baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2720474-A1 (FR)
Title: Shut=off valve assembly for steam heating system
Inventor: CRUCHET JEAN CLAUDE
IPC: F16T1/38
Filed: 1994-05-25
Abstract: The valve assembly consists of a main channel (11) onto which are laterally connected several condensate return pipes, each one containing two shut-off valves (17.2,20) separated by a purging line (15). The main channel has lateral secondary channels (10) forming a coplanar group (B-C) of secondary channels. The operating shafts (13) of the two shut-off valves are aligned on each secondary channel. Each secondary channel is provided with two lateral connectors, one for the purging line (15) and other for the condensate return pipe (16), located on the same side of the plane made up of the coplanar group (B-C) of the secondary channels.
Patent FR-2722365-A1 (FR)
Inventor: ARON JEROME
IPC: A01D78/12
Filed: 1994-07-13
Abstract: The haymaker comprises a frame (1) which can be hitched to a tractor. The frame supports a swathing rotor (4) with several arms (6), carrying working forks (7), on a ring (5) supported by rollers (8). The ring is rotated about a vertical or slightly inclined axis. The fork carrying arms are pivoted in bearings fixed to the ring and are pivoted about their longitudinal axes, during ring rotation. This pivoting control (16), comprising a belt (17), is supported by the frame on the outside of the ring. The belt is guided by pulleys (18,19,20) carried by the frame. A part of the belt length is in contact with the fork carrying arms' activator (27). The activator consists of a crank, pivoted on a vertical axle, which carries a toothed segment which meshes with a toothed segment carried by the fork arm carrier.
Patent FR-2727636-A1 (FR)
Title: Novel nitrous oxide redn. catalytic compsns.
Inventor: BARTHE PHILIPPE
IPC: B01J23/20
Filed: 1994-12-02
Abstract: Novel catalytic compsns., for NOx redn. in the treatment of high oxygen content gases, are based on one of the following: (a) \- 1 of Ta, V, Nb and Sb; (b) \- 1 first element selected from Ta, V, Nb and Sb and \- 1 second element selected from Cu, Ag and Au; (c) \- 1 first element selected from Ta, V, Nb, Sb and Cu and \- 1 second element selected from Zn and gp. IIIb (pref. Ga or In), IVb (pref. Sn) and Vb (pref. Sb or Bi) elements; or (d) Cu and \- 1 gp. VIa element, pref. Mo and/or W. Also claimed are: (i) a catalytic system including a compsn. as above; and (ii) a process for treating high oxygen content gas, esp. internal combustion engine exhaust gas, for NOx redn., using the above catalytic compsns. or catalytic system.
Patent FR-2728375-A1 (FR)
Title: Dispositif inviolable d'identification
Inventor: HURIER FRANCOIS
IPC: G06K19/16
Filed: 1994-12-14
Abstract: Dispositif inviolable d'identification. La présente invention concerne un dispositif, notamment ayant la forme d'une étiquette, constitué d'une impression à caractère sécuritaire (3) par exemple un hologramme, fixée au moyen d'adhésif (2) entre un film transparent (1) et un filin destructible (4) et ledit film destructible étant couvert sur la seconde face d'un adhésif (5) à fort pouvoir adhésif capable de fixer de façon inviolable ledit dispositif sur un objet à sécuriser. Application à l'authentification des plaques d'identification des automobiles.
Patent FR-2728165-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un antagoniste de substance p pour le traitement des rougeurs cutanees d'origine neurogene
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un antagoniste de substance P pour la préparation d'une composition pharmaceutique, notamment à application topique, pour traiter les rougeurs cutanées d'origine neurogène, et notamment la rosacée et l'érythème pudique. L'antagoniste de substance P peut être un composé peptidique ou un composé azoté ou un composé hétérocyclique azoté, soufré ou oxygéné.
