baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015378-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride comportant un groupe electrogene
Inventor: BORDELANNE OLIVIER
IPC: B60L50/15
Filed: 2013-12-23
Abstract: Un véhicule hybride comporte un moteur (2) électrique d'entraînement du véhicule, une batterie (3) électrique pour alimenter le moteur (2), et un groupe électrogène (4) pour fournir à la batterie (3) de l'énergie électrique par une alimentation de prolongement (40). Il comporte au moins un connecteur auxiliaire (8) pour alimenter un organe électrique (A), un dispositif de distribution 6 recevant l'alimentation de prolongement (40) et une information de connexion (80) en provenance du connecteur auxiliaire (8) indiquant la présence de l'organe électrique (A) branché dans le connecteur auxiliaire (8), le dispositif de distribution (6) comportant des moyens de commutation pour connecter alors le connecteur auxiliaire (8) à l'alimentation de prolongement (40).
Patent FR-3016769-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation d'un produit alimentaire
Inventor: ASSIUS YANNICK
IPC: A23L19/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un produit alimentaire comportant une garniture disposée sur une préparation alimentaire, dans lequel : - on dispose la garniture sur un premier support ; - on dispose la préparation alimentaire sur un second support ; - on dépose le premier support sur un support pivotant selon un axe sensiblement horizontal; - on dispose le second support et la préparation alimentaire sous le premier support ; et - on provoque le glissement de la garniture hors du premier support et jusque sur la préparation alimentaire, en inclinant le support pivotant et en maintenant le premier support sur le support pivotant, et on déplace le second support sous le premier support au cours de ce glissement, de façon à répartir la garniture sur la préparation alimentaire.
Patent FR-3017031-A1 (FR)
Title: Chaussettes de compression avec zones de compression et force de compression variables
Inventor: SALLET PIERRE
IPC: A61F13/08
Filed: 2014-02-04
Abstract: Dispositif de type « chaussette de compression » (1) composé de deux parties circulaires (2 ,3) (la première dite supérieure (2) placée en-dessous du genou et la seconde dite inférieure (3) placée au niveau de la cheville) reliées entre elle sur la face avant de la jambe (tibia) par une bande pleine (4). Sur sa partie arrière (mollet), le dispositif comprend au moins une bande libre, de préférence au moins deux bandes libres (5) et (6) venant se croiser sur l'arrière de la jambe en au moins une zone de compression (A).
Patent FR-3017155-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d'une intervention dans un puits d'exploitation de fluide menage dans le sous-sol, et dispositif d'intervention associe
Inventor: CHUILON PIERRE
IPC: E21B47/007
Filed: 2014-02-05
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : - intervention, depuis la surface, à l'aide d'un jonc (24) instrumenté introduit dans le puits (12), le jonc (24) comprenant au moins un capteur de mesure d'un champ de contrainte le long du jonc (24) ; - mesure du champ de contrainte le long du jonc (24) dans une pluralité de conformations données d'évolution du jonc (24) lors de l'intervention ; Le procédé comporte les étapes suivantes : - calcul d'un champ de contrainte simulé, pour chaque conformation donnée du jonc (24), sur la base d'au moins un premier modèle tenant compte de la géométrie prédéterminée du puits (12), le premier modèle étant propre à déterminer un flambage local du jonc (24) dans le puits (12) ; - comparaison entre le champ de contraintes mesuré et le champ de contrainte simulé dans chaque conformation donnée d'évolution du jonc (24).
Patent FR-3019242-A1 (FR)
Title: Systeme de renvoi d'angle a securite integree
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: F16H35/10
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de puissance mécanique comportant un boîtier, un arbre d'entrée (6) et un arbre de sortie (10). Il est avantageusement tel que : - Il comprend deux pignons (13) et (14) antagonistes maintenus au contact par un organe de rappel (18) et configurés pour s'engrener en fonction du couple appliqué suivant deux positions d'accouplement, la première position correspondant à un contact en fond de denture, et deuxième position correspondant à un éloignement relatif des deux pignons toujours en contact, la deuxième position étant atteinte au-delà d'un couple résistant prédéterminé sur l'arbre de sortie (10). - Il comprend une partie fixe (9) comportant des moyens configurés pour arrêter la rotation du pignon (14).
