baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9002502-A1 (WO)
Inventor: KJELLMAN FREDRIK
IPC: A47C1/032
Filed: 1989-09-08
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de blocage pour un siège inclinable en continu, comprenant une bague cylindrique (3) fixée au cadre du siège et comportant une paire de trous (4) agencés en diagonale destinés à une barre porteuse (6) inclinée vers le haut, fixée à la partie de siège, et comprenant un mécanisme de blocage (7) fonctionnant conjointement avec la barre porteuse (6) ainsi qu'un élément de commande (8) agissant sur ledit élément de blocage (7). L'invention se caractérise en ce que les trous (4) sont, au moins dans le sens périphérique, considérablement plus gros que la section transversale de la barre porteuse (6), en ce que dans la bague (3) une bague intérieure (12) est adaptée pour tourner librement, ladite bague (12) comportant des trous (13) placés en diagonale destinés à la barre porteuse (6) et comportant une extrémité fermée (14). Elle se caractérise en outre en ce que ledit élément de blocage (7) est sollicité par ressort, comporte un trou de passage (15) destiné à la barre porteuse (6) et est monté pivotant dans la bague intérieure (12). Ledit élément de blocage (7), lorsqu'il est dans la position normale, bloque le mouvement de la barre porteuse (6) dans le sens de la force du ressort.
Patent WO-9221807-A1 (WO)
Title: Appareil de production d'un tissu non tisse plie
Inventor: PIRNES TIMO
IPC: D04H1/74
Filed: 1992-06-03
Abstract: Appareil de production d'un tissu non tissé plié. Il comporte des dispositifs (1 à 3) comprenant une carde (3) servant à former un voile de fibres du tissu non tissé (4) ainsi qu'un dispositif de pliage (5 à 9) servant à plier le voile de fibres. Afin de réduire le volume occupé par l'appareil, le dispositif de pliage comporte une table de transfert (6) sur laquelle est placée la carde (3) de manière à pouvoir se déplacer en va-et-vient, un mécanisme (7 à 9) servant à animer la carde (83) d'un mouvement de va-et-vient sur la table de transfert (6), ainsi qu'un dispositif d'alimentation (5) permettant de modifier l'écart et intercalé entre la carde (3) et les dispositifs (1, 2) l'alimentant en fibres.
Patent WO-9422569-A1 (WO)
Inventor: HYPPAENEN TIMO
IPC: F23C10/24
Filed: 1994-03-28
Abstract: La cuve (12, 112, 312) d'un réacteur (10) à lit fluidisé présente une circulation interne de particules. On empêche les particules de taille plus importante remises en circulation d'entrer en contact avec des surfaces (40, 140) de transfert de chaleur en classant les particules se trouvant à proximité du fond (24, 124, 224) de la cuve (12, 112, 312) du réacteur à l'aide d'un compartiment (22, 122, 222, 322) à particules doté d'une paroi faisant barrière (30, 130, 230, 330) faisant barrière pourvue de trous (50) ou de fentes (52) d'une dimension maximale inférieure à 30 mm environ. Les surfaces (40, 140) de transfert de chaleur peuvent être disposées dans le compartiment (22, 122, 222, 322) à particules. Les particules les plus importantes s'écoulent le long des parois du compartiment à particules et pénètrent dans la cuve du réacteur et certaines petites particules se trouvant dans le compartiment à particules sont de préférence remises en circulation et renvoyées vers le lit fluidisé. La paroi faisant barrière est de préférence la paroi supérieure du compartiment à particules. Elle peut être recouverte d'une couche réfractaire dotée de sillons (54) et/ou peut être formée de tubes à eau (64) reliés par des plaques (66), les trous ou fentes étant ménagés dans lesdites plaques.
