baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096824-B1 (FR)
Title: Procédé pour fournir un motif lumineux et dispositif d'éclairage pour véhicule automobile
Inventor: PRAT CONSTANTIN
IPC: G09G3/30
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention fournit une méthode pour fournir un motif lumineux pixélisé au moyen d'une matrice de sources lumineuses qui fournit une résolution de pixels supérieure à 0,1º, chaque source lumineuse étant configurée pour émettre un pixel lumineux. Ce procédé comprenant les étapes consistant à définir une surface de route ; et à projeter un motif lumineux pixélisé (5) sur la surface de la route. Dans le motif lumineux pixélisé (5), chaque pixel lumineux du motif lumineux est relié à tout autre pixel lumineux du motif lumineux par un trajet de pixels lumineux. En outre, la configuration de lumière pixélisée projetée s'étend d'une première distance (d1) inférieure à 10 m de la matrice des sources lumineuses à une seconde distance (d2) supérieure à 50 m de la matrice des sources lumineuses. L'invention prévoit également un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant une unité de commande (3) pour réaliser les étapes de cette méthode.Figure pour l'abrégé : figure 3b
Patent FR-3102244-B1 (FR)
Title: Système de détection de fuites et méthode associée
Inventor: DEWAILLY GUY
IPC: G01M3/02
Filed: 2019-10-22
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (20 ; 20’) de détection de fuites pour pièce présentant une fuite contrôlée, ledit système comprenant :     -    une chambre de test (22, 22’) configurée pour accueillir la pièce à tester ;     -    un dispositif (24) apte à faire varier la pression dans la chambre de test et/ou dans la pièce à tester ;     -    un appareil de mesure (26) d’une grandeur physique représentative du niveau de fuite ;     caractérisé en ce que ledit système (20 ; 20’) comprend un insert (28) configuré pour coopérer avec la zone présente la fuite contrôlée de la pièce, ledit insert (28) comportant un conduit principal (30) dont une extrémité (30a) communique avec la zone comportant la fuite contrôlée de ladite pièce, tandis que l’autre extrémité (30b) débouche hors de la chambre de test (22 ; 22’).       Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103400-B1 (FR)
Title: Moule de fonderie, procede de fabrication du moule et procede de fonderie
Inventor: FARGEAS SERGE ALAIN
IPC: B22C9/10
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-08-19
Abstract: MOULE DE FONDERIE, PROCEDE DE FABRICATION DU MOULE ET PROCEDE DE FONDERIE L'invention concerne le domaine de la fonderie, et plus particulièrement un moule de fonderie (1) comportant au moins une cavité de moulage (2) et une paire de bras d’alimentation. La cavité de moulage (2) s’étend, suivant un axe horizontal (X), d’une première extrémité (2a) à une deuxième extrémité (2b), et la première paire de bras d’alimentation comprend un premier bras d’alimentation (3), orienté suivant une direction sensiblement verticale et connecté à la première extrémité (2a) de la première cavité de moulage (2), et un deuxième bras d’alimentation (4), sensiblement parallèle au premier bras d’alimentation (3) et connecté à la deuxième extrémité (2b) de la première cavité de moulage (2). L’invention concerne aussi un procédé de fabrication du moule (1), ainsi qu’un procédé de fonderie utilisant le moule (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3103502-B1 (FR)
Title: Système d’ajustement permettant d’ajuster la position latérale et/ou verticale d’un profilé sur un support
Inventor: MAROT ANTOINE
IPC: E01B9/62
Filed: 2019-11-26
Granted: 2023-06-02
Abstract: Système d’ajustement permettant d’ajuster la position latérale et/ou verticale d’un profilé sur un support Système d’ajustement (1) pour ajuster la position latérale et/ou verticale d’un profilé, notamment d’un rail (40), sur un support (21), le système d’ajustement (1) comportant :  - au moins une butée (2, 2’) comportant un bloc (3) présentant une surface de base (4) destinée à reposer sur le support (21), une surface supérieure (5) présentant un relief formant au moins un logement   (6) ouvert vers le haut pour recevoir une attache (31) du profilé sur le support (21), et des surfaces latérales (7, 8, 9, 10) reliant la surface de base (4) et la surface supérieure (5), dont une surface latérale (8) permettant de caler latéralement le profilé, la butée (2) étant traversée d’une ouverture (11) traversante depuis la surface de base (4) jusqu’à la surface supérieure (5) pour permettre le passage d’un organe de fixation (24) de l’attache (31), et  - au moins une cale de réglage latéral (13) et/ou vertical (16) de la butée (2), ladite au moins une cale de réglage (13 ; 16) étant configurée pour annuler un jeu latéral éventuel et/ou un jeu vertical, lorsque la butée (2) est positionnée sur le support (21), ladite au moins une cale de réglage (13 ; 16) étant indépendante de la butée (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104344-B1 (FR)
