baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107873-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule dans une zone météorologique à risque
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un premier véhicule (11). A cet effet, le premier véhicule (11) reçoit des premières données représentatives de la détection d’une zone météorologique à risque (110) par un deuxième véhicule (12) précédant le premier véhicule (11) et des deuxièmes données représentatives de la position du deuxième véhicule (12) à la détection de la zone (110). Les premières données et les deuxièmes données sont avantageusement reçues selon un mode de communication de type véhicule vers tout, dit V2X. Le premier véhicule (11) détermine la position de la zone (110) sur la base des premières et deuxièmes données reçues. La vitesse du premier véhicule (11) lorsqu’il arrive sur la zone (110) est contrôlée, par exemple réduite. Enfin, les feux d’éclairage du premier véhicule (11) sont allumés automatiquement lorsque le premier véhicule (11) arrive sur la zone (110). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107862-A1 (FR)
Title: Installation logistique comprenant une flotte de véhicules de type robots navettes guidés automatiquement à distance pour le transport d’objets
Inventor: CAILLON CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: L’invention concerne une installation logistique (1) comprenant une flotte de véhicules (2) de type robots navettes guidés automatiquement à distance pour le transport d’objets, chaque véhicule embarquant une batterie conçue pour l’alimenter électriquement dans ses déplacements. L’installation comprend également une station d’échange (5) de batteries comprenant au moins un emplacement de stationnement (6) pour stationner un véhicule, ladite station d’échange comprenant un bras robotisé (9) conçu pour échanger automatiquement la batterie déchargée d’un véhicule par une batterie chargée lorsque ledit véhicule est stationné sur l’emplacement de stationnement. L’installation comprend également un système d’information (18) conçu pour recevoir en temps réel des données du niveau de charge des batteries des véhicules de la flotte et des données de position relative des véhicules de la flotte par rapport à la station de d’échange et pour déterminer en retour un ordre de priorité pour l’échange des batteries des véhicules de la flotte. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3109178-A1 (FR)
Title: Plaque de sortie de conduit de décharge acoustiquement optimisée
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Abstract: Plaque de sortie de conduit de décharge acoustiquement optimisée Vanne de décharge (20) pour turboréacteur d’aéronef comprenant un conduit (21) destiné à acheminé un flux gazeux (F) et une plaque perforée (22), la plaque perforée (22) étant destinée à être traversée par un flux gazeux (F) entrant dans la plaque perforée (22) via des premiers orifices (26) réalisés dans une première face (24) de la plaque perforée (22) et sortant de la plaque perforée (22) via des seconds orifices (27) réalisés dans une seconde face (25) de la plaque perforée (22) parallèle à ladite première face (24), chaque premier orifice (26) communiquant avec au moins un second orifice (27) via un canal (23), le premier orifice (26) associé à un canal (23) ayant une section plus grande que la section du second orifice (27) auquel ledit canal (23) est associé.     La section de chaque canal (23) décroit non linéairement depuis le premier orifice (26) jusqu’au second orifice (27), et la surface totale de la première face (24) occupée par les premiers orifices (26) est au moins égale à 60% de la section du conduit (21).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3109400-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation d’organe de fermeture ou d’occultation dans un batiment a partir d’une source d’energie solaire
Inventor: GRECO XAVIER
IPC: H02K11/30
Filed: 2020-04-15
Abstract: DISPOSITIF DE MOTORISATION D’ORGANE DE FERMETURE OU D’OCCULTATION DANS UN BATIMENT A PARTIR D’UNE SOURCE D’ENERGIE SOLAIRE Dispositif de motorisation d’organe de fermeture (9) dans un bâtiment à partir d’une source d’énergie solaire (1), comprenant au moins un moteur (3) électrique à courant alternatif basse tension couplé mécaniquement à l’organe de fermeture, un élément accumulateur d’énergie électrique (2) à courant continu, une source d’énergie solaire délivrant une tension électrique continue. L’élément accumulateur d’énergie électrique présente une tension nominale inférieure à ladite tension électrique efficace et supérieure à la tension électrique continue délivrée par la source d’énergie solaire. Un chargeur DC-DC (4) convertit l’énergie électrique de sortie de la source d’énergie solaire en une énergie électrique à la tension électrique de recharge de l’élément accumulateur d’énergie électrique. Un convertisseur DC-AC (5) transforme l’énergie électrique de sortie à tension électrique continue de l’élément accumulateur d’énergie électrique en une énergie électrique à tension alternative apte à alimenter ledit moteur électrique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110221-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’au moins une poche de liquide destinee a rechauffer un etre vivant ou un objet, et ensemble comprenant un tel dispositif
