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Patent WO-2016083196-A1 (WO)
Title: Procédé de régulation d'une pression différentielle à travers un joint d'étanchéité et système associé
Inventor: KJONIGSEN TOM
IPC: F04D29/12
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un système de commande de pression de fluide et un procédé de régulation d'une pression différentielle à travers au moins un joint d'étanchéité par abaissement, augmentation ou maintien de la pression dans un premier volume de fluide par rapport à la pression dans un second volume de fluide, qui est séparé du premier volume de fluide par ledit ou lesdits joints d'étanchéité. Le système comprend des capteurs de pression (12, 13) agencés pour détecter la pression dans le premier volume de fluide et dans le second volume de fluide, un dispositif de commande (14) agencé pour générer un signal de commande de moteur sur la base de la différence détectée de pression entre les premier et second volumes de fluide, et une unité de déplacement hydraulique (15, 16) fonctionnant en réponse au signal de commande pour la régulation de la pression dans le premier volume de fluide en déplaçant le fluide vers ou depuis le premier volume de fluide.
Patent WO-2016087225-A1 (WO)
Inventor: KLEINDIENST ANDREAS
IPC: H02K5/20
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un agencement de refroidissement de machine électrique (1), destiné à une chaîne cinématique de véhicule automobile, qui comprend une machine électrique (2), un boîtier (3), une alimentation en huile de refroidissement (7), la machine électrique (2) étant disposée dans le boîtier (3), la machine électrique (3) comprenant un stator (14), le stator (14) comportant deux têtes d'enroulement (16, 17), l'alimentation en huile de refroidissement (7) comportant au moins un premier orifice de sortie d'huile (18) et au moins un second orifice de sortie d'huile (19), l'au moins un premier orifice de sortie d'huile (18) étant associé à l'une des têtes d'enroulement (16) et l'au moins un second orifice de sortie d'huile (19) étant associé à l'autre tête d'enroulement (17). L'agencement de refroidissement de machine électrique (1) est amélioré par le fait que le boîtier (3) est ouvert vers une chambre à huile côté transmission (20), l'alimentation en huile de refroidissement (7) étant alimentée à partir d'un carter de transmission, et de l'huile de transmission pouvant être amené aux têtes d'enroulement (16, 17) au moyen de l'alimentation en huile de refroidissement (7).
Patent WO-2016155852-A1 (WO)
Title: Outil de forage
Inventor: STANGELAND JAN
IPC: E21B37/02
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un outil (1) pour retirer des débris métalliques d'un puits de forage, comprenant un élément magnétique (2), des moyens de génération de rotation (5), une unité d'élimination de débris (3) et un récipient à débris (6), l'élément magnétique comprenant un logement de forme cylindrique (10) ayant une première extrémité (7) et une seconde extrémité (8) ; l'unité d'élimination de débris (3) comprend un premier élément de guidage longitudinal en forme d'hélice (4) agencé autour du logement de forme cylindrique ; les moyens de génération de rotation (5) sont reliés de manière fonctionnelle au logement de forme cylindrique ou au premier élément de guidage longitudinal en forme d'hélice ; le récipient à débris (6) comprend une première ouverture (9) agencée au niveau de la seconde extrémité (8) du logement de forme cylindrique, le logement de forme cylindrique (10), ou le premier élément de guidage longitudinal en forme d'hélice (4), étant rotatif autour de son axe central (C), et étant conçu de telle sorte que des débris métalliques s'accumulant sur le logement de forme cylindrique pendant l'utilisation sont guidés par le premier élément de guidage longitudinal en forme d'hélice vers la première ouverture (9) du récipient à débris lorsque les moyens de génération de rotation sont actionnés.
Patent WO-2016091960-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection de médicament à économie d'espace
Inventor: MORRIS ANTHONY PAUL
IPC: A61M5/315
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection de médicament pour régler et administrer une dose d'un médicament, comprenant : un boîtier allongé (10) logeant une cartouche (6) remplie avec le médicament et scellée par un piston (7), une tige de piston (130) s'étendant le long d'un premier axe (3) et en prise de façon filetée ou coulissante avec le boîtier (10) pour appliquer une poussée dirigée de manière distale sur le piston (7) de la cartouche (6), un élément d'entraînement (110) en prise de façon rotative ou filetée avec la tige de piston (130) et ayant une section de roue ou une section à engrenage (113), un manchon d'entraînement (100) s'étendant le long d'un deuxième axe (4) d'une distance radiale depuis le premier axe (3) et sensiblement parallèle, mais légèrement incliné par rapport au premier axe, le manchon d'entraînement ayant une section à engrenage (103) pour s'engrener avec la section de roue ou la section à engrenage (113) de l'élément d'entraînement (110), une première distance radiale (d1) entre des premier et deuxième axes (3, 4) au niveau de l'extrémité distale (100a) du manchon d'entraînement (100) étant supérieure à une seconde distance radiale (d2) entre des premier et deuxième axes (3, 4) au niveau de l'extrémité proximale (100b) du manchon d'entraînement (100), et la cartouche (6) s'étendant le long d'un troisième axe (3') parallèle au deuxième axe (4) et croisant le premier axe (3), de telle sorte que la géométrie globale du boîtier (10) est légèrement effilée de façon à fournir un facteur de forme d'économie d'espace.
