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Patent WO-2016162070-A1 (WO)
Title: Cisailles comprenant une première et une seconde partie de cisaille
Inventor: ARNDT WOLFGANG
IPC: A01G3/02
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne des cisailles, en particulier des sécateurs (1), comprenant une première partie de cisaille (3) et une seconde partie de cisaille (3´). La première et la seconde partie de cisaille (3, 3´) comprennent chacune une lame de coupe (11, 11´) et une tige ou un bras de levier (5, 5´) qui sont disposés sur les côtés opposés d'un pivot (7) qui relie avec faculté de rotation la première et la seconde parties de cisaille (3, 3´) l'une à l'autre. Les cisailles comprennent en outre un élément de ressort stratifié ou plat (27) agissant sur la première et la seconde partie de cisaille (3, 3´) pour placer les cisailles en position ouverte. L'élément de ressort stratifié ou plat (27) comprend une première partie (27´) agencée de manière fixe sur ou affectée à la première partie de cisaille (3) et une seconde partie agencée de manière flexible (27´´) agissant sur la seconde partie de cisaille (3´). Afin de fixer fermement l'élément de ressort stratifié ou plat (27), des premiers moyens de support (37) sont présents qui supportent l'élément de ressort stratifié ou plat (27) dans la direction axiale afin d'empêcher un mouvement de l'élément de ressort stratifié ou plat (27) vers le pivot (7). En outre, des seconds moyens de support sont présents qui supportent la première partie (27´) de l'élément de ressort stratifié ou plat (27) dans une direction radiale pour empêcher la torsion et/ou la flexion et/ou le mouvement radial de la première partie (27´).
Patent WO-2015162023-A1 (WO)
Title: Composant optoélectronique à semi-conducteur et procédé de production d'un composant optoélectronique à semi-conducteur
Inventor: SINGER FRANK
IPC: H05K1/18
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un composant optoélectronique à semi-conducteur (1) comprenant un support (2). Le support (2) contient un microcontrôleur(26) permettant un adressage électrique et la commande du composant à semi-conducteur (1). Au moins une puce électronique semi-conductrice (3), qui est mise au point pour produire de la lumière, est montée sur une face supérieure (23) du support (2) et reliée électriquement au microcontrôleur (26). Le composant à semi-conducteur (1) comprend au moins trois points de contact électriques (4), au moins deux points de contact (4) étant reliés au microcontrôleur (26). Au moins un corps optique (5) permettant la formation d'un faisceau géométrique et/ou spectral se situe directement ou indirectement sur la face supérieure (23) du support.
Patent WO-2015173196-A1 (WO)
Inventor: FITIE CAREL FREDERIK CONSTANTIJN
IPC: H01R13/62
Filed: 2015-05-11
Abstract: The invention relates to an electronic device comprising a magnetic component for enhancement of an magnetic field, wherein the magnetic component comprises a part made of a polymer bonded soft magnetic material composition (PBSMM composition), comprising a mixture of soft magnetic constituents comprising (A) a ferrimagnetic constituent and (B) a metallic ferromagnetic constituent, and comprising (C) a polymeric binder. The invention also relates to a magnetic connector for an electronic device, comprising a part made of PBSMM composition.
Patent WO-2015173289-A1 (WO)
Title: Contenant et code de système permettant de préparer une boisson ou un aliment
Inventor: FLICK JEAN-MARC
IPC: A47J31/44
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un contenant pour une machine de préparation d'aliment ou de boisson, le contenant étant destiné à contenir un matériau de préparation de boisson ou d'aliment et comprenant des informations de préparation de codage de code, le code comprenant : une séquence de données comprenant une pluralité d'emplacements de marqueurs, lesdits emplacements de marqueurs comprenant ou ne comprenant pas un marqueur en tant que variable pour coder au moins partiellement les informations de préparation à l'intérieur de ces derniers, des emplacements de marqueurs adjacents étant séparés d'une distance Δx ; une séquence de localisation permettant la localisation de la séquence de données, la séquence de localisation comprenant au moins deux marqueurs, une distance X4 entre eux étant distincte de la distance Δχ.