Patent WO-9608805-A1 (WO)
Title: Procede pour la reproduction en volume d'objets a trois dimensions, dispositif pour la mise en oeuvre de ce procede et objets ainsi obtenus
Inventor: SALAUEN CHRISTIAN
IPC: G09B23/00
Filed: 1995-09-15
Abstract: Le procédé est caractérisé en ce que l'on saisit, perpendiculairement à la surface à reproduire, une pluralité de représentations partielles de l'aspect de la surface extérieure de l'objet, selon une série axée suivant une ligne caractéristique extérieure de l'objet, puis l'on saisit une autre pluralité de représentations partielles de l'aspect de la surface extérieure de l'objet, selon une série axée suivant une autre ligne voisine de la précédente et ainsi de suite jusqu'à avoir saisi la totalité de la surface extérieure de l'objet, puis l'on reproduit soit sur un support matériel plan, tel que du papier, un film ou analogue, soit par projection lumineuse sur un gabarit, la totalité des reproductions partielles, juxtaposées série par série.
Patent WO-9609048-A1 (WO)
Title: Utilisation du 2,4-diamino pyrimidine 3-oxyde ou de l'un de ses sels dans le traitement des desordres de la maturation et de la structuration du collagene
Inventor: MAHE YANN
IPC: C07D239/48
Filed: 1995-09-19
Abstract: Utilisation en tant que substance active du 2,4-diamino pyrimidine 3-oxyde ou de l'un de ses sels physiologiquement acceptable pour la préparation d'une composition thérapeutique. Cette composition thérapeutique est destinée au traitement des désordres de la maturation et de la structuration du collagène.
Patent WO-9609777-A1 (WO)
Title: Perfectionnement pour vetement comprenant une partie d'etancheite
Inventor: PESSEY GEORGES
IPC: A41D1/082
Filed: 1995-09-27
Abstract: Vêtement (1) constitué par une enveloppe extérieure (13) ayant une ouverture pouvant prendre, grâce à une fente longitudinale, une position ouverte, selon laquelle les deux bordures latérales de l'envelope extension sont séparées, et une position fermée, selon laquelle les deux bordures latérales de la fente sont solidarisées grâce à des moyens de fermeture (9) et comprenant une partie d'étanchéité (12) disposée à l'intérieur de l'enveloppe extérieure (13), caractérisé en ce que la partie d'étanchéité est constituée par une paroi limitée périphériquement par une bordure supérieure (17) et une bordure inférieure et deux bordures latérales et en ce que les bordures sont reliées aux bordures latérales de la fente de l'enveloppe extérieure (13) pour y être fixées.
Patent WO-9620283-A1 (WO)
Title: Procede et milieu de culture pour la production du gellane
Inventor: MONOT FREDERIC
IPC: C12N1/20
Filed: 1995-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du gellane dans lequel le milieu de culture comporte une source d'azote constituée principalement d'ions nitrates. Les nitrates peuvent être des nitrates de potassium ou de sodium. Dans une variante du procédé, le milieu de culture ne comporte pas d'azote organique, ni d'ions ammonium. L'invention concerne également un milieu de culture de production du gellane.
Patent WO-9620701-A1 (WO)
Title: Composition modulant l'apoptose comprenant un facteur influençant le taux intracellulaire de methional ou de malondialdehyde
Inventor: QUASH GEORGES ANTHONY
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-12-22
Abstract: L'invention concerne un composé choisi parmi le méthional, le malondialdéhyde et tout facteur influençant le taux intracellulaire du méthional ou du malondialdéhyde pour une utilisation comme médicament. Ce médicament est plus particulièrement destiné à moduler le phénomène de la mort programmée des cellules (l'apoptose). Elle concerne également une composition pharmaceutique ou cosmétique modulant l'apoptose, caractérisée en ce qu'elle comprend, à titre d'agent actif, un composé choisi parmi le méthonial, le malondialdéhyde et tout facteur influençant le taux intracellulaire du méthional ou du malondialdéhyde, en combinaison avec un support pharmaceutiquement ou cosmétiquement acceptable. Elle a enfin pour objet un procédé pour prévenir et/ou lutter contre le vieillissement photoinduit ou chronologique de la peau.
