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Patent FR-2977274-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a labyrinthe pour turbine d'un moteur a turbine a gaz
Inventor: LUNEAU FLORENT PIERRE ANTOINE
IPC: F01D11/02
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention porte sur une turbine (10) comprenant au moins un distributeur de turbine (25) et un rotor de turbine (11), ledit distributeur de turbine (25) comprenant au moins une plate-forme annulaire interne (26), ladite plate-forme interne (26) comprenant une paroi radiale (30) ménageant une cavité amont (31a) et une cavité avale (31b) entre le distributeur de turbine (25) et le rotor de turbine (11), le rotor de turbine (11) comprenant un becquet amont (40, 42) et un becquet aval (40, 42) disposés substantiellement axialement et définissant chacun une chicane d'étanchéité dans leur cavité respective (31a, 31b), turbine (10) caractérisée par le fait que le distributeur de turbine (25) comprend au moins un élément en matériau abradable (44) apte à coopérer avec au moins un becquet (42) du rotor de turbine (11) de manière à former un joint d'étanchéité à labyrinthe.
Patent FR-2981671-A1 (FR)
Title: Installation de franchissement vertical de la denivelee d'un escalier d'eau entre un bief haut et un bief bas, pour bateaux
Inventor: GHILARDI JEAN PIERRE
IPC: E02C5/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: L'invention concerne une installation de franchissement vertical de la dénivelée d'un escalier d'eau entre un bief haut amont (1) et un bief bas aval (2) , pour bateaux, qui comporte un ascenseur à bateaux (3) comprenant un bac (5) de réception des bateaux, verticalement mobile, entre les niveaux haut amont et bas aval, et un système de levage du bac formé par des câbles (8) et des treuils (9). L'invention est utilisable pour remplacer des écluses.
Patent FR-2984906-A1 (FR)
Title: Composition de colle pelable
Inventor: CASIMIRO JESSIE
IPC: C09D5/20
Filed: 2011-12-26
Abstract: L'invention concerne une composition de colle comprenant au moins un latex naturel, au moins un copolymère ou un mélange d'au moins deux polymères ayant une température de transition vitreuse allant de -50°C à 0°C et comprenant au moins un monomère (meth)acrylate ou (meth)acrylique, et au moins une charge ayant une densité apparente allant de 1,30 à 1,70. L'invention concerne également une association d'un revêtement de surface souple avec une composition de colle selon l'invention, un procédé d'application d'un revêtement de surface souple sur un substrat ainsi qu'un substrat revêtu d'un film de colle pelable obtenu après séchage de la composition de colle selon l'invention.
Patent FR-2990050-A1 (FR)
Title: Condensateur electrochimique a double couche electrique et procede de sa fabrication
Inventor: MALETIN YURIY
IPC: H01G11/24
Filed: 2012-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un condensateur (2) à double couche électrique consistant à : - former un empilement (280) comprenant o un premier collecteur de courant (21) avec une première électrode (23), o un deuxième collecteur de courant (22) avec une deuxième électrode (24), o un séparateur (27) disposé entre les première et deuxième électrodes (23), (24), - loger l'empilement (280) dans un boîtier (28), - imbiber l'empilement (280) d'un électrolyte (29), et - étancher le boîtier (28). Selon l'invention, chaque électrode (23), (24) présente une épaisseur (alpha) supérieure à 10 µm et inférieure à 50 µm. L'invention concerne également un condensateur (2) à double couche électrique fabriqué à l'aide du procédé de fabrication selon l'invention.
Patent FR-2986334-A1 (FR)
Title: Radar i.e. X band synthetic aperture radar instrument, for use on carrier satellite for maritime surveillance mission, has selection unit to select instrument between small swath mode and large swath mode to allow ambiguous zone observation
Inventor: ABADIE JEAN PAUL
IPC: G01S13/90
Filed: 2012-01-26
Abstract: The instrument (10) has a selection unit to select an operating mode of electromagnetic wave transmission or reception unit comprising an antenna. The selection unit allows selection of the instrument between a data acquisition mode i.e. small swath mode, to allow unambiguous observation, under a small incidence angle (i1), of a sea surface zone (Z1) having small dimensions (E1) along elevational direction and a large swath mode to allow ambiguous observation, under a high incidence angle (i2), of another sea surface zone (Z2) having high dimensions (E2) along the direction. Independent claims are also included for the following: (1) a satellite (2) a method for pre-treatment of detection graph delivered at output of a transmission or reception unit of a radar instrument.
