baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093093-B1 (FR)
Title: Dispositif de dosage motorise a bande, systeme d’ensachage associe
Inventor: SIBELLAS GUILLAUME
IPC: B65G43/00
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: DISPOSITIF DE DOSAGE MOTORISE A BANDE, SYSTEME D’ENSACHAGE ASSOCIE L’invention porte principalement sur un dispositif de dosage (100) motorisé à bande pour système d’ensachage (1), le dispositif de dosage (100) comportant un caisson (101) dans lequel est ménagée une chambre (120), le caisson (101) présentant une entrée (102) pour recevoir un produit et une sortie (103) pour évacuer ledit produit vers un récipient, le dispositif de dosage (100) comportant : un bloc d’acheminement (104) installé à l’intérieur de la chambre (120), le bloc d’acheminement (104) comportant un tapis motorisé à bande (105) pour acheminer le produit depuis l’entrée (102) vers la sortie (103) du caisson (101), des moyens de guidage (108) adaptés pour guider le bloc d’acheminement (104) vers l’extérieur de la chambre (120), via une première trappe d’accès (109) ménagée dans le caisson (101). Figure à publier avec l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3097687-B1 (FR)
Title: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n
Inventor: LHEUREUX ALEX
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n La présente description concerne une formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p, un matériau semiconducteur de type n et un solvant non aqueux, la concentration du matériau semiconducteur organique de type p étant comprise entre 4 mg/mL et 25 mg/mL par millilitre de solvant et la proportion entre le matériau semiconducteur organique de type n et le matériau semiconducteur organique de type n variant de 1:1 à 1:2 en poids.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097929-B1 (FR)
Title: Volant flexible
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/315
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un volant (5,50) flexible pour embrayage, en particulier pour véhicule, du type comprenant une masse annulaire (6,60), et une plaque annulaire (7,70) rendue solidaire en rotation de la masse annulaire d’une part et d’un arbre menant d’autre part, la masse annulaire et la plaque annulaire étant reliées l’une à l’autre par des premiers moyens de fixation (19), la plaque annulaire comprenant une première feuille (9,90) et une deuxième feuille (10,100) entre lesquelles est insérée la masse annulaire, les premiers moyens de fixation traversant la première feuille, la masse annulaire et la deuxième feuille.  Figure pour l’abrégé : [Fig.3]
Patent FR-3099972-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un couple à fournir par un moteur électrique
Inventor: BAISSAC JEAN-MARC
IPC: H02P7/00
Filed: 2019-08-13
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé de gestion d’un couple à fournir sur un arbre d’un moteur électrique comportant les étapes suivantes : - création et initialisation d’une table de données de correction, - acquisition d’une instruction de couple, - détermination d’une commande de couple, - mesure du courant en sortie de convertisseur et mesure du courant en sortie de la batterie, - calcul d’une puissance électrique à partir des deux mesures de courant et de la tension électrique, - détermination à partir d’une cartographie d’un couple correspondant à partir de la puissance électrique au niveau du moteur et de la vitesse de rotation du moteur,- lecture de l’information donnée par le moteur sur le couple exercé sur son arbre, - calcul de la différence entre l’information donnée par le moteur et le couple déterminé à partir de la puissance électrique, - mise à jour de la table de données de correction.
