baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115404-A1 (FR)
Title: Lentille radiofrequence, prodece de fabrication, procede d'optimisation et dispositifs associes
Inventor: HIMDI MOHAMED
IPC: H01Q17/00
Filed: 2020-10-21
Abstract: Lentille radiofréquence
            , procédé de fabrication, procédé d’optimisation et dispositifs associés
        
    La présente invention concerne une lentille radiofréquence (30) comprenant une pluralité de plots (32) conducteurs, chaque plot (32) étant un ensemble alvéolaire comportant au moins une alvéole tubulaire, chaque alvéole comportant une pluralité de parois délimitant ladite alvéole, les parois s’étendant d’une première face d’extrémité à une deuxième face d’extrémité, les parois étant formées d’un matériau diélectrique, au moins une alvéole comportant au moins une bande de revêtement électriquement conducteur disposée dans au moins une paroi ou sur une surface d’au moins une paroi, chaque ensemble alvéolaire présentant des paramètres, les paramètres de chaque ensemble alvéolaire étant choisis pour que la lentille radiofréquence (30) présente une variation spatiale d’indice de réfraction effectif prédéfinie.
    Figure pour l'abrégé : figure 12
Patent FR-3115623-A1 (FR)
Title: Elément sécurisé
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-10-27
Abstract: Elément sécurisé La présente description concerne un élément sécurisé (300) et un procédé de communication comprenant : un routeur (304) gérant des premiers messages utilisant un premier protocole de communication entre des applications de l'élément sécurisé et l'extérieur de l'élément sécurisé ; et une couche logicielle (303) effectuant un traitement au niveau du routeur et adaptée à : vérifier la compatibilité d'un deuxième protocole de communication, différent du premier, avec lequel sont reçues des deuxièmes messages ; en l'absence de compatibilité, convertir les deuxièmes messages dans le premier protocole de communication ; et transmettre les deuxièmes messages audit routeur (304).  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3116406-A1 (FR)
Title: Méthode d’optimisation du transfert intercellulaire dans un réseau mobile et système associé
Inventor: PONS MASBERNAT XAVIER
IPC: H04W84/02
Filed: 2020-11-18
Abstract: TITRE : Méthode d’optimisation du transfert intercellulaire dans un réseau mobile et système associé 
    Un aspect de l’invention concerne une méthode de pré-sélection par un équipement utilisateur d’au moins une station de base dans un réseau mobile, l’équipement utilisateur étant attaché à une station de base de rattachement de la pluralité de stations de base, la méthode étant mise en œuvre par l’équipement utilisateur et comprenant les étapes de :
    Réception d’un signal de chaque station de base de la pluralité de stations de base,Mesure d’au moins une caractéristique de chaque signal reçu, la mesure comprenant la création d’un rapport comprenant l’ensemble des valeurs attribuées,Pré-sélection d’au moins une station de base en fonction d’au moins un critère relatif à l’équipement utilisateur et de la mesure réalisée à l’étape de mesure,Modification d’au moins une valeur du rapport créé à l’étape de mesure en fonction de la pré-sélection,Envoi du rapport à la station de base de rattachement.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3105282-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour bagages
Inventor: KEIDEL STEPHAN
IPC: E05B65/52
Filed: 2020-12-01
Abstract: Dispositif de fermeture pour bagages L'invention concerne un dispositif de fermeture pour valises, sacs de voyage et bagages avec un boîtier (2), pourvu d'une serrure à combinaison à coder avec plusieurs molettes à chiffres et d'un verrou à étrier (4) qui, en position verrouillée, est maintenu par un pêne (5) disposé dans le corps du bagage ; il est bloqué dans cette position et, après entrée du code par les molettes à chiffres et activation du bouton de déverrouillage (6), est libéré ou susceptible d'être libéré indirectement ; de plus une serrure à clé (8) pour ajuster le pêne (5) en position ouverte, indépendamment de la saisie d'un code par les molettes à chiffres, la serrure à clé étant placée le long du boîtier (2) sur un côté du verrou à étrier (4) et de l'autre côté de celui-ci le support des molettes à chiffres (9) en agissant sur le pêne (5) pour libérer celui-ci en s'opposant à la pression du deuxième ressort dans une position permettant l’ouverture du verrou à étrier (4), par laquelle un déverrouillage involontaire par des coups ou des impacts en particulier comme ceux produits en lançant ou en faisant tomber le bagage sur le tapis roulant des bagages à l'aéroport est empêché ; ce système est très facile à mettre en œuvre et à utiliser, tout en faisant preuve d'une longue durée de vie même en ouvrant souvent le dispositif de fermeture. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116910-A1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule comprenant un capteur radar et une lentille à gradient d’indice
