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Patent FR-3007953-A1 (FR)
Title: Aerosol deodorant alcoolique equipe d'une tete de distribution creuse
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B05B1/00
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de distribution d'une composition cosmétique, ledit dispositif comprenant une tête de distribution (1) destinée à équiper un récipient contenant ladite composition cosmétique à distribuer, (i) la tête de distribution comportant : - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées, - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement un orifice de distribution (12), et (ii) la composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, - au moins un actif cosmétique, notamment au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant, - au moins un alcool en C1 à C5, - au moins un agent propulseur, la concentration en agent propulseur étant comprise entre 60 % et 90% en poids par rapport au poids total de la composition pressurisée.
Patent FR-3009775-A1 (FR)
Title: Machine de recolte comportant un dispositif de lubrification perfectionne
Inventor: WALCH MARTIN
IPC: A01D69/12
Filed: 2013-08-23
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) agricole comportant un mécanisme de coupe (13) et des premier et deuxième organes conditionneurs (19, 20) animés par une transmission (27) comportant un boîtier primaire (29) comprenant une première sortie (52) reliée au mécanisme de coupe (13), une deuxième sortie (56) reliée au premier organe conditionneur (19) et une troisième sortie (59), reliés entre eux par des moyens de transmission primaires (42), la transmission (27) comportant un boîtier secondaire (61) comprenant une entrée (66) reliée à la troisième sortie (59) et une sortie (69) reliée au deuxième organe conditionneur (20), reliés entre eux par des moyens de transmission secondaires (75), la transmission (27) comportant un dispositif de lubrification (76) du boîtier primaire (29) avec une pompe (77) et un réseau de distribution primaire (79) d'un lubrifiant vers les moyens de transmission primaires (42). Selon l'invention, le dispositif de lubrification (76) comporte un réseau de distribution secondaire (80) distribuant le lubrifiant depuis la pompe (77) vers les moyens de transmission secondaires (75), et un réseau de retour (81) du lubrifiant du boîtier secondaire (61) vers la pompe (77).
Patent FR-2995124-A1 (FR)
Title: Grilles d'espacement avec des contacts de crayon a deviation limitee pour assemblages combustibles nucleaires et procedes de realisation de celles-ci
Inventor: MARTIN KATHRYN M
IPC: G21C3/34
Filed: 2013-08-27
Abstract: Les grilles d'espacement de combustible nucléaire (100) comportent un contact de crayon élastique à déviation limitée (461). Les grilles d'espacement (100) peuvent en plus comporter un contact rigide (462) sans fonctionnalité élastique. Un degré de déviation peut être choisi sur la base d'un seuil de déformation plastique, d'un mouvement maximal de crayon combustible (14), de charges transversales prévues en relation avec l'assemblage combustible, l'inspection, la manipulation, le transport, le fonctionnement, des accidents et/ou n'importe quelles autres caractéristiques de fonctionnement. Les grilles d'espacement (100) comportent des contacts élastiques à déviation limitée (461) et/ou des contacts rigides (462) dans plusieurs arrangements dans la grille d'espacement (100) et/ou sur un seul crayon combustible (14). Les grilles d'espacement (100) sont compatibles avec un procédé de fabrication simple qui forme des composants rigides, limitant la déviation, et des composants élastiques à partir d'un seul support. Les grilles d'espacement de combustible (100) sont utilisables avec plusieurs types d'assemblages combustibles.
Patent FR-3011250-A1 (FR)
Title: Acides nucleiques se liant specifiquement au facteur ix/ixa humain, et utilisations
Inventor: PERRET GERALD
IPC: C12Q1/68
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un acide nucléique se liant spécifiquement au facteur IX/IXa humain.
Patent FR-3011880-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'huile entre deux referentiels en rotation l'un par rapport a l'autre, et turbomachine a helices pour aeronef avec un tel dispositif
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-10-10
Abstract: Le dispositif (20) comporte deux bagues concentriques externe et interne (22, 23) dont l'une est raccordée à une alimentation d'huile issue de l'un des référentiels, et dont l'autre bague est liée à l'autre des référentiels, l'huile circulant entre lesdites bagues, et des paliers entre les bagues pour réaliser le changement de référentiels entre celles-ci. Selon l'invention, le dispositif (20) comporte, de plus, un moyen souple (31) formant amortisseur, prévu entre les bagues, et définissant une chambre étanche déformable (32) dans laquelle transite l'huile entre les deux référentiels.