Inventor: LE JUDEC ERIC
IPC: F24H1/06
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif (4) de chauffage d’au moins une poche de liquide (2), la poche de liquide (2) étant destinée à réchauffer un être vivant ou un objet, le dispositif (4) comprenant un boîtier (6) pour recevoir et faire chauffer ladite au moins une poche de liquide (2), ledit boîtier (6) comportant un fond (18) et plusieurs parois latérales (20A, 20B), le dispositif (4) comportant en outre des moyens d’alimentation électrique et au moins un élément chauffant fixé sur au moins une des parois latérales (20A, 20B) et/ou sur le fond (18) du boîtier (6), ledit au moins un élément chauffant étant relié aux moyens d’alimentation électrique et étant configuré pour chauffer la poche de liquide (2).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110776-A1 (FR)
Title: Electrolyte gelifie pour element electrochimique au lithium
Inventor: DEMEAUX JULIEN
IPC: H01M10/0565
Filed: 2020-05-20
Abstract: Une composition d’électrolyte gélifiée comprenant une matrice qui est un polymère de poly(fluorure de vinylidène-co-hexafluoropropylène) dans laquelle est incorporé un mélange liquide comprenant au moins un sel de lithium et un solvant, le solvant comprenant au moins un carbonate d’alkyle linéaire ou cyclique et au moins un liquide ionique dont le cation est le cation phosphonium de formule PR1R2R3R4             + où R1, R2, R3 et R4 représentent chacun un groupe alkyle éventuellement partiellement ou totalement fluoré, R1, R2, R3 et R4 pouvant être identiques ou différents les uns des autres.
Patent FR-3113474-A1 (FR)
Title: Piece comprenant un revetement abradable et procede de fabrication associe
Inventor: FERNANDES NICOLAS
IPC: F16J15/447
Filed: 2020-08-18
Abstract: PIECE COMPRENANT UN REVETEMENT ABRADABLE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE 
    L’invention concerne une pièce (12) destinée à coopérer par frottement avec une autre pièce (13) pour former un joint à labyrinthe (11), la pièce (12) comprenant :
    un substrat (14) métallique présentant une surface (14a), un revêtement (15) formé d’un matériau abradable agencé sur la surface (14a) du substrat (14), etune couche d’adhésif (16) polymérisable agencée entre le substrat (14) et le revêtement (15) pour solidariser le revêtement (15) au substrat (14).
    Figure d’abrégé : 3
Patent FR-3114243-A1 (FR)
Title: Système pour le traitement de bouton d’acné par plasma à pression atmosphérique
Inventor: JACOB MATTHIEU
IPC: A61N5/00
Filed: 2020-09-23
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un système comprenant : - un dispositif de génération de plasma à pression (DGP), - un dispositif de commande (DC) configuré pour commander le dispositif de génération de plasma (DGP) par un signal d’alimentation, - une mémoire (MEM) dans laquelle est enregistrée une table de correspondance entre des éléments d’intérêts de la peau d’un utilisateur, par exemple des boutons d’acné, et des réglages du signal d’alimentation, - des moyens de détermination (MDT) configurés pour : ○ recevoir en entrée un type d’élément d’intérêt, ○ utiliser en entrée de la table de correspondance le type d’élément d’intérêt reçu de façon à déterminer le réglage du signal d’alimentation adapté pour traiter ce type d’élément d’intérêt. Le dispositif de commande (DC) est également configuré pour recevoir le réglage adapté du signal d’alimentation et pour alimenter le dispositif de génération de plasma à pression atmosphérique (DGP) selon ce réglage.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118707-A1 (FR)
Title: Composition solide pour la teinture et/ou l’éclaircissement des fibres kératineuses
Inventor: DELORI AMIT
IPC: A61K8/41
Filed: 2021-01-08
Abstract: Composition solide pour la teinture et/ou l’éclaircissement des fibres  kératineuses
    La présente invention concerne une composition solide pour la teinture et/ou l’éclaircissement des fibres kératineuses comprenant un composé générateur de dioxyde de carbone, un acide organique ou minéral, un agent oxydant chimique et un agent de teinture oxydante et/ou un agent alcalinisant.
    Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3119060-A1 (FR)
Title: Interface d’application dynamique basée sur une intention ascendante
Inventor: CHRISTOFI LOIZOS
IPC: H04W28/00
Filed: 2021-01-20
Abstract: INTERFACE D’APPLICATION DYNAMIQUE BASÉE SUR UNE INTENTION ASCENDANTE Selon l’invention, une insertion d’application basée sur une intention ascendante peut être employée au sein d’un réseau de communications mobiles établi avec un réseau défini par logiciel (SDN) comprenant à la fois un plan d’applications et également un plan de commande dans lequel différentes ressources d’infrastructure sont accessibles par le biais d’une interface de programmation d’application (API) ascendante. Une demande provenant d’une application mobile est d’abord reçue dans le plan de commande pour l’application devant être insérée dans la couche d’application utilisant différentes ressources d’infrastructure du plan de commande. L’application mobile est ensuite caractérisée et un ensemble de ressources recommandées pour la caractérisation est récupéré. Enfin, lesdites ressources devant être utilisées par l’application mobile sont comparées avec l’ensemble de ressources recommandées afin d’identifier une variance de ressources et les ressources devant être utilisées par l’application mobile, telles qu’ajustées par la variance de ressources, sont ensuite provisionnées pour une utilisation par l’application mobile.  Fig. 1
Patent FR-3119344-A1 (FR)
Title: Kart a moteur thermique a puissance reglable et procede de controle d’un kart correspondant
Inventor: MERIAN ALAIN
IPC: F02D9/10
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un kart à moteur thermique mettant en œuvre un câble d'accélérateur (1) reliant une pédale d'accélérateur (A) et un levier de manœuvre (4) entrainant en rotation un volet d'entrée d'air (5) contrôlant la quantité d'air pénétrant dans le moteur, et des moyens de commande (10) recevant au moins un signal de contrôle émis par un émetteur (E) distant. Selon l’invention, ce kart comprend une butée mobile (9) agissant sur ledit levier de manœuvre (4) de façon à modifier sa plage de déplacement et en conséquence un niveau d'ouverture maximale du volet d'entrée d'air (5), le déplacement de ladite butée mobile (9) étant fonction dudit signal de contrôle.   Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3119686-A1 (FR)
Title: Système d’arrimage de câble au contenant d’un boîtier d’épissurage optique
Inventor: LIMA CYRIL
IPC: H02G15/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: Système d’arrimage de câble au contenant d’un boîtier d’épissurage optique comportant un socle (1) fixable au port d’entrée des câbles dans le contenant, comportant plusieurs arceaux 5, et au moins un dispositif d’arrimage de câble, apte à être fixé au socle 1 par coopération mécanique avec au moins un arceau 5 du socle 1.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3120581-A1 (FR)
Title: Système de distribution électrique comportant un système d’identification d’un utilisateur
Inventor: MORTEL PATRICK
IPC: B60R16/03
Filed: 2021-03-12
Abstract: SYSTÈME DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE COMPORTANT UN SYSTÈME D’IDENTIFICATION D’UN UTILISATEUR L’invention concerne un système de distribution électrique (100) comportant une borne de distribution électrique (102) avec une prise électrique (104a-b), un câble de raccordement (170) connecté entre la prise électrique (104a-b) et la prise d’alimentation générale (154) d’un véhicule (150), un premier module de mesure électrique (108a-b) mesurant une première quantité d’électricité qui traverse la prise électrique (104a-b), un deuxième module de mesure électrique (108c) qui mesure une deuxième quantité d’électricité qui traverse une prise électrique du câble de raccordement (170) connectée au véhicule (50), une unité d’identification (120) pour recueillir chaque première et deuxième quantités d’électricité, pour comparer chaque première quantité d’électricité à chaque deuxième quantité d’électricité, et pour associer le premier et le deuxième modules de mesure électrique (108a-c) dont les quantités d’électricité sont égales.  Fig. 1
Patent FR-3123631-A1 (FR)
Title: Arrangement muni d’un système d‘évacuation d’urgence
Inventor: MORELLON EMERIC
IPC: B64D25/08
Filed: 2021-06-03
Abstract: La présente invention concerne un arrangement (1) muni d’une cloison (3) délimitant au moins partiellement une issue de secours (10), ledit arrangement (1) ayant un panneau (15) mobile obturant ladite issue de secours (10) dans un mode de fonctionnement inactif (MODINAC), ledit arrangement (1) comportant un système d’évacuation (20) muni d’une ligne de vie (30). Ladite ligne de vie (30) comprend un tronçon de déploiement (42) traversant un passage (300) de la cloison (3) et solidaire d’une poignée (60), ledit panneau (15) délimitant avec la cloison (3) un logement (19) dans lequel est agencée ladite poignée (60) dans le mode de fonctionnement inactif (MODINAC).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3126759-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de produits a temperature constante
