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Patent FR-3124066-A1 (FR)
Title: boitier motorisé d’Appareil électroménager de préparation culinaire
Inventor: FERRON JEAN-BAPTISTE
IPC: A47J43/07
Filed: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un boitier motorisé (106) d’appareil électroménager de préparation culinaire (110), comprenant un moteur électrique, une première sortie d’entraînement (S01) agencée dans un premier emplacement (111) configuré pour recevoir un premier accessoire amovible comprenant un premier outil rotatif, une deuxième sortie d’entrainement (S02) agencée dans un deuxième emplacement (112) configuré pour recevoir un deuxième accessoire amovible comprenant un deuxième outil rotatif, une trappe pouvant occuper une position d’obturation empêchant l’accès au premier emplacement (111) et au deuxième emplacement (112).  Selon l’invention le boîtier motorisé (106) comporte un dispositif d’activation de l’alimentation du moteur électrique, comprenant des moyens pour être commuté dans un état actif :  - lorsque la trappe occupe la position d’obturation, ou  - lorsque le premier accessoire est agencé dans le premier emplacement (111) et que la première sortie d’entraînement (S01) est en prise avec le premier outil rotatif, ou  - lorsque le deuxième accessoire est agencé dans le deuxième emplacement (112) et que la deuxième sortie d’entraînement (S02) est en prise avec le deuxième outil rotatif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124649-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison electrique entre cables comprenant une plaque a canaux isoles electriquement entourant des jeux de barre
Inventor: DUBARRY YANN
IPC: B64D33/00
Filed: 2021-06-28
Abstract: Dispositif de liaison électrique entre câbles comprenant une plaque à canaux isolés électriquement entourant des jeux de barre La présente invention se rapporte à un dispositif liaison électrique (12) entre câbles (4) au niveau de laquelle s’opère un changement de direction. Il comprend au moins deux jeux (14) de barre ainsi qu’une plaque (16) présentant des canaux (22) intérieurs indépendants dans lesquels se trouvent lesdits jeux (14) de barre, chaque canal étant isolé électriquement des autres canaux, lesdits jeux (14) de barre assurant une conduction électrique d’une extrémité débouchante (24) d’un canal à l’autre extrémité (26). Les câbles (4) sont fixés au niveau de ces extrémités débouchantes (24, 26) et ne subissent ainsi aucune déformation, le changement de direction se faisant à l’intérieur de la plaque à l’aide des jeux (14) de barre.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126044-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de réfractométrie auto-étalonné et procédé d’étalonnage d’un tel dispositif de mesure
Inventor: BOULANT BENOIT
IPC: G01N21/55
Filed: 2021-08-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de réfractométrie comprenant une source (10) apte à fournir un faisceau de lumière, un système optique (20) présentant une surface de mesure (22A) et un détecteur optique (30) configuré pour fournir une répartition du faisceau de lumière extraite du système optique (20)) à partir d’une surface de sortie (23) du système optique (20). Le dispositif comprend en outre au moins une bande de référence angulaire (25A 25B, 26A, 26B) configurée pour fournir une référence angulaire par réfraction et/ou réflexion totale d’une portion du faisceau de lumière (F) afin que ladite portion des rayons du faisceau de lumière (F) soit transmise ou non transmise à une face de sortie du système optique (30).  Figure pour l’abrégé : figure 1A
Patent FR-3127388-A1 (FR)
Title: Système de visualisation médicale
Inventor: LERAT DAMIEN
IPC: A61B8/00
Filed: 2021-09-29
Abstract: Dispositi f médical portable La présente divulgation concerne un système de visualisation médicale pour visualiser des informations médicales pour un utilisateur du système, configuré pour:   recevoir des données représentant les informations médicales, et recevoir des données représentant une position de l’utilisateur et/ou une direction du regard de l'utilisateur,  le système comprenant :   un dispositif de visualisation qui est configuré pour :   afficher une image basée sur les données représentant les informations, et ajuster la position et/ou l'orientation de l'image affichée en fonction de la position de l’utilisateur et/ou de la direction du regard.  Figure pour l’abrégé : Figure 1a.
