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Patent FR-3055974-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de donnees sismiques
Inventor: LIU ZHICHENG
IPC: G01V1/28
Filed: 2017-08-28
Abstract: Un procédé et un système de traitement de données sismiques sont divulgués. Le procédé inclut les étapes suivantes : obtention de données sismiques à trace unique originales ; application d'une transformée de Fourier et d'une transformée de Hilbert aux données sismiques à trace unique originales respectivement de manière à obtenir un résultat de transformée de Fourier et un résultat de transformée de Hilbert ; obtention, relativement à chaque fréquence à traiter dans une plage de répartition en fréquence préétablie, d'un résultat de traitement correspondant à la fréquence à traiter selon les données sismiques à trace unique originales, le résultat de transformée de Fourier et le résultat de transformée de Hilbert ; et obtention d'un résultat de sortie selon des résultats de traitement correspondant à toutes les fréquences à traiter dans la plage de répartition en fréquence.
Patent FR-3070368-A1 (FR)
Title: Helice a calage variable
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F01D7/00
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour turbomachine comprenant : • une hélice comprenant une première pale (101) s'étendant selon un premier axe de calage (C1) au sein d'un premier plan de rotation (P1), • un dispositif de calage variable logé dans un moyeu (2) de l'hélice, comprenant des moyens (72) configurés pour transformer un mouvement de translation du vérin (71) en un mouvement de rotation de la première pale (101), l'ensemble étant caractérisé en ce que l'hélice comprend en outre une deuxième pale (102) s'étendant selon un deuxième axe de calage (C2) au sein d'un deuxième plan de rotation (P2), le premier plan de rotation (P1) étant décalé le long de l'axe longitudinal (X-X) par rapport au deuxième plan de rotation (P2), les moyens (72) étant également configurés pour transformer un mouvement de translation du vérin (71) en un mouvement de rotation de la deuxième pale (102).
Patent FR-3070948-A1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire de conduite pour un vehicule ferroviaire automatique, notamment un metro automatique, a confort ameliore
Inventor: MARY PASCAL
IPC: B61C17/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: Le dispositif auxiliaire de conduite (10) comporte un panneau de revêtement interne d'extrémité (14) séparant un espace de stockage (16) d'un espace intérieur (18) du véhicule, et comportant au moins une partie escamotable mobile entre une configuration de fermeture dans laquelle elle recouvre un passage (20) entre l'espace intérieur (18) et l'espace de stockage (16), et une configuration escamotée dans laquelle elle libère le passage (20). Une plate-forme (22) est mobile à travers le passage (20), entre une première position logée dans l'espace de stockage (16) et une seconde position agencée dans l'espace intérieur (18). Un organe de support (32) portant un pupitre de conduite (34) est relié à la plate-forme mobile (22).
Patent FR-3072164-A1 (FR)
Title: Detonateur electronique sans fil
Inventor: BIARD LIONEL
IPC: F42D1/05
Filed: 2017-10-09
Abstract: Un détonateur électronique sans fil (100) comporte une source d'énergie (1) et des modules fonctionnels (2). Le détonateur électronique (100) comporte : - des premiers moyens de commutation (K10) disposés entre la source d'énergie (1) et les modules fonctionnels (2), permettant de relier ou de ne pas relier la source d'énergie (1) aux modules fonctionnels (2), et - un module de commande (3) des premiers moyens de commutation comportant un module de récupération d'énergie radio (3b) configuré pour recevoir un signal radio provenant d'une console de commande, récupérer l'énergie électrique dans le signal radio reçu, générer un signal de récupération d'énergie (VRF) représentatif du niveau d'énergie électrique récupérée, et générer en sortie un signal de commande (VOUT) en fonction de l'énergie récupérée, ledit signal de commande pilotant les premiers moyens de commutation (K10).
Patent FR-3074048-A1 (FR)
Title: Dispositif de sterilisation d’un objet avec deflecteur de flux
Inventor: CASABONNE THIERRY
IPC: A61L2/14
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stérilisation d'un objet, comprenant au moins : - une chambre de stérilisation définissant une zone de traitement dans laquelle l'objet à stériliser est destiné à être positionné, - une source d'azote, - un générateur de plasma en communication avec la source d'azote, - un conduit mettant en communication le générateur de plasma et la chambre de stérilisation et au travers duquel un flux de post-décharge issu d'un plasma produit par le générateur de plasma est destiné à s'écouler vers la chambre de stérilisation, le conduit définissant un orifice d'injection (34) du flux de post-décharge dans la chambre de stérilisation, - le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, un déflecteur (50) du flux de post-décharge positionné dans la chambre de stérilisation en regard d'une partie centrale (34C) de l'orifice d'injection et en amont de la zone de traitement, le déflecteur étant configuré pour dévier l'écoulement d'une partie centrale (32C) du flux de post-décharge introduite au travers de la partie centrale de l'orifice d'injection.
