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Patent FR-3062978-A1 (FR)
Title: Bijou en forme de clou d'oreille, prenant differentes teintes ou reflets, contenant tous les elements fonctionnels d'une prothese auditive relies a un ecouteur par un piercing du lobe de l'oreille.
Inventor: GALLAT JEAN PHILIPPE
IPC: H04R25/02
Filed: 2017-02-15
Abstract: Bijou en forme de clou d'oreille, prenant différentes teintes ou reflets, contenant tous les éléments fonctionnels d'une prothèse auditive reliés à un écouteur par un piercing assurant une grande discrétion Prothèse auditive constituée de la tête d'un clou d'oreille dans lequel sont insérés des microphones et contenant tous les éléments fonctionnels d'une prothèse auditive. La tête du clou d'oreille est reliée électriquement et mécaniquement, de façon réversible, à un fermoir par un clou traversant le lobe de l'oreille.         Un fil ou un tube souple, pouvant être armés d'un fil à alliage à mémoire de forme, relient le fermoir à un écouteur inséré dans le conduit auditif de l'oreille au travers d'un piercing de la conque de l'oreille, assurant une grande discrétion.         Le dispositif d'invention décline ce concept selon trois formes esthétiques (perle, goutte ou diamant serti) et présente deux formes de fermoirs minces adaptés à des techniques de joaillerie. Ces formes esthétiques, simulant un bijou, peuvent prendre différentes teintes ou reflets par l'utilisation de matériaux électrophorétiques ou de cristaux liquides enserrés dans des couches d'électrodes.
Patent FR-3077694-A1 (FR)
Title: Generateur electrique pour vehicule automobile
Inventor: NEVES TONI
IPC: H02K7/18
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un générateur (1) de courant électrique pour le rechargement d'au moins une batterie d'un véhicule automobile électrique ou hybride, le générateur (1) comprenant : un stator (2), - un rotor (3), caractérisé en ce que : - le rotor (3 est solidaire d'un carter (5) externe de frein à tambour d'une roue ; - le stator (2) comprend au moins deux parties montées de manière amovible sur une partie fixe d'un train roulant du véhicule automobile, et en ce que le stator (2) présente une cavité (21) annulaire dans laquelle est situé un bobinage (22) du générateur (1) et dans laquelle un aimant permanent (32) du générateur (1) est inséré.
Patent FR-3079932-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage d'une chromatographie liquide preparative.
Inventor: BOCH LIONEL
IPC: G01N30/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une chromatographie liquide préparative, comprenant les étapes suivantes, au moins une partie desdites étapes étant mises en œuvre par un ordinateur comprenant un processeur et un écran d'affichage couplé audit processeur :
(a) la réception de données de chromatographie liquide analytique obtenues pour un produit à purifier,
(b) l'accès à une table d'outils de séparation disponibles pour mettre en œuvre ladite chromatographie,
(c) à partir desdites données de chromatographie liquide analytique et de la table des outils de séparation disponibles, la sélection d'un outil de séparation optimal dans ladite table et le calcul de conditions opératoires de chromatographie liquide préparative sur ledit outil de séparation sélectionné.
Patent FR-3081571-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance et de calibration d’un systeme d’acquisition de donnees et/ou de transmission de donnees.
Inventor: PASQUIER MICHEL
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-05-23
Abstract: - Dispositif et procédé de surveillance et de calibration d'un système d'acquisition de données et/ou de transmission de données. - Le dispositif de surveillance (1) permet de surveiller le fonctionnement d'un système d'acquisition et/ou de transmission (2) par des moyens simples et peu encombrants. Le dispositif de surveillance (1) comprend un module de génération de signal modèle de surveillance (3), un module de génération de signaux modèles de calibration (12) un module mélangeur (4) d'un signal d'entrée (S2) avec le signal modèle de surveillance (S1) et les signaux modèles de calibration (S6, S7), un module de reconnaissance (7), configuré pour reconnaître le signal modèle de surveillance (S1), au moins un module de calcul (13) pour calculer au moins une erreur de décalage et au moins une erreur de gain, un module de transmission (8) d'un signal de bon fonctionnement ou de fonctionnement défectueux à un dispositif utilisateur (9) selon que le signal modèle de surveillance (S1) est reconnu ou non reconnu par le module de reconnaissance (7) et un module de transmission (14) d'un signal représentatif de l'erreur de décalage (S8) et d'un signal représentatif de l'erreur de gain (S9).
Patent FR-3083814-A1 (FR)
Title: Fenetre a isolation thermoacoustique amelioree
Inventor: BIBENS PHILIPPE
IPC: E06B3/46
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne une fenêtre (100) comportant un cadre ouvrant (110), un cadre dormant (120), un vitrage (130) coopérant de manière fixe avec ledit cadre ouvrant (110), ainsi que des moyens de déplacement du cadre ouvrant (110) par rapport au cadre dormant (120) lors de l'ouverture/fermeture de la fenêtre (100). En outre, le cadre ouvrant (110) et les moyens de déplacement sont agencés entre le vitrage (130) et le cadre dormant (120), de sorte que la fenêtre (100) forme, lorsqu'elle est fermée, une structure multicouches présentant : - une hauteur et une largeur sensiblement identiques aux dimensions correspondantes du vitrage (130), - une épaisseur au moins égale à la somme des épaisseurs respectives du vitrage (130) ainsi que des cadres ouvrant (110) et dormant (120).
