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Patent FR-3007399-A1 (FR)
Title: Installation d'un dispositif elevateur de personnes adosse a un escalier droit dans un caisson aux dimensions determinees
Inventor: DUGUE RENE
IPC: B66F7/20
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne l'installation d'un dispositif élévateur de personnes destiné au franchissement d'un escalier droit. Ce dispositif comporte une plateforme mobile maintenue horizontale au cours du déplacement d'une position basse vers une position haute. L'installation inclut au moins les étapes suivantes : creusement d'une excavation au pied de l'escalier, positionnement d'un caisson dans l'excavation, remplissage autour dudit caisson d'un matériau destiné à durcir au bout d'une durée déterminée, mise en place de l'élévateur au complet dans le caisson ainsi fixé. De cette manière, l'installation est très rapide et minimise le temps d'inactivité de l'escalier.
Patent FR-2997065-A1 (FR)
Title: Systeme de prelevement d'air d'aeronef et procede de regulation d'un systeme de prelevement d'air d'aeronef
Inventor: SIMPSON SCOTT W
IPC: B64D13/00
Filed: 2013-10-16
Abstract: Un système de prélèvement d'air d'aéronef (10) comprend des orifices d'alimentation à basse pression (12) et à haute pression (14) permettant de fournir respectivement un premier fluide (16) sous une première pression et un deuxième fluide (18) sous une deuxième pression supérieure à la première pression ; un circuit de retour (26) en communication opérable avec l'orifice d'alimentation à haute pression, comprenant une première dérivation (34) configurée pour acheminer le deuxième fluide vers un piston de régulation à haute pression (24) pour l'actionner entre une position fermée et ouverte de haute pression ; une deuxième dérivation (36) configurée pour acheminer le deuxième fluide vers un piston de régulation à basse pression (22), disposé de façon mobile au sein du piston de régulation à haute pression, pour l'actionner entre une position fermée et ouverte de basse pression.
Patent FR-3012809-A1 (FR)
Title: Composition pouzzolanique
Inventor: NARANJO HORACIO
IPC: C04B24/24
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant un matériau pouzzolanique et un polymère cationique spécifique qui peut être utilisé pour réduire la demande en eau et/ou en superplastifiant dans des compositions hydrauliques.
Patent FR-3013519-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique destine a etre place au sein d'un volant de direction de vehicule automobile
Inventor: BOUHABEN GAETAN
IPC: H01R13/514
Filed: 2013-11-19
Abstract: Connecteur électrique destiné à être placé au sein d'un volant de direction de véhicule automobile, comprenant un boîtier (2) ayant un premier ensemble de trajets de connexion entre un premier ensemble d'entrées et une première sortie (4). Le connecteur électrique comprend en outre un deuxième ensemble de trajets de connexion entre un deuxième ensemble d'entrées et une deuxième sortie (5), la première sortie étant différente de la deuxième sortie. L'invention trouve application dans la connexion de systèmes d'avertisseur sonore ou de systèmes de commande au volant.
Patent FR-3014170-A1 (FR)
Title: Refroidissement d'un dispositif de generation de vapeur
Inventor: CORRE BERNARD
IPC: F22B1/28
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de génération de vapeur (10) et à un procédé de génération de vapeur à l'aide du dispositif. Le dispositif comprend un conduit (12) de circulation de fluide contenant du matériau conducteur électrique et thermique, au moins un câble (14) inducteur en matériau conducteur électrique enroulé autour du conduit et une couche de matériau isolant thermique (28) entre le câble inducteur (14) et le conduit (12). L'invention permet une génération de vapeur améliorée et une bonne durée de vie du dispositif.
Patent FR-3015784-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement a distance d'une antenne relai
Inventor: REGNIER-COURTINES PHILIPPE
IPC: H01Q3/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fixation sur un mât (2) d'axe longitudinal (3) et de positionnement d'une antenne relai (4) d'un faisceau hertzien caractérisé en ce qu'il comporte : - un support (10) muni de moyens de fixation (11) sur ledit mât (2), - une demi-couronne de guidage (11) montée pivotante sur ledit support (10) autour d'un axe, - une demi-couronne de liaison (12) solidaire de la demi-couronne de guidage (11), - une platine support (13) articulée sur la demi-couronne de liaison (12) autour d'un axe (14) perpendiculaire audit axe de la demi-couronne de guidage (11), - des premier (15) et deuxième (16) moyens d'actionnement, et - une unité de commande, et en ce que le support (10), la demi-couronne de guidage (11) et la demi-couronne de liaison (12) sont conformés pour que l'axe de la demi-couronne de guidage (11) soit sensiblement confondu avec l'axe (3).
