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Patent FR-2691059-A1 (FR)
Title: Filter containing coffee portion for coffee maker - is made of filter paper forming receptacle holding ground coffee and closed by filter paper lid sealed to its edges
Inventor: ANGEL PENALBA CORPAS MIGUEL
IPC: A47J31/08
Filed: 1993-05-11
Abstract: The filter is made in filter paper and is shaped to form a receptacle (2) to hold a portion of ground coffee, or other product. A lid (5), cut out in filter paper, is fixed to the peripheral upper edge (3) of the receptacle. The lid is heat-sealed to the receptacle and the joint is toothed (7) to reinforce it. The filter is put inside the metallic filter of a coffee maker. The edge of the joint covers the perimeter of its opening and positions the filter inside the metallic filter. USE - Filter containing portion of coffee for industrial or domestic coffee maker.
Patent FR-2694124-A1 (FR)
Title: Condensateur du type solide pour montage en surface, à faible encombrement, et son procédé de fabrication.
Inventor: JOHN GALVAGNI
IPC: H01G9/012
Filed: 1993-05-19
Abstract: L'invention concerne un condensateur au tantale du type à monter en surface ainsi qu'un procédé permettant de le fabriquer. Selon ce procédé, on remplit complètement ou partiellement un conteneur de tantale tubulaire (20) à l'aide de poudre de tantale (21), on effectue un frittage afin de lier la poudre à elle-même et au conteneur, puis on effectue un traitement classique afin de former un revêtement diélectrique et un revêtement de contre-électrode. On fixe une terminaison d'anode (26) à une surface externe du conteneur et on fixe une terminaison de cathode (25) à une partie de la contre-électrode exposée via une ouverture ménagée dans le conteneur. Le condensateur résultant se distingue par une capacité élevée par unité de volume, un petit encombrement en surface, une grande résistance aux chocs et une faible résistance série équivalente.
Patent FR-2705590-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide utilisable en position droite et ne comportant pas de tube-plongeur.
Inventor: CLAUDE JOUILLAT
IPC: B65D47/06
Filed: 1993-05-26
Abstract: Dispositif de distribution de liquide, comportant un distributeur (21) monté sur un réservoir (22) contenant ledit liquide (23), dans lequel le liquide forme une surface libre (24) dans le réservoir et le distributeur comporte un orifice d'entrée (28a) qui est disposé au-dessus de ladite surface libre (24) pendant le fonctionnement normal du distributeur, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de rétention (26) de liquide, qui communique avec l'orifice d'entrée (28a) du distributeur et avec le réservoir (22), ledit organe de rétention de liquide étant adapté à recevoir un certain volume de liquide lorsque le dispositif est dans une position inversée, avec le distributeur (21) sous le réservoir (22), et adapté à retenir ledit volume de liquide (45) en communication avec ledit orifice d'entrée du distributeur lorsque le dispositif est dans une position droite, avec le distributeur au-dessus du réservoir (22).
Patent FR-2705559-A1 (FR)
Title: Finger joint prosthesis with shield
Inventor: LAURENT LAFOSSE
IPC: A61F2/42
Filed: 1993-05-28
Abstract: The invention relates to a finger joint prosthesis - in particular metacarpophalangeal or proximal interphalangeal - comprising a proximal implant (5a, 5b) associated with a proximal bone element (1) or (2) and forming a convex articulation surface (7a, 7b), and a distal implant (6a, 6b) associated with a distal bone element (2) or (3) forming a concave articulation surface (8a, 8b) which slides in contact with the convex articulation surface (7a, 7b), characterised in that the implant consists of a shield (9a, 9b, 11a, 11b), the shape and dimensions of which correspond at least substantially to those of the original cartilage which it replaces by covering the end (17, 18, 19, 20) of the bone element (1, 2, 3) on or in which it is associated by fitting, while preserving the extreme portions of the bone element (1, 2, 3) for anchoring the ligaments (13a, 13b) and/or the tendons (14a, 14b).
Patent FR-2706246-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication et de conservation de substances cosmétiques végétales fraîches exemptes de conservateur et appliqué à l'état congelé.
Inventor: RAYMOND BONTEMPS
IPC: A61Q19/00
Filed: 1993-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication et de conservation de substances cosmétiques à base d'extraits de végétaux fraîchement récoltés, assimilables à des microcepteurs connus dans les extraits mésenchymateux. Selon la figure 1 le procédé est caractérisé par une réserve (1) contenant les substances végétales propres et fraîchement récoltées, dopées avec des oligo-éléments; stockées broyées à basse température sous forme de gelée. Ils sont filtrés à 0,2 mu, sur des micropores (2); puis congelées à - 20degré (5). Le mélange obtenu est lyophylisé (7) et moulé en petit bloc solide (8) stocké dans les étuis plastique. Au moment de l'utilisation ces substances solides sont transformés en pâte au moyen d'ajout de sérum physiologique et congelé à - 20 %. Le bâtonnet extrait de l'étui est utilisé pour le massage de la peau.
