baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079026-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un gyrometre equipant un vehicule
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C25/00
Filed: 2018-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d'un gyromètre (11) équipant un véhicule (1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition - par le gyromètre (11), d'une vitesse angulaire mesurée du véhicule (1), et - par des moyens de mesure (20) d'au moins une grandeur représentative de la vitesse angulaire du véhicule (1), de valeurs mesurées de ladite au moins une grandeur représentative de la vitesse angulaire du véhicule (1) ; (b) Détermination par des moyens de traitement de données (21) de valeurs d'au moins un paramètre de calibration du gyromètre (11) minimisant un écart entre une première deuxième vitesse angulaire estimée du véhicule (1) et une deuxième vitesse angulaire estimée du véhicule (1), - la première vitesse angulaire estimée du véhicule (1) étant fonction de la vitesse angulaire mesurée et de paramètres de calibration du gyromètre (11), et - la deuxième vitesse angulaire estimée du véhicule (1) étant fonction des valeurs mesurées de ladite au moins une grandeur représentative de la vitesse angulaire du véhicule (1).
Patent FR-3079505-A1 (FR)
Title: Piece pour la separation de tubes superposes
Inventor: DELOYE ELISE
IPC: F28F1/10
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne une pièce pour la séparation de tubes superposés le long d'une fente d'une structure de stockage, présentant une première face concave destinée à coopérer avec un tube pour le maintenir par rapport à un tube adjacent de la superposition de tubes, caractérisée en ce qu'elle comprend également une deuxième face, opposée à la première face et également concave pour coopérer avec ledit tube adjacent et au moins un élément de guidage longitudinal, adapté pour coopérer avec un rail défini par un bord de la fente de la structure de stockage pour former une liaison glissière entre la pièce de séparation et ladite fente selon la direction de la fente, et en ce que les concavités respectives de la première face et de la deuxième face s'étendent de manière à entourer seulement moins que la moitié du périmètre d'une section du tube et/ou du tube adjacent.
Patent FR-3080391-A1 (FR)
Title: Hangar modulaire gonflable.
Inventor: FIEVET EMMANUEL
IPC: E04H4/06
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention porte sur une enceinte 1 formée par des modules gonflables 4 et des couvrants 3, les modules comprenant des portiques 11 reliés entre eux par des entretoises 12,13. Elle porte aussi sur de tels modules. Une telle enceinte peut être prévue pour former une aire de jeu, une chambre anéchoïque ou une cage de Faraday.
Patent FR-3081649-A1 (FR)
Title: Systeme de communication par signaux de type li-fi
Inventor: DELAME CYRILLE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un système de communication (10) par signaux optiques modulés de type signaux Li-Fi, pour la transmission de données vers et en provenance d'une pluralité d'espaces privilégiés (25) déterminés. Le système de communication (10) comporte : - une pluralité de premières sources lumineuses (33), chaque première source lumineuse (33) étant adaptée à émettre, dans l'infrarouge, un premier signal optique modulé, - une pluralité de fibres optiques (40), chaque fibre optique (40) étant adaptée à guider un signal optique modulé, provenant d'une seule première source lumineuse (33), en direction d'une interface optique (50) adaptée à diffuser ledit signal optique modulé dans un espace privilégié (25) déterminé, chaque fibre optique (40) étant également adaptée à transporter un deuxième signal optique modulé provenant de l'espace privilégié (25) déterminé associé, en direction d'un dispositif d'acquisition (35) dudit deuxième signal optique modulé.
Patent FR-3068084-A1 (FR)
Title: Pompe a carburant haute pression et systeme d'alimentation en carburant
Inventor: YAMAMOTO SHUHEI
IPC: F02M59/44
Filed: 2018-06-07
Abstract: Une pompe à carburant haute pression (10) inclut : un corps de pompe (12) qui forme un passage d'aspiration (124) et une chambre de pressurisation (122a) et supporte en coulissement un plongeur (162) ; et une soupape de commande (11) qui ouvre une liaison entre le passage d'aspiration (124) et la chambre de pressurisation (122a). Au cours d'une course d'aspiration, le plongeur 162) est entraîné vers le côté aspiration pour aspirer du carburant, alors que la soupape (11) commande le moment de fermeture, auquel la liaison entre le passage d'aspiration et la chambre de pressurisation est fermée dans une course de distribution, pendant laquelle le plongeur (162) est entraîné vers un côté distribution, pour distribuer le carburant hors de la chambre de pressurisation. Le corps de pompe (12) forme un passage de libération (125), communiquant avec le passage d'aspiration.
