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Patent FR-3012420-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une panne d'une vanne de retour de carburant d'un circuit carburant d'un moteur d'aeronef
Inventor: VEYRAT-MASSON ANTOINE
IPC: B64D37/32
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une panne d'une vanne de retour de carburant d'un circuit carburant d'un moteur d'aéronef, le circuit carburant comportant un réservoir de carburant ; un système carburant moteur connecté au réservoir de carburant, ledit système carburant moteur étant apte à délivrer un flux de carburant au moteur en fonction d'un régime dudit moteur ; une canalisation de retour de carburant connectée entre le système carburant moteur et le réservoir de carburant ; une vanne de retour carburant agencée pour commuter entre une position ouverte et une position fermée, ladite vanne étant apte à obstruer, en position fermée, la canalisation de retour de carburant et à mettre en communication, en position ouverte, la canalisation de retour de carburant avec le réservoir de carburant ; le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans un calculateur : mesure d'une pression du flux de carburant issu du réservoir de carburant ; et si la pression mesurée est inférieure à un seuil prédéterminé, mesure du régime du moteur.
Patent FR-3012963-A1 (FR)
Title: Composition huileuse a base d'extraits lipophiles de rose de porcelaine et de jacinthe d'eau.
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-11-12
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition huileuse à base d'extraits lipophiles de rose de porcelaine et de jacinthe d'eau, aux compositions cosmétiques comprenant une telle composition huileuse, à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de la peau mettant en œuvre une telle composition cosmétique, ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une composition cosmétique à application topique comprenant ladite composition huileuse pour améliorer l'éclat de la peau.
Patent FR-3022464-A1 (FR)
Title: Gilet de musculation a poches de poids circulaires
Inventor: ABABOU MOHAMED
IPC: A63B21/065
Filed: 2014-06-23
Abstract: Le gilet : le dispositif avec le poids qui a une couture, une fixation circulaire qui est le dispositif qui permet l'optimisation du travail musculaire suivant son activité et discipline sportive. Les côtés incurvés en arc, l'ouverture centrale pour passer la tête, le poids dans des poches circulaires, les attaches à la base du dispositif sont les éléments qui permettent une évolution dans le domaine sportif et physique pour l'être humain.
Patent FR-3024648-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transporter des bijoux personnels avec presentoirs
Inventor: ALLARD SEVERINE
IPC: A47F7/03
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de transporter tous types de bijoux personnels, avec rangement sous forme de présentoir comme en boutique professionnelle avec un système de coque de protection servant également d'appui pour présentoir. L'invention remédie aux inconvénients du transport de bijoux par boîtes ou pochettes à bijoux, trop encombrantes ou souples pour assurer protection et rangement des bijoux. Elle est constituée d'un étui rectangulaire rigide et concave (2) s'ouvrant et se refermant par fermeture éclair, réceptacle de deux plaques présentoirs amovibles (7) pourvues de perforations, encoches, attaches, élastiques et trousse amovible (18) permettant de ranger, fixer et présenter les bijoux, fixées à l'étui par emboîtement, maintenues à l'aide d'un élastique (6) et coques de protection (24), lesquelles servent également d'appui des présentoirs (7) hors de l'étui. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au rangement des bijoux.
Patent FR-3019981-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: MOSNIER THOMAS
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-04-17
Abstract: Selon l'invention, ce matériel comprend au moins une pièce de verrouillage (4), formant un passage au travers d'elle qui permet son engagement sur le pion proximal fileté (9) d'un organe d'ancrage osseux (2), cette pièce de verrouillage (4) comprenant : -une portion inférieure formant une surface (21) de prise d'appui contre une surface d'appui (8) que présente l'organe d'ancrage osseux (2), et formant une extension latérale de refermeture dudit conduit d'engagement (15) que comprend la pièce de connexion (3), et -une portion supérieure dimensionnée pour être engagée dans le trou (10) que comprend la pièce de connexion (3) et pour coulisser dans ce trou, ce coulissement se faisant entre une position d'écartement dans laquelle ladite extension latérale permet l'engagement transversal de ladite barre (1) dans ledit conduit d'engagement (15), et une position de rapprochement de la pièce de verrouillage (4) et de ladite pièce de connexion (3), dans laquelle ladite extension latérale referme ledit conduit d'engagement (15).
