baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095919-B1 (FR)
Title: Ajustement de la puissance maximale de transmission demandée
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W52/36
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-09-10
Abstract: Ajustement de la puissance maximale de transmission demandée Procédé pour ajuster la puissance maximale de transmission associée à une demande d’autorisation à émettre sur ensemble de canaux radio donnée ou grant, en fonction de l’évolution au cours du temps de l’utilisation des canaux radio par les utilisateurs primaires et secondaires situés à proximité de la CBSD ou station de base radio associée à ce grant. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097346-B1 (FR)
Title: ProcéDé et système de fusion d’informations
Inventor: VASNIER KILIAN
IPC: G06F16/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-06-25
Abstract: Des instances d’individus sont générées par alignement d’ontologie à partir d’informations provenant de sources variées. Pour effectuer une fusion d’informations visant à fusionner les instances d’individus qui correspondent à un même individu, un système de traitement de données: génère les instances d’individus en utilisant une ontologie qui définit, pour chaque propriété de chaque instance d’individu, un modèle d’évolution à appliquer à ladite propriété, le modèle d’évolution représente l’évolution de la fiabilité de ladite propriété au fil du temps en lien avec la variabilité au fil du temps de ladite propriété ; effectue la fusion d’informations par comparaison deux à deux des instances d’individus générées avec des instances d’individus stockées en base de connaissance, en effectuant pour chaque propriété en commun un calcul de distance de similarité en application au moins du modèle d’évolution défini pour ladite propriété, de sorte à définir un coefficient de confiance de chaque propriété pour décider de fusionner ou pas lesdites instances d’individus ; et met à jour la base de connaissance avec les instances d’individus résultant de la fusion d’informations. Ainsi, l’efficacité de la fusion d’informations est améliorée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104015-B1 (FR)
Title: Présentoir pour produits à tester, notamment des produits de maquillage
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: A47F5/10
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-04-15
Abstract: Présentoir pour produits à tester, notamment des produits de maquillage Elément formant présentoir pour présenter des produits, notamment à tester, par exemple des produits de maquillage, comportant une plaque de base ayant la forme d'un polygone à au moins trois côtés, notamment un carré ou un rectangle, une ou des ouvertures et/ou cavités étant formée(s) dans la plaque pour déboucher à la face supérieure de celle-ci en définissant un ou des espace(s) de réception pour les produits, est caractérisé en ce que de chaque côté du polygone s'étendent, à l’opposé de la plaque de base, des rabats respectifs latéraux destinés à être repliés le long des lignes définissant les côtés respectifs du polygone définissant la face supérieure de la plaque de base pour être disposés à angle droit par rapport à cette face supérieure et des moyens de fixation étant prévus pour fixer les rabats les uns aux autres en position repliés à 90° par rapport à la face supérieure de la plaque de base.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104000-B1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique de motorisation d’une pompe à eau contenue dans un appareil de désherbage eau chaude installé sur un véhicule agricole aux fins de réguler la température de l’eau
Inventor: BARRE JEAN PIERRE
IPC: A01M21/04
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif hydraulique de motorisation d’une pompe à eau contenue dans un appareil de désherbage eau chaude régulant sa température uniquement en faisant appel à la vitesse de rotation de ladite pompe à eau, appareil de désherbage universel installé sur un véhicule agricole, caractérisé par :- un branchement hydraulique (a) sur le réseau hydraulique du porteur, par l’intermédiaire d’un flexible hydraulique (b) qui traverse une vanne hydraulique proportionnelle pilotée en « PWM » (c) et destinée à faire varier le débit d’huile entrant dans une motorisation hydraulique (d) contenue dans le dispositif,- un couplage mécanique (e) entre le moteur hydraulique (d) et la pompe à eau (f), à l’objet d’effectuer une vitesse de rotation régulée par le débit d’huile ; ces trois composants (e, d, f) étant liés, le débit d’huile qui entre dans le moteur (d) est ainsi lié au débit d’eau (i) qui sort de la pompe (f), ce qui indique que pour faire varier le débit d’eau (i) il s’agira de réguler le débit d’huile,- un asservissement proportionnel intégré dérivé(g) qui pilote la vanne hydraulique proportionnelle (c) par l’intermédiaire d’une commande intégrée (h) placée sur la dite vanne.