Patent FR-3082643-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation et systeme pour sa mise en œuvre
Inventor: RABOT YOHANN
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: Système comportant : - un dispositif de scan terrestre (10), - un repère de topographie (21) fixé de manière permanente sur un support (22), incluant un code (23) lisible de manière automatique à une distance d'au moins 3m par le dispositif de scan (10), ce code (23) renseignant sur la position du repère (21) dans un référentiel donné et/ou comportant un identifiant répertorié dans une base de données (31) dans laquelle est également enregistrée la position du repère dans ledit référentiel.
Patent FR-3085183-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-feu de fermeture d’espaces au niveau de jointures d’une nacelle et nacelle comprenant un tel dispositif
Inventor: LE DOCTE THIERRY
IPC: F02K1/80
Filed: 2018-08-22
Abstract: Dispositif (10, 20) pour obturer un espace (100, 200) au niveau d'une jointure entre des éléments (305, 306, 307, 308, 309) d'une nacelle, le dispositif étant non inflammable à la chaleur, présentant une forme prédéterminée, et présentant une extrémité proximale (11, 21) destinée à être insérée dans l'espace (100, 200) à obturer de sorte à l'obturer, et une extrémité distale (12, 22) destinée à être fixée à un élément de la nacelle (305, 306, 307, 308, 309) du côté où le feu est susceptible de se déclencher.
Patent FR-3087533-A1 (FR)
Title: Capteur pyroelectrique avec revetement ameliore de resistance contre l'abrasion.
Inventor: REVAUX AMELIE
IPC: H01L31/0216
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne un capteur (100) de motifs thermiques comportant plusieurs pixels disposés sur un substrat (110).
    Chaque pixel comporte une capacité pyroélectrique formée par au moins une portion de matériau pyroélectrique disposée entre une électrode inférieure et une électrode supérieure.
    Le capteur comporte un revêtement de protection contre l'abrasion (180), situé du côté opposé au substrat et comportant des piliers (183) noyés dans une couche de résistance à l'abrasion (182; 182'), les piliers présentant une conductivité thermique strictement supérieure à celle de la couche de résistance à l'abrasion.
    L'invention permet de concilier une grande épaisseur du revêtement de protection contre l'abrasion et une vitesse de transfert thermique élevée à travers ce dernier.
Patent FR-3088052-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un deflecteur de protection contre les chocs.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-11-07
Abstract: Véhicule automobile comprenant un soubassement (1) et un déflecteur (2) formant un carénage (12) aérodynamique du soubassement (1), ce soubassement (1) comprenant un équipement sensible (3) au choc, le déflecteur (2) comprenant une protubérance (4, 5,) présentant une surface en contact (8) avec le soubassement (1), la distance minimale (Dmin) entre la périphérie de cette surface (8) et cet équipement sensible (3) n'excédant pas 40 mm, préférentiellement 20 mm
Patent FR-3091342-A1 (FR)
Title: Procédé et système de planification d’un trajet
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de planification d’un trajet comprenant les étapes suivante :- détermination, depuis un équipement informatique (EQ) d’un utilisateur (U), d’un point de départ (A) du trajet et d’un point d’arrivé (B) dudit trajet,- sélection d’au moins deux véhicules de transport (CAR, VEL, MET) entre le point de départ (A) et le point d’arrivé (B) de sorte que le trajet comporte au moins un premier segment de trajet (A-X1) utilisant un véhicule (CAR) et un deuxième segment de trajet (Y2-B) utilisant un autre véhicule (VEL), caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes :- utilisation d’une flotte de véhicules partagés, - attribution, par un serveur informatique (SERV), de statuts aux véhicules de la flotte, lesquels statuts sont au moins : « Disponible à la réservation » et « Indisponible à la réservation », - détermination, par le serveur informatique (SERV), des positions géographiques des véhicules de la flotte, - dès que le point de départ (A) et le point d’arrivé (B) du trajet sont connus du serveur informatique (SERV) alors : sélection, par ledit serveur, d’au moins un véhicule (CAR, VEL) de la flotte qui est localisé entre le point de départ (A) et le point d’arrivé (B) et qui a un statut « Disponible à la réservation »,- élaboration, par le serveur informatique (SERV), d’un trajet le plus rapide et/ou le plus court entre le point de départ (A) et le point d’arrivé (B), ledit trajet étant élaboré de sorte qu’au moins un des segments de trajet (A-X1 ; Y2-B) utilise le véhicule sélectionné (CAR, VEL),- transmission de ce trajet, depuis le serveur informatique (SERV), à l’équipement informatique (EQ) de l’utilisateur (U) pour validation,- en cas de validation du trajet par l’utilisateur (U), réservation, depuis le serveur informatique (SERV), du véhicule sélectionné (CAR, VEL) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092391-A1 (FR)
Title: Plaque à ailettes, procédé de fabrication, échangeur de chaleur équipé d’une telle plaque, ligne d’échappement
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F28F13/08
Filed: 2019-02-05
Abstract: Plaque à ailettes, procédé de fabrication, échangeur de chaleur équipé d’une telle plaque , ligne d’échappement La plaque (5) est pliée de manière à former une pluralité d’ailettes (7) longitudinales et présente une pluralité de premières zones (23) bombées sur sa première grande face (17) et une pluralité de secondes zones (25) bombées sur sa seconde grande face (19); chaque ailette (7) présentant longitudinalement alternativement une première zone (23) et une seconde zone (25); les premières zones (23) d’une ailette (7) donnée étant disposées transversalement en vis-à-vis des premières zones (23) de l’ailette (7) voisine transversalement et les secondes zones (25) de ladite ailette (7) donnée étant disposées transversalement en vis-à-vis des secondes zones (25) de ladite ailette (7) voisine transversalement; chaque première zone (23) comportant au moins quatre facettes plates (43), avec des normales (N) respectives pointant dans des directions divergentes. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3088253-A1 (FR)
Title: Bandage non pneumatique pour véhicule léger.
