baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080256-A1 (FR)
Title: Chariot pour le deplacement d'un operateur assis devant des rangs de plantations
Inventor: RAQUILLARD FLORENT
IPC: A01B75/00
Filed: 2018-04-21
Abstract: Chariot comprenant suivant une direction longitudinale des roues avant (10) fixes suivant cette direction longitudinale, et des roues arrière (14), et entre ces roues avant (10) et arrière (14) une assise (24) prévue pour recevoir un opérateur, l'assise (24) présentant une surface d'appui de l'opérateur qui s'étend en arrière du plan transversal (P) médian entre les axes des roues avant (8) et arrière (12), permettant à l'opérateur assis de positionner son centre de gravité en arrière de ce plan (P), le chariot comportant une poignée de traction (34) disposée à l'avant, accessible par l'opérateur assis suivant ce positionnement.
Patent FR-3089568-A1 (FR)
Title: Propulseur solide pour lanceur
Inventor: BONNAL CHRISTOPHE
IPC: F02K9/32
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un propulseur (14) solide pour un lanceur, le propulseur étant adapté pour être séparé du reste du lanceur, et comportant une paroi (18) définissant une chambre de combustion (19) comportant une extrémité dite avant (19a) et une extrémité opposée dite arrière(19b), du propergol (24) disposé dans la chambre de combustion, un canal (26) de combustion traversant la chambre de combustion depuis l’extrémité avant vers l’extrémité arrière, une tuyère (22) disposée à l’extrémité arrière de la chambre de combustion, un allumeur (28) obturant le canal de combustion au niveau de l’extrémité avant de la chambre de combustion, une jupe (20) recouvrant l’allumeur à l’extrémité avant de la chambre de combustion, ladite jupe permettant la liaison mécanique avec le reste du lanceur, et un système d’éjection (34, 36, 38) de l’allumeur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091075-A1 (FR)
Title: Modulation de la puissance générée par une centrale solaire thermique
Inventor: GONNELLE ALEXIS JEAN DIDIER
IPC: H02S20/32
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé pour moduler la puissance générée (P) par une centrale solaire thermique (2) comprenant au moins un panneau solaire (1), le procédé comprenant les étapes suivantes :- on dispose d’au moins un panneau solaire (1) comprenant un dispositif de suivi (4) configuré pour faire pivoter le panneau solaire (1) selon au moins une direction de rotation (R) ;- on dispose d’une installation (3) à fournir en une puissance thermique variable au cours du temps à partir de l’irradiation reçue par le panneau solaire (1) ; - on détermine un angle d’inclinaison (β) du panneau solaire (1) pour produire la puissance thermique à fournir à l’installation (3) ; et - on pivote le panneau solaire (1) avec le dispositif de suivi (4) pour atteindre l’angle d’inclinaison (β) déterminé.[Fig. 2]
Patent FR-3092578-A1 (FR)
Title: Grains assemblables entre eux pour former des granules, granules obtenus, procedes de fabrication et utilisation des grains et granules dans le domaine du batiment et des travaux publics
Inventor: CRUAUD WILLIAM FRANCIS
IPC: C04B20/10
Filed: 2019-02-11
Abstract: ------ GRAINS ASSEMBLABLES ENTRE EUX POUR FORMER DES GRANULES, GRANULES OBTENUS, PROCEDES DE FABRICATION ET UTILISATION DES GRAINS ET GRANULES DANS LE DOMAINE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Grains de base destinés à être assemblés entre eux pour former des granules destinés à entrer dans la composition de matériaux de construction utiles dans le domaine du bâtiment, des travaux publics et du génie civil, caractérisés par le fait qu’ils consistent chacun en un cœur formé d’un agglomérat de fragments de déchets comprimés et associés entre eux par un micro-béton à liant hydraulique carbonaté ayant subi une prise hydraulique, ledit cœur étant enfermé dans une coque formée par un micro-béton à poudre réactive (MBPR) ayant subi une prise hydraulique.
