baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082176-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a configurations operationnelle et de maintenance, procedes de demontage et de montage de ce vehicule
Inventor: LAUGT BENOIT
IPC: B62D63/02
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (2), comprenant un module avant (4), définissant un habitacle (12) et comprenant un train roulant avant (20) supportant la cellule de survie (10). Le véhicule comprend également un module arrière (6), qui comprend un train roulant arrière (30) et un groupe motopropulseur (50) supportés par un berceau arrière (37). Dans une configuration opérationnelle, le module arrière (6) est monté sur le module avant (4). Selon l'invention, pour réduire le temps de maintenance in-situ du véhicule automobile, le véhicule automobile (2) peut basculer dans une configuration de maintenance, dans laquelle le module arrière (6) est démonté d'un seul bloc du module avant (4), en formant un ensemble préassemblé séparé du module avant (4), où le groupe motopropulseur (50) et le train roulant arrière (30) sont toujours supportés par le berceau arrière (37), et où le groupe motopropulseur (50) peut toujours actionner le roulage du train roulant arrière (30).
Patent FR-3082676-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie electrique, chaine de traction comportant un tel convertisseur et vehicule electrique de transport associe
Inventor: LEPAGE JEAN-PIERRE
IPC: H02M1/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: Ce convertisseur d'énergie électrique comprend deux premières bornes ; au moins une deuxième borne ; au moins un bras de commutation comportant deux demi-bras connectés en série entre les deux premières bornes et reliés en un point intermédiaire connecté à une deuxième borne respective, chaque demi-bras comprenant au moins un interrupteur comportant au moins un transistor de puissance (66) ; et deux modules de commande configurés pour commander les interrupteurs d'un demi-bras respectif et comportant chacun un étage de commande (80) connecté à une électrode de grille (72) de chaque transistor de puissance. L'étage de commande comporte un ensemble (86) de transistors (88) de commande du transistor de puissance parmi un mode passant et un mode bloqué, ledit ensemble comportant un transistor principal (100) relié à l'électrode de grille du transistor de puissance et au moins un transistor secondaire (102) relié à une électrode de grille du transistor principal.
Patent FR-3082496-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule automobile, pourvu d'une piece prenant des appuis antagonistes contre une traverse et un longeron en cas de choc lateral.
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un châssis (3) de véhicule automobile comprenant des longerons latéraux (4) dont l'un au moins est relié à au moins un élément d'armature longitudinal (5) via une traverse (6) dont une première extrémité (6a) est fixée à un dit longeron latéral (4) et dont une deuxième extrémité (6b) est fixée audit élément d'armature longitudinal (5). Une pièce (7) conjointement fixée au longeron latéral (4) et à la traverse (6) est munie d'un organe d'appui (10) qui est transversalement (T1) interposé sur le châssis (3) entre une paroi (4a) du longeron (4) et une face de bout (6c) de la première extrémité (6a) de la traverse (6), contre lesquelles ledit organe d'appui (10) prend des appuis transversaux (T1) antagonistes sous l'effet d'un choc latéral (C1) appliqué contre le longeron (4).
Patent FR-3085744-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique flexible comprenant un assemblage de sondes thermiques flexibles
Inventor: GUO XIAOFENG
IPC: F28F21/06
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention porte sur un échangeur thermique (1) comprenant plusieurs sondes thermiques flexibles (10), destinées à être disposées au contact d'un fluide extérieur et à être couplées à des moyens permettant la circulation d'un fluide caloporteur dans les sondes thermiques flexibles, montées fluidiquement en parallèle, et échangeant de la chaleur avec le fluide extérieur, où chaque sonde thermique flexible (10), présente : ○ un canal central (11), ayant une largeur de section transversale de passage de taille centimétrique ou inférieure, ○ un ou plusieurs canaux périphériques (12), ayant chacun la même section transversale de passage du fluide caloporteur et formé chacun au moins en partie par une paroi d'échange thermique entre le fluide extérieur et le fluide caloporteur ; ○ un embout de raccordement (13), situé à une extrémité distale (D) de la sonde thermique flexible (10), et raccordant fluidiquement le canal central (11) et le ou les canaux périphériques (12).
