baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090880-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure d’au moins un parametre d’arrachage d’une plante
Inventor: PUIJALON ANNE SARA
IPC: G01N3/16
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de mesure d’un paramètre d’arrachage d’une plante (P), comportant un châssis (2), un câble (3) destiné à être fixé à la plante (P) et un capteur (4) de mesure de la force de tension du câble (3).     Suivant l’invention, le dispositif comporte un vérin (5) linéaire de traction du câble (3), une poulie (6) de renvoi du câble (3) et des moyens (7) de réglage et de mesure de la position en hauteur de la poulie (6) par rapport au châssis (2), le capteur (4) étant situé sur la partie (31) du câble (3) située entre la poulie (6) et le vérin (5), des moyens (8) de traitement de données étant prévus pour calculer, à partir de la position en hauteur de la poulie (6), l’angle de traction du câble (3) sur la plante (P).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092487-A1 (FR)
Title: Spatule obstetricale articulable
Inventor: AMI OLIVIER
IPC: A61B17/44
Filed: 2019-02-13
Abstract: La spatule obstétricale articulable est une spatule avec une cuillère (1) compacte et pleine pour prévenir les blessures fœtales. Dans sa concavité, elle contient des ondulations biseautées (3) qui permettent d'introduire de manière atraumatique la spatule dans une direction dans le site opératoire et une prise ferme lorsqu'on la retire, et, dans toute son épaisseur, il y a quelques petits trous (4) qui servent de dispositifs de drainage par capillarité.     Le manche de la spatule (2), composé de la partie active ou grip (7) en bas et de la tige (5) en haut. La poignée contient d'un côté une encoche (8) où l'on peut insérer une autre spatule exactement identique, transformant ainsi l'invention en un forceps en faisant chevaucher la tige (5) d'une spatule dans la tranchée (8) de la partie active d'une autre spatule symétrique lorsque celles-ci sont situées face à face.     D'un côté de l'encoche vient la tige (5) qui peut porter des structures de renfort (6) pour éviter les fractures.      Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’ouverture des ampoules pharmaceutiques.     La spatule selon l’invention est particulièrement destinée pour effectuer une extraction instrumentale fœtale pendant la deuxième phase du travail et / ou césarienne.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092805-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de prise diagnostic OBD d’un véhicule
Inventor: RICORDEAU YANN
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) pour sécuriser la prise OBD femelle (13) d’un véhicule, ce dispositif (100) comprend deux pièces dissociables, la première pièce se logeant dans les orifices femelles de la prise OBD (13) et la seconde, un cadenas (7) permettant de verrouiller la première pièce à la prise OBD femelle (13). Application aux véhicules terrestres, aquatiques et aériens. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097608-A1 (FR)
Title: Robinet à soupape
Inventor: FERRARI JÉRÔME
IPC: F16K1/08
Filed: 2019-06-24
Abstract: La présente invention est relative à un robinet à soupape à soupape, qui comporte un corps (2) traversé par un canal (3) de circulation de fluide, lequel délimite une veine fluide avec une entrée et une sortie, ainsi qu'un obturateur (5) logé à l'intérieur d'une branche généralement perpendiculaire audit corps, cet obturateur (5) étant mobile entre une première position extrême dans laquelle il obture ledit canal (3) et une seconde position extrême dans laquelle il n'obture pas le canal (3), caractérisé par le fait que ledit canal présente, de part et d'autre de la région d'action dudit obturateur (5) une section de circulation de liquide généralement circulaire, laquelle se raccorde de manière continue, au moins dans la région d'action dudit obturateur, à une section plus longue que large, c’est à dire aplatie, ledit corps (2) étant dépourvu d'élément formant saillie vers l'intérieur dudit canal (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3103007-A1 (FR)
Title: Verrou à système de levier solidaire
Inventor: DESEGHER EMILIEN
IPC: E05B79/20
Filed: 2019-11-13
Abstract: Verrou (100) pour ouvrant de véhicule automobile comprenant un rotor (2) disposé à l’intérieur d’un stator (3), le rotor (2) étant configuré pour être mobile en rotation par rapport au stator (3), et un levier (40, 400) solidaire du rotor (2), le levier (40, 400) comprenant une base de levier (70) solidaire du rotor (2), et une partie d’extension de levier (80) configurée pour être mobile par rapport à la base de levier (70) entre une position d’insertion dans laquelle la partie d’extension de levier (80)est disposée dans l’encombrement du stator (3), et une position de fixation dans laquelle la partie d’extension de levier (80) fait saillie par rapport à l’encombrement du stator (3).     Figure de l’abrégé : 2A
Patent FR-3103275-A1 (FR)
Title: Procédé et système embarqué, modulaire et autonome de détection de fuite sur un carter de turbomachine d’un aéronef
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: G01M3/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: Procédé et système embarqué, autonome et modulaire de détection de fuite sur un carter de turbomachine d’ un aéronef Un procédé de recherche de fuite sur un carter d’une turbomachine d’un aéronef en cours de vol de l’aéronef comprenant une première étape (500) de fixation d’un dispositif modulaire de recherche de fuite sur un carter de la turbomachine à l’aide de moyens de fixation manuelle réversible avant le vol de l’aéronef, une deuxième étape (510) d’acquisition d’images à plusieurs instants pendant le vol par au moins un moyen de prise de vue compris dans le dispositif modulaire, une troisième étape (520) de stockage d’au moins une partie des données de chaque image dans une mémoire configurée pour être déchargée après le vol, une quatrième étape (530) de déchargement des données stockées au sol après le vol de l’aéronef, et enfin, une cinquième étape (540) de traitement des données déchargées pour vérifier la détection d’une fuite sur le carter de la turbomachine au cours du vol. Figure pour l’abrégé : Fig.5.
