baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064689-B1 (FR)
Title: Rampe commune
Inventor: CEZON NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-05-07
Abstract: Rampe commune (18) d'un ensemble d'un ensemble rampe et vanne haute pression (12), ensemble RHPV (12), adapté pour être monté dans un système d'injection diesel d'un moteur à combustion interne, la rampe commune (18) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) et étant percée de sorte à définir une paroi (30) périphérique à un canal longitudinal (31), la dite paroi (30) s'élargissant à une première extrémité (22) pour former une paroi élargie (33) périphérique à un logement (32) adapté pour recevoir une vanne haute pression (20), vanne HPV (20), caractérisé en ce qu'un logement (35) de siège de vanne est agencé au bout du canal longitudinal (31), le logement (35) du siège de vanne étant adapté pour recevoir un siège de vanne (42).
Patent FR-3066319-B1 (FR)
Title: Capteur d'image a defauts reduits
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image comprenant au moins un élément métallique (10) situé du côté de la face destinée à recevoir l'éclairement par rapport à la zone de photoconversion (2), dans lequel ledit élément métallique (10) est recouvert au moins partiellement, du côté de la face destinée à recevoir l'éclairement, d'un matériau absorbant les rayons lumineux (24).
Patent FR-3070568-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour reduire les effets d'annulation de phase lors de l'utilisation de casque audio
Inventor: SUTTON CHRIS
IPC: H04R3/00
Filed: 2017-08-28
Granted: 2020-06-12
Abstract: Dans des applications où des casques téléphoniques d'écoute assistée sont portés à l'intérieur d'une salle de spectacle, des effets de suppression de phase amènent le porteur du casque d'écoute à percevoir l'audio comme réduit en volume et distordu. Ces effets de suppression de phase indésirables peuvent être interrompus par un prétraitement ou un traitement en temps réel de la piste audio de casque d'écoute en sommant le bruit acoustique avec la piste audio de casque d'écoute d'origine et en fournissant ainsi cette piste audio modifiée au casque d'écoute. Le bruit acoustique est modulé de telle sorte qu'il soit imperceptible pour le porteur du casque d'écoute tout en interrompant dans le même temps des effets de suppression de phase indésirables, qui sinon se produiraient si la piste audio du casque d'écoute était fournie non modifiée. Ainsi, le prétraitement de l'audio de casque d'écoute préserve l'intégrité de l'audio du casque d'écoute voulu, telle que perçue par le porteur du casque d'écoute, dans des casques d'écoute portés dans un environnement de salle de spectacle.
Patent FR-3059832-B1 (FR)
Title: Batterie thermique activee par une force pour une utilisation dans un puit de forage
Inventor: BURKY THOMAS EARL
IPC: H01M6/36
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-08-30
Abstract: Une batterie thermique positionnée dans un puits de forage peut être activée par une force par un dispositif. Le dispositif peut inclure un corps couplé à une batterie thermique positionnée dans un puits de forage. Le corps peut inclure un piston retenu au niveau d'une première position dans une zone interne du corps. Le piston peut passer de la première position à une seconde position en réponse à une force appliquée sur le corps. La batterie thermique peut être activée par le passage du piston dans la seconde position.
Patent FR-3073135-B1 (FR)
Title: Dispositif robotise pour une intervention medicale mini-invasive sur des tissus mous
Inventor: BLONDEL LUCIEN
IPC: A61B34/30
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif robotisé (10) pour une intervention médicale sur un patient (30) avec un instrument médical (13), comportant : - un bras robot (11) comportant plusieurs degrés de liberté, comportant une extrémité adaptée à recevoir l'instrument médical, - un système (14) d'acquisition d'images adapté à acquérir des informations de position de l'anatomie du patient, - un support de mémorisation (15) comportant un modèle biomécanique du corps humain, - un circuit de traitement (17) configuré pour déterminer une consigne de position et une consigne d'orientation pour ledit instrument médical en fonction du modèle biomécanique, en fonction des informations de position et en fonction d'une trajectoire à respecter par l'instrument médical (13) pour réaliser l'intervention médicale, - un circuit de contrôle (16) configuré pour contrôler le bras robot (11) pour placer l'instrument médical (13) dans la consigne de position et la consigne d'orientation.
