baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934435-A1 (FR)
Title: Brush device for e.g. starter, of motor vehicle, has brush-holder assembly mounted on support and provided with two cages for receiving respective brushes, where brushes are aligned in line parallel to rotational axis of commutator
Inventor: DAN WEI
IPC: H01R39/40
Filed: 2008-07-24
Abstract: The device (50) has a brush-holder assembly mounted on a support, and provided with two cages for receiving respective brushes (13). The brushes rub against a commutator (12) of a rotating electrical machine e.g. starter (1), during operation of the electrical machine. The brushes are aligned in a line parallel to a rotational axis (X) of the commutator. The cages of the brush-holder assembly are connected together by a front hinge. The brush-holder assembly has a brush separating partition that is common to the cages. An independent claim is also included for a method for fabricating a brush device.
Patent FR-2942798-A1 (FR)
Title: Peptides utilisables pour le traitement de la leucemie lymphoide chronique
Inventor: COSSON BERTRAND
IPC: A61K38/10
Filed: 2009-03-05
Abstract: La présente invention concerne le peptide A1 de séquence RRKYGRDFLLRF, ainsi que certains de ses variants, pour le traitement de maladies hématopoïétiques malignes, en particulier pour le traitement la leucémie lymphoïde chronique.
Patent FR-2946170-A1 (FR)
Title: Bulk purchase facilitating device for e.g. supermarket, has box comprising opening for introducing magnetic or electronic smart card, where length of card is such that low thrust exerted by user permits starting of box
Inventor: ARRAS NICOLE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2009-06-02
Abstract: The device has a box i.e. calculator, comprising an opening at its lower wall for introducing a magnetic or electronic smart card. A keyboard is provided in the box for inputting data. The card is equipped with a memory for storing information and a reader for reading characters aromatically by an optoelectronic method. The length of the card is such that low thrust exerted by a user is reduced, and permits the starting of the box.
Patent FR-2951727-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes et procedes de synthese d'organometalliques du groupe 6 et leur utilisation dans un procede de metathese des olefines
Inventor: CHAHEN LUDOVIC
IPC: C07F11/00
Filed: 2009-10-27
Abstract: De nouveaux composés organométalliques du groupe 6 sont obtenus par réaction d'au moins un composé du bore comportant au moins une fonction hydroxy, sulfhydryle ou amino avec au moins un composé d'un métal de transition du groupe 6. Ces composés sont utilisés dans une composition catalytique mise en oeuvre dans un procédé de métathèse des oléfines.
Patent FR-2954540-A1 (FR)
Title: Procede de classification d'objets dans un systeme de veille par imagerie.
Inventor: FOURNIER JEROME
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une base de connaissances d'images d'objets obtenues par un dispositif d'imagerie muni d'un capteur, qui comprend une étape de définition de N classes comportant chacune un ensemble d'objets représentés par une étiquette et un ensemble de caractéristiques, et une étape d'apprentissage de règles de décision associées à ces classes. Il comprend en outre les étapes suivantes : - définition de K informations contextuelles de fond d'image fk, avec k variant de 1 à K et K>1, - association d'une de ces informations de fond d'image fk à chaque objet, - répartition des objets dans M nouvelles classes, avec N<M≤KxN, comportant chacune un ensemble d'objets représentés par une nouvelle étiquette incluant une ancienne étiquette et une desdites informations de fond d'image fk et l'ensemble des caractéristiques de ces objets, définition pour chaque fond fk d'un sous-ensemble Qk de ces M classes associées à ce fond d'image, - apprentissage de règles de décision pour chacun de ces sous-ensembles Qk.
Patent FR-2944871-A1 (FR)
Title: Tete d'etancheite pour une installation de tests fluidiques sur une piece de turbomachine d'aeronef
Inventor: BREGIER LUDOVIC
IPC: G01M9/00
Filed: 2009-04-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une tête d'étanchéité (22) pour une installation visant à pratiquer des tests fluidiques sur une pièce (2) de turbomachine d'aéronef, la tête comprenant un élément d'étanchéité (26) traversé par un passage (34) pour l'écoulement d'un flux gazeux, cet élément (26) présentant une surface d'étanchéité (36) destinée à venir au contact d'une pièce à tester, au niveau d'une ouverture (40) de celle-ci destinée à être alimentée par le flux gazeux. Selon l'invention, la tête comprend des moyens (38) de centrage de l'élément d'étanchéité (26) par rapport à l'ouverture (40) de la pièce, les moyens (38) étant solidaires de cet élément et faisant saillie vers l'avant de la surface (36) présentant une portion extérieure (44) entourant ces moyens de centrage.
