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Patent FR-3051462-A1 (FR)
Title: Utilisation de platre pour la fabrication d'une chape fluide destinee aux pays chauds
Inventor: JACQUET ALAIN
IPC: E04F15/12
Filed: 2016-05-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de plâtre pour la préparation d'une composition de chape de sol, comprenant également du sable et un superplastifiant, destinée à être coulée à une température supérieure ou égale à 30°C
Patent FR-3053452-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un dispositif de distribution d'un melange liquide/gaz
Inventor: GRANADOS LUDOVIC
IPC: F28F3/02
Filed: 2016-07-01
Abstract: Echangeur de chaleur (1) à plaques comprenant une première série de passages (10) pour canaliser au moins un fluide frigorigène (F1) et une deuxième série de passages (20) pour canaliser au moins un fluide calorigène (F2), chaque passage (10, 20) étant défini entre deux plaques (2) successives et s'étendant parallèlement à un axe longitudinal (z), au moins un dispositif mélangeur (3) agencé dans au moins un passage (10) de la première série, ledit dispositif mélangeur (3) étant configuré pour recevoir une phase liquide (61) et une phase gazeuse (62) du fluide frigorigène (F1) et distribuer un mélange desdites phases (61, 62) dans ledit au moins un passage (10). Selon l'invention, au moins un passage (20) de la deuxième série adjacent audit au moins un passage (10) de la première série comprend une structure d'échange thermique divisée, selon l'axe longitudinal (z), en au moins une première portion (100) et une deuxième portion (200) juxtaposées le long de l'axe longitudinal (z), la deuxième portion (200) s'étendant en regard d'au moins une partie du dispositif mélangeur (3) et étant configurée de manière à présenter un coefficient d'échange thermique inférieur au coefficient d'échange thermique de la première portion (100).
Patent FR-3046988-A1 (FR)
Title: Systeme d'ejection de parachute pour aeronef
Inventor: QUEFFELEC JULIEN
IPC: B64D25/00
Filed: 2016-09-19
Abstract: Système d'éjection automatique de parachute, destiné à équiper un aéronef de type drone, comportant un lanceur (100) de parachute commandé par un module électronique (200), ledit lanceur comporte un tube (10) fixé à une base (20) et contenant un ressort (30) de compression couplé à une plateforme de lancement du parachute, ladite plateforme est formé par une plaque de fond (40) et un axe de retenue (41) qui permet le verrouillage déverrouillage dudit lanceur, le module électronique (200) est connecté à une servocommande (50) placée dans le lanceur (100), ledit module électronique comporte des capteurs lui permettant de détecter des anomalies dans le comportement de l'aéronef, le module électronique (200) envoie les ordres de déclenchement du lanceur (100) à la servocommande (50) et d'extinction des moteurs (500) de l'aéronef en cas d'anomalie détectée en fonction des instructions implémentées dans un logiciel embarqué dudit module, la base (20) comporte un mécanisme de verrouillage déverrouillage permettant le chargement et le déchargement du lanceur (100), le déverrouillage dudit mécanisme étant actionné par ladite servocommande.
Patent FR-3057743-A1 (FR)
Title: Systeme melangeur pour fabriquer un produit cosmetique et capsule cosmetique
Inventor: GROS JULIEN
IPC: A45D34/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un système mélangeur pour fabriquer un produit cosmétique. L'invention concerne également une capsule (7, 8) contenant un composé cosmétique. Le système mélangeur permet de fabriquer un produit cosmétique à partir de capsules (7, 8) comprenant les matières premières nécessaires à la composition d'un tel produit cosmétique, à savoir l'agent texturant cosmétique, le principe actif cosmétique et, le cas échéant, un parfum cosmétique. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie cosmétique.
Patent FR-3052233-A1 (FR)
Title: Eclairage a visser et amovible pour piscine.
Inventor: FOREST RICHARD
IPC: F21V17/12
Filed: 2016-06-07
Abstract: Il est proposé un éclairage à visser et amovible pour piscine comprenant une source lumineuse et un support en deux parties avec une partie avant (13) et une partie arrière (14) à visser de façon démontable dans une traversée de paroi (5). On peut visser la partie arrière dans la traversée de paroi avant de monter la partie avant par encliquetage sur la partie arrière. La partie arrière comprend une partie tubulaire avec un filetage mâle pouvant coopérer avec le filetage femelle d'une traversée de paroi. Le câble d'alimentation électrique de la source lumineuse qui sort de la partie avant, peut passer dans la partie tubulaire filetée de la partie arrière après vissage de cette partie arrière dans la prise balai. Ceci évite que le câble électrique alimentant la source lumineuse ne se torsade lorsque le support est vissé ou dévissé. En outre, le montage et le démontage sont facilités.
