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Patent FR-3021214-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un ester d'acide pyridine dicarboxylique, un tensioactif et un monoalcool liquide, procede et utilisation
Inventor: DERKX TIPHAINE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un tensioactif anionique ou amphotère, un monoalcool liquide et un composé de formule générale (I), ou l'un de ses sels : dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné aliphatique en C1-C18, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé; ou un radical aryle en C6-C18; l'un au moins des groupements R1 et R2 étant différent d'un atome d'hydrogène. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition pour induire et/ou stimuler la croissance des fibres kératiniques humaines et/ou freiner leur chute et/ou augmenter leur densité.
Patent FR-3010320-A1 (FR)
Title: Systeme de soutien de tuyau
Inventor: MACKNEY GEOFFREY
IPC: A61M25/02
Filed: 2014-09-09
Abstract: Système de soutien (100) pour soutenir une partie, située à l'extérieur d'un patient, d'un tuyau partiellement inséré dans le patient. Le système de soutien (100) comporte un moyen (10) pour entourer le torse, destiné à entourer le torse du patient. Le système de soutien (100) comporte également un ou plusieurs moyens de maintien de tuyau pour tenir le tuyau. Le/les moyen(s) de maintien de tuyau peuvent être fixé(s) au moyen (10) pour entourer le torse ou font partie du moyen (10) pour entourer le torse.
Patent FR-3027009-A1 (FR)
Title: Procede de controle du tirage lateral d'un vehicule automobile lors du freinage
Inventor: MARTINEZ DIDIER
IPC: B60T8/1755
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du tirage latéral d'un véhicule automobile (1) en mouvement, lors du freinage, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) calculer une valeur représentative de l'écart entre les accélérations angulaires des roues gauche (2) et droite (3) du train de roues (4) ; b) calculer une valeur de correction ; c) pour chaque roue (2,3) du train de roues (4), commander le moyen de freinage (6) associé de manière à modifier l'effort de trainée appliqué par le moyen de freinage (6) associé, en fonction de la valeur de correction calculée à l'étape b).
Patent FR-3028015-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M10/60
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) dans lequel circule un fluide caloporteur et comportant :         - un détendeur (7) comportant une sonde thermostatique (74) et un organe de détente (73),          - un évaporateur (9), et          - un échangeur de chaleur interne (11),         la sonde thermostatique (74) du détendeur (7) étant placée au contact du fluide caloporteur en provenance de l'évaporateur (9) en aval de l'échangeur de chaleur interne (11).
Patent FR-3029551-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin d’agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un abri (A) pour bassin d'agrément (B) formé d'une pluralité d'éléments de toiture (100a, 100b et 100c) mobiles formant une structure avec des profilés transversaux (110, 120) reposant au sol au moyen de roulettes (420) équipant lesdits rebords (130, 140), ledit sol étant équipé de semelles (300) de guidage de la translation des éléments de toiture mobiles (100, 100b et 100c) en étant préformées d'une surface de guidage (310), remarquable en ce que chaque roulette (420) est en liaison avec un support (410) qui la relie au rebord (130) au moyen d'une autre liaison pivot d'axe parallèle à l'axe de rotation de roulette (420), ledit support (410) étant préformé d'une surface de contact (416) venant en contact avec la surface de guidage préformée dans lesdites semelles de guidage. Applications : abri pour bassin d'agrément.
Patent FR-3033978-A1 (FR)
Title: Procede de culture sur une parcelle de plantes de culture annuelle, avantageusement une culture de vente ou une culture de rente
Inventor: DAVID DENIS
IPC: A01G1/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de culture sur une parcelle de plantes de culture annuelle, avantageusement une culture de vente ou une culture de rente. Ce procédé consiste à mettre en œuvre au moins les opérations successives suivantes sur ladite parcelle : - une opération de semis de graines de couvert végétal, comprenant des graines d'au moins une légumineuse sur lesquelles est appliqué au moins un microorganisme rhizosphérique, lequel au moins un microorganisme rhizosphérique est choisi parmi les microorganismes rhizosphériques qui sont aptes à inoculer des plantes issues desdites graines de couvert végétal et lesdites plantes de culture annuelle, et - suite à une phase d'implantation des plantes issues desdites graines de couvert végétal, une opération de semis de graines desdites plantes de culture annuelle.
