baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087315-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle individualise du lait pour une installation de traite et installation de traite equipee de plusieurs dispositifs de controle individualise
Inventor: ELKEGARAY JEAN-BERNARD
IPC: A01J5/007
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de contrôle individualisé du lait pour une installation de traite qui comprend un réservoir tampon (38), un système de pesage (40) configuré pour peser le réservoir de pesage (38), un tuyau de traite (16) qui présente une premier extrémité (16.1) équipée d'un faisceau trayeur (18) et une deuxième extrémité débouchant en partie supérieure du réservoir tampon (38), un tuyau de raccordement (42) qui présente une première extrémité (42.1) reliée à un lactoduc (10) et une deuxième extrémité (42.2) débouchant en partie supérieure du réservoir tampon (38), un tuyau de vidange (54) qui présente une première extrémité (54.1) configurée pour être reliée au lactoduc (10) et une deuxième extrémité (54.2) reliée en partie inférieure du réservoir tampon (38), une première vanne (60) pour contrôler l'écoulement de fluide dans le tuyau de vidange (54), et une deuxième vanne (62) configurée pour occuper un état passant dans lequel elle permet la traite et un état bloqué dans lequel elle stoppe la traite.
Patent FR-3087847-B1 (FR)
Title: Melangeur a lobes favorisant le melange de flux confluents
Inventor: LEMARIE NICOLAS
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un mélangeur à lobes (7) de turbomachine présentant un axe longitudinal LL et destiné à être placé à l'extrémité aval d'un carter intérieur de séparation de deux veines coaxiales primaire et secondaire (6, 4) dans lesquelles circulent respectivement un flux primaire et un flux secondaire (F1, F2), le mélangeur (7) comprenant un bord de fuite (12) et un alternance de lobes intérieurs (16) destinés à rentrer dans le flux primaire et de lobes extérieurs (15) destinés à rentrer dans le flux secondaire, chaque lobe intérieur et extérieur (16, 15) formant une goulotte avec un fond relié à des parois latérales, lesdits fonds des lobes intérieurs (16) présentant une ligne de fond (19) s'étendant radialement vers l'intérieur, suivant une première direction générale (X1), pour guider le flux secondaire vers l'intérieur et les fonds des lobes extérieurs (15) présentant une ligne de fond (22) s'étendant radialement vers l'extérieur, suivant une deuxième direction générale (X2), pour guide le flux secondaire vers l'extérieur. Selon l'invention, le mélangeur (7) comprend une pluralité d'orifices (25, 25', 25", 25a, 25b, 25c) configurés de manière à assurer un mélange du flux primaire et du flux secondaire en amont du bord de fuite.
Patent FR-3087346-B1 (FR)
Title: Dispositif de pedalage pour un velo aquatique
Inventor: DARNAUD JEAN-MICHEL
IPC: A63B21/008
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pédalage (1) pour un vélo aquatique comprenant : ? un essieu (10), ? une coque (11) entourant l'essieu (10), ? un corps souple (12) inséré entre la coque (11) et l'essieu (10), ? un moyen de compression (13) adapté à mettre le corps souple (12) dans un état comprimé afin de réguler une résistance à la rotation (Ω) de l'essieu (10). Selon l'in vention. la coque (11) est flexible. Le corps souple (12) coopère avec la coque (11). Le moyen de compression (13) serre la coque (11) pour mettre le corps souple (12) dans l'état comprimé. La résistance à la rotation (Ω) de l'essieu (10) est assurée par ; (a) couple de friction entre le corps souple (12) dans l'état comprimé et l'essieu (10) ; (b) couple de friction entre le corps souple (12) dans l'état comprimé et la coque (11).