Patent FR-3017357-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l'ouverture d'au moins une porte d'un vehicule ferroviaire, vehicule comportant un tel dispositif et procede de commande associe
Inventor: CLASSEN ANNEGRET
IPC: E05F15/70
Filed: 2014-02-11
Abstract: Ce dispositif de commande de l'ouverture d'au moins une porte d'un véhicule ferroviaire, comportant des moyens de commande de l'ouverture des portes, est caractérisé en ce que : - le dispositif de commande comporte au moins une unité de détection (40), chaque unité de détection (40) étant associée à une porte respective, chaque unité de détection (40) comprenant au moins deux dispositifs de détection de la présence d'un quai dans une zone (35) de détection en regard de la porte correspondante ; - chacune des unités de détection (40) est propre à émettre un signal de détection de quai en direction des moyens de commande lorsqu'au moins deux des dispositifs de détection détectent la présence d'un quai dans la zone de détection (35) ; - les moyens de commande sont configurés pour autoriser l'ouverture de la porte en cas de réception dudit signal de détection de quai.
Patent FR-3028162-A1 (FR)
Title: Cadre photo porte-cles
Inventor: PLANCQ ARNAUD JEAN
IPC: A47G29/10
Filed: 2014-11-06
Abstract: Dispositif du cadre photo porte clés. L'invention concerne un cadre photo permettant également de ranger les clés. Il est constitué d'un cadre présentant une fente (1) sur le dessus qui permet de changer de photo et sur lequel est fixé à l'arrière, des crochets(2) afin de suspendre les clés. Le tout est fixé grâce à deux petites charnières (3) en métal permettant l'ouverture du cadre comme une porte et qui se cale à la fermeture contre un aimant. L'invention est particulièrement destinée au grand public.
Patent FR-3001104-A1 (FR)
Title: Aerosol pour lutter contre les insectes d'interieur nuisibles
Inventor: YAMADA MASAHIRO
IPC: A01N25/06
Filed: 2014-01-15
Abstract: La présente invention concerne un aérosol du type à action directe pour lutter contre des insectes nuisibles, présentant un excellent effet de lutte contre les insectes nuisibles, plus spécifiquement un aérosol pour lutter contre des insectes nuisibles, comprenant au moins un composé pyréthroïde, au moins un solvant organique et au moins un gaz propulseur, dans lequel la valeur caractéristique d'aérosol, calculée à partir de la formule suivante, est de 0,5 à 25, Formule : Valeur de caractéristique d'aérosol = distance d'arrivée de la pulvérisation (cm) x quantité de pulvérisation (g) par seconde / concentration en poids (%) du composé pyréthroïde ; le composé pyréthroïde étant de préférence représenté par la formule (I) : et, mieux encore, étant au moins un composé choisi dans le groupe constitué par l'imiprothrine, la tétraméthrine, la pralléthrine, la transfluthrine, la méthofluthrine, la diméfluthrine, le 2,2-diméthyl-3-(1-propényl)cyclopropanecarboxylate de 2,3,5,6-tétrafluoro-4-méthylbenzyle, et analogues.
Patent FR-3017470-A1 (FR)
Title: Procede de saisie sur un clavier numerique, interface homme machine et appareil mettant en œuvre un tel procede
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: G06F3/023
Filed: 2014-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé (200) de saisie sur un clavier numérique composé d'une pluralité de boutons de saisie et affiché sur un écran d'affichage tactile, ledit procédé (200) comprenant les étapes suivantes : - détection (206), dans le plan dudit écran d'affichage, d'une position visée par au moins un objet de commande se trouvant à distance dudit écran d'affichage, - détermination (208) d'au moins un bouton de saisie, dit visé, dudit clavier en fonction de ladite position visée, et - modification (210) de l'affichage sur ledit écran d'affichage en fonction dudit au moins bouton de saisie visé, avant une sélection dudit au moins un bouton de saisie visé. Elle concerne également un dispositif et un appareil mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3018563-A1 (FR)
Title: Liaison boulonnee
Inventor: COFFINEY SEBASTIEN
IPC: F16B39/02
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'objet de l'invention est un boulon d'assemblage et de serrage à mise en œuvre en tension comportant une tige (10) et une tête (101), pour lequel la tête (101), située à une première extrémité de la tige (10), est pourvue d'un moyen de mise en tension de serrage à vérin hydraulique (11, 102) monté à demeure sur le boulon, le serrage se faisant entre un dispositif d'épaulement arrière (21, 22, 23) et le vérin hydraulique, le dispositif d'épaulement arrière étant disposé à une seconde extrémité de la tige.
