baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966434-B1 (FR)
Inventor: RODRIGUES FERNAND
IPC: B64D33/04
Filed: 2010-10-21
Granted: 2013-05-31
Abstract: The invention relates to an actuation system (100) for a propulsive unit including a nacelle, a turbojet engine, and an air circulation channel defined between the nacelle and the turbojet engine, the actuation system (100) including: a body and a connection device for attaching the body to the nacelle, the connection device enabling the body to move relative to the nacelle along two axes of rotation; a first member for moving a flap for controlling the airflow in the channel, the first member extending from the body and having a first point for attaching the first member to the lap; a second member for moving a thrust-reversing flap, the second member extending from the body and having a second point for attaching the second member to the flap, the body being arranged between the first and second attachment points; and a transmission device (40) having an input (42), a first output (44) connected to the first member (50), and a second output (43) connected to the second member (70), the transmission device (40) being capable of selectively transmitting input movement towards the first output, in order to move the flow-controlling flap, or towards the second output, in order to move the thrust-reversing flap.
Patent FR-2970971-B1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un co-produit de l'industrie du raffinage des huiles vegetales pour obtenir un insaponifiable total purifie d'huile vegetale.
Inventor: LEGRAND JACQUES
IPC: A61K8/92
Filed: 2011-01-31
Granted: 2014-05-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales pour obtenir un insaponifiable total purifié d'huile végétale substantiellement débarrassé des impuretés initialement présentes dans ledit co-produit, avantageusement débarrassé des composés sapides et odorants et/ou des composés chimiques résultant de l'altération et de la dégradation des huiles végétales. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un insaponifiable total purifié d'huile végétale à partir d'au moins un co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales. L'invention concerne également un insaponifiable total purifié d'huile végétale susceptible d'être obtenu par ce procédé, ainsi que des compositions contenant un tel insaponifiable. L'invention a également pour objet de tels insaponifiables ou de telles compositions pour leur utilisation comme médicament, comme dispositif médical, comme agent dermatologique, comme agent cosmétique, ou comme nutraceutique, à visée humaine ou animale.
Patent FR-2971956-B1 (FR)
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B05C19/00
Filed: 2011-02-24
Granted: 2013-03-29
Abstract: A facility for depositing a film of ordered particles onto a moving substrate, the facility including: a transfer area including an entry of particles and an exit of particles spaced apart from each other by two side edges facing each other, retaining a carrier liquid on which the particles float, a capillary bridge ensuring connection between the carrier liquid contained in the transfer area and the substrate, and a plurality of suction nozzles capable of attracting the particles towards its two side edges.
Patent FR-2973117-B1 (FR)
Inventor: CORITON JEAN YVES
IPC: G02B6/42
Filed: 2011-03-25
Granted: 2014-01-24
Abstract: The method involves transmitting a signal during a transmission time interval by an optoelectronic transceiver (10.1) over an optical fiber (20) at a predetermined wavelength of about 1550 nm. Another signal is received over the optical fiber at the predetermined wavelength by the optoelectronic transceiver, during a reception time interval that is distinct from the transmission time interval. The latter signal is emitted by another optoelectronic transceiver (10.2). Independent claims are also included for the following: (1) an optoelectronic transceiver (2) a communication system.
