baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106269-B1 (FR)
Title: Poignée avec mécanisme de commande de la flexion de la tête d’un endoscope médical
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/012
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-29
Abstract: Titre de l'invention : Poignée avec mécanisme de commande de la flexion de la tête d’un endoscope médical L’invention concerne une poignée pour endoscope médical comportant un boîtier (9) présentant deux faces principales opposées (91, 92) et pourvu d’un mécanisme de commande (11) de la flexion d’une tête distale (7) de l’endoscope médical, ce mécanisme de commande (11) comportant au moins un organe d’actionnement (12) d’une pièce pivotante guidé en rotation par un palier annulaire, selon un axe transversal de rotation et dont la rotation entraîne la flexion de la tête distale, la pièce pivotante et le palier annulaire étant aménagés pour être situés à l’extérieur d’une ouverture cylindrique (15) qui traverse de part en part le boîtier (9) pour déboucher sur les deux faces principales opposées (91, 92) du boîtier.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106959-B1 (FR)
Title: Dispositif apte a recevoir et/ou emettre des signaux electriques et utilisation d’un tel dispositif dans un vetement de securite
Inventor: GUÉRÉMY ÉRIC
IPC: F21V33/00
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif apte à recevoir et/ou émettre des signaux physiques, ledit dispositif comprenant une sangle textile (20) de largeur L et s’étendant selon un axe longitudinal (x), au moins un fil conducteur (21) intégré(s) dans ladite sangle textile (20) et s’étendant le long de l’axe longitudinal (x), un circuit imprimé (4) disposé au-dessus de ladite sangle textile (20) et muni d’au moins un capteur physique (41) apte à recevoir et/ou émettre des signaux physiques, un boitier (3) disposé sur ladite sangle textile (20) avec ledit fil conducteur (21) et ledit circuit imprimé (4), et un moyen de maintien (5) enserrant ladite sangle textile (20) , ledit circuit imprimé (4) et le dit boitier (3) pour les connecter de manière permanente, ledit moyen de maintien (5) étant en un matériau conducteur électrique pour assurer l’alimentation électrique dudit circuit imprimé (4).    Figure d’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3106985-B1 (FR)
Title: Élastique éducatif permettant de positionner correctement les coudes du cavalier .
Inventor: MARÉCAUX AURÉLIE
IPC: A63B69/00
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif pour placer les coudes du cavalier le long de son corps lors de la pratique de l’équitation.  L’invention concerne un dispositif permettant de placer correctement les coudes du cavalier le long de son corps de façon symétrique tout en lui permettant une certaine mobilité pour lui permettre d’améliorer sa position et son fonctionnement lors de la pratique de l’équitation.  Il est constitué d’une bande élastique (1) qui va entourer le buste et les bras du cavalier en formant trois boucles (2a), (2b) et (2c). Cette bande élastique (1) est reliée par ses extrémités (X) et (Y) grâce à un dispositif de fermeture (Z), positionné de préférence sur la boucle centrale (2a), qui peut être permanent ou temporaire.   Lorsque l’utilisateur porte le dispositif, il ne peut plus écarter les coudes de son corps car le dispositif l’en empêche ou lui fait prendre conscience de son défaut de position. Cela entraîne une diminution des tensions musculaires négatives gênant la fluidité des mouvements nécessaire au bon fonctionnement du cavalier et réduit également l’ampleur des actions de mains et des autres gestes involontaires qui parasitent la communication avec son cheval et le confort de son cheval.  Le dispositif est particulièrement destiné à l’apprentissage et au perfectionnement de la pratique de l’équitation par des cavaliers soucieux d’améliorer leur position et leur fonctionnement ainsi que le confort de leur cheval.
Patent FR-3116670-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique comprenant un actionneur thermosensible et appareil associé.
