baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079502-A1 (FR)
Title: Bouteille a parois minces pour contenir un liquide alimentaire
Inventor: DUARTE GERMANO
IPC: B65D77/06
Filed: 2018-04-03
Abstract: Objet à tenir par un consommateur, comprenant : - un manchon (20 ; 20A) externe agencé pour être tenu par le consommateur, - une bouteille (11 ; 11A) fermée en plastique à paroi mince, caractérisé : en ce que le manchon (20 ; 20A) externe comprend une ouverture inférieure agencée pour recevoir la bouteille (11 ; 11 A), et en ce qu'au moins une première portion du manchon (20 ; 20A) externe coopère avec au moins une première portion de la bouteille (11 ; 11 A) reçue par l'ouverture, pour former des moyens de verrouillage de la bouteille (11 ; 11A) dans le manchon (20 ; 20A) externe.
Patent FR-3082190-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation et/ou calage de bouteilles dans une caisse
Inventor: VIELLE EDWIGE
IPC: B65D5/496
Filed: 2018-06-11
Abstract: Un dispositif de séparation et/ou de calage de bouteilles dans une caisse, livrable à plat, comprenant une ceinture d'au moins neuf panneaux (111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119) articulés les uns aux autres par des lignes de pliure parallèles (143, 140, 144, 145, 142, 146, 147, 148), au moins huit (111, 112, 113, 115, 116, 117, 118, 119) desdits panneaux ayant des longueurs identiques ou proches, et la longueur de la ceinture étant égale ou proche d'un multiple de la longueur de chacun de ces au moins huit panneaux, dits panneaux élémentaires, cette longueur de ceinture étant au moins égale à onze fois la longueur du panneau élémentaire le moins, les deux extrémités de la ceinture étant solidarisées par des éléments de fixation respectifs à la ceinture de façon à définir : - un premier cylindre de panneaux articulés (111, 112, 113, 114) pour recevoir au moins une bouteille, et - un deuxième cylindre de panneaux articulés (119, 118, 117, 116, 115, 114, 111) pour recevoir au moins deux bouteilles.
Patent FR-3083636-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un vehicule automobile par un autre vehicule avec echange de signaux radio uhf
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un véhicule automobile approchant d'un véhicule automobile de référence. Le véhicule approchant (Vb) comprend un dispositif émetteur envoyant des signaux de présence en ondes radio UHF et au moins deux dispositifs intercepteurs (M1 à M4) du véhicule de référence (Va) sont dotés d'une fonction de balayage leur permettant d'intercepter lesdits signaux. Quand un premier dispositif intercepteur (M1) a détecté un signal de présence sans que le deuxième (M2) n'ait détecté le signal de présence, il est conclu que le véhicule approchant (Vb) vient vers le véhicule de référence (Va) en étant plus proche du premier dispositif intercepteur (M1) que du deuxième dispositif intercepteur (M2). Quand les deux dispositifs intercepteurs (M1 à M4) ont détecté le signal de présence, ils effectuent chacun et simultanément une mesure d'une valeur de puissance du signal intercepté afin de déterminer au moins la vitesse relative d'approche.
Patent FR-3085753-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de jeu d'un turbocompresseur
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de jeu d'un turbocompresseur, ledit turbocompresseur comportant un stator (2) et un rotor (3) apte à pivoter par rapport au stator (2) autour d'un axe (X), le procédé comportant les étapes consistant à monter le stator (2) sur un support fixe (8) de façon à ce que ledit axe (X) soit horizontal, suspendre une masse (22a) au rotor (3), par l'intermédiaire de moyens de renvoi d'angle (20) conçus pour exercer sur le rotor (3) un effort de traction orienté selon l'axe (X) dans une première direction axiale, sous l'effet du poids généré par la masse (22a), réaliser une première mesure de la position axiale du rotor (3) par rapport au stator (2), suspendre une masse (22a) au rotor (3), par l'intermédiaire de moyens de renvoi d'angle (20) conçus pour exercer sur le rotor un effort de traction orienté selon l'axe (X) dans une seconde direction axiale, opposée à la première direction axiale, sous l'effet du poids généré par la masse (22a), réaliser une seconde mesure de la position axiale du rotor (3) par rapport au stator (2).
