baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934695-B1 (FR)
Inventor: TOUBOUL PIERRE JEAN
IPC: G16H30/40
Filed: 2008-07-31
Granted: 2011-07-15
Abstract: A method for centralising the construction of images including a step of acquiring at least one radiofrequency signal with a sensor of at least one local imaging device, a step of transmitting the radiofrequency signal emanating from the sensor to the centralised processing unit, a step of processing the radiofrequency signal with a view to constructing an image, and a step of transmitting the image constructed to a display of the acquisition device. The transmission between the sensor and the processing unit and the transmission between the processing unit and the display are performed via a telecommunications network Prior to the step of transmitting to the processing unit, the radiofrequency signal emanating from the sensor is converted into a format compatible with the telecommunications network. A system for the centralised construction of images implementing such a method is described.
Patent FR-2961887-B1 (FR)
Inventor: RUDOLF ALAIN
IPC: F16B2/06
Filed: 2010-06-29
Granted: 2014-01-03
Abstract: The device (20) has a fixation sub assembly provided on a mast and comprising a brake (26) for maintaining the device in position along the mast by static friction of the brake on the mast. A clamping mechanism (32) of the brake is adhered on the mast. A sub assembly is pivoted with the fixation sub assembly, and comprises a loosening mechanism (40) that loosens the clamping mechanism of the brake on the mast for adjusting a position of the device along the mast. Independent claims are also included for the following: (1) a support comprising a bearing (2) an assembly comprising a mast.
Patent FR-2966848-B1 (FR)
Title: Dispositif de delimitation de deux couches de materiau disposees cote a cote sur une surface d'assise ou d'appui, procede de fabrication et utilisations
Inventor: CAILLEAU CHRISTOPHE
IPC: A01G9/28
Filed: 2010-11-03
Granted: 2013-03-22
Abstract: Ce dispositif consiste en une bande allongée (3) apte à assurer la séparation entre les deux couches (7-8) dans leurs régions voisines, ladite bande de séparation (3) étant raccordée par l'un de ses bords longitudinaux à une ligne longitudinale d'une face d'une semelle allongée (2) pour former deux parties de semelle sur chacune desquelles une surface d'une couche de matériau respective est destinée à être appliquée, et qui comportent des moyens permettant leur fixation à la surface d'assise (9) ou d appui
Patent FR-2969584-B1 (FR)
Title: Couvercle pour boite de conserve
Inventor: DELARUE THIBAUT
IPC: B65D43/10
Filed: 2010-12-22
Granted: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) comprenant un bol (10) et un couvercle (100) aptes à coopérer l'un avec l'autre selon une première position de fermeture dans laquelle l'obturation étanche est assurée par un opercule (200). Le bol (10) et le couvercle (100) sont en outre aptes à coopérer l'un avec l'autre selon une seconde position de fermeture dans laquelle, en l'absence de l'opercule (200), le couvercle (100) est décalé axialement par rapport à sa position dans la première position de fermeture et assure l'obturation étanche.
Patent FR-2970156-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de tresser les cheveux de trois facons differentes
Inventor: EBELLE EBOUMBOU CALISTE RAISSA
IPC: A45D44/00
Filed: 2011-01-11
Granted: 2020-12-04
Abstract: Appareil à tresser les cheveux permettant de réaliser les différents types de tresses et notamment -et avec facilité- les tresses de haut en bas appelées communément nattes couchées, les tresses à trois faisceaux et les tresses à deux faisceaux caractérisé en ce qu'il comprend : Sur sa partie extérieure : Deux peignes (C) et (D) qui vont être encastrés sur l'appareil suivant le type de tresse que l'on souhaite effectuer, Une aiguille(R) qui contient un bout rond et un bout pointu, un système de ressort (N) situé de chaque côté de l'appareil. Les trous profonds situés sur le couvercle (E) qui sortent jusqu'au côté intérieur de l'appareil ; à leur intérieur se trouvent des leviers tendeurs de mèche ou des crochets (B) sur lesquels on accroche les mèches artificielles qui vont être attirées vers l'intérieur du trou puis vers les cheveux pour être ensuite mêlées aux cheveux par le tressage. Sur sa partie intérieure : la bobine à aiguille (A) où se trouve tout le mouvement des aiguilles, permettant de contrôler tout le tressage des cheveux. Le levier de la barre porte-aiguille (Q) permettant d'activer les mouvements de fermeture