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Patent FR-3028823-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace a lame d'essuyage interchangeable
Inventor: KRUSE MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-11-25
Abstract: Dispositif d'essuie-glace d'une vitre (4) ayant un balai d'essuie-glace (2) dont la partie inférieure (12) présente sur son côté (57) tourné vers la vitre (4), un logement en forme de fente (50) orienté dans la direction d'extension longitudinale (8) du balai d'essuie-glace (2), et recevant de manière interchangeable une lame d'essuyage en caoutchouc (51).
Patent FR-3049601-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de production d'acide (meth)acrylique
Inventor: JAIN SANDEEP
IPC: C07C57/04
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne la production d'acide (méth)acrylique. Elle a plus particulièrement pour objet la mise en œuvre d'une étape de condensation de l'eau contenue dans un effluent gazeux recyclé et/ou dans l'alimentation en air, dans un procédé de production d'acide (méth)acrylique qui inclut un procédé de purification d'un mélange réactionnel comprenant de l'acide (méth)acrylique sans utiliser de solvant azéotropique et basé sur la mise en œuvre de deux colonnes de distillation. Le procédé selon l'invention permet de réduire les pertes en acide (méth)acrylique au cours de la purification, et globalement d'améliorer l'efficacité du procédé.
Patent FR-3049510-A1 (FR)
Title: Coulisse de portiere automobile
Inventor: LECLERC DAMIEN
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention a pour objet une coulisse de cadre (6) de porte (4) de véhicule automobile, ladite coulisse comprenant un corps longitudinal configuré pour être monté le long d'un bord supérieur (10) du cadre de porte (6), une pièce de liaison (18) fixée à une extrémité du corps longitudinal et s'étendant transversalement dudit corps, avec au moins un orifice de fixation (22) destiné à coopérer avec un enjoliveur (12) d'un bord latéral (14) adjacent du cadre de porte (6), la pièce de liaison (18) étant un insert surmoulé par le corps longitudinal.
Patent FR-3050514-A1 (FR)
Title: Organe de signalisation lumineux et sonore
Inventor: FRUCHARD BERTRAND
IPC: F21S8/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention est relative à un organe de signalisation comportant un cabochon, une source lumineuse (22) montée sur un circuit support (20) et un générateur vibrant (25, 26) destiné à émettre des ondes sonores, le cabochon formant une paroi externe (11) au moins en partie translucide, caractérisé en ce que : - la source lumineuse (22) est positionnée entre le générateur vibrant (25, 26) et la paroi externe (11), - le cabochon comporte une colonne de liaison (12) qui traverse le circuit support (20) et à laquelle est fixé le générateur vibrant (25, 26).
Patent FR-3051979-A1 (FR)
Title: Procede de guerison de defauts dans une couche obtenue par implantation puis detachement d'un substrat
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H03H9/25
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de guérison de défauts d'une couche (10) de composition ABO3 où A est constitué d'au moins un élément parmi : Li, Na, K, H, Ca, Mg, Ba, Sr, Pb, La, Bi, Y, Dy, Gd, Tb, Ce, Pr, Nd, Sm, Eu, Ho, Zr, Sc, Ag, Tl et B est constitué d'au moins un élément parmi : Nb, Ta, Sb, Ti, Zr, Sn, Ru, Fe, V, Sc, C, Ga, Al, Si, Mn, Zr, Tl, ladite couche (10) étant obtenue par un procédé de transfert de couche dans lequel on implante des espèces ioniques dans un substrat (100) de composition ABO3 de manière à former une zone de fragilisation délimitant ladite couche puis on détache ledit substrat le long de la zone de fragilisation pour obtenir une couche (10) détachée du reste du substrat donneur, caractérisé en ce qu'il comprend l'exposition de ladite couche (10) à un milieu (M) contenant des ions d'un élément constituant A de sorte à faire pénétrer lesdits ions dans ladite couche transférée.
