baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2007023229-A1 (WO)
Title: Summation-based mass measurement device
Inventor: MATHIEU GILLES
IPC: G01F1/76
Filed: 2006-08-24
Abstract: The invention relates to a mass measurement device comprising: means for determining the sum of a succession of n elementary masses mi in order to deliver a consumed mass m, (a); and means for producing each of said elementary masses mi by determining the product of a mass flow value and a time Di during which the aforementioned mass flow is present.  The inventive device also comprises means for converting a flux value gi by multiplying same by a conversion coefficient K in order to obtain said mass flow.
Patent WO-2007116191-A1 (WO)
Title: Sized glass filaments intended for reinforcing polymeric materials, more particularly by moulding.
Inventor: LOMBINO DINO
IPC: C03C25/26
Filed: 2007-04-06
Abstract: The invention relates to glass filaments which are intended for reinforcing polymeric materials and which are coated with a sizing composition comprising, as adhesive film-forming agents, a mixture of at least one polyvinyl acetate and at least one polyvinylpyrrolidone, said at least one polyvinyl acetate representing 70% to 90% by weight of the solids of the size. The resulting glass filaments are used as reinforcements in the production of mouldings having a thermosetting matrix that are obtained by simultaneous spraying of said filaments and resin, in particular by LFI (Long Fibre Injection) moulding.
Patent WO-2008113927-A1 (WO)
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08F220/44
Filed: 2008-02-18
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle voie de synthèse de 5 l'acrylonitrile à partir d'une matière première renouvelable et a plus particulièrement pour objet un procédé de fabrication d'acrylonitrile par réaction d'ammoxydation de glycérol en phase gaz. Le procédé peut être mis en oeuvre en une seule étape, ou le glycérol peut être soumis préalablement à une étape de déshydratation. L'acrylonitrile ainsi obtenu répond au critère de chimie verte.
Patent WO-2009080991-A1 (WO)
Title: Anti-lightning system and aircraft comprising such a system
Inventor: GATTUS OLIVIER
IPC: H02G13/00
Filed: 2008-12-10
Abstract: The subject of the invention is an anti-lightning system for a composite structure (3) having an external surface (9) liable to be subjected to an air flow, said system comprising at least one electrically conducting strip (1) and fasteners fastening said strip to the structure, said strip being electrically connected to an electrical earth for removing current. According to the invention, said strip has a shape intended to collaborate with a housing (6) created at said external surface (9) so that the external surface of the strip (21) lies flush with said external surface (9) of the structure, and said fasteners comprise an upper part (2) flush with the external surface (21) of the strip.
Patent WO-2011058247-A1 (WO)
Title: Dispositif optique pour tracer des reservations de coupe de formes quelconques sur des elements de revetement de surface
Inventor: BOISSY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01C15/00
Filed: 2010-11-12
Abstract: Dispositif portatif de mesure et de prélèvement d'empreintes de réservation de coupe pour le découpage de revêtements de sol ou muraux, comportant un corps de dispositif comprenant au moins une source optique (2, 3) à faisceau laser, un système électronique pour le dessin et la mémorisation de l'empreinte de réservation de coupe en utilisant ledit faisceau laser. Selon l'invention, le dispositif comporte un système de déviation du faisceau laser qui coopère avec ledit système électronique pour le dessin et la mémorisation de l'empreinte afin de matérialiser cette empreinte de réservation de coupe lors de sa projection sur un plan distant.
Patent WO-2010109135-A1 (WO)
Inventor: JANNIN MICHEL
IPC: B65B11/50
Filed: 2010-03-24
Abstract: Le procédé consiste à façonner un emballage constitué d'un plateau susceptible de former un présentoir et deux pièces en forme de U positionnées dans ce plateau pour ceinturer un lot de produits. Ce procédé consiste, dans un premier temps : à transférer le lot (2) depuis le poste (11) de préparation jusqu'à un poste (13) de préemballage; à appliquer, sur deux des faces latérales opposées dudit lot (2) les pièces en U qui proviennent d'un magasin (14); et à façonner lesdits flans (3) sur ledit lot (2) et former une sorte de préemballage (6), puis, dans un deuxième temps; à transférer ce préemballage (6) vers une ligne (12) d'emballage pour regrouper ledit préemballage (6) et une découpe (7) qui constitue le plateau-(22); et à façonner l'emballage sous la forme d'une caisse sur ladite ligne (12) d'emballage. L'installation pour la mise en oeuvre du procédé comprend : un poste (11) de préparation des lots (2) de produits à conditionner; un poste (13) de préemballage avec un magasin (14) de pièces en U; une ligne (12) d'emballage avec un poste (20) aménagé pour réaliser le regroupement du préemballage (6) avec la découpe (7) constituant le plateau (22).
