baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114129-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant une turbomachine d’aeronef et son pylone d’accrochage
Inventor: VIGNES JEAN-BAPTISTE
IPC: F04D29/52
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-08-05
Abstract: Ensemble comportant une turbomachine (10) d’aéronef et un pylône (32) d’accrochage de la turbomachine à un élément de l’aéronef,  la turbomachine ayant un axe longitudinal (A) et comportant un générateur de gaz (12) comprenant d’amont en aval, dans le sens d’écoulement des gaz, au moins un compresseur (14, 16), une chambre annulaire de combustion (18) et au moins une turbine (20, 22), le générateur de gaz définissant une veine annulaire principale d’écoulement d’un premier flux d’air, et le générateur de gaz étant destiné à être entouré par une veine annulaire secondaire d’écoulement d’un second flux d’air, le générateur de gaz comportant un élément de stator (26, 46) situé entre les veines principale et secondaire et au niveau dudit au moins un compresseur,  le pylône ayant une forme générale allongée le long dudit axe et comportant des organes (42, 44) actifs de fixation de la turbomachine en porte-à-faux.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3115208-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique transparente, sans sulfates à haute teneur en parfum
Inventor: THÉODOROU TANIA
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique transparente, sans sulfates et à haute teneur en parfum, comprenant un système tensioactif constitué de sodium methyl cocoyl taurate, de cocamidopropyl betaine et de decyl glucoside. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition pour le nettoyage et/ou le lavage et/ou le démaquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3118546-B1 (FR)
Title: Moteur électrique de type synchrone, gamme de moteurs électriques, dispositif de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un moteur électrique d’une telle gamme et méthode de fabrication d’un moteur électrique d’une telle gamme
Inventor: BRION PIERRE
IPC: H02K19/02
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-11-24
Abstract: Moteur électrique de type synchrone, gamme de moteurs électriques, dispositif de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un moteur électrique d’une telle gamme et méthode de fabrication d’un moteur électrique d’une telle gamme Un moteur électrique synchrone comprend un rotor et un stator. Le stator comprend une armature (88) et plusieurs bobines. L’armature (88) comprend une culasse (90) et des dents (92). Les dents (92) définissent des encoches (96). Les bobines sont montées dans les encoches (96) de l’armature (88). Le stator est bobiné par insertion. En outre, un ratio d’une surface (S96) de chaque encoche (96) sur une épaisseur (E90) de la culasse (90) est compris entre 5mm et 10mm.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3121431-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction de l’usure d’une pièce mécanique, procédé de détermination du risque opérationnel associé à un aéronef ou une flotte d’aéronefs
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: G06F17/18
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de prédiction d’usure d’une pièce mécanique, procédé de détermination du risque opérationnel associé à un aéronef ou d’une flotte d’aéronefs Un aspect de l’invention concerne un procédé de prédiction d’usure d’une pièce mécanique et de l’incertitude associée à cette prédiction, par exemple une turbomachine, pour un profil d’utilisation donné, le profil d’utilisation prenant en compte une pluralité de conditions environnementales associées à des données environnementales ainsi que le temps d’utilisation de la pièce mécanique dans chacune de ces conditions environnementales, le procédé comprenant : une étape de détermination des données opérationnelles associée à une pluralité de pièces mécaniques de même type que la pièce mécanique considérée ; à partir des données opérationnelles déterminées lors de l’étape précédente, une étape de détermination d’une pluralité de modèles de prédiction de l’usure de la pièce , la pièce mécanique pouvant être divisée en une pluralité d’éléments, chaque élément étant modélisé à l’aide d’au moins un modèle de la pluralité de modèles ; chaque modèle de la pluralité de modèles, une étape de détermination d’une coefficient de pondération en fonction de la proximité entre l’élément de la pièce mécanique et/ou le profil d’utilisation associés aux données opérationnelles ayant servies à la détermination du modèle considéré et l’élément de la pièce mécanique considérée et/ou le profil d’utilisation de l’élément de la pièce mécanique considérée ; une étape de détermination de la prédiction de l’usure de la pièce mécanique considérée, cette prédiction étant obtenue par une moyenne pondérée des prédictions faites par chacun des modèles de la pluralité de modèles, la prédiction effectuée par chaque modèle étant pondérée par le coefficient de pondération associé audit modèle ; une étape de détermination d’une grandeur statistique représentative de la dispersion des prédictions de la pluralité de modèles, l’incertitude de la prédiction étant établie en fonction de cette grandeur statistique.
