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Patent FR-3016393-A1 (FR)
Title: Moteur a explosion comportant un systeme de graissage a carter sec
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: F01M9/00
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention concerne un moteur à explosion comportant un système de graissage à carter sec comportant une première pompe de pression (300) aspirant l'huile dans un réservoir d'huile et distribuant l'huile sous pression dans le circuit de graissage du moteur, et une deuxième pompe de vidage (400) aspirant l'huile descendue par gravité au fond du carter moteur et la renvoyant dans ledit réservoir d'huile et comportant une communication (25, 26, 27, 32, 36) entre la chambre d'échappement (12) de ladite pompe de pression (300) et ladite pompe de vidage (400).
Patent FR-3021674-A1 (FR)
Title: Ensemble de renovation de voie ferree
Inventor: FAY MICKAEL
IPC: E01B29/06
Filed: 2014-05-27
Abstract: Ensemble de rénovation de voie ferrée, comprenant un premier train (1) chargé des opérations de dépose de la voie existante, rails (6a) et traverses (7a), un deuxième train (2) chargé des opérations de pose de la voie neuve, rails (6b) et traverses (7b), les trains comprenant un wagon plat (5) et un portique télescopique (3) avec une jambe support (4) à chenille, télescopique et motorisée, les premier et deuxième trains (1,2) étant distincts, configurés pour coopérer l'un à la suite de l'autre et à proximité l'un de l'autre, de part et d'autre d'une zone de chantier (Z,Z1,Z2) de rénovation de voie.
Patent FR-3022784-A1 (FR)
Title: Sondes moleculaires activables hydrosolubles, intermediaires pour leur synthese et procedes de detection associes
Inventor: HASSERODT JENS
IPC: A61K49/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne les sondes de formule (I) : dans laquelle : X1 = NH, O ou S ; X2 = O ou S ; SE est un groupe labile, qui pourra être éliminé sous l'action d'un stimulus qui peut notamment être la présence d'une enzyme, d'un composé chimique ou d'une caractéristique physicochimique du milieu dans lequel se trouve la sonde ; A est un groupe aromatique, qui après clivage en solution aqueuse de la liaison C(X2)-0, conduit à la libération d'un chromophore ou d'un fluorophore, R représente un atome d'hydrogène ou -(L)n-GP, avec n qui est égal à 0 ou 1, L est un bras de liaison, et GP est un groupe hydrosolubilisant, ainsi que leurs sels, solvats ou hydrates, physiologiquement acceptables. L'invention a également pour objet les intermédiaires pour leur synthèse et procédés de détection les mettant en œuvre.
Patent FR-3024199-A1 (FR)
Title: "dispositif amovible de blocage temporaire d'un organe de commande interne d'une boite de vitesses, et boite de vitesses comportant un tel dispositif"
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/34
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention propose un dispositif dans lequel au moins une partie (20) de l'organe mobile (14) s'étend à l'extérieur de la boîte de vitesses et comporte un trou de blocage, la partie fixe comporte une encoche de blocage, le trou de blocage (24) est en regard de l'encoche de blocage lorsque l'organe mobile est dans ladite position de référence, et le dispositif comporte un doigt de blocage amovible (30) dont l'extrémité libre (32) peut être reçue dans une encoche de blocage, caractérisé en ce que la partie fixe (10, 22, 24) comporte un ensemble d'encoches adjacentes (28), sous la forme d'un peigne de dents, qui est apte à recevoir l'extrémité libre du doigt de blocage (30) dans plusieurs positions adjacentes associées à la position de référence.
Patent FR-3025832-A1 (FR)
Title: Crepine de moteur a combustion interne
Inventor: DAUBERCIES FLORENT
IPC: F01M11/06
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne une crépine (10) de moteur à combustion interne, comportant un corps (11) qui délimite un conduit de circulation (12) pour un lubrifiant. Selon l'invention, cette crépine comporte une vanne anti-retour (20) qui est fixée dans ledit conduit de circulation.
Patent FR-3030486-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le traitement de boue
Inventor: BAUDEZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C02F11/14
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif et à un procédé pour le traitement de boue avec un additif pulvérulent, au sein d'une extrudeuse bivis corotatives présentant un rapport longueur/diamètre inférieur à 20 et comprenant un moyen d'asservissement permettant de réguler le débit d'alimentation en additif pulvérulent en fonction du débit d'alimentation en boue.
