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Patent FR-3010048-A1 (FR)
Title: Structure de liaison moteur-nacelle a cales de liaison
Inventor: BELJAMBE CEDDRIC
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-09-04
Abstract: Structure de liaison moteur-nacelle d'un aéronef comportant : une virole entourant le moteur et comprenant une pluralité de secteurs (12A, 12B), au moins un bras radial (14) assurant la liaison à la nacelle, une pluralité de moyens de fixation pour solidariser cette pluralité de secteurs de virole entre eux ou avec le au moins un bras radial, la pluralité de moyens de fixation comportant une pluralité de cales de liaison (20) munies chacune de deux séries parallèles de perçages destinés à recevoir respectivement deux séries de vis à tête traversant pour une première série un ensemble correspondant d'orifices d'un secteur de virole et pour une seconde série un ensemble correspondant d'orifices d'un secteur de virole adjacent ou d'un bras radial adjacent.
Patent FR-3013320-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin equipe d'au moins une bouee munie d'un organe fonctionnel
Inventor: DAUPLAIS XAVIER PASCAL MARIE
IPC: B63G8/38
Filed: 2013-11-21
Abstract: Cet engin sous-marin du type comprenant au moins une bouée (2), un treuil motorisé d'enroulement/déroulement d'un câble de liaison (3) reliant la bouée (2) à l'engin sous-marin, de manière à permettre le déplacement de cette bouée (2) entre une position de rangement à l'intérieur d'un logement correspondant de l'engin sous-marin et une position active déployée, est caractérisé en ce que la bouée (2) comporte une enveloppe externe (10) dans laquelle est montée déplaçable une structure de support (11) d'au moins un organe fonctionnel (12), entre une position escamotée de rangement dans l'enveloppe (10) et une position active déployée hors de celle-ci, sous l'action de moyens (13) déformables élastiquement sous l'effet de la pression d'immersion.
Patent FR-3015791-A1 (FR)
Title: Ensemble de panneaux amovibles pour armoire electrique, armoire electrique et procede de remplacement d'un panneau amovible dans une telle armoire
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: Dans cet ensemble (41) de panneaux amovibles (36a, 36b, 36c) pour une armoire électrique, chaque panneau comprend une paroi (46a, 46b, 46c) de fixation à un logement de l'armoire électrique et chaque paroi de fixation s'étend suivant un plan longitudinal (Pa, Pb, Pc) du panneau correspondant (36a, 36b, 36c). Les parois de fixation (46a, 46b, 46c) respectives des panneaux sont de même dimensions dans les plans longitudinaux (Pa, Pb, Pc) correspondants et au moins deux des panneaux amovibles (36a, 36b, 36c) sont différents, en ce que soit les au moins deux panneaux (36a, 36b) comprennent des systèmes de dissipation thermique respectifs (50, 52) ayant des dimensions respectives, dans les plans longitudinaux correspondants (Pa, Pb), différentes, soit l'un (36a, 36b) des panneaux comprend un système de dissipation thermique (50, 52) tandis que l'autre (36c) des panneaux est démuni de système de dissipation thermique.
Patent FR-3016558-A1 (FR)
Title: Systeme de remplissage d'au moins un reservoir, vehicule automobile comprenant un tel systeme et methode de mise en oeuvre d'un tel systeme
Inventor: LE-TINNIER CHRISTOPHE
IPC: B60K15/05
Filed: 2014-01-20
Abstract: La présente invention concerne un système de remplissage (10) d'au moins un réservoir (3 ; 4) de véhicule automobile (1), le système de remplissage (10) comprenant : un carter (20) solidaire du véhicule automobile (1) ; au moins une tête de remplissage (40) agencée dans le carter (20) ; un capuchon (60) amovible adapté pour obturer ou dégager la tête de remplissage (40) ; et un volet (70) mobile adapté, lors de sa fermeture, pour recouvrir la tête de remplissage (40) et le capuchon (60) obturant la tête de remplissage (40). Le système de remplissage (10) est caractérisé en ce que le carter (20) comporte un logement (80) de réception du capuchon (60) dans une configuration empêchant la fermeture du volet (70). L'invention concerne également un véhicule automobile (1) comprenant un tel système (10) et une méthode de mise en œuvre d'un tel système (10).
