baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101062-B1 (FR)
Title: Systeme de securite pour la plongee sous-marine
Inventor: CASTAGNA OLIVIER
IPC: B63C11/32
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-10-15
Abstract: Système de sécurité pour la plongée sous-marine L’invention concerne un dispositif de sécurité (1) pour un plongeur en plongée sous-marine utilisant un appareil respiratoire de plongée (2). Le dispositif de sécurité (1) comprend : - des moyens d’acquisition de données ventilatoires du plongeur comprenant au moins un dispositif dit adaptateur interposé entre l’embout buccal et l’appareil respiratoire de plongée (2) pour mesurer les débits et pressions ventilatoires du plongeur, et un capteur de pression thoracique différentielle, lesdits moyens d’acquisition étant configurés pour déterminer le travail ventilatoire et le déséquilibre hydrostatique ; - des moyens d’analyse en temps réel des données acquises par lesdits moyens d’acquisition, placés dans un boîtier étanche (3) à porter par le plongeur et configurés pour déterminer la présence ou non d’un risque d’œdème pulmonaire d’immersion ; et - des moyens d’alerte configurés pour émettre une alerte dans le cas où il est déterminé qu’un risque d’œdème pulmonaire d’immersion est présent. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3101526-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure comportant un peigne chauffant
Inventor: NUZZO VALERIA
IPC: A45D2/00
Filed: 2019-10-02
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif de traitement de la chevelure comportant un peigne chauffant Dispositif de traitement de la chevelure (1) comportant : - deux bras mobiles (5, 6) l’un relativement à l’autre entre une configuration rapprochée de traitement de la chevelure et une configuration écartée d’engagement entre eux de cheveux à traiter, - un organe de peignage chauffant (70, 70a, 70b) s’étendant sur l’un des deux bras (6), l’organe de peignage (70, 70a, 70b) comportant une rangée de dents (72) dont au moins deux dents (72) sont fixes l’une par rapport à l’autre et espacées entre elles d’une distance d inférieure ou égale à 2 mm mesurée entre les axes longitudinaux des dents (Y). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102065-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte d’une absence d’assurage d’un grimpeur
Inventor: PEAN PHILIPPE
IPC: G01L9/00
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: Ce dispositif comporte : - une enceinte (5), destinée à être fixée à un baudrier ; - un capteur de pression (6), agencé pour mesurer une pression barométrique ; - des moyens de détection (7), destinés à être fixés à un maillon, et configurés pour détecter un déplacement du maillon dans une gamme d’inclinaisons positives par rapport à un plan de référence (Pref) horizontal, les moyens de détection (7) étant configurés pour sortir un signal de détection comprenant : un premier état, indiquant que le maillon se trouve dans la gamme d’inclinaisons positives, un second état, indiquant que le maillon se trouve en dehors de la gamme d’inclinaisons positives ; - un microprocesseur (8), configuré pour : calculer une variation de la pression barométrique mesurée par le capteur de pression (6), envoyer un signal d’alerte dès lors que la variation de la pression barométrique dépasse un seuil prédéterminé et que le signal de détection est dans le second état. Figure 1
Patent FR-3104027-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique à effet métallique
Inventor: BONNEFOY AURÉLIE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans une phase continue aqueuse, au moins un agent de coloration choisi parmi les nacres traitées hydrophobes, au moins un gélifiant hydrophile, et de l’eau. L’invention se rapporte également à un procédé de préparation d’une telle composition cosmétique, à un procédé de maquillage des matières kératiniques la mettant en œuvre et à l’utilisation de cette composition cosmétique pour l’obtention d’un effet métallique aqueux ou « effet miroir » sur les matières kératiniques.
Patent FR-3091168-B1 (FR)
Title: Système épaississant de préparation de coloration contenant un percarbonate et stockage dans un sachet multicouche
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne un produit cosmétique permettant de modifier la couleur naturelle des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, qui contient au moins un emballage (VP) et une composition cosmétique (KM) contenue dans cet emballage (VP). L’emballage est constitué d’un film multicouche (F) contenant au moins deux couches polymères (P1) et (P2) et au moins une couche barrière (BS). La composition cosmétique comprend au moins un composé oxydant et au moins un agent épaississant, le composé oxydant étant un composé oxydant solide, en particulier un percarbonate. Le produit cosmétique se présente sous la forme d’un sachet double dans lequel une composition de coloration (FZ) est fournie en plus de la composition cosmétique (KM).