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G01S7/48
Filed: 2020-12-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble de véhicule (1) d’un véhicule (2), ledit ensemble de véhicule (1) comprenant :- un capteur radar (10) ayant un champ de vision (FOV) et configuré pour émettre des ondes radars (R1) sur une plage (Δ1) de longueurs d’onde (λ) dans ledit champ de vision (FOV), et- une lentille (11) disposée en regard dudit capteur radar (10), - caractérisé en ce que ladite lentille (11) est à gradient d’indice, et comprend une sous-couche (12) et une couche (13) de motifs (130) formant un élément diélectrique structuré sub-longueur d’ondes avec une période de répétition des motifs (130) qui est inférieure au quart d’une longueur d’onde (λ) de ladite plage (Δ1), et caractérisé en ce que la couche (13) de motifs (130) possède un indice de réfraction local (n1) qui est calculé en fonction d’une densité locale (τr) desdits motifs (130) dans ladite couche (13).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3117967-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et dépose d’un équipement par rapport à une paroi externe d’un véhicule et procédé mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: F41H7/02
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (8) de maintien et dépose d’un équipement (7) par rapport à une paroi externe d’un véhicule (1). Ce dispositif comprend un berceau (9) destiné à être fixé à la paroi externe du véhicule et qui reçoit l’équipement (7) rendu solidaire du berceau par des moyens de fixation démontables. Le berceau (9) porte une potence (9d) pivotante articulée par rapport au berceau. La potence (9d) comporte un bras (14) qui s’étend, lorsque la potence est repliée, au-dessus de l’équipement lorsqu’il est solidaire du berceau. La potence (9d) porte à son extrémité un câble (19), un treuil (20) assurant l’enroulement ou le déroulement du câble (19) pour permettre la dépose de l’équipement, par exemple au sol, après pivotement de la potence (9d).  L’invention a également pour objet un procédé de dépose d’un équipement mettant un œuvre un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 18
Patent FR-3118081-A1 (FR)
Title: Procédé de construction comprenant la réalisation d’au moins une dalle en béton et en bois non précontrainte, et dalle en béton et en bois
Inventor: CHARLE ARNAUD
IPC: E04B5/38
Filed: 2020-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction, comprenant la réalisation d’au moins une dalle (1) selon les étapes suivantes :- pose de raidisseurs (2) métalliques ;- coulée d’une dallette (3) de béton, en faisant émerger les raidisseurs (2) au-dessus du béton ;- préparation de pains de bois (p1-p3) ;- pose des pains de bois entre les raidisseurs (2) émergeant de la dallette (3) de béton, en laissant un espace entre les pains de bois (p1-p3) adjacents ;- coulée de nervures (n1, n2) de béton entre les pains de bois (p1-p3), en noyant les raidisseurs (2) au moins en partie ; et- séchage de la dalle (1) non précontrainte constituée de la dallette (3) de béton, des raidisseurs (2), des pains de bois (p1-p3) et des nervures (n1, n2) en béton.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120615-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution automatisé d’obturateurs
Inventor: CHEVALIER JULIEN GILLES SYLVAIN
IPC: B65G47/46
Filed: 2021-03-10
Abstract: Ce dispositif de distribution automatisé (10) d’une pluralité d’obturateurs (20) disposés selon un profil défini, s’étendant longitudinalement selon un axe ayant un angle d’inclinaison défini par rapport à une surface plane (30) comprend :  - des moyens de réception (40) desdits obturateurs (20) ;  - des moyens de stockage (50) aptes à accumuler un nombre prédéterminé d’obturateurs (20) issus des moyens de réception (40) ;  - des moyens de transport aptes à acheminer les obturateurs (20) le long des moyens de stockage (50) dans une direction prédéterminée (Z) ;  - des moyen de mise en file linéaire (70) des obturateurs (20) issus des moyens de stockage (50) les uns à la suite des autres et,  - des moyens de guidage (60) apte à transporter les obturateurs (20) mis en file vers des moyens de transfert desdits obturateurs (20), caractérisé en ce que les moyens de mise en file (70) comprennent des moyens de soufflage d’air unidirectionnel (73).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3116370-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’affichage digital.