Patent FR-3075880-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement de deux arbres de turbomachine d'aeronef
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Abstract: Dispositif (20) d'accouplement de deux arbres (8a, 8b) de turbomachine d'aéronef, comportant des premier et second arbres s'étendant autour d'un même axe, le premier arbre comprenant une portion annulaire d'extrémité (8ab) qui a en section une forme sensiblement en L et qui comporte une première paroi radiale (22) comportant à sa périphérie externe une première bride annulaire (24) de raccordement, le second arbre comprenant une portion annulaire d'extrémité (8ba) qui a en section une forme sensiblement en L et qui comporte une seconde paroi radiale (26) sensiblement parallèle à ladite première paroi radiale et comportant à sa périphérie externe une seconde bride annulaire (28) de raccordement à ladite première bride annulaire, lesdites première et seconde brides étant traversées par des vis (32) axiales de serrage axial et de fixation des brides, caractérisé en ce que lesdites vis (32) sont logées dans un capotage annulaire (38) recouvrant au moins en partie lesdites brides (24, 28).
Patent FR-3063719-A1 (FR)
Title: Dispositif pour enrouler une bande
Inventor: ESTEVES CEDRIC
IPC: B65H18/08
Filed: 2017-03-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant d'enrouler simplement et rapidement une bande afin de la ranger sans prendre de place. Le dispositif comprend deux plaques superposées (5,6), un dispositif d'écartement (7) destiné à maintenir les plaques à l'écart l'une de l'autre, un axe (3) et un cylindre (4). Le bouton de manœuvre (10) est préhensible. Le cylindre comporte un évidement central traversant, destiné à guider et maintenir la bande. L'encoche (42) traversant le cylindre sur sa hauteur comprend des moyens de maintien pour la sangle. L'une des plaques peut être amovible. Les entretoises (7) peuvent s'écarter du centre vers l'extérieur afin d'augmenter la longueur de la bande à enrouler et le maintien en position enroulée.
Patent FR-3077518-A1 (FR)
Title: Prehenseur polyvalent de pieces de carrosserie
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B25J15/04
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un préhenseur (1) polyvalent pour la préhension d'une pièce de carrosserie (3), le préhenseur (1) comprenant un bâti (5) duquel s'étend latéralement au moins un bras (9), le préhenseur (1) étant remarquable en ce qu'au moins un bras (9) est mobile en rotation selon son axe longitudinal, et en ce que ledit bras (9) porte au moins deux outils de préhension (13) distribués angulairement, de sorte à ce que la rotation dudit bras place au moins un des outils de préhension (13) en position active et au moins un autre outil de préhension (13) en position passive.
Patent FR-3077934-A1 (FR)
Title: Pile a court-circuitage par changement de forme
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: H01M8/24
Filed: 2018-02-12
Abstract: La présente invention concerne un module élémentaire (10a-c) d'une pile (5) à combustible, le module élémentaire comportant : une unité d'oxydation (25a-c) configurée pour oxyder un combustible, de préférence du dihydrogène, au moyen d'un oxydant, de préférence du dioxygène, de sorte à générer des électrons, l'unité d'oxydation comportant une anode (35a-c) et une cathode (40a-c) prenant en sandwich une membrane électrolytique (45a-c), et un organe court-circuiteur (150a-c) électriquement conducteur, dépourvu de liaison électrique avec l'anode et/ou avec la cathode selon une configuration de production électrique du module élémentaire, et reliant électriquement l'anode et la cathode selon une configuration de court-circuit du module élémentaire, le module élémentaire étant configuré pour que le passage de la configuration de production électrique à la configuration de court-circuit soit opéré par changement de forme de l'organe court-circuiteur.
Patent FR-3078967-A1 (FR)
Title: Procede de revetement en materiau polymerique pour substrat en terre cuite
Inventor: PORTRAT ANNE
IPC: E04B1/62
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'un substrat en terre cuite qui comprend les étapes suivantes : a) on ouvre la porosité du substrat ; b) on débarrasse la surface du substrat des poussières engendrées au cours de l'étape a) ; c) on abaisse la teneur en eau dans le substrat ; d) on applique une couche d'une composition de primaire d'accrochage qui contient un liant polymérisant à température ambiante ; e) on laisse polymériser la composition de primaire d'accrochage ; f) on applique une couche d'une composition de peinture qui contient un liant polymérisant à température ambiante ; g) on laisse polymériser la composition de peinture de manière à obtenir un substrat en terre cuite revêtu.
