baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015757-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation quantitative du colmatage des plaques d'un generateur de vapeur
Inventor: RENARD BRUNO
IPC: G21C17/017
Filed: 2013-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation du colmatage de passages d'une plaque entretoise (10) d'un échangeur thermique à tubes (11), lesdits passages (12a, 12b) étant ménagés le long des tubes (11) pour la traversée de la plaque entretoise (10) par un fluide, dans lequel, pour chacun d'une pluralité d'au moins un passage (12a, 12b) :         - on réalise au voisinage du passage au moins une mesure d'un paramètre dépendant du colmatage ou de la présence de magnétite,         - on dérive de cette mesure au moins un indicateur de colmatage dudit passage, caractérisé en ce que le colmatage est évalué en comparant un ensemble de un ou plusieurs vecteurs d'indicateurs de colmatage construits à partir des indicateurs de colmatage ainsi obtenus avec une pluralité d'ensembles de vecteurs d'indicateurs de colmatage contenus dans une base de données, chacun desdits ensembles de vecteurs d'indicateurs étant associé à un descripteur quantitatif de colmatage.
Patent FR-3023329-B1 (FR)
Title: Stator ondule pour diminuer le bruit cree par l'interaction avec un rotor
Inventor: ROMANO PASCAL
IPC: F04D29/54
Filed: 2014-07-03
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un stator (1) destiné à être placé de manière radiale dans un écoulement traversant un ou plusieurs rotors (2) partageant le même axe de rotation (LL), présentant un bord d'attaque (11) et un bord de fuite (12), lesdits bord d'attaque (11) et bord de fuite (12) étant raccordés par une face intrados (10) et une face extrados (9), caractérisé en ce que l'une au moins des faces (9, 10) dudit stator présente des ondulations radiales s'étendant axialement du bord d'attaque (11) au bord de fuite (12), lesdites ondulations radiales présentant au moins deux bosses (B) dans la même direction d'azimut dont l'amplitude est d'au moins un centimètre sur au moins une partie de la longueur axiale du stator (1). Elle concerne également l'ensemble propulsif formé par le rotor et le stator et une turbomachine comprenant cet ensemble.
Patent FR-3029936-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation du pouvoir inhibiteur d'une molecule sur un microorganisme
Inventor: TOURNOUD MAUD
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-12-15
Granted: 2020-01-24
Abstract: Un procédé d'estimation d'une grandeur Ginhib quantifiant le pouvoir inhibiteur d'une molécule sur un type de microorganisme, comprend: - la réalisation (50) d'une pluralité d'échantillons, comprenant des microorganismes dudit type, un milieu nutritif pour les microorganisme et une quantité initiale de la molécule par microorganisme croissante dans un intervalle [Qmin, Qmax] en fonction d'un classement des échantillons ; - la mesure (50) de la croissance des microorganismes dans les échantillons en fonction du temps ; et - la détermination (52) de la grandeur Ginhib en fonction des mesures de la croissance La détermination (52) de la grandeur Ginhib comprend : - pour chaque échantillon, le calcul (66) d'une valeur reflétant la croissance du microorganisme dudit type à partir de mesures de croissance; - le classement (68) des valeurs calculées pour les échantillons en fonction du classement des échantillons ; et - la détermination (70) de la grandeur Ginhib en fonction de l'évolution des valeurs classées.
Patent FR-3031286-B1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique, notamment applicateur de composition cosmetique, de maquillage ou de soin
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-01-07
Granted: 2020-10-16
Abstract: Dispositif cosmétique (1), notamment applicateur de composition cosmétique, de maquillage ou de soin, comportant: - une partie de préhension (3) de forme allongée selon un axe longitudinal (X), et un support (4), et - un organe d'application rotatif (5), porté par le support (4) et adapté à contacter la peau lors de sa rotation selon un axe de rotation (Y) transversal par rapport à l'axe longitudinal (X) de la partie de préhension, le dispositif comportant une partie de liaison élastiquement déformable reliant le support à la partie de préhension ou à l'organe d'application, ou l'organe d'application étant élastiquement déformable.
Patent FR-3043773-B1 (FR)
Title: Systeme de controle du serrage d’un assemblage boulonne (101), l’assemblage boulonne, dispositif de bridage et procede de controle associes.
