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Patent FR-3093268-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance à distance d’une flotte de véhicules automobiles autonomes, système de transport et procédé de bridage associés
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-02-25
Abstract: Titre  : Dispositif de surveillance à distance d’une flotte de véhicules automobiles autonomes, système de transport et procédé de bridage associés L’invention concerne un dispositif de surveillance (14) à distance d’une flotte de véhicules automobiles autonomes (12). Le dispositif de surveillance est propre à recevoir au moins une information d’au moins un premier capteur (24, 13) surveillant l’environnement d’un véhicule d’intérêt (46), le dispositif de surveillance étant propre à afficher l’information sur un écran d’affichage (38). Le dispositif de surveillance comprend : - un module de traitement (42) configuré pour déterminer une incertitude de mesure de l’information envoyée par le premier capteur et/ou pour mesurer une latence entre l’envoi de l’information par le premier capteur et l’affichage de l’information sur l’écran d’affichage ; et - un module de limitation (44) configuré pour limiter le pilotage dudit véhicule d’intérêt par l’opérateur en fonction de l’incertitude déterminée et/ou de la latence mesurée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094947-A1 (FR)
Title: Renfort de longeron interieur
Inventor: CORNEFERT ARNAUD
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-04-12
Abstract: RENFORT DE LONGERON INTERIEUR L’invention concerne une structure de bas de caisse (1) de véhicule. Cette structure (1) comprend notamment un longeron intérieur (5) ayant une portion verticale (5.1), une portion supérieure (5.2) et une portion inférieure (5.3) et comportant une zone de fixation (7) d’un enrouleur de ceinture de sécurité, et un renfort (9) de la zone de fixation (7). Dans cette invention la zone de fixation (7) est en outre située sur la portion supérieure (5.2) du longeron intérieur (5) et le renfort (9) est également fixé à ladite portion supérieure (5.2) et à au moins une des portions verticale (5.1) et inférieure (5.3). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3095633-A1 (FR)
Title: Traverse d’assise avant pour véhicule automobile à épaisseur variable
Inventor: FONFREDE STÉPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-05-02
Abstract: L’invention concerne une traverse d’assise avant pour véhicule automobile prévue pour être fixée sur le plancher avant dudit véhicule en s’étendant transversalement et de manière continue entre deux longerons latéraux (4, 5) de ce véhicule, ladite traverse étant formée par pliage, profilage ou emboutissage à chaud à partir d’un flan de tôle ; caractérisée en ce qu’elle présente une épaisseur variant de manière croissante suivant sa longueur entre son centre et ses deux extrémités. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096124-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant des moyens de lancement par poussée d'eau d'un véhicule sous-marin
Inventor: FAZILLAULT VINCENT
IPC: F41F3/10
Filed: 2019-05-15
Abstract: Engin sous-marin comportant des moyens de lancement par poussée d’eau d’un véhicule sous-marin Cet engin sous-marin comportant des moyens de lancement par poussée d’eau d’un véhicule sous-marin, du type comportant un tube lance-véhicule (22, 23) présentant une partie avant et une partie arrière et dont la partie arrière est raccordée à un réservoir de distribution d’eau (21), lui-même raccordé à un tube d’eau (20) dans lequel est placé un piston (13) de refoulement de l’eau dans la partie arrière du tube (22, 23) afin de pousser et d’éjecter le véhicule (26, 27), est caractérisé en ce que le piston (13) est associé à des moyens (10) formant actionneur électrique linéaire de déplacement de celui-ci.      Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3100505-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique d’un systeme de freinage d’un vehicule routier
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: H02P29/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: Actionneur électrique d’un système de freinage d’un véhicule routier, le système de freinage comportant des organes de freinage, l’actionneur électrique étant commandé par une unité de commande (1) adaptée à commander l’actionneur électrique de sorte qu’il génère un couple de freinage en déplaçant les organes de freinage, caractérisé en ce qu’il comporte un circuit redresseur (30) dont les entrées sont reliées à l’unité de commande, un circuit de pilotage (31) dont les entrées sont reliées au circuit redresseur, un moteur sans balai (32) comportant un rotor et un stator et alimenté par le circuit de pilotage, un circuit de commande (33) relié au circuit de pilotage pour le commander et un circuit de détermination (34) de la position du rotor par rapport au stator du moteur sans balai, le circuit de détermination étant relié au circuit de commande. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101331-A1 (FR)