Patent FR-3086255-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d’un bouclier arriere de vehicule sur une traverse arriere
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fixation d'un bouclier arrière (1) sur une traverse arrière (2) d'un véhicule au moyen de deux pièces support (3, 4). Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - Une étape de mise en référence de chaque pièce support (3, 4) sur la traverse (2), au moyen de l'insertion d'une patte de fixation repliée (18) de la pièce support (3, 4) autour d'un bord d'extrémité de la traverse (2), puis d'un pivotement de ladite pièce (3, 4) autour de la patte repliée (18) jusqu'à ce qu'au moins un pion (15) de la pièce support (3, 4) vienne se loger dans au moins un orifice (20) de la traverse (2), - Une étape de fixation des deux pièces support (3, 4) à la traverse (2), - Une étape de fixation du bouclier (1) à la traverse (2) par l'intermédiaire des deux pièces support (3, 4).
Patent FR-3086344-A1 (FR)
Title: Procede de determination du debit de gaz combustible injecte a l'interieur d'une turbine a gaz avec une ou plusieurs chambres de combustion sans diaphragme supplementaire
Inventor: CAGNE SEBASTIEN
IPC: G01F7/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du débit de fluide combustible injecté à l'intérieur d'une chambre de combustion d'une turbine, le fluide combustible étant injecté à l'intérieur de la chambre de combustion au travers d'un orifice d'au moins un injecteur, le procédé comprenant :     - déterminer la section de l'orifice dudit au moins un injecteur au travers duquel le fluide combustible est injecté dans la chambre de combustion,     - déterminer la pression du fluide combustible en amont de l'orifice de l'injecteur,     - déterminer la pression du fluide combustible en aval de l'orifice de l'injecteur,     - déterminer le débit de fluide combustible s'écoulant au travers de l'orifice dudit au moins un injecteur en fonction de la section de l'orifice dudit au moins un injecteur, de la pression du fluide combustible en amont de l'orifice de l'injecteur et de la pression du fluide combustible en aval de l'orifice de l'injecteur déterminés.
Patent FR-3087671-A1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d’un support comprenant une phase d’oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare a partir d’un compose ether
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: B01J37/16
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine, ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant  au moins un composé organique éther comportant au maximum deux fonctions éthers et ne comportant pas de groupe hydroxyle. L'invention porte également sur son procédé de préparation , et son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3076715-A1 (FR)
Title: Composition d’oxydation épaissie
Inventor: SCHÖPGENS JÜRGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’objet de l’invention est une composition oxydante (M2), une unité de conditionnement (kit of parts) comprenant un produit de coloration capillaire par oxydation (M1) (composant de coloration) et la composition oxydante (M2), un procédé de coloration capillaire par oxydation par utilisation de la composition oxydante (M2) et l’utilisation de la composition oxydante pour une coloration capillaire par oxydation, pour blondir ou éclaircir les cheveux par oxydation et comme agent de fixation dans un procédé de mise en forme permanente.
Patent FR-3091068-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: SIMON ERIC
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE Machine électrique tournante (100) comportant un pont redresseur de diodes et comportant au moins un premier dissipateur thermique (130) porteur d’au moins une première diode (132) dudit pont redresseur, au moins un deuxième dissipateur thermique (150) porteur d’au moins une deuxième diode dudit pont redresseur, et au moins un interconnecteur (140) qui relie électriquement l’au moins une première diode et l’au moins une deuxième diode, au moins le deuxième dissipateur thermique (150) comprenant au moins une ailette de refroidissement (152) s’étendant axialement en saillie. Le premier dissipateur thermique, l’interconnecteur et le deuxième dissipateur thermique sont disposés, dans cet ordre, le long de l’axe longitudinal de sorte que l’interconnecteur est interposé entre le premier dissipateur thermique (130) et le deuxième dissipateur thermique (150). Et l’au moins une ailette de refroidissement (152) du deuxième dissipateur thermique s’étend parallèlement à l’axe longitudinal (X). Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3094423-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible
Inventor: DELTEIL JAUFFRAY SALVATORE
IPC: F16B9/02
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation amovible 1 d’un appareillage A sur un support B, avec :- une pièce plane compressible 5,- un levier de fonctionnement comprenant un levier à came 2 - et une tige d’assemblage 3 présentant une première extrémité et une deuxième extrémité ;avec : - ladite deuxième extrémité de la tige d’assemblage 3 est pourvue d’un moyen de serrage (4),- ladite pièce plane compressible 5, ledit levier de fonctionnement comprenant un levier à came 2 et ledit moyen de serrage 4 agencé en position serrée sont disposés autour de ladite tige d’assemblage 3 en un assemblage ;- ledit levier de fonctionnement comprenant un levier à came 2 est agencé pour qu’une rotation du levier à came 2 autour d’un axe y perpendiculaire à l’axe z de la tige d’assemblage 3 induise un déplacement du levier à came 2 entre une position serrée et une position desserrée. Figure 1a à publier.
