baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983465-A1 (FR)
Title: Organe de transfert adapte pour transferer un liquide d'un premier contenant vers un second contenant par gravite
Inventor: CHOMETTE BERTRAND
IPC: B67D3/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: L'invention concerne un organe (1) de transfert d'un liquide d'un premier vers un second contenant par gravité, comprenant un corps (2) délimitant une cavité et présentant : - une première portion (6) d'extrémité destinée à être disposée à l'intérieur du premier contenant, adaptée pour permettre l'introduction d'un liquide à l'intérieur de la cavité ; - une seconde portion (8) d'extrémité destinée à être disposée à l'intérieur du second contenant, adaptée pour permettre l'évacuation du liquide à l'extérieur de la cavité ; et - une portion de liaison (10) reliant les première et seconde portions (6, 8), destinée à être disposée à l'extérieur des premier et second contenants ; caractérisé en ce qu'il est équipé de moyens de mise en communication agencés en partie sur la première portion (6) d'extrémité et en partie sur la portion (10) de liaison, de manière à mettre en communication l'intérieur du premier contenant avec l'extérieur.
Patent FR-2983453-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une piece de vehicule automobile permettant un basculement de ladite piece
Inventor: COMBESCOT OLIVIER
IPC: B62D65/18
Filed: 2011-12-06
Abstract: Ce dispositif de support (1) comprend une partie de suspension (4), comprenant au moins une tige de suspension (10) s'étendant selon une direction de suspension (S) et une partie d'accroche (8), comprenant des moyens de réception (20) de la pièce (2) de véhicule automobile. La partie d'accroche (8) est montée mobile en rotation autour d'un axe d'articulation (R) sur la partie de suspension (4), entre une position de travail, dans laquelle la partie d'accroche (8) s'étend selon une direction d'accroche (A) sensiblement perpendiculaire à la direction de suspension (S), et une position de stockage, dans laquelle la partie d'accroche (8) s'étend selon une direction sensiblement parallèle à la direction de suspension (S), l'axe d'articulation (R) étant sensiblement perpendiculaire au plan défini par la direction de suspension (S) et la direction d'accroche (A).
Patent FR-2986281-A1 (FR)
Title: Device for converting energy of swell and waves in form of mechanical energy, hydraulic power, and electrical energy, has set of directional arms, and chains, where free end of chains is put in permanent connection by mass
Inventor: BOURRIAUD MICHEL EDOUARD RAYMOND
IPC: F03B13/18
Filed: 2012-02-01
Abstract: The device has a set of directional arms (2) that is fixed on a solid mass (3) established with a sea-bed. The arms are fixed on a massive support by a thrust. A pivot allows the set of arms to follow the orientation of a float (1) towards a swell. Two chains (4) are utilized for providing mechanical connections between the arms and the float to actuate a set of pinions (9-11) of transmission compartments (7). Each of the chains is fixed at its end that is lower than the set of arms. A free end of the chains is put in permanent connection by a mass (17).
Patent FR-2989217-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un appareil de protection electrique moyenne tension comportant un dispositif d'inter verrouillage et appareil de protection electrique le comportant
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H33/46
Filed: 2012-04-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande d'un appareil de protection électrique destiné à être interposé entre deux parties d'un circuit électrique de manière à assurer au moins les fonctions respectivement de passage du courant entre les parties, d'interruption du courant entre les parties, et de mise à la terre de l'une des parties du circuit, ledit appareil comportant un appareil de coupure (1) en série avec un appareil de mise à la terre (2), ledit dispositif de commande comportant un arbre, dit arbre primaire (3), de manoeuvre de l'arbre de commande (4) des contacts de l'appareil de coupure dit arbre secondaire, ledit arbre primaire (3) étant apte à être manoeuvré par un utilisateur, et un arbre de manoeuvre (5) de l'arbre de mise à la terre, également manoeuvrable par un utilisateur, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif d'inter verrouillage I entre les deux arbres dits primaire (3) et secondaire (4) précités, ledit dispositif d'inter verrouillage I étant apte à interdire la mise à la terre de l'une des parties du circuit lorsque l'appareil est en position fermée, et coopérant avec des moyens de verrouillage (28,29,17,18,19) commandés par l'arbre secondaire précité (4) pour interdire la mise à la terre du circuit lorsque les contacts de l'appareil de coupure sont soudés.
