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Patent FR-3072718-A1 (FR)
Title: Secteur de distributeur pour turbomachine comprenant un rebord de fixation
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: F01D5/30
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un secteur (20) de distributeur pour turbine de turbomachine. le secteur (20) de distributeur comprend une plateforme interne (30), une plateforme externe (40), et des pales (22) s'étendant radialement entre les plateformes (30, 40). Au moins une des plateformes (30, 40) comprend un corps (44) et un rebord de fixation (50) pour attacher la plateforme (40) à un carter de turbine (11). Le rebord de fixation (50) comprend une première bordure (52) et une deuxième bordure (54). La première bordure (52) s'étend depuis le corps (44) au moins partiellement radialement. La deuxième bordure (54) s'étend depuis la première bordure (52) au moins partiellement axialement. La deuxième bordure (54) s'étend sur une longueur circonférentielle (I1) qui est strictement inférieure à la longueur circonférentielle (L) du corps de la première plateforme à sa jonction avec la première bordure (52).
Patent FR-3073274-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage/rafraichissement
Inventor: IVARS PAUL EMILE
IPC: F24D7/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage/rafraîchissement comprenant une unité extérieure (12) et une unité intérieure (14) qui comporte : - un réservoir (40) configuré pour contenir une eau chaude sanitaire, - un échangeur coaxial (42) qui présente un conduit externe (42E) dans lequel circule un deuxième fluide caloporteur et un conduit interne (421) dans lequel circule un premier fluide caloporteur traversant l'unité extérieure (12), les extrémités du conduit externe (42E) étant reliées à un circuit de chauffage/rafraichissement (20), - un échangeur (70) qui comporte au moins un conduit (72), dans lequel circule le premier fluide caloporteur, présentant une première extrémité (72.1) reliée à une électrovanne (74) qui est reliée à la sortie (30.2) du compresseur (30) de l'unité extérieure (12) et une deuxième extrémité (72.2) reliée à un détendeur (78) qui est relié à la première extrémité (42.11) du conduit intérieur (421) de l'échangeur coaxial (42).
Patent FR-3074328-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'au moins une fonction d'un equipement d'un vehicule
Inventor: GRISEY CHRISTOPHE
IPC: G06F3/0487
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'activation par un utilisateur d'au moins une fonction d'un équipement d'un véhicule automobile à partir d'un dispositif portable, ledit véhicule étant caractérisé par une pluralité de zones prédéfinies (autour et/ou dans le véhicule) et comprenant une pluralité d'équipements aptes à mettre en œuvre chacun au moins une fonction et un système de gestion apte à commander ladite pluralité d'équipements. Le procédé comprend les étapes de réalisation (E1), par l'utilisateur, d'un mouvement prédéfini du dispositif dans au moins une zone prédéfinie du véhicule, de détermination (E2), par le système de gestion, du mouvement réalisé par l'utilisateur avec le dispositif et de la ou des zones dans lesquelles ledit mouvement est réalisé, d'association (E3) du mouvement réalisé et de la ou des zones dans lesquelles ledit mouvement est réalisé avec au moins une fonction d'au moins un équipement du véhicule, et d'activation (E4), par le système de gestion, de la au moins une fonction associée.
Patent FR-3075630-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau pour le maquillage et le soin des levres
Inventor: DUVERT AMANDINE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une émulsion huile-dans-eau pour le maquillage ou le soin des lèvres contenant une haute proportion d'huiles brillantes. Cette émulsion est très fluide tout en restant stable. Cette émulsion contient 35% à 60% en masse d'un mélange d'huiles, au moins 25% en masse d'eau et de 0,01% à 20% de matière colorante, le tout étant stabilisé par la combinaison de steareth-2, de steareth-21 et d'un copolymère d'acrylamido-2-méthyl propane sulfonate et d'hydroxyéthyl acrylate.
