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Patent WO-2006103342-A3 (WO)
Title: Derives d'indanyl-piperazines, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: DE NANTEUIL GUILLAUME
IPC: C07D213/40
Filed: 2006-03-29
Abstract: Composé de formule (I) : dans laquelle : R3 représente un atome d'hydrogène, et R1 et R2 forment ensemble, avec les atomes de carbone qui les portent, un cycle benzène, naphtalène ou quinoléine, chacun de ces cycles étant éventuellement substitué, ou bien R1 représente un atome d'hydrogène, et R2 et R3 forment ensemble, avec les atomes de carbone qui les portent, un cycle benzène, naphtalène ou quinoléine, chacun de ces cycles étant éventuellement substitué, n représente 1 ou 2, -X- représente un groupement choisi parmi -(CH2)m-O-Ak-, -(CH2)m-NR4-Ak-, - (CO)-NR4-Ak- et -(CH2)m-NR4-(CO)-, m représente un entier compris entre 1 et 6 inclus, Ak représente une chaîne alkylène éventuellement substituée, et R4 représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle, Ar représente un groupement aryle ou hétéroaryle, ses isomères optiques, ainsi que ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable. Médicaments.
Patent WO-2007077356-A3 (WO)
Inventor: LAUNAY FRANCOIS
IPC: B29C45/14
Filed: 2006-12-22
Abstract: Un procédé de fabrication d'une carte à microcircuit, consistant à préparer un film de support (50) comprenant un microcircuit (62) ,- munir le film de support (50) de moyens d'accrochage (71) ; positionner le film de support (50) ainsi préparé dans un moule (81) comportant l'empreinte de la carte à microcircuit à réaliser, le film (50) étant dimensionné de manière à déborder du moule (81) pour faciliter le positionnement du microcircuit ; et introduire dans le moule (81) un matériau plastique pour que celui-ci remplisse l'empreinte du moule et interagisse avec les moyens d'accrochage (71) de manière à solidariser le film de support (50) à la carte moulé.
Patent WO-2006129048-A3 (WO)
Title: Communication en mode push to talk avec consideration de la qualite de service
Inventor: MIENVILLE THIBAUD
IPC: H04W4/10
Filed: 2006-06-06
Abstract: Ce système de télécommunication en mode PTT (Push-to-talk) entre plusieurs utilisateurs d'un réseau de téléphonie sans fil comporte un module (26) de gestion apte à déterminer le droit de participation et de prise de parole des participants dans une session PTT en fonction d'un niveau de qualité du service de télécommunication utilisé par chaque utilisateur afin de participer à la session PTT et d'un niveau de qualité de service de télécommunication requis pour participer à cette session PTT et défini au préalable.
Patent WO-2008152241-A3 (WO)
Title: Butée de suspension a élément filtrant et jambe de suspension comportant une telle butée
Inventor: MERMOUD GERARD
IPC: F16F9/54
Filed: 2008-05-07
Abstract: Une butée (1) pour une jambe de suspension pourvue d'un ressort à boudin (R), la butée (1) comprend un roulement (2) comprenant une rondelle inférieure (21) et une rondelle supérieure (22) entre lesquelles sont placés des corps roulants (23), et une pièce d'appui, comportant un élément de support (3) en contact avec la rondelle inférieure (21), pour transmettre à la rondelle inférieure (21) les efforts exercés par le ressort à boudin (R), et un élément filtrant (6) en matériau élastomère, interposé entre le ressort (R) et l'élément de support (3). L'élément filtrant (6) comporte un ensemble de formes (61) aptes à coopérer avec un ensemble de formes complémentaires (34) de l'élément de support ( 3 ) pour permettre un verrouillage mutuel par emboîtement entre l'élément filtrant (6) sur l'élément de support (3).
