baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960760-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de materiaux d'essuyage predecoupes
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/42
Filed: 2010-06-08
Abstract: Cet appareil Z est remarquable en ce que le volet (3) et le couvercle (2) présentent en regard une pluralité de couples de formes complémentaires (3b, 3c) et (2b-2d) établies en rainures et nervurages, dans une configuration en arc-en-ciel susceptibles de s'emboiter les unes dans les autres après fermeture du couvercle, et en ce que la bande de matériau (M) est susceptible d'être déroulée entre le volet et la paroi intérieure du couvercle sans déformation latérale et en débordement des formes complémentaires mâles-femelles , constituées par les couples nervures-rainurage formés sur le couvercle et le volet, et en ce que lesdites formes sont agencées directement ou avec un moyen complémentaire réducteur d'espace entre certaines parties de nervures et de rainures pour permettre et favoriser la séparation d'un format de bande de matériau lors de la traction par l'utilisateur.
Patent FR-2977400-A1 (FR)
Title: Method for optimization and regulation of electric energy production center, involves determining optimal solution among all configurations, sending operating instructions, and regulating voltage at connection point
Inventor: MARIAGE HERVE
IPC: H02J4/00
Filed: 2011-07-01
Abstract: The method involves reading status of an electric energy production center (100), and calculating upper and lower limits of reactive power generation (200) as a function of voltage and total generated active power. A matrix of discrete states is created (300), and an optimal solution among all configurations is determined (500). A set of operating instructions is sent (600), and voltage is regulated (700) at a connection point.
Patent FR-2955211-A1 (FR)
Title: Sense element for measuring magnetic field e.g. Hall sensor, has stamper whose side surfaces and specific portions are formed with higher conductivity than conductivity of inner portion of stamper
Inventor: OHMS TORSTEN
IPC: G01R33/00
Filed: 2011-01-07
Abstract: The sense element has a wafer structure (12) that is formed by sequentially stacking semiconductor layer (15), insulation layer (14) and semiconductor substrate (13). The insulation layer is plated through stamper (16) whose side surfaces (19) are parallel to the semiconductor substrate. The side surfaces and portions (28-30) of the stamper are formed with higher conductivity than conductivity of inner portion of the stamper. Independent claims are included for the following: (1) magnetic field sensor; and (2) manufacturing method of sense element.
Patent FR-2970312-A1 (FR)
Title: Joint semi-ondule
Inventor: JEANNE OLIVIER
IPC: F16J15/10
Filed: 2011-01-12
Abstract: L'objet de l'invention est un joint d'étanchéité (10) en élastomère ayant une longueur (L) suivant un contour (C) et une section (S) transversale de largeur (I) et de hauteur (H) prise dans un plan transversal (T) perpendiculaire à ladite longueur (L), caractérisé en ce que la section (S) présente une géométrie continuellement variable dans la longueur (L) du joint.
Patent FR-2970916-A1 (FR)
Title: Rear body case for vehicle, has gutter mounted on passenger compartment side, and reinforcing elements shaped to engage complementarily such that gutter and passenger compartment side allow mounting of lining gutter
Inventor: CORDELETTE MATTHIEU
IPC: B60R9/06
Filed: 2011-01-31
Abstract: The case (5) has a gutter (51) mounted on a passenger compartment side, and a lining gutter (52). A reinforcing element (53a) is mounted at front of the gutter and on the compartment side. Another reinforcing element (53b) is mounted at rear of the lining gutter. The former reinforcing element and the latter reinforcing elements are shaped to engage complementarily such that the gutter and the passenger compartment side allow mounting of the lining gutter. The reinforcing elements have U-shaped cross-sections.
Patent FR-2957538-A1 (FR)
Title: Systeme microfluidique de dielectrophorese
Inventor: DORRER CHRISTIAN
IPC: B01L3/00
Filed: 2011-03-17
Abstract: Système microfluidique de diélectrophorèse (1) comprenant au moins : - une installation d'alimentation (3) fournissant au milieu liquide chargé de particules, * un nombre N ≥ 2 de canaux microfluidiques à activité de diélectrophorèse Kn, équipés d'électrodes (Kn) tel que 1 ≤ n ≤ N, - des conduites (2, 2a, 2b) pour réaliser une liaison fluidique entre l'installation d'alimentation (3) et les canaux (Kn) pour relier les canaux (Kn) les uns entre les autres et pour évacuer le milieu et/ou les particules des canaux (Kn), et - des vannes (aij, bi) pour régler le sens de passage du milieu dans les conduites (2, 2a, 2b), Les canaux à activité de diélectrophorèse (K1-KN) sont installés et reliés par des conduites (2, 2a, 2b) pour que la commutation des vannes (aij, bi) elles puissent être branchées en parallèle ou en série. On commande les électrodes des différents canaux (K1-KN) indépendamment les unes des autres.
