baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039068-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit liquide comportant une tige de piston
Inventor: STAMP KEVIN
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-07-24
Abstract: Ce dispositif d'injection automatique est destiné à recevoir une seringue d'injection (12) dans laquelle coulisse un piston (40). Il comporte un support de seringue (14) configuré pour loger la seringue (12) de façon fixe. Une tige de piston (19) comprenant une extrémité distale (19D) orientée vers le piston (40) et présentant un contour détrompeur est configurée pour coopérer avec un organe de commande de piston activé par un ressort d'injection. Une bague de positionnement (50) de la tige de piston (19) est rapportée sur l'extrémité proximale (14P) du support de seringue (14) et comporte d'une part une ouverture de passage (92) de la tige de piston (19) présentant un contour détrompeur complémentaire, de façon à assurer un positionnement angulaire de la tige de piston (19) par rapport à la bague de positionnement (50), et comprend d'autre part des moyens de positionnement axial de la tige de piston (19) sur la bague de positionnement (50).
Patent FR-3029671-A1 (FR)
Title: Procede pour l'analyse assistee par ordinateur d'une ou plusieurs coupes de tissu du corps humain ou animal
Inventor: MAASS PETER
IPC: G16B45/00
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'analyse assistée par ordinateur d'une ou plusieurs coupe(s) de tissu (TI) pour la préparation d'un test de coloration numérique, dans lequel, on détermine de manière assistée par ordinateur des zones de tissu qui présentent un symptôme clinique déterminé. Dans le cadre du procédé, des données hyperspectrales à résolution spatiale sont traitées pour une pluralité de positions de mesure. On détermine dans ce cas, à partir des données hyperspectrales, plusieurs spectres de base (BS1, BS2, ..., BS5) qui sont mis en corrélation avec les données hyperspectrales, moyennant quoi on obtient, pour chaque position de mesure (x), une pluralité de valeurs de corrélation (Pijk) pour des spectres de base (BS1, BS2, ..., BS5) respectifs. On détermine ensuite un modèle de régression (RM) lequel décrit un masque (Mij) de la ou des coupe(s) de tissu dans laquelle ou lesquelles des zones de tissu malades sont marquées, sur la base des valeurs de corrélation déterminées. Le modèle de régression (RM) et les spectres de base (BS1, BS2, ..., BS5) qui ont été déterminés dans le cadre du procédé, peuvent ensuite être utilisés pour la réalisation du test de coloration numérique.
Patent FR-3046361-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication et la distribution d'un produit personnalise avec capsules
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B67D7/74
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fabrication d'un produit, de préférence cosmétique, personnalisé par mélange d'au moins deux composants logés dans un contenant respectif, au moins un des contenants étant une capsule (103) le dispositif comprenant - un dispositif de mélange 51 - un dispositif de sélection (10) d'au moins un composant dans sa capsule (103) Caractérisé en ce que le dispositif de sélection (10) est en rotation autour d'un axe (7), - est de préférence circulaire ou hemi-circulaire, - comprend au moins un, deux, trois, quatre, cinq, ou au moins six emplacement(s) Y pouvant accueillir chacun une capsule (103), comprend un trappe de sécurité Z avec un orifice (1) permettant l'insertion de capsule (103) dans le dispositif de sélection quand l'orifice 1 est en face d'un emplacement puis, après rotation, empêchant l'insertion de capsule (103) dans le dispositif de sélection quand l'orifice (1) n'est pas en face d'un emplacement (Y).
Patent FR-3055769-A1 (FR)
Title: Appareil tout en un jetable pour l'hygiene du chat
Inventor: ONDOA BELINGA SPC
IPC: A01K1/01
Filed: 2016-09-12
Abstract: L'APPAREIL TOUT EN UN JETABLE est destiné à l'hygiène du chat. Pratique en tous lieux, son concept est très pratique. L'invention ne perd pas de la litière durant les manutentions. D'originales découpes de ses composantes et leur agencement le rendent étanche et stockable. D'un geste, il se met dans une poubelle. L'idéal pour les voyages. En carton, il accueille tous types de litières. Léger et complètement imperméabilisé grâce à un système « sandwich », l'appareil est muni d'un couvercle de sécurité pour les enfants. Son bac à déchets lui autorise une utilisation durable. L'invention est livrée avec une pelle en cornière, pratique pour nettoyer, aérer et aplanir la litière. Deux gants à usage unique complètent l'équipement. Afin de vérifier sa fiabilité, l'invention est secouée dans tous les sens avant livraison. L'appareil s'adresse aux propriétaires de chats. Il peut également être utilisé par les détenteurs d'animaux de petites tailles.
