baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081178-A1 (FR)
Title: Serrure electrique de dossier de vehicule automobile
Inventor: GODARD JERRY
IPC: E05B81/32
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention concerne une serrure électrique pour un siège rabattable de véhicule automobile, située à l'intérieur d'un boîtier, ladite serrure comprenant un moyen de verrouillage, un élément de blocage, un levier de transmission solidaire avec l'élément de blocage de manière à le déplacer entre une position de blocage du moyen de verrouillage en position de retenue de gâche et une position d'effacement par rapport au déplacement du moyen de verrouillage, un actionneur comportant un moteur électrique, ledit actionneur étant apte à déplacer le levier de transmission. La levier de transmission de la serrure est apte à se déplacer autour d'un axe de rotation et possède deux bras s'étendant radialement à partir de l'axe, le premier bras présentant à son extrémité une poignée et le second bras présentant à son extrémité un moyen de solidarisation avec l'élément de blocage.
Patent FR-3089577-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine comprenant des aubes statoriques à calage variable et procédé de déplacement desdites aubes
Inventor: COCHON SÉBASTIEN CLAUDE
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-12-10
Abstract: Un compresseur de turbomachine pour aéronef s’étendant axialement selon un axe X comprenant une virole intérieure (21) et une virole extérieure (22) délimitant entre elles une veine primaire dans laquelle circule un flux, le compresseur comprenant une pluralité d’aubes statoriques à calage variable (3) montée dans la veine primaire, chaque aube statorique à calage variable (3) comprenant une pale de déviation d’air (33), une extrémité de pied (31) montée dans la virole intérieure (21) et une extrémité de tête (32) montée dans la virole extérieure (22), l’aube statorique à calage variable (3) étant montée pivotante dans la veine primaire selon un axe de pivot P3 de manière à se déplacer entre une position ouverte PO et une position fermée PF, au moins une extrémité (31, 32) de l’aube statorique à calage variable (3) étant montée de manière hélicoïdale selon l’axe de pivot P3 avec sa virole (21, 22) avec laquelle elle est associée de manière à autoriser, d’une part, une rotation autour de l’axe de pivot P3 et, d’autre part, une translation selon ledit axe de pivot P3. Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3093394-A1 (FR)
Title: Detection d'humidite destinee a un moto-ventilateur de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: MOURAD KAMAL
IPC: H05K1/16
Filed: 2019-02-28
Abstract: L'invention concerne une carte électronique (1) configurée pour contrôler un moteur électrique (500) d'un moto-ventilateur (600) de face avant d'un véhicule automobile, la carte électronique (1) comprenant au moins un microcontrôleur (2) et une pluralité de pistes conductrices. La carte électronique (1) selon l'invention comprend un dispositif de détection d'humidité (100) qui comporte une première piste conductrice (3) configurée pour être portée à un premier potentiel électrique (300) et une deuxième piste conductrice (4) configurée pour être portée à un deuxième potentiel électrique (400), différent du premier potentiel électrique (300), la première piste conductrice (3) et la deuxième piste conductrice (4) étant imprimées sur la carte électronique (1). FIGURE pour l'ABREGE : Figure 1
Patent FR-3094387-A1 (FR)
Title: Dispositif de barrière repliable, notamment pour animaux
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: E04H17/14
Filed: 2019-04-24
Abstract: Titre. Dispositif de barrière repliable, notamment pour animaux L’invention concerne un dispositif de barrière repliable 1, notamment pour animaux, comprenant au moins deux modules 2 ; 3 comportant, chacun, un élément de barrière 6, tel qu’un barreaudage ou similaire, s’étendant entre deux montants latéraux 4, 5, l’un 4 au moins des montants latéraux d’un module 2 ; 3 comportant des premiers moyens d’articulation 8 coopérant avec les seconds moyens d’articulation 9 équipant au moins l’un 5 des montants latéraux d’un module 2 ; 3 adjacent. Avantageusement, lesdits premiers 8 et seconds moyens d’articulation 9 définissent des moyens de pivotement d’un module 2 par rapport à un autre 3 autour d’un axe sensiblement parallèle à leurs montants 4, 5 et autour d’un axe sensiblement perpendiculaire au plan d’un module 2, 3. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095409-A1 (FR)
Title: Insert de fixation d’equipement sur corps creux de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D29/00
Filed: 2019-04-29