Patent FR-2693947-A1 (FR)
Title: Machine pour l'impression offset de feuilles, équipée pour le changement automatique de plaques d'impression.
Inventor: THEOBALD BLASER PETER
IPC: B41F27/12
Filed: 1993-07-08
Abstract: Machine pour l'impression offset de feuilles dans laquelle un cylindre porte-plaques (2), logeant la plaque d'impression (6), est équipé pour un changement automatique de plaque et coopère avec un cylindre porte-blanchet (1) qui comporte un canal (3), s'étendant dans sa direction axiale, ainsi qu'avec un dispositif d'introduction permettant d'introduire une pliure (7) à l'extrémité arrière de la plaque d'impression (6) dans une fente de serrage, formée par une paire mobile de barres de serrage (9, 10), formée à l'intérieur du contour de la section transversale du cylindre porte-plaques (2), d'un dispositif de serrage (6) monté dans un canal (5) axial du cylindre porte-plaques (2). Le dispositif d'introduction est situé dans le canal (3) du cylindre porte-blanchet (1) et comporte un corps de pression (galet 15), présentant une surface de pression, déplaçable sur le cylindre porte-plaques (2) radialement à l'extérieur du contour de la section transversale du cyclindre porte-blanchet (1) vers l'extrémité arrière de la plaque d'impression (6).
Patent FR-2708701-A1 (FR)
Title: Method and device for replacing at least one of the two sealing seats inside a valve body, particularly in situ
Inventor: MICHEL FRANCOIS
IPC: B23C3/05
Filed: 1993-08-03
Abstract: The present invention relates to a method and to a device (38) for replacing at least one sealing seat (7) inside a valve body (1), moreover including another sealing seat (8), particularly in situ. By carrying out machining axisymmetric about an axis (9) of the sealing face (35) of this other seat (8) and using this face as a reference, the seat (7) to be replaced is detached from the body (1) by freeing-up, within the body (1) an annular space in which a replacement annular ring is substituted for this seat (7), which ring is then secured to the valve body (1). The other seat can then be replaced using a similar method. The device (38) which can be fixed inside the valve body (1) makes it possible to achieve the machining in question. This method and this device particularly find their application in the case of large-size valves.
Patent FR-2696667-A1 (FR)
Title: Dispositif micrométrique pour la finition d'alésages.
Inventor: GIORDANO ROMI
IPC: B23Q1/48
Filed: 1993-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif micrométrique pour la finition d'alésages, du type constitué de corps sensiblement cylindriques à l'intérieur desquels sont montés des moyens de déplacement qui agissent sur un porte-outil déplaçable dans la même direction que la composante radiale de la force de travail, et qui sont pourvus d'un système de suppression de jeu. Le dispositif micrométrique comporte un mécanisme de transmission de mouvement pourvu d'un barillet gradué monté coaxialement d'une manière solidaire avec une vis micrométrique, la vis micrométrique étant supportée axialement et radialement par rapport au corps du dispositif micrométrique par un système de support comportant un prolongement supérieur fileté (105b) de la vis micrométrique (105) sur lequel est montée une tige cylindrique (120) qui présente, au niveau de son extrémité supérieure, un prolongement oblique (123) incliné suivant un angle beta par rapport à l'axe longitudinal de la tige cylindrique (120).
Patent FR-2711236-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur à deux rangées de tubes, en particulier pour véhicule automobile.
Inventor: CARLOS MARTINS
IPC: F28F1/02
Filed: 1993-10-12
Abstract: L'échangeur de chaleur comprend des tubes (10) disposés en deux rangées (R1, R2) et comprenant chacun un corps (12) et une extrémité (14), une plaque collectrice (22) traversée par les extrémités des tubes, une paroi de boîte à eau (32) et une cloison longitudinale (34) délimitant deux compartiments (36, 38) communiquant respectivement avec les deux rangées de tubes, les extrémités (14) de deux tubes adjacents étant déformées et décalées par rapport au corps (12) des tubes et ménageant entre elles un intervalle de passage pour la cloison longitudinale et présentant un entraxe (E1) différent de l'entraxe (E2) des corps (12) des tubes.