Patent WO-2017114579-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'obtention et de stockage de données de capteur
Inventor: RICHART DANIEL LAMPERT
IPC: H03M7/30
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé exécutable par ordinateur et un système de recherche de données de capteur d'une pluralité de capteurs. Des données de capteur sont reçues qui comprennent des valeurs de données de capteur échantillonnées par un premier capteur de ladite pluralité de capteurs selon un premier procédé d'échantillonnage compressif. Le premier procédé d'échantillonnage compressif peut être appliqué par le premier capteur dans une fenêtre de temps d'échantillonnage, et les données de capteur reçues correspondent à des échantillons d'un signal dans la fenêtre de temps d'échantillonnage. Les données de capteur sont stockées dans une première base de données. Une décomposition fréquentielle du signal est calculée sur la base d'une transformée parcimonieuse associée au premier procédé d'échantillonnage compressif et des données de capteur reçues. La décomposition fréquentielle comprend une ou plusieurs composantes de fréquence. La ou les composants de fréquence sont stockées dans une seconde base de données. Une requête est reçue en provenance d'un client. La requête spécifie un événement qui indique un état de signal critique d'un signal. Il est détecté si l'événement existe ou non à l'aide des données de capteur reçues ou de la ou des composantes de fréquence.
Patent WO-2015155379-A1 (WO)
Title: Système de surveillance de cabine et cabine d'avion ou de vaisseau spatial
Inventor: BRUNAUX YANNICK
IPC: G08B13/196
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance destiné à être installé dans une cabine (100a-100c) d'avion (100) ou de vaisseau spatial destiné au transport de passagers, comportant au moins un dispositif d'imagerie et au moins un dispositif de sortie. Des informations affichées par le dispositif de sortie comportent une indication selon laquelle un siège (110) de passager dans la cabine est occupé ou vacant. Pour une information plus fiable, plusieurs types de dispositifs d'imagerie peuvent être utilisés au sein du système, en particulier choisis parmi une caméra en lumière visible, une source d'éclairage en infrarouge proche combinée à une caméra en infrarouge proche, une caméra thermique et un dispositif d'imagerie par mesure de distance.
Patent WO-2016173704-A1 (WO)
Title: Procede de localisation de la position de roues d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/04
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de la position de roues d'un véhicule équipées d'un boîtier électronique de mesure de paramètres de fonctionnement de chaque roue, consistant, en vue de la localisation de la position d'une roue, à commander l'émission, par le boîtier électronique équipant cette roue, de n signaux RFi transmis à des instants t 1  à t n  pour des positions angulaires à θ 1  à θ n  dudit boîtier électronique, vers une unité centrale connectée, en outre, à des capteurs de vitesse positionnés chacun à proximité d'une roue, aptes à délivrer des données δ i  représentatives de l'orientation de la roue. Selon l'invention : • on calcule lors de la réception de chaque signal RFi, avec i ≥ 3, une valeur représentative de la moyenne X (i) des i valeurs δ 1  à δ i  obtenues pour chacun des r capteurs de vitesse de roue, • on mesure, lors de la réception de chaque signal RF(i+1 ), la donnée δ (i+1 )  obtenue pour chacun des r capteurs de vitesse de roue, • on calcule, pour chaque donnée δ (i+1 ) , une valeur angulaire δ com  telle que : δ com  = δ (ί+1)  - X (i), • et on élimine le signal RF(i+1 ) lorsque toutes les valeurs δ com  calculées, chacune correspondant à un capteur de vitesse de roue, sont telles que : δ com   ≥ δ max.