Abstract: INSERT DE FIXATION D’EQUIPEMENT SUR CORPS CREUX DE CARROSSERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un véhicule automobile qui comprend une carrosserie (1) avec au moins un corps creux (15) un insert d’obturation (13) à produit moussant expansé (19), disposé dans l’au moins un corps creux (15); et un insert de fixation (11) d’équipement (5), logé dans un orifice (17) pratiqué dans l’au moins un corps creux (15). En outre, l’orifice (17) pratiqué dans l’au moins un corps creux (15) est à une distance de l’insert d’obturation (13) correspondant inférieure à 15 mm ; et l’insert de fixation (11) comprend une face intérieure (12) dans l’au moins un corps creux (15), le produit moussant expansé (19) dans ledit corps creux (15) contactant et épousant ladite face intérieure (12) de l’insert de fixation (11). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095968-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: CAZZOLA CHARLES
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-05-14
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (101) contenant un réservoir (100), une pompe montée sur ledit réservoir (100), et un embout de distribution (110), ladite pompe distribuant ledit produit fluide à une pression (P) d'au moins 15 bars, avantageusement d'au moins 20 bars, ledit embout de distribution (110) comportant une buse à micro-trous (200) comportant une pluralité d'orifices ou trous de distribution, lesdits trous de ladite buse (200) ayant un diamètre inférieur à 5 µm, notamment inférieur à 2 µm. « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3097946-A1 (FR)
Title: Système de chauffage d’un fluide
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B3/78
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un système de chauffage d’un fluide (F), de préférence un fluide liquide, pour un véhicule automobile, comprenant un dispositif de chauffage comportant au moins un élément électrique chauffant (101) et une chambre (102) agencée pour que le fluide soit chauffé par ledit élément électrique chauffant (101) dans la chambre (102), le système comprenant également un dispositif (50) de détection de présence du fluide (F) dans ladite chambre (102). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3083463-A1 (FR)
Title: Machine de formation de plastique symétrique et non symétrique en rotation
Inventor: AKSIT MAHMUT FARUK
IPC: B22C5/18
Filed: 2019-07-02
Abstract: La présente invention concerne une machine de formation de plastique (1) comprenant un pôle fixe (2) ; un pôle mobile (3) qui se déplace verticalement ; un arbre (9) pour y fixer une matière première ; un moteur électrique (5) pour faire tourner l’arbre ; au moins un système de mouvement linéaire (4) permettant le mouvement du pôle mobile (3) ; une première barre de pression (6) comprenant un premier bras (6.1), un deuxième bras (6.2), et un troisième bras (6.3) ; une seconde barre de pression (7) raccordée au premier bras (6.1) de manière coulissante ; au moins un actionneur (5) raccordé au deuxième bras (6.2) ; une extrémité de contact (8) raccordée aux secondes extrémités de la seconde barre de pression (7) et du troisième bras (6.3) ; au moins un système de commande (15) adapté pour commander le mécanisme de mouvement linéaire (4) et l’actionneur (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100877-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur.
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F28D1/053
Filed: 2019-09-16
Abstract: Echangeur de chaleur Échangeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d’échange de chaleur (2) dans lequel sont logées une pluralité de tubes (28) dans lequel circulent un second fluide et une pluralité de dispositifs de dissipation (30) entre lequel circule un premier fluide, et au moins un collecteur (8) définissant un volume interne (42) traversé par le premier fluide et en direction duquel est tourné un pied (48) dudit collecteur (8), l’échangeur de chaleur (1) comprenant également une pièce de liaison (10) disposée entre le faisceau d’échange de chaleur (2) et le collecteur (8), la pièce de liaison (10) comprenant au moins une patte (72) qui qu’étend dans le volume interne (42) du collecteur (8) et en recouvrement partiel du pied (48) du collecteur (8). Figure 3
Patent FR-3101477-A1 (FR)
Title: Augmentation de la puissance d’un transformateur
Inventor: WALKER JÉRÉMIE
IPC: H01F27/10
Filed: 2019-10-01
Abstract: AUGMENTATION DE LA PUISSANCE D’UN TRANSFORMATEUR La présente invention concerne l’utilisation, pour augmenter la puissance d’un transformateur, d’au moins un fluide diélectrique de formule générale (1) : (A-X)n-B (1) dans laquelle A et B, identiques ou différents, représentent indépendamment l’un de l’autre, un cycle aromatique éventuellement substitué, X représente un groupement espaceur, et n représente 0, 1, 2 ou 3. L’invention concerne également un transformateur contenant au moins un fluide diélectrique de formule générale (1). Fig. : Néant
Patent FR-3104567-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation du fonctionnement d’une installation de traitement d’eaux résiduaires, installation de traitement et dispositif de régulation associé.
