baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068721-A1 (FR)
Title: Structure de veranda a toiture integree dans l'epaisseur du cheneau
Inventor: NOEL FREDERIC
IPC: E04B7/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention a pour objet une structure de véranda comprenant au moins une toiture 4, une panne sablière 3, un bandeau 5 et un support de toiture 6. Le support 6 est solidaire d'une face interne 32 de la panne sablière 3, et forme un appui pour une face inférieure 42 de la toiture 4, de sorte que ladite toiture 4 est au moins partiellement encastrée selon un axe vertical dans un espace intérieur délimité par au moins une face interne 32. Avantageusement, une face supérieure 41 est située partiellement sous un plan horizontal passant par un bord supérieur 50 du bandeau 5, de sorte que la toiture est occultée par le bandeau. Un débord 7 prolonge la face supérieure par-dessus et au-delà de la panne sablière 3, de manière à évacuer des eaux de pluie dans un chéneau 51. Une membrane 9 étanche couvre la face supérieure 41.
Patent FR-3068975-A1 (FR)
Title: Composition pour pansement interface
Inventor: MEYER NADEGE
IPC: C08F32/02
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition à base de copolymères tribloc du type ABA, comportant deux blocs terminaux thermoplastiques A styrène et une séquence centrale élastomère B qui est une oléfine saturée, comprenant au moins une résine choisie parmi les résines aromatiques utilisable notamment pour la réalisation d'un pansement interface avec armature ou support ou autoporté, de préférence autoporté. La présente invention est relative à un pansement interface autoporté qui présente une manipulabilité facilitée car il présente une bonne résistance à la déchirure.
Patent FR-3055976-A1 (FR)
Title: Feuille retroreflechissante et son procede de fabrication
Inventor: YOON SE WON
IPC: G02B5/128
Filed: 2017-09-13
Abstract: La présente invention concerne une feuille rétroréfléchissante et son procédé de fabrication. La feuille rétroréfléchissante comprend un premier film de protection, une première couche de liaison thermoplastique, une première couche de liaison ininflammable, une couche colorée, une couche transmettant la lumière, une zone colorée permettant l'émission d'une lumière diffusée vers l'extérieur à travers une première couche de condensation de la lumière, un second film de protection, une seconde couche de liaison thermoplastique, une seconde couche de liaison ininflammable, une couche réfléchissante, une zone réfléchissante réfléchissant une lumière pénétrant à travers une seconde couche de condensation de la lumière, et un film de base.
Patent FR-3071318-A1 (FR)
Title: Detection de perturbations d'une tension continue
Inventor: BORREL NICOLAS
IPC: G01R19/165
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un circuit de détection d'une perturbation d'une tension continue (VCC), dans lequel un seuil de détection est fonction de cette tension continue.
Patent FR-3071678-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie electromagnetique
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02K35/02
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (100) comprenant : - deux plaques (110, 120) présentant chacune une face (111, 121) ; - un dispositif de variation de flux (200) disposé entre les faces (111, 121), et qui comprend une première pièce prismatique (210), un aimant (215) et une seconde pièce prismatique (220), et est agencé pour pivoter autour d'un axe XX' entre deux positions d'équilibre, et pour lesquelles les première (210) et seconde (220) pièces ferromagnétiques prismatiques entrent chacune en contact avec une face interne (111, 121), - une bobine (300) agencée pour être traversée par un flux magnétique généré par l'aimant (215) et guidé par les deux plaques ferromagnétiques (110, 120) dans un premier sens S1 dès lors que le dispositif (200) se trouve dans une positions d'équilibre, et dans un second sens S2, dès lors que ledit dispositif se trouve dans l'autre positions d'équilibre.
Patent FR-3074372-A1 (FR)
Title: Structure a gain, dispositif photonique comprenant une telle structure et procede de fabrication d'une telle structure a gain
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/323
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne une structure à gain (10) destinée à former, avec une structure de contre réaction (15), un laser dit hybride (16). La structure à gain (10) comprend : une couche diélectrique (350) ; une première, une deuxième et une troisième zone semiconductrice (311, 321, 331) se succédant en contact deux à deux le long de l'épaisseur de ladite couche diélectrique (350). La première et la troisième zone semiconductrice (311, 331) comportent chacune une première portion (312, 332) en contact avec la deuxième zone semiconductrice (321) et une deuxième portion (313, 333) s'étendant à partir de la première portion (312, 332) dans une direction opposée à la deuxième zone semiconductrice (321), la structure à gain (10) comportant en outre un premier et un deuxième contact électrique (510, 530) en contact avec la deuxième portion (313, 333) de respectivement la première et la troisième zone semiconductrice (311, 331).
