baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066384-A1 (FR)
Title: Dispositif de notification de moments de prise de medicaments et de mesure du taux d’observance
Inventor: BLOCHET MARTIAL
IPC: A61J7/04
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de notification de moments de prise de médicaments comprenant : • Une mémoire interne permettant de stocker les calendriers de moment de prise de médicaments (31) et d'acquittement (34) ; • Des moyens de notification sonores (32) et visuels (33) notifiant au patient (1) de prendre ses médicaments lorsqu'un moment de prise de médicaments arrive à échéance (40) ; • Un bouton d'acquittement (30) permettant au patient de notifier sa prise de médicaments (42) ; L'invention concerne également un procédé de mesure et de suivi du taux d'observance d'un patient (1) mettant en œuvre le dispositif (3) et comprenant les étapes consistant à : • Constituer et introduire un calendrier de moments de prise de médicaments (31) dans la mémoire interne du dispositif (3) via des moyens de communication ; • Activer (41) des moyens de notification sonores (32) et visuels (33) et permettre à l'utilisateur (1) de notifier sa prise de médicaments (42) lorsqu'un moment de prise arrive à échéance (40) ; • Relever les données (60) déclaratives du patient (1), les traiter (61) pour calculer un taux d'observance et les rendre accessible (63) aux personnes impliquées dans la prise de médicaments dudit patient (1).
Patent FR-3086844-A1 (FR)
Title: Douille multiple interchangeable
Inventor: LEMERCIER MICHEL
IPC: A23G3/28
Filed: 2018-10-04
Abstract: La présente invention concerne une douille multiple destinée aux préparations culinaires. Plus particulièrement, il s'agit d'un dispositif modulaire adaptable sur une poche à douilles, un siphon, un piston à pression ou une seringue à pâtisserie permettant une sortie simultanée, homogène, régulière et rapide d'une préparation culinaire par différents orifices dont la forme peut être choisie par l'utilisateur. Le dispositif étant constitué de l'association réversible d'au moins trois éléments : - un embout de raccordement au contenant ; - un support constitué de l'association réversible d'au moins une partie haute et d'au moins une partie basse, la partie haute se fixant à l'embout de raccordement ; - un plateau à douilles comportant au moins deux douilles, ledit plateau à douilles étant enserré entre le support partie haute et le support partie basse.
Patent FR-3078557-A1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire
Inventor: DOUILLARD SEBASTIEN
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-03-05
Abstract: Le présent exposé concerne un dispositif antivibratoire (40) pour le montage d'un moteur sur une caisse de véhicule, comprenant une unité d'amortissement (10) et un support (30) ; l'unité d'amortissement (10) comprenant un premier élément de guidage (12) configuré pour guider l'unité d'amortissement (10) selon une direction d'insertion (X) dans le support (30), l'unité d'amortissement (10) étant configurée pour amortir des vibrations selon au moins une direction de vibration principale (Z) perpendiculaire à la direction d'insertion (X) ; l'unité d'amortissement (10) comprenant au moins un élément de fixation (16) configuré pour être déplacé selon la direction de vibration principale (Z) à l'aide d'un outil ; le support (30) comprenant un premier logement de fixation (39) s'étendant selon la direction de vibration principale (Z), le logement étant configuré pour recevoir en partie l'élément de fixation (16) de façon à bloquer le mouvement de l'unité d'amortissement (10) par rapport au support (30) suivant la direction d'insertion (X).
Patent FR-3080180-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la determination du niveau d'interface de phase dans un reservoir
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: G01F23/14
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détermination du niveau d'interface de phase d'un système polyphasique, comprenant un réservoir (2) destiné à recevoir un système polyphasique (4) comprenant au moins deux fluides ayant des phases (4a, 4b, 4c) distinctes, et un tube (6) plongé verticalement à l'intérieur du réservoir, ledit tube étant destiné à être rempli d'un fluide en équi-pression avec le fluide contenu dans le réservoir au niveau d'un ciel dudit réservoir, le tube comprenant une pluralité de capteurs de pression différentielle (12) par membrane espacés verticalement les uns des autres le long du tube pour mesurer la différence de pression entre les fluides contenus et stratifiés en hauteur dans le réservoir et le fluide contenu dans le tube.
