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Patent WO-2011092113-A3 (WO)
Title: Appareil de froid, en particulier appareil de froid domestique
Inventor: SCHMIDT TOBIAS
IPC: F25D27/00
Filed: 2011-01-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de froid, en particulier un appareil de froid domestique, comprenant un compartiment réfrigérateur (1) dans lequel est disposée au moins une clayette (9) pour les produits à réfrigérer, cette clayette (9) présentant au moins une source de lumière (21) dont la lumière peut être injectée dans la clayette (9) et qui est reliée à une alimentation électrique par un point de raccordement électrique. Selon l'invention, le point de raccordement électrique présente un élément de contact côté source de lumière (43) et un élément de contact côté appareil de froid (39) reliés l'un à l'autre de façon déconnectable.
Patent WO-2011092223-A3 (WO)
Title: Générateur électromagnétique
Inventor: BECKER THOMAS
IPC: H02K35/02
Filed: 2011-01-26
Abstract: La présente invention a trait à un générateur électromagnétique (1) comprenant un oscillateur magnétique (3) et un stator magnétique (5), ainsi qu'un mode d'armement (17) dans lequel un courant est induit par le mouvement de l'oscillateur magnétique (3). L'oscillateur magnétique (3) dispose de deux degrés de liberté pour son mouvement de pivotement (4).
Patent WO-2011098582-A3 (WO)
Inventor: KOTAR-JORDAN BERTA
IPC: A61K31/55
Filed: 2011-02-11
Abstract: The present invention relates to novel crystalline forms of ivabradine hydrochloride and pharmaceutical compositions prepared therefrom.
Patent WO-2013010656-A3 (WO)
Title: Navigation relative à une plate-forme utilisant des mesures de distance
Inventor: WENDEL JAN
IPC: G01S5/14
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour une navigation relative à une plate-forme utilisant des mesures de distance, dans lequel procédé : - quatre ou plusieurs émetteurs (T 1 -T 4 ) de signaux de positionnement sont disposés sur et/ou au voisinage d'une plate-forme d'un premier objet, et - un second objet s'approchant de la plate-forme comprend trois ou plusieurs récepteurs (A 1 -A 3 ) pour recevoir les signaux de positionnement, et lequel procédé met en œuvre les actes consistant à : effectuer pour chaque signal de positionnement reçu une mesure de distance entre l'émetteur du signal de positionnement et le récepteur du signal de positionnement, et - estimer la position relative et l'attitude relative d'un bâti de corps du second objet par rapport au premier objet par traitement des mesures de distance avec un algorithme d'estimation d'espace d'état réalisant un modèle du système du premier et du second objets.
Patent WO-2012123173-A3 (WO)
Title: Dispositif d'entraînement pour entraîner une roue d'un essieu à bras oscillants de véhicule électrique
Inventor: HEIMANN JENS
IPC: B60K17/04
Filed: 2012-02-01
Abstract: Dispositif d'entraînement (11) pour entraîner une roue (7) d'un essieu à bras oscillants (1) de véhicule électrique, comprenant un moteur électrique (12) et une unité de transmission (13,14) montée côté sortie du moteur électrique (12), vu dans la direction du flux de force en mode de fonctionnement par traction. Selon l'invention, le carter (26) du moteur électrique (12) ou le boîtier (16) de l'unité de transmission (13,14) est vissé en liaison directe avec le bras oscillant longitudinal (2) de l'essieu du véhicule ou bien ils sont intégrés dans le bras oscillant longitudinal (2) en tant qu'élément de soudage en plusieurs parties.
