont des polypeptides modifiés qui sont tels que la modification produit, pour le polypeptide, une propension réduite à déclencher une réponse immunitaire lorsqu'on les administre à un patient humain. Cette invention concerne plus particulièrement la modification de la protéine de l'obésité chez l'homme (leptine) pour produire des protéines leptines qui sont sensiblement non immunogènes ou moins immunogènes que n'importe quelle protéine homologue non modifiée lorsqu'on les utilise in vivo.
Patent WO-02095547-A3 (WO)
Title: Procede et systeme permettant de fournir a un tiers un acces commute a une entite ou service securise
Inventor: HAMID LARRY
IPC: G07C9/00
Filed: 2002-04-23
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité comprenant un dispositif biométrique portable (102) et un module de réception (104) connectés sur un canal de transmission. Des données biométriques dépendant de caractéristiques biométriques, telles que les empreintes digitales d'une personne autorisée, sont stockées dans la mémoire (112) de ce dispositif biométrique portable. Des informations biométriques sur la personne sont saisies puis codées et des données biométriques dépendant de ces informations sont transmises à un processeur (110). Les données biométriques saisies sont ensuite comparées par le processeur aux données biométriques stockées, de sorte à produire un résultat de comparaison. Si le résultat de comparaison indique une correspondance, la première personne est autorisée à commencer à émettre un signal de porte permettant à des signaux provenant du tiers d'accéder à l'entité ou au dispositif sécurisé.
Patent WO-03003556-A3 (WO)
Title: Organe de commande conçu pour des moteurs a courant continu
Inventor: HERKE DIRK
IPC: H02P7/29
Filed: 2002-06-19
Abstract: L'objectif de l'invention est de concevoir, de la façon la plus économique possible, un organe de commande conçu pour des moteurs à courant continu pourvus d'un collecteur qui comporte au moins quatre contacts par frottement et est destiné à alimenter les enroulements desdits moteurs. Cet organe de commande comprend un étage modulateur générant au moins un signal de commande modulé en largeur d'impulsion avec une fréquence d'horloge sensiblement supérieure à la vitesse de rotation du moteur. Cet organe de commande comprend en outre un circuit de commande commandé par le signal ou les signaux de commande et comportant au moins une dérivation de charge alimentant le collecteur et comportant un commutateur électronique commandé par le signal de commande modulé en largeur d'impulsion. L'objectif de l'invention est atteint de la manière suivante : les contacts par frottement sont réunis en au moins deux groupes de commande et en paires de contacts par frottement alimentées en parallèle à l'intérieur de chaque groupe de commande, et une dérivation de charge est affectée à chaque groupe de commande.
Patent WO-03029739-A3 (WO)
Title: Separateur de fluides cyclonique comportant un generateur de tourbillons dans sa section d'admission
Inventor: BETTING MARCO
IPC: B01D17/038
Filed: 2002-09-27
Abstract: La présente invention concerne un séparateur de fluides cyclonique du type comprenant une partie d'étranglement tubulaire (4) dans laquelle un mélange de fluides est accéléré à une vitesse subsonique ou supersonique et, de la sorte, détendu et refroidi de manière que les composants condensables se condensent et/ou se solidifient et tourbillonnent ensuite jusque dans la section d'évacuation de fluide divergente (5) qui comprend une sortie secondaire externe (6) pour les composants des fluides enrichis en éléments condensables et une sortie principale interne (7) pour les composants des fluides dépourvus d'éléments condensables, lequel séparateur de fluides cyclonique comprend des aubes génératrices de tourbillons (2) qui font saillie depuis un corps central (1) s'étendant à travers au moins une partie de la section d'admission du séparateur, le corps central (1) possédant, en un emplacement en amont de la partie d'étranglement (4), une largeur extérieure plus grande (2Ro max) que la plus petite largeur intérieure (2Rn min) de la partie d'étranglement (4).
Patent WO-9902133-A3 (WO)
Title: Application topique d'une combinaison de peroxyde de benzoyle et d'un deuxieme ingredient actif
Inventor: LEFEVRE JEAN-MARIE
IPC: A61K9/08
Filed: 1998-07-08
Abstract: Cette invention concerne un systeme de distribution à plusieurs compartiments contenant séparément une première composition comprenant du peroxyde de benzoyle et une deuxième composition comprenant un deuxième ingrédient actif, de préférence un agent antimicrobien, lorsqu'on mélange ces deux compositions au moment de l'utilisation, on obtient une composition finale permettant d'appliquer efficacement une combinaison efficace formée de peroxyde de benzoyle et dudit deuxième ingrédient actif.
