baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996913-A1 (FR)
Title: Compteur de fluide de vitesse a turbine
Inventor: DENNER BRUNO
IPC: G01F1/28
Filed: 2012-10-15
Abstract: L'invention concerne un compteur de fluide de vitesse (1) à turbine, comportant un corps longitudinal tournant (12) de turbine (10) équipé de pales longitudinales (11), de bras de support (13) de pale (11), régulièrement répartis et reliant les pales (11) au corps tournant (12) de turbine (10), dans lequel chaque pale (11) présente, sur le bras de support (13), plusieurs éléments longitudinaux distincts de poussée (14, 15), dont les sections transversales sont agencées de façon à recevoir la poussée du jet de fluide lorsque la pale (11) est active et à permettre une circulation de fluide entre les éléments de poussée (14, 15) lorsque la pale (11) est inactive.
Patent FR-2998308-A1 (FR)
Title: Fabric, useful to make cloth, preferably pants, jackets and gloves, comprises a natural weft yarn and warp yarn having synthetic high mechanical properties, where the warp yarn includes synthetic fiber core covered with textured polyester
Inventor: MONTES PASCAL
IPC: D03D15/58
Filed: 2012-11-16
Abstract: Monolayer fabric comprises a natural weft yarn and a warp yarn having high mechanical properties and abrasion resistance, where the warp yarn comprises a synthetic fiber core covered with textured polyester.
Patent FR-2998436-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’au moins un filtre d’un banc de filtres d’un systeme de transmission ou de codage,dispositif et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: SIOHAN PIERRE
IPC: H04J11/00
Filed: 2012-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'au moins un filtre d'un banc de filtres d'un système de transmission ou de codage, à partir d'un filtre prototype p. Selon l'invention, le procédé comprend une étape de détermination des coefficients p[k] dudit filtre prototype p de longueur L égale N à partir de A paramètres angulaires θi, pour 0 ≤ i ≤ Δ - 1, exprimés à partir d'une fonction polynomiale f(x), encore appelée représentation compacte, telle que :
Patent FR-3002892-A1 (FR)
Title: Remorque routiere pour le transport et le vidage des conteneurs a dechets
Inventor: MUGNIER FRANCIS
IPC: B60P1/14
Filed: 2013-03-11
Abstract: Remorque routière pour le transport et le vidage des conteneurs à déchets. L'invention est une remorque qui permet de soulever, de transporter et de vider les conteneurs à déchets de grande capacité. Elle est constituée, d'une base roulante,à gauche et à droite de deux éléments identiques (5),entre lesquels évolue un chariot (6) destiné à recevoir un conteneur à déchets (8). Un treuil (14) relié à un tube (16) par l'intermédiaire d'une sangle (15) entraine par rotation les deux câbles (17) de traction du chariot (6). Le chariot guidé par des profils en U (25) et les galets (22) bascule en arrivant en position haute. Deux systèmes de sécurité (19) déverrouillables par une cordelette (20) sont disposés sur chaque élément (5) de la remorque. Le maintien du conteneur à déchets à l'intérieur du chariot est obtenu par verrouillage des bras (9) et du crochet (11). Le dispositif selon l'invention est plus particulièrement destiné au transport et au vidage de conteneurs à déchets de grande capacité d'utilisation courante.
Patent FR-2996323-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage numerique communicant
Inventor: PERRET STEPHANE
IPC: G06F17/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: Un procédé de commande de la diffusion de médias par un dispositif d'affichage, tel qu'un cadre numérique (200), sous le contrôle d'un serveur centralisé (150) accédant à une base de données contextuelle (160), ledit procédé étant basé sur la transmission périodique par ledit dispositif affichage (200) d'une requête comportant un identifiant dudit dispositif et accompagné de champs (headers) définissant des informations contextuelles destinées à être reportées audit serveur (150) pour y être stockées dans ladite base de données (160), ledit serveur répondant à ladite requête au moyen d'une réponse définissant le media à diffuser, accompagnée de champs (headers) définissant une ou plusieurs actions à exécuter par ledit dispositif d'affichage (200), une action étant l'affichage ou l'extinction de l'écran.
Patent FR-2988533-A1 (FR)
Title: Entrainement de reglage
Inventor: SCHWEICHART ANDREAS
IPC: H02K5/22
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne un entraînement de réglage (8), en particulier un entraînement de lève-vitre d'un véhicule automobile. L'entraînement de réglage (8) comporte un moteur électrique (12) doté d'un système de balais (28) dont le balai respectif est connecté à un contact enfichable (26) pour l'alimentation en courant du moteur électrique (12) et un boîtier électronique (20) dans lequel est disposé un contact conjugué (24) mis en contact avec le contact enfichable (26). Le contact enfichable (26) est en l'occurrence monté de manière mobile dans la direction (s) de mise en contact par enfichage.