Patent FR-3075918-A1 (FR)
Title: Caisson isolant pour une cuve etanche et thermiquement isolante et procede de fabrication d'un tel caisson
Inventor: DEWOLF LAETITIA
IPC: F17C13/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un caisson isolant pour une cuve étanche et thermiquement isolante destiné à stocker un liquide mouillant, le caisson isolant comportant au moins un compartiment ; et     - une garniture calorifuge pulvérulente disposée dans ledit compartiment, la garniture calorifuge comportant un mélange d'au moins :     - x % en masse d'un matériau isolant pulvérulent choisi parmi les silices pyrogénées, les aérogels de silice et les mélanges de ceux-ci,     - y % en masse d'une charge granulaire choisie parmi les perlites, les sphères creuses en verre, les granulats de mousse polymère et les mélanges de ceux-ci, avec : x + y ≥ 90 %, x≥ 25 % et y ≥ 1 %.
Patent FR-3063105-A1 (FR)
Title: Bequille fixation de pot catalytique adaptee a un crash frontal de vehicule.
Inventor: ALVAREZ GONZALEZ VERONICA
IPC: F16F7/00
Filed: 2017-02-20
Abstract: Système de fixation (30) d'un accessoire (15) à un carter de moteur (11) dans un compartiment moteur (12) de véhicule automobile, ledit accessoire étant agencé entre le carter (11) et une paroi du compartiment (17), comprenant des bras de maintien (19) en forme de plaque étirée fixés à une extrémité au carter du moteur et tenant l'accessoire par l'extrémité opposée, caractérisé en ce que le système (30) comprend des conformations (33) adaptées à entrainer un basculement de l'accessoire (15) autour du carter en cas de choc avec un appui contre la paroi du compartiment.
Patent FR-3076592-A1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression et procede d'inspection
Inventor: GORRY SEBASTIEN
IPC: G01R27/02
Filed: 2018-01-08
Abstract: Bouteille de fluide sous pression comprenant un réservoir (2) rigide formant un volume de stockage pour du fluide, le réservoir (2) comprenant une ouverture à une extrémité munie d'un robinet (3), la bouteille (1) comprenant une coque (5) de protection du réservoir (2) disposée autour du réservoir (3) est constituée de plusieurs éléments (15, 16, 17) assemblés, la bouteille (1) comprend un dispositif d'indication des chocs subis par la bouteille (1) caractérisée en ce que le dispositif d'indication des chocs subis comprend au moins un organe (4) conducteur électrique fixé à cheval sur au moins deux éléments (15, 16, 17) adjacents assemblés constituant la coque (5).
Patent FR-3083715-A1 (FR)
Title: Materiau adsorbant charge en sel d'iodure utile pour pieger de l'iode radioactif de composes iodes a l'etat gazeux par substitution isotopique d'iode
Inventor: AUGE GREGOIRE
IPC: B01J41/10
Filed: 2018-07-13
Abstract: La présente invention concerne un matériau adsorbant utile pour piéger de l'iode radioactif de composés iodés à l'état gazeux par substitution isotopique comprenant une zéolithe présentant un rapport molaire Si/Al et une ouverture de pores particuliers, ladite zéolithe étant chargée en sel d'iodure choisi parmi un sel de métal alcalin, un sel de métal alcalino terreux ou un sel d'ammonium quaternaire, de préférence le sel d'iodure est un iodure de potassium (KI). Elle concerne également un procédé pour piéger l'iode radioactif de composés iodés sous forme gazeuse par substitution isotopique d'iode dudit matériau adsorbant chargé en sel d'iodure ainsi qu'un procédé de préparation d'un matériau adsorbant selon le premier objet de l'invention.
Patent FR-3084809-A1 (FR)
Title: Carte electronique embossee comportant un circuit imprime sur un support flexible
Inventor: DUVAL AGNES
IPC: H05K3/00
Filed: 2018-08-01
Abstract: La présente demande concerne une carte électronique (10) comportant un corps (11), un circuit imprimé sur un support flexible (20), dit FPC (20), logé dans une épaisseur d'au moins une partie du corps de carte, et au moins un caractère embossé (1 2a, 1 2b, 1 2c, 1 2d) dans une épaisseur du corps (11) de carte, et le support (21) du FPC (20) comportant au moins une ouverture (25), et au moins une partie de l'au moins un caractère embossé étant formée dans cette ouverture (25).
