baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963282-A1 (FR)
Title: Device for closing opening i.e. window, formed in body of roof of motor vehicle such as car, has movable panel assembled on movable frame that is provided with tilting unit to tilt movable panel with respect to movable frame
Inventor: COUSSON FRANCOIS
IPC: B60J7/047
Filed: 2010-07-30
Abstract: The device has a fixed glass part (PF) integrated to a vehicle. A movable glass panel (PM) is displaced with respect to the fixed part between a closing position in which the movable glass panel seals an opening (OUV) formed in the fixed part, and an opening position in which the opening is partially released. The movable panel is assembled on a movable frame (CM) that is provided with a tilting unit to tilt the movable panel with respect to the movable frame. The tilting unit includes a connecting rod (BLT1) that connects the movable panel with the movable frame.
Patent FR-2967464-A1 (FR)
Title: Methode de controle de l'activation d'un systeme de reduction catalytique selective
Inventor: SABY MARIE PIERRE
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de contrôle de l'activation d'un système de traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne par injection d'un agent de traitement dans la ligne d'échappement du moteur, le système comprenant une canalisation d'alimentation de l'agent de traitement et une pompe susceptible à la fois d'alimenter l'injecteur et de purger au moins pour partie la canalisation d'alimentation suite à une demande d'arrêt du moteur, l'activation du système comportant une phase de remplissage de la canalisation et une phase de mise en pression de la canalisation, caractérisée par une étape de détermination d'une durée d'amorçage en fonction d'un état de remplissage de la canalisation d'alimentation avant l'activation de la pompe et par un décompte de cette durée d'amorçage avant d'initier la phase de mise en pression.
Patent FR-2969312-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique
Inventor: LAHARY PIERRE YVES
IPC: G02B1/04
Filed: 2010-12-20
Abstract: La présente invention concerne une couche polymérique ; et en particulier l'utilisation de cette couche polymérique comme couche protectrice externe d'un module photovoltaïque. Le polymère de la couche est choisi parmi la cellulose et ses dérivés, l'amidon et ses dérivés, les alginates et leurs dérivés, les guars et leurs dérivés, la chitine et ses dérivés, la pectine et ses dérivés.
Patent FR-2979518-A1 (FR)
Title: Embase pour carte electronique et procede d'assemblage de l'embase associe
Inventor: CHAMAYOU JEROME
IPC: H01R12/71
Filed: 2011-08-29
Abstract: L'invention concerne une embase pour carte électronique répondant aux normes d'applications sévères de l'industrie automobile, comportant un cadre de support (26) destiné à être fixé sur la carte électronique, au moins une poche (22) fixée sur le cadre de support (26) et apte à coopérer avec un connecteur externe et un ensemble de contacts correspondant à chaque poche (22), porté par le cadre de support (26), destiné à transmettre des signaux électriques entre la carte électronique et le connecteur externe. L'embase est caractérisée en ce que la poche (22) et le cadre de support (26) forment deux pièces distinctes l'une de l'autre. Un joint (40) positionné entre la poche (22) et le cadre support (26) rend l'assemblage étanche.
Patent FR-2955151-A1 (FR)
Title: Systeme d'evaluation de condition pour un vehicule de deplacement motorise
Inventor: FUKUMOTO TOSHIYA
IPC: F02B77/08
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'évaluation de condition de conduite qui comprend une section de détection de vitesse de rotation (5b) destinée à détecter une vitesse de rotation de moteur du véhicule de déplacement motorisé en tant que vitesse de rotation mesurée, une section de détection de degré d'ouverture d'accélérateur (5a) destinée à détecter un degré d'ouverture d'accélérateur, des moyens de calcul de degré de charge de moteur (150) destinés à calculer un degré de charge de moteur à partir d'un degré de charge partielle et d'un degré de charge maximum pour chaque degré d'ouverture d'accélérateur, et des moyens de génération d'information de conduite (60) destinés à évaluer une condition de conduite du véhicule sur la base dudit degré de charge de moteur et générer une information de conduite appropriée pour le véhicule.
Patent FR-2972461-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanoparticules semi-conductrices
Inventor: MEDJAOUI MAHDI
IPC: C25B3/13
Filed: 2011-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de nanoparticules semi-conductrices par gravure électrochimique d'un substrat métallurgique (7), remarquable en ce que le procédé comprend le dopage du substrat (7) sur au moins deux faces (71, 72) de celui-ci.
