baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047033-B1 (FR)
Title: Couverture flottante universelle
Inventor: BOUVIER ALAIN
IPC: E04H4/10
Filed: 2016-01-27
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention décrit une couverture flottante (1) caractérisée en ce qu'elle dispose en périphérie de grilles de filtration amovibles (2) pouvant être montées et démontées grâce à des moyens de fixation démontables (3) de type œillet et passant, tissus magnétiques, tissus d'accroches, boutons pression.
Patent FR-3046764-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aspersion de liquide de nettoyage d’une vitre de vehicule automobile, et balai d’essuyage integrant un tel dispositif d'aspersion
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-01-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aspersion de liquide de nettoyage d'une vitre de véhicule automobile, comportant au moins une conduite (16, 18) de distribution du liquide et des conduites auxiliaires (20) débouchant sur ladite conduite pour l'aspersion du liquide sur la vitre à nettoyer. Le dispositif comporte des moyens de modification de la mouillabilité des parois (22) délimitant ladite conduite de distribution et/ou des parois délimitant lesdites conduites auxiliaires (20).
Patent FR-3054199-B1 (FR)
Title: Systeme d’actionnement d’une surface de controle d’un aeronef.
Inventor: BLANC SEBASTIEN
IPC: B64C13/40
Filed: 2016-07-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: - Système d'actionnement d'une surface de contrôle d'un aéronef.         - Le système d'actionnement (1) comprend un actionneur hydraulique (24) pourvu d'un logement cylindrique (2) contenant un piston (3) apte à coulisser dans le logement cylindrique (2) et une bielle (4), le piston (3) séparant le logement cylindrique (2) en une première chambre d'actionnement (C1) et une deuxième chambre d'actionnement (C2), une première servovalve (8) comprenant une fourrure incluant un premier tiroir apte à coulisser dans un logement de la fourrure à partir de signaux de commande d'un système de commande (7), le logement de la fourrure comprenant une première chambre de commande et une deuxième chambre de commande de part et d'autre du premier tiroir, la première chambre d'actionnement (C1) étant en liaison fluidique (10) avec la première chambre de commande et la deuxième chambre d'actionnement (C2) étant en liaison fluidique (9) avec la deuxième chambre de commande.
Patent FR-3054835-B1 (FR)
Title: Support de cable adapte pour etre monte sur un engin de levage tel qu’un chariot elevateur telescopique
Inventor: ALAIN LESCUREUX
IPC: B66C21/02
Filed: 2016-08-08
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un support (10) de câble adapté pour être monté sur un engin de levage, tel qu'un chariot élévateur télescopique, le support (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte un châssis (12) porteur qui est conçu pour être monté sur un bras élévateur d'un engin de levage, un mât (14) qui s'étend verticalement depuis le châssis (12), et une poutre (16) de support qui est montée sur le mât (14) et qui s'étend perpendiculairement au mât (14) suivant une direction transversale, pour supporter au moins un câble en hauteur.
Patent FR-3056811-B1 (FR)
Title: Perfectionnement aux clarinettes
Inventor: THEVENIN HUBERT MICHEL MARCEL
IPC: G10D9/04
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-04-17
Abstract: La présente invention concerne une clarinette (1) comprenant au moins un corps tubulaire (22, 23) s'étendant suivant un axe longitudinal (A), ledit corps tubulaire (22, 23) comprenant des orifices (3) répartis sur la hauteur et la circonférence de ladite clarinette (1) et des moyens de commande (4) de fermeture et d'ouverture des orifices (3) à l'aide de touches (41, 42), de sorte à changer la colonne d'air sortant des orifices (3) et générer des notes musicales, caractérisée en ce que lesdites touches (41, 42) sont disposées de façon juxtaposée dans un même plan parallèle à l'axe longitudinal (A) et sensiblement tangent audit corps tubulaire (22, 23), de sorte que l'action des moyens de commande (4) est apte à entraîner un changement de notes en passant d'une touche à une autre et à être réalisée par un doigt d'une seule main.
Patent FR-3060351-B1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, un agent oxydant, un sel de guanidine, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) de préférence choisi(s) parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène ; (b) un ou plusieurs sel (s) de guanidine, (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, de préférence en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition ; (d) un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, de préférence le pH de la composition est inférieur ou égal à 11, plus préférentiellement inférieur ou égal à 10, mieux entre 6 et 10, mieux encore entre 7 et 9,7.         L'invention concerne également un procédé de coloration capillaire mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition colorante.
