baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057678-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de controle de temperature et systeme de detection a reseau sur fibre
Inventor: ZHANG FAXIANG
IPC: G01K11/3206
Filed: 2017-01-06
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de contrôle de température, ainsi qu'un système de détection à réseau sur fibre, se rapportant au domaine technique des capteurs à fibre optique. Le système de détection à réseau sur fibre comprend un multiplexeur par répartition en longueur d'onde dense, un appareil de surveillance de température, un ensemble de capteurs à réseau sur fibre et un contrôleur. Le contrôleur est configuré pour acquérir une quantité de changement de température de fonctionnement de l'ensemble de capteurs à réseau sur fibre, obtenir une quantité de réglage de température conformément à une règle prédéfinie, et envoyer la quantité de réglage de température à l'appareil de surveillance de température. L'appareil de surveillance de température est configuré pour régler une température de fonctionnement du multiplexeur par répartition en longueur d'onde dense sur la base de la quantité de réglage de température reçue et d'une température de fonctionnement initiale prédéfinie. Le système de détection à réseau sur fibre fourni par la présente invention peut fonctionner normalement dans le cas où la température ambiante de fonctionnement de l'ensemble de capteurs à réseau sur fibre varie dans une vaste plage, et est applicable dans un ensemble de détecteurs ou d'hydrophones à réseau sur fibre à grande échelle.
Patent FR-3062086-B1 (FR)
Title: Module de diffusion d'air et aerateur, notamment pour un vehicule automobile comportant un tel module de diffusion d'air
Inventor: SECK RAWANE
IPC: B60H1/24
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un module de diffusion d'air (1), notamment pour véhicule automobile, configuré pour être installé à l'intérieur d'un habitacle et pour diffuser un flux d'air à l'intérieur de l'habitacle, caractérisé en ce que • le module de diffusion d'air (1) comporte au moins trois buses de diffusion (11) réparties de manière homogène autour d'un axe central (A) du module de diffusion d'air (1) afin de permettre au module de diffusion d'air (1) de diffuser un flux d'air présentant un faisceau homogène à l'intérieur de l'habitacle, et en ce que • les buses de diffusion (11) sont configurées de manière à diriger des flux d'air selon des directions divergentes par rapport à l'axe central (A) en direction de l'intérieur de l'habitacle pour élargir le flux d'air en sortie du module de diffusion d'air (1).
Patent FR-3063414-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un circuit electrique, circuit electrique obtenu par ce procede et carte a puce comportant un tel circuit electrique.
Inventor: COPPOLA MARA
IPC: H05K3/22
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit électrique. Il comprend la fourniture d'une feuille de matériau électriquement conducteur et d'une couche de matériau adhésif. Afin de faire apparaître une couleur détectable uniquement sous un rayonnement électromagnétique approprié (UV par exemple), dans des espaces découpés ou gravés dans la feuille de matériau électriquement conducteur, le matériau adhésif (30) comporte un agent photochrome. L'invention concerne également un circuit électrique pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et une carte à puce comportant un tel circuit électrique.
Patent FR-3063730-B1 (FR)
Title: Composes-clips surfactants pour l'extraction et la stabilisation en solution de proteines membranaires
Inventor: FALSON PIERRE
IPC: C07H7/02
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un composé de formule (I) : telle que définie dans la description. La présente invention se rapporte également à un procédé d'extraction de protéines membranaires associées à une membrane biologique, comprenant une étape de mise en contact d'une solution aqueuse de protéines membranaires associées à la membrane biologique avec au moins un composé de l'invention. La présente invention se rapporte en outre à un procédé de stabilisation de protéines membranaires en solution dans une solution aqueuse, comprenant une étape (i) consistant à mettre en contact une solution aqueuse d'une protéine membranaire en solution avec au moins un composé de l'invention.
Patent FR-3065459-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une poudre chargee et d'un produit en materiaux composites electriquement conducteurs.
Inventor: JOEDICKE PHILIPPE
IPC: H01B1/22
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une poudre chargée électriquement conductrice de polymères thermoplastiques. Le procédé comporte les étapes de réalisation d'une poudre originelle (10) contenant des noyaux (3) de polymères thermoplastiques, et de réalisation de ladite poudre chargée (1) à l'aide de fils (4) submicroniques électriquement conducteurs et de cire (6), en formant une pluralité d'ensembles (2) comprenant chacun un dit noyau (3) ainsi qu'au moins un dit fil (4) et une membrane de protection (5) en ladite cire.
