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Patent FR-3018054-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour des sieges coulissants d'un vehicule utilitaire
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R21/02
Filed: 2014-02-28
Abstract: Un dispositif de protection (D) équipe un plancher (PL) d'un véhicule utilitaire sur lequel sont solidarisées fixement deux paires de glissières (GL1-GL2) auxquelles sont couplées en translation respectivement deux paires de brancards d'assise (BA1-BA2) de sièges conducteur et passager(s). Ce dispositif (D) comprend deux cloisons de protection (CP1-CP2) installées respectivement derrière les sièges conducteur et passager(s), et deux paires de bielles (BC1-BC2) comprenant des extrémités inférieures, solidarisées à rotation respectivement aux brancards d'assise (BA1-BA2) d'une paire associée, et des extrémités supérieures. Chacune des cloisons de protection (CP1-CP2) comprend une partie inférieure, couplée aux extrémités supérieures des bielles (BC1-BC2) d'une paire associée, et une partie supérieure, solidarisée à rotation à une partie (TT) du toit du véhicule, afin d'être entraînée en rotation par rapport à cette partie (TT) en cas de translation de la paire de brancards d'assise (BA1 -BA2) associée par rapport à la paire de glissières (GL1-GL2) correspondante.
Patent FR-3019484-A1 (FR)
Title: Etabli de travail pour des batteries electrochimiques, comportant un bac a eau dispose en-dessous
Inventor: CHEAU CHAKARA
IPC: H01M14/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: Etabli de travail pour des batteries électrochimiques, comportant un plan de travail (2) isolé électriquement qui est prévu pour recevoir la batterie, caractérisé en ce qu'il comporte un bac à eau (4) disposé en dessous du plan de travail (2), et des moyens de descente de ce plan dans le bac.
Patent FR-3023412-A1 (FR)
Inventor: WALTENER GUILLAUME
IPC: H01L27/06
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un amplificateur haute tension comprenant : des premier et deuxième transistors en cascode (102, 104) adaptés à générer un signal de sortie (VOUT) sur la base d'un premier signal de tension (VSL) ayant une première plage de tension, et d'un deuxième signal de tension (VSH) ayant une plage de tension décalée par rapport à la première plage de tension, le signal de sortie ayant une deuxième plage de tension supérieure à la première plage de tension ; et un générateur d'impulsions (128) comprenant un filtre passe-haut passif adapté à générer des impulsions de tension sur la base d'au moins l'un des premier et deuxième signaux de tension et à fournir les impulsions de tension à un noeud de commande d'au moins l'un des premier et deuxième transistors.
Patent FR-3023370-A1 (FR)
Title: Montage d’un systeme de determination de position angulaire sur un organe tournant
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un montage d'un système de détermination de position angulaire sur un organe tournant, ledit système comprenant : un codeur (1) comprenant une piste magnétique principale (2) et une piste magnétique secondaire (3) ; et un capteur (4) présentant deux motifs (5) d'éléments sensibles qui sont aptes à détecter les signaux délivrés par les pistes (2, 3) du codeur (1), chaque motif (5) étant disposé suivant une surface de lecture (S) qui s'étend à une distance de lecture (L) d'une piste (2, 3) pour former un signal représentatif de la position angulaire de ladite piste, ledit capteur comprenant en outre un dispositif (6) de traitement des signaux issus des motifs (5) pour déterminer la position angulaire absolue de l'organe tournant ; chaque éléments sensibles des motifs (5) présentant au moins une couche sensible (7) à base d'un matériau magnétorésistif dont la résistance varie en fonction du signal magnétique de la piste (2, 3) à détecter, chaque motif (5) étant disposé de sorte que ladite couche sensible s'étende dans un plan général (P) qui est perpendiculaire à la surface de lecture (S) de ladite piste.
Patent FR-3024981-A1 (FR)
Title: Derives polyesters d'acides gras de polyglycosides
Inventor: PATRY STEPHANE
IPC: C09J163/00
Filed: 2014-08-22
Abstract: Dérivés polyesters d'acides gras de polyglycosides formés à partir d'un polyol comprenant entre 2 et 10 fonctions hydroxy, les 2 fonctions hydroxy ou au moins 2 de ces fonctions hydroxy étant liées au carbone anomérique d'un glucide réducteur, identique ou différent pour chaque groupe hydroxy et choisi parmi les monosaccharides et les disaccharides, dans lesquels l'un au moins des autres hydroxy dudit monosaccharide ou dudit disaccharide est estérifié par un dérivé lipidique porteur d'au moins une double liaison éventuellement issu d'une huile végétale ou animale, d'un mélange d'huiles végétales, la double liaison ou l'une au moins des doubles liaisons dudit dérivé lipidique étant fonctionnalisée par un groupe choisi parmi les groupes époxy, amines, alcools et acides et leur utilisation notamment dans des formulations réactionnelles pour la production de matériaux polymères.
