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Patent FR-3089636-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une défaillance d’un capteur de vibration pour une pièce d’un moteur
Inventor: GROELLY QUENTIN PHILIPPE
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection (S) d’une défaillance d’un capteur (1), ledit capteur (1) étant configuré pour détecter au moins une vibration d’une pièce d’un moteur, en particulier d’un moteur d’aéronef, et pour fournir une tension électrique représentative de la vibration détectée, le procédé de détection comprenant les étapes suivantes : S1 : mesurer une tension fournie par le capteur (1), S2 : comparer la tension ainsi mesurée à un premier seuil prédéfini, S3 : lorsque la tension est supérieure au premier seuil prédéfini, déterminer au moins un paramètre de forme à partir des mesures de la tension fournie par le capteur (1), S4 : comparer le paramètre de forme ainsi déterminé à un deuxième seuil prédéfini et S5 : générer un signal de défaillance lorsque le paramètre de forme dépasse le deuxième seuil prédéfini. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091546-B1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement de serrure apte à coopérer indifféremment avec une clé insérée dans le rotor du cylindre de serrure et avec un organe de couplage solidaire du rotor du cylindre de serrure
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B47/02
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) comprend un mécanisme d’accouplement (11) mobile en rotation susceptible d’être solidaire en rotation avec un rotor d’un cylindre de serrure (101) d’une serrure (100), un actionneur pour entrainer en rotation électriquement le mécanisme d’accouplement (11), et un bouton de manœuvre (15) mobile en rotation adapté pour une prise manuelle et permettant d’entrainer manuellement en rotation le mécanisme d’accouplement (11). Le mécanisme d’accouplement (11) comprend une pièce d’entrainement en rotation apte à entrainer en rotation une clé (106) insérée dans le rotor du cylindre de serrure (101) ou une pièce de liaison (25) apte à constituer un adaptateur intermédiaire entre la pièce d’entrainement en rotation (20) et un organe de couplage (102) du rotor du cylindre de serrure (101) en saillie du rotor du cylindre de serrure (101). La pièce de liaison (25) est susceptible d’être accouplée en rotation de manière réversible avec la pièce d’entrainement en rotation (20). Figure 5
Patent FR-3079461-B1 (FR)
Title: Systeme de source d’energie pour vehicule
Inventor: YAMAMOTO TOMOHARU
IPC: H02M1/14
Filed: 2019-03-28
Granted: 2023-02-10
Abstract: Pour éviter un phénomène de décharge indésirable, le système de source d'énergie comprend une entrée de charge rapide (9), pouvant être associée à une source de courant continu (10) ; un condensateur (31, 32, 33) entre des bornes positive et négative de ladite entrée ; un premier commutateur (11) entre une borne positive de la batterie (51) et le condensateur ; un deuxième commutateur (12) entre la borne positive de la batterie et la borne positive de ladite entrée ; un troisième commutateur (13) entre une borne négative de la batterie et le condensateur ; un quatrième commutateur (14) entre la borne négative de la batterie et la borne négative de ladite entrée; une diode (21) pour une circulation unidirectionnelle vers le condensateur depuis la borne positive de l'entrée (9) ; et une autre diode (22) pour une circulation unidirectionnelle vers la borne négative de l'entrée (9) depuis le condensateur.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095091-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un rotor à cage d’écureuil bi-matière
Inventor: MALLARD VINCENT
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-04-11
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé de fabrication d’un rotor à cage d’écureuil bi-matière.  La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un rotor (1) à cage d’écureuil bi-matière, comportant un paquet de tôles (2) muni d’encoches (3) renfermant des barres (4) conductrices reliées entre elles par deux anneaux de court-circuit (5), dans lequel on surmoule les deux anneaux de court-circuit (5) sur les barres conductrices (4) par injection de métal en fusion dans un moule (6) de presse de fonderie sous pression. Il est caractérisé en ce que pour effectuer l’opération de surmoulage des anneaux (5) sur les barres conductrices (4), on place l’ensemble formé par le paquet de tôles (2) et les barres conductrices (4) dans un moule (6) muni de deux empreintes (7 ou 7b) définissant la forme des anneaux (5) d’une presse de fonderie sous pression à injection horizontale, et on procède à une injection horizontale de métal en fusion dans lesdites empreintes (7 ou 7b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096404-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de la température d’au moins un élément d'un moteur thermique suralimenté
