baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098653-A1 (FR)
Title: Dispositif terminal pour câble blindé à isolant minéral
Inventor: LECHARPENTIER DENIS
IPC: H01R24/20
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif terminal (1) pour un câble à isolant minéral, comprenant un douille métallique (3) dont une extrémité est destinée à être fixée sur l’extrémité du câble et un élément isolant en céramique (4). L’invention consiste également en ce que ledit élément isolant en céramique est constitué d’un cylindre (4) logé dans la douille (3), avec une extrémité en saillie de ladite douille (3) et son extrémité opposée qui présente un alésage (41), logée dans la douille (3), ladite extrémité du cylindre (4) logée dans la douille (3) présentant une forme effilée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098564-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-accessoire coopérant avec une canalisation contenant un fluide
Inventor: FUMANAL YANN
IPC: F16L55/00
Filed: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) coopérant avec une canalisation contenant un fluide, ledit dispositif (1) comportant une plaque porte-accessoire (10) mobile dans un plan (P) entre une première position extrémale et une seconde position extrémale, ledit dispositif (1) comportant un corps (5) muni d’un demi-corps amont (3) et un demi-corps aval (4) agencés respectivement en amont et en aval de ladite plaque porte-accessoire (10), lesdits demi-corps amont et aval (3 et 4) présentant respectivement un orifice amont (6) et un orifice aval (7) permettant une circulation fluidique dudit fluide, ladite plaque porte-accessoire (10) présentant une première portion ajourée agencée coaxialement en regard desdits orifices amont (6) et aval (7) lorsque ladite plaque porte-accessoire (10) est positionnée dans ladite première position extrémale, ladite première portion ajourée comportant un premier orifice s’étendant perpendiculairement au plan (P) entre une première face plane (12) de ladite plaque porte-accessoire (10) et une deuxième face plane (13) de ladite plaque porte-accessoire (10). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3099428-A1 (FR)
Title: Procédé de charge d’une batterie de véhicule sur une borne de charge
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de charge de batterie (12) comportant des étapes : a) de sélection d’un niveau de charge cible souhaité, b) de réception de données relatives à l’évolution au cours du temps de la puissance de charge disponible et du coût de charge, c) de sélection d’un premier ensemble de créneaux horaire et d’une puissance électrique de charge pour chaque créneau, de façon à ce que le niveau de charge final de la batterie soit égal au niveau de charge cible, d) de calcul du coût total cible de la charge, e) de sélection d’au moins un second ensemble de créneaux horaire et d’une puissance électrique de charge pour chaque créneau, de façon à ce que le niveau de charge final de la batterie soit égal à un niveau de charge alternatif, f) de calcul d’un coût total alternatif de la charge, g) de proposition à l’usager de deux solutions de charge correspondant au premier et second ensembles de créneaux horaires, et h) de charge de la batterie d’accumulateurs. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099700-A1 (FR)
Title: Composition à usage topique anhydre se présentant sous la forme d’une phase dispersée à base d’au moins un diol court dans une phase grasse continue
Inventor: DENIS ALICE
IPC: A61Q19/04
Filed: 2019-08-09
Abstract: TITRE : Composition à usage topique anhydre se présentant sous la forme d’une phase dispersée à base d’au moins un diol court dans une phase grasse continue. Composition (E1) à usage topique comprenant une phase gélifiée (A1) dispersée dans une phase continue (A2), avec : la phase gélifiée (A1) comprenant au moins un diol comportant de trois à huit atomes et représenté soit par la formule (Ia) : Ra 1-C(Rb 1)(OH)-C(OH)(Rc 1)(Rd 1) (Ia), dans laquelle chacun des radicaux Ra 1, Rb 1, Rc 1 et Rd 1 représentent indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou radical aliphatique saturé comportant de un à cinq atomes de carbone, soit par la formule (Ib) : Ra 1-C(Rb 1)(OH)-[C(Re 1)(Rf 1)]t-C(OH)(Rc 1)(Rd 1) (Ib), dans laquelle t est égal à un, deux ou trois, chacun des radicaux Ra 1, Rb 1, Rc 1, Rd 1, Re 1 et Rf 1 représentent indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou radical aliphatique saturé comportant de un à cinq atomes de carbone, étant entendu que l’un au moins des radicaux Ra 1 ou Rb 1 et/ou l’un au moins des radicaux Rc 1 ou Rd 1 ne représentent pas un atome d’hydrogène, et une phase grasse (A2) comprenant au moins une huile, au moins un système tensioactifs émulsionnant (S1) et au moins un agent tensioactif émulsionnant (S2).
