baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086412-B1 (FR)
Title: Recalcul des resultats de recherche precalcules
Inventor: CHAMBEYRON CYRIL ANTOINE
IPC: G06F16/90
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-10-30
Abstract: Les résultats de recherche précalculés sont recalculés par une plate-forme de calcul sur la base des ressources informatiques disponibles Une plate-forme de recherche conserve au moins un premier et un deuxième groupes de résultats de recherche précalculés et fournit le premier groupe de résultats de recherche précalculés à une première heure de mise à disposition et le deuxième groupe de résultats de recherche précalculés à une deuxième heure de mise à disposition aux clients demandeurs. Un dispositif de commande de recalcul planifie le recalcul des résultats de recherche précalculés sur la base des probabilités de validité étant associées aux résultats de recherche précalculés et aux heures de mise à disposition respectives. Le recalcul du premier groupe et du deuxième groupe est planifié, de sorte que la validité des résultats de recherche du premier groupe donnée par les probabilités de validité soit maximisée à la première heure de mise à disposition et que la validité des résultats de recherche précalculés du deuxième groupe donné par les probabilités de validité soit maximisée à la deuxième heure de mise à disposition.
Patent FR-3091057-B1 (FR)
Title: Dispositif de pré-charge et convertisseur de tension comportant un tel dispositif.
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pré-charge comportant : a. une borne d’alimentation destinée à recevoir un courant d’activation dudit dispositif, b. un transistor comportant : i. une borne d’entrée de courant, ii. une borne de sortie de courant, et iii. une borne de commande, la borne d’entrée étant destinée à être connectée à une première source de tension, la borne de sortie étant destinée à être connectée électriquement à la charge, la borne de sortie fournissant un courant de pré-charge lorsque ladite borne de sortie est connectée à la charge et ladite borne d’entrée est connectée à la première source de tension et lorsque ladite borne d’alimentation reçoit le courant d’activation, et c. un circuit de limitation du courant d’activation conçu pour générer un courant dérivé, ledit courant dérivé limitant le courant d’activation de sorte que la borne de commande reçoit un courant de commande tel que le transistor fonctionne en régime linéaire afin d’asservir le courant de pré-charge à une valeur de référence, le circuit de limitation de courant comporte : i. un amplificateur opérationnel agencé pour comparer une tension représentative du courant de pré-charge à une tension de référence, afin de fournir une tension de sortie en fonction de la comparaison, et ii. un circuit générateur de courant conçu pour générer le courant dérivé en fonction de la tension de sortie de l’amplificateur opérationnel. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095301-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage à cellule électrochimique prismatique à inserts de drainage, et batterie associée
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H01M50/14
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un dispositif de stockage d’énergie électrique (DS) comprend au moins une cellule électrochimique (CE) prismatique et comportant une partie active (PA) lithium-ion et logée dans une enveloppe de protection (EP) comprenant des premières parois (P1) réalisées dans un matériau ayant une première conductivité thermique et solidarisées à une seconde paroi, et un échangeur de chaleur contre lequel est placée la seconde paroi et chargé d’évacuer des calories produites par la cellule électrochimique (CE) et transférées dans l’enveloppe de protection (EP). L’une au moins des premières parois (P1) comprend des inserts (ID) s’étendant jusqu’à la seconde paroi, présentant une seconde conductivité thermique supérieure à la première conductivité thermique, et chargés de drainer vers la seconde paroi les calories transférées dans leur première paroi (P1). Figure 3
Patent FR-3096167-B1 (FR)
Title: Methode de determination d'un risque de collision d'un vehicule au sol avec un objet a risque dans un aeroport sur un terrain
Inventor: ROUGET VINCENT
IPC: G08G5/06
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-07-16
Abstract: Méthode de détermination d’un risque de collision d’un véhicule au sol avec un objet à risque dans un aéroport sur un terrain La présente invention concerne une méthode de détermination d’un risque de collision d’un véhicule (12) avec un objet (14), le véhicule (12) comprenant un capteur de positionnement de l’objet et un capteur de détection de proximité de l’objet, la méthode comprenant : - détermination d’une première bulle de sécurité (36) autour du véhicule (12) ; - détermination d’une deuxième bulle de sécurité (40) autour de l’objet (14), comprenant : - l’acquisition de mesures d’une position courante dudit objet (14) par le capteur de positionnement et par le capteur de détection ; - la détermination d’une position courante calculée dudit objet (14) à partir des mesures acquises, la deuxième bulle étant déterminée autour de ladite position courante calculée. La méthode comprend aussi la détection du recouvrement entre les bulles. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096466-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un circuit de démarrage
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G01R17/02
