baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984235-A1 (FR)
Title: Barre anti-devers pour vehicule automobile
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60G21/055
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne une barre anti-devers (30) pour véhicule automobile comportant une portion centrale (20) et deux branches (21, 22) situées de part et d'autre de la portion centrale (20), ces deux branches (21, 22) étant destinées à être fixées respectivement à un support d'une roue droite et à un support d'une roue gauche du véhicule, la portion centrale (20) étant destinée à être fixée avec la carrosserie du véhicule automobile de sorte que la barre anti-devers (30) applique un couple de redressement s'opposant à des débattements entre le support de la roue droite et le support de la roue gauche du véhicule, caractérisée en ce que la barre anti-devers (30) comporte en outre deux systèmes de flexion (40), disposés chacun sur une branche (21, 22), autorisant un déplacement de la barre anti-devers (30) selon un axe transversal (Y) à un axe longitudinal (X) du véhicule.
Patent FR-2991142-A1 (FR)
Title: Fastener device for strap e.g. metal strap or leather strap, of watch, has blank that is formed with open hook that receives strap, and slide blank arranged to close or open hook, where blank is folded in U-shaped manner
Inventor: PUEYO LOUIS
IPC: A44C5/14
Filed: 2012-05-29
Abstract: The device has a blank (1) whose one side is formed with an open hook (8), where the hook receives a strap e.g. metal strap, or any decorative object. A slide blank (3) is arranged to close or open the hook. The blank is folded in a U-shaped manner so as to guide the translation of the blank and to maintain positioning of an inflection spring (4). The slide blank is perforated in a passage of a spacer (2) such that displacement of the spacer is limited. The spacer is slightly thicker than the blank.
Patent FR-2987607-A1 (FR)
Title: Bouchon pour un col de recipient
Inventor: GRAUX STEPHANE
IPC: B65D41/38
Filed: 2012-03-05
Abstract: Ce bouchon (1) comporte une jupe tubulaire (12), destinée à entourer un col de récipient et incluant, de part et d'autre d'une ligne d'affaiblissement, une partie de jupe amovible (12.1), munie intérieurement de moyens (16) de fixation amovible au col, et une partie de jupe non amovible (12.2), munie intérieurement d'une bande (22) de retenue à demeure autour du col. Cette bande comprend un corps principal annulaire (24) dont une première extrémité est tournée à l'opposé de la partie de jupe amovible et solidaire de la partie de jupe non amovible, tandis que sa seconde extrémité est prévue pour, à la fois, buter axialement contre un renflement du col de récipient et pour s'interposer radialement entre ce renflement et la jupe. Pour permettre de nettoyer efficacement le col après mise en place du bouchon, tout en garantissent fiabilité et efficacité pour la bande de retenue, l'invention prévoit que la seconde extrémité du corps principal : - délimite plusieurs surfaces de butée (28), qui sont réparties suivant la périphérie intérieure du corps principal, en étant séparées deux à deux par un évidement (30) qui est ménagé dans la face intérieure du corps principal et par lequel du liquide de nettoyage circule entre la première extrémité du corps principal et les surfaces de butée, et - porte plusieurs languettes d'interposition (32), qui sont réparties suivant la périphérie extérieure du corps principal, en étant séparées deux à deux par un espace libre (34) par lequel du liquide de nettoyage circule entre les surfaces de butée et la face extérieure de la bande.
Patent FR-2992117-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation d'une charge, comprenant un convertisseur connecte a un reseau et un transformateur connecte en parallele du convertisseur pour limiter le courant homopolaire, et chaine d'entrainement comportant un tel systeme
Inventor: PERMUY ALFRED
IPC: H02M1/12
Filed: 2012-06-19
Abstract: Ce système (16) d'alimentation électrique d'une charge (14) est propre à délivrer une tension de sortie à la charge (14), à partir d'une tension d'entrée issue d'un réseau électrique (12). Le système d'alimentation (16) comprend : - au moins deux bornes d'entrée (18) et au moins deux bornes de sortie (20), les bornes d'entrée (18) étant destinées à être connectées au réseau électrique (12) et les bornes de sortie (20) étant destinées à être connectées à la charge (14), - un convertisseur (22) propre à convertir la tension d'entrée en la tension de sortie, le convertisseur (22) étant connecté entre les bornes d'entrée (18) et les bornes de sortie (20), et - un dispositif (24) de limitation du courant homopolaire propre à circuler entre le réseau (12) et la charge (14). Le dispositif de limitation du courant homopolaire (24) comporte un transformateur (36) connecté en parallèle du convertisseur (22), entre les bornes d'entrée (18) et les bornes de sortie (20), le transformateur (36) comportant une première (38) et une deuxième (40) bobines électromagnétiques.
