baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086963-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecremage de piscine et piscine munie de celui-ci
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'écrémage de piscine, comportant une meurtrière (2), une ouverture avant (3) d'entrée d'eau, une ouverture arrière (4) et un corps (5) de filtrage et d'évacuation de l'eau. L'ouverture avant (3) est délimitée par un bord horizontal avant (211) d'une paroi (21) de fond et par des bords verticaux avant (221, 231) de parois (22, 23) latérales. L'ouverture arrière (4) est délimitée par un bord horizontal arrière (212) de la paroi (21) de fond et par des bords verticaux arrière (222, 232) des parois (22, 23) latérales. L'invention est caractérisée en ce que les première et deuxièmes parois (22, 23) latérales de la meurtrière (2) ont des premier et deuxième bords supérieurs (220, 230), qui sont inclinés en descendant dans un sens (S1) de descente allant des premier et deuxième bords verticaux arrière (222, 232) vers les premier et deuxième bords verticaux avant (221, 231), la meurtrière (2) comportant une ouverture (27) inclinée d'écrémage, qui est située entre les premier et deuxième bords supérieurs (220, 230) et qui descend sur une longueur déterminée (L1) au-dessus de la paroi (21) de fond dans le sens (S1) de descente.
Patent FR-3087309-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un sous-echantillonnage intervenant avant le codage d'images en compression
Inventor: PAROIS RONAN
IPC: H04N19/167
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du codage de données d'image, scalable en résolution d'image, tel que à partir d'un signal source de résolution d'image maximale, on opère un ou plusieurs sous-échantillonnages successifs vers une résolution d'image minimale, en vue de coder une couche de base (L0) correspondant à cette résolution minimale, la couche de base (L0) servant de référence à une ou plusieurs couches de rehaussement (L1, L2) destinées à être utilisées pour un décodage auprès d'un terminal d'écran à résolution d'image supérieure à la résolution d'image minimale. Ainsi, à partir desdits sous-échantillonnages successifs, on construit la couche de base (L0) et la ou les couches de rehaussement (L1, L2), puis prépare un flux binaire codé, à transmettre, comportant des données de la couche de base et de la ou des couches de rehaussement. En particulier, l'étape de sous-échantillonnage comporte l'application d'un filtre passe-bas, adaptatif, aux données d'image issues du sous-échantillonnage pour limiter un effet de repliement spectral.
Patent FR-3087373-A1 (FR)
Title: Procede de mise en poussee sans glissement d'un outil a l'extremite d'un bras articule contre une surface et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: GUERIN SYLVAIN
IPC: B25J18/00
Filed: 2018-10-22
Abstract: Procédé de mise en poussée avec un effort (F) d'un outil (1) à l'extrémité d'un bras articulé (2) contre une surface (3) de normale (N), comprenant les étapes :
    (a) mise en position de l'outil (1) contre ladite surface (3),
    (b) application à l'outil (1) d'un effort croissant jusqu'à atteindre une valeur (Fn), correspondant à une fraction de l'effort (F), la valeur de l'effort (Fn) appliqué étant contrôlée,
    (c) mesure de l'orientation de l'outil (1) par rapport à la normale (N), après avoir atteint ladite valeur d'effort (Fn),
    (d) réorientation de l'outil (1) de sorte à retrouver son orientation initiale par rapport à la normale (N),
    dans lequel on procède par itération, par répétition des étapes (b) à (d), en augmentant progressivement l'effort (Fn) à chaque itération, et jusqu'à atteindre la valeur d'effort (F), l'incrément d'augmentation (ΔFn) entre deux paliers (Fn) successifs étant inférieur à une valeur déterminée.