Patent WO-2016120318-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation entérale
Inventor: BREVIK-ANDERSEN MERETHE H
IPC: A61J15/00
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention concerne un récipient distributeur de fluide dans le domaine de l'alimentation nutritionnelle entérale, en particulier un distributeur destiné à distribuer un fluide entéral de complément à un sujet. L'invention concerne en particulier un distributeur de petit volume pré-rempli de fluide entéral, qui peut être couplé à un port d'alimentation ou de sonde médicale. Le fluide entéral est de préférence une composition d'acides gras oméga-3. L'invention concerne également un procédé pour administrer un fluide entéral à un sujet en utilisant un tel distributeur. L'invention concerne en outre un procédé permettant de supplémenter un produit de nutrition entérale avec un fluide entéral à l'aide d'un tel distributeur.
Patent WO-2016120369-A1 (WO)
Inventor: BERGER PATRICK
IPC: A61K31/198
Filed: 2016-01-28
Abstract: The present invention relates to a novel composition or method of use for the treatment and/or the prevention of chronic obstructive pulmonary disease (COPD) and acute exacerbations of chronic obstructive pulmonary disease (AECOPDs).
Patent WO-2016131801-A1 (WO)
Inventor: HAAS THOMAS
IPC: C12N9/10
Filed: 2016-02-16
Abstract: There is provided a method of producing at least one rhamnolipid comprising: (a) contacting a recombinant cell with a medium containing a carbon source; wherein the recombinant cell has been genetically modified such that, compared to the wild-type of the cell, the cell has an increased activity of at least one of the enzymes E 1 , E 2  and E 3 , wherein the enzyme E 1  is an α/ß hydrolase ( RHIA ), the enzyme E 2  is a rhamnosyltransferase I ( RHIB ) and the enzyme E 3  is a rhamnosyltransferase II ( RHIC ), and wherein the carbon source is an alkane and/or alkanoic acid comprising 6 to 10 carbon atoms.
Patent WO-2016173737-A1 (WO)
Title: Agencement de codes et contenant d'un système pour la préparation d'une boisson ou d'un produit alimentaire
Inventor: NOTH ANDRÉ
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention concerne un récipient d'une machine de préparation de boissons ou de produits alimentaires, ledit récipient servant à contenir des substances de préparation de boissons ou de produits alimentaires et comprenant sur une surface de celui-ci un agencement de codes séparés codant des informations de préparation, chaque code codant une phase distincte d'un processus de préparation.
Patent WO-2016146552-A1 (WO)
Title: Variants végétaux épigénétiques stables
Inventor: BECKER CLAUDE
IPC: C12N15/82
Filed: 2016-03-11
Abstract: Cette invention concerne les domaines de l'amélioration des plantes et de la sélection des plantes. L'invention concerne la variation épigénétique chez les plantes, et des procédés de capture et de stabilisation de ladite variation de façon à pouvoir offrir des batteries de nouvelles variétés et lignées de plantes utiles dans l'amélioration des plantes ou dans les programmes de sélection. Les procédés impliquent la reprogrammation de cellules végétales somatiques en cellules germinales non différenciées par expression des facteurs d'expression RKD4, BBM, LEC2 ou FUS3 à l'aide d'un système d'expression inductible à deux composants. De nouvelles plantes sont récupérées par culture des cellules transformées en l'absence de l'inducteur. Les plantes régénérées sont fertiles et retiennent les caractéristiques épigénétiques des cellules somatiques antérieures à la reprogrammation. Bien qu'aucune modification ne se produise dans la séquence du gène, les plantes régénérées présentent une variation épigénétique massive. Cette approche génère une source illimitée de variations épigénétiques chez les plantes, évitant les effets indésirables des lésions génétiques ou des traitements chimiques utilisés dans les procédés connus.
Patent WO-2016146840-A1 (WO)
Title: Véhicule automobile
Inventor: ACIKGOEZ ERDAL
IPC: B60R16/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un plancher ainsi qu'au moins un accumulateur d'énergie disposé au-dessus du plancher, ainsi qu'un ou plusieurs conduits s'étendant au-dessus du plancher. L'accumulateur d'énergie (3) est disposé sur au moins un élément d'amortissement (4) plat, au niveau duquel est prévu au moins un évidement (7) de type canal, à travers lequel au moins un des conduits (6) s'étendant au-dessus du plancher (2) est guidé.
Patent WO-2016156327-A1 (WO)
Inventor: EHRLICH ULRIKE
IPC: H02B1/22
Filed: 2016-03-29
Abstract: The invention relates to an encapsulating housing arrangement for an electric energy transmission device, comprising an encapsulating housing base body (1) with a flange opening (2, 3, 4). The flange opening (2, 3, 4) is crossed by a stabilization element (9). The stabilization element (9) carries at least partially a flange blade (12).