Patent FR-2972550-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande du fonctionnement de machines agricoles
Inventor: POTTINGER KLAUS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande du fonctionnement de machines agricoles comportant un ordinateur de commande présentant un interface de communication dévolu à la sauvegarde de composants logiciels, un serveur central de composants logiciels, sur lequel sont tenus à disposition divers composants logiciels assignés à différentes machines agricoles, un ordinateur central d'exploitant, dans lequel peut être mémorisé au moins un composant logiciel dédié à au moins une machine agricole d'un utilisateur de machines agricoles, et un terminal mobile de communication. Le serveur central de composants logiciels est associé à des moyens de commande d'accès, conçus pour commander l'accès aux composants logiciels tenus à disposition, lesdits moyens de commande d'accès étant munis de moyens d'enregistrement affectés à l'enregistrement d'utilisateurs de machines agricoles, et à la mémorisation de données d'identification, lesquelles données d'identification caractérisent l'utilisateur de machines agricoles respectivement enregistré, et la machine agricole à présence minimale de ce dernier, de telle sorte que ledit serveur de composants logiciels sache, lors d'un accès, qui intervient et quelles sont les machines agricoles dont l'intervenant est en possession. Des moyens de sélection tiennent à la disposition de l'utilisateur de machines agricoles intervenant, sur la base desdites données d'identification, uniquement les composants logiciels qui conviennent aux machines agricoles de ce dernier. Les composants logiciels sélectionnés sont transmis à un terminal mobile de communication pour pouvoir, à partir de celui-ci, activer le logiciel sur l'ordinateur de commande de la machine agricole. La transmission dudit logiciel s'opère automatiquement, au cours d'un processus de synchronisation pouvant être amorcé par connexion dudit terminal de communication avec ledit ordinateur de commande de la machine agricole.
Patent FR-2974846-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction des oxydes d'azote des gaz d'echappement
Inventor: LEONHARD MAX
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-05-03
Abstract: Dispositif de réduction des oxydes d'azote NO contenus dans les gaz d'échappement émis par un moteur à combustion interne équipé d'un système de gaz d'échappement (28) dans lequel on introduit de l'agent réducteur (50) sous la forme d'un brouillard pulvérisé (30). Une unité de dosage (24) reçoit de l'air comprimé (52) et de l'agent réducteur (50) et comporte une soupape mélangeuse (40) actionnée par la pression de l'agent réducteur (50).
Patent FR-2991787-A1 (FR)
Title: Device for projecting images on e.g. soap bubble in smoke, has optical sensor i.e. video camera, for detecting position of bubble screens, and projector for projecting images on screens, where sensor includes infra-red ray emitter
Inventor: JACQUESSON MIREILLE
IPC: G01B11/00
Filed: 2012-06-11
Abstract: The device has a generator for generating bubble screens (5), and an optical sensor (13) i.e. video camera, for detecting the position of the screens. A projector (9) projects images (10) on the screens. The sensor includes an infra-red ray emitter, and is arranged to detect presence and position of distinct elements e.g. light sources or persons, of the screens. A position calculator (14) determines the position of the screens and/or of the distinct elements from data collected by the camera. The projector is arranged to emit rays directly on the screens without intermediate reflection. An independent claim is also included for a method for projecting images on bubble screens.
Patent FR-2993023-A1 (FR)
Title: Palier a roulement, notamment pour tunnelier
Inventor: MAGNY JEAN-BAPTISTE
IPC: F16C19/22
Filed: 2012-07-04
Abstract: Palier à roulement, notamment pour tunnelier, comprenant une bague intérieure (3), une bague extérieure (2), deux ensembles d'éléments de roulement (4, 5) disposés entre des chemins de roulements (9, 13, 10, 14) pratiqués sur lesdites bagues (2, 3), le premier ensemble d'éléments de roulement (4) comprenant au moins un rouleau (6) capable de supporter des efforts axiaux et le deuxième ensemble d'éléments de roulement (5) comprenant un rouleau (8) à contact oblique capable de supporter à la fois des efforts radiaux et axiaux, lesdites bagues intérieure (3) et extérieure (2) étant concentriques autour d'un axe de rotation (X-X) du palier à roulement (1). Chaque rouleau (6) du premier ensemble (4) comporte un premier axe de révolution (Y -Y ) incliné par rapport à l'axe de rotation (X-X) d'un premier angle (alpha ) compris entre 45° et 95° et chaque rouleau (8) du deuxième ensemble (5) comporte un deuxième axe de révolution (Y -Y ) incliné par rapport à l'axe de rotation (X-X) d'un deuxième angle (a ) compris entre 0° et 45°.