Patent FR-3062466-A1 (FR)
Title: Installation de desembouage pour un circuit de chauffage par eau chaude
Inventor: BOGOS VALERY
IPC: F24H9/20
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne une installation de désembouage prévue pour être raccordée à deux extrémités (6, 8) d'un circuit de chauffage par eau chaude (2), comportant un moyen de circulation d'une eau de nettoyage entre ces extrémités (6, 8), permettant d'inverser le sens de circulation dans le circuit de chauffage (2), et un système d'injection d'air (40, 50) dans l'eau de nettoyage. L'installation selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle comporte deux systèmes de commande (14, 16) disposés chacun respectivement à une extrémité (6, 8) du circuit de chauffage (2), chaque système de commande (14, 16) étant doté d'un manomètre de pression (26) donnant la pression à chaque extrémité (6, 8) du circuit de chauffage (2).
Patent FR-3071600-A1 (FR)
Title: Chargement comprenant une charge explosive insensible
Inventor: GUGUIN YANN
IPC: F42B5/38
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un chargement explosif (1) comprenant : - un détonateur (3), - un élément de transmission (7) d'une onde de détonation comprenant au moins une ligne de transmission de l'onde de détonation (F), chaque ligne de transmission comportant au moins un ajour traversant (170a) formé dans l'épaisseur de l'élément de transmission ainsi qu'un canal (171a) débouchant dans ledit ajour traversant, un matériau de propagation (M) de l'onde de détonation étant présent dans ledit canal et ledit ajour, ledit matériau de propagation ayant un premier diamètre critique, - une première charge explosive (5) ayant un deuxième diamètre critique supérieur au premier diamètre critique, et - une deuxième charge explosive (9) intercalée entre la première charge explosive et l'élément de transmission, l'ajour traversant débouchant sur la deuxième charge explosive et la deuxième charge explosive ayant un troisième diamètre critique supérieur ou égal au premier diamètre critique et inférieur au deuxième diamètre critique.
Patent FR-3057678-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de controle de temperature et systeme de detection a reseau sur fibre
Inventor: ZHANG FAXIANG
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de contrôle de température, ainsi qu'un système de détection à réseau sur fibre, se rapportant au domaine technique des capteurs à fibre optique. Le système de détection à réseau sur fibre comprend un multiplexeur par répartition en longueur d'onde dense, un appareil de surveillance de température, un ensemble de capteurs à réseau sur fibre et un contrôleur. Le contrôleur est configuré pour acquérir une quantité de changement de température de fonctionnement de l'ensemble de capteurs à réseau sur fibre, obtenir une quantité de réglage de température conformément à une règle prédéfinie, et envoyer la quantité de réglage de température à l'appareil de surveillance de température. L'appareil de surveillance de température est configuré pour régler une température de fonctionnement du multiplexeur par répartition en longueur d'onde dense sur la base de la quantité de réglage de température reçue et d'une température de fonctionnement initiale prédéfinie. Le système de détection à réseau sur fibre fourni par la présente invention peut fonctionner normalement dans le cas où la température ambiante de fonctionnement de l'ensemble de capteurs à réseau sur fibre varie dans une vaste plage, et est applicable dans un ensemble de détecteurs ou d'hydrophones à réseau sur fibre à grande échelle.
Patent FR-3067239-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'un recipient de cuisson
Inventor: GAILHARD THIERRY
IPC: G05D23/20
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de chauffage (1) pour un récipient de cuisson (10) présentant un premier mode de fonctionnement (F1) dans lequel le chauffage du récipient de cuisson (10) est autorisé, et un deuxième mode de fonctionnement (F2) dans lequel le chauffage du récipient de cuisson (10) est interdit, le passage du deuxième mode de fonctionnement (F2) vers le premier mode de fonctionnement (F1) étant réalisé suite à l attraction magnétique d un aimant (4) du dispositif de chauffage sur un insert (20) du récipient de cuisson (10) lorsque l insert (20) présente une température inférieure à sa température de Curie (TCx), et le passage du premier mode de fonctionnement (F1) vers le deuxième mode de fonctionnement (F2) étant réalisé suite à la perte de l attraction magnétique de l aimant (4) sur l insert (20) lorsque l insert (20) présente une température supérieure ou égale à sa température de Curie (TCx) ou bien lorsque le récipient de cuisson (10) est retiré de son emplacement (2) déterminé.
Patent FR-3073409-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et un polymere acrylique.
