baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988588-A1 (FR)
Title: Procede de decoloration des fibres keratiniques
Inventor: DECONINCK GAUTIER
IPC: A61K8/22
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de décoloration des fibres kératiniques consistant à appliquer sur lesdites fibres une composition décolorante résultant du mélange : d'au moins une composition A anhydre comprenant au moins un sel peroxygéné, d'au moins une composition B aqueuse comprenant au moins un agent alcalinisant et d'au moins une composition C comprenant au moins un agent oxydant, et au moins 3% en poids de corps gras par rapport au poids total de la composition C, ladite composition décolorante comprenant au moins 10% en poids de corps gras.
Patent FR-2993411-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'au moins une pile a combustible
Inventor: GENESTON THIERRY
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-07-10
Abstract: Le dispositif d'alimentation comprend un premier circuit (8) fluidique et un deuxième circuit (10) fluidique, l'un pour l'alimentation en combustible de la ou chaque pile à combustible et l'autre pour l'alimentation en comburant de la ou chaque pile à combustible. Le premier circuit (8) comprend un premier conduit d'alimentation (12) muni d'une première électrovanne (14) et un premier dispositif de démarrage (15) configuré pour permettre la circulation de fluide dans le premier circuit (8) vers la ou chaque pile à combustible (4) lorsque la première électrovanne (14) est inopérante. Le deuxième circuit (10) comprend un deuxième conduit d'alimentation (22) muni d'une deuxième électrovanne (24) et un deuxième dispositif de démarrage (25) configuré pour permettre la circulation de fluide dans le deuxième circuit (10) vers la ou chaque pile à combustible (4) lorsque la deuxième électrovanne (24) est inopérante. Le dispositif d'alimentation comprend au moins un détendeur à pilotage par pression disposé sur le premier circuit (8) et piloté par une pression dans le deuxième circuit (10).
Patent FR-2995525-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article tubulaire de compression et article ainsi obtenu.
Inventor: CONVERT REYNALD
IPC: A61F13/08
Filed: 2012-09-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un article tubulaire de compression (1), ayant au moins une tige (2), une pointe de pied (3), un talon (4) et un pied (5), comprenant une première étape de tricotage de la tige (2) et du pied (5) avec au moins un fil de maille (7) sur un métier à tricoter double cylindres au cours de laquelle un fil de trame élastique (8) est inséré entre deux rangées de mailles côtelées (n)*(p) et (n')*(p') toutes les 1/1 à 1/5 rangées de mailles de la tige (2) et du pied (5), sur au moins 50 % en nombre du nombre (m) d'aiguilles sans former de charge, ni de maille.
Patent FR-2995501-A1 (FR)
Title: Cutting head for e.g. brush cutter, has central core designed to support reel and including arrangement designed to collaborate with reel to ensure that core and reel rotate together, where core rotates relative to body
Inventor: LEGRAND EMMANUEL
IPC: A01D34/416
Filed: 2012-09-20
Abstract: The head has a body (10) defining an internal housing for a reel (2) and provided with a peripheral orifice to release length portion of a cutting filament that is disjointed from the reel, where the body is driven in rotation by a motor. A central core (13) is designed to support the reel, and includes an arrangement designed to collaborate with the reel to ensure that the core and the reel rotate together. The core rotates relative to the body. The arrangement of the core includes a housing (134) to maintain free interior end (220) of the reel. An independent claim is also included for a cutting assembly for a vegetation cutting implement e.g. edge trimmer or brush cutter.
Patent FR-2996433-A1 (FR)
Title: Domestic barbecue for cooking food e.g. meat, positioned on cooking grid and exposed to radiation of infrared burners with gas, has perforated heat diffuser connected with upper surface of metal structure
Inventor: MAGNIER MICHEL GEORGES AUGUSTE
IPC: A47J37/07
Filed: 2012-10-05
Abstract: The barbecue has a metal structure (1) made of stainless steel or primarily parallelepiped aluminum. A removable cooking frame (9) mounted in the metal structure and connected with height adjustment and positioning slides (6, 6'). A cooking grid (7) is equipped with two infrared burners (10, 10') with gas. A removable reception unit (3) is mounted at bottom part of the metal structure and connected with a lower surface of the frame. A perforated heat diffuser (4) is connected with an upper surface of the metal structure.
