baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2743378-A1 (FR)
Inventor: CROUZOULON PIERRE
IPC: F24D3/14
Filed: 1996-01-04
Abstract: The extrusion, designed to be assembled with others of the same type and, when necessary, dismantled, has inner partitions forming a number of cells (2, 3, 4) which extend along its whole length, and is made from a composition material based on a mixture of polyolefin(s) and sawdust. Its opposite edges are tongued and grooved for connecting to other similar elements, each tongue having a dovetail cross-section and each groove a matching shape. Preferably the polyolefin used for the extrusion is polypropylene, and its proportion is 90-10%, compared with 10-90% for the sawdust. The ends of the extruded elements can be closed by covers which are joined to them by a force fit, and the inner cells can have sliding reinforcing members, be filled with an expanded plastic foam, especially of polyurethane, polystyrene or polyethylene, or they can be employed as channels for circulating a heating/cooling agent. Also claimed is a partition comprising the above extruded articles.
Patent FR-2743602-A1 (FR)
Inventor: ORSAT JEAN MICHEL
IPC: E06B9/264
Filed: 1996-01-12
Abstract: The installation includes an electric motor (11) driving the roller blinds panel (1) which offers protection against the sun to raise or lower the panel. A control device includes a processing unit which operates by detection of the excess torque on the motor, or by detection of the loss of angular speed on the motor drive shaft. The control system also includes a bi-directional counter (13) and a memory holding the values corresponding to the arrival of the blinds at the top of its range, and at its bottom stop. The comparison of the speed and the state of the counter allows identification of the top and bottom stop regions. This allows distinction between the arrival of the blinds at one of the prescribed stop positions, and the presence of an obstacle restricting movement of the blinds.
Patent WO-9627632-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de films biodegradables et films obtenus selon ce procede
Inventor: MARQUIE CATHERINE
IPC: C08J5/18
Filed: 1996-03-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de films biodégradables ainsi que les films biodégradables obtenus selon le procédé de l'invention. Les films de l'invention sont formés à partir d'une matière première brute d'origine végétale riche en protéines à laquelle matière première a été ajoutée en mélange un agent plastifiant choisi pour sa bonne miscibilité avec l'agent filmogène contenu dans la matière brute, après quoi on fait subir audit mélange un processus de transformation industrielle, pour le transformer en un film, tel qu'un procédé par extrusion ou un procédé par séparation en phase liquide telle que filtration ou centrifugation, la réticulation du film étant assurée au moyen d'un agent réticulant contenu dans la matière brute première de départ, tel que le gossypol ou au moyen d'un agent réticulant ajouté audit mélange. Les films reçoivent de nombreuses applications notamment dans le domaine de l'emballage et de l'enrobage, dans le domaine agricole de même que dans le domaine médical.
Patent WO-9629684-A1 (WO)
Title: Dispositif de consigne automatique pour bagages
Inventor: BRUCH GUY
IPC: G07F17/10
Filed: 1996-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de consigne automatique pour colis, et notamment pour bagages à main, du type comportant au moins un module comprenant des moyens de verrouillage/déverrouillage et un élément de liaison (7) destiné à traverser au moins un élément de bagage (19), une extrémité de cet élément de liaison (7), ou extrémité active, étant susceptible d'être solidarisée des moyens de verrouillage/déverrouillage, l'actionnement de ces derniers étant commandé par une serrure (15) actionnée par une clé (21). Ce dispositif est caractérisé en ce que l'autre extrémité de l'élément de liaison (7), ou extrémité de fixation, est solidaire de moyens de maintien (5) faisant partie d'une structure (3).