Patent FR-2986004-A1 (FR)
Title: Nouveau polymere epaississant reduisant le caractere collant des formules cosmetiques a base de glycerine
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: A61K8/84
Filed: 2012-01-25
Abstract: Polyélectrolyte anionique linéaire, branché ou réticulé, issu de la polymérisation pour 100% molaire : a) d'une proportion molaire supérieure ou égale à 50% et inférieure ou égale à 99% d'unités monomériques issues d'un monomère comportant une fonction acide fort, libre partiellement ou totalement salifiée ; b) d'une proportion molaire supérieure ou égale à 1% et inférieure ou égale à 50% d'un monomère de formule (I) : CH =CH(R )-C(=O)-O-(CH ) -CF (I), formule (I) dans laquelle le radical R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle, et n représente un nombre entier égal à 1, 2 ou 3 ; c) optionnellement d'une proportion molaire supérieure à 0% et inférieure ou égale à 5%, molaire, d'unités monomériques issues d'au moins un monomère de formule (II): R -C(=O)-O-[(CH -CH(R )-O] -R (II), formule (II) dans laquelle m représente un nombre supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 50, R représente un radical monovalent aliphatique insaturé comprenant de 2 à 4 atomes de carbone, R représente un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou un radical éthyle et R représente un radical aliphatique hydrocarboné, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, comprenant de 8 à 30 atomes de carbone, et d) optionnellement d'une proportion molaire supérieure à 0% et inférieure ou égale à 5% d'au moins un monomère de réticulation diéthylénique ou polyéthylénique. Son utilisation comme épaississant dans les compositions topiques.
Patent FR-2989648-A1 (FR)
Title: Lighting system for car, has lighting unit used as day running light, and another lighting unit used as night light, where control unit controls transistor to close or open power supply circuit of latter lighting unit
Inventor: MAHE MICHEL
IPC: B60Q1/26
Filed: 2012-04-18
Abstract: The system has a lighting unit (2) used as a day running light, and another lighting unit (3) used as a night light, where a power supply circuit (200) of the former lighting unit is connected to a power supply circuit (300) of the latter lighting unit. A controller (10) supplies a pulse width modulation (PWM) signal to the former lighting unit. A comparator (40) compares a value of a magnitude representative of a duty cycle of the PWM signal with a predetermined value. A control unit (41) controls a transistor (5) to close or open the power supply circuit of the latter lighting unit. The transistor is a bipolar transistor or a field effect transistor. An independent claim is also included for a method for controlling a power supply circuit of a lighting unit.
Patent FR-2989931-A1 (FR)
Title: Safety device for identity documents e.g. passport, has opaque zones superimposed with internal zone to mask internal pattern according to revealing angle, and translucent zones superimposed with internal zone to reveal internal pattern
Inventor: MOREL YVONNIC
IPC: B42D15/10
Filed: 2012-04-26
Abstract: The device has an external layer (23) including an external pattern with external opaque zones (24) and external translucent zones (25). An inner layer (22) includes an internal pattern that is provided with internal zones (26). The opaque zones and the translucent zones are formed and placed with respect to the internal zones according to a masking angle. The opaque zones are superimposed with each internal zone to mask the internal pattern according to a revealing angle (alpha). The translucent zones are superimposed with each internal zone to reveal the internal pattern. An independent claim is also included for a method for manufacturing a safety device.
Patent FR-2993281-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de lyse de microorganismes presents dans un echantillon, d'extraction et de purification des acides nucleiques desdits microorganismes aux fins d'analyse
Inventor: GUY MICHEL
IPC: C12M1/26
Filed: 2012-07-13
Abstract: La invention concerne un dispositif et un procédé de collecte de microorganismes d'un fluide, qui comporte : . un module réactionnel renfermant des billes, . au moins un conduit d'admission du fluide permettant l'entrée à l'intérieur du module, . au moins un conduit d'évacuation du fluide permettant la sortie dudit fluide ayant traversé le module, . des moyens de rétention des billes dans le module, . au moins un canal d'admission d'au moins un liquide réactionnel, . au moins un canal d'évacuation du ou des liquides, les conduits d'admission et d'évacuation du liquide et les canaux d'admission et d'évacuation du fluide étant positionnés de la manière suivante au niveau du module: . les conduits se faisant face et enserrant le module, afin de maximiser les contacts entre le fluide et les billes, . les canaux étant placés respectivement à deux extrémités opposées du module, et . les conduits sont positionnés selon un plan, et les canaux pour le ou les liquides sont positionnés selon un axe, et que l'axe est sensiblement perpendiculaire au plan. L'invention trouve une application préférentielle dans le diagnostic médical.
Patent FR-2994320-A1 (FR)
Title: Colmatage de fissure dans une piscine d'installation nucleaire, utilisant un robot.