Patent FR-2992318-A1 (FR)
Title: Materiaux hybrides peptide-silice
Inventor: MARTINEZ JEAN
IPC: C01B33/00
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'objet de la présente invention concerne de nouvelles molécules « blocs hybrides » peptide-silanes, leur synthèse, leur utilisation pour la préparation de nouveaux matériaux hybrides peptide-silice, eux-mêmes utilisables dans des applications diverses.
Patent FR-2994077-A1 (FR)
Title: Prothese condylienne pour une articulation temporo-mandibulaire
Inventor: RAMOS ANTONIO
IPC: A61F2/30
Filed: 2012-08-06
Abstract: L'objet de l'invention est une prothèse condylienne (10) pour une articulation temporo-mandibulaire, la prothèse condylienne (10) comprenant un implant mandibulaire (12), destiné à être solidarisé à la branche d'une mandibule, et une tête d'articulation (16), destinée à faire office de condyle mandibulaire de substitution, la prothèse condylienne (10) étant caractérisée en ce que l'implant mandibulaire (12) comprend une queue d'ancrage (14) permettant la mise en oeuvre d'une liaison intramédullaire dans le sommet de la branche de la mandibule.
Patent FR-2997236-A1 (FR)
Title: Antenne fente compacte
Inventor: LO HINE TONG DOMINIQUE
IPC: H01Q13/10
Filed: 2012-10-23
Abstract: La présente invention concerne une antenne-fente compacte formée, dans un substrat multicouches comportant, dans l'ordre, au moins une première couche conductrice, une première couche diélectrique, une seconde couche conductrice, une seconde couche diélectrique et une troisième couche conductrice, d'une première ligne-fente (30) réalisée dans la seconde couche conductrice, ladite première fente étant connectée à l'alimentation (A) de l'antenne, d'une seconde et d'une troisième lignes-fente réalisées respectivement dans la première et dans la troisième couche conductrice, la seconde et la troisième lignes-fente (31, 32) étant chacune délimitées par deux bandes conductrices dont une première extrémité, côté alimentation, est interconnectée par un via passant à travers une fenêtre réalisée dans la seconde couche conductrice et une seconde extrémité connectée à la seconde couche conductrice, les deux bandes conductrices du côté de la seconde extrémité étant, soit en circuit ouvert, soit en court-circuit , la longueur électrique des première, seconde et troisième lignes-fente étant fonction de la longueur d'onde à la fréquence de fonctionnement de l'antenne.
Patent FR-2998485-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la synthese de nanoparticules de type cœur-coquille par pyrolyse laser et procede associe.
Inventor: LECONTE YANN
IPC: B01J19/12
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de synthèse de nanoparticules de type cœur-coquille par pyrolyse laser, caractérisé en ce qu'il comprend : - un réacteur (100) comportant : • une première chambre (1) pour la synthèse du cœur, laquelle est munie d'une entrée (11) pour un précurseur du cœur ; • une deuxième chambre (2) pour la synthèse de la coquille, laquelle est munie d'une entrée (21) pour un précurseur de la coquille ; et • au moins un canal de communication (3) entre les deux chambres (1, 2) pour transmettre le cœur des nanoparticules destinées à être formées dans la première chambre (1) en direction de la deuxième chambre ; - un dispositif optique (200) pour éclairer chacune des deux chambres (1, 2), ce dispositif comportant au moins un laser (8) apte à émettre un faisceau laser (10) destiné à interagir avec lesdits précurseurs afin de former le cœur et la coquille.
Patent FR-3000649-A1 (FR)
Title: Interchangeable anti-ectoparasite accessory for e.g. comb in nurseries, has broad slots comprising length to allow aligned teeth to pass through, where accessory delivers optimal quantity of lipophilic active gent on hair or bristles
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A45D24/30
Filed: 2013-01-08
Abstract: The accessory (1) has individual circular openings comprising diameter corresponding to teeth of a comb, where the accessory is in shape of a bar having 0.5 cm to 2 cm wide for thickness of 0.3 cm to 0.6 cm and variable length according to type and a template of the comb. Longitudinal openings i.e. broad slots, have diameter of a tooth and length to allow aligned teeth to pass through, where the accessory lengthily delivers optimal quantity of anti-ectoparasite lipophilic active agent on hair or bristles in a dry state by friction during combing or brushing. An independent claim is also included for a method for obtaining an interchangeable anti-ectoparasite accessory for combs or brushes or human and animal use devices.
