baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2683279-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de retenue de lubrifiant pour joint de transmission articule, et joint homocinetique ainsi equipe.
Inventor: MICHEL ORAIN
IPC: F16D3/205
Filed: 1991-10-30
Abstract: Le joint comprend un barillet (7) solidaire d'un arbre (8) et entraîné en rotation par des galets (6) portés par des tourillons (5) solidaires de l'autre arbre (2). Un boîtier rigide (9) formant enveloppe autour du joint (1), comporte à chacune de ses extrémités des parois de fermeture (11, 12) munies de moyens d'articulation étanche (15-16, 20-21) par rapport aux arbres (2, 8) quelle que soit leur position angulaire relative. Utilisation pour les joints à grande vitesse, grande dimension ou forte angularité usuelle de travail.
Patent FR-2670243-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation du debit d'air dans un corps a etranglement d'un dispositif d'alimentation de moteur a combustion interne pour vehicules.
Inventor: FRANCESCO MORINI
IPC: F02D9/02
Filed: 1991-12-05
Abstract: Système de régulation du débit d'air dans un corps à étranglement (1) d'un dispositif d'alimentation de moteur à combustion interne pour véhicules. Le système comprend un premier moyen (8) pour commander le réglage d'une soupape d'étranglement (2), située à l'intérieur du corps (1), entre un réglage d'ouverture minimale (correspondant à l'alimentation minimale du moteur) et un réglage de fermeture maximale; et un second moyen (17, 23, 31) qui, dans le cas d'une panne du premier moyen (8), règle la soupape d'étranglement (2) à une valeur supérieure au réglage d'ouverture minimale, pour permettre une alimentation, quoique réduite, et le fonctionnement du moteur, ce qui permet ainsi un fonctionnement continu du véhicule.
Patent FR-2684586-A1 (FR)
Title: Manchon a bague, outil dont la poignee est constituee par un tel manchon, et procede de fabrication de ce manchon.
Inventor: JACQUES BARCELLINI
IPC: B29C45/14
Filed: 1991-12-10
Abstract: La bague (4), qui peut notamment constituer une bague d'identification, présente une série d'ailettes intérieures (6) qui viennent au contact du noyau (1) du moule d'injection (12) et laissent passer la matière à injecter d'un côté à l'autre de la bague. Application à la fabrication des outils à main.
Patent FR-2672685-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la permeabilite a l'air d'une bande de matiere textile.
Inventor: LUDWIG KIS
IPC: G01N15/08
Filed: 1992-02-06
Abstract: L'invention se rapporte au contrôle des textiles. Un dispositif de mesure de la perméabilité à l'air d'une bande de matière textile comprend une tête de contrôle (2) raccordée à une conduite d'air (3) qui s'applique à joint étanche à l'air sur la bande et qui aspire ou souffle un courant d'air à travers la bande, et un appareil de mesure (6) intercalé dans la conduite d'air (3) et composé d'un diaphragme (7) et d'un manomètre (8) raccordé à la conduite d'air de part et d'autre du diaphragme (7). Pour pouvoir exploiter la sensibilité maximum du manomètre (8), le diaphragme (7) est un diaphragme iris réglable. Principale application: mesure de la perméabilité à l'air des etoffes tissées ou non tissées.
Patent FR-2693706-A1 (FR)
Inventor: GERALD LANNE
IPC: B65F1/14
Filed: 1992-07-15
Abstract: A device is provided for collecting toxic waste from individuals and small companies without any risk of leakage. It comprises a main collection container (1) with a door (2), two orifices (6) for depositing waste (3) and two belt conveyors (4) to move the waste away from the orifices. Said belt conveyors are operated either manually by the person depositing the waste or automatically by means of an electric system. One or more additional containers are used to enable waste to be presorted.