Inventor: KUNTZ MARC
IPC: B23P6/04
Filed: 2012-07-31
Abstract: L'invention concerne le colmatage notamment de fissure dans une paroi de piscine d'une installation nucléaire. En particulier, l'invention met en oeuvre un robot mobile portant un dévideur (DIS) de ruban adhésif. On prévoit alors au moins : - une commande d'une pluralité de systèmes d'aspiration (V11-V14 ; V21-V24), le dévideur étant solidaire mécaniquement d'un premier système d'aspiration (V21-V24), et - une commande de déplacement du premier système (V21-V24) par rapport aux autres systèmes (V11-V14) de ladite pluralité de systèmes d'aspiration.
Patent FR-2999595-A1 (FR)
Title: Composition pour usage fiduciaire et document de securite qui en fait usage.
Inventor: DERMILLY ELLA
IPC: B42D25/378
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne une composition pour usage fiduciaire. Elle est remarquable en ce qu'elle comprend une matrice liquide ou pâteuse avant séchage, de préférence incolore, et un composé mécano-luminescent réversible répondant à la formule chimique A suivante : dans laquelle : Ar représente un hydrocarbure aromatique polycyclique résultant de la fusion simple ou multiple de n cycles benzèniques, n étant compris entre 4 et 10, - n1 est compris entre 0 et 10, n2 est compris entre 0 et 10, n1 et n2 n'étant pas simultanément égaux à 0, - Y est un groupement organique ou hétéro-organique, choisi notamment parmi les groupements cyano, trifluorométhyl, formyl, ester, nitro, halogéno, sulfoxyde, sulfonyl, tricyanoéthènyl, ammonium et phosphonium.
Patent FR-3000295-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant une cellule d'arbre d'horloge
Inventor: GIRAUD BASTIEN
IPC: H01L27/088
Filed: 2012-12-26
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant : • un premier caisson (60) semi-conducteur ; • une pluralité de cellules standard (66), chaque cellule standard comportant un premier transistor à effet de champ de technologie FDSOI comprenant un premier plan de masse semi-conducteur, situé immédiatement sur le premier caisson ;ne cellule d'arbre d'horloge (30), contiguë à des cellules standard, la cellule d'arbre d'horloge comportant un second transistor à effet de champ de technologie FDSOI lequel comporte un second plan de masse semi-conducteur situé immédiatement sur le premier caisson (60), de manière à former une jonction p-n avec ce premier caisson. Le circuit intégré comporte un réseau d'alimentation (51) électrique apte à appliquer des polarisations électriques distinctes directement sur les premier et second plans de masse.
Patent FR-3001597-A1 (FR)
Title: Reseau telephonique filaire ou sans fil comportant des moyens pour memoriser des messages vocaux et ecrits a l'attention de l'ensemble des abonnes telephoniques
Inventor: SALMON JACQUES
IPC: H04M3/42
Filed: 2013-01-25
Abstract: Réseau filaire ou sans fil, comportant une pluralité d'abonnés reliés entre eux par le réseau de communication et comportant un serveur central de gestion du réseau de communication, dit serveur de l'opérateur, chaque abonné étant défini par un numéro d'identification d'abonné, caractérisé en ce qu'il est prévu un sous-serveur d'opérateur comportant des moyens pour mémoriser des messages, par exemple vocaux, délivrés par un ou des abonné (s) quelconque (s) de la pluralité d'abonnés, des moyens d'ordonnancement destinés à ordonner les messages reçus de la pluralité d'abonnés les uns à la suite des autres, notamment suivant l'ordre dans lequel ils ont été reçus, en un message global et des moyens d'émission destinés à émettre le message global comportant les messages laissés par la pluralité d'abonnés, l'agencement du réseau étant tel qu'un abonné quelconque peut prendre connaissance du message global, notamment en composant un numéro d'identification donné se rapportant au sous-serveur de réseau.
Patent FR-3006776-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins une valeur d'un parametre de personnalisation d'un equipement de compensation visuelle
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'au moins une valeur d'un paramètre de personnalisation pour un équipement de compensation visuelle. Selon l'invention, le procédé de mesure comporte les étapes suivantes : a) capture d'au moins une image ou séquence vidéo d'un utilisateur (1) équipé d'un terminal électronique (2) ; b) télécommunication de ladite au moins une image à un centre de téléassistance (22) ; c) traitement de ladite au moins une image pour en déduire une instruction de correction ou de validation de l'image ou séquence vidéo capturée ; d) télécommunication du centre de téléassistance (22) au terminal (2) de l'utilisateur (1) de ladite instruction de correction ou de validation ; e) affichage ou émission par le terminal d'un message audio ou vidéo ; f) réitération des étapes précédentes jusqu'à l'obtention d'une image ou séquence vidéo validée ; g) détermination d'une valeur dudit au moins un paramètre de personnalisation.