Patent FR-3034383-B1 (FR)
Title: Systeme anti-capotage pour un vehicule automobile
Inventor: SCHMITT HANS-JURGEN
IPC: B60R21/13
Filed: 2016-03-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un système anti-capotage pour un véhicule automobile, avec une traverse de déformation (2) comprenant un étai profilé (3) s'étendant en direction d'un axe vertical de véhicule (6) et un élément de déformation (4) logé au niveau d'une première extrémité (9) de l'étai profilé (3), la première extrémité (9) étant réalisée à l'opposé d'un plancher de véhicule du véhicule automobile et l'élément de déformation (4) comportant une première surface extérieure (11) réalisée à l'opposé de l'étai profilé (3) sous la forme d'une surface d'impact. Selon la présente invention, l'élément de déformation (4) est réalisé de façon à s'adapter au moins en partie à un contour intérieur de véhicule automobile.
Patent FR-3034704-B1 (FR)
Title: Couche de fibres pour stratifies courbes en materiau composite a base de fibres et procede de depose de couches de fibres ouvertes en eventail
Inventor: GROETZSCHEL GEORG
IPC: B32B1/04
Filed: 2016-04-06
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne une couche de fibres (1) pour stratifiés courbes en matériau composite à base de fibres qui est formée au moins par endroits de façon à s'étendre le long d'une voie courbe (l') ayant une longueur d'arc plus grande au rayon extérieur de voie et une longueur d'arc plus petite au rayon intérieur de voie, la couche de fibres (1) ouverte en éventail comprenant le long de la voie (1') des unités de dépose (2) alignées les unes à côté des autres et chaque unité de dépose (2) étant réalisée sous la forme d'un faisceau (2) de bandelettes de fibres (5) séparées.         Couche caractérisée par une compensation de la longueur d'arc plus grande au rayon extérieur de voie est réalisée par une courbure du trajet de dépose (4) d'au moins un des faisceaux adjacents, par laquelle l'angle de fibre φ des bandelettes de fibres (5) disposées parallèlement diminue vers l'extérieur, les limites de la variation d'angle étant fixées par le respect d'une tolérance d'angle de fibre prédéfinie pour la couche de fibres de Δφ = +/- 5°.
Patent FR-3063073-B1 (FR)
Title: Dispositif de muselet pour la fermeture d'un bouchon d'une bouteille de champagne ou autre boisson effervescente.
Inventor: MELAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D45/02
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-04-19
Abstract: - Le dispositif de muselet (1A) comporte un ensemble (2A) réalisé en fil métallique et pourvu de deux parties, à savoir d'une part d'une cage (3A) comprenant trois pattes (4, 5, 6), et d'autre part d'une ceinture (7) liée à une extrémité libre (E1) de chacune desdites pattes (4, 5, 6), ainsi qu'une plaque (8A) associée à ladite cage (3A) pour constituer une interface, les trois pattes (4, 5, 6) se rejoignant, à leur extrémité (E2) opposée à leur extrémité libre (E1), en formant une boucle (9A), et la plaque (8A) comportant trois gorges exclusivement latérales, chacune desdites gorges latérales étant associée à l'une desdites pattes (4, 5, 6) et étant destinée à recevoir une partie de la patte (4, 5, 6) associée, située entre l'extrémité libre (E1) et la boucle (9A).
Patent FR-3064467-B1 (FR)
Title: Bac de capiton de cercueil
Inventor: LIEBEL JOMARIE
IPC: A61G17/04
Filed: 2017-03-29
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un bac de capiton 1 d'un caisson de cercueil, ledit caisson de cercueil comprenant un fond horizontal et des faces sensiblement verticales formant caisson dont les extrémités libres définissent une ouverture ; caractérisé en ce que ledit bac de capiton 1 est un textile élastique et est bordé par une bordure périphérique 4 dont la longueur au repos est inférieure au périmètre de l'ouverture du caisson ; et la longueur limite en étirement élastique est supérieure au périmètre de l'ouverture du caisson. La présente invention concerne également un kit comprenant un tel bac de capiton et un caisson de cercueil.