Patent FR-2945159-A1 (FR)
Title: Reseau de diffraction metallique en reflexion a haute tenue au flux en regime femtoseconde, systeme comprenant un tel reseau et procede d'amelioration du seuil d'endommagement d'un reseau de diffraction metallique
Inventor: DESSEROUER FREDERIC
IPC: H01S3/10
Filed: 2009-04-29
Abstract: La présente invention concerne un réseau de diffraction métallique en réflexion (6) à très haute efficacité de diffraction pour diffracter des impulsions laser en régime femtoseconde, ledit réseau comprenant un substrat (2) comprenant un ensemble de traits (1) de pas A, ledit substrat (2) étant métallique ou recouvert d'une couche métallique (2'), et ledit réseau (6) comprenant une couche mince (4) en matériau diélectrique d'épaisseur e, ladite couche mince diélectrique (4) recouvrant la surface métallique (12) des traits du réseau, ledit réseau (6) étant apte à recevoir une onde électromagnétique lumineuse impulsionnelle en régime femtoseconde, Selon l'invention, l'épaisseur e de la couche mince diélectrique (4) est inférieure à 50 nm, l'épaisseur e étant apte à diminuer d'au moins un facteur trois les maxima du carré du champ électrique de l'onde électromagnétique lumineuse sur la surface métallique (12) et dans la couche métallique (2, 2') du substrat, comparé au carré du champ électrique en surface d'un réseau métallique (5) dépourvu de couche mince diélectrique, de manière à améliorer la tenue au flux laser du réseau de diffraction en régime femtoseconde. L'invention concerne également un compresseur d'impulsions laser en régime femtoseconde comprenant un tel réseau et un procédé d'amélioration du seuil d'endommagement d'un réseau de diffraction métallique en régime femtoseconde.
Patent FR-2950406-A1 (FR)
Title: Jaw clutching device for manual controlled gearbox of motor vehicle, has locking clutch occupying part of clearance between jaw clutches of idle pinion to transmit clearance free torque between jaw clutches of idle pinion
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D11/10
Filed: 2009-09-22
Abstract: The device (10) has a locking jaw clutch (70) sliding relative to a sleeve (30) along a rotational axis of the sleeve so as to be placed in neutral and locking positions. The locking jaw clutch rotates with the sleeve relative to jaw clutches (20) of an idle pinion (14) in the neutral position when the sleeve is placed in decoupled or coupled position. The locking clutch is axially displaced while the sleeve is placed in the coupled position and occupies a part of clearance between the clutches of the pinion to transmit clearance free torque between the clutches of the pinion. An independent claim is also included for a manual controlled gearbox comprising a primary shaft.
Patent FR-2952861-A1 (FR)
Title: Blocking device for fixing on case of gear box of e.g. motor vehicle to block sheath of cable clutch controller, has retaining brackets retaining device on case, where device is integrated with end fitting before fixing on case by screwing
Inventor: MALHEIRO DA SILVA NUNO
IPC: B60K23/02
Filed: 2009-11-26
Abstract: The device (10) has retaining brackets (12, 13) retaining the device on a case (4) of a gear box, where the device is integrated with a sheath end fitting (2) before being fixed on the case of the gear box by screwing. Ends (12a, 13a) of each retaining bracket are integrated with a receiving body (11) of the sheath end fitting. Other ends (12c, 13c) of the bracket comprise openings (12D, 13D) provided for a passage of a fixation screw of the device on the case of the gear box, where the device is made of plastic. An independent claim is also included for a method for assembling a cable controller of a vehicle on a casing of a gear box of the vehicle.
Patent FR-2953572-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un equipement, a moyens d'immobilisation propres a s'auto-bloquer dans des ouvertures d'une paroi
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2009-12-09
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la fixation d'un équipement et comprend une pièce de fixation (PF) destinée à être solidarisée à une paroi (DP) et munie sur une face dite arrière (FR) d'au moins un moyen d'immobilisation comportant i) un premier élément de blocage (EB1) destiné à être introduit dans une ouverture (OV) correspondante de la paroi (DP) puis à être déplacé jusqu'à une position finale dans laquelle il encadre une partie choisie (PC) de la paroi (DP) qui délimite cette ouverture (OV) pour assurer une immobilisation suivant une direction axiale, et ii) un second élément de blocage (EB2), situé après le premier élément de blocage (EB1) et destiné à être déplacé jusqu'à une position finale dans laquelle il est au moins partiellement logé dans cette même ouverture (OV) en s'appuyant sur un premier bord de paroi (BP) qui la délimite et en plaquant le premier élément de blocage (EB1) sensiblement contre un second bord de paroi (BP) qui délimite l'ouverture (OV) et qui est opposé au premier bord de paroi (BP), bloquant ainsi le moyen d'immobilisation dans l'ouverture (OV) et donc solidarisant le dispositif (DF) à la paroi (DP).
