baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994503-A1 (FR)
Title: Active part for single block distribution transformer utilized on e.g. pole, in overhead distribution network, has sealed carcass provided between core and low voltage winding and comprising metal parts isolated by insulating film
Inventor: SACOTTE MICHEL
IPC: H01F27/32
Filed: 2012-08-09
Abstract: The part has a ferromagnetic core (12), and a low voltage winding (14) provided around the core. A high voltage winding is provided around the low voltage winding. An insulating layer (16) separates the low voltage winding from the high voltage winding. The core is made of amorphous sheet, and a sealed carcass forming a support of the low voltage winding is provided between the core and the low voltage winding. The carcass includes metal parts (20A, 20B) isolated from each other by a polyester insulating film (22). An independent claim is also included for a method for manufacturing a distribution transformer.
Patent FR-2994640-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique, necessaire et procede associes
Inventor: BUREAU MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-08-22
Abstract: Cet applicateur (14) comprend : - un corps creux (50) définissant une chambre amont (58) d'insertion du récipient et une chambre aval (60) de collecte du produit cosmétique. L'applicateur (14) comporte un organe (54) d'ouverture du récipient, faisant saillie à travers la chambre aval (60) jusqu'à la chambre amont (58), le corps creux (50) présentant une surface intérieure (72) amont de guidage du récipient (12) vers une position d'ouverture du récipient (12) au contact de l'organe d'ouverture (54). La surface amont de guidage (72) est configurée pour autoriser un déplacement du récipient (12) dans le corps creux (50) le long de l'axe d'insertion (B-B'), sans rotation autour de l'axe d'insertion (B-B').
Patent FR-2996352-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact electrique de type doigt de contact a fort courant nominal
Inventor: RODRIGUES DIDIER
IPC: H01H1/22
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contact électrique de type doigt de contact à fort courant nominal entre une première pièce (10) qui est conductrice et une surface conductrice (26) d'une seconde pièce (11) comprenant une tige flexible (22) reliée à un premier élément de jonction mécanique et électrique à la première pièce (10), une partie de contact (12) appliquée sur la surface conductrice de la seconde pièce (11) et au moins une lame de contact métallique disposée à une première extrémité entre une première extrémité de la tige flexible (22) et la première pièce (10), dans lequel la tige flexible (22) est conductrice et dans lequel la au moins une lame métallique (21) est en sa seconde extrémité reliée à la seconde extrémité de la tige flexible (22) à l'aide d'un second élément de jonction mécanique et électrique (24).
Patent FR-2996639-A1 (FR)
Title: Circuit amplificateur de mesure ameliore pour capteur piezo-electrique positionne dans un moteur a combustion interne
Inventor: MIRASSOU DAVID
IPC: G01L23/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'invention concerne essentiellement un circuit (400) amplificateur de mesure pour capteur (100) piézo-électrique positionné dans un moteur à combustion interne délivrant un signal à mesurer, ledit circuit comportant : • un module (420) de génération de tension de mode commun, • un amplificateur différentiel (410), • un module (430) de soustraction, caractérisé en ce que le module (420) de génération de tension de mode commun est destiné à être relié à une paroi (111) du moteur, ledit module (420) de génération de tension de mode commun étant adapté à délivrer un signal (Vcm) de tension de mode commun reproduisant les variations d'un signal (Sb) de moteur reçu de ladite paroi (111) du moteur.
Patent FR-2996956-A1 (FR)
Title: Circuit integre comportant des transistors avec des tensions de seuil differentes
Inventor: GIRAUD BASTIEN
IPC: G11C11/412
Filed: 2012-10-12
Abstract: Un circuit intégré (4) comporte des première et seconde cellules, comportant chacune des premier (10, 42) et second (12, 44) transistors FDSOI. Selon l'invention : -les première et seconde cellules sont accolées entre elles ; -des premier (20) et second (22) caissons de la première cellule et un premier caisson (50) de la seconde cellule présentent un dopage d'un premier type, un second caisson (52) de la seconde cellule présente un dopage opposé ; -le circuit comprend un dispositif de commande (5) pour appliquer une même polarisation électrique sur les caissons présentant le premier type de dopage ; -les transistors de la première cellule sont configurés pour présenter un premier niveau de tension de seuil, les transistors de la deuxième cellule sont configurés pour présenter un deuxième niveau de tension de seuil différent du premier niveau.