Patent FR-3013158-A1 (FR)
Title: Electrode de materiau metallique, et gyrolaser comprenant au moins une telle electrode
Inventor: MARY ALEXANDRE
IPC: H01S3/038
Filed: 2013-11-08
Abstract: Electrode (2) de matériau métallique comprenant un axe de révolution (6) et une face inférieure (2a) de diamètre externe supérieur au diamètre externe d'une face supérieure (2b), caractérisé en ce que qu'elle comprend une ailette (10) de révolution autour dudit axe de révolution (6), sur la partie inférieure de la face latérale (2c), ladite ailette (10) ayant une longueur radiale L et une épaisseur h telles que le rapport L/h est inférieur à un seuil.
Patent FR-3001626-A1 (FR)
Title: Methode non invasive pour mesurer l'etat de la perfusion tissulaire
Inventor: VALLEE FABRICE
IPC: A61B5/02
Filed: 2013-02-05
Abstract: La présente invention concerne une méthode non invasive pour déterminer l'état de la perfusion tissulaire chez un patient, en mesurant les variations de la pression de CO2 cutanée et de l'indice de perfusion du patient à l'occasion d'une épreuve d'hyperthermie localisée.
Patent FR-3003329-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour tubes et bague de guidage a circulation forcee dans les zones potentielles de retention.
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L21/02
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement pour au moins une extrémité de tube de manière à conduire un flux de fluide, comprenant un corps délimitant un canal ayant au moins un tronçon de réception de l'extrémité de tube, le tronçon de réception étant pourvu d'un élément d'étanchéité annulaire agencé pour entourer l'extrémité de tube en laissant une portion de l'extrémité de tube saillir de l'élément d'étanchéité vers un fond du tronçon. Selon l'invention les moyens de centrage de la portion en saillie sont disposés dans une zone s'étendant entre la surface externe de la portion en saillie, une surface du tronçon en regard et l'élément d'étanchéité, et en ce que les moyens de centrage comportent des éléments de positionnement qui sont agencées pour coopérer avec une surface du tronçon et une surface externe de la portion en saillie et pour délimiter au moins un conduit de balayage de la zone ayant au moins une entrée au voisinage de laquelle s'étend au moins un déflecteur agencé pour introduire dans le conduit de balayage du fluide détourné du flux circulant dans le dispositif et une sortie pour retourner vers le flux le fluide ayant circulé dans le conduit de balayage.
Patent FR-3003270-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation selective des terres rares d'une solution acide aqueuse de sulfate riche en aluminium et en phosphates
Inventor: VINCEC MAXIME
IPC: C01F17/00
Filed: 2013-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération sélective des terres rares d'une solution acide aqueuse de sulfate comprenant des phosphates, de l'aluminium et des terres rares lourdes, et éventuellement des terres rares moyennes, du fer II et du titane, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes: a) neutralisation à un pH compris entre 3 et 4 d'une solution acide aqueuse de sulfate comprenant des phosphates, de l'aluminium et des terres rares lourdes, et éventuellement des terres rares moyennes, du fer II et du titane, la solution ayant un ratio molaire Al/P > 1 et une concentration en sulfates > 100 g/L par ajout d'une base, de façon à précipiter le phosphate et l'aluminium et l'éventuel titane, b) séparation liquide/solide entre le précipité formé par le phosphate et l'aluminium et l'éventuel titane et la solution aqueuse de sulfate, c) récupération de la solution aqueuse de sulfate, d) ajout de phosphates à la solution aqueuse de sulfate obtenue à l'étape c) tel que le ratio molaire de la solution obtenue PO4/TR>4, de façon à précipiter les phosphates de terres rares lourdes et les éventuels phosphates de terres rares moyennes, e) séparation liquide/solide entre le précipité formé par les phosphates de terres rares lourdes et les éventuels phosphates de terres rares moyennes et la solution aqueuse de sulfate, f) récupération du précipité formé par les phosphates de terres rares lourdes et les éventuels phosphates de terres rares moyennes.