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: G09G5/12
Filed: 2021-04-28
Abstract: Procédé d’affichage digital pour afficher de façon coordonnée des contenus numériques par des dispositifs d’affichage digital (2) appartenant à un groupe (G), les contenus numériques étant définis dans des listes de lecture mémorisées par chacun des dispositifs d’affichage digital, le procédé comprenant :- élire un leader par les dispositifs d’affichage digital du groupe en utilisant un algorithme de consensus ;- déterminer à partir de messages de synchronisation envoyés par le leader aux autres dispositifs d’affichage digital du groupe, un instant de démarrage d’affichage de chaque contenu numérique défini par la liste de lecture de chaque dispositif d’affichage digital du groupe.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130989-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour une colonne de chromatographie
Inventor: FERRAND EMILE
IPC: G01N30/60
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage pour une colonne de chromatographie en phase gazeuse, comprenant un support comprenant une bande en un matériau thermiquement conducteur, ladite bande étant enroulée autour d’un axe avec deux extrémités opposées non jointives pour former un cylindre présentant une fente axiale, et un fil chauffant, enroulé sur ledit cylindre de sorte à former une piste adaptée pour recevoir une colonne de chromatographie enroulée en une ou plusieurs couches.  Le support est apte à absorber la différence entre les dilatations thermiques de la colonne, du fil chauffant et la bande enroulée du support.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132064-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-vélo pour autocar
Inventor: NOYER DAMIEN
IPC: B60R9/10
Filed: 2022-01-25
Abstract: L’invention porte sur un dispositif porte-vélo (1) pour autocar, comprenant :  -un support (2) destiné à être solidarisé à l’autocar (9) ;  -un premier bras (3) monté pivotant entre une position haute et une position basse, et comportant un premier élément (33) configuré pour venir en saillie;  -un actionneur (4) de commutation de mode de fonctionnement présentant des première et deuxième positions ;  -un dispositif de rappel (5) du premier bras (3) de la position basse vers la position haute ;  -un mécanisme de verrouillage (6) sollicité par l’actionneur (4) et configuré pour :   -dans une première position de l’actionneur, autoriser un pivotement du premier bras (3) de sa position haute vers sa position basse et définir plusieurs positions intermédiaires stables du premier bras entre sa position haute et sa position basse, et verrouiller le pivotement du premier bras (3) de sa position basse vers sa position haute.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134251-A1 (FR)
Title: Interconnecteur par induction électromagnétique de systèmes électriques polyphasés entre eux
Inventor: GARBUIO LAURIC
IPC: H01R13/62
Filed: 2022-03-29
Abstract: Titre : Interconnecteur par induction électromagnétique de systèmes électriques polyphasés entre eux L’invention concerne un interconnecteur (1) par induction de systèmes électriques polyphasés (2, 3), comprenant au moins un connecteur mâle (11) et un connecteur femelle (12) :  chaque connecteur comprenant une partie électromagnétique (111, 121) comprenant un bobinage destiné à être relié par contact électrique à un desdits systèmes électriques polyphasés, la partie électromagnétique (111) de chaque connecteur mâle étant adaptée à la partie électromagnétique (121) de chaque connecteur femelle, pour permettre aux connecteurs mâle et femelle de coopérer