Inventor: SAFOUANE MAHASSINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique sous forme d'émulsion comprenant dans un support physiologiquement acceptable : a) au moins une phase aqueuse et b) au moins une phase huileuse et c) au moins un composé mérocyanine de formule (1) ou l'une de ses formes géométriques isomères E/E- ou E/Z-: dans laquelle R est un groupement alkyle C1-C22, un groupement alcényle en C2-C22, un groupement alcinyle en C2-C22, un groupement cycloalkyle en C3-C22 ou un cycloalcényle en C3-C22, lesdits groupements pouvant être interrompus par un ou plusieurs O et d) au moins un polymère acrylique particulier. Un autre objet de la présente invention est constitué par un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition selon l'invention telle que définie ci-dessus. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3074801-A1 (FR)
Title: Utilisation de phycobiliproteines ou d'un extrait en contenant comme engrais
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: C05G1/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de phycobiliprotéines ou d'un extrait en contenant comme engrais, un procédé pour stimuler le tallage et/ou le développement racinaire et/ou le rendement d'une plante, ainsi que des compositions fertilisantes comprenant des phycobiliprotéines ou un extrait en contenant et (i) un amendement et/ou (ii) un engrais autre que des phycobiliprotéines ou un extrait en contenant.
Patent FR-3074786-A1 (FR)
Title: Emballage a socle et cloche solidarises par encliquetage
Inventor: DELARUE THIBAUT
IPC: B65D43/10
Filed: 2017-12-12
Abstract: Emballage (1) comprenant un socle (2) et une cloche (3), le socle (2) ayant un fond de socle (4), deux premiers rabats (5, 6) et deux seconds rabats (7, 8), lesdits rabats (5-8) étant articulés chacun sur le fond de socle (4) entre une position de rangement sensiblement plane et une position d'utilisation dans laquelle les rabats (5-8) sont sensiblement perpendiculaires au fond de socle (4), la cloche (3) ayant un fond de cloche (13) et une paroi périphérique à quatre côtés (14-17) opposés deux à deux et sensiblement perpendiculaires au fond de cloche, dans lequel, en position d'utilisation : - la cloche (3) repose par un bord libre (18) de sa paroi périphérique sur le fond de socle (4), - lesdits deux premiers rabats (5, 6) du socle (2) sont engagés à l'intérieur de la cloche (3) le long de la face intérieure de deux premiers côtés (14, 15) opposés correspondants de la cloche (3), - lesdits deux seconds rabats (7, 8) du socle (2) sont disposés contre la surface extérieure de la cloche (3), et sont solidarisés à ladite surface extérieure par des moyens d'encliquetage (19, 21), - la cloche (3) comprend des moyens de protection (16a) qui occultent au moins partiellement les chants desdits deux seconds rabats (7, 8) du socle (2).
Patent FR-3075868-A1 (FR)
Title: Tube de degazage pour une turbomachine d'aeronef a reducteur
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Tube de dégazage (20) pour une turbomachine d'aéronef à réducteur, le tube de dégazage ayant une forme allongée et étant destiné à s'étendre au moins en partie le long et à l'intérieur d'un arbre de turbine (4) de la turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un tronçon amont (20a) comportant d'une part des moyens périphériques (28) de solidarisation en rotation avec un arbre d'entrée (8) d'un réducteur (7) et des premiers moyens périphériques d'étanchéité (26) configurés pour coopérer avec ledit arbre d'entrée.
Patent FR-3079096-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a transmettre une image d’un support d’information visuelle a une camera avant d’un terminal
Inventor: PIFFARETTI ADRIEN
IPC: H04N5/225
Filed: 2018-03-19
Abstract: Le dispositif (100) comprend un système réfléchissant (101) comportant une portion de positionnement (2) destinée à une fixation sur le terminal utilisateur et une portion de réfléchissement (1) destinée à réfléchir l'image du support d'information visuelle en direction de la caméra avant, le système réfléchissant (101) pouvant prendre : - une configuration de rangement dans laquelle la portion de positionnement (2) et de réfléchissement (1) comprennent des éléments constitutifs plans et distincts de sorte à pouvoir être disposés dans un espace plan, et - une configuration d'utilisation dans laquelle la portion de réfléchissement (1) est montée sur la portion de positionnement (2), la portion de positionnement (2) étant configurée pour être fixée sur un terminal utilisateur, et pour positionner la portion de réfléchissement (1) dans une position dans laquelle la portion de réfléchissement (1) est apte à réfléchir l'image d'un support d'information visuelle en direction de la caméra avant du terminal utilisateur.