Patent FR-3040049-A1 (FR)
Title: Couronne de protection a serrage radial, ajuste, pour la manutention des materiaux en bobines
Inventor: KETERS MICHAEL
IPC: B65H75/18
Filed: 2015-08-10
Abstract: La couronne de protection de l'invention est composée en une seule pièce et sous la forme d'une bande en matériau solide et souple tel que du plastique dite « bande couronne » (BC), caractérisée en ce qu'elle dispose de part et d'autre d'un axe longitudinal de pliage (AX) de deux parties (BI) (BE) dont une partie dite bande interne lisse (BI) est lisse et régulière et l'autre partie dite bande externe crantée (BE) est divisée en une pluralité de languettes (AP) de telle manière que lorsque la bande couronne (BC) est roulée pour former une couronne, la bande externe crantée (BE) est pliée à 90° par rapport à la bande interne lisse (BI) pour protéger un plan d'extrémité d'une bobine alors que la bande interne lisse (BI) est introduite dans l'espace circulaire axial de ladite bobine pour protéger une partie de la surface périphérique intérieure dudit espace circulaire axial. Chacune des deux extrémités de la bande interne lisse (BI) est aménagée pour coopérer avec l'extrémité opposée de la même bande interne lisse (BI), pour assurer le serrage et le verrouillage de la bande couronne (BC) à l'intérieur de l'espace cylindrique axial de ladite bobine.
Patent FR-3035011-A1 (FR)
Title: Buse pour un outil d'injection de resine de scellement chimique
Inventor: VALLON EMMANUEL
IPC: B05C11/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: Buse (110) pour un outil (30) d'injection de résine de scellement chimique dans un trou d'une paroi, ladite buse comportant un corps de forme allongée et comprenant une extrémité longitudinale de connexion audit outil, ledit corps comprenant au moins un conduit longitudinal interne de passage de résine, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (130, 138a) de nettoyage dudit trou par brossage et/ou injection d'air.
Patent FR-3037438-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element semi-conducteur comprenant une couche de piegeage de charges
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/324
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne procédé de fabrication d'un élément semi-conducteur, le procédé comportant une étape de traitement thermique rapide d'un substrat comportant une couche de piégeage de charges et susceptible de détériorer une caractéristique RF du substrat. Selon l'invention, l'étape de traitement thermique rapide est suivie d'un traitement thermique de guérison du substrat entre 700°C et 1100°C, pendant une durée d'au moins 15 secondes.
Patent FR-3038961-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation acoustique et organe de connexion pour sortie d'air sous pression d'un vehicule ferroviaire
Inventor: BOSSE DAVID
IPC: F16L55/033
Filed: 2015-07-16
Abstract: Un dispositif d'atténuation acoustique (1) pour véhicule ferroviaire, le dispositif comprenant un organe de connexion (2) adapté pour être monté à une sortie d'air sous pression d'un véhicule ferroviaire, et un organe d'atténuation acoustique (3), lesdits organes (2, 3) étant indépendants et assemblés de manière amovible.
Patent FR-3039871-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-08-05
Abstract: Dispositif cf amortissement d'oscillations de torsion (1), comprenant : - au moins un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - une pluralité de corps pendulaires (3), chaque corps pendulaire (3) étant mobile par rapport au support (2), et - une connexion par frottement (30) entre deux corps pendulaires (3) voisins circonférentiellement.
Patent FR-3024693-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/32
Filed: 2015-08-10
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant une partie supérieure (10) allongée et une partie inférieure (12) allongée au moins partiellement flexibles, et reliées par des éléments de liaison (18). Un élément flexible (210) exerce une force perpendiculaire à la direction longitudinale du balai d'essuie-glace représentant une partie de la pression d'application du balai d'essuie-glace (2) contre la vitre. Le balai d'essuie-glace (2) a un premier segment relié à un second segment (120) et qui s'étend à partir de l'axe de rotation du dispositif d'essuie-glace. L'élément flexible (210) est associé au premier segment.