Title: Circuit électronique de diviseur de tension en technologie FDSOI
Inventor: QUELEN ANTHONY
IPC: H03K3/011
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-24
Abstract: Circuit diviseur de tension comprenant au moins deux transistors FDSOI (TP1, TP2) d’un premier type reliés à un premier potentiel d’alimentation et agencés en une structure de miroir de courant, deux transistors FDSOI (TN1, TN2) d’un second type et une charge électrique (R), le drain d’un premier – respectivement, deuxième – transistor (TN1) du second type étant relié au drain d’un premier – respectivement, deuxième - transistor (TP1) du premier type, le drain du premier transistor du second type étant relié à la grille en face avant de ce même transistor, les grilles en face avant des premier et deuxième transistors du second type étant reliées entre elles, la source du premier transistor du second type étant reliée à un second potentiel d’alimentation et ladite charge étant placée entre la source du second transistor du second type et ledit second potentiel d’alimentation. Les grilles en face arrière des premier et deuxième transistors de second type (TN2) sont reliées à un circuit externe appliquant une tension d’entrée entre ces deux grilles en face arrière, la tension aux bornes de ladite charge (VRO) constituant une tension de sortie égale à une fraction de la tension d’entrée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104864-B1 (FR)
Title: Procede de securisation des acces a un reseau, systeme et dispositif associe.
Inventor: VANKIEKEN NICOLAS
IPC: H04W88/12
Filed: 2019-12-13
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de sécurisation dans un réseau informatique ou de communication, le procédé permettant d’isoler une station connectée à un dispositif de connexion sans fil du réseau et identifiée comme ne répondant pas aux exigences de sécurité définies pour le réseau. L’isolement de la station connectée est réalisé de façon automatique par une connexion à une zone de mise en quarantaine du réseau, exclue d’une zone dite zone de confiance. Le dispositif identifié comme ne répondant pas aux exigences de sécurité pourra, par exemple, accéder à un réseau étendu, comme internet, mais ne pas accéder à un réseau local sécurisé.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106132-B1 (FR)
Title: Fusion de matière vitrifiable
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: C03C6/00
Filed: 2020-01-15
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un mélange de biomasse et de matière première vitrifiable pour introduire dans un four de fusion à combustion de combustible d’une matière minérale vitrifiable telle que le verre ou la roche ou un silicate. La biomasse est notamment une biomasse oléagineuse dont l’utilisation réduit l’endommagement de l’équipement de dosage et de transport de la matière première vitrifiable.
Patent FR-3097656-B1 (FR)
Title: Camera Compton et procédé d’imagerie 3D COMPTON
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: G01T1/29
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, un système et un procédé d’utilisation de Caméra Compton multi-capture, caractérisée par l’utilisation d’au moins deux centres de captures de positions distinctes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3108354-B1 (FR)
Title: Bloc-seuil de portail et portail le comprenant
Inventor: BENARD THOMAS
IPC: E06B11/02
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-05-20
Abstract: ------  BLOC-SEUIL DE PORTAIL ET PORTAIL LE COMPRENANT L’invention porte sur un bloc-seuil (1) de portail préfabriqué, caractérisé par le fait qu’il est constitué par un bloc (2) de béton dans lequel est noyé un passage de câbles, ledit bloc comportant une semelle (4) de seuil et une face (5) de seuil opposée à celle-ci, la face (5) de seuil étant parallèle à la semelle (4) et de largeur inférieure à celle de la semelle (4), la projection de la face (5) de seuil sur la semelle (4) se situant à l’intérieur du plan de la semelle (4), et le passage de câbles débouchant de la semelle par deux orifices.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3111316-B1 (FR)
Title: Trappe de déchargement de trémie, et wagon-trémie comportant une telle trappe
Inventor: DUSSART DAVID
IPC: B61D7/18
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-07-22
Abstract: Trappe de déchargement de trémie, et wagon-trémie comportant une telle trappe L’invention concerne une trappe de déchargement de trémie (2) comportant :  - un bâti (4) avec deux ouvertures inférieures (10), les deux ouvertures inférieures (10) étant séparées l’une de l’autre par une partie intercalaire (12) de bâti (4) ;   - un tambour (14) monté en rotation sur le bâti (4), et présentant deux parois périphériques séparées l’une de l’autre par un canal de déchargement transversal traversant.  Les deux parois périphériques sont configurées pour venir fermer individuellement les deux ouvertures inférieures (10) du bâti (4) lorsque la trappe de déchargement (2) est fermée, et le canal de déchargement est configuré pour venir en regard d’une des deux ouvertures inférieures (10) du bâti (4) lorsque la trappe de déchargement (2) est ouverte.  L’invention concerne également une trémie et un wagon-trémie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3111943-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un arbre a cames et un separateur d’huile par centrifugation porte par cet arbre
