baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2890880-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage et assemblage d'une piece en aluminium et d'une piece en magnesium
Inventor: ANDRZEJEWSKI HENRI
IPC: B23K103/08
Filed: 2005-09-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage de deux pièces dont la première pièce 1 comprend au moins 85% d'aluminium et dont la deuxième pièce 2 comprend au moins 80% de magnésium.Selon l'invention, on assemble les deux pièces 1, 2 en utilisant un composé métallique ayant une température de fusion inférieure à 650 degree C, que l'on dépose dans un état fondu 6.La présente invention concerne également un assemblage de deux pièces en aluminium et en magnésium.
Patent FR-2892910-A1 (FR)
Title: Horizontal pleated blind fabric suspending and maneuvering device, has U-bolt including ends pierced and threaded for receiving pivot of pulley with rim, and upper part introduced in upper wing including U-shaped hollow profiles
Inventor: RIEDEL PAUL
IPC: A47H5/00
Filed: 2005-11-04
Abstract: The device has a U-bolt (1) bent to a quarter turn and including ends (9) which are pierced and threaded for receiving a pivot (2) of a pulley (3). An upper part of the U-bolt is introduced in an upper wing (13) which includes U-shaped hollow profiles carrying a fabric of a blind. The pulley includes a rim (5), and a groove (7) for guiding the pulley and its orientation parallel to a steel wire rope (4).
Patent FR-2893220-A1 (FR)
Title: Hobby-horse for use in gardening has seat mounted at center of frame between two wheels which is propelled from place to place by pushing on ground with feet
Inventor: CALDERON SERGE
IPC: A01B75/00
Filed: 2005-11-16
Abstract: The hobby-horse for use in gardening has a seat (4) mounted at the center of a frame (1) between two wheels (2). This is propelled from place to place by pushing on the ground with the feet and is fitted with a kick-stand (3) to keep it upright when stationary.
Patent FR-2895421-A1 (FR)
Title: Fer a repasser comprenant une vanne commandee par un element thermiquement deformable
Inventor: WEBER JOCHEN
IPC: D06F75/18
Filed: 2005-12-22
Abstract: Fer à repasser à vapeur comprenant une semelle (1) en relation thermique avec un corps chauffant (5) muni d'une chambre de vaporisation (53), la chambre de vaporisation (53) communiquant avec un réservoir (7) au moyen d'un circuit d'alimentation comportant une vanne de régulation (10) du débit dont le degré d'ouverture est commandé par un élément thermiquement déformable (16) en relation thermique avec le corps chauffant (5), caractérisé en ce que l'ouverture de la vanne de régulation (10) est freinée, à partir d'une température intermédiaire, par un élément stabilisateur (18) exerçant un effort s'opposant à l'effort généré par l'élément thermiquement déformable (16).
Patent FR-2878341-A1 (FR)
Title: Commande pour une machine a sections individuelles
Inventor: SIMON JONATHAN S
IPC: G05B19/042
Filed: 2005-11-02
Abstract: Une commande de machine de mise en forme de verre reçoit en entrée les angles d'événements utilisés pour commander le fonctionnement de la machine. Ces angles, qui définissent quand dans un cycle chaque événement est activé et désactivé, sont développés pour représenter des temps du processus de mise en forme de verre, qui prend plus de deux cycles de machine. Un modèle informatisé du cycle développé est défini et la commande analyse le modèle informatisé sous forme de problème d'optimisation contrainte pour définir un schéma optimisé (714) de temps d'événement et définit une pluralité de schémas de temps d'événement intermédiaires (718) dans une application incrémentielle.
Patent FR-2878026-A1 (FR)
Title: Rotation angle detector for motor, has excitation coils connected in series in circumferential direction to form set of excitation coil groups which are connected in parallel to form excitation winding
Inventor: NISHIMURA SHINJI
IPC: G01D5/12
Filed: 2005-11-15
Abstract: The detector has a stator comprising a set of teeth (2) which are formed at intervals in a circumferential direction. Excitation coils (5) are formed in the teeth that are different from each other. The coils are connected in series in the circumferential direction so as to form a set of excitation coil groups. The coil groups are connected in parallel so as to form an excitation winding.
Patent FR-2890315-A1 (FR)
Title: Granulated sorbitol with high sorbitol content, useful as a sweetening agent, texturing agent, excipient and support e.g. in food and pharmaceutical fields, comprises gamma form sorbitol crystals and a specific water uptake
Inventor: DUFLOT PIERRICK
IPC: A61K47/10
Filed: 2006-07-20
Abstract: Granulated sorbitol with high sorbitol content comprises a content of gamma form sorbitol crystals at 72-80 wt.% and a water uptake  0.7%, preferably 0.55-0.6% i.e. determined by measuring the difference in weight variation at 60-30% of relative humidity. An independent claim is included for preparation of the granulated sorbitol comprising pulverization of a sorbitol blend on a crystallized sorbitol and dry maturation of the granulated sorbitol.
