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Patent WO-2011067237-A3 (WO)
Title: Procédé pour la fabrication d'au moins un composé de dérivés d'éthylène
Inventor: PETITJEAN ANDRE
IPC: C07C17/383
Filed: 2010-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'au moins un composé de dérivés d'éthylène avec au départ une source d'hydrocarbures selon lequel a) la source d'hydrocarbures, contenant éventuellement une fraction E1 recyclée à partir de l'étape d), est soumise à un craquage simplifié qui produit un mélange de produits contenant de l'éthylène et d'autres constituants ; b) ledit mélange de produits est soumis à une première étape de séparation S1 qui consiste à séparer lesdits produits contenant de l'éthylène et d'autres constituants en une fraction contenant les composés qui sont plus légers que l'éthylène et une partie de l'éthylène désignée fraction F1 et en une fraction F2 ; c) la fraction F1 est transportée vers une unité de récupération d'éthylène dans laquelle elle est séparée en une fraction enrichie en éthylène désignée fraction E1 et en une fraction enrichie en composés qui sont plus légers que l'éthylène désignée fraction légère ; d) la fraction E1 est recyclée vers l'étape a) ou est transportée vers la fabrication d'au moins un composé de dérivés d'éthylène ; e) la fraction F2 est soumise à une seconde étape de séparation S2 qui consiste à séparer la fraction F2 en une fraction enrichie en éthylène désignée fraction E2 ou en deux fractions enrichies en éthylène désignées E2a et E2b, et en une fraction enrichie en éthane et en hydrocarbure contenant au moins 3 atomes de carbone désignée fraction lourde ; f) la fraction E2 ou les fractions E2a et E2b sont ensuite transportées vers la fabrication d'au moins d'un composé de dérivés d'éthylène.
Patent WO-2011141137-A3 (WO)
Inventor: FRANKO JURIJ
IPC: A63C5/035
Filed: 2011-05-05
Abstract: L'invention concerne un équipement de sport conçu pour être fixé sur un pied d'un individu. Cet équipement de sport comprend un dispositif de roulement ou de glissement (14, 24) servant à faire rouler ou glisser longitudinalement l'équipement de sport sur un terrain sous-jacent. Ce dispositif de roulement ou de glissement (14, 24) comprend une partie antérieure (10) et une partie postérieure (20). La partie antérieure (10) est pourvue d'une roulette ou d'une surface de glissement (14) destinée à venir au contact d'un terrain sous-jacent, et la partie postérieure (20) est munie d'une roulette ou d'une surface de glissement (24) destinée à venir au contact d'un terrain sous-jacent. La partie antérieure (10) et la partie postérieure (20) sont reliées par une traverse (30).
Patent WO-2012003982-A3 (WO)
Title: Dispositifs et procédés de colmatage de fuites et de liaison de tuyaux, flexibles, profilés, câbles ou zones de liaison
Inventor: JACOBS JESSICA
IPC: F16L55/17
Filed: 2011-07-07
Abstract: L'invention concerne des dispositifs et des procédés de colmatage de fuites et de liaison de tuyaux, flexibles, profilés, câbles ou zones de liaison. Au moins un outil de compression/maintien selon l'invention permet de colmater rapidement et efficacement, avec des coûts et des risques réduits, des fuites, notamment des fuites de pétrole et de gaz, même en haute mer. L'invention permet par ailleurs de relier des tuyaux, flexibles, profilés ou câbles entre eux et/ou à des zones de liaison, et de créer ainsi des structures, même complexes.
Patent WO-2011120832-A3 (WO)
Inventor: SUDOW GUSTAV GORAN MATTIAS
IPC: G01V3/12
Filed: 2011-03-21
Abstract: A method for towing marine geophysical sensor streamers in a body of water includes moving a towing vessel (10) at a selected speed along the surface of the body of water. At least one geophysical sensor streamer (20) is towed by the vessel at a selected depth in the water. A velocity of the streamer in the water is measured at at least one position along the streamer. The selected speed of the towing vessel (10) is adjusted if the measured velocity exceeds a selected threshold.