et d'ouverture (va-et-vient) de la bobine (A). L'axe de la barre du levier porte-aiguille (M), permettant de fixer le levier de la barre porte aiguille (Q) dans l'axe pour effectuer le mouvement. Le volant (L) relié à la courroie (O) permettant le fonctionnement du levier de la barre porte-aiguille (Q).La partie (V) montrant le passage de la bobine (A) d'une tresse qui finit pour débuter une autre tresse. La partie (S) servant à castrer les différents peignes (C) et (D) et une bobine à aiguille (A). L'appareil comprend de plus un système de démêlage de cheveux le peigne (4). Le peigne (D) traçant un cercle qui va permettre de fixer une mèche de cheveux ou des rajouts, pour ensuite effectuer les tresses par deux et les tresses par trois, le peigne (C) permet de tracer les lignes en longueur et en largeur pour effectuer les tresses le long du crâne (nattes couchées). La bobine (A) et les aiguilles (I) effectuent deux cycles d'échange de mèche pour la réalisation du tressage des nattes couchées et les tresses à trois faisceaux. L'appareil comprend une poignée (F) qui est conforme pour que l'appareil puisse être tenu à la main. A gauche et à droite se trouvent deux systèmes (N) en forme d'aiguille à ressort qui permettent de tenir les cheveux pendant le tressage. Les deux boutons (J) permettent d'activer l'appareil pour faire fonctionner la dite bobine (A) qui va permettre de réaliser les tresses.
Patent FR-2974417-B1 (FR)
Inventor: LUCCHESE ALAIN
IPC: G01R19/00
Filed: 2011-04-21
Granted: 2014-01-03
Abstract: The method involves acquiring a value of temperature at a level of a control unit (1), where the temperature value is provided by a temperature sensor (4). Equivalent resistance existing on a control circuit (24) in the control unit is evaluated according to the temperature based on an estimate provided by utilizing a specific formula. Output voltage (Vout) is acquired on a replay line (8) of the control unit. Estimate of current control is derived by division of the output voltage by the equivalent resistance. An independent claim is also included for a system for estimating current control.
Patent FR-2970210-B1 (FR)
Inventor: AISSAOUI TOUFIK
IPC: B60C23/02
Filed: 2011-01-10
Granted: 2013-08-02
Abstract: The system (1) has a speed limiting module (3) for limiting speed of a vehicle, and a warning and/or informing equipment (5) for a driver of the vehicle. A set of wear measurement and/or determination devices (9, 13) e.g. cameras or proximity sensors, determines wear of tires (7) of the vehicle and generates an output signal according to the wear. A risk analysis module (15) receives and analyzes the output signal from the measurement and/or determination devices and controls the speed limiting module and/or the warning and/or informing equipment according to result of the analysis.
Patent FR-2964037-B1 (FR)
Inventor: LU YING-CHEN
IPC: A23L29/00
Filed: 2011-01-11
Granted: 2013-11-01
Abstract: A use of probiotic strain GM-080 in treating cardiac inflammation and apoptosis is disclosed. The probiotic strain GM-080 such as Lactobacillus paracasei strain GM-080 (accession No. CCTCC M 204012) is utilized to produce a composition for treating cardiac inflammation and apoptosis in an effective dose.
Patent FR-2971206-B1 (FR)
Inventor: EL MOKADEM MOSTAFA
IPC: B60L15/20
Filed: 2011-02-08
Granted: 2013-03-01
Abstract: The method involves controlling the rotational speed of an electric traction machine at a low level by limiting torque (T) according to available theoretical mechanical power (P) with reduction electric power according to a law of limitation of torque. The law of limitation of the torque is taken as a linear function of the available theoretical mechanical power. Slope of the linear function is defined by the law of limitation of the torque of approximately 5 Newton meter for the available theoretical mechanical power of 1 kW. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2960965-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la plausibilite des signaux d'un capteur de niveau de remplissage de reservoir
Inventor: CHAINEUX MARC
IPC: G01L13/00
Filed: 2011-06-07
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de contrôle de la plausibilité des signaux fournis par un capteur de niveau de remplissage de réservoir équipant un véhicule automobile (120). On détermine l'inclinaison de la chaussée (130) parcouru par le véhicule (120) et en fonction de l'inclinaison (N) de la chaussée, on obtient une indication concernant la possibilité d'utiliser les signaux fournis par le capteur de niveau de remplissage du réservoir.