Patent FR-3110187-B1 (FR)
Title: Elément de couverture de type tuile pour toiture
Inventor: LYSZLIEWICZ WILLIAM
IPC: E04D13/17
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un élément de couverture (1) de type tuile, fixé sur une structure de portage définissant un plan de pose (P), ledit élément de couverture (1) comportant un corps destiné à être fixé sur ladite structure de portage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture réalisée à travers son corps, ladite ouverture étant formée par un conduit comprenant un rétrécissement de manière à pouvoir créer un effet Venturi.    Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111960-B1 (FR)
Title: Ensemble et procédé pour une fixation améliorée de pièces d’un frein à tambour
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/22
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-07-08
Abstract: Un ensemble comprenant : - au plateau de frein à tambour (3) comprenant au moins un premier relief (26),- un actionneur (18) apte à actionner des moyens de friction d’un dispositif de frein à tambour, l’actionneur comprenant au moins un second relief (28), le premier relief (26) ayant une complémentarité de forme mâle/femelle avec le second relief (28), et- au moins un élément de fixation (30) fixant l’actionneur (18) au plateau de frein à tambour (3),le premier relief (26) et le second relief (28) coïncidant entre eux.   Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3117572-B1 (FR)
Title: Procedes de mise sous gaz et d’essais gaz dans une installation de stockage de gaz liquefie
Inventor: DE LEISSEGUES STANISLAS
IPC: F17C6/00
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-11-24
Abstract: Un procédé de mise sous gaz comporte : introduire un flux du gaz liquéfié en phase liquide (25) dans une première cuve de stockage (10A), pour provoquer un refroidissement de la première cuve et une vaporisation du gaz liquéfié en phase liquide dans la première cuve, pendant que le flux du gaz liquéfié en phase liquide (25) est introduit dans la première cuve de stockage (10A), conduire un flux de gaz liquéfié en phase vapeur (26, 126) produit par la vaporisation du gaz liquéfié en phase liquide depuis la portion haute de la première cuve jusqu’à la portion haute de la deuxième cuve de stockage (10B), et laisser sortir un flux de gaz inerte (27) d’une portion basse de la deuxième cuve (10B) de sorte que le gaz liquéfié en phase vapeur (21) remplace le gaz inerte (22) au moins dans la portion haute de la deuxième cuve de stockage (10B).  Fig. 3
Patent FR-3123048-B1 (FR)
Title: Servocommande électromécanique, système à plateau cyclique ayant au moins quatre servocommandes électromécaniques et giravion
Inventor: RUET LAURENT
IPC: B64C27/72
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne une servocommande (10) linéaire électromécanique comportant une tige de puissance (21) mobile en translation. La servocommande (10) comporte un unique vérin électrique (20) linéaire muni d’au moins un moteur électrique (30) relié par une liaison mécanique (25) à la tige de puissance (21), la servocommande (10) comprenant un ancrage (40) solidaire du vérin électrique (20), ledit au moins un moteur électrique (30) étant commandé par un calculateur (60), ledit ancrage (40) ayant une tige d’ancrage (42) mobile en translation, ledit ancrage (40) ayant un frein d’ancrage (50) qui est configuré pour immobiliser la tige d’ancrage (42) par rapport au vérin électrique (20) dans un mode de fonctionnement normal ou autoriser le déplacement du vérin électrique (20) par rapport à la tige d’ancrage (42) dans un mode de fonctionnement sécurisé sur requête du calculateur (60).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3123866-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une transmission automatique en cas de baisse de performance du groupe motopropulseur
Inventor: KONTOPOULOS VASILEIOS
IPC: F16H59/70
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile, muni d’un groupe motopropulseur et d’une transmission automatique, comprenant les étapes suivantes :  lorsque l’on détermine qu’une baisse des performances du groupe motopropulseur a lieu, on réalise les étapes suivantes :on détermine l'accélération maximale du véhicule en fonction de la vitesse du véhicule, de la force statique maximale disponible à la roue pour chaque état de la chaine cinématique et des masses équivalentes de chaque état de la chaine cinématique du véhicule,on détermine l’accélération maximale du véhicule dégradée en fonction de l'accélération maximale du véhicule, de la vitesse du véhicule et du typage global de la fonction responsable du choix de l’état chaîne cinématique,on détermine une contrainte d’accélération actualisée en fonction de l’accélération maximale du véhicule dégradée et de la contrainte d’accélération existante en cas nominal, eton commande la transmission automatique en fonction de la contrainte d’accélération actualisée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2203232-B1 (FR)
IPC: G01R31/3185
Filed: 1973-09-06
Granted: 1976-05-14
Abstract: A generalized and modular logic system for all arithmetic/logical units of a digital computer. Each arithmetic/logical unit of a computer is partitioned into sections formed of combinational logic networks and storage circuitry. The storage circuitry is sequential in operation and employs clocked dc latches. Two or more synchronous, non-overlapping, independent system clock trains are used to control the latches. A single-sided delay dependency is imparted to the system. The feedback connections from the respective latch circuitry are made through combinational logic to other latch circuitry that has a system clock other than the system clock acting on the initiating latch circuitry. With each latch, there is provided additional circuitry so that each latch acts as one position of a shift register having input/output and shift controls that are independent of the system clocks and the system inputs/outputs. All of the shift register latches are coupled together into a single shift register.
