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Patent FR-3050387-A1 (FR)
Title: Depot d'une couche de parylene sur un element actif de machine electrique tournante
Inventor: SAVINOIS OLIVIER
IPC: H02K15/10
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de dépôt d'une couche de parylène (59) sur un corps d'un élément actif (48) de machine électrique tournante, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de sublimation d'un précurseur (50) du parylène ayant une structure moléculaire donnée, - une étape de pyrolyse modifiant la structure moléculaire du précurseur du parylène, et - une étape de dépôt par condensation du précurseur à structure moléculaire modifiée sur au moins une partie d'une surface externe dudit corps de l'élément actif (48) de manière à obtenir un corps d'élément actif (48) ayant au moins une partie de sa surface externe recouverte d'une couche de parylène (59).
Patent FR-3050846-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de distribution de donnees de convolution d'un reseau de neurones convolutionnel
Inventor: BICHLER OLIVIER
IPC: G06N3/02
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention propose un dispositif pour distribuer des coefficients de convolution d'au moins un noyau de convolution d'un réseau de neurones convolutionnel portés par un bus d'entrée (201) vers un ensemble d'unités de traitement dans un calculateur basé sur une architecture de réseau de neurones convolutionnel. Le dispositif comprend au moins un réseau de permutation (30) pilotée par au moins une unité de contrôle (32), le réseau de permutation comprenant un ensemble de permutateurs (30) agencés pour effectuer des décalages circulaires d'au moins une partie du bus d'entrée. Pour chaque noyau de convolution, chaque unité de contrôle est configurée pour piloter dynamiquement certains au moins des permutateurs des réseaux de permutation (30) en réponse à un événement d'entrée appliqué sur le noyau de convolution et d'au moins un paramètre représentant la taille maximale des noyaux de convolution.
Patent FR-3053939-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/58
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel la première partie (14) est pourvue d'une zone (26) périphérique s'amenuisant à mesure que l'on va vers son bord libre (27) de manière à présenter une section en forme de bec pointant vers la deuxième partie (16) ; ladite deuxième partie est pourvue d'un muret (21) périphérique en forme de lame, ledit muret étant saillant vers l'intérieur de la cavité (11) de moulage ; le talon (6) est disposé, lors de la mise en place de la coiffe (2) dans le moule, de sorte que la couture (5) vienne à proximité dudit bord libre, les empiècements (3, 4) s'étendant respectivement de part et d'autre de ladite zone, la deuxième face (28) s'appuyant contre ledit muret, ledit muret s'étendant au moins jusqu'en extrémité libre du talon (6), afin que ledit talon soit surmoulé, par ladite mousse une fois expansée, sur la tranche (29) et sur la première face (30), ladite deuxième face étant sensiblement exempte de mousse.
Patent FR-3055655-A1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbine de turbomachine
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne une turbine comprenant un carter (56) intermédiaire intercalée axialement entre un carter (36) de turbine haute pression amont et un carter (38) de turbine basse pression aval et comprenant une virole (60) annulaire externe depuis laquelle s'étend radialement une bride (54) annulaire, caractérisée en ce que l'extrémité (36a) aval du carter (36) de turbine haute pression et l'extrémité (38a) amont du carter (38) de turbine basse pression sont fixées sur la bride (54) annulaire radiale du carter (56) intermédiaire.
Patent FR-3057823-A1 (FR)
Title: Siege modulable pour vehicule automobile
Inventor: DA CRUZ FREDERICK
IPC: B60N2/36
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un siège (10) de véhicule automobile comprenant : - une structure porteuse (100), - une assise (200) montée mobile sur la structure porteuse entre une position d'utilisation et une position escamotée, et - un dossier (300) monté mobile en basculement sur la structure porteuse autour d'un axe inférieur, entre une position d'utilisation et une position rabattue vers l'avant. Selon l'invention, l'assise est montée mobile par rapport à la structure porteuse au moyen d'au moins une bielle (410) qui est articulée, d'un côté, sur l'assise et, de l'autre, sur la structure porteuse, autour de deux axes de pivot (A3, A4) distincts.
