baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013989-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a porter des engins de glisses plus particulierement, skis et snowboard
Inventor: ATRUX TALLAU VIRGINIE MARIE
IPC: A63C11/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: Le système concerne un dispositif permettant de porter du matériel de glisse en libérant les mains, de façon confortable et en toute sécurité. Il est constitué d'un passant dit clip « sac à dos » permettant de réunir les sangles (3) et (6) en une seule sangle grâce aux fiches mâle (1) et femelle (5). Le passant (2) permet d'ajuster la taille de la sangle (3). A chaque extrémité des sangles (3) et (6) est façonnée une boucle (4) et (7) permettant de faire passer distinctement chaque fiche mâle (1) et femelle (5) du clip « sac à dos » afin de créer des boucles coulissantes qui permettent de se resserrer en s'ajustant autour du matériel à porter. Le dispositif est particulièrement destiné aux portages d'une ou plusieurs paires de skis ou d'un snowboard.
Patent FR-3001167-A1 (FR)
Title: Method for developing range of finishing turbomachine part e.g. compressor disk by drag finishing, involves performing reduction of possible choice of parameters to be applied during drag finishing or vibratory finishing
Inventor: GRANGE FABIEN
IPC: B23P9/00
Filed: 2013-01-22
Abstract: The method involves defining a set of parameters to be applied during drag finishing or vibratory finishing with regard to quality of abrasive stones, and a possible liquid such as water, utilized for bathing of the stones. A set of frequency and amplitude of vibrations is determined. A wear of the stones is determined. A preliminary step of reduction of possible choice of the parameters to be applied during drag finishing or vibratory finishing is performed by application of exploratory ranges on identical polishing test-tubes (7) presenting simple geometrical forms. An independent claim is also included for a device for developing a range of finishing a turbomachine part by drag finishing or vibratory finishing.
Patent FR-3004013-A1 (FR)
Title: Element amovible pour un appareillage modulaire electrique muni d'une poignee pivotante
Inventor: FAUVET PHILIPPE
IPC: H01R9/26
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un élément amovible à rapporter dans un logement d'une embase d'un appareillage modulaire électrique destiné à être monté sur un rail de support, cet élément amovible comprenant un boîtier (21 ; 31 ; 41) isolant de forme globalement parallélépipédique, présentant une face avant accessible à l'utilisateur, deux faces principales latérales parallèles s'élevant sur la hauteur du boîtier et deux faces transversales opposées, ainsi que des moyens de préhension de ce boîtier. Selon l'invention, lesdits moyens de préhension comportent une poignée (50; 60; 70) présentant une forme en L avec une branche de montage (52 ; 62 ; 72) montée pivotante sur ce boîtier et une branche de préhension (51 ; 61 ; 71) pour faire pivoter la poignée entre une position repliée dans laquelle ladite poignée s'étend le long d'une partie de la face avant et de l'une des deux faces transversales dudit boîtier adjacente à ladite face avant, et une position déployée dans laquelle ladite poignée s'étend en saillie du boîtier, à partir de la face avant dudit boîtier.
Patent FR-2988581-A1 (FR)
Title: Systeme de consolidation d'une structure osseuse d'un sujet comprenant un systeme de determination de la qualite de la structure osseuse
Inventor: BOURLION MAURICE
IPC: A61B5/053
Filed: 2013-04-29
Abstract: Système de consolidation d'une structure osseuse, comprenant : -un système (1) de détermination de la qualité de la structure osseuse (2) comprenant : - un corps, -des première (11) et deuxième (12) électrodes (11) agencées sur le corps, - un générateur électrique (23) pour appliquer un courant électrique, - un dispositif de mesure (24) pour mesurer le courant électrique, et - un dispositif de traitement (28) pour déterminer une grandeur électrique représentative de l'aptitude de la structure osseuse (2) à laisser passer le courant électrique, et pour délivrer un signal représentatif de la qualité de la structure osseuse (2) à partir de la grandeur électrique déterminée ; et - un dispositif de fixation pour immobiliser la structure osseuse et appliquer une contrainte mécanique réglable sur la structure osseuse.
Patent FR-3008480-A1 (FR)
Title: Combustion diluee externe
Inventor: HAYAU FREDERIC
IPC: F23B90/00
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention concerne un four comprenant une paire de brûleurs munis chacun d'un régénérateur, lesdits brûleurs fonctionnant en inversion, chaque brûleur en phase d'émission de flamme étant alimenté par un comburant passant par son régénérateur dit en phase d'émission de comburant, ainsi que par un combustible, ledit four comprenant - un circuit d'évacuation des fumées sortant des régénérateurs, - un circuit d'alimentation en comburant des régénérateurs, ledit circuit comprenant une alimentation en air, - un moyen d'extraction d'une fraction de la fumée sortant du régénérateur dit en phase de réception de fumée, - un moyen de mélange de ladite fraction de fumée avec l'air destiné au brûleur en phase d'émission de flamme pour former le comburant dudit brûleur. Le four selon l'invention sert notamment à chauffer du verre fondu.
