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Patent WO-2016071640-A1 (WO)
Title: Système pour la collecte des liquides s'écoulant sur le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/01
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention concerne un système pour la collecte des liquides s'écoulant sur le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux, par exemple de bovins, lequel système de collecte est caractérisé en ce qu'il comprend : (i) un revêtement de sol (1), comprenant : - des portions d'appui (21) sur lesquels les animaux sont destinés à prendre appui, et - au moins deux rainures (3) réparties sur ledit revêtement de sol (1), séparant lesdites portions d'appui (21) et destinées à recevoir les liquides s'écoulant sur ledit revêtement de sol (1), (ii) des moyens (7) pour la collecte des liquides circulant au sein desdites rainures (3), et (iii) des moyens (8) pour pousser les liquides au sein des rainures (3) dudit revêtement de sol (1), de manière à générer une circulation desdits liquides en direction desdits moyens de collecte (7). Le revêtement de sol (1) est réalisé dans au moins un matériau apte à subir une déformation élastique; et ledit revêtement de sol (1) est adapté à être rapporté sur une surface support ( S ).
Patent WO-2016151207-A1 (WO)
Inventor: MIRCHER CHARLES
IPC: F23D3/08
Filed: 2016-03-23
Abstract: Dispositif pour brûler les paraffines. L'invention concerne un dispositif permettant de brûler les paraffines plus efficacement après qu'il ait été enflammé. Il est composé d'un volume semi-rigide (1) dont le corps (2) est ajouré à moins de cinquante pour cent de son volume interne, et qui est constitué de pure ouate de cellulose absorbante issue de la pâte à papier, imbibée de paraffines et/ ou de stéarine jusqu'à saturation de la texture de celle- ci, de sorte que le dispositif, après avoir été enflammé, consume plus efficacement les paraffines, qu'il s'agisse de celles qu'il contient ou bien d'un bloc de paraffines sur lequel il est posé ou dans lequel celui-ci est inséré. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la combustion de paraffines, ou de tout alcane présentant de formulation brute CnH2n+2, où n est compris entre huit et quarante.
Patent WO-2016166431-A1 (WO)
Title: Dispositif anti-barbotage d'un vilebrequin
Inventor: MOULIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: F01M11/00
Filed: 2016-03-01
Abstract: Dispositif anti-barbotage (5) d'un vilebrequin (12) compris dans un moteur (1 ) à combustion interne comprenant : - un élément de séparation (6a) d'un carter d'huile (2) du moteur (1 ) en des premier et deuxième compartiments (4a, 4b) qui est susceptible de collecter de l'huile (15) de lubrification du moteur (1 ) provenant de pièces mobiles du moteur (1 ), et - un élément d'évacuation (6b) de l'huile (15) permettant de conduire ladite huile (15) collectée du premier compartiment (4a) vers le deuxième compartiment (4b) sous l'action dudit vilebrequin (12).
Patent WO-2016142626-A1 (WO)
Title: Milieu et procede de culture des mycobacteries comprenant du serum d'agneau
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12N1/20
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention concerne un nouveau milieu de culture des mycobactérîes, en particulier des mycobactérîes du complexe  Mycobacterium tuberculosis , permettant de réduire de façon significative les délais d'isolement par culture et donc le délai de diagnostic des mycobactérioses, en particulier de la tuberculose. Un milieu de culture selon l'invention contient de la lécithine, un colorant rouge et du sérum d'agneau de préférence décomplémenté. La présente invention concerne également un procédé de culture et d'identification des mycobactérîes et, notamment, des bactéries du complexe Mycobacterium tuberculosis. Plus particulièrement encore, la présente invention concerne un nouveau procédé de décontamination, par traitement à la chlorhexidine, des prélèvements biologiques dans un dit nouveau milieu d'isolement et culture des mycobactérîes. La présente invention concerne également un procédé de détermination phénotypique de la sensibilité des Mycobactérîes aux antibiotiques à l'aide d'un milieu de culture solide selon l'invention.
