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Patent FR-3073072-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la presence d'un vehicule automobile sur la chaussee par une antenne de type passif
Inventor: ROCHE GUILLAUME
IPC: G08G1/01
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de la présence d'un véhicule automobile sur la chaussée par une antenne de type passif. Selon l'invention, le dispositif de détection (2) comprend un boîtier de protection (4) destiné à être placé sous la chaussée. L'invention est remarquable en ce que le boîtier de protection (4) comprend un fil métallique (18) formant entre 100 et 2 000 spires autour d'un axe longitudinal (14), un dispositif de mesure (8) d'un courant induit dans le fil métallique (18), le dispositif de mesure (8) étant configuré pour délivrer un signal logique signalant le passage d'un véhicule automobile à proximité du boîtier de protection (4), lorsque la valeur du courant induit varie de façon significative à une fréquence inférieure à 150 Hz, des moyens de transmission (10) à distance du signal logique délivré par le dispositif de mesure (8) et une source d'alimentation (12) électrique autonome alimentant le dispositif de mesure (8) et les moyens de transmission (10). Le fil métallique (18) forme ainsi une antenne de détection de type passif économe en énergie électrique.
Patent FR-3073218-B1 (FR)
Title: Preparation d'acide phosphorique
Inventor: Dhiba Driss
IPC: C01B25/222
Filed: 2017-11-09
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation industrielle de l'acide phosphorique à partir d'une suspension aqueuse comprenant de l'eau et des particules d'au moins un matériau phosphaté dispersées en présence d'au moins un additif de type polymère anionique. L'acide phosphorique est obtenu par traitement de cette suspension au moyen d'au moins un acide fort. Le polymère est obtenu par réaction de polymérisation d'au moins un acide choisi parmi l'acide acrylique, l'acide méthacrylique et leurs sels. L'invention concerne la mise en œuvre de ce polymère anionique ainsi que la méthode d'amélioration de la rhéologie de la suspension et de l'hydrodynamique du milieu réactionnel siège des réactions de fabrication d'acide phosphorique.
Patent FR-3073941-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’un rayonnement electromagnetique a diaphotie reduite
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: G01J5/20
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection (1) d'un rayonnement électromagnétique, comportant un substrat (2), une matrice de détecteurs thermiques (10), chaque détecteur thermique comprenant une membrane absorbante (11) suspendue et une couche réflectrice (14). Le dispositif de détection (1) comporte au moins une paroi verticale opaque (31), disposée sur le substrat (2) et s'étendant longitudinalement entre deux détecteurs thermiques (10) adjacents, et réalisée en un matériau opaque vis-à-vis du rayonnement électromagnétique à détecter.
Patent FR-3074542-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne a allumage commande au moyen d'un estimateur de cliquetis
Inventor: JEAN MAXIME
IPC: F02P5/152
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un moteur à combustion interne à allumage commandé, dans lequel on commande (COM) l'avance à l'allumage au moyen d'une estimation (EST) de la distribution des mesures de cliquetis (MES). Cette estimation (EST) permet de déterminer, pour ces mesures (MES), un intervalle de confiance (qmin, qmax) d'un quantile prédéterminé de la distribution des mesures de cliquetis (MES).
Patent FR-3074390-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de chiffrement/dechiffrement de donnees a ultra faible latence a des fins de stockage et/ou de communication de donnees securises
Inventor: JACOTIN ROMAIN
IPC: H04W12/04
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le système comprend une entité émettrice (100) et une entité réceptrice (200). L'entité émettrice (100) est adaptée pour générer un masque aléatoire (MA) de m bits ; appliquer une opération XOR entre le bloc de données brutes à chiffrer (T) et le masque aléatoire (MA) ainsi généré pour obtenir un bloc chiffré primaire (CPV) de m bits ; et appliquer une permutation (PE) sur la concaténation du masque aléatoire (MA) et du bloc chiffré primaire(CPV) pour obtenir un bloc chiffré secondaire (CS). L'entité réceptrice (200) est adaptée pour recevoir le bloc chiffré secondaire (CS) de 2 *m bits; appliquer une permutation inverse (PI) sur le bloc chiffré secondaire ainsi reçu pour obtenir la dé-concaténation d'un masque aléatoire (MA) et d'un bloc chiffré primaire (CPV) de m bits ; et appliquer une opération XOR entre le bloc chiffré primaire (CPV) et le masque aléatoire (MA) ainsi dé-concaténés pour obtenir un bloc en clair (T) de m bits. La permutation (PE) et sa permutation inverse (PI) sont secrètes et uniquement partagées et connues des entités communicantes (100, 200).
