baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113611-A1 (FR)
Title: Distributeur filaire de liquide pour colonne a garnissage
Inventor: ROUZINEAU DAVID
IPC: B01J19/32
Filed: 2020-08-25
Abstract: Distributeur filaire de liquide pour une colonne à garnissage, capable d’être placé au-dessus du garnissage et en-dessous de m orifices d’alimentation en liquide de ladite colonne, ledit distributeur comprenant une pluralité d’étages, disposés successivement dans le sens vertical, dans lequel :      le premier étage (étage supérieur) de la pluralité d’étages comprend m fils d’un premier diamètre, chacun des m fils étant destinés à être placé dans un desdits orifices d’alimentation ;   dans les étages suivants de la pluralité d’étages, dans un étage de rang x, chacun des fils de l’étage de rang x-1 se divise en n fils d’un diamètre plus faible que le, ou égal au, diamètre des fils de l’étage de rang x-1.      Dispositif d’alimentation d’une colonne à garnissage comprenant des moyens de distribution de liquide comprenant m orifices d’alimentation en liquide et le distributeur filaire de liquide.  Ensemble comprenant un garnissage, notamment filaire, et le distributeur filaire de liquide.  Ensemble comprenant le dispositif d’alimentation d’une colonne à garnissage et un garnissage.  Colonne à garnissage comprenant le distributeur filaire.  Figure pour l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3114670-A1 (FR)
Title: Elément sécurisé embarqué
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G11C13/00
Filed: 2020-09-25
Abstract: Elément sécurisé embarqué La présente description concerne un système électronique embarqué ou un procédé mise en oeuvre par un tel système comportant : au moins une mémoire volatile (RAM) ; au moins un système d'exploitation de bas niveau gérant l'allocation de zones de la mémoire volatile à plusieurs systèmes d’exploitation de haut niveau comportant chacun une ou plusieurs applications (App20, App21), dans lequel des données d’exécution d'une ou plusieurs tâches de ladite première application (App20) sont transférées, en tout ou en partie, par le système d'exploitation de bas niveau, de ladite mémoire volatile vers une mémoire non volatile (WM) lorsque que l'exécution de ladite tâche de la première application est interrompue par l'exécution d'au moins une tâche d'une deuxième application (App21).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114524-A1 (FR)
Title: Procédé de modélisation de comportement d’un laminoir circulaire
Inventor: MARCHAL EDOUARD FRÉDÉRIC CHRISTIAN CLAUDE
IPC: B21B37/00
Filed: 2020-09-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de modélisation de comportement d’un laminoir circulaire (1), destiné à laminer une pièce cylindrique à partir d’une consigne, le laminoir circulaire comprenant au moins un rouleau conique (3), configuré pour avoir un mouvement de translation selon une première direction (Y), et un mandrin (2), configuré pour avoir un mouvement de translation selon une deuxième direction (X), la consigne comprenant une consigne en vitesse d’accroissement d’un diamètre externe de ladite pièce cylindrique en fonction dudit diamètre externe, et une consigne en hauteur de la pièce cylindrique selon la première direction en fonction d’une épaisseur de la pièce cylindrique selon la deuxième direction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115648-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de protection de flux de paquets
Inventor: DECRAENE BRUNO
IPC: H04W12/106
Filed: 2020-10-22
Abstract: Procédés et dispositifs de protection de flux de paquets L'invention concerne un procédé de protection d’un flux (F1) de paquets dans un réseau (N1) composé de nœuds (R1-R4) routeurs de paquets, et de nœuds (C1-C3) émetteur et récepteur du flux, le nœud récepteur (C3) étant connecté à un nœud routeur (R3) traitant le routage d'un paquet à destination du nœud récepteur en fonction d'une valeur attendue d'un paramètre de protection compris dans au moins un champ d'un paquet du flux, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif associé au nœud récepteur (C3) et comprenant :      l'émission d'un message comprenant la valeur attendue du paramètre de protection, à destination du nœud routeur (R3) connecté au nœud récepteur (C3) ;      ainsi qu'un procédé de filtrage d’un flux (F2) de paquets, le procédé étant mis en œuvre par le nœud routeur (R3) connecté au nœud récepteur (C3) et comprenant :      la réception d'un message comprenant la valeur attendue du paramètre de protection, en provenance d'un dispositif associé au nœud récepteur (C3),  le filtrage des paquets ne comprenant pas la valeur attendue du paramètre de protection.      Figure pour l'abrégé: Figure 1