Patent FR-3093233-B1 (FR)
Title: Dispositif matriciel pour capteur d'image, à transistors en couches minces et photodiodes organiques
Inventor: BALLOT NOÉMIE
IPC: H01L31/12
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrooptique pour capteur d'image matriciel, à transistors Ts en couches minces et détecteurs organiques qui intègre un circuit 20 de pilotage de lignes, à transistors Tg en couches minces dans une zone périphérique ZP. On prévoit un écran de lumière sur le niveau topologique 201 porté par la couche diélectrique 105 au-dessus des transistors en couches minces, qui sont des écrans individuels LSi,j, pour chaque pixel dans la zone de matrice 10, et un écran global LSGOA pour tous les transistors Tg du circuit de pilotage. L'écran global LSGOA en zone périphérique sert en outre de structure d'interconnexion pour polariser l'électrode supérieure E2 des photodiodes organiques de la zone active, à la tension de polarisation Vbias, par un recouvrement en contact direct. Dans la zone active, le niveau 203 d'électrode supérieure E2 est séparé du niveau 201 d'électrode pixel E1 par la structure active organique OST. Dans la zone périphérique, on retrouve ces deux niveaux topologiques 201 et 203, sont formés directement l'un sur l'autre, sans interposition. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3094095-B1 (FR)
Title: Systeme de vision amelioree d'aeronef, aeronef et procede de vision associes
Inventor: LEFLOUR GÉRARD
IPC: G01S13/88
Filed: 2019-03-18
Granted: 2022-04-15
Abstract: Système de vision améliorée d’aéronef, aéronef et procédé de vision associés Le système comporte un capteur électromagnétique comprenant au moins un groupe d’émetteurs (42) et au moins un groupe de récepteurs (46), le capteur électromagnétique comportant un ensemble de génération de forme d’onde alimentant chaque émetteur (42) pour engendrer le signal émis et un ensemble de capture du signal reçu par chaque récepteur (46) après réflexion sur le terrain.  Les émetteurs (42) sont distincts et espacés des récepteurs (46) en étant agencés pour engendrer, à partir de chaque combinaison formée d’un émetteur (42) et d’un récepteur (46), entre le groupe d’émetteurs (42) et le groupe de récepteurs (46), au moins un réseau d’émetteurs/récepteurs virtuels (54) s’étendant suivant une direction d’allongement (A) transverse à la direction d’observation (D),     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094742-B1 (FR)
Title: Procédé pour exploiter un réservoir pétrolier fracturé ayant une taille de pores hétérogène
Inventor: SOBECKI NICOLAS
IPC: E21B49/00
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour simuler des écoulements dans un réservoir géologique ayant une taille de pores hétérogène. A partir de mesures de laboratoire sur des échantillons prélevés dans le réservoir géologique, on détermine des classes de distribution de tailles de pores, et on détermine un modèle triple porosité représentatif de chacune des classes. Le modèle triple porosité selon l'invention comprend un milieu représentatif des pores de plus petite taille, un milieu représentatif des pores de plus grande taille, et un milieu représentatif des fractures. Le simulateur d'écoulement selon l'invention implémente le modèle triple porosité, une équation d'état thermodynamique prenant en compte une dimension équivalente des pores du milieu petits pores, des échanges de fluide exclusivement entre les milieux grands pores et petits pores et entre les milieux petits pores et fracture, et tient compte de la pression capillaire fonction de la saturation dans le milieu petits pores. Figure 1b à publier.
Patent FR-3095058-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, systeme d'affichage comprenant un tel dispositif, procede d'affichage et programme d'ordinateur associes
Inventor: DECHATRE MAXIME
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif d’affichage, système d’affichage comprenant un tel dispositif, procédé d’affichage et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique d’affichage (12) de données sur un écran d’affichage (6). Le dispositif d’affichage (12) est apte à être connecté à un premier organe d’interaction (8), configuré pour sélectionner une première consigne d’un paramètre parmi un premier ensemble de valeurs possibles, à un deuxième organe d’interaction (10) configuré pour sélectionner une deuxième consigne dudit paramètre parmi un deuxième ensemble de valeurs possibles, et à l’écran d’affichage (6). Le dispositif d’affichage (12) comprend un module d’obtention configuré pour obtenir une valeur d’une consigne parmi la première consigne et la deuxième consigne et un module de génération configuré pour générer des données d’affichage en fonction d’une valeur résultante de consigne. Le dispositif d’affichage (12) comprend un module de détermination configuré pour, suite à l’obtention d’au moins une valeur de la deuxième consigne, déterminer une valeur résultante de consigne recalibrée étant fonction d’une valeur du premier ensemble. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096068-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour une broche engagée dans une chape et ensemble de verrouillage comprenant une broche, une chape et un tel dispositif
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: E05D5/12
