baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985489-B1 (FR)
Inventor: AUDION MARC
IPC: B62D25/12
Filed: 2012-01-10
Granted: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to a motor vehicle bonnet hood (2) safety catch (4), the catch (4) collaborating with a strike (6) situated on the margins of the engine compartment. The catch (4) comprises a return surface (12) intended to come into contact with a corresponding surface (14) of the strike (6) when the bonnet hood (2) is closed, and when the catch engages with the strike (6), so as to cause the catch (4) to pivot in the direction of engagement. This movement constitutes an additional safety feature ensuring a return movement of the catch when the catch pivots during the closure operation, without which this return movement could be endangered should the return spring fail and/or if the resistive torque at the catch pivot point is too high.
Patent FR-3014438-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un compose fluore et soufre et de ses sels en milieu aqueux
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: C07C315/04
Filed: 2013-12-05
Granted: 2017-10-06
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un composé fluoré et soufré de formule F-SO-R (I) ou F-S0 -R (II) comprenant la réaction, en présence d'eau, d'au moins un sel apportant un anion fluorure et d'au moins un composé halogénosulfoxyde de formule X-SO-R'  (I0) respectivement d'un composé halogénosulfonyle de formule X-S0 -R' (II0), où X est un atome d'halogène différent du fluor et R et R' sont chacun un groupement lié par une liaison covalente à l'atome de soufre, ladite liaison liant ledit atome de soufre avec un atome de carbone ou un atome d'azote. On décrit également un procédé de préparation de sels dudit d'un composé fluoré et soufré de formule F-SO-R (I) ou F-SO -R (II) lesquels sont avantageusement utilisés comme sels d'électrolyte, comme précurseurs d'agent anti-statique ou encore comme précurseurs de tensio-actif.
Patent FR-3028706-B1 (FR)
Title: Architecture systeme pour la gestion de ressources dans un reseau de communication
Inventor: FRANCK BERTRAND
IPC: H04W74/04
Filed: 2014-11-14
Granted: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne une architecture système pour la gestion de ressources dans un réseau de communication comportant en combinaison au moins les éléments suivants :         Plusieurs équipements radios travaillant avec un même plan de fréquences, des lois de sauts de fréquences identiques,         Lesdits équipements radio sont gérés par un dispositif maître,         Un équipement radio comprend au moins :         • un module de radio communication (11) qui supporte les radiocommunications,         • un module (12, 14) adapté à écouter, surveiller et intercepter les signaux radios de l'environnement et à les enregistrer localement dans une base de données (16), un module 13 adapté à perturber des communications non autorisées, un module de gestion locale « 3 en 1 », (15), recevant les ordres émis par le dispositif maître, le module de gestion étant adapté à piloter les différents modules de l'équipement radio,         • un module routeur-radio (10r),         • un module d'écoute et de surveillance (10m).
Patent FR-3040870-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour instrument medicaux
Inventor: BLANC ALEXANDRE
IPC: A61B17/94
Filed: 2015-09-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de support Ds d'instruments médicaux Im pour cœlioscopie, laparoscopie ou analogue.         Le dispositif comporte un tube 10, une percée 11 d'un diamètre Dg, réalisée dans ce tube 10, une tige 20 de diamètre Dc inférieur à Dg montée coulissante dans la percée 11, des moyens d'accrochage 30 pour accrocher des instruments Im, des moyens pour monter en coopération les moyens d'accrochage avec l'extrémité 22 de la tige 20, ces derniers moyens comportant un embout 40 tronconique défini entre une petite base 41 et une grande base 42, la petite base ayant un diamètre inférieur à Dg et la grande base un diamètre au plus égal à Dg, des moyens pour solidariser la petite base 41 avec l'extrémité 22 de la tige 20 de façon que les axes de la tige 20 et de l'embout 40 soient coaxiaux, et des moyens pour lier la grande base 42 avec les moyens d'accrochage 30.