Patent FR-3100956-A1 (FR)
Title: Bac recuperateur pour ensemble recuperateur d’un systeme de pulverisation agricole comprenant deux orifices d’evacuation
Inventor: BOUCQUEMONT THOMAS
IPC: B05B14/30
Filed: 2019-09-25
Abstract: L’invention concerne un bac récupérateur (10) pour ensemble récupérateur d’un système de pulvérisation agricole comprenant une cuve contenant un liquide de traitement et au moins un dispositif de pulvérisation pulvérisant du liquide de traitement provenant de la cuve sur des végétaux à traiter dans un champ, le bac récupérateur comprenant :- un fond (11) fermant le bac récupérateur vers le bas, - une ouverture (12) opposée au fond suivant une direction verticale (Z) et par l’intermédiaire de laquelle le bac récupérateur récupère du liquide de traitement pulvérisé en surplus par les dispositifs de pulvérisation sur les végétaux à traiter, et- au moins une paroi latérale (13, 14, 15) s’étendant depuis le fond vers le haut vers l’ouverture,- une paire d’orifices d’évacuation (23, 24) du liquide de traitement récupéré dans le bac récupérateur, les orifices d’évacuation étant écartés l’un de l’autre suivant une direction longitudinale (X) horizontale orientée d’arrière en avant dans le sens d’avancement du système de pulvérisation agricole. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3089383-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de défaillance de source de lumière, procédé de réglage de dispositif de détection de défaillance de source de lumière, et ensemble de lampe
Inventor: HARA YONOSUKE
IPC: H05B44/00
Filed: 2019-11-28
Abstract: Selon l'invention, chacune parmi une lampe de feu de croisement (11) et une lampe de feu de route (12) connectées en série comporte au moins une source de lumière. Un circuit d’excitation de lampe (131, 231, 331) est configuré pour appliquer un courant à chacune de n lampes. Un premier circuit de détection de tension (141, 241, 341) est configuré pour détecter une première tension (V1) qui est une somme de tensions appliquées à chacune parmi la lampe de feu de croisement (11) et la lampe de feu de route (12). Un deuxième circuit de détection de tension (142) est configuré pour détecter une deuxième tension (V2) qui est appliquée à la lampe de feu de route (12). Un processeur est configuré pour obtenir une différence entre la première tension (V1) et la deuxième tension (V2), et pour détecter une défaillance dans la lampe de feu de croisement (11) sur la base d’une comparaison entre la différence et une tension de fonctionnement normal réinscriptible de la lampe de feu de croisement (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3103936-A1 (FR)
Title: Traitement multidimensionnel de questions-réponses de production participative à partir d’ontologies
Inventor: DARBEY JONATHAN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédé de sélection de réponses de production participative pour le traitement de questions-réponses dans la génération automatisée de réponses à des dossiers d’appel d’offres commercial (CTD) comprenant les étapes consistant à remplir une base de données avec des questions extraites des CTD passés et à regrouper les questions en groupes de questions similaires. Ensuite, pour chacun des genres de questions, un ensemble de réponses soumises dans des réponses respectivement différentes par une multiplicité de répondants différents sont mappés à des réponses différentes des CTD passés en relation avec le genre de questions. Par la suite, les réponses sont évaluées et un document de réponse actuel pour un CTD actuel ainsi que le CTD actuel sont chargés dans un éditeur. Une question est extraite du CTD actuel et la base de données est interrogée avec la question extraite. En réponse, un ensemble mappé de réponses à un genre de questions pour la question extraite est récupéré et une réponse de l’ensemble ayant obtenu l’évaluation la plus élevée est insérée dans le document de réponse actuel pour la question extraite. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104381-A1 (FR)
Title: Dispositif piézoélectrique pour la diffusion ciblée de matière active chez l’animal
Inventor: VILBERT ARNAUD
IPC: A01P7/04
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif rechargeable de pulvérisation d’un actif comprenant un réservoir contenant au moins un actif, ledit dispositif étant équipé d'un mécanisme de pulvérisation piézo-électrique caractérisé en ce que ledit dispositif est fixé sur ou dans le collier d’un animal. L’invention concerne également l’utilisation dudit dispositif pour pulvériser un actif de façon contrôlée, à distance, dans une direction souhaitée, caractérisée en ce que ledit dispositif étant utilisable de façon multidirectionnelle indépendamment des mouvements de l’animal.