Patent WO-9934464-A3 (WO)
Title: Unite de pile a combustible
Inventor: RENNEBECK KLAUS
IPC: H01M8/04
Filed: 1998-12-23
Abstract: L'invention concerne une unité de pile à combustible servant à produire du courant continu par conversion d'énergie chimique, avec un électrolyte qui porte une anode et une cathode séparément l'une de l'autre. L'unité de pile à combustible présente un électrolyte matriciel à microfibres creuses (2). Lesdites microfibres creuses font entre 0,01 et 50 νm d'épaisseur et ont un diamètre équivalent d'environ 0,05 à 280 νm. Les microfibres creuses se présentent soit sous forme de structures à base de filaments ou de fils continus, les extrémités (3) des microfibres creuses étant reliées de manière indéformable et mises à nues au moins partiellement pour permettre l'accès au lumen des fibres creuses ou sont disposées sous forme de structures de fibres empilées ou de fils de fibres empilées, les extrémités des microfibres creuses (3) étant liées de manière indéformable. L'invention concerne en outre un empilement de piles à combustible (1) composé de plusieurs unités de piles à combustible de ce type, ainsi que l'utilisation d'une unité de pile à combustible de ce type.
Patent WO-9958690-A3 (WO)
Title: Molecules d'acide nucleique codant pour des enzymes issues du froment et participant a la synthese de l'amidon
Inventor: LOERZ HORST
IPC: A23L1/0522
Filed: 1999-05-07
Abstract: L'invention concerne des molécules d'acide nucléique codant pour des enzymes participant à la synthèse de l'amidon dans des végétaux. Ces enzymes sont des isoamylases issues du froment. L'invention concerne également des vecteurs et des cellules hôtes contenant les molécules d'acide nucléiques décrites, notamment des cellules végétales transformées et des végétaux régénérables à partir de celles-ci, présentant une activité accrue ou réduite desdites isoamylases.
Patent WO-0044857-A3 (WO)
Title: Materiaux macromoleculaires
Inventor: PEIFFER DENNIS GEORGE
IPC: C08G81/02
Filed: 1999-12-06
Abstract: Cette invention se rapporte à un fluidifiant d'écoulement à froid macromoléculaire, dans lequel une fraction cristalline et une fraction améliorant la solubilité de l'huile sont liées par un groupe fonctionnel.
Patent WO-0135269-A3 (WO)
Title: Systeme de partage d'informations entre au moins deux utilisateurs sur un reseau informatique
Inventor: MAIM ENRICO
IPC: G06F17/30
Filed: 2000-11-10
Abstract: Un système de partage d'informations sur un réseau informatique comprend: un premier ensemble d'informations organisées comprenant au moins un premier contenant et une pluralité de premières informations accessibles via le ou chaque premier contenant, un second ensemble d'informations organisées comprenant au moins un second contenant et une pluralité de secondes informations accessibles via le ou chaque second contenant, des moyens pour établir une correspondance entre le ou chaque premier contenant et un second contenant dit correspondant, des moyens permettant à un utilisateur d'ajouter des informations dans le premier ensemble d'informations, des moyens permettant à un utilisateur d'ajouter des informations dans le second ensemble d'informations, des moyens d'intercommunication par réseau entre les premier et second ensembles d'informations, ces moyens étant aptes, lors d'un ajout d'une information accessible via un premier contenant, à suggérer le même ajout dans le second contenant correspondant. Application notamment à l'amélioration de la contribution réciproque entre données personnelles et données collectives sur l'Internet.
Patent WO-03060376-A3 (WO)
Title: Dispositif d'eclairage, installation correspondante et son utilisation
Inventor: MONNOT JEROME FRANCOIS HENRI
IPC: G02B5/18
Filed: 2003-01-16
Abstract: Ce dispositif d'éclairage d'un objet comporte une source de lumière (12) adaptée pour émettre des premiers (Fl0) et seconds (Flmin, Flmax) faisceaux électromagnétiques, lesdits premiers faisceaux (Fl0) ayant une longueur d'onde qui est située dans un premier domaine compris dans le spectre visible, lesdits seconds faisceaux (Flmin, Flmax) ayant une longueur d'onde (lmin , lmax) située en dehors dudit premier domaine. Le dispositif comporte un collecteur de flux (14) adapté pour diriger les faisceaux vers le champ à éclairer (4). Le collecteur de flux (14) comprend un élément optique diffractif (16) disposé dans la marche des faisceaux de la source de lumière (12) vers le champ à éclairer (4). Application aux dispositifs d'éclairage dans les salles d'opération.