Patent FR-3037761-B1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'usagers a l'interieur d'un espace delimite accueillant du public
Inventor: CARDIN OLIVIER
IPC: H04W4/02
Filed: 2015-06-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ce système (10) comporte : un billet électronique (20) possédant un module de localisation (22) stockant un identifiant de billet et émettant périodiquement un signal de localisation comportant ledit identifiant ; des détecteurs (30) ayant chacun un identifiant de détecteur, étant disposé en un endroit déterminé, propre à capter un signal de localisation émis par un billet se trouvant dans une zone de couverture du détecteur, et à générer une donnée de localisation comportant l'identifiant du détecteur, l'identifiant du billet et la date ; et un central de traitement (40), collectant les données de localisation générées par les détecteurs (30) pour localiser un billet à partir de l'identifiant du détecteur ayant capté le signal de localisation émis par ledit billet, le central de traitement étant ainsi propre à déterminer des flux d'usagers par zones de couverture associés à chaque détecteur.
Patent FR-3060421-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la distribution d’un produit liquide ou visqueux, tel qu'un produit cosmetique ou pharmaceutique
Inventor: GUILLEVIC ROMAIN
IPC: B05C17/005
Filed: 2016-12-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10 ; 100) pour la distribution d'un produit liquide ou visqueux, tel qu'un produit cosmétique ou pharmaceutique, le dispositif (10 ; 100) s'étendant globalement suivant un axe longitudinal, le dispositif (10 ; 100) comportant : - un réservoir (12) adapté pour contenir un produit, - un corps (14) fixe qui s'étend suivant l'axe longitudinal et qui est monté sur le réservoir (12), - une tête de distribution (16) du produit qui délimite au moins un orifice de sortie (72) du produit, - un dispositif d'extraction (18) qui est monté sur le corps (14) et qui est adapté pour extraire le produit contenu dans le réservoir (12), et - un actionneur (20), comprenant un élément d'actionnement (50 ; 500) monté mobile sur le corps (14), entre une position de repos et une position de distribution, le passage de l'élément d'actionnement (50 ; 500) de la position de repos à la position de distribution activant le dispositif d'extraction (18) du produit pour éjecter le produit à travers la tête de distribution (16), le dispositif (10; 100) étant caractérisé en ce que la tête de distribution (16) est fixe relativement au corps (14).
Patent FR-3064337-B1 (FR)
Title: Filament led et ligne d’eclairage a filaments led
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: F21Y103/20
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: Filament LED (1) comprenant un substrat (2), des diodes électroluminescentes (3) distribuées en au moins une rangée sur une face supérieure (24) du substrat, une enveloppe (4) en matière transparente contenant des particules fluorescentes et recouvrant les diodes, un connecteur anodique mâle (61) et un connecteur cathodique mâle (62) disposés sur une première extrémité (21) du substrat et fixés sur sa face inférieure (23), et un connecteur anodique femelle et un connecteur cathodique femelle disposés sur une seconde extrémité du substrat et fixés sur sa face inférieure, où les connecteurs mâles et les connecteurs femelles sont en complémentarité mâle/femelle. Cette structure de filament LED permet de connecter deux filaments LED bout à bout tout en minimisant, et de préférence tout en évitant, une zone obscure non émissive entre les deux filaments LED.
Patent FR-3065336-B1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique muni d'une piece de maintien d'arbre d'induit
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (10) pour moteur thermique de véhicule automobile comportant un induit (17) monté sur un arbre d'induit (20) s'étendant suivant un axe (X), un inducteur (16) monté de manière à entourer l'induit, un palier (75) comportant un logement (79) recevant une extrémité (202) de l'arbre d'induit. Le démarreur comporte, en outre, une pièce de maintien (84) disposée axialement entre l'arbre d'induit (20) et un fond du logement (79). La pièce de maintien (84) présente une zone de contact (80) en appui contre une face d'extrémité plane (81) de l'arbre d'induit (20), ladite zone s'étendant radialement suivant une longueur plus faible que le diamètre de la pièce de maintien (84).
Patent FR-3068504-B1 (FR)
Title: Cable comprenant un element electriquement conducteur comprenant des fibres de carbone metallisees
Inventor: LARCHE JEAN-FRANCOIS
IPC: H01B7/17
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé (2) entouré par au moins une couche polymérique (4), ledit élément électriquement conducteur allongé (2) comprenant une fibre de carbone métallisée ou au moins un ensemble de fibres de carbone métallisées (3), caractérisé en ce que la fibre de carbone métallisée ou ledit ensemble (3) de fibres de carbone métallisées a une conductivité spécifique d'au moins 8%.