Patent FR-3106286-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de l’évent d’une matrice de forgeage et procédé de mise en œuvre de ce dispositif
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B21K3/00
Filed: 2020-01-22
Abstract: Dispositif de nettoyage de l’évent d’une matrice de forgeage
             
            et procédé de mise en œuvre de ce dispositif
             
        
    Un aspect de l’invention concerne un dispositif de nettoyage (100) d’un évent (20) d’une première matrice de forgeage (11) adaptée pour recevoir, entre ladite première matrice et une seconde matrice (12), un lopin métallique à mettre en forme pour produire une pièce métallique, ledit dispositif de nettoyage comportant :
    
            
                une pompe à vide (110), adaptée pour générer une dépression à l’intérieur de l’évent (20) et évacuer, par aspiration, des résidus engendrés par le forgeage de la pièce métallique,
                une prise d’air (140) adaptée pour assurer une mise à l’air libre de l’évent (20), et
                un système de vannes (130) adapté pour commander alternativement la mise en dépression de l’évent et la mise à l’air libre dudit l’évent.
            
        
    Un autre aspect de l’invention concerne un procédé de mise en œuvre de ce dispositif.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3106958-A1 (FR)
Title: Dispositif de réalisation d’un produit alimentaire, procédé de conception et produit fini en découlant.
Inventor: COTE DANIEL
IPC: A23P30/10
Filed: 2020-02-10
Abstract: L’invention traite d’un dispositif de réalisation d’un produit alimentaire, du procédé de réalisation mis en œuvre et du produit fini en découlant.La présente invention traite d’un dispositif permettant la mise en place d’un nouveau procédé de réalisation et d’un produit de consommation alimentaire fini qui en découle. Avec une méthode de réalisation permettant la personnalisation des éléments constitutifs dudit produit, un traitement thermique au cœur même du produit adaptable au besoin et un conditionnement permettant le transport, l’isolation et le traitement thermique ultérieur du produit.
Patent FR-3107112-A1 (FR)
Title: Échangeur thermique à dispositif de purification pour véhicule automobile
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F19/01
Filed: 2020-02-12
Abstract: Titre : Échangeur thermique à dispositif de purification pour véhicule automobile
    La présente invention concerne un échangeur thermique (1) pour véhicule automobile, comprenant une pluralité de plaques (3), les plaques (3) étant empilées les unes sur les autres selon un axe d’empilement pour former un faisceau (2) de plaques (3), au moins une première plaque (3) et au moins une deuxième plaque (3) qui définissent un premier chemin de circulation configuré pour une circulation d'un premier fluide, au moins la deuxième plaque et au moins une troisième plaque qui définissent un deuxième chemin de circulation configuré pour une circulation d'un deuxième fluide, le faisceau (2) de plaques (3) comportant une première chambre de distribution (15) qui alimente en premier fluide le premier chemin de circulation, et une deuxième chambre de distribution qui alimente en deuxième fluide le deuxième chemin de circulation. L'échangeur thermique (1) comprend au moins un dispositif de purification (100) agencé dans l’une des chambres de distribution (15).
