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Patent FR-3107539-A1 (FR)
Title: Dalle mixte préfabriquée pour la construction notamment de planchers ou de murs et procédé de fabrication
Inventor: KLEINDIENST QUENTIN
IPC: E04C2/38
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention a pour objet une dalle mixte (1) préfabriquée pour la construction notamment de planchers ou de murs, comportant une ossature en bois (2) formée d’une pluralité de poutres (3) et une plaque (4) de béton, reliée à ladite ossature (2) par des moyens d’assemblage, lesdites poutres (3) et ladite plaque (4) de béton présentant une face interne (30, 40) et une face externe (31, 41). Elle est caractérisée en ce que les moyens d’assemblage comportent une pluralité de profilés (5) sensiblement en « I » réalisés en bois ou en un matériau dérivé du bois, présentant deux faces latérales opposées (6), et quatre faces longitudinales (7, 8, 9, 10) deux à deux opposées, ainsi que des moyens de collage de chaque profilé (5) d’une part à la face interne (40) de la plaque (4) de béton et d’autre part à la face interne (30) d’une poutre (3). L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle dalle mixte bois-béton (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108162-A1 (FR)
Title: Système d’injection pour une chambre annulaire de combustion de turbomachine
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: F23R3/30
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un système d'injection pour une chambre annulaire de combustion d’une turbomachine d’aéronef, ce système comportant : - un organe (19a) de support et de centrage d'une tête d'injecteur de carburant, cet organe (19a) comportant une collerette annulaire qui comprend au moins une patte radialement externe (26), - un fourreau annulaire (30) destiné à être fixé sur un fond de chambre de la chambre, ce fourreau (30) comportant une première surface annulaire radiale (31), - une bague (40) rapportée et fixée sur le fourreau (30), cette bague (40) comportant une seconde surface annulaire radiale (41), lesdites première et seconde surfaces radiales (31, 41) délimitant un espace annulaire (27) de glissement de ladite collerette. Selon l’invention, ladite bague (40) comprend des butées circonférentielles configurées pour limiter le débattement angulaire de l’organe (19a) autour de l’axe (C). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109358-A1 (FR)
Title: Element aerodynamique avec bord de fuite a chevrons pour vehicule automobile
Inventor: GORAGUER YANN
IPC: B62D37/02
Filed: 2020-04-15
Abstract: ELEMENT AERODYNAMIQUE AVEC BORD DE FUITE A CHEVRONS POUR VEHICULE AUTOMOBILE L’invention a trait à un élément extérieur (12) de véhicule automobile, comprenant une surface de guidage (14) d’un écoulement d’air principal (2) provoqué par le déplacement du véhicule, ladite surface de guidage (14) présentant un bord de fuite (16) séparant l’écoulement d’air principal (2) d’un écoulement d’air secondaire (4) en aval de l’élément extérieur (12). Le bord de fuite (16) présente, dans l’étendue de la surface de guidage (14), un profil en chevrons (16.1) pointant vers l’aval de manière à former, en aval de chacun desdits chevrons (16.1), entre les écoulements d’air primaire (2) et secondaire (4), deux tourbillons contrarotatifs (18, 20).     (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3110247-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de proprietes physico-chimiques d’une matrice deformable, procede de mise en œuvre et utilisations
Inventor: GRENIER DAVID
IPC: G01N33/04
Filed: 2020-05-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de mesure de propriétés physico-chimiques vis-à-vis de gaz au contact d’un matériau, notamment les propriétés de transport de matière vis-à-vis de gaz au contact d’un matériau et les propriétés mécaniques, comprenant : - une extrémité supérieure (1), dans laquelle est inséré hermétiquement un capteur de pression (2) relié à un appareil (3) d’enregistrement et éventuellement de traitement d’un signal,- une extrémité inférieure (4), qui est en communication avec ledit capteur de pression (2) et qui est ouverte pour permettre (i) l’insertion du dispositif de mesure dans ledit matériau et (ii) la formation d’une chambre gazeuse (5) entre ledit capteur de pression (2) et ledit matériau lorsque ledit dispositif de mesure est inséré dans celui-ci,- un système (6) de balayage en un gaz,      - au moins un moyen (10) d’entrée dudit gaz dans le dispositif, et avantageusement au moins un moyen (11) de sortie dudit gaz hors du dispositif,ledit dispositif étant en une matière n’absorbant pas ledit gaz.     Un autre objet de l’invention se rapporte à un procédé de mesure de la pression d’un gaz au contact d’un matériau, à l’aide du dispositif de mesure, ainsi qu’à l’utilisation du dispositif de mesure, pour la mesure, dans un matériau, d’au moins une propriété physico-chimiques choisies parmi des propriétés de transport de matière et des propriétés mécaniques.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114306-A1 (FR)