Patent FR-3034985-A1 (FR)
Title: Equipement d'aide a la verticalisation d'une personne assise dans un fauteuil
IPC: A61G5/14
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un équipement pour fauteuil roulant comportant : - un châssis (13); - un enrouleur ; et - une toile (16) comportant une première extrémité (17) apte à être enroulée autour d'un rouleau (14) et une seconde extrémité équipée (18) d'un organe de fixation (19) destiné à fixer la seconde extrémité (18) de la toile (16) à l'armature du fauteuil roulant (1) ; - deux poignées (30) aptes à se fixer respectivement sur la portion de manœuvre (8) de l'une et l'autre des deux barres latérales (6) du fauteuil roulant (1) ; lesdites deux poignées (30) comportant chacune un élément de fixation complémentaire (38) apte à coopérer avec l'un ou l'autre des deux éléments de fixation latéraux (37) équipant le châssis (13) afin d'assurer la fixation du châssis (13) à l'armature du fauteuil roulant (1).
Patent FR-3036706-A1 (FR)
Title: Procede pour l'elaboration de vin a teneur reduite en sulfites, voire de vin sans sulfites
Inventor: GOURAUD FABRICE
IPC: C12R1/865
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'élaboration de vin à teneur réduite en sulfites, voire de vin sans sulfites, lequel procédé comprend notamment les étapes successives suivantes : une étape de vendange, pour la récolte de baies de raisin sur des ceps de vigne, une étape de pressurage desdites baies de raisin récoltées et une étape de vinification du jus pour sa transformation en vin. Selon l'invention, avant l'étape de pressurage, ledit procédé comprend une opération d'application d'au moins une levure protectrice sur lesdites baies de raisin récoltées, par exemple au moyen d'une machine à vendanger (1). Avantageusement, la levure protectrice utilisée est choisie parmi les souches de Saccharomyces cerevisiae.
Patent FR-3054575-A1 (FR)
Title: Panneau vegetal isolant cousu
Inventor: SARTRE GALAAD
IPC: E04B1/88
Filed: 2016-07-28
Abstract: Panneau isolant thermique-phonique semi-rigide constitué de matière végétale, de préférence de la paille, solidarisé par un procédé de couture filaire. Le présent panneau isolant est constitué de fibres naturelles végétales brutes (4) type paille ou chaume de blé (ou autre matière végétale), maintenues ensemble par un procédé de couture constitué de lignes opposées (2) reliées en plusieurs points. L'extrémité haute et basse des panneaux est terminée de préférence en nouant les cordelettes de structure entre elles (6). Contrairement aux panneaux isolant écologiques courants commercialisés actuellement, aucun liant d'origine pétrochimique n'est utilisé pour maintenir la cohésion de la matière première. Un liant ou produit de traitement écologique peut être incorporé au préalable avec la paille par dissémination quelconque ainsi qu'une toile ou un carton en recouvrement d'une ou deux faces sur ou sous les coutures ceci afin de conférer au panneau différentes propriétés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'isolation thermique et phonique des bâtiments.
Patent FR-3054432-A1 (FR)
Title: Lentille intraoculaire a centrage ajustable
Inventor: COHEN GILBERT JOSEPH
IPC: A61F2/16
Filed: 2016-08-01
Abstract: Il s'agit d'un implant comprenant une partie centrale optique (2) formant lentille, possédant un centre optique (C), et une partie périphérique dite haptique (3 ; 8,9), prévue pour fixer la lentille (1) dans l'œil. Le centre optique (C) de la partie centrale optique (2) est décentré, par rapport à la périphérie circulaire (6) de cette partie centrale optique (2), laquelle est montée rotative sur le bord intérieur circulaire (12) d'un élément en forme de couronne (11) qui l'entoure. Cet élément (11) est prévu rotatif et il possède un bord extérieur circulaire (10) décentré par rapport à son bord intérieur circulaire (12). La combinaison des rotations de la partie centrale optique (2) et de l'élément en forme de couronne (11) permet d'ajuster la position du centre optique (C), à l'intérieur d'un certaine zone. Une telle lentille intraoculaire (1) est en particulier implantable dans le sac cristallinien.
Patent FR-3046644-A1 (FR)
Title: Ensemble de frein a captation de particules avec deflecteur
Inventor: ROCCA-SERRA CHRISTOPHE
IPC: F16D65/00
Filed: 2016-01-13
Abstract: Ensemble de frein non polluant comprenant un support d'étrier (2) un disque rotor (1), deux patins (5,5B) mobiles serrés par un étrier (), les patins comprenant du matériau de friction susceptible de relâcher des particules résultant de l'abrasion, et un dispositif d'aspiration (3) agencé au moins en partie à proximité du support d'étrier, le dispositif d'aspiration comprenant au voisinage de chaque patin une zone d'aspiration délimitée par un déflecteur (4), et dans laquelle une dépression est créée, caractérisé en ce que le déflecteur comprend au moins une portion située en position radiale extérieure par rapport au patin.