Patent FR-3005047-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement des eaux souterraines
Inventor: MASCLET SEBASTIEN
IPC: C02F103/06
Filed: 2013-04-26
Abstract: Un procédé de traitement des eaux brutes souterraines à forte turbidité ou à forte variation de turbidité est décrit. Le procédé comprend un traitement des eaux brutes souterraines par mise en contact avec du charbon actif en grain au sein d'un réacteur de traitement à lit fluidisé de charbon actif en grain fonctionnant en flux ascendant suivi d'une filtration des eaux obtenues après le premier traitement au moyen d'un dispositif d'ultrafiltration comprenant des membranes fibres creuses à alimentation interne/externe ou externe/interne.
Patent FR-3006385-A1 (FR)
Title: Demarreur pour moteur thermique
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: F02N15/02
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention se rapporte à un démarreur pour moteur thermique comprenant : - un moteur électrique (3), présentant un arbre moteur (5) par le biais duquel le moteur électrique (3) exerce un couple, - un engrenage réducteur (21), connecté à l'arbre moteur (5), et présentant un arbre de sortie (23) destiné à un moteur thermique, - un dispositif limiteur de couple (29) pouvant passer d'un état couplant à un état découplant, dans lesquels une première partie du démarreur, couplée au moteur électrique (3) et une seconde partie du démarreur couplée à l'arbre de sortie (23), sont respectivement couplées et découplées en rotation, caractérisé en ce qu'il comporte un embrayage unidirectionnel (25) en prise avec l'un des arbres moteur (5) ou de sortie (23), disposé sur un côté, avant ou arrière, du démarreur, longitudinalement opposé à l'engrenage réducteur (21), et exerçant en cas de rotation de l'arbre moteur (5) dans un sens particulier, un couple opposé causant un passage à l'état découplant du dispositif limiteur de couple (29).
Patent FR-2993012-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur a combustion interne
Inventor: KIRCHER WOLFGANG
IPC: F02N15/02
Filed: 2013-06-12
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur à combustion interne comportant un moteur de démarreur logé dans un boîtier et entraînant un arbre de sortie par une transmission périphérique comportant une roue creuse montée dans un boîtier par un palier intermédiaire (101), ayant une forme géométrique de ressort (206) formé sur le palier intermédiaire.
Patent FR-2993007-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etranglement comportant des dispositifs de joint de palier d'arbre
Inventor: GLEMSER RALPH
IPC: F02D9/10
Filed: 2013-07-04
Abstract: Dispositif d"étranglement (1) pour réguler une veine de fluide comportant un arbre d'étranglement (3), un boîtier (5), un canal de fluide (7) et un palier d'arbre (9) pour recevoir l'arbre d'étranglement (3) dans le boîtier (5). Un joint élastique (11) est intégré dans l'arbre d'étranglement (3) entre le canal de fluide (7) et le palier d'arbre (9). Le joint élastique (11) réalise l'étanchéité du palier d'arbre (3) par rapport au canal de fluide (7).
Patent FR-3010738-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un degre de cokefaction au niveau de joints par un arbre de generateur de gaz
Inventor: DEBBOUZ NADIR CHRISTIAN
IPC: F02C7/28
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé (1000) de surveillance d'un degré de cokéfaction au niveau de joints dynamiques d'une turbomachine comprenant : - un générateur de gaz comprenant un arbre rotatif et une roue d'injection montée sur ledit arbre, - une rampe d'injection, adaptée pour acheminer du carburant jusqu'à la roue d'injection, et - des joints dynamiques adaptés pour assurer une étanchéité entre la roue d'injection et la rampe d'injection, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - mesurer (1100), au cours d'une phase d'autorotation de la turbomachine, la vitesse de rotation de l'arbre de générateur de gaz, et déterminer (1200), à partir de l'évolution temporelle de la vitesse de rotation ainsi mesurée, un degré de cokéfaction au niveau des joints dynamiques. L'invention concerne également une turbomachine équipée d'un système de surveillance.
