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Patent FR-3051803-B1 (FR)
Title: Alliage d'acier moule, piece et procede de fabrication correspondants
Inventor: GAUTHIER CORINNE
IPC: C22C38/48
Filed: 2016-05-31
Granted: 2020-09-18
Abstract: Cet alliage d'acier moulé comprend au moins, en % en masse par rapport à la masse totale de l'alliage, les éléments suivants : Carbone (C) entre 0,08% et 0,4%, Silicium (Si) entre 0,15% ou 2%, Nickel (Ni) entre 24% et 31%, Cobalt (Co) entre 15% et 30%, Niobium (Nb) entre 0,01 et 2,5 % le reste étant du Fer et des impuretés inévitables. Application à la fabrication d'outillages.
Patent FR-3060506-B1 (FR)
Title: Colonne de direction pour vehicule automobile
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B62D111/00
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne une colonne de direction (10a) pour véhicule automobile, comprenant : - un corps de colonne (11) fixe globalement tubulaire s'étendant autour d'un axe de colonne (12), - un arbre de direction (13) monté en rotation dans le corps de colonne (11) autour de l'axe de colonne (12) et destiné à être commandé en rotation par un volant (15) du véhicule automobile, l'arbre de direction (13) et le corps de colonne (11) comprenant des moyens de correction (21, 22, 27) coopérant ensemble et configurés pour appliquer sur l'arbre de direction (13) un couple correctif (C') non nul autour de l'axe de colonne (12), lorsque l'arbre de direction (13) est dans une position angulaire par rapport au corps de colonne (11), dite de ligne droite, dans laquelle le véhicule automobile roule en ligne droite, de sorte à corriger une déviation du véhicule automobile due à un dévers d'une route.
Patent FR-3050065-B1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection visuelle de pastille de combustible pour la fabrication d'une barre de combustible nucleaire
Inventor: NA TAE HYUNG
IPC: G21C17/06
Filed: 2016-12-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'inspection visuelle de pastilles (2) de combustible pour la fabrication d'une barre de combustible nucléaire et, plus particulièrement, un dispositif d'inspection visuelle de pastilles (2) de combustible pour fabriquer une barre de combustible nucléaire qui améliore la commodité et la faculté de réalisation de l'inspection visuelle d'une pluralité de pastilles (2) en tournant simultanément toutes les pastilles (2). Le dispositif d'inspection visuelle des pastilles de combustibles pour fabriquer une barre de combustible nucléaire est prévu, comprend : un arbre rotatif (150) ; une paire de logements (200) articulés à l'arbre rotatif (150), disposé des deux côtés de l'arbre rotatif (150), et installés avec un plateau (3) sur le dessus ; et une unité de récupération de poussière (300) disposée sous la paire de logements (200) et récoltant la poussière diffusée par les pastilles (2).
Patent FR-3075827-B1 (FR)
Title: Poudre d'alliage d'aluminium pour fabrication additive, et procede de fabrication d'une piece par fabrication a partir de cette poudre
Inventor: ELOI PIERRE
IPC: B33Y70/00
Filed: 2017-12-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne une poudre d'alliage de composition massique :  AlcompSiaMgbZrcRd dans laquelle R représente un ou plusieurs éléments choisis dans le groupe constitué de Mn, Cr, Cu, Zn et Ti,  et dans laquelle, en pourcentage massique : a est compris entre 0,2% et 1%,  b est compris entre 0,3% et 1,7%,  c est compris entre 0,4% et 5%,  et d est compris entre 0% et 1%,  le complément étant constitué d'aluminium et d'impuretés inévitables.
Patent FR-3062414-B1 (FR)
Title: Optimisation de percage d'anneau mobile
Inventor: QUELVEN DAMIEN BERNARD
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-02-02
Granted: 2021-01-01
Abstract: Rotor (3) de turbine (7) comprenant : - un premier disque (30), - un deuxième disque (30), - un anneau d'étanchéité annulaire (40), et - un système de ventilation du premier disque (30), adapté pour mettre en communication fluidique une cavité radialement interne (8) et une cavité radialement externe (13), le système comportant un trou de vidange (45) pratiqué dans l'anneau d'étanchéité annulaire (40), le rotor (3) étant caractérisé en ce que le trou de vidange (45) du système de ventilation est décalé et/ou incliné.
