baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038362-A1 (FR)
Title: Lampe de vehicule
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-06-30
Abstract: Une lampe de véhicule (10, 110) comporte une lentille de projection (20) et une source de lumière (30, 130) disposée à l'arrière de la lentille de projection (20). La lampe de véhicule (10, 110) est configurée pour rayonner vers l'avant la lumière de la source de lumière (30, 130) à travers la lentille de projection (20). La lentille de projection (20) comprend une pluralité de lentilles (22, 34) disposées sur un axe optique (Ax) s'étendant dans le sens longitudinal du véhicule. La surface principale arrière (Pr) de la lentille de projection (20) forme une surface incurvée convexe ayant une courbure supérieure à la courbure d'une surface sphérique (SI) centrée sur le foyer arrière (F) de la lentille de projection (20).
Patent FR-3057848-A1 (FR)
Title: Dispositif, structure et systeme d'accrochage d'un engin nautique a un cordage
Inventor: BIAN YANNICK
IPC: B63B21/50
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'accrochage embarqué d'un engin nautique à un cordage comprenant : - un croc d'arrimage, - un organe d'actionnement agencé de manière à actionner le croc entre une position rétractée et une position déployée, - un capteur de présence agencé pour détecter la présence d'un cordage entre la portion recourbée du croc d'une part et la première extrémité de la hampe du croc et/ou de l'organe d'actionnement d'autre part, - un organe de commande en liaison avec le capteur et avec l'organe d'actionnement de manière à déplacer le croc en position rétractée, lorsque le capteur détecte ladite présence d'un cordage. L'invention concerne également une structure d'accrochage à laquelle peut être accroché le dispositif d'accrochage ci-avant, ainsi qu'un système comprenant cette structure et ce dispositif.
Patent FR-3058948-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour siege de vehicule automobile.
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suspension pour siège de véhicule du type comprenant un cadre d'assise monté sur une structure support destinée à être amarrée au plancher dudit véhicule ; caractérisé en ce que ledit dispositif de suspension comporte un arbre transversal (35) prévu pour être couplé à un élément du cadre d'assise, une came (32, 41) liée rigidement audit arbre (35) et montée en rotation autour d'un axe transversal (A) prévu pour être couplé à un élément de ladite structure support, ainsi qu'un suiveur (45) hébergé partiellement à coulissement dans un logement (43) lié rigidement audit élément de la structure support, ledit suiveur (45) étant pris en sandwich entre des moyens élastiques de rappel (44) disposés dans ledit logement (43) et une surface d'appui (41A) de ladite came (32, 41).
Patent FR-3058971-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une lame d’un balai d’essuyage
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: B60S1/66
Filed: 2016-11-22
Abstract: Un dispositif de protection (30) d'une lame (4) de balai d'essuyage comporte un corps creux (32) configuré pour entourer cette lame et un dispositif de chauffage électrique (34) logé sur ou dans ce corps creux. Un balai d'essuyage comporte un support de montage (2) et une lame (4) dont un talon (16) s'étend dans le support et dont une lèvre (6) s'étend sous le support de montage pour être en contact avec la vitre à nettoyer, ladite lèvre étant configurée pour recevoir autour d'elle un dispositif de protection (30) tel que décrit précédemment.
Patent FR-3068937-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comprenant un generateur de gaz pour coussin gonflable
Inventor: RUFFET RENAUD
IPC: B60R21/207
Filed: 2017-07-13
Abstract: Siège de véhicule automobile comprenant une assise, un dossier comportant une armature métallique (10) et au moins un dispositif de sécurité à sac gonflable (20) monté sur un côté latéral de ladite armature et comprenant un générateur de gaz (22) et un sac gonflable (24) entourant ledit générateur de gaz et destiné à être déployé en cas de choc. L'armature métallique comprend une partie intermédiaire (14) s'étendant selon une direction longitudinale (X) du siège et pourvue d'un enfoncement (18) s'étendant selon une direction transversale (Y) et conformé à la forme du générateur de gaz (22).
Patent FR-3071366-A1 (FR)
Title: Antenne, module electronique et ensemble de communication comprenant une telle antenne.
Inventor: BOURASSI ABDELHAFID
IPC: H01Q5/307
Filed: 2017-09-18
Abstract: Une antenne (3) comprend un circuit imprimé (4) portant un élément rayonnant (2) sur l'une de ses faces. L'antenne comprend également une pièce rapportée (9) sur le circuit imprimé (4), ladite pièce rapportée (9) comprenant un plan de masse (6) de l'antenne (3), ledit plan de masse (6) étant à distance dudit circuit imprimé (4). Un module électronique (1) et un ensemble de communication sont également décrits.