mécaniquement entre eux par une liaison pivot glissant,   de sorte que l’interconnecteur opère, pour chaque connexion, un transfert de puissance électrique entre un premier système électrique polyphasé et un deuxième système électrique polyphasé, par induction d’un champ magnétique tournant entre les parties électromagnétiques du connecteur mâle et du connecteur femelle de la connexion considérée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3134717-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide de soin comprenant au moins une cavité
Inventor: BARDON SÉBASTIEN
IPC: A61K8/02
Filed: 2022-04-26
Abstract: Composition cosmétique solide de soin comprenant au moins une cavité La présente invention concerne une composition cosmétique solide de soin d’une matière kératinique, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant au moins un actif biologique/cosmétique, caractérisée en ce que ladite composition comprend au moins une cavité telle que ladite composition comprend une porosité supérieure ou égale à 20% en volume par rapport au volume total de ladite composition solide, ainsi que des procédés de fabrication associés.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3122804-A1 (FR)
Title: Buse d’aspirateur de poussières
Inventor: ZYDEK MARTIN
IPC: A47L9/02
Filed: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne une buse d’aspirateur de poussières (1) avec un boîtier (2), une chambre d’aspiration (6) disposée dans le boîtier (2) et pouvant être raccordée à un guidage d’air d’aspiration, ainsi qu’avec un élément de nettoyage (7) disposé dans la chambre d’aspiration (6) et entraîné rotatif autour d’un axe de rotation (d) s’étendant dans une direction transversale (y). L’élément de nettoyage (7) comprend un support (8) disposé autour de l’axe de rotation (d) ainsi qu’un ensemble de nettoyage (9) disposé sur une face externe (8a) du support (8) avec au moins une extension de nettoyage souple (10, 10a, 10b) dépassant de la face externe (8a). L’ensemble de nettoyage (9) s’étend dans la direction transversale (y) sur une zone de nettoyage (l). En outre, l’ensemble de nettoyage (9) est disposé radialement à l’intérieur d’une surface enveloppante (13), laquelle s’étend de manière symétrique en rotation autour de l’axe de rotation (d). Selon l’invention, dans la chambre d’aspiration (6) est disposé un outil de débourrage fixe (14), lequel fait saillie dans la zone de nettoyage (l) côté extrémité sur une largeur de prise (b) comprise entre 5 mm et 20 mm, en particulier de 15 mm, exclusivement dans la direction transversale (y).  À publier avec la Fig. 4A
Patent FR-3137248-A1 (FR)
Title: Procédé de discrimination de requêtes dans un regroupement de groupes dans un réseau 3GPP MCS
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04L41/0893
Filed: 2022-06-22
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (1) de discrimination, par une première entité cliente destinataire (C2), de requêtes dans un réseau de communication selon le standard 3GPP MCS « 3rd Generation Partnership Program Mission-Critical System », dans lequel les requêtes reçues par l’entité cliente destinataire (C2) comprennent une première requête de service de mission critique provenant du serveur non-contrôleur (NC2) du deuxième groupe de communication (G2) et d’une deuxième requête de service de mission critique provenant du serveur non-contrôleur (NC3) du troisième groupe de communication (G3),chaque requête reçue comprenant au moins une information de groupe d’appartenance du serveur non-contrôleur émetteur de la requête.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137604-A1 (FR)