Patent FR-3011059-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord hydraulique et systeme de transfert de fluide utilisant ce dispositif
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F16L21/08
Filed: 2013-09-24
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de raccord hydraulique comprenant une pièce (111) avec un orifice (111a) de passage de fluide hydraulique et une tige tubulaire (13) avec un embout (131), l'embout de la tige étant raccordé hydrauliquement à l'orifice du passage de fluide, caractérisé par le fait que l'orifice et l'embout de la tige comprennent chacun une portion de surface (111b ; 131a respectivement) conformée de manière à autoriser un débattement angulaire entre la pièce (111) et la tige (13), un joint d'étanchéité (15) étant interposé entre lesdites deux portions de surface.
Patent FR-3012205-A1 (FR)
Title: Moyen de fixation rapide et amovible d'un dispositif d'eclairage sur une poutrelle
Inventor: CORRE EMMANUEL
IPC: F21V33/00
Filed: 2013-10-17
Abstract: Moyen de fixation rapide et amovible d'un dispositif d'éclairage (2) à la semelle (7a) d'une poutrelle (7) en matériau thermiquement conducteur, caractérisé par le fait qu'il comprend une pièce de fixation (1) formée par une partie de contact (3) portant une partie (4) en retour vers la partie de contact (3) et portant une languette (5) inclinée en direction de la partie de contact (3) et apte à fléchir élastiquement, la pièce de fixation (1) étant ainsi apte à pincer la semelle (7b) avec la languette (5) en appui contre la face supérieure (7c) de la semelle (7b) et produisant un moment qui, par l'intermédiaire de la partie en retour (4), maintient la partie de contact (3) contre la sous-face (7d) de la semelle (7), au moins la partie de contact (3) étant en matériau thermiquement conducteur de façon à assurer une fonction de dissipation thermique.
Patent FR-3015930-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: B60H1/24
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un véhicule automobile, comportant au moins un premier canal (18) de circulation d'air (F1), un second canal (20) de circulation d'air (F2), un boîtier (30) d'entrée d'air monté en amont desdits premier et second canaux (32, 34) de circulation par rapport au sens de circulation de l'air (F1, F2), le boîtier (30) étant traversé par un premier canal (32) d'entrée d'air, débouchant en regard du premier canal (18) de circulation, et par un second canal (34) d'entrée d'air débouchant en regard du second canal (20) de circulation, les premier et second canaux (32, 34) d'entrée d'air étant séparés par une première cloison de séparation (36). Au niveau du boîtier, la surface de la section de passage d'air du premier canal (32) d'entrée d'air est différente de celle de la section de passage d'air du second canal (34) d'entrée d'air.
Patent FR-3022334-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a fluide a recirculation, dit a ecopes
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: F28D7/16
Filed: 2014-06-17
Abstract: Le domaine du dispositif de la présente invention est celui des échangeurs thermiques à fluide. Le dispositif selon l'invention, change totalement la conception passive traditionnelle des échangeurs pour une conception active. Le dispositif selon l'invention, utilise une partie de l'énergie donnée au flux principal d'un fluide qui circule dans un conduit, pour l'entrainer à provoquer et établir par effet venturi une recirculation d'une partie du flux principal par des conduits de déviation et en conséquence , dans le mouvement circulaire qui s'établit, faire en sorte que le flux partiel prélevé soit en permanence soumis aux conditions d'échange thermique du milieu extérieur et qu'en permanence, à chaque retour après mélange avec le flux principal, il change la température d'équilibre du flux principal . On dit que les conduits de déviation se comportent comme des écopes qui à chaque passage et en continu apportent un effet thermique complémentaire modifiant l'état du flux principal jusqu'à atteindre un équilibre. Le dispositif selon l'invention a une portée générale et peut être utile pour des applications industrielles, scientifiques ou domestiques. Il est approprié à être utilisé chaque fois qu'il s'agit de gagner en rendement d'échange, en compacité et en coût. Il permet d'envisager de créer de nouvelles applications touchant généralement le domaine de l'environnement et de la création d'énergie renouvelable.
Patent FR-3024958-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression en trois dimensions a double tetes d'extrusions mobiles
Inventor: BOICHUT PHILIPPE MICHEL GILBERT
IPC: B29C67/00
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'imprimer en trois dimensions avec plusieurs buses d'extrusions sans marquer ni laisser de traces sur l'objet imprimé(19) tout en réduisant la distance entre les buses d'extrusions. Il est constitué d'un support(1) comportant les deux buses d'extrusions individuelles(13)(14), positionnées sur la platine de l'imprimante(3) autorisant le pivotement de ce support réalisant le dégagement vertical de la tête d'extrusion inutilisée. Ce dit support(1) étant controlé par un mécanisme de biellette ou de came. Ainsi lorsque la tête d'extrusion N°1(13) dépose le fil fondu, la tête d'extrusion N°2(14) est en retrait et ne touche pas l'objet imprimé(19) ni la couche en cours d'impression(20). Le dispositif est particulièrement destiné aux technologies de l'impression en trois dimensions par extrusion.