Patent FR-3068182-A1 (FR)
Title: Boitier de distribution electrique integrant les fonctions de disjonctions, de delestage et de conversion pour aeronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: H02J4/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de distribution électrique (10) pour aéronef intégrant des fonctions de disjonction, de délestage et éventuellement de conversion électrique ainsi qu'une architecture électrique (1) comportant de tels boîtiers de distribution électrique (10). Ledit boîtier de distribution électrique (10) comporte un connecteur d'entrée (11), plusieurs connecteurs de sortie (12,13,14), au moins un dispositif de coupure (15,16,17), éventuellement un dispositif de conversion électrique (19) et un calculateur (18). Ledit connecteur d'entrée (11) relié à un dispositif d'alimentation électrique (2) et chaque connecteur de sortie (12,13,14) alimentant respectivement un équipement électrique (3,4,5) permettent une circulation d'un courant électrique de puissance et d'un signal d'information, ledit signal d'information étant superposé audit courant électrique de puissance. Ledit calculateur pilote chaque dispositif de coupure (15, 16, 17) selon des informations contenues dans ledit signal d'information afin d'alimenter ou bien de délester électriquement chaque connecteur de sortie (12,13,14) et, par suite, chaque équipement électrique (3,4,5).
Patent FR-3075582-A1 (FR)
Title: Assise flottante de siege
Inventor: MONARD DIDIER
IPC: A47C7/14
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne une assise de siège, comportant un plateau supérieur (2) et un plateau inférieur (3) parallèles, un montage de billes (5) disposé dans un plateau de positionnement (11) entre lesdits deux plateaux (2, 3), et un axe perpendiculaire (100) passant au centre de ces trois plateaux, ledit montage de billes (5) comportant un ensemble de billes (25) disposées dans un même plan dans ledit plateau de positionnement (11), maintenues en contact avec les deux dits plateaux supérieur et inférieur (2, 3), chacune de ces dites billes (25) ayant un jeu par rapport au plateau de positionnement (11) leur permettant une rotation sur elles-mêmes , au moins un moyen de rappel (65) fixé sur ledit axe (100), et en contact direct ou indirect avec le plateau de positionnement (11), et l'un ou l'autre des plateaux supérieur (2) ou inférieur (3), permettant le repositionnement des plateaux supérieur (2) et inférieur (3) l'un par rapport à l'autre dans leur position de repos.
Patent FR-3088153-A1 (FR)
Title: Moteur electrique lineaire sans vibration
Inventor: PASCAL JEAN-PIERRE
IPC: H02K41/025
Filed: 2018-11-05
Abstract: Moteur électrique linéaire du genre asynchrone comportant un inducteur allongé ayant un pas polaire de longueur constante, τ, produisant un champ magnétique périodique dont le carré (2) de la densité du flux a la même longueur d'onde τ, lesdits inducteurs fonctionnent en coopération avec un induit mobile (1). On montre que la poussée du moteur ondule toujours avec une fréquence égale au quotient de la vitesse relative divisée par la longueur du pas polaire de l'inducteur sauf lorsque la longueur de l'induit mobile est un multiple entier de ce pas polaire.
Patent FR-3077520-A1 (FR)
Title: Produit composite et son procede de fabrication
Inventor: MARCOUYEUX ERIC
IPC: C09J133/02
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un produit (1) composite comprenant des algues (2) et un liant (3), caractérisé en ce que les algues (2) sont des algues brunes de la classe des Phéophycées, de l'ordre des Laminariales, de la famille des Laminariacées et en ce que ces algues (2) sont présentes sous forme de stipes (4) adhérés entre eux par le liant (3) pour former une masse (13) solide.
Patent FR-3079242-A1 (FR)
Title: Procede d'electrodeposition de cobalt
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: C25D7/12
Filed: 2018-03-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'interconnexions en cobalt et à un électrolyte permettant sa mise en œuvre. L'électrolyte de pH inférieur à 4,0 comprend des ions cobalt, des ions chlorure et au plus deux additifs organiques de faible masse moléculaire. Un de ces additifs peut être un acide carboxylique alpha-hydroxylé.
Patent FR-3082574-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage comprenant un dispositif de limitation de rotation d'une rondelle elastique ondulee
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/69
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention un mécanisme d'embrayage (30) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (O), ledit mécanisme d'embrayage (30) comprenant au moins un embrayage (90) comprenant un premier groupe de disques (10) et un second groupe de disques (20), le mécanisme d'embrayage (30) comprenant au moins une rondelle élastique ondulée (40) comprenant une pluralité de sommets axiaux (41), l'au moins une rondelle élastique ondulée (40) étant interposée entre deux disques d'un même groupe de disques (10, 20), caractérisé en ce qu'au moins un disque (10, 20) du mécanisme d'embrayage (30) comprend un dispositif de limitation (1) d'un mouvement de rotation relatif entre la rondelle élastique ondulée (40) et le disque (10, 20) du mécanisme d'embrayage (30) contre lequel la rondelle élastique ondulée (40) appuie. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3083207-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour un aeronef comprenant un rotor non carene
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: B64C11/48
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif pour un aéronef, comportant un moteur (1) équipé d'au moins une hélice (5) de rotor non carénée et d'une rangée annulaire (6) d'aubes de stator configurées pour redresser au moins une partie d'un flux (F) de gaz traversant ladite hélice (5), l'ensemble propulsif comportant en outre un pylône (2) de fixation du moteur (1) à l'aéronef, ce pylône (2) s'étendant en aval ou en amont de ladite rangée annulaire (6) d'aubes, caractérisé en ce que ledit pylône (2) est relié physiquement à l'une desdites aubes (2b) de stator de façon à former un ensemble aérodynamique unique.