Patent FR-2803283-A1 (FR)
Title: Production of plutonium oxide comprises continuously drying and calcining plutonium oxalate in the presence of oxygen
Inventor: BERTOLOTTI GERARD
IPC: C01G56/00
Filed: 2000-01-03
Abstract: Production of plutonium oxide comprises continuously drying and calcining plutonium oxalate in the presence of oxygen in successive zones of a furnace with gas extraction under vacuum.  An Independent claim is also included for apparatus for converting plutonium oxalate to plutonium oxide, comprising:  (a) a furnace (1) that has a screw (2) for conveying material successively through a drying zone and a calcination zone, has heating elements (4) for maintaining correct temperatures in the heating and calcination zones, has a plutonium oxalate inlet (11) at one end and a plutonium oxide outlet (12) at the other end, and has an oxygen injection port (9) and a gas extraction port (15); (b) a vacuum pump (P) downstream of the gas extraction port; and preferably (c) a filter unit (F) for removing dust from the extracted gas.
Patent WO-0052712-A1 (WO)
Title: Power cable comprising at least a nanocomposite component coating layer
Inventor: PRIGENT MADELEINE
IPC: H01B7/295
Filed: 2000-02-28
Abstract: The invention concerns a power cable (1) comprising a core (2) made of a conductive material and at least a coating layer (4), characterised in that said layer (4) consists essentially of a material including an inorganic compound with laminated structure and an organic compound inserted between the different laminae of said inorganic compound.
Patent WO-0061398-A1 (WO)
Title: Transport container with sliding curtains
Inventor: LIBNER HERVE
IPC: B60J5/06
Filed: 2000-04-07
Abstract: The invention relates to an independent transport container or a transport container mounted on a vehicle such as a truck, trailer or railway car, comprising a generally rectangular-shaped horizontal loading surface whereby at least one lateral surface is fitted with tarpaulin side walls that are mounted in such a way that they can slide in a longitudinal direction on an upper rail. The invention is characterized in that the tarpaulin side walls are hooked to a set of rigid louvers(9) which can be folded like an accordion, whereby the upper end of the louvers (9) slides on an upper rail (2) with the aid of carriages (10) which are provided with casters (11) and the lower end slides on a lower rail (1), bearing said upper rail (2), with the aid of lower chariots (3) which are provided with rollers (4,5). Application: transport containers.
Patent WO-0064432-A1 (WO)
Title: Microgranules de ketoprofene, procede de preparation et compositions pharmaceutiques
Inventor: LEBON CHRISTOPHE
IPC: A61K9/52
Filed: 2000-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet des microgranules de kétoprofène à libération prolongée constitués chacun d'un noyau actif contenant du kétoprofène enrobé d'une couche polymérique permettant la libération prolongée du principe actif et contenant de l'Eudragit® RL et de l'Eudragit® RS dans une proportion massique sensiblement égale à 90/10.
Patent FR-2790220-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement de lames de coupe dans un appareil de pliage de rotatives d'impression et cylindre pourvu d'un tel dispositif
Inventor: KEILHAU THEO
IPC: B26D7/26
Filed: 2000-02-21
Abstract: Un cylindre de coupe (1) d'un appareil de pliage comporte un dispositif permettant une reconversion simple de la production pour passer de produits coupées de même longueur à des produits coupés continuellement de manière alternée en un produit court et un produit plus long et inversementA cet effet, au moins un support de lame (2) est monté pivotant sur l'arbre de cylindre (3) et est positionné par un entraînement (5). Un appareil de pliage peut ainsi être reconverti automatiquement, sans intervention manuelle, d'une production normale sans accumulation à une production à accumulation (produits coupés rassemblés), et inversement.
Patent WO-0116543-A1 (WO)
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B29C63/00
Filed: 2000-08-21
Abstract: L'invention concerne un four-tunnel (10) ouvert à ses deux extrémités, comportant des moyens de convoyage d'objets (11) agencés entre deux parois latérales (14) du four-tunnel, ainsi que des moyens de chauffage par rayonnement (20) réalisés sous forme d'éléments infrarouges garnissant chacune des deux parois latérales (14).Conformément à l'invention, le four-tunnel (10) comporte en outre un système d'écran thermique (25) escamotable pouvant être disposé devant tout ou partie de la face rayonnante de certains des éléments infrarouges (20), ledit système d'écran thermique concernant les deux parois latérales (14). Ce système d'écran thermique permet de garnir d'un manchon thermorétractable des objets de formes complexes, notamment à conicité tournée vers le bas.
