baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950176-A1 (FR)
Title: Aircraft documentation accessing method, involves receiving indication relative to alarm generated by avionics, and extracting and displaying data relative to alarm, where data comprising link towards element of documentation of aircraft
Inventor: CAMPAGNE PIERRE
IPC: B64D43/00
Filed: 2009-09-11
Abstract: The method involves receiving an indication relative to an alarm generated by the avionics of an aircraft. The data relative to the alarm is extracted and displayed, where the data comprising a link towards an element of a documentation of an aircraft. The documentation comprises a document selected from flight crew operating manual (FCOM), minimum equipment list (MEL), configuration deviation list (CDL) or manual for operating an aircraft and/or performance calculating elements. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions for implementing a method for accessing documentation of an aircraft (2) a device for implementing a method for accessing documentation of the aircraft.
Patent FR-2951312-A1 (FR)
Title: Corps d'assemblage de combustible nucleaire et un assemblage de combustible nucleaire comportant un tel corps
Inventor: RAVENET ALAIN
IPC: G21C3/30
Filed: 2009-10-08
Abstract: Corps d'assemblage de combustible nucléaire d'axe longitudinal (X) comportant un premier (4) et un deuxième (6) tronçons tubulaires en matériau métallique formant les extrémité longitudinales du corps d'assemblage, une armature (8) en matériau métallique raccordant le premier (4) et le deuxième (6) tronçons, l'armature (8) étant ajourée, et une structure interne tubulaire (10) en céramique disposée entre le premier (4) et le deuxième (6) tronçon à l'intérieur de l'armature (6).
Patent FR-2939972-A1 (FR)
Title: Borne
Inventor: KATO HAJIME
IPC: H01R13/187
Filed: 2009-11-10
Abstract: Une borne (1) comportant une partie de contact électrique (3) en forme de tube, dans laquelle est insérée une partie d'insert (8) d'une borne conjuguée (2), est créée. La partie de contact électrique comporte : une paire de parois (4, 5) agencées parallèlement l'une à l'autre, entre lesquelles la partie d'insert est insérée ; et une pluralité de pièces élastiques (11) agencées sur une première paroi (4) de la paire de parois de manière à être formées en saillie à partir de la première paroi vers l'autre paroi (5) de la paire de parois, et poussant la partie d'insert vers l'autre paroi de manière à maintenir la partie d'insert entre la pluralité de pièces élastiques et l'autre paroi. Les pièces de la pluralité de pièces élastiques (11) sont agencées parallèlement l'une à l'autre avec un certain intervalle suivant une direction d'insertion (z) de la partie d'insert (8).
Patent FR-2956746-A1 (FR)
Title: Methode pour exploiter un milieu souterrain a partir de calage d'historique d'un modele geologique comportant un reseau de failles.
Inventor: VERSCHEURE MARIUS
IPC: G01V11/00
Filed: 2010-02-22
Abstract: Méthode de calage d'historique par déformation graduelle d'un réseau de faille associé à un modèle géologique. On construit un réseau de failles en tirant des centres de failles dans une carte de densité multifractale construite au moyen d'une technique de cascades multiplicatives, et en générant une faille pour chaque centre de failles. Puis, on réalise un calage d'historique du modèle, en déformant le réseau de failles par une déformation continue de la carte de densité multifractale, puis en réitérant les étapes de tirage de centre et de génération de failles. Application notamment à l'exploitation de gisements pétroliers.
Patent FR-2960517-A1 (FR)
Title: Device for ejection of data recorder e.g. flight voice recorder, of aircraft, has flotation device placed in enclosure in fuselage of aircraft, where enclosure is provided with closure flap and electro-magnetic devices
Inventor: BANSARD PIERRE
IPC: B63C11/48
Filed: 2010-05-27
Abstract: The device has a flotation device (5) placed in an enclosure (14) in a fuselage (15) of an aircraft. The enclosure is provided with a closure flap (18) and electro-magnetic devices (20) providing closure and/or opening of a distressing component such that the distressing component allows ejection of a data recorder (1) under the action of a spring (16). The distressing component is triggered by interpreting digital alarm signal analysis or by action buttons to set security to pilots and crew.
Patent FR-2962733-A1 (FR)
Title: Polymere greffe par des molecules associatives azotees.