Title: Outillage d’injection pour procédé C-RTM
Inventor: KOWALSKI MAXIME
IPC: B29C70/38
Filed: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un système de moulage pour l’injection de préforme fibreuse selon le procédé C-RTM. Un moule (10) fermé et étanche comporte une partie de moule (12) et un contre moule (14) capables de mouvement relatif entre une position d’injection et une position de compression. Un canal d’injection (28) est agencé dans la partie de moule (12) et comprend une tête d’injection (26). Le canal d’injection (28) est agencé dans ladite au moins une paroi de moule (12.2) de telle manière qu’il est en communication avec la cavité de moule (20) dans la position d’injection du contre moule ; et que dans la position de compression, le canal d’injection (28) ne communique plus avec la cavité de moule (20).  (Fig. 2)
Patent FR-2028028-A1 (FR)
Title: 2-substd quinolizinium cpds anthelmintics
IPC: C07D455/02
Filed: 1969-01-10
Abstract: Cmpds. of the general formula (I) R = H or Me X = H, EtOCH2CH2-, NH2, or allyl Y = H, EtOCH2CH2-, 2-(5-ethyl-2-pyridyl)-ethyl, or Ph opt. subst. by 2-Oalkyl, 3,4-dimethoxy,4-dialkylamino, 4-methylmercapto, 2,4-dimethoxy, 4-Oalkyl, 4-O-allyloxy, 4-O-propynyl, 3,4-dimethyl, 2-methoxy-5-methyl, 2,4,6-trimethoxy, 4-phenoxy, 4-methoxy-2-methyl, 3-chloro, 3-(1,-hydroxyethyl), 4-bromo, 5-chloro-2,4-dimethoxy, 2,5-diethoxy, or 4-cyclopentyloxy. Anthelmintics, active, e.g. against Ascaris lumbricoides suum.
Patent FR-2024596-A1 (FR)
Title: Mercury analysis
IPC: G01N31/12
Filed: 1969-11-28
Abstract: Mercury-containing compound is reduced by contact with a heated surface of a metallic alloy, whose melting point is higher than 800 degrees C. It is in the form of a large surfaced mass and the elemented mercury so formed is measured by spectrophotometry. Used to measure the amount of mercury in a sample.
Patent FR-2085635-A1 (FR)
Title: 4'-disubstd-amino methyl spiro (dibenzo(ad)c - dioxolan (1,3)
IPC: C07D317/72
Filed: 1970-04-15
Abstract: spiro- Di-benzo (a,d)cyclopheptadi (or tri)-ene-5:1' dioxolan (1,3) (where Z = -CH2-CH- or -CH=CH-; R, R1 = 1-3C alkyl or together with the N atom form a pyrrolidino, piperidino, hexamethyleneimino or morpholino ring) are prepared by condensing epibromohydrin with dibenzo(a,d)cycloheptade (or tri)enone in the presence of SnCl4 in CCl4 or CHCl3 to give the 4'-bromomethyl spiro deriv. and then condensing this with a secondary amine to form title cpds. The cpds. have analgesic, sedative, antihistaminic, anti-serotonin, anti-inflammatory, anti-convulsant, anti-depressive, spasmolytic, bronchodilator and hypotensive activity.
Patent FR-2155858-A1 (FR)
Title: L-methylhistidine composns - for prevention and treatment of conditions due to excess histamine
IPC: C07D233/54
Filed: 1971-10-11
Abstract: Therapeutic composns. contain L-methylhistidine as active component. The cpd. has been found to have antihistaminic activity, for treating oedema, muscular contractions, salivary and intestinal hypersecretion and sundry allergic phenomena. Excess histamine in vivo is avoided because decarboxylation and L-methyl histidine gives L-methylhistamine, which has only 1/100 the biological activity of L-histamine.
Patent FR-2166297-A1 (FR)
Title: 2-(4-isopropylphenyl)quinoline-4-carboxylic acid - as a non-toxic, analgesic agent
IPC: C07D215/52
Filed: 1972-01-07
Abstract: An analgesic agent with antiinflammatory activity and bacteriostatic activity against Staphylococcus is prepd, by reaction of 4-isopropylacetophenone with isatin in presence of KOH. Also effective against rheumatic and post-traumatic pain.
