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Patent FR-3091475-A1 (FR)
Title: Manchon de mélange d’un produit cosmétique, dispositif de conditionnement et de distribution et procédé d’assemblage associés
Inventor: AUBRY LAURENT
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-01-04
Abstract: Manchon de mélange d’un produit cosmétique, dispositif de conditionnement et de distribution et procédé d’assemblage associés Le manchon de mélange (24) comporte une région tubulaire (42) continue débouchant longitudinalement et définissant latéralement une pluralité d’ouvertures traversantes (50). Le manchon de mélange (24) comporte au moins une partie flexible (44) mobile radialement par rapport à la région tubulaire (42) entre une position rétractée d’insertion dans le récipient et une position de repos déployée du manchon de mélange (24) dans le récipient. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094866-A1 (FR)
Title: Nouvel appareil d’injection sous l’écorce d’une plante
Inventor: BEUSTE PHILIPPE
IPC: A01G7/06
Filed: 2019-04-09
Abstract: Un appareil pour l’injection sous-corticale d’une substance dans une plante comprenant un corps, un premier capteur d’effort associé au corps permettant de mesurer l’effort d’appui de l’appareil sur la plante, une aiguille sensiblement rectiligne et percée en son centre d’un canal débouchant par au moins un trou sur la paroi latérale de l’aiguille et destinée à pénétrer dans la plante, un réservoir communiquant avec l’aiguille et renfermant la substance à injecter, un premier actionneur apte à mobiliser l’aiguille de manière à permettre son insertion dans la plante, un deuxième capteur d’effort associé au premier actionneur permettant de mesurer l’effort d’insertion de l’aiguille dans la plante, un deuxième actionneur apte à comprimer le volume de substance présent dans le réservoir de sorte à permettre l’injection de cette substance, un troisième capteur d’effort qui permet de mesurer l’effort de mise en pression du volume de substance présent dans le réservoir, et au moins un microcontrôleur qui ne permet l’activation du premier actionneur que si le premier capteur d’effort détecte un effort d’appui, qui module l’activation du premier actionneur, et donc l’injection de l’aiguille dans la plante, en fonction de l’effort d’insertion mesuré par le deuxième capteur d’effort, et qui module la compression du volume de substance présent dans le réservoir, et donc de l’injection de cette substance dans la plante, en fonction de l’effort mesuré par le troisième capteur d’effort. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098575-A1 (FR)
Title: Tunnel cryogénique modulaire
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: F25D13/06
Filed: 2019-07-10
Abstract: TITRE : Tunnel cryogénique modulaire L’invention propose une installation de refroidissement ou surgélation cryogénique de produits, comprenant un tunnel cryogénique dans lequel circulent des produits à refroidir ou surgeler, tunnel équipé de moyens d'injection d'un fluide cryogénique ainsi que de moyens de régulation de la température atteinte au sein du tunnel, caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes : le tunnel comprend un module « mère » (40) qui comprend un convoyeur (1) des produits au sein de ce module « mère » et une boite froide (7) i.e des moyens d’injection d’un cryogène au sein du module mère ainsi qu’un automate (47) de régulation de la température dans l’espace interne au module mère ; le tunnel comprend au moins un module « fille » (41, 42), qui comprend un convoyeur des produits au sein de ce module « fille », module fille qui est dépourvu de tout système d’injection de cryogène au sein du module fille et de tout système de régulation de la température ; le tunnel comprend un système d’assemblage (30) permettant de connecter le module mère au module fille ou aux modules filles, ainsi que les modules filles entre elles quand l’installation comprend plusieurs modules filles, le ou les modules filles comportant chacun un système de convoyage indépendant, autonome et réglable en hauteur à l’intérieur de chaque module, afin de faciliter le passage des produits d’un convoyeur à l’autre. Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098879-A1 (FR)
Title: Joint fileté à profil hélicoïdal dissymétrique
Inventor: FOULOGNE ANTHONY
IPC: F16L15/06
Filed: 2019-07-19
Abstract: [Joint fileté pour colonne de cuvelage de puits de pétrole Joint fileté tubulaire pour le cuvelage de puits d’hydrocarbures obtenu par vissage d’un connecteur mâle avec un connecteur femelle, le joint comportant une portion filetée (16a, 18a), telle que les portions filetées mâle et respectivement femelle comportant chacune une hélice pourvue d’un flanc porteur, un sommet de filet, un flanc d’engagement, un fond de filet, telles qu’un pas du flanc porteur (LFLp, LFLb) et un pas du flanc d’engagement (SFLp, SFLb) remplit la condition suivante : Une largeur de dent (Wtp) de l’hélice mâle et une largeur de dent de l’hélice femelle (Wtb) sont telles que ou % et Figure pour l’abrégé : Fig. 14]
Patent FR-3101401-A1 (FR)
Title: Bloc de chauffe d’un dispositif chauffant.