Patent FR-3001541-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation du comportement d'un vehicule et application au choix des pneumatiques du vehicule
Inventor: EGERSZEGI CHRISTOPHE
IPC: G01M17/007
Filed: 2013-01-31
Abstract: Procédé de caractérisation du comportement d'un véhicule donné comprenant une caisse, au moins une roue (14) comprenant un disque, une jante et un pneumatique donnés et au moins un dispositif de suspension (80) reliant la roue (14) à la caisse, caractérisé en ce que : (A) pour une configuration du dispositif de suspension donnée, on effectue un test de comportement subjectif dudit véhicule pour déterminer si ledit comportement dudit véhicule est acceptable ou non ; (B)on modifie la configuration dudit dispositif de suspension de façon à balayer les valeurs respectives du couple effort latéral Fy et déport latéral Dy de ladite roue en roulage ligne droite et pour chaque configuration testée dudit dispositif de suspension on effectue à nouveau l'étape de caractérisation (A) ; (C) pour chaque configuration testée du dispositif de suspension, on détermine le couple de valeurs effort latéral Fy et déport latéral Dy de ladite roue en roulage ligne droite ; et (D) on détermine dans le plan Fy, Dy les zones Z de comportement acceptable dudit véhicule.
Patent FR-3001843-A1 (FR)
Title: Apparatus for managing motor vehicle battery, has stage inverter connected to supply network or low-voltage battery, and resonant circuit connected to stage inverter and to another stage inverter that is connected to high voltage battery
Inventor: GUEGUEN PIERRIC
IPC: B60R16/033
Filed: 2013-02-04
Abstract: The apparatus (1) has a stage inverter (8) connected to a supply network (2) or a low-voltage battery, and a resonant circuit (9) connected to the stage inverter and to another stage inverter (10) that is connected to a high voltage battery of a motor vehicle. The former stage inverter has an inductor (Ls) that stays in series connection to a primary winding (Prim) of a transformer (12), and a capacitor (Cp) is connected in parallel to the primary winding. The latter stage inverter is connected to a secondary winding (Sec) of the transformer. A switch (6) is connected to the former inverter. An independent claim is also included for a method for managing batteries of a motor vehicle.
Patent FR-3003387-A1 (FR)
Title: Outillage pour la fabrication de fissures calibrees.
Inventor: CALONNE OLIVIER
IPC: G21C5/08
Filed: 2013-03-18
Abstract: La présente invention concerne un outillage (1) pour la fabrication de fissures calibrées dans une pièce (30) présentant un corps (32) délimité par deux extrémités (31, 33) caractérisé en ce qu'il comporte : un bâti (20) comportant un moyen (21) apte à recevoir et à maintenir en position une première extrémité (33) ladite pièce (30) ; un expanseur (10) positionné entre le bâti (20) et la deuxième extrémité (31) de la pièce (30), l'expanseur (10) comportant un premier orifice (12) traversant apte au passage du corps (32) de la pièce (30), ledit expanseur (10) étant réalisé dans un matériau présentant un coefficient de dilatation supérieur au coefficient de dilatation du bâti (20) et de la pièce (30) de manière à ce que l'expanseur (10) soit apte à exercer une contrainte au niveau de la deuxième extrémité (31) de ladite pièce (30) par dilatation de celui-ci lors d'une augmentation de la température.
Patent FR-3004625-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement individuel de produit cosmetique
Inventor: DRUON CYRIL
IPC: A45D40/00
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement individuel (1) de produit cosmétique (2) comportant une enveloppe externe (3), un réceptacle interne (6) apte à contenir ledit produit cosmétique et un espace interne (19) situé entre le réceptacle interne et l'enveloppe externe, caractérisé en ce que l'espace interne (19) est rempli au moins en partie d'un matériau polymérique (20), tel qu'apte à former un gel ou une pâte de viscosité telle qu'elle ne s'écoule pas naturellement ou au repos. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3006003-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion des requetes de commande d'un groupe motopropulseur et procede de commande moteur
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: F02D29/02
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un système de gestion des requêtes de commande pour un groupe motopropulseur de véhicule automobile, ainsi que le procédé de commande du moteur pour la fourniture de couple. Le système de gestion comprend un superviseur (4) permettant d'indiquer à un distributeur de couple (3), chargé de la stratégie énergétique, de transmettre une commande (RQ3) seulement lorsque le moteur thermique (1) est déjà maintenu tournant par une requête de longue durée et ne demandant pas une régulation de ralenti. L'invention s'applique à tout type de véhicule ayant un contrôle moteur commandé électroniquement, et préférentiellement aux véhicules hybrides.
