baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084157-A1 (FR)
Title: Moyeu de roue de cycle permettant la determination du couple d'entrainement et de la puissance motrice fournis par le cycliste
Inventor: PORTE FLORIAN
IPC: G01L3/24
Filed: 2018-07-20
Abstract: Moyeu de détermination du couple d'entraînement d'une roue de cycle, comportant un flasque latéral de couple (24) destiné à la fixation des rayons de transmission (18) transmettant le couple du moyeu à la jante (16), des jauges de déformation et/ou des paires de jauges de déformations (28.1, 28.2, 28.3, 28.4) disposées sur le flasque latéral de couple (24) à proximité de au moins certains points d'attache (32) des rayons (18), lesdites jauges de déformation(28.1, 28.2, 28.3, 28.4) étant configurées pour délivrer des signaux permettant de déterminer le couple d'entraînement de la roue.
Patent FR-3084714-A1 (FR)
Title: Poulie a flasque a ecartement variable pour variateur de vitesse
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F16H55/56
Filed: 2018-08-01
Abstract: La présente invention a pour objet une poulie présentant : • un arbre (2), • un premier flasque (12) dit flasque fixe, monté de manière immobile en translation par rapport à l'arbre, • un second flasque (14) dit flasque mobile, monté de manière à être entrainé en rotation par l'arbre mais pouvant se déplacer longitudinalement par rapport à celui-ci, • un mécanisme de commande mécanique de déplacement longitudinal du second flasque par rapport à l'arbre comportant : - un premier ensemble (26, 38) monté sur l'arbre et entrainé en rotation par celui-ci, - un second ensemble (22) monté sur l'arbre par l'intermédiaire d'au moins un ressort de torsion (24) de telle sorte que la position angulaire relative du second ensemble par rapport à l'arbre dépend du couple transmis par l'arbre, - des moyens de verrouillage (72) dans au moins une position entre le premier ensemble et le second ensemble.
Patent FR-3086281-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transfert de produits
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B65G47/71
Filed: 2018-09-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de transfert de produits (1), comprenant un moyen d'amenée (3) des produits (1) en file selon une première direction, au moins un convoyeur (4) de sortie selon une direction transversale par rapport à ladite première direction, un outil (5) de transfert desdits produits (1) par groupe, caractérisé en ce que ledit outil (5) de transfert comprend uniquement deux degrés de liberté de mouvement dans un plan horizontal, selon ladite première direction et selon ladite direction transversale. L'invention concerne aussi un procédé de transfert de produits (1) correspondant.
Patent FR-3092242-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément dentaire et dispositif de fabrication d’un élément dentaire
IPC: A61C13/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément dentaire et dispositif de fabrication d’un élément dentaire Un ensemble de données est fourni représentatif d’un élément dentaire à réaliser. L’ensemble de données définit des caractéristiques dimensionnelles et mécaniques de l’élément dentaire. Des premiers et deuxièmes motifs (1) sont réalisés par impression 3D. Un premier jeu de fibres (5) est déposé sur une surface sommitale du premier motif (1) avant le deuxième motif (1). Le premier jeu de fibres (5) comporte une pluralité de premières fibres (5) orientées selon un premier jeu de directions, au moyen de l’ensemble de données. Un deuxième jeu de fibres (5) est déposé sur une surface sommitale du deuxième motif (1). Le deuxième jeu de fibres (5) comporte une pluralité de deuxièmes fibres (5) orientées selon un deuxième jeu de directions défini au moyen de l’ensemble de données. Un troisième motif est réalisé dans une troisième résine par impression 3D au moyen de l’ensemble de données, Figure pour l’abrégé : f igure 4
Patent FR-3093206-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un véhicule et dispositif de mise en œuvre du procédé
Inventor: PICQUENARD PHILIPPE
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de configuration d’un véhicule comprenant un calculateur et un tableau de bord comportant un afficheur graphique, le procédé comprenant les étapes suivantes :- une étape de détection d’une configuration véhicule (102) à charger dans le calculateur, la configuration véhicule comprenant des données de configuration comportant des données d’affichage pour configurer l’afficheur,- une étape de chargement (103) de ladite configuration véhicule, dans le calculateur,- une étape de détection d’un début de session de roulage (104),- une étape de configuration (107), dans laquelle le calculateur configure l’afficheur graphique du tableau de bord en fonction des données d’affichage de la configuration véhicule. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3093257-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de modulation par séquences de zadoff-chu
Inventor: CANONICI JEAN
IPC: H04L27/26
Filed: 2019-02-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un dispositif de modulation par séquences de Zadoff-Chu. Chaque symbole -aire à transmettre est transformé en une séquence de Zadoff-Chu de longueur et de racine prédéterminées, et dont l’offset de fréquence est fonction du symbole -aire. Différentes valeurs de racine peuvent être utilisées pour séparer des communications distinctes, montantes ou descendantes, synchrones ou asynchrones. Le dispositif de modulation est implémenté dans le domaine fréquentiel. L’invention concerne également une méthode et un dispositif de démodulation permettant de récupérer les symboles -aires ainsi transmis. Le dispositif de démodulation peut être implémenté dans le domaine temporel ou le domaine fréquentiel. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3093528-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation acoustique
Inventor: LELIEVRE JEAN-FRANÇOIS
IPC: E06B7/02
Filed: 2019-03-05
Abstract: Dispositif de ventilation (V) destiné à être intégré dans une cloison intérieure séparant deux espaces d’un local, la cloison intérieure définissant un plan de cloison (Pc), le dispositif de ventilation (V) comprenant deux éléments de cloison (1a, 1b) formant entre eux un passage de ventilation (P) afin d’établir un flux d’air entre les deux espaces.   
