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Patent FR-3011028-A1 (FR)
Title: Couvre-joint destine a un cadre de rehausse d'un dormant de trappe de plafond et trappe munie d'un tel couvre-joint
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: E06B5/01
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne un couvre-joint destiné à un cadre de rehausse d'un dormant de trappe de plafond et une trappe de plafond munie d'un tel couvre-joint. Le couvre-joint (2) est caractérisé en ce que les moyens de positionnement (4a, 4b) sont disposés décentrés sur la face supérieure du couvre-joint (2), les moyens de positionnement (4a, 4b) étant disposés vers un premier bord du couvre-joint (2) destiné à être le plus interne au cadre de rehausse (3), le couvre-joint (2) présentant en outre une partie rentrante (8) vers son intérieur délimitant un logement de réception en dessous dudit premier bord, la partie rentrante (8) formant une portion de la face inférieure du couvre-joint (2). Application dans le domaine de la construction.
Patent FR-3012561-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de montage d'un tube recepteur sur les mats verticaux d'une installation solaire a concentration lineaire
Inventor: DJENDEREDJIAN CLAUDE
IPC: F24S23/77
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage d'un tube récepteur sur les mâts verticaux d'une installation solaire à concentration linéaire. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend une table horizontale (13) d'une hauteur sensiblement égale à celle des mâts verticaux (6) et sur laquelle sont assemblés bout à bout par soudage successivement deux tronçons de tube horizontaux (5a) montés sur des moyens (16) de la table (13) pour permettre le déplacement guidé en translation des tronçons (5a) assemblés bout à bout, un câble de traction (22) porté à coulissement guidé sur les mâts (6) étant relié par l'une de ses extrémités au premier tronçon de tube (5a) et son autre extrémité à un moyen apte à exercer une traction sur le câble de traction (22) pour déplacer en translation suivant une direction sensiblement horizontale les tronçons de tube (5a) au fur et à mesure de leur assemblage bout à bout sur les mâts verticaux jusqu'au dernier mât vertical.
Patent FR-3014567-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation comprenant un ecran comportant un reseau de microstructures tridimensionnelles reflechissantes
Inventor: PELLETIER SEBASTIEN
IPC: G03B21/62
Filed: 2013-12-11
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation comportant un projecteur d'images et un écran de visualisation associé, ledit système de visualisation destiné à être utilisé par un observateur situé à un emplacement déterminé, ledit écran de visualisation comportant deux faces transparentes et sensiblement parallèles, ledit écran de visualisation comportant sur au moins une de ses faces transparentes une pluralité de motifs optiques (10) régulièrement répartis. Le projecteur d'images selon l'invention éclairant l'écran sous une pluralité d'incidences déterminées par la position et la taille de l'écran de visualisation, lesdites incidences centrées sur une incidence moyenne, les motifs optiques comportent au moins une surface réfléchissante (11) courbe orientée de façon à réfléchir les rayons lumineux ayant au moins l'incidence moyenne dans une ou des directions correspondant audit emplacement déterminé de l'observateur. Plusieurs modes de réalisation sont décrits.
Patent FR-3005830-A1 (FR)
Title: Composition comportant au moins une substance active issue du vegetal
Inventor: BOUTON FRANCOIS
IPC: A01P3/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: Composition comportant au moins une substance active issue du végétal La présente invention consiste en une composition comportant au moins une substance active issue du végétal, ladite composition comportant au moins : - 0.015 à 25% en poids de xanthorrhizol par rapport au poids total de ladite composition; - 0.1 à 15% en poids d'un solvant et/ou 0.1 à 30% en poids d'un tensio-actif non ionique, par rapport au poids total de ladite composition ; de l'eau, en quantité suffisante pour arriver à 100%. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour le traitement des maladies cryptogamiques des céréales, notamment la septoriose et/ou la fusariose.
Patent FR-3006647-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'un pene de ceinture de securite d'un siege a cinematique de vehicule, a boucle mobile
Inventor: KUMM LUDOVIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-06-05
Abstract: Un dispositif (D) permet l'ancrage (D) d'un pêne (PC) d'une ceinture de sécurité d'un siège à cinématique (SI) comprenant un cadre d'assise (CA), des moyens de déplacement (MD) solidarisés au cadre d'assise (CA), et deux moyens de support (MS) solidarisés à deux côtés latéraux des moyens de déplacement (MD) et à un véhicule. Ce dispositif (D) comprend une boucle (BC) couplée à un côté latéral du cadre d'assise (CA) et propre à être couplée au pêne, un lien (LA) comprenant une première extrémité (E11) solidarisée à la boucle (BC) et une seconde extrémité (E12), et un organe (OR) auquel est solidarisée la seconde extrémité (E12) du lien (LA) et solidarisé à rotation à un côté latéral de l'un des moyens de support (MS) de sorte que le lien (LA) suive la boucle (BC) lorsque le cadre d'assise (CA) se déplace par rapport aux moyens de support (MS).
