baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061105-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de freinage recuperatif
Inventor: COPPIN THOMAS
IPC: F02B67/08
Filed: 2016-12-22
Abstract: Procédé et dispositif de récupération d'énergie destiné à être appliqué à un véhicule équipé d'un moteur à combustion interne (3), au cours duquel au moins un dispositif de récupération d'énergie (15) est mis en œuvre par des gaz d'échappement (63) du moteur à combustion interne (3) et où un dispositif de pilotage (22) contrôle le dispositif de récupération d'énergie (15), caractérisé en ce que le dispositif de récupération d'énergie (15) est placé en un mode de récupération d'énergie par le dispositif de pilotage (22) quand le véhicule est en phase de décélération.
Patent FR-3063332-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'hydrogene
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: F17C11/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: Dispositif (100) de stockage d'hydrogène comprenant : - un premier matériau (111) de stockage d'hydrogène par sorption, - un deuxième matériau (112, 121) de stockage réversible d'hydrogène par sorption, et - une chambre (110) au sein de laquelle le premier matériau (111) est disposé, dans lequel - le premier matériau a, pour une même température et un même taux de charge en hydrogène, une pression d'équilibre de désorption strictement supérieure à celle du deuxième matériau, et - le deuxième matériau est en communication fluidique avec le premier matériau, ladite communication fluidique étant directe ou se faisant par l'intermédiaire de moyens de communication fluidique, de sorte que le deuxième matériau permet de limiter la pression au sein de la chambre.
Patent FR-3064676-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a injection d’air en phase de compression
Inventor: REVOL EMMANUEL
IPC: F02B29/06
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) comprenant : -un cylindre (2) logeant un piston mobile entre une position dite Point Mort Haut et une position dite Point Mort Bas, comportant une première (4) et une seconde (4') soupape d'admission d'air dans le cylindre (2), -des premiers moyens de contrôle de l'ouverture / fermeture de la première soupape (4), agencés pour réaliser une première phase d'admission d'air lors d'une descente du piston, -des seconds moyens de contrôle de l'ouverture / fermeture de la seconde soupape (4'), caractérisé en ce qu'il comprend : - une ligne (5) d'admission d'air reliée au cylindre (2) par la seconde soupape (4') seulement, dans laquelle est disposé un compresseur (6) d'air, les seconds moyens de contrôle et le compresseur (6) d'air étant agencés pour réaliser une seconde phase d'admission d'air comprimé dans le cylindre (2), postérieure à la première phase d'admission d'air, pendant la remontée du piston.
Patent FR-3065838-A1 (FR)
Title: Module de commande pour compresseur electrique
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-04-26
Abstract: Un module de commande d'un compresseur électrique comprenant au moins une carte électronique (22) et au moins une cosse de raccordement électrique (16) solidarisée sur la carte électronique (22), cette carte électronique (22) comprenant au moins un dispositif (300) limitant une rotation de la cosse de raccordement électrique (16), caractérisé en ce que le dispositif (300) limitant la rotation de la cosse de raccordement électrique (16) est ménagé dans un bord (31) de la carte électronique (22).
Patent FR-3068615-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement des eaux et procede correspondant
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F9/02
Filed: 2017-07-06
Abstract: Installation pour le traitement des eaux comprenant des moyens d'amenée (38) d'eau à traiter, des moyens d'amenée (31) de réactif coagulant (21), un dispositif de floculation-décantation (1) pourvu de moyens de distribution (32) de réactif floculant, de moyens de distribution (33) de lest, de moyens d'extraction (39d) de boues de décantation et de moyens d'évacuation (9) d'eau traitée, une conduite (8) d'amenée d'eaux coagulées dans le dispositif de floculation-décantation (1), des moyens de séparation du lest contenu dans les boues lestées (24) suivis de moyens de recyclage (36) du lest vers le dispositif de floculation-décantation (1), caractérisée en ce que le dispositif (1) comprend une cuve extérieure (2) pourvue d'une première trémie (4), et au moins une cuve intérieure (3) pourvue d'une deuxième trémie (5) et prévue à l'intérieur de ladite cuve extérieure (2) ; la cuve intérieure (3) recevant le floculant et le lest et étant pourvue de moyens d'agitation (10), un espace périphérique étant ménagé entre la cuve intérieure (3) et la cuve extérieure (2) ; la deuxième trémie (5) étant pourvue d'une ouverture (6) débouchant dans la première trémie (4) ; et la première trémie (4) étant pourvue d'une sortie communicant avec les moyens d'évacuation (34) de boues lestées et les moyens d'évacuation (9) d'eau traitée étant prévus dans la partie haute de ladite cuve extérieure (2). Procédé pour la mise en œuvre d'une telle installation.