Patent FR-3086615-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60W50/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un Système d'aide à la conduite (100) d'un véhicule automobile, comprenant au moins un module de détection (101) et un dispositif de nettoyage (120), le module de détection (101) comprenant au moins un capteur d'aide à la conduite (110, 130) et au moins une vitre de protection (140) fermant le module de détection (101) et protégeant l'au moins un capteur d'aide à la conduite (110, 130), le dispositif de nettoyage (120) étant configuré pour nettoyer la vitre de protection (140) et le dispositif de nettoyage (120) comprenant au moins un balai d'essuyage (121) au contact de la vitre de protection (140) et mobile le long d'une direction (D) principale de déplacement rectiligne.
Patent FR-3087775-A1 (FR)
Title: Poudres de copolyamide a basse temperature de fusion
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09D177/00
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne une poudre à base de copolyamide destinée à former un revêtement sur une surface, ayant une viscosité inhérente supérieure ou égale à 0,8 (g/100 g)-1, dans laquelle le copolyamide a une température de fusion inférieure ou égale à 160°C.
    L'invention concerne également l'utilisation d'une telle poudre pour le revêtement d'une surface, le revêtement ayant une viscosité inhérente supérieure ou égale à 0,8 (g/100 g)-1, ainsi qu'un procédé de revêtement d'une surface au moyen d'une telle poudre.
Patent FR-3081060-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des annotations d'un plan numerique
Inventor: CUERONI LOIC
IPC: G06T11/60
Filed: 2018-05-09
Abstract: Selon un procédé de gestion des annotations d'un plan numérique sur un premier dispositif de visualisation (M1) : on sélectionne une zone du plan et on affiche une vue correspondante à un niveau de zoom sur un écran du dispositif de visualisation (M1) ; on superpose au moins une inscription manuscrite à la vue ; le procédé étant caractérisé en ce que : - on délimite une image d'annotation englobant la vue sélectionnée et l'inscription manuscrite, mais strictement incluse dans le plan ; - on superpose au moins une inscription manuscrite à l'image d'annotation ; - on mémorise l'image d'annotation et l'inscription manuscrite superposée ; - on restitue l'image d'annotation à partir de la visualisation du plan sur le premier dispositif de visualisation (M1) ou sur un deuxième dispositif de visualisation (M2,... Mn). Dispositif de visualisation et système mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3091524-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice a pupitre de commande amovible comprenant une protection anti-ecrasement de l’operateur
Inventor: BONNEFOY NICOLAS
IPC: B66F17/00
Filed: 2019-01-09
Abstract: La nacelle élévatrice comprend un mécanisme de levage pour déplacer en hauteur la plate-forme de travail 3 pourvu d’un garde-corps 40. Un dispositif de protection 70 permet de protéger un opérateur d’un écrasement contre le garde-corps 40 ou contre le pupitre de commande 50. Le dispositif de protection 70 comprend une barre 90. Le pupitre de commande 50 peut être monté de manière amovible au dispositif de protection 70 à proximité de la barre 90. Le dispositif de protection 70 comprend un capteur pour détecter si la barre 90 est repoussée par l’opérateur, ce qui provoque l’arrêt du mouvement de la plate-forme en cours. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093455-A1 (FR)
Title: Dispositif de sciage
Inventor: MALLOUK YVES
IPC: B27B5/29
Filed: 2019-03-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sciage (1) du type comportant une table réceptrice (3) de pièces à découper (2) comportant un dossier (16) perpendiculaire au plan de la table (3) qui est pourvu d’un plan d’appui (16a) destiné à recevoir un chant desdites pièces à découper (2), un guide de sciage (27) à l’intérieur duquel une scie circulaire (31) est montée mobile en translation, ce guide de sciage (27) étant monté mobile en rotation autour d'un tube de guidage (17) perpendiculaire à la table réceptrice. Ce dispositif de sciage est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de déplacement vertical du guide de sciage (27) et/ou de la table réceptrice (3) aptes à appliquer la base du guide de sciage (27) contre la partie supérieure du dossier (16) et contre la surface supérieure de la pièce à découper (2). (Figure pour l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3095305-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande securise pour actionneur electrique
Inventor: PIGNAL- JACQUARD MARCEL
IPC: H02H7/12
Filed: 2019-04-16
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE SECURISE POUR ACTIONNEUR ELECTRIQUE Dispositif de commande à découpage de tension à modulation de largeur pour un actionneur électrique (2) tel qu’un moteur, comprenant au moins un circuit électronique de puissance (3) avec un premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée connecté électriquement par des premiers moyens de connexion (11a) à un conducteur de sortie (7) alimentant l’actionneur électrique (2). Les premiers moyens de connexion (11a) comprennent une première brasure et des premiers moyens de couplage thermique par conduction (13) entre la première brasure et le corps du premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée. Ladite première brasure est agencée de telle sorte que, lorsque le corps du premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée dépasse un seuil de température prédéterminé, la première brasure fond et interrompt la connexion électrique entre le premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée et l’actionneur électrique (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096056-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece en alliage d’aluminium par fabrication additive a partir d’un melange de poudres contenant de la zircone yttriee
Inventor: OPPRECHT MATHIEU
IPC: C22C32/00
Filed: 2019-05-13
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en alliage d’aluminium par fabrication additive comprenant une étape au cours de laquelle une couche d’un mélange de poudres est localement fondue puis solidifiée, caractérisé en ce que le mélange de poudres comprend :- des premières particules (10) comprenant au moins 80% massique d’aluminium et jusqu’à 20% massique d’un ou plusieurs éléments additionnels, et- des deuxièmes particules (20) en zircone yttriée, le mélange de poudres comprenant au moins 1,5% volumique de deuxièmes particules. Figure pour l’abrégé : figure 5B.