Patent FR-3115821-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion et de recuperation de chaleur equipant un vehicule automobile
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02M26/05
Filed: 2020-11-05
Abstract: La présente invention a pour objet un système de propulsion et de récupération de chaleur (1) comprenant un moteur à combustion interne (2) qui est configuré pour équiper un véhicule automobile et qui est pourvu d’une ligne d’alimentation (5) en air et d’une ligne d’échappement (7). Le système de propulsion et de récupération de chaleur (1) comprend un échangeur de chaleur (12) comportant un premier chemin de circulation (12a) interposé entre la ligne d’alimentation (5) et la ligne d’échappement (7) et un deuxième chemin de circulation (12b) en communication aéraulique avec la ligne d’échappement (7). Le système de propulsion et de récupération de chaleur (1) comprend un turbocompresseur (8) comportant un premier étage de compression (8a) et un deuxième étage de compression (8b) qui sont constitutifs de la ligne d’alimentation (5) et une turbine (8c) constitutive de la ligne d’échappement (7). Les étages de compression (8a, 8b) sont associés à la turbine (8c) par l’intermédiaire d’un arbre (9) en prise avec une machine électrique (10) associée à un dispositif de stockage électrique (10’). Un échangeur thermique (11) est interposé sur la ligne d’alimentation (5) entre le premier étage de compression (8a) et le deuxième étage de compression (8b) du turbocompresseur (8).  Fig. 1
Patent FR-3119503-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission ou d’échange d’information anonyme au sein d’un réseau de confiance
Inventor: LAURENT FRÉDÉRIC
IPC: H04L9/00
Filed: 2021-02-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de transmission anonyme d’information entre une pluralité N’ de membres d’un même réseau de confiance, les membres du réseau de confiance communiquant entre eux au travers d’une plateforme réseau d’anonymisation, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant des étapes consistant à :- générer par un membre du réseau de confiance, une pluralité N de fragments complémentaires de données à partir d’un paquet de données initial, tel que la recombinaison des N fragments complémentaires permet de reconstruire le paquet de données initial ;- transmettre par ledit membre émetteur via la plateforme réseau d’anonymisation, chaque fragment complémentaire généré, respectivement à un proxy indépendant parmi une pluralité N de proxies indépendants ;- retransmettre par chaque proxy indépendant via la plateforme réseau d’anonymisation, le fragment complémentaire reçu dudit membre émetteur à la pluralité N’ des membres du réseau de confiance ; et- recombiner par chaque membre récepteur du réseau de confiance, la pluralité N de fragments complémentaires reçus afin de reconstruire le paquet de données initial.   Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3121111-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un angle de braquage d’un véhicule automobile autonome ou du freinage du véhicule automobile autonome, et véhicule comprenant ce dispositif
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60W50/023
Filed: 2021-03-26
Abstract: Dispositif de contrôle d’un angle de braquage d’u n véhicule automobile autonome ou du freinage du véhicule automobile autonome , et véhicule comprenant  ce dispositif
    L’invention concerne un dispositif de contrôle (4) pour un véhicule automobile autonome (1) afin de modifier un angle de braquage d’une roue directrice du véhicule automobile autonome (1) et/ou une force de freinage générée par des moyens de freinage équipant une roue du véhicule automobile autonome (1), le dispositif de contrôle (4) comprenant un système de pilotage automatique (10), qui est configuré pour générer une consigne de conduite automatique du véhicule (1), une chaîne de commande primaire (11), qui comprend un contrôleur primaire (12), configuré pour générer une commande primaire en fonction de la consigne de conduite automatique, et au moins un actionneur primaire (14), configuré pour générer un couple conférant un angle de braquage à la roue directrice ou configuré pour actionner les moyens de freinage à partir de la commande primaire directement obtenue du contrôleur primaire (12), et une chaîne de commande secondaire (13).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122261-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement du signal issus d’un ensemble de transducteurs ultrasonores
Inventor: HARDY EMMANUEL
IPC: G01S15/02
Filed: 2021-04-26