Patent FR-3017795-A1 (FR)
Title: Gabarit de pose pour plots podotactiles
Inventor: CEYTTE JEAN
IPC: E01F11/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: Gabarit de pose (1) pour plots podotactiles (3) comportant une première face (2), une seconde face opposée à la première face (2), des empreintes (4) comportant d'une part des logements (6) adaptés pour recevoir des plots podotactiles (3) et, d'autre part des passages (8) entre le logement (8) et la seconde face et des moyens de restriction de passage adaptés pour maintenir les plots podotactiles (3) dans les logements (6).
Patent FR-3018005-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a pile electrique, muni d'un fusible
Inventor: DUMAS DIDIER
IPC: H05K10/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: Dispositif électronique comprenant des moyens électroniques (2) et une pile électrique pour alimenter ces moyens électroniques, et comprenant - un circuit électronique intermédiaire (8) incluant un commutateur électronique (9) entre une borne (6) de la pile (5) et une borne (3) desdits moyens électroniques (2), et un fusible (15) qui est relié audit commutateur (9) et qui, lorsqu'il est présent, maintient ledit commutateur (9) dans un état « ouvert » et qui, lorsqu'il est détruit, fait passer ledit commutateur électronique (9) de son état « ouvert » à un état « fermé » dans lequel la pile électrique alimente lesdits moyens électroniques, - et une borne de connexion électrique extérieure (18) reliée audit fusible (15) pour la connexion d'une source électrique extérieure (20) apte à induire la destruction dudit fusible (15) et faire passer ledit commutateur (9) de son état « ouvert » à son état « fermé ».
Patent FR-3019184-A1 (FR)
Title: Produit liquide destine a ameliorer l'adherence, sur un support, de mortiers et de colles a base de liant hydraulique.
Inventor: LE BASTARD REMI
IPC: C09J107/02
Filed: 2014-03-27
Abstract: - Produit liquide destiné à améliorer l'adhérence, sur un support, de mortiers et de colles à base de liant hydraulique. - Selon l'invention, ledit produit est à base de latex naturel d'hévéa.
Patent FR-3005440-A1 (FR)
Title: Boucle d'auto-refroidissement avec ventilateur electrique dynamique pour compresseur a moteur.
Inventor: EOWSAKUL VANWIJAK
IPC: B60K11/06
Filed: 2014-04-24
Abstract: Un système de compresseur à moteur (20) comprend un moteur (26) avec une boucle de refroidissement interne (68). La boucle interne de refroidissement (68) aspire l'air de refroidissement depuis l'extérieur du système de compresseur à moteur. Au moins un compresseur (22, 24) est entraîné par le moteur. Un échangeur de chaleur (28) est en communication fluidique avec le au moins un compresseur et la boucle de refroidissement est disposée dans un conduit d'air dynamique. Un système de génération de gaz inerte embarqué (OBIGGS) (10) pour un moteur à turbine à gaz et un procédé de refroidissement du système utilisant un tel système de compresseur sont également décrits.
Patent FR-3024038-A1 (FR)
Title: Dispositif uvc de decontamination et de detoxification
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61L2/10
Filed: 2014-07-25
Abstract: Dispositif (10) de décontamination et de détoxification par émission de flashs lumineux riches en rayonnement UV, notamment UVC, comportant : - une lampe flash (21), - un réflecteur (110), de préférence disposé en arrière de la lampe flash, pour renvoyer la lumière émise par la lampe vers une fenêtre de sortie, - un détecteur UV (100) pour mesurer le rayonnement UV émis par la lampe (21).
Patent FR-3024773-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de variation de longueur d’onde d’au moins une source lumineuse pour spectroscopie par derivees.