Patent FR-3047229-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement et de mise a terre d'un navire
Inventor: BARBOTEAU GILLES
IPC: B63C15/00
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire N à partir d'une cale de mise à l'eau (12), comprenant des moyens de guidage (14), caractérisé en ce qu'il comprend un chariot mobile (10) sur ladite cale de mise à l'eau, une plateforme de déplacement (18) munie de moyens de maintien dudit navire N, disposée sur ledit chariot mobile (10) et mobile en translation par rapport audit chariot mobile (10) suivant une direction X.
Patent FR-3050308-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'au moins un circuit de pompe de charge
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H02M3/07
Filed: 2016-04-18
Abstract: Le procédé de commande d'au moins un circuit de pompe de charge comprend une génération d'un signal de commande (PUMPH) à partir d'un premier signal (Vpump/K) issu du signal de sortie (Vpump) du circuit de pompe de charge (4), d'un signal de référence (VREF) et d'un signal d'horloge (Clock). La génération du signal de commande comprend une comparaison dudit signal de référence (VREF) et dudit premier signal (Vpump/K) au rythme d'un signal de cadencement (SAMPLE) issu du signal d'horloge (Clock).
Patent FR-3051545-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour des fluides
Inventor: EBRAHIMPOUR ABBAS
IPC: F24H9/18
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour chauffer au moyen d'une source de chaleur électrique un fluide contenu dans un réservoir. L'objectif de l'invention est de développer de nouveaux dispositifs pour chauffer un fluide et de nouvelles chaudières à vapeur qui soient moins énergivores tout en ayant le même apport calorifique. Un autre objectif est que ces nouveaux appareils soient moins sensibles en cas de dysfonctionnement d'un élément chauffant. Conformément à l'invention, la source de chaleur électrique comprend un premier groupe d'éléments chauffants constitué par une pluralité d'éléments chauffants (13) de basse puissance branchés en parallèle et répartis uniformément au moins dans la partie basse du réservoir. Un tel dispositif permet de chauffer un liquide en consommant moins d'énergie qu'un dispositif traditionnel avec un élément chauffant de grande puissance. Si le fluide est un liquide qui doit en outre être transformé en vapeur, la source de chaleur électrique comprend en plus un deuxième groupe d'éléments chauffants constitué par une pluralité d'éléments chauffants branchés en parallèle et situés dans un même plan horizontal entre le sommet des éléments chauffants du premier groupe et le niveau de l'eau dans le réservoir.
Patent FR-3053670-A1 (FR)
Title: Reducteur cycloidal pour winch et winch comportant un tel dispositif
Inventor: SEQUERA DAMIEN
IPC: B66D1/74
Filed: 2016-07-05
Abstract: Un dispositif de réduction (10) pour winch (30) qui comporte : - un premier et un deuxième réducteur cycloïdal comportant chacun : - un élément de sortie (105, 125) comportant une denture d'engrènement de sortie (105, 125) comportant un nombre N, respectivement P, d'éléments de denture (110, 130), - un élément d'entrée (115, 135) à l'intérieur de l'élément de sortie et comportant une denture d'engrènement d'entrée (120, 140) comportant un nombre d'éléments de denture strictement supérieur au nombre N, respectivement P, la denture d'engrènement d'entrée s'engrenant celle de sortie ; - un support d'excentrique (145), qui actionne : - le mouvement du premier élément d'entrée en translation circulaire, lorsque le support d'excentrique est mis en rotation selon un premier sens et - le mouvement du deuxième élément d'entrée en translation circulaire, lorsque le support d'excentrique est mis en rotation selon un deuxième sens et la poupée (155) du winch étant solidaire du premier et du deuxième élément de sortie et entraînée en rotation avec deux rapports de transmission, différents et alternatifs, selon le sens de rotation de l'arbre moteur, le sens de rotation de la poupée restant inchangé.
Patent FR-3055644-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un organe d'ancrage de securite sur une couverture d'une toiture d'un batiment
Inventor: COSTEUX ALEXANDRE
IPC: E04G21/32
Filed: 2016-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d'un organe d'ancrage de sécurité sur une couverture d'une toiture d'un bâtiment. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend une bride rigide (4) portant l'organe d'ancrage (1), disposé sur la couverture de toiture (2) et comportant deux tirants (5, 6) solidaires de la bride (4) sous celle-ci en traversant deux orifices de la couverture (2) de manière à être située de chaque côté d'une poutre (3), un lien souple (9), dont les extrémités sont solidaires des deux tirants (5, 6) et passant sous la poutre (3) au moins un moyen de mise en tension du lien souple (9) sous la poutre (3). L'invention trouve application dans le domaine du bâtiment.