Patent FR-2552423-B1 (FR)
IPC: C07C2/86
Filed: 1983-09-23
Granted: 1985-10-25
Abstract: Polyarylalkane oligomer compositions comprising a mixture of two oligomers A and B, wherein oligomer A is a mixture of isomers of formula: with n1 and n2=0, 1 and 2, given that n1+n2</=3; and oligomer B is a mixture of isomers of formula: with n'1, n''1 and n4=0, 1 and 2, n'2, n''2, n3, n'3 and n5=0 and 1, given that n'1+n''1+n'2+n''2+n3+n'3+n4+n5</=2. The invention also comprises the process for the preparation of said oligomer compositions by the action of a halide or inorganic acid on a product of free-radical chlorination of toluene.
Patent FR-2616526-B1 (FR)
Inventor: PARENT JEAN-PIERRE
IPC: B01D1/26
Filed: 1987-06-10
Granted: 1989-11-03
Abstract: Apparatus for the condensation of a vapour comprising, in addition to possible non-condensables, at least two constituents having different condensation temperatures at the condensation pressure in question, such as water and ethanol, which comprises a single containment (1) or a plurality of containments (18, 19) in series, each containment having (i) an inlet (5) for vapour to be condensed, (ii) a gas outlet (6) and (iii) at least one circuit (9, 7, 2, 8) for condensation fluid in indirect thermal exchange with the vapour to be condensed, the gas outlet of each of the containments (18, 19) in series, with the exception of the last, being in communication with the inlet for vapour to be condensed of the following containment, characterised in that the single containment (1) or at least one of the containments (18, 19) in series is equipped with at least one liquid inlet (11) and with an outlet (12) for this liquid and for the condensates which will form in the containment (1, 18, 19) in question, the respective positions of this inlet and this outlet being such that said liquid is brought into contact with the vapour to be condensed in at least part of the containment (1, 18, 19) under consideration, and said liquid being selected to raise the condensation temperature of the vapour over at least part of the path of this vapour through the condensation zone.
Patent FR-2664165-B1 (FR)
Inventor: JULIA BURNOUF
IPC: A61K35/16
Filed: 1990-07-03
Granted: 1992-10-16
Abstract: Composition for stabilizing blood plasma, whole or lacking cryoproteins, during pasteurization. The composition according to the invention is used for pasteurizing substantial volumes of plasma (up to several hundreds of litres). The invention also concerns a process for the pasteurization of plasma using said stabilizing composition. The pasteurized plasma obtained is for therapeutic use.
Patent FR-2677663-B1 (FR)
IPC: C10L5/48
Filed: 1991-06-12
Granted: 1993-10-15
Abstract: This process consists of a succession of steps for crushing and sorting the non-metallic starting compounds and leads to products which can be used as fuel in energy-intensive industries, especially in cement works. The invention also relates to the installation for implementing the process.
Patent FR-2679447-B1 (FR)
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61Q5/00
Filed: 1991-07-25
Granted: 1995-04-21
Abstract: The present invention relates to a composition for washing and antidandruff treatment of the hair and the scalp, containing in an aqueous medium:     - at least one selenium sulphide; - at least one nonionic surface-active agent of the polyglycerolated or alkyl polyglycoside type; - at least one suspending agent chosen from anionic cellulose derivatives and biopolysaccharides.
Patent FR-2708727-B1 (FR)
Inventor: PATRICE PICHOT
IPC: F41C33/02
Filed: 1993-07-29
Granted: 1995-09-22
Abstract: The invention relates to a system (1) for carrying a light weapon (2), comprising a rigid support plate (4), a locking device (20) for blocking the weapon (2) against the support plate (4), and at least one strapping band (40). The locking device (20) comprises a manually controlled movable finger (21) and an elastic member for the return of the said finger (21) into a blocking position, in which it is accommodated in a groove (23) of the weapon (2) in order to block the latter against the support plate (4). The movable finger (21) is operated automatically by the finger of the hand of the fitet when he grasps his weapon in order to release the locking finger (21) from the groove (23). The invention is used particularly in a light weapon, such as an automatic pistol or a submachine gun.
