baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2013121121-A1 (WO)
Title: Support moteur integrant un conduit de recirculation des gaz d'echappement, culasse adaptee et vehicule correspondant
Inventor: GIRARD DIDIER
IPC: B60K5/12
Filed: 2013-01-18
Abstract: L'invention se rapporte à un support moteur (40) pour moteur à combustion interne, le support intégrant un conduit (66) de recirculation des gaz d'échappement du moteur. L'invention se rapporte en outre à une culasse de moteur à combustion interne, présentant un côté par lequel la culasse est adaptée à être supportée par le support de moteur, le côté comprenant une ouverture pour la circulation de liquide de refroidissement entre l'intérieur de la culasse et le support de culasse. L'invention permet d'éviter les inconvénients de l'intégration du conduit de recirculation des gaz d'échappement dans la culasse.
Patent WO-2014102498-A1 (WO)
Title: Dermatological composition comprising a pde7 inhibitor in a dispersed form, method for the production thereof, and use of same
Inventor: GLAZAL CAROLINE
IPC: A61K9/10
Filed: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to compositions comprising at least one PDE7 inhibitor and at least one compound selected from the dispersing agents.
Patent WO-2014125234-A1 (WO)
Inventor: PLANCHE GRÉGORY
IPC: F16H61/16
Filed: 2014-02-17
Abstract: Procédé de contrôle des rétrogradages d'une transmission automatique en mode manuel dans laquelle le rétrogradage est autorisé par comparaison d'un régime prévisible sur le rapport n-1calculé en fonction de la vitesse du véhicule sur ce rapport avec un seuil de régime autorisé, dans lequel le rétrogradage est autorisé si le régime prévisible est inférieur au seuil d'autorisation et interdit dans le cas contraire, caractérisé en ce que,lors de fortes décélérations,la valeur réelle de la vitesse est remplacée dans le calcul du régime prévisible sur le rapport n-1 par une valeur anticipée en fonction: -de la décélération du véhicule, -de la vitesse réelle, et -du rapport courant.
Patent WO-2014131995-A1 (WO)
Title: Method for the enzymatic synthesis of diosmetin derivatives
Inventor: PEDRAGOSA MOREAU SANDRINE
IPC: C07H17/07
Filed: 2014-02-27
Abstract: A method for the enzymatic synthesis of diosmetin derivatives of formula (III):
Patent WO-2014188132-A1 (WO)
Inventor: DESVAUX DE MARIGNY CHRISTOPHER
IPC: A47C7/44
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif modulaire de protection dorsale adapté à être porté par un porteur, le dispositif comprenant au moins deux éléments de maintien (2, 3) situés les uns sous les autres et adaptés à recevoir, par leur face avant, le dos du porteur, les éléments de maintien (2, 3) étant reliés entre eux, deux à deux, par leur face arrière, par au moins une liaison articulée, chaque liaison articulée assurant le lien entre deux éléments de maintien (2, 3) adjacents. Selon l'invention, chaque liaison articulée comprend au moins deux degrés de liberté en torsion et en flexion de sorte que chaque élément de maintien (2, 3) et chaque liaison articulée se déplacent les uns par rapport aux autres sous l'action des mouvements du porteur tout en assurant le maintien du dispositif au contact du dos de ce dernier.
Patent WO-2015097419-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination du grade d'agressivite cellulaire de cellules cancereuses ou de cellules souches cancereuses
Inventor: POTHIER ARNAUD
IPC: G01N27/22
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détermination in vitro du grade d'agressivité cellulaire de cellules cancéreuses ou de détection de cellules souches cancéreuses dans un échantillon cellulaire provenant d'un tissu solide soupçonné d'être cancéreux, comprenant au moins les étapes suivantes: a. Dissociation de l'amas cellulaire constituant l'échantillon en une suspension de cellules isolées intègres et viables, b. Tri macroscopique des cellules pour obtenir des sous‐populations homogènes, c. Calibration d'au moins un capteur électromagnétique micro‐ondes résonnant à sa fréquence de résonnance propre, d. Présentation des cellules dissociées et triées selon les étapes a. et b. sur le au moins un capteur préalablement calibré, e. Interrogation du au moins un capteur et détermination de la nouvelle fréquence de résonnance dudit au moins un capteur ayant reçu les cellules, f. Calcul de la variation de permittivité diélectrique globale des cellules en fonction de la variation de la fréquence de travail, qui constitue leur signature électromagnétique. Le tri macroscopique est sans marquage préalable et basé sur les propriétés intrinsèques des cellules. L'invention couvre aussi un kit adapté pour la mise en œuvre du procédé.