    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3080225-A1 (FR)
Title: Résoneur avec crital liquide et bulle de gaz
Inventor: DR KAESSER TOBIAS
IPC: H01P7/06
Filed: 2019-04-09
Abstract: Titre: RESONATEUR AVEC CRISTAL LIQUIDE ET BULLE DE GAZ L’invention concerne un élément diélectrique (7) pour un résonateur (2) ainsi qu'un résonateur correspondant (2). L'élément diélectrique (7) comporte une première chambre (50) et une seconde chambre (60), qui sont reliées fluidiquement l'une à l'autre avec un canal de liaison (70). Un cristal liquide est contenu dans la première chambre (50), un gaz est contenu dans la seconde chambre (60). Des variations de volume du cristal liquide peuvent être compensées par une variation de volume du gaz, parce que le cristal liquide peut se déplacer dans le canal de liaison. De cette façon, un tel résonateur peut être utilisé sur des plages de température fortement fluctuantes, sans que cela nécessite une autre compensation pour des variations de volume du cristal liquide dues à la température. De même, l'élément diélectrique (7) peut être hermétiquement fermé pour terminer l'opération de fabrication. Fig. 1
Patent FR-3096997-A1 (FR)
Title: Panneau préfabriqué autoportant à ossature bois, procédé, extension et construction utilisant ce panneau préfabriqué
Inventor: BURATTO PHILIPPE
IPC: E04G23/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: [Panneau préfabriqué autoportant à ossature bois, procédé, extension et construction utilisant ce panneau préfabriqué L’invention se rapporte à un panneau préfabriqué autoportant (1) à ossature bois (2). Selon l’invention, l’ossature bois (2) comprend au moins une poutre treillis (20) qui renforce la résistance mécanique du panneau préfabriqué autoportant (1) et lui confèrent des propriétés de reprise de charges lui permettant de franchir le vide. L’invention concerne également une extension (6) à ossature bois équipée d’au moins un panneau préfabriqué autoportant (1) et une construction existante (4) équipée de cette extension (6). Enfin l’invention concerne encore un procédé d’extension et/ou de surélévation d’une construction existante (4). Figure pour l’abrégé Fig. 4]
Patent FR-3097220-A1 (FR)
Title: Procede membranaire de potabilisation d’eaux de surface sans ajout de sequestrant
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C02F9/08
Filed: 2019-06-11
Abstract: Procédé de potabilisation d’eaux de surfaces visant à abattre leur teneur en matière en suspension, leur turbidité, leur teneur en matières organiques et leur couleur caractérisé en ce qu’il comprend :
    une étape de nanofiltration desdites eaux sur au moins une membrane spiralée de nanofiltration ayant un pouvoir de coupure compris entre 800 Da et 1000 Da, ladite étape de nanofiltration conduisant à l’obtention d’un perméat et d’un concentrat, 
    dans lequel ladite étape de nanofiltration est mise en œuvre avec un taux de conversion supérieure à 95 %,
    ledit procédé étant mené en l’absence de toute étape d’ajout de produit anti-scalant et de toute étape de reminéralisation dudit perméat.