Patent FR-2890471-A1 (FR)
Title: Filtrage d'autorisations pour television a protocole ip
Inventor: WOLLMERSHAUSER STEVE
IPC: H04N7/173
Filed: 2006-07-25
Abstract: Procédé et dispositif pour autoriser une activité dans un environnement de télévision à protocole IP (IPTV). Une activité demandée peut être une demande visant à visionner un programme de télévision à la carte ou à acheter un article. Un serveur de compte reçoit d'un téléspectateur une demande visant à visualiser ou acheter l'activité IPTV. Le serveur de compte contrôle le coût de la demande en référence à une limite de dépense du téléspectateur. Si le coût de l'article demandé dépasse la somme disponible dans un compte du téléspectateur, le téléspectateur reçoit un message et se voit proposer une possibilité de demander une exception de dépassement de la limite de dépense. Une demande d'exception de dépassement de la limite de dépense est reçue dans le serveur de compte et un administrateur de compte est avisé de la réception de la demande d'exception. Une réponse est reçue de l'administrateur de compte pour accorder l'autorisation. Si aucune réponse n'est reçue dans un délai choisi, la demande peut être implicitement rejetée.
Patent FR-2904583-A1 (FR)
Title: Procede de commande de suspension a centre de gravite optimise et systeme integrant le procede de commande, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: CAMP STEPHANE
IPC: B60G17/016
Filed: 2006-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de suspension à centre de gravité optimisé pour véhicule comprenant les étapes suivantes :- une étape de détection de situations de vie du véhicule ;- une étape de synthèse d'une loi de contrôle commande du système de suspension adaptée à la situation de vie et aux paramètres du véhicule, ladite étape comprenant les étapes :o d'obtention dans une table de données pré-établie d'un effort symétrique à appliquer à l'actionneur en fonction des paramètres de vitesse longitudinale du véhicule et de vitesse de débattement de l'actionneur;o de calcul d'un effort en attaque et d'un effort en détente par application de coefficients à l'effort symétrique obtenus à partir de la table de données pré-établie, le coefficient appliqué pour obtenir l'effort en attaque étant sensiblement différent du coefficient appliqué pour obtenir l'effort en détente pour un ensemble déterminé de situations de vie du véhicule ;- une étape de commande de l'actionneur depuis la valeur de l'effort en attaque et de la valeur de l'effort en détente.L'invention a aussi pour objet un système intégrant ledit procédé de commande. En particulier, l'invention s'applique aux systèmes de suspension pour véhicule automobile et notamment celui-des suspensions semi-actives.
Patent FR-2908094-A1 (FR)
Title: Floor covering panel rising device for motor vehicle, has stand moved between retracted and deployed positions, where free end of stand supports front edge of panel in elevated position for inclining panel in deployed position
Inventor: CUMINETTI GERARD
IPC: B60R5/04
Filed: 2006-11-07
Abstract: The device (1) has a stand (4) mounted rotatably with respect to a floor along an axle (5) so as to be moved between a horizontal retracted position and a vertical retracted deployed position. The stand has a free end (7) supporting a front edge (3) of a floor covering panel (2) in an elevated position for inclining the panel in the deployed position. The axle is placed at the proximity of a lower end (6) of the stand.
Patent FR-2902802-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse de renfort pour piece en materiau composite et piece la comportant
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: D03D13/00
Filed: 2006-06-21
Abstract: Une structure fibreuse de renfort (10) tissée en une seule pièce pour la fabrication de pièce en matériau composite a une partie interne (12), ou coeur, réalisée par tissage tridimensionnel avec des fils comprenant des fibres discontinues, et une partie (14, 16) adjacente à une surface extérieure, ou peau, réalisée par tissage avec des fils formés de filaments continus.
Patent FR-2903268-A1 (FR)
Title: Procede de reception de services audio/video, terminal et systeme correspondants
Inventor: LUBBERS WILLEM
IPC: H04N7/16
Filed: 2006-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception de services audio/vidéo comprenant une étape de transmission d'une requête de résolution de nom selon un protocole de découverte de point d'entrée de services audio/vidéo.Afin de permettre l'accès à des services variés, le procédé comprend :- des étapes de réception (75, 77) de première et seconde adresses correspondant à, respectivement, un premier (210) et un second (203) points d'entrée utilisés pour la distribution de signalisation de services, les adresses étant fournies par, respectivement des premier (212) et second (203) serveurs de nom associés à des réseaux distincts- une étape de mémorisation des première et seconde adresses de point d'entrée.
