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Patent FR-3003861-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de polyols-glycosides
Inventor: BENATTAR ANDRE
IPC: A61K8/33
Filed: 2013-03-26
Abstract: Procédé de préparation d'une composition (C1) représentée par la formule (I) : HO-CH2-(CHOH)n-CH2-O-(G)x-H (I), dans laquelle G représente le reste d'un sucre réducteur, n est un nombre entier égal à 2, 3 ou 4 et x, qui indique le degré moyen de polymérisation dudit reste G, représente un nombre décimal supérieur à 1 et inférieur ou égal à 5, caractérisé en ce que ledit procédé comprend au moins une étape a) de réaction d'un polyol de formule (A1) : HO-CH2-(CHOH)n-CH2-OH (A1), dans laquelle n est un nombre entier égal à 2, 3 ou 4, avec un sucre réducteur de formule (II) : HO-G-H (II) dans laquelle G représente le reste d'un sucre réducteur, en présence d'un catalyseur acide (Ca), et en ce que ledit catalyseur acide (Ca) est choisi parmi l'acide phosphoreux, l'acide phosphorique et l'acide polyphosphorique.
Patent FR-3004127-A1 (FR)
Title: Installation de projection electrostatique de produit de revetement et procede de commande d'un generateur d'alimentation en courant d'une unite haute tension dans une telle installation
Inventor: GOISOT GILLES
IPC: B05B12/00
Filed: 2013-04-09
Abstract: Cette Installation (I) de projection électrostatique de produit de revêtement comprend, un pulvérisateur (1) pourvu d'un premier conduit (4) et d'un deuxième conduit (5), respectivement de circulation de produit de revêtement et d'air, dans lesquels la circulation de produit de revêtement et d'air est contrôlé par au moins une vanne (6, 7). Ce pulvérisateur (1) comprend des moyens (15) de commande de l'ouverture/fermeture de la vanne, une unité haute tension (10), ainsi qu'un générateur (8) d'alimentation en courant de l'unité haute tension (10). En outre, un module de contrôle (12) du courant d'alimentation délivré à l'unité haute tension est compris dans le générateur (8). Le pulvérisateur (1) comprend également au moins un premier capteur (17) apte à détecter la position d'un clapet (62, 72) de la vanne (6, 7) par rapport à un siège (64, 74) et à délivrer un signal (S1) exploitable par le module de contrôle (12) pour contrôler l'alimentation en courant de l'unité haute tension (10).
Patent FR-3004740-A1 (FR)
Title: Dalle prefabriquee a rupture de pont thermique, procede de fabrication de ladite dalle prefabriquee, et procede de construction d'un plancher a partir de ladite dalle prefabriquee
Inventor: AMMELOOT PIERRE
IPC: E04B5/32
Filed: 2013-04-17
Abstract: La présente invention concerne une dalle préfabriquée (1) à rupture de pont thermique par exemple en béton pour la fabrication d'un plancher (2) comportant plusieurs premiers blocs (3) répartis le long de deux de ses bords réalisés dans un matériau différent de celui de ladite dalle préfabriquée (1) et intégrés dans l'épaisseur de ladite dalle préfabriquée (1). Des seconds blocs (4) sont superposés aux premiers blocs (3), également réalisés dans des matériaux différents, pour créer une rupture de pont thermique combinée ou non avec des propriétés de résistance au feu du plancher (2) obtenu.
Patent FR-3005070-A1 (FR)
Title: Structure de gabion
Inventor: DALAISON DENIS
IPC: E02D29/02
Filed: 2013-04-29
Abstract: Cette structure de gabion (1), comprend un casier rigide (2) à parois ajourées, notamment en treillis de fils métalliques. Selon l'invention, elle comprend également une série de réceptacles (3) aptes à être placés côte-à-côte dans le casier (2), de façon ajustée, c'est-à-dire avec des parois latérales ou des portions de paroi latérales de ces réceptacles (3) qui sont placées les unes contre les autres, et d'autres parois latérales ou portions de paroi latérales de ces réceptacles (3) qui sont placées contre les parois correspondantes du casier (2) ; les réceptacles (3) sont en un treillis de fils métalliques à mailles faisant au plus 20 x 20 mm, notamment 20 x 10 mm ou 10 x 10 mm ; ils sont ouverts à une extrémité placée sur le côté supérieur du casier (2) et sont destinés à recevoir du gravier à l'intérieur d'eux.
