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Patent WO-2017063848-A1 (WO)
Title: Compositions d'assainissement et de désinfection
Inventor: APPAVOO SHANTHI
IPC: A01N33/12
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne une composition comportant : (i) de 5 à 47,5 % en poids d'un tensioactif cationique; (ii) de 5 à 47,5 % en poids d'hydrotrope; (iii) de 0,5 à 20 % en poids d'agent antimicrobien; ledit agent antimicrobien étant sous la forme d'un métal oligodynamique ou d'un composé dudit métal et la quantité de solvant non-aqueux dans ladite composition n'étant pas supérieure à 2 % en poids. La composition est capable de fournir au moins une réduction de 2-logarithmes de la numération bactérienne pathogène d'une surface, lors d'un contact avec la surface sous la forme d'une solution aqueuse à un facteur de dilution d'une partie en poids de composition à au moins mille parties en poids d'eau.
Patent WO-2017080734-A1 (WO)
Title: Composition d'apprêt
Inventor: BRANGER CHRISTOPHE
IPC: C09D133/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne une composition d'apprêt à base d'eau comprenant une dispersion de silice submicronique poreuse, de préférence en une proportion allant de 10 à 30 % en poids par rapport au poids de la composition totale, de l'amidon, de préférence en une proportion allant de 10 à 30 % en poids par rapport au poids de la composition totale, et au moins un constituant choisi dans le groupe constitué par un autre polysaccharide, une hémicellulose, de la lignine, une émulsion de styrène-acrylique, un acétate de polyvinyle et un sulfopolyester. La présente invention concerne en outre l'utilisation de ladite composition pour la préparation d'une couche d'apprêt sur un substrat, un procédé d'impression sur un substrat, comprenant les étapes consistant à préparer une couche d'apprêt sur au moins une partie d'une surface dudit substrat au moyen de ladite composition, et à réaliser une impression sur ladite couche d'apprêt à l'aide d'un toner liquide, ainsi qu'un article fabriqué à l'aide de ce procédé.
Patent WO-2018077395-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande, nœud de réseau et procédés associés
Inventor: FELTSTROM ALBERTO-DIEGO-JIMENEZ
IPC: H04L25/02
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission (100) pour un système de communication (500), le dispositif de transmission (100) étant configuré de sorte à obtenir un ensemble d'étalements du temps de propagation ( T ) pour un ensemble correspondant de dispositifs de réception ( R ), chaque étalement du temps de propagation de l'ensemble d'étalements du temps de propagation ( T ) étant associé à un canal entre le dispositif de transmission (100) et un dispositif de réception (300) de l'ensemble de dispositifs de réception ( R ), classifier des dispositifs de réception (300a, 300b,…, 300i) de l'ensemble de dispositifs de réception ( R ) en un sous-ensemble de dispositifs de réception ( R 
   sub   ) si l'étalement du temps de propagation correspondant pour un dispositif de réception (300) est inférieur ou égal à une valeur de seuil d'étalement du temps de propagation ( T 
   Th   ), transmettre une première séquence de symboles de données ( S 
   1   ) avec une première puissance de transmission ( P 
   1   ) à l'ensemble de dispositifs de réception ( R ), la première séquence de symboles de données ( S 
   1   ) comprenant au moins un intervalle de garde (GI) prévu entre deux symboles de données de la première séquence de symboles de données ( S 
   1   ), transmettre une seconde séquence de symboles de données ( R 
   sub   ) avec une seconde puissance de transmission ( P 
   2   ) au sous-ensemble de dispositifs de réception ( R 
   sub   ), la seconde séquence de symboles de données ( S 
   2   ) comprenant au moins un symbole de données supplémentaire dans l'intervalle de garde (GI) de la première séquence de symboles de données ( S 
   1   ). La présente invention concerne également des procédés, un programme d'ordinateur, et un produit programme d'ordinateur correspondants.