Patent FR-3007831-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'epaisseur d'une couche d'un materiau, procede de galvanisation et dispositif de mesure associes
Inventor: INARD-CHARVIN JEAN
IPC: G01B21/08
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de l'épaisseur (d) d'une couche (2) au moyen d'une source lumineuse (121) irradiant la couche avec un faisceau lumineux (121A) et commandée par un signal de commande (11) sinusoïdal de fréquence de modulation fm de sorte que le faisceau lumineux présente une puissance optique (21) modulée sinusoïdale à cette fréquence de modulation, ledit procédé de mesure consistant à : - déterminer, grâce à des moyens de détection (130), un déphasage de calibration (ΔΦcal) entre la puissance optique et le signal de commande, chauffer la couche grâce au faisceau lumineux, détecter une composante sinusoïdale (31) d'un flux de chaleur rayonnée (131 A) par la couche grâce aux moyens de détection, - calculer un déphasage (ΔΦth/opt) entre la composante sinusoïdale du flux de chaleur rayonnée et la puissance optique du faisceau lumineux en tenant compte du déphasage de calibration, et - déterminer l'épaisseur de ladite couche de matériau en fonction dudit déphasage (ΔΦth/opt).
Patent FR-3008315-A1 (FR)
Title: Composition topique cosmetique protectrice vis-a-vis des xenobiotiques
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q17/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: Composition cosmétique topique protectrice vis-à-vis des xénobiotiques caractérisée en ce qu'elle contient, en tant qu'actif, en combinaison, du polyuréthane et un extrait de moringa.
Patent FR-3012510-A1 (FR)
Title: Echelle equipee d'un poste de travail articule verrouillable en configuration deployee au moyen d'un mecanisme de compas
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C7/16
Filed: 2013-10-31
Abstract: Echelle (1) comprenant un plan (2) de montée ayant une paire de montants (3) et des barreaux (4) reliant transversalement les montants (3), cette échelle (1) étant équipée d'un poste (10) de travail fixé de manière articulée sur le plan (2) de montée.
Patent FR-3013163-A1 (FR)
Title: Reseau de distribution d'energie electrique d'un vehicule de transport, tel qu'un avion, ainsi qu'une installation electrique d'un avion
Inventor: PERJU CATALIN
IPC: H02J1/08
Filed: 2013-11-08
Abstract: La présente invention concerne un réseau de distribution d'énergie électrique d'un véhicule de transport, tel qu'un avion, du type comportant des nœuds auxquels peuvent se connecter au moyen de liens, dits liens externes, au moins une source d'alimentation et des équipements à alimenter par ladite source d'alimentation. Selon l'invention, lesdits nœuds sont connectés entre eux par des liens inter-nœuds formant au moins une maille d'un réseau maillé, ladite ou chaque maille étant polygonale d'ordre supérieur ou égal à trois, au moins un nœud de la ou de chaque maille étant un nœud actif prévu pour être piloté par une unité de gestion afin de contrôler chacune des liaisons électriques des liens inter-nœuds et externes connectés audit nœud actif. La présente invention concerne également une installation électrique comprenant au moins un tel réseau de distribution d'énergie électrique.
Patent FR-3013149-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique a hereojonction de silicium
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L31/0445
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque à hétérojonction de silicium comprenant un substrat (1) de silicium cristallin dopé, dans laquelle : - une première face du substrat (1) est recouverte successivement d'une couche de passivation (2), d'une couche (3) de silicium amorphe ou microcristallin dopé p ou p+ et d'une couche (6) d'un matériau transparent conducteur, - la seconde face du substrat est recouverte successivement d'une couche (5) de silicium amorphe ou microcristallin dopé n ou n+ et d'une couche (7) d'un matériau transparent conducteur. La cellule comprend, entre le substrat (1) et la couche (5) de silicium amorphe ou microcristallin dopé n ou n+, une couche (10) d'un matériau semi-conducteur cristallin présentant une bande de conduction sensiblement alignée avec la bande de conduction du silicium et une bande interdite supérieure à celle du silicium, de sorte à favoriser un courant d'électrons tout en limitant un courant de trous du substrat (1) vers la couche (5) de silicium amorphe ou microcristallin dopé n ou n+.