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Patent FR-2985030-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et installation d'etalonnage d'un capteur de mesure de donnees representatives de la vitesse d'ecoulement d'un flux de fluide
Inventor: HEITZ DOMINIQUE
IPC: G01P21/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: Procédé d'étalonnage d'un capteur (1) de mesure de données représentatives de la vitesse d'un flux de fluide raccordable à des moyens (2) d'acquisition du signal de mesure dudit capteur (1), ledit procédé comprenant une étape d'introduction dudit capteur (1) de mesure à tester dans une chambre (3) de mesure logeant un support (6) de réception du capteur (1) à étalonner, une étape de génération, à l'intérieur de la chambre (3) de mesure, d'un flux (F) de circulation forcée de fluide à l'aide d'un générateur (12) de flux de fluide raccordable à ladite chambre (3) de mesure, caractérisé en ce que ledit procédé comprend en outre une étape de déplacement du support (6) de réception du capteur (1) de mesure dans la chambre (3) de mesure soumise audit flux (F) au cours de laquelle on acquiert dans le temps, sur au moins une partie du déplacement du support (6) de réception, en parallèle du signal du capteur (1) de mesure à étalonner, des données représentatives de la vitesse du déplacement opéré par ledit support (6) de réception.
Patent FR-2986203-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au stationnement comportant un capteur permettant de mesurer la distance separant ledit capteur d'un obstacle tel qu'un trottoir
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B19/00
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'aide au stationnement pour un véhicule, comportant un capteur (2) permettant de mesurer la distance séparant ledit capteur (2) d'un obstacle tel qu'un trottoir, le véhicule comportant au moins une roue (1), tel que le capteur (2) est positionné sur ladite roue (1). L'invention concerne aussi une roue (1) pour véhicule, comportant au moins un capteur (2) permettant de mesurer la distance entre ledit capteur (2) et un obstacle, le capteur (2) formant une partie d'un tel dispositif d'aide au stationnement. Enfin, l'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel dispositif d'aide au stationnement.
Patent FR-2971962-A1 (FR)
Title: Porte-outil ainsi que systeme d'outils equipe d'un porte-outil et d'un outil
Inventor: HOBOHM UWE
IPC: B23C5/26
Filed: 2012-02-09
Abstract: La présente invention concerne un porte-outil (2) réalisé pour être fixé à une machine-outil ainsi que pour recevoir de façon réversible un outil radial, notamment une fraiseuse. Le porte-outil (2) est réalisé en trois parties avec une partie de machine arrière (6) réalisée à partir d'un acier à outils viscoélastique pour sa fixation réversible à la machine-outil, avec une partie de serrage avant (10) réalisée à partir d'un acier à outils pour recevoir de façon réversible l'outil ainsi qu'avec une partie intermédiaire (8) réalisée en métal lourd, notamment en métal dur, et disposée entre la partie de machine (6) et la partie de serrage (10). Le porte-outil (2) permet de mieux absorber les forces s'exerçant lors d'une opération de fraisage du fait de la densité du métal lourd relativement plus importante que celle de l'acier à outils, ce qui permet de réaliser une opération de fraisage épargnant plus l'outil et ainsi d'accroître la durée de vie de l'équipement.
Patent FR-2986882-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un ensemble de phrases d'un document numerique, procede de generation d'un document numerique, dispositif associe
Inventor: LEHMAM ABDERRAFIH
IPC: G06F40/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: Le procédé de génération d'un document numérique, noté « résumé numérique », comprend : . une étape de paramétrage permettant de définir un premier degré de condensation d'un premier document numérique définissant un rapport entre un premier nombre représentant la quantité de données contenues dans le résumé numérique souhaité et un second nombre représentant la quantité de données contenues dans le premier document ; . une étape d'analyse du premier document numérique comprenant la définition d'un ensemble de termes, noté TAG ; . une étape de segmentation permettant de : o déterminer un premier ensemble de phrases du premier document ; o associer une pondération à chacune des phrases . une étape d'extraction d'un nombre de phrases selon le degré de condensation ; . une étape de génération d'un résumé numérique comprenant un ensemble de phrases ordonnées.
Patent FR-2987164-A1 (FR)
Title: Declencheur instantane pour appareil electrique de protection de lignes du type disjoncteur.