Patent FR-3096353-A1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur avant pour un moteur d’aeronef comportant une poutre realisee en deux parties
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-21
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR AVANT POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE POUTRE REALISEE EN DEUX PARTIES L’invention concerne un système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’un aéronef (100), le système d’attache moteur avant (150) comportant un mât réacteur (152) comportant au niveau de sa partie avant une partie frontale (153) présentant une paroi d’attache (158) qui présente une face avant, et une attache moteur avant (154) comportant une poutre (302) fixée contre la face avant et à laquelle est fixée de part et d’autre d’un plan médian, une bielle (304a-b), où chaque bielle (304a-b) est fixée de manière articulée par au moins un premier point de liaison (306a-b, 310) à la poutre (302) et est destinée à être fixée de manière articulée par au moins un deuxième point de liaison (308, 312) au moteur (102). La poutre (302) est constituée d’une plaque avant (302a) et d’une plaque arrière (302b) fixées de manière amovible l’une à l’autre, où la plaque arrière (302b) est plaquée contre la face avant et où la plaque avant (302a) est disposée à l’avant par rapport à la plaque arrière (302b).     Un tel système d’attache moteur avant comporte ainsi une poutre en deux parties. Chacune de ces deux parties peut ainsi être issue d’une pièce moins lourde et plus facile à réaliser.     Fig. 3
Patent FR-3097284-A1 (FR)
Title: Actionneur de serrage à maintien passif, frein de stationnement, véhicule et procédé d'utilisation
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: F16D125/52
Filed: 2019-06-17
Abstract: « Actionneur de serrage à maintien passif, frein de stationnement, véhicule et procédé d'utilisation » L'invention se rapporte à un actionneur motorisé de serrage à maintien passif, notamment pour un frein tout électrique réalisant frein de service et de stationnement pour un véhicule automobile. L'actionneur comprend une transmission principale (T1) réversible et une transmission bloquante (T2) non réversible, entraînées en rotation (R1,R2) pour déplacer en translation (D3, F3) un piston de serrage, directement ou par l'intermédiaire d'une transmission commune (T3) entraînée en rotation par lesdites transmissions principale (T1) et bloquante (T2). La transmission principale actionne typiquement le frein de service et le frein de stationnement, tandis que la transmission bloquante déplace son point d'irréversibilité dans le sens du serrage pour suivre le déplacement du piston, et maintenir le serrage lorsque le moteur de la transmission principale est désactivé. Le procédé propose d'utiliser ce blocage pour maintenir le frein de stationnement serré, ou pour maintenir le frein de service en cas de commande continue ou répétée. Figure pour l’abrégé : Fig.14
Patent FR-3102307-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile
Inventor: RIPA JEROME
IPC: H01M50/50
Filed: 2019-10-17
Abstract: Dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile L’invention concerne un compartiment pour dispositif (100) de stockage d'énergie électrique, notamment pour véhicule automobile, ce compartiment étant agencé pour recevoir au moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique, ce compartiment étant réalisé par exemple au moins partiellement en matériau composite, ce compartiment comprenant un boitier et un couvercle (118) agencé pour fermer le boitier, ce couvercle comprenant au moins une piste électrique agencée pour être mise en contact électrique avec ladite au moins une cellule, notamment lorsque le couvercle est monté sur le boitier, compartiment dans lequel le couvercle comporte un organe de contact électrique pour assurer une liaison électrique entre la piste conductrice et la cellule de stockage d’énergie électrique, cet organe (105) comportant un élément déformable (109). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3103065-A1 (FR)
Title: Laser a verrouillage de mode a tranchees et composant optique associe
Inventor: DE ROSSI ALFREDO
IPC: H01S5/343
Filed: 2019-11-07
