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Patent WO-2021198627-A1 (WO)
Title: Unite de production combinee de matiere animale et d'electricite et procede afferent
Inventor: SIPAN OPHÉLIA
IPC: F24S25/10
Filed: 2021-04-02
Abstract: L´invention concerne une unité (1, 1´) de production combinée de produits agricoles et d´électricité, à partir d´une parcelle (2, 2´) agroforestière de pleine terre, ladite unité (1, 1´) de production comprenant un système (3, 3´) de production agricole de matière végétale ou animale implanté sur ladite parcelle (2, 2´), ledit système (3, 3´) de production agricole étant associé à des arbres (4, 4´) plantés sur ladite parcelle (2, 2´) agroforestière, ladite unité de production (1, 1´) comprenant également un système (5, 5´) de conversion d´énergie solaire en énergie électrique lui aussi implanté sur ladite parcelle (2, 2´) agroforestière. Production combinée de produits agricoles et d´électricité
Patent WO-2022157439-A1 (WO)
Inventor: FAURON DIMITRI ALAIN
IPC: G06T17/20
Filed: 2022-01-11
Abstract: Procédé de réalisation d'un modèle numérique 3D d'au moins un élément (10) d'aéronef pour la production d'image(s) en réalité augmentée, le procédé comprenant des étapes consistant à : a) exposer à un scanner (20), au moins un élément (10) d'un aéronef de sorte à produire un ensemble de points numérisés représentatifs de la forme en 3 dimensions dudit élément (10), puis à l'aide d'un ordinateur (30) et/ou d'au moins une unité de traitement informatique (30) : b) former, à partir dudit ensemble de points numérisés, au moins un maillage 3D donné représentatif de la forme dudit élément (10), c) modifier une réplique dudit maillage donné de sorte à ajouter un motif géométrique manquant en particulier correspondant à un motif dudit élément (10) situé dans son volume interne et/ou qui est situé hors du champ de vision du scanner lors de l'exposition du scanner à l'étape a).
Patent WO-2022234237-A1 (WO)
Inventor: ABBAD AHMED
IPC: E06B3/67
Filed: 2022-05-06
Abstract: L'invention concerne un vitrage (10, 20, 30) comprenant au moins deux parois vitrées (7, 17, 27) formant entre elles une cavité, dans lequel la cavité comprend au moins un dispositif comprenant au moins une plaque (3, 11, 23), ladite plaque (3, 11, 23) comprenant une pluralité de perforations (6, 16, 26) disposées de manière périodique et délimitant une chambre (2, 12) disposée dans la cavité. L'invention concerne également des dispositifs pour vitrage comprenant une plaque (3, 11, 23) comprenant une pluralité de perforations (6, 16, 26) disposées de manière périodique.
Patent WO-2023012426-A1 (WO)
Title: Cartridge containing a beverage and being intended to be mounted in a device for storing and controlling the opening and closing of said cartridge, and associated device, assembly and method
Inventor: DE GAULLE OCTAVE
IPC: B65D83/42
Filed: 2022-08-01
Abstract: The present invention relates to a device (1) intended to allow the transport, storage, opening and closing of a cartridge (100) capable of receiving a liquid, the cartridge being closed by a valve (110), the device (1) comprising a shell (2), a base (10), a cap (17) comprising a tubular body, a neck, a stopper, a safety system and a locking ring. The invention also relates to a cartridge that is intended to be mounted in such a device. The invention also relates to a method for mounting such a cartridge in such a device.
Patent WO-2004096209-A1 (WO)
Title: Utilisation de derives d'azetidinecarboxamide a des fins therapeutiques
Inventor: DAVIDSON JAMES EDWARD PAUL
IPC: A61P25/18
Filed: 2004-04-29
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation d'un composé correspondant à la formule (I) dans laquelle R1 est aryle, R2 est H, alkyle ou aryle; et R3 est hydrogène ou alkyle; ou un sel pharmaceutiquement acceptable ou un promédicament de celui-ci, dans la fabrication d'un médicament destiné au traitement d'un trouble à médiation par des récepteurs de CB1.