Patent FR-2993983-A1 (FR)
Title: Procede de compensation d'effets de contraintes mecaniques dans un microcircuit
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G01L1/00
Filed: 2012-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un circuit intégré, le procédé comprenant des étapes consistant à : former dans un circuit intégré (IC) un circuit de mesure (STSS, STS1, STS2, STS3) sensible aux contraintes mécaniques, fournir par le circuit de mesure un signal de mesure (SM, SV) représentatif de contraintes mécaniques exercées sur le circuit de mesure, le circuit de mesure étant formé en une position du circuit intégré telle que le signal de mesure soit également représentatif de contraintes mécaniques exercées sur un circuit fonctionnel (FCT) du circuit intégré, déterminer à partir du signal de mesure la valeur d'un paramètre (CV) du circuit fonctionnel, pour diminuer un impact de la variation de contraintes mécaniques sur le fonctionnement du circuit fonctionnel, et fournir la valeur du paramètre au circuit fonctionnel.
Patent FR-2994348-A1 (FR)
Title: Bus d'alimentation d'appareils electriques de protection de lignes
Inventor: BOUFENNANE KHALID
IPC: H02G5/02
Filed: 2012-08-01
Abstract: Bus d'alimentation pour appareils électriques de protection de lignes disposés accolés en rangées dans un coffret ou une armoire de distribution d'installation domestique ou industrielle, comportant une colonne de distribution véhiculant des conducteurs actifs (7) dont au moins une phase du réseau, lesquels sont distribués latéralement sur au moins un côté par des barrettes de distribution (9) transversales dont au moins une extrémité dépasse de la colonne de distribution dans une direction transversale d'allure perpendiculaire à l'axe de la colonne, selon une périodicité régulière dans la direction dudit axe. Les appareils sont fixés individuellement sur au moins un chariot mobile (5) coopérant avec une barrette de distribution (9) et coulissant sur un socle (1) s'étendant de chaque côté de distribution des barrettes transversales (9), le coulissement étant assuré par des moyens de guidage en translation dans la direction transversale entre deux positionnements stables correspondant à une position déconnectée et à une position connectée de l'appareil reflétant deux positionnements relatifs d'un chariot (5) et d'une barrette transversale (9), et permettant respectivement le montage/démontage d'un appareil sur au moins un chariot (5) et son raccordement à un nombre de barrettes transversales (9) correspondant au nombre de chariots.
Patent FR-2994107-A1 (FR)
Title: Appareil a tambour rotatif comprenant un tambour rotatif et au moins un moteur electrique d'entrainement du tambour, avec un stator s'etendant en regard d'une partie seulement de la circonference du tambour
Inventor: PERMUY ALFRED
IPC: B02C17/24
Filed: 2012-08-03
Abstract: Cet appareil à tambour rotatif (10) comprend : - un tambour (12) rotatif autour d'un axe longitudinal (X), et - au moins un moteur électrique (16, 18) d'entrainement du tambour (12) en rotation autour de l'axe longitudinal (X), le ou chaque moteur d'entraînement (16, 18) comprenant un stator (20, 26) et un rotor (22, 28), le rotor (22, 28) comportant au moins une portion de couronne (32A, 32B, 32C) solidaire du tambour (12) et s'étendant sensiblement perpendiculairement à l'axe longitudinal (X). Le stator (20, 26) du ou de chaque moteur d'entraînement (16, 18) s'étend en regard d'une partie seulement de la circonférence du tambour (12), perpendiculairement à l'axe longitudinal (X).
Patent FR-2998920-A1 (FR)
Title: Machine tournante telle qu'une turbine ou un compresseur.
Inventor: AUBIN STEPHAN
IPC: F01D5/34
Filed: 2012-12-04
Abstract: Une machine tournante comporte un corps (211), une roue (212) montée rotative dans le corps (211) autour d'un axe de roue (A), la roue (212) comportant un moyeu (2120), un ensemble de pales (2121) fixées sur le moyeu (2120), le corps (211) comportant une ouverture périphérique (2111) placée en périphérie de la roue (212) et une ouverture axiale (2110) placée en regard du moyeu (2120), les pales (2121) comportant un premier bord (21211) en regard de l'ouverture axiale (2110) et un deuxième bord (21212) en regard de l'ouverture périphérique (2111) pour qu'un fluide circule d'une ouverture à l'autre, les deuxièmes bords (21212) étant situés à l'intérieur d'un cylindre enveloppe de pale (C) centré sur l'axe de roue (A). La roue (212) comporte une couronne (21201) qui s'étend radialement au-delà du cylindre enveloppe de pale (C) pour former une paroi de l'ouverture périphérique (2111).