Patent FR-3021482-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de prise de parole sur un canal de communication dans le cadre de communications en alternat
Inventor: VENTURA JAUME JOAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-05-23
Abstract: Dans le cadre de communications en alternat dans un réseau de communication composé d'une pluralité de sous-réseaux et associés respectivement à des dispositifs super-nœuds (110, 120), un dispositif super-nœud recevant (302) une requête de prise de parole : transmet (303) un message de pré-autorisation de prise de parole ; détermine (308) une durée de temporisation en fonction d'une loi de distribution fτ(t) de période de temps entre une libération de parole et une prochaine prise de parole, et d'une loi de distribution fδ(d) de latence réseau, de sorte que la probabilité de destitution ultérieure de la prise de parole soit au-dessous d'un seuil prédéfini ; et diffuse (318) les données transmises dans le cadre de la prise de parole, lorsque ladite temporisation est écoulée. Lorsqu'est détectée une requête de prise de parole plus prioritaire avant expiration de la temporisation, ledit dispositif super-nœud ne diffuse pas lesdites données et notifie que la prise de parole est finalement refusée.
Patent FR-3019596-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage
Inventor: POREL LOUIS-CLAUDE
IPC: F04B47/06
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pompage de fluides destiné à être placé à l'intérieur d'un tubage (T) s'étendant dans un puits de forage afin de pomper un fluide se trouvant dans une zone inférieure (F) du tubage (T) et le refouler dans une zone supérieure (G) du tubage (T), le dispositif de pompage comportant un assemblage d'éléments cylindriques mis bout-à-bout, cet assemblage comportant : - un joint d'étanchéité (60) apte à coopérer avec le tubage (T) afin d'assurer une séparation étanche entre la zone inférieure (F) et la zone supérieure (G) ; - une pompe hydraulique ; - un moteur électrique (2) d'entraînement de la pompe hydraulique, lubrifié par un liquide hydraulique ; et - un compensateur (1) apte à équilibrer la pression du fluide dans la zone inférieure (F) du tubage (T) et la pression du liquide hydraulique lubrifiant le moteur électrique.
Patent FR-3023488-A1 (FR)
Title: Procede de distribution ameliore d'un melange gazeux d'oxygene o2 medical et d'un autre gaz medical
Inventor: VERRECCHIA JACQUES-ALEXIS
IPC: A61M16/12
Filed: 2014-07-10
Abstract: Le procédé s'effectue au moyen d'un dispositif de distribution du mélange gazeux, comprenant une sortie de mélange gazeux reliée à, d'une part, une première source de gaz comprenant de l'oxygène O2 et, d'autre part, une deuxième source de gaz comprenant par exemple, du protoxyde d'azote N2O, par l'intermédiaire de moyens de mélange des gaz et des moyens de contrôle du mélange gazeux. On réalise une étape d'initialisation (61) de la distribution du mélange gazeux en activant un premier programme paramétrable pilotant les moyens de contrôle de façon à suivre une courbe croissante prédéterminée (64) d'évolution en fonction du temps de la concentration de N2O dans le mélange.
Patent FR-3024157-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante comprenant un compose anti-cliquetis
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: C10N40/25
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins un composé organique. La composition lubrifiante selon l'invention permet ainsi de réduire, voire de supprimer le cliquetis dans un moteur de véhicules, de préférence de véhicules automobiles.
Patent FR-3024359-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere d'amps®, un amidon modifie ou non modifie et un precurseur de colorant d'oxydation
Inventor: PHELIPOT AURELIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant : a) au moins un copolymère comprenant au moins un monomère d'acide 2-acrylamido -2-méthylpropane sulfonique (AM PS®) et au moins un monomère à groupement hydrophobe, b) au moins un amidon modifié ou non modifié, et c) au moins un précurseur de colorant d'oxydation.