Patent FR-3081723-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: LEDUC PHILIPPE
IPC: C09D5/00
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide en solution dans au moins un solvant S1, ledit procédé comprenant au moins une étape de purification réalisée dans : - un équipement à base de carbure de silicium ou à base d'un polymère fluoré ; ou - un équipement en métal ou en verre comprenant une surface intérieure, ladite surface intérieure susceptible d'être en contact avec le sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide étant recouverte par un revêtement polymérique ou par un revêtement de carbure de silicium.
Patent FR-3068954-A1 (FR)
Title: Satellite de navigation, a savoir pour orbite terrestre moyenne
Inventor: GUNTHER CHRISTOPH
IPC: B64G1/10
Filed: 2018-07-13
Abstract: Le satellite de navigation (10, 10', 10''), en particulier pour une Medium Earth Orbit (MEO), présente un logement (12) et une antenne de navigation (16) raccordée au logement (12) destinée au rayonnement de signaux de navigation dans une direction préférentielle. En outre, le satellite de navigation (10, 10', 10'') présente un dispositif de communication optique (22) destiné à la signalisation unidirectionnelle ou bidirectionnelle avec au moins un autre satellite qui précède dans la direction de déplacement et/ou avec au moins un autre satellite qui suit dans la direction de déplacement. Le satellite de navigation (10, 10', 10'') est muni d'un élément de retenue (par exemple en tant qu'antenne de navigation) qui est disposé sur le logement (12) en rotation autour d'un axe de rotation (17), le dispositif de communication optique (22) étant disposé sur l'élément de retenue.
Patent FR-3087737-A1 (FR)
Title: Coque de passage de roue, vehicule, necessaire et methode de production associes
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention porte sur une coque de passage de roue (12) d'un véhicule automobile comprenant une paroi latérale de fond (24) et une paroi supérieure circonférentielle incurvée (26) délimitant une cavité de réception (28) de la roue (12). La paroi latérale (24) et la paroi supérieure circonférentielle incurvée (26) sont distinctes l'une de l'autre et fixées l'une à l'autre.
Patent FR-3087937-A1 (FR)
Title: Personnalisation d'un circuit integre lors de sa realisation
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: H01L23/00
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un circuit intégré lors de sa réalisation, comportant les étapes suivantes :
    -délimitation dudit circuit intégré (1) en une première zone dite zone standard (5a) et en une deuxième zone dite zone de sécurité (5b),
    -formation d'un ensemble de trous d'interconnexion (17b) dans ladite zone de sécurité (5b), et
    -introduction d'une couche chargée en particules contaminantes (19) configurées pour obstruer aléatoirement une partie desdits trous d'interconnexion (17b), formant ainsi une structure d'interconnexion aléatoire (7b) dans ladite zone de sécurité (5b), ladite structure d'interconnexion aléatoire créant une fonction physique non-clonable .
Patent FR-3088569-A1 (FR)
Title: Systeme d'extrusion de cordons de materiau de construction pour robot de fabrication additive de structures architecturales comprenant un dispositif de fluidification du materiau cimentaire extrude
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: E04G21/04
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un système d'extrusion de cordons de matériau de construction pour robot (9) de fabrication additive de structures architecturales (8) comprenant : une tête d'extrusion (30) de cordons de matériau de construction déplacée le long d'une trajectoire prédéterminée ; un circuit d'alimentation (20) en matériau de construction de ladite tête d'extrusion (30) ; et un dispositif de fluidification des cordons extrudés adapté pour pouvoir fluidifier un cordon inférieur précédemment extrudé, avant extrusion dudit cordon supérieur sur ce cordon inférieur, de manière à maximiser l'adhérence entre un cordon supérieur en cours d'extrusion et un cordon inférieur précédemment extrudé et fluidifié par ce dispositif de fluidification.