Patent FR-3082036-B1 (FR)
Title: Borne interactive mobile a positionnement intelligent
Inventor: VALLET MAX
IPC: G06Q50/10
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de terminal informatique de service ou borne interactive mobile (100) comprenant : - un module informatique d'interaction (10) configuré pour interagir proactivement avec un utilisateur dans un espace déterminé en fournissant audit utilisateur au moins une donnée d'interaction (D_1) contenant au moins une information de premier ordre relative à un service et/ou produit déterminé, ledit module informatique d'interaction (10) comprenant un compteur (11) apte à comptabiliser le nombre d'interactions pendant une période déterminée ; - un module de géolocalisation (20) apte à fournir une donnée de position (D_2) relative à la position dudit dispositif de borne (100) dans ledit espace lors de chaque interaction ; et - une unité de commande (30) comprenant un processeur (31) mettant en œuvre un algorithme de traitement configuré pour traiter ensemble ledit nombre d'interactions et les données de position (D_2) relatives à la position dudit dispositif de borne à chaque interaction pendant ladite période de manière à déterminer une zone d'intérêt présentant le plus grand nombre d'interactions.
Patent FR-3081902-B1 (FR)
Title: Poignee de porte et fenetre a montage et demontage rapide sans outil
Inventor: ASSELIN EMMANUEL
IPC: E05B3/04
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de poignée comprenant un axe non circulaire de révolution (30), tel qu'un axe carré, au moins une poignée (10) engagée sur l'axe (30) et des moyens d'assemblage (100) adaptés pour assurer une liaison mécanique entre l'axe (30) et la poignée (10), caractérisé par le fait que lesdits moyens d'assemblage (100) comprennent un élément de blocage (170) adapté pour venir en prise avec l'axe (30) par un effort élastique et assurer une liaison mécanique entre la poignée (10) et l'axe (30), un entraineur (110) lié à la poignée (10) pour être entrainé à rotation lors d'un déplacement en rotation contrôlé de la poignée (10) et une came (130) associée à l'entraineur (110) et adaptée pour être entrainée à translation par l'entraineur (110) lors de la rotation contrôlée de celui-ci et solliciter l'élément de blocage (170) dans une position de libération par rapport à l'axe (30).
Patent FR-3084716-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de deux elements tubulaires de turbomachine, turbomachine associee
Inventor: VOTIE SYLVAIN PIERRE
IPC: F16L23/024
Filed: 2018-08-06
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de raccordement (100) de deux éléments tubulaires (50, 60) de turbomachine, le dispositif de raccordement (100) comportant : une première bride (110) configurée pour être fixée à un premier élément tubulaire (50), la première bride (110) comportant une ouverture traversante (117) configurée pour communiquer avec l'intérieur du premier élément tubulaire (50), - un embout (120) creux configuré pour être fixé à un deuxième élément tubulaire (60), ledit embout (120) étant inséré dans l'ouverture traversante (117) de la première bride (110), - une deuxième bride (130) rapportée agencée autour de l'embout (120), - des moyens de fixation (140) pour solidariser la première bride (110) à la deuxième bride (130).
Patent FR-3087046-B1 (FR)
Title: Structure a barreaux semi-conducteurs superposes ayant une enveloppe semi-conductrice uniforme
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/786
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-12-25
Abstract: Réalisation d'une structure pour transistor, à barreaux semi-conducteurs disposés les uns au-dessus des autres et aptes à former au moins une région de canal du transistor, le procédé comprenant une croissance d'un matériau semi-conducteur autour de barreaux semi-conducteurs disposés les uns au-dessus des autres, tout en conservant lors de cette croissance un barreau factice (15) situé au-dessus des barreaux semi-conducteurs (5an 5b, 5c) afin de limiter l'épaisseur de matériau semi-conducteur formée et/ou rendre cette épaisseur uniforme d'un barreau à l'autre.