Patent FR-3008338-A1 (FR)
Title: "unite de moulage de recipients en matiere thermoplastique comportant des moyens de compensation"
Inventor: MICHEL JOCELYN
IPC: B29C49/56
Filed: 2013-07-11
Abstract: La présente invention concerne une unité (10) de moulage d'au moins un récipient à partir d'une préforme en matière thermoplastique, comportant au moins un moule (12) comportant au moins deux éléments (14) de moulage montés respectivement dans deux porte-moules (16) montés mobile en rotation autour d'un axe (O) de rotation entre une position ouverte et une position fermée de l'unité (10) dans laquelle les éléments (14) de moulage sont réunis suivant un plan (P) de joint, et des moyens (30) de compensation commandés pour exercer un effort de compensation, tendant à serrer l'un contre l'autre les éléments (14) de moulage au niveau du plan (P) de joint et à s'opposer aux efforts qu'un fluide de soufflage sous pression exerce sur les éléments (14) de moulage lors du moulage d'un récipient à partir d'une préforme, caractérisée en ce que les moyens (30) de compensation agissent sur les porte-moules (16) pour les serrer l'un contre l'autre en position fermée de l'unité (10) de moulage et exercer ledit effort de compensation.
Patent FR-3008294-A1 (FR)
Title: Procede d'encadrement de peinture et encadrement ornemental obtenu par ledit procede
Inventor: VOISIN ALAIN
IPC: A47G1/14
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention propose un procédé d'encadrement d'un objet (2) comprenant au moins une étape de découpe de profilés en biseau et d'assemblage desdits profilés pour former un cadre fermé (4). Les profilés avant découpe sont mis en forme selon un volume déterminé par un moule puis sont recouverts d'au moins une matière souple.
Patent FR-3008766-A1 (FR)
Title: Procede de distribution de fluide a partir de plusieurs sources de fluide
Inventor: PANCRAZI FRANCOIS
IPC: G01F23/14
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de fluide à une installation utilisatrice (U) à partir de deux sources de fluide pressurisé (1, 2) dans lequel un dispositif d'inversion (4) est conformé pour assurer une distribution de fluide à partir d'une des deux sources (1, 2) dite source prioritaire, puis, uniquement lorsque la quantité de fluide contenue dans la source prioritaire (1, 2) est inférieure ou égale à un seuil bas prédéterminé, à partir de l'autre source (2, 1) dite source de réserve, ledit dispositif d'inversion (4) comprenant un organe de priorisation (5) commutable entre deux positions stationnaires (5a, 5b) distinctes définissant respectivement l'une (1, 2) ou l'autre (2, 1) source comme prioritaire. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes de réaliser des mesures successives d'au moins une grandeur physique représentative de la quantité de fluide contenue dans la source de réserve et de la quantité de fluide contenue dans la nouvelle source, et lorsque, après remplacement de la source prioritaire vide par la nouvelle source, on détermine une diminution de la quantité de fluide contenue dans la nouvelle source alors que la quantité de fluide contenu dans la source de réserve (2, 1) est supérieure au seuil bas prédéterminé, déclencher une alarme de priorisation (70) pour signaler une erreur de priorisation entre les deux sources (1, 2).
Patent FR-3010151-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'electricite a l'aide du courant d'un cours d'eau.
Inventor: GRANDPERRET GILLES
IPC: F03B17/06
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention a trait à un ispositif de production d'électricité à l'aide du courant d'un cours d'eau comportant un hydro-module (1), mobile en rotation autour d'un axe de rotation (2) sensiblement horizontal disposé au niveau d'une extrémité fixe dudit hydro-module (1), ledit hydro-module (1) comprenant une pale agencée pour être entraînée par ledit courant lorsqu'elle se trouve en position immergée dans ledit cours d'eau. Ledit hydro-module (1) comprend en outre un compresseur (3), comportant une plaque fixe par rapport audit hydro-module (1), un volet principal monté mobile en rotation autour d'un axe disposé à l'une de ses extrémités, entre une position déployée, dans laquelle son extrémité mobile est éloignée de ladite plaque fixe vers l'arrière dans le sens de rotation de l'hydro-module, et une position repliée, dans laquelle son extrémité mobile est à proximité de ladite plaque fixe, de sorte que le poids du volet principal produise par gravité la position repliée en phase descendante et la position déployée en phase remontante, ledit compresseur comprenant en outre un soufflet reliant de manière étanche ledit volet principal à ladite plaque fixe, et ledit hydro-module comprend une durite (12) permettant l'entrée et la sortie d'air du compresseur (3).
