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Patent FR-2620584-A1 (FR)
Title: Compact heating resistor such as immersion heater with built-in regulating and safety devices, especially for explosive atmospheres, and fitted with a leaktight dissipator package forming a casing and heater means thus equipped
IPC: H05B3/78
Filed: 1987-09-10
Abstract: a) The invention relates to a heating resistor such as immersion heater with built-in regulating and safety devices, especially for explosive atmospheres, and fitted with a leaktight dissipator package forming a casing and heater means thus equipped; b) The resistor is characterised by one or more heating resistors 2 fitted with a thimble 3 arranged amid the heating pins, with a means of connection 4 to a heater vessel, with one or more cooling means 5 for the resistors 2, with a leaktight dissipator package 6 forming a casing arranged on the outside part 7 of these resistors and imprisoning at least two internal 8 and external 9 supports embedded, together with their electrical connections 10, in a synthetic material 11, each support 8, 9 including a set of means for control, regulation, safety, timing or the like, in that the external support 9 receives, on the front face and outside the synthetic material block 11, a panel 12 for control 13, display and alarm 15, in that this panel 12 includes a transmission for control 13 with no electrical connection, and in that the package includes one or more means of supply or of ancillary control; c) The invention applies in general to apparatuses for heating baths and fluids usable in explosive atmospheres.
Patent FR-2610564-A1 (FR)
Title: Cutting device for finishing the edges of slate pieces
Inventor: HOPPEN EWALD A
IPC: B28D1/18
Filed: 1987-10-13
Abstract: Device characterised in that it comprises a steel hub 5, provided with elements for coupling it onto the shaft of any sort of motor 1, from which hub a certain number of radial arms emerge, each carrying an edge, in the form of a striking blade made of material with a high hardness, whose shape that it intermittently produces impacts of the striking blade on the slate to be treated.
Patent FR-2624826-A1 (FR)
Title: Vehicules submersibles habites et autopropulses pour promenades sous-marines
IPC: B63G8/00
Filed: 1987-12-18
Abstract: L'invention a pour objet des véhicules submersibles habités et autopropulsés pour effectuer des promenades sous-marines. Un véhicule selon l'invention comporte une coque résistante 1, pouvant contenir deux hommes, munie d'un hublot transparent périphérique. Cette coque est fixée par des liaisons élastiques sur une structure tubulaire 2 qui porte quatre ballasts 3 à sa partie supérieure, deux propulseurs à hélice 4, un caisson 5 contenant des batteries, des bouteilles d'oxygène pour la respiration et d'air comprimé pour vider les ballasts, un réservoir servant de ballast réglable et un lest largable qui est orientable pour permettre de faire varier l'assiette du véhicule. Une application est la construction de petits véhicules submersibles pouvant être utilisés par deux personnes pour l'observation des fonds sous-marins.
Patent FR-2628963-A1 (FR)
Title: Heater for coffee machine with cylindrical water chamber - has chamber between upper fixed and lower mobile elements joined by airtight flat washer
Inventor: BRET FREDERIC
IPC: A47J31/40
Filed: 1988-03-24
Abstract: The heater for a coffee percolator has a cylindrical water chamber (12) between a fixed upper element (14) and a mobile lower element (16). In its low position this rests against a support (43) which holds the coffee (46). A spring (30) between the elements moves the lower element into its high position. The tube (20), supplying water to the chamber, is joined to the upper element and is along the chamber's vertical axis. It is in airtight contact with a seat (26) in the lower element, when this is in its high position. The upper and lower elements are joined by an airtight elastic flat washer (18). USE - For an automatic coffee machine. (15pp Dwg.No.1/3)
Patent FR-2614813-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de coulee de metal a contre-gravite
Inventor: CHANDLEY GEORGE D
IPC: B22D18/06
Filed: 1988-05-06
Abstract: L'INVENTION CONCERNE LA COULEE A CONTRE-GRAVITE D'UN METAL FONDU DANS UN MOULE 20 PERMEABLE AUX GAZ COMPORTANT UN PASSAGE DE REMPLISSAGE 22 DONT L'EXTREMITE SUPERIEURE EST AU-DESSUS DE LA COMMUNICATION LATERALE DU PASSAGE AVEC D'AUTRES CAVITES DU MOULE. ONREMPLIT LE MOULE A BASSE PRESSION DANS UNE CHAMBRE SCELLEE 12 ENTOURANT LE MOULE, TANDIS QU'ON MET LE PASSAGE DE REMPLISSAGE DU MOULE EN COMMUNICATION AVEC LE METAL FONDU 32. ON PREVOIT DES MOYENS POUR MAINTENIR, PENDANT LE REMPLISSAGE, LA PARTIE SUPERIEURE DU PASSAGE DE REMPLISSAGE DU MOULE A UNE PRESSION PLUS BASSE QUE LA PRESSION ETABLIE DANS LA CHAMBRE A L'EXTERIEUR DU MOULE.