Patent FR-2962058-A1 (FR)
Title: Pastilles de carbure pour applications resistant a l'usure
Inventor: KIRK TERRY WAYNE
IPC: B22F3/16
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention concerne des pastilles de carbure comprenant des quantités relativement petites de liant métallique qui sont produites par des étapes de pressage, de fragmentation, de profilage et de frittage. Les pastilles de carbure peuvent être utilisées comme des matériaux de surfaçage dur résistant à l'usure qui sont appliqués à différents types d'outils. Les pastilles de carbure apportent des propriétés mécaniques améliorées, telles que la dureté et l'abrasivité tout en maintenant des niveaux requis de ténacité et de résistance.
Patent FR-2982797-A1 (FR)
Title: Rear axle for vehicle, has rigid wheel support including structuring element that is extended transversely between two wheel mounting zones, where structuring element is beam or tubular element
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60B35/00
Filed: 2011-11-23
Abstract: The axle (2) has a rigid wheel support (10) pivotably mounted on a vehicle and provided with two wheel mounting zones (14) that are arranged transversely opposite to each other. Distance (V) between wheels of the axle is preferentially lower than 0.30 m. The rigid wheel support includes a structuring element (16) that is extended transversely between the wheel mounting zones, where the structuring element is a beam or a tubular element. The rigid wheel support is connected with a front part (20) of an articulation unit (6).
Patent FR-2984960-A1 (FR)
Title: Doseur deux voies avec dosage sur chaque voie
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F02B29/04
Filed: 2011-12-21
Abstract: Doseur double pour le dosage du fluide d'admission d'un moteur, comportant un corps dans lequel sont agencées une première et une seconde voies de circulation, dans lesquelles sont positionnés des premier et second volets d'obturation mobiles, ledit doseur comportant en outre un moteur d'actionnement et une cinématique actionnant simultanément le premier volet et le second volet, caractérisé en ce que la cinématique est conformée pour assurer le dosage du débit traversant la première voie de sortie par une rotation du premier volet, la position du second volet étant fixe, un dosage proportionnel sur les deux voies de sortie par rotation simultanée des deux volets, et le dosage du débit traversant la seconde voie de sortie par une rotation du second volet, la position du premier volet étant fixe.
Patent FR-2989854-A1 (FR)
Title: Commutateur pour relier selectivement un recepteur a l'une de deux sources de signaux, et centrale de gestion de communications comportant un tel commutateur
Inventor: BOULARD CHRISTIAN
IPC: H04B10/00
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'invention est relative à une équipement de communication notamment pour un réseau de communications d'aéronef qui définit des zones électromagnétiquement isolées entre, dont une première zone (NOIR) comportant des premiers composants électroniques (6) aptes à traiter un premier type de signal et un premier canal de transmission (7) d'un signal du premier type; une deuxième zone (ROUGE) comportant des deuxièmes composants électroniques (10) aptes à traiter un deuxième type de signal et un deuxième canal de transmission (13) d'un signal du deuxième type; une troisième zone (ROSE) dans laquelle débouchent les premiers et deuxièmes canaux de transmission et comportant un troisième canal de transmission (14) pour connecter le boîtier à un réseau de communications de l'aéronef. Des moyens de sélection permettent de relier les canaux entre eux de sorte que le troisième canal est relié au premier ou au deuxième canal, le canal non relié étant empêché de rayonner.
Patent FR-2988624-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets, en particulier d'ordures menageres, et installation pour la mise en oeuvre de ce procede.
Inventor: SOMMAIN ARNAUD
IPC: B03B9/06
Filed: 2012-03-27
Abstract: Procédé de traitement de déchets, en particulier d'ordures ménagères, contenant des matières organiques mélangées à des indésirables, notamment métaux, matières minérales, plastiques, verre, procédé selon lequel les déchets sont soumis à un premier tri par criblage (4) ; la fraction de déchets traversant le criblage est soumise à un traitement de pré-fermentation dans un tube rotatif (1) et la matière sortant du tube (1) est soumise à un traitement de méthanisation dans un digesteur (2) ; les déchets tels que collectés, et sans broyage préalable, sont soumis au premier tri (4) par criblage sur tamis ayant une dimension de maille L1; la fraction des déchets ayant traversé ce premier tri est envoyée au traitement dans le tube rotatif (1); l'alimentation en déchets du tube rotatif est effectuée régulièrement dans le temps ; le temps de séjour (T) des déchets dans le tube rotatif est sensiblement constant et au moins égal au temps nécessaire pour que la quasi-totalité de la matière organique se trouve dans une fraction granulométrique inférieure à celle des indésirables ; et les déchets après sortie du tube rotatif, et avant entrée dans le digesteur, sont soumis à un criblage (9) par tamis présentant une dimension de maille L2 assurant une coupure entre les matières organiques de granulométrie plus fine, et les indésirables.