Title: Lot compact de produits groupés
Inventor: OLIVIER MATTHIEU
IPC: B65B13/02
Filed: 2019-10-01
Abstract: La présente invention concerne un lot (100) compact d'au moins deux produits (1) groupés, comprenant au moins un organe (2) de maintien ensemble desdits au moins deux produits (1), ledit organe (2) se présentant sous forme d'une bande fermée entourant les produits (1) dudit lot (100) ; l'organe (2) étant encore pourvu d'une face interne (20) venant au contact du lot (100) au niveau de zones de contact ; caractérisé par le fait que ladite face interne (20) comprend un adhésif au moins au niveau desdites zones de contact ; et ledit au moins un organe (2) est à base de fibres végétales. L'invention concerne aussi un procédé de conditionnement d'un tel lot (100), ainsi que l'utilisation dudit organe (2) pour la réalisation dudit lot (100).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104568-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de laine minerale
Inventor: GIOIA ANDREA
IPC: C03B37/01
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de laine minérale ayant une composition chimique, exprimée en pourcentage pondéral d’oxydes, comprenant :SiO2 30-50%Al2O3 15-35%CaO 5-25%MgO 1-25%Fe2O3 2-15%Na2O+K2O >10%ledit procédé comprenant la fourniture d’un mélange de matières premières ; la fusion dudit mélange de matières premières pour obtenir une matière fondue ; et le fibrage de la matière fondue ; caractérisé en ce que le mélange de matières premières comprend au moins 8,5% en poids d’une matière première de recyclage comprenant au moins 3% de magnésium, exprimé en poids d’oxydes, ladite matière première de recyclage étant essentiellement exempte de carbonates, et en ce que le mélange de matières premières est exempt de dolomie et de magnésie.
Patent FR-3107379-A1 (FR)
Title: Dispositif de calcul quantique basé sur des atomes de Rydberg individuels
Inventor: LAHAYE THIERRY
IPC: G06N10/00
Filed: 2020-02-19
Abstract: Dispositif de calcul quantique comprenant :•    une unité de piégeage d’atomes configurée pour générer une matrice tridimensionnelle de pinces optiques (M3P) dans une enceinte à ultravide (EV) ;•    une source d’atomes (SAT), pour générer un faisceau d’atomes (JA) dirigé vers l’espace contenant la matrice tridimensionnelle de pinces optiques ;•    un système magnéto-optique de refroidissement des atomes (SM), configuré pour générer, dans l’espace contenant la matrice, une mélasse grise ; et•    un système d’application de portes logiques quantiques (SPQ) à des atomes piégés dans les pinces optiques de la matrice ; et-    un cryostat pour établir une température cryogénique dans l’enceinte à ultravide ;l’unité de piégeage d’atomes comportant deux barillets porte-lentille (B1, B2) disposés en face à face, chaque barillet portant l’une desdites lentilles asphériques avec un jeu suffisant pour compenser un différentiel de contraction thermique entre le barillet le la lentille lors d’un passage d’une température ambiante à une température cryogénique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3108650-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un dormant de menuiserie
Inventor: NICOLEAU SERGE
IPC: E06B1/60
Filed: 2020-03-31
Abstract: Dispositif de fixation d’un dormant (D) de menuiserie du type fenêtre et/ou porte apte à fixer ledit dormant à une face d’ancrage (M0) d’un mur autour d’un tableau destiné à recevoir la menuiserie, ledit dispositif ( 4) comprenant au moins deux éléments de fixation solidarisables entre eux, caractérisé en ce que l’un desdits deux éléments est une équerre de fixation réglable (40), réceptrice du dormant, et l’autre élément est une patte de fixation de réglage (41) ayant une forme globalement allongée dont la direction longitudinale définit la direction longitudinale du dispositif, configurée apte à la fixation à la face d’ancrage du mur, et qui comprend des moyens de réglage au moins suivant ladite direction longitudinale .     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7A
Patent FR-3110303-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif-continu de type MMC
Inventor: EGROT PHILIPPE
IPC: H02M7/483
Filed: 2020-05-18