Patent FR-2679786-A1 (FR)
Title: Device for carrying out experiments on crystal growth in weightlessness
Inventor: FRANZ
IPC: C30B30/08
Filed: 1992-07-29
Abstract: Device for mixing liquids and growing crystals according to the vapour diffusion method; it includes: a framework unit (4) in which there is a mixing part (6) endowed with a central passage in which there is an actuator (20) endowed with sealing means (22, 36, 38), at least two through-passages into which are inserted cylinders (10, 12) which are provided with ring seals (9) and in which there are movable plungers (14), through-passages which permit a communication between the central passage and the other passages, and a sealing means (52), and in which there is a reaction part (8) endowed with a first central through-passage of large diameter, in which a storage container (50) is arranged, a second central through-passage of small diameter, in which a cylinder (34) is arranged which is moving and capable of being made leakproof by leakproofing means (35) in respect of the material of the reaction part (8), and a plunger (30) arranged in the cylinder (34) and provided with a thrust rod (31) on which an adjustable end stop (48) and an elastic ring (32) are fitted.
Patent FR-2694818-A1 (FR)
Title: Perfectionnement à la protection d'un composant d'optique d'interconnexion de fibres optiques.
Inventor: ERIC FIRTION
IPC: G02B6/38
Filed: 1992-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encapsulage d'un composant optique d'interconnexion de fibres optiques, selon lequel on insère ledit composant dans une enveloppe protectrice présentant au moins un côté ouvert, on applique un produit de scellement durcissable pour fixer le composant à l'enveloppe et pour obturer le ou les côtés ouverts de l'enveloppe, puis on durcit ledit produit de scellement, caractérisé en ce que ledit produit de scellement est une composition polymère réticulable, non-coulante en l'absence de contraintes de cisaillement mais devenant coulante lorsque soumise à une contrainte de cisaillement et présentant, après réticulation, une dureté Shore A d'au moins 30 et une reprise en eau, à saturation, inférieure à 2% en poids, et en ce qu'on soumet ledit produit de scellement à des contraintes de cisaillement propres à l'amener à l'état coulant tandis qu'on l'applique. Utilisation dans l'industrie opto-électronique.
Patent FR-2695433-A1 (FR)
Title: Joint annulaire d'étanchéité disposé à une extrémité axiale d'un rotor et recouvrant des brochages d'aubes.
Inventor: DANIEL AGRAM
IPC: F01D5/32
Filed: 1992-09-09
Abstract: Joint annulaire (1) au moins partiellement conique et en appui sur un rotor par trois surfaces de portée (4, 19, 22). La forme conique permet de rejeter le centre de gravité (C) des sections du rotor, ce qui provoque un moment de rotation important quand les efforts centrifuges apparaissent, et une étanchéité meilleure par les portées (4 et 22) interne et externe. Cette invention s'applique aux rotor de moteurs d'avions munis de brochages axiaux dans lesquels des pieds d'aubes peuvent coulisser.
Patent FR-2698150-A1 (FR)
Title: Thermal insulator for cryogenic equipment in a supporting structure - to prevent the formation of hot spots at points of contact using gas flow through microporous material
Inventor: ROGER LE TOUCHE
IPC: F17C13/00
Filed: 1992-11-13
Abstract: Thermal insulation device for protecting a cryogenic mechanism from a non-cryogenic outside structure, comprises (a) at least one chamber (24) between the mechanism and the outside structure, filled with a microporous material which allows a slow and controlled circulation of gas between an inlet (26) near the mechanism and an outlet (28) near the outside structure, and (b) a feed chamber (30) in direct contact with the mechanism and containing a liquefied gas under pressure at the same temperature as the mechanism. This chamber is connected to the inlet through a controller (34). USE/ADVANTAGE - The insulation of a mechanism or a reservoir of fluid operating at cryogenic temperatures from the surrounding (non-cryogenic) structure. For example, the liquid hydrogen and oxygen in rocket launchers. The device prevents `hot spots` being formed where the external supporting structure contacts the cryogenic area. The microporous material is carbon-based, with a very high specific surface area. The gas is liquid nitrogen or pressurized helium.
