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Patent FR-3060632-A1 (FR)
Title: Ferme-porte
Inventor: WORNER BENJAMIN
IPC: E05F3/12
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne un ferme-porte à amortissement hydraulique qui peut être monté dans au moins une position de montage, comprenant un boîtier doté d'une chambre de piston, d'un piston couplé à un arbre de ferme-porte et monté coulissant dans la chambre de piston dans une direction longitudinale, ledit piston divisant la chambre de piston en une chambre d'amortissement et en une chambre sans pression, qui sont chacune remplies ou peuvent être remplies d'un liquide hydraulique, et d'un système de canal d'écoulement formé dans le boîtier, qui relie la chambre d'amortissement à la chambre sans pression. Lors d'un processus de fermeture, le piston se déplace en direction de la chambre d'amortissement et en conséquence de quoi du liquide hydraulique provenant de la chambre d'amortissement passe dans la chambre sans pression par le système de canal d'écoulement, ce qui amortit la fermeture. Pour chaque position de montage du ferme-porte, dans un élément de fermeture fermant hermétiquement la chambre d'amortissement (19), en particulier un couvercle, ou dans un insert introduit facultativement par complémentarité de forme dans l'extrémité opposée au piston de la chambre d'amortissement, un orifice d'évacuation se trouvant en haut dans la position de montage respective par rapport à la chambre de piston, en communication fluidique avec un orifice d'entrée du système de canal d'écoulement, est prévu pour le liquide hydraulique et/ou l'air provenant de la chambre d'amortissement, un autre orifice d'évacuation pouvant au moins être prévu, la somme des angles médians de l'ensemble des orifices d'évacuation s'élevant à 140° au maximum.
Patent FR-3061717-A1 (FR)
Title: Composition de polymere avec une charge, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: VERMOGEN ALEXANDRE
IPC: C08L33/12
Filed: 2017-01-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant une association d'un additif de transformation polymère et d'un modifiant choc ou additif de transformation polymère, à sa composition exacte et à son procédé de préparation et son utilisation. En particulier, la présente invention se rapporte à une composition comprenant une association d'un additif de transformation polymère et d'un modifiant choc ou un additif de transformation polymère ; et à son utilisation pour des polymères thermoplastiques halogénés chargés et modifiés en ce qui concerne la résistance au choc. Plus particulièrement la présente invention se rapporte à une composition de polymère halogéné chargée, avec un additif de transformation polymère et un modifiant choc, à sa composition exacte et à son procédé de préparation.
Patent FR-3061842-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique, necessaire et reservoir associes
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-01-16
Abstract: Le dispositif (14) comprend : - un applicateur (40), comportant un organe de préhension (44) et un organe d'application de produit (46) destiné à plonger dans un réservoir (12) de produit cosmétique ; - une pièce intermédiaire (42) comportant un manchon de fixation (70) destiné à la fixation amovible de l'organe de préhension (44), le manchon de fixation (70) définissant une lumière de circulation (76) de l'organe d'application de produit (46). La pièce intermédiaire (42) comporte une frette (72) extérieure de protection de l'applicateur (40) faisant saillie à l'opposé du manchon de fixation (70), la frette (72) présentant à son bord libre (88) une ouverture d'insertion (90) du réservoir (12). La pièce intermédiaire (42) comporte un organe intérieur (74) de fixation amovible du réservoir (12), faisant saillie dans la frette (72) à l'opposé du manchon de fixation (70).
Patent FR-3062170-A1 (FR)
Title: Procede d’autorisation de traitement de combustions anormales dans un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: ZUMI MICHEL
IPC: F02D41/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'autorisation de traitement de combustions anormales dans un moteur thermique de véhicule automobile comprenant une chambre de combustion, combustions anormales dues à des auto-inflammations d'un mélange air et essence non voulues, non maîtrisées et non prévisibles dans ladite chambre de combustion, un mode de fonctionnement spécifique du moteur thermique étant mis en œuvre lorsqu'une combustion anormale est détectée. Le mode de fonctionnement spécifique est autorisé tant qu'un ratio cible prédéterminé calibrable d'une masse maximale d'oxydes d'azote rejetés du moteur thermique dans les gaz d'échappement par kilomètre parcouru n'est pas atteint ou est estimé ne pas être atteint dans une prochaine durée prédéterminée non écoulée ayant commencé à un début de roulage du véhicule automobile.