Patent FR-3040016-A1 (FR)
Title: Procede de soudage d’une piece en acier sur une piece en aluminium, par depot de bain de soudure dans des trous traversants
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B23/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: Un procédé est destiné à souder une première pièce (P1), en acier et comprenant un bord périphérique (BP), sur une partie (PS) d'une seconde pièce (P2) en aluminium. Ce procédé comprend une première étape où l'on positionne horizontalement une portion (PP) de cette partie (PS), puis on place une partie, contenant un trou traversant (TT) et appartenant au bord périphérique (BP), au-dessus de cette portion (PP), et une seconde étape où l'on fait tomber dans ce trou traversant (TT) des gouttes d'un bain de soudure (BS), à base d'aluminium et défini avec une torche (TS) à transfert de métal froid, afin de le remplir de ce bain de soudure (BS), puis on laisse ce dernier (BS) se solidifier, puis on réitère les première et seconde étapes avec une autre portion (PP) et une autre partie du bord périphérique (BP) contenant un autre trou traversant (TT).
Patent FR-3040264-A1 (FR)
Title: Kit de semelle interieure rechargeable et chargeur de semelle interieure
Inventor: MATHIEU ALEXIS
IPC: A43B3/14
Filed: 2015-08-25
Abstract: Kit (1) de semelle intérieure rechargeable comprenant une semelle intérieure (2a, 2b) de chaussure et un chargeur de semelle intérieure (3). La semelle intérieure comporte une électronique embarquée, une batterie ainsi qu'un élément d'accueil de chargeur (8). Le chargeur comporte un corps de chargeur (14) ainsi qu'un embout de contact (15a, 15b) apte à venir coopérer de manière amovible avec l'élément d'accueil de chargeur (8) sous l'effet d'une attraction magnétique.
Patent FR-3044194-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees codees, procede de reception de donnees codees, dispositifs et programmes d'ordinateurs correspondants
Inventor: HOUZE PATRICE
IPC: H04N7/24
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données codées représentatives d'une séquence d'images numériques, en vue de leur transmission à un équipement client par l'intermédiaire d'un réseau de communication dans un premier conteneur, dit conteneur de transport, destiné à stocker au moins les données codées des images de la séquence, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, mises en œuvre suite à l'encodage d'une image de ladite séquence, dite image courante : - obtention des données codées représentatives de l'image courante - extraction d'au moins une information représentative d'une structure de codage de l'image courante ; - mise à jour du premier conteneur par insertion des données codées représentatives de l'image courante en une localisation prédéterminée ; - mise à jour d'un deuxième conteneur, dit conteneur de métadonnées, par insertion de ladite au moins une information de structure de codage et d'une information représentative de la localisation des données codées dans le conteneur de transport; et - transmission à l'équipement client d'au moins le deuxième conteneur.
Patent FR-3045020-A1 (FR)
Title: Bac facilitant le tri selectif
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-12-15
Abstract: Le bac (10, 100) pour la collecte de déchets comprend une cuve (12, 102), une paroi de séparation (22, 116) délimitant un premier (24) et un second (26) espaces distincts de stockage de déchets dans la cuve (12, 102) et un couvercle (14, 106) qui comprend une première (28, 108) et une seconde (30, 110) parties aptes à occuper une position ouverte ou une position fermée de manière à ce que, lorsque le bac (10, 100) occupe une position de vidage, les première (28, 108) et seconde (30, 110) parties sont agencées pour occuper la position ouverte de façon à définir chacune une trajectoire distincte de sortie des déchets provenant respectivement des premier (24) et second (26) espaces distincts de stockage.
Patent FR-3048740-A1 (FR)
Title: Eolienne flottante a turbines jumelles a axe vertical a rendement ameliore
Inventor: ACHARD JEAN-LUC
IPC: F03D13/25
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne une éolienne flottante (10) comprenant une plateforme flottante (14) et une turbomachine (12) reposant sur la plateforme, la turbomachine comprenant : - des première et deuxième turbines (24) à flux transverse disposées de façon symétrique par rapport à un premier plan, chaque turbine comprenant des pales (32) comprenant des parties centrales (33) se prolongeant aux extrémités par des bras, reliés à des éléments d'arbre (52, 56) par des liaisons pivotantes (74, 76), chaque turbine comprenant, en outre, des carénages supérieur et inférieur (42, 44) logeant et masquant au vent incident les bras ; et - une structure (26) de maintien des turbines comprenant un pylône médian vertical (28) entre les turbines et en amont d'un deuxième plan contenant les axes (A, A') de rotation des pales des turbines, et un montant-dérive (30) dans le premier plan médian en aval du deuxième plan.