Patent FR-3085452-A1 (FR)
Title: Accouplement en rotation
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16D3/10
Filed: 2018-08-31
Abstract: Accouplement (100) en rotation autour d'un axe (A) comprenant: un moyen élastique (2), élastique en torsion autour de l'axe (A) et élastique axialement selon l'axe (A), un premier moyen d'accouplement (10) en rotation autour de l'axe (A) solidaire en rotation d'une première extrémité (7), relativement à l'axe (A), du moyen élastique (2), un deuxième moyen d'accouplement (8) en rotation autour de l'axe (A) solidaire en rotation d'une deuxième extrémité (5), relativement à l'axe (A), du moyen élastique (2), ladite deuxième extrémité (5) étant opposée à la première extrémité (7), et un raidisseur (1), assemblé avec le moyen élastique (2) par un premier assemblage et un deuxième assemblage, de manière à s'opposer à une torsion du moyen élastique (2) autour de l'axe (A), sur une section du moyen élastique (2) comprise entre les deux assemblages.
Patent FR-3085704-A1 (FR)
Title: Menuiserie battante a ouvrant cache
Inventor: RONDELLI PATRICK
IPC: E06B3/58
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention a pour objet une menuiserie battante à ouvrant caché, comprenant un dormant (5), un ouvrant caché (1) battant formant un cadre destiné à accueillir un vitrage (2), l'ouvrant caché (1) comprenant par une pluralité de profilés (10) de noyau d'ouvrant. Chaque profilé (10) de noyau d'ouvrant comprend un noyau (11) et une parclose (3), définissant ensemble un espace destiné à loger une partie du vitrage (2). Le profilé (10) de noyau comprend également une articulation (31), ladite articulation (31) reliant solidairement la parclose (3) au noyau (11) et étant configurée pour permettre une mobilité de la parclose (3) en rotation par rapport au noyau (11), au moins entre une position ouverte et une position fermée, de préférence dans laquelle la parclose est configurée pour maintenir en partie au moins le vitrage (2). Le profilé 10 peut avantageusement être réalisé par coextrusion du noyau 11, de l'articulation 31 et de la parclose 3. L'invention a également pour objets un profilé de noyau et un procédé de réalisation de cette menuiserie.
Patent FR-3072147-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vehicule
Inventor: KOIZUMI SHINGO
IPC: F16H61/12
Filed: 2018-10-01
Abstract: Un TCU (8) comprend une partie de commande de transmission (80) qui commute un état de levier de vitesse d'une transmission (3) en fonction d'un signal de commutation de levier de vitesse provenant d'un mécanisme de commutation de levier de vitesse, et une partie de détection d'anomalie (81) qui détecte une anomalie du mécanisme de commutation de levier de vitesse en fonction du signal de commutation de levier de vitesse. Le mécanisme de commutation de levier de vitesse comprend un sélecteur (9) et une palette de changement de vitesse (10) qui commutent un état de levier de vitesse de la transmission. Dans le cas où la partie de détection d'anomalie détecte une anomalie de l'un quelconque des éléments parmi le sélecteur et la palette de changement de vitesse, la partie de commande de transmission commute l'état de levier de vitesse de la transmission en fonction d'un signal de commutation de levier de vitesse de l'autre élément parmi le sélecteur et la palette de changement de vitesse.
Patent FR-3087368-A1 (FR)
Title: Alliage de brasure sans plomb et utilisation d'un tel alliage
Inventor: LAUGT ANNE MARIE
IPC: C22C13/02
Filed: 2018-10-19
Abstract: Un alliage de brasure sans plomb ayant une composition comprenant :
    • 88%-94% en poids d'étain (Sn),
    • 6%-9% en poids d'antimoine (Sb) et
    • 0,5%-2,5% en poids de cuivre (Cu).
Patent FR-3080778-A1 (FR)
Title: Dispositif pour augmenter la capacite des medias filtrants appliques pour la filtration frontale des liquides
Inventor: PALFY TAMAS GABOR
IPC: B01D36/04
Filed: 2018-05-04
Abstract: Dispositif pour augmenter la capacité des médias filtrants appliqués pour la filtration frontale des liquides. Il combine la filtration et la décantation et comporte un espace tampon (1) pour recevoir et retenir du liquide; une pièce de décantation (4) pressée contre le média filtrant (6) de sorte que ses parois divisent l'espace tampon (1) en un long passage (5) pour la décantation commençant sur le point d'entrée (2); le média filtrant (6); le support perforée (7) du média filtrant (6) entre l'espace tampon (1) et de l'espace collecteur (9); et l'espace collecteur (9). La décantation est prédominante près du point d'entrée. Ainsi, la surface du filtre située plus loin reçoit peu de solides et le colmatage effective est retardée. Le dispositif favorise la filtration analytique de l'eau et d'autres applications de la filtration frontale.
