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Patent FR-2989830-A1 (FR)
Title: Dispositif pour controler les conversions d'energie dans les concentrateurs solaires mixtes thermiques et photovoltaiques
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: F24S23/00
Filed: 2012-04-21
Abstract: Les concentrateurs solaires qui transforment l'énergie solaire à la fois en énergie électrique et en énergie calorifique ne maîtrisent pas la proportion d'énergie électrique qui est produite par rapport à celle de l'énergie calorifique. Cette proportion est laissée au hasard des fluctuations de l'intensité lumineuse du soleil alors qu'il peut être intéressant de privilégier la production d'une énergie par rapport à une autre. L'invention décrit un dispositif qui permet ce contrôle de la production. Il est composé de deux optiques de concentration solaire (2,3), de préférence des lentilles de Fresnel linéaires, d'un capteur thermique rectiligne (4), d'un capteur photovoltaïque (5) composé d'une pluralité de cellules photovoltaïques (11a,.. 11h), éventuellement d'un filtre infrarouge réflectif (10), et d'un miroir (8) dont la position est variable ce qui provoque une variation de l'éclairage sur le capteur thermique (4) et sur le capteur photovoltaïque (5) qui est inversement proportionnelle. Une régulation automatique est prévue pour réguler l'intensité lumineuse reçue par les cellules (11a,...,11h) même pendant les variations de luminosité du soleil.
Patent FR-2991911-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'impression de motifs sur des articles tridimensionnels
Inventor: PERRET JEAN LUC
IPC: B41F17/14
Filed: 2012-06-19
Abstract: Procédé d'impression de motifs sur des articles tridimensionnels montés respectivement sur des éléments de réception rotatifs, comprenant une étape d'élaboration (S1), pour chaque élément de réception, d'un ensemble de plusieurs images numériques destinées à imprimer respectivement des parties d'un même motif sur un article monté sur l'élément de réception, une étape (S2) d'impressions successives des parties d'un même motif sur un même article à partir respectivement des images numériques de l'ensemble associé à l'élément de réception de l'article, les images numériques d'un même ensemble ayant une même longueur, et une étape (S3) d'impressions simultanées de plusieurs parties de motifs distincts sur respectivement plusieurs articles, chaque impression simultanée d'une partie d'un motif sur un article étant effectuée à partir d'une image numérique de l'ensemble associé à l'élément de réception de l'article.
Patent FR-2997626-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating acne-prone skin of patient and greasy skin to reduce the production of lipids in the sebaceous gland, comprises extract of Glycyrrhiza inflata Batalin or licorice whose active ingredient is licochalcone
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-11-05
Abstract: Cosmetic composition comprises an extract of Glycyrrhiza inflata Batalin or licorice whose active ingredient is licochalcone ensuring an action directly in the nucleus of sebocytes. ACTIVITY : Antiseborrheic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : 5-Alpha reductase inhibitor.
Patent FR-2986700-A1 (FR)
Title: Pin for receiving roasted or cooked food on e.g. barbecue, has support comprising pulling unit allowing to pull support between deployment position and retraction position of spade in which pointed end of spade is leveled with plate
Inventor: BUSACCA ALBERT
IPC: A47J37/07
Filed: 2012-02-15
Abstract: The pin (1) has a fork provided with a support (7) that comprises a spade (8) with a pointed end (9). The support is slid on a metal stem (3) by a sliding unit. A plate (11) is fixed at an end of the stem and provided with an opening crossed by the spade. The support comprises a pulling unit (13) allowing to pull the support between a deployment position of the spade in which the spade is extended through the opening, and a retraction position of the spade in which the pointed end of the spade is leveled with the plate.
Patent FR-2994220-A1 (FR)
Title: Device for controlling variable section nozzle of nacelle of engine of aircraft, has regulation system connected to checking element to control actuator, and control device including controller allowing blocking moving parts in position
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: F02K1/15
Filed: 2012-08-02
Abstract: The device has moving parts (56) moving between an open position corresponding to a large section of a variable nozzle and a closed position corresponding to a weakest section of the variable nozzle. The moving parts are connected to an actuator (58) through a mechanical transmission chain (60). A regulation system (62) of the actuator is connected to a checking element (64) to control the actuator. The control device includes a controller (72) independent of the regulation system allowing blocking the moving parts of the variable nozzle in a preset position.