Inventor: NCIRI MEJDI
IPC: G01N21/31
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention concerne un Dispositif de spectroscopie, comprenant une zone d'analyse (2), destinée à recevoir un échantillon ; au moins une diode électroluminescente (3), agencée pour émettre vers la zone d'analyse (2) un faisceau lumineux (4) ayant un profil spectral d'intensité lumineuse dans un intervalle de travail de longueur d'onde ; des moyens (5) pour faire varier dans le temps le profil spectral d'intensité lumineuse émis par cette diode (3) dans l'intervalle de travail de longueur d'onde de cette diode ; un détecteur (6, 8, 9), agencé pour recevoir, pendant une variation dans le temps du profil spectral d'intensité lumineuse émis par cette diode (3), le faisceau lumineux (4) émis par cette diode (3) et ayant traversé la zone d'analyse (2), et fournir un signal de détection (A') du faisceau lumineux émis par cette diode (3) et reçu par le détecteur, sous la forme d'un signal qui dépend d'au moins une caractéristique représentative du profil spectral d'intensité lumineuse de cette diode électroluminescente. Application à la spectroscopie par dérivées
Patent FR-3033316-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination et d'optimisation de parametres caracteristiques du fonctionnement d'un aeronef a voilure tournante
Inventor: GERMANETTI SERGE
IPC: B64D43/00
Filed: 2015-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de paramètres caractéristiques du fonctionnement d'un aéronef (10) comportant une installation motrice (20) munie d'au moins un moteur (21,22) et d'un moyen de transmission mécanique (23), des capteurs et un moyen de visualisation (4). Au cours de ce procédé, on mesure différentes informations relatives audit aéronef (10), son état et/ou son fonctionnement et/ou son environnement, puis on détermine, pour au moins un paramètre Pi relatif à l'état et au fonctionnement dudit aéronef (10), une première valeur limite Pi_lim dudit paramètre Pi, une seconde valeur Pi_X de chaque paramètre Pi afin que ledit aéronef (10) puisse effectuer une manœuvre X prédéterminée, et une troisième valeur instantanée Pi_inst de chaque paramètre Pi. Ensuite, on affiche simultanément chaque première, seconde et troisième valeur Pi_lim, Pi_X, Pi_inst afin de mettre en évidence la position relative d'une seconde et d'une troisième valeurs Pi_X, Pi_inst vis-à-vis d'une première valeur Pi_lim pour chaque paramètre Pi.
Patent FR-3043300-A1 (FR)
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W72/04
Filed: 2015-11-03
Abstract: Cette invention fournit une méthode pour optimiser l'allocation des fréquences radio utilisées pour la transmission et / ou la réception par une station de base radio, en partageant et combinant: - l'information sur l'occupation des fréquences radio, collectée en écoutant les fréquences radio (RF) à proximité des sources d'émission et de réception, et, - l'information sur l'allocation des fréquences radio, fournie à ces sources par les entités responsables de l'allocation de fréquences radio.
Patent FR-3032115-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une association de niosomes et de derive c-glycoside, d'extrait de crocus sativus et/ou d'extrait de fleur de crocus sativus, pour reguler la pigmentation cutanee
Inventor: CHEILIAN STEPHANIE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2015-02-02
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant au moins un niosome et au moins un agent dépigmentant choisi parmi les dérivés C-glycosides et un extrait de Crocus Sativus, ledit agent dépigmentant étant présent dans la composition sous forme encapsulée dans ledit niosome et/ou sous forme libre. La mise enœuvre d'une telle composition pour le blanchiment de la peau, du cuir chevelu et/ou d'une muqueuse, pour favoriser le blanchiment et/ou l'éclaircissement de la peau, du cuir chevelu et/ou d'une muqueuse et/ou pour restaurer l'homogénéité pigmentaire de la peau, du cuir chevelu et/ou d'une muqueuse est également visée.
Patent FR-3019044-A1 (FR)
Title: Composition effervescente de prednisolone metasulfobenzoate
Inventor: SAID NABIL
IPC: A61P37/06
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions pharmaceutiques effervescentes à désagrégation rapide destinées à l'administration par voie orale d'un glucocorticoïde : le prednisolone métasulfobenzoate à titre de principe actif, sous forme d'ester libre ou de sel pharmaceutiquement actif. Les dites compositions se caractérisent par un temps de désagrégation inférieur à une minute, une teneur atténuée voire nulle en sodium et elles offrent un supplément de potassium permettant de compenser la fuite potassique pouvant être provoquée par le principe actif.
Patent FR-3035424-A1 (FR)
Title: Bande a joint armee et procede de fabrication d'une telle bande
Inventor: JORDAN IVAN
IPC: E04F21/165
Filed: 2015-04-26
Abstract: L'invention propose une bande à joint armée économique, résistante à la corrosion, imputrescible, facile à manipuler et peu coûteuse à installer. À cette fin, l'invention a pour objet une bande armée (100) pour réaliser un joint entre deux plaques de plâtre, constituée d'une bande de papier (110) et d'au moins une bande d'armement (120-121) agencée le long de la bande de papier, dans laquelle ladite au moins une bande d'armement est en matériau polymère.