Patent WO-2005026560-A1 (WO)
Title: Gaine formee sous vide
Inventor: BURGESS ALLAN
IPC: E21B17/01
Filed: 2004-09-01
Abstract: L'invention concerne une section de gainage (10) destinée à revêtir un élément allongé et en éliminer les vibrations induites par le vortex. La section de gainage est formée d'une feuille plastique façonnée de manière à délimiter deux ou plusieurs parties parallèles, partiellement tubulaires, d'un matériel comportant des éléments respectifs de suppression des vibrations induites par le vortex (14, 14', 14 ) réunis à des sections partiellement tubulaires adjacentes suffisamment souples pour permettre à la section de gainage d'être remodelée d'un état quaiment plat à un état dans lequel elle forme un tube pour recevoir l'élément allongé. L'invention concerne en outre un procédé qui permet de fabriquer une section de gainage à installer le long d'un élément sous-marin allongé, et d'en supprimer les vibrations induites par le vortex, ledit procédé consistant à thermoformer la section de gainage (10) en une pièce.
Patent WO-2005042918-A1 (WO)
Title: Procede d'abandon d'un puits
Inventor: HEAD PHILIP
IPC: E21B33/13
Filed: 2004-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'abandon d'un puits. Le puits comprend au moins deux conduits concentriques (28, 30) délimitant un trou de forage principal et au moins une chambre annulaire (40). Le procédé consiste à: réaliser une perforation dans un ou plusieurs des conduits; pomper le fluide hors de la chambre annulaire et/ou du trou de forage principal afin de créer un vide débarrassé de fluide; injecter un matériau d'étanchéité dans la chambre annulaire et/ou le trou de forage principal afin de les combler de manière étanche. L'invention concerne en outre un appareil utilisable pour l'abandon d'un puits, qui comprend: au moins deux conduits concentriques délimitant au moins une chambre annulaire; une pompe (50) et un dispositif de perforation (42).
Patent WO-2005084806-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un filtre traversant a parois en ceramique
Inventor: TWIGG MARTYN VINCENT
IPC: F01N3/035
Filed: 2005-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un filtre traversant à parois en céramique catalysé, comprenant plusieurs canaux. Ledit procédé consiste à réduire la pression dans la structure des pores des parois du canal par rapport à la pression atmosphérique environnante, à mettre une surface du canal vidé avec un liquide contenant au moins un composant catalytique ou un précurseur de celui-ci, le liquide pénétrant ainsi dans les parois des canaux vidés, à sécher et à calciner le filtre contenant le composant catalytique ou son précurseur. Un appareil (100) à utiliser dans ledit procédé comprend: un moyen (120) d'isolation étanche de l'extérieur de plusieurs canaux d'un filtre traversant à parois en céramique (14); un moyen (160, 200 220) pour réduire la pression dans les canaux isolés, de manière qu'elle soit inférieure à la pression environnante et qu'un vide soit ainsi établi dans la structure des pores des parois du filtre; au moins un réservoir (260) conçu pour contenir un liquide contenant au moins un composant catalytique ou un précurseur de celui-ci; et un moyen (310, 300, 220) conçu pour doser une quantité prédéterminée de liquide pour les canaux isolée et vidés
Patent WO-2005114910-A1 (WO)
Title: Procede de traitement de donnees, carte d'analyse de reseau, hote et systeme de detection d'intrusion
Inventor: WINTER HOWARD WILLIAM
IPC: G06F21/55
Filed: 2005-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de données. Le procédé consiste en ce qui suit: recevoir des données provenant d'une liaison réseau; répliquer lesdites données sur une carte d'analyseur de réseau pour produire au moins deux éditions de données reçues; et écrire ces éditions des données reçues dans une zone de mémoire d'un hôte accessible directement à une application hôte. L'invention concerne aussi une carte d'analyseur de réseau destinée à la connexion à un hôte et à un réseau, la carte comprenant ce qui suit: un récepteur destiné à recevoir des trames de données multiples à partir d'une liaison réseau; un moyen de réplication de données destiné à générer au moins deux éditions répliques des trames de données reçues; et un additionneur de descripteurs configuré et ménagé pour ajouter un descripteur sensiblement à chacune des trames de données d'au moins deux éditions répliques des trames de données reçues, le descripteur comprenant des données relatives à la trame de données à laquelle il est attaché, à des fins d'utilisation dans le traitement de la trame de données.