Patent FR-3001154-A1 (FR)
Title: Magneto-emulsion vectorisee
Inventor: ROBIC CAROLINE
IPC: A61B5/055
Filed: 2013-01-23
Abstract: La présente concerne une composition de nanoémulsion huile dans eau pour IRM, comprenant une phase aqueuse, une phase lipidique sous forme de nanogouttelettes comprenant une huile et des particules magnétiques (p) à base d'un composé du fer et recouvertes par un ou plusieurs acides gras en C8-C22, et un mélange de tensioactifs à l'interface entre les phases aqueuse et lipidique, le mélange de tensioactifs comprenant au moins un lipide amphiphile et au moins un ligand de ciblage amphiphile. Elle concerne également son procédé de préparation et ses utilisations.
Patent FR-3001185-A1 (FR)
Title: Terrestrial vehicle i.e. light electric car, has sealing packing interposed between floor and part of upper edge such that floor, frame, and sealing packing contribute to form watertight bell that caps electrical supply unit
Inventor: DESNEUX BENJAMIN BERANGER
IPC: B60K1/04
Filed: 2013-01-24
Abstract: The vehicle (1) has a passenger compartment (2), and a frame (3) is arranged for supporting the passenger compartment, and an electrical supply unit (9). The frame presents an upper edge, and the passenger compartment is arranged right of the upper edge. A sealing packing is interposed between a floor and a part of the upper edge such that the floor, the frame, and the sealing packing contribute to form a watertight bell that caps the electrical supply unit while authorizing access to the electrical supply unit by a lower part of the vehicle. An independent claim is also included for a method for manufacturing a terrestrial vehicle.
Patent FR-3002162-A1 (FR)
Title: Use of a composition comprising a hydroxy alkylamine compound in the form of base or acid addition salt, as an additive for dry grinding of a hydraulic binder including cement and/or mineral
Inventor: PELLERIN BRUNO
IPC: B01J2/30
Filed: 2013-02-18
Abstract: Use of a composition comprising a hydroxy alkylamine compound (I) in the form of base or acid addition salt, as an additive for dry grinding of a hydraulic binder, is claimed. Use of a composition comprising a hydroxy alkylamine compound of formula ((CH 3) a[Alk](OH) b(NH 2) c) (I) in the form of base or acid addition salt, as a grinding additive for dry grinding a hydraulic binder, is claimed. [Alk] : 3-10C-alkyl; and a-c : 1-3. Independent claims are included for: (1) dry grinding of the hydraulic binder, comprising introducing the composition into a ball mill, grinding, and recovering the hydraulic binder having the desired particle size and/or the desired fineness; (2) ground hydraulic binder obtainable by the above method; and (3) a hydraulic composition prepared from the ground hydraulic binder.
Patent FR-3003103-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance, procede de fabrication d'un tel module et machine electrique tournante de vehicule automobile le comprenant
Inventor: LUCOT GUILLAUME
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: Le module électronique de puissance selon l'invention comporte des composants électroniques (8) disposés dans un boîtier (4) et des éléments de connexion extérieurs (10, 12) comprenant au moins une trace de puissance (10) apte à être reliée électriquement à un conducteur de puissance d'un circuit de puissance d'une machine électrique tournante. Conformément à l'invention, le boîtier et au moins un élément d'un dispositif de mesure (16, 17) d'une intensité d'un courant circulant dans la trace de puissance (10) forment un ensemble monobloc. Selon des caractéristiques particulières, l'élément susmentionné du dispositif de mesure (16, 17) est un circuit magnétique. Avantageusement, ce circuit magnétique est constitué de ferrite et entoure le conducteur de puissance (13).
Patent FR-3002842-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical rotatif et/ou vibrant adapte pour distribuer un fluide, dispositif d'alimentation en fluide, et equipement porte-instruments correspondant
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C1/08
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention concerne un instrument chirurgical rotatif et/ou vibrant (3) comprenant : - une lame (31) comprenant une première portion d'extrémité formant la queue, et une seconde portion d'extrémité formant la portion active (310) de l'instrument, - un manche (32) entourant ladite queue, et apte à être inséré dans un porte-instrument pour y être maintenu, ladite lame (31) comprenant une portion fendue, s'étendant sur au moins une partie de sa portion active (310) et / ou sur au moins une partie de sa queue, la section transversale de ladite lame au niveau de sa portion fendue étant formée d'au moins deux sous-sections séparées par une fente (311), ledit instrument chirurgical rotatif et/ou vibrant (3) comprenant également un matériau plastique (312) surmoulé dans ladite fente (311), de façon à combler au moins partiellement ladite fente (311), sur au moins une partie de ladite portion fendue.