Patent FR-3028693-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande par signaux radiofrequences d'un appareil electrique domestique, appareil electrique domestique associe et installation domotique comprenant un tel appareil
Inventor: RAMUS MICHEL
IPC: H04B1/18
Filed: 2014-11-18
Abstract: Un dispositif de commande par signaux radiofréquences (22) d'un appareil électrique domestique alimenté par un réseau d'alimentation électrique comprend un premier conducteur électrique (26) et un deuxième conducteur électrique (27) d'alimentation du dispositif (22), un coupleur (31), une unité radiofréquences (23) comprenant une sortie et/ou une entrée de signaux radiofréquences (28) reliée électriquement à un point de connexion (33) du coupleur (31). Le coupleur (31) est formé par une ligne de transmission imprimée (32) sur une carte de circuit imprimé (29), une première extrémité (34) de la ligne (32) étant reliée électriquement au premier conducteur électrique (26) du dispositif (22), et une deuxième extrémité (35) de la ligne (32) étant reliée électriquement à une première tension de référence. Et le point de connexion (33) du coupleur (31) est disposé entre les première et deuxième extrémités (34, 35) de la ligne de transmission imprimée (32).
Patent FR-3029111-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une phase aqueuse et une phase grasse visuellement distinctes
Inventor: BRAC DE LA PERRIERE ANNE SOPHIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - une phase grasse comprenant : a) au moins une huile ; b) au moins un agent épaississant de phase grasse ; c) au moins un composé particulaire minéral insoluble dans l'eau, distinct de l'agent épaississant de phase grasse b) ; - une phase aqueuse comprenant au moins un polymère épaississant de phase aqueuse, les deux phases étant visuellement distinctes.
Patent FR-3016236-A1 (FR)
Title: Systeme hybride de cellules solaires a hauts rendement muni de nanogenerateurs thermoelectrique fusionnees dans la masse ou realisable sur substrats rigides ou flexibles
Inventor: ROUSTAEI ALEX HR
IPC: H01L35/34
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention propose une solution innovante à haute rendement pour la production et le stockage de l'énergie intermittente des cellules et systèmes solaires sur films modulable et transférable sur support, intégrable au substrat des cellules flexibles ou panneaux rigides solaires comprenant de préférence une hybridation par ajouts de convertisseurs de rayonnements invisibles et thermiques avec possibilité de stockage primaire de l'électricité à bord ou au niveau de la cellule utilisant notamment la superficie surfacique de la cellule y logeant le système de conversion de l'énergie solaire en énergie électrique. De conception efficace, il est façonnable par segment ou par partition et offre une maintenance facile par division pour des surface importante et il réduit considérablement le coût par watt pour une surface donnée tout en augmentant de manière significative les efficiences des cellules solaires. L'invention utilise la technique de déposition et de construction des couches hybrides en 3D modélisée par une conception innovante d'augmentation de surface de stockage et l'efficience du système, ainsi que des options d'hybridation ou de composants piézo/thermoélectriques pour capturer les calories sur la face arrière. La cellule capture les rayons du soleil arrivant sur sa surface. Celle-ci absorbe la lumière visible, ultraviolet et le proche infrarouge. Les rayonnements invisibles traversent la couche absorbante et arrivent sur le convertisseur à grande puissance qui émet la lumière additionnelle. La chaleur et calories sont transformées par des Nanogénérateurs thermoélectriques à des courants additionnels noyés dans la masse ou déposé sur substrats rigides ou flexibles. Les cellules photovoltaïques peuvent être du type organique ou/et inorganique en couches minces et/ou ETA ou en tandem, apportées par greffes, imprimées, par croissance ou déposées.
Patent FR-3045906-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appareillage pour les tirages par simulateurs des jeux de hasard
Inventor: PASTRE PIERRE
IPC: G07C15/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de programmations aléatoires pour un jeu de hasard faisant intervenir l'usage de billes dans un flacon. Selon la loi des probabilités, les informations visuelles obtenues librement par l'activation manuelle « abrupto » du dispositif, anime l'ensemble des différentes billes en suspension qui par gravitation physique naturelle de haut en bas, viennent pour certaines, selon les possibilités et la configuration du dispositif, se loger dans des cellules afin d'indiquer arbitrairement et simultanément l'affichage par coordination visuelle de pictogrammes, donnant ainsi le résultat du tirage au sort sur des programmations inscrites et prédéfinies multiples ; tirages de chiffres, applications astrologiques, etc... par exemple.