Patent FR-2743509-A1 (FR)
Title: Mixer e.g. for ingredients of detergent compound
Inventor: DOMBAR DIDIER
IPC: B01F15/02
Filed: 1996-01-17
Abstract: The mixer, e.g. for a powdered or granulated material and a liquid used in making a detergent compound, consists of a chamber (1) mounted on a weighing system (2), with a auger conveyor (3) which is connected by its outlet to the upper end of the chamber (1) so it applies no weight to it. The outlet end of the conveyor is situated above an aperture in th top of the chamber and lying flush with it, and it is held up by a support (13) which is independent of the chamber. The conveyor pipe is supple and spirals round the chamber, and the weighing system comprises three equally-spaced stress gauges beneath its base. A control device (19) receives a signal from th weighing system to stop the auger conveyor and/or open a valve (15) once a certain weight is reached.
Patent FR-2743968-A1 (FR)
Title: Protocole d'acheminement local d'appels entrants du reseau telephonique commute dans un reseau cellulaires
IPC: H04L9/32
Filed: 1996-01-18
Abstract: L'invention concerne un protocole d'acheminement local d'appels entrants du réseau téléphonique commuté dans un réseau cellulaire. Le protocole consiste, suite à une procédure (1000) de localisation-authentification de l'émetteur-récepteur (ERR) abonné mobile auprès d'une borne fixe radio de localisation (BFRL), à transmettre (1001) à la borne (BFRL) les données d'abonnement au service de communications personnelles, numéro d'identification et code confidentiel (ERR), attribuer (1002) à l'émetteur-récepteur (ERR), au niveau de la borne (BFRL) un numéro de sélection directe à l'arrivée (SDA), transmettre (1003) au centre d'authentification d'accès aux services (CARS) le numéro (SDA), le code confidentiel (ERR). Sur appel entrant (1004a) d'un combiné téléphonique abonné (CTA), il consiste ensuite à transmettre (1004b) vers le (CARS) un message d'interrogation avec le numéro téléphonique (ERR), transmettre (1005) du (CARS) vers la borne (BFRL), sur réception du message d'interrogation, un message d'appel contenant au moins le numéro (SDA), lancer (1006) une procédure d'appel émetteur-récepteur (ERR) à partir de la borne BFRL, et sur réponse ERR, établir (1007) la communication entre (CTA) et (ERR). Application à la gestion des réseaux de téléphonie cellulaire.
Patent WO-9747110-A1 (WO)
Title: Public key cryptography method
Inventor: M RAIHI DAVID
IPC: G09C1/00
Filed: 1996-06-05
Abstract: The invention features a public key cryptography method based on the discrete logarithm which computes a value Gkmodp. Two solutions are proposed to reduce the number of multiplications, one consisting in generating 'hollow' k exponents with few bits of value 1, but of sufficient length to maintain the total security of the system, and the other consisting in parallel g power computations in while combining the exponents with each other so as not to repeat the same power computations twice for a given exponent, The invention is useful for generating digital signatures, for authentication, for encryption.
Patent WO-9714121-A1 (WO)
Title: Dispositif portatif destine a effectuer des transactions securisees en interne et par carte a micro-circuits, et procede de mise en oeuvre correspondant
Inventor: CUNIN HERVE
IPC: G06K19/073
Filed: 1996-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif portatif (11) destiné à effectuer des transactions sécurisées avec des terminaux de transaction (12), comprenant des premiers moyens (111, 113) permettant la réalisation d'une transaction sécurisée, à partir de premières ressources de transactions stockées dans une première mémoire (114), et des moyens (115) de communication sans contact avec lesdits terminaux de transaction. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens (116) de dialogue avec une carte (13) à micro-circuits comprenant des seconds moyens (131, 133) permettant la réalisation d'une transaction sécurisée, et des moyens (117) de sélection entre lesdits premiers moyens de transaction sécurisée et lesdits seconds moyens de transaction sécurisée, tenant compte notamment d'informations représentatives de la présence et de la validité de ladite carte, de façon qu'une transaction puisse être réalisée soit par ledit dispositif portatif (11), soit par ladite carte à micro-circuits (13), l'échange de données avec lesdits terminaux de transaction (12) étant dans les deux cas assuré par lesdits moyens (115) de communication sans conctact.