Patent FR-2990261-A1 (FR)
Title: Unite de liaison pour la fixation d'une conduite sur un composant, en particulier pour la fixation d'une conduite haute pression dans un systeme d'embrayage d'un vehicule automobile
Inventor: LECOINTRE JEAN-MICHEL
IPC: F16L3/26
Filed: 2013-05-06
Abstract: La présente invention concerne une unité de liaison pour la fixation d'une conduite sur un composant, en particulier pour la fixation d'une conduite haute pression (3) dans un système d'embrayage d'un véhicule automobile, comprenant un boîtier (10, 11), une extrémité de la conduite en métal (3) s'engageant en ajustement précis dans une ouverture du boîtier (10, 11). Pour une unité de liaison destinée à la fixation d'une conduite sur un composant, pour laquelle une incapacité à tourner par rapport à la conduite (3) est garantie de manière fiable et laquelle peut être fabriquée de manière économique en dépit de cela, l'extrémité (21) de la conduite (3) et l'ouverture s'étendant axialement au travers du boîtier (10, 11) sont réalisées de manière asymétrique par rapport à l'étendue longitudinale de la conduite (3).
Patent FR-3005896-A1 (FR)
Title: Navire amphibie
Inventor: CHALAMET DANIEL
IPC: B63B38/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: Ce navire (1) comprend une coque (2) équipée de roues (6) et une cabine ou une plate-forme de chargement de fret, ou à la fois une cabine et une plate-forme de chargement de fret. Selon l'invention, le navire (1) comprend : -une nacelle (3) indépendante de la coque (2) et mobile par rapport à celle-ci, comportant la cabine et/ou la plate-forme, et - des moyens (5) de déplacement de la nacelle (3) par rapport à la coque (2) selon des positions d'inclinaison longitudinale de cette nacelle par rapport à cette coque, la nacelle (3) étant inclinable longitudinalement par rapport à la coque (2) de manière à conserver une assiette sensiblement horizontale, ou légèrement inclinée, lorsque la coque (2) est inclinée, en particulier lorsque le navire (1) emprunte une rampe permettant de faire communiquer un fleuve avec un terre-plein .
Patent FR-3006487-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication pour le contournement d'une voie de circulation
Inventor: DIAKITE KABA SARAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de communication pour le contournement par un usager d'une voie de circulation (21) sur laquelle est arrêté un véhicule (20), ledit véhicule (20) comprenant des moyens d'envoi d'une notification d'un arrêt dudit véhicule (20) sur ladite voie de circulation (21), ledit usager disposant d'un dispositif de communication comprenant des moyens de réception d'une notification d'un arrêt dudit véhicule (20) sur ladite voie de circulation (21), ledit procédé comprenant une étape d'envoi par les moyens d'envoi du véhicule (20), via un réseau de communication (5), aux moyens de réception du dispositif de communication d'une notification d'un arrêt dudit véhicule (20) sur ladite voie de circulation (21) afin de la contourner.
Patent FR-3006554-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire pour alevins et autres organismes aquatiques
Inventor: LECAILLON GILLES
IPC: A01K61/00
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble modulaire (10, 20) pour alevins et autres organismes aquatiques comprenant au moins un support (11, 21) de matériaux formant des reliefs, des matériaux (9) formant des reliefs aptes à favoriser le développement des alevins et organismes aquatiques, lesdits matériaux étant agencés avec le support (11, 21) de matériaux pour définir une zone d'habitation des alevins et organismes aquatiques et au moins une structure de protection (12, 22, 23) comprenant des parois grillagées délimitant un volume vide, ladite structure de protection étant fixée de manière amovible sur le support (11, 21) de matériaux et agencée avec celui-ci pour établir une zone de protection de la zone d'habitation. La structure de protection (12,22, 23) constitue ainsi une structure temporaire de l'ensemble modulaire (10, 20) mise en œuvre seulement durant les périodes de recrutement des juvéniles et des post-larves.
Patent FR-3008883-A1 (FR)
Title: Station d'anesthesie pour animaux de laboratoire et procede de determination du taux de saturation en halogenes des filtres d'une telle station d'anesthesie
Inventor: LE BARS THOMAS
IPC: A61D7/04
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne une station d'anesthésie (1) pour un ou plusieurs animaux de laboratoire comprenant un bloc d'anesthésie (2) relié à au moins un périphérique (34) recevant l'animal de laboratoire, ledit bloc d'anesthésie (2) étant apte à délivrer audit périphérique (4, 4) des gaz anesthésiques halogénés, des moyens d'aspiration des gaz halogénés depuis le périphérique, au moins un filtre (302, 402) présentant une capacité de rétention déterminée de concentration d'halogénés, ledit filtre (302, 402) étant agencé pour être traversé par les gaz anesthésiques halogénés en provenance du périphérique (3, 4) lors du fonctionnement des moyens d'aspiration, et un système de détermination automatique en temps réel du taux de saturation du filtre (302, 402) en halogénés.