Patent FR-2985112-B1 (FR)
Title: Onduleur de pilotage avec detecteur d'erreur de couple
Inventor: MAGNE PIERRE ALAIN
IPC: B60R16/027
Filed: 2011-12-21
Granted: 2014-01-03
Abstract: L'invention concerne un onduleur de pilotage d'un moteur électrique installé dans un véhicule routier. Cet onduleur comporte : - au moins un capteur pour mesurer au moins une tension et au moins un courant au sein de l'onduleur, - des moyens de stockage pour enregistrer les valeurs mesurées sur un tour électrique du moteur, - des moyens pour calculer, à l'issue du tour électrique, une puissance électrique moyenne en fonction des valeurs enregistrées, - des moyens pour calculer, à partir de la puissance électrique moyenne et de la vitesse de rotation du moteur sur le tour électrique, un couple réalisé sur l'arbre de sortie du moteur électrique, - des moyens pour déterminer un écart entre le couple réalisé et un couple de référence de l'onduleur, et - des moyens pour corriger l'erreur de couple dans le cas où l'écart déterminé est supérieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-2986591-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire pour une transmission de vehicule automobile
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/14
Filed: 2012-02-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: Le dispositif d'amortissement pendulaire comporte des masses pendulaires (39) montées de façon mobile sur un élément support (26, 33) pivotant équipé de butées (30, 47) aptes à limiter le déplacement de la masse pendulaire (39) entre deux positions extrêmes. La masse pendulaire (39) est conçue pour venir en butée sur l'élément support (26, 33) au niveau de l'une de ses extrémités circonférentielles (43, 44) et au niveau d'un de ses bords radialement interne (46) ou radialement externe (45), dans chacune des positions extrêmes.
Patent FR-3015638-B1 (FR)
Title: Segment d'obturation de traversee coulissante de systeme d'injection pour turbomachine
Inventor: LEPAROUX JULIEN
IPC: F23R3/28
Filed: 2013-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un système d'injection (18) d'un mélange air-carburant pour chambre de combustion de turbomachine, et un injecteur de carburant (80) comprenant un nez d'injecteur (82). Le système d'injection (18) comprenant une traversée coulissante (26) annulaire. La traversée coulissante (26) comprend une portion de centrage (39) de l'injecteur (80) configurée pour loger le nez d'injecteur (82). La traversée coulissante (26) comprend aussi une portion évasée de pré-centrage (38) de l'injecteur (80), débouchant dans la portion de centrage (39). Selon l'invention, l'injecteur (80) comprend un segment d'obturation (101) en saillie vers l'extérieur de l'injecteur (80), de manière à ce que le segment d'obturation (101) obture au moins partiellement la portion de pré-centrage (38) lorsque le nez d'injecteur (82) est logé dans la portion de centrage (39).
Patent FR-3026398-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application et de mesure de charge d'un appareil de levage et procede associe a un tel dispositif
Inventor: LE CORRE GILLES CHRISTIAN
IPC: G01G19/14
Filed: 2015-03-04
Granted: 2018-11-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application et de mesure d'une charge dans un appareil de levage, de type nacelle et le procédé associé à la mise en œuvre d'un tel dispositif dans le but de mesurer différentes charges spécifiques à l'appareil de levage, dans le cadre de sa visité générale périodique. L'invention comprend un dispositif d'application homogène d'une charge à la place de l'utilisateur normal de l'appareil de levage, un dispositif de mesure (11) de la charge appliquée et un dispositif de traction (10). Le dispositif est placé dans un appareil de levage (13) en lieu et place de l'utilisateur normal dudit appareil et raccordé à un poids au moins égal à 2 fois la CMU dudit appareil de levage. Un dispositif de traction (10) permet d'appliquer une charge dans l'intégralité du dispositif. Cette charge est lisible grâce au dynamomètre (11) intégré au dispositif et à son positionnement astucieux dans ledit dispositif et ladite charge lue est égale à celle appliquée sur le plancher de l'appareil de levage. L'application et la mesure de différentes charges sans modification du dispositif d'application et de mesure, à l'aide du dispositif de traction (10), permet le contrôle de l'appareil de levage.
Patent FR-3037895-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-26
Granted: 2018-11-02
Abstract: Adaptateur (526) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (526a, 526b) reliées ensemble par une paroi supérieure (526c). L'adaptateur comprend un dispositif de fixation (566, 666), qui est configuré pour former une boucle fermée autour de ladite chape et/ou d'un organe monté sur la chape.         L'adaptateur est appliqué à un ensemble comportant au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3024564-B1 (FR)
Title: Dispositif pouvant etre porte sur soi et procede de commande de celui-ci
Inventor: LEE DONGJU
IPC: H04B5/00
Filed: 2015-07-06
Granted: 2018-08-31
Abstract: Dispositif pouvant être porté sur soi (200) comprenant un écran tactile (251) ; une unité de communication sans fil configurée pour communiquer avec un terminal externe comprenant un porte-monnaie électronique (SE : élément sécurisé), le terminal externe étant relié sans fil au dispositif pouvant être porté sur soi (200) ; et un contrôleur configuré pour effectuer la réception d'un geste d'utilisateur préréglé, la réception d'informations relatives à un compte du porte-monnaie électronique en provenance du terminal externe en réponse au geste d'utilisateur préréglé, l'affichage des informations reçues sur l'écran tactile (251), et le traitement d'un paiement NFC (communication en champ proche) en utilisant les informations affichées sur l'écran tactile (251).
