baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048824-A1 (FR)
Title: Tiroir destine a etre monte dans une armoire electrique
Inventor: NOYER MAXIME
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un tiroir électrique (11) enfichable pour armoire électrique, pouvant prendre au moins trois positions : - une position embrochée, dans laquelle un jeu de pinces (14) est connecté à un ensemble de barres de distribution de courant électrique solidaire de la structure de l'armoire et un connecteur de contrôle (13) du tiroir est raccordé à une prise de connecteur correspondante solidaire de la structure de l'armoire ; une position de test, dans laquelle le jeu de pinces (14) est déconnecté et le connecteur de contrôle (13) du tiroir est raccordé ; - une position sectionnée, dans laquelle le jeu de pinces (14) et le connecteur de contrôle (13) du tiroir sont déconnectés. Le tiroir comprend un bouton de sélection (41) d'une des positions, mobile parallèlement à la direction de coulissement du tiroir (1) et pouvant prendre trois degrés d'enfoncement distincts associés chacun à l'une des positions.
Patent FR-3050792-A1 (FR)
Title: Agrafe guide orientable
Inventor: MARTIN VINCENT
IPC: H02G3/02
Filed: 2016-04-27
Abstract: Un dispositif (4) de maintien d'un élément à un support, ce dispositif de maintien comprenant : - une base (7) destinée à être montée sur le support ; - une première branche (8) destinée à être en saillie de la base, cette première branche étant apte à recevoir une première portion de l'élément ; - une deuxième partie (6) munie d'une deuxième branche (26) destinée à être en saillie de la base, cette deuxième branche étant apte à recevoir une deuxième portion de l'élément ; la deuxième branche (26) étant configurée pour être disposée au moins en une première position de sorte à former un premier angle avec la première branche et en une deuxième position de sorte à former un deuxième angle avec la première branche, le premier angle et le deuxième angle étant différents.
Patent FR-3051856-A1 (FR)
Title: Cylindre hydraulique emetteur pour un dispositif de commande hydraulique
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F15B15/28
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un cylindre hydraulique émetteur (3) pour un dispositif de commande hydraulique comprenant : - un piston (10) apte à coulisser selon un axe X ; et - une tige de commande (12) qui est, d'une part, montée articulée sur un élément d'actionnement, tel qu'une pédale, et, d'autre part, reliée au piston (10) par une liaison articulée (17) ; la liaison articulée (17) autorise une rotation de la tige de commande (12) selon deux degrés de liberté dont l'un autorise le fonctionnement du cylindre hydraulique émetteur (3) et dont l'autre facilite l'accrochage de la tige de commande (12) sur l'élément d'actionnement (4) et cela tout en limitant la rotation relative entre la tige de commande (12) et le piston (10) autour de l'axe X.
Patent FR-3051827-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine, equipe de moyens de verrouillage mutuel jonc-flasque d'etancheite
Inventor: MERIGUET GUILLAUME LAURENT FABIEN
IPC: F01D11/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: Ensemble (7) rotatif pour turbomachine, qui comprend - un disque (8) pourvu d'alvéoles (10) et d'une lèvre (14) en saillie formant crochet ; - une pluralité d'aubes (9) pourvues chacune d'un pied (20) engagé axialement dans un alvéole (10) ; - un flasque (23) annulaire dans lequel est emboîtée la lèvre (14) ; - un jonc (31) intercalé entre le disque (8) et le flasque (23), le jonc (31) ayant une portée (32) tronconique en contact avec le flasque (23) et étant mobile entre : ○ une position radialement rétractée, dans laquelle il permet au flasque (23) d'occuper une position droite, et ○ une position radialement déployée, dans laquelle le jonc (31) force le flasque (23) à occuper une position basculée dans laquelle un bord (25) externe de celui-ci fait contact avec un becquet (18) d'aube (8), - des moyens de verrouillage du jonc (31) en position radialement déployée.
