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Patent FR-3014072-A1 (FR)
Title: Structure de la partie arriere de la caisse d'un vehicule automobile dont les longeronnets comportent une allonge
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-12-02
Abstract: Structure de la partie arrière de la caisse d'un véhicule automobile comprenant un plancher de charge (1) fixé entre deux longeronnets en tôle (2) et un panneau arrière (3) s'étendant transversalement entre les deux extrémités arrières (2a) respectives des deux longeronnets (2), ce panneau arrière (3) étant distant de chacune des deux extrémités arrières (2a) des deux longeronnets (2), caractérisée en ce que l'intervalle existant entre chacun des deux longeronnets (2) et le panneau arrière (3) est comblé par une pièce unique (4) comportant deux parties dont l'une a pour fonction d'allonger le longeronnet (2) et l'autre pour fonction de renforcer la liaison entre le longeronnet (2) et le panneau arrière (3).
Patent FR-3014821-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une traverse de planche de bord pour vehicule automobile equipee d'un support pour fixer celle-ci au tablier du vehicule
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-12-18
Abstract: Ensemble comportant une traverse (1) de planche de bord pour véhicule automobile, cette traverse (1) comportant un tube (7) dont une partie est en matière plastique composite et une autre partie (7a) en acier, cette dernière comportant un support (8) qui comprend plusieurs bras (3) reliés à la partie en acier (7a) dudit tube, ces bras (3) s'étendant sensiblement dans la direction longitudinale du véhicule, lorsque l'ensemble est monté dans ce véhicule, caractérisé en ce que ces bras (3) sont reliés à ladite partie (7a) du tube en acier par des liaisons (10a, 1 0b) fusibles en cas de choc frontal du véhicule.
Patent FR-3015737-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une transaction
Inventor: LE CALLOCH MARION
IPC: G06Q30/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'une transaction électronique. Le procédé est adapté à recevoir pour au moins un produit (P1, P2, P3) d'un ensemble d'au moins un produit situé dans un environnement prédéfini (ENV) autour d'un dispositif de lecture (LEC), de données relatives audit produit en provenance d'une étiquette électronique (ET1, ET2, ET3) associée audit produit, à recevoir en provenance d'une étiquette électronique (ETU) associée à un dispositif portable (T) d'un utilisateur (U) situé dans ledit environnement, de données relatives audit utilisateur et à transmettre une demande de transaction comportant au moins une valeur de transaction déterminée en fonction de dites données reçues pour au moins un produit dudit ensemble et au moins un identifiant dudit utilisateur obtenu à partir desdites données relatives audit utilisateur. L'invention se rapporte également à un dispositif de traitement (DT) mettant en œuvre le procédé pour la réalisation d'une transaction électronique.
Patent FR-3016516-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter la respiration nasale chez les ronfleurs
Inventor: ALGLAVE MICHEL
IPC: A61F5/56
Filed: 2014-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de facilitation de respiration nasale bouche fermée comprenant une gouttière dotée d'une face d'appui maxillaire (1) et de deux demi-arcs (3a,3b) symétriques de part et d'autre d'une direction médiane (m) et se rejoignant en une zone avant (4) de la gouttière, la gouttière comprend dans sa zone avant (4) une bordure antérieure supérieure (5) caractérise en ce qu'il comprend un écran labial (7) comprenant un pan supérieur (8) agencé dans le prolongement de la bordure antérieur supérieure (5) et s'étendant au-delà de la face d'appui maxillaire (1), ledit pan supérieur (8) comprenant deux extensions supérieures (10a, 10b) configurées pour former une zone d'appui et avantageusement d'avancée du sillon gingivo-labial d'un utilisateur permettant d'augmenter le passage de l'air. Le dispositif trouvera son application pour le traitement des ronflements principalement à participation nasale. Le dispositif est destiné à être employé bouche fermée.
Patent FR-3016805-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'un liquide par effet cyclonique
Inventor: DEJEY MARC
IPC: B01D45/14
Filed: 2014-01-29
Abstract: Le dispositif de filtration comprend un corps tubulaire (1) avec une portée cylindrique (la) prolongée à l'une de ses extrémités par une portée conique (lb) de section dégressive, l'autre extrémité de ladite portée cylindrique étant en communication latéralement avec un agencement (2) pour l'entrée du liquide à filtrer d'une manière tangentielle à la circonférence dudit corps (1) au voisinage de sa paroi de sorte que des particules solides du liquide, sous l'effet de la force centrifuge, ont tendance à se plaquer contre la paroi, le fluide suivant ladite paroi jusqu'à l'apex et remontant débarrassé d'au moins certaines particules par le centre du corps (1) pour être évacué par un agencement coaxial (3) de la portée cylindrique (la). L'extrémité de la portée conique (lb) considérée au niveau de son apex, présente des moyens (5-6) aptes à permettre l'extraction et l'évacuation des particules solides captées au niveau de la paroi du corps pour les diriger dans un réservoir (4) en évitant l'effet vortex, l'ensemble dudit dispositif fonctionnant en circuit fermé et en dépression.