Patent FR-3071227-A1 (FR)
Title: Drone de transport de conteneur
Inventor: PRAMPOLINI MARCO
IPC: B64F1/12
Filed: 2017-09-20
Abstract: - Le drone (1) qui est destiné au transport d'un conteneur (2) présentant une taille standard, comporte une ouverture (7) pratiquée dans le fond (8) de son fuselage (3) de manière à permettre le chargement et le déchargement de ce dernier à travers cette ouverture (7), des moyens de manutention pour permettre de lever et d'abaisser le conteneur (2) à travers l'ouverture (7), des moyens de maintien (10) pour permettre de maintenir le conteneur (2) dans le drone (1) lorsqu'il est chargé, avec la partie externe (11 A) du fond (11) du conteneur (2) sensiblement à fleur de la partie externe (8A) du fond (8) du fuselage (3) du drone (1), et un système de roulage, indépendant de l'ensemble (4) de trains d'atterrissage du drone (1) et configuré pour permettre le déplacement du drone (1) au sol, ainsi que le levage et l'abaissement du drone (1) par rapport au sol.
Patent FR-3063067-A1 (FR)
Title: Dispositif individuel de protection
Inventor: BARDIANI ALEXANDRE
IPC: B63C9/125
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif individuel de protection (1) d'un utilisateur, qui comprend un corps (3) comprenant une enveloppe (4) et des moyens de liaison adaptés pour lier le dispositif individuel de protection (1) à un utilisateur et une vessie (2) adaptée pour contenir un volume gazeux. La vessie (2) est configurée pour passer d'une configuration de stockage dans laquelle la vessie (2) est dégonflée et pliée à une configuration de protection dans laquelle la vessie (2) est gonflée et dépliée. La vessie (2) comprend au moins une portion coulissante (22) adaptée pour coulisser sur au moins un élément de guidage du corps (3) lors du passage de la vessie (2) en configuration de protection.
Patent FR-3049144-A1 (FR)
Title: Agencement pour, et procede d'analyse d'une couverture de champ de reseau local sans fil (wlan) dans un lieu
Inventor: SHATIL OHAD
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-17
Abstract: Une couverture de champ de réseau local sans fil (WLAN) est analysée dans un lieu. Un dispositif (22) de capture de données mobile mesure des données de couverture indicatives de la couverture de champ WLAN à partir d'une pluralité de localisations dans le lieu, et capture également des données d'image indicatives d'images des localisations dans le lieu. Un contrôleur corrèle les données de couverture mesurées et les données d'image capturées au niveau de chaque localisation. Une interface affiche les données d'image capturées corrélées avec les données de couverture mesurées au niveau de chaque localisation. Des données de valeur de score d'impact indicatives de la couverture de champ WLAN peuvent également être déterminées, corrélées, et affichées pour chaque localisation.
Patent FR-3064591-A1 (FR)
Title: Fourche de velo et pivot et tete de fourche la composant
Inventor: BOSSARD OLIVIER
IPC: B62K21/04
Filed: 2017-04-04
Abstract: La tête de fourche de vélo comprend un logement (11) traversant destiné à recevoir fixement un pivot de fourche (20) de vélo, ledit logement (11) comportant un chambrage définissant une gorge interposée entre deux portées annulaires intérieures (13, 14) d'appui dudit pivot (20).
Patent FR-3065173-A1 (FR)
Title: Nouveau dessin des canaux de collecte et de distribution pour un procede de separation en lit mobile simule utilisant n-colonnes en serie
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01D15/10
Filed: 2017-04-12
Abstract: La présente invention décrit un dispositif d'alimentation ou de collecte d'une colonne faisant partie d'un ensemble de colonnes en série, destiné à être utilisé dans un procédé de séparation en lit mobile simulé. Le présent dispositif permet de réduire très sensiblement les volumes non sélectifs au niveau de chaque colonne.
Patent FR-3066027-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement par gnss
Inventor: MARMET FRANCOIS-XAVIER
IPC: G01S19/42
Filed: 2017-05-03
Abstract: Le procédé de positionnement comprend l'estimation d'un ensemble de biais multitrajets sur la base d'un modèle théorique des écarts entre les pseudo-distances mesurées et les pseudo-distances estimées. Le modèle comprend un terme de géométrie dépendant de la position du récepteur GNSS et des émetteurs GNSS et un terme additif représentant l'ensemble desdits biais. Les inconnues du modèle comprennent la position courante du récepteur GNSS et lesdits biais. L'estimation des biais repose sur une minimisation des résidus entre les écarts et le modèle théorique, en fonction des inconnues, sous la contrainte que l'ensemble des biais doit être parcimonieux. Les pseudo-distances mesurées sont corrigées sur base des biais estimés et une position courante du récepteur GNSS est prédite sur la base des pseudo-distances mesurées ainsi corrigées. L'invention permet de réduire l'impact des multi-trajets sur la solution de positionnement et donc d'en améliorer l'exactitude.
