baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101108-B1 (FR)
Title: Aube, notamment de turbomachine, partiellement recouverte en pied d’aube d’une bande de protection contre l’oxydation et la corrosion
Inventor: FONTS PIERRE-MARIE
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-09-02
Abstract: Aube (10) pour un moteur de turbomachine comprenant :- une pale aérodynamique (12) s’étendant radialement vers l’extérieur, - une tête d’aube (14), - un pied d’aube (16), et- une plateforme (18) raccordée au pied (16) par une extrémité supérieure (18a), la distance radiale (H) maximale entre la tête d’aube (14) et la plateforme (18) définissant une étendue maximale de la surface portante de la pale (12).  L’aube (10) est partiellement recouverte d’une bande (30) de protection contre l’oxydation et la corrosion, ladite bande (30) s’étendant entre une limite inférieure (L1) située sur au moins une partie de la plateforme (18) et une limite supérieure (L2) située sur le pied d’aube (16).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101035-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile à rétroviseur intérieur numérique
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60R1/00
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: Le véhicule (100) automobile comporte un rétroviseur (101) intérieur numérique, le rétroviseur (101) intérieur numérique comportant un écran (102). Le véhicule (100) automobile est configuré de sorte qu’une détection d’un évènement relatif à une ouverture du véhicule (100) automobile provoque une mise en fonctionnement du rétroviseur (101) intérieur numérique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102638-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: LARA-CABEZA JUAN
IPC: H05B45/30
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention présente un dispositif électronique (1) pour un dispositif d'éclairage automobile, comprenant un pilote (2) et un mélangeur (3). Le circuit d'attaque (2) comprend une entrée de puissance et de signal (21) et possède un seuil de tension d'alimentation, de telle sorte que le microcontrôleur est configuré pour se réinitialiser si la valeur de tension dans l'entrée de puissance et de signal (21) est inférieure au seuil de tension d'alimentation. Le mélangeur (3) comprend une sortie (34) connectée à l'entrée d'alimentation et de signal (21) du circuit d'attaque (2), et est configuré pour fournir un signal de sortie qui est lié au plus élevé entre le signal non permanent et les entrées de signal permanentes.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102734-B1 (FR)
Title: Console centrale de véhicule, à sacs gonflables latéraux pour la protection de passagers assis sur une banquette
Inventor: DE SOUSA FERNANDES RAFAEL
IPC: B60R21/231
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-10-07
Abstract: Une console centrale (1) est installée entre deux sièges (13-14) d’un véhicule (4) comprenant aussi une banquette (8) placée derrière ces sièges (13-14) et définissant des espaces droit (10), central (11) et gauche (12) pouvant accueillir respectivement trois passagers. Cette console centrale (1) comprend un espace interne logeant deux sacs gonflables (13-14) initialement repliés et destinés à présenter chacun une forme générale en P une fois gonflés, et au moins un déclencheur pyrotechnique (15-16) chargé de gonfler ces sacs (13-14) en cas de réception d’un signal d’alerte, pour qu’ils se déploient vers la banquette (8) en ayant des parties supérieures situées respectivement entre les espaces droit (10) et central (11) et entre les espaces gauche (12) et central (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103149-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur compact comportant deux moteurs electriques et un moteur thermique non coaxiaux, et son procede de commande
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: B60K6/40
Filed: 2019-11-14