Patent FR-3129487-A1 (FR)
Title: Procede de reconnexion d’un compteur electrique intelligent et compteur electrique intelligent implementant ledit procede
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/10
Filed: 2021-11-19
Abstract: Un procédé de connexion d’un compteur électrique intelligent connecté à un concentrateur de données, dit concentrateur de données courant, dans un réseau de communication par courants porteurs en ligne pour la gestion automatisée de comptage dans le cadre d’un service de distribution électrique est décrit. Le compteur électrique intelligent se déconnecte (S402, S504) du concentrateur de données courant dans le cas où ce dernier pose problème. Il se rattache ensuite à un concentrateur de données voisin différent du concentrateur de données courant. Il écoute (S410, S518) alors les trames contenant un identifiant dudit concentrateur de données courant. Enfin, il se déconnecte (S412, S414, S520) du concentrateur de données voisin et se rattache à un concentrateur de données utilisant le même identifiant que le concentrateur de données courant quand au moins N trames contenant l’identifiant dudit concentrateur de données courant sont reçues, avec N entier supérieur ou égal 1.  Fig. 4
Patent FR-3129759-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide au positionnement d’un objet par rapport à une zone cible d’une matrice de pixels d’une caméra, dispositif et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: MARSAUD THIERRY
IPC: G07F7/00
Filed: 2021-12-01
Abstract: Procédé d’aide au positionnement d’un objet par rapport à une zone cible d’une matrice de pixels d’une caméra, dispositif et programme d’ordinateur correspondants Une méthode de reconnaissance faciale consiste à identifier un utilisateur à partir d'une image. L’identification de l’individu est effectuée au moyen d’un algorithme spécifique capable de détecter la vivacité du sujet. De nouveaux équipements, tels que les terminaux de paiements, sont amenés à mettre en œuvre des solutions de reconnaissance faciale. Or de tels équipements n’offrent pas toujours un retour visuel correct de la scène que capte la caméra. L’utilisateur éprouve alors des difficultés à positionner correctement son visage face à la caméra. La présente solution permet de fournir un retour visuel de la scène captée sous la forme d’une représentation graphique dans laquelle un objet virtuel représente le visage de l’utilisateur et un objet virtuel représente une zone dans laquelle l’utilisateur doit placer son visage. La position relative des deux objets virtuels l’un par rapport à l’autre aide l’utilisateur à placer son visage face à la caméra.  FIGURE 9
Patent FR-3129824-A1 (FR)
Title: Systeme de stimulation et de mesure distribue sur un bus
Inventor: ANDREU DAVID
IPC: A61N1/18
Filed: 2021-12-08
Abstract: SYSTEME DE STIMULATION ET DE MESURE DISTRIBUE SUR UN BUS La présente invention concerne un système de stimulation apte à être implanté dans une personne et comprenant plusieurs éléments distribués reliés par un bus filaire comprenant un fil d’énergie, un fil de données et un fil de référence.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133501-A1 (FR)
Title: Moteur électrique et procédé de production correspondant
Inventor: FAKAM TCHAKOUE MATHIAS
IPC: H02K5/24
Filed: 2022-03-14
Abstract: Moteur électrique et procédé de production correspondant Le moteur électrique (1) comprend un stator (3), un rotor (5), un arbre rotatif (7) entraîné en rotation autour d’un axe de rotation (X) par le rotor (5), un ventilateur (9), et un amortisseur (13) liant en rotation le ventilateur (9) à l’arbre rotatif (7), l’amortisseur (13) comprenant :- un moyeu (15), monté sur l’arbre rotatif (7) ;- un support de ventilateur (17), sur lequel le ventilateur (9) est fixé ;- un absorbeur de chocs (19) en un matériau élastiquement déformable, le support de ventilateur (17) étant fixé au moyeu (15) seulement par l’intermédiaire de l’absorbeur de chocs (19).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3135219-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce par fabrication additive par dépôt de fil
Inventor: PETITGAS THÉO
IPC: B29C64/386
Filed: 2022-05-03
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce par fabrication additive par dépôt de fil Le Procédé de fabrication comporte une étape de fourniture d’un modèle (20) sur un logiciel, une étape d’ajout de lignes directrices (22) sur le modèle (20) en suivant sa forme, une étape de marquage, de points (a...o) sur les lignes directrices (22), les points de rangs consécutifs étant espacés d’une même distance (D), une étape de traçage de lignes de jonction (24) joignant les points de même rang de toutes les lignes directrices (22), et une étape de réalisation de la pièce par fabrication additive, par dépôt de couches de matière telles que définies par les lignes de jonction (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3137417-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour une nacelle d’un turboreacteur
