baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985669-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de l'aiguille d'une seringue
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61M5/32
Filed: 2012-01-12
Abstract: Dispositif de protection (10) de l'aiguille (70) d'une seringue (72), le dispositif (10) comprenant un organe rigide de protection (12) de l'aiguille d'agressions extérieures, un organe souple d'étanchéité (14) apte à empêcher la contamination de l'aiguille et à être inséré dans l'organe rigide, l'organe souple d'étanchéité (14) comportant une chambre de réception (66) de la pointe (76) de l'aiguille et un joint d'étanchement (64) de la chambre, et des moyens de sollicitation du joint, le dispositif étant adapté à évoluer entre une configuration préparé, dans laquelle le joint est libre de contraintes, et une configuration monté (Cm), dans laquelle les moyens de sollicitation exercent une contrainte radiale d'étanchement sur le joint, dans lequel les moyens de sollicitation sont adaptés à subir une déformation radiale lors du passage de la configuration préparé à la configuration monté (Cm) et à transformer cette déformation radiale en ladite contrainte radiale.
Patent FR-2986296-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D33/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour véhicule automobile comportant un support mobile (24), - des moyens d'amortissement pendulaire (25) comportant au moins deux masses pendulaires (26), montées circonférentiellement et de façon mobile sur ledit support mobile (24), caractérisé en ce qu'il comporte - au moins un organe de synchronisation (28) qui est monté pivotant autour d'un pivot (30) sur le support mobile (24) et qui est disposé circonférentiellement entre les deux masses pendulaires (26), des extrémités circonférentielles (29) desdites masses comportant des zones (33) aptes à venir en appui sur l'organe de synchronisation (28) de part et d'autre de celui-ci lors du déplacement desdites masses (26) par rapport au support (24), en entraînant le pivotement de l'organe de synchronisation (28) autour du pivot correspondant (30), de façon à synchroniser les déplacements desdites masses (26).
Patent FR-2972623-A1 (FR)
Title: Instrument medical comprenant une poignee pourvue d'au moins un commutateur electrique
Inventor: TEICHTMANN ELMAR
IPC: A61B1/00
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention concerne un instrument médical qui comprend une poignée (2) sur laquelle est disposé au moins un commutateur électrique. Ce commutateur présente une unité d'actionnement (8) mécanique de forme annulaire dont la face extérieure forme une surface de préhension s'étendant sur la périphérie de la poignée (2).
Patent FR-2988545-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion pour un service reseau
Inventor: ELLOUZE SELIM
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-03-26
Abstract: Dispositif de gestion (4) d'au moins une session réseau support de transmission de données d'application établie par une entité destination (2), le dispositif de gestion comprenant : un module de gestion d'informations réseau pour obtenir des informations relatives à un réseau de transport sous-jacent (6), un module de gestion d'informations service pour obtenir des informations relatives à une application, les informations relatives à l'application comprenant au moins un identifiant d'une entité source (3) associée à l'application, un module de configuration pour déterminer une configuration de transmission des données d'application en fonction des informations relatives au réseau et des informations relatives à l'application, et un module de commande pour commander un dispositif de contrôle de sessions réseaux (5) en fonction de la configuration déterminée, caractérisé en ce que la configuration déterminée comprend au moins une règle d'interception en fonction d'au moins une information relative à ladite au moins une session, un traitement à mettre en oeuvre sur ladite au moins une session et ledit au moins un identifiant d'une entité source associée à l'application, le module de commande étant configuré pour transmettre la configuration déterminée audit dispositif de contrôle de sessions réseaux (5).
Patent FR-2989721-A1 (FR)
Title: Window type woodwork for external side of box of roller shutter in e.g. balcony, of building, has frame surrounding opening having greater longitudinal portion of transverse width for allowing extraction of apron to inner side of woodwork
Inventor: AVOIS CAROLE
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-04-20
Abstract: The woodwork (1) has a frame (3) surrounding an opening (4) and including two side uprights (5, 6) extending in a longitudinal direction and connected at upper ends with an upper cross-piece (7) extending in a transverse direction. Two side channels (8, 9) are intended to receive and guide with sliding motion an apron of a roller shutter. The side channels are placed on an external side (2) of the woodwork and along the side uprights, where the opening has a greater longitudinal portion (10) of transverse width (l2) allowing the extraction of the apron to an inner side (11) of the woodwork.