Inventor: PETITPAIN PERRIN FRANÇOISE
IPC: C02F11/12
Filed: 2019-12-17
Abstract: « Procédé de régulation du fonctionnement d’une installation de traitement d’eaux résiduaires, installation de traitement et dispositif de régulation associé » L’invention se rapporte à une Installation de traitement d’eaux résiduaires comprenant une Unité de Traitement Primaire (UTP), une Unité de Traitement Biologique (UTB) et une unité de commande configurée pour : ● déterminer une fonction, dite f(C,N), et/ou respectivement une fonction, dite f(C,P), dont les variables comprennent une quantité de carbone organique contenue dans de l’eau à traiter par l’UTB et/ou dans de l’eau en traitement dans l’UTB, une quantité d’azote total ou partiel contenue dans de l’eau à traiter par l’UTB et/ou dans de l’eau en traitement dans l’UTB et/ou respectivement une quantité de phosphore total ou partiel contenue dans de l’eau à traiter par l’UTB et/ou dans de l’eau en traitement dans l’UTB, ● commander un ou des paramètres de fonctionnement de l’UTP pour minimiser un écart entre la fonction f(C,N) et une première consigne, et/ou respectivement pour minimiser un écart entre la fonction f(C,P) et une deuxième consigne, de sorte à réguler, au cours du temps, la quantité de carbone organique contenue dans de l’eau à traiter par l’UTB et/ou dans l’eau en traitement dans l’UTB Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3106110-A1 (FR)
Title: Procédé de commande de couplage d’un train de roue à une machine motrice notamment dans un véhicule hybride
Inventor: BARDET ARNAUD
IPC: B60W30/19
Filed: 2020-01-09
Abstract: Le procédé est conçu pour la commande de couplage d’un train de roue à une machine motrice (MM) dans une chaîne de traction d’un véhicule, la chaîne de traction comprenant une boîte de vitesse automatique (BV) et un organe de couplage (OC) avec la machine motrice, et le procédé comprenant une fourniture par un calculateur (CTRL) du véhicule d’une commande de couplage (CC) destinée à l’organe de couplage en fonction d’un actionnement d’une pédale d’accélérateur (PA) du véhicule. Conformément à l’invention, le procédé comprend une détection d’un actionnement de type prédéterminé de la pédale d’accélérateur susceptible de provoquer au moins un changement de rapport dans la boîte de vitesse automatique, et une inhibition (AC) de la commande de couplage de façon à interdire une transmission de couple par l’organe de couplage lorsqu’est détecté l’actionnement de type prédéterminé. Fig.1
Patent FR-3111513-A1 (FR)
Title: Machine agricole comportant au moins un dispositif de traitement des végétaux et/ou du sol
Inventor: RUFFIER NICOLAS
IPC: A01B63/32
Filed: 2020-06-17
Abstract: Machine agricole comportant au moins un dispositif de traitement des végétaux et/ou du sol La présente invention a pour objet une machine agricole comportant au moins un dispositif (2) de traitement des végétaux et/ou du sol comprenant au moins un outil (3) du type rouleau rotatif avec un arbre central longitudinal (3’), le ou chaque outil (3) étant monté sur le bâti (1’) de la machine par l’intermédiaire d’au moins deux bras support (4, 4’) et pouvant être déplacé par rapport au sol sous l’action d’au moins un actionneur (5, 5’).  Machine agricole caractérisée en ce que chaque bras support (4, 4’) est monté mobile par rapport au bâti (1’) et est relié à l’outil (3) correspondant par une liaison rotule (6, 6’) et en ce qu’une liaison d’entretoisement (7) est présente entre les deux bras support (4 et 4’), le ou les actionneur(s) (5, 5’) étant piloté(s) de telle manière que l’outil (3) soit sollicité en direction du sol et vienne en appui sur ce dernier, ou sur les végétaux qui le recouvrent, avec une pression constante prédéterminée, lorsque la machine est en utilisation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111815-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des matières kératiniques comprenant l’application d’un mélange d’une composition comprenant un corps gras liquide et un corps gras solide et d’une composition aqueuse comprenant un tensioactif.
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que les cheveux et la peau, comprenant l’application d’un mélange d’une composition sous forme de mousse obtenue à partir d’une composition A comprenant au moins un corps gras liquide et au moins un corps gras solide et d’une composition aqueuse B comprenant au moins un tensioactif.
