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Patent FR-3116419-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue amélioré pour la protection d’éléments de retenue
Inventor: TORLAY LAURENT
IPC: A44B18/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: Dispositif de retenue amélioré pour la protection d’éléments de retenue.    Dispositif de retenue, comprenant un ruban (10) présentant une face supérieure (12) s’étendant selon une direction longitudinale (X-X), ladite face supérieure (12) étant munie d’éléments de retenue (20), caractérisé en ce que la face supérieure (12) du ruban (10) comprend au moins un cordon (30) de matériau définissant un contour (40) présentant une surface interne comprenant des éléments de retenue (20), chacun desdits au moins un cordon (30) présentant deux extrémités, lesdites extrémités étant associées par paire, la distance entre les extrémités de chaque paire d’extrémités étant inférieure ou égale à 1mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116908-A1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule comprenant un capteur radar et un module lumineux de signalisation
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G01S7/48
Filed: 2020-12-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble de véhicule (1), comprenant :- un capteur radar (10) configuré pour émettre des ondes radars (R1) sur une plage (Δ1) de longueurs d’onde (λ), et- un module lumineux (13), - caractérisé en ce que ledit module lumineux (13) comprend une sous-couche (14) et une couche (15) de motifs (150) formant un élément diélectrique structuré sub-longueur d’ondes avec une période de répétition des motifs (150) qui est inférieure au quart d’une longueur d’onde (λ) de ladite plage (Δ1), et caractérisé en ce que l’épaisseur totale (e0) dudit module lumineux (13) est égale à m fois une longueur d’onde (λ) de ladite plage (Δ1) le tout divisé par deux fois l’indice de réfraction équivalent de ladite sous-couche (14) et de ladite couche (15) de motifs (150) fois le cosinus d’un angle réfracté correspondant à un angle d’incidence des ondes radars (R1), avec m entier.  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3117551-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique comportant un filtre pour vapeur de carburant
Inventor: CHAM RENAUD
IPC: H01F7/06
Filed: 2020-12-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) électromagnétique comportant un système électromagnétique,  un conduit (12) d’entrée des vapeurs de carburant dans le dispositif un filtre (100) circulaire disposé sur le chemin des vapeurs de carburant,      le filtre (100) comportant au moins un rebord (101, 101’).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3119082-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de brochettes d’aliments comprenant un extracteur mobile de piques synchronisé au mouvement des plateaux de réception des denrées alimentaires
Inventor: BEUCHER JÉRÉMY
IPC: A22C17/00
Filed: 2021-01-26
Abstract: Dispositif de fabrication de brochettes d’aliments comprenant un extracteur mobile de piques synchronisé au mouvement des plateaux de réception des denrées alimentaires La présente invention concerne un dispositif de fabrication d’une brochette comprenant un chariot mobile monté coulissant sur un bâti entre des positions avant et arrière, et inversement, le chariot mobile comprenant un plateau inférieur coopérant avec un plateau supérieur, le plateau supérieur étant monté mobile entre des positions ouverte et fermée, les plateaux inférieur et supérieur présentant des renfoncements formant une rangée de cavités alignées lorsque le plateau supérieur est fermé et un orifice de passage d’une pique débouchant dans ladite rangée.  Ledit dispositif comprend un réservoir de piques et un extracteur mobile de piques configuré pour extraire sélectivement une pique dudit réservoir et positionner ladite pique en regard dudit orifice lorsque le chariot mobile est en position arrière, et des moyens de synchronisation configurés pour synchroniser le déplacement dudit extracteur mobile de piques au déplacement dudit chariot mobile.  Figure d’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3119647-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une bride de rotor de turbomachine
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F04D29/32