Patent FR-3018986-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage d'un dispositif d'alimentation des diodes electroluminescentes d'un luminaire d'eclairage public
Inventor: HUOT LAURENT
IPC: H05B37/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: Ce procédé de paramétrage est utilisé pour un dispositif d'alimentation (2) des diodes électroluminescentes DEL d'un luminaire d'éclairage public comprenant une mémoire d'enregistrement (32) de paramètres de fonctionnement du dispositif d'alimentation. Ce procédé comprend au moins une étape a) dans laquelle une antenne inductive (66) d'un émetteur (60) transmet une onde électromagnétique (B) à une antenne inductive (36) du dispositif d'alimentation (2), cette onde électromagnétique permettant, à la fois, de transmettre des données de paramétrage du dispositif d'alimentation à un microcontrôleur (30), qui écrit ces données dans la mémoire d'enregistrement (32) du dispositif d'alimentation et de fournir, au microcontrôleur, l'énergie électrique nécessaire à son fonctionnement.
Patent FR-3021960-A1 (FR)
Title: Accessoire de reception de bouteilles ou autres recipients en verre
Inventor: CUGERONE JEAN-BAPTISTE
IPC: B65D71/14
Filed: 2014-06-06
Abstract: Selon l'invention, cet accessoire (1) comprend une enveloppe tubulaire allongée (2), ayant une ouverture (3) à une de ses extrémités longitudinales, et ayant une forme ovale en section transversale adaptée à la réception de bouteilles (B) empilées les unes sur les autres, dans une position inclinée de ces bouteilles (B) par rapport à la direction longitudinale de l'enveloppe (2).
Patent FR-3027304-A1 (FR)
Title: Compositions a base de 1,1,1,3,3-pentachloropropane
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne en premier lieu une composition comprenant au moins 99 % en poids de 1,1,1,3,3-pentachloropropane, et comprenant au moins un composé choisi parmi une liste de composés supplémentaires consistant en les dichloropropanes, les trichloropropanes, les tétrachloropropanes, les pentachloropropanes différents du 1,1,1,3,3-pentachloropropane, les hexachloropropanes, les heptachloropropanes, les chloropropènes, les dichloropropènes, les trichloropropènes, les tétrachloropropènes, les pentachloropropènes et l'hexachloropropène, ledit composé étant présent dans la composition en une teneur pondérale inférieure ou égale à 500 ppm.
Patent FR-3030034-A1 (FR)
Title: Compteur gaz, systeme de distribution de gaz et procede de distribution de gaz
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G01F15/06
Filed: 2014-12-12
Abstract: Compteur de distribution de gaz, comportant une unité d'analyse du gaz en vue d'en déterminer une composition. Procédé et système de distribution de gaz utilisant de tels compteurs.
Patent FR-3037822-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration des composants oxydables d'un effluent gazeux
Inventor: DOUINEAU PIERRE
IPC: B01D53/14
Filed: 2015-03-09
Abstract: Procédé d'oxydation et éventuellement de neutralisation en phase liquide d'un gaz comportant un ou plusieurs composant indésirable soluble, oxydable et éventuellement acide, permettant d'éliminer la majeure partie de ce ou ces composants pour pouvoir recycler ou disposer en milieu naturel les sels formés contenus dans une solution liquide quasiment inerte chimiquement. La figure 1 illustre le procédé. L'invention concerne un traitement en deux étapes : une première étape par un lavage avec la solution aqueuse issue du deuxième lavage, à contre-courant de l'effluent gazeux à laver dans une colonne de transfert de matière (1) pour épuiser chimiquement la solution de lavage, suivie d'un lavage par une solution aqueuse oxydante et éventuellement réductrice à contre-courant du gaz dans une deuxième colonne de transfert de matière (11) et rejetant son effluent liquide oxydé et de pH éventuellement relevé vers la première étape de lavage pour y être chimiquement neutralisé. Ce procédé est particulièrement adapté au traitement des biogaz issus de fermentation des déchets animaux ou végétaux, et comportant des taux importants d'hydrogène sulfuré, pour servir de carburant dans une chaudière ou un co-générateur, ou être traité ultérieurement pour servir de carburant pour des véhicules ou être injecté comme bio-méthane dans un réseau de distribution de gaz naturel.