Patent FR-3112884-A1 (FR)
Title: aéronef comprenant une architecture de gestion de vol
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-07-27
Abstract: AÉRONEF COMPRENANT UNE ARCHITECTURE DE GESTION DE VOL L'invention concerne un aéronef comprenant une unité de mesure de la capacité/incapacité physique configurée pour émettre un signal comprenant une information sur la capacité/incapacité des pilotes à piloter l’aéronef, une avionique de guidage (20) comprenant une architecture de guidage (40) et un contrôleur de vol (50) configuré pour piloter l’aéronef selon des consignes de guidage calculées par l’architecture de guidage, l’architecture de guidage (40) comprenant deux chaines de guidage (60,70) dissimilaires et une unité de sélection (80) connectée aux deux chaines de guidage (60,70), au contrôleur de vol (50) et à l’unité de mesure de la capacité/incapacité physique (30), une première chaine de guidage (60) étant configurée pour calculer une trajectoire principale (Tj) de l’aéronef vers un aéroport de destination à partir d’un état courant de l’aéronef en suivant un plan de vol (Pln) et pour calculer des consignes de guidage principales (CONS1) pour suivre la trajectoire principale (Tj), une seconde chaine de guidage (70) étant configurée pour calculer une trajectoire de secours (Sj, Se) de l’aéronef (A) vers un aéroport de déroutement à partir d’au moins une portion initiale de trajectoire commune (XTj) avec la trajectoire principale (Tj) et pour calculer des consignes de guidage de secours (CONS2) pour suivre la trajectoire de secours (Sj, Se), l’unité de sélection (80) étant configurée pour recevoir les consignes de guidage principale et de secours et pour transmettre l’une ou l’autre au contrôleur de vol (50) en fonction de l’information sur la capacité/incapacité des pilotes à piloter l’aéronef.  Fig.2
Patent FR-3114141-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine
Inventor: RAYEL CLAIRE CHRISTINE MARIE
IPC: F23R3/06
Filed: 2020-09-15
Abstract: Le présent document concerne une chambre annulaire de combustion (10) de turbomachine d’axe longitudinal A comprenant :- une paroi annulaire interne et une paroi annulaire externe (16) ;- un fond de chambre annulaire (60) comportant une pluralité de premières ouvertures (65) de passage de tête d’injecteurs ;- une pluralité d’écrans de protection thermique (58) agencés en aval du fond de chambre (60) et agencés circonférentiellement bout à bout, chaque écran de protection thermique (58) comportant une seconde ouverture alignée avec une première ouverture (65) du fond de chambre annulaire (60),  caractérisé en ce que :- chaque écran de protection thermique (58) comprend une première plaque et une seconde plaque structurellement distinctes et fixées indépendamment l’une de l’autre audit fond de chambre (60).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115035-A1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a couche absorbante metallique encadree et procede de depot de ce materiau
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: E06B3/66
Filed: 2020-10-13
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et un revêtement antireflet (160) situé au-dessus ladite couche fonctionnelle (140) à l’opposé dudit substrat (30) comprenant :- une couche métallique absorbante (168), entre 1,0 et 8,0 nm, située directement sur une sous-couche diélectrique (164) et étant située directement sous une surcouche diélectrique (164’), avec ladite sous-couche diélectrique (164) et/ou ladite surcouche diélectrique (164’) qui comprend de l’oxygène ; et - une couche intermédiaire d’oxyde (165) entre 1,5 et 40,0 nm.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115925-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de l'etat de fonctionnement de disjoncteurs
Inventor: BERTRAND PAUL
IPC: H02H3/00
Filed: 2020-11-02
Abstract: PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE L'ETAT DE FONCTIONNEMENT DE DISJONCTEURS Procédé pour contrôler l'état de fonctionnement d'un ensemble de disjoncteurs (D1-D8), comprenant les étapes consistant à agencer sur la paroi de chaque disjoncteur un magnétomètre numérique triaxial synchrone (M1-M8) sur microplaquette de semi-conducteur, lire cycliquement et de manière synchrone, des températures mesurées par les magnétomètres et, à partir des températures mesurées par les magnétomètres et d'une valeur de la température ambiante , déterminer, pour chaque disjoncteur, si une température d'échauffement interne du disjoncteur atteint un premier seuil de température pouvant être représentatif d'une anomalie de l'état de fonctionnement du disjoncteur.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3118728-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comportant un système ADAS couplés à un système d’affichage en réalité augmentée dudit véhicule.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-01-12