Filed: 2021-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de réparation d’une bride de rotor de turbomachine, cette bride comprenant une couronne (16) comportant au moins deux trous de fixation de flasque (19) et au moins un trou de fixation de masselotte situé entre les deux trous de fixation de flasque (19), chaque trou de fixation de flasque (19) étant équipé d’un écrou serti, la couronne (16) comportant une portion endommagée entre deux trous de fixation de flasque (19), le procédé comportant les étapes de :   – retirer les deux écrous sertis situés de part et d’autre de l’endommagement ;   – retirer la portion de couronne endommagée, par exemple par usinage ;   – rapporter une barrette (31) en forme portion de couronne obturant la portion de couronne (16) retirée, cette barrette (31) comportant au moins un trou de fixation de masselotte (37), et deux trous de montage ;  – fixer la barrette (31) à la couronne (16) au moyen de deux écrous sertis (33) traversant les trous de montage en étant sertis chacun dans un trou de fixation de flasque (19).     Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3121557-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: MICHAL VRATISLAV
IPC: H02M3/06
Filed: 2021-04-02
Abstract: Convertisseur de puissance La présente description concerne un convertisseur de puissance (1) comprenant un premier condensateur (CFLY), et un deuxième condensateur (CA, CB) relié en série avec le premier condensateur, le convertisseur étant configuré pour avoir : - une première phase pendant laquelle les premier et deuxième condensateurs sont chargés par une tension d'alimentation (VDD) de sorte que la tension entre les bornes de chacun des premier et deuxième condensateurs soit sensiblement égale à la moitié de la tension d'alimentation ; et - une deuxième phase pendant laquelle le deuxième condensateur est déchargé dans un troisième condensateur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121806-A1 (FR)
Title: Circuit d’annulation d’impulsions parasites
Inventor: BREYNAERT FRANÇOIS
IPC: H02P7/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: Système de commande de moteur comprenant un moteur CC et un circuit de comptage d’ondulations. Le moteur CC comprenant un rotor tournant en réponse à un courant d’attaque. La rotation du rotor génère une force mécanique entraînant un composant. Le circuit de comptage d’ondulations comprenant un circuit à filtre actif et un circuit d’annulation d’impulsions parasites. Le circuit à filtre actif configuré pour filtrer le courant d’attaque et pour générer un signal pulsé. Le circuit d’annulation d’impulsions parasites est en communication de signal avec le circuit de comptage d’ondulations pour recevoir le signal pulsé et génère un signal de comptage d’ondulations excluant les impulsions parasites incluses dans le signal pulsé ayant un niveau de tension parasite dépassant un niveau d’un seuil de tension. Le circuit d’annulation d’impulsions parasites ajuste activement le niveau de tension du seuil de tension sur au moins en partie d’un sens de rotation du rotor.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122577-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques nettoyantes avec modificateurs de viscosité et huiles
Inventor: MITRA SHUMANTA
IPC: A61K8/9789
Filed: 2021-05-04
Abstract: COMPOSITIONS COSM É TIQUES NETTOYANTES AVEC MODIFICATEURS DE VISCOSIT É ET HUILES Une composition cosmétique nettoyante inclut un système de support cosmétique, et un système coagulant nettoyant qui inclut au moins une huile et un modificateur de viscosité, le modificateur de viscosité étant choisi parmi les polymères synthétiques (y compris ceux à base de produits pétrochimiques) et naturels. Le système coagulant peut coaguler et former un fluide viscoélastique pour lier et éliminer de la peau le sébum, le maquillage, la saleté, la pollution, les peaux mortes et autre matière indésirable.  Figure pour l'abrégé : NÉANT
Patent FR-3122599-A1 (FR)
Title: Machine de torréfaction pour pièces de bois
Inventor: LAGLASSE JÉROME
IPC: C12G1/00
Filed: 2021-05-05
Abstract: La présente invention a pour objet une machine (10) de torréfaction pour la torréfaction de pièces de bois (16) à usage œnologique, caractérisée en ce qu’elle comporte :  - au moins une cuve (12, 14) rotative prévue pour recevoir les pièces de bois (16), la cuve (12, 14) étant montée à rotation par rapport à un support fixe (18) autour d’un axe de rotation (T1) transversal, la cuve (12, 14) comportant des parois ajourées permettant la diffusion de chaleur depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve (12, 14),  - au moins un bac (26, 28) prévu pour être alimenté en combustible de manière à former un foyer (30, 32), le bac (26, 28) étant mobile selon au moins une direction longitudinale (L1), entre au moins une position proximale et une position distale par rapport à la cuve (12, 14), de manière à permettre une régulation de la température de chauffe dans la cuve (12, 14) en fonction de la position longitudinale du bac (26, 28).  Figure pour l'abrégé : figure 1.