Abstract: Il est proposé un système de traitement de signaux (100) issus d’une pluralité de transducteurs d’un capteur ultrasonore pour déterminer des informations caractéristiques relatives à un objet détecté par le capteur ultrasonore (1). Le système comprend un dispositif de couplage (3) pour transformer les signaux reçus des transducteurs en impulsions, et une unité de traitement d’impulsions (2) pour déterminer les informations caractéristiques à partir des impulsions délivrées par le dispositif de couplage. Le dispositif de couplage comprend:  - une unité de seuillage (32) pour appliquer, pour chaque signal reçu d’un transducteur, un seuillage à un signal dérivé du signal reçu du transducteur et extraire une information directionnelle contenue dans la phase du signal dérivé;  - une unité de transformation (33) pour transformer le signal dérivé en des impulsions contenant la phase du signal, en utilisant les informations extraites par l’unité de seuillage (32).  (Figure 1)
Patent FR-3122135-A1 (FR)
Title: Pièce composite sacrificielle absorbant l’énergie lors d’une collision d’un véhicule avec un objet impactant
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B60R19/18
Filed: 2021-04-27
Abstract: Pièce composite sacrificielle absorbant l’énergie lors d’une collision d’un véhicule avec un objet impactant L’invention concerne une pièce composite sacrificielle (1, 10, 100) absorbant l’énergie libérée au moment d’une collision d’un véhicule avec un objet impactant (2), ladite pièce étant constituée d’un assemblage d’une pluralité d’alvéoles (3, 30, 300), chaque alvéole comportant une paroi (5, 50, 500) reliant une première extrémité (6, 60, 600) et une deuxième extrémité (7, 70, 700) de ladite alvéole, la direction de pénétration (8) de l’objet impactant dans ladite pièce allant depuis ladite première extrémité vers ladite deuxième extrémité.  Ladite pièce composite sacrificielle de l’invention est caractérisée en ce que la paroi périphérique de chaque alvéole présente une épaisseur (e) décroissante depuis ladite première extrémité vers ladite seconde extrémité de ladite alvéole, dans la direction de pénétration de l’objet impactant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122954-A1 (FR)
Title: Systeme hybride pour chaussee solaire
Inventor: CHAILLEUX EMMANUEL
IPC: H02S40/44
Filed: 2021-05-12
Abstract: L’invention présente un système hybride (1) pour chaussée solaire, caractérisé en ce que le système hybride (1) présente une structure multicouche avec des panneaux solaires (9) et un échangeur de chaleur, formé d’une première partie (2) dite étanche, apte à assurer une tenue et un support mécanique du système (1) ; une deuxième partie (5) constituée d’une couche de béton drainant (6), permettant la circulation d’un liquide caloporteur; une troisième partie (7) constituée d’une couche intermédiaire de mortier d’interface (4b), en appui sur la couche de béton drainant (6) ; d’une couche électrique (8) composée des panneaux solaires (9) pour générer de l’électricité, en appui sur la couche intermédiaire de mortier d’interface (4b) ; d’une couche de surface semi-transparente (10) constituée de granulats de verres et d’une colle transparente, en appui sur le couche électrique (8) ; la deuxième partie (5) et la troisième partie (7) formant l’échangeur de chaleur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3125384-A1 (FR)
Title: Sac de collecte d’objets
Inventor: CALS JEAN-ANDRÉ
IPC: B65D33/14
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un sac (1) de collecte d’objets, comprenant :  un équipement formant ceinture (2) ;une poche (3) délimitant un espace (5) de stockage d’objets collectés et présentant une ouverture (6) débouchante limitée par un bord (7) d’ouverture muni d’un renfort (8) déformable, et ;des moyens (4) d’accrochage de la poche (3) en suspension à la ceinture (2) ;  le renfort (8) déformable étant adapté pour que ;   dans un premier état du renfort (8) déformable, l’ouverture (6) de la poche (3) soit maintenue dans une position d’ouverture par le renfort (8) déformable, et ;dans un deuxième état du renfort (8) déformable, l’ouverture (6) de la poche (3) ne soit pas maintenue en position d’ouverture.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125706-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour stimuler le fonctionnement des cellules hépatiques et faciliter l’endormissement
Inventor: PEYNY EMMANUELLE
IPC: A61P1/16
Filed: 2021-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins du desmodium, du pavot de Californie, du magnésium et de la vitamine B6, pour stimuler le fonctionnement des cellules hépatiques et faciliter l’endormissement.