Patent WO-2006046051-A1 (WO)
Inventor: WILSON JEFFREY
IPC: H04M3/53
Filed: 2005-10-27
Abstract: A first text message sent from a mobile handset (1) is received by an SMS router (3) via an MSC (2). A text processing engine, such as an SMS Wizard (4), processes the first message so as to determine a network address such as a URL from the first message. The determined network address is then sent as a second text message to the mobile handset (1) or to another mobile handset.
Patent WO-2006111699-A1 (WO)
Inventor: HARRISON JAMES
IPC: H04N5/74
Filed: 2006-03-31
Abstract: A display system (102) comprising at least two displays (104, 106, 108) extending at an angle to each other and image selection means arranged, in use, to cause a selected image (126, 132) or images to be displayed on at least part of the or each display. (126, 132)
Patent WO-2007007061-A1 (WO)
Title: Production de films minces amelioree
Inventor: HATTON ROSS ANDREW
IPC: H01L33/42
Filed: 2006-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire un film mince qui comprend des nanotubes de carbone répartis uniformément. Ledit procédé consiste: à adapter un semi-conducteur moléculaire afin de le rendre soluble; à adapter le semi-conducteur moléculaire afin de faciliter la formation d'un ordre moléculaire de degré élevé et un recouvrement des orbitales frontières entre des molécules adjacentes; à adapter des nanotubes de carbone afin de les rendre solubles; à combiner les nanotubes de carbone solubles et le semi-conducteur moléculaire soluble dans un solvant afin de former une solution; et à produire le film mince à partir de ladite solution.
Patent WO-2007085807-A1 (WO)
Inventor: GOODALL PETER ROBERT
IPC: F03D3/00
Filed: 2007-01-24
Abstract: A Wind energy conversion apparatus comprising a wind turbine supported by, or integral with, a lighter-than-air structure, the part of the turbine that rotates being rotated by the wind whilst at the same time absorbing substantially all of the force of the wind so that the position of the apparatus can be maintained.
Patent WO-2007113509-A1 (WO)
Title: Procédés et appareils destinés à être utilisés avec un système d'alimentation en énergie
Inventor: STOBART RICHARD KEITH
IPC: H01M8/04
Filed: 2007-03-30
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en énergie qui comprend un moteur à combustion interne (1) et une pile à combustible (2) montés en série ainsi qu'une réserve de combustible (6) et une réserve d'air (3) pour la pile à combustible (2) et le moteur à combustion interne (1). Le flux de gaz combustible (7) qui s'échappe de l'anode de la pile à combustible (2) est injecté sous forme d'une entrée dans le système d'alimentation en combustible du moteur à combustion interne (1). Le profil de tension et de courant le long de la pile à combustible (2) est déterminé lors de l'utilisation de façon à déterminer la composition du flux d'alimentation en combustible (6) injecté dans la pile à combustible (2). Il est ainsi possible de déterminer la nature, notamment la qualité, du combustible injecté.
Patent WO-2007125364-A1 (WO)
Inventor: GARCIA YUDITH
IPC: C07D211/34
Filed: 2007-04-25
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) modulateurs de la gamma-sécrétase, et qui sont donc utiles pour traiter la maladie d'Alzheimer.