Patent FR-3036001-A1 (FR)
Title: Commutateur bidirectionnel de puissance
Inventor: HAGUE YANNICK
IPC: H01L29/06
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un commutateur (200) comportant trois composants (1001, 1002, 1003) comportant chacun : un empilement de trois régions semiconductrices (102, 104, 106) de types alternés ; et une région de commande (108) de type opposé à celui de la première région (102), dans lequel : les premières régions (102) des premier et deuxième composants sont de même type et les premières régions (102) des premier et troisième composants sont de types opposés ; la première région (102) du premier composant est connectée aux régions de commande (108) des deuxième et troisième composants ; les premières régions (102) des deuxième et troisième composants sont connectées à une borne (A1) ; les troisièmes (106) régions des premier, deuxième et troisième composants sont connectées à une borne (A2) ; et la région de commande (108) du premier composant est connectée à une borne (G).
Patent FR-3039930-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement d'un dispositif electronique flexible a un fil electrique
Inventor: CHARRIER NICOLAS
IPC: H01L51/42
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de raccordement d'un dispositif électronique organique flexible à un fil électrique (2), le procédé comportant les étapes de : - fourniture d'un dispositif électronique flexible, - fourniture d'un fil électrique (2), - fourniture d'un organe de contact (3) comportant au moins un élément conducteur (30) comprenant une face de contact (321), la face de contact (321) définissant une surface de contact, - incision du film barrière d'encapsulation définissant une surface d'incision présentant une dimension maximale et une dimension minimale, la dimension maximale de la surface d'incision étant strictement inférieure à la dimension maximale de la surface de contact, et - assemblage de l'élément conducteur (30) et de la bande conductrice (1) à travers l'incision pour assurer une conduction électronique entre l'élément conducteur (30) et l'électrode.
Patent FR-3032058-A1 (FR)
Title: Une enceinte resistante en alliage a base de nickel et son procede de mise en oeuvre
Inventor: LI ZEWEN
IPC: G21C13/032
Filed: 2015-08-20
Abstract: La présente invention concerne une enceinte résistante en alliage à base de nickel, comprenant la pièce intégrale de pénétration d'enceinte (9) qui est usinée et fabriquée par la pièce forgée en alliage à base de nickel, et le manchon course (10) de trou borgne approfondi intégral. La pièce intégrale de pénétration d'enceinte (9) est formée par la partie d'enceinte intégrale et la partie de pénétration. Le manchon course de trou borgne approfondi intégral (10) à la structure de trou borgne obturée complètement en haut en bloc. La pièce intégrale de pénétration d'enceinte (9) et le manchon course de trou borgne approfondi intégral (10) sont connectés par le filetage et seront étanches par la soudure en alliage à base de nickel. Les effets bénéfiques de la présente invention sont: d'améliorer la résistance à la température élevée et la résistance à la corrosion, d'améliorer la sécurité de l'ensemble de la enceinte, afin de réduire davantage la difficulté de la maintenance de la centrale nucléaire, de diminuer les coûts de fabrication et de maintenance, de simplifier les travaux du mécanisme des barres de contrôle lors de contrôle en service, tout en réduisant considérablement la difficulté de fabrication d'enceinte et possédant des avantages économiques.
Patent FR-3043966-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fixation d’un moteur sur une tubulure
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: B60S1/04
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un moteur (1') sur une tubulure (4) et comportant une platine (20) et une embase (1's), la tubulure (4) étant immobilisée sous pression entre la platine (20) et une assise (10) de l'embase (1's) par des moyens de fixation de la platine (20) de chaque côté de l'assise (10). La platine (20) comporte un manche (21) séparé en deux branches et l'embase (1's) de fixation formant l'assise (10) s'étend transversalement à la platine (20) pour accueillir la tubulure (4). La platine (20) est fixée à l'embase (1's) par deux moyens de fixation (5'b, 5'c) par solidarisation dans des zones agencées du côté du manche (21) par rapport à l'assise (10) et, de l'autre côté de l'assise (10), par des moyens de fixation amovible formés par embout (26) dans un logement (27) formé dans une portion (11) d'embase (1's). Application en particulier aux moteurs d'essuie-glaces.
Patent FR-3039529-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'immobilisation d'un vehicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, procede de pilotage dudit dispositif
Inventor: BELLOTA IGNACE
IPC: B65G69/34
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, suivant une direction F, comprenant une structure (12) fixe, comportant un rail fixé au sol, et une structure mobile (14) comprenant un chariot (24) mobile en translation sur ledit rail, des moyens (16) de manœuvre dudit chariot par rapport audit rail, des moyens (48) de détection mécaniques des déplacements dudit chariot, comprenant un bras (54) pivotant avec un palpeur (56) et des moyens (50) d'immobilisation d'au moins une roue R arrière dudit véhicule. L'invention couvre aussi le procédé de pilotage du dispositif.
