baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115748-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un revêtement insonorisant à fixation optimisée.
Inventor: BIGOT ANTHONY
IPC: B62D65/14
Filed: 2020-10-30
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un tablier (1) présentant une partie principale (2) s’étendant dans un plan transversal et vertical YZ dudit véhicule et séparant un habitacle et un compartiment avant, ledit tablier (1) possédant un bord supérieur (3), ledit véhicule comprenant un revêtement insonorisant (5) sous la forme d’une pièce présentant un tronçon principal (6) s’étendant dans un plan transversal et vertical YZ et possédant un rebord supérieur (7), ledit tronçon principal (6) étant plaqué contre la partie principale (2) du tablier (1) du côté de l’habitacle de sorte que le rebord supérieur (7) repose sur le bord supérieur (3).  Selon l’invention, le véhicule comprend une structure (12) de planche de bord fixée au-dessus du rebord supérieur (7) du revêtement insonorisant (5) reposant sur le bord supérieur (3) du tablier (1), la structure (12) de planche de bord comportant au moins deux extensions (13) rigides exerçant une pression sur ledit rebord supérieur (7) pour le maintenir plaqué contre ledit bord supérieur (3) du tablier (1).   Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3116040-A1 (FR)
Title: procédé de mise au point d’une colonne de direction à démultiplication variable, et véhicule comprenant un système de direction assistée à démultiplication variable.
Inventor: LARMINY PIERRE
IPC: B62D6/02
Filed: 2020-11-12
Abstract: Procédé (100) de mise au point d’une colonne de direction à démultiplication variable (G) en fonction d’une vitesse (V) du véhicule, le procédé (100) comprenant : - une étape (101) de caractérisation d’une maniabilité désirée du véhicule pour une vitesse V1 et de caractérisation d’une stabilité désirée pour une vitesse V2;- une étape (102) de détermination d’une valeur G1 du rapport de démultiplication permettant d’obtenir la maniabilité désirée à la vitesse V1, et d’une valeur G2 du rapport de démultiplication permettant d’obtenir la stabilité désirée à la vitesse V2,- une étape (103) de calcul d’un paramètre p1 et d’un paramètre p2 en fonction de la vitesse V1, de la vitesse V2, de la valeur G1 et de la valeur G2, de sorte que la relation entre le rapport de démultiplication (G) et la vitesse (V) du véhicule est définie par l’équation G = p2+p1/V, lorsque la vitesse (V) est comprise entre un premier seuil et un deuxième seuil.    Figure 2
Patent FR-3117383-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une biomasse lignocellulosique, pour améliorer sa comminution en voie sèche et/ou pour améliorer son écoulement sous forme de poudre
Inventor: ROUAU XAVIER
IPC: C08K5/37
Filed: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une biomasse lignocellulosique, pour améliorer la comminution en voie sèche de ladite biomasse lignocellulosique et/ou pour améliorer l’écoulement de ladite biomasse lignocellulosique sous forme de poudre.  Le procédé selon l’invention comprend une opération de mélange de ladite biomasse lignocellulosique avec au moins un additif qui est choisi parmi :  - les additifs pulvérulents comprenant des particules solides comprenant au moins 85%, en poids, de carbone et/ou de silice, et/ou  - les inhibiteurs de radicaux libres.  Figure pour l’abrégé : NON
Patent FR-3117748-A1 (FR)
Title: Pinceau d’application de produit cosmétique
Inventor: CLABAUX CHARLOTTE
IPC: A46B9/02
Filed: 2020-12-17