Patent FR-3024693-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/32
Filed: 2015-08-10
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant une partie supérieure (10) allongée et une partie inférieure (12) allongée au moins partiellement flexibles, et reliées par des éléments de liaison (18). Un élément flexible (210) exerce une force perpendiculaire à la direction longitudinale du balai d'essuie-glace représentant une partie de la pression d'application du balai d'essuie-glace (2) contre la vitre. Le balai d'essuie-glace (2) a un premier segment relié à un second segment (120) et qui s'étend à partir de l'axe de rotation du dispositif d'essuie-glace. L'élément flexible (210) est associé au premier segment.
Patent FR-3043284-B1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'une puissance electrique continue en puissance electrique alternative avec module recuperateur d'energie
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02M7/48
Filed: 2015-10-29
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur DC/AC, comprenant des bras de commutation, un circuit de modulation des variations de tension et d'intensité, et un module récupérateur d'énergie électrique. Le module récupérateur d'énergie est relié aux bras de commutation et au circuit de modulation.
Patent FR-3060090-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage/desserrage rapide pour cordes cordons et rubans
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: F16G11/10
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à assurer le serrage et le desserrage d'accessoires ou parties d'accessoires mettant en œuvre des cordes, cordons et rubans.         Il comporte selon une première caractéristique deux pièces strictement identiques et complémentaires. Ces pièces disposent, d'un corps principal en forme de L et d'un bras horizontal émergeant de la tête du L surplombant sa base horizontale. Le corps principal en forme de L intègre des aménagements qui sont les parties mâle ou femelle d'un système de couplage destiné à verrouiller les pièces. Le bras horizontal est doté à son extrémité d'aménagements qui sont les parties complémentaires mâle ou femelle du système de couplage. L'extrémité du bras horizontal se trouve prolongée dans sa partie supérieure par une plaque inclinée sur la surface de celui-ci selon un angle quelconque et assimilable à un ressort.
Patent FR-3052357-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un polymere silicone-polyurethane et une resine de silicone
Inventor: SCHOLLER VERONIQUE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2016-06-14
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polymère silicone-polyuréthane et une résine de silicone. L'invention a également pour objet un procédé de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant l'application sur lesdites matière kératiniques de ladite composition, ainsi que l'utilisation d'une résine siliconée MQ de type triméthylsiloxysilicate, pour améliorer la résistance aux frottements et la tenue d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polymère silicone-polyuréthane.
Patent FR-3053301-B1 (FR)
Title: Procede de commande de la hauteur d'un vehicule de transport et vehicule de transport associe
Inventor: DAUSOA SACHEEN
IPC: B61F5/02
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande de la position par rapport à un quai (12) d'un plancher (14) d'une voiture (10) comprenant un bogie (18) comportant un châssis (21), une suspension primaire (22), et une suspension secondaire (24), le procédé comportant les étapes : - mesure de la hauteur (Hs) de la suspension secondaire (24), et - ajustement de la hauteur (Hs) de la suspension secondaire (24), en fonction de la hauteur (Hpla) du quai (12) pour positionner le plancher (14) à la hauteur (Hpla) du quai (12). Ce procédé comprend une étape d'estimation de la hauteur (Hcb) du sommet du châssis (21), l'ajustement de la hauteur (Hs) de la suspension secondaire (24) étant réalisé en fonction de la hauteur (Hcb) estimée du sommet du châssis (21).