Patent FR-3082810-A1 (FR)
Title: Controle du couple transmis par une boite de vitesses automatique d’un vehicule pendant un changement de rapport
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W10/115
Filed: 2018-06-20
Abstract: Dispositif de contrôle (DC) équipant un véhicule (V) comprenant une boîte de vitesses (BV) à trains épicycloïdaux (TE1-TE3) associés chacun à un embrayage (EM1-EM3) comportant un piston (P1-P3) exerçant une pression sur des disques (DE1-DE3), et une machine motrice (MT) fournissant un couple moteur. Ce dispositif (DC) détermine, lors d'un changement de rapports, une pression devant être exercée par le piston (P1-P3) pour transmettre intégralement le couple moteur, et pilote soit le couple moteur à une valeur de consigne de couple et la pression à une pression optimale lorsqu'une température d'huile est inférieure à un premier seuil et qu'un nombre d'utilisations cumulées de l'embrayage (EM1) est inférieur à un second seuil, soit le couple moteur à une valeur de consigne de couple réduite et la pression à une pression réduite lorsque la température d'huile est supérieure au premier seuil ou que le nombre d'utilisations est supérieur au second seuil.
Patent FR-3083309-A1 (FR)
Title: Capteur de pression
Inventor: SFAXI MAHMOUD
IPC: G01L13/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un capteur (1) de pression comprenant : - un support en céramique (3) traversé par un orifice (4) et présentant une première surface (5) et une deuxième surface (6) opposée, - un élément sensible (7) montée sur la deuxième surface (5) du support en céramique (3) de façon à recouvrir l'orifice (4), l'élément sensible (7) étant relié électriquement au support en céramique (3) par des moyens de connexion (8), l'élément sensible (7), le support (3) en céramique et les moyens de connexion (8) sont disposés dans un boitier (8) de protection, le boitier (8) de protection comportant un conduit (9) d'entrée cylindrique par lequel le fluide dont la pression est à mesurer arrive.
Patent FR-3083096-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme des cheveux comprenant une etape d’application d’une composition comprenant un acide organique, une etape de mise en forme et un long temps de pause
Inventor: COULOMBEL STEPHANIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme des cheveux dans lequel : - on applique sur les cheveux, de préférence humides, une composition comprenant un ou plusieurs acide(s) organique(s), - on met les cheveux sous tension à l'aide d'un moyen de mise sous tension, - on laisse la composition et le moyen de mise sous tension sur les cheveux pendant au moins quatre heures, puis - on enlève le moyen de mise sous tension.
Patent FR-3087628-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage de frelon asiatiques selectif
Inventor: CHRISTIEN ALAIN
IPC: A01M1/10
Filed: 2018-10-30
Abstract: Dispositif pour le piégeage (1) de frelons comportant :
    - une enceinte (2) destinée à contenir les frelons dans le dispositif comportant au moins une enveloppe ;
    - une chambre de collecte (6) des insectes comprenant un corps tubulaire (7) ménagé débouchant  sur l'enveloppe par un orifice externe (8) et qui s'étend en direction de l'intérieur de l'enceinte en débouchant dans l'enceinte par un orifice interne (9) ;
    - un réservoir (5) intégré dans l'enceinte (2) et prévu pour contenir un appât ;
    - une grille de séparation (13), adaptée pour séparer le contenant dudit réservoir (5) du centre de la lumière de l'enceinte ;
    caractérisé en ce que la chambre de collecte (6) comprend au moins une collerette (10a, 10b, 10c) qui s'étend dans la lumière de l'enceinte sur une section du corps tubulaire (7) de la chambre de collecte (6),
Patent FR-3089070-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle du verrouillage d’un conducteur à un connecteur, système d’aide au contrôle du verrouillage d’un conducteur à un connecteur et procédé d’utilisation d’un tel système
Inventor: MOLLET QUENTIN
IPC: H01R43/20
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif portable de contrôle du verrouillage d’un conducteur à un connecteur d’aéronef, ledit conducteur étant destiné à être inséré dans ledit connecteur, le dispositif de contrôle (30) étant caractérisé en ce qu’il comprend : une embase (32) comportant au moins un capteur de force (34) configuré pour mesurer des efforts ; une platine (36) fixée à ladite embase, ladite platine comportant au moins un capteur de force (38) configuré pour mesurer des efforts ; et un plateau (42) agencé entre ladite embase et ladite platine, ledit plateau étant destiné à être relié audit connecteur, et ledit plateau étant conçu pour transmettre les efforts dudit conducteur sur ledit connecteur auxdits capteurs de force. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093347-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: JOUANNY PHILIPPE