Patent FR-3082257-A1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire hydraulique actif et vehicule comportant un tel dispositif antivibratoire hydraulique actif
Inventor: COUDIERE FRANCK
IPC: F16F13/26
Filed: 2018-06-06
Abstract: Le dispositif antivibratoire hydraulique (10) comprend des première (12) et deuxième (14) armatures et un corps en élastomère (26) entre les deux armatures (12 ; 14). La deuxième armature (14) forme avec le corps en élastomère (26) et une membrane en élastomère (30), une première chambre hydraulique (36). La deuxième armature (14) reçoit un piston (32) et un actionneur (34) du piston (32) pour déformer la membrane en élastomère (30). L'actionneur (34) est alimenté électriquement à travers un circuit électrique (60) comprenant deux conducteurs (64) s'étendant en partie selon la direction principale de vibration (Z0), depuis une extrémité libre de la deuxième armature (14). La deuxième armature (14) forme avec un soufflet (40) en élastomère, une deuxième chambre hydraulique (38), annulaire, s'étendant autour des conducteurs (64). Les deux chambres hydrauliques (36 ; 38) sont en communication de fluide à travers un conduit (42 ; 44) dans la deuxième armature (14).
Patent FR-3082427-A1 (FR)
Title: Combinaison de facteur vii et d'un anticorps bispecifique anti-facteurs ix et x
Inventor: PLANTIER JEAN-LUC
IPC: A61K38/36
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne une combinaison comprenant du Facteur VII transgénique, et un anticorps multispécifique dirigé contre le facteur IX et X, pour une administration simultanée ou séparée.
Patent FR-3082687-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication de donnees dans un sous-ensemble d’aeronef
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D47/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente invention concerne la communication entre systèmes électroniques (10, 11) dans un sous-ensemble d'aéronef tel qu'un ensemble propulsif (1). Selon l'invention, cette communication est au moins partiellement réalisée par des signaux lumineux transmis au travers d'au moins un volume intérieur (1A) du sous-ensemble, ce volume intérieur définissant un canal optique. A cet effet, au moins l'un de ces systèmes (10) comprend un émetteur (20) agencé pour émettre un signal lumineux et le moduler en fonction de données à transmettre générées par ce système (10), et au moins un autre de ces systèmes (11) comprend au moins un récepteur (31) apte à recevoir ce signal lumineux.
Patent FR-3086599-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un siege de vehicule a dossier inclinable
Inventor: BOUZID FAROUK
IPC: B60N2/22
Filed: 2018-09-27
Abstract: Système comportant un siège de véhicule (1) comprenant une assise (3), un dossier (2) monté pivotant sur l'assise par un mécanisme d'articulation (10) verrouillable, le siège (1) comprenant en outre un dispositif de réglage motorisé (11) relié au dossier indépendamment du mécanisme d'articulation. Un dispositif d'actionnement électrique (33) commande de façon synchronisée le mécanisme d'articulation et le dispositif de commande électrique.
Patent FR-3079044-A1 (FR)
Title: Traitement securise de donnees
Inventor: BACCA NICOLAS
IPC: G06F21/62
Filed: 2018-03-14
Abstract: Un processeur de sécurité (PS) comprenant au moins une mémoire morte (ROM), une mémoire vive (RAM), un calculateur (UE) apte à réaliser des fonctions cryptographiques, une unité de gestion (UG) de compteur monotone associée à un ou plusieurs compteurs monotones (CM), est tel qu'il ne comprend aucune autre mémoire de stockage, de sorte que le processeur de sécurité (PS) ne stocke aucun programme ou données extérieures, une clé publique (CP) permettant d'authentifier au moins un administrateur enrôlé initial (AI) est stockée avant sa première utilisation dans sa mémoire morte (ROM), sa mémoire vive (RAM) est apte à charger un ensemble de données et d'instructions pouvant être authentifié par un module cryptographique (MC) à clé publique, l'exécution par le calculateur (UE), après leur authentification, de certaines instructions incrémente l'un des compteurs monotones (CM), de sorte à pouvoir exécuter automatiquement une séquence d'opérations de manière sécurisée, un tel processeur de sécurité (PS) étant compris dans un ensemble ou une infrastructure de traitement sécurisé de données.