Patent FR-3089025-A1 (FR)
Title: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique
Inventor: JAGER FRÉDÉRIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-11-22
Abstract: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique L’ensemble thermostatique comporte une enveloppe (10), un élément thermostatique qui inclut un corps thermosensible et un piston se déplaçant l’un par rapport à l’autre suivant un axe (X-X) de l’enveloppe en fonction de la température du fluide mitigé, et un tiroir (20) de régulation de la température du fluide mitigé. Le tiroir est relié au corps thermosensible pour être déplacé suivant l’axe à l’intérieur d’une chambre (11) de l’enveloppe de façon à obturer, en des proportions respectives inverses, un passage d’arrivée de fluide chaud (14) et un passage d’arrivée de fluide froid (15). Le tiroir est pourvu d’une pièce d’étanchéité (22) incluant une partie périphérique qui est compressée radialement contre une paroi (16) de la chambre, interposée axialement entre les passages d’arrivée, de manière à former une étanchéité entre ces passages. Afin d’améliorer les performances de régulation en température et la fiabilité dans le temps, le tiroir est également pourvu de deux aménagements périphériques (25) pour piéger un lubrifiant sur la partie périphérique de la pièce d’étanchéité, ces aménagements périphériques étant situés axialement de part et d’autre de la partie périphérique de la pièce d’étanchéité et étant adaptés pour coopérer par contact ajusté avec la paroi de la chambre de manière à disposer d’une réserve de lubrifiant (R) entre la partie périphérique de la pièce d’étanchéité et chaque aménagement périphérique. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095019-A1 (FR)
Title: Goupille pour axes
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F16B21/18
Filed: 2019-04-09
Abstract: Dispositif pour réaliser une goupille de sécurité d’axe. L’invention concerne un dispositif qui permet de réaliser une goupille 12 pour un axe 10 pour éviter sa perte ou sa dégradation. Ce dispositif est constitué par une bague 18 en acier percée de deux alésages axiaux 38 pour recevoir la goupille 12 taraudée de façon non exclusive. Un ressort jonc 14 est relié à la goupille par une vis 16 à tête rectangulaire 22 percée d’un orifice 26 apte à recevoir le jonc ressort 14 assemblé à la tête 16 par soudure, collage ou estampage. Une rainure 36 centrale et périphérique de la bague 18 reçoit le ressort jonc 14 dont les extrémités 28 sont meulées pour venir par glissement serrer le diamètre réalisé par le fond de la rainure 36. L’opérateur enlève en tirant sur la tête 16 l’ensemble tête 16, goupille 12 et jonc ressort 14 et libère l’axe 10. Un capuchon 20 en matière souple recouvre l’ensemble du dispositif.
Patent FR-3095531-A1 (FR)
Title: Etiquette de garantie et de test d’un capteur biométrique, dispositif électronique tel une carte à puce, procédés de fabrication et de test
Inventor: PRAWITZ NICOLAS
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-04-23
Abstract: Une carte à puce (10) comporte un capteur biométrique (40) à tester dans les conditions d’exécution normale de la carte. Une étiquette détachable (50) est positionnée, de façon détachable, sur le capteur biométrique, par collage ou adhésion naturelle sur la surface externe (42) du capteur biométrique (40) et/ou sur le corps de carte (12) dans le pourtour du capteur. L’étiquette détachable comporte un motif de test (56) lisible par le capteur biométrique lorsque l’étiquette détachable est positionnée sur celui-ci. Lors de la première mise sous tension de la carte (10), le motif de test (56) est automatiquement acquis par le capteur. Le motif de test (56) est vérifié. Dans l’affirmative, le capteur biométrique (40) est déclaré opérationnel. La carte à puce (10) peut alors être utilisée par son porteur comme une carte biométrique classique, après détachement de l’étiquette (50). Figure pour l’abrégé : Figure 2b
Patent FR-3095644-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un vehicule devant un quai de chargement
Inventor: BELLOTA IGNACE
IPC: B65G69/34
Filed: 2019-04-30
Abstract: Dispositif de blocage d'un véhicule devant un quai de chargement dans une voie d'accostage, ledit dispositif comprenant un bâti (10), un module de blocage (12) muni de moyens de manœuvre (14) le long du bâti, caractérisé en ce que ledit module de blocage (12) comprend un châssis (12-0) supportant une tête de blocage (16) et une tête de positionnement (18) en translation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3081445-A1 (FR)
Title: Buse pour fluide
Inventor: MINER JASON
IPC: B64D39/06