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F24H9/06
Filed: 2019-09-26
Abstract: Titre : Bloc de chauffe d’un dispositif chauffant. L’invention concerne un bloc de chauffe (2) d’un dispositif chauffant (1) pour le chauffage d’un flux d’air traversant, composé d’un cadre (6) configuré pour intégrer au moins un élément chauffant (10), et d’un dissipateur thermique (8), le cadre comprenant une face d’entrée (24) et une face de sortie (26) du flux d’air traversant le bloc de chauffe (2) et le dissipateur thermique (8) étant disposé contre ladite face d’entrée (24), le bloc de chauffe étant caractérisé en ce qu’au moins un déflecteur (44) forme une saillie du cadre (6) sur sa face d’entrée (24) et en regard dudit dissipateur thermique (8). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101560-A1 (FR)
Title: Procede de rechargement d’une piece metallique de turbomachine
Inventor: CHARPENTIER SÉBASTIEN MAURICE LUCIEN
IPC: B23P6/04
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de rechargement d’une pièce (1) métallique de turbomachine, ce procédé comportant une première étape d’apport d’un matériau métallique sur une zone (3) à recharger de la pièce (1) et une deuxième étape de fusion du matériau d’apport en vue de son dépôt sur ladite zone (3). Selon l’invention, la pièce (1) et le matériau sont réalisés dans le même alliage métallique, et en ce que la première étape du procédé prévoit l’apport d’un fil (2) de cet alliage de diamètre inférieur à égal à 1mm, et la deuxième étape du procédé prévoit la fusion du fil (2) grâce à l’énergie apportée par un laser pulsé (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104319-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’image avec un dispositif de refroidissement et afficheur tête haute associé
Inventor: BEN NACHOUANE AYOUB
IPC: H01L23/34
Filed: 2019-12-04
Abstract: Un dispositif de génération d’image (4) comprend une source de lumière (12), un écran (14) et un dispositif de refroidissement (3).     La source de lumière (12) est agencée de manière à éclairer une face avant de l’écran (14) et l’écran (14) comprend une matrice (22) constituée d’éléments dont la transmittance varie de façon contrôlée dans le temps.     Le dispositif de refroidissement (3) comprend un évaporateur (32) relié fluidiquement à un condenseur (34) par l’intermédiaire d’un premier conduit et d’un second conduit, de sorte à former une boucle fermée dans laquelle circule un fluide diphasique.     L’évaporateur (32) est agencé pour évacuer la chaleur générée par l’écran (14) en s’étendant sur une partie au moins de la périphérie de l’écran (14).      (Figure 3)
Patent FR-3105154-A1 (FR)
Title: Tablette structurelle pour véhicule automobile
Inventor: VASSOS CÉLINE
IPC: B62D25/02
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne une tablette (30) pour véhicule automobile, destinée à être fixée entre un pied arrière (20), une surface supérieure (31) d’un passage de roue arrière (13) et un côté de caisse (15) dudit véhicule automobile, caractérisée en ce que la tablette (30) comprend une unique pièce comprenant : une zone centrale (32) s’étendant sensiblement selon un plan central (33), ladite zone centrale (32) étant délimitée par un pourtour (34) ; un contour (35) s’étendant en tout point du pourtour (34) selon une direction sécante (36, 37, 38, 39), préférentiellement perpendiculaire, au plan central (33). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105863-A1 (FR)
Title: Procédé ET système de conception d’un modèle de prédiction