Patent FR-2989210-A1 (FR)
Title: Electrically programmable device, has programmable interconnection point comprising phase change material and heating element, where phase change material is in direct contact with heating element
Inventor: CHANDRASHEKHAR SANDHYA
IPC: G11C5/06
Filed: 2012-04-06
Abstract: The device has a matrix comprising electric interconnection lines and programmable interconnection points, where the programmable interconnection points are electrically connected to the electric interconnection lines. Each programmable interconnection point comprises a phase change material (22) and a heating element (10). The phase change material is in direct contact with the heating element and made of an alloy including germanium, tellurium, boron or carbon. An independent claim is also included for a method for realizing an electrically programmable device.
Patent FR-2994213-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un filtre a particules d'un vehicule automobile en fonction de son endommagement
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-08-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'un filtre à particules contenues dans les gaz d'échappement d'un véhicule automobile en fonction de son endommagement. Lors d'une régénération du filtre à particules, les étapes suivantes sont mises en oeuvre: - classer une grandeur caractéristique de l'endommagement du filtre, telle qu'un volume de chargement en suies du filtre, dans une classe d'endommagement (KCm), - déterminer, au moyen d'une matrice d'endommagement, une valeur d'endommagement unitaire à partir de la classe d'endommagement (KCm) et d'un nombre de répétitions des régénérations associé à ladite classe d'endommagement, - combiner cette valeur d'endommagement unitaire à une valeur courante d'endommagement pour obtenir une nouvelle valeur courante d'endommagement, et - adapter une valeur de masse en suies limite pour laquelle sera commandée la régénération du filtre en fonction de la nouvelle valeur courante d'endommagement.
Patent FR-2998699-A1 (FR)
Title: Procede et disposition de transmission de donnees entre un vehicule et un dispositif au sol
Inventor: ANCELIN JEAN-PIERRE
IPC: B60R16/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: Procédé et dispositif de transmission de données entre un véhicule équipé d'un dispositif électronique embarqué (15) comprenant un circuit d'émission/réception de signaux et un dispositif électronique au sol (8) comprenant un circuit d'émission/réception de signaux, le véhicule pouvant se déplacer sur un parcours (2) équipé en un endroit d'au moins une antenne fixe (5). Le dispositif électronique au sol (8) détecte une perturbation ou variation d'un champ magnétique auquel est sensible ladite antenne fixe, induite lors du passage d'un véhicule dans le voisinage de cette antenne fixe. Le dispositif électronique au sol (8) compare ladite perturbation ou variation à au moins un critère de décision mémorisé. Le dispositif électronique au sol (8) autorise et synchronise des échanges de données entre les circuits d'émission/réception de signaux du dispositif électronique embarqué et du dispositif électronique au sol uniquement si ladite perturbation correspond ou satisfait audit critère de décision.
Patent FR-3000789-A1 (FR)
Title: Pointe avant d'aeronef avec dispositif de calibration d'un detecteur ir et procede de calibration
Inventor: RIVIERE PHILIPPE
IPC: F41G7/22
Filed: 2013-01-09
Abstract: L'invention concerne une pointe avant (100') d'aéronef munie d'une coiffe éjectable (10) dans laquelle sont situés : - un autodirecteur (20) équipé d'un détecteur IR (22), d'un dôme (21) et d'une optique (24) apte à former une image d'une scène sur le détecteur IR placé dans le plan focal (23) de l'optique (24), - un dispositif de calibration (25') équipé d'une référence de température (251) et d'une optique (253) apte à diriger le rayonnement émis par la référence de température. Le dispositif de calibration (25') est placé en dehors de l'autodirecteur (20), en amont de celui-ci de manière à ce que l'optique de calibration (253) soit apte à former une image de la référence de température (251) sur le détecteur (22) à travers le dôme (21) et l'optique (24) de l'autodirecteur, et le dispositif de calibration (25') est éjectable avec la coiffe (10).