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif comprenant un circuit de démarrage La présente description concerne un dispositif électronique comprenant un circuit de démarrage (10) configuré pour comparer une valeur représentative (IRs) de la tension d'alimentation (VDD) à un seuil (Iptat), le circuit comprenant un générateur de courant proportionnel à la température (20). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100574-B1 (FR)
Title: Créer un modèle de moteur pour calibrer un groupe motopropulseur
Inventor: GAUTIER PIERRE
IPC: F02D41/00
Filed: 2019-09-09
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention est relative à un procédé pour créer un modèle de moteur, à un modèle de moteur, et à une plate-forme de calibrage d'un groupe motopropulseur qui utilise ce modèle de moteur.  Un procédé selon la présente divulgation pour créer un modèle de moteur (1) comprend les étapes suivantes :      créer un premier modèle (S1,2) qui modélise l'injection de carburant, le processus de combustion ainsi que les émissions produites,  créer un second modèle (S2,3) qui modélise le trajet de l'air, et coupler (S3) le premier modèle (2) et le second modèle (3).      figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106641-B1 (FR)
Title: Dispositif pour aider au remplacement d’une conduite
Inventor: DUPAS GUILLAUME
IPC: F16L1/028
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-02-04
Abstract: Dispositif de tirage pour tracter une conduite à remplacer, comprenant une jambe d’appui (1), pour prendre appui sur une cavité dans le sol, la jambe d’appui comprenant un premier élément (11) et un deuxième élément (12), le deuxième élément étant monté coulissant par rapport au premier élément avec un mécanisme de verrouillage de la position du deuxième élément par rapport au premier élément, la jambe d’appui comprenant en outre un premier et un deuxième pieds (21,22), la jambe d’appui comprenant en outre un troisième élément à tourner (13) pour ajuster la longueur de la jambe d’appui selon un axe longitudinal (X1), un bras de manœuvre (3) configuré pour prendre appui sur la jambe d’appui, un système d’attache (5) relié au bras de manœuvre, le système d’attache comprenant un organe de traction configuré pour tracter la conduite à remplacer.  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3092488-B1 (FR)
Title: S patule obstetricale articulable
Inventor: AMI OLIVIER
IPC: A61B17/44
Filed: 2020-02-10
Granted: 2021-11-19
Abstract: Spatule obstétricale comprenant un manche (2) s’étendant suivant une direction sensiblement longitudinale et une cuillère (1) délimitée par un bord libre (10) et comprenant une face interne (11) concave et une face externe (12), le bord libre de la cuillère comprenant une partie extrême (13) centrale et deux parties latérales (14, 15) courbées, la partie extrême centrale s’étendant suivant une direction sensiblement transversale, la face interne de la cuillère étant pourvue d’au moins un relief (16) s’étendant entre deux gorges (17, 18), le relief comprenant une face proximale (19) et une face distale (20), la face distale étant orientée vers le bord libre de la cuillère, la face proximale étant orientée vers le manche. Figure 2
Patent FR-3107214-B1 (FR)
Title: Vehicule d’entretien de voiries equipe d’un dispositif de stockage de gaz naturel pour vehicule
Inventor: LAFON GUY
IPC: E01H1/05
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-05-06
Abstract: Véhicule (1) d’entretien de voirie équipé d’un dispositif de stockage (7, 8) de Gaz Naturel pour Véhicule (GNV), comportant une benne (2), un moteur et une cabine de conduite (6) du véhicule(1), la paroi supérieure (4) de la benne (2) étant à une hauteur inférieure à celle de la paroi supérieure (5) de la cabine (6). Le dispositif de stockage de GNV (7, 8) comprend un châssis métallique, (7) au moins trois réservoirs (8) cylindriques à base circulaire fixés de manière amovible sur le châssis (7), la hauteur (H7) du châssis (7) avec les réservoirs (8) est inférieure à 1,5 fois la différence de hauteur (H) entre la paroi supérieure (5) de la cabine (6) et celle (4) de la benne (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3112076-B1 (FR)
Title: Composition biphasée comprenant un tensioactif alkylpolyglycoside, un diol particulier et un composé alcane, ester ou éther comprenant de 15 à 30 atomes de carbone
Inventor: DUFFET VANESSA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-12-16
Abstract: Composition biphasée comprenant un tensioactif alkylpolyglycoside, un diol particulier et un composé alcane, ester ou éther comprenant de 15 à 30 atomes de carbone La présente demande se rapporte à une composition biphasée constituée d’une phase aqueuse et d’une phase huileuse non siliconée distinctes transparentes, caractérisée en ce que la phase aqueuse comprend de l’eau, au moins un tensioactif alkylpolyglycoside, et au moins un diol comportant au moins 5 atomes de carbone, de préférence en C5-C10, et la phase huileuse comprend au moins 75% en poids sur le poids total de phase huileuse représentant 100%, d’au moins un composé alcane, éther ou ester comprenant de 15 à 30 atomes de carbone.  La présente invention a également pour objet l’utilisation d’huile végétale dans une telle composition biphasée pour, après agitation de ladite composition, ralentir la vitesse de démixtion des 2 phases de la composition et/ou améliorer la netteté de l’interface entre les 2 phases et/ou prolonger la netteté de l’interface au repos du biphase après plusieurs cycles d’utilisation du biphase.
