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Patent FR-3044259-A1 (FR)
Title: Procede d'impression par jet d'encre, machine d'impression par jet d'encre et dispositif anti-sechage.
Inventor: NICOLE MARC
IPC: B41J2/165
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'impression par jet d'encre sur des éléments en plaque (12) dans une machine d'impression (10) à jet d'encre comprenant un dispositif de transport vacuum (13) et au moins une tête d'impression (14). Selon l'invention, la position d'ouvertures (21) dans le transport vacuum (13) est mesurée lors d'une phase préliminaire d'étalonnage puis, lors d'une phase d'impression, de l'encre est projetée par la tête d'impression (14) au travers d'ouvertures (21) dont la position a été mesurée lors de la phase d'étalonnage. L'invention concerne également une machine d'impression par jet d'encre et un dispositif anti-séchage pour une machine d'impression par jet d'encre, permettant de mettre en œuvre le précédé selon l'invention. L'invention est particulièrement adaptée pour l'impression sur des éléments en plaque de grandes dimensions, et permet d'éviter que l'encre ne sèche dans les buses des têtes d'impression, et permet donc d'éviter des arrêts machines.
Patent FR-3046904-A1 (FR)
Title: Equipement electrique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DENIOT ROGER
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un équipement électrique de puissance (1), notamment pour véhicule automobile, cet équipement comportant : - au moins deux composants électriques de puissance (52, 3), - au moins deux conducteurs électriques (4, 5) chacun connectés à l'un des composants électriques de puissance, les deux conducteurs comportant chacun au moins une portion d'échange thermique (6, 7), - un dispositif de refroidissement (10) agencé pour refroidir les conducteurs électriques via les portions d'échange thermique, équipement dans lequel les portions d'échange thermique des conducteurs sont coplanaires.
Patent FR-3047579-A1 (FR)
Inventor: FREUND EMMANUEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de données d'écran d'une ressource informatique d'un système informatique. Le procédé comprend la sélection dynamique d'un mode de capture d'écran parmi une pluralité de modes de capture d'écran.
Patent FR-3048989-A1 (FR)
Title: Boite de reservation pour l'incorporation de canalisations adaptee pour etre positionnee sur une armature
Inventor: GENEVOIS DAVID
IPC: E04G15/06
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne une boîte de réservation destinée à être en appui sur une armature formée de tiges (3), comportant un fond (6) à partir duquel s'élève une paroi latérale (7) délimitant à l'opposé de la face interne du fond, une ouverture (9) destinée à être obturée par un couvercle. Cette boîte comporte une paroi d'écartement (12) s'étendant en saillie à partir de la face externe (6e) du fond, sous la forme d'une couronne continue comportant un bord d'extrémité dentelé (14) présentant une succession de dents (16) délimitant entre elles, des logements de blocage (17) pour les tiges.
Patent FR-3055044-A1 (FR)
Title: Procede et installation de controle de la qualite de l’air dans un etablissement recevant du public
Inventor: ABIDA HENI
IPC: F24F8/99
Filed: 2016-08-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de la qualité de l'air dans un établissement recevant du public comprenant une salle (1) ouverte (2) vers l'extérieur et éventuellement une terrasse couverte (14, 15), dans lequel on met en œuvre un rideau d'air (5) de manière à former une barrière gazeuse devant l'ouverture (2) de la salle (1), le rideau d'air (5) étant dirigé de haut en bas ; on extrait (8) au moins une partie de l'air de la salle (1); on purifie (9) au moins une partie de l'air de la salle (1); et on crée au moins une partie du rideau d'air (5) avec de l'air ainsi aspiré et purifié. Installation de mise en œuvre.
Patent FR-3055663-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour turbomachine
Inventor: JUDET MAURICE GUY
IPC: F04D29/08
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (60) d'étanchéité pour turbomachine disposé entre une paroi interne (14) d'une chambre de combustion (11 et une plate-forme annulaire interne (32) d'un distributeur de turbine (12). Le dispositif (60) comprend un anneau d'étanchéité (61) engagé, par une première et une seconde gorges (65,67), respectivement avec une extrémité de la chambre de combustion (11) et une extrémité du distributeur de turbine (12), et au moins une pince élastique (63) montée dans la gorge (65) située à l'endroit de l'engagement entre l'anneau d'étanchéité (61) et l'extrémité de la chambre de combustion.
