baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2008102222-A1 (WO)
Title: Printed identification document and process for printing such a document
Inventor: CHABUT FRANCOISE
IPC: B42D15/10
Filed: 2008-01-23
Abstract: The invention concerns the personalisation graphics of identification documents. The identification document comprises a body where at least one of the main surfaces forms a print surface, on which artwork (14A, 14B) and/or personalised information (24A, 24B) are printed, the said print surface being covered with reinforced protective film (31A, 31B). The identification document further comprises a protective overlay (25A, 25B) transferred to the print surface with an ink ribbon, the said protective overlay being capable of enabling the adherence of the said reinforced protective film (31A, 31B) on the ink transferred to the said print surface.
Patent WO-2010049743-A1 (WO)
Title: Matériau multicouche
Inventor: BOGANI GUISEPPE GIOVANNI
IPC: B32B15/06
Filed: 2008-04-07
Abstract: La présente invention concerne un nouveau concept de matériau multicouche. Le matériau selon la présente invention est caractérisé en ce qu’il combine les caractéristiques esthétiques et mécaniques d’un tissu, les caractéristiques d’étanchéité à l’eau et de collage d’une matière plastique et les caractéristiques de résistance et de rigidité d’un matériau métallique, plus particulièrement d’une feuille métallique ou analogue. Le matériau selon la présente invention est approprié pour plusieurs utilisations dans le domaine domestique et dans des constructions, et des caractéristiques très différentes peuvent être obtenues en variant la nature du métal, les matières plastique et textile utilisées et/ou l’épaisseur et les caractéristiques d’usinage desdits matériaux, ainsi qu’en variant le procédé de fabrication du matériau lui-même.
Patent WO-2009034551-A1 (WO)
Title: Charnière à souplesse sélective
Inventor: BELFIORE NICOLA PIO
IPC: E05D1/04
Filed: 2008-09-12
Abstract: L'invention concerne une charnière à souplesse sélective pouvant définir une paire rotative avec un axe de rotation (A) prédéfini, cette charnière permettant d'obtenir une paire rotative à souplesse sélective. Cette charnière présente, outre les avantages caractéristiques des applications de ce type, une précision et une reproductibilité de mouvement optimales. La charnière selon l'invention comprend un élément de liaison (3) souple entre un premier et un second corps (1, 2) et se caractérise en ce que chacun de ces corps (1, 2) possède une première et une seconde extension (11, 21), respectivement, ces extensions (11, 21) comprenant des surfaces respectives (111, 211) conjuguées l'une à l'autre de sorte que lesdites surfaces (111, 211) glissent l'une par rapport à l'autre en restant adjacentes et en définissant un mouvement de rotation se produisant sensiblement autour de l'axe de rotation (A) prédéfini susmentionné.
Patent WO-2009074924-A1 (WO)
Title: Génération d'horloge améliorée dans des récepteurs irm
Inventor: ROEVEN HENRICUS G
IPC: G01R33/36
Filed: 2008-12-04
Abstract: L'invention porte sur un récepteur radiofréquence d'imagerie par résonance magnétique (IRM) nucléaire, le récepteur étant apte à recevoir des signaux analogiques provenant d'au moins une unité de bobine de récepteur radiofréquence (122 ; 204 ; 306), le récepteur radiofréquence comprenant un convertisseur analogique-numérique (408) pour convertir le signal de résonance magnétique analogique en un premier signal numérique, une unité de rééchantillonnage et démodulation (414) pour convertir le premier signal numérique en un second signal numérique, une interface de communication (400 ; 600 ; 602) apte à transmettre le second signal numérique par une liaison de communication (202), et un premier générateur d'horloge (406) pour générer une horloge d'échantillonnage, l'horloge d'échantillonnage étant la source d'horloge directe pour le convertisseur analogique-numérique (408), le premier générateur d'horloge (406) étant apte à générer l'horloge d'échantillonnage à l'aide d'une référence de temps numérique, la référence de temps numérique étant reçue de façon numérique par l'intermédiaire de la liaison de communication (202) par l'interface de communication (400 ; 600 ; 602), le récepteur comprenant en outre un second générateur d'horloge (410) pour générer une horloge système, l'horloge système étant la source d'horloge directe pour l'unité de rééchantillonnage et démodulation (414), le second générateur d'horloge (410) étant apte à générer l'horloge système à l'aide de l'horloge d'échantillonnage.