Patent FR-3052997-A1 (FR)
Title: Moule de vulcanisation d'un adaptateur de pneumatique et procede de mise en oeuvre
Inventor: ALEGRE GERARD
IPC: B60B25/22
Filed: 2016-06-24
Abstract: Moule de vulcanisation d'un adaptateur (1) de pneumatique sur jante, ledit moule comportant : - une partie moulante interne (30) rigide de forme générale annulaire d'axe X-X'; - une partie moulante externe (40) rigide de forme générale annulaire, coaxiale à la partie moulante interne; - la partie moulante externe (40) étant reliée à un plateau supérieur (10) et la partie moulante interne (30) à un plateau inférieur (20), au moins l'un des plateaux étant mobile axialement. Selon l'invention, au moins l'une desdites parties moulantes interne (30) et externe (40) est entraînée en un mouvement de coulissement axial par rapport à l'autre entre une position de fermeture quand on comprime l'ébauche d'adaptateur en vue de la cuisson et une position d'ouverture quand on évacue l'adaptateur cuit, le mouvement de coulissement axial de fermeture étant arrêté lorsque la pression exercée sur l'ébauche atteint une valeur limite Pmax.
Patent FR-3054304-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de lavage a temperature cryogenique pour la production d’un melange d’hydrogene et d’azote
Inventor: BILLY JEAN
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: Dans un procédé de lavage à température cryogénique pour produire un mélange d'hydrogène et d'azote, un mélange gazeux (3,11) contenant au moins de l'hydrogène, du méthane et du monoxyde de carbone est refroidi dans un échangeur de chaleur (9A,9) jusqu'à une température cryogénique et envoyé dans une colonne de lavage (13), un liquide riche en azote (31) est envoyé en tête de la colonne de lavage, un gaz contenant de l'hydrogène et de l'azote (35) est soutiré de la tête de la colonne de lavage et réchauffé pour constituer le mélange d'hydrogène et d'azote, un débit d'azote gazeux (25) est refroidi dans l'échangeur de chaleur et divisé en deux parties, une première partie de l'azote est liquéfiée pour constituer le liquide riche en azote et une deuxième partie (27) de l'azote est détendue dans une turbine (41), l'azote détendu est réchauffé dans l'échangeur de chaleur pour constituer un débit auxiliaire d'azote (43).
Patent FR-3056071-A1 (FR)
Title: Procede calibrage de l'intensite d'un courant electrique d'alimentation de sources lumineuses electroluminescentes pour obtenir une lumiere uniforme
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention propose un procédé calibrage du courant électrique d'alimentation d'au moins une source lumineuse élémentaire à élément semi-conducteur. Le procédé permet en outre d'impacter les caractéristiques lumineuses de la source lumineuse, qui peut être partie intégrante d'une matrice de sources lumineuses, en agissant sur un signal de modulation de largeur d'impulsion qui sert à commander l'alimentation électrique de la source.
Patent FR-3056296-A1 (FR)
Title: Installation pour l'inspection optique de recipients en verre en sortie de machine de formage
Inventor: CHABERT ADRIEN
IPC: G01N21/952
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne une installation pour l'inspection optique de récipients (2) fabriqués par une machine de formage en sortie de laquelle les récipients défilent, à l'aide d'un convoyeur (5), devant au moins un dispositif d'inspection (I) comprenant au moins une caméra (10) monté à l'intérieur d'une chambre de support (11). Cette installation comporte un système de fixation sur le convoyeur (5), de la chambre de support (11) de manière que cette chambre de support (11) se trouve positionnée d'un côté du convoyeur en présentant au-dessous du convoyeur, une section basse (11b) dans laquelle la caméra (10) est monté, la chambre de support (11) présentant au-dessus du convoyeur, une section haute (11h) munie d'un hublot d'observation (15) et dans laquelle est monté un système optique de renvoi (16).
Patent FR-3057853-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de remplissage de pots, lignes de conditionnement de pots
Inventor: MARTIN ERIC
IPC: B65B3/06
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention a notamment pour objet un procédé de remplissage de pots dans lequel : on amène et on maintient un pot (9) à la verticale et en regard d'une buse de distribution, on amène une tige d'obturation (3) dans une position ouverte et on remplit le pot avec un produit s'écoulant par la buse de distribution, lorsqu'une quantité souhaitée de produit est présente dans le pot (9), on amène la tige d'obturation (3) dans une position fermée et on arrête un écoulement de produit, on amène la tige d'obturation (3) dans une position de contact dans laquelle la tige d'obturation s'étend hors de la buse de distribution (2) à travers l'ouverture de distribution de telle sorte qu'une extrémité inférieure de la tige d'obturation (3) vienne en contact avec la surface supérieure de produit.
Patent FR-3058419-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des granules de liege et une emulsion de substance hydrophobe, et bouchon prepare a partir de cette derniere
Inventor: TIXADOR DIMITRI
IPC: C08L97/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant des granulés de liège et une ou plusieurs substances hydrophobes en émulsion dans un solvant, et un bouchon obtenu à partir de cette dernière.