Patent FR-2731446-A1 (FR)
Title: Mfr. of plastic or paper contg. evaporating material in microcapsules
Inventor: GREIN GEORG
IPC: D21H21/54
Filed: 1995-03-06
Abstract: A printed plastic or paper layer incorporates an evaporating substance such as a perfume, contained in microcapsules. The plastic/paper layer is first coated with a thin layer of an aq. dispersion, such as styrene acrylate or styrene acetate and then with the microcapsules and a small quantity of a binding agent. The coatings are then dried immediately with hot air, producing a material which is easy to manipulate and releases the evaporating substance by rubbing. Pref. the initial plastic/paper layer is of a material which is only slightly or not at all absorbent, and the binding agent is a natural substance such as gum arabic.
Patent FR-2733056-A1 (FR)
Inventor: ROQUE CLAUDE
IPC: G01N11/08
Filed: 1995-04-13
Abstract: An apparatus for dynamically monitoring changes in the properties of a fluid is disclosed. The apparatus comprises a number of modular elements (Ee, E1, E2, E3, Es) interconnected to form a fluid flow channel (c), and means (Ct, Cp) for measuring a characteristic related to changes in the fluid.
Patent FR-2733831-A1 (FR)
Title: Capteur de vibrations
Inventor: LAURENT JEAN
IPC: B06B1/06
Filed: 1995-05-04
Abstract: - A l'intérieur d'une bague (2) fermée à ses extrémités opposées par deux embouts (3, 4), qui est revêtue extérieurement d'une gaine (11) en matériau élastique transparente aux vibrations, sont disposés deux plaques de support (5) avec une partie centrale flexible (6) et une partie périphérique renforcée (7) en appui sur les deux embouts. La cavité intérieure (8) entre les deux plaques (5), est remplie de liquide et elle communique par des orifices (10) et au travers de la gaîne (11), avec le milieu extérieur. Deux éléments sensibles (9) tels que des disques piézoélectriques par exemple, sont fixés aux partie centrale flexibles (6) sur leurs faces intérieures à la cavité (8). Avec cet agencement, les éléments sensibles (9) sont bien protégés du milieu extérieur et leur sensibilité est peu influencée par les variations de la pression statique. - Application à la détection des ondes acoustiques ou sismiques par exemple.
Patent FR-2733938-A1 (FR)
Title: Multi-function puzzle for children's book
IPC: B42D1/00
Filed: 1995-05-11
Abstract: Two rigid sheets (2,4) are arranged adjacent to each other, with the upper one of the two including an aperture (6) corresponding to a selected portion of the indicia printed on its upper surface. The lower one of the two sheets supports a raised portion (7) of configuration corresponding to the shape of the aperture.  The raised portion is removably attached to the lower sheet, e.g. by magnetic attraction to a layer of ferromagnetic material (5) attached to the lower sheet. The raised portion includes indicia which correspond to those printed on the upper surface of the upper sheet, such that in combination they complete an image etc. The raised portion may be divided into smaller components, e.g. in the form of a jigsaw puzzle.
Patent FR-2736456-A1 (FR)
Title: Vehicle data capturing, transmitting and storing system - uses specially programmed computer, high density diskette reader and recorder and cassette video reader and recorder
IPC: B60R25/10
Filed: 1995-07-03
Abstract: Entry into the vehicle requires the user's card to be put into the machine otherwise an alarm is sounded after an interval. Entry also starts a central unit which comprises a clock, batteries and back-up facilities. This unit is sealed and armoured. Releasing the brake starts the recording of speeds, accelerations and also engine and system operational data. A diagnostic socket allows connection of a microcomputer which may be programmed to suit the needs of individual users. Inflatable cushions may be inflated on signal from accelerometers and a Global Positioning System incorporated.