Patent FR-3053686-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le formage d'un col sur un tube en verre
Inventor: DOUARRE CHRISTIAN
IPC: C03B23/045
Filed: 2016-07-06
Abstract: Un dispositif (1c) de formage pour la réalisation d'une opération sur un tube, ce dispositif comprenant : - un support ; - un palpeur (9) mobile en translation par rapport au support configuré pour indexer l'outil de façonnage par rapport au produit ; - un outil (22) de façonnage mobile en translation par rapport au support et un outil (33) d'appui muni d'un pion (34), d'une came (36) mobile en rotation par rapport au palpeur et d'un galet (37) suiveur suivant la forme de la came de telle sorte à faire varier la distance séparant le pion et l'outil de façonnage, configurés pour réaliser l'opération sur le produit ; - un moyen (29) de transfert d'un mouvement de translation du palpeur en un mouvement de translation de l'outil de façonnage, ce moyen de transfert étant mobile en rotation autour d'un axe de transfert fixe par rapport au palpeur.
Patent FR-3039296-A1 (FR)
Inventor: YORKSTON SIMON
IPC: G06K7/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention fournit un dispositif, un système et un procédé de duplication d'une carte d'accès sans fil. Le système de duplication de carte d'accès sans fil comprend : un lecteur de carte d'accès sans fil, un dispositif d'écriture de carte d'accès sans fil ; un processeur, relié au lecteur de carte d'accès sans fil et au dispositif d'écriture de carte d'accès sans fil ; et une mémoire. La mémoire comprend un code d'instruction, exécutable par le processeur, pour : déterminer une première clé d'une première carte d'accès sans fil ; déterminer des clés résiduelles de la première carte d'accès sans fil en utilisant une authentification imbriquée et la première clé ; lire des données de la première carte en utilisant le lecteur de carte d'accès sans fil, la première clé et les clés résiduelles ; et écrire les données sur une seconde carte en utilisant le dispositif d'écriture de carte d'accès sans fil, la première clé et les clés résiduelles.
Patent FR-3055216-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique a agencement optimise
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/20
Filed: 2016-08-31
Abstract: Ce dispositif (16) est destiné à recevoir une seringue d'injection (18). La seringue d'injection (18) comprend : un corps de seringue, un piston monté coulissant dans le corps de seringue et une aiguille d'injection fixée à une extrémité distale du corps de seringue. Le dispositif d'injection automatique (16) comprend :         - un organe de commande de piston (30), déplaçable en translation par rapport au corps de seringue, parallèlement à un axe X, pour commander le déplacement du piston dans le corps de seringue,         - une tige de piston (26) destinée à pousser une extrémité proximale du piston de la seringue d'injection (18),         - des moyens de couplage libérables (54) de l'organe de commande de piston (30) et de la tige de piston (26),         - un ressort d'injection (60) en appui sur l'organe de commande de piston (30), sollicitant élastiquement l'organe de commande de piston (30) vers une extrémité distale de l'aiguille d'injection.         Les moyens de couplage libérables (54) sont positionnés axialement entre deux extrémités axiales du ressort d'injection (60).
Patent FR-3055574-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse et preforme 3d pour piece composite
Inventor: RISICATO JEAN VINCENT
IPC: B29C70/24
Filed: 2016-09-02
Abstract: La préforme en structure fibreuse 3D comprend au moins 3 couches de fils de trame et/ou de chaîne, la structure étant tissée en une seule pièce par tissage multicouche entre une pluralité de couches de fils de chaîne et une pluralité de couches de fils de trame. Elle comprend une distribution ou répartition de points d'intersection fils de chaîne et fils de trame liés par du polymère, prédéterminée. Le polymère représente une masse inférieure ou égale à environ 10%. La préforme comporte au moins une partie thermoformée dans laquelle les fils de chaîne et les fils de trame sont liés à leurs intersections par du polymère là où l'un au moins des fils de chaîne et/ou de trame porte du polymère. L'invention concerne aussi la structure fibreuse avant mise en forme et stabilisation de la préforme et la pièce finale incorporant la préforme.