Patent FR-3013351-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de compose aromatique mandelique et de compose aldehyde aromatique
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C47/58
Filed: 2013-11-15
Abstract: On décrit un procédé de préparation de composé(s) aromatique(s) portant au moins un groupement mandélique -CHOH-COOH comprenant une réaction de condensation d'au moins un composé aromatique avec l'acide glyoxylique ou ses dérivés, ladite réaction de condensation étant mise en œuvre substantiellement en l'absence de tout acide ou toute base ajouté(e) au milieu réactionnel. La réaction de condensation est suivie d'une réaction d'oxydation pour l'obtention d'aldéhyde aromatique.
Patent FR-3014006-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de garniture par moulage puis thermoformage
Inventor: HOCHART OLIVIER
IPC: B29C51/12
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication (100) d'une garniture (1) pour véhicule automobile, comprenant les étapes consistant essentiellement à fabriquer (101) un substrat (2) comprenant des orifices de passage d'air, déposer (103) ledit substrat (2) contre une première partie du moule de formage (4), amener (104) une feuille (6) dans le moule de formage (4) ouvert, entre le substrat (2) et une deuxième partie du moule, et aspirer (106) l'air du moule de formage (4), de sorte à plaquer la feuille (6), d'une part, contre le moule de formage (4) au niveau de la deuxième partie du moule, et, d'autre part, contre le substrat (2). Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une étape supplémentaire consistant essentiellement à placer (107) un insert (8) plat multicouche contre la surface de la deuxième partie du moule, de sorte que la feuille (6) vienne en épouser la forme une fois le moule de formage (4) fermé.
Patent FR-3014813-A1 (FR)
Title: Module de face avant de vehicule automobile
Inventor: LANARD JEAN-LOUIS
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne un module de face avant (1) de véhicule automobile comprenant une pièce support (3,5,7,9) comportant: - une première partie (11) comprenant une traverse supérieure (3) présentant un premier renfort (10), - une deuxième partie (13) en matériau plastique comprenant : • des montants latéraux (7), et • au moins deux portions (15) configurées pour l'assemblage avec la première partie (11), la au moins une portion (15) comportant un second renfort (12).
Patent FR-3015482-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale comprenant un compose 1,2,3,4-tetrahydropyrido[2,3-b]pyrazin-7-amine
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D471/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un composé 1,2,3,4-tetrahydropyrido[2,3-b]pyrazin-7-amines de formule (I) suivante, ses sels d'addition, ses isomères optiques, isomères géométriques, tautomères et/ou ses solvates: dans laquelle : • R2, R3, R4, R5, et R7 représentent indépendamment ; - un atome d'hydrogène ou d'halogène ; - un radical alkyle en C1-C4; - un radical hydroxyalkyle en (C1-C4) ; - un radical carboxyle ; - un radical alcoxy(C1-C4)carbonyle. • R1 et R6 identiques ou différents représentent : - un atome d'hydrogène; - un radical alkyle en C1-C10, de préférence en C1-C6 - éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S ou par un ou plusieurs groupements -NR et/ou - éventuellement terminé par au moins un groupement -NX1X2 ou moins un groupement -OX3, • X1, X2 désignent indépendamment - un atome d'hydrogène, un radical alkyle C1-C6 linéaire, un radical alkyle C3-C6 ramifié, un radical hydroxyalkyle C1-C6 linéaire ou un radical hydroxyalkyle C3-C6,ramifié, X1 et X2 peuvent former avec l'atome d'azote qui les porte un hétérocycle de 5 à 8 chainons saturé ou insaturé, dont l'un des chainons peut être un hétéroatome choisi parmi O, S et N ; ledit hétérocycle pouvant être éventuellement substitué par un ou plusieurs radicaux alkyle linéaires ou ramifiés C1-C4 ou hydroxyalkyles en C1-C4. • X3 désigne - un atome d'hydrogène - un radical alkyle linéaire C1-C4 ou ramifié C3-C4 et • R désigne - un atome d'hydrogène - un radical alkyle C1-C4 linéaire.
Patent FR-3023455-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement et de blocage a cliquet d'un lacet de serrage
Inventor: GRENET ADELINE
IPC: A45F3/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'enroulement et de blocage (100) d'un lacet comportant un support fixe (200), une bobine (300) rotative, une molette (500) d'entraînement de la bobine (300) actionnable par un utilisateur et des éléments de blocage (210, 600) de la bobine (300). Les éléments de blocage (210, 600) comportent au moins un cliquet (600) présentant : une portion de rétention (611) engageant au moins un relief complémentaire (210) du support (200) en l'absence d'un effort de rotation exercé par l'utilisateur sur la molette (500) ; un socle (614) entraîné en rotation lorsque la molette (500) tourne en desserrage ; un premier barreau (610) portant la portion de rétention (611) et élastiquement déformable; une portion d'actionnement (622) portée par un deuxième barreau (620) et éloignée de la portion de rétention (611); le cliquet (600) étant configuré de manière à ce que, lors du desserrage, la molette (500) par la portion d'actionnement (622) désengage la portion de rétention (611).