Patent FR-3063745-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure fibreuse aiguilletee
Inventor: EVRARD HERVE
IPC: D04H1/46
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure fibreuse aiguilletée à l'aide d'une machine d'aiguilletage (100) munie d'une tête d'aiguilletage (110), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : le placement d'une première couche fibreuse (10) sur un support (120) ; l'aiguilletage de la première couche, la tête d'aiguilletage étant dans une première position par rapport au support ; le déplacement relatif du support par rapport à la tête d'aiguilletage, réalisé après l'aiguilletage de la première couche, de façon à faire passer la tête d'aiguilletage dans une deuxième position, différente de la première, par rapport au support ; le placement d'une deuxième couche fibreuse (20) sur la première couche; et l'aiguilletage de la deuxième couche fibreuse placée sur la première couche, la tête d'aiguilletage étant dans la deuxième position par rapport au support au début de l'aiguilletage de la deuxième couche.
Patent FR-3063893-B1 (FR)
Title: Emulsions doubles huile-dans-huile-dans-eau
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61K8/72
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne une émulsion de type huile-dans-huile-dans-eau , comprenant une phase aqueuse continue et, à titre de phase dispersée, une émulsion huile-dans-huile sous forme de gouttes (G1), chaque goutte (G1) comprenant une phase huileuse externe (MF), et au moins une, de préférence une unique, goutte (G2) comprenant une phase huileuse interne (IF), la phase aqueuse continue comprenant au moins de l'eau et au moins un polymère anionique, la phase huileuse interne comprenant au moins une première huile (H1), la phase huileuse externe comprenant au moins une deuxième huile (H2) et au moins un polymère cationique, et lesdites gouttes (G1) comprenant une écorce formée du(des) polymère(s) anionique(s) et du/des polymère(s) cationique(s), et dans laquelle : - les phases huileuses externe et interne sont différentes l'une de l'autre, et la phase huileuse externe comprend en outre au moins un agent ayant un pouvoir suspensif, ou - la phase huileuse externe comprend au moins une huile (H2), non miscible avec la ou les huiles (H1) à 25°C et à pression atmosphérique et, optionnellement, au moins un agent ayant un pouvoir suspensif.
Patent FR-3057575-B1 (FR)
Title: Utilisation de fibres de verre a section circulaire dans un melange comprenant un polyamide semi-aromatique et un polyamide aliphatique pour ameliorer les proprietes mecaniques dudit melange
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L77/06
Filed: 2017-03-23
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de fibres de verre à section circulaire dans un mélange comprenant au moins un polyamide MXDZ, obtenu à partir de la polycondensation de la meta-xylylène diamine (MXD), avec un acide dicarboxylique aliphatique (Z) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, et au moins un polyamide aliphatique A obtenu à partir de la polycondensation d'un motif choisi parmi : - un lactame en C6 à C12, - un aminoacide en C6 à C12, et - un motif XY obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine aliphatique (X) en C4 à C18, en particulier en C4 à C12 et un acide dicarboxylique aliphatique (Y) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, des fibres de verre à section circulaire et optionnellement au moins un modifiant choc et/ou au moins un additif, lesdites fibres de verre à section circulaire et ledit mélange constituant une composition, lesdites fibres de verre à section circulaire étant présentes de 30 à 75% en poids, en particulier de 40 à 65% en poids et par rapport au poids total de la composition, pour améliorer les propriétés mécaniques de ladite composition, notamment l'élongation à la rupture, après sa mise en œuvre, en particulier par injection ou moulage par compression.
Patent FR-3065273-B1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un element d'ancrage sur un element d'armure d'une conduite flexible, conduite et methode de montage associees
Inventor: DEHAIS ROMUALD
IPC: F16L13/02
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation d'au moins un élément d'ancrage (70) transverse sur un élément d'armure (29) destiné à être reçu dans un embout d'extrémité d'une conduite flexible, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'un dispositif de fixation (80) recevant un élément d'ancrage (70) ; - mise en place d'une ouverture (84) en regard de l'élément d'armure (29) ; - fusion d'une extrémité (74) de l'élément d'ancrage (70) en regard de l'élément d'armure (29) et d'une région de l'élément d'armure (29) en regard de l'élément d'ancrage (70), dans la cavité (82) du dispositif de fixation (80) ; - forgeage de l'élément d'ancrage (70) transversalement sur l'élément d'armure (29), par le dispositif de fixation (80) ; et - formation d'une soudure (72) liant l'élément d'ancrage (70) et l'élément d'armure (29).