Abstract: Pinceau d’application de composition cosmétique La présente demande concerne un pinceau (1) d’application de produit cosmétique comprenant :- un manche (2) s’étendant selon un axe d’élévation (Z) et présentant au moins deux logements adjacents allongés dans un plan orthogonal à l’axe d’élévation (Z), chacun desdits logements s’étendant entre un fond et une ouverture et accueillant une touffe de poils (3) respective, et  ;- au moins deux touffes de poils (3), chacune étant reçue et fixée dans un logement (23) respectif du manche (2), dans lequel les ouvertures des logements présentent une largeur mesurée selon une direction transversale perpendiculaire à l’axe d’élévation (Z), et sont séparées d’une distance de séparation selon ladite direction transversale, la distance de séparation étant supérieure ou égale à 40% de la plus petite largeur des ouvertures des logements adjacents.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118277-A1 (FR)
Title: Cuve pour appareil électrique à moyenne tension
Inventor: GENTILS François
IPC: H01H33/56
Filed: 2020-12-23
Abstract: Il est proposé une cuve (50) pour appareil électrique à moyenne tension, destinée à contenir un gaz sous une pression supérieure à la pression atmosphérique, comportant :- une structure (1) comportant des montants (2),- des panneaux (3) solidaires des montants (2), les panneaux (3) étant configurés pour recevoir une force de pression du gaz sous pression, - au moins une tige métallique de renfort (4) s’étendant selon une direction longitudinale (X), la tige de renfort (4) reliant entre eux deux montants (2) de façon à s’opposer à une déformation des montants (2) sous l’action de la force de pression du gaz,- au moins un premier tube électriquement isolant (5),dans laquelle au moins une portion longitudinale de la tige de renfort (4) est entourée par le premier tube isolant (5) et dans laquelle une surface intérieure du premier tube isolant (5) est distante d’une surface latérale de la tige de renfort (4).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110817-A1 (FR)
Title: Equipement gonflable de protection et de sécurité pour l’utilisateur d’un moyen de locomotion tel qu’une moto
Inventor: FERRET JEAN-MARC
IPC: A41D13/018
Filed: 2021-01-13
Abstract: L’invention concerne un équipement gonflable (5) pour la sécurité et la protection physique d’un utilisateur (2) d’un moyen de locomotion (1) en cas de chute, d’accident ou de collision, notamment pour un motard, un cycliste, un cavalier ou un skieur, comprenant : un vêtement destiné à recouvrir une partie du corps dudit utilisateur (2) portant ledit équipement (5), au moins un coussin expansible gonflable à l’aide d’un gaz pour la protection d’une zone déterminée du corps de l’utilisateur, des moyens pyrotechniques de propulsion à haute vitesse du gaz à l’intérieur dudit coussin gonflable, des moyens de détection à accéléromètre et/ou gyroscope d’une situation de chute, d’accident ou de collision de l’utilisateur portant l’équipement de protection (5), et des moyens de déclenchement desdits moyens pyrotechniques de propulsion de gaz lorsqu’une situation de chute, d’accident ou de collision est décelée par lesdits moyens de détection, caractérisé en ce qu’il comprend également des moyens de géolocalisation dudit équipement de protection et des moyens d’émission/transmission pour envoyer à un poste de sécurité ou une plateforme de secours un signal (S) renfermant au moins les coordonnées de géolocalisation de l’équipement de protection (5) dès qu’une situation de chute, d’accident ou de collision est décelée par les moyens de détection. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119379-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage d’au moins un contenant
Inventor: TALUSSOT HERVÉ
IPC: B65D61/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: Dispositif de portage (1) par un porteur d’au moins un contenant (C ; C’), ce dispositif de portage (1) comporte, d’une part, un châssis (2), qui est configuré pour être porté par le porteur, et qui comporte au moins deux arceaux (3 ; 4) ainsi que des moyens d’entretoise (5) qui sont configurés pour entretoiser ces deux arceaux (3 ; 4) et, d’autre part, des moyens de solidarisation (6 ; 7) qui sont configurés pour solidariser le châssis (2) et au moins un contenant (C ; C’).