IPC: F01P11/10
Filed: 2019-02-28
Abstract: SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE DESTINE A UN VEHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un système de régulation thermique (100) destiné à un véhicule, le système de régulation thermique (100) comprenant au moins un premier échangeur thermique (110) et au moins un deuxième échangeur thermique (120) agencés en série, le premier échangeur thermique (110) s’étendant principalement selon un premier plan (P1) sécant d’un deuxième plan (P2) selon lequel s’étend principalement le deuxième échangeur thermique (120) de sorte à générer un rapprochement du premier échangeur thermique (110) par rapport au deuxième échangeur thermique (120) à une première extrémité (111, 121) respective des deux échangeurs thermiques (110, 120) et un éloignement du premier échangeur thermique (110) par rapport au deuxième échangeur thermique (120) à une deuxième extrémité (112, 122) respective de ces deux échangeurs thermiques (110, 120).      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094271-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole comprenant une bande de roulement
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B60C11/13
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concernce un pneumatique pour véhicule agricole comprenant une bande de roulement (12) en matériau caoutchoutique et deux zones axialement extérieures (14) délimitant ladite bande de roulement (12). La bande de roulement (12) est destinée à entrer en contact avec un sol au cours d’un roulage du pneumatique. Les zones axialement extérieures (14) sont adaptées pour relier mécaniquement la bande de roulement (12) à une jante. Le pneumatique (10) comporte une pluralité de blocs (20) répartis selon une direction circonférentielle (X), chaque bloc (20) ayant une longueur L et une hauteur H avec L supérieure à H. La longueur L est mesurée selon la direction circonférentielle (X) à partir d’une face latérale (22) dudit bloc (20). Chaque bloc (20) de la pluralité de blocs (20) comporte une cavité (26) débouchant sur la face latérale (22) en formant une ouverture (28) sur cette face latérale (22). La cavité (26) a une profondeur p et une largeur d’ouverture l. Les blocs de la pluralité de blocs (20) sont présents dans au moins une des deux zones axialement extérieures (14), lesdits blocs (20) n’étant pas présents dans la bande de roulement (12)).Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100311-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un canal d’écoulement (3) avec - au moins un premier conduit (52) pour l’écoulement d’un premier flux d’air (F1), définissant une première sortie d’air,- au moins un deuxième conduit (54) pour l’écoulement d’un deuxième flux d’air (F2), définissant une deuxième sortie d’air, - au moins une chambre de mixage (18) communiquant avec les sorties d’air respectives desdits conduits (52, 54), et - au moins un volet de mixage (30) comprenant une première porte coulissante (30) agencé de façon à contrôler la répartition des premier (F1) et deuxième (F2) flux d’air dans ladite au moins une chambre de mixage (18), ledit au moins un volet de mixage (30) étant agencé mobile entre une première position extrême obturant le premier conduit (52), et, une deuxième position extrême obturant le deuxième conduit (54). Selon l’invention ladite première porte coulissante (30) présente au moins un renfoncement (33), de façon à manière à relier fluidiquement le premier conduit d’air (52) et le deuxième conduit d’air (54), lorsque ledit au moins un volet de mixage (30) est agencé dans une position intermédiaire entre les première et deuxième position extrêmes. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102572-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’image et dispositif d’affichage tête haute associé
Inventor: BLANC ERIC
IPC: H01L27/15
Filed: 2019-10-25
Abstract: Un dispositif de génération d’image comprend une unité de production de lumière (2), un élément de réflexion de la lumière (1) et un écran (3).L’unité de production de lumière (2) comprend un support, une succession de sources lumineuses disposées sur le support sur une longueur donnée selon au moins une direction prédéfinie, et un matériau photoluminescent s’étendant au moins sur ladite longueur donnée selon ladite direction prédéfinie de manière à recevoir au moins en partie la lumière générée par les sources lumineuses.Le support, les sources lumineuses et le matériau photoluminescent forment ainsi un barreau de lumière (2) interposé entre l’élément de réflexion de la lumière (1) et l’écran (3).Un dispositif d’affichage tête haute comprenant un tel dispositif de génération d’image est également décrit.Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106623-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification pour une turbomachine d’aéronef, à circulation de lubrifiant dans les deux sens de rotation d’une pompe