Patent FR-3018816-A1 (FR)
Title: Prepolymere de polyurethane a terminaisons cyclocarbonate de faible viscosite et son utilisation dans la fabrication d'une composition adhesive multicomposant
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/12
Filed: 2014-03-19
Abstract: 1) Prépolymère polyuréthane particulier (PP2) comprenant au moins deux groupes (2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl)méthyl-carbamate terminaux de faible viscosité, son procédé de préparation et son utilisation dans la fabrication d'une composition adhésive. 2) Système multicomposant comprenant comme premier composant (A), une composition comprenant au moins un tel prépolymère de polyuréthane et comme deuxième composant (B), une composition comprenant au moins un durcisseur comportant au moins deux groupes amines primaires (-NH2) (B1). 3) Procédé d'assemblage de matériaux mettant en œuvre le prépolymère de polyuréthane (PP2) selon l'invention.
Patent FR-3018809-A1 (FR)
Title: Procede de production d'explosif par melange avec un reactif de gazeification
Inventor: JAUFFRET GILLES
IPC: F42D1/10
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production in situ de produit explosif (10) comprenant les étapes dans lesquels : 1) on transfère séparément jusqu'à un premier mélangeur (7), une matrice, comprenant une émulsion et un réactif de gazéification, depuis des réservoirs (1-1, 1-2) en contenant, et 2) on les mélange dans un premier mélangeur (7), et 3) on transfère et dépose ledit produit explosif obtenu en sortie du dit premier mélangeur, dans un trou pour explosion (11), caractérisé en ce que : - à l'étape 1), on commande et contrôle les quantités et/ou débits de dite matrice et de dit réactif de gazéification entrant dans ledit premier mélangeur de manière à produire un dit produit explosif présentant une densité de valeur déterminée en sortie de premier mélangeur à l'étape 2), et - à l'étape 3), on fait varier la densité du produit explosif obtenu en cours de remplissage d'un même trou selon la quantité de produit explosif déposée et/ou selon la profondeur à laquelle on dépose le produit explosif dans ledit trou ou d'un trou à l'autre dans différents trous.
Patent FR-3019969-A1 (FR)
Title: Dispositif de rampe de pulverisation pour automoteur comportant des capteurs de distance par rapport au sol
IPC: A01M7/00
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de rampe de pulvérisation pour automoteur (1), comprenant une partie centrale (6) ayant une partie de fixation sur l'automoteur, des vérins de montée/descente (10) et au moins un capteur de distance de partie centrale (9), deux bras à géométrie variable (7, 8) reliés à la partie centrale (6) et comportant chacun des vérins d'inclinaison (16, 17) et au moins un capteur de distance de bras (12, 18), et un contrôleur principal (3) relié par un réseau de communication principal (11) aux vérins de montée/descente (10) et à l'au moins un capteur de partie centrale (9), des buses de pulvérisation (20), caractérisé par le fait que chaque capteur de bras (12, 13) comprend un contrôleur embarqué (21) commandant directement par un réseau de communication auxiliaire (18) les vérins d'inclinaison (16, 17) associés afin de maintenir une distance constante programmable des bras à géométrie variable (7, 8) par rapport au sol.
Patent FR-3023438-A1 (FR)
Title: Methode de transmission discontinue pour station de base d'une petite cellule dans un reseau heterogene
Inventor: KTENAS DIMITRI
IPC: H04L5/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne une méthode de transmission discontinue pour station de base d'une petite cellule dans un réseau hétérogène. Selon l'état de remplissage du buffer ou la durée de vie des données, la station de base décide de transmettre les données dans une trame élémentaire ou au contraire de se mettre en veille pendant la durée de cette trame. Dans le cas, où elle décide de transmettre les données, elle s'assure préalablement qu'aucune station de base d'une petite cellule voisine n'est en train d'émettre. A défaut, elle se met en veille pour une durée pseudo-aléatoire avant de tenter une nouvelle transmission desdites données.
Patent FR-3027103-A1 (FR)
Title: Ensemble de capteur de position angulaire pour moteur hybride de vehicule automobile a arbre commun
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de capteur de position angulaire pour moteur hybride de véhicule automobile, comportant un stator et un rotor comprenant une cible présentant des pales (3, 30) réparties angulairement sur ladite cible, l'ensemble de capteur comportant un capteur de position angulaire monté sur le stator et adapté pour détecter le déplacement desdites pales (3, 30) lors de la rotation du moteur hybride. L'ensemble de capteur selon l'invention est remarquable en ce que l'une des pales, formant une pale de référence (30), présente une distance prédéterminée vis-à-vis des enroulements récepteurs, distincte de celle séparant les autres pales (3) des enroulements récepteurs, de sorte que l'amplitude de signaux sinus et cosinus générés lors de la détection de la pale de référence (30) est différente des amplitudes des signaux sinus et cosinus générés lors de la détections des autres pales (3) permettant d'identifier la pale de référence (30).