Patent WO-2011117234-A3 (WO)
Title: Procédé d'approvisionnement en fluor
Inventor: PAGANIN MAURIZIO
IPC: C25B1/24
Filed: 2011-03-22
Abstract: Le fluor élémentaire est utilisé comme agent de gravure pour la fabrication de dispositifs électroniques, notamment des dispositifs semi-conducteurs, des dispositifs microélectromécaniques, des transistors à couches minces, des écrans plats et des panneaux solaires, et comme agent de nettoyage de chambres principalement pour les appareils de PECVD. À cet effet, le fluor est souvent produit sur site. L'invention concerne un procédé qui empêche la contamination du fluor élémentaire par des impuretés gazeuses telles que l'air ou l'humidité en le produisant sur site et en l'acheminant jusqu'au point d'utilisation sous une pression supérieure à la pression ambiante.
Patent WO-2012103972-A3 (WO)
Title: Procédé de freinage d'un véhicule à l'aide d'un système de freinage hybride
Inventor: BACHMANN MICHAEL
IPC: B60W30/18
Filed: 2011-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de freinage d'un véhicule équipé d'un système de freinage hybride. Dans une première phase (P1) d'une manœuvre de freinage, le véhicule est freiné à l'aide d'un système de freinage non-hydraulique et, dans une deuxième phase (P2) ultérieure, un système de freinage est connecté. Pour empêcher toute interruption indésirable au cours de la décélération (ax) du véhicule, l'invention propose, dans la première phase (P1), d'amener le système de freinage hydraulique en mode prêt au freinage. Ainsi le système de freinage hydraulique réagit juste après ladite connexion.
Patent WO-2012146626-A3 (WO)
Title: Constructions super-dures et leurs procédés de réalisation
Inventor: MOROZOV KONSTANTIN EVGENIEVICH
IPC: E21B10/573
Filed: 2012-04-25
Abstract: L'invention porte sur une construction super-dure, laquelle construction comprend un substrat et une couche de matériau ultra-dur formée sur le substrat. L'une parmi la surface d'interface du substrat ou la surface d'interface de la couche de matériau ultra-dur comprend une pluralité de saillies espacées les unes des autres disposées de façon à faire saillie à partir de la surface d'interface, la surface d'interface entre les saillies espacées les unes des autres étant irrégulière. Une autre construction super-dure comprend une pluralité de saillies agencées de façon à faire saillie à partir de la surface d'interface, qui butent sur une ou plusieurs saillies adjacentes le long d'un bord de celles-ci sur la surface à partir de laquelle les saillies font saillie, et qui s'étendent sur la totalité ou sur une majorité de la surface d'interface. Une ou plusieurs des surfaces de la totalité ou d'une majorité des saillies s'étendent dans un ou plusieurs plans qui ne sont pas sensiblement parallèles au plan de la surface externe exposée de la couche de matériau ultra-dur et/ou dans un ou plusieurs plans qui ne sont pas sensiblement parallèles à un plan à travers lequel s'étend l'axe longitudinal central du substrat.
Patent WO-2013026658-A3 (WO)
Inventor: VOGLER TOBIAS
IPC: H02K7/102
Filed: 2012-07-31
Abstract: The invention relates to an electromotive drive system, in particular an electric wheel hub drive, e.g. for an electric and/or hybrid vehicle. In order to protect heat-sensitive components of the electric motor from heat input by a friction brake, the drive system comprises a shielding device (1) having a coolant line (2, 2a, 2b) for cooling the shielding device (1) by means of a coolant. The invention further relates to such a shielding device (1), an electric and/or hybrid vehicle, and a production method.