Title: Capuchon de sécurité pour dispositif de conditionnement de produits pharmaceutiques
Inventor: BENARD TEO
IPC: B65D83/04
Filed: 2020-09-24
Abstract: Dispositif de conditionnement de produits pharmaceutiques comportant un réservoir (10) contenant une pluralité de produits pharmaceutiques, tels que des pilules, tablettes, lozenges, capsules ou gélules, et un capuchon de sécurité (20) fixé de manière amovible sur ledit réservoir (10), ledit capuchon de sécurité (20) comportant un système de verrouillage comportant:
    - un organe de blocage (30) déplaçable entre une position de blocage, dans laquelle il empêche le retrait dudit capuchon de sécurité (20) dudit réservoir (10), et une position de libération, dans laquelle il permet le retrait dudit capuchon de sécurité (20) dudit réservoir (10), et
    - un organe de commande (60) commandé par une unité électronique (70) pour maintenir ledit organe de blocage (30) en position de blocage pendant un temps prédéterminable après chaque fermeture dudit réservoir (10) avec ledit capuchon de sécurité (20).
    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3119408-A1 (FR)
Title: Outil multifonction pour tirer du beton
Inventor: HILLAIRE OLIVIER
IPC: E04G21/10
Filed: 2021-01-31
Abstract: Cet outil multifonction (1) pour le tirage du béton comprenant un manche tubulaire (7) ayant une première extrémité comportant une poignée (6) et une deuxième extrémité (11b) comportant des moyens d’échange (11) d’une tête interchangeable (9), ladite tête interchangeable (9) étant un élément de travail direct (9) du béton (3) sur le sol.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120067-A1 (FR)
Title: Station de déchargement d’un chariot de manutention
Inventor: COSMAS VASSILI
IPC: B66F1/00
Filed: 2021-02-25
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : STATION DE DÉCHARGEMENT D’UN CHARIOT DE MANUTENTION La station (70) décharge des chariots qui comportent, pour chaque emballage (37), un support plan incliné par rapport à l’horizontale, muni d’une butée inférieure horizontale pour empêcher le glissement de l’emballage et maintenir l’emballage dans une position prédéterminée où il présente une arrête inférieure en appui sur la butée inférieure.  La station comporte, pour chaque support d’un chariot :- une fourche mobile (86) configurée pour passer en dessous de l’arête inférieure de chaque emballage, en dehors de l’emprise de la butée inférieure, chaque fourche étant munie de roulettes (83) dont l’axe de rotation est parallèle à l’arête inférieure de l’emballage et - une motorisation de chaque fourche mobile configurée pour, d’abord, placer la fourche mobile en dessous de l’arête inférieure de l’emballage puis faire remonter la fourche pour désengager l’arête inférieure de la butée inférieure.  Figure pour l’abrégé : Figure 15
Patent FR-3121814-A1 (FR)
Title: Tapis chauffant pour le chauffage d’une pièce de turbomachine d’aéronef
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: H05B3/10
Filed: 2021-04-08
Abstract: L’invention concerne un tapis chauffant (1) pour le chauffage d’une pièce en particulier d’une turbomachine d’aéronef, ce tapis (1) étant déformable et comportant une face (1a) configurée pour épouser la pièce et être appliquée contre cette pièce, caractérisé en ce qu’il comprend une structure multicouche comportant plusieurs couches polymériques superposées dans lesquelles sont noyés :
    une pluralité de sondes de température (11),une pluralité d’éléments résistifs de chauffage (13), une pluralité d’unités de contrôle (15) reliées aux sondes (11) et aux éléments (13), etdes quadrillages de fils conducteurs configurés pour relier les sondes (11), les éléments (13) et les unités (15) entre eux ainsi qu’à un module (5) d’alimentation électrique (5a) et de commande (5b) du tapis chauffant (1).