Abstract: Convertisseur alternatif-continu de type MMC comprennant une première interface comprenant au moins deux premières bornes aptes à être reliées à un réseau électrique transportant un courant alternatif, une deuxième interface comprenant au moins deux deuxièmes bornes aptes à être reliées à un réseau électrique transportant un courant continu, et au moins quatre bras, chaque bras étant associé à un couple associé respectif constitué d’une des premières bornes et d’une des deuxièmes bornes, chaque bras reliant la première borne et la deuxième borne du couple associé au bras. Chaque bras comprend une inductance et une pluralité de dispositifs de commutation. Dans ce convertisseur alternatif-continu de type MMC au moins deux inductances sont couplées magnétiquement entre elles.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113006-A1 (FR)
Title: Boîtier optique comprenant un rebord de protection de joint d’étanchéité
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un boîtier optique comprenant un rebord de protection de joint d’étanchéité.  Un boîtier optique selon l’invention comprend une ouverture (8) traversant une face extérieure (6) du boîtier optique (2). L’ouverture (8) est destinée à permettre le passage d’une connectique reliant un dispositif lumineux présent dans le boîtier optique (2) à une unité de commande dudit dispositif lumineux. L’ouverture (8) est entourée par un rebord de protection (16) faisant saillie au niveau de la face extérieure (6) du boîtier. De façon avantageuse, le sommet (18) du rebord de protection (16) est prolongé par au moins une excroissance (14) ou nervure destinée à servir d’appui contre la carrosserie d’un véhicule automobile, afin d’accroître l’isostatisme du boîtier optique lorsqu’il est monté sur un véhicule automobile.  (Figure 2)
Patent FR-3117025-A1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant une association de tensioactifs anioniques et amphotères ou zwittérioniques et un carbonate métallique
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend une association particulière de tensioactifs anioniques et amphotères ou zwittérioniques et un carbonate métallique.  L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.  L’invention concerne en outre l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3118274-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble électrique présentant une conductivité thermique améliorée
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B13/24
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un câble comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique à base de polypropylène et de polyéthylène, au moins un liquide diélectrique, et au moins une charge inorganique thermiquement conductrice, ledit procédé mettant en œuvre le mélange préalable de la charge inorganique thermiquement conductrice avec le polyéthylène.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118218-A1 (FR)
Title: Procédé pour valider un module logiciel externe en vue de son utilisation par un système sur une puce
Inventor: MONDELLO ANTONINO
IPC: G06F115/02
Filed: 2020-12-21
Abstract: Selon un aspect, un système sur puce est proposé qui comprend :  - une mémoire (MEM) configurée pour stocker un module logiciel externe,  - un moyen de calcul (NLFM, CRCM) configuré pour :  ° calculer plusieurs modules logiciels modifiés à partir du module logiciel externe (ESW),  ° calculer des valeurs de contrôle par itération jusqu’à l’obtention d’une valeur de contrôle finale (CRC(N)), chaque valeur de contrôle étant calculée au moins à partir d’un module logiciel modifié donné et d’une valeur de contrôle précédemment calculée, en commençant avec une valeur de contrôle initiale prédéfinie,  - un moyen de comparaison configuré pour comparer la valeur de contrôle finale avec une valeur attendue stockée dans le système sur puce,  - un moyen de validation configuré pour valider le module logiciel externe quand la valeur de contrôle finale est égale à la valeur attendue.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3107992-A1 (FR)
Title: Borne de batterie
Inventor: KATO TAKAYUKI
IPC: H01M50/567
Filed: 2021-02-24
Abstract: L’invention concerne une borne de batterie (1) qui comporte une partie de fixation (21) ; une partie de maintien (22) ; et un organe de connexion (10), dans laquelle la partie de maintien (22) possède un trou d’insertion (20j) ouvert le long d’une direction d’insertion (X), et l’organe de connexion (10) comporte : une partie de base (10a) maintenue dans la partie de maintien (22) ; une partie d’arbre (10b) formée pour faire saillie à partir de la partie de base (10a) le long de la direction d’insertion (X), la partie d’arbre (10b) pénétrant dans le trou d’insertion (20j) le long de la direction d’insertion (X) ; et une partie d’ajustement (10c) positionnée à l’intérieur du trou d’insertion (20j), la partie d’ajustement (10c) étant ménagée à une extrémité de base de la partie d’arbre (10b) et formée de sorte qu’une largeur (Hc) dans des directions d’intersection (Y et Z) soit plus petite qu’une largeur (Ha) de la partie de base (10a) et plus grande qu’une largeur (Hb) de la partie d’arbre (10b).     Figure pour l’abrégé : 6
