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Patent FR-3057620-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant un conduit d'alimentation du generateur de gaz dans un carter inter-veine
Inventor: POUYAU GUILLAUME RODOLPHE JACQUES GERARD
IPC: F02K1/76
Filed: 2016-10-18
Abstract: Ensemble propulsif comprenant : - un carter (13) interne ; - un carter (3) externe ; - un carter (15) inter-veine délimitant une veine (12) primaire entre le carter (13) interne et une paroi (14) interne, et une veine (16) secondaire entre le carter (3) externe et une paroi (17) externe ; - une soufflante apte à générer un flux (24) d'air circulant d'aval en amont dans la veine (16) secondaire ; l'ensemble comprenant en outre : - au moins un conduit (27) de prélèvement dudit flux (24), ce conduit (27) comprenant un orifice (28) d'admission dans la paroi (17) externe et un orifice (29) d'échappement dans la paroi (14) interne ; - un volet (30) externe mobile entre une position d'ouverture de l'orifice (28) d'admission et une position de fermeture; - un volet (31) interne mobile entre une position d'ouverture de l'orifice (29) d'échappement et une position de fermeture.
Patent FR-3058288-A1 (FR)
Title: Systeme pour hierarchiser les applications informatiques mises en oeuvre par un groupe d'utilisateurs
Inventor: PAILLET ERIC
IPC: H04L47/20
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de marquage de flux multimédia, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour : - suite à la réception d'un flux multimédia, identifier l'application informatique qui a généré ledit flux multimédia au moyen d'un identifiant d'application, - consulter une base de données indiquant quelles sont les applications informatiques qui doivent faire l'objet d'un marquage et quels sont les couples application informatique/valeur de marquage, et - conditionner le flux multimédia sous forme de paquets de données marqués en conséquence. Application aux navigateurs Web d'ordinateurs personnels, et aux systèmes d'exploitation de terminaux mobiles et de terminaux de type « Internet des Objets ».
Patent FR-3060058-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un arret physique d'un moteur a combustion interne d'un vehicule automobile
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F02D28/00
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'estimation d'un arrêt physique d'un moteur d'un véhicule automobile soumis à des rebonds, une cible munie de dents étant portée par le vilebrequin et des passages successifs des dents devant un capteur étant détectés, un premier comptage (compt1) temporel s'incrémentant depuis une dernière détection d'un passage d'une dent (D) et étant associé à un premier seuil (S1) de durée avec une remise à zéro du premier comptage (compt1) quand une durée entre les passages de deux dents successives est inférieure au premier seuil (S1). Il est effectué un deuxième comptage (compt2) associé à un deuxième seuil (S2) de durée avec suspension du comptage quand et tant qu'une durée entre les passages de deux dents successives est inférieure au deuxième seuil (S2), le moteur étant estimé arrêté dès que les comptages (compt1, compt2) ont atteint respectivement les premier et deuxième seuils (S1, S2).
Patent FR-3060616-A1 (FR)
Title: Cable multi-torons a deux couches a penetrabilite amelioree
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2016-12-20
Abstract: Le câble (50) comprend : - un toron interne (TI) comprenant : • une couche interne (C1), • une couche externe (C3), - L>1 torons externes (TE) comprenant : • une couche interne (C1') de Q'=1 fil interne (F1'), • une couche intermédiaire (C2') de M' fils intermédiaires (F2') enroulés autour de la couche interne (C1') au pas p2', • une couche externe (C3') de N' fils externes (F3') enroulés autour de la couche intermédiaire (C2') au pas p3', - la couche externe (CE) du câble est enroulée autour de la couche interne (CI) du câble selon un sens d'enroulement du câble (50) ; - chaque couche externe (C3, C3') de chaque toron interne et externe (TI, TE) est enroulée selon un même sens d'enroulement opposé au sens d'enroulement du câble (50) ; - la couche externe (CE) du câble (50) est désaturée, - 0,36 ≤ (p3'-p2')/p3'≤ 0,57.