Inventor: KOUNOUDJI KOMLA APETELE
IPC: G01L5/24
Filed: 2015-11-17
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de contrôle (100) du serrage d'un assemblage boulonné (101), l'assemblage boulonné (101) comprenant au moins une première pièce (1), au moins une deuxième pièce (2) assemblées l'une avec l'autre par une vis (3) et un écrou (4), caractérisé en ce que le système de contrôle (100) comprend au moins un dispositif de bridage (102) configuré pour recevoir au moins en partie l'assemblage boulonné (101), et au moins un organe de découpe configuré pour couper l'assemblage boulonné (101) dans au moins une zone déterminée.
Patent FR-3045753-B1 (FR)
Title: Conduit electrique et de passage de fluide pour controler une etancheite dans un frein de vehicule
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D55/224
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un actionneur (3) électromécanique de frein pour véhicule. L'actionneur (3) comprend un moteur (32), un carter (31) délimitant un espace interne (33) renfermant le moteur (32), et un connecteur électrique (34) débouchant sur l'extérieur de l'actionneur (3). L'actionneur (3) comprend un conduit (4) dans lequel est situé un conducteur électrique (41) qui relie électriquement le moteur (32) au connecteur électrique (34). Le conduit (4) est aussi configuré pour laisser passer du fluide entre le connecteur électrique (34) et l'espace interne (33), à travers le connecteur électrique (34).
Patent FR-3035657-B1 (FR)
Title: Particules enrobees de carbone
Inventor: MATHEU DAVID
IPC: C01B32/336
Filed: 2016-04-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour produire des particules enrobées de carbone, le procédé comprenant enrober des particules noyaux avec une couche de carbone dans un réacteur à noir de carbone ou une section de finition de celui-ci, pour former les particules enrobées de carbone, les particules noyaux étant des particules noyaux exemptes de carbone, des particules noyaux à noir de carbone plasma ou des particules noyaux préformées.         L'invention porte également sur des particules enrobées obtenues selon ce procédé.
Patent FR-3055137-B1 (FR)
Title: Module d'alimentation electrique et fluidique
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: H02G3/30
Filed: 2016-08-22
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention est un module d'alimentation électrique et fluidique comportant une enceinte s'étendant entre une face latérale proximale et une face latérale distale, l'enceinte comportant au moins un conduit électrique et au moins un conduit fluidique s'étendant entre les faces latérales, ainsi qu'au moins une ouverture fonctionnelle électrique ou fluidique débouchant d'une face de connexion de l'enceinte. L'ouverture fonctionnelle peut comporter une prise électrique ou une source de lumière électriquement connectée au conduit électrique. Elle peut également former le débouché d'un tube fluidique raccordé au conduit fluidique. Le module d'alimentation est destiné à être assemblé à un autre module adjacent, la face latérale distale du module d'alimentation étant reliée à la face latérale proximale du module d'alimentation adjacent.
Patent FR-3055598-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: G10K11/168
Filed: 2016-09-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant : une coque (3) d'aspect moulée à base de mousse de polyuréthanne de densité comprise entre 0,38 et 0,42, la face d'endroit (4) de ladite coque étant dépourvue de revêtement de manière à former face d'aspect dudit écran ; une sous-couche (5) d'absorption acoustique moulée à base de mousse de polyuréthanne de densité comprise entre 0,12 et 0,28, ladite sous-couche surmoulant la face d'envers (6) de ladite coque en la pénétrant sur une fraction de son épaisseur de manière à former une croûte (7) sur-densifiée formant une barrière d'étanchéité entre ladite sous-couche et ladite coque, de sorte que ledit écran soit en outre acoustiquement isolant.
Patent FR-3058592-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur triphase pour un dispositif de charge embarque sur un vehicule electrique ou hybride.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02M7/217
Filed: 2016-11-08
Granted: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un circuit correcteur de facteur de puissance (11) de type redresseur triphasé de Vienne comprenant trois bras de commutation (S1, S2, S3) connectés à l'une des phases respectives d'un réseau triphasé et comprenant chacun un interrupteur haut (1H) et bas (1L) aptes à être pilotés respectivement pour un courant réseau positif et négatif, à l'aide de signaux de commande dont le rapport cyclique est déterminé en fonction de valeurs de courants de consigne en entrée du redresseur. Sur chaque période des courants de consigne, on ne fait commuter systématiquement que deux bras sur trois en fonction d'un changement de signe des courants de consigne et, parmi les deux bras qui commutent, on procède à une répartition de l'état de commutation des interrupteurs concernés en faisant varier les rapports cycliques en fonction des valeurs des tensions entre phases à chaque instant donné.
