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Patent WO-03011388-A3 (WO)
Title: Unite de neurostimulation permettant d'immobiliser le coeur au cours d'une operation de chirurgie cardiaque
Inventor: SCHAUERTE PATRICK
IPC: A61N1/36
Filed: 2002-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif conçu pour réduire momentanément les mouvements cardiaques au cours d'une opération, en particulièrement d'une opération du coeur. Ce dispositif comprend une unité de neurostimulation (20) destinée à stimuler les nerfs (3) ralentissant la fréquence cardiaque et comprenant au moins un dispositif d'électrodes (1) comportant au moins un pôle de stimulation (2). Le dispositif selon l'invention comprend en outre un dispositif de commande (19) qui est relié à ladite unité de neurostimulation (20), comporte un premier dispositif de prédétermination (26) destiné à prédéterminer un degré d'immobilisation et est conçu pour influer sur l'état de fonctionnement de l'unité de neurostimulation (20) en fonction du degré d'immobilisation prédéterminé.
Patent WO-03029172-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication de composes alkylaryl et de sulfonates de ceux-ci
Inventor: STEINBRENNER ULRICH
IPC: C07C309/31
Filed: 2002-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de composés alkylaryl consistant a1) à fabriquer un mélange de C4-oléfines à partir d'un flux de GPL, GNL et méthanol/oléfine ; b1) à transformer le mélange de C4-oléfines ainsi obtenu avec un catalyseur de métathèse de manière à fabriquer un mélange oléfinique contenant du 2-pentène et/ou du 3-hexène, et éventuellement à séparer le 2-pentène et/ou le 3-hexène ; c1) à dimériser le 2-pentène et/ou le 3-hexène obtenu à l'étape b1) avec un catalyseur de dimérisation de manière à fabriquer un mélange contenant des C10-12-oléfines, et éventuellement à séparer les C10-12-oléfines ; et, d1) à transformer le mélange contenant des C10-12-oléfines obtenu à l'étape c1) avec un hydrocarbure aromatique en présence d'un catalyseur d'alkylation de manière à fabriquer des composés alkylaromatiques, des oléfines linéaires supplémentaires pouvant être additionnées avant la transformation.
Patent WO-03037367-A3 (WO)
Title: Maladie bacterienne de volaille
Inventor: VAZQUEZ MARIA ELENA
IPC: A61P15/00
Filed: 2002-10-24
Abstract: L'invention se rapporte au domaine de la santé animale et, en particulier, à l'agent causal d'une nouvelle maladie bactérienne de la volaille, Pasteurella trehalosi et/ou Mannheimia haemolytica. L'invention concerne un vaccin dirigé contre les bactéries Pasteurella trehalosi et/ou Mannheimia haemolytica, comprenant Pasteurella trehalosi et/ou Mannheimia haemolytica inactivées, ainsi qu'une méthode d'immunisation permettant de prévenir la maladie chez le poulet.
Patent WO-03087086-A3 (WO)
Title: Indoles substitues
Inventor: SCHADT OLIVER
IPC: C07D471/10
Filed: 2003-04-11
Abstract: L'invention concerne des indoles substitués de formule (I), ainsi que leurs dérivés et sels physiologiquement tolérables. Dans ladite formule, R1, D, E, R12, p, X1, E, G, X2 et Z ont la signification indiquée dans la revendication 1. Lesdits indoles substitués, leurs dérivés et sels agissent en particulier sur le système nerveux central. Ils présentent notamment un effet inhibiteur de la recapture de la 5HT et un effet agoniste et/ou antagoniste 5 HTx, et en particulier des propriétés agonistes et antagonistes de la sérotonine. Ils peuvent être utilisés comme antipsychotiques, neuroleptiques, antidépresseurs, anxiolytiques et/ou antihypertoniques. Ils peuvent en outre être utilisés comme antagonistes des acides aminés excitateurs pour lutter contre les maladies neurodégénératives, y compris les maladies cérébrovasculaires, l'épilepsie, la schizophrénie, la maladie d'Alzheimer, la maladie de Parkinson et la maladie de Huntington, les ischémies cérébrales, les infarctus ou les psychoses.
