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Patent WO-2012062675-A2 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement dans lequel on peut modifier la hauteur d'étagère
Inventor: OZYUKSEL FAIK EMRE
IPC: F25D25/02
Filed: 2011-11-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) comprenant un corps (2) ayant deux parois latérales opposées (3), au moins une étagère (4), sur laquelle sont placés des objets, qui a une position haute (P1) et une position basse (P2) à différents niveaux à l'intérieur du corps (2) et au moins deux supports d'étagère (5) placés sur chaque paroi latérale (3), la hauteur de l'étagère (4) pouvant être modifiée.
Patent WO-2013000758-A2 (WO)
Title: Appareil frigorifique
Inventor: HOWE MICHAEL
Filed: 2012-06-19
Abstract: L'invention concerne un appareil frigorifique (1) en particulier un appareil frigorifique domestique, comprenant une isolation thermique (5) entourant au moins partiellement le compartiment de réfrigération (3), dans laquelle est disposée une conduite d'amenée (7) du fluide frigorigène destinée à conduire le fluide frigorigène jusqu'à un évaporateur (8) de l'appareil frigorifique (1). Ledit appareil frigorifique est caractérisé en ce que la conduite d'amenée (7) comporte un segment terminal (9) qui comporte un point d'injection (11) pour l'injection du fluide frigorigène dans l'évaporateur (8), lequel segment terminal s'étend à l'intérieur d'une cavité (10) formée dans l'isolation (5), sans entrer en contact avec cette dernière.
Patent WO-2013007565-A2 (WO)
Title: Dispositif de travail et procédé
Inventor: MAISCHBERGER JOHANN
IPC: B25J15/00
Filed: 2012-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vissage (1) et un procédé de vissage comprenant un robot (6) à plusieurs membres (12, 13, 14, 15) doté d'un axe de rotation mené, le robot (6) portant sur son organe d'extrémité (12) un dispositif de rotation (7) entraîné de manière autonome et doté d'un outil de tournage (8), ledit dispositif de rotation étant configuré pour façonner ou aléser rapidement au tour une pièce rotative (3). Le serrage ou le desserrage de la pièce rotative (3) est mis en œuvre par le robot (6) et en particulier par son organe d'extrémité (12).
Patent WO-2013045636-A2 (WO)
Title: Plasma generator
Inventor: SMITS MARC
IPC: H05H1/30
Filed: 2012-09-28
Abstract: An arrangement for generating plasma, the arrangement comprising a primary plasma source (1) comprising a primary source chamber (15) and a first coil (4) for generating plasma in the primary source chamber, a secondary plasma source (25) comprising a secondary source chamber (16) and a second coil (26) for enhancing plasma generated by the primary plasma source and/or generating plasma in the secondary source chamber generating plasma in the primary source chamber, a hollow guiding body (11) arranged for guiding at least a portion of the plasma generated by the primary plasma source to the secondary plasma source, and an outlet (14) for emitting at least a portion of the plasma generated by the arrangement.
Patent WO-2014063815-A2 (WO)
Title: Structure multicouches à couches conductrices et non conductrices alternées
Inventor: ABU ASAL MURAD
IPC: C23C18/06
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure stratifiée, comprenant au moins les étapes suivantes : préparation d'un substrat, dépôt d'un premier liquide sur une partie au moins du substrat, séchage du premier liquide afin de former une première couche, dépôt d'un second liquide sur une partie au moins de la première couche, séchage du second liquide afin de former une seconde couche. Soit le substrat et la seconde couche sont électriquement conducteurs et la première couche est isolante, soit le substrat et la seconde couche sont isolants et la première couche est électriquement conductrice. L'invention concerne en outre une structure stratifiée qui peut être obtenue par le procédé précité, ainsi qu'une structure stratifiée contenant au moins trois couches : i) un substrat, ii) une première couche, iii) une seconde couche, dans laquelle soit le substrat et la seconde couche sont électriquement conducteurs et la première couche est isolante, soit le substrat et la seconde couche sont isolants et la première couche est électriquement conductrice. L'invention concerne également un dispositif de mesure contenant la structure stratifiée décrite ci-dessus.