Patent FR-3008785-A1 (FR)
Title: Initiateur electrique ayant deux modes de fonctionnement
Inventor: TANGUY GERARD
IPC: F42B3/10
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un initiateur électrique (1) comportant un chargement explosif secondaire (3) disposé dans une alvéole (2) et au moins deux moyens d'amenée de courant (5a, 5b) reliés à un premier moyen (6a) d'initiation du chargement explosif, qui comporte au moins un explosif primaire (8). Cet initiateur est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un deuxième moyen d'initiation relié à au moins un moyen d'amenée de courant spécifique (5c,5d), deuxième moyen d'initiation qui est séparé du chargement explosif (3) par une seconde interface pyrotechnique qui comporte au moins une composition pyrotechnique (11) assurant l'initiation du chargement explosif secondaire (3) en mode déflagrant.
Patent FR-3011389-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une jonction josephson et jonction josepson associee
Inventor: CRETE DENIS
IPC: H01L39/22
Filed: 2013-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une jonction Josephson (10) comprenant : - une étape de fourniture d'un substrat (12), s'étendant le long d'une direction longitudinale (d1), - une étape de dépôt d'une couche supraconductrice (14) sur le substrat (12) de sorte que cette couche (14) s'étende depuis le substrat (12) dans une direction transversale (d2), perpendiculaire à la direction longitudinale (d1), et - une étape d'irradiation d'ions dans une zone centrale (24) de la couche (14) définie dans la direction longitudinale (d1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, préalablement à l'étape d'irradiation : - une étape d'enlèvement d'une partie de la zone centrale (24) de la couche supraconductrice (14) de manière à délimiter un ensemble de zones (20, 22, 24) de la couche supraconductrice (14) alignées dans la direction longitudinale (d1) comportant la zone centrale (24) et deux zones latérales (20, 22).
Patent FR-3005002-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indication d'informations relatives au fonctionnement d'un vehicule par affichage d'images retroprojetees et deplacement d'une aiguille reelle
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02B27/18
Filed: 2013-04-24
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à indiquer des informations relatives au fonctionnement en cours d'un véhicule, et comprend un écran (ED), propre à afficher par rétroprojection des images représentatives d'au moins une première information et de valeurs prédéfinies pouvant être prises par une seconde information, un projecteur (PR), propre à délivrer les images, une aiguille (AM) propre à être positionnée par rapport aux valeurs prédéfinies affichées pour indiquer une valeur en cours de la seconde information, et des moyens de positionnement (MP), propres à positionner l'aiguille (AM) par rapport aux valeurs prédéfinies affichées en fonction de cette valeur en cours.
Patent FR-3004974-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encollage muni d'un masque d'encollage auto-adaptatif pour procede de fonderie a modele perdu
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B22C7/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'encollage pour procédé de fonderie à modèle perdu, comportant un support (22) et un masque d'encollage (23) monté sur ledit support (22) contre lequel une strate est destinée à venir en appui. Conformément à l'invention, le dispositif comporte au moins un système auto-adaptatif (45) installé entre le support (22) et le masque d'encollage (23) apte à autoriser un déplacement du masque d'encollage (23) par rapport audit support (22) suivant une direction correspondant à une direction d'encollage lorsque la strate vient en appui contre le masque d'encollage (23) de manière à accompagner un déplacement de la strate à encoller.
Patent FR-3005744-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de test d'integrite d'un reseau electrique dans un aeronef
Inventor: MERCADAL HERVE
IPC: G01R31/02
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention propose un système de test d'intégrité d'un réseau d'alimentation électrique (1) dans un aéronef, simple à mettre en œuvre, fiable et non intrusif. Ledit réseau comprend au moins un générateur électrique (3) multiphasé alimentant une pluralité de lignes de phase (5a-5c) dont chaque ligne de phase comprend entre un point amont (11a-11c) et un point aval (13a-13c), un ensemble de câbles (15a-15c) de transport électrique, chaque ligne de phase étant équipée du côté de son point amont (11a-11c) d'une sonde amont (21a-21c) de mesure de courant et chaque câble de transport (151a-153c ) étant équipé du côté de son point aval (13a-13c) d'une sonde aval (231a-233c) de mesure de courant. Ledit système comporte : - un injecteur de courant (27) adapté pour être connecté au point aval (13a-13c ) d'au moins une desdites lignes de phase (5a-5c) formant ainsi avec le générateur électrique (3) un circuit de test (35), ledit injecteur de courant étant configuré pour injecter un signal de test à travers le générateur électrique dans ledit circuit de test, - une sonde test (29) de mesure de courant adaptée pour être installée dans ledit circuit de test pour mesurer l'intensité du courant dudit signal de test injecté, et - une unité de traitement (31) adaptée pour être connectée d'une part, à ladite sonde test (29) de mesure de courant et d'autre part, à un ensemble de sondes amont et aval (21a-21c, 231a-233c) de mesure de courant associé à ladite au moins une ligne de phase, ladite unité de traitement étant configurée pour acquérir des signaux de mesures d'intensité de courant délivrés par ladite sonde test de mesure de courant et par ledit ensemble de sondes amont et aval de mesure de courant, et pour déterminer, sur la base desdites mesures d'intensité de courant, des indicateurs électriques représentatifs de l'intégrité dudit réseau d'alimentation électrique.
