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Patent FR-3072533-A1 (FR)
Title: Systeme d'imaginerie de sources acoustiques environnementales
Inventor: MIETLICKI CHRISTOPHE
IPC: H04S3/00
Filed: 2017-10-17
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un systÃšme de localisation d'au moins une source sonore comprenant une antenne acoustique constituÃ©e de quatre microphones placÃ©s aux sommets d'un tÃ©traÃšdre, et un circuit de traitement des signaux Ã©lectriques pour calculer une information reprÃ©sentative de la direction de la source sonore par rapport Ã  ladite antenne acoustique. Ladite antenne acoustique comprend en outre au moins un moyen d'imagerie (46) dont le centre optique est confondu avec le centre gÃ©omÃ©trique de ladite antenne.
Patent FR-3072721-A1 (FR)
Title: Procede d'estimaton d'un chargement en suies d'un filtre a particules de moteur thermique
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'estimation d'un chargement en suies d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10) relié à une ligne d'échappement (12), caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de mesure ou d'estimation d'un débit des gaz d'échappement (Deb_ech), et - une étape de sélection d'une stratégie d'estimation du chargement en suies du filtre à particules (16) en fonction du débit des gaz d'échappement (Deb_ech) mesuré ou estimé.
Patent FR-3058356-A1 (FR)
Title: Station de confection de sacs pour une machine de fabrication et de conditionnement de produits dans des sacs
Inventor: GIRO AMIGO EZEQUIEL
IPC: B65B9/14
Filed: 2017-11-07
Abstract: Station (1) de confection de sacs à partir d'un matériau tubulaire flexible et d'un matériau laminaire flexible en bandes, comprenant un dispositif d'expansion (4) reposant sur des moyens d'appui (5), destiné à être introduit orienté verticalement et flottant à l'intérieur dudit matériau tubulaire, et comprenant: un corps d'expansion supérieur (4a), coopérant avec un groupe de soudure supérieur (18,19), pour la liaison du matériau tubulaire étendu à son passage par ce corps d'expansion supérieur avec le matériau laminaire disposé entre ledit matériau tubulaire et le groupe de soudure supérieur, et un corps d'expansion inférieur (4b), coopérant avec un groupe de soudure inférieur (24,25) pour la liaison du matériau tubulaire étendu à son passage par ce corps d'expansion inférieur avec le matériau laminaire disposé entre ledit matériau tubulaire et le groupe de soudure inférieur, les corps d'expansion supérieur et inférieur étant mécaniquement reliés entre eux avec une capacité de mouvement entre eux.
Patent FR-3075079-A1 (FR)
Title: Atelier de fabrication additive metallique
Inventor: BOURGOGNON CHRISTOPHE
IPC: B22F3/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'atelier (100) de fabrication additive métallique comporte, d'une part, au moins un module principal (1), manipulable et transportable, pour confiner une machine de fabrication additive métallique (16) et la poudre métallique pour la machine et, d'autre part, des modules complémentaires (2 à 4), manipulables et transportables, pour recevoir d'autres équipements, de l'atelier (100), lesdits modules (1 à 4) étant agencés à partir de containers du type maritime.
Patent FR-3076843-A1 (FR)
Title: Robinet de chasse pour rincage de cuvettes de wc avec commande double touche de grand ou petit volume
Inventor: TESTORI NICOLAS
IPC: F16K21/12
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un robinet pour rinçage des cuvettes de WC permettant à un utilisateur de déclencher au choix un petit volume ou un grand volume d'eau dans lequel une chemise de temporisation présente une chambre de temporisation supérieure dans laquelle est logé un clapet auxiliaire et une chambre de temporisation inférieure dans laquelle est logé un clapet principal.
Patent FR-3083171-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: B60K6/26
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (5), - une machine électrique tournante (M) comprenant un stator (14) et un rotor (13), - un support de rotor (10) supportant radialement le rotor (13), le support de rotor (10) étant relié sélectivement à l'élément d'entrée (2) par un embrayage d'entrée (15), - un moyeu principal (70), ledit moyeu principal étant relié sélectivement au premier élément de sortie (5) par un premier embrayage de sortie (16), le support de rotor (10) comprend une partie inférieure (100) en regard du moyeu principal (70) et en ce que la partie inférieure (100) du support de rotor (10) est liée en rotation au moyeu principal (70) par une liaison à emmanchement conique.