Patent FR-3104163-B1 (FR)
Title: Latex inverse pour composition cosmétique combinant le sel tétrasodique de l’acide N,N diacétique glutamique comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L41/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Titre de l’invention : Latex inverse pour composition cosmétique combinant le sel tétrasodique de l’acide N,N diacétique glutamique comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide Latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant :     a. un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                  Au moins une unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acrylamide, le N,N-diméthyl acrylamide, le méthacrylamide, le N-isopropyl acrylamide, le N-tertio-butyl acrylamide ; et Au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique b. le sel tétrasodique de l’acide N,N diacétique glutamique.
Patent FR-3106178-B1 (FR)
Title: Bague de roulement intégrée dans l’usinage d’arbres de transmission
Inventor: LALOS CÉDRIC
IPC: F16H57/021
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-11-25
Abstract: Cet arbre de transmission (15) pour véhicule automobile comprend à chaque extrémité une bague intérieure de roulement (22, 25), l’une des bagues de roulement (25) étant venue de matière avec ledit arbre (15).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108632-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en métal résistante au feu titane par fabrication additive
Inventor: LEBLANC JONATHAN
IPC: F02C7/25
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en métal (1), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  on fournit une coque (2) en un matériau à base de titane, la coque (2) présentant une première surface (3) et une deuxième surface (4) opposée à la première surface (3) ;  on réalise par fabrication additive une couche de recouvrement (5) en un matériau résistant au feu titane sur la coque (2) de sorte que ladite couche de recouvrement (5) recouvre au moins partiellement la première surface (3) et/ou la deuxième surface (4) ;et après l’étape de fabrication additive, on effectue un traitement thermique de la pièce en métal (1) à une température comprise entre 200°C et 1000°C.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109198-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse pour détecter des particules solides dans un lubrifiant
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: F16N29/04
Filed: 2020-04-08
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif d’analyse pour détecter des particules solides dans un lubrifiant Dispositif d’analyse (130) pour détecter des particules solides en suspension dans un lubrifiant, le dispositif d’analyse (100) comprenant un ou plusieurs capteurs de particules solides ferromagnétiques (234, 235, 236, 237), un ou plusieurs autres capteurs (238, 239, 240, 241) aptes à détecter des particules solides non ferromagnétiques, et un ou plusieurs aimants (250). Les capteurs de particules solides ferromagnétiques (234, 235, 236, 237) sont décalés, en direction perpendiculaire à une direction principale d’écoulement du lubrifiant, par rapport aux autres capteurs (238, 239, 240, 241), et les aimants (250) sont disposés de manière à attirer, vers les capteurs de particules solides ferromagnétiques (234, 235, 236, 237), les particules solides ferromagnétiques en les éloignant des autres capteurs (238, 239, 240, 241).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3109833-B1 (FR)
Title: Procédé d’allocation de données intermédiaires d’un réseau de neurones artificiel
Inventor: FOLLIOT LAURENT
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-05-13
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de détermination, pour une allocation mémoire, de placements dans une zone mémoire de blocs de données générés par un réseau de neurones, le procédé comprenant : - une élaboration (21) d’une suite initiale de placements des blocs, chaque placement étant sélectionné (22) parmi plusieurs placements possibles, ladite suite initiale étant définie comme une suite candidate,- une élaboration (24) d’au moins une suite de placements modifiée à partir d’un remplacement d’un placement donné de ladite suite initiale par un placement non sélectionné mémorisé, si la taille envisagée de ladite zone mémoire obtenue par cette suite modifiée est inférieure à celle de ladite zone mémoire de la suite candidate, alors cette suite modifiée devient la suite candidate, les placements des blocs pour l’allocation étant ceux de la suite de placements définie comme suite candidate une fois que chaque suite modifiée a été élaborée.  Figure pour l’abrégé : Figure 7a
Patent FR-3110062-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour pupitre d’interprète musical, destiné en particulier à la protection contre des agents biologiques
