baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098589-B1 (FR)
Title: Banc de contrôle d’un actionneur électromécanique pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire
Inventor: DECONCHE SYLVAIN
IPC: H02K15/14
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-30
Abstract: Banc de contrôle d’un actionneur électromécanique pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire. Banc de contrôle (100) d’une pièce électrique (50) destinée à une installation (6) domotique, la pièce électrique (50) comprenant au moins : - un moteur électrique (16), - un arbre de sortie (20, 34, 35),- un support de couple (21),le banc de contrôle (100) comprenant un plateau de support (101) et un support de transmission (129), le support de couple de la pièce électrique (50) étant destiné à être fixé de manière rigide au support de transmission, caractérisé en ce que le banc de contrôle (100) comprend également - un premier élément de découplage (120), assurant une liaison entre le plateau de support et le support de transmission (129) avec au moins un degré de liberté de vibration,- un capteur de vibrations (160), monté sur le support de transmission (129) ou sur une partie du premier élément de découplage (120) liée rigidement au support de transmission (129). Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3101800-B1 (FR)
Title: Poignée de couteau à enduire et couteau à enduire muni d’une telle poignée
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: B25G1/10
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne une poignée (100) de couteau à enduire comprenant une partie de préhension (110) reliée par une partie centrale (120) à une partie de fixation (130) d’une lame. La partie de préhension (110) présente une face supérieure convexe (111) destinée à recevoir la paume et les doigts de la main de l’utilisateur. Selon l’invention, la face supérieure courbe convexe (111) est reliée à la partie centrale (120), d'une part :  • par une zone de prise (112) comprenant une face courbe convexe de prise avant (114) reliée directement à une face courbe concave de prise (121) située à l'avant de la partie centrale (120),   et d'autre part,  • par une zone de levier (113) comprenant une face inférieure convexe de levier (115) située sous la face supérieure convexe (111) et reliée par une zone de rebroussement (117) à une face concave d’appui (122) située à l'arrière de la partie centrale (120).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105044-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un substrat
Inventor: LAUDEREAU JEAN-BAPTISTE
IPC: B23K26/354
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement thermique (1) d’un revêtement déposé sur un substrat (S) comprenant :  - au moins un module de traitement (20) en regard duquel le substrat peut défiler, ledit module de traitement comprenant au moins une source laser générant un faisceau laser (F) d’énergie E, un module diviseur (23) permettant de diviser le faisceau (F) en une multitude de faisceaux secondaires (f) ayant une énergie En permettant de traiter le revêtement ayant la forme d’un point, des moyens de balayage (25) permettant à chaque faisceau secondaire de se déplacer selon la direction de défilement selon une amplitude (a1) et une vitesse (V1) et/ou selon une direction orthogonale à la direction de défilement selon une amplitude (a2) et une vitesse (V2);  - des moyens de déplacement (2) aptes à créer en fonctionnement un mouvement de déplacement relatif entre le substrat et le ou chaque module de traitement;  Caractérisé en ce que le dispositif de traitement thermique est agencé pour, avec une vitesse (V3) des moyens de déplacement et une vitesse des moyens de balayage selon la direction de défilement et/ou la direction orthogonale à la direction de défilement, traiter le revêtement sous la forme d’un nombre de trait égal au rapport entre l’énergie (E) du faisceau (F) et l’énergie (En) permettant de traiter le revêtement par un faisceau secondaires (f), selon au moins la direction de défilement ou une direction orthogonale à la direction de défilement.  Figure 1
Patent FR-3111652-B1 (FR)
Title: Pige de nivellement amelioree pour chape de beton
Inventor: KREYDENWEISS GUY
IPC: E04G21/10
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: La pige de nivellement (1) comprend une tige (2), une embase (5) située en partie inférieure (4) de la tige et destinée à venir en contact avec un substrat, une pointe d’ancrage (6) s’étendant sous l’embase et étant apte à pénétrer dans le substrat pour ancrer la pige de nivellement sur ce substrat, et une collerette d’indication de niveau (18), mobile le long de la tige et maintenue sur celle-ci à une hauteur quelconque le long de ladite tige de manière à constituer un repère visuel de hauteur réglable. Elle se caractérise en ce que la pointe d’ancrage est unique et s’étend dans l’axe longitudinal (L) de la tige, en ce que la pointe d’ancrage est amovible, et en ce que la pointe d’ancrage comporte des nervures longitudinales (8).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114440-B1 (FR)