    Figure de l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3098008-A1 (FR)
Title: Appareil électrique de commutation comportant un dispositif de filtrage
Inventor: GONNET JEAN-PAUL
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-06-26
Abstract: Appareil électrique de commutation comportant un dispositif de filtrage Cet appareil électrique de commutation comporte un boîtier et une pluralité de chambres de coupure formées à l’intérieur du boîtier, chaque chambre de coupure comprenant un orifice d’échappement de gaz débouchant à l’extérieur du boîtier.     L’appareil comporte un dispositif de filtrage (8) placé à l’extérieur du boîtier et comprenant :    -    une pluralité d’ouvertures d’entrée (28) placées sur une région inférieure (22) du dispositif de filtrage, chacune étant configurée pour coopérer fluidiquement avec un desdits orifices d’échappement de gaz ;                                   une ouverture de sortie (36) placée sur une région latérale (26) du dispositif de filtrage ;    -    une chambre interne commune (V8) qui met en communication fluidique les ouvertures d’entrée avec l’ouverture de sortie ;    -    un filtre (40) disposé à l’intérieur de la chambre interne entre les ouvertures d’entrée et l’ouverture de sortie.                           Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3098271-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’une conduite sous-marine à une structure fixe et procédé de raccordement associé
Inventor: COINDREAU CHARLES
IPC: F16L1/23
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention consiste en une conduite sous-marine (1) comportant une partie principale (6) reposant sur le fond marin (7) et reliée à deux colonnes montantes (8, 9) par des parties coudées (10, 11). Celles-ci font partie intégrante de la conduite sous-marine (1) et sont réalisées par courbure contrôlée de la conduite sous-marine (1) lors de son raccordement aux structures fixes (3, 5). Cette courbure est obtenue selon un procédé de raccordement selon l’invention dans lequel des moyens de tension sont connectés à une extrémité (2, 4) de la conduite sous-marine (1) afin de l’amener à la structure fixe (3, 5) et à un deuxième point de connexion de la conduite sous-marine (1) situé à une distance de l’extrémité inférieure ou égale à la longueur de la colonne montante (8, 9). Des tractions exercées sur la conduite par les moyens de tension permettent d’obtenir la courbure souhaitée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098713-A1 (FR)
Title: Nanoparticules d’or comprenant un extrait de plantes et leur utilisation cosmetique
Inventor: MOREL ANNE-LAURE
IPC: A61K8/19
Filed: 2019-07-16
Abstract: La présente invention a trait au domaine des nanoparticules d’or utilisées en cosmétique. Elle concerne plus particulièrement l’utilisation de nanoparticules obtenues à partir d’un mélange d’or et d’extrait de plantes et leur utilisation en cosmétique.
Patent FR-3099622-A1 (FR)
Title: Systeme de location de vehicules
Inventor: HOURRIEZ CEDRIC
IPC: B62H3/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: Un système de location (120) de véhicules, en particulier de cycles (12), comprend un serveur (S1) adapté à communiquer de façon distante avec une borne de location de véhicules (32), chaque borne de location (32) étant adaptée à communiquer avec une pluralité de véhicules (12). Le système (120) est configuré tel que lors d’un verrouillage du véhicule (12) en dehors d’une borne d’accrochage (30), le déverrouillage s’effectue lorsque l’unité de calcul du véhicule (60) détermine une correspondance entre un premier code d’identification (CI-1) enregistré dans la mémoire locale du véhicule (ML) et au moins un parmi : un deuxième code d’identification (CI-2) fourni par l’utilisateur au véhicule (12) pour le déverrouillage ; et un troisième code d’identification (CI-3) calculé par l’unité de calcul du véhicule (60) à partir d’un identifiant d’utilisateur (U) fourni par l’utilisateur au véhicule (12) pour le déverrouillage et de l’identifiant du véhicule (V) enregistré dans une mémoire locale (ML) du véhicule (12). Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3100153-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec rouleau souple particulier
Inventor: CAFFIAU JOHANN
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-09-02
Abstract: La présente invention concerne une tête d’application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant rouleau de compactage (2) comprenant un tube central (4) rigide par lequel ledit rouleau est monté rotatif sur une structure support de la tête, et au moins une pièce cylindrique (3) réalisée en un matériau souple assemblée sur ledit tube central, et une couche extérieure (5) recouvrant la pièce cylindrique, caractérisée en ce que ledit tube central (4) est muni d’au moins un trou radial (44) traversant, ladite pièce cylindrique (3) ayant des moyens de communication fluidique (34) aptes à mettre en communication fluidique ledit trou radial avec la surface externe (32) de ladite pièce cylindrique, de manière à maintenir la couche extérieure sur la pièce cylindrique par aspiration par mise sous vide du passage interne (41) du tube central. Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3101174-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’odeur, procédé de détection d’odeur et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: CARITU YANIS