Patent FR-3105255-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’estolides et composition d’estolides
Inventor: CROZET DELPHINE
IPC: C10M105/36
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition d’estolides comprenant la réaction d’un composé insaturé de type acide ou ester avec un acide gras saturé, en présence d’un catalyseur de type acide sulphonique, ledit procédé ne comprenant pas d’étape de distillation sous vide permettant de séparer les monoestolides des polyestolides. L’invention concerne également une composition d’estolides susceptible d’être obtenue par le procédé de l’invention et son utilisation dans des compositions lubrifiantes.
Patent FR-3106687-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un contenu virtuel pour une plateforme interactive, et dispositif correspondant.
Inventor: LUONG TIFFANY
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d’un contenu virtuel par rapport à un environnement réel, pour une plateforme interactive. Le procédé comprend les étapes suivantes - détection d’un évènement prédéterminé, - suite à la détection dudit évènement prédéterminé, sélection, au vu d’une première configuration de la plateforme, d’une nouvelle configuration parmi un ensemble de configurations agencées au cours d’une étape préalable, et - génération du contenu virtuel conformément à la nouvelle configuration, ladite étape préalable comprenant les étapes suivantes - association des différentes configurations de la plateforme à une combinaison d’éléments, au moins un élément étant décliné en au moins deux variantes, et - agencement des configurations associées aux combinaisons d’éléments, les unes par rapport aux autres, de façon qu’entre deux configurations adjacentes, un seul élément de la combinaison change de variante. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107073-A1 (FR)
Title: Ensemble de confinement destiné à être installé dans une pièce à risques, et son procédé de mise en oeuvre
Inventor: RIBOT GUILLAUME
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-02-10
Abstract: Cet ensemble de confinement (I), qui est destiné à équiper une pièce à risques (100), afin de permettre des interventions en sécurité dans cette pièce, comprend un sas (1) équipé de deux passages (19,20), une jupe (3) solidaire du sas, cette jupe définissant un tunnel confiné (4) débouchant dans l’un (20) des deux passages, des moyens d’appui (42) de la jupe sur une cloison (110) de la pièce, des moyens (5) d’extraction de l’air contaminé, présent dans ladite pièce, à travers une paroi latérale (33) de la jupe, de manière à placer en dépression le volume de la pièce par rapport au tunnel, ainsi que des moyens (80,82) d’admission contrôlée d’air dans ladite pièce, qui sont aptes à admettre de l’air dans cette pièce lorsque la valeur de ladite dépression est supérieure à un seuil prédéterminé.     L’ensemble de confinement conforme à l’invention assure tout d’abord une protection efficace, vis-à-vis du personnel chargé de mener à bien des opérations dans la pièce à risques. Par ailleurs, il bénéficie d’une emprise au sol réduite, il peut se prêter à une mise en œuvre de type réversible et peut être installé de façon rapide au sein de la pièce à risques. Cela est tout particulièrement intéressant dans le cas d’un épisode de type épidémique, pour lequel il est nécessaire d’équiper un grand nombre de pièces, afin d’accueillir un nombre élevé de patients au moins potentiellement contaminés.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107475-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un ensemble de bouche d’extraction d’air
Inventor: LORETTE FREDERIC
IPC: B60R7/02
Filed: 2020-02-24
Abstract: Véhicule automobile, comprenant un coffre (10) arrière avec une garniture latérale (12) comprenant une paroi (14) avec au moins un orifice traversant la paroi; et au moins une grille (28) d’extraction d’air recouvrant le ou au moins un des orifices de la garniture ; le véhicule est caractérisé en ce que la grille d’extraction d’air est solidaire d’un conduit de veine d’air de manière à former un ensemble de bouche d’extraction d’air et en ce que ledit ensemble de bouche d’extraction d’air est fixé sur la garniture latérale (12) par des moyens de fixation réversibles accessibles depuis l’intérieur du coffre, de manière à pouvoir retirer ledit ensemble et dégager l’orifice. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107647-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'estimation de la capacité d’interaction d’une personne avec un équidé