Patent FR-3103866-B1 (FR)
Title: Module d’embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/52
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-08-26
Abstract: Module d’embrayage (100) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (O) et comprenant :      au moins un ensemble multi-disques (30) d’un embrayage (E), l’ensemble multi-disques comportant plusieurs disques d’embrayage (35) et plusieurs disques de friction (36) agencés pour coopérer entre eux.   au moins un ressort d'entretoisement (60) positionné axialement entre deux disques d’embrayage (35) ou entre deux disques de friction (36)   un porte-disques (20) d’entrée de couple, et un organe de transmission de force (40) configuré pour exercer une pression sur l’ensemble multi-disques au niveau d’une première zone d’appui (a 1  ) et d’au moins une deuxième zone d’appui (a 2  ),      le au moins un ressort d'entretoisement étant positionné radialement entre la première zone d’appui (a 1  ) et la au moins deuxième zone d’appui (a 2  )..  Figure pour l’abrégé : Fig.2a
Patent FR-3106003-B1 (FR)
Title: Capteur de niveau
Inventor: LE STRAT OLIVIER
IPC: G01F23/284
Filed: 2020-01-06
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un capteur de niveau pour la mesure d’une distance entre un dispositif émetteur-récepteur (30) et une cible (31). Il comporte : une lentille (32) positionnée entre le dispositif émetteur-récepteur (30) et la cible (31) selon une distance, ladite lentille (32) déviant les ondes électromagnétiques du dispositif émetteur-récepteur (30) selon un angle α pour changer l’angle des ondes électromagnétiques selon un angle β ; un élément de variation de la distance entre la lentille (32) et le dispositif émetteur-récepteur (30) ; une carte électronique radar (33) prévue pour commander le dispositif émetteur-récepteur (30) pour l’envoi d’ondes électromagnétiques et le traitement d’ondes électromagnétiques reçu et le calcul d’une distance avec la cible (31) ; une carte de communication (34) entre le capteur de niveau et un terminal pour transmettre l’information du calcul de la distance provenant de la carte électronique ; une batterie (35).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107474-B1 (FR)
Title: Système d’aération alimenté à l’énergie solaire
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-03-04
Abstract: Système d’aération alimenté à l’énergie solaire L’unité de mise en circulation d’air (11) d’un véhicule (10) comprenant au moins un compartiment (12) définissant un volume intérieur (22), comprend :  - au moins un système d’aération (16) comprenant un ventilateur (28) relié à une source d’alimentation électrique (14),   - un système de commande (18) propre à piloter le système d’aération (16) entre un mode d’extraction dans lequel le ventilateur (28) est alimenté électriquement par la source d’alimentation électrique (14) et extrait de l’air depuis le volume intérieur (22) du compartiment (12), un mode d’aspiration dans lequel le ventilateur (28) est alimenté électriquement par la source d’alimentation électrique (14) et aspire de l’air vers le volume intérieur (22) du compartiment (12) et un mode d’arrêt dans lequel le ventilateur (28) n’est pas alimenté par la source d’alimentation électrique (14).  La source d’alimentation électrique (14) comporte un panneau solaire (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108570-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un capteur de recul sécurisé
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: G01S13/93
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une traverse arrière (2) d’amortissement de choc, un pare-chocs arrière et un capteur (3) de recul, ledit capteur (3) étant supporté par le pare-chocs.  Selon l’invention, la traverse (2) possède une ouverture (4) située devant le capteur (3), et en ce qu’un élément de guidage (100) est fixé à la traverse (2), de manière à guider le déplacement du capteur (3) vers l’ouverture (4) dans le cas d’un choc accidentel à vitesse réduite provoqué sur le pare-chocs arrière par un objet extérieur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3108526-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant un agent réducteur, un tensioactif et un composé métallique pour prévenir les dépôts dans les lignes d’échappement comprenant un catalyseur SCR
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: C08L71/02
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour prévenir la formation de dépôts et/ou réduire les dépôts dans la conduite acheminant les gaz d’échappement en sortie d’un moteur vers un dispositif de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote, d’une composition aqueuse comprenant :- au moins un agent réducteur des oxydes d’azote et/ou au moins un précurseur d’un tel agent, - au moins un tensioactif, et- au moins un composé d’un ou plusieurs métaux choisis parmi les métaux suivants : Fe, Cu, Ni, Co, Zn, Mn, Mg, Ti, V, Sr, Pt, Ce, Ca, Li, Na, et Nb.  La présente invention a également pour objet une méthode pour prévenir et/ou réduire de tels dépôts par injection de ladite composition aqueuse dans ladite conduite.  Fig 1
Patent FR-3109452-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une situation d’embouteillage sur un véhicule automobile.