Patent FR-3047641-A1 (FR)
Title: Formulation comprenant un support d'aerosolisation et de la nicotine r
Inventor: BONNARME VINCENT
IPC: A61P25/26
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne une formulation comprenant : - un support d'aérosolisation ; - de la nicotine ; caractérisée en ce qu'au moins 5 % de ladite nicotine est sous forme d'énantiomère R. [0002] Dans un mode de réalisation, la formulation selon l'invention est caractérisée en ce qu'au moins 10 % de ladite nicotine est sous forme d'énantiomère R.
Patent FR-3050594-A1 (FR)
Title: Procede de connexion d'un appareil electronique a un systeme embarque de vehicule, appareil electronique et systeme embarque de vehicule associes
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-04-20
Abstract: Un procédé de connexion d'un appareil électronique (20; 120; 220) comprenant un premier module de communication sans fil à un système embarqué (13) de véhicule (10) comprenant un second module de communication sans fil, comprend les étapes suivantes : - diffusion, au moyen du second module de communication sans fil, d'une trame d'annonce incluant une donnée ; - réception de la trame d'annonce par le premier module de communication sans fil ; - connexion de l'appareil électronique (20; 120; 220) au système embarqué (13) si ladite donnée correspond à l'appareil électronique (20 ; 120 ; 220). Un appareil électronique et un système embarqué associés sont également décrits.
Patent FR-3053001-A1 (FR)
Title: Pneumatique cloute
Inventor: SARAZIN FREDERIC
IPC: B60C11/16
Filed: 2016-06-28
Abstract: Le pneumatique comprend une bande de roulement 12 ayant une surface de roulement 32, et une pluralité de clous 20 ancrés dans la bande de roulement et s'étendant en saillie par rapport à la surface de roulement. La densité surfacique moyenne de clous 20 sur la surface de roulement est au moins égale à 6,7 clous par dm2 et la force de frappe statique de tout ou partie des clous est comprise dans une plage allant de 120 N à 170 N.
Patent FR-3054979-A1 (FR)
Title: Element d'habitacle de vehicule comprenant un ecran mobile
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60K35/00
Filed: 2016-08-11
Abstract: Élément d'habitacle de véhicule, pourvu : • d'une partie mobile (10,11) entre deux positions (Y0,Yp) par rapport au dit élément d'habitacle et comprenant un écran (10), • de moyens de blocage (12,30) agencés pour bloquer ladite partie mobile (10,11) au moins dans une des deux positions (Y0, Yp), caractérisé en ce que les moyens de blocage (12,30) comprennent au moins un moyen de blocage mobile pourvu sur la partie mobile (10,11) et au moins un moyen de blocage fixe pourvu sur l'élément d'habitacle et agencé pour bloquer de manière réversible ledit au moins un moyen de blocage mobile.
Patent FR-3057408-A1 (FR)
Title: Borne de charge pour vehicules electriques a maintenance ergonomique
Inventor: DEROUINEAU BASTIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne une borne (100) de charge pour véhicule électrique comprenant : - un corps (102) renfermant un ou plusieurs organes fonctionnels non accessible(s) aux utilisateurs lors de l'utilisation de ladite borne (100), - une partie (104), dite tête, prévue en partie haute dudit corps (102) ; caractérisée en ce que la tête (104) est mobile, par translation, par rapport audit corps (102), entre : - une position fermée, dans laquelle elle empêche l'accès à au moins un desdits organes fonctionnels, et - une position ouverte dans laquelle elle laisse accès à au moins un desdits organes fonctionnels.
Patent FR-3057253-A1 (FR)
Title: Housse de protection pour avions
Inventor: TROMEUR STEVEN
IPC: B65D85/68
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une housse de protection (Hp), destinée à recouvrir l'enveloppe extérieure d'un avion (An), constituée de différents patrons (P1-P6) dont les pièces sont destinées à être disposées autour de ladite enveloppe, puis assemblées mutuellement de sorte que ladite housse puisse recouvrir pratiquement ladite enveloppe et ainsi la protéger physiquement. Selon l'invention, la housse (Hp) comprend intérieurement un réseau de gaines perforées (Gp), ledit réseau étant susceptible d'être raccordé à une centrale de climatisation (Cc), de sorte que pendant son fonctionnement, le réseau de gaines perforées (Gp) puisse diffuser de l'air conditionné sur la surface de ladite enveloppe afin de réguler la température et l'hygrométrie de l'avion en cours de stockage pour protéger ses équipements électriques/électroniques ainsi que ses éléments de structure, d'un vieillissement prématuré lorsque l'avion est exposé à des climats chauds, froids, humides. La housse de protection de l'invention permet, lorsqu'elle recouvre l'avion en étant raccordée à la centrale de climatisation, de le maintenir dans une fourchette de températures et d'hygrométries acceptables pour protéger de la corrosion, ses équipements électroniques, ses éléments de structure. Le vieillissement de l'avion est ralenti et sa fiabilité augmentée.