Patent FR-3009970-A1 (FR)
Title: Cible d'entrainement pour l'analyse de l'impact d'une balle
Inventor: CHARON SONIA
IPC: A63B63/00
Filed: 2013-09-03
Abstract: La présente invention concerne une cible d'entrainement pour l'analyse de l'impact d'une balle comportant des capteurs électronique caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une surface rigide au moins partiellement transparente au niveau d'une zone de visualisation d'un afficheur, et en ce qu'elle comporte un calculateur pour déterminer la position de l'impact et la vitesse relative de la balle par rapport à la cible au moment de l'impact, à partir des signaux délivrés par lesdits capteurs électroniques, pour commander ledit afficheur.
Patent FR-3014838-A1 (FR)
Title: Giravion equipe d'un rotor arriere anti couple participant selectivement a la sustentation et a la propulsion en translation du giravion
Inventor: BISTUER OLIVIER
IPC: B64C27/82
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un giravion équipé d'un rotor arrière (3) anticouple dont l'orientation de l'axe d'entrainement (6) est constante et dont le disque rotor est principalement disposé latéralement à la poutre de queue du giravion. Un mécanisme de manœuvre (14) des pales (8) du rotor arrière (3) comporte un plateau de commande (27) tournant placé en prise avec les pales (8) et manœuvrable par une tige de commande (21) orientée suivant l'axe d'entrainement (6) du rotor arrière (3). Le plateau de commande (27) est disposé suivant un plan de montage (PM) constant provoquant une variation cyclique permanente du pas des pales (8). Une manœuvre en pivotement de la tige de commande (21) modifie l'exploitation de la variation cyclique permanente du pas des pales (8) entre un apport de sustentation et un apport de propulsion en translation du giravion selon l'orientation angulaire du plateau de commande (27) dans son plan de montage (PM).
Patent FR-3004600-A1 (FR)
Title: Machine electrique dotee d'un circuit de refroidissement interne
Inventor: RANDI SID-ALI
IPC: H02K9/19
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention se rapporte à une machine électrique (1,100) à flux axial comprenant un boitier (2,102) de protection enfermant un rotor (5,105) et au moins un stator (6,7,106,107), et un système de refroidissement fondé sur un circuit de fluide (101). La principale caractéristique d'une machine électrique selon l'invention, est que le système de refroidissement comprend au moins un organe d'émission (150,151) placé sur le circuit (101) de fluide et apte à projeter dudit fluide sur les zones chaudes de chaque stator (106,107) et du rotor (105).
Patent FR-3004985-A1 (FR)
Title: "procede de faconnage d'une preforme chaude par estampage et dispositif pour sa mise en oeuvre"
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B29C49/42
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de façonnage d'une préforme (10) chaude en matière thermoplastique pour la fabrication d'un récipient, ladite préforme (10) comportant un col (12) qui, délimitant une ouverture (24), se prolonge axialement suivant un axe (O) principal par un corps (14) creux fermé par un fond (16), caractérisé en ce que ledit procédé comporte au moins une étape d'estampage consistant à estamper au moins une partie (16, 34) déterminée de ladite préforme (10) chaude pour modifier la structure et l'épaisseur de la matière de ladite au moins une partie (16, 34) déterminée de la préforme (10) de manière à améliorer la répartition de la matière dans le récipient obtenu ultérieurement à partir de ladite préforme (10) estampée.
Patent FR-3009197-A1 (FR)
Title: Composition a base de tetraacetylethylenediamine pour la generation d'acide peracetique
Inventor: LORENZINI GIORGIO
IPC: A61L2/18
Filed: 2013-08-02
Abstract: Composition se présentant sous la forme de poudre, comprenant, en poids sec par rapport au poids de la composition : - 58.5 à 73.5 % d'au moins un sel de monopersulfate ; - 25 à 40 % de tétra acétyléthylènediamine ; - 1.5 à 2.5 % d'au moins un sel d'acétate.
Patent FR-3009558-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique couple possedant une fonction silanol en milieu de chaine et fonctionnalise amine en extremite de chaine et composition de caoutchouc le comprenant
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L15/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne un élastomère diénique modifié comprenant majoritairement l'espèce fonctionnalisée en milieu de chaîne par un groupe silanol dont l'atome de silicium lie les deux morceaux de la chaîne, les extrémités de chaîne de l'élastomère diénique modifié étant fonctionnalisées à au moins 70% molaire par rapport au nombre de moles de bout de chaîne, par une fonction amine.
Patent FR-3010165-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a double embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: PY DAMIEN
IPC: F16H63/36
Filed: 2013-08-29
Abstract: Dans cette boîte de vitesses comportant un premier arbre primaire (1) et un second arbre primaire (2), des pignons menants (10, 11, 20, 21), solidaires du premier ou du second arbres primaires (1, 2), engrènent directement avec un premier jeu de pignons récepteurs (30, 31, 32) monté fou autour d'un premier arbre secondaire (3) et avec un second jeu de pignons récepteurs (40, 41, 42) monté fou autour d'un second arbre secondaire (4). Un pignon (31) solidaire d'un arbre de transfert (5) monté fou autour du premier arbre secondaire (3) engrène avec un pignon menant (20) solidaire du second arbre primaire (2) et l'arbre de transfert (5) peut être lié à un autre pignon récepteur (30) du premier jeu, cet autre pignon récepteur (30) engrenant avec un pignon menant (10) solidaire du premier arbre primaire (1).