Patent FR-3084480-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un rayonnement lumineux comprenant un dispositif de conversion de lumière multiplan
Inventor: JACQUARD CLÉMENT
IPC: G02F1/01
Filed: 2019-02-26
Abstract: Dispositif de traitement (1) d’un rayonnement lumineux comprenant :- une entrée optique (2) pour recevoir un faisceau d’entrée issu d’une source optique (3) et pour propager dans le dispositif (1) un rayonnement d’entrée, une sortie optique (4) pour émettre un faisceau de sortie présentant des paramètre spatiaux prédéterminé, un dispositif de conversion MPLC (5) disposé entre l’entrée optique (2) et la sortie optique (4) et configuré pour spatialement séparer, dans un plan de séparation (7), le rayonnement d’entrée en un rayonnement utile, dans un mode cible, qui se propage vers la sortie optique (4) et en un rayonnement de perturbation. Le dispositif de traitement comprend également au moins un dispositif de blocage (8) du rayonnement de perturbation, disposé dans le plan de séparation (7) pour qu’il ne contribue pas au faisceau de sortie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094452-A1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-03-26
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage pour un gaz liquéfié comprenant une structure porteuse et une cuve étanche et thermiquement isolante agencée dans la structure porteuse, la cuve comprenant au moins une première paroi de cuve (1) et une deuxième paroi de cuve (101), chaque paroi de cuve (1, 101) comprenant au moins une membrane d’étanchéité (4, 104) et au moins une barrière thermiquement isolante (2, 102), la première paroi porteuse (3) formant un angle avec la deuxième paroi porteuse (103) le long d’une arête (100), dans laquelle la barrière thermiquement isolante (2) de la première paroi de cuve (1) comprend une poutre isolante de fixation (11), la poutre isolante de fixation (11) comportant une face inférieure (12) située contre la première paroi porteuse (3) et élément de couverture métallique maintenue à distance de la face inférieure (12) par une pluralité de voiles de cisaillement (14), et dans laquelle la structure porteuse comprend un premier dispositif de butée (19), le premier dispositif de butée (19) étant placé le long d’un bord de la poutre isolante de fixation (11) opposé à l’arête (100) et étant configuré pour former une butée limitant le déplacement de la poutre isolante de fixation (11) dans la direction longitudinale s’éloignant de l’arête. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095449-A1 (FR)
Title: Procede de collage de pieces aeronautiques
Inventor: JOUAN ALEXANDRE
IPC: C09J5/04
Filed: 2019-04-26
Abstract: Procédé de collage de deux pièces (10, 12) aéronautiques, ce procédé comprenant : a) le dépôt d’au moins une couche de colle (14) sur une surface d’au moins une des pièces, et l’apposition de l’autre pièce sur cette couche de colle, et b) la polymérisation de la colle de façon à former un joint de colle entre les pièces, caractérisé en ce que la couche de colle comprend des bandes de colle (14a) indépendantes et adjacentes, les bandes de colle étant séparées les unes des autres par des espaces libres (14b). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096024-A1 (FR)
Title: Harnais de kitesurf pour emport de passager et effectuer des tandems
Inventor: PIVARDIERE LUC
IPC: B63B32/70
Filed: 2019-05-16
Abstract: Harnais de kitesurf pour effectuer des tandems en Kitesurf .
    L'invention concerne les dispositifs de sécurité disposés sur un harnais (Harnais passager) destiné au kitesurf en tandem.
    Le passager est positionné devant le pilote de l'aile de kitesurf. Chacun est équipé d'un harnais. l'aile de kitesurf est accroché au harnais passager par l'intermédiaire du "spreader barre"(5).
     La connexion  entre les deux harnais est réalisé par l'intermédiaire de deux mousquetons d’ouverture sous charge(3).
