baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043855-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de rechargement electrique d'un vehicule electrique.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: H02J7/04
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de rechargement électrique des batteries (202, 204) d'un véhicule électrique, à partir d'une station de charge électrique (206) externe audit véhicule, ledit procédé (100) comprenant : - une phase (104), dite de chauffe, pour réchauffer lesdites batteries (202, 204) avec un premier signal électrique, dit de chauffe, fourni par ladite station de charge (206), et - une phase (110), dite de charge, pour recharger lesdites batteries (202, 204) avec un deuxième signal électrique, dit de charge, différent dudit premier signal, fourni par ladite station de charge (206) ; le passage de ladite phase de chauffe (104) à ladite phase de charge (110) étant déclenché par ledit véhicule ou par un signal fourni par ledit véhicule Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et un véhicule électrique équipé d'un tel système.
Patent FR-3044417-A1 (FR)
Title: Volet obturateur a etalon de verification de justesse integre d'un analyseur a fluorescence x portable
Inventor: CROUZAT ARNAUD
IPC: G01N23/223
Filed: 2015-11-27
Abstract: Une tête (3) de mesure d'une quantité d'un métal donné présent dans une peinture comprenant : - une source (11) de rayons X, - une fenêtre (34) disposée sur une face (31) avant de la tête de mesure, en regard de la source, - un dispositif (36,47,48) de mise en mouvement, - un volet (10) obturateur, le volet obturateur étant mobile, par le biais du dispositif de mise en mouvement, entre une position dite fermée, où le volet obturateur obture en partie la fenêtre, et une position dite ouverte, où le volet obturateur n'obture pas la fenêtre, - un étalon (38) de vérification de justesse solidaire du volet obturateur, l'étalon de vérification de justesse, le volet obturateur en position fermée, et la fenêtre étant sensiblement parallèles entre eux.
Patent FR-3044881-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit de coloration et/ou d'eclaircissement des fibres keratiniques comprenant au moins 7% de tensioactifs
Inventor: MIALLET GREGORY
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de distribution d'un produit de coloration et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques constitué d'un récipient comprenant : i) au moins deux compartiments a et b séparés l'un de l'autre, le compartiment a comprenant une composition A comprenant au moins un agent alcalin et éventuellement au moins un agent colorant, le compartiment b comprenant une composition oxydante B comprenant au moins un agent oxydant chimique; l'une et/ou l'autre des compositions des deux compartiments comprenant au moins un tensioactif, ii) un moyen de distribution muni d'au moins un orifice de distribution, en communication avec les compartiments a et b, permettant de délivrer de manière simultanée les compositions A et B, la teneur totale en tensioactifs dans l'ensemble des compositions A et B étant supérieure ou égale à 7% en poids par rapport au poids total de A+B. Elle concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines mettant en oeuvre ledit dispositif, ainsi qu'un kit comprenant ledit dispositif et une composition comprenant un agent conditionneur
Patent FR-3047084-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du courant protege contre les surtensions en cas d'ouverture du circuit
Inventor: HENRARD PIERRE
IPC: G01R15/18
Filed: 2016-01-22
Abstract: Un dispositif (1, 10) de mesure d'un courant protégé contre les surtensions en cas d'ouverture dudit dispositif (1, 10), le dispositif (1, 10) comprenant un premier transformateur d'intensité (2), une première borne de connexion (4) à laquelle est raccordée une première borne (21) du premier transformateur d'intensité (2), une seconde borne de connexion (5) à laquelle est raccordée une seconde borne (22) du premier transformateur d'intensité (2), une résistance de protection (7) dont une première borne (71) est raccordée à la seconde borne de connexion (5), et une résistance de charge (6) raccordée entre la première et la seconde bornes de connexion (4 et 5) et aux bornes de laquelle est mesurée une tension à partir de laquelle on détermine le courant circulant dans un circuit traversant le premier transformateur d'intensité (2). Le dispositif comprend un second transformateur d'intensité (3) raccordé aux bornes (71 et 72) de la résistance de protection (7), et un moyen de dérivation du courant (8, 80) raccordé entre la première borne de connexion (4) et une seconde borne (72) de la résistance de protection (7).