    (figure 4)
Patent FR-3107260-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture étanche à l’eau
Inventor: GALIANO BAYET MICKAËL
IPC: H01F7/02
Filed: 2020-02-14
Abstract: Dispositif de fermeture (1) étanche à l’eau comprenant une paroi avant (3) et une paroi arrière (4) réalisées dans des feuilles flexibles d’un matériau étanche à l’eau, et reliées entre elles de manière à définir une ouverture (2), la paroi avant (3) comprend au moins une première bande de fixation magnétique et la paroi arrière (4) comprend au moins une deuxième bande de fixation magnétique, les première et deuxième bandes de fixation magnétique bordent la périphérie de l’ouverture (2) et se font face pour venir en contact et assurer la fermeture de l’ouverture (2), l’une des parois avant (3) ou arrière (4) comprend au moins une troisième bande (7) de fixation magnétique, parallèle aux première et deuxième bandes de fixation magnétique, et destinée à venir en contact par pliage du dispositif (1) avec l’une des première ou deuxième bandes de fixation magnétique pour renforcer l’étanchéité de la fermeture.     Selon l’invention, les première et deuxième bandes de fixation magnétique sont chacune constituée d’une bande aimantée (5, 6), et dont au moins l’une des première ou deuxième bandes aimantées (5, 6) est segmentée en une pluralité d’aimants (9) indépendants les uns des autres et maintenus en bande par une gaine (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108004-A1 (FR)
Title: Equipement électronique ainsi que convertisseur de tension formé par un tel équipement électronique
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M1/44
Filed: 2020-03-07
Abstract: Equipement électronique (1), comprenant : - une carte électronique (2) portant une pluralité de composants électroniques dont au moins un condensateur (5), - une paroi métallique (4) s’étendant au-dessus de la carte (2) et présentant une extension (10) au droit du condensateur (5) et en direction de celui-ci, l’extension (10) permettant la connexion électrique d’une borne du condensateur (5) à la paroi métallique (4). Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108270-A1 (FR)
Title: Système de gestion du confort thermique d’un passager
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: F24F120/14
Filed: 2020-03-18
Abstract: Système de gestion du confort thermique d’une personne La présente invention concerne un système de gestion de confort thermique (1) d’un passager, notamment à bord d’un véhicule automobile, ce système étant agencé pour: déterminer une donnée représentative (MET_R) de l’activité métabolique de repos associée à un passager, déterminer une valeur d’un facteur d’activité (F_ACT) représentative de l’activité du passager, déterminer une donnée représentative (MET_T) de l’activité métabolique totale du passager comme étant fonction de la donnée représentative (MET_R) de l’activité métabolique de repos et de la valeur du facteur d’activité (F_ACT) représentative de l’activité du passager. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108829-A1 (FR)
Title: ENSEMBLE Collier-laisse À enrouleur intégré
Inventor: CHOUET CLAUDE
IPC: A01K27/00
Filed: 2020-04-02
Abstract: L’invention concerne un ensemble collier-laisse à enrouleur intégré pour animal de compagnie tel qu’un chien. La laisse de cet ensemble collier-laisse peut être extraite par déroulement puis, après utilisation, escamotée en la laissant s’enrouler toute seule.      Cet ensemble collier-laisse à enrouleur intégré pour animal de compagnie, comprend :     - un collier (1) destiné à être enroulé autour d’une partie du corps de l’animal,     - un boîtier (2) solidaire du collier (1) et muni d’un enrouleur de laisse (22,25),       - une laisse dont une extrémité est fixée dans l’enrouleur de laisse (22,25),     - une boucle de préhension (3) fixée à l’autre extrémité de la laisse,     et il se distingue en ce que l’intérieur de la boucle de préhension (3) correspond au pourtour latéral (13) du boîtier (2).                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112121-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d’un aeronef comprenant un systeme anti-incendie avec une ligne de distribution d’agent extincteur.
Inventor: SOULIE ADELINE
IPC: F02C7/25
Filed: 2020-07-02
Abstract: ENSEMBLE PROPULSIF D’UN AERONEF COMPRENANT UN SYSTEME ANTI-INCENDIE AVEC UNE LIGNE DE DISTRIBUTION D’AGENT EXTINCTEUR L’invention concerne un ensemble propulsif comprenant une turbomachine accrochée à un mat, et un système anti-incendie, la turbomachine comprenant une pluralité de zones feu, le système anti-incendie comprenant deux réservoirs d’agent extincteur sous pression situés dans le mat et une ligne de distribution (10) reliant chacun des réservoirs à des buses situées dans les zones feu, la ligne de distribution (10) comprenant un ensemble de tuyaux (20) connectés les uns aux autres et présentant au moins un point bas (21) entre les réservoirs et les buses, et pour chaque point bas, un dispositif de drainage de fluide (30) pour l’évacuation d’un fluide hors de la ligne de distribution (10), le dispositif de drainage (30) comprenant  un passage de fluide (P) pour l’évacuation du fluide vers l’extérieur de la ligne de distribution (10) et un mécanisme d’obturation (32) du passage de fluide (P), ledit mécanisme (32 ) étant mobile sous l’effet de la pression régnant dans la ligne de distribution (10), entre une première position dans laquelle il ouvre le passage de fluide (P) et une seconde position dans laquelle il ferme le passage de fluide (P), la seconde position étant atteinte lorsque la pression dans la ligne de distribution (10) est supérieure ou égale à une pression prédéterminée.   Fig. 3
Patent FR-3114494-A1 (FR)
Title: Anti-myopie destiné à éclairer les globes oculaires et les tissus environnants par de la lumière qui pénètre dans la peau périorbitaire, le tissu sous-cutané, puis qui passe à travers la cornée, l'iris, l'uvée, la sclère et la choroïde
Inventor: LIN CHWEN-YIH
IPC: A61N5/06
Filed: 2020-09-25
Abstract: La présente invention divulgue anti-myopie destiné à éclairer les globes oculaires et les tissus environnants par de la lumière qui pénètre dans la peau périorbitaire, le tissu sous-cutané, puis qui passe à travers la cornée, l'iris, l'uvée, la sclère et la choroïde, caractérisé en ce qu'il comprend une source de lumière et un contrôleur qui est connecté électriquement à la source de lumière, la source de lumière projetant sur la peau entourant les yeux et illuminant celle-ci, pénétrant et entrant dans les tissus sous-cutanés, l'iris, le corps ciliaire et le cristallin, et pénétrant également dans les tissus périphériques des globes oculaires, la sclère, l'uvée, l'épithélium pigmentaire choroïde et rétinien, et entrant indirectement dans le vitré et la rétine, afin d'éviter que la myopie ne s'aggrave davantage en induisant des réactions biochimiques microscopiques.