Patent WO-2014026870-A2 (WO)
Title: Implantierbare einrichtung zur verwendung im menschlichen und/oder tierischen körper zum ersatz einer organklappe
Inventor: FREUDENTHAL FRANZ
IPC: A61F2/24
Filed: 2013-08-05
Abstract: Die Erfindung betrifft eine implantierbare Einrichtung (1) zur Verwendung im menschlichen und/oder tierischen Körper (24) zum Ersatz einer Organklappe umfassend einen Grundkörper (2) mit einem ersten Ende (3) und einem zweiten Ende (4), wobei das erste Ende (3) und das zweite Ende (4) jeweils eine Öffnung aufweisen um eine Fluidverbindung zwischen dem ersten Ende (3) und dem zweiten Ende (4) durch den Grundkörper (2) bereitzustellen; und ein erstes Membranelement (6) angeordnet innerhalb oder an einem Ende (3, 4) des Grundkörpers (2), wobei das Membranelement (6) derart ausgebildet ist, dass es die Fluidverbindung durch den Grundkörper (2) in eine erste Flussrichtung freigibt und in eine zweite Flussrichtung, entgegengesetzt zu der ersten Flussrichtung, sperrt; wobei der Grundkörper (2) in einem ersten Betriebszustand (Primärform) ein großes Verhältnis von Länge zu Querausdehnung entlang der Längsachse des Grundkörpers (2) und in einem zweiten Betriebszustand (Sekundärform) ein kleineres Verhältnis von Länge zu Querausdehnung entlang der Längsachse des Grundkörpers (2) aufweist; und wobei der Grundkörper (2) durch Aufbringen einer Kraft gegen elastische Materialkräfte aus der Sekundärform in die Primärform reversibel überführbar ist; wobei der Grundkörper (2) aus einem einzigen drahtartigen Element (9) oder mehreren miteinander verbundenen drahtartigen Elementen (9) durch verschränkendes Wickeln und/oder Verwinden und/oder Verflechten nach Art eines Gewebes und/oder Geleges und/oder Netzes geformt ist.
Patent WO-2015014485-A2 (WO)
Title: Procédé et dispositif de production d'azote comprimé
Inventor: ALEKSEEV ALEXANDER
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif qui servent à produire de l'azote comprimé par décomposition à basse température de l'air dans un système de colonnes de distillation qui présente une colonne à haute pression (202) et une colonne à basse pression (203) et un condensateur de tête de colonne à haute pression (204) et un condensateur de tête de colonne à basse pression (205). Un compresseur d'air principal (9) constitue le seul compresseur de gaz entraîné par une énergie externe; dans celui-ci, l'air de charge est condensé à une pression d'air totale qui est au moins de 5 bars supérieure à la pression de service de la colonne à haute pression (202). Un premier courant partiel (56) du courant d'air total à haute pression (11, 811) du compresseur d'air principal (9) est détendu avec production de travail à la pression fonctionnelle de la colonne à haute pression ou à une pression supérieure (57) et conduit dans le système de colonnes de distillation (201). Un deuxième courant partiel (52, 55) du courant d'air total à haute pression (11, 811) est refroidi dans un échangeur de chaleur principal (51) et conduit au moins partiellement à l'état fluide dans le système de colonnes de distillation (206, 210). Un courant d'azote de compression interne est formé par un courant partiel (319) du courant d'azote liquide (215) du condensateur de tête de colonne à haute pression (204) et/ou un courant partiel (234, 334) du courant d'azote liquide (232) du condensateur de tête de colonne à basse pression (205); il est porté à l'état liquide à une pression de produit (235, 335a, 335b) qui se situe entre 15 et 100 bars; ensuite il est chauffé dans l'échangeur de chaleur principal (51) et ensuite retiré sous forme de courant de produit d'azote comprimé sous forme gazeuse (60) à la pression de produit.
Patent WO-2017001491-A2 (WO)
Title: Nouveaux peptides et combinaison de peptides à utiliser en immunothérapie contre le cancer de l'ovaire et d'autres cancers
Inventor: MAHR ANDREA
IPC: C07K14/47
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne des peptides, des protéines, des acides nucléiques et des cellules destinés à être utilisés dans des procédés immunothérapeutiques. La présente invention concerne en particulier l'immunothérapie du cancer. La présente invention porte en outre sur des épitopes peptidiques tumoraux de cellules T, seuls ou combinés à d'autres peptides tumoraux, qui peuvent par exemple servir en tant que principes actifs pharmaceutiques de compositions de vaccin qui stimulent des réponses immunitaires antitumorales, ou sur la stimulation ex vivo des cellules T et leur transfert aux patients. Des peptides liés aux molécules du complexe majeur d'histocompatibilité (CMH), ou des peptides tels quels, peuvent également être des cibles d'anticorps, des récepteurs de cellules T solubles, et d'autres molécules de liaison.
