baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952268-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de communications dans un reseau sans fil, produit programme d'ordinateur et moyen de stockage correspondants.
Inventor: LE HOUEROU BRICE
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-10-30
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion de communications dans un réseau sans fil dans lequel une première communication est établie sur une pluralité de porteuses entre un premier dispositif émetteur et un dispositif récepteur, le réseau comprenant un ensemble d'au moins un second dispositif émetteur pour lequel une seconde communication est à établir simultanément à la première communication. Un tel procédé comprend des étapes consistant à : - allouer (1011) à chaque second dispositif émetteur un ensemble d'au moins une porteuse parmi la pluralité de porteuses ; - obtenir (1014), pour chaque second dispositif émetteur, un niveau de puissance en réception d'un signal prédéterminé émis par le second dispositif émetteur sur l'ensemble de porteuse(s) qui lui a été alloué ; - estimer (1015) un taux de perturbation de la première communication par une ou des seconde(s) communication(s), en fonction du ou des niveau(x) de puissance obtenu(s) pour le ou les second(s) dispositif(s) émetteur(s) ; - autoriser le(s) second(s) dispositif(s) émetteur(s), pour le(s)quel(s) le(s) taux de perturbation estimé(s) est(sont) inférieur(s) à un seuil prédéfini, à établir une seconde communication sur la pluralité de porteuses.
Patent FR-2952900-A1 (FR)
Title: Cle extractible pour joint de vitrage et procede d'extraction s'y rapportant
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B62D65/08
Filed: 2009-11-26
Abstract: L'invention se rapporte à une clé extractible (63, 73, 83) pour un joint (5) de vitrage, ladite clé comprenant un profilé (55) dont la section en forme d'entonnoir comprend une portion allongée (57) qui peut s'insérer dans une cavité (29) du joint (5) de façon à en fermer l'ouverture (33) et une portion évasée (59) permettant de bloquer la clé en position sur le joint, la clé permettant de maintenir en forme la cavité quand elle est insérée sur le joint. Selon l'invention, la clé comprend des moyens de préhension ménagés sur sa portion évasée (59) pour permettre son extraction de la cavité (29). L'invention trouve son application notamment dans le domaine des joints de vitrage pour véhicules automobiles y compris les joints de pare-brise.
Patent FR-2961546-A1 (FR)
Title: Ombriere composee de poteaux assujettis a une structure equipee d'elements de protection contre des agents atmospheriques exterieurs
Inventor: CHAMPAVERT GILLES
IPC: E04H6/02
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'ombrière comprend deux poteaux (1) et (2) espacés selon sensiblement la largeur de la structure, chaque poteau (1) et (2) étant fixé à sa base avec capacité d'articulation à un support (3) rendu solidaire d'un massif en béton (4), l'extrémité supérieure de chaque poteau (1) et (2) étant accouplée avec capacité d'articulation à une partie (12) - (13) de la structure, au moins une jambe de force (6) étant reliée angulairement, d'une manière articulée, entre la base de chaque poteau (1) et (2) et une partie (12) et (13) de la structure.
Patent FR-2968309-A1 (FR)
Title: Nouveaux epaississants cationiques, utilisables sur une large gamme de ph procede pour leur preparation et composition en contenant.
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-12-02
Abstract: Composition comprenant une phase huile, une phase aqueuse, au moins un système émulsionnant de type eau-dans huile, sous forme d'un latex inverse caractérisée en ce qu'elle comprend un polyélectrolyte cationique, linéaire, branché ou réticulé, comprenant : a) une proportion molaire non nulle, d'unités monomériques issues d'au moins un monomère cationique, b) une proportion molaire non nulle d'unité monomériques issues du N-(2-hydroxy éthyl) acrylamide, et c) optionnellement une proportion molaire d'unités monomériques issues d'au moins un monomère neutre différent dudit N-(2-hydroxy éthyl) acrylamide ; procédé pour sa préparation et utilisation comme épaississant de compositions cosmétiques ou pharmaceutiques.
Patent FR-2972557-A1 (FR)
Title: Monitoring installation for use in nuclear reactor in nuclear facility that is utilized for producing electricity, during renovation of facility, has camera at specific height above upper slab, where camera is angled downward to pump
Inventor: ESCALLE FREDERIC
IPC: G21C17/00
Filed: 2011-03-09
Abstract: The installation (1) has a primary circuit pump (3) placed in a pit (4) that is closed by an upper slab (5). The upper slab is provided with an opening (6). A camera e.g. charge coupled device camera, is arranged at a height between 1.5 and 2.5 meters above the upper slab. The camera is angled downward to the pump so as to cover a top portion of the pump. The camera is positioned on an articulated arm. The arm is attached to a turntable that is intended to be fixed to a vertical support.