Patent WO-2011004109-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de detection d'un etat inadmissible de gonflage d'un pneu
Inventor: ANDRIEUX ARNAUD
IPC: B60C23/06
Filed: 2010-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection (1), apte à être exécuté sur un calculateur (2) embarqué, d'un état inadmissible de gonflage d'un élément pneumatique de véhicule (3) parmi des états disponibles de gonflage dudit élément pneumatique. Selon l'invention, l'élément pneumatique est constitué par un pneu (4) et ledit procédé (1) comprend des étapes consistant à : • établir (100), dans une première phase (10), un état courant de gonflage du pneu (4), • représenter (101) l'état courant dans un espace (S) des états disponibles de gonflage comprenant un domaine nominal (F 0 ) des états admissibles de gonflage, • émettre (102) un signal d'alerte (Z) propre à l'état de gonflage inadmissible lorsque l'état courant de gonflage est disposé hors du domaine nominal (F 0 ). L'invention concerne également un dispositif convenant à la mise en œuvre dudit procédé (1) selon l'invention.
Patent WO-2011055070-A1 (WO)
Title: Sieges de passagers pour un vehicule rabattables verticalement vers le bas et eventuel pivotement autour d'un axe vertical
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-11-02
Abstract: Un système (SS) est destiné à supporter au moins un passager dans un habitacle (H) de véhicule (V). Ce système (SS) comprend au moins un siège (SI1) comportant une assise (AS1) solidarisée de façon rabattable à un dossier (DS1) et comprenant deux paires latérales de pieds (P211, P221) dont l'une est rabattable et l'autre non rabattable. L'assise (AS1) est montée à rotation par rapport aux extrémités supérieures des pieds (P211, P221) de la paire non rabattable de manière à être entraînée en rotation vers le bas autour d'un axe sensiblement horizontal une fois la paire rabattable rabattue dessous elle (AS1) et le dossier (DS1) rabattu contre elle (AS1), et ainsi définir une zone de chargement à côté du siège (SI1) replié.
Patent WO-2011092389-A1 (WO)
Title: Method for optimising hybrid vehicle battery recharging
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W10/26
Filed: 2010-12-23
Abstract: The invention essentially relates to a method for optimising the recharging of a hybrid vehicle battery. When the clutch (10) is in the open position and/or when the gearbox (8) is in neutral, the heat engine (7) is at idling speed (W1) by default when the charge status (SOC) of the high-voltage battery (19) is below a parameterisable threshold or a raised idling speed (W2) when the charge status (SOC) of the high-voltage battery (19) is above the parameterisable threshold in order to increase the power generated by the first electrical machine (11) in order to recharge the battery.
Patent WO-2012110738-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de connexion d'un cable et d'un connecteur assurant la continuite du blindage electromagnetique.
Inventor: DUSAILLY FRANCOIS
IPC: H01R9/05
Filed: 2012-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour effectuer la jonction entre l'extrémité (3a) d'un câble coaxial blindé (3) et un connecteur métallique (10), ledit câble comportant une tresse métallique périphérique (4) et un conducteur axial (2), et comprenant un surmoulage conducteur (5) entourant au moins partiellement l'extrémité du câble blindé (3) et une extrémité dudit connecteur (10), ledit surmoulage étant en contact avec ladite tresse métallique (4) et ledit connecteur (10), de façon à assurer la continuité du blindage électromagnétique de la jonction. L'invention concerne également un procédé pour réaliser une telle jonction.
Patent WO-2016071634-A1 (WO)
Title: Procédé et interface de commande à retour haptique pour véhicule automobile
Inventor: TISSOT JEAN-MARC
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-11-04
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique pour véhicule automobile comportant: - un module de fluide magnéto-rhéologique (3) comprenant un élément mobile (6), un fluide magnéto-rhéologique (7) en contact avec l'élément mobile (6) et une unité d'application d'un champ magnétique (4) configurée pour appliquer un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique (7) et pour modifier l'intensité du champ magnétique appliqué afin de générer un retour haptique à l'utilisateur déplaçant l'élément mobile (6) par modification du champ magnétique appliqué au fluide magnéto-rhéologique (7), et - une unité de traitement (18) reliée à l'unité d'application d'un champ magnétique (4), configurée pour piloter l'unité d'application d'un champ magnétique (4) afin d'indexer au moins une position de l'élément mobile (6) en générant un effort de freinage à l'élément mobile (6) suivant un motif d'effort programmé (C1), caractérisée en ce qu'elle comporte un capteur d'arrêt (20; 21; 26) pour détecter une position d'arrêt (A; B) de l'élément mobile (6) et en ce que l'unité de traitement (18) est reliée au capteur d'arrêt (20; 21; 26) et configurée pour décaler le motif d'effort programmé (C1) par rapport à la position d'arrêt (A; B) de l'élément mobile (6). L'invention concerne également un procédé de commande d'une interface de commande.