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de sécurité pour une broche engagée dans une chape et ensemble de verrouillage comprenant une broche, une chape et un tel dispositif. Le dispositif de sécurité comprend une agrafe (20) montrant une boucle d'attache (22) et au moins une patte de sécurité (24A, 24B). La boucle d'attache (22) est configurée pour être disposée autour d'au moins une partie (10A) de chape (10) pour coopérer avec cette dernière de manière à retenir l'agrafe par rapport à la chape. La patte de sécurité (24A, 24B) est configurée pour être déformée entre une position de sécurité dans laquelle est apte à retenir la broche (12) engagée dans la chape (10) une position effacée dans laquelle elle permet le retrait de la broche par rapport à la chape. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3096064-B1 (FR)
Title: Pergola avec système de toile orientable et rétractable
Inventor: BENDER MARTIN
IPC: E06B9/26
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-06-11
Abstract: PERGOLA AVEC SYSTÈME DE TOILE ORIENTABLE ET RÉTRACTABLE La présente invention concerne un dispositif de protection (100) contre le soleil, le vent et/ou la pluie et comprend un cadre (110’) configuré pour être déplacé entre une position de fermeture (118) et/ou une position d’ouverture (119), et un organe de recouvrement (120) configuré pour couvrir totalement ou partiellement ledit au moins un cadre (110’) lorsque ledit au moins un cadre (110’) est dans ladite position de fermeture (118) et/ou pour découvrir totalement ou partiellement ledit au moins un cadre (110’) lorsque ledit au moins un cadre (110’) est dans ladite position d’ouverture (119). Figure 3 A & 3 B
Patent FR-3096423-B1 (FR)
Title: Système d’amortissement non linéaire par lamelle pour moteur de lanceur spatial
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16F15/073
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: Système d’amortissement non linéaire par lamelle pour moteur de lanceur spatial Lanceur spatial comprenant un corps de lanceur (1), un moteur (2), une chambre de combustion (4), une tuyère (5) présentant un axe principal (Z-Z), la tuyère (5) étant munie d’une plaque (6) s’étendant radialement, la plaque (6) présentant une face interne et une face externe positionnées respectivement dans le volume interne et dans le milieu externe, caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pluralité d’éléments d’amortissement (7) positionnés sur la face interne de la plaque (6), chaque élément d’amortissement (7) comprenant une lamelle ressort (71) parallèle à la face interne de la plaque (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096801-B1 (FR)
Title: Système de traitement d’une base de données personnelles par un opérateur extérieur
Inventor: DEVER CYRIL
IPC: G06F16/23
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-12-31
Abstract: Titre : Système de traitement d’une base de données personnelles par un opérateur extérieur Système de traitement d’une base de données personnelles par un opérateur extérieur comprenant: un programme de préparation des données, conçu par l’opérateur (2) et appliqué aux données par le gestionnaire (1) de la base de données (BDD) aux fiches-source (Fs (i)) pour former des images crypto-hachées (FCH(i)) des données des fiches-sources (Fs (i)) et ensuite les transmettre à l’opérateur (2) pour les traiter et combiner les cellules crypto-hachées (Cr-hash(h)) et composer une empreinte générale (EGi) des données chiffrées, empreintes associées à chaque fiche Fs (i).     Figure 1
Patent FR-3098049-B1 (FR)
Title: Palier plastique pour machine électrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K11/21
Filed: 2019-06-27
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention porte sur un palier pour machine électrique tournante comprenant un corps en matière plastique et au moins un conducteur électrique fixé de manière non amovible au corps en plastique.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101122-B1 (FR)
Title: Disque de friction pour mecanisme d’embrayage et mecanisme d’embrayage comprenant un tel disque de friction
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D69/00
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-07-08
Abstract: DISQUE DE FRICTION POUR MECANISME D’EMBRAYAGE ET MECANISME D’EMBRAYAGE COMPRENANT UN TEL DISQUE DE FRICTION L’invention présente un disque de friction (10, 10’) pour mécanisme (1) d’embrayage, comportant un flasque (11, 11’) d’élongation radiale par rapport à un axe (X) de rotation du disque comprenant :  - une zone externe dite zone de frottement (12, 12’) adaptée pour venir en contact avec les disques adjacents disposés de part et d’autre du disque de friction,  - une zone interne dite zone de fixation (13, 13’) agencée pour lier ledit flasque (11, 11’) à un moyeu (40, 50) du mécanisme d’embrayage,  - une zone intermédiaire dite zone de liaison (15, 15’), reliant la zone de frottement (12, 12’) à la zone de fixation (13, 13’),  dans lequel l’élongation radiale (EL) de la zone de liaison (15, 15’) est supérieure ou égale à l’élongation radiale (EF) de la zone de frottement (12, 12’).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100977-B1 (FR)
Title: Procédé d’Immobilisation vertébrale « minute » par application d’un corset 3 volets.