Patent FR-3011009-A1 (FR)
Title: Signature bacterienne de la dermatite atopique et son utilisation dans la prevention et/ou le traitement de cette pathologie
Inventor: MARTIN RICHARD
IPC: G01N33/569
Filed: 2013-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet la caractérisation de la signature bactérienne associée à la dermatite atopique et son utilisation dans des procédés in vitro de pronostic et/ou de diagnostic de la dermatite atopique, des procédés de suivi de la réponse à un traitement, de procédés de suivi de l'évolution de la dermatite atopique, ainsi que des procédés de sélection de composés utiles dans la prévention et/ou le traitement de la dermatite atopique.
Patent FR-3014428-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un recipient en verre
Inventor: CEAUX GEORGES
IPC: C03B40/02
Filed: 2013-12-06
Abstract: Le procédé de fabrication d'un récipient en verre comporte une étape de mise en forme d'une paraison au moyen d'un moule dont au moins une surface est revêtue d'un lubrifiant en interface entre ladite paraison et ladite surface du moule. Selon l'invention, le lubrifiant est un lubrifiant solide en bisulfure de tungstène.
Patent FR-3030848-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et infrastructure de surveillance associee
Inventor: GUILLAUME PHILIPPE
IPC: G08B25/10
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (8) de surveillance destiné à être porté par un porteur (10) et propre à communiquer avec au moins une balise (6) d'une infrastructure (2) de surveillance, le dispositif (8) comportant : - un réseau antennaire unique, le réseau antennaire étant propre à capter une onde radioélectrique et à rayonner une onde radioélectrique correspondant à un signal électrique appliqué à une entrée dudit réseau antennaire, - une unité fonctionnelle propre à générer au moins un signal électrique à appliquer à l'entrée du réseau antennaire, l'unité fonctionnelle comprenant au moins une chaîne de traitement, un module de radiocommunications et un convertisseur d'énergie ; le dispositif de surveillance (8) comportant, en outre, un boîtier, le boîtier comprenant une paroi, la paroi délimitant une cavité interne, au moins une partie de l'unité fonctionnelle étant disposée dans la cavité interne, la cavité interne présentant un volume inférieur ou égal à 20 cm3.
Patent FR-3019889-A1 (FR)
Title: Circuit de mesure
Inventor: JOET LOIC
IPC: G01D3/00
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un circuit de mesure pour un capteur caractérisé en ce qu'il comprend au moins une branche de détection (100) comprenant une première série (101) d'au moins un dipôle et une deuxième série (102) d'au moins un dipôle, les séries étant montées en parallèle et reliées en entrée à un plot d'entrée commun (120) ; chaque série (101, 102) de dipôles étant reliée à un plot de sortie (151, 152) distinct, et un circuit électronique comprenant un circuit de polarisation (50) configuré pour appliquer un courant de polarisation dans ladite branche de détection (100) à partir du plot d'entrée (120), et un circuit de lecture (500) configuré pour imposer à chaque plot de sortie (151, 152) un même potentiel dit potentiel de référence (VREF) ; ledit circuit électronique comportant des moyens de détermination de variations d'impédances de chaque série (101, 102) de dipôles de la branche de détection (100) à partir du courant appliqué à chaque plot de sortie (151, 152) par le circuit de lecture pour maintenir l'égalité des potentiels.
Patent FR-3020653-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de type store, volet roulant ou similaire notamment pour fenetre de toit
Inventor: DROUET SEBASTIEN
IPC: E06B9/42
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de fermeture de type store, volet roulant ou similaire, notamment pour fenêtre de toit ou autre (2), comportant un caisson (6) dans lequel est en mesure de venir se replier ou s'enrouler un élément d'occultation (7), tel qu'un store ou un tablier enroulable ou repliable d'un volet. Ce dispositif est caractérisé par le fait qu'il comporte au moins une console de fixation (9) pour rapporter le ticket (106) sur un support (3) tel que l'ouvrant d'une fenêtre de toit (2), ladite console (6) comportant, d'une part, une extrémité de fixation (10) audit support (3) et, d'autre part, des moyens de liaison (11) audit caisson (6) mobiles, au moins en translation, par rapport à ladite extrémité de fixation (10).