Patent WO-2012130682-A3 (WO)
Title: Composition cosmétique de copolymère polyuréthane-urée
Inventor: VIALA SOPHIE
IPC: A61K8/81
Filed: 2012-03-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de copolymère polyuréthane-urée comprenant un solvant, du polyuréthane-urée et un copolymère, le polyuréthane-urée étant obtenu par réaction d'un seul constituant polyisocyanate contenant au moins 75 % en mole de IPDI, d'au moins un constituant polymère-polyol, d'au moins un constituant hydrophilisant et d'un seul constituant diamine contenant au moins 75 % en mole de IPDA, et le copolymère étant obtenu par réaction d'au moins un monomère présentant des groupes acrylate avec au moins un autre monomère. D'autres objets de l'invention sont l'utilisation de cette composition cosmétique en cosmétique et un procédé pour la réalisation de coiffures à l'aide de cette composition cosmétique.
Patent WO-2012131068-A3 (WO)
Title: Procédé comprenant l'application d'un matériau antitranspiration contenant au moins deux zones de polymères différents
Inventor: GAVILLON ROXANE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le traitement cosmétique de la transpiration chez les êtres humains, et facultativement des odeurs sous les bras, dans lequel un matériau cosmétique polymère antitranspiration comprenant au moins deux zones A et B est appliqué sur la peau, la zone A étant formée d'au moins un polymère hydrophile et la zone B étant formée d'au moins un polymère hydrophobe adhésif non sensible à la pression.
Patent WO-2013030338-A3 (WO)
Title: Agricultural mixtures comprising arylquinazolinone compounds
Inventor: KAISER FLORIAN
IPC: A01N43/40
Filed: 2012-08-31
Abstract: The present invention relates to pesticidal mixtures comprising as active compounds 1) at least one pesticidal active 3-arylquinazolin-4-one compound I of formula (I): wherein R1, R2, R3, R4, k and n are defined in the description; and 2) at least one fungicidal compounds II selected from azoles, strobilurins, carboxamides, carbamates, heterocyclic and various other compounds as defined in the description, in synergistically effective amounts. The invention relates further to methods and use of these mixtures for combating insects, arachnids or nematodes and harmful fungis in and on plants, and for protecting such plants being infested with pests, especially also for protecting seeds.
Patent WO-2014032865-A3 (WO)
Title: Dispositif de chauffe pour chauffer un patin de rail
Inventor: FUNKE MICHAEL
IPC: E01B7/24
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffe pour chauffer un patin de rail, comportant un échangeur de chaleur raccordé ou pouvant être raccordé à une alimentation en fluide de chauffe au moyen d'au moins un raccord de conduite montante et d'au moins un raccord de conduite descendante, ainsi qu'un dispositif de fixation au moyen duquel l'échangeur de chaleur est maintenu ou peut être maintenu en contact thermique avec un côté inférieur du patin de rail. L'invention concerne également un dispositif de chauffe de rail ainsi qu'un dispositif de rail comprenant un dispositif de chauffe de rail et/ou au moins un dispositif de chauffe pour chauffer le patin de rail.
Patent WO-2014079700-A3 (WO)
Title: System zum temperieren von werkstücken
Inventor: LÖSCH ALFRED
IPC: F27B17/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: Es wird ein System zum Temperieren von Werkstücken, insbesondere für eine Warmumformungsstation, vorgeschlagen, aufweisend eine Temperiervorrichtung und wenigstens einen durch die Temperiervorrichtung zu transportierenden Warenträger, wobei die Temperiervorrichtung eine Temperierkammer zum Temperieren eines auf dem Warenträger angeordneten Werkstücks aufweist, wobei die Temperiervorrichtung ferner eine Isolationskammer aufweist, welche zum Laden des Werkstücks auf den Warenträger und/oder zum Entladen des Werkstücks vom Warenträger vorgesehen ist.