Patent FR-2989754-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation d'usure pour engrenage avec pre-indexation angulaire temporaire et procede de montage associe.
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-04-23
Abstract: Le dispositif de compensation d'usure pour engrenage comprend un support 16 pour la fixation du dispositif sur un élément extérieur, un palier 20 destiné à être monté sur un arbre comprenant une des roues de l'engrenage, un excentrique 22 monté sur le palier et mobile angulairement par rapport au support, un actionneur 24 monté axialement entre le support et l'excentrique et apte à exercer un effort circonférentiel sur ledit excentrique, et au moins un moyen 56 de maintien temporaire de l'indexation angulaire de l'excentrique 22 relativement au support 16 dans une position angulaire dans laquelle l'actionneur 24 est précontraint entre ledit excentrique et ledit support.
Patent FR-2993236-A1 (FR)
Title: Motocyclette comportant une coque autoporteuse
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: B22D21/04
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne une motocyclette comportant une coque autoporteuse (1) creuse présentant des moyens de liaison de la colonne de direction (2), des moyens d'accrochage du moteur, des moyens d'accrochage du système de suspension, ladite coque (1) présentant un volume intérieur formant réservoir d'essence, ladite coque (1) intègre en outre l'assise du pilote et présente deux volumes creux fermés s'étendant de part et d'autre du plan longitudinal vertical médian, l'enveloppe desdits volumes creux définissant les poutres latérales.
Patent FR-2998999-A1 (FR)
Title: Procede de generation automatique de requetes sql
Inventor: FICET ALINE
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une requête SQL pour une base de données relationnelle à partir d'une ligne de commande, ladite base de données étant décrite par un schéma comprenant une description d'une pluralité de tables et une description des contraintes, ledit procédé comportant : Une analyse sémantique de la ligne de commande pour déterminer : ▪ Un verbe de la requête, ledit verbe correspondant à l'une des actions sélectionner, supprimer, insérer ou mettre à jour ▪ Une ou plusieurs tables concernées par la requête Si au moins deux tables concernées ont été déterminées, une analyse du plus court chemin entre lesdites tables, renvoyant une liste de tables comprises sur ledit plus court chemin Un calcul des jointures nécessaires pour joindre point à point les tables de ladite liste, à partir du schéma Une écriture de la requête SQL à partir du verbe et des jointures calculées.
Patent FR-3000635-A1 (FR)
Title: Sound diffusion system for use in e.g. bars, has sound and music processing computer to analyze and process incoming data, where data include data from sound and music database and database of user parameters including location and activity
Inventor: HERVE PIERRE
IPC: H04R5/02
Filed: 2013-01-02
Abstract: The system has a sound and music processing computer (10) for analyzing incoming data and processing the data according to a processing raster (11) to send instruction to each of loud speakers (Hi) to emit a specific sound from point of view of contents, quality, volume and direction. The incoming data include data from a sound and music database (B1) and from database (B2) of user parameters. The user parameters include location of each user with respect to each high speaker and activity of each user.
Patent FR-3008903-A1 (FR)
Title: Depot par enduction centrifuge d'une couche mince structuree sur un substrat
Inventor: SEBASTIEN THOMAS
IPC: H01L23/28
Filed: 2013-07-29
Abstract: Le procédé de réalisation d'une couche structurée (14) en premier matériau sur une face (11) d'un substrat (10) comporte les étapes successives suivantes : • disposer une particule (12) sur la face (11) du substrat (10) ; • déposer par enduction centrifuge une résine (13) sur la face (11) du substrat (10) de manière à former la couche structurée (14) en premier matériau et un trou traversant (30) la couche en premier matériau et débouchant sur la particule (12) ; le matériau de la particule (12) et la résine (13) sont choisis de manière que la particule (12) exerce une interaction répulsive vis-à-vis de la résine (13).
