baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019631-A1 (FR)
Title: Procede et unite de regulation d'une installation de production d'eau chaude sanitaire
Inventor: BORNIER ALAIN
IPC: G05D23/13
Filed: 2014-04-04
Abstract: Une installation de production d'eau chaude sanitaire comporte un réservoir (1) pour stocker de l'eau chaude sanitaire, une boucle de distribution (2) et un échangeur (3) pour chauffer l'eau sanitaire, et une première pompe de circulation (21) pour maintenir une circulation dans la boucle (2). L'échangeur (3) est alimenté par un circuit primaire (8) pour fournir de la chaleur à un circuit secondaire (9). Une deuxième pompe de circulation (95) fait circuler l'eau sanitaire dans le circuit secondaire (9) à travers un débitmètre (93) fournissant une mesure de débit secondaire (D1). On commande la deuxième pompe de circulation (95) pour que le débit secondaire (D1) corresponde à une consigne de débit, et on applique à la consigne de débit un débit nominal pendant une phase de stockage et un débit réduit inférieur ou égal au débit nominal pendant une phase d'attente, en fonction de la température mesurée dans le réservoir (1).
Patent FR-3020443-A1 (FR)
Title: Element annulaire et procede de realisation d'un tel element annulaire
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: F21V17/16
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un élément annulaire (100) comportant d'une seule pièce : - une paroi périphérique (110) qui délimite autour d'un axe (X) un espace intérieur traversant et qui comporte des bords avant (112) et arrière (114) périphériques opposés suivant ledit axe (X) ; et - une collerette avant (120) et une collerette arrière (130) qui s'étendent respectivement à partir des bords avant (112) et arrière (114) périphériques, vers l'extérieur de l'élément (100), sensiblement perpendiculairement audit axe (X), caractérisé en ce qu'il est entièrement réalisé en matériau souple et en ce qu'il comporte une surface intérieure (116) qui s'étend à partir de la paroi périphérique (110) dans l'espace intérieur traversant, dans un plan sensiblement parallèle au plan moyen de ladite collerette avant (120), cette surface intérieure (116) étant située à une distance fixe déterminée du bord avant périphérique (112) de ladite paroi périphérique (110).
Patent FR-3020486-A1 (FR)
Title: Systeme applicatif modulaire d'audit de securite pour mesurer le niveau de vulnerabilite a l'exfiltration de donnees sensibles.
Inventor: ALLAIRE OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un système applicatif modulaire d'audit de sécurité pour mesurer le niveau de vulnérabilité à l'exfiltration des données sensibles d'un système informatique d'une entreprise et pour évaluer la capacité de ladite entreprise à identifier une exfiltration de données comprenant : - un module d'initiation (1) comprenant un fichier de configuration et permettant d'initier un module de recherche; - ledit module de recherche (2) comprend des moyens (21) de création de documents témoins aptes à être insérés dans un système de fichier de l'entreprise, ledit module de recherche (2) comprend en outre un logiciel robot (22), apte à lister le contenu des ressources accessibles via le contexte technique d'un utilisateur et de rechercher de potentiels fichiers considérés comme sensibles; - un module d'analyse (3) comprenant des moyens (31) pour analyser l'activité dudit utilisateur et de cibler des documents collaboratifs présentant de l'intérêt pour une exfiltration. Selon l'invention, le robot (22) est capable d'indexer pour chaque objet, l'étendue des droits et des comptes informatiques ayant accès auxdits objets et est apte à appeler des fonctions algorithmiques inclues dans le module d'analyse. Ledit logiciel robot (22) est en plus apte à lister les documents collaboratifs dans un journal d'évènement (9). Le système comprend, en outre, un module d'exfiltration (4) comprenant des moyens (43) pour détecter des méthodes d'exfiltration (46), ledit module(4) comprend en plus des moyens (41,42) aptes à exfiltrer et à obfusquer les documents collaboratifs précédemment récupérés à l'aide des différentes méthodes disponibles (44). L'invention concerne l'architecture applicative pour la mise en place d'un tel système.
Patent FR-3023047-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de messages de panne d'un vehicule automobile
Inventor: RAYNAL BENOIT
IPC: G06F13/16
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion de messages de panne (m) d'un véhicule automobile par un calculateur de surveillance d'un véhicule automobile, ledit calculateur de surveillance comprenant une étape de réception (E1) d'un message de panne (m), une étape de filtrage (E3) dans laquelle le procédé met en œuvre une étape de stockage (E4) dudit message de panne (m) dans une mémoire temporaire de stockage (TMP) en cas de filtrage positif et une étape d'enregistrement (E5) des messages de panne (m) dans une mémoire dynamique d'enregistrement (DYN).