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1000) de conception d’un modèle de prédiction mis en œuvre par un système (1) informatique, ledit procédé (1000) de conception comprenant : - une étape de transmission (250,350,450), de données au client analyste et au client métier, - une étape de réception (260,360,460), d’une instruction provenant de chacun des clients (20) analyste et client (30) métier et en ce qu’une étape suivante est initiée par le dispositif (10) de conception seulement si les deux instructions y autorisent ledit dispositif (10) de conception. Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3107246-A1 (FR)
Title: Elément structurel de véhicule comprenant un élément de renfort filaire
Inventor: TRANNOY MICKAËL
IPC: B62D25/14
Filed: 2020-02-19
Abstract: Elément structurel de véhicule comprenant un élément de renfort filaire L’élément structurel (1) de véhicule comprend un corps (2), au moins un élément de fixation (4), pour fixer l’élément structurel (1) à son environnement ou pour fixer une pièce rapportée sur l’élément structurel (1), et au moins un élément de renfort (6) s’étendant dans le corps (2).     L’élément de renfort (6) est un élément filaire s’étendant dans le corps (2) et autour d’au moins une partie de l’élément de fixation (4), le corps (2) étant réalisé en matériau plastique surmoulé sur au moins une partie dudit élément de fixation (4) et sur ledit élément filaire de renfort (6).      Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3109040-A1 (FR)
Title: Procédé de comptage d’événements d’un réseau extérieur
Inventor: ETORRE GUILLAUME
IPC: H04R3/12
Filed: 2020-04-01
Abstract: Procédé de comptage d’événements d’un réseau extérieur Le procédé de comptage d’événements produits par une source extérieure et répartis suivant un motif cyclique reproduit de manière périodique et dans lequel deux événements successifs sont séparés par un intervalle de temps , le ou chaque intervalle étant associé à un rang dans le motif, comportant les étapes de : a/ déterminer (112), pour chaque rang d’intervalles, une durée de référence de l’intervalle de temps entre deux événements successifs ; b/ détecter (122) des événements de la source extérieure ; c/ pour chaque événement détecté : c1/ calculer (122) la durée de l’intervalle entre l’événement détecté et l’événement détecté précédent ; c2/ comparer (124, 128) la durée de l’intervalle de temps calculée à la durée de référence de l’intervalle de même rang  ; - si la durée de l’intervalle de temps calculée est égale à une tolérance près à la durée de référence de l’intervalle de même rang , incrémenter (126) d’une valeur unitaire un compteur de comptage des événements ; - sinon, chercher un nombre entier tel que satisfasse une condition sur l’écart entre la durée de l’intervalle de temps calculée et une somme des durées de référence de même rang pour les prochains intervalles de temps réparant les événements successifs, et incrémenter (130) le compteur de comptage des événements de la valeur . Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111888-A1 (FR)
Title: Forme de bombage de feuilles de verre comprenant un circuit de chauffage et un circuit de refroidissement
Inventor: MACHURA CHRISTOPHE
IPC: C03B27/00
Filed: 2020-06-26
Abstract: L’invention concerne une forme pleine de bombage par pressage de feuilles de verre portées à une température de déformation, ladite forme comprenant une surface de bombage, ladite forme comprenant un circuit de chauffage électrique réparti dans la forme et un circuit de refroidissement parcouru par un fluide de refroidissement réparti dans la forme, le circuit de chauffage étant positionné entre la surface de bombage et le circuit de refroidissement. La forme selon l’invention se laisse aisément réguler pour avoir une température de surface de bombage bien homogène. La forme est particulièrement adaptée au bombage de verre d’épaisseur au plus égale à 2,1 mm.