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G01S13/931
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé de détection d’embouteillage par un système radar d’un véhicule automobile, comprenant des capteurs radars multifaisceaux (21-24) aux coins arrière et avant du véhicule, le procédé comprenant des étapes de :      répartition des faisceaux radar (Df_l,Df_r,Dr_l,Dr_r) en quatre secteurs angulaires (Zfront,Zrear,Zleft,Zright), étendant respectivement vers l’avant, l’arrière, le côté droit et le côté gauche du véhicule,  sélection pour chaque secteur angulaire, parmi les faisceaux pour lesquels aucune cible n’est détectée, du faisceau (Dfront,Drear,Dleft,Dright) présentant la distance de portée la plus courte,  détection de l’amplitude des faisceaux réfléchis correspondant respectivement auxdits faisceaux sélectionnés, et analyse de la durée de maintien de l’amplitude desdits faisceaux réfléchis par rapport à un seuil de temps prédéfini pour chaque secteur angulaire respectivement,      le procédé détectant une situation d’embouteillage lorsque l’étape d’analyse détermine simultanément pour les quatre secteurs angulaires, que ladite durée de maintien est supérieure ou égale audit seuil de temps prédéfini.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114260-B1 (FR)
Title: Système robotisé pour le traitement d’une paroi d’un conduit de type ovoïde.
Inventor: ZAPPAVIGNA FABIO GIOVANNI TRANQUILLO
IPC: B25J3/04
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: Système robotisé pour le traitement d’une paroi d’un conduit de type ovoïde Système robotisé (1) à disposer à l’intérieur d’un conduit (5) de type ovoïde pour le traitement d’une paroi de celui-ci, comportant :  - un châssis (10) mobile configuré pour prendre appui sur le conduit (5) pour se déplacer le long de celui-ci ;  - une tête de décapage (20) de la paroi, mobile relativement à un support (21); et  - des moyens de déplacement (30) du support (5) relativement au châssis (10) selon au moins un mouvement vertical de translation Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114750-B1 (FR)
Title: Système et dispositif de distribution d’un produit
Inventor: TODESCO MARC
IPC: A61M11/00
Filed: 2020-10-05
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (1) d’un produit (P), comprenant :  - un réservoir (3) de produit (P) doté d'un col (9) délimitant une ouverture (11),  - une membrane (5) fermant l'ouverture (11) et comportant ainsi un côté interne (13) orienté vers le réservoir (3) et un côté externe (15) opposé au côté interne (13),  - une bague de fixation (7) de la membrane (5) sur le col (9),  la membrane (5) étant bi-stable en ce qu’elle est configurée pour basculer d'une première position stable, dans laquelle la membrane (5) est bombée dans un premier sens de telle sorte qu'elle fait saillie à l’intérieur du réservoir (3) et obture le réservoir (3), dans une deuxième position stable, dans laquelle la membrane (5) est bombée dans un deuxième sens opposé au premier sens de façon à être percée par une aiguille (8) disposée du côté externe (15) de la membrane (5).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115566-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un débitmètre d’air pour moteur à combustion interne.
Inventor: LEFEVRE CEDRIC
IPC: F02M26/02
Filed: 2020-10-26
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de diagnostic d’un débitmètre d’air dans un moteur à combustion interne  .    L’invention porte sur un procédé de diagnostic d’un débitmètre d’air dans un moteur à combustion interne suralimenté avec au moins une recirculation partielle à basse pression des gaz d’échappement à basse pression. Le diagnostic principal du débitmètre consiste à couper toute recirculation partielle et à comparer la mesure du débitmètre avec une valeur de débit d’air calculée par un modèle de remplissage des cylindres du moteur.  Selon l’invention, pour diminuer la fréquence de ce diagnostic qui entraîne une augmentation des émissions d’oxydes d’azote, on commence par au moins un pré-diagnostic sans conséquence sur le fonctionnement du moteur, et on procède au diagnostic principal seulement en cas d’incertitude sur le résultat de ce pré-diagnostic.  Figure d’abrégé : fig. 3
Patent FR-3117584-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comprenant un système de découplage mécanique d’un capteur à effet Hall
Inventor: LEROY VIANNEY
IPC: G01B7/26
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de mesure de la distance entre deux surfaces sensiblement parallèles d’un objet comprenant un appareillage électronique avec un capteur à effet Hall. Le dispositif comprend un système de découplage mécanique qui isole l’objet à mesurer de l’appareillage de mesure de manière à supprimer les intectactions pouvant perturber la mesure. L’invention traite également de l’application de ce dispositif à la mesure de l’épaisseur d’une couche de gomme d’un pneumatique, et plus particulièrement à la mesure de l’épaisseur restante d’une bande de roulement.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131268-B1 (FR)
