baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043254-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif electronique
Inventor: FAVRE WILFRIED
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-11-04
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif électronique, comprenant au moins les étapes suivantes consistant à : a) former sur une face d'un premier substrat des premières régions de collage et des secondes régions de détachement, b) assembler le premier substrat et un second substrat (51) par collage des premières régions de collage avec des portions (53) d'une face (55) du second substrat, et c) détacher du second substrat des portions du premier substrat comportant les secondes régions de détachement par une étape de traitement thermique non localisé de l'ensemble.
Patent FR-3045135-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation et/ou d'eclairage de vehicule comprenant une glace
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21V15/02
Filed: 2015-12-14
Abstract: Ce dispositif (10 ; 20 ; 30) lumineux, notamment de signalisation et/ou d'éclairage, de véhicule, comprend une glace (3 ; 56) et un enjoliveur (2 ; 51 ; 52) disposé en vis-à-vis de la glace (3 ; 56) et fixé de façon magnétique (4, 5) au dispositif (10 ; 20 ; 30).
Patent FR-3048078-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'un seuil de detection d'un capteur d'arbre a cames pour vehicule automobile
Inventor: LARUE MARIE-NATHALIE
IPC: G01D5/12
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'adaptation d'un seuil de détection d'un capteur (10) d'arbre à cames (16) pour véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de mesure en continu par le capteur de la valeur du champ magnétique généré par le passage d'une cible (14), de détection du premier front descendant du signal électrique en fonction du premier seuil de détection prédéterminé mesuré dans l'air en l'absence de cible, de détermination de la valeur maximum du champ magnétique correspondant à la présence de la première dent (T1, T2, T3) en regard du capteur, et de détermination d'un deuxième seuil de détection, à appliquer pour la détection du premier front descendant du signal électrique.
Patent FR-3047979-A1 (FR)
Title: "boite jetable pour la cuisson et le transport d'un produit alimentaire prepare, et notamment d'une pizza"
Inventor: LORILLARD LUDOVIC
IPC: B65D85/36
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne une boîte (10) jetable pour la cuisson et le transport d'un produit alimentaire préparé, et notamment d'une pizza (11) qui comporte, un fond (16) plan horizontal comportant au moins une ouverture (24) traversante, un panneau (18) latéral vertical qui s'étend vers le haut sur toute la périphérie du fond (16), et une plaque (14) de support de cuisson horizontale, rigide, qui repose sur le fond (16), caractérisée en ce que la plaque (14) de support de cuisson comporte au moins un trou (26) traversant suivant une orientation verticale et en ce qu'au moins une partie pleine de la plaque (14) de support de cuisson est agencée en regard de l'ouverture (24) du fond (16).
Patent FR-3035711-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour fournir des donnees actualisees a un aeronef
Inventor: RAMAKER RUSSELL ALLEN
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: Procédé (200) pour fournir des données actualisées à un aéronef, comportant la demande (204) de données actualisées concernant une route à suivre par l'aéronef, la réception (206), dans un organe de l'aéronef, de données de procédures de vol dans des données actualisées, transmise par une station au sol en réponse à la demande et l'actualisation (208) de la route à suivre à l'aide des données de procédures de vol dans les données actualisées.
Patent FR-3051308-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a l'emission d'une demande de communication interactive, serveur, terminaux et programmes pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: BERNARD CHRISTOPHE
IPC: H04W4/16
Filed: 2016-05-10
Abstract: Un serveur (20) obtient des indicateurs pour un ensemble d'utilisateurs appelables qui sont dans des contacts d'un utilisateur appelant. L'indicateur (Gy) pour un utilisateur appelable (i) est fonction d'une information dépendant du temps (di) sur la disponibilité de l'utilisateur appelable, et d'un score (Dij) attribué à l'utilisateur appelant (j) par l'utilisateur appelable. Le serveur (20) transmet à un terminal de communication (10) à disposition de l'utilisateur appelant des données à traiter pour intégration dans une interface d'émission d'une demande de communication présentable sur le terminal. Les données transmises sont dépendantes des indicateurs obtenus pour l'ensemble d'utilisateurs appelables et permettent à l'utilisateur appelant de se rendre compte de quel interlocuteur est le plus susceptible de répondre à sa demande.