Inventor: MARECAILLE JEROME
IPC: A61F5/02
Filed: 2019-09-25
Granted: 2023-09-08
Abstract: Corset d’immobilisation vertébrale « minute » , trois volets type CIVS OU CIVC 1.  Appellation »MRC »
Patent FR-3101822-B1 (FR)
Title: Dispositif de recharge rapide d’un vehicule automobile
Inventor: KERDELHUÉ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H02J7/34
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un équipement d’équilibrage (10a) d’un réseau comportant :une entrée de réseau (11) pour détecter les besoins d’équilibrage ;un transformateur (21) comportant un premier enroulement connecté en sortie de ladite entrée de réseau ;un onduleur (15) connecté sur un second enroulement dudit transformateur (14) ;un ensemble de batteries (17) connectées sur ledit onduleur ;un organe de supervision (22) configuré pour activer ledit onduleur et assurer la charge ou la décharge desdites batteries lorsqu’un déséquilibre est mesuré sur ledit réseau ; etun onduleur supplémentaire (23) connecté sur un troisième enroulement dudit transformateur dont la sortie permet d’alimenter au moins une prise de recharge (24) d’un véhicule électrique ;ledit organe de supervision étant configuré pour activer ledit onduleur supplémentaire lorsqu’un besoin de charge est détecté sur ladite prise de recharge et que les besoins d’injection sur le réseau sont inférieurs à une valeur seuil. Figure pour abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102212-B1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne à essence à allumage par compression
Inventor: BASTAERT DIMITRI
IPC: F02D41/38
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un moteur (1) à combustion interne à allumage par compression et à charge de carburant essence en partie pré-mélangée comprenant une chambre (6) de combustion reliée à une ligne (12) d’admission d’air, une soupape (10) d’admission et une soupape (14), des moyens d’injection de la charge en carburant comprenant un premier injecteur (17) de carburant injectant directement dans la chambre (6), des moyens (23) de commande du fonctionnement du moteur, caractérisé en ce que les moyens d’injections comprennent un second injecteur (19) de carburant placé dans la ligne (12) d’admission, les moyens (23) de commande pilotent le second injecteur (19) pour injecter une partie de la charge en carburant de sorte qu’elle entre dans la chambre (6) de combustion pendant la phase d’admission, puis pilotent le premier injecteur (17) pour injecter le reste de la charge en carburant dans la chambre (6) de combustion lorsque les soupapes sont fermées.  Figure 1
Patent FR-3104473-B1 (FR)
Title: main robotique sensible en efforts en milieu aquatique
Inventor: GAZEAU JEAN-PIERRE
IPC: B25J15/08
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: « Main robotique sensible en efforts en milieu aquatique »     La présente invention concerne un dispositif (1) formant une main robotique, comprenant :     - une embase formant une paume de main,     - au moins deux structures articulées formant chacune un doigt robotique, chaque structure articulée étant reliée à l’embase par au moins une articulation,     - au moins un mécanisme d’entraînement pour chaque articulation,     - au moins un actionneur agencé pour actionner l’au moins un mécanisme d’entraînement au moyen au moins d’un lien souple d’entraînement reliant et entraînant l’au moins un mécanisme d’entraînement,     - des moyens de mesure du pivotement de l’au moins un actionneur et d’une ou plusieurs desdites articulations,    - un gant (102) recouvrant l’embase et les au moins deux structures articulées, le gant étant fermé de manière à former, à l’intérieur dudit gant, un volume rempli d’huile entre la paroi du gant et l’embase et les au moins deux structures articulées.     Le domaine de l’invention est en particulier celui des mains robotiques utilisées en milieu aquatique en grande profondeur.     Figure pour l’abrégé : Fig.16
Patent FR-3104598-B1 (FR)
Title: Produit de stabilisation comportant des fibres de cellulose et du bitume pour la réalisation d’enrobés bitumineux stabilisés et enrobé bitumineux stabilisé.