Patent FR-3069591-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de rappel et pompe le comportant
Inventor: LEFEBURE MARC
IPC: F04C18/22
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif mécanique (7) de rappel en position angulaire d'un organe oscillant par rapport à un bâti (74), comportant un ressort de torsion formé par des corps élastomères précontraints (71) placés entre un premier élément (73), solidaire de l'organe oscillant, et un deuxième élément (72, 75) par rapport auquel pivote ledit premier élément avec un angle de débattement maximal autorisé a, le deuxième élément est monté pivotant par rapport audit bâti, et entre ce deuxième élément et ledit bâti est inséré un élément élastique (76) limitant le pivotement du deuxième élément par rapport au bâti de sorte que pour un angle de débattement de l'organe oscillant par rapport au bâti supérieur à l'angle de débattement maximal autorisé a, l'angle de débattement entre le premier élément et le deuxième élément reste inférieur ou égal à l'angle de débattement maximal autorisé a. L'invention porte également sur une pompe comportant un rotor et un clapet séparateur pourvu d'un tel dispositif de rappel, adapté au maintien du contact entre ledit clapet et la périphérie du rotor.
Patent FR-3055902-A1 (FR)
Title: Tampons de polissage chimico-mecanique a haute efficacite de planarisation et procedes de fabrication
Inventor: WEIS JONATHAN G
IPC: C09G1/16
Filed: 2017-09-13
Abstract: Il est fourni un tampon de polissage chimico-mécanique pour notamment polir un substrat de semi-conducteur contenant une couche de polissage qui comprend un produit de réaction polyuréthane d'un mélange réactionnel comprenant un durcisseur et un prépolymère de polyisocyanate ayant une concentration en isocyanate (NCO) n'ayant pas réagi de 8,3 à 9,8 % en masse et formé à partir d'un mélange de polyols de polypropylène glycol (PPG) et de polytétraméthylène éther glycol (PTMEG) et contenant une portion hydrophile d'unités répétitives de polyéthylène glycol ou d'oxyde d'éthylène, d'un diisocyanate de toluène, et d'un ou plusieurs agents d'allongement d'isocyanate, ledit produit de réaction de polyuréthane dans le tampon de polissage présentant une dureté Shore D selon ASTM D2240-15 (2015) de 65 à 80 et présentant une dureté Shore D à l'état humide de 10 à 20 % inférieure à la dureté Shore D du produit de réaction de polyuréthane à l'état sec.
Patent FR-3075486-A1 (FR)
Title: Boitier antenne pour vehicule automobile
Inventor: DESCHAMPS MAXIME
IPC: H01Q1/32
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un boîtier antenne (1) pour véhicule automobile comprenant :
 - un réceptacle (10) adapté pour accueillir une platine support primaire (12) et une platine support secondaire (13) ;
 - un couvercle (11) adapté pour fermer ledit boîtier antenne (1) de sorte à laisser une ouverture pour couler une résine dans ledit boîtier antenne (1) ;
 - ladite platine support primaire (12) formant une antenne et comprenant une zone de contact électrique (120) avec ladite platine support secondaire (13), ladite zone de contact électrique comprenant des zones métallisées (121) ;
 - ladite platine support secondaire (13) adaptée pour être disposée en regard de ladite platine support primaire (12) et comprenant des vias (131) adaptés pour coopérer avec lesdites zones métallisées (121) de ladite antenne (12) et pour recevoir une matière conductrice liquide de sorte à faire un contact électrique entre ladite antenne (12) et ladite platine support secondaire (13).
Patent FR-3076380-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de l'entretien au cours d'un rassemblement de masse
Inventor: BENRACHI SAMIA
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-12-31
Abstract: L'invention porte sur un système (1) de gestion de l'entretien d'un emplacement géographique au cours d'un rassemblement de masse, ledit emplacement géographique comportant une pluralité d'installations, ledit système étant apte à communiquer avec une pluralité de ressources d'entretien (30) impliquées dans l'entretien de l'emplacement géographique, et ledit système comportant une plateforme (100) analytique comprenant : - un module d'acquisition (110) de données de répartition, apte à enregistrer une donnée de répartition des participants audit rassemblement, - un module de calcul (120) de besoins, apte à déterminer les installations nécessitant une action d'entretien à partir de la donnée de répartition, - un module de distribution (130) des ressources, configuré pour établir des associations entre les ressources d'entretien (30) et les installations nécessitant une action d'entretien de façon à gérer l'entretien de l'emplacement géographique au cours dudit rassemblement de masse, et - un module d'analyse (190), configuré pour générer des données analysées à partir desdites associations de façon à permettre une gestion dynamique de l'entretien de l'emplacement géographique.
