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Patent FR-2931369-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par "chimie douce" d'un materiau inorganique comportant une partie organique indesirable
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J19/12
Filed: 2008-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un matériau inorganique comportant une partie organique, permettant d'éliminer, au moins partiellement, la partie organique, et caractérisé en ce que la partie organique est éliminée par dégradation en milieu aqueux sous irradiation UV, en présence d'un sel métallique.
Patent FR-2932371-A1 (FR)
Title: Body part's i.e. finger, circumference measuring device i.e. ring sizer, for use by jeweler, has calibrated rings each constituted of two arches, where end of each arch is connected to end of other arch by joint that is in form of hinge
Inventor: DALMAZZO ROBERT
IPC: G01B5/02
Filed: 2008-06-17
Abstract: The device i.e. ring sizer (100), has a main ring (102) and a series of calibrated rings (104a-104d), where each calibrated ring has an inner diameter different from those of the other calibrated rings, and carries an indication representing the diameter. Each calibrated ring has two arches respectively comprising two free ends cooperating to form a closing system. Another end of each arch is connected to another end of the other arch by a joint that is in the form of a hinge. The calibrated rings respectively have secondary rings (106a-106d) that are fit on the main ring.
Patent FR-2934465-A1 (FR)
Title: Produit de cuisson enrichi en fibres et en proteines vegetales procede de fabrication d'un tel produit.
Inventor: BOURSIER BERNARD
IPC: A21D2/18
Filed: 2008-08-04
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de cuisson enrichi en fibres et en protéines comprenant: - de la farine, et - des fibres solubles choisies dans le groupe constitué par les FOS, les maltodextrines branchées, l'inuline, les IMO, les TOS, les GOS, les pyrodextrines, le polydextrose et les oligosaccharides solubles d'origine oléagineuse ou protéagineuse, - des fibres insolubles d'origine végétale, et - de 8 à 30%, préférentiellement de 15 à 25% de protéines, ces pourcentages étant exprimés en poids par rapport au produit fini.
Patent FR-2938619-A1 (FR)
Title: Articulation elastique en particulier pour vehicule automobile, comprenant un limiteur de course axiale
Inventor: ROY PATRICK JEAN RAYMOND
IPC: B60G3/14
Filed: 2008-11-20
Abstract: Articulation élastique reliant deux éléments (8, 32), en particulier pour véhicule automobile, comprenant un bloc élastique comportant une vis axiale de serrage (10) sur un premier élément formant une chape (8), ce bloc élastique étant inséré dans un deuxième élément (32) fixé sur son contour extérieur, la chape (8) comportant sur une face interne de ses bras, un limiteur de course (36) formant une butée axiale pour le bloc élastique, caractérisée en ce qu'une armature métallique (34) liée à la chape, comporte une matière élastique (40) prenant appui sur le limiteur de course (36) pour amortir ses vibrations.
Patent FR-2939161-A1 (FR)
Title: Installation de douche comportant un receveur de douche et un dispositif de pompage
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03C1/12
Filed: 2008-12-02
Abstract: Dans l'installation de douche comportant un receveur de douche (1) et un dispositif de pompage (2), ledit dispositif de pompage (2) est disposé dans un évidement (120) dudit receveur (1).
Patent FR-2925411-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comprenant un chassis, support de siege et un dossier
Inventor: HOUSTON ROBERT
IPC: B60N2/427
Filed: 2008-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet un siège de véhicule automobile comprenant a) un châssis (20) qui présente au moins une base (22) et au moins un bras oscillant arrière (24) lequel est relié à cette base (22) par un axe arrière de pivotement (32), b) un support de siège (28) porté par ce châssis (20) ainsi que c) un dossier (34) qui est relié au support de siège (28), présente un dispositif d'entraînement (46), un capteur de collision (56) commande ce dispositif d'entraînement (46). En cas de collision, ledit dispositif d'entraînement (46) fait pivoter le support de siège (28) y compris le dossier (34) autour de l'axe arrière de pivotement (32), de sorte qu'une arête avant du support de siège (28) sera soulevée d'au moins 10 mm par rapport à ladite base (22).