Patent FR-3115223-B1 (FR)
Title: Fabrication d’une lèvre d’entrée d’air ou d’un secteur annulaire de lèvre d’entrée d’air intégrant des ouvertures à bord rentré
Inventor: QUENU FABIENNE
IPC: B64D33/02
Filed: 2020-10-21
Granted: 2023-05-12
Abstract: Fabrication d’une lèvre d’entrée d’air ou d’un secteur annulaire de lèvre d’entrée d’air intégrant des ouvertures à bord rentré L’invention concerne un procédé de fabrication d’une lèvre d’entrée d’air comprenant :- le placement d’une ébauche en regard d’une surface tridimensionnelle de formage d’une matrice d’un outillage d’hydroformage, la surface tridimensionnelle comprenant une portion annulaire externe pour la formation de la paroi externe d’une lèvre d’entrée d’air, la portion annulaire externe comprenant au moins une empreinte d’ouverture faisant saillie sur la surface tridimensionnelle,- formage d’une préforme de lèvre d’entrée d’air (60) par hydroformage de l’ébauche sur la surface tridimensionnelle de la matrice, la préforme de lèvre d’entrée d’air présentant en section une forme de U, la paroi externe (61) de la lèvre d’entrée d’air comprenant au moins un logement en creux (62) avec un bord rentré (620) et un fond (621), le logement ayant une forme correspondant à la forme de ladite au moins une empreinte d’ouverture, - découpe d’une ouverture (622) dans chaque logement en creux (62) en conservant au moins le bord rentré (620) de manière à obtenir une lèvre d’entrée d’air comprenant au moins une ouverture ayant un bord formé intégralement avec la paroi externe de ladite lèvre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9.
Patent FR-3119010-B1 (FR)
Title: Bloc optique à glace définie par bi-injection contrôlée, pour un véhicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S45/10
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-03-17
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend une glace (G) comportant une première partie périphérique (PP1) ayant une portion de face avant (PFV) placée en regard d’une seconde partie périphérique (PP2) d’un équipement (PC) et comprenant une première partie (P1), réalisée par injection d’une première matière, et une seconde partie (P2), réalisée par injection d’une seconde matière, recouvrant la face arrière (FR) de cette première partie (P1) et s’étendant au-delà de cette dernière. En présence d’une seconde partie périphérique (PP2) comprenant N protubérances (PR) dirigées vers la portion de face avant (PFV), avec N ≥ 1, la première partie (P1) comprend N trous (T) placés en regard respectivement des N protubérances (PR), de sorte que toute la portion de face avant (PFV) soit normalement espacée d’au moins une distance prédéfinie de la seconde partie périphérique (PP2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126527-B1 (FR)
Title: Procédé, programme d’ordinateur et dispositif de traitement d’images par extraction de composante(s) principale(s) d’une représentation d’images
Inventor: OUERFELLI MOHAMED
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-08-25
Abstract: Ce procédé (100) d’extraction d’une composante principale d’une représentation d’images à N dimensions, N≥3, comporte l’exécution d’une méthode de convergence itérative (106) sur un tenseur à N dimensions formé par la représentation d’images et présentant des longueurs vectorielles ni, 1≤i≤N, dans ses N dimensions respectives. Plus précisément, la méthode de convergence est exécutée ninit fois sur le tenseur en partant de ninit composantes tensorielles initiales et en appliquant au moins niter itérations pour l’obtention de ninit composantes tensorielles finales. La composante principale est extraite par sélection (108) d’une des ninit composantes tensorielles finales. Les dimensions du tenseur sont analysées (104) pour obtenir une valeur V représentative de sa taille à partir des N longueurs vectorielles ni. Le nombre niter est déterminé (104) pour qu’il soit supérieur ou égal à V et polynomial en V.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127055-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique d’aide à la décision pour la mise en œuvre d’une fonction critique ou d’une fonction d’assistance par un système avionique, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: G06F16/245
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-09-22