Patent FR-3095674-A1 (FR)
Title: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-05-03
Abstract: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique Un dispositif d’inversion de poussée à grille pour une turbomachine (1) d’un aéronef, comprenant une grille (80) comportant des premières cloisons (82), des secondes cloisons (83) sécantes avec les premières cloisons (82), et des cavités (84), et un caisson (71) comportant un logement (75) dans lequel la grille (80) peut être insérée une première direction (DA), le caisson (71) et la grille (80) étant en translation relative l’un par rapport à l’autre dans la première direction (DA). Le caisson (71) comprend une paroi perforée (72) destinée à être en contact avec un flux d’air (F) et comportant des orifices (722) et des bandes de paroi (724) dépourvues d’orifices et destinées à être en regard des premières parois (82) de la grille (80) lorsque le dispositif (70) est dans une première position dans laquelle la grille (80) est entièrement disposée dans le logement (75). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096376-A1 (FR)
Title: Procede de depot de nanoparticules métalliques sur une nappe textile par photocalyse et nappe textile correspondante
Inventor: PUZENAT ERIC
IPC: D06M23/16
Filed: 2019-05-23
Abstract: PROCEDE DE DEPOT DE NANOPARTICULES MÉTALLIQUES SUR UNE NAPPE TEXTILE PAR PHOTOCALYSE ET NAPPE TEXTILE CORRESPONDANTE Procédé de dépôt de particules métalliques sur un support textile, comprenant : - la mise en contact d’au moins une nappe textile (1) à base de fibres optiques (2) à émission latérale avec une solution contenant au moins un précurseur ionique d’un métal à déposer, la nappe textile (1) étant formée de fibres optiques (2) en chaîne et/ou en trame tissées avec des fils de liage en chaîne et/ou en trame, chacune des fibres optiques (2) présentant des altérations invasives (5) le long de la fibre et autorisant l’émission de lumière se propageant dans la fibre au niveau de ces altérations (5), la nappe textile (1) étant enduite sur tout ou partie de ses surfaces d’une couche de particules semi-conductrices (4) présentant des propriétés photocatalytiques, la nappe textile (1) et la solution étant contenue dans un volume d’un réacteur (9), le volume étant exempt d’oxygène ; - l’illumination de la nappe textile (1) par au moins une source lumineuse (7) connectée à tout ou partie des extrémités libres (6) des fibres optiques (2), ladite source lumineuse générant un rayonnement lumineux adapté pour activer la photocatalyse du semi-conducteur induisant le dépôt de particules métalliques sur la couche photocatalytique (4). Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3096562-A1 (FR)
Title: Base d’accueil pour appareil de soin de la peau avec zone de chargement et zone de désinfection
Inventor: CHELLE JACKY
IPC: A61L2/24
Filed: 2019-05-28
Abstract: Base d’accueil (1) pour appareil de soin de la peau, ledit appareil comprenant un corps et un accessoire, le corps comportant un moteur électrique relié à une batterie, le corps pouvant évoluer entre une configuration de travail dans laquelle l’accessoire est accroché sur le corps de sorte à être mis en mouvement par le moteur électrique, et une position de repos dans laquelle l’accessoire est indépendant du corps, 
    la base d’accueil (1) comportant 
    - une zone de chargement (11) de l’appareil de soin de la peau conçue pour coopérer avec le corps de manière à recharger la batterie, 
    - une zone de désinfection (12) de l’accessoire conçue pour coopérer avec l’accessoire de manière à désinfecter l’accessoire, 
    caractérisée en ce que lesdites zone de chargement (11) et zone de désinfection sont distinctes l’une de l’autre et en ce que la base d’accueil (1) comprend un dispositif de blocage (112) conçu pour empêcher le corps de coopérer avec la zone de chargement (11) si le corps est en configuration de fonctionnement.
    Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3097603-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage humide et module de transmission de couple comprenant un tel mecanisme
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-06-18
Abstract: Mécanisme à double embrayage humide et module de transmission de couple compren ant un tel mécanisme L’invention concerne un mécanisme à double embrayage humide (10) pour module de transmission de couple, comprenant : un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques en rotation autour d’un axe de rotation (O), commandés pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et à un deuxième arbre mené (A2) par l’intermédiaire d’un porte-disques d’entrée (20) de couple commun, le premier embrayage (E1) étant disposés radialement au-delà du deuxième embrayage (E2). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100893-A1 (FR)
Title: Méthode d’estimation de distance dans un réseau lpwa et méthode d’estimation de position associée
Inventor: WOLF FLORIAN
IPC: H04B17/364
Filed: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’estimation de distance entre nœuds d’un réseau LPWA. Un premier nœud (resp. un second nœud) émet une séquence de symboles pilotes au moyen de signaux à bande étroite successivement sur une pluralité de fréquences porteuses (410). Le second (resp. le premier) nœud reçoit les signaux émis et les démodule en bande de base puis les corrèle avec la séquence émise (420). Des valeurs complexes représentatives d’une fonction de transfert aller-retour du canal de transmission entre les deux nœuds sont obtenues (430,440) puis soumises à une IDFT pour fournir une réponse impulsionnelle aller-retour (450) du canal. On détermine alors une fenêtre temporelle se terminant en un temps caractéristique de la distribution temporelle de la réponse impulsionnelle aller-retour (460,470) et l’on recherche au sein de cette fenêtre temporelle le premier instant où un seuil prédéterminé est franchi par l’amplitude de ladite réponse impulsionnelle (480) pour obtenir une estimation de la distance entre les deux nœuds (490). Optionnellement, la méthode fournit une métrique de confiance de l’estimation de distance obtenue. L’invention concerne enfin une méthode d’estimation de position d’un nœud utilisant la méthode d’estimation de distance précitée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3101495-A1 (FR)
Title: Circuit d’inhibition d’un système embarqué dans un véhicule automobile, système embarqué, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: H03K17/687
Filed: 2019-09-26
Abstract: Un circuit (1) d’inhibition par coupure d’alimentation électrique comprend un premier élément de commutation (10) à transistors MOSFET et un second élément de commutation (20) à transistors MOSFET, agencés en série, tête-bêche, et qui comprennent chacun un premier transistor MOSFET (MT_A1, MT_B1) et un second transistor MOSFET (MT_A2, MT_B2) agencés en série, tête-bêche. Le circuit comprend aussi deux contrôleurs (11,21), à savoir un pour chacun des éléments de commutation (10,20) redondés, afin d’isoler tout défaut pour pouvoir maintenir le circuit d’inhibition en état de fonctionnement en toutes circonstances et être ainsi conforme aux exigences de sécurité de type ASIL D. F igure pour l’abrégé : f ig ure 1
Patent FR-3101227-A1 (FR)
Title: Solution de préservation et/ou de rincage d’organe a transplanter
Inventor: LOPEZ GEORGES ANTOINE
IPC: A01N1/02
Filed: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne une solution aqueuse de préservation et de rinçage d’organe à transplanter comprenant :- des ions sodium (Na+) à une concentration comprise entre 30 et 150 mmol.L-1 ; - des ions potassium (K+) à une concentration comprise entre 10 et 40 mmol.L-1 ; - du polyéthylène glycol de masse molaire de 35000 g.mol-1 (PEG 35000) à une concentration comprise entre 2 et 5 g.L-1.
Patent FR-3101501-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de redirection d'une requête de communication
Inventor: CASEAU FRANÇOIS
IPC: H04W4/10
Filed: 2019-10-01
Abstract: Procédé et dispositif de redirection d'une requête de communication
        
    L'invention concerne un procédé de redirection d'une requête de communication émise par un terminal (T1) dit terminal appelant, à destination d'un terminal dit terminal appelé, un identifiant du terminal appelant étant absent d'une liste d'identifiants de terminaux appelants pour lesquels l'établissement d'une communication avec le terminal appelé est autorisé ou interdit, respectivement dite liste blanche ou liste noire, le procédé comprenant :
    
            
                la redirection (24) de la requête de communication vers un terminal (T22) associé au terminal appelé, distinct du terminal appelé, dit terminal de redirection,
                la réception (25) d'un message d'instruction, comprenant l'identifiant du terminal appelant et une instruction relative à la liste blanche ou à la liste noire,
                en fonction de l'instruction reçue, l'ajout (26) de l'identifiant du terminal appelant à la liste blanche ou à la liste noire.
