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Patent FR-3108192-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un element vitre comportant un dispositif de communication configure pour fonctionner par radio-frequences et par ondes acoustiques de surface
Inventor: MERCIER GÉRALD
IPC: H01Q1/22
Filed: 2020-03-12
Abstract: L’invention concerne un vitrage comprenant un élément vitré, notamment monolithique ou composite, présentant un numéro d’identification unique, ledit élément vitré comportant un dispositif de communication (3) configuré pour fonctionner par radio-fréquences et par ondes acoustiques de surface comprenant une antenne (6), un transducteur interdigité (7) et un dispositif de réflexion d’ondes acoustiques de surface (5) comportant des réflecteurs (5a, 5b, 5c, 5d), ledit dispositif de communication (3) étant destiné à communiquer le numéro d’identification unique dudit vitrage (1) à un dispositif de lecture à distance configuré pour fonctionner dans la bande des ultra hautes fréquences, ledit vitrage étant caractérisé en ce que ledit transducteur interdigité (7) et ledit dispositif de réflexion d’ondes acoustiques de surface (5) sont disposés sur une couche de substrat piézoélectrique (4, 4a, 4b) elle-même disposée sur ledit élément vitré.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109471-A1 (FR)
Title: Batterie à double identification, station, système et procédé d’échange de batteries associés
Inventor: ROSTAN JOHANNES
IPC: H01M10/42
Filed: 2020-04-21
Abstract: L’invention porte sur une batterie (2) de véhicule électrique comportant un boîtier contenant au moins une cellule de batterie adaptée au stockage d’énergie électrique et une carte électronique de gestion de la batterie, la batterie (2) comportant en outre un connecteur électrique de la batterie. La batterie (2) comporte une puce de radio-identification et la carte électronique comporte un identifiant unique de la batterie. L’identifiant unique peut être lu par un dispositif électronique adapté lorsque le connecteur électrique de la batterie est connecté audit dispositif électronique.L’invention porte également sur une station (13) d’échange adaptée, sur un système et sur un procédé d’échange de batteries.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3110039-A1 (FR)
Title: Machine électrique polyphasée équipée d'un dispositif de refroidissement
Inventor: GUEMARD SYLVAIN
IPC: H02K9/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention concerne une machine (1) électrique polyphasée comprenant un stator comprenant une pluralité d'enroulements réunis à au moins un point neutre, et un dispositif (4) de refroidissement équipé de moyens (8, 9) de liaison fluidique pour permettre un raccordement du dispositif (4) de refroidissement à un système d'alimentation en fluide de refroidissement.Le dispositif (4) de refroidissement est formé par un conduit (41) de circulation de fluide de refroidissement, en forme d'anneau ouvert, les moyens (8, 9) de liaison fluidique du dispositif (4) de refroidissement sont disposés sur ledit conduit (41), de part et d'autre de l'ouverture (5) de l'anneau, et le dispositif (4) de refroidissement est électriquement conducteur et constitue le point neutre du stator. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3112894-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une tranchée capacitive d’isolation et substrat comprenant une telle tranchée
Inventor: MONNIER DENIS
IPC: H01L21/70
Filed: 2020-07-27
Abstract: Le texte concerne un procédé de formation d’une tranchée d’isolation capacitive dans un substrat semi-conducteur, comprenant les étapes successives suivantes :- le creusement d’une tranchée (10) à partir d’une surface principale du substrat (1), ladite tranchée comprenant une portion supérieure (10a) s’élargissant progressivement à partir d’un col (102) en direction d’une portion inférieure (10b) de la tranchée ;- la formation d’un revêtement en un premier matériau électriquement isolant (14) sur les parois de la tranchée ;- le dépôt d’un premier matériau semi-conducteur (15) sur ledit revêtement, ledit dépôt étant interrompu de sorte à ménager un espace libre entre les parois (100, 101) de la tranchée, ledit espace libre présentant une ouverture (150) au niveau du col (102) ;- le dépôt d’un second matériau électriquement isolant (16) dans la tranchée, ledit dépôt résultant en la formation d’un bouchon (160) obturant ladite ouverture (150) pour former une cavité (17) fermée ;- la gravure du bouchon (16) de sorte à ouvrir la cavité (17) ;- le dépôt d’un second matériau semi-conducteur ou d’un métal de sorte à remplir la cavité (17).   Figure pour l’abrégé : Fig 2I