Patent FR-3021884-A1 (FR)
Title: Dispositif pour securiser le coulisseau d'un outil de presse, monte mobile entre une position reculee et une position de travail
Inventor: RICCI JEAN-MICHEL
IPC: B21D24/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: Dispositif pour sécuriser un coulisseau (10) d'outil de presse, monté de façon mobile, sur une rampe (11) de coulissement, entre une position reculée dans laquelle l'outil de presse est ouvert et une position de travail dans laquelle l'outil de presse est fermé, le déplacement du coulisseau (10) entre ces deux positions étant commandé par la descente d'une came caractérisé en ce que ce dispositif comprend des moyens pour verrouiller le coulisseau (10) dans ladite position reculée et des moyens pour déverrouiller le coulisseau lors de la descente de ladite came.
Patent FR-3023630-A1 (FR)
Title: Meuble domestique ou cloison tactile
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-07-09
Abstract: Ce meuble domestique ou cette cloison tactile (10) présente une surface (14) accessible au toucher par un utilisateur. Il ou elle comporte en outre un réseau matriciel (S) à lignes (16) et colonnes (18) de capteurs, disposés contre ou dans cette surface (14) accessible au toucher, et une interface (20) de connexion du réseau matriciel (S) de capteurs à un système (22) de commande électronique, cette interface de connexion (20) étant programmable pour l'activation/désactivation individuelle de chaque ligne (16) et colonne (18) du réseau matriciel (S) de capteurs.
Patent FR-3027203-A1 (FR)
Title: Treteau et ensemble table
Inventor: MACQUART DE TERLINE FRANCOIS
IPC: A47B13/02
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention a pour objet un tréteau (1) comprenant un cadre (2), ledit cadre (2) comportant deux montants (3a, 3b) reliant deux traverses parallèles, une traverse supérieure (4b) apte à supporter une surface horizontale et une traverse inférieure (4a) destinée à être en contact avec le sol, ledit tréteau (1) comprenant en outre deux piétements dont le bord inférieur est contenu dans le même plan que la traverse inférieure (4a) du cadre (2) pour maintenir ledit cadre (2) vertical, caractérisé par le fait qu'un premier piétement est constitué par un premier battant (5) fixé pivotant sur un premier montant (3b) du cadre (2), ledit premier battant (5) étant de hauteur inférieure à celle du cadre (2) de telle sorte qu'un intervalle est créé entre la partie supérieure dudit premier battant (5) et la partie inférieure de la traverse supérieure (4b).
Patent FR-3027729-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe-circuit pour distributeur ccpi
Inventor: FABRE ROLAND
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un coupe-circuit électrique, appelé "hybride", prévu pour être installé dans un boîtier de distribution alimenté par un réseau de distribution basse tension pour desservir plusieurs points de livraison, typiquement un distributeur de technologie CCPI selon la norme ERDF HN-62-S-35. Ce coupe-circuit électrique hybride est destiné à réaliser un raccordement protégé entre un pôle d'arrivée connecté à un conducteur principal, et un conducteur de dérivation individuelle formant un départ vers un point de livraison. Selon l'invention, ce coupe-circuit électrique hybride, comprend un châssis 390 solidaire d'une cablette souple 399 et portant un module 395 muni d'une mâchoire de réception d'un contact d'un fusible 9F, laquelle est connectée avec la cablette. Ce châssis peut être fixé sur la traverse secondaire d'un distributeur de type CCPI, et la cablette branchée dans un connecteur de dérivation 144 de sa traverse principale 101. Ce châssis comprend en outre une forme de fixation 31 agencée pour y fixer un connecteur porte fusible 29 recevant l'autre borne du fusible, typiquement un CPF selon cette norme.
Patent FR-3028577-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation par encliquetage et ensemble comprenant un tel dispositif de fixation
Inventor: DUCHET DOMINIQUE
IPC: F16B5/12
Filed: 2014-11-19
Abstract: Ce dispositif de fixation par encliquetage comprend : - un premier organe d'encliquetage (10) possédant une patte (16) s'étendant suivant une axe longitudinal (L), entre une base et une extrémité libre, le premier organe d'encliquetage (10) possédant au moins une surface de verrouillage (26) portée par la patte (16), la surface de verrouillage (26) étant oblique par rapport à l'axe longitudinal (L) ; - un deuxième organe d'encliquetage (12) délimitant un espace de réception (32) du premier organe d'encliquetage (10), le premier organe d'encliquetage (10) étant configuré pour s'insérer suivant l'axe longitudinal (L) dans l'espace de réception (32), le deuxième organe d'encliquetage (12) comprenant au moins un élément d'encliquetage (50) disposé à l'intérieur de l'espace de réception (32) et configuré pour venir en prise avec la surface de verrouillage (26).