Patent FR-2912354-A1 (FR)
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: B60N2/48
Filed: 2007-02-09
Abstract: The device (1) has a sheath (3) receiving a notched mounting rod (2) and with a cap (4). A molded plastic slide (5) is mounted in the cap, and has a projection (6) engaged in a notch (7) of the rod to reversely lock the rod. An elastic constraining unit (8) is mounted between the cap and the slide so as to dispose the projection against the rod. The slide is movably mounted in axial clearance in the cap so as to be moved between an inactive position to disengage the projection from the notch and an activation position of the locking unit of the slide to prevent disengagement of the projection.
Patent FR-2915925-A1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres avec systeme de changement d'outils
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2007-05-10
Abstract: La présente invention concerne une machine d'application de fibres comprenant au moins une première tête d'application (2a) reliée à des premiers moyens de stockage de fibres (3a) par des moyens d'acheminement des fibres formés par exemple de premiers tubes flexibles (4a) et une deuxième tête d'application (2b) reliée à des seconds moyens de stockage (3b) par des seconds tubes flexibles (4b), un système de déplacement (1) de tête d'application, et un système de changement automatique d'outils comportant un changeur de têtes, avec une partie principale (5), montée sur le système de déplacement (1) et une partie outils (61, 62) montée sur chacune des têtes d'application, et au moins deux supports (92a, 92b) de tête d'application aptes à recevoir les têtes d'application. La machine comprend avantageusement un changeur de moyens de stockage.
Patent FR-2917025-A1 (FR)
Title: Ensemble d'absorption d'energie muni de deux dispositifs d'absorption
Inventor: PINEAU FREDERIC
IPC: B60N2/427
Filed: 2007-06-05
Abstract: Ensemble d'absorption d'énergie par déformation en particulier pour siège de véhicule automobile en cas de choc, ledit ensemble comprenant un premier dispositif d'absorption d'énergie (2) et d'un deuxième dispositif d'absorption d'énergie (4) destinés à être interposés entre un premier élément (6) et un deuxième élément (8) afin de les maintenir l'un par rapport à l'autre en absorbant des contraintes élevées exercées entre lesdits premier élément (6) et deuxième élément (8), ledit premier dispositif d'absorption d'énergie (2) et ledit deuxième dispositif d'absorption (4) étant disposés en série et aptes à être sollicités de façon étagée suivant une direction de déformation en cas de contrainte s'exerçant sur l'ensemble d'absorption d'énergie.
Patent FR-2922443-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for impregnating an absorbent support and in an article for cleaning/care of skin, comprises magnesium aluminum silicate and sodium carboxymethyl cellulose
Inventor: CLERMONT ANNE GAELLE
IPC: A61K8/25
Filed: 2007-10-17
Abstract: Cosmetic composition (I), for impregnating an absorbent support, comprises magnesium aluminum silicate and sodium carboxymethyl cellulose, where (I) has an apparent viscosity of greater than 80 (preferably 200) centipoises. Independent claims are included for: (1) an article for cleaning/care comprising (I); and (2) a process for manufacturing the article comprising a step for impregnating several absorbent supports arranged in stack by application under constraint of a rheofluidifying and thixotropic viscous composition on the support laid on the top of the stack.
Patent FR-2923689-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur
Inventor: ROSEL SEBASTIEN
IPC: A45D34/04
Filed: 2007-11-16
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif applicateur (10), du type pinceau, feutre ou stylo-feutre, comprenant un organe de préhension (16), un élément applicateur (12) relié à l'organe de préhension (16), l'élément applicateur étant déformable parallèlement à une direction d'application (A1) du dispositif applicateur, et des moyens aptes à contraindre l'élément applicateur (12) selon au moins deux directions distinctes et parallèles à la direction d'application (A1).Selon une variante, le dispositif comprend un support (14) de l'élément applicateur (12), les moyens aptes à contraindre l'élément applicateur (12) étant aptes à coopérer avec le support (14) pour déplacer une première portion de l'élément applicateur (12) par rapport à une deuxième portion de l'élément applicateur (12) parallèlement à la direction d'application (A1).