Patent FR-3062130-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'actinorhodine et de ses derives en tant qu'agent colorant
Inventor: LANDRAIN THOMAS
IPC: D21H21/28
Filed: 2017-01-24
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'actinorhodine et/ou de ses dérivés en tant qu'agent colorant, une composition colorante comprenant ledit agent colorant, ainsi que l'utilisation de ladite composition colorante pour colorer notamment des textiles ou des peaux, des plastiques, des cires, des matières cellulosiques ou des silicones.
Patent FR-3066585-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'epuration d'un melange de gaz
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25J5/00
Filed: 2017-05-22
Abstract: Dispositif et procédé d'épuration d'un mélange de gaz pour produire un gaz concentré, notamment du néon, à partir d'un mélange comprenant du néon, le dispositif comprenant, dans une boîte froide (19) abritant un circuit de purification cryogénique comprenant en série, au moins un organe (12) de purification par adsorption cryogénique du mélange à une température comprise entre 65K et 100K et notamment 65K, puis un organe (14) de refroidissement du mélange à une température comprise entre 25 et 65 K puis un organe (16) de distillation cryogénique du mélange pour produire en sortie de l'organe (16) de distillation cryogénique ledit liquide concentré, caractérisé en ce que l'organe (14) de refroidissement du mélange à une température comprise entre 25 et 65 K comprend au moins un refroidisseur cryogénique qui extrait une puissance thermique au mélange via un échangeur de chaleur.
Patent FR-3073571-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour nacelle de turboreacteur d'aeronef et nacelle associee
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-11-10
Abstract: La présente invention se rapporte à inverseur de poussée (6) pour nacelle (1) de turboréacteur comprenant au moins un capot mobile (20) monté sur une structure fixe de l'inverseur (6) entre une position de fermeture, dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle (1) et une position d'ouverture dans laquelle il ouvre un passage (61) dans la nacelle (1), l'inverseur de poussée (6) comprenant en outre des volets (22) d'inversion de poussée actionnés par le coulissement du capot mobile (20), et mobiles entre : une position rétractée, position dans laquelle ils sont alignés avec une paroi interne (40) du capot mobile (20), et logés dans un logement (27) dudit capot mobile (20), lorsque le capot mobile (20) est en position de fermeture ; et une position déployée, position dans laquelle ils sont agencés pour obstruer au moins en partie une veine (24) de flux froid de la nacelle (1) pour dévier au moins une partie du flux vers le passage (61) ouvert dans la nacelle (1), lorsque le capot mobile 20) est en position d'ouverture, l'inverseur de poussée (6) étant remarquable en ce que le logement (27) du capot mobile (20) est délimité par une paroi (41) dudit capot mobile (20) formée au moins en partie par un panneau d'atténuation acoustique.
Patent FR-3073417-A1 (FR)
Title: Procede de sterilisation d'un objet par de l'azote atomique issu d'un plasma d'azote
Inventor: VILLEGER SANDRINE
IPC: A61L2/14
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de stérilisation d'un objet par de l'azote atomique issu d'un plasma d'azote, le procédé comprenant au moins : - le positionnement de l'objet dans une chambre de stérilisation, et - un demi-cycle (DC1) de stérilisation de l'objet présent dans la chambre, le demi-cycle de stérilisation comprenant une alternance entre des phases d'injection (IA1 ; IA2) d'azote atomique dans la chambre et des phases intercalaires (I1 ; I2), chaque phase intercalaire comprenant au moins une phase d'aspiration (A1 ; A2) durant laquelle la chambre est mise sous vide.
Patent FR-3077877-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un capteur tri-axe avec selection d'une methode de calibration en fonction de la distribution spatiale des mesures
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: G01C25/00
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calibration d'un capteur tri-axe tel qu'un magnétomètre. Le procédé comprend des étapes de calcul (DIS) d'un indicateur de distribution spatiale d'un ensemble de mesures délivrées par le capteur et de détermination (AJS), selon une méthode d'ajustement, de paramètres d'une surface paramétrique permettant d'ajuster ladite surface audit ensemble de mesures. La méthode d'ajustement est sélectionnée parmi plusieurs méthodes d'ajustement prédéterminées en fonction dudit indicateur de distribution spatiale. Les méthodes d'ajustement prédéterminées peuvent comprendre une méthode d'ajustement à une ellipsoïde en une étape, une méthode d'ajustement à une sphère en une étape et une méthode d'ajustement en deux étapes consistant en un premier ajustement à une sphère suivi d'un deuxième ajustement à un ellipsoïde dont le centre est confondu avec le centre de la sphère du premier ajustement.