Patent FR-3000198-A1 (FR)
Title: Inductive position encoder i.e. inductive angular position transducer, for measuring angular position of rotor of rotating machine, has loops whose width decreases in progressive manner until crossings such that corners of loops are rounded
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01D5/12
Filed: 2012-12-21
Abstract: The encoder has a primary winding (20) for inducing an electric voltage in two secondary windings (21). The secondary windings are arranged in a configuration to cover a surface of a track (200) with two winding loops, where a width (L) of the winding loops depends on a level of crossings (CP1). The width of the winding loops decreases in a progressive manner until the crossings such that corners of the winding loops are rounded. A target is constituted by the track on a printed circuit board and made of an electrically conductive material.
Patent FR-3000610-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice du type photodiode a avalanche a faible temps de reponse et procede de fabrication d'une telle photodiode
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L31/0248
Filed: 2012-12-31
Abstract: L'invention concerne une structure (1) semiconductrice de type photodiode à avalanche destinée à recevoir un rayonnement électromagnétique dans une gamme de longueurs d'onde donnée. La structure comporte une première zone (210) semiconductrice d'un premier type de conductivité présentant une première face longitudinale (201), ladite première zone (210) étant réalisée en tellurure de mercure-cadmium du type CdxHg1-xTe avec une proportion x de cadmium qui est variée. La structure (1) comportant en outre au moins une deuxième zone semiconductrice (310) en contact la première zone (210), et une troisième zone (410) semiconductrice en contact avec la deuxième zone (310). La première zone (210) comporte un élément dopant, tel que l'arsenic, dont la concentration est variée alternativement dans une direction sensiblement perpendiculaire à la première face longitudinale (201 entre une concentration dite faible et une concentration dite forte. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une structure (1) selon l'invention.
Patent FR-3002132-A1 (FR)
Title: Paroi gigogne pour cabine de protection
Inventor: MALAVAL ERIC
IPC: A47K3/30
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne une paroi gigogne (2) pour cabine de protection (1), comportant un ensemble d'éléments de protection (3a, 3b, 3c) mobiles les uns par rapport aux autres, selon un axe de mobilité (Z) destiné à être placé verticalement, entre une position rétractée de la paroi, dans laquelle lesdits éléments de protection sont emboités les uns dans les autres, et une position déployée de la paroi, dans laquelle lesdits éléments de protection s'étendent les uns à la suite des autres.
Patent FR-3004671-A1 (FR)
Title: Machine pour la fabrication en continu de corps tubulaires de boites notamment a base de carton ou similaire
Inventor: INTERING MICHEL
IPC: B31B50/40
Filed: 2013-04-22
Abstract: L'invention concerne une telle machine de fabrication dans laquelle les moyens de pression (20) permettant de laminer les bandes de matière (2) contre le mandrin de formage (3) et les moyens de traction (10) permettant de déplacer lesdites bandes de matière mises en forme le long dudit mandrin de formage (3) sont distincts pour séparer ces deux fonctions. Les moyens de pression (20) comportent une pluralité de galets presseurs (21), montés libres en rotation sur leur axe, déformables et répartis radialement autour dudit mandrin de formage (3) de manière à épouser le périmètre dudit mandrin. Et les moyens de traction (10) comportent plusieurs courroies de traction (11) portées par des rouleaux d'entraînement (12) disposées en aval desdits moyens de pression (20).
Patent FR-3006657-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection formant bac de rangement destine a equiper une zone de chargement arriere de vehicule automobile
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-06-11
Abstract: Dispositif de protection (32) d'un plancher (20) de véhicule automobile destiné à être monté dans une zone de chargement arrière (12) s'étendant entre une rangée de sièges avant (16) et une cloison arrière (16) du plancher (20) disposée à l'avant d'un coffre arrière (18) du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de protection (32) constitue un bac de rangement comportant une paroi de fond (34), apte à être posée sur le plancher (20), une paroi transversale avant (36), une paroi arrière (38) et des parois latérales (40) et en ce que le dispositif (32) comporte des orifices de fixation (48, 52, 58) aptes à coopérer, lorsque le bac est en position montée dans le véhicule, avec des moyens d'ancrage (30a, 30b, 30c), présents sur le plancher (20), d'une rangée de sièges arrière du véhicule.