Patent FR-3056819-A1 (FR)
Title: Systeme de circulation d'une installation nucleaire, centrale nucleaire, sous-marin nucleaire et utilisation associes
Inventor: COSTE OLIVIER
IPC: G21C15/02
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un système (22) de circulation d'un liquide d'une installation nucléaire comprend : - un volume (24), comportant un filtre (30) divisant le volume (24) en une zone de collecte (32) dans laquelle s'accumule un liquide (28) chargé en fibres et particules, et une zone d'alimentation (34), et - un circuit de recirculation du liquide (28) permettant la recirculation d'un flux de liquide s'accumulant dans la zone de collecte (32). Ce système de circulation comporte un système (48) de prévention de la formation d'une peau mince homogène de fibres et de particules sur le filtre (30), le système (48) de prévention comprenant un organe d'injection (50) injectant un fluide de prévention de l'effet de peau mince sur au moins une partie du filtre (30).
Patent FR-3056769-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage d'un premier guide d'ondes avec un deuxieme guide d'ondes
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B6/42
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couplage d'un premier guide (100) d'ondes avec un deuxième guide (200) d'ondes, caractérisé en ce que le cœur (210) du deuxième guide (200) comprend : ○ une portion d'extrémité (211) présentant au moins : ▪ une paroi d'extrémité (2111) plane tournée en regard de, et de préférence, en contact avec le cœur (110) du premier guide (100), ▪ une partie évasée (2112) de forme convexe prolongeant la paroi d'extrémité (2111) en s'éloignant du premier guide (100), la partie évasée (2112) présentant une section qui augmente en s'éloignant du premier guide (100), ▪ un rétrécissement, ○ une portion principale (212), prolongeant la portion d'extrémité (211) en s'éloignant du premier guide (100) et présentant une section sensiblement constante.
Patent FR-3057370-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de vol d'un aeronef.
Inventor: DELANNOY STEPHANE
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-10-11
Abstract: - Le système (1) comporte un ensemble de modules de calcul (Mi) destinés à être utilisés pour des calculs de gains d'au moins une loi de pilotage relative à au moins un axe de pilotage de l'aéronef, une unité de saisie de données (4) pour saisir dans au moins une unité de calcul (6, 7, 8) associée à un axe de pilotage donné de l'aéronef, des premières valeurs illustrant des coefficients aérodynamiques de l'aéronef et des secondes valeurs définissant des caractéristiques de délais et de filtrage de la chaîne de contrôle relative à l'axe de pilotage donné, l'unité de calcul (6, 7, 8) étant configurée pour calculer les gains de la loi de pilotage en utilisant au moins une partie dudit ensemble de modules de calcul (Mi), l'unité de calcul (6, 7, 8) calculant des ordres de commande destinés à au moins un actionneur (16, 17, 18) d'une gouverne apte à commander l'aéronef selon l'axe de pilotage donné conformément à une valeur de commande courante correspondante.
Patent FR-3057474-A1 (FR)
Title: Cartouche de remplissage de distributeur.
Inventor: MILIAN ALEX
IPC: B65D47/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: Cartouche de remplissage (C) raccordée à un distributeur (D) comprenant un réservoir (1) pour le recharger en produit fluide, la cartouche (C) comprenant un récipient (5) contenant du produit fluide et un embout de connexion (6) connecté au distributeur (D) pour faire passer le produit fluide du récipient (5) au réservoir (1), caractérisée en ce que l'embout de connexion (6) comprend : - un appendice de jonction (60) pour le récipient (5), - une couronne externe de fixation (64), et - un manchon interne (61) formant intérieurement un passage de produit fluide (62) et extérieurement une paroi de coulissement étanche (63) adaptée à venir en contact radial étanche avec le distributeur de produit fluide (D).
Patent FR-3058403-A1 (FR)
Title: Tete de distribution avec reservoir integre pour recipient de stockage
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D83/14
Filed: 2016-11-08
Abstract: La tête de distribution pour récipient comprend une embase 22 de montage délimitant intérieurement au moins un réservoir 24, un conduit d'amenée 32 s'étendant au moins en partie à l'intérieur dudit réservoir 24 et apte à être en communication avec le récipient, un premier orifice de distribution 44 de produit en communication avec le conduit d'amenée 32, au moins un deuxième orifice de distribution 46 en communication avec ledit réservoir 24, et un organe d'obturation 26 mobile. L'embase 22 est munie dudit deuxième orifice 46. L'organe d'obturation 26 est monté sur l'embase 22 en étant mobile en rotation pour recouvrir, du côté extérieur audit réservoir 24, ledit deuxième orifice 46 dans une position d'obturation et pour laisser au moins en partie dégagé ledit deuxième orifice dans une position d'ouverture, ledit deuxième orifice 46 étant en communication permanente avec ledit réservoir 24.