Inventor: ARAUJO JOSE
IPC: C08C19/22
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention concerne un polymère modifié obtenu par greffage d'un composé comprenant au moins un groupement Q, et au moins un groupement A reliés entre eux par au moins et de préférence un groupement " espaceur " Sp dans lequel : - Q comprend un dipôle contenant au moins et de préférence un atome d'azote, susceptible de se greffer sur la chaîne polymérique par cycloaddition [1,3]-dipolaire, - A comprend un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote, - Sp est un atome ou un groupe d'atomes formant une liaison entre Q et A.
Patent FR-2967829-A1 (FR)
Title: Prise electrique comportant des montants lateraux mobiles en translation
Inventor: AUMAITRE MARTIN
IPC: H01R13/447
Filed: 2010-11-18
Abstract: L'invention concerne une prise électrique (700) comportant une paroi cylindrique (400) délimitant un puits, avec au moins deux montants latéraux (410) prévus face à face, s'étendant en saillie d'une face interne de cette paroi cylindrique parallèlement à l'axe longitudinal de celle-ci, et un volet (600) obturant la section du puits, mobile en translation par rapport à ladite paroi cylindrique le long de l'axe longitudinal. De manière remarquable, lesdits montants latéraux sont montés mobiles en translation sur ladite paroi cylindrique de manière à être déplacés conjointement avec le volet.
Patent FR-2941508-A1 (FR)
Title: Agencement d'entrainement
Inventor: HILLEN JORG
IPC: F16D3/12
Filed: 2010-01-28
Abstract: Un agencement d'entraînement comprend un premier dispositif de fixation relié à une pièce de base fixe, notamment une carrosserie de véhicule, ou à une pièce mobile, notamment un capot ou une portière de véhicule, un deuxième dispositif de fixation relié à la pièce mobile ou à la pièce de base fixe, une transmission d'entraînement à vis moyennant laquelle le premier et le deuxième dispositif de fixation peuvent être déplacés axialement l'un par rapport l'autre, et un moyen d'entraînement de rotation entraînant ladite transmission moyennant un système de protection contre les surcharges. Ce dernier est formé par un dispositif d'accouplement 15 comprenant une pièce intérieure 32, qui est raccordée au moyen d'entraînement de rotation 9 et confère un mouvement de rotation, par le biais d'un élément d'amortissement 33, à une pièce intermédiaire 34, et par le biais de la pièce intermédiaire, à une pièce extérieure 36 reliée à la transmission d'entraînement à vis 17.
Patent FR-2957079-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de derives de cetobenzofurane
Inventor: BAILLY FREDERIC
IPC: C07C225/10
Filed: 2010-03-02
Abstract: La présente invention se rapporte à des dérivés cétobenzofurane de formule générale (D) représentée ci-dessous ainsi qu'à leur procédé de synthèse via le couplage entre une quinoneimine et une enaminone par une réaction de Nenitzescu et à leurs intermédiaires de synthèse.
Patent FR-2957772-A1 (FR)
Title: Dry toilet, has control device actuating discharging unit for discharging biological litter from biological litter tank, collecting tray for receiving excrements and biological litter, and base arranged around opening
Inventor: LE TOUX ANTOINE
IPC: A47K11/02
Filed: 2010-03-29
Abstract: The dry toilet (1) has a collecting tray for receiving excrements and a biological litter that is selected from sawdust and peat, and a base (8) arranged around an opening (9) formed at a plumb of the tray. A control device (15) actuates a discharging unit e.g. roller, for discharging the litter from a biological litter tank i.e. transparent bag. The discharging unit is mobile in rotation around a horizontal axis, and includes housing to discharge the litter in the tray. A returning mechanism ensures automatic return of a mobile lever from a lower position towards an upper position.
Patent FR-2966811-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention, notamment pour conteneur normalise.
Inventor: ARCHER MICHEL JEAN MARIE
IPC: B65D90/00
Filed: 2010-10-28
Abstract: Dispositif 1 de manutention comprenant des moyens de verrouillage 8 dans une ouverture oblongue 20 de la paroi 19 d'un conteneur. Le dispositif selon l'invention est en outre particulièrement compact. Il peut donc être maintenu en place sur le conteneur durant son transport, notamment sans excéder les gabarits routiers, et servir à l'arrimage du conteneur.
