baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026586-A1 (FR)
Title: Procede d’acces a des donnees relatives a au moins une operation mise en œuvre par un dispositif formant nœud d’un reseau
Inventor: LAMPIN QUENTIN
IPC: H04L12/851
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à des données relatives à au moins une opération mise en œuvre par au moins un dispositif (N1) formant nœud d'un réseau (R) d'une pluralité de dispositifs (N1, N2, N3) formant nœuds dudit réseau et aptes à communiquer via une première liaison de communication (L1). Selon l'invention, le procédé d'accès est adapté à recevoir un message par lequel un dispositif formant nœud signale à un dispositif d'observation, une opération mise en œuvre par ledit dispositif formant nœud, à enregistrer au moins une information sur ladite opération et sur réception d'une requête en provenance d'un terminal, via une deuxième liaison de communication, à transmettre une réponse élaborée à partir d'au moins une partie des informations enregistrées. L'invention se rapporte également à un procédé de transmissions de données. L'invention se rapporte également à un dispositif d'observation (DT) et à un dispositif (N1) formant nœud d'un réseau mettant en œuvre respectivement le procédé d'accès et le procédé de transmission.
Patent FR-3027011-A1 (FR)
Title: Vehicule de type trottinette optimisant la poussee d'une jambe et l'assiette de l'autre par une assise simultanee du pied et du tibia-et/ou-genou prevue en biais
Inventor: REINHARD ALAIN
IPC: B62K19/30
Filed: 2014-10-09
Abstract: Véhicule (1) de type trottinette propulsée par une jambe au sol, comprenant un appui-pied (9) et un appui-tibia et/ou genou (13) dont la surface antérieure d'appui (13a) est centrée dans le plan moyen du cadre (2), caractérisé par le fait que l'appui-pied dispose d'une surface d'assise (9a) décentrée, du côté de la roue arrière (6) où se trouve la jambe de propulsion, et protégée par cette roue (6), et se trouve positionnée de telle sorte que lesdites surfaces de l'appui-pied (9) et de l'appui tibia et/ou genou (13) peuvent assurer ensemble et simultanément une fonction d'assise et constituer la base portante de toute l'assise du conducteur.
Patent FR-3028494-A1 (FR)
Title: Pale de turbomachine, comprenant des pontets s'etendant depuis la paroi d'intrados jusqu'a la paroi d'extrados
Inventor: MAHIAS STEPHANE
IPC: B64C11/18
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne une aube pour turbomachine comprenant une pale (50) s'étendant radialement selon une direction d'envergure (43). La pale (50) comporte une paroi intrados (56) et une paroi extrados espacées l'une de l'autre. La pale (50) comprend en outre au moins une cavité interne (55) entre la paroi d'intrados (56) et la paroi d'extrados, dans laquelle de l'air est destiné à circuler. Selon l'invention, la pale (50) comprend une pluralité de pontets (72, 74) s'étendant à travers la cavité (55) depuis la paroi d'intrados (56) jusqu'à la paroi d'extrados, les pontets (72, 74) étant espacés les uns des autres le long de la direction d'envergure (43).
Patent FR-3037215-A1 (FR)
Title: Cigarette electronique mod en l a connecteur balancier
Inventor: AUBREE LACOURTABLAISE ANTOINE PIERRE MARIE
IPC: A24F15/015
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle architecture de cigarette électronique de type dit MOD qui permet d'accueillir les différents éléments chauffants ou régulant en vente sur le marché en les disposant simplement sur un plan en deux colonnes, une pour la batterie et une pour l'élément chauffant, reliées uniquement par le bas par une seule connexion (par exemple de type 510). Ce nouveau MOD se caractérise par une structure en L simple qui devient un U une fois l'élément chauffant intégré. Cette forme permet aisément de placer un élément chauffant juste à côté de la batterie.
Patent FR-3034773-A1 (FR)
Title: Liant clair et ses applications
Inventor: BARJON DANIELE
IPC: C09K23/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: La présente invention concerne un liant clair et ses utilisations dans des compositions colorées dans certaines applications routières et/ou industrielles.
Patent FR-3037696-A1 (FR)
Title: Terminal fixe transformable en terminal fixe/portable, procede de transformation et systeme de gestion d'autonomie associes
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: G06Q20/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne un terminal électronique (100) fixe comprenant au moins un emplacement (10) destiné à accueillir de manière réversible un système électronique de gestion de l'autonomie du terminal.