Patent WO-2017148993-A2 (WO)
Title: Dispositif d'entraînement pour un volet d'un véhicule automobile
Inventor: WITTELSBÜRGER MICHAEL
IPC: E05F15/63
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement pour un volet d'un véhicule automobile, avec un entraînement linéaire pour la création de mouvements d'entraînement et un dispositif de transmission couplé à celui-ci pour la transmission des mouvements d'entraînement, un dispositif de compensation étant prévu, qui accouple deux éléments d'entraînement du dispositif d'entraînement selon une technique d'entraînement et le dispositif de compensation, en cas de dépassement d'une charge limite entre les deux éléments d'entraînement, autorisant un mouvement de compensation guidé entre les deux éléments d'entraînement. L'invention prévoit que le dispositif de transmission fournisse le dispositif de compensation.
Patent WO-2018115452-A2 (WO)
Inventor: NIK-ZAINAL SERENA
IPC: C12Q1/6886
Filed: 2017-12-22
Abstract: The invention relates to the classification of breast and ovarian tumours, and in particular to the use of particular rearrangement signatures to identify tumours as deficient in homologous recombination repair (HR-deficient). The inventors have identified particular chromosomal "hotspots" of recombination in breast and ovarian cancers which permit the homologous recombination repair status of a cancer to be assessed by determining the presence of recombination events within those specific hotspots, rather than by analysing the entire cancer genome for the presence of rearrangement signatures as a whole.
Patent WO-2018178113-A2 (WO)
Title: Détermination de la température
Inventor: ABI AOUN WALID
IPC: A24F40/465
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne des procédés et un appareil permettant de déterminer une température d'un suscepteur d'un dispositif de génération d'aérosol, le suscepteur étant destiné au chauffage par induction par un circuit de résonance RLC. L'appareil est conçu pour : déterminer une caractéristique de fréquence d'un pic d'une réponse en fréquence du circuit de résonance RLC; et déterminer, sur la base de la caractéristique de fréquence déterminée, la température du suscepteur. L'invention concerne également un dispositif de génération d'aérosol comprenant l'appareil.
Patent WO-2020119947-A2 (WO)
Inventor: NAKAJIMA HIDEKI
IPC: E02F9/22
Filed: 2019-12-11
Abstract: Le problème à résoudre dans le cadre de la présente invention est de permettre de commander les débits d'alimentation, d'évacuation et de recyclage indépendamment les uns des autres pour le vérin d'articulation dans un engin de chantier comprenant des premier et second distributeurs à tiroirs cylindriques en forme de tige raccordés respectivement à des première et seconde pompes hydrauliques. La solution selon l'invention porte sur un distributeur à clapet (20) qui est disposé au niveau d'un côté en amont du premier distributeur à tiroir cylindrique (18) en forme de tige pour régler un débit d'alimentation en provenance de la première pompe hydraulique (11), le premier distributeur à tiroir cylindrique en forme de tige étant conçu pour fournir un écoulement hydraulique du distributeur à clapet au vérin d'articulation (9) sans restreindre l'écoulement, et lorsque le vérin d'articulation est étendu, le distributeur à clapet étant conçu pour régler le débit d'alimentation de la première pompe hydraulique à la chambre d'huile côté tête, le premier distributeur à tiroir cylindrique en forme de tige étant conçu pour régler le débit de recyclage d'une chambre d'huile côté tige à la chambre d'huile côté tête, et le second distributeur à tiroir cylindrique en forme de tige étant conçu pour régler le débit d'alimentation de la seconde pompe hydraulique (12) à la chambre d'huile côté tête et le débit d'évacuation de la chambre d'huile côté tige à un réservoir d'huile (15).
Patent WO-2020212397-A2 (WO)
Inventor: PETER MATTHIAS
IPC: B01J35/10
Filed: 2020-04-15
Abstract: The present invention relates to a selective catalytic reduction catalyst comprising a porous wall-flow filter substrate; wherein in the pores of the porous internal walls and on the surface of the porous internal walls, the catalyst comprises a selective catalytic reduction coating comprising a selective catalytic reduction component comprising a zeolitic material comprising one or more of copper and iron. The present invention further relates to a process for preparing a se- lective catalytic reduction catalyst using particles of a carbon-containing additive and an aqueous mixture comprising said particles of a carbon-containing additive.