Patent FR-2960356-A1 (FR)
Title: Alternateur
Inventor: OONISHI TOSHIYUKI
IPC: H02K9/00
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne un alternateur pourvu d'un redresseur (14) comprenant un dissipateur thermique de côté positif (31) et un dissipateur thermique de côté négatif (32) qui refroidissent des éléments redresseurs correspondant à chaque dissipateur thermique et une carte de circuit imprimé (40) qui retient les dissipateurs thermiques de côté positif et de côté négatif, dans lequel l'un ou l'autre du dissipateur thermique de côté positif (31) et du dissipateur thermique de côté négatif (32) ou la carte de circuit imprimé (40) est pourvu d'orifices d'entrée en prise, et l'autre de protubérances d'entrée en prise qui sont en prise avec les orifices.
Patent FR-2967309-A1 (FR)
Title: Dispositif laser raman a faible bruit, systeme laser raman et procede associes.
Inventor: GEORGES THIERRY
IPC: H01S3/109
Filed: 2010-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif laser Raman comprenant : - un milieu amplificateur 2 absorbant à une longueur d'onde de pompe λ et émettant à une longueur d'onde d'excitation λ , - un milieu Raman 3 présentant au moins un décalage Stokes Δv , de façon à convertir l'émission à la longueur d'onde d'excitation λ en une émission continue à une longueur d'onde Raman λ . Le milieu amplificateur 2 et le milieu Raman 3 appartiennent à une cavité Raman résonnante à la longueur d'onde d'excitation λ et à la longueur d'onde Raman λ La longueur du milieu Raman 3 est inférieure à 9mm et la somme des espaces entre chacun des éléments de la cavité Raman 1 est inférieure à 2mm. L'invention concerne en outre un système comprenant un tel dispositif laser Raman 1, ainsi qu'un procédé de réglage du dispositif laser Raman 1.
Patent FR-2969196-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'un ouvrage de construction mettant en oeuvre au moins une bande de renfort.
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: E04G21/12
Filed: 2010-12-15
Abstract: Procédé de renforcement d'un ouvrage de construction (1), mettant en œuvre au moins une bande de renfort (2), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une mise en tension de la bande de renfort (2) par traction pour provoquer un allongement (d) et un effort de réaction (R2) de la bande de renfort (2), une partie de la bande de renfort (2) étant libre de glisser sur l'ouvrage de construction (1) du fait de son allongement (d) ; et - une solidarisation mécanique de la bande de renfort (2) avec elle-même et/ou avec l'ouvrage de construction, de manière à reprendre l'effort de réaction (R2) de la bande de renfort.
Patent FR-2978825-A1 (FR)
Title: Systeme optique de mesure d'orientation de casque a coins de cube et optique d'emission telecentrique
Inventor: BARBIER BRUNO
IPC: G01B11/00
Filed: 2011-08-05
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de détection de posture d'un objet mobile dans l'espace. Le dispositif selon l'invention comprend : un dispositif fixe électro-optique (Ot) comportant une source d'émission ponctuelle (S), une optique télécentrique comprenant un objectif de projection (L), un objectif de réception (L') et un élément optique semi-réfléchissant (L ) et un capteur matriciel photosensible (D), la source d'émission ponctuelle étant disposée au foyer commun de l'objectif de projection et de l'objectif de réception par réflexion ou par transmission à travers l'élément optique semi-réfléchissant, et ; un ensemble comprenant au moins trois dispositifs rétroréfléchissants de type « coin de cube » (C1, C2, C3) disposés sur l'objet mobile. L'application principale de ce dispositif est la détection d'orientation de casque de pilote d'aéronef.
Patent FR-2970074-A1 (FR)
Title: Method for measuring lean coal within reserve of e.g. urea that is introduced within exhaust line of motor vehicle, involves comparing values of variations of mean time, average gradient, mean range and medium frequency
Inventor: MASSOT GUILLAUME
IPC: G01F23/14
Filed: 2011-01-04
Abstract: The method involves calculating pressure rise mean time, pressure fall mean time, pressure rise average gradient, pressure fall average gradient, pressure mean range and pressure variation medium frequency of gas pressure (P) of a gaseous reducing reagent (5) within a reserve (7). Values of variations of the pressure rise and fall mean time, variation of the pressure rise and fall average gradient, variation of the mean range and variation of the medium frequency are compared. Information relative to a filling state of the reserve is deduced from the comparison of the values. An independent claim is also included for a device for measuring lean coal within a reserve.