Patent FR-3121644-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement pour système électronique.
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: B60L58/26
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-07-21
Abstract: Titre : Système de refroidissement pour batterie électrique La présente invention concerne un module de système électronique (3) qui comprend une pluralité d’éléments électriques et/ou électroniques (5), au moins un élément de régulation thermique (7) configuré pour ajuster une température d’au moins un premier élément électrique et/ou électronique (5) et disposé en regard d’une portion du premier élément électrique et/ou électronique (5), ledit élément de régulation thermique (7) étant agencé entre le premier élément électrique et/ou électronique (5) et un deuxième élément électrique et/ou électronique (5) adjacent au premier élément électrique et/ou électronique (5). Le module (3) comprend au moins un élément de protection (11) dans lequel est noyé au moins en partie l’élément de régulation thermique (7), ledit élément de protection (11) étant au moins en partie en contact avec la pluralité d’éléments électriques et/ou électroniques (5).  (figure 2)
Patent FR-2510515-B1 (FR)
Inventor: RIAS JEAN-CLAUDE
IPC: B65B53/00
Filed: 1981-07-31
Granted: 1985-12-06
Abstract: The process according to the invention consists of superposing a plurality of panels of compressible materials (1), of providing the pile thus produced with at least one enclosure (2) of shrinkable plastic material, of subjecting the pile to a first compression normally on its wide surface, of causing the shrinking of the enclosure (2) on the compressed pile to provide a package, of superposing in order of thickness a plurality of identical packages of compressed panels, of applying a flat rigid element (12) against each of the terminal surfaces of the pile of packages thus produced, of subjecting the said pile to a second compression, perpendicular to the flat elements (12) and of joining the pile of packages (5) thus compressed with the aid of assembly means.
Patent FR-2516938-B1 (FR)
Inventor: CORDIER JEAN
IPC: C22B9/05
Filed: 1981-11-23
Granted: 1986-06-06
Abstract: 1. A permeable device for introducing gas into a bath of liquid metal, comprising a case (1) in which is disposed an enclosure (3) which is open in its upper part, in which is placed at least one permeable refractory element (8) retained by a first refractory binder (10), the bottom (5) of the enclosure (3) having an orifice (6) connected to an inlet tube (2) for said gases, and the enclosure being fixed in the case by a second refractory binder (11), characterised in that the case is in the form of a box open in its upper part and having a bottom through which the gas inlet tube (2) extends in a sealed manner.
Patent FR-2531457-B1 (FR)
IPC: C23C22/23
Filed: 1982-08-03
Granted: 1985-03-01
Abstract: Acid solution for the chemical conversion of metallic substrates, comprising: a polyphosphate, soluble in water and of the formula (X PO3)n in which n>/=3 and in which X is an alkali, alkaline earth metal or ammonium, an organic chelating agent and the zinc iron, the pH being brought to the desired value by means of an inorganic acid selected from the group comprising sulphuric hydrochloric and nitric acid.
Patent FR-2549221-B1 (FR)
Inventor: CARTE MICHEL
IPC: G01F15/16
Filed: 1983-06-14
Granted: 1986-10-31
Abstract: The gas-meter has a measuring unit with casing forming two measuring compartments. Each of these is divided by a diaphragm into two chambers, while a distribution surface contains four ports, each connected to a chamber by an internal passage. A moving distributor is mounted on the surface, being coupled by levers to the diaphragms.   The casing comprises a central block, to which two side covers are fixed. The block incorporates all the components forming the internal passages.
Patent FR-2581256-B1 (FR)
Inventor: DAIN RENE LE
IPC: H01P5/18
Filed: 1985-04-26
Granted: 1988-04-08
Abstract: A wide band directional coupler for microstrip lines has a microstrip line section whose conductive core is coupled to the core of the main line over a length  lambda /4 ( lambda  being the wave length in a mid portion of the desired pass band). The section has a first fraction parallel to the main line and at a small distance therefrom so as to provide tight coupling and a second fraction diverging from the main line and closed on a matching impedance. The free end of the first fraction is connected to the load and has an extension projecting over a length less than  lambda /16 for forming a microcapacitor tapping energy from the main line.