Patent FR-3028081-A1 (FR)
Title: Gestion energetique d'une flotte de vehicules electriques
Inventor: BOURRY FRANCK
IPC: G06Q50/06
Filed: 2014-11-03
Abstract: Procédé de gestion d'un système énergétique comprenant un ensemble de bornes de recharge (3) de batteries et des batteries (4) d'une flotte de véhicules automobiles électriques aptes à se connecter à une desdites bornes de recharge (3), éventuellement un ou plusieurs dispositifs de production d'énergie renouvelable (2), et éventuellement un ou plusieurs dispositifs de stockage d'énergie (5) stationnaire, caractérisé en ce qu'il comprend une phase de modélisation du fonctionnement du système énergétique (1) sur une période future, qui comprend la répétition des étapes suivantes pour plusieurs instants ti futurs de la période future :         (E14) : détermination de la puissance maximale qui pourra être absorbée par le système énergétique à un instant ti considéré ;         (E16): détermination de la puissance minimale qui pourra être absorbée par le système énergétique à l'instant ti considéré ;         (E18) : détermination de l'énergie maximale qui pourra être cumulée par le système énergétique entre l'instant initial de la période future et l'instant ti considéré ;         (E20) : détermination de l'énergie minimale qui peut être cumulée par le système énergétique entre l'instant initial de la période future et l'instant ti considéré.
Patent FR-3012956-A1 (FR)
Title: Composition contenant du glycerol et de la glycine
Inventor: YUMIOKA RINA
IPC: C11D3/20
Filed: 2014-11-10
Abstract: La présente invention concerne la fourniture d'un procédé de production d'une composition contenant (A) du glycérol et (B) de la glycine, lequel comprend l'utilisation de glycérol pratiquement exempt de dihydroxyacétone ou présentant une teneur en dihydroxyacétone d'au plus 150 ppm. On peut fournir selon la présente invention une composition, particulièrement une composition cosmétique, présentant une sensation d'hydratation mais exempte d'aspect collant et présentant une coloration supprimée.
Patent FR-3029167-A1 (FR)
Title: Pedale connectee
Inventor: DEBBASCH JEAN-MARIE
IPC: H02K7/116
Filed: 2014-12-01
Abstract: La pédale (10, 110) est destinée à être montée sur une manivelle d'un pédalier à révolution. Elle comprend : - un calculateur (20) apte à géolocaliser la pédale (10, 110), à compter le nombre de rotations de la pédale (10, 110) autour d'un axe principal (X) de la pédale (10, 110) et à délivrer un message comprenant ces informations, - un émetteur pour émettre ce message hors de la pédale (10, 110), et - des moyens d'alimentation (22, 24, 30, 34) en énergie électrique du calculateur (20) et de l'émetteur.
Patent FR-3029398-A1 (FR)
Title: Gorge pour le passage d'un lien afin de securiser la fixation d'une housse de protection
Inventor: BOSSUT VIANNEY
IPC: A47C31/10
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention est relative à un équipement pour la protection d'un mobilier (M) extérieur, tel qu'une table, contre les intempéries, ledit équipement comprenant une bâche (1), imperméable à l'eau, destinée à recouvrir le mobilier (M), ladite bâche (1) présentant un lien de serrage (2) en bordure de bâche. Selon l'invention, l'équipement présente des éléments d'ancrage (3, 6), destinés à être intercalés entre le sol et le mobilier (M), maintenus sous le poids dudit mobilier (M), lesdits éléments d'ancrage (3, 6), présentant des moyens d'accroche (7) dudit lien de serrage (2) de manière à ce que la mise sous tension dudit lien de serrage (2) accroché auxdits éléments d'ancrage (3,6) assure la fixation de la bâche (1) contre le mobilier (M).
Patent FR-3029899-A1 (FR)
Title: Bouchon avec systeme d'accrochage
Inventor: LACHKAR CHARLES
IPC: B65D45/18
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un bouchon de bouteille, comportant une paroi supérieure (2), une paroi latérale (4) qui s'étend, sur une hauteur h, selon une direction (XX') perpendiculaire à la paroi supérieure, la paroi latérale comportant en outre au moins un élément d'accrochage latéral (6), inamovible par rapport à la paroi, délimité par une surface extérieure à cette dernière, et s'étendant sensiblement parallèlement à ladite direction d'extension du bouchon.