Patent WO-2015193050-A1 (WO)
Inventor: STARK WENDELIN JAN
IPC: C23C8/08
Filed: 2015-05-20
Abstract: Procédé pour déposer au défilé du graphène sur la surface (17) d'un renfort continu métallique ou métallisé (R), à la périphérie duquel est disposée une couche de métal de surface (Ms) choisi parmi le cuivre, le nickel et les alliages de cuivre-nickel, ledit procédé comportant au moins une étape de pyrolyse par projection de flamme - « FSP » pour  Flame Spray Pyrolysis -, sous atmosphère réductrice (13), d'un précurseur de carbone générant dans la flamme au moins un gaz carboné tel que du monoxyde de carbone, qui est projeté à la surface (17) du renfort en cours de défilement, et s'y décompose pour former une ou plusieurs couches de graphène à la surface du métal de surface; une étape supplémentaire de fonctionnalisation du graphène permet de faire adhérer le renfort à une matrice de polymère tel que du caoutchouc.
Patent WO-2015177244-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage par micro-ondes
Inventor: LIMARE ANGELA
IPC: H05B6/72
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage par micro-ondes (1) qui comporte : - un générateur de micro-ondes (2) pour générer un rayonnement de micro-ondes vers une entrée des micro-ondes (4), - au moins quatre fentes d'alimentation (41) agencées dans un premier plan (P1), l'entrée des micro-ondes (4) étant reliée à une cavité (10) par l'intermédiaire des fentes d'alimentation (41) de manière que le rayonnement des micro-ondes est introduit dans la cavité (10) par l'intermédiaire des fentes d'alimentation (41), et - un premier résonateur à fentes multiples (5) disposé entre les fentes d'alimentation (41) et la charge (15) et s'étendant dans un deuxième plan (P2) parallèle au premier plan (P1), le premier résonateur à fentes multiples (5) étant pourvu de multiples fentes d'homogénéisation primaire (51) conçues pour diviser le rayonnement des micro-ondes introduit dans la cavité (10).
Patent WO-2015193357-A1 (WO)
Title: A package
Inventor: JOHANSSON HANS
IPC: B31B50/25
Filed: 2015-06-17
Abstract: A package is provided, comprising a packaging material (2) having a bulk layer and being formed into a three-dimensional container by folding said packaging material along predefined crease lines (9) thus forming a fracture (54) along said crease lines (9). At least one of said crease lines (9) forms a hinge mechanism (54) having a single axis of rotation.
Patent WO-2015193435-A1 (WO)
Inventor: BOWER CHRISTOPHER
IPC: B81C99/00
Filed: 2015-06-18
Abstract: La présente invention concerne généralement des procédés et des systèmes pour commander la libération de micro-dispositifs. Avant de transférer des micro dispositifs à un substrat de destination, on forme un substrat natif sur lequel se trouvent des micro-dispositifs. Les micro-dispositifs peuvent être distribués sur le substrat natif et séparés spatialement les uns des autres par une structure d'ancrage. Les ancrages sont physiquement raccordés/fixés sur le substrat natif. Des attaches fixent physiquement chaque micro-dispositif à un ou plusieurs ancrages, suspendant ainsi le micro-dispositif au-dessus du substrat natif. Dans certains modes de réalisation, des conceptions à attache unique sont utilisées pour commander la réduction de contrainte intégrée dans des structures libérables sur un substrat, par exemple sous forme de Si (1 1 1). Des conceptions à attache unique offrent, entre autres, l'avantage supplémentaire de rupture plus facile lors de la récupération à partir de substrat natif dans des procédés de micro-assemblage. Dans certains modes de réalisation, des conceptions à attache étroite sont utilisées pour éviter l'accrochage du front de gravure dégagé.
Patent WO-2016030279-A1 (WO)
Inventor: MAZZON ELENA
IPC: C08G59/02
Filed: 2015-08-20
Abstract: The invention relates to biosourced foams produced by reacting the reaction product of at least one biosourced epoxidised lipid derivative with at least one cross-linking agent, in the presence of at least one co-reagent selected from the glycidyl ether derivatives of biosourced polyols, a swelling agent, and optionally an exothermicity absorbing agent. The invention also relates to the production method thereof and to the use of same as structural elements or insulating elements for sound and/or heat.
Patent WO-2016045933-A1 (WO)
Title: In abstandssensoren integrierte lokalisierung von ladespulen
Inventor: RINK KLAUS
IPC: G01S15/02
Filed: 2015-09-03
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Sensor (60, 64) zum Ausgeben eines von einer zu erfassenden Messgröße abhängigen ersten Messsignals (40, 62) in einem Fahrzeug (2), umfassend: - eine Sensorschaltung mit einem Messaufnehmer (36, 74) zum Erzeugen des ersten Messsignals (62, 40) basierend auf der Messgröße, und - eine Magnetfeldsonde (30) zum Ausgeben eines von einem zu erfassenden Magnetfeld (18) abhängigen zweiten Messsignals (32).