Patent FR-3097003-A1 (FR)
Title: Portail coulissant à motorisation électrique optimisé
Inventor: CRAPIZ LUCIEN
IPC: E06B11/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention porte sur une structure pour portail coulissant (1), comprenant : -un rail de guidage (30) s’étendant selon une direction longitudinale ; -un vantail (40) guidé en coulissement selon la direction longitudinale par le rail de guidage (30) ;caractérisée en ce que :-la structure comprend un moteur électrique linéaire synchrone à aimants permanents pour l’entrainement du vantail (40), le moteur électrique comprenant :-des aimants permanents (41, 42) fixés sur le vantail (40) et répartis selon la direction longitudinale ;-des électroaimants (51, 52) répartis selon la direction longitudinale en vis-à-vis des aimants permanents et solidaires du rail de guidage (30) ;-un circuit de commande (10) configuré pour alimenter sélectivement lesdits électroaimants de façon à entraîner le vantail en coulissement selon ladite direction longitudinale. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098656-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion electrique pour module lumineux de vehicule automobile et procede
Inventor: FERNANDEZ ORTIZ BERTA
IPC: H01R13/641
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention propose un ensemble de connexion entre un connecteur et un circuit imprimé d’un module lumineux pour véhicules automobiles, ainsi qu’un procédé de diagnostic permettant de vérifier la tenue d’un connecteur dans une prise moyennant un signal électrique de vérification, en utilisant un minimum de composants électroniques. (Fig. 1)
Patent FR-3098893-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour nettoyer un générateur de vapeur
Inventor: SERRES GUILLAUME
IPC: F28G9/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: Le dispositif de nettoyage (17) comprenant un réservoir de liquide de nettoyage (18) comportant une ouverture d’évacuation inférieure (20) configurée pour être située en regard d’un séparateur à cyclone d’un générateur de vapeur ; un raccord d’alimentation (21) qui débouche dans le réservoir de liquide de nettoyage (18) et qui est configuré pour être relié à un conduit d’alimentation en liquide de nettoyage de manière à remplir au moins partiellement le réservoir de liquide de nettoyage (17) avec un liquide de nettoyage ; et un organe d’obturation (22) mobile entre une position d’obturation dans laquelle l’organe d’obturation (22) obture l’ouverture d’évacuation inférieure (20) de manière à permettre un remplissage au moins partiel du réservoir de liquide de nettoyage (18) avec du liquide de nettoyage, et une position de libération dans laquelle l’organe d’obturation (22) libère l’ouverture d’évacuation inférieure (20) de manière à permettre un largage du liquide de nettoyage contenu dans le réservoir de liquide de nettoyage (17) dans le séparateur à cyclone situé en regard de l’ouverture d’évacuation inférieure (20). Figure 8
Patent FR-3100458-A1 (FR)
Title: Prise d'escalade à multiples points de mesure continue de la force d'appui
Inventor: HUGON CHRISTOPHE
IPC: A63B29/00
Filed: 2019-09-06
Abstract: La présente invention est une prise d'escalade artificielle ayant de remarquable qu'elle contient un dispositif de mesure continue et dynamique de la force exercée par un grimpeur sur cette prise d'escalade, fixée à un mur d'escalade. L'invention comprend une prise d'escalade classique fixée à un mur d'escalade classique, auxquels il est ajouté une couche sensible aux pressions et dépressions exercées par le pratiquant sur ladite prise d'escalade. Elle comprend aussi l'électronique nécessaire à la collecte des données de mesure. Cette couche sensible est composée de couches élastiques et d'au moins trois capteurs de pression répartis en trois points différents de la surface de la couche sensible. L'invention comporte deux variantes, une première où la couche sensible est placée entre le corps de la prise d'escalade et le mur d'escalade, une seconde où la couche sensible est placée entre une plaque de fixation rigide et le mur d'escalade, située à l'arrière de ce dernier.