Abstract: Laser à verrouillage de mode à tranchées et composant optique associé Laser (10) à verrouillage de mode comprenant : - un substrat (12), - une nervure (14) s’étendant sur le substrat, - une cavité (15) résonante définie dans le substrat au droit de la nervure, - un guide d’ondes (16) défini dans le substrat. La nervure comprend une couche inférieure (C2), une pluralité de couches intermédiaires (C3 à CN-1) et une couche supérieure (CN). La cavité comprend une pluralité de tranchées (36) ménagées dans au moins une des faces (44). Chaque tranchée présente des paramètres, comprenant : - une largeur, - une épaisseur, - une profondeur, et - une dimension d’un écartement séparant chaque tranchée. Au moins un paramètre varie selon la direction d’étendue (X) selon une loi de variation polynomiale symétrique d’ordre supérieur ou égal à quatre. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105915-A1 (FR)
Title: Semelle extérieure amovible pour chaussures de sport
Inventor: BAR BOUBAKER
IPC: A43B13/36
Filed: 2020-01-08
Abstract: Semelle extérieure amovible comprenant des trous pour accueillir les crampons d’une Chaussures de sport à crampons et un système d’accroche. la semelle extérieure est réalisée dans un ou plusieurs types de matériau. Elle peut être associée a la chaussure par plusieurs systèmes d’accroche : poussoir, par pression, par adhésif ou fixation auto-agrippante.
Patent FR-3108850-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement et de diffusion de sons pour enfant nouveau-né, et procede de traitement et de diffusion de sons correspondant
Inventor: SAINTIGNY AURORE
IPC: H04R1/20
Filed: 2020-04-07
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE TRAITEMENT ET DE DIFFUSION DE SONS POUR ENFANT NOUVEAU-NÉ, ET PROCEDE DE TRAITEMENT ET DE DIFFUSION DE SONS CORRESPONDANT La présente invention concerne un dispositif de traitement et de diffusion de sons pour nouveau-né, qui comprend des moyens d’enregistrement d’un son, des moyens de traitement du son enregistré, aptes à limiter le volume maximal du son enregistré à une valeur déterminée et à réduire les composantes du son enregistré dont la fréquence est plus élevée qu’une fréquence déterminée, et des moyens de diffusion du son enregistré et traité, mixé avec un autre son enregistré dans le dispositif de traitement et de diffusion de sons.     L’invention comprend également un procédé pouvant être mis en œuvre par un tel dispositif.     Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3097414-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmétique avec composant de transfert thermique
Inventor: BIANCO DORIEN
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-06-17
Abstract: Emballage de cosmétique pour l’application d’une composition comprenant une composition cosmétique, de soin ou pharmaceutique sur le substrat kératineux tel que la peau, les lèvres, les cernes, les paupières, les joues ou toute autre partie du corps. L’emballage de cosmétique comprend un récipient de cosmétique et une pipette de cosmétique couplée au récipient de cosmétique. La pipette de cosmétique comprend en outre une bille de massage, une portion de bulbe, un capuchon et un tube. La bille de massage est formée d’un matériau de transfert thermique pour transférer la chaleur ou le froid lors du contact avec le substrat kératineux d’un utilisateur. Figure pour abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100221-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique
Inventor: RAJA GOPINATH
IPC: B62K5/025
Filed: 2020-08-04
Abstract: Véhicule électrique pourvu d’un siège (20) présentant une base mobile se déplaçant entre une position d’assise et une position rétractée, une plaque arrière (30) sur la base mobile se déplaçant entre une position relevée et une position couchée, une partie formant plateforme de chargement (15) sur la base mobile est positionnée du côté inférieur de véhicule par rapport à la partie d'assise (22) en position d’assise et est positionnée du côté arrière de véhicule en position rétractée, la plaque arrière (30) présente un trou traversant (31) tourné vers au moins une partie de la partie formant plateforme de chargement (15) dans un état dans lequel le siège (20) est en position rétractée et la plaque arrière (30) est en position couchée. Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3114179-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de calcul quantique à modes de Majorana
Inventor: KONTOS TAKIS
IPC: G06N10/00