Patent FR-3032393-A1 (FR)
Title: Transmission hybride pour vehicule automobile et procede de transmission du couple d'une machine electrique de traction
Inventor: FREMAU NICOLAS
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: Transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique et d'une machine électrique de traction (4), comportant deux arbres primaires concentriques (1, 3) respectivement liés au moteur thermique et à la machine électrique, dans laquelle l'arbre primaire plein (1) peut être connecté soit à l'arbre primaire creux (3) dans un mode de recharge de batteries ou sur des modes de traction hybrides, soit à une descente d'engrenage sur un arbre secondaire (19) relié aux roues du véhicule dans des modes de traction thermique ou hybrides, caractérisée en ce que dans certains modes de traction électriques ou hybrides, le couple de la machine électrique (4) passe de l'arbre primaire creux (3) sur un arbre intermédiaire de transfert (8) vers un arbre de sélection de rapports électriques, d'où il peut être transmis à l'arbre secondaire (19), sur l'un de deux rapports électriques sélectionnables.
Patent FR-3019752-A1 (FR)
Title: Appareil d'exercice par tractions muni de sangles
Inventor: CHUNG-FU CHANG
IPC: A63B21/055
Filed: 2015-02-09
Abstract: Un appareil d'exercice par tractions muni de sangles comprend une sangle de réglage (1), ayant un premier passant de réglage (11) disposé sur celle-ci, et une extrémité de la sangle de réglage (1) est passée dans un premier anneau (21) ; deux sangles de jonction (2) deux premières extrémités des deux sangles de jonction (2) sont simultanément attachées au premier anneau (21), deux secondes extrémités de chaque sangle de jonction (2) situées à l'opposé des premières extrémités sont respectivement attachées à un troisième anneau (23), et deux deuxièmes anneaux (22) sont respectivement attachés à une surface supérieure de chaque sangle de jonction (2) entre la première extrémité et la seconde extrémité ; deux ensembles de corde élastique (3), chaque ensemble de corde élastique (3) est disposé en correspondance avec chaque sangle de jonction (2), et deux extrémités de chaque ensemble de corde élastique (3) sont respectivement raccordées au deuxième anneau (22) et au troisième anneau (33) de chaque sangle de jonction correspondante (2) ; et deux poignées (4), chaque poignée (4) est disposée sur chaque sangle de jonction correspondante (2) et sur chaque ensemble de corde élastique correspondant (3).
Patent FR-3032550-A1 (FR)
Title: Procede de declaration automatique de la liberation d'une place de stationnement
Inventor: PESSIS JOSE
IPC: G08G1/14
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de déclaration automatique de la libération d'une place de stationnement, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'élaboration, par un véhicule partant, d'une première information selon laquelle ledit véhicule partant se trouve sur le point de libérer la place de stationnement qu'il occupe, ladite première information étant élaborée dès lors que les trois conditions suivantes sont vérifiées : détection de l'ouverture d'une portière du véhicule partant, détection du démarrage du moteur, détection d'un braquage du volant avec un angle de braquage supérieur à un angle de braquage prédéterminé, et une étape d'émission d'un message comprenant la première information, signalant que le véhicule partant est sur le point de libérer la place de stationnement, ainsi qu'une information de localisation de ladite place.
Patent FR-3032978-A1 (FR)
Title: Cable multitorons de structure 1xn pour armature de protection de pneumatique
Inventor: PIRONNEAU NATACHA
IPC: D07B1/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: Le procédé permet la fabrication d'un câble multitorons (46) de structure 1xN comprenant une unique couche (48) de N torons (50) enroulés en hélice. Chaque toron (50) comprend une couche interne (52) de M fils internes (54) et une couche externe (56) de P fils externes (58). Le procédé comprend: - une étape d'assemblage individuel de chacun des N torons (50) au cours de laquelle, et dans l'ordre chronologique: - on enroule les M fils internes (54), - on enroule les P fils externes (58), et - on allonge les M fils internes (54) et les P fils externes (58) de sorte que chaque P fil externe (58) présente une longueur d'allongement supérieure à une longueur d'allongement de chaque M fil interne (54), - une étape d'assemblage collectif des N torons (50) au cours de laquelle on enroule les N torons (50) pour former le câble (46).
