baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052895-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi d'une information de securite
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'envoi d'une information de sécurité mis en œuvre par un terminal (T), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception, lors d'une transaction en cours, d'une première donnée de transaction en provenance d'un dispositif électronique (CD) avec lequel ledit terminal (T) coopère ; - détection d'un évènement rencontré par le terminal (T) lors de la transaction en cours ; - génération d'un message de transaction comprenant un indicateur indiquant l'inclusion de la première donnée dans un champ du message ; - insertion, dans le champ du message de transaction, d'une information de sécurité en remplacement de la première donnée de transaction, l'information de sécurité étant représentative dudit évènement ; et - envoi, à un serveur distant (SV1), du message de transaction comprenant l'information de sécurité.
Patent FR-3056607-A1 (FR)
Title: Composition de revetement pour un textile
Inventor: SOENS HUGO
IPC: D06M15/00
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un composition aqueuse de revêtement pour un textile, en particulier pour filtre d'habitacle pour véhicule automobile comprenant au moins un agent dénaturant d'allergène et au moins un agent compatibilisant dudit au moins agent dénaturant d'allergène.
Patent FR-3057776-A1 (FR)
Title: Lepista flaccida destine a etre utilise dans le traitement d'une maladie due a une mutation non-sens
Inventor: REBUFFAT SYLVIE
IPC: A61P29/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation du Lepista flaccida destiné à être utilisé dans le traitement d'une maladie due à une mutation non-sens d'un gène conduisant à l'introduction prématurée d'un codon stop UGA et/ou UAA. Elle concerne également un extrait du Lepista flaccida obtenu par macération ou infusion de Lepista flaccida dans un solvant. Elle concerne aussi cet extrait de Lepista flaccida destiné à être utilisé dans le traitement d'une maladie due à une mutation non-sens d'un gène conduisant à l'introduction prématurée d'un codon stop UGA et/ou UAA. Elle concerne encore une méthode de traitement thérapeutique comprenant une étape d'administration de Lepista flaccida ou d'un extrait de Lepista flaccida ou d'une composition pharmaceutique comprenant cet extrait de Lepista flaccida. L'invention trouve application dans le domaine pharmaceutique, en particulier pour le traitement des maladies dues à une mutation non-sens d'un gène conduisant à l'introduction d'un codon stop UGA et/ou UAA.
Patent FR-3058472-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur thermique suralimente equipe d'un mecanisme de deconnexion de cylindres.
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02D23/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur thermique suralimenté comprenant un mécanisme de déconnexion de cylindres et un turbocompresseur, dans lequel on détermine (E0) une valeur de couple moteur avant déconnexion des cylindres, ladite valeur de couple correspondant à une première consigne de pression de suralimentation (psural(4)) dans un collecteur d'admission relié aux cylindres, on déconnecte (E1) une partie des cylindres et on régule la pression de suralimentation en agissant sur une commande du turbocompresseur, à partir d'une deuxième consigne de pression de suralimentation (Psural(2)) nécessaire pour atteindre ladite valeur de couple déterminée avant déconnexion des cylindres. On prévoit en outre un compresseur additionnel en série avec le compresseur du turbocompresseur, on active le compresseur additionnel lors de la déconnexion des cylindres, et on régule (E3) la pression de suralimentation à partir de ladite deuxième consigne de pression de suralimentation, en agissant simultanément sur une commande du compresseur additionnel.
Patent FR-3059150-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un transistor fet a grille debordante
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L27/085
Filed: 2016-11-18
Abstract: Procédé de réalisation d'un transistor FET (103), comportant les étapes suivantes : - réalisation, sur une couche semi-conductrice cristalline, d'une couche diélectrique de grille sur laquelle est disposée une couche conductrice de grille, - gravure de la couche conductrice telle qu'une portion restante de cette couche recouvre entièrement une première portion (120) semi-conductrice formant une zone active et une deuxième portion semi-conductrice adjacente à la zone active, - implantation d'atomes et/ou de dopants dans la couche semiconductrice , amorphisant le semi-conducteur autour de la première portion et celui de la deuxième portion, - gravure de la portion restante de la couche conductrice et de la couche diélectrique selon un motif de grille recouvrant partiellement la première portion et la deuxième portion, formant la grille (122) et un débordement de grille, - gravure du semi-conducteur amorphe.
