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Patent FR-2944055-A1 (FR)
Title: Method for controlling turbocharger of heat engine or internal combustion engine of motor vehicle, involves controlling rotation speed of turbocharger to control pressure of overfeeding in intake manifold of engine on setpoint of pressure
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/12
Filed: 2009-04-02
Abstract: The method involves detecting conditions of overspeed of a turbocharger (26). The speed of rotation of the turbocharger is controlled for adjusting the overspeed on a speed setpoint to limit the overspeed, if the conditions are detected. The speed of rotation of the turbocharger is controlled to control pressure of overfeeding in an intake manifold of a heat engine on a setpoint of the pressure of the overfeeding, if the conditions are not detected. An independent claim is also included for a system for controlling a turbocharger of a heat engine of a motor vehicle.
Patent FR-2944172-A1 (FR)
Title: Procede d'interphonie, support d'enregistrement et portier pour ce procede
Inventor: MARCHAL NORBERT
IPC: H04B7/24
Filed: 2009-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'interphonie d'une résidence équipée d'un émetteur/récepteur relié à un réseau public de télécommunication, dans lequel, en réponse à la prise de ligne par un combiné d'un résident, le procédé comprend : - l'inhibition (100) de la présentation par l'intermédiaire d'une interface homme-machine de toute information permettant à un visiteur de savoir qu'un résident sélectionné a pris la ligne et, en même temps, la transmission, par l'intermédiaire du réseau public, d'images du visiteur ayant sélectionné ce résident et l'affichage de ces images sur le combiné du résident, puis - en réponse à une commande d'activation d'une visioconférence, transmise par le combiné du résident, l'arrêt (104) de l'inhibition et le déclenchement de la visioconférence entre le visiteur et le résident par l'intermédiaire du réseau public.
Patent FR-2935018-A1 (FR)
Title: Embrayage pour turbines a vapeur et procede pour desaccoupler une turbine a vapeur d'avec un generateur
Inventor: DIANTONIO GREGORY L
IPC: F01K7/16
Filed: 2009-07-29
Abstract: Système de production d'électricité (10) comprenant : au moins une turbine à vapeur à pression élevée (14, 16) recevant de la vapeur d'entrée à une pression élevée et rejetant de la vapeur servant de vapeur à basse pression; une turbine à vapeur à basse pression (20) recevant de la vapeur à basse pression échappée de la turbine à vapeur à pression élevée, et un arbre d'entraînement (22) pour la turbine à vapeur à basse pression en prise avec un embrayage (24) couplé à un générateur (12) d'électricité, l'embrayage ayant une première position dans laquelle l'électricité issue de la turbine à vapeur à basse pression est appliquée au générateur d'électricité et une seconde position dans laquelle l'électricité issue de la turbine à vapeur à basse pression n'est pas appliquée au générateur.
Patent FR-2949330-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un derive diphenyl-methane hydroxyle
Inventor: MONELLO ALDO
IPC: A61Q1/00
Filed: 2009-08-28
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant : - un ester d'acide gras et de polyéthylène glycol ; - un tensioactif additionnel choisi parmi les esters d'acide gras en C -C et de sorbitan et les esters d'acide gras en C -C et de glycéryle ; - un polycondensat d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène consistant en des blocs polyéthylène glycol et polypropylène glycol ; - un dérivé diphényl-méthane hydroxylé. La composition présente une bonne stabilité, notamment après 24 heures à 55 °C. Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-2950118-A1 (FR)
Title: Palier glissant rotule et dispositif de liaison associe d'un mat d'accrochage de turbomoteur sous une voilure d'aeronef comportant un tel palier.
Inventor: PEYRUSEIGT FRANCOIS
IPC: B64D27/26
Filed: 2009-09-14
Abstract: L'invention concerne un palier glissant rotulé (18) comprenant une bague intérieure (19) et une bague extérieure (21), ladite bague intérieure (19) étant pourvue d'une surface interne (19A) sensiblement cylindrique et d'une surface externe sphérique (19B), ladite bague extérieure (21) étant pourvue de surfaces externe (21B) et interne (21A) cylindriques. Selon l'invention, ce palier (18) comprend une bague intermédiaire (20) interposée entre la bague extérieure (21) et la bague intérieure (19), ladite bague intermédiaire étant pourvue d'une surface interne sphérique (20A) apte à coopérer avec la surface externe de la bague intérieure (19) pour permettre la rotation selon les trois axes de rotation et d'une surface externe définissant au moins une surface de glissement courbe (20B) dans une direction apte à coopérer avec une surface de glissement intérieure (21A) correspondante de la bague extérieure (21).