Patent FR-3084150-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un vehicule
Inventor: MOUSAIN JOHANN
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: Procédé de localisation d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de détermination d'une première estimation de la position du véhicule à partir de la détermination (E40) de la position relative du véhicule par rapport à une unité de bord de route utilisée comme première source d'informations, ladite première estimation de la position du véhicule étant utilisée pour valider au moins une deuxième estimation de la position du véhicule fournie par au moins une deuxième source d'informations.
Patent FR-3074389-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour selectionner et afficher un protocole operationnel pour un vehicule aerien
Inventor: TZVETKOV TZVETOMIR
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: Procédé (700) pour sélectionner et afficher un protocole opérationnel pour un véhicule aérien utilisant une architecture multicouche comprend de recevoir (702), au niveau d'au moins dispositif informatique, des données indicatives d'au moins un paramètre opérationnel dudit véhicule. Le procédé (700) comprend de déterminer (704) l'état opérationnel du véhicule, de sélectionner (706) un protocole opérationnel en fonction de l'état opérationnel déterminé, et d'afficher (708) ledit protocole opérationnel. Ledit protocole opérationnel peut spécifier au moins une étape exécutable à réaliser en réponse à la détermination de l'état opérationnel du véhicule et peut être sélectionné en utilisant une couche de commande de l'architecture multicouche.
Patent FR-3091490-A1 (FR)
Title: Distribution de particules solides dans une enceinte
Inventor: GIRARD OLIVIER
IPC: B65G69/04
Filed: 2019-01-04
Abstract: Distribution de particules solides dans une enceinte Un dispositif de distribution (20) de particules solides (22) pour charger en particules solides une enceinte, comprenant une trémie (21) d’alimentation en particules solides, un organe tournant et un organe moteur pour entrainer en rotation ledit organe tournant autour d’un axe de rotation, et un jeu d’au moins un élément déflecteur (25, 25’,25’’) porté par ledit l’organe tournant et dressé, ou susceptible d’être dressé lors de la rotation de l’arbre, par rapport à l’axe de rotation, dans lequel la trémie d’alimentation définit un jeu d’au moins une ouverture (29) conformé de façon asymétrique par rapport à l’axe de rotation, définissant au plus un plan de symétrie passant par l’axe de rotation. FIG. 3
Patent FR-3091808-A1 (FR)
Title: Sur-chaussure et procédé de fabrication d’une telle sur-chaussure
Inventor: ETCHEGOYHEN PIERRE FRANÇOIS BERNARD
IPC: B29D35/00
Filed: 2019-01-21
Abstract: Sur-chaussure et procédé de fabrication d’une telle sur-chaussure L'invention a pour objet une sur-chaussure comprenant : - une semelle (32), - une tige (34) qui présente une partie supérieure tubulaire (38) configurée pour occuper une première position déployée, dans laquelle elle présente une section élargie permettant l’introduction d’un pied chaussé à l’intérieur de la sur-chaussure (30) et une deuxième position resserrée dans laquelle elle présente une section réduite de sorte à être sensiblement plaquée contre la partie basse de la jambe de l’utilisateur, - au moins un système de serrage (54), configuré pour maintenir la partie supérieure tubulaire (38) dans la position resserrée, qui comprend des première et deuxième attaches (56, 58) configurées de manière à ce que leurs zones de liaison soient positionnées, à l’état attaché, au niveau d’au moins l’une des parties avant et arrière (44, 44’) de la tige (34). Figure 4
Patent FR-3092485-A1 (FR)
Title: Moule pour la cuisson et le façonnage d’un produit alimentaire, notamment d’une viande, et procédé associé
Inventor: GREFFEUILLE BERNARD
IPC: A47J43/20
Filed: 2019-02-11
Abstract: L’invention concerne un moule (100) pour la cuisson et le façonnage d’au moins un produit alimentaire, comprenant une base (105) destinée à recevoir ledit produit alimentaire, et une paroi latérale (106) entourant ladite base.     Le moule comprend également au moins une butée à une hauteur non nulle par rapport à ladite base, ladite butée étant apte à soutenir un poids comportant une face plane conférant par gravité une pression sur ledit produit alimentaire pendant la cuisson.     L’invention concerne également un procédé de cuisson mettant en œuvre un tel moule.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093266-A1 (FR)