Patent FR-3090704-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble multi-torons à deux couches
IPC: D07B1/06
Filed: 2019-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un câble multi-torons à deux couches (50), dans lequel :- on assemble en hélice K>1 torons internes métalliques (TI) par retordage pour former une couche interne (CI) du câble, - on assemble en hélice L>1 torons externes métalliques (TE) autour de la couche interne (CI) du câble par retordage ou câblage, etdans lequel le câble satisfait la relation suivante :35 ≤ CTi ≤ 300avec - CTi= sin2 (αi) / Ri x 1000- αi = arctan(2π x Ri/Pi) est l’angle d’hélice de la couche interne (CI) de torons internes (TI) exprimé en rad, et- Ri est le rayon d’enroulement des torons internes en mm et Pi est le pas d’enroulement de chaque toron interne (TI) en mm. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3093159-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: DURAND FRANÇOIS
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-02-21
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un gaz liquéfié à basse température, comportant un caisson isolant (11) comprenant un panneau de fond (17) prenant appui sur une paroi porteuse, par l’intermédiaire de boudins de mastic (60, 61) disposés entre la paroi porteuse et le panneau de fond (17), les boudins de mastic (60, 61) étant disposés sous la forme d’au moins un contour fermé délimitant au moins un espace confiné entre la paroi porteuse et le panneau de fond (17), le panneau de fond (17) comportant au moins un passage traversant (51) débouchant dans l’espace confiné pour permettre la circulation de gaz entre l’espace confiné et un espace interne du caisson isolant (11). Figure à publier : Fig. 4
Patent FR-3093502-A1 (FR)
Title: Aeronef avec moteurs principaux de type turbofan et moteurs complementaires a helices
Inventor: ROGERO JEAN-MICHEL
IPC: B64D41/00
Filed: 2019-03-08
Abstract: Un aéronef (100) comporte des moteurs principaux de propulsion de type turbofan (111) destinés à fournir des capacités principales de poussée. L’aéronef (100) comporte aussi un contrôleur (120) et des moteurs à hélices (130). Les moteurs principaux de propulsion de type turbofan (111) sont dimensionnés en tenant compte de capacités supplémentaires de poussée fournie par les moteurs à hélices (130). Les moteurs à hélices (130) sont montés sur une moitié extérieure des ailes de l’aéronef (100). Le contrôleur (120) est adapté et configuré pour instruire les moteurs à hélices (130) de fournir une inversion de poussée de freinage lors des atterrissages de l’aéronef (100). Ainsi, le dimensionnement des nacelles des moteurs de propulsion de type turbofan (111) est réduit en limitant, voire en supprimant, leurs capacités d’inversion de poussée. De même, la conception de ces nacelles s’en trouve fortement simplifiée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093561-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion du déplacement d’un chariot mobile le long d’un rail
Inventor: ARNOLD CLAUDE
IPC: G01B7/14
Filed: 2019-03-08
Abstract: Dispositif de gestion du déplacement d’un chariot mobile le long d’un rail La présente invention concerne un dispositif de gestion du déplacement d’un chariot (1) mobile le long d’un rail de course rectiligne caractérisé en ce que le chariot (1) comprend au moins un capteur inductif configuré pour coopérer avec une bande (3) de mesure fixée avec le rail de course, la bande (3) de mesure étant réalisée par une structure (4) en acier comprenant des perforations (5) de longueurs identiques séparées par des espacements (6) identiques le long de l’axe de l’axe de la bande (3) de mesure, de sorte que la succession d’un espacement (6) et d’une perforation (5) réalise un pas de la bande (3) de mesure Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094080-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’une tôle de protection dans une turbomachine
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: G01B3/14
Filed: 2019-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’au moins une zone d’un support palier, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de : S1 : Fournir un gabarit de contrôle, ledit gabarit présentant des dimensions et formes correspondant à des tolérances maximales de la zone, S2 : placer le gabarit contre la zone, S3 : fixer le gabarit sur la zone, S4 : en déduire si la zone respecte les tolérances de fabrication. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095698-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’efficacité de traitement par un agent anti-CD20 chez un patient atteint de polyarthrite rhumatoïde et en réponse inadéquate a au moins une biothérapie
Inventor: GAUDIN PHILIPPE
IPC: G01N33/68
Filed: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’estimation de l’efficacité de traitement par un agent anti-CD20 chez un patient atteint de polyarthrite rhumatoïde et qui a été en réponse inadéquate à au moins une biothérapie antérieure, consistant à analyser un échantillon biologique dudit patient pour l’expression d’un ensemble de biomarqueurs, dont les résultats permettent de déterminer si ledit agent est un traitement qui engendrera une réponse bénéfique pour ledit patient. La présente invention concerne également un système d’estimation de l’efficacité dudit traitement chez ledit patient comprenant des moyens de mesure ou de réception des données, du niveau d’expression desdits biomarqueurs et des moyens de traitement de ces données configurés pour estimer ladite efficacité dudit traitement chez ledit patient.
