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Patent FR-3004851-B1 (FR)
Title: Demarreur adapte a un systeme d'arrêt au ralenti de vehicule
Inventor: HIRABAYASHI TAKASHI
IPC: H01H50/54
Filed: 2014-04-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un solénoïde électromagnétique d'un démarrer comporte : un solénoïde principal formant un électroaimant pour tirer un piston lorsqu'il est excité, une unité de contact qui commande le courant de moteur électrique pour être à l'état de marche et à l'état d'arrêt. L'unité de contact comporte un commutateur d'alimentation de moteur électrique comportant des contacts fixes (51, 52) et un contact mobile (53) entraîné par le solénoïde principal ; un élément de régulation (49) disposé de manière à pouvoir se déplacer entre une position régulée et une position libérée et un solénoïde secondaire (50) qui entraîne l'élément de régulation vers la position régulée et libère l'élément de régulation à la position libérée. Le solénoïde secondaire entraîne l'élément de régulation vers la position régulée avant que le commutateur d'alimentation de moteur électrique ne soit fermé pour réguler un mouvement du contact mobile et libère l'élément de régulation à la position libérée lorsqu'un temps prédéterminé s'écoule après que le piston est tiré par l'électroaimant pour libérer le contact mobile.
Patent FR-3029162-B1 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile muni d'une entretoise ajustable disposee entre deux elements de structure
Inventor: DEMOULIN ALAIN
IPC: F16H25/10
Filed: 2014-11-28
Granted: 2018-03-09
Abstract: L'agencement (1) pour véhicule automobile comprend un premier élément de structure (2) du véhicule automobile, notamment un renfort latéral, un deuxième élément de structure (3) du véhicule automobile, notamment un pavillon de toit, et un organe de liaison (4) muni de première et deuxième parties (5a, 5b) montées l'une sur l'autre de sorte à former une entretoise (6) à écartement ajustable. Ladite entretoise (6) relie le premier élément de structure (2) et le deuxième élément de structure (3). La première partie (5a) de l'organe de liaison (4) comporte un élément d'anti-rotation (7) coopérant, dans une configuration d'assemblage de l'agencement, avec le premier élément de structure (2) pour empêcher un mouvement de rotation de ladite première partie (5a) de l'organe de liaison (4) par rapport au premier élément de structure (2).
Patent FR-3029851-B1 (FR)
Title: Traverse de porte allegee
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B60R21/02
Filed: 2014-12-11
Granted: 2016-12-23
Abstract: Traverse (1) de renfort de choc latéral pour une porte (2) de véhicule comprenant deux tronçons (11, 12) successifs dans l'axe longitudinal de ladite traverse (1) et reliés entre eux, caractérisée en ce que le premier tronçon (11) a une raideur inférieure à celle du deuxième tronçon (12) et un allongement à la rupture supérieur à celui du deuxième tronçon (12).
Patent FR-3032470-B1 (FR)
Title: Frise auto-adhesive de protection de la ligne d'eau des piscines
Inventor: BOUVIER MATTHIEU THOMAS DOMINIQUE
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-02-06
Granted: 2021-10-15
Abstract: Système de frise autoadhésive temporaire pour remédier aux difficultés d'entretien et de protection de la ligne d'eau (a) des piscines. L'invention consiste à utiliser cette frise (3) temporaire constituée d'un rouleau de film transparent pouvant être anti UV et d'une masse adhésive permettant son application en une seule bande sur toute la périphérie du bassin grâce à des conditionnements de rouleaux adaptés aux différentes tailles de piscines. Cette frise (3) est d'une épaisseur et d'une largeur qui permettent une protection de la ligne d'eau. Son application est simple sur tout le pourtour de la piscine. Une fois cette frise temporaire encrassée par les salissures, il suffit de la retirer et de la remplacer par une nouvelle. Dans sa conception, l'invention peut être déclinée sous différentes formes, couleurs et dans différentes applications.
Patent FR-3040563-B1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule automobile
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: H02K9/10
Filed: 2015-08-25
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant : - une machine électrique (3) configurée pour fournir un couple à un moteur à combustion interne du véhicule, notamment pour démarrer ce moteur à combustion interne (4) du véhicule, - un circuit de refroidissement (50) de la machine agencé pour refroidir cette machine et/ou une électronique de puissance associée à cette machine, ce circuit de refroidissement étant connecté à un dispositif de climatisation (51) du véhicule.