Patent FR-3079262-A1 (FR)
Title: Aube fixe de turbine a refroidissement par impacts de jets d'air
Inventor: HALLOUIN BAPTISTE
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-03-23
Abstract: Dans une aube fixe de turbomachine formée d'une pale creuse (32) ayant un bord d'attaque (32A) et un bord de fuite (32B) opposés l'un de l'autre et reliés par une paroi intrados (32C) et une paroi extrados (32D) s'étendant entre un pied d'aube et une tête d'aube et comprenant un circuit de refroidissement alimenté en air et délivrant des jets d'air assurant au travers de multiples perforations (40, 42, 44) du circuit de refroidissement un refroidissement par impact de la surface interne (32i) de la pale, le circuit de refroidissement comporte une pluralité de canaux de refroidissement (35) superposés sur tout ou partie de la hauteur de l'aube et intégrés à la surface interne de la pale dont ils épousent le contour, les multiples perforations étant percées dans chacun des canaux de refroidissement dont des extrémités (34, 36) se terminant dans une cavité de purge (46) de la pale sont aptes à assurer une purge de l'air ayant impacté la surface interne de la pale après son passage au travers de ces multiples perforations.
Patent FR-3079745-A1 (FR)
Title: Emulsion huile dans eau formant une creme a memoire de forme
Inventor: MULLER CECILE
IPC: A61K8/86
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'émulsion comprend notamment en tant que modificateur de rhéologie un copolymère de monomères acrylates et/ou méthacrylates ayant des chaînes latérales acrylates et/ou méthacrylates estérifiées avec un alcool gras en C12-C30 polyalcoxylé, par exemple le copolymère d'acrylates et de méthacrylates de beheneth-25, un ou plusieurs émulsifiants, de préférence de type sorbitan (poly)alcoxylé et (poly)estérifié par un acide carboxylique gras en C8-C30 et/ou un émulsifiant de type sorbitan et/ou sorbitol (poly)estérifié à l'aide d'un acide carboxylique gras en C8-C30, et un plusieurs esters, naturels ou synthétiques, d'alcool gras en C12-C30 sous forme d'huile, dans des proportions et pH précis permettant d'obtenir une texture originale semblable à un baume aqueux opaque à mémoire de forme.
Patent FR-3081764-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche de rigidification pour la fabrication d'un bandage pneumatique renforce
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une couche (8) de rigidification pour la fabrication d'un bandage pneumatique (1) renforcé comprenant les étapes de fabrication d'une bande (10) à base de matériau caoutchoutique cru dans laquelle sont noyés des éléments filaires (9), les éléments filaires (9) étant espacés les uns des autres de manière parallèle et orientés sensiblement transversalement par rapport à la longueur (B) de la bande (10) et de segmentation des éléments filaires (9) par évidement sélectif de matière le long de la bande (10) afin de former la couche (8) de rigidification.
Patent FR-3082467-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'un element d'un siege
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de déplacement (5) en rotation d'un élément d'un siège de véhicule, comprenant : - une première pièce (6) reliée une partie de siège - une seconde pièce (7) reliée à l'élément de siège. Selin l'invention, la seconde pièce (7) est disposée intérieure à la première pièce (6), et le dispositif comprend un système de palier assurant le guidage de la seconde pièce (7) par rapport à la première pièce (6) autour d'un axe de rotation (Y), et dans lequel le système de palier comporte une portée de guidage (70), externe de la seconde pièce (7) coopérant avec une portée de guidage (60) interne de la première pièce lors de la rotation relative entre la seconde pièce (7) et la première pièce (6) et un système de blocage assurant l'immobilisation en translation de la première pièce (6).
Patent FR-3082471-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: ROELS SEBASTIEN
IPC: F21S41/65
Filed: 2018-06-15
Abstract: Un dispositif lumineux pour véhicule automobile est configuré pour projeter au moins un faisceau d'un premier type comprenant une ligne de coupure (110) délimitant selon une première direction l'étendue de ce faisceau. Selon l'invention, le dispositif lumineux comporte au moins un premier module dans lequel un ensemble émetteur est piloté pour la projection d'un faisceau pixellisé (116) formant tout ou partie de ce faisceau de premier type, le dispositif lumineux comportant en outre un module de contrôle configuré pour générer des instructions de commande de modification de la position selon la première direction de tout ou partie de la ligne de coupure (110), lesdites instructions de commande étant générées en fonction de la détection d'un état du véhicule ou de la scène de route et étant au moins à destination de l'ensemble émetteur du premier module participant à projeter le faisceau pixellisé.