Title: Traitement d’un appel par vidéoconférence entre deux terminaux
Inventor: TCHOUMI PAUL
IPC: H04W80/10
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne le traitement d’un appel entre au moins deux terminaux (TE1, TE2) via un réseau (NW), une session de vidéoconférence entre les deux terminaux étant en cours, et des conditions du réseau étant susceptibles de dégrader une qualité d’appel par vidéoconférence entre les deux terminaux. Un serveur (SE1, SE2) met alors en œuvre les étapes : - sur réception, auprès du serveur, d’un premier message de dégradation de la qualité d’appel par vidéoconférence, le message comprenant des identifiants dans le réseau des deux terminaux, interrompre l’appel par vidéoconférence, Et, chaque terminal comportant une interface homme machine d’alerte d’un appel entrant, - utiliser les identifiants dans le réseau des deux terminaux pour transmettre à chaque terminal un deuxième message de mise en relation entre les deux terminaux sous la forme d’un appel audio, le message comportant une instruction d’empêcher d’animer l’interface d’alerte d’appel entrant de chaque terminal. Figure 1
Patent FR-3092800-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'adapter une benne basculante à l'intérieur d'un véhicule utilitaire léger de type fourgon
Inventor: PLOUZNIKOFF PAUL
IPC: B60P1/04
Filed: 2019-02-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, qui, installé sur le plancher interne d'un véhicule utilitaire léger permet de recevoir une benne amovible (12) qui devient basculante. Les véhicules particulièrement ciblés sont les fourgons de tout type, des véhicules utilitaires légers neufs ou d'occasion, mais ce dispositif est aussi adaptable, aux véhicules excédant les 3,5 tonnes de poids total en charge, neufs ou d'occasion. Le dispositif quand il n'est pas actionné, muni de son faux plancher (21) est conçu de façon à ce que le véhicule soit toujours utilisable comme à son origine. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093596-A1 (FR)
Title: Connecteur avec deux directions de déplacement du dispositif pour s’assurer de la position des contacts
Inventor: DOMERGUE LIONEL
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-03-07
Abstract: Connecteur comprenant un boîtier (4) en matériau diélectrique dans lequel sont ménagées des alvéoles (7). Des contacts (5) sont logés dans les alvéoles (7) et s’étendent essentiellement dans une direction longitudinale (L). Le boîtier (4) est également muni d’un dispositif pour s’assurer de la position des contacts (2) ayant des moyens de blocage (26) coopérant avec une surface de butée (8) située sur le contact (5). Eventuellement, le dispositif pour s’assurer de la position des contacts (2) présente un système de rampes agencées pour déplacer les moyens de blocage (26) séquentiellement perpendiculairement à la direction longitudinale (L), puis parallèlement à la direction longitudinale (L). Il est alors possible d’augmenter la ligne de fuite entre deux contacts (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3093806-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une fuite éventuelle de carburant dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: G01M3/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: Procédé de détection d’une fuite éventuelle de carburant dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef L’invention concerne un procédé de détection d’une fuite éventuelle de carburant dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef, ledit aéronef comportant au moins une paire de moteurs identiques et équipés de circuits d’huile respectifs, ladite paire de moteurs étant associée à au moins un quadruplet de mesures préalablement acquises en un instant de mesure lors du fonctionnement des moteurs de la paire et correspondant à une mesure de pression et une mesure de température du fluide contenu dans chacun des circuits d’huile des moteurs de la paire. En outre, le procédé comporte :- une étape (100) de détermination d’une quantité Q représentative d’une différence éventuelle de fonctionnement entre les moteurs de la paire, en fonction du quadruplet de mesures,-une étape (200) de comparaison de la quantité Q avec une valeur seuil préalablement déterminée, de sorte à obtenir un résultat de comparaison,- une étape (300) de détection d’une fuite éventuelle de carburant dans le circuit d’huile d’un des moteurs de la paire, en fonction du résultat de comparaison. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094548-A1 (FR)