Inventor: MORIVAL SYLVAIN
IPC: B60C7/22
Filed: 2019-02-06
Abstract: La présente invention concerne un bandage non pneumatique, destiné à être monté sur une jante pour véhicule léger, et a pour objet un élément de bandage, apte à être enroulé sur la jante pour constituer le bandage, en visant une capacité de port de charge augmentée et une durée de vie en usure suffisante. L’élément de bandage (1) comprend deux portions de rigidification (6) au moins en partie non liées entre elles, chacune s’étendant dans la cavité intérieure principale ouverte (5) à partir de chaque bourrelet (4) jusqu’au sommet (2), et délimitant, avec une portion d’élément de bandage (7) en vis-à-vis de ladite portion de rigidification (6), une cavité intérieure secondaire fermée (8). En outre l’élément de bandage (1) comprend une portion de contact (21) et une portion porteuse (22), constituées par des matériaux différents.                  Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3092761-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide a la resynchronisation de l’horloge biologique d’un indivu
Inventor: MOURINS D'ARFEUILLE PATRICE
IPC: A61N5/06
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention concerne un système d’aide à la resynchronisation de l’horloge biologique d’une personne présentant des troubles du cycle circadien comportant au moins un dispositif lumineux (2, 4, 8, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 51, 62, 63, 65). Le système comporte au moins l’un des deux dispositifs parmi un dispositif de sonorisation (4), un dispositif de production d’odeurs (5, 6, 7);ledit dispositif de sonorisation (4) étant configuré pour émettre au moins un premier son, un deuxième son et un troisième son, ledit dispositif de production d’odeurs (5, 6, 7) étant configuré pour produire au moins une première odeur, une deuxième odeur et une troisième odeur, lesdits dispositifs (4, 5, 6, 7, 8) étant configurés pour fonctionner suivant un cycle prédéterminé de 24h comportant au moins une première phase, une deuxième phase et une troisième phase. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094164-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un segment de données par un dispositif client apte à communiquer avec une pluralité de réseaux de diffusion de contenu
Inventor: DELMAS AXEL
IPC: H04L45/851
Filed: 2019-03-22
Abstract: Il est proposé un procédé d’obtention d’un segment de données par un dispositif client apte à communiquer avec une pluralité de réseaux de diffusion de contenu (CDN1, CDN2), le procédé comprenant des étapes suivantes : pour chaque réseau de la pluralité de réseaux, calcul (100) d’un score associé au réseau indicatif d’une qualité de transmission de données depuis le réseau au dispositif client ; tirage aléatoire (102) d’un réseau dans la pluralité de réseaux, le tirage aléatoire étant adapté pour qu’une probabilité de tirer un réseau de la pluralité associé à un score indicatif d’une première qualité de transmission soit supérieure à une probabilité de tirer un réseau de la pluralité associé à un score indicatif d’une deuxième qualité de transmission inférieure à la première qualité de transmission ; et sollicitation (104) du réseau tiré pour que le dispositif client obtienne le segment de données du réseau tiré. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094198-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure portable de l’état de santé d’un utilisateur
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01M50/50
Filed: 2019-03-29
Abstract: Un dispositif (1) de mesure portable de l’état de santé d’un utilisateur configuré pour être porté par l’utilisateur et comprenant au moins un organe de mesure (2) et au moins une batterie électrique (3) alimentant électriquement l’organe de mesure (2), ladite batterie électrique (3) comprenant au moins deux électrodes de charge (4) configurées pour coopérer avec un dispositif de charge afin de recharger électriquement la batterie électrique (3), parmi lesquelles au moins deux des électrodes de charge (4), dites électrodes de charge et de mesure, sont configurées pour être au contact de la sueur de l’utilisateur et sont reliées à l’organe de mesure (2) afin de mesurer, en coopération avec ledit organe de mesure (2), au moins un paramètre physique de la sueur de l’utilisateur, afin de mesurer son état de santé. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3095417-A1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle et nacelle comportant une telle entrée d’air