Patent FR-3072504-A1 (FR)
Title: Element de stockage d'energie electrique a resistance de fuite integree et module incorporant une pluralite de tels elements
Inventor: CAUMONT OLIVIER
IPC: H01M50/195
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un élément (1) de stockage d'énergie électrique, tel qu'une cellule électrochimique ou un super condensateur, comprenant un composant de stockage d'énergie électrique logé dans une enveloppe (2) composée d'un boîtier (3), formé d'un fond (4) et de parois latérales (5), et d'un couvercle (6), le boîtier (3) et le couvercle (6) étant reliés respectivement au pôle négatif et au pôle positif dudit composant de stockage d'énergie, caractérisé en ce que l'élément (1) de stockage d'énergie électrique comporte un dispositif intégré de dérive de courant à résistance de fuite, logé à l'intérieur de l'enveloppe (2) de l'élément (1) de stockage d'énergie, et connecté aux deux pôles. L'invention est aussi relative à un module de stockage d'énergie électrique comprenant une pluralité de tels éléments (1) de stockage d'énergie.
Patent FR-3068782-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite d'une piece creuse et installation pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: G01M3/32
Filed: 2017-10-30
Abstract: Procédé de détection de fuite d'une pièce creuse comprenant les étapes consistant à sceller ladite pièce creuse (1, 31), à créer une différence de pressions P1 et P2 entre l'intérieur de ladite pièce creuse et un compartiment adjacent (2, 32) ou une enceinte, à mettre un gaz traceur dans l'un parmi la pièce creuse et ledit compartiment ou ladite enceinte, à attendre un temps d'enrichissement T puis à effectuer une étape consistant à transférer via une restriction non sélective ou sélective (6, 7 ; 49) le contenu de ladite pièce creuse ou dudit compartiment ou de ladite enceinte (2, 32) où n'a pas été mis de gaz traceur de façon à concentrer dans un volume en aval de ladite restriction (6, 7 ; 49) le gaz traceur que ledit contenu contient éventuellement, puis à rechercher la présence de gaz traceur dans ledit volume. Installation pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-3060374-A1 (FR)
Title: Agent et procede pour la mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des cheveux et qui contient une combinaison de deux copolymères spécifiques. La composition cosmétique offre une tenue exceptionnellement bonne.
Patent FR-3076129-A1 (FR)
Title: Procede de modulation de largeur d'impulsions
Inventor: CASSARINO LEANDRO
IPC: H03K7/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention est un procédé de génération d'un signal de commande (Sc) par modulation d'impulsions en fonction d'un signal de référence (Sref), le procédé comportant une formation de séquences de modulation successives, chaque séquence comportant une transition entre un état bas et un état haut ou réciproquement, le procédé comportant les étapes itératives suivantes, chaque itération étant associée à un instant, dit instant courant, a) calcul d'une dérivée temporelle (S'ref(t)) du signal de référence à l'instant courant (t); b) en fonction de la dérivée du signal de référence (S'ref(t)), sélection, . lorsque la dérivée est positive, d'une séquence (M(t)), comportant un état haut précédé d'un état bas, l'état haut s'étendant jusqu'à la fin de la séquence de modulation ; . lorsque la dérivée est négative, d'une séquence (M(t)), comportant un état haut suivi d'un état bas, l'état bas s'étendant jusqu'à la fin de la séquence de modulation; l'état bas et l'état haut s'étendant respectivement selon une durée d'état bas (Tlow(t)) et une durée d'état haut (Thigh(t)), la séquence sélectionnée (M(t)), associée à l'instant courant (t), s'étendant selon une durée de séquence (T(t)) à partir de l'instant courant (t); c) détermination d'un niveau haut (high(t)et d'un niveau bas (low(t)), le niveau haut étant strictement supérieur au niveau bas, d) en fonction de l'amplitude du signal de référence (Sref) durant la durée de séquence (T(t)), détermination de la durée de l'état haut (Thigh(t)) ou de la durée de l'état bas (Tlow(t)) de la séquence; e) réitération des étapes a) à e), en incrémentant l'instant courant ou arrêt des itérations.