Patent FR-2960283-A1 (FR)
Title: Transformable case for wooden heating accessory dumbwaiter, has rear face made of flanged and perforated metal sheet that is installed by pushing finger with set-square, while having three possibilities of fan, cubic and triangle shapes
Inventor: MAZOYER LAURENCE
IPC: F24B15/00
Filed: 2010-05-20
Abstract: The case has a rear face (2) made of a flanged and perforated metal sheet that assures flexibility of the rear face for being adapted to portions with different shapes e.g. round and oval. The sheet is installed by pushing a finger with a set-square, while having three possibilities of fan, cubic and triangle shapes. A set of folds (4) is held vertically to prevent accessories from being touched or from falling down. A magnet is provided at the rear face of the case for fixing the case on metal parts e.g. pans.
Patent FR-2965474-A1 (FR)
Title: Disposable nasal retractor device, has adhesive portions longitudinally stretched toward nose for maintaining device in constant maximum tension, where tension causes large spacing of nostrils for wide opening of nasal valve
Inventor: BENARROUCH JACQUES
IPC: A61F5/08
Filed: 2010-10-04
Abstract: The device has a rectilinear portion comprising symmetric wings at a base with respect to a median portion. An adhesive surface (F) is provided in an upper part of the device. The wings are simultaneously glued on epidermis of opposite walls of bone (O) in same operation as gluing of the adhesive surface to strengthen anchoring of nose. Adhesive portions (E1-E3) are fixed on a central part of skin of a forehead and longitudinally stretched toward the nose to maintain the device in constant maximum tension, where the tension causes a large spacing of nostrils for wide opening of a nasal valve.
Patent FR-2952201-A1 (FR)
Title: Lecteur electronique a double ecran avec detection d'inclinaison pour navigation dans des pages.
Inventor: ROUX CLAUDE
IPC: G06F15/02
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne un lecteur électronique (10) à double écran (12, 14) et un procédé pour naviguer dans un document. Le lecteur électronique inclut deux écrans (12, 14) d'affichage qui peuvent former un angle l'un par rapport à l'autre comme un livre ouvert pour qu'une personne les visualise pour lire le document. Le lecteur électronique inclut un système de détection d'inclinaison permettant de détecter l'inclinaison du lecteur électronique (10) qui indique que le lecteur a achevé de lire la page sur le premier écran (12) et a fait pivoter le lecteur électronique pour visualiser l'écran opposé (14). Ceci amène le lecteur électronique à charger une nouvelle page sur le premier écran (12), en option après un court délai, ce qui permet de prendre en considération une inclinaison en rotation contraire.
Patent FR-2961753-A1 (FR)
Title: Traction chain for hybrid vehicle, has planetary gear whose crown is connected to thermal engine, solar pinion with inlet shaft and satellite carriers with hydraulic machine, and brake immobilizing crown of planetary gear
Inventor: GAUTHIER PIERRE
IPC: B60K6/12
Filed: 2010-06-23
Abstract: The chain (1) has a planetary gear (10) arranged between a traction thermal engine (2) and a power train (4) with various speed ratios. A hydraulic circuit includes a hydraulic machine (20) employed in the engine or a pump, where the hydraulic machine is connected to a hydraulic pressure accumulator (24). A crown (12) of the planetary gear is connected to the thermal engine and a solar pinion (14) with an inlet shaft and satellite carriers (16) with the hydraulic machine. A brake immobilizes the crown of the gear. An independent claim is also included for a method for operating a chain.
Patent FR-2966316-A1 (FR)
Title: Security box for use with case of e.g. motor vehicle to protect electric plug connector, has internal chamber confining air volume when box is immerged in cataphoresis bath to prevent bath to achieve connector
Inventor: CHABOT DENIS
IPC: B62D39/00
Filed: 2010-10-18
Abstract: The box (6) has a cloche part (7) defining a hermetic internal chamber (7a) in which a support (11) of an electric plug connector is housed. The internal chamber confines an air volume when the security box is immerged in a cataphoresis bath to prevent the bath to achieve the electrical plug connector resting on the support when the bath is penetrated in the cloche part. A base part (8) comprises external fixation units for fixing detachably the box to a body shell of a vehicle e.g. motor vehicle, where the fixation units are constituted of magnets (19). An independent claim is also included for a case of a vehicle, comprising a security box.