Patent FR-2971170-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement en continu d'au moins une matiere premiere
Inventor: DURAND DANIEL
IPC: B01F23/30
Filed: 2011-02-09
Abstract: Le dispositif de traitement (10) en continu comprend une cuve (11) déterminant une chambre de mélange (15) comportant au moins un orifice d'entrée (12) de la matière première et au moins un orifice de sortie (13) de la matière traitée et, entre ces orifices, au moins un arbre agitateur (16) muni de pales (17). Le dispositif comprend aussi, au-dessous et parallèlement audit au moins un arbre (16), une vis de mélange (25) de fond de cuve à au moins un sens de rotation à l'opposé de l'avancement de la matière de l'orifice d'entrée (12) vers l'orifice de sortie (13).
Patent FR-2978397-A1 (FR)
Title: Luggage-cover device for car, has connecting groove including deflection element extending along connecting groove to prevent direct shift of locking element and guide locking element toward notch
IPC: B60R5/04
Filed: 2011-07-29
Abstract: The device has a fabric screen movable between a stowed position and a deployed position, where one end of the screen is integral with a roller tube. A connecting groove (212L) connects return tracks (212A, 212R) and includes a locking notch (211) for receiving and retaining sliding motion of a locking element when the screen is in the deployed position. The connecting groove includes a deflection element e.g. stopper, extending along the connecting groove to prevent direct shift of the locking element and guide the locking element toward the notch.
Patent FR-2978743-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: MOREAU FRANCIS
IPC: A45D34/02
Filed: 2011-08-01
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant deux réservoirs (R1, R2), deux pompes (P1, P2) et deux poussoirs (B1, B2), à savoir un premier poussoir (B1) pour actionner une première pompe (P1) reliée à un premier réservoir (R1) contenant un premier produit fluide (F1), et un deuxième poussoir (B2) pour actionner une deuxième pompe (P2) reliée à un deuxième réservoir (R2) contenant un deuxième produit fluide (F2), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un troisième poussoir (B3) pour distribuer un mélange des premier et deuxième produits fluides (F1, F2).
Patent FR-2981522-A1 (FR)
Title: Dispositif pour regulateur d'un alternateur de vehicule automobile
Inventor: PORTE CHRISTOPHE
IPC: H02K5/14
Filed: 2011-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) pour régulateur d'un alternateur de véhicule automobile comportant une plaque support porte-balais (10) en matière plastique. Conformément à l'invention, le dispositif comporte une carte de circuit (20) formant le circuit électrique dudit régulateur, cette carte de circuit (20) étant solidarisée sur la plaque support porte-balais (10) et comportant une ouverture (23) pour recevoir un circuit intégré (60) relié à la carte de circuit (20) par liaisons électriques. Typiquement, cette carte de circuit est une carte de circuit imprimé ou carte PCB (pour « Printed Circuit Board » en langue anglaise).
Patent FR-2985938-A1 (FR)
Title: Method for pulling tear fabric placed on structural part of aircraft, involves pulling strips of tear fabric by pulling gripping tabs in direction of edges of structural part opposed to central area of structural part, to form tear-off edge
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B29C70/44
Filed: 2012-01-19
Abstract: The method involves forming gripping tabs (12a, 12b) by peeling a portion of a tear fabric at a point of intersection between center edges (10a, 10b) and edges (4a-4d) of a composite material part i.e. structural part of an aircraft. The strips of the tear fabric is pulled by pulling the gripping tabs in a direction of edges of the structural part opposed to a central area of the structural part, so as to form a tear-off edge at an angle between 10 and 80 degrees with respect to a direction of a last fiber fold (2) of the structural part.
Patent FR-2987723-A1 (FR)
Title: Method for protecting electronic chip in jewel, involves providing electronic chip that is arranged in water-tight tube that is arranged in transparent manner, where chip is allowed to be read by scanning, and brace attached to chip
Inventor: TITECA BEAUPORT DIDIER
IPC: A44C15/00
Filed: 2012-03-06
Abstract: The method involves providing an electronic chip that is arranged in a water-tight tube that is arranged in a transparent manner. The chip is allowed to be seen through the transparency of the water-tight tube, and the chip is allowed to be read by scanning. A suspension brace is attached to the electronic chip. A set of metal parts is screwed on the tube, and a seal is arranged at each end of the tube. The suspension brace is attached or carried on a collar or a bracket. The chip is arranged with digital information.