Patent WO-2016116695-A1 (WO)
Title: Dispositif pour réaliser des essais de fermentation avec un petit volume de moût
Inventor: POUPOT CHRISTIAN
IPC: C12G1/036
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour réaliser des essais de fermentation, ledit dispositif comprenant une première chambre (12) configurée pour recevoir du moût, caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième chambre (14) positionnée au-dessus de la première chambre (14) et un système de remontage automatique qui comporte un premier conduit (44) configuré pour remonter un liquide depuis la première chambre (12) vers la deuxième chambre (14) et un deuxième conduit (50) configuré pour assurer la fonction de chasse d'eau de manière à transvaser un liquide présent dans la deuxième chambre (14) vers la première chambre inférieure (12) lorsque le liquide atteint une hauteur donnée dans la deuxième chambre (14), le deuxième conduit (50) ayant une forme en U inversé avec une portion coudée (56), une première extrémité (52) qui débouche dans la deuxième chambre (14) à proximité de son fond (24) et une seconde extrémité qui débouche dans la première chambre (12).
Patent WO-2016142610-A1 (WO)
Inventor: VAN DER GEEST STEPHANUS ALEXANDER PAULUS
IPC: G01N33/74
Filed: 2016-03-04
Abstract: The invention relates to a device (10) for identifying a woman's infertile period, said device successively comprising a receiving area (15) consisting of a dry porous material and used to receive a urine sample, a reaction area (16) consisting of a dry porous material and comprising at least one anti-pregnanediol-3a-glucuronide (PDG) antibody marked in a detectable manner, said anti-PDG antibody being able to move freely through the porous materials when they are in a moist state, and a results area (13) consisting of a dry porous material and comprising immobilised PDG, said immobilised PDG being able to compete with PDG present in a urine sample once same has been deposited in the receiving area.
Patent WO-2017042511-A1 (WO)
Title: Composition liquide d'albumine humaine à usage thérapeutique
Inventor: BATAILLE DAMIEN
IPC: A61K38/38
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne une composition liquide d'albumine humaine à usage thérapeutique, dans laquelle au moins 50% de l'albumine présente un poids moléculaire de 66.438 Da, plus ou moins 5 Da, préférentiellement plus ou moins 2 Da, ladite composition comprenant en outre un sel de sodium.
Patent WO-2017162984-A1 (WO)
Title: Système de traitement d'un gaz issu de l'évaporation d'un liquide cryogénique et d'alimentation en gaz sous pression d'un moteur à gaz
Inventor: RAGOT MATHIAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-03-22
Abstract: Le système de traitement d'un gaz issu de l'évaporation d'un liquide cryogénique et d'alimentation en gaz sous pression d'un moteur à gaz selon l'invention comporte, d'une part, d'amont en aval, une unité de reliquéfaction (10) avec des moyens de compression (11, 12, 13), un premier échangeur (17) de chaleur et des moyens de détente (30), et, d'autre part, une ligne d'alimentation en gaz sous pression comportant d'amont en aval une pompe (48) pour mettre du liquide sous pression et des moyens de vaporisation (61) sous haute pression. La ligne d'alimentation en gaz sous pression présente, en amont des moyens de vaporisation (61), une dérivation (57) pour alimenter un deuxième échangeur (60) de chaleur entre, d'une part, du liquide sous pression de la ligne d'alimentation (56) et, d'autre part, une ligne (22) de l'unité de reliquéfaction (10) en aval du premier échangeur et en amont des moyens de détente (30).