Patent FR-2950601-A1 (FR)
Title: Cycle pliable transformable en chariot a provisions
Inventor: PEYTOUR NORBERT
IPC: B62K13/00
Filed: 2009-09-28
Abstract: Le cycle pliable comprend une partie arrière A équipée des moyens d'entraînement et de la selle 6, et une partie avant B avec guidon 20 et panier à provisions 70, ces deux parties A et B étant séparables et solidarisables par des moyens de liaison C. Pour permettre la transformation du cycle en chariot à commissions, intégrant les deux parties a et B du cycle, la partie avant B a) repose sur deux roues 23 portées par des fourches 17, liées en rotation l'une à l'autre et au guidon 20, b) présente, en saillie vers l'arrière, des moyens D de réception, de maintien et de fixation d'un élément tubulaire 3 de sa partie arrière A, alors à l'état démonté, et, c) supporte une béquille articulée E pouvant occuper une position de travail, dans laquelle elle est déployée latéralement au cycle et vient en contact avec le sol par l'intermédiaire d'un sabot transversal 49, le dit sabot 49 étant apte à recevoir la roue arrière 9 du cycle, quand cette partie arrière A est séparée de la partie avant B et est plaquée et fixée contre cette dernière.
Patent FR-2952785-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a diodes electroluminescentes a circuit d'alimentation regule
Inventor: SONTAG YVES
IPC: H05B44/00
Filed: 2009-11-17
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs d'éclairage à diodes électroluminescentes agencées en rampes (Ri) disposées en parallèle, chaque rampe comportant une certaine quantité de diodes électroluminescentes disposées en série, lesdites rampes étant alimentées par une tension continue (VHT) de plusieurs dizaines de volts dite haute tension, ladite tension étant générée par un circuit convertisseur élévateur (DCM) à partir d'une basse tension continue de quelques volts, la valeur de ladite tension étant contrôlée par le rapport cyclique du circuit convertisseur élévateur, ladite tension étant asservie à une valeur moyenne constante au moyen d'un dispositif d'asservissement (D.A.) contrôlant ledit rapport cyclique. Chaque dispositif d'asservissement comporte plusieurs modes de fonctionnement, un mode étant défini soit par un adressage électronique particulier de la haute tension, soit par un nombre défini de rampes de diodes allumées. Pour optimiser le fonctionnement général du dispositif d'éclairage, le circuit convertisseur élévateur est à conduction discontinue et le dispositif d'asservissement comporte plusieurs circuits électroniques d'asservissement reliés à un multiplexeur électronique (MUX), chaque circuit électronique d'asservissement étant dédié à un mode de fonctionnement particulier, les caractéristiques électroniques desdits circuits électronique d'asservissement dépendant dudit mode de fonctionnement, ledit circuit électronique d'asservissement n'étant opérationnel que lorsque le mode de fonctionnement est sélectionné.
Patent FR-2953660-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'energie electrique et telecommande comportant un tel dispositif
Inventor: VIGOUROUX DIDIER
IPC: H02K35/00
Filed: 2009-12-08
Abstract: Un dispositif générateur d'énergie électrique (1) comprenant une culasse ferromagnétique (3) formant deux circuits magnétiques pourvus d'une partie commune (5), des parties mobiles (21, 22) montées pivotantes et associées respectivement à l'un et à l'autre desdits circuits magnétiques, des aimants permanents (31, 32) solidaires des dites parties mobiles, un mécanisme de commande couplé entre lesdites parties mobiles et des moyens de commande (45), et une bobine électrique (41) enroulée autour de ladite partie commune, lesdites parties mobiles étant couplées à une pièce de liaison (51) entraînée par des moyens d'entraînement dudit mécanisme de commande pour déplacer simultanément l'une des dites parties mobiles dans la position de fermeture et l'autre des dites parties mobiles dans la position d'ouverture. Une télécommande (201) comportant un tel dispositif générateur.
Patent FR-2944625-A1 (FR)
Inventor: LAMBERT XAVIER
IPC: G06K7/01
Filed: 2009-04-15
Abstract: The reader has a memory card connector (12) mounted on a printed circuit (13). The connector has a slot (12.1) for introducing a memory card, and contact points (12.4) permitting an exchange of data between the memory card and a processor mounted on the circuit. An anti-intrusion device (14) is formed and mounted on the circuit such that the device prevents an access from the exterior of the reader, to a connection portion between one of the contact points and the circuit. An independent claim is also included for a method for securing an electronic component mounted on a printed circuit.
Patent FR-2949174-A1 (FR)
Title: Bouchon d'etancheite
Inventor: DURAND RENAUD
IPC: F16J15/02
Filed: 2009-08-14
Abstract: La présente invention concerne un bouchon pour un connecteur (22) assemblé sur un panneau (21), caractérisé par le fait qu'il est monobloc et qu'il comporte : - une partie intérieure (2) réalisée en une première matière et destinée à être fixée sur le connecteur (22), et - une partie extérieure (3) réalisée en une deuxième matière et destinée à venir en appui contre le panneau (21) afin d'assurer l'étanchéité du connecteur (22) et du panneau (21).