Patent FR-3060592-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un polymere porteur d'un groupement diene conjugue reticule par un dienophile
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L15/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base d'au moins une charge renforçante, un polymère comprenant des fonctions diène conjugué, et un système de réticulation dudit polymère comprenant un poly-diénophile de formule générale (I) dans laquelle - A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, - R1, R2, R3 et R4 représentent indépendamment les uns des autres des groupements identiques ou différents choisis parmi l'atome d'hydrogène et les groupements hydrocarbonés, R1 et R2 d'une part et R3 et R4 d'autre part pouvant former ensemble avec les atomes de carbone du cycle auxquels ils se rattachent, un cycle.
Patent FR-3063465-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : deux supports (2) latéraux chacun pourvu d'un rail (3) de guidage ; un panneau (5) fixe comprenant une première face (6) supérieure sensiblement plane et horizontale ; un volet (7) monté coulissant sur lesdits rails de manière à être mobile relativement auxdits supports, ledit volet comprenant une deuxième face (8) supérieure sensiblement plane, ledit volet étant mobile entre : une position de recouvrement dudit compartiment où il est disposé en arrière dudit panneau, et une position d'accès audit compartiment où ledit volet est déplacé de manière à libérer un accès audit compartiment, ledit volet étant monté de sorte que ladite deuxième face conserve son assiette lors du passage d'une position à l'autre, ledit volet en position d'accès étant rehaussé et avancé de manière à venir en recouvrement dudit panneau.
Patent FR-3067416-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur pour vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D29/64
Filed: 2017-06-12
Abstract: Un groupe moto-ventilateur (1) d un véhicule automobile comprenant une buse de fixation (6) dudit groupe comprenant une ouverture (8) pour le passage d un flux d air, une hélice (2) et un dispositif d entrainement (4) de cette hélice, dans lequel l hélice (2) est configurée pour tourner autour d un axe (X), à l intérieur de l ouverture, sous l action dudit dispositif d entraînement, ladite hélice (2) comportant au moins une pale (18) et une couronne périphérique (20) délimitant le pourtour de l hélice. Le dispositif d entraînement (4) est configuré pour coopérer avec la couronne périphérique (20).
Patent FR-3073364-A1 (FR)
Title: Composition et utilisation d'un broyat de plante pour reduire les effets d'une attaque bacterienne d'une plante du genre actinidia
Inventor: MARTINEZ-BARBREAU CHRISTELLE
IPC: A01P1/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: La composition comporte un broyat d'au moins une partie de plantes de Roquette, par exemple du genre Eruca (Eruca sativa ; Eruca vesicaria,...), Diplotaxis (Diplotaxis erucoides, Diplotaxis tenuifolia, Diplotaxis muralis...), Bunias (Bunias erucago, Bunias orientalis,...), Erucastrum (Erucastrum nasturtiifolium, Erucastrum incanum...) ou Cakile, pour réduire les effets de la bactérie Pseudomonas syringae pv actinidiae sur la plante du genre Actinidia. Le procédé de production d'une composition comporte une étape (110) de broyage d'au moins une partie de plantes du genre roquette pour fournir un broyat et filtrage (115) de parties solide dudit broyat pour obtenir un liquide.
Patent FR-3069251-A1 (FR)
Title: Liquide de degivrage de vitre de vehicule automobile, procede de degivrage et procede d'acheminement du liquide de degivrage
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: C09K3/18
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un liquide de dégivrage pour véhicule automobile comprenant : au moins un sel métallique alcalin, le pourcentage massique de la totalité du au moins un sel métallique alcalin, dans le liquide, étant compris entre 0,0001% et 50%, et au moins de l'eau, le pourcentage massique de l'eau dans le liquide étant compris entre 0,0001% et 99,9999%.
Patent FR-3070049-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication dans l'espace de structures de grandes dimensions
Inventor: CARPONCIN DELPHINE
IPC: E04B1/19
Filed: 2017-08-10
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication dans l'espace d'une structure rigide (1) comprenant un treillis (10), caractérisé en ce qu'il comprend : - la réalisation d'au moins deux éléments d'armature (12) à partir d'un enroulement de fil ou de ruban métallique, et - la réalisation du treillis (10) par assemblage à froid des éléments d'armature (12).
Patent FR-3067594-A1 (FR)
Title: Utilisation d'extraits de plantes pour le traitement dermatocosmetique des etats inflammatoires lies a une surproduction de il-17
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61P17/00
Filed: 2017-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un extrait d'arbousier ou d'un extrait aqueux d'églantier pour le traitement de pathologies associées à une surproduction de IL-17 choisies parmi : l'acné, le psoriasis, le vitiligo, la rosacée, le mélasma, l'hypersensibilité de contact et l'hidrosadénite, notamment pour réduire l'inflammation des lésions d'acné.
