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Patent FR-3013245-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bague exterieure de roulement et dispositif de butee de debrayage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2013-11-19
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une bague extérieure (22) d'un roulement d'un dispositif de butée de débrayage comprend une étape consistant à fabriquer une ébauche comprenant une partie concave (224) formant sur sa surface interne une piste de roulement (224a), délimitée d'un côté par une partie tubulaire arrière (226) et de l'autre côté par une partie tubulaire avant se prolongeant en une partie radiale (220) formant une surface de contact avec un diaphragme d'embrayage. Ce procédé comprend des étapes consistant à a) placer l'ébauche entre un poinçon (420) et une matrice (430, 432), la partie concave (224) de l'ébauche étant pincée entre une extrémité axiale (421) du poinçon (420) et un relief en saillie (434a) de la matrice (430, 432), et b) déformer plastiquement l'ébauche en déplaçant (F2) le poinçon (420) et la matrice (430, 432) en direction de la partie radiale (220) de l'ébauche, de manière à élargir radialement la partie radiale de l'ébauche et à plier la partie tubulaire avant de l'ébauche pour former une partie repliée (222) reliant la partie concave (224) à la partie radiale (220) de la bague extérieure (22) ainsi fabriquée, le rapport entre le diamètre (d220) de la surface de contact de la partie radiale (220) de la bague extérieure (22) et le diamètre interne (d224b) d'un fond (224b) de la piste de roulement(224a) de la partie concave (224) de la bague extérieure (22) étant strictement supérieur à 0,95.
Patent FR-3013215-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une perte sanguine lors d'une hemodialyse
Inventor: EL ACHI FATHIA
IPC: A61M1/36
Filed: 2013-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de perte sanguine lors d'une hémodialyse tel que, selon l'invention, le dispositif (1) comprend une armature (2), une bande textile (3) et un module de détection (4), l'armature (2) permettant, d'une part, au niveau de sa partie supérieure (5), la fixation de la bande textile (3) apte à supporter un membre supérieur du patient et d'autre part, en partie inférieure (6), la réception d'au moins une partie du module de détection (4) de manière à ce que le fluide sanguin entrant en contact avec la bande textile (3) soit transféré sur un circuit électrique (8) du dispositif de détection.
Patent FR-3015142-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation d'un reseau electrique par delestage de charges
Inventor: LEBEL GASPARD
IPC: H02J11/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation entre une fréquence haute et une fréquence basse, d'un réseau électrique alimentant plusieurs sous-réseaux (22), chaque sous-réseau comprenant un gestionnaire de sous-réseau (24) et alimentant N sites consommateurs (28), chaque site, j, comportant des charges délestables (34), le procédé comprenant pour chaque sous-réseau les étapes suivantes : assurer une communication entre chaque site et son gestionnaire de sous-réseau ; mesurer périodiquement au niveau de chaque site la valeur de la puissance délestable consommée ; déduire pour chaque site une puissance délestable estimée ; et envoyer à chaque site j (28) une fréquence seuil, telle que des charges délestables (34) de ce site sont débranchées quand la fréquence du réseau descend sous la fréquence de seuil, dans lequel le gestionnaire de sous-réseau (24) calcule les fréquences seuils de sorte que la variation des puissances délestées en fonction de la fréquence soit sensiblement linéaire.
Patent FR-3015192-A1 (FR)
Title: Systeme de reparation de fermeture a glissiere et procede de reparation de fermeture a glissiere.
Inventor: PETROSYAN ARTAG
IPC: A44B19/40
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un système de réparation de fermeture à glissière à spirale et un procédé de réparation de fermeture à glissière à spirale sans nécessiter d'appareillage supplémentaire, le système pouvant être monté et utilisé par n'importe quel individu ayant pris connaissance de la notice d'utilisation incluse.
Patent FR-3015632-A1 (FR)
Title: Systeme optique, dispositif et lampadaire asocies
Inventor: QUEVEAU PAUL
IPC: F21W131/10
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un système optique (1) présentant un axe optique (A) et un corps (8), et comprenant : - un plan d'entrée (10) ; - un plan de sortie (11) ; - une surface supérieure (12) ; - une surface inférieure (13) ; le système optique (1) présentant un volume fermé comprenant une première partie (21) intermédiaire séparant une deuxième partie (22) supérieure et une troisième partie (23) inférieure, une première cavité (100) étant formée sur la première partie (21) à l'endroit du plan d'entrée (10) de sorte que le faisceau lumineux traverse la cavité pour atteindre le corps (8) du système optique (1), la première cavité (100) présentant une zone convexe (1000) contenant l'axe optique (A) du système optique, ladite zone convexe (1000) étant orientée sensiblement parallèlement au plan de sortie (11), le plan de sortie (11) étant inclinée d'un angle (α) par rapport à un plan perpendiculaire au plan d'entrée (10).