Title: Photodiode passivée comportant une portion périphérique ferroélectrique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L31/0264
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention porte sur une photodiode comportant :une portion de détection (10) présentant une première région dopée (11), une deuxième région dopée (12) et une région intermédiaire (13) ; une couche diélectrique (30) ; et une portion périphérique semiconductrice (25). Elle comporte également une portion périphérique ferroélectrique (26.1) située entre et au contact de la région intermédiaire (13) et de la couche diélectrique (30), et située entre la première région (11) et la portion périphérique semiconductrice (25) et entourant la première région (11) dans le plan principal.   Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3120551-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage apte à se déplacer le long d’une chaine Galle
Inventor: NARD GILLES ALBERT LÉON
IPC: B08B1/04
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage apte à se déplacer le long d’une chaine Galle.  Selon l’invention, le dispositif de nettoyage (2A) comprend une embase (4) supportant un module de brossage (6). Le module de brossage comprend un premier conduit (44) s’étendant le long d’un axe de travail (36), ouvert à ses deux extrémités et comportant une ouverture latérale (46) s’étendant sur toute sa longueur. Le module de brossage (6) comporte une brosse (66A) maintenue contre une face interne du premier conduit (44) de sorte à permettre le brossage d’un élément allongé de type chaine Galle, présent dans le premier conduit (44), aligné ou sensiblement aligné le long de l’axe de travail (36), le module de brossage (6) comporte des moyens de mise en rotation (56) du premier conduit autour l’axe de travail (36).  Figure 1
Patent FR-2442468-B1 (FR)
IPC: G04C3/00
Filed: 1979-11-02
Granted: 1981-11-20
Abstract: An electronic watch comprises a stepping motor 6 for driving a mechanism for displaying the time information, a quartz crystal controlled oscillator 1, a frequency divider 2 with an adjustable division ratio, a circuit 7 for adjusting the division ratio eg by suppressing a number of pulses from the oscillator to the divider, a memory 8 containing data corresponding to the number of the pulses to be suppressed in each adjusting, cycle and a logic circuit 10 which, in response to an interrogation signal, (switch 9) produces a measuring signal at the output of gate 19 which is supplied to the coil of the stepping motor and which comprises a series of pulse trains whose distribution is representative of the division factor and the frequency of the oscillator and whose duration is sufficiently short so as not to cause the motor to rotate and sufficiently long to cause a magnetic stray field from the motor which can be detected by an external apparatus for measuring therefrom the rate of the watch. The interrogation signal upon closure of switch 9 causes the divider to divide with its unadjusted value. A gate 11 is enabled by 1 Hz pulses at 11a to pass trains of 256 Hz pulses in alternate half quartz-second intervals. The pulses pass through the gate 19 until their number, counted by counter 17, equals the adjustment number eg 5 held in memory 8. The interrogation signal also acts on switch circuit 4 to disconnect the motor control inputs at 4a 4b of circuit 5 from the divider 2, and apply the measuring signal pulses at input 4e from the gate 19 instead. In the embodiment described, a "quartz-second" is shorter than a normal second, the watch crystal frequency being higher than a nominal frequency, alternatively the measuring signal may be transmitted acoustically. The external measuring apparatus is described in App No. 79/36415.
Patent FR-2537442-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1982-12-13
Granted: 1985-05-03
Abstract: A safety ski binding having a jaw for holding a boot on a ski and permitting lateral release of the boot, an elastic system for biasing the jaw longitudinally forward against lateral pivoting, and a mechanism for compensating for the additional bias against lateral pivoting arising from friction between the boot and the ski during a forward fall. The compensation means includes a sensor which produces a force on the jaw which opposes the bias of the elastic system, in response to downward movement of the boot. The sensor includes a pedal and a reversing lever. The boot rests on the pedal and the pedal pivots around an axis transverse to the longitudinal axis of the ski when the pedal is pushed downward by the boot. The reversing lever is in contact with the pedal and pivots in the opposite direction from the pedal when the pedal pivots. An anterior arm of the reversing lever rests on a vertical surface of the jaw so that when the reversing lever pivots, the anterior arm exerts a substantially longitudinally rearward force on the jaw which opposes the longitudinally forward bias of the elastic system.