Patent FR-2925909-A1 (FR)
Title: Copolymer comprising units derived from ethylene and/or propylene, ester units and ethanol units, useful e.g. in hydrocarbon distillate, which is useful in diesel fuel and heavy fuel oil
Inventor: DOLMAZON NELLY
IPC: C08F210/02
Filed: 2007-12-26
Abstract: Copolymer (I) comprising: units derived from ethylene (A) and/or propylene (A1); ester units (B); ethanol units (C); and ester units (D), is claimed. Copolymer (I) comprising: units derived from ethylene of formula ((CH 2-CH 2) n 1) (A) and/or propylene of formula ((CH 3-CH 2-CH 2) n 2) (A1); ester units of formula ((CH 2-CHOOCR 1) m - x) (B); ethanol units of formula ((CH 2-CHOH) x 1-) (C); and ester units of formula ((CH 2-CHOOCR 2) x 2) (D), is claimed. n1 + n2 : n; n : 98-643, preferably 124-515, where n1 is equal to n; R 1 : 1-15C alkyl, preferably methyl, propyl and/or 5-15C branched alkyl (in which the branching is preferably in position 2 or 3 alkyl chain), preferably 5-15C vinyl comonomer, preferably pivalate, isopentanoate, isohexanoate, isononanoate, isodecanoate and/or isotridecanoate, preferably 2-ethyl hexanoate or neoalkanoates, preferably neononanoate, neodecanoate and/or neoundecanoate; m : 2-105, preferably 16-71; x : 0.2-105, preferably 1.6-71; x1 : 0-0.30x, preferably 0; x2 : x to 0.70x, preferably x; and R 2 : 8-24C (preferably 14-20C or 14-18C) alkyl, where x is x1 + x2. Independent claims are included for: (1) the preparation of (I) comprising: providing an ethylene and/or propylene copolymer and vinyl ester comprising ethylene derivative units (A) and/or (A1) and units of formula (CH2-CHOCOR 1) m(B1); partially hydrolyzing alkyl esters present in units (B1); and then partially (preferably totally) esterifying the hydrolyzed sites by at least one fatty acid of formula (R 2COOH) and/or its derivative such as acid anhydride or acid halide, preferably acid chloride, where the rate of esterification is greater than 50%, preferably 100%; (2) a concentrated solution of at least one copolymer in distillate hydrocarbon, at a concentration of more than 70 wt.%, preferably 60-80 wt.%; (3) a hydrocarbon distillate comprising 0-5000 ppm of sulfur, and 10-5000 ppm of at least one copolymer, optionally in combination with other additives such as detergents, dispersants, de-emulsifying agent, anti-foaming agents, biocide, odorous substances, cetane improvers, anti-corrosion agents, friction modifiers, improvers of lubricity, combustion, cloud point and flow point, anti-sedimenting agents, conductivity improving agents, cold additives or lubricants; (4) a diesel fuel comprising sulfur (0-500 ppm), and a distillate; and (5) a fuel oil comprising sulfur (0-5000 ppm), and the distillate. R 1 : 1-15C alkyl, preferably methyl, ethyl and/or branched 5-15C alkyl.
Patent FR-2919187-A1 (FR)
Title: Utilisation d'ecorces de levure pour le traitement et/ou la prevention de l'hyperinsulinemie.
Inventor: LAVILLE MARTINE
IPC: A61K36/064
Filed: 2007-07-25
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'écorces de levure pour la préparation d'une composition pharmaceutique destinée au traitement et / ou à la prévention de l'hyperinsulinémie.
Patent FR-2921106-A1 (FR)
Title: Central exhaust element for internal combustion heat engine of motor vehicle, has rolled tubes respectively integrated to surfaces of plate by integration units, where sections of tubes vary between two parts
Inventor: BRUNEL JEAN PAUL
IPC: F01N13/18
Filed: 2007-09-14
Abstract: The element (1) has a part (4) i.e. exhaust gas post-processing element, and a part (5) i.e. silencer, which are presented in the form of cases (7, 8) comprising envelopes. The envelopes are formed by rolled tubes (72, 82), where sections of the tubes vary between the parts. An intermediate part (6) is presented in the form of a plate (9) and interposed between the parts (4, 5). The tubes (72, 82) are respectively integrated to surfaces of the plate by integration units (10, 11). The integration units are formed by a weld.