Inventor: SAKIOGLU MURTAZA ETEM
IPC: C08L95/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention consiste en un produit de stabilisation pour la réalisation d’enrobés bitumineux, ledit produit de stabilisation comportant des fibres de cellulose et du bitume, les fibres de cellulose ayant été dispersées dans le bitume et recouvertes de bitume afin de former un mélange homogène, dans lequel, les fibres de cellulose sont obtenues par recyclage de papiers et de cartons et en ce que le produit de stabilisation comporte entre 40% et 55% de fibres de cellulose, entre 35% et 50% de bitume, entre 6% et 14% de teneur en compléments pour un total de 100% des trois, le pourcentage étant en poids, et le produit de stabilisation a un pH compris entre 8,5 et 6,5. Un enrobé bitumineux stabilisé comportant le produit de stabilisation complète l’invention.  Pas de figure
Patent FR-3106677-B1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’une liste d’instructions d’amorçage d’une unité de contrôle électronique
Inventor: FIGUET NOÉ
IPC: G06F9/445
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne une unité de contrôle électronique (1) pour véhicule automobile, comprenant un espace mémoire (MEM), comprenant une zone mémoire de démarrage (MEMd) configurée pour stocker une liste d’instructions de démarrage (Ld), ledit espace mémoire (MEM) étant configuré pour stocker une première et une deuxième liste d’instructions d’amorçage (L1, L2), et une liste d’instructions applicative (La), l’unité de contrôle électronique (1) comprend une zone de mémoire vive (MV), dans laquelle peut être copiée la première ou la deuxième liste d’instructions d’amorçage (L1, L2), la zone mémoire applicative (MEMa) est configurée pour recevoir une demande de mise à jour, la liste d’instructions de démarrage (Ld) est configurée pour vérifier la validité de la première liste d’instructions d’amorçage (L1), la copie de la première liste d’instructions d’amorçage (L1) dans la zone de mémoire vive (MV) est configurée pour synchroniser la première et la deuxième liste d’instructions d’amorçage (L1, L2) et mettre à jour la première liste d’instructions d’amorçage (L1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106661-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuites
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: G01M3/26
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1, 1’ ; 201 ; 301) de détection de fuite comprenant :  - au moins une enceinte (3 ; 203, 213 ; 303) apte à accueillir un élément à tester ;  - un module de mesure (5) d’au moins une grandeur physique relative à un niveau de fuite ;  - au moins une connexion aéraulique (7) reliant ladite au moins une enceinte (3 ; 203, 213 ; 303) audit module de mesure (5) ;  caractérisé en ce que ladite au moins une enceinte (3 ; 203, 213 ; 303) et/ou ledit module (5) sont isolés thermiquement.
Patent FR-3107528-B1 (FR)
Title: Procédé de modification chimique d’une pièce polymérique en vue de lui conférer des propriétés ignifuges ou améliorer celles-ci impliquant une réaction covalente avec au moins un composé porteur d’un groupe isocyanate
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: C09K21/14
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification chimique d’une pièce polymérique en vue de lui conférer des propriétés ignifuges ou améliorer celles-ci, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  -une étape de réaction d’une pièce polymérique comprenant au moins un polymère comprenant, comme groupes réactifs, des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles, avec un composé fonctionnel, dit premier composé, comprenant au moins un groupe isocyanate et au moins un groupe polymérisable du type vinylique, les groupes isocyanates réagissant, de manière covalente avec tout ou partie des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles du ou des polymères, moyennant quoi il résulte une pièce polymérique liée, de manière covalente, à des restes du composé fonctionnel ;  -à partir des groupes polymérisables du type vinylique des restes du composé fonctionnel, une étape de polymérisation d’un deuxième composé comprenant au moins un groupe polymérisable du type vinylique et au moins un groupe comprenant au moins un atome de phosphore,  ladite étape de réaction et ladite étape de polymérisation étant réalisées en présence d’au moins un fluide supercritique.
Patent FR-3108422-B1 (FR)
Title: Colis comprenant un scellé radio-identifié
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-07-01
Abstract: Colis comprenant un scelle radio-identifie L’invention concerne un colis (1) comprenant :- un contenant (2) présentant une cavité (20) ;- des moyens de fermeture (3) pouvant adopter, avec le contenant (2), une configuration de fermeture dans laquelle les moyens de fermeture (3) interdisent l’accès à la cavité (20), ou une configuration d’ouverture dans laquelle les moyens de fermeture (3) autorisent l’accès à la cavité (20) ;- un scellé (4) garant d’un maintien du colis (1) dans sa configuration de fermeture, le scellé (4) comprenant une partie dégradable (400) irréversiblement lors d’un passage du colis (1) de la configuration de fermeture à la configuration d’ouverture, le scellé (4) comprenant une puce électronique (50) de radio identification.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1