Patent FR-3072429-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compression
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F04D29/56
Filed: 2017-10-16
Abstract: Dispositif et procÃ©dÃ© de compression centrifuge d'un gaz de travail comprenant plusieurs compresseurs (1, 3) centrifuges formant plusieurs Ã©tages de compression et plusieurs moteurs (5, 6) d'entraÃ®nement des compresseurs (1, 3), le dispositif comprenant un circuit de gaz comprenant une premiÃšre conduite (13) d'entrÃ©e de gaz Ã  comprimer reliÃ©e Ã  une entrÃ©e d'un premier compresseur (1), le circuit comprenant une seconde conduite (14) reliÃ©e Ã  une sortie dudit premier compresseur (1), la seconde conduite (14) Ã©tant reliÃ©e Ã  une entrÃ©e d'un second compresseur (3), le circuit comprenant au moins une troisiÃšme conduite (15) de refroidissement ayant une extrÃ©mitÃ© raccordÃ©e Ã  la sortie d'au moins un des compresseurs (1, 3) et au moins une seconde extrÃ©mitÃ© raccordÃ©e Ã  une entrÃ©e d'au moins un moteur (5, 6) pour son refroidissement, la troisiÃšme conduite (15) de refroidissement comprenant un premier organe (2) de refroidissement du gaz et deux branches parallÃšles alimentant respectivement deux moteurs (5, 6) distincts du dispositif en vue de leurs refroidissements respectifs.
Patent FR-3061945-A1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression
Inventor: BEOLOR FLORIAN
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-01-17
Abstract: Bouteille de fluide sous pression dont une extrémité est munie d'un robinet (1), la bouteille comprenant un capteur (3) de chute et étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif (4) de sac gonflable déployable pour la protection contre les chocs, ledit dispositif (4) de sac gonflable étant relié au capteur (3) de chute et configuré pour déployer automatiquement le sac gonflable sur la bouteille en réponse à un signal généré par le capteur (3) de chute
Patent FR-3061981-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour l’identification d’un vehicule autonome par une personne qui l’attend
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G08B5/38
Filed: 2017-01-19
Abstract: Un dispositif de signalisation (DS) équipe un véhicule (VA) à conduite autonome et comportant des moyens de localisation (ML) propres à déterminer sa position en cours, des moyens d'éclairage (ME1-ME2) propres à générer des signaux lumineux et des moyens d'avertissement extérieurs (MAE) propres à générer des sons. Ce dispositif de signalisation (DS) comprend des moyens de traitement (MT) propres, lorsque le véhicule (VA) doit rejoindre une personne (PA) en un endroit (EC) ayant une position connue, à déclencher une signalisation prédéfinie du véhicule (VA) par les moyens d'éclairage (ME1-ME2) et/ou les moyens d'avertissement extérieurs (MAE), dès que la différence entre la position en cours du véhicule (VA) et la position connue de l'endroit est inférieure à un seuil.
Patent FR-3064242-A1 (FR)
Title: Interface et boitier de pedalier la comportant pour constituer alternativement une bicyclette ou une bicyclette electrique
Inventor: FRIDGANT CORNELIU
IPC: B62M6/55
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'interface (26, 27) vise à constituer une bicyclette sans assistance électrique avec un cadre (10) de bicyclette à assistance électrique à moteur central, ledit cadre comportant des moyens de fixation d'un boîtier comportant ledit moteur. L'interface comporte une pluralité de moyens de fixation amovibles (29 à 31) configurés pour se solidariser avec les moyens de fixation du cadre et un moyen de retenue en position d'au moins un roulement pour arbre de pédalier. Préférentiellement, l'interface (26, 27) comporte au moins trois moyens de fixations amovibles non colinéaires (29 à 31).