Patent FR-3086538-A1 (FR)
Title: Utilisation d’acide spiculisporique et d’une base organique, pour le renforcement des cheveux, procede et dispositif
Inventor: CLEMENT FRANCK
IPC: A61K8/44
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique comprenant de l'acide spiculisporique et une base organique, de préférence choisie parmi les acides aminés basiques, pour le renforcement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant l'application de ladite composition , ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments comprenant dans un premier compartiment de l'acide spiculisporique, et dans un deuxième compartiment au moins une base organique, de préférence choisie parmi les acides aminés basiques, notamment l'arginine.
Patent FR-3090839-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour composant de véhicule automobile
Inventor: CARVALHO VICTOR
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile L’invention concerne un circuit de refroidissement (2) pour refroidir un composant susceptible de dégager de la chaleur lors de son utilisation, ce composant étant par exemple une électronique pour véhicule automobile, ce circuit de refroidissement utilisant un fluide de refroidissement diphasique et comprenant un premier échangeur de chaleur comportant une paroi d’échange thermique agencée pour échanger de la chaleur avec le composant à refroidir et un deuxième échangeur de chaleur agencé pour être placé dans un flux d’air pour évacuer de la chaleur de ce deuxième échangeur de chaleur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090799-A1 (FR)
Title: Conduite flexible destinee au transport, au sein d’une etendue d’eau, d’un fluide hydrocarbone et procede associe
Inventor: DO ANH-TUAN
IPC: F16L11/12
Filed: 2018-12-21
Abstract: CONDUITE FLEXIBLE DESTINEE AU TRANSPORT, AU SEIN D’UNE ETENDUE D’EAU, D’UN FLUIDE HYDROCARBONE ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne une conduite flexible (10) d’axe central (A) destinée au transport, au sein d’une étendue d’eau, d’un fluide hydrocarboné comprenant des particules de gaz, ladite conduite flexible (10) comprenant une barrière anti-corrosion (16) tubulaire destinée à limiter le passage des particules de gaz du passage interne vers l’extérieur de la conduite flexible (10), ladite barrière anti-corrosion (16) comprenant une matrice polymérique (24) formée d’un premier matériau présentant une température de fusion Tf1 et des charges (26) à l’état solide agencées au sein de la matrice polymérique, comprenant un second matériau présentant une température de fusion Tf2 supérieure à la température de fusion Tf1 caractérisée en ce que le second matériau des charges (26) est choisi parmi les matériaux polymères thermoplastiques semi-cristallins.
Patent FR-3090303-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer au moins une fibre sur des matières kératiniques humaines
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D44/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Applicateur pour appliquer au moins une fibre sur des matières kératiniques humaines Applicateur (1) pour appliquer au moins une fibre (2) sur des matières kératiniques humaines, notamment pour étoffer et/ou allonger des cils et/ou des sourcils, comportant au moins un canal (3) dans lequel est insérée une fibre (2), ce canal (3) étant défini par au moins une portion (4) entourant entièrement en section la fibre (2) et présentant au moins une butée (5) de fin de course limitant l’insertion de la fibre (2). Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3092671-A1 (FR)
Title: Système de visualisation de casque comportant un dispositif d'alignement et d'escamotage du dispositif de visualisation
Inventor: BAUDOU JOëL
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-02-07
Abstract: Le domaine technique de l’invention est celui des systèmes de visualisation de casque comportant un arceau mécanique (10) frontal comportant un dispositif de visualisation (30) et un moyen de maintien et de réglage (40) dans le plan vertical du dispositif de visualisation, ledit moyen étant constitué d’un premier plan de pose (41) vertical comportant une lumière oblongue (42) et d’un ensemble vis (43) – ressort (44), la vis traversant la lumière oblongue et étant fixée dans une structure mécanique du dispositif de visualisation, le dispositif de visualisation pouvant tourner de façon à le rendre escamotable. Le système de visualisation selon l’invention comporte un moyen de réglage en roulis et de remise en place du dispositif de visualisation, ledit moyen de réglage étant constitué d’un second plan de pose vertical (50), normal au premier plan de pose et d’une vis moletée (51) attachée à la structure mécanique du dispositif de visualisation, l’extrémité (52) de la vis reposant sur le second plan de pose en position d’utilisation du dispositif de visualisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092906-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-02-18
Abstract: Echangeur de chaleur L’échangeur de chaleur (1) comprend au moins une grille interne (33) disposée entre l’entrée de second fluide (7) et la sortie de second fluide (9), et divisant le volume interne (6) en une pluralité de chambres (35, 39, 37) se succédant longitudinalement, la grille interne (33) délimite avec une surface interne de l’enveloppe (5) un passage (45) pour le second fluide, le ou chaque passage (45) étant agencé pour que le second fluide circule en chicane depuis l’entrée de second fluide (7) jusqu’à la sortie de second fluide (9) à travers les chambres (35, 39, 37). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093705-A1 (FR)
Title: Sac d’emballage à recyclage facilité, et procédé de fabrication en continu d’une pluralité de sacs de ce type
Inventor: LANGELIER PHILIPE
IPC: B65D30/20
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne un sac d’emballage (1) comprenant un sac externe (2) comprenant une paroi avant (2a) et une paroi arrière (2b), éventuellement reliées par des soufflets (2c), un fond (2d), et une ouverture (2e) de remplissage.