Inventor: LOMBAERT KARINE
IPC: F02B37/16
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de management thermique d’un moteur (1), notamment d’un moteur à combustion pour un véhicule, comportant un circuit de refroidissement (2) du moteur et un circuit indépendant d’écoulement (3) d’un fluide caloporteur circulant dans un échangeur thermique (4) traversé par un air de suralimentation destiné à alimenter en gaz d'admission le moteur thermique, cet échangeur thermique (4) étant traversé par un fluide caloporteur, caractérisé en ce qu’il comprend un moyen de chauffage (20) du fluide caloporteur dont le fonctionnement permet de transmettre des calories à l’échangeur thermique (4), notamment au démarrage du moteur et/ou sous condition de température de givrage des parois internes de l’échangeur thermique. L’invention a aussi trait à un véhicule ayant un tel dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097506-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile (1), le procédé comportant les étapes consistant à : - déterminer un couple de consigne à appliquer aux roues du véhicule, en fonction d’une accélération de consigne ; - déterminer un couple de compensation à appliquer aux roues pour compenser les efforts dus à un braquage en dévers, le couple de compensation étant donné par la formule : Dans laquelle, RRoue est le rayon des roues motrices, M est la masse du véhicule, LAR est la distance entre le centre de gravité du véhicule et le train roulant arrière, θRoue est l’angle de braquage des roues directrices, ω est la vitesse de lacet vu véhicule, Vx est la vitesse longitudinale du véhicule, γy est l’accélération latérale du véhicule ; - moduler le couple de consigne par addition du couple de compensation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099804-B1 (FR)
Title: Inverseur pour aéronef comprenant un mécanisme de freinage d’un capot mobile en cas de surcourse
Inventor: CHARLIAC FABIEN
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée pour ensemble propulsif d’aéronef, du type ayant un capot mobile entre une position de fermeture permettant à l’ensemble propulsif de générer une poussée et une position d’ouverture permettant à l’ensemble propulsif de générer une contre-poussée de freinage de l’aéronef. Selon l’invention, l’inverseur comprend des éléments de freinage (24, 25) tels qu’une rainure (24) et un pion (25) respectivement solidaires d’une partie fixe (26) de l’inverseur et du capot mobile. Ces éléments de freinage (24, 25) sont configurés pour coopérer l’un avec l’autre par glissement avec frottement lorsque le capot mobile réalise une surcourse (C2), au-delà de la position d’ouverture, de manière à générer un effort de freinage s’opposant à ce déplacement. Dans un mode de réalisation préféré, la rainure (24) comprend à cet effet une restriction de section (E1) le long de la direction (D2) de déplacement du capot mobile. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3100654-B1 (FR)
Title: Module électronique auxiliaire de protection et dispositif de disjonction associé
Inventor: PUPIN THOMAS
IPC: H01H89/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: Module électronique auxiliaire de protection et dispositif de disjonction associé L’invention concerne un module électronique auxiliaire de protection, adapté à être connecté à un module de disjonction magnéto-thermique (2) adapté à être branché dans une installation électrique et comportant un mécanisme de disjonction adapté à réaliser au moins une fonction de disjonction principale, le module électronique auxiliaire de protection (4) étant adapté à réaliser au moins une fonction de protection auxiliaire. Le module de disjonction magnéto-thermique (2) comporte une première manette (16), adaptée à être positionnée dans une première position armée dans laquelle le courant électrique circule dans l’installation électrique, et dans une deuxième position désarmée dans laquelle la circulation du courant électrique dans l’installation est interrompue, suite à une action manuelle ou à un déclenchement du mécanisme de disjonction. Le module électronique auxiliaire de protection (4) comporte une deuxième manette (18), qui est mécaniquement liée à la première manette (16) du module de disjonction magnéto-thermique (2), de sorte qu’elle suit la position de la première manette (16) du module de disjonction magnéto-thermique (2). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101468-B1 (FR)
Title: Détecteur de fumées
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: G08B17/107
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-10-21