Patent FR-3044125-A1 (FR)
Title: Procede de test de comportement d'une application cooperant avec un pilote de memoire flash
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: G11C29/04
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de test d'une application appartenant à une couche supérieure d'un pilote d'une mémoire flash non volatile de type NAND, ladite mémoire flash comprenant un ensemble de blocs auxquels l'application accède en lecture ou en écriture ou en effacement, chaque bloc comportant chacun une pluralité de pages, ledit test visant à vérifier le comportement de l'application vis-à-vis de l'apparition d'un mauvais bloc, physiquement altéré, lors d'une tentative d'accès en lecture ou en écriture ou en effacement sur ledit bloc, le procédé comprenant l'établissement d'une liste simulée de mauvais blocs, destinée à être considérés comme des mauvais blocs par le pilote de la mémoire flash, et la mise en œuvre d'un algorithme, ledit algorithme comprenant le renvoi d'une erreur à destination de l'application lorsque ladite application cherche à accéder en lecture ou en écriture ou en effacement à un bloc de la mémoire flash appartenant à la liste simulée de mauvais blocs
Patent FR-3053592-A1 (FR)
Title: Fibrinogene liquide stable
Inventor: BATAILLE DAMIEN
IPC: A61K38/39
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du fibrinogène stable sous forme liquide.
Patent FR-3055533-A1 (FR)
Title: Mobilier articule comprenant un ecran et des moyens de connexion informatique
Inventor: SECK OMAR
IPC: A47B21/013
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention vise un mobilier articulé comprenant un plan de travail, un écran, un organe de support, des moyens de commande dudit mobilier articulé et des moyens de connexion informatique. Le mobilier articulé visé par l'invention permet à un utilisateur de profiter des capacités multimédias et pratiques d'une table tactile et du confort d'exploitation d'une station de travail. Le mobilier articulé visé par l'invention est caractérisé en ce que l'écran et le plan de travail font partie d'un sous-ensemble comprenant des moyens transformatifs assurant le passage dudit sous-ensemble entre deux configurations. Dans la première configuration, le plan de travail est sensiblement horizontal et l'écran est rangé en dessous et sensiblement parallèle audit plan de travail. Dans la deuxième configuration, dans laquelle le plan de travail est sensiblement horizontal et l'écran est dressé au-dessus et dans une position sensiblement perpendiculaire audit plan de travail. Le mobilier articulé visé par l'invention est aussi caractérisé en ce que l'organe de support assure des dimensions dudit mobilier articulé suffisantes pour permettre le passage dudit sous-ensemble entre la première configuration et la deuxième configuration.
Patent FR-3055956-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’au moins une dimension d’une vitre pour ouvrant
Inventor: DA SILVA BRUNO CARLOS AMARAL
IPC: G01B21/16
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'au moins une dimension d'une vitre (1) par un élément de mesure (4), la vitre (1) étant destinée à être positionnée dans une peau d'ouvrant pour former un ouvrant en présentant des paramètres futurs de positionnement prédéterminés de la peau d'ouvrant et de la vitre (1) l'une par rapport à l'autre, un jeu étant destiné à être présent entre une face interne de la peau d'ouvrant et une face externe de la vitre (1). Lors du contrôle de la vitre (1), il est tenu compte des paramètres de positionnement futurs afin que l'élément de mesure (4) soit disposé par rapport à la vitre (1) de manière à être virtuellement perpendiculaire à la face interne de la peau d'ouvrant. Application notamment mais pas uniquement dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3057157-A1 (FR)
Title: Orthese pour oreille
Inventor: CAMUS JEAN-MICHEL
IPC: A61F11/00
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'orthèse (1) comprend un corps (2) formant : - une portion centrale allongée (2a) ; - une première portion d'extrémité (2b), reliée à une extrémité longitudinale de cette portion centrale (2a), qui est conformée pour constituer un logement de réception de la partie haute du pavillon d'une oreille ; - une deuxième portion d'extrémité (2c), reliée à l'autre extrémité longitudinale de cette portion centrale (2a), qui est conformée pour constituer un logement de réception de la branche (100) d'une paire de lunettes, la longueur de ladite portion centrale allongée étant telle que ladite orthèse (1), lorsqu'elle est portée sur une oreille et que ladite deuxième portion d'extrémité (2c) reçoit la branche (100) d'une paire de lunettes, permet de maintenir le pavillon de l'oreille en une position rapprochée du crâne de l'utilisateur.