Abstract: Dispositif électronique d’aide à la décision pour la mise e n œuvre d’une fonction critique ou d’une fonction d’assistance par un système avionique, procédé et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique d’aide à la décision (24) pour la mise en œuvre d’une fonction critique ou d’une fonction d’assistance par un système avionique (10) en réponse à une requête émise par un opérateur (14).  Le dispositif comprend un module de réception de la requête et d’un contexte courant et un module de traitement configuré pour générer une recommandation en réponse à la requête et comprenant :  + un module de raisonnement par similarité configuré pour générer une recommandation à partir d’un algorithme basé sur le contenu d’une base de données de référence ;  + un module de raisonnement par règles configuré pour générer une recommandation à partir d’un algorithme déterministe;  + un module de raisonnement sur ontologie configuré pour générer une recommandation à partir d’un algorithme basé sur ontologie;  + un module d’activation configuré pour activer au moins l’un des modules de raisonnement.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2357339-B1 (FR)
IPC: F16H9/10
Filed: 1976-10-28
Granted: 1984-10-19
Abstract: A programmable automatic assembly system is provided which may be employed to assemble small parts. Each assembly station includes cooperating manipulator arms which are programmable to assemble parts on a centrally located work table. Improved facilities are provided for teaching the manipulator arms at each station, these facilities including a computer which assista the teaching operator in setting up the programs required for assembly of small parts to close tolerances. Each manipulator arm includes closed loop teach facilities for maintaining the arm at a previously located position during the teaching mode of operation. The computer is employed as a teach assist facility in performing a number of tasks during the teaching operation which are extremely difficult for the operator to perform manually. All of the assembly stations may be controlled during playback from a common disc storage facility so that the control circuitry and memory storage facilities at each manipulator are minimized.
Patent FR-2442425-B1 (FR)
IPC: F41J7/00
Filed: 1978-11-27
Granted: 1981-02-27
Abstract: 1. Type of target-practice apparatus consisting of a body enclosing a motor which drives a shaft (17) designed to accommodate a target mounting (26) distinguished by the fact that it can, through means afforded by the body, assume two positions 90 degrees apart, that is, the first position in which the shaft (17) clearly extends in the horizontal and the second position in which the shaft clearly extends in the vertical and includes a small bar (27) perpendicular to its axis, the target mounting being fixable either to the small bar (27) or to the shaft (17).
Patent FR-2443900-B1 (FR)
IPC: B27G19/02
Filed: 1979-12-13
Granted: 1984-02-24
Abstract: A guard for the circular saw blade of a circular sawing machine whose sawing unit has a horizontally supported saw spindle and is disposed on a frame of the machine so as to be vertically movable, the guard being arranged to cover the circular saw blade from above and at least partially on an accessible end face thereof and on the circumferential portion on an operating side, the guard forming a housing arranged to be mounted on the machine frame so as to be fixed relative to the circular saw blade and being open at its bottom only and, in its starting position, completely accommodating the circular saw blade, a downwardly extending elongate opening being disposed in a side wall of the housing to accommodate the saw spindle and being associated with a covering element arranged to move between a covering position, in which the covering element covers at least one region having disposed therein the circumference of the circular saw blade and being associated with the part of the elongate opening disposed beneath the saw spindle when the circular saw blade is in an upper starting position, and a released position, the covering element progressively exposing the said part of the elongate opening when feed motion of the circular saw blade is performed.