IPC: G06T7/70
Filed: 2019-09-19
Abstract: Ce dispositif comporte : - des sites de captage (107) ; - un système d’imagerie (108) des sites de captages (107) ; - une mémoire (128) dans laquelle est enregistrée une carte des sites de captage (107) comportant des formes de sites de captage ayant des positions respectives prédéfinies dans la carte et destinée à être placée sur une image des sites de captage (107), à une position et dans une orientation prédéfinies, dites de superposition, de sorte que les formes de site de captage indiquent respectivement les zones de l’image occupées par les sites de captage (107) ; et - un module (148) de détection d’une odeur à partir d’au moins une image des sites de captage (107) et de la carte des sites de captage (107). Il comporte en outre un module de mise à jour (150) conçu pour mettre en œuvre : - une étape (602) d’obtention d’une image des sites de captage (107) ; - une étape (604) de détermination, dans l’image obtenue, de zones réelles respectivement occupées par les sites de captage (107) ; - une étape (606) de détermination, à partir des zones réelles, d’une correction de la position et/ou de l’orientation de superposition de la carte (700) ; et - une étape (608) de mise à jour de la position et/ou de l’orientation de superposition à partir de la correction déterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103846-A1 (FR)
Title: Etrier pour poignée d’ouverture d’une porte de véhicule automobile
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un étrier (6) pour poigné d’ouverture de porte qui comprend un élément de corps (7) destiné à être fixé solidairement à un organe de préhension. Un logement (12) est ménagé dans l’élément de corps (7). Le logement (12) est destiné à loger un faux-verrou, permettant de fermer le logement (12), et une fourchette de fixation, permettant la fixation du faux-verrou sur l’élément de corps (7). Selon l’invention, une entretoise (18) s’étend en travers dudit logement (12) de sorte à séparer, lors de la mise en œuvre de l’invention, le faux-verrou d’une vis de bridage collaborant avec la fourchette de fixation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104485-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication additive d’un élément chauffant
Inventor: ROUX GUILHEM
IPC: H05B3/10
Filed: 2019-12-12
Abstract: Procédé de fabrication additive d’un élément chauffant Procédé de production d’un élément chauffant, le procédé comportant :a) la fourniture d’une pièce de base et d’au moins un organe chauffant disposé sur la pièce de base et conformé pour dissiper de la chaleur par effet Joule, etb) le dépôt d’un matériau de revêtement sur la pièce de base et sur l’organe chauffant, au moyen d’une méthode de fabrication additive, pour former un revêtement recouvrant l’organe chauffant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3104940-A1 (FR)
Title: Articulation de genou actionnée
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J9/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Ensemble articulé (20) actionné comprenant :     - un segment de fémur (21) articulé sur un segment de tibia (22) ;     - un premier support (42) ;     - un deuxième support (44) ;     - une première surface de base (43) en contact avec une deuxième surface roulante (45) ;     - un premier élément de liaison (46) et un deuxième élément de liaison (50).     Orthèse comprenant un ensemble articulé.     Exosquelette comprenant un ensemble articulé.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3102044-A1 (FR)
Title: Baton d’activites de plein air comprenant un appuis d’avant-bras
Inventor: GEIS BENOÎT
IPC: A63C11/22
Filed: 2020-01-04
Abstract: Bâton d’activités de plein air, comprenant une tige ou un tube (1, 2) et une poignée (3) emmanchée dans la tige ou le tube, à une extrémité opposée à une pointe (5). Selon l’invention, le bâton d’activité de plein air comprend un support (6) repéré par trois sommets (A, B, C) en triangle (T), fixé à la tige ou au tube par les sommets d’une première paire (A, B) et portant un appui d’avant-bras (11) entre les sommets d’une deuxième paire (A, C), le sommet (A) commun aux deux paires étant disposé au plus près de la poignée (3). Le support (6) peut comprendre des premier et deuxième leviers (7, 9), fixés à la tige ou au tube et fixés entre eux par des moyens de fixation (13) disposés aux trois sommets (A, B, C) et pourvus d’un moyen de serrage (17) par rapport à la tige ou au tube (1) ou par rapport à l’un (7) ou à l’autre (9) levier.