Inventor: DECKERT FRANCIS
IPC: H01H71/24
Filed: 2012-02-17
Abstract: Déclencheur instantané pour appareil électrique de protection de lignes du type disjoncteur, comportant par ligne une paire de contacts respectivement fixe et mobile et deux dispositifs de raccordement à ladite ligne, une manette de commande desdits contacts entre une première position d'écartement et une seconde position de contact. Cet appareil électrique se caractérise en ce que la liaison électrique entre le contact mobile et le dispositif de raccordement qui lui est relié passe dans un circuit magnétique en forme de boucle d'allure plane dotée d'une culasse (2) fixe et d'une palette mobile (3) à l'encontre de moyens de rappel (10) la sollicitant en position ouverte, ladite palette (3) actionnant un déclencheur (11) de la serrure lorsqu'elle est attirée au contact de la partie fixe (2) de la boucle.
Patent FR-2993045-A1 (FR)
Title: Battery compartment for electric or hybrid vehicle, has heat diffuser including surface adjusted to lower face of heat pipes, and another surface comprising curve adjusted to embossing of heat exchanger
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: H01M50/204
Filed: 2012-07-05
Abstract: The compartment has a set of side modules (4) and a central module (20) with electrochemical cells i.e. lithium-ion cells. A heat exchanger (10) has an embossing (12) for exchanging calories between the modules and the ambient conditions. A set of cylindrical heat pipes (24) is arranged with coolant e.g. glycol, for exchanging calories between a cylindrical upper face and a lower face. A heat diffuser (22) has a thermal conductivity material and includes a surface adjusted to the lower face of the heat pipes, and another surface comprising curve adjusted to embossing of the heat exchanger. An independent claim is also included for an electric or hybrid vehicle.
Patent FR-2998288-A1 (FR)
Title: Preparing a uranium containing composition used for preparing a compacted fuel, by thermally treating a composition including a coordination complex consisting of a ligand, uranium and/or element e.g. plutonium under sufficient conditions
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C01G43/01
Filed: 2012-11-19
Abstract: Preparing a composition comprising uranium and an element consisting of plutonium, thorium and/or minor actinide, comprises: thermally treating a composition including a coordination complex consisting of a ligand, uranium and/or the element under sufficient conditions to obtain a composition including uranium in the form of triuranium octoxide (U 3O 8), where a part of the uranium is U 3O 8; and thermally treating the obtained composition under sufficient conditions to obtain the reduction of whole or part of U 3O 8 to an oxide containing uranium. Preparing a composition comprising uranium and an element consisting of plutonium, thorium and/or minor actinide, comprises: thermally treating a composition including a coordination complex consisting of a ligand, uranium and/or the element under sufficient conditions to obtain a composition including uranium in the form of triuranium octoxide (U 3O 8), where a part of the uranium is U 3O 8; and thermally treating the obtained composition under sufficient conditions to obtain the reduction of whole or part of U 3O 8 to an oxide containing uranium, where the ligand is completely eliminated at the conclusion of the process. An independent claim is included for preparing a compacted fuel having a predetermined density comprising uranium oxide and/or solid uranium oxide and the element, comprising: preparing the composition; compacting the composition; and then thermally treating to obtain a fuel having a predetermined density.
Patent FR-3001434-A1 (FR)
Title: Suspension device for wheel of e.g. two-wheeled vehicle, has support arranged with brake clamp, and pneumatic tire whose given point remains in point linked to ground located on axis at constant distance with regard to another axis
Inventor: OFFENSTADT ERIC JEAN
IPC: B62K21/02
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device has a front directional system that is arranged with a telescopic fork or a drawn wheel. A support (15) is arranged with a brake clamp (9) that is movable in rotation with regard to an articulation arm (6) of the fork. A set of connection units is arranged between the support and the suspension arm by mechanical or hydraulic devices. A given point (3) of a pneumatic tire (11) remains in a point linked to the ground located on an axis (A) at an approximately constant distance with regard to another axis (B) representing weight of a vehicle e.g. moped.
Patent FR-3005838-A1 (FR)
Title: Dispositif de chaise d'appoint avec support mural
Inventor: BONNET JEREMY
IPC: A47C4/04
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chaise d'appoint, à emboitement, escamotable et dont le dossier ornementé permet, une fois rangée sur son support mural, de d'escamoter le système de chaise, et de libérer l'espace de tout encombrement au sol. Elle est constituée d'un support mural (7) muni de deux crochets hauts (8) permettant de suspendre (en premier) l'assise (5), et d'un crochet bas (9) permettant de suspendre (en second) le dossier au travers de l'orifice d'emboitement (3). D'un emplacement des ornements décoratifs du dossier (2), qui se retrouvant devant escamote le système de chaise. Le dispositif devient une œuvre graphique et décorative. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné, une fois la chaise rangée sur son support mural, à ne pas encombrer l'espace au sol des habitats confinés.
