baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094775-B1 (FR)
Title: Robinet de bouteille(s) de fluide et bouteille de fluide comprenant un tel robinet.
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-02-26
Abstract: Robinet de bouteille(s) de fluide sous pression comprenant un corps (2) s’étendant selon un direction longitudinale (A) et sur lequel est monté un accessoire (3) tel qu’un indicateur de pression, ledit accessoire (3) étant rendu solidaire du corps (2) du robinet au moyen d’un système (5, 6, 7) d’accrochage élastique autorisant un débattement limité de l’accessoire (3) par rapport au corps (2) du robinet, caractérisé en ce que le système (4, 5, 6, 7) d’accrochage comprend deux rainures (7) formées sur deux faces latérales opposées du corps (2) et deux pattes (4) d’accrochage flexibles solidaires de l’accessoire (3) dont les extrémités sont reçues respectivement dans les deux rainures (7), le système (4, 5, 6, 7) d’accrochage comprenant en outre une bride (5) de serrage vissées sur l’accessoire (3) et générant un effort sur les pattes (4) dans le sens de leur maintien dans lesdites rainures (7) respectives Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095515-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une valeur d’un effort de frottement s’exerçant sur une partie d’un système de direction assistée au moyen d’un modèle mathématique
Inventor: GAUDIN SERGE
IPC: G01M17/06
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé d’estimation d’une valeur d’un effort de frottement s’exerçant sur une partie d’un système de direction assistée (1) d’un véhicule (2), ladite partie du système de direction assistée (1) comprenant au moins un moteur (12) exerçant un couple moteur (T12), ladite valeur de l’effort de frottement permettant de modifier le couple moteur (T12), au moyen d’un modèle mathématique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098795-B1 (FR)
Title: Systeme d'inertage et aeronef et methode d'inertage associes
Inventor: ANDRE CAROLE
IPC: B64D37/32
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: Système d’inertage et aérone f et méthode d’inertage associés Ce système (14) comprend un dispositif de séparation d’air (18), ayant une enveloppe (40), l’enveloppe (40) présentant au moins une entrée d’air (46) et une sortie (48) d’air appauvri en oxygène. Le dispositif de séparation d’air (18) est configuré pour générer, à partir d’un flux d’entrée d’air provenant de l’entrée d’air (46) de l’enveloppe (40), un flux de sortie d’air appauvri en oxygène et pour évacuer le flux de sortie d’air appauvri en oxygène par la sortie (48) d’air appauvri en oxygène, Le système d’inertage (14) comprend un système de réchauffage (20), extérieur à l’enveloppe (40), configuré pour chauffer au moins une région de l’enveloppe (40). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100510-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la répartition de couple dans un véhicule hybride
Inventor: BOUCHAREL PAUL
IPC: B60W20/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un calculateur (50) de gestion de la chaîne de traction (1) d’un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (20), une machine électrique (40) et une batterie (30), ladite chaîne de traction (1) étant apte à fonctionner dans une pluralité de modes de charge ou de décharge de la batterie (30), ledit calculateur (50) étant caractérisé pour déterminer un ensemble de probabilités d’activation dudit mode, déterminer la valeur du régime de la machine électrique (40), pour chaque mode, déterminer un ensemble de puissances électriques de la machine électrique (40), calculer un indicateur de réduction de consommation d’énergie, déterminer un couple de seuils, déterminer le couple demandé par le conducteur, la valeur du régime du moteur thermique (20) et la vitesse du véhicule, déterminer un couple à appliquer à la machine électrique (40), commander la machine électrique (40) à partir du couple à appliquer à la machine électrique (40) déterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102857-B1 (FR)
Title: Détecteur de courant, capteur, système et procédé associés
Inventor: LOYAU VINCENT
IPC: G01R33/09
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-11-12
Abstract: Détecteur de courant,                                            capteur,                                            système et procédé associés L’invention concerne un détecteur de courant (10) propre à mesurer un courant circulant dans un conducteur électrique (12), le détecteur de courant (10) comportant :     - une sonde (14) comportant :     - un convertisseur (18) propre à convertir le champ magnétique induit par le courant à mesurer dans le conducteur (12) en une tension, le convertisseur (18) étant un matériau composite magnétostrictif et piézoélectrique, et      - un circuit de détection (16) de la tension convertie par le convertisseur (18).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105683-B1 (FR)
Title: Procédé d'allocation dynamique de ressources d'un réseau IP pour la communication entre applications exécutées dans des domaines sécurisés ; système pour la mise en oeuvre du procédé
Inventor: MONTENOT JEAN-MARC
IPC: H04L47/80