Patent FR-3029055-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage d'image et equipement pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: AGYO ZINEB
IPC: H04N19/10
Filed: 2014-11-24
Abstract: Un procédé d'encodage d'une première image dans un ensemble d'images, dans lequel la première image est découpée en blocs, chaque bloc étant encodé selon un parmi une pluralité de modes de codage comprenant au moins un mode de codage de type à prédiction par corrélation temporelle utilisant une pluralité d'images de l'ensemble d'images, est proposé. Le procédé comprend, pour un bloc courant de la première image : déterminer un premier vecteur d'estimation de mouvement du bloc courant, déterminer une valeur d'une métrique de distorsion visuelle pour un mode de codage de type à prédiction par corrélation temporelle, la métrique de distorsion visuelle utilisant une distance entre un premier vecteur de prédiction temporelle du bloc courant pointant sur la deuxième image et le premier vecteur d'estimation de mouvement du bloc courant, et utiliser la valeur de la métrique de distorsion visuelle pour l'encodage du bloc courant.
Patent FR-3029467-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur electrique refroidi par air
Inventor: MEUNIER FABRICE
IPC: B60K11/02
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur électrique (GMP) comportant un réducteur et un moteur électrique logés dans des carters contigus (CRE, CME), ainsi qu'un circuit de refroidissement par air, le circuit de refroidissement comportant un orifice d'entrée d'air (OEA) dans le carter du réducteur (CRE), des orifices de passage d'air (OPA) dans une paroi de carter séparant le réducteur du moteur électrique, et un orifice de sortie d'air (OSA) dans le carter (CME) du moteur électrique, dans lequel le circuit de refroidissement comporte un ventilateur (VENT) disposé en hauteur par rapport au réducteur et au moteur électrique, un conduit amont (CAM) canalisant l'air en provenance dudit ventilateur (VENT) vers ledit réducteur, et un conduit aval (CAV) d'évacuation de l'air en provenance dudit moteur électrique vers le sol.
Patent FR-3043251-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ a rendement et gain optimise
Inventor: JACQUET JEAN CLAUDE
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un transistor comprenant un empilement de matériaux semi-conducteurs comprenant notamment une première sous-couche (16), judicieusement disposée et d'épaisseur spécifique, scindant la couche tampon (12) en deux parties (12a ; 12b) et comprenant un troisième matériau (Mat3) de sorte que la différence de coefficients de polarisation spontanée et piézoélectrique entre le matériau de la couche tampon et le troisième matériau (Mat3) induit à une première interface (17) entre la première partie de la couche tampon (12a) et la première sous-couche (16) une première charge électrique fixe surfacique générant un champ électrique dirigé selon l'axe z de manière à permettre le confinement du gaz bidimensionnel (9) dans le canal.
Patent FR-3016748-A1 (FR)
Title: Agencement constitue d'un caniveau de cables et d'un dispositif recepteur, pouvant etre monte sur le caniveau de cables, pour un compteur electrique
Inventor: DISSEL KLAUS
IPC: H02G3/06
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un agencement constitué d'un caniveau de câbles (1) destiné à être posé sur une cloison et d'un dispositif récepteur (16) pouvant être monté sur le caniveau de câbles (1) sur son côté opposé à la cloison et destiné à recevoir un compteur électrique, sachant que le caniveau de câbles (1) présente une goulotte (3) qui est subdivisée, par une paroi séparatrice (8) s'étendant dans la direction longitudinale du caniveau, en une première goulotte partielle (9) destinée à recevoir des conducteurs arrivant au compteur électrique et une deuxième goulotte partielle (10) destinée à recevoir des conducteurs quittant le compteur électrique, et sachant que le dispositif récepteur (16) présente une ouverture pour le passage des conducteurs arrivant au compteur électrique. Selon l'invention, l'ouverture est, dans le dispositif récepteur (16) monté sur le caniveau de câbles (1), disposée en étant décalée en direction transversale par rapport à la première goulotte partielle (9), et la paroi séparatrice (8) présente un renflement permettant aux conducteurs arrivant au compteur électrique de passer par l'ouverture.