Patent FR-3020649-A1 (FR)
Title: Abri de piscine a modules telescopiques comprenant un mecanisme de deplacement ameliore des modules
Inventor: GUILBERT LUDOVIC
IPC: E04H4/06
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention se rapport à un abri de piscine comprenant au moins un module mobile, un mécanisme de déplacement étant associé à chaque module mobile pour déplacer ledit module, le mécanisme de déplacement comprenant au moins un moyen de guidage et un moyen de roulement coopérant ensemble pour faire déplacer le module, ledit abri étant caractérisé en ce que ledit moyen de roulement (106, 206, 306) comprend une roue (136, 236, 336) ayant un axe de rotation (A1) perpendiculaire à un plan incliné (Pα) qui forme un angle compris entre 20° et 45° par rapport à un plan horizontal (P1).
Patent FR-3027728-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure d'arc electrique
Inventor: HERTZOG JEROME
IPC: H01H9/36
Filed: 2014-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coupure d'arc électrique (1 ; 50) comportant : - une zone de contact (2) dans laquelle sont présents au moins un contact fixe (3) et au moins un contact (4) mobile par rapport au contact fixe (3), les contacts (3 ; 4) pouvant être mis en contact et séparés l'un de l'autre, et - une corne d'arc (10) présente en regard du contact fixe (3), la hauteur hc de la corne d'arc (10) étant supérieure ou égale à la hauteur ht du contact fixe (3) et la corne d'arc (10) présentant une portion de commutation d'arc (12) rabattue s'étendant dans une direction opposée au contact fixe (3).
Patent FR-3028433-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de metaux contenus dans un substrat en silicium
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C22B11/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: Ce procédé de récupération de l'argent contenu dans une cellule photovoltaïque en silicium comprend les étapes suivantes : - formation de particules contenant l'élément argent, par broyage de ladite cellule photovoltaïque ; - dissolution de l'élément argent contenu dans les particules, par traitement acide des particules avec une solution acide ayant un pH compris entre 2 et 4 et comprenant au moins un acide, au moins un agent complexant de l'argent, et au moins un oxydant ; - récupération de l'élément argent à partir de la solution acide.
Patent FR-3029558-A1 (FR)
Title: Systeme d’ouvrant resistant au feu ajoute dans une decoupe d’une cloison isolante
Inventor: THIEVENAZ JEAN-PIERRE
IPC: E06B5/16
Filed: 2014-12-05
Abstract: Système d'ouvrant résistant au feu prévu pour être installé dans une découpe d'une cloison isolante (4) comprenant un matériau isolant présentant de chaque côté une tôle de parement, ce système comportant un cadre formé par des profilés métalliques de renfort (6), prévu pour être inséré dans la cloison sur le pourtour de la découpe (26), une huisserie fixée au cadre, formée par des tôles (8, 10) prévue pour venir enserrer la cloison de chaque côté sur le contour de cette découpe, un matériau isolant (12) intercalé entre ces huisseries et les profilés de renfort, et des vantaux (2) supportés par les huisseries et le cadre.
Patent FR-3023519-A1 (FR)
Title: Systeme pour detecter la presence et la position de main et/ou de doigt sur un volant
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B60R21/05
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention a pour objet un système de détection pour véhicule automobile, comprenant un volant (2) de conduite relié au système de direction du véhicule, le volant comprenant une pluralité de capteurs (7), agencés sur la jante (25) du volant et configurés pour détecter au moins un doigt (5) d'une main du conducteur, le doigt étant au contact ou en pression sur la jante du volant, les capteurs étant agencés les uns à la suite des autres selon une direction circonférentielle (CC), la densité des capteurs étant établie de manière à pouvoir détecter un seul doigt enserrant le volant, moyennant quoi le système permet de déterminer le nombre de doigts au contact de la jante du volant. L'invention couvre également le procédé associé.
Patent FR-3030101-A1 (FR)
Title: Materiau constitue d'agregats friables micrometriques comprenant des particules nanometriques
Inventor: BACO VALERIE
IPC: H01F41/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un matériau superparamagnétique constitué d'agrégats micrométriques friables de particules nanométriques, ledit matériau étant un oxyde de fer ou un oxyde mixte de fer, son procédé de préparation et ses utilisations.
Patent FR-3038340-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique ameliorant par l'adjonction d'un balancier le mouvement et le couple sur le vilebrequin des l'inversion de la translation du piston a gaz comprime
Inventor: VOISINE MARC
IPC: F01B9/00
Filed: 2015-07-01
Abstract: Dispositif à piston-bielle 3 et 4 entrainant un volant-vilebrequin 13 par un mécanisme périphérique triangulé composé d'un balancier 4 recevant un coulisseau 11 solidaire d'un maneton 12 entrainant par le relai d'un compas à deux branches inégales 17 et 10 dont la première plus courte est en liaison avec la tête 20 du balancier et la seconde 7 issue de l'axe commun 18 fonctionnant comme un palonnier est en liaison opposée avec le manneton 12 et reçoit en son milieu la poussée de la bielle 4 par l'axe 9 laquelle provient du piston 3 par l'axe 5, l'ensemble provoquant un mouvement équilibré avec un rendement mécanique performant.