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé d’allocation dynamique de ressource s d’             un réseau IP pour la communication entre applications exécutées dans des domaines sécurisés ; S ystème pour la mise en œuvre du procédé Ce procédé de communication entre une application source (11) sur un domaine source (1) et une application puits (21) sur un domaine puits (2), les domaines source et puits étant connectés au réseau IP (45) au travers de chiffreurs source et puits (41, 42), le réseau IP disposant d’une fonctionnalité d’allocation dynamique de ressources (32, 33, 52, 53) pour les flux qu’il achemine, comporte les étapes de : génération par l’application source (11) d’un flux applicatif ; élaboration par un moyen d’analyse (13) d’une consigne d’allocation de ressources ; génération par un moyen de codage (16) d’un sous-flux dont les paquets IP sont caractéristiques ; insertion par un multiplexeur (18) des paquets IP du sous-flux dans le flux applicatif afin de coder la consigne dans un flux combiné ; chiffrement par le chiffreur source (41) des paquets IP du flux combiné pour obtenir un flux combiné chiffré ; analyse par un point de mise en forme (31) en aval du chiffreur source (41), du flux combiné chiffré pour décoder la consigne ; transmission de la consigne vers la fonctionnalité d’allocation dynamique de ressources pour prise de décision d’allocation de ressources ; acheminement du flux combiné chiffré au travers du réseau IP (45) selon la décision prise ; déchiffrement par le chiffreur puits (42) des paquets IP du flux combiné chiffré pour obtenir un flux combiné déchiffré ; séparation par un démultiplexeur (28) du sous-flux et du flux applicatif ; et réception du flux applicatif par l’application puits (21).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106207-B1 (FR)
Title: procédé de détermination de la tension interfaciale entre deux fluides au sein d’un milieu poreux
Inventor: MASCLE MATTHIEU
IPC: G01N13/02
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination de la tension interfaciale entre un premier fluide (23) et un deuxième fluide (21) dans un milieu poreux (22). Pour se faire :a) on piège le premier fluide (23) dans le milieu poreux (22) ;b) on injecte le deuxième fluide (21) dans ledit milieu poreux (22) et on mesure la quantité du premier fluide (23) dépiégé et/ou celle restant piégé pendant ladite injection ;d) on détermine la tension interfaciale entre le premier fluide (23) et le deuxième fluide (21) à partir de la mesure de l’étape c) et d’un modèle de dépiégeage reliant la tension interfaciale à la mesure réalisée.     L’invention concerne également un dispositif apte à la mise en œuvre de la méthode et un procédé de récupération assistée du pétrole.     Figure 2 à publier
Patent FR-3106268-B1 (FR)
Title: Tête distale pour endoscope pourvue d’un canal de travail élargi
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/06
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-22
Abstract: Titre de l'invention : Tête distale pour endoscope pourvue d’un canal de travail élargi L’invention concerne une tête distale pour endoscope comportant un support (11) pour un système de vision, le support étant délimité d’un côté, par une face proximale (11p) et du côté opposé, par une face distale (11d) dans laquelle débouche le système de vision, le support (11) étant traversé par au moins un canal opérateur (9) débouchant dans la face distale (11d) et possédant une section qui décroit en direction de la face proximale (11p) du support (11).Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3109434-B1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’un système de navigation d’un véhicule conforme à une réglementation
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: G01C21/26
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’un système de navigation d’un véhicule, ledit système de navigation comportant une base de données cartographique comportant un fond de carte, ainsi qu’une pluralité de modules élémentaires de données de navigation se superposant sur ledit fond de carte et étant associés chacun à une zone géographique spécifique, ladite base de données cartographique comportant une indication relative à un pays de commercialisation du véhicule, le procédé, comporte des étapes de :  - Envoi (401), au serveur distant, de l’indication relative au pays de commercialisation du véhicule,  - Envoi (402), au serveur distant, d’une requête de mise à jour pour au moins une zone élémentaire,  - Téléchargement (403) de données de mise à jour pour la zone élémentaire, conformes à une réglementation du pays de commercialisation du véhicule correspond à l’indication envoyée,  - Installation (404), des données de mise à jour reçues.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098059-B1 (FR)
Title: Alternateur et redresseur correspondant
Inventor: CHEN WEI-JING
IPC: H02M7/155
Filed: 2020-06-15
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un redresseur (500), qui comprend : un transistor de redressement générant une tension redressée en fonction d’une tension d’entrée et commandé par une tension de grille ; un circuit de commande de grille (510) ; et un circuit de verrouillage de tension (520). Le circuit de commande de grille (510) génère la tension de grille (VG) en fonction d’une différence (VDS) entre la tension redressée et la tension d’entrée, fournit la tension de grille (VG) dans un premier intervalle temporel lorsque la différence (VDS) est inférieure à la première tension de seuil prédéterminée et rend la différence (VDS) égale à la première tension de référence, et règle la tension de grille (VG) dans un deuxième intervalle temporel, et la différence (VDS) est égale à la deuxième tension de référence (VDS_REG). Dans le deuxième intervalle temporel, le circuit de verrouillage de tension (520) cale la tension de grille (VG) en comparant la différence (VDS) à la troisième tension de référence (VDS_CLP) et la tension de grille (VG) à la quatrième tension de référence (Vref4). Vue représentative : figure 5.