Patent FR-2713897-A1 (FR)
Title: Rigid bench with folding legs
Inventor: JEAN-SEBASTIEN BRUNET
IPC: A47C4/10
Filed: 1993-12-17
Abstract: The bench has two flat plates (1a,1b) which are joined together by two hinges (3a,3b) to form a seat which is curved inwards. The seat is supported by two wide flat legs (2a,2b) whose upper edges are hollowed in V-shapes and joined to the plates by hinges (3c,3d). The legs are only joined to one plate (1a) of the seat, and the axes of their hinges are perpendicular to the length of the seat. Their hollowed edges are sloped towards the outer edge of the seat so that the legs can be opened wider than vertically.
Patent FR-2700075-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour relier des appareils, des lignes d'alimentation et/ou de dérivation à des barres omnibus d'un jeu de barres.
Inventor: HANS WAGENER
IPC: H02B1/21
Filed: 1993-12-23
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour relier mécaniquement et électriquement des appareils, des lignes d'alimentation et/ou de dérivation à des barres omnibus d'un jeu de barres, dans lequel une barre de contact est associée à chaque barre omnibus, barre de contact qui est fixée dans le boîtier de l'adaptateur, est réalisée en tant que contact de raccordement à une extrémité et est appliquée avec l'autre extrémité contre la barre omnibus qui lui est associée, et dans lequel la barre omnibus est maintenue au moyen de pièces à griffes qui sont reliées au boîtier de l'adaptateur et qui prennent appui sur les barres omnibus au moyen d'éléments de ressort. Adaptateur caractérisé en ce que les barres de contact (40, 43, 46) ne sont fixées dans le boîtier de l'adaptateur que dans la zone des extrémités formant les contacts de raccordement (41, 44, 47) et prennent appui avec ressort perpendiculairement aux barres omnibus dans la zone des autres extrémités au moyen d'éléments de ressort.
Patent FR-2714520-A1 (FR)
Title: Appareil électrique interrupteur à contacts séparables.
Inventor: JUAN AYMAMI-PALA
IPC: H01H9/34
Filed: 1993-12-24
Abstract: Appareil électrique interrupteur à contacts séparables muni d'un conducteur de dérivation apte à recueillir un pied de l'arc de coupure par saut d'un intervalle diélectrique. Le conducteur de dérivation 20 détermine un chemin transitoire C2 de courant de précoupure avec interposition d'un organe limiteur de courant 30 sur ce chemin.
Patent FR-2715816-A1 (FR)
Title: Portable refrigerated display table for outdoor markets, etc.
Inventor: ROGER FORTE
IPC: A47F5/10
Filed: 1994-02-09
Abstract: The stainless steel table (B), thermally insulated (10) underneath, stands on retractable legs (13). A recess (14) along the back receives the refrigerating unit, and an upstand (11) at the front supports the transparent cover (12) over the display area. The refrigerating unit (A), in a stainless steel case with lifting handles (3), has the evaporator (1) at the front and the compressor and other components (2) behind. A single-phase 220v supply (4) is required.
Patent FR-2709107-A1 (FR)
Title: Organe absorbeur de choc.
Inventor: STANISLAW BAK
IPC: B61G11/10
Filed: 1994-03-25
Abstract: Organe absorbeur de choc caractérisé en ce qu'il contient au moins un amortisseur à ressort (6) et un amortisseur à élastomère (3), possédant à l'extrémité dirigée vers l'amortisseur à ressort un diamètre (d) du corps moindre que celui (D) de l'ouverture (7) de l'amortisseur à ressort.
Patent FR-2721920-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le traitement biologique de dejections de toute nature
Inventor: KABORE PAUL
IPC: C02F3/00
Filed: 1994-04-18
Abstract: Le procédé de traitement biologique selon l'invention peut s'appliquer à des déjections de toute nature, lisier de porc, déjection de lapin ou autre animal, boues de stations d'épuration etc... et il se caractérise en ce qu'il comporte : - une étape de digestion contrôlée dans un digesteur (1) qui reçoit par pompage le produit à traiter, - une étape de contrôle automatique de la fermentation dans le digesteur par dosage et contrôle de micro-organismes sélectionnés et envoyés dans le digesteur, et contrôle continu des autres paramètres de la fermentation, - une étape de mélange du produit obtenu par cette digestion contrôlée avec au moins un produit absorbant choisi dans le groupe (débris végétaux, polymère) pour obtenir un produit solide.En outre après assèchement on obtient un produit sec et totalement désodorisé et compactable.