Patent FR-3065829-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour, dans un vehicule automobile, controler la restitution de donnees a restituer recues en provenance d’un terminal de communication mobile connecte au vehicule
Inventor: BERTRAND EMMANUEL
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-04-27
Abstract: Dispositif de contrôle (4) agencé dans un véhicule automobile (100), pour contrôler la restitution de données à restituer, reçues en provenance d'un terminal de communication mobile (200) d'un premier occupant du véhicule, ledit terminal (200) étant connecté au véhicule (100), le dispositif de contrôle comprenant : • un module (41) d'activation d'un mode, public ou privé, de gestion des données à restituer reçues, agencé pour recevoir une information indiquant la présence d'un deuxième occupant dans le véhicule (100) ; • un module de contrôle (42) agencé pour, en cas de réception de données à restituer en provenance dudit terminal de communication mobile (200) du premier occupant, ○ commander la restitution desdites données reçues par un élément d'interface homme-machine (21, 23, 24) du véhicule (100) lorsque le mode public est activé, ○ bloquer la restitution desdites données reçues par ledit élément d'interface homme-machine (21, 23, 24) du véhicule (100) lorsque le mode privé est activé.
Patent FR-3065959-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d'un derive d'acrylate de zinc incorpore a partir d'un melange-maitre
Inventor: VILCOT DELPHINE
IPC: C08L33/12
Filed: 2017-05-04
Abstract: La présente invention est relative à des compositions de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, un peroxyde et un mélange-maître comprenant un élastomère et un dérivé du diacrylate de zinc sous la forme d'un sel de zinc spécifique. Elle concerne également un procédé d'obtention de telles compositions et à des articles de caoutchouc finis ou semi-finis comprenant ces compositions.
Patent FR-3069731-A1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K3/12
Filed: 2017-07-31
Abstract: Rotor de machine électrique tournante, comportant : - un paquet (2) de tôles magnétiques (113), les tôles magnétiques (113) comportant des ajours (3) formant des encoches (4) au sein du paquet, le paquet comportant au moins une tôle de garde (110) à l'une de ses extrémités axiales, - des barres (10) d'un premier matériau électriquement conducteur reçues dans une partie au moins des encoches (4), ces barres (10) venant en appui à une extrémité axiale contre ladite tôle de garde (110), un deuxième matériau (20) électriquement conducteur injecté dans les encoches (4).
Patent FR-3056062-A1 (FR)
Title: Systeme camera-ecran de controle
Inventor: MANO MITSUHARU
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-09-13
Abstract: Un système caméra-écran de contrôle comprend : un dispositif de capture (1); un dispositif d'affichage (2); un dispositif de détection (6G, 6E, 6T, 6D, 6S) qui détecte au moins un d'un état d'un contact de moteur du véhicule, d'un état d'un moteur, d'un état d'un changement de vitesse, d'un état ouvert/fermé d'une porte, et d'un état assis d'un conducteur ; et un dispositif de commande (3, 4, 5) qui commande l'énergie consommée par le dispositif de capture et le dispositif d'affichage sur la base d'au moins un type de sortie de détection du dispositif de détection (6G, 6E, 6T, 6D, 6S). Le dispositif de commande (3, 4, 5) commande au moins un du dispositif de capture et du dispositif d'affichage à un état de faible consommation d'énergie quand un temps spécifié s'écoule depuis que la sortie de détection du dispositif de détection (6G, 6E, 6T, 6D, 6S) est changée.