Patent FR-3065955-B1 (FR)
Title: Equipement de tri d'objets pour plateforme logistique
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B65H29/58
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-04-12
Abstract: Un équipement de tri (1) d'objets selon l'invention comprend un convoyeur (3) à plat de type chaine (5) à maillons porteurs (6) conçus pour convoyer les objets (2) vers des sorties de tri (4) selon une certaine direction de convoyage (F1) . Les maillons (6) sont montés coulissants sur la chaine (5) transversalement par rapport à ladite direction de convoyage et les sorties de tri (4) sont disposées sous les maillons (6) de la chaine (5) les unes après les autres dans ladite direction de convoyage (F1) . Les maillons (6) sont en outre agencés pour se dérober sous les objets (2) lorsqu'ils sont coulissés afin de faire chuter les objets dans les sorties de tri (4) . Une unité de contrôle/commande (9) de l'équipement de tri (1) est en outre conçue pour piloter le coulissement des maillons (6) en fonction des sorties de tri dans lesquelles les objets (2) doivent être triés.
Patent FR-3066035-B1 (FR)
Title: Methode de traitement de cliches de diffraction permettant d'obtenir des images offrant un contraste plus homogene
Inventor: ROUVIERE JEAN-LUC
IPC: G06T5/50
Filed: 2017-05-05
Granted: 2021-07-16
Abstract: Méthode de traitement de clichés de diffraction comportant les étapes suivantes, à partir d'une série de clichés de diffraction obtenue par une balayage d'une zone donnée d'un échantillon, les clichés de diffraction comportant un disque central et au moins une partie principale, a) détection de la position du disque central sur chaque cliché de diffraction, b) détection des parties principales sur chaque cliché de diffraction, c) application d'un masque numérique sur chaque cliché de diffraction, de sorte à supprimer sur chaque cliché de diffraction les pixels correspondant au disque central et aux parties principales de sorte à ne conserver que le fond diffus, ledit masque numérique étant élaboré à partir des détections des étapes a) et b), d) sommation de tout ou partie des intensités des pixels du fond diffus extrait de tous les clichés de diffraction et obtention d'u moins une image reconstruite de ladite zone donnée.
Patent FR-3066693-B1 (FR)
Title: Composition pour le remodelage des cicatrices
Inventor: BIDAN CATHERINE
IPC: A61P17/02
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition destinée au traitement de remodelage d'une cicatrice, par application sur cette dernière par voie topique, notamment en tant qu'adjuvant de massage. Cette composition se présente sous forme d'une microémulsion, de préférence à texture de gel, contenant un composé lipophile, un agent cicatrisant, un agent humectant et un agent émulsionnant, ainsi qu'une faible quantité d'eau.
Patent FR-3071604-B1 (FR)
Title: Moule a geometrie variable
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: G01D5/00
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-02-26
Abstract: Appareil de mesure comportant : - un ensemble d'aiguilles (13) constitué d'une pluralité d'aiguilles de mesure (14), -un ensemble d'actionneurs constitué d'une pluralité d'actionneurs (16), chaque actionneur étant configuré pour déplacer une aiguille de mesure respective entre une position passive et une pluralité de positions actives ; - un module de commande (20) configuré de manière à activer lesdits actionneurs, chaque aiguille de mesure comportant un capteur configuré pour mesurer une caractéristique de ladite aiguille de mesure ou de l'environnement de ladite aiguille de mesure.
Patent FR-3057912-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'arret automatique de moteur
Inventor: OZERA AKIHIKO
IPC: F02D29/02
Filed: 2017-10-25
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne un système de commande d'arrêt automatique de moteur (70), incluant un capteur de gradient de route (54) qui est utilisé pour détecter une catégorie de route (θ) d'une surface de route sur laquelle un véhicule (1) roule, et un système d'arrêt-démarrage automatique (61) configuré pour arrêter automatiquement un moteur (2) du véhicule (1) dans l'une de conditions d'arrêt automatique prédéterminées, dont une condition d'arrêt automatique relative à une catégorie de route qui est établie sur la base de la catégorie de route (θ) détectée. Dans le système de commande d'arrêt automatique de moteur (70), il est prévu une section de détermination de défaillance (62) configurée pour déterminer une défaillance dans le système d'arrêt-démarrage automatique (61) lors de l'expiration d'une première période de temps prédéterminée (T1) si un défaut dans le système d'arrêt-démarrage automatique (61) demeure sur la première période de temps prédéterminée (T1).
