baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3125332-A1 (FR)
Title: Calculateur amovible pour aeronef
Inventor: HUYNH RÉMI
IPC: H04W12/06
Filed: 2021-07-13
Abstract: L’invention porte sur un calculateur pour aéronef (200) comprenant :  une partie socle (201, 301) installée de manière fixe dans l’aéronef :configurée pour être connectée à au moins un équipement de type avionique (210, 211) par un bus de données bidirectionnel (310),comprenant un support d’accueil,une partie serveur (202, 302) installée de manière amovible sur le support d’accueil de la partie socle, configurée pour échanger des données et signaux avec la partie socle à travers un connecteur (303), et configurée pour être connectée avec au moins un équipement de type non avionique (221, 222) à travers au moins un lien de communications (323, 324, 325, 314),  la partie socle étant configurée pour mettre en œuvre un mécanisme d’appairage avec la partie serveur afin d’autoriser ou d’interdire la transmission de données entre la partie serveur et ledit au moins un équipement de type avionique (210, 211).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126618-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés de traitement des fibres kératineuses
Inventor: FEREBEE MAHER RACHEL
IPC: A61Q5/04
Filed: 2021-09-03
Abstract: Compositions et procédés de traitement des fibres kératineuses
    La divulgation concerne des compositions comprenant (a) au moins une cyclodextrine ; (b) au moins un agent filmogène ; (c) au moins un solvant ; et (d) facultativement au moins un acide. Les compositions peuvent être utilisées pour conférer des bénéfices aux fibres kératineuses, par exemple pour lisser temporairement les cheveux. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions.
    Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3127791-A1 (FR)
Title: Ressort de patin pour le rappel du patin, le montage et le guidage du patin
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D69/04
Filed: 2021-10-04
Abstract: L’invention concerne un frein (1) à disque de véhicule. Le frein (1) disque comporte un ressort de patin (5) pour le rappel d’un patin (7) de frein, le montage et le guidage de l’oreille (72) de patin. Le ressort de patin (5) est configuré pour solliciter élastiquement le patin (7) vers une position de retrait. Le ressort de patin (5) est configuré pour être déformé plastiquement pour solliciter le patin (7) vers une position de freinage lorsqu’un jeu d’usure de la garniture de freinage (71) est supérieur à un jeu déterminé. Le ressort de patin (5) est configuré pour solliciter élastiquement l’oreille (72) de patin dans un logement pour l’oreille (72) de patin. Le ressort de patin (5) est configuré pour guider axialement l’oreille (72) de patin dans le logement de l’oreille (72) de patin.   Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3128993-A1 (FR)
Title: Système de détection de fuites, notamment pour un système carburant d’un aéronef, et procédé de détection d’une fuite de carburant
Inventor: MAILLARD JOËL
IPC: G01M3/02
Filed: 2021-11-08
Abstract: L’invention concerne un système de détection de fuites (2) d’un moteur d’un aéronef comprenant :- un réservoir (10) ayant une ouverture de sortie (18);- un système de tuyauterie (12) comprenant une conduite principale (20) ayant une première portion de conduite (22) connectée à l’ouverture de sortie du réservoir et une deuxième portion de conduite (26) connectée au système d’injection du carburant de la chambre de combustion ;- un premier capteur (28), apte à estimer un débit instantané de carburant sortant du réservoir, - un deuxième capteur (30), apte à estimer un débit instantané de carburant entrant dans la chambre de combustion,- un contrôleur (32) configuré pour calculer une différence entre le débit instantané estimé par le premier capteur et le débit instantané estimé par le deuxième capteur pour la présence d’une fuite dans la conduite principale.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130002-A1 (FR)
Title: Système de freinage à désengagement sécurisé
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16H25/22
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de serrage pour système de freinage destiné à exercer un déplacement relatif entre des éléments de friction et comportant un bâti supportant un actionneur électrique destiné à fournir une force de serrage à une butée (11) de serrage afin de permettre le mouvement de déplacement relatif entre les éléments de friction selon une direction rectiligne axiale (A). Selon l'invention, le dispositif (7) de serrage comporte en outre un mécanisme (19) de libération de la butée (11) de serrage selon une course (C) de raccourcissement prédéterminée permettant, en cas de maintien accidentel de la force de serrage, le désengagement du dispositif de serrage.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3132300-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux d’arret et des boues de decrassage par decarbonatation au sein d’une installation chimique de nitruration en bain de sels fondus
Inventor: GARCIA FRÉDÉRIC