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M13/04
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention propose un ensemble comportant un arbre à cames (12), un dispositif (18) de séparation d’huile par centrifugation, une vis (16) de montage du dispositif (18) de séparation d’huile qui comporte un tronçon arrière fileté (28) et qui comporte un épaulement radial (32) de serrage en appui axial vers l’arrière contre la face radiale (24) d’extrémité avant de l’arbre à cames (12), caractérisé en ce que l’épaulement radial (32) est agencé axialement entre le tronçon arrière fileté (28) et un tronçon d’extrémité avant (34) de la vis (16) de montage sur lequel est monté le dispositif (18) de séparation d’huile.  Le dispositif comporte une roue (14) d’entraînement de l’arbre à cames (12) qui est interposé entre la face radiale (24) d’extrémité avant et l’épaulement radial (32) de serrage.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3115564-B1 (FR)
Title: Turboréacteur à double flux
Inventor: DE CARNÉ-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F01D25/12
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur (1) à double flux comportant une veine primaire et une veine secondaire entourant la veine primaire, une rangée d’aubes directrices (10) s’étendant dans la veine secondaire, en aval d’une soufflante (2), au moins une servitude s’étendant dans la veine secondaire en aval des aubes directrices (10) et logée dans une enveloppe (13) profilée, au moins une écope (15) de prélèvement d’air située au niveau de l’enveloppe (13) et équipée d’une vanne (16) de régulation, caractérisé en ce qu’au moins une aube directrice (10) située à proximité de l’enveloppe (13) comporte une zone à géométrie variable (20) et dont la géométrie peut être ajustée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 2
Patent FR-3120160-B1 (FR)
Title: Procédé de protection d’un étage supérieur de composants électroniques d’un circuit intégré contre l’effet d’antenne
Inventor: BILLOINT OLIVIER
IPC: H01L23/66
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :  a) prévoir une première structure comportant successivement :   - un premier substrat (1), comportant une première surface (10),  - un premier étage (BT) de composants électroniques (C), formé à la seconde surface (11) du premier substrat (1),  - un premier empilement, présentant un dernier niveau de métallisation (MN) électriquement connecté à la seconde surface (11) du premier substrat (1) ;  b) prévoir une deuxième structure comportant :   - un deuxième substrat (2), comprenant un trou d’interconnexion traversant (22),  - un deuxième étage (TT) de composants électroniques (C) comprenant des composants de protection (3) agencés pour évacuer des charges électriques dans le deuxième substrat (2) ;  c) assembler les première et deuxième structures de sorte que le trou d’interconnexion traversant (22) est électriquement connecté au dernier niveau de métallisation (MN) du premier empilement ;  d) former un deuxième empilement sur le deuxième étage (TT), présentant un premier niveau de métallisation (M1) électriquement connecté au trou d’interconnexion traversant (22) et à la première surface (20) du deuxième substrat (2).    Figure 3
Patent FR-3123715-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement cryogénique
Inventor: LACAPERE JEROME
IPC: F25B9/00
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un système de refroidissement cryogénique comprenant, disposés en série,  au moins un compresseur (1a, 2a) pour comprimer un gaz cryogénique et au moins un radiateur (1b, 2b) agencé en aval dudit compresseur pour refroidir le gaz cryogénique comprimé, au moins un détendeur (4) pour détendre le gaz cryogénique comprimé,un échangeur de chaleur (5) adapté pour être couplé à un appareil à refroidir par le gaz cryogénique détendu,un échangeur récupérateur (3) adapté pour un échange d’énergie thermique entre le gaz cryogénique comprimé en amont du détendeur (4) et le gaz cryogénique détendu en aval de l’échangeur de chaleur (5),  caractérisé en ce qu’il comprend en outre une source froide (10) adaptée pour refroidir chaque radiateur à une température cryogénique et en ce que chaque compresseur est thermiquement isolé ou agencé de sorte à être refroidi par la source froide.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3127479-B1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant un inverseur de poussée à grilles mobiles, et de préférence au moins un capot de soufflante pivotant
Inventor: FERRIER GINA
IPC: B64D29/06
Filed: 2021-09-24