Patent WO-2005085130-A2 (WO)
Title: Single, multi-walled, functionalized and doped carbon nanotubes and composites thereof
Inventor: KAUPPINEN ESKO
IPC: C01B31/00
Filed: 2005-03-09
Abstract: The present invention relates to single walled and multi-­walled carbon nanotubes (CNTs), functionalized CNTs and carbon nanotube composites with controlled properties, to a method for aerosol synthesis of single walled and multi-walled carbon nanotubes, functionalized CNTs and carbon nanotube composites with controlled properties from pre-made catalyst particles and a carbon source in the presence of reagents and additives, to functional, matrix and composite materials composed thereof and structures and devices fabricated from the same in continuous or batch CNT reactors. The present invention allows all or part of the processes of synthesis of CNTs, their purification, doping, functionalization, coating, mixing and deposition to be combined in one continuous procedure and in which the catalyst synthesis, the CNT synthesis, and their functionalization, doping, coating, mixing and deposition can be separately controlled.
Patent WO-2009112636-A2 (WO)
Title: Procédé pour enfermer le point de connexion entre les parties d’une charpente métallique et pièce d’enveloppe utilisée dans le procédé
Inventor: PARKKINEN ILARI
IPC: E04B1/24
Filed: 2009-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour envelopper les points de connexion entre les parties creuses allongées (3), telles que des tuyaux en acier, de charpentes métalliques, plus particulièrement des charpentes métalliques portantes d’immeubles ou de ponts, avec des pièces d’enveloppe, les points de connexion de la jonction étant mis en œuvre avec des éléments de jonction. L’invention est mise en œuvre de telle sorte que la jonction soit formée à partir de trois parties creuses (3) ou plus qui font saillie à partir du point de connexion dans différentes directions, et de sorte que les éléments de jonction des points de connexion soient contenus dans les pièces d’enveloppe (6) dont la forme est sensiblement la même que la forme des parties creuses (3), de telle sorte qu’après l’enveloppement, la forme en coupe transversale de la partie creuse au niveau du point d’enveloppe soit sensiblement la même que l’autre forme en coupe transversale de la partie creuse.
Patent WO-2006024808-A2 (WO)
Inventor: HOFRICHTER ALFRED
IPC: C08J7/048
Filed: 2005-08-23
Abstract: L'invention a trait à - un procédé de fonctionnalisation d'un substrat transparent ou translucide par formation d'une couche, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à - évaporer sur le substrat au moins un type de molécule organique ou organométallique de fonctionnalisation, - simultanément à la formation par dépôt chimique en phase vapeur assisté par un plasma d'une matrice de verre inorganique faisant partie de la couche ; - un substrat préparé selon ce procédé ; - un dispositif de mise en oevre de ce procédé ; - et les applications de ce substrat.
Patent WO-2008065275-A2 (WO)
Title: Method and device for the controlled editing and broadcasting of compressed multimedia files
Inventor: ROSSET ALAIN
IPC: H04N21/472
Filed: 2007-11-06
Abstract: The present invention relates to a method for editing and broadcasting compressed multimedia files formed by binary data blocks, resulting from digital transformations applied to audiovisual or multimedia content according to an original file format, wherein said original file has been separated into a first modified file having the format of the nominal original file, and into an additional file comprising the information on the modifications made to said original file characterized in that it comprises, prior to transmission from a portal (3) to the destination terminal (Ii, Ij, Ik, etc.): a preparatory step of analyzing said first file in order to extract time codes therefrom, a second step of generating a table of index registers from said first modified file, a third step of generating a modified multimedia file according to the original file format containing the information of said first modified file and metadata, a step of transmitting said modified multimedia file, and via a separate means of said modified multimedia file, the elements of said additional file for reconstituting a partial synthesis of the original audiovisual file.
Patent WO-2009083663-A2 (WO)
Title: Cyclic peptides comprising at least one aza-β3-aminoacyl residue and uses thereof
Inventor: LAURENCIN MATHIEU
IPC: A61P31/00
Filed: 2008-10-08
Abstract: Cyclic peptides having a random alternation of L-α-aminoacyl residues and of aza-β3-aminoacyl residues and uses thereof.
Patent WO-2008132407-A2 (WO)
Title: Ring insertion and crimping device for an attachment comprising a rod having a ring crimped thereon
Inventor: LE VACON PHILIPPE
IPC: B21J15/02
Filed: 2008-03-26
Abstract: The invention relates to a device (5) for inserting and crimping a ring on an attachment rod in a hole, comprising a robot (51), a monitoring and control system (54) and an end tool (53) designed to crimp the ring on the rod. The end tool (53) includes a crimping device and a ring installation device which are solidly connected to a fine-positioning device, by means of which the end tool (53) is attached to an end element (52) of the robot (51). A ring insertion subassembly of the ring installation device and a crimping nose of the crimping device can move on the end tool (52) so as to be positioned alternatively on an axis of an attachment to be installed, with no controlled movement of the robot (51) when the end tool (53) has been pre-positioned.