Patent FR-3037807-A1 (FR)
Title: Seringue a aiguille collee
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61M5/32
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne une seringue à aiguille collée (10), comprenant un corps de seringue, un protège-aiguille (12), comprenant un embout souple (14), un manchon extérieur (18), qui est mobile le long d'un axe longitudinal (X1) entre une position avancée, où il recouvre l'aiguille, et une position reculée, où il ne recouvre pas l'aiguille, et un collier (16b), qui est monté avec un jeu radial (J1) autour d'une partie d'extrémité (82) du corps de seringue et qui comporte au moins un pion (160) engagé dans une ouverture de guidage (180) du manchon. Une portion (143) de l'embout souple (14) remplit le jeu radial (J1) entre la partie d'extrémité (82) du corps de seringue et le collier (16b) lorsque l'embout (14) est monté sur la seringue, de sorte que le collier est immobilisé en rotation autour de la partie d'extrémité du corps de seringue tant que l'embout (14) est monté sur la seringue.
Patent FR-3033759-A1 (FR)
Title: Volant de conduite avec capteurs sur les branches
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/04
Filed: 2015-09-28
Abstract: Volant de conduite (8) d'un véhicule automobile, comprenant une portion centrale (81), une jante (82) et une ou plusieurs branche(s) (5,6) interposée(s) entre la jante et la portion centrale, la(les) branche(s) comprenant une face antérieure (11) visible du conducteur du véhicule et une face postérieure (12), une pluralité de capteurs antérieurs (21) agencés sur une face antérieure, au moins un capteur postérieur (22) agencé sur une face postérieure, les capteurs antérieurs étant destinés à détecter un pouce d'un utilisateur et, au moins un capteur postérieur (22) étant destiné à détecter quasi simultanément un autre doigt de l'utilisateur, ceci afin de détecter une commande volontaire de l'utilisateur sur la face antérieure d'une branche de volant
Patent FR-3045609-A1 (FR)
Title: Methode de purification des polyrotaxanes a base de cyclodextrines
Inventor: ABAD MATHILDE
IPC: C08B37/16
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention a pour objet une méthode de purification d'un polyrotaxane à base de cyclodextrines comprenant à titre d'impuretés des cyclodextrines libres, qui comprend les étapes suivantes : a) traitement thermique à une température allant de 70 à 300°C du polyrotaxane à base de cyclodextrines comprenant à titre d'impuretés des cyclodextrines libres, puis b) mise en solution du produit obtenu à l'étape a) dans un solvant dans lequel le polyrotaxane à base de cyclodextrines comprenant à titre d'impuretés des cyclodextrines libres est soluble avant le traitement thermique, puis c) une étape éventuelle de sonication au moyen d'ultrasons de la solution obtenue à l'étape b), puis d) élimination des constituants insolubles de la solution obtenue à l'étape c), e) séchage éventuel de la solution obtenue à l'étape d).
Patent FR-3046306-A1 (FR)
Title: Arbre de rotor apte a bloquer en rotation un bobinage et procede de fabrication d'un tel arbre
Inventor: BERTON JOEL YVAN MARCEL ROBERT
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un arbre de rotor (100) s'étendant selon un axe longitudinal (X), l'arbre comportant une partie centrale (101) disposée entre une première partie extrême (102a) et une deuxième partie extrême (102b), la partie centrale étant destinée à recevoir un empilement de tôles (320), l'arbre étant caractérisé en ce que : - la partie centrale présente une section transversale orthogonale à l'axe longitudinal de forme polygonale ; - la partie centrale forme une vrille autour de l'axe longitudinal selon un angle de rotation (α) prédéterminé.
Patent FR-3046441-A1 (FR)
Title: Piece comprenant une attache universelle
Inventor: LE NOAC'H BRUNO
IPC: F16B12/10
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'invention concerne un élément d'attache permettant d'assembler, sans contrainte de recherche et de configuration d'éléments mâle ou femelle, des pièces entre elles. Cet élément est constitué d'un cylindre présentant une ouverture sur au moins une partie de sa hauteur, dans laquelle est emboîté un cylindre de même type. Le matériau utilisé doit favoriser l'ouverture ou la contraction du cylindre lors de l'emboîtement par simple pression, emboîtement qui est réalisé lorsque le cylindre qui tient le rôle de la fonction mâle est totalement imbriqué dans le cylindre qui tient le rôle de la fonction femelle.