Patent FR-2954404-A1 (FR)
Title: Crepine chauffante et dispositif d'injection comprenant une telle crepine
Inventor: PERRUCHOT PASCAL
IPC: F01N13/08
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de crépine chauffante caractérisé en ce qu'il comprend une partie centrale d'aspiration (210) comprenant des moyens d'aspiration (274) associés à un élément de filtrage (220) en contact direct avec le fluide à aspirer, et une partie chauffante (250) distincte de la partie centrale d'aspiration (210), placée en périphérie de cette dernière et comprenant des éléments de chauffage (292, 294, 296).
Patent FR-2955261-A1 (FR)
Title: Pompe / verin pour dispositif destine a faire travailler simultanement des muscles antagonistes, comportant essentiellement un verin a eau ou autre fluide capable de travailler en traction puis en compression, dispositif correspondant comportant des moyens de contact avec le corps ou de manoeuvre, ledit dispositif et applications correspondantes en gymnastique, musculation
Inventor: KRUPA ROBERT
IPC: A63B21/002
Filed: 2010-01-18
Abstract: L'invention concerne une pompe comportant essentiellement un vérin comportant un corps 1, un piston 6, P comportant des trous a, b, ... de diamètres différents, et une rondelle vérin R comportant un seul trou T, les rondelles piston P et rondelle vérin R étant adaptées pour que le trou large T puisse venir successivement en regard des trous a, b, ... qui sont de diamètre égal à T pour a, plus faible pour b, encore plus faible pour c, etc... ce qui fait qu'une rotation relative des deux pièces R et P permet de régler le débit du fluide capable de traverser R en compression OU en tirage, ce qui module la force à exercer par le patient. Un système pointeau 20/ressort r dans R et bossage en creux 130 dans P permet un blocage en la position de réglage souhaitée. Ceci permet, par le travail alternatif du vérin en compression/traction/compression/traction / ... etc..., pour la première fois, de faire travailler des muscles dits « antagonistes » par exemple abducteurs et adducteurs, biceps et triceps, cuisses et fessiers, etc..., au cours d'un seul et même exercice, ET EN CONTINU, c'est à dire SANS PHASE DE RELACHEMENT, ce qui double le rendement de l'exercice, bien que l'appareil soit COMPACT, LEGER, PEU COÛTEUX et utilisable aussi bien en salle de musculation, de rééducation, hôpital ou par un particulier à domicile.
Patent FR-2962102-A1 (FR)
Title: Ant skating axle for road vehicle, has ball ring gear fixed under chassis of vehicle, and frame and bearer frame that are slid with respect to each other, where suspension systems are fixed under frame
Inventor: TONARELLI GIOVANNI
IPC: B62D13/00
Filed: 2010-07-02
Abstract: The axle has a ball ring gear (6) fixed under a chassis (3) of a vehicle. A square or round body is slid in a retaining tube. Suspension systems (5) are fixed under a frame (8). The frame and a bearer frame (7) are slid with respect to each other. Air cushion elasticity of the suspension systems ensures to provide a reliable pivoting of the axle.
Patent FR-2963220-A1 (FR)
Title: Foldable deckchair for child, has foldable structure and flexible hammock receiving child in elongated position, where hammock carries maintaining unit for child, and reversed higher pyramid extending above central node
Inventor: NASLAIN YANN
IPC: A47D13/02
Filed: 2010-08-02
Abstract: The deckchair has a foldable structure and a flexible hammock (11) receiving a child (12) in an elongated position. The structure includes four mobile posts (142-144) assembled with respect to a central node (15) to take two positions e.g. folded position and an unfolded position. A lower pyramid extends under the central node. Lower ends of the posts form support feet of the structure. A reversed higher pyramid extends above the central node. The hammock carries a maintaining unit for the child.
Patent FR-2962508-A1 (FR)
Title: Push rod device for e.g. hydraulic power-assisted steering gear of motor vehicle, has spring unit including springs arranged on sides of central axis of rod body in opposed positions along plane containing longitudinal axis of rack
Inventor: RAY JEAN
IPC: B62D3/12
Filed: 2010-07-12
Abstract: The device has a cylindrical push rod body (8) slidably assembled in a casing part (7) along a direction perpendicular to a longitudinal axis (A) of a toothed rack (3). The rod body is biased against a rear part (10) of the toothed rack by a spring unit. The spring unit includes two springs (15, 16) e.g. helical and cup springs, arranged on two sides of a central axis of the push rod body in diametrically opposed positions along a plane containing the longitudinal axis of the toothed rack. The springs are supported on two radially projecting lobes (13, 14).