    Figure 2
Patent FR-3112418-A1 (FR)
Title: Outil d’orientation angulaire pour permettre une fabrication et un contrôle d’un harnais
Inventor: PITTAU SERGE
IPC: H01B13/012
Filed: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un outil (70) d’orientation angulaire pour permettre une fabrication et un contrôle d’un harnais (30), ledit harnais (30) comportant au moins un organe de connexion (32) et au moins un élément longiligne (34).  Selon l’invention l’outil (70) comporte :      un plateau fixe (71),   au moins un dispositif d’immobilisation (72) pour immobiliser l’élément longiligne (34),  une pièce mobile (73) présentant un degré de mobilité en rotation par rapport audit plateau fixe (71),   au moins un support d’immobilisation (74) configuré pour immobiliser l’organe de connexion (32) par rapport à ladite pièce mobile (73), et une échelle angulaire graduée (75) pour relever une orientation angulaire relative (θ1) entre l’élément longiligne (34) et l’organe de connexion (32).      Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3115740-A1 (FR)
Title: Housse pour siège, siège associé et véhicule comportant un tel siège
Inventor: SCHRADER SARAH
IPC: B60N2/58
Filed: 2020-11-04
Abstract: Housse pour siège, siège associé et véhicule comportant un tel siège L’invention concerne une housse (15) destinée à recouvrir un siège (10), notamment un siège d’un véhicule de transport en commun, de manière amovible, comportant au moins un premier élément de housse et un écran (50) repliable, le premier élément de housse comportant une face d’appui (75) prévue pour qu’un usager appuie sa tête contre la face d’appui (75) lorsque l’usager est assis sur le siège (10), l’écran (50) comportant un ensemble de panneaux (80A, 80B, 80C) et présentant une configuration dépliée et une configuration repliée, les panneaux (80A, 80B, 80C) étant empilés les uns contre les autres le long d’une direction d’empilement (T) lorsque l’écran (50) est dans la configuration repliée, l’écran (50) s’étendant vers l’avant du siège (10) à partir d’une extrémité transversale de la face d’appui (75) lorsque l’écran (50) est dans la configuration dépliée.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116459-A1 (FR)
Title: Robot cartesien comprenant au moins un maillon, et maillon correspondant.
Inventor: MARSAL DAMIEN
IPC: B25J18/00
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un robot cartésien multiaxes comprenant au moins un maillon (1, 1’). Selon l’invention, ledit maillon (1, 1’) est constitué d'au moins deux éléments réalisés dans deux matériaux différents et solidarisés l'un à l'autre :
    un élément de rigidification (2, 2’), réalisé à partir d'une tôle d'acier pliée ; etun élément de maintien et/ou de guidage (3, 3’), réalisé à partir d'un profilé en aluminium extrudé.