Patent FR-3094511-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition de données capturées par un module de capture embarqué dans un engin mobile suivant une trajectoire prédéterminée, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: BONNEVAY VINCENT
IPC: H04N5/232
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé d’acquisition de données capturées par un module de capture embarqué dans un engin mobile suivant une trajectoire prédéterminée, programme d’ordinateur et dispositif correspondants Procédé d’acquisition de données, dans un module électronique d’acquisition, capturées par un capteur embarqué sur un véhicule à trajectoire prédéfinie, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre en temps réel par un module électronique d’acquisition comprenant une base de données définissant, pour chacun d’une pluralité de points de la trajectoire prédéfinie, un ensemble de sous-sections d’intérêt indiquant au moins une sous-section d’intérêt (30) dans la zone d’acquisition du capteur : - détermination d’une prochaine position de l’engin mobile sur ladite trajectoire prédéfinie de l’engin mobile ; - détermination, en fonction d’au moins la sous-section d’intérêt (30) définie par la base de données pour le point correspondant à la position déterminée, de la valeur d’un paramètre compris d’acquisition des données par le capteur embarqué à ladite prochaine position ou d’un paramètre de traitement des données capturées par le capteur embarqué à ladite prochaine position. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095214-B1 (FR)
Title: Aiguilleteuse ou ligne d’aiguilletage à planches à aiguilles multiples
Inventor: DEMANGE FRÉDÉRIC
IPC: D04H18/02
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: Aiguilleteuse ou ligne d’aiguilletage à planches à aiguilles multiples.     Aiguilleteuse destinée à consolider par aiguilletage une nappe de fibres, notamment un voile de non-tissé, comportant une succession de champs d’aiguilles, des moyens pour faire se déplacer la nappe de fibres en face des champs d’aiguilles, l’un à la suite de l’autre, et des moyens pour donner un mouvement de va-et-vient, dans une direction transversale au déplacement de la nappe, aux aiguilles pour que celles-ci traversent dans un sens, puis dans l'autre, la nappe de fibres passant devant elles, la succession de champs d’aiguilles comportant au moins un premier champ d’aiguilles et un deuxième champ d’aiguilles, le premier champ d’aiguille étant agencé suivant un premier motif d'aiguilles et le deuxième champ d'aiguilles étant agencé suivant un deuxième motif d'aiguilles, caractérisée en ce que le premier motif d’aiguilles est de forme non symétrique, et le deuxième motif d’aiguilles est identique au premier motif, mais est tourné à 180° par rapport à celui-ci, par rapport à un axe parallèle à la direction de déplacement des aiguilles.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095158-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une grille pour un inverseur de poussée
Inventor: GUILLAUME BASILE
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention propose un procédé de fabrication d’une grille pour un inverseur de poussée, de type cascade, d’un moteur à réaction, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) fabriquer un premier composant comportant des fibres continues ou longues pré-imprégnées par une résine thermoplastique ou thermodurcissable ; b) fabriquer, subséquemment ou concomitamment à l’étape a), une série de seconds composants comportant chacun des fibres discontinues pré-imprégnées par une résine thermoplastique ou thermodurcissable, l’étape b) étant réalisée de sorte que les seconds composants soient d’une part agencés transversalement par rapport à une direction longitudinale du premier composant sur au moins un côté du premier composant et d’autre part, espacés les uns des autres selon cette direction longitudinale, de sorte à former une structure en forme de peigne dans laquelle les seconds composants sont consolidés au premier composant.