Patent FR-2972467-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'acces comportant un obstacle escamotable
Inventor: LAFONT JEAN BERNARD LUCIEN JULES
IPC: E01F9/646
Filed: 2011-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de contrôle d'accès comportant un premier caisson (21), un obstacle (25) monté mobile en translation dans le premier caisson, un second caisson (23) distant (34) du premier caisson et recevant un motoréducteur électrique (26), un lien déformable relié à l'obstacle et coopérant avec le motoréducteur, et un dispositif mécanique de rappel de l'obstacle vers une position saillante hors du premier caisson, qui est relié au lien déformable et est disposé dans le second caisson.
Patent FR-2974457-A1 (FR)
Title: Bloc multi-appareillages equipe d'un connecteur mobile en translation
Inventor: CHAUMENY JEAN LUC
IPC: H01R13/73
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention concerne un bloc multi-appareillages (1) comprenant : - un boîtier allongé (100) qui présente une face avant (121) donnant accès aux parties fonctionnelles (301) d'au moins deux appareillages électriques (300), et une face arrière opposée, et - un connecteur (200) qui émerge sur la face arrière du boîtier allongé. Selon l'invention, le connecteur est monté libre en translation sur le boîtier allongé, suivant un axe de translation (A1) orthogonal à l'axe longitudinal (A2) du boîtier allongé.
Patent FR-2968619-A1 (FR)
Title: Element de recouvrement d'essuie-glace
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/32
Filed: 2011-12-13
Abstract: Elément de recouvrement (140) pour un balai d'essuie-glace sans articulation (135) fixé à un bras d'essuie-glace (130) d'une installation d'essuie-glace (100). Il comporte une installation de fixation (205) pour prendre l'extrémité du bras d'essuie-glace 130 et une rainure longitudinale (305) pour recevoir un segment du balai d'essuie-glace sans articulation (135).
Patent FR-2956929-A1 (FR)
Title: Systeme laser de manipulation de sortie
Inventor: DANTUS MARCOS
IPC: G01J11/00
Filed: 2011-03-01
Abstract: Le système de laser comprend : un laser (21) émettant en fonctionnement des impulsions laser ; un dispositif de mise en forme d'impulsion (51) mettant en forme en fonctionnement les impulsions ; un détecteur (43) recevant en fonctionnement les impulsions mises en forme, le détecteur ayant une réponse optique non linéaire intégrée en fréquence ; et un contrôleur (45) amenant en fonctionnement le dispositif de mise en forme à sélectionner au moins une partie spectrale des impulsions à travers le dispositif de mise en forme inférieure à une moitié du spectre entier. Le contrôleur, le détecteur et le dispositif de mise en forme mesurent en fonctionnement et corrigent automatiquement une distorsion de phase indésirable dans au moins quelques unes des impulsions.
Patent FR-2977057-A1 (FR)
Title: Method for authenticating tag that is used to identify e.g. wine bottle, involves transmitting portion of read image to communicating mobile terminal and displaying portion of transmitted image superimposed on image recorded by terminal
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: G06K9/78
Filed: 2011-06-21
Abstract: The method involves capturing (205) an image of a portion of a tag comprising a portion of an identifier by a communicating mobile terminal and transmitting (210) the identifier to a server. The image of a tag having the identifier is read (215) in a memory of images of tags. A portion of the image read from the memory is transmitted (220) to the communicating mobile terminal. A portion of the transmitted image superimposed on an image recorded by the terminal is displayed (230), where the image from the superposition of images is set with a dependent value in each of points. An independent claim is also included for a device for authenticating a tag by a communicating mobile terminal.
Patent FR-2976857-A1 (FR)
Title: Element de finition regroupant un enjoliveur d'encadrement d'ouvrant et un gousset
Inventor: DEMOUGEOT DAMIEN
IPC: B60J1/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne un élément de finition 10 d'un ouvrant de véhicule. L'élément de finition 10 comprend un cadre 12 dans lequel se loge une vitre 46 ; l'élément de finition 10 comprend un enjoliveur d'encadrement 6 plan et visible de l'extérieur. Cet enjoliveur d'encadrement 6 est destiné à être monté sur un le cadre 12 de l'ouvrant. L'invention est remarquable dans la mesure où l'élément de finition 10 rassemble un enjoliveur d'encadrement 6 et un gousset 8 en une seule et même pièce. Le gousset 8 est sensiblement dans le prolongement latéral du plan de l'enjoliveur d'encadrement 6 et procure une certaine continuité. La solution proposée permet de simplifier le processus de montage, offre une meilleure durabilité et une meilleure résistance mécanique et à l'environnement.