Patent WO-2017077073-A1 (WO)
Title: Installation, véhicule sans pilote et procédé de traitement d'instruments chirurgicaux sales
Inventor: RASMUSSEN KIM
IPC: A61L2/26
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention concerne une installation qui comporte une zone d'installation sale et une zone d'installation propre adjacente, des paniers pour recevoir les articles sales et une paroi séparant la zone sale de la zone propre, la zone sale comprenant une porte d'entrée pour recevoir les articles sales, des postes de prétraitement avec des tables pour le prélavage et/ou le tri par un opérateur humain, ou même par un opérateur robotisé, des articles sales et pour disposer les articles prélavés et/ou triés dans les paniers, des points de collecte aux postes de prétraitement pour la collecte des paniers avec les articles prélavés et/ou triés, une pluralité d'appareils de lavage, par exemple, des machines fonctionnant de manière similaire à un lave-vaisselle, positionnés le long de la paroi de séparation, pour laver les articles prélavés et/ou triés disposés dans les paniers, les appareils de lavage comportant une ouverture d'entrée dans la zone sale et un ouverture de pour les articles lavés dans la zone propre, la zone propre comprenant des postes de traitement avec des tables pour le traitement par un opérateur humain, ou même un opérateur robotisé, des articles lavés. Un ou plusieurs véhicules sans pilote sont configurés pour se déplacer sur le sol de la zone sale au moins entre les points de collecte et une ouverture d'entrée de chacun des appareils de lavage respectifs, chaque véhicule comprenant une base avec une extrémité avant et une extrémité arrière, une partie supérieure avec une plate-forme de chargement configurée pour soutenir les paniers, un dispositif de commande embarqué pour recevoir et exécuter des informations de mission, chaque station de prétraitement comprenant un dispositif de commande d'un premier type pour communication directe ou indirecte avec un ou plusieurs des véhicules, chaque appareil de lavage comprenant un dispositif de commande d'un deuxième type pour communication directe ou indirecte avec les un ou plusieurs véhicules et/ou pour communication directe ou indirecte avec les premiers dispositifs de commande, chaque premier dispositif de commande étant utilisé appeler un véhicule au point de collecte et/ou pour l'envoi d'un véhicule depuis le point de collecté.
Patent WO-2017093082-A1 (WO)
Title: Perfectionnements apportés ou associés à des modules à semi-conducteurs de puissance
Inventor: OUTRAM JOHN LEWIS
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-11-22
Abstract: Dans le domaine des modules à semi-conducteurs de puissance, tels que ceux utilisés dans un convertisseur de courant continu à haute tension (CCHT), l'invention concerne un module (10, 40, 60) semi-conducteur de puissance qui comprend un boîtier (12) dans lequel se trouve au moins un élément de commutation à semi-conducteur. Le boîtier (12) comprend une ouverture (14) d'évent qui peut être ouverte et fermée sélectivement par un couvercle (16) d'évent coopérant. Le couvercle (16) d'évent est maintenu en position ouverte pendant le fonctionnement normal du module (10, 40, 60) à semi-conducteur de puissance pour ouvrir l'ouverture (14) d'évent et assurer la ventilation du ou de chaque élément de commutation à semi-conducteur à l'intérieur du boîtier (12). Le couvercle (16) d'évent est sollicité en position fermée par une augmentation de la pression dans le boîtier (12) résultant d'un événement du type explosion dans le boîtier (12), qui ferme l'ouverture d'évent et empêche les gaz d'explosion et/ou les débris du boîtier (12) de sortir par l'ouverture (14) d'évent.
Patent WO-2017129769-A1 (WO)
Inventor: LEVADE THIERRY
IPC: A61K45/06
Filed: 2017-01-27
Abstract: The present invention relates to methods for enhancing the potency of the immune checkpoint inhibitors. In particular, the present invention relates to a method for enhancing the potency of an immune checkpoint inhibitor administered to a subject as part of a treatment regimen, the method comprising administering a pharmaceutically effective amount of a SK1 inhibitor to a subject in combination with the immune checkpoint inhibitor.