Patent FR-2952528-A1 (FR)
Title: Melange de solvants hydrocarbones.
Inventor: MAUBRU MIREILLE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2009-11-17
Abstract: La présente invention concerne un mélange d'alcanes comprenant au moins du n-dodécane et du n-tétradécane, caractérisé en ce que le n-dodécane et le n-tétradécane représentent au moins 90 % en poids dudit mélange et en ce que la teneur massique en n-tétradécane dans ledit mélange est strictement supérieure à 50 % en poids, par rapport au poids total dudit mélange.
Patent FR-2966335-A1 (FR)
Title: Appareil de confection d'infusions notamment d'expresso et du type a retournement.
Inventor: NIELSEN HENRIK
IPC: A47J31/32
Filed: 2010-10-26
Abstract: Cet appareil comporte un réservoir(1) destiné à contenir de l'eau chaude et communiquant avec une tête d'infusion et susceptible d'occuper deux positions, soit une position de remplissage ou de chauffage, soit une position d'infusion pour laquelle la tête d'infusion est placée en position basse au-dessus d' un récipient ; ladite tête comprenant une pièce(3) de réception d'une charge (4) à infuser présentant un orifice d'entrée (5) communiquant avec le réservoir et une pièce de fermeture 6, ledit réservoir étant connecté à un moyen(10) de mise en pression pour chasser l'eau chaude hors du réservoir Selon l'invention, le réservoir est associé à un moyen de chauffage(R) constituant ainsi un bouilleur et comporte une soupape(12) agencée au-dessus d'un seuil de remplissage et dont l'élément mobile peut occuper soit une position de repos pour laquelle elle peut mettre le réservoir à l'air libre via un conduit (16), soit une position d'obturation en laquelle elle repose sur un siège (15) d'étanchéité pour laquelle elle ferme la liaison au conduit et en laquelle elle est amenée lorsque le réservoir est en position d'infusion. L'invention s'applique aux cafetières du type expresso.
Patent FR-2956442-A1 (FR)
Title: Cylinder head for internal combustion engine of vehicle i.e. motor vehicle, has channels passing fluid of lubrication and partition unit provided in each channel and in vicinity of opening, where partition unit partitions section of opening
Inventor: BIZEAU JEAN MARC
IPC: F02F1/24
Filed: 2010-02-12
Abstract: The head has a set of housings (12) to receive each one a disc with a fastening screw for fixing the cylinder head on a cylinder block. A set of channels passes a fluid of lubrication. Openings (30) are close to the set of housings. A partition unit is provided in each channel and in the vicinity of the opening, where the partition unit partitions a section of the opening. Antifall ribs (31, 32) of the partition unit are located in a plan transversal to a direction axis of the channel.
Patent FR-2957912-A1 (FR)
Title: Making hydrogen comprises preparing aqueous medium having electron donor and supported metal catalyst, where reaction mixture is irradiated by radiation having wavelengths in visible light and electron donor is two metal compounds mixture
Inventor: MARTEL DAVID
IPC: C01B3/08
Filed: 2010-03-25
Abstract: Preparation of hydrogen comprises preparing an aqueous medium containing an electron donor and a supported metal catalyst, where the reaction mixture is irradiated by radiation having wavelengths in the visible light; and the electron donor is a mixture of two metal compounds. Preparation of hydrogen comprises preparing an aqueous medium containing an electron donor and a supported metal catalyst, where the reaction mixture is irradiated by radiation with wavelengths in the visible light; the electron donor is a mixture of a metal compound of formula ((M +>) 2H 2Y1 2>->) and a metal compound of formula ((M +>)HY1 3>->); the anion (H 2Y 2>->) has a structure of formula (HO-C(=O)-CH 2-N(CH 2-C(=O)(OH))-(CH 2) 2-N(CH 2-C(=O)-O ->)-CH 2-C(=O)-O ->); and the anion (HY1 3>->) has a structure of formula (HO-C(=O)-CH 2-N(CH 2-C(=O)(O ->))-(CH 2) 2-N(CH 2-C(=O)-O ->)-CH 2-C(=O)-O ->). M : alkali metal (preferably K or Na); and Y1 : not defined.
Patent FR-2959511-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de polyamide
Inventor: DI MARTINO AUDREY
IPC: B29B9/12
Filed: 2010-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de polyamide. L'invention concerne plus particulièrement un procédé de fabrication de polyamide à partir d'au moins un diacide et d'au moins une diamine, comprenant l'introduction de lactame et/ou d'aminoacide après une étape de concentration d'une solution aqueuse de sel de diacide et diamine.