Patent WO-2015032492-A3 (WO)
Title: Composants de soupape
Inventor: BIWERSI SASCHA ALEXANDER
IPC: F15B13/02
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne des composants de soupape, dont un premier composant de soupape (10) qui est configuré en particulier sous la forme d'une balance de pression et comporte un tiroir de soupape (16) qui peut se déplacer longitudinalement dans un carter de soupape (12) et qui présente un élément de commande (34) servant à activer une communication fluidique (28) entre au moins deux points de raccordement (30, 32) de fluide logés dans le carter de soupape (12) et présentant au moins un évidemment (38) en forme de poche qui est au moins en partie délimité par une surface de guidage (40) du fluide qui s'étend au moins entre deux sommets de l'évidement et présente une pente augmentant à partir d'un sommet en direction de l'autre sommet. Ce composant de soupape est caractérisé en ce que la surface de guidage (40) du fluide présente à partir d'une distance prescriptible par rapport à l'autre sommet une pente décroissante partant de sa plus forte pente en direction dudit autre sommet. L'invention concerne par ailleurs deux autres composants de soupape.
Patent WO-2014111489-A3 (WO)
Title: Sports bottle
Inventor: VALIS SHABIR
IPC: A45F3/18
Filed: 2014-01-16
Abstract: A sports bottle (100) comprises a container body (101) having a base and one or more side walls, a lid (104), and one or more storage compartments (102, 103), wherein at least one of the storage compartments has a reversibly detachable closure and is detachably secured to a side wall of the container body.
Patent WO-2015000717-A3 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: KÜCÜKYAVUZ ALI KEMAL
IPC: H02K9/19
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) pour une commande électrique d'un broyeur vertical. Le dispositif de refroidissement (1) comprend un module de commande (10) à refroidir de la commande électrique, un échangeur de chaleur (11), un réservoir de fluide de refroidissement (12) et une conduite (13), pour pomper un liquide, en circuit fermé, à partir du module de commande (10) pour le faire passer par l'échangeur de chaleur (11) et le réservoir de fluide de refroidissement (12), avent de le réacheminer jusqu'au module de commande (10). Le module de commande (10) à refroidir comprend un stator encapsulé de la commande électrique. Le réservoir d'agent de refroidissement (12) présente un dispositif de ventilation (12,1) pour éviter une surpression du fluide de refroidissement dans le circuit.
Patent WO-2015104341-A3 (WO)
Title: Procédé de traitement d'eau de ballast et système de traitement d'eau de ballast dans un navire comprenant au moins deux citernes à ballast
Inventor: HUMMER JAN STUMPE
IPC: C02F1/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'eau de ballast dans un navire comprenant au moins deux citernes à ballast, au moyen d'un système de traitement d'eau de ballast, dans lequel lesdites citernes de ballast sont en communication fluidique l'une avec l'autre de sorte que l'eau de ballast puisse être pompée vers chacune desdites citernes à ballast et de sorte que de l'eau de ballast puisse être pompée entre lesdites citernes à ballast traitée ou non traitée, le procédé comprenant les étapes suivantes : pompage de l'eau de ballast à bord de sorte qu'au mois une citerne à ballast soit laissée vide; pompage de l'eau de ballast via le système de traitement d'eau de ballast d'une citerne à ballast avec de l'eau de ballast non traitée vers une citerne à ballast vide; pompage et traitement continus jusqu'à ce que la citerne à ballast faisant l'objet du pompage soit vide.
Patent WO-2016082986-A3 (WO)
Title: Injecteur de gaz à propriétes thermiques améliorées
Inventor: MOSER FRIEDRICH
IPC: F02M53/04
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un injecteur de gaz servant à injecter un combustible gazeux directement dans une chambre de combustion (9) d'un moteur à combustion interne, lequel injecteur de gaz comprend un obturateur (2) destiné à ouvrir ou à fermer une ouverture de passage (37), un corps de soupape (3) et un siège d'étanchéité (4) entre le corps de soupape (3) et l'obturateur (2), le corps de soupape (3) comprenant un dispositif de protection thermique (31) à une extrémité (30) du corps de soupape (3) située côté chambre de combustion. L'invention concerne en outre un ensemble injecteur comprenant un injecteur de gaz selon l'invention. Un autre aspect de la présente invention concerne un moteur à combustion interne qui comprend un injecteur de gaz selon l'invention ou un ensemble injecteur selon l'invention.
