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Patent FR-3040332-B1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule automobile comprenant une boucle de rankine et procede de pilotage associe
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F25B27/02
Filed: 2015-08-28
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une boucle à cycle de Rankine dite boucle Rankine (3) d'un circuit de gestion thermique (1) d'un véhicule automobile, ladite boucle Rankine (3) dans laquelle circule un fluide frigorigène comprenant : - une première pompe (5), - un premier échangeur bi-fluide (7) connecté à une première boucle de circulation (9) dans laquelle circule un premier fluide caloporteur, - une turbine (11) apte à produire une puissance mécanique à partir de l'énergie du fluide frigorigène, - un dispositif échangeur (15, 15') en contact avec l'air extérieur (19), ledit procédé comprenant : - une étape de détermination de certains paramètres prédéfinis du circuit de gestion thermique (1), lesdits paramètres comprenant la température (Twi) du premier fluide caloporteur dans la première boucle de circulation (9) et la température (Tair) de l'air extérieur (19), - une étape de détermination de la vitesse de rotation de la première pompe (5) à appliquer à partir des paramètres prédéfinis déterminés, - une étape d'application de la vitesse de rotation déterminée à la première pompe (5).
Patent FR-3043873-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique muni d'un reseau de communication.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: B60R16/023
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un véhicule électrique muni d'un réseau de communication (100) comprenant : - au moins un bus de communication (102), dit principal ; et - au moins deux sous-réseaux (104-110), chaque sous-réseau (104-110) réalisant une communication avec au moins deux organes dudit véhicule ; chaque sous-réseau (104-110) comprenant un nœud de communication reliant ledit sous-réseau (104-110) audit bus principal (102).
Patent FR-3045069-B1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement de protistes en lipides riches en acides gras polyinsatures, plus particulierement de classe omega 3, et sa mise en oeuvre pour la production de ces lipides
Inventor: ROMARI KHADIDJA
IPC: A23L33/115
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enrichissement de protistes en lipides riches en acides gras polyinsaturés (AGPI), en particulier de classe oméga 3 (ω3), ledit procédé comprenant la mise en culture des protistes dans un milieu de culture comprenant un composé sélénié choisi parmi l'acide 2-hydroxy-4-méthylsélénobutyrique ou un de ses sels, le sélénite, l'acide sélénique, et la sélénométhionine, ainsi que les protistes enrichis en lipides riches en AGPI obtenus par ce procédé. L'invention concerne aussi un procédé de production de lipides riches en AGPI, comprenant, après le procédé d'enrichissement selon l'invention, un procédé de traitement des protistes par extraction de la biomasse des lipides riches en AGPI. L'invention concerne enfin tout produit alimentaire, cosmétique ou pharmaceutique comprenant des lipides ainsi extraits.
Patent FR-3054476-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la fabrication d'une preforme fibreuse
Inventor: PICARD ETIENNE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-07-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: Tête de placement fibres (100), adaptée pour être manipulée par un robot, caractérisé en ce qu'elle comprend une filière mobile (112, 113) apte à déplacer les mèches (120) sous tension entre le dispositif d'acheminement et le rouleau presseur (111).
Patent FR-3069136-B1 (FR)
Title: Compositions alimentaires tartinables contenant du parmesan et un condiment a base de produits alimentaires d'origine vegetale
Inventor: FICHERA GILBERT
IPC: A23C19/00
Filed: 2017-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne une composition alimentaire tartinable contenant du Parmesan, un condiment à base d'un ou de plusieurs produits alimentaires d'origine végétale, une huile végétale, et de l'eau, caractérisée par le fait que : - le Parmesan est incorporé à ladite composition à une proportion allant de 40 % à 65% p/pcomposition alimentaire, le Parmesan étant sous une forme divisée dont la taille de particules ou de morceaux est inférieure à 8 mm, - le condiment à base d'un ou plusieurs produits alimentaires est incorporé à ladite composition sous forme de crème ou de purée, - un vin blanc pétillant, en tant qu'exhausteur de goût, est incorporé à ladite composition en une quantité en poids suffisante pour fournir un rapport pondéral Parmesan sur vin blanc pétillant compris entre 5 à 18,5.
