baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108105-A1 (FR)
Title: Bac de transport isolant emboitable
Inventor: DE BIE THOMAS
IPC: B65D81/38
Filed: 2020-03-11
Abstract: Bac de transport isolant emboitable
        
    L’invention concerne un bac de transport 2, notamment pour produits pharmaceutiques, comportant : une paroi de fond 6, et des parois latérales 8, par exemple quatre, présentant chacune un bord inférieur, un bord supérieur 8b et des bords latéraux 8c, les parois latérales 8 coopérant deux à deux par leurs bords latéraux 8c afin de former une surface périphérique fermée.
    Au moins une paroi latérale 8, de préférence toutes les parois latérales 8, est montée pivotante sur la paroi de fond 6 par son bord inférieur, et le bac 2 comporte également un moyen de liaison 16 configuré pour assembler de manière réversible les bords latéraux 8c de ladite au moins une paroi latérale 8 avec les bords latéraux 8c des parois latérales 8 adjacentes afin de fermer ou d’ouvrir ladite surface périphérique, le moyen de liaison 16 étant configuré pour ouvrir ladite surface périphérique lorsqu’un deuxième bac de transport 2 est emboité à l’intérieur dudit bac de transport 2.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3110294-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion électrique pour mise à la terre d’un conducteur électrique
Inventor: PEIGNE CORINNE
IPC: H02G1/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interconnexion électrique (6) comportant une base (10), un système à deux mors (13) assujettis à la base, et un mécanisme (15) assujetti à la base et configuré pour rapprocher/écarter les mors l’un de l’autre et ainsi faire varier un espace d’une zone de réception (16) définie entre les mors, entre une configuration d’enserrement du conducteur en vue de sa mise à la terre, et une configuration de relâchement ou d’insertion ; les deux mors s’étendant longitudinalement et présentant des faces internes respectives (21) qui sont agencées de sorte à ménager dans la zone de réception, un premier logement distal (23) et un second logement proximal (24) situé entre le premier logement distal et la base, et le dispositif d’interconnexion électrique est configuré pour recevoir un conducteur électrique (2) pour sa mise à la terre dans le premier logement distal et pour recevoir un autre conducteur électrique (3) dans son second logement proximal.     (Figure 3)
Patent FR-3113609-A1 (FR)
Title: Fabrication d’un aérogel à gradient de conduction électrique
Inventor: CELLE CAROLINE
IPC: C08L1/00
Filed: 2020-09-03
Abstract: Préparation d’un aérogel à gradient de conduction électrique La présente invention concerne un procédé de préparation d’un aérogel, présentant un gradient de conduction électrique, comprenant au moins les étapes suivantes :(i) disposer d’une formulation comprenant au moins un polysaccharide solubilisé et des nanoobjets métalliques en dispersion dans un milieu solvant aqueux ou hydroalcoolique, lesdits nanoobjets métalliques présentant un facteur de forme supérieur ou égal à 2, en particulier étant des nanofils métalliques ;(ii) laisser la formulation de l’étape (i) décanter dans des conditions propices à l’établissement d’un gradient de concentration en nanoobjets au sein de la matrice polymérique formée par le ou lesdits polysaccharides ; et(iii) éliminer ledit milieu solvant par lyophilisation pour obtenir ledit aérogel présentant un gradient vertical de conduction électrique.