Patent FR-3005625-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de faciliter le montage de la tubulure de remplissage du reservoir d'uree dans le pied milieu de la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-05-17
Abstract: Dispositif permettant de faciliter le montage de la tubulure (2) de remplissage du réservoir d'urée dans le pied milieu (1) de la caisse d'un véhicule automobile, de façon que l'extrémité (2a) de la tubulure (2) soit accessible dans une ouverture (5) réalisée dans le pied milieu (1), ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un guide (4) destiné à être placé dans le pied milieu (1) dans une zone proche de ladite ouverture (5) permettant de guider ladite extrémité (2a) de la tubulure (2) vers cette ouverture (5).
Patent FR-3006845-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de terminal dans un systeme de fourniture de contenus multimedia
Inventor: HAMON VINCENT
IPC: H04N21/462
Filed: 2013-06-10
Abstract: Ce procédé d'identification de terminal dans un système de fourniture de contenus multimédia comporte : a) l'acquisition (101, 103) puis le décodage (105, 107, 109), par ce terminal, d'un contenu multimédia temporel pour générer un flux apte à être joué par un appareil multimédia, b) la transmission (116, 144, 103) à ce terminal, par un dispositif d'identification de terminaux, d'un ordre d'identification, c) en réponse à cet ordre, le déclenchement (129), par le terminal, en fonction d'un identifiant, d'une modification prédéterminée du flux, et la transmission (109) du flux modifié en tant que flux à jouer par l'appareil multimédia, d) l'acquisition, par le dispositif d'identification de terminaux, du flux modifié et la détermination (130) de l'identifiant, à partir de l'ordre transmis et de la présence ou de l'absence, en réponse, de la modification prédéterminée dans le flux acquis, et indépendamment de la teneur de ladite modification prédéterminée.
Patent FR-3007600-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un utilisateur pour l'acces a un ensemble de services fournis sur un reseau de communication prive
Inventor: BENOIT MATHIEU
IPC: H04L9/32
Filed: 2013-06-20
Abstract: Procédé d'authentification d'un utilisateur pour l'accès à un ensemble de services fournis sur un réseau de communication privé (P_NW), l'utilisateur disposant d'un premier terminal de communication (TER1) apte à se connecter à un réseau de téléphonie mobile (W_NW), ce premier terminal étant doté de moyens de lecture sans fil de type NFC. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) - suite à une coopération entre le premier terminal (TER1) et un dispositif (TAG) de communication sans fil de type NFC, transmission du dispositif (TAG) de communication sans fil vers le premier terminal (TER1), d'une adresse web d'accès à un serveur d'authentification (AUTH) sur le réseau de téléphonie mobile (W_NW) ; b) - création automatique dans le premier terminal (TER1), à partir de l'adresse web d'accès, d'une requête d'accès au serveur d'authentification (AUTH), et transmission de la requête d'accès au serveur d'authentification ; c) - réception par le serveur d'authentification (AUTH) de la requête d'accès, et authentification de l'utilisateur à partir d'au moins un identifiant du premier terminal (TER1) contenu dans la requête d'accès, et, si l'authentification de l'utilisateur est réussie : d) - validation de l'accès de l'utilisateur à l'ensemble de services (PF_SV) ; e) - envoi au premier terminal (TER1) et/ou à au moins un second terminal (TER2-3), d'une notification d'accès à l'ensemble de services.