Patent FR-2574027-B1 (FR)
Inventor: VENEAU JEAN
IPC: B60G3/20
Filed: 1984-11-30
Granted: 1987-02-13
Abstract: 1. A rear suspension of the driven wheel type for an automotive vehicle, comprising a shock absorber (1) having its lower part rotatably mounted about a first axis (9) by means of two transverse struts (10, 11) which are also connected with the body or chassis of the vehicle, the said lower part being pivoted about a second axis (13), which is horizontal and transverse, to one of the ends of an arm (4) which is also mounted on the body or chassis at its other end, the arm (4) being movable about a third axis (12) which is horizontal and transverse, characterised by the fact that the end of the arm (4), which is pivoted to the base of the shock absorber (1) by means of a fork portion (15), is fixed with respect to the braking system.
Patent FR-2575153-B1 (FR)
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: C07C41/01
Filed: 1984-12-26
Granted: 1987-02-20
Abstract: A process for the preparation of compounds containing a difluoromethylene group in a position  alpha  to an oxygen atom. An alcohol or a phenol is brought into contact with trifluoroacetic acid or a halide or anhydride thereof in anhydrous liquid hydrofluoric acid, in the presence of boron trifluoride, in a quantity such that the absolute pressure of boron trifluoride is at least about one bar. The compounds obtained according to the invention are used as synthesis intermediates in the pharmaceutical, plant-protection, and dye industries, as anesthetics and as additives for lubricating oils.
Patent FR-2610934-B1 (FR)
Inventor: VINCENT MICHEL
IPC: C07K5/117
Filed: 1987-02-13
Granted: 1989-05-05
Abstract: Tetrapeptide compounds of general formula: I in which R denotes: a hydrogen atom, a straight- or branched-chain alkyl radical containing from 1 to 4 carbon atoms, an aryl radical such as phenyl or a heterocyclic aromatic radical such as thienyl, optionally substituted with a hydroxy, amino, mercapto, methylthio or lower alkyl group, a lower aralkyl radical such as benzyl, R' denotes a hydrogen atom or a straight- or branched-chain alkyl group containing from 1 to 4 carbon atoms, X denotes an oxygen atom or an NH group, Y denotes an oxygen or sulfur atom when X denotes an NH group, or Y denotes an NH group when X denotes an oxygen atom, t denotes 0 or 1, denotes a nitrogen-containing polycyclic structure, their enantiomers, epimers and diastereoisomers, as well as their addition salts with a pharmaceutically acceptable acid or base. Medicinal products.
Patent FR-2618773-B1 (FR)
Inventor: MAUGENDRE STEPHANE
IPC: C03B3/00
Filed: 1987-07-30
Granted: 1989-12-08
Abstract: The treatment of used glass wool with a view to scrapping it. Blocks of glass wool (11) are introduced into an electrical furnace (1) with electrodes (5) containing a bath of molten glass (4). The glass wool is pressed by a presser member (9) towards the free surface of the bath of molten glass to ensure bringing about intimate contact between the molten glass and the glass wool and this operating cycle is repeated until the glass wool to be treated has been exhausted. The molten mass is recovered continuously by a means of removal (12) to keep the level of molten glass constant. Application to the treatment of used glass wool originating from nuclear power stations.
Patent FR-2634558-B1 (FR)
Inventor: SOUKATCHOFF PASCAL
IPC: C04B28/02
Filed: 1988-07-13
Granted: 1992-10-30
Abstract: The invention relates to a method for the selection of a pozzolana such as a metakaolin, intended to be coupled with glass fibre-reinforced cement. According to the invention a pozzolana is selected which has a lime-fixing capacity in the Chapelle test at 90 DEG C which is higher than 700 mg of CaO per gram of pozzolana, a lime-fixing capacity in the Chapelle test at 50 DEG C higher than 200 mg of CaO per gram of pozzolana and a relationship between the quantity of CaO fixed in the Chapelle test at 50 DEG C and the specific surface of the pozzolana which is higher than of the order of 10 mg of CaO per m<2> of pozzolana. 
<??>The composite material obtained is employed in building to produce, for example, facade components which must satisfactorily resist aging.