Patent WO-2017148647-A1 (WO)
Title: Systeme de stabilisation, en particulier pour un support flottant, avec au moins trois reserves de liquide reliees entre elles
Inventor: LEPREUX OLIVIER
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-02-02
Abstract: Système de stabilisation (1) d'un système soumis à des sollicitations extérieures, en particulier pour un support flottant, le système de stabilisation comportant au moins trois réserves de liquide (2) et au moins trois tubes de liaison (3). Les réserves de liquide sont réparties spatialement. De plus, les tubes de liaison assurent la circulation du liquide entre toutes les réserves de liquide. La demande concerne en outre un support flottant comprenant un tel système de stabilisation.
Patent WO-2018145752-A1 (WO)
Title: Arbre télescopique pour robot cinématique parallèle
Inventor: DERKX JEROEN
IPC: B25J19/00
Filed: 2017-02-09
Abstract: Un arbre télescopique (10) comprend un premier arbre (20), un deuxième arbre (30) configurés pour permettre un premier mouvement relatif dans une direction axiale (50) entre les premier et deuxième arbres (20, 30), et un troisième arbre (40) configuré pour permettre un deuxième mouvement relatif dans la direction axiale (50) entre les deuxième et troisième arbres (30, 40), et un troisième mouvement relatif dans la direction axiale (50) entre les premier et troisième arbres (20, 40). Le deuxième arbre (30) est situé entre les premier et troisième arbres (20, 40). L'arbre télescopique (10) est configuré pour relier une base (210) d'un robot cinématique parallèle (200) à un effecteur (220) afin d'effectuer un transfert de couple. En dotant l'arbre télescopique (10) de plus de deux arbres (20, 30, 40) avec des mouvements relatifs mutuels entre ceux-ci, un facteur d'extension (la relation entre les longueurs maximale et minimale de l'arbre télescopique) et en ce que la zone de travail du robot cinématique parallèle (200) peut être augmentée.
Patent WO-2017157642-A1 (WO)
Title: Composant actionneur piézoélectrique et procédé de fabrication d'un composant actionneur piézoélectrique
Inventor: ZUMSTRULL CLAUS
IPC: H01L41/083
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un composant actionneur piézoélectrique et un procédé de fabrication d'un composant actionneur piézoélectrique. L'invention concerne un composant actionneur piézoélectrique (10) doté d'une couche de passivation (26) et d'une couche de mise en contact électrique (28) destiné à l'isolement électrique ou la mise en contact électrique des couches électrodes (16), la couche de mise en contact électrique (28) est constituée d'un argent fritté (34) et la couche de passivation (26) présente au moins par endroits un revêtement, la couche de passivation (26) est constituée d'un matériau de couche de passivation (36) thermiquement stable à la température de frittage de l'argent fritté (34). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel composant actionneur piézoélectrique (10).
Patent WO-2017149088-A1 (WO)
Title: Groupe de transport pour appareils de stérilisation de récipient
Inventor: MEONI EDDI
IPC: A61L2/26
Filed: 2017-03-02
Abstract: Groupe de transport (1) pour appareils de stérilisation de récipient (A) comprenant une bande transporteuse (2), qui définit un plan fonctionnel et avance le long d'une direction d'avancement, et une pluralité d'éléments de support (3), mutuellement séparés, et intégrés et mobiles avec la bande transporteuse (2), chaque élément de support (3) ayant un développement longitudinal, transversal à la direction d'avancement et se trouvant le long d'une direction parallèle au plan fonctionnel; chaque élément de support (3) délimite une pluralité de supports façonnés (4) agencés le long du développement longitudinal, chaque siège façonné (4) étant conçu pour loger provisoirement un récipient respectif (A).