    Une poignée de libération(2) permet le déclenchement des systèmes 3 anneaux(4) et permet au pilote le largage facile de l'aile en éjectant le "spreader barre"(5) du harnais passager (Fig.1&2) .Un leash de libération(6) est aussi accroché à cette seconde poignée de libération(2) et connecté à l'autre bout sur le harnais pilote(7). Si les deux harnais sont amenés à se déconnecter et laisser le passager accroché seul sous l'aile de kitesurf, le leash de libération(6) connecté au harnais pilote(7) vient automatiquement se tendre et actionner la poignée de libération(2) du "spreader barre"(5) qui partira avec l'aile
    Une autre poignée de libération(1) permet de déconnecter rapidement le  passager du pilote en cas de problème. Elle permet l'ouverture simultanée des mousquetons d’ouverture sous charge(3). Si cette poignée est actionnée, le leash de libération(6)  vient automatiquement se tendre et actionner la poignée de libération(2) .
Patent FR-3082662-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique à parois de confinement lumineux auto alignés
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-06-14
Abstract: La fabrication d’un dispositif optoélectronique (10) comporte la formation de diodes électroluminescentes (11) où chacune présente une forme filaire, la formation de parois d’espacement (14) réalisées dans un premier matériau diélectrique et transparent au rayonnement lumineux (16) en provenance des diodes (11). Les flancs latéraux (111) de chaque diode (11), sur toute sa hauteur (H), sont entourés par au moins l’une des parois d’espacement (14). Des parois de confinement lumineux (17) sont formées dans un deuxième matériau apte à bloquer le rayonnement lumineux (16) en provenance des diodes (11). Les parois de confinement lumineux (17) recouvrent directement les flancs latéraux (141) des parois d’espacement (14) en étant à leur contact. Le rayonnement (16) en provenance de chaque diode (11) et dirigé en direction des diodes (11) adjacentes est bloqué par la paroi de confinement (17). Les bordures supérieures (112) des diodes (11) sont recouvertes par le matériau de confinement lumineux de sorte à assurer une extraction lumineuse par la face arrière du dispositif optoélectronique (10). Un dispositif optoélectronique (10) en tant que tel est aussi décrit. Figure 14
Patent FR-3097859-A1 (FR)
Title: Composition de liant pour matériau de construction
Inventor: LETAY MARTIAL
IPC: C04B38/00
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention concerne une composition de liant comprenant une matrice à activation alcaline particulière. La présente invention concerne également un procédé de préparation d’une composition de liant. L’invention concerne aussi les matériaux de construction et les objets résultant de la prise de cette composition de liant. La présente invention concerne enfin l’utilisation d’une composition de liant à activation alcaline particulière dans le domaine du bâtiment et de la voirie.
Patent FR-3099100-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage modulable
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60N2/32
Filed: 2019-07-22
Abstract: Elément de garnissage m odulable L’élément de garnissage modulable comprend un corps (4) définissant une surface d’appui supérieure (16), au moins un premier élément de revêtement (6) définissant une première surface d’appui supérieure (28), monté mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation (R1) entre une position rétractée et au moins une position déployée, au moins un deuxième élément de revêtement (8) définissant une deuxième surface d’appui supérieure (34) et monté mobile en rotation autour d’un deuxième axe de rotation (R2) entre une position rétractée et au moins une position déployée, le premier axe de rotation (R1) et le deuxième axe de rotation (R2) étant sensiblement parallèles et s’étendant à des hauteurs différentes par rapport au corps (4), au moins une des surfaces d’appui supérieure (16, 28, 34) étant une surface souple et au moins une autre des surfaces d’appui supérieure (16, 28, 34) étant une surface rigide.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099382-A1 (FR)
Title: Système de filtration pour piscine, bassin ou spa à multiplicateur de débit par dépression à double entrée
Inventor: LAMBERT JIMMY
IPC: B01D35/30
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention porte sur un système de filtration (10) pour piscine, bassin, ou spa comportant: - au moins une pompe (25), - au moins un écumeur de surface (13.1, 13.2) et/ou un piquage, - au moins un élément de filtration (20), et - au moins un multiplicateur de débit (28) par dépression, - la ou les entrée(s) d'injection d'eau (Ei) du multiplicateur de débit (28) comportant au moins un embout de connexion (33) apte à assurer une connexion entre ladite entrée d'injection d'eau (Ei) et au moins un premier conduit rapporté (34) destiné à être connecté en outre en sortie de ladite ou lesdites pompe(s) (25), - la ou les entrée(s) d'aspiration d'eau (Ea) du multiplicateur de débit (28) comportant au moins un embout de connexion (36) apte à assurer une connexion entre ladite entrée d'aspiration d'eau (Ea) et au moins un autre conduit rapporté (29). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3099375-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attache d’un enfant au moyen d’un harnais de sécurité se fixant sur une ceinture 3 points.