Patent WO-2009056747-A2 (WO)
Title: Coupling device for a hybrid power train that operates in at least two, electrical/combustion - electrical modes, intended for a vehicle
Inventor: ZERBATO THIERRY
IPC: B60K6/48
Filed: 2008-10-24
Abstract: The subject of the invention is a coupling device (10) for a hybrid drive train that operates in at least two, electrical/combustion - electrical, modes intended for a vehicle, the said coupling device (10) comprising a first drive shaft (18) coupled to an electric motor (14) and a second drive shaft (20) coupled to a combustion engine (12), the said coupling device (10) being characterized in that it comprises at least one main shaft (22) that can be coupled by respective first or second transmission means (24, 26) to the respectively first or second drive shaft (18, 20) under the action of selection means (28) that can adopt a first position and a second position such that, when the selection means (28) are in the first position, the main shaft (22) is coupled respectively to the first, or the second, drive shaft (18, 20) by respectively the first, or the second, transmission means (24, 26) and when the selection means (28) are in the second position, the main shaft (22) is coupled to the first drive shaft (18) by the first transmission means (24).
Patent WO-2010076520-A2 (WO)
Inventor: BERTHON JACQUES
IPC: G01J3/02
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention concerne un engin aéronautique (2) comportant un spectromètre (4) apte à générer une analyse spectrale de rayonnements réfléchis par une portion (12) de la surface de la terre, l'engin (2) étant en orbite autour de la terre avec un mouvement relatif par rapport à la surface de la terre. Le spectromètre comprend un filtre (14) propre à filtrer la lumière dans une bande spectrale étroite de rayonnements incidents dépendant de l'angle d'incidence desdits rayonnements sur le filtre; ladite bande spectrale filtrée étant propre à varier continûment dans une plage spectrale plus large, lorsque l'angle d'incidence desdits rayonnements incidents varie continûment. L'engin (2) comprend des moyens (6, 8) de détermination de la bande spectrale de rayonnements filtrés issus d'une même portion de surface (12) pour plusieurs positions de l'engin (2) par rapport à la portion de surface (12).
Patent WO-2011036387-A2 (WO)
Title: Procédé de fonctionnalisation de structures carbonées, notamment de nanotubes de carbone
Inventor: AYMONIER CYRIL
IPC: C01B31/02
Filed: 2010-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnalisation de structures carbonées, notamment de nanotubes de carbone, comprenant la réaction des structures carbonées avec comme seul agent oxydant un ou plusieurs composés ne renfermant que des atomes d'oxygène et éventuellement d'hydrogène, dans un milieu fluide, sous pression et en température, contenant du dioxyde de carbone. Elle se rapporte également aux structures carbonées susceptibles d'être obtenues suivant ce procédé, ainsi qu'à leurs utilisations, en particulier pour la fabrication de matériaux composites nanostructurés métalliques ou bimétalliques.
Patent WO-2004064594-A2 (WO)
Title: Test biochimique de prediction de la cholestase obstetrique
Inventor: TRIBE RACHEL M
IPC: A61B/
Filed: 2004-01-23
Abstract: La présente invention se rapporte au diagnostic de la cholestase obstétrique. En particulier, l'invention a trait à un procédé permettant de prédire la probabilité que la cholestase obstétrique soit contractée, qui fait appel au criblage d'un ou plusieurs marqueurs dans un échantillon biologique.
Patent WO-2008007131-A2 (WO)
Title: Traitement d'une maladie démyélinisante
Inventor: FUGGER LARS
IPC: A61K31/4965
Filed: 2007-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement ou la prophylaxie d'une maladie démyélinisante, en particulier la phase neurodégénérative de la maladie démyélinisante, qui comprend l'administration d'un antagoniste de canal ionique à détection d'acide (ASIC). L'invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant un antagoniste d'ASIC en combinaison avec un agent thérapeutique supplémentaire, en particulier un agent anti-inflammatoire ou immunomodulateur.
Patent WO-2010089566-A2 (WO)
Title: Composition destinée au traitement de la peau
Inventor: COUPLAND KEITH
IPC: A61Q19/08
Filed: 2010-02-05
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un acide stéaridonique (ou un ester de celui-ci) dérivé par exemple de l'huile d'echium, et un lipide supplémentaire (dérivé par exemple de l'huile de calendula) qui améliore l'effet pro-collagène de l'acide stéaridonique. Ladite composition est utile dans la réduction des signes visibles du vieillissement de la peau d'un homme ou d'un animal ou dans une méthode de cicatrisation d'une blessure.