Patent FR-3083510-A1 (FR)
Title: Renforcement des longeronnets par engagement de doublures
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-07-05
Abstract: Poutre (11) de section creuse et fermée, comprenant : un premier profilé (13) ; et un deuxième profilé (15) solidarisé au premier profilé (13), de manière à former la section creuse et fermée; la poutre (11) comprenant, en outre: une première doublure (17) fixée sur une face intérieure (13C) du premier profilé (13) ; et une deuxième doublure (19) fixée sur une face intérieure (15C) du deuxième profilé (15) ; lesdites doublures (17 ; 19) présentant au moins une paire de bords (17D ; 19D) adjacents configurés pour engager l'un avec l'autre en cas de désolidarisation des premier et deuxième profilés (13 ; 15).
Patent FR-3086426-A1 (FR)
Title: Gestionnaire de verrous pour architecture multicoeurs
Inventor: FRANCE-PILLOIS MAXIME
IPC: G06F21/51
Filed: 2018-09-26
Abstract: La présente description concerne une architecture multicœur comprenant : une pluralité de dispositifs de traitement, chaque dispositif de traitement comprenant un seul processeur ou une grappe de processeurs ; et un gestionnaire de verrous (500) associé à chaque dispositif de traitement, chaque gestionnaire de verrous étant agencé pour : mémoriser une première valeur de données indiquant s'il possède ou non actuellement un premier verrou, le premier verrou autorisant l'accès à une ressource ; et permettre qu'un propriétaire du premier verrou soit déterminé par un ou plusieurs gestionnaires de verrous en diffusant, sur un réseau d'interconnexions vers chacun des autres gestionnaires de verrous, au moins un message.
Patent FR-3072799-A1 (FR)
Title: Combinaison d'etats de multiples fils d'execution dans un processeur a fils d'execution multiples
Inventor: KNOWLES SIMON CHRISTIAN
IPC: G06N20/20
Filed: 2018-10-18
Abstract: Processeur comprenant : une unité d'exécution, de multiples ensembles de registres de contexte, un ordonnanceur agencé pour contrôler l'unité d'exécution pour fournir une séquence répétitive de créneaux temporels entrelacés temporellement, permettant ainsi à au moins un fil de travail respectif d'être alloué pour exécution dans chaque créneau respectif de certains ou de la totalité des créneaux temporels, dans lequel un état de programme du fil de travail respectif en cours d'exécution dans chaque créneau temporel est maintenu dans un ensemble respectif des ensembles de registres de contexte ; et un registre d'état de sortie agencé pour mémoriser un état de sortie agrégé des fils de travail. Le jeu d'instructions comprend une instruction de sortie destinée à être incluse dans chaque fil de travail, l'instruction d'état de sortie prenant un état de sortie individuel du fil respectif comme opérande. L'instruction de sortie met fin au fil de travail respectif et amène aussi l'état de sortie individuel spécifié dans l'opérande à contribuer à l'état de sortie agrégé.
Patent FR-3088240-A1 (FR)
Title: Stratifie comportant un element support et un element a boucles fixes l’un a l’autre, notamment calandres l’un a l’autre.
Inventor: DROCHON SYLVAIN ANDRE PAUL
IPC: B32B39/00
Filed: 2018-11-14
Abstract: Stratifié comportant un élément support et un élément à boucles fixés l’un à l’autre, notamment calandrés l’un à l’autre Stratifié comportant un élément (1) support sous la forme d’une première nappe de fibres et/ou de filaments, notamment d'un premier non-tissé, et un élément (2) à boucles sous la forme d’une deuxième nappe de fibres et/ou de filaments, notamment d'un deuxième non-tissé à boucles, les deux éléments étant fixés l'un à l'autre, la fixation faisant apparaître à la surface extérieure de l'élément à boucles des îlots (3, 3’) dits de calandrage en forme de S à têtes symétriques l’une de l’autre, caractérisé en ce que chaque îlot en forme de S à têtes symétriques est constitué de deux sous îlots (3A, 3B ; 3’A, 3’B) formant têtes opposées et d'une zone (4 ;4’) intermédiaire non fixée séparant les deux sous îlots formant têtes opposées.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3095993-A1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique d’une batterie de traction pour une charge rapide
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H02J7/04
