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Patent WO-2017005416-A1 (WO)
Title: Système de vanne 3 voies de recirculation des gaz d'échappement muni de trois ouvertures de fluide pour la recirculation des gaz d'échappement
Inventor: SUTTY PATRICK
IPC: F16K11/052
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un système de vanne 3 voies de recirculation des gaz d'échappement (18, 32, 34) pour la recirculation des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, le système de vanne comprenant un carter de vanne qui forme les trois ouvertures de fluide (18, 32, 34), une ouverture à grand débit (18) formant la première ouverture (18), un clapet à registre (1) et un arbre de clapet (16). Le clapet à registre (1) présente un clapet à faible débit (4) qui présente un élément de fermeture (8), un clapet à grand débit (6) permettant de fermer l'ouverture à grand débit (8), le clapet à grand débit (6) présentant une ouverture à faible débit (12) pouvant être fermée par l'élément de fermeture (8) et le clapet à faible débit (4) étant raccordé mobile au clapet à grand débit (6) par un élément de raccordement, et un entraîneur (22) qui limite de degré d'ouverture de clapet à grand débit (6) par rapport au clapet à faible débit (4). L'arbre de clapet (16) qui porte les clapets (4, 6) peut être réglé en continu entre une position de fermeture, dans laquelle le clapet à grand débit (6) ferme l'ouverture à grand débit (18) et l'élément de fermeture (8) ferme l'ouverture à faible débit (12), une position d'ouverture à faible débit, dans laquelle l'élément de fermeture (8) est écarté de l'ouverture à faible débit (12) lorsque le clapet à grand débit (6) porte sur l'ouverture à grand débit (18), et une position d'ouverture à grand débit, dans laquelle le clapet à grand débit (6) est soulevé de l'ouverture à grand débit (18) au moyen de l'entraîneur (22).
Patent WO-2017028976-A1 (WO)
Inventor: GALAN SOÚSA JOSÉ
IPC: A61P11/04
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment une préparation pharmaceutique, de préférence sous la forme d'un dosage liquide, qui est appropriée pour le traitement prophylactique ou thérapeutique de maladies notamment inflammatoires de la cavité bucco-laryngopharyngée, ladite composition contenant sous forme combinée et dans des quantités respectivement efficaces, notamment pharmaceutiquement efficaces, (a) de la guimauve ( Althaea officinalis L. ) et (b) du polidocanol.
Patent WO-2017220152-A1 (WO)
Title: Élément de feuille d'entonnoir résistant à l'usure destiné à une goulotte de guidage de matériau
Inventor: HENSSIEN ADRIEN
IPC: B65G11/18
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un élément de feuille d'entonnoir (104) résistant à l'usure, destiné à une goulotte de guidage de matériau (100) comprenant des premier (110) et second (111) bords situés selon un angle effilé l'un par rapport à l'autre. Des caractéristiques d'attache à interliaison (112/112) sont fournies afin d'accoupler les bords respectifs d'au moins une desdites feuilles d'entonnoir (104) résistant à l'usure pour former un élément d'entonnoir (103). L'élément de feuille (104) est de préférence moulé à plat à partir d'un matériau de caoutchouc qui sert de pièce d'usure interchangeable sur une goulotte de guidage de matériau (100).
Patent WO-2017012870-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur a ailettes améliorées
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28F21/08
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant au moins un tube (2) de circulation de fluide caloporteur relié à au moins une ailette (4) de dissipation de calories. L'ailette (4) est en feuille de métal déployé.
Patent WO-2017016842-A1 (WO)
Title: Agencement et procédé d'entraînement d'un dispositif de commutation électrique
Inventor: BINNER LUKAS
IPC: H01H33/42
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) et un procédé d'entraînement d'un dispositif de commutation électrique comportant deux pièces de contact (3, 4), dont au moins une pièce de contact (4) est montée de manière mobile. L'agencement (1) comprend en outre un dispositif (5) de génération et/ou de stockage de l'énergie cinétique, lequel est relié à un premier élément mobile (6) et un second élément mobile (8). Le second élément mobile (8) est adapté pour transmettre, par le biais d'un élément d'accouplement (11), une force mécanique à l'au moins une pièce de contact mobile (4) pour commuter le dispositif de commutation électrique. Le second élément mobile (8) est réalisé sous la forme d'un cylindre et l'élément d'accouplement (11) est monté excentriquement sur le cylindre du second élément mobile (8). Le premier élément mobile (6) est disposé sur la circonférence extérieure du second élément mobile (8) et est relié mécaniquement au dispositif (5) de génération et/ou de stockage de l'énergie cinétique.