Patent FR-2724140-A1 (FR)
Title: Siege arriere demontable pour vehicules automobiles
Inventor: RASTETTER INA
IPC: B60N2/00
Filed: 1995-09-01
Abstract: L'invention concerne un siège arrière démontable pour véhicules automobiles. Dans ce siège comportant une banquette (10) et un châssis de support (12), ce dernier est relié de façon amovible, au niveau de son extrémité située à l'opposé de points d'ancrage (14, 15, 16), à la banguette (10) et est retenu, au niveau de ces points d'ancrage pour pouvoir basculer depuis sa position d'utilisation dans une position de rangement sur ou dans le plancher (13) de la carrosserie du véhicule et inversement, et il est prévu des dispositifs de verrouillage (17, 19) qui verrouillent le châssis de support (12) dans sa position d'utilisation. Application notamment aux breaks commerciaux.
Patent FR-2738370-A1 (FR)
Title: Installation pour l'echange d'informations a distance entre un objet portatif passif et une station, objet et station correspondants
Inventor: THORIGNE YVES
IPC: G01V15/00
Filed: 1995-09-06
Abstract: L'installation pour l'échange d'informations par couplage électromagnétique entre un objet portatif passif et une station comprend: des premiers moyens de couplage électromagnétique pour la transmission de données entre l'objet portatif et la station, et des seconds moyens de couplage électromagnétique, indépendants des premiers, pour le transfert d'énergie et d'horloge vers l'objet portatif.
Patent FR-2727062-A1 (FR)
Title: Unite de palier de roue
Inventor: JACOB WERNER
IPC: F16D3/223
Filed: 1995-11-21
Abstract: Le palier 9 sert à monter une roue entraînée sur un support 10 autour d'un axe 15. Un roulement à portée oblique avec bague extérieure 20 et plan médian de palier 24 sert pour la fixation sur le support 10. Les voies de roulement intérieures 16, 17 sont usinées dans la surface extérieure 19 d'un corps extérieur 11. Dans le corps extérieur 11 sont formées les rainures extérieures 30 en vis-à-vis des rainures intérieures 35 d'un corps intérieur 34 et qui guident avec une cage 36 des billes 37 pou transmettre le couple. Le corps intérieur 34 bascule par rapport au corps extérieur 11 autour du centre 42. Le plan médian 24 est décalé aussi loin du centre 42 que le cercle de roulement a un diamètre minimum. L'unité est légère et aucune influence négative n'est exercée lors de la transmission du couple sur le montage dans le support 10.
Patent FR-2742180-A1 (FR)
Title: Device to prevent defective cladding slabs falling off buildings
Inventor: VASSAL ALAIN
IPC: E04F13/08
Filed: 1995-12-07
Abstract: The device stops vertical slabs (1), held in position by girders (4) attached to the building, from falling off. The girders have vertical tongues (3) and the slabs (1) have grooves in their horizontal edges (1A,1B) which straddle the tongues. The device has plates (9) which are applied to defective slabs and adjacent slabs and then attached to the girders. The plates are glued to the slabs and fixed with a quadrant plate (10) which is positioned in the vertical joints between the slabs which straddle the tongue to which the plates are attached. The quadrant plates or brackets are soldered to the back of the plates (8). The plates are screwed to the girders, either by screws (12) which pass through the plates, slabs and rails or by screws which pass through he horizontal joints (15) between the slabs, the tongues and the girders.