Title: Unité de propulsion vélique, et navire comportant une telle unité
Inventor: MERLE KATIA
IPC: B63H9/06
Filed: 2021-12-23
Granted: 2024-01-05
Abstract: Un navire comprend une unité de propulsion vélique (100) allongée dans une direction verticale en position d’utilisation et comprenant des éléments propulsifs (111, 112) et un mât (121).  Il est prévu selon l’invention, un dispositif de basculement comprenant une embase (210) solidaire d’une région proximale du mât (121) d’une unité et tournant autour d’un axe principal (A) horizontal sur un support (220) fixé sur un pont du navire, un dispositif (216, 217) de commande de basculement provoquant une rotation de l’embase par rapport au support et comprenant un premier actionneur (217) apte à générer un effort linéaire dans une direction horizontale et un élément de renvoi (216) reliant ledit actionneur à l’embase (210) pour opérer sur l’embase un effort en une première région (218) située à distance dudit axe principal, et un dispositif (300) de verrouillage de l’embase (210) sur l’élément support (220) comprenant un deuxième actionneur (310) apte à exercer, en une deuxième région (215) de l’embase (218), un effort de retenue en direction verticale.  L’unité de propulsion vélique (100) peut être déplacée grâce au(x) premier(s) actionneur(s) (217) entre une position inactive où elle s’étend le long du pont du navire et une position érigée, le dispositif de verrouillage (300) étant apte à contribuer au maintien de l’unité dans sa position active.  (Figure 2)
Patent FR-2374090-B1 (FR)
IPC: B03D1/14
Filed: 1977-12-19
Granted: 1984-08-24
Abstract: The present invention provides a method of treating mineral raw materials by a foam flotation process wherein the raw materials are admitted into flotation cells with flotation reagents, and an intermittent pulsating supply of air is fed to said flotation cells.
Patent FR-2448476-B1 (FR)
IPC: B63B9/06
Filed: 1979-02-07
Granted: 1982-02-05
Abstract: PCT No. PCT/FR80/00020 Sec. 371 Date Oct. 7, 1980 Sec. 102(e) Date Sep. 22, 1980 PCT Filed Feb. 6, 1980 PCT Pub. No. WO80/01662 PCT Pub. Date Aug. 21, 1980.The invention relates to a method and an assembly for a equipping vessel propelled by nuclear power. In accordance with the invention, a vessel is made in two prefabricated parts (2,3) and a chamber (5) is provided in the part (2). A nuclear reactor block (6) is placed in said chamber before assembling the two parts. The invention applies to building diverse nuclear powered vessels such as ice-breakers for example.
Patent FR-2456586-B1 (FR)
IPC: B23K33/00
Filed: 1979-05-16
Granted: 1983-03-04
Abstract: The invention concerns a process for the final assembly of a nuclear reactor vessel comprising two sub-assemblies which are brought together and welded along mating surfaces. At least three female centering stubs, each associated with a seat recessed relative to the outer surface of the stub, are provided on the mating surface of one of the sub-assemblies, and at least three male centering stubs, corresponding to the seats of the female stubs, are provided on the mating surface of the other sub-assembly, the positions of the stubs being registered relative to elements for positioning internal fitments of the vessel. The two sub-assemblies are brought together to engage the male stubs in the female stub seats and to bring projecting annular ridges on the mating surfaces into contact. A key is inserted into a socket defined by one of the pairs of stubs and the stubs are then joined to each other by point-welds. An annular space defined between the mating surfaces of the sub-assemblies and delimited by a wall provided by the contacting ridges is then partially filled with filler metal. The centering stubs, wall and part of the deposited metal are then removed before welding is completed by filling the gap between the mating surfaces with filler metal. The invention is particularly applicable to the assembly of vessels for pressurized-water nuclear reactors comprising upper and lower sub-assemblies, which are assembled in a horizontal position.
Patent FR-2432348-B1 (FR)
IPC: B23P15/14
Filed: 1979-07-30
Granted: 1984-06-22
Abstract: A method of making racks for rack and pinion steering gears for ground vehicles in which a rack blank is first shaped by machining, forging or other means having teeth which have a form corresponding approximately to the form desired in the finished rack the form of each tooth in the blank corresponds to the finished shape but is generally of greater radius; the total height of the tooth being greater than that of the finished shape and the volume of each tooth is substantially the same as the finished tooth. The teeth are then converted to the finished form by cold forming or coining in a die having a shape which is the exact counterpart of the finished shape.
