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Patent FR-3053012-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: CROCHET LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un système comprenant : deux supports latéraux (2a,2b) ; un volet avant (3) articulé relativement auxdits supports selon un premier axe (4) ; un volet arrière (5) articulé relativement auxdits supports selon un deuxième axe (6) ; un premier chariot recevant une première extrémité (10) dudit deuxième axe, ledit chariot étant monté en coulissement sur un premier rail longitudinal de guidage solidaire d'un premier (2a) desdits supports ; un premier et un deuxième tronçon de câble présentant chacun une extrémité associée respectivement de part et d'autre dudit chariot et étant maintenus en tension permanente selon un axe longitudinal ; une roue actionnée par un moteur, ladite roue étant solidaire desdits tronçons pour permettre l'actionnement de l'un ou l'autre au choix en traction longitudinale, afin de déplacer ledit chariot vers l'avant ou vers l'arrière pour amener lesdits volets en configuration d'accès ou de recouvrement.
Patent FR-3053863-A1 (FR)
Title: Reseau de communication embarque d'un vehicule
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: B64D47/00
Filed: 2016-07-11
Abstract: Le réseau (5a) de communication embarqué d'un véhicule est un réseau Ethernet commuté déterministe utilisant des liens virtuels, comportant un ensemble d'abonnés (10a, 10b,... 10g) et un ensemble de commutateurs (12a, 12b,... 12h) dans lequel : - un premier abonné (10g) de l'ensemble d'abonnés est relié à un premier commutateur (12g) et à un troisième commutateur (12h) de l'ensemble de commutateurs, un deuxième abonné (10a) de l'ensemble d'abonnés est relié à un deuxième commutateur (12a) et à un quatrième commutateur (12d) de l'ensemble de commutateurs ; - un premier lien virtuel (VL1) est défini du premier abonné vers au moins le deuxième abonné à travers un premier sous-ensemble de commutateurs (12g, 12e, 12b, 12a) de l'ensemble de commutateurs et un deuxième lien virtuel (VL3) est défini du premier abonné vers au moins le deuxième abonné à travers un deuxième sous-ensemble de commutateurs (12h, 12f, 12d) de l'ensemble de commutateurs, les commutateurs du premier sous-ensemble de commutateurs étant tous distincts des commutateurs du deuxième sous-ensemble de commutateurs, et - le réseau de communication comporte au moins une liaison, empruntée par un troisième lien virtuel (VL2), entre un commutateur (12e) du premier sous-ensemble de commutateurs et un commutateur (12d) du deuxième sous-ensemble de commutateurs.
Patent FR-3057991-A1 (FR)
Title: Procede de formation d’un guide d’assemblage fonctionnalise
Inventor: CLAVEAU GUILLAUME
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un guide d'assemblage fonctionnalisé (300) destiné à l'auto-assemblage d'un copolymère à blocs, comprenant les étapes suivantes : - former à la surface d'un substrat (200) une couche de fonctionnalisation (210) en un premier matériau présentant une première affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs ; - former sur la couche de fonctionnalisation (210) un premier masque comprenant au moins un évidement ; - déposer un deuxième matériau présentant une deuxième affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs, de façon à remplir ledit au moins un évidement du premier masque ; et - graver le premier masque sélectivement par rapport aux premier et deuxième matériaux, d'où il résulte au moins un motif (320a-320b) formé du deuxième matériau disposé sur la couche de fonctionnalisation (210).
Patent FR-3058303-A1 (FR)
Title: Fauteuil pliable et inclinable
Inventor: PERNET JEAN-NOEL
IPC: A47C7/50
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un fauteuil pliable et inclinable comprenant au moins : - un dossier, - une assise, - un piètement, formé d'un premier jambage et d'un deuxième jambage, chaque jambage étant formé d'au moins une première jambe avant et d'une deuxième jambe arrière, caractérisé en ce que la chape de jambage est formée d'au moins une coque de réception comprenant un premier logement de réception conformé pour loger au moins partiellement un organe de fixation, l'organe de fixation étant destiné à être fixé à un longeron de l'assise, et au moins une coque de recouvrement, articulée par rapport à la coque de réception, ladite coque de recouvrement comprenant, sur une face, un cache configuré masquer au moins partiellement l'organe de fixation logé au moins partiellement dans le premier logement de réception de la coque de réception.