Patent FR-3019143-A1 (FR)
Title: Ensembles de matelas de recouvrement de cadre et procedes d'installation dans des ensembles de fuselage
Inventor: LUCAS MIKE
IPC: B64C1/40
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne des ensembles de fuselage (100), des ensembles de matelas de recouvrement de cadre (124) et des procédés d'installation d'ensembles (124). Un ensemble (100) pour avion comprend un revêtement de fuselage (110), une doublure de cabine (128) et un ensemble (124). La doublure (128) a une face extérieure dirigée vers le revêtement (110). L'ensemble (124) est disposé entre le revêtement (110) et la doublure (128) et a une première pièce de matelas (144). La pièce (144) comprend une première couche de barrière sonore (161) qui définit une première surface extérieure (141) de l'ensemble (124) et une première couche d'absorption sonore (162) qui définit une seconde surface extérieure (143) de l'ensemble (124) dirigée vers le revêtement (110). Un procédé d'installation de l'ensemble (124) comprend le positionnement de la pièce (144) dans une orientation telle que la couche (161) est directement adjacente à la doublure (128).
Patent FR-3034684-A1 (FR)
Title: Marteau pour l'equipement de machines de broyage de pierres.
Inventor: JUSSEAU JEAN-PAUL
IPC: B02C13/28
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un marteau (10) pour l'équipement de rotors de machines de broyage de pierres comprenant une plaque métallique formant un corps de marteau (12) avec des côtés opposés de forme générale polygonale, avec un une grande base (16) et une petite base (17), un côté arrière (14) et un côté avant (18), opposé au côté arrière et incliné par rapport à la grande base, le corps de marteau présentant une partie proximale de fixation (40) voisine d'extrémités concourantes respectivement de la petite base et du côté arrière et une partie distale travaillante (24). Conformément à l'invention, la partie distale travaillante (24) est voisine d'extrémités concourantes respectivement de la grande base et le côté avant incliné et présente au moins une pièce de garniture (22) rapportée. L'invention concerne également une machine de broyage de pierres pourvue de tels marteaux.
Patent FR-3036832-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte d’un risque de foudre autonome et transportable
Inventor: CREPIN PHILIPPE
IPC: G08B21/00
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alerte (1) d'un risque de foudre, autonome et transportable, comprenant un coffre de transport (2) associé à des moyens de déplacement (3,4), dans lequel sont disposés une unité de stockage d'énergie, un dispositif de détection de proximité d'une activité orageuse et des moyens d'alerte (9b, 9c) pour communiquer la présence d'un risque de foudre en cas de détection de la proximité d'une activité orageuse.
Patent FR-3036712-A1 (FR)
Title: Support de contre-rail adapte pour resister a des efforts transversaux par rapport a une voie ferree, et ensemble comportant un tel support de contre-rail
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B5/18
Filed: 2015-05-29
Abstract: Support de contre-rail (10) destiné à résister à des efforts (F) exercés selon une direction transversale (T) d'une voie ferrée sur un contre-rail (5) s'étendant selon une direction longitudinale (L) de la voie ferrée. Le support de contre-rail comprend : - une face avant (31) selon la direction transversale pour porter le contre-rail (5) ou une pièce de fixation (23) du contre-rail, - une face inférieure (33) selon une troisième direction (V) sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale et à la direction transversale, la face inférieure comportant transversalement au moins une partie avant (43) et une partie arrière (45), et - au moins une nervure de renfort (35) reliant transversalement la face avant et la partie arrière. La partie arrière et la partie avant définissent respectivement, dans un plan de contact (P) de la face inférieure avec le support de voie, deux surfaces de contact (47, 49) distinctes séparées par une portion (51) du plan de contact dépourvue de tout contact avec la face inférieure, la nervure de renfort enjambant ladite portion.