Patent FR-3098114-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct synthétique cationique hydrazono et/ou azoïque et un composé aromatique
Inventor: ABDAT-VINDEL LYNA
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-11-11
Abstract: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct cationique hydrazono et/ou azoïque et un composé aromatique La présente invention a pour objet une composition anhydre de coloration des fibres kératiniques humaines comprenant au moins un colorant naturel, au moins un colorant direct synthétique cationique hydrazono et/ou azoïque et au moins un composé de formule (I),     dans laquelle Y représente un groupe hydroxyalkyle en C1-C4 ou un radical hydroxyalkyloxy en C1-C4, n désigne un nombre entier variant de 0 à 5, X identique ou différents représente un radical alkyle en C1-C4 ou un halogène.  Elle concerne de plus un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3098372-B1 (FR)
Title: Dispositif d’abreuvement pour animaux
Inventor: LESCROART PASCAL
IPC: F25B21/02
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif d’abreuvement pour animaux L’invention concerne un dispositif d’abreuvement (1) pour animaux comprenant un support (2), lequel comprend: un bac d’abreuvement (3) destiné à recevoir un liquide,un système de refroidissement (4) du liquide, caractérisé en ce que :le système de refroidissement (4) du liquide comprend un module thermoélectrique (41) alimenté par un courant et présentant un premier élément de contact (410a) et un deuxième élément de contact (410b), le premier élément de contact (410a) étant configuré pour refroidir le liquide. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3099048-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage et de transport d’une personne
Inventor: GUERRIER SANDRA
IPC: A61G1/003
Filed: 2019-07-23
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transport (1) d’une personne comprenant une surface (S) de support s’étendant longitudinalement, préférentiellement concave, sur laquelle une personne (20) peut être transportée, la surface de support (S) présentant deux bords latéraux (230), et deux extrémités longitudinales (210), le dispositif (1) comprenant en outre des moyens préhensibles (5) du dispositif (1), et au moins un couplage entre chacun des moyens préhensibles (5) et chacune des extrémités longitudinales (210), le dispositif (1) étant caractérisé en ce que le couplage comprend au moins deux points de couplage dont au moins un pivot.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102344-B1 (FR)
Title: Parka imperméable transformable en duvet.
Inventor: LOSTANLEN QUENTIN
IPC: A41D15/04
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-06-17
Abstract: Le système concerne une parka imperméable (1), reliée à un duvet (2) par des fermetures à glissière situées sur la partie inférieure de la parka 1 et sur la partie supérieure du duvet (2). Ce duvet se plie entre le dos de la parka 1 et le dos de ses utilisateurs. Cette opération est faite grâce à des fermetures auto-agrippantes. Cette parka dispose d’un coussin gonflé à l’air (15), qui peut être gonflé par une valve (16) située à l’intérieur du col de la parka, la valve et le coussin sont connectés par un tube (18). La couette peut être dissociée de la parka imperméable, selon les souhaits de l’utilisateur et grâce aux fermetures à glissière.
Patent FR-3106417-B1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie lidar cohérent
Inventor: FREY LAURENT
IPC: G01S17/89
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-01-28
Abstract: Dispositif (D) d’imagerie lidar cohérent comprenant :- un système optique de séparation/recombinaison (SSR) comprenant au moins : -- un système optique séparateur (LS) adapté pour séparer spatialement un rayonnement laser (L) en un faisceau dit faisceau de référence (Lref) et en un faisceau dit faisceau objet (Lo) dirigé vers une scène à observer (Obj) ;-- un système optique de recombinaison (SR) adapté pour superposer spatialement le faisceau de référence (Lref) à un faisceau objet réfléchi par ladite scène, dit faisceau réfléchi (Lo,r), de manière à former un faisceau recombiné, (Lrec), - un système optique d’imagerie (Im) réalisant une image de la scène sur un détecteur (Det) en focalisant le faisceau réfléchi,  ledit détecteur (Det) comprenant une matrice d’une pluralité de pixels Pi,   , chacun des pixels comprenant un photodétecteur (Ph) adapté pour détecter une portion (Lo,r,i) du faisceau réfléchi et une portion (Lref,i) du faisceau de référence, le système optique de séparation/recombinaison (SSR) et le système optique d’imagerie étant configurés pour que lesdites portions soient superposées spatialement de manière cohérente sur le pixel Pi, ledit pixel compenant un circuit électronique de traitement (CE) adapté pour calculer la fréquence Fi d’un battement de la portion du faisceau réfléchi détectée (Lo,r,i) avec la portion du faisceau de référence détectée (Lref,i);   ledit système optique de séparation/recombinaison (SSR) étant en outre configuré pour former une image intermédiaire (PS) virtuelle ou réelle du faisceau de référence dans un plan perpendiculaire audit axe optique, dit plan image intermédiaire (PI), ledit plan intermédiaire étant disposé de manière à générer des franges en teinte plate, obtenues par interférence entre lesdites portions, sur chaque pixel Pi éclairé.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107462-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de démontage d’un coussinet d’un moteur thermique à combustion interne