Patent FR-3058444-A1 (FR)
Title: Rideau d'occultation pour volet roulant equipe d'une butee haute rigide
Inventor: JARDINIER SERGE
IPC: E06B9/17
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'objet de l'invention concerne un rideau d'occultation (1) pour volet roulant, comportant en particulier une lame finale (2f) équipée d'une butée haute définissant la position d'ouverture complète du rideau. Le rideau comporte en tant que butée haute, une lame de finition (6) venant coiffer la lame finale en présentant au moins une extension latérale de blocage (8), cette lame de finition étant pourvue sur au moins une partie de sa longueur, d'un crochet (16) engagé en appui de part et d'autre dans un logement (17) de la lame finale du rideau.
Patent FR-3060540-A1 (FR)
Title: Couvercle pour recipient apte a obturer une ouverture de deversement lors du depassement d'une limite de taux d'alcoolemie predeterminee
Inventor: MAZLOUM MIREILLE
IPC: G01N33/14
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour récipient (2) susceptible de contenir un liquide alcoolisé, comprenant : - des moyens d'assemblage et de désassemblage (3) sur le récipient ; - une ouverture (4) de déversement du contenu du récipient ; - des moyens d'obturation (5) de l'ouverture, - un moteur (6) couplé aux moyens d'obturation ; - un débitmètre (7) couplé à l'ouverture ; - un capteur à éthanol (8) gazeux ; - un microprocesseur (90) apte à actionner la fermeture de l'ouverture lorsqu'une alcoolémie théorique atteint une limite d'alcoolémie prédéterminée.
Patent FR-3063521-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’emission d’un polluant pendant un mode de fonctionnement d’un moteur thermique le protegeant de fortes temperatures
Inventor: ZUMI MICHEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'émission d'au moins un polluant spécifique pendant un mode de fonctionnement de protection d'un moteur thermique mis en oeuvre lorsqu'une température du moteur supérieure à un seuil de température calibrable au-delà duquel on considère que la température peut porter atteinte à une intégrité physique du moteur et/ou de ses composants est détectée, le mode de fonctionnement conduisant à un enrichissement d'un mélange air/carburant admis dans le moteur. Le mode de fonctionnement de protection est autorisé tant qu'un ratio cible prédéterminé calibrable d'une masse maximale dudit au moins un polluant spécifique rejeté du moteur thermique dans les gaz d'échappement par kilomètre parcouru n'est pas atteint ou est estimé ne pas être atteint dans une prochaine durée prédéterminée non écoulée ayant commencé à un début de roulage du véhicule automobile.
Patent FR-3067418-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion microfluidique articule
Inventor: BERGE BRUNO
IPC: F16C11/04
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion microfluidique (100) pour connecter un réservoir de fluide à un verre ophtalmique. Le dispositif de connexion microfluidique (100) comprenant au moins un premier élément (110) relié fluidiquement au verre ophtalmique, un deuxième élément (120) relié fluidiquement au réservoir de fluide et une articulation (130) permettant l articulation du premier canal d écoulement (111) et du deuxième canal d écoulement (122) entre au moins deux positions.
Patent FR-3070093-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution electrique dote de condensateurs enterres.
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H01L29/92
Filed: 2017-08-14
Abstract: Un dispositif de distribution électrique (1) comprenant un empilement d'au moins deux plaques (2, 3) électriquement conductrices et au moins un condensateur électriquement raccordé entre deux plaques adjacentes (2 et 3), deux plaques adjacentes (2 et 3) dudit dispositif (1) étant séparées par un espace (4) au moins partiellement comblé par un matériau isolant (7). Au moins un condensateur est un condensateur semi-conducteur (5) disposé et électriquement raccordé entre une première et une seconde plaques adjacentes en regard (2 et 3).