Patent FR-2964553-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement chirurgical pour realiser une anastomose entre la vessie et l'uretre
Inventor: FERLIN ARNOLD LOUIS HENRI
IPC: A61B17/11
Filed: 2010-09-09
Abstract: Le système de traitement selon l'invention est fiable, ainsi que facile et rapide à mettre en œuvre. A cet effet, ce système comprend : - au moins un élément de suture (20), réalisé en un matériau bio-résorbable et comprenant deux branches (21, 22) qui sont liées à demeure l'une à l'autre de manière élastiquement déformable et qui présentent des extrémités libres respectives (21 A, 22A) adaptées pour se fixer l'une à l'autre en coopérant par complémentarité de formes, - un corps de support allongé (10), qui est adapté, à la fois, pour porter de manière mobile le ou les éléments de suture de sorte que les deux branches s'étendent globalement suivant la direction longitudinale du corps, et pour être introduit dans le col (2A) de la vessie (2), et - un mécanisme (30) de sollicitation du ou des éléments de suture, qui est au moins en partie agencé de manière mobile dans le corps de support et qui est adapté pour déplacer et déformer le ou chaque élément de suture entre une configuration escamotée, dans laquelle les extrémités libres respectives des deux branches sont disposées à l'intérieur du corps de support, sans coopérer l'une avec l'autre, et une configuration déployée, dans laquelle ces extrémités libres sont disposées à l'extérieur du corps et sont fixées l'une à l'autre après avoir traversé transversalement de l'intérieur vers l'extérieur, respectivement, la paroi du col de la vessie et la paroi délimitant l'orifice terminal (3A) de l'urètre (3).
Patent FR-2968660-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution organique d'un peroxydicarbonate de dialkyle
Inventor: BODART VINCENT
IPC: C07C407/00
Filed: 2010-12-14
Abstract: Procédé de préparation d'une solution organique d'un peroxydicarbonate de dialkyle, réalisé au moins en partie en présence d'un solvant organique liquide (S) et comprenant au moins une étape au cours de laquelle on fait réagir, dans un milieu contenant de l'eau, un halogénoformiate d'alkyle avec un peroxyde inorganique, le solvant (S) étant choisi parmi les composés répondant à la formule brute : A - (C H ) - B (I) dans laquelle : - A représente un groupe fonctionnel halogène (A1) ou ester (A2) ; - B représente soit un atome d'hydrogène soit, lorsque A n'est pas (A2), un second groupe fonctionnel halogène (A1) ; et - n est tel que 3< n < 8.
Patent FR-2969267-A1 (FR)
Title: Procede de fusion a chargement discontinu
Inventor: BEAUDOIN PHILIPPE
IPC: C22B9/16
Filed: 2010-12-21
Abstract: Procédé à chargement discontinu pour fusion de matières à fondre dan un four à flamme dans lequel au moins une étape de fourniture d'énergie thermique comporte une phase de conditionnement pendant laquelle - le au moins un brûleur opère en substance en stœchiométrie, - on diminue la puissance P fournie par le au moins un brûleur, et on injecte à travers le au moins un brûleur, en plus du combustible et du gaz comburant, un gaz complémentaire de manière à maintenir constant ou quasi-constant un des paramètres de procédé suivants quand on réduit la puissance P : o impulsion totale des gaz injectés dans le four par le au moins un brûleur, o impulsion totale du comburant et du gaz complémentaire injectés par le au moins un brûleur, et o débit volumétrique normal des gaz de combustion générés par le au moins un brûleur.
Patent FR-2970207-A1 (FR)
Title: Dispositif pour positionner la vitre d'une porte laterale de vehicule automobile par rapport a une commande d'ouverture exterieure de cette porte.
Inventor: FORTERRE SYLVAIN
IPC: B60J1/08
Filed: 2011-01-06
Abstract: Dispositif pour positionner un bord (4a) d'une vitre (4) d'une porte latérale (1) de véhicule automobile sur un bord (6a) d'un support (6) de commande d'ouverture extérieure de ladite porte latérale, caractérisé en ce que le bord (4a) de ladite vitre (4) porte une pièce (8) dont l'une des faces est destinée à recouvrir une face (9) adjacente au bord (6a) dudit support (6), ladite face de ladite pièce (8) et ladite face (9) du support (6) comportant des moyens d'indexage complémentaires (10, 11 ; 12, 13) pouvant s'engager les uns dans les autres pour appliquer lesdites faces (9), l'une sur l'autre.