Patent FR-2926622-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et systeme d'eclairage incorporant un tel dispositif
Inventor: EL YAZIGI NAZIH
IPC: F21S4/00
Filed: 2008-01-22
Abstract: Le dispositif d'éclairage à diodes électroluminescentes (LED), tel que l'éclairage urbain ou analogue, comprend un carter support et de protection dont une face laisse passer la lumière, des moyens porteurs fixés au et logés dans le carter, définissant un référentiel, une pluralité de LED avec leurs circuits imprimés portées par et fixés aux moyens porteurs, disposées côte à côte et logées dans le carter, certaines au moins des LED étant positionnées avec des inclinaisons relatives différentes sur les moyens porteurs de manière que leurs axes soient dans des positions angulaires différentes par rapport au référentiel, les positions angulaires des axes des LED étant définies de manière que pour une surface à éclairer située à distance donnée du dispositif d'éclairage, la pluralité de LED assure une zone d'éclairage total, constituée par la pluralité des zones d'éclairage de chaque LED, présentant un éclairement moyen donné et une variation d'éclairement dans cette zone inférieure à 10%.
Patent FR-2932266-A1 (FR)
Title: Procede de prediction du comportement dynamique d'une structure d'un aeronef
Inventor: SKELLY JOHN
IPC: G01M7/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction du comportement dynamique d'une structure d'un aéronef, ledit aéronef comprenant au moins un dispositif rotatif comportant au moins un rotor (11) guidé en rotation par au moins un palier (17, 18) à chaise fixe comportant un film de fluide (24) amortisseur, dans lequel on utilise un modèle numérique global de la structure de l'aéronef comprenant un modèle numérique basique de chaque dispositif rotatif, on crée un modèle numérique non linéaire de chaque film amortisseur (de préférence en élaborant un modèle sans cavitation et un modèle avec cavitation), on intègre le modèle de chaque film amortisseur au modèle global, on applique des perturbations au moins à un rotor d'un dispositif rotatif, on calcule la fréquence de vibration d'au moins un rotor de chaque dispositif rotatif et la fréquence correspondante des vibrations induites dans une partie critique de la structure de l'aéronef.
Patent FR-2932540-A1 (FR)
Title: Flexible plastic case fixing device for use during construction of glasshouse, has assembling section provided with rigid body, where part of section has protective coating constituted of polymer having hardness less than that of body
Inventor: COLLIGNON JACKY
IPC: A01G9/14
Filed: 2008-06-16
Abstract: The device has an assembling section including a rigid plastic body (16) that immobilizes a flexible plastic case at the bottom of a notch of a metallic support unit i.e. aluminum section. A part of the assembling section is contacted with the case in the notch, and is equipped with a superficial protective coating (17) that is constituted of flexible thermoplastic polymer e.g. thermoplastic elastomer or flexible PVC, having hardness less than that of the body.
Patent FR-2932595-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'aide au parking.
Inventor: FLEURY BENOIST
IPC: G06T15/20
Filed: 2008-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'aide à la conduite pour véhicule automobile. Elle se caractérise en ce que le procédé comporte les étapes de : - déterminer au moins un point de vue (POV) d'un véhicule, le point de vue (POV) variant en fonction d'un événement particulier (EV) ; - générer une scène 3D (SC) en fonction du point de vue déterminé (POV), la scène comprenant : - un modèle 3D du véhicule, et - au moins un écran virtuel (SCRV) représentatif d'un angle solide (A) observé par au moins une caméra vidéo (CAM) du véhicule ; et - afficher la scène 3D avec au moins une image (1) acquise par la caméra vidéo (CAM) projetée dans un écran virtuel correspondant (SCRV). Application : véhicule automobile
Patent FR-2930639-A1 (FR)
Title: Detecteur thermique a haute isolation
Inventor: VILAIN MICHEL
IPC: G01J5/20
Filed: 2008-04-29
Abstract: Ce détecteur d'un rayonnement électromagnétique, et notamment infrarouge, comprend un substrat et au moins une microstructure comprenant une membrane (2), sensible audit rayonnement, s'étendant sensiblement en regard et à distance dudit substrat, ladite membrane étant solidarisée mécaniquement directement ou indirectement à au moins deux éléments longilignes colinéaires de maintien ou bras de soutien (3), dont l'un au moins est relié mécaniquement au substrat par l'intermédiaire d'un pilier (15), ladite membrane étant en continuité électrique avec le substrat.Les au moins deux bras colinéaires, dits « premiers bras », sont solidaires entre eux au niveau de leurs extrémités solidarisées à la membrane (2) de manière directe ou indirecte au moyen d'un élément de jonction mécanique, essentiellement coplanaire aux bras et à la membrane, l'autre extrémité de l'un au moins desdits bras étant solidaire d'une traverse rigide (4A) essentiellement coplanaire aux bras, et s'étendant sensiblement perpendiculairement par rapport à la dimension principale desdits bras, ladite traverse étant elle-même solidaire du pilier (15) solidaire du substrat.