Patent FR-3012706-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la consommation, et chaine de reception mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H04B1/16
Filed: 2013-10-25
Abstract: Le procédé effectue la gestion de la consommation énergétique d'au moins un composant électronique (1, 3, 5) dans une chaîne de réception de signaux électromagnétiques, il comporte une étape préliminaire d'élaboration d'une table (2) contenant des valeurs représentatives du niveau de puissance de signaux reçus, ledit procédé effectuant pour chaque signal d'ordre n reçu les étapes suivantes : - une étape de lecture de mesure (8) du niveau puissance du signal reçu ; - une étape d'adressage de ladite table (2) en fonction de ladite mesure et de la position de ladite cible, une première valeur étant alors adresssée ; - une étape d'extrapolation du niveau de puissance du signal reçu d'ordre n+1, fonction de ladite première valeur et d'un nombre donné de valeurs de ladite table adressées par glissement d'adresses depuis l'adresse de ladite première valeur, ladite étape étant appliquée pour le signal reçu d'ordre n+1. la valeur de consigne de la consommation dudit au moins un composant électronique étant fonction au moins de l'extrapolation du niveau de puissance reçu et de la position de ladite cible.
Patent FR-3001084-A1 (FR)
Title: Transistor a grille et a plan de masse couples
Inventor: GIRAUD BASTIEN
IPC: H01L21/336
Filed: 2013-01-16
Abstract: L'invention propose circuit intégré (1), comprenant : -un substrat (150) ; -un plan de masse (140); -une couche d'isolant enterré (130); -une couche de silicium (100) disposée au-dessus de la couche d'isolant enterré et séparée du plan de masse par l'intermédiaire de la couche d'isolant enterré ; -un transistor FDSOI dont le canal (161) est adapté à être formé dans la couche de silicium, dont la source et le drain sont disposés dans et sur la couche de silicium (100), et dont la grille (111) recouvre la face supérieure (162) du canal et comporte au moins une portion latérale (113) recouvrant une face latérale (163) du canal et disposée au dessus du plan de masse, la distance entre ladite portion latérale (113) et le plan de masse étant inférieure à l'épaisseur de la couche d'isolant enterré (130) entre le plan de masse et la couche de silicium.
Patent FR-3001511-A1 (FR)
Title: Cage pour roulement, notamment pour roulement de direction electrique de vehicule automobile
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: F16C33/38
Filed: 2013-01-25
Abstract: La cage pour palier à roulement est destinée à assurer l'espacement circonférentiel d'une rangée d'éléments roulants et comprend des alvéoles 12, 14 pour les éléments roulants et des portions de liaison 16 reliant chacune deux alvéoles successives. Au moins une desdites portions de liaison 16 est déformable élastiquement au moins dans le sens circonférentiel pour permettre un déplacement relatif des deux alvéoles associées dans ledit sens circonférentiel.
Patent FR-3004574-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance des voies ferrees et procede de travail
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: G08B25/10
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance des voies ferrées (LGV), remarquable en ce qu'il comprend une pluralité de bornes de surveillance (100) disposées le long des voies (LGV), chaque borne (100) comprenant : - un module de prise de vue(s) (200), - un module de stockage d'électricité (300), - un module de production d'énergie (400) alimentant le module de stockage (300) comprenant au moins une turbine à air (410, 420) qui est positionnée de façon à être mise en mouvement par le souffle du train (T) circulant sur la voie ferrée (LGV), - un module de communication (500) autorisant les bornes (100) à communiquer entre elles. L'invention concerne également un procédé de travail pour un tel dispositif. Applications : surveillance des voies ferrées.