Patent FR-3123663-A1 (FR)
Title: Structure textile tricotee a fonction geotextile et procede pour sa realisation
Inventor: DURKHEIM YVES
IPC: D04B21/20
Filed: 2021-06-04
Abstract: Cette structure textile tricotée à fonction géosynthétique est constituée de l’association par tricotage d’un support géosynthétique (1) avec une pluralité d’éléments techniques (4) définissant des zones en relief par rapport au plan dans lequel s’inscrit ledit support géosynthétique (1).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3124327-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’electrode sans solvant et les formulations d’electrodes susceptibles d’etre obtenues par ledit procede
Inventor: DE ALMEIDA ANDRÉ
IPC: H01M10/052
Filed: 2021-06-16
Abstract: PROCEDE DE PREPARATION D’ELECTRODE SANS SOLVANT ET LES FORMULATIONS D’ELECTRODES SUSCEPTIBLES D’ETRE OBTENUES PAR LEDIT PROCEDE La présente demande concerne des formulations d’électrode sans solvant à base de fluoropolymère, obtenues par extrusion et/ou comprenant un ou plusieurs co-liants dont le TPU, les électrodes les contenant ainsi que les éléments électrochimiques et accumulateurs correspondant.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3124678-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une passerelle d’accès à un réseau sur un terminal mobile
Inventor: NAJMI ELYASS
IPC: H04W16/20
Filed: 2021-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d’une passerelle (2) d’accès à un réseau (10) sur un terminal mobile (1), caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre d’une étape de :  Lorsque des moyens d’actionnement (20) de ladite passerelle (2) sont sollicités, transmission à un serveur de notification (3) d’une requête d’exécution d’un service de gestion de la passerelle (2) sur le terminal mobile (1) en vue de réceptionner sur le terminal mobile (1) une notification émise par le serveur de notification (3) permettant d’exécuter ledit service de gestion de la passerelle (2) sur le terminal mobile (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130877-A1 (FR)
Title: Dispostif de transfert de fluide avec moyens de connexion hydraulique et mecanique
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transfert de fluide (94), pour turbomachine (1) d’axe longitudinal X, qui comporte une partie stator (96) destinée à être reliée à un équipement statorique (98, 99) de la turbomachine et une partie rotor (97) engagée la partie stator.  Selon l’invention, l’équipement statorique comprend au moins une conduite (124, 125) fluidiquement reliée à au moins une canalisation (119, 120) de la partie stator, la partie de stator et l’équipement statorique comportant une interface de fixation destinée à recevoir de manière amovible des organes de fixation, l’interface de fixation et les organes de fixation étant configurés pour réaliser une coïncidence, avec étanchéité, des canalisation et conduite (119, 120, 124, 125), et le dispositif de transfert comprenant au moins un passage (83) permettant l’accès d’un outil externe (170) en amont du dispositif de transfert pour accéder aux organes de fixation et traversant de part et d’autre le dispositif de transfert.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131889-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule circulant sur une voie de circulation
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule circulant sur une voie de circulation d’une route. Le procédé détermine (34) au moins un segment de la route à partir d’au moins un changement de typage d’une ligne de délimitation latérale de la voie de circulation détecté (33) et/ou à partir d’au moins un changement de qualité de la voie de circulation détecté, et contrôle (35) le système d’aide à la conduite en fonction d’informations de contrôle évaluées le long d’au moins un segment déterminé.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3132879-A1 (FR)
Title: Ensemble de recharge pour véhicule à navigation autonome avec contrôle de sécurité
Inventor: GARDES FLORIAN
IPC: B60L53/66
Filed: 2022-02-22
Abstract: Un ensemble de recharge (1) pour véhicules autonomes comprenant : - une station d’accueil de recharge (20) configurée pour être disposée de façon fixe dans une zone de travail, ladite station d’accueil de recharge comprenant un chargeur de batterie (21), un premier contrôleur de sûreté de fonctionnement (22) configuré pour émettre des informations de de sûreté de fonctionnement, et un premier transmetteur de communication sans fil (23) ;- un véhicule à navigation autonome (10) configuré pour se déplacer dans la zone de travail, ledit véhicule (10) comprenant une batterie rechargeable électrique (11) adaptée à être connectée électriquement aux bornes du chargeur de batterie (21), un deuxième contrôleur de sûreté de fonctionnement (12) connecté à la batterie rechargeable électrique (11) et configuré pour recevoir les informations de sûreté de fonctionnement provenant de la station d’accueil (20) et un deuxième transmetteur de communication sans fil (13).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3133720-A1 (FR)