    L’invention concerne aussi un procédé de chauffage d’une pièce (3) de turbomachine d’aéronef, comprenant l’application d’un tapis chauffant (1).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122127-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en rotation de l’assise d’un siège de véhicule
Inventor: SEILLE SÉBASTIEN
IPC: B60N2/24
Filed: 2021-04-21
Abstract: Un dispositif de blocage (50a, 50b) en rotation autour d’un premier axe transversal (A2), d’une bielle (40a, 40b) d’armature d’assise (14) d’un siège de véhicule (12a, 12b) par rapport à un organe d’ancrage (46a, 46b) comprend un moyen de fixation (56) à l’organe d’ancrage (46a, 46b), un logement (58) pour recevoir une extrémité (43) de la bielle (40a, 40b) libre en rotation autour d’un deuxième axe transversal (A3), destiné à coïncider avec le premier axe transversal (A2), entre une première (P1) et une deuxième (P2) positions angulaires de la bielle (40a, 40b) par rapport au deuxième axe transversal (A3), et une languette (64) formant un premier relief d’emboitage élastique (71) destiné à coopérer avec un relief d’emboîtage élastique complémentaire (70) de la bielle (40a, 40b) afin de bloquer la rotation de la bielle (40a, 40b) par rapport au premier axe transversal (A2), dans la deuxième position angulaire (P2).  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3123509-A1 (FR)
Title: Système électrochimique comprenant plusieurs piles à combustible connectées électriquement en série et alimentées en air en parallèle
Inventor: HAMMADI YACINE
IPC: H01M8/0265
Filed: 2021-05-26
Abstract: Système électrochimique comprenant plusieurs piles à combustible connectée électriquement en série et alimentée en air en parallèle Le système électrochimique comprend plusieurs piles à combustible (4) identiques connectées électriquement en série et un système d’alimentation en air (18) configuré pour alimenter les piles à combustible (4) en parallèle et récupérer l’air à la sortie des piles à combustible (4), le système d’alimentation en air (18) comprenant un collecteur d’entrée (22) et un collecteur de sortie (24) comprenant chacun un conduit commun (36, 56) et des conduits individuels (38, 58), chaque conduit individuel (38) du collecteur d’entrée (22) étant raccordé à un port d’entrée d’air (4C) d’une pile à combustible (4) respective, chaque conduit individuel (58) du collecteur de sortie étant raccordé à un port de sortie d’air (4D) d’une pile à combustible (4) respective, et un unique compresseur d’air (26) pour forcer la circulation de l’air à travers le collecteur d’entrée (22), les piles à combustible (4) et le collecteur de sortie (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3125664-A1 (FR)
Title: Procédé d’entraînement d’un modèle statistique pour qu’il soit configuré pour être utilisé pour recommander, à partir d’un média d’un premier type, un média d’un deuxième type, et système associé
Inventor: PRETET LAURE
IPC: H04N21/466
Filed: 2021-07-23