Patent WO-2016107683-A1 (WO)
Title: Détection de décalage entre des composants assemblés
Inventor: PAUL TERENTSCHENKO
IPC: G01M5/00
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20), un système et un procédé de détection d'un décalage entre les deux composants (8, 9) assemblés, en particulier assemblés par pressage, pendant le fonctionnement des composants (8, 9) et une utilisation d'un transpondeur RFID pour détecter un décalage entre les deux composants (8, 9) assemblés, en particulier assemblés par pressage, pendant le fonctionnement des composants (8, 9). Selon l'invention, le dispositif comporte un premier élément (22) qui est destiné à être monté sur l'un des composants (9), et un second élément (23) qui est destiné à être monté sur l'autre des éléments (8). Les premier et second éléments (22, 23) sont accouplés et/ou peuvent être accouplés ensemble au-delà d'un emplacement d'assemblage (10) des composants (8, 9) de sorte qu'un décalage affecte l'accouplement (24). Le dispositif (20) comprend en outre une unité de transmission (21) qui est configurée pour transmettre sans contact un état et/ou une mesure de l'accouplement (21).
Patent WO-2016071251-A1 (WO)
Inventor: GRAF FRIEDRICH
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à faire fonctionner un véhicule hybride ou électrique, qui comporte les étapes suivantes : saisir plusieurs paramètres de consommation du véhicule hybride et déterminer un état de charge d'une batterie de traction du véhicule hybride en représentant les paramètres de consommation sur une valeur d'état de charge, la représentation étant convertie par classification des paramètres de consommation selon des limites de classe qui peuvent être adaptées. Les limites de classe sont adaptées à l'aide des paramètres de consommation saisis et d'un état de charge mesuré correspondant. Enfin, au moins un paramètre de fonctionnement d'un composant de puissance de traction du véhicule hybride est réglé selon l'état de charge déterminé.
Patent WO-2016071315-A1 (WO)
Inventor: GADAU CURD
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: The present invention relates to an abutment attachment (100) which can be fastened on a jaw implant (101), comprising an opening (103) for inserting a fixing screw (105); and an adhesive base portion (107) for forming an adhesive base for an adhesive body (109) which is arranged laterally adjacent to the opening (103) and projects beyond the opening (103).
Patent WO-2016078931-A1 (WO)
Title: Systeme et procédé de communication pour un centre de controle aerien
Inventor: BERMENT VINCENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-06
Abstract: Un système de communication pour un centre de contrôle aérien comprenant une première voie de communication publique (V1), une deuxième voie de communication sécurisée (V2), au moins un équipement de communication vocal (1) adapté pour échanger des données vocales sur chacune des deux voies de communication (V1, V2), au moins un poste de gestion (2), comportant une interface de commande (3) et une interface de visualisation (4), configuré pour gérer les échanges de données vocales et commander l'aiguillage des données vocales sur chacune des deux voies de communication (V1, V2), un premier module de traitement autonome (30) et un deuxième module de traitement autonome (40) pour générer un affichage (AFF) de manière sécurisée sur ladite interface de visualisation (4).
Patent WO-2016075162-A1 (WO)
Title: Machine à laver et sécher le linge, et cycle de lavage/séchage
Inventor: FRUCCO GIUSEPPE
IPC: D06F33/32
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention concerne une machine à laver et sécher le linge comprenant : une cuve de lavage contenant un tambour rotatif conçu pour recevoir le linge; un circuit d'alimentation en eau pour fournir de l'eau dans ladite cuve de lavage; un dispositif de distribution de produit de lavage pour distribuer un produit de lavage dans ladite cuve de lavage; un circuit de vidange pourvu d'une pompe de vidange dont l'activation amène un liquide à être évacué de ladite cuve de lavage; et une unité de commande configurée pour amener ladite machine à laver et sécher le linge à réaliser un cycle de lavage/séchage. Un tel cycle de lavage/séchage comprend les phases suivantes : a) une phase de mouillage dans laquelle de l'eau propre et un détergent de lavage sont admis dans ladite cuve de lavage; b) une phase de lavage principale pendant laquelle ledit tambour rotatif est tourné à une vitesse amenant le linge à tourner à l'intérieur dudit tambour rotatif; c) une première phase de vidange dans laquelle ladite pompe de vidange est activée pour évacuer le liquide de ladite cuve de lavage; d) une phase de rinçage comprenant au moins deux cycles de rinçage, dans laquelle l'eau de rinçage propre est d'abord ajoutée au linge, ledit tambour rotatif est tourné à une vitesse amenant le linge à tourner à l'intérieur dudit tambour rotatif, puis ladite pompe de vidange est activée pour évacuer l'eau de rinçage de ladite cuve de lavage; e) une phase d'essorage finale pendant laquelle ledit tambour rotatif est tourné à une vitesse supérieure à une valeur de vitesse de seuil à laquelle le linge colle à la surface latérale du tambour rotatif, de façon à comprimer ledit linge et extraire l'eau de ce dernier, et ladite pompe de vidange est activée pour évacuer le liquide de ladite cuve de lavage; f) une phase de séchage à l'air chaud pendant laquelle de l'air chaud est amené à circuler dans ledit tambour rotatif, de telle sorte qu'il passe à travers le linge, éliminant l'humidité de ce dernier. Entre la fin de la phase de lavage principale b) et le deuxième desdits deux cycles de rinçage de la phase de rinçage d), la vitesse du tambour est maintenue en dessous de la valeur de vitesse de seuil à laquelle le linge colle à la surface latérale du tambour rotatif.