Patent FR-3028154-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique comportant des fibres
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-11-06
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour l'application d'un produit cosmétique, comportant : • une tige, et • un organe d'application porté par la tige, comportant une pluralité de fibres (11), comportant chacune - un corps cylindrique creux (13), et - au moins une nervure longitudinale (17) se raccordant par sa base (23) au corps, chaque fibre (11) étant, en section transversale, sans symétrie axiale, et étant inscrite dans un cercle (C) de diamètre D2, tel que le rapport D2/D1 soit inférieur ou égal à 1,75, D1 étant la plus grande dimension transversale extérieure du corps (13).
Patent FR-3030936-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: FOUQUET THIBAULT
IPC: H02P6/08
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnement d'une machine électrique 1, comportant au moins un stator 2 et un rotor 3, le procédé comportant une commande d'alimentation synchrone en courant d'une machine électrique de façon à réduire les forces radiales du stator 2 pour réduire le bruit.
Patent FR-3036585-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une stearine de karite en tant qu'agent de texture dans des emulsions eau-dans-huile
Inventor: RENAULT ANNE
IPC: A23D7/02
Filed: 2015-06-01
Abstract: La présente invention est relative à une émulsion eau-dans-huile comestible comprenant une teneur en matière grasse comprise entre 15 et 95% avec une teneur en stéarine de karité comprise entre 4 et 20% dans la phase grasse, laquelle émulsion présente une teneur en solide de la phase grasse inférieure à 10% à 20°C, de préférence inférieure à 5%. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle émulsion et l'utilisation d'une stéarine de karité en tant qu'agent de texture dans des émulsions eau-dans-huile.
Patent FR-3045015-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un "indicateur de directeur d'attitude" dans un systeme de visualisation de tete pour aeronef
Inventor: SACHEAU ROMAIN
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-12-09
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés d'affichage d'un « indicateur de directeur d'attitude » dans un système de visualisation de tête pour aéronef comprenant : - un support de tête (C) portant un dispositif de visualisation (V) ; - une détection de posture (DDP) ; - des capteurs de détection des différents paramètres définissant l'attitude dudit aéronef ; - des moyens de calcul et de génération graphique de ladite attitude, l'ensemble des paramètres affichés (S) étant noté « indicateur de directeur d'attitude » ; Dans le procédé selon l'invention, lorsque le support de tête est orienté dans une direction déterminée faisant, avec la ligne d'horizon et/ou avec le « vecteur vitesse », un angle supérieur à une première valeur, et/ou lorsqu'au moins un des paramètres d'attitude de l'aéronef devient supérieur à une seconde valeur, l'indicateur de directeur d'attitude est affiché localement dans un repère lié au support de tête et dans le champ du dispositif de visualisation.
Patent FR-3034378-A1 (FR)
Title: Piece de fixation protectrice d’un condenseur d’un groupe moto-ventilateur
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B60R19/52
Filed: 2015-04-01
Abstract: Pièce (8) de fixation protectrice d'un condenseur (6) de véhicule (1) automobile, qui comprend un manchon (48) propre à s'emboîter sur un collecteur (43) secondaire du condenseur (6), la pièce (8) de fixation protectrice comprenant une paroi (51) déflectrice solidaire du manchon (48) pour dévier, en cas de choc frontal, la trajectoire d'un avertisseur (4) sonore implanté devant le manchon (48).
Patent FR-3020615-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-vol pour vehicules
Inventor: ARTAGOITIA FERNANDEZ ALBERTO
IPC: B60R25/104
Filed: 2015-04-20
Abstract: Ce dispositif antivol (1) comprend : -un boîtier (10) pourvu d'un premier logement (11) et d'un deuxième logement (12) ; - un élément de verrouillage (20) apte à être inséré dans le premier logement (11), auquel est relié un aimant permanent (21) ; -un module électronique d'alarme (30) apte à être inséré dans le deuxième logement (12), et qui comprend au moins un détecteur magnétique (31), un capteur de mouvement (32), un haut-parleur (33) et au moins une pile (34) ou batterie pour son alimentation électrique. Selon l'invention, le détecteur magnétique (31) comprend un capteur magnétique à effet Hall situé dans une position faisant face à l'aimant (21) de l'élément de verrouillage (20) dans la position de verrouillage du dispositif antivol (1).