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-01-23
Abstract: Un circuit de lubrification, notamment de lubrification auxiliaire d’un équipement (4) d’aéronef pouvant être soumis par exemple à une autorotation, comprend une pompe (1) munie d’une dérivation (14) à ses extrémités, la dérivation étant équipée d’un clapet de décharge (13) qui permet, en cas d’autorotation dans un sens inverse impliquant un retour d’huile vers un réservoir (3), d’éviter les surpressions produites par un blocage sur un clapet de remplissage (9) en instaurant une circulation en boucle autour de la pompe. Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3107978-A1 (FR)
Title: Procédé d’établissement d’un rapport d’expertise contradictoire
Inventor: TABATABAÏ ALAIN
IPC: H04W12/00
Filed: 2020-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’établissement d’un rapport d’expertise contradictoire mettant en œuvre une plateforme connectée comportant des moyens d’enregistrement de fichiers numériques provenant d’équipements connectés et des moyens pour le téléchargement d’une application exécutable sur lesdits équipements connectés ainsi que des moyens de génération d’un code numérique unique et un générateur d’un couple de clés formé par une clé publique et une clé privée comportant une étape de transmission par l’équipement connecté d’un expert organisateur mandaté par un message numérique commandant : la création d’un espace de travail numérique sur une plateforme connectée la génération d’un code unique et d’un couple de clés associés audit espace de travail d’enregistrement sur ledit espace de travail de fichiers numériques relatives à l’affaire la transmission audit l’équipement connecté dudit premier l’expert d’un fichier numérique contenant la clé publique dudit couple de clé et ledit code unique Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108724-A1 (FR)
Title: Pré-concentrateur microfluidique
Inventor: LE CALVE STÉPHANE
IPC: G01N1/40
Filed: 2020-03-24
Abstract: La présente invention concerne un pré-concentrateur microfluidique adapté pour recevoir un échantillon gazeux comprenant des polluants gazeux, tel que les composés organiques volatils, pour concentrer les polluants gazeux et les transférer vers un dispositif d’analyse. La présente invention concerne également un ensemble comprenant une enceinte, un pré-concentrateur microfluidique, des connecteurs et un moyen de maintien du pré-concentrateur microfluidique à l’intérieur de l’enceinte, un dispositif de chauffage et un dispositif de refroidissement.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112261-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d’un message
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L47/28
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission d’un message d’un premier dispositif nœud vers un deuxième dispositif nœud appartenant à un voisinage dudit premier dispositif nœud, lesdits premier et deuxième dispositifs nœuds appartiennent à un réseau d’alimentation électrique utilisant des communications par courants porteurs en ligne. Le premier dispositif nœud est apte à émettre et recevoir des messages sur plusieurs bandes fréquentielles d’un ensemble de bandes fréquentielles, et préalablement à la transmission du message le premier dispositif nœud :  - estime, pour chaque bande fréquentielle, la durée de transmission du message dans chaque bande fréquentielle,  - obtient (E34) d’une base de données, des résultats d’intégration de taux d’occupation de chaque bande fréquentielle déterminés pendant plusieurs échelles de temps correspondant à la durée d’émission théorique du message dans chaque bande fréquentielle,   - sélectionne (E35) à partir des résultats d’intégration de taux d’occupation, une bande fréquentielle, et  - transmet (E36) le message dans la bande fréquentielle sélectionnée.  Fig. 3
Patent FR-3112370-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-materiel
Inventor: CHABOD PIERRE-OLIVIER
IPC: F16B45/02
Filed: 2020-07-07
Abstract: DISPOSITIF PORTE-MATERIEL Un dispositif porte-matériel comporte un corps (1) en forme de crochet avec une ouverture (2) et un doigt (3) fixé au corps (1). Le doigt (3) est monté mobile par rapport au corps (2) entre une première position fermant l’ouverture (2) et une deuxième position laissant l’ouverture ouverte. Le corps (1) et le doigt (3) définissent un anneau. Une boucle (3) est destinée à fixer le corps (1) à une ceinture d’un baudrier ou à une sangle. La boucle (3) est en partie délimitée par le corps (1). Le dispositif porte-matériel comporte un élément filaire (4) installé à glissement à l’intérieur d’un trou traversant du corps (1). L’élément filaire s’étend depuis le trou traversant (6) jusqu’à une zone d’appui (7) où une première extrémité de l’élément filaire tire sur le corps. Un bloqueur est configuré pour bloquer l’élément filaire et définir la dimension de la boucle.    Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3113736-A1 (FR)