Patent FR-3045422-B1 (FR)
Title: Dispositif de lissage d'un cordon d’etancheite
Inventor: PLAISIR PHILIPPE
IPC: B60R13/06
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de lissage d'un cordon d'étanchéité (3) de carrosserie, comprenant une buse (2) reliée à un système (8) d'aspiration, dans lequel la buse (2) comprend une cale (11) de lissage.
Patent FR-3050538-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la detection de cibles marines et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CORRETJA VINCENT
IPC: G01S7/40
Filed: 2016-04-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: La détection étant réalisée pour une mission donnée, le procédé comporte au moins : - Une phase (21) d'analyse de l'environnement à l'aide d'une forme d'onde (212) préalablement choisie, les signaux acquis avec cette forme d'onde étant analysés par des moyens de traitement (213) pour en déduire des caractéristiques d'environnement (222) ; - Une phase (22) d'élaboration d'une onde de détection (20) optimale en fonction desdites caractéristiques d'environnement et des caractéristiques de ladite mission.
Patent FR-3046689-B1 (FR)
Title: Procede de traitement, de mise en forme, de presentation et d'affichage optimise de resultats d'analyses biologiques
Inventor: CINQUALBRE JACQUES
IPC: G16H10/40
Filed: 2016-01-08
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de valeurs initiales A(n) mesurées et/ou calculées correspondant à des résultats d'analyses biologiques d'un patient, lesdites analyses se rapportant à un même paramètre biologique, consistant à : - déterminer pour chaque valeur initiale A(n) une plage de normalité définie en fonction d'informations complémentaires propres au laboratoire ayant effectué l'analyse correspondante et se rapportant à la méthode d'analyse utilisée, aux matériels utilisés et aux réactifs qui y sont associés, - enregistrer sur un serveur sécurisé selon une présentation et un format propre à chaque laboratoire, des métadonnées comprenant les valeurs initiales avec leurs plages de normalité respectives, les informations complémentaires et les dates de réalisation des analyses, caractérisé en ce qu'il consiste à : - calculer une valeur normalisée Anorm(n) pour chaque valeur initiale A(n), - choisir ou calculer pour l'ensemble des valeurs normalisées, une plage de normalité normalisée commune, et - présenter à l'aide d'une représentation graphique chronologique, les valeurs normalisées Anorm(n) successives pour le paramètre biologique donné, en association avec au moins une information visible se rapportant à la plage de normalité normalisée commune.
Patent FR-3047116-B1 (FR)
Title: Connecteur multicontacts coude et son procede d'assemblage
Inventor: GABET DENIS
IPC: H01R13/648
Filed: 2016-01-25
Granted: 2018-01-12
Abstract: La présente invention concerne un nouveau connecteur coudé multi-contacts pour câble comportant une pluralité de conducteurs isolé.         Selon l'invention, on configure l'isolant pour permettre le montage par insertion par l'arrière des contacts et pour permettre la fixation amovible d'une unique pièce isolante dont la fonction est à la fois de maintenir, c'est-à-dire bloquer les contacts transversalement à l'axe de la portion arrière de l'isolant, d'isoler les contacts les uns des autres, et également d'isoler les contacts qui sont le plus à l'extérieur du coude de connecteur, soit les contacts les plus longs, du capot conducteur qui forme avec le corps conducteur un ensemble de blindage.         L'invention concerne également le procédé d'assemblage du connecteur.
Patent FR-3053784-B1 (FR)
Title: Procedes de determination et de regulation de la temperature d’un propulseur electrique
Inventor: WARTELSKI MATIAS
IPC: G05D23/20
Filed: 2016-07-07
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une température au sein d'un propulseur électrique (1), ledit propulseur électrique comportant un canal de décharge (2), une anode (40), une cathode (50), un système d'injection (10) de gaz propulsif dans le canal de décharge (2), et un circuit magnétique, comportant au moins un bobinage magnétique (20, 30), pour générer un champ magnétique dans ledit canal de décharge. Le procédé comporte : - une étape d'application d'un courant dans le circuit magnétique, - une étape de détermination de paramètres électriques du propulseur, comprenant une étape de mesure de la tension dans le circuit magnétique et une étape de détermination de l'intensité du courant circulant dans le circuit magnétique, - une étape de détermination de la température en fonction des paramètres électriques déterminés, au moyen d'un modèle préétabli.