Patent FR-2700276-A1 (FR)
Title: Procédé et unité d'adsorption pour la production d'un gaz par séparation d'un mélange gazeux.
Inventor: SYLVIE-NEE-ETEVE FRAYSSE
IPC: B01D53/26
Filed: 1993-01-08
Abstract: Dans une unité de séparation de gaz du type PSA, on ménage, entre un premier lit (A) de rétention d'eau et un deuxième lit (B) d'adsorbant de séparation, une portion de passage de gaz intermédiaire distincte (5) à laquelle on apporte un flux de chaleur contrôlé pour éviter la formation, en fonctionnement, d'une zone très froide entre les deux lits. Application notamment à la production d'oxygène à partir de l'air.
Patent WO-9325919-A1 (WO)
Inventor: RIALAN JOSEPH
IPC: G01V1/22
Filed: 1993-06-11
Abstract: Le système comporte une pluralité d'appareils d'acquisition (Ai) pour collecter des données reçues par des récepteurs (Rk) et une station centrale de commande et d'enregistrement et de traitement. Cette station gère l'exécution par les appareils (Ai) de cycles successifs d'acquisition de signaux et ensuite leur centralisation. Pour décharger la station centrale d'une partie de ses tâches dans le cas où le volume de données à centraliser et à traiter est considérable, on utilise des appareils d'acquisition qui, outre leurs processeurs de gestion (2, M1, M2) comportent des processeurs complémentaires de calcul (7, M3) programmés pour effectuer des traitements sur les données avant leur transmission: combinaisons diverses de signaux sismiques, compression de données, contrôles de qualité effectués en temps réel durant la phase de déploiement de l'équipement sismique (récepteurs sismiques et électronique des moyens d'acquisition (CA1 à CAn) dans les appareils Ai sur le terrain) etc., accessibles immédiatement aux opérateurs sur le terrain. Application à la centralisation de données sismiques.
Patent WO-9401208-A1 (WO)
Inventor: CHARLOT ALAIN
IPC: C02F11/15
Filed: 1993-07-02
Abstract: Dispositif de deshydratation de produits chargés par électro-osmose comprenant une cuve (12), deux électrodes, une cathode (14) et une anode (16) constituant deux des parois de la cuve, des moyens d'asservissement des déplacements d'une des parois par rapport à l'autre en fonction du niveau dans la cuve de façon à conserver une hauteur constante de liquide, caracterisé en ce qu'il comprend des moyens de déplacement en translation du fond (22) de cuve par rapport aux parois. L'invention a également pour objet les procédés de fonctionnement semi-continu et discontinu permettant la mise en ÷uvre du dispositif.
Patent FR-2693330-A1 (FR)
Inventor: KAMYAR ROHANI
IPC: H04W36/36
Filed: 1993-07-01
Abstract: During a MAHO time period, each base site broadcasts an identifying signal (53). The subscriber receives a signal containing all of the ID signals within its range (58). The power of each ID signal is then measured (60) and the results are used to make a hand-off decision (61).
Patent FR-2707951-A1 (FR)
Title: Boîte de conditionnement en matière plastique formée d'une barquette rigide et d'un couvercle.
Inventor: DANIEL GOUJON
IPC: B65D17/40
Filed: 1993-07-01
Abstract: Boite de conditionnement en matière plastique, formée d'une barquette rigide (2) et d'un couvercle (3), présentant tous deux un rebord périphérique en forme de U inversé, formé de deux branches respectivement interne et externe, les deux branches externes sont entourées d'une bande annulaire soudée en périphérie et comporte des entailles de rupture, caractérisée en ce que, sur un côté de la barquette (2) et du couvercle (3), les entailles sont interrompues pour ainsi définir dans l'empilement une zone non-détachable (45) destinée, après déchirure de la bande détachable, à former charnière d'articulation du couvercle (3) sur la barquette (2).
Patent FR-2707774-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion cohérente des échanges entre des niveaux d'une hiérarchie de mémoires à au moins trois niveaux.