Patent FR-3059621-A1 (FR)
Title: Mecanisme de deplacement et blocage en position d'au moins une aiguille de rail
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: B61L5/10
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention a pour objet un mécanisme de déplacement/blocage en position d'aiguilles de rail, caractérisé en ce que le mécanisme comprend : - un élément fixe (1) en position avec au moins une contre-aiguille de rail, - un élément mobile (2) en translation monté fixe avec au moins une aiguille de rail et apte à translater grâce à un dispositif d'actionnement (5), - un dispositif de blocage (4) de l'élément mobile avec l'élément fixe lorsque l'élément mobile est dans une position de fin de course par rapport à l'élément fixe, de sorte que l'aiguille de rail de l'élément mobile en translation est en butée contre sa contre-aiguille de rail, - un élément de déverrouillage (3) du dispositif de blocage, cet élément de déverrouillage étant mobile et apte à être déplacé grâce à un dispositif d'actionnement (5) lorsque l'élément mobile est verrouillé immobile avec l'élément fixe.
Patent FR-3059749-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: RENAULT ALEXANDRE
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-12-06
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), le déplacement de ce corps pendulaire (3) étant guidé par au moins un organe de roulement (11) coopérant d'une part avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), la forme des première (12) et deuxième (13) pistes de roulement étant déterminées de manière à ce que, pour un parcours prédéterminé du centre de gravité (Gp) du corps pendulaire (3), l'angle (β1, β2) entre : - la normale au contact entre l'organe de roulement (11) et la première piste de roulement (12), et - la normale au contact entre l'organe de roulement (11) et la deuxième piste de roulement (13) conserve, tout le long du parcours de l'organe de roulement (11) le long des première (12) et deuxième (13) pistes de roulement, une valeur inférieure à une valeur seuil pour laquelle se produit le glissement de l'organe de roulement (11).
Patent FR-3061529-A1 (FR)
Title: Actionneur a verrouillage passif
Inventor: BASTIDE CHRISTOPHE
IPC: F16H25/20
Filed: 2016-12-30
Abstract: Actionneur électromécanique (1) verrouillable comprenant : - une vis (15) s'étendant selon un axe longitudinal; - un écrou (19) engagé sur la vis (15) et pourvu de moyens de liaison (24) à un élément à déplacer (2), - un dispositif passif de verrouillage (40) en position rétractée de l'élément à déplacer (2) ; le dispositif passif de verrouillage (40) comprenant des moyens d'actionnement d'un verrou pouvant sélectivement adopter une première position dans laquelle le verrou empêche une rotation relative de la vis et de l'écrou qui amènerait à un déploiement de l'élément à déplacer et une deuxième position dans laquelle la rotation de l'écrou est libre, le verrou passant d'une des première et deuxième positions à l'autre des première et deuxième positions lorsque l'élément à déplacer (2) est amené au-delà de sa position rétractée.
Patent FR-3048637-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage d'un rouleau a peindre
Inventor: THUON SEBASTIEN
IPC: B44D3/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séchage d'un rouleau à peindre (3) sous la forme d'une cloche (1) adaptée pour être montée sur un système rotatif (5) et dimensionnée pour coiffer le rouleau lui-même (4), sans le démonter de son axe (2). La cloche (1) et le rouleau lui-même (4), tourne simultanément.
Patent FR-3065798-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour l'ejection d'au moins une partie amovible de missile, en particulier d'une coiffe
Inventor: QUERTELET CLEMENT
IPC: F42B15/36
Filed: 2017-04-28
Abstract: - Le dispositif (7) est un ensemble unitaire qui comprend un actionneur pyrotechnique (9) comprenant une charge pyrotechnique (12) apte à générer une surpression et un piston (14) configuré pour se déplacer dans une direction longitudinale, de sorte qu'une des extrémités du piston (14) peut agir sur la partie amovible du missile, au moins une tige de maintien (10A, 10B), et au moins un élément d'isolation thermique (11 A, 11 B, 11C) agencé de manière à isoler thermiquement au moins la charge pyrotechnique (12), l'actionneur pyrotechnique (9) étant configuré pour générer une force apte à rompre la tige de maintien (10A, 10B), une première extrémité de la tige de maintien (10A, 10B) et une extrémité de l'actionneur pyrotechnique (9) étant fixées sur un élément de fixation (18) du missile, et une seconde extrémité, opposée à la première extrémité de la tige de maintien (10A, 10B), étant fixée à un élément de fixation de la partie amovible du missile.