Filed: 2019-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion thermique d’une batterie de traction (101) d’un véhicule lors d’une charge électrique sur une borne extérieure, dans lequel un paramètre de limitation de fonctionnement d’un système de régulation thermique (100, 200, 300) contrôle la puissance thermique maximale transférable à la batterie (101) en chauffage et/ou en refroidissement et régule le niveau de nuisance vibratoire et/ou sonore de fonctionnement dudit système de régulation thermique (100, 200, 300), un premier mode de régulation thermique étant configuré de sorte qu’une première valeur prédéterminée dudit paramètre de limitation limite ladite puissance thermique transférable à la batterie (101) à une première puissance thermique. Selon l’invention, un deuxième mode de régulation thermique est configuré de sorte qu’une deuxième valeur prédéterminée dudit paramètre de limitation limite ladite puissance thermique transférable à la batterie (101) à une deuxième puissance thermique supérieure à la première puissance thermique. Figure 1
Patent FR-3096007-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une cellule comportant une cloison avec une partie amovible pour agrandir le volume de stockage
Inventor: GUIRAUD PATRICK
IPC: B60R21/12
Filed: 2019-05-16
Abstract: Véhicule doté d’une cellule comportant une cloison avec une partie amovible pour agrandir le volume de stockage 
    L’invention concerne un véhicule cellulaire (1) doté d’une cabine (2) et d’une partie arrière (3) comportant au moins une cellule (5) destinée à emprisonner au moins un détenu et un volume de stockage (10) situé en-dehors des cellules. La cellule est accessible par une porte (6), et comporte des cloisons dont une cloison dite « découpée » (8) dispose d’une découpe. Cette cloison découpée est dotée d’une partie mobile (11) entre une position verticale où la partie mobile obture ladite découpe fermant ainsi la cellule (5) et une position où au moins une partie de cette cellule (5) est accessible au volume de stockage par ladite découpe. De cette manière, en enlevant la partie mobile de la cloison, une partie du volume d’une cellule communique avec le volume de stockage pour l’agrandir.
    Figure d’abrégé = figure 2
Patent FR-3096660-A1 (FR)
Title: Structure primaire d’un mat pour un reacteur d’un aeronef
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-29
Abstract: STRUCTURE PRIMAIRE D’UN MAT POUR UN REACTEUR D’UN AERONEF L’invention concerne une structure primaire (100) d’un mât (16) d’un réacteur d’aéronef, ladite structure primaire (100) présentant un plan médian P et comportant des panneaux latéraux (102a-b) symétriques par rapport au plan médian P, où chacun présente un profil en C ouvert vers l’autre panneau latéral (102b-a), avec un bord inférieur (108), un bord supérieur (110), et un flanc (112) qui s’étend entre le bord inférieur (108) et le bord supérieur (110), un longeron inférieur (106) symétrique par rapport au plan médian P et fixé aux bords inférieurs (108) et un longeron supérieur (114) symétrique par rapport au plan médian P et fixé aux bords supérieurs (110). Une telle structure primaire présente une architecture qui présente des éléments communs, que la structure primaire soit à tribord ou à bâbord, et permet donc une gestion des stocks améliorée pour ces éléments. Fig. 2
Patent FR-3099717-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce métallique
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-08-06
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce métallique L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique (1) comprenant au moins les étapes suivantes : la formation (120) par fabrication additive d’une ébauche (12) d’une première portion de la pièce à fabriquer comprenant un premier liant et une première poudre métallique présente dans le premier liant, la formation (110) par moulage par injection d’une ébauche (10a, 10b ; 23) d’une deuxième portion de la pièce à fabriquer comprenant un deuxième liant et une deuxième poudre métallique présente dans le deuxième liant, le déliantage (130) de l’ébauche de la première portion et de l’ébauche de la deuxième portion, et le frittage conjoint (150) de la première ébauche déliantée (12’) et de la deuxième ébauche déliantée (10a’, 10b’) pour obtenir la pièce (1), la première et la deuxième ébauches étant en contact lors du frittage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101128-A1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage thermique
Inventor: MOUILLON ROMAIN