Patent FR-3052331-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de mesure pour la culture de plantes et ensemble comprenant un tel dispositif
Inventor: BIHLER VINCENT
IPC: H01L31/0203
Filed: 2016-06-14
Abstract: Le procédé de fabrication comprend les étapes suivantes: - obtention d'un circuit électronique (9) comprenant au moins une plaque (11) de support, au moins un capteur (13) de mesure d'éclairement porté par la plaque (11), et une unité (15) de traitement d'information portée par plaque (11) ; - surmoulage d'une première couche (47) de protection sur la plaque (11), en encapsulant au moins l'unité de traitement (15) dans la première couche de protection (47) et en laissant le capteur (13) de mesure d'éclairement hors de la première couche de protection (47) ; - placement d'une protection translucide (53) autour du capteur de mesure d'éclairement (13) ; - surmoulage d'une seconde couche de protection (63) raccordant de manière étanche la protection translucide (53) à la première couche de protection (47).
Patent FR-3055413-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prelevement d'un liquide nocif par une aiguille
Inventor: BEZOMBES ERIC
IPC: G01N1/14
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de prélèvement d'un liquide radioactif contenu dans un réservoir, dans un récipient étanche de transport du liquide, par une aiguille creuse traversant une paroi du récipient, dans lequel on utilise une aiguille dont une extrémité pointue servant à piquer et traverser la paroi du récipient est fermée, et dont le corps tubulaire est percé d'une ouverture s'étendant au delà de l'extrémité pointue, et dans lequel on engage l'ouverture dans le récipient, au delà de la paroi, pour permettre le transfert du liquide dans le récipient, au travers de l'ouverture, par aspiration ou refoulement.
Patent FR-3058547-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de restauration d'image numerique
Inventor: BLANCHET GWENDOLINE
IPC: H04N5/357
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de restauration d'image numérique. L'image numérique à restaurer étant issue d'une image initiale acquise par un dispositif d'acquisition d'image ayant un bruit instrumental d'acquisition associé. Le procédé comporte les étapes suivantes : - obtention (30) d'une image numérique intermédiaire avec restitution du bruit instrumental d'acquisition, - débruitage (32) de l'image numérique intermédiaire pour obtenir une image numérique intermédiaire débruitée, - déconvolution (34) de l'image numérique débruitée pour obtenir une image numérique restaurée.
Patent FR-3061380-A1 (FR)
Title: Transmission optique a partir d'un satellite a destination d'un terminal de reception
Inventor: SPERANDEI JEAN
IPC: H04B10/118
Filed: 2016-12-23
Abstract: Un procédé de transmission optique de données utiles comprend une transmission préalable par radiofréquence, à partir d'un satellite (10) à un terminal de réception optique (20), de coordonnées de position du satellite. Le terminal oriente alors une direction de réception optique vers le satellite pour recevoir les données utiles. Selon un perfectionnement, une direction d'émission optique du satellite peut balayer un secteur angulaire pour maximiser une puissance de réception optique au niveau du terminal. Les équipements de transmission optique sont alors réduits à une voie d'émission optique pour le satellite, dépourvue de système de pointage grossier et éventuellement aussi de système de pointage fin, et à une voie de réception optique pour le terminal de réception. Le satellite et le terminal peuvent aussi être dépourvus de système d'acquisition et de suivi d'émetteur optique.
Patent FR-3062253-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante fermee comportant un systeme de refroidissement interne par air des aimants dans le rotor
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K9/04
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante fermée intégrant un système de refroidissement comportant deux ventilateurs internes (181, 182) montés fixe sur l'arbre (160) aux deux extrémités du rotor (150). Rotor et stator (190) sont contenus dans une carcasse fermée de manière étanche par deux flasques. Les ventilateurs permettent une double circulation d'air dans des barrières de flux entourant les aimants du rotor et formées par des évidements axiaux traversant le rotor de part en part, et également une circulation d'air dans l'espace créé entre les ventilateurs internes et les faces internes des flasques comportant des ailettes (113, 123) aptes à orienter les flux d'air créés par les ventilateurs et capter leur chaleur. Des moyens de refroidissement externe permettent de refroidir la carcasse et les flasques, pouvant être par air ou par liquide.