Patent WO-2017012901-A1 (WO)
Title: Implant ayant un revêtement bioactif et procédé permettant de fournir ce dernier
Inventor: CARTIER RÉGIS
IPC: A61L27/54
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un implant ayant une surface comprenant un revêtement sur au moins une partie de la surface de l'implant, le revêtement comprenant au moins deux couches de revêtement de composés bioactifs adjacents les uns par rapport aux autres, pouvant être obtenu dans un procédé comprenant les étapes suivantes consistant à : fournir un implant comportant une surface, fournir une première suspension comprenant au moins un premier composé bioactif dans un premier solvant, le premier composé bioactif n'étant pas soluble ou étant partiellement soluble dans le premier solvant, appliquer ladite première suspension comprenant le ou les premiers composés bioactifs sur au moins une partie de la surface de l'implant formant une première couche de revêtement ; sécher la première couche de revêtement, fournir une seconde solution comprenant au moins un second composé bioactif dans un second solvant, le second composé bioactif étant soluble ou facilement soluble dans le second solvant ; appliquer ladite seconde solution comprenant le ou les seconds composés bioactifs sur la première couche de revêtement formant une seconde couche de revêtement et sécher la seconde couche de revêtement.
Patent WO-2017013264-A1 (WO)
Title: Procede d'enrichissement en pongamol d'huile de karanja
Inventor: BERNOUD THIERRY
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-07-22
Abstract: [0001] L'invention concerne un ingrédient cosmétique, caractérisé en ce qu'il consiste en une solution d'au moins un extrait d'huile de karanja comprenant du pongamol (CAS 484-33-3) et de la karanjine (CAS 521-88-0) dans au moins un solvant choisi dans le groupe des diesters de formule (I) suivante, ou leurs mélanges : Formule (I) dans laquelle : n est compris entre 0 et 19; R et R' identiques ou différents sont choisis dans le groupe des alkyls issus d'un alcool linéaire ou ramifié de formule brute CxH2x+20 avant l'estérification, x étant compris entre 1 et 30, préférentiellement entre 1 et 20, préférentiellement entre 1 et 10. R" est soit un atome d'hydrogène soit un groupement alkyle en C1-C3. [0002] L'invention concerne également un procédé de précipitation sélective, une formulation cosmétique ainsi que ses utilisations.
Patent WO-2017029268-A1 (WO)
Title: Aerosol-generating system and aerosol-generating article for use in such a system
Inventor: MIRONOV OLEG
IPC: A24F40/465
Filed: 2016-08-16
Abstract: The aerosol-generating system comprises a nicotine source, a second substance source, a first susceptor (21) for heating the nicotine source and a second susceptor (22) for heating the second substance source. The system further comprises a power source connected to a load network, the load network comprising an inductor for being inductively coupled to the first susceptor (21) and to the second susceptor (22). The invention also relates to an aerosol-generating article comprising a cartridge comprising a first compartment (11) with a nicotine source and a first susceptor (21) and a second compartment (12) with a second substance source and a second susceptor (22).
Patent WO-2017050633-A1 (WO)
Title: Capteur de distance à temps de vol
Inventor: MORCOM CHRISTOPHER JOHN
IPC: G01S17/42
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un capteur à temps de vol qui comprend une région d'image photosensible (1) comportant une matrice linéaire de M pixels ; une région de stockage (2) comportant M colonnes de N éléments de stockage, et des circuits de transfert pour transférer des données le long des M colonnes de stockage, d'un élément de stockage d'entrée connecté à l'un respectif des M pixels le long d'une colonne de N éléments de stockage, à un élément de stockage de sortie, à une fréquence de transfert Ft, chaque rangée des M éléments de stockage stockant des données capturées en même temps ; et une section de lecture (3) agencée pour lire des données à partir de l'extrémité de sortie des M colonnes de la région de stockage à une fréquence de lecture Fr. De cette manière, la fréquence de lecture et la fréquence de transfert peuvent être commandées séparément. Un amplificateur (4) peut être connecté à la section de lecture. Une protection optique (5) peut protéger les éléments de stockage laissant la région d'image photosensible non protégée. Les éléments peuvent être des éléments d'une matrice de détecteurs à couplage de charges.