Patent FR-3057684-A1 (FR)
Title: Objet manipulable et support d'objets manipulables
Inventor: PELLEN NICOLAS
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne les objets manipulables relativement à une surface tactile, en particulier les pions ou boutons d'interaction avec un écran tactile. Un objet manipulable de l'invention est un objet manipulable comportant : • au moins un ergot permettant une interaction avec une surface tactile, et • une fente adaptée à insérer l'objet manipulable sur un support positionnable relativement à la surface tactile, l'emplacement de la fente sur la hauteur de l'objet manipulable étant adapté à maintenir le au moins un ergot de l'objet manipulable en interaction avec la surface tactile. Ainsi, l'objet manipulable permet à tout moment d'interagir sans erreurs d'interaction avec la surface tactile quelle que soit la position de cette surface tactile relativement à l'horizontale : La surface tactile identifie toute interaction (ponctuelle ou glissée) de l'objet manipulable et une localisation non erronée de cette interaction sur la surface tactile.
Patent FR-3060949-A1 (FR)
Title: Produit aromatique destine a la preparation de produits alimentaires et boissons
Inventor: DEJOUE SOPHIE
IPC: A23L27/20
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'objet de l'invention est un produit aromatique (10) destiné à la préparation de produits alimentaires ou de boissons, constitué par au moins les éléments suivants : - au moins une enveloppe (12) compatible avec le contact alimentaire, - au moins un composé aromatique (14) compatible avec le contact alimentaire, et - au moins un matériau flottant (16), chimiquement neutre et compatible avec le contact alimentaire. L'invention vise également son utilisation pour aromatiser des préparations culinaires ou des boissons.
Patent FR-3062351-A1 (FR)
Title: Coiffe d’habillage pour garniture d’assise ou de dossier de siege de vehicule automobile.
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60N2/90
Filed: 2017-01-31
Abstract: La présente invention concerne une coiffe d'habillage pour garniture d'assise ou de dossier de siège de véhicule automobile, et comportant : - un revêtement externe en textile, en cuir ou en matière synthétique (113 ; 213), - une première couche de mousse (114 ; 214) rapportée contre la face inférieure dudit revêtement externe (113 ; 213), - une seconde couche de mousse (115 ; 215) rapportée contre la face inférieure de ladite première couche de mousse (114 ; 214) ; caractérisée en ce que ladite première couche de mousse (114; 214) est résistante au feu, ladite seconde couche de mousse (115 ; 215) étant en polyuréthanne et présentant une densité comprise entre 18 et 28 kg/m3 ainsi qu'une portance comprise entre 1,2 et 2,6 kPa.
Patent FR-3062825-A1 (FR)
Title: Siege basculable preservant l’espace disponible situe derriere lui en cas de basculement
Inventor: SANTANGELO FABRICE
IPC: B60N2/12
Filed: 2017-02-10
Abstract: Un siège (S1) comprend une assise (AS) couplée à un dossier (DS) et à des moyens de support (MS) solidarisés à une surface de support (SS) devant un autre siège (S2) distant du dossier (DS) d'une distance prédéfinie (dp). Ces moyens de support (MS) comprennent deux parois latérales (PL1) comportant chacune au moins une glissière (G11, G21), et deux paires de barres comprenant chacune des barres arrière (B11) et avant (B21) comportant chacune une extrémité supérieure (ES1, ES2) solidarisée à l'assise (AS) ou au dossier (DS) et une extrémité inférieure (EI1, EI2) propre à coulisser par rapport à une glissière (G11, G21), de manière à permettre un basculement du siège (S1) entre deux positions extrémales dans lesquelles la distance entre le dossier (DS) et l'autre siège (S2) est toujours égale ou supérieure à la distance prédéfinie (dp).