Patent FR-3054607-B1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique pour ensemble propulsif d’aeronef et ensemble propulsif comportant un tel panneau
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: G10K11/16
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau (30) d'atténuation acoustique pour un ensemble propulsif comportant une nacelle et un turboréacteur, le panneau (30) comportant une âme alvéolaire (32) disposée entre une peau interne (34) et une peau externe (36), dite peau acoustique, la peau acoustique comportant une pluralité d'ouvertures acoustiques (360), les ouvertures acoustiques (360) étant inclinées, d'un angle d'inclinaison (β) non nul par rapport à la direction normale à la peau acoustique, vers l'amont par rapport au sens d'écoulement du flux d'air ou de gaz auquel est destiné à être soumis le panneau (30) en conditions normales de fonctionnement, c'est-à-dire vers l'amont de l'ensemble propulsif lorsque ledit panneau est monté dans un tel ensemble. L'invention se rapporte également à un ensemble propulsif comportant un panneau tel que défini ci-dessus.
Patent FR-3057752-B1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un couvercle intermediaire
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J43/044
Filed: 2016-10-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire comportant un récipient de travail (2), un accessoire de travail rotatif, un boîtier motorisé supérieur (4) disposé sur le récipient de travail (2) pour entraîner en rotation l'accessoire de travail rotatif selon un axe de rotation, le boîtier motorisé supérieur (4) étant disposé sur un couvercle intermédiaire (3) porté par le récipient de travail (2). Selon l'invention, le boîtier motorisé supérieur (4) comporte au moins un organe d'accrochage (70), le couvercle intermédiaire (3) comporte au moins un organe de retenue (76), et l'organe d'accrochage (70) vient en prise avec l'organe de retenue (76) lorsque le boîtier motorisé supérieur (4) est mis en place sur le couvercle intermédiaire (3) selon une direction principalement parallèle à l'axe de rotation, pour soulever le couvercle intermédiaire (3) avec le boîtier motorisé supérieur (4) lorsque le boîtier motorisé supérieur (4) est retiré du récipient de travail (2).
Patent FR-3059643-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'arrimage d'un aerostat, et aerostat et structures receptrices ainsi equipes.
Inventor: BOUGON SEBASTIEN
IPC: B64B1/66
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: Système (1) pour arrimer un aérostat (2) à une structure réceptrice (3), comprenant un drone aérien (10) contrôlable pour se déplacer entre cet aérostat (2) et cette structure réceptrice (3) en emportant une première extrémité (13) d'un câble (11) dont la seconde extrémité est fixée à l'aérostat (2) ou à la structure réceptrice (3) et pour fixer cette première extrémité (13) à la structure réceptrice (3) ou à l'aérostat (2), de sorte que ce câble (11) relie l'aérostat (2) à la structure réceptrice (3). Voir Figure 1. Utilisation pour un arrimage facilité de dirigeables à des mats ou berceaux récepteurs.
Patent FR-3061645-B1 (FR)
Title: Poignee amovible munie d'un systeme d'ouverture avec un bouton pivotant
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/10
Filed: 2017-01-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une poignée amovible destinée à coopérer avec un récipient de cuisson ayant une paroi latérale, ladite poignée amovible s'étendant selon une direction longitudinale et comprenant au moins un organe d'appui fixe destiné à venir contre la paroi latérale et un organe de verrouillage, mobile entre une position ouverte dans laquelle la poignée amovible est désolidarisée de la paroi latérale et une position fermée dans laquelle la poignée amovible est immobilisée sur la paroi latérale, ladite poignée amovible comportant des moyens de déplacement de l'organe de verrouillage configurés de façon à pouvoir passer d'une position stable de fermeture à une position stable d'ouverture et inversement, en passant par une position intermédiaire d'équilibre instable, et des moyens d'ouverture de l'organe de verrouillage destinés à entrainer les moyens de déplacement initialement dans leur position stable de fermeture au-delà de leur position intermédiaire d'équilibre instable, les moyens d'ouverture comportant un bouton d'ouverture mobile en rotation selon un axe, transversal à la direction longitudinale et contenu dans un plan horizontal. - Conformément à l'invention, ledit bouton d'ouverture est mobile entre une position abaissée de repos dans laquelle les moyens de déplacement sont dans la position stable de fermeture et une position relevée dans laquelle les moyens de déplacement sont dans la position stable d'ouverture.