Inventor: FERGEAU MATHIEU
IPC: A47B19/10
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-07-22
Abstract: Titre :   Dispositif de protection pour pupitre d’interprète musical, destiné en particulier à la protection contre des agents biologiques L’invention concerne un dispositif de protection (2) pour pupitre (1) d’interprète musical, le pupitre étant du type comprenant un plateau support (11) de partition incliné ou inclinable, le dispositif de protection comprenant :      un pan de fixation (20) destiné à être couplé au plateau support (11) du pupitre,  un écran (21) porté par le pan de fixation (20), l’écran (21) étant incliné ou inclinable par rapport au pan de fixation (20) de façon à faire face à un interprète en position de lecture d’une partition sur le pupitre,  des moyens de fixation (22) du pan de fixation (20) destinés à assurer le maintien du dispositif de protection (2) sur le pupitre (1).        Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111593-B1 (FR)
Title: Support de fixation d’un siège de véhicule automobile utilisable pour différentes versions d’une gamme de véhicule
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B60N2/015
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-05-13
Abstract: Support de fixation d’un siège de véhicule automobile utilisable pour différentes versions d’une gamme de véhicule L'invention concerne un support de fixation (10) d’un siège de véhicule automobile comprenant - une partie de fixation (12) destinée être solidarisée à un élément de structure (3) d’un véhicule automobile,- une partie de support (14) comprenant deux parois (141, 142) inclinées à section transversale en forme de L, une première paroi (141) présentant un premier orifice (151) traversant présentant une première forme, la deuxième paroi (142) présentant un deuxième orifice (152) traversant présentant une deuxième forme et optionnellement un troisième orifice (153) traversant présentant une troisième forme.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113575-B1 (FR)
Title: Procédé de génération de modèles numériques de plaques d’ostéosynthèse spécifiques à la morphologie du patient
Inventor: DESTAINVILLE ARNAUD
IPC: A61B17/80
Filed: 2020-09-02
Granted: 2023-08-04
Abstract: Méthode de génération d’une plaque d’ostéosynthèse comprenant l’obtention d’un modèle osseux représentant un os généré à partir de données d’imagerie correspondant à l’os, la détermination d’un ensemble d’emplacements d’entrée virtuels sur le modèle osseux, et la construction d’une surface virtuelle adjacente au modèle osseux sur la base du modèle osseux et de l’ensemble des emplacements d’entrée virtuels.  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3117060-B1 (FR)
Title: Pièce d’équipement de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B29C70/42
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: Pièce d’équipement de véhicule automobile et procédé de fabrication associé L’invention concerne une pièce (10) d’équipement de véhicule automobile, comportant : un premier (12) et un deuxième (14) corps composites ; et un écarteur (16) pris en sandwich entre les premier et deuxième corps composites ;   le premier corps composite (12) comportant une partie centrale (34) et une partie périphérique (36) inclinées l’une par rapport à l’autre ;   chacun desdits premier et deuxième corps composites comprenant une pluralité de fibres structurelles (22) dans une matrice (24) polymère ;  la pièce d’équipement comprenant en outre une couche (18) de parement plastique, au contact du premier corps composite.  Une jonction (32) entre les corps composites comporte un talon (44) en saillie autour de la partie périphérique (36) du premier corps composite ; et la couche (18) de parement recouvre au moins partiellement ledit talon.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118863-B1 (FR)
Title: Equipement de nettoyage, notamment pour vitres
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: A47L1/06
Filed: 2021-01-20
Granted: 2022-12-09
Abstract: Equipement de nettoyage (1) comprenant :- un dispositif de nettoyage, souple et tubulaire, comprenant un support textile, (2) comprenant deux extrémités longitudinales (20,21), l’une voire les deux extrémités longitudinales étant ouvertes,- un support (3), rigide, configuré pour être inséré de manière amovible au travers d’une ouverture aux extrémités longitudinales (20,21), à l’intérieur dudit support textile (2),Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119713-B1 (FR)
Title: Composition pour la fabrication d’électrode, électrode et procédé associé
Inventor: GHODHBANE MYRIAM
IPC: H01M4/1393
Filed: 2021-02-05
Granted: 2022-12-30