Patent FR-3059104-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation d'un parametre d'un materiau polymere
Inventor: RIBES CORTES ALEJANDRO
IPC: G01N33/44
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'estimation d'un paramètre d'un matériau polymère. Suivant l'invention, le dispositif est caractérisé par au moins une source infrarouge (101), apte à envoyer vers le matériau polymère un premier rayonnement infrarouge (111), ayant au moins une raie de longueur d'onde prescrite, correspondant à la détection d'au moins un traceur de vieillissement du matériau polymère (M), au moins un détecteur infrarouge (102), apte à recevoir un deuxième rayonnement infrarouge, qui est réfléchi par le matériau polymère (M) en réponse à l'envoi du premier rayonnement infrarouge (111), une unité de détermination du paramètre du matériau polymère (M) en fonction de la au moins une raie de longueur d'onde prescrite dans le deuxième rayonnement infrarouge (112).
Patent FR-3054100-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif de collecte d’excrements
Inventor: PFLIEGER MARCEL
IPC: A01K23/00
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) permettant de récupérer les excréments d'animaux dans un sachet avant qu'ils ne tombent à terre. Plus particulièrement, il s'agit d'un dispositif permettant à l'utilisateur d'éviter tout contact avec le sachet récupérateur et comprenant un moyen de fixation au collier de l'animal. Il s'agit d'un dispositif (1) portatif de collecte d'excréments d'animaux, comprenant un moyen de récupération combiné à un moyen de fixation (3), ledit moyen de fixation comprenant un moyen d'attache à un support et un moyen d'emprise réversible du moyen de récupération, ledit moyen de récupération comprenant une tige télescopique prolongée par un moyen de préhension annulaire (14) d'un moyen de recueil des déjections, ledit moyen de préhension annulaire étant associé à un moyen de commande à distance (9) commandant l'ouverture du moyen de préhension annulaire (14).
Patent FR-3073362-B1 (FR)
Title: Barriere a volatile par propulsion de flux d'air pulse
Inventor: HERVE PIERRE
IPC: A01M29/32
Filed: 2017-11-15
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne une barrière à volatile comprenant un calculateur (16) et un capteur (13) qui détecte la présence de volatile sur une zone cible à protéger caractérisé en ce que lorsque le capteur (13) détecte la présence de volatile le calculateur déclenche la propulsion d'air comprimé, l'air a été comprimé au moyen d'un compresseur (12) pris à travers une bouche d'aspiration d'air ambiant 11), à travers une buse d'éjection (14) vers la zone à protéger.
Patent FR-3076137-B1 (FR)
Title: Procede de couverture multifaisceaux par regroupement de faisceaux elementaires de couleurs differentes, et charge utile de telecommunications pour mettre en oeuvre un tel procede
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H04W16/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: Procédé de couverture multifaisceaux d'une région de la surface terrestre comportant :     - la génération, par une charge utile de télécommunications embarquée sur un satellite, d'une pluralité de faisceaux à radiofréquence, dits faisceaux élémentaires (FE1, FE2, FE3) ;     - la formation d'une pluralité de faisceaux à radiofréquence, dits composites (FC"), présentant des empreintes au sol de tailles différentes, chaque dit faisceau composite étant obtenu par regroupement d'un ou plusieurs faisceaux élémentaires ; et l'émission ou la réception de données à travers lesdits faisceaux composites, des données identiques étant émises ou reçues à travers tous les faisceaux élémentaires formant un même faisceau composite.
Patent FR-3061903-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules non agglomerees d'un oxyde lamellaire lithie
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: B82Y40/00
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation spécifique de nanoparticules non agglomérées d'un oxyde lamellaire lithié comprenant un ou plusieurs éléments métalliques disposés sous forme de feuillets de cations métalliques et du lithium disposé dans des interfeuillets de cations lithium et éventuellement, en partie, dans les feuillets de cations métalliques, lesdits interfeuillets assurant la séparation entre lesdits feuillets, ledit oxyde répondant à la formule (I) suivante : Li(a+b)NicMndCOeMfOg (I) dans laquelle : *a représente la proportion de lithium compris dans les interfeuillets et étant supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1 ; *b représente la proportion de lithium compris dans les feuillets de cations métalliques et étant supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à (1/3) ; *c, d, e et f sont compris entre 0 et 1, avec la condition que b+c+d+e+f=1, de sorte à ce que l'électroneutralité de l'oxyde de formule (I) soit respectée ; *g est compris entre 1,9 et 2,1 ; *lorsque f est différent 0, M est au moins un élément choisi parmi Al, Fe, Ti, Cr, V, Cu, Mg, Zn, Na, K, Ca, Sc et les combinaisons de ceux-ci.