Patent FR-3020811-A1 (FR)
Title: Polyesters aromatiques thermoplastiques comprenant des motifs tetrahydrofuranedimethanol et acide furanedicarboxylique
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08G63/78
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention porte sur un polyester thermoplastique comprenant : ▪ au moins un motif diol tétrahydrofuranediméthanol (A) ; ▪ au moins un motif acide furanedicarboxylique (B) ; ▪ au moins un motif diol aliphatique (C). L'invention a également pour objet un procédé de fabrication de polyester comprenant lesdits motifs (A), (B) et (C).
Patent FR-3026667-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe par laser apte a etre utilise dans un milieu contamine
Inventor: LACROIX MARC
IPC: G02B6/24
Filed: 2014-10-03
Abstract: En vue d'une utilisation en milieu contaminé, il est proposé un dispositif de découpe par laser pourvu d'une tête de découpe comprenant un bloc optique (42) disposé dans un fourreau (26) de forme générale longitudinale. Ce bloc optique comprend un miroir (46) configuré pour dévier le faisceau laser initialement longitudinal en direction d'un orifice de sortie (20) permettant la sortie du faisceau laser selon un axe de sortie (24) interceptant l'axe longitudinal. Le fourreau est configuré pour assurer un confinement de la tête de découpe de manière étanche aux poussières. Ainsi, la tête de découpe peut être nettoyée au moyen de produits de décontamination sans risque d'endommager le bloc optique et son miroir.
Patent FR-3027150-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la decontamination d’une piscine radioactive
Inventor: MAUCLERT JEAN-LOUIS
IPC: G21C19/00
Filed: 2014-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la décontamination d'une piscine (120) de protection radiologique, caractérisé en ce qu'il comprend : a. un véhicule aquatique téléguidé, dit ROV de mesure (251), comportant des moyens de mesure radiologique ; b. un véhicule aquatique téléguidé, dit ROV de décapage (252), comportant des moyens de brossage et d'aspiration, apte à évoluer sur les parois de la piscine ; c. un circuit fermé, dit circuit d'aspiration (230), apte à collecter l'eau aspirée par le ROV de décapage et à la refouler dans la piscine (120) et comprenant des moyens (265) de rétention des déchets aspirés ; d. un dispositif (210) de pilotage du ROV de décapage comprenant, dans des moyens de mémoire, une cartographie de la contamination des parois de la piscine. L'invention concerne également un procédé pour la mise en oeuvre d'un tel dispositif.
Patent FR-3030894-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de pile a combustible
Inventor: BRAILLARD VINCENT
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de pile à combustible à membrane échangeuse d'ions, la pile étant installée dans un système comprenant en outre un circuit de refroidissement liquide et une pompe de circulation du liquide de refroidissement, le procédé comprenant une phase de démarrage de la pile à combustible, cette phase de démarrage comprenant les étapes suivantes : • on détermine la température interne de la pile à combustible • on mesure la température dans le circuit de refroidissement liquide, • on applique à la pile à combustible un courant de démarrage et, parallèlement ○ lorsque la température interne de la pile est supérieure à un premier seuil prédéterminé, et que la température du circuit de refroidissement est inférieure à un second seuil prédéterminé, on commande la pompe de refroidissement de manière impulsionnelle, et ○ lorsque la température dans le circuit de refroidissement devient supérieure au second seuil prédéterminé, on commande la pompe de refroidissement en mode continu.
Patent FR-3030216-A1 (FR)
Title: Absorption et signalisation d'un produit potentiellement a risque
Inventor: BIGATA ERIC
IPC: G09F15/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de absorption et de signalisation (100) d'un produit (P) potentiellement à risque sur un sol (S), ledit dispositif (100) comprenant : - un corps creux (10) longiligne dont les parois intérieures (10a) définissent un volume de stockage (V1) dans lequel est stockée une poudre (20) apte à absorber ledit produit (P) lorsque ladite poudre (20) entre en contact avec ledit produit (P), ledit volume de stockage (V1) débouchant sur une ouverture (12) pour le versement gravitaire de ladite poudre (20) sur ledit produit (P) afin de neutraliser ledit produit (P), - un piétement (30) sur lequel est monté directement ou indirectement l'extrémité inférieure dudit corps (10), ledit piètement (30) étant saillant latéralement par rapport audit corps (10) pour former un plot de signalisation afin de poser ledit dispositif (100) sur le sol (S) de manière stable et signaler la présence sur le sol (S) dudit produit (P) absorbé.