Patent FR-3080327-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture multifonction
Inventor: MICHENAUD ETIENNE
IPC: B43K24/10
Filed: 2018-04-19
Abstract: Instrument d'écriture multifonction (10) comprenant un corps (12) s'étendant selon une direction axiale (X) et logeant au moins deux éléments d'écriture (14A, 14B), chaque élément d'écriture comprenant une pointe d'écriture (15A, 15B), un dispositif de sélection (18) configuré pour sélectionner un élément d'écriture parmi les au moins deux éléments d'écriture (14A, 14B), un dispositif de rétractation (20) configuré pour déplacer un élément d'écriture sélectionné entre une position d'écriture dans laquelle la pointe d'écriture de l'élément d'écriture sélectionné fait saillie du corps (12) et une position rétractée dans laquelle la pointe d'écriture de l'élément d'écriture sélectionné est escamotée, et un dispositif de retour (22) configuré pour ramener un élément d'écriture depuis la position d'écriture vers la position rétractée lorsque le dispositif de sélection (18) est activé tandis qu'un élément d'écriture est en position d'écriture.
Patent FR-3080803-A1 (FR)
Title: Segment de piste isolante pour un systeme d'alimentation par le sol et systeme d'alimentation par le sol correspondant
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M1/30
Filed: 2018-05-04
Abstract: Segment de piste isolante (42) pour un système d'alimentation par le sol (10), caractérisé en ce qu'il comporte un corps réalisé en un matériau isolant du courant électrique, ledit segment constituant une portion d'une piste isolante (40) destinée à former une surface de glissement continue pour un patin d'un véhicule alimenté par ledit système d'alimentation par le sol.
Patent FR-3081271-A1 (FR)
Title: Equipement adapte pour etre connecte a un systeme de type amm
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/28
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne un équipement connecté à un système de type AMM, comprenant au moins un concentrateur de données (110) auquel sont rattachés des compteurs électriques intelligents (120), dits compteurs, via un premier réseau par courants porteurs en ligne (101), chaque concentrateur de données étant connecté à un système de gestion via un deuxième réseau (102) et servant de relais entre lesdits compteurs et le système de gestion. L'équipement est connecté à un concentrateur de données via un troisième réseau (104) et comprend au moins une interface de communication (115A, 115B) avec un quatrième réseau (105A, 105B), ledit quatrième réseau permettant à au moins un dispositif connecté audit quatrième réseau de communiquer avec l'équipement. L'équipement peut ainsi relayer des commandes destinées à un dispositif de type actionneur connecté au quatrième réseau et remonter des alarmes vers le système de gestion en fonction de données fournies audit équipement par des dispositifs de type capteurs connectés audit quatrième réseau.
Patent FR-3081858-A1 (FR)
Title: Carafe d'aeration d'eau
Inventor: BOILLOT MATHIEU
IPC: C02F101/36
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention décrit une carafe d'aération d'eau (100) comprenant un corps (110) définissant un réservoir propre à contenir l'eau à aérer, un élément diffuseur d'air (130) présentant des pores autorisant un passage de l'air, une chambre de répartition (160) délimitée par l'élément diffuseur d'air (130), une coque de fond (120) présentant un orifice d'entrée d'air (124), l'élément diffuseur (130) étant retenu entre le corps (110) et la coque (120) par des moyens de fixation, dans laquelle, lorsque l'orifice d'entrée d'air (124) est raccordé à une source d'injection d'air, de l'air peut être injecté dans la chambre de répartition (160) puis diffusé à travers l'élément diffuseur (130) vers l'eau contenue dans le réservoir. L'invention porte également sur un dispositif d'aération d'eau comprenant une telle carafe (100) et un socle comprenant une source d'injection d'air.
Patent FR-3086517-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D7/04
Filed: 2018-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement capillaire, comportant l'étape consistant à projeter sur les cheveux une composition de modification de la forme du cheveu, notamment de permanente ou de réduction des boucles, à l'aide d'un dispositif (10) dit à faible débit comportant au moins deux buses (13) orientées de telle sorte que leurs jets respectifs entrent en collision, ces buses étant alimentées sous pression avec ladite composition, le débit total de composition délivré par les buses (13) étant compris entre 0,1 et 3L/min, préférentiellement entre 0,2 et 2L/min, encore plus préférentiellement 0,3 et 1L/min.