Filed: 2020-09-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de calcul quantique comprenant :- une cavité hyperfréquence (CH) ayant un port d’entrée (PE) et un port de sortie (PS), distincts ou coïncidents ;- un dispositif électronique supraconducteur (DS) couplé de manière capacitive à la cavité hyperfréquence et configuré pour supporter une chaine de 2N modes de Majorana (MM1 – MM4, MM2’, MM3’), N étant un entier positif ; et- des moyens de couplage pour appliquer des excitations hyperfréquences entre chaque paire de modes de Majorana adjacents de la chaîne.  Elle concerne également un procédé de réalisation d’une porte quantique de tressage sur un qubit au moyen d’un dispositif de calcul quantique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116880-A1 (FR)
Title: Réservoir de stockage de gaz sous pression comprenant un système anti-chocs
Inventor: JOLICOR JOËL
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: Réservoir de stockage de gaz sous pression comprenant un
    système anti-chocs
    Le réservoir (10) de stockage de gaz sous pression comprend une paroi (12) délimitant une chambre (14) de stockage de gaz, comportant une ouverture (16) de passage de gaz, et un goulot (24) rapporté sur la paroi (12), dans l’ouverture (16) de passage de gaz. Le goulot (24) comporte un bossage circonférentiel (30), et un manchon (34) déformable élastiquement intercalé entre le bossage circonférentiel (30) et la paroi (12).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118876-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres kératineuses
Inventor: CHAUMONTET MANON
IPC: A61Q5/00
Filed: 2021-01-15
Abstract: PROCEDE  DE TRAITEMENT DES FIBRES KÉRATINEUSES
    La présente invention concerne une combinaison d’au moins (1) le traitement facultatif des fibres kératineuses avec une première composition ; (2) le traitement des fibres kératineuses avec une deuxième composition ; et (3) le traitement des fibres kératineuses avec une troisième composition, dans laquelle la première composition comprend (a1) au moins un composé choisi parmi l’urée et/ou les dérivés d’urée, la deuxième composition comprend (b1) au moins un polyacide aminé cationique, et la troisième composition comprend (c1) au moins un ester de polyol(s) et de dimère de diacide gras, ou un ester de ceux-ci. Le procédé selon la présente invention peut rendre le peignage des fibres kératineuses facile telles que les cheveux, et peut procurer une sensation lisse au toucher des fibres kératineuses telles que les cheveux. Ces effets peuvent être maintenus même après plusieurs shampoings.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3119948-A1 (FR)
Title: Interconnecteur pour une machine électrique tournante
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K3/52
Filed: 2021-02-16
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante comprenant : une pièce bobinée, la pièce bobinée comprenant un corps (21) et un bobinage électrique (24) comportant une pluralité de conducteurs électriques connectés entre eux de sorte à former des phases (A, B, C, U, V, W), ledit bobinage (24) étant de type bobinage ondulé, un interconnecteur (40) agencé pour connecter électriquement le bobinage électrique à des modules électroniques de puissance. L’interconnecteur comprend plusieurs traces électriques (41) chacune présentant une première extrémité de connexion (42) agencée pour connecter ladite trace avec un module électronique de puissance et une pluralité de secondes extrémités de connexion (43), chacune étant agencée pour connecter ladite trace avec un conducteur du bobinage. L’interconnecteur comporte autant de trace que le bobinage électrique comporte de phase électrique (A, B, C, U, V, W) et chaque trace comporte au moins quatre secondes extrémités de connexion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120287-A1 (FR)
Title: Dispositif de gazéification
Inventor: SPERANDEI JEAN
IPC: B01D53/04
Filed: 2021-03-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de gazéification adapté pour introduire du gaz dans une boisson contenue dans un contenant et comprenant un système d’extraction de dioxyde de carbone adapté pour prélever du dioxyde de carbone à partir de l’air ambiant et pour comprimer ledit dioxyde de carbone de façon à l’injecter dans le contenant à une pression supérieure à un seuil prédéterminé.  Figure de l’abrégé : Figure 1a