Patent FR-3003086-A1 (FR)
Title: Dispositif a semi-conducteur et son procede de fabrication
Inventor: MAUDER ANTON
IPC: H01L21/329
Filed: 2014-02-26
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif à semi-conducteur, caractérisé en ce que : on se procure un substrat (10) semi-conducteur ; on met sur le substrat (10) un dispositif (75) à semi-conducteur ayant une face (25) arrière et une face (13) avant ; on met une couche (50) de contact sur la face (25) ; on réalise une liaison de la couche (50) avec un support (70) auxiliaire et on sépare le dispositif (75) du substrat (10).
Patent FR-3018495-A1 (FR)
Title: Fixation de sieges sur un plancher de vehicule utilitaire.
Inventor: GYSELS THOMAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention a trait à un plancher (2) de véhicule automobile comprenant une paroi (4) avec au moins une cavité (6) ; et au moins une plaque de fixation (8) d'une ou plusieurs assise(s) au plancher (2), disposée(s) sur la cavité de la paroi (6) ; la paroi (4) comprend un épaulement (16) aux abords (18) de la ou d'au moins une des cavités (6), recevant les bords (20) de la ou d'au moins une des plaques (8) de manière à ce que la surface extérieure (22) de ladite ou desdites plaques (8) soit alignée avec la surface (24) correspondante de ladite paroi (4). L'invention a également trait à un véhicule comprenant au moins une assise fixée à un tel plancher (2) via une ou plusieurs plaques de fixation (8).
Patent FR-3020762-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree de commande muni d'un bouton de commande dont la course est ajustable
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: A63F13/24
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'entrée de commande pour contrôler un jeu électronique/informatique, ledit dispositif comprenant : - un châssis (102), - au moins un bouton de commande (104) comprenant un élément actionneur (106) prévu pour être actionné par le(s) doigt(s) d'un utilisateur et déplaçable entre une première position, dite de départ, et une deuxième position, dite d'arrivée ; et - au moins un moyen (108-112,118-122) d'ajustement de ladite position de départ et/ou de ladite position d'arrivée ; caractérisé en ce que l'au moins un moyen d'ajustement (108-112,118-122) comprend un élément d'ajustement (108,118) s'insérant dans une ouverture (110,120) aménagée dans ledit châssis (102) et venant en butée contre ledit élément actionneur (106).
Patent FR-3020441-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement entre l'ouverture d'un reservoir de fluide et un conduit
Inventor: TERSOU SYLVAIN
IPC: F16L55/17
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de raccordement entre l'ouverture (11,12) d'un réservoir (1) de fluide et un conduit (2), comprenant un goulot (3) destiné à être soudé à l'une de ses extrémités à l'ouverture (11,12) du réservoir (1) et à l'autre extrémité au conduit (2), tel que le goulot (3) est muni de deux bagues saillantes (31) sur son pourtour extérieur, et tel que ledit goulot (3) est sécable dans une zone de découpe (33) située entre les deux bagues.
Patent FR-3020517-A1 (FR)
Title: Embout d'entree de conducteurs electriques dans une boite electrique
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un embout (1) d'entrée de conducteurs électriques (331, 351) dans une boîte électrique (200), comportant : - une embase de fixation (10) à un composant (210) de la boîte électrique, qui délimite une ouverture de passage de conducteurs électriques, et - un premier conduit (30) qui s'étend à partir de l'embase de fixation et qui comprend des moyens de connexion (35, 37) à une gaine de cheminement (330) de conducteurs électriques. Selon l'invention, l'embout comporte également un second conduit (50) qui s'étend à partir de l'embase de fixation, qui comprend des moyens de connexion (57) à une autre gaine de cheminement (350) de conducteurs électriques, et dont une partie d'extrémité libre (52, 54, 56) présente une orientation réglable par rapport à ladite embase de fixation.