Patent FR-3023803-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3024049-A1 (FR)
Title: Dispositif de terminaison d'un reacteur d'une unite de craquage catalytique fluide
Inventor: RABOIN JEAN CHRISTOPHE
IPC: C10G11/18
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de terminaison (10) d'un réacteur tubulaire (1) comprenant au moins un élément de séparation (11) conformé pour la séparation de particules solides et d'effluents gazeux et au moins un élément de raccordement (12) faisant partie d'une extrémité dudit réacteur tubulaire, ledit élément de séparation étant relié audit élément de raccordement, caractérisé en ce que chaque élément du dispositif de terminaison est en matériau céramique. L'invention concerne également un réacteur tubulaire (1) d'axe vertical ou sensiblement vertical d'une unité de craquage catalytique fluide équipé d'un dispositif de terminaison selon l'invention et une unité de craquage catalytique fluide correspondante.
Patent FR-3025649-A1 (FR)
Title: Procede de polarisation d’un plan de source enterre d’une memoire non volatile a grilles de selection verticales
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L29/788
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une mémoire comprenant des cellules mémoire jumelles (C11, C12) formées dans un substrat semi-conducteur (PW), chaque cellule mémoire comprenant un transistor à grille flottante (FGT) comportant une grille de contrôle d'état (CG), en série avec un transistor de sélection (ST) comportant une grille de contrôle de sélection (SGC) verticale, commune aux deux cellules mémoire, et une source connectée à une ligne de source (n0) enterrée, commune aux cellules mémoire, les drains des transistors à grille flottante d'une paire de cellules mémoire jumelles étant connectés à une même ligne de bit (BL), le procédé comprenant une étape de commande d'une cellule mémoire de manière à la rendre passante pour relier la ligne de source à une ligne de bit (BL, MBL, PBL) reliée à la masse, pendant une étape de programmation ou de lecture d'une autre cellule mémoire.
Patent FR-3027917-A1 (FR)
Title: Spheroides mixtes de melanocytes et de keratinocytes
Inventor: NORLUND MARINE
IPC: C12Q1/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention se rapporte à la mise au point d'un modèle d'évaluation d'actifs visant l'épiderme. Elle vise plus spécifiquement la préparation de sphéroïdes mixtes de mélanocytes et de kératinocytes reproduisant les interactions cellulaires existantes au sein de l'épiderme, les sphéroïdes en tant que tels et leurs utilisations.
Patent FR-3034768-A1 (FR)
Title: Polymeres sequences pour le controle du filtrat
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C09K8/487
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère séquencé comprenant un premier bloc (A) lié à un second bloc (B), et qui comprend les étapes de polymérisation radicalaire contrôlée suivantes : (E1) on met en contact, typiquement en milieu aqueux : - des monomères éthyléniquement insaturés mA, choisis pour la constitution du bloc (A) ; - une source de radicaux libres; et - un agent de contrôle de la polymérisation radicalaire; puis (E2) on met en contact : - le polymère obtenu à l'issue de l'étape (E1) ; - des monomères éthyléniquement insaturés mB,,; - une source de radicaux libres; et - un polymère P° non éthyléniquement insaturé et porteur d'hydrogènes labiles.
Patent FR-3038007-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation de volets pour tuyere a section variable
Inventor: CARRERE BENOIT
IPC: F02K1/15
Filed: 2015-06-24
Abstract: Un système de synchronisation entre un volet mobile interne et un volet mobile externe d'une tuyère à section variable (100) comprend un levier (130) fixé à un volet mobile interne et une biellette (140). La biellette comprend une tige (141) comportant à une extrémité une première tête (142) et à l'autre extrémité une deuxième tête (143), la première tête (142) étant reliée par un axe (151) au levier (130) tandis que la deuxième (143) tête est reliée au volet mobile externe. L'axe (151) reliant la première tête (142) de la biellette (140) au levier (130) comporte une portion conique (1513) maintenue par serrage dans un premier logement conique ménagé dans une chape (132) solidaire du levier (130). La portion conique (1513) présente un angle de cône supérieur à l'angle de cône du premier logement conique (1320).