Patent FR-3073310-A1 (FR)
Title: Procede d’affichage d’une image de l’environnement d’un vehicule sur un ecran tactile equipant le vehicule
Inventor: AMBROISE-DEVAUX STEPHANIE
IPC: G06T11/00
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'une image de l'environnement d'un véhicule sur un écran tactile équipant le véhicule, comprenant des étapes de : a) affichage sur ledit écran tactile : - d'une image du véhicule tel qu'il serait vu depuis une caméra virtuelle placée dans une posture initiale, - d'au moins un élément graphique associé à un paramètre de posture de la caméra virtuelle, b) acquisition de la position d'un point dudit élément sélectionné par appui d'un usager sur l'écran tactile, c) calcul de la valeur dudit paramètre de posture en fonction de la position dudit point, et déduction d'une nouvelle posture de la caméra virtuelle, d) acquisition d'images réelles de l'environnement par des capteurs d'images, e) composition, à partir des images réelles, d'une image virtuelle de l'environnement du véhicule tel que vu depuis la caméra virtuelle placée dans la nouvelle posture, f) affichage sur l'écran tactile de l'image virtuelle.
Patent FR-3074245-A1 (FR)
Title: Verin electrique pourvu d'au moins deux tiges filetees entrainant en translation un organe de poussee
Inventor: BEVILACQUA CATENO
IPC: F16H25/20
Filed: 2017-11-27
Abstract: Le vérin électrique comprend au moins : - un moteur électrique (2), - une tige filetée (8) entrainée en rotation et immobile en translation, - un écrou (13) bloqué en rotation et guidé en translation le long de la tige filetée (8), ledit écrou (13) étant entrainé en translation par la rotation de la tige filetée (8), - un organe de poussée (3) mobile en translation et mis en mouvement par le déplacement de l'écrou (13). Le vérin (1) comprend au moins deux tiges filetées (8) entrainant chacune un écrou (13) en translation le long de la tige filetée (8) sur laquelle est monté l'écrou (13), chaque écrou (13) entrainant en translation ledit organe de poussée (3).
Patent FR-3071137-A1 (FR)
Title: Sac modulable avec partie amovible et interchangeable
Inventor: MANO DE ZANET ISABELLE
IPC: A45C3/06
Filed: 2017-09-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un sac à main résultant de l'assemblage d'un module fixe (A) représentant par ses épaisseurs la partie apparente (a1)en cuir (ou alternative: peau de poisson, liège, fibre végétale, autre), le fond du sac (a2), la doublure (d), Et d'un module amovible et interchangeable (B), Et ce, par un système d'accroche invisible(103a/101b) pour ne former q'un seul et unique sac (C) modifiant ainsi partiellement son apparence de manière infini en fonctions des versions (B) proposées. Et ce, tout en gardant l'aspect haut de gamme donné par les finitions à la main de la partie apparente(a1)doté par ailleurs de anses ou d'une dragonne selon les variantes. Selon l'invention, la partie (a1) du module (A) est fixée de telle façon à permettre l'insertion du module (B) s'imbriquant sous son bord inférieur laissé libre en enveloppant totalement la partie basse du module, dissimulant totalement par ce fait la bande d'accroche. Le module (B) composé d'une bande en cuir (ou alternative) et d'une partie réalisée en divers matériaux et techniques artisanales et artistiques, peux être changée indéfiniment et proposé sous forme de kit à réaliser soi-même. La bande (b1) comportera dans ce cas une rangée de trous perforés(300b) sur son bord inférieur permettant une solution simplifiée d'assemblage des parties (b1) et (b2).
Patent FR-3077332-A1 (FR)
Title: Bocal de degazage pour circuit de refroidissement automobile
Inventor: MAZET VALENTIN
IPC: F02M26/28
Filed: 2018-01-29
Abstract: Un circuit (1) d'échange thermique selon l'invention comprend : -un circuit de canalisations (2) dans lesquelles circule un liquide (8) destiné au à transporter des calories en vue d'une régulation thermique; -un bocal de dégazage (3) connecté au circuit de canalisations (2), configuré pour réserver un volume d'expansion dans lequel ledit liquide se trouve surmonté d'un volume de gaz (9). Le bocal de dégazage (3) est avantageusement équipé d'un élément chauffant (5,6), l'élément chauffant étant placé de manière à rester hors du liquide (8) dans les conditions prévues d'utilisation, et étant configuré pour permettre de chauffer directement le gaz (9) surmontant le liquide (8).