Patent WO-2008152326-A3 (WO)
Title: Dispositif de retenue de charge pour habitacle d'automobile
Inventor: MARIES CHRISTOPHE
IPC: B60R21/06
Filed: 2008-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue de charge (10) pour véhicule automobile, ledit véhicule comprenant un habitacle (13), ledit habitacle comprenant un siège (14) présentant une paroi arrière (12), ledit dispositif comprenant un filet de retenue (24) à mailles et un carter (18) à l'intérieur duquel est enroulé ledit filet de retenue, ledit carter (18) présentant une fente de sortie (28.) dudit filet et des moyens de liaison (20) pour relier ledit carter à ladite paroi arrière, ladite fente de sortie (28) présentant un bord avant (30) rapproché desdits moyens de liaison (20), ledit filet (24) étant déroulée à travers ladite fente de sortie (28) pour être étendue au droit de ladite fente. Selon l'invention, ledit carter (18) comporte des dents de retenue (34) situées le long dudit bord avant (30) pour que les mailles dudit filet (24) viennent en prise dans lesdites dents pour empêcher le déroulement dudit filet lorsque qu'il est soumis à l'impact d'une charge propulsée contre le filet.
Patent WO-2009095617-A3 (WO)
Title: Compositions thermoplastiques a base d'amidon soluble et procede de preparation de telles compositions
Inventor: MENTINK LEON
IPC: C08L3/02
Filed: 2009-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition à base d'amidon comprenant: (a) au moins 45 % en poids d'au moins un amidon soluble, (b) au plus 55 % en poids d'au moins un polymère non amylacénon biodégradable,et (c) un agent de liaison porteur d'au moins deux groupements fonctionnels capables de réagir avec des molécules porteuses de fonctions à hydrogène actif, ces quantités étant exprimées en matières sèches et rapportées à la somme de (a) et (b). Elle concerne également un procédé de préparation d'une telle composition à base d'amidon et une composition thermoplastique préparée par chauffage d'une telle composition.
Patent WO-2011039460-A3 (WO)
Title: Procede et dispositifs de communications securisees contre les attaques par innondation et denis de service (dos) dans un reseau de telecommunications
Inventor: BATTISTELLO PATRICK
IPC: H04L9/08
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de communications sécurisées dans un réseau de télécommunications, dans lequel une transaction entre une entité  A  et une entité  B  dudit réseau comprend les étapes suivantes : l'entité  A  envoie à un Serveur d'Autorisation  S  une requête d'autorisation dans laquelle l'entité  A  s'identifie et s'authentifie; l'entité  A  déclare au Serveur d'Autorisation  S  son intention de communiquer avec une certaine entité  B ; le Serveur d'Autorisation  S  détermine une clé secrète  K 
   SB   
   qu'il partage avec cette entité  B ; le Serveur d'Autorisation S engendre une clé de session  K 
   AB N   
   et l'envoie à l'entité  A  , ladite clé de session  K 
   AB N    étant une fonction à sens unique de ladite clé secrète  K 
   SB   
    et étant également fonction d'un entier  N , appelé numéro de transaction, affecté à ladite transaction; le Serveur d'Autorisation  S  engendre également un identifiant de transaction, qui est une fonction dépendant au moins dudit numéro de transaction  N  de manière non- inversible; le Serveur d'Autorisation  S f ait parvenir à l'entité  B  des éléments comprenant au moins l'identifiant de transaction; l'entité  B  vérifie au moins que la valeur de l'identifiant de transaction reçue figure au sein d'un ensemble de valeurs précalculées par l'entité  B  et correspondant à au moins une valeur prévue du numéro de transaction; si c'est le cas, l'entité  B  en déduit d'abord la valeur courante du numéro de transaction  N , et ensuite la valeur de la clé de session  K 
   AB N.