IPC: C02F1/72
Filed: 2022-01-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des eaux d’arrêt (E), et/ou des boues de décrassage (B) issues du bain d’oxydation, pour récupérer des sels d’oxydation, au sein d’une installation (10) de nitruration en bain de sels fondus comprenant un bain de nitruration (11), un bain d’oxydation (12), ainsi qu’un bain d’arrêt (13). Le procédé comprend une décarbonatation des eaux d’arrêt (E) et/ou des boues de décrassage (B), et une séparation d’une phase liquide contenant des sels d’oxydation (23) et d’une phase solide contenant un précipité de carbonate, pour récupérer les sels d’oxydation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133318-A1 (FR)
Title: Dispositif de délivrance de NO avec circuit de secours à débit contrôlé
Inventor: MARCHAL FRÉDÉRIC
IPC: A61M16/00
Filed: 2022-03-09
Abstract: Titre de l’invention Dispositif de délivrance de NO avec circuit de secours à débit contrôlé L’invention concerne un dispositif de fourniture de NO (1) comprenant des moyens de pilotage (900) à microprocesseur ; un circuit principal de gaz (200) avec des moyens de contrôle de débit de NO/N2 (202) pilotés ; un circuit de secours (110, 120) comprenant un circuit de NO de secours (110) et un circuit d’O2 de secours (120) ; et des moyens de réglage de teneur en NO pour fournir cette teneur en NO désirée aux moyens de pilotage (900) qui sont configurés pour, en réponse à la réception d’un signal d’activation, calculer un débit de mélange NO/N2 à fournir correspondant à la teneur en NO désirée et piloter les moyens de contrôle de débit de NO/N2 (202) pour fournir un débit de mélange NO/N2 calculé. Installation (100) d’administration de gaz thérapeutique contenant du NO, à un patient (P) comprenant un tel dispositif de fourniture de NO (1) relié à un circuit de gaz respiratoire (3) raccordé à un ventilateur médical (2).   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3136390-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B22F10/28
Filed: 2022-06-10
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques successives (201…20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15, 25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) : - au moins un élément d’alliage choisi parmi : Zr, Hf, et Er, selon une fraction massique supérieure ou égale à 0,30 chacun ou au total ; - au moins un élément d'alliage choisi parmi : Co, La, Ce, mischmétal, W, Ta, Mo et Nb, selon une fraction massique d’au moins 0,10 chacun et au total ; et selon une fraction massique inférieure à 5,00 % chacun ; et selon une fraction massique inférieure à 7,00 % au total ; - optionnellement Fe, Ni, Si, Cu, Ag, Sc, Cr, V, Ti, Mn, Mg, Zn, Li, Nd, Y, Tm, Lu, Yb, Sr, Ba, Sb, Bi, Ca, P, B, In, Sn et impuretés ; reste aluminium.  Figure 1 FIGURES
Patent FR-3137321-A1 (FR)
Title: Procédé pour réaliser un dispositif électronique moulé et dispositif électronique moulé
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29C45/00
Filed: 2022-06-29
Abstract: Procédé pour réaliser un dispositif électronique moulé (1) comprenant les opérations :  a) fourniture d’un film imprimé (10) et d’un élément électronique (2), le film imprimé (10) étant souple et comprenant un film (12) et au moins une couche imprimée (14, 16), le film (12) présentant une face externe (12a) et une face interne (12b), l’au moins une couche imprimée (14, 16) comprenant au moins une couche électriquement conductrice (16) disposée sur la face interne (12b) l’élément électronique (2) étant électriquement relié à la couche électriquement conductrice (16), puis b) injection et réticulation de polyuréthane (20) pour former une couche protectrice interne (24) recouvrant l’élément électronique (2), la couche protectrice interne (24) étant et présentant une surface enveloppe (25), et c) réalisation par injection d’une couche support (32, 42) sur la face interne (12b), à l’écart de l’élément électronique (2), la couche support (42, 42) étant configurée pour rigidifier le film imprimé (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3138424-A1 (FR)
Title: Procédé de purification d’une composition comprenant du peroxyde d’hydrogène
Inventor: GERBIER MYRIAM
IPC: C01B15/013
Filed: 2022-07-28
Abstract: Procédé de purification d’une solution aqueuse comprenant du peroxyde d’hydrogène La présente invention est relative à un procédé de purification d’une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène, comprenant au moins un traitement sur membrane d’osmose inverse et au moins un traitement d’électrodésionisation.  L’invention concerne également un procédé de préparation d’une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène, comprenant au moins une étape de synthèse d’une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène, au moins un traitement sur membrane d’osmose inverse et au moins un traitement d’électrodésionisation de ladite solution.  L’invention a aussi trait à une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène susceptible d’être obtenue par le procédé de purification ou le procédé de préparation, tels que définis précédemment.