Patent FR-2589789-B1 (FR)
Inventor: BERGOUGNOUX MICHEL
IPC: B65H29/58
Filed: 1985-11-08
Granted: 1991-04-12
Abstract: 1. Printing machine supplying documents sheet by sheet and provided with an extraction device (5) for extracting the printed documents and, downstream of the latter, with a routing device (7) adapted to direct the printed document, print turned upwards (15), into a first receiving tray (16) or, print turned downwards (13), into a second receiving tray (14), the routing device (7) comprising a guide part (8) with a substantially triangular cross-section of which the appex is pointed towards the extraction device and able to rotate around an axis (12) parallel to the document output (4) between two operational positions such that the appex (10) of the cross-section of the guide part (8) is located, on one side or the other with respect to the document output (4), characterized in that the guide part (8) is adapted as a dihedral extending over the whole length of the document output (4), that both operational faces (9_a, 9_b) of the document guiding dihedral are concave, and that at its both longitudinal ends the guide part (8) is provided respectively with two suspension arms (11) rotatively mounted (at 12), upstream of the extraction rolls (6), on the frame of the extraction device.
Patent FR-2592473-B1 (FR)
Inventor: EVRARD DANIEL ROGER JACQUES
IPC: F42C9/10
Filed: 1985-12-27
Granted: 1988-04-08
Abstract: A projectile has a central part relative to the longitudinal direction of the projectile which is the direction in which it is fired. The projectile contains a pyrotechnic charge in the form of two identical operational charges. These are offset longitudinally relative to the central part of the projectile and symmetrically disposed one on each side of this central part. The projectile further contains a device for initiating the pyrotechnic charge subject to a time-delay. This device is accommodated in the central part of the projectile and adapted to initiate the two operational charges simultaneously.
Patent FR-2620291-B1 (FR)
Inventor: DOUHET GERARD
IPC: H04M19/08
Filed: 1987-09-09
Granted: 1989-11-24
Abstract: The protection and remote-powering system and the remote-powering extractor protection device are intended for equipment connected by two transformers (9, 10) to a transmission link (1) with two pairs of wires ensuring remote-powering of the equipment serviced. <??>Each transformer is joined to the two wires of a pair (2 or 3) by two identical windings (13, 14 or 15, 16) connected in series between these two wires across a capacitor (15 or 18). The two pairs of wires constitute a phantom power circuit, the two wires of one pair being connected to the same terminal of a DC generator (27). <??>The protection and extraction device comprises two rectifier bridges (28, 29) each connected separately by their inputs to a pair of wires, and interconnected by their outputs in order to provide the remote-powering.
Patent FR-2623976-B1 (FR)
IPC: A61K9/22
Filed: 1987-12-08
Granted: 1994-02-25
Abstract: a) The invention relates to a tablet for a domestic animal, in particular for a dog or cat. b) This tablet consists of at least one core (1) containing one or more active principles completely surrounded by a matrix (2) which the animal finds appealing. c) The invention is used in tablets for domestic animals.
Patent FR-2664222-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MICHEL PETIT
IPC: B61F3/04
Filed: 1990-07-05
Granted: 1993-01-15
Abstract: The invention relates to a bogie with independent driven wheels for rail vehicles, comprising a transverse chassis (1) carrying the body of the vehicle, the wheels (4) being connected to the chassis by means of elastic joints (6), each arm supporting a traction motor (20).
Patent FR-2682101-B1 (FR)
Inventor: ALVAREZ-CASARIEGO PEDRO
IPC: C03C3/091
Filed: 1991-10-03
Granted: 1994-10-21
Abstract: Coloured glass is composed of (in wt. %) 64-75 SiO2; 0-5 Al2O3; 0-5 B2O3; 5-15 CaO; 0-5 MgO; 10-18 Na2O and 0-5 K2O and the following colouring agents; 0.45-2.5 Fe2O3 (total iron); 0.001-0.02 CoO; 0-0.1 Cr2O3 and 0-0.0025 Se.
Patent FR-2687499-B1 (FR)
IPC: A61L27/44
Filed: 1992-02-13
Granted: 1994-04-15
Abstract: Blocks are prepared for inclusion of a substance chosen from ion exchange resins contaminated with radioactive elements, of water which may, where applicable, contain contaminants and of waste in solid phase, in the form of blocks or of ground material, or in liquid phase. To this end, the substance(s) to be included is(are) coated with a (meth)acrylic resin obtained in situ by direct polymerisation, without preliminary preparation of a prepolymer syrup, starting with a monomer system based on at least one (meth)acrylic monomer exhibiting a high boiling point, such as dicyclopentadienyloxyethyl methacrylate. Application to the storage of industrial contaminants, especially of substances contaminated with radioactive elements; and application of water-inclusion blocks as prosthesis materials.