Patent FR-3072163-B1 (FR)
Title: Carter de protection de pompe a chaleur en deux parties
Inventor: LE ROUX JULIEN
IPC: F28F9/00
Filed: 2017-10-10
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne carter de protection (1) de pompe à chaleur, notamment de pompe à chaleur de piscine, comprenant un corps (3) de carter ayant une pluralité de panneaux formant une paroi de dos (30) et deux parois latérales (31), et une façade (2) de carter ayant des panneaux formant une paroi de face (21) et une paroi supérieure (20). Selon l'invention, le carter (1) comprend au moins un premier ensemble de liaison amovible (4, 5) configuré pour relier la paroi de face (21) de la façade (2) aux parois latérales (31) du corps (3) de manière amovible, et au moins un second ensemble de liaison amovible (6, 7) configuré pour relier la paroi supérieure (20) de la façade (2) aux parois latérales (31) du corps (3) de manière amovible.
Patent FR-3076521-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite d'un vehicule et dispositifs associes
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule (10), le véhicule (10) se déplaçant dans un environnement (12) comprenant au moins un obstacle (26), un conducteur (14) du véhicule (10) ayant un organe de vision (40) présentant un champ de vision, dit champ de vision complet (44). Le procédé comprend au moins: - une phase d'identification dudit au moins un obstacle (26), la phase d'identification comprenant : - une phase d'adaptation du niveau de dangerosité, comprenant : • une étape d'acquisition d'images d'une partie de l'environnement (12) vue par le conducteur (14), • une étape de détermination de l'orientation du champ de vision complet (44) en fonction des images acquises, et • une étape d'actualisation du niveau de dangerosité dudit au moins un obstacle (26), et - une phase d'avertissement.
Patent FR-3081686-B1 (FR)
Title: Composition alimentaire comprenant de la phycocyanine
Inventor: BERTHON NATHANAËL
IPC: A23L33/195
Filed: 2018-05-31
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un extrait de spiruline, et au moins un composé choisi dans le groupe constitué des acides aminés soufrés et/ou des dérivés d'acides aminés soufrés.
Patent FR-3081916-B1 (FR)
Title: Roue mobile pour turbomachine d'aeronef, comprenant un anneau de retention axiale fixe au disque par au moins un systeme de verrouillage
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/32
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une roue mobile de turbine (20) pour turbomachine d'aéronef, la roue comprenant un disque (21) et un anneau (16) de rétention axiale des aubes, l'anneau étant équipé d'un système de verrouillage (80) configuré pour retenir l'anneau axialement par rapport au disque. Dans une configuration verrouillée de l'anneau, le système de verrouillage (80) adopte une position verrouillée dans laquelle ses premier et second éléments de butée (76, 86) enserrent axialement l'anneau (16) et une bride de fixation (60) solidaire du disque, le système de verrouillage étant déplaçable de cette position verrouillée à une position déverrouillée amenant le second élément de butée (86) axialement en regard d'un orifice de passage (66) traversant la bride (60), de manière à autoriser l'introduction du second élément (86) dans cet orifice de passage.
Patent FR-3081737-B1 (FR)
Title: Procedes et systemes pour la generation d'impulsions laser de forte puissance crete
Inventor: GORJU GUILLAUME
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente description concerne selon un aspect un système (10) de génération d'impulsions laser de forte puissance crête comprenant au moins une première source lumineuse (101) pour l'émission de premières impulsions laser (IL), un dispositif fibré (110) pour le transport desdites premières impulsions laser, comprenant au moins une première fibre multimode avec un cœur unique agencé pour recevoir lesdites premières impulsions laser, et au moins un premier amplificateur optique (120) agencé en sortie dudit dispositif fibré pour l'amplification optique desdites premières impulsions laser afin de former lesdites impulsions laser de forte puissance crête.
Patent FR-3082164-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation par affichage visuel et dispositif associe
Inventor: LANGLOIS SABINE
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-06-11
Granted: 2023-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation par affichage visuel indiquant une voie cible sur un pare-brise d'un véhicule (veh), ledit procédé comprenant : - une étape de prédiction de la voie cible en fonction d'une trajectoire prédéterminée, - une étape de détermination d'un besoin imminent de changement de voie déduite de l'étape précédente de prédiction de la voie cible, - une étape de désactivation dudit affichage une fois le véhicule dans la voie cible, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de détermination d'une plage angulaire de projection de la voie cible sur le pare-brise, - une étape de détermination d'une forme à projeter associée à la voie cible à afficher en fonction du résultat de l'étape de détermination de la plage de projection, - une étape d'activation de l'affichage visuel par projection sur le pare-brise du type de la forme déterminée.