Patent FR-3064981-A1 (FR)
Title: Systeme d'inertage et procede de generation d'un gaz d'inertage dans un aeronef, fonctionnant sans prelevement d'air exterieur
Inventor: MAILHET PIERRICK
IPC: B64D37/32
Filed: 2017-04-05
Abstract: Système d'inertage (1) pour aéronef, ledit système comprenant un circuit de gaz comportant successivement, au moins une entrée (2) d'air, un compresseur (3), et un module de séparation d'air (7), le module de séparation d'air (7) comprenant une sortie (8) de gaz enrichi en oxygène, et une sortie (9) de gaz d'inertage. Selon l'invention, le module de séparation d'air (7) comprend des membranes de perméation gazeuse résistantes à une température supérieure ou égale à 100°C, et de préférence 140°C, et la sortie (9) de gaz d'inertage est reliée à une turbine (10) pour détendre et refroidir le gaz d'inertage.
Patent FR-3050333-A1 (FR)
Title: Element de restriction de courbure et dispositif d'alimentation electrique
Inventor: SEKINO TSUKASA
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-04-13
Abstract: Il est proposé un élément de restriction de courbure qui peut régler une courbure dans une direction de réglage souhaitée d'un harnais de câbles, et un dispositif d'alimentation électrique auquel un tel élément de restriction de courbure est appliqué. L'élément de restriction de courbure 130 permettant une courbure du harnais de câbles dans une direction admissible prédéterminée D13 et réglant la courbure du harnais de câbles sans une direction de réglage D16 opposée à la direction admissible au-delà d'un état limite prédéterminé comprend une pluralité de pièces 131 agencées le long du harnais de câbles 110 et une partie de raccordement flexible 132 raccordant entre elles les pièces adjacentes parmi la pluralité de pièces, dans lequel la courbure est permise dans la direction admissible D13 par les pièces adjacentes parmi la pluralité de pièces 131 au niveau des parties courbes les séparant les une des autres du côté opposé à la partie de raccordement 132 et au pli de la partie de raccordement, et dans lequel la courbure n'est pas permise dans la direction de restriction D16 au-delà de l'état limite par les pièces adjacentes entre elles parmi la pluralité de pièces 131 au niveau de la partie courbe s'aboutant les unes sur les autres du côté opposé à la partie de raccordement 132.
Patent FR-3066385-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique biphasique
Inventor: LOCCI MARIE-LINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant une phase hydroalcoolique et une phase huileuse particulières, permettant à la phase huileuse de former une inclusion sphérique ou ovoïde, d'aspect transparent ou translucide et aux contours nets, à l'intérieur de la phase hydro-alcoolique. Elle concerne également l'utilisation cosmétique de cette composition pour nourrir et/ou parfumer la peau et/ou les cheveux, ainsi qu'un procédé cosmétique utilisant cette composition.
Patent FR-3067175-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un cable sur une interface electriquement connectee du cable a un appareil
Inventor: MUNSCH PHILIPPE
IPC: H01R13/58
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'une extrémité d'un câble sur une interface électriquement connectée (2) du câble à un appareil (3), caractérisé en ce que le dispositif comprend une ouverture formant logement pour une portion du câble, cette ouverture comprenant, d'une part, une butée fixe contre laquelle une portion du câble est destinée à être en appui et, d'autre part, une surface de pression d'une pièce mobile montée avec un moyen ressort, disposée en regard de la butée fixe et apte à exercer une pression sur la portion du câble, sous l'action du ressort, pour l'appuyer contre la butée fixe.