Patent FR-2805810-A1 (FR)
Title: Pharmaceutical compositions containing new or known 3-amino-azetidine derivatives having cannabinoid CB1 receptor antagonist activity, useful e.g. for treating central nervous system, respiratory or gastrointestinal disorders
Inventor: ACHARD DANIEL
IPC: A61P3/04
Filed: 2000-03-03
Abstract: Pharmaceutical compositions containing 1-(di(hetero)arylmethyl)-3-(acylamino or sulfonylamino)-azetidine derivatives (I) are new. Most compounds (I) are new.  Pharmaceutical compositions contain azetidine derivatives of formula (I), or their optical isomers or salts, as active agents. R1 = NHCOR4 or N(R5)-YR6; Y = CO or SO2; R2, R3 = phenyl, naphthyl or indenyl (all optionally substituted (os) by one or more of halo, alkyl, alkoxy, CHO, OH, CF3, OCF3, -CO-alk, CN, COOH, COO-alkyl, CONR7R8, CONHNR9R10, alkylsulfanyl, alkylsulfinyl, alkylsulfonyl, alkylsulfanylalkyl, alkylsulfinylalkyl, alkylsulfonylalkyl, hydroxyalkyl or -alkyl-NR9R10), or benzofuryl, benzothiazolyl, benzothienyl, benzoxazolyl, chromanyl, 2,3-dihydrobenzofuryl, 2,3-dihydrobenzothienyl, pyrimidinyl, furyl, imidazolyl, isochromanyl, isoquinolyl, pyrrolyl, pyridyl, quinolyl, 1,2,3,4-tetrahydroisoquinolyl, thiazolyl or thienyl (all os by one or more of halo, alkyl, alkoxy, OH, CF3, OCF3, CN, COOH, COO-alk, CONR7R8, CONHNR9R10, alkylsulfanyl, alkylsulfinyl, alkylsulfonyl, alkylsulfanylalkyl, alkylsulfinylalkyl, alkylsulfonylalkyl, hydroxyalkyl or -alkyl-NR9R10);  R4  = -alk-SO2R11, -alk-SO2-CH=CH-R11, Het (substituted by -SO2R11), or (phenyl substituted by -SO2R11 or -alk-SO2R11); R5  = H or alkyl;  R5  = H or alkyl;  R6  = phenylalkyl, Het or Ar;  R7, R8  = H or alkyl;  or NR7R8  = 3-10 membered saturated mono- or bicyclic heterocycle, optionally containing another O, S or N heteroatom and os by one or more alkyl;  R9, R10  = H, alkyl, COO-alk, cycloalkyl, alkylcycloalkyl, -alk-O-alk or hydroxyalkyl;  or NR9R10  = 3-10 membered saturated mono- or bicyclic heterocycle, optionally containing another O, S or N heteroatom and os by one or more of alkyl, -CO-alk, -COO-alk, -CONH-alk, -CSNH-alk, oxo, hydroxyalkyl, -alk-O-alk or CONH2;  R11  = alkyl, Ar or Het;  Ar  = phenyl, naphthyl or indenyl (all os by one or more of halo, alkyl, alkoxy, CN, -CO-alk, COOH, COO-alk, CONR7R8, CONHNR9R10, alkylsulfanyl, alkylsulfinyl, alkylsulfonyl, -alk-NR9R10, NR9R10, alkylthioalkyl, CHO, OH, hydroxyalkyl, Het, -O-alk-NH-cycloalkyl, OCF3, CF3, -NHCO-alk, SO2NH2, NHCOMe, NHCOO-alk, Het or OCH2O (linked to two adjacent C));  Het  = 3-10 membered saturated or unsaturated mono- or bicyclic heterocycle, containing one or more O, S or N heteroatom(s) and os by one or more alkyl, alkoxy, vinyl, halo, alkoxycarbonyl, oxo, OH, OCF3 or CF3 (N-containing heterocycles optionally being in N-oxide form);  alk  = alkyl or alkylene;  Alkyl or alkylene moieties have 1-6C and cycloalkyl moieties have 3-10C. Independent claims are also included for: (1) (I) (including optical isomers and salts) as new compounds, with the exception of (I; R1 = N(Me)SO2Ph; R2, R3 = Ph); and (2) the preparation of the new compounds (I).