Patent WO-2015189502-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une roue dentée à jante coulée cannelée
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: B29C39/02
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une roue comprenant une étape (a) au cours de laquelle on coule dans un premier moule (5) un liquide à polymériser de manière à le solidifier en une préforme tubulaire (4), d'axe directeur (XX'), le premier moule (5) comprenant des noyaux de modelage de manière à ménager dans l'épaisseur radiale (E4) de la préforme tubulaire des évidements (9), de type cannelures, puis une étape (b) de débitage, au cours de laquelle on débite la préforme tubulaire (4) perpendiculairement à son axe directeur (XX'), et de façon sécante aux évidements (9), de manière à obtenir un tronçon de préforme tubulaire formant une jante (10), puis une étape (d) de surmoulage au cours de laquelle on place ladite jante (10) dans un second moule, de façon concentrique à un organe de support central, tel qu'une douille ou un arbre, et l'on injecte un matériau de remplissage polymère de sorte à créer un disque intermédiaire qui assure la fixation de la jante à l'organe de support central.
Patent WO-2016005695-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la pose de revetements de sols et murs pour angles sortants
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: E04F19/04
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la pose de revêtement de sols et murs pour angles sortants, remarquable en ce qu'il comporte deux parties, une première partie dite centrale rigide présentant une forme sensiblement tétraédrique creuse ou de quart de tronc de cône et une seconde partie dite périphérique souple présentant une forme sensiblement triangulaire qui s'étend depuis la périphérie de la partie centrale (6), ladite partie périphérique (7) venant en appui sur la partie sol et sur la partie mur disposées en regard dudit dispositif.
Patent WO-2016042244-A1 (WO)
Title: Sound synthesis device intended for the active coloration of the noise of a vehicle engine
Inventor: GAGLIARDINI LAURENT
IPC: G10K15/02
Filed: 2015-09-14
Abstract: The invention relates to a sound synthesis device comprising a data reception module (30) charged with supplying a sound synthesis module (20) comprising a computer (21) charged with generating a set of sinusoidal harmonics each weighted by a gain of its own and the summation of which makes it possible to generate a synthesized digital signal dependent on the current values of the engine regime and at least one other said operating parameter; a selection of at least one predetermined group of successive harmonics is carried out from among the set of said harmonics, the gain associated with a harmonic belonging to a said group being dependent on the current value of said engine regime and at least one other said operating parameter, the gain associated with a harmonic not belonging to each said group being dependent solely on the current value of said engine regime.
Patent WO-2016055742-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un onduleur triphasé mettant en oeuvre une modulation vectorielle
Inventor: EL KHAMLICHI DRISSI KHALIL
IPC: H02P27/12
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de commande d'un système comportant au moins un onduleur à six interrupteurs, relié à une batterie, et contrôlé par un processeur. Ledit procédé mettant en œuvre une modulation vectorielle, caractérisé en ce qu'il est apte à éviter que le courant reliant la batterie passe par zéro Ampère au moyen d'une logique de commande appropriée. La présente invention se rapporte également à un dispositif de commande d'un composant électronique.
Patent WO-2016066931-A1 (WO)
Title: Cellule reflechissante a reflectivite modulable
Inventor: DUPONT LAURENT
IPC: G02F1/1343
Filed: 2015-10-22
Abstract: L' invention a pour objet une cellule réfléchissante (1) comprenant au moins deux substrats (2a, 2b) recouverts chacun d'une électrode (3a, 3b) et disposés en regard l'un de l'autre, les substrats délimitant entre eux un volume (4) qui les sépare et qui est rempli par un matériau (8) de type cristal liquide bistable avec champ seuil, par exemple un cristal liquide cholestérique, les deux électrodes étant destinées à être reliées à une source de tension (5). Cette cellule est caractérisée en ce qu'au moins une des électrodes (3b) est formée par l'association d'un motif (6) ne couvrant pas totalement la surface du substrat (2b) considéré et d'une couche conductrice (7) couvrant la surface du substrat considéré, la conductivité du matériau de la couche étant inférieure à celle du matériau du motif.