Patent WO-2008142413-A1 (WO)
Title: Récipient pour boisson
Inventor: FRASER ANTHONY HENRY JOSEPH
IPC: B65D41/34
Filed: 2008-05-23
Abstract: L'invention concerne un récipient pour boisson comportant un corps de récipient (3) muni d'une ouverture, d'un capuchon (1) pour fermer l'ouverture et d'un collier (2) qui s'ajuste entre le capuchon et le corps de récipient pour fixer le capuchon de façon libérable au corps de récipient. Le capuchon est muni d'une bande inviolable (4) fixée à celui-ci par des attaches (4b) et par des liaisons fragiles (4a) de telle sorte que, lorsque l'utilisateur dévisse le capuchon pour ouvrir le récipient, les liaisons fragiles se rompent et fournissent une preuve d'inviolabilité mais la bande inviolable reste reliée au capuchon par les attaches pour être retirée du corps de récipient avec le capuchon.
Patent WO-2009056880-A1 (WO)
Title: Appareil d'entraînement pour améliorer la fonction motrice
Inventor: FLANAGAN ANTHONY
IPC: A63B67/10
Filed: 2008-10-29
Abstract: L'invention concerne un appareil d'entraînement (1, 31, 41, 131) pour améliorer la fonction motrice, comprenant un dispositif de support (2, 32, 39, 45, 61) ayant un dispositif de montage (3, 15, 42) pour monter de façon libérable le dispositif de support (2, 32, 39, 45, 61) sur une surface de support. Le dispositif de support (2, 32, 39, 45, 61) comporte un élément de support (8, 32, 45) portant au moins un élément transversal (9, 39, 61). Le dispositif de support (2, 32, 39, 45, 61) comporte également un dispositif (4, 34, 64) pour porter au moins deux lignes souples (5, 35, 60), chaque ligne souple (5, 35, 60) comportant un dispositif (6, 36) pour fixer de façon libérable une cible (7, 37) sur celle-ci.
Patent WO-2010020760-A1 (WO)
Title: Améliorations liées à l’analyse d’éléments structuraux
Inventor: SEAMAN PETER
IPC: G01L25/00
Filed: 2009-08-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’analyse d’un élément structural (10) à l’état tendu, selon lequel au moins une mesure d’étalonnage d’une dimension prédéterminée (L x ) dudit élément structural (10) a été prise entre une première position prédéterminée (14) sur l’élément structural (10) et une seconde position (19) sur l’élément structural, et les mesures d’étalonnage, ou bien chacune d’entre elles, ont été enregistrées. Le procédé consiste à prendre une mesure supplémentaire de la dimension prédéterminée (L x)  de l’élément structural (10) à l’état tendu entre la première position prédéterminée (14) et la seconde position (19), et à comparer les mesures d’étalonnage, ou au moins l’une d’entre elles, avec la mesure supplémentaire pour donner une indication de la tension de l’élément structural (10).
Patent WO-2009093063-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande d'un équipement
Inventor: LANE RODNEY PAUL
IPC: A61F4/00
Filed: 2009-01-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commande d'un équipement. Le dispositif comporte un agencement d'électrode (10) et un agencement de commutation (70). L'agencement d'électrode est configuré pour détecter un signal d'électromyogramme provenant d'un utilisateur au dispositif. L'agencement de commutation est configuré pour recevoir le signal d'électromyogramme, pour déterminer si le signal est ou non indicatif d'une intention délibérée de l'utilisateur et, par la suite, pour émettre un signal d'instruction à l'équipement s'il est déterminé que cela était l'intention de l'utilisateur.