Title: Panier de rangement a configuration interchangeable pour emballage de transport et/ou d’entreposage de matieres radioactives
Inventor: LE STUM FABIEN
IPC: G21F5/06
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention se rapporte à un panier de rangement (1) à configuration interchangeable, le panier étant destiné à être logé dans un emballage (200) de transport et/ou d’entreposage de matières radioactives, et comprenant une pluralité de structures transversales (20) se succédant selon la direction longitudinale (8), les structures transversales (20) étant prévues dans un nombre N correspondant à un entier supérieur ou égal à trois, et le panier étant réalisé par l’alternance d’étages structurels (ESi) et d’étages (EEi) d’espacement des étages structurels, chaque étage d’espacement (EEi) étant formé par une pluralité de dispositifs d’espacement longitudinal (30), comprenant chacun au moins un organe élémentaire d’espacement (32a, 32b), au moins un organe élémentaire d’espacement (32a) de l’un des étages d’espacement (EEi) présentant une hauteur (H1) différente de la hauteur (H2) d’au moins un organe élémentaire d’espacement (32b) d’un autre étage d’espacement (EEi). Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3095237-A1 (FR)
Title: Dispositif d’admission de gaz avec deux conduits d’admission dissymétriques
Inventor: GAUTROT XAVIER
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’admission (1) de gaz pour un cylindre d’un moteur à combustion interne. Le dispositif d’admission de gaz comporte deux conduits d’admission (5a, 5b), deux soupapes d’admission (4), deux calibrations (6a, 6b) de la soupape d’admission, et dans chaque conduit d’admission (5a, 5b), des moyens pour former un mouvement aérodynamique du gaz du type tumble dans le cylindres. En outre, pour chaque conduit d’admission (5a, 5b), l’intersection entre le conduit d’admission (5a, 5b) et la calibration (6a, 6b) se fait selon une droite non parallèle au plan de la face feu. De plus, l’angle d’inclinaison de cette intersection est différent pour chaque conduit (5a, 5b). Figure 3 à publier
Patent FR-3096182-A1 (FR)
Title: Système antennaire embarqué sur un système aéroporté
Inventor: RIVIÈRE BENJAMIN
IPC: H01Q5/30
Filed: 2019-05-15
Abstract: Système antennaire embarqué sur un système aéroporté L’invention concerne un système antennaire embarqué sur un système aéroporté (40), le système aéroporté comportant un vecteur aérien (42) et une charge utile (44) attachée audit vecteur aérien (42) par au moins une suspente, ladite charge utile (44) comportant des modules électroniques connectés au système antennaire et dédiés à réaliser des fonctions électroniques d’émission/réception, le système antennaire (50) comportant une ou plusieurs partie(s) rayonnante(s) (52) et étant caractérisé en ce qu’au moins une partie rayonnante (52) du système antennaire (50) est réalisée par utilisation d’au moins une partie desdites suspentes (48). L’invention concerne également un système aéroporté et un procédé d’implantation d’un système antennaire sur un système aéroporté. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097209-A1 (FR)
Title: Couvercle pour une boîte-repas
Inventor: DOUCET AXEL
IPC: B65D51/24
Filed: 2019-06-13
Abstract: Couvercle pour une boîte - repas Ce couvercle (4) comprend des organes de verrouillage (98), qui définissent une configuration verrouillée, dans laquelle ils sont adaptés à maintenir le couvercle sur un récipient, et une configuration déverrouillée, dans laquelle le couvercle est dégageable du récipient. Ce couvercle comprend aussi des organes d’équilibrage de pression (118), qui définissent une configuration ouverte, dans laquelle ils sont adaptés à mettre en communication fluidique au travers du couvercle le volume intérieur (V6) du récipient avec l’extérieur du récipient, et une configuration fermée, dans laquelle la communication fluidique entre le volume intérieur du récipient et l’extérieur du récipient au travers du couvercle est interrompue. Afin que le couvercle soit pratique, sûr et facile à utiliser, il comprend en outre des organes de liaison cinématique (128) qui lient entre eux les organes de verrouillage et les organes d’équilibrage, de manière que les organes de verrouillage et d’équilibrage de pression sont, respectivement, conjointement dans les configurations verrouillée et fermée ou conjointement dans les configurations déverrouillée et ouverte. Figure pour l'abrégé : Figure 3