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Patent FR-2988597-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing hair, comprises e.g. fatty substances, tertiary amines, oxidation bases including (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts/solvates e.g. hydrates, and optionally chemical oxidizing agents and couplers
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-03-30
Abstract: Composition comprises 10 wt.% of fatty substances, tertiary amines having 8-30C fatty chain, oxidation bases including (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts or solvates such as hydrates, optionally couplers, optionally alkalizing agents, and chemical oxidizing agents. Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprising applying the composition on the keratin fibers; and (2) a multi-compartment device comprising a first compartment containing the composition (A or A1), and a second compartment containing the composition (B or B1).
Patent FR-2989752-A1 (FR)
Title: Subassembly for assembling primary or secondary flywheel and roller bearing of double damping flywheel of motorized vehicle, has end flange folded back radially toward outside and possessing hardness slightly raised than rest of hub
Inventor: BUYS SEBASTIEN
IPC: F16C35/07
Filed: 2012-04-20
Abstract: The subassembly has a hub (18) of a primary flywheel (12) or secondary flywheel (14) of a double damping flywheel and an interior ring (28) of a roller bearing (16) force-fitted on a cylindrical bearing area (22) of the hub. The interior ring comprises a planar end face (34) facing an axial shoulder (24) of the hub and another planar end face (36). The hub is formed from a single tempered steel part, and includes an end flange (26) folded back radially toward outside with respect to the latter axial end of the interior ring. The end flange has a hardness slightly raised than rest of the hub. Independent claims are also included for the following: (1) a double damping flywheel (2) a method for manufacturing a subassembly or a double damping flywheel.
Patent FR-2990295-A1 (FR)
Title: Procede de formation de contacts de grille, de source et de drain sur un transistor mos
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L21/768
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation de contacts de grille, de source et de drain sur un transistor MOS présentant une grille (7) isolée comprenant du silicium polycristallin recouvert d'un siliciure métallique de grille (15), cette grille étant entourée d'au moins un espaceur (11) en un premier matériau isolant, le procédé comprenant les étapes consistant à a) recouvrir la structure d'un deuxième matériau isolant (47) et aplanir le deuxième matériau isolant jusqu'à atteindre le siliciure de grille ; b) procéder à une oxydation de la grille de sorte que le siliciure de grille s'enterre et se recouvre d'un oxyde de silicium ; c) éliminer le deuxième matériau isolant mais pas le premier matériau isolant ni le siliciure de grille ; et d) recouvrir la structure d'un premier matériau conducteur (53) et aplanir le premier matériau conducteur jusqu'à un niveau inférieur au sommet dudit espaceur.
Patent FR-2982969-A1 (FR)
Title: Ecran tactile et son procede de fabrication
Inventor: GROEGER KLAUS-ERWIN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2012-11-20
Abstract: Ecran tactile (2) comportant au moins un dispositif d'affichage (8) et une plaque tactile (7) transparente sur le dispositif d'affichage (8), - la surface supérieure (11) de la plaque tactile (7) non tournée vers le dispositif d'affichage (8), comporte au moins un élément d'orientation (12) haptique. L'élément d'orientation haptique (12) est une zone de la surface supérieure (11) usinée par laser. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel écran.
Patent FR-2999723-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un champ magnetique orientable et localement homogene.
Inventor: AUBERT GUY
IPC: G01R33/28
Filed: 2012-12-14
Abstract: Dispositif de génération d'un champ magnétique orientable et localement homogène, comportant N≥3 ensembles (EBn) identiques de bobines cylindriques, chaque dit ensemble comportant au moins une première (Bn1) et une deuxième (Bn2) bobine, lesdites bobines étant coaxiales avec un axe orienté le long d'une direction z et étant agencées symétriquement de part et d'autre dudit plan, avec un espacement dans la direction axiale ; lesdits ensembles étant agencés de telle sorte que leurs traces dans un plan xy perpendiculaire audit axe z soient régulièrement espacées le long d'un cercle de centre O et de rayon a0>0, en laissant un espace libre central (ELC). Un système d'alimentation alimente les bobines avec un courant déterminé de manière à obtenir, au centre (O) du dispositif, un champ magnétique ayant l'orientation voulue. Avantageusement, le dispositif peut comporter également deux paires de bobines cylindriques présentant un axe commun orienté selon ladite direction z et passant par le centre dudit cercle, ces bobines étant agencées symétriquement de part et d'autre dudit plan xy. Utilisation d'un tel dispositif pour générer un champ magnétique orientable dans ledit espace libre central.