Patent FR-2585905-B1 (FR)
Inventor: VIALLEVIEILLE ALAIN
IPC: H03M5/14
Filed: 1985-08-02
Granted: 1987-09-25
Abstract: A process for the base band modulation of a data signal on a magnetic support is characterized in that: (a) a bit value of 0 is marked if it follows an unmarked bit of value of 0 or a sequence of three consecutive unmarked bits of value 1; (b) a bit value 1 as marked if it follows a bit value 0 or a sequence of three consecutive unmarked bits of value 1, except if these rules (a) and (b) lead to marking the first bit of a sequence formed from three bits of value 1 followed by a bit of value 0. The minimum interfront in the modulated signal is equal to 1.5 T and the maximum interfront is equal to 4 T.
Patent FR-2603893-B1 (FR)
Inventor: PECCOUX PIERRE-MICHEL
IPC: C08L83/04
Filed: 1986-09-11
Granted: 1988-12-09
Abstract: Storage-stable diorganopolysiloxanes curable into adhesive/elastomeric state, well adapted as coatings and sealants, e.g., for adhering a wide variety of building construction materials such as glass, aluminum and PVC, are comprised of an  alpha , omega -dihydroxydiorganopolysiloxane polymer, a ketiminoxysilane crosslinking agent therefor, and an effective amount of a tackifier which comprises a ( DELTA 2-imidazolinyl)alkylsilane.
Patent FR-2613722-B1 (FR)
Inventor: ROUSTANT JEAN-CLAUDE
IPC: C08F10/00
Filed: 1987-04-07
Granted: 1990-11-23
Abstract: The present invention relates to a process for the manufacture of propylene homopolymer or copolymer pellets in the presence of free radical generators so as to obtain non-sticky pellets with excellent reproducibility and to increase the melt index of the polymer during the pelletisation and of the subsequent conversion of the pellets into finished articles. The invention consists particularly in adding to the polymer two free radical generators, G1 and G2, the half-life of G2 being at least 20 times longer than that of G1 at the pelletisation temperature and in pelletising the polymer to which such addition has been made under conditions such that at least 80% by weight of G2 and not more than 20% by weight of G1 remain intact in the pellets and available for a subsequent decomposition during the conversion of the pellets into finished articles.
Patent FR-2639233-B1 (FR)
IPC: A01N59/00
Filed: 1988-11-23
Granted: 1994-05-06
Abstract: The invention relates to a hygiene agent in haemodialysis. This hygiene agent based on peracetic acid consists of an aqueous solution containing hydrogen peroxide at a concentration by weight of 6 to 8%, peracetic acid at a concentration by weight of 0.1 to 1% and acetic acid at a concentration by weight of 2 to 10%. Application to disinfection and to sterilisation of dialysis generators, dialysers, haemofilters and haemodialysers, and circuits for treating water for haemodialysis.
Patent FR-2656683-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PHILIPPE ALLAIS
IPC: F41A23/24
Filed: 1989-12-28
Granted: 1992-03-27
Abstract: The armoured turret for a light armoured vehicle according to the invention comprises, in a known way, at least one main weapon (2a, 2b, 2c) which is movable in elevation on a trunnion (3) placed in the front section of the turret. According to the invention it furthermore comprises, in a side position on the superstructure, a side weapon (5) carried by a cradle (9) which is movable in elevation on a fixed chassis (7) outside of the turret forming an upper fork for a hollow support arm (6) capable of receiving the units (16, 18) for transmitting the operating control of the said side weapon. <??>Application for increasing the fire power of existing or future turrets.
Patent FR-2675769-B1 (FR)
IPC: B65B17/02
Filed: 1991-04-24
Granted: 1994-01-07
Abstract: a) Method and device for packaging hanging products such as articles of clothing. b) Device characterised by a straddler chassis (18) surrounding the bar (10) for supporting the hooks (16), by legs (19, 20) equipped at their lower end (22, 23) with knitting members (25, 46) and a means (30) for driving and transferring the hooks. c) The invention relates, in particular, to the packaging of clothing grouped into batches.