Patent FR-3010120-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion etanche entre deux volumes clos comportant des moyens de maintien prealablement a la connexion
Inventor: DUFOUR CHRISTOPHE
IPC: G21F7/005
Filed: 2013-09-03
Abstract: Dispositif de connexion étanche entre un premier et un deuxième volume clos, obturés par des portes, - des premiers moyens (A) de solidarisation des premières et deuxième bride l'une à l'autre, - des deuxièmes moyens de solidarisation de la deuxième porte et de la première porte de manière étanche, - des moyens de désolidarisation de la deuxième porte de la deuxième bride, - des troisièmes moyens de libération de la première porte par rapport à la première bride (18), - des quatrièmes moyens d'ouverture d'un passage entre le premier et le deuxième volume clos, et des moyens de commande des premiers, deuxièmes, troisièmes et quatrièmes moyens permettant la connexion étanche sans rotation de l'un des volumes clos, ledit dispositif comportant également un dispositif de maintien par encliquetage (34) du deuxième volume clos par rapport au premier volume clos préalablement à la solidarisation par les premiers moyens de solidarisation.
Patent FR-3012837-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour glissiere telescopique de porte coulissante notamment pour une cabine de pilotage
Inventor: DENIZET PATRICE
IPC: E06B7/16
Filed: 2013-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'étanchéité (1) pour glissière télescopique (2) apte à passer d'un mode étendu à un mode réduit ou inversement et comprenant au moins un rail extérieur (5) et un rail intérieur (7) apte à coulisser suivant l'axe longitudinal dudit rail extérieur (5), ledit dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins un élément d'étanchéité (10) conformé pour être solidaire du rail extérieur (5) ou du rail intérieur (7) et venir en appui sur le rail intérieur (7) ou le rail extérieur (5) de sorte à venir occulter les passages longitudinaux entre le rail extérieur (5) et le rail intérieur (7) afin de limiter les fuites d'air entre lesdits rails extérieur (5) et intérieur (7), lorsque la glissière télescopique (2) est en mode réduit.
Patent FR-3015061-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique monocommande
Inventor: DRABER MATHIEU
IPC: G05D23/13
Filed: 2013-12-12
Abstract: Cette cartouche comprend un corps (10), qui définit un axe (X-X) et qui est pourvu d'une chambre (15) de mélange d'un fluide froid et d'un fluide chaud, un premier disque (20) fixe, un deuxième disque (30), qui est, par rapport au premier disque, fixe en translation radialement à l'axe et déplaçable en rotation autour de l'axe, un troisième disque (40), qui est, par rapport au deuxième disque, lié en rotation autour de l'axe et déplaçable en translation radialement à l'axe et qui délimite, à la fois, un passage de fluide froid (41 F), pour mettre en communication une entrée (21 F) avec un retour (22F) de fluide froid du premier disque via une entrée (31F) et un retour (32F) de fluide froid du deuxième disque, et un passage de fluide chaud (41 C) pour mettre en communication une entrée (21 C) avec un retour (22C) de fluide chaud du premier disque via une entrée (31 C) et un retour (32C) de fluide chaud du deuxième disque, un élément thermostatique (72), qui est disposé dans la chambre (15) et qui est relié à un tiroir (70) de régulation de la température du mélange, et une unique manette de commande (60) qui, par rotation autour de l'axe pour commander la température du mélange, entraine, à la fois, les deuxième et troisième disques conjointement autour de l'axe et l'élément thermostatique en déplacement le long de cet axe et qui, par basculement autour d'un pivot (Z-Z) transversal à l'axe pour commander le débit du mélange, entraine le troisième disque en translation radialement à l'axe. Afin d'augmenter le débit admissible maximal de cette cartouche, les entrées de fluide froid et de fluide chaud des premier et deuxième disques sont adaptées pour, sur toute la course rotative de la manette autour de l'axe, maintenir sensiblement constantes la section d'écoulement entre les entrées de fluide froid des premier et deuxième disques et la section d'écoulement entre les entrées de fluide chaud des premier et deuxième disques.