Patent FR-3100590-A1 (FR)
Title: Dispositif a geometrie variable de type bistable
Inventor: CLAVEL EDITH
IPC: F16S1/08
Filed: 2019-09-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à géométrie variable de type bistable comprenant une paire d’éléments liés entre eux en une première zone formant une première articulation, une seconde zone de chaque élément de cette paire d’éléments étant liée à un support par une seconde articulation, la première articulation étant apte à occuper deux états stables respectivement situés de part et d’autre d’une ligne joignant les deux secondes articulations.     Ce dispositif est caractérisé en ce qu’au moins l’un des deux dits éléments et/ou au moins l’un des deux supports est réalisé en un matériau apte à se déformer élastiquement, de façon à permettre le passage de la première articulation de part et d’autre de ladite ligne.     Figure pour l’abrégé : Fig 14
Patent FR-3101607-A1 (FR)
Title: Foil articulé dans boitier sur paroi extérieure de coque
Inventor: RAISON DAVID
IPC: B63B1/30
Filed: 2019-10-02
Abstract: Dispositif d’actionnement de foils (1) entre une position haute et une position basse pour bateau monocoque motorisé au moyen d’une mécanique d’entraînement motorisée (13) pilotée par une commande centrale (12) caractérisé en ce que des paires de boitier de flan de coque (10) d’articulation de foils équipent en vis-à-vis les parois latérales extérieures de flan de coque à une altitude au-dessus du niveau de flottaison (N), chaque boitier de flan de coque (10) est composé d’une boîte de protection avec son capot, qui loge en son intérieur la mécanique de transmission qui maintient et actionne une rotation du foil (1) autour d’un axe longitudinal parallèle au flan de coque, solidarisé au flan de coque du bateau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101751-A1 (FR)
Title: Procédé d’isolation électrique d’un dispositif électronique et dispositif ainsi obtenu
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H05K13/00
Filed: 2019-10-02
Abstract: Procédé d’isolation électrique d’un dispositif électronique comprenant un boîtier (1) ayant une première face (3.1) pourvue d’une première ouverture (4.1) fermée par une plaque de circuit imprimé (10) et une deuxième face (3.2) pourvue d’une deuxième ouverture (4.2) s’étendant en regard d’au moins une partie d’au moins une interface de connexion (13) à laquelle est connecté au moins un premier connecteur (100), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : -former un moule autour de l’interface de connexion (13), -verser dans le moule une résine liquide pour former une couche de matériau électriquement isolant (300) entre le connecteur (100) et l’interface de connexion (13) en mettant le dispositif dans une enceinte sous vide. Dispositif obtenu par la mise en œuvre de ce procédé FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3102354-A1 (FR)
Title: Pilier de cicatrisation de la gencive autour d’un implant pour la pose d’une dent prothétique.