Inventor: FERRIER GINA
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-04-26
Abstract: Entrée d’air de nacelle et nacelle comportant une telle entrée d’air L’invention concerne une entrée d’air pour une nacelle de moteur d'aéronef, l’entrée d’air comportant une lèvre avant reliant une paroi interne sensiblement cylindrique et une paroi externe sensiblement cylindrique, une bride de montage avant configurée pour coopérer avec une bride arrière d'une paroi du turboréacteur, l’entrée d’air étant caractérisée en ce qu’elle présente une extrémité aval de la paroi externe configurée pour être positionnée dans une zone de jonction affleurante avec une extrémité avant d’un capot extérieur de soufflante, une partie au moins de la paroi externe étant configurée pour venir au moins en appui contre une surface de support d’une structure de support configurée pour être solidaire de la paroi du turboréacteur formant un carter de soufflante de sorte que cette solidarisation est située longitudinalement en aval de la bride de montage, en position assemblée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3085227-A1 (FR)
Title: Alarme de détection d’incendie
Inventor: JUMEAU ANTOINE
IPC: H01H37/76
Filed: 2019-05-13
Abstract: ALARME DE DÉTECTION D’INCENDIE La présente invention concerne une alarme de détection d’incendie, comprenant un boîtier (1), un commutateur de contact électrique qui est configuré à l’intérieur du boîtier (1), une tige de piston entraînée par le commutateur de contact électrique et passant à travers le boîtier (1), un support porteur (8) configuré à l’extérieur du boîtier (1) et en correspondance avec la tige de piston, un trou traversant configuré sur le support porteur (8) et en correspondance avec la tige de piston, et un fermoir à détection de température (10) configuré sur le support porteur (8) et perpendiculaire à la tige de piston qui passe à travers le trou traversant et appuie contre le fermoir à détection de température (10). Le fermoir à détection de température (10) se casse lorsque la température atteint une température prédéterminée, de telle sorte que la tige de piston se déplace pour activer le commutateur de contact électrique, le commutateur de contact électrique pouvant ainsi connecter ou déconnecter le circuit concerné, de façon à réaliser des opérations telles qu’une fermeture de la porte, une ventilation et une évacuation de fumée ou une pulvérisation de sable, etc. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095967-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'une zéolithe de type structural MER
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: B01J29/70
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type MER comprenant les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur, d’une zéolithe de type LTA avec au moins une source de potassium, en présence d’au moins un composé organique azoté choisi parmi le dihydroxyde de 1,5-bis(méthylpiperidinium)-pentane, le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)-hexane et le dihydroxyde de 1,7-bis(méthylpiperidinium)-heptane, et/ou d’au moins une source de sodium, le mélange présentant les rapports molaires suivants :(SiO2 (LTA))/(Al2O3 (LTA)) entre 2,0 et 100 ;H2O/(SiO2 (LTA)) entre 28,0 et 40,0 ;K2O/(SiO2 (LTA)) entre 0,15 à 0,90 ;Et telle que  : R/(SiO2 (LTA)) est entre 0,05 à 0,20 et/ou Na2O/(SiO2 (LTA)) est entre 0,05 et 0,5 ;ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l’étape i) à une température entre 120°C et 220°C, pendant une durée entre 12 heures à 4 jours. Figure 3 à publier
Patent FR-3096237-A1 (FR)
Title: Porte-monnaie d'apprentissage.