Patent FR-2959865-A1 (FR)
Title: Diminution des effets de casquettes dues a l'ablation laser d'un niveau metallique par utilisation d'une couche de polymere photo- ou thermo-reticulable non reticule
Inventor: HEITZMANN MARIE
IPC: H01L21/3213
Filed: 2010-05-07
Abstract: Utilisation d'un matériau réticulable au laser et se présentant sous forme non réticulée ou partiellement réticulé (10) pour protéger un couche métallique (4) de la gravure laser.
Patent FR-2960468-A1 (FR)
Title: Structure gonflable articulee et bras robotise comportant une telle structure
Inventor: RIWAN ALAIN
IPC: B25J18/02
Filed: 2010-05-31
Abstract: Structure articulée comprenant une enveloppe (1) tubulaire gonflable qui contient un fluide sous pression et qui a un axe central (2) le long duquel sont définis au moins un tronçon à géométrie fixe (1.1) et un tronçon à géométrie variable (1.2), le bras comportant des moyens de déformation (7, 8, 9, 10) du tronçon à géométrie variable, l'enveloppe et les moyens de déformation étant agencés pour engendrer une courbure du tronçon à géométrie variable de telle manière que le tronçon à géométrie variable conserve un volume sensiblement constant. Bras robotisé comportant une telle structure.
Patent FR-2961054-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'une ressource frequentielle partagee, procede de configuration de terminaux, terminaux et systeme de telecommunications
Inventor: FOURTET CHRISTOPHE
IPC: H04W16/14
Filed: 2010-06-08
Abstract: La présente invention concerne un terminal (10) comportant des moyens de transmettre des données en direction d'une station (20) sous la forme de signaux radioélectriques, lesdits signaux radioélectriques étant transmis en utilisant une ressource fréquentielle (MC) partagée entre une pluralité de terminaux (10), caractérisé en ce que ledit terminal est configuré de façon statique pour transmettre des signaux radioélectriques dans une seule sous-bande fréquentielle prédéfinie de la ressource fréquentielle (MC) ou d'après une séquence prédéfinie de sous-bandes fréquentielles de ladite ressource fréquentielle (MC). La présente invention concerne également un procédé d'utilisation d'une ressource fréquentielle, un procédé de configuration de terminaux et un système de télécommunications.
Patent FR-2965569-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un procede de deposition par pulverisation cathodique d'une couche de chalcogenure
Inventor: DAHMANI FAIZ
IPC: C23C14/34
Filed: 2010-10-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un procédé de déposition par pulvérisation cathodique d'une couche d'un matériau comprenant un chalcogénure, le chalcogénure étant composé d'au moins un ion chalcogène et d'au moins un élément électropositif, pour augmenter la teneur atomique (%) de l'ion chalcogène par rapport à la teneur atomique (%) de l'élément électropositif.
Patent FR-2969281-A1 (FR)
Title: Integration module for use with float measuring device cooperated with collection server of measuring, collecting and analyzing system, has connection unit transmitting processed measurement signal to device via interface
Inventor: ROUCHUT OLIVIER
IPC: G01D7/02
Filed: 2010-12-21
Abstract: The module has an interface identifying measuring sensors (12i, 12j), supplying power to the sensors and processing a measurement signal (Cc) delivered by the sensors. A connection unit engages the module with a float measuring device (1). The unit provides power required to operate the sensors, to the interface, and transmits processed measurement signal (Ci) to the device via the interface. A maintaining unit i.e. gland sleeve, assures rigid connection between the module and the sensors, and assures sealing between interior of an assembly of the module and the sensor from the outside world. Independent claims are also included for the following: (1) a float measuring device comprising a upper part with a processing unit (2) a method for recognition of a integration module by a processing unit of a float measuring device (3) a system for measuring, collecting and analyzing physicochemical characteristics of an environment, comprising a collection server.
Patent FR-2978509-A1 (FR)
Title: Accessory for locking equipment support utilized for supporting e.g. electrical equipment in suspended ceiling, has unlocking unit including lever that co-acts with arm to release arm from retaining unit
Inventor: NABOULET FABRICE
IPC: F16B13/04
Filed: 2011-07-25
Abstract: The accessory (100) has a torsion spring (150) including a coil (160) that is torsionally mounted on a base (110) around a torsion axis (A1). An arm (170) is movable in rotation around the torsion axis between a retracted position in which the arm extends below an external plan from the base and a deployed position in which the arm projects from the external plane. An unlocking unit includes a lever (180) that is projected from the external plane when the arm is in the retracted position. The lever co-acts with the arm to release the arm from a retaining unit. An independent claim is also included for an equipment support.