Patent FR-3025272-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage humide pour un systeme de transmission
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (20) à double embrayage humide pour un système (10) de transmission, notamment de véhicule automobile, comportant autour d'un axe (O) de rotation au moins un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques, le premier embrayage (E1) comportant au moins un premier piston (30) et le deuxième embrayage (E2) comportant au moins un deuxième piston (90) lesdits premier et deuxième pistons (30, 90) étant déplacés axialement en sens opposé pour venir, en position embrayée, serrer un ensemble multidisques contre des moyens (60) de réaction qui sont interposés axialement entre l'ensemble multidisques de chacun desdits premier et deuxième embrayages (E1, E2), caractérisé en ce que lesdits moyens (60) de réaction comportent au moins un premier élément (58) de réaction et un deuxième élément (62) de réaction qui, respectivement associés au premier embrayage (E1) et au deuxième embrayage (E2), sont séparés axialement l'un de l'autre par un jeu (J).
Patent FR-3026297-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des tensioactifs cationiques a ammonium quaternaire et des tensioactifs cationiques additionnels, et procede de traitement cosmetique
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : - des tensioactifs cationiques à ammonium quaternaire de formule (I) : dans laquelle R1 et R2 représentent un radical hydrocarboné insaturé comprenant 11 à 23 atomes de carbone, et X est un contre-ion cosmétiquement acceptable; et - des tensioactifs cationiques additionnels. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment de soin, de nettoyage ou de conditionnement des cheveux, mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3027596-A1 (FR)
Title: Substrat transparent monolithique anti-condensation
Inventor: FOTI FABIO
IPC: F25D23/02
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne - Un substrat transparent monolithique, comprenant sur une première face une couche bas-émissive et sur la deuxième face une couche anticondensation ; - Les applications de ce substrat pour séparer une enceinte refroidie à une température de 0 à 4 °C d'une atmosphère ambiante, et comme vitrage de véhicule de transport terrestre, aérien ou aquatique, notamment de véhicule automobile.
Patent FR-3028370-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes de supervision applicative
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: H04L12/26
Filed: 2014-11-12
Abstract: Procédé pour la supervision applicative d'un service en ligne fourni par un module applicatif, ce procédé comprenant les étapes suivantes: - interception d'une demande de service (20) adressée audit module applicatif; - marquage (21) de la demande de service (20) interceptée; - détermination (23) de la valeur d'au moins un paramètre prédéfini à tracer de la demande de service (201) marquée; - enregistrement (24) de la valeur déterminée dans une trace de demande de service.
Patent FR-3029414-A1 (FR)
Title: Emulsions huile-dans-eau comprenant une cire et une huile siliconee
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition, sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau, comprenant une phase aqueuse et une phase grasse, contenant : - au moins une cire, - une phase grasse liquide comprenant au moins une huile siliconée, la (les) cire(s) étant insoluble(s) dans ladite phase grasse liquide, en particulier dans la (les) huile(s) siliconée(s), et - au moins un pigment.
Patent FR-3024335-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection tete haute pour casque de moto.
Inventor: DUFLOT ROMAIN
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection tête haute se fixant à l'intérieur d'un casque de moto comprenant une visière, comprenant : - des moyens (11) de maintien dudit dispositif dans le casque sous forme d'une pince accrochée sur la coque du casque dans une région proche de l'œil ; - au moins un élément (12) optique transparent placé entre la visière du casque et les yeux ; - des moyens (18) mécaniques de positionnement de moyens optiques devant l'œil entre le système de maintien et le dispositif optique.
Patent FR-3037337-A1 (FR)
Title: Bitume solide a temperature ambiante
Inventor: VINCENT REGIS
IPC: C08L95/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: Bitume solide à température ambiante sous forme de granules comprenant un cœur et une couche de revêtement recouvrant tout ou en partie de la surface du cœur dans lequel : le cœur comprend au moins une base bitume et, la couche de revêtement comprend au moins un composé viscosifiant et au moins un composé anti-agglomérant. Procédé de fabrication de bitume solide à température ambiante ainsi que l'utilisation de bitume solide à température ambiante comme liant routier, notamment pour la fabrication d'enrobés. Procédé de fabrication d'enrobés à partir de bitume solide ainsi qu'un procédé de transport et/ou de stockage de bitume routier solide à température ambiante.