Patent FR-3006993-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'antigivrage / degivrage de porte d'aeronef et porte d'aeronef equipee d'un tel systeme
Inventor: PERRIER CHRISTOPHE
IPC: B64D15/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention vise à faciliter l'ouverture des portes d'aéronef en empêchant la formation de glace ou, à tout le moins, en favorisant la rupture rapide de la glace sur les bords de porte en liaison avec la peau du fuselage. Pour ce faire, il est prévu d'apporter de l'énergie le long de la porte lorsque des conditions particulières sont réunies. Selon un mode de réalisation, un système d'antigivrage/dégivrage de porte (1) d'aéronef selon l'invention comporte une source d'énergie d'excitation et des moyens de dissipation (81 à 83) d'une telle énergie s'étendant parallèlement à une face latérale (11) de la porte d'aéronef (1), le long d'un support (5) de joint d'étanchéité (4) solidarisé à la porte (1) en regard d'une face latérale (21) de fuselage (2) d'encadrement (20) de la porte (1). Le joint d'étanchéité (4) de la porte (1) est comprimé contre un appui (6) venant d'une face latérale (25) du fuselage (2) lorsque la porte (1) est fermée.
Patent FR-3007617-A1 (FR)
Title: Dispositifs de fourniture d'informations de service pour une liaison par faisceau microondes
Inventor: PIZZINAT ANNA
IPC: H04W88/08
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente invention concerne, selon un premier aspect, une unité BBU (Base Band Unit) (respectivement, RRH (Remote Radio Head)), comprenant des moyens pour fournir à une tête microondes (MWBBU, respectivement MWRRH) connectée à ladite unité BBU (respectivement, RRH) un identifiant de cette unité, au sein d'au moins un sous-canal de contrôle prédéterminé d'un signal pour la radio numérique. L'invention concerne aussi, selon un deuxième aspect, une unité BBU (respectivement, RRH), comprenant des moyens pour recevoir, de la part d'une tête microondes (MWBBU, respectivement MWRRH) à laquelle ladite unité BBU (respectivement, RRH) est connectée, un identifiant d'une unité RRH (respectivement, BBU) contenu dans au moins un sous-canal de contrôle prédéterminé d'un signal pour la radio numérique.
Patent FR-3008651-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au remplissage d'un reservoir
Inventor: LEHERISSIER BERTRAND
IPC: B60K15/04
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (R) d'aide au remplissage avec une tubulure (4) présentant des première et seconde parties (4e, 4f), la première partie (4e) étant logée au moins partiellement au débouché d'un entonnoir (3) et la seconde partie (4f) dans sa partie évasée (3c), les parties (4e, 4f) présentant un évidement (4a, 4b) communicant avec l'entonnoir (3), la tubulure (4) étant coulissante dans la longueur de l'entonnoir (3) d'une première position avec les évidements (4a, 4b) libres de communication avec la partie évasée (3c) et une seconde avec la première partie (4e) enfoncée dans le col (1a) du réservoir (1) son évidement (4a) bouché par le col (1a) tandis que le second évidement (4b) se trouve au niveau du débouché de la partie évasée (3c), le liquide étant versé dans la tubulure (4) en traversant la seconde (4f) puis la première partie (4e).
Patent FR-3010678-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour un vehicule ferroviaire, vehicule ferroviaire equipe d'un tel dispositif
Inventor: FAYT ETIENNE ANDRE MAURICE
IPC: H04W4/90
Filed: 2013-09-19
Abstract: Ce dispositif de communication (5) pour un véhicule ferroviaire (10) est du type comprenant un étage de communication (30) sans fil pour communiquer avec une balise de contrôle (15) dans au moins une bande spectrale de communication d'une plage spectrale subdivisée en plusieurs canaux prédéterminés, et est caractérisé en ce qu'il comporte en outre un étage de protection (35) relié à une antenne de protection (40), l'étage de protection (35) étant propre à générer des signaux dans au moins un des canaux prédéterminés qui recouvrent au moins en partie la ou chaque bande spectrale de communication, et l'antenne de protection (40) étant propre à rayonner les signaux générés en direction d'au moins une voiture (27, 45) dudit véhicule ferroviaire (10).