Patent FR-3076570-B1 (FR)
Title: Disque aubage monobloc d'une soufflante comprenant des orifices dans la jante
Inventor: LAHAYE GUILLAUME PIERRE JEAN
IPC: F04D29/32
Filed: 2018-01-11
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un disque aubagé monobloc (1) d'un étage d'une turbomachine, notamment d'une soufflante, comprenant un moyeu (2) comprenant une jante (3). Au moins un orifice (10) est formé dans la jante (3) du moyeu (2) afin d'assouplir localement la jante (3).
Patent FR-3076966-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une trame radiofrequence, produit programme d'ordinateur et dispositif d'estimation correspondants.
Inventor: PETITEAU DAVID
IPC: H04B1/69
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une trame radiofréquence reçue par une pluralité d'antennes délivrant une pluralité de signaux de réception correspondants. Un tel procédé comprend les étapes suivantes : - détection ou non d'une collision (E210), au sein d'un signal de réception donné parmi la pluralité de signaux de réception, entre la trame et au moins une autre trame reçue par la pluralité d'antennes ; et - lorsque la collision est détectée (E220), application d'une méthode de séparation aveugle de sources à la pluralité de signaux de réception pour délivrer une pluralité de signaux séparés correspondants comprenant une estimation de la trame.
Patent FR-3077989-B1 (FR)
Title: Extincteur d'incendie
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: A62C13/68
Filed: 2018-02-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un extincteur (1) d'incendie comprenant au moins : - un corps (2) définissant une chambre de stockage (4) contenant un agent d'extinction, - un générateur de gaz (20) configuré pour mettre sous pression l'agent d'extinction afin de le distribuer à l'extérieur du corps au travers d'un orifice de sortie (10), l'extincteur d'incendie étant caractérisé en ce que l'orifice de sortie est muni d'une buse de brumisation (18), et en ce que l'agent d'extinction présente une température de solidification inférieure à -10°C, la concentration de vapeur saturante de l'agent d'extinction prise à -10°C et à 1 bar étant inférieure à la concentration d'extinction de l'agent d'extinction déterminée selon la norme ISO 14520 pour un feu d'heptane à 1 bar.
Patent FR-3084103-B1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour un rotor de turbine de turbomachine et turbine de turbomachine comprenant un tel ensemble
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F16J15/44
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'étanchéité pour un rotor de turbine (1) de turbomachine, ladite turbine comprenant un carter externe (4) et plusieurs roues à aubes de rotor (3) et distributeurs (2), l'ensemble d'étanchéité comprenant un anneau d'étanchéité (7), fixé au carter (4), constitué de plusieurs secteurs d'anneau (70a, 70b) et entourant la roue à aubes (3), une languette d'étanchéité (8, 8') étant engagée dans une première rainure (73a) d'un secteur d'anneau (70a) et dans une seconde rainure (73b) d'un secteur d'anneau adjacent (70b). L'ensemble est remarquable en ce qu'un clinquant anti-usure (5) est monté dans une gorge (223) du distributeur (2), en ce que l'extrémité aval des secteurs d'anneau (70a, 70b) est engagée dans ledit clinquant anti-usure (5), en ce que chacune des première et seconde rainures (73a, 73b) comprend une paroi radialement externe (731a, 731b) et une paroi radialement interne (732a, 732b) qui s'étendent axialement et en ce que la languette d'étanchéité (8, 8') est coudée à son extrémité aval et est disposée dans les rainures, de façon que son extrémité aval s'étende hors des rainures en regard du clinquant anti-usure (5).
Patent FR-3084572-B1 (FR)
Title: Systeme d'interphonie pour une residence
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: H04M11/02
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-07-17
Abstract: Ce système d'interphonie comporte : - un portier électrique (10) équipé d'une interface homme-machine (80), d'un émetteur/récepteur (82), et d'un module (110) de commande d'une serrure électrique d'une porte d'entrée, - une boîte aux lettres comportant une serrure électrique, - un module (112) de gestion à distance de la boîte aux lettres apte : • à recevoir, par l'intermédiaire d'une liaison de transmission d'informations établie à l'aide du même émetteur/récepteur du portier électrique que celui utilisé par le module de commande, un code de déverrouillage ou une commande de déverrouillage de la boîte aux lettres transmis en réponse à une commande acquise par un combiné d'un résident, et, en réponse • à transmettre la commande de déverrouillage à la serrure électronique de la boîte aux lettres et/ou à commander l'interface homme-machine du portier électrique pour communiquer au livreur le code de déverrouillage reçu.