Patent FR-2616575-A1 (FR)
Title: Etui de rangement pour support d'informations
Inventor: NEHL WOLFGANG
IPC: G11B23/023
Filed: 1988-06-01
Abstract: L'étui peut contenir une cassette 4 à bande magnétique et comporte un tiroir 2 coulissant dans un boîtier 1 sous la poussée d'un ressort. Lorsque le tiroir est complètement repoussé dans le boîtier, une paroi frontale 15, articulée sur ce tiroir, recouvre l'ouverture de prélèvement; quand le tiroir est ouvert, cette paroi s'efface en pivotant et dégage l'ouverture. Pour que le tiroir 2 et la paroi frontale 15 prennent des positions bien définies lorsque l'étui est ouvert, une cheville 6 de guidage est disposée à une certaine distance de l'axe 7 de pivotement, et la partie antérieure 3 pivotante du tiroir porte un élément de butée 8 radial. Application notamment pour ranger des cassettes à bande magnétique.
Patent FR-2632376-A1 (FR)
IPC: F16K3/34
Filed: 1988-06-03
Abstract: The valve includes one or two perforated seals having flat surfaces that can move in translation or rotation in their plane, placed between two fixed parts provided with passages for the fluid, which flows in direction perpendicular to the plane of the seals. The seals are composed of two disks turning in opposite ways around a common shaft and including multiple perforations. The passages in the two fixed elements are composed of multiple channels each having a relatively small section. The flow is regulated by moving the seals to change the number of channels which are opened or closed. The value can be used for adjustment or regulation of fluid flow and/or pressure.
Patent FR-2632607-A1 (FR)
Title: Dispositif pour deposer une etiquette sur une face d'une boite
IPC: B65C9/42
Filed: 1988-06-14
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de dépose d'étiquettes 21 situées sur une bande 20, sur une première face 4 de boîtes sensiblement parallélépipédiques, la distance séparant deux deuxième 50 et troisième 51 faces bordant la première face étant la même pour toutes les boîtes d'une même série. Le dispositif selon l'invention étant essentiellement caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens 6-9 pour animer les boîtes 1, 2 d'un mouvement de translation sur un chemin de déplacement 3 de telle façon que la première face 4 des boîtes soit à un niveau déterminé, et que les deuxième 50 et troisième 51 faces fassent un angle non nul avec du chemin de déplacement, des premiers moyens 52 délivrant un premier signal de reconnaissance de présence de la deuxième face d'une boîte lorsqu'un point de la première face est situé dans une position prédéterminée, sur le niveau 5, des seconds moyens 60 délivrant un second signal discriminant si la troisième face d'une première boîte est, ou non, au contact de la deuxième face d'une deuxième boîte suivant la première, quand la deuxième face de cette première boîte est détectée par les premiers moyens 52, et des moyens pour commander, en fonction des premier et second signaux, le décollage d'une étiquette de la bande et son collage sur la première face 4 d'une boîte 1, 2. Application à la pose, notamment, de vignettes sur des emballages de produits pharmaceutiques.