Filed: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne une buse pour fluide (20) comprenant un logement d’entrée (30) configuré pour une connexion avec une rampe d'aéronef ravitailleur, un logement de sortie (32) relié à l'entrée et configuré pour une connexion avec un réceptacle d'aéronef récepteur et/ou un capteur (34) configuré pour déterminer au moins l'un d'un état prêt, d'un état de contact et d'un angle d'articulation. Le capteur (34) peut comporter un capteur d'état prêt (80), un capteur de contact (60) et/ou un capteur d'angle d'articulation. L’invention concerne un procédé de raccord d'une buse pour fluide (20) avec un réceptacle pouvant inclure la fourniture d'une buse pour fluide (20), la fourniture d’un réceptacle, le déplacement de la buse pour fluide (20) vers le réceptacle, la détection d’un contact entre la buse pour fluide (20) et le réceptacle par l’intermédiaire d’un capteur de contact (60) et/ou la détection, par l'intermédiaire d'un capteur d'état prêt (80), que le réceptacle est verrouillé avec la buse pour fluide (20).     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096897-A1 (FR)
Title: Équipement de déplacement individuel constitué par une paire de patins motorisés
Inventor: CHAVAND PAUL
IPC: A63C17/12
Filed: 2019-06-05
Abstract: L’invention présente un équipement de déplacement individuel constitué par une paire de patins motorisés, chacun desdits patins motorisé étant constitué par : une platine en forme de semelle et présentant une partie avant articulée transversalement par rapport à une partie arrière, ladite platine présentant des moyens de liaison avec le pied ou la chaussure de l’utilisateur, des moyens motorisés formés de deux parties articulées transversalement, pour former un train avant et un train arrière, des moyens de liaison entre ladite platine articulée et lesdits moyens motorisés reliant ladite partie avant audit train avant et ladite partie arrière audit train arrière caractérisé en ce que l’angle de l’axe longitudinal de l’un au moins desdits trains de chacun des patins forme avec l’axe longitudinal de ladite platine un angle compris entre 10° et 20°, et préférentiellement de 12° à 15°. Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3097728-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement et d’application d’une composition cosmétique
Inventor: RIZZO KARL-JOSEPH
IPC: B44C1/16
Filed: 2019-06-28
Abstract: Titre : Dispositif de prélèvement et d’application d’une composition cosmétique Dispositif (1) de prélèvement et d’application d’une composition cosmétique (P), notamment de maquillage, comportant un support flexible (2) définissant une surface d’application (3), notamment continue, destinée à recevoir la composition cosmétique (P), et au moins deux éléments mobiles l’un par rapport à l’autre, reliés au support (2), de telle sorte qu’un mouvement relatif de ces deux éléments entraine une contrainte mécanique sur le support (2) et une déformation de ce dernier entre une configuration (A) de prélèvement de la composition cosmétique (P) et une configuration (B) d’application. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101494-A1 (FR)
Title: Régulateur de courant pour machine synchrone polyphasée multi-étoiles à neutres déconnectés
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02P6/28
Filed: 2019-09-30
Abstract: Régulateur de courant pour machine synchrone polyphasée multi-étoiles à neutres déconnectés Dans une machine synchrone polyphasée multi-étoiles à neutres déconnectés, il est prévu pour chacune des étoiles un régulateur de courant (20) délivrant des valeurs de tensions directe ud et quadratique uq à partir de différences entre des valeurs de courant de référence direct idref et quadratique iqref et des valeurs de courant mesurées direct id et quadratique iq, le régulateur de courant (20) comportant d’une part des correcteurs à action proportionnelle et intégrale d’une voie directe (200d) et d’une voie quadratique (200q) recevant en entrée ces différences et délivrant en sortie des valeurs de tension corrigées directe et quadratique, et d’autre part des correcteurs à action intégrale (206d, 206q) recevant en entrée un produit d’une vitesse angulaire électrique (208d, 208q) avec ces différences entre les valeurs de courant de référence et les valeurs de courant mesurées et délivrant en sortie, de manière croisée entre les voies directe et quadratique, des valeurs de tensions directe et quadratique qui ajoutées ou soustraites aux valeurs de tensions corrigées directe et quadratique délivrées en sortie des correcteurs à action proportionnelle et intégrale délivrent les tensions directe ud et quadratique uq. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3102051-A1 (FR)
Title: Support pour couvercles de casseroles
Inventor: NICOLAS NATHALIE
IPC: A47J36/34
Filed: 2019-10-20
Abstract: Support de couvercles destiné à servir avant, pendant ou après la cuisson des aliments, pouvant supporter un ou deux couvercles de récipients de cuisson, pendant leur dépose, et disposant d'une coupelle amovible dans laquelle s'écoulent les projections issues de la cuisson des aliments et qui se sont déposées sur le couvercle.