Inventor: CAMPS JACQUES
IPC: A61C8/00
Filed: 2019-10-23
Abstract: Un pilier de cicatrisation (P) configuré pour être monté dans un implant (5) avant la pose d’une dent prothétique et comprenant un pied (1) et une tête (2) qui sont alignés selon un axe Z et reliés par une vis de serrage (4), le pied (1) comprenant une partie inférieure de pied configurée pour coopérer avec l’implant (5), la tête (2) comprenant une partie inférieure de tête configurée pour coopérer avec une partie supérieure de pied, ledit pilier de cicatrisation (P) comprenant un organe de référence (3), définissant un repère (X, Y, Z), configuré pour coopérer avec le pied (1) afin de définir une pluralité de positions élémentaires du repère (X, Y, Z) et monté de manière mobile par rapport à une partie supérieure de tête (21) ayant une forme déterminée afin de permettre de sélectionner au moins une position élémentaire optimale parmi la pluralité de positions élémentaires. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102709-A1 (FR)
Title: Semelle extérieure de chaussure bicolore et procédé de fabrication d’une telle semelle extérieure
Inventor: ROSETTANI DANTE
IPC: B29D35/14
Filed: 2019-10-31
Abstract: Un procédé de fabrication d’une semelle extérieure de chaussure (22) est décrit. La semelle extérieure de chaussure (22) comprenant une partie centrale (24) et une partie annulaire (26) faisant saillie du bord de la partie centrale (24). Le procédé comprend les étapes de fournir la partie annulaire (26) ; et de surmouler la partie centrale (24) sur la partie annulaire (26), par moulage par injection, de manière à former une semelle extérieure (22) dans laquelle les parties centrale (24) et annulaire (26) sont solidarisées. Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3102692-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule transparente
Inventor: GUILLIER STÉPHANE
IPC: B23K26/362
Filed: 2019-11-04
Abstract: Dans ce procédé de fabrication d’une pièce de véhicule (2), on met en œuvre les étapes suivantes :- application d’une couche de peinture (6), comportant une couche de primaire opacifiant (10), sur une première face (4a) d’une pièce transparente (4), et- irradiation partielle de la couche de peinture (6) avec un rayonnement laser (14) de manière à graver la couche de peinture (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103305-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction d’au moins une caractéristique dynamique d’un véhicule en un point d’un segment routier.
Inventor: DANIEL FABIEN
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de prédiction d’au moins une caractéristique dynamique d’un véhicule en un point particulier d’un segment routier comprenant une pluralité de points géographiques consécutifs. Le procédé est tel qu’il comprend, pour une position géographique et une direction données sur un réseau routier, des étapes de détermination (504), à partir de la position géographique et de la direction, d’une pluralité de points géographiques appartenant à un premier segment routier, et d’une caractéristique contextuelle associée audit premier segment routier, et pour au moins un point géographique courant du segment routier, une étape de prédiction (506) d’au moins une caractéristique dynamique d’un véhicule par application d’un modèle de prédiction préalablement entrainé à la position relative du point courant Pi par rapport à un point précédent Pi-1 du segment routier, et la caractéristique contextuelle associée au segment routier. Le procédé comprend en outre une étape de transmission (507) de la caractéristique dynamique prédite à au moins un véhicule. L’invention comprend également des étapes d’entrainement d’un modèle de prédiction et vise aussi un dispositif adapté pour mettre en œuvre le procédé. Figure 5.
Patent FR-3108208-A1 (FR)
Title: Bloc batterie securise pour eviter une production d'hydrogene en cas d'intrusion de liquide a base d'eau
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: H01M50/50
Filed: 2020-03-10