Patent FR-3056123-A1 (FR)
Title: Procede de traitement surfacique d'une piece, station de travail pour la mise en oeuvre dudit procede et piece obtenue par ledit procede
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: C08J7/18
Filed: 2016-09-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une pièce (1) présentant une face apparente (l') comportant une surface (11) à traiter, ce procédé de traitement comportant : - une étape de dépôt de substance active, lors de laquelle une substance active (20) est déposée sur la surface (11) de la face apparente (l') de la pièce (1) pour former un motif (2) de revêtement ou d'application de substance active (20), - une première étape de séchage, lors de laquelle uniquement une couche superficielle (21) du motif (2) de substance active (20) est laissée à sécher ou séchée, - une étape de dissolution, lors de laquelle un solvant est mis en contact avec ladite face apparente (l'), ladite face apparente (l') étant localement attaquée chimiquement par la substance active (20) selon le motif (2) d'application entre son dépôt et son enlèvement par dissolution.
Patent FR-3042174-A1 (FR)
Title: Manchon cannele
Inventor: RUSS DAVID EVERETT
IPC: F16D3/10
Filed: 2016-10-07
Abstract: Un manchon cannelé est conçu pour être utilisé avec une turbine à air dynamique (RAT). Le manchon cannelé comprend un corps constitué de matière plastique qui agit comme un isolant pendant un impact de foudre. Le corps est conçu de façon à définir une ouverture et comprend une cannelure tournée vers l'intérieur pour une prise avec une cannelure tournée vers l'extérieur complémentaire ; et une cannelure tournée vers l'extérieur pour une prise avec une cannelure tournée vers l'intérieur complémentaire.
Patent FR-3057182-A1 (FR)
Title: Pipettes monocanal ou multicanal a actionnement manuel et bouton de commande destine a equiper de telles pipettes
Inventor: PARIS NICOLAS
IPC: B01L3/02
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne une pipette monocanal ou multicanal à actionnement manuel pour le prélèvement et la distribution d'un échantillon d'un liquide selon un protocole prédéfini comporte un bouton de commande muni d'un dispositif de contrôle autonome apte à délivrer à un utilisateur, en temps réel au cours d'une opération de pipetage, une information relative à ladite opération de pipetage.
Patent FR-3061922-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour poteau
Inventor: METZGER PHILIPPE
IPC: E04H17/22
Filed: 2017-01-18
Abstract: Le système de fixation (1) d'un poteau sur une surface (S), comporte une platine de fixation (10), comprenant une base de fixation (12) et des moyens de réglage (3,121) d'une horizontalité de la base de fixation par rapport à la surface, ainsi qu'un cache de platine (20) recouvrant au moins la base de fixation, le cache de platine étant monté libre à rotation et/ou à translation dans un plan orthogonal à un plan transversal dans lequel s'étend la base de fixation.
Patent FR-3067472-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de defaut et protection pour des dispositifs electroniques de commutation de puissance
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H02M1/32
Filed: 2017-06-07
Abstract: Le procédé détecte un défaut dans un dispositif électronique de commutation de puissance (OT1) en faisant appel à l effet thermo-acoustique et comprend les étapes de a) détection d un signal acoustique (SA) émis par le dispositif électronique lorsque celui-ci est en fonctionnement; détermination (FFT) d un spectre fréquentiel du signal acoustique détecté et obtention à partir du spectre fréquentiel d une signature spectrale (SEP) associée au signal acoustique détecté; comparaison (CSG) de la signature spectrale (SEP) à une pluralité de signatures spectrales de référence (Sgn); et décision (CSG) sur la présence d au moins un défaut dans le dispositif électronique lorsqu au moins une coïncidence est identifiée dans l étape de comparaison c) entre la signature spectrale et la pluralité de signatures spectrales de référence.
Patent FR-3068666-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la recharge d’une batterie de traction a l’arret pour un vehicule hybride
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60W20/00
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la recharge d'une batterie de traction d'un véhicule hybride, dans lequel la recharge (35) de la batterie de traction s'exécute à l'arrêt du véhicule. Selon l'invention, l'activation (34) de la recharge est déclenchée lors de la détection (33) de l'atteinte d'une position prédéterminée de déclenchement de la recharge par la pédale d'accélération du véhicule. L'invention s'applique aux véhicules hybrides à architecture série, parallèle ou dérivation de puissance.