Patent FR-3069690-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de generation, a partir d'au moins une paire d'images successives d'une scene, d'une carte de profondeur de la scene, drone et programme d'ordinateur associes
Inventor: PINARD CLEMENT
IPC: B64C39/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: Ce dispositif électronique (14) de génération, à partir d'une paire d'images successives d'une scène comportant un ensemble d'objet(s), d'une carte de profondeur de la scène, comprend : - un module (24) d'acquisition d'une paire d'images de la scène, prises par un capteur (12), - un module (26) de calcul via un réseau de neurones d'une carte intermédiaire de profondeur, chaque carte intermédiaire étant calculée pour une paire respective d'images acquise et présentant une valeur indicative d'une profondeur pour chaque objet de la scène, une variable d'entrée du réseau de neurones étant la paire d'images acquise, une variable de sortie du réseau de neurones étant la carte intermédiaire, et - un module (36) de génération de la carte de profondeur de la scène à partir d'au moins une carte intermédiaire calculée.
Patent FR-3070377-A1 (FR)
Title: Emballage de type enveloppe ou sachet
Inventor: HANNECART BRUNO
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-08-30
Abstract: La présente invention concerne un emballage alimentaire (100) de type enveloppe ou sachet, notamment pour la conservation momentanée d'au moins un produit alimentaire, lequel comprend deux feuilles (10, 10') sensiblement de mêmes dimensions assemblées solidairement entre elles selon leur côté inférieur (10a, 10a') et leurs côtés latéraux (10b, 10c ; 1 0b', 1 0c') respectifs pour former un contenant (20) présentant une ouverture (21) sur le bord supérieur (100d) dudit emballage (100) pour l'introduction dudit au moins un produit, lesdites deux feuilles (10, 10') étant assemblées entre elles de manière à former au moins une zone d'embrochage (30), structurellement indépendante dudit contenant (20), sur au moins l'un des coins inférieurs dudit emballage (100), appelé coin d'em brochage (100a), dans lequel ladite au moins une zone d'em brochage (30) comprend : une perforation (31) configurée pour l'embrochage dudit emballage (100) sur une tige de suspension afin de suspendre celui-ci, et des moyens de rupture (32) configurés pour, lorsque ledit emballage (100) est suspendu sur ladite tige de suspension, assurer une séparation physique entre ledit contenant (20) et ladite tige de suspension en tirant sur ledit au moins un coin (100b) opposé audit au moins un coin d'embrochage (100a).
Patent FR-3073675-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie electrique nomade pour un aeronef comprenant une pile a combustible
Inventor: BARON MATTHIEU
IPC: H01M8/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: Un système de génération (S) d'énergie électrique nomade, notamment pour un aéronef, ledit système de génération (S) comprenant une source de dioxygène (RI), une source de dihydrogène (R2), une pile à combustible (2) générant de l'énergie électrique à partir de dioxygène et de dihydrogène. Le système de génération (S) comprend un conteneur aéronautique (1) configuré pour être transporté dans un aéronef et dans lequel sont montées les sources (RI, R2) et ladite pile à combustible (2), le système de génération (S) comportant un module de liaison électrique (3) relié électriquement à la pile à combustible (2) et comportant un port de connexion électrique de sortie (32) configuré pour être connecté électriquement à un aéronef afin de l'alimenter en énergie électrique.
Patent FR-3076300-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant une branche de derivation de vapeur
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: D06F75/10
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de repassage (1) comportant un générateur de vapeur (3) relié à au moins un trou de sortie de vapeur (10A) par un circuit de distribution de vapeur, ledit circuit de distribution de vapeur comportant une branche principale de distribution de vapeur comprenant au moins un filtre (7) amovible destiné à retenir des particules de tartre transportées par le flux de vapeur. Conformément à l'invention, le circuit de distribution de vapeur comporte une branche de dérivation de vapeur qui permet au flux de vapeur produit par le générateur de vapeur (3) de s'écouler en direction des trous de sortie de vapeur (10A) sans passer par le filtre (7).
Patent FR-3056405-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des cellules graisseuses prelevees sur un patient et destinees a une greffe.
Inventor: TAIZOU NAJIB
IPC: B04B3/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de traitement des cellules graisseuses prélevées sur un patient et destinées à une greffe. Plus précisément, il s'agit d'un dispositif et d'un procédé par aspiration permettant de séparer les cellules graisseuses viables des résidus et éléments qui ne sont pas greffables. Il s'agit d'un dispositif de traitement de tissus adipeux (G) connecté à un moyen d'aspiration (M), constitué d'une chambre de traitement (A) étanche comprenant un moyen de connexion (17) audit moyen d'aspiration (M), un moyen d'entrée (13) desdits tissus adipeux avant traitement, un moyen de filtration (3) et au moins un moyen de sortie (20) desdits tissus adipeux (G) après traitement, ledit moyen de filtration (3) comprenant une paroi extérieure de forme conique (31, 31') comportant une base reserrée (55) fixée sur une hélice (25) et un moyen de tamisage intérieur (30) relié au moyen de sortie (20), ladite hélice (25) étant soumise à la dépression d'air créée par le moyen d'aspiration (M) et constitant un moyen d'actionnement mécanique rotatif dudit moyen de filtration (3).