Patent FR-3082684-A1 (FR)
Title: Convertisseur ac-dc
Inventor: THOMAS PHILIPPE CLAUDE
IPC: H02M7/797
Filed: 2018-06-14
Abstract: Convertisseur AC-DC à découpage destiné à délivrer une tension de sortie Vout continue entre une première borne de sortie (B1) et une deuxième borne de sortie (B2), ledit convertisseur comprend au moins une chaîne de conversion destinée à convertir une tension alternative d'entrée appliquée entre une borne d'entrée (E) et un point neutre (N), la chaîne de conversion comprenant : - un premier condensateur de sortie (C1) comprenant une borne reliée à la première borne de sortie (B1) et une autre borne reliée à une deuxième borne de l'interrupteur d'entrée (S), - un deuxième condensateur de sortie (C2) de même capacité que le premier condensateur de sortie (C1) et de capacité supérieure à la capacité du condensateur de liaison (C), le deuxième condensateur de sortie (C2) comprenant une borne reliée à la deuxième borne de sortie (B2) et une autre borne reliée à la deuxième borne de l'interrupteur d'entrée (S).
Patent FR-3076734-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmetique d'un extrait de nephelium lappaceum
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation d'un extrait de la plante Nephelium lappaceum pour renforcer le follicule pileux, en maintenant et/ou augmentant l'expression de collagène de type V et/ou de fibrilline-1 et/ou en augmentant la prolifération des fibroblastes du follicule pileux et/ou la viabilité cellulaire et/ou la synthèse d'ATP et/ou l'activité mitochondriale et/ou en diminuant l'endommagement cellulaire et/ou la senescence cellulaire. Un autre objet concerne l'utilisation d'un extrait de N. lappaceum dans une composition cosmétique comprenant au moins un excipient cosmétiquement acceptable, ainsi qu'un procédé de soin cosmétique consistant en l'application par voie topique de l'extrait de N. lappaceum ou d'une composition cosmétique le comprenant.
Patent FR-3077652-A1 (FR)
Title: Puce photonique a structure de collimation integree
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: G02F1/295
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention porte sur la mise en forme de faisceaux optiques en entrées/sorties d'une puce photonique et l'élargissement spectral de la lumière couplée à cette puce. La puce photonique (1) comprend une couche de guidage de la lumière (12) supportée par un substrat (10). La puce inclut au moins une structure de guidage de la lumière en silicium (121) couplée d'un côté à un coupleur vertical (122) et d'un autre côté à un composant optique intégré dans la couche de guidage de la lumière. La puce photonique présente une face avant (F1) du côté réseau de couplage surfacique (122) et une face arrière (F2) du côté du substrat (10). Une structure de collimation (15) de type lentille numérique est intégrée au niveau de la face arrière (F2) pour collimater la taille de mode du faisceau de lumière incident sur la lentille et en provenance du coupleur vertical. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle puce.
Patent FR-3078771-A1 (FR)
Title: Cellule et procede de stockage d'un ensemble de produits, avec mise en œuvre d'un flux d'air a travers l'ensemble de produits
Inventor: PAUPARDIN THIERRY
IPC: F25D29/00
Filed: 2018-03-12
Abstract: La cellule (1) de stockage d'au moins un ensemble (2) de produits (20), comporte deux parois latérales (10 ; 11) en vis-à-vis et espacées l'une de l'autre et une paroi supérieure (12) délimitant avec les deux parois latérales un logement (14) pour l'ensemble de produits. Le logement (14) comporte en face avant une ouverture pour l'introduction et/ou le retrait de l'ensemble de produits. La cellule comportant également des moyens de ventilation (4) permettant de créer un flux d'air (A) circulant à travers le logement, et au moins un premier dispositif d'étanchéité (5 ou 6) comportant un premier élément d'étanchéité souple (50 ou 60) qui de préférence est apte, sous l'effet d'une pression d'air, à se gonfler par rapport à l'une des parois (10, 11, 12) de la cellule et vers l'intérieur du logement (14). Le premier dispositif d'étanchéité (5 ou 6) comporte également au moins un deuxième élément d'étanchéité (52 ou 62) qui est actionnable entre une configuration inactive et une configuration active dans laquelle il exerce sur une partie du premier élément d'étanchéité souple (50 ou 60) une pression mécanique orientée vers l'intérieur du logement (14).
Patent FR-3081581-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi de donnees, programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: LAGADEC PIERRE AXEL
IPC: G06F5/06
Filed: 2018-05-22
Abstract: Ce procédé d'envoi de données depuis un dispositif amont (202) jusqu'à un dispositif aval (204), comporte l'envoi d'une donnée d'un parmi une pluralité de canaux virtuels partageant une même mémoire tampon d'entrée (208) du dispositif aval (204), si ce canal virtuel utilise un nombre d'emplacements mémoire de la mémoire tampon d'entrée (208) strictement inférieur à un plafond en cours. Il comporte en outre la mesure d'une latence de communication entre les dispositifs amont (202) et aval (204), et le calcul du plafond en cours à partir de la latence.