Inventor: SYLVIE LESMANNE
IPC: G06F12/0831
Filed: 1993-07-15
Abstract: Le procédé s'applique à des échanges entre des niveaux d'une hiérarchie de mémoires comportant au moins un niveau intermédiaire de la hiérarchie, relié à un niveau plus élevé de la hiérarchie et à un niveau moins élevé de la hiérarchie, chaque niveau de la hiérarchie étant divisé en mémoires (3, 5, 6) elles-mêmes divisées en blocs (10) contenant des informations (11) associées à des adresses (Ad), les blocs des mémoires du niveau plus élevé et du niveau intermédiaire de la hiérarchie contenant des copies des informations détenues dans des blocs à des adresses correspondantes du niveau moins élevé de la hiérarchie, et consiste, lors d'une modification d'une information dans un bloc (10.32) d'une mémoire du niveau plus élevé de la hiérarchie, à invalider au moins une partie des informations aux adresses correspondantes d'autres mémoires du niveau plus élevé de la hiérarchie, et à gérer une mise à jour ou une invalidation des informations aux adresses correspondantes du niveau intermédiaire et du niveau moins élevé de la hiérarchie en fonction d'une utilité de la mise à jour.
Patent FR-2707996-A1 (FR)
Title: Buckwheat beer
Inventor: BERNARD LANCELOT
IPC: C12C7/047
Filed: 1993-07-19
Abstract: Manufacture of a buckwheat beer. Use, in brewing, of buckwheat at the rate of 40% of the cereals normally used, to create a beer with a new and characteristic taste.
Patent FR-2708445-A1 (FR)
Title: One-use spoon-cum-diffuser
IPC: A47G21/18
Filed: 1993-08-03
Abstract: Spoon-cum-diffuser for releasing the contained product into a liquid. The invention relates to a non-reusable spoon, on the underside of whose mouth part are perforations (1) for releasing the content contained within the spoon. The handle has an almond-shaped hole (2) on the upper surface through which the spoon can be filled and which can be used as a straw when the contents have been diffused out.
Patent FR-2710390-A1 (FR)
Title: Device for cutting off a flow of fluid
Inventor: ALBERT SELLEM
IPC: B60R25/042
Filed: 1993-09-20
Abstract: This device (25) for cutting off a flow of fluid includes a housing (3) in which there is encapsulated a means (7, 19) for electrical drive, and a moving member (23), the path of which cuts the said flow of fluid when the device (25) is in a cut-off position, the said moving member (23) being actuated by the said electric drive means depending on whether the latter is electrically powered or not. The device (25) is characterised in that it includes means (27) for switching on and off the electrical power supply to the said electrical drive means, the switching means being arranged inaccessibly inside the said housing (3), so that the member (23) for cutting off the flow can be actuated only if the means (27) for switching off the power supply are closed. Application to motor vehicle anti-theft devices.
Patent FR-2712589-A1 (FR)
Title: Nouveaux hémisépulcrands soufrés et leur utilisation pour l'extraction de métaux, notamment du rhodium .
Inventor: ALAIN GUY
IPC: C07C321/14
Filed: 1993-11-19
Abstract: L'invention concerne de nouveaux hémisépulcrands soufrés et leur utilisation pour l'extraction de métaux notamment du rhodium. Ces hémisépulcrands soufrés répondent à la formule: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R représente un groupe choisi parmi - (CH2 )p H -(CH2 )m -S-(CH2 )p H -(CH2 )m -S-(CH2 )n -S-(CH2 )p H avec m et n qui peuvent être identiques ou différents représentant un nombre entier égal à 2, 3, 4 ou 5 et p étant un nombre entier allant de 1 à 18. Ils peuvent être utilisés pour séparer le rhodium de solutions de retraitement de combustibles nucléaires irradiés par mise en contact de la solution aqueuse avec une phase organique immiscible contenant l'hémisépulcrand soufré afin d'extraire le rhodium dans la hase organique.