Patent WO-2017088905-A1 (WO)
Inventor: GIUST FABIO
IPC: G06F9/54
Filed: 2015-11-24
Abstract: Afin de permettre un appui efficace des deux fonctions de réseau virtuel et les applications de réseau dans la création de chaînes de service, l'invention concerne un réseau et procédé de gestion et d'orchestration de fonctions de réseau virtuel et d'applications de réseau dans un réseau. Un système de gestion et d'orchestration de fonction de réseau virtuel et d'application de réseau crée au moins un service ou une chaîne de services qui considère ou comprend au moins une fonction de réseau virtuel et/ou au moins une application de réseau. L'invention concerne également une entité d'orchestrateur correspondante d'un système de gestion et d'orchestration de fonction de réseau virtuel et d'application de réseau.
Patent WO-2016083442-A1 (WO)
Inventor: VEDANI JULIE
IPC: B65D85/10
Filed: 2015-11-25
Abstract: The container for consumer articles comprising a box portion and a spacer. The spacer is mounted within the box portion, is hollow, has a non-rectangular cross section and comprises at least one wall and a cap which is located at the top of the spacer and which closes the entire cross section of the spacer. The present invention is also directed to a blank for forming the spacer element and to a method of forming a container comprising a box portion and the spacer element.
Patent WO-2016119963-A1 (WO)
Title: Système magnétique de mesure d'angle de rotation
Inventor: FORTHAUS MARTIN
IPC: G01D5/14
Filed: 2015-12-09
Abstract: Système magnétique de mesure d'angle de rotation (100) servant à détecter un mouvement de rotation d'un arbre d'entraînement (1), comprenant un arbre d'entraînement (1) présentant une première zone d'extrémité d'arbre (13) axiale, un dispositif d'excitation (5) raccordé de manière solidaire en rotation à l'arbre d'entraînement (1) au niveau de la première zone d'extrémité d'arbre (13), et un dispositif de détection (6) fixe qui coopère de manière fonctionnelle avec le dispositif d'excitation (5) pour détecter un mouvement de rotation de l'arbre d'entraînement (1). L'objectif de l'invention est de permettre d'obtenir un système de mesure d'angle de rotation conçu de manière relativement compacte et blindé de façon efficace contre des influences perturbatrices magnétiques. À cet effet, au moins la première zone d'extrémité d'arbre (13) est fabriquée dans un matériau magnétiquement non conducteur.
Patent WO-2016096800-A1 (WO)
Inventor: GRUENBAUM LORE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-12-15
Abstract: The present invention relates to methods that are useful for predicting the response of hepatitis B virus (HBV) infected patients to pharmacological treatment.
Patent WO-2016097015-A1 (WO)
Title: Procédé de frittage laser destiné à la fabrication d'un élément de moulage de bande de roulement
Inventor: BLANCHET ETIENNE
IPC: B29D30/06
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication par frittage laser sélectif d'un élément (1) de moulage de bande de roulement, ledit élément (1) de moulage de bande de roulement comprenant au moins une lamelle fine (20) appropriée pour mouler une lamelle peu profonde dans une bande de roulement d'un pneumatique, la lamelle fine ayant une longueur (L2). La lamelle fine est frittée en une pluralité de parties (p2) au niveau de différentes couches (N), dans chaque couche (N) le faisceau laser fritte la partie (p2) de la lamelle fine en un seul passage dans la longueur (L2) de la lamelle fine (20) sans passage en aller-retour du faisceau laser, la direction (D1) de ce passage étant la même pour les différentes couches (N) afin de construire les différentes parties (p2) de la lamelle fine (20). L'épaisseur (w) de la lamelle fine est inférieure à 0,2 mm, et la hauteur (h) de la lamelle fine (20) est inférieure ou égale à 2 mm.