Patent WO-2015063400-A3 (WO)
Inventor: VEYRAT-MASSON ANTOINE
IPC: B64D37/14
Filed: 2014-10-27
Abstract: The invention concerns a method for detecting a failure in a fuel return valve of an aircraft engine fuel circuit, the fuel circuit comprising a fuel tank (10); an engine fuel system (20) connected to the fuel tank, said engine fuel system being capable of delivering a flow of fuel to the engine depending on a speed of said engine; a fuel return pipe (2) connected between the engine fuel system (20) and the fuel tank; a fuel return valve (30) arranged to switch between an open position and a closed position, said valve being capable of blocking the fuel return pipe (2), when in the closed position, and of bringing the fuel return pipe into communication with the fuel tank, when in the open position; the method comprising the following steps implemented in a computer: (EI) measuring a pressure of the flow of fuel from the fuel tank; and if the measured pressure is lower than a predefined threshold, (E2) measuring the engine speed.
Patent WO-2016177962-A3 (WO)
Title: Procédé de réalisation simplifié d'une pièce, pièce obtenue par un tel procédé de realisation et procédé de sélection entre un procédé de réalisation simplifié ou non simplifié
Inventor: COLIN PIERRE
IPC: B21D22/02
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation simplifié d'une pièce (2) à partir d'un flan de tôle (21), comportant plusieurs étapes (11, 12, 13, 14, 15), dont une étape de formage (13) unique qui consiste à utiliser une seule presse d'emboutissage ne présentant qu'une seule direction d'emboutissage, pour former une ébauche (22) de la pièce (2), caractérisé en ce qu'on retient le flan de tôle (21) en position durant l'étape de formage (13) par l'intermédiaire d'un ou plusieurs trou(s) d'indexage (23) collaborant avec un ou plusieurs pion(s) de la presse d'emboutissage. L'invention concerne aussi un procédé de sélection entre le procédé de réalisation simplifié d'une pièce et un procédé de réalisation non simplifié de ladite pièce.
Patent WO-2007122375-A3 (WO)
Title: Photopléthysmographie
Inventor: CROWE JOHN
IPC: A61B5/00
Filed: 2007-04-11
Abstract: L'invention porte sur un photopléthysmographe qui comprend une source de lumière destinée à éclairer un objet cible. Un modulateur commande la source de lumière de sorte que l'intensité de sortie varie en fonction d'un signal de modulation à une fréquence de modulation. Un détecteur reçoit de la lumière en provenance de l'objet cible et produit une sortie électrique en fonction de l'intensité de la lumière reçue. Un démodulateur comprenant un oscillateur local reçoit la sortie du détecteur et produit une sortie démodulée représentative du signal de modulation. Le démodulateur n'est pas sensible aux quelconques différences de phase entre le signal de modulation et l'oscillateur du démodulateur. Un signal indicatif du volume sanguin en fonction du temps et/ou de la composition sanguine est produit à partir de la sortie démodulée. On peut faire appel à un nombre de démodulateurs afin de dériver des signaux en provenance de multiples sources de lumière de différentes longueurs d'onde, ou en provenance d'un réseau de détecteurs. Le pléthysmographe de l'invention peut fonctionner en mode de transmission ou en mode de réflectance. Lorsqu'il fonctionne en mode de réflectance, le dispositif peut utiliser la partie verte du spectre optique et faire appel à des filtres polarisants.
Patent WO-2008125799-A3 (WO)
Title: Appariement de modèle statistique généralisé par des transformations géométriques
Inventor: SIBIRYAKOV ALEXANDER
IPC: G06K9/46
Filed: 2008-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un objet transformé de manière géométrique dans une image, qui consiste à cpmparer un modèle comprenant plusieurs segments de ligne pour l'objet, avec des régions d'une image, et à déterminer une mesure de similitude qui utilise une mesure statistique basée sur les sommes de valeurs de pixels de segments de ligne de l'image correspondant à chacun des segments de ligne du modèle. Des modes de réalisation de l'invention utilisent un ensemble discret de versions du modèle transformées de manière géométrique, par exemple à l'aide de la transformation de similitude.