Patent FR-3030371-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneu hivernal poids lourd
Inventor: MARLIER FABIEN
IPC: B60C11/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: Bande de roulement (10) pour pneu de véhicule poids lourd, cette bande comprenant quatre rainures (21, 22) d'orientation générale délimitant une région centrale (30), des régions intermédiaires (40) et des régions de bord (50), chacune des régions intermédiaires (40) étant divisée en une pluralité d'éléments de relief allongés (41), ces éléments de relief allongés (41) délimitant des rainures obliques (44) s'ouvrant dans les rainures circonférentielles (21, 22) et étant inclinées selon un angle moyen compris entre 30 degrés et 60 degrés par rapport à la direction circonférentielle, ces éléments de relief allongés (40) ayant une longueur moyenne dans la direction circonférentielle comprise entre 50 et 70 mm, la profondeur des rainures obliques (44) étant au moins égale à 30% de la profondeur des rainures circonférentielles (21, 22), chaque élément de relief allongé (41) comprenant une pluralité d'incisions (45) s'ouvrant dans les rainures obliques (44). Cette bande de roulement telle que chaque élément de relief allongé (41) comprend en outre une découpure interne et oblique (46) ayant une profondeur totale au moins égale à 75% de l'épaisseur à user PMU, chaque rainure oblique (44) des régions intermédiaires se prolongeant dans la région centrale (30) de la bande par une découpure centrale oblique (31) ouverte dans une seule rainure circonférentielle, et les incisions (45) formées sur les éléments allongés (41) de chaque région intermédiaire (40) étant orientées de sorte à couper la découpure interne et oblique (46).
Patent FR-3034223-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'acquisition biometrique de l'iris
Inventor: LEMPERIERE NADEGE
IPC: G06V10/20
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) et un procédé d'acquisition de données biométriques du ou des iris d'un individu se trouvant dans un volume défini (21), comportant au moins une première caméra (11) adaptée à acquérir en continu un flux d'images et à déterminer la position 3D de l'œil de l'individu, au moins une deuxième caméra haute résolution (12), un moyen de positionnement (13) d'au moins une caméra, une unité centrale (15) adaptée à piloter les caméras et le moyen de positionnement, caractérisé en ce que : • Au moins la deuxième caméra haute résolution (12) est asservie en fonction d'une première valeur de consigne C1 en position, la valeur C1 étant déterminée à partir de la position 3D de l'œil, • La deuxième caméra haute résolution (12) comporte au moins une lentille active (121) adaptée à réaliser une multiple focalisation sur une plage de focus, ladite lentille active (121) étant asservie en focus en fonction d'une deuxième valeur C2 déterminée à partir de la position de l'œil, une troisième valeur C3 d'information distance de capture ou de focus est transmise à un logiciel du flux d'images afin traiter le flux d'images capté par la deuxième caméra vidéo avant transmission à un module de traitement des données biométriques iris.
Patent FR-3039220-A1 (FR)
Title: Dipositif de postcombustion pour turboreacteur
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN
IPC: F23R3/20
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs de postcombustion, et particulièrement un dispositif de postcombustion (2) pour turboréacteur comprenant une chambre de postcombustion (20) ouverte en aval, une rampe (15) d'injection de carburant, située dans ladite chambre de postcombustion (20), apte à être connectée à une source de carburant, et présentant une pluralité d'orifices d'injection de carburant, et une bougie d'allumage (17) dont au moins une extrémité est située dans une région de ladite chambre de postcombustion (20). Le dispositif (2) comprend en outre au moins un gicleur (14) connecté à la rampe (15) d'injection de carburant, et configuré de manière à injecter du carburant, dans une pluralité de directions présentant chacune au moins une composante axiale, une composante radiale et une composante tangentielle par rapport à un axe central (X) dudit gicleur, vers la région de la chambre de postcombustion dans laquelle est située l'extrémité de la bougie d'allumage (17).
Patent FR-3032952-A1 (FR)
Title: Variation mecanique de vitesse suivant un parcours de forme ovoide
Inventor: MACHADO MANUEL
IPC: B66B9/02
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention se caractérise en ce qu'elle concerne un ensemble mécanique destiné à concevoir une motorisation permettant un déplacement vertical, ou quasiment vertical, ou tout moyen de transfert, se déplaçant sur un rail lisse, posé sur le long d'une structure à gravir, basé sur l'alternance des points d'appui qui s'effectue, en douceur sur le rail, le transfert de charge d'un point d'appui sur un autre point d'appui réalise l'alternance nécessaire pour progresser, et ce sans limite de hauteur, La variation de vitesse nécessaire pour réaliser ce transfert est procurée par l'utilisation des rayons de courbure qu'offre le parcours naturel d'une chaîne à rouleaux passant par les pignons de renvoi.