Abstract: Véhicule automobile (100) comportant un système d’aide à la conduite (10), et un système d’affichage en réalité augmentée (20) couplé au système d’aide à la conduite (10), ledit système d’affichage (20) affichant dans une fenêtre de réalité augmentée (30) dans le champ de vision du conducteur (50) du véhicule (100) un graphisme (60) représentatif d’une information réelle de signalisation de voie interdite pour le véhicule (100) déterminée ; le format et la position du graphisme (60) dans la fenêtre (30) étant adaptés en fonction de la distance entre le véhicule (100) et l’information réelle de signalisation de voie interdite.  (Figure 1)
Patent FR-3119410-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d’accès
Inventor: KLUBA PATRICE
IPC: G07C9/00
Filed: 2021-02-04
Abstract: SYSTÈME DE CONTRÔLE D’ACCÈS Ce système de contrôle d'accès à un bâtiment comporte :  - une première et une seconde liaisons électriques qui raccordent un circuit d'allumage d'un microcontrôleur d'une clef, respectivement, à des premier et second plots électriques de cette clef pour l'alimenter lorsque la clef est insérée dans un cylindre électronique,  - un premier et un deuxième contacts électriques solidaires de la clef et un troisième et un quatrième contacts électriques (101, 102) solidaires du cylindre électronique, les premier et deuxième contacts électriques étant aptes à venir en contact, mécanique et électrique, sur, respectivement, le troisième et le quatrième contacts électriques lorsque la clef est insérée à l'intérieur du cylindre électronique,  La première liaison électrique s'établit par l'intermédiaire des premier et troisième contacts électriques (101).  Fig. 5
Patent FR-3120013-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule et dispositif avec systeme de vision proche infrarouge associe
Inventor: YAVARI KEILANN
IPC: G01S17/931
Filed: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre (vitrage intérieur) avec un trou traversant dans cette deuxième feuille incluant une pièce polymère. L’invention concerne aussi un tel vitrage avec un système de vision infrarouge.  Figure 1
Patent FR-3122470-A1 (FR)
Title: Coude multi-angles
IPC: F16L47/18
Filed: 2021-04-25
Abstract: La présente invention concerne un coude multi-angles qui sera décliné dans de nombreux diamètres et matières (PVC, PE, PP, fibre, fibre-ciment, grès, béton, zinc, acier, aluminium, alliages, résines, etc…), composé de deux modules.
Patent FR-3123532-A1 (FR)
Title: Procédé de communication en réalité mixte, système de communication, programme d‘ordinateur et support d’informations
Inventor: BATAILLE GUILLAUME
IPC: H04N7/15
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de communication entre un premier terminal de réalité mixte et un deuxième terminal de réalité mixte via un réseau de communication, le procédé comportant  les étapes suivantes:- transmission (24) du premier terminal d’un premier utilisateur vers le deuxième terminal d’un deuxième utilisateur d’:+ un premier personnage virtuel généré en fonction de données relatives au premier utilisateur captées par le premier terminal, + un premier objet virtuel généré en fonction de données relatives à un premier objet réel captées par le premier terminal, et + un deuxième objet virtuel constitué par un duplicata du premier objet virtuel généré à un instant donné, le deuxième objet virtuel étant modifiable par interaction du deuxième utilisateur; et- transmission (26) du deuxième terminal vers le premier terminal d’un deuxième personnage virtuel généré en fonction de données captées, par le deuxième terminal du deuxième utilisateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127018-A1 (FR)
Title: Aube mobile pour turbine de turbomachine, présentant une conception améliorant l’étanchéité des cavités inter-aubes
Inventor: DURAND YANNICK
IPC: F01D11/00
Filed: 2021-09-14
Abstract: L'invention concerne une aube (20) pour roue mobile (60) de turbine de turbomachine d’aéronef, l’aube comprenant une plateforme (28) et une échasse (26) délimitant une première (33a) et une seconde cavité (33b) chacune également délimitée par une première (37a) et une seconde paroi (37b) de raccordement avec des becquets (40a, 40b), la première cavité (33a) s’ouvrant au niveau d’une première ouverture circonférentielle (44a) délimitée par une première zone de jonction (46a) destinée à coopérer avec la seconde cavité (33b) d’une aube directement consécutive, et comportant une rupture de niveau (48) à partir de laquelle s’étend une portion d’emboîtement (50) s’étendant le long d’au moins une partie d’une première extrémité circonférentielle (28’) de la plateforme (28), ainsi que le long d’au moins une partie d’une première extrémité circonférentielle (37a’, 37b’) de chacune des parois de raccordement (37a, 37b).  Figure pour l’abrégé : Figure 3.