Patent FR-2976893-B1 (FR)
Title: Base roulante et chariot d'atelier
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: B62B3/02
Filed: 2011-06-27
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de manutention comprenant : - une base roulante (1) équipée d'un timon basculant (3) à l'une de ses extrémités et d'un moyen complémentaire (12,13) fixe et court à son autre extrémité et - un chariot (4) dans lequel la base (1) peut être attelée par l'une de ses extrémités, caractérisé en ce que les moyens d'attelage de la base dans le chariot sont constitués par le moyen fixe (12,13) susdit de la base et un moyen complémentaire (16) porté par l'extrémité d'un levier court (14) monté basculant (15) dans le chariot (4) entre une position haute de libération du moyen fixe et une position basse dans laquelle le moyen fixe (12, 1) coopère avec le moyen complémentaire (16) à l'attelage de la base au chariot.
Patent FR-2965425-B1 (FR)
Title: Machine rotative electrique pour une utilisation dans un vehicule
Inventor: NAKAYAMA HIDEAKI
IPC: H02M7/21
Filed: 2011-09-20
Granted: 2019-06-21
Abstract: Une machine rotative électrique pour une utilisation dans un véhicule inclut une section de commutation ayant des bras supérieurs et inférieurs constitués chacun d'un élément de commutation connecté en parallèle avec une diode pour redresser une tension de CA induite dans chaque enroulement de phase de la machine rotative électrique, une section de fixation d'instant de mise sous tension pour fixer un instant de mise sous tension pour chacun des éléments de commutation, une section de fixation d'instant de mise hors tension pour fixer un instant de mise hors tension de chacun des éléments de commutation de telle manière que, lorsqu'une période temporelle à partir d'un moment où une tension de phase de l'enroulement de phase atteint une première valeur de seuil jusqu'à un moment où la tension de phase atteint une deuxième valeur de seuil est appelée une période de conduction, une période temporelle en termes d'angle électrique à partir du moment où l'élément de commutation est mis hors tension jusqu'à un moment où la période de conduction se termine est égale à un angle électrique cible fixé en fonction de la vitesse de rotation de la machine rotative électrique.
Patent FR-2980367-B1 (FR)
Inventor: DESLYS JEAN-PHILIPPE
IPC: A61L2/18
Filed: 2011-09-27
Granted: 2013-10-25
Abstract: The present invention relates to a method for decontaminating a surface that is susceptible to contamination by a pathogenic agent, the method comprising: - in a first step, bringing the surface into contact with a first solution having a pH greater than or equal to 9.5 and less than 13, comprising at least one weak base which has at least a pKa of between 8 and 13 and of which the concentration in the solution is at least 5.10-3 mol.l-1; - this step being followed, optionally when the pH of the first solution is greater than or equal to 10.2, or compulsorily when the pH of the first solution is lower than 10.2, by a second step in which the surface is brought into contact with a second solution comprising an oxidizing agent at a concentration of at least 50 ppm.
Patent FR-3000313-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert d'energie electrique et de donnees entre deux unites mobiles l'une par rapport a l'autre
Inventor: BERGER JEAN-MICHEL
IPC: H02G11/02
Filed: 2012-12-20
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un système de transfert d'énergie et de données entre des première et deuxième unités (2, 3) susceptibles d'accomplir un mouvement relatif guidé l'une par rapport à l'autre, la première unité (2) dite mobile étant apte à se déplacer sur un chemin de déplacement, remarquable en ce que le système comprend au moins un enrouleur-dérouleur (42) de câble à fibres optiques incluant une pluralité de fibres optiques pour la transmission de données entre les premières et deuxième unités (2, 3), une première extrémité du câble optique étant connectée à la première unité (2) et une deuxième extrémité du câble étant connectée à la deuxième unité (3), et une liaison de puissance entre les deux unités.