Patent FR-3011398-A1 (FR)
Title: Procede d’optimisation d’une architecture d’alimentation electrique d’une charge
Inventor: FLEURY BENOIT
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'optimisation d'une architecture d'alimentation électrique d'une charge comportant les étapes suivantes détermination d'un profil de mission (16) dimensionnant en fonction de la puissance demandée par la charge au cours du temps, définition des sources de stockages d'énergie candidates à l'hybridation, association à chaque source de stockage d'énergie d'un modèle de comportement caractéristique, détermination des couples de sources de stockage d'énergie aptes à générer le profil de mission avec une masse minimale, et détermination, parmi les couples potentiels de sources de stockage d'énergie, du couple présentant la masse la plus faible.
Patent FR-3013223-A1 (FR)
Title: Extrait d'algues pour son utilisation en tant qu'agent anti-bacterien
Inventor: DEMAIS HERVE
IPC: A61P37/04
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'algues de l'ordre des ulvales, en particulier un extrait d'algues vertes de type Ulva, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'une infection bactérienne.
Patent FR-3013690-A1 (FR)
Title: Poubelle de route
Inventor: BARBEZAT HERVE
IPC: B65F1/14
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'objet de l'invention est une poubelle comportant une première structure (1) pourvue d'un sac ou récipient (4) à déchets muni d'une ouverture dans sa partie supérieure, qui comprend, au dessus de l'ouverture du sac ou récipient (4) à déchets, une seconde structure (2a, 2b, 2c) coiffant la première structure et recouvrant l'ouverture, caractérisée en ce que la seconde structure comprend au moins deux ports d'entrée de déchets (5a, 5b, 5c, 5d, 5e, 5f, 5g, 5h) en communication avec l'ouverture du sac ou récipient, lesdits ports d'entrée étant séparés par une lame séparatrice (6a, 6b) et débouchant dans une bouche unique (7) au dessus de l'ouverture.
Patent FR-2999681-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un tuyau de cheminee pour installation de chauffage dans une cheminee d'echappement et moyen auxiliaire pour la realisation du procede
Inventor: WUNSCH HORST
IPC: F23J11/12
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'un tuyau de cheminée (25) pour installation de chauffage (22) dans une cheminée d'échappement (1), la cheminée d'échappement (1) présentant une colonne d'échappement de gaz (20) comportant un bout de cheminée supérieur (34) disposé en interaction avec l'environnement d'un bâtiment (10) et une zone de raccordement (27) qui est disposée dans un mur (26) de la cheminée d'échappement (1), le tuyau de cheminée (25) étant disposé au moins entre le bout de la cheminée (34) et la zone de raccordement (27). Il est prévu selon l'invention que, pour établir la liaison entre le bout de la cheminée (34) et la zone de raccordement (27), le moyen auxiliaire (40) soit introduit par le côté de la zone de raccordement (27) dans la colonne d'échappement de gaz (20) et que le moyen auxiliaire (40) soit ensuite poussé par son extrémité (42) tournée vers le bout de la cheminée (34) depuis la zone de raccordement (27) jusqu'au bout de la cheminée (34).
Patent FR-3014712-A1 (FR)
Title: Procede d'emboutissage de pieces presentant des angles saillants a faible rayon
Inventor: SCHLATTER DANIEL
IPC: B21D22/20
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un outil d'emboutissage d'un matériau en feuille. Selon l'invention, on procède à la mise en forme d'une feuille (2) d'épaisseur constante par emboutissage, et en fin de course d'emboutissage, on réalise sur une face extérieure de la feuille un raccordement d'un faible rayon en appliquant localement, sur la face intérieure de la feuille (2), une force contraignant la matière de la feuille emboutie à un plaquage côté extérieur.