Abstract: Détecteur de fumées La présente description concerne un détecteur de fumées (1) comprenant : une chambre de détection, un système de chicanes entourant la chambre, permettant d'isoler la chambre de la lumière extérieure et le passage d'air de l'extérieur à l'intérieur de la chambre et un actionneur mécanique capable de nettoyer, en cas d'obstruction, des intervalles entre les éléments.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103111-B1 (FR)
Title: Unité de filtration pour la déleucocytation du sang comprenant un non-tissé perforé en relief
Inventor: CODDEVILLE MAXIME
IPC: A61M5/165
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-06-17
Abstract: Unité de filtration pour la déleucocytation du sang comprenant un non-tissé perforé en relief.  L’invention concerne une unité de filtration (1) destinée à permettre la déleucocytation du sang ou d'un composant sanguin, comprenant une enveloppe extérieure (2) munie d’au moins un orifice d’entrée (3) et d’au moins un orifice de sortie (4), l’enveloppe renfermant un élément poreux interposé entre lesdits orifices, ledit élément poreux comprenant au moins un milieu de déleucocytation (8) par adsorption et/ou par filtration des leucocytes et au moins une couche de non-tissé (7) pourvu d’une pluralité de bosses, chacune des bosses étant traversées dans la hauteur par une peforation, de sorte à former une couche de non-tissé perforé en relief.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101245-B1 (FR)
Title: Emulsion déodorante pour aérosols permettant de réduire le problème des taches, déodorant comprenant cette émulsion et utilisation de ce déodorant
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61K8/06
Filed: 2020-05-17
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne une émulsion déodorante pour spray aérosol comprenant du citrate de triéthyle, du palmitate d’éthylhexyle et du polydiméthylsiloxane, ainsi qu’un produit de spray aérosol déodorant comprenant un récipient de pulvérisation sous pression ou à pompe doté d’une tête de pulvérisation, contenant l’émulsion déodorante et éventuellement un agent propulseur et/ou un autre solvant et une utilisation de produit de spray aérosol déodorant pour désodoriser la peau humaine.
Patent FR-3112290-B1 (FR)
Title: Chambre de lavage pour équiper une installation de traitement de fumées de combustion
Inventor: NASSO CLAUDE
IPC: F23J15/04
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-01-13
Abstract: Chambre de lavage (1) pour le traitement de fumées de combustion chaudes, comportant :  - une entrée (E), destinée à recevoir des fumées de combustion s’écoulant suivant une direction d’écoulement (D), et formant un flux gazeux comprenant des particules solides ;  - un ensemble de séparateurs (2), réalisé dans un matériau réfractaire, les séparateurs (2) étant espacés suivant la direction d’écoulement (D) pour faire obstacle au flux gazeux, les séparateurs (2) comprenant des structures alvéolaires adaptées pour autoriser un passage du flux gazeux et séparer les particules solides du flux gazeux ;  - des moyens d’injection, agencés pour injecter un liquide de lavage sur le flux gazeux de manière à entraîner les particules solides séparées par les structures alvéolaires ; les séparateurs (2) comprenant des profilés de guidage du liquide de lavage vers les structures alvéolaires ;  - une sortie (S), destinée à transmettre le flux gazeux sortant de l’ensemble de séparateurs (2).    Figure 1
Patent FR-3113036-B1 (FR)
Title: Enveloppe réutilisable avec volet de fermeture prédécoupé, procédé et machine de fabrication d'une telle enveloppe
Inventor: OBERHAUSSER FREDDY
IPC: B65D27/34
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-07-01
Abstract: Une enveloppe comporte un volet (14) de fermeture pour fermer une ouverture (15) par rabattement sur une première paroi (11) de l’enveloppe (1) et comporte sur une face intérieure (140) une première couche adhésive (141) protégée par des moyens de protection (17) formés par une feuille, une deuxième couche adhésive (142) protégée par les moyens de protection (17) et séparée de la première couche adhésive (141) par un espace de séparation (144), le volet (14) étant prédécoupé par une première et une deuxième ligne d’affaiblissement (181, 182) dans l’espace de séparation (144), la feuille s’étendant sur les deux couches adhésives (141, 142) et comportant une troisième ligne d’affaiblissement (183) alignée avec la première ligne d’affaiblissement (181) et une quatrième ligne d’affaiblissement (184) alignée avec la deuxième ligne d’affaiblissement (182).  Procédé et machine de fabrication d’une telle enveloppe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115144-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’images
Inventor: GODREAU BERTRAND