Patent FR-3085215-B1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de masquage d'operations de cryptographie ecc
Inventor: LHERMET FRANK
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-08-21
Granted: 2020-11-20
Abstract: Un procédé de protection de données confidentielles, comprenant : au niveau d'un dispositif sécurisé, le traitement (302) d'une valeur secrète qui est associée à une clef publique afin d'obtenir une pluralité de paramètres d'une fonction de telle sorte qu'au moins deux de la pluralité de paramètres de la fonction sont nécessaires afin de récupérer la valeur secrète ; la mémorisation (304) de la pluralité de paramètres dans une mémoire sécurisée (214) dans le dispositif sécurisé ; dans un premier temps (306), la fourniture, à partir de la pluralité de paramètres, d'un premier sous-ensemble de paramètres à une mémoire non sécurisée (204) et, dans un deuxième temps (310), la fourniture, à partir de la pluralité de paramètres, d'un deuxième sous-ensemble de paramètres à la mémoire non sécurisée ; en réponse à la détection d'une manipulation, l'effacement (314) des données de la mémoire sécurisée ; et l'utilisation (316) de la fonction afin de calculer la clef publique.
Patent FR-3088815-B1 (FR)
Title: Sommier de lit à sélection de positions de couchage et lit équipé d’un tel sommier
Inventor: GOUGEON CÉDRIC
IPC: A47C23/06
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: Sommier (1) de lit comprenant des longerons (2), des traverses (3), des lattes (5), et des supports (6) de lattes. Au moins une partie des supports (6) de lattes de chaque longeron (2) sont des supports (6) mobiles montés chacun, sur ledit longeron (2), mobiles verticalement à coulissement le long d’un chemin de guidage. Le sommier (1) comprend au moins un sélecteur (8) de position de couchage dont chaque position est définie par une position prédéfinie de chaque support (6) dans son chemin de guidage et le sommier (1) comprend deux arbres (10) à cames et un actionneur (11) unique couplé auxdits arbres (10) à cames, les arbres (10) à cames étant équipés chacun d’une pluralité de cames (100) décalées axialement le long dudit arbre (10) avec chaque came (100) de l’arbre (10) apte à venir en contact d’appui avec un support (6). (FIGURE 1)
Patent FR-3091019-B1 (FR)
Title: Mémoire de puce électronique
Inventor: DENORME STÉPHANE
IPC: H04L9/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-07
Abstract: Mémoire de puce électronique La présente description concerne un dispositif (900) comprenant une association en série d'un premier interrupteur (120) et d'une association en parallèle de premier (902) et deuxième (904) points mémoire à programmation irréversible. Figure pour l'abrégé : Fig. 9
Patent FR-3095928-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique à double compartiment
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: A45D33/24
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant :- un réceptacle (10) délimitant un volume interne (11) ;- un plateau intermédiaire (30) articulé par rapport audit réceptacle (10) entre une position de cloisonnement dans laquelle ledit plateau sépare le volume interne (11) en un compartiment inférieur (17) et un compartiment supérieur (18) et une position de dégagement dans laquelle ledit plateau est pivoté à l’écart du réceptacle pour autoriser l’accès au compartiment inférieur (17) ; et- un capot (20) articulé par rapport audit réceptacle (10) entre une position de fermeture dans laquelle ledit capot coopère avec le réceptacle et obture l’accès au volume interne ((11) dudit réceptacle (10) et une position d’ouverture dans laquelle ledit capot est pivoté à l’écart du réceptacle pour autoriser l’accès audit volume interne (11). Le capot (20) et le plateau intermédiaire (30) sont articulés par rapport au réceptacle (10) autour d’un même axe de rotation (19). Le dispositif comprend un joint d’étanchéité (40) monté sur l’un du plateau intermédiaire (30) ou du capot (20) et coopérant avec une jupe d’étanchéité (24) prévue sur l’autre du plateau intermédiaire (30) ou du capot (20) pour assurer l’étanchéité du compartiment supérieur (18). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3096355-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la délivrance d’un produit pâteux ou fluide conditionné dans une poche souple
Inventor: REUMAUX MATTHIEU
IPC: B65D77/06