Patent WO-9724019-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif interferometriques de caracterisation d'un milieu
Inventor: ELOY JEAN-FRANCOIS
IPC: H05G2/00
Filed: 1996-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif interférométrique de caractérisation d'un milieu (24), comportant: des moyens (2, 6, 8, 12, 14) pour engendrer un train d'impulsions d'un rayonnement, à un taux de répétition supérieur à 1010 Hz; des moyens pour diriger un faisceau pompe (28), sur le milieu à mesurer, ce dernier produisant, en réponse, un faisceau signal (32); des moyens de détection (26), vers lesquels ce faisceau signal est dirigé; des moyyens (14) pour diriger un faisceau sonde (30), vers les moyens de détection (26); des moyens (34) pour échantillonner un signal incident sur le détecteur (26), résultant de l'interférence entre le faisceau signal (32) émis par le milieu et le faisceau sonde (30); des moyens (44-1, 44-2, ...) pour faire varier un instant de déclenchement des moyens d'échantillonnage.
Patent FR-2746713-A1 (FR)
Title: Dispositif pour regler independamment le chauffage des deux cotes de l'habitacle d'un vehicule
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/00
Filed: 1996-03-28
Abstract: Deux vannes hacheuses (17, 18) associées à des conduites de retour (9, 11) contenant des organes de perte de charge (19, 20) permettent de dévier une fraction réglable du débit de fluide chaud hors des radiateurs de chauffage gauche et droit (1, 2) de façon que le réglage du débit dans l'un d'eux soit sans incidence sur le débit dans l'autre radiateur.
Patent FR-2733280-A1 (FR)
Title: Dispositif a pompe a diaphragme
Inventor: JUTERBOCK KARSTEN
IPC: F04B43/00
Filed: 1996-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif à pompe à diaphragme comprenant deux chambres séparées par un diaphragme mobile qui est actionné en va-et-vient par un piston de travail. Pour l'essentiel, ce dispositif est caractérisé par le fait que le diaphragme (21), en partant d'un diamètre de travail (d1 ) auquel se raccorde vers l'extérieur une zone de serrage épaissie (54), présente sur ses deux côtés une surface annulaire (52, 53) qui s'étend vers l'intérieur jusqu'à 50 à 75% environ du diamètre de travail (d1 ), et par le fait que la surface annulaire (53) qui est située sur le côté tourné vers la chambre du liquide d'entraînement se raccorde par un congé (57) à un renflement (55) qui se rétrécit en forme de cône et dont la face opposée comporte une gorge annulaire (58). Application au pompage de produits fortement visqueux.
Patent FR-2748285-A1 (FR)
Title: Device for preventing freezing of an underground water meter
Inventor: CONSTANT OLIVIER
IPC: G01F15/10
Filed: 1996-05-03
Abstract: The device is in the form of a sheltering envelope (2) which has a tubular conduit made up of a number of tubular elements (5) with means (5a,5b) permitting their assembly end-to-end and for fastening the top element to a closing top element (10). A further tubular device (7) has means (7a,7b) for fastening to the tube elements (5) and an inner structure (20) to which can be fixed another device. The device has a locating element (9) which once inserted into the pre-bored hole abuts the bottom of the hole and forms a foundation with means (36) for the other tubular elements to be supported on top of it.
Patent FR-2735281-A1 (FR)
Title: Luminous electron-stimulable element, with protective layer, for field emission cathode display
Inventor: SHIGEO ITOH
IPC: H01J29/86
Filed: 1996-05-17
Abstract: The element involves a cathodic substrate (3) which emits electrons which excite the layers of phosphors (16) on the anodes (15) formed on the anodic substrate (2). The hydrophobe prevents damage to the glass by preventing breakdown of water by the electron beam. The exposed glass surface of the anode substrate is covered with a dark insulating layer (17) of hydrophobic material. It may be limited to those parts near the anodes which are irradiated by electrons or it may cover all parts other than that covered by phosphors (16). The hydrophobe may be taken from the nitride, carbide or fluoride group and be contained in a mixture of at least one of them.