Abstract: Procédé d’entraînement d’un modèle statistique pour qu’il soit configuré pour être utilisé pour recommander, à partir d’un média d’un premier type, un média d’un deuxième type, et système associé L’invention concerne un procédé d’entraînement d’un modèle statistique pour que le modèle statistique soit configuré pour être utilisé pour recommander, à partir d’un média d’un premier type, un média d’un deuxième type, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (S310) de paires de médias associés, chaque paire (400) comprenant un média du premier type et un média du deuxième type, - obtention (S320) d’un premier ensemble de segments associés, en divisant temporellement chaque média de chaque paire obtenue en une pluralité de segments associés, - pour chaque segment du premier ensemble, détermination (S330) d’une caractéristique décrivant le contenu dudit segment, - application des caractéristiques des segments d’un deuxième ensemble en entrée du modèle statistique, le modèle statistique délivrant en sortie une projection de chaque caractéristique appliquée dans un espace commun, le modèle statistique étant entraîné (S350) en modifiant le modèle statistique en fonction de la projection obtenue.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3121515-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’analyse rapide d’un échantillon biologique, par exemple un échantillon biologique salivaire
Inventor: STANKOV MILOVAN
IPC: G01N33/543
Filed: 2021-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l’analyse rapide d’un échantillon biologique, par exemple un échantillon biologique salivaire, destiné à la détection de la présence d’au moins un analyte dans ledit échantillon biologique.  Le dispositif d’analyse rapide (1) comprend :  - un organe de prélèvement (2), destiné au prélèvement dudit échantillon biologique, et  - un boîtier (3) qui comporte un emplacement (31) destiné à recevoir une bandelette chromatographique (7) et une interface (32), adaptée à recevoir ledit organe de prélèvement (2) dans une configuration finale assemblée.  L’organe de prélèvement (2) et l’interface (32) comportent des moyens d’assemblage étanche (5) comprenant des moyens de guidage (6) qui sont structurés pour guider un mouvement relatif entre ledit organe de prélèvement (2) et ladite interface (32) depuis une configuration initiale de positionnement jusqu’à la configuration finale assemblée, ledit mouvement relatif comprenant deux mouvements :  - un mouvement de translation relatif, prévu pour appliquer une compression audit bloc absorbant (21), et  - un mouvement de rotation relatif, prévu pour appliquer une torsion audit bloc absorbant (21).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126477-A1 (FR)
Title: Barreau pour une grille de foyer de combustion
Inventor: AUBERT PHILIPPE CONSTANT MARIE
IPC: F23H17/08
Filed: 2021-08-30
Abstract: L’invention concerne un barreau (1) pour une grille de foyer de combustion. Le barreau comprend -    une plaque de combustion présentant      -    une face supérieure (10) s’étendant dans une direction longitudinale (X) et munie d’au moins une arrivée d’air de combustion, et     -    deux bords longitudinaux (30, 40), -    des moyens de ringardage.Conformément à l’invention, la face supérieure (10) comprend au moins une et au plus deux arrivées d’air, chaque arrivée d’air étant constituée par une encoche (31) réalisée dans l’un (30) des bords longitudinaux, chaque bord longitudinal (30, 40) comportant au plus une encoche (31).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126456-A1 (FR)
Title: Objectif Dispositif houlomoteur à flotteur et levier actifpour les sites maritimes à grands marnages.