Patent FR-3058814-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees transactionnelles, terminal de communication, lecteur de cartes et programme correspondant.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G07F7/08
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode de traitement de données transactionnelles, méthode mise en œuvre par l'intermédiaire d'un terminal de communication (TC) disposant d'un écran tactile (Tac), méthode du type comprenant une saisie, au cours d'une transaction, sur ledit écran tactile (Tac) dudit terminal de communication (TC), une donnée d'identification personnelle (DIP) d'un utilisateur, la méthode comprenant, au niveau du terminal de communication (TC) : - une étape de détection (10) d'une nécessité de saisie d'une donnée d'identification personnelle (DIP) ; - une étape de transmission (20), à un lecteur de cartes (LecC) connecté au terminal de communication (TC), d'une requête (RqP) de prise en charge d'affichage d'un clavier virtuel (VK) ; - une étape de saisie (30), sur ledit clavier virtuel (VK), par ledit utilisateur, de la donnée d'identification personnelle (DIP) ; - une étape de réception (40), de la part du lecteur de cartes (LecC), de ladite donnée d'identification personnelle (DIP).
Patent FR-3060439-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article flexible a memoire de forme, stratifie obtenu au cours de la mise en œuvre du procede de fabrication et article deformable a memoire de forme
Inventor: ESCOFFIER ARTHUR
IPC: B32B7/12
Filed: 2016-12-19
Abstract: Procédé de fabrication d'un article (1) déformable à mémoire de forme, le procédé de fabrication comprenant : - une étape d'assemblage au cours de laquelle un stratifié (5) est réalisé, le stratifié comportant une pluralité de couches de structure (6) présentant respectivement des surfaces de solidarisation en regard, et au moins une couche de solidarisation (7) interposée entre les surfaces de solidarisation des couches de structure (6), les couches de structure (6) étant constituées d'un matériau déformable élastiquement, la couche de solidarisation (7) comprenant une substance adhésive (8) viscoél asti que réticulable en élastomère et étendue sur au moins une partie des surfaces de solidarisation des couches de structure (6), - une étape de formage au cours de laquelle le stratifié (5) est cintré pour obtenir la forme de l'article (1) et la substance adhésive (8) de la couche de solidarisation (7) subit une réticulation.
Patent FR-3061195-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur de nickel prepare au moyen d'un additif comprenant une fonction amine, amide, ou un acide amine
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2016-12-22
Abstract: Procédé d'hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule, contenus dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 300°C en présence d'un catalyseur comprenant un support en alumine et une phase active constituée du nickel, ledit catalyseur étant préparé par un procédé comprenant au moins : i) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un précurseur de nickel ; ii) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un composé organique comprenant au moins une fonction amine répondant à la formule brute CxNyHz dans laquelle x est compris entre 1 et 20, y=1-x et z=2-2x+2, ou une fonction amide ou un acide aminé ; iii) une étape de séchage dudit support imprégné à une température inférieure à 250°C ; les étapes i) et ii) étant réalisées séparément, dans un ordre indifférent, ou simultanément.
Patent FR-3065035-A1 (FR)
Title: Procede de commande de modes de combustion de moteur thermique
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande global de modes de combustion d'un moteur thermique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de comparaison de la charge en soufre (Ch Sox Cat) et en hydrocarbures (Ch_HC_Cat) dans le catalyseur d'oxydation, de la charge en suies (Ch_Su_FAP) du filtre à particules, et des critères annexes par rapport à différents seuils calibrables, et - une étape de déclenchement ou d'arrêt de régénération (RG_FAP) du filtre à particules et/ou de purge (DéSox, DéHC) du catalyseur d'oxydation en fonction de la comparaison précédente par sélection d'un mode de combustion (RG_FAP_1, RG_FAP_2) adapté du moteur thermique.
Patent FR-3065156-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit fluide bi-composant
Inventor: JACOB JORIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-04-14
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) de conditionnement et de distribution d'un produit fluide, comportant : un récipient pour une première composition fluide ; un organe de stockage (22), comprenant un réservoir tubulaire (40) pour une deuxième composition fluide, une extrémité fermée (48) dudit réservoir tubulaire étant configurée pour être disposée à l'intérieur du récipient assemblé audit organe de stockage ; et un organe de pressurisation (24) du réservoir tubulaire. L'organe de stockage et l'organe de pressurisation comprennent respectivement une première (44) et une seconde (84) jupes d'étanchéité, configurées pour s'insérer l'une dans l'autre de manière étanche, de sorte à définir une chambre fermée (130) en communication avec le réservoir tubulaire (40), et pour se déplacer axialement l'une par rapport à l'autre de sorte à diminuer un volume de ladite chambre fermée.