Patent FR-2990099-A1 (FR)
Title: Non-transient computer-readable medium for determining coverage of inter radio access technology to manage energy saving in wireless communication system, has set of instructions for storing value for energy economy coverage attribute
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04L47/76
Filed: 2013-04-24
Abstract: The medium has a set of instructions to identify source and target cells. Value for coverage attribute of energy saving is stored if the target cell is recommended to be considered as a candidate cell to resume coverage when the source cell is to be transferred to energy economy state. Another value for energy economy coverage attribute corresponding to the target cell is stored if the target cell is recommended with another target cell to be considered as integrality of candidate cells to resume coverage when the source cell is about to be transferred to the state. The source cell is a Universal Terrestrial Radio Access Network cell (110) or Global system for mobile communication (GSM) enhanced data for global evolution Radio Access Network cell (112). Independent claims are also included for the following: (1) a network management apparatus (2) an evolved node serving a source cell of a network of radio access technology.
Patent FR-2990037-A1 (FR)
Title: Systeme de securite et procede pour commander des interactions entre des composants d'un systeme informatique
Inventor: SLYFIELD CHRISTOPHER JAMES
IPC: G06F21/52
Filed: 2013-04-24
Abstract: La présente invention concerne la commande d'interactions entre un ou plusieurs composants d'un système informatique, un niveau de sécurité fixe étant attribué à chaque composant du système et toutes les interactions alors actives et nouvellement demandées entre composants du système étant contrôlées. Si la différence entre les niveaux de sécurité attribués aux composants source et destinataire dépasse un seul niveau, l'interaction demandée est empêchée. Sinon, si un composant participe à une interaction avec n'importe quel composant à niveau de sécurité attribué inférieur au sien, il ne peut ni déclencher ni accepter une demande d'interaction avec un composant qui relève de ou participe à une interaction avec un composant à niveau de sécurité attribué supérieur.
Patent FR-3006223-A1 (FR)
Title: Outil d'insertion d'un tube dans une gorge de reception pourvue d'une restriction de section
Inventor: TRIBOUT TRISTAN
IPC: F16B9/00
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un outil d'insertion (1) d'un tube souple dans une gorge de réception ménagée dans une plaque, ladite gorge, de longueur donnée, présentant une restriction de section (12), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un organe de pression du tube, ledit organe étant monté mobile autour d'un axe de rotation et agencé pour exercer, lors du déplacement de l'outil (1) le long de la gorge de réception, une pression sur une portion de tube telle que la portion de tube se déforme pour s'enfoncer dans ladite gorge.
Patent FR-3007487-A1 (FR)
Title: Vanne notamment pour moteur thermique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16K1/20
Filed: 2013-06-20
Abstract: Vanne (1), notamment pour moteur thermique, comprenant : - un corps (2) dans lequel sont ménagés : un logement (8) dans lequel est disposé au moins un palier, et un conduit (3) apte à être parcouru par un fluide, et - un volet (5) monté pivotant dans le corps (2) par un arbre (7) reçu avec jeu radial dans le palier, - un organe d'entraînement configuré pour déplacer l'arbre (7) de manière à ce que le volet (5) pivote entre : - une position ouverte, et - une position fermée dans laquelle il vient en contact avec le corps (2) par une première zone de contact du volet située d'un premier côté de l'arbre (7) et par une deuxième zone de contact du volet située d'une deuxième côté de l'arbre (7) opposé audit premier côté, le palier étant configuré pour permettre un déplacement radial de l'arbre (7) dans le palier lors du passage du volet (5) de la position ouverte à la position fermée, et l'organe d'entraînement étant configurée pour guider ledit déplacement radial de l'arbre (7) selon une direction prédéterminée.
Patent FR-3009799-A1 (FR)
Title: Procede pour assembler une premiere et une deuxieme pieces, en particulier des pieces de vehicule automobile, par brasage.
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour assembler une première et une deuxième pièces (1, 2) métalliques, la première pièce (1) présentant une surface de fixation (10, 10'), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) positionnement des première et deuxième pièces (1, 2) de façon qu'une surface correspondante (20, 20') de la deuxième pièce (2) soit en regard de la surface de fixation (10, 10') ; b) dépôt d'un métal d'apport sur une surface de dépôt (11, 11') appartenant la première pièce (1) ; et c) chauffage du métal d'apport (3, 3'), et dans lequel la surface de dépôt (11, 11') est directement adjacente à la surface de fixation (10, 10'), et le métal d'apport (3, 3') est déposé de manière automatisée à l'étape b).