Patent FR-2806295-A1 (FR)
Title: Instrument for gripping and manipulating an implant used e.g. in spinal osteosynthesis has curved gripping projection which chamfered edges
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/88
Filed: 2000-03-15
Abstract: The instrument (1) for gripping and manipulating an implamnt (2) has a curved projection (10) with chamfered edges (11) and a cylindrical portion with a spherical tip at one or both ends. The projection is shaped to engage smoothly with a matching cavity (12) in the prosthesis (2).
Patent FR-2792844-A1 (FR)
Title: Treatment protocol for implantable device delivering injections or electrical stimulation has steps or groups of steps whose number, duration and repetition are user selectable
Inventor: KOVACH PETER J
IPC: G16H20/30
Filed: 2000-04-27
Abstract: A treatment protocol (I) for an implantable device includes steps where the number and/or duration of the steps is selected by a user and group(s) of step(s) where the number, duration and/or repetition of the steps is selected by the user. Independent claims are included for the following: (a) a therapeutic treatment device includes a computer for performing (I); (b) computer program for use by (a) to perform (I); (c) (I) where the steps are injections; and (d) (I) where the steps are electrical stimulations.
Patent FR-2808846-A1 (FR)
Title: Bellows for the inflation of aquatic leisure items, consists of a chamber with supple walls closed at either end with semi-rigid discs having a spring between them and provided with a valve attached to the disc
Inventor: SIMERAY JANICK
IPC: A63H3/06
Filed: 2000-05-15
Abstract: The bellows, integral with the membrane (1), consists of a chamber with supple walls closed at either end with semi-rigid discs (2,5) and provided with a valve (4) attached to the disc (5). One of the discs (2) is welded or glued to the wall of the membrane whilst the other (5) has a mouth (6) for the entry of air, which can be closed by a bung. A spring (3) is fitted internally between the discs operating either in tension or in compression.  An Independent claim replaces the spring by elastic bands.
Patent FR-2793701-A1 (FR)
Title: Gaseous oxygen for use in production of steel, ethylene oxide, part oxidation of fuel, etc. made by evaporating liquid oxygen produced from untreated air
Inventor: YAMAMOTO SEIISHI
IPC: F25J3/04
Filed: 2000-05-18
Abstract: Gaseous oxygen is produced first making liquid oxygen by liquefying and rectifying untreated air, then compressing the liquid oxygen to a preset pressure and evaporating it by introducing it at that pressure into a heat exchanger.  The oxygen gas flows upwards at a linear velocity at least equal to the terminal velocity (u) of a droplet of liquid oxygen having a diameter of 200 micro m where u = ((4g<2>( rho L - pi G)2 Dp<3>)\/(225 mu  rho G))1/3 g is gravity; pi L and pi G are the density of saturated liquid and saturated gaseous oxygen at the preset pressure;  rho  is viscosity of the saturated oxygen gas at the preset pressure and DP is droplet diameter.  Preferably the linear velocity is at least equal to the terminal velocity of a droplet of 500 micro m or more preferably 1mm where u = ((3.03g<2>( rho L - pi G) Dp<3>)\/( rho G))2.