Patent WO-2010082017-A1 (WO)
Title: Distributeurs de liquide
Inventor: SMITH MATTHEW ERIC
IPC: B65D47/28
Filed: 2010-01-11
Abstract: On décrit un distributeur de liquide de type rebouchable comprenant un tube extérieur (22) dans lequel est formée une ouverture (28) de sortie et un tube intérieur (20) partiellement logé à l'intérieur du tube extérieur (22) et définissant avec celui-ci un espace annulaire. Le tube extérieur est relié de manière étanche à un organe monobloc (2) de raccordement qui définit un espace d'entrée destiné au raccordement à un récipient de liquide. Une extrémité du tube intérieur (20) est fermée et le tube extérieur (22) est relié de façon intégrée au tube intérieur (20) par une toile souple incorporée (24) dont la largeur dans la direction radiale est supérieure à celle de l'espace annulaire. Une ouverture (30) d'écoulement de liquide est formée dans la paroi du tube intérieur (20) et le tube intérieur (20) est mobile longitudinalement à l'intérieur du tube extérieur (22) entre une position ouverte, où l'espace d'entrée communique avec l'ouverture (28) de sortie, et une position fermée, où l'espace d'entrée ne communique pas avec l'ouverture (28) de sortie. L'organe (2) de raccordement comprend une partie tubulaire incorporée (10) dont une extrémité est fermée et l'autre extrémité communique avec l'espace d'entrée. Une ouverture (12) d'écoulement de liquide est formée dans la partie tubulaire (10) et la surface extérieure de la partie tubulaire (10) est en contact glissant étanche avec la surface intérieure du tube intérieur (20), ce qui fait que les deux ouvertures (12, 30) d'écoulement de liquide sont au moins partiellement alignées dans la position ouverte et ne sont pas alignées dans la position fermée.
Patent WO-2011048397-A1 (WO)
Title: Biodegradable cigarette filter tow and its process of manufacture
Inventor: MARSHALL COLIN
IPC: B29C48/05
Filed: 2010-09-17
Abstract: The present invention concerns a biodegradable cigarette filter tow comprising composite filaments of cellulose and cellulose acetate, and a process for making such a filter tow comprising providing a solution dope comprising a blend of cellulose and cellulose acetate in an ionic liquid or in N-methylmorpholine-N-oxide (NMMO), and spinning casting the blend into a protic solvent to generate fibres or films, and converting the fibres or films into cigarette filter tow. The invention also concerns cigarette filters and cigarettes made from such a filter tow.
Patent WO-2011092456-A1 (WO)
Title: Améliorations apportées à des oxydeurs thermiques, utilisant de la lumière solaire concentrée
Inventor: CHALABI RIFAT AI
IPC: F24S23/00
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention porte sur un appareil de traitement de COV, pour le traitement de COV sensiblement opaques, qui comporte une chambre de traitement (24) dans laquelle les COV sont traités et un dispositif (8) d'introduction d'énergie solaire. Le dispositif (8) d'introduction d'énergie solaire comporte une structure tubulaire, dont une première extrémité est située à l'extérieur de la chambre de traitement (24), qui présente une première entrée (14) par laquelle de la lumière solaire concentrée est reçue et une seconde entrée (16) par laquelle un flux de gaz en grande partie optiquement transmetteur est reçu. Le dispositif (8) d'introduction d'énergie solaire présente une seconde extrémité (18) qui s'ouvre dans la chambre de traitement (24) et qui se termine en une buse fournissant une sortie pour le gaz en grande partie optiquement transmetteur et la lumière solaire concentrée. Lors de son utilisation, le gaz optiquement transmetteur sort de la seconde extrémité du dispositif en un jet pour créer une zone de transmission optique dans les COV sensiblement opaques à l'intérieur de la chambre de traitement (24), dans laquelle zone la lumière solaire peut se propager.
Patent WO-2011092495-A1 (WO)
Title: Réacteur et/ou appareil de circulation submersible
Inventor: SIAMI MEHDI
IPC: C02F3/22
Filed: 2011-01-26
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'extraction de contaminants liquides configuré pour une submersion dans un liquide tel que de l'eau, et qui comprend une configuration de tube de tirage s'étendant d'une région supérieure de l'appareil à une région inférieure de celui-ci, des moyens de flottaison disposés au niveau de la région supérieure, des moyens d'introduction de gaz disposés au niveau de la région inférieure et configurés pour l'introduction de gaz dans l'agencement de tube de tirage afin de créer une aspiration d'air pour de l'eau à travers celle-ci et pour ladite extraction de contaminants à partir de celle-ci.