Patent FR-3066920-A1 (FR)
Title: Nouveaux procedes de fabrication d'un adjuvant
Inventor: HARVENGT POL
IPC: A61K39/39
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne des compositions et des procédés de fabrication d'un adjuvant comprenant une saponine en utilisant un dispositif microfluidique et leurs aspects.
Patent FR-3082271-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique comportant un boitier de circulation de fluide et un bobinot avec une cloche
Inventor: CHAM RENAUD
IPC: H01F7/128
Filed: 2018-06-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électromagnétique (10) comportant: - un boîtier (12) principal muni d'un orifice d'entrée (13) de fluide et d'un orifice de sortie (15) de fluide, - un bobinot (30) d'électroaimant disposé dans le boitier (12), - la cloche (20) en matériau magnétique disposée dans le corps du boîtier (12) principal et entourant le bobinot (30) d'électroaimant, caractérisée en ce que la cloche (20) est découplée du boitier (12) principal.
Patent FR-3082289-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'espaces confines, en particulier de type galerie
Inventor: HOUSEAUX BENOÎT
IPC: F24F13/10
Filed: 2018-06-11
Abstract: Un dispositif de ventilation d'un espace confiné (3) comprend un conduit de ventilation (7) qui débouche d'une part dans cet espace (3) et, d'autre part, à l'extérieur de celui-ci L'espace confiné (3) est organisé pour accueillir une circulation d'air selon un premier chemin (27;21), à l'intérieur de l'espace confiné (3), et une circulation d'air selon un second chemin (27; 18) s'étendant de l'intérieur de l'espace confiné (3) au conduit de ventilation (7). Le dispositif comprend en outre une zone de transition (10) organisée dans l'espace confiné (3), entre le premier (27;21) et le second chemin (27;18). Un groupe ventilateur (11) est disposé dans l'espace confiné (3) de manière à refouler de l'air en la zone de transition (10). Un registre (19) est monté dans cet espace (3), en la zone de transition (10). Ce registre (19) peut être commandé entre un premier état où il conduit l'air refoulé majoritairement selon le premier chemin (27;21) et un second état où il conduit cet air majoritairement selon le second chemin (27; 18).
Patent FR-3083158-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication directe par fusion laser de poudre projetee
Inventor: COURAPIED DAMIEN
IPC: B33Y50/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: Dispositif (10) de fabrication directe par fusion laser de poudre projetée, comprenant : - une buse (14) de projection d'une poudre métallique, - au moins un premier émetteur laser (16) configuré pour émettre un premier faisceau laser (18) à une longueur d'onde λ1 prédéterminée et à une puissance prédéterminée, de façon à faire fondre ladite poudre projetée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - au moins un second émetteur laser (34) configuré pour émettre un second faisceau laser (36) à une longueur d'onde λ2 à travers la poudre projetée, en sortie de ladite buse, les longueurs d'onde λ1 et λ2 étant différentes, - au moins un récepteur (38) configuré pour recevoir ledit second faisceau laser, après sa traversée de la poudre projetée, et - des moyens (40) de comparaison de l'intensité lumineuse du second faisceau laser reçu par ledit récepteur et de l'intensité lumineuse du second faisceau laser émis par ledit second émetteur, et de détermination du débit de poudre projetée par la buse.
Patent FR-3085698-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation et de pose d’un motif pour un revetement de type agregat pierreux
Inventor: MONTAGNINI ERIC
IPC: E04F15/12
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation et de pose d'un motif dans un revêtement de type agrégat pierreux remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - vectorisation du motif (M) choisi par des outils numériques, - projection du motif à des fins de dédoublement des lignes le composant, - découpage d'une matière plastique en fonction du motif dédoublé pour former un gabarit (G), - installation du gabarit (G) sur une surface devant supporter ledit revêtement, - remplissage du gabarit (G) et mise en place de granulat pierreux autour du gabarit qui reste en place sur la surface. L'invention concerne également le dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé. Applications : création de motifs dans un revêtement de surface de type agrégat pierreux.