Patent FR-3084587-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique anhydre comprenant de l’huile végétale
Inventor: FOUCAULT SOPHIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-08-06
Abstract: Composition cosmétique anhydre comprenant: a) au moins une huile végétale en une teneur totale en poids x comprise entre 10% et 40% par rapport au poids total de la composition; et b) au moins un monoalcool en C2-C4, en une teneur totale en poids y comprise entre 5% et 21% par rapport au poids total de la composition ; et c) au moins un composé C différent des composés constituant l'huile végétale, en une teneur totale en poids z par rapport au poids total de la composition, le composé C ayant une valeur de logP calculée inférieure ou égale à 8,6, de préférence entre 4,0 et 8,6, plus préférentiellement entre 4,0 et 7,7, dans laquelle : - le composé C est choisi dans le groupe constitué par les esters d'acide gras liquides, les esters d'alcool gras liquides, les alcools gras liquides et leurs mélanges ; et - la composition ne comprend pas de charges ; et 90 % ≤ x + y + z≤ 100 % ; et z ≥ (0,21y - 0,56) x.
Patent FR-3089475-A1 (FR)
Title: Procédé de commande du démarrage d’un moteur thermique de véhicule hybride
Inventor: TROJANI JOSEPH
IPC: F02N11/08
Filed: 2018-12-11
Abstract: Procédé de commande du démarrage d’un moteur thermique de véhicule hybride La présente invention a pour objet un procédé de commande du démarrage d’un moteur thermique de véhicule hybride au moyen d’une machine de traction électrique. Selon l’invention, le procédé comporte en cas de détection (31) d’une requête de démarrage, la détermination (32) de la puissance d’énergie délivrable à ladite machine motrice à l’instant de la détection de ladite requête, lorsque ladite puissance d’énergie est supérieure à un seuil prédéterminé, le déclenchement (33) d’une première procédure de démarrage, et lorsque ladite puissance est inférieure audit seuil, le déclenchement (40) d’une deuxième procédure de démarrage consistant à entrainer en rotation le moteur thermique par la machine motrice jusqu’à atteindre un deuxième régime cible moteur inférieur au premier régime cible de la première procédure de démarrage. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3076839-A1 (FR)
Title: Procédé de tissage utilisé par un métier à tisser à jet d’eau multicolore
Inventor: TSUJIMOTO KOICHI
IPC: D03D47/32
Filed: 2018-12-13
Abstract: Procédé de tissage utilisé par un métier à tisser à jet d'eau multicolore (100) ayant :au moins deux buses (16, 26) d’insertion de trame (Ya, Yb) ;une unité d’alimentation en eau (50);des dispositifs de mesure de longueur (12, 22);des broches de blocage (13, 23) ; etdes dispositifs de préhension (15, 25),le procédé de tissage comprenant les étapes suivantes :prévoir une période d’alimentation en eau préparatoire pour une buse (16, 26) d'insertion de trame (Ya, Yb) qui a été arrêtée, etavoir l’unité d’alimentation en eau qui exécute une opération pour fournir la buse (16, 26) d'insertion de trame (Ya, Yb) qui a été arrêtée uniquement pendant la période d’alimentation en eau préparatoire dans un état dans lequel la trame (Ya, Yb) est bloquée par la broche de blocage (13, 23) et saisie par le dispositif de préhension (15, 25). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091826-A1 (FR)
Title: Dispositif de perçage d’une canalisation
Inventor: HELLE JACKY
IPC: B23B41/08
Filed: 2019-01-21
Abstract: L’invention est relative à un dispositif de perçage en charge d’une canalisation autorisant la mise en œuvre d’un procédé de perçage amélioré, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - mise en place de l’arbre (7) jusqu’à la mise en butée (6) de l’outil de coupe sur la canalisation (2) et fixation de l’arbre à la seconde partie du dispositif de perçage via le moyen (11) de fixation amovible,- passage du mécanisme de manœuvre (15) de la première position de repos dans laquelle la troisième partie (14) est dans une position éloignée de la partie de connexion (3) vers la position de travail (Pt) dans laquelle la troisième partie (14) est dans une position rapprochée de la partie de connexion (3) assurant ainsi la compression des moyens élastiques (12), ladite première partie étant bloquée en coulissement par ledit arbre (7) alors fixé à la seconde partie (10), l’outil de coupe (6) en butée contre la canalisation (2). [Fig. 5a]
Patent FR-3093790-A1 (FR)
Title: Cuve de stockage ou de production d’eau chaude sanitaire à accessoire fixé sur tuyau
Inventor: MUTTI ALBIN
IPC: F24H1/18
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne une cuve (10) de stockage ou de production d’eau chaude sanitaire, comprenant au moins un élément de tuyauterie (12,14) raccordé à la cuve, caractérisée en ce que la cuve comporte au moins un accessoire (16) monté sur ledit au moins un élément de tuyauterie de cuve (11a-b). Figure pour l’abrégé : Fig.1a