Patent FR-3115470-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un liquide contenant un solvant dissout et des impuretés non-volatiles
Inventor: DEHAY ALAIN
IPC: B01D3/40
Filed: 2020-10-26
Abstract: La présente divulgation est relative à un procédé de traitement d'un liquide brut contenant des solvants dissouts et des impuretés non-volatiles, ledit procédé comprenant la fourniture d'une installation de traitement de liquides comprenant : -- une première colonne de distillation (10),-- une deuxième colonne de distillation (20), -- un dispositif de génération de vapeur de transport, procédé au cours duquel les solvants sont extraits du liquide brut dans la première colonne de distillation par l'intermédiaire de la vapeur de transport.  De manière notable, le liquide purifié du solvant et comprenant des impuretés non-volatiles chutant en partie basse de la première colonne de distillation à l'issue de cette étape est acheminé au secondaire d’un échangeur évaporateur (30) du dispositif de génération de vapeur en vue de sa concentration, obtenant un liquide purifié du solvant et concentré en impuretés non-volatiles (LPSC30) en sortie de l’échangeur évaporateur (30)  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115902-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification de compatibilité des interfaces d’un applicatif logiciel
Inventor: MORYC ROMAN
IPC: G06F8/70
Filed: 2020-11-04
Abstract: Procédé de vérification de compatibilité des interfaces d’un applicatif logiciel, comprenant les étapes suivantes :- compilation des fichiers sources pour produire des fichiers objets,- modification, dans les fichiers objets, des noms des objets logiciels, pour leur adjoindre un numéro de version,- édition des liens.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118570-A1 (FR)
Title: Poignée amovible munie d’un organe d’appui renforcé
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/10
Filed: 2021-01-07
Abstract: L’invention concerne une poignée amovible (1) destinée à coopérer avec un récipient de cuisson (60) ayant une paroi latérale qui est prolongée vers le haut par une portion recourbée vers l'extérieur comportant une extrémité libre (65), ladite poignée amovible (1) s’étendant selon une direction longitudinale (3) et comprenant un organe d’appui interne (12) et un organe d’appui externe (14) destiné à venir contre, respectivement, une surface intérieure (62) et une surface extérieure (63) de la paroi latérale, ladite poignée amovible (1) comportant un corps de préhension (2) en matière plastique qui s’étend selon la direction longitudinale (3) et qui comporte une extrémité avant (72) munie de l’organe d’appui externe (14).
    Conformément à l’invention, le corps de préhension (2) comporte un renfort métallique (80) fixé sur l’extrémité avant (72) et muni d’une patte (81) qui s’étend au niveau de l’organe d’appui (14), le renfort métallique (80) et la patte (81) étant dimensionnés pour garantir la géométrie de l’assemblage poignée amovible (1)/récipient de cuisson (60) en cas de dégradation thermique de la matière plastique de l’extrémité avant (72) du corps de préhension (2).
    Fig. 3
Patent FR-3119675-A1 (FR)
Title: Système de détection de rayonnement électromagnétique et procédé de refroidissement
Inventor: CASSAIGNE PIERRE
IPC: G01J5/06
Filed: 2021-02-10
Abstract: SYSTÈME DE DÉTECTION DE RAYONNEMENT ÉLECTROMAGNÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE REFROIDISSEMENT
    Un système de détection de rayonnement électromagnétique (1) comporte un circuit de détection (2) détectant un rayonnement électromagnétique et fournissant un signal électrique représentatif. Une table froide (3) supporte le circuit de détection (2). Un support thermiquement isolant (4) supporte la table froide (3). Il comporte un cryostat (7) définissant un volume fermé et muni d’un fond, d’un sommet et une paroi latérale reliant le fond et le sommet. Le support thermiquement isolant (4) connecte mécaniquement la table froide (3) avec le fond du cryostat (7). Un refroidisseur (8) est connecté mécaniquement au cryostat (7) et configuré pour refroidir le circuit de détection (2). Le refroidisseur (8) est fixé mécaniquement sur la paroi latérale du cryostat (7) et connecté thermiquement au circuit de détection (2) au moyen d’un connecteur thermique (9) reliant le refroidisseur (8) et la table froide (3) et de l’écran froid (5).