Patent FR-3026030-A1 (FR)
Title: Alarme electrodomestique
Inventor: BOURGUIGNON ROLAND
IPC: B08B13/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention vise un dispositif d'alarme. Elle s'applique notamment à la sécurisation des logement contre les cambriolages. Les dispositifs d'alarmes utilisés pour sécuriser les logement contre les cambriolages se composent de plusieurs éléments essentiels installés dans différents points du logement Ces dispositifs d'alarme nécessitent des travaux de fixation ainsi que des travaux de nature électrique. Une fois installés ces éléments sont difficiles à déplacer. La présente invention désigne un dispositif d'alarme qui comporte l'ensemble des éléments essentiels à une alarme intégrés au sein d'un même produit et qui est alimenté par une prise d'alimentation électrique. La mise en service de cette alarme ne nécessite pas de travaux. Les propriétés de cette alarme permettent de classer celle-ci dans la famille des appareils électrodomestique transportable.
Patent FR-3032630-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation et/ou de recyclage d'un produit bitumineux
Inventor: BENTAJ ABDELAZIZ
IPC: C10C3/16
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de valorisation et/ ou recyclage d'un produit bitumineux par puissance pulsée, le produit bitumineux comprenant du bitume et des éléments à séparer, dans lequel : - on alimente (101) un réacteur (11) à l'intérieur duquel s'étendent au moins deux électrodes (13) avec le produit bitumineux et un milieu liquide dont au moins un composant liquide présente des paramètres de solubilité de Hansen δh, δp et δd tels que le bitume présente au moins une solubilité partielle dans le milieu liquide, les éléments à séparer étant insolubles, - on génère (102) une succession d'impulsions électromagnétiques entre les électrodes (13) dans le réacteur (11) de sorte à produire, du fait de la puissance, de la fréquence et du temps de commutation des impulsions électromagnétiques, au moins une onde de choc et au moins un rayonnement ultraviolet, de sorte à disperser et à dissoudre le bitume dans le milieu liquide, et à séparer le bitume et les éléments insolubles, le milieu liquide empêchant le bitume de se reconstituer.
Patent FR-3034060-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: CROCHET LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant une tablette (2) et deux ébénisteries (3) latérales, ladite tablette comprenant : un volet avant, un volet central (5) articulé audit volet avant, un volet arrière articulé audit volet central, un moyen de rappel dudit volet central en rabattement vers ledit volet avant, ledit système comprenant en outre un dispositif de verrouillage (9) réversible de ladite tablette en configuration d'utilisation, ledit dispositif de verrouillage comprenant : un doigt (10) de verrouillage respectif monté mobile sur chacune desdites ébénisteries entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, ledit doigt étant à base de matériau magnétique, un élément de verrouillage (11) respectif à base de matériau magnétique réciproque disposé latéralement de part et d'autre d'un desdits volets central ou arrière, de sorte que ledit élément soit attiré par ledit doigt correspondant lorsque ladite tablette est en configuration d'utilisation et ledit doigt en position de verrouillage, de manière à verrouiller ladite tablette dans ladite configuration.
Patent FR-3034568-A1 (FR)
Title: Module de batterie, notamment pour vehicule automobile, et echangeur thermique pour module de batterie correspondant
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un module de batterie (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant un empilement de cellules (3) électrochimiques et un échangeur thermique (5) comprenant un dispositif de guidage de l'écoulement d'un fluide caloporteur (13) et au moins une boîte collectrice de fluide (17, 18). Selon l'invention, - l'échangeur thermique (5) comprend en outre au moins un premier collecteur de fluide (25) et au moins un deuxième collecteur de fluide (27), respectivement assemblés mécaniquement à au moins une boîte collectrice de fluide (17, 18) associée, - le dispositif de guidage de l'écoulement du fluide caloporteur (13) comprend un nombre prédéfini de portions d'échange thermique (15a, 15b) respectivement en communication fluidique avec un premier collecteur de fluide (25) associé et un deuxième collecteur de fluide (27) associé, et - chaque cellule (3) électrochimique du module de batterie (1) est intercalée entre au moins deux portions d'échange thermique (15a, 15b), en étant en contact thermique et mécanique contre les deux portions d'échange thermique (15a, 15b). L'invention concerne aussi un échangeur thermique (5) pour un tel module de batterie (1).