Patent FR-2664450-B1 (FR)
Inventor: MARTIN JOHN PETTITT
IPC: H04B10/00
Filed: 1991-06-14
Granted: 1994-12-09
Abstract: An analogue telemetry system/method provides fault location in an optical transmission system including optical fibre amplifiers. Each amplifier includes an optical fibre amplifier with an AGC loop therearound, a respective optical pump source being included in the AGC loop. In the AGC loop the spontaneous emissions from the amplifier fibre is detected and employed to drive the pump source appropriately to maintain the amplifier output at a predetermined level. A supervisory tone is applied at the transmission end of the system. At each amplifier the presence of the supervisory tone or a distress tone from a previous amplifier is looked for. If either tone is detected the signal is amplified and transmitted to the next amplifier. If neither tone is detected a respective amplifier distress tone is applied to the respective optical pump source. At the receiver end of the system the supervisory tone is sought or, in its absence, a distress tone or no tone at all from this information the position of a system fault determined.
Patent FR-2695509-B1 (FR)
Inventor: LOUIS HENRI GUILLOT GERARD
IPC: H01H37/52
Filed: 1992-09-10
Granted: 1995-04-07
Abstract: The invention relates to a device for controlling at least two state-indicating signal lamps mounted on a domestic electrical appliance equipped with an adjustable thermostat. According to the invention, the device comprises an elastic conductive strip (48) which comprises a free end (47) and an end (49) fastened to the insulating support (13, 14 and 15) and which is connected electrically by means of this end to the terminal (19) and is in engagement with the conductive tongue (44) on the insulating spacer (9) connected by means of an electrical connection to one of the signal lamps and capable of coming into contact with the end (47) when the heating temperature is higher than the nominal temperature. The invention is used particularly for smoothing irons.
Patent FR-2711151-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: D04H13/00
Filed: 1993-10-11
Granted: 1996-01-05
Abstract: The thermal-bonded interlining material of the invention comprises at least one non-woven layer (4) of tangled fibres (2) or filaments which has a given general direction and one face of which is covered with spots of heat-meltable polymer. Moreover, it comprises so-called weft threads (3) which are continuous textured filament threads arranged transversely to the abovementioned general direction and linked to the said layer as a result of the tangling of the fibres or filaments of the layer. Since the interlining material comprises only a single non-woven layer, the spots of heat-meltable polymer are arranged on the face of the layer on which weft threads are partially visible. Since the interlining material comprises two non-woven layers (4, 23) of tangled fibres or filaments (2), between which the weft threads (3) are sandwiched, the number of spots of polymer is of the order of or greater than 60 per square centimetre.
Patent FR-2729305-B1 (FR)
IPC: C07C303/44
Filed: 1995-01-18
Granted: 1997-02-28
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00042 Sec. 371 Date Jul. 17, 1997 Sec. 102(e) Date Jul. 17, 1997 PCT Filed Jan. 11, 1996 PCT Pub. No. WO96/22154 PCT Pub. Date Jul. 25, 1996An electrodialysis method using a bipolar membrane (BP) for regenerating acids, wherein a series of base (B), acid (A) and salt (S) compartments are provided between a positive electrode (anode) and a negative electrode (cathode), said compartments being defined by a series of membranes: cationic, bipolar, anionic, cationic, bipolar and so forth, and a solution being circulated through each compartment. An additional anionic membrane (10) is applied to the anionic side (11) of the bipolar membrane (BP) with no discernible gap therebetween so that contamination of the acid compartment by cations is reduced.
Patent FR-2760206-B1 (FR)
Inventor: CAGNY JACQUES
IPC: B25B13/46
Filed: 1997-02-28
Granted: 1999-04-16
Abstract: A ratchet wrench (1) with a single-piece jaw (3) having two positions for driving a hexagonal head (4), in particular of a screw or a nut. In each driving position, two opposite surfaces of the head (41,42) are driven by respective protuberances (P2, P7) of the two grips of the jaw, and a supplementary protuberance (P5) is urged in localized support in the front half of an intermediate surface (43) of the head located immediately in front of the rear surface. Thus, the inner profile of the jaw has six main protuberances, with an angular offset of 24 to 28° between two groups of three protuberances.
Patent FR-2765612-B1 (FR)
Inventor: ENET PHILIPPE
IPC: E05C17/32
Filed: 1997-07-02
Granted: 1999-09-10
Abstract: The limiting device has an arm with an angled section (8) of which one end is hinged to a plate (4) fixed to the frame (1) and the other end (12) is hinged to a branch (14) forming the bolt of the limiting mechanism. It has a tongue (15) which fits into the opening in a strike plate (17) on the upright (2) of the sliding window. The tongue section has a cross piece (16) at the end. The opening (19) in the strike plate is formed by a solid arc (20) with an opening which prevents the tongue being inserted into or removed from the opening unless the window is closed. The opening is parallel to the direction in which the window moves. The strike plate has an elastic component (23) which pushes the tongue towards the inside.