Patent FR-3026479-A1 (FR)
Title: Lance missile
Inventor: DUINAT JEAN LUC
IPC: F41F3/042
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention porte sur un lance missile (1) comportant un châssis (2) et un tube (3) destiné à lancer un missile (4), le tube (3) étant orientable autour d'un axe (5) de site par rapport au châssis (2), tube (3) comportant au moins à l'une de ses extrémités au moins une articulation (11) parallèle à l'axe (5) de site, articulation (11) destinée à permettre le basculement par rapport au tube (3) d'au moins un volet (7) obturant au moins partiellement le tube (3), lance missile (1) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un levier (8) comportant deux branches (8c et 8d) formant un angle, une liaison pivot (9) solidaire du châssis (2) et parallèle à l'axe (5) de site étant positionnée à l'intersection des branches (8c et 8d), une première extrémité (8a) du levier (8) étant destinée à coulisser le long d'une face (7a) du volet (7) orientée vers l'extérieur du tube (3) quand celui-ci est fermé par le volet (7) et une seconde extrémité du levier (8) étant destinée à coulisser longitudinalement sur une face (7a) du tube (3).
Patent FR-3027043-A1 (FR)
Title: Bloque-porte de securite ; c'est une canne reglable en hauteur qui se place en soutien de la poignee afin d'empecher le mouvement de la poignee qui autorise l'ouverture de la porte
Inventor: PICOT GREGOIRE DOMINIQUE JEAN CHRISTOPHE BERTRAND ERIC
IPC: E05C19/18
Filed: 2014-10-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité à la personne qui a pour but d'empêcher ou de retarder l'intrusion par une porte d'entrée en s'opposant au mouvement d'ouverture de la poignée de porte... Le dispositif selon l'invention vient également en supplément de la serrurerie. Concernant le risque d'intrusion, le dispositif appelé « bloque porte de sécurité » est une canne dont la hauteur vient s'opposer au mouvement d'abaissement de la poignée et peut également s'opposer au mouvement de relèvement de la poignée. De cette manière cette dernière reste dans sa position de fermeture, la porte ne peut donc être ouverte. S'il est de hauteur réglable il peut aussi se décliner en plusieurs matériaux : bois, PVC, alu, inox, fibres de carbone, etc...
Patent FR-3028853-A1 (FR)
Title: Cordeaux detonants de decoupe et leur preparation
Inventor: RAGON PHILIPPE
IPC: F42B1/032
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne des cordeaux détonants de découpe et leur préparation. Lesdits cordeaux présentent une structure conventionnelle qui comprend : - une barre, en un matériau explosif, qui comporte une rainure en V s'étendant longitudinalement le long d'une de ses faces, et - un revêtement de ladite rainure en V de ladite barre, en un matériau chargé en particules métalliques. Lesdits matériau chargé en particules métalliques et matériau explosif sont originaux. Ils renferment respectivement un fort taux de particules métalliques dans un liant de type élastomère original (gomme polymérique choisie parmi les gommes polyuréthane-polyester, les gommes polyuréthane-polyéther et leurs mélanges) et un fort taux de charges explosives dans un liant de type élastomère original (polyuréthane ou gomme polymérique choisie parmi les gommes polyuréthane-polyester, les gommes polyuréthane-polyéther et leurs mélanges).
Patent FR-3017124-A1 (FR)
Title: Convoyeur a bande, ensemble comportant un convoyeur monte sur un train, procede d'exploitation correspondant
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G21/20
Filed: 2014-02-04
Abstract: Le convoyeur à bande comprend : - une bande transporteuse (3) allongée longitudinalement ; - une pluralité de stations de support de la bande transporteuse (3), chaque station de support comportant un châssis (39) et au moins un organe (41, 42) de support de la bande transporteuse (3) lié au châssis (39). Au moins certaines stations de support sont des stations (37) mobiles entre une position basse dans laquelle le ou chaque organe de support (41, 42) est à une première hauteur par rapport au sol et une position haute dans laquelle le ou chaque organe de support (41, 42) est à une seconde hauteur par rapport au sol supérieure à la première.