Patent FR-3134852-A1 (FR)
Title: Moteur a quatre temps à papillon des gaz independant
Inventor: IWAKI YOHEI
IPC: F02D41/10
Filed: 2023-04-26
Abstract: Dans un moteur à quatre temps (100), dans au moins une partie d'une période de fonctionnement à faible charge lorsqu'un signal d'un détecteur de pression d'admission (43) varie de manière significative dans un cycle de combustion, un dispositif de commande (60) estime la quantité d'air aspirée dans une chambre de combustion (13) ou acquiert une quantité nécessaire de carburant pour le cycle de combustion suivant une certaine pression d'admission, une certaine position d’un papillon des gaz indépendant et une position ultérieure du papillon des gaz indépendant après avoir détecté sa position et lorsque la pression d’admission est plus élevée que lors de la détection de sa position; et commande le dispositif d'alimentation en carburant (50) pour alimenter le carburant avant la combustion suivante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2003235-A1 (FR)
IPC: H03K3/282
Filed: 1969-03-03
Abstract: 1,191,414. Supply systems for endoscopic apparatus. MATBURN (HOLDINGS) Ltd. 28 Feb., 1969 [5 March, 1968; 16 Aug., 1968], Nos. 10558/68 and 39315/68. Heading H2H. A supply system for an endoscopic apparatus includes means whereby the light unit of the endoscope is fed with current at a frequency greater than 15 K.Hz. An endoscope 1 is provided with a light unit 2 at one end, the light being supplied from an A.C. source LN by way of a transformer-rectifier combination, a transistor oscillator, the output frequency of which is greater than 15 K.Hz, and a step down transformer T2. A indicating lamp PL1 is provided and the supply current may be adjusted by a variable resistor RV1. In a second embodiment the source of electricity is a battery.
Patent FR-2008013-A1 (FR)
Title: Flocculating agent for reducing the content of suspended material in an aqueous medium consists of a wax dispersion. Use of the flocculating agent enables
IPC: C02F1/54
Filed: 1969-04-15
Abstract: Flocculating agent for reducing the content of suspended material in an aqueous medium consists of a wax dispersion. Use of the flocculating agent enables the content of suspended material in aqueous media to be economically reduced. Rapid flocculation and sedimentation of the suspended solids is obtained at a relatively low cost. The dissolved phosphates content of aqs. media can also be economically reduced.
Patent FR-2019767-A1 (FR)
Title: Binder for casting sand mould
IPC: C21B7/22
Filed: 1969-08-28
Abstract: Binder is a uniforma and stable emulsion prepd. by blending a petroleum substance such as heavy oil or a bituminous substance to the liquid lignin product of sulphite pulp waste solution. The blending time is reduced and casting products without defects such as pin holes and blow holes can be obtained. The stability of the binder is >95% after five days. The emulsifying is conducted by a homogenising machine or a colloidal mill without use of an activating agent. The solid concentration in the lignin is 20 to 70% pref. 30 to 60%. The emulsion of this invention contains 5 to 40 pts. of the bituminous substance to 40 parts of the liquid sulphite pulp waste. The binder can be applied to silica sands moulds and to bentonite sand moulds using bentonite as the main binder.
Patent FR-2041023-A1 (FR)
Title: Non woven fabrics
IPC: D02G3/22
Filed: 1969-11-12
Abstract: The twisted synthetic fibres comprise ordinary twisted fibres or fibre constituents which have had different texturisation. Preferably one of the constituents elements of the twisted fibre has been crimped and another has been twisted. Such fibres are used in hosiery or knitwear.