Patent FR-3047970-A1 (FR)
Title: Dispositif souple et dissumulable, permettant de fixer un sac ou un contenant similaire, indifferemment au porte-bagage ou au guidon d'un velo
Inventor: PELAUD GUILLAUME
IPC: B62J9/00
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant une fixation sécurisée, indifféremment sur le porte-bagage ou le guidon d'un cycle, à l'aide de seules sangles solidaires du sac, totalement dissimulables quand le sac est utilisé hors du vélo.         Il est constitué de sangles (2) fixées à demeure au dos du sac, sur un axe pivotant (5) permettant leur dissimulation dans une poche du sac. Lors de la fixation au vélo, leur longueur permet un cheminement défini sur le porte-bagage ou le guidon. Puis leur dispositif d'attaches en deux parties (3)(4) permet un verrouillage sur elles-mêmes, assurant la stabilité de la fixation au vélo.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à équiper discrètement des sacs de piétons, afin de pouvoir les fixer régulièrement au porte-bagage ou au guidon d'un vélo.
Patent FR-3048306-A1 (FR)
Title: Support pour une structure semi-conductrice
Inventor: FIGUET CHRISTOPHE
IPC: H01L29/02
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention porte sur un support (1) pour une structure semi-conductrice comprenant une couche de piégeage de charges (2) sur un substrat de base (3). La couche de piégeage (2) est constituée d'une couche principale polycristalline (2a) et, intercalée dans la couche principale (2a) ou entre la couche principale (2a) et le substrat de base (3), d'au moins une couche intercalaire (2b) polycristalline composée d'un alliage de silicium et de carbone ou de carbone, la couche intercalaire (2b) présentant une résistivité supérieure à 1000 ohm. cm
Patent FR-3050783-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2) présentant un axe (X), un plateau de pression (9) mobile par rapport au couvercle (2) selon ledit axe (X) et actionné par un diaphragme (10) intercalé axialement entre le couvercle (2) et le plateau de pression (9), le diaphragme (10) étant mobile entre position embrayée et une position débrayée, une rondelle d'assistance (30) élastiquement déformable, intercalée axialement entre le couvercle (2) et le diaphragme (10) et apte à exercer un effort axial variable en fonction de la position du diaphragme (10). La rondelle d'assistance (30) comporte des moyens d'emboîtement (33) sur le couvercle (2).
Patent FR-3051745-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : un cache bagages comprenant un écran de recouvrement (3) actionnable entre une configuration de recouvrement et une configuration d'accès ; deux ébénisteries (5) latérales de réception dudit cache bagages ; deux montants arrière (6) fixes, deux bras (7) montés en rotation chacun sur un montant (6) respectif entre une position abaissée et une position relevée, lesdits bras étant agencés de sorte que ladite position abaissée corresponde à la configuration de recouvrement et que ladite position relevée corresponde à ladite configuration d'accès, un hayon (11) actionnable entre une position fermée et une position ouverte ; un dispositif de couplage mécanique (13) entre ledit hayon et lesdits bras, ledit dispositif étant agencé de manière à actionner lesdits bras : vers leur position relevée par actionnement dudit hayon vers sa position ouverte et vers leur position abaissée par actionnement dudit hayon vers sa position fermée.
Patent FR-3053013-A1 (FR)
Title: Connecteur et dispositif d'essuyage pour assembler un bras d'actionnement de vehicule automobile a un balai d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un connecteur (3) pour assembler un bras d'actionnement de véhicule automobile à un balai d'essuie-glace (2), ledit connecteur (3) comprenant : - un dispositif de connexion (15) configuré pour coopérer avec une embase (10) d'un balai d'essuie-glace (2) pour fixer le connecteur (3) au balai d'essuie-glace (2) de manière réversible, une interface latérale (16) portée par une paroi latérale (17) du dispositif de connexion (15), ladite interface (16) comportant un deuxième axe transversal (18) destiné à être relié à un bras d'actionnement, caractérisé en ce que le dispositif de connexion (15) comporte : - un premier élément (26) destiné à coopérer avec un logement (11) de l'embase (10) du balai d'essuie-glace (2), le premier élément (26) étant relié à la paroi latérale (17) par au moins un pontet (23) et au moins une patte latérale de verrouillage (22a, 22b) faisant saillie perpendiculairement de la paroi latérale (17) en direction du logement (11), la patte latérale de verrouillage (22a, 22b) étant configurée pour coopérer avec une bordure latérale (24) du balai d'essuie-glace (2) agencée du côté opposé au logement (11). La présente invention concerne également un dispositif d'essuyage.