Patent WO-2016198810-A1 (WO)
Inventor: CALLENS CLÉMENT
IPC: B26D7/20
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne une installation de découpe de couche mince de matériau synthétique, ladite installation comprenant, d'une part une table de travail (28) et d'autre part une tête de découpe (12) comprenant un sabot (16) présentant une surface d'appui (20) glissante et un organe de découpe (22) apte à venir s'étendre en saillie de ladite surface d'appui (20) glissante, ladite surface d'appui glissante étant destinée à être appliquée contre ladite couche mince (30) de matériau synthétique, tandis que ledit sabot (16) est entraîné en mouvement sensiblement parallèlement à ladite table de travail (28) pour pouvoir découper ladite couche mince (30) de matériau synthétique. Ladite table de travail (28) comporte un revêtement adhérent (26) présentant un coefficient de frottement statique vis-à-vis dudit matériau synthétique, tandis que ladite surface d'appui (20) glissante présente un coefficient de frottement dynamique vis-à-vis dudit matériau synthétique, inférieur audit coefficient de frottement statique.
Patent WO-2016203167-A1 (WO)
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B05B11/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un système de re-remplissage en liquide d'un flacon, qui comprend; un premier flacon (S) contenant du liquide, un deuxième flacon (R) à re-remplir avec le liquide du premier flacon (S), le deuxième flacon étant en position retournée et comprenant une pompe montée sur le flacon et équipée d'un orifice de mise à l'air libre qui est apte à être ouvert ou fermé selon la position de la pompe, une interface de remplissage reliant les deux flacons, l'interface comprenant, un passage de liquide disposé entre les deux flacons pour le transfert du liquide sous pression, du premier flacon (S) au deuxième flacon retourné (R) à travers l'orifice de mise à l'air libre ouvert de la pompe du deuxième flacon et un passage de gaz pour l'évacuation du gaz contenu dans le deuxième flacon retourné (R) vers l'extérieur du flacon.
Patent WO-2017006044-A1 (WO)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante ayant une membrane d'etancheite secondaire equipee d'un arrangement d'angle a toles metalliques ondulees
Inventor: BOYEAU MARC
IPC: F17C3/02
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante destinée au stockage d'un fluide, ladite cuve présentant une pluralité de parois présentant une structure muiticouche; une première des parois (42, 43) présente une barrière thermiquement isolante secondaire (1) comprenant : - un premier panneau isolant (44) disposé le long de l'intersection (45) entre la structure porteuse (3) de ladite première paroi (42) et la structure porteuse (3) d'une seconde paroi (43) adjacente; et - un deuxième panneau isolant (50) juxtaposé au premier panneau isolant (44) le long d'un bord (48) dudit premier panneau isolant (44) opposé à la deuxième paroi (43); la première paroi (42) présentant une membrane d'étanchéité secondaire (4) comportant : - une première tôle métallique (60) ondulée qui est soudée sur une platine métallique (56) du premier panneau isolant (44); et - une seconde tôle métallique (86) ondulée soudée sur la platine métallique (92) du second panneau isolant (50); la première tôle métallique (60) et la seconde tôle métallique (86) sont soudées l'un à l'autre via un bord joggliné permettant un soudage par recouvrement de la première et de la seconde tôles métalliques (60, 86).
Patent WO-2017037382-A1 (WO)
Title: Charge utile d'un satellite de mesure d'un système de localisation et procédé de localisation
Inventor: VOULOUZAN FRÉDÉRIC
IPC: H04K3/00
Filed: 2016-08-31
Abstract: La présente invention concerne une charge utile d'un satellite (40) de mesure d'un système de localisation d'un émetteur (30) terrestre d'un signal cible reçu par un satellite (20) principal, ladite charge utile comportant un module (41) de réception directe adapté à mesurer ledit signal cible reçu directement de l'émetteur terrestre, un module (42) de réception indirecte adapté à mesurer le signal cible retransmis par le satellite (20) principal, et un module (43) de transfert adapté à émettre, à destination d'une station (50) terrestre du système (10) de localisation : i) un groupe de signaux, dits signaux homologues, mesurés par le module (41) de réception directe et le module (42) de réception indirecte et correspondant au signal cible reçu respectivement de l'émetteur terrestre et du satellite principal, et/ou ii) des données déterminées à partir desdits signaux homologues. La présente invention concerne également un système (10) et un procédé (60) de localisation.