Patent FR-2720362-B1 (FR)
Inventor: RIMBAUD MICHEL
IPC: B61F5/52
Filed: 1994-05-30
Granted: 1996-07-05
Abstract: The chassis is formed with two side rails (1), with four half cross beams (2) mounted between the side rails. Two auxiliary rails (4) are mounted on the cross-beams, which also carry the brake supports (3), the drive attachments (5) and the suspension attachment brackets (6). Each of the component parts is produced as a single component and is produced in an aluminium alloy by conventional methods of forging, casting and/or machining. The pieces are either welded, screwed, adhered or riveted together.
Patent FR-2729388-B1 (FR)
Inventor: SPAGNOL MICHEL
IPC: C07B61/00
Filed: 1995-01-13
Granted: 1997-07-04
Abstract: The present invention relates to a process facilitating the regeneration of a zeolithe-based catalyst used in an acylation reaction. The invention also relates to a process for the acylation of an aromatic ether, comprising in a prefered alternative, an additional step of regeneration of the catalyst. The process of the invention which improves the regeneration of a catalyst based on a zeolithe and used in an acylation reaction is characterized in that the zeolithe is modified by adding an efficient amount of at least one metal element M selected amongst the element of group 8 of the periodic classification of elements.
Patent FR-2747534-B1 (FR)
Inventor: HABERKORN JEAN PAUL
IPC: A01D34/64
Filed: 1996-04-17
Granted: 1998-07-03
Abstract: The harvesting reaping implement has a cutter (4) with a working position and a spaced position above the soil. A coupling (2) connects the implement to the towing tractor. A carrying beam (3) is connected to the hitch via a first pivot (10) and to the cutter by a second pivot. A handling actuator (5) moves the implement between work and retracted positions. A handling boom (25) connects to the cutter and has a lever (27) connected to the cutter via a third pivot (29) and a screw (56) to hold it in the retracted position. The boom has a second lever (35) connected to a part of the beam via an articulation (36) and to the first lever by a further articulation (37).
Patent FR-2782717-B1 (FR)
Inventor: SCHIRMANN JEAN PIERRE
IPC: C07C251/88
Filed: 1998-08-26
Granted: 2000-09-29
Abstract: The invention concerns a method for preparing methyl ethyl ketone azine which consists in: (a) reacting ammonia, hydrogen peroxide and methyl ethyl ketone in the presence of a working solution to form an azine; (b) separating the working solution and the azine possibly containing methyl ethyl ketone which has not reacted and butanol-2; (c) recycling the working solution to step (a) after optional treatment; (d) separating the methyl ethyl ketone and the butanol-2 from the azine. The butanol-2 of the flow in step (d) is either purged or dehydrogenated in MEK and recycled at step (a).
Patent FR-2798039-B1 (FR)
Inventor: DELBRUEL ERIC
IPC: A01K5/02
Filed: 1999-09-07
Granted: 2003-03-21
Abstract: The distributor for soup used to fatten pigs, positioned between a feed pipe and a vertical downpipe, comprises a valve (9) positioned between the feed pipe and a distributing fitting. This comprises a pipe (10) connected to the outlet of the valve and a second pipe (11) of larger diameter around this which is connected to the downpipe. An air intake (12) in the larger tube creates a venturi effect.
Patent FR-2800565-B1 (FR)
Inventor: BOUREAU DAMIEN
IPC: H05K3/00
Filed: 1999-11-03
Granted: 2002-10-25
Abstract: The relative error position measurement has a laser beam (14) and a piece (10) for alignment with an alignment hole (16). The laser beam is focussed on the hole, and an image taken with a camera (17). A calculator (18) calculates the beam position with respect to the hole center.
Patent HR-P970037-B1 (HR)
Title: A printable film
Inventor: SERVANTE ALASTAIR HUGH
IPC: C08J7/044
Filed: 1997-01-22
Abstract: The invention relates to printable films comprising a substrate and at least a surface layer, said layer covering at least one face of said substrate and comprising a water-dispersible polymer and an ethylenically unsaturated compound; to a process for the manufacture of such films; to printed films and especially to printed labels obtained from such printable films.