Patent WO-2017191373-A1 (WO)
Title: Module électronique de taille réduite pour carte à puce
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-05-01
Abstract: L'invention concerne un module électronique (1) à double interface de communication à contact et sans contact, présentant sur une première face de son substrat (13) un bornier de contacts électriques (C1, C2, C3, C5, C6, C7) permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce et présentant sur une seconde face de son substrat (13) d'une part une antenne (2) située sous la zone des contacts électriques du bornier, et d'autre part une puce microélectronique (10) connectée à l'antenne (2) de sorte que le module se comporte comme un circuit résonant ayant une certaine fréquence de résonance donnée F 0 , caractérisé en ce qu'il comporte en outre, isolément ou en combinaison, des premiers moyens (8) aptes à réduire l'effet de blindage électromagnétique des contacts du bornier à l'égard du flux électromagnétique de l'antenne, et se présentant sous la forme d'ouvertures (8) aménagées dans une zone centrale du bornier située entre lesdits contacts, et des seconds moyens (L'; C') aptes à réduire ladite fréquence de résonance F 0  et se présentant sous la forme d'au moins un élément passif (C'; L') aménagé sous la puce (10) et connecté à l'antenne (2) du module.
Patent WO-2017009576-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de production de gaz de synthèse
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C10L3/10
Filed: 2016-07-12
Abstract: Le dispositif (10) de production de gaz de synthèse comporte: -un réacteur (105) isotherme de méthanation comportant: -une entrée (110), pour du syngas produit par gazéification de matière hydrocarbonée, reliée à une conduite (115) d'alimentation de syngas et -une sortie (120) pour gaz naturel de synthèse, -un moyen (125) de séparation d'eau comportant: -une entrée (130) pour gaz naturel de synthèse et -une sortie (135) pour gaz naturel de synthèse déshydraté et -une dérivation (140) d'une partie du gaz naturel de synthèse déshydraté depuis la sortie du moyen de séparation d'eau vers la conduite d'alimentation de syngas pour qu'un mélange, du syngas et du gaz naturel de synthèse dérivés, soit fourni au réacteur.
Patent WO-2017042462-A1 (WO)
Inventor: SINGH LAURA
IPC: C03C17/36
Filed: 2016-09-05
Abstract: The invention concerns a material comprising a transparent substrate coated with a stack of thin layers including at least one functional coating comprising: - at least one metal functional layer made from silver, - at least one metal or nitrided functional layer made from niobium.
Patent WO-2017098174-A1 (WO)
Inventor: BENVEGNU THIERRY
IPC: C07H15/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé d'obtention de compositions tensioactives à base de L-guluronamides d'alkyle ou de mélanges de L-guluronamides et de D-mannuronamides, aux compositions obtenues par ledit procédé et leurs utilisations.
Patent WO-2018150103-A1 (WO)
Title: Dispositif de versage de boisson, comprenant un injecteur d'air à coeur
Inventor: NAIGEON NICOLAS
IPC: B01F3/04
Filed: 2017-02-16
Abstract: Dispositif (3) de versage d'un liquide (4) issu d'un récipient (2) muni d'un col (6), ce dispositif (3) comprenant : un boîtier (12) pourvu d'un système de fixation au récipient (2); une tubulure (16) apte à être insérée dans le col (6), cette tubulure (16) définissant un conduit (17) de versage; - une pompe (20) comprenant : ∘ un compresseur (22) pourvu d'au moins une entrée d'air, d'une sortie d'air et d'un équipage mobile apte à mettre l'entrée d'air et la sortie d'air en communication fluidique, et ∘ un moteur (26) électrique couplé à l'équipage mobile; - un injecteur (37) qui, par une extrémité amont, est raccordé à la sortie d'air du compresseur, et, par une extrémité aval, débouche au cœur du conduit de versage.
Patent WO-2017118818-A1 (WO)
Inventor: DESTREBECQ FABIEN
IPC: A61B34/30
Filed: 2017-01-05
Abstract: Le module comprend: -une base (31), -un premier organe d'entraînement (28a), -un deuxième organe d'entraînement (28b). Le deuxième organe d'entraînement (28b) est également monté mobile par rapport au premier organe d'entraînement(28a) selon un degré de liberté autre qu'une rotation autour du deuxième axe (29b), entre une première et une deuxième configurations. Un système de transmission de mouvement (35) transmet le mouvement d'entraînement généré par le moteur d'entraînement (34) au deuxième organe d'entraînement (28b) pour entraîner le deuxième organe d'entraînement (28b) en rotation autour du deuxième axe (29b) entre les première et deuxième configurations.