Patent WO-2017115039-A1 (WO)
Title: Vitrage feuillete de vehicule avec ecran amoled
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: H01L51/52
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule avec un écran AMOLED entre les faces internes dites F2 et F3 des vitrages et qui est localisé dans une zone (50) dite de masquage élargie en émail en face F2, et est seul ou adjacent avec un autre ou plusieurs autres écrans AMOLED flexibles également rassemblés dans ladite zone.
Patent WO-2017115044-A1 (WO)
Inventor: DOVETTA Nicolas
IPC: D01G9/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: The invention relates to bulk insulation products comprising mineral wool, in particular glass wool or rock wool, in the form of fluff, nodules or clumps, obtained in a process comprising an aeration step that allows the mineral wool to expand.
Patent WO-2018002511-A1 (WO)
Title: Circuit et procédé de dosage de carburant à compensation de variabilité de la densité du carburant
Inventor: PORA LOÏC
IPC: F02C7/232
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un circuit de dosage de carburant (1) de turbomachine, comprenant: -un doseur (20) de carburant, -une pompe (10) adaptée pour faire circuler un débit de carburant vers le doseur, et -une soupape de régulation (30) adaptée pour renvoyer un débit excédentaire de carburant délivré au doseur vers la pompe en fonction d'une différence de pression de carburant aux bornes du doseur, caractérisé en ce que la soupape de régulation est adaptée pour moduler le débit excédentaire renvoyé vers la pompe en fonction de variations de la densité du carburant délivré au doseur. L'invention concerne également une turbomachine comprenant un tel circuit.
Patent WO-2018015648-A1 (WO)
Title: Dispositif pour déposer une quantité précise de produit
Inventor: PAURD OLIVIER
IPC: G01F11/02
Filed: 2017-07-17
Abstract: Ensemble de distribution (10) de produit sous forme liquide ou pâteuse ou mousseuse, pour délivrer et déposer une quantité précise de produit sur un support (9), l'ensemble de distribution comprenant un cylindre (1), présentant un axe A, un piston (2), pouvant être déplacé dans le cylindre par un vérin (7;71,72), une voie d'admission de produit, une tête d'éjection (4), qui comprend un clapet (3) déplaçable entre une première position (P1) fermée et une deuxième position (P2) ouverte, et une buse de sortie (46), une chambre de préparation (5), un passage de transfert (41), mettant en relation, sélectivement suivant la position du clapet, la chambre de préparation avec la buse de sortie, l'ensemble de distribution étant agencé de sorte que lorsque le cylindre se rapproche du support, le contact physique avec le support déplace le clapet de la première position vers la deuxième position et déclenche la délivrance du produit, poussé par le piston, via le passage de transfert, et lorsque le piston arrive en bout de course avant, le piston déplace le clapet de la deuxième position vers première la position et referme ainsi le passage du produit via le passage de transfert.
Patent WO-2018096269-A1 (WO)
Title: Procédé de formation d'une image de haute résolution par imagerie sans lentille
Inventor: BLANDIN PIERRE
IPC: G03H1/08
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention est un dispositif et procédé de formation d'une image d'un échantillon comportant : • l'illumination de l'échantillon (10) par une source de lumière (11); • l'acquisition d'une pluralité d'images de l'échantillon à l'aide d'un capteur d'image (16), l'échantillon étant disposé entre la source de lumière et le capteur d'image, aucune optique de grossissement n'étant disposé entre l'échantillon et le capteur d'image, le capteur d'image s'étendant selon un plan de détection, le capteur d'image étant déplacé (19) par rapport à l'échantillon entre deux acquisitions successives, de telle sorte que chaque image acquise est respectivement associée à une position du capteur d'image dans le plan de détection, chaque position étant différente l'une de l'autre; • la formation d'une image dite de haute résolution à partir des images ainsi acquises.