IPC: F16L59/12
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de découplage thermique (100) entre un premier élément (1) et un deuxième élément (2) présentant une température différente de celle du premier élément (1), les deux éléments (1,2) étant chacun munis d’une ouverture, le dispositif de découplage thermique (100) comprenant : - une tête (10) présentant une surface supérieure (10a) destinée à venir en contact contre le premier élément (1) et une surface inférieure (10b) destinée à venir en contact contre le deuxième élément (2), pour maintenir un espacement fixe entre le premier (1) et le deuxième élément (2) ; - un pied (20) destiné à traverser l’ouverture du deuxième élément (2); - un logement interne débouchant au niveau de la surface supérieure (10a) de la tête (10), et destiné à accueillir une vis (3); la tête (10) étant munie d’une pluralité d’ailettes de refroidissement (11) délimitant entre elles des zones de dissipation thermique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103020-A1 (FR)
Title: Vanne à clapet coulissant et véhicule automobile le comportant
Inventor: KREIDER JULIEN
IPC: F16K15/02
Filed: 2019-11-12
Abstract: Vanne à clapet coulissant et véhicule automobile le comportant La présente invention a pour objet une vanne (1) à clapet coulissant, comprenant un corps de vanne (3) avec au moins une ouverture d’entrée (4) et de sortie (4’), dans lequel est monté un clapet (2) coulissant entre une position de fermeture et une position d’ouverture maximale, ledit clapet (2) comprenant un corps obturateur (2’) pour obstruer le passage à travers l’ouverture (4’) précitée en position de fermeture du clapet (2), ledit corps obturateur (2’) venant en butée en position d’ouverture maximale du clapet (2) contre une structure d’arrêt faisant partie du corps de vanne (3). Vanne à clapet caractérisée en ce que le corps obturateur (2’) comporte au moins un moyen réalisant une fonction d’amortissement lors de la venue en butée du clapet (2) en position d’ouverture maximale, ledit au moins un moyen amortisseur faisant partie du joint d’étanchéité (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3104167-A1 (FR)
Title: Unité de production de spiruline ultra-compacte
Inventor: PUPPO-CAPODANO MARIE-GABRIELLE
IPC: C12N1/12
Filed: 2019-12-04
Abstract: Unité de production de spiruline ultra-compacte L’invention concerne une unité de production de spiruline.     Cette unité de production de spiruline est composée d’un premier local (L1) comportant une pluralité de fûts (F) verticaux de culture de spiruline et au moins une souche (S) de spiruline et d’un deuxième local (L2) attenant comportant le matériel de laboratoire pour récolter, conditionner, transformer, extraire et lyophiliser.     L’unité de production (UP) selon l’invention est suffisamment compacte pour être installée à l’intérieur d’un container standard ou d’un volume analogue, et être transportable par un camion semi-remorque.     Cette aptitude de l’unité de production (UP) à être transportée, permet d’utiliser l’unité de production (UP) pour essaimer au moins une souche (S) de spiruline sur une pluralité de sites de production distants.      L’unité de production (UP) de spiruline à l’eau douce ou à l’eau de mer selon l’invention s’adresse aux professionnels, aux institutions, aux associations, aux ONG.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3104853-A1 (FR)
Title: Commande d'interrupteurs
Inventor: STERNA LÉO
IPC: H03K17/30
Filed: 2019-12-13
Abstract: Commande d'interrupteurs La présente description concerne un circuit (302) de commande de deux interrupteurs (210-1, 210-2) électriquement en série, comprenant des capteurs (310-1, 310-2) de tensions aux bornes des interrupteurs et un circuit de comparaison (320) de signaux fournis par lesdits capteurs, l'un au moins desdits capteurs étant un circuit actif. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105270-A1 (FR)
Title: Métier à tisser du velours
Inventor: DENIS JEAN-PAUL
IPC: D03D39/16
Filed: 2019-12-20
Abstract: Métier à tisser (1) du velours permettant, d’une part, le tissage alternatif de deux nappes (2, 3) de tissu superposées composées chacune de fils de chaîne (4) et de fils de trame et liées l’une à l’autre par des fils de poil (5) et, d’autre part, la séparation des deux nappes (2, 3) par un rasoir (33) déplacé latéralement entre les deux nappes (2, 3) pour couper les fils de poil (5).