Patent FR-3062445-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de cables sur une barre conductrice rigide
Inventor: FERON TEDDY
IPC: F16L3/24
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention a pour objet un système de fixation de câbles (2) prévu pour se fixer sur une barre conductrice rigide (4) réalisant des connexions de batteries d'un véhicule électrique ou hybride, ce système comprenant une boucle de maintien prévue pour recevoir au moins un câble (2), et un dispositif de fixation prévu pour se fixer sur la barre (4) qui est plate, ce dispositif comportant une direction longitudinale et un plan d'appui correspondant respectivement à la direction longitudinale de cette barre (4), et à une surface d'appui sur le plat de cette barre (4), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément élastique (20, 22) tourné vers l'extérieur du système de fixation, présentant
Patent FR-3062543-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une liste noire de reference associee a au moins un utilisateur
Inventor: VANSTAEN LAURENT
IPC: H04W80/08
Filed: 2017-01-31
Abstract: Ce procédé de mise à jour d'une liste noire de référence associée à au moins un utilisateur, ledit procédé pouvant être mis en œuvre par un équipement d'un réseau, ledit procédé comportant : - une étape (E10) de réception, via ledit réseau, d'un premier message comportant des données représentatives d'au moins un identifiant associé à au moins une solution de communication, ledit au moins un identifiant ayant été sélectionné par ledit au moins un utilisateur ; et - une étape (E40) de mise à jour de ladite liste noire de référence à partir desdites données dudit premier message ; ladite liste noire de référence étant utilisée filtrer toute communication émise par un appelant et à destination dudit au moins un utilisateur si l'identifiant de l'appelant est compris dans ladite liste noire de référence.
Patent FR-3063740-A1 (FR)
Title: Elements de chambres a vide en alliage d’aluminium stables a haute temperature
Inventor: DELGRANGE GUILLAUME
IPC: C22F1/047
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un élément de chambre à vide obtenu par usinage et traitement de surface d'une tôle d'épaisseur au moins égale à 10 mm en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Si : 0,4 - 0,7 ; Mg : 0,4 - 1,0 ; le rapport en % en poids Mg/Si étant inférieur à 1,8 ; Ti : 0,01 - 0,15, Fe 0,08 - 0,25 ; Cu < 0,35 ; Mn < 0,4 ; Cr : < 0,25 ; Zn < 0,04 ; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium, caractérisée en ce que la taille de grain de ladite tôle est telle que la longueur moyenne d'interception linéaire l, mesurée dans le plan L/TC selon la norme ASTM E112, est au moins égale à 350 µm entre surface et ½ épaisseur. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel élément de chambre à vide. Les produits selon l'invention sont particulièrement avantageux en particulier en termes de résistance à la déformation par fluage à haute température, tout ayant des propriétés élevées de résistance à la corrosion, d'homogénéité des propriétés dans l'épaisseur et d'aptitude à l'usinage.
Patent FR-3064617-A1 (FR)
Title: Monte-charge de chantier
Inventor: TANTON NICOLAS
IPC: B66C23/22
Filed: 2017-03-30
Abstract: Ensemble de pièces destinée à former un monte-charge de chantier, comprenant : au moins un pied-support (4), conçu pour être positionné verticalement, et possédant un élément de fixation (45), un élément de levage (81), conçu pour effectuer un mouvement selon un axe longitudinal au pied-support (4), un élément de translation (8), conçu pour effectuer un mouvement selon un axe transversal au pied-support (4), caractérisé en ce que l'ensemble de pièces comprend en outre au moins un rail de guidage (6), conçu pour être fixé transversalement à au moins un pied-support (4) en une zone de fixation correspondante à l'élément de fixation (45) d'un pied-support (4), et comportant au moins deux sections de maintien situées de part et d'autre de la zone de fixation, au moins deux bras de renfort (5) présentant chacun une première extrémité (55) conçue pour être fixée à la section de maintien respective du rail de guidage (6) et une seconde extrémité (43) conçue pour être fixée au pied-support (4).
Patent FR-3071769-A1 (FR)
Title: Reservoir d'encre compact
Inventor: MARZANO THOMAS
IPC: B41J2/175
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un réservoir pour imprimante à jet d'encre, comportant : - un 1er compartiment (10), comportant au moins une 1ère partie (101), dite supérieure, et une 2ème partie (102), dite inférieure et délimitée par une paroi (14) de forme convergente, et un 2ème compartiment (20), délimité par une paroi latérale (22), la 2ème partie du 1er compartiment (10) étant disposée dans le 2ème compartiment (20), dont la paroi (22) l'entoure radialement, lorsque ces 2 compartiments sont assemblés l'un avec l'autre, - des 1er moyens (26) de prélèvement pour relier l'intérieur avec l'extérieur du 1er compartiment (10), et des 2ème moyens (28) d'écoulement pour relier l'intérieur avec l'extérieur du 2ème compartiment (20); - un couvercle (40) pour fermer le 1er compartiment (10).