Patent FR-3034933-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la distance entre un terminal mobile comportant une pluralite d'antennes et une balise comportant une pluralite d'antennes.
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la distance entre un terminal mobile comportant une pluralité d'antennes et une balise comportant une pluralité d'antennes. Le procédé comporte les étapes de : - émission (E70) par chaque antenne du terminal mobile d'au moins une impulsion large bande, les impulsions émises par les antennes étant orthogonales deux à deux, - réception (E71) par chaque antenne du terminal mobile d'au moins une impulsion large bande, les impulsions reçues par les antennes étant orthogonales deux à deux, - corrélation (E72) des impulsions reçues avec des impulsions large bande prédéterminées, - détermination (E73) du trajet le plus court entre le terminal mobile et la balise à partir du résultat des corrélations, - détermination (E74) de la distance entre le terminal mobile et la balise à partir du trajet le plus court déterminé.
Patent FR-3037227-A1 (FR)
Title: Plan de cuisson inox a inertie et procede de fabrication
Inventor: LAMPAERT REMY
IPC: A47J37/06
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cuisson d'aliment, du type comportant une planche à grande inertie thermique et des moyens de chauffage de ladite planche par sa surface inférieure, ladite planche comprenant au moins deux plaques de matériaux différents superposées, maintenues en contact étroit sur une partie de leur surfaces placées en vis à vis. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une planche composée de deux plaques métalliques de matériaux différents, collés ensemble en fonderie.
Patent FR-3038112-A1 (FR)
Title: Dispositif domotique, procede de controle d'un dispositif domotique et programme d'ordinateur
Inventor: PRUNET JEAN-MARC
IPC: G08B13/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif domotique comprenant : - une centrale (20), - un dispositif (1) de détection d'un déplacement d'au moins une porte d'accès (3) périphérique, - une pluralité de badges (12, 13), et dans lequel : - ladite centrale (20) est adaptée pour recevoir des signaux de présence de chaque badge lorsque ledit badge est présent dans un périmètre (38) prédéfini, - pour chaque badge, ladite centrale (20) est adaptée pour mémoriser des données de présence, représentatives d'un état de présence, dit état présent ou état absent, - lorsque la centrale (20) détecte un changement de l'état de présence de chaque badge et reçoit des signaux de déplacement de chaque porte d'accès (3) dans un intervalle de temps inférieur à une durée de départ/arrivée, la centrale (20) est apte à mémoriser des données de déplacement. L'invention concerne également un procédé de contrôle d'un tel dispositif domotique.
Patent FR-3039566-A1 (FR)
Title: Fil, piece d'equipement de vehicule, procede de formation d'un fil et methode de fabrication d'une piece de vehicule automobile associees
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D02G3/14
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne un fil 30 comprenant : - une âme 32 comprenant un polymère, - une gaine 34 recouvrant l'âme 32, la gaine 34 comprenant du polychlorure de vinyle (PVC). Le fil 30 présente individuellement, à 130°C, un alongement à la force maximale telle que mesuré par la norme D411099 supérieur ou égal à 20 %.
Patent FR-3045994-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour securiser les communications internet et/ou mobiles entre deux terminaux
Inventor: ANSIAU KEVIN
IPC: H04L9/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé pour sécuriser les communications internet et/ou mobiles entre deux terminaux, comprenant les étapes consistant à : - envoyer un message depuis un terminal émetteur vers un terminal récepteur, le contenu du message se décomposant en éléments constitutifs, - détruire automatiquement le message du terminal récepteur après expiration d'un temps de lecture, caractérisé en ce que le temps de lecture est déterminé automatiquement en : - analysant les éléments constitutifs du contenu du message, - classant lesdits éléments constitutifs selon des catégories prédéfinies, lesquelles catégories dépendent de la nature desdits éléments constitutifs, - calculant le temps de lecture en fonction des catégories dans lesquelles sont classés les éléments constitutifs, du nombre d'éléments constitutifs classés dans chacune desdites catégories, et d'une unité de temps dépendant du niveau de lecture d'un utilisateur du terminal récepteur.