Patent FR-3096832-A1 (FR)
Title: Structure de transistor
Inventor: GERMANA-CARPINETO ROSALIA
IPC: H01L29/772
Filed: 2019-05-28
Abstract: Structure de transistor La présente description concerne un transistor (T110) comprenant : une région semiconductrice (160) d'un substrat (102), délimitée par une tranchée (170) ; un élément électriquement conducteur (180) situé dans la tranchée (170) ; une zone de canal (130) en contact avec ladite région semiconductrice (160) ; et une prise de contact (150) avec ladite région (160), la zone de canal (130) et la prise de contact (150) étant du côté d'une même face du substrat. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096811-A1 (FR)
Title: Procede d’implementation d’un accelerateur materiel d’un reseau de neurones
Inventor: BOURGE ALBAN
IPC: G06N3/063
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’implémentation d’un accélérateur matériel d’un réseau de neurones, comprenant : une étape d’interprétation d’un algorithme du réseau de neurones en format binaire, convertissant l’algorithme de réseau de neurones en format binaire en une représentation sous forme de graphe, sélectionnant des blocs de base dans une bibliothèque de blocs de base prédéterminés, réalisant une organisation des blocs de base sélectionnés, configurant des paramètres internes des blocs de base de l’organisation, de sorte que l’organisation des blocs de base sélectionnés et paramétrés corresponde à ladite représentation sous forme de graphe, une étape de détermination d’un jeu initial de poids du réseau de neurones, une étape de synthétisation complète de l’organisation des blocs de base sélectionnés et paramétrés d’une part sur un circuit logique programmable FPGA (41) présélectionné en un accélérateur matériel (42) du réseau de neurones et d’autre part en un logiciel pilote de cet accélérateur matériel (42), cet accélérateur matériel (42) étant spécifiquement dédié au réseau de neurones de manière à être représentatif de l’ensemble de l’architecture du réseau neurones sans nécessiter d’accès à une mémoire externe (44) au circuit logique programmable FPGA (41) lors du passage d’une couche à une autre couche du réseau de neurones, une étape de chargement (48) du jeu initial de poids du réseau de neurones dans l’accélérateur matériel (42). Figure pour l’abrégé : Fi gure 3
Patent FR-3084766-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection d’opérations dangereuses ou de situations dangereuses pendant la construction ou la réparation d’ouvrages
Inventor: BRANTS ERIK
IPC: G06Q50/08
Filed: 2019-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (12) de détection d’opérations dangereuses ou de situations dangereuses pendant une construction ou une réparation d’ouvrages, ledit dispositif (12) comprenant au moins un casque (1) et un système informatique (13) placé à distance du casque, le casque (1) étant pourvu d’une caméra pour prendre des images de l’environnement, le casque (1) et le système informatique (13) étant conçus pour communiquer entre eux par liaison sans fil afin de permettre une transmission d’images enregistrées par la caméra vers le système informatique (13), le système informatique (13) étant conçu pour effectuer une analyse d’images sur les images reçues de la caméra et pour identifier des situations dangereuses ou des opérations dangereuses. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3097530-A1 (FR)
Title: Poignée de pilotage et giravion hybride muni d’un rotor de sustentation et d’au moins un rotor propulsif à hélice générant une poussée
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: B64D43/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne une poignée de pilotage (45) manœuvrable par un pilote, ladite poignée de pilotage (45) comportant un manche (46) portant un boîtier d’extrémité (47) qui est muni d’une coque (48) creuse munie d’une face supérieure (51), au moins une commande (52) étant en saillie vers un milieu extérieur (EXT) de ladite face supérieure (51). La poignée de pilotage (45) comporte un organe commandable pouvant être sollicité par un individu, ledit boîtier d’extrémité (47) comprenant une paroi électronique (56) intégrant un circuit électronique (58), ledit circuit électronique (58) comprenant au moins un capteur (59,60) coopérant avec ledit organe commandable. Figure d’abrégé : figure 3