Inventor: PANARIELLO REMY
IPC: H02H5/04
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-08-18
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique comprenant un actionneur thermosensible et appareil associé.  L’invention concerne un dispositif d’alimentation électrique comprenant une unité de stockage (10) d’énergie électrique, et un support (11) de l’unité de stockage (10) au moins dans une première position, dans laquelle l’unité de stockage(10) est solidaire et raccordée électriquement au support (11). Le dispositif comprend en outre un système de connexion de l’unité de stockage au support, avec un actionneur (120) comprenant un élément thermosensible (1200). Lorsque la température de l’élément thermosensible (1200) dépasse une température seuil, l’élément thermosensible (1200) est configuré de façon à induire un déplacement relatif de l’unité de stockage (10) par rapport au support (11), de la première position à une deuxième position. Dans la deuxième position, l’unité de stockage (10) est dans un état de moindre connexion thermique avec le support (11), et/ou l’unité de stockage n’est pas raccordée électriquement au support (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3118561-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une interface securisee entre un reseau de transport et un reseau elementaire d'une pluralite de reseaux elementaires federes a travers le reseau de transport ; interface associee
Inventor: PLESKOF MAXIME
IPC: H04W92/04
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-08-04
Abstract: Procédé de configurati on d’une interface sécurisée entre un réseau de transport et un réseau élémentaire d’une pluralité de réseaux élémentaires fédérés à travers le réseau de transport ; interface associée.  Ce procédé, pour une interface comportant une jonction (41) entre un équipement du réseau élémentaire (10) réalisant une fonction dite « P » (11), et un équipement du réseau de transport (30) réalisant une fonction dite « E » (31), l’équipement P offrant une capacité de serveur DHCP, de serveur DNS, et de serveur IPSec, et mémorisant une plage de deux adresses IP (IP1, IP2), une route par défaut (Rdef) et l’adresse IP d’un serveur DNS (IP_DNS), consiste en : une étape où l’équipement E émet une requête DHCP ; une étape où l’équipement P émet vers l’équipement E une réponse DHCP, comportant une adresse IP attribuée à l’équipement E parmi les adresses IP de la plage de deux adresses IP, la route par défaut et l’adresse IP du serveur DNS ; une étape où l’équipement E émet vers l’équipement P une requête DNS incorporant un nom de domaine générique prédéfini ; une étape où l’équipement P émet vers l’équipement E une réponse DNS, indiquant une adresse IP utilisée par l’équipement E pour la sécurisation de la jonction ; et, des étapes de sécurisation de la jonction initiées par l’équipement E.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127087-B1 (FR)
Title: Guide de bobinage pour rotor de machine électrique
Inventor: MOTTE EMMANUEL
IPC: H02K1/28
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un guide de bobinage pour rotor de machine électrique, comprenant :  - une embase sensiblement circulaire autour d’un axe longitudinal,   - des dents (12) qui s’élèvent radialement à partir de l’embase, et   - des têtes (13) qui s’étendent aux extrémités libres des dents et qui débordent des dents, en porte-à-faux.  Selon l’invention, au moins une desdites têtes présente une face intérieure (14) tournée vers l’embase comportant une portion principale (141) plane qui est inclinée d’un premier angle strictement supérieur à 0 degré par rapport à l’axe longitudinal, et des nervures (142) qui s’étendent en saillie de la portion principale et dont les sommets (142A) sont plats et inclinés par rapport à l’axe longitudinal d’un second angle (β) compris entre zéro degré et le premier angle.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3127771-B1 (FR)
Title: Mur à coffrage intégré avec moyen de liaison déployable et kit de liaison pour un tel mur à coffrage intégré
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: E04B2/86
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-11-17
Abstract: Mur à coffrage intégré comportant deux peaux, au moins un moyen de raccordement (5) de ces deux peaux, au moins un moyen de liaison (6) de ce mur à un autre mur à coffrage intégré similaire et juxtaposé, et au moins un système de montage (7) dudit au moins un moyen de liaison (6) sur ledit au moins un moyen de raccordement (5).  Ce mur à coffrage intégré est caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de liaison (6) comporte au moins une plaque élastique (8) qui comporte, d’une part, une partie immobile (80) par rapport audit au moins un moyen de raccordement (5) et, d’autre part, une partie mobile (81) par rapport à la partie immobile (80) tandis que ledit au moins un système de montage (7) comporte des moyens d’immobilisation (70) qui sont configurés pour immobiliser la partie immobile (80) de ladite au moins une plaque élastique (8) par rapport audit au moins un moyen de raccordement (5).  L’invention concerne, aussi, un kit de liaison d’un tel mur à coffrage intégré à un autre mur à coffrage intégré, un tel kit de liaison comportant au moins un moyen de liaison (6), au moins un système de montage (7) dudit au moins un moyen de liaison (6) sur ledit au moins un moyen de raccordement (5), ledit au moins un moyen de liaison (6) comporte au moins une plaque élastique (8) comportant une partie immobile (80) par rapport audit au moins un moyen de raccordement (5) et une partie mobile (81) par rapport à la partie immobile (80).