Patent FR-3085603-B1 (FR)
Title: Procede pour le traitement d'un susbtrat soi dans un equipement de nettoyage monoplaque
Inventor: VIRAVAUX LAURENT
IPC: H01L21/67
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le traitement d'un substrat SOI (1) dans un équipement de nettoyage monoplaque, ledit équipement comprenant : • Un système de préhension du substrat (1) apte à opérer un mouvement de rotation, • Une première buse (10) pour la dispense d'une première solution sous forme d'un jet de gouttelettes sur une face avant (la) du substrat (1), Le procédé est remarquable en ce que l'énergie cinétique surfacique des gouttelettes est inférieure ou égale à 30 Joules/m2.
Patent FR-3086369-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de combustion en boucle chimique avec separateur de particules muni d'une conduite d'admission inclinee
Inventor: TILLAND AIRY
IPC: F23C10/26
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de combustion en boucle chimique, pour lequel l'extrémité de la conduite d'admission (4) débouchant au sein de l'enceinte du séparateur (1) est inclinée par rapport à un plan horizontal (H).
Patent FR-3088341-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture cellulaire
Inventor: HADIDA MIKHAEL
IPC: C12M3/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif de culture et/ou d'ensemencement cellulaire (10) comportant : - au moins une chambre de culture présentant au moins une fenêtre optique transparente (11), - au moins une entrée de fluide (12) et au moins une sortie de fluide (13) communiquant avec la chambre de culture, - au moins un support de culture tridimensionnel (20) disposé dans la chambre de culture, présentant des surfaces (21, 22) espacées le long d'un axe (X) du support de culture, le support de culture étant disposé dans la chambre de culture de manière à être traversé d'une surface à l'autre par l'écoulement circulant entre l'entrée de fluide et la sortie de fluide, et de manière à ce que l'une de ses surfaces, de préférence la face d'entrée du fluide, soit située au moins partiellement en regard de la fenêtre optique (11).
Patent FR-3088474-B1 (FR)
Title: Colis de matiere radioactive, comprenant un dispositif de calage axial a materiau a memoire de forme
Inventor: GARCIA JUSTO
IPC: G21F5/08
Filed: 2018-11-14
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un colis (1) comprenant un emballage (2) de transport, d'entreposage et/ou de stockage de matière radioactive (3). Un ensemble contenant la matière radioactive (3) est logé dans une cavité (5) de l'emballage. Le colis (1) comprend au moins un dispositif de calage axial (8) de l'ensemble contenant la matière radioactive dans la cavité (5) de l'emballage. Le dispositif de calage axial (8) comprend au moins un actionneur (9) en matériau à mémoire de forme qui est configuré pour s'allonger, lorsque sa température dépasse une température d'activation, en provoquant un déploiement du dispositif de calage axial (8) selon une direction axiale (X-X) de l'emballage.