Patent FR-2067180-A1 (FR)
Title: Electro static shielding of toroidal transformers
IPC: H01F41/00
Filed: 1969-11-21
Abstract: The method comprises providing a toroidal core with an inner winding; coating both with an insulation; electroless coating of the assembly with electrically conductive material; scribing an air gap in the conductive material; electroplating the assembly with copper; insulating the electroplated assembly; and providing an outer winding on the insulated, plated assembly.
Patent FR-2132601-A1 (FR)
Title: Anti-alcoholic compsns contng calcium 5-buty
IPC: C07D213/79
Filed: 1971-04-07
Abstract: Anti-alcoholic compsn. comprise a carrier and, as active ingredient, calcium 5-butylpicolinate (I) or calcium 5-pentyl-picolinate (II), in an amount of 50-200 mg per unit does. (I) and (II) inhibit dopamine-beta-hydroxylase, and are pref. administered orally at the rate of 200-800 mg/day in three or four unit doses. They are non-irritant to the stomach and non-toxic to patients suffering from hypertension.
Patent FR-2230281-A1 (FR)
Title: Tractor drawn topping machine - has cutters on horiz. shaft in housing forming suction chamber below auger
IPC: A01D23/06
Filed: 1973-05-25
Abstract: The purpose of the machine is to provide a beet topper which is able to maintain with good reliability, a high rate of work without blockages. It is attached to the front end of a tractor by three arms which are connected to three of the six transverse members of the machine. The cutters, which are driven from the tractor power-take-off, are contained within an area which has two side walls and a front and back wall, and are mounted on a horizontal shaft. When rotating the cutters create a strong airflow which drags the tops over the top of the rear wall into a container in which there is a transverse horizontal auger, for emptying the pulverised tops in a row on the ground.
Patent FR-2238565-A1 (FR)
Title: Coupling device for garden tool handle and head - U-shaped rod on head is wedged and bolted in position
IPC: A01B1/22
Filed: 1973-07-24
Abstract: The fixing device embodies elongated tapering liaison piece hollowed at opposed ends to house the handle end and the tool haft respectively, the latter being locked demountably in position by an internal U shaped wedge piece. Pref. the haft is a circular cross-sectioned rod formed into a diverging leg U shape, its liaison piece housing being contoured with grooved lateral sides and curved base to provide a snug fit; and similarly the wedge piece is contoured to fit in the internal cavity. Diametrical screws lock the wedge piece and handle in their respective positions and a third central haft rod may fit into the wedge piece.
Patent FR-2196218-A1 (FR)
Title: Edge finishing cambered sheet sections - in an automatic system using a flame cutter and/or cutting tool
IPC: B23Q35/10
Filed: 1973-08-10
Abstract: Vertical cuts and edge chamfering can be carried out either simultaneously, or in succession. A template matching the shape of the required sheet is used, the necessary tool(s) being guided along rails in a play-free manner. The processed sheets, of either steel or Al alloy are subsequently used in constructing welded spheres. Accurate dimensioned sections are obtained requiring min. post welding operations.
Patent FR-2244886-A1 (FR)
Title: On-site building construction method - a trellis faced frame is coated with binder on both sides then plastered
IPC: E04B2/84
Filed: 1973-09-21
Abstract: The framework is first placed in position on the base and consists of girders (P) anchored at the bottom (10) and joined at the top by tie-irons, or by a metal framework of a roof. Apertures are left in the framework and a trellis type facing (16) attached for example by hooks (15), to the girders (P). The exterior surface of the facing is then covered with a bearing surface; the interior surface is covered with a binder similar to or different from that on the exterior surface. Sound-proof and heat proof insulation (20) may then be inserted between the girders (P). The girders (P) are next covered by a second trellis facing (16a) and the outer surface covered with a different or similar covering (21).
Patent FR-2258069-A1 (FR)
Title: Time division multiplex exchange - has a time-space-time arrangement with a circuit for coded signal errors recognition
IPC: H04Q11/04
Filed: 1973-10-05
Abstract: A binary counter consecutively delivers as addresses all channel numbers of the exchange. A register storing speech signals of a channel is marked by the counter before their switching. A comparator receives signals after switching and those stored in the register. In case of noncoincidence it sets a flip-flop, and in the case of coincidence it switches forward the counter. Devices which compare channel addresses generated by the counter with those delivered by clock controlled exchange units. They coordinate in time the comparison of speech signals of the selected channel, taking into consideration propagation time in the exchange, and their respective position in time.