Patent WO-2004005210-A3 (WO)
Title: Substrat transparent comportant un revetement antireflet
Inventor: FLEURY CARINNE
IPC: G02B1/11
Filed: 2003-07-02
Abstract: Substrat transparent (6) comportant sur au moins une de ses faces un revêtement antireflet, notamment à incidence normale fait d'un empilement (A) de couches minces, caractérisé en ce que l'empilement comporte successivement: un première couche (1) d'indice à refraction n1 compris entre 1,8 et 2,2 et d'une épaisseur géométrique e1 comprise entre 5 et 50 nm, une seconde couche (2) d'indice de réfraction n2 compris entre 1,35 et 1,65 et d'épaisseur géométrique e2 comprise entre 5 et 50 nm, une troisième couche (3) d'indice de réfraction n3 compris entre 1,8 et 2,2 et d'épaisseur géométrique e3 comprise entre 50 et 150 nm, une quatrième couche (4) d'indice de réfraction n4 compris entre 1,35 et 1,65 et d'épaisseur géométrique e4 comprise entre 40 et 150 nm.
Patent WO-2004039937-A3 (WO)
Title: Procede de traitement de la vendange en vue de la production de vin et contenant pour la vinification
Inventor: VATELOT YVES
IPC: C12G1/02
Filed: 2003-10-24
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de traitement de la vendange en vue d'une vinification en barrique, ladite vendange ayant été éventuellement égrappée et foulée qui comprend les étapes suivantes : remplir une barrique avec du mar et du jus, laisser fermenter en faisant osciller la barrique équipée de moyens fixes de brassage, tirer le vin de goutte, retirer le mar et, finalement, mise en barrique du vin obtenu. L'invention couvre aussi la barrique, équipée pour la mise en oeuvre de ce procédé de traitement de la vendange, barrique qui comprend un fond (32) équipé comprenant une ouverture (56) avec une plaque (58) d'obturation, un piquage (40) et des moyens fixes de brassage.
Patent FR-2920842-A3 (FR)
Title: Hallow case's dismountable lid fixation arrangement for e.g. motor vehicle, has bracket integrated to sidewall of main body of hallow case, where body and lid define arresting unit limiting movement of bracket by bending
Inventor: ROUX SEBASTIEN
IPC: B60Q3/02
Filed: 2007-09-12
Abstract: The arrangement has an assembling unit (16) formed of a flexible bracket (22) integrated by its ends to a sidewall (18) of a plastic main body (12) of a hallow case (10). A blocking unit i.e. opening (26), of the bracket is located at level of a bearing boss (30) on the body, when a plastic lid (14) of the case is in a closed position on the body. The body and the lid define an arresting unit (38) limiting movement of the bracket by bending. The arresting unit is formed of two lateral parts (36) extending towards outside of the case.
Patent FR-2928399-A3 (FR)
Title: Hinge for articulating rear door leaf on loading floor of pick-up, has hinge elements including bent parts provided between fixation parts and axles, respectively, where one of parts is solid and other part has hollow at its center
Inventor: PARFUT SYLVAIN
IPC: B62D33/02
Filed: 2008-03-05
Abstract: The hinge has a fixed hinge element integrated to a floor (6) by a flat fixation part (11), and a movable hinge element integrated to a door leaf (1) by a flat fixation part (21), where the elements are mechanically welded elements. The fixed and movable hinge elements are articulated around articulation axles (13, 23). The fixed and movable hinge elements have bent parts (12, 22) provided between the fixation parts and the axles, respectively, where the part (12) is solid and the part (22) has hollow at its center.
Patent FR-2989828-A3 (FR)
Title: Circuit imprime dit led avec coupe en forme de bol et procede de fabrication
Inventor: WANG YU TIEN
IPC: H01L21/77
Filed: 2013-02-04
Abstract: Un circuit imprimé dit DEL avec une coupe interne en forme de bol à l'intérieur de celui-ci comprend un substrat de cuivre ; une couche en fibre de verre (20) et une couche de feuille de cuivre (25) sont placées sur le substrat de cuivre ; une pluralité de coupes non pénétrantes étant formée pour l'installation de dés à DEL dans celle-ci ; la couche de feuille de cuivre (25) étant gravée pour former des fils conducteurs ; une couche de placage en or étant formée sur la couche de feuille de cuivre pour accroître la conductivité thermique et la dissipation de chaleur ; une couche d'encre isolante étant plaquée sur celle-ci ; certaines parties de la couche d'encre isolante étant gravées pour exposer la couche de placage en or sous-jacente ; et certaines parties de la couche d'encre isolante étant plaquées avec du métal de façon à former des joints métalliques ; et une pluralité de joints en or sur la couche d'encre isolante qui sont utilisés soit comme des joints, soit pour le collage. Application du circuit dit DEL à l'augmentation de la durée de vie des lampes à DEL.