Patent FR-2171991-A1 (FR)
Title: Tyre waste processing - by non pressurised depolymerisation in multi screw unit
IPC: B29B17/00
Filed: 1972-02-18
Abstract: A continuous regeneration process for waste rubber and plastics esp. old tyres and commercial articles, consists of granulating and wetting with plasticiser and regenerating agent, followed by indirect heating and non-pressurised depolymerisation in a multi-screw unit, using screws which almost mesh and which have slight radial clearance from their housing in the non-meshing regions. The screws are contiuously or intermittently self-cleaning, and product is removed and conventionally homogenised.
Patent FR-2150521-A1 (FR)
Title: Dehydrocyclisation of n-paraffins - with a reduced platinum-exchanged zeolite catalyst
IPC: C07B61/00
Filed: 1972-08-25
Abstract: n-Paraffins are dehydrocyclised, i.e. converted into aromatics, by contacting under a partial pressure of H2 (pref. 0.7-21, esp. 3.4-14 bars) at >=500 degrees C, pref. 510-550 degrees C, with a catalyst based on zeolite NaX and/or NaY in which the Na ions are partially replaced by Pt ions and which is calcined and reduced with H2. The catalyst is pref. prepd. by treating NaX or NaY with a dil. aq. soln. of an Na salt and a Pt salt (pref. 0.0001-0.1 M in Pt and 1-10 M in Na), washing with H2O, drying calcining, and reducing in an H2 stream at 350-550 degrees C, to give a product contg. 0.1-1.2 wt.% Pt. The dehydrocyclisation is pref. carried out with an LHSV of the paraffin (pref. 6-10C) of 2-15.
Patent FR-2197616-A1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1972-08-31
Abstract: The device comprises a bridge member formed in two portions, a first portion fixed with respect to the ski and a second mobile portion articulated with respect to the first portion; the second mobile portion co-operates with a member fixed to one extremity of the boot by a first system of ramps, one of which is fixed to the second portion while the other is fixed to the boot, and with the first portion fixed to the ski by at least one second system of ramps, one of which is fixed to the second portion and the other to the first portion. A first spring system of a holding device is located at the other extremity of the boot and urges the second portion downwards towards the ski by the effect of the ramps; at least one of each system of ramps is inclined so as to form an acute angle with the ski, the acute angle being open towards the holding member of the other extremity of said boot. The invention solves the problem of putting on skis when the skier's boot soles have collected considerable quantities of packed snow and permits the safety release action to operate under these conditions.
Patent FR-2157915-A1 (FR)
Title: Radiation curing - coated boards transported continuously through radiation zone
IPC: B05D3/06
Filed: 1972-10-24
Abstract: Flat workpiece of differing lengths and thicknesses coated with polymerisable materials are transported continuously and at uniform speed, through a shielded curing installation having a saturation zone at a different level from the inlet and outlet. Each of a series of independently operating conveyors has a separate variable speed drive on an accurately guided table capable of being raised and lowered in response to the signals of control equipment monitoring the movement of the workpieces.
Patent FR-2215570-A1 (FR)
IPC: F16L23/02
Filed: 1973-01-30
Abstract: 1447581 Pipe couplings LES CABLES DE LYON 23 Jan 1974 [30 Jan 1973] 03240/74 Heading F2G By providing rings 15 and 16 with an eccentric conical chamfer 23b, resilient sealing ring 14 is compressed uniformly about helically corrugated tube 10, throughout its circumference. In an arrangement for interconnecting two tubes (24, 25, Fig. 5, not shown) the threads at the opposite ends of sleeve (26) may be of opposite hand. The tubes may be used for fluid flow or as the external conduction of a high frequency cable with electrical continuity provided by conductive distance piece 21.