Patent WO-2008149120-A3 (WO)
Title: Agrafe
Inventor: CLARKE MICHAEL
IPC: A44B5/02
Filed: 2008-06-09
Abstract: La présente invention concerne une agrafe comportant deux parties séparables selon un axe de séparation, au moins une partie comprenant un aimant établissant une force magnétique le long de l'axe de séparation; et un couplage mécanique comprenant des éléments complémentaires formés respectivement sur les deux parties de l'agrafe, le couplage mécanique étant configuré de sorte que le mouvement combiné des deux parties sous l'effet de la force magnétique entraîne automatiquement la rotation relative des deux parties autour de l'axe.
Patent WO-2009115826-A3 (WO)
Inventor: PROCHNOW UWE
IPC: A63F13/10
Filed: 2009-03-20
Abstract: A computer game conversion apparatus for reducing the size of a computer game comprising a plurality of game elements, the apparatus comprising: a game element similarity checker for identifying game elements of the plurality of game elements which are at least similar to a first game element of the plurality of game elements; and an optimisation module for replacing the similar game elements with a reference to the first game element and deleting the similar game elements.
Patent WO-2013045882-A3 (WO)
Title: Déploiement de câble à fibres optiques, en particulier pour détection répartie de fond de trou
Inventor: HEAD PHILIP
IPC: E21B47/12
Filed: 2012-10-01
Abstract: Selon l'invention, un câble à fibres optiques est incorporé dans une fente ou un revêtement sur la surface externe d'un tube de production quand le tube de production est déployé dans un puits. Le câble peut être monté sur un rouleau de façon à pouvoir tourner avec le tube de production, et peut être interrogé par l'intermédiaire d'un couplage optique rotatif tandis que le tube de production est tourné et déployé. Le câble peut être utilisé pour produire une détection répartie le long d'une longueur du tube de production. Quand le tube de production comprend un train de tiges de forage, le câble peut permettre une télémétrie de données à larges bandes en temps réel à partir de l'ensemble de forage pendant le forage.
Patent WO-2013164633-A3 (WO)
Title: Pavé tactile, unité de détermination de position de toucher correspondante et procédé associé
Inventor: BINSTEAD RONALD PETER
IPC: G06F3/044
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention concerne un pavé tactile et une unité de détermination de position de toucher correspondante (TPDU). Selon l'invention, le pavé tactile comprend plusieurs éléments capteurs qui s'étendent tous dans un premier sens et qui sont décalés les uns des autres dans un second sens, les plusieurs éléments capteurs étant disposés en une seule couche. La TPDU comprend un élément capteur conçu pour présenter une propriété électrique associée à une ou plusieurs propriétés de toucher d'un ou de plusieurs doigts sur la longueur de l'élément capteur, la TPDU étant conçue pour : définir un réglage d'atténuation pour plusieurs réglages d'atténuation différents; générer plusieurs signaux de toucher, chacun des plusieurs signaux de toucher étant généré conformément à la propriété électrique à un réglage d'atténuation différent; et déterminer la ou les propriétés de toucher par utilisation des plusieurs signaux de toucher.
Patent WO-2014057284-A3 (WO)
Title: Translocating cyclotide
Inventor: MCGREGOR DUNCAN
IPC: C07K7/64
Filed: 2013-10-11
Abstract: A cyclotide sequence defined as anon-naturally occurring linear or cyclic peptide having a cysteine knot backbone moiety and a defined blood-brain barrier translocation moiety, said peptide molecule comprising: i) a peptide having said blood-brain barrier translocation activity, wherein said peptide has an amino acid sequence comprising a plurality of contiguous amino acids, wherein said peptide is about 6to 50 amino acid residues; and ii) a cysteine knot backbone grafted to said peptide of step i).