Patent FR-3037467-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de controle d'un dispositif decodeur
Inventor: DALLEMAGNE ALEXIS
IPC: H04N9/64
Filed: 2015-06-09
Abstract: Une méthode de contrôle d'un dispositif décodeur (1), la méthode comprenant une étape de réception d'un flux vidéo étalon encodé (K1), le flux vidéo étalon encodé (K1) comportant une pluralité d'images comportant chacune une zone d'analyse comprenant au moins une région d'analyse, chaque région d'analyse comportant des pixels, les pixels d'une même colonne d'une région d'analyse ayant la même valeur colorimétrique, les valeurs colorimétriques des pixels d'une même ligne variant de manière sinusoïdale le long d'une ligne à une fréquence spatiale prédéterminée, une étape de calcul d'un signal spatial correspondant à la valeur moyenne colorimétrique des pixels d'une même colonne d'une région d'analyse, une étape de calcul d'un spectre fréquentiel dudit signal spatial issu du flux vidéo étalon décodé (K2), le spectre fréquentiel comportant au moins une fréquence spatiale principale, une étape de calcul d'une erreur de fréquence spatiale par comparaison de l'amplitude de la fréquence spatiale principale à une amplitude prédéterminée de la fréquence spatiale prédéterminée; une étape de calcul d'un score de contrôle en fonction de ladite erreur de fréquence spatiale et une étape de comparaison dudit score de contrôle à un seuil de contrôle afin de de déterminer si le traitement vidéo dudit dispositif décodeur (1) est conforme pour ladite région d'analyse.
Patent FR-3039918-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide au stationnement pour un vehicule automobile.
Inventor: CHIRCA MIHAI
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide au stationnement pour un véhicule automobile comprenant: a) l'acquisition (E12) de données de perception de l'environnement intérieur et extérieur d'un espace de stationnement; b) la génération d'une cartographie 3D dudit environnement, à partir des données de perception; c) la détermination (E13), à partir de la cartographie 3D générée, d'un couloir de navigation pour le véhicule à l'extérieur de l'espace de stationnement (VOIE_NAVIGABLE_EXT_k) et d'un couloir de navigation pour le véhicule à l'intérieur dudit espace; d) le calcul (E14) d'une première trajectoire de parking admissible pour le véhicule dans le couloir de navigation déterminé à l'extérieur de l'espace de stationnement et d'une deuxième trajectoire de parking admissible pour le véhicule dans le couloir de navigation déterminé à l'intérieur de l'espace de stationnement; e) la projection (E17) d'un ou plusieurs faisceaux lumineux aptes à matérialiser les première et deuxième trajectoires de parking admissibles calculées.
Patent FR-3040286-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’une piece brute pour l’usinage d’une piece dentaire
Inventor: CHAMBREY DAMIEN
IPC: A61C13/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention se rapporte à dispositif de positionnement d'une pièce brute (2) dentaire pour l'usinage d'une pièce dentaire comprenant des éléments d'indexation (5) agencés pour coopérer avec un organe d'indexation (19) de la pièce brute (2), les éléments d'indexation (5) étant en outre agencés pour réaliser l'indexation de la position relative de la pièce brute (2) sur le dispositif de positionnement (1).
Patent FR-3027694-A1 (FR)
Inventor: LOZINSKY CLINT PAUL
IPC: H02J4/00
Filed: 2015-09-21
Abstract: Un procédé permettant de commander un actionneur électrique est divulgué. Le procédé comprendre l'entraînement d'un actionneur électrique à un niveau de courant au cours de chacune d'une pluralité de tentatives d'activation et la détermination si l'actionneur électrique a été activé ou non au cours de chacune de la pluralité des tentatives d'activation. Procédé d'un nombre d'échecs de tentatives d'activation, le comptage d'un nombre de tentatives d'activation réussies. En outre, le procédé peut comprendre l'ajustement du niveau de courant basé sur au moins l'un d'un nombre d'échecs de tentatives d'activation et du nombre de tentatives d'activation réussies, et l'entraînement de l'actionneur électrique à un niveau de courant ajusté.
Patent FR-3027095-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere d'eclairage
Inventor: TAGAWA YUHO
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: Un guide de lumière (10) d'une lampe pour véhicule comporte : un premier corps de guidage de lumière (11) qui guide la lumière incidente provenant d'une source de lumière latérale fixe, et un second corps de guidage de lumière (21) qui guide la lumière incidente provenant d'une source de lumière latérale mobile. Le premier corps de guidage de lumière (11) est conformé sous forme d'arc torsadé. Une partie de réflexion (35) est formée sur la surface arrière de chacun des premier et second corps de guidage de lumière (11, 21) pour réfléchir la lumière incidente vers la surface avant et une partie d'émission est formée sur la surface avant pour émettre la lumière réfléchie. Les première et seconde surfaces latérales (33, 34) de chaque corps de guidage de lumière comportent une surface incurvée qui est indiquée par une ligne incurvée sur la section transversale du corps de guidage de lumière. Un échelon latéral est formé sur la première surface latérale du premier corps de guidage de lumière pour réfléchir la lumière incidente vers la seconde surface latérale.