Patent FR-3060992-A1 (FR)
Title: Composes depigmentants
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un composé de formule (I), dans laquelle:R1 et R 2 représentent : (a) un groupe alkyle en C1-C6 linéaire ou ramifié éventuellement substitué ; (b) un groupe alcoxy en C1-C6 linéaire ou ramifié éventuellement substitué ; (c) un groupe aryle en C6-C10 éventuellement substitué; ou (d) un groupe aryloxy en C6-G10 éventuellement substitué, à titre d'actif pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques, et/ou pour prévenir, réduire et/ou traiter une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses. La présente invention a trait en outre à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques et/ou de prévention, de réduction et/ou de traitement d'une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses.
Patent FR-3065184-A1 (FR)
Title: Trace rectangle modulable, encadreur de resultats
Inventor: HUET GURVAN
IPC: B43L7/14
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pouvant tracer n'importe quelle taille de rectangle. Il comporte un dispositif formant un article de traçage réalisant des angles droits (1) telle une équerre et deux articles de traçage pour traits rectilignes (2) et (3) telles des règles. Le principe est de faire coulisser (2) et (3) dans (1) pour régler la dimension du rectangle souhaité. Le maintien en position est réalisé par l'utilisateur qui vient appuyer avec un doigt sur l'intersection de (2) et (3) pour les immobiliser rapidement. Pour éviter une bavure, la ligne directrice (6) suivi par le stylo pour tracer le rectangle est situé au-dessus de l'élément où il y aura traçage. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au monde de l'éducation, aussi bien pour un apprentissage ludique des bases de la géométrie, que comme un outil destiné à encadrer.
Patent FR-3063185-A1 (FR)
Title: Procede de verification du cablage d’un compteur
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H02G1/00
Filed: 2017-02-20
Abstract: Procédé de vérification du câblage d'un compteur d'énergie électrique, le compteur (1) comprenant une borne de phase amont (7), une borne de phase aval (8) et un organe de coupure (10) monté entre la borne de phase amont et la borne de phase aval, le procédé de vérification comprenant les étapes : d'ouvrir l'organe de coupure ; - de mesurer une tension de phase amont (Vam) en amont de l'organe de coupure et une tension de phase aval (Vav) en aval de l'organe de coupure ; - de détecter, en fonction notamment d'une mesure de la tension de phase amont et d'une mesure de la tension de phase aval, une éventuelle erreur de câblage ; - si une erreur de câblage est détectée, de générer une alerte ; - si aucune erreur de câblage n'est détectée, de fermer l'organe de coupure et de mettre le compteur dans un mode de fonctionnement nominal.
Patent FR-3064710-A1 (FR)
Title: Levier a pommeau de changement de vitesse d’une boite de vitesses d’un vehicule, notamment automobile
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H59/04
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un levier (1) à pommeau (2) de changement de vitesse d'une boite de vitesses d'un véhicule, notamment automobile, équipé d'une gâchette (3) de verrouillage de la marche arrière solidaire du levier (1) et pouvant être manuellement déplacé axialement le long du levier (1) vers le pommeau (2) à l'encontre d'un moyen de rappel élastique, de sa position de verrouillage de la marche arrière vers sa position autorisant le levier à engager la marche arrière. La gâchette (3) du levier (1) comprend un organe d'arrêt agencé pour venir buter contre un épaulement (5) du levier lorsque la gâchette (3) se déplace vers le pommeau (2) de manière à limiter la course de la gâchette (3) et empêcher le contact entre cette dernière et le pommeau (2). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3064479-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant une association d'ingredients et leurs utilisations
Inventor: ANDRE ANNE-LAURE
IPC: C07J9/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un extrait hydro-alcoolique du péricarpe de la graine de Quinoa Chenopodium Quinoa Willd, plus particulièrement les variétés Sacaca et Marangani comprenant majoritairement des composés de type saponine pour stimuler l'effet biologique d'ingrédient hydratant cutané. Elle concerne également une composition cosmétique comprenant, à titre d'agent actif, l'association d'une quantité efficace d'un extrait hydroalcoolique du péricarpe de la graine de Quinoa et d'un ingrédient hydratant cutané, ainsi que son utilisation pour maintenir et stimuler l'hydratation de la peau.