Patent FR-3008745-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble oscillo-rotatif et dispositif pour multiplexage fluidique et pompage volumetrique co-integres d'un fluide
Inventor: BEARD JEAN-CLAUDE
IPC: F04B19/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: Un sous-ensemble oscillo-rotatif (1) pour pompage volumétrique d'un fluide, comporte un corps (2) creux traversé par des conduits (CPi, CDi), un piston (4) logé dans ladite cavité (25) avec laquelle il définit une chambre de travail (5), ledit piston (4) comportant un évidement (43) en communication fluidique avec ladite chambre de travail (5) et apte à être animé d'un mouvement oscillo-rotatif pour placer ou non l'évidement (43) en regard d'un conduit (CPi, CDi) et faire varier le volume de ladite chambre de travail (5), une chemise (3) traversée par des orifices (OPi, ODi), intercalée entre ledit piston (4) et ledit corps (2), et apte à adopter différentes configurations fluidiques successives dans chacune desquelles chaque conduit (CPi, CDi) est sélectivement non passant, passant. Un dispositif de pompage oscillo-rotatif comporte un tel sous-ensemble oscillo-rotatif (1) des moyens d'entrainement et des moyens de couplage mécanique.
Patent FR-3009417-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrou a consigne, notamment pour chariots en libre service
Inventor: VISSAULT JEAN-CLAUDE
IPC: G07F5/02
Filed: 2013-08-01
Abstract: Mécanisme de verrouillage à consigne, du type à leviers pivotants agissant d'un coté en prise directe avec la consigne et de l'autre sur un verrou basculant dont une extrémité porte un pêne s'engageant dans une lumière de la clé, caractérisé en ce que le verrou basculant a la forme générale d'une croix, les extrémités de la barre transversale (26) de ladite croix portant chacune un plot d'appui (27, 28) et un ressort à lame plat (29-33) étant disposé pardessus les leviers (14) et le verrou basculant (20-22, 27-28), ledit ressort (29-33) comportant d'un coté deux pattes (29, 30) reposant sur les plots d'appui (27, 28) de la barre transversale (26) du verrou basculant et de l'autre deux pattes (31, 32) coopérant chacune avec un des deux leviers pivotants (14) pour solliciter en direction l'une de l'autre les extrémités desdits leviers dirigées vers le verrou basculant.
Patent FR-3009729-A1 (FR)
Title: Dispositif de brique, procede de fabrication et de montage de telles briques.
Inventor: DUFETEL ERIC
IPC: E04C1/40
Filed: 2013-08-14
Abstract: L'invention concerne une brique (1) fabriquée en fibre de bambou. Elle concerne aussi un procédé de fabrication et de montage de telles briques, dans lesquelles on y forme des logements (2) par carottage de telle sorte que les carotte ainsi obtenues puissent servir d'élément de liaison (6) entre 2 briques (1, 1A; 1, 1B).
Patent FR-3011127-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une couche mince de materiau a structure chalcopyrite pour cellule photovoltaique
Inventor: BARREAU NICOLAS
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-09-26
Abstract: Il est proposé un procédé d'obtention d'une couche mince d'un matériau de formule Cu(ln,Ga)X2 dans laquelle X représente un élément chalcogène de type Sélénium et/ou Soufre, pour une cellule photovoltaïque, le procédé comprenant les étapes suivantes : dépôt, sur un substrat définissant une surface de dépôt, d'un ensemble d'éléments de départ de façon à former une couche de base, l'ensemble d'éléments de départ appartenant au groupe comprenant : Cuivre, Indium, Gallium, Sélénium et/ou Soufre, - traitement thermique de ladite couche de base, dans laquelle la couche de base est chauffée à une température prédéterminée, - une étape de traitement par champ électrique, dans laquelle un champ électrique d'une valeur prédéterminée est appliqué à la couche de base, de façon à obtenir, après refroidissement, une couche mince active de Cu(ln,Ga)X2.
Patent FR-2998759-A1 (FR)
Title: Element de boitier, en particulier pour un boitier de systeme electronique
Inventor: HARTL HELMUT
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un élément de boîtier (1), en particulier pour un boîtier pour un système électronique, de préférence une commande boîte de vitesses, comprenant une pluralité de passages (10) et une zone de planéité (3), l'élément de boîtier (1) comprenant dans la région de la zone de planéité (3) une dépression (20). L'invention est caractérisée en ce que l'élément de boîtier (1) est renforcé par la dépression (20), et en ce que la zone de planéité (3) réalisée dans la région de la dépression (20) présente un écart de planéité ≤ 0,1 mm, en particulier un écart situé dans la plage allant de 0,005 mm à 0,02 mm pour 10 mm de longueur.