Patent FR-3066677-B1 (FR)
Title: Caillebotis chauffant ou rafraichissant, notamment pour une installation de maternite pour porcelets
Inventor: BONNINGUES NICOLAS
IPC: A01K1/01
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un caillebotis (1) de plancher de bâtiment d'élevage d'animaux comprenant plusieurs ouvertures (3) traversantes d'écoulement des déjections animales. Selon l'invention, le caillebotis (1) comprend au moins un conduit (2) de circulation d'un fluide caloporteur disposé dans ledit caillebotis (1).
Patent FR-3067584-B1 (FR)
Title: Bouteille munie d'un element de frein et de maintien du couvercle
Inventor: PLICHON STEPHANE
IPC: A47G19/22
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une bouteille destinée à transporter une boisson, comportant un corps de réception de la boisson, un couvercle monté pivotant autour d'un axe de rotation par rapport au corps de réception entre une position d'ouverture et une position de fermeture, un dispositif de rappel en position d'ouverture dudit couvercle, Conformément à l'invention, la bouteille comporte un élément de frein et de maintien qui est mis en appui contre le couvercle sous l'action d'un moyen de rappel, l'élément de frein et de maintien étant mobile par rapport au couvercle et maintient le couvercle dans sa position d'ouverture.
Patent FR-3069339-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l'orientation des nano-domaines d'un copolymere a blocs
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: G03F7/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'orientation des nano-domaines d'un copolymère à blocs (BPC), dont l'interface inférieure est en contact avec la surface préalablement neutralisée d'un substrat, ledit copolymère à blocs étant apte à se nano-structurer en nano-domaines avec une période (L0) déterminée, sur une épaisseur minimale (e) au moins égale à la moitié de ladite période (L0), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste à déposer ledit copolymère à blocs (BCP) sur ledit substrat, de sorte que son épaisseur totale (E+e) soit au moins deux fois supérieure et de préférence au moins trois fois supérieure à ladite épaisseur minimale (e), puis de déposer sur ledit copolymère à blocs (BCP) un matériau d'interface permettant de l'isoler de l'atmosphère ambiante.
Patent FR-3076639-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation de donnees emises par un objet connecte contre des attaques affectant un circuit de commande dudit objet
Inventor: BONNIN FREDERICK KURT LOUIS
IPC: H04W12/10
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation de données émises par une source de données (2) d'un objet connecté (1) contre des attaques affectant un circuit de commande (4) de l'objet connecté (1), l'objet connecté (1) comprenant par ailleurs un circuit de signature électronique (6) et un bus de communication (8) relié au circuit de commande (4), relié au circuit de signature électronique (6) et relié à la source (2), dans lequel le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par le circuit de signature électronique (6) :     • détection (602) d'une première donnée (M) émise par la source (2) sur le bus de communication (8),     • détection (606) d'une deuxième donnée (M') à signer sur le bus de communication, la deuxième donnée ayant été émise (404) par le circuit de commande (4) sur le bus de communication (8) suite à une détection par le dispositif de commande (4) de la première donnée (M),     • vérification (608) d'une cohérence entre les données (M, M') détectées, signalement (610) ou non d'une erreur (E), en fonction d'un résultat de la vérification
Patent FR-3077224-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication d'une aube monocristalline pour turbomachine
Inventor: CRABOS FABRICE
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-02-01
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube monocristalline pour turbomachine, comprenant une pale, un pied et une plateforme, et l'aube ayant une première portion, incluant la pale, en un premier alliage métallique, et une deuxième portion, incluant le pied, en un deuxième alliage métallique, les premier et deuxième alliages ayant des compositions chimiques différentes et le premier alliage étant plus dense que le deuxième alliage. Il comprend les étapes successives suivantes : -la réalisation d'une pièce monocristalline par coulée sous vide du premier alliage à l'état liquide dans une première cavité de moulage, suivie de la solidification dirigée du premier alliage du bas de la première cavité vers le haut, la pièce monocristalline ainsi obtenue incluant la première portion de l'aube à fabriquer ; - l'application d'un traitement thermique de mise en solution à la pièce monocristalline ; - l'extraction de la pièce monocristalline hors de la première cavité et son placement dans une deuxième cavité de moulage ; -la réalisation de l'aube par coulée sous vide du deuxième alliage à l'état liquide dans la deuxième cavité, suivie de la solidification dirigée du deuxième alliage du bas de la deuxième cavité vers le haut, la pièce monocristalline en premier alliage étant disposée dans la partie inférieure de la deuxième cavité et servant de germe à la solidification dirigée du deuxième alliage ; - l'application d'un traitement thermique de mise en solution à l'aube ; - l'extraction de l'aube hors de la deuxième cavité.