Patent WO-2017153348-A1 (WO)
Title: Appareil de type brûleur et procédé de combustion
Inventor: RISSEEUW IZAAK
IPC: F23D14/70
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un appareil de type brûleur (10) comprenant un stabilisateur de flamme à base de fluide duquel sort une flamme stabilisée, une brique de brûleur (44) et des lances de combustible associées à la brique de brûleur. Chacune des lances de combustible possède une buse de décharge (40). Un élément à effet Coanda (34) ayant une surface à effet Coanda, dirige une partie de la flamme stabilisée depuis le passage défini par la brique de brûleur au niveau de l'extrémité de décharge d'un passage d'écoulement principal (32) vers au moins une première lance de combustible de la pluralité de lances de combustible afin d'effectuer un allumage croisé de l'au moins une première lance de combustible. Dans un autre mode de réalisation, l'invention concerne un procédé de combustion comprenant la fourniture d'un premier combustible gazeux à des lances de combustible d'un appareil de type brûleur et l'allumage et le maintien de la combustion d'un combustible gazeux par allumage croisé au niveau des buses de décharge des lances à combustible par un écoulement depuis le stabilisateur de flamme à base de fluide le long d'une surface à effet Coanda d'un élément à effet Coanda vers les buses de décharge.
Patent WO-2017157866-A1 (WO)
Title: Couvercle de logement de capote
Inventor: GEISSLER ANDREAS
IPC: B60J7/20
Filed: 2017-03-13
Abstract: La présente invention concerne un couvercle de logement de capote (1) destiné à fermer une ouverture de logement de capote d'un véhicule cabriolet, présentant au moins un élément creux (3) et une pièce de montage autoportante (5). La pièce de montage autoportante (3) est raccordée à l'élément creux (5) de manière que ledit élément creux (5) ferme à lui-seul une zone de l'ouverture de logement de capote et que la pièce de montage (3) ferme à elle-seule une zone de l'ouverture de logement de capote.
Patent WO-2018224120-A1 (WO)
Title: Système et procédé permettant de déterminer et d'optimiser les durées de vie de diodes électroluminescentes de panneau de rétroéclairage
Inventor: OZEL ALPER
IPC: G09G3/34
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé permettant de déterminer et d'optimiser les durées de vie de diodes électroluminescentes (DEL) dans un panneau de rétroéclairage de dispositif d'affichage d'image. La présente invention concerne plus particulièrement un dispositif d'affichage d'image ayant un panneau d'affichage comportant un panneau de rétroéclairage ayant une pluralité d'éléments de DEL, ledit dispositif d'affichage d'image comprenant en outre une unité de commande électronique actionnant lesdits éléments de DEL dans des modes d'entraînement ou de détection de telle sorte que des éléments de DEL actionnés en tant que DEL réceptrices sont sélectivement couplés à une source d'alimentation (S) et un amplificateur (A) afin de détecter la tension générée (V) en réponse à la lumière générée par les DEL émettrices.
Patent WO-2018001684-A1 (WO)
Title: Dispositif pour ôter les arêtes de la ligne latérale de filets de poisson
Inventor: RUSKO TORSTEN
IPC: A22C25/16
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour ôter les arêtes de la ligne latérale de filets de poisson, qui comprend au moins un ensemble rouleau (10) profilé, monté rotatif, muni d'un élément de contre-appui (11) formant un espace de pincement (12), l'ensemble rouleau (10) et l'élément de contre-appui (11) étant conçus pour saisir les arêtes par pincement dans l'espace de pincement (12) et pour les ôter des filets de poisson par application d'une force de traction. L'invention est caractérisée  en ce que  l'ensemble rouleau (10) présente un espace intérieur (15) dans lequel est disposée une unité d'entraînement (16) conçue pour entraîner en rotation ledit ensemble rouleau (10).