Patent FR-3065623-A1 (FR)
Title: Albumines de pois ameliorees, procede d'obtention et leurs applications
Inventor: SENECOT LUDOVIC
IPC: A61K36/48
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention est relative à une albumine de pois caractérisée en ce que son activité émulsifiante est améliorée car elle peut émulsionner plus de 600 ml d'huile de maïs par gramme d'albumine. Elle traite également d'un procédé permettant l'obtention de ladite albumine de pois selon l'invention. Elle traite enfin de l'utilisation de la dite albumine de pois selon l'invention dans des applications industrielles, notamment alimentaires et pharmaceutiques
Patent FR-3067097-A1 (FR)
Title: Entree d'air murale et ventilation mecanique controlee comprenant une telle entree d'air
Inventor: BARBARIN LAURENT
IPC: F24F13/28
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne une entrée d'air murale (E), comprenant un manchon (10) de traversée de mur et un filtre amovible (3) logé à l'intérieur du manchon (10) ou à l'intérieur d'un boitier (1) solidaire du manchon.
Patent FR-3067272-A1 (FR)
Title: Piece de test pour la simulation de l'usure d'une dent de broche destinee au brochage d'alveoles et procede correspondant
Inventor: BONNARDEL QUENTIN
IPC: B23B1/00
Filed: 2017-06-09
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une pièce de test (1) pour la simulation de l usure d une dent (8) de broche (9) destinée au brochage d alvéoles, notamment pour des pièces tournantes de turbomachine telles que des disques de rotor (4) ou de compresseur, caractérisée par le fait qu elle affecte la forme d un tube cylindrique (10) d axe de révolution (A), et que dans la paroi du tube (10) est formée une pluralité de rainures (13) débouchant au niveau de la tranche (12) dudit tube (10), ces rainures (13) étant équidistantes angulairement, séparées deux à deux par une languette (14), et orientées selon une direction qui forme un angle aigu non nul (ab) appelé angle de brochage" avec une direction radiale dudit tube (10)
Patent FR-3069645-A1 (FR)
Title: Poche double pour automate d'analyses
Inventor: GROUSSIN ERIC
IPC: G01N35/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: Poche double (10) comportant un premier compartiment (11) contenant une composition à distribuer et un deuxième compartiment (12) de réception d'un fluide usagé, un premier (13) connecteur de poche communiquant avec le premier compartiment (11) et servant au vidage de celui-ci, et un deuxième (16) connecteur de poche communiquant avec le deuxième compartiment (12) et servant au remplissage de celui-ci.
Patent FR-3070695-A1 (FR)
Title: Outillage de guidage pour table d'aiguilletage circulaire d'une structure textile formee a partir d'une nappe fibreuse helicoidale
Inventor: DOMINGUEZ LAURENT
IPC: D04H18/02
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un outillage de guidage (22) pour table d'aiguilletage circulaire d'une structure textile formée à partir d'une nappe fibreuse hélicoïdale, comprenant une rampe de guidage intérieur (24) en forme d'arc de cercle, et une rampe de guidage extérieur (26) en forme d'arc de cercle disposée autour de la rampe de guidage intérieur en lui étant coaxial et reliée à cette dernière par des renforts radiaux (28), les rampes de guidage extérieur et intérieur définissant entre elles un passage pour le guidage de la nappe fibreuse hélicoïdale sous une tête d'aiguilletage, la rampe de guidage extérieur étant formée de deux secteurs angulaires de rampe de guidage extérieur (26a, 26b) reliés l'un à l'autre par un vérin extérieur (28), le vérin extérieur étant apte à écarter l'une de l'autre des extrémités libres adjacentes (26a-1, 26b-1) des secteurs angulaires de rampe de guidage extérieur de façon à ouvrir la rampe de guidage extérieur.
Patent FR-3070821-A1 (FR)
Title: Balconniere
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne une balconnière, comprenant un bac de réception (5), de préférence pour recevoir des plantations, la balconnière comprenant en outre une base de support (20) comprenant une arche (30) définissant un plan de support (P1) ; et au moins un système de réglage (40), comprenant un support de régleur (46). Le système de réglage (40) comprend en outre une came (48), qui est montée mobile en rotation sur le support de régleur (46) par rapport à l'arche (30), la came (48) délimitant avec l'arche (30) un espace d'accueil (32) pour un support mince, le long du plan de support (P1), pour ainsi supporter la balconnière par l'intermédiaire de l'arche (30), la géométrie de l'espace d'accueil (32) pouvant être modifiée pour adapter la balconnière au support mince accueilli, par changement d'orientation de la came (48) par rapport à l'arche (30).