Patent FR-3077670-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d’assistance d’un conducteur de vehicule, par fourniture de cartographies actives d’un parking
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-01-10
Abstract: Un procédé assiste un conducteur à conduire un premier véhicule (V1), comprenant des moyens de localisation (ML), dans un parking (PK) comprenant une voie (VA1) desservant des emplacements de parking (EP) sur certains desquels sont garés des deuxièmes véhicules (V2), comprenant des moyens de localisation et des moyens d'analyse déterminant des informations représentatives de l'environnement autour d'eux (V2). Ce procédé comprend une étape dans laquelle chaque deuxième véhicule (V2) émet ses informations d'environnement et position déterminées, puis on construit une cartographie du parking (PK), matérialisant la voie (VA1) et les emplacements de parking (EP) vides et occupés, à partir des informations d'environnement et positions associées émises, puis on affiche sur un écran (EC) du premier véhicule (V1) une partie au moins de cette cartographie construite, située dans le voisinage de la position en cours du premier véhicule (V1), avec une matérialisation de cette dernière position.
Patent FR-3085738-B1 (FR)
Title: Module lumineux
Inventor: JOERG ALEXANDRE
IPC: F21V7/22
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) comprenant : - au moins une source lumineuse (11) configurée pour émettre des rayons lumineux (R) pour générer un faisceau lumineux ; - au moins un élément optique (10) configuré pour coopérer avec ladite au moins une source lumineuse (11) pour dévier lesdits rayons lumineux (R) ; Caractérisé en ce que ledit au moins un élément optique (10) comprend au moins une structure antireflet (100) comportant un motif périodique (101) configuré pour obtenir un gradient d'indice de réfraction (G) évoluant en fonction d'un indice de réfraction (ns) dudit au moins un élément optique (10) et d'un indice de réfraction (n0) d'un autre milieu (13) de sorte à réduire la réflexion desdits rayons lumineux (R) sur un dioptre (14) séparant ledit au moins un élément optique (10) et l'autre milieu (13).
Patent FR-3086342-B1 (FR)
Title: Turboreacteur a reducteur
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: Turboréacteur simple corps double flux (10), comprenant une soufflante (20), un carter (30) disposé en aval de la soufflante (20) et séparant une veine primaire (12) d'une veine secondaire (14), un compresseur (60), une chambre de combustion (70) et une turbine (80) étant agencés dans la veine primaire (12), le turboréacteur comprenant une transmission différentielle (40, 50) couplée à la turbine (80), dans lequel le rapport de dilution entre la veine secondaire (14) et la veine primaire (12) est supérieur ou égal à 12, la transmission différentielle comprend un premier réducteur (40), différentiel, configuré pour modifier le rapport de transmission de vitesse de rotation entre la turbine (80) et la soufflante (20) et un deuxième réducteur (50), épicycloïdal, configuré pour modifier le rapport de transmission de vitesse de rotation entre la turbine (80) et le compresseur (60), dans lequel le premier réducteur (40) comprend une roue de sortie (42) solidaire en rotation d'une roue d'entrée du deuxième réducteur (42).