Patent FR-2979356-A1 (FR)
Title: Procede de reduction electrochimique du co2 catalysee par un biofilm electrochimiquement actif
Inventor: SOUSSAN LAURENCE
IPC: C25B3/25
Filed: 2011-08-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction électrochimique du CO catalysée par un biofilm électrochimiquement actif, en présence de cathode métallique et de Geobacter sulfurreducens.
Patent FR-2966109-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour un balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace comprenant ce dispositif
Inventor: UCHIYAMA KEITA
IPC: B60S1/40
Filed: 2011-10-13
Abstract: Dans un dispositif de raccordement (20), un élément de base (21) comporte une partie d'assemblage (21b), à laquelle un crochet (11a) d'un bras d'essuie-glace (11) configuré selon une forme en U est conçu pour être monté après assemblage de l'élément de base (21) à un balai d'essuie-glace (12). Un élément de verrouillage (22) est relié rotatif à l'élément de base (21) et est conçu pour s'engager avec une surface périphérique extérieure arquée (11c) du crochet (11a) après montage du crochet (11a) dans la partie d'assemblage (21b). L'élément de verrouillage (22) comporte une partie d'engagement (22e) qui est conçue pour s'engager avec la surface périphérique extérieure arquée (11c) du crochet (11a) afin d'exercer une force élastique sur la surface périphérique extérieure arquée (11c) du crochet (11a). La force élastique de la partie d'engagement (22e) s'exerce sous forme de force de rotation dans une direction de verrouillage de l'élément de verrouillage (22) sur la surface périphérique extérieure arquée (11c) du crochet (11a).
Patent FR-2981783-A1 (FR)
Title: System for detecting laser attack of integrated circuit chip in semiconductor substrate, has resistor and comparator for detecting potential variations of substrate, where resistor has terminal connected to potential detection contacts
Inventor: LISART MATHIEU
IPC: G06F12/16
Filed: 2011-10-19
Abstract: The system has a detection device formed of a resistor (41) and a comparator (43) for detecting potential variations of a semiconductor substrate (1). An integrated circuit chip has P type boxes (2) and N type boxes (4) extending in a P type upper portion of the substrate. An N type buried layer (16) is extended under a portion of the boxes. The resistor has a terminal connected to ground contacts (12) of the P type boxes and another terminal connected to potential detection contacts (31). The comparator connected in parallel with the resistor detects a potential difference at the terminals.
Patent FR-2983141-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un projecteur et son dispositif de montage limitant les reparations de l'aile adjacente lors d'un choc et vehicule correspondant
Inventor: GELFI SYLVAIN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un projecteur (1) et son dispositif de montage sur des éléments de structure d'un véhicule, ledit projecteur comprenant un boitier (2) renfermant au moins une source lumineuse destiné à être monté au moins en partie le long d'un bord (7) d'une aile (4) du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de montage comprend une liaison pivot (8) autour d'un axe de rotation (9) fixe par rapport à un élément de structure du véhicule et compris dans un plan longitudinal du véhicule et en ce que le projecteur est conformé et l'axe de rotation (9) est orienté de sorte que, lorsque le projecteur est monté sur le véhicule, le volume du projecteur pivotant autour de l'axe (9) est inscrit à l'intérieur d'une surface de révolution prédéterminée extérieure au contour de l'aile (4) adjacente.
Patent FR-2983429-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing composite material, involves laying coating of prefibers, and obtaining tangential movement of conformator such that coating of prefibers is leveled with radius of curvature
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B29C70/34
Filed: 2011-12-01
Abstract: The method involves laying a coating of prefibers (24) on convex-shaped tools (22), and allowing polymerization of the coating of the prefibers with a bladder (28). A conformator (26) i.e. silicon band, is arranged between the bladder and the coating of prefibers. The conformator is allowed to cover a radius of curvature of a composite material. The conformator is allowed to follow geometrical deformation of the coating of the prefibers. A tangential movement of the conformator is obtained such that the coating of the prefibers is leveled with the radius of curvature. The conformator is provided as Mosite(RTM: Silicone band material).