Patent FR-3074067-A1 (FR)
Title: Reacteur echangeur comportant un systeme de distribution etagee de reactifs
Inventor: MORO-LE GALL ISABELLE
IPC: F28F13/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur échangeur à plaques (1), destiné à la mise en œuvre de réactions catalytiques endothermiques ou exothermiques, comportant : un corps de réacteur (2) ; au moins deux canaux réactifs (3) comprenant un catalyseur; et une pluralité de canaux de refroidissement (4). Ce réacteur se caractérise en ce qu'il comporte un système de distribution étagée de réactifs comprenant : au moins une rainure de communication fluidique entre deux canaux réactifs (3) adjacents; au moins une portion d'espacement séparant longitudinalement au moins un premier (4a) et un deuxième (4b) groupes de canaux de refroidissement (4) ; au moins un conduit de distribution de réactifs (7) débouchant sur la surface extérieure (Se) du corps de réacteur (2) pour l'alimentation en réactifs du réacteur échangeur (1) et sur au moins ladite au moins une rainure de communication fluidique pour la distribution en réactifs.
Patent FR-3074618-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de filtrage, chargeur de courant comprenant un tel circuit, et vehicule automobile equipe d’un tel chargeur de courant.
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02J7/02
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique (1) de filtrage comprenant une plaque (10) de circuit imprimé qui supporte : - une couche conductrice (11) s'étendant sur la majeure partie de l'aire de la plaque (10), et reliant électriquement une première borne d'entrée (E1) du circuit à une première borne de sortie (S1) du circuit, et - une piste (12) électrique pour la connexion d'au moins un composant électrique (L2, L2', C2). Selon l'invention, la piste s'étend le long d'un chemin (Ch) qui n'est pas rectiligne, et une fente (110) est pratiquée dans la couche conductrice, la fente étant située entre la première borne d'entrée et la première borne de sortie. L'invention concerne aussi un chargeur de courant comprenant un tel circuit, et un véhicule automobile équipé de ce chargeur.
Patent FR-3074807-A1 (FR)
Title: Gaine externe de flexible offshore comportant au moins un copolymere a blocs
Inventor: DANG PATRICK
IPC: F16L58/10
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne une gaine externe de flexible offshore comportant au moins un copolymère à blocs comprenant au moins un bloc rigide polyamide et au moins un bloc souple. L'invention concerne notamment une conduite tubulaire flexible destinée au transport de fluides dans le domaine de l'exploitation pétrolière offshore, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une telle gaine externe. L'invention concerne également l'utilisation d'un copolymère à blocs comprenant au moins un bloc rigide polyamide et au moins un bloc souple, pour la fabrication d'une pièce à la fois résistante à l'hydrolyse et perméable au CO2, caractérisée en ce que le bloc souple comporte des fins de chaine amine.
Patent FR-3074859-A1 (FR)
Title: Pompe comprenant un systeme d'equilibrage axial
Inventor: LOISEAU CYRIL
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-12-08
Abstract: Le présent exposé concerne une pompe (11) pour l'écoulement d'un fluide, comprenant un carter (13), une roue centrifuge (15), configurée pour être entraînée en rotation par rapport au carter (13) autour d'un axe principal définissant une direction axiale (DA), un passage restrictif d'écoulement de fluide ménagé entre le carter (13) et la roue centrifuge (15) définissant un système d'équilibrage axial (19), le carter (13) comprenant une première portion d'équilibrage (23) et la roue centrifuge (15) comprenant une deuxième portion d'équilibrage (29), les première et deuxième portions d'équilibrage (23, 29) définissant l'entrée du passage restrictif d'écoulement, la deuxième portion d'équilibrage (29) de la roue centrifuge (15) étant configurée pour passer d'une position de repos, dans laquelle les première et deuxième portions d'équilibrage (23, 29) sont à distance, à une position de fonctionnement dans laquelle les première et deuxième portions d'équilibrage (23, 29) se chevauchent selon la direction axiale (DA), sous l'effet de la force centrifuge exercée sur la roue centrifuge (15) en rotation.