Patent FR-3075409-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de traitement de signaux a optimisation integree de consommation d'energie electrique et procede correspondant
Inventor: MOLNOS ANCA
IPC: G06F1/32
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-03
Abstract: Ce dispositif électronique (10) de traitement de signaux à optimisation intégrée de consommation d'énergie électrique comporte : au moins un capteur (18) et au moins un actionneur (20) ; un bloc matériel (14) de stockage d'au moins une table de correspondance (58) attribuant une valeur de qualité à chaque paire formée d'une valeur d'état mesurable par chaque capteur (18) et d'une valeur d'action réglable par chaque actionneur (20) ; un bloc matériel (12) de traitement comportant un gestionnaire (46) de consommation d'énergie électrique à moteur d'apprentissage par renforcement (48) conçu pour choisir sélectivement entre une exploitation et une exploration aléatoire dans chaque table de correspondance (58) afin de sélectionner une nouvelle action et la transmettre à chaque actionneur (20).  Le moteur d'apprentissage par renforcement (48) présente un paramètre (A) de limitation de l'exploration aléatoire, comportant une valeur de distance exploratoire dans chaque table de correspondance (58), autour d'une valeur d'action pré-sélectionnable dans chaque table de correspondance (58).
Patent FR-3071266-B1 (FR)
Title: Coffre pour vehicule a deux roues
Inventor: JACQUET MICHEL
IPC: E04H6/00
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le coffre (20) pour véhicule (50) à deux roues (53, 54) comprend: -deux parois latérales (2, 4); -un fond (1) assemblé avec les deux parois latérales (2, 4), -un couvercle (5) assemblé avec les deux parois latérales (2, 4); et -un ensemble porte (3) comprenant un cadre (32) fixé aux deux parois latérales (2, 4) et une porte (31) montée sur le cadre (32); Il est prévu que les parois latérales (2, 4) comprennent au moins un élément d'assemblage (6), le fond (1) comprend un élément d'assemblage (6) configuré pour être verrouillé avec l'élément d'assemblage (6) d'une paroi latérale (2, 4) par coulissement (7) du fond (1) par rapport à la paroi latérale (2, 4). De plus, il est prévu que le couvercle (5) forme une butée du coulissement du fond (1) pour maintenir verrouillé l'élément d'assemblage (6) de la paroi latérale (2, 4) avec l'élément d'assemblage du fond (1).
Patent FR-3088419-B1 (FR)
Title: Montage d'arme et tourelle comportant un tel montage
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41A27/18
Filed: 2018-11-08
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention porte sur un montage d'arme (1) et une tourelle (100) comprenant un tel montage qui comprend lui-même une masse oscillante qui pivote en site par rapport à un affût (3) et comporte ainsi des tourillons (2) destinés à s'interfacer avec une tourelle (100). La masse oscillante incorpore une masse reculante qui se translate par rapport aux tourillons (2) lors du tir. Le montage d'arme (1) est caractérisé en ce que les tourillons (2) sont situés en arrière du centre de gravité de la masse reculante et en ce qu'au moins un tourillon (2) est solidaire d'une première extrémité d'un bras (6) qui est donc solidaire de la masse oscillante, bras (6) comportant un contrepoids (7) destiné à contrebalancer longitudinalement le poids de la masse reculante (5) au repos de manière placer le centre de gravité de la masse oscillante (10) au niveau des tourillons (2).
Patent FR-3077572-B1 (FR)
Title: Composition azeotropique ou quasi-azeotropique ternaire comprenant hf, 2,3,3,3-tetrafluoropropene et 1,1,1,2,2,-pentafluoropropane.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-02-05
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne une composition azéotropique ou quasi-azéotropique comprenant du fluorure d'hydrogène, 2,3,3,3-tétrafluoropropène et 1,1,1,2,2-pentafluoropropane caractérisée en ce que ladite composition a un point d'ébullition supérieur à 40°C.