Patent FR-2810421-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'autorisation du deplacement d'un organe de commande par composition d'un code modifiable
Inventor: BRETON JACQUES PAUL
IPC: E05B37/16
Filed: 2000-06-16
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à code.Elle se rapporte à un mécanisme qui comprend un corps (26) fixé à un dispositif commandé par un organe de commandeaccessible directement depuis l'extérieur du mécanisme, et plusieurs dispositifs d'arrêt (30) guidés dans le corps (26), manoeuvrés par des poussoirs (16) mobiles par rapport au corps (26) et accessibles directement depuis l'extérieur du mécanisme, et un dispositif de changement de code destiné à autoriser ou interdire un changement de code et à permettre la saisie d'un nouveau code. Ce dispositif de changement de code comprend un dispositif (20) d'autorisation et d'interdiction de changement de code qui est accessible directement depuis l'extérieur, et un dispositif de composition d'un nouveau code qui comprend les poussoirs (16). Application aux serrures.
Patent FR-2813081-A1 (FR)
Inventor: STERIN SEBASTIEN
IPC: C07F7/18
Filed: 2000-08-17
Abstract: The invention concerns a method for preparing functionalised silicone oils with controlled viscosity by hydrosilylation of polyorganohydrogenosiloxanes with synthons, identical or different, containing at least a hydrocarbon cycle wherein is included an oxygen atom, said reaction being carried out in the presence of a catalytic metal complex of formula (I).
Patent FR-2800945-A1 (FR)
Title: Cruise control unit for controlling distance between vehicles in which front car has rear panel displaying selected/indicated shape and rear car imager detects image, determining/validating shape and measuring distance
Inventor: TAKASHIMA TOMONOBU
IPC: B60W30/165
Filed: 2000-10-12
Abstract: The car separation control has a following car (200) and a car in front with an information panel (100d). The car in front has an indicator (100c) setting the panel to a predetermined shape. The car behind has an imager (200a) acquiring the signal and determining (200b) the image type with validation (200c) of the shape indication, and measuring the distance (200d).
Patent FR-2799670-A1 (FR)
Title: Procede de cintrage d'un tube metallique de faible diametre et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: KATAOKA TAKAHIRO
IPC: B21D7/12
Filed: 2000-10-16
Abstract: - L'objet de l'invention est un procédé de cintrage d'un tube métallique de faible diamètre caractérisé en ce qu'on serre l'une des extrémités du tube à cintrer (P), on effectue une première opération de cintrage, dans une première position de travail, sur l'autre extrémité du tube, en déplaçant en même temps le tube dans l'axe de celui-ci, on effectue une seconde opération de cintrage semblable à la précédente dans une seconde position de travail à partir de l'autre extrémité du tube et on effectue à la suite les opérations de cintrage à partir de l'autre extrémité en direction de la première extrémité, avant de réaliser la première opération de cintrage, une opération de cintrage en une ou plusieurs étapes est au préalable effectuée à partir de l'extrémité distale de ladite première extrémité, une partie du tube cintrée (P-1) est serrée, en l'état, et l'opération de cintrage est successivement effectuée depuis l'autre extrémité en direction de l'extrémité cintrée (P-1).- Application au cintrage de tubes métalliques de faible diamètre.
Patent FR-2816567-A1 (FR)
Title: Interior security device on the automotive vehicle steering assembly for working in conjunction with the airbag and protecting the driver from injury in case of accidents
Inventor: BORDE PATRICK
IPC: B60R21/20
Filed: 2000-11-14
Abstract: The steering assembly includes a steering column (2) having a steering shaft (10), a steering wheel (3), and a central cushion (4) having mounts (18) for allowing it to be fixed to the center of the steering wheel. There is a sensor (31) for sensing the morphology and position of the driver w.r.t the central fixed cushion with the view to control the functioning of the security device such as controlled inflation of an airbag (20) to reduce injury to the driver in case of accidents.
Patent FR-2816710-A1 (FR)
Title: Non-destructive method for controlling wooden poles, esp. electrical and telephone network poles, using expert software
Inventor: BOS CASAGRANDE STEPHANIE
IPC: G01N33/46
Filed: 2000-11-16
Abstract: The method involves probing the pole (1) in a horizontal diametrical plane above the base (5) of the pole, recording profile of the wood density over its entire diameter and assessing mechanical strength by mathematical analysis. The degree of rot and/or the weakening of the wood are determined at the base level (5). Physical dimensions of the pole are measured, faults or degradation of the wood are visually controlled, and corrective coefficients of the approximate mechanical strength are evaluated to reach a net limit tensile strength. Based on the above obtained input values an expert computer system establishes a diagnostic for immediate or deferred repair or for preserving the pole.  An Independent claim for a computer system, pref. PC system, for carrying out the method is also included.