Title: Génération sécurisée de clefs d’appairage
Inventor: BINIGUER THIERRY
IPC: H04W12/041
Filed: 2022-03-18
Abstract: Génération sécurisée de clefs d’appairage La présente description concerne un procédé comprenant :- la réception, par un premier circuit et en provenance d’un deuxième circuit, d’un premier identificateur (SAFEID) du deuxième circuit ; - la génération, et le stockage dans une mémoire, d’au moins une clef (PAIRING KEY) par le premier circuit, sur la base : du premier identificateur ; d’un deuxième identificateur (ID) du premier circuit ; et d’une première clef (DHUK) ;- la transmission par le premier circuit de ladite au moins une clef au deuxième circuit ;- la suppression de la mémoire de ladite au moins une clef dans le premier circuit ; - une nouvelle génération de ladite au moins une clef par le premier circuit en réponse à une demande de communication avec le deuxième circuit ; et- l’exécution, par le premier circuit, d’une ou plusieurs opérations cryptographiques, sur la base de ladite moins une clef.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3135002-A1 (FR)
Title: Méthode d'assemblage d'un panneau avec raidisseur et poste d'assemblage associé
Inventor: BOURSIER JOFFREY
IPC: B23K20/12
Filed: 2022-04-29
Abstract: Méthode d’assemblage d’un panneau avec raidisseur et poste d’assemblage associé Cette méthode d’assemblage d’une pièce comportant un raidisseur et un panneau, le panneau étant incurvé cylindrique en arc de cercle autour d’un axe central et définissant une rainure, la méthode comportant le soudage par friction malaxage du raidisseur inséré dans la rainure, par l’intermédiaire d’une tête de soudage (52) comprenant un pion rotatif (56).  Le soudage par friction malaxage comprenant une phase de travail comprenant, de manière conjointe :  * application d’une force de forgeage par la tête de soudage (52) sur le panneau selon un axe de forgeage et rotation du pion rotatif (56) selon l’axe de forgeage, et ;   * rotation orbitale, autour de l’axe central, de l’ensemble panneau et raidisseur, pour former un cordon de soudure, l’axe de rotation du pion rotatif (56) étant maintenu fixe par rapport à l’axe central au cours de ladite rotation orbitale.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3135780-A1 (FR)
Title: Capteur de biocolonisation
Inventor: SCHOEFS FRANCK
IPC: G01K13/00
Filed: 2022-05-18
Abstract: La divulgation se rapporte à un dispositif de mesure de température configuré pour être apposé sur un composant immergé. Un tel dispositif comprend :  - un élément chauffant (ElCh) piloté par un circuit de chauffe (CElC) ;  - au moins un module de captation de température (M1, M2), piloté par un module de mesure de température (CEMT), le module de captation étant destiné à capter la température à proximité de l’élément chauffant (ElCh), durant une période prédéterminée ;  - au moins un module de mémorisation (M) des températures obtenues par le module de mesure de température (CEMT) ;  - un module de transmission (MTrans) des données mémorisées dans le module de mémorisation (M).  La divulgation comprend également des systèmes et des méthodes comprenant la mise en œuvre d’un tel dispositif.   Figure 1.
Patent FR-3136914-A1 (FR)
Title: Procédé de transmission et système OMAMRC avec une stratégie de sélection lors de retransmissions tenant compte du débit des sources et d’un ou plusieurs échanges de contrôle
Inventor: AL KHANSA ALI
IPC: H04L1/02
Filed: 2022-06-28
Abstract: Procédé de transmission et système OMAMRC avec une stratégie de sélection lors des retransmissions tenant compte du débit des sources et d’un échange de contrôle La présente invention se rapporte à un procédé de transmission d’une trame transportant des messages destiné à un système de télécommunication OMAMRC à N nœuds dont sources et une destination, . Le procédé comprend :  une estimation d’un nombre d’intervalles de retransmission suffisant pour que la destination décode une source non encore correctement décodée et correctement décodées par au moins un nœud sur la base de la qualité d’un canal équivalent pour cette source entre ce au moins un nœud et la destination et d’un débit attribué à cette source ,une sélection par la destination des sources à aider en tenant compte des nombres estimés d’intervalles de retransmission suffisant pour que la destination décode les sources non encore correctement décodées et d’une somme de débits attribués aux sources,un nombre d’intervalles de retransmission par source définissant une durée dite autorisée pour aider une source pendant cette durée autorisée limitée par un temps restant jusqu’à même si le nombre estimé d’intervalles de retransmission suffisant pour cette source est supérieur au temps restant.  Figure pour l'abrégé : Fig.2
Patent FR-3137054-A1 (FR)
Title: Trottinette pliable avec poignée de préhension pour faciliter le transport en configuration pliée.