Patent FR-3056792-A1 (FR)
Title: Module de formation d'image et lecteur, et procede, pour lire des cibles par la capture d'images avec une resolution sensiblement constante dans une plage etendue de distances de travail
Inventor: BROCK CHRISTOPHER W
IPC: H04N5/335
Filed: 2017-09-26
Abstract: Des cibles sont lues par la capture d'images avec une résolution sensiblement constante dans une plage étendue de distances de travail. La lumière de retour revenant d'une cible très éloignée (42) située à une distance de travail très éloignée est détectée par un réseau de pixels dans un champ de vision relativement étroit, et dans un champ de vision relativement large lorsqu'une cible très proche (46) est située à une distance de travail très proche. Un contrôleur (36) traite la lumière de retour détectée provenant de la cible très éloignée seulement à partir d'un ensemble des pixels situés dans une région centrale (50) du réseau. Pour la cible très proche (46), le contrôleur groupe tous les pixels dans des groupes, chaque groupe comportant une pluralité des pixels, et traite la lumière de retour détectée provenant de la cible très proche à partir de chacun des groupes.
Patent FR-3071810-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un vehicule automobile avec un berceau de train avant ajustable en longueur
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un véhicule automobile appartenant à une famille de types de véhicules comprenant un berceau commun de train avant modulable (2), ce berceau (2) étant fixé à des points de fixation de la caisse du véhicule, comportant de chaque côté une fixation arrière (22) venant au niveau du plancher de cette caisse, les points de fixation de la caisse présentant une géométrie identique pour l'ensemble des types de véhicules de la famille, ce procédé étant remarquable en ce que pour chaque type de véhicule présentant une position du berceau (2) particulière suivant la direction longitudinale du véhicule, il dispose une entretoise de réglage comprenant une longueur spécifique, qui est intercalée longitudinalement dans chaque fixation arrière entre le berceau (2) et un élément de la caisse du véhicule.
Patent FR-3072217-A1 (FR)
Title: Connecteur multicouche isole par impregnation de resine
Inventor: Roger daniel
IPC: H01R43/00
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un dispositif connecteur multicouches apte entre autres à réaliser une connexion inter ou intra convertisseur(s) statique(s) d'énergie électrique (circuits modules de puissance, condensateurs, filtres, connecteurs,...), ledit dispositif comprenant au moins deux conducteurs plats et au moins un matériau isolant disposé entre les deux conducteurs précités, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on positionne les conducteurs plats éventuellement préparés dans une cuve en une position géométrique telle que les conducteurs soient maintenus parallèles et écartés d'une valeur au moins égale à l'épaisseur de l'isolation électrique souhaitée, lesdits conducteurs ayant une orientation préférentielle, on imprègne lesdits conducteurs plats préparés avec au moins une résine d'imprégnation introduite dans la cuve, ladite résine d'imprégnation présentant des caractéristiques physico-chimiques permettant son maintien sous forme d'une couche d'enrobage sur l'ensemble des faces accessibles desdits conducteurs plats préparés, on extrait le dispositif de ladite cuve et on procède à la réticulation de la dite résine.
Patent FR-3080357-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'entretien d'une plateforme flottante
Inventor: DALIX GUILLAUME