Patent FR-3040137-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polymere alcoxysilane a groupe nucleophile et un (thio)ester active
Inventor: BAGHDADLI NAWEL
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-08-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l'application sur les fibres i) d'au moins un polymère d'alcoxysilanes nucléophiles en particulier au moins un polymère d'aminoalcoxysilanes et ii) d'au moins un (thio)ester activé à chaine aliphatique. Elle concerne également un composition cosmétique comprenant les ingrédients i) et ii) et un kit comprenant les ingrédients i) et ii) permettant la mise en œuvre d'un tel procédé. Le procédé confère à la fibre abîmée traitée un état de surface hydrophobe de manière durable, l'effet d'hydrophobie étant rémanent après un ou plusieurs shampoings, tout en procurant un bon toucher cosmétique.
Patent FR-3043384-A1 (FR)
Title: Structure modulaire de bateau et modules destines a former la structure
Inventor: BOURGEON JEAN-MATHIEU
IPC: B63B3/08
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention concerne une structure modulaire de bateau, comprenant : - un premier module (200) comprenant une première surface d'appui (209) et deux renfoncements situés de part et d'autre de la première surface d'appui (209), - un deuxième module (100) comprenant une deuxième surface d'appui (109) et une protubérance propre à être emboitée dans l'un des renfoncements du premier module (200), moyennant quoi la deuxième surface d'appui se trouve en contact avec la première surface d'appui (209), et - un dispositif de verrouillage (400) comprenant un crochet (430) présentant une première extrémité (431) reliée au deuxième module (100) et une deuxième extrémité (432) recourbée propre à venir s'engager dans l'autre des renfoncements du premier module (200), de manière à maintenir la deuxième surface d'appui en appui contre la première surface d'appui (209).
Patent FR-3045662-A1 (FR)
Title: Composition solide chloree blanchissante protegeant la fibre
Inventor: OMONT-MANTEGHETTI MARION
IPC: C11D17/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition solide blanchissante comprenant au moins un agent chloré de blanchiment et détergence choisi parmi les dichloroisocyanurates et au moins un azurant optique, caractérisée en ce le pH de ladite composition est compris entre 5 et 9, et en ce que le temps de dissolution en solution aqueuse de ladite composition est compris entre 1 secondes et 30 minutes. . La présente invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition pour le blanchiment d'un textile, tout en assurant la protection des fibres textiles, leur désinfection et leur lavage.
Patent FR-3054852-A1 (FR)
Title: Verrou a pene translatif et a moyen de transmission d'une poussee formant butee dans une position d'arret du pene
Inventor: NAUDET JAMES
IPC: E05C1/12
Filed: 2016-08-04
Abstract: Verrou comprenant un pêne (1) mobile en translation par rapport à un boîtier (3), à partir d'une position d'arrêt du pêne (1), déterminée par une première butée (5), fixe par rapport au boîtier (3) et contrebalançant une force de rappel exercée sur le pêne (1) par un moyen élastique (7) en prise avec le boîtier (3) et avec le pêne (1) et comprenant un moyen de transmission (15) d'une poussée, commandant le pêne (1) en translation contre la force de rappel exercée par le moyen élastique (7). Selon l'invention, le moyen de transmission (15) comprend un premier bras (21) en prise avec le pêne (1) et un deuxième bras (23) porteur d'une deuxième butée (25), les deux bras étant fixes l'un par rapport à l'autre, et est mobile en rotation autour d'un axe de rotation (27) fixe par rapport au boîtier (3), à partir d'une position d'arrêt du moyen de transmission (15), pour laquelle la force de rappel exercée par le moyen élastique (7) sur le pêne (1) est contrebalancée par la deuxième butée (25), portée par le deuxième bras (23) du moyen de transmission (15), pressée contre la première butée (5) fixe par rapport au boîtier (3).
Patent FR-3046508-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de decharge active des capacites d'entree d'un chargeur embarque de vehicule electrique ou hybride
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02M1/32
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de décharge active d'une capacité d'entrée d'un chargeur de véhicule électrique ou hybride connecté à un réseau d'alimentation polyphasé, le chargeur comportant en cascade la capacité d'entrée, un redresseur de tension à diodes, un élévateur de tension (ELE), une batterie de traction étant connectée en sortie de l'élévateur de tension (ELE) par l'intermédiaire de relais, le procédé comportant, lorsque les relais sont fermés, des étapes de : - détection (E1) d'une coupure d'alimentation du réseau, - commande en ouverture (E3) des interrupteurs de l'élévateur de tension (ELE), les interrupteurs étant maintenus ouverts jusqu'au blocage des diodes du redresseur, - commutation (E4) des interrupteurs de l'élévateur de tension (ELE) jusqu'à ce que le niveau de tension de la capacité soit inférieur à un seuil de tension prédéterminé.