Patent FR-3071443-A1 (FR)
Title: Systeme de sieges pour passager pour un moyen de transport
Inventor: DIPL -ING GROSS CLAUS-PETER
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un système de sièges pour passager pour un moyen de transport comporte au moins une structure portante allongée pouvant être placée de façon structurellement fixe à l'intérieur du moyen de transport avec un axe d'extension principal et une pluralité d'ouvertures de système d'arrêt par encliquetage placées à une certaine distance les unes des autres et saillant dans au moins une délimitation latérale de la structure portante au niveau d'un côté supérieur de la structure portante et au moins un siège possédant un châssis de siège pouvant être coulissé et arrêté au niveau de la structure portante avec un côté inférieur reposant sur la structure portante et un côté supérieur recevant une surface de siège. Le châssis de siège comporte un dispositif d'arrêt (14) au niveau du côté inférieur et une unité de commande couplée au dispositif d'arrêt (14) au niveau d'une position opposée au côté inférieur. L'unité de commande peut au moins être déplacée dans une position d'arrêt et dans une position de déverrouillage et le dispositif d'arrêt (14) comporte un levier d'arrêt (40) disposé de façon à pouvoir être pivoté autour d'un axe de pivotement (42) s'étendant parallèlement à la direction d'extension principale, ledit levier d'arrêt pouvant être déplacé dans une position de mise en prise de façon à s'imbriquer au moins latéralement dans une des ouvertures de système d'arrêt par encliquetage de la structure portante et une position de libération dans laquelle le levier d'arrêt (40) est détaché de la structure portante.
Patent FR-3087492-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation du regime d'un moteur a combustion interne entrainant un dispositif debrayable
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/26
Filed: 2018-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de régulation du régime d'un moteur entrainant un dispositif débrayable. La régulation du régime moteur est réalisée selon un premier mode lorsque le dispositif débrayable est débrayé) et selon un second mode lorsque le dispositif débrayable est embrayé.
    La détermination de l'état embrayé ou débrayé est réalisée par la mise en œuvre des étapes suivantes :
    - estimation du couple résistif exercé sur le moteur par le dispositif débrayable,
    - passage d'une valeur binaire d'une première valeur représentative de l'état débrayé à une seconde valeur représentative de l'état embrayé lorsque le couple résistif estimé est supérieur à un premier seuil prédéterminé pendant une première durée prédéterminée, et
    - passage de ladite valeur binaire de la seconde valeur à sa première valeur lorsque, pendant une seconde durée prédéterminée le couple résistif estimé est inférieur à un second seuil éventuellement égal au premier seuil.
Patent FR-3087988-A1 (FR)
Title: Gestion de profils d'abonne simultanement actifs dans une carte euicc en utilisant plusieurs liaisons distinctes
Inventor: DOS SANTOS ELDER
IPC: H04W76/15
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne la gestion de plusieurs profils d'abonné actifs en même temps au sein d'un même élément sécurisé intégré à un terminal hôte. Un processeur bande de base du terminal et un contrôleur d'interface de communication de l'élément sécurisé établissent, entre eux, différentes liaisons distinctes pour chacun des profils actifs. Il est ainsi possible d'adresser et donc d'utiliser simultanément plusieurs profils. Une liaison peut être la liaison ISO 7816 classique. L'interface HCI/SWP permet d'établir un grand nombre de liaisons logiques (ou tunnels HCI) à l'aide d'une seule patte supplémentaire de connexion de l'élément sécurisé dans le terminal. Chaque profil actif se voit ainsi associé un tunnel HCI pour le routage des messages le concernant. En variante ou en combinaison, une interface SPI permet d'établir des liaisons logiques maître-esclave.
Patent FR-3088066-A1 (FR)
Title: Mortier ou enduit pour revetement d'interieur
Inventor: MORO SOLENN
IPC: C04B111/60
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention porte sur une composition de mortier ou enduit pour revêtement d'intérieur, cette composition comprenant au moins un liant, en particulier minéral, et comprenant également généralement au moins des granulats et/ou agrégats et/ou sables et/ou fillers, ladite composition étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un charbon actif, préférentiellement sous forme granulaire, présentant : - une surface spécifique supérieure ou égale à 875 m2/g et inférieure ou égale à 1200 m2/g et/ou un indice d'iode supérieur ou égal à 900 mg/g et/ou une capacité de sorption d'au moins 7 mg de toluène par g de charbon actif, et - une variation de masse moyenne Δm(S) en sorption d'au moins 2% et une variation de masse Δm(D4) après 4 cycles de sorption/désorption d'au plus 1.5%.