Patent FR-2743192-A1 (FR)
Title: Procede pour integrer un reseau de bragg localise dans un semi-conducteur
Inventor: BODERE ALAIN
IPC: H01S5/12
Filed: 1995-12-28
Abstract: Pour réaliser un réseau de Bragg dans un composant semi-conducteur, on effectue une gravure humide à travers un masque de résine révélé après une exposition holographique. Les régions du réseau situées à la frontière d'autres parties du composant présentent alors des gravures plus profondes. Pour compenser ce phénomène, le procédé consiste à effectuer une irradiation complémentaire à travers un second masque (E) placé à distance de la partie du masque de résine (7) qui définit la localisation du réseau. Application aux composants optoélectroniques.
Patent FR-2743822-A1 (FR)
Inventor: DEBALME JEAN PAUL
IPC: D04H1/40
Filed: 1996-01-19
Abstract: A method for making a composite material by continuously depositing glass yarns on a moving substrate, at least 80 wt % of the yarns being blended yarns consisting of intimately mixed glass filaments and thermoplastic organic material filaments, and the amount of deposited glass being equal to over 40 wt % of the total amount of material deposited in the form of glass yarns and organic material; transferring the combined glass yarns and organic material to a number of areas where they are heated, compressed and cooled, and specifically heated and/or cooled while simultaneously being compressed; and cutting the resulting assembly into plates or winding it onto a revolving drum.
Patent WO-9724184-A1 (WO)
Title: Procede de preparation electrochimique de catalyseurs a base de metal de transition et de phosphine
Inventor: HORBEZ DOMINIQUE
IPC: B01J31/24
Filed: 1996-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé électrochimique de préparation de composés pouvant être utilisés comme catalyseurs. Les composés visés comportent plus spécifiquement au moins un métal de transition au degré d'oxydation 0 ou 1 associé à au moins une phosphine hydrosoluble monodentate ou bidentate. Le procédé de synthèse électrochimique des catalyseurs consiste à traiter par électrolyse une solution aqueuse contenant au moins un composé d'un métal de transition et une phosphine hydrosoluble monodentate ou bidentate, placée dans le compartiment cathodique d'une cellule d'électrolyse d'un électrolyseur.
Patent FR-2735537-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique a recyclage
Inventor: HARTLE KEVIN JOHN
IPC: F15B21/044
Filed: 1996-03-29
Abstract: Circuit hydraulique se composant d'une boucle d'écoulement à recyclage comportant une pompe hydraulique (12) et un actionneur (14) en communication de fluide par l'intermédiaire d'une conduite d'alimentation à haute pression (16) et d'une conduite de retour à basse pression (18), le circuit comportant en outre un séparateur d'air (30) en communication de fluide avec la conduite à basse pression pour éliminer l'air du fluide hydraulique s'écoulant dans ladite boucle de recyclage.
Patent FR-2749109-A1 (FR)
Title: Alternator for motor vehicle
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: F01P3/20
Filed: 1996-05-23
Abstract: The alternator has an outer body (110,120), with a centrally mounted rotor and rotating shaft (130), and an intermediate stator section (150). The outer body has an inlet (170) and passages (112) to allow circulating cooling liquid to pass through it.  The outer body has a hole close to the circulating passage, into which an electrical heating element (113) is plugged. An electrical current passes through the element, heating up the alternator body and circulating liquid at engine start up.
Patent FR-2752577-A1 (FR)
Title: New methacrylic copolymers
Inventor: VANHOYE DIDIER
IPC: C08F30/04
Filed: 1996-08-22
Abstract: Methacrylic copolymer comprises at least one repeat unit derived from at least one unsaturated organotitanium compound of formula (R1)R2)C=CH(CH2OTi(OR)3) (I) and at least one repeat unit derived from a methacrylic comonomer. R1, R2 = H and R = n-butyl, t-butyl or tert.-amyl; or R1, R2 = CH3 and R = isopropyl or n-butyl.