Patent FR-3128056-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic poly-cristallin
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/02
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, le procédé comprenant :  a) une étape de fourniture d’un substrat initial en carbure de silicium monocristallin, présentant une face avant et une face arrière, et d’un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin présentant une face avant et une face arrière,  b) une étape de porosification appliquée au substrat initial, pour former une couche poreuse au moins du côté de la face avant du substrat initial,   c) une étape de formation d’une couche superficielle en carbure de silicium amorphe, sur la couche poreuse,  d) une étape d’assemblage du substrat initial et du substrat support au niveau de leurs faces avant respectives, menant à l’obtention d’une première structure intermédiaire,   e) une étape de traitement thermique appliqué à la première structure intermédiaire, à une température supérieure à 900°C, pour cristalliser la couche superficielle, au moins en partie sous forme de carbure de silicium monocristallin, à partir d’une interface de contact avec la couche poreuse, pour former la couche mince, l’étape e) menant à l’obtention d’une deuxième structure intermédiaire,   f) une étape de séparation dans la couche poreuse de la deuxième structure intermédiaire, pour obtenir d’une part la structure composite et d’autre part le reste du substrat initial.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3128681-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’arrêt d’un véhicule en mouvement.
Inventor: JARJOR HAMZA
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-11-02
Granted: 2023-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’arrêt d’un véhicule en mouvement. Si la vitesse non nulle du véhicule et l’absence d’une pression d’au moins une main du conducteur sur le volant sont détectées simultanément pendant au moins une première durée prédéterminée, déclenchement (521) d’un décompte temporel et déclenchement (522) d’une alerte à l’intérieur du véhicule ; à l’issu dudit décompte temporel, si la vitesse du véhicule n’a pas été diminuée d’un nombre de kilomètres par heure déterminé et si aucune pression n’a été appliquée sur le volant pendant une deuxième durée déterminée, une ou plusieurs actions sont mises en œuvre pour immobiliser et sécuriser le véhicule. Une notification est émise au conducteur pour l'informer d’un état du véhicule et d’une position géographique du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2243803-B1 (FR)
IPC: B29C65/72
Filed: 1974-09-12
Granted: 1979-02-02
Abstract: 1413100 Seaming non-metallic sheet material DYNAMIT NOBEL AG 13 Sept 1974 [14 Sept 1973] 40119/74 Heading B5K A pair of abutting sheets 1, 2 of foamed synthetic plastics material are joined by pressing on to the sheets 1, 2, over the line 3 of abutment thereof, a strip 4 of metal foil heated to a temperature above the softening temperature of the synthetic plastics material. A device for applying the strip 4, e.g. of aluminium, comprises a handle 5 and a parallel pair of T-shaped linkages, comprising limbs 7, 8, connected to a hexagonal holding device 6. The limbs 7 support, at one end, a supply reel 9 for the strip 4 and, at the other end, a support roller 10. The limbs 8 support a pressure roller 11. A heating source 13, e.g. a hot air nozzle, as shown, or gas flame or electrical heating means, is supported by the device 6. The foil strip 4 may be coated with a heat activatable adhesion promotor, e.g. the material as that of the sheets. Specified foamed plastics are soft polyvinyl chloride, polystyrene, polyurethane and partially cross-linked polyethylene.
Patent FR-2449914-B1 (FR)
IPC: G04B35/00
Filed: 1979-02-21
Granted: 1982-07-09
Abstract: The brake which prevents angular play of the hour hand (8) is formed by the magnetised flat ring (11) of the brass insert wafer (13) and by the low-remanence ferromagnetic armature (12). The magnet (11) is adhesively bonded in the bottom of the hollow (10) made on the reverse of the dial (1), whilst the armature (12) is adhesively bonded to the upper face of the hour wheel (7). The insert washer (13) prevents the two parts of the brake from sticking together. This arrangement is provided specially for watches with a large-sized display device mounted on small-sized movements.