Inventor: BOURRIAUD MICHEL
IPC: F03B13/18
Filed: 2021-08-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif houlomoteur de récupération de l’énergie de la houle pour les sites maritimes à grands marnages ; elle est basée sur le principe du flotteur orientable décrit dans le brevet FR 1200301 , et comprend quatre ensembles :  - un flotteur semi-immergé (1) tenu par les deux extrémités supérieures d’un levier actif (3) .  - un levier actif (3) reliant le flotteur (1) à un plateau orientable (4) solidaire d’un socle (5) situé au fond de la mer. Le levier actif porte, à sa partie inférieure, les fixations supérieures de pompes hydrauliques alternatives à haute pression (7). La longueur du levier actif (3) est déterminée par l’amplitude du marnage.  - un plateau orientable (4) solidaire d’un socle (5) . Ce plateau porte les fixations du levier actif (3) , celles des pompes hydrauliques (7) , et une butée (10) .  - un socle (5) implanté au fond de la mer et portant le plateau orientable (4) .   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3129817-A1 (FR)
Title: Applicateur pour les lèvres avec système de préhension à serrer entre deux doigts
Inventor: MALAPRADE HELGA
IPC: A45D40/30
Filed: 2021-12-03
Abstract: Applicateur pour les lèvres avec système de préhension à serrer entre deux doigts L’invention concerne un applicateur cosmétique (1) personnalisé, d’axe longitudinal X pour appliquer une composition cosmétique (P) sur des lèvres, l’applicateur comportant un élément d’application (10) muni d’un matériau poreux (8) destiné à venir s’appliquer sur les lèvres et un système de préhension (20) définit par un organe de liaison (5) reliant deux éléments de préhension opposés (4a, 4b), configurés pour être attrapés en prise serrante entre deux doigts d’un utilisateur.  Figure : 1
Patent FR-3130705-A1 (FR)
Title: Glissière pour siège de véhicule et ensemble comprenant la glissière
Inventor: VIGUIER ANTOINE
IPC: B60N2/07
Filed: 2021-12-17
Abstract: Glissière (50) pour siège de véhicule automobile, comprenant :  un premier profilé (10), un deuxième profilé (20) et un espace intérieur (8a, 8b) s’étendant suivant une direction longitudinale (X), l’espace intérieur (8a, 8b) s’étendant entre le premier profilé (10) et le deuxième profilé (20), le deuxième profilé (20) est mobile par rapport au premier profilé (10),  des éléments de roulement (62, 64, 66, 68) disposés dans l’espace intérieur (8a, 8b) et configurés pour guider le déplacement du deuxième profilé (20) par rapport au premier profilé (10) suivant la direction longitudinale (X),  un patin (30, 40) disposé dans l’espace intérieur (8a, 8b) et maintenant le deuxième profilé (20) par rapport au premier profilé (10) suivant une direction de support (Z) perpendiculaire à la direction longitudinale (X),   dans laquelle le patin (30) est sélectivement lié au premier profilé (10) ou au deuxième profilé (20).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118968-A1 (FR)
Title: Fenêtre de processus dans des machines formant des non–tissés
Inventor: HERGETH HUBERT
IPC: D04H18/00
Filed: 2022-01-19
Abstract: Dans une machine formant des non–tissés, différents paramètres sont réglés automatiquement à différentes vitesses en fonction d’une vitesse de l’air.
Patent FR-3132527-A1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration des couches interfaciales d’un matériau composite à matrice céramique incluant le contrôle de l’épaisseur du film déposé et dispositif associé
Inventor: FENETAUD PIERRE
IPC: C23C16/52
Filed: 2022-02-08
Abstract: Procédé d’élaboration des couches interfaciales en continu d’un matériau composite à matrice céramique par dépôt d’un film à la surface d’au moins un fil selon un procédé d’infiltration et/ou de dépôt chimique en phase vapeur au cours duquel le fil défile selon un axe de défilement (3) traversant une zone de dépôt (5).  En outre, le procédé comprend le contrôle à partir d’un appareil de mesure de la température (6) sans contact de l’évolution de la température du fil dans la zone de dépôt (5) en fonction de la position du champ de visée (8) de l’appareil de mesure de la température sur le fil (2), le long de l’axe de défilement (3), et le contrôle de l’épaisseur (t) du film en fonction de l’évolution de la température mesurée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132952-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la position angulaire d’un arbre rotatif de véhicule automobile