Patent FR-2678201-B1 (FR)
Title: Installation de coupe automatique de pieds de champignons
Inventor: MEULNART ALAIN
IPC: A23N15/04
Filed: 1991-06-25
Granted: 1996-02-16
Abstract: Installation de coupe automatique de pieds (11) de champignons (10), comprenant des moyens (21, 22) de transport, aptes à amener lesdits champignons (10) à un poste (100) de coupe comportant un organe (120) de coupe destiné à parer individuellement les champignons. Selon l'invention, ledit poste (100) de coupe comporte également, d'une part, des moyens (110) de détection aptes à déterminer individuellement la longueur du pied de chaque champignon, et, d'autre part, des moyens (130) de commande aptes à ajuster la position relative de l'organe de coupe et du pied de champignon en fonction de la longueur de pied déterminée par lesdits moyens de détection. Application au parage des champignons de couche, ou champignons de Paris, avant leur mise en conserve.
Patent FR-2678903-B1 (FR)
IPC: B65D83/14
Filed: 1991-07-11
Granted: 1994-01-28
Abstract: Cover assembly intended to be mounted around a bottle (1) and comprising an external cover part (7) for the said bottle having a chimney (9) surrounding the neck (3) of the bottle and a fixing ring (11) exhibiting first locking means (13) for locking the ring to the said chimney and second locking means (15) for locking the ring to the neck of the bottle from the outside. According to the invention, the ring (11) surrounds the chimney (9) for locking the latter from the outside, this chimney exhibiting lateral openings (19) through which pass the said second locking means (15) of the ring for its forced elastic fixing under a shoulder (17) of the neck of the bottle. Application to producing a cover sheath for a perfume bottle.
Patent FR-2679725-B1 (FR)
Inventor: ALOS RAFAEL
IPC: H04N1/333
Filed: 1991-07-25
Granted: 1999-06-11
Abstract: The facsimile apparatus includes software (13) for detecting a fault in compatibility of the operating modes of the improved facsimile apparatus and of a conventional facsimile apparatus called up, by way of at least one network (1), by the improved facsimile apparatus, as well as change of mode software (14) controlled by the detection software (13). By virtue of the invention, the repetition of a call in a mode other than that in which it must succeed anyway is avoided.
Patent FR-2719385-B1 (FR)
Inventor: MAGENDIE JEAN
IPC: G01V1/40
Filed: 1994-04-28
Granted: 1996-06-07
Abstract: An instant acoustic logging method for use in oil drilling, wherein a drill bit (16) arranged at one end of a drill string (12) and rotated in a well (18) is used as the acoustic source. The method comprises the steps of measuring, at the top (22) of the string (12), the vibration generated therein by the rotating drill bit (16), sensing acoustic signals from the drill bit (16) at at least one point (24, 26) on the ground (28) away from said drill bit (16), and processing the signals to provide data on the rock (32, 34, 36) around the well (18). Said method comprises an additional preliminary step of processing the vibration measured at the top (22) of the string (12) to determine the nature of the pilot signals from the drill bit (16), said data on the rock around the well being obtained by comparing the acoustic signals sensed on the ground (28) with the pilot signals from the drill bit (16).
Patent FR-2720487-B1 (FR)
Inventor: MARTIN GERARD
IPC: F28F5/00
Filed: 1994-05-30
Granted: 1996-07-12
Abstract: In a rotary solids heat treatment furnace (1) which contains a longitudinally extending heating arrangement (9) and which has a longitudinal solids travel distance of about twice the length of the furnace interior, the novelty is that the heating arrangement (9) is fixed and provides piping of and preheating and/or heating of the solids.
Patent FR-2738804-B1 (FR)
Inventor: FANE MADJIDE
IPC: G06K17/00
Filed: 1995-09-19
Granted: 1997-10-10
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01447 Sec. 371 Date Mar. 31, 1998 Sec. 102(e) Date Mar. 31, 1998 PCT Filed Sep. 18, 1996 PCT Pub. No. WO97/11438 PCT Pub. Date Mar. 27, 1997A method for storing a plurality of electronic smart cards each comprising a card body with a front surface and a rear surface, as well as an electronic module arranged in a recess in the front surface of the card body. The cards are stacked in series so as to be arranged in a number P of different directions such that the electronic module of a card having rank n is facing the rear surface of the card having rank n+P, while the front surface of the card having rank n and the rear surface of the card having rank n+P are separated by an air space with a thickness that is P-1 times that of the card body.