Patent FR-2751681-A1 (FR)
Title: Support for office partition
Inventor: PICHON MAURICE
IPC: E04B2/74
Filed: 1996-07-24
Abstract: The support has a foot (1) forming a base plate (2) and a sleeve (3) fixed to the panel so that its axis is vertical (X-X). A central tube (4) has one end (4a) is lodged in or around the sleeve. There are multiple spacers (6,8,10) stacked around the tube and free to rotate with respect to it and each other. The partition panels (7,9) are mounted on the spacers via fixing feet (6a-10a). Each spacer can have a sleeve (12,14,16,18,20) which is cylindrical and with a collar (12a). The collar extends radially between two stacked spacers or between the fixed sleeve and a spacer.
Patent FR-2752815-A1 (FR)
Title: Two=part package, assembled from flat=packed components
Inventor: LACROIX MICHEL
IPC: B65D5/32
Filed: 1996-08-29
Abstract: The package is assembled from two parts (1,2) of a semi-rigid material such as cardboard or corrugated cardboard - a rectangular base (1) folded to form vertical side (4) and end (5) walls, and an open-ended upper part (2) designed to fit inside the base and fixed to it with adhesive between contacting surfaces. The two end walls of the base are extended by flaps (12,13) which are designed to be folded inwards over the upper edge of the base, fitting between the inside of the base's end walls and the inserted upper part. The base part of the package can be coated, at least on the inside, with a layer of an impermeable material to suit the product being transported.
Patent FR-2739719-A1 (FR)
Title: Circuits de memorisation de tension
Inventor: DEDIC IAN JUSO
IPC: H03M1/38
Filed: 1996-09-24
Abstract: Le circuit de mémorisation de tension destiné notamment pour un convertisseur analogique-numérique, comprend un élément électronique de commutation d'entrée (1) relié entre un noeud d'entrée (IN) du circuit et une première armature d'un condensateur de mémorisation (2), l'autre armature du condensateur est relié à un terminal commun (COM) du circuit. Un élément amplificateur à haute impédance (3) est relié à la première armature pour fournir à un noeud de sortie (OUT) du circuit une tension de sortie (Vo ) qui dépend du potentiel (Vc ) de la première armature. L'élément amplificateur (3) comprend un dispositif d'entrée à base de transistors à effet de champ dont l'électrode de grille est reliée à la première armature et dont les potentiels des électrodes de source et de drain sont fixes relativement au potentiel (Vc ) de la première armature. Un circuit d'attaque de commutation à configuration bootstrap (4, 5) délivre un potentiel pour maintenir à l'état passant l'élément de commutation (1) et un potentiel pour le maintenir à un état bloqué, les potentiels d'état passant et d'état bloqué étant fixes relativement au potentiel du terminal d'entrée (V1 ). Afin d'empêcher que l'élément commutateur d'entrée (1) ne soit de nouveau remis en état passant après avoir été mis dans un état bloqué (pour le stockage d'une tension appliquée (V1 - V2 ), un commutateur (46) est ouvert et un commutateur (48) est fermé.
Patent FR-2739998-A1 (FR)
Title: Cooking vessel for use with electromagnetic induction heating system
Inventor: SHIBATA AKINORI
IPC: A47J27/00
Filed: 1996-10-11
Abstract: The container for use on an electromagnetic induction cooking plate comprises a main container body (10) with a layer of aluminium or aluminium alloy (12) attached to the surface. A sheet of stainless steel (13) is then attached to the outside of the aluminium creating a sandwich of material layers. At least one of the layers making up this structure has holes formed in it, reducing the area, the rate of reduction being between 10 and 50%. This improves the strength of attachment of the layers of the structure. In order to prevent the layers separating when heated, channels may be formed in one of the surfaces in order to correspond to projecting ribs formed in the adjoining surface.