Patent FR-3012316-A1 (FR)
Title: Methode electrophysiologique d'evaluation de l'efficacite d'une prothese auditive
Inventor: THAI-VAN HUNG
IPC: H04R25/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Méthode d'évaluation de l'efficacité d'une prothèse auditive consistant : - à émettre un stimulus via une prothèse auditive, délivrant ainsi un stimulus auditif au système nerveux auditif d'une personne équipée de ladite prothèse auditive, - à recueillir les signaux neurophysiologiques émis par ledit système nerveux auditif en réponse au stimulus auditif au moyen d'un système d'électro- ou magnétoencéphalographie, et - à traiter les signaux reçus. La méthode se caractérise en ce qu'elle consiste : - à émettre un stimulus composé d'au moins une paire d'unités linguistiques choisies parmi une matrice de confusion phonétique, - à recueillir séparément un signal neurophysiologique en réponse pour chaque unité linguistique, et - à comparer les signaux pour évaluer l'efficacité de la prothèse.
Patent FR-3014731-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece structurelle economique, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B29C70/40
Filed: 2013-12-18
Abstract: Le procédé de fabrication comporte la superposition d'un mat de fibres (12), présentant une épaisseur initiale, et d'au moins une couche de polymère (14), l'un sur l'autre et l'un parallèlement à l'autre. L'ensemble formé par la superposition du mat (12) et de la couche (14) est ensuite chauffé, à une température supérieure ou égale à la température de fusion du polymère formant ladite couche (14). L'ensemble formé par la superposition du mat (12) et de la couche (14) est ensuite pressé, suite à quoi cet ensemble forme une peau (10) présentant une épaisseur finale, ladite épaisseur finale de la peau (10) étant supérieure à 90% de ladite épaisseur initiale du mat (12).
Patent FR-3026975-A1 (FR)
Title: Coupe bordure en beton
Inventor: MARCHANDOT CORINNE
IPC: B23Q9/02
Filed: 2014-10-09
Abstract: Dispositif permettant de tronçonner horizontalement des bordures de trottoir en béton (bateau ) sans les démonter. L'invention est un guide métallique adaptable sur toutes disqueuses de diamètre 230 mm. Elle permet de diminuer considérablement le coût et la durée des interventions. La particularité de cette inventions nécessite la présence de deux utilisateurs. Le premier utilisera la disqueuse fixée sur l'axe (12) du guide par ses deux poignées (1) et (2). Le second fera glisser le guide sur la bordure a tronçonner a l'aide de ses deux poignées (3) et (4). Le dispositif selon l'invention est destiné aux travaux de la voie publique
Patent FR-3018956-A1 (FR)
Title: Assemblage membrane-electrodes pour pemfc et procede de fabrication
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M8/14
Filed: 2014-03-21
Abstract: Cet assemblage membrane-électrodes (AME) comprend une membrane (3) et deux électrodes (2), et en outre au moins une couche (4), située à l'interface de la membrane et d'une électrode. Cette couche contient un polymère conducteur protonique qui présente une température de transition vitreuse inférieure ou égale, avantageusement inférieure à celle du polymère conducteur protonique contenu dans la membrane.
Patent FR-3020575-A1 (FR)
Title: Equipement de traitement par phototherapie avec dispositif de protection
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'équipement (10) comprend une structure (12) pour recevoir la tête (T) d'un utilisateur délimitant une extrémité ouverte (14). Par cette extrémité (14), en position d'utilisation, la tête (T) est au moins partiellement engagée. La structure (12) comprend une source (18) de génération d'un flux lumineux sur la surface de tête (T) présentant un spectre d'émission compris dans une plage de longueurs d'onde prédéfinie. Plus particulièrement, l'équipement (10) comprend un dispositif (24) de masquage du flux lumineux configuré pour que dans une position d'utilisation, l'ensemble comprenant le dispositif de masquage (24) et la tête (T) empêche le passage de tout faisceau lumineux généré par la source de lumière (18) au-delà de l'extrémité ouverte (14) de la structure de tête (12).