Patent FR-3029892-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison par une rotule lamifiee entre une pale d'un rotor de giravion et un amortisseur de trainee de ladite pale
Inventor: MASSAL FABIEN
IPC: B64C27/51
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention a pour objet un rotor de giravion dont les pales sont chacune équipées d'un amortisseur de traînée. Un dispositif de liaison (8) entre le pied de pale (7) d'une pale considérée et un amortisseur de traînée comprend une tige (13) traversant une rotule lamifiée (9) solidaire d'un embout distal (6) de l'amortisseur de traînée (3). La tige (13) est orientée suivant le plan général d'extension (P) de la pale en étant immobilisée d'une part en rotation par encastrement dans le pied de pale (7) et d'autre part en translation, suivant la direction générale d'extension transversale (Dt) de la pale (1), par brochage sur un étrier (15) fixé au pied de pale (7).
Patent FR-3018148-A1 (FR)
Inventor: ALAIWAN SEBASTIEN
IPC: H04N19/70
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un générateur de flux de test pour générer un flux de vidéo compressée pour tester un décodeur de vidéo, le générateur comprenant : un générateur pseudo-aléatoire conscient du contexte (202) adapté à générer des valeurs pseudo-aléatoires d'éléments de syntaxe sur la base de données de contexte de décodage ; un module de traitement de décodage (206) adapté à traiter les valeurs d'éléments de syntaxe et à générer les données de contexte de décodage ; et un module de codage binaire (204) adapté à coder les valeurs d'éléments de syntaxe afin de générer le flux de vidéo compressée.
Patent FR-3019830-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un gaz de synthese provenant d'une etape de gazeification de biomasse
Inventor: LEGRAND FREDERIC
IPC: C10K1/32
Filed: 2014-04-14
Abstract: Le procédé de traitement d'un gaz de synthèse provenant d'une étape de gazéification, comporte : - une étape (105) de refroidissement du gaz de synthèse pour condenser des impuretés organiques lourdes et - une étape (110) d'adsorption, en sortie de l'étape de refroidissement, d'impuretés organiques légères et d'impuretés inorganique par au moins un lit d'adsorption (230). Dans des modes de réalisation, le procédé comporte une étape (120) de régénération d'au moins un lit d'adsorption (230). Dans des modes de réalisation, l'étape de régénération comporte une étape (125) de désorption d'au moins un lit d'adsorption.
Patent FR-3020202-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un bobinage de stator de machine electrique a conducteurs matrices et stator correspondant.
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/16
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de formation d'un bobinage sur un stator comportant un corps et des encoches situées à sa périphérie, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de formation d'une nappe de bobinage comportant une pluralité de conducteurs (37) entrelacés, - une étape de formation d'un bobinage sur une broche à partir de ladite nappe de bobinage, - une étape de transfert du bobinage de la broche vers le stator, - caractérisé en ce qu'il comporte une étape de matriçage de structures de segment (38) dudit bobinage destinées à être insérées dans les encoches du stator.
Patent FR-3020014-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique pour avion
Inventor: ESTENNE VINCENT
IPC: B60C9/18
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour avion, et, en particulier, son armature de travail. Un pneumatique (1) pour avion comprend une armature de travail (2) radialement intérieure à une bande de roulement (3) et radialement extérieure à une armature de carcasse (4), l'armature de travail (2) comprenant au moins un binappe de travail (21), le binappe de travail le plus radialement intérieur (21) ayant la plus grande largeur axiale (LT) et comprenant deux extrémités axiales (E), l'armature de carcasse (4) comprenant au moins une couche de carcasse (41). Selon l'invention, la distance (D) entre une extrémité axiale (E) du binappe de travail le plus radialement intérieur (21) et sa projection orthogonale (I) sur la couche de carcasse la plus radialement extérieure (41) est au moins égale à 8 mm et la distance (D') entre le point (F) du binappe de travail le plus radialement intérieur (21), axialement intérieur à l'extrémité axiale (E) à une distance (L) égale à 25 mm, et sa projection orthogonale (J) sur la couche de carcasse la plus radialement extérieure (41) est au plus égale à la distance (D), et est telle que l'angle (A) égal à atan[(D-D')/L] est au moins égal à 12°.
Patent FR-3022377-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition optique pour systemes biometriques
Inventor: RIEUL FRANCOIS
IPC: G06K9/58
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition d'images pour système biométrique, comportant un ensemble optique et au moins un imageur pour l'acquisition d'une image d'un objet à analyser présenté devant ledit ensemble à une distance non déterminée de celui-ci, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un diaphragme à ouverture codée, l'ensemble optique étant adapté pour permettre l'acquisition par le ou les capteurs : • d'une part, d'une image de l'objet apte à être exploitée pour en déduire les informations biométriques recherchées et • d'autre part, d'une image de l'objet acquise à travers le travers l'ouverture codée du diaphragme, ledit dispositif comportant en outre une unité de traitement adaptée pour déterminer la distance de l'objet à analyser en fonction de l'image de l'objet acquise à travers l'ouverture codée dudit diaphragme.