Patent FR-3058681-B1 (FR)
Title: Variateur de vitesse
Inventor: HIGASHIYAMA TOMOYUKI
IPC: B60K17/08
Filed: 2017-11-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un variateur de vitesse inclut un carter droit 22. Le carter droit 22 inclut un bossage avant 25 et un bossage de palier d'arbre d'entraînement 24. Le bossage avant 25 est situé sur une première ligne imaginaire 50 passant par une portion de trou traversant de boulon 23I et une portion de trou de boulon 23J. Le bossage de palier d'arbre d'entraînement 24 est agencé entre la première ligne imaginaire et une deuxième ligne imaginaire 51 qui passe par une portion de trou traversant de boulon 23A et une portion de trou traversant de boulon 23H et situé sur une troisième ligne imaginaire 52 qui passe par le bossage avant 25 et la portion de trou traversant de boulon 23H. Cela accroît la raideur du carter de variateur de vitesse autour du bossage de support pour minimiser des vibrations mécaniques transmises à une caisse de véhicule.
Patent FR-3075793-B1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques a base de baryum, strontium et potassium, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C07C7/13
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne des adsorbants zéolithiques à base de cristaux agglomérés de zéolithe X comprenant du baryum, du potassium, du sodium et du strontium. Ces adsorbants trouvent des applications dans la séparation de coupes d'isomères aromatiques en C8 et notamment des xylènes.
Patent FR-3077049-B1 (FR)
Title: Cintre amovible et encastrable a l'arriere du dossier d'un siege
Inventor: MALELA BRUCE ANDERSON
IPC: B60R7/10
Filed: 2018-01-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'extraire un cintre encastré derrière le dossier d'un siège (8). Il est constitué d'une baguette principale (1) encastrée à l'arrière et en haut du dossier d'un siège (8). En tirant horizontalement sur cette baguette (1), elle s'extrait du dossier grâce à une tige (2) qui coulisse dans un tube (3) fixé sur le châssis du siège. Aux deux extrémités de la baguette principale (1) sont fixées deux petites baguettes (4a et 4b). En tirant simultanément vers le haut les deux petites baguettes (4a et 4b), elles coulissent l'une dans l'autre et forment un cintre qui peut recevoir un vêtement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à être intégré à l'arrière du dossier d'un siège d'une automobile afin de ne pas dénaturer l'esthétique intérieure de celle-ci.
Patent FR-3078335-B1 (FR)
Title: Materiaux silicones
Inventor: GANACHAUD FRANCOIS
IPC: B33Y70/00
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: Matériau silicone obtenu par réaction entre : - au moins un organopolysiloxane (A) de masse molaire inférieure à 70000 g/mol, de préférence inférieure à 50000 g/mol, comprenant des motifs siloxyles I.1 et I.2 - au moins un composé (B) organique porteur d'au moins deux groupes acide carboxylique et ne comprenant pas d'insaturation.
Patent FR-3078761-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage d’un actionneur de passage de vitesses a baladeurs lors du desengagement d’une vitesse
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: Procédé de pilotage d'un actionneur de passage de vitesses à baladeurs pour désengager une vitesse en libérant les dents (2) d'un baladeur (1) de celles d'un premier pignon (12) de vitesse afin de placer ce baladeur au neutre, selon lequel un moteur (4) déplace une fourchette de commande (8) du baladeur en direction de sa zone de neutre en coopération avec un mécanisme d'assistance à ressort (9) amené à libérer sur le baladeur au cours du déplacement une énergie capable de projeter celui-ci de manière incontrôlée au-delà de sa zone neutre vers un deuxième pignon de vitesse (13) faisant face au premier (12) sur la même ligne, caractérisé en ce que l'actionneur est piloté en fonction d'une requête de position de fourchette (8), assurant le désengagement de la vitesse, sans pour autant lui permettre de s'écarter de la position réelle de la fourchette (8) au cours de son déplacement.
Patent FR-3087243-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite intumescent
Inventor: ALLOUCHE JULIEN
IPC: F16J15/16
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention a pour objet un joint d'étanchéité (1) comportant une surface de fixation (2) destinée à interagir avec la surface d'une structure support (3), caractérisé en ce que le joint (1) comprend également une longueur de matériau intumescent (4) enveloppé au moins partiellement dans une gaine (5) déformable.