Patent FR-2632959-A1 (FR)
Title: Polyamides semi-aromatiques cristallises ayant une temperature de fusion inferieure a 290 oc
Inventor: BARTHELEMY PASCAL
IPC: C08L77/00
Filed: 1988-06-15
Abstract: La présente invention concerne des copolyamides semi-aromatiques cristallisés présentant notamment une température de transition vitreuse Tg supérieure à 142 degre(s)C, et donc une excellente stabilité du polymère aux températures élevées, ainsi qu'une température de fusion Tf inférieure à 290 degre(s)C. Ils présentent une structure comprenant les unités de récurrence I, II, éventuellement II' et III : I désignant : (CF DESSIN DANS BOPI) groupes alkyles ayant de 1 à 3 atomes de carbone et A représentant-CH2 -, -S-, -O- ou -C- Ces copolyamides, qui sont aisément transformables par voie fondue, permettent d'obtenir des objets moulés, fils ou films pour lesquels on note une excellente conservation des propriétés mécaniques en fonction de la température.
Patent FR-2618708-A1 (FR)
Title: Dispositif a buse amelioree pour soudage et dessoudage et buse pour ce dispositif
Inventor: ABBAGNARO LOUIS A
IPC: B23K3/04
Filed: 1988-07-25
Abstract: Ce dispositif comprend une buse 1 ayant une bride supérieure 12 et des parois latérales verticales 14 à partir desquelles s'étendent sur toute la hauteur des branches internes 8 qui ont à leur partie inférieure des encoches 9 pour pouvoir venir en contact avec les bords extérieurs supérieurs d'un composant 10 à dessouder ou à souder, la buse se terminant en-dessous de ces branches 8 par une jupe 3 qui ménage pour l'air chaud un passage 60 dirigé vers les jonctions 23 à souder ou à dessouder.
Patent FR-2635218-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une mentonniere pour un instrument, en particulier instrument de musique tel que violon, mentionniere realisee, et moyens de mise en oeuvre
IPC: G10D3/18
Filed: 1988-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une mentonnière pour un instrument destiné à un exécutant déterminé, en particulier instrument de musique tel que violon ou analogue. Ce procédé consiste à déformer une plaque thermoformable 3 en amenant le menton de l'exécutant en pression sur celle-ci dans une position correspondant à la position d'exécution par rapport à l'instrument, à munir ladite plaque d'un socle 6 et d'un organe de fixation 7 de la mentonnière sur l'instrument. Le procédé permet de réaliser des mentonnières individualisées dont l'empreinte est adaptée à la morphologie de l'exécutant concerné de façon à éliminer toute gêne et tout trouble physique en cas de pratique intense.
Patent FR-2621777-A1 (FR)
Title: Harvester for green flax
Inventor: JAKOBI WILHELM
IPC: A01D45/06
Filed: 1988-10-17
Abstract: The flax harvester has a cutting table with a gatherer to bring the cut crop into a seed drum (8) where the seeds are removed and separated from the stems. A pattern of crushing rollers (12) bruises the stems and enables them to dry evenly and rapidly.The stems are further crushed by rollers and guide edges which break up the wooden outside of the stems. A drying stage can be added between the two crushing stages
Patent FR-2639552-A1 (FR)
Title: Balle de golf
Inventor: MORELL JOSEPH
IPC: A63B37/00
Filed: 1988-11-29
Abstract: La présente invention concerne une balle de golf. Afin d'améliorer le caractère indifférent de l'orientation de la balle par rapport au coup, la face périphérique 2 de celle-ci présente des creux 123, 124, 125, 126 répartis pour l'essentiel à l'intérieur de 126 surfaces élémentaires 104, 105, 106, 115 délimitées par 12 cercles équatoriaux 92 à 103 de la sphère définissant la forme générale de la face périphérique 2 de la balle 3, à raison de : - 6 surfaces élémentaires identiques 104 en forme d'octogone régulier sphérique, - 48 surfaces élémentaires identiques 105 en forme de triangle sphérique, - 3 groupes de 24 surfaces élémentaires identiques 106, 131, 115 en forme de quadrilatère sphérique présentant deux angles opposés 107, 108, 131, 132, 116, 117 égaux et deux angles opposés 109, 110, 133, 134, 118, 119 différents, définis par deux côtés respectifs 111, 112, 113, 114, 135, 136, 137, 138, 120, 121, 122, 123 d'égale longueur.