Patent WO-2017187043-A1 (WO)
Inventor: ARIAS JOHANN
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: Procédé d'évaluation d'un facteur de cohérence cardiaque d'un individu, au cours duquel : • - on détermine à partir d'un signal d'activité cardiaque (SAC) de l'individu représentatif de pulsations cardiaques, des intervalles de temps (l(n)) entre lesdites pulsations cardiaques, et • - on détermine le facteur de cohérence cardiaque (S  i (n)) en fonction des intervalles de temps entre lesdites pulsations cardiaques. Utilisation d'un dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent WO-2018091795-A1 (WO)
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: B60G17/04
Filed: 2017-10-25
Abstract: A suspension device (DS) equips a vehicle axle system (TV) comprising wheels capable of turning. This device (DS) comprises: - a spring (RS) and a shock absorber (AS) mounted in parallel, - an inertial circuit (CI) comprising a least one pipe (T1) with a predefined length and cross-section, capable of producing a fluid inertia in a controlled manner, - an actuator (VS) mounted parallel to the spring (RS) and shock absorber (AS), and comprising a chamber (CH) coupled to the first pipe (T1), and - control means (MC) capable of controlling the fluid inertia produced by the inertial circuit (CI) according to at least one piece of information representative of a current value of at least one chosen parameter of the vehicle.
Patent WO-2019002728-A1 (WO)
Title: Cooling unit for engine compartment
Inventor: MINERO VICTOR-MANUEL
IPC: F01P5/06
Filed: 2018-06-21
Abstract: The invention concerns a cooling unit (1) for an engine compartment of a motor vehicle, that comprises a housing, configured to be traversed by a flow of air entering the vehicle, and at least one heat exchanger (3, 4) housed in the housing, this housing comprising a plurality of peripheral walls (12, 13) and at least one closing wall (11) arranged, in particular, perpendicular to a vertical end edge (14, 15) of these peripheral walls (12, 13) to form a recess encapsulating the at least one heat exchanger (3, 4). At least one closing wall (11) and one of the peripheral walls (12, 13) form a one-piece part (100).
Patent WO-2020053488-A1 (WO)
Title: Fluid-tight connector
Inventor: MARC DAMIEN
IPC: F16L19/02
Filed: 2019-09-12
Abstract: The invention relates to a fluid-tight connector which includes: - either at least one strain gauge (80; 86), - either at least one passage (78), said passage extending radially through a nut (22) and communicating with an interior chamber (76) defined by a first conduit (12) of the connector, a second conduit (14) and the nut (22), - either a visual indicator (40; 50; 60; 62) associated with at least one of a nut or a first conduit.
Patent WO-2019162607-A1 (WO)
Title: Modular greening device for a building
Inventor: DUMORTIER BENOÎT
IPC: E04C1/39
Filed: 2019-02-19
Abstract: The present invention relates to a connected modular greening device for a building, made up of one or more modules of flat structure that have on one of their major faces visible vegetation elements and are in the form of a support of generally flat design, with a parallelepipedal shape, small thickness with respect to its lateral dimensions and having a bottom wall (1) and at least two solid lateral walls, the open face of the module on the opposite side from the bottom allowing the passage of the vegetation elements, characterized in that said module is made up of a rigid and leaktight bottom plate (1) and by a multilayer growing complex comprising, successively, at least one first fibrous synthetic material (2), a flexible wire mesh (4) and a second fibrous synthetic material (3).
Patent WO-2020183090-A1 (WO)
Title: Procede d'enrobage de puces
Inventor: SUHM AURÉLIEN
IPC: H01L25/065
Filed: 2020-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enrobage de puces (110)reposant, par une face arrière opposée à une face avant, sur une face principale d'un substrat support (100), et séparées les unes des autres par un espace inter puce, le procédé comprend les étapes suivantes: a) une étape de formation d'un film d'enrobage photosensible en recouvrement des faces avant et des espaces inter puce, b) une première séquence photo lithographique qui comprend une sous- étape b1) d'insolation, et une sous-étape b2) de dissolution, ladite séquence conduisant à un retrait partiel du film d'enrobage photosensiblede manière à conserver ledit film exclusivement au niveau des espaces inter puceet, avantageusement en retrait par rapport aux faces avant.
Patent WO-2021014065-A1 (WO)
Title: Tyre for a heavy civil-engineering vehicle with a simplified crown reinforcement
Inventor: CLEMENT EMMANUEL
IPC: B60C9/20
Filed: 2020-07-07
Abstract: The present invention relates to a tyre for a heavy civil-engineering vehicle, the mass of which is optimised without degrading the endurance. The tyre comprises a crown reinforcement (35) radially on the inside of a tread (10) and radially on the outside of a carcass reinforcement (50). The crown reinforcement (35) comprising: - at least one layer (20), hereafter referred to as "low-modulus layer", formed of resilient metal reinforcements having a structural elongation at least equal to 0.4%, and a total elongation at break at least equal to 3%, and an elastic modulus in elongation between 40 GPa and 130 GPa; - at least one layer (30), hereafter referred to as "rigid layer", formed of rigid metal reinforcements, of which the structural elongation is less than or equal to 0.2% and of which the elastic modulus in elongation is between 140 GPa and 200 GPa. The breaking tension of the rigid layer (30) is greater than or equal to 120 daN/mm; the ratio of the breaking tension of the rigid layer over that of the low-modulus layer is greater than or equal to 1.2; the breaking tension of the low-modulus layer (20) is greater than or equal to 80 daN/mm; at least one low-modulus layer is in contact with at least one rigid layer over an axial width W at least equal to 20% of the nominal cross-section B of the tyre in accordance with the ETRTO standard.