Patent FR-2718711-A1 (FR)
Inventor: GIUSEPPE CIMARELLI
IPC: B65D17/28
Filed: 1994-04-19
Abstract: The container has a metal lid with a central portion (5) and an outer edge designed to form a seal (18) with the upper rim of the container. A plastics cover (7) fits over the top of the container, and is made with an outer skirt (11) and an inner toothed ring (16) to separate the central portion of the metal lid along a scored line (25). The skirt of the plastics cover can act as a guarantee strip for the container, with a flange (14) around its inner surface preventing the cover from being depressed until the skirt has been removed. In addition, the toothed ring can have a groove (21) to hold the edge of the lid's central portion once it has been separated.
Patent FR-2719090-A1 (FR)
Title: Supermarket shelving panel with locking system
Inventor: JEAN-MARTIN SEMBELY
IPC: F16B2/24
Filed: 1994-04-25
Abstract: The sheet metal panel is made from a folded plate (1) supported by anchoring pins (2). The panel is made from a plate of small thickness, rigidified by two folds (3,4) on its top and bottom edges. At the end of the anchoring pin is welded a Z-shaped metal wire  (5) of a height exactly equal to the distance between the two end folds. The round wire abuts against the fold return, thereby creating a slight torsion of the central part to give a spring effect which holds the panel in place.
Patent FR-2720752-A1 (FR)
Title: Composition silicone réticulable ou réticulée, antiadhérente et imprimable.
Inventor: LIEVRE ANDRE
IPC: D21H27/00
Filed: 1994-06-07
Abstract: La présente invention concerne des compositions silicones réticulables ou réticulées, susceptibles d'être utilisées, notamment, pour former un revêtement ou film antiadhérent pour support fibreux ou non, par exemple en papier ou analogue, ou en polymère naturel ou synthétique (film). L'un des objectifs essentiels de l'invention est de fournir une composition silicone réticulable ou réticulée, qui apporte une solution satisfaisante au dilemme antiadhérence/imprimabilité, traditionnellement rencontré dans les revêtements silicones antiadhérents. Cet objectif et d'autres sont atteints par la composition de l'invention comprenant au moins un polyorganosiloxane et au moins un alcool polyvinylique répondant aux spécifications suivantes: indice d'ester (I.E) supérieur ou égal à 80, de préférence à 100 et plus préférentiellement encore compris entre 120 et 200, et viscosité dynamique type (etad t ) inférieure à 25 mPa.s, et de préférence à 10 mPa.s. Application: Papiers antiadhérents et imprimables ou films polymères.
Patent FR-2709231-A1 (FR)
Title: Végétal de type ananas.
Inventor: ODA CALVIN H
IPC: A01H6/22
Filed: 1994-08-23
Abstract: Une nouvelle variété de végétal de la feuille des broméliacées ou famille des ananas, à savoir Ananas comosus, a été mise au point en tant que croisement interspécifique entre le clone hybride 58-1184 de l'Institut de Recherche sur l'ananas et le clone hybride 59-443 de l'Institut de Recherche sur l'ananas (PRI) et a été appelée clone CO-2. Ce clone hybride ressemble en règle générale aux variétés parentales mais se distingue de ces dernières, en ce que ce végétal produit un fruit plus sucré, plus riche en vitamine C, qui présente peu de maladies parasitiques du fruit et qui tolère le trouble physiologique appelé brunissement interne ou y résiste. Ce végétal a une couleur jaune plus uniforme, un fruit de bon aspect après stockage sous réfrigération et donne des rendements acceptables d'ananas frais commercialisable.
Patent FR-2724850-A1 (FR)
Inventor: JOULIN JEAN PIERRE
IPC: B01D63/00
Filed: 1994-09-28
Abstract: A one-piece porous, esp. ceramic, support (1) for a filter membrane has channels (2,3,4) with inner surfaces supporting the membranes. The channels are of similar section, and the partitions (5,6,7) between them are of constant thickness. The number of channels is between 2 and 8 inclusive, pref. 2-4; the corners of the channels are rounded, and the support can be either circular or hexagonal in section.
Patent FR-2726519-A1 (FR)
Title: Vehicle beading fastener obtd. using single mould
Inventor: IGLE ARMAND DENIS
IPC: B60R13/04
Filed: 1994-11-04
Abstract: A mounting for a vehicle beading (1), to protect the bodywork, has a retainer fastener (2) and a fastener (3) with a body (10) and harpoon hook (11). The body and hook are in one piece. The fastener (3) is polyacetal, and the beading is of polypropylene.