    Selon l’invention, le métier à tisser (1) comprend, pour l’insertion d’un fil de trame dans une foule formée par les fils de chaîne (4) d’une nappe, un mécanisme comportant une seule lance (13) à mouvements alternatifs.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108064-A1 (FR)
Title: Butée de suspension de véhicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURÉLIEN
IPC: F16F1/12
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne une butée de suspension de véhicule automobile, ladite butée comprenant une coupelle supérieure (1) et une coupelle inférieure (2) qui sont montées en formant entre elle une interface (4) de rotation relative autour d’un axe, ladite coupelle supérieure présentant une paroi inférieure (16) qui s’étend selon une dimension radiale en débouchant dans ladite interface de rotation, la paroi inférieure (16) présentant une rainure (26) qui est agencée pour faire goutter un ruissèlement se propageant le long de ladite paroi inférieure. Figure 3
Patent FR-3114882-A1 (FR)
Title: Circuit de test
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G01R31/26
Filed: 2020-10-01
Abstract: Circuit de test
    La présente description concerne un circuit intégré (20) comprenant un circuit de test (24) comprenant :    -    une piste conductrice (241) s'étendant sur au moins une partie de la périphérie dudit circuit intégré (20) ;    -    au moins un composant (23) ; et    -    un circuit d'activation (243) adapté à dévier un signal de données d'entrée (DT1) dans ladite piste conductrice (241) pendant un mode de test, et à transmettre le signal de données d'entrée (DT1) audit au moins un composant (23) pendant un mode normal de fonctionnement.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115576-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, en particulier pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comprenant :
    un élément d’entrée de couple (2) en rotation autour d’un axe X, un support de rotor (5) apte à supporter radialement un rotor (13) d’une machine électrique tournante (12), le support de rotor (5) étant relié sélectivement à l’élément d’entrée (2) par un embrayage de séparation (10),un premier et un deuxième embrayage de sortie (20, 30), un double actionneur concentrique (70) associé aux embrayages de sortie (20,30),un circuit d’alimentation en fluide des embrayages de sortie (20, 30) comprenant un premier chemin de circulation de fluide (F1) formé par l’intermédiaire du double actionneur concentrique (70) et du deuxième élément de sortie de couple (40),
    ledit premier chemin de circulation (F1) étant formé en outre par un déflecteur (90) agencé pour concentrer le fluide en direction d’un porte disque interne (31) du deuxième embrayage de sortie (30).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117975-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de véhicule dépendant de la trajectoire
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W40/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: Il est proposé un système de contrôle de véhicule (100) comprenant un dispositif de contrôle latéral (10), le dispositif de contrôle latéral comprenant :   - un détecteur de route (101) configuré pour déterminer, pour un état courant du véhicule, des informations de tracé de route devant le véhicule, à partir des informations fournies par le système de perception du véhicule, le tracé de route étant représenté par une fonction polynômiale ayant un ordre donné;  - un contrôleur latéral (102) configuré pour effectuer un contrôle latéral du véhicule défini par un ensemble de paramètres de contrôle, à partir d’une minimisation d’une différence sur une valeur de contrôle entre une courbe de trajectoire du véhicule de référence et une courbe de trajectoire courante décrite par le véhicule, correspondant à l’état courant du véhicule;   - une unité de détermination de distance maximale (103) configurée pour projeter les informations de tracé de route déterminées jusqu’à une distance donnée devant le véhicule, et pour déterminer la distance maximale à laquelle la fonction polynomiale satisfait une ou plusieurs conditions de contrôle à partir des informations de tracé de route projetées;  - une unité de vérification de limites (104) configurée pour déterminer, pour l’état courant du véhicule, une enveloppe de stabilité du véhicule, définie par des limites correspondant aux conditions d’application d’un adaptateur de contrôle (105) du véhicule, et pour vérifier si les limites de l’enveloppe de stabilité sont atteintes par le véhicule à partir de la distance maximale déterminée ;  l’adaptateur de contrôle (105) étant configuré pour adapter lesdits paramètres de contrôle du contrôleur latéral si les limites sont atteintes, à partir de l’état courant du véhicule.  (Figure 1)
Patent FR-3118526-A1 (FR)
Title: Casque audio a reduction de bruit active
Inventor: REZAEI SHAHIN
IPC: H04R1/10
Filed: 2020-12-24
Abstract: L’invention concerne un casque audio à réduction de bruit active présentant deux oreillettes circum-auriculaires (10a) ,comportant :une cloison (15) destinée à être disposée en regard d’une oreille ;ladite cloison (15) intégrant au moins un évent (24) traversant ladite cloison (15) de sorte à générer des fuites intentionnelles présentant :une longueur (L1) supérieure à 1,5 mm ; etune largeur (D1) sélectionnée de sorte que :- un rapport entre ladite longueur (L1) et ladite largeur (D1) soit inférieur ou égal à 8:1 si une section médiane est supérieure à 1,7 mm² ; ou- un rapport entre ladite longueur (L1) et ladite largeur (D1) soit inférieur ou égal à 4:1 si ladite section médiane est inférieure à 1,7 mm².  Figure pour abrégé : Figure 5.
Patent FR-3119327-A1 (FR)
Title: Solution pour stérilisation chimique à faible taux de résidu
Inventor: ZYDOWICZ PHILIPPE
IPC: B65B55/10
Filed: 2021-02-01
Abstract: SOLUTION POUR STÉRILISATION CHIMIQUE À FAIBLE TAUX DE RÉSIDU La présente invention concerne une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène, comprenant notamment une quantité comprise entre 0,3 mg kg-1 et 1 mg kg-1, d’un stabilisant du peroxyde d’hydrogène.  La présente invention se rapporte également à l’utilisation de la solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène pour la désinfection et/ou la stérilisation, ainsi qu’au procédé de désinfection et/ou de stérilisation utilisant ladite solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène.    Fig. : néant