Patent FR-2753198-B1 (FR)
Inventor: THEPOT PHILIPPE
IPC: C08G18/67
Filed: 1996-09-12
Granted: 1998-11-27
Abstract: These compositions comprise at least one compound (A) containing double olefinic bonds depleted of electrons and at least one compound (B) containing double olefinic bonds enriched with electrons. The compound(s) (A) are selected among prepolymers comprising maleimid functions (f) consisting in the reaction products of at least one maleic anhydride (I), of at least one compound (II) having at least one -NH2 function and at least one other function F: -OH, -NH2, -NH-, -COOH, or -COOR<3> or -OCOR<3> (R<3> = C1-C5 alkyl) and at least one chain forming compound (III) by polycondensation and/or polyaddition; (II) having been first reacted with (I) to open the maleic anhydride cycles, with formation of maleamic acid functions (f) which have then been at least partially re-closed by heat to produce N-substituted maleimids by groups functionalised by F; the chain having been formed by polycondensation and/or polyaddition of the N-substituted maleimid bearing the function F of compound(s) (III), of non aromatised products bearing a function F or not formed at the same time as said N-substituted maleimids, and of the maleic anhydride(s) (I) which could have been in excess after being. opened by the compound(s) (II); the functionalities and proportions of (II) and (III) having been selected so as to preclude a gelation of the reaction medium. In (a) (f), (I), and (f'), R<1>, R<2> = H, C1-C12 alkyl or halogen.
Patent FR-2785559-B1 (FR)
Inventor: DAVID FRANCOIS
IPC: C22C19/00
Filed: 1998-11-10
Granted: 2001-03-02
Abstract: The present invention concern a method using powder metallurgy for producing molded parts intended to be assembled by self-brazing to metal parts capable of receiving them and said receiving parts. The method comprises forming a homogenous mixture of a basic metal powder, brazing powder and a liquid binding agent which is injection molded to form a self-brazing part.
Patent FR-2789189-B1 (FR)
Inventor: GUILLET BELAUD EMMANUEL
IPC: F04D27/00
Filed: 1999-02-02
Granted: 2002-12-13
Abstract: Vacuum pipeline network (CV) comprises a number of vacuum pumps (P1-P4) connected pneumatically to the pipeline network, means for pressure determination (C2) in one or more parts of the network and controller (MP) for the pumps and network. A connection to atmosphere (L1, L2) can be made via control means (EV1, EV2) under control of controller (MP).  An Independent claim is made for a procedure for pressure regulation in a vacuum pipeline network.
Patent FR-2789438-B1 (FR)
Inventor: BOULET JEAN GILBERT
IPC: E21B17/22
Filed: 1999-02-05
Granted: 2001-05-04
Abstract: The drill (1) has an overall shape of revolution, an axis (4) parallel to the drill axis, and radial projections (15, 20) and hollows (16, 19) on the external surface forming helices around the axis of rotation of the drill. Over at least part of the length of the element (3), at least one geometrical and dimensional characteristic of the hollows and protrusions varies along the element  The element is a section of a drill string and the hollows or grooves of the helix provide a transverse passage in a plane perpendicular to the axis of the drill, decreasing in the axial direction and the direction of flow of the drilling fluid in an annulus between the drill and the hole. The grooves have a decreasing size and/or depth in the circumferential direction of the drill, in the direction of flow of the drilling fluid. Similarly, the protrusions increase in size in the direction of drilling and from bottom to top. Upstream of the section with variable profile is a section (10) of uniform profile also containing grooves (13) forming helices around the axis of the drill. The grooves on the variable profile section are extensions of the grooves on the uniform profile section. Drill string containing one, two or three such elements.
Patent FR-2801626-B1 (FR)
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: E05F5/02
Filed: 1999-11-26
Granted: 2002-03-01
Abstract: The movement end stop for a motor vehicle hood or door has a support plate (4) with a flat abutment washer (4a) on the bodywork (6) around an opening (7) and a tubular lug (4b,c) receiving a stud (5). The stud has a contact head (9), a threaded section to engage the lug and a smooth section to extends through and out of the end of the lug. A cover (2) encloses the stud and is clipped into place.
Patent HR-P930060-B1 (HR)
Title: Process for delignifying raw cellulose
Inventor: SACCHI GIANPIERO
IPC: D21C9/10
Filed: 1993-01-29
Abstract: A process for delignifying raw cellulose which comprises a preliminary treatment for impregnating raw cellulose with a monopersulphuric acid solution, a successive filtration without washing with recycle of the filtered liquid to the first step, and a treatment, at low temperature and in alkaline solution at a pH higher than 9, of the previously impregnated raw cellulose in order to permit the reaction of the monopersulphuric acid with the lignin contained in the raw cellulose.