Patent FR-2712476-A1 (FR)
Title: Food cooker fitted into dining table
Inventor: JUAN TOUS FERRANDO
IPC: A47J37/07
Filed: 1994-11-17
Abstract: The cooker (1) is fitted in a hole (5) in the centre of the table (2).  The edge of the hole has a lip (6) to support a frame (7).  The frame supports the hot plate (9).  The frame has a peripheral trough (8) to catch cooking liquids that come from the hot plate. The underside of the table supports a suspended structure (10) with a flat base. The structure provides a shelf that supports a gas bottle (11).  A burner (11) is fitted to the gas bottle. The burner is placed immediately below the hot plate. Alternatively, the heating may be provided by an electric heating element. A wire grid supported on legs fitting into holes in the frame (7) is positioned above the hot plate, and keeps warm previously cooked food. The grid may be fitted with a handle to allow food to be carried to another location.
Patent FR-2727280-A1 (FR)
Title: Livestock feed bale loosener and shredder
Inventor: LUCAS GERARD
IPC: A01F29/00
Filed: 1994-11-25
Abstract: The loosener/shredder has at least one rotor with elements to cut the material in the bale and feed it to a distribution fan (5), and a toothed barrier to hold back the bale. The rotor has at least one disc (15) which has a smooth edge (19) interacting with a tooth (17) on the barrier (16), the tooth being set in the same plane as the disc to form a retaining surface. The tooth or teeth on the barrier are thicker than the disc(s) and have cutting edges.The rotor is made up of cutting (12) and smooth (15) discs, with the latter having a diameter between that of the rotor drum and the diameter of the cutting discs. The smooth discs are spaced at 400-650 mm intervals, and the cutting discs have between 15 and 25 teeth which project 15-25 mm beyond the disc edges.
Patent FR-2727903-A1 (FR)
Title: Air filtration unit for vehicle's heater/air conditioning system,
Inventor: QUEINNEC JEAN YVES
IPC: F24F13/28
Filed: 1994-12-09
Abstract: The unit consists of a case (10), which forms the location housing for the filter (16), such that the air flow (A) is through the filter.  The case consists of a side wall (12), which is provided with an access opening (22), which is provided to allow the filter to be put in place.  The opening is generally rectangular in shape and is limited by two larger sides (24) and two short sides (26). The opening is sufficiently large to allow the filter to pass through. The access opening is designed to be closed off after fitting the filter by a cover plate (28), which is designed in a rectangular form and has dimensions which are sufficient to completely cover the opening.  The internal face (34) of the cover plate is designed so that the outer edge comes into contact with the wall of the casing. This internal face of the cover plate also carries anchorage legs (36), which are designed to engage in the notches (38) formed in the side wall of the case.
Patent FR-2729621-A1 (FR)
Title: Shock absorber for use in vehicle head rest,
Inventor: BARTOLI MICHEL
IPC: B60N2/48
Filed: 1995-01-23
Abstract: The shock absorber, used in the head crest of a vehicle seat, consists of a base structure (1), which supports a load carrying zone (6). The main load carrying zone consists of two elements (4 & 5), which are fitted with divergent surfaces (8 & 8'). These elements have an homologous form and their relative positions allow them to be located one within the other and in a position, which is between the support structure and the applied load area. The divergent surfaces (8') of the primary element (5) are situated on the same side as the divergent surfaces (8) of the second element (4). The divergent surfaces of the primary element, nearer to the load application zone, have a larger opening than the surfaces of the second element and are inclined at a greater angle.
Patent FR-2732735-A1 (FR)
Title: Kinematic transmission joint of tripod type for front wheel drive for motor vehicles
Inventor: D ERSU XAVIER
IPC: F16D3/205
Filed: 1995-04-04
Abstract: The kinematic transmission joint (1) consists of an exterior element (2) having three axial guide throats (3). An interior element (8) is provided with three arms (11) guided in the throats (3) by rollers (7). The rollers are mounted on intermediary sleeves (12) which are provided with a spherical interior surface (12a). The interior surface is in contact with an arm (11) and with a cylindrical exterior surface (13).  It receives the interior cylindrical surface (14) of a roller by the intermediary of carried needle rollers (16). This authorises the radial displacement of the sleeves in the interior of the rollers. The displacement is in the direction of the centre of the joint. Each sleeve has at its base two grooves (22) facilitating its engagement on the arm on its mounting.
Patent FR-2733411-A1 (FR)
Title: Tibial prosthesis for knee joint
Inventor: SCHIFRINE PATRICK
IPC: A61F2/38
Filed: 1995-04-28
Abstract: The tibial section has a plate (2) fixed to a base (5) to be inserted into the tibia and having anti-rotation flutes (16). The base has a cylindrical perforation (6) with an internally threaded bore (7,10) opening onto the tibial plate surface and cooperating with a fitting or removal tool. The cylindrical bore in the base has two threaded sections which are successive on the same axis but of reducing diameter away from the plate.