Inventor: BELLET FRANCOIS
IPC: F02K1/72
Filed: 2022-06-29
Abstract: L’invention concerne un inverseur de poussée (40) pour une nacelle d’axe longitudinal et comportant :  une structure amont fixe (21) annulaire s’étendant autour d’une veine (15) et comportant un bord de déviation (30),une structure annulaire mobile (20) en translation axiale par rapport à la structure amont fixe depuis une position amont jusqu’à une position aval d’inversion de poussée, des volets (25) mobiles depuis une première position dans laquelle le volet s’étend à l’intérieur de la structure mobile et une seconde position dans laquelle le volet s’étend dans la veine pour dévier le flux d’air en position inversion de poussée, un système de liaison (45) agencé entre une première extrémité axiale (25a) de chaque volet et la structure mobile (20) configuré pour exercer une force tendant à déplacer radialement la première extrémité vers le bord de déviation (30) lorsque le volet est dans la première position.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-2043464-A1 (FR)
Title: Benzoxazine and benzothiazine derivs cns depressants
IPC: C07D265/16
Filed: 1969-05-09
Abstract: Compounds of general formula:- (I) and salts thereof. Ar = (X')n-substd. aryl (aryl includes furyl, naphthyl, thienyl, pyridyl) R = H, alkyl, (X2)n-substd. aryl R', R" = H or together form =O Y = O, S, SO, SO2 X, X', X2 = same or different H, alkyl, alkoxy, NH2, dialkylamino, halo, alkylthio, OH, CN, NO2, CF3 n = 1-3; r = 0-3 A = alkylene Q = OH or B where B= a basic N-containing radical, e.g. NH2, alkylamino, dialkylamino, hydroxyalkylamino, di(hydroxy-alkyl)amino, phenylalkylamino, or a saturated N-containing heterocyclic ring having 5-7 ring atoms including an optional additional hetero atom CNS depressants, tranquillisers, antibacterials. 2,3-dihydro-3-(3-hydroxypropyl)-2-phenyl-4H-1, 3-benzothiazin-4-one, m.p. 124-126 deg.C.
Patent FR-2074633-A1 (FR)
Title: Prepn of 9 alpha - 11 beta dichloro - steroids
IPC: C07J75/00
Filed: 1970-01-13
Abstract: 9 alpha-11B-dichlorosteroids are prepd. by reacting a 9 alpha-unsubstd. 11B-hydroxysteroid with SOCl2 and Cl2, pref. in an inert solvent in the presence of tertiary amine at -10 degrees to +30 degrees C.
Patent FR-2097008-A1 (FR)
Title: Prepns contg phenylalanine and tyrosine derivs - - for raising body tyrosine levels
IPC: A61K31/195
Filed: 1970-07-27
Abstract: Medicaments contg. a cpd. selected from the esters, amides and ester amides of D-, L- and DL-tyrosine and -phenylalanine, D-, L- and DL-phenylalanine, and salts in which the cation or anion derived from such a cpd. (the amides being linked via the N-atom of the amino-acid) increase the level of tyrosine in the blood, body fluids and tissues, with the consequence that levels of metabolites such as dopa, dopamine, (nor)-adrenaline and thyroxine are also increased. They are therefore useful in the treatment of e.g. nutritional disorders, Parkinson's disease, traumatic shock states and thyroid disorders. The medicaments are more effective in raising tyrosine levels than is tyrosine itself. Pref. medicaments contain cpds. of the formula: (where R1 is H or OH: R2 is H or acetyl, and R3 is H or ethyl, provided that R1 is not OH when both R2 and R3 are H).
Patent FR-2132497-A1 (FR)
IPC: B03D1/14
Filed: 1971-04-05
Abstract: A flotation apparatus comprises essentially a parallelepipedic tank disposed horizontally and provided along its major axis with open-top, potlike injectors for the liquid to be treated with another liquid saturated with gas under pressure. The liquid to be treated is delivered through the bottom and preferably centrally of each injector, and the treatment liquid is supplied through a lateral, eccentric but non-tangential pipe. Siphonal means are provided along the major side walls of the tank and are adapted, in conjunction with the injectors, to create outward and downward fluid flow passing under the siphonal means, other means being provided for removing the top sludge from one end of the tank.
Patent FR-2126197-A1 (FR)
Title: Effluent aeration plant - with support legs remote from rotor - to prevent ice forming
IPC: C02F3/16
Filed: 1972-02-01
Abstract: An effluent purification plant with motor driven aerator, supported at three or more points in a tank, has at least two of these supports constructed so that their ends nearest to the aerated rotor make an angle to the horizontal 45 degrees. Preferred arrangements comprises two legs extending into the water or fixed to the tank wall, the third support being constituted by an access bridge carrying the rotor and motor. The arrangement reduces the risk of splashing of the legs with consequent icing up in winter.