Patent WO-2013139892-A3 (WO)
Title: Système pour rénover un regard d'égout
Inventor: ESCHENBRENNER PETER
IPC: E02D29/12
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à rénover un regard d'égout et comprenant les étapes suivantes: a. appliquer un film tubulaire (40) gonflable sur une forme (38) correspondant au profil de regard d'égout, b. enrouler et/ou placer au moins une bande textile (46, 46') étirable du film tubulaire (40) appliqué sur la forme (38), au moins une bande longitudinale (48) non étirable, résistant à la traction, étant aussi placée dans la direction axiale entre les bandes (46, 46'), c. appliquer une gaine de protection (52) enfermant le revêtement (50) fabriqué de cette façon, d. enlever le revêtement (50) de la forme (38) réduite dans la direction radiale, e. insérer le revêtement (50) dans un regard d'égout (10) à rénover et introduire un sac (66) étanche à la pression dans le film tubulaire (40) intérieur du revêtement (50), f. obturer le revêtement (50) à l'extrémité supérieure et le gonfler jusqu'à ce qu'il repose contre la paroi (34) du regard, g. durcir le revêtement (50) imprégné de résine. Pour produire le revêtement (50), on se sert d'une forme (38) variable qui est composée de modules (38-1, 38-2, 38-3) de forme et grandeur différentes correspondant au regard d'égout (10) à rénover.
Patent WO-2015071469-A3 (WO)
Inventor: HEAD PHILIP
IPC: H02K21/46
Filed: 2014-11-17
Abstract: A rotor system for a downhole motor comprises a set of permanent magnets, a set of conductors and a pair of end conductor rings connecting the set of conductors. The set of permanent magnets and the set of conductors being substantially coaxial and having the substantially the same linear extent. The set of permanent magnets can be located radially inwards from the set of conductors, and may be provided by discrete conductive bars
Patent WO-2015104359-A3 (WO)
Title: Procédé de purification de conjugués anticorps-médicament liés à cys
Inventor: ROO DE GUY
IPC: A61K47/48
Filed: 2015-01-09
Abstract: Cette invention concerne un procédé de purification d'un mélange de conjugués anticorps-médicament liés à cys à l'aide d'une chromatographie d'interaction hydrophobe (HIC), la quantité d'anticorps non conjugué étant dans la plage de 0 à 40 % en poids.
Le mélange est chargé sur une colonne HIC préparative à l'aide d'une solution salée aqueuse à 0,2-1,5 M, l'anticorps non conjugué étant collecté dans une fraction d'écoulement, suivie par l'élution d'un mélange purifié de conjugués anticorps-médicament liés à une cystéine à l'aide d'une solution salée aqueuse à 0-100 mM.
Patent WO-2015136016-A3 (WO)
Inventor: HAGER JEFFREY H
IPC: A61K31/5377
Filed: 2015-03-12
Abstract: Described herein are therapeutic combinations with estrogen receptor modulators for treating diseases or conditions that are mediated or dependent upon estrogen receptors.
Patent WO-2017092920-A3 (WO)
Inventor: ARTAL LAHOZ MARIA CARMEN
IPC: F24C15/20
Filed: 2016-10-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un (hétéro)polyoxométalate pour conférer des propriétés antimicrobiennes à une surface d'un substrat dans ou sur un appareil ménager et simultanément réduire la croissance d'un biofilm sur la surface du substrat dans ou sur un appareil ménager. En outre, la présente invention concerne l'utilisation d'un substrat dans ou sur un appareil ménager comprenant un (hétéro)polyoxométalate ou un mélange d'(hétéro)polyoxométalates, le substrat étant un corps polymère ou un revêtement polymère.