Patent FR-3118794-A1 (FR)
Title: Structure d’interface de tuyaux à auto-ancrage
Inventor: ZHANG XUELAI
IPC: F16L21/035
Filed: 2021-03-23
Abstract: Une structure d'interface de tuyaux à auto-ancrage, comprend un corps de tuyau, une extrémité du corps de tuyau servant à extrémité de douille, une extrémité de fiche du tuyau à connecter étant insérée dans l'extrémité de douille, la surface d'extrémité de la douille étant pourvue successivement d'un orifice de montage de billes, d'une rainure à billes et d'une rainure de positionnement, la rainure à billes étant chargée à l'intérieur de billes, la surface de la paroi extérieure de l'extrémité de fiche du tuyau à connecter étant pourvue d'une bague rigide, les billes étant dans une cavité de réception entre la paroi extérieure de la rainure à billes et le côté gauche de la bague rigide et pouvant venir en appui contre le coin gauche de la bague rigide, la rainure de positionnement étant prévue sur le côté droit de la bague rigide, et pourvu à l'intérieur d’une bague d'étanchéité en caoutchouc, un orifice de démontage étant prévu sur le côté inférieur de l’extrémité de douille en opposé à l’orifice de montage de billes, de sorte que les billes puissent être déchargées par l'orifice de démontage sans tourner les tuyaux ancrés ; la bague rigide étant soudée à la surface de la paroi extérieur de l 'extrémité de fiche du tuyau à connecter, de préférence, un chanfrein ou une rainure de soudage de réception de la soudure est prévu à la partie à souder et de préférence, une rainure de composantes de force est prévue au coin du côté gauche de la bague rigide.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122476-A1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: MICHAUT ERWAN
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage (71) pour gaz liquéfié comprenant une structure porteuse (3) et une cuve (1), dans laquelle l’installation de stockage (71) comporte une structure traversante (12, 13) qui est fixé à la structure porteuse et qui traverse la paroi de plafond et la paroi porteuse supérieure, dans laquelle la structure traversante (12, 13) comporte un fût (18) et un plafond (28) bombé, le plafond (28) bombé étant fixé à une extrémité supérieure du fût (18), le plafond bombé étant traversé par au moins une conduite, dans laquelle ladite conduite est fixée au plafond bombé au moyen d’un dispositif de support (43),et dans laquelle le dispositif de support comporte : - un anneau de support (44) qui est soudé autour de ladite conduite, - un tube de support (45) qui est soudé d'une part à l’anneau de support et d'autre part au plafond bombé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3128433-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour fournir au moins une indication visant à alerter dans l’habitacle d’un véhicule automobile de l’existence d’un danger
Inventor: GHARAFI MOHAMED
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-10-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fourniture d’au moins une indication visant à alerter dans l’habitacle d’un véhicule automobile de l’existence d’un danger, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3129331-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue à rotation et élément de garnissage associé
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60R13/02
Filed: 2021-11-24
Abstract: Dispositif de retenue à rotation et élément de garnissage associé La présente invention concerne un dispositif de retenue (10) d’un équipement sur un élément de garnissage de véhicule, le dispositif de retenue (10) comprenant un crochet (16) adapté pour tenir au moins partiellement un équipement. Le crochet (16) est déplaçable au moins entre une position rentrée et une position déployée, le dispositif de retenue (10) comprenant un dispositif d’entraînement (38) du crochet. Le dispositif d’entraînement (38) comprend une pièce (40), la pièce (40) étant adaptée pour être fixée à l’élément de garnissage par une première liaison pivot dite liaison pivot fixe (42) et au crochet (16) par une deuxième liaison pivot dite liaison pivot mobile (44).  L’invention concerne en outre un élément de garnissage associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3134550-A1 (FR)
Title: Peau de pare-chocs intégrant des éléments de signature lumineuse.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60R19/18
Filed: 2022-04-14