Patent FR-2451571-B1 (FR)
IPC: G01G19/44
Filed: 1979-03-15
Granted: 1982-09-03
Abstract: 1. A balance, especially for weighing persons, comprising two parallel sensitive elements (1, 2), forming force detectors supporting each two strain gauges (3, 4, 5, 6) and interposed between a base (7) to which they are rigidly connected and an upper plate (8) for receiving the bodies to weigh, a means for converting the downward movement of plate (8) into an electric signal, an electronical means for processing said signal and display means for reading said signal, wherein the sensitive elements (1, 2) comprise each a horizontal bar rigidly connected to the base (7) by one of its ends and carrying the mobile plate (8) on its other end, through a resilient seal (9), the bars forming each the central branch of an S member and the central branches of the two S members being oriented in the same direction.
Patent FR-2465535-B1 (FR)
IPC: B22D11/12
Filed: 1979-07-12
Granted: 1983-04-15
Abstract: 1. A process for rabbling a continuous flow of metal by the action of a rotating magnetic field on the metal which is cooling, characterised in that in an inductor (4) is caused to rotate and produces a fixed magnetic field in relation to the inductor about an axis parallel to at least one of the surfaces of the cast product (1, 21).
Patent FR-2477898-B1 (FR)
Inventor: DRI JEAN-PIERRE
IPC: B01D/
Filed: 1980-03-12
Granted: 1988-09-09
Abstract: The filter comprises a filtering substrate including organic, natural or synthetic fibers, of which at least part are grafted with at least one organic monomer capable of retaining physically and chemically some of the particles to be eliminated which are conveyed by the gas stream. The fibers are grafted by irradiation at room temperature and woven or needled, the fibers comprising advantageously multi grafted fibers or a set of fibers grafted differently. A grafting with fluorinated monomers further improves the qualities of the mechanical filtering of the filter.
Patent FR-2494178-B1 (FR)
Inventor: PADOVANI PIETRO
IPC: B29C51/08
Filed: 1981-10-01
Granted: 1987-03-20
Abstract: A process and an apparatus are disclosed for the manufacture of objects of crystalline polystyrene. The apparatus comprises a screw extruder (8) having a die (10) with an outlet of adjustable profile, mounted at the end of the screw (9) of the extruder, a roller press (12) having a plurality of temperature adjustable rollers (13, 14, 15) and at least one pair of draw rollers (16, 17) to draw the sheet, at least one of said draw rollers being temperature-adjustable, at least one sheet supporting roller (19) which is free to rotate about its own axis and is of low thermal conductivity at least on its surface, two switches (35, 36) controlling the build-up of the sheet in the region between the pair of draw rollers (16, 17) and the sheet supporting roller (19) which can be activated by detection of the position of the sheet by means of mechanical sensors or photocells, a device (20) for heating both edges of the sheet which can be positioned in relation to the breadth of the sheet and adjusted for temperature in relation to the thickness and the distance moved by the advancing sheet, at least one drawing device having chains (22) and sprockets (22 min , 22 sec ) acting on the edges of the sheet, at least one device (24, 25) for heating both sides of the sheet in relation to the part which is to be thermoformed, a forming device having a press component (29), a device for removing objects from the press component (29), a device (31, 32) for stacking the objects and a device (33) for grinding up the waste.
Patent FR-2575274-B1 (FR)
IPC: F24H1/26
Filed: 1984-12-26
Granted: 1989-06-16
Abstract: 1. A gas-fired water heater including a vertical shaft (2) in which the hot gases circulate in an ascending current, the wall (2) of this shaft defining a peripheral water jacket (7) constituting a portion of a water circulation circuit of a first exchanger surrounding the vertical shaft and at least a second exchanger element (3) constituted by an axial tube (5) and a peripheral jacket (18), mounted vertically inside said shaft (2), characterized in that each second exchanger element (3) forms an overheater for the water already heated in the first exchanger, the inflow of the water to this or these second exchanger elements being effected, from the top of the peripheral water jacket (7) of the first exchanger in contact with the shaft (2), via the descending current axial tube (5) of this second exchanger element and the outflow, from the top of the peripheral jacket (18) of this second exchanger element toward an intermediate point (19) of the inner water circulation circuit of the heater, and in which the water flows while being channelled from the periphery to the center, the water to be heated coming in this peripheral jacket (7) in direct contact with the wall (2) of the jacket at the bottom point (14) in order to be discharged at the top point of said jacket.