Patent FR-2752625-A1 (FR)
Title: Convertisseur analogique/numerique
Inventor: D AURIA LUIGI
IPC: G02F7/00
Filed: 1996-08-23
Abstract: Convertisseur analogique/numérique dans lequel: - une source optique (1) fournit un train d'impulsions, - différents circuits à retard (3.0 3,n-1) retardent différemment les impulsions, - des modulateurs électro-optiques (4.0 4,n-1) modulent ces impulsions retardées avec un signal électrique (5) à numériser, - un bloqueur allonge les différentes impulsions ainsi modulées, - enfin, après photodétection, des convertisseurs analogique/numérique classiques (8.0 8.n-1) numérisent chaque impulsion.
Patent FR-2752719-A1 (FR)
Inventor: MORENO PIERRE ANGE
IPC: A61B17/70
Filed: 1996-09-04
Abstract: The osteosynthesis system for spinal column comprises first (30), second (2) and third anchoring elements adapted for being fixed to the column vertebrae (4), and a rod (18) adapted for being received in the second and third anchoring elements (2) to be connected with each other. The system comprises a section of flexible linkage (32) adapted for exerting traction between the first and second anchoring elements (30, 2).
Patent FR-2754598-A1 (FR)
Title: Measuring coefficient of thermal expansion to high accuracy
Inventor: BABOU AMINE
IPC: G01N25/16
Filed: 1996-10-11
Abstract: A sealed chamber (10) contains a regulatable heat well (11). A vertical confinement tube (16) is located in the heat well (11) and protected from vibration by shock absorbers (20). An expansion measuring head (24) is contained within the confinement tube and houses the sample (26). Dry nitrogen is introduced slowly into the expansion measuring head through spiral pipework (80,82) and takes up the temperature of the heat well. The differential expansion between a silica rod (52) and the sample (26) with a further silica rod (54) is measured by electrical coils (42,44) which are kept at constant temperature by a hot water bath.
Patent FR-2756180-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a base de compositions alcooliques de materiaux fixants comprenant des polymeres silicones greffes anioniques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: C08L83/10
Filed: 1996-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif aérosol constitué par un réservoir contenant une composition aérosol constituée d'une part par une phase liquide (ou jus) contenant au moins un matériau fixant dans un solvant approprié et d'autre part un propulseur, et un moyen de distribution de ladite composition aérosol, le matériau fixant ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 50 deg.C, ledit matériau fixant comprenant au moins un polymère siliconé greffé anionique, à squelette polysiloxanique greffé par au moins un radical hydrocarboné anionique, et le dispositif étant approprié pour obtenir un pouvoir mouillant supérieur ou égal à 50 mg/s. Elle concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, dans lequel on applique sur lesdites fibres une composition comprenant un matériau fixant ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 50 deg.C comprenant au moins un polymère siliconé greffé anionique, au moyen d'un dispositif approprié pour obtenir un pouvoir mouillant supérieur ou égal à 50 mg/s.
Patent FR-2757031-A1 (FR)
Title: Kitchen or bathroom basin fixed in surface
Inventor: LIMBACH CHRISTIAN
IPC: E03C1/18
Filed: 1996-12-17
Abstract: The basin (12) is held in a conical hole (11) cut through a surface (1). The widest part of the hole is at the top. The basin is placed in the hole through the top and its peripheral edge is machined until it is level with the surface.  The edge of the hole is trimmed with a joint of a polymerizing bonding material. This is done before the basin is placed in the hole and fixes the basin in place.
Patent WO-9800300-A1 (WO)
Inventor: VENEAU JEAN
IPC: B60G3/26
Filed: 1997-06-27
Abstract: The invention discloses a rear axle assembly with independent wheels for motor vehicle, comprising a wheel (1') stub holder (8) coupled with the vehicle structure by a longitudinal arm (1) and an upper wheel rake connecting rod (3), a shock absorber (6) and a suspension spring (7), characterised in that the rear part of the longitudinal arm (7) is coupled with the vehicle structure by a lower wheel rake connecting rod (2), and by an assembly consisting of a strip (4) and a small rod (5) mutually articulated.