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif pour la délivrance d’un produit pâteux ou fluide conditionné dans une poche souple L’invention concerne un dispositif pour la délivrance d’un produit pâteux ou fluide conditionné dans une poche souple (2), ladite poche souple comportant un ustensile de délivrance (26) dudit produit, ledit dispositif comportant une paroi avant (13) présentant une ouverture traversante (18) apte à accueillir l’ustensile de délivrance (26) que comporte la poche souple (2), un premier panneau (13) et un second panneau (4). Le dispositif est remarquable en ce que l’un parmi ledit premier panneau (13) ou ledit second (4) panneau est monté mobile par rapport à l’autre premier (13) ou second (4) panneau, et en ce qu’il comporte un système de pression (6) apte à exercer une pression sur le panneau monté mobile parmi ledit premier panneau (13) ou ledit second panneau (4), pour imposer un passage de la position écartée à la position rapprochée desdits premier (13) et second (4) panneaux. Figure pour abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097358-B1 (FR)
Title: Assistance aux recharges d’un véhicule, par proposition de plans de recharge optimal et alternatifs adaptés à un long trajet
Inventor: HASSLER JEAN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un procédé assiste les recharges d’un véhicule à stockeur rechargeable sur un long trajet, et comprend : - une première étape (10-20) où l’on fournit des premières informations comprenant des positions de début et de fin du trajet, un horaire de départ et des caractéristiques du stockeur, puis l’on estime les états de charge du stockeur à ces positions, et l’on détermine des deuxièmes informations comprenant des positions géographiques et caractéristiques de postes de recharge sur le trajet, - une deuxième étape (30) où l’on détermine des plans de recharge optimal et alternatif(s) en fonction de ces premières et deuxièmes informations et états de charge, et - une troisième étape (40-70) où l’on détermine pour chacun des plans de recharge optimal et alternatif(s) un temps d’arrêt total, puis on propose le plan de recharge optimal et au moins un plan de recharge alternatif pour une sélection. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097538-B1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage et installation de traitement de produits
Inventor: CHOPLIN GRÉGORY
IPC: B65G19/02
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de convoyage (2) de produits (1) au sein d'une ligne de production, entre un poste amont selon un premier référencement (3) , et un poste aval alimenté selon un autre référencement (4) ; comprenant un convoyeur (7) entre ledit poste amont et ledit poste aval, avec une zone de réception (70) ; des moyens d'accompagnement (9) par poussée des produits (1) avec une section s'étendant parallèlement par rapport à une portion dudit un convoyeur (7) ; caractérisé en ce que ladite portion comprend une extrémité avale fixe (72) ; ladite portion et ladite zone de réception (70) sont mobiles de façon solidaire entre une position haute et une position basse, ladite portion étant mobile autour de son extrémité avale fixe (72) ; et ladite section est conjointement mobile avec ladite portion. L'invention concerne aussi une installation de traitement avec un tel dispositif de convoyage. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3083850-B1 (FR)
Title: Bouche d’air compacte pour diriger un flux d’air
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-10-22
Abstract: BOUCHE D’AIR COMPACTE POUR DIRIGER UN FLUX D’AIR La présente invention décrit une bouche d’air compacte comprenant un boîtier pour guider un flux d'air d’une ouverture d’entrée d’air jusqu’à une ouverture de sortie d’air ; un élément de guidage d'air agencé dans le boîtier de sorte qu’un premier canal d’écoulement d’air est formé entre l’élément de guidage d'air et un premier segment de paroi, et un second canal est formé entre l’élément de guidage d'air et un second segment de paroi, lequel élément de guidage d'air est mobile dans une direction de translation d’un premier segment de paroi du boîtier jusqu’à un second segment de paroi opposé du boîtier ; au moins un volet de direction d’air pouvant tourner autour d’un axe parallèle à la direction de translation et dans lequel le volet de direction d’air est agencé au niveau de l’élément de guidage d'air. Figure pour l’abrégé: figure 3