Patent FR-3033498-A1 (FR)
Title: Procede de protection et de reparation des fibres keratiniques a partir de polysaccharide oxyde et de (poly)saccharide a groupe amine
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne i) un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre a) au moins un polysaccharide oxydée en particulier l'inuline oxydée et b) au moins un (poly)saccharide à groupe(s) amine(s) ; ii) une composition comprenant les ingrédients a) et b) ; iii) l'utilisation de a) et b) pour traiter les fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux et iv) un kit ou dispositif à plusieurs compartiments comprenant a) et b). L'invention permet d'obtenir de bonnes propriétés cosmétiques de conditionnement du cheveu, avec un effet durable dans le temps.
Patent FR-3033868-A1 (FR)
Title: Panneau pour module de centrale de traitement d'air, module de centrale de traitement d'air comprenant un tel panneau et centrale de traitement d'air comprenant un tel module
Inventor: CARTON THOMAS
IPC: F24F13/20
Filed: 2015-03-18
Abstract: Panneau (6) pour un module d'une centrale de traitement d'air, le panneau définissant un axe (X6) principal perpendiculaire à sa surface et comprenant une plaque (8) extérieure, une plaque (10) intérieure et une couche (12) en matériau isolant disposée entre la plaque extérieure et la plaque intérieure, les plaques et la couche étant parallèles entre elles et perpendiculaires à l'axe principal du panneau. Un interstice (18) d'épaisseur (e) parallèle à l'axe principal du panneau est défini entre la couche en matériau isolant et au moins une plaque parmi la plaque extérieure et la plaque intérieure, l'épaisseur étant supérieure ou égale à 10 mm.
Patent FR-3038099-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'applications sans contact
Inventor: PHILIPE MICHEL LEVIONNAIS
IPC: H04B5/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un objet portable (OP) apte à rendre au moins un service sécurisé (S) en champ proche (NFC). L'objet comprend : ○ un module en champ proche (NFC) comprenant une antenne (AN) et un microcontrôleur (CLF) pour gérer une communication en champ proche avec une unité de lecture en champ proche (2) externe à l'objet portable ; ○ un élément de sécurité (SE) comprenant : ▪ des moyens de mémorisation (MEM) pour la mémorisation d'applications (APS) et de données (DPS) relatives à au moins un service sécurisé (S), ▪ un module de communication (I1) avec le module en champ proche (NFC) pour l'échange de données relatives au service sécurisé (S). L'objet est caractérisé en ce qu'il comporte aussi un module de communication série (USB) relié à l'élément de sécurité (SE, SIM, I4) et en ce que les applications (APS) et les données (DPS) du service sécurisé (S) sont transmises à l'élément de sécurité par ledit module de communication série (USB).
Patent FR-3039268-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour thematiser un itineraire parcouru par un vehicule
Inventor: TAUPIN PHILIPPE
IPC: G08G1/0969
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour thématiser un itinéraire parcouru par un véhicule comportant des étapes de : - Réception (21) d'une expérience provenant d'une base d'expériences prédéfinies, ladite expérience étant associée à une pluralité d'étapes, - Réception (22) d'un itinéraire provenant d'un système de navigation du véhicule, - Sélection (23), pour chaque étape de ladite expérience, d'un lieu à partir d'une base de données de lieux, de sorte que chacun des lieux est associé à une étape et est situé à proximité de l'itinéraire, - Réception (24) d'informations de géolocalisation, provenant du système de navigation, pendant le parcours du véhicule le long de l'itinéraire, et indiquant une position actuelle du véhicule, - Lorsque les informations de géolocalisation coïncident avec un lieu sélectionné, alors l'émission d'un signal commandant la diffusion (25), par une interface du véhicule, d'au moins un média associé au lieu sélectionné et à l'expérience reçue.