Patent FR-3006133-A1 (FR)
Title: Procede de decodage d'un code correcteur, par exemple un turbo-code, par analyse du spectre etendu des mots du code
Inventor: GADAT BENJAMIN
IPC: H03M13/45
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage amélioré permettant de résoudre le problème du plancher d'erreur d'un turbo-code ou d'un code LDPC, ou plus généralement d'un code correcteur de la famille des « turbo-like codes », tout en conservant la même efficacité spectrale, c'est-à-dire sans diminution du débit utile du flux encodé. Ce résultat est obtenu par une identification, en entrée du décodeur, des bits sur lesquels une erreur a un impact fort, et une modification des vraisemblances correspondants à ces bits afin d'améliorer la convergence du décodeur.
Patent FR-2989461-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: MIYAHARA AKIHIRO
IPC: G01K7/22
Filed: 2013-04-17
Abstract: Un capteur de température (100) comprend un élément de détection de température (102) qui comprend une partie de détection de température (103) et une paire de fils d'électrode (104), un tube d'isolation en céramique (106), une paire de cadres conducteurs (120) qui sont insérés dans des trous d'insertion du tube d'isolation en céramique (106) et dont des parties d'extrémité avant sont reliées aux fils d'électrode, respectivement, et à une paire de fils de connexion (173) qui sont reliés aux parties d'extrémité arrière des cadres conducteurs, respectivement. Les cadres conducteurs sont amenés vers le côté d'extrémité arrière à partir du tube d'isolation en céramique, et comprennent une paire de parties de corps qui sont espacées l'une de l'autre et une partie de bride qui est formée au niveau de la partie d'extrémité arrière d'au moins une des parties de corps et s'étend vers l'extérieur de la partie de corps dans une direction de largeur. Au moins un des fils de connexion est relié à une surface principale large de la partie de bride.
Patent FR-3005112-A1 (FR)
Title: Dispositif de desactivation de cylindres de combustion a roue de commande
Inventor: GOUZONNAT FABIEN
IPC: F02D17/02
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comportant un dispositif de modification de comportement des soupapes (100, 115, 116, 117, 410) dans lequel une roue de commande (115) décrit un déplacement dans une direction longitudinale à l'arbre à cames (100), la roue de commande (115) étant entrainée selon une vitesse de rotation différente de la vitesse de rotation de l'arbre à cames (100).
Patent FR-2994789-A1 (FR)
Title: Machine agricole equipee d'un systeme de detection devolu a la surveillance d'un mouvement d'un element de ladite machine
Inventor: BUMBERGER RAINER
IPC: A01B76/00
Filed: 2013-09-03
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole équipée d'un système de détection (10) dévolu à la surveillance d'un mouvement d'un élément (17, 18) de ladite machine, provoqué par un déplacement involontaire ou délibéré dudit élément de la machine, ou par une rupture. Conformément à l'invention, ledit système de détection (10) comprend un générateur de courant (12) relié audit élément (17, 18) de machine à surveiller, de façon telle que le mouvement d'excursion ou de rupture dudit élément de la machine, devant être surveillé, soit converti en un mouvement dudit générateur de courant (12) produisant du courant, ainsi qu'un générateur de signaux conçu pour délivrer un signal lors de l'apparition d'une impulsion électrique émanant dudit générateur de courant.
Patent FR-3011691-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de contact electrique, et contact electrique correspondant
Inventor: YU NING
IPC: H01R43/16
Filed: 2013-10-04
Abstract: Pour fabriquer un contact électrique (100) : a2) on fournit un feuillard (12) présentant sur une face, le long du bord, un premier revêtement de surface (16,18) ; puis b) on réalise un tube (30) en formant le bord du feuillard, le tube étant formé de telle sorte que le revêtement se trouve à l'intérieur du tube. Ce procédé permet de réaliser un contact présentant un revêtement à l'intérieur du tube et par suite, des propriétés améliorées. Contact électrique avec un tube dont une face interne présente un revêtement de surface dont une couche a une épaisseur minimale de 1 µm.