Patent FR-3119587-A1 (FR)
Title: Adaptateur d’un système d’essuyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-02-11
Abstract: Adaptateur d’un système d’essuyage L'invention concerne un adaptateur (6) pour la fixation d’un balai d’essuyage (2) dans un bras (4) d’un système d’essuyage (1), l’adaptateur (6) étant configuré pour être monté pivotant autour d’un axe de rotation (R) sur un connecteur (8) du balai d’essuyage (2), l’adaptateur (6) comprenant au moins un moyen de rotation (40) de l’adaptateur (6) par rapport à un connecteur (8), formé sur les parois latérales (18a, 18b), le moyen de rotation (40) comprenant au moins un palier (42) qui s’ouvre sur l’espace de réception (20), l’adaptateur (6) étant caractérisé en ce que le palier (42) comprend au moins trois points (46) configurés pour prendre appui sur le connecteur (8), les trois points (46) étant séparés les uns des autres par des secteurs angulaires (48) dépourvus de matière.  Fig 6
Patent FR-3124008-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'optimisation des ressources capteurs dans un système multi-capteur
Inventor: HERNOUST THIBAULT
IPC: G06Q10/00
Filed: 2021-06-10
Abstract: Il est proposé un dispositif de contrôle (1) d’utilisation de capteurs d’un système multi-capteur (100), le dispositif (1) comprenant :   - une unité de présélection d’alternatives pour présélectionner un ensemble d’alternatives d’utilisation de capteurs dans une base de données d’alternatives (5), en réponse à une requête indiquant un type de fonction du système et au moins une métrique de qualité, une alternative étant associée à au moins un capteur et comprenant pour chaque capteur associé, un taux d’utilisation du capteur et une durée d’utilisation du capteur ;  - une unité de calcul (12) pour calculer un indicateur d’impact d’alternative pour chaque alternative présélectionnée représentant l’impact de l’utilisation de chaque capteur de l’alternative pour répondre à la fonction de système spécifiée dans la requête ; et  - une unité de sélection (14) pour sélectionner une alternative parmi les alternatives présélectionnées en fonction de leur indicateur d’impact.  (Figure 2)
Patent FR-3125033-A1 (FR)
Title: Préparation de fabrication de verre et four de verrerie
Inventor: IBLED XAVIER
IPC: C03B5/235
Filed: 2021-07-09
Abstract: Préparation de fabrication de verre et four de verrerie Procédé de fabrication de verre comprenant la préparation d’un mélange de matières premières de verre pour four verrier, dans lequel on mélange de l’eau, du sable et du carbonate de sodium dans des proportions massiques comprises entre 0 et 5 %, 40 et 65 %, et plus de 0 et au plus 25 % respectivement, et, dans un délai de moins de 10 minutes, de préférence simultanément, on ajoute de l’oxyde de calcium dans une proportion massique comprise entre 1 et 20 % du total, l’oxyde de calcium présente une granulométrie telle que plus 97 % en masse ne passe pas au tamis de 0,125 mm, plus de 96 % en masse ne passe pas au tamis de 0,5 mm, préférablement plus de 95 % en masse ne passe pas au tamis de 1 mm.