Patent FR-3001652-A1 (FR)
Title: Device for manufacturing part from material e.g. polymer material, to be heated, has outer layer provided with structured outer surface, and resistive heating tracks arranged in outer layer, where material is applied to outer surface
Inventor: PIETRI THOMAS
IPC: B29C33/02
Filed: 2013-02-05
Abstract: The device has an outer layer provided with a structured outer surface, where material i.e. polymer material, is applied to the outer surface. A set of resistive heating tracks (32) is arranged in the outer layer. A body (26) and an electrical insulation layer (36) are arranged on sides of the heating tracks. Each heating track has thickness (E) ranging between 0.2 and 0.5 mm and has two electrical terminals. Electric tracks (40) are provided for supplying power to the heating tracks. An external coating layer is arranged on the insulation layer. Independent claims are also included for the following: (1) a machine for manufacturing of a part from material (2) a method for manufacturing a part from material.
Patent FR-3006379-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour deplacer un capot mobile d'un inverseur de poussee
Inventor: ARNAUD DANIEL
IPC: F02K1/76
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement (1) pour déplacer un capot mobile d'un inverseur de poussée, comprenant : - un actionneur (7) comprenant un premier élément (12), tel qu'une vis, et un deuxième élément (14), tel qu'un écrou, le premier et le deuxième élément étant aptes à coopérer de sorte qu'une rotation du premier élément entraine une translation du deuxième élément, - un dispositif de verrouillage (33) comprenant une pièce de verrouillage (34) mobile entre une position verrouillée empêchant la rotation du premier élément, et une position déverrouillée autorisant la rotation du premier élément, et - un dispositif inhibiteur de verrouillage (42) comprenant un logement (46) et une bille (47) mobile dans le logement entre une position escamotée dans laquelle la bille autorise un déplacement de la pièce de verrouillage, et une position d'inhibition dans laquelle la bille empêche un retour de la pièce de verrouillage en position verrouillée.
Patent FR-3006817-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assistance d'un systeme de generation electrique d'un aeronef
Inventor: HENRARD PIERRE
IPC: H02H7/06
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (17) d'un système de génération électrique (11) d'un aéronef, ledit système (11) comprenant un générateur (13), un régulateur (14) et un contacteur (15) comprenant des contacts et une commande d'ouverture/fermeture des contacts, piloté par ledit régulateur (14) et agencé entre le générateur (13) et une architecture de distribution (12), caractérisé en ce que ledit dispositif d'assistance (17) est adapté pour être alimenté par au moins une source d'alimentation (18) distincte du générateur (13) et du régulateur (14), et en ce qu'il comprend des moyens de fermeture du contacteur adaptés pour connecter la source d'alimentation (18) à la commande du contacteur (15) afin de fournir le courant nécessaire à la fermeture dudit contacteur (15).
Patent FR-3008943-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un groupe motopropulseur hybride.
Inventor: BEN-CHERIF KARIM
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: Système de commande d'un groupe motopropulseur hybride d'un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne (2), un moteur électrique (3) et une batterie, comprenant un moyen de détermination (7) de la répartition d'une requête de couple entre le moteur électrique (4) et le moteur à combustion interne (2), la répartition étant déterminée en fonction de la requête de couple du conducteur, une estimation de l'état de charge de la batterie, et une estimation de l'état du système de traitement des gaz d'échappement, et un moyen de détermination (8) de consignes d'émissions sonores et de rejets d'oxydes d'azote du moteur à combustion interne (2), en fonction d'une estimation de la vitesse du véhicule, de la consigne de couple et de la consigne de vitesse de rotation du moteur à combustion interne (2), d'une valeur limite d'émissions sonores et d'une valeur limite de rejets d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement.
Patent FR-3009723-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une couche texturee d'oxyde de fer spinelle
Inventor: ZUCCHI XAVIER
IPC: C30B25/18
Filed: 2013-08-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une couche d'oxyde de fer spinelle, texturée selon une orientation cristalline préférentielle suivant la direction [111], la couche d'oxyde de fer spinelle étant une couche de ferrite ou une couche de ferrite dopée, caractérisé en ce qu'il comprend : - la réalisation d'une couche basale de titane (Ti) ou d'oxydes de titane (TiOx), l'épaisseur de la couche basale étant supérieure ou égale à huit nanomètres; - la réalisation d'une couche d'oxyde de fer spinelle sur la couche basale réalisée au préalable. Elle porte également sur un dispositif comprenant une couche de ferrite texturée.