Patent FR-3058774-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour acheminer un fluide, et procedes d'utilisation et de remplissage s'y rapportant
Inventor: MARAS SEVAN
IPC: F17C5/06
Filed: 2016-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine du transport de fluide sous haute pression, typiquement du gaz sous pression supérieure à 10 MPa. Elle concerne en particulier un dispositif de raccordement (1) agencé pour acheminer du fluide d'une borne de distribution à une borne de remplissage, ce dispositif comprenant des conduits (101-106) rigides et des éléments de liaison (11-15) agencés de sorte que chacun desdits éléments de liaison relie deux desdits conduits selon une liaison pivot. La présente invention concerne aussi un procédé d'utilisation d'un tel dispositif ainsi qu'un procédé de remplissage d'un récipient mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3059340-A1 (FR)
Title: Procede de depot de couche de chalcogenure sur un substrat
Inventor: LEBRETON FABIEN
IPC: H01L31/0216
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de couche atomique de chalcogénure sur un substrat. Le substrat est successivement exposé à un premier précurseur en phase vapeur comprenant un élément métallique et à un second précurseur en phase vapeur comprenant un élément oxydant, de manière à former une monocouche monomoléculaire de chalcogénure à partir desdits premier et second précurseurs. Selon l'invention, lors des étapes de dépôt des précurseurs sur le substrat, la température du substrat reste inférieure à 300°C et/ou la température varie à une vitesse non nulle dont la valeur absolue est inférieure à 100° C.min-1. Ainsi, de façon avantageuse, l'invention permet de recouvrir la surface d'un substrat avec une couche de chalcogénure formant une couche de passivation de très bonne qualité, sans qu'il soit pour cela nécessaire de recuire la couche après dépôt. La gestion/évacuation des impuretés étant partiellement réalisée durant le dépôt, l'invention limite l'apparition de cloquage au sein des films déposés.
Patent FR-3059279-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et element de siege comprenant un systeme de ventilation ergonomique
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/56
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'élément de siège (40, 60) comprend une structure porteuse (42, 64), une matelassure (44, 66) reposant sur la structure porteuse (42, 64) et configurée pour servir d'appui à un utilisateur (54) et un système de ventilation (10, 62) comportant au moins un ventilateur (12, 68) et au moins un conduit (11, 11A, 72) mettant en communication la matelassure (44, 66) et le ventilateur (12, 68). Le conduit (11, 11A, 72) est formé en un matériau souple qui comprend de préférence une mousse en polyoléfine et/ou de l'éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) et/ou du butadiène-acrylonitrile (NBR).
Patent FR-3057976-A1 (FR)
Title: Appareil embarque de paiement a distance du stationnement avec activation a distance
Inventor: ROYEZ BENOIT
IPC: G06Q50/26
Filed: 2016-10-21
Abstract: Appareil embarqué pour payer le stationnement depuis sa voiture caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de paiement à distance dans un boitier (3) intégré à la voiture ou équipé d'une fixation (2) permettant de le fixer soit sur le tableau de bord (1) ou sur l'intérieur du pare-brise - ledit appareil permet de payer le stationnement payant selon trois modes possibles, un mode au forfait, un mode sur un temps défini par avance et un mode comptabilisé au temps d'absence du conducteur, il est donc équipé d'une horloge et d'un minuteur qui indique le temps facturé. - ledit appareil permet aux agents de vérifier de l'extérieur le paiement du stationnement soit par l'écran (4) qui affiche une notification de « parking payé » soit par d'autres moyens de transmission tels que par téléphone, le wifi, le Bluetooth ou autres moyens de consultation électronique. - ledit appareil permet à l'utilisateur d'activer ou désactiver manuellement le paiement du stationnement soit en démarrant le moteur soit directement sur le boitier.- ledit appareil permet à l'utilisateur d'activer ou désactiver à distance le paiement du stationnement par différents moyens de transmissions tels que par téléphone, internet, le Bluetooth ou autres moyens électroniques de type télécommande.
Patent FR-3064399-A1 (FR)
Title: Transistor quantique vertical
Inventor: GAUTHIER ALEXIS
IPC: H01L29/78
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne un transistor vertical comprenant deux portions (18) d'un conducteur de grille s'étendant dans une couche (6) d'isolant entre un drain (17) et une source (2), de part et d'autre d'une région de canal (14) formée par des épitaxies, l'épaisseur des portions (18) de conducteur de grille diminuant au voisinage de la région de canal (14).