Inventor: GAUVRY LAURENCE
IPC: G07D9/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: Porte-monnaie d’apprentissage, permettant de pouvoir payer, avant même que toutes les connaissances mathématiques nécessaires à l’utilisation d’un porte-monnaie ordinaire, ne soient acquises, caractérisé en ce qu’il contient des recharges correspondant à différents niveaux de compréhension. Elles sont constituées de volets incluant des logements pour recevoir individuellement à plat différents types de pièces et billets en usage, lesdits volets ordonnés suivant un tableau de numération décimale et couplés avec différentes zones d’informations permettent de faciliter les calculs lors du paiement. Chaque logement individuel pour pièce et billet est pourvu à la fois d’un système de maintien et d’un système facilitant leur extraction. Le dispositif est équipé d’accessoires. Ce porte-monnaie d’apprentissage ludique, éducatif et évolutif est particulièrement destiné aux personnes (enfants, adolescents, adultes) présentant des troubles de l’apprentissage, et plus généralement aux enfants de 3 à 8 ans. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097893-A1 (FR)
Title: Installation à double paroi
Inventor: MICHAU MARC
IPC: H04R9/08
Filed: 2019-06-27
Abstract: Installation à double paroi. L’invention concerne une installation comprenant une double paroi et un système de contrôle actif. La double paroi définit une cavité. Le système de contrôle actif comprend un ou plusieurs haut-parleurs disposés dans la cavité. Chacun des un ou plusieurs haut-parleurs a une membrane. Au moins un haut-parleur est disposé de façon à ce que sa membrane soit essentiellement parallèle aux parois de la double paroi. Cela constitue une installation améliorée comprenant une double paroi et un système de contrôle actif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098270-A1 (FR)
Title: Purgeur automatique d’air
Inventor: DESPLATS ETIENNE
IPC: F16K24/04
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention concerne un purgeur automatique d’air constitué par un corps creux prolongé à sa partie inférieure par un raccord pour le branchement sur un conduit d’une installation d’eau glacée, d’ECS et de chauffage et fermé à sa partie supérieure par un bouchon présentant un passage débouchant dans un évent communiquant avec la chambre formée par ledit corps creux, ladite chambre (102) contenant un flotteur (105) commandant le déplacement d’un obturateur entre une position de repos assurant la fermeture dudit évent et une position de dégazage correspondant à un niveau bas dudit flotteur, dans laquelle ledit obturateur libère le passage d’air entre ladite chambre et ledit évent, Caractérisé en ce que ledit évent comporte un clapet (112), mobile entre une position de repos où ledit clapet (112) obture un siège (113) disposé transversalement par rapport audit évent, et une position où ledit clapet (112) est écarté dudit siège par la pression liquide ou gazeuse en amont dudit siège. Figure 2
Patent FR-3099079-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication, par stereolithographie, de pieces crues en materiau ceramique ou metallique par voie photo-thermique
Inventor: CHAPUT CHRISTOPHE
IPC: B29C64/165
Filed: 2019-07-22
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION, PAR STEREOLITHOGRAPHIE, DE PIECES CRUES EN MATERIAU CERAMIQUE OU METALLIQUE PAR VOIE PHOTO-THERMIQUE L’invention porte sur un procédé de fabrication, par stéréolithographie, d’une pièce crue en un matériau céramique ou métallique, procédé suivant lequel des couches à base d’une composition durcissable comprenant : ledit matériau céramique ou métallique formé par au moins une poudre respectivement céramique ou métallique ; et une partie organique comprenant au moins un monomère et/ou un oligomère et au moins un amorceur de la polymérisation dudit ou desdits monomères et/ou oligomères sont amenées successivement à durcir par ladite polymérisation selon un motif défini pour chaque couche, la première couche étant formée sur une plate-forme de construction, et chaque autre couche étant formée puis amenée à durcir sur la couche précédente, caractérisé par le fait que l’on utilise, comme amorceur, au moins un amorceur thermique, lequel est apte à générer l’amorçage d’une polymérisation thermique sous l’action de l’énergie thermique libérée par ledit matériau respectivement céramique ou métallique lors d’une insolation de celui-ci par au moins une source d’irradiation choisie parmi les sources d’irradiation UV, visible ou IR. Pas de figure à publier avec l’abrégé
Patent FR-3101617-A1 (FR)
Title: Objet a tenir par un utilisateur, comprenant une coque et une bouteille
Inventor: TANCHETTE JEAN-BAPTISTE
IPC: B65D23/10
Filed: 2019-10-03
Abstract: Objet (30) à tenir par un utilisateur, comprenant :- une structure externe agencée pour être tenue par l'utilisateur,- une bouteille (20) fermée en plastique à paroi mince comprenant un corps définissant un volume interne et un col (21),caractérisé :- en ce que la structure externe est une coque (10) en contact avec au moins une partie du corps de la bouteille (20),- et en ce que la coque (10) comprend un col supérieur (11) formant un U ou un C ouvert et agencé pour s'emboîter élastiquement sur au moins une partie du col (21) de la bouteille (20).