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention propose un groupe motopropulseur (GMP) hybride de véhicule comportant une machine électrique principale (ME1), une machine électrique secondaire (ME2) et un moteur thermique (MT) dont les arbres sont parallèles, et une boîte de vitesses (4) à arbres parallèles et à engrenages qui comporte trois arbres d'entrée parallèles et décalés latéralement (11, 5, 6) dont chacun est relié à une des trois sources motrices (MT, ME1, ME2) et deux coupleurs (C1, C2) permettant d'établir sélectivement le transfert du couple fourni par l'arbre d'entrée (11, 5, 6) de chaque source motrice (MT, ME1, ME2) à un arbre commun (7) de sortie vers les roues du véhicule, caractérisé en ce que, selon la direction axiale commune aux arbres d’entrée (11, 5, 6), la boîte de vitesses (4) est disposée axialement entre, d’une part, le moteur thermique (MT) et, d’autre part, les deux machines électriques (ME1, ME2).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107360-B1 (FR)
Title: Procede de correction de donnees de positionnement entre deux plateformes et procede d'interdesignation de menace associe
Inventor: HOSLIN DOMINIQUE
IPC: G01S19/51
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de correction de données de positionnement, fournies par une première plateforme V1 à une seconde plateforme V2, les deux plateformes étant positionnées de telle sorte qu’elles ont une zone de terrain commune dans leur champ d’observation. Selon ce procédé on met en œuvre, au niveau de la seconde plateforme V2, un algorithme d’optimisation appliqué à un changement de repère C(T,RO2), algorithme qui fait successivement pivoter autour de l’origine O2 du repère géométrique RG2 de la seconde plateforme puis translater, un premier groupe d’amers A1 vus de la première plateforme et qui calcule pour chaque pas d’incrément de l’algorithme un critère de proximité Q entre les positions absolues des amers d’un second groupe A2 vu de la seconde plateforme et les positions estimées des amers du premier groupe A1. La valeur minimale du critère de proximité Q permettant de définir un changement de repère optimal Copt qui sera utilisé pour corriger au niveau de la seconde plateforme V2 au moins une information de position absolue fournie par la première plateforme V1, par exemple une information de position d’une menace (Z).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109726-B1 (FR)
Title: Composition parfumante
Inventor: CHAMPREDONDE ELODIE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-05-13
Abstract: Composition parfumante L’invention se rapporte à une composition cosmétique parfumante liquide comprenant a) moins de 60% en masse d’eau, b) moins de 10% en masse d’éthanol, c) au moins 3% en masse d’un concentré de parfum et d) une huile choisie parmi les alcanes et d) moins de 0,1% en masse d’un composé tensio-actif, les pourcentages étant exprimés par rapport à la masse de la composition.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110472-B1 (FR)
Title: Grille de percage, installation de percage et procede de supervision d’au moins une operation de percage d’une piece de structure aeronautique
Inventor: WANIN ETIENNE
IPC: B23B49/02
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-10
Abstract: Cette grille de perçage (124) comporte un corps principal (126) conçu pour être fixé à une pièce de structure aéronautique (102) et présentant des trous traversant de positionnement (128) d’une machine de perçage (106) de la pièce de structure aéronautique (102).    Elle comporte en outre un dispositif de communication sans fil (136) conçu pour communiquer avec un système de supervision (142) et une unité de traitement de données (134) conçue pour envoyer au système de supervision (142), via le dispositif de communication sans fil (136), des informations relatives à la grille de perçage (124) et/ou à la machine de perçage (106) positionnée dans l’un des trous de positionnement (128).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110580-B1 (FR)
Title: Composés à LCST pour former un revêtement thermotrope
Inventor: QUERETTE THOMAS
IPC: C09K9/02
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-05-20
Abstract: Composés à LCST pour revêtement thermotrope La présente invention concerne un composé présentant une température inférieure critique de solubilité dans l’eau, dite LCST, ledit composé comprenant une molécule-support non polymérique, à laquelle sont liées de manière covalente au moins deux chaînes polymériques, linéaires ou ramifiées, de type polyéther, en particulier de type polyoxyalkylène, ainsi qu’un procédé pour sa préparation.  Elle concerne également une composition aqueuse thermotrope comprenant au moins un tel composé à LCST, ainsi que l’utilisation d’une telle composition aqueuse thermotrope pour former un revêtement thermotrope en surface d’un substrat, de préférence transparent.