Patent FR-2999634-A1 (FR)
Title: Systeme de poignee exterieure de porte de vehicule automobile
Inventor: GERBER HARALD
IPC: E05B77/44
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un système de poignée extérieure de porte de véhicule automobile, dans lequel il est prévu qu'une pince de verrouillage (30) supportée dans la console de support (11) soit disposée sur le côté intérieur de la tôle extérieure de porte (1), laquelle pince de verrouillage verrouille l'unité (19) constituée par le cylindre de fermeture (20) et le boîtier (21) ainsi que la coiffe de protection (24) à l'encontre de leur sens de montage respectif
Patent FR-3016015-A1 (FR)
Title: Motoreducteur a train epicycloidal et frein a tambour et dispositif de freinage ainsi equipes
Inventor: GUIGNON CEDRIC
IPC: F16H25/24
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention se rapporte à un moto réducteur, en particulier pour motoriser un actionneur de frein à tambour de véhicule automobile, par exemple dans le cadre d'un frein à tambour « bi-mode ». L'invention se rapporte aussi à un frein à tambour et à un dispositif de freinage ainsi équipés. Le motoréducteur comprend un moteur électrique, un réducteur et une sortie rotative couplée au moteur électrique par l'intermédiaire du réducteur. De façon caractéristique, le motoréducteur comprend en outre un boîtier qui renferme le moteur. Le réducteur est à train épicycloïdal et comprend au moins une couronne dentée intérieurement qui est solidaire du boîtier et formée dans la matière du boîtier.
Patent FR-3019506-A1 (FR)
Title: Coque pour telephone mobile avec reservoir lateral pour comprimes
Inventor: LE RODALLEC ARNAUD LOUIS NICOLAS
IPC: H04M1/02
Filed: 2014-08-04
Abstract: Coque pour téléphone mobile avec réservoir latéral pour comprimés, faisant partie du domaine général des équipements pour appareils audio ou communicants. L'invention est une coque permettant de recevoir de manière amovible un téléphone mobile et disposant d'un réservoir latéral afin de réceptionner des comprimés (ou pilules). Le réservoir peut recevoir tout ou partie d'une plaquette de comprimés, qui peuvent alors être transportés avec le téléphone mobile. Le réservoir est latéral, peut être agencé sur la partie amovible (couvercle) de la coque ou sur la partie de la coque réceptrice du téléphone, et dispose d'une architecture permettant de réduire l'encombrement induit par le transport combiné du téléphone et des comprimés, permettant ainsi un stockage compact et discret desdits comprimés. Le dispositif selon l'invention permet à des personnes sous traitement médicamenteux de transporter des comprimés avec leur téléphone mobile de manière discrète et peu volumineuse.
Patent FR-3017324-A1 (FR)
Title: Unite de moulage pour la fabrication de recipients a partir de preformes en matiere plastique
Inventor: LEMAIRE CEDRIC
IPC: B29C49/58
Filed: 2014-02-13
Abstract: La présente invention concerne une unité (10) de moulage pour la fabrication de récipients à partir de préformes (100) en matière plastique, ladite unité (10) de moulage comportant au moins un moule (12) de type « HR », une tuyère (14) comportant au moins un corps (28) de tuyère et un nez (30) de tuyère intégrant un stabilisateur (34) de préforme (100) formant avec un organe (40) tubulaire un équipage mobile apte à coulisser axialement relativement audit nez (30) de tuyère entre au moins une position haute et une position basse, caractérisée en ce que l'organe (40) tubulaire est guidé en coulissement axial par rapport au corps (28) de tuyère par au moins un moyen (46) de guidage qui est interposé radialement entre ledit corps (28) de tuyère et ledit organe (40) tubulaire d'admission et en ce que le stabilisateur (34), fixé audit organe (40) tubulaire, est guidé par rapport au corps (28) de tuyère uniquement par l'intermédiaire dudit au moins un moyen (46) de guidage.
Patent FR-3020224-A1 (FR)
Title: Moyen de protection pour dispositif electronique portable.
Inventor: HAGHIGHI SHAHRAM
IPC: H04M1/04
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un moyen de protection (100) prévu pour protéger au moins partiellement un dispositif électronique portable, ledit dispositif électronique portable comportant au moins un connecteur prévu au moins pour la recharge de la batterie du dispositif électronique portable, ledit moyen de protection comprenant : - un premier connecteur destiné à se connecter audit connecteur du dispositif électronique portable lorsque ledit dispositif électronique est fixé audit moyen de protection, - un deuxième connecteur (132) opérationnellement relié audit premier connecteur par l'intermédiaire d'un moyen de liaison (130), de sorte que le dispositif électronique portable peut être rechargé par le biais dudit deuxième connecteur lorsque ledit dispositif électronique est fixé audit moyen de protection.