Patent FR-3004000-A1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent avec capteur integre et procede de controle de l'emission du dispositif
Inventor: CAGLI CARLO
IPC: H05B44/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif électroluminescent comprenant un ensemble de nanofils à la surface d'un substrat, capables d'émettre de la lumière sous commande électrique, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première série de nanofils primaires dits d'émission comprenant des nanofils primaires, capables d'émettre de la lumière sous l'action d'une première tension dite directe ; - une seconde série de nanofils secondaires dits de détection, voisins desdits nanofils primaires de manière à ○ capter une partie de la lumière émise par une partie desdits premiers nanofils et ○ à générer un photo-courant, sous commande d'une seconde tension dite inverse. L'invention a aussi pour objet un procédé de contrôle de la luminance d'un dispositif électroluminescent selon l'invention.
Patent FR-3004612-A1 (FR)
Title: Procede de restauration de service dans un reseau ims
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L69/40
Filed: 2013-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de restauration de service dans un réseau IMS, comprenant les étapes suivantes : une requête de service (N° 1) visant un utilisateur dudit réseau IMS (1) est reçue (E'1) par un serveur l-CSCF (N° 1) de ce réseau IMS (1) ; ledit serveur I-CSCF (N° 1) envoie (E'2) au serveur HSS du réseau IMS (1) en charge dudit utilisateur une requête visant à connaître l'identité du serveur S-CSCF (N° 1) nominal associé audit utilisateur; ledit serveur HSS répond (E'3) au serveur l-CSCF (N° 1) en fournissant un identifiant dudit serveur S-CSCF (N° 1) nominal ; le serveur l-CSCF (N° 1) tente (E'4) de joindre ce serveur S-CSCF nominal (N° 1), mais la tentative échoue ; le serveur I-CSCF (N° 1) envoie (E'5) au serveur HSS une requête de capacités visant à savoir quelles capacités un serveur S-CSCF doit posséder pour pouvoir fournir l'ensemble des services autorisés pour ledit utilisateur. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend également les étapes suivantes : le serveur HSS sélectionne (E'6) un nouveau serveur S-CSCF (N° 2) apte à fournir l'ensemble des services autorisés pour l'utilisateur, enregistre l'assignation à l'utilisateur dudit nouveau serveur S-CSCF (N° 2), et fournit au serveur l-CSCF (N° 1) un identifiant du nouveau serveur S-CSCF (N° 2) assigné à l'utilisateur ; le serveur I-CSCF (N° 1) prend en compte (E'7) ledit identifiant du nouveau serveur S-CSCF (N° 2), et fait suivre la requête de service (N° 1) vers ce nouveau serveur S-CSCF (N ° 2).
Patent FR-3006525-A1 (FR)
Title: Synchronisation de contenus multimedia sur deuxieme ecran
Inventor: WEILL LAURANT
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne l'affichage, sur un écran (20) d'un deuxième équipement mobile ou fixe (smartphone, tablettes ou ordinateur) (2), d'un contenu enrichi préalablement poussé par un serveur (3) informatique, en parfait synchronisme avec l'affichage du contenu d'un programme diffusé reproduit par un premier équipement (1) situé dans l'environnement du deuxième équipement. Préalablement à la reproduction du programme sur le premier équipement (1), une signature audio représentative de ce programme est générée, puis poussée vers le deuxième équipement (2) par le serveur (3) informatique. Le serveur (3) pousse également une information représentative du début (TREF) de la diffusion du programme, à charge alors pour l'équipement mobile, via l'exécution d'une application logicielle spécifique (5), de se mettre à écouter la bande audio reproduite par le premier équipement, d'identifier le programme, par comparaison avec la signature audio préalablement reçue, de déterminer l'instant (Tc) de reproduction effective du programme par le premier équipement, et d'en déduire ainsi le délai écoulé dont il faut tenir compte pour afficher le contenu enrichi de manière synchronisée.
Patent FR-3007421-A1 (FR)
Title: Moulin pour l'extraction du jus de canne a sucre.
Inventor: THRUM FREDERIC
IPC: C13B10/06
Filed: 2013-06-25
Abstract: Moulin pour l'extraction du jus de canne à sucre à partir d'une nappe de produits, ledit moulin comprenant au moins deux rouleaux presseurs, l'un supérieur (R1) et l'autre inférieur (R2), tournant en des sens opposés pour entraîner et presser la nappe de produits au niveau d'une zone de compression et d'évacuation des jus, et de deux bâtis support (1), latéraux, supportant lesdits au moins deux rouleaux presseurs(R1, R2). Selon l'ivention chaque bâti support (1) latéral comprend une partie inférieure (2) en béton armé, et une partie supérieure (3) métallique supportant lesdits au moins deux rouleaux (R1, R2), ladite partie supérieure (3) étant scellée à ladite partie inférieure (2) au moyen de tiges de scellement (4, 40) noyées dans le béton de la partie inférieure (2), ladite partie inférieure (2) en béton remontant en hauteur au moins à niveau du rouleau presseur inférieur (R2).