Patent FR-3087273-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et appareil de commutation electrique
Inventor: JACOLIN BRICE
IPC: H01H9/00
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-11-06
Abstract: Ce dispositif de mesure (1) comporte : - une armature (2) comprenant une paroi principale (21) ; - une pièce tournante (3) destinée à être couplée mécaniquement à un arbre de commande (S) d'un appareil de commutation électrique (CB) ; - un barreau (4) solidaire de la pièce tournante (3) et mobile en rotation entre une première position et une deuxième position et s'étendant au travers d'une fente (22) de la paroi principale (21) ; - un capteur de position (5) comportant un contact mobile (51) poussé par le barreau (4) dans une position rétractée lorsque le barreau est dans la première position ; - un dispositif de stabilisation (6) comportant une lame (61) élastique s'étendant le long de la fente (22) pour exercer un effort de retenue sur le barreau (4) lorsqu'il se trouve dans la première position.
Patent FR-3087721-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour l’eclairage d’une region laterale d’un vehicule
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: B60Q1/02
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (1) d'une région latérale (5) d'un véhicule (2), caractérisé en ce qu'il comprend un premier module lumineux (3) arrière apte à émettre un premier faisceau lumineux (7) et un deuxième module lumineux (4) avant apte à émettre un deuxième faisceau lumineux (9), et en ce que le premier et le deuxième module lumineux (3, 4) sont agencés de sorte que leurs faisceaux lumineux (7, 9) respectifs sont orientés l'un vers l'autre. L'invention concerne également un véhicule comprenant un tel système. L'invention concerne enfin un procédé d'éclairage et un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule.
Patent FR-3092690-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour le traitement de transactions tripartites en temps réel
Inventor: MALPARTY MAXENCE ACHILLE HENRI
IPC: G06Q20/40
Filed: 2019-02-11
Granted: 2022-05-06
Abstract: Un procédé d’intermédiation pour des transactions inclut, au niveau d’un serveur d’intermédiation  : la réception de données de facture définissant un prix payable à un vendeur pour la fourniture d’un produit à un client ; l’extraction à partir des données de la facture, d’un identifiant de vendeur correspondant au vendeur ; la détermination, en association avec les données de la facture, d’un identifiant de client correspondant au client ; la récupération d’un identifiant de payeur correspondant au payeur associé au client ; la récupération sur la base d’au moins l’identifiant de payeur, d’une politique de transaction, conformément à la politique de transaction récupérée en affectant une portion éligible du prix à l’identifiant du payeur et en affectant la portion restante du prix à l’identifiant du client ; et, la génération et la transmission des données de paiement pour initier un paiement de la portion éligible du payeur au vendeur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096913-B1 (FR)
Title: Tête d’usinage comportant un mécanisme de transmission de rotation, définissant un axe de coupe parallèle à un axe d’entraînement
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: B23Q3/12
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne une tête d’usinage comprenant :- une prise d’accouplement, configurée pour être accouplée à une broche ou à une électro-broche, la prise d’accouplement comportant un arbre d’entrée d’axe de rotation Z, configuré pour être accouplé à un axe de sortie de la broche ou de l’électro-broche; - un corps rigide, relié à la prise d’accouplement et allongé selon un axe X orthogonal à l’axe Z ;- un mécanisme de transmission de rotation agencé dans le corps rigide et reliant l’arbre d’entrée de la prise d’accouplement d’axe Z à un arbre de sortie de la tête d’usinage d’axe Z1 parallèle à l’axe Z, l’arbre de sortie de la tête d’usinage étant configuré pour supporter à son extrémité libre un outil de coupe. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101172-B1 (FR)
Title: Plateau connecté communiquant avec un lecteur d’étiquette et procédé de suivi dudit plateau connecté
Inventor: HOUALLA JEAN LUC
IPC: G06K19/08
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un plateau connecté (1) étant réalisé dans un matériau conducteur électrostatique ou dissipateur électrostatique comprenant au moins un emplacement de produit (2), une radio-étiquette de données (100) ; le plateau connecté (1), et configuré pour protéger le produit et la radio-étiquette de données (100) contre les décharges électrostatiques. La radio-étiquette de données (100) comprend un marqueur radio (110), et un élément adhésif (120). Le marqueur radio (110) comprenant une mémoire de données (130) et une antenne d’étiquette (140) ; la mémoire de données (130) comprenant un identifiant de plateau (160) configuré pour être unique ; la radio-étiquette de données (100) étant configurée pour communiquer avec un lecteur d’étiquette (3). Le lecteur d’étiquette (3) comprend au moins une antenne lectrice (310), un dispositif informatique (320) et au moins un circuit radio (330), l’au moins une antenne lectrice (310) étant configurée pour communiquer avec l’antenne d’étiquette (140) par l’intermédiaire d’ondes électromagnétiques, l’au moins un circuit radio (330) étant connecté à l’au moins une antenne lectrice (310) et configuré pour communiquer avec le dispositif informatique (320) ; le dispositif informatique (320) comprenant une plateforme logicielle et une mémoire informatique (350).  L’invention concerne également un procédé de suivi et un procédé de communication.    Figure 1
Patent FR-3104387-B1 (FR)
Title: Bande de moulage et procédé de formation amélioré.