Patent FR-2995560-A1 (FR)
Title: Dispositif a fixer sur les roues des vehicules afin d'ameliorer leur adherence sur des sols meubles, enneiges ou verglaces
Inventor: SANANES GEORGES
IPC: B60C27/00
Filed: 2012-09-18
Abstract: Dispositif à fixer sur les roues des véhicules afin d'améliorer leur adhérence sur sols meubles, enneigés ou verglacés. Les dispositifs traditionnels comprennent une nappe d'accrochage unique qui se fixe autour de la roue par une mise en tension. L'invention concerne un dispositif composé de modules élémentaires identiques entre eux, dont chacun se fixe indépendamment des autres sur la jante de la roue. Par sa conception, le dispositif comprend au moins deux modules. Chaque module élémentaire comporte : - un étrier externe et un étrier interne qui se positionnent respectivement sur les flancs externe et interne de la jante. Ils sont assemblés entre eux par un boulonnage passant à l'intérieur de tubes d'assemblage solidaires de la jante et la traversant de part en part. Les tubes d'assemblage sont distribués à intervalles réguliers afin que tout module élémentaire puisse occuper indifféremment toute position de fixation sur la jante, - une nappe d'accrochage fixée d'une part à l'étrier interne et d'autre part à un ou plusieurs ressorts de tension dont chacun est solidaire d'un levier de tension lui-même solidaire de l'étrier externe et articulé sur ce dernier. La mise en tension de la nappe d'accrochage sur la roue s'opère par le basculement des leviers de tension sur le voile de la jante, sur lequel ils y sont fixés par boulonnage. Un câble de sécurité fixé aux extrémités de chaque ressort de tension en limite l'allongement. Le dispositif selon l'invention est destiné à toutes roues de véhicule.
Patent FR-2985178-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique aqueuse comprenant de l'alkylcellulose, des huiles non volatiles, une cire particuliere et un agent tensioactif
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-01-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins de l'eau, - au moins de l'alkyllcellulose, - au moins une première huile non volatile hydrocarbonée, choisie parmi : - les alcools en C10-C26, de préférence les monoalcools ; - les monoesters, les diesters, les triesters, optionnellement hydroxylés, d'un acide mono ou polycarboxylique en C2-C8 et d'un alcool en C2-C8; - les esters d'un polyol en C2-C8 et d'un ou plusieurs acides carboxyliques en C2-C8, - au moins une seconde huile non volatile choisie parmi les huiles siliconées et/ou fluorées ou les huiles hydrocarbonées différentes de ladite première huile ; au moins de la cire de Candellila ; au moins un agent tensioactif.
Patent FR-2993745-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la mobilite dans un reseau de communication en fonction de la qualite de service d'un service accede
Inventor: EL MOUMOUHI SANAA
IPC: H04W64/00
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la mobilité d'un terminal mobile dans un réseau de communication comprenant une pluralité de points d'accès et un serveur de découverte de points d'accès adapté pour fournir au terminal mobile une liste de points d'accès sélectionnés parmi les points d'accès du réseau, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en oeuvre par le serveur de découverte de points d'accès : réception d'une classe de qualité de service déterminée par un équipement d'application de qualité de service en fonction d'un service auquel accède le terminal mobile ; et génération de la liste de points d'accès en sélectionnant au moins un point d'accès compatible avec la classe de qualité de service déterminée par l'équipement d'application de qualité de service.
Patent FR-2995496-A1 (FR)
Title: Electrical circuit for use in inverter in electric compressor, has metal substrate, and metal base plate presenting barb that is inserted in perforation, where barb is allowed to come into contact with metal substrate
Inventor: LESCOT HUBERT
IPC: H02K11/00
Filed: 2012-09-10
Abstract: The circuit (104) has a metal substrate (202), and a dielectric material layer (206) that is allowed to extend on the metal substrate. A perforation (210) is placed in the dielectric material layer. The perforation is allowed to reach the metal substrate. A metal base plate (212) extends above the dielectric material layer, where the metal base plate presents a barb (214) that is inserted in the perforation, where the barb is allowed to come into contact with the metal substrate. An independent claim is also included for an electric device.
Patent FR-2997666-A1 (FR)
Title: Boot arrangement for car, has translation unit allowing translation of canopy, and pinion toothed rack that is associated with guidance unit of canopy, and with blocking unit of canopy in its high usage position
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-11-07
Abstract: The arrangement has a canopy (10) formed of a case (11) supporting a curtain (12) extending above a floor (3) of a boot (2) between two side walls (4). The curtain is retractable inside the case around a roller placed inside the case. The floor is equipped with a housing (6) arranged to receive the canopy. A translation unit (7) allows translation of the canopy between a high usage position and a low arrangement position. A pinion toothed rack is associated with a guidance unit of the canopy, and with a blocking unit of the canopy in its high usage position.