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de contrôle d'une plateforme (10) flottante sur l'eau, comprenant une base (14) et au moins n caissons flottants (16), ladite base (14) étant destinée à recevoir lesdits caissons flottants, par-dessous, avec interposition de moyens de liaison entre lesdits au moins n caissons flottants, ladite base (14) étant aussi destinée à supporter une structure (12) par-dessus, caissons étant aptes à supporter ladite base (14), caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser la succession des étapes suivantes en vue du contrôle de l'intégrité d'au moins un des au moins n caissons flottants sur un site distant: Emplir d'eau ledit au moins un caisson flottant (16) pour lui conférer une flottabilité faiblement négative, jusqu'à un équilibre avec un enfoncement supérieur à celui des autres caissons, Libérer des moyens de liaison ledit au moins un caisson flottant (16) de ladite base (14), Déplacer ledit au moins un caisson flottant (16), libéré de sa base (14), jusqu'à un site de contrôle, - Vidanger l'eau de ballastage contenu dans le au moins un caisson flottant (16), Contrôler ledit au moins un caisson flottant (16) sur le site de contrôle, - Remplir d'eau de ballastage ledit au moins un caisson flottant (16) pour conférer audit caisson flottant une flottabilité faiblement négative, jusqu'à un équilibre avec un enfoncement supérieur à celui des autres caissons, Déplacer ledit au moins un caisson flottant (16) sous la base (14), - Vidanger l'eau de ballastage contenue dans ledit au moins un caisson flottant (16), et Remettre en place les moyens de liaison dudit caisson flottant (16) avec ladite base (14)
Patent FR-3076225-A1 (FR)
Title: Systeme d'exosquelette de blocs de jeu interchangeables
Inventor: ZEBERSKY JUDD
IPC: A63H33/08
Filed: 2018-01-02
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention abordent des inconvénients de l'art antérieur concernant des jouets à blocs interchangeables et proposent un système de jouet exosquelettique à blocs interchangeables. Dans un mode de réalisation de l'invention, un système de jouet exosquelettique à blocs interchangeables inclut un exosquelette et une multiplicité de briques interchangeables. L'exosquelette inclut un socle et au moins deux faces verticales prolongeant perpendiculairement le socle et opposées l'une à l'autre, une largeur du socle dépassant une distance maximale entre les faces verticales. Le socle est adapté pour ajuster par friction sur une surface haute de celui-ci, des briques parmi la multiplicité de briques interchangeables. De même, chacune des faces est adaptée également pour y ajuster par friction des briques parmi la multiplicité de briques interchangeables. Optionnellement, les faces verticales peuvent avoir la forme d'un personnage de bande dessinée.
Patent FR-3076296-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrocraquage deux etapes comprenant au moins une etape de separation haute pression a chaud
Inventor: CELSE BENOIT
IPC: C10G67/02
Filed: 2018-01-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrocraquage en deux étapes mettant en œuvre au moins une étape de séparation gaz/liquide opérant à chaud des effluents issus des deux étapes d'hydrocraquage permet l'envoi direct d'au moins une partie et de préférence la totalité de l'effluent comprenant les produits hydrocarbonés ayant un point d'ébullition supérieur à 380 °C issue de l'étape c) de séparation dans la deuxième étape d) d'hydrocraquage, sans passage par une étape de fractionnement classique selon l'art antérieur.
Patent FR-3077315-A1 (FR)
Title: Procede de relevage et/ou couchage d'une banche de coffrage pourvue d'un garde-corps et banche pour ce procede
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G21/32
Filed: 2018-01-30
Abstract: La banche de coffrage peut être relevée et déplacée par un élingage simplifié. Pour cela, il est prévu, sur la plate-forme (2) de la banche, un garde-corps (3) pourvu d'un passage d'élingue (11, 12) en correspondance avec chaque élingue. Le passage d'élingue (11, 12) est situé au droit de la zone de fixation où vient s'attacher l'extrémité basse de l'élingue (5a, 5b). L'organe de fixation de l'élingue, situé en arrière du garde-corps (3), peut être un simple anneau de levage. Le passage d'élingue (11, 12), qui débouche du côté supérieur du garde-corps (3), présente une hauteur (h) au moins égale à la moitié, de préférence supérieure à 75% de la hauteur (H) du garde-corps, et permet à une élingue (5a, 5b) d'être raccordée à l'organe de fixation en traversant le garde-corps, au moins dans une position couchée de la banche.