Patent FR-2999572-A1 (FR)
Title: Procede de production d'acrylate d'alkyle.
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C07C67/02
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de production en continu d'acrylate d'alkyle par réaction de transestérification entre un acrylate d'alkyle léger et un alcool lourd en présence d'au moins un catalyseur acide et d'au moins un inhibiteur de polymérisation. Le procédé de l'invention est caractérisé en ce que le traitement du mélange brut réactionnel est réalisé à l'aide d'une seule colonne de distillation conduisant à un acrylate d'alkyle de grande pureté, tout en permettant le recyclage de fractions valorisables.
Patent FR-3001699-A1 (FR)
Title: Tilting bed for road trailer for transporting e.g. large motor bikes, has floor including two fixed parts and moving part maintained between slides or provided on cross-pieces and axle of frame, where moving part supports mobile platform
Inventor: MUGNIER FRANCIS
IPC: B60P1/28
Filed: 2013-02-05
Abstract: The bed (1) has a floor including two fixed parts and a moving part (4) maintained between two slides or provided on cross-pieces (6) and an axle of a frame (7). The moving part supports a mobile platform (9) surmounted of a block-wheel (8) positionable and boltable on and outside the bed. A filing space (13) is formed between a removable partition (11) and the cross-pieces. A damping device (14) is provided between another frame (2) and the bed for reducing swing of the bed. A central part of the floor is dismountable to be positioned low on approximately 1/3 of a surface.
Patent FR-3007020-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'eau contaminee a usage individuel ou collectif
Inventor: BANSARD PIERRE
IPC: C02F1/28
Filed: 2013-06-12
Abstract: Dans le but de venir en aide aux nombreuses personnes qui sont dans le monde victimes de maladies hydriques dont 6 000 par jour en sont décédées (Base WORIDWIDE), l'I.N.P.I a mis à jour un brevet U.S dont le but était de perfectionner les pailles utilisées pour boire de l'eau potable dont une par personne seulement était utilisable alors que ce sont des milliers de personnes en ont besoin et c'est ainsi que la présente invention, propose en premier lieu un moyen de consommation personnelle d'une eau potable aisé à boire debout en bordure de plan d'eau contaminé et pollué puis et en deuxième lieu, une application de ce procédé collectivement ce qui en permettrait ainsi l'usage aux très nombreuses personnes subissant un tel drame par absence de consommation d'eau potable.
Patent FR-3002619-A1 (FR)
Title: Radiator i.e. electric radiator for space heating, has casing forming inner cavity provided with opening for connecting inner cavity to another inner cavity located higher than opening, where latter inner cavity contains air
Inventor: DWORNIK REMI
IPC: F24D13/04
Filed: 2013-02-28
Abstract: The radiator (100) has a casing made of a heat conductive material, where the casing forms an inner cavity (104) containing a coolant liquid (110). The cavity includes two horizontal conduits connected by one or more vertical channels. An electrical resistor (111) is intended to heat the coolant liquid. An opening (114) located in a lower portion of the cavity connects the cavity to another inner cavity (112) of the casing. The cavities are insulated from each other, where the latter cavity is located higher than the opening, and contains a gas i.e. air.
Patent FR-3003321-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme d'embrayage a organes de friction
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2013-03-13
Abstract: Procédé de commande d'un système d'embrayage à organes de friction pour un groupe moto propulseur comprenant un moteur, une boîte de vitesses automatisée et ledit système d'embrayage interposé entre le moteur et la boîte, l'embrayage pouvant occuper une position fermée d'accouplement, une position ouverte de découplage et des positions intermédiaires lors de phases d'accouplement et lors de phases de découplage. A la commande de passage de l'embrayage de sa position ouverte à sa position fermée, le procédé comprend un filtrage (122, 124, 142) à progressivité d'une consigne de transmission de couple (CembCns) par l'embrayage, quand cette consigne devient positive au passage d'un point de léchage de l'embrayage auquel les organes de frictions commencent à glisser. Véhicule à système de contrôle (10) configuré pour mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3005102-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur de niveau d'huile pour un vehicule equipe d'un moteur
Inventor: PARCHEMAL GUILLAUME
IPC: F01M11/12
Filed: 2013-04-26
Abstract: Ce dispositif indicateur de niveau d'huile comprenant : - un guide (2, 202) comportant un tube cylindrique (6, 206), une première extrémité ouverte (8, 208) et une seconde extrémité ouverte (10, 210) ; - une jauge (4, 204) destinée à être insérée dans le guide (2, 202), comprenant une tige (22) et un embout (24) relié à ladite tige (22) ; est caractérisé en ce que la première extrémité (8, 208) du guide (2, 202) présente un premier méplat (26), l'embout (24) présentant une forme épousant la forme du premier méplat (26) de façon à empêcher la rotation de l'embout (24) de la jauge (4, 204) à l'intérieur de la première extrémité (8, 208) du guide (2, 202) lorsque la jauge (4, 204) est insérée dans le guide (2, 202).