Patent WO-2009122242-A1 (WO)
Title: Unité intégrée pour tableaux électriques
Inventor: BERA TIZIANO
IPC: H02G3/12
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention porte sur une unité intégrée (1) pour tableaux électriques qui comprend un boîtier incorporé (2) comprenant une paroi inférieure (2a) et une paroi latérale (2b) s'étendant à partir de la paroi inférieure (2a), qui délimite un espace de conservation (3) pour des composants électriques, un masque (4) à appliquer à une extrémité libre (2c) de la paroi latérale du boîtier (2), adapté pour être encastré dans une paroi conjointement avec ledit boîtier (2) et ayant un bord avant (5) orienté à l'opposé de ladite extrémité libre (2c), et un panneau avant (6) à appliquer sur le boîtier (2), au niveau du masque (4), de façon à fermer l'espace de conservation (3). Le panneau (6) a une surface en vue (7) qui, quand ledit panneau (6) est fermé, apparaît comme étant coplanaire à, et entouré par, le bord avant (5) du masque (4).
Patent WO-2009087562-A1 (WO)
Title: Cache de coussin gonflable de sécurité
Inventor: BRUZZONE MICHELA
IPC: B60R21/215
Filed: 2009-01-08
Abstract: L'invention porte sur un cache (4) de coussin gonflable de sécurité (2), comportant : un premier rabat (6) articulé pour pivoter autour d'un premier axe (7) de rotation et situé sur une première charge de gonflage (15) du coussin gonflable de sécurité (2) ayant une capacité de gonflage inférieure à celle d'une seconde charge de gonflage (16) du coussin gonflable de sécurité (2); et un second rabat (8) articulé pour pivoter autour d'un second axe (9) de rotation, et comportant un bord central (13a) situé sous un bord central (12a) du premier rabat (6) de telle sorte que le premier rabat (6) repose de manière centrale sur le second rabat (8).
Patent WO-2009138839-A1 (WO)
Title: Trocar
Inventor: BLANCHARD ALEC
IPC: A61B17/34
Filed: 2009-05-05
Abstract: The invention relates to a trocar including a main tube (1) defined by a proximal end (2) and a distal end (13), comprising a central duct placed between said ends (2,13), and adapted to receive one or more minimally invasive surgery instruments (8); the lateral surface of the main tube (1) comprising at least one opening sized so as to enable placement of one or more other minimally invasive surgery instruments (9,10) transversely to the main tube (1), along a direction forming an angle relative to the main axis thereof, such that the distal end (10) of said other instrument(s) (9,10) is not present in the extension of the main axis of said tube (1).
Patent WO-2010061261-A1 (WO)
Title: Method, apparatus, and computer program product for managing software versions
Inventor: TAKALA JANNE
IPC: G06F21/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: An apparatus for managing software versions may include a processor. The processor may be configured to determine whether a security identifier of a first security certificate matches a trusted security identifier. In this regard, the first security certificate may include software version criteria. The processor may also be configured to determine whether a software version of a software application satisfies software version criteria of the first security certificate. The processor may be configured to make this determination in response to determining that the security identifier of the first certificate matches the trusted security identifier. Further, the processor may also be configured to permit execution of the software application, in response to determining that the software version satisfies the software version criteria. Associated methods and computer program products may also be provided.
Patent WO-2010018488-A1 (WO)
Inventor: BAKKER NICOLAAS H
IPC: A61B6/00
Filed: 2009-08-05
Abstract: In clinical reality,the cross section of the lesions is frequently asymmetric. For clinical purposes it is crucial to find an X-ray view that gives a projection image where the minimum luminal cross section of the lesion is shown. In accordance with an exemplary embodiment of the invention, a system is proposed, wherein the system is adapted to perform the steps of a method of identifying modifications of an elongated element located in an object of interest. The method might comprise the steps of generating a plurality of projections of the object of interest, wherein the projections have different projection angles, determining geometrical aspects of the elongate element in each of the projections, calculating an index on the basis of the geometrical aspects, indicating projections having a desired value of the index.
Patent WO-2011004266-A1 (WO)
Title: A plate for the treatment of bone fractures
Inventor: VELIKOV JORDAN
IPC: A61B17/80
Filed: 2010-07-07
Abstract: A plate is provided for the treatment of bone fractures, the plate having a first surface and a second surface, the second surface being opposed to the first surface and being adapted to face a bone surface. At least one of the first and second surfaces defines at least one generally linearly shaped portion of a boundary of at least one cross section of the plate.