Patent FR-3128808-A1 (FR)
Title: Modèle d’au moins une portion de membre, procédé de fabrication d’un tel modèle par moulage et kit pour l’entraînement aux soins de la beauté d’un membre et/ou des ongles comprenant au moins un tel modèle
Inventor: BENARD FABRICE
IPC: G09B25/00
Filed: 2021-10-29
Abstract: Modèle (1) d’au moins une portion de membre, le modèle (1) étant destiné à l’entraînement aux soins des membres et/ou des ongles, le modèle comprenant au moins une fente pour y insérer une capsule d’ongle, le modèle comprenant en outre un dispositif d’assemblage sur un présentoir, le modèle étant caractérisé en ce que le dispositif d’assemblage comprend au moins un aimant destiné à être assemblé par aimantation sur un présentoir, le présentoir comprenant au moins un élément aimanté, de manière à permettre la fixation par aimantation du modèle.  Figure pour l’abrégé : figure 10
Patent FR-3129451-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un element sur une extremite d’un tube
Inventor: KIBLER PHILIPPE
IPC: F16L55/11
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (10a) d’un élément (11) sur une extrémité (23) d’un tube (20) destiné à être mis sous pression, le tube (20) comprenant au moins deux méplats (21) et une portion filetée (22) ; le dispositif de fixation (10a) comportant :- un socle (12) supportant l’élément (11) et destiné à être rapporté sur l’extrémité (23) du tube (20) ; le socle (12) comportant au moins deux points d’ancrage (14) ;- au moins deux éléments longilignes (15) ; chaque élément longiligne (15) comportant une première extrémité (16) configurée pour coopérer avec un point d’ancrage (14) du socle (12) ;- un disque (18) sur lequel une seconde extrémité (17) de chaque élément longiligne (15) est fixée ; et- un écrou (19) présentant un filetage adapté au filetage de la portion filetée (22) du tube (20).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3130507-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour animal de compagnie
Inventor: STONA DANIEL
IPC: A01K27/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif antivol pour animal de compagnie, comprenant :  - au moins un support (1) comportant un boîtier de commande (6),  - au moins une laisse (2) dont une extrémité (3) est fixée au support (1) et l’autre (4) est libre et comprend des moyens de verrouillage/déverrouillage (5) aptes à être commandés par le boîtier de commande (6), et  - des moyens de liaison (7) entre le boîtier de commande (6) et les moyens de verrouillage/déverrouillage (5).  L’invention a trait également à un procédé d’attachement sécurisé d’un animal de compagnie, à un procédé de détachement d’un animal de compagnie ainsi qu’un procédé de gestion d’un dispositif selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3133236-A1 (FR)
Title: Procédé de formation de faisceaux et dispositifs associés
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: G01S13/00
Filed: 2022-03-01
Abstract: Procédé de formation de faisceaux et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de formation de Q faisceaux par un calculateur d’un système de formation de faisceaux comprenant P voies de réception propres chacune à recevoir des signaux provenant d’une antenne respective, le procédé comprenant :  - le passage dans le domaine spectral de signaux issus de signaux provenant de chaque antenne,  - la mise en œuvre d’opérations dans le domaine spectral, les opérations comprenant des opérations de dépointage, les opérations de dépointage comprenant :  - pour chaque voie de réception, une opération de génération par duplication d’une contribution à chacun des Q faisceaux à générer,   - la mise en œuvre pour chaque contribution d’une opération d’introduction d’un retard, et  - une opération de sommation des contributions à un faisceau à générer issues de toutes les voies de réception, l’opération de sommation étant réalisée pour chaque faisceau à générer.  Figure pour l'abrégé : figure 9
Patent FR-3135101-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: POUPART ANTONIN
IPC: E04F13/21
Filed: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (43) configuré pour être inséré dans la partie creuse d’un élément d’ossature de surface de construction (2) et pour supporter ledit élément d’ossature, caractérisé en ce que le connecteur comprend une plaque principale (430) à partir de laquelle deux plaques d’extension (432) sʼétendent, lesdites plaques dʼextension comprenant un matériau élastiquement déformable, le connecteur comprend en outre des moyens (435) pour déformer élastiquement ledit connecteur moyennant quoi une application de force amène ledit connecteur à adopter une première position dans laquelle les plaques dʼextension sont déformées pour être plus proches lʼune de lʼautre de manière à permettre que le connecteur soit inséré dans la partie creuse dʼun élément d’ossature et une réduction ultérieure de la force amène le connecteur à adopter une seconde position dans laquelle les plaques dʼextension sont plus loin lʼune de lʼautre que dans la première position de manière à permettre que le connecteur vienne en contact avec lʼélément d’ossature pour fixer le connecteur à lʼélément d’ossature.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135879-A1 (FR)