    Selon l’invention, le sac (1) comprend un sac interne (3) comprenant au moins, une paroi avant (3a) et une paroi arrière (3b), éventuellement reliées par des soufflets (3c), un fond (3d), et une ouverture (3e) de remplissage, les sacs interne (3) et externe (2) étant attachés l’un à l’autre, au moins au niveau de leur ouverture (2e ; 3e) de remplissage, par des moyens (5) d’attache temporaire, les parois avant (3a) et arrière (3b), du sac interne (3) sont superposées avec les parois avant (2a) et arrière (2b) du sac externe (2), et les éventuels soufflets (2c ; 3c) des sacs externe (2) et interne (3) sont superposés et imbriqués les uns dans les autres.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095349-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement de la maladie hemorroïdaire
Inventor: ODET EMMANUEL
IPC: A61M31/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE LA MALADIE HEMORROÏDAIRE L’invention concerne un dispositif (1) pour le traitement de la maladie hémorroïdaire, comprenant un corps (2) destiné à être partiellement introduit dans l’anus d’un patient, l’extrémité distale (21) du corps (2) étant fermée tandis que son extrémité proximale (22) est ouverte, une ouverture latérale (23) étant ménagée dans la paroi latérale du corps (2) de façon à former une fenêtre d’accès (F) au bas rectum, et des moyens de préhension (30) s’étendant à partir de ladite extrémité proximale (22). Le dispositif (1) comprend en outre un obturateur mobile (4) obturant en partie l’ouverture latérale (23) du corps (2) de façon à délimiter avec cette dernière la fenêtre d’accès (F), l’obturateur mobile (4) étant déplaçable en translation le long du corps (2), suivant l’axe longitudinal de ce dernier, de façon à faire varier la longueur de la fenêtre d’accès (F). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3097383-A1 (FR)
Title: cuve à intégrité mécanique renforcée
Inventor: BONFILS JEAN-MICHEL
IPC: H02B13/045
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne une cuve (100) à intégrité mécanique renforcée destinée à être remplie d’un gaz sous une pression supérieure à la pression atmosphérique pour loger des appareils électriques haute tension, et dont le manteau (200) comprend au moins un panneau (202, 204, 205, 206) plan, caractérisé en ce que la cuve (100) comprend une sangle de renfort (300), électriquement isolante, et reliant au moins deux points d’accroche (310) de la face interne du manteau (200) de manière à s’opposer à toute déformation de l’au moins un panneau plan susceptible d’intervenir sous l’effet de la pression exercée par le gaz. Figure pour l’abrégé : figure 4b.
Patent FR-3100642-A1 (FR)
Title: Procede de transmission securisee de sequences d’etats quantiques entre plusieurs participants en ligne sur un canal de communication quantique
Inventor: KAPLAN MARC
IPC: H04L9/12
Filed: 2019-09-06
Abstract: La présente demande se rapporte à un procédé de transmission sécurisé d’une séquence d’états quantiques entre un premier participant Ci et un second participant Cj parmi une pluralité de N participants et à un dispositif mettant en œuvre ledit procédé de transmission sécurisée. Fig.6