Patent FR-3010690-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un module d'eclairage et/ou de signalisation sur un element de structure
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: B62D65/16
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un module d'éclairage et/ou de signalisation (2) sur un élément de structure (4), comportant un ensemble de visserie adapté à régler la distance entre le module et l'élément de structure. L'ensemble de visserie comporte une vis (6) adaptée à coopérer avec deux écrous par l'intermédiaire de deux filetages distincts, un premier écrou (8) étant rendu solidaire de l'élément de structure et un second écrou (10) étant rendu solidaire du module. Les filetages distincts présentent des filets spécifiques en ce qu'ils sont orientés dans le même sens, les filets d'un premier filetage étant espacés d'un pas différent de celui avec lequel sont espacés les filets du second filetage. La rotation de la vis génère, pour un tour de vis, un déplacement relatif du module par rapport à l'élément de structure qui est égal à la différence des pas des filets des deux filetages.
Patent FR-3010460-A1 (FR)
Title: Injecteur hydraulique de turbine pelton et methode de demontage partiel d'un tel injecteur
Inventor: BERTEA JEAN-FRANCOIS
IPC: F03B1/00
Filed: 2013-09-10
Abstract: Cet injecteur hydraulique (2) de turbine Pelton comprend une buse (4), centrée sur un axe central d'injection (Y2), un fourreau (8), qui est disposé coaxialement à l'intérieur de la buse, et une aiguille (10), qui est montée de manière amovible par rapport au fourreau suivant l'axe central d'injection. L'aiguille (10) est pivotable par rapport au fourreau (8) autour de l'axe central (Y2) entre une première position dans laquelle elle est solidaire axialement du fourreau, et une deuxième position, dans laquelle elle peut être dégagée axialement du fourreau.
Patent FR-3010621-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de bandes de materiau predecoupe enroulees en bobine positionnee a l'horizontale ou a la verticale
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/38
Filed: 2013-09-19
Abstract: Cet appareil distributeur de bandes de matériau enroulé prédécoupé en bobine comprenant un carter (1) de réception de ladite bobine (B), avec une face de fond (la), une partie inférieure horizontale (lb) et de faces latérales (1c), et un couvercle de fermeture (2) articulé, ledit carter et ledit couvercle étant aménagés dans leur partie inférieure avec une ouverture centrale permettant le passage et la distribution de la bande de matériau, est remarquable en ce que le carter présente une partie inférieure horizontale (1b) présentant dans son épaisseur une ouverture centrale (1d), et sur sa face inférieure (1b1) un anneau profilé (3) disposé dans un plan excentré par rapport à ladite ouverture centrale (1d) en définissant entre eux un passage (P) pour la bande de matériau tiré, et en ce que le carter présente sous ladite face inférieure (lb) un volet (4) articulé agencé pour recevoir une forme en dôme (5) profilée circulaire montée libre en rotation de manière limitée et contrôlée pour s'intégrer en regard de l'ouverture intérieure formée sur ledit anneau (3), tout en laissant la continuité de passage pour la bande de matériau tiré et sa sortie hors de l'appareil, et en ce que ledit volet présente latéralement des languettes (4-2) profilées venant en regard du couvercle et étant sollicitées par des moyens (7) disposés dans la partie basse du couvercle pour être relevées partiellement afin d'assurer le positionnement de ladite forme en dôme autour de l'ouverture de l'anneau en fonction des caractéristiques de la bande de matériau tiré, ladite bande de matériau enroulé en bobine traversant l'ouverture formée sur le carter et passant dans l'espace formé entre ledit anneau et ladite forme en dôme disposés en regard l'un de l'autre.
Patent FR-3011841-A1 (FR)
Title: Polymere phenolique a liaisons biaryles 5-5, procede pour sa preparation et utilisations
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: A23L29/10
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un polymère phénolique susceptible d'être obtenu par oligomérisation catalysée par une enzyme de type oxydase à partir d'un macropolyphénol en tant que monomère, les liaisons entre les fragments macropolyphénol au sein de ce polymère étant exclusivement des liaisons biaryle 5-5. Ce polymère trouve des applications en tant qu'agent antioxydant, agent chélatant, agent plastifiant ou agent antimicrobien.