Patent WO-03094264-A3 (WO)
Inventor: BEDNARZ MARC
IPC: H01M8/02
Filed: 2003-04-23
Abstract: A fuel cell, in particular a molten carbonate fuel cell and a method for production thereof are disclosed. The anode (1) and the cathode (2) are each provided on current collectors (4a, 4b), which electrically contact with the relevant electrode (1, 2) and form gas flow paths (17, 18) for a fuel gas or a cathode gas, whereby the anode-side current collector (4a) together with the anode (1) and the cathode-side current collector (4b) together with the cathode (2) form an anode half cell (11) and a cathode half cell (12) respectively. According to the invention, the electrolyte matrix (3) or electrolyte layer is applied to one of the half cells (11, 12) and sealing elements (21, 22) are provided on the sides of the current collectors (4a, 4b) laterally surrounding the above in a sealing manner, whereby an insulating layer (31) electrically insulates each sealing element (21, 22) of a half cell (11) with respect to the other half cell (12).
Patent WO-9804377-A3 (WO)
Title: Arbre moteur pour machine-outil
Inventor: KEMPKENSTEFFEN HEINZ
IPC: B23B31/26
Filed: 1997-07-10
Abstract: Cet arbre moteur comporte un dispositif de serrage muni d'une tige de serrage (7) qui est mue par ressort et agit sur des éléments de serrage (6) pouvant s'engager dans un cône de corps creux de l'outil (2) correspondant. La position serrée correcte de l'outil (2) monté est déterminée au moyen de la position axiale de la tête (9) de la tige de serrage, à l'aide d'un système détecteur (11) qui produit un signal de lancement pour la mise en marche de l'arbre moteur. Ce système détecteur (11) comporte un émetteur (12) et un récepteur (13) d'un faisceau de mesure (14) dont la longueur peut être déterminée dans une unité d'évaluation. Ce faisceau de mesure, dirigé dans le sens de la course de la tête de la tige de serrage, ou bien approximativement dans cette direction, s'étend entre la tête de la tige de serrage (9) et un point de l'arbre moteur, fixe par rapport au bâti; sa longueur est comparée dans l'unité d'évaluation avec une valeur de longueur introduite ou préprogrammée, et si ces deux valeurs coïncident, le signal de lancement de la mise en marche est produit.
Patent WO-9922451-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de codage de signaux audio ainsi que procede et dispositif de decodage d'un train de bits
Inventor: GRILL BERNHARD
IPC: G10L19/02
Filed: 1998-07-07
Abstract: L'invention permet d'associer un codeur audio modulable de la technique TNS. Selon un procédé de codage de signaux de synchronisation (x1) échantillonnés à un premier taux d'échantillonnage, des deuxièmes signaux de synchronisation (x2) dont le taux d'échantillonnage est inférieur au premier taux d'échantillonnage, sont générés (12). Ensuite, les deuxièmes signaux de synchronisation (x2) sont codés (14) d'après un premier algorithme de codage puis écrits (16) dans un train de bits (xAUS). Les deuxièmes signaux de synchronisation codés (x2c) sont cependant à nouveau décodés (14) et transformés (23, 24) dans la zone de fréquence tout comme les premiers signaux de synchronisation. A partir d'une représentation spectrale des premiers signaux de synchronisation (X1), on calcule (25) des coefficients de prédiction TNS. Le signal de sortie transformé (X2cd) du codeur/décodeur (14) et le premier algorithme de codage sont soumis (27), tout comme la représentation spectrale (X1) du premier signal de synchronisation, à une prédiction de fréquence en vue de l'obtention de valeurs résiduelles spectrales pour les deux signaux. Les coefficients de prédiction utilisés sont ceux calculés uniquement sur la base des premiers signaux de synchronisation. Ces deux signaux sont évalués (26, 28) l'un par rapport à l'autre. Les valeurs résiduelles spectrales (Xb) sont ensuite codées à l'aide d'un deuxième algorithme de codage (30) pour obtenir des valeurs résiduelles spectrales évaluées et codées (Xcb) qui sont écrites dans le train de bits (xAUS) à côté des informations secondaires présentant les coefficients de prédiction calculés.