Patent WO-2018100282-A1 (WO)
Title: Procédé de détection d'approche et/ou de contact de la main d'un utilisateur près d'une poignée de portière de véhicule automobile, capteur capacitif et module de détection associés
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H03K17/955
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'approche et/ou de contact de la main (M) d'un utilisateur près d'une poignée (P) de portière de véhicule (V) automobile, la dite poignée comprenant : · une électrode (40) présentant une capacité (Ce), et · un dispositif de mesure (60) de la variation de la dite capacité, · une antenne basse fréquence (A) située à proximité de l'électrode, les émissions de ladite antenne basse fréquence engendrant des perturbations de fonctionnement du dispositif de mesure de la variation de la capacité, l'invention proposant qu'un nouveau seuil adaptatif (Nth'∆tk) de détection d'approche soit calculé, en fonction d'une moyenne (S ∆t(k-1)) des variations de mesures (Ni) précédentes de la dite capacité, calculée sur un intervalle de temps prédéterminé (∆t(k-1)), lesdites variations de mesures (Ni) étant pondérées d'un facteur (W(Ni)) dépendant d'un écart entre chaque variation de mesure et la moyenne des variations précédemment calculée (S∆t(k-2)) sur un intervalle de temps prédéterminé précédent (∆t(k-2)), la détection d'approche étant validée, si la variation de la mesure est supérieure au nouveau seuil adaptatif.
Patent WO-2018172659-A1 (WO)
Title: Dispositif de transfert thermique et engin spatial comportant un tel dispositif de transfert thermique
Inventor: WALKER ANDREW
IPC: F28F13/16
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert thermique (2) apte à transférer de la chaleur comprenant un boîtier (5) ayant une première paroi principale (12) et une seconde paroi principale (14), ledit boîtier (5) comportant une cavité interne (6) fermée de manière étanche, un liquide (8) contenu dans la cavité interne (6) et un mélangeur (10) propre à mettre ledit liquide en mouvement, le dispositif de transfert thermique (2) étant propre à être commuter entre un premier état et un deuxième état dans lequel le liquide est en mouvement et transfère par convection de la chaleur entre la première paroi principale et la seconde paroi principale, la conductance thermique entre la première paroi principale et la seconde paroi principale dans le premier état étant quatre fois inférieure à la conductance thermique entre la première paroi principale et la seconde paroi principale dans le second état.
Patent WO-2018189449-A1 (WO)
Title: Dispositif de gestion thermique d'un pack-batterie
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: H01M10/663
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion thermique d'un pack- batterie pour véhicule automobile comprenant au moins un élément de stockage d'énergie électrique contenu dans un boîtier (200), ledit dispositif de régulation/gestion thermique comportant au moins un évaporateur de batterie (204), en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique et dans lequel est destiné à circuler un fluide réfrigérant, et un dispositif de détente (203) relié fluidiquement audit au moins un évaporateur de batterie (204). Selon l'invention, ledit dispositif de régulation/gestion thermique comprend un échangeur de chaleur interne (205) solidaire du boîtier (200) du pack-batterie et destiné à surchauffer le fluide réfrigérant sortant dudit au moins un évaporateur de batterie (204).
Patent WO-2018234713-A1 (WO)
Title: Dental adhesive
Inventor: MAURAT VINCENT
IPC: A61K6/884
Filed: 2018-06-22
Abstract: The present invention relates to a dental adhesive comprising at least one polymerizable monomer, a polymerization initiator and thermo-expandable particles having a shell encapsulating a blowing agent, said dental adhesive being characterized in that the shell of the heat-expansible particles is made of an acrylonitrile/methyl methacrylate copolymer.
Patent WO-2019207254-A1 (WO)
Title: Detector for detecting a complex state of an object, electronic ear and detecting method
Inventor: RIERA JULIEN
IPC: H04L12/26
Filed: 2019-04-25
Abstract: The invention relates to monitoring or even supervising objects, in particular non-communicating objects. One subject of the invention is a detector for detecting complex states of objects, comprising an analyser able to determine an object-related complex state depending on recognition of a least one sound emitted by the object. Thus, the recognised sound allows the detector to determine the complex state of an object, i.e. in particular an abnormal operating state of the object or a state of the object that is not related to its operation: for example its position on a surface, in a volume, or the identity of the person having handled the object.