Patent WO-2019030095-A3 (WO)
Title: Herbicidal mixtures comprising l-glufosinate and their use in corn cultures
Inventor: WINTER CHRISTIAN
IPC: A01N57/20
Filed: 2018-08-02
Abstract: The present invention relates to herbicidal mixtures and their methods and uses for controlling undesirable vegetation in glufosinate-tolerant corn, wherein the herbicidal mixtures comprise L- glufosinate and and at least one herbicidal compound II selected from clethodim, cycloxydim, haloxyfop, haloxyfop-methyl, haloxyfop-P, haloxyfop-P-methyl, quizalofop, quizalofop-ethyl, quizalofop-tefuryl, quizalofop-P, quizalofop-P-ethyl, quizalofop-P-tefuryl, chlorimuron, chlorimuron-ethyl, foramsulfuron, halosulfuron, halosulfuron-methyl, iodosulfuron, iodosulfuron- methyl-sodium, nicosulfuron, prosulfuron, rimsulfuron, thifensulfuron, thifensulfuron-methyl, tritosulfuron, imazamox, imazamox ammonium, imazapic, imazapic ammonium, imazapyr, imazapyr isopropylammonium, imazethapyr, imazethapyr ammonium, diclosulam, flumetsulam, florasulam, metosulam, thiencarbazone, thiencarbazone-methyl, atrazine, simazine, ter-buthylazin, bromoxynil and its salts and esters, bentazone, bentazone-sodium, pyridate, carfentrazone, carfentrazone-ethyl, flumiclorac, flumiclorac-pentyl, flumioxazin, fluthiacet, fluthiacet-methyl, saflufenacil, sulfentrazone, tiafenacil, trifludimoxazin, picolinafen, bicyclopyrone, cloma-zone, isoxaflutole, mesotrione, sulcotrione, tembotrione, tolpyralate, topramezone, fenquinotrione, glyphosate, glyphosate dimethylammmonium, glyphosate-isopropylammonium, glyphosate-potassium, glyphosate-trimesium (sulfosate), pendimethalin, acetochlor, butachlor, dime-thenamid, dimethenamid-P, metazachlor, metolachlor, S-metolachlor, pethoxamid, flufenacet, pyroxasulfone, 2,4-D and its salts and esters, clopyralid and its salts and esters, dicamba and its salts and esters, quinclorac, quinclorac dimethylammonium, quinmerac,diflufenzopyr, diflufenzopyr-sodium, cinmethylin, MCPA and its salts and esters and other compounds.
Patent WO-2021074095-A3 (WO)
Inventor: SHARIFIDEHSARI HAMED
IPC: H01L51/50
Filed: 2020-10-13
Abstract: The invention relates to an organic electroluminescent device comprising a light-emitting layer B comprising a host material H B , a thermally activated delayed fluorescence (TADF) material E B , and a depopulation agent S B .
Patent WO-2023275000-A3 (WO)
Title: Touchless cosmetic liquid sampling system
Inventor: FOUCHER LAURENT
IPC: A45D40/00
Filed: 2022-06-28
Abstract: Various embodiments disclosed relate to a system for touchless dispensing of cosmetic samples. The present disclosure includes systems and methods for metered dispensing of cosmetic samples through a pump system with a universal bottle adapter and a proximity sensor induced droplet production.
Patent WO-2023099713-A3 (WO)
Inventor: DANAN HANA
IPC: B01J2/04
Filed: 2022-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de microparticules solides consistant à : a) fournir un mélange fluide comprenant une ou plusieurs molécules d'intérêt, un ou plusieurs composés choisis dans le groupe constitué par les lipides, les composés lipides-polymères et les polymères, et éventuellement de l'eau, b) mélanger le mélange fluide de l'étape a) avec un gaz de dessication et/ou un gaz plastifiant pour fournir une dispersion du mélange fluide de l'étape a) et le gaz dessication et/ou le gaz plastifiant, c) éjecter la dispersion obtenue à l'étape b) à travers une buse, créant ainsi un écoulement capillaire ou préatomisé, et d) mettre en contact l'écoulement capillaire ou préatomisé obtenu à l'étape c) avec un écoulement turbulent ou tourbillonnant de CO 2  liquide ou dense pour obtenir les microparticules solides. La présente invention concerne également un appareil pour la mise en œuvre du procédé de l'invention.