Patent WO-2021073773-A3 (WO)
Inventor: SHEEN BENJAMIN S
IPC: B23F5/16
Filed: 2020-10-16
Abstract: A coolant delivery assembly (400) configured for use with a gear cutter tool (408) that cuts gear teeth into a workpiece (412) to form a gear includes a retaining cooling nut (402), a tool holder (404) and a coupling member (406). The retaining cooling nut has a nut body (418) that defines a plurality of coolant flow passages (420) therein. The tool holder supports the gear cutter tool. The coupling member couples the retaining cooling nut to the mount. The retaining cooling nut is configured to receive coolant and deliver the coolant through the plurality of coolant flow passages and direct the coolant toward the gear cutter tool.
Patent WO-2020201354-A3 (WO)
Inventor: RANG OLIVER
IPC: H01R4/00
Filed: 2020-04-01
Abstract: The invention relates to a method (100) for producing (108) a tolerance-compensated connection between a first component (10) and a second component (14), which method comprises moving (101) the first component (10) relative to the second component (14) in a first direction (40), specifically until electrical contacts (11) of the first component (10) lie against the electrical contacts (15) of the second component (14) with at most only a low level of stress.
Patent WO-2021094435-A3 (WO)
Title: Homogeneous muteins of the human il-27 alpha-subunit
Inventor: FEIGE MATTHIAS
IPC: A61K38/00
Filed: 2020-11-12
Abstract: The present invention refers to a mutein of the α-subunit of human Interleukin 27 and of human heterodimeric Interleukin 27 according to the present invention. The present invention further refers to a nucleic acid molecule comprising a nucleotide sequence encoding a mutein of the α- subunit of human Interleukin 27 or of the human heterodimeric Interleukin 27. The invention further refers to a host cell containing a nucleic acid molecule comprising a nucleotide sequence encoding a mutein of the α-subunit of human Interleukin 27 or of the human heterodimeric Interleukin 27. The invention also refers to an immune modulator comprising a mutein of the α- subunit of human Interleukin 27 or of the human heterodimeric Interleukin 27, to the respective use thereof as well as to a method of producing a said muteins.
Patent WO-2022008557-A3 (WO)
Title: Modulation of cftr expression
Inventor: KABADI AMI M
IPC: C12N15/113
Filed: 2021-07-07
Abstract: The present invention provides a DNA targeting system for modulating the expression of the CFTR gene. The present invention utilizes CRISPR/Cas9-based epigenome editing tools for repression or activation of CFTR gene expression and provides the regions of the CFTR gene that can be targeted by such system to increase the CFTR expression.
Patent WO-2011095688-A3 (WO)
Inventor: KNUUTTILA PEKKA
IPC: C10G45/60
Filed: 2011-02-01
Abstract: The invention relates to a process and an apparatus for producing gasoline components from C 5 -C 10  unsaturated cyclic and acyclic hydrocarbons in a single step in the presence of a catalyst system comprising a dewaxing catalyst. The components obtained by the process are suitable for gasoline components as such or as an additive in gasoline compositions, and in cosmetics or pharmaceutical products.
Patent WO-2005016843-A3 (WO)
Inventor: PEREZ JEAN-PHILIPPE
IPC: C04B22/06
Filed: 2004-08-06
Abstract: The invention relates to a hydroxide aqueous suspension of at least one selected transition element of which the potential oxidation reduction is less than that of the pair CrO72-/CrO42- (-0.12 V) having a pH between 2 and 11, limits excluded, for reducing the content of chrome VI of cement to a value no greater than 2 ppm. The suspension is characterized in that it contains 0.5 to 80 % by wt. of dry material of hydroxide of at least one transition element with regard to the quantity of water and in that it is stabilized by a hydrosoluble stabilizer. This suspension makes it possible to reduce the content of chrome VI of cements to a value no greater than 2 ppm.