Patent WO-2018036815-A1 (WO)
Title: Système de capteur
Inventor: BRIFF PABLO
IPC: H04Q9/00
Filed: 2017-08-08
Abstract: L'invention concerne un système de capteur destiné à être utilisé dans un réseau à courant continu à haute tension. Le système de capteur comporte une pluralité de dispositifs de capteur, chaque dispositif de capteur étant configuré de manière à obtenir une mesure de capteur respective, la pluralité de dispositifs capteurs étant configurés de manière à générer une unité de données en série pour une transmission à un système destinataire, l'unité de données en série étant configurée de manière à comprendre la pluralité de mesures de capteur (S 1 , S 2 , S n ), l'unité de données en série étant en outre configurée de manière à comprendre une pluralité d'indicateurs de validité (FCS 1 ,FCS 2 , FCS n ), chaque indicateur de validité (FCS 1 ,FCS 2 , FCS n ) étant configuré de manière à fournir un état de validité individuel d'une mesure respective de la pluralité de mesures de capteur (S 1 , S 2 , S n ).
Patent WO-2018029339-A1 (WO)
Title: Procédé de stockage de données d'enregistrements conditionnels et système d'extraction
Inventor: WELLENS Peter
IPC: H04L12/58
Filed: 2017-08-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de rendu conditionnel du contenu numérique d'un enregistrement de données de message électronique stocké accessible et/ou accessible sur un dispositif de communication électronique si une ou plusieurs conditions déterminées par l'émetteur ou le récepteur sont satisfaites, comprenant les étapes consistant à : i. recevoir un message d'accès à l'enregistrement de données de message avec le dispositif de communication électronique à partir d'un dispositif externe; le message d'accès comprenant au moins une condition d'accès et au moins une condition d'affichage; ii. déterminer si au moins une condition d'accès pour accéder aux données de message a été remplie, et iii. si la ou les conditions d'accès sont remplies, rendre le contenu de la mémoire de données de message accessible sur le dispositif de communication électronique selon la condition d'affichage spécifiée.
Patent WO-2018037122-A1 (WO)
Inventor: RIBOUR DAVID
IPC: B65D41/00
Filed: 2017-08-25
Abstract: The present invention relates to caps or closures made from a resin composition comprising - at least one polyethylene having a density of at least 0.940 g/cm 3  when measured following the ISO 1183-2 method at 23 °C; - erucamide; and - at least 700 ppm based on the total weight of the resin composition of at least one ultraviolet absorber selected from the hydroxyphenylbenzotriazole class. The present invention also relates to a process for the production of said caps or closures.
Patent WO-2018046350-A1 (WO)
Inventor: MARSOLLEK PASCAL
IPC: G03F7/20
Filed: 2017-08-29
Abstract: The present invention provides an optical system (200), in particular a lithography apparatus (100A, 100B), comprising a beam path (216), a stop element (218, 218-1, 218-2) configured to cover part of the beam path (216), a positioning device (220) configured to position the stop element (218, 218-1, 218-2) in the direction (x, y, z, R x , R y , R z ) of at least one degree of freedom, a sensor device (224) configured to detect a position of the stop element (218, 218-1, 218-2) in the direction (x, y, z, R x , R y , R z ) of the at least one degree of freedom, and a control device (226) configured to drive the positioning device (220) depending on the detected position of the stop element (218, 218-1, 218-2) for positioning same in the direction (x, y, z, R x , R y , R z ) of the at least one degree of freedom.