Patent FR-3015110-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat-poignee destine au collage temporaire d’un substrat
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L21/98
Filed: 2013-12-17
Abstract: Ce procédé comprend les étapes consistant à : a) Fournir un substrat support (1) comprenant une face de réception (2), b) Déposer une couche antiadhésive (4) sur la face de réception (2), la couche antiadhésive (4) comprenant une région centrale (5) et une région périphérique (6), et c) Détourer le substrat support (1) de sorte à retirer la région périphérique (6) de la couche antiadhésive (4) et former en périphérie du substrat support (1) un évidement (9), afin d'obtenir le substrat-poignée (100). La présente invention concerne également un procédé de collage temporaire d'un substrat (3) sur le substrat-poignée (100) fabriqué selon le procédé tel que précédemment décrit. La présente invention concerne en outre le substrat-poignée (100) fabriqué selon le procédé tel que précédemment décrit.
Patent FR-3023687-A1 (FR)
Title: Dispositif pour eliminer le vernis des ongles
Inventor: FARNAULT OLIVIER
IPC: A45D29/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour éliminer le vernis des ongles à l'aide d'un tampon (2) imprégné d'une matière dissolvante constitué d'un flacon (18) fermé par un bouchon (7) vissé sur celui-ci, le flacon (18) contenant la matière dissolvante (19). Le bouchon (7) comporte une première jupe tubulaire (9) dans laquelle est engagé un adaptateur (1) dont l'extrémité libre est munie d'un moyen (3) de réception et de maintien du tampon (2). L'adaptateur (1) se présente sous la forme d'un tube creux et le moyen (3) de réception et de maintien du tampon (2) est constitué par un repli tubulaire de l'extrémité libre de l'adaptateur (1) dirigé vers l'intérieur.
Patent FR-3019924-A1 (FR)
Title: Procede de detection de points d'interet dans une image numerique
Inventor: FLORANTZ GASPARD
IPC: G06V10/42
Filed: 2014-04-09
Abstract: Une caméra (10) produit une séquence d'images (12) traitée par un algorithme (14) de recherche de points d'intérêt paramétrable par un seuil de détection (r) tel que le nombre (N) de points d'intérêt détectés dans l'image varie en fonction du niveau du seuil. La caractéristique donnant le nombre (N) de points d'intérêt détectés en fonction du seuil (r) est modélisée par une fonction exponentielle décroissante en racine carrée, paramétrable dynamiquement par des valeurs liées à l'image à analyser. Le procédé comprend des étapes de : a) détermination (18) des valeurs de paramétrage de la fonction exponentielle décroissant pour l'image courante ; b) prédiction (18), pour cette image courante, d'une valeur optimale du seuil par utilisation de la caractéristique modélisée, paramétrée avec les valeurs déterminées à l'étape a) ; et c) application (14), pour au moins une image ultérieure, de l'algorithme de recherche de points d'intérêt avec la valeur optimale de seuil (T) calculée à l'étape b).
Patent FR-3021650-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un materiau comprenant une couche fonctionnelle a base d'argent resistant a un traitement a temperature elevee
Inventor: BROSSARD SOPHIE
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent située au-dessus d'au moins un revêtement antireflet, le substrat transparent revêtu de l'empilement est destiné à subir un traitement thermique à une température Tmax supérieure à 400 °C, le revêtement antireflet comporte au moins une couche diélectrique susceptible de générer des défauts de type trou, le procédé comporte la séquence d'étapes suivantes : - on dépose le revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique susceptible de générer des défauts de type trou sur le substrat transparent, puis - on soumet la couche diélectrique susceptible de générer des défauts de type trou à un prétraitement thermique, puis - on dépose ladite au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent.
Patent FR-3022405-A1 (FR)
Title: Antenne plate de telecommunication par satellite
Inventor: COLLIGNON GERARD
IPC: H01Q3/26
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une antenne plate (10) de télécommunication par satellite comprenant une platine rayonnante (16) comprenant au moins une ligne rayonnante (17), et un moyen d'adaptation (11) apte à modifier le retard des champs émis ou reçu par l'au moins une ligne rayonnante, ledit un moyen d'adaptation (11) comportant un cornet (12) mobile en rotation entre les deux plaques métalliques (13a, 13b), et un circuit d'alimentation (14) multicouches dont une première couche (13a) est formée par l'au moins une plaque métallique contenant un réseau de capteur de type fente et une dernière couche est munie d'au moins une fente de couplage connectée à l'au moins une ligne rayonnante (17), la première couche et la dernière couche étant reliées par au moins une ligne de transmission, la longueur de l'au moins une ligne de transmission étant adaptée pour introduire un retard nécessaire à la focalisation de l'onde rayonnée par la ligne rayonnante.