    En outre, au moins un desdits éléments (2, 2’, 3, 3’) présente une pluralité de déformations (4, 4’) locales permettant un glissement relatif de l'un desdits éléments par rapport à l'autre, lorsque la température varie.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120542-A1 (FR)
Title: Ensemble d’œillets de guidage et raquette de sport équipée d’un tel ensemble
Inventor: BACHA ANTOINE BASILE BAPTISTE
IPC: A63B49/022
Filed: 2021-03-09
Abstract: Ensemble d’œillets de guidage et raquette de sport équipée d’un tel ensemble Cet ensemble (16) d’œillets de guidage de corde de raquette de sport comprend une semelle (162) configurée pour venir en appui contre une paroi externe (46) d’un cadre (4) de la raquette et des œillets (164) s’étendant à partir d’une face interne (163) de la semelle et destinés à traverser le cadre, depuis sa paroi externe jusqu’à une paroi interne. Au moins un œillet (164) est double et comprend un manchon (172) pourvu, à une première extrémité (172A) adjacente à la semelle (162), d’un fond (170) qui définit deux orifices (174) destinés chacun au passage d’un brin de corde. La deuxième extrémité (172B) du manchon (172), opposée à la première extrémité, définit une ouverture (O172) configurée pour laisser passer deux brins de corde qui s’étendent parallèlement, dans un volume interne (V172) du manchon, à partir des deux orifices (174).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3121601-A1 (FR)
Title: Composition blanchissante utile pour la préparation de formulations cosmétiques
Inventor: SANCHEZ CELY PAOLA ANDREA
IPC: A61Q19/02
Filed: 2021-04-09
Abstract: Composition blanchissante utile pour la préparation de formulations cosmétiques La demande concerne une composition blanchissante comprenant un mélange d’oxyde de zinc et de nitrure de bore et éventuellement un agent blanchissant choisi parmi le kaolin éventuellement calciné, l’oxyde de cérium, un sel de citrate, le mica et un mélange de ceux-ci. La composition blanchissante est utile pour conférer des propriétés opacifiante, blanchissante et/ou couvrante, à une formulation cosmétique, en remplacement du dioxyde de titane.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3123595-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un système de climatisation d’un véhicule
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: G05D23/00
Filed: 2021-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de contrôle d’un système de climatisation d’un véhicule (10). A cet effet, des premières données représentatives d’un profil utilisateur sont transmises par un dispositif de communication mobile (11) à un dispositif de traitement de données (101) du « cloud » (100) via une première liaison sans fil. Les premières données sont par exemple traitées par le dispositif de traitement (101) de données pour obtenir un ensemble de deuxièmes données. Ces deuxièmes données sont transmises par le dispositif de traitement de données (101) au véhicule (10) via une deuxième liaison sans fil, ces deuxièmes données étant destinées à un dispositif de contrôle du système de climatisation. Le dispositif de contrôle du système de climatisation contrôle alors un ou plusieurs paramètres du système de climatisation en fonction des deuxièmes données reçues.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123640-A1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur comportant une dalle avec une ouverture obturée par une trappe
Inventor: PETER RENAUD
IPC: B66B20/00
Filed: 2021-06-08
Abstract: Une installation d’ascenseur comporte une dalle (1) avec une ouverture (10), un dispositif d’élévation (3) pour déplacer une première trappe (4) entre une position de fermeture dans laquelle la première trappe (4) obture l’ouverture (10), et une position basse dans laquelle la trappe est au-dessous de la dalle (1), une deuxième trappe (5) et un mécanisme de permutation (6) pour permuter la première et la deuxième trappe (5) entre une position de rangement et la position basse, la deuxième trappe (5) étant apte à obturer l’ouverture (10) de la dalle (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124151-A1 (FR)
Title: Chariot d’atelier pour élément de stator ou de rotor de turbomachine
Inventor: AIT ABDELMALEK MALEK ABDELHAK
IPC: B62B3/08
Filed: 2021-06-22
Abstract: Chariot (10) pour le stockage, le transport, le retournement et la préparation d’un élément (12) mécanique, caractérisé en ce qu’il comporte :  - un châssis (14) sensiblement horizontal, délimitant une structure en forme de trapèze ouverte vers l’arrière pour que le châssis (14) soit apte à recevoir et être reçu dans tout châssis (14) d’un chariot (10) similaire,  - deux bras verticaux (22), s’étendant à partir du milieu de bords supérieurs (24) des longerons (16),   - deux supports (28) fixés aux extrémités des bras verticaux (22),  - un panier (30) annulaire de réception de l’élément (12), comportant deux portes (34) fermant la paroi annulaire (32), verrouillables et opposées, ledit panier étant monté pivotant entre les deux supports (30) autour d’un axe horizontal A,  - des moyens d’indexation du panier (30) dans au moins une position horizontale et une position verticale.  Figure pour l'abrégé : Figure 1.