Patent FR-3070011-A1 (FR)
Title: Emulsion moussante a haute teneur en huile et ses utilisations, notamment pour l'hygiene corporelle
Inventor: LAURENT MARIE-AGNES
IPC: A61K8/06
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention se rapport à une émulsion huile dans l'eau comprenant : a) au moins un tensio-actif anionique, b) au moins un composé choisi parmi les tensio-actifs amphotères et les tensio-actif non-ioniques, et c) au moins une phase huile, • dans laquelle la matière active totale desdits tensio-actifs est comprise de 0,5 à 30% en poids par rapport au poids total de ladite émulsion, • dans laquelle le ratio de tensio-actif anionique est compris de 0,3 à 0,9, le ratio de tensio-actif amphotère est compris de 0,0 à 0,7 et le ratio de tensio-actif non-ionique est compris de 0,0 à 0,7, ledit ratio étant le rapport entre le pourcentage en poids de matière active dudit tensio-actif dans ladite émulsion et le pourcentage en poids de matière active totale desdits tensio-actifs dans ladite émulsion, • dans laquelle ladite huile est comprise de 50 à 98 % en poids du poids total de l'émulsion, 50% étant exclu, le pH de la composition étant compris entre 4 et 8. La présente invention se rapporte également à une utilisation cosmétique de l'émulsion pour nettoyer la peau et/ou les phanères, à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau et/ou des phanères de l'émulsion, et à un procédé de préparation de l'émulsion.
Patent FR-3070778-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'authentification d'instructions de gestion de ressources informatiques d'un serveur de virtualisation
Inventor: BOZIC NIKOLA
IPC: G06F15/177
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un système d'authentification d'instructions de gestion de ressources informatiques comprenant: - au moins un serveur de virtualisation (SV) disposant de ressources informatiques et comportant : ? au moins une machine virtuelle (VM1, VM2, VM3) dans laquelle sont allouées tout ou partie des ressources informatiques, ? un gestionnaire (VMM) de machines virtuelles adapté pour exécuter une opération de gestion des ressources informatiques du serveur de virtualisation (SV) en fonction d'une instruction d'orchestration, - au moins un orchestrateur (ORCH) adapté pour fournir l'instruction d'orchestration, se caractérisant par le fait que le système comprend en outre un dispositif d'authentification (VMOA) adapté pour exécuter une opération d'authentification de l'instruction d'orchestration fournie par l'orchestrateur (ORCH), laquelle opération d'authentification est réalisée avant que le gestionnaire (VMM) exécute l'opération de gestion.
Patent FR-3075180-A1 (FR)
Title: Cassette radiologique numerique portable
Inventor: LE BECHENNEC PHILIPPE
IPC: B65B33/02
Filed: 2017-12-14
Abstract: Procédé d'emballage d'un boîtier (20) présentant une forme essentiellement parallélépipédique définie par des faces principales dont une première plus grande face et une deuxième plus grande face et des faces latérales, les faces latérales étant séparées deux à deux par des coins du boîtier, le boîtier logeant un détecteur numérique de rayonnement ionisant (5) sous forme d'un panneau plat, le procédé comprenant une étape principale de recouvrement du boîtier par plusieurs films comprenant une première étape de recouvrement de la première plus grande face du boîtier (20) par un premier film (F1) configuré, positionné et orienté par rapport à la première plus grande face de sorte à comprendre des rabats (R1, R2, R3, R4) débordant de la première plus grande face et aptes à être repliés indépendamment l'un de l'autre pour venir recouvrir des faces latérales adjacentes.
Patent FR-3075446-A1 (FR)
Title: Circuit memoire adapte a mettre en oeuvre des operations de calcul
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/34
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un circuit mémoire comportant une pluralité de cellules élémentaires (10) agencées en matrice selon des rangées et des colonnes, et un circuit de contrôle (20) adapté à mettre en oeuvre une opération de lecture verticale d'un mot dans une colonne de la matrice.