Patent FR-3084854-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la hauteur d'un vehicule et vehicule associe
Inventor: DAUSOA SACHEEN
IPC: B61F1/14
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de la hauteur d'un plancher (18) d'une voiture (14) d'un véhicule (10) par rapport à un quai (11). La voiture (14) comprend une caisse (16) pourvue d'un capteur de distance (26), au moins un bogie (20) et au moins une suspension secondaire (22) entre le bogie (20) et la caisse (16). Le procédé comprend les étapes suivantes : - mesure de la distance (D) entre le capteur de distance (26) et le quai (11) par le capteur de distance (26), - calcul de la différence entre la hauteur du quai (Hq) et la hauteur du plancher (Hpla) à partir de la distance (D) mesurée, et - ajustement de la hauteur de la suspension secondaire en fonction de la différence.
Patent FR-3085151-A1 (FR)
Title: Dispositif de deconnexion d'un systeme d'emport de charge par une action mecanique et systeme d'emport de charge equipe d'un tel dispositif de deconnexion
Inventor: GOMIS CHRISTIAN
IPC: B64D17/38
Filed: 2018-09-28
Abstract: Dispositif de déconnexion par une action mécanique comprenant au moins une pièce mécanique de connexion (5), notamment une bouderie à fermeture à ressort (5), reliée à au moins un moyen de déclenchement (6) par l'intermédiaire d' au moins un organe de liaison (8a, 8b), et un levier de libération configuré pour être déclenché par application d'une force selon une direction prédéfinie d'ouverture, le dispositif de déconnexion comprenant également au moins un guide (9a,9b,9c) pour l'organe de liaison (8a, 8b) configuré pour rediriger un effort appliqué sur le moyen de déclenchement (6), lorsque l' ouverture est requise, vers la pièce mécanique de connexion (5) reliée à l'organe de liaison (8a, 8b), selon la direction prédéfinie.
Patent FR-3089252-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de dégivrage d'une entrée d'air d’une nacelle d'un turboréacteur d'aéronef
Inventor: HURLIN HERVÉ LEOPOLD
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-12-04
Abstract: Un dispositif de dégivrage pour une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée comportant une paroi intérieure (21) et une paroi extérieure reliées par un bord d’attaque (23), la paroi intérieure (21) comportant une pluralité de lignes de soufflage (3), chaque ligne de soufflage (3) comportant une pluralité d’ouvertures traversantes (4) configurées pour souffler des flux élémentaires (Fe) issus de la source d’air chaud afin de dégivrer ladite paroi intérieure (21), les lignes de soufflage (3) étant parallèles entre elles dans un plan de projection cylindrique, chaque ligne de soufflage (3) ayant une profondeur P3 définie selon l’axe X et une longueur L3 définie selon l’axe Y dans le plan de projection cylindrique, deux lignes de soufflage (3) adjacentes étant écartées d’une distance D3, le rapport des distances L3/D3 étant compris entre 1 et 2. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091064-A1 (FR)
Title: Machine électrique synchrone
Inventor: BOURGEOIS LIONEL
IPC: H02K19/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne une machine électrique synchrone sans balais et sans aimants caractérisée en ce qu’elle comprend un stator (20) comprenant un anneau (22), un bobinage (28) et une denture (24) comprenant des dents (26) s’étendant parallèlement à l’axe de rotation à partir de l’anneau (22), ledit bobinage étant enroulé autour de la denture (24), un rotor (10), comprenant une première partie (12a) s’étendant selon p directions (18a) privilégiées, une deuxième partie (12b) s’étendant selon p direction (18b) privilégiée décalées de π/p par rapport aux directions privilégiées de la première partie (18a), et une partie (14) intermédiaire reliant la première partie (12a) à la deuxième partie (12b), et une bobine (40) d’excitation du rotor, fixe par rapport au stator, alimentée par un courant électrique continu, disposée autour de la partie (14) intermédiaire du rotor et configurée pour générer un flux électrique dans le rotor (10) par induction magnétique. Figure pour l'abrégé : 4a
Patent FR-3091230-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuie-glace de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (300) pour la fixation d’un balai d’essuie-glace (500) sur un bras articulé 600) d’un système d’essuyage (700), l’adaptateur (300) étant monté pivotant sur un connecteur (200) du balai d’essuie-glace (500). L’adaptateur (300) comprend deux parois latérales (320, 330) reliées entre elles par une paroi supérieure (340) et formant entre elles un logement (350) pour le connecteur 200). Selon l’invention, au moins une des parois latérales (320, 330) de l’adaptateur (300) comprend une ou plusieurs rainures (100) qui s’étendent longitudinalement entre les deux extrémités longitudinales (321, 331, 341, 322, 332, 342) dudit adaptateur (300) afin de permettre une insertion sans contact d’une patte repliée formant languette (656) sur un bord (651, 652) de la chape (650) du bras articulé (600). Application aux véhicules automobiles. Figure 1E