Patent FR-3035137-A1 (FR)
Title: Structure flottante
Inventor: DESJOYAUX PIERRE LOUIS
IPC: E04H4/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: La structure flottante comprend des pontons (P) reliés entre eux pour constituer au moins un cadre flottant fermé de forme géométrique quelconque, et assujetti à des moyens de stabilité et d'ancrage par rapport à un plan d'eau, le ou lesdits cadre(s) (n) étant rendus solidaires d'une poche étanche (1) destinée à être remplie d'eau pour permettre l'évolution d'au moins une personne, ladite poche (1) étant assujettie à un système de filtration (2). Les parois de la poche (1) sont équipées d'éléments filiformes souples (6) présentant des moyens d'accouplement élastiques (7), d'une part, à une ossature (8) rendue solidaire du ou des cadre(s) et destinée à être immergée dans le plan d'eau, et d'autre part, à une partie de la face de dessous des pontons (P).
Patent FR-3035592-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation artificielle avec modes ventilatoires adaptes au massage cardiaque
Inventor: RIGOLLOT MARCEAU
IPC: A61M16/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'un appareil d'assistance respiratoire délivrant un flux de gaz, en particulier un flux d'air, comprenant les étapes de mesurer au moins un paramètre représentatif dudit flux de gaz; convertir ledit au moins un paramètre représentatif dudit flux de gaz en au moins un signal représentatif dudit flux de gaz; traiter ledit au moins un signal représentatif du flux de gaz pour en déduire au moins une information relative à un massage cardiaque opéré sur un patient en arrêt cardiaque; en fonction de ladite au moins une information déduite, sélectionner automatiquement un mode ventilatoire donné parmi plusieurs modes ventilatoires mémorisés, et commander l'appareil d'assistance respiratoire en appliquant le mode ventilatoire sélectionné. Appareil d'assistance respiratoire susceptible de mettre en œuvre ledit procédé de commande.
Patent FR-3038909-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production de methane de synthese
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C10J3/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le dispositif (10) de production de méthane de synthèse comporte : - un réacteur (105) de méthanation comportant : - une entrée (110), pour du syngas produit par gazéification de matière hydrocarbonée, reliée à une conduite (115) d'alimentation de syngas et - une sortie (120) pour gaz naturel de synthèse, - un moyen (125) de séparation d'eau comportant : - une entrée (130) pour gaz naturel de synthèse et - une sortie (135) pour gaz naturel de synthèse déshydraté et - une dérivation (140) d'une partie du gaz naturel de synthèse déshydraté depuis la sortie du moyen de séparation d'eau vers la conduite d'alimentation de syngas pour qu'un mélange, du syngas et du gaz naturel de synthèse dérivés, soit fourni au réacteur.
Patent FR-3043872-A1 (FR)
Title: Analyse asynchrone d'un flux de donnees
Inventor: TOLLET JEROME
IPC: H04L69/40
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un flux de données échangé entre un client et une entité via un réseau de télécommunications, le flux de données comprenant un ensemble de paquets de données, le procédé de traitement comprenant les étapes suivantes : - sur interception (201) d'un paquet de données appartenant à un flux de données, le flux de données comprenant une source et un destinataire, le client étant la source ou le destinataire du flux de données, copier (204) le paquet de données et transférer (205) le paquet de données au destinataire; - transmettre ladite copie à un analyseur de flux apte à analyser le flux de données; - recevoir (206) un résultat d'analyse du flux de données depuis l'analyseur de flux ; - traiter (207 ; 208) le flux de données sur la base du résultat d'analyse reçu.
Patent FR-3046172-A1 (FR)
Title: Ligands macrocycliques avec groupement(s) picolinate(s), leurs complexes ainsi que leurs utilisations medicales
Inventor: LE FUR MARIANE
IPC: C07D471/04
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux ligands macrocycliques substitués par au moins un groupement picolinate, ainsi que leurs complexes radioactifs et leurs utilisations en imagerie médicale et/ou en thérapie, notamment en radiologie interventionnelle. La présente invention concerne également un nouveau procédé de préparation des ligands tels que selon l'invention, ainsi que leurs intermédiaires de préparation.
Patent FR-3046174-A1 (FR)
Title: Composition liquide pour membrane d'etancheite
Inventor: BECQUET JEREMY
IPC: E04D7/00
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention propose une composition liquide bi-composante comprenant un polymère silylé présentant des fonctions alkoxysilane, une résine époxy, un catalyseur aminé pour époxy et un catalyseur pour la condensation des silanols et un promoteur d'adhésion ou agent de couplage. La composition liquide selon l'invention permet d'obtenir après réticulation une membrane d'étanchéité destinée à la circulation piétonnière et/ou de véhicule.