Patent FR-3112336-B1 (FR)
Title: Grue à tour avec détection d’un état d’autorotation ou d’oscillation d’une partie tournante en configuration hors service
Inventor: MATHE DENIS
IPC: B66C15/00
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-07-08
Abstract: Grue à tour (1) comprenant une tour (2) sur laquelle est montée pivotante une partie tournante (3) et configurable entre une configuration de service dans laquelle la partie tournante est pilotable en rotation au moyen d’un système motorisé d’orientation (40), et une configuration hors service dans laquelle la partie tournante est libérée en rotation pour pouvoir s'orienter dans la direction du vent, où une unité de contrôle/commande (5) active un mode de surveillance dans la configuration hors service pour détecter, en fonction de variations de l’angle d’orientation ou de la vitesse angulaire de la partie tournante, si la partie tournante est dans l’un des états d’instabilité suivants : - un état d’autorotation correspondant à un mouvement rotatif de la partie tournante dans un sens donné sur au moins un tour complet ; ou - un état d’oscillation correspondant à un mouvement de va-et-vient de la partie tournante autour de l’axe d’orientation.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120376-B1 (FR)
Title: Assemblage de lame par des plaques de blocage rapportees pour la fabrication d'une structure
Inventor: BOCQUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: E04B1/10
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un assemblage de lames (14, 16) pour la fabrication d'une structure d'une paroi ou d'une poutre treillis, l'assemblage comportant :  - une première lame (16) orientée selon un axe (X) et comportant une face (16a) avant ;  - une deuxième lame (14) orientée selon un axe (Y) et comportant une face (14b) arrière ;  - une zone (18) de contact de la face (16a) avant de la première lame (16) étant en appui plan contre une zone (18) de contact complémentaire de la face (14b) arrière de la deuxième lame (14) ;  caractérisé en ce qu'il comporte deux plaques (30) de blocage dont chacune est rapportée et fixée sur la zone (18) de contact d'une lame (14, 16) associée, les deux plaques (30) de blocage comportant des motifs (36) d'emboîtement identiques conçus pour permettre l'emboîtement des deux plaques (30) de blocage.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3124920-B1 (FR)
Title: Mât multifonctionnel végétalisé
Inventor: BOURDAIS MICHEL
IPC: A01G9/12
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-10-06
Abstract: Mât multifonctionnel végétalisé Mât 1 multifonctionnel végétalisé comprenant un corps 2 de mat, une base 7 disposée autour d’une portion inférieure 4 de corps 2 de mat, une portion intermédiaire 5 située au-dessus de la base 7, et supportant une pluralité de végétaux enracinés dans le mât 1, un substrat de culture 19 capable de nourrir les lesdits végétaux et accueillant les racines desdits végétaux, le substrat étant disposé dans le corps 2 de mat, un organe d’arrosage 23 des végétaux alimenté par le réseau public ou un opérateur dédié et comprenant au moins une buse 27 et un tuyau souple 26 alimentant la buse 27, disposés dans le corps 2 de mât, la buse 27 et le tuyau souple 26 étant accessibles pour la maintenance, une alimentation en eau pour l’organe d’arrosage 23, un fourreau 22 pour le passage du câble de données 29 et du câble électrique 30, et une portion supérieure 6 porte-antenne.