Patent FR-3068404-A1 (FR)
Title: Assemblage entre un chassis et un element annexe,aeronef comportant un tel assemblage et procedes de solidarisation et de desolidarisation d'un tel assemblage
Inventor: BEDUS OLIVIER
IPC: F16B11/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un assemblage (1) comportant un châssis (2) muni d'une bordure (3), un élément annexe (4) rapporté au niveau de ladite bordure (3) dudit châssis (2), un joint de colle (6) agencé à l'interface entre une première face (7) dudit châssis (2) et une deuxième face (8) dudit élément annexe (4), et au moins une excroissance (9, 10) agencée dans ledit joint de colle (6) et formant au moins un obstacle au découpage du joint de colle (6), ladite au moins une excroissance (9, 10, 19, 20) s'étendant au moins partiellement entre ladite première face (7) dudit châssis (2) et ladite seconde face (8) dudit élément annexe (4).
Patent FR-3073713-A1 (FR)
Title: Procede d’amelioration de la disponibilite des substances actives issues de matieres vegetales, utilisation en alimentation animale et composition alimentaire
Inventor: TESSIER NICOLAS
IPC: B01D11/02
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'amélioration de la disponibilité d'une substance active contenue dans une matière première végétale comprenant au moins les étapes suivantes : disposer d'une matière première végétale ; mettre ladite matière première végétale en contact avec un solvant polaire pendant une période allant de 1 minute à 2 jours à une température allant de 5°C à la température d'ébullition du solvant polaire ; procéder à l'évaporation du solvant polaire jusqu'à l'obtention d'un produit comprenant de 5 à 50 %, en poids de solvant, ledit procédé étant tel que l'étape d'évaporation du solvant polaire est effectuée directement sur l'intégralité du mélange issu de l'étape de mise en contact de la matière première végétale avec le solvant polaire Elle concerne aussi le produit susceptible d'être obtenu par ce procédé, une composition contenant ledit produit ainsi que l'utilisation dudit produit en alimentation animale.
Patent FR-3065200-A1 (FR)
Title: Manches lateraux interconnectes pour commande de vol electrique
Inventor: EDDY STEPHEN M
IPC: B64C13/12
Filed: 2018-04-13
Abstract: Un organe de commande de vol interconnecté pour un aéronef comprend une liaison mécanique raccordant une interface de pilote avec une interface de copilote. Lorsqu'une entrée est fournie à l'interface de pilote ou à l'interface de copilote, le mouvement coordonné est fourni entre eux d'une grandeur et d'une direction proportionnelles. Un élément de déconnexion mécanique dans la liaison mécanique est adapté pour actionner le découplage mécanique entre l'interface de pilote et l'interface de copilote. Un ou plusieurs capteurs sont couplés à la liaison mécanique pour détecter des entrées et communiquer les entrées à un organe de commandes de vol électriques. Un servo pilote automatique est couplé à la liaison mécanique pour fournir la commande ou le retour de pilotage automatique et un sous-système de retour de force est raccordé à la liaison mécanique pour simuler et appliquer une force opposée des surfaces de commande d'aéronef sur l'interface de pilote et l'interface de copilote.
Patent FR-3080712-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement electrique pour transformateur de tension
Inventor: PERRONE MICHEL
IPC: H02B13/00
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un système de raccordement électrique (10) entre un transformateur de tension (40) et une barre conductrice (30) haute tension dans une cellule d'appareillage. Le système de raccordement (10) comporte un conducteur de dérivation (11) destiné à connecter un premier point de raccordement (24) au niveau du transformateur de tension (40) avec un second point de raccordement (25) au niveau de la barre conductrice (30), le transformateur de tension (40) comportant un connecteur interne (41) s'étendant selon un axe interne (X) perpendiculaire à un plan de surface (P) du transformateur de tension (40). Le système de raccordement (10) comprend une première vis de raccordement (20) qui est destinée à être fixée au premier point de raccordement dans le prolongement de l'axe interne (X) et qui est reliée au conducteur de dérivation (11) au moyen d'un premier manchon métallique (14) fileté permettant d'ajuster la position du conducteur de dérivation (11) par rapport à la première vis de raccordement et comprend une seconde vis de raccordement (21) qui est destinée à être fixée au second point de raccordement (25) perpendiculairement à la barre haute tension (30).