Inventor: GAJIC NADÈGE
IPC: A61B5/16
Filed: 2020-02-28
Abstract: TITRE DE L’INVETION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'ESTIMATION DE LA CAPACITÉ D’INTERACTION D’UNE PERSONNE AVEC UN ÉQUIDÉ
    Un procédé d'estimation de la capacité d’interaction d’une personne (11) avec un équidé (21), qui comporte: - une étape de mise en interaction de la personne et de l’équidé- au moins une étape de mesure d’une donnée, dite «donnée humaine», représentative de l’état physiologique de la personne ou de son positionnement, au moyen d’un capteur,- au moins une étape de mesure d’une donnée, dite « donnée équine », représentative de l’état physiologique de l’équidé ou de son positionnement, au moyen d’un capteur 
    - une étape (74) de détermination de la distance entre la personne et l'équidé,- une étape d’estimation d’une valeur représentative de la capacité d’interaction entre la personne et l’équidé, variable en fonction d’au moins une donnée humaine, d’au moins une donnée équine et de la distance entre la personne et l'équidé.
    Un dispositif d'estimation de la capacité d’interaction d’une personne avec un équidé.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109127-A1 (FR)
Title: Procédé de reconnaissance d’un mode de conduite d’un véhicule et dispositif de reconnaissance associé
Inventor: BIERINX NICOLAS
IPC: B60W40/09
Filed: 2020-04-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de reconnaissance d’un mode de conduite (Mn(t)) parmi une pluralité de modes de conduite prédéterminés (Mn) : a) on établit une règle (Rx) de logique floue associant, en entrée, au moins une prémisse au sujet de l’appartenance d’un paramètre (Li) de conduite du véhicule à un ensemble flou (Az), et, en sortie, un des modes de conduite prédéterminés ; b) on pondère le mode de conduite prédéterminé résultant de chaque règle de logique floue ; et c) on reconnaît le mode de conduite du véhicule à partir du mode de conduite pondéré (Mn(P)) résultant de chaque règle de logique floue. Selon l’invention, à l’étape b), on déduit la pondération de chaque mode de conduite à partir d’une fonction d’appartenance réelle (F) du paramètre à l’ensemble flou correspondant, ladite fonction d’appartenance réelle étant déduite d’une fonction d’appartenance de référence de ce paramètre à cet ensemble flou et d’une répartition statistique (G(Li)) des valeurs qu’est susceptible de prendre ce paramètre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109516-A1 (FR)
Title: Unité de nettoyage pour tête d’aspiration
Inventor: DE SWARTE PAUL
IPC: A47L9/04
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’unité de nettoyage (11) comprend une brosse rotative (12) qui est configurée pour être montée de manière amovible dans un logement de réception d’une tête d’aspiration, et un bouchon de fermeture (16) qui est configuré pour fermer une ouverture de passage (13) à travers laquelle la brosse rotative (12) est apte à être introduite dans et retirée hors du logement de réception, le bouchon de fermeture (16) comportant une poignée de préhension (25) qui est mobile entre une position de repos et une position de préhension dans laquelle la poignée de préhension est configurée pour être saisie par un utilisateur de manière à pouvoir manipuler le bouchon de fermeture.                  Figure 2
Patent FR-3113121-A1 (FR)
Title: Arme individuelle avec une alimentation électrique et une commande de modules tactiques centralisées
Inventor: CHARON ROMAIN
IPC: F41G11/00
Filed: 2020-08-01
Abstract: L’invention concerne une arme individuelle équipée d’au moins un rail de fixation, comprenant un système tactique comprenant :   - au moins deux modules tactiques ;  - des moyens d’alimentation en électricité desdits modules tactiques.  Selon l’invention, lesdits moyens d’alimentation en électricité comprennent au moins une batterie logée dans un premier boitier étanche fixé à un premier desdits rails à proximité du centre de gravité de ladite arme, ledit système tactique comprend une unité de commande unique desdits modules tactiques logée dans un deuxième boitier étanche, ledit deuxième boitier étant fixé à un deuxième rail à proximité du canon de ladite arme, ledit premier et ledit deuxième rail pouvant être confondus, et lesdits moyens d’alimentation en électricité comprennent un câble primaire d’alimentation en électricité reliant ledit premier boitier audit deuxième boitier et une pluralité de câbles secondaires d’alimentation en électricité reliant ledit deuxième boitier à chacun desdits modules tactiques.  Figure à publier : 1