Abstract: L'invention porte sur un bloc batterie (10) notamment pour véhicule automobile, ledit bloc batterie (10) comportant un ensemble (11') de modules de puissance (11) connectés électriquement entre eux et à des bornes de sorties (B+, B-) par l'intermédiaire de pistes électriquement conductrices (12), chaque module de puissance (11) comprenant plusieurs cellules électrochimiques (14),     - ledit bloc batterie (10) comportant en outre au moins un interrupteur électrique piloté (18), ledit interrupteur électrique piloté (18) étant conformé pour ouvrir une piste électriquement conductrice (12).     Figure 3
Patent FR-3109165-A1 (FR)
Title: Dispositif multifonctions de modulation d’un espace ou zone dedie(e) a une activite
Inventor: THOME JEAN-PHILIPPE
IPC: E04B2/74
Filed: 2020-04-08
Abstract: .Le dispositif (1) multifonctions de modulation d’un espace ou zone dédié(e) à une activité comprenant au moins un panneau (2, 27) en un matériau rigide, un moyen de maintien (3) dudit panneau (2) en position verticale, au moins un équipement fonctionnel, caractérisé en ce que le moyen de maintien en position vertical dudit panneau (2) comprend un socle (3) mobile pourvu de roulettes et en ce que l’équipement fonctionnel comporte au moins un moyen de communication formé par au moins un transducteur intégré dans ledit panneau (2) et au moins un organe de rangement (7, 15, 16) d’au moins un accessoire, un produit ou un outil.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100126-A1 (FR)
Title: Galet de praxie linguale
Inventor: COAT PHILIPPE
IPC: A61C7/08
Filed: 2020-04-15
Abstract: Dispositif intrabuccal de praxie linguale au repos comprenant un frein (13) pour bloquer l’avancée de la langue (L) afin qu’elle ne touche pas l’arcade dentaire (AD) caractérisé en ce que le dispositif est un galet (1) ovoïde qui se conforme au-dessous du palais (P) en adhérant par sa surface supérieure (11) collante, et muni d’un trou traversant son épaisseur (13) par laquelle la langue (L) vient se freiner pour la bloquer avant l’arcade dentaire (AD) et exercer une touche contre le palais pour stimuler la proprioception. : Fig. 1
Patent FR-3111472-A1 (FR)
Title: Dispositif d’emission de lumiere, pixel comportant plusieurs tels dispositifs, matrice de pixels et procedes de fabrication associes
Inventor: BEN BAKIR BADHISE
IPC: H01S5/34
Filed: 2020-06-12
Abstract: DISPOSITIF D’EMISSION DE LUMIERE, PIXEL COMPORTANT PLUSIEURS TELS DISPOSITIFS, MATRICE DE PIXELS ET PROCEDES DE FABRICATION ASSOCIES
    Un aspect de l’invention concerne un dispositif (1R) optoélectronique d’émission de lumière comprenant :
    - une diode électroluminescente (10R) configurée pour émettre un premier rayonnement,
    - une couche de conversion (20R) qui comprend au moins un puit quantique (21R) planaire configuré pour convertir le premier rayonnement en un deuxième rayonnement par photoluminescence, un réseau d’extraction (30R) du deuxième rayonnement étant gravé sur une face supérieure (25R) de cette couche, et
    - un réflecteur (40R) latéral ayant une surface réfléchissante (41R) qui s’étend en face d’une partie au moins d’une surface latérale (24R) de la couche de conversion.
    L’invention concerne aussi un pixel (100) en couleurs comprenant différents dispositifs (1R, 1B) de ce type, un afficheur comprenant une matrice de tels pixels, et des procédés de fabrication associés.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111738-A1 (FR)
Title: Dispositif micro-électronique à substrat isolé, et procédé de fabrication associé
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L27/08
Filed: 2020-06-19
Abstract: Dispositif micro-électronique à substrat isolé, et procédé de fabrication associé
    L’invention concerne un dispositif (1) micro-électronique comprenant un premier (10) et un deuxième (20) composants électroniques, et un substrat (2), formé d’un premier matériau semi-conducteur, servant de support auxdits composants. Les premier et deuxième composants comprennent chacun une couche active (14, 24) formée au moins en partie d’un deuxième matériau semi-conducteur différent du premier matériau semi-conducteur. Le dispositif comprend en outre, pour chacun desdits composants, un empilement (100, 200) de maintien de tension électrique, qui est situé entre le substrat et la couche active du composant électronique considéré et qui comprend deux couches formant un jonction P-N, formée à partir du même matériau semi-conducteur que le substrat et qui isole la couche active en question d’avec le substrat.