Patent FR-3079720-B1 (FR)
Title: Casque avec protege-visiere
Inventor: LANEZ RAPHAEL
IPC: A42B3/22
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-09-18
Abstract: Le casque (1) comporte une calotte (2) destinée à protéger la tête d'un utilisateur, la calotte (2) comportant des premier et deuxième points de fixation et une zone frontale (2a) agencée pour recouvrir partiellement le front d'un utilisateur. Une visière (3) est montée mobile en rotation depuis une première position où la visière (3) recouvre principalement la calotte (2) et une deuxième position où la visière (3) se trouve majoritairement sous la zone frontale (2) pour protéger les yeux d'un utilisateur. Un protège-visière (4) est agencé pour définir une cavité de protection avec la calotte (2), la visière (3) étant disposée dans la cavité de protection lorsque la visière (3) est dans la première position. Le protège-visière (4) est fixé à la calotte (2) au moyen des premier et deuxième points de fixation qui définissent un axe de rotation de la visière (3) par rapport à la calotte (2) et au protège-visière (4).
Patent FR-3081684-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un produit sous forme de granules, particules ou billes surgelees riches en gaz dissous et equipement associe
Inventor: GILLET GUILLAUME
IPC: A23L3/375
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un équipement associé pour l'obtention d'un produit sous forme de granules, particules ou billes surgelées riches en gaz dissous, à partir d'une matrice (2) liquide, semi-liquide ou pâteuse, comprenant les étapes consistant à gazéifier la matrice (2) par incorporation d'un gaz, à dispenser la matrice (2) sous forme de gouttes et à cryogéniser les gouttes de matrice par immersion dans un fluide cryogénique (70), l'étape de gazéification de la matrice (2) consistant à dissoudre en grande quantité le gaz généré par l'évaporation du fluide cryogénique dans les gouttes par accroissement du nombre de molécules de gaz dans une zone de haute densité de gaz, dite zone de haute densité moléculaire, située au-dessus de la surface du fluide cryogénique et sur la trajectoire des gouttes de matrice avant leur immersion dans le fluide.
Patent FR-3082927-B1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur thermique correspondant
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F9/14
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice (5) pour échangeur thermique (1), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un couvercle (9) muni d'un pied de couvercle périphérique (91), et - une plaque collectrice (7) comprenant une pluralité de pattes de sertissage (75) rabattues sur le pied de couvercle (95) à l'état assemblé de la boite collectrice (5). Selon l'invention, la boite collectrice (5) comporte au moins un organe de maintien (13) agencé en appui contre au moins une patte de sertissage (75) rabattue sur le pied de couvercle (95), et le couvercle (9) comporte au moins une butée (97) agencée en appui contre ledit au moins un organe de maintien (13). L'invention concerne encore un échangeur thermique (1) comprenant une telle boite collectrice (5).
Patent FR-3086041-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (100) comportant : - un faisceau (1) de tubes de circulation d'un fluide caloporteur entre deux plaques d'extrémité (4), - des conduits collecteurs d'entrée (21) et de sortie (22) en communication fluidique avec les tubes, et - un dispositif de raccordement (5) pour l'introduction et l'extraction du fluide caloporteur, comprenant un port d'entrée (51) et un port de sortie (52) en communication fluidique respectivement avec le conduit collecteur d'entrée (21) et le conduit collecteur de sortie (22). Selon l'invention, chaque plaque d'extrémité (4) comporte une première face (43) orientée vers l'extérieur du faisceau (1) et une deuxième face opposée présentant une pluralité de nervures. Les ports d'entrée (51) et de sortie (52) de fluide caloporteur comportent respectivement au moins une embase (510, 520) plaquée contre la première face (43) d'au moins une plaque d'extrémité (4). L'invention concerne également une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3088732-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une fonction spectrale resultant d'un detecteur de rayonnement ionisant
Inventor: OUVRIER-BUFFET PATRICE
IPC: G01N23/04
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de calibration d'un dispositif (1) d'analyse d'un objet, le dispositif d'analyse comportant:     - une source d'irradiation (10), configurée pour émettre un rayonnement ionisant (12) lorsqu'elle est alimentée par un courant d'alimentation ;     - un détecteur (30), configuré pour détecter un rayonnement ionisant et à en former un spectre d'énergie, le spectre d'énergie étant défini dans plusieurs bandes d'énergies ; le procédé de calibration comportant les étapes suivantes :     i) alimentation de la source d'irradiation (10) par un courant d'intensité nominale (I) et formation d'un spectre de plein flux nominal (S0;1);     ii) alimentation de la source d'irradiation par un courant de rang n, dont l'intensité (ni) est égale à n fois l'intensité nominale, et formation, par le détecteur, d'un spectre de plein flux de rang n (S0;n);     iii) comparaison du spectre de plein flux nominal au spectre de plein flux de rang n, de façon à obtenir une atténuation spectrale de rang n (attn) ;     iv) dans au moins une bande d'énergie (Ek), comparaison de la valeur de l'atténuation spectrale de rang n (attn) avec une valeur d'atténuation théorique (atttnn), obtenue à partir du réel n, et détermination d'un facteur de correction (fn(Ek)) associé à la valeur de l'atténuation spectrale et à la bande d'énergie.