Patent FR-3113291-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’alcool par hydrolyse enzymatique et fermentation de biomasse lignocellulosique
Inventor: ROUSSEAU LIONEL
IPC: C12P19/00
Filed: 2020-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’alcool ou de solvant ou de molécules bio-sourcées, par hydrolyse enzymatique et fermentation de biomasse lignocellulosique, tel que lesdites opérations sont opérées par saccharification et fermentation simultanées de la biomasse lignocellulosique dans un milieu réactionnel, et tel que l’apport d’enzymes audit milieu réactionnel comprend : - une première composition enzymatique produite par une première souche de champignon filamenteux, ladite composition présentant une activité β-glucosidase A1,- une deuxième composition enzymatique produite par une deuxième souche de champignon filamenteux, ladite deuxième composition présentant une activité β-glucosidase A2, avec l’activité β-glucosidase A2 de la deuxième composition au moins 10 fois supérieure à l’activité β-glucosidase A1 de la première composition.  Figure 1 à publier
Patent FR-3120195-A1 (FR)
Title: Composition pour améliorer le tensioactif
Inventor: HUANG YU
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-03-23
Abstract: Composition pour améliorer le tensioactif La présente invention concerne une composition aqueuse pour améliorer le tensioactif, comprenant les composants suivants : A) au moins un copolymère d’AMPS hydrophobe ; B) au moins un tensioactif classiquement irritant, ayant une viabilité cellulaire EpiSkin égale ou inférieure à 90%, de préférence égale ou inférieure à 85% ; et C) un solvant/milieu.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3123031-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption à cordons de soudure à sollicitation réduite, pour un véhicule terrestre
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-05-20
Abstract: Un dispositif d’absorption (DA) équipe un véhicule et comprend une traverse (TA) comportant des extrémités (E2) opposées et auxquelles sont solidarisées par soudage des plaques externes (PE2) cintrées et ayant chacune une partie supérieure (PS) s’étendant au-delà de la face supérieure (FS) de l’extrémité (E2) correspondante. Chaque partie supérieure (PS) est repliée au-dessus de la face supérieure (FS) de l’extrémité (E2) correspondante et comprend un bord (BP) solidarisé à cette face supérieure (FS) par au moins un cordon de soudure (CS) espacé par rapport à la face avant (FV) de l’extrémité (E2) correspondante afin de réduire sa sollicitation en cas de choc.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125909-A1 (FR)
Title: Procede et dispositf de detection d’un événement se rapportant au deplacement ou au sabotage d’un objet
Inventor: ALFONSI YOANN
IPC: G08B25/00
Filed: 2021-07-29
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITF DE DETECTION D’UN ÉVÉ NEMENT SE RAPPORTANT AU DEPLACEMENT OU AU SABOTAGE D’UN OBJET Procédé pour générer une alerte relevant l’état d’un objet agencé sur un objet caractérisé en ce qu’il comprend :  Réception (REC) et horodatage (HOR) d’une position provenant d’un système de géolocalisation au moyen d’une interface permettant la réception de signaux de géolocalisation ;Détection (DET) d’un déplacement du dispositif le cas échéant :Enregistrement (ENR2) d’un ensemble d’au moins une donnée d’état ou d’une donnée relative au mouvement dudit dispositif produite ; Génération (GEN) et transmission (TRANS) automatique d’un premier message (M1) vers un premier serveur distant au sein d’un réseau de données au moyen d’une interface de communication sans fil comportant :une première donnée horodatée en cas d’émission du mouvement de l’accéléromètre et/ou ;une seconde donnée horodatée en cas d’émission de la donnée d’état du capteur de déplacement.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3126764-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur d’une boucle de fluide refrigerant.