Patent FR-3113260-B1 (FR)
Title: Sous-couche pour superalliage base nickel permettant l'amelioration de la duree de vie des pieces et son procede de mise en oeuvre
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: B32B15/00
Filed: 2020-08-06
Granted: 2023-01-06
Abstract: Sous-couche pour superalliage base nickel permettant l’amélioration de la durée de vie des pièces et son procédé de mise en œuvre L’invention concerne une pièce en superalliage de nickel (100) comprenant :   - un substrat en superalliage de nickel (10) ; et   - une sous-couche métallique recouvrant le substrat,   caractérisée en ce que la sous-couche comprend une première (11) et une deuxième (12) couches, ladite première couche étant située entre le substrat et la deuxième couche, ladite première couche comprenant une première phase γ’-Ni3Al et une deuxième phase γ-Ni, ladite deuxième couche comprenant une première phase γ’-Ni3Al, une deuxième phase γ-Ni et une troisième phase β-NiAl, la fraction atomique moyenne en aluminium dans la deuxième couche étant strictement supérieure à la fraction atomique moyenne en aluminium dans la première couche Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114521-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la purification de poudres
Inventor: DOUBLET SÉBASTIEN
IPC: B22F1/00
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-04-21
Abstract: T ITRE  : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR LA PURIFICATION DE POUDRES Un aspect de l’invention concerne un procédé (101) de purification d'une poudre (10) comportant des grains (1) et des contaminants (2), comprenant :  une étape de préparation (120) d'une suspension (4) comportant la poudre (10) et un solvant (3) ;puis en appliquant une énergie mécanique (5) sur la suspension (4) :une étape de dispersion (130) des grains (1) et des contaminants (2) dans le solvant (3) ;une étape d'élimination (140) des contaminants (2) et du solvant (3) ;une étape de séchage (150) des grains (1) sous une atmosphère contrôlée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116090-B1 (FR)
Title: système de direction hydraulique pour un engin muni de roues et engin muni de roues équipé d’un tel système de direction
Inventor: HERSANT PIERRE
IPC: B62D5/06
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-01-06
Abstract: Système (1) de direction hydraulique pour engin (20) roulant comprenant - un organe (2) rotatif de commande de direction, - un dispositif (3) d’actionnement hydraulique pour la commande d’orientation des roues (21) de l’engin (20),- un organe (7) de détermination d’un mouvement de l’organe (2) de commande de direction,- une unité (11) de pilotage, - au moins deux circuits d’alimentation en fluide du dispositif (3) d’actionnement,- un boîtier (6) de direction disposé sur le premier circuit (4), - un groupe électropompe (9) disposé sur le deuxième circuit (5) et comprenant une pompe (91) couplée à un moteur électrique (92) et l’unité (11) de pilotage étant configurée pour commander le groupe électropompe (9) en fonction des données fournies par l’organe (7). Le boîtier (6) de direction comprend une pompe (61) à cylindrée fixe et un distributeur (62), la pompe (61) et le distributeur (62) sont configurés pour alimenter de manière permanente, en fluide, le dispositif (3) d’actionnement, à l’état entraîné en rotation de l’organe (2) de commande de direction, et le dispositif (3) d’actionnement comprend un actionneur (31) en communication fluidique avec les premier et deuxième circuits (4, 5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118595-B1 (FR)
Title: Machine vibrante pour la production d’éléments de construction
Inventor: ANCRENAZ DANIEL
IPC: B28B7/08
Filed: 2021-01-05
Granted: 2023-04-07
Abstract: La machine vibrante (2) comprend un moule (5) ; un support de moule (4) qui supporte le moule (5) ; une table vibrante (7) ; un dispositif de déplacement (13) configuré pour déplacer le support de moule (4) selon une direction de déplacement ; un dispositif de distribution configuré pour alimenter en matériau frais le moule (5) ; un dispositif de positionnement de plaques (24) présentant un premier mode de fonctionnement dans lequel le dispositif de positionnement de plaques (24) est configuré pour positionner une plaque de moulage (25) sur une face supérieure du moule (5), et un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le dispositif de positionnement de plaques (24) est configuré pour positionner une plaque de moulage (25) sur la table vibrante (7) et sous une face inférieure du moule (5) ; un mécanisme de retournement de moule (22) configuré pour entraîner en rotation le support de moule (4), de manière à déplacer le moule (5) entre une configuration de moulage et une configuration de démoulage ; et un dispositif de support d’accessoire (47) qui est situé au-dessus du moule (5).  Figure 2
Patent FR-3126515-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection permettant de détecter un mouvement d'une articulation du corps humain
Inventor: FROMONT YANN
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-07-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de geste (1) permettant de détecter un mouvement d’une articulation du corps humain, notamment des articulations d’une main, d’un bras, d’une jambe au moyen d’un capteur de flexion (14) formé de deux couches polymères conductrices séparées par une couche polymère isolante dans laquelle sont ménagés un ou plusieurs espaces libres au travers desquels les couches conductrices sont susceptibles de venir en contact lors d’un mouvement d’une articulation. A cet effet, le capteur de flexion s’étend au dessus de l’articulation dont on souhaite détecter le mouvement. Un module de détection permet de générer un signal proportionnel à une tension mesurée entre les parties conductrices du capteur de flexion et des moyens de traitement sont configurés pour (i) recevoir le signal généré par le module de détection et (ii) déterminer à partir du signal généré reçu une amplitude d’ouverture de l’articulation.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2183087-B1 (FR)
IPC: A01G1/00
Filed: 1973-04-27
Granted: 1976-09-10
Abstract: For the growing of grass or the like to provide a readily liftable and transportable lamina of growing grass, viz. a turf or sod, a layer of flexible reticulate sheet material and a layer of sheet or film flexible material impermeable to root growth bonded together at a plurality of spaced points, areas or lines to form a weak lamina, the grass being grown on a rooting medium distributed over the said weak lamina, the layer of impermeable material being readily strippable from the reticulate material to expose the grass roots prior to laying the grass lamina in situ.