            
        
    Figure pour l'abrégé: Figure 2
Patent FR-3102730-A1 (FR)
Title: Panneau de portiere de vehicule comprenant un support d’appareil mobile
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: F16M13/02
Filed: 2019-10-31
Abstract: L'invention concerne un panneau de portière (1) pour véhicule comportant un dispositif de support (2) pour un appareil mobile (8), caractérisé en ce que le dispositif de support (2) est disposé dans la partie centrale en saillie sur le panneau de portière (1) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102839-A1 (FR)
Title: Event pour four à anodes
Inventor: MAUGAIN JULIEN
IPC: F27D21/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: Event pour four à anodes Évent pour un ouvreau d’un four à cuisson d’anodes, ayant : un châssis; au moins un volet déplaçable par rapport au châssis d’une position fermée dans laquelle la communication entre l’environnement et la cloison creuse est limitée à une position ouverte dans laquelle l’évent permet la communication entre la cloison creuse et l’environnement; et un mécanisme de sollicitation engagé à l’au moins un volet et exerçant une force de sollicitation sollicitant l’au moins un volet dans la position ouverte, la force de sollicitation étant inférieure à une force de pression résultante d’une différence entre une pression nominale de la cloison creuse et une pression de l’environnement, la force de sollicitation étant telle que l’au moins un volet se déplace de la position fermée vers la position ouverte par l’intermédiaire de la force de sollicitation lorsque la force de pression diminue sous un seuil déterminé.
Patent FR-3103606-A1 (FR)
Title: Surveillance de passagers de véhicules par comparaison de valeurs de paramètres physiologiques à des valeurs de référence
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-11-27
Abstract: Un dispositif de surveillance (DS) surveille des passagers de véhicules (V) comportant au moins un équipement (E1, E2) délivrant des valeurs de paramètres physiologiques d’au moins un passager, et un module de communication (MC) transmettant par voie d’ondes à un serveur (SS) ces valeurs délivrées en correspondance d’un identifiant de passager. Ce dispositif (DS) comprend un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés pour analyser les valeurs de chaque paramètre physiologique reçues successivement et associées à un identifiant de passager, afin de déterminer pour chaque paramètre physiologique une valeur de référence correspondant à un état normal du passager concerné, puis, lorsqu’au moins une valeur récemment reçue et associée à un identifiant de passager diffère d’une valeur de référence correspondante de ce passager, pour déclencher la transmission à un équipement de communication (EC) choisi d’un message d’avertissement signalant un état anormal de ce passager. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105295-A1 (FR)
Title: Boisseau en deux parties coaxiales, et moteur à source chaude externe comprenant celui-ci
Inventor: THEVENOD FRÉDÉRIC
IPC: F02G1/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Boisseau en deux parties coaxiales, et moteur à source chaude externe comprenant celui-ci La présente invention concerne un boisseau (10) pour moteur à source chaude externe (1) du type comprenant : un cylindre (2), un piston (3), une culasse (4), une chambre de travail (5) pour un gaz de travail, une distribution comprenant ledit boisseau faisant sélectivement communiquer la chambre de travail avec différentes ressources. Le boisseau (10) comprend deux parties coaxiales :                                    une partie de guidage (11) du gaz de travail, comprenant des passages internes débouchant radialement par au moins une embouchure qui communique sélectivement avec la chambre de travail (5) par au moins une lumière (41) pratiquée dans la culasse (4), et une partie de distribution (16) du gaz de travail, mobile et disposée en périphérie de la partie de guidage (11), comprenant au moins une fenêtre (17) qui fait sélectivement communiquer la chambre de travail (5) avec au moins un desdits passages internes de façon que le gaz de travail s’écoule sélectivement entre la chambre de travail (5) et les différentes ressources.                           La présente invention concerne également un moteur à source chaude externe comprenant ledit boisseau.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105862-A1 (FR)
Title: PROCEDE ET système DE SELECTION D’UN MODELE D’apprentissage AU SEIN D’UNE PLURALITE DE MODELES D’apprentissage
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention porte sur procédé de sélection d’un modèle d’apprentissage défini notamment par des paramètres et des hyperparamètres parmi une pluralité de modèle d’apprentissage, mis en œuvre par une ressource de calcul de type ordinateur. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1