Patent FR-3078454-B1 (FR)
Title: Module d’alimentation pour moteur de vehicule electrique
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02K7/20
Filed: 2018-02-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: Module d'alimentation (2A, 2B, 2C) pour moteur (1) de véhicule électrique, comportant : - un accumulateur électrique (3) ; - un pont (13) de commutateurs raccordé à l'accumulateur électrique (3) ; -un dispositif de commande (15, 16) des commutateurs du pont (13) de commutateurs ; - un ensemble de bobines (17) raccordées au pont (13) de commutateurs ; - un boitier (23) renfermant les éléments du module d'alimentation, ce boitier étant muni d'un ensemble de connexions externes qui comportent : un bornier (8) d'alimentation du moteur (1) muni du même nombre de connexions de sortie (20, 21, 22) que le nombre de bobines (17) dans l'ensemble de bobines ; et une sortie de synchronisation (11) reliée au dispositif de commande (15, 16) des commutateurs du pont (13) de commutateurs.
Patent FR-3079083-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un lien de transmission electrique incluant une ligne haute tension continu
Inventor: GONZALEZ JUAN CARLOS
IPC: H02J3/36
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un lien de transmission électrique (3) entre des premier et deuxième bus de tension alternative (11, 21) comprenant une ligne haute tension continu (320), des premier et deuxième convertisseurs alternatif/continu (321, 322) connectés à la ligne haute tension continu (320), comprenant : -la récupération d'une valeur de puissance active de consigne appliquée (Pdc0) sur un convertisseur (321, 322) ; -la récupération des valeurs instantanées V1 et V2 des tensions sur les premier et deuxième bus ; - la puissance active de consigne du premier ou du deuxième convertisseur est modifiée d'une valeur incluant un terme APdc, de façon à imposer de nouvelles dynamiques aux première et deuxième zones, avec : ΔPdc = (M1 * M2)/(M1 + M2) * (((Pm1 - Pl1 - D1 * dδ1/dt)/M1) - ((Pm2 - Pl2 -D2* dδ2/dt)/M2) - (λδ * (δref - δ) + λω * Δω))
Patent FR-3079631-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de la trajectoire d'un aeronef.
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G05D1/12
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-03-20
Abstract: - Le système de contrôle (1) comprend un module de détermination de position configuré pour déterminer une position de sécurité (PS) correspondant à une position, dans laquelle un aéronef suiveur (AC2) n'est pas soumis à des effets de vortex droit (V1) et de vortex gauche (V2) générés par un aéronef meneur (AC1) tout en restant en vol en formation (F), un module de protection configuré pour amener et maintenir l'aéronef suiveur (AC2) dans la position de sécurité (PS) lorsque l'aéronef suiveur (AC2) comprend une extrémité d'aile se trouvant à une position qui présente une signature du vortex droit (V1) inférieure ou égale à une première signature prédéterminée ou qui présente une signature du vortex gauche (V2) supérieure ou égale à la première signature prédéterminée ou qui présente une signature du vortex droit (V1) supérieure ou égale à une deuxième signature prédéterminée ou qui présente une signature du vortex gauche (V2) inférieure ou égale à la deuxième signature prédéterminée.
Patent FR-3081163-B1 (FR)
Title: Procede de production de materiaux silicones poreux
Inventor: GANACHAUD FRANCOIS
IPC: C08L83/12
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire un matériau silicone poreux. En particulier, l'invention concerne un procédé pour produire un matériau silicone poreux comprenant les étapes suivantes : 1) mise en œuvre d'une émulsion directe E de silicone dans l'eau comprenant : A) une base silicone A réticulable par polyaddition ou polycondensation; B) au moins un tensioactif siliconé non-ionique B ayant un point de trouble compris entre 10 et 50°C, de préférence entre 15 et 45°C ; C) éventuellement, au moins un catalyseur C ; D) de l'eau ; 2) chauffage de l'émulsion E à une température supérieure ou égale à 60°C pour obtenir un matériau silicone poreux ; 3) éventuellement, séchage du matériau silicone poreux, de préférence par chauffage.