Patent FR-2820166-A1 (FR)
Title: Portal movement control comprises opening/closing actuator and guide and runner which engage flap to cause its rotation and vertical displacement
Inventor: FROMENT BERNARD
IPC: E05F15/04
Filed: 2001-02-01
Abstract: The portal movement control comprises an opening/closing hydraulic actuator (2,16), a flap (3) and a pillar (4). There is a guide (6) and a runner which engage the flap and pillar to engender a rotation and a vertical displacement of the flap when the mechanism is activated.
Patent WO-0189427-A1 (WO)
Title: Articulation prosthesis
Inventor: ASENCIO JOSEPH-GUY
IPC: A61B17/02
Filed: 2001-05-17
Abstract: The invention concerns a prosthesis, in particular for the ankle, comprising two nesting elements (2, 4) assigned to a respective bone (12, 22) and an intermediate element (6) interposed between them for relative articulation. The invention also concerns instruments for implanting said prosthesis. The tibial element (2) comprises a centring brace (10) provided with means to be gripped by the practitioner for extraction, consisting of a bend (24) in the brace (10) and by facets (26, 28) provided at its distal end. The ankle bone element (4) comprises a plane (44) for longitudinal support against the ankle bone (22). A specific instrument enables to centre the ankle bone element (4) relative to the tibial element (2).
Patent FR-2820331-A1 (FR)
Title: Ski comprises anti-recoil zone in central zone and longitudinal guide zone extending into end zone
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A63C7/02
Filed: 2001-02-02
Abstract: The ski comprises a central zone and two end zones. It has a nominal length less than 1700 mm and a soleplate (12) which comprises an anti-recoil zone (16) which is arranged in the central zone and which extends over a length less than 900 mm. There is a longitudinal guide groove (24) which extends into one of the end zones.
Patent WO-0201792-A1 (WO)
Title: Public key cryptographic methods based on the difficulty of finding natural values of an endomorphism of a module on any ring or algebra
Inventor: GENESTE JEAN-FRANCOIS
IPC: H04L9/30
Filed: 2001-06-27
Abstract: The invention concerns a public key cryptographic method applicable to data recorded in the form of bits on a medium operable by one or more calculating entities adapted to processing input data x to supply output data x', comprising at least a data processing step, enabling, in accordance with the form of embodiment, to supply an encryption procedure, a Fiat-Shamir zero-knowledge identity proof procedure, an electronic signature procedure or a procedure performing a one-way function, while using square matrices. If a message to be encrypted is a vector x of a module with dimension 3, E, x is completed to form the base {x, y, z}, the resulting matrix g<-1> is then taken into consideration, and if F is a matrix 3x3 capable of diagonalization which constitutes the public key, the encrypted message is (g<-1>Fg,  xi (y,z)<i>xi</i> + y + z). The zero-knowledge proof can be produced by using said method but in returning to the strike holder the decrypted message and by operating on a fraction ring of a non-commutative ring. The signature procedure is derived directly from Guillou and Quisquater application to transform a zero-knowledge proof into a signature schema.
Patent WO-03003866-A1 (WO)
Title: Support which is self-adjusting to the shape of a sole of a shoe
Inventor: BETTIOL SILVANO
IPC: A43D25/10
Filed: 2001-07-02
Abstract: The invention relates to a support (20) for holding the sole (2) of a shoe (4) in a fixed position, whilst the upper (3) of the shoe (4) is applied above under pressure (29). The support (20) comprises a flexible sealed envelope (21), at least partially elastic (31), filled with granules (22) of a round form. The support (20) automatically adapts to the shape of the sole (2), due to the granules (22) which are embedded in the gaps in the above as a result of the pressure (29) and may be used again for another sole with a different shape.