Patent FR-3050336-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la commande en courant d'un moteur electrique d'un vehicule automobile
Inventor: PARETTE MICHEL
IPC: H02M1/38
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic d'un défaut de commande d'un moteur électrique triphasé commandée en courant par un signal de commande. Le procédé permet de calculer (E5) le temps mort réel présent dans chacun des trois signaux de commande à un instant donné à partir de décalages temporels compensés pour chaque phase du moteur, d'une erreur prédéterminée de mesure commune aux trois phases du moteur et d'une valeur de l'amplitude du courant circulant dans les transistors des trois couples de transistors audit instant donné afin de détecter (E10) un défaut de commande du moteur lorsque la valeur absolue de la différence calculée est supérieure à un seuil de détection prédéterminé.
Patent FR-3052224-A1 (FR)
Title: Soupape de securite avec maintien en ouverture
Inventor: LEVEQUE PHILIPPE
IPC: F16K17/38
Filed: 2016-06-07
Abstract: Soupape de sécurité (100) de réservoir de gaz comportant une chambre principale (6), et logeant un premier ressort (5) qui exerce une pression sur un clapet de fermeture (2) contre un rebord (12) de l'extrémité d'ouverture (9) de la chambre principale (6). Une chambre secondaire (60), présente un alésage cylindrique (60c) qui communique avec la chambre principale (6) et loge un bouchon (20) de matériau fusible bloqué contre une butée (11) formée au niveau de la communication (21) entre les chambres (6, 60). Un deuxième ressort (24) exerce une pression contre un pêne (23) agencé entre ce deuxième ressort (24) et le bouchon (20), cette pression étant apte à pousser, dans le cas où le bouchon (20) fond, le pêne (23) sur un support ajouré (22) fixé sur le rebord (12) de l'extrémité (9) de la chambre principale (6).
Patent FR-3052492-A1 (FR)
Title: Palier de transmission servant de support pour une pompe a eau sur un groupe motopropulseur
Inventor: MOIGNARD JEREMY
IPC: F02B67/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention porte sur un palier (1) de transmission destiné à être solidarisé sur une face d'un groupe motopropulseur (8), le palier (1) de transmission comportant un socle (9) et un bras (10) s'étendant sensiblement perpendiculairement au socle (9), le bras (10) présentant à une extrémité distale du socle (9) un passage (2), caractérisé en ce que le palier (1) de transmission comprend un élément de liaison (6) raccordé au socle (9) et présentant une extrémité distale au socle (9) portant un alésage (4) destiné à la réception d'un corps d'une pompe à eau (3). L'invention concerne aussi un groupe motopropulseur (8) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il porte, sur une de ses faces, un ensemble d'un palier (1) de transmission et d'une pompe à eau (3). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3054179-A1 (FR)
Title: Dispositif d’indexation d’un dispositif d’eclairage et/ou de signalisation lumineuse d’un vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif lumineuse d'un véhicule, ledit véhicule présentant un avant, un arrière, deux côtés, une carrosserie dont une partie de carrosserie latérale sur les deux côtés, ledit dispositif comprenant un boîtier et au moins une glace de feu (21, 22), ladite glace de feu (21, 22) s'étendant au-delà des limites du boîtier pour recouvrir directement une portion de carrosserie latérale, en l'absence de toute partie du boîtier en vis-à-vis de ladite portion de carrosserie latérale, ladite glace de feu (21, 22) comprenant, surmoulé dans ladite glace de feu, un index (10), de façon à ce que ladite glace de feu (21, 22) et ledit index (10) forment un ensemble monobloc, ledit index (10) présentant une base (11) noyée dans la masse de la glace de feu (21, 22) et une partie de fixation (12) émergeant de la glace de feu (21, 22), de telle façon que ledit index (10) se trouve en vis-à-vis de ladite portion de carrosserie latérale, ledit index (10) étant configuré pour que la partie de fixation (12) coopère avec un moyen correspondant, tel qu'un trou, aménagé dans ladite portion de carrosserie latérale, pour assurer la fixation de la glace de feu (21, 22) et du dispositif sur la carrosserie du véhicule.