Patent FR-3040011-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour une grille de percage et grille de percage equipee dudit adaptateur
Inventor: RUTIN SULLIVAN
IPC: B23B47/28
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'invention a pour objet un adaptateur pour une grille de perçage adaptée pour une unité de perçage automatique à pince de serrage qui permet de pouvoir utiliser une unité de perçage à quart de tour avec ladite grille de perçage. Cet adaptateur se caractérise en ce qu'il comprend : - un tube de guidage (76) qui comporte une paroi cylindrique extérieure (78) avec un diamètre égal à celui d'un orifice de guidage (58) de la grille de perçage (30) et un conduit intérieur (80) avec un diamètre égal à celui d'une portée cylindrique (66) d'un nez (64) d'une unité de perçage automatique (62) à quart de tour, un pion (82) assurant la fonction de butée pour une forme en saillie (68) du nez (64) de l'unité de perçage automatique (62) à quart de tour, - un système (84) pour immobiliser l'adaptateur par rapport à la grille de perçage (30). L'invention a également pour objet une grille de perçage équipée dudit adaptateur.
Patent FR-3040389-A1 (FR)
Title: Composition plastique biodegradable apte au contact alimentaire, articles en derivant, procedes et utilisations correspondant
Inventor: GODET RAYNALD
IPC: C08L67/04
Filed: 2015-08-27
Abstract: Une composition plastique biodégradable apte au contact alimentaire, un article destiné au stockage ou au conditionnement de produits de la mer et obtenu à partir de cette composition plastique biodégradable, ainsi que les procédés et utilisations correspondants ont été développés. Les compositions et articles sont biodégradables et/ou compostables.
Patent FR-3045424-A1 (FR)
Title: Procede d’emboutissage d’un flan de tole au moyen d’une presse pour obtenir une piece en u et presse pour un tel procede d’emboutissage
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D22/26
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'emboutissage d'un flan de tôle (2) au moyen d'une presse (1) pour obtenir une pièce en U, caractérisé en ce que la presse (1) comporte un dispositif de maintien (5) qui, lors d'une troisième étape dudit procédé, passe d'une première position, permettant le dépôt d'un flan de tôle (2) sur un plan de chargement (31) d'un serre-flan (3), à une seconde position où le dispositif de maintien (5) forme une butée en appui contre une des parois latérales de la pièce en U, permettant le maintien en position de la pièce en U sur le plan de chargement (31) du serre-flan (3) lors d'une la quatrième étape dudit procédé. Elle concerne aussi une presse pour un tel procédé d'emboutissage.
Patent FR-3045877-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification
Inventor: GIRODON STEPHANE
IPC: G07F7/12
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification mis en œuvre par un serveur d'authentification (ACS) comprenant : réception, en provenance d'un serveur d'accès (SW) à un service (S), d'une requête d'authentification comprenant des données de transaction (DT) associées à une carte à puce ; détermination de si un code de sécurité inclus dans les données de transaction est de type DCVV ; et, dans l'affirmative, détection qu'aucune authentification 3DS ne doit être réalisée et coopération avec un serveur de vérification (SV) pour vérifier la validité du code de sécurité DCVV.
Patent FR-3047922-A1 (FR)
Title: Nouvelles applications pour des fraiseuses numeriques qui tiennent compte des parametres nouveaux a partir d'un outil de mesure nouveau pour realiser : des lunettes sur mesure
Inventor: CLODION FREDERIC
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: A partir d'un dispositif de prises de mesures comprenant un caisson (1) des micros capteurs de données adhésifs de C1 à C17 positionnaient sur le visage d'un individu, des moyens d'éclairage (2) du visage, un plateau tournant motorisé (TM), des moyens de prises de vues et de mesures numériques (5) du visage et des moyens de transmission (8) apte à transmettre les informations relatives aux prises de mesures à des moyens de traitements. Il comprend des moyens de déplacements, des moyens de prises de mesures. Référence : figure 7, 8. En fonctions des données recueillies par ce dispositif la fabrication des lunettes sur mesure, selon des paramètres nouveaux, par le biais d'une fraiseuse numérique. L'usinage pourra se faire point par point afin d'obtenir une surface appui nasal parfaitement adaptée. Le confort sera optimal.
Patent FR-3050291-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage de donnees pour la gestion du vol d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: PERRIN JEAN CEDRIC
IPC: G06F9/44
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage de données pour la gestion du vol d'un aéronef comprenant les étapes consistant à recevoir la sélection d'un objet sur un écran d'affichage présent dans le cockpit de l'aéronef; déterminer une ou plusieurs commandes de vol associées à l'objet sélectionné; sélectionner au moins une commande de vol parmi lesdites une ou plusieurs commandes de vol déterminées; générer un panneau d'affichage comprenant une pluralité de volets d'affichage, un des volets affichant des données associées à l'objet sélectionné et un autre volet affichant la commande de vol sélectionnée. Des développements décrivent la mise à jour du panneau en fonction d'une révision du plan de vol, l'affichage d'attributs d'une commande de vol, des modifications d'affichage conditionnelles, des modalités de déploiement ou de repliement des volets d'affichage, la prise en compte de la densité visuelle d'affichage, l'utilisation de règles d'affichage, notamment en fonction du contexte de vol.