Patent FR-3053781-A1 (FR)
Title: Procede de calcul par un systeme de gestion de vol d'une trajectoire presentant des transitions ameliorees
Inventor: SAVARIT VINCENT
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: Procédé de calcul (40), par un système de gestion de vol dénommé FMS, d'une trajectoire destinée à être volée par un aéronef le procédé comprenant les étapes, calculées par le FMS, consistant à,: - pour au moins une transition (T) de la trajectoire issue du plan de vol (PV): 1) déterminer une transition initiale (Tini) comprenant au moins un arc présentant un rayon de virage initial (RO) unique, 2) déterminer une trajectoire initiale (Traj-ini) intégrant la transition initiale (Tini), 3) déterminer pour chaque paramètre une pluralité de valeurs prédites (PAk1, PAK2) dudit paramètre au cours de la transition initiale, 4) déterminer une pluralité de subdivisions (Sub(i)) ordonnées de l'arc de la transition initiale (Tini) selon un critère prédéterminé, 5) pour chaque subdivision (Sub(i)) déterminer un rayon de virage associé (R(i)), 6) déterminer une transition améliorée (Timp) à partir des subdivisions ordonnées (Sub(i)) et des rayons de virages (Ri) associés successifs, 7) déterminer une trajectoire améliorée (Traj-imp) intégrant la transition améliorée (Timp), 8) afficher la trajectoire améliorée (Traj-imp) à un pilote de l'aéronef.
Patent FR-3048906-A1 (FR)
Title: Procede de soudage entre un element conducteur et un pole de batterie et batteries assemblees avec un tel procede
Inventor: COMBIER MICHEL
IPC: B23K26/20
Filed: 2016-03-17
Abstract: Procédé de soudage entre un élément conducteur (100a) et un pôle (202 ; 204) d'une batterie (200), le procédé comprenant au moins un tir (T1a) d'un faisceau laser (302) sur respectivement au moins un point d'impact (402) situé sur une tranche (102a) de l'élément conducteur (100a), la tranche étant en contact avec le pôle le long d'une ligne de contact (104), le conducteur étant en cuivre ou en un alliage de cuivre et le faisceau laser présentant une longueur d'onde comprise entre 500 et 560 nm.
Patent FR-3049373-A1 (FR)
Inventor: ARAGONE MATTEO
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: Des systèmes, méthodes et produits-programmes informatiques pour le traitement d'une transaction en ligne pour l'achat d'un ensemble de produits. En réponse à la réception d'une demande pour traiter une transaction pour acheter l'ensemble de produits, un système de traitement de transaction en ligne (OLTP) récupère des données d'une base de données correspondante qui définit l'ensemble de produits étant achetés. L'enregistrement de base de données peut également définir un vendeur, un fournisseur, et un commerçant pour chaque produit. Pour chaque produit pour lequel le vendeur s'avère être le commerçant, l'OLTP détermine une forme de paiement à utiliser pour payer le fournisseur du produit, basée sur des règles propres aux formes de paiement récupérées d'une base de données de règles de paiement. Lorsque les formes de paiement ont été déterminées, le système OLTP peut ajouter des données à l'enregistrement de base de données identifiant la forme de paiement utilisée pour payer le fournisseur pour chaque produit dans l'enregistrement.
Patent FR-3050451-A1 (FR)
Title: Oxyde mixte a base de cerium et de zirconium
Inventor: SOUTHWARD BARRY
IPC: C01G25/02
Filed: 2016-04-26
Abstract: La présente invention concerne un oxyde mixte de zirconium, de cérium, de lanthane et éventuellement d'au moins une terre rare autre que le cérium et le lanthane permettant de préparer un catalyseur qui conserve une bonne activité catalytique après un vieillissement sévère. L'invention est aussi relative à un procédé de traitement des gaz d'échappement des moteurs à combustion interne utilisant un catalyseur préparé à partir de l'oxyde mixte.
Patent FR-3051142-A1 (FR)
Title: Roue d'aeronef
Inventor: DARSY JEROME
IPC: B64C25/40
Filed: 2016-05-11
Abstract: Roue d'aéronef comportant une jante (2) comprenant deux parties de jante (3a, 3b) assemblées entre elles, chaque partie de jante (3a, 3b) comportant une surface d'appui (7) s'étendant selon un plan perpendiculaire à un axe de rotation (X) de la roue d'aéronef. La roue d'aéronef comporte en outre une entretoise (9) située entre les deux surfaces d'appui (7) lorsque les parties de jante (3a, 3b) sont assemblées entre elles.