Patent WO-2008043921-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de suivi de produits medicaux
Inventor: CLOIX ERICK
IPC: G16H40/40
Filed: 2007-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de suivi de produits médicaux dans lequel on marque et on identifie le produit (11, 12) et/ou son conditionnement (16) avec une première référence (18) qu'on stocke dans un premier fichier (20) et on livre (7) le produit conditionné au client pour stockage en vue de son utilisation ultérieure par un patient répertorié dans un deuxième fichier (31). On détecte (27) automatiquement et à distance les références du produit lors de sa livraison que l'on stocke dans un troisième fichier (28) de gestion de stock du client lors d'une opération. On détecte (30) automatiquement la sortie du produit du stock, on insère les références du produit dans le deuxième fichier (31) correspondant au patient du client pour lequel il est ou va être utilisé, on constitue un quatrième fichier (36) comprenant des références partielles provenant du fichier du patient et les références déterminées du produit pour traçage et on transmet (5) automatiquement ou semi automatiquement ce quatrième fichier au fournisseur (4) du produit.
Patent WO-2008035018-A3 (WO)
Title: Procede de diagnostic de la deterioration d'un turbocompresseur
Inventor: PETIT CLEMENT
IPC: F02B37/12
Filed: 2007-09-21
Abstract: Procédé de diagnostic de la détérioration d'un turbocompresseur, notamment pour véhicule automobile, comportant une étape de mesure de la pression d'air de suralimentation, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de mesure d'une deuxième grandeur physique permettant, en cas de détérioration, de distinguer la casse dudit turbocompresseur du démanchement d'une durite.
Patent WO-2008062143-A3 (WO)
Title: Doublure de capot d'un vehicule automobile et ses combinaisons avec certaines parties du vehicule
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B60R21/34
Filed: 2007-11-23
Abstract: L'invention concerne une doublure de capot (1 ) de véhicule automobile destinée à rigidifier ce capot au voisinage de sa périphérie en formant avec lui un corps creux au moins sur une partie de sa périphérie, cette doublure présentant une section transversale en U ayant un fond (19 ) et des parois latérales (17 ). Le fond ou au moins une des parois latérales présente, au moins localement, une zone de faiblesse (21 ), dimensionnée de manière à ce que, en cas de choc du capot avec la tête d'un piéton, une fois que le fond du corps creux a pris appui sur un point dur (9) haut placé du compartiment moteur, la zone de faiblesse se rompe. L'invention concerne également une combinaison d'une telle doublure avec différents points durs du compartiment moteur.
Patent WO-2008065316-A3 (WO)
Title: Ointment compositions comprising a vitamin d derivative
Inventor: WILLCOX NATHALIE
IPC: A61K9/00
Filed: 2007-11-30
Abstract: The present invention relates to a new Vaseline-free ointment composition, particularly for topical application, comprising a vitamin D derivative and possibly an active agent of the anti-inflammatory steroid family.
Patent WO-2008110687-A3 (WO)
Title: Dispositif de fixation pour chemin de cables en fils
Inventor: LETOURNEUR MICKAEL
IPC: H02G3/04
Filed: 2008-01-31
Abstract: Ce dispositif pour chemin de câbles (6) en fils comportant d'une part des fils de chaîne (8) longitudinaux et d'autre part des fils de trame (10) transversaux, présente une base (2) avec une face de montage (16) sur le chemin de câbles et des moyens de fixation (4; 34, 38, 38'). Il comporte en outre : au moins un logement (18) longitudinal en forme de goulotte destiné à recevoir un premier fil du chemin de câbles et réalisé dans la face de montage (16); au moins une surface d'appui (20) réalisée en contre-dépouille par rapport à la face de montage (16), ladite surface s'étendant perpendiculairement au logement (18) longitudinal et se trouvant disposée parallèlement au fond (22) du logement (18) longitudinal à un niveau intermédiaire entre le fond (22) de ce logement (18) et la face de montage (16); et au moins une découpe transversale (24) correspondant à chaque intersection entre un logement longitudinal et une surface d'appui, cette découpe (24) s'étendant d'un bord de la face de montage (16) jusqu'à un logement (18) longitudinal.