Patent FR-2644279-A1 (FR)
Title: Memoire eprom de type damier a facteur de couplage eleve et procede de fabrication
Inventor: LAURENS MICHEL
IPC: H01L27/115
Filed: 1989-03-08
Abstract: La présente invention concerne une mémoire dont les points-mémoire sont constitués de transistors MOS à grille flottante disposés matriciellement en rangées et colonnes. Une première zone d'oxyde épais 12 d'une première épaisseur e1 recouvre chaque ligne de bit LB. Une deuxième zone d'oxyde épais 13 d'une deuxième épaisseur e2 est située entre chaque paire de premières zones d'oxyde épais et entre chaque paire de transistors adjacents d'une même colonne, l'empilement de premier niveau de silicium polycristallin, de couche d'isolement interpoly et de deuxième niveau de silicium polycristallin de chacun des transistors débordant sur chacune des deux deuxièmes zones d'oxyde épais qui l'encadrent.
Patent FR-2628802-A1 (FR)
Title: Roulement comprenant des elements roulants tels que rouleaux ou aiguilles et une cage annulaire perfectionnee pour ameliorer la lubrification
Inventor: PODHAJECKI S T
IPC: F16C33/46
Filed: 1989-03-21
Abstract: Un roulement à rouleaux 20 comprend une bague extérieure 50, une bague intérieure 54 et une cage dont les parties transversales ou traverses 32, orientées axialement, sont réunies aux extrémités par deux cercles 34. Les parties extrêmes des traverses 32 sont façonnées pour constituer d'une part des portées 40 situées radialement plus à l'extérieur que les autres parties des traverses et les cercles 34 et, d'autre part, des rampes 48 s'étendant depuis les portées 40 et se prolongeant dans les poches contenant les rouleaux 20, où elles se terminent par des arêtes 58. Ainsi, le mouvement des rouleaux 20 radialement vers l'extérieur est limité et les arêtes 58 et les rampes 48 produisent un effet d'écopage et d'augmentation de la pression du lubrifiant, formant un film très mince entre les portées 40 et la piste extérieure 52. L'invention est appliquable notamment aux roulements de bielles pour moteurs à deux temps.
Patent FR-2645351-A1 (FR)
Title: Batterie thermique perfectionnee comprenant au moins une cellule electrochimique avec une anode en metal alcalin
Inventor: WILLIAMS MARK T
IPC: H01M4/36
Filed: 1989-03-28
Abstract: Batterie thermique perfectionnée comprenant au moins une cellule électrochimique avec une anode en métal alcalin, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une cellule électrochimique comprenant une anode 8 en métal alcalin, en métal de terre alcaline ou en alliage de ces métaux, un électrolyte en sel fusible, un dépolariseur choisi parmi le fluorocarbone, le fluorographite de fluorochlorocarbone, des polymères de chlorofluorographite et de perfluorosulfonate, et des moyens pour chauffer la cellule de manière à faire fondre l'électrolyte. L'invention concerne une batterie thermique perfectionnée comprenant au moins une cellule électrochimique avec une anode en métal alcalin.
Patent FR-2645069-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite constitue d'une matrice thermoplastique renforcee par des fibres longues et materiau composite obtenu par ce procede
Inventor: MARAIS CHRISTIAN
IPC: B29C35/08
Filed: 1989-03-31
Abstract: On presse contre une face d'au moins un film 17, 19 thermoplastique des brins sensiblement parallèles 15 d'une mèche de fibres, toutes les fibres des brins étant soumises à une tension sensiblement uniforme dans leur direction longitudinale; on chauffe le film à une température suffisante pour le faire fondre à l'état pâteux, au moins partiellement; en mouillant, au moins en partie, la surface de toutes les fibres, on refroidit la matrice thermoplastique de façon à la solidifier en immobilisant les fibres et en les maintenant sous tension, pour obtenir une couche de matériau préimprégné dans laquelle toutes les fibres sont sensiblement parallèles et équitendues, et on empile ensuite une multiplicité de telles couches pour réaliser le matériau composite.