Patent FR-2983809-A1 (FR)
Title: Method for controlling vibrator in car, involves calculating ratio of optimal according to measured parameter, and comparing engaged gear ratio with ratio of optimal box, where vibrator is controlled based on result of comparison
Inventor: BALMY RICHARD
IPC: B60K35/00
Filed: 2011-12-08
Abstract: The method involves acquiring an engaged gear ratio and acquiring a characteristic parameter of an operating point of an engine. A ratio of optimal box is calculated according to the parameter. The engaged gear ratio is compared with the ratio of the optimal box. The vibrator is controlled based on the comparison result. The vibrator is controlled with an idle state when a committed ratio of the box is equal to the ratio of the optimal box and controlled with an active state when the committed ratio of the box is different to the ratio of the optimal box over a limited duration.
Patent FR-2970332-A1 (FR)
Title: Process for testing tension roller of 1.6 liter direct injection four-valve type diesel engine of car, involves measuring variation of index of tension roller with respect to voltage acting on roller by using laser sensor
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: G01M13/00
Filed: 2011-01-11
Abstract: The process involves measuring variation of index of a tension roller (20) with respect to voltage acting on the roller by using a laser sensor. A belt (12) is driven by the roller, where voltage variation is generated by injecting sinusoidal force on the belt. The sinusoidal force is generated by an electrodynamics driver (154). The sinusoidal force is measured by the sensor, where the process is implemented within a framework of an experimental design. An independent claim is also included for a test bench for a tension roller.
Patent FR-2971632-A1 (FR)
Title: Connection device for connecting mass formed by engine support of motor vehicle, has connector connected to electrical apparatus and electrically connected and secured to support, where connector and support are formed from single piece
Inventor: ROBERT PASCAL
IPC: H01R4/64
Filed: 2011-02-15
Abstract: The device (20) has a cylindrical connector (21) connected to an external electrical apparatus e.g. testing apparatus, by a removable connection module and electrically connected to a support i.e. engine support (22). The connector is secured to the support, where the connector and the support are formed from a single piece. The connector is welded onto the support. The connector has a fixing unit formed with a circular peripheral groove (23) for fixing the connection unit between the connector and the apparatus. The support and the connector are manufactured by molding operation. An independent claim is also included for a method for manufacturing a mass connection device.
Patent FR-2973787-A1 (FR)
Title: Flacon de distribution d’un produit fluide equipe d’une soupape de remplissage
Inventor: DUMONT PIERRE
IPC: B65D83/42
Filed: 2011-04-11
Abstract: L'invention concerne un flacon de distribution d'un produit fluide comprenant un corps (1) équipé d'une soupape (16) de remplissage présentant un gicleur (18) pourvu d'un canal interne (19) qui s'étend entre un orifice amont (19a) débouchant sur une paroi externe (20) dudit gicleur et un orifice aval (19b), ledit gicleur étant monté en translation dans une bague (21) présentant une portée intérieure (26) délimitant une ouverture (27) d'introduction du tube de sortie d'une source de produit (17), la paroi externe (20) du gicleur (18) en position de fermeture étant en appui sur ladite portée intérieure en disposant dans ladite ouverture une portée centrale (31) dans laquelle débouche l'orifice amont (19a), ladite soupape comprenant en outre un joint externe (32) qui est interposé entre ladite paroi externe et ladite portée intérieure, ledit joint présentant un trou (33) disposé en regard de l'orifice amont (19a) et une zone d'actionnement (34) disposée dans l'ouverture (27) en regard de la portée centrale (31), ladite zone d'actionnement étant agencée pour permettre le remplissage par mise en appui étanche du tube de sortie sur elle afin de déplacer le gicleur (18) en position de mise en communication.
Patent FR-2976371-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing vibratory actuator for e.g. resistive type touch panel of mobile terminal, involves forming first vibratory actuator element, coupling interface and electrodes, and forming first multilayer structure on substrate
Inventor: CHAPPAZ CEDRICK
IPC: G06F3/01
Filed: 2011-06-07
Abstract: The method involves forming a first vibratory actuator element on a substrate (SB) to vibrate in response to an electrical signal, and forming a first mechanical coupling interface coupled to the element and a control unit (CNTC), where the coupling interface vibrates the control unit as the element vibrates. First electrodes are formed to transmit the electrical signal to the element. A first multilayer structure is formed on the substrate. A second multilayer structure is formed on the substrate by forming a second vibratory actuator element and second electrodes. Independent claims are also included for the following: (1) a vibratory device (2) a system comprising a touch panel.