    Figure pour l’abrégé : figure  1
Patent FR-3120918-A1 (FR)
Title: Refroidissement par ventilation d’une cavité autour d’un rotor de turbomachine
Inventor: AMARA HASSANE
IPC: F02C7/18
Filed: 2021-03-19
Abstract: Un dispositif de refroidissement (30) par soufflage de gaz dans une cavité (16) extérieure à un rotor (1), au pied des aubes mobiles (5), aboutit dans la cavité (16) après être passé par l’intérieur du cercle des aubes fixes (4) situées autour de la cavité, et en ayant donc subi un échauffement modéré, la plus grande partie du dispositif étant logée dans le stator (2) plus froid que le rotor (1). Le refroidissement peut donc être obtenu avec un débit de gaz plus petit. Et les jets de gaz soufflés dans la cavité (16) renforcent la séparation de son volume et de la veine d’écoulement des gaz chauds (3) en s’opposant aux fuites de ces derniers.    Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3123123-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique pour dispositif de détection de fuites
Inventor: RACINEAU FABRICE
IPC: G01M3/02
Filed: 2021-05-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur (5) fluidique pour dispositif (1) de détection de fuites, caractérisé en ce qu’il comprend : – une pièce principale (7) comportant un conduit (9) de fluide, ledit conduit (9) présentant une première extrémité (9a) configurée pour être raccordée audit dispositif (1) de détection de fuites et une deuxième extrémité configurée pour être raccordée à l’objet à tester; – un joint (11) entourant la deuxième extrémité dudit conduit de fluide ; – une pluralité d’aimants configurés pour presser ledit joint (11) sur l’objet à tester lorsque la deuxième extrémité du conduit (9) de fluide est raccordée audit objet à tester.  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123116-A1 (FR)
Title: Système d’échange thermique.
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: Titre de l’invention : Système d’échange thermique.     La présente invention porte sur un système d’échange thermique (1) comprenant au moins un support (2), un premier échangeur de chaleur (4) et un deuxième échangeur de chaleur (6), chacun du premier échangeur de chaleur (4) et du deuxième échangeur de chaleur (6) étant fixé sur le support (2) via des moyens de fixation parmi lesquels au moins une languette (20a, 20b), le système d’échange thermique (1) étant caractérisé en ce que le premier échangeur de chaleur (4) comprend une première languette (20a) et le deuxième échangeur de chaleur (6) comprend une deuxième languette (20b), la première languette (20a) et la deuxième languette (20b) s’étendant en regard l’une de l’autre, chacune de la première languette (20a) et de la deuxième languette (20b) coopérant avec une patte de fixation (26) commune du support (2).  Figure 4
Patent FR-3123512-A1 (FR)
Title: Empilement de cellules de pile à combustible et pile à combustible comprenant un tel empilement
Inventor: SIRAC DENIS
IPC: H01M8/2465
Filed: 2021-05-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comportant un empilement d’une pluralité de cellules (30) de pile à combustible, la pluralité comportant une première cellule (30) à une première extrémité de l’empilement et une dernière cellule (30) à une deuxième extrémité de l’empilement, chaque cellule (30) comportant une plaque anodique (10) et une plaque cathodique (20) prenant en sandwich un Assemblage Membrane Electrodes (16), chaque plaque (10, 20) comprenant une face réactive et une face de refroidissement opposées l'une par rapport à l’autre, la face de refroidissement de la plaque cathodique (20) d’au moins une des cellules (30) étant destinée à faire face à la face de refroidissement de la plaque anodique (10) d’une autre des cellules (30), en définissant entre elles des reliefs et des creux pour former un circuit intercellulaire de refroidissement (15) pour la circulation d’un fluide de refroidissement, l’une des plaques (10, 20) de la dernière cellule (30) formant avec l’une des plaques (10, 20) d’une autre des cellules (30), un dernier circuit intercellulaire de refroidissement (15), l’autre des plaques (10, 20) de la dernière cellule (30) formant une dernière plaque d’extrémité, l’ensemble comportant une plaque d’obturation (21) comprenant une face de collecte de courant électrique et une face d’obturation fixée à la face de refroidissement de la dernière plaque d’extrémité.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124682-A1 (FR)
Title: Procédé d’allocation d’une ressource fréquentielle à au moins un terminal, dispositif associé
Inventor: ARUM STEVE CHUKWUEBUKA
IPC: H04W72/08
Filed: 2021-06-23
Abstract: Procédé d’allocation d’une ressource fréquentielle à au moins un terminal, dispositif associé L’invention concerne un procédé d’allocation d’une ressource fréquentielle, parmi un ensemble E de ressources fréquentielles, à au moins un terminal (UE) positionné dans une région (R_UE) d’une cellule (CELL) appartenant à un réseau cellulaire. Ledit procédé comporte, suite à l’émission par ledit au moins un terminal d’une requête (REQ) d’allocation d’une ressource fréquentielle, des étapes de :- identification (E10) de la cellule et de la région associées audit au moins un terminal,- vérification (E20) de la disponibilité d’au moins une ressource fréquentielle dans une table (TAB) comprenant des valeurs respectivement associées aux ressources de l’ensemble E,- si au moins une ressource fréquentielle est disponible, exécution (E40) d’un algorithme d’apprentissage par renforcement basé sur la ou les valeurs associées à ladite au moins une ressource fréquentielle disponible, de sorte à sélectionner une ressource pour ledit au moins un terminal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3124531-A1 (FR)
Title: Panneaux isolants thermiques et acoustiques
Inventor: RAKOTONIRAINY TAHINA
IPC: E04B1/80
Filed: 2021-06-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de panneaux isolants selon lequel on forme un panneau en mousse alvéolaire rigide entre deux parements dont au moins un est un parement multicouches comprenant au moins une couche de matériau non-tissé pouvant être revêtu d’un film plastique mince. L’invention concerne également le parement multicouche comprenant au moins une couche de matériau non-tissé pouvant être revêtu d’un film plastique mince ainsi que le panneau fini comprenant au moins une couche de mousse alvéolaire et deux parements agencés de manière à coincer ladite couche de mousse alvéolaire entre eux et dont au moins un parement comprend une couche de matériau non-tissé pouvant être revêtu d’un film plastique mince.