Patent FR-3081550-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de fonctionnement d'un turbocompresseur adapte a la gravite de la defaillance
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: G01M15/04
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de diagnostic de fonctionnement d'un turbocompresseur de moteur thermique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de réalisation d'une première comparaison entre une position mesurée (Pos_mes) du système de décharge et un seuil d'activation (S_act_min, S_act_max) défini en fonction de paramètres liés au fonctionnement du moteur thermique, - une étape de détermination d'un écart de boucle (Eb) égal à la différence entre une consigne de position du système de décharge et la position mesurée (Pos_mes) du système de décharge, - une étape de réalisation d'une deuxième comparaison entre l'écart de boucle (Eb) précédemment déterminé et un seuil de détection (S_det_pos, S_det_neg), et - une étape de remontée de défauts et/ou de reconfiguration du moteur thermique en fonction de la première comparaison et de la deuxième comparaison précédemment effectuées.
Patent FR-3081618-B1 (FR)
Title: Integration d'une antenne pour les communications sans fil a courte ou faible distance dans un dispositif de paiement electronique
Inventor: CHOWDHARY FERHAJ
IPC: H04B5/02
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: La technique proposée concerne un dispositif électronique (1) comprenant un écran (11) d'affichage et une antenne (13) pour les communications sans fil à courte ou faible distance, l'antenne (13) formant une boucle.     Selon la technique proposée, la boucle de l'antenne (13) comprend au moins une première partie (134) recouverte par l'écran (11) et une deuxième partie (135) s'étendant au-delà de l'écran (11).
Patent FR-3091972-B1 (FR)
Title: Dispositif à scarifier notamment des pâtons et support d’outils correspondant
Inventor: REICHERT LAURENT
IPC: A21C11/12
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à scarifier (1) notamment des pâtons, comportant un support d’outils (2) et une pluralité de lames de coupe (3) montées dans ledit support d’outils (3) pour être parallèles entre elles, l’assemblage mécanique entre lesdites lames de coupe (3) et ledit support d’outils (2) étant un assemblage rapide et démontable. Ledit support d’outils (2) comporte une zone de montage (20) dans laquelle sont montées lesdites lames de coupe (3), et une poignée (21) disposée dans le prolongement de ladite zone de montage (20). Ladite zone de montage (20) comporte un nombre N de logements (22) individuels, traversants, parallèles entre eux et à un axe longitudinal (A), chaque logement (22, 22’) étant agencé pour recevoir individuellement une lame de coupe (3), le nombre de lames de coupe (3) dudit dispositif pouvant être variable et au plus égal à N. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092390-B1 (FR)
Title: Refroidissement d’air diurne au moyen d’un dispositif de stockage de froid et d’humidité d’air nocturne
Inventor: BRUCH ARNAUD
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif pour le refroidissement d’air à destination d’un échangeur thermique, en particulier pour une installation de conversion de chaleur en électricité, le dispositif comprenant une structure (30) dotée d’un matériau sensible (34) et configurée de sorte à pouvoir être mise en communication avec l’extérieur pour pouvoir permettre en circulation de l’air ambiant au travers le matériau sensible et réaliser un échange thermique avec le matériau sensible, la structure (30) comprenant en outre un matériau adsorbant (38) d’humidité, pour piéger l’humidité de l'air extérieur mis en circulation et traversant la structure (30), le matériau adsorbant (38) étant un matériau adapté pour désorber l’eau à une température inférieure à 50°C, pour une humidité relative inférieure à 50%. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3096294-B1 (FR)
Title: Procédé d'impression en trois dimensions à section variable
Inventor: CHARES LAURENT
IPC: B29C64/209
Filed: 2019-05-21
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression en trois dimensions d'une pièce (10), comportant une succession d'étapes de réalisation d'une couche (18) de la pièce (10) au moyen d'une buse (28) ayant une section de sortie selon un parcours (32) de la buse (28), caractérisé en ce que, au cours d'au moins une étape de réalisation d'une couche, on utilise une dite au moins une buse (28) dont un tronçon (42) de sortie est de section de sortie variable entre une première section, maximale, et une seconde section, minimale, et en ce que l'on fait varier la section d'au moins une partie d'un tronçon (42) de sortie de la buse le long d'au moins une partie (32a, 32b) du parcours (32).  Figure de l'abrégé : Figure 5.