Patent FR-2755661-A1 (FR)
Title: Dry docking of boat
IPC: B63C1/10
Filed: 1996-11-08
Abstract: The dry dock comprises two permanently floating longitudinal caissons (1) between which the boat is docked. A central support (2) is able to move vertically in guides (8) connected to the caissons. These guides can be raised and have adjustable centralising and wedging runners (4) which are supported on the boat sides. Raising of the support enables it to come into contact with the bottom of the boat and to raise it out of the water to the desired height. The caissons are joined together by a rigid structure (6) forming with the caisson a U into which the boat is introduced. The support has a floor (20) which follows its movement. It also has two columns (3), which slide in the guides, and a central beam (2) connected by a cross member to the columns.
Patent WO-9744243-A1 (WO)
Title: Systeme de blocage temporaire de deplacement de deux corps l'un par rapport a l'autre, suivant au moins un sens d'une direction predeterminee
Inventor: LECONTE SYLVAIN
IPC: B64G1/64
Filed: 1997-05-21
Abstract: Le système de blocage (100) comporte une première pièce d'interface (120) adaptée à coopérer avec un premier (116) des deux corps; une seconde pièce d'interface (130) adaptée à coopérer avec le second (115) des deux corps; des moyens de blocage adaptés à coopérer avec les pièces d'interface pour assurer le blocage temporaire et comportant une zone à casser (145, 185); un organe de rupture (150) constitué d'un alliage à mémoire de forme adapté à se déformer par allongement sous l'effet d'un chauffage pour venir rompre la zone à casser, grâce à quoi le second corps (115) se retrouve libre de déplacement vis-à-vis du premier corps (116); et des moyens de chauffage (160) adaptés à chauffer ledit organe de rupture au-delà d'une température critique pour amener l'alliage à mémoire de forme à se déformer. Une redondance des moyens de chauffage peut être prévue, ainsi qu'une rétractation d'une partie au moins des moyens de blocage au sein d'un logement de réception défini par l'une (120) des pièces d'interface. Applications: blocage de déplacement d'un plateau basculant par rapport à un plateau fixe dans le domaine spatial.
Patent FR-2758872-A1 (FR)
Inventor: MARCHAL PHILIPPE
IPC: F16L13/02
Filed: 1997-01-30
Abstract: The invention concerns an underwater pipeline comprising in particular a single metal tube (10) and an impermeable covering sheath for thermal insulation. The covering sheath comprises at least an external layer, made from a material with elastoplastic deformation, and a main layer (3) made of a fireproof microporous material with high porosity in open pores, maintained tight under pressure on a support layer relatively non-ductile, for instance consisting of a metal tube. In another embodiment the support layer is made of a non-elastic material so as to constitute an autonomous sheath to be mounted on site.
Patent FR-2759099-A1 (FR)
Inventor: MARCHAL FABRICE
IPC: D21H27/00
Filed: 1997-02-03
Abstract: The invention concerns a machine for the continuous production of crepe paper, comprising a drying cylinder (12), a blade (20), and a reel winder (24), the paper sheet after dying being unstuck from the cylinder with a blade and wound on the reel winder, with a dust extracting installation. The invention is characterised in that means (30) forming a water curtain for controlling and entraining the fibre particles suspended in the air is arranged, transversal to the unwinding direction of the paper sheet, under the sheet between the cylinder (12) and the reel winder (24). The water curtain (30) is preferably provided with air extracting means (64, 66) and means for blowing highly pressurised or compressed air (56, 74) for collecting the major part of the fibre and dust masses generated by the action of the creping blade (20).