Patent FR-3023183-A1 (FR)
Title: Composition catalytique et procede de dimerisation selective de l'ethylene en butene-1
Inventor: MAGNA LIONEL
IPC: B01J21/06
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention décrit une composition catalytique obtenue par l'interaction d'une part d'un titanate d'alkyle, avec d'autre part un mélange préformé d'un alkylaluminium et d'une base de Lewis. L'invention décrit également l'utilisation de ladite composition dans un procédé de dimérisation sélective de l'éthylène en butène-1.
Patent FR-3024206-A1 (FR)
Title: Joint de dilatation pour gaine d'isolation au gaz avec reprise d'effet de fond
Inventor: BERNARD MATHIEU
IPC: H02G5/00
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention concerne un joint de dilatation (1) pour gaine isolante pressurisée, comportant deux parties (9, 11) coulissantes : -la première partie (9) comprenant une conduite (14) avec un évasement (16) suivi d'une virole (17) et d'une restriction (18) avec une ouverture centrale (19), pour délimiter une cavité (21) de section transversale valant le double de la première conduite (14) ; -la seconde partie (11) comprenant une autre conduite (22) engagée dans l'ouverture (19) et dans la conduite (14), avec un flasque (23) entourant cette seconde conduite (22) et s'étendant dans la cavité annulaire (21) pour la partager en deux moitiés ; -un premier orifice (27) traversant l'évasement (16) et un second orifice (28) traversant la seconde conduite (22) du côté du flasque (23) opposé à son extrémité libre ; -des moyens de liaison étanche (J) de l'ouverture (19) avec l'autre conduite (22) ; du flasque (23) avec la cavité (21) ; et des deux conduites engagées l'une dans l'autre.
Patent FR-3024084-A1 (FR)
Title: Palette porteuse, individuelle et universelle, pour vehicule porte-voitures
Inventor: SCHEER DANIEL
IPC: B60P3/08
Filed: 2014-07-28
Abstract: La palette porteuse (3) comprend deux longerons (9), des traverses (18, 19, 20), deux zones support d'extrémité (24, 26) pour supporter les roues d'une voiture et un espace central libre (28). La première zone (24) comprend : un appui-roues (33), servant de butée au premier train de roues, un élément transversal (30), reliant les deux longerons et comportant deux branches obliques (31) réunies par une partie centrale (32) dirigée vers l'extrémité (25) de la palette, et une niche (35), située entre l'appui-roues et l'élément transversal, dont la largeur diminue en continue des longerons vers la partie centrale, et dans laquelle s'enfonce le premier train de roues quels que soient l'empattement, et la voie de la voiture. La deuxième zone (26) comprend un platelage (36) dont les dimensions sont suffisantes pour supporter le deuxième train de roues, quels que soient l'empattement et la voie de la voiture.
Patent FR-3009995-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant pour la construction automobile
Inventor: HEUEL GERHARD
IPC: F16B11/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention décrit un procédé de fabrication d'un composant pour la construction automobile, dans lequel une pièce formée métallique (1) est assemblée avec une pièce formée en matériau composite renforcé par fibres (2), selon lequel une pièce formée en matériau composite renforcé par fibres (2) est formée avec au moins une aile (3) et chauffée à une température qui permet une formabilité du matériau composite renforcé par fibres, la pièce formée métallique (1) est perforée dans les zones qui sont destinées à être assemblées avec l'aile (3) ou les ailes (3), la pièce formée métallique (1) avec les zones présentant les perforations (4) est posée sur la ou les ailes (3) de la pièce formée en matériau composite renforcé par fibres (2) et la matière encore chaude de la pièce formée en matériau composite renforcé par fibres (2) est pressée dans les perforations (4) par application d'une force de compression dans les zones qui reposent sur les perforations (4), de sorte qu'une liaison par complémentarité de forme est produite.