Patent WO-2017050971-A1 (WO)
Inventor: CLERY ROBIN
IPC: A61Q13/00
Filed: 2016-09-23
Abstract: A perfume complement comprising one or more compounds selected from compounds present in the fraction of patchouli oil having a Kovats Retention Index on a DB-5 column of 1500 or lower and/or olfactively equivalent perfume ingredients
Patent WO-2017060381-A1 (WO)
Title: Procédé de stratification pour la fabrication de dispositifs électroniques
Inventor: WILD BARRY
IPC: B32B3/18
Filed: 2016-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'une pluralité de cellules liquides pour une pluralité de dispositifs électroniques, comprenant les étapes consistant à : fournir des premier (14) et second (24) composants destinés à être stratifiés l'un avec l'autre; au moins l'un des premier et second composants comprenant des structures d'espacement (32) pour maintenir une distance de séparation entre les premier et second composants dans au moins deux régions de zones actives (18) pour deux dispositifs électroniques; fournir un matériau liquide (22) sur au moins l'un des premier et second composants, une quantité suffisante dudit matériau liquide pour la totalité de chaque région de zone active étant prévue dans une zone de départ respective en amont de la région de zone active respective dans la direction de stratification (34); et stratifier successivement des parties de plus en plus distales du second composant sur le premier composant dans une direction de stratification, selon un procédé grâce auquel ledit matériau liquide est étalé depuis lesdites zones de départ au moins sur lesdites deux régions de zones actives; lesdites au moins deux régions de zones actives étant disposées en série dans ladite direction de stratification, et le procédé comprenant l'étape consistant à fournir lesdites structures d'espacement en outre dans au moins une région intermédiaire entre lesdites au moins deux régions de zones actives dans la direction de stratification.
Patent WO-2018068810-A1 (WO)
Inventor: VILJAMAA JANNE PETTERI
IPC: H04W28/02
Filed: 2016-10-10
Abstract: To maintain link throughput even when packet loss is detected, deep packet inspection data is used for determining whether to temporary elevate scheduling priority of a stream, and if the decision is to elevate, the scheduling priority of the stream is elevated temporarily.
Patent WO-2017064254-A1 (WO)
Title: Système de fluoronavigation pour guidage d'un outil par rapport à une image médicale
Inventor: VAN BEEK LAURENCE
IPC: A61B17/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un système de fluoronavigation pour le guidage d'un outil par rapport à une image médicale, comprenant : un système motorisé d'imagerie à rayons X conçu pour acquérir une pluralité d'images d'une région d'intérêt d'un patient, la position de chaque image étant connue dans le référentiel du système d'imagerie ; un système de localisation ; un fantôme d'enregistrement (30) comprenant une pluralité de repères radio-opaques (31) ; une balise (20) conçue pour être repérée par le système de localisation ; un processeur configuré pour recevoir la pluralité d'images acquises par le système motorisé d'imagerie à rayons X et pour reconstruire une image médicale 3D à partir desdites images à l'aide des repères radio-opaques (31) visibles dans la pluralité d'images ; une base (10) constituée d'un matériau sensiblement radiotransparent, la base (10) étant conçue pour être solidement fixée à l'os d'un patient (B) et comprenant un système de fixation reproductible pour fixer ledit fantôme d'enregistrement (30) et/ou ladite balise (20).
Patent WO-2017089181-A1 (WO)
Inventor: DEN HARTOG EDITH DANIELLE
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un système (100) et un procédé de surveillance de drainage d'eau. Le système de surveillance de drainage d'eau comprend une interface de capteur (118), une mémoire (120), une unité de précipitations atmosphériques (130) et un générateur de signaux (140). Le détecteur détecte si de l'eau est présente ou non au niveau d'une surface associée (112) et génère un signal de capteur (111). La mémoire stocke des informations de drainage d'eau qui sont associées à la surface associée et comprend des caractéristiques de présence d'eau sur la surface associée en cas de précipitations atmosphériques. L'unité de précipitations atmosphériques reçoit des informations de précipitations atmosphériques récentes. Le générateur de signaux i) obtient des données de présence d'eau prévue par l'application d'informations de drainage d'eau récupérées à partir de la mémoire aux informations de précipitations atmosphériques, ii) compare le signal de capteur reçu du capteur aux données de présence d'eau prévue et iii) génère un signal d'avertissement (151) indiquant un problème avec le drainage d'eau si dans la comparaison un trop grand écart est détecté.