Patent FR-3022624-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un appareil qui est deplace a l'interieur d'un espace tridimentionnel
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01C21/18
Filed: 2014-06-18
Abstract: Ce procédé de localisation d'un appareil comporte : - la fourniture d'une carte contenant plusieurs zones distinctes, chaque zone distincte étant associée à une loi de déplacement parmi un ensemble de plusieurs lois de déplacement différentes, la loi de déplacement associée à une zone permettant d'estimer plus précisément, à partir des mêmes mesures reçues, la direction et l'amplitude du déplacement de l'appareil lorsque celui-ci est situé à l'intérieur de cette zone que si l'une quelconque des autres lois de déplacement de l'ensemble était utilisée, et - une opération (94) d'identification de la zone à l'intérieur de laquelle se trouve une particule, puis, - une opération d'utilisation, pour la mise à jour des coordonnées de cette particule, de la seule loi de déplacement associée à la zone identifiée lors de l'opération d'identification.
Patent FR-3013784-A1 (FR)
Title: Moyeu de synchronisation pour une unite de synchronisation d'une boite de vitesses et unite de synchronisation presentant un tel moyeu de synchronisation
Inventor: BINDER JUERGEN
IPC: F16D23/04
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à un moyeu de synchronisation (10) pour une unité de synchronisation (12) d'une boîte de vitesses, comprenant deux disques dentés (14) annulaires et mobiles en rotation autour d'un axe de transmission (A), lesquels présentent chacun une denture intérieure radiale (16) et une denture extérieure radiale (18) et sont axialement adjacents l'un à l'autre, et un anneau d'engrenage (20) séparé qui présente un profil de dent (22) pour le couplage solidaire en rotation avec un manchon coulissant de l'unité de synchronisation (12) et qui renferme les deux disques dentés (14), le profil de dent (22) de l'anneau d'engrenage (20) s'engageant dans les dentures extérieures (18) des disques dentés (14) pour le couplage solidaire en rotation avec les disques dentés (14), et au moins un élément de couplage (26) étant prévu, lequel forme dans le sens axial (28) une liaison par coopération de formes avec les deux disques dentés (14) et qui fixe les deux disques dentés (14) axialement l'un sur l'autre et sur l'anneau d'engrenage (20).
Patent FR-3030874-A1 (FR)
Title: Anode rotative amelioree pour source de rayons x
Inventor: KLUENDER RAFAEL
IPC: H01J35/10
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne une anode rotative (1) améliorée pour source de rayons X, comprenant une piste cible annulaire (20) destinée à être impactée par un faisceau d'électrons (8), la piste comportant des premières et secondes parties cibles (20a, 20b) destinées à produire des rayonnements d'intensités différentes. Selon l'invention, l'anode comporte un sélecteur (30) de parties cibles, destiné à être amené alternativement dans : - une première position dans laquelle les secondes portions évidées (42b) du sélecteur (30) se trouvent en regard des premières parties (20a) de la piste, et les premières portions d'obturation (42a) du sélecteur masquent les secondes parties (20b) de la piste ; et - une seconde position dans laquelle les secondes portions (42b) se trouvent en regard des secondes parties (20b) de la piste, et les premières portions d'obturation (42a) masquent les premières parties (20a) de la piste.
Patent FR-3037292-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: ADAM AURELIE
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : une armature (2) en tube métallique replié en forme générale de U renversé ; un bloc (5) de mousse flexible de rembourrage surmoulant la partie haute de ladite armature ; une coiffe (6) de revêtement dudit bloc ; un étui (8) monté sur ladite armature entre les branches (3), ledit bloc surmoulant ledit étui ; une masselotte (9) d'amortissement des vibrations dudit appui-tête en roulage, ladite masselotte étant disposée dans ledit étui, ledit étui est confectionné à base d'une feuille de matériau souple, ledit étui est pourvu d'une boucle d'accrochage supérieure (10) conformée pour entourer l'entretoise (4), deux boucles d'accrochage élastiques latérales (11) respectives sont associées audit étui, chacune desdites boucles entourant respectivement chacune desdites branches.