Patent WO-2014068344-A3 (WO)
Title: Configuration de structure et procédé pour le traitement de biomasse et de déchets sans danger pour l'environnement pour accroître le rendement de production d'énergie et de chaleur
Inventor: BELOPOTATOV Oleg
IPC: C10J3/00
Filed: 2013-03-04
Abstract: La présente invention porte sur un procédé et une configuration de structure pour le traitement de biomasse et de déchets sans danger pour l'environnement pour augmenter le rendement de production d'énergie et de chaleur. Dans la configuration de structure de l'invention des déchets urbains et industriels solides ainsi que de la biomasse sont chargés et broyés et après cela ils sont soumis à une pyrolyse et une gazéification. Le gaz de pyrolyse produit est refroidi, purifié et du dioxyde de carbone est capturé à partir de celui-ci, le gaz de pyrolyse est comprimé et accumulé conjointement avec du gaz de synthèse et ils sont utilisés pour la production d'énergie électrique et de chaleur et cette énergie électrique et cette chaleur produites sont fournies à des consommateurs externes. Pendant la pyrolyse et la gazéification, une fusion a lieu et un laitier basaltique est produit, lequel est traité et utilisé pour la production d'un matériau isolant thermique ou de laitier granulé, de l'énergie électrique supplémentaire est encore produite à partir de la chaleur produite du fait du refroidissement du gaz de pyrolyse. Le dioxyde de carbone capturé à partir de gaz de combustion produits du fait de la production d'énergie électrique et de chaleur est comprimé et accumulé conjointement avec le dioxyde de carbone récupéré à partir du gaz de pyrolyse et, après distribution et dosage, premièrement il est envoyé à des torches à plasma en tant que gaz de formation de plasma, deuxièmement il est utilisé pour la production de produits commercialisables utilisant du dioxyde de carbone pour des consommateurs externes et troisièmement il est introduit comme substance nutritive pour cultiver des algues ; conjointement, des semences sont chargées et des algues sont cultivées à l'aide de la source de chaleur et du dioxyde de carbone et ainsi la production de biomasse d'algues et de biodiesel d'algues est permise. Le biodiesel produit est purifié, accumulé et utilisé pour la production d'énergie électrique et de chaleur. La biomasse extraite est renvoyée au début du processus, l'huile et la biomasse d'algues reçues du fait de la production de biocarburant liquide sont fournies à des consommateurs externes en tant que produits commercialisables. De plus, dans le but d'élargir l'éventail des déchets traités, de la poussière de charbon est chargée simultanément au début du processus, après cela du gaz de synthèse est produit à l'aide de chaleur, ensuite il est comprimé et, conjointement avec du gaz de pyrolyse, il est accumulé et utilisé pour la production d'énergie électrique et de chaleur.
Patent WO-2005037601-A3 (WO)
Title: Garniture interne pour siege de vehicule automobile
Inventor: BAJIC GORAN
IPC: B60N2/58
Filed: 2004-10-15
Abstract: L'invention concerne une garniture interne à bord scellé destinée à être placée à l'intérieur d'un siège d'un véhicule automobile. Cette garniture interne comporte de multiples couches dont l'une renferme un dispositif de chauffage permettant de dispenser de la chaleur à un occupant du siège. Ladite garniture interne comprend également un échangeur aéraulique (par exemple un ventilateur) destiné à procurer une ventilation à l'occupant du siège. D'autre part, la garniture interne comporte un prolongement s'étendant jusqu'à une face arrière d'un élément formant coussin du siège afin de permettre sa fixation en vue d'assurer une communication fluidique entre la garniture et l'échangeur aéraulique.