Patent FR-2973299-A1 (FR)
Title: Transmission hybride pour vehicule automobile et procede de commande
Inventor: FREMAU NICOLAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-04-01
Abstract: Transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique et d'une machine électrique d'entraînement (7), comportant deux arbres primaires concentriques (1, 6) portant chacun au moins un pignon de descente sur un arbre secondaire relié aux roues du véhicule, caractérisée en ce qu'elle présente un premier moyen de couplage entre les deux arbres primaires pouvant occuper trois positions dans lesquelles : - le moteur thermique est découplé de la chaîne cinématique reliant la machine électrique aux roues (position 1), - le moteur thermique entraîne les roues indépendamment de la machine électrique (position 2), - le moteur thermique et la machine électrique sont couplés de manière à additionner en direction des roues leurs couples respectifs (position 3).
Patent FR-2977340-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de defaillances dans un microcontroleur
Inventor: ONDE VINCENT
IPC: G06F11/07
Filed: 2011-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de défaillances dans une unité de contrôle, le procédé comprenant des étapes consistant à : à chaque requête de lecture d'une donnée dans une première mémoire (VM), reçue par un premier circuit d'interface (IVM) d'accès à la première mémoire, calculer par le premier circuit d'interface (IVM), un mot de contrôle à partir de la donnée lue, si le mot de contrôle calculé est différent d'un mot de contrôle lu dans la mémoire en association avec la donnée lue, activer un signal d'erreur (PS) par le premier circuit d'interface, et transmettre le signal d'erreur à un circuit de sortie (OLC) de l'unité de contrôle, sans faire intervenir de circuits (PU, DMA1, DMA2, OBM) de l'unité de contrôle (MC), susceptibles d'émettre une requête d'accès à la première mémoire.
Patent FR-2980816-A1 (FR)
Title: Extracting hydrocarbon from seawater, by extracting water production flow from underground formation, separating flow in hydrocarbon and aqueous fractions from water production, and reintroducing water injection into underground formation
Inventor: JACOB MATTHIEU
IPC: C02F1/44
Filed: 2011-10-04
Abstract: The method comprises extracting a water production flow (5) from an underground formation, separating the production flow in a hydrocarbon fraction and an aqueous fraction from water production, and reintroducing an water injection into the underground formation, where: a part of the water injection is a filtrate obtained by contacting, in a direct osmosis unit (2), both sides of an osmosis membrane of a part of the production water; and sea water has an osmotic pressure that is lower than the pressure of the production water and includes an undesirable aqueous solution. The method comprises extracting a water production flow (5) from an underground formation, separating the production flow in a hydrocarbon fraction and an aqueous fraction from water production, and reintroducing an water injection into the underground formation, where: a part of the water injection is a filtrate obtained by contacting, in a direct osmosis unit (2), both sides of an osmosis membrane of a part of the production water; and sea water has an osmotic pressure that is lower than the pressure of the production water and includes an undesirable aqueous solution. The water having the osmotic pressure that is lower than the pressure of the production water is produced from aquifers. The undesirable aqueous solution is an organic molecule to cause environmental impact in the event of injection. The method further comprises pretreating production water in a first pretreating unit (3) before introducing the production water in the direct osmosis unit, and pretreating water having the osmotic pressure that is lower than the osmotic pressure of the production water in a second preprocessing unit (4) before introducing it into the direct osmosis unit. The first and second pretreatment units are identical and comprise an ultrafiltration unit. The concentration of sulfate in production water introduced in the direct osmosis unit is 0-100 mg/l.
Patent FR-2981723-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme d'etancheisation d'un orifice de passage de fluide d'une facade exterieure de batiment
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: F16L5/02
Filed: 2011-10-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'étanchéisation d'un orifice de passage de fluide, par exemple de l'air et/ou de l'eau, d'une façade extérieure de bâtiment, ledit orifice étant réalisé entre une partie intérieure et une partie extérieure du bâtiment, et tel qu'il comprend entre autres une étape de fourniture d'un conduit tubulaire portant sur une de ses extrémités un dispositif d'étanchéité et une étape d'insertion dans un orifice dudit dispositif et du système à partir de l'intérieur du bâtiment. La présente invention concerne également un dispositif d'étanchéité.