Patent WO-2012076915-A1 (WO)
Title: Utilisation de cendres volatiles alcalines dans un procédé d'échange d'ions/osmose inverse pour la production de carbonate de sodium
Inventor: OLFI MOHAMMED
IPC: C01D7/07
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention utilise des sous-produits industriels comme les cendres volatiles dans une technologie brevetée d'échange d'ions/osmose inverse (EI/OI) pour capturer le dioxyde de carbone (CO 2 ) gazeux et produire une solution de carbonate de sodium (Na 2 CO 3 ) à 6-7 %. Les matières similaires englobent les solutions de cendres volatiles alcalines (CVA), les boues rouges alcalines (BRA), les cendres de charbon, les cendres de bois et les sous-produits naturels similaires riches en oxydes métalliques. Le procédé utilise les CVA ou les BRA en tant que matières d'entrées du procédé EI/OI, dans lequel les hydroxydes (OH") sont extraits et concentrés pour capturer le CO 2  gazeux. Les sous-produits insolubles restants sont utilisés dans les travaux publics, par exemple dans l'industrie du bâtiment et dans les travaux de voirie. Les modules d'échange d'ions sont utilisés pour éliminer toutes les impuretés ioniques multivalentes tandis qu'une pente d'osmose inverse (OI) concentre la solution carbonée jusqu'à une concentration de 6 à 7 % (ou de 10 % pour les OI perfectionnées). Le procédé n'est pas une pile électrochimique chloralcaline et n'est pas apparenté au procédé Solvay ammoniacal. La présente invention concerne intrinsèquement la capture du carbone dans la production de produits chimiques à base de soude à partir de sous-produits et de déchets alcalins. Il existe des similarités de dispositif avec la Demande de brevet international n° PCT/IB2009/007713.
Patent WO-2011045712-A1 (WO)
Title: Couche photosensible et ensemble couche
Inventor: BROER DIRK JAN
IPC: F03G7/00
Filed: 2010-10-06
Abstract: L'invention concerne une couche photosensible et un ensemble couche pouvant servir à réguler un écoulement de liquide, par exemple dans un dispositif de purification d'eau. La couche photosensible de l'invention comprend un premier domaine comprenant une première matière, laquelle comporte des molécules présentant une fraction photosensible. Le premier domaine de la couche photosensible peut subir un changement géométrique réversible quand ladite fraction photosensible est exposée à un éclairage photo-activateur tel qu'un rayonnement UV. La couche photosensible est utile dans des membranes commandées par UV, p. ex. pour la purification d'eau.
Patent WO-2011080711-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour l'imagerie de déplacement chimique par résonance magnétique
Inventor: LE FUR YANN
IPC: G01R33/485
Filed: 2010-12-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour l'affichage d'imagerie de déplacement chimique  in vivo  à partir de données brutes acquises par un appareil d'IRM d'un organe d'intérêt consistant à : afficher une image de référence de l'organe d'intérêt à partir de données d'IRM du proton standard ; rentrer (11, 31) la sélection d'un point d'intérêt en un endroit arbitraire dans le champ de vision des données acquises ; calculer (15, 17, 19) par ordinateur un spectre de déplacement chimique pour ledit point d'intérêt par application d'un algorithme de voxel-déplacement aux données brutes.
Patent WO-2011095904-A1 (WO)
Title: Procédés et dispositifs permettant d'incorporer des composants de filtrage de bruit passifs dans des enceintes de produits électroniques
Inventor: ABOULNAGA ALY
IPC: H03H1/00
Filed: 2011-01-14
Abstract: Cette invention se rapporte à des procédés et à un appareil destinés à un filtre électronique intégré où une perle de ferrite est partiellement enfermée dans un passe-fil. Le passe-fil est connecté à une enceinte électronique dans un emplacement qui permet un agencement compact de pièces dans un produit électronique. Au moins un fil provenant d'un faisceau de fils est passé à travers une ouverture située dans la perle de ferrite et le passe-fil afin d'être fixé à une carte de circuit disposée à l'intérieur de l'enceinte électronique.