Patent FR-3072807-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de reconnaissance de detonation par filtrage selectif
Inventor: LONGUEVILLE DIDIER
IPC: G10L19/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: Une mise en œuvre de l'invention se rapporte à un équipement (10) de reconnaissance de détonations provoquées par des coups de feu, alimenté par une source de courant électrique (1) et comportant un détecteur sonore (2) couplé à un amplificateur de son (3), lequel est relié à une unité centrale de traitement de données (4) intégrant un processeur (40) en liaison avec des mémoires vives (50) et non-volatiles réinscriptibles (51). Dans cet équipement (10) les sons détectés et amplifiés sont traités par l'unité centrale (4) en liaison avec un module d'analyse en continu (6) comportant des filtres de discrimination de signatures spécifiques d'un signal spectral correspondant à un son détecté. Les filtres sont activés en chaîne continue et, l'analyse étant limitée aux filtres passants, le module (6) présente une durée de latence globale réduite à la durée de latence des filtres passants. Chaque filtre transmet en sortie au moins une donnée de conformité de signature spécifique à l'unité centrale (4), les filtres de rangs successifs montés en série ayant, au moins pour les premiers filtres, des durées d'exécution et de latence qui augmentent progressivement avec leur rang.
Patent FR-3073121-A1 (FR)
Title: Systeme electronique avec au moins un dispositif de support de cartes
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-10-26
Abstract: Ce système électronique (10) comprend un châssis (12) et au moins un dispositif de support (14) configuré pour maintenir des cartes électroniques (16), chaque dispositif de support (14) étant amovible par rapport au châssis (12), au moins deux cartes électroniques (16) étant aptes à être maintenues verticalement l'une au-dessus de l'autre. Chaque dispositif de support (14) est configuré en outre pour maintenir plusieurs cartes électroniques (16) dans des plans distincts, décalés latéralement l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3073478-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour vehicule automobile et procede de commande correspondant
Inventor: DANG VAN NHAN CHRISTOPHE
IPC: B60W50/023
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de freinage (1) pour véhicule automobile, comprenant : - deux actionneurs (11, 12), adaptés à produire une pression dans un circuit de freinage hydraulique (70), et - une unité de commande (40), adaptée à élaborer des consignes de freinage (Cf) pour lesdits deux actionneurs. Selon l'invention, l'unité de commande est adaptée à systématiquement transmettre la même consigne de freinage aux deux actionneurs, il est prévu au moins un capteur (23) adapté à mesurer la valeur d'un paramètre de freinage (Acc), et un premier des actionneurs comprend un calculateur (32) qui est adapté à déterminer une valeur cible pour le paramètre de freinage en fonction de ladite consigne de freinage, et à calculer une consigne corrigée (Cfc2) en fonction de la différence entre la valeur mesurée et la valeur cible du paramètre de freinage.
Patent FR-3074141-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de la position de volets d'un aeronef
Inventor: SEMAT MAXIME
IPC: B64C13/50
Filed: 2017-11-27
Abstract: - Procédé et système d'estimation de la position de volets d'un aéronef. - Le système d'estimation (1) comprend un module de mesure (2) d'un angle d'attaque courant et de paramètres de vol courants de l'aéronef, un module d'estimation (3) d'un coefficient de portance courant de l'aéronef à partir des paramètres de vol courants et d'une masse de l'aéronef, un module d'estimation (4) d'un angle d'attaque pour une portance nulle à partir de l'angle d'attaque courant, du coefficient de portance courant et à partir d'une pente d'une partie affine d'au moins une courbe théorique décrivant un coefficient de portance de l'aéronef en fonction d'un angle d'attaque, un module d'estimation (5) de la position courante des volets de l'aéronef à partir de l'angle d'attaque pour une portance nulle et un module d'envoi (6) de la position courante des volets à un dispositif utilisateur (9).
Patent FR-3061526-A1 (FR)
Title: Plaque de support pour garniture de frein
Inventor: GAIGG STEFAN
IPC: F16D69/04
Filed: 2018-01-02
Abstract: L'invention porte sur une plaque de support pour garniture de frein (2), comprenant un corps de base de plaque de support (4) qui comporte une face avant (5) pour y disposer au moins une garniture de frein (3) et une face arrière (6) pour disposer le corps de base de plaque de support (4) sur un élément de support (7), au moins un élément de fixation (8) étant disposé sur la face arrière (6) et dépassant de celle-ci, lequel est formé en une seule pièce avec le corps de base de plaque de support (4).
Patent FR-3079685-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni d'un bobinage a epingles ameliore.