Patent FR-2968490-A1 (FR)
Title: Gestion d'impression de documents confidentiels
Inventor: HEBBAR ABDELKRIM
IPC: H04W4/80
Filed: 2010-12-06
Abstract: Pour gérer l'impression de documents confidentiels par au moins une imprimante (IMP) apte à communiquer avec plusieurs terminaux de communication (TC) dans un réseau de télécommunications (RT), un dispositif (DGI) mémorise, suite à une commande d'impression d'un document confidentiel par un utilisateur et une transmission du document et d'un identificateur (IdU) de l'utilisateur depuis un terminal de communication (TC), le document en correspondance avec l'identificateur (IdU) de l'utilisateur. Le dispositif reçoit un message (MesN) qui contient un identificateur (IdU) de l'utilisateur et qui est transmis par un système de détection, suite à une détection de l'utilisateur à proximité d'une imprimante (IMP) par le système de détection (SD), et transmet le document à l'imprimante (IMP) pour imprimer le document, si l'identificateur contenu dans le message (MesN) correspond à l'identificateur mémorisé en correspondance avec le document.
Patent FR-2969223-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie electrique
Inventor: VILLARD JEAN
IPC: F03B17/06
Filed: 2010-12-17
Abstract: Système de production d'énergie électrique (1) utilisant l'énergie cinétique d'un liquide pour générer de l'électricité, ledit système comportant : - au moins une conduite d'alimentation (4) en liquide et ; - un premier module (6) agencé hydrauliquement en amont d'un premier générateur d'électricité (7), caractérisé en ce que ledit premier module (6) comporte : - une première tubulure conique (8) de base (9) fermée et de sommet (10) connecté hydrauliquement audit premier générateur d'électricité (7), ladite première tubulure conique (8) étant agencée coaxialement par rapport à un axe de rotation (11) des parties mobiles en rotation du premier générateur d'électricité (7) ; - au moins une canalisation (13) connectée à ladite conduite d'alimentation (4) ; - au moins une buse d'injection (14) du liquide, ladite au moins une buse d'injection (14) étant connectée à la au moins une canalisation (13) et permettant d'injecter dans la première tubulure conique (8) le liquide provenant de la conduite d'alimentation (4), ladite buse d'injection (14) étant agencée au niveau d'une paroi latérale (15) de la première tubulure conique (8).
Patent FR-2964557-A1 (FR)
Title: Appareillage pour le traitement des fractures de clavicule
Inventor: WHITECHURCH PATRICK
IPC: A61F5/058
Filed: 2010-12-28
Abstract: Selon l'invention, cet appareillage (1) comprend : - un vêtement (2) apte à envelopper de manière ajustée les épaules et la partie supérieure des bras et du thorax du patient, comprenant des découpes (5) dans ses zones destinées à s'étendre au niveau des creux axillaires de ce patient ; - deux renforts antérieurs allongés (3), reliés au vêtement (2), destinés à s'étendre au niveau des sillons delto-pectoraux du patient lorsque l'appareillage (1) est porté, et - des moyens de serrage (4) situés au niveau de la partie dorsale du vêtement (2), aptes à opérer un serrage essentiellement transversal au niveau des omoplates du patient, sur au minimum l'ensemble de la hauteur de ces omoplates.
Patent FR-2955361-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en air pour moteurs a combustion interne
Inventor: TIRARD DIDIER
IPC: F02D9/14
Filed: 2011-01-12
Abstract: Dispositif d'alimentation en air pour moteurs à combustion interne, comprenant : - un canal (2) d'admission d'air, conçu pour diriger l'écoulement d'air vers au moins une chambre de combustion dudit moteur à combustion interne, - un organe d'étranglement (5) qui comporte un obturateur (11) apte à opérer entre une première position, dans laquelle ledit obturateur interdit substantiellement la circulation d'air par ledit canal d'admission, et une seconde position dans laquelle ledit obturateur dégage ledit canal d'admission d'air pour autoriser la circulation d'air, ledit obturateur (11) tournant autour d'un axe de rotation (18) situé à l'extérieur du canal (2) d'admission d'air, et - un capteur conçu pour mesurer la position de rotation de l'obturateur (11).