Patent FR-3072861-A1 (FR)
Title: Composition antimycotoxine
Inventor: LAYUS MICHEL
IPC: A61P31/10
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins une souche de Bacillus subtilis, pour la dégradation des mycotoxines
Patent FR-3062260-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equipements pour l'installation de materiels de production d'energie
Inventor: CATHALA FRANCOIS HENRI
IPC: H02S10/00
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équipements formant un complexe énergétique composé de surfaces extérieures correspondant à un ensemble d'équipements pourvues d'allées piétonnes, de voie de circulation, d'aires de jeux et de promenade, caractérisé en ce qu'il intègre au moins, - un terrain de sport (1), un cimetière (3), un terrain de golf (4) et un parc-jardin paysager (4), une aire en friche (6), enherbée, formant la surface d'une installation géothermique (9, 10, 11) constituée de puits forés, de champs de sondes verticales, de corbeilles et de dispositifs horizontaux tubulaires, et constituant l'assise d'au moins une ferme solaire photovoltaïque thermique (18) et d'une installation éolienne (12, 13,17), le dispositif d'équipements étant complété par au moins une voie de communication (7) et des espaces publics (8) formant d'une part le couvert d'installations géothermiques (9, 10, 11) de type puits, sondes, corbeilles ou tubes horizontaux et d'autre part l'assise d'installations solaires (18, 21, 22) et éoliennes (12, 13, 17).
Patent FR-3078907-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube de rotor
Inventor: GARDON THOMAS PIERRE-HENRI PAUL
IPC: F04D29/26
Filed: 2018-03-15
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément profilé de turbomachine, l'élément profilé comportant un pied (12), un talon (14) et une corps s'étendant entre le pied (12) et le talon (14), le talon (14) de l'élément profilé comportant des bords latéraux (21, 22) configurés pour coopérer par emboîtement avec des bords latéraux (21, 22) complémentaires d'éléments profilés adjacents de turbomachine, les bords latéraux (21, 22) des talons (14) comportant chacun au moins un insert (36) en matériau résistant à l'usure. L'élément profilé est réalisé par une opération de moulage de poudre par injection à déliantage et crofrittage unique, et en ce que lesdits inserts (36) sont réalisés lors de cette opération de moulage.
Patent FR-3078937-A1 (FR)
Title: Systeme de serrage pour serrer un cable tracteur d’un dispositif de remontee mecanique pour vehicule sur rail
Inventor: CHARROT SYLVAIN
IPC: B61B12/12
Filed: 2018-03-16
Abstract: Ce système de serrage (2) comprend un dispositif de serrage (5) configuré pour serrer temporairement un câble tracteur; et un élément de liaison (13) comportant une première portion d'extrémité (13.1) sur laquelle est monté articulé le dispositif de serrage (5) autour d'un premier axe d'articulation (B), et une deuxième portion d'extrémité (13.2) opposée à la première portion d'extrémité (13.1), la deuxième portion d'extrémité (13.2) étant configurée pour être montée articulée sur un châssis d'un véhicule sur rail de telle sorte que, en conditions d'utilisation, le dispositif de serrage (5) est déplaçable entre une première position dans laquelle le dispositif de serrage (5) est rapproché du châssis du véhicule sur rail, et une deuxième position dans laquelle le dispositif de serrage (5) est éloigné du châssis du véhicule sur rail.
Patent FR-3065479-A1 (FR)
Title: Systeme, procede et dispositif pour surveiller un parametre en fond de trou
Inventor: HRAMETZ ANDREW ALBERT
IPC: E21B47/26
Filed: 2018-03-19
Abstract: Un système, procédé et dispositif pour surveiller un paramètre de fond de trou. Le système comprend un train de transport qui peut être localisé dans le puits de forage, un capteur et un enregistreur localisés sur le train de transport et un processeur en communication avec l'enregistreur. L'enregistreur comprend un échantillonneur en communication avec le capteur, et l'échantillonneur fonctionne pour échantillonner le paramètre mesuré à un taux d'échantillonnage de 150 kHz à 10 MHz. L'enregistreur comprend également un dispositif de stockage d'informations en communication avec l'échantillonneur et qui fonctionne pour stocker les échantillons acquis par l'échantillonneur. Le processeur fonctionne pour surveiller le paramètre basé sur les échantillons collectés par l'échantillonneur.