Patent WO-2011089570-A1 (WO)
Title: Dispositif électroluminescent en silicium et son procédé de fabrication
Inventor: VENTER PETRUS JOHANNES
IPC: H01L33/00
Filed: 2011-01-21
Abstract: Le dispositif électroluminescent (10) de l'invention présente un corps (11) comprenant un substrat (12) en matériau semi-conducteur de type P. Le substrat présente une surface supérieure (14). Sur un côté de ladite surface, il est formé, par un procédé de fabrication de semi-conducteur massif utilisant des techniques d'isolation latérale de zone active, un premier îlot de type N+ (16), de manière à former une première jonction (24) entre le premier îlot et le substrat; et un second îlot de type N+ (18) latéralement espacé du premier îlot (16). Le substrat forme une liaison (20) s'étendant latéralement entre les îlots et présentant une surface supérieure. La surface supérieure de la liaison, une surface supérieure de l'îlot (16) et une surface supérieure de l'îlot (18) forment ensemble une interface plane (21) entre le corps (11) et une couche d'isolation (19) du dispositif. Le dispositif comprend un agencement de borne pour appliquer une polarisation inverse à la première jonction afin d'amener le dispositif à émettre de la lumière. Le dispositif est configuré de manière à faciliter la transmission de la lumière émise.
Patent WO-2011089581-A1 (WO)
Title: Oreiller de voyage équipé d'une zone déformable de réception du menton
Inventor: BAMFORD VICTORIA ANNE
IPC: A47C7/36
Filed: 2011-01-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un oreiller monobloc qui peut, au moins en partie, être intercalé entre la tête d'un utilisateur et l'appui-tête d'un siège. L'oreiller selon l'invention comprend un corps d'oreiller qui est configuré de façon à définir une région de soutien de tête définie par une section de soutien de tête antérieure et au moins une section de soutien de tête latérale. Selon l'invention, la ou les sections de soutien de tête latérales comprennent une zone de réception du menton sur un bord inférieur, ou près d'un bord inférieur, de la section de soutien de tête latérale. Selon l'invention, la zone de réception du menton se projette en saillie et est apte à se déformer de sorte à se projeter en saillie à l'intérieur de la zone de soutien de tête plus que le reste de la section de soutien de tête latérale.
Patent WO-2011117827-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation de noyau dans une rebobineuse pour la production de rouleaux
Inventor: BERTOLI BARSOTTI GIOVANNI
IPC: B65H19/26
Filed: 2011-03-23
Abstract: La présente invention a trait à une rebobineuse innovante (1) pour la production de rondins de matériau de bande (2) et comprenant : - une section d'enroulement (8) permettant d'enrouler la bande continue (2) autour d'un noyau (3) en rotation ; - une section d'alimentation (7) permettant d'alimenter un ou plusieurs noyaux (3) de façon successive dans la section d'enroulement (8). Selon la présente invention, la section d'alimentation (7) comprend une surface de support (12) et une surface de poussée (13) opposées de manière à former une conduite montante (7') comprenant le noyau. La surface de poussée est obtenue grâce à l'agencement côte à côte d'une ou de plusieurs bandes fermées (16) qui peuvent tourner de manière à amener le noyau le long de ladite conduite montante dans la section d'enroulement (8).
Patent WO-2012017386-A1 (WO)
Title: Mechanical joint for reversibly connecting elements with any angle of approach
Inventor: CACCESE ALESSANDRO
IPC: F16B19/02
Filed: 2011-08-02
Abstract: The present invention relates to a mechanical joint for connecting together, reversibly and robustly, elements (4) with any angle of approach; each of said elements (4) has, on the faying surface, at least one hole (9); said joint comprises at least two clamping pins (2) and at least one connecting pin (1 ); said connecting pin (1 ) has two ends that are adapted to be inserted respectively into said holes (9) of said two elements (4); said clamping pins (2) are adapted to couple to said connecting pin (1 ) respectively at said two ends and to said two elements (4); said connecting pin (1 ) has an articulation (6) at an intermediate point so as to allow it to bend at any angle.
Patent WO-2012049667-A1 (WO)
Title: Mechanism for moving coplanar doors of a piece of furniture
Inventor: CINETTO ALESSANDRO
IPC: E05D15/10
Filed: 2011-10-17
Abstract: The present invention relates to a mechanism for moving coplanar doors of a piece of furniture or other furniture item. The mechanism comprises at least one moving unit for moving at least one of said doors. Such a unit comprises a supporting member mobile along a longitudinal direction and a connection bracket supported by the supporting member and connectable to said door. The mechanism equally comprises a guiding member for guiding the bracket between a first and a second operating position characteristic of a coplanar door condition and of parallel, non-coplanar door condition, respectively. Such a guiding member is fixed to the piece of furniture during the movement of the bracket between the first and second operating position and becomes integral to the bracket when the bracket reaches the second operating position.