Patent FR-3078380-A1 (FR)
Title: Capotage de protection a systeme d'accrochage pivotant pour recipient de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention porte sur un capotage de protection (1) pour récipient de gaz (10), telle une bouteille de gaz, équipé d'un bloc robinet, comprenant un corps de capotage (2) et un dispositif d'accrochage (6) pivotant entre une position d'accrochage et une position de repos, ou inversement. Le pivotement du dispositif d'accrochage (6) est assuré par deux doigts (D) se projetant en éloignement et dans des directions opposées par rapport au dispositif d'accrochage (6). Les deux doigts (D) coopèrent avec deux logements (L) portés par le capotage (1), en venant s'y insérer. Chaque logement (L) est configuré pour présenter au moins trois sections successives (S1, S2, S3) comprenant une première section d'extrémité (S1) et une seconde section d'extrémité (S2) de profil interne semi-circulaire reliées l'une à l'autre par une section intermédiaire (S3) de forme oblongue, en étant séparées de cette dernière par des restrictions de paroi (R1, R2) se projetant radialement vers l'intérieur de la section intermédiaire (S3). Les doigts (D) sont positionnés dans la première ou la seconde section d'extrémité (S1, S2), selon que le dispositif d'accrochage (6) soit en position d'accrochage ou en position de repos.
Patent FR-3077199-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage ou de comptage d'objets
Inventor: ZOCZEK GUILLAUME
IPC: B65D83/04
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage ou de comptage d'objets, comprenant : - une plaque (1) pourvue d'une pluralité de logements (10) adaptés pour recevoir chacun un unique objet, lesdits logements étant agencés selon au moins deux séries d'au moins deux rangées (R1-R2 ; R3-R4) agencées parallèlement selon un axe longitudinal (X) de telle sorte que, dans une même série (R1-R2 ; R3-R4), les logements d'une première rangée (R1 ; R3) soient décalés longitudinalement par rapport aux logements de la seconde rangée (R2 ; R4) d'un pas (P) non nul ; - une tirette (2) agencée en coulissement par rapport à la plaque (1) selon ledit axe longitudinal (X), ladite tirette comprenant au moins deux languettes (20, 21 ; 2001-2003) adjacentes, chacune adaptée pour recouvrir ou découvrir une série de rangées respective, lesdites languettes (20, 21) étant agencées en coulissement relatif l'une par rapport à l'autre d'une distance égale audit pas (P) et couplées par un mécanisme d'entraînement configuré pour qu'un coulissement de la tirette (2) selon l'axe longitudinal d'une distance supérieure audit pas (P) entraîne un déplacement simultané des deux languettes (20, 21).
Patent FR-3080112-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de dechets de borates par cimentation
Inventor: BIGOIN GAETAN
IPC: B09B3/00
Filed: 2018-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement de déchets à base de borates et sels alcalins par immobilisation dans une matrice de cimentation dans lequel on mélange les dits déchets à des réactifs conduisant à un ciment de phosphate de zinc et/ou de phosphate de calcium, les dits réactifs comprenant de d'acide phosphorique H3PO4 dans de l'eau et ZnO pour le ciment de phosphate de zinc et CaO pour le ciment de phosphate de calcium. La présente invention concerne également une matrice cimentaire comprenant des déchets à base de borates et sels alcalins obtenue par un procédé de conditionnement selon l'invention.
Patent FR-3081596-A1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde automatique en vol de la trajectoire d'un avion a commandes de vol electriques
Inventor: LABRUCHERIE MARC
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de sauvegarde automatique en vol de la trajectoire d'un avion à commandes de vol électriques, dans lequel en conditions normales de vol, un pilote de l'avion transmet des consignes de pilotage à un calculateur de vol (4) qui, à partir de ces consignes de pilotage, calcule et transmet des signaux électriques (10) aux actionneurs (12) de surfaces mobiles (14) de l'avion pour permettre à l'avion de suivre une trajectoire demandée par le pilote, en cas de détection par le calculateur de vol du franchissement par l'avion d'une surface d'alerte prédéfinie associée à un espace interdit de vol, un système de contrôle (18) de l'avion désinhibe automatiquement les consignes de pilotage provenant du pilote et calcule une trajectoire de sécurité permettant à l'avion d'éviter de pénétrer à l'intérieur de l'espace interdit de vol et étant convertie en signaux électriques qui sont transmis aux actionneurs de surfaces mobiles de l'avion pour effectuer la manœuvre de mise en sécurité de l'avion en excluant une quelconque action de la part du pilote.