Patent FR-3047402-A1 (FR)
Title: Machine alimentaire pour la preparation d’aligot
Inventor: CARRIER FABRICE
IPC: B01F7/04
Filed: 2016-02-09
Abstract: Dispositif de malaxage (5) pour la préparation d'un aligot, comprenant un boîtier de malaxage (10) contenant une enceinte qui débouche sur une entrée pour l'amenée de la matière à malaxer, et un organe de malaxage, caractérisé en ce que ledit organe de malaxage comprend au moins un galet (11a, 11b) qui est monté rotatif sur un arbre (12a, 12b) motorisé, une ou plusieurs surfaces d'appui du galet étant prévue pour coopérer par écrasement avec les surface de ladite enceinte du boîtier (10).
Patent FR-3047587-A1 (FR)
Inventor: DEPEYROT GILLES
IPC: G06F21/72
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection de données sensibles comprenant : entrer, par un dispositif de traitement (202), dans un mode d'accès à des données sensibles dans lequel des données sensibles sont accessibles ; restreindre, par un programme s'exécutant dans le mode d'accès à des données sensibles, une ou plusieurs plages d'adresses accessibles pour une fonction non sécurisée, et appeler, à partir du mode d'accès à des données sensibles, la fonction non sécurisée ; et entrer, par le dispositif de traitement (202), dans un autre mode de fonctionnement pour exécuter la fonction non sécurisée, pendant lequel le dispositif de traitement a accès seulement auxdites une ou plusieurs plages d'adresses accessibles.
Patent FR-3048104-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture d'images d'un vehicule
Inventor: TAILLADE BERNARD
IPC: G06V10/145
Filed: 2016-02-19
Abstract: Le dispositif (10) de capture d'images d'un véhicule (18) comportant une plaque d'immatriculation (19), comporte une unité de commande (13) des modes de fonctionnement de deux caméras (11) associées à au moins un projecteur de lumière, configurée pour, en fonction des conditions d'éclairage du véhicule, commuter conjointement les caméras entre deux modes de fonctionnement dans lesquels : - dans un premier mode de fonctionnement, la première caméra réalise des captures d'images rapides pour maximiser la netteté des caractères portés par la plaque d'immatriculation et le contraste entre ces caractères et le fond de la plaque d'immatriculation et la deuxième caméra réalise des captures d'images pour optimiser l'image des occupants du véhicule et - dans un deuxième mode de fonctionnement, la première caméra réalise des captures d'images plus lentes que dans le premier mode de fonctionnement pour optimiser l'image du véhicule et des occupants du véhicule et la deuxième caméra réalise des captures d'images pour optimiser la netteté des caractères portés par la plaque d'immatriculation et le contraste entre ces caractères et le fond de la plaque d'immatriculation. Le dispositif comporte aussi un moyen de synchronisation d'au moins un projecteur de lumière avec l'obturateur déroulant (rolling shutter) électronique d'au moins une caméra pour que le projecteur de lumière n'éclaire le véhicule que pendant une partie de périodes de capture d'image.
Patent FR-3049532-A1 (FR)
Title: Embase de retroviseur exterieur avec cache interchangeable
Inventor: FIGENT MICHEL
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention consiste en une embase (8) de rétroviseur extérieur (6) pour porte avant (4) de véhicule automobile (2), comprenant : un corps (10) avec une portion étendue (14) apte à être fixée à une zone (16) généralement verticale de la porte du véhicule, et une portion support du rétroviseur ; un cache (12) destiné à recouvrir le corps. Le cache comprend une portion inférieure (18) et une portion supérieure (18'), la portion supérieure comprenant une face intérieure (20) destinée à être en vis-à-vis de la portion étendue du corps et comprenant des moyens de fixation (22) par vissage aptes à coopérer avec au moins une vis de fixation traversant ladite portion étendue du corps. L'invention consiste aussi en un véhicule automobile comprenant une telle embase de rétroviseur extérieur.
Patent FR-3049838-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encadrement d'une œuvre d'art avec ombre projetee coloree
Inventor: PARTOUCHE-SEBBAN JACOB
IPC: B44C5/02
Filed: 2016-04-06
Abstract: Le dispositif comprend un support (4) sur lequel est fixée l'œuvre d'art (2), ladite œuvre d'art (2) étant encadrée successivement par au moins un passe-partout (5) et par un cadre (8). Selon l'invention, le dispositif comprend une rehausse (6) agencée entre le support (4) et le passe-partout (5), et en retrait par rapport à la bordure interne (5a) du passe-partout (5) pour créer un dégagement entre ladite rehausse (6) et la bordure interne (5a) du passe-partout (5), la face (7) du passe-partout (5) située dans le dégagement et en regard du support (4) est colorée afin de projeter une ombre portée colorée (3) autour de l'œuvre encadrée (2) en réponse à un éclairement indirect naturel ou artificiel de ladite face colorée (7).