Patent FR-3116860-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour l’assemblage des distributeurs d’une turbine
Inventor: DE AGOSTINI ENGUERRAND FRÉDÉRIC
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne une installation (100) pour le pré-assemblage des distributeurs d’une turbine formés chacun de plusieurs secteurs juxtaposés, comportant :      un chariot d’entrée (105) pour transporter des secteurs destinés à former les distributeurs, chaque secteur comportant des faces latérales munies de fentes et étant associé à un distributeur déterminé ;   un chariot de sortie (108) comprenant plusieurs plateaux (109) associés chacun à un distributeur ;  un dispositif (110) d’insertion de plaquettes d'étanchéité automatisé et apte à interagir avec un secteur transporté par une palette (102) de transport automatisé, comportant un bras robot (116) pour insérer des plaquettes d’étanchéité dans les fentes d’une face latérale du secteur ; et un autre bras-robot (142) pour saisir un secteur équipé de plaquettes sur une palette et le déposer sur le plateau associé au distributeur de manière à pré-assembler le distributeur.      Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3117505-A1 (FR)
Title: Système, procédé et ensemble pour la culture cellulaire
Inventor: DETOURNAY OLIVIER
IPC: C12P1/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: Système, procédé et ensemble pour la culture cellulaire La présente invention concerne un système (10, 20, 30) de culture cellulaire comprenant un premier élément (11a, 21a, 31a) comprenant au moins une ouverture (12, 22, 32) en partie basse, une membrane (13, 23, 33) de diffusion d’un gaz dans un liquide (15, 25, 35) par dissolution, la membrane étant disposée de manière à couvrir l’au moins une ouverture (12, 22, 32) du premier élément, le premier élément (11a, 21a, 31a) et la membrane (13, 23, 33) étant configurés pour former un récipient (14, 24) apte à retenir un liquide (15, 25, 35), une enceinte (16a, 26, 36) apte à retenir un volume de gaz (16b) et disposée de manière à ce que le volume de gaz puisse diffuser dans le liquide (15, 25, 35) par l’intermédiaire de la membrane (13, 23, 33), et un organe d’entraînement (17, 27, 37) du récipient, le récipient (14, 24) étant incliné de manière à ce que l’axe A forme un angle α non nul inférieur ou égal à 30° par rapport à la direction verticale (18, 28, 38). La présente invention concerne également un procédé utilisant un système de l’invention et un ensemble comprenant un système de l’invention et un liquide comprenant une espèce à cultiver.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117344-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique en émulsion contenant un copolymère obtenu à partir d’un dimère ou d’un trimère d’acide carboxylique, d’au moins un polyol et d’un diisocyanate
Inventor: MURA ANNY
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-12-15
Abstract: Composition cosmétique en émulsion contenant un copolymère obtenu à partir d’un dimère ou d’un trimère d’acide carboxylique, d’au moins un polyol et d’un diisocyanate L’invention se rapporte à une composition cosmétique sous la forme d’une émulsion eau-dans-huile comprenant de 0.1% à 20% d’eau, de 5% à 40% d’au moins une huile volatile, un monoalcool, un copolymère ou un mélange de copolymères obtenu à partir d’un dimère ou d’un trimère d’acide dilinoléique, d’un polyol, et d’un diisocyanate, un polymère solubilisé ou dispersé dans l’huile volatile, et un tensio-actif non ionique, les pourcentages étant exprimés en masse par rapport à la masse de la composition.