Patent FR-2999127-A1 (FR)
Title: Lighting device for use in lighting block of car, has control device for producing control signal of switch in closing level and opening level in which one luminous device is switched on and another luminous device is switched off
Inventor: TRESILLARD PHILIPPE
IPC: B60Q1/115
Filed: 2012-12-11
Abstract: The device has a branch including a controlled switch (11) i.e. transistor, and a luminous device (10) that are connected in series. Another branch includes another luminous device (20) that comprises characteristic voltage (Vf2) when the former luminous device is switched. A control device (40) produces a control signal of the switch in a closing level in which the former luminous device is switched and the latter luminous device is switched off, and an opening level in which the latter luminous device is switched on and the former luminous device is switched off. An independent claim is also included for a lighting block.
Patent FR-3000292-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'au moins un nanoelement a base de silicium dans une tranche d'oxyde de silicium, procede de fabrication d'un dispositif mettant en œuvre le procede d'obtention
Inventor: LARREY VINCENT
IPC: B81C1/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Le procédé d'obtention d'au moins un nanoélément (4) à base de silicium, notamment un nanofil, comporte les étapes suivantes : fournir un substrat comprenant en surface une première couche (1) comprenant du silicium électriquement dopé ; former, sur la première couche (1), une deuxième couche (2) à base d'oxyde de silicium avec des atomes de carbone (3) dispersés dans ladite deuxième couche (2) ; et exposer les première et deuxième couches (1, 2) à une atmosphère oxydante de sorte à oxyder au moins une première tranche (1a) de la première couche (1) à l'interface de ladite première couche (1) avec la deuxième couche (2) et à former ledit au moins un nanoélément (4) au niveau de ladite première tranche (1a).
Patent FR-3002097-A1 (FR)
Title: Frequency synthesis device for e.g. broad band microwave frequency receiver, for electronic warfare, has analog-to-digital converter to digitize signal at comparison frequency, and digital oscillator and multiplier at output of converter
Inventor: PONTOIS JACQUES LOUIS MARIE
IPC: H03L7/16
Filed: 2013-02-14
Abstract: The device has a phase-locked loop (PLL) with spectral purity, and an analog-to-digital converter (14) to digitize a signal at a comparison frequency (fc). A digital oscillator (6) and a digital multiplier (2) are arranged at output of the analog-to-digital converter, where the device spreads sub harmonics at frequency. A digital filter is arranged after the multiplier, where the device adjusts band-width of the digital filter. A coherent adaptive filter improves rejection of the sub harmonics. A measurement device measures frequency of a voltage controlled oscillator (1).
Patent FR-3001443-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'alimentation en energie electrique d'un aeronef
Inventor: RIDEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-01-30
Abstract: Un procédé et un système d'alimentation en énergie électrique d'un aéronef muni d'une pluralité de charges à alimenter (C1-C4), ledit système d'alimentation comprenant une pluralité de sources d'énergie (S1, S2, S3) et un module de gestion d'énergie embarqué, le module de gestion d'énergie (MG) étant relié électriquement auxdites sources d'énergie (S1, S2, S3) et auxdites charges à alimenter (C1-C4). Le module de gestion d'énergie (MG) est agencé pour commander une alimentation d'au moins une desdites charges (C1-C4) par au moins deux sources d'énergie différentes en parallèle (S1, S2, S3).
Patent FR-3001739-A1 (FR)
Title: Centrale d'enrobage discontinu
Inventor: DE SARS THIERRY
IPC: E01C19/10
Filed: 2013-02-07
Abstract: La centrale d'enrobage comprend un dispositif de séchage de granulats (4) pour produire des agrégats sec et chauds, un dispositif de stockage d'agrégats (6), un dispositif de dosage (8) d'agrégats, un malaxeur discontinu (10) pour malaxer des agrégats avec du liant et produire des enrobés, et un dispositif de stockage d'enrobés (12). Le malaxeur discontinu (10) est surélevé par rapport au dispositif de dosage (8) et la centrale d'enrobage (2) comprend un élévateur d'agrégats dosés (34) pour relever les agrégats entre le dispositif de dosage (8) et le malaxeur discontinu (10). Application à la production d'enrobés pour revêtement routier.