Patent FR-3038511-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'interfonctionnement d'un appareil electronique de protection oculaire pour soudage et d'un telephone intelligent
Inventor: HUH MOON-YOUNG
IPC: A61F9/06
Filed: 2016-07-08
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne le procédé de commande d'interfonctionnement d'un appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100) et d'un téléphone intelligent (90), ou plus spécifiquement, elle concerne le procédé de commande d'interfonctionnement d'un appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100) et d'un téléphone intelligent (90), qui permet une gestion à distance depuis un téléphone intelligent (90) par interfonctionnement de données d'état historiques sur l'utilisation, le fonctionnement, le paramétrage, la panne de l'appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100), et qui permet une recherche d'emplacement et une fonction anti-vol telle qu'une définition de mot de passe de l'appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100) avec un téléphone intelligent (90).
Patent FR-3061962-B1 (FR)
Title: Lentille a metasurface focalisante et faible aberration chromatique
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: B82Y20/00
Filed: 2017-01-13
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une lentille à métasurface utilisant un réseau planaire de résonateurs élémentaires, chaque résonateur élémentaire ayant la forme d'une croix dont les bras sont de longueurs inégales. Le déphasage appliqué par un résonateur élémentaire est fonction de son orientation dans le plan de la lentille, l'orientation des différents résonateurs élémentaires est déterminée en fonction de la forme du front d'onde souhaité. Une telle lentille présente une distribution sensiblement uniforme du coefficient de transmission et une faible aberration chromatique. En outre elle présente une très bonne sélectivité spectrale.
Patent FR-3062324-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces realisees en metallurgie des poudres comportant l’application d'un revetement
Inventor: KNITTEL STEPHANE
IPC: C23C24/00
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-03-22
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce de turbomachine, ledit procédé comportant une étape (101) de réalisation de ladite pièce par métallurgie des poudres avec un matériau formant le substrat de ladite pièce, puis une finition comprenant au moins une première étape (103) dans laquelle un matériau déterminé est déposé sur au moins une surface (S1) du substrat de ladite pièce après l'étape (101) de réalisation par métallurgie des poudres et une deuxième étape (104) correspondant à un traitement thermique, de manière à former un revêtement lisse de ladite surface (S1), caractérisé en ce que ledit matériau déterminé est un matériau métallique, de manière à former un revêtement métallique.
Patent FR-3063309-B1 (FR)
Title: Capot d'entree tournant de turbomachine, comprenant une paroi externe aerodynamique et un organe de serrage de cone
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F02C7/04
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un capot d'entrée tournant pour turbomachine (1). Le capot comprend un cône (3), une virole (4) et une vis (70) de fixation du cône (3) à la virole (4). Le cône (3) comprend un logement (8) pour la vis (70), qui est recouvert par une paroi extérieure (30) aérodynamique. Le logement (8) comprend une paroi externe (85) qui est traversée par un premier orifice (81) destiné à l'introduction de la vis (70) dans un espace interne (31) du logement, et par un deuxième orifice (83) qui est destiné à l'introduction d'un organe de maintien (90) de la vis. La paroi extérieure (30) est traversée par un orifice de serrage (33), l'orifice de serrage (33) permettant l'introduction d'un outil de serrage dans l'espace interne (31) pour serrer la vis (70). Le diamètre (l7) de l'orifice de serrage (33) est inférieur à celui d'une tête (72) de la vis (70).
Patent FR-3063735-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le pigeage d'un chapeau de marc de raisin lors de la vinification
Inventor: BEAUVILLAIN THOMAS
IPC: C12G1/02
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif (1) pour le pigeage d'un chapeau de marc (18) de raisin lors de la vinification comprenant un corps allongé (12) selon un axe (A) présentant une partie supérieure (11) et une partie inférieure (10) apte à déstructurer le chapeau de marc (18) en étant plongée dans une cuve (9), dans lequel ledit corps allongé (12) comprend un espace intérieur creux (5) formant canalisation fluide avec une entrée (51) et une sortie (52) pour canaliser un flux de jus de raisin (19).