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (2) pour une boucle de fluide réfrigérant d’un véhicule, comprenant une surface d’échange (12) de chaleur destinée à être traversée par un flux d’air (102) et comprenant une pluralité de tubes (20), au moins un premier circuit (24) de fluide réfrigérant constitué d’une première partie (28a) de la pluralité de tubes (20) et d’un premier collecteur d’entrée (16a) fluidiquement connecté à la première partie (28a) de la pluralité de tubes (20), au moins un deuxième circuit (26) de fluide réfrigérant constitué d’une deuxième partie (28b) de la pluralité de tubes (20), d’un deuxième collecteur d’entrée (16b) fluidiquement connecté à la deuxième partie (28b) de la pluralité de tubes (20), le premier collecteur d’entrée (16a) et le deuxième collecteur d’entrée (16b) étant opposés l’un de l’autre suivant une direction d’allongement principal (A) des tubes (20). 
    Fig 3
Patent FR-3132770-A1 (FR)
Title: Procédé pour le suivi dans le temps de la concentration en un composé chimique d’un fluide, au moyen d’un système de mesure optique
Inventor: DESCHAMPS HERVE
IPC: G01N21/31
Filed: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé pour déterminer une évolution dans le temps d’une concentration en un composé chimique d’un fluide, au moyen d’un système de mesure optique. On construit un modèle de l'évolution de l’absorbance (A) en fonction de la concentration : on mesure une pluralité de spectres d’absorption (S1, S9) du composé chimique correspondant chacun à une concentration du composé chimique, on définit une courbe (DI) intersectant chacun des spectres d’absorption (S1, S9) en un seul point et telle que la courbe soit une fonction bijective de l’absorbance (A) et de la longueur d’onde (L), on construit le modèle de l'évolution de l’absorbance (A) en fonction de la concentration à partir des valeurs d’absorbance aux points d’intersection, et de la concentration relative à chaque spectre d’absorption (S1, S9). Puis on détermine une évolution dans le temps d’une concentration du composé chimique au moyen du modèle ainsi déterminé.   Figure 3 à publier.
Patent FR-3133502-A1 (FR)
Title: Système de connexion de panneaux photovoltaïques sur une structure comprenant des câbles suspendus
Inventor: BURTIN DENIS
IPC: F24S25/50
Filed: 2022-03-08
Abstract: La présente invention concerne un système de panneaux photovoltaïques adapté pour fixer des panneaux photovoltaïques au-dessus d’un support selon un angle d’inclinaison déterminé par rapport au support, le système comprenant des poteaux de support fixés sur ledit support, des câbles porteurs suspendus entre les poteaux de support et des moyens de fixation pour fixer les panneaux photovoltaïques aux câbles porteurs, lesdits moyens de fixation comprenant des éléments de support, tels que des poutres, assemblés aux câbles porteurs, dans lequel le système comprend des câbles auxiliaires, lesdits câbles auxiliaires étant suspendus entre les poteaux de support et positionnés dans un plan vertical, de manière essentiellement parallèle aux câbles porteurs et à distance desdits câbles porteurs, lesdits moyens de fixation comprenant des éléments de fixation s’étendant dans un plan essentiellement vertical, lesdits éléments de fixation étant positionnés entre lesdits câbles porteurs et lesdits câbles auxiliaires, les éléments de fixation étant adaptés pour fixer les éléments de support aux câbles.  Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3134082-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé de distribution d’un produit fluide sur demande, notamment un produit cosmétique
Inventor: NKENGNE NGUIMEZONG ALEX
IPC: B65B3/26
Filed: 2022-03-29
Abstract: Dispositif de distribution d’un produit fluide sur demande (P), notamment un produit cosmétique, ledit dispositif étant configuré pour permettre un mélange d’au moins deux produits (20a, 20b, 20c), dit produits de base, selon des proportions choisies à partir d’informations provenant d’un utilisateur pour former ledit produit sur demande, ledit dispositif comprenant un mélangeur (26), configuré pour assurer un mélange desdits produits de base (20a, 20b, 20c), ledit dispositif étant configuré pour alimenter ledit mélangeur (26) séparément en dits produit de base (20a, 20b, 20c), selon lesdites proportions, et pour délivrer le produit sur demande (P) en sortie dudit mélangeur (26), ledit mélangeur (26) étant à usage unique.  Figure de l’abrégé : Figure 2