Patent HR-PK980052-B1 (HR)
Inventor: TOMISLAV KOLACNY
IPC: F16L37/00
Filed: 1998-02-02
Abstract: Patentni zahtjev za izum pod nazivom Glava za brzo stezanje odnosi se na tehničko rješenje brzog, laganog i pouzdanog spajanja savitljive cijevi na navoj armature kod distribucije tehničkih plinova. Postojeća rješenja su ili jednostavnija ali nedovoljno djelotvorna ili pak složenija a time i skuplja.Glava za brzo stezanje karakterizirana je jednostavnim mehanizmom sa konusnim površinama unutarnje vodilice (poz. 2), rukohvata vanjske vodilice (poz. 3) te razrezane čeljusti (poz. 4) koje jednostavnim međusobnim aksijalnim pomakom omogućuje radijalno zatvaranje i otvaranje razrezane čeljusti (poz. 4) oko navoja armature na vrlo jednostavan i djelotvoran način.
Patent HU-223830-B1 (HU)
Title: Fall attraction for theme parks and fairgrounds
Inventor: BUSSINK RONALD ALEXANDER
IPC: A63G31/00
Filed: 1998-08-26
Abstract: A fall attraction for theme parks and fairgrounds comprises a seating carrier (7), a rail track (2) mounted on a tower or mast for guiding the seating carrier (7) and means (12, 13) for transporting the seating carrier to the uppermost section of the rail track. The rail track has a vertical or sloping fall section (8) over which the seating carrier is able to execute a free fall and a braking section, adjoining said vertical or sloping fall section, to bring the seating carrier to a standstill. In order to increase the attractive sensation and to improve safety, the braking section of the rail track has a safety section (9) which extends upwards and over which the seating carrier can be slowed down by an upward movement and can then fall back.
Patent HU-223658-B1 (HU)
Title: Polyamide composition stabilized with copper complexes and organic halogen compounds
Inventor: TITZSCHKAU KLAUS
IPC: C08K5/524
Filed: 1999-10-15
Abstract: Stabilized polyamide composition characterized in the at least one copper complex and at least one organic halogen compound are contained as stabilizer.
Patent HU-224251-B1 (HU)
Title: Stratified composite material for sliding elements and method for the production thereof
Inventor: STASCHKO KLAUS
IPC: C25D5/00
Filed: 1999-11-10
Abstract: A method is described for producing composite multilayer materials which exhibit optimum properties throughout their entire service life. The composite multilayer material comprises a backing layer, a bearing metal layer, an intermediate layer and an electrodeposited overlay, which exhibits a hardness which increases continuously from its surface in the direction of the bearing metal layer. The method provides for the electrodeposition as overlay of a lead-free alloy with at least one hard and one soft component, the current density being modified within the range of from 0.3 to 20 A/dm2 during the deposition process and/or the temperature of the electroplating bath being modified within the range of from 15° C. to 80° C.
Patent HU-228693-B1 (HU)
Title: Methods for producing hyaluronan in a recombinant host cell
Inventor: SLOMA ALAN
IPC: C12N15/53
Filed: 2002-12-20
Abstract: The present invention relates to methods for producing a hyaluronic acid, comprising: (a) cultivating a Bacillus host cell under conditions suitable for production of the hyaluronic acid, wherein the Bacillus host cell comprises a nucleic acid construct comprising a hyaluronan synthase encoding sequence operably linked to a promoter sequence foreign to the hyaluronan synthase encoding sequence; and (b) recovering the hyaluronic acid from the cultivation medium. The present invention also relates to an isolated nucleic acid sequence encoding a hyaluronan synthase operon comprising a hyaluronan synthase gene and a UDP-glucose 6-dehydrogenase gene, and optionally one or more genes selected from the group consisting of a UDP-glucose pyrophosphorylase gene, UDP-N-acetylglucosamine pyrophosphorylase gene, and glucose-6-phosphate isomerase gene. The present invention also relates to isolated nucleic acid sequences encoding a UDP-glucose 6-dehydrogenase, UDP-glucose pyrophosphorylase, and UDP-N-acetylglucosamine pyrophosphorylase
Patent HU-229182-B1 (HU)
Inventor: SERES VIKTOR
IPC: B65D79/02
Filed: 2011-06-29
Abstract: Jelző eszközzel (10) ellátott tartály (14), amely tartály (14) folyékony anyag tárolására szolgál, és amely jelző eszköz (10)
a tartály (14) belső falához rögzített indikátort tartalmaz, a felületrésszel (15) köztes térrészt közrefogóan van az indikátor
elrendezve, a köztes térrészt és a tartály (14) belső terének fennmaradó részét egymással összekötő, folyadékáramlást
lehetővé tevő nyílások vannak kialakítva, és az indikátor nem vérző típusú.