Patent WO-2018054945-A1 (WO)
Inventor: TROJAN ANDREAS
IPC: A61F2/70
Filed: 2017-09-20
Abstract: The aim of the invention is to create a prosthesis (1) that can be actuated by external force, comprising a prosthesis shaft (2) and an exoprosthesis (4) with at least one prosthesis motor that can be actuated by means of a prosthesis control device (5) and a joint, wherein the prosthesis control device (5) comprises a housing (50), a microcontroller arranged therein, and display means (53), so that a gripping process can be replicated by the prosthetic motor that can be controlled by the prosthesis control device (5) and parameters of the gripping process can be displayed by the display means (53), wherein the recording and evaluation of elektromyography signals is dispensed with. The prosthesis according to the invention should be operatable without complex training and ensure a reproducible, non-destructive and safe gripping of objects of different hardnesses, which is controlled by external force. Said aim is achieved in that the display means (53) display selected parameters of a forthcoming gripping process and the prosthesis control device (5) comprises input means (52), by means of which a desired gripping force and/or gripping duration can be adjusted at the microcontroller of the prosthesis control device (5) directly on the prosthesis control device (5) before carrying out the gripping process by a prosthesis support and can be re-adjusted during the gripping process by means of the input means (52).
Patent WO-2018055166-A1 (WO)
Title: Canaux physiquement séparés pour récepteurs à bande étroite et de faible complexité
Inventor: FEHRENBACH THOMAS
IPC: H04L5/00
Filed: 2017-09-25
Abstract: Un récepteur (212), par exemple un dispositif IdO, reçoit et traite un signal radio (220). Le signal radio (220) comprend au moins une première bande de fréquences (SC) et une seconde bande de fréquences (D1). La première bande de fréquences (SC) comprend un premier signal (222), la seconde bande de fréquences (D1) comprend un second signal (224), et chacun du premier signal (222) et du second signal (224) comprend une pluralité de trames (226), chaque trame (226) ayant une pluralité de sous-trames (sous-trame M). Une ou plusieurs des sous-trames (sous-trame M) du premier signal (222) comprennent des informations de connexion permettant à un récepteur (212) d'établir une connexion avec un système de communication sans fil. Toutes les sous-trames (sous-trame M) du second signal (224) sont exemptes de toute information de connexion. Le récepteur (212) établit la connexion avec le système de communication sans fil à l'aide des informations de connexion, et, après avoir établi la connexion avec le système de communication sans fil, et en réponse à des informations de bande indiquant la seconde bande de fréquences (D1), fonctionne dans la seconde bande de fréquences (D1).
Patent WO-2018069060-A1 (WO)
Title: Dispositif de localisation et dispositif de production de données d'intégrité
Inventor: JO KICHUN
IPC: G05D1/02
Filed: 2017-09-28
Abstract: Un dispositif de localisation comprend un capteur (11) et une unité de traitement (12) électronique comportant une unité de mémorisation (13) dans laquelle sont stockées des données relatives au positionnement d'éléments remarquables situés dans un environnement (2). L'unité de mémorisation (13) stocke des données d'intégrité associées chacune à au moins un élément remarquable et à une région de l'environnement (2). L'unité de traitement (12) est conçue pour déterminer une position du véhicule (1) en mettant en correspondance des données relatives au positionnement d'éléments remarquables, stockées dans l'unité de mémorisation (13), avec des données représentatives de l'environnement (2) du véhicule (1) obtenues au moyen dudit capteur (11), seulement pour des éléments remarquables associés à une donnée d'intégrité indicative de fiabilité pour la région courante. Un dispositif de production de données d'intégrité est également décrit.
Patent WO-2018060440-A1 (WO)
Inventor: DANNE THOMAS
IPC: H01M8/04225
Filed: 2017-09-29
Abstract: Die Erfindung geht aus von einer Brennstoffzellenvorrichtung (10a; 10b), welche dazu vorgesehen ist, mit einem fluidischen Brennstoff (24a; 24b) betrieben zu werden, mit einer Brennstoffzelleneinheit (12a; 12b). Es wird vorgeschlagen, dass die Brennstoffzellenvorrichtung (10a; 10b) zumindest einen Schutzgasbrenner (14a; 14b) aufweist, welcher dazu vorgesehen ist, zumindest temporär ein Schutzgas (38a; 38b) zum Schutz zumindest der Brennstoffzelleneinheit (12a; 12b) und/oder zu einer initialen Wasser- und/oder Brenngasbereitstellung zu erzeugen.