Patent FR-3072080-A1 (FR)
Title: Appareil automatique manuel pour poser des colliers de serrage
Inventor: SCHWINN ANDREAS
IPC: B65B13/22
Filed: 2017-10-09
Abstract: Appareil (10) automatique manuel pour poser des colliers de serrage (12) autour d'un faisceau de câbles (14) ou similaires, l'appareil (10) comprenant une interface de commande (42) permettant à l'utilisateur de l'appareil (10) de choisir une dimension circonférentielle prédéterminée (Dn) de la boucle formée par le collier (12) autour du faisceau de câbles (14). Une unité électronique (40) commande un dispositif de tension (38) et un dispositif de sectionnement (52) en fonction de la dimension circonférentielle prédéterminée (Dn) choisie au moyen de l'interface de commande (42). L'invention concerne aussi une méthode de commande de l'appareil (10).
Patent FR-3073307-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite tel qu'une carte a puce
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/067
Filed: 2017-11-08
Abstract: Un dispositif de sécurité (100) comporte un corps et une interface de contact (21) comportant des moyens de connexion externes (21a) pour la communication avec l'extérieur et des moyens de connexion internes (21b, 21c) pour la communication avec l'intérieur. Le corps (101) comporte au moins un premier substrat (300) et un deuxième substrat (400) s'étendant respectivement dans des plans parallèles. L'interface de contact (21) est reliée électriquement au premier substrat (300) et au deuxième substrat (400) au moyen des moyens de connexion internes (21b, 21c). Le dispositif de sécurité est une carte à puce, par exemple de type bancaire, ou un document d'identité.
Patent FR-3076034-A1 (FR)
Title: Collecte de donnees d'historique de transaction sur un terminal
Inventor: VAURES PIERRE
IPC: G06Q40/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement mis en oeuvre par un terminal (T), comprenant : collecte en ligne, depuis un serveur distant (SV), de premières données d'historique (DT) représentatives d'au moins une transaction associée à un compte d'utilisateur (15) ; communication en sans contact avec une carte à puce (2) au cours de laquelle le terminal (T) récupère des deuxièmes données d'historique (DH) stockées localement dans une mémoire (10) de la carte à puce, ces deuxièmes données d'historique étant représentatives de transactions traitées par la carte à puce en association avec le compte d'utilisateur (15) ; et analyse au cours de laquelle le terminal (T) agrège les premières et deuxièmes données d'historique pour obtenir des données d'historique à jour. Il est ainsi possible de générer des données de suivi de transaction à partir des données d'historique à jour.
Patent FR-3075599-A1 (FR)
Title: Composition destinee a l'amelioration de la sante des jeunes ovipares
Inventor: LAYUS MICHEL
IPC: C12N1/20
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un mélange d'au moins une souche de bactérie du genre Bacillus et d'au moins une souche de bactérie lactique pour son utilisation dans le cadre de la prévention des infections des animaux ovipares d'élevage.
Patent FR-3080222-A1 (FR)
Title: Element electrochimique lithium/soufre
Inventor: FISCHER FLORENT
IPC: H01M4/38
Filed: 2018-04-11
Abstract: Un élément électrochimique (1) de type lithium/soufre comprenant : - une cathode (2) comprenant : i) du carbone présentant une structure poreuse (5) comprenant des pores avec un diamètre moyen inférieur ou égal à 6 nm ; ii) du soufre avec un degré d'oxydation pouvant aller de 0 à -2 dans les pores du carbone ; b) un électrolyte comprenant : i) au moins un solvant organique qui est un carbonate ; ii) un ou plusieurs sels, au moins un sel étant du bis(fluorosulfonyl)imide de lithium; c) une anode (4) comprenant du lithium métal ou un alliage métallique de lithium. Un tel élément offre une sécurité d'utilisation accrue car il limite la quantité de sulfure d'hydrogène susceptible d'être émise en cas de fuite d'électrolyte ou en cas d'exposition d'une électrode de l'élément à de l'eau.