Patent WO-2017178754-A1 (WO)
Title: Méthode et système de vérification d'une installation d'inspection optique de récipients en verre
Inventor: LOPEZ BERNARD
IPC: G01N21/90
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention propose une méthode et un système de vérification d'un procédé d'inspection optique de récipients en verre (12), caractérisée par un procédé de reconnaissance optique d'une marque témoin (42) d'un récipient témoin possède des propriétés optiques de transformation spectrale telles que : la transformation de la distribution spectrale d'intensité entre les lumières de reconnaissance incidente (LRi) et retour (LRr), par la marque (42), est différente de celle provoquée par interaction avec une portion de marquage libre de marque (46); la transformation de la distribution spectrale d'intensité entre les lumières d'inspection incidente (LIi) et retour (LIr), par la marque, n'est pas différente, à l'intérieur au moins d'une portion utile de la bande spectrale d'inspection (BSI), de celle provoquée par interaction avec une portion de marquage libre de marque (46).
Patent WO-2017194896-A1 (WO)
Title: Machine électrique tournante a refroidissement optimisé
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant: -un palier (12), -un stator (11) comportant un corps de stator (13), -un anneau tubulaire (27), ledit corps de stator (13) étant monté fretté dans l'anneau (27), -une chambre de refroidissement (28) pour la circulation de liquide de refroidissement délimitée par une périphérie externe dudit anneau tubulaire (27) et une périphérie interne dudit palier (12), -ledit palier (12) comportant une entrée et une sortie de liquide de refroidissement, ladite machine comportant une paroi de séparation (42) pour séparer ladite chambre de refroidissement (28) s'étendant entre ladite entrée et ladite sortie de liquide de refroidissement, ladite paroi de séparation (42) étant rapportée par rapport audit anneau tubulaire (27) et comportant à ses extrémités des organes de fixation pour maintenir ladite paroi (42) sur ledit anneau tubulaire (27).
Patent WO-2018015628-A1 (WO)
Title: Appareil de musculation a resistance a air muni de moyens de variation de charge
Inventor: MINGUET YVES
IPC: A63B21/00
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne un appareil de musculation à résistance à air comprenant un châssis (2), un vérin de charge (8) pneumatique reliant le châssis à un élément mobile (10) par rapport au châssis et destiné à être déplacé par un utilisateur selon un mouvement aller et un mouvement retour pour générer une charge exerçant successivement des muscles ou groupes musculaires en mode excentrique et en mode concentrique, des moyens de variation de charge (12) destinés à fournir, pendant au moins une portion du mouvement aller ou du mouvement retour, une variation de la charge générée par le mouvement du vérin de charge, et un système (14, 16) pour détecter de façon automatique un changement de direction de déplacement du vérin de charge et pour activer la variation de la charge fournie par les moyens de variation de charge dès la détection d'un changement de direction de déplacement. L'invention concerne également un procédé de contrôle de la variation de la charge générée par le mouvement du vérin de charge d'un tel appareil.
Patent WO-2018037182-A1 (WO)
Title: Procede de test integre du fonctionnement electrique de l'inversion de poussee d'un turboreacteur d'un aeronef, et systeme associe.
Inventor: SEKA FLORIAN BONI
IPC: F02K1/76
Filed: 2017-08-10
Abstract: Un procédé de test intégré du fonctionnement d'un convertisseur électrique de puissance alimenté par un réseau d'alimentation embarqué et commandant, à partir d'une commande à orientation de champs, un moteur électrique triphasé pour une inversion de poussée d'un turboréacteur d'un aéronef, le procédé comprenant une réception (100) d'une commande d'initiation du test; une commande (120) dudit convertisseur à partir d'une consigne de courant définie à partir d'une composante directe (Id_cons) non nulle et d'une composante quadratique (Iq_cons) nulle; une mesure (130) des courants délivrés sur chacune des trois phases en sortie dudit convertisseur; une détermination (140) des composantes directe et quadratique (Id, Iq) du courant triphasé mesuré à l'étape précédente; une comparaison (150) de ces composantes avec les composantes directe et quadratique (Id_cons, Iq_cons) de la consigne de courant, et une émission (160) d'une notification à l'équipage de l'aéronef du disfonctionnement ou de fonctionnement de l'inversion de poussée en fonction du résultat de ladite comparaison.