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention se rapporte à une nacelle (3) pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant un système mobile (29) équipé d’au moins un capot d’inverseur (33) et d’au moins un ensemble de grilles de déviation (32’), le système mobile (29) étant déplaçable en translation entre une position avancée de poussée directe et une position reculée d’inversion de poussée. Selon l’invention, au moins un ensemble de grilles (32’) comporte également une pluralité de dispositifs (60) de transfert d’efforts radiaux d’un capot de nacelle (14) vers une structure fixe (31) de l’inverseur, chaque dispositif de transfert (60) comportant une première zone d’appui (62a) en regard d’une partie arrière (14a) du capot de nacelle, ainsi qu’une seconde zone d’appui (62b) en regard de la structure fixe (31), chaque dispositif de transfert (60) étant monté mobile de manière à pouvoir occuper différentes positions relatives par rapport à la structure arrière de support (45).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3129055-B1 (FR)
Title: Haut-parleur comprenant au moins une membrane et un organe de suspension assurant le rôle de plusieurs éléments de guidage
Inventor: KREMER LOÏC
IPC: H04R7/02
Filed: 2021-11-10
Granted: 2023-11-10
Abstract: Haut-parleur comprenant au moins une membrane et un organe de suspension assurant le rôle de plusieurs éléments de guidage La présente invention concerne un haut-parleur (10) comprenant un châssis (15), et au moins une membrane (27) adaptée pour vibrer par rapport au châssis (15) selon un axe (D) du haut-parleur (10) et émettre des ondes sonores.  La ou chaque membrane (27) s’étend radialement par rapport à l’axe (D) du haut-parleur (10). La ou chaque membrane (27) a un bord radialement extérieur.  Le haut-parleur (10) comprend en outre un organe de suspension (35) d’une seule pièce, formant une pluralité d’éléments de guidage (55, 60 ; 60, 62 ; 55, 60, 62) de la membrane (27), ou de la membrane (27) et d’au moins une autre membrane (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129263-B1 (FR)
Title: Dispositif support d’écriture
Inventor: ROIRAND VINCENT
IPC: H04M1/10
Filed: 2021-11-16
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif (1) support d’écriture comprenant un support (2) d’écriture se présentant sous forme d’une plaque (3) dont l’une des faces est munie d’au moins un organe (4) de maintien d'une feuille (20) en appui sur ladite plaque (3).  Le dispositif (1) support d’écriture comprend au moins un dispositif (5) d’affichage et/ou de saisie d’informations comprenant au moins un écran (6) tactile présentant une façade (7) formant la surface active dudit écran (6) et un dos (8), ce dispositif (5) et le support (2) d’écriture, entièrement séparables l’un de l’autre pour permettre, dans une première configuration d’utilisation, une utilisation en parallèle du support (2) d’écriture et du dispositif (5), étant couplables l’un à l’autre par des organes (9) de liaison par aimantation configurés pour permettre une deuxième configuration d’utilisation dans laquelle le support (2) d’écriture, couplé au dispositif (5), est positionné côté façade (7) de l’écran (6) tactile et une troisième configuration d’utilisation dans laquelle le support (2) d’écriture, couplé est positionné côté dos (8) de l’écran (6) tactile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129907-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile et dispositif et véhicule associé
Inventor: LEDUC ALEXANDRE
IPC: B60W30/14
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un premier véhicule automobile (200) circulant sur une route (300) caractérisée en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  Activation d’un module d’aide à la conduite (213),Reconnaissance d’une deuxième configuration routière (1000), par le module d’aide à la conduite (213),Première commande d’une vitesse du premier véhicule (200) à partir d’un paramètre numérique, par le module d’aide à la conduite (213),Modification du paramètre numérique en un paramètre modifié, sur réception d’une instruction de ralentissement du premier véhicule, ou d’une instruction de désactivation de la première commande ou d’une instruction d’accélération du premier véhicule par le module d’aide à la conduite (213),  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2184509-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1972-05-19
Granted: 1975-08-29
Abstract: A ski safety heel binding includes a frame on which a boot-heel holding jaw is pivotally mounted. A cam profiled lever is pivotally mounted on and suspended from the pivoted jaw, a forward profiled surface of this lever being pressed against a fixed guide roller by a compression spring which presses a movable piece against a straight rear surface of the lever, to either hold the jaw down with elastic play in a boot locking position, or hold the jaw in a raised boot-releasing position. A traction or pressure operated lever enables said piece to be disengaged from the cam-profiled lever, for voluntary release of the binding.