Patent FR-3087539-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure avec systeme de visualisation du spot de mesure et accessoire de visualisation pour un tel instrument de mesure
Inventor: BAHBAH SOFIANE
IPC: G02B27/18
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne un instrument de mesure (100) comportant une section d'excitation (1) émettant un faisceau lumineux incident (12) sous un angle d'incidence oblique.
    Selon l'invention, la section d'analyse (2) de l'instrument de mesure (100) comporte un séparateur optique de faisceau (27) transmettant une partie du faisceau lumineux de mesure (22) vers un système d'imagerie (28) adapté pour acquérir une première image (51) de l'échantillon et en ce que l'instrument de mesure comporte en outre une deuxième source de lumière (41) émettant un faisceau d'illumination (42) sous incidence quasi-normale et un deuxième système d'imagerie (46) adapté pour acquérir une deuxième image (52) de l'échantillon et un système de traitement d'image (5) adapté pour extraire une image du spot de mesure de la première image (51) et pour former une troisième image (58) comprenant une projection (57) de l'image du spot de mesure, redimensionnée et disposée en superposition dans la deuxième image (52).
Patent FR-3088625-A1 (FR)
Title: Dispositif securise de comptage et de distribution d’objets
Inventor: ZOCZEK GUILLAUME
IPC: B65D83/04
Filed: 2018-11-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de comptage et de distribution d’objets (2), comprenant deux éléments (10, 11) mobiles en coulissement l’un par rapport à l’autre, - un premier élément (10) comprenant un conduit (100) de distribution des objets à compter et distribuer, ledit conduit (100) s’étendant dans la direction de coulissement, - le second élément (11) coopérant avec le premier pour former deux obturateurs (1A, 1B) délimitant dans le conduit de distribution (100) une chambre (101) adaptée pour contenir un nombre déterminé desdits objets, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il est adapté pour être inséré dans un boîtier (6) comprenant une unité de contrôle et au moins un actionneur (5) piloté par ladite unité de contrôle, et en ce qu’il comprend un verrou (4) déplaçable par l’actionneur entre un état de verrouillage dans lequel ledit verrou obture partiellement le conduit de distribution (100), et un état de déverrouillage dans laquelle le verrou est escamoté hors du conduit de distribution (100), ledit verrou étant configuré pour que la position d’un objet présent dans la chambre (101) ne soit pas affectée par un changement d’état du verrou Figure pour l’abrégé : Fig 3C
Patent FR-3089016-A1 (FR)
Title: Procede de test electrique d’au moins un dispositif electronique destine a etre colle par collage direct
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/46
Filed: 2018-11-28
Abstract: Le procédé de test électrique, d’au moins un dispositif électronique (100) destiné à être collé par collage direct, est tel qu’il comporte une étape de fourniture du dispositif électronique (100) comportant une couche (101) de premier matériau présentant une surface adaptée au collage direct et des bornes (102) de connexion formées au moins en partie dans la couche (101) de premier matériau. Le procédé de test électrique comporte la formation de plots (106) de connexion depuis des trous d’une couche (104) de deuxième matériau formée sur la couche (101) de premier matériau, chaque plot (106) de connexion étant en contact électrique avec l’une des bornes (102) de connexion au niveau de l’un des trous. Le dispositif électronique (100) est testé en utilisant les plots (106) de connexion avant de retirer, par gravure sélective, les plots (106) de connexion, puis de retirer, par gravure sélective, la couche (104) de deuxième matériau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3089689-A1 (FR)
Title: Batterie modulaire comprenant un systeme de conditionnement thermique
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M50/204
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne une batterie comprenant un empilement d’au moins deux modules de batterie (1) dans lequel sont agencés des accumulateurs électriques et un système de conditionnement thermique, ladite batterie étant caractérisée en ce que le système de conditionnement thermique comprend : un boîtier (4) comprenant un orifice (40) d’entrée et un orifice (41) de sortie d’un liquide caloporteur et un dispositif de chauffage/refroidissement du liquide caloporteur, ledit boîtier étant agencé à une première extrémité de l’empilement contre un module de batterie,un circuit d’un liquide caloporteur diélectrique, ledit circuit étant agencé de sorte à faire circuler le liquide caloporteur diélectrique dans le boîtier (4) entre l’orifice d’entrée (40) et l’orifice de sortie (41) pour le conditionner thermiquement puis à faire circuler ledit liquide diélectrique conditionné au travers de l’empilement, directement au contact des accumulateurs dans chaque module (1). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090350-A1 (FR)
Title: Agent anti-âge et composition cosmétique le comprenant
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q17/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention a ainsi pour objet une composition, en particulier agent anti-âge, comprenant :- 30 à 95% en poids de diméthylisosorbide DMI, et- 1 à 30% en poids de l’isomère endo du monométhylisosorbide MMIa, et- 1 à 30% en poids de l’isomère exo du monométhylisosorbide MMIb, et - 0 à 10% en poids d’isosorbide ISB,les pourcentages s’exprimant par rapport au poids total de la composition.L’invention concerne également un procédé de préparation d’une telle composition, ainsi qu’une composition cosmétique mettant en œuvre un tel agent anti-âge.