Patent FR-3004753-A1 (FR)
Title: Procede de montee rapide en temperature de l'huile d'un moteur thermique et carter d'huile
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: F01M11/10
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de montée rapide en température de l'huile de lubrification d'un moteur thermique avec un carter (1) présentant deux compartiments (14, 15) contenant respectivement une quantité d'huile utile suffisante pour assurer la lubrification du moteur et une quantité d'huile de réserve servant à compenser les pertes d'huile utile. Il est procédé à l'étape de mesure de la température ou du niveau d'huile utile et, quand la mesure de la température est inférieure à une température prédéterminée ou quand la mesure du niveau est supérieure à un niveau prédéterminé, à l'étape de refoulement forcé d'une partie de l'huile utile dans le compartiment (15) de réserve ou à l'étape de retour d'huile du moteur vers le carter (1) s'effectuant dans le compartiment (15) de réserve du carter (1) jusqu'à ce que la température ou le niveau prédéterminé d'huile utile soit atteint.
Patent FR-3006306-A1 (FR)
Title: Produit de phosphore, et de fer et/ou de manganese
Inventor: APHECEIXBORDE ARNAUD
IPC: H01M4/48
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention concerne un produit présentant une perte au feu à 1000°C inférieure à 25%, et, après perte au feu, une analyse chimique telle que, en pourcentages massique et pour un total de 100% : - 17,0% < P <27,0%, Fe + Mn tel que le rapport molaire (Fe + Mn)/P soit tel que 0,4 < (Fe + Mn)/P < 1,4, autres éléments que P, Fe, Mn, H et O < 5,0%, H + O : complément à 100%, le produit comportant une phase, dite « PO », autre que la strengite ou une métastrengite, ladite phase comportant des éléments oxygène et phosphore d'une part et l'élément fer et/ou l'élément manganèse d'autre part, et une phase cristallisée (qui peut être la phase PO ou non) et choisie - dans le groupe Go constitué par les phases cristallisées d'oxydes de fer, les phases cristallisées d'oxydes de manganèse, les phases cristallisées d'oxydes mixtes de fer et de manganèse, - dans le groupe GP constitué par les phases cristallisées de phosphates de fer, les phases cristallisées de phosphates de manganèse, les phases cristallisées de phosphates mixtes de fer et de manganèse, - dans le groupe GH constitué par les phases cristallisées d'hydroxydes de fer et les phases cristallisées d'hydroxydes de manganèse.
Patent FR-3007970-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives de l'acide 4-hydroxyphenoxy-acetique en tant qu'agents apaisants
Inventor: JEHAN VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-07-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de dérivés de l'acide 4-hydroxyphénoxy-acétique, dans une composition cosmétique en tant qu'agents apaisants. La présente invention concerne également des dérivés de l'acide 4-hydroxyphénoxy-acétique pour leur utilisation dermatologique pour le traitement et/ou la prévention d'irritations et/ou d'inflammations de la peau.
Patent FR-3013123-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la surveillance d'une zone a risque, notamment une zone de baignade
Inventor: POLLATO STEPHANE
IPC: G08B21/08
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la détection et la localisation d'un usager (150) en détresse dans un espace surveillé, comportant : a. un dispositif émetteur-récepteur VHF comportant une antenne (110) VHF fixée dans l'espace surveillé ; b. un dispositif portatif attaché à l'usager (150) ; c. un système de géolocalisation dudit dispositif portatif ; d. une caméra (170) vidéo fixée à un support orientable dans l'espace surveillé ; e. des moyens (141) émetteurs-récepteurs aptes créer un réseau informatique sans fil ; f. un terminal (181) numérique mobile, comprenant un écran vidéo ; g. des moyens (140) informatiques aptes à recevoir des informations de l'antenne (110) VHF et de la caméra (170) vidéo, et de communiquer avec la tablette (181), comportant une cartographie géo-référencée de l'espace surveillé et des moyens logiciels aptes à localiser le dispositif portatif sur ladite cartographie. L'invention concerne également un procédé pour la mise en oeuvre de ce dispositif.
Patent FR-3013956-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation in vivo de l'etat physiopathologique d'un tissu biologique et dispositif associe
Inventor: FOURNIER JOSEPH
IPC: A61B5/22
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'évaluation de l'état physiopathologique d'un tissu biologique situé à proximité d'une articulation, intégrant la mesure de la force et/ou du déplacement auquel est soumise ladite articulation ; l'émission dans le dit tissu d'une onde ultrasonore ; l'acquisition simultanée des données ultrasonores reçues après propagation d'une onde ultrasonore émise dans ledit tissu et des données de force et/ou de déplacement articulaire ; et le traitement desdites données. La présente invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre ladite méthode.