Patent FR-3009678-A1 (FR)
Title: Plaque d'osteosynthese pourvue d'un element d'aide au positionnement
Inventor: RICHERME PIERRE DOMINIQUE
IPC: A61B17/80
Filed: 2013-08-19
Abstract: Plaque d'ostéosynthèse pourvue d'un élément d'aide au positionnement. L'invention concerne une plaque (1) d'ostéosynthèse destinée à être fixée sur le rachis (2) d'un patient par des moyens de fixation (19) sur la masse osseuse dudit rachis (2), caractérisée en ce que ladite plaque (1) comporte au moins un élément d'aide au positionnement ménagé au travers de ladite plaque (1), et comportant des moyens de guidage conçus pour guider le déplacement de ladite plaque (1) vers la masse osseuse et le long d'au moins une tige de distraction (8) fixée sur la masse osseuse dudit rachis (2) du patient, afin d'aider au positionnement de ladite plaque (1) en vue de sa fixation audit rachis (2) via les moyens de fixation (19). Implant orthopédique.
Patent FR-3011148-A1 (FR)
Title: Module d'automatisme et automatisme pour volets roulants a moteurs a courant continu
Inventor: JARNO JEAN-LUC
IPC: H02P7/00
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention porte sur un module d'automatisme pour un ou plusieurs dispositifs actionnés par un moteur (M1) à courant continu à fin de course mécanique ou électronique, comprenant un déclencheur (IM1) pour actionner le moteur (M1) dans un premier sens de fonctionnement et un déclencheur (ID1) pour actionner le moteur (M1) dans un second sens de fonctionnement opposé au premier sens de fonctionnement, caractérisé par le fait qu'il comprend en outre un dispositif d'automaintien de l'alimentation du moteur (M1) activé lors d'une action sur l'un du déclencheur (IM1) ou du déclencheur (ID1), et un dispositif de détection du courant circulant à travers le moteur (M1), ledit dispositif de détection étant relié au dispositif d'automaintien et désactivant le dispositif d'automaintien lorsque le courant circulant à travers le moteur (M1) est inférieur à une valeur de référence.
Patent FR-3012897-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'un signal
Inventor: LEMAITRE ALBAN
IPC: G06F11/30
Filed: 2013-11-07
Abstract: Procédé de caractérisation d'un signal (U), comportant l'étape suivante : A) on acquiert un signal (U) ; et caractérisé en ce qu'il comprend en outre les étapes suivantes : B) on détermine un taux de vibrations (σ) d'au moins une partie du signal (U) acquis à l'étape A ; C) on détermine un niveau de variations (A<U>) d'au moins une partie du signal (U) acquis à l'étape A ; D) on détermine une information (R1, R2) caractérisant le signal en appliquant une fonction prenant comme arguments au moins ledit taux de vibrations (σ) et ledit niveau de variations (A<U>). Dispositif de caractérisation d'un signal pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3013077-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant des moyens de support d'au moins un equipement
Inventor: ANCUTA CARMEN
IPC: F02C7/32
Filed: 2013-11-08
Abstract: Turbomachine, comportant des moyens de reprise des efforts de poussée de son moteur, qui comprennent des bielles longitudinales (32) dont les extrémités sont reliées à des carters annulaires (16, 22) structuraux de la turbomachine, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (38) de support d'au moins un équipement (34, 36) sur lesdites bielles de reprise de poussée et/ou de suspension d'au moins un équipement auxdites bielles de reprise de poussée.
Patent FR-3013953-A1 (FR)
Title: Dispositif de siege articule
Inventor: ANDURAND BRUCE
IPC: A47C1/024
Filed: 2013-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de siège articulé, comprenant une embase (2) supportant une structure en pivotement autour d'un axe (3), avec un élément d'assise (4), et un élément dorsal (5), l'assise (4) étant constituée d'un cadre (40) sur lequel est monté au niveau d'un bord (41) en fixation ledit élément dorsal (5), et comprenant encore des moyens motorisés (7) sous forme d'un vérin (70) de changement de l'inclinaison de ladite structure par rapport à ladite embase (2) depuis au moins une position d'assise vers une position d'allonge, et inversement,, caractérisé par le fait que l'assise (4) comprend un châssis (43) de réception dudit axe (3), ledit cadre (40) étant monté en rotation autour dudit châssis (43), de manière à passer d'une position en appui dudit cadre (40) sur ledit châssis (43) à une position en surélévation inclinée dudit cadre (40) par rapport audit châssis (43), lors du déploiement dudit vérin (70).