Patent FR-3127329-A1 (FR)
Title: Pixel d'image et de profondeur
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2021-09-17
Abstract: Pixel d'image et de profondeur La présente description concerne un capteur comprenant des pixels (Pix) et un substrat semiconducteur dopé d'un premier type de conductivité, chaque pixel comprenant : une portion du substrat délimité par une structure d'isolation verticale (106) ; une première région (108) plus fortement dopée du premier type de conductivité que le substrat ; une première grille de transfert verticale (110) entourant la première région (108) ; etau moins deux ensembles comprenant chacun :- une deuxième région (112) plus fortement dopée du premier type de conductivité que le substrat, et- une deuxième grille de transfert verticale (114) en vis-à-vis d'une portion correspondante de la première grille (110), la deuxième région (112) étant disposée entre la deuxième grille (114) et la portion correspondante de la première grille (110).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121344-A1 (FR)
Title: Appareil à main électrochirurgical ainsi qu’une section proximale, centrale et distale d’un corps principal d’un appareil à main électrochirurgical
Inventor: KNOPF CHRISTOPH
IPC: A61B18/12
Filed: 2022-03-31
Abstract: Appareil à main électrochirurgical ainsi qu’une section proximale, centrale et distale d’un corps principal d’un appareil à main électrochirurgical Les appareils à main électrochirurgicaux sont principalement utilisés pour des applications endoscopiques en urologie ou en gynécologie. Le domaine d’utilisation de ces instruments ne se limite cependant pas à ces zones du corps humain, mais comprend également le traitement d’autres organes dans l’abdomen humain. L’invention crée un appareil à main électrochirurgical ainsi qu’une poignée, un corps principal et un adaptateur, qui peuvent être fabriqués de manière particulièrement simple et économique et garantissent en même temps un écoulement laminaire du liquide de rinçage à l’extrémité distale de l’appareil à main. Ceci est obtenu par le fait qu’un passage est réalisé en forme d’entonnoir à travers une poignée, dans lequel une section transversale du passage se rétrécit d’un côté distal vers un côté proximal de la poignée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3134347-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une couche de sommet ondulée et un insert de rigidification de flanc
Inventor: BRUNEAU FRANÇOIS-XAVIER
IPC: B60C9/18
Filed: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (10) comprenant un bloc de sommet (12), deux bourrelets (32), deux flancs (30) reliant chaque bourrelet (32) au bloc de sommet (12). Le bloc de sommet (12) comprend une armature de sommet (16) comprenant une couche de sommet ondulée (24, 26, 28) comprenant des ondulations. Le flanc (30) comprend un insert de flanc (90) comprenant une composition élastomérique (92) dite rigide présentant un module à 10% d’extension supérieur ou égal à 6 MPa et une épaisseur maximale (Emax) inférieure ou égale à 5,0 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3134657-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un pack de batterie électrique
Inventor: FIARD JEAN-MICHEL
IPC: H01M50/105
Filed: 2022-04-15
Abstract: Ensemble (1) comportant un élément chauffant (2) et un dispositif (3) de refroidissement de l’élément chauffant (2), le dispositif (3) de refroidissement comportant :   - une enceinte (4) rigide fermée hermétiquement et dans laquelle est logé l’élément chauffant (2) ;  - un fluide (12) à changement de phase qui est contenu dans l’enceinte (4) et présente une température d’évaporation déterminée, le fluide (12) à changement de phase occupant un volume minimal lorsqu’il est en phase liquide dans sa totalité et un volume maximal lorsqu’il est au moins en partie en phase vapeur ;  - au moins une poche souple (13) à volume variable disposée à l’intérieur de l’enceinte (4) rigide, et raccordée à l’air extérieur par un orifice (17) traversant de l’enceinte, le volume de ladite poche souple (13) variant entre un volume minimal lorsque le fluide (12) à changement de phase occupe un volume maximal et un volume maximal lorsque le fluide (12) à changement de phase occupe un volume minimal.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122558-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter l’installation de cloisonnements entre deux supports fixes opposés.
Inventor: LALANDE MIREILLE
IPC: E04B2/82
Filed: 2022-05-01
Abstract: Dispositif pour faciliter l’installation de cloisonnements entre deux supports fixes opposés.  Le dispositif permet de cloisonner de façon pérenne, modulable et amovible, et sans endommager les supports opposés, sur lesquels il s’appuie.  Le dispositif se compose d’une base plate (1), de deux jambages (2) soit tous deux fixes, soit un fixe (2a) et un amovible coulissant (2b). Ils sont perpendiculaires à la base, pré-espacés pour recevoir une cloison d’épaisseur standardisée dans la gorge de réception ainsi matérialisée. Afin de renforcer le dispositif, les jambages peuvent avoir des contreforts (3). Le dispositif possède, dans la gorge de réception, un système de poussée vers l’extérieur pour plaquer le dispositif aux supports. Sous la base, il peut être fixé un anti-dérapant (6).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au cloisonnement pérenne et modulable de tout espace clos.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-2062898-A1 (FR)
Title: Apparatus for recovery of oil from marine oil slicks
IPC: E02B15/04
Filed: 1969-10-16
Abstract: Apparatus for recoveryof oil or grease from the sea comprises a large horizontal container on one side of which is formed by the front part of an oil recovery vessel, i.e. the zone between the prow and the central bulge of the vessel while the other is formed by a straight vertical barrier partly immersed to a controlled depth, and sloping forward, enclosing and channelling the oil towards a pocket formed by a horizontal submerged floor bringing the oil below the surface and separating it from the water, so that as the oil recovery ship advances the oil is bulked together at the bottom against a stop floor forming an oil storage pocket from which the oil can be pumped or otherwise transferred into the oil recovery vessel.