Patent FR-3013061-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication au defile et en continu de nanostructures alignees sur un support et dispositif associe
Inventor: BOULANGER PASCAL
IPC: C23C16/54
Filed: 2013-11-14
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication en continu de nanostructures alignées sur un support défilant, qui comprend le convoyage du support à travers un espace chauffé et la synthèse, dans cet espace, des nanostructures alignées sur le support par dépôt chimique catalytique en phase vapeur. L'espace chauffé est divisé en n zones consécutives dans le sens de convoyage du support (n étant un nombre entier ≥2) et la synthèse des nanostructures résulte d'opérations de chauffage et d'injection, dans chacune de ces n zones, d'un flux d'un aérosol contenant un précurseur catalytique et un précurseur source du matériau des nanostructures à former, véhiculé par un gaz porteur. Les opérations d'injection sont réalisées en modifiant, dans au moins deux des n zones, un paramètre choisi parmi le débit du flux du gaz porteur et la composition chimique du gaz porteur. L'invention concerne également un dispositif de mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3027349-B1 (FR)
Title: Procede d'allumage ameliore pour moteur a ergols liquides
Inventor: HUE VALENTIN
IPC: F02K9/60
Filed: 2014-10-21
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de démarrage de combustion d'un moteur d'engin spatial, dans lequel - on allume un réchauffeur (25) de réservoirs d'ergols, - une fois un régime stable du réchauffeur (25) atteint, on pressurise un premier réservoir (23) contenant le premier ergol et un second réservoir (24) contenant un second ergol, et on remplit en parallèle respectivement un premier réservoir d'allumeur (13) du premier ergol gazeux, et un second réservoir d'allumeur (14) du second ergol gazeux jusqu'à ce que des valeurs seuils d'allumage de température (T13, T14) et de pression (P13, P14) soient atteintes, - on injecte les premier et second ergols sous forme gazeuse contenus dans les premier (13) et second (14) réservoirs d'allumeur dans un allumeur (12) du moteur, de manière à initier la combustion.
Patent FR-3031989-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une piece et piece comportant un revetement
Inventor: COTINOT JEREMIE
IPC: F01D25/00
Filed: 2015-01-22
Granted: 2020-11-27
Abstract: Procédé de traitement d'une pièce (10), comprenant le dépôt d'un revêtement anodisable (20) sur au moins une première partie (12) de la pièce et l'oxydation par micro-arc dudit revêtement (20). Pièce (10) comprenant une première partie revêtue d'un revêtement (20) comportant un matériau anodisable oxydé, le matériau anodisable ayant une composition chimique différente de celle du matériau de la première partie (12).
Patent FR-3039928-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un capteur d'image a pixels actifs
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-08-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dans un capteur à pixels actifs comportant une photodiode PHD, un nœud mémoire MN et un nœud de lecture SN, le nœud mémoire étant prévu pour contenir les charges générées par la photodiode à la fin d'une période d'intégration permettant une intégration en mode global shutter et une lecture à double échantillonnage corrélé, on prévoit que la capacité de stockage des charges du nœud mémoire est au moins N fois supérieure à la capacité de stockage de charges de la photodiode (N entier supérieur ou égal à 2) et on prévoit de faire à chaque cycle d'intégration et lecture, pendant la durée d'intégration Tint(i), N transferts Tri1, Tri2, Tri3 de charges de la photodiode vers le nœud mémoire et les N transferts sont équitablement répartis sur la durée d'intégration. La dynamique du capteur est améliorée en ambiance de forte lumière.
Patent FR-3048010-B1 (FR)
Title: Ensemble et système de verou de portiere de vehicule
Inventor: OTTOLINI PHILIPPE
IPC: E05B85/26
Filed: 2016-02-19
Granted: 2023-03-17
Abstract: Un ensemble de verrou de portière de véhicule (10) comporte un cliquet et un élévateur de cliquet (14) disposé en contact avec le cliquet pour supporter le cliquet afin de maintenir l'ensemble de verrou de véhicule dans un état fermé. L'ensemble comporte également un levier de verrouillage (22) déplacé sélectivement par un actionneur (30). L'ensemble comporte en outre une bielle de verrouillage (20) couplée au levier de verrouillage et pouvant s'engager avec l'élévateur de cliquet quelle que soit la position du levier de déverrouillage (16), où un actionnement du levier de verrouillage déplace la bielle de verrouillage entre une position engagée et une position désengagée, la position engagée correspondant à un état non sécurisé de l'ensemble de verrou de véhicule en permettant le déplacement de l'ensemble de verrou de véhicule vers un état ouvert et la position désengagée correspondant à un état sécurisé de l'ensemble de verrou de véhicule en maintenant l'ensemble de verrou de véhicule à l'état fermé.