Patent FR-3065707-B1 (FR)
Title: Flotteur semi-submersible notamment d'eolienne offshore
Inventor: CHAPALAIN THOMAS
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce flotteur semi-submersible (2) notamment d'éolienne offshore (1), comportant au moins quatre colonnes, dont une colonne centrale (3) et trois colonnes extérieures (4) raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton (7), les colonnes extérieures et les branches en forme de ponton comportant des ballasts (10), est caractérisé en ce que les ballasts (10) des branches comportent une portion (12) s'étendant dans la colonne centrale (3).
Patent FR-3066856-B1 (FR)
Title: Mecanisme d’appareillage electrique et appareillage electrique comprenant un tel mecanisme
Inventor: BARRUCHE ALAIN
IPC: H02G3/00
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (100) pour appareillage électrique (10), comportant : - un socle (110) qui comprend une paroi latérale (111) fermée à l'arrière par une paroi de fond, - un circuit électronique logé dans le socle, et - un bornier de connexion (140) pour conducteur électrique, qui est connecté au circuit électronique. Selon l'invention, la paroi latérale et/ou la paroi de fond du socle présente une fenêtre (113), et une partie protubérante (133) du circuit électronique s'étend au travers de cette fenêtre.
Patent FR-3072883-B1 (FR)
Title: Poutre de gymnastique comportant un compose multicouche elastique
Inventor: VENHUIZEN SEERP
IPC: A63B4/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention porte sur une poutre de gymnastique comportant un profilé (5) rigide recouvert d'un revêtement (4), le profilé (5) comportant une surface plane (51) supérieure sur laquelle est ménagé un composé multicouche (6) élastique comportant au moins deux couches dont une couche supérieure (61), et une couche inférieure (62) en contact avec la surface plane (51) du profilé (5). La couche supérieure (61) est une couche d'un matériau caoutchouteux et la couche inférieure (62) est une couche d'un matériau élastique de raideur inférieure à la raideur dudit matériau caoutchouteux de la couche supérieure (62). Une telle poutre limite les risques de blessure par réduction des forces d'impact, tout en préservant la sécurité d'appui des gymnastes.
Patent FR-3072920-B1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a glace de protection a protuberance(s) d’espacement
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un bloc optique (BO), équipe un véhicule comprenant un élément d'accueil (EA) logeant un équipement (EQ), et comprend un boîtier (BB) auquel est solidarisé une glace de protection (GP) comportant une paroi avant (PV) et une paroi latérale (PL) et solidarisé au véhicule avec un bord (BG) de la paroi avant (PV) de la glace de protection (GP) placé à proximité d'une partie (PE) de l'équipement (EQ). La paroi latérale (PL) de la glace de protection (GP) comprend au moins une protubérance (PR) placée entre la paroi latérale (PL) et l'élément d'accueil (EA) en garantissant un espacement, compris dans un intervalle choisi, entre le bord (BG) de la paroi avant (PV) de la glace de protection (GP) et la partie (PE) de l'équipement (EQ).
Patent FR-3073524-B1 (FR)
Title: Dispositif de distillation du type alambic charentais comportant un tour a feu perfectionne
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: C12H6/02
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distillation (10) pour la production de spiritueux, du type alambic charentais, comportant au moins une chaudière (12), un dispositif de chauffe (20), un tour à feu (34) qui entoure la paroi périphérique (16) de la chaudière (12), et qui est conçu pour canaliser les gaz chauds issus du dispositif de chauffe (20), caractérisé en ce que le tour à feu (34) comporte au moins un premier étage et un deuxième étage qui entourent chacun la chaudière (12) et qui présentent chacun une forme annulaire adaptée pour canaliser lesdits gaz chauds et un premier volet d'étage qui est interposé entre le premier étage et le deuxième étage et qui est mobile entre une position ouverte dans laquelle les gaz chauds peuvent circuler depuis le premier étage jusqu'au deuxième étage du tour à feu (34), et une position fermée.