Patent WO-2011110741-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil dans un système de transport de matériau pneumatique, et système de transport de déchets
Inventor: SUNDHOLM GOERAN
IPC: B65F5/00
Filed: 2011-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en oeuvre dans un système de transport de matériau pneumatique, de type système de transport de déchets, ledit système de transport comprenant au moins un point d'entrée (61) de matériau, plus particulièrement de matériaux issus de déchets, une conduite de transport de déchets (100), qui peut être raccordée à un point d'entrée (61), et un dispositif de séparation, dans lequel le matériau à transférer est séparé de l'air de transport, et également un moyen pour appliquer une différence de pression et/ou un flux d'air de transport dans la conduite de transport (100) au moins pendant le transfert de matériau. Dans le procédé, le matériau est transporté d'un point d'entrée (61) au moyen de séparation (106) ou à un réservoir d'accumulation d'un sous-système (1), d'où le matériau est séparé de l'air de transport, dans un deuxième temps le moyen de séparation (106) ou le réservoir d'accumulation du sous-système (1) est vidé.
Patent WO-2006067311-A3 (WO)
Title: Inhibiteurs de phosphatases cdc25
Inventor: GALCERA CONTOUR MARIE-ODILE
IPC: C07D417/14
Filed: 2005-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés comportant 2 ou 3 motifs de type benzothiazole-4,7-diones ou benzooxazole-4,7-diones, lesquels inhibent les phosphatases cdc25, en particulier la phosphatase cdc25-C. Ces composés peuvent notamment être utilisés dans le traitement du cancer.
Patent WO-2008096055-A3 (WO)
Title: Dispositif d'achat a distance de produit ou service et d'exploitation et de stockage de contenus multimedia
Inventor: BAURBERG STEPHANE
IPC: H04N5/00
Filed: 2007-12-19
Abstract: Dispositif d'achat à distance de produit ou service et d'exploitation et de stockage de contenus multimédia. Il est constitué d'un boîtier ventilé intégrant : une ou plusieurs cartes électroniques possédant un (des) firmware(s) flashable(s); d'un ou de plusieurs systèmes de stockage de données (tels que disque dur ou lecteur de cartes flash); de l'ensemble des ports de connexion lui permettant de communiquer avec tout type d'appareil numérique et/ou analogique pour utiliser, partager, diffuser, avec lui ou via lui, des données (telles que texte, audio, vidéo, image, informatiques, électroniques); d'un système d'alimentation électrique. L'invention se connecte à un serveur informatique distant d'un provider (auprès duquel il s'authentifie), suivant la forme de réalisation, soit via un modem soit via un(e) adaptateur/carte qui se connecte lui/elle même à un modem ou un routeur (via Wi-Fi, CPL ou similaire) pour pouvoir accéder au serveur à distance du provider. Le serveur du provider donne l'accès aux serveurs des marchands de produits et services (via le réseau informatique) avec lesquels notre dispositif échange des données. Grâce à cela, il peut afficher sur le récepteur, auquel il est rattaché, des menus à sélectionner via une télécommande alphanumérique pour permettre au client de trouver le produit ou le service qu'il souhaite et, de l'acheter. Les caractéristiques de notre dispositif permettent, par ailleurs, d'acheter à distance, de télécharger, d'enregistrer / de stocker, de lire/diffuser (en fonction des droits acquis) et de partager tout contenu multimédia. Certaines configurations intégreront l'un et/ou l'autre de ces composants additionnels suivants: un tuner; une antenne TV et/ou radio; un système hardware de paiement éventuellement équipé d'un pavé alphanumérique pour authentification; un clavier alphanumérique (avec ou sans : fil / track-ball / touch pad), pour remplacer ou compléter la télécommande. Il est particulièrement adapté à l'utilisation de services de vidéo et/ou de musique à la demande et à l'achat de produits et services à distance, notamment par les personnes ne disposant pas encore d'accès à internet (notamment du fait de sa complexité et des risques inhérents à son utilisation) ou par celles qui ne souhaitent ni relier leur ordinateur à leur TV, ni multiplier les allers et venues entre eux pendant leurs séances vidéo ou musicale.