Patent FR-3022644-A1 (FR)
Title: Procede de masquage d'un element parmi une pluralite d'elements
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G06F3/03
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de masquage d'un élément parmi une pluralité d'éléments affichés sur un terminal à écran tactile, le procédé étant tel qu'il comporte, suite à une action (300) d'un utilisateur, des étapes d'affichage (301) d'un symbole de masquage associé à un élément à un premier emplacement prédéterminé ; de détection (302) d'un contact avec l'écran sur un élément non masqué ; de déplacement continu (303) du symbole de masquage sur l'élément en corrélation avec un déplacement du contact détecté sur l'écran et de masquage de la portion de l'élément située entre le symbole de masquage et le premier emplacement prédéterminé ; et de masquage (304) de la totalité de l'élément lorsque le symbole de masquage est à un second emplacement prédéterminé et que le contact n'est plus détecté. L'invention se rapporte également à un dispositif et un terminal qui mettent en œuvre ce procédé.
Patent FR-3023984-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique et systeme de connexion electrique
Inventor: TORCHEUX BERTRAND
IPC: H01R13/15
Filed: 2014-07-16
Abstract: Le connecteur électrique (122) comporte : un corps (124) ; un premier contact (126) fixé au corps (124) et destiné à contacter un premier conducteur électrique (123) ; un second contact (134) fixé au corps (124) et destiné à contacter un second conducteur électrique (112). Le connecteur électrique (122) comporte en outre un système d'attache (142, 144) du connecteur électrique (122) au second conducteur électrique (112), le système d'attache (142, 144) étant distinct du second contact (134).
Patent FR-3012224-A1 (FR)
Title: Combinaison d'un capteur-radar et d'une piece d'habillage de vehicule automobile
Inventor: BINZER THOMAS
IPC: H01Q1/42
Filed: 2014-10-15
Abstract: Combinaison d'un capteur-radar (10) et d'une pièce d'habillage (12) installés sur un véhicule automobile pour que la pièce d'habillage soit traversée par les micro-ondes (14) émises par le capteur-radar , la pièce d'habillage ayant au moins une couche (c) qui réfléchit une partie des micro-ondes. Combinaison caractérisée en ce que la pièce d'habillage (12) a une couche supplémentaire (e) dont l'épaisseur (de) et le coefficient (cre) sont conçus pour réduire la réflexion. L'invention a également pour objet un procédé de réalisation d'une telle combinaison.
Patent FR-3027666-A1 (FR)
Title: Procede de detection de l'etat d'une route
Inventor: ILLY HERVE
IPC: G01B21/30
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un état d'une route sur laquelle roule un véhicule automobile, comprenant : - une première étape d'acquisition d'un premier signal (X(t)) sensible à l'état de la route par un premier capteur équipant le véhicule automobile, et - une étape de déduction de l'état de la route en fonction du premier signal acquis. Selon l'invention, ladite première étape d'acquisition est synchronisée avec une seconde étape d'acquisition par un second capteur équipant le véhicule automobile d'un second signal (Y(t)) qui est sensible à l'état de la route, puis, à l'étape de déduction, l'état de la route est déduit d'un paramètre de corrélation (τ') entre le premier signal et le second signal.
Patent FR-3028691-A1 (FR)
Title: Procede et module d'adaptation automatique d'impedance, en particulier pour une chaine d'emission ou reception radiofrequence
Inventor: DE FOUCAULD EMERIC
IPC: H03H7/40
Filed: 2014-11-13
Abstract: Procédé d'adaptation automatique d'impédance d'une chaîne à radiofréquence comprenant : un réseau d'adaptation d'impédance (RAC) ayant une entrée et une sortie, un premier dispositif à radiofréquence (DFR1) connecté à ladite entrée et un deuxième dispositif à radiofréquence (DRF2) connecté à ladite sortie, ledit réseau d'adaptation d'impédance présentant une topologie reconfigurable et comprenant une pluralité d'éléments réactifs (CA, LA, CB, LB, CB, LB) dont au moins un présente une réactance variable, le procédé comprenant le choix de la configuration du réseau d'adaptation d'impédance permettant de réaliser une adaptation d'impédance tout en minimisant les pertes. Module d'adaptation automatique d'impédance pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Chaînes d'émission et de réception à radiofréquence comprenant un tel module.