Patent FR-3090440-B1 (FR)
Title: Outil portatif équipé d’un moteur pneumatique et d’un supercondensateur pour charger une batterie alimentant des équipements
Inventor: BARREAU SIMON
IPC: B25B21/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: Outil portatif équipé d’un moteur pneumatique et d’un supercondensateur pour charger une batterie alimentant des équipements La présente invention concerne un outil portatif (1) à fonctionnement discontinu équipé d’un moteur pneumatique et d’un élément animé en mouvement de manière intermittente par le moteur au moyen d’une chaine cinématique, comprenant un moyen de génération (10, 11) d’une énergie électrique à partir de l’énergie cinétique de l’élément en mouvement. L’outil comprend en outre, au moins un supercondensateur (14) apte à stocker l’énergie électrique produite par le moyen de génération, et au moins une batterie (17), ladite batterie étant chargée par le supercondensateur (14) lorsque le moyen de génération (10, 11) ne produit plus d’énergie électrique. De cette manière, l’utilisation combinée d’un supercondensateur et d’une batterie permet d’alimenter plus longtemps des accessoires embarqués sur l’outil ou relié électriquement à lui. L’outil récupère le maximum d’énergie électrique produite par les mouvements et l’emmagasine dans une batterie embarquée de façon à pouvoir l’utiliser à tout moment ensuite. Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3091529-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un produit pyrotechnique composite
Inventor: BESOMBES STÉPHANE
IPC: C06B27/00
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un produit pyrotechnique composite L’invention concerne un procédé de fabrication d’un produit pyrotechnique composite, le procédé comprenant la réticulation ionique d’un matériau comprenant :- un liant comprenant un système de réticulation ionique qui comprend (i) un caoutchouc butadiène carboxylé, ou un caoutchouc acrylontrile-butadiène carboxylé éventuellement hydrogéné, et (ii) de l’oxyde de zinc, et- une charge énergétique présente dans le liant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091746-B1 (FR)
Title: Luminaire en deux parties avec portions d’éclairage et intermédiaire
Inventor: VERON Stéphane
IPC: F21W131/302
Filed: 2019-01-14
Granted: 2023-03-03
Abstract: Luminaire en deux parties avec portions d’éclairage et intermédiaire L’invention concerne un luminaire (1) comportant une portion d’éclairage (2) et une portion intermédiaire (3) comprenant un élément de raccordement (4) destiné à être solidarisé avec un organe de support (5) pour son éclairage. La portion d’éclairage (2) est solidarisée de manière amovible à la portion intermédiaire (3), une (2) des deux portions (2, 3) comportant à une extrémité un embout mâle (6) s’insérant, avec un jeu juste suffisant pour son insertion, dans un évidement (7) porté par une extrémité en vis-à-vis de l’autre portion (3), un maintien de l’embout mâle (6) dans l’évidement (7) étant renforcé par au moins un aimant (8) porté par une (3) des deux portions (2, 3) retenant par attraction magnétique au moins une plaque métallique (9) portée par l’autre portion (2) dans une position de solidarisation amovible des deux portions (2, 3).   Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3092220-B1 (FR)
Title: Procédé de communication au sein d’un réseau de communication dynamique entre une pluralité de produits
Inventor: GAGNAT STÉPHANE
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention porte sur un procédé de communication au sein d’un réseau de communication dynamique entre une pluralité de produits d’un même bâtiment ou d’un même regroupement de bâtiments, le procédé de communication comprenant au moins une étape d’établissement du réseau par propagation et une étape d’utilisation du réseau de communication permettant la communication entre les produits. Figure 1
Patent FR-3092607-B1 (FR)
Title: Installation pour un bâtiment comprenant un dispositif d’occultation, une fenêtre et un dispositif de ventilation
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: F24F13/18
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-05-07