Patent WO-2016116277-A1 (WO)
Title: Régulation du débit d'agent de sablage dans une installation de sablage
Inventor: SCHNEIDAU VOLKER
IPC: B24C7/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage ou de fonctionnement d'un système de passage, déterminant une quantité de particules, qui est destiné à une installation de jet de particules, en particulier une installation de sablage pour le traitement de surfaces, dont le débit d'agent de sablage est prescrit par des orifices de passage variable en temps et/ou en dimensions et est déterminé au moyen d'un capteur de débit monté en aval en tant que signal de capteur de débit (DS). Le signal de capteur de débit (DS) est utilisé pour commander une grandeur (SG) de commande du degré de réglage de l'orifice de passage. Pour régler le système de passage pour au moins une valeur de la grandeur de commande (SG), on détermine le débit réel (D) à travers l'orifice de passage, au moyen d'une mesure du poids moyen d'agent de sablage (M) qu'on a laissé passer, dans un laps de temps défini (Dt) et la grandeur de commande (SG), le débit réel (D) et le signal de capteur de débit correspondant (DS) sont mémorisés dans une table d'association. Les relations entre le débit réel (DS), la grandeur de commande (SG) et le signal du capteur de débit sont utilisés au cours de l'opération suivante (D).
Patent WO-2017071788-A1 (WO)
Inventor: GROTTENMUELLER RALF
IPC: C08G77/54
Filed: 2016-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de copolymères de silazane-siloxane et l'utilisation de ces copolymères, en particulier dans des DEL.
Patent WO-2017088979-A1 (WO)
Inventor: HUBBUCH Jürgen
IPC: G01N30/46
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler au moins un ensemble de chromatographie multi-colonnes pour réaliser le processus continu de purification de produits biopharmaceutiques en particulier et qui consiste à : introduire un premier mélange multi-composants dans une colonne de l'agencement de chromatographie multi-colonnes ; détecter au moins un signal multivarié à l'aide d'au moins un détecteur ; calculer au moins un paramètre de processus basé sur le signal multivarié à l'aide d'au moins un programme de traitement de données d'une unité de calcul en appliquant un procédé chimiométrique ; régler le processus de purification en réglant au moins un élément de commande réglable en fonction du ou des paramètres du processus. L'invention concerne également un ensemble de chromatographie multi-colonnes.
Patent WO-2016120435-A1 (WO)
Title: Dispositif de neurostimulation non effractive au moyen de rafales multicanaux
Inventor: TASS PETER ALEXANDER
IPC: A61H23/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stimulation des neurones, comprenant : une unité de stimulation non effractive pour générer des stimuli dans une pluralité de canaux de stimulation, l'unité de stimulation étant conçue de sorte que les stimuli stimulent une population de neurones dans le cerveau et/ou la moelle épinière d'un patient par les canaux de stimulation à des emplacements respectifs différents, ainsi qu'une unité de commande qui commande l'unité de stimulation de telle sorte que cette dernière génère de manière répétée dans chacun des canaux de stimulation des rafales comprenant chacune plusieurs stimuli, ces rafales étant prévues de telle sorte qu'elles ne réinitialisent pas la phase de l'activité neuronale des neurones stimulés correspondants.
Patent WO-2016128330-A1 (WO)
Title: Dispositif aerien comprenant une structure porteuse et un element rotatif pourvu de moyens de fixation permettant de fixer au moins une pale et un dispositif pour controler le lacet
Inventor: TOURN JEAN-CLAUDE
IPC: B64C27/12
Filed: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour contrôler le lacet d'un dispositif aérien, tel qu'un hélicoptère, ledit dispositif aérien comprenant une structure porteuse et un élément rotatif connecté à la structure porteuse pour être mobile en rotation, autour d'un axe de rotation, par rapport à ladite structure porteuse, dans lequel l'élément rotatif comprend des moyens de fixation pour fixer au moins une pale, le dispositif pour contrôler le lacet comprenant un rotor et un stator formant, en combinaison, une machine électrique, dans lequel la structure porteuse est connectée au premier de ce stator et de ce rotor, et dans lequel l'élément rotatif est connecté au deuxième de ce stator et de ce rotor, dans lequel la machine électrique est adaptée pour générer une force électromotrice appliquée à l'élément rotatif.