Inventor: MAHIEU FRANÇOIS
IPC: B62K3/02
Filed: 2022-06-28
Abstract: L’invention concerne une trottinette (100) comportant une plateforme (10), un bloc directionnel (20), une roue avant (30a) et une roue arrière (30b) dans laquelle ledit bloc directionnel (20) comprend des moyens de pliage (40) entre une portion distale (20b) et une portion proximale (20a) dudit bloc (20) pour un pivotement de la portion distale (20b) (20) par rapport à la portion proximale (20a) autorisant un passage d’une première configuration (C1) dite d’utilisation vers une deuxième configuration (C2) dite de transport dans lesquelles, en configuration d’utilisation (C1), le bloc directionnel (20) et ladite plateforme (10) sont en équerre l’un par rapport à l’autre ; et, en configuration de transport (C2), la portion distale (20b) dudit bloc (20) pivote autour du premier axe de pivotement (A1) pour se rabattre en direction de ladite plateforme (10) afin de réduire l’encombrement de ladite trottinette (100).
Patent FR-3137909-A1 (FR)
Title: Procédé de production de dihydrogène utilisant des nanodiamants oxydés comme photocatalyseurs
Inventor: ARNAULT JEAN-CHARLES
IPC: C01B3/04
Filed: 2022-07-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire du dihydrogène par photodissociation de l’eau, comprenant au moins une étape de mise en contact d’une solution aqueuse avec des nanodiamants oxydés sous irradiation lumineuse. La présente invention concerne également une composition photocatalytique comprenant des nanodiamants oxydés et au moins un autre élément choisi dans le groupe constitué par les photocatalyseurs, les catalyseurs, les adsorbants et leurs combinaisons.
Patent FR-3137963-A1 (FR)
Title: Dispositif récupérateur de douilles pour arme à feu
Inventor: SALVADOR JEAN EMILE
IPC: F41A9/60
Filed: 2022-07-15
Abstract: Dispositif récupérateur de douilles (1) pour arme à feu (100) comprenant une fenêtre d’éjection (110) de douilles des cartouches tirées, mobile entre une position de récupération des douilles et une position, le dispositif récupérateur de douilles (1) comportant en outre :  • une platine de fixation (4) disposée latéralement par rapport à la chambre de récupération (2) et comportant un premier dispositif de connexion (5) à l’arme à feu (100), et  • un deuxième dispositif de connexion entre la platine de fixation (4) et une des cinquièmes faces (2e) latérales de la chambre de récupération (2),  ledit deuxième dispositif de connexion comportant :  • au moins un coulisseau (41), disposé sur l’un ou l’autre de la platine de fixation (4) ou d’une des cinquièmes faces (2e) latérales de la chambre de récupération (2), et  • au moins une glissière (42), disposée complémentairement sur l’un ou l’autre d’une des cinquièmes faces (2e) latérales de la chambre de récupération (2) ou de la platine de fixation (4), et dans laquelle est guidé ledit coulisseau (41) entre une première position dans laquelle le dispositif récupérateur de douilles (1) est en position de récupération et une deuxième position dans laquelle le dispositif récupérateur de douilles (1) est en position de dégagée.  Figure d’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3135323-A1 (FR)
Title: Procédure et système pour un décollage en régime de moindre bruit
Inventor: KURZ JOSCHA
IPC: G01C21/04
Filed: 2023-05-04
Abstract: L’invention concerne une procédure pour un décollage en régime de moindre bruit d’un avion quittant un point de départ, la procédure comportant les étapes suivantes :- Fourniture de paramètres de démarrage statiques à un dispositif de simulation, comprenant au moins le point de départ, un point d’arrivée prévu, des paramètres de l’avion lui-même et des informations météorologiques au moment du décollage prévu de l’avion à partir du point de départ ;- Fourniture d’une répartition de la population au moins le long de l’itinéraire de vol horizontal prévu dans le dispositif de simulation;- Exécution, au moyen du dispositif de simulation, d’une simulation du bruit en vol pour différentes séquences de décollage comportant chacune une combinaison de paramètres de démarrage dynamiques différant des autres combinaisons, tandis que pour chaque séquence de décollage comportant la combinaison correspondante de paramètres de démarrage dynamiques et les paramètres de démarrage statiques, est simulé un modèle d’avion et, en fonction d’une émission sonore basée sur le modèle d’avion simulé, elle-même simulée sur la population locale à l’intérieur d’une zone d’analyse, il est déterminé au moins un indicateur d’évaluation du bruit tenant compte des données de répartition de la population pour la zone d’analyse ;- Affichage, sur un moyen d’affichage du dispositif de simulation, des séquences de décollage avec simulation du bruit en vol conjointement à l’indicateur d’évaluation du bruit qui a été déterminé à partir de l’émission sonore simulée sur la population locale à l’intérieur de la zone d’analyse ;- Exécution d’un décollage de l’avion en régime de moindre bruit en référence à l’une des séquences affichées de décollage avec simulation du bruit en vol, avec les paramètres de démarrage dynamiques qui lui sont propres.