Patent FR-3108488-A1 (FR)
Title: Abattant pour WC
Inventor: SOMAJINI CLAUDE
IPC: A47K13/26
Filed: 2020-03-30
Abstract: Titre              : Abattant pour WC L’invention concerne un abattant pour WC comprenant un corps apte à recouvrir au moins partiellement une face supérieure d’une cuvette (1) de WC dans une position abaissée de l’abattant sur la face supérieure de la cuvette (1), et un système d’entrainement (4) du corps configuré pour déplacer de manière réversible le corps entre la position abaissée et une position déployée de l’abattant relativement à la face supérieure de la cuvette (1) caractérisé en ce que le corps est divisé en au moins une première partie et une deuxième partie distincte de la première partie, et en ce que le système d’entrainement (4) est configuré pour entrainer, suivant deux mouvements différents, la première partie (21) et la deuxième partie (22) entre la position abaissée et la position déployée.     Figure pour l’abrégé : Fig.15
Patent FR-3109849-A1 (FR)
Title: Dispositif pour charger et décharger une capacité
Inventor: BOULESTIN RENALD
IPC: H03K17/16
Filed: 2020-04-30
Abstract: Dispositif pour charger et décharger une capacité La présente description concerne un dispositif (1) adapté à fonctionner en alternant des premières et deuxièmes phases de fonctionnement, le dispositif (1) comprenant un premier transistor (T1) et un premier circuit (C1) configuré pour :- relier une première borne de conduction (B11) du premier transistor (T1) à un noeud de sortie (101) du dispositif et une deuxième borne de conduction (B12) du premier transistor (T1) à un premier noeud (103) d'application d'un potentiel (GND) lors de chaque première phase ; et- relier la première borne (B11) du premier transistor (T1) à un deuxième noeud (105) d'application d'un potentiel (VDD) et la deuxième borne de conduction (B12) du premier transistor (T1) au noeud de sortie (101) lors de chaque deuxième phase de fonctionnement.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110797-A1 (FR)
Title: Pavillon acoustique pour enceinte générique
Inventor: FERREIRA ARNAUD
IPC: H04R1/30
Filed: 2020-05-25
Abstract: Pavillon acoustique (75) agencé pour être fixé entre un caisson (23) d’une enceinte et une enveloppe externe (70), le pavillon présentant une forme et/ou des dimensions qui dépendent de l’enveloppe externe, le pavillon acoustique étant agencé de sorte que, lorsque le pavillon acoustique, le caisson et l’enveloppe externe sont assemblés, sa face inférieure est en contact avec le caisson de sorte que le bord inférieur entoure une membrane du haut-parleur, et sa face supérieure est en contact avec l’enveloppe externe de sorte que l’ensemble d’au moins un trou de l’enveloppe externe se trouve à l’intérieur d’une surface délimitée par le bord supérieur, le pavillon étant ainsi agencé de sorte que sa surface latérale interne guide vers l’extérieur via l’ensemble d’au moins un trou de l’enveloppe externe des sons produits par le haut-parleur.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 12
Patent FR-3111499-A1 (FR)
Title: Routage d’un appel téléphonique vers une messagerie vocale alias
Inventor: CASEAU FRANÇOIS
IPC: H04M3/42
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’établissement d’une communication téléphonique entre un premier terminal (TC1) et un deuxième terminal (TC2). Les premier et deuxième terminaux ont chacun un identifiant d’appel principal (IAP1, IAP2), et le deuxième terminal a en outre un identifiant d’appel secondaire (IAS). Ce procédé est mis en œuvre lorsque l’utilisateur du premier terminal cherche à communiquer avec l’utilisateur du deuxième terminal en utilisant l’identifiant d’appel secondaire du deuxième terminal.      Le procédé permet de rediriger l’appel téléphonique du premier terminal vers une messagerie vocale (MV) associée à l’identifiant d’appel secondaire lorsque l’utilisateur du deuxième terminal n’a pas donné suite à cet appel téléphonique. La messagerie vocale est en fait associée à un identifiant d’appel de messagerie vocale (IAMV) sélectionné au sein d’une base de données (DB) connectée à une plateforme de gestion de communication (PGC).
Patent FR-3113111-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtration pour un ouvrant de bâtiment
Inventor: GUITTON PIERRE
IPC: F24F13/08
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble de filtration (1) pour un ouvrant de bâtiment, l’ensemble de filtration (1) comportant un coffre (3) délimitant un espace de stockage (7) du dispositif occultant (13), un coffrage de filtration (5) solidaire du coffre (3) et un conduit de ventilation (4) traversant le coffre (3) , le conduit de ventilation (4) mettant en communication fluidique l’espace de stockage (7) et le coffrage de filtration (5), via une extrémité (400) du conduit de ventilation (4) extérieure au coffre (3) et débouchant dans le coffrage de filtration (5). L’ensemble de filtration (1) comporte en outre un système de filtration (6) du type d’un système de filtration électrostatique. Le système de filtration (6) est logé dans le coffrage de filtration (5) et est configuré pour filtrer des particules présentes dans un flux d’air sortant du conduit de ventilation (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1