Patent FR-3064321-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande comportant un cylindre
Inventor: MARCHISIO JEAN-MICHEL
IPC: F16D125/04
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) comportant un cylindre (10) et un dispositif électronique (30), dans lequel : - le cylindre (10) comporte un corps (12) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) et comprenant un alésage interne (14), et un piston (16) logé dans l'alésage interne (14) et apte à coulisser dans ledit alésage interne selon l'axe longitudinal (X), - le dispositif électronique (30) comporte un moyen élastique (32) et un capteur de force (34) apte à mesurer et délivrer une grandeur physique liée à la position du piston (16) dans le corps (12) du cylindre, le moyen élastique (32)étant agencé entre le piston (16) et le capteur de force (34) de sorte que le déplacement du piston (16) dans le corps (12) entraîne une déformation du moyen élastique (32), et le capteur de force (34) étant apte à mesurer une force exercée par le moyen élastique (32) lors de sa déformation.
Patent FR-3067651-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de debordement d'une gouttiere d'une tete d'impression d'une imprimante a jet d'encre
Inventor: ODIN FLORENCE
IPC: B41J2/185
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression d'une imprimante à jet d'encre continu, comportant, dans un capot : - des moyens pour produire au moins un jet d'encre ; - des moyens pour séparer des gouttes de jets destinées à l'impression de ceux qui ne servent pas à l'impression ; - une fente, permettant la sortie des gouttes destinées à l'impression ; - une gouttière de récupération (7) des gouttes non destinées à l'impression, cette gouttière comportant un volume (12) de récupération d'encre ; - au moins un conducteur (20) de détection, disposé à l'intérieur de la tête ; - des moyens (16) pour détecter une variation d'impédance d'au moins un desdits conducteurs de détection lors de la présence d'encre (21) en contact avec ce conducteur ou avec une couche (22) diélectrique en contact avec celui-ci.
Patent FR-3055306-A1 (FR)
Title: Paroi avec une peau exterieure subdivisee en espaces grillages par des etais arriere et et objet volant
Inventor: MISOL MALTE
IPC: B64C1/40
Filed: 2017-08-17
Abstract: En cas de paroi (1) avec une peau extérieure (6) et avec des étais (3-5) disposés en forme de grillage sur lesquels la peau extérieure (6) est fixée et qui divisent la peau extérieure (6) en espaces grillagés (2), des couches amortissant les vibrations et/ou le bruit sont respectivement réalisées dans au moins quelques-uns des espaces grillagés (2) individuels au travers d'un élément superficiel (8) s'étendant le long de la peau extérieure (6), recouvrant l'espace grillagé (2) respectif sur au moins 30 % de sa surface et couplé à au moins la moitié des étais (3-5) délimitant l'espace grillagé (2) respectif, l'élément superficiel (8) étant fixé de telle sorte aux étais (3-5) que les forces entre l'élément superficiel (8) et les étais (3-5) sont directement transmises via cette fixation.
Patent FR-3072607-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un ensemble de redressement
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble de redressement (28) comprenant deux viroles (34) coaxiales radialement interne et externe entre lesquelles s'étendent des aubes (36) en matériau composite fixées à une première portion d'extrémité à la virole radialement interne et à une seconde portion d'extrémité à la virole radialement externe, caractérisé en ce que : - pour chaque aube (36), dans un plan perpendiculaire à l'axe des viroles (34) radialement interne et externe, une droite passant par une jonction entre lesdites première et seconde portions d'extrémité et la partie utile forme avec un rayon de la virole radialement interne passant par la jonction entre ladite première portion d'extrémité et la partie utile de ladite aube (36) un angle α tel que 0° > α < 30°, - la virole radialement interne présente un diamètre compris entre 1000 mm et 1600 mm, et en ce que - La virole radialement externe présente un diamètre compris entre 2000 et 2800 mm - le nombre d'aubes (36) est compris entre vingt-cinq et quarante-cinq
Patent FR-3074682-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant de l'amyline, un agoniste au recepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline et un co-polyaminoacide
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) de l'amyline, un agoniste au récepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline ; b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule X suivante : c) caractérisée en ce que la composition ne comprend pas d'une insuline basale dont le point isoélectrique pi est compris entre 5,8 et 8,5. Elle concerne également une composition caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3074267-A1 (FR)
Title: Dispositif de renouvellement d'air dans une enceinte confinee
Inventor: TORRES PASCAL
IPC: F24F13/06
Filed: 2017-11-28
Abstract: Dispositif de renouvellement d'air (10, 110) dans une enceinte comprenant un moyen d'évacuation (14) de l'air intérieur de l'enceinte contenant des vapeurs nocives et/ou de l'air pollué et/ou de l'humidité, un ventilateur (22) se trouvant à l'intérieur du moyen d'évacuation et étant adapté pour entraîner cet air intérieur par le moyen d'évacuation, un moyen d'ouverture (26) de la porte de l'enceinte permettant de verrouiller et de déverrouiller la porte, le déverrouillage de la porte étant consécutif à une commande d'ouverture manuelle ou automatique grâce à un moyen de commande d'ouverture, la porte restant verrouillée tant que le moyen d'ouverture est activé, sa désactivation étant consécutive à la réalisation de conditions de déverrouillage. Le dispositif comprend en outre au moins un moyen (17, 27) pour purifier l'air avant que celui-ci soit évacué par la conduite d'évacuation.