Patent FR-3009278-A1 (FR)
Title: Procede de regulation du degivrage d'un bord d'attaque d'un aeronef et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: PIRAT GUILLAUME
IPC: B64D15/04
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de régulation du dégivrage d'un bord d'attaque d'un aéronef, caractérisé en ce que le procédé de régulation consiste à réguler le flux d'air utilisé pour le dégivrage à l'aide d'au moins une première vanne de régulation (66) selon deux niveaux de régulation, un premier niveau de régulation correspondant à la position régulée de ladite première vanne de régulation (66) et un second niveau de régulation correspondant à la position totalement ouverte de ladite première vanne de régulation (66). L'invention propose également un dispositif de dégivrage permettant la mise en œuvre dudit procédé de régulation.
Patent FR-3011139-A1 (FR)
Title: Boite electrique d'encastrement
Inventor: LACOTTE THIERRY
IPC: H02G3/12
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention concerne une boîte (100) électrique d'encastrement comportant une paroi latérale (101) globalement cylindrique autour d'un axe (A1), ladite paroi latérale étant pourvue, sur sa face externe (101 A), de renfoncements (107) qui s'étendent longitudinalement d'un bord à l'autre de ladite paroi latérale parallèlement à l'axe, chaque renfoncement étant destiné à accueillir le corps (112) d'une vis (110) coopérant avec une griffe (120) afin de faire pivoter ladite griffe entre, d'une part, une position rétractée dans laquelle ladite griffe est logée à l'intérieur du gabarit de ladite paroi latérale, et, d'autre part, une position déployée dans laquelle ladite griffe est en saillie de ladite face externe de la paroi latérale. Selon l'invention, chaque griffe comporte un écrou métallique (124A) vissé sur une portion filetée (112A) dudit corps de la vis, et en ce qu'il est prévu, pour chaque griffe, un élément de frottement (123) en matière plastique, associé audit écrou métallique de la griffe, qui engage ladite vis avec ladite griffe pour entraîner celle-ci en rotation entre ses deux positions rétractée et déployée.
Patent FR-3012426-A1 (FR)
Title: Procede et installation de remplissage ponderal de recipients reposant sur un convoyeur
Inventor: GRAFFIN ANDRE
IPC: B65B3/28
Filed: 2013-10-30
Abstract: Procédé de remplissage pondéral de récipients ayant un fond reposant sur un convoyeur. Le procédé comprend les étapes de : - saisir chaque récipient pour le décoller du convoyeur et le rapprocher d'un bec de distribution de produit ; - peser le récipient alors qu'il est maintenu décollé du convoyeur sous le bec de distribution tout en le remplissant jusqu'à atteindre un poids souhaité ; - reposer le récipient sur le convoyeur. Installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3012531-A1 (FR)
Title: Carter-cylindres d'un moteur a combustion interne.
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02F7/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention porte sur un carter-cylindres d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile. Le carter-cylindres est équipé d'une plaque de fermeture (4) d'une ouverture ménagée à l'intérieur du carter-cylindres pour permettre un accès à des éléments d'une distribution du véhicule automobile. Le carter-cylindres est équipé d'un circuit de refroidissement comprenant une pompe pourvue de moyens de débrayage/embrayage (14) comprenant une roue de friction (10). La plaque de fermeture (4) est équipée de la roue de friction (10).
Patent FR-3013993-A1 (FR)
Title: Installation et procede correspondant d'application a chaud d'une composition adhesive, dispositif de chauffage d'un fluide et utilisation correspondante
Inventor: CHARTREL JEAN-FRANCOIS
IPC: B05B1/24
Filed: 2013-11-29
Abstract: Installation d'application à chaud d'une composition adhésive comprenant un dispositif de chauffage en ligne et procédé correspondant d'application à chaud de la composition adhésive. L'installation comprend : - une buse d'application de la composition adhésive; - une ligne d'alimentation de la buse avec la composition adhésive à appliquer sous forme fluide ; - un dispositif de chauffage en ligne de la composition adhésive à une température d'application, le dispositif de chauffage comprenant : * un mélangeur statique comportant un matériau conducteur électriquement, et * un câble inducteur entourant le mélangeur statique.