Patent FR-3091849-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour lunettes
Inventor: KÖNIG LAURENT
IPC: G02C5/00
Filed: 2019-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (10) pour lunettes, présentant une première face (12) et une deuxième face (14) opposée à la première face, et comprenant : - une lanière (16) - un appendice proximal (22) de la lanière et un appendice distal (32) de la lanière (16), l'appendice proximal et l'appendice distal étant reliés par un corps de lanière (18), - un passant (24) pratiqué dans l'appendice proximal (22), - au moins un ajourage (40) d'au moins l'un du corps de lanière (18) et de l'appendice distal (32) de la lanière autorisant un engagement de l'appendice proximal (22) de la lanière au travers du corps de lanière (18), respectivement de l'appendice distal de la lanière (32), - un verrou de maintien (18a, 18b, 28, 28a, 28b, 42) de l'appendice proximal (22) au travers dudit ajourage (40), dans une position d'utilisation du dispositif de support. Conformément à l'invention, le dispositif comprend au moins un relief (50, 60) formant une butée d'immobilisation (52, 62) de branche de lunettes au voisinage du passant (24) dans ladite position d'utilisation du dispositif de support. Application à la fixation d'une paire de lunettes au guidon d'un vélo. Figure 1
Patent FR-3097058-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’une batterie électrique.
Inventor: HINGANT DOMINIQUE
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un procédé (200) d’identification d’une batterie électrique (100) munie d’une interface électrique (112), dite d’identification, comportant plusieurs broches (1141-1145), dites d’identification, l’une au moins desdites broches d’identification (1141-1145) pouvant être reliée à au moins une autre desdites broches d’identification (1141-1145) pour attribuer un identifiant à ladite batterie (100), ledit procédé (200) comprenant au moins une itération d’une étape (204) de lecture dudit identifiant comprenant les opérations suivantes réalisées, à tour de rôle, pour chacune desdites broches d’identification (1141-1145) : polarisation (206) de ladite broche d’identification à un potentiel électrique prédéterminé (V1), dit potentiel de test ; et détection (208) de la présence, ou non, dudit potentiel de test (V1) sur chacune des autres broches d’identification (1141-1145) ; en vue d’identifier les broches d’identification qui sont rebouclées entre-elles. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098803-A1 (FR)
Title: Système de rotation d’un couvercle de bac de collecte de déchets muni d’un système de rattrapage de jeu
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un système de rotation (100) pour couvercle d’un bac de collecte de déchets, comportant un arbre (200) et un support d’arbre (300), caractérisé en ce que le système (100) comporte un premier détrompeur permettant d’assembler l’arbre (200) dans le support (300) selon une première position et un premier jeu entre l’arbre (200) et le support (300), et un second détrompeur permettant d’assembler l’arbre (200) dans le support (300) selon une seconde position différente de la première position et un second jeu différent du premier jeu. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3086242-A1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace et dispositif d'essuie-glace équipé d’un tel bras
Inventor: BRATEC HERVE
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-09-23
Abstract: TITRE : Bras d'essuie-glace et dispositif d'essuie-glace équipé d’un tel bras Bras d'essuie-glace (14) pour un balai d'essuie-glace (16) par une unité d'adaptateur (12). Le bras d'essuie-glace pivotant par rapport au balai d'essuie-glace a un premier logement (50) pour le couplage à l’unité d'adaptateur (12). Un premier segment (54) de bras d'essuie-glace a une première largeur (62) en étant monté selon la direction d’essuyage, derrière le premier logement, ainsi qu’un second segment de bras (56) d'essuie-glace ayant une seconde largeur (64). Le second segment est prévu devant le premier logement selon le sens d’essuyage. Le rapport de la première largeur (62) à la seconde largeur (64) est compris entre 0,60 et 0,90, de préférence entre 0,70 et 0, 80 et d’une particulièrement préférentielle entre 0,73 et 0,77. Figure 3