Patent FR-3126093-B1 (FR)
Title: Accessoire de cuisson pour appareil de cuisson par rayonnement et ensemble comprenant un tel accessoire
Inventor: BOUCARD BRUNO
IPC: A47J37/04
Filed: 2021-08-10
Granted: 2023-07-14
Abstract: Accessoire (1) de cuisson pour appareil (9) de cuisson par rayonnement comprenant un espace de cuisson et une source (10) de chaleur par rayonnement disposée latéralement par rapport à l'espace de cuisson, ledit accessoire (1) de cuisson se présentant sous forme d’une broche (100) destinée à être positionnée à l’état dressé dans l’espace de cuisson, caractérisé en ce que la broche (100) a une forme de lame allongée se développant longitudinalement depuis une extrémité dite inférieure (3) en direction d’une extrémité dite supérieure (5) en forme de pointe, ladite lame présentant deux faces opposées, lesdites faces étant délimitées chacune par au moins deux bords longitudinaux s’étendant chacun de l’extrémité inférieure (3) à l’extrémité supérieure (5) de la lame, chaque face portant une aile (6, 7) de saisie de la broche (100), lesdites ailes (6, 7) étant disposées au même niveau le long de la lame et divisant la lame en une première partie (2) et une deuxième partie (4), la première partie (2) qui s’étend entre l’extrémité inférieure (3) et les ailes (6, 7) étant munie d’au moins une butée (8) latérale s’étendant au moins partiellement en saillie des bords longitudinaux de délimitation de l’une des faces de la lame, la deuxième partie (4) qui s’étend entre l’extrémité supérieure (5) et les ailes (6, 7) présentant une largeur prise entre les bords longitudinaux des faces de la lame qui décroît depuis les ailes (6, 7) en direction de l’extrémité supérieure (5) en forme de pointe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126121-B1 (FR)
Title: Dispositif d’emballage et de distribution à double contenu
Inventor: KIM JINSEOK
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-08-13
Granted: 2023-08-25
Abstract: D ispositif d’e mballage et de distribution à double contenu L’invention concerne un dispositif d’emballage et de distribution de compositions cosmétiques fluides, comprenant : un récipient s’étendant le long d’un axe principal (20) et comprenant un premier (24) et un deuxième (26) compartiment ; une tête de distribution (40) ; une bague de rotation ; et un premier (44) et un deuxième (46) piston, chacun des pistons étant configuré pour diminuer un volume intérieur, respectivement du premier et du deuxième compartiment, par translation axiale par rapport audit premier ou audit deuxième compartiment.  Le dispositif comprend également un premier élément tubulaire (37) fixé au premier piston et un second élément tubulaire (48) fixé au second piston et au premier compartiment ; de sorte qu’une translation axiale du premier piston par rapport au premier compartiment induit une même translation axiale du second compartiment par rapport au second piston Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3126555-B1 (FR)
Title: Barriere de protection des contacts femelles d’un connecteur
Inventor: DUPUY PHILIPPE
IPC: H01R13/44
Filed: 2021-08-30
Granted: 2023-07-28
Abstract: Dispositif de protection des contacts électriques femelles (1), applicable aux connecteurs dont la géométrie ne permet pas l’application d’un mécanisme frontal d’occultation et associant l’utilisation de contacts femelles à protéger (1) traversées par des tiges isolantes (2) munies de ressort de rappel (3), de capuchons isolants disposés à l'entrée des contacts (4) , d’un mécanisme (5) situé derrière les contacts et constitué d’une pièce mobile à 2 degrés de liberté (51), d’un support de pièce mobile percé (52), d’un jeu (7) de barres (71) reliées électriquement à la périphérie des contacts électriques (1) qui les traversent ainsi qu’aux de fils électriques (81) du cordon de raccordement (8) du connecteur.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3125095-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe de systeme de changement de pas des pales d’aubes de stator
Inventor: LIMA CHRISTOPHE
IPC: F04D29/36
Filed: 2022-07-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, comportant une hélice (2) non carénée entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal X et au moins un redresseur (25) comprenant une pluralité d’aubes de stator (26) à calage variable s’étendant suivant un axe radial Z perpendiculaire à l’axe longitudinal X depuis un carter fixe.  Selon l’invention, le module comprend un premier système de changement des pas (30) des pales des aubes de stator (26) qui comprend :  - au moins un premier moyen de commande (31) comportant un premier corps fixe (75) relié au carter fixe et un premier corps mobile (76) axialement par rapport au premier corps fixe,  - au moins un premier mécanisme de liaison (32) reliant chaque aube de stator (26) au premier corps mobile (76) du premier moyen de commande (31), le premier mécanisme de liaison (32) comprenant :  - - un anneau de liaison (30), centré sur l’axe longitudinal, relié aux pieds (28) de chaque aube de stator et   - - au moins un levier (73) relié d’une part, à l’anneau de liaison (60) et d’autre part, au premier corps mobile (76) du premier moyen de commande.   Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2436108-B1 (FR)
IPC: H01M8/00
Filed: 1979-05-15
Granted: 1983-07-18
Abstract: Essentially inorganic monolithic hollow fibers having a radially anisotropic internal void volume wall structure. Process for the production of such fibers. Apparatus and processes using such fibers.