Patent FR-3045562-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vol
Inventor: GOMOLKO OLEG
IPC: G05G9/047
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de vol (1) pour aéronef comprenant : - un carter (2), - une manette (4), montée rotative par rapport au carter (2) selon au moins un axe de rotation, - un ensemble de protection (5) comprenant une première paroi de protection (53) montée fixe par rapport au carter (2), la première paroi de protection (53) présentant une surface externe de forme convexe et présentant une ouverture à travers laquelle s'étend la manette (4), et une deuxième paroi de protection (54) montée fixe par rapport à la manette (4), la deuxième paroi de protection (54) présentant une surface interne de forme concave agencée en regard et à distance de la première surface de manière à recouvrir l'ouverture (55) lorsque la manette (4) est entrainée en rotation par rapport au carter (2).
Patent FR-3046634-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un actionneur electrique d'une vanne d'echangeur de circuit de recirculation des gaz d'echappement
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F02M26/33
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur à combustion interne de véhicule automobile comprenant: - un circuit de recirculation des gaz d'échappement comportant un échangeur thermique, - une vanne trois voies (12) associée audit échangeur, dite vanne d'échangeur, pour gérer une quantité de gaz d'échappement circulant dans ledit échangeur thermique et une quantité de gaz court-circuitant ledit échangeur thermique en passant par un conduit de court-circuit, caractérisé en ce que ledit moteur à combustion interne comporte en outre: - un actionneur électrique destiné à commander une ouverture et une fermeture de ladite vanne d'échangeur (12), et - un dispositif de contrôle (6) apte à piloter ledit actionneur électrique en vitesse au moyen d'un capteur logiciel (32) apte à estimer une vitesse dudit actionneur électrique en fonction d'une commande issue d'un système de régulation (30) et d'une mesure de courant (Mes_i) consommé par ledit actionneur électrique.
Patent FR-3032380-A1 (FR)
Inventor: TO CHUN YUEN
IPC: B42F13/26
Filed: 2016-01-25
Abstract: Reliure à anneaux utilisée pour retenir des feuilles libres. Un système de retenue est configuré pour retenir de manière sélective et amovible des premier et deuxième éléments d'anneau dans une position fermée. Des première et deuxième formations à interverrouillage peuvent être déplacées de manière sélective l'une par rapport à l'autre entre une position de retenue et une position de non-retenue. La première formation à interverrouillage comporte une saillie ayant une extrémité libre. L'extrémité libre présente un vide configuré et prévu pour permettre une flexion élastique de portions de l'extrémité libre de la saillie dans une première direction à mesure qu'elles s'engagent dans la deuxième formation à interverrouillage lorsque les formations à interverrouillage sont déplacées de la position de non-retenue dans la position de retenue. Dans la position de retenue, il est substantiellement impossible aux portions de l'extrémité libre de la saillie de fléchir dans une deuxième direction en réponse à un mouvement de pivotement de l'un ou l'autre des éléments d'anneau.
Patent FR-3031966-A1 (FR)
Inventor: CHAPMAN DAVID NORMAN
IPC: B64D41/00
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention définit une broche de verrouillage de rangement (104) à utiliser pour prévenir le déploiement d'une turbine à air dynamique (100) d'un aéronef (10), l'aéronef (10) ayant une première distance entre la turbine à air dynamique (100) et une fenêtre d'accès (112). La broche de verrouillage de rangement (104) comporte une pointe (108) configurée pour être reçue par une fente de la turbine à air dynamique (100). La broche de verrouillage de rangement (104) comprend également une tige (106) couplée à la pointe (108) et ayant une distance axiale qui est supérieure à la première distance.
Patent FR-3049675-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour nourrices et son procede de mise en oeuvre
Inventor: REMMERIE FRANCOIS
IPC: F24D3/10
Filed: 2016-04-05
Abstract: Dispositif support (1) de nourrices comportant au moins une platine de fixation pour au moins une nourrice (2), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux montants (11, 12) espacés, parallèles et coplanaires, et au moins une platine de fixation (4A, 4B) rendue solidaire des montants, la platine (4A, 4B) présentant une surface de fixation (40) qui est inclinée par rapport au plan des montants