Patent FR-3063282-B1 (FR)
Title: Recipient pour produits medicaux et/ou pharmaceutiques
Inventor: ROMEO BERNARDO
IPC: B65D43/16
Filed: 2017-02-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: Cette invention est relative à un récipient (100) pour stocker des produits médicaux et/ou pharmaceutiques. Le récipient comprend un corps de récipient en matière plastique (102) comprenant une paroi latérale (202), un fond (204) et une ouverture (206) définissant un volume de stockage (108), une collerette (104) formée sur le corps de récipient (102) et configurée pour recevoir un élément de raccordement (312) d'un bouchon (310) muni d'un moyen d'inviolabilité (414), et un insert actif (106), disposé à l'intérieur du corps de récipient (102). Ce récipient forme un récipient amélioré pour le stockage de produits médicaux et/ou pharmaceutiques.
Patent FR-3066089-B1 (FR)
Title: Element de suspension, pour meuble de couchage ou d'assise, avec amortissement
Inventor: CAILLEY GERAUD
IPC: F16F9/02
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'ameublement et plus spécifiquement celui des éléments de suspension pour meubles d'assise ou de couchage, tels que les lits, les canapés, les sofas, etc. Un tel élément de suspension (10) peut comprendre deux extrémités (11, 12) opposées et au moins un ressort (13) interposé entre les deux extrémités (11, 12). Afin de fournir un amortissement, l'élément de suspension (10) peut comprendre en outre, interposé aussi entre les deux extrémités (11, 12), un amortisseur (14) comprenant un cylindre (15) et un piston (16) reçu dans le cylindre (15).
Patent FR-3069421-B1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: A45D33/00
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) cosmétique comprenant une base (3), un couvercle (5) et un moyen de fermeture/ouverture, la base (3) et le couvercle (5) étant articulés l'un par rapport à l'autre via une liaison pivot, le boîtier (1) étant apte à occuper deux positions distinctes, une position fermée dans laquelle le couvercle (5) est maintenu en position sur la base (3) par le moyen de fermeture/ouverture et une position ouverte dans laquelle le couvercle (5) est libre de pivoter par rapport à la base (3), ledit moyen de fermeture/ouverture comprenant : - une pièce additionnelle (11) qui est en liaison glissière ou en liaison pivot avec le couvercle (5), - un moyen de verrouillage (13) solidaire de la pièce additionnelle (11) - respectivement de la base (3), ledit moyen de verrouillage (13) étant conçu de manière à coopérer avec un logement (15) prévu dans/sur la base (3) - respectivement dans/sur la pièce additionnelle (11), l'actionnement du moyen de fermeture/ouverture se faisant par la mise en mouvement de la pièce additionnelle (11) par rapport au couvercle (5) de sorte à engager/dégager le moyen de verrouillage (13) dudit logement (15), la pièce additionnelle (11) étant conçue pour rendre inaccessible au toucher la quasi-totalité du couvercle (5) à un utilisateur extérieur lorsque le boîtier (1) est en position fermée, la partie du couvercle (5) lui permettant de pivoter par rapport à la base (3) lorsque le boîtier (1) est en position ouverte, dite articulation (9), étant l'unique partie du couvercle (5) accessible au toucher pour un utilisateur extérieur lorsque le boîtier (1) est en position fermée.
Patent FR-3070823-B1 (FR)
Title: Revetement de sol, destine a recouvrir le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux, par exemple le plancher ajoure d'un caillebotis
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol, destiné à recouvrir le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux, par exemple le plancher ajouré d'un caillebotis. Le revêtement de sol (1) consiste en un tapis réalisé en matériau apte à subir une déformation élastique. La face supérieure (3) est divisée en une pluralité de bandes d'appui (31) qui sont séparées les unes des autres par des rainures (5) destinées à recevoir les liquides s'écoulant sur le revêtement de sol (1). L'une au moins des rainures (5) comporte plusieurs orifices traversants (6) qui s'étendent chacun entre la face de fond (52) de la rainure (5) et la face inférieure (2) du revêtement de sol (1). Les orifices traversants (6) sont répartis sur la longueur de la rainure (5), et divisent la face de fond (52) en plusieurs tronçons intercalaires (52a) successifs. Entre deux orifices traversants (6), le tronçon intercalaire (52a) de la face de fond (52) comporte au moins un segment incliné (52a1) dont une extrémité inférieure (52a3) débouche au niveau de l'un des deux orifices traversants (6) attenants.