Patent FR-3005303-A1 (FR)
Title: Roue d'entrainement pour ensemble de retenue d'une ficeleuse et ensemble de retenue equipe d'un telle roue d'entrainement
Inventor: LECHEVALIER ERIC
IPC: B65B13/04
Filed: 2013-05-03
Abstract: La roue d'entraînement 103 pour un ensemble de retenue 100 d'un dispositif de ficelage au moyen d'un lien apte à réaliser des cycles de fonctionnement successifs est formée d'une pièce monobloc comprenant un manchon 102 et des ergots 105 ; 106. Le manchon 102 est propre à être entraîné en rotation par un arbre 101 autour d'un axe de rotation Z33. Les ergots 105 ; 106 périphériques s'étendent radialement vers l'extérieur du manchon 102. Ils sont conformés de manière à retenir des portions de lien et disposés selon trois plans 103a, 103b, 103c perpendiculaires à l'axe de rotation Z33. Les trois plans 103a, 103b, 103c sont mutuellement espacés de manière à ce que les ergots 105 ; 106 s'intercalent entre des plaques et platine 111a, 111b, 111c de l'ensemble de retenue 100 de manière à pincer le lien entre les plaques et platine 111a, 11 1b, 111c lors de l'entraînement en rotation du manchon 102.
Patent FR-3006389-A1 (FR)
Title: Collier de fixation a glissiere
Inventor: MATIAS ANTONIO
IPC: F16B2/22
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (300) comprenant une embase (100) comportant une paroi longitudinale (110) destinée à être fixée sur un support et deux parois latérales (120, 130) s'étendant verticalement depuis la paroi longitudinale (110) et délimitant entre leur face interne un espace de logement (140). Chaque paroi latérale (120 ; 130) comportant des crans de positionnement (121 ; 131) et deux glissières (122, 123 ; 132, 133) du côté de la face externe de la paroi latérale. Le dispositif de fixation (300) comprend en outre une pièce de serrage amovible (200) comportant deux pattes de serrage (210, 220) chacune destinée à être engagée dans les glissières (122, 123 ; 132, 133) d'une des parois latérales (120 ; 130). Chaque patte de serrage (210 ; 220) étant munie d'une dent (211 ; 221) destinée à coopérer avec un des crans de positionnement d'une des parois latérales de l'embase. La pièce de serrage amovible (200) comporte une portion de largeur réduite (230) s'interrompant avant l'extrémité libre (212) d'une (210) des pattes de fixation de manière à former de chaque côté de ladite extrémité libre une languette de retenue (2120 ; 2121). Les glissières (122, 123) de la paroi latérale (120) dans lesquelles lesdites languettes (2120 ; 2121) sont destinées à être engagées comportent une fermeture (1221 ; 1231) dans leur partie supérieure.
Patent FR-3008692-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour la preparation de cyanure d'hydrogene
Inventor: BERNARDIN YVES
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation (100) pour la préparation de cyanure d'hydrogène par le procédé d'Andrussow, et plus précisément pour améliorer les conditions de mélange des gaz réactifs avant d'alimenter le réacteur de type Andrussow (60), en vue d'améliorer la sécurité, d'éviter tout risque d'explosion et de produire du HCN de manière sûre et efficace. L'installation est configurée de manière telle que l'oxygène est prémélangé avec de l'air dans un rapport compris entre 20,95% et 32,5% en volume, de préférence entre 25% et 30,5% en volume ; du gaz contenant du méthane et de l'ammoniac sont ajoutés simultanément dans le prémélange d'air enrichi en oxygène de sorte que le rapport volumique de méthane à ammoniac est compris entre 1,35 et 1,02 en fonction de la teneur en oxygène dans l'air ; ledit mélange de gaz réactifs obtenu présentant une température comprise entre 80°C et 120°C, de préférence entre 95°C et 115°C pour alimenter le réacteur de type Andrussow (60).