Patent FR-2077893-A1 (FR)
Title: Reclaiming low-density scrap steel - steel
IPC: C21C5/56
Filed: 1970-02-23
Abstract: A homogeneous, pure, ferrous product is made from scrap steel containing ferrous metal, organic impurities, vaporizable & slag-forming metallic impurities. They are treated counter-currently in a calcining zone (1), a vaporization zone (2) and a refining zone (3) in which a partially combustible fuel-oxygen mixture is burned. Additional oxygen is introduced into (2) and (1) to increase oxidation, of the organic impurities. The temp. and oxygen concentration in (3) are controlled by adjusting the feed rate of the fuel-oxygen mixture to form a melt which is withdrawn as refined product.
Patent FR-2065570-A1 (FR)
Title: Fibre fleece binder
IPC: D04H1/64
Filed: 1970-10-28
Abstract: Binder for non-woven fibre material comprises ethylene/vinyl chloride copolymer containing 5-70% ethylene and 30-95% vinyl chloride. Fibres may be natural or synth. fibres, cellulose- or glass fibres. Textiles have the required combination of strength, stretch, tactile and draping props. Use is e.g. as linings in clothing industry.
Patent FR-2134117-A1 (FR)
Title: Anode unit for aluminium electrolysis - of inexpensive steel/aluminium construction
IPC: C25C3/16
Filed: 1971-04-20
Abstract: Steel/Al anode unit for Al electrolysis comprises an Al rod with a laterally projecting end piece and a steel rod welded on to the end piece. The steel rod consists of two parts one of which has a recess in which the end piece is rigidly held. The two parts of the steel rod are welded together and the part on the end piece of the rod is butt welded on.
Patent FR-2135062-A1 (FR)
Title: Knitted hose - is supported on formers movable in closed circuit during processing
IPC: D06C5/00
Filed: 1971-05-04
Abstract: Formers carrying treated hose (e.g. stockings) are supplied to carriages of a conveyor or a loading station and are conveyed serially through (a) a removing zone where they are pivoted to a horizontal position and the treated hose removed; (b) a supply zone where they are pivoted back to vertical and untreated hose is introduced onto the formers, and (c) an unloading zone where the formers are removed and fed to a treatment (e.g. dyeing fixing) appts. The carriages may be driven along rails by an endless drive chain, and may have a pivoted clamp assembly for retaining the formers and pivoting them between vertical and horizontal. The appts. provides a continuous process.
Patent FR-2141535-A1 (FR)
Title: Disposable mould shell - of foam sheet formed and lined for mfr of toys (kits) or building panels
IPC: E04B2/74
Filed: 1971-06-14
Abstract: Multilayer mouldings prepared in mould shells formed from a relatively thin smooth sheet suitable for being lined with a protective or abrasion-resistant coating. Pref. the mould shells are produced by forming a sheet of expanded thermoplastic material over a model of the required moulding or a component part of it. The shell may be recovered after use or destroyed during removal. Pref. the shell is lined with a textile reinforced resin against which additional layers are built up as desired. Esp. for making toys, partic. parts for model aircraft wings or fuselages, but also suitable on a larger scale for mfr. of caravan shells, or building partition or ceiling panels, pref. as foam cored panels with transverse metal stiffeners.