Patent FR-3091664-A1 (FR)
Title: Touret a meuler
Inventor: GERVAIS NICOLAS
IPC: B24B3/24
Filed: 2019-01-11
Abstract: Touret à meuler (1) comportant au moins une meule (2, 3), un bâti (10) qui loge en son intérieur au moins un arbre rotatif et au moins un moteur électrique apte à entraîner l’arbre, ladite au moins une meule étant portée par l’arbre rotatif et agencée à l’extérieur du bâti, caractérisé en ce qu’il comporte un affûteur de forets (4) doté de sa propre meule et porté en une extrémité distale de l’arbre rotatif de sorte que l’arbre rotatif est apte à entraîner la meule de l’affûteur.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092316-A1 (FR)
Title: Elément d’ensemble propulsif pour aéronef
Inventor: LINASSIER GUILLAUME CLAUDE GEORGES PHILIPPE
IPC: F02C7/04
Filed: 2019-02-01
Abstract: Elément d’ensemble propulsif pour aéronef L’invention concerne un élément d’ensemble propulsif (7) destiné à être monté sur un ensemble propulsif pour aéronef comprenant une nacelle et un turboréacteur supporté par la nacelle et destiné à être en contact avec un flux d’entrée d’air froid, l’élément d’ensemble propulsif (7) comprenant une première paroi (8) et une deuxième paroi (9) en contact avec le flux d’air, les première et deuxième parois (8,9) étant jointes à une première extrémité de l’élément d’ensemble propulsif (4, 5, 6, 7) dite bord d’attaque (38) et à une seconde extrémité de l’élément de l’ensemble propulsif (4,5,6,7) dite de bord de fuite (39) les première et deuxième parois (8,9) délimitant une cavité (12) , et un dispositif piézoélectrique (10) de protection contre le givrage logé à l’intérieur de la cavité (12) et comprenant au moins un actuateur piézoélectrique (11). Selon l’invention, l’actuateur piézoélectrique (11) est en contact avec les deux parois (8, 9) opposées de l’élément d’ensemble propulsif (7) pour les mettre en vibration. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094723-A1 (FR)
Title: Procédé et Dispositif pour la production de méthane
Inventor: RAFRAFI YAN
IPC: C12P5/02
Filed: 2019-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de méthane ainsi que le dispositif pour la production de méthane permettant d’augmenter la teneur en méthane du gaz sortant et préférentiellement d’augmenter simultanément la teneur en méthane du gaz sortant et la productivité du réacteur.
Patent FR-3095509-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection d’un itinéraire optimisé et système correspondant
Inventor: CLEMARON LAETITIA
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-04-25
Abstract: Procédé de sélection d’un itinéraire optimisé et système correspondant L’invention concerne un procédé de sélection d’un itinéraire optimisé comportant les étapes suivantes : déterminer (E103) des itinéraires vers une destination, sélectionner (E106) et notifier (E107) au moins un itinéraire et démarrer (E108) la navigation. Au moins lors d’une première itération, une phase d’apprentissage (E10) comporte les étapes :relever (E101) et enregistrer (E102) des données concernant la destination et les conditions de départ, relever (E103) au moins un paramètre représentatif de l’exposition à la pollution de l’utilisateur,calculer (E104) un facteur d’exposition à la pollution,mémoriser (E109) le choix d’itinéraire et l’heure d’arrivée, etanalyser (E110) les données mémorisées pour établir une corrélation avec l’itinéraire choisi. Lors d’une itération ultérieure, une phase d’exploitation comporte les étapes suivantes :relever et comparer les conditions de départ avec les données mémorisées, eten fonction des corrélation établies, sélectionner automatiquement une destination et/ou un itinéraire. L’invention concerne aussi un système pour la mise en œuvre d’un tel procédé. Figure pour l’abrégé: Figure 4