Patent FR-2967297-A1 (FR)
Title: Reduction de la formation d'oxyde sur une brasure
Inventor: DIEP BUU
IPC: B23K1/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: Dans certains modes de réalisation, un système inclut un système de dépôt (26) et un système de plasma/liaison (24). Le système de dépôt (26) dépose une brasure vers l'extérieur depuis un substrat d'un certain nombre de substrats. Le système de plasma/liaison (24) comprend un système de plasma configuré pour nettoyer au plasma le substrat et un système de liaison configuré pour lier le substrat. Le système de plasma/liaison (24) réduit au moins une réoxydation de la brasure. Dans certains modes de réalisation, un procédé comprend les étapes consistant à déposer une brasure vers l'extérieur depuis un substrat, enlever un oxyde de métal du substrat et déposer une couche de coiffage vers l'extérieur depuis le substrat pour au moins réduire une réoxydation de la brasure.
Patent FR-2982616-A1 (FR)
Title: Colorant organique et ses utilisations dans les cellules photovoltaiques
Inventor: DEMADRILLE RENAUD
IPC: C09B62/44
Filed: 2011-11-21
Abstract: La présente invention concerne un colorant organique répondant à l'une des structures (I) ou (II) suivantes : eD - chromophore pi-conjugué - L - A (I) A - L - chromophore pi-conjugué - eD (II) dans lesquelles eD représente un segment électro-donneur ; L représente une liaison covalente ou un segment espaceur ; A représente un segment électroattracteur apte à former une liaison covalente avec un semi-conducteur ; le chromophore pi-conjugué comprenant au moins deux cycles aromatiques dont au moins un est un cycle de type thiophène, sélénophène ou furanne. La présente invention concerne son utilisation comme photosensibilisateur dans un dispositif photovoltaïque et ledit dispositif photovoltaïque.
Patent FR-2987910-A1 (FR)
Title: Clockwork mechanism, has index assembly system and screwable shock-proof cage for refining adjustments of mechanism, and plate driven by eccentric limitation stops to allow adjustment of teeth of escape wheel
Inventor: HEIM NICOLAS
IPC: G04B15/08
Filed: 2012-03-12
Abstract: The mechanism has an escape block comprising a spiral balance spring (32) coaxial with a balanced mobile stud carrier (25) of an anchor (16). A mobile stud (26) of the balance spring is connected with the mobile stud carrier for driving the balance spring. An index assembly system and a screwable shock-proof cage (15) refine adjustments of the mechanism. An escape wheel (5) is provided between a plate (1) and a bridge (7). The plate is driven by eccentric limitation stops (2) to allow adjustment of teeth of the wheel against a curved input or output pallet (17) of the anchor.
Patent FR-2988286-A1 (FR)
Title: Glasses for basin of e.g. domestic toilet, have crown including external rim that presents contour similar to that of external edge of border, and two opposing elastic claws fixed with front and lateral faces of side wall at joint zone
Inventor: LOWE AGNES
IPC: A47K13/26
Filed: 2012-03-20
Abstract: The glasses (2) have a side wall, an opening delimited by a border, and an external edge (7) attached partly by a joint zone to a front face and a lateral face (3b) of the side wall. A crown intended to cover the border includes an external rim (8) that presents a contour similar to that of the external edge of the border. The crown includes two opposing elastic claws (11, 12) fixed with the front and lateral faces of the side wall at the joint zone, where the crown carries a frontal stop (10) on its external rim.
Patent FR-2987360-A1 (FR)
Title: Maltodextrines hyperbranchees hypo-glycemiantes
Inventor: BUREAU STEPHANIE
IPC: A23L33/20
Filed: 2012-02-28
Abstract: L'invention a pour objet des maltodextrines hyperbranchées, présentant un dextrose équivalent (DE) compris entre au moins 8 et au plus 15 et un poids moléculaire ou Mw compris entre au moins 1700 et au plus 3000 daltons, caractérisées en ce qu'elles présentent : - une teneur en liaisons glucosidiques 1 ? 6 comprise entre au moins 30 et au plus 45 %, - une teneur en fibres indigestibles solubles, déterminée selon la méthode AOAC N°2001-03, comprise entre au moins 75 et au plus 100 %, et - une capacité hypoglycémiante, exprimée selon un test A, se traduisant : - in vitro, par la réduction de 80 à 90 % de l'hydrolyse par l'alpha-amylase de maltodextrines standard, - in situ, par la réduction de 30 à 45 % de l'activité digestive intestinale de maltodextrines standard.