Inventor: SURGET NICOLAS
IPC: B29C33/42
Filed: 2019-12-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: Bande de moulage et procédé de de formation amélioré.  Dispositif de moulage (100) pour la formation d’un dispositif de retenue (10) comprenant une base (12) munie d’une pluralité d’éléments de retenue (16), le dispositif de moulage (100) comprenant une bande de moulage (102) formée dans un premier matériau et s’étendant selon une direction machine (MD), présentant une largeur définie selon une direction transverse (CD) perpendiculaire à la direction machine (MD), et une épaisseur mesurée selon une direction perpendiculaire à la direction machine (MD) et à la direction transverse (CD), et une face interne (102A) et une face externe (102B), ladite bande de moulage (102) comprenant une pluralité de cavités (102C), caractérisé en ce qu’une partie desdites cavités (102C) sont au moins partiellement obturées par un matériau de bouchage, de manière à définir des cavités de moulage pour la formation d’éléments de retenue et/ou de préformes d’éléments de retenue, et des cavités non fonctionnelles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3104389-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: DURIF PIERRE ALAIN
IPC: B01F23/70
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’appareil de fabrication (2) comprend une première capsule contenant une première formulation ; une deuxième capsule contenant une deuxième formulation ; un dispositif de réception (5) configuré pour recevoir les première et deuxième capsules ; une machine à mélange (6) comportant un logement de réception (32) configuré pour recevoir le dispositif de réception (5) équipé des première et deuxième capsules, et une unité de contrôle configurée pour contrôler le fonctionnement de la machine à mélange (6) ; et un dispositif de détection configuré pour détecter la présence du dispositif de réception (5) dans le logement de réception (32).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3105140-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un niveau de charge d'une batterie d'une chaine de traction hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/13
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un niveau de charge d'une batterie (24) d'une chaîne de traction (10) hybride de véhicule automobile comportant une étape de sélection d'un mode de fonctionnement parmi:     - un premier mode de fonctionnement dans lequel le superviseur (26) vise, par exploitation d'un mode de roulage électrique et/ou d'un mode de roulage hybride, à réduire progressivement, au cours du trajet défini dans le système de guidage (27), le niveau de charge initial à un niveau de charge cible défini par défaut, et     - un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le conducteur définit un niveau de charge cible souhaité, puis le superviseur (26) vise, par exploitation du mode de roulage électrique et/ou du mode de roulage hybride, à réduire progressivement, au cours du trajet défini dans le système de guidage (27), le niveau de charge initial au niveau de charge cible souhaité.     Figure 1
Patent FR-3105262-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement d’une pièce en métal ferreux
Inventor: HERMANN LUC
IPC: C23C8/54
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une pièce en métal ferreux, comprenant :   - une opération de nitruration apportant sur la pièce une couche de combinaison ayant une profondeur comprise entre 5 et 30 µm et une couche de diffusion ayant une profondeur comprise entre 100 et 500 µm ; puis  - une opération de trempe par induction haute-fréquence de la pièce, sur une profondeur d’induction supérieure ou égale à 0,5 mm, apportant un durcissement de la pièce procurant une dureté de surface supérieure ou égale à 50 HRC et une dureté de la couche de combinaison supérieure ou égale à 400 HV0,05.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106889-B1 (FR)
Title: Système de mesure d’une pluralité de paramètres physiques en un point de mesure par une fibre optique multimode
Inventor: SALHI NASSIM
IPC: H04J14/04