Patent FR-2713089-A1 (FR)
Title: Dermal ointment esp. for healing leg ulcers
Inventor: MAURICE GERTRUDE
IPC: A61K31/70
Filed: 1993-12-01
Abstract: A dermal ointment (I) for treating chronic and recurring wounds contains as active agents DNA, vitamin E, benzoic acid, liq. extract of henbane, salicylic acid, lanolin and vaseline.
Patent FR-2713219-A1 (FR)
Title: Distn. of salt water to give water for agriculture or consumption
Inventor: PHILIPPE DESPLATS
IPC: C02F1/04
Filed: 1993-11-30
Abstract: An installation and process are claimed for the distillation of salt water to produce soft water suitable for human consumption, or for agricultural or other uses. Distillation takes place in an evaporator (1) contg. heat exchange tubes (3) above an open bath (4); and a condenser (2) contg. heat exchange tubes (3') above a second open bath (4'). Cold salt water is fed to the base of the evaporator and soft water (6) collected from the condenser. Air is circulated (9) upwards through the evaporator (1) and down through the condenser (2). A flow of water circulates through the tubes, counter current to the air, and a second water flow trickles over the outside of the tubes.
Patent FR-2700223-A1 (FR)
Title: Connecteur coaxial 7/16.
Inventor: GEORG SPINNER
IPC: H01R13/646
Filed: 1994-01-05
Abstract: Dans ce connecteur, le diamètre du conducteur intérieur (22) du connecteur femelle aussi bien que du connecteur mâle est réduit à une cote qui est encore conforme à la norme, et des dispositions mécaniques compensent exactement sur le plan électrique cette réduction du diamètre pour conserver l'impédance caractéristique de 50 ohms. Du fait de la réduction de diamètre, les conducteurs intérieurs peuvent alors être fabriqués en une seule pièce et être mis en place dans les boîtiers (21, 34) du connecteur par le côté câble de chaque connecteur.
Patent FR-2715018-A1 (FR)
Title: Dispositif d'activation pour récepteur de données d'un terminal téléphonique apte à recevoir des données transmises par voie téléphonique, avant décrochage.
Inventor: CLAUDE MALAURIE
IPC: H04M19/08
Filed: 1994-01-12
Abstract: Le dispositif comporte des moyens pour téléalimenter un agencement (18) de stockage en énergie électrique par l'intermédiaire d'une ligne téléphonique et via un module de commutation (CC2) de l'organe de connexion du terminal téléphonique qui le comporte, lorsque cet organe est au repos. Il comporte aussi un montage d'activation (10) que commande le circuit de réveil (3) du terminal, à réception d'un signal appel parvenant via la ligne, ce montage incorpore des moyens (11) pour connecter une impédance de valeur choisie, en série avec la ligne téléphonique au niveau du terminal et des moyens (16) pour commander l'alimentation en énergie d'au moins le récepteur de données à partir de l'agencement de stockage, en phase de fonctionnement du récepteur de données, après détection d'un appel et avant décrochage.
Patent FR-2717440-A1 (FR)
Title: Extendable pedal crank for bicycles
Inventor: RENE ROUSSEAU
IPC: B62M3/04
Filed: 1994-03-21
Abstract: A movable arm (1) supports the pedal on its external side and on the axle side , a transverse groove acting as a roller cage. The arm slides on another arm (2) fixed to the pedal axle which supports an eccentric (4) having a roller (3) which slides in the movable arm cage. A small gear (5) meshes with another larger gear (6), giving a two to one ratio, fixed to the pedal casing. At the time of turning the pedal , the small gear gravitates around the large gear and rotates the eccentric. The eccentric then, through its roller, activates the movable arm and elongates it to the front. It returns the arm to its first length in the low position, lengthening it in the rear position and bringing it back to its initial length in the top position following each pedal tun.