Patent FR-2988340-A1 (FR)
Title: Clutch control pedal for actuating clutch mechanism of car gear box, has clutch pedal pivoted around pedal support axle, so that distance between action point of pedal and rotation axis of pedal is modified to vary pedal transmission value
Inventor: BONNARD JEAN-BAPTISTE
IPC: B60K23/02
Filed: 2012-03-20
Abstract: The pedal has a clutch pedal (1) mounted to articulate on a pedal support (5), where the pedal support acts on a connection stem (4) to transmit movement of the clutch pedal to a clutch control system. The clutch pedal is formed with an oblong hole (1A), which enables the pedal to carry out translation. The pedal is pivoted around an axle (6) of the fixed support, so that a distance between an action point of the clutch pedal on the connection stem and an instantaneous rotation axis of the clutch pedal is modified to vary a transmission value of the clutch pedal.
Patent FR-2988544-A1 (FR)
Title: Selection d'une entite de reseau pour la fourniture d'un contenu numerique
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L12/18
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne la sélection d'une ou plusieurs entités de réseau à utiliser, pour fournir un contenu numérique (C1) à un équipement utilisateur (UE), parmi une pluralité d'entités de réseau (CS1,CS2) aptes à fournir au moins une partie du contenu numérique (C1). Ce procédé comprend, suite à la réception (105) d'une requête (Req(C1)) d'obtention d'au moins un contenu numérique par une entité de routage de demande de contenu (CRE), pour chacune des entités de réseau aptes à fournir au moins une partie du contenu numérique : envoyer (115,125) une requête d'information sur l'adresse IP de l'entité de réseau (Rev_IAS) à un serveur de stockage d'adresses (IAS) ; et recevoir (117,127) un message de réponse (Resp_IAS) émis par le serveur de stockage d'adresses, le message de réponse contenant un champ de données d'informations comprenant des données d'information relatives à ladite entité de réseau ; la ou les entité(s) de réseau à utiliser étant sélectionnée(s) au moyen des données d'informations relatives aux entités de réseau.
Patent FR-2990102-A1 (FR)
Title: Taille haie a conducteur marchant
Inventor: BROSSARD ANDRE
IPC: A01G3/04
Filed: 2012-05-02
Abstract: Un dispositif 100 à conducteur marchant pour la taille des haies végétales comporte une plate-forme 10 automobile avec deux roues principales 12 couplées à un moteur 14, au moins une roue secondaire 13 librement orientable et un bras articulé 20 solidaire de la plate-forme 10. Le bras articulé 20 comporte trois segments articulés entre eux dans un plan transversal de la plate-forme 10, le premier segment 21 étant articulé sur le châssis 11 de la plate-forme afin de pouvoir être incliné latéralement et des moyens de coupe 30 étant articulés sur le troisième segment 23 du bras.
Patent FR-2993387-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetique a ecriture assistee thermiquement
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G11C11/15
Filed: 2012-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif magnétique (1) à écriture assistée thermiquement comportant une couche de référence (3), une couche de stockage (5) qui présente une direction d'aimantation variable, un espaceur (4) qui sépare la couche de référence et la couche de stockage et les découple magnétiquement, des moyens de chauffage de la couche de piégeage (14) de sorte que, lors du chauffage, la température de ladite couche de piégeage dépasse sa température de blocage de sorte que la direction d'aimantation de ladite couche de stockage (5) ne soit plus piégée, des moyens pour appliquer un champ magnétique d'écriture tendant à aligner l'aimantation de la couche de stockage (5) selon l'une de deux directions stables d'aimantation une fois que ladite température de blocage est atteinte. Le dispositif (1) comporte en outre des moyens (8) pour appliquer, au moins pendant la phase de chauffage précédent l'atteinte de la température de blocage, un champ magnétique de polarisation de sorte que la direction d'aimantation de la couche de stockage soit toujours dans la direction dudit champ magnétique de polarisation au moment d'atteindre la température de blocage.
Patent FR-2993220-A1 (FR)
Title: Lining element for covering interior of passenger compartment of vehicle, has translucent coating element whose side surface in zone of coating element exhibits different appearance from side surface in another zone of coating element
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2012-07-12
Abstract: The lining element (1) has a translucent colored coating element (4) whose side surface (6) forms an external surface of the lining element and back surface (18) is partially applied against a support element (2). A colored material layer (20) is applied to a portion of the back surface of the coating element. The coating element comprises two zones (22, 24), which are provided on a side of the material layer. One zone is extended against the support element and another zone is not extended against the support element, so that the side surface of the coating element in the former zone exhibits different appearance from the side surface of the coating element in the latter zone. The colored material layer is a varnish layer. An independent claim is also included for a method for realizing a lining element.