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la mesure de paramètres physiques par une fibre optique multimode. Elle concerne un système de mesure de P paramètres physiques en un ou plusieurs points de mesure par une ou plusieurs fibres optiques multimodes.  Selon l’invention, le système (10) comprend : - une source lumineuse (11), agencée pour générer un signal optique source, - une fibre optique de mesure (16) multimode agencée pour transporter des signaux optiques dans au moins M deuxièmes modes de propagation prédéterminés distincts les uns des autres, M étant un entier supérieur ou égal à P, la fibre optique de mesure (16) comprenant un tronçon de mesure (18) agencé pour réfléchir les signaux optiques avec une longueur d’onde variable en fonction des paramètres physiques à mesurer, - un dispositif de détection (17) agencé pour mesurer des longueurs d’onde des signaux optiques réfléchis par le tronçon de mesure, et - un module optique (13, 14, 15) agencé pour générer M signaux optiques à partir du signal optique source, les signaux optiques étant injectés dans la fibre optique de mesure (16) pour se propager chacun dans l’un des deuxièmes modes de propagation, le module optique étant en outre agencé pour transférer les signaux optiques réfléchis vers le dispositif de détection (17).  Figure à publier : figure 1
Patent FR-3107443-B1 (FR)
Title: Rehausseur de WC et procédé de mise en place
Inventor: APARICIO ENRIQUE
IPC: A47K13/28
Filed: 2020-02-24
Granted: 2023-03-31
Abstract: Rehausseur de WC comportant une partie avant (2) et deux ailes (3, 4) dont les extrémités sont, avant mise en place, séparées par un espace libre, les ailes (3, 4) portant à leur extrémité libre, l’une (3) une gouttière munie de crans (9, 10), l’autre (4) une ouverture (12) pour recevoir la gouttière, et des arêtes (13, 14, 15, 16) pour retenir les crans (9, 10)  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114463-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de suppression de signaux interferents montants generes a l'interieur d'un systeme spatial de communication multi-spots
Inventor: KAROUI WALID
IPC: H04B7/08
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-08-19
Abstract: Un procédé de suppression de signaux interférents, générés entre des stations d’accès satellitaire d’un système de communication multi-spots, est mis en œuvre par un sous-système réparti bord-sol qui comprend, embarqués à bord d’une charge utile de communication multi-spots, une ou plusieurs matrice(s) d’opposition, des commutateurs d’un ensemble de commutation d’entrée connecté en sortie des sources de réception de l’antenne réception et des commutateurs d’un anneau de sélection de sortie connecté en amont des sources d’émission de l’antenne d’émission, et au sol une station d’accès satellitaire GWt disposant d’un système de surveillance du spectre de communication CSM et d’un calculateur.  Le procédé de suppression comprend un ensemble d’étapes (304, 306, 308, 310, 312, 314, 316, 318) de test des accès satellite des différentes stations GW permettant de régler chaque matrice d’opposition sélectivement.  Le système spatial de communication multi-spots intégrant le sous-système de suppression des signaux interférents est décrit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114543-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: VENTRE DAVID
IPC: B60N2/04
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant :- un châssis d’assise (2) avec un flanc latéral (21) délimité par un bord inférieur (BI21),- une glissière (31).  Le châssis d’assise (2) est relié à la glissière (31) par des moyens d’articulation (4), comportant :- une bielle avant (41) articulée pivotante au premier flanc latéral (21) selon un premier axe transversal (Y1) et à la glissière (31) selon un deuxième axe transversal (Y2),- une bielle arrière (42) articulée pivotante au premier flanc latéral (21) selon un troisième axe transversal (Y3) et à la glissière (31) selon un quatrième axe transversal (Y4).  La distance (D1) séparant le premier axe transversal (Y1) et le bord inférieur (BI21) du premier flanc latéral (21) est inférieure à 50 mm.  La distance (D2) séparant le troisième axe transversal (Y3) et le bord inférieur (BI21) du premier flanc latéral (21) est inférieure à 40 mm.      Figure d’abrégé :  Figure 2