Patent WO-9958683-A3 (WO)
Inventor: RUELLE JEAN-LOUIS
IPC: C12Q1/689
Filed: 1999-05-07
Abstract: The invention provides BASB029 polypeptides and polynucleotides encoding BASB029 polypeptides and methods for producing such polypeptides by recombinant techniques. Also provided are diagnostic, prophylactic and therapeutic uses.
Patent WO-0023694-A3 (WO)
Title: Procede de reduction des oxydes d'azote dans les gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne fonctionnant avec un melange pauvre
Inventor: POTT EKKEHARD
IPC: F02D41/00
Filed: 1999-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction des oxydes d'azote dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne fonctionnant avec un mélange pauvre et comportant un catalyseur à accumulation de NOx. Selon ce procédé, l'accumulation des NOx est favorisée par des mesures visant à augmenter la température des gaz d'échappement et/ou à abaisser le débit massique de ces derniers, et la régénération des NOx par le catalyseur est régulée de sorte que l'épuration des gaz soit optimale. Pour réguler la régénération des NOx, ledit procédé détermine l'état de charge du catalyseur en oxydes d'azote et/ou contrôle l'activité du catalyseur au moyen d'un système de diagnostic embarqué. En cas de dépassement d'une charge maximale admissible ou en cas d'activité irrégulière du catalyseur, un contrôle de la fiabilité de la régénération des NOx est tout d'abord réalisé. A cet effet, une vérification est effectuée pour déterminer si des composants importants pour la sécurité fonctionnent correctement et/ou si des paramètres prédéterminés de marche sont respectés dans la situation de marche actuelle. Un autre contrôle est également effectué pour déterminer si le respect de paramètres de régénération prédéterminés permet de réaliser une régénération des NOx. Si les conditions de fiabilité sont remplies, les paramètres de régénération requis sont éventuellement fixés et une régénération des NOx est réalisée jusqu'à ce qu'un degré de régénération prédéterminé soit atteint ou bien jusqu'à ce que les résultats actuels du contrôle de fiabilité nécessitent un arrêt prématuré ou une interruption du processus de régénération. Dans ce cas, selon le degré de régénération déjà atteint, soit la régénération des NOx est reprise si les conditions de fiabilité sont de nouveau réunies, soit le procédé est de nouveau mis en oeuvre, comme cela se produit au moment de l'achèvement normal du processus de régénération, par retour à la première l'étape du procédé. Ce procédé pouvant être mis en oeuvre en particulier dans des moteurs diesel à rampe d'alimentation commune, l'invention concerne également un moteur diesel à rampe d'alimentation commune pour la mise en oeuvre dudit procédé, comportant un dispositif d'épuration des gaz correspondant.
Patent WO-0078902-A3 (WO)
Inventor: DE VITTORI CARLO
IPC: A23L5/20
Filed: 2000-06-16
Abstract: The invention concerns a method for fractionating cooking oil, in particular frying oil, using a solvent with supercritical pressure. The method is characterised in that it comprises steps which consist in: contacting, in a mixer, the cooking oil with the solvent with supercritical pressure; separating the resulting mixture into two phases in a decanter, namely a light phase and a heavy phase; decompressing the light phase and the heavy phase so as to recuperate the solvent, and the treated oil and the treatment residues respectively.
Patent WO-0212149-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'alcoxyamines a partir de nitroxydes
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C07D295/24
Filed: 2001-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'alcoxyamines en milieu biphasique. Ce procédé consiste à mélanger un liquide ionique, un solvant organique, un sel métallique, un ligand du métal, un composé halogèno-carboné ZX et un nitroxyde, à maintenir le milieu réactionnel sous agitation à une température comprise entre 20 °C et 90°C, jusqu'à disparition du nitroxyde, à décanter, à récupérer la phase organique, à la laver éventuellement avec de l'eau puis à isoler l'alcoxyamine par évaporation du solvant organique sous pression réduite.