Patent FR-3064150-B1 (FR)
Title: Procede de communication par flux lumineux d'information entre au moins deux lampadaires et reseau d'un ensemble central de commande et de deux lampadaires
Inventor: BOUGUERN SAID
IPC: G08C23/04
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication par flux lumineux d'information (11) entre au moins deux lampadaires (1, 1a, 1b) présentant des moyens de production (8a) d'un flux lumineux d'éclairage. Il est effectué une étape de modulation d'au moins une partie du flux lumineux d'éclairage émis par le premier lampadaire (1) en un flux lumineux d'information (11), cette modulation se faisant sur au moins un paramètre de flux de la partie du flux lumineux variant en fonction des données à transmettre au deuxième lampadaire (1a). Cette étape de modulation est suivie d'une étape de concentration du flux lumineux d'information (11) dans le premier lampadaire (1), d'une étape d'émission dudit flux d'information (11) du premier lampadaire (1) au deuxième lampadaire (1a), d'une étape de réception du flux d'information (11) par le deuxième lampadaire (1a) et d'une étape de démodulation du flux d'information (11) afin de récupérer les données transmises.
Patent FR-3068730-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection pour une ligne d'echappement de vehicule et ligne d'echappement correspondante
Inventor: OTTAVIANI ERIC
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-07-04
Granted: 2020-02-14
Abstract: Le dispositif d'injection (5) comprend : - une chambre d'injection (7) ayant une zone d'injection (11) dans laquelle un flux de gaz d'échappement s'écoule suivant une direction d'écoulement (F1) ; - un injecteur (9) orienté pour injecter un jet de liquide (J) dans la zone d'injection (11) suivant une direction d'injection formant avec la direction d'écoulement (F1) un angle compris entre 270° et 360° ; - un premier impacteur (25) ayant une première surface d'impact (29) agencée de manière à intercepter directement au moins 30% du jet de liquide (J); - au moins un second impacteur (27) ayant une seconde surface d'impact (37), ayant une zone (39) située sous le bord de la première surface d'impact (29) suivant la direction d'écoulement (F1), de telle sorte le liquide entraîné le long de la première surface d'impact (29) par le flux de gaz d'échappement tombe sur la seconde surface d'impact (37).
Patent FR-3069652-B1 (FR)
Title: Appareil d'acquisition acoustique sous-marin et systeme d'acquisition acoustique comprenant une pluralite de tels appareils d'acquisition
Inventor: LE PAGE YANN
IPC: G01V1/38
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'appareil d'acquisition (4) comprend plusieurs hydrophones (8) et un convertisseur analogique-numérique (40) pour la conversion numérique de signaux de mesure analogiques délivrés par les hydrophones (8) par échantillonnage numérique, l'appareil de d'acquisition (4) étant configuré pour recevoir un signal de synchronisation contenant un signal d'horloge, le convertisseur analogique-numérique (40) étant configuré pour cadencer l'échantillonnage des signaux de mesure analogiques en fonction du signal d'horloge reçu par l'appareil d'acquisition (4).
Patent FR-3076323-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a grilles pour turboreacteur
Inventor: GRALL LOIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée (22) à grilles pour turboréacteur, l'inverseur comportant un mobile (30) d'inversion de poussée du type en O qui présente une forme globalement cylindrique autour d'un axe (A) central longitudinal et qui comprend une paroi interne (34) adaptée pour délimiter une veine d'air froid avec une structure interne qui entoure le turboréacteur, le mobile (30) d'inversion de poussée étant monté coulissant suivant l'axe (A) central longitudinal entre une position de jet direct dans laquelle le capot externe (32) couvre les grilles (28) d'inversion de poussée, et une position d'inversion de poussée dans laquelle le capot externe (32) découvre les grilles (28) d'inversion de poussée, caractérisé en ce que le mobile (30) d'inversion de poussée comprend une première demi-partie (48) et une seconde demi-partie (50) montées pivotantes chacune autour d'un axe (B) de pivotement longitudinal, entre une position fermée et une position ouverte en papillon de dépose du turboréacteur, par l'intermédiaire du berceau (40).