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un flux vidéo d'images capturées par une caméra couleur (2) et exploité par un calculateur (3) embarqués dans un véhicule automobile (1) pour détecter un véhicule prioritaire (4), ledit procédé comportant les étapes suivantes :- une étape (100) d’acquisition d’une séquence d’images ;  pour chaque image de la séquence d’images :  - une étape (200) de segmentation colorimétrique par seuillage permettant la détection de zones lumineuses colorées ;  - une étape (300) de suivi de chaque zone lumineuse segmentée ;  - une étape (400) de classification colorimétrique de chaque zone lumineuse segmentée ;  - une étape (500) d’analyse fréquentielle de chaque zone lumineuse segmentée permettant de déterminer un caractère clignotant de ladite zone ;  - une étape (700) de calcul d’un indice de confiance global de chaque image de la séquence d’images, permettant de déclarer une zone lumineuse comme étant un gyrophare.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117203-B1 (FR)
Title: Système optronique omnidirectionnel
Inventor: MECHAIN GRÉGOIRE
IPC: G01S17/50
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un système optronique omnidirectionnel, à deux axes de rotation, un axe porteur (1) et un axe porté (2) perpendiculaires entre eux, pour nacelle de désignation d'aéronef comprenant une voie d'imagerie (3) et une voie laser (4), dans lequel, la voie laser (4) à l'injection en entrée du système et la voie d'imagerie (3) sont concentriques selon l'axe porteur (1), puis séparées et émises en sortie parallèlement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117459-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage et de remplissage de conteneurs pour dispositif d’injection sans aiguille
Inventor: L'HERYENAT DOEZVAL
IPC: B65B35/56
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé et dispositif d’assemblage et de remplissage de conteneurs pour dispositif d’injection sans aiguille, chaque conteneur comprenant : un tube, un bouchon supérieur, un bouchon inférieur et une buse, les conteneurs étant agencés pour, une fois assemblés et remplis d’une formulation stérile à usage pharmaceutique à injecter, ultérieurement introduits dans un actionneur d’auto-injection, le procédé de remplissage aseptique à carrousel comprenant les étapes de : une alimentation de tubes, une alimentation de bouchons inférieurs, un placement de bouchons inférieurs formant un tube inférieurement obturé, un remplissage par une formulation stérile du tube formant un tube inférieurement obturé et rempli, une alimentation de bouchons supérieurs, une obturation par un bouchon supérieur formant un tube obturé et rempli, une alimentation de buses, un placement du tube obturé et rempli dans une buse pour former un conteneur assemblé et rempli pour dispositif d’injection sans aiguille, et une collecte du conteneur assemblé et rempli pour dispositif d’injection.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117536-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures avec contrôle de la pression basse du fluide de travail
Inventor: TRAM TIAO
IPC: F01K25/08
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures tel un courant de gaz naturel liquéfié, ledit procédé comprenant : a) introduction du courant d’hydrocarbures (10) dans un premier échangeur de chaleur (E1), b) introduction d’un fluide de travail (13) dans le premier échangeur (E1) et condensation dudit fluide de travail (13) par échange de chaleur avec le courant d’hydrocarbures (10) de façon à obtenir un courant d’hydrocarbures réchauffé (11) à une première sortie (2) et un fluide de travail condensé (14) sous-refroidi à une deuxième sortie (3), c) introduction du fluide de travail condensé (14) dans un organe élévateur de pression (P1), d) introduction du fluide de travail pressurisé (15, 16) dans un deuxième échangeur de chaleur (E2) et vaporisation d’au moins une partie dudit fluide de travail pressurisé (15, 16), e) détente d’au moins une partie (17, 18) du fluide de travail au moins partiellement vaporisé dans un organe de détente (T1) coopérant avec un générateur électrique (G), f) réintroduction du fluide de travail (13) détendu dans le premier échangeur (E1). Selon l’invention, ledit procédé comprend en outre : g) préalablement à l’étape c), introduction du fluide de travail condensé (14) dans une capacité tampon (B2) de façon à y former une phase liquide (21), h) soutirage de la phase liquide (21) et élévation de la pression de la phase liquide (21) dans l’organe élévateur de pression (P1) de façon à former le fluide de travail pressurisé (15, 16), i) préalablement à l’étape e), prélèvement d’une fraction gazeuse (20) de ladite au moins une partie du fluide de travail au moins partiellement vaporisé (17, 18) et introduction de ladite fraction gazeuse (20) dans la capacité tampon (B2) de façon à y former un ciel gazeux (22), j) passage de la fraction gazeuse (20) dans un organe régulateur de débit (V1) dont une position détermine le débit de fraction gazeuse (20), k) mesure de la pression du ciel gazeux (22), l) ajustement de la position de l’organe régulateur de débit (V1) en fonction de la pression mesurée à l’étape k) de façon à augmenter le débit de fraction gazeuse (20) lorsque la pression mesurée est inférieure à une consigne de pression ou à réduire le débit de fraction gazeuse (20) lorsque la pression mesurée est supérieure à la consigne de pression.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3120997-B1 (FR)