Patent FR-3078655-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel, notamment instrument d'impression a configuration modifiable, permettant de marquer aussi bien des surfaces plates que cylindriques
Inventor: AINSEBA AZIZA
IPC: B41K1/28
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif manuel (10), notamment un tel dispositif manuel peut être un instrument d'impression permettant d'imprimer sans pile, par le biais d'un tampon à configuration modifiable, des surfaces plates et cylindriques. Il est constitué d'un corps (12), d'une tête (14) elle même équipée de 2 bras (14b) articulées ou non, aux bords plats et d'une membrane (16). Ainsi grâce la forme particulière de la tête (14) en forme de « U », un vide est crée sous la membrane (16) qui à pour but d'imprimer les formes plates et cylindriques. Lorsque l'utilisateur sélectionne la tête (14) par le biais du corps (12), un tampon à caractère individuel se forme. L'opération peut être répétée pour former un chiffre, un mot. De manière non exhaustive, le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux mondes de l'Informatique/Télécoms/Electrique/Sonorisation pour le marquage des câbles et appareillages électrique/électronique/Informatique, toutefois il peut être étendu à d'autre utilisation.
Patent FR-3076274-A1 (FR)
Title: Carenage d'un chassis de vehicule automobile, muni d'une ouverture de degagement d'une attache d'un conduit a une plateforme du chassis
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'éléments de carrosserie de fond d'un châssis de véhicule automobile, comprenant une plateforme sous laquelle est fixé au moins un carénage (4) globalement plan (P1) en ménageant entre eux un soubassement (5) du châssis (1). La plateforme est munie d'au moins une attache (7) qui est configurée pour la fixation d'au moins un conduit (6) et qui s'étend à l'intérieur du soubassement (5) au moins suivant une direction en élévation (E1) perpendiculaire au plan (P1) global du carénage (4). Le carénage (4) comporte une ouverture (9) qui s'étend en regard au moins de la totalité de l'attache (7) et qui est éloignée en élévation (E1) de l'attache (7) d'une distance (D1) conforme à une distance de consigne minimale admise de séparation en élévation (E1) entre l'attache (7) et le carénage (4).
Patent FR-3064031-A1 (FR)
Title: Dispositif de chambre de poussee et procede pour faire fonctionner un dispositif de chambre de poussee
Inventor: ORTELT MARKUS
IPC: F23R3/34
Filed: 2018-03-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chambre de poussée comprenant une chambre de poussée (10) pourvue d'un espace de poussée (28), qui présente une première section (32), une deuxième section (34) et une troisième section (36) dans lequel l'espace de poussée est délimité dans l'ensemble des trois sections par une paroi de buse extérieure pourvue d'une surface d'espace de poussée extérieure,, dans lequel la première section est délimitée par une paroi de buse intérieure pourvue d'une surface d'espace de poussée intérieure dans lequel est réalisé un espace de combustion annulaire, qui s'étend sur la première section, dans lequel le dispositif de chambre de poussée comprend en outre une multitude de premières entrées de carburant pour un premier composant de carburant et une multitude de deuxièmes entrées de carburant pour un deuxième composant de carburant.
Patent FR-3078921-A1 (FR)
Title: Pale aerodynamique pour habillage de roue de vehicule
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B21/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif aérodynamique destiné à être monté sur une face extérieure de roue de véhicule automobile. Ce dispositif aérodynamique comprend au moins une pale (5) qui s'étend, lorsque le dispositif est en position de montage, radialement avec un bord d'attaque (17), un bord de fuite (19), une face extérieure (21), et une face intérieure (23) qui est opposée à la face extérieure (21) et présente en outre des stries (25) perpendiculaires à au moins un des bords d'attaque (17) et de fuite (19).