Patent FR-3048268-B1 (FR)
Title: Pompe a fuel a engrenages
Inventor: EMAILLE DOMINIQUE
IPC: F04C2/10
Filed: 2016-02-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne une pompe (1) à fuel à faible débit comprenant un carter (2) muni d'au moins un orifice d'admission et un orifice de refoulement, et contenant un engrenage interne comportant un pignon (3) à denture externe menant, une couronne (4) à denture interne et un séparateur (5) maintenant le pignon (3) et la couronne (4) écartés et assurant l'étanchéité entre lesdits orifices d'admission et de refoulement, le séparateur (5) étant disposé symétriquement par rapport à l'axe passant par les centres respectifs (C3, C4) des pignon (3) et couronne (4), ladite pompe (1) étant remarquable en ce que les pignon (3) et couronne (4) comportent respectivement treize et dix-huit dents et en ce que les dents de la couronne (4) ont un profil en arc de cercle et en ce que les dents du pignon (3) ont un profil conjugué à celui des dents de la couronne (4).
Patent FR-3057856-B1 (FR)
Title: Systeme de maintien d'une rangee de pots individualises, kit de flans et conditionnement de pots individualises
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D71/42
Filed: 2016-10-26
Granted: 2019-01-25
Abstract: Système (2) de maintien d'une rangée (3) de pots (4) individualisés, destiné à faciliter une mise en rayon d'une rangée de pots individualisés alignés selon une direction longitudinale (X), les pots (4) étant du type ayant une paroi de fond (5), une paroi latérale (6) fermée sur elle-même et une collerette (8) à une extrémité (4a, 4b) du pot, Le système comprend un ensemble de maintien de pots (10), s'étendant selon une direction longitudinale (X), et comprenant une pluralité de surfaces de préhension (12) aptes à venir exercer un appui sur les collerettes (8) des pots (4) d'une rangée de pots individualisés, une pluralité de contre-surfaces de préhension (13) aptes à venir exercer un contre-appui sur les pots (4) de la rangée de pots individualisés de telle sorte que lesdits pots soient pris en sandwich et maintenus entre les surfaces de préhension (12) et les contre-surfaces de préhension (13) de l'ensemble de maintien de pots, Le système comporte en outre un ensemble de déverrouillage de pots (11) apte à être déplacé par rapport à l'ensemble de maintien de pots (10) entre une position de maintien de pots dans laquelle l'ensemble de déverrouillage de pots (11) laisse la pluralité de surfaces de préhension (12) et la pluralité de contre-surfaces de préhension (13) libres de prendre en sandwich et maintenir les pots (4) de la rangée de pots individualisés, et une position de déverrouillage dans laquelle l'ensemble de déverrouillage de pots (11) écarte des pots (4) au moins l'une parmi la pluralité de surfaces de préhension (12) et la pluralité de contre-surfaces de préhension (13), de sorte à libérer les pots (4) de la rangée de pots individualisés de l'ensemble de maintien de pots.
Patent FR-3061070-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un panneau auto raidi en materiaux composites et panneau obtenu par ledit procede
Inventor: FOURAGE GUILLAUME
IPC: B64C1/06
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réalisation d'un panneau auto raidi en matériaux composites comportant une peau liée à des raidisseurs, ladite peau du panneau étant constituée d'une ou de plusieurs couche(s) de fibres, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - Réalisation de chaque couche formant ladite peau dudit panneau par drapage de nappes unidirectionnelles de fibres à l'aide d'un moyen de placement de fibres automatisé - Réalisation des raidisseurs du panneau à l'aide d'un moyen de placement de fibre automatisé, par le drapage successif de nappes unidirectionnelles de fibres les unes sur les autres, la réduction de la largeur de nappe permettant la réalisation de raidisseurs de section évolutive suivant une direction perpendiculaire à la surface de la peau. La présente invention se rapporte également à un panneau auto raidi en matériaux composites comportant une peau liée à des raidisseurs obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3074303-B1 (FR)
Title: Systeme de generation et de distribution de signaux de synchronisation redondes dans une antenne acoustique lineaire remorquee
Inventor: FASSY OLIVIER
IPC: G01S15/02
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un signal de synchronisation redondant CMI-Secours (H) à partir d'un signal de synchronisation principal CMI qui synchronise le fonctionnement de modules d'acquisition de données placés dans une chaine de modules d'acquisition et organisés en groupes, ou HUBs, chaque HUB transférant les données acquises sur un bus de données commun, lesdites données circulant sur le bus de données commun sous formes de trames de données (C), comportant chacune un top de début de trame ou Top_Trame_Ligne, le signal CMI étant synchrone du flot des trames (C) circulant sur le bus de données. Un signal de synchronisation redondant CMI_Secours est formé au niveau de chaque HUB en extrayant de chaque trame le top de début de trame (E) et en produisant un top de synchronisation interne ou Top_Trame_Secours (F) dont la période est asservie sur la période d'apparition du top de début de trame (E).