    L’invention concerne aussi un procédé de fabrication associé.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106356-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à l’ouverture d’une porte
Inventor: BALDUINI XAVIER
IPC: E05B1/00
Filed: 2020-07-29
Abstract: Dispositif d’aide à l’ouverture d’une porte. Dispositif (1) d’aide à l’ouverture d’une porte dans un mur par un utilisateur, ledit dispositif (1) comportant une barre (2) issue de la porte et actionnant par pivotement un système de fermeture de la porte par rapport au mur, ladite barre (2) étant poursuivie par une béquille (3) ou une forme cylindrique, caractérisé par le fait que le dispositif (1) comporte également des moyens de pivotement complémentaires (4) de la barre (2) sous la forme d’un bras (4) rattaché solidairement de manière réversible à au moins un de la barre (2), la béquille (3) ou la forme cylindrique, et par le fait que ledit bras (4) comporte des ondulations (41) et des surfaces d’appui (42) configurées pour coopérer avec au moins une portion du membre supérieur d’un utilisateur, de la tranche de la main jusqu’au haut du coude dudit membre de l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig.11
Patent FR-3113993-A1 (FR)
Title: Procédé de spatialisation sonore
Inventor: JACQUET DAMIEN
IPC: H04S7/00
Filed: 2020-09-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de spatialisation sonore (100) comportant :  - une étape de détermination (103) de paramètres de traitement numérique à appliquer à des signaux sonores à diffuser par un ensemble d’au moins deux haut-parleurs pour reproduire une source sonore virtuelle en une position souhaitée ;  - une étape de restitution (104) des signaux sonores par les haut-parleurs au cours de laquelle les paramètres de traitement numérique sont appliqués aux signaux sonores ;  Selon l’invention, le procédé de spatialisation sonore (100) comporte par ailleurs :  - une étape (101) de définition d’une trajectoire (T) définie par un ensemble de N points (P1,…,PN), deux points consécutifs de ladite trajectoire étant reliés entre eux par une courbe ;  - une étape (102) de positionnement au cours de laquelle la position souhaitée de la source sonore virtuelle (VS) est définie sur ladite trajectoire.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3114237-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique à texture évolutive sous forme d’émulsion eau-dans-huile
Inventor: FONTES KATIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-09-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique à texture évolutive sous forme d’émulsion eau-dans-huile comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable:(i) au moins un système émulsionnant non ionique de HLB ≥ 9 à base de glucoside d'alkyle gras et d'alcool gras;(ii) au moins un émulsionnant anionique à base de phosphate d’alkyle gras ;(iii)  au moins un gélifiant de type carbomère ;(iv)  au moins une poudre de toucher; et(v) au moins une huile estérifiée de préférence d’origine végétale à base d’un ester d’acide gras en C8-C10 d'alcool gras saturé en C12-18;ladite composition étant exempte de composé siliconé tel que la cyclométhicone, de détergent sulfaté tel que le sodium lauryl sulfate, et d’éther de glycol aromatique tel que le phénoxyéthanol.La présente invention se rapporte également à une utilisation des composants (i) à (v) pour la formulation d’une composition visée par l’invention.
    Figure abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115102-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un capteur par repère et marquage
Inventor: CONTET HERVÉ
IPC: G01D5/00
Filed: 2020-10-14
Abstract: Procédé de fabrication d’un capteur (1) pour véhicule automobile, comprenant notamment le placement d’une caméra face à la grille de connexion (10) de sorte à générer une séquence d’images montrant au moins un repère (11) de référence de positionnement et l’au moins une cellule de mesure ou le circuit intégré, la détection de l’au moins une cellule de mesure ou du circuit intégré sur les images générées par la caméra, la détermination de la position de l’au moins une cellule de mesure ou du circuit intégré relativement à l’au moins un repère (11), l’application d’un premier marquage sur une plaque de base, ledit premier marquage indiquant ladite position déterminée, le surmoulage (20) de l’ensemble formé par la zone de support et le circuit intégré, l’au moins un repère (11) étant toujours visible, le positionnement de l’élément magnétique (30) à proximité électromagnétique de l’au moins une cellule de mesure (41), la détection de l’élément magnétique (30) sur les images générées par la caméra, la détermination de la position de l’élément magnétique (30) relativement à l’au moins un repère (11), et l’application d’un deuxième marquage (M2) sur le capteur (1), ledit deuxième marquage (M2) indiquant ladite position déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1