Patent FR-2456822-B1 (FR)
IPC: E06B3/50
Filed: 1980-05-16
Granted: 1984-11-16
Abstract: 1. Guiding system for the simultaneous linear displacement of at least one object affixed to a support, especially for the parallel displacement of retractable furniture elements, with at least one guiding device (20, 20'), at least one stationary guiding strip (28, 32), at least one elongated guiding member (18), which extends transversely to the guiding strip and to which the object (12) can be secured and displaced therewith along the guiding strip (28, 32), and at least one alignment member, which is guided by stationary guiding elements and by means of which the guiding member (18) can be displaced parallel to itself when the object (12) is displaced, the alignment member being formed by a flexible, inextensible longitudinal member (66), the two ends of which are secured to the guiding member (18) at a distance from one another, particularly in the region of one end of the guiding member in each case, and at least two guiding elements (62, 64), which are partially embraced by the longitudinal member (66), being provided in at least one plane parallel to the plane of movement of the guiding member (18), which guiding elements (62, 64) are disposed on the support, in each case in one end position of the guiding member (18) essentially in the region of the one of the two fastening points (68, 70) of the longitudinal member (66) on the guiding member (18), characterized by at least two guiding devices (20, 20'), the guiding members (18) of which can be jointly displaced in the same direction by at least one longitudinal member (66).
Patent FR-2502605-B1 (FR)
Inventor: ZALKIN MICHEL
IPC: F16D7/02
Filed: 1981-03-25
Granted: 1986-01-24
Abstract: The invention relates to a screwing head, notably intended for installing caps on containers of bottle of similar type. This screwing head comprises an upper bush (8) fixed to the hub (1) and connected by elastic means to a lower bush (2) mounted to slide on the hub (1), these elastic means (5) being designed on the one hand to apply sufficient pressure to engage the bush (2) onto a friction disc (4) fixed to a bottom unit (3) provided with a screwing head and on the other hand to apply a preset torsional torque which, by working in conjunction with cam means, enables the bush (2) to be released from the friction disc (4) when the cap comes to the end of the tightening operation.
Patent FR-2539071-B1 (FR)
IPC: B27J5/00
Filed: 1983-01-11
Granted: 1985-03-22
Abstract: 1. A method of maintaining a bend in a board (1) made of wood or consolidated material and intended for use in the manufacture of furniture, in which a board is placed between the matrix (6) and the punch (7) of a mould which determines the amount of bend produced, at least one longitudinal groove (12) is provided in the matrix facing the board, and a synthetic resin is injected into this groove to form a rib on the underside of the board ; characterized in that the underside of the board (1) is provided along its whole length or its whole width with a least one longitudinal groove (5) which extends in the direction in which the bend is to formed, this groove (5) being situated in such a way that it corresponds to the longitudinal groove (12) of the matrix (6) when the board (1) is placed between the matrix (6) and the punch (7) of the mould, whereby a rib (2), constituted by the resin injected into the mould, projects partially out of the board (1) and partially into the board.
Patent FR-2569565-B1 (FR)
IPC: A61F2/28
Filed: 1984-08-31
Granted: 1987-06-19
Abstract: A physiological joint of dental material is provided around an implant for dental or nondental purposes as a fibro-inductor or osteoinductor promoting growth from surrounding tissue to bond the implant in the organism while preventing incursion of bacteria.