Patent FR-3116687-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle des droits d’accès d’un terminal à un réseau de communication
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04W88/16
Filed: 2020-11-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle des droits d’accès d’un terminal (1) à un réseau de communication (20), caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (21) d’une passerelle (2) d’accès audit réseau (20) d’étapes de :      Réception depuis le terminal (1) d’une requête d’accès à un service dudit réseau (20) ;   Vérification de la compatibilité dudit service auquel l’accès est requis avec au moins une règle d’accès comprenant au moins une condition sur une information de localisation dudit terminal (1) ;  Autorisation ou non de l’accès audit service en fonction du résultat de ladite vérification.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116883-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système d’éclairage mettant en œuvre une fonction d’éclairage non éblouissant
Inventor: BENAMAR FATIMA
IPC: F21W102/14
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système d’éclairage (3) d’un véhicule automobile (1), le système d’éclairage comprenant une pluralité de sources lumineuses élémentaires (32i,j ) chacune contrôlable sélectivement pour émettre un faisceau lumineux élémentaire (HDi,j), le procédé comportant les étapes suivantes : (E1) Détection d’un panneau de signalisation (10) par un système de capteur (2) du véhicule automobile ; (E2) Estimation d’une durée de croisement (TBC) entre l’instant (t0) de la détection et un instant futur (t1) auquel le véhicule automobile croisera le panneau de signalisation détecté ; (E61, E63) Contrôle des sources lumineuses élémentaires du système d’éclairage du véhicule hôte pour émettre un faisceau lumineux pixélisé, une partie des sources lumineuses élémentaires étant contrôlée, en fonction de ladite durée de croisement, pour générer une zone d’intensité moindre (ZC) s’étendant au niveau du panneau de signalisation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116815-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets verriers
Inventor: DUPEUX GUILLAUME
IPC: F23G5/12
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de matière minérale apte à être utilisée comme matière première dans un procédé de fusion du verre comprenant :- l’alimentation d’une cuve principale avec un mélange de matières vitrifiable comprenant des matériaux de recyclage comprenant de la matière organique ;- la fusion du mélange de matières vitrifiable dans la cuve principale à l’aide de brûleurs immergés pour obtenir un bain de matière fondue ; et- l’introduction d’un oxydant solide dans le bain de matière fondue.
Patent FR-3117378-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par complexation et gélification d’un matériau à base de chitosane, et matériau associé
Inventor: DAVID LAURENT
IPC: C02F1/28
Filed: 2020-12-10
Abstract: Procédé de fabrication par complexation et gélification d’un matériau à base de chitosane, et matériau associé.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’un matériau à base de chitosane, comprenant une dissolution (10) de chitosane dans une solution (100) comprenant un acide, une dissolution (11) d’un sel d’un ion métallique dans la solution (100), la dissolution (10) de chitosane (20) et la dissolution (11) du sel de l’ion métallique induisant la formation d’une solution à gélifier (101) comprenant le chitosane, l’ion métallique, et un ion carboxylate issu d’au moins un parmi l’acide et le sel de l’ion métallique, puis une mise en forme sphérique du matériau (2, 2a) induisant une gélification du chitosane (20) et une complexation de l’ion métallique. Le procédé est exempt d’une étape de réticulation chimique du chitosane. Ainsi, le procédé permet d’obtenir un matériau sphérique à base de chitosane, formé par gélification et complexation.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117829-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside.
Inventor: SABBAGH ANNE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside L’invention concerne une composition comprenant au moins une base d’oxydation choisie parmi au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-méthoxyméthyl-para-phénylènediamine de formule (I), la 2-β-hydroxyéthyl-para-phénylènediamine de formule (II), l’un de leurs sels d’addition, leurs solvates et/ou les solvates de leurs sels, au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (III), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un alkyl(poly)glycoside.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3118605-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une couche de frettage à trame hydrophobe et à sommet d’épaisseur réduite
Inventor: DELBAST ARNAUD
IPC: C08J5/04
Filed: 2021-01-07
Abstract: Le pneumatique (10) comprend une armature de sommet (16) comprenant une armature de travail (20) comprenant une couche de travail radialement la plus extérieure (26) ainsi qu’une armature de frettage (22) comprenant plusieurs éléments de renfort filaires de frettage textiles (220) enroulés en hélice radialement autour de l’armature de travail (20) et reliés les uns aux autres par un ou plusieurs élément(s) filaire(s) de trame (42). Dans la partie axialement centrale (P0) du sommet (12), la distance radiale moyenne E1 entre le fond de sculpture et les éléments de renfort filaires de frettage textiles (220) est telle que E1 ≤ 2,00 mm. Chaque élément filaire de trame (42) comprend plusieurs monofilaments textiles et/ou plusieurs fibres textiles choisi(e)s parmi les monofilaments et les fibres synthétiques polymériques organiques, les monofilaments et les fibres synthétiques polymériques inorganiques et les assemblages de ces monofilaments et fibres.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3119578-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un support d’objet magnétique.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: H01F7/02
Filed: 2021-02-10