Patent FR-3012092-A1 (FR)
Title: Procede de regulation pour le chauffage et le maintien a temperature positive d'une caisse de transport frigorifique par voie cryogenique
Inventor: CLEMENT CECILE
IPC: B60P3/20
Filed: 2013-10-23
Abstract: Un procédé de transport de produits thermosensibles en camion réfrigéré, où le camion est muni d'au moins une chambre (1) de stockage des produits, le camion comprenant de plus un système de chauffage apte à chauffer l'air interne à au moins une des chambres, système de chauffage qui est un système de type aérotherme, où de l'air à réchauffer, provenant de l'extérieur et/ou de l'intérieur de la chambre, est soufflé, à l'aide d'un ventilateur (3) de brassage d'air chaud, au travers d'un échangeur thermique de chauffage (2) situé à l'intérieur de la chambre, se caractérisant en ce que l'on procède à la régulation du chauffage en agissant sur le ou certains des ventilateurs de brassage d'air chaud, en ordonnant, sur la base de la prise en compte d'un ou de plusieurs évènements, une rétroaction d'arrêt de la ventilation, ou de diminution de la vitesse de ventilation, ou d'augmentation de la vitesse de ventilation, du ou des ventilateurs concernés.
Patent FR-3012671-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique integre a mouvement vertical
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L27/02
Filed: 2013-10-29
Abstract: Le dispositif comprend un ensemble thermiquement déformable (ENS) logé dans une cavité (CVT) de la partie d'interconnexion (RITX) d'un circuit intégré. L'ensemble peut fléchir lors d'une variation de température de façon à ce que sa zone d'extrémité libre (Z2) se déplace verticalement (DV).
Patent FR-3012835-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements permettant la constitution de structures de tentes
Inventor: ROBBA CARLO
IPC: E04H15/52
Filed: 2013-11-04
Abstract: Cet ensemble d'éléments comprend des poteaux (2) et des croisillons reliant ces poteaux. Selon l'invention, l'ensemble d'éléments comprend en outre : -une série d'au moins deux types de pièces intermédiaires (11a, 11b), dites "fixes" car destinées à être fixées aux poteaux (2), comportant des moyens de fixation aux poteaux (2) et des moyens (17) de montage pivotant des croisillons ; une pièce intermédiaire fixe (11 a) d'un premier de ces types comprend des moyens de montage (17) disposés selon un premier angle, différent de 90° ; une pièce intermédiaire fixe (11b) d'un deuxième de ces types comprend des moyens de montage (17) disposés selon un deuxième angle, supplémentaire dudit premier angle, c'est-à-dire dont la mesure fait, additionnée à celle dudit premier angle, un angle de 180° ; -une série d'au moins deux types de pièces mobiles de montage des croisillons, dont les moyens de montage (17) sont disposés selon des angles égaux auxdits premier et deuxième angles, respectivement.
Patent FR-3025498-A1 (FR)
Title: Mat deployable a deploiement spontane autonome et satellite comportant au moins un tel mat
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/66
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un mât déployable à déploiement spontané autonome comportant au moins un bloc structural élémentaire (10) ayant un axe de déploiement longitudinal X, le bloc structural élémentaire comportant deux plateformes respectivement inférieure (13) et supérieure (12) parallèles à un plan YZ orthogonal à l'axe X et N étages empilés les uns au-dessus des autres parallèlement à l'axe X, où N est supérieur à 1 et où i est compris entre 1 et N-1. Chaque étage (Ei) comporte au moins six bras de liaison (11) longitudinaux flexibles articulés par mètres-ruban, qui en position déployée sont dans des plans parallèles à l'axe X et sont inclinés par rapport à l'axe X, les N étages étant fixés entre eux deux à deux par l'intermédiaire de plateformes de liaison (15) parallèles au plan YZ ; deux étages inférieur et supérieur contigus (Ei, Ei+1) sont décalés angulairement l'un par rapport à l'autre par une rotation autour de l'axe de déploiement X.
Patent FR-3018268-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication de capsule
Inventor: DELHAYE DAVID
IPC: F42B33/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: Un procédé de fabrication de capsule comporte les étapes suivantes : a) préparation d'éléments (10, 20) de capsule formés à partir de film en matière thermoplastique, un élément (10) au moins comportant une cavité (101), chaque élément (10, 20) étant muni d'une couronne (102, 202) périphérique, b) rapprochement des éléments de manière à superposer les couronnes (102, 202), c) placement pour placer l'ensemble des deux éléments (10, 20) entre une sonotrode (62) et une enclume (61) comportant une surface de frappe (611) entourant un évidement d'enclume (610), la sonotrode (62) comportant une surface de travail (621) entourant un évidement de sonotrode (620), les surfaces de frappe et de travail (611, 621) étant prévues pour venir en contact l'une sur l'autre sur une zone de travail ayant une largeur (I) comprise entre 0,05 et 1 mm ; d) soudure en actionnant la sonotrode (62) par des ultrasons dirigés vers l'enclume (61).