Patent FR-2970408-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la spasticite
Inventor: GAMET DIDIER
IPC: A61B5/296
Filed: 2011-01-17
Abstract: Dispositif de mesure de la spasticité d'une articulation (A) d'un sujet, l'articulation étant située entre un premier membre (M1) et un deuxième membre (M2), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : ▪ une première partie (10) destinée à recevoir tout ou partie du premier membre (M1) de l'articulation (A), ▪ une deuxième partie (12) destinée à recevoir tout ou partie du second membre (M2) de la même articulation (A), la deuxième partie (12) étant en liaison pivot avec la première partie (10) autour d'un axe de rotation (14), et ▪ des moyens de détermination (16) d'un score de spasticité à partir de mesures de la réaction de ladite articulation (A) à une flexion exercée sur l'articulation (A).
Patent FR-2975215-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire avec dispositif d'injection de nano particules en cas d'accident
Inventor: MOUSSAVI MEHDI
IPC: G21C15/18
Filed: 2011-05-11
Abstract: Le réacteur nucléaire comprend : - un cœur ayant des assemblages de combustible nucléaire ; - un circuit de refroidissement du cœur dans lequel circule un fluide de refroidissement; et - un dispositif prévu pour l'injection de nanoparticules dans le fluide de refroidissement. Les nanoparticules comprennent des premières nanoparticules (82) d'un premier type ayant un premier facteur de forme inférieur à deux, et des secondes nanoparticules (84) d'un second type différent du premier type ayant un second facteur de forme supérieur à deux, les nanoparticules comprenant entre 10% et 90% en poids des premières nanoparticules (82) et entre 90% et 10% en poids des secondes nanoparticules (84).
Patent FR-2982791-A1 (FR)
Title: Method for realizing thermoplastic material part i.e. tailgate, of car, involves providing housing having set of riveting rods and set of reference ribs, and positioning structural insert on another housing
Inventor: LEROOY JEAN FRANCOIS
IPC: B29C65/60
Filed: 2011-11-17
Abstract: The method involves realizing a structural insert (2) with holes (4), and providing a housing (8) having a set of riveting rods (6) and a set of reference ribs (10). The structural insert is positioned on the housing. Distance (12) between the structural insert and each reference rib is measured for each riveting rod. Another housing is provided with another set of riveting rods and another set of reference ribs. The structural insert is positioned on the latter housing. The latter set of rods of the latter housing is staked.
Patent FR-2983278-A1 (FR)
Title: Eclairage frontal de vehicule
Inventor: LEFRANC SEBASTIEN
IPC: B23K1/00
Filed: 2011-11-28
Abstract: Procédé adaptatif d'éclairage frontal d'un véhicule porteur (10) créant une zone éclairée (30) devant le véhicule porteur (10) et comprenant les étapes consistant à : - détecter la présence d'un véhicule cible (20) suivi et situé devant ledit véhicule porteur (10); - mesurer une distance inter-véhicule séparant ledit véhicule porteur (10) avec le véhicule cible (20) ; - calculer un temps inter-véhicule entre les deux véhicules à l'aide de la distance inter-véhicule; - comparer les valeurs de distance inter-véhicule et/ou de temps inter-véhicule avec des valeurs prédéterminées de non-éblouissement du véhicule cible (20) ; - adapter l'éclairage frontal en fonction de la distance inter-véhicule et/ou du temps inter-véhicule par la création dans la zone éclairée (30) d'un tunnel sombre (40) autour du véhicule cible (20) si les valeurs de distance inter-véhicule et/ou de temps inter-véhicule sont inférieures aux valeurs prédéterminées de non-éblouissement ; caractérisé en ce que l'étape d'adaptation de l'éclairage comprend également une étape de régulation de l'éclairage frontal en fonction de la distance inter-véhicule et/ou du temps inter-véhicule.