Patent WO-9812446-A1 (WO)
Title: Embrayage a friction, notamment pour vehicule automobile comportant un dispositif de rattrapage d'usure
Inventor: BLARD MICHEL
IPC: F16D13/58
Filed: 1997-09-17
Abstract: L'embrayage à friction pour véhicule comporte un disque de friction, un plateau de pression (1), un couvercle (2), un diaphragme à action axiale (3) agissant entre le couvercle (2) et le plateau de pression (1), le plateau de pression (1) étant solidaire en rotation du couvercle (2) tout en pouvant se déplacer axialement par rapport à lui et étant soumis à l'action de languettes de rappel (9) rappelant le plateau de pression (1) axialement vers le couvercle (2), ledit embrayage comportant également un dispositif de rattrapage d'usure comprenant des rampes (11) disposées circonférentiellement, adaptées à être entraînées en rotation grâce à une denture (18) qu'ils portent à leur périphérie et avec laquelle coopère une vis sans fin (13), une roue à rochet d'entraînement en rotation (20) de la vis sans fin (13) étant prévue: les rampes (11) présentent des ouvertures (16A) de ventilation.
Patent FR-2759597-A1 (FR)
Title: Cable tensioning mechanism for tennis court net controlling use of court
Inventor: VEANCON JEAN PAUL
IPC: A63B61/02
Filed: 1997-02-20
Abstract: The installation consists of a sports net (4) with a tensioning cable (5) and two posts (6) or arms on which the net and cable are supported.  The installation also includes a tensioning mechanism consisting of pulleys (2) and a motorised roller (3) mounted within a protective cover (9).  A control box (1) is provided for the tension mechanism.  The control box is activated by the insertion of a token, card or key, or by a centralised management system.  The control box may be integrated within the support post, or may be mounted at a distance from the post, enabling the cable to be tensioned and the net raised to its normal position for the duration of the game.
Patent WO-9825903-A1 (WO)
Title: 1-phenylalkyl-1,2,3,6-tetrahydropyridines for treating alzheimer's disease
Inventor: BARONI MARCO
IPC: A61K31/445
Filed: 1997-12-12
Abstract: The invention concerns compounds of formula (I) in which Y represents -CH- or -N-; R1 represents hydrogen, a halogen, a CF3 group, (C1-C4)alkyl or (C1-C4)alcoxyl; R2 represents a methyl or ethyl group; R3 and R4 each represent hydrogen or a (C1-C3)alkyl; X represents (a) a (C1-C6)alkyl; a (C1-C6)alcoxyl; a (C3-C7)carboxyalkyl; a (C1-C4)alcoxycarbonyl(C1-C6)alkyl; a (C3-C7)carboxyalcoxyl; or a (C1-C4)alcoxycarbonyl(C1-C6)alcoxyl; (b) a radical selected among a (C3-C7)cycloalkyl, (C3-C7)cycloalkyloxy, (C3-C7)cycloalkylmethyl, (C3-C7)cycloalkylamino and cyclohexenyl, said radical can be substituted by a halogen, hydroxy, (C1-C4)alcoxy, carboxy, (C1-C4)alcoxycarbonyl, amino, mono- or di-(C1-C4) alkylamino; or (c) a group selected among a phenyl, phenoxy, phenylamino, N-(C1-C3)alkylphenylamino, phenylmethyl, phenylethyl, phenylcarbonyl, phenylthio, phenylsuphonyl, phenylsulphinyl or styryl, said group can be mono- or poly-substituted by a halogen, CF3, (C1-C4)alkyl, (C1-C4)alcoxy, cyano, amino, mono- or di-(C1-C4)alkylamino, (C1-C4)acylamino, carboxy, (C1-C4)alcoxycarbonyl, aminocarbonyl, mono- or di-(C1-C4)alkylaminocarbonyl, amino(C1-C4)alkyl, hydroxy(C1-C4)alkyl or halogeno(C1-C4)alkyl. The invention also concerns a method for preparing them and the pharmaceutical compositions containing them. These compounds have a neurotrophic and neuroprotecting activity.