Patent FR-2989863-A1 (FR)
Title: Container for spreading e.g. hen chicks on breeding location, has side walls opening on upper opening through opposite edge so as to allow progressive filling of bottom toward opening, where one of side walls has spreading trap door
Inventor: BOSSEUR FREDERIC
IPC: A01K31/00
Filed: 2012-04-27
Abstract: The container (1) has a fixed bottom (5), meshed side walls (3a-3d) and superimposed compartments so that one of the compartments is adapted to be completely or partially movable according to a plane parallel to a plane of the fixed bottom. The side walls are connected to the fixed bottom by an edge, where the side walls open on an upper opening through an opposite edge with respect to the fixed bottom so as to allow progressive filling of the bottom toward the upper opening. One of the side walls has a spreading trap door (8). The compartments are closed on the sides by the walls. Independent claims are also included for the following: (1) a method for filling a container (2) a method for spreading a container.
Patent FR-2986496-A1 (FR)
Title: Toboggan for pre-assembling instrument panels before installing in car, has support including fastening element to allow operator to fix instrument panel for car, after specific degree of rotation of table about vertical axis
Inventor: JOLLY SYLVAIN
IPC: B62D65/14
Filed: 2012-02-07
Abstract: The toboggan has a support (1) fixed on a table (6) that is rotatably mounted about a vertical axis (Z-Z'). The support includes a fastening element (2) e.g. hook, allowing an operator to fix an instrument panel for a car, and another fastening element (3) situated opposite the former fastening element to allow the operator to fix another instrument panel for another car, after 180 degree rotation of the table about the axis. The table includes two vertical posts (7) between which the support is mounted in rotation about a horizontal rotation axis (X-X').
Patent FR-2976245-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner une trajectoire d'engagement dans un emplacement de stationnement
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2012-06-08
Abstract: Procédé pour déterminer une trajectoire d'engagement dans un emplacement de stationnement (36a, 36b, 37) d'un véhicule (10) dans un emplacement transversal (14), comprenant les étapes suivantes consistant à : a) saisir les données de l'environnement du véhicule (10) et saisir au moins un objet (12, 16, 18) délimitant un côté longitudinal de l'emplacement transversal de stationnement (14), b) déterminer une position de stationnement cible pour le véhicule (10) dans l'emplacement transversal de stationnement (14) en intégrant au moins une distance définie de sécurité (30) pour ouvrir une portière (28) du véhicule (10), c) déterminer une trajectoire d'engagement dans un emplacement de stationnement (36a, 36b, 37) pour atteindre la position de stationnement cible déterminée dans l'étape b), d) fournir la trajectoire d'engagement dans l'emplacement de stationnement (36a, 36b, 37) à destination du conducteur pour qu'il l'applique ou à destination d'un système d'assistance de conduite pour appliquer le procédé.
Patent FR-2993375-A1 (FR)
Title: Methode de detection d'une degradation d'une turbomachine par surveillance des performances de ladite turbomachine
Inventor: PIOL OLIVIER
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-07-10
Abstract: Une méthode de détection d'une dégradation d'une turbomachine par surveillance des performances de ladite turbomachine, la turbomachine comportant une pluralité de modules fonctionnels, méthode dans laquelle : - on mesure une pluralité de paramètres physiques de la turbomachine pour former un indice de performance courant de la turbomachine, - on calcule une pluralité d'indices de performance dégradée de la turbomachine en supposant pour chaque indice de performance dégradée qu'uniquement un seul module fonctionnel de la turbomachine est dégradé, - on calcule une pluralité d'indices de coût correspondant à l'écart entre l'indice de performance courant et un indice de performance dégradée, on détermine l'indice de coût optimal correspondant à celui de plus faible valeur pour l'ensemble des indices de performance dégradée ; et - on détecte une dégradation du module de la turbomachine dont l'indice de performance dégradée est associé à l'indice de coût optimal.
Patent FR-2998483-A1 (FR)
Title: Procede de sechage de gaz humide par dessicants et de regeneration des dessicants par gaz de synthese pour mise en œuvre de la reaction de gaz a l'eau
Inventor: HAARLEMMER GEERT
IPC: B01D53/02
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de séchage de gaz humide au moyen de dessicants et de régénération des dessicants, comportant les étapes suivantes : a) adsorption de l'eau contenue dans un gaz humide en le faisant circuler sur au moins un lit de dessicants, b) régénération des dessicants en faisant circuler un gaz de synthèse sur les dessicants saturés au moins partiellement de sorte à mettre en oeuvre la réaction dite de réaction de gaz à l'eau (WGS acronyme anglais de « Water Shift Gas »).