Patent WO-2017097709-A1 (WO)
Inventor: LOZANO PEÑA RICARDO
IPC: F24S23/70
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'objet de l'invention est une facette d'héliostat de type en sandwich présentant une rigidité élevée, conçue de sorte que les variations de la qualité optique et de la courbure de celle-ci, dues à l'influence des conditions de fonctionnement, soient réduites au minimum par rapport à d'autres facettes connues. La facette de l'invention est, de préférence, formée de deux couches de miroir externes, fixées à une mousse de polymère ayant une formulation et une conception spécifiques, qui est déposée en phase de crème sur l'une desdites couches de miroir. Plus préférablement, la conception de la géométrie des différentes couches est configurée de sorte qu'un équilibre soit obtenu entre les contraintes et déformations internes de la facette, générées par les écarts de température dus aux conditions de fonctionnement, et particulièrement le gradient thermique existant entre les faces dans des conditions de fonctionnement, de manière à maximiser l'inertie mécanique de la facette afin d'améliorer la rigidité de celle-ci.
Patent WO-2017102649-A1 (WO)
Title: Hétéro-1,5,6,7-tétrahydro-4h-indol-4-ones
Inventor: GRAHAM KEITH
IPC: A61K31/437
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I), des procédés pour leur production et leur utilisation comme produits pharmaceutiques.
Patent WO-2017102655-A1 (WO)
Title: Mikrocontrollersystem und verfahren zur kontrolle von speicherzugriffen in einem mikrocontrollersystem
Inventor: NISTOR FLAVIU CONSTANTIN
IPC: G06F12/14
Filed: 2016-12-12
Abstract: Die Erfindung beschreibt ein Mikrocontrollersystem (1) umfassend einen Hauptkern (CPU1) und einen Nebenkern (CPU2, CPU3) und einen Kommunikationsbus (AXBS) zur Übertragung von Daten und einen Datenspeicher (RAM, FLASH, SMPUreg) zur Speicherung von Daten, wobei der Datenspeicher (RAM, FLASH, SMPUreg) einen Speicherbereich aufweist, für welchen der Nebenkern (CPU2, CPU3) zumindest keine Schreibrechte aufweist, und dass das Mikrocontrollersystem (1) ein Speicherzugriffsmodul(CSSB) und einen Konfigurationsspeicherbereich (CSSBreg) umfasst, wobei in dem Konfigurationsspeicherbereich (CSSBreg) eine Konfiguration zur Autorisierung eines Schreibens von durch den Nebenkern (CPU2, CPU3) bereitgestellten Daten in den Speicherbereichdes Datenspeichers (RAM, FLASH, SMPUreg) vorgesehen ist, wobei das Schreiben der Daten in den Speicherbereich des Datenspeichers (RAM, FLASH, SMPUreg) durch das Speicherzugriffsmodul (CSSB) erfolgt. Weiterhin beschreibt die Erfindung ein korrespondierendes Verfahren.
Patent WO-2017114806-A1 (WO)
Title: Procédé d'attribution d'un sous-réseau à un terminal de télécommunication
Inventor: BISCHINGER KURT
IPC: H04W8/08
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé (400) d'attribution d'un sous-réseau à un terminal de télécommunication (301) dans un réseau de télécommunication (303) incluant une pluralité de sous-réseaux (307, 311, 315), un identifiant de sous réseau (312, 314, 316) étant attribué à chaque sous-réseau (307, 311, 315), ledit procédé comprenant : la réception (401) d'une identification (302) d'un terminal de télécommunication (301), ladite identification (302) incluant un identifiant de sous-réseau (306) d'un sous-réseau déterminé du réseau de télécommunication (303) ; l'extraction (402) de l'identifiant de sous-réseau (306) de l'identification (302) reçue ; la sélection (403) du sous-réseau (307) déterminé parmi la pluralité de sous-réseaux (307, 311, 315) du réseau de télécommunications (303) sur la base de l'identifiant de sous-réseau (306) extrait ; et l'attribution (404) du sous-réseau (307) déterminé au terminal de télécommunication (301) pour permettre la communication dans le réseau de télécommunication (303).
Patent WO-2017121768-A1 (WO)
Title: Gestion de spoilers (divulgâcheurs) pour un événement transmis
Inventor: WILLIAMS NATHAN
IPC: H04N21/472
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion de spoilers de média social. Le procédé consiste à enregistrer un événement multimédia programmé et à utiliser un filtre pour bloquer un contenu de média social en lien avec le programme enregistré. Le contenu bloqué est accédé et affiché en synchronisation avec le programme enregistré lorsqu'il est lu.