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une paroi plane (1) et horizontale possédant une surface supérieure et une surface inférieure (7), et un support (2) d’objet destiné à venir se fixer à ladite surface supérieure.  Selon l’invention, le support (2) d’objet présente au moins un crochet (12) et au moins un aimant, une zone spécifique de la paroi plane (1) appartenant à un couvercle apte à subir une montée brutale vers le support (2) d’objet sous l’effet d’une interaction magnétique avec ledit au moins un aimant, de sorte que ledit couvercle vienne se bloquer dans ledit au moins un crochet (12), la course du couvercle vers le haut étant stoppée par au moins une butée de retenue d’un socle (13).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121081-A1 (FR)
Title: Elément de protection de siège, siège et procédé de fabrication associés
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60R21/04
Filed: 2021-03-26
Abstract: Elément de protection de siège, siège et procédé de fabrication associés L’élément de protection (20) d’un siège (10) d’un véhicule, destiné à être fixé sur un élément de support (12) du siège (10), comprend un corps (24), le corps (24) comprenant au moins une couche de structure comportant une face interne destinée à être tournée vers l’élément de support (12) et une face externe opposée à la face interne, la couche de structure comportant une pluralité d’éléments discrets de structure et une pluralité de fibres de liaison, les éléments discrets de structure étant solidarisés entre eux par l’intermédiaire des fibres de liaison, les éléments discrets de structure et les fibres de liaisons étant comprimés, la dureté du corps (24) étant sensiblement supérieure ou égale à 50 shore A, de préférence comprise entre 50 shore A et 90 shore A.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121910-A1 (FR)
Title: Tricycle de transport
Inventor: METTEMBERG CAMILLE
IPC: B62K7/04
Filed: 2021-04-14
Abstract: Titre de l’invention : Tricycle de transport Véhicule de transport comportant un châssis tricycle qui comporte à l’avant, par rapport à son sens principal de déplacement, une roue dite avant directrice couplée à un moyen de direction, et à l’arrière un essieu comprenant un arbre et deux roues dites arrière, ledit véhicule comportant également :  - une plateforme de support disposée entre ladite roue avant et lesdites roues arrière, ladite plateforme de support étant destinée à supporter un contenant,  - un poste de conduite disposé sur ledit châssis, entre ladite plateforme de support et la roue avant directrice,  caractérisé en ce que  ladite plateforme de support s’étend, d’une part, à un niveau, dans le sens de la hauteur, inférieur à celui de l’axe dudit essieu et, d’autre part, sur une largeur sensiblement supérieure à la largeur dudit essieu.  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124282-A1 (FR)
Title: Module émetteur-récepteur optronique
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: G02B6/42
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente technique concerne un module émetteur-récepteur optronique comprenant :  - un coupleur optique principal (CO1) m vers n, apte à séparer un signal descendant (D) en n signaux optiques descendants (D1, D2 …, Dn) de même puissance à transmettre dans n fibres optiques,   - un premier coupleur optique montant (COM-A) apte à séparer un signal montant (M-A) en deux signaux optiques séparés selon un rapport prédéterminé de puissance de référence et délivrant un signal de puissance faible (M-A-low) et un signal de puissance forte (M-A-high),  - une première photodiode de mesure de puissance (PxA) délivrant une mesure de puissance associée au premier signal de puissance faible (M-A-low),  ledit coupleur optique principal (CO1) étant apte à agréger le signal optique de forte puissance (M-A-high) et un deuxième signal optique montant représentatif d’un signal optique (M-B) reçu via une deuxième fibre optique B, en un signal optique montant agrégé (M-A-B).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126835-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de substitution d’une pluralité de fournisseurs de services par un fournisseur de services
Inventor: MARJOU XAVIER
IPC: H04W28/16
Filed: 2021-09-06
Abstract: Procédé et dispositif de substitution d’une pluralité de fournisseurs de services par un fournisseur de services L’invention concerne un procédé de substitution d’une pluralité de fournisseurs (Op1, Op2, Op3, Op4) de services par un fournisseur de services (Op1) de la pluralité pour l’acheminement de données de communication, le procédé comprenant une émission à destination de chaque entité de gestion (G1, G2, G3, G4) d’un message (Info) d’information comprenant un identifiant du fournisseur de services actif et d’un paramètre d’interaction entre chaque fournisseur de services, au moins une réception en provenance de chaque entité de gestion (G1, G2, G3, G4) d’un message (Req) de requête comprenant le paramètre d’interaction mis à jour en fonction du message (Info) d’information ou du message (Notif) de notification reçu, au moins une émission à destination de chaque entité de gestion d’un message (Notif) de notification comprenant notamment un identifiant du fournisseur de services actif déterminé (Op1), et une valeur de rétribution du fournisseur de services (Op1, Op2, Op3, Op4).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128767-A1 (FR)
Title: Systeme de montage pour guide de lumière
Inventor: TROTTIER SAMUEL
IPC: F21S41/29
Filed: 2021-11-01
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif d’éclairage (100) comprenant un guide de lumière (20) et un système de montage dudit guide de lumière (20) . Le système de montage comprend au moins un élément de support (10) comprenant une section de réception (14) dont l’ouverture correspond à une direction d’insertion du guide de lumière (20) dans ledit au moins un élément de support (10). Au moins un élément de masque (30) est disposé sur l'au moins un élément de support (10). L’élément de masque (30) comporte une première surface (32) et une seconde surface (34) opposée à la première surface (32). En outre, le guide de lumière (20) est monté dans la section de réception (14) de l'au moins un élément de support (10), et dans lequel la première surface (32) supporte structurellement et maintient le guide de lumière (20) dans ladite section de réception (14).