Title: Procédé et une installation de traitement de fruits récoltés en grappe, en particulier de raisins
Inventor: DOINARD VENCESLAS
IPC: A23N15/02
Filed: 2022-05-24
Abstract: Installation (1) de traitement de fruits récoltés en grappes comprenant au moins un érafloir (2) et un dispositif (3) de tri, ledit érafloir (2) comprenant au moins une entrée (4), une première sortie (5), une deuxième sortie (6) disposée entre l’entrée (4) et la première sortie (5), au moins un élément (7) d’éraflage s’étendant entre l’entrée (4) et la première sortie (5) dudit érafloir (2) et un système (8) d’entraînement en déplacement dudit au moins un élément (7) d’éraflage.  Le dispositif (3) de tri comprend au moins une première surface de tri (9) disposée sous l’érafloir (2) au moins à la verticale de la partie de la deuxième sortie (5) de l’érafloir (2) jouxtant l’entrée (4) et une deuxième surface de tri (10) disposée sous l’érafloir (2) au moins à la verticale de la première sortie (5) de l’érafloir (2). L’installation (1) comprend un déflecteur (11), et au moins une partie du déflecteur (11) est disposée entre l’élément (7) d’éraflage et le dispositif (3) de tri et délimite au moins deux surfaces (12, 13) de guidage, l’une (12), en direction de la première surface de tri (9), l’autre (13), en direction de la deuxième surface de tri (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124226-A1 (FR)
Title: Procédé de réduction de la consommation d'un parc de véhicules sur la base du VIN
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60S5/04
Filed: 2022-06-14
Abstract: Procédé de réduction de la consommation d'un parc de véhicules sur la base du VIN L’invention concerne un procédé de réduction de la consommation de carburant ainsi que par conséquence l’émission de CO2 d’un véhicule, d’une flotte de véhicules, ou d'un parc de véhicules, véhicules déjà mis en circulation.  Le procédé selon l’invention consiste dans un premier à vérifier pour un véhicule déjà mis en circulation de l’éligibilité technique d’au moins une solution de réduction de consommation de carburant sur la base de son VIN.  Les solutions de réduction de consommations de carburant peuvent être de l’allègement du véhicule, un déplacement de l’équilibre de prestations consommation-confort, le renoncement d’un partie de la puissance d’origine ou enfin en adoptant un post-équipement.   Le contexte d’utilisation du procédé peut être un site web, un territoire, une flotte captive, tout ou partie d’un parc véhicules ou dans l’enceinte d’un garage ou d’une station-service.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3124601-A1 (FR)
Title: Capteur de champ magnétique
Inventor: WAHLER TORSTEN
IPC: G01R33/00
Filed: 2022-06-24
Abstract: Capteur de champ magnétique Cette invention concerne un capteur de champ magnétique 1 doté d’un boîtier d’appareil 6 présentant une partie de boîtier d’élément de capteur 2 et une partie de boîtier de connexion 4, la partie de boîtier d’élément de capteur 2 étant réalisée sous forme de pot et étant fermée à une extrémité par le fond 10 du pot et la partie de boîtier de connexion 4 étant disposée à l’autre extrémité. La partie de boîtier de connexion 4 ferme la partie de boîtier d’élément de capteur 2 et est disposée complètement à l’intérieur de la partie de boîtier d’élément de capteur 2. La partie de boîtier de connexion 4 et la partie de boîtier d’élément de capteur 2 sont reliées par une liaison par encliquetage 16 qui présente un épaulement de surface 18 sur le côté intérieur 20 de la partie de boîtier d’élément de capteur 2 et un ergot d’encliquetage 22, venant en prise par l’arrière avec l’épaulement de surface 18, sur la partie de boîtier de connexion 4.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-2011863-A1 (FR)
Title: Prodn of ceramic articles from silicon nitride by flame - spraying
IPC: C04B35/80
Filed: 1969-05-20
Abstract: Production of a compound material in the form of a silicon nitride - ceramic groundmass by flame spraying silicon powder on to a fibrous backing material and heating this in an atmosphere of nitrogen until the silicon is transferred into silicon nitride. The backing material preferably consists of an endless thread fibre which is wound round a mandrel that has been pre-treated with silicon by flame spraying. Silicon is flame-sprayed in turn on to each of a number of layers of the thread fibre which are arranged on top of each other. Flame spraying and the winding-on of the thread fibre are conducted continuously. The thread fibres may consist of tungsten, molybdenum, silicon carbide or tungsten covered with silicon carbide.
Patent FR-2074631-A1 (FR)
Title: Non-woven carpets - formed by securing ends of a yarn layer to a base
IPC: D04H11/00
Filed: 1970-01-13
Abstract: A layer of pref. different yarns pref. arranged in accordance with the desired carpet pattern are held stretched between upper and lower support elements. The upper end of the yarns are presented to and secured to the underside of a horizontal web (pref. by a thermoplastic adhesive) and the upper support element is released, lowered and re-actuated to clamp the yarns. The yarn ends are then cut, above the upper support, element, to produce a row of pile yarns. A thick pile carpet is simply and economically manufactured.