Patent FR-3066284-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec affichage et projection d'image
Inventor: CALAIS VALERE
IPC: G03B21/12
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (4), notamment pour véhicule automobile, comprenant un écran transparent ou translucide (14) ; et un module lumineux (16) apte à projeter un faisceau lumineux sur l'écran (14). L'écran (14) comprend une première zone diffusante (14.1) et une deuxième zone non diffusante (14.2), de sorte à ce qu'une première partie du faisceau lumineux, projetée sur la première zone (14.1), soit diffusée par l'écran (14) et qu'une deuxième partie dudit faisceau soit transmise par ledit écran (14) vers une surface de projection extérieure.
Patent FR-3067452-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de positions et/ou de deplacements, procede et dispositif d'analyse et produit programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: JAKOBUCO CHRISTOPHE
IPC: G01C23/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un dispositif de mesure (100) de positions et/ou de déplacements d un équipement sportif, comprenant un microcontrôleur (100a) et au moins une mémoire (100b) apte à stocker des données représentatives de mesures délivrées par une pluralité de capteurs (100c), dont des moyens de géolocalisation. Un tel dispositif comprend au moins un capteur de pression (100d), délivrant des données
Patent FR-3067347-A1 (FR)
Title: 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane de haute purete, son procede de fabrication et utilisation
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/08
Filed: 2017-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane de haute pureté et une composition renfermant principalement du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane , apte à être utilisée comme agent de nettoyage dans l industrie des semi-conducteurs .
Patent FR-3067352-A1 (FR)
Title: Nouvelles polyamines, leur procede de synthese et leur utilisation pour l'elimination selective de l'h2s d'un effluent gazeux comprenant du co2
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C08G73/06
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention porte sur de nouvelles polyamines de formule (I), issues de la réaction entre la pipérazine et une épihalohydrine ou un 1,3-dihalo-2-propanol, n étant compris entre 2 et 100, R1 étant indifféremment un H ou un radical alkyle comportant entre 1 et 8 atomes de carbone ou un radical hydroxyalkyle répondant à la formule générale (II) suivante: R2 étant indifféremment un H ou un radical alkyle comportant entre 1 et 6 atomes de carbone, deux R2 pouvant être reliés entre eux par une liaison covalente pour former un cycle si ce sont des radicaux alkyles. L invention concerne également leur méthode de préparation, et leur utilisation dans une solution absorbante à base d amines pour éliminer sélectivement l H2S d un effluent gazeux contenant de l H2S et du CO2.
Patent FR-3067619-A1 (FR)
Title: Buse d'ejection configuree pour projeter un fluide sous la forme d'un jet convergent
Inventor: SYLLA SORIBA FRANCISZEK
IPC: G21K1/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne une buse d'éjection configurée pour projeter un fluide sous la forme d'un jet convergent. Pour cela, l'invention propose une buse d'éjection (100) comprenant un corps de buse (110) délimitant un passage (112) entre une extrémité amont (114) et une extrémité aval (116) de la buse. Le passage (112) délimite plusieurs chambres alignées selon un axe longitudinal (118), dont une chambre d'entrée (120), une première chambre intermédiaire (150) s'élargissant en direction de l'extrémité aval (116), et une chambre de sortie (160) de forme cylindrique dans laquelle débouche la première chambre intermédiaire (150). La chambre de sortie (160) prolonge la forme délimitant la plus grande section transversale de la première chambre intermédiaire (150) et la longueur de la chambre de sortie (160) est inférieure à 1 mm.
Patent FR-3068131-A1 (FR)
Title: Thermometre a dilatation de liquide et son procede de fabrication
Inventor: ALLA JEAN-MARC
IPC: G01K5/10
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un thermomètre (1) à dilatation de liquide comprenant : - un réservoir (3) de liquide thermométrique (4), réalisé d'un seul tenant avec une première extrémité (22) d'un tube capillaire (2), - une enveloppe tubulaire (7) en matériau transparent, comprenant une première extrémité d'enveloppe (74) et une seconde extrémité d'enveloppe (76) et - une échelle graduée (5) en regard d'une partie au moins dudit tube capillaire (2) ; ledit réservoir de liquide (3) comprend une surface extérieure (33) qui s'étend en regard de la surface intérieure (721) de ladite seconde extrémité (76) de l'enveloppe tubulaire (7), et le thermomètre comprend des moyens de solidarisation (8) entre ladite surface intérieure (721)de ladite seconde extrémité d'enveloppe tubulaire (7), d'une part, et ladite surface extérieure (33) dudit réservoir de liquide (3) ou ledit tube capillaire (2), d'autre part.