Inventor: TAYB-BOULAHFA SAMI
IPC: F25D5/02
Filed: 2021-09-09
Abstract: D ISPOSITIF   DE   TRANSPORT   DE   PRODUITS   A   TEMPERATURE   CONSTANTE
    Un aspect de l’invention concerne un dispositif de transport (1) d’un produit comprenant un premier et un deuxième boitier (2, 3) tous les deux creux, caractérisé en ce qu’un moteur électrique (20) avec des hélices aimantées (200) est disposé dans le premier boitier (2), que le deuxième boitier (3) comprend un premier compartiment (30) inséré dans un deuxième compartiment (31), chaque compartiment (30, 31) étant fermé par un clapet (300, 310), que les deux boitiers (2,3) sont en contact par une surface plane et que le deuxième compartiment (31) est rempli par des réactifs solides (5) et des aimants (4). Le dispositif ne nécessite pas de stockage particulier puisqu’il peut être stocké à température ambiante et sa mise en œuvre est simple, les réactifs solides sont stables et ne dégageant du froid ou du chaud qu’après l’introduction d’un second réactif.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130015-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage d’un fluide comprenant au moins une chaudière et une pompe à chaleur
Inventor: BEUCHER YANNICK
IPC: F24H8/00
Filed: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne une installation (2) de chauffage d’un fluide, comprenant au moins une chaudière à combustible (1,1’,1a, 1’a, 1b, 1’b), munie d’une cheminée (13) d’évacuation des fumées issues de la combustion du combustible, au moins une pompe à chaleur (3) comprenant un condenseur (32) et au moins un évaporateur (34, 34a, 34b), montés sur un circuit (30, 30a, 30b) de circulation d’un fluide caloporteur et un circuit de chauffage (4) qui raccorde la sortie (15) de la chaudière (1,1’,1a, 1’a, 1b, 1’b) à son entrée (14) en traversant l’élément chauffant (41), l’évaporateur (34, 34a, 34b) étant disposé dans la cheminée (13) et réalisant un échange thermique entre le fluide caloporteur et lesdites fumées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128765-A1 (FR)
Title: Module optique d’un dispositif lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S41/32
Filed: 2021-12-31
Abstract: L’invention porte sur un module optique (1) d’un dispositif lumineux d’un véhicule automobile, comportant une première source lumineuse (10) montée sur une première platine (100), un guide de lumière (11) diffusant comportant une première face de couplage (110) apte à recevoir des rayons lumineux, un premier capot (12) définissant un logement (120) dans lequel est agencée la première platine (100) et comportant un orifice (1210) au travers duquel passe le guide de lumière (11), un premier organe de concentration (13) disposé en vis-à-vis de la première source lumineuse (10) et comportant une portion de concentration (130) agencée pour concentrer les rayons lumineux en direction de la première face de couplage (110) du guide de lumière (11), et une cloison (131) s’étendant dans le logement (120) entre la portion de concentration (130) et le premier capot (12), le premier organe de concentration (13) formant une pièce unique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132447-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BENARD TEO
IPC: B05B11/00
Filed: 2022-02-08
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) adapté à contenir au moins une dose de produit fluide et une tête de distribution (20) fixée audit réservoir (10), ladite tête de distribution (20) comportant une canule (21) pourvue d'un orifice de distribution (22) et définissant un canal d'expulsion (24), ledit orifice de distribution (22) comportant un embout de pulvérisation (25) partiellement inséré dans ledit canal d'expulsion (24), ledit embout de pulvérisation (25) comportant une partie de tête disposée à l'extérieur de ladite canule (21) et une partie de tige insérée dans ledit canal d'expulsion (24), ladite partie de tête prolongeant la partie de tige et comportant un diamètre supérieur au diamètre de ladite partie de tige pour définir une surface d'impact en aval dudit orifice de distribution (22), de sorte que lors de l'actionnement, ledit produit fluide s'écoulant sous pression dans ledit canal d'expulsion (24) impacte ladite surface d'impact pour générer un spray.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3133962-A1 (FR)
Title: Ecouteur pour casque audio comprenant un système d’équilibrage de pression interne
Inventor: LEPICARD MATTHIEU
IPC: H04R1/10
Filed: 2022-03-22