Patent FR-2249877-B1 (FR)
IPC: C07C46/10
Filed: 1974-10-25
Granted: 1977-03-25
Abstract: Alpha-dihydroxyanthraquinones used as intermediates in the synthesis of many dyestuffs, such as the Alizarin Saphirols (e.g. Color Constitution No. 63000, 63005, 63010, 63011, 63315 and 63610) can be replaced on an equimolar basis by alpha-di(lower alkoxy)anthraquinones. The alpha-di(lower alkoxy) anthraquinones can be converted in a single step, by treatment with oleum, to the corresponding alpha-dihydroxyanthraquinone-beta-disulfonic acids in almost quantitative yield. The corresponding diamine is obtained by dinitrating followed by reduction of the nitro groups. The known intermediate, leuco 1,4,5,8-tetrahydroxyanthraquinone (see C.I. No. 62500) can be obtained either by reduction of the diamine or by reduction of the dinitro compound. In one embodiment, the alpha-di(lower alkoxy)anthraquinone is obtained from dinitroanthraquinone by treatment thereof with methanol and KOH.
Patent FR-2517342-B1 (FR)
IPC: E03D9/02
Filed: 1981-12-01
Granted: 1984-08-24
Abstract: 1. A holder for deodorising products comprising two parts hinged together, comprising a suspension hook suitable to fit on the lip of a sanitary appliance, particularly a WC bowl, so that the holder is subjected to the flow of flushing water, said holder, including the hook (C), comprising two portions (A, B) symmetrical about a longitudinal central plane of the hook and joined by a part thereof which forms a hinge joint or linkage (3) for opening and closing, characterised in that the two symmetrical portions (A, B) are adapted to press against each other and/or to overlap each other slightly, by gravity and if required by stretching, due to the position of the linkage or hinge joint (3) made in the upper part of the hook before being placed over the lip of the bowl.
Patent FR-2539299-B1 (FR)
Inventor: ROSE CHRISTIAN SAINTE
IPC: A61M1/00
Filed: 1983-01-14
Granted: 1986-06-06
Abstract: To treat hydrocephaly, an intracranial catheter is implanted in the head. It is connected to a tube fitted with a non-return valve and serves to divert the flow of cephalo-rachidian liquid to the peritoneum or to the right auricle of the heart. In accordance with the invention a hydraulic filter of non-linear variable impedance is connected in the tube in series with the valve. The filter maintains an average flow rate of the cephalo-rachidian liquid close to the physiological flow rate, but prevents sudden rushes of fluid flow, thereby permitting the intracranial pressure to vary in the short term in the normal manner over a characteristic period of about one second, while preventing said pressure from rising slowly in the long term, e.g. over a characteristic period of about one minute. This is done by a bead (160) which is housed in a cavity (161) extending between a proximal orifice (111) and a distal orifice (136). The distal orifice constitutes a leaky valve seat for the bead.
Patent FR-2585164-B1 (FR)
Inventor: LE GARS JACQUES
IPC: G09F9/305
Filed: 1985-07-22
Granted: 1988-04-22
Abstract: The present invention relates to a display cell element comprising a plate (2) with one reflecting side (3) and one black side (4). The plate (2) revolves between an active position when the reflective (3) side is showing, and a non-functioning position when the black side (4) is showing. The extremity (7) of a fiber optic cable (6) which transmits light is placed behind the plate (2), and the plate (2) is pierced with a hole (8) opposite the extremity (7) of the fiber optic cable (6) when the plate (2) is in its active position. Through the invention, a display panel with a good visual impact when seen from a great distance while being easily read from a shorter distance can be obtained.
Patent FR-2627141-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE BRU
IPC: B61D17/06
Filed: 1988-02-16
Granted: 1996-03-08
Abstract: The invention relates to a container (1) used for transporting goods, with no triangulation elements between its front walls and the structures of its roof and its chassis, respectively. It is characterised in that the means for guidance in rotation consist of torsion bars (8). Application to the construction of containers for transport, in particular railway transport.