Abstract: Composition pour la fabrication d’électrode, électrode et procédé associé L’invention concerne une composition (1) pour la fabrication d’électrode (2), la composition comprenant un composé électriquement conducteur à base de carbone, au moins une espèce propre à former un catalyseur, des microfibrilles de cellulose encapsulant du chitosane. Les microfibrilles de cellulose créent un maillage fibreux liant la composition tout en limitant l’enrobage du catalyseur. Ainsi, le catalyseur reste accessible au milieu environnant, pour permettre les réactions d’oxydoréduction au niveau de l’électrode. Les performances électrochimiques de l’électrode sont par conséquent améliorées. La composition (1) est en outre particulièrement adaptée pour la mise en forme (40) d’électrode par impression 3D.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3120327-B1 (FR)
Title: Film Absorbant
Inventor: TAYLOR JAMES
IPC: D04H5/02
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-02-10
Abstract: Film (1) absorbant d’hydrocarbures constitué d’une trame de fibres (2) naturelles non tissés formant un plan longitudinal, ladite trame comportant des cheveux (3) et des fibres laineuses (4) mélangés et assemblés en trame non tissée et consolidée, les fibres laineuses constituants un taux supérieur à 20% des fibres, et plus préférentiellement un taux supérieur à 30% des fibres, et encore plus préférentiellement un taux supérieur à 40% des fibres de la trame.      FIGURE 2
Patent FR-3108359-B1 (FR)
Title: Moteur à turbine avec compresseur centrifuge ayant un soutirage de plaque d’appui de rouet
Inventor: WHITLOCK MARK ERIC
IPC: F01D25/12
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-09-29
Abstract: Un moteur à turbine à gaz comprend un ventilateur, un compresseur, une chambre de combustion et une turbine. Le compresseur comprime les gaz entrant dans le moteur à turbine à gaz. La chambre de combustion reçoit les gaz comprimés du compresseur et mélange le carburant avec les gaz comprimés. La turbine reçoit les produits de combustion chauds à haute pression créés par la chambre de combustion en enflammant le carburant mélangé avec les gaz comprimés. La turbine extrait le travail mécanique des produits de combustion chauds à haute pression pour entraîner le ventilateur et le compresseur.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3122953-B1 (FR)
Title: corps de stator pour machine électrique à flux axial
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/14
Filed: 2021-05-14
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un corps de stator pour machine électrique à flux axial comprenant : - un plateau (100) en forme d’anneau centré sur un axe longitudinal (A1), le plateau comprenant une face supérieure (101) et au moins un relief supérieur (110) en saillie de la face supérieure ; - des dents (200) dont au moins une comprend un relief inférieur (210) dont un premier côté (211) présente une forme complémentaire de celle d’une partie du relief supérieur, le relief supérieur étant imbriqué dans le relief inférieur.   Selon l’invention, le corps le corps comprend un élément de verrouillage (300) s’étendant en regard de la face supérieure du plateau et interposé entre la dent et le plateau de manière à immobiliser le relief supérieur en position imbriquée dans le relief inférieur) et des moyens de blocage (400) bloquant la position de l’élément de verrouillage par rapport au plateau.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126561-B1 (FR)
Title: Procédé et ensemble d’assemblage d’épingles conductrices pour une machine électrique tournante
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K1/16
Filed: 2021-08-24
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention propose un procédé d'assemblage d’épingles conductrices dans un dispositif de transfert, le dispositif de transfert (40) comprenant un corps de broche (41) et une pluralité de lamelles de guidage (42), des espaces latéraux (43) destinés à loger au moins un segment conducteur étant définis entre deux lamelles de guidage adjacentes. Le procédé (120) comprend au moins une étape d’agencement (121) dans un dispositif d’alimentation (50) d’au moins un groupe d’épingle (36) ; une pluralité d’étapes d’alimentation (122), chaque étape d’alimentation comprenant le transfert d’au moins un groupe d’épingle (36) du dispositif d’alimentation (50) vers un espace latéral (43) du dispositif de transfert (40); et une pluralité d’étapes de rotation (123), chaque étape de rotation séparant au moins deux étapes d’alimentation (122) l’une de l’autre et comportant un mouvement de rotation du dispositif d’alimentation (50) et/ou du dispositif de transfert (40) de sorte à permettre une prochaine étape d’alimentation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3127563-B1 (FR)
Title: Fuseé mécanique auto-percutante pour une munition non girante
Inventor: ROY LUC
IPC: F42C15/295