Patent FR-3069582-A1 (FR)
Title: Demarreur a turbine pneumatique
Inventor: MARTINEZ LUIS ANGEL
IPC: F02C7/277
Filed: 2018-07-23
Abstract: Démarreur (10) à turbine pneumatique pour faire démarrer un moteur, comportant un carter (30) présentant une entrée (32), une sortie (34) et un passage d'écoulement (36) s'étendant entre l'entrée (32) et la sortie (34) pour faire circuler dans celui-ci un flux de gaz. Un élément de turbine est supporté de manière pivotante dans le carter (30) et est disposé dans le passage d'écoulement pour extraire, par rotation, de la puissance mécanique du flux de de gaz. Un orifice d'alimentation secondaire (148) est en communication fluidique avec le flux du gaz sous pression dans le carter.
Patent FR-3084237-A1 (FR)
Title: Dispositif de semis a transport pneumatique
Inventor: TAILLANDIER YOHANN
IPC: A01C7/08
Filed: 2018-07-30
Abstract: Dispositif de semis à transport pneumatique comprenant des moyens support (10), des moyens de déplacement (12), des moyens de stockage (14), au moins un moyen d'entraînement (16), des moyens de soufflage (20) et des moyens de distribution (24), caractérisé en ce que les moyens de soufflage (20) comportent un premier moyen de soufflage (21) et un second moyen de soufflage (22). Un tel agencement permet d'obtenir un bon acheminement des graines même pour un semoir de très grande largeur, tel un semoir pour réaliser un sur-semis.
Patent FR-3086001-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'aeronef a soufflante disposee a une extremite arriere du fuselage
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion d'aéronef comportant d'une part une soufflante (10) disposée à une extrémité arrière d'un fuselage (14) de l'aéronef et définissant un axe central longitudinal (12), la soufflante comportant une pluralité d'aubes mobiles (16) montées sur un arbre de soufflante (18) tournant autour de cet axe central longitudinal, système dans lequel l'arbre de soufflante est entrainé mécaniquement à partir d'une source de puissance mécanique (20) disposée dans le fuselage via un réducteur (22) assurant un désalignement radial de la source de puissance mécanique par rapport à l'axe central longitudinal, et dans lequel un carter de soufflante (50) entourant la pluralité d'aubes mobiles et solidaire d'une pluralité d'aubes directrices (56) disposées en aval de la soufflante est fixé au fuselage par un fourreau central (62) traversant le réducteur et l'arbre de soufflante.
Patent FR-3086160-A1 (FR)
Title: Systeme de connectique pour sphygmomanometre
Inventor: BRULET NICOLAS
IPC: A61B5/022
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un système de connectique pour sphygmomanomètre comprenant : - un brassard gonflable adapté pour être placé sur le membre d'un patient à examiner et/ou à surveiller, lequel brassard comporte une poche gonflable, - un cordon tubulaire souple comportant une première extrémité et une seconde extrémité, la première extrémité étant en communication fluidique avec la poche gonflable du brassard, - un mano-poire formé par une poire de gonflage associée à un manomètre pour mesurer la pression artérielle, - un organe de connexion monté dans le mano-poire pour connecter la seconde extrémité du cordon audit mano-poire, de sorte que ledit cordon soit adapté pour assurer une liaison directe entre ledit mano-poire et le brassard (1), - la seconde extrémité du cordon comporte un embout mâle et l'organe de connexion comporte un orifice femelle de connexion pour accueillir de manière démontable ledit embout mâle, se caractérisant par le fait que : - l'organe de connexion comprend une portion qui coopère par aimantation avec une portion complémentaire aménagée sur l'embout mâle du cordon), - au moins une des portions intègre un aimant permanent assurant l'aimantation.
Patent FR-3090603-A1 (FR)
Title: « Dispositif de convoyage de préformes et procédé de commande d’un tel dispositif pour indexer angulairement les préformes dans une position de référence »
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B65G47/84
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un dispositif (102) de convoyage de préformes (10) en matière thermoplastique pour un four (100) de conditionnement thermique et un tel dispositif (102) de convoyage de préformes (10) comportant au moins une roue (104) principale et une roue (106) auxiliaire dont l’une au moins est entraînée en rotation pour déplacer au moins un moyen (118) de transport auquel sont liés en déplacement des moyens (120) de préhension configurés pour coopérer chacun avec une préforme (10), lesdits moyens (120) de préhension étant aptes à être actionnés par rapport à une préforme (10) - ou réciproquement - entre une position inactive et une position active de préhension, ladite roue (104) principale du dispositif (102) de convoyage comportant des actionneurs (170) électriques qui sont commandés sélectivement pour entraîner au moins en rotation lesdits moyens (120) de préhension de manière à indexer ladite préforme (10) dans une position de référence. Figure pour l'abrégé : Figure 4