Patent WO-2011107774-A1 (WO)
Title: Rouleau de décoration
Inventor: KAVALIAUSKAS CHRISTOPHER PAUL
IPC: B25G1/10
Filed: 2011-02-17
Abstract: L'invention concerne un rouleau de décoration à main, comprenant une tige allongée (14) fabriquée d'une seule pièce, ladite tige comportant une extrémité proximale (34) et une extrémité distale (22), dans laquelle l'extrémité proximale comprend une poignée (26) et, en service, l'extrémité distale sert à monter un rouleau, ledit rouleau comportant une première partie cintrée en Z contiguë à l'extrémité proximale et à la suite un arbre (16), ledit arbre représentant la majeure partie de la longueur de la tige, ledit arbre étant orienté selon l'axe imaginaire Y et le rouleau, qui est perpendiculaire à l'arbre, étant orienté selon l'axe imaginaire X, et dans laquelle la partie oblique de la première partie cintrée en Z est orientée entre les axes Y et Z, de sorte que les parties de la tige allongée reliées à l'une ou l'autre extrémité du cintre en Z occupent des axes parallèles, mais ne sont pas coaxiaux, ladite extrémité distale de la tige étant allongée et orientée selon un axe qui est sensiblement perpendiculaire à l'axe de la poignée, ladite extrémité distale de la tige étant séparée de l'arbre par une autre partie cintrée en Z.
Patent WO-2012052734-A1 (WO)
Title: Transmission multirésolution à l'aide de signaux multiporteuses
Inventor: ATUNGSIRI SAMUEL ASANGBENG
IPC: H04L5/00
Filed: 2011-09-21
Abstract: L'invention porte sur un émetteur qui communique des données à l'aide de symboles multiplexés par répartition orthogonale de la fréquence (OFDM), les symboles OFDM comprenant une pluralité de symboles de sous-porteuse formés dans le domaine fréquentiel pour une modulation avec les données à transporter et des sous-porteuses de symbole de pilote, et l'émetteur est agencé pour former un schéma à multiples entrées et multiples sorties (MIMO). L'émetteur comprend un modulateur agencé en fonctionnement pour recevoir, sur une première entrée, des symboles de données de diffusion nationale, afin de recevoir, sur une seconde entrée, des symboles de données de service local et moduler les signaux de sous-porteuse portant des données des symboles OFDM avec soit les symboles de données de diffusion nationale, soit les symboles de données de service local et les symboles de diffusion nationale. La modulation des signaux de sous-porteuse portant des données des symboles OFDM avec les symboles de données de diffusion nationale est réalisée par mappage de symboles de données selon un premier schéma de modulation, et la modulation des signaux de sous-porteuse des symboles OFDM avec les symboles de données de service local et les symboles de données de diffusion nationale est réalisée par mappage des symboles de données de diffusion nationale et des symboles de données de service local, conformément à un second schéma de modulation. Un codeur MIMO est agencé pour recevoir les symboles OFDM et former au moins des première et seconde versions des symboles OFDM, un entrelaceur de fréquence est agencé pour recevoir les première et seconde versions des symboles OFDM et entrelacer la position des sous-porteuses modulées respectives; et un dispositif d'insertion de signal de pilote est agencé pour recevoir les première et seconde versions des symboles OFDM et insérer des premiers symboles de pilote au niveau des sous-porteuses de pilote de la première version des symboles OFDM et des seconds symboles de pilote au niveau des sous-porteuses de pilote de la seconde version des symboles OFDM. Si le modulateur est agencé pour moduler les sous-porteuses portant des données à la fois avec des symboles de données de service local et des symboles de diffusion nationale, le modulateur est agencé pour générer des symboles de pilote local à des localisations prédéterminées à l'intérieur des premier et second symboles OFDM, désentrelacer les symboles de pilote local à partir des localisations à l'intérieur des premier et second symboles OFDM, le désentrelacement étant un mappage inverse de l'entrelacement réalisé par l'entrelaceur de fréquence, et inclure les symboles de pilote local avec les symboles de données de service local au niveau des localisations déterminées par le désentrelacement.