Patent FR-2249287-A1 (FR)
Title: Pyrolytic refuse incinerator - reactor and adjacent regenerator are interconnected by pair of sloping shafts
IPC: B01J8/26
Filed: 1973-10-30
Abstract: The upper part of the reactor (A) is connected by a sloping shaft (8) with the base of the generator (B) and the upper part of the regenerator is connected with the lower part of the reactor by an oppositely sloping shaft (22). A fluidised bed (4) is formed in the reactor by feeding refuse and finely powdered carbon from above into the reactor and by blowing air and water vapour through from below, and the charge is consumed by pyrolysis in the reactor at between 400 and 900 deg.C. A fluidised bed in formed in the regenerator by similar feed openings for air, steam, or fuel gas, and there is a side entry (14) about half way up for ambient or heated air resulting in combustion at a temperature between 580 and 1200 deg.C.
Patent FR-2257016-A1 (FR)
Title: I.C. engine acceleration restrictor method - uses elastic devices which increase resistance as throttle is opened
IPC: G05G5/03
Filed: 1973-11-16
Abstract: The restrictor reduces the rate of acceleration in order to diminish fuel consumption and the risk of inadvertent infringement of speed limits. Elastic tension or torsion devices provide additional resistance to the movement of the accelerator in progressive or linear form from a particular degree of opening of the throttle, in one or more stages. Without affecting the range over which the accelerator operates, it becomes progressively harder to operate with an increased amount for which it is opened. The elastic devices can be in the form of pneumatic or hydraulic dashpots, connected to a rigid or elastic compression chamber at a remote point.
Patent FR-2251681-A1 (FR)
Title: Metal support beam for suspended ceiling panels - is a metal sheet folded several times to form an I-beam
IPC: E04C3/04
Filed: 1973-11-21
Abstract: The metal sheet used may be of aluminum or stainless steel, and is bent back in such a way that the web (1) of the sheet is perpendicular to the two edges. Each is then bent at one hundred and eighty degrees to form the two flanges (2, 3) of the girder. The edges of the sheet are then bent at one hundred and eighty degrees to form pieces (4, 5) which give the edges of the flanges (2, 3) the same thickness on each side. The edges of the panels (6, 7) are inserted into the U-shaped cavities on each side of the stem (1).
Patent FR-2270813-A1 (FR)
Title: Sole for shoes used by shooters - has anti slip studs and ribs on sole and heel
IPC: A43B13/22
Filed: 1973-11-27
Abstract: The soles are designed to help the shooter to keep his stability when shooting from a fixed position, as in clay pigeon shooting. The inner side of the sole (I) has a series of ribs perpendicular to the axis of the shoe. The outer side of the sole (E) and the heel (T) have a series of studs. The toe of the shoe is smooth (P) and the rest of the sole is either chequered or striped. The sole is moulded in one piece or if it is made of leather the ribs and studs can be joined on to it.
Patent FR-2258746-A1 (FR)
Title: Digital-analogue angle converter - designed for sinusoidal angle functions in range from zero to full circle degrees
IPC: H03M1/00
Filed: 1974-01-23
Abstract: The converter comprises logic input stages for an n-bit word representing the digital value of an angle, and a quadrant logic system. It comprises furtehr an output amplifier for a sine and a cosine signal; a reference a.c. voltage source, a resistor and a resistor network with n-1 resistors, connected to n-1 normally open switches, so that a switch and a resistor form each of the n-1 parallel circuits. A switching logic system is connected with the logic input circuits, through which the third bit of the n-bit word operates the switch connected to the resistor R, the fourth bit the switch connected to the resistor 2R etc., Voltage dropping across the common resistor is proportional to the sine function of the angle represented by the n-bit word.
Patent FR-2260305-A1 (FR)
Title: Retracting anti-slip spike for shoe heel - is sprung mass moved by a shock on hollow heel
IPC: A43C15/14
Filed: 1974-02-13
Abstract: The anti-slip spike for shoe heels etc. comprises a sprung cranked lever embodying the spike which is mobilized by a sliding mass, the mechanism being contained within a hollow heel. A sharp blow on the back vertical heel face (i.e. effected by a reverse kick against a wall or the floor) causes the mass to slide in this direction, rotate the crank lever and effect projection of the spike and vice versa. The mass slides longitudinally inside the heel and has a pointed nose, square back and concave upper face and is maintained in its fore or aft stations by a sprung ball type catch and the cranked lever return spring is of conical form.