Patent WO-2010000980-A3 (WO)
Title: Dispositif d'assistance au verrouillage d'une colonne de direction
Inventor: BAHR CHRISTOPHE
IPC: B62D1/184
Filed: 2009-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour le verrouillage et le déverrouillage assistés d'une colonne de direction réglable comprenant un élément de came fixe (2), solidaire d'un corps (5) de colonne, un élément de came mobile (1) prolongé par un levier de manoeuvre (11) et des moyens d'articulation couplés à un axe central (3) monté entre lesdits éléments et traversant ledit corps, caractérisé en ce que lesdits moyens d'articulation comprennent un organe de rappel élastique (4) destiné à coopérer avec deux jeux de bossages complémentaires (12, 21), portés respectivement par chaque élément de came et délimitant, l'un avec l'autre, deux butées de fin de course de façon à permettre, par pivotement du levier (H)/ le déplacement de l'élément de came mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage en passant par une position intermédiaire d'équilibre instable.
Patent WO-2010007280-A3 (WO)
Title: Method for shaping a food product by cryoextrusion employing predictive temperature regulation
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: A23L13/00
Filed: 2009-06-18
Abstract: The subject of the invention is a method for shaping at least one food product by cryoextrusion, the extruder being provided with a double-walled jacket surrounding the extrusion screw and through which jacket a coolant flows, this jacket consisting of a single module or several independent modules, the cryoextrusion being temperature-regulated on the basis of a curve, determined for said product to be cryoextruded, representing, plotted on the X-axis, the difference D between the actual temperature of the product and the desired temperature setting for the product at the exit and, plotted on the Y-axis, the setting to be applied for the gas temperature at the exit of the module or modules, the curve being split into three linear zones: an abrupt (steep-slope) zone, around a difference D close to 0, surrounded by two quasi-plateau zones.
Patent WO-2011080448-A3 (WO)
Title: Composition cosmétique, composé et procédé de traitement cosmétique
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-12-13
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un composé susceptible d'être obtenu par réaction entre une cire fonctionnalisée OH ou COOH, et un groupe de jonction capable d'établir des liaisons hydrogène avec un ou plusieurs groupes de jonction partenaires, ledit groupe de jonction comprenant au moins un motif de formule (I) ou (II) : L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique employant lesdits composés.
Patent WO-2017055728-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de verification de presence d'un dispositif invasif
Inventor: BROUQUI PHILIPPE
IPC: G16H40/67
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de détection de la présence d'un dispositif invasif et de vérification de la nécessité du dispositif invasif, notamment un cathéter veineux ou urinaire, destiné à être posé sur un patient (P) dans un local ( 1) et comprenant une étiquette associée, l'étiquette n'étant pas détectable avant son activation. Le procédé comprend les étapes consistant à : disposer, dans le local, au moins un lecteur par radio- identification (4) avec une zone de détection (ZD) de l'étiquette définie afin qu'il puisse détecter la présence de l'étiquette; activer l'étiquette pour la rendre détectable; détecter, par le lecteur, une première présence de l'étiquette; envoyer une donnée concernant la première présence de l'étiquette à un serveur relié au lecteur; stocker, dans le serveur, la donnée concernant la première présence de l'étiquette, une donnée concernant le patient et la date et heure de la première présence; et vérifier, par le serveur, la nécessité de la présence du dispositif invasif sur le patient.
Patent WO-2007023303-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif servant a generer des images
Inventor: CURTIS PAUL BENJAMIN
IPC: B05B12/20
Filed: 2006-08-24
Abstract: Dispositif servant à générer des images et comprenant un gabarit (10), un appareil de lavage (12) à jet de liquide haute pression pourvu d'un applicateur approprié et d'un élément d'ajutage (14) pouvant être contrôlé par un technicien (16). Une alimentation en liquide (18) introduit le liquide dans l'appareil de lavage (12). Le gabarit (10) présente une ou plusieurs ouvertures (20) qui dans leur ensemble constituent une ou plusieurs images. On place le gabarit (10) sur la surface à nettoyer. Le technicien (16) applique ensuite le jet nettoyant (24) qui passe à travers les ouvertures (20), tout en étant arrêté par les parties solides du gabarit (10). L'image générée est constituée par un motif nettoyé de la surface traitée. On peut supprimer cette image par nettoyage du reste de la surface ou bien on attend que cette surface soit de nouveau recouverte régulièrement de saleté. La surface nettoyée n'est pas détériorée par ce procédé.