Inventor: FORTIN LUDOVIC
IPC: A62B35/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: Dispositif d’attache d’un enfant au moyen d’un harnais de sécurité se fixant sur une ceinture 3 points (Fig 1), permettant de transporter en toute sécurité un enfant de dos ou de face, en le solidarisant avec un accompagnant (mère, père, secouriste ...), uniquement dans des cas ne nécessitant pas d'immobilisation traumatique.     Le dispositif permet d’attacher l’enfant au moyen de sangles ajustables (2) (3) (4) et d’une pièce principale (1) venant englober les ceintures de l’accompagnant.     Ce harnais peut être complété d’un dispositif amovible (Fig 4) pour une utilisation en “face-à-face”, pour éviter que la tête de l’enfant ne bascule en arrière.     Le dispositif dans sa globalité est facile et rapide à mettre en place, et permet d’être nettoyé de façon aisée.     Ce dispositif est particulièrement destiné aux transports d’enfants dans un véhicule de secours ou une ambulance.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097327-A1 (FR)
Title: Système de test de dommages par fatigue à très haute cadence basé sur l'imagerie in situ avec une source lumineuse de pointe
Inventor: WU SHENGCHUAN
IPC: G01N21/88
Filed: 2019-12-09
Abstract: Il est proposé un système de test de dommages par fatigue à très haute cadence (11). Un dispositif de détection de charge (120) et un dispositif d'entraînement (130) d'un appareil de test de fatigue à très haute cadence (100) sont montés sur un socle de test (110). Le dispositif d'entraînement (130) est connecté à un dispositif de résonance ultrasonore (140) pour rapprocher ou éloigner celui-ci d'un dispositif de détection de charge (120). Une source lumineuse de pointe (200) et un appareil de capture d'images (300) sont disposés autour de l'appareil de test (100) de sorte que les rayons émis par la source lumineuse de pointe (200) sont projetés sur un échantillon, et les rayons pénétrant dans l'échantillon sont capturés par l'appareil de capture d'images (300) afin d'effectuer l'imagerie in situ et la surveillance d'un processus d'évolution de dommages par fatigue à l'intérieur de l'échantillon. Figure à publier : 1
Patent FR-3107349-A1 (FR)
Title: Procédé et système de carte et de navigation assistées par caméra
Inventor: PARIDA SWAGAT
IPC: G01C21/20
Filed: 2020-02-14
Abstract: La présente invention fournit un procédé implémenté par ordinateur et un système informatique pour naviguer dans une installation. Par exemple, le procédé implémenté par ordinateur comprend : la réception, à partir d’une caméra, d’au moins une image ; l’évaluation, par un processeur, d’un emplacement actuel de la caméra dans l’installation basée sur ladite au moins une image et des données de modèle de l’installation ; la génération, par le processeur, d’un chemin virtuel de l’emplacement actuel de la caméra à un emplacement de destination dans l’installation à l’aide des données de modèle de l’installation ; la génération et l’émission d’informations de navigation jusqu’à l’emplacement de destination selon le chemin virtuel.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094264-A1 (FR)
Title: Système de fabrication additive et procédé d’élimination
Inventor: KAJITA KOUJI
IPC: B29C64/35
Filed: 2020-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système de fabrication additive (1) comprenant un appareil de fabrication additive (2) formant un objet moulé (100) en faisant durcir de la pâte, qui devient un matériau de base de l’objet moulé (100), et un appareil d’élimination (3) éliminant la pâte attachée à l’objet moulé (100), l’appareil d’élimination (3) comprenant un récipient (10) ayant un axe de rotation et une paroi périphérique (12) pourvue d’une pluralité de petits trous (13), le récipient (10) permettant à l’objet moulé (100) d’y être fixé, et une unité d’entraînement (20) entraînant le récipient (10) pour qu’il tourne autour de l’axe de rotation. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3111055-A1 (FR)