Patent FR-3056699-A1 (FR)
Title: Module lumineux et dispositif lumineux pour vehicule auto-mobile comportant un tel module lumineux
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21V17/16
Filed: 2016-09-26
Abstract: Un module lumineux (1) comporte au moins une source lumineuse (2), un support (3) de la source lumineuse (2), et un élément optique (4) apte à recevoir des rayons émis par la source lumineuse (2). Selon l'invention, l'élément optique (4) comporte des moyens de positionnement (463) de cet élément optique (4) sur le support (3) dans une position prédéterminée et des moyens de fixation élastiques (46) de cet élément optique (4) sur le support (3) dans la position prédéterminée.
Patent FR-3057027-A1 (FR)
Title: Deflecteur de flux a effet giratoire d'un systeme de vanne de decharge, systeme de vanne de decharge et turbomachine comprenant un tel systeme de vanne de decharge
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F04D29/66
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un déflecteur de flux (4) d'un système de vanne de décharge (1) d'un compresseur de turbomachine double flux, le déflecteur de flux comprenant une paroi (5) pourvue d'une pluralité de canaux d'éjection (6) aptes à décharger un flux d'air de décharge (Fc) du compresseur dans une veine (V1, V2) de la turbomachine (100) dans laquelle circule un flux d'air (F). Selon l'invention, les canaux d'éjection (6) sont disposés suivant plusieurs rangées concentriques autour d'un centre (A) et orientés suivant un angle (α) défini entre une droite normale (D) à la paroi (5) et les axes (C) des canaux d'éjection (6), et variant en croissant du bord périphérique (15) vers le centre (A) de la paroi (5) de manière que le flux d'air de décharge (Fc) traversant les canaux d'éjection (6) soit guidé suivant un mouvement giratoire autour du centre (A).
Patent FR-3059499-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'approche et/ou de contact de la main d'un utilisateur pres d'une poignee de portiere de vehicule automobile, capteur capacitif et module de detection associes
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H03K17/96
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'approche et/ou de contact de la main (M) d'un utilisateur près d'une poignée (P) de portière de véhicule (V) automobile, la dite poignée comprenant : • une électrode (40) présentant une capacité (Ce), et • un dispositif de mesure (60) de la variation de la dite capacité, • une antenne basse fréquence (A) située à proximité de l'électrode, les émissions de ladite antenne basse fréquence engendrant des perturbations de fonctionnement du dispositif de mesure de la variation de la capacité, l'invention proposant qu'un nouveau seuil adaptatif (Nth'Δtk) de détection d'approche soit calculé, en fonction d'une moyenne (SΔt(k-1)) des variations de mesures (Ni) précédentes de la dite capacité, calculée sur un intervalle de temps prédéterminé (Δt(k-1)), lesdites variations de mesures (Ni) étant pondérées d'un facteur (W(Ni)) dépendant d'un écart entre chaque variation de mesure et la moyenne des variations précédemment calculée (SΔt(k-2)) sur un intervalle de temps prédéterminé précédent (Δt(k-2 )), la détection d'approche étant validée, si la variation de la mesure est supérieure au nouveau seuil adaptatif.
Patent FR-3060719-A1 (FR)
Title: Installation de production d’electricite comprenant un stockage de chaleur
Inventor: MAZET NATHALIE
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à une installation (20) de production d'électricité à partir d'une source de chaleur (1), permettant de déconnecter la production d'électricité de ladite source de chaleur. La principale caractéristique d'une installation selon l'invention est qu'elle comporte un dispositif de stockage thermochimique (STC) couplé à un cycle de puissance (CDP), ledit dispositif de stockage étant constitué d'un réacteur (12) dans lequel se produit un processus de sorption renversable et d'un évaporateur 11 et d'un condenseur (13), l'un au moins des composants du dispositif thermochimique étant couplé par voie massique et/ou thermique à au moins un élément dudit cycle de puissance.
Patent FR-3054579-A1 (FR)
Title: Element modulaire de construction, assemblage et construction modulaire demontable et transformable
Inventor: AUPETITGENDRE ELIE
IPC: F16B12/00
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'élément modulaire (1) selon l'invention est destiné à la réalisation d'une construction modulaire démontable et/ou transformable, telle qu'un meuble, par assemblage de plusieurs exemplaires dudit élément modulaire. L'élément modulaire comprend au moins deux faces adjacentes (1202, 1212 ; 1202, 1222) et un ensemble de rainures parallèles est prévu sur chacune des au moins deux faces adjacentes. Chacun des ensembles de rainures parallèles a un profil de type queue d'aronde (P0, P1, P2) apte à autoriser un assemblage par emboitement et coulissement de l'élément modulaire avec au moins un autre exemplaire de l'élément modulaire au niveau d'un ensemble de rainures parallèles de celui-ci ayant un profil complémentaire (P0, P1, P2).