Patent FR-3049854-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de delivrance d'un traitement a un patient
Inventor: BROUARD HUGUES
IPC: A61J7/00
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un système pour délivrer à un patient un traitement comprenant au moins un médicament destiné à être pris par le patient selon un plan de prise déterminé, comprenant : - un récipient (1) destiné à contenir un ensemble de doses du traitement (2) prévu pour une durée déterminée, par exemple hebdomadaire, ledit récipient (1) comprenant une mémoire (10) accessible en lecture et en écriture pour l'enregistrement de données relatives au patient et au traitement et de données d'observance du traitement, - un dispositif (3) de distribution du traitement, apte à être couplé au récipient (1) pour la délivrance du traitement selon ladite posologie déterminée, ledit dispositif de distribution comprenant un composant électronique (30) apte à communiquer avec le récipient (1) de sorte à lire des données enregistrées dans la mémoire (10) dudit récipient et/ou à écrire des données d'observance dans ladite mémoire.
Patent FR-3036535-A1 (FR)
Inventor: JIN JING
IPC: H01L41/27
Filed: 2016-04-22
Abstract: Un système et un outil de fond de puits comprenant un transducteur à ultrasons avec un matériau piézoélectrique incorporé dans un renforcement et un procédé de détermination d'un paramètre par l'utilisation d'un transducteur à ultrasons. Un bruit intrinsèque du transducteur peut être diminué par le matériau piézoélectrique qui est au moins partiellement incorporé dans le renforcement. Le transducteur à ultrasons peut comporter un matériau d'encapsulation qui encapsule le renforcement.
Patent FR-3052690-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: LE MANER FRANCOIS
IPC: B65D17/42
Filed: 2016-06-20
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, une tête de distribution (20) pourvue d'un orifice de distribution (21), des moyens de distribution (30) pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21), et des moyens de passage (40) pour relier ledit réservoir (10) audit orifice de distribution (21) lors de l'actionnement desdits moyens de distribution (30), lesdits moyens de passage (40) comportant une aiguille (41) creuse pénétrant dans ledit réservoir (10) lors de l'actionnement desdits moyens de distribution (30), ladite aiguille (41) étant fixée dans un support d'aiguille (60) lui-même fixé dans ladite tête de distribution (20), ledit support d'aiguille (60) comportant des moyens de blocage (65, 66) qui, en position de repos, coopèrent avec ledit réservoir (10) pour empêcher son déplacement axial par rapport à ladite tête (20).
Patent FR-3054285-A1 (FR)
Title: Purge anticipee d’un reservoir cryogenique
Inventor: SUBREVILLE PATRICK
IPC: F17C7/04
Filed: 2016-07-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un module (400) de purge d'une couche liquide contenue dans un réservoir (100) cryogénique, ladite couche liquide étant la phase liquide d'une source gazeuse d'énergie, ledit module (400) étant caractérisé en ce qu'il comprend : une entrée (E) destinée à être reliée audit réservoir (100) par un conduit amovible d'entrée (300) transportant ladite phase liquide, une pompe liquide cryogénique (4002), raccordée à ladite entrée (E) du module (400), un vaporisateur (4004) transformant ladite phase liquide en phase gazeuse, l'entrée dudit vaporisateur (4004) étant raccordée à la sortie de ladite pompe liquide cryogénique (4002) et sa sortie étant raccordée à un moyen de stockage (4006) permettant de stocker ladite phase gazeuse ainsi formée, ledit moyen de stockage (4006) étant raccordé à une sortie principale (S) destinée à être reliée par un conduit amovible de sortie (500) à un système extérieur (600) apte à utiliser ladite phase gazeuse, ledit module (400) étant également caractérisé en ce qu'il est intégré et compact. La présente invention a également pour objet un système (1000) mettant en œuvre ledit module (400) de purge.