Patent FR-3010670-A1 (FR)
Title: Dispositif support de tablette tactile pour siege de vehicule automobile
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support de tablette tactile, constitué par une poignée (10) apte à être montée sur la partie haute de la coque arrière (2) d'un dossier de siège et destinée à accueillir un étui de type portfolio (20) comprenant une couverture arrière (22) logeant une dite tablette (40), un dos (23) et une couverture avant (22), ledit étui (20) étant dépliable entre une configuration fermée et une configuration d'ouverture maximale dans laquelle la face externe de la couverture avant (21) est en regard de la face externe de la couverture arrière (22) ; ladite poignée (10) comportant une anse plate se prolongeant à ses deux extrémités par deux embases coudées (12) munies de moyens de fixation pour leur montage sur ladite coque arrière (2) ; ladite anse étant munie d'un pupitre de soutien (14) destiné à supporter ladite couverture arrière (22) dudit étui (20) logeant la tablette (40) lorsque ce dernier est monté, dans sa configuration d'ouverture maximale, à cheval sur ladite anse.
Patent FR-3017909-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau dans un rail support
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANE
IPC: F16B2/22
Filed: 2014-02-26
Abstract: Dispositif de fixation 13 d'un panneau 11 dans un rail support 12, lequel comporte un profilé ayant une rainure 14 en U équipée d'un fond arrondi, et de deux rampes 18, 19 divergentes disposées au sommet des deux ailes opposées du profilé. Le dispositif permet de maintenir et d'ajuster verticalement le panneau 11 au moyen d'un berceau (20) enfourchant le chant inférieur du panneau 11. Le berceau est configuré pour épouser la forme conjuguée du fond de la rainure 14 en autorisant un mouvement de basculement de faible amplitude lors du réglage angulaire. De chaque côté du panneau 11 est agencé au moins un module de calage comprenant une vis de réglage 26, 27 coopérant avec une première cale de positionnement 22, 23 pouvant coulisser sur le berceau 20, et une deuxième cale de positionnement 24, 25 apte à se déplacer le long de la rampe 18, 19 correspondante pour le serrage bilatéral du panneau après ledit réglage.
Patent FR-3019268-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l'intensite lumineuse d'ambiance d'un systeme d'eclairage et de transfert de donnees
Inventor: COURTOIS FERNAND
IPC: H04B10/54
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de l'intensité lumineuse d'ambiance d'un système d'éclairage et de transfert de données par modulation de l'intensité lumineuse du système d'éclairage, caractérisé en ce que le dispositif comporte : - des moyens pour faire varier le courant continu, délivré au système d'éclairage pour faire varier l'intensité lumineuse d'ambiance du système d'éclairage, - des moyens pour moduler le courant continu délivré au système d'éclairage pour transférer les données par modulation de l'intensité lumineuse du système d'éclairage.
Patent FR-3022988-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage d'un flux de gaz et installation employant ledit systeme
Inventor: LE DU PATRICE
IPC: F24H3/08
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne un système de chauffage (1) d'un flux de gaz circulant dans un volume (2) délimité par une paroi, ledit système comprenant au moins une source à tube compact (10,11). La source à tube compact comprend - un brûleur (100,110) comprenant une chambre de combustion pour brûler un mélange air/gaz sous pression, et - un tube échangeur de chaleur (101,111) apte à être placé au moins en partie dans ledit volume, ledit tube échangeur de chaleur ayant une extrémité amont raccordée à la chambre de combustion du brûleur et une extrémité aval destinée à être disposée à l'extérieur du volume (2), le tube échangeur de chaleur étant agencé dans la conduite de sorte que les gaz de combustion du brûleur circulent dans le tube échangeur de chaleur (101,111) pour chauffer le flux de gaz circulant dans la conduite.
Patent FR-3024802-A1 (FR)
Title: Source multibande a cornet coaxial avec systemes de poursuite monopulse pour antenne a reflecteur
Inventor: COUSIN PASCAL
IPC: H01Q19/10
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne une source (1) pour antenne à réflecteur, comprenant : - une pseudo-cavité (100), - un premier dispositif d'excitation sigma (10) pour exciter la première cavité (100) de manière à générer un signal de voie somme via un guide d'onde coaxial (400), - un deuxième dispositif d'excitation (20) pour exciter la pseudo-cavité (100) de manière à générer un signal de voie différence, le deuxième dispositif (20) comprenant huit sondes (8) réparties angulairement autour d'un axe principal (A) d'émission de la source (1), et un circuit d'alimentation différence (25) pour alimenter les huit sondes d'excitation (8) selon les deux modes TE21.