Patent FR-3083783-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un equipement d'un recipient
Inventor: ALLEGRE JEAN-LUC
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) pour au moins un équipement (2, 2a, 2b,...) d'un récipient comportant : - un sac (10) en matière plastique souple présentant une ouverture d'accès (16) présentant une section libre de passage supérieure à la section de l'équipement ; - et au moins une étiquette adhésive (11) comportant de la colle interposée entre un support et une bande de protection détachable, cette bande protection étant fixée au sac par une partie de fixation (11a) de manière qu'une partie libre de l'étiquette adhésive puisse s'étendre selon au moins une partie de la circonférence du sac pour permettre sa fixation sur au moins une partie du sac aménagée pour présenter au moins un pli de sorte que la section du sac ainsi fermée est inférieure à la section libre de passage du sac.
Patent FR-3087917-A1 (FR)
Title: Element securise multi-configurations et procede associe
Inventor: GUERIN VINCENT
IPC: H04L29/10
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne un élément sécurisé utilisé dans un terminal hôte, comprenant plusieurs interfaces de communication (111, 112) avec l'extérieur, plusieurs applications (190) et un environnement d'exécution (130, 150, 160). Au moins deux applications sont des domaines de sécurité d'émetteur (ISD1, ISD2) instanciant deux configurations GlobalPlatform, typiquement les configurations GP UICC et eSE. L'environnement d'exécution est configuré pour recevoir une commande (CMD) sur une interface de communication (I), déterminer une application cible pour l'exécution de cette commande en fonction de cette interface de communication et transmettre, sur cette même interface, une réponse (REP) à la commande. L'invention assure l'indépendance des deux configurations en prévoyant que l'environnement d'exécution n'autorise l'accès à une ressource applicative de l'élément sécurisé pour l'exécution de la commande par l'application cible que si cette ressource applicative est associée à l'interface de communication de réception de la commande.
Patent FR-3088768-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'un radioisotope entre deux phases stationnaires contenues dans deux colonnes de chromatographie
Inventor: TORGUE JULIEN
IPC: G21G4/08
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé qui permet de transférer un radioisotope qui est fixé sur une première phase stationnaire contenue dans une première colonne de chromatographie vers une deuxième phase stationnaire contenue dans une deuxième colonne de chromatographie pour fixer ce radioisotope sur la deuxième phase stationnaire, et dans lequel le radioisotope est choisi parmi les isotopes radioactifs du thorium, du radium, du plomb, du bismuth et de l'uranium. Ce procédé comprend au moins les étapes suivantes : a) élution du radioisotope de la première phase stationnaire avec une solution aqueuse A1 comprenant un agent complexant le radioisotope, moyennant quoi on obtient une solution aqueuse A2 qui comprend des complexes du radioisotope ; b) dissociation des complexes du radioisotope présents dans la solution aqueuse A2 par modification du pH de la solution aqueuse A2, moyennant quoi on obtient une solution aqueuse A3 comprenant le radioisotope décomplexé ; c) chargement de la deuxième phase stationnaire avec la solution aqueuse A3 ; et d) au moins un lavage de la deuxième phase stationnaire avec une solution aqueuse A4.
Patent FR-3082492-A1 (FR)
Title: Dispositif de poussee entre un chariot electrique et une poussette
Inventor: PENET TIMOTHEE
IPC: B62B5/06
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de poussée entre un chariot (2) électrique véhiculant un adulte et une poussette (3) pour enfants ou marchandise. Le dispositif (1) comporte au moins un ou plusieurs connecteurs (11) à fixer à la poussette (3), une barre de poussée de longueur réglable (14), un connecteur (16) à fixer au chariot (2) électrique, et au moins une liaison (13 ou 15) pivot ou rotule. Le dispositif (1) est particulièrement destiné à un adulte qui souhaite véhiculer son enfant et lui-même. Le dispositif (1) se déconnecte rapidement de la poussette (3) comme du chariot (2) électrique, ce qui permet de passer rapidement de l'utilisation de la poussette (3) seule, ou du chariot (2) électrique seul, à l'utilisation de l'ensemble poussette (3) + chariot (2) électrique + dispositif (1) de poussée.