Abstract: Ecouteur pour casque audio comprenant un système d’équilibrage de pression interne Ecouteur (14) pour casque audio, comprenant : une coque (22), un coussinet (24), et un haut-parleur (26). L’écouteur définit :  - une première chambre (34) à une pression P1, s’étendant depuis la membrane (32) du haut-parleur vers l’avant,  - une deuxième chambre (36) à une pression P2, s’étendant depuis la membrane vers l’arrière à l’intérieur du haut-parleur,  - une troisième chambre (38) à une pression P3, délimitée par la coque et le haut-parleur,  - un premier orifice (40) de communication entre la troisième chambre et l’atmosphère environnante (42), un deuxième orifice (44) de communication entre la troisième chambre et la deuxième chambre, et un système d’équilibrage de pression (46) reliant la première chambre à la deuxième chambre ou à la troisième chambre, configuré pour être passant ou non passant en fonction d’une différence de pression entre les chambres.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3134103-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’enzymes cellulolytiques et/ou hémicellulytiques
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C08H8/00
Filed: 2022-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’enzymes cellulolytiques et/ou hémicellulytiques par un microorganisme cellulolytique et/ou hémicellulolytique, ledit procédé comprenant au moins - a) une phase de croissance du microorganisme en présence d’au moins un substrat carboné, puis- b) une phase de production des enzymes en présence d’au moins un substrat inducteur, et également :- c) une phase de préparation d’un substrat carboné comprenant du glucose et/ou du fructose, substrat carboné qu’on utilise dans l’une et/ou l’autre des phases a) de croissance et b) de production, ladite phase de préparation comprenant une étape c1) d’hydrolyse en milieu aqueux acide de saccharose en glucose et fructose.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3135399-A1 (FR)
Title: émulsion comprenant un hydrogel et de la graisse ou un dérivé de graisse
Inventor: SMARRITO STÉPHANE
IPC: A61K8/73
Filed: 2022-03-30
Abstract: émulsion comprenant un hydrogel et de la graisse ou un dérivé de graisse La présente invention concerne une émulsion comprenant un hydrogel et de la graisse ou un dérivé de graisse.  Dans un mode de réalaisation l’émulsion comprend en outre au moins un actif, ledit actif étant choisi dans le groupe constitué des anesthésiques locaux, des dérivés de vitamine C, des antiinflammatoires, des antioxydants, et de leurs mélanges.  L’invention concerne également, le procédé de préparation des émulsions selon l’invention caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  On dispose de graisse ou de dérivé de graisse, On dispose d’un hydrogel, On procède en asepsie au mélange de l’hydrogel et de la graisse ou du dérivé de graisse,On procède à une émulsification du mélange jusqu’à obtention d’une émulsion homogène.  L’invention concerne également un kit pour la préparation d’une émulsion de graisse ou de dérivé de graisse et d’acide hyaluronique comprenant une cartouche 4 et au moins 2 seringues.
Patent FR-2021466-A1 (FR)
Title: Forge fining copper
IPC: C22B15/14
Filed: 1969-10-23
Abstract: Molten impure copper is broken down to stream of droplets. High speed flow of oxidizing gas is sent through droplets until impurities - mainly more easily oxidised metals than copper - are oxidised. Specific., these impurities are iron, zinc, aluminium, lead, tin or nickel. Preferably, drops are made by current of oxidising gas through stream of vertically falling molten metal. This method is used in forge fining copper to high quality.
Patent FR-2085248-A1 (FR)
Title: Pouring of aluminium - into electrolysis baths
IPC: B65G65/00
Filed: 1970-04-01
Abstract: The apparatus consists of a hopper with a feeder and a spout for directing Al into the bath. The feeder consists of a paddle wheel located at the bottom of the hopper so that the paddles are separated from a cone fixed to the middle of the wheel. The hopper has a false bottom in the form of a cone spaced form the wheel cone and the paddles are covered. There are slits in the bottom parallel to the paddle surface which direct the Al onto the paddles. The discharge hole in the feeder is stopped by a flywheel which can be released by a hydraulic jack. The spout can also be oriented in the desired direction using a jack. Enables Al to be evenly distributed on the electrolyte surface without agglomeration in the hopper.
Patent FR-2144530-A1 (FR)
Title: Die casting core removal - by cylinder assisted core support plate
IPC: B22D29/00
Filed: 1971-07-02
Abstract: Device for the withdrawal of the cores consists of a vertically displaceable plate fitted to a piston rod of a hydraulic cylinder and guided by columns which have a slide fit in the bushes of a cantilever arm attached to the machine housing, comprises cylinders fitting into bushes in the plate with the core near its circumference. The cylinders are fitted with inset pieces, which are pressed against the die surface and assist in freeing the cores from the casting. The method avoids stresses on core withdrawal mechanism by its strictly locally applied stresses. It is used in metal die casting.