Patent FR-3021903-A1 (FR)
Title: Instrument, par exemple stylo d'ecriture, stylo de maquillage, outil ou jouet, et procede de mise en oeuvre d'un tel instrument
Inventor: DORPMUND PATRICK
IPC: A45D40/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: La présente invention concerne un instrument (1), par exemple un stylo d'écriture, un stylo de maquillage, un outil ou un jouet. Cet instrument (1) comprend un corps (10) adapté pour préhension par un utilisateur ; et au moins un module (20) qui comporte une partie active (200) et qui est mobile par rapport au corps (10). Cet instrument (1) comprend également un mécanisme (30) de guidage du module (20) en translation (T1, T2) et en rotation (R1, R2) le long du corps (10), le module (20) étant mobile par rapport au corps (10) successivement en translation (T1, T2) parallèlement à un premier axe (X1) et en rotation (R1, R2) autour d'un deuxième axe (Y30) qui est perpendiculaire au premier axe (X1) et qui est solidaire du corps (10), entre une configuration de repos où la partie active (200) du module (20) est logée dans le corps (10) et une configuration d'utilisation (C2) où la partie active (200) du module (20) est en saillie hors du corps (10). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'un tel instrument (1).
Patent FR-3030628-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'alimentation d'une chambre de combustion, notamment d'une turbine a gaz, a injection d'eau dans une cavite d'un circuit de purge
Inventor: MONTAGNE PIERRE
IPC: F02C7/22
Filed: 2014-12-23
Abstract: Cette installation d'alimentation d'une chambre de combustion en au moins un fluide combustible comprend au moins un circuit (2) d'alimentation de la chambre de combustion en fluide combustible et au moins un circuit (3) de purge du circuit d'alimentation raccordé à une source d'air de purge et auxdits circuit d'alimentation et doté d'au moins deux vannes d'isolation (V1, V2) délimitant entre elles une cavité (C). Elle comporte des moyens (5) d'injection d'eau dans la cavité, comprenant un circuit (7) d'alimentation en eau et un circuit (8) de vidange de la cavité.
Patent FR-3042209-A1 (FR)
Title: Reservation de scellement
Inventor: ULVOAS STEPHANE
IPC: E04G15/04
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le scellement,le remplacement,le démontage d'un support en un minimum de temps. Le dispositif est constitué d'une réservation en plastique hexagonale évasé qui sera scellé dans le sol. Il suffit de sceller le support(fig4) ce qui le rendra semi démontable et facile à remplacer. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au scellement et remplacement d'un support.
Patent FR-3035024-A1 (FR)
Title: Pneumatique pret a recevoir un organe a sa surface
Inventor: LEMAL VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: Pneumatique comportant une surface intérieure et/ou extérieure avec une zone d'accueil, une couche adhésive disposée sur la zone d'accueil et un film de protection disposé sur la couche adhésive, caractérisé en ce que la couche adhésive est à base d'un élastomère thermoplastique styrénique à blocs (TPS) comportant un bloc élastomère à base d'un élastomère diénique comportant un taux molaire (ou massique) d'insaturations supérieur à 10% et en ce que la couche adhésive comprend en plus un ou des polyphénylènes éther (« PPE »).
Patent FR-3037393-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pesee pour terminal a ecran tactile
Inventor: BELLON LUDOVIC
IPC: G01G19/00
Filed: 2015-06-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pesée d'un objet, le dispositif comprenant une plaque rigide (21) constituant un plateau destiné à recevoir l'objet à peser (5), caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un support (22) pour supporter la plaque rigide (21), le support (22) étant en contact avec un écran tactile (41) d'un terminal (4) au niveau d'une zone de contact (42) et étant adapté pour qu'une caractéristique de la zone de contact (42) varie lors du positionnement de l'objet à peser (5) sur la plaque rigide (21).
Patent FR-3040004-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation, centrale comprenant un tel dispositif et procede de controle de l'etancheite d'un tel dispositif
Inventor: DI ROCCO JEAN-PIERRE
IPC: G01F1/00
Filed: 2015-08-13
Abstract: Dispositif (1) d'agitation de compositions aqueuses, comprenant une cuve (2), au moins un arbre (5) rotatif, deux paliers (6) support par arbre (5), une garniture d'étanchéité dite intérieure par palier (6) support, ladite garniture d'étanchéité intérieure fermant au moins partiellement un passage (9) de communication de l'intérieur (2A) de la cuve (2) avec l'extérieur (2B) de la cuve via ledit palier (6), cette garniture d'étanchéité intérieure étant disposée à l'intérieur du palier (6), autour de l'arbre (5), dans ledit passage (9), et des moyens de compression de ladite garniture d'étanchéité intérieure aptes à presser, en direction de l'intérieur de la cuve (2) ladite garniture contre un siège. Le dispositif comprend des moyens (12) de raccordement de l'extrémité du passage (9) débouchant, via le palier (6), à l'extérieur de la cuve (2) à une source (13) d'alimentation en solution aqueuse sous pression, des moyens (14) de mesure d'un paramètre représentatif du volume d'alimentation en solution aqueuse d'un ou plusieurs passages et appelé débit de fuite, des moyens (15) de définition d'une plage de référence dudit débit de fuite et des moyens (16) d'émission d'un signal d'alerte, lorsque le débit de fuite est à l'extérieur de ladite plage de référence.