Patent FR-2634586-A1 (FR)
Title: Boite de commutation electrique commandee sous pression
Inventor: STOLL KURT
IPC: H01H35/26
Filed: 1989-06-07
Abstract: Boîte de commutation électrique commandée sous pression comportant un piston 17 placé dans un boîtier 10 et se déplaçant sous l'effet d'une pression de fluide, qui sert d'organe de déclenchement mécanique. Ce piston agit, par un organe intermédiaire 14 mécanique, sur un organe d'actionnement 15 électrique d'un interrupteur électrique. Pour régler la pression limite de coupure, il est prévu un ressort de rappel 22 agissant sur le piston. Cette boîte de commutation peut être fabriquée sous une forme très compacte et à un prix avantageux. La pression limite de coupure peut être réglée très simplement et avec une grande précision.
Patent FR-2631836-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'enrichissement de gaz respiratoire en oxygene
Inventor: GREIFF RUDOLF
IPC: A62B7/14
Filed: 1989-05-29
Abstract: Dispositif pour l'enrichissement de gaz respiratoire en oxygène, selon lequel le gaz d'alimentation à enrichir peut être amené à au moins un enrichisseur et, de ce dernier, à une conduite de gaz produit à concentration d'enrichissement réglable. Selon l'invention, afin d'obtenir une concentration d'enrichissement la plus élevée possible, pour un flux de passage déterminé, faible de l'enrichisseur 1, un flux partiel du gaz d'alimentation peut être amené par une conduite de dérivation 7 de pénétrabilité réglable à la conduite de gaz produit 3, en contournant au moins un enrichisseur 1.
Patent FR-2650007-A1 (FR)
Title: System for automatic constant tensioning of a civil engineering works (structure) cornice
Inventor: LABOUDIGUE YVES
IPC: E01D19/10
Filed: 1989-07-18
Abstract: Device making it possible, by differential tensioning, to take up the stresses due to thermal shocks, to deformations caused by variable traffic loads, to expansions and to deformations. The invention comprises a console (brackets) 1 fixed onto the floor (deck) of a bridge. The preformed sheet elements 4 forming a cornice being applied onto the outer band (fascia) 5 of the console and straddling the band. A tensioning piece 11 exerts an action clamping the cornice onto the console under the action of a coil spring 10 or a spring leaf (blade, plate). The invention can be used in civil engineering works.
Patent FR-2644305-A1 (FR)
Title: Procede de terminaison des fils d'un enroulement
Inventor: BARRETT EUGENE RICHARD
IPC: H02K15/04
Filed: 1989-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de terminaison dans des postes 23, 25, 27, 29 d'un jeu de fils en une pièce avec l'enroulement du stator d'une machine dynamoélectrique, l'enroulement et les fils étant constitués d'un conducteur magnétique sur lequel adhère un revêtement en matériau diélectrique, et un jeu de tubes diélectriques s'étendant autour des fils, respectivement. Dans le procédé, les tubes sont disposés dans des positions présélectionnées avec les extrémités libres des fils s'étendant au-delà d'une extrémité opposée des tubes, respectivement. Chaque tube est fondu de manière à séparer une section distale contigu à son extrémité opposée tout en maintenant l'intégrité de l'isolement du revêtement en matériau diélectrique des fils. Application à la terminaison des enroulements des machines dynamoélectriques.