Patent FR-3040765-A1 (FR)
Title: Element d'appui pour amortir des deplacements axiaux de traversee coulissante de systeme d'injection pour turbomachine
Inventor: LE PANNERER BRICE MARIE YVES EMILE
IPC: F23R3/28
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un agencement pour chambre de combustion de turbomachine, comprenant un nez d'injecteur de carburant (82) et un système d'injection (18). Le système d'injection (18) comprend une traversée coulissante (30), des moyens de maintien (40, 60) et une semelle de support (36, 70) pour la traversée coulissante (30). Le système d'injection (18) comprend des moyens de rappel (50) configurés pour solliciter la semelle de support (36, 70) à l'encontre de déplacements axiaux de la traversée coulissante (30) relativement aux moyens de maintiens (40, 60). La surface extérieure de liaison (S3) du nez d'injecteur (82) et/ou au moins une partie de la surface intérieure de centrage (52) de la traversée coulissante (30) rétrécissent vers l'aval, de manière à retenir le nez d'injecteur (82) relativement à la traversée coulissante (30) axialement vers l'aval.
Patent FR-3041851-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de debit, dispositif, codeur et programme d'ordinateur associes
Inventor: BIATEK THIBAUD
IPC: H04N19/31
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation de débit entre une première couche, dite couche de base et au moins une deuxième couche, dite couche d'amélioration, d'un codeur scalable apte à coder une séquence d'images numériques, à un débit global cible. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre suite au codage d'un groupe d'images de la séquence (GOP(i)) : - obtention (E1) d'une mesure de qualité de codage de la couche d'amélioration pour le groupe d'images courant à partir d'une métrique prédéterminée ; - obtention (E2) d'un coût de codage effectif de la couche de base et d'un coût de codage effectif de la au moins une couche d'amélioration pour le groupe d'images courant : - calcul (E3) d'un ratio de débit entre une dite couche d'amélioration et le débit global à partir des coûts de codage estimés ; - estimation (E6) d'une fonction de performance au moins à partir du ratio de débit calculé, de la mesure de qualité obtenue pour le GOP courant et d'un modèle de courbe prédéterminé ; et Détermination (E8) d'un ratio de débit optimal dans un intervalle de ratio prédéterminé, à partir de la fonction de performance estimée et selon un critère de maximisation de la qualité de ladite au moins une couche d'amélioration.
Patent FR-3042904-A1 (FR)
Title: Utilisation d'aldoximes comprenant au moins cinq atomes de carbone comme agents anti-nitreux dans des operations de desextraction reductrice du plutonium
Inventor: DINH BINH
IPC: G21C19/46
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'aldoximes comprenant au moins cinq atomes de carbone en tant qu'agents anti-nitreux dans des opérations de désextraction réductrice du plutonium. L'invention est susceptible de trouver application dans tout procédé de traitement de combustibles nucléaires usés qui comprend une ou plusieurs opérations de désextraction réductrice du plutonium et, notamment, dans le procédé PUREX tel qu'il est mis en œuvre dans les usines modernes de traitement de combustibles nucléaires usés ainsi que dans les procédés dérivés de celui-ci.
Patent FR-3043023-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d’un vehicule motorise par rapport a un espace confine
Inventor: MOLIN YOANN
IPC: G01C21/04
Filed: 2015-10-28
Abstract: Procédé de localisation (500) d'un véhicule à moteur, par rapport à un espace confiné, ledit véhicule étant équipé d'un groupe de climatisation et d'une pluralité de capteurs, caractérisé en ce qu'il consiste, à partir des informations délivrées par la pluralité de capteurs : - dans une première étape (510), à détecter la direction de déplacement du véhicule par rapport à l'espace confiné ; - dans une deuxième étape (520), à déterminer le sens de la pente sur laquelle se déplace le véhicule ; - dans une troisième étape (560), à détecter une variation du niveau de pollution de l'air ambiant ; et - à partir du résultat des première, deuxième et troisième étapes (510, 520, 560) à en déduire que le véhicule entre ou sort de l'espace confiné.
Patent FR-3046015-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources d'execution
Inventor: BIHANNIC NICOLAS
IPC: H04W16/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: Procédé d'allocation de ressources d'exécution, par une entité gestionnaire de ressources virtualisées, pour une exécution d'un service applicatif et d'au moins un service réseau, l'exécution dudit service applicatif dépendant de l'exécution concurrente dudit au moins un service réseau, comprenant : - une première demande d'allocation de ressources d'exécution par une entité gestionnaire dudit au moins un service réseau à ladite entité gestionnaire de ressources virtualisées ; - une deuxième demande d'allocation de ressources d'exécution par une entité gestionnaire dudit service applicatif à ladite entité gestionnaire de ressources virtualisées ; caractérisé en ce que ledit procédé comprend, préalablement auxdites demandes, une notification, par l'entité gestionnaire dudit service applicatif, d'une consommation prévue par ledit service applicatif d'au moins un service réseau fourni par ladite entité gestionnaire de services réseau, à l'entité gestionnaire de services réseau.