Patent FR-3088690-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d’un deplacement entre un profile creux et une paroi
Inventor: NARELLI DENIS
IPC: F16B17/00
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un système de verrouillage d’un déplacement entre un profilé creux (2) et une paroi (30) présentant au moins une encoche (31), le système de verrouillage étant caractérisé en ce qu’il comprend un élément de verrouillage (4) intégré au profilé (2) et inséré au moins en partie dans celui-ci, et composé, d’une part, d’une poignée (40) et, d’autre part, d’une came (41) apte à pénétrer dans l’encoche (31), l’élément de verrouillage étant monté pivotant par rapport au profilé (2) autour d’un axe de pivotement (60) positionné à l’intérieur du profilé (2), de telle sorte que l’élément de verrouillage est apte à pivoter entre :- une position verrouillée dans laquelle la came (41) pénètre dans l’encoche (31), empêchant ainsi tout déplacement entre le profilé (2) et la paroi (30), et ;- une position déverrouillée, par actionnement de la poignée (40), dans laquelle le profilé (2) et la paroi (30) sont libres de se déplacer l’un par rapport à l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3078675-B1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule
Inventor: SUZUKI HIDEYA
IPC: B62D25/07
Filed: 2019-03-01
Granted: 2022-02-25
Abstract: La structure arrière de véhicule (100) supporte un panneau de toit (102) au-dessus d'une porte arrière de véhicule. La structure arrière comprend un rail d’égouttement (104) et un élément arrière de toit (110) transversal, le long du bord supérieur de la porte arrière, qui est joint au côté inférieur du panneau de toit (102). Le rail d'égouttement se raccorde en saillie à l’arrière de l'élément arrière de toit (110) sur toute la largeur du véhicule pour guider l'eau de pluie. L'élément (110) présente une forme de rainure ouverte sur le côté supérieur. Des renforts arrière de toit (112a), joints à l'élément arrière (110) et au côté supérieur du rail d'égouttement (104), forment chacun avec l’élément arrière en forme de rainure une section transversale fermée.   Cette structure maintient la rigidité de l’élément arrière de toit même pendant l'assemblage d'un corps de véhicule, en améliorant la rigidité de support du rail d'égouttement.    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094067-B1 (FR)
Title: Structure pour mobilier, meuble, procede de fabrication d’un panneau et d’une structure
Inventor: HAEGY JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16S1/14
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-07-15
Abstract: STRUCTURE POUR MOBILIER, MEUBLE, PROCEDE DE FABRICATION D’UN PANNEAU ET D’UNE STRUCTURE Structure (ST1) pour mobilier, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins deux panneaux (P1, P2) assemblés ensemble au moyen d’au moins deux connecteurs (30), chaque panneau (Pi) comportant :- deux faces principales (F) opposées ; - deux bords longitudinaux (Blon) symétriques vis-à-vis d’un plan (OYZ) longitudinal et perpendiculaire au plan dudit panneau (Pi) ;- deux bords latéraux (Blat), chaque bord latéral (Blat) de chaque panneau (Pi) formant au moins une coupe radiale (20) dont l’angle est compris entre 30° et 120°, chaque coupe radiale d’un panneau (Pi) étant destinée à coopérer avec au moins une coupe radiale (20) d’un autre panneau (Pi), - chaque connecteur (30) comportant une pluralité de branches (300), chaque branche (300) étant maintenue au sein d’une rainure longitudinale (40) formée dans la tranche d’un bord longitudinal (Blon) d’un panneau (Pi) de la structure (ST1) de sorte à solidariser au moins deux panneaux entre eux.   Figure d’Abrégé : Fig.2
Patent FR-3096055-B1 (FR)
Title: Procédé d’oxydation en bain de sels fondus
Inventor: TEDJAR FAROUK
IPC: C22B3/44
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé d’oxydation en bain de sels fondus L’invention concerne un procédé de valorisation de déchets comprenant des composants organiques en bain de sel(s) fondu(s) comprenant les étapes suivantes : fournir 1, dans un réacteur, au moins un sel ou un mélange de sels comprenant au moins un hydroxyde de métal alcalin ; fournir 2 les déchets dans le réacteur; chauffer 3 le réacteur à une température supérieure à la température de fusion du sel. Ainsi, le sel fourni fond pour former un milieu réactionnel liquide, et induire une oxydation 4 au moins partielle des composants organiques. Au moins un composé issu de cette oxydation 4 est récupéré 5.     Au moins un hydroxyde de métal alcalin comprend de l’eau de cristallisation, jouant le rôle d’agent d’oxydation des composants organiques dans le milieu réactionnel, de sorte à participer à une production de dihydrogène, ce dernier étant récupéré 52 pour sa valorisation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081834-B1 (FR)
Title: Procédé de désinfection d’un système d’eau d’un aéronef
Inventor: FLASHAAR SEBASTIAN
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-05-24
Granted: 2023-01-20