Patent FR-2138997-B1 (FR)
IPC: C02F1/24
Filed: 1972-05-24
Granted: 1974-09-27
Abstract: An apparatus for purifying waste liquids which includes (a) a mixing chamber for introducing and mixing a pressurized gas-liquid phase, which substantially saturatedly dissolves a pressurized air into a waste liquid under the pressure, (b) a curved liquid chamber having a flat circular arcuate or curved spiral for separating the waste liquid into substances to be removed, such as flocs, etc., and a liquid, and (c) a scum outlet duct so disposed as to communicate with the curved liquid chamber at the upper portion of the chamber for discharging a scum of the substances to be removed floating on the surface of the liquid in the curved liquid chamber. The mixing chamber and the curved liquid chamber are separated from each other with partitions, but one of the partitions has an opening at the upper portion thereof so as to communicate the mixing chamber with the curved liquid chamber.
Patent FR-2316324-B1 (FR)
IPC: C11D17/00
Filed: 1976-06-29
Granted: 1980-11-07
Abstract: Clear, single-phase, heavy-duty liquid detergent compositions are formulated using alkaline earth cations to replace a substantial portion of the alkanolamines commonly used in such compositions, thereby avoiding precipitation of bis(styrylsulfonate)biphenyl brightener.
Patent FR-2375019-B1 (FR)
IPC: B65D90/08
Filed: 1977-12-19
Granted: 1980-12-19
Abstract: A tank closure assembly adapted to releasably couple tank sections formed by transversely splitting an integral bag-molded fiber-reinforced tank. The assembly includes external circumferential flanges secured to the tank sections adjacent their severed faces and in opposed relation to each other. An O-ring seal, disposed externally of the tank sections and between the flanges, is compressed into sealing engagement with surrounding surfaces, by tightening of a circumferential band encircling the flanges, to seal the tank sections at their plane of separation. A method of machining a tank to simultaneously form the split sections and suitable flange receiving grooves thereon is disclosed, as well as a method of pressure-testing the machined tank sections prior to assembly of the flanges and O-ring seal.
Patent FR-2482111-B1 (FR)
IPC: C08F10/02
Filed: 1980-05-06
Granted: 1982-05-21
Abstract: 1. A process for polymerizing ethylene in the presence of at least one free radical initiator, in at least one reactor having at least one reaction zone, at a pressure between 1000 and 3000 bar and at a temperature between 180 degrees and 300 degrees C, characterized in that said polymerization is effected in the presence of water at a concentration higher than or equal to 1% by weight and lower than or equal to the saturation concentration of water in ethylene at the temperature of said reaction zone.
Patent FR-2544984-B1 (FR)
IPC: A61K9/06
Filed: 1983-04-26
Granted: 1986-06-06
Abstract: 1. A dermic and dermatological ointment with a broad spectrum of activity and containing, as active ingredients, olive oil and beeswax, characterised in that the olive oil and the beeswax of which it is composed are, respectively, virgin olive oil and virgin beeswax, in proportions of 100 parts of virgin olive oil to 10 parts of virgin beeswax, and in that these substances constitute the only two or the two main active ingredients of said ointment on a quantitative basis.
Patent FR-2568417-B1 (FR)
Inventor: REILLE PAUL
IPC: H01H1/02
Filed: 1984-07-25
Granted: 1986-11-28
Abstract: 1. A process for the production of an electrical contact formed by a substrate of carbon fibres of small diameter which are aligned in a preferential direction and impregnated with a metal or metal alloy which is a good conductor of electric current, characterized in that the carbon fibres forming the substrate are between 2 and 50 mu m in diameter and that after impregnation under pressure with a metal or alloy which does not react with the carbon, the material produced in that way is subjected to a hot extrusion operation.