Patent FR-3036123-A1 (FR)
Title: Dalle prefabriquee
Inventor: FEHR PIERRE
IPC: E04B5/02
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne une dalle préfabriquée (1) pour la réalisation d'un plancher ou d'un plafond d'une construction. Cette dalle (1) comporte : - une plaque (2), d'une part, réalisée en un matériau contenant au moins du bois et un liant et, d'autre part, comportant au moins une cavité (3) ; - au moins une armature (4), une telle armature (4) s'étendant au moins en partie à l'intérieur de la cavité (3) ou au moins en partie à l'intérieur de l'une des cavités (3) de la plaque (2); - au moins une semelle (5), une telle semelle (5), d'une part, s'étendant au moins à l'intérieur de la cavité (3) ou au moins à l'intérieur de l'une des cavités (3) de la plaque (2) et, d'autre part, recevant intérieurement au moins une partie de l'armature (4) ou au moins une partie de l'une des armatures (4). L'invention concerne, également, un procédé de fabrication d'une telle dalle préfabriquée (1).
Patent FR-3037182-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l’analyse de trames de donnees echangees entre un premier et un deuxieme equipement
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: G09G5/00
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour l'analyse de trames de données échangées entre un premier et un deuxième équipement, les données comportant des données vidéo circulant de façon unidirectionnelle et des données non vidéo circulant de façon de façon bidirectionnelle, ledit dispositif (100) comportant un désérialiseur (101) apte à convertir les trames de données, provenant d'une entrée (104) en un signal vidéo et en un signal non vidéo, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un sérialiseur (102) apte à convertir le signal vidéo et le signal non vidéo en trames de données transmises vers une première sortie (105), le signal non vidéo étant en outre transmis vers une deuxième sortie (106).
Patent FR-3038189-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'attaques dans un reseau de communication par diffusion comprenant des equipements electroniques et/ou informatiques, et reseau correspondant
Inventor: KLAUDEL WITOLD
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'attaques dans un réseau de communication par diffusion comprenant des équipements électroniques et/ou informatiques. Elle trouve notamment une application aux équipements embarqués dans un véhicule, tel qu'une automobile, et reliés en réseau. Le réseau comprend des nœuds émetteurs et récepteurs 1 à 3 associés auxdits équipements, un bus de communication 4 par diffusion apte à transporter des trames d'information identifiées chacune par un identifiant unique et regroupées en domaines, le bus de communication 4 reliant d'une part, au moins un nœud émetteur 1, 3 responsable de l'émission, et apte à émettre, des trames d'un ou plusieurs domaines et, d'autre part, au moins un nœud récepteur 1, 2, 3 apte à recevoir des trames d'un ou plusieurs domaines. Lors de la réception par un nœud récepteur 1, 2, 3 donné d'une trame donnée d'un domaine donné, ledit nœud récepteur 1, 2, 3 donné vérifie s'il a reçu préalablement une trame d'activation de domaine correspondant au domaine A, B donné, de la part du nœud émetteur 1, 3 responsable du domaine A, B donné, et : - s'il a reçu préalablement ladite trame d'activation de domaine, accepte ladite trame donnée, - s'il n'a pas reçu préalablement ladite trame d'activation de domaine, applique à ladite trame donnée un filtrage.
Patent FR-3023968-A1 (FR)
Inventor: CIVIELLO DANIEL E
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-07-16
Abstract: Des systèmes de commande d'éclairage, des modules de commande pour contacteurs et des procédés pour faire fonctionner un système de commande d'éclairage sont proposés. Dans un exemple, un module de commande pour un contacteur d'éclairage comprend un automate (204), une source d'électricité (200) et un sélecteur (206) de mode de commande. L'automate (204) est conçu pour commander le fonctionnement d'un contacteur d'éclairage en réponse à au moins un signal de commande. L'automate (204) peut fonctionner sélectivement dans une pluralité de modes de commande. La source d'électricité (200) est conçue pour recevoir le signal/les signaux de commande et fournir de l'électricité à l'automate (204). Le sélecteur (206) de mode de commande est connecté à l'automate (204) et sert à faire fonctionner l'automate (204) dans un mode de commande sélectionné parmi une pluralité de modes de commande.
Patent FR-3039694-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle vibratoire actif
Inventor: GASTINEAU JEAN-LUC
IPC: G10K15/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: Dispositif de contrôle vibratoire actif, comprenant une armature (3), un équipage mobile (4) comportant une bobine (7) et monté coulissant par rapport à l'armature, un ressort (9) reliant l'armature à l'équipage mobile. L'armature comporte un circuit d'alimentation électrique et le ressort comporte une partie conductrice qui relie le circuit d'alimentation électrique à la bobine.