Inventor: LAUGAUDIN CHRISTIAN
IPC: F16M11/42
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de démontage d’une partie inférieure de palier d’un arbre-manivelle d’un moteur thermique, caractérisé par un chariot (100), comportant un châssis (2) horizontal portant des éléments saillants (3, 5) de montage de vérins (4, 6) servant au desserrage d’écrous de retenue de la partie inférieure de palier sur des tirants, des éléments saillants (7, 9) de fixation amovible d’entretoises (8 ,10), une roulette avant gauche (11) inclinée, une roulette arrière gauche (12) inclinée, une roulette avant droite (13) inclinée, une roulette arrière droite (14) inclinée, qui sont libres d’accès pour permettre leur roulement et leur retrait sur des surfaces inclinées d’une cuvette sous la partie inférieure de palier.Figure pour l’abrégé : Figure. 2
Patent FR-3111689-B1 (FR)
Title: procédé de refroidissement d’un liquide, programme et mémoire d’ordinateur pour sa mise en œuvre
Inventor: COTTEREAU JÉRÔME
IPC: F25B49/02
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-09-09
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de refroidissement d’un liquide (L) qui consiste en du lait ou de l’eau, qui est contenu dans un réservoir de stockage et de refroidissement (1), à l’aide d’un équipement de refroidissement en circuit fermé comprenant un évaporateur (2), un compresseur (3), un condenseur (4) ainsi qu’un détendeur (5), circuit dans lequel circule un fluide réfrigérant (FF), ledit évaporateur (2) étant en contact d’échange thermique avec au moins une partie de la paroi de fond dudit réservoir (1), caractérisé en ce que :  - ledit refroidissement est mis en œuvre de manière à atteindre une température de consigne à l’intérieur d’un créneau de temps prédéterminé ;  - et que l’on pilote la puissance frigorifique du compresseur (3) en fonction d’une part de la quantité de calories à prélever dans ledit liquide (L) et, d’autre part, de la durée maximale de refroidissement souhaitée à l’intérieur dudit créneau, pour atteindre ladite température de consigne.   Figure 1
Patent FR-3111914-B1 (FR)
Title: Procede de fermentation ibe optimise pour valoriser l’acetone
Inventor: ROPARS MARCEL
IPC: C12R1/145
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’alcools comprenant :  a. une étape de fermentation de type IBE dans au moins un bioréacteur (R1) en présence d’un microorganisme de souche naturelle, et alimenté au moins par une solution aqueuse (1) de sucres en C5 et/ou C6 et un flux acétone recyclé (3), pour produire des gaz de fermentation et un moût de fermentation contenant des produits fermentaires ;  b. une étape de récupération des produits fermentaires, pour obtenir un flux de produits fermentaires (2) ;  c. une étape de traitement du flux de produits fermentaires comprenant une section de séparation de l’acétone pour produire au moins un effluent acétone(3) et un effluent aqueux d’alcools (4) ;  d. une étape de recyclage d’au moins une fraction de l’effluent acétone (3) issu de l’étape c) vers l’étape a).  Figure 1 à publier
Patent FR-3115012-B1 (FR)
Title: Méthode d’amélioration du comportement aérodynamique de pales d’un giravion en vol stationnaire par un déplacement du bord d’attaque des profils aérodynamiques de ces pales
Inventor: KELAIDIS MANOUSOS
IPC: B64C11/18
Filed: 2020-10-13
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’amélioration d’une pale sur une zone extrémale de ladite pale en envergure de ladite pale ainsi qu’une telle pale améliorée et un rotor comportant desdites pales améliorées. Un déplacement dudit bord d’attaque (5) desdits profils aérodynamiques (10) situés sur ladite zone extrémale est réalisé dudit demi-profil d’extrados (11) vers ledit demi-profil d’intrados (21), puis lesdits tronçons de bord d’attaque (12,22) desdits deux demi-profils (11,21) est modifié afin de raccorder ledit bord d’attaque (5) auxdits tronçons intermédiaires (13,23) desdits deux demi-profils (11,21). Ensuite, la fabrication de ladite pale selon lesdits profils aérodynamiques (10) modifiés est effectuée. En conséquence, la cambrure négative desdits profils aérodynamiques (10) de ladite pale est ainsi augmentée permettant d’améliorer les performances aérodynamiques de ladite pale en vol stationnaire.  Figure abrégé : figure 4