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne une fusée (1) mécanique auto-percutante pour une munition non girante, comportant un percuteur (14) disposé dans un axe central (A), une amorce (17’) prévue dans un porte-amorce (17) mobile autour d’un axe de rotation (B) parallèle et décentré par rapport audit axe central (A) entre une position de stockage dans laquelle ladite amorce (17’) est décentrée par rapport audit percuteur (14) et une position armée dans laquelle ladite amorce (17’) est alignée avec ledit percuteur (14), et des dispositifs de sécurité couplés audit porte-amorce (17) pour maintenir ladite fusée (1) dans un état sécurisé jusqu’à l’apparition d’au moins deux phénomènes physiques indépendants l’un de l’autre liés au tir de ladite munition. Ladite fusée (1) comporte une turbine d’éolienne (11) agencée pour être entrainée en rotation par le déplacement relatif de l’air pendant le vol de ladite munition et transmettre ce mouvement de rotation audit porte-amorce (17) uniquement après la levée desdits dispositifs de sécurité.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3128501-B1 (FR)
Title: Dispositif d'étanchéité à lamelle, turbomachine qui en est pourvue et aéronef correspondant
Inventor: REVERSEAU PAUL JEAN-JACQUES MICHEL
IPC: F16F15/06
Filed: 2021-10-25
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif d'étanchéité à lamelle pour assurer une étanchéité aux fluides entre un premier élément de structure et un deuxième élément de structure, qui comporte :  - au moins une lamelle d'étanchéité disposée en position d'étanchéité dans un espace séparant le premier et le deuxième éléments de structure et comportant une première et une deuxième génératrices de contact appuyées respectivement sur lesdits premier et deuxième éléments de structure ;  - au moins un crochet (3) qui comporte une première partie (30) de fixation, en forme d'épingle en "U" à ailes parallèles (300, 301) qui est engagée à cheval sur une cloison dudit deuxième élément de structure, ainsi qu'une deuxième partie intermédiaire (31) d'appui qui se situe dans la continuité de l'une desdites ailes (301) mais en direction opposée, cette partie intermédiaire (31) venant en appui contre ladite lamelle,  caractérisé par le fait que ladite partie intermédiaire (31) comporte un prolongement (32) qui constitue une butée d'arrêt pour ladite lamelle et qui s'oppose à l'échappement de celle-ci dans une direction généralement parallèle auxdites ailes (300, 301).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2351080-B1 (FR)
IPC: C07C29/124
Filed: 1977-05-09
Granted: 1979-05-11
Abstract: A process for asymmetrically hydrogenating through the use of microorganisms a double bond connected to tertiary carbon atom in an olefinic aliphatic compound to produce a tertiary, optically active aliphatic compound useful as an intermediate for optically active Vitamins E and K.
Patent FR-2472459-B1 (FR)
IPC: B29D12/02
Filed: 1979-12-28
Granted: 1982-01-08
Abstract: A dummy lens for molded-to-shape eyeglass frame front molds including mold halves defining rim forming channels and a central bridge forming channel. The dummy lens comprises a lenticular disc having a periphery ridge adapted to define the groove for the ultimate ophthalmic lens and an axial projection extending from the concave side of the disc and having a cylindrical portion for centering the dummy lens and a tapered portion at its free end defining a draft. The disc and the tapered free end of the dummy lens bear against respective opposed plateaus of the half molds.
Patent FR-2478074-B1 (FR)
IPC: C07C51/363
Filed: 1980-03-17
Granted: 1982-06-25
Abstract: This invention relates to a continuous process for the preparation of trifluoromethylbenzenes from the corresponding trichloro- or tribromo-methylbenzenes with hydrofluoric acid. The process is characterized by passing an ascending stream of gaseous hydrofluoric acid, countercurrently through a plurality of mobile successive liquid layers of the trichloro- or tribromo-methylbenzenes.
Patent FR-2519972-B1 (FR)
IPC: C05F9/02
Filed: 1982-01-20
Granted: 1985-06-14
Abstract: 1. Composting installation for obtaining stabilized compost by aerobic fermentation of animal and/or vegetable compounds from various origins in a chamber or fermenter (6) equipped with air supply means and internal mixing means (13) and (15) for compounds subjected to fermentation, the said means may be activated intermittently characterized in that the fermenter is comprised of interchangeable modular elements that can be superimposed ; each module being comprised of a horizontal cylindrical drum equipped with mixing means and air introduction means (13) and (15), an upper loading aperture (11) and a lower emptying aperture (12) in relation to lower module loading aperture (11), the supply and emptying aperture (11) and (12) being respectively located at each end of the drum on its longitudinal axis.