Patent FR-3069125-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion combinee d'un programme televisuel et d'un contenu multimedia additionnel
Inventor: ABRAHAMI MATHIEU
IPC: H04N21/643
Filed: 2017-07-13
Abstract: Les programmes télévisuels ont évolué ces dernières années. Il arrive en effet que ces programmes soient enrichis par des contenus additionnels auxquels un utilisateur peut accéder par l'intermédiaire de son téléviseur. Toutefois, pour aller plus loin dans l'enrichissement, on peut vouloir enrichir un programme télévisuel avec des contenus jouables, exécutables ou diffusables sur d'autres dispositifs que le téléviseur affichant le programme télévisuel. Dans ce cas il y a un risque pour que la diffusion du contenu additionnel sur un autre dispositif ne rentre en concurrence avec la diffusion du programme télévisuel sur le téléviseur qu'il est censé enrichir. L'invention permet que le contenu additionnel et le programme télévisuel n'entrent pas en concurrence. Ainsi, lors de la diffusion du contenu additionnel (313), le programme télévisuel est mis en pause (309) et ne reprend (317) que lorsque l'utilisation du contenu additionnel est terminée.
Patent FR-3069106-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente comportant un empilement a partie amincie et procede d'elaboration de la diode electroluminescente
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L33/38
Filed: 2017-07-17
Abstract: La diode électroluminescente (1) comporte : - un empilement (2) de couches semi-conductrices comprenant une première face (3) et une deuxième face (4) opposées selon une épaisseur de l'empilement (2), - une première électrode (5) comportant une face (5a) en contact avec la première face (3) de l'empilement (2), et - une deuxième électrode (6) en contact avec l'empilement (2). Par ailleurs, la diode électroluminescente (1) est telle que : - un évidement (11) est formé dans la deuxième face (4) de l'empilement (2) d'où il résulte que l'empilement (2) comporte une partie amincie (12), - la face (5a) de la première électrode (5) en contact avec la première face (3) est en contact uniquement avec la partie amincie (12) de l'empilement (2), - la deuxième électrode (6) est en contact avec une zone de l'empilement (2) distincte de ladite partie amincie (12) de l'empilement (2).
Patent FR-3069714-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation de serrage d'un corps de serrage sur une borne de batterie
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: H01R11/28
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (3), destiné à être monté sur une des bornes d'une batterie faisant saillie à partir d'une surface S de ladite batterie, comprenant un corps de serrage (4) étant conçu pour se resserer autour de la borne de batterie suite à l'actionnement d'un moyen de serrage (44) via un accès et par un mouvement autour d'un axe d'actionnement ; Selon l'invention, il comprend un dispositif de sécurisation (5) de serrage du corps de serrage (4) sur la borne de batterie. Ce dispositif de sécurisation (5) comprend : – un levier de blocage (51) monté pivotant sur le corps de serrage (4) autour d'un axe de pivot perpendiculaire à l'axe d'actionnement, entre: – une position d'ouverture dégageant l'accès au moyen de serrage (44) ; et – une position de fermeture obturant l'accès au moyen de serrage (44) ; – un moyen de contact (52) avec une surface référentielle (SR) parallèle ou confondue à la surface S de la batterie (1). Par ailleurs, le dispositif de sécurisation (5) de serrage et le corps de serrage (4) sont agencés de manière à ce que le levier de blocage (51) bascule de la position de fermeture à la position d'ouverture à partir du moment où le moyen de contact (52) entre en contact avec la surface référentielle (SR).
Patent FR-3072183-A1 (FR)
Title: Procede de detection de signaux radar
Inventor: TENEZE BERNARD
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de signaux radar dans un système de détection comprenant au moins une architecture informatique comportant au moins une mémoire pour le stockage d'au moins un ensemble de programmes et/ou de données relatives signaux, au moins un processeur pour l'exécution desdits programmes afin de mettre en uvre ledit procédé comprenant au moins une première étape (E1) de numérisation des signaux radar, une seconde étape (E2) de génération de spectres à partir des signaux numérisés, obtenus dans la première étape (E1) via un calcul FFT, ledit procédé étant caractérisé en ce que le calcul FFT de l'étape de génération de spectres (E2) comprend au moins un traitement multi-FFT comportant au moins: le calcul FFT (E20) simultanée de différentes tailles avec sélection automatique desdites tailles et la sélection en temps réel de signaux (E21) dans l'ensemble des spectres des différents calculs FFT via un algorithme de sélection.