Patent WO-03075390-A3 (WO)
Title: Fuel cell, cell or group of cells belonging to said fuel cell, replacement kit for said fuel cell and method for making same
Inventor: NOVET THIERRY
IPC: H01M8/24
Filed: 2003-03-03
Abstract: The invention concerns a fuel cell comprising a series of elementary cells (161 to 16n), each of said elementary cells including a central structure (361) consisting of one membrane and of two electrodes, arranged on either side of said membrane, as well as separation means, for separating each elementary cell relative to the or to each adjacent cell. The invention is characterized in that at least two adjacent cells (161, 162, 163, …, 16n) are provided with independent separation means (441, 422, 442, 423, …, 44n-1, 42n), particular to each of said two cells, such that said two adjacent cells can be disconnected from each other.
Patent WO-2004006937-A3 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques a base d'inhibiteurs de la 5-alpha-reductase et leurs utilisations
Inventor: BESSE JEROME
IPC: A61K9/22
Filed: 2003-07-15
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique à base d'au moins un inhibiteur de la 5-alpha-réductase en tant que substance active, destinée à être administrée par voie sous-cutanée, caractérisée en ce qu'elle se trouve sous la forme d'un implant non-biodégradable, et en ce qu'elle permet une libération prolongée des substances actives.
Patent WO-2004011353-A3 (WO)
Title: Dispositif pour conditionner des bandes continues de materiau telles que les lisieres generees sur des unites de thermoformage
Inventor: POURCHET JEAN-YVES
IPC: B65H20/04
Filed: 2003-07-22
Abstract: Dispositif pour conditionner des bandes (B) continues de matériau telles que les lisières générées sur des unités de thermoformage, du type comportant des moyens de régulation d'entrée des bandes (B), des moyens (1) de guidage et d'entraînement des bandes (B), ainsi qu'un moyen (2) de coupe et, en aval de ces derniers, des moyens (3) de collecte des morceaux de bandes (B). Les moyens (2) de coupe consistent en au moins un couteau animé d'un mouvement de va et vient coopérant avec une contre-lame, et les moyens (1) de guidage et d'entraînement sont associés à un moyen (21) d'amenage par flux d'air des bandes (B), disposé immédiatement avant le couteau et ladite contre-lame.
Patent FR-2922251-A3 (FR)
Title: Three dimensional shade for use with blind, has movable frame comprising pair of coupling plates hinged together, and anchor element i.e. aperture, at top portion of shade coupling with another anchor element i.e. hook, to hang shade
Inventor: CHEN A NAN
IPC: E06B9/24
Filed: 2007-10-15
Abstract: The shade (4) has a movable frame (3) comprising two coupling plates (31) hinged together, where each plate comprises two ends which have a pair of hinge mechanisms (A, B) located in the plates respectively to allow the plates to be coupled together to form a movable joint. The frame has two clip fastening portions (311) corresponding to the plates to clip and fasten a pair of sliding docks (53), where each plate comprises an anchor element (312) i.e. hook. Another anchor element (411) i.e. aperture, is at a top portion (41) of the shade to couple with the element (312) to hang the shade.
Patent FR-3009741-A3 (FR)
Title: Stockage gravito-inertiel des energies renouvelables
Inventor: DE LOS RIOS PIERRE
IPC: F03G7/00
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'engin qui récupère l'énergie naturelle (8) met en rotation, via un arbre-moteur (10), des volants inertiels (21)et relève la cage (4) les contenant. En descendant, la cage (4) relance la rotation des volants, couplés au générateur (31), transformant son énergie potentielle en énergie cinétique. La combinaison de ces deux formes d'énergie assure l'efficience du stockage gravito-inertiel. La présente invention se caractérise avantageusement par : - une très grande fiabilité grâce à sa conception essentiellement mécanicienne ; - un coût exceptionnellement bas de construction et surtout de maintenance. - une adaptabilité à toutes machines à rotor comme aux houlogénérateurs oscillants.
Patent FR-3132201-A3 (FR)
Title: Grille pain de table, autonome.