Patent FR-3025886-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de pieces
Inventor: BONNETT STEVEN
IPC: G01M13/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: Procédé (100) de contrôle de pièces pour machines à multiples éléments rotatifs, amenés à tourner à des vitesses de rotation différentes, le procédé (100) comportant l'échantillonnage (102) de données fournies par le capteur de vibrations à une fréquence d'échantillonnage au moins aussi grande que la vitesse de rotation la plus grande des multiples éléments rotatifs afin de former un ensemble de données, et la détermination (104) d'une fréquence réelle de rotation pour au moins certains des éléments rotatifs pendant l'échantillonnage des données.
Patent FR-3045642-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du temps de structuration de films ordonnes de copolymere a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction du temps de structuration de films ordonnés d'une composition de copolymères à blocs sur une surface sans augmentation du taux de défaut et ce quel que soit l'orientation (perpendiculaire au substrat, parallèle au substrat, etc) ; cette composition présentant un produit x effectif*N (avec X effectif = paramètre de Flory Huggins chi effectif, et N, le degré de polymérisation total) compris entre 10,5 et 40.
Patent FR-3046140-A1 (FR)
Title: Poche apte a contenir un fluide
Inventor: CHATO NICOLAS
IPC: B65D30/22
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une poche (10) apte à contenir un fluide comportant au moins deux compartiments (11, 12) et au moins deux sorties (13, 14) liées chacune à un tube (15, 16) dans chacun desdits compartiments (11, 12), caractérisée en ce qu'un compartiment (11) possède une géométrie qui optimise le volume de ladite poche (10) pour éviter le collabage avec une pression maximum acceptable.
Patent FR-3032478-A1 (FR)
Title: Fracturation multizone avec acces complet aux puits de forage
Inventor: NORMAN TYLER J
IPC: E21B43/26
Filed: 2015-12-28
Abstract: Un système (10) et un procédé permettant de fracturer de multiples zones le long d'une longueur d'un puits de forage (12) au cours d'un cycle unique sont décrits. Un dispositif de déplacement magnétique (28) unique peut être abaissé sur un tube en spirale (30) afin d'ouvrir par déplacement de multiples jeux d'ensembles de manchons (18) pour exposer différentes zones de fracture pour des traitements de fracturation souhaités. Les ensembles de manchons (18) peuvent chacun comprendre un système de capteur magnétique (110) conçu pour détecter une sortie de champ magnétique provenant du dispositif de déplacement (28). Le système de capteur magnétique (110) peut émettre un signal de contrôle vers un blocage électrohydraulique (130) pour plier un composant déflecteur (54) sur l'ensemble de manchons (18). Une fois le déflecteur plié, un composant d'isolation (36) du dispositif de déplacement (28) peut entrer en contact avec le déflecteur plié (54) pour former un bouchon à travers le puits de forage (12). La pression appliquée à partir de la surface peut pousser le déflecteur (54) et un manchon coulissant (56) de l'ensemble de manchons (18) vers le bas, exposant ainsi des ports (66) de fracturation à travers le tubage du puits de forage (12).
Patent FR-3046358-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le melange de composants pour la fabrication d'un produit personnalise
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B67D7/74
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mélange 51 d'au moins deux composants caractérisé par le fait que le dispositif de mélange 51 comprend deux réceptacles 52 et 53 munis chacun a. d'au moins un orifice 110 reliés par un conduit 55 et munis de pistons 50 susceptibles d'être animés de mouvements opposés de manière à transférer le contenu d'un des réceptacles 52 ou 53 dans l'autre réceptacle 52 ou 53 par les orifices 110 et le conduit 55 ; b. d'au moins un orifice d'entrée X permettant l'entrée des au moins deux composants ; ledit dispositif de mélange ne comprenant pas un orifice supplémentaire de sortie, un des orifice d'entrée X permettant à la fois l'entrée d'au moins un composant et la sortie du mélange des au moins deux composants obtenu. L'invention concerne également un procédé de mélange de composants cosmétique mettant en œuvre ce dispositif de mélange et un dispositif de fabrication et de distribution de composition cosmétique personnalisé comprenant ledit dispositif de mélange.