Patent FR-3069527-A1 (FR)
Title: Structure primaire a conception amelioree pour mat d'accrochage de moteur d'aeronef
Inventor: JULE PASCAL
IPC: B64D29/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: Afin de diminuer la masse d'une structure primaire de mât d'accrochage de moteur d'aéronef, l'invention prévoit un caisson de mât (8a) de section transversale en forme générale de quadrilatère, réalisé à l'aide d'une pièce supérieure (50) et d'une pièce inférieure (52). Une première partie latérale supérieure (54a) et une première partie latérale inférieure (56a) sont reliées entre elles par un premier dispositif de fixation (60a), de même qu'une seconde partie latérale supérieure (54b) et une seconde partie latérale inférieure (56b) sont reliées entre elles par un second dispositif de fixation (60b). De plus, chacun des dispositifs (60a, 60b) est agencé au sein d'une zone centrale (Zc) du caisson de hauteur correspondant à la moitié de la hauteur totale du caisson, et centrée sur ce même caisson (8a) selon une direction de la hauteur (Z) de ce dernier.
Patent FR-3071800-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la conduite d’un vehicule lors d’une defaillance d’un reseau et systeme associe
Inventor: LE CHAFFOTEC ALBAN
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule comportant au moins un mode d'assistance, ledit procédé étant mis en uvre par une unité de pilotage d'un système d'assistance à la conduite, ladite unité de pilotage étant connectée à un module d'actionnement, comportant une pluralité d'actionneurs aptes à contrôler des organes du véhicule, par l'intermédiaire d'un premier réseau et d'un deuxième réseau, ledit procédé comportant une étape de : - Réception (300) et traitement des données provenant du module d'actionnement par l'intermédiaire du premier réseau, En réponse à une détection (301) d'un disfonctionnement sur le premier réseau, des étapes de : - Déclenchement (302) d'une phase de reprise en main par le conducteur du véhicule, - Émission (303) d'une commande, à destination du module d'actionnement pour commander la prise en compte de commandes provenant du deuxième réseau, - Réception (304) et traitement des données provenant du module d'actionnement par l'intermédiaire du deuxième réseau.
Patent FR-3072896-A1 (FR)
Title: Tete d’extrusion d’un profile complexe forme de profiles juxtaposes
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-10-27
Abstract: Machine de coextrusion pour la fabrication d'un profilé complexe dans lequel des éléments de profilés formés respectivement d'un premier (M1) et d'un deuxième (M2) mélange de caoutchouc se juxtaposent transversalement sans se superposer, comprenant : - un rouleau cylindrique, - une tête d'extrusion comprenant une cavité d'extrusion et : ○ un bloc d'extrusion amont (3) du premier mélange (M1) comportant un canal d'extrusion amont (31), ○ une lame de profilage amont (32), ○ un bloc d'extrusion aval (4) du second mélange (M2) comportant un canal d'extrusion aval (41), ○ une lame de profilage aval (42). La tête d'extrusion supporte des racleurs (7) s'étendant longitudinalement entre l'entrée du canal d'extrusion amont (31) et la lame de profilage amont (32) en divisant le canal d'extrusion amont (31) en sous-canaux (310). Les racleurs comportent une paroi radialement interne venant en appui sur la paroi radialement externe du rouleau.
Patent FR-3076047-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un peloton de camions a partir d'informations relatives aux pneumatiques equipant les camions dudit peloton
Inventor: DOMPROBST FRÉDÉRIC
IPC: G08G7/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'organisation d'un groupe de plusieurs véhicules (1, 101, 201) distincts selon un peloton (2), ledit procédé comprenant : une étape (a) d'identification, au cours de laquelle on identifie les véhicules postulants (1, 101, 201) devant former le peloton, une étape (b) d'acquisition, au cours de laquelle on acquiert, pour chaque véhicule postulant (1, 101, 201), au moins un paramètre lié à un pneumatique (6, 106, 206) dudit véhicule postulant, dit « paramètre de pneumatique » (G6, G106, G206), tel que l'indice d'adhérence dudit pneumatique sur sol mouillé, puis une étape (c) de traitement au cours de laquelle on détermine, à partir dudit paramètre de pneumatique (G6, G106, G206), le rang (R) attribué au véhicule postulant (1, 101, 201) considéré dans le peloton (2) et/ou la distance inter-véhicules (D101, D201) qui doit séparer, à une vitesse donnée, le véhicule postulant considéré (101, 201) du véhicule (1, 101) qui le précède immédiatement dans le peloton (2).