Patent WO-2022123151-A1 (WO)
Title: Turbomachine pour un aéronef
Inventor: DE CARNÉ-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F02C7/14
Filed: 2021-12-02
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) s'étendant selon un axe (X), comportant une veine (2) d'écoulement d'un flux primaire (F1) comportant un compresseur, une chambre de combustion et une turbine, une zone (3) d'écoulement d'un flux secondaire (F2), entourant la veine primaire (2), une soufflante (6) ou une hélice située en amont de la veine primaire (2) et de la zone (3) d'écoulement du flux secondaire (F2), au moins un bras (7) s'étendant radialement au travers de la veine primaire (2), au moins une canalisation de circulation de fluide s'étendant à l'intérieur du bras (7), caractérisée en ce que le bras (7) comporte une entrée d'air issu de la veine primaire de façon à refroidir le fluide circulant dans ladite canalisation.
Patent WO-2022254111-A1 (WO)
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B60R16/02
Filed: 2022-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de bridage conçu pour guider et brider au moins une gaine, le dispositif (1) comportant une platine (4) conçue pour recouvrir au moins en partie une traverse de pare-chocs, la platine (4) comprenant des moyens d'attache et de guidage (9) conçus pour coopérer avec au moins une gaine pour maintenir chaque gaine et guider son cheminement le long de la traverse, la platine (4) comportant en outre des moyens d'évacuation (10) conçus pour guider de l'eau de ruissèlement susceptible de se répandre sur la platine (4) et pour l'évacuer hors de la platine (4) afin d'éviter l'accumulation d'eau de ruissèlement autour d'une gaine attachée sur la platine (4).
Patent WO-2023062308-A1 (WO)
Title: Ensemble articulé
Inventor: BANIEL GUILLAUME
IPC: A61F2/50
Filed: 2022-10-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble articulé (101 ) comprenant : - un élément d'entrée (103), - un élément de sortie (105;109), - une barre de torsion (107) apte à se déformer autour d'un axe (120) longitudinal de la barre de torsion, - des moyens d'actionnement, dans lequel l'élément d'entrée (103) est couplée en rotation à une première zone (107a) de la barre de torsion (107) et l'élément de sortie (105) est couplée en rotation à une deuxième zone (107b) de la barre de torsion (107), l'élément d'entrée (103) étant en outre reliée aux moyens d'actionnement, l'élément d'entrée (103) et l'élément de sortie (105) étant guidés en rotation l'un par rapport l'autre suivant un axe de la barre de torsion (107).
Patent WO-2004114228-A1 (WO)
Title: Distributeur de pieces
Inventor: RICHARDSON PHILLIP WILLIAM
IPC: G07D9/00
Filed: 2004-06-17
Abstract: L'invention concerne un distributeur de pièces comprenant un corps (1), une source de pièce, un élément rotatif (3) muni de plusieurs logements de pièce (6) permettant de recevoir les pièces provenant de la source, un moteur (4) destiné à faire pivoter l'élément rotatif en vue de déplacer les pièces dans les logements le long d'un trajet de pièce annulaire, une sortie de pièce (10) placée au niveau d'un côté du trajet de pièce, et un dispositif d'éjection mobile (11) permettant d'éjecter les pièces des logements à travers la sortie de pièce, ce dispositif d'éjection étant placé de manière à être déplacé de et vers une position d'engagement de pièce vers une position de décharge par une pièce alors que celle-ci est déplacée le long du trajet annulaire en vue d'être éjectée à travers la sortie de pièce, un ressort (15) destiné à entraîner le dispositif d'éjection de la position de décharge en vue d'éjecter la pièce à travers la sortie et donc vers la position de couplage de la pièce pour la pièce à éjecter suivante, et un dispositif de comptage (17, 18, 19) à l'intérieur du corps (1) réagissant au mouvement du dispositif d'éjection afin de compter les pièces éjectées à travers la sortie.