Abstract: Procédé de désinfection d’un système d’eau d’un aéronef La présente invention concerne un procédé de désinfection d’un système d’eau d’un aéronef comprenant l’admission d’eau chaude au niveau d’une admission du système d’eau par une première unité d’entretien au sol ; le passage de l’eau chaude depuis l’admission jusqu’à une évacuation du système d’eau à travers des canalisations d’eau du système d’eau ; et l’évacuation de l’eau chaude au niveau de l’évacuation par la première unité d’entretien au sol ou une deuxième unité d’entretien au sol ; l’eau chaude passant dans l’admission et hors de l’évacuation pendant une durée de désinfection prédéfinie ; et l’eau chaude étant mise à disposition au niveau de l’admission par un chauffe-eau de la première unité d’entretien au sol.  (figure 2)
Patent FR-3083184-B1 (FR)
Title: Ensemble base et dispositif de rétrovision associé
Inventor: LETTIS ANDREW
IPC: B60R1/06
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne l’ensemble base (50, 200) d'un dispositif extérieur de rétrovision, comprenant un cadre (110, 210) de base et un couvercle (500) de base logeant le cadre (110, 210) de base et constitué d'au moins deux pièces (511) raccordées l'une à l'autre, dans laquelle l'ensemble base (50, 200) comprend une première ouverture (520) à sa première extrémité au niveau de laquelle le cadre (110, 210) de base doit être fixé à un véhicule et une seconde ouverture (530) à sa seconde extrémité au niveau de laquelle l’ensemble tête (60) du dispositif extérieur de rétrovision est à fixer au cadre (110, 210) de base. L’ensemble base (200) comprend en outre un premier moyen d'étanchéité (600) au niveau de la première ouverture (520) qui agit comme un premier joint pivotant et est fourni sous forme de joint bi-composant avec un composant dur (610) et un composant souple, dans lequel le composant dur comprend au moins un premier élément de raccordement (611) configuré pour entrer en prise avec un premier élément de raccordement (511) d'une première pièce (510) de couvercle et un premier élément de raccordement d'une seconde pièce de couvercle pour assurer un raccordement, en particulier un raccordement de verrouillage, entre la première pièce (510) de couvercle et la seconde pièce de couvercle, et/ou un second moyen d'étanchéité (300) au niveau de la seconde ouverture (530) qui agit comme un second joint pivotant et est fourni sous forme de joint bi-composant avec un composant dur (310) et un composant souple (320), dans lequel le composant dur comprend au moins un second élément de raccordement configuré pour entrer en prise avec un second élément de raccordement de la première pièce (510) de couvercle et un second élément de raccordement de la seconde pièce de couvercle pour assurer un raccordement, en particulier un raccordement de verrouillage, entre la première pièce (510) de couvercle et la seconde pièce de couvercle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097828-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule
Inventor: PEYRET MAUD
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-09-02
Abstract: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule.  Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule (1) sur une voie de circulation (10) comprenant :- une étape de calcul (E21) d'un vecteur d'état de référence (Xref) du véhicule,- une étape de calcul (E22) d'un vecteur d'état observé (Xobs) du véhicule,- une étape de calcul (E23) d'une consigne d'un angle de braquage (δc) de roues directrices (2f) du véhicule en fonction de la différence (Xerr) entre le vecteur d'état de référence (Xref) et le vecteur d'état observé (Xobs),- une étape d'initialisation (E1) exécutée au moment de l'activation du procédé de régulation, l'étape d'initialisation comprenant une sous-étape de calcul (E11) d'une composante (X07) d'un vecteur d'état observé initial (X0) de sorte que la consigne d'angle de braquage (δc) des roues directrices soit égale à une valeur mesurée d'angle de braquage (δm) des roues directrices.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097767-B1 (FR)
Title: Principe actif obtenu à partir de fleurs deNymphaea alba
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention a pour objet un principe actif cosmétique comprenant au moins un hydrolysat de fleurs de Nymphaea alba utile en cosmétique en particulier pour améliorer l’éclat du teint.
Patent FR-3098373-B1 (FR)
Title: Composition répulsive de moustique et procédé de préparation
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: A01N49/00
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-12-16
Abstract: Composition répulsive de moustique et procédé de préparation La présente invention concerne une composition naturelle comprenant du p-menthane-3,8-diol, du citronellol et du géraniol.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3099022-B1 (FR)
Title: Circuit electronique de puissance
Inventor: BOURLOTON RÉGIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-08-12
Abstract: Circuit électronique de puissance Le circuit électronique (1) de puissance comprenant au moins une piste métallique (4), un dissipateur thermique (8) et un support (6) pour la ou chaque piste métallique (4) au moins partiellement interposé entre le dissipateur thermique (8) et la ou chaque piste métallique (4).   Le support (6) est apte à conduire la chaleur de la ou chaque piste métallique (4) vers le dissipateur thermique (8) et à isoler électriquement la ou chaque piste métallique (4) du dissipateur thermique (8).  Le support (6) est flexible et comporte au moins un film de polymère.  Figure pour l'abrégé : Figure 1