Patent FR-3080887-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un moteur avec deux thermostats et integrant un circuit selon un cycle de rankine
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F02G5/00
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système de refroidissement (1) d'un moteur à combustion interne. Le système de refroidissement (1) comprend un circuit fermé de refroidissement et intègre un circuit fermé selon un cycle de Rankine, ce qui permet de récupérer une partie de la chaleur du fluide de refroidissement. Selon l'invention, le circuit de refroidissement comprend deux thermostats (6 ; 20), et l'évaporateur (19) du circuit de Rankine est disposé entre les deux thermostats (6 ; 20).
Patent FR-3084511-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et installation de protection contre un incendie comprenant un tel actionneur
Inventor: BRESSON CHRISTOPHE
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un actionneur électromécanique pour une installation de protection contre un incendie comprend un dispositif électromagnétique (12). Le dispositif (12) comprend un électroaimant (31), une culasse (32), des première et deuxième mâchoires (33, 35), un plateau (34), et des première et deuxième garnitures de friction (36, 37). Un corps (31a) de l'électroaimant (31) est disposé en vis-à-vis de la culasse (32). Le dispositif (12) présente un premier état, dans lequel il bloque un arbre de sortie de l'actionneur en rotation, et un deuxième état, dans lequel l'arbre de sortie est libre en rotation. Le plateau (34) est disposé entre les mâchoires (33, 35). La première garniture (36) est disposée entre la première mâchoire (33) et le plateau (34). La deuxième garniture (37) est disposée entre la deuxième mâchoire (35) et le plateau (34). En outre, un entrefer (E) est ménagé entre le corps (31 a) de l'électroaimant (31) et la culasse (32), au moins lorsque le dispositif (12) est dans son deuxième état.
Patent FR-3084663-B1 (FR)
Title: Procede et installation de primage de vitrage par tampographie mettant en oeuvre un solvant a base d'eau.
Inventor: JOUVE MARGAUX
IPC: C03C17/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de fabrication d'un vitrage (1) comportant au moins une portion de joint et/ou au moins un accessoire de vitrage, ledit procédé comportant une opération de préparation avant la mise en contact de la portion de joint et/ ou de l'accessoire contre ladite surface du vitrage (1), ladite opération de préparation comportant une étape de primage consistant à appliquer un fluide de primage (4) sur une surface du vitrage ou sur une surface de la portion de joint et/ou de l'accessoire pour former une couche de primage qui sera en contact direct avec ladite portion de joint et/ou dudit accessoire, ledit fluide de primage (4) étant contenu dans un réservoir et comprenant un solvant à base d'eau.
Patent FR-3085697-B1 (FR)
Title: Dalle autobloquante pour revetement de sol
Inventor: CESTARI MARC
IPC: E04F15/10
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une dalle (1) autobloquante pour revêtement de sol, remarquable en ce qu'elle présente une structure multicouche comprenant : - une couche d'envers (2) présentant, dans son épaisseur, une première armature de renfort (4a), et comprenant sur ses quatre côtés des moyens d'assemblage mâle (5a) en saillies en complémentarité d'assemblage avec des moyens d'assemblage femelle (5b) définis entre deux moyens d'assemblage mâle (5a), pour l'assemblage avec une dalle (1) adjacente ; - une couche décor (3) liée à la couche d'envers (2), recouvrant totalement les moyens d'assemblage (5a, 5b) sur deux côtés adjacents (la) de la couche d'envers (2), et découvrant totalement les moyens d'assemblage (5a, 5b) sur deux côtés adjacents opposés (lb).
Patent FR-3087202-B1 (FR)
Title: Composition pour des compositions et composites polymeres (meth)acryliques, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C08L33/12
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique appropriée pour des compositions et composites polymères (méth) acryliques, à son procédé de préparation et à son utilisation. En particulier la présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique qui possède une fois polymérisée une certaine résistance à la chaleur et qui est appropriée pour des composites (méth) acryliques utilisés à des températures plus élevées. Plus particulièrement la présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique appropriée pour la préparation de compositions et composites polymères (méth) acryliques. La présente invention se rapporte également à un procédé pour la préparation d'une telle composition (méth) acrylique et à son utilisation, mais également à des compositions et composites polymères (méth) acryliques préparés à partir d'une telle composition (méth) acrylique.