Patent WO-2012101491-A1 (WO)
Title: Appareil de régulation pour appareil de transmission de puissance sur véhicule
Inventor: DODO KOHEI
IPC: F16H61/14
Filed: 2012-01-16
Abstract: L'invention concerne un appareil caractérisé par une cartographie (Qs - T) comprenant une région illimitée où la régulation de patinage de démarrage la fois suivante est exécutée de façon indéfiniment répétée, une région limitée où la régulation de patinage de démarrage la fois suivante est exécutée de façon répétée une seule fois, et une région interdite où la régulation de patinage de démarrage la fois suivante est interdite, et ayant pour variables une quantité de chaleur générée (Qs) pendant la régulation de patinage de démarrage et un temps écoulé (T) après la fin de la régulation de patinage avec blocage. Par conséquent, une région dans laquelle la régulation de patinage de démarrage la fois suivante avait été interdite en raison de l'impossibilité d'exécuter la régulation de patinage de démarrage la fois suivante de façon indéfiniment répétée, bien qu'elle puisse être exécutée de façon répétée une seule fois, est spécifiée en tant que région limitée, permettant ainsi à la régulation de patinage de démarrage la fois suivante d'être exécutée de façon répétée une seule fois.
Patent WO-2014102558-A1 (WO)
Title: Ready-to-assemble modular frames and windows and doors made using said system
Inventor: VARGAS OSORNO MARIELA
IPC: F16B12/00
Filed: 2012-12-31
Abstract: The invention relates to a configuration of elements for making frames, especially frames for windows and doors that allow rapid assembly and do not require any other type of connection. The frame according to the invention has profiles and inner elements that allow said profiles to be mechanically connected; where each inner element connects to two profiles, one on each opposite end, the inner element being hidden inside the profiles. In this way, the frame of the invention can be supplied to the user in RTA-type packages (ready-to-assemble) in standard sizes, such that it can be assembled  in situ  by anyone, without prior knowledge or specialised tools, saving a significant amount of time.
Patent WO-2012114227-A1 (WO)
Title: Biosensor and method of manufacturing such a biosensor
Inventor: POLESEL MARIS JEROME
IPC: G01Q60/42
Filed: 2012-02-14
Abstract: The invention relates to a method of manufacturing a biosensor. The biosensor of the invention comprises a microbeam, which is the mobile part of the biosensor, linked to a support, at least one electrode, at least part of which is embedded in the microbeam, at least one biological molecule A grafted onto the microbeam in a different zone from the zone wherein the at least one electrode is embedded, and a mechanoelectrical transducer for converting variations of the mechanical properties of the microbeam into an electrical signal, when the biological molecule A is placed in contact with a biological molecule B to be detected and/or quantified. The method of the invention is characterized in that the microbeam and its support are made of a fluoropolymer material and form an integral component, and in that it comprises the following steps: a) formation of at least one electrode on fluoropolymer material sheet, b) optionally formation of a ferromagnetic material pad on the electrode(s), c) passivation of the electrode(s), d) creation of the final desired form of the biosensor in the sheet of polymer material and separation of this form from the sheet, e) optionally prefunctionalization of a zone of the microbeam, this zone being different from the zone wherein the at least one electrode is embedded, f) functionalization either of the prefunctionalized zone when step e) is implemented, or of a zone of the microbeam, this zone being different from the zone wherein the at least one electrode is embedded, and g) grafting of at least one biological molecule A onto the functionalized zone obtained in step f). The invention finds application, in particular, in the field of the detection of biological molecules.
Patent WO-2013136132-A1 (WO)
Inventor: TESLA TOMISLAV
IPC: F03B17/06
Filed: 2012-03-15
Abstract: A hydroelectric power plant for generating electrical power is to be installed in a watercourse of a river without the need of a pondage. The hydroelectric power plant comprises at least two opposing dam walls (1;2),which comprise a shore end (3) arranged at opposing shore sides of the river and a free end (4) extending towards the watercourse of the river with a water passage (5) in between the free ends (4) of two opposing dam walls (1; 2). Further at least one machine unit (6) is provided on one of the at least two opposing dam walls (1; 2), which comprises at least a generator unit for generating electrical power, and a control system for controlling operational parameters of the power plant. At least one moveable dam element (7) is arranged in or nearby the water passage (5), which comprises a lower end (8) that is arranged on the river ground and an upper end (9) that is moveable in height in respect of the river ground, it is movable by an adjustment gear.