Patent FR-2540723-B1 (FR)
IPC: A61J17/00
Filed: 1983-02-10
Granted: 1985-05-17
Abstract: The present invention relates to an article for infants, forming a pacifier and a teething ring at the same time, wherein the open base of the pacifier teat is fixed by a ring in one of the two annular parts of a flange piece, the second part forming the teething ring and a ring for retaining and gripping. The opposite faces of the flange piece comprise sectioned projections similar to those of a conventional teething ring. A stopper occupies the center of the annular part which supports the teat and is adapted to constitute a one-way air valve thereinto.
Patent FR-2547122-B1 (FR)
IPC: H02H3/07
Filed: 1983-06-03
Granted: 1985-07-05
Abstract: An electric current-limiting circuit breaker comprises a pair of separable contacts and a selective solid state trip unit including an actuator cooperating with a latch mechanism for actuating the contacts to a positive open position upon occurrence of an overcurrent condition. The movable contact may also be moved by electrodynamic repulsion towards the open position when the fault current exceeds a predetermined threshold to effect current limiting. A tripping control device has an electronic counter which counts successive opening and closing cycles of the contacts so as to trip mechanism after a given number of cycles. The trip unit further comprises a first time delay tripping circuit, and a second instantaneous tripping circuit which cooperates with the cycle counter so as to ensure either instantaneous tripping or tripping by counting up to a number of cycles preselected on a setting selector.
Patent FR-2563382-B1 (FR)
Inventor: ARMAND MICHEL
IPC: H01M4/58
Filed: 1984-04-24
Granted: 1986-05-30
Abstract: Electrochemical generator, the electrolyte of which is made of a macromolecular material comprising a salt in solution and of which the positive electrode is a composite electrode which comprises as active material a metallic compound adapted to be reduced by the cation of the salt in solution by generating during this reduction new species which can include the zero oxidation degree metal, said generator being able to operate reversibly at ambient temperature.
Patent FR-2565027-B1 (FR)
Inventor: DUPOUY FRANCIS
IPC: G01R31/02
Filed: 1984-05-23
Granted: 1986-09-26
Abstract: 1. Device for monitoring the open or closed state of at least one electric contact (1) comprising a movable portion (1a) and a fixed portion (1b), by the passage of an electric current between said movable and fixed portions of said contact, characterized in that it comprises a light source (7, 9), a photovoltaïc generator (2) excitable by said light source a liquid crystal system (3) mounted in series with said at least one contact (1) at the terminals of asid photovoltaïc generator (2) and having two different optical states according to whether it is traversed by the current generated by said photovoltaïc generator or not, and means (4, 5, 9 to 13, 19, 20) for detecting and exploiting the states of said liquid crystal system (3).
Patent FR-2563013-B1 (FR)
Inventor: BRUCKNER MARKUS
IPC: G01R21/133
Filed: 1984-06-06
Granted: 1988-01-22
Abstract: 1. Electronic energy consumption meter with a device for generating a voltage signal (Vu ) proportional to the user voltage, a first intermediate store (2) to which the voltage signal (Vu ) is fed, a device (4) for generating a voltage signal (Vi ) proportional to the user current, a second intermediate store (7) to which the voltage signal (Vi ) is fed, an analogue digital converter (A/D converter) (11) and a circuit (9) which feeds the sample values (Vu , Vi ) present at the output of the intermediate store (2, 7) with a given sampling frequency alternately to the A/D converter (11), which then sequentially feeds them in digitised form to a microprocessor (13) for further processing, wherein the device for generating a voltage signal (Vi ) proportional to the current use is a shunt resistance or shunt (3) between phase entry and exit, wherein the phase entry is connected with the first input of an operational amplifier (6) and has a measuring resistance (5) which is connected between the phase output and the second input of the operational amplifier (6) and that voltage signals (Vi ) proportional to the user current are taken off at the output of the operational amplifier (6), characterised in that the shunt resistance (3) and the measuring resistance (5) are coupled with one another thermally closely so that the measuring resistance (5) on temperature changes in percentage terms evenly as does the shunt resistance (3) and thus a temperature compensated voltage signal (Vi ) is provided at the output of the operational amplifier.