Patent WO-2016184611-A1 (WO)
Title: Détection de fins de voie de circulation sur des routes
Inventor: JURK REINHARD
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la fin d'une voie de circulation qui comprend les étapes suivantes: recevoir des informations d'activation provenant de véhicules, les informations comprenant des indications sur l'emplacement du véhicule où l'indicateur de direction du véhicule est activé ; calculer les distributions spatiales pour les indications d'emplacement; et détecter la fin d'une voie de circulation sur la base des distributions.
Patent WO-2016170131-A1 (WO)
Inventor: NIESSNER NORBERT
IPC: C08L33/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: The use of a fibre composite material W having a sandwich structure, constructed from: A) a thermoplastic material layer w, containing as components: a) a thermoplastic moulding compound A as a matrix, b) a ply made from reinforcing fibres B, and c) optionally additive C, wherein the ply of reinforcing fibres B is embedded in the matrix of the thermoplastic moulding compound A, and, in the production of the material layer w, the thermoplastic moulding compound A comprises at least one chemically reactive functionality, which reacts with chemical groups of the surface of the reinforcing fibres B; and B) a further thermoplastic layer T and/or a foam layer S, wherein said further layer T and/or S is permanently connected to the material layer w; provides increased mechanical stability for the production of moulded parts.
Patent WO-2016174076-A1 (WO)
Title: Charnière pour battants de meuble oscillant autour d'au moins un axe horizontal
Inventor: SALICE LUCIANO
IPC: E05F1/10
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne une charnière (1) pour battants de meuble oscillant autour d'au moins un axe horizontal, qui comprend un corps de support (2) qui est conçu pour être appliqué à l'intérieur d'un meuble, au moins un levier oscillant (4) conçu pour être relié au corps de support (2) au niveau d'une extrémité et, au niveau de l'extrémité opposée, à un élément d'ancrage (5) qui est fixé à un battant (6), ledit ou lesdits leviers (4) étant appliqués de manière à osciller sur un corps intermédiaire (7) qui est séparé du corps de support (2).
Patent WO-2017207059-A1 (WO)
Title: Dispositif de retenue, combinaison d'un emballage et d'un dispositif de retenue, d'un adaptateur et d'un dispositif de retenue avec une structure de support pour un dispositif chirurgical
Inventor: SCHÄUBLIN MARKUS
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de retenue (1) destiné à retenir au moins un premier dispositif chirurgical, le dispositif de retenue étant conçu pour retenir un second dispositif chirurgical qui est de préférence une vis de cicatrisation (4), le dispositif de retenue comprenant une première (5) et une seconde partie formant corps (6) qui peuvent pivoter l'une par rapport à l'autre, la première partie formant corps comprenant une première structure de support (8) pour maintenir le premier dispositif chirurgical et le dispositif de retenue comprenant au moins une structure de support secondaire (9) pour le second dispositif chirurgical, les première et seconde parties formant corps du dispositif de retenue pouvant pivoter l'une par rapport à l'autre au niveau d'au moins trois positions prédéfinies : dans une première position, les deux dispositifs chirurgicaux sont verrouillés dans le dispositif de retenue, dans une deuxième position, le premier dispositif chirurgical peut être retiré de la structure de support, mais pas le second dispositif chirurgical, et dans une troisième position, le second dispositif chirurgical peut être retiré du dispositif de retenue.
Patent WO-2016202803-A1 (WO)
Inventor: CAPPELLE PHILIPPE JACQUES
IPC: C05B13/06
Filed: 2016-06-14
Abstract: Procédé de fertirrigation de végétaux comprenant une formation d'une série de solutions mère, une alimentation de chacune des solutions mère dans un système de dilution, pour former une solution de fertirrigation, une alimentation d'un dispositif de fertirrigation au moyen d'un dispositif de transfert, alimentant ledit dispositif de fertirrigation en ladite solution de fertirrigation, une addition de fer et d'au moins un polyphosphate.
Patent WO-2016207064-A1 (WO)
Inventor: SZETO VICTOR
IPC: G06F13/38
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé qui impliquent la communication avec une unité, parmi deux unités d'entrées-sorties numériques sécurisées (SDIO) ou plus, à laquelle une seule unité SDIO répond lorsqu'elle est adressée. L'unité SDIO comporte un port d'entrée d'horloge SDIO, un port de sortie de bus de données SDIO et un port de commande bidirectionnel SDIO. Chaque unité SDIO contient un indicateur d'adresse qui est associé à chaque unité SDIO. Une unité SDIO ne répondra pas à une commande SDIO, sauf si une adresse d'unité SDIO codée dans la commande SDIO coïncide avec son indicateur d'adresse.