    Figure pour l'abrégé : Figure 4a
Patent FR-3116219-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour former des éléments dans des composants en composite en utilisant une électrode tubulaire
Inventor: LUO YUEFENG
IPC: F01D1/00
Filed: 2021-11-08
Abstract: Un système (100) pour former des éléments dans des composants en composite comprend une électrode tubulaire (102) qui s’étend le long d’une direction longitudinale, d’une extrémité proximale (104) à une extrémité distale (106). L’extrémité distale est elle-même configurée pour être positionnée relativement à une surface d’usinage du composant en composite de telle manière qu’un éclateur est défini entre l’extrémité distale et la surface d’usinage. En outre, l’électrode tubulaire s’étend aussi dans une direction radiale entre une surface intérieure et une surface extérieure, la surface intérieure définissant un conduit central configuré pour fournir un fluide diélectrique à la surface d’usinage. La surface extérieure de l’électrode tubulaire comporte au moins un canal défini dans celle-ci ou une forme de section transversale non circulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3129066-A1 (FR)
Title: Table convertible
Inventor: FIGUERES JOANNIE
IPC: A47B85/06
Filed: 2021-11-12
Abstract: Cette table convertible comprenant un plateau inférieur (9) fixe, des moyens de maintien adaptés pour maintenir le plateau inférieur (9) sensiblement horizontalement par rapport au sol, deux plateaux supérieurs (3,5), des longerons adaptés à la fois pour supporter le plateau inférieur (9) et pour maintenir lesdits deux plateaux supérieurs (3,5) à distance du plateau inférieur (9) de manière à former un compartiment de volume variable au-dessus du plateau inférieur (9), un élément central (7) s’étendant longitudinalement en formant une surface supérieure plane horizontale et séparant transversalement les deux plateaux supérieurs (3,5), chacun des deux plateaux supérieurs (3,5) étant monté pivotant sur certains des longerons entre une position fermée dans laquelle il est sensiblement affleurant avec la surface supérieure plane horizontale et recouvre les longerons et est sensiblement parallèle au plateau inférieur (9) et le compartiment correspondant est retreint entre lesdits longerons, ledit plateau supérieur (3,5) et le plateau inférieur (9), et une position ouverte dans laquelle ledit plateau supérieur (3,5) est transversal par rapport au plateau inférieur (9) et à l’élément central (7) et le compartiment est ouvert de manière à rendre directement accessible sans obstacle le plateau inférieur (9).  Figure pour l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3134386-A1 (FR)
Title: Aérateur de surface à turbine verticale descendante
Inventor: DEMAY OLIVIER
IPC: C02F7/00
Filed: 2022-04-07
Abstract: Aérateur de surface à turbine verticale descendante :  A la différence des aérateurs actuels qui sont soit à turbine montante soit à éjection latérale, celui-ci permet de générer un nuage de bulles d’air sous la machine, ce sans cavitation.  Le procédé utilisé repose sur la génération d’une turbulence conique spécifique de 30 à 40 degrés d’ouverture qui tout en entrainant la quantité requise de bulles d’air à une profondeur précise, les éloigne suffisamment des aubes hydrauliques. Figure 1.  Cette machine d’aération est composée de trois éléments distincts permettant de séquencer le procédé, à savoir une turbine strictement hydraulique générant une turbulence conique de trente à quarante degrés d’ouverture environ, un système d’injection d’air reposant sur un effet centrifuge délivrant la quantité précise d’air sous forme de bulles calibrées au sommet du cône précité et enfin d’un système anti-cavitation isolant l’hélice de la surface et piégeant les bulles susceptibles de provoquer une cavitation ; la juxtaposition de ces trois éléments est indispensable et caractérisante du procédé.  L’intégration de ces trois éléments permettant de supprimer toute cavitation, le rendement est nettement supérieur du fait de l’absence d’élévation d’eau, les échanges gazeux étant favorisés par la durée du transit des bulles d’air dans l’eau.  Cet appareil est destiné à remplacer les aérateurs actuellement utilisés ou à équiper la machine faisant l’objet de notre brevet N° FR 2000351 du 13/01/2020.