Patent FR-2146437-A1 (FR)
IPC: A61K51/12
Filed: 1972-07-20
Abstract: Disclosed herein are aggregatess comprising coprecipitated Tc-99m, ionic tin and denatured albumin. The aggregates of this invention can be utilized in the imaging of lungs to determine the conditin of pulmonary vessels.
Patent FR-2209096-A1 (FR)
Title: Polyurethane moulding materials feed synchroniser - has differential amplifier with output for each needle injector
IPC: B29B7/72
Filed: 1972-09-06
Abstract: Conventional units signal the space between the instants of opening and/or closing of the needle injectors which deliver the >=2 components to be mixed. Pref. these units comprise a microswitch, or a proximity detector. Each amplifier output is connected to a signalling unit and also to an electromagnetic assembly enabling actuation of opening and/or closing of a valve which controls outlet of each prod. if the spacing between the start or end of displacement of the needles of the injectors exceeds a preset threshold.
Patent FR-2187392-A1 (FR)
Title: Double walled fabric filter - cleaned by blowing back to collapse inner compartment
IPC: B01D46/04
Filed: 1973-02-14
Abstract: Dust is removed from gas, by passage through a double walled fabric filter, which is cleaned by blowing back into the gap sepg. the walls, so as to collapse the inner filter compartment. The filter may comprise an outer, e.g. cylindrical, semi-rigid fibrous element (of permeability pref. about 12 ASTM units) and an inner flexible, felt element, closed at the top (of permeability pref. about 60 ASTM units). A separate blower and extractor may be used, or a single reversible fan with valves, to direct gas flow as required, and several double filters may be enclosed in one chamber, at the bottom of which is a hopper to collect dust, for discharge through a rotary valve.
Patent FR-2222267-A1 (FR)
Title: Control mechanism for variable pitch propeller - is hydraulically actuated by piston from motor driven oil pump
IPC: B63H3/06
Filed: 1973-03-05
Abstract: The mechanism on the propeller consists of a ram operating an eccentric which rotates each propeller blade. Oil from the gearbox crankcase is fed to either side of the piston by a motor driven pump. A selector switch determines the path of the oil and hence whether the pitch is increased or decreased, and the length of the movement. The oil connection which feeds oil down the centre of the shaft is inside the gearbox. The cylinder, ram and control box are all part of the shaft rotating assembly.
Patent FR-2221331-A1 (FR)
Title: Float for landing stage, pontoon etc. - is plastic cylinder containing foam, and is bolted to similar floats
IPC: B63B7/04
Filed: 1973-03-12
Abstract: The float sections, made from plastic material and filled with plastic foam, are bolted together with a through bolt to form a float of any suitable length. The sections are keyed together to prevent rotation. Nose and tail sections protect the ends of the completed float. Midway along each section is an annulus which holds 4 nuts, spaced at 90 deg., and having alternately left and right hand threads. The sections can be bolted together laterally by means of bottlescrews fitting the appropriate nuts in the annular ring.
Patent FR-2229879-A1 (FR)
Title: Electrically controlled double acting hydraulic ram - has oil-hydraulic accumulator charged when at rest
IPC: F15B15/18
Filed: 1973-05-15
Abstract: The independent hydraulic jack for high loads and medium or high speeds displacements, is assembled, together with its low flow hydraulic system and an oil-pneumatic accumulator, in a compact package controlled from outside through an electric cable. The piston or diaphragm oil-pneumatic accumulator, together with a compressed air tank concentric to jack, enable the use of a shall power and low flow system, during the periods in which the jack is stopped, to recharge the power source used for the high load and speed jack operation.
Patent FR-2233628-A1 (FR)
Title: Measuring resistance bridge - one arm has series parallel transfer circuit accuracy better than component stability
IPC: G01R17/10
Filed: 1973-06-14
Abstract: Resistance bridge has one of its arms formed from a series-parallel transfer circuit, which comprises 10 equal resistances which can with the help of switches be connected in series, in parallel or in series-parallel. Inversion means enable the arms of the bridge to be crossed. The invention is by preference applicable to a Kelvin bridge but is also applicable to a Wheatstone bridge. As is known if one connects successively in series and parallel an arrangement of equal resistances the ratio of resistances obtained in each combination is exempt from first order errors. The arm crossing circuit, corrects for drift and an exact ratio of 1 to be obtained in a calibration configuration.