Inventor: FRATILA RADU
IPC: H02K3/12
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (1) de machine électrique tournante comportant: - un corps de stator (2) muni d'encoches (3), chaque encoche (3) étant délimitée par deux dents (7) successives du corps de stator (2), - un bobinage (5) formé par des épingles (12) insérées à l'intérieur des encoches (3) du corps de stator (2), chaque encoche (3) contenant quatre conducteurs (C1-C4) correspondant chacun à une portion axiale d'épingle, - le bobinage (5) comportant une pluralité de phases associées chacune à une série d'encoches (S1-Sn), caractérisé en ce que chaque encoche (3) comportant un premier niveau (N1) de deux conducteurs (C3, C4) disposé du côté le plus proche d'un entrefer (11) de la machine et un deuxième niveau (N2) de deux conducteurs (C1-C2) disposé du côté le plus éloigné de l'entrefer (11), - et en ce que deux encoches (3) successives d'une série d'encoches (S1-Sn) associées à une phase contiennent des conducteurs (C1-C4; C1'-C4') qui sont croisés à l'intérieur d'un même niveau de conducteurs (N1, N2) ou à l'intérieur de deux niveaux de conducteurs (N1, N2) différents.
Patent FR-3082913-A1 (FR)
Title: Raccord permettant de relier deux portions d’un circuit d’air, dispositif de jonction comportant ledit raccord et circuit d’air d’un aeronef comportant ledit dispositif de jonction
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D13/00
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention a pour objet un raccord (28) assurant une continuité fluidique entre des premier et deuxième orifices de deux portions d'un circuit d'air qui comprend un manchon souple (30), un premier cadre (32) relié de manière étanche à une première extrémité du manchon souple (30) et présentant une première ouverture (36) ainsi qu'un deuxième cadre, relié de manière étanche à une deuxième extrémité du manchon souple (30) et présentant une deuxième ouverture.     Ce raccord (28) permet un montage à l'aveugle, aisément, rapidement et sans outil, dans un espacement limité entre deux meubles avioniques. Grâce à sa déformabilité, le manchon souple (30) peut s'adapter à l'espacement variable entre deux meubles avioniques et permet de compenser un désalignement entre les orifices de deux portions d'un circuit d'air.     L'invention a également pour objet un dispositif de jonction qui comprend ledit raccord (28) et un circuit d'air intégrant ledit dispositif de jonction.
Patent FR-3084634-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'informations par selection manuelle ou automatique parmi une pluralite de modes d'affichage classes par en fonction de leur niveau de decentrage par rapport au vehicule
Inventor: ENREGLE ERIC
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-08-01
Abstract: Système (10) d'affichage d'informations destiné à être intégré dans un véhicule automobile (1) comprenant au moins un tableau de bord (2), une console centrale (4), un écran d'affichage en façade centrale (5) et un pare-brise avant (6). Ledit système d'affichage (10) comprend un dispositif de sélection (12), manuelle ou automatique, parmi une pluralité de modes d'affichage contenant chacun des informations présentant des niveaux progressifs de décentrage par rapport au véhicule.
Patent FR-3083614-A1 (FR)
Title: Peptide pouvant servir de standard pour le dosage de la proakap4 -kit de dosage et utilisation associees
Inventor: MARYSE DELEHEDDE
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-07-05
Abstract: La présente invention concerne un peptide isolé pouvant servir de standard pour le dosage de la proAKAP4. De manière caractéristique, ledit peptide est choisi parmi les peptides comportant une extrémité N-terminale qui comporte ou est formée d'une région qui présente 100% d'identité avec une région de la séquence formée par les 188 premiers acides aminés de l'extrémité N-terminale de la protéine proAKAP4 représentée par la séquence SEQ ID NO 4 et une extrémité C-terminale qui comporte ou est formée d'une région qui présente 100% d'identité avec une région de la séquence C-terminale de ladite protéine proAKAP4 formée par les 100 derniers acides aminés de ladite protéine proAKAP4, ladite extrémité N-terminale dudit peptide comprenant notamment au moins 6 et notamment 11 acides aminés, ladite extrémité C-terminale dudit peptide comprenant au moins 6 et notamment 10 acides aminés et ledit peptide comprenant de 16 à 50 acides aminés, et notamment 41 acides aminés.
Patent FR-3084343-A1 (FR)
Title: Contenant pour liquide
Inventor: DOUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B67D1/00
Filed: 2018-07-27
Abstract: Contenant pour liquide comportant : un premier niveau de stockage pour le liquide, un deuxième niveau de pressurisation pour un gaz, dans lequel les premier et deuxième niveaux peuvent être stockés à plat lorsqu'ils sont vides, dans lequel le premier niveau et/ou le deuxième niveau comporte une première et/ou une deuxième partie de raccord anti-ayant : - un premier corps de raccord, - une première base, - une première butée non étanche pour limiter le déplacement de la première, et - un premier épaulement étanche pour limiter le déplacement de la première base et pour empêcher le retour de fluide, et - des premiers moyens de connexion à une troisième partie de raccord d'un système d'injection et/ou d'extraction de fluide.