Patent FR-3137268-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’une sueur présente sur une peau d’un utilisateur et dispositif d’analyse pour mettre en œuvre un tel procédé
Inventor: PAPIEROK GÉRARD-MARIE
IPC: A61B5/00
Filed: 2022-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’analyse d’une sueur présente sur une peau d’un utilisateur. Le procédé comprend une première étape de collecte de la sueur présente sur la peau de l’utilisateur par l’intermédiaire d’un moyen de collecte que comprend une première face d’un boîtier (2) et une deuxième étape d’amenée de la sueur collectée vers un moyen d’analyse (200) que comprend une deuxième face (12) du boîtier (2) pourvue d’un canal microfluidique (120). Le procédé comprend - une troisième étape de mesure d’une première conductance (C1, C2,…. Cn) par une première électrode (22a) logée à l’intérieur du canal microfluidique (120), une quatrième étape de mesure d’une deuxième conductance (C1’, C2’,…. Cn’) par une deuxième électrode (22b) logée à l’intérieur du canal microfluidique (120) et placée à une distance d’électrode (L) de la première électrode (22a), une cinquième étape de détermination d’un intervalle de temps (Δt1, Δt2,…. Δtn) écoulé pour que la deuxième conductance (C1’, C2’,…. Cn’) soit égale à la première conductance (C1, C2,…. Cn) et une sixième étape de calcul d’un débit de sueur produit par la peau de l’utilisateur.  (Figure 4)
Patent FR-3137395-A1 (FR)
Title: Appareil de défroissage
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: D06F73/00
Filed: 2022-07-04
Abstract: Appareil de défroissage (1) ayant un boitier portatif (10) comprenant une poignée (4) et une tête de défroissage (2) reliée à la poignée (4), le boitier portatif (10) comprenant en outre :- un circuit de vapeur comprenant un générateur de vapeur (61) ;- un circuit d’aspiration d’air s’étendant entre au moins un orifice d’aspiration (22) et au moins un orifice de sortie d’air d’aspiration et comprenant un ventilateur (21) destiné à être entrainé en rotation par un moteur (23), le ventilateur (21) et le moteur (23) étant disposés dans la tête de défroissage (2) ;dans lequel la tête de défroissage (2) comprend une face de traitement (20) destinée à venir en regard d’une pièce textile à défroisser, la face de traitement (20) comprenant au moins un orifice de sortie de vapeur (24) relié au circuit de vapeur et au moins un orifice d’aspiration (22) formant l’entrée d’air d’aspiration du circuit d’aspiration d’air, caractérisé en ce que la tête de défroissage (2) comprend un circuit de refroidissement par air du moteur (23) s’étendant entre au moins un orifice d’entrée d’air de refroidissement et au moins un orifice de sortie d’air de refroidissement ménagés dans la tête de défroissage (2), le circuit de refroidissement étant séparé et distinct du circuit d’aspiration d’air.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-2034317-A1 (FR)
Title: Solvent extraction of aromatic hydrocracked- - bons
IPC: C07C7/10
Filed: 1969-03-14
Abstract: A charge containing hydrocarbons is passed into an extractor, e.g. at 27-204 degrees C, comprising rotating contact discs and sulpholane(s) and/or sulpholene(s) (e.g. 2- or 3- sulpholene) solvent is subsequently introduced therein. Separation of hydrocarbons is achieved by contacting the dispersion with the discs and removing a raffinate comprising non-aromatic and a solvent rich stream contg. aromatics.