Patent FR-3046235-A1 (FR)
Title: Support interchangeable pour la fixation d'une turbomachine
Inventor: PETARD BENJAMIN
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un support (1) interchangeable pour la fixation d'une turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend un corps principal (2) qui comprend au moins deux faces planes, une première face adaptée pour la fixation à une structure externe et une seconde face adaptée pour la fixation à la turbomachine, ledit corps principal (2) étant creux et présentant une cavité (3) qui comprend deux extrémités et qui s'étend perpendiculairement à une direction principale d'élongation dudit corps principal (2) et qui débouche de part et d'autre de celui-ci, ladite cavité (3) étant remplie d'un liquide et étant fermée à ses deux extrémités par une cloison souple (31), ledit support (1) comportant en outre une quille d'amortissement (4) qui fait saillie à l'intérieur de la cavité (3) en s'étendant de façon rigide à partir d'une des parois du corps principal (2), ladite quille d'amortissement (4) et le liquide participant à l'amortissement des déformations créées sur le corps principal (2) par la turbomachine lorsque celle-ci est montée sur la structure.
Patent FR-3047088-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a lentille integree dans un element d’un vehicule, pour la mesure de flux optique.
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-01-22
Abstract: Un dispositif de détection (DD) équipe un véhicule et comprend au moins deux capteurs (C1-C2) ayant des axes de réception de photons qui se croisent et délivrant des signaux représentatifs de photons reçus, une lentille (L), définie dans un élément (GB) du véhicule transparent aux photons et placé en amont des capteurs (C1-C2), et induisant une défocalisation des photons sur les capteurs (C1-C2) pour rendre leurs signaux sensibles angulairement, et des moyens de traitement (MT) agencés, en cas de déplacement relatif des capteurs (C1-C2) par rapport à un objet ou un corps (CP), pour déterminer un flux optique représentatif d'un défilement visuel produit par ce déplacement relatif en fonction des signaux délivrés dans un intervalle de temps choisi et de l'angle prédéfini entre les axes.
Patent FR-3047923-A1 (FR)
Title: Article comprenant une couche de protection superieure a base d'oxyde mixte de zirconium et d'aluminium
Inventor: HAGEN JAN
IPC: C03C17/245
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat recouvert, en totalité ou en partie, par un revêtement comprenant au moins une couche de protection, résistante aux rayures, à base d'oxyde mixte de zirconium et d'aluminium, ladite couche de protection constituant la couche la plus externe dudit revêtement et l'épaisseur de ladite couche de protection étant comprise entre 1 et 100 nm. L'invention concerne également un vitrage comprenant un tel article trempable. Enfin, elle a trait aussi à un procédé de préparation de cet article par dépôt de la couche de protection avantageusement par pulvérisation cathodique magnétron.
Patent FR-3048193-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de pieces utilisant un tapis de convoyage
Inventor: BOURHIS MATHIEU
IPC: B08B3/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: Dispositif (1) de nettoyage de pièces (P), comprenant un tapis de convoyage (2) desdites pièces et des moyens de projection (3) d'au moins un fluide en direction du tapis de convoyage (2). Lesdits moyens de projection (3) comportent une première buse de projection (B1) dotée d'une ouverture de distribution dudit au moins un fluide vers une première face (2a) du tapis afin d'y nettoyer des pièces convoyées (P), le tapis présentant en outre une pluralité d'évidements (2c) qui traversent le tapis (2) pour permettre le passage dudit au moins un fluide au travers du tapis (2).
Patent FR-3048943-A1 (FR)
Title: Systeme d’assistance, fonction de la contribution du conducteur du vehicule
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: B62D121/00
Filed: 2016-03-16
Abstract: Un système d'assistance (SA), équipe un véhicule (V) comprenant une colonne de direction (CD) actionnable par un volant et un moteur (MCD) produisant un couple d'assistance, et comprend : - des premiers moyens de calcul (MC1) déterminant un angle de référence en fonction d'informations représentatives du véhicule (V) et de son environnement, et - des seconds moyens de calcul (MC2) comportant des moyens d'estimation (ME) estimant des valeurs de paramètres primaires d'un modèle paramétrique, représentatif du suivi de l'angle de référence par le conducteur en présence du couple d'assistance, en fonction des angle du volant, couple d'assistance et angle de référence, et obtenant du modèle paramétrique un indicateur représentatif d'une contribution du conducteur dans le suivi de l'angle de référence par action sur le volant, et des moyens de régulation (MR) déterminant un prochain couple d'assistance en fonction des indicateur, angle du volant, angle de référence et couple d'assistance.