Title: Ensemble de conduite de câble électrique comprenant un bouchon hermétique
Inventor: KUKAWSKI WOJCIECH
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-09-08
Abstract: Ensemble de conduite de câble électrique comprenant un bouchon hermétique Cet ensemble 25 de conduite de câble(s) électrique(s) 30 comprend une gaine 35 présentant des première 40 et seconde 45 extrémités opposées l’une à l’autre et au moins un câble électrique 30 s’étendant à l’intérieur de la gaine 35.   L’ensemble comprend en outre un bouchon 50, comportant au moins un passage interne 55 le traversant d’une extrémité proximale 60 à une extrémité distale 65 selon un axe d’extension T.   Le bouchon est mobile par rapport à la gaine et au ou à chaque câble électrique entre une configuration éloignée dans laquelle il est éloigné de la gaine et du(des) câble(s), et une configuration d’obturation dans laquelle chaque câble est engagé dans le ou l’un des passages internes et dans laquelle l’extrémité proximale est engagée dans la première extrémité de la gaine.  Une étanchéité est obtenue en configuration d’obturation entre le ou chaque câble électrique, le bouchon et la gaine.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123798-B1 (FR)
Title: Endoprothese fenetree de l’aorte thoracique
Inventor: COSSET BENOIT
IPC: A61F2/07
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention a pour objet une endoprothèse fenêtrée de l’aorte thoracique comportant un premier maillage de stents (2), une endoprothèse tubulaire principale (1) en tissu, ladite endoprothèse tubulaire principale étant solidaire dudit premier maillage, et présentant une partie centrale arquée (12) configurée pour être logée dans la crosse aortique d’un patient, ladite partie centrale arquée s’étendant entre une première (10) et une seconde (11) extrémité, configurées pour être logées chacune respectivement dans une portion de l’aorte ascendante, respectivement descendante, l’endoprothèse fenêtrée comportant en outre une collerette (3) également en tissu et associée à un second maillage de stents (4), ladite collerette étant de forme sensiblement tronconique et de base (30) sensiblement elliptique, ladite base de la collerette étant rapportée sur une ouverture (13) pratiquée sur la face supérieure de la partie centrale arquée (12), ladite collerette (3) étant configurée pour être logée à la base des troncs supra-aortiques du patient.  Figure 1
Patent FR-3125658-B1 (FR)
Title: Système de communication quantique par photons intriqués
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: H04B10/70
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-07-21
Abstract: Système de communication quantique par photons intriqués Système de communication quantique (1) comportant :  Un émetteur (2) de photons intriqués comportant une source configurée pour générer au moins une paire de photons intriqués comportant un premier photon (P1) émis sur un premier chemin de propagation (D1), et un deuxième photon (P2) émis sur un deuxième chemin de propagation (D2);Un premier récepteur (3) disposé sur le premier chemin de propagation (D1), comportant un premier instrument (35) agencé pour absorber le premier photon dans l’une de deux polarisations complémentaires et un sélecteur optique (30) configuré pour soit laisser passer le premier photon vers ledit premier instrument de mesure (35), soit l’empêcher d’être mesuré ; Un deuxième récepteur (4) disposé sur le deuxième chemin de propagation (D2) comportant un amplificateur optique (40) permettant de démultiplier le deuxième photon en conservant sa polarisation et un instrument de mesure (45) permettant de mesurer l’état quantique moyen des photons démultipliés (P20).   Figure pour l’abrégé : Fig.1B
Patent FR-3113281-B1 (FR)
Title: Aéronef et son procédé de fabrication
Inventor: SCHOLL PATRICK
IPC: B64C27/20
Filed: 2021-08-05
Granted: 2023-08-18
Abstract: Aéronef et son procédé de fabrication L'invention concerne un aéronef avec les caractéristiques suivantes : L'aéronef présente des ailes avec des hélices carénées intégrées ; et les hélices carénées possèdent respectivement une virole (11) avec un anneau de rigidification (17, 18, 19) constitué de boîtes de rigidification (17, 18) et de portions d'anneau de forme circulaire (19).  L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un aéronef.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2