Patent FR-2635433-B1 (FR)
Inventor: HABERKORN JEAN-PAUL
IPC: A01D34/66
Filed: 1988-08-18
Granted: 1991-02-01
Abstract: Hinged connection (16) forms a connection element (17) connected to hitching element (9) by a first joint (20) and to support beam (14) by a second joint (21). Connection element (15) and connection element (17) form with hitching element (9) and support beam (14) a deformable quadrilateral (22) making it possible, for transport, to move the mowing group (2) toward median vertical plane (62) of the tractor (8).
Patent FR-2648661-B1 (FR)
IPC: H04Q1/446
Filed: 1989-06-19
Granted: 1994-03-04
Abstract: Detector of low frequency alternating signals, in particular for recognising tone signals in an analogue network line trunk of a private-type telephone installation. <??>The detector contains an amplifier (1) connected, on the one hand, to the input of a bandpass filter (2) and, on the other hand, to the input of a first rectifying-filtering cell (3), a second rectifying- filtering cell (4) and a presence detector with threshold (5) which are connected to the output of the bandpass filter (2). The output from the detector (5) authorises, or not, the comparing, by a comparator (6), of the input and output signals of the filter, and a signalling of the presence of the expected alternating signal.
Patent FR-2697201-B1 (FR)
Inventor: DEVELEY GERARD
IPC: B31F1/28
Filed: 1992-10-28
Granted: 1994-12-16
Abstract: The invention relates to a method for reducing the troughing effect of corrugated cardboard during manufacture of a continuous strip (web) of corrugated cardboard (20) including at least one flute (channel) (7) and at least one cover (1, 15). According to the invention, at least one cover (1, 15) of the cardboard is treated before its assembly with a flute (7) via at least one differential inductive heating in the crosswise direction, of a surface (5, 18) in contact with which the cover passes.
Patent FR-2752760-B1 (FR)
Inventor: PIGUET PIERRE LOUIS
IPC: B23B29/24
Filed: 1996-09-02
Granted: 1998-10-30
Abstract: PCT No. PCT/CH97/00318 Sec. 371 Date Apr. 28, 1998 Sec. 102(e) Date Apr. 28, 1998 PCT Filed Sep. 1, 1997 PCT Pub. No. WO98/09755 PCT Pub. Date Mar. 12, 1998The machining unit is composed mainly of three essential elements which are the rotor, the phase displacement device and the tool drive mechanism. The rotor (100) includes a rotating shaft (1) and is equipped, for example, with four bores, extending parallel to the axis of rotation, into which the cutter carrier axles (9a, 9b, 9c and 9d) are supported. A plunge of the cutters into the material to be machined is controlled by the movement of a command sleeve (19) supporting, at its end, two surfaces (20a and 20b) of ellipsoidal form located to move, in conjunction with the inclined surfaces (14a, 14b, 14c and 14d), the command levers of the tool carrier. The command sleeve can occupy two extreme positions and one intermediary position. A phase displacement device includes a pulley (22) and a reverse pulley (25) mounted rotatably on a shaft (31) to allow angular phase change of the command sleeve (19) with respect to the spindle.
Patent FR-2756587-B1 (FR)
Inventor: STRASSEL RICHARD
IPC: E05D15/06
Filed: 1996-12-03
Granted: 1999-01-15
Abstract: The roller assembly comprises a carriage (7) in the form of a housing (8) with a series of side wall recesses (33A,33B,33C,33A',33B',33C') to receive the ends of axles (36,37) of two or more rollers (10,11). The roller housing is held by fixings (20) in a recess in the lower frame bar, and has a curved boss (31) between it and the bar which allows the housing to rock about an axis perpendicular to the plane of the opening door or window. The housing fixings are in the form of plates (21,22) of a supple and elastic material to permit the required degree of movement, and can be made from a synthetic material, such as moulded plastics, and in one piece with the housing.
Patent FR-2785366-B1 (FR)
Inventor: PARIEL JEAN MARIE
IPC: F23G5/20
Filed: 1998-10-30
Granted: 2001-02-23
Abstract: The burner (3) receives all active flows, including atomization air (10), combustion air (12), possible secondary fuel, condensibles (11), fats and residual liquids (8) and transfers them into a rotary or fixed furnace (1), as a single jet with axial discharge. A screw conveyor (2) feeds in crushed solids (5) continuously. Preferred Features: The height (H) of the burner axis above the furnace axis satisfies H = 0.3 D, where D is the furnace internal diameter. The burner radial axis makes the angle  beta  = 20 degrees with the vertical axis, these axes passing through the center of the furnace end face. Axial thrust exerted by the burner, expressed as G Newtons, which is related to furnace thermal loading, expressed as W Megawatts, satisfies G is greater than or equal to 60 W.