Title: Receptacle pour un produit, notamment un produit cosmetique en forme de baton
Inventor: LECUREUIL FRÉDÉRIC
IPC: A45D40/02
Filed: 2020-06-05
Abstract: Réceptacle (1) pour un produit, notamment un produit cosmétique en bâton, ledit réceptacle comprenant une base (2), un insert (4) ainsi qu’un mécanisme (6) monté dans ladite base (2) par l’intermédiaire de l’insert (4), ledit mécanisme étant configuré pour entrainer ledit produit depuis une position escamotée vers une position en saillie permettant l’utilisation dudit produit. Selon l’invention, la base (2) et l’insert (4) sont réalisés à partir d’un même type de matériau d’un point de vue de critères de recyclage.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3111842-A1 (FR)
Title: Procede d’elaboration et de controle de la qualite d’un empilement oxyde/metal/oxyde
Inventor: DUCROS Cédric
IPC: B32B15/04
Filed: 2020-06-26
Abstract: Procédé d’élaboration et de contrôle de la qualité d’un empilement (10) oxyde/métal/oxyde comprenant les étapes suivantes :     a) fabriquer un empilement (10) oxyde/métal/oxyde en :- positionnant un substrat (1) sur un porte-substrat (20), - formant une première couche d’oxyde transparent conducteur (11),- formant une couche métallique (12), par pulvérisation magnétron à impulsions de forte puissance (HIPIMS), - formant une deuxième couche d’oxyde transparent conducteur (13),     b) caractériser l’empilement (10) obtenu à l’étape a) par ellipsométrie spectroscopique, de manière à obtenir l’intensité détectée I en fonction de l’angle du polariseur ωt, I étant définie par I = I0(1 + αcos 2ωt + βsin 2ωt), avec α et β des coefficients ellipsométriques,     c) tracer une courbe représentant le coefficient ellipsométrique β à 45° en fonction de la longueur d’onde,     d) comparer la courbe obtenue à l’étape c) avec des courbes de référence prédéfinies, pour déterminer la morphologie et/ou l’épaisseur de la couche métallique (12).     Figure pour l’abrégé : 12
Patent FR-3112384-A1 (FR)
Title: Débitmètre multiphasique
Inventor: GELLY LUDOVIC
IPC: G01F1/74
Filed: 2020-07-10
Abstract: L’invention concerne un débitmètre multiphasique (1), apte à mesurer chacun des débits de trois composants : gaz, eau et huile, d’un mélange, tel du pétrole brut, comprenant une entrée (2), une sortie (3), au moins une canalisation principale (4) reliant l’entrée (2) à la sortie (3), des instruments de mesure, une canalisation secondaire (5) disposée en dérivation d’une canalisation principale (4), les instruments de mesure comprenant un capteur de pression (71), un capteur de température (72), un capteur de débit (73) et un premier capteur de masse volumique (74) disposés sur chaque canalisation principale (4), et un deuxième capteur de masse volumique (75) disposé sur la canalisation secondaire (5), le débitmètre multiphasique (1) comprenant encore un séparateur (6), apte à séparer une phase liquide du mélange, depuis une canalisation principale (4) et à l’envoyer dans la canalisation secondaire (5).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112628-A1 (FR)
Title: Dispositif de pointage informatique
Inventor: MOZER LAURENT
IPC: G06F3/14
Filed: 2020-07-16
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un dispositif de pointage informatique pour commande d’éléments graphiques. Avantageusement, le dispositif de pointage informatique (100) pour commande d’éléments graphiques comprend au moins deux dalles tactiles (101, 102), chacune des dalles tactiles (101, 102) étant apte à détecter instantanément la position d’au moins un appui, le dispositif de pointage comporte un dispositif électronique de calcul (110) configuré de façon à déterminer, pendant une fenêtre temporelle où, simultanément, un premier appui est réalisé sur la première dalle tactile (101) et un second appui est réalisé sur la seconde dalle tactile (102), un premier geste effectué par l’ensemble des deux appuis pendant la fenêtre temporelle, le premier geste étant représentatif d’une première commande d’un élément graphique.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114931-A1 (FR)