Patent FR-3073682-B1 (FR)
Title: Element de liaison entre deux troncons de chemins de cables, et troncons de chemin de cables lies par un element de liaison
Inventor: DELFORGE DAVID
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-11-08
Abstract: Elément (4) de liaison destiné à assembler deux tronçons (2, 3) de chemins de câbles, intégrant : - une armature (14) comprenant un fil de trame courbé en U dans un plan transversal, conférant à l'armature deux ailes (11, 12) et un fond (13), - des moyens (15) d'assemblage rapportés sur les ailes et comprenant des pièces de liaison latérales faisant saillies de part et d'autre des ailes, une pièce de liaison latérale étant pourvue d'une partie supérieure munie d'un crochet avec une concavité tournée vers l'extérieur de l'élément de liaison, et d'une section rectiligne, et d'une partie inférieure pourvue d'un décroché avec une concavité tournée vers l'extérieur et une portion rectiligne, la portion rectiligne et la section rectiligne sont transversalement décalées l'une de l'autre, et reliées entre elles par une jonction, formant une boucle latérale définissant un plan incliné.
Patent FR-3075230-B1 (FR)
Title: Composition pour sauce de couchage papetiere
Inventor: BONY FRANCIS
IPC: D21H21/14
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une composition pour sauce de couchage papetière comprenant un copolymère d'acide acrylique épaississant, un matériau minéral sous forme de particules, un agent liant et de l'eau. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour la préparation de papier ou de carton en améliorant la rétention d'eau de la sauce de couchage.
Patent FR-3077814-B1 (FR)
Title: Structure metallique et/ou ceramique en micro-treillis et son procede de fabrication
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B81B3/00
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention se rapporte à une structure métallique et/ou céramique en micro-treillis (1), comprenant une alternance de premières couches (C1) et de secondes couches (C2) formées par des tubes (2.1, 2.2), et imbriquées les unes dans les autres afin de former des boucles ouvertes coopérant deux-à-deux pour former des nœuds (8.1, 8.2) à caractère articulé/rotulé.
Patent FR-3082173-B1 (FR)
Title: Dispositif a absorption d'energie equipant un chassis de vehicule automobile, limitant sa deformation en cas de choc lateral.
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention a pour objet une caisse de véhicule automobile montée sur un châssis (2) comprenant des longerons (3) latéraux entretoisés par des traverses (4) L'un au moins des longerons (3) est équipé d'un rail (6) de guidage d'une porte (5) latérale longitudinalement (L1) coulissante équipant la caisse, dont une extrémité (7) s'étend vers un boîtier (9) fixé au longeron (3). Le boîtier (9) est fixé via un organe de jonction (11) à un pilier (10) solidaire d'une traverse (4) d'assise à distance (D1) transversale (T1) du longeron (3). L'organe de jonction (11) est placé à distance transversale du longeron (3) et comprend deux premières parois (11a, 11b) planes reliées l'une à l'autre par au moins une aile (11c). Les premières parois (11a, 11b) s'étendent chacune longitudinalement (L1) et en élévation suivant leurs plans respectifs et sont fixées respectivement sur le boîtier (9) et sur le pilier (10) suivant leur plan en application contre des deuxièmes parois (13a, 13b) planes que comportent respectivement le boîtier (9) et le pilier (10) et qui sont orientées vers l'intérieur (IT1) du châssis (2).
Patent FR-3084698-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour turbomachine
Inventor: BLUM HERVE EUGENE
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (12a) annulaire d'axe longitudinal (14) pour turbomachine, destiné par exemple à être supportée par une virole annulaire (16) d'un carter de la turbomachine, comprenant une partie annulaire (48) monobloc comprenant un premier circuit (37) fluidique comportant au moins un premier conduit (38) et au moins un second conduit (40) s'étendant annulairement et un second circuit fluidique (42) comportant au moins un premier conduit (44) et au moins un second conduit (46) s'étendant annulairement et agencés dans une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (14) de part et d'autre des premier conduit (38) et second conduit (40) du premier circuit (37).