Patent FR-3125159-A1 (FR)
Title: Procédé et système de notification à un occupant d’un véhicule automobile d’un rappel d’un évènement ou d’une tâche à effectuer
Inventor: BENABOU HICHAM
IPC: G08B21/24
Filed: 2021-07-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de notification d’un occupant d’un véhicule automobile (1), comportant les étapes de :  - enregistrer une demande de notification, la demande de notification étant associée à au moins un critère renseigné par l’utilisateur et choisi parmi les catégories suivantes : une position géolocalisée du véhicule automobile (1), le passage du véhicule automobile (1) à proximité d’un point d’intérêt, une date et/ou un horaire, un état de fonctionnement du véhicule automobile (1) ;  - émettre une notification sonore et/ou visuelle à destination d’au moins un occupant du véhicule automobile (1) lorsque le critère ou l’ensemble des critères associé(s) à la demande de notification est vérifié.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125743-A1 (FR)
Title: Dispositif nomade de compactage manuel d’éléments compressibles
Inventor: IDRAC ALEXIA
IPC: B30B9/32
Filed: 2021-07-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) nomade de compactage manuel d’au moins un élément compressible comprenant des mâchoires fixe (1) et mobile (2) reliées et articulées entre elles par au moins un moyen d’articulation (3), l’élément compressible étant introduit entre les deux mâchoires (1, 2), des moyens de rapprochement (4, 5, 6) des mâchoires (1, 2) étant opérants à leurs extrémités distales. Ce rapprochement s’effectue par abaissement de la mâchoire mobile (2) vers la mâchoire fixe (1), les moyens de rapprochement comprenant une sangle (4) dont une première extrémité est fixée sur l’extrémité distale de la mâchoire mobile (2) et une deuxième extrémité est enroulée sur un axe d’enroulement (5) s’étendant transversalement dans l’extrémité distale de la mâchoire fixe (1) en étant tournant sous l’action d’au moins un élément rotatif (6) disposé à au moins une extrémité de l’axe d’enroulement (5) extérieure à la mâchoire fixe (1).  Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3125776-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage d’une vitre de véhicule automobile
Inventor: FAURIOL QUENTIN
IPC: B60S1/48
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention propose un dispositif (10) d’essuyage d’une vitre de véhicule automobile, comprenant un bras (14) d’essuie-glace, une tête (16) de bras d’essuie-glace, un boîtier (22) de moteur d’entraînement de la tête de bras d’essuie-glace, la tête (16) de bras comporte une partie (161) entraînée par le moteur autour d’un arbre d’entraînement et une partie (162) articulée au bras (14) d’essuie-glace, les deux parties (161, 162) étant assemblées ensemble. La définition de la tête de bras en deux parties permet une conception et une fabrication plus simple de la tête.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3128805-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation du nombre de déplacements d’usagers passant par un point de passage donné par couple origine-destination
Inventor: HACHEM ISMAËL
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-10-29
Abstract: Procédé d’évaluation du nombre de déplacements d’usagers passant par un point de passage donné par couple origine-destination Un aspect de l’invention concerne un procédé d’évaluation du nombre de déplacements d’usagers passant par un point de passage donné, chaque déplacement étant réalisé d’une origine vers une destination définissant un couple origine-destination, l’évaluation étant réalisée par couple origine-destination, le procédé comportant les étapes suivantes :  Acquisition d’un flux d’images dudit point de passage ;Traitement de chaque image d’un ensemble d’images comportant au moins une image du flux d’images acquis, l’étape de traitement comprenant les sous-étapes suivantes :Détection de chaque usager présent dans l’image à l’aide d’un réseau de neurones artificiels, le réseau de neurones artificiels ayant été préalablement entraîné de manière supervisée sur une base de données d’entraînement pour obtenir un réseau de neurones artificiels entraîné capable de détecter à partir d’une image, chaque usager dans l’image, la base de données d’entraînement comprenant une pluralité d’images chacune associée à la position de chaque usager dans l’image ;Comptage automatique du nombre d’usagers détecté dans l’image pour obtenir des données de comptage ;Fusion des données de comptage obtenues et de données origine-destination relatives à l’origine et à la destination d’une partie des usagers passant par le point de passage, pour obtenir au moins une matrice origine-destination pour le point de passage.