Inventor: CHAILLOUX PHILIPPE
IPC: A47J37/08
Filed: 2022-02-03
Abstract: L'invention concerne un grille-pain avec au moins un panier à toast, un dispositif d'éjection de toast et un dispositif de chauffage de l'intérieur du panier à toast. La particularité de ce grille-pain est d'avoir un système de grillage fonctionnant au gaz, fourni par des cartouches embarquées et remplaçables et/ou rechargeables facilement. Cette particularité permet à ce grille-pain un usage partout ou le courant électrique nécessaire habituellement à ce type d'appareil n'est pas disponible.
Patent FR-2428585-A3 (FR)
Title: Shrink wrapping for rectangular cartons - includes cardboard panels held in tension inside wrapping film, with integral carrying handle
IPC: B65D75/56
Filed: 1978-05-08
Abstract: The packaging method for rectangular milk cartons includes forming the cartons into a block, then shrink wrapping the block inside a plastics film wrapper (4). Before wrapping, the outsides of the block are protected by a side panel (5, 6) of cardboard. If the block consists of e.g. three lines, each consisting of three cartons, these side panels can also incorporate a carrying handle (7) which spans the top. The wrapping film ensures that there is sufficient tension applies all over the block and the panels and handle. Where there are three lines of two cartons, one central panel is used, this having a vertical handle projecting upwards for carrying.
Patent FR-2472939-A3 (FR)
Title: Handle for tennis racquet - has back concave face and top face obliquely narrower at end
IPC: A63B49/08
Filed: 1980-01-08
Abstract: The tennis racquet handle reduces the rotation of the racquet during play. The back face of the handle is concave, parallel to the strings, for the fingers. The top face is obliquely narrower at its extremity. One face can be covered with soft rubber, parallel to the strings or one can have a hollow for the fingers. The edges of the concave face can be chamfered or the concave face can have a hollow in it.
Patent FR-2483773-A3 (FR)
Title: Tampon nasal
IPC: A61M31/00
Filed: 1981-06-04
Abstract: LE TAMPON NASAL COMPREND UNE POCHE GONFLABLE 5 QUI, UNE FOIS GONFLEE MEME A L'EXTERIEUR DE LA CAVITE NASALE ET DES FOSSES NASALES, EPOUSE SENSIBLEMENT LA FORME DE LA CAVITE ET DES FOSSES NASALES, LA POCHE 5 ETANT EN UNE MATIERE FLEXIBLE MEDICALEMENT ACCEPTABLE QUI EST CAPABLE D'EPOUSER LADITE FORME ET AUSSI DE SUIVRE LES IRREGULARITES EVENTUELLES DANS LES ZONES SUPERFICIELLES, DE SORTE QU'UNE PARTIE PREPONDERANTE DE LA SURFACE EXTERIEURE DE LA POCHE PEUT PORTER CONTRE LES PARTIES INTERNES DE LA CAVITE ET DE L'ESPACE; ET UN TUBE 1 MOINS FLEXIBLE QUE LA POCHE ET S'ETENDANT DANS CETTE DERNIERE, DES ORIFICES 6 DU TUBE S'OUVRANT DANS LA POCHE POUR PERMETTRE DE GONFLER CES DERNIERES.
Patent FR-2630901-A3 (FR)
Title: Batteur electrique
Inventor: BOUMA LUITZEN
IPC: H02K7/08
Filed: 1989-05-02
Abstract: L'invention concerne un batteur électrique comportant un moteur 1, un arbre de moteur 3, des plaques d'appui 7 et 8 pour l'arbre de moteur, un stator 5, des tiges de support 9 s'étendant parallèlement à l'arbre de moteur et servant à fixer le stator et les plaques d'appui de l'arbre de moteur, un mécanisme de transmission 2 constitué d'une vis sans fin formée sur l'arbre de moteur pour entraîner des roues à vis sans fin 10, et des plaques d'appui 12 pour appuyer les roues à vis sans fin. Dans la technique connue, les plaques d'appui 12 des roues à vis sans fin sont vissées sur la plaque d'appui 8 de l'arbre de moteur. Pour réduire le coût de fabrication, on propose de fixer les plaques d'appui 12 des roues à vis sans fin sur les tiges de support 9. Les plaques d'appui des roues à vis sans fin sont entièrement fixées au moyen d'oeillets 14 et de languettes 18. Il est également possible de réaliser des plaques d'appui des roues à vis sans fin et la plaque d'appui de l'arbre de moteur d'une seule pièce à partir d'une tôle.