Patent FR-3008934-A1 (FR)
Title: Tablette d'ecriture pour siege de vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60N3/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: Dossier avec une tablette d'écriture, pour siège de véhicule, le siège de véhicule comprenant une assise et le dossier, rabattable sur l'assise, la tablette d'écriture comprenant : - des moyens de guidage fixés sur une partie arrière du dossier, - un premier panneau monté coulissant dans les moyens de guidage, pour coulisser dans une direction longitudinale du véhicule, lorsque le dossier est rabattu sur l'assise, depuis une position rangée au dos du dossier vers une position avancée, caractérisé en ce que la tablette d'écriture comprend un deuxième panneau, embarqué et coulissant sur le premier panneau pour coulisser dans une direction transversale du véhicule, lorsque le premier panneau est en position avancée, depuis une position dissimulée vers une position d'écriture.
Patent FR-3011191-A1 (FR)
Title: Support cationique formant membrane anionique hybride
Inventor: GAUTHIER-MANUEL BERNARD
IPC: H01M8/10
Filed: 2013-09-27
Abstract: La présente invention concerne un support cationique formant notamment membrane anionique hybride. La présente invention concerne notamment un support cationique comprenant un support inorganique solide comprenant des pores, lesdits pores comprenant au moins en surface, lié par liaison covalente au support inorganique un gel de silice comprenant des groupes cationiques, dénommé ici « gel de silice cationique » ou « sol de silice cationique ».Plus particulièrement, la présente invention concerne une membrane anionique pour une pile à combustible, en particulier de type PEM (« Polymer Exchange Membrane »).
Patent FR-3013115-A1 (FR)
Title: Systeme de verification pour machine de mesure
Inventor: WELSCH PASCAL
IPC: G01B5/20
Filed: 2013-11-08
Abstract: Système (1) de contrôle d'une machine (2) de mesure équipée d'un palpeur (4) mécanique, ce système comprenant un corps (5), un premier étalon et un deuxième étalon montés sur le corps (5) et distincts l'un de l'autre, dans lequel le premier étalon comprend une surface plane non rugueuse pour le contrôle de la rectitude et du taux de vibration mesurés par la machine (2) de mesure, et le deuxième étalon comprend un état de surface à motifs réguliers pour permettre le contrôle de la justesse ainsi que de la vitesse de la mesure de la machine (2).
Patent FR-3013713-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation de la lignine par des laccases
Inventor: GRELIER STEPHANE
IPC: C12P1/00
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de la lignine, comprenant une étape d'oxydation de lignine non-phénolique par mise en présence, dans au moins un solvant, de lignine non-phénolique, de laccase, d'un médiateur rédox et d'une source d'oxygène, ce par quoi on obtient un mélange comprenant de la lignine non-phénolique oxydée, et une étape de dépolymérisation de la lignine non-phénolique oxydée ainsi obtenue, par addition d'un agent oxydant, ladite lignine non-phénolique étant obtenue à partir de lignine phénolique par fonctionnalisation de fonctions phénol de ladite lignine phénolique.
Patent FR-3014162-A1 (FR)
Title: Soupape de securite a deplacement graduel et autocuiseur equipe d'une telle soupape
Inventor: BODIN PIERRE-LOUIS GEORGES HENRI
IPC: F16K17/12
Filed: 2013-12-04
Abstract: Soupape de sécurité à déplacement graduel et autocuiseur équipé d'une telle soupape. L'invention concerne une soupape de sécurité (1) pour appareil de cuisson sous pression de vapeur (2), ledit appareil étant pourvu d'un orifice (7) de communication, ladite soupape (1) comportant - un joint de montage (9) monté dans l'orifice (7), ledit joint étant pourvu d'un passage (10) entre l'intérieur et l'extérieur de l'appareil et d'un siège (11) de soupape, - et une soupape rigide (20) formée par une tige (25B) avec un premier moyen de butée (30) et montée dans le passage (10) et susceptible de s'y déplacer sous l'influence de la pression régnant au sein de l'appareil, entre une position de fermeture du passage (10) et au moins une position d'ouverture caractérisé en ce que la soupape (1) est pourvue de moyens de fuite graduels (25) qui sont rendus graduellement actifs au fur et à mesure de l'élévation de pression à partir de la valeur seuil P1. Soupape pour autocuiseurs.