Patent WO-2005063995-A3 (WO)
Title: Regulateur du metabolisme lipidique et glucidique dans les plantes vi
Inventor: OSWALD OLIVER
IPC: C12N15/82
Filed: 2004-12-22
Abstract: Protéines et acides nucléiques isolés associés à la régulation du métabolisme lipidique et glucidique. En particulier, l'invention concerne des protéines de métabolisme lipidique (LMP) et des acides nucléiques codants issus d'Arabidopsis thaliana, de Brassica napus, et de Helianthus annuus. Ces acides nucléiques et ces protéines sont utilisés dans le cadre de procédés de production de plantes transgéniques et de modulation de niveaux de composés de réserve dans les graines. De préférence, ces composés sont des lipides, des acides gras, des glucides ou des protéines de réserve des graines.
Patent WO-2005074357-A3 (WO)
Title: Regulation de l'expression genetique dans des cellules vegetales
Inventor: HUANG YAFAN
IPC: A01H1/00
Filed: 2005-02-04
Abstract: La présente invention a trait à des constructions de cassette génétique pour l'expression d'une séquence d'acides nucléiques d'intérêt. La séquence d'acide nucléique d'intérêt produit une transcription d'ARN qui est une molécule d'ARN antisens complémentaire à un gène d'expression endogène de la cellule hôte. L'invention a également trait à des plantes transgéniques exprimant la séquence d'acide nucléique d'intérêt, et à des cellules végétales transgéniques, à des tissus et des plantes présentant des phénotypes modifiés résultant de l'expression d'une séquence d'acides nucléiques d'intérêt dans une orientation antisens.
Patent WO-2006070254-A3 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des alimentations electriques
Inventor: PAXTON-WHITE MICHAEL
IPC: H02M7/217
Filed: 2005-12-22
Abstract: La présente invention porte sur des améliorations apportées à des alimentations électriques, et plus particulièrement, mais pas exclusivement, à des alimentations électriques destinées à des compteurs à usage général tels que des alimentations électriques généralement utilisées dans les compteurs électriques. Afin d'activer une source basse tension à partir d'une alimentation électrique de tension de secteur, telle qu'un compteur électrique, la tension de secteur à courant alternatif doit d'abord être convertie en courant continu. Il est de pratique courante dans les alimentations électriques bon marché d'utiliser un agencement très simple de composants afin de réduire la tension élevée à courant alternatif en une tension de courant continu utilisable, inférieure, tel que des systèmes fonctionnant dans un mode de redressement à une alternance afin de réduire le nombre de composants du circuit. Ceci est effectué pour les alimentations en tension de courant continu inefficaces. Le but de cette invention et d'augmenter la quantité d'énergie électrique disponible afin d'exploiter les demandes des circuits basse tension d'un compteur électrique sans augmenter l'énergie captée depuis la tension de secteur. Cette invention permet d'obtenir une alimentation électrique dont les deux cycles d'un courant alternatif d'entrée sont utilisés par le biais d'un circuit à base d'inducteur.
Patent WO-2007069039-A3 (WO)
Title: Procédé de conversion d'androsta-1,4,9(11)-triène-3-ones 17-substituées en 3-hydroxyestra-1,3,5(10),9(11)-tétraènes 17-substitués
Inventor: PEARLMAN BRUCE ALLEN
IPC: C07J1/00
Filed: 2006-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de conversion d'androsta-1,4,9(11)-triène-3-ones 17-substituées en 3-hydroxyestra-l,3,5(10),9(11)-tétraènes 17-substitués.
Patent WO-2006090331-A3 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: BUKER HULYA
IPC: F25D25/02
Filed: 2006-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) qui comprend un ou plusieurs corps (2) de refroidissement servant à refroidir ou à congeler les articles stockés dans le dispositif (1), une ou plusieurs portes (3) permettant d'accéder à l'intérieur du corps (2), plus d'une paroi intérieure (4) cloisonnant le volume intérieur, une ou plusieurs étagères (5) placées à diverses hauteurs dans le corps (2) ou sur la porte (3), et sur lesquelles sont stockés les articles à refroidir. Les étagères (5) peuvent être rangées à l'intérieur du dispositif (1) de refroidissement sans former de volumes inoccupés.