Patent FR-3054097-A1 (FR)
Title: Rotor pour appareil de debroussaillage
Inventor: LE GUYADER DIMITRI
IPC: A01D34/535
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) pour appareil de débroussaillage comprenant : une pièce axiale (2) et entrainée en rotation autour de son axe formant un axe central (2bis), au moins un outil (3) monté en rotation autour d'un axe périphérique (3bis), cet axe périphérique (3bis) étant disposé parallèle à l'axe central (2bis) et maintenu en position et entrainé en rotation avec la pièce axiale (2) par au moins une structure montée solidaire avec la pièce axiale (2), caractérisé en ce que la pièce axiale (2) et la position de l'outil (3) sont réalisées de sorte que le rapport entre le rayon de rotation de l'outil (3) dans lequel il s'inscrit autour de l'axe périphérique (3bis) et le diamètre de la pièce axiale (2) présente un ratio inférieur à 0,46.
Patent FR-3039888-A1 (FR)
Title: Echangeur comprenant des canaux presentant une faible epaisseur de paroi entre eux
Inventor: DEL GALLO PASCAL
IPC: F28F3/08
Filed: 2016-08-08
Abstract: Echangeur comprenant au moins 3 étages avec sur chaque étage au moins une zone de canaux millimétriques favorisant les échanges de chaleur et au moins une zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone de canaux millimétriques, caractérisé en ce que : - ledit échangeur est une pièce ne présentant pas d'interfaces d'assemblages entre les différents étages, et - les canaux de la zone de canaux millimétriques sont séparés par des parois d'une épaisseur inférieure à 3 mm.
Patent FR-3056322-A1 (FR)
Title: Procede de chiffrement ou de dechiffrement protege contre des attaques par canaux caches
Inventor: MAGHREBI HOUSSEM
IPC: G06K19/067
Filed: 2016-09-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de chiffrement ou de déchiffrement d'un bloc de données (B) à partir d'une clé secrète (K), le procédé comprenant des étapes de : • génération (206) d'une première clé de tour (kr) dépendant de la clé secrète (K), • calcul (208) de la disjonction exclusive de la première clé de tour (kr) et d'un premier masque ((-br)), de sorte à produire une première clé masquée (kr'), • mise en œuvre d'un tour de chiffrement appliqué à deux premières données (Lbrr-1', Rbrr-1)dépendant du bloc de données (B), à l'aide de la première clé de tour masquée (kr'), de sorte à produire deux deuxièmes données (Lbrr, Rbrr), • après l'étape (208) produisant la première clé masquée (kr'), génération (206) d'une deuxième clé de tour (kr+1) dépendant de la clé secrète (K), • calcul (208) de la disjonction exclusive de la deuxième clé de tour (kr+1) et d'un deuxième masque ((-br+1)), de sorte à produire une deuxième clé masquée (kr+1'), • sélection (100) du premier masque ((-br)) et du deuxième masque ((-br+1)) parmi un masque de bits tous à un et un masque de bits tous nuls, • calcul (306) de la disjonction exclusive de l'une des deuxièmes données (Rbrr) et du premier masque ((-br)) et du deuxième masque ((-br+1)), et calcul de la disjonction exclusive de l'autre deuxième donnée (Lbrr) et du premier masque ((-br)) et du deuxième masque ((-br+1)), de sorte à produire deux troisièmes données (Lbr+1r, Rbr+1r), • mise en œuvre d'un tour suivant de chiffrement appliqué aux deux troisièmes données (Lbr+1r, Rbr+1r) à l'aide de la deuxième clé de tour masquée (kr+1').
Patent FR-3057059-A1 (FR)
Title: Installation de mesure et methode pour mesurer la resistance mecanique d'un corps creux
Inventor: OMNES BENOIT
IPC: G01N3/60
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode et une installation de mesure (10) pour mesurer la résistance mécanique d'un corps creux présentant une paroi interne (15) et deux extrémités opposées (13, 11). L'installation de mesure comprenant : un corps déformable (26) introduit à l'intérieur dudit corps creux (12) ; deux éléments d'obturation (18, 24) destinés à être engagés respectivement à travers les deux extrémités opposées (13, 11) pour pouvoir maintenir ledit corps déformable (26) à l'intérieur dudit corps creux ; et, un dispositif de production d'effort (28) pour provoquer la déformation dudit corps déformable (26). Ledit corps déformable (26) est un corps solide. Ledit dispositif de production d'effort (28) entraîne lesdits deux éléments d'obturation (18, 24) pour venir comprimer ledit corps solide (26), tandis que ledit corps solide se déforme pour pouvoir exercer ladite pression sur ladite paroi interne (15).