Patent FR-3015247-A1 (FR)
Title: Utilisation du phosphate de tocopherol comme agent hydratant
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation dans une composition cosmétique, du phosphate de tocophérol, en tant qu'agent destiné à maintenir ou restaurer l'état d'hydratation de la peau ou prévenir de sa déshydratation. Cet effet d'hydratation de la peau est obtenu notamment par stimulation de l'expression de l'aquaporine 3. L'invention concerne également une méthode de soin cosmétique de la peau en vue d'améliorer son état d'hydratation.
Patent FR-3018213-A1 (FR)
Title: Tole de brasage a placages multiples
Inventor: PERRIER MALIKA MARIE
IPC: B23K101/14
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention a pour objet une tôle de brasage constituée d'une tôle d'âme en alliage d'aluminium de la série AA3xxx, revêtue sur au moins une face d'une première couche de placage dite intermédiaire en alliage d'aluminium comprenant, en pourcentage en poids, 0,35 à 1,8 % de manganèse, autres éléments inférieurs à 0,3% chacun et 1% au total, reste aluminium, elle-même revêtue d'une deuxième couche de placage en alliage de la série AA4xxx, dans laquelle l'alliage de la tôle d'âme est choisi, et la tôle d'âme élaborée, de façon à présenter une structure essentiellement recristallisée après brasage. Elle a également pour objet l'utilisation d'une telle tôle pour la fabrication d'un échangeur thermique du type « Refroidisseur d'air de suralimentation » ou « Evaporateur » de climatiseur d'habitacle, ainsi que lesdits échangeurs eux-mêmes fabriqués à partir desdites tôles.
Patent FR-3018181-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments comportant une cheminee d’alimentation associee a une coupelle
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: A47J43/25
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant une cheminée (23) pour introduire les aliments à transformer, un outil de travail (30) rotatif agencé en regard de la cheminée (23), un poussoir (24) pouvant être déplacé dans la cheminée (23) pour pousser les aliments vers l'outil de travail (30), une coupelle (40) amovible présentant un exutoire (41) débouchant dans la cheminée (23) lorsque la coupelle (40) est en place sur la cheminée (23). Conformément à l'invention, le poussoir (24) peut venir en butée sur un bord supérieur (25) de la cheminée (23) lorsque la coupelle (40) est en place sur la cheminée (23).
Patent FR-3022413-A1 (FR)
Title: Generateur de courant modulaire pour la realisation de soudures
Inventor: COYNEL CHRISTIAN
IPC: H02M1/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un générateur de courant (1) pour la réalisation de soudure, comprenant un module de commande comprenant une interface utilisateur (45) ; une interface de régulation reliée électriquement au module de commande ; une pluralité de modules de puissance (15, 17) comprenant chacun un convertisseur de type onduleur et destinés à délivrer chacun une puissance de sortie ; un dispositif connectique de puissance agencé pour connecter en parallèle des modules de puissance appartenant à la pluralité de modules de puissance (15, 17) de façon à collecter leurs puissances de sortie ; au moins une borne de raccordement destinée à relier électriquement le dispositif connectique de puissance à un pistolet de soudage, le module de commande étant agencé pour communiquer une consigne à l'interface de régulation, l'interface de régulation étant agencée pour déterminer une commande à partir de ladite consigne et pour communiquer ladite commande à la pluralité de modules de puissance (15, 17).
Patent FR-3022981-A1 (FR)
Title: Masque superieur de module optique de vehicule automobile
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un masque supérieur de module optique, le module étant destiné à émettre un faisceau lumineux selon une direction et un sens global donnés, comprenant : - un capot de protection agencé pour protéger au moins une partie dudit module, et - des moyens de maintien supérieurs agencés pour coopérer avec un élément optique de projection dudit module destiné à projeter ledit faisceau lumineux et pour maintenir cet élément optique dans ledit module, le masque supérieur étant caractérisé par le fait que le capot de protection et les moyens de maintien supérieur sont venus de matière.
Patent FR-3028107-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de l'energie d'un module electrique autonome pour l'alimentation de charges principales et secondaires
Inventor: SAMUEL THOMAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: La présente invention concerne un module électrique comportant au moins une source d'énergie autonome et renouvelable, non reliée à un réseau électrique, et une pluralité de sorties pour l'alimentation de charges électriques extérieures et optionnellement au moins une charge électrique interne et comportant un circuit électronique pour le pilotage de chacune desdites sorties en fonction d'une loi de priorité prédéterminée, ladite loi de priorité étant une fonction de la nature instantanée desdites charges, de l'état instantané de ladite source d'énergie et de paramètres de priorisation prédéterminés.