Patent FR-2272246-A1 (FR)
Title: Formwork for positioning and laying genose tiles - has ripple-plates and presses used without scaffolding
IPC: E04G13/06
Filed: 1973-11-06
Abstract: The formwork is used in positioning and laying semi-cylindrical tiles, avoiding necessity for erecting scaffolding in order to fill, and finish off these tiles once they are in place. The formwork consists of two presses (2) which allow positioning of a metal section (3) which supports the formwork. The adjustable ripple-plates (4) which make up the formwork are placed in the metal section (3) and held in place by the presses. The plates can either be positioned in advance or as the work progresses. The presses are positioned at the back against the wall (1) and at the front against the first row of tiles (6). Mortar is used for grouting the tiles. Because of the plates, the space underneath the tiles is easy to fill and a good finish can be obtained.
Patent FR-2252421-A1 (FR)
Title: Coating aluminium with resin - by first applying a controlled thickness of active anodising, then applying the resin
IPC: C25D7/06
Filed: 1973-11-27
Abstract: The Al is first cleaned of existing oxide then anodised under controlled conditions of temp. and current density so as to achieve a rate of deposition of oxide equal to the rate of soln., using any normal anodising bath, and drying. A film of acrylic, epoxide, silicone, polycarbonate, polyamide, polyurethane or haloe - substd. hydrocarbon resin is than applied. The method of producing the anodised layer gives improved adhesion to the resin.
Patent FR-2252914-A1 (FR)
Title: Moulding unbreakable automobile mirror housings - using a floating mould plus an annular seal to make a rigid foam support
IPC: B60R1/02
Filed: 1973-11-30
Abstract: Mirror is made by supporting a glass mirror on a mould surface surrounded by a recess for locating a flexible peripheral seal. A complementary mould block can bear against the seal to define a cavity for moulding a rigid foam body, pref. polyurethane, to support the mirror glass. Esp. for mfr. of rear view mirrors for vehicles, esp. heavy goods vehicles, etc. By using various profile seals, one mould is suitable for mfg. a variety of slightly different mirror shapes. The seal prevents any contamination of the mirror with stray foam resin which would require subsequent cleaning or trimming operations.
Patent FR-2258624-A1 (FR)
Title: Motor vehicle headlamps and front wheels adjuster - has horizontally aligned black box with reference markings
IPC: G01B11/275
Filed: 1974-01-17
Abstract: Alignment of headlamps of a motor vehicle is checked with respect to alignment of the rear wheels, thus overcoming difficulties due to bodywork damage and factory tolerances. Headlamps are adjusted for actual path of the vehicle, also front wheel alignment can be checked. The measuring equipment comprises a box (1) which can slide on a vertical column (9) attached to a platform (10). The box contains a converging lens to receive light from headlamps which is presented as a spot on a graduated screen containing a light meter. Small projectors (21) can be attached to the wheels for alignment preceding headlamp adjustments. To enable alignment of front wheels the projectors are mounted on the wheels pointing towards the rear wheels which have graduated scales (26) attached to them.
Patent FR-2261039-A1 (FR)
Title: Filtration vessel moulded from polypropylene or H.D. polyethylene - esp useful for filtering water from swimming pools
IPC: B01D35/30
Filed: 1974-02-19
Abstract: A filtration vessel is made from a single shell moulded by blowing from polypropylene or high density polyethylene and having a supporting flange moulded with the shell. It has a fluid entry at the top, a fluid outlet at the bottom and a bed of filter material covering the lower outlet but with its free surface below the liquid inlet. The system is esp. for filtration at a high rate, by means of sand or by other means used generally in filtering water from private swimming pools. The filter costs much less to construct than existing filters, which are generally made from stainless steel, and in two parts joined together.
Patent FR-2223191-A1 (FR)
Title: Dyestuff feed to doctor blade unit - with surface area pressure control in dyestuff holding vessel
IPC: B41F15/42
Filed: 1974-03-29
Abstract: The dyestuff holding vessel is located between the supply tank and the doctor blade unit, with a pump for the dyestuff and a fan to build up an air cushion over the dyestuff with a monitor to maintain the required pressure ratio and dyestuff volume. This prevents pressure ratio and dyestuff which could lead to stripe marks on the printed fabrics.
Patent FR-2270062-A1 (FR)
Title: Appts for breaking glass tube in lengths - circumferentially scores tube and applies radial breaking forces
IPC: C03B33/06
Filed: 1974-05-09
Abstract: The apparatus produces glass lengths which are formed into pipettes and feeds tubes from a magazine into successive grooving or scoring, guiding and fracture stations. These latter operations are effected by an arrangement of peripherally notched meshing rollers and the tube is subjected to co-planar radial forces in opposite senses to break it into lengths. The tubes are led from an entry chute to a concave blade scorer via a rotating cylinder with regularly pitched semi-circular peripheral notches receiving individual tubes which are rotated whilst in the cutting orbit by a flexible rotating seating band.