Abstract: Installation pour un bâtiment comprenant un dispositif d’occultation, une fenêtre et un dispositif de ventilation Une installation (100) comprend un dispositif d’occultation (3), une fenêtre (25) et un dispositif de ventilation (24). Le dispositif d’occultation (3) comprend un coffre (9), un écran (2) et un dispositif d’entraînement motorisé (5). Le dispositif de ventilation (24) comprend une entrée d’air (37) et une sortie d’air (38). Le dispositif d’entraînement motorisé (5) est configuré pour déplacer l’écran (2) jusqu’à atteindre une première ou une deuxième position prédéterminée de ventilation (VH, VB). L’entrée d’air (37) et la sortie d’air (38) sont ménagées respectivement dans des parois (9a, 9b) distinctes du coffre (9). Lorsque l’écran (2) est dans une première ou une deuxième position de fin de course (FdCH, FdCB), l’entrée d’air (37) est configurée pour être obstruée par une partie de l’écran (2), de sorte à réduire une circulation du flux d’air (F) traversant le dispositif de ventilation (24). Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3094603-B1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une information de présence contextualisée dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; détermination d’une information d’état d’au moins un ouvrant du véhicule ; génération d’une donnée comprenant l’information d’état ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3097558-B1 (FR)
Title: Méthode de diagnostic d’un vieillissement prématuré de la peau
Inventor: BASTIEN PHILIPPE
IPC: A61B5/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-06-25
Abstract: Méthode de diagnostic d’un vieillissement prématuré de la peau La présente invention concerne une méthode de diagnostic d’un vieillissement prématuré de la peau, en particulier liées à la pollution, chez un sujet, comprenant une étape (a) de détermination, dans un échantillon de peau du sujet, du niveau d’au moins un marqueur choisi dans le groupe constitué des champignons comprenant un acide nucléique codant une région ITS1 (« Internal Transcribed Spacer 1 ») de séquence au moins 90% identique à la séquence SEQ ID NO : 1, SEQ ID NO : 2, SEQ ID NO : 3, SEQ ID NO : 4, SEQ ID NO : 5 ou SEQ ID NO : 6, et éventuellement des champignons comprenant un acide nucléique codant une région ITS1 de séquence au moins 90% identique à la séquence SEQ ID NO : 7, SEQ ID NO : 8, SEQ ID NO : 9 ou SEQ ID NO : 10. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3098142-B1 (FR)
Title: Dispositif compact destiné à être positionné à proximité d’une articulation et système général comportant un tel dispositif compact
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: B25J17/02
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif destiné à être positionné à proximité d’une articulation entre deux parties, le dispositif comprenant une première interface (11) portée par une première des deux parties et une deuxième interface (22) portée par une deuxième des deux parties, le dispositif comprenant au moins une connexion entre la première interface et la deuxième interface. Selon l’invention, la connexion comporte deux vérins (31, 32) montés en parallèle de manière que chaque vérin soit lié par sa tige de sortie à la première interface et par son corps à la deuxième interface, le déplacement simultané des deux tiges de sortie (35, 36) permettant en service de bouger la deuxième partie de l’articulation par rapport à la première partie de l’articulation. L’invention concerne également un système comprenant un tel dispositif et un bloc d’alimentation en fluide dudit dispositif.
Patent FR-3099767-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d’au moins un compose ayant une fonction imidazolidinone n-substituée
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: COMPOSITION A BASE D’AU MOINS UN COMPOSE AYANT UNE FONCTION IMIDAZOLIDINONE N-SUBSTITUÉE L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, d’au moins une charge renforçante, d’au moins un système de réticulation chimique et d’au moins un composé de formule (I) éventuellement déjà greffé sur ledit élastomère diénique [Chem 44] dans laquelle : A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiés, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; E représente un groupe divalent hydrocarboné comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; et X désigne un atome d’halogène, de préférence un atome de chlore.