Patent WO-2019135049-A1 (WO)
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-01-03
Abstract: The invention relates to a thermal conditioning circuit (1) for a hybrid or electric motor vehicle, in which a refrigerant can circulate, said circuit (1) comprising a compressor (3), a condenser (5), an evaporator-condenser (7), an evaporator (9) and a heat exchanger (11) thermally coupled to an electric member, e.g. a vehicle electric battery, characterized in that the circuit is configured to operate at least in the following three modes in which the refrigerant can circulate in a cascade and successively: - via the condenser (5), the evaporator-condenser (7) and the evaporator (9) in a first mode; - via the condenser (5), the evaporator (9) and the evaporator-condenser (7) in a second mode; and - in another mode, i.e. a third mode, in which the evaporator (9) is arranged in parallel to the heat exchanger (11) and/or to the evaporator-condenser (7) such that the refrigerant can circulate in a cascade and successively via the condenser (5) and then via at least two of said elements (7, 9, 11) that are arranged in parallel.
Patent WO-2020021179-A1 (WO)
Title: Tubular connection device
Inventor: ULRICH JÉRÔME
IPC: F16L37/088
Filed: 2019-07-03
Abstract: A tubular connection device (1) comprising a female connector (2), into which a male end piece (5) provided with an annular groove (52) is intended to be inserted, the female connector (2) being provided with two lateral slits (21) that are symmetrical with respect to a radial axis; a U-shaped clip (4) comprising a head (41) and two branches (42), and straddling the female connector (2), each branch (42) extending into a lateral slit (21) and ending with a foot (43); two lateral guide systems that are symmetrical with respect to the radial axis, cooperating with the feet (43) of the clip (4) in order to keep it in a raised position or in a pressed-in position; the device (1) also comprises a ring (3) provided with two lateral openings (31) facing the lateral slits (21), and characterised in that each guide system comprises a notch, formed in the female connector (2) adjacent to the lateral slit (21); a plate delimiting a lower edge of the notch and on which the foot (43) rests in order to keep the clip (4) in an intermediate position in the absence of a male end piece (5); a lug arranged on a flexible tab (32) carried by the ring (3), and intended to at least partially fill the notch and the plate when the male end piece (5) is inserted into the connector (2), its annular groove (51) facing the lateral slits (21), in order to allow the clip (3) to switch to a pressed-in position or to a raised position.
Patent WO-2020065171-A1 (WO)
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S43/14
Filed: 2019-09-13
Abstract: Light guide for a vehicle light-signalling device comprising at least one light source designed to emit at least one signal light, the light guide comprising: - a first guide portion (10) defining a first optical path, - a second guide portion (20) defining a second optical path following the first optical path, characterised in that the first guide portion (10) and/or the second guide portion (20) is integrally formed with: - positioning means designed to block at least three degrees of freedom between the first guide portion (10) and the second guide portion (20), - locking means which comprise at least one flexible portion and are designed to secure the blocking of said degrees of freedom by elastically deforming said at least one flexible portion.
Patent WO-2020174146-A1 (WO)
Title: Heating and/or ventilation and/or air conditioning system comprising a mixing flap with deflector
Inventor: RIGNAULT HERVÉ
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-02-10
Abstract: The present invention relates to a heating and/or ventilating and/or air conditioning system (1) for a motor vehicle, comprising: - at least one first air outlet (71) to be provided with a first air flow (F1), - at least one second air outlet (91) to be provided with a second air flow (F2), and - at least one mixing flap (17) comprising a first (175a) and a second (175b) side wall, movably arranged, the mixing flap (17) comprising at least one deflector (40) arranged at one end of at least one of the first (175a) or second (175b) side walls thereof, the at least one deflector (40) being configured: - to move in a direction opposite to the air flow (F1, F2) when the mixing flap (17) is in an intermediate position, and - to abut against the side wall (175a, 175b) when the latter is in the open position.