Patent FR-2983878-A1 (FR)
Title: System for securing inspection pit of structure i.e. naval platform such as building, has frame that is provided with fixing unit on side of naval platform, and articulation pit that is arranged with closing panel
Inventor: LE MER ERWAN
IPC: B63B35/44
Filed: 2011-12-12
Abstract: The system has a frame that is provided with a fixing unit on a side of a naval platform (1) such as building. An articulation pit is arranged with a closing panel (8). An internal shape of the articulation pit corresponds to an internal shape of the closing panel. The frame is equipped with a grid, and includes a set of reception units that is arranged in the grid. The closing panel comprises a hole for passage of a cable or a pipe. A locking unit includes a set of pins with equivalent or different lock systems. The lock systems are arranged along the frame. The grid is made of a composite material.
Patent FR-2998965-A1 (FR)
Title: Measurement device i.e. dynamometer, for attachment to pallet truck-type trolley for measuring and recording handling efforts of operator, has frame provided with supports for enclosing handle of pallet truck-type trolley
Inventor: MOLLINE LOUIS MARTIAL MICHEL
IPC: B62B3/04
Filed: 2012-12-04
Abstract: The device has a frame (5) provided with supports (3, 4) for enclosing a handle of a pallet truck-type trolley. A substitution handle (2) substitutes the handle of the trolley. Multiple monoaxial force sensors (1) are inserted between the substitution handle and the frame. The sensors are placed to measure pushing and tractive efforts of the trolley and to determine a direction of the pushing and tractive efforts relative to the handle of the trolley. A detection device detects measurements from the force sensors. The substitution handle is connected to the frame by the force sensors.
Patent FR-2986888-A1 (FR)
Title: Procede pour trier des envois avec un tri destinataire
Inventor: MIETTE EMMANUEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2012-02-09
Abstract: Un procédé pour trier des envois selon lequel des envois (2) sont triés automatiquement dans un système de tri en vue d'être livrés à un destinataire par le facteur et sont réintroduis dans une machine de tri (8) pour un tri supplémentaire afin de réordonner les envois selon une certaine classification du destinataire, est caractérisé par les étapes suivantes : - transmission au destinataire, depuis le système de tri, des images numériques (3) correspondant respectivement aux envois à livrer audit destinataire, ces images numériques étant associées dans cette transmission aux identifiants uniques d'envoi (Id-Tag) générés par le système de tri, en vue d'une réorganisation relative desdits identifiants uniques d'envoi par le destinataire selon un ordre qui définit ladite classification, - commande de la machine de tri pour effectuer le tri supplémentaire desdits envois à partir desdits identifiants uniques d'envoi réorganisés selon ladite classification du destinataire.
Patent FR-2987190-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension
Inventor: TRINH HIEU
IPC: H02J1/10
Filed: 2012-02-22
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (300) de tension comprenant : une pluralité de cellules (303) de conversion bi-directionnelles , chaque cellule comportant un circuit primaire (307, Wp) et un circuit secondaire (308, Ws) isolé du circuit primaire, et étant activable individuellement pour participer à la fourniture d'une tension de sortie du convertisseur ; et au moins un circuit de contrôle (306) configuré pour, dans un premier mode de fonctionnement, commander les cellules activées pour transférer de l'énergie électrique du circuit primaire vers le circuit secondaire, et commander les cellules non activées pour transférer de l'énergie électrique du circuit secondaire vers le circuit primaire.
Patent FR-2988803-A1 (FR)
Title: Pneumatic safety control device for controlling actuation of smoke discharge device, has automatic purging unit partially evacuating gas in device to outside of device and being actuated by arrival of compressed gas from secondary source
Inventor: ROCTON PHILIPPE
IPC: F16K17/40
Filed: 2012-03-27
Abstract: The device (D) has a manual control lever (12) articulated on a body (1), where the lever is latched from a rest position toward a percussion position to cause drilling of a cover by a cylindrical striker (13) and exhaust of gas contained in a compressed gas reserve (3) to be supplied to an outlet (6). An automatic purging unit partially evacuates gas initially present in the device toward an outer side of device. The purging unit is actuated by arrival of compressed gas from secondary source, and includes a cylindrical drawer (2) moving longitudinally between blocking and purging positions.
Patent FR-3008199-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation comportant un ecran transparent visible sous fort eclairement
Inventor: PELLETIER SEBASTIEN
IPC: G03B21/56
Filed: 2013-07-05
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de visualisation comprenant des moyens optiques permettant de former une image issue d'une source d'images sur un écran transparent. Dans le dispositif selon l'invention, l'écran transparent comporte un filtre à persiennes, les persiennes étant disposées sensiblement perpendiculairement à l'écran transparent, l'écartement, la largeur et l'inclinaison des persiennes étant agencés de façon, qu'en position d'utilisation, la transmission du filtre à persiennes soit maximale.