Patent FR-2170887-A1 (FR)
Title: Ski pants - include an elastic around the lower end of each leg
IPC: A41D1/082
Filed: 1972-02-07
Abstract: Each leg of a pair of ski pants terminates in an elastic strap which passes under the foot, and a skirt, having elasticity only in a direction perpendicular to the leg, is secured around the bottom the leg. A slit which extends up the front of the skirt can be closed by a sliding clasp fastener, the clasp of which has a hook for engaging a formation of the ski-boot to maintain the fastener closed. The skirt prevents snow from entering the ski-boot.
Patent FR-2217296-A1 (FR)
Title: Organic cpds. prepn. by co-enzymatic reduction - with continuous regeneration of the oxidised coenzyme with a reducing agent
IPC: C12P13/04
Filed: 1972-10-10
Abstract: The matls. reduced contain aldehyde, ketone, acid, imine, quinone, quinone-imine, hydroxy acid, hydroxy aldehyde gps., and are reduced by an enzyme and a coreactor (I) (coenzyme) which is regenerated by redn. with cpd. (II) contg. alcohol, aldehyde, acid, imine, thiol functions. (I) is nicotinamide adenin dinucleotide (phosphate) or flavin adenin dinucleotide. (II) is an alcohol (ethanol) in presence of ethanol dehydrogenase. pH of reaction mixt. is 8.0-9.0, reaction temp. is room temp. -40 degrees C. The process is used for reductive amination of alpha-ketoglutaric acid or pyruvic acid, or reductive carboxylation of amino acetone.
Patent FR-2207745-A1 (FR)
Title: Granular gas filter - with narrow annular beds stacked cleaned by double reverse impulses
IPC: B01D46/30
Filed: 1972-11-28
Abstract: Narrow annular filter beds, e.g. of No. 1/2 sand, are stacked vertically, with pref. slit perforated screen peripheral inlets at tops, and similar screen outlets at bottoms; to clean e.g. inert gases from steel or chemical processes, which are introduced to a chamber surrounding several such stacks, and after passing through beds exit from a chamber below a conical partition supporting stack bases. Beds are cleaned by double reversed jet impulses introduced axially to stacks, to produced a flow rate twice that required for fluidization; use of narrow beds overcomes problems of uneven bed depth, due to angle of repose of granular powder falling back to form bed after cleaning stage. To deal with particles, e.g. of TiO2, likely to clog bed, tops of beds may be sloped inwards at about 30 degrees to peripheral wall of stack.
Patent FR-2237294-A1 (FR)
Title: Adjustable spring loaded switch - spring tension on pivotal arm carrying contact is adjustable
IPC: H01H35/26
Filed: 1973-07-09
Abstract: The force required to close the switch is pre-set by adjustment of the spring tension. In a preferred embodiment a pivoted arm (9) is operated mechanically (15, 16, 17) by the external force. One end of the pivoted arm closes electrical contacts against the spring. The external force can be that of an object whose weight is variable, or a gas (e.g., air) or liquid (e.g. water) whose rate of flow is variable; examples are an ambient temperature water evaporation device for controlling agricultural irrigation, a wind sensitive device giving driver warning of vehicle speed.
Patent FR-2251673-A1 (FR)
Title: Self-ventilating pipe for domestic waste water - has helically ribbed bore spinning effluent and forming air core
IPC: B29C53/14
Filed: 1973-11-20
Abstract: The self ventilating gyratory outfall pipe for domestic waste water avoids a piston effect and the need for secondary ventilation, causing the effluent to rotate whereby centrifugal forces position the effluent against the pipe inner wall encircling a core of air. This rotation is effected along the entire length of the pipe by means of a continuous helically ribbed bore. The ribs (2) project into the liquid film, permitting air exchange with the core at junctions, and pipe connections are of the male of female type. Pipes are typically of plastic and may be used for surface water drainage.