Patent FR-3039908-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour technologie a base de modeles et processus pour la mise au point d'un logiciel essentiel pour la surete
Inventor: JOHNSON TIMOTHY LEE
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-08-03
Abstract: Un procédé pour la conception, à partir de modèles, d'un logiciel essentiel pour la sûreté, est présenté. Le procédé comporte la réception (132) d'exigences de logiciel en langage naturel, l'élaboration (133) d'un modèle de spécifications en mettant en œuvre une modélisation sémantique (150) ou une modélisation graphique (152), l'application d'une analyse formelle d'exigences au modèle de spécifications, la création automatisée de cas de tests de robustesse et reposant sur des exigences et de procédures à partir du modèle de spécifications, l'application de cas de tests au modèle de conception, la création automatisée d'un code source à l'aide du modèle de conception, la vérification du code source à l'aide de cas de tests et d'une technologie d'analyse statique; et la compilation d'un code objet exécutable à partir du code source vérifié ; un résultat de l'analyse des modèles de spécification ou de conception de logiciel n'est pas satisfaisant, l'ajustement du modèle de spécification ou de conception de logiciel afin de corriger toute incohérence, et la répétition de l'application de l'analyse et des cas de tests. Un système pour mettre en œuvre la conception à base de modèles et un support non transitoire exploitable par ordinateur sont présentés.
Patent FR-3055440-A1 (FR)
Inventor: MARTINEZ MOLINA JOHN JAIRO
IPC: H02P21/18
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une force périodique ou sensiblement périodique présente dans un système mécanique ou électromécanique, le procédé comprenant : estimer, par un dispositif de traitement, une ou plusieurs fréquences harmoniques d'un signal d'accélération représentant une accélération dans le système, la force sensiblement périodique contribuant à ladite accélération ; et estimer, par le dispositif de traitement, la force sur la base d'un modèle dynamique du système, le modèle dynamique étant défini par lesdites une ou plusieurs fréquences harmoniques estimées.
Patent FR-3055269-A1 (FR)
Title: Dispositif d'avertissement pour un vehicule de transport public urbain, notamment un tramway
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61B9/00
Filed: 2016-08-26
Abstract: Le dispositif d'avertissement (12) comporte un avertisseur lumineux (16), est configuré pour émettre une lumière stroboscopique (20) clignotant avec une fréquence supérieure à 10 Hz.
Patent FR-3042766-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner s'il faut executer une action de securite pour reduire le risque de collision d'un vehicule avec un objet
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-10-20
Abstract: Procédé selon lequel pendant le déplacement du véhicule (301) on saisit son environnement instantané pour la détection d'objet, et si un objet est détecté, on détermine s'il faut exécuter une ou plusieurs actions de sécurité pour réduire le risque de collision avec l'objet, cette opération de détermination étant effectuée selon que l'objet détecté est un objet fixe (515, 517) et si la distance entre le véhicule (301) et l'objet fixe (515, 517) correspond à au moins une distance minimale prédéterminée, de façon seulement en fonction d'un objet (515, 517) fixe et distant du véhicule (301) d'une distance qui correspond au moins à la distance minimale prédéterminée, on détermine qu'il ne faut pas commander l'exécution d'une ou plusieurs actions de sécurité.
Patent FR-3059228-A1 (FR)
Title: Adaptateur et procede pour la suspension de piluliers a une suspente comprenant deux tiges paralleles ecartees horizontalement
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J7/04
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (1) pour la suspension à une suspente (15) comprenant deux tiges (16) parallèles de suspension écartées horizontalement l'une de l'autre, d'au moins un emballage (10) d'un seul tenant, dit pilulier, contenant des médicaments destinés à être délivrés à un patient et doté d'au moins un évidement de suspension, ledit adaptateur comprenant : - des organes (3) d'accrochage agencés pour permettre l'accrochage de l'adaptateur (1) à ladite suspente (15), - des organes (4) de suspension agencés pour permettre la suspension à l'adaptateur (1) de plusieurs piluliers (10) par au moins un évidement de suspension de chaque pilulier (10). L'invention concerne également un procédé de suspension à une suspente (15) comprenant deux tiges (16) parallèles de suspension écartées horizontalement l'une de l'autre, d'au moins un pilulier (10) contenant des médicaments destinés à être délivrés à un patient et un pilulier (10) doté d'un évidement unique de suspension.
Patent FR-3060679-A1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage pour un axe
Inventor: SOULA DENIS
IPC: F16C23/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage (300) pour un axe (210a), ledit système d'ancrage (300) comportant : - une paroi (206a) percée d'un premier alésage (302) centré sur un premier axe (304), - un palier (350) qui loge dans le premier alésage (302), et qui est percé d'un deuxième alésage (352) centré sur un deuxième axe (354) parallèle audit premier axe (304) et désaxé par rapport audit premier axe (304), ledit deuxième alésage (352) étant prévu pour loger ledit axe (210a), le système d'ancrage (300) comportant des moyens de blocage (356) pour bloquer en rotation ledit palier (350) dans ledit premier alésage (302). Un tel système d'ancrage permet ainsi un réglage de la position de l'axe et dans le cas d'une bielle permet de s'affranchir de la mesure de l'entraxe.