Title: Structure réflectrice pour dispositifs à ondes acoustiques de surface (SAW)
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/64
Filed: 2020-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif à ondes acoustiques de surface (SAW), comprenant une structure de transducteur interdigité (102, 252) et au moins une structure réflectrice d'ondes acoustiques (104, 106, 254, 256) fournies es sur ou dans un substrat de propagation d'ondes acoustiques (114, 114’), caractérisé en ce que la structure de transducteur interdigité (102) comprend un premier matériau et la au moins une structure réflectrice d’ondes acoustiques (104, 106) comprend un deuxième matériau différent du premier matériau et/ou la structure réflectrice d'ondes acoustiques (104, 106) et la structure de transducteur interdigité (102) ont des paramètres géométriques différents. L’invention concerne en outre un capteur, comprenant un dispositif SAW tel que décrit précédemment, et un procédé pour fabriquer un dispositif SAW comprenant au moins une structure réflectrice d'ondes acoustiques.  Figure pour abrégé : figure 1a
Patent FR-3122890-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application de colle au sol adapté à la pose de carrelage de grand format
Inventor: SÉMÉTÉ SERGE
IPC: E04F21/22
Filed: 2021-05-15
Abstract: Dispositif d’application de colle pour la pose de carrelage au sol, permettant d’appliquer une quantité de colle constante, d’améliorer la cadence de pose et réduire la pénibilité de la tâche en particulier pour les carreaux dits de grand format, nécessitant d’encoller le sol sur de grandes surfaces rapidement.  Figure choisie pour l’abrégé : figure n° 6
Patent FR-3124117-A1 (FR)
Title: Dispositif de train de vehicule comprenant une barriere de train, vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: LE BLAY MARIE DOMINIQUE
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-06-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de train de véhicule (T) pour véhicule automobile, comprenant au moins un bras transversal (B1) incurvé dont les extrémités sont reliées aux roues (R), ledit bras transversal (B1) définissant un creux (CV), caractérisé en ce qu’il comprend une barrière de train (BT) fixée audit bras transversal (B1) comblant au moins partiellement ledit creux (CV).  L’invention concerne en outre un véhicule automobile comprenant un tel dispositif de train (T).  Fig. 2
Patent FR-3124829-A1 (FR)
Title: Piston pour moteur à combustion interne avec système de refroidissement optimisé
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: F02F3/22
Filed: 2021-07-01
Abstract: L’invention concerne un piston pour moteur à combustion interne comprenant un système de régulation de la température de la tête de piston, le système de régulation de la température comprenant des canaux pour la circulation d’un fluide caloporteur composés d’une première entrée/sortie du fluide caloporteur périphérique (10), une galerie périphérique (5), des canaux radiaux (6), deux collecteurs (7), un canal de sortie (9), des canaux transverses (8) perpendiculaires audit canal de sortie et parallèles entre eux et une deuxième entrée/sortie du fluide caloporteur, la première entrée/sortie du fluide caloporteur périphérique (10) étant reliée à la galerie périphérique (5), les collecteurs (7) étant reliés au canal de sortie (9) par les canaux transverses (8), la deuxième entrée/sortie du fluide caloporteur étant reliée au canal de sortie (9).  Figure 3 à publier