Patent FR-2770368-B1 (FR)
Inventor: ARON JEROME
IPC: A01D78/10
Filed: 1997-11-04
Granted: 1999-12-31
Abstract: The machine, made with a supporting structure which can be coupled to a tractor, has a number of rotors (14) with implements (17) and one or more pairs of wheels (19,20) connected to a hinged and spring-loaded beam (21). Each beam is connected to a rotor axle (18) by lever arms (24,25) which allow the rotor to pivot relative to the beam and wheels about an instant center of rotation (23) located in the zone where the implements are closest to the ground. The lever arm pivots (27-31) have their axes lying across the machine direction of travel and parallel to one another.
Patent FR-2775491-B1 (FR)
Inventor: VULIN MICHEL
IPC: E04F13/06
Filed: 1998-03-02
Granted: 2000-05-19
Abstract: The finishing profile (10) is designed to be fixed to a supporting structure (1) such as a wall or ceiling. It has projecting walls (18, 20) and outer walls (24) forming recesses (19A, 19B) for the edges of adjacent panels (5), and is designed to receive an outer transparent covering strip (16). The inner surfaces (30, 32) of the profile are shaped to clip together when the profile is folded to cover an external corner.
Patent FR-2801390-B1 (FR)
Inventor: CHEVALIER REGIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 1999-11-22
Granted: 2002-02-08
Abstract: The invention concerns a method for sending mail to at least a specific recipient (6), comprising a step which consists in producing a digital envelope comprising at least an element identifying the sender (1), the content of the mail and the elements enabling the mail to be routed to the specific recipient (6); a step which consists in transmitting through a digital network said digital envelope to a platform (7) comprising a centralising server (2), said platform printing the elements contained in the digital envelope; generating a p-mail comprising data related to the recipient (6) of said mail and the printed content; and transmitting the p-mail to a routing postal service.
Patent HU-228756-B1 (HU)
Title: Process for preparing a low tfm detergent bar composition and the obtained composition
Inventor: BENJAMIN RAJAPANDIAN
IPC: C11D11/04
Filed: 1999-11-16
Abstract: A low total fatty matter content detergent bar composition comprising a surfactant 25-70% total fatty matter, 9-16% by weight colloidal aluminium hydroxide and 12-52% water. The invention also comprises a process for preparing a detergent bar comprising a surfactant, 25-70% total fatty matter, 0.5-20% colloidal aluminium hydroxide and 15-52% water, comprising the steps of reacting one or more fatty acids or fats with sodium aluminate with a solid content of 20-55% wherein the Al2O3 to Na2O ratio is in the region 0.5-1.55:1 to obtain a mixture of aluminium hydroxide and soap at a temperature of between 40° C. and 95° C., adding a predetermined amount of water to the mixture of aluminium hydroxide and soap, adding any further minor additives, and converting the product into bars.
Patent HU-222948-B1 (HU)
Inventor: MURAMATSU SHOGO
IPC: F04B27/10
Filed: 2000-11-24
Abstract: A találmány félgömbcsúszósaru félgömbfészekkel rendelkező elem és síkfelületű csúszólap kinematikus összekapcsolására, amely csúszósaru (1)félgömbfelületének van egy, a félgömbfészekben csúszóérintkező-tartomá- nyénál (1a) durvább felületű, a félgömbfészekben nemérintkező tartománya (1b, 1b'). ŕ
Patent HU-222251-B1 (HU)
Title: 1-and 2-substituted 1h-imidazo[4,5-c]quinolin-4-(substituted) derivatives for producing 1-and 2-substitute 1h-imidazo[4,5-c]quinolin-4-amine derivatives
Inventor: CROOKS STEPHEN L
IPC: C07D/
Filed: 1992-02-20
Abstract: Intermediates for preparing 1-substituted, 2-substituted 1H-imidazo Ä4,5-cÜ-quinolin-4-amines of formula (I) are provided where X is selected from the group consisting of alkoxy, alkoxyalkyl, haloalkyl, hydroxyalkyl, alkylamido, amino or substituted amino wherein the substituent is alkyl, hydroxyalkyl, azido, chloro, hydroxy, 1-morpholino, 1-pyrrolidino, and alkylthio. The compounds of formula (I) function as antiviral agents, they induce biosynthesis of interferon, and they inhibit tumor formation in animal models. <CHEM>