Patent FR-3083373-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission radiofrequence comportant un element de fixation formant une portion rayonnante d’une antenne
Inventor: CONTAL SERGE
IPC: H01Q1/12
Filed: 2018-06-27
Abstract: Dispositif de transmission radiofréquence comportant une carte électrique (5), une ligne de transmission (16), et un élément de fixation (6) électriquement conducteur qui est destiné à fixer la carte électrique sur un support, la ligne de transmission étant couplée électriquement avec l'élément de fixation de sorte que l'élément de fixation forme au moins une première portion rayonnante d'une antenne agencée pour émettre et/ou pour recevoir des signaux radiofréquences cheminant sur la ligne de transmission.
Patent FR-3085759-A1 (FR)
Title: Puce electronique a entrees/sorties analogiques comprenant des moyens d'auto-diagnostic
Inventor: DUCREY STEPHANE
IPC: G06F11/27
Filed: 2018-09-12
Abstract: La présente description concerne une puce électronique comprenant au moins deux plots de connexion respectivement d'entrée (140) et sortie (142) analogiques, et au moins une liaison électrique (150) activable temporairement entre les plots d'entrée et de sortie.
Patent FR-3077336-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F01P3/22
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) pour véhicule, comprenant une conduite principale (3) comprenant un dispositif de compression (2) et une unité de condensation (11), une première branche (4), une deuxième branche (5) et une troisième branche (6), la première branche (4) comprenant un premier organe de détente (12) et un premier échangeur de chaleur (13), la deuxième branche (5) comprenant un deuxième organe de détente (15) et un deuxième échangeur de chaleur (16), le premier échangeur de chaleur (13) et le deuxième échangeur de chaleur (16) étant configurés pour traiter thermiquement un élément (14) d'une chaîne de traction électrique du véhicule, la troisième branche (6) comprenant un troisième organe de détente (17) et un échangeur thermique (18) configuré pour traiter thermiquement un flux d'air intérieur (FA). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3089188-A1 (FR)
Title: Système de déblocage de l’accès a un compartiment privatisable, notamment un sanitaire
Inventor: BERTRAND DAVID
IPC: E05C1/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: SYSTEME DE DEBLOCAGE DE L’ACCES A UN COMPARTIMENT PRIVATISABLE, NOTAMMENT UN SANITAIRE L’invention porte principalement sur un système de déblocage depuis l’intérieur d’un compartiment privatisable du type sanitaire préalablement condamné, lequel compartiment est muni de deux parties complémentaires formées par un bâti (1) et un accès mobile (2) du type porte, lequel système comprend un dispositif de condamnation (3) de l’accès audit compartiment privatisable et des moyens de commande (14) du dispositif de condamnation (3) depuis l’extérieur du compartiment configurés pour actionner le dispositif de condamnation (3) au moins entre une position d’utilisation et une position de condamnation, et lequel système comprend un dispositif de libération (17) manipulable par un utilisateur depuis l’intérieur du compartiment vers une position de libération du dispositif de condamnation (3) pour permettre la sortie de l’utilisateur du compartiment préalablement condamné.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090590-A1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement par fardelage de lots de produits, dispositif de chauffage et installation avec un tel dispositif.
Inventor: DE BRUNIER FRANÇOIS-RÉGIS
IPC: B65B51/32
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement par fardelage de lots de produits, dans lequel on déplace des produits selon une direction longitudinale, qu'on groupe en lots et qu'on enrobe d'une feuille de film thermorétractable ; on chauffe chaque lot enrobé par mise en circulation et par expulsion d'un flux d'air chauffé vers l'intérieur de l'enceinte d'un four pourvu successivement d'une première (100) et une deuxième sections (101) ; on refroidit la feuille de chaque lot ; lorsqu'on chauffe, le long de ladite première section (100), on conforme un premier flux d'air de façon discontinue et on réalise l'expulsion dudit premier flux discontinu vers l'intérieur de ladite enceinte, caractérisé en ce qu'il consiste, lorsqu'on chauffe, le long de ladite deuxième section (101), à conformer un deuxième flux en lame d'air et expulser ladite lame d'air vers ladite feuille à lisser. L'invention concerne aussi un dispositif et une installation correspondants. Figure pour l'abrégé : Fig. 2