Patent FR-3014893-A1 (FR)
Title: Compositions thermoplastiques ignifugees, en particulier pour les cables electriques
Inventor: SAVIGNAT BENOIT
IPC: H01B3/30
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition thermoplastique ignifugée sans halogène caractérisée en ce qu'elle consiste en : - 50 % à 75 % de charges ignifugeantes, - 15 % à 40 % d'un copolymère d'éthylène et d'un monomère éthylénique portant une fonction polaire, - 5 % à 15 % d'un polyéthylène non fonctionnalisé, -et 2 % à 15 % d'un copolymère d'éthylène et d'un monomère éthylénique portant une fonction polaire ayant une MFI supérieure à 100 g. 10 min-1 à 190°C sous 2,16 kg ou d'un copolymère d'éthylène et d'un monomère éthylénique portant une fonction polaire et comportant une pluralité de greffons d'anhydride maléique, - de 2 % à 15 % d'un agent de couplage comprenant, de préférence consistant en, une polyoléfine greffée anhydride maléique et/ou un terpolymère éthylène-acrylate-anhydride maléique, caractérisée en ce que les charges ignifugeantes sont des charges minérales hydratées naturelles choisies parmi la gibbsite (hydroxyde d'aluminium), l'hydromagnésite, la dawsonite, la brucite (hydroxyde de magnésium), le subhydrate carbonate de magnésium, la boehmite, l'hydroxyde de calcium ou la huntite ou un mélange de ces composés. Elle se rapporte également à un câble, tube, tuyau ou analogue dont une couche est formée avec ladite composition.
Patent FR-3016172-A1 (FR)
Title: Gaine d'ancrage de rail ferroviaire equipee d'un insert compressible, et insert compressible pour gaine d'ancrage de rail ferroviaire
Inventor: BRUNET STEPHANE
IPC: F16B13/00
Filed: 2014-01-07
Abstract: La gaine (1) comprend une ouverture supérieure (1a), une portion lisse supérieure (1b) et une portion filetée inférieure (1c), et équipée d'un insert compressible (3) de section circulaire, ayant une longueur supérieure au diamètre interne de ladite portion lisse supérieure (1b) de la gaine. Selon l'invention, - l'insert comprend une portion longitudinale supérieure (3b) de section circulaire dont le diamètre est, à l'état non comprimé de l'insert (3), au moins égal au diamètre interne de ladite portion lisse supérieure (1b) de la gaine (1) ; - l'insert (3) présente une portion longitudinale inférieure (3a) de section circulaire, ayant un diamètre inférieur au diamètre interne de ladite portion filetée inférieure (1c) de la gaine, cette portion longitudinale inférieure (3a) étant coaxiale à ladite portion longitudinale supérieure (3b) ; et -l'insert (3) est, avant mise en place du tire-fond (2) que la gaine (1) est destinée à recevoir, positionné au niveau de l'ouverture supérieure (1a) de la gaine (1).
Patent FR-3021277-A1 (FR)
Title: Platine de support d'un mecanisme d'essuie-vitres pour vehicule automobile
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B62D65/16
Filed: 2014-05-20
Abstract: Une platine (4) de support d'un dispositif d'entraînement de bras (5, 6) d'essuie-vitres pour véhicule automobile, comprenant un corps (11) central, une première extrémité (12) latérale munie d'un premier fût (13) et une deuxième extrémité (14) latérale munie d'un second fût (13, 15), la platine (4) comprenant un premier élément (16) ayant une première partie (18) du corps (11) central et la première extrémité (12) latérale, et un deuxième élément (17) ayant une deuxième partie (19) du corps (11) central et la deuxième extrémité (14) latérale, le premier élément (16) et le deuxième élément (17) étant mutuellement articulés entre une configuration repliée dans laquelle les fûts (13, 15) sont écartés d'une première distance, et une configuration déployée dans laquelle les fûts (13, 15) sont écartés d'une deuxième distance supérieure à la première distance.