Patent FR-3129262-A1 (FR)
Title: Réduction et conversion d'un scalaire en une représentation tau-adique
Inventor: ASSAEL GUILHEM
IPC: H04L9/30
Filed: 2021-11-15
Abstract: Réduction et conversion d'un scalaire en une représentation tau-adique La présente description concerne un procédé cryptographique comprenant :  l'exécution, par un circuit cryptographique, d'un algorithme appliqué à un scalaire afin de générer un vecteur de sortie, de longueur l+n, dont les éléments sont , l'algorithme comprenant des itérations i, chaque itération i prenant une valeur de donnée d'entrée, initialement égale audit scalaire et un vecteur d'entrée de longueur c, dont les éléments sont , où pour chaque l'élément est tel que   .  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129169-A1 (FR)
Title: Système de rigidification d’une structure
Inventor: CHARTIER EMILIE
IPC: H02S20/00
Filed: 2021-11-16
Abstract: Système de rigidification d’une structure Système (1) de rigidification d’une structure (2), comportant :- au moins une paire de tirants (3), chaque tirant (3) de la paire de tirants (3) comportant une première extrémité (4) fixée à la structure (2) et une deuxième extrémité (5),- au moins un dispositif (6) de mise en tension des tirants (3) comportant : - un élément de liaison déformable (7) fixé à la deuxième extrémité (5) de chaque tirant (3) de manière à relier les tirants (3), - un actionneur (10) configuré pour déformer l’élément de liaison (7) de façon à l’amener à passer d’une configuration inactive dans laquelle les tirants (3) sont dans un premier état de tension à une configuration active dans laquelle les tirants (3) sont dans un deuxième état de tension, différent du premier état de tension.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129622-A1 (FR)
Title: Système pour déformer une structure utile
Inventor: LE VAILLANT YVES-MATTHIEU
IPC: G01B5/30
Filed: 2021-11-26
Abstract: Système pour déformer une structure utile (1), comportant :  - un empilement comprenant successivement la structure utile (1) et une matrice tampon (2) ; l’empilement possédant une interface entre la structure utile (1) et la matrice tampon (2), l’interface présentant un plan moyen ;  - des moyens de compression, agencés pour appliquer à l’empilement une force de compression (F) selon la normale au plan moyen de l’interface ;  - des moyens de cisaillement, agencés pour appliquer à la matrice tampon (2) des forces de cisaillement (f) longitudinales, parallèles au plan moyen de l’interface ;   la matrice tampon (2) étant adaptée pour transmettre les forces de cisaillement (f) à la structure utile (1), dans le plan moyen de l’interface, de manière à déformer la structure utile (1).  Figure 3a
Patent FR-3129652-A1 (FR)
Title: Ouvrage de stockage d’un gaz à l’état liquide comprenant une cuve et un dispositif d’aspiration d’une couche d’isolation de ladite cuve
Inventor: SPITTAEL LAURENT
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-11-30
Abstract: Ouvrage de stockage d’un gaz à l’état liquide comprenant une cuve et un dispositif d’aspiration d’une couche d’isolation de ladite cuve La présente invention concerne un ouvrage de stockage (1) comprenant une cuve (2) de transport et/ou de stockage de gaz à l’état liquide et un appareil consommateur de gaz (3), ladite cuve (2) comprenant au moins une couche d’isolation (5), l’ouvrage de stockage (1) comprenant un dispositif d’aspiration (4) d’un gaz présent dans la couche d’isolation (5), le dispositif d’aspiration (4) comprenant une branche primaire (6) connectée fluidiquement à l’appareil consommateur de gaz (3) et une branche secondaire (7) connectée fluidiquement à la couche d’isolation (5) de la cuve (2) et parcourue par le gaz provenant de la couche d’isolation (5), le dispositif d’aspiration (4) comprenant au moins un organe d’aspiration (8) configuré pour aspirer le gaz circulant dans la branche secondaire (7).  (figure 2)