Patent WO-2017140666-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé pour le remplissage stéréo dans le codage multicanal
Inventor: DICK SASCHA
IPC: G10L19/008
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour le décodage d'un signal multicanal codé d'une trame courante afin d'obtenir au moins trois canaux de sortie audio courante. Un processeur multicanal est conçu pour sélectionner deux canaux décodés parmi lesdits au moins trois canaux décodés en fonction de premiers paramètres multicanaux. En outre, le processeur multicanal est conçu pour générer un premier groupe d'au moins deux canaux traités sur la base desdits canaux sélectionnés. Un module de remplissage de bruit est conçu pour identifier au moins un des canaux sélectionnés, une ou plusieurs bande(s) de fréquence, à l'intérieur le laquelle/desquelles toutes les raies spectrales sont quantifiées à zéro et pour générer un canal de mixage utilisant, en fonction d'information annexe, un sous-ensemble approprié d'au moins trois canaux de sortie audio précédente qui ont été décodés, et pour remplir les raies spectrales de bandes de fréquence, à l'intérieur desquelles toutes les raies spectrales sont quantifiées à zéro, avec le bruit généré au moyen des raies spectrales du canal de mixage.
Patent WO-2018171904-A1 (WO)
Title: Dispositifs et procédés de commande de transfert intercellulaire conforme à la tranche
Inventor: WEI QING
IPC: H04W36/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne une entité de réseau (110, 150) conçue pour commander un transfert intercellulaire d'un équipement utilisateur (120) d'une station de base de desserte (110) à une station de base cible candidate (130) d'un réseau de communication mobile (100), la station de base de desserte (110) fournissant au moins une première tranche (110a-c) d'un premier type de tranche et la station de base cible candidate (130) fournissant au moins une seconde tranche (130a-c) d'un second type de tranche, l'équipement utilisateur (120) étant enregistré sur la première tranche (110a-c) de la station de base de desserte (110). L'entité de réseau (110, 150) comprend un processeur (113, 153) configuré pour commander, en réponse à un déclencheur de transfert intercellulaire, le transfert intercellulaire de l'équipement utilisateur (120) sur la base d'un type de tranche demandé et du second type de tranche fourni par la station de base cible candidate (130). De plus, l'invention concerne une station de base cible (130) correspondante qui comprend un processeur (133) configuré pour traiter la demande de transfert intercellulaire sur la base du type de tranche demandé et du second type de tranche. En outre, l'invention concerne les procédés de commande de transfert intercellulaire correspondants réalisés par l'entité de réseau (110, 150) et la station de base cible (130) ainsi qu'un programme informatique correspondant servant à mettre en œuvre l'un ou l'autre de ces procédés.
Patent WO-2017207369-A1 (WO)
Title: Dispersion aqueuse de polymère et son procédé de préparation
Inventor: ZENG ZHONG
IPC: C08F283/12
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne une dispersion aqueuse de polymère comprenant une particule de polymère en émulsion à plusieurs étages, ladite particule de polymère en émulsion à plusieurs étages comprenant : (1) un polysiloxane formé au premier étage ; (2) une couche de transition formée au deuxième étage ; et (3) un polyacrylate formé au troisième étage ; la couche de transition étant constituée d'agents de couplage au silane. La présente invention concerne également un procédé de préparation de la dispersion aqueuse de polymère et l'utilisation de la dispersion aqueuse de polymère servant à préparer des revêtements.
Patent WO-2018050315-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de produire une vue dans un rétroviseur de l'environnement d'un véhicule
Inventor: CANO RAPHAEL
IPC: B60R1/00
Filed: 2017-07-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de produire une vue dans un rétroviseur de l'environnement d'un véhicule (1). Ce procédé consiste à détecter au moins une partie de l'environnement du véhicule dans une première image (10) au moyen d'au moins une caméra grand angle (3, 4, 5, 6), laquelle est disposée sur le véhicule (1), à calculer une deuxième image (20) sur la base de la première image (10), la deuxième image (20) correspondant à un champ visuel représenté d'une première caméra virtuelle qui est disposée à une première position dans l'environnement du véhicule et représente une zone qui se situe derrière le véhicule (1) dans son environnement, et à produire la deuxième image (20) pour un affichage d'une vue dans un rétroviseur.
Patent WO-2018019640-A1 (WO)
Inventor: SOUBARAS HÉLÈNE MARGUERITE MARIE THÉRÈSE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2017-07-17
Abstract: This method for controlling the display of at least one image on at least one screen (2) of a terminal (1) associated with means (4) for viewing a scene, is characterised in that it comprises a step of establishing a reference display configuration in which the display of the image is associated with the view of the scene output by the viewing means, and a step of detecting changes in the view of the scene output by the viewing means, in order to accordingly control changes to the display of the image on the screen.