Patent FR-2718620-A1 (FR)
Title: Office chair with seat pivoting into folded position
Inventor: CESAR
IPC: A47C9/02
Filed: 1994-04-14
Abstract: The hair has a back rest (15) and a seat (10) which is supported by a leg (12). The seat pivots round a vertical axle on the leg to release a space above a zone (26) between the feet (13,14), joined to the base of the leg.The seat pivots between a horizontal and a raised position. It pivots round a horizontal axle on top of the leg which is staggered towards the back of the seat (17). The back part of the seat is held in a loop (20) in the back support (20) when it is raised.
Patent FR-2722032-A1 (FR)
Title: Coupling device for microstrip line ring used in satellite broadcast reception
Inventor: LOUZIR ALI
IPC: H01P5/18
Filed: 1994-07-01
Abstract: The device provides coupling for a ring (4) with microstrip lines providing input and output ports (4a-4d). Isolation devices (9a,9b) provide isolation by using overlapping sections of line which are not actually in contact. Each section of line is intended to introduce a phase shift of pi/2.  The overlapping sections of line serve also as passband filters with the filtering frequency centred on the operating frequency of the device. The overlapping ends of the lines are separated by a distance of approximately a quarter wavelength.
Patent FR-2724327-A1 (FR)
Title: Procede de separation membranaire par cascade de membranes de selectivites differentes
Inventor: FUENTES FRANCOIS
IPC: B01D61/58
Filed: 1994-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation membranaire d'au moins un gaz d'un mélange gazeux entrant (1), du genre où l'on procède à une séparation membranaire sur au moins deux séparateurs membranaires successifs de la façon suivante: on fait passer le mélange entrant dans un premier séparateur membranaire (2) et l'on fait passer tout ou partie du mélange résiduaire (5) issu de ce premier séparateur membranaire dans un second séparateur membranaire (3), un mélange enrichi en le dit gaz étant obtenu à la sortie perméat (6, 4) de chacun des deux séparateurs, qui se caractérise en ce que l'on met en oeuvre deux séparateurs dont les sélectivités en le dit gaz sont différentes. L'invention s'applique notamment à la séparation de l'hydrogène de milieux gazeux contenant au moins un des gaz du groupe constitué de CO et des hydrocarbures de formule Cx Hy , tel qu'issu par exemple d'une raffinerie ou d'une unité de réformage à la vapeur, ou encore à la séparation de l'azote de l'air, en vue de produire un azote de haute pureté.
Patent FR-2710972-A1 (FR)
Title: Récipient collecteur en matière plastique pour échangeur de chaleur et son procédé de fabrication.
Inventor: HERBERT DAMSOHN
IPC: B29C45/14
Filed: 1994-10-05
Abstract: Un récipient collecteur ou analogue en matière plastique possède au moins une tubulure de raccordement courbe ou coudée donc difficile à démouler. Un noyau creux (5), entouré extérieurement de matière plastique moulée, est disposé dans la zone du coude (2a) ou de la courbe à l'intérieur de la tubulure (2). Lors du moulage, les extrémités du noyau creux (5) sont fermées et maintenues par des noyaux massifs. Après l'ouverture du moule, seuls les noyaux massifs sont démoulés. Le noyau creux en métal (aluminium ou laiton par exemple) ou matière plastique reste donc dans la tubulure. Applicable en particulier aux radiateurs de véhicules automobiles.
Patent FR-2713340-A1 (FR)
Title: Thermostat multiple.
Inventor: HANS-PETER MORBITZER
IPC: H01H37/04
Filed: 1994-12-02
Abstract: L'invention concerne un thermostat multiple. Dans ce thermostat multiple, dans lequel plusieurs thermostats sont combinés pour former un module, chaque thermostat étant équipé d'une plaque de base, les plaques de base (4) sont réunies entre elles par des éléments de réglage déformables plastiquement (8; 10), grâce au flambage, ou gauchissement ou à la déformation desquels les positions relatives des plaques de base (4) peuvent être réglées. Application notamment aux thermostats.