Patent FR-3065860-A1 (FR)
Title: Leve-cadres a usage apicole avec lame integree
Inventor: GUIGON AXEL CHRISTOPHE PHILIPPE
IPC: A01K55/00
Filed: 2017-05-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif qui permet la sortie d'une lame intégrée à un lève cadres, ce qui facilite le travail de l'apiculteur notamment lors de l'ouverture d'emballages ou de travaux quelconques au rucher. Le dispositif comporte un lève cadres (1) avec une lame intégrée (3) qui sort d'un orifice présent sur l'une des faces du lève cadres (1) qui est doublé (en 2). Cette lame (3) est guidée par un système de glissières et est maintenue (en 5 et 7). Elle est également sécurisée soit en position initiale, soit en position de travail par des ressorts clips de sécurité (8). Ce lève-cadres (1) présente des dimensions et des formes qui lui permettent de sortir les cadres d'une ruche de manière pratique. La disposition du levier (4) de déploiement de la lame (3) permet par une simple pression de faire glisser la lame (3) jusqu'en position de travail. Le repliement de la lame (3) se fait de la même manière en poussant le levier (4) en position contraire. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'usage apicole.
Patent FR-3069768-A1 (FR)
Title: Machine a biberon
Inventor: BREVART ELISA GISELE LUCIENNE
IPC: A61J9/00
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de préparer un biberon sans risque de brulure. Il est constitué d'un socle (1) qui peut être creux à l'intérieur afin de pouvoir caler le biberon sans qu'il bouge et - ainsi vibrer pour mélanger le biberon. Le dispositif comporte également sept boutons, dont un qui se glisse de droite à gauche gt de gauche à droite (2) et les autres qui s'active par pression (3) (4) (5) (6) (7) et (8) afin permettre de calibrer les ingrédients pour la préparation du biberon. Le dispositif comporte également trois voyants lumineux qui permettent d'indiquer où en est l'état de préparation du biberon (10) et (9) ou encore si l'appareil est en tension (11) ou encore de servir d'indicateur concernant les niveaux d'ingrédients contenus dans les contenants (12) et (16), contenants amovibles. Ce dispositif est un appareil électrique ayant une structure principale opaque qui permet de protéger et bien conserver les ingrédients situés dans les contenants (12) et (16), structure verticale (13) et horizontale (15), ainsi qu'un entonnoir (14) qui permet de déverser les ingrédients nécessaire à la préparation d'un biberon.. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la préparation des biberons chez les particuliers ou encore dans les crèches ou encore chez les assistantes maternelles.
Patent FR-3061873-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant un réservoir d'eau liquide et une buse de nébulisation munie d'un élément piézoélectrique d'émission d'ondes acoustiques et d'un concentrateur des ondes acoustiques émises par ledit élément piézoélectrique et configuré de sorte que l'eau issue du réservoir forme un brouillard de gouttelettes d'eau en sortie du concentrateur d'ondes acoustiques, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, le système comprenant une sortie (30) du brouillard distincte d'une sortie (31) d'un flux d'air (F) à destination d'un habitacle du véhicule automobile, ladite sortie de brouillard (30) étant configurée pour être montée autour d'un aérateur (31) du véhicule automobile.
Patent FR-3065085-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’un spectre d'un rayonnement mesure par un detecteur
Inventor: SOSSIN ARTUR
IPC: G01T1/29
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de spectres en énergie d'un rayonnement transmis par un objet irradié par une source de rayonnements ionisants, en particulier un rayonnement X, pour des applications en imagerie médicale ou le contrôle non destructif. Le procédé met en œuvre un détecteur comportant une pluralité de pixels, chaque pixel étant apte à acquérir un spectre du rayonnement transmis par l'objet. Le procédé permet, à partir d'une pluralité de spectres détectés, d'établir un spectre, dit spectre de diffusion, représentatif d'un rayonnement diffusé par l'objet. Chaque spectre acquis est corrigé en prenant en compte le spectre de diffusion ainsi établi. L'invention permet de réduire l'influence de la diffusion, par l'objet, du spectre émis par la source.