Patent WO-2017013138-A1 (WO)
Title: Particules polymères
Inventor: FONNUM GEIR
IPC: C08F120/54
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne des particules polymères d'hydrogel réticulées monodispersées comprenant un polymère formé à partir (a) d'un monomère vinylique hydrophile ; et (b) d'un agent de réticulation comprenant au moins deux groupes vinyle. L'invention concerne également des particules d'ensemencement monodispersées, possédant un diamètre moyen Z situé dans la plage allant de 100 nm à 1500 nm, qui comprennent une pluralité d'oligomères non réticulés de poly-N,N-diméthylacrylamide. L'invention concerne également des procédés de formation desdites particules polymères d'hydrogel réticulées monodispersées et desdites particules d'ensemencement monodispersées.
Patent WO-2017017269-A1 (WO)
Title: Dispositif de formation d'image et afficheur tête haute comprenant un tel dispositif
Inventor: DEBA PAUL
IPC: G02B5/30
Filed: 2016-07-29
Abstract: Un dispositif de formation d'image (2) comprend : - un module de formation de faisceau (12) générant, au moyen d'au moins deux sources de lumière de couleurs respectives distinctes (R, G, B), un faisceau lumineux polychromatique, - un diffuseur (18) éclairé par le faisceau lumineux polychromatique de manière à former une image, et - une cellule à cristaux liquides (13) apte à impartir au faisceau lumineux une polarisation variable en fonction d'une tension (V) appliquée à ladite cellule (13). Un module de pilotage (10) commande l'intensité lumineuse (I' R ; I' G ; I' B ) d'au moins une desdites sources (R; G; B) de lumière en fonction de la tension appliquée (V). Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif est également décrit.
Patent WO-2017021560-A1 (WO)
Inventor: COLIN YVES
IPC: A61K31/17
Filed: 2016-08-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'Hydroxycarbamide (HC) pour atténuer et/ou retarder l'extension de la non-perfusion capillaire, cause de baisse visuelle irrémédiable chez les patients souffrant d'occlusion de veine centrale de la rétine (OVCR). Il s'agit ici du premier traitement systémique permettant de réduire les complications ischémiques rétiniennes chez des patients dont l'OVCR a été diagnostiquée récemment et est par conséquent dans une phase de progression rapide. Compte tenu de la faible toxicité de l'HC évaluée à grande échelle chez l'enfant et l'adulte dans le cadre d'autres maladies depuis des décennies, les résultats de la présente étude ouvrent une nouvelle voie thérapeutique dans le traitement de l'OVCR.
Patent WO-2017129274-A1 (WO)
Title: Utilisation d'alcanolamines-alkylamides en tant qu'humectants
Inventor: HE QIWEI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne des compositions de soins d'hygiène personnelle qui comprennent un composé de formule (I), dans laquelle n est un nombre entier de 2 à 5, R 1  représente indépendamment H ou un alkyle en C 1 -C 3  et R 2  représente un alkyle linéaire ou ramifié non substitué en C 1 -C 6 , et un véhicule de qualité cosmétique. Le composé de formule (I) représente, en particulier, un diglycolamine-acétamide. La composition peut être utilisée pour hydrater la peau ou les cheveux. ( I )
Patent WO-2017055229-A1 (WO)
Title: Substrat de ddb modifié, son procédé de préparation, capteur d'impédance permettant la détection de molécules biologiques, système et procédé de surveillance d'agents pathogènes
Inventor: NIDZWORSKI DAWID
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un substrat de DDB (diamant dopé au bore) modifié. Le procédé comprend les étapes consistant à : utiliser un substrat de DDB à titre d'électrode de travail d'une cellule électrochimique à voltampérométrie cyclique (VC); appliquer un sel de diazonium d'acide aminobenzoïque sur une surface du substrat de DDB; et appliquer un signal de balayage en CA à l'électrode de travail de façon à obtenir une couche organique, comprenant des groupes carboxyle, qui est immobilisée sur le substrat de DDB. L'invention porte également sur un système et un procédé mis en oeuvre par ordinateur pour surveiller des agents pathogènes sur la base de données de géolocalisation provenant d'utilisateurs.