Patent FR-2576022-B1 (FR)
Inventor: BARRIERE JEAN-CLAUDE
IPC: A61P31/04
Filed: 1985-01-11
Granted: 1987-09-11
Abstract: Pristinamycin IIB derivatives of formula: in which R denotes a nitrogen-containing 4 to 7-membered heterocyclic ring optionally substituted by alkyl; or alkyl (2 to 4 C) substituted by 1 or 2 phenyl, cycloalkylamino or N-alkyl-N-cycloalkylamino (3 to 6 ring atoms), alkylamino, dialkylamino or dialkylcarbamoyloxy radicals (the dialkylamino moieties of these 2 latter radicals being capable of forming a 4 to 7-membered cyclic ring optionally substituted by alkyl) or substituted by 1 or 2 nitrogen-containing 4 to 7 membered heterocyclic rings, optionally substituted by alkyl, at least one of the above substituents being a nitrogen-containing substituent capable of forming salts and n is 1 or 2, all the alkyls being linear or branched and containing (unless stated otherwise) 1 to 10 carbon atoms, their isomers, their salts and their preparation. These compounds, optionally in combination with known synergistins or synergistins of formula: are useful as antimicrobial agents.
Patent FR-2616146-B1 (FR)
Inventor: SEBAG HENRI
IPC: C09K23/42
Filed: 1987-06-05
Granted: 1989-10-13
Abstract: Process for preparing polyglycerolated nonionic surfactants from (poly)hydroxylated organic compounds, by condensing glycerol monochlorohydrin with the said (poly)hydroxylated compound in the presence of a strong base, at a temperature below 150 DEG  C. and in the presence of an aromatic solvent, removing the water formed by distillation as it forms. This process makes it possible to condense a relatively large quantity of glycerol monochlorohydrin in a single step, while limiting the formation of polyglycerols, and to obtain a good quality surfactant which is usable in cosmetic compositions.
Patent FR-2646668-B1 (FR)
Inventor: MAS JEAN-MANUEL
IPC: C07C315/04
Filed: 1989-05-02
Granted: 1991-10-25
Abstract: The process of the invention for brominating alcohol is characterised in that it comprises the following stages: - the alcohol is brought into contact with at least one reactant chosen from thionyl chloride, phosgene and phosphorus oxychloride; - the reaction mixture or the reaction product originating from the preceding stage is brought into contact with a brominating agent.
Patent FR-2632214-B1 (FR)
Inventor: PRINSLOO WILLEM JOHANNES CHRIS
IPC: B04C3/00
Filed: 1989-05-31
Granted: 1992-07-10
Abstract: A vortex tube gas cleaning device 10 is used to clean a particle containing gas flow stream of particles. The device 10 has an outer tube 12 having an inlet 14 at an upstream end, and, in series downstream of the inlet 14, a vortex generator 16 in a vortex region 18, and a separation region 19. An inner extraction tube 40 is located at the downstream end of the tube 12 and extends concentrically within the outer tube 12, upstream, canti-lever fashion. A peripheral outlet region 22 is defined annularly around the inner tube 40 downstream of the separation region 19 and leads to an outlet port 36. A central outlet region 24 is defined within the inner tube 40 downstream of the separation region 19 and leads to an outlet 48. A ring 50 which is integral with the inner tube 40 extends into the outer peripheral region 22. It has an oblique leading wall 52 leading to a crown defining an annular orifice 54. The wall 52 forms an acceleration region via which flow in the region 22 is accelerated toward the annular orifice 54. The wall 52 commences spatially downstream of a leading edge of an inlet 42 into the tube 40. The leading edge blends into an aerodynamic lip 43.
Patent FR-2670973-B1 (FR)
IPC: H04L29/06
Filed: 1990-12-19
Granted: 1994-04-15
Abstract: The invention applies to the system of packet data transmission. More precisely, the invention relates to a transmission system in which certain communications use a transmission chain comprising two transmitter/receiver terminals (10, 11) and at least two items of intermediate equipment (12A, 12B, 12C), and in which each packet is associated with the transmission of data belonging to a single communication from the said formed communications, at least certain of the said items of intermediate equipment comprising means of compression and/or decompression, in at least one direction of transmission, of the data contained in the data fields of the packets transmitted, according to at least one compression algorithm, compression and decompression equipment (12A, 12C) being assigned selectively to certain of the said formed communications, in order to compress the data transmitted over at least a portion of the transmission chain, and the compression/decompression function being selectively activated in the said assigned equipment (12A, 12C) for at least a series of consecutive packets from the corresponding communication, and selectively deactivated for the other packets.