Patent FR-2994583-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration
Inventor: BELKOUCHE YAZID YANISS
IPC: F01N3/021
Filed: 2012-08-14
Abstract: Un dispositif de filtration de particule d'un flux d'air pour un véhicule automobile comprenant un premier filtre (1) fixe en configuration filtrante avec un premier niveau d'efficacité, un second filtre (2) d'un second niveau d'efficacité supérieur au premier niveau d'efficacité disposé en aval du premier filtre et un capteur de particules (5) qui détecte une concentration de particules, caractérisé en ce que le second filtre est mobile entre une configuration filtrante et une configuration non filtrante, et en ce que lorsque le capteur de particules détecte une concentration supérieure à un seuil prédéterminé, le second filtre est positionné en configuration filtrante, et lorsque capteur de particule détecte une concentration inférieure au seuil prédéterminé, le second filtre est positionné en configuration non-filtrante.
Patent FR-2997343-A1 (FR)
Title: Carte securisee personnalisable par impression par transfert thermique.
Inventor: GENET ALICE
IPC: B41M5/382
Filed: 2012-10-31
Abstract: La présente invention concerne une structure (10) personnalisable par impression par transfert thermique, notamment D2T2 ou re-transfert, notamment pour structure multicouche de type carte sécurisée, la structure personnalisable comportant : - une couche (12) d'une matière non opaque, de réception d'impression par transfert thermique, comportant de préférence un polymère vinylique, notamment non halogéné mieux un polyvinyle ester, de préférence encore du polyvinylacétate (PVAc), - une sous-couche fibreuse en papier (11), comportant au moins un élément de sécurité (13) intégré au papier et/ou disposé à la surface de la sous-couche fibreuse.
Patent FR-2993496-A1 (FR)
Title: Structure de moyeu de roue pour bicyclette
Inventor: CHANG CHIA-PIN
IPC: B60B27/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: Structure de moyeu de roue pour bicyclette qui comprend un moyeu de roue (2) ayant un corps de moyeu (21), un premier flasque (210) défini à une extrémité du corps de moyeu (21), un second flasque (211) défini à une autre extrémité du corps de moyeu (21), une première bague en saillie (2100) faisant saillie vers l'extérieur à partir du premier flasque (210), une seconde bague en saillie, faisant saillie vers l'extérieur à partir du second flasque (211), une pluralité de bagues formant manchons (3) entourant respectivement la périphérie extérieure de la première bague en saillie (2100) et la périphérie extérieure de la seconde bague en saillie. Par conséquent, chaque bague formant manchon (3) de la première bague en saillie (2100) ou de la seconde bague en saillie renforce la structure centrale du premier flasque (210) ou du second flasque (211).
Patent FR-2999287-A1 (FR)
Title: Method for producing test-piece for mechanical characterization testing of turboshaft engine part in aeronautics, involves preparing base by applying sequence of recharging material layer on substrate, and extracting test-piece of base
Inventor: MERY LAURELINE
IPC: G01N3/08
Filed: 2012-12-12
Abstract: The method involves preparing a base (4) by applying a sequence of a recharging material layer (10) on a substrate (11). A test-piece (1a) of the base is extracted, where the test-piece includes two end regions (7, 8) intended to be fixed on the flanges or jaws of a test machine, and a middle zone (9) located between the end regions. The two end regions and the middle zone are extracted from a recharged area (12) of the base, where one end region is extracted from the substrate, and the other end region is extracted from the recharged area of the base. An independent claim is also included for a mechanical characterization method.
Patent FR-3006597-A1 (FR)
Title: Dispositif rafraichissant integre dans un manche de raquette de tennis
Inventor: PRIOURET ROBIN
IPC: A63B49/08
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un manche de raquette de tennis avec un dispositif portable rafraîchissant intégré afin de rafraîchir ledit joueur. Ce dispositif est constitué d'un manche (1) avec un compartiment à l'intérieur dudit manche composé d'un dispositif rafraîchissant portable (3) comprenant une batterie portable rechargeable (5) par port électrique (7), un circuit imprimé (8), au moins un système rafraîchissant (4) et un indicateur de température (8). L'utilisateur actionnera un bouton (6) pour déclencher le dispositif. L'utilisateur pourra, dans certains configurations, détacher ledit dispositif rafraîchissant portable (3) du manche (1) à l'aide d'un dispositif (9). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux joueurs de tennis lors de températures chaudes.