Patent WO-2020094995-A1 (WO)
Inventor: BOMPARD MANUEL
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-11-07
Abstract: The subject of the invention is a method for constructing a forward propagation neural network, a set of nodes and of connection between the nodes forming a topology organized into layers, such that each layer is defined by a set of computable nodes that can be calculated during one and the same step, and the input of a processing node of a layer can be connected to the output of a node of any one of the previous layers, the method comprising a step of initializing a neural network according to an initial topology and at least one topological optimization phase, of which each phase comprises: - at least one additive phase comprising the modification of the topology of the network by the addition of at least one node and/or a connection link between the input of a node of a layer and the output of a node of any one of the previous layers, and/or - at least one subtractive phase comprising the modification of the topology of the network by the deletion of at least one node and/or a connection link between two layers, and in which each topology modification comprises the selecting of a topology modification from among a plurality of candidate modifications, on the basis of an estimation of the variation of the error of the network between each topology modified according to a candidate modification and the previous topology.
Patent WO-2020120873-A1 (WO)
Inventor: FERJOUX EDDY
IPC: B32B38/06
Filed: 2019-12-02
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'aboutage de deux ou plusieurs bandes de caoutchouc (B1, B2) sélectionnées en fonction d'une recette de mélange de caoutchouc prédéterminée pour alimenter au moins une extrudeuse avec une bande complexée de matériau caoutchouteux (B 12) à partir des bandes de caoutchouc aboutées. Le système inclut au moins un convoyeur qui réalise le transport des bandes de caoutchouc d'une entrée (12) du système vers une sortie (14) du système d'aboutage; une armature (18) qui supporte le convoyeur de manière opérationnelle pour permettre le transport en continu des bandes de caoutchouc et pour permettre aussi l'aboutage simultané des bandes de caoutchouc alimentées au système; et un système de rouleaux (20) qui réalise l'aboutage des bandes de caoutchouc sans perçage. L'invention concerne aussi un procédé d'aboutage des bandes de caoutchouc réalisé par le système de l'invention.
Patent WO-2020165521-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un équipement informatique pour saisir un code personnel
Inventor: LELEU XAVIER
IPC: G07F7/10
Filed: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un équipement informatique (1) comprenant une interface utilisateur graphique (13), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par le module de traitement de données (11) d'étapes de : (a) Requête de saisie par l'utilisateur d'un code sur l'interface graphique utilisateur (13) par l'intermédiaire d'un clavier virtuel, comprenant des éléments disposés de manière aléatoire, ledit code étant constitué d'une séquence d'éléments dudit clavier virtuel; (b) Pour un élément de la séquence constituant ledit code : - Si détection d'un geste de premier type effectué par l'utilisateur sur l'interface graphique utilisateur (13), changement d'un élément courant d'une liste d'éléments possibles dudit clavier virtuel correspondant respectivement à un des éléments du clavier virtuel; - Si détection d'un geste de deuxième type, différent du premier type de geste, effectué par l'utilisateur sur l'interface utilisateur (13), validation de l'élément courant comme élément de ladite séquence constituant ledit code.
Patent WO-2022064131-A1 (WO)
Title: Cryogenic storage assembly for liquefied fuel
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: F02C3/22
Filed: 2021-09-21
Abstract: The invention relates to a storage assembly (1) for cryogenised fuel, comprising: - a fuel tank (2) containing a liquid fuel (3) and a pressurising gas (6); - a high-pressure gas tank (4) connected to the tank (2) by a valve (7) in order to pressurise the liquid fuel (3); - a supply line (8) connected to the tank (2) and in which a liquid fuel flows in order to supply one or more receivers; - a first heat exchanger (12) connected to the fuel (3) contained in the tank (2); - a second heat exchanger (13) passed through by the fuel supply line (8); - a heat pump (14) connected to the first and to the second heat exchanger (12, 13) in order to cool the fuel (3) of the tank (2) by transferring its heat to the fuel flowing in the supply line (8).
Patent WO-2023175259-A1 (WO)
Title: Préhenseur, notamment pour l'application d'une pièce en nid d'abeille sur une surface cible et automate pourvu d'un tel préhenseur
Inventor: VENTURE RENAUD
IPC: B25J15/00
Filed: 2023-03-09
Abstract: Ce préhenseur pour la préhension d'une pièce en nid d'abeille et le dépôt de la pièce sur une surface cible comprenant des éléments de préhension (11) montés sur un support (10) et destinés chacun à être insérés dans une cellule interne (C) de la pièce en nid d'abeille, lesdits éléments de préhension comprenant une surface de préhension déplaçable latéralement par rapport au support de manière à venir en contact avec un élément de paroi latéral de la cellule interne.