Patent FR-3006343-A3 (FR)
Title: Systeme de retention des eaux de pluie de ruissellement et de revitalisation de sols compactes sur terrain en pente
Inventor: VAL O ŠTEFAN
IPC: E02D3/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention concerne un système de rétention des eaux de pluie de ruissellement et de revitalisation de sols compactés sur terrain en pente conçu dans le but de restaurer un écosystème, formé d'au moins une zone de sol compacté en pente sur au moins une surface en pente non consolidée, caractérisé en ce que sur la surface en pente non consolidée (1) contenant les canaux capillaires (62) est placée, sur une ligne de niveau, au moins une profonde tranchée en pente contenant les eaux pluviales (6) dans laquelle est posée la terre de pente remuée où la partie inférieure de la profonde tranchée en pente communique à travers le drainage de puits perdu (61) et les canaux capillaires (62) avec les eaux souterraines (7).
Patent FR-3048204-A3 (FR)
Title: Vehicule automobile a transmission mecanique et hydrostatique et procede de commande associe
Inventor: DUCLAUX DE L'ESTOILLE NICOLAS
IPC: B60K17/356
Filed: 2016-02-29
Abstract: Véhicule automobile comprenant un moteur thermique (12), une transmission mécanique (14) reliée au moteur thermique et aux roues motrices (18) du véhicule, et une transmission hydrostatique (20) comprenant un circuit hydraulique (30) en boucle fermé, une pompe hydraulique (28) reliée directement à la sortie du moteur thermique, un répartiteur hydraulique (34) relié à la pompe hydraulique (28) et deux moteurs hydrauliques (36) reliés au répartiteur hydraulique et à respectivement à une roue non motrice (26) du véhicule. La pompe hydraulique (28) a une cylindrée variable et le véhicule automobile comprend une unité de commande électronique (40) comportant un dispositif de régulation (45) du débit du fluide hydraulique dans le circuit hydraulique en fonction du couple (Cm) en sortie du moteur thermique, de la cylindrée (Cyl) de la pompe hydraulique, de la vitesse (Vp) et de la pression instantanée (Pp) en sortie de la pompe hydraulique.
Patent FR-3098065-A3 (FR)
Title: Dispositif de production d'électricité photovoltaïque
Inventor: DE COUX PATRICIA
IPC: H02S30/20
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif photovoltaïque mobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - un support (5) mobile à roues, - des moyens de préhension (9), pour la préhension et la traction ou la poussée du dispositif sur une extrémité supérieure opposée à l'extrémité inférieure, - au moins deux modules photovoltaïques (3a, 3b) attachés au support, comportant chacun une surface frontale (F), configurée pour faire face au soleil et en recevoir le rayonnement, et une surface arrière (B) de protection, un au moins des modules (3b) étant articulé au support (5), de façon à être mobile entre une position ouverte de production d'électricité dans laquelle les modules photovoltaïques (3a, 3b) présentent leur surface frontale (F) vers l'extérieur, et une position fermée de protection et de transport dans laquelle les modules photovoltaïques (3a, 3b) sont superposés, et le module photovoltaïque (3b) articulé au support (5) le plus en avant forme un couvercle protecteur en présentant sa surface arrière (B) vers l'extérieur, - au moins un dispositif de raccordement électrique (13) pour délivrer du courant produit par les modules photovoltaïques (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3124431-A3 (FR)
Title: Dispositif d'évacuation de liquide
Inventor: MIWA ATSUSHI
IPC: B41J2/01
Filed: 2022-06-24
Abstract: DISPOSITIF D'EVACUATION DE LIQUIDE Selon l’invention, un dispositif d'évacuation de liquide a une unité de têtes, un élément de support, et un mécanisme de réglage. L’unité de têtes comporte une pluralité de têtes et un élément de fixation auquel la pluralité de têtes sont fixées. Chaque tête parmi la pluralité de têtes a une surface de buses dans laquelle une pluralité de buses sont formées. L’élément de support est configuré pour supporter l’unité de têtes. Le mécanisme de réglage est configuré pour régler une position de l’unité de têtes par rapport à l’élément de support dans une pluralité de directions se croisant les unes les autres.
Patent FR-2666551-A3 (FR)
Title: Device for transporting objects and/or luggage on roof bars or a roof rack of a vehicle
Inventor: PAUL FERLIN HERVE ANDRE
IPC: B60R9/055
Filed: 1990-09-12
Abstract: The invention relates to a device making it possible to transport various objects, without risk, by virtue of a system of fastening straps which are integral with the body, which ensures the safe holding of the assembly on the bars or the roof rack of a vehicle. It consists of a body (1) having an opening with zip closure (2), through which the objects and/or the luggage are introduced. A passage (4) sewn onto each side of the body (1) allows passage for the fastening straps (3) and prevents them from sliding. The fastening straps (3), with the self-locking metal buckles, are sewn onto the bottom of the body (1). A set of dismantleable metal tubes makes it possible to rigidify (stiffen) the bottom.