Abstract: L’invention concerne une peau de pare-chocs (1) s’étendant entre une face externe (3) et une face interne et étant délimitée par un contour (5), la peau de pare-chocs (1) présentant une pluralité de découpes (6) débouchant sur le contour (5), la peau de pare-chocs (1) comportant une pluralité de languettes (8) présentant une extrémité libre (9) formant en partie le contour (5), chaque languette (8) étant délimitée par deux découpes (6) successives, chaque découpe (6) étant dimensionnée pour accueillir un dispositif lumineux en appui de deux languettes (8) successives, la peau de pare-chocs (1) présentant un élément de rigidification (14) formant une liaison rigide entre au moins deux extrémités libres (9) de deux languettes (8), l’élément de rigidification (14) étant conformé pour s’étendre en regard de la face interne et en retrait de la face interne entre deux languettes (8).  (Figure 1)
Patent FR-3134419-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d’un moteur à turbine à gaz
Inventor: SWANN PETER
IPC: F02B77/08
Filed: 2023-04-06
Abstract: La présente demande concerne un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef (1), comprenant : un système de combustion étagée (64) ayant des injecteurs de carburant pilotes (313) et des injecteurs de carburant principaux (314), le système de combustion étagée (64) étant exploitable dans une plage de fonctionnement à injection pilote seule dans laquelle du carburant est distribué uniquement aux injecteurs de carburant pilotes (313), et une plage de fonctionnement à injection pilote et principale dans laquelle du carburant est distribué au moins aux injecteurs de carburant principaux (314) à une vitesse relative définie par un rapport d'étagement d'injection pilote et principale. La turbine à gaz comprend en outre un régulateur de distribution de carburant (306) conçu pour commander une distribution de carburant aux injecteurs de carburant pilotes et principaux (313, 314), le régulateur de distribution de carburant (306) étant conçu pour recevoir du carburant à partir d'une première source de carburant (302) contenant un premier carburant ayant une première caractéristique de carburant et d'une seconde source de carburant (304) contenant un second carburant ayant une seconde caractéristique de carburant, la seconde caractéristique de carburant étant différente de la première. Le système de combustion étagée (64) est en outre exploitable dans une plage de fonctionnement de transition (322) entre les plages de fonctionnement à injection pilote seule et à injection pilote et principale. Au sein de la plage de fonctionnement de transition (322) du carburant est distribué aux injecteurs de carburant pilotes et principaux (313, 314) à une vitesse d'étagement de transition qui est différente du rapport d'étagement d'injection pilote et principale. Le régulateur de distribution de carburant (306) est conçu pour distribuer du carburant aux injecteurs de carburant pilotes et/ou principaux (313, 314) pendant la plage de fonctionnement de transition (322) ayant une caractéristique de carburant différente de celle du carburant distribué aux injecteurs de carburant pilotes et/ou principaux (313, 314) pendant au moins une partie de la plage de fonctionnement à injection pilote et principale. L'invention décrit également un procédé (4022) de fonctionnement d'un moteur à turbine à gaz (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-2012955-A1 (FR)
Title: Friction-welded two-part pistons
IPC: B23P15/10
Filed: 1969-07-07
Abstract: Two matching pieces of a piston are welded together by friction. Spec. one of the pieces is a tubular body forged, heat-treated or cast in aluminium or magnesium alloy. The body has an annular recess in the sidewall next the crown, into which a ring of wear-resistant metal is friction-welded. There is an upper annular band, between the piston ring support and the crown, friction-welded to the body and to the support, or may be one piece with the latter.
Patent FR-2050288-A1 (FR)
Title: Lead-covered aluminium (alloys)
IPC: C23C2/02
Filed: 1969-07-18
Abstract: A layer of Pb is applied to an Al surface by first treating the surface with a flux containing PbCl2. At high temp. this flux reacts exothermically with the Al, etching the surface and forming a thin layer of Pb. A Pb foil or molten Pb is then applied to give a thicker layer. The AlCl3 produced floates on surface of the Pb, and is washed off when the composite is cooled.
Patent FR-2121351-A1 (FR)
Title: Zinc ethylene bis-dithiocarbamate-n-dodecylguanidine double - salts preps - fungicides
IPC: C07C279/04
Filed: 1971-01-05
Abstract: The double salt has the formula (I): and is prepd. by dropwise addn. of a mixed soln. of ammonium ethylene-bis-dithiocarbamate and n-dodecyl-guanidine (prepd. by neutralisation of a soln. of its chloride or acetate with NaOH) to a soln. of ZnCl2 or ZnSO4. The double salt is non-phytotoxic c.f. n-dodecyl-guanidine acetate.