Patent FR-2637584-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'une feuille de materiau, en particulier d'une feuille de verre
Inventor: MCGUIRE KENNETH J
IPC: B24C1/04
Filed: 1989-10-09
Abstract: Le dispositif de traitement de feuilles de verre comprend un bâti de support de feuille 100 qui fait tourner le verre G autour d'un axe vertical 102, ainsi que des outils de coupe 200 et de débordage 400 qui se déplacent le long d'axes 202, 402 généralement perpendiculaires à l'axe vertical 102. Tandis que le verre est entraîné en rotation, l'outil de coupe 200 se rapproche et s'éloigne du bâti de support 100 pour entailler le verre suivant la configuration désirée du contour de la pièce de verre. Les rognures non désirées du verre sont ensuite détachées. Puis la feuille de verre G est entraînée en rotation et l'outil de débordage 400 est rapproché et éloigné du bâti de support 100 pour meuler la périphérie de la pièce de verre et donner le fini requis à son bord définitif.
Patent FR-2660175-A1 (FR)
Title: Shelving system with detachable shelves
Inventor: MICHEL JEANDEL
IPC: A47B57/48
Filed: 1990-03-27
Abstract: Shelving system with detachable shelves (13) comprising pairs (1) of vertical posts (2), the posts (2) of any one pair (1) being provided on their opposing faces with dovetail lugs (5) for the attachment of transverse bars (3) whose ends (18) are grooved (19) in such a way as to fit the lugs (5), the system being characterised in that the lugs (5) are separated by regularly spaced interruptions (6) into lengths (7), at the vertices (11) of which there are staples [stop pieces, carriers, riders] (8) having blind grooves (10) complementary in shape to the lugs (5), which staples [stop pieces, carriers, riders] (8) are provided with one or two lateral hooking bulges (9) extending beyond the frame of the pair (1) of posts (2) and engaging with a recess (15) situated in each corner (14) of each shelf (13) so as to support said shelf (13). The shelves are easily assembled and disassembled without requiring the use of tools, and cleaning is easy.
Patent FR-2662068-A1 (FR)
Title: Dispositif a laser notamment destine a des applications therapeutiques.
Inventor: BRUNO DACQUAY
IPC: A61F9/00
Filed: 1990-05-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à laser destiné à agir sur une cible, comportant: - un laser de puissance (3) comprenant une cavité résonante (4), ledit laser de puissance étant susceptible d'émettre un rayonnement de longueur d'onde spécifique, dirigé sur ladite cible par l'intermédiaire d'un dispositif optique (9), - un laser de visée (15) susceptible d'émettre un rayonnement visible, dirigé sur ladite cible par l'intermédiaire dudit dispositif optique (9), le rayonnement émis par ledit laser de puissance étant aligné, en sortie dudit dispositif optique, avec le rayonnement émis par ledit laser de visée, et - des moyens multiplicateurs de fréquence (11, 12, 14) susceptibles de modifier la longueur d'onde du rayonnement émis par le laser de puissance. Selon l'invention, lesdits moyens multiplicateurs de fréquence (11, 12, 14) sont disposés dans ladite cavité résonante (4) du laser de puissance (3).
Patent FR-2662522-A1 (FR)
Title: Computer device for transferring data in burst mode
Inventor: ANDRE BON
IPC: G06F13/12
Filed: 1990-05-28
Abstract: The invention relates to a computer device for transferring data comprising a bus (9) and electronic boards (DEM, DAx, DHx, DPM, DMM/DMC) connected to this bus (9) and exchanging data over a parallel space of this bus (9), characterised in that it includes means for formatting the data which format each data transfer as at least one data block comprising at least one data sector of constant and predetermined dimension, each data sector being transferred in full without a break or a division over the bus (9).
Patent FR-2664002-A1 (FR)
Title: Clutch mechanism with a device for centring the lining-carrier disc using tabs on the clutch cover
Inventor: CHRISTIAN GAY
IPC: F16D13/71
Filed: 1990-06-27
Abstract: The present invention relates to a clutch mechanism of the type including a clutch cover and at least one lining-carrier disc the centring and fastening of which are provided before the mechanism is fitted to the engine for which it is intended, by tabs in relation with the cover. According to the invention, the centring and holding device includes a means which is located on the clutch cover (20) and which interacts at least locally with the end of the support disc of the lining-carrier disc. Application to motor vehicles.