Patent WO-2008152279-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de detection de bouchons routiers
Inventor: DURIEUX JACQUES
IPC: G08G1/01
Filed: 2008-05-22
Abstract: L' invention concerne un procédé de détection de bouchons 5 routiers sur une ou des voies de circulation (1). Il se caractérise en ce qu'on cantonne la voie (1) en une zone à capacité réduite (A), une première zone (B) en amont de la zone (A), une seconde zone (C) en amont de la zone (B), et en ce qu'on constitue, sur une période (T), le spectre des vitesses (V) des véhicules sur la voie (1) dans chacune des zones (A, B, C) à l aide de moyens d acquisition (3), qu on calcule en temps réel, à l aide de moyens d'analyse (4) auxquels on communique par des moyens de communication locaux (5) lesdites vitesses (V), la vitesse moyenne (VM) dans chacune des zones, que l'on compare, à l'aide de moyens d'analyse (4), à un premier seuil (VB) et à un second seuil (VH) dans ladite zone, et qu'on déclenche une alarme de congestion si la vitesse moyenne(VM) est inférieure au premier seuil inférieur (VB). L'invention concerne encore un dispositif mobile de mise en oeuvre de ce procédé.
Patent WO-2009144420-A3 (WO)
Title: Capteur de vieillissement à implanter sur un circuit intégré de micro-électronique et circuit intégré ainsi obtenu
Inventor: KAMMERER JEAN-BAPTISTE
IPC: G01R31/26
Filed: 2009-05-28
Abstract: Le capteur de vieillissement se compose d'un étage A de polarisation à tension de polarisation constante, d'un étage B d'au moins deux sources de courant dont une à dérive rapide, un circuit C miroir de courant à vieillissement contrôlé et une sortie de sommation ou de différenciation. Cette invention intéresse notamment les industries de la micro-électronique.
Patent WO-2014195594-A3 (WO)
Title: Partie avant de la structure d'un vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne une partie avant (1) de la structure d'un véhicule automobile comprenant un ensemble structurel (2) interposé suivant la direction longitudinale du véhicule entre au moins une traverse avant (3, 4) et un tablier (19) de fermeture de l'habitacle du véhicule, caractérisé en ce que l'ensemble structurel (2) comprend au moins une coque extérieure (5, 6) et au moins une coque intérieure (7, 8) accolées l'une à l'autre, les coques (5-8) étant conformées pour définir, de chaque côté du véhicule, au moins un raidisseur (9-12) ayant la forme générale d'un manchon s'étendant sensiblement suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, le raidisseur (9-12) formant une voie de transmission et d'absorption d'effort entre une extrémité correspondante de la traverse avant (3, 4) et le tablier (19).
Patent WO-2015107280-A3 (WO)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant des bandes metalliques
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B21D19/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Une bande métallique continue à bords latéraux relevés convenant pour la réalisation d'une membrane étanche est obtenue à partir d'un flan ayant, selon sa longueur, une première zone d'extrémité renforcée (114) ayant une première épaisseur et une deuxième zone (113) centrale ayant une deuxième épaisseur inférieure à la première épaisseur. La bande métallique présente, selon sa largeur, une zone centrale plane et deux rebords latéraux (13) pliés sensiblement perpendiculairement à la zone centrale plane, les deux rebords latéraux présentant une faible largeur par rapport à la zone centrale plane. Application à la fabrication d'une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse comportant une pluralité de parois porteuses.