Patent FR-3025249-A1 (FR)
Title: Dispositif de moteur thermique deux temps fonctionnant sans carter pompe a injection ou dispositif d'admission pour moteur quatre temps
Inventor: FRESARD JEAN JOSEPH LUC
IPC: F02B19/16
Filed: 2014-09-03
Abstract: Dispositif de moteur thermique deux temps fonctionnant sans carter pompe, à injection ou dispositif d'admission pour moteur quatre temps. L'invention consiste à remplacer la fonction d'aspiration et de soufflage du carter pompe, par un distributeur équipé d'un doigt (2) partageant hermétiquement deux chambres distinctes (12) et (13) et qui tourne par demi tours alternatifs synchronisés avec le piston. Pour chaque tour moteur, l'air est aspiré alternativement soit : par la chambre (12) avec clapet (8) soit par la chambre (13) et clapet (9). De même la chambre de combustion (35) se remplit alternativement par l'air sous pression contenue soit dans la chambre (13) et clapet (11) soit par la chambre (12) et clapet (10). Une soupape (15) gère l'ouverture et la fermeture de la chambre de combustion. Le carburant est injecté par injecteurs à commande électrique ou électronique puis est enflammé par la bougie.
Patent FR-3028709-A1 (FR)
Title: Oscillenteur chromatique
Inventor: DEBUIRE YVES MARIE
IPC: H05B44/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: Oscillenteur chromatique : oscillateur pour LEDs, ultra basse fréquence, zéro condensateur, à phase aléatoire avec arrondi au voisinage du noir. Avec seulement 3 transistors et uniquement des résistances (intégration facile, coût dérisoire), il réunit 4 fonctions : oscillation, mise en forme de l'onde, modulation aléatoire de la phase, étage final de puissance. Contrairement aux solutions analogiques très basse fréquence, il ne comporte aucun condensateur, ni pour l'oscillation, ni pour l'arrondi (pas de filtrage passe-bas !), ce qui le rend écologique par sa durée de vie illimitée. L'invention est destinée aux fabricants de LEDs, LEDs RVB, circuits intégrés, semi-conducteurs, résistances géantes, aux créateurs de tableaux à rétroéclairage dynamique, aux utilisateurs de la synthèse additive des couleurs et de la colorimétrie, aux fabricants d'éclairages d'ambiance et de relaxation, de panneaux ou d'enseignes lumineuses, aux bureaux d'étude en ingénierie électronique, aux étudiants en préparation de l'agrégation de physique.
Patent FR-3018016-A1 (FR)
Title: Condensateur bst
Inventor: CHARLEY SYLVAIN
IPC: H03H7/38
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un condensateur (2) de capacité réglable par polarisation, comportant : une association en série de plusieurs premiers éléments capacitifs (Ci) entre deux premières bornes (14, 16) définissant les électrodes du condensateur ; et deux deuxièmes bornes (12, 18) d'application de potentiels (Vref1, Vref2) de polarisation respectivement reliées, par l'intermédiaire d'éléments résistifs (Rf, Rf', Rb), aux électrodes opposées de chacun des premiers éléments capacitifs.
Patent FR-3018802-A1 (FR)
Title: Substrat verrier a couche electroconductrice et tendance diminuee a la delamination
Inventor: WANAKULE NISITA
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention a trait à - un substrat transparent verrier, associé à une couche électroconductrice transparente composée d'un ou plusieurs oxydes dopés, caractérisé en ce que la face de celle-ci orientée vers le substrat transparent verrier est en contact avec une couche d'oxyde mixte de silicium et d'aluminium d'épaisseur comprise entre 5 et 70 nm, de préférence au plus égale à 60 nm; - un procédé de fabrication de ce substrat ; - un vitrage de bâtiment ou de véhicule de transport, une cellule photovoltaïque, un verre trempé et/ou bombé, un verre chauffant mis en forme et une électrode de lampe plane comprenant ce substrat.
Patent FR-3020454-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique pour echangeur thermique pour vehicule automobile
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: G01K1/14
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un connecteur fluidique (1) destiné à être connecté à une tubulure d'entrée/sortie (3) d'un liquide de refroidissement d'un échangeur thermique (5) pour véhicule automobile comprenant - une première portion de connecteur (11) destinée à être connectée à la tubulure d'entrée/sortie (3) de l'échangeur thermique (5), - une deuxième portion de connecteur (13) destinée à être connectée à une tubulure d'un circuit de refroidissement, caractérisé en ce que ledit connecteur fluidique (1) comporte d'une part, au moins une chambre (23) en connexion fluidique avec les première et deuxième portions de connecteur (11), (13), et d'autre part, un capteur de température (17) avec une portion de sonde (17a) débouchant dans la chambre (23) pour pouvoir mesurer la température du liquide de refroidissement.
Patent FR-3021847-A1 (FR)
Title: Chapeau assemble a partir de deux pieces de facon hautement etanche.