Patent FR-3036764-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du regime d'un arbre rotatif, par exemple d'un arbre primaire de boite de vitesses de vehicule
Inventor: LENAIN JEAN PIERRE
IPC: F16H59/42
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de mesure du régime d'un arbre rotatif (A). Ce dispositif est constitué d'un capteur (10) de mesure de vitesse, qui présente une partie active (12) proche d'une cible (1) solidaire en rotation de l'arbre rotatif (A), une partie de centrage (14) permettant le centrage du capteur (10) en vue de sa fixation sur une pièce fixe (20) en regard de la cible (1) et une partie de connectique (16). La partie active (12) du capteur (10) est décalée par rapport à une partie intermédiaire (13) dudit capteur, elle-même désaxée par rapport à ladite partie de centrage (14), de façon à s'affranchir des contraintes de l'environnement de la cible (1), notamment de la présence d'organes mécaniques situés dans la proximité de cette dernière
Patent FR-3037131-A1 (FR)
Title: Procede et intallation de combustion
Inventor: BEAUDOIN PHILIPPE
IPC: F23L15/04
Filed: 2015-06-04
Abstract: Procédé de combustion et installation adaptée à sa mise en œuvre, procédé dans lequel des fumées (200) générées par la combustion d'un combustible avec un comburant riche dans une chambre (100) sont évacuées de la chambre (100) et utilisées pour le chauffage d'un gaz caloporteur (300) par échange thermique avec les fumées (200) dans un échangeur primaire (203), une partie (304) du gaz caloporteur chauffé étant introduite à une température Tc1 dans un récupérateur secondaire (400) de type échangeur à plaques et ondes de manière à préchauffer un réactif de combustion (401) avant son introduction dans la chambre (100) à une température entre Tc1-50°C et Tc1 par échange thermique avec la partie (403) du gaz caloporteur chauffé.
Patent FR-3037426-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recherche d’un lieu
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: G06Q50/14
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de recherche d'un lieu à partir d'une requête libre (en langage naturel) définie par un utilisateur sur un ordinateur, remarquable en ce qu'il comprend une étape de découpage spatial de la surface terrestre en cellules surfaciques, une étape d'association de données à une cellule surfacique pour obtenir des sous-ensembles de données, une étape de stockage des sous-ensembles de données, une étape de constitution de la requête libre par l'utilisateur, une étape d'analyse du langage et d'interprétation de la requête libre avec génération de mots-clés et des conditions de recherche de tri et sélection desdits sous-ensembles de données, une étape de recherche des cellules surfaciques associées aux données associées aux données triées et sélectionnées, une étape d'affichage du ou des lieux correspondants aux cellules surfaciques trouvées. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre le procédé Applications : accélération de recherche de lieux.
Patent FR-3042471-A1 (FR)
Title: Planche de surf
Inventor: CLAVIERES GAETAN
IPC: B63B35/79
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention a pour objet une planche de glisse (1) avec une réponse dynamique, c'est-à-dire un effet ressort, ou flex, améliorés. La planche de glisse (1) comprend au moins un aileron (9) et un pain de mousse (2) recouvert par une enveloppe présentant : - au moins une couche de stratification (4) pour laquelle au moins 50% de sa surface soit imprégnée par une matrice de stratification dans laquelle sont mélangées des microsphères, - et/ou au moins une couche de finition (5) pour laquelle la résine de finition est mélangée à des microsphères, L'au moins un aileron (9) est stratifié avec au moins une couche d'un matériau fibreux de renfort imprégné par une résine de stratification mélangée à des microsphères.
Patent FR-3048065-A1 (FR)
Title: Module et dispositif d'eclairage a encombrement reduit pour vehicule automobile
Inventor: GOUSSET-ROUSSEAU SIMON
IPC: F21V5/08
Filed: 2016-02-23
Abstract: Module d'émission (1) d'au moins un faisceau lumineux suivant un axe optique (A) pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant des première (3) et deuxième (4) sources lumineuses, des premier (5) et deuxième (6) collecteurs optiques adaptés pour collecter la lumière émise par lesdites première et deuxième sources lumineuses respectivement et à rediriger la lumière collectée selon des directions convergentes (D5, D6), ledit module étant caractérisé en ce que : • l'une au moins des première et deuxième sources lumineuses est orientée, de manière à émettre de la lumière selon une direction globale d'émission (D3, D4) s'écartant de l'axe optique ; et • le collecteur associé à la ou auxdites sources lumineuses orientées présente au moins partiellement une configuration asymétrique allongeant le collecteur le long de l'axe optique (A).