Patent FR-2697716-A3 (FR)
Title: Boîte à bornes pour compresseurs hermétiques.
Inventor: MARCO SALVANESCHI
IPC: H01R9/24
Filed: 1993-10-22
Abstract: L'invention concerne une boîte à bornes pour compresseurs hermétiques. Cette boîte à bornes comprend un corps (15), dans la partie supérieure duquel des logements (21) sont formés pour la mise en place des bornes (22) recevant des lignes d'alimentation, et des éléments (25, 26, 27) sont formés, dans la partie inférieure dudit corps, pour l'affectation des lignes à ladite boîte à bornes (16). Il est prévu un capot (40) servant à fermer ledit corps, des premiers moyens (17) pour fixer élastiquement ledit corps à une petite plaque (20), et des seconds moyens (41) pour fixer élastiquement ledit capot à ladite petite plaque. Application notamment aux compresseurs utilisés dans des réfrigérateurs domestiques.
Patent WO-9526981-A3 (WO)
Inventor: DEBERNARD JEAN-JACQUES
IPC: C12N1/20
Filed: 1995-03-24
Abstract: A Streptomyces No. CBS 154.94 strain, mutants or derivatives thereof, and a method for preparing peptides using said strain, are disclosed. Novel peptides of general formula (I), pharmaceutical compositions containing same, and the use thereof in cancer therapy, are also disclosed.
Patent FR-2716707-A3 (FR)
Title: Transporter for remote controlled tools inside pipe
Inventor: HARRY ZUEST
IPC: B08B9/04
Filed: 1995-02-22
Abstract: The transporter has a motor for travelling along inside the pipe and a hydrostatic drive for spacer units, made in the form of a two-way piston and cylinder (20) situated across the transporter's lengthwise axis and connected to a central tube 91) and surrounding concentric sleeve (10). The spacers (5) are pivoted to the tube and sleeve so that they can be moved by operating the piston and cylinder, which are mounted in parallel so that their displacement forces are combined. The spacers can be three in number, set at even intervals round the transporter, which can carry, for example, a concentric rotary cutter driven by a helical pinion on a large-diameter toothed gear.
Patent FR-2740955-A3 (FR)
Title: Display stand with pivoting prisms to display products
IPC: A47F5/02
Filed: 1996-03-01
Abstract: The display stand has nine prisms (4') which are pivoted round their longitudinal axes, at the same time, by an electric motor. Each prism has three presentation surfaces (6) that are separated. One surface has two concave back walls (12) to form a space (10) to hold the product.The base of the space has a horizontal wall (14) to support the product. The back walls hold information about the product. The prisms have a cross section in the form of an equilateral triangle. The prisms can have two or three display spaces
Patent FR-2761633-A3 (FR)
Title: Recovering fuel from plastic tanks on vehicles
Inventor: PELLERANO JOSEPH
IPC: B09B3/00
Filed: 1997-04-07
Abstract: Plastic fuel tanks on vehicles being scrapped may be emptied by an equipment comprising a tool which penetrates the tanks (G) and is connected to an evacuation pump (K) and storage reservoir (P). The penetrating tool is pneumatically driven (B,H) for safety reasons The vehicle is placed on a lift (Q) and the tool which has an upper suction lip (E) is applied to the bottom of the fuel tank (G). A shaft driven (A) by the pneumatic motor (B,H) bears a drill (C), hole saw (F) and thread cutter (M) within a housing (D). When the thread cutter has two third penetrated the tank wall the pneumatic motor is disengaged and the fuel withdrawn through the thread cutter tooth gaps.