Patent FR-3065502-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage assiste perfectionne et systeme de transmisssion comprenant ledit mecanisme
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/71
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne, d'une part, un mécanisme d'embrayage (1) comprenant, selon un axe de révolution (X), un couvercle (3), un plateau de pression (4), un diaphragme (5) en appui sur le plateau de pression, une rondelle d'appui (10) intercalée axialement entre le couvercle (3) et le plateau de pression et pourvue d'un bossage (14) assurant un contact avec le diaphragme (5) et au moins une rondelle d'assistance (8) montée au centre de la rondelle d'appui (10) et agissant en opposition d'effort contre le diaphragme (5), caractérisé en ce que ladite rondelle d'appui (10) comporte, sur son bord intérieur, une série d'au moins trois doigts (11, 13) s'étendant radialement et présentant, chacun, un épaulement (11b, 13b) déporté en direction du diaphragme (5) par rapport au plan d'interface (P) de la rondelle d'appui (10) qui assure l'arrêt en translation axiale de ladite rondelle d'assistance (8), dans la position débrayée du mécanisme d'embrayage (1) et, d'autre part, un système de transmission comprenant ledit mécanisme d'embrayage.
Patent FR-3067218-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un equipement et/ou d'une allee de circulation d'un batiment d'elevage a amenager ou d'un individu a ecorner
Inventor: LE CLAINCHE DANIEL
IPC: A01K29/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un procédé d identification d un équipement et/ou d une allée de circulation à aménager dans une zone d un bâtiment d élevage (10) ou à déplacer ou d un individu dudit groupe à écorner. Selon l invention un tel procédé comprend les étapes suivantes : - montage (300) sur un animal d un capteur de mouvements ; - mise en place de moyens de détection de la présence de l animal dans la zone ; - obtention (321) d un film vidéo de ladite zone ; - traitement (303) des mesures dudit capteur et des informations desdits moyens de détection de sorte à identifier un évènement parmi : - immobilité, présence, couchage, fuite, fréquentation dudit animal dans ladite zone ; - lutte dudit animal avec un autre animal ; - obtention (304) d une séquence vidéo précédant l évènement ; - identification (305) à l aide de ladite séquence vidéo dudit équipement et/ou de ladite allée de circulation à aménager ou à déplacer ou dudit individu dudit groupe à écorner.
Patent FR-3062535-A1 (FR)
Title: Terminal permettant une communication vocale full-duplex ou de donnees sur un reseau autonome et une connexion directe avec d'autres moyens de communication sur d'autres reseaux
Inventor: BAYART LAURENT
IPC: H04W84/18
Filed: 2017-07-18
Abstract: Le terminal de communication portable pour communiquer sur au moins deux réseaux radio indépendants, qui comporte, dans un boîtier unique : - des moyens de communication (47, 49) par multiplexage temporel sur un canal radio unique, de type TDMA Full duplex, pour une communication audio en mode « conférence » et « mains-libres » sur un premier réseau autonome, - des moyens d'accès (43, 50) à une communication half-duplex sur un deuxième réseau, autonome et indépendant du premier réseau full-duplex, - une connexion à un casque audio comportant un microphone (41) et un haut-parleur (52), - une connexion sans fil pour un réseau de téléphonie cellulaire, - au moins un bouton poussoir (45) pour commuter la communication du casque audio depuis et vers la communication sur le premier réseau, le deuxième réseau ou le réseau de téléphonie cellulaire au moyen de circuits électronique de commutation et - un mélangeur électronique de signaux audio (42, 51) de type Codec comportant plusieurs entrées et sorties.
Patent FR-3071620-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test de modules de puissance
Inventor: PERON REGIS
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-09-26
Abstract: Ce dispositif de test d'un module de puissance (Mp) d'un ensemble de modules de puissance (Mp) raccordés entre eux comporte des moyens de compensation de puissance réactive (1, 2) aptes à compenser la puissance réactive transférée entre un module de puissance testé et les autres modules de puissance, et des moyens de contrôle de la puissance générée (UT2) par le module de puissance testé comprenant des moyens de comparaison (Mcomp) de ladite puissance générée avec au moins une valeur de seuil.