Title: Vérification de la précision des mesures réalisées par un compteur électrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R31/50
Filed: 2020-08-27
Abstract: Procédé d’évaluation de la précision d’un compteur électrique, comportant :  - une phase préliminaire, comprenant les étapes d’acquérir des premières mesures d’une première grandeur électrique, et de détecter une période de stabilité ;  - une phase de test, comprenant les étapes d’injecter un courant de test (Itest) sur un conducteur (9b) du compteur électrique, et d’acquérir une deuxième mesure de la première grandeur électrique ;  - une phase d’évaluation, comprenant les étapes de comparer la deuxième mesure de la première grandeur électrique avec une somme d’une première valeur de stabilité représentative de la première grandeur électrique au cours de la période de stabilité, et d’une valeur prédéfinie correspondant à une hausse attendue de la première grandeur électrique due à l’injection du courant de test (Itest), et d’évaluer la précision du compteur à partir de ladite comparaison.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3115352-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson
Inventor: ROUX NOLWENN
IPC: F24C15/34
Filed: 2020-10-20
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de cuisson (1) comprenant :-une première couche inférieure (A) de chauffage comprenant des moyens de chauffage (2), aptes à initier le chauffage; et-une seconde couche intermédiaire (B) comprenant des moyens de transfert thermique (3), aptes à être chauffés et transférer l’énergie thermique générée par les moyens de chauffage (2) vers au moins un accessoire de cuisson (44), caractérisé en ce que qu’il comprend en outre une troisième couche supérieure (C) comportant des moyens d’accumulation thermique (4) recouvrant au moins partiellement la couche intermédiaire, et aptes à accumuler l’énergie thermique transmise par les moyens de transfert thermique (3) tout en isolant thermiquement lesdits moyens de transfert thermique (3), lesdits moyens d’accumulation thermique (4) comprenant une cavité configurée pour accueillir au moins un accessoire de cuisson (44), et en ce que les moyens de transfert thermique (3) disposent d’au moins une cavité (31) configurée pour accueillir complémentairement les moyens d’accumulation thermique (4) sur la face supérieure les moyens de transfert thermique (3), et en ce que les couches intermédiaire (B) et supérieure (C) sont assemblés solidairement formant plateau amovible vis-à-vis de la première couche inférieure (A) de chauffage.
Patent FR-3115961-A1 (FR)
Title: Solution virucide de lavage des mains et procede de preparation
Inventor: NADAL FLORENCE
IPC: C11D3/38
Filed: 2020-11-06
Abstract: Solution virucide de lavage des mains, caractérisée en ce qu’il s’agit d’une solution (15)aqueuse micellaire ayant au moins un acide gras saturé à chaine de 10 à 20 carbones, représentant 6% à 10% en poids de la solution finale, et un acide gras mono insaturé à chaine de 16 à 18 carbones représentant 1% à 4% en poids de la solution finale. L’invention concerne également un procédé de préparation de la solution.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116636-A1 (FR)
Title: Système de préparation automatisée de l’emballage et de l’expédition d’un lot non emballé catalogué
Inventor: CHAUMET AMAURY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-11-25
Abstract: TITRE : Système de préparation automatisée de l’emballage et de l’expédition d’un lot catalogué non emballé Système (100) comprenant une unité centrale (UC) appliquant un procédé consistant à :  saisir les lots catalogués (L) établir des fichiers numérisés (FL),  et en réponse à une demande de devis d’expédition d’un lot (Li) sélectionné par un client (Cl) , vers une destination donnée (DesLi), traiter virtuellement ce lot (Li) en analysant le fichier F(Li), et comparant les données à celles d’une base de données d’objets de référence BD1 et compléter ainsi le fichier F(Li) pour obtenir un fichier virtuel FV(Li),  * emballer virtuellement (EmbV) le lot (Li) en recherchant les éléments d’emballage dans une base de données BD2,  * expédier virtuellement (ExpV) le lot (Li), en recherchant les éléments d’expédition dans la base BD3 des données d’expédition pour obtenir un fichier FR(Li) constituant le fichier réel d’emballage et d’expédition pour répondre à une commande.  Figure 3