Patent FR-3032778-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: HONDA TAKAHIKO
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-02-12
Abstract: Le présent exposé prévoit une unité de feu comprenant : une première lentille (12) qui a un pouvoir réfringent positif sur une surface avant et une surface arrière de celle-ci ; une deuxième lentille (14) qui est positionnée derrière la première lentille (12) et comprend une pluralité de zones à réfraction positive ayant chacune un pouvoir réfringent positif ; et une pluralité de sources de lumière (16, 18) qui sont disposées près des points focaux des zones à réfraction positive. Ainsi, les sources de lumière (16, 18) peuvent être prévues pour être espacées les unes des autres.
Patent FR-3048854-A1 (FR)
Title: Vetement de proprioception pour le traitement de troubles autistiques
Inventor: VLAMYNCK ELODIE
IPC: A61F13/08
Filed: 2016-03-19
Abstract: L'invention concerne un vêtement de proprioception pour le traitement de trouble autistique, comprenant au moins une pièce en matière textile configurée au moins pour entourer et comprimer une partie du corps de la personne autiste en exerçant une pression minimale de 7 mmHg sur la partie du corps. Le vêtement de proprioception permet de thermo-réguler la partie du corps, de faciliter son enfilage sur la partie du corps et de réduire les risques de déchirement par la personne autiste. Une pression minimale de 7 mmHg autour de la partie du corps permet d'atteindre des résultats surprenant, notamment de meilleures postures, une réduction de l'énurésie, une réduction d'automutilations sur les régions comprimées, une nette diminution des troubles du comportements, la personne autiste recherche le contact et interagit plus avec les autres personnes.
Patent FR-3052033-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D34/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution d'un produit cosmétique, notamment un produit parfumé, comportant un distributeur recevant au moins deux cartouches ayant chacune un réservoir et contenant des premier et deuxième produits de base respectifs incompatibles, le distributeur permettant de délivrer les produits de base dans des proportions réglables.
Patent FR-3040392-A1 (FR)
Inventor: HAYDON JANELLE
IPC: E21B33/13
Filed: 2016-07-12
Abstract: Les divers modes de réalisation divulgués concernent des compositions d'activation du ciment pour le traitement des formations souterraines. Dans divers modes de réalisation, la présente invention décrit un procédé permettant de traiter une formation souterraine qui comprend le placement dans la formation souterraine d'une composition d'activation de ciment liquide comprenant de l'eau, un sel de sulfate alcalin, un sel de polyphosphate et un stabilisateur pour polymère.
Patent FR-3055108-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de filtrage de l'atmosphere recyclee d'une tete d'impression
Inventor: XING JEAN
IPC: B41J2/185
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération de l'atmosphère d'au moins une tête d'impression CIJ, comportant : - n (n≥ 1) filtre(s) (20), disposé(s) en sortie d'au moins un réservoir d'encre (10), mais en amont de moyens d'extraction de solvant (26), chaque filtre comportant une face d'entrée (21), une face de sortie (22), et un corps de filtre entre ces deux faces, une atmosphère sortant d'au moins un réservoir (10) traversant la face d'entrée (21), puis le corps du filtre et la face de sortie (22) avant d'être envoyée vers lesdits moyens d'extraction de solvant (26), - chaque filtre (20) comportant des moyens (25) de récupération d'au moins une partie d'un liquide condensé sur sa face d'entrée (21), avant que ce liquide ne l'ait traversé.
Patent FR-3057927-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion à ressort (1) comprenant : - un premier élément (3'), - un second élément (5) monté mobile en rotation par rapport au premier élément (3') au niveau d'un axe de rotation, - le premier élément (3') formant carter et présentant une paroi périphérique (30') - un premier ressort (7') logé dans le carter (3'), - une goulotte de guidage (9') du premier ressort (7') disposée entre le premier ressort (7') et la paroi périphérique (30') du carter (3'), l'amortisseur de torsion (1) comprenant en outre des organes de roulement entre la paroi périphérique du carter et la goulotte de guidage (9') de sorte que la goulotte de guidage (9') est mobile en rotation dans le carter (3').