Inventor: MORAULT ERIC
IPC: A42B1/02
Filed: 2014-06-05
Abstract: Le chapeau (1) présente une extension annulaire (2) en forme de plateau, qui prolonge radialement vers l'extérieur l'extrémité inférieure (5) annulaire de la calotte (3). L'extension annulaire (2) inclut, sous la calotte (3), une bande de recouvrement (20) fixée fermement à une bande de support (10) formée dans l'extrémité inférieure (5). Un matériau hydrophobe recouvre les moyens de fixation qui traversent les bandes (10, 20). La bande de recouvrement (20), pliée par rapport au reste de l'extension annulaire (2), forme une couche interne du chapeau qui s'étend en direction du fond (3a) de la calotte (3) depuis une zone de pliage annulaire. La surface externe (S) du chapeau, dépourvue de rebord, d'arête ou d'angle saillant à proximité de l'extrémité inférieure annulaire (5), favorise l'écoulement vers l'extérieur de l'eau et rend le chapeau adapté à des conditions pluvieuses.
Patent FR-3024162-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la formation d'une couche mince sur un substrat
Inventor: BODNAR SYLVIE
IPC: C23C16/455
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le dépôt par évaporation d'une couche mince ou d'incorporation d'espèces chimiques sur un substrat, le dispositif comportant: - une chambre de réaction (P) contenant un support (S) apte à recevoir le substrat ; - au moins un premier et un deuxième réservoirs d'évaporation (E1, E2), chaque réservoir d'évaporation (E1, E2) étant apte à contenir au moins une espèce chimique à évaporer, chaque réservoir d'évaporation (E1, E2) étant relié à la chambre de réaction (P) par l'intermédiaire d'une canalisation (T1, T2), Des moyens de régulation thermique (C3, C4) aptes à réguler la température de chacun des réservoirs d'évaporation (E1, E2) de façon à évaporer l'espèce chimique qu'il contient.
Patent FR-3024611-A1 (FR)
Title: Moteur electrique et procede de demontage
Inventor: RAGUIN BRUNO
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un moteur (10) électrique comportant : un ensemble rotor (12) - stator (11) ; un carter (13) solidaire du stator (11) ; un arbre (17) de sortie solidaire du rotor et libre en rotation par rapport au carter (13) ; le rotor (12) comprenant une première surface (23) radiale et le carter (13) comprenant une deuxième surface (24) radiale, telles que : - dans une position de fonctionnement, les première (23) et deuxième surfaces (24) sont écartées l'une de l'autre selon l'axe (A) du carter ; - l'arbre comporte un moyen (29, 30) de guidage par rapport au carter (13) sur une course en translation selon l'axe ; - les première (23) et deuxième surfaces (24) viennent en contact par un déplacement de l'arbre (17) sur ladite course. L'invention concerne également un procédé de démontage d'un tel moteur.
Patent FR-3024907-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de temps de vol a l'aide de diodes spad
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G01S17/36
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention est relative à procédé de mesure de la phase d'une série de salves d'impulsions (SPAD) par rapport à un signal générateur périodique (LP), comprenant les étapes consistant à produire deux signaux rectangulaires (Hhi, Hlo ; Hph2, Hph3) de même période que le signal générateur, déphasés de manière à présenter des transitions respectives avant et après le centre d'une salve courante ; permuter les deux signaux rectangulaires pour les confronter à tour de rôle aux salves ; déterminer la différence (10') des nombres d'impulsions de la salve courante survenant avant et après la transition du signal rectangulaire confronté (H) ; effectuer une modulation delta-sigma de la permutation des deux signaux rectangulaires en fonction des différences successives ; et produire une mesure de la phase (36) en fonction du rapport cyclique des permutations.
Patent FR-3025546-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une coque de piscine de forme parallelepipedique a partir d'elements en materiau thermoformable
Inventor: GONICHON PASCAL
IPC: E04H4/04
Filed: 2014-09-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une coque de piscine parallélépipédique par assemblage d'un nombre déterminé d'éléments (2D, 2G, 3,) réalisés dans un matériau thermoformable, à partir d'au moins deux types d'éléments choisis parmi un élément de paroi latérale (3), un élément d'extrémité, deux éléments d'angles (2D, 2G), un élément de fond, caractérisé en ce qu'il comprend au moins des étapes consistant à : - a) réunir deux bords en regard de deux éléments (2D, 2G, 3) adjacents, placés sur un conformateur, - b) maintenir lesdits bords réunis par un matériau de liaison polymérisable (15) introduit entre les bords réunis de éléments, en place sur le conformateur, - c) renforcer les faces (18, 19, 21) des éléments (2D, 2G, 3) ainsi maintenus destinées à former la face externe de la coque de piscine par une résine (23) armée de fibres de renfort (22).