Patent FR-3093188-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination de l’état de santé d’une batterie d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: BENANE SAID
IPC: G01R31/392
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’une valeur d’un paramètre caractérisant l’état de santé d’une batterie formée de plusieurs cellules et embarquée à bord d’un véhicule terrestre à moteur ainsi que sur un système informatique de détermination (100) associé. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094277-B1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique constituée de deux couches de sommet de travail et d’une couche d’éléments de renforcement circonférentiels
Inventor: FOURNIER OREL
IPC: B60C9/20
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un pneumatique de type poids lourd, destiné à être monté sur une jante creuse de type 15° drop centre.     Selon l’invention, les deux couches de sommet de travail et la couche d’éléments de renforcement circonférentiels sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 40% de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 7°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 28+110*exp(-L/100) <  α < 32+110*exp(-L/100), et les éléments de renforcement de l’armature de carcasse étant des câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min, un mélange caoutchouteux étant présent au sein des câbles.                  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095275-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de vitrocéramique
Inventor: CHENNEVIERE HUGUES
IPC: G06T7/90
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: Titre : Procédé de détection de vitrocéramique La présente invention concerne un procédé de détection (32) automatisé de matériaux de type vitrocéramique parmi un calcin, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : une étape de détection de la vitrocéramique (33) dans un calcin (2), au cours de laquelle on identifie dans le calcin des fragments assimilés à de la vitrocéramique, une étape d’obtention d’une image numérique résultante de la précédente étape de détection de la vitrocéramique, ladite image comprenant notamment au moins un groupe de pixels correspondant à un fragment assimilé à de la vitrocéramique, une étape de traitement colorimétrique de l’image (34) au cours de laquelle on traite au moins le groupe de pixels de ladite image correspondant à des fragments assimilés à de la vitrocéramique par un module de traitement colorimétrique d’image selon un modèle RGB (7). L’invention revendique également un système de mise en œuvre d’un tel procédé (32), ainsi qu’une installation de fabrication verrière comprenant un tel système. Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3096074-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine à bord de fuite ayant un refroidissement amélioré
Inventor: OSTINO LÉANDRE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne une aube de turbine comprenant un pied (P) et une pale (12) s’étendant depuis une base (18) par laquelle elle est raccordée au pied (P) jusqu’à un sommet (S), la pale (12) comprenant une paroi d'intrados (19) et une paroi d'extrados (21) réunies par un bord d'attaque (16) et par un bord de fuite (17), avec un circuit (23) de refroidissement incluant : – un conduit (24), ainsi qu’un canal (26) et une rampe (27) prolongeant ce conduit (24), ce conduit (24) collectant de l’air en pied d’aube pour alimenter le canal (26) et la rampe (27) qui est située en aval du canal (26) et qui alimente en air des fentes (22) du bord de fuite (17) ; – le canal (26) alimentant en air une extrémité de la rampe (27) voisine du sommet (S) ; et dans lequel la rampe (27) est séparée du canal (26) par une cloison (29) comprenant une portion (31) proche du sommet (S) qui est incurvée pour être concave lorsque vue depuis le bord de fuite (17). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097242-B1 (FR)
Title: Ouvrage comprenant un ensemble de blocs
Inventor: LORENTZ JULIEN
IPC: E02D29/02
Filed: 2019-06-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: Ouvrage comprenant un ensemble de blocs Ouvrage (10) comprenant un ensemble de blocs (15), chaque bloc (15) présentant une face supérieure (35) et une face inférieure (40), au moins deux axes (A) et, pour chaque axe (A), une protubérance (60), un conduit (50) et une cavité (75), chaque protubérance (60) étant ménagée sur la face supérieure (35), chaque cavité (75) étant ménagée sur la face inférieure (40), chaque conduit (50) s’étendant selon l’axe (A) correspondant et étant délimité par le bloc (15), chaque cavité (75) d’un bloc (15) accueillant une protubérance (60) d’un bloc (15) immédiatement inférieur au bloc (15) considéré.  Chaque protubérance (60) et la cavité (75) correspondante sont configurées pour permettre une rotation autour de l’axe (A) entre les blocs (15), au moins un élément de liaison (20, 25A, 25B) étant reçu dans les deux conduits (50) pour bloquer au moins un degré de liberté entre les blocs (15).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101439-B1 (FR)
Title: Dispositif optique et module comportant un tel dispositif optique, destinés à un dispositif d’éclairage, permettant de créer des effets de lumière.
Inventor: NATCHOO PHILIPPE
IPC: G02B26/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif optique (D) comprenant un support (2) monté sur un moteur d’entraînement en rotation (5) et un composant optique réfléchissant (4), le support (2) comprenant au moins un manchon (23) coaxial avec l’axe d’entraînement en rotation, manchon (23) dont une extrémité définit un orifice d’entrée et qui comporte dans sa paroi une ouverture (25) définissant un orifice de sortie et dans lequel est logé le composant optique réfléchissant (4) de sorte qu’un faisceau lumineux (F) entrant par l’orifice d’entrée est réfléchi par le composant optique réfléchissant (4) pour sortir par l’orifice de sortie.     L’invention consiste en ce que le composant optique réfléchissant (4) est monté et maintenu dans le manchon (23) par coopération de forme avec la paroi (22) dudit manchon (23).     Figure pour l’abrégé : Fig. 6