Patent FR-2970891-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une piece metallique renforcee, telle qu’un renfort d’aube de turbomachine
Inventor: GODON THIERRY
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce métallique renforcée comportant : une étape de découpe dans au moins une feuille métallique souple d'une pluralité de clinquants métalliques (101, 101') correspondant sensiblement au développé de ladite pièce métallique à réaliser ; une étape de solidarisation d'au moins un fil métallique de renfort (105) sur au moins un clinquant métallique (101, 101'), ledit fil métallique (105) étant positionné en fonction de l'orientation du renfort structurel désiré ; une étape de confection d'une pluralité de poches métalliques renforcées (100), chaque poche métallique (100) étant confectionnée à partir de deux clinquants métalliques renforcées (101, 101'); une étape de positionnement de ladite pluralité de poches métalliques renforcées (100) dans un outillage de forme ; une étape de pressage isostatique à chaud desdites poches métalliques renforcées (100) provoquant l'agglomération desdites poches métalliques (100) et dudit fil métallique de renfort (105) de manière à obtenir ladite pièce métallique incorporant des moyens de renforts structuraux.
Patent FR-2956658-A1 (FR)
Title: Vitroceramique las transparente produite avec d'autres agents d'affinage respectueux de l'environnement
Inventor: SCHREDER BIANCA
IPC: C03B5/225
Filed: 2011-02-18
Abstract: La présente invention concerne une vitrocéramique transparente présentant une faible dilatation thermique. Elle contient uniquement des agents d'affinage respectueux de l'environnement ou elle n'est produite qu'en utilisant des agents d'affinage respectueux de l'environnement. En particulier, la vitrocéramique selon la présente invention ne contient pas d'arsenic toxique.
Patent FR-2973129-A1 (FR)
Title: Panneau de commande a touches resistives et entretoises
Inventor: AUBERGER STEPHANE
IPC: B60K37/00
Filed: 2011-03-21
Abstract: Panneau de commande (10) comportant un capot (12) qui est monté sur un support (14) et qui est muni d'une zone de détection d'un appui tactile, dans lequel un capteur d'effort (18) comportant une zone sensible à la pression est agencé entre le capot (12) et le support (14), à l'arrière de la zone de détection, de manière à produire un signal électrique de commande lorsqu'un utilisateur exerce une force d'appui tactile déterminée sur la zone de détection, la force d'appui tactile étant transmise axialement (X1) vers la zone sensible par l'intermédiaire d'une entretoise (34) en matériau compressible élastiquement qui est intercalée entre le capteur (18) et le capot (12), caractérisé en ce que l'entretoise (34) comporte au moins un plot intercalaire (52) pourvu d'une surface sommitale (44) transversale qui est en appui contre le capot (12) et d'une surface de base (45) transversale qui est en appui contre la zone sensible du capteur (18), la surface sommitale (44) ayant une aire inférieure à l'aire de la surface de base (45).
Patent FR-2974644-A1 (FR)
Title: Interface de navigation desactivable, dispositif et procede mettant en œuvre une telle interface
Inventor: ICIKOVICS ALEXIS
IPC: B60R16/02
Filed: 2011-04-27
Abstract: L'invention concerne une interface graphique de liste (11) de type carrousel permettant la sélection d'un élément dans une liste, ladite interface de navigation étant configurée pour afficher une icône représentant un élément présélectionné (13) de la liste et de préférence au moins une icône représentant un élément non sélectionné (15) de la liste, caractérisée en ce que ladite interface de navigation (11) est en outre configurée pour être alternativement active en ce qu'elle autorise le défilement des éléments de la liste et la sélection de l'un d'eux ou inactive en ce qu'elle n'autorise pas le défilement desdits éléments ni leur sélection. L'invention s'adresse également aux dispositifs d'interaction homme-machine mettant en œuvre une interface graphique utilisateur (1) pour la commande dudit dispositif comprenant une telle interface de navigation (11) et aux procédés de commande desdits dispositif.
Patent FR-2975977-A1 (FR)
Title: Package assembly for packing samples of cosmetic products, has adhesive fixing sachet on card, so that assembly with cosmetic product is generally planar so as to be collected, handled, transported, stored and distributed by mail
Inventor: MOUSSION PHILIPPE
IPC: B65D73/00
Filed: 2011-06-01
Abstract: The assembly (1) has a plastic sachet (2) containing cosmetic product and enclosed within a paper card (3), where the sachet includes a wall and another wall (5b) with an annular attachment (6) and an opening unit (7), respectively. The card includes two walls (8a, 8b) with a closure device (9) and an opening unit (11). An adhesive fixes the sachet on the card, so that the assembly with the cosmetic product is generally planar so as to be collected, handled, transported, stored and distributed by mail while preserving integrity of the sachet and the dose of fluid product.