Inventor: TOULON DARIGA
IPC: G01P3/44
Filed: 2022-02-18
Abstract: Procédé de mesure de la position angulaire d’un arbre rotatif de véhicule automobile à partir d’une cible fixée à une extrémité libre dudit arbre et d’un capteur de position monté en face de ladite cible, ledit procédé comprenant les étapes de génération (E1) d’un premier signal sinus et d’un premier signal cosinus caractérisant les variations angulaires de la cible par rapport au capteur lors de la rotation de l’arbre, de génération (E2) d’un deuxième signal sinus et d’un deuxième signal cosinus caractérisant les variations angulaires de la cible par rapport au capteur lors de la rotation de l’arbre, de génération (E3) d’un premier signal de valeur d’angle et (E4) d’un deuxième signal de valeur d’angle, calcul (E5) de la position angulaire moyenne de l’arbre à un instant donné à partir du premier signal de valeur d’angle et du deuxième signal de valeur d’angle et de la valeur de déphasage prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3133223-A1 (FR)
Title: Bielle active et améliorations des performances de la transformation du mouvement alternatif en mouvement rotatif ou inversement
Inventor: JALLERAT SERGE
IPC: F16H1/20
Filed: 2022-03-01
Abstract: Figure à publier avec l’abrégé: figure 1Emploi d’un système vilebrequin-bielle doté d’un mécanisme simple mais nouveau, qui améliore les transferts de puissance, pilote le système à cette fin en fonction de la trajectoire de la force extérieure (rectiligne alternative ou elliptique).Ce principe mécanique est adaptable à la plupart des systèmes mécaniques habituels (moteur thermique, pompe, manivelle cadre etc…) de transformation du mouvement alternatif en mouvement circulaire et inversement.Un système de cinq ou six engrenages ou deux et quatre roues dentées récupère le mouvement et la force de la bielle, les renvoie vers le vilebrequin à l’aide d’un appui extérieur et inversement.Bielle et vilebrequin sont synchronisés tels que :Le système guide le déplacement de la tête de bielle sur la trajectoire de la force extérieure. La puissance fournie au système est totalement transmise par celui-ci. Le système devient le guide de la trajectoire de nouvelles machines : hydrolienne, éolienne etc…
Patent FR-2021187-A1 (FR)
Title: Crystallinity of polyolefins improved by adding a
IPC: F26B19/00
Filed: 1969-02-07
Abstract: The crystallinity of poly-alpha-olefins is improved by adding small amounts of a nucleating material such as sodium benzoate in the form of a masterbatch to the polymer prior to forming. The masterbatch is prepared by making a nearly saturated solution of e.g. Na to the solution so that a gel-like solution is obtained to which poly-alpha-olefin powder is added, the solids separated by usual methods, dried at room or slightly higher temp. The resultant masterbatch preferably contains 30-40% Na benzoate. The masterbatch is then added to the poly-alpha-olefin so that 0.1-1.0% of Na benzoate is present. Formed articles have good transparency, stiffness, tensile strength, etc.
Patent FR-2007341-A1 (FR)
Title: Protection of refractory lining by floating annular ring
IPC: F27D1/16
Filed: 1969-03-13
Abstract: Annular ring, consisting of a refractory material of slightly smaller external diameter than the internal chameter of a combined ladle-furnace is partly immersed in the metal bath in such a way that slag introduced onto the molten metal will not come into contact with the furnace walls. The annular ring can be of a refractory material being less dense than the molten metal. The ring can be made of a granular refractory material bound with, for example, tar. The refractory material may be surrounded with a metal skin of the same metal as that in the bath. The ring may also be constructed of refractory brick and may be U-shaped. The refractory material can be either basic, for example CaO, MgO or dolomite or acid, for example quartz or Al2O3.
Patent FR-2036996-A1 (FR)
Title: Morphanthridine derivs
IPC: A61K31/55
Filed: 1969-04-29
Abstract: Morphanthridines of formula (I), their salts and pharmaceutical products contng. them. R1 = H, Me R2 = H, or together with R3 or R4 forms piperidine ring R3 and/or R4 = Me X and Y = H, halogen 11-(1-methyl-4-piperidylidene)- and 8-chloro-11-(3-dimethylaminopropylidene)-morphanthridine. As antihistamines, sedatives, spasmolytics, serotonin-antagonists, antiemetics and psychotropic agents.