Patent FR-3127784-A1 (FR)
Title: Assemblage comportant deux tronçons tubulaires concentriques et un ensemble de capteurs de flux thermique à l’intérieur du tronçon tubulaire extérieur
Inventor: FLEMIN CHRISTIAN
IPC: G01F1/684
Filed: 2021-10-06
Abstract: ASSEMBLAGE COMPORTANT DEUX tronçons tubulaires CONCENTRIQUES ET UN ENSEMBLE DE CAPTEURS DE FLUX THERMIQUE DISPOSÉS À L’INTÉRIEUR DU TRONÇON TUBULAIRE EXTÉRIEUR L’invention concerne un assemblage (100) comportant un tronçon tubulaire extérieur (106) délimitant un espace intérieur (110), un tronçon tubulaire intérieur (108) dans le tronçon tubulaire extérieur (106), une enveloppe d’un fluide (102) dans le tronçon tubulaire intérieur (108), une pluralité de groupes d’au moins quatre capteurs de flux thermique (112), où pour chaque groupe, les capteurs (112) dudit groupe sont disposés dans ledit espace intérieur (110) et globalement dans un même plan perpendiculaire à une ligne centrale (X), et où dans chaque groupe, les capteurs (112) dudit groupe sont répartis angulairement autour de la ligne centrale (X), et une unité de contrôle qui, pour chaque groupe, reçoit les données de chaque capteur (112) dudit groupe, et qui, à partir de ces données, détermine un niveau d’alerte.  Avec un tel arrangement, le suivi des valeurs des différents capteurs de flux thermique permet de surveiller un éventuel problème au niveau de l’enveloppe du fluide.  Fig. 2
Patent FR-3130600-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse parfumée comprenant au moins deux tensioactifs, au moins une substance parfumante et au moins un diol
Inventor: NOEL CHRISTINE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2021-12-16
Abstract: Composition aqueuse parfumée comprenant au moins deux tensioactifs , au moins une substance parfumante et au moins un diol La présente invention concerne une composition parfumée aqueuse comprenant : a) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les polyglucosides d’alkyle en C6-C10  ; b) au moins un tensioactif additionnel, distinct du tensioactif non ionique a) ; c) au moins une substance parfumante ; et d) au moins un diol ; le rapport en poids de tensioactif(s) a) / substance(s) parfumante(s) c) étant compris entre 0,1 et 2 ; et la composition comprenant une teneur en éthanol inférieure ou égale à 2 % en poids, par rapport au poids total de la composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3132116-A1 (FR)
Title: Dispositif brise-vue ou d’occultation de clôtures en treillis rigide et panneau associé
Inventor: SICLET DAVID
IPC: E04H17/16
Filed: 2022-01-25
Abstract: Panneau brise-vue ou d’occultation (1-1) de clôture à treillis rigide, comportant une plaque (10) dotée d’orifices (12) régulièrement espacés en proximité de l’un des bords de la plaque, dit bord supérieur, caractérisé en ce que la plaque (10) est rigide et comporte une aile dite de fixation (11) qui s’étend depuis ou à proximité du bord supérieur et selon toute sa longueur, et est au moins perpendiculaire au plan général de la plaque, l’aile (11) comprenant lesdits orifices (12)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132564-A1 (FR)
Title: Procédé de commande du fonctionnement d’une thermofrigopompe
Inventor: VASSET NICOLAS
IPC: F25B49/02
Filed: 2022-02-08
Abstract: Procédé de commande du fonctionnement d’une thermofrigopompe.   Procédé de commande du fonctionnement d’une thermofrigopompe (10) reliée à des ballons tampons de chaud (22) et de froid (24), capable d’opérer selon au moins un premier mode de production de chaud seul, un second de production de froid seul et un troisième de production combinée de froid et de chaud, le déclenchement des différents modes s’effectuant à un instant donné t en fonction des températures des ballons tampons mesurées et d’au moins une information représentative d’un besoin futur de production de chaud ou de froid pour les ballons tampons.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1