Patent FR-3040597-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-09-04
Abstract: Dispositif de conditionnement et d'application comportant : un récipient pressurisé contenant un produit à distribuer, une valve comportant une tige creuse par laquelle sort le produit et permettant en étant déplacée de déclencher la distribution du produit provenant du récipient, - une tête de distribution (3) comportant une partie mobile (5a) pouvant pivoter par rapport au récipient de façon à déclencher la distribution de produit après pivotement d'une course angulaire donnée, cette partie mobile comportant une canule (40) de distribution s'étendant au repos selon un axe longitudinal (Y) incliné par rapport à l'axe longitudinal (X) du récipient d'un angle (γ) qui correspond sensiblement à ladite course angulaire, de telle sorte que l'axe longitudinal (Y) de la canule de la partie mobile (5a) soit sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (X) du récipient lors de la distribution du produit.
Patent FR-3042892-A1 (FR)
Title: Carte de paiement, systeme et procede de paiement a distance mettant en œuvre ladite carte de paiement
Inventor: DRILHON XAVIER
IPC: G06Q20/40
Filed: 2015-10-26
Abstract: La présente invention concerne une carte (10) de paiement comportant un microcontrôleur (12) configuré pour vérifier si un code d'accès reçu correspond à un code d'accès prédéfini pour ladite carte de paiement, dit « code PIN ». Ladite carte de paiement comporte en outre, reliés au microcontrôleur (12) : - un clavier (13) de saisie de code d'accès, - un module (14) de communication sans fil adapté à échanger des données avec un réseau (20) d'accès sans fil, ledit module de communication sans fil étant associé à un code d'identification unique vis-à-vis dudit réseau (20) d'accès sans fil et étant adapté à s'authentifier auprès dudit réseau d'accès sans fil.
Patent FR-3044572-A1 (FR)
Title: Dispositif brise roches
Inventor: PIRAS BERNARD
IPC: F15B11/05
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif brise roches (10) comportant une cellule de frappe (12) présentant au moins une chambre d'actionnement (14), un piston de frappe (16), et un circuit hydraulique comportant une source d'alimentation hydraulique présentant un circuit Haute Pression (17) et un circuit Basse Pression (18), et un actionneur (20) configuré pour relier le circuit Haute Pression (17) ou le circuit Basse Pression (18) à la chambre d'actionnement (14) de sorte à déplacer le piston en translation dans la cellule de frappe (12) dans une zone de déplacement normale dont les limites sont variables en fonction de la différence de pression entre le circuit Haute Pression (17) et le circuit Basse Pression (18), la cellule de frappe (12) comportant des moyens de dépressurisation configurés pour commander une mise en communication hydraulique du circuit Haute Pression (17) avec le circuit Basse Pression (18) lorsque le piston de frappe (16) sort d'une zone de déplacement prédéterminée.
Patent FR-3044925-A1 (FR)
Title: Composes et compositions comprenant de tels composes pour la prevention ou le traitement des myopathies et traumatismes musculaires
Inventor: CANCELA JOSE-MANUEL
IPC: A61P21/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la médecine. Elle concerne plus particulièrement l'utilisation de composés pour prévenir et/ou traiter, chez un sujet, une myopathie, typiquement une dystrophie musculaire ou une cardiomyopathie, ou un traumatisme musculaire. L'invention concerne également les compositions, en particulier les compositions pharmaceutiques comprenant de tels composés, ainsi que leurs utilisations pour prévenir et/ou traiter une myopathie ou un traumatisme musculaire. Les composés et compositions selon l'invention peuvent typiquement être avantageusement utilisés pour prévenir et/ou traiter une dystrophie musculaire, une cardiomyopathie ou un traumatisme musculaire, de préférence la Dystrophie Musculaire de Duchenne (DMD), la Dystrophie Musculaire de Becker (DMB) et/ou un symptôme ou une anomalie caractéristique de la DMD ou de la DMB.
Patent FR-3031591-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'encrassement pour des tuyauteries
Inventor: PHILIPP JAN-BORIS
IPC: G01N17/00
Filed: 2016-01-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer un degré d'encrassement (G) d'une tuyauterie (4a, b), une valeur de pression (pl,2) d'une pression interne est déterminée en un point de mesure (O1,2) de la tuyauterie pendant une opération de rinçage (S) avec un fluide de rinçage dans la tuyauterie (4a, b), et le degré d'encrassement (G) est déterminé par évaluation de la valeur de pression à l'aide d'un critère de contrôle (20). Pour le degré d'encrassement (G) d'un système de tuyauteries (2), on détermine en outre un lieu d'encrassement (OG) par évaluation des degrés d'encrassement (G) à l'aide d'un critère de localisation (32).