Patent FR-3085044-A1 (FR)
Title: Dispositif de maitrise d’un jeu inter-toles pour un assemblage
Inventor: FEINER DAVID
IPC: C09J5/00
Filed: 2018-08-14
Abstract: Procédé d'assemblage par collage de tôles (103, 105), le procédé comprenant les étapes suivantes : application d'adhésif (107) sur une zone d'assemblage (103A) d'une première tôle (103) ; et mise en contact d'une zone d'assemblage (105A) d'une deuxième tôle (105) avec l'adhésif (107) sur la zone d'assemblage (103A) de la première tôle (103) ; l'étape d'application d'adhésif (107) est précédée par une étape de dépôt de plots (111) sur la zone d'assemblage (103A) de la première tôle (103), lesdits plots (111) servant d'intercalaire à l'étape de mise en contact.
Patent FR-3087996-A1 (FR)
Title: Dispositif de pincage-formage, ainsi que systeme de production en continu de produits alimentaires co-extrudes en forme de berlingot
Inventor: ASENSIO LUIS
IPC: A23G3/00
Filed: 2018-11-02
Abstract: Ce dispositif de pinçage-formage comporte au moins une paire d'outils (100, 200) cylindriques, qui présentent chacun un axe central (X100, X200) autour duquel l'outil est entraîné en rotation et qui sont agencés de manière que les axes centraux sont parallèles et que les périphéries extérieures des outils sont appliquées tangentiellement l'une contre l'autre pour pincer-former un jonc (2) introduit tangentiellement entre les outils lors de leur entrainement en rotation. La périphérie extérieure de chaque outil est pourvue de lamelles radialement saillantes, qui sont successivement réparties autour de l'axe central et qui ménagent chacune une surface de pincement. Afin d'obtenir de manière simple et économique de nouvelles formes de produits (1), la surface de pincement s'étend entre sa première extrémité et sa seconde extrémité de manière inclinée par rapport à l'axe central, et ce en alternance. De plus, les outils sont conçus de manière que, à chaque fois qu'une des lamelles de l'un des deux outils se trouve radialement interposée entre les deux outils lors de la rotation des outils, cette lamelle est alignée radialement avec une des lamelles de l'autre outil, dont la surface de pincement est inclinée de manière complémentaire à la surface de pincement de cette lamelle, pour pincer le jonc entre les surfaces de pincement respectives de ces deux lamelles alignées.
Patent FR-3085724-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d’un injecteur pour moteur a injection directe d'essence
Inventor: AGNOLI FABRICE
IPC: F02F1/36
Filed: 2018-09-10
Abstract: Culasse de moteur thermique pour véhicule automobile comprenant un conduit de logement (10) d'une buse d'un injecteur de carburant, sensiblement cylindrique et débouchant dans une chambre à combustion (104) du moteur, caractérisée en ce que ledit conduit (10) présente une paroi (14) avec une haute conductivité thermique.
Patent FR-3089645-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un composant horloger, et composant horloger obtenu par le procédé
Inventor: ETIENVRE CLÉMENT
IPC: G04B37/22
Filed: 2018-12-11
Abstract: Le procédé de fabrication comporte au moins une étape de traitement d'une pièce (100, 200) en matériau composite carbone-carbone. Dans une première variante, le procédé comporte des étapes d'usinage et une étape de traitement de la pièce. Dans une deuxième variante, le procédé comporte une étape de broyage de la pièce avant l'étape de traitement et une étape de moulage après l'étape de traitement. Application à la fabrication de composants horlogers (170, 270). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 17
Patent FR-3091108-A1 (FR)
Title: Procédé et système de vote électronique
Inventor: TRAORE JACQUES
IPC: G06F21/62
Filed: 2018-12-24
Abstract: Dans ce procédé et dans ce système de vote électronique, on utilise un procédé de préparation d'un scrutin comportant :     - une étape (PS2, PS4) de génération, par chaque module d'une pluralité de modules assesseurs (M,) d'un bureau de vote virtuel (BVV), d'une clé privée (SKMi, SKMi) de déchiffrement partiel pour au moins un algorithme de chiffrement à seuil ;     - une étape (PS6, PS8) de génération d'une clé publique ((gT,hT), (gT,hT)) pour ledit algorithme de chiffrement et de la clé privée correspondante (SKMi., SKMi) ;     - une étape de génération, pour au moins une entité électeur (Vi) autorisée à participer au scrutin, d'une paire de clés (xi,gxiS) d'un algorithme de signatures anonymes traçables (SigA1SigA2), ladite paire de clés comportant une clé publique anonyme (gxiS) et une clé privée (xi) destinée à être utilisée par ladite entité électeur (Vi) pour calculer au moins une signature (Si) dans le cadre du scrutin, l'anonymat d'une signature anonyme ainsi obtenue ne pouvant être révoqué que par une entité de confiance (O, A), ladite entité électeur (vi) étant configurée pour obtenir (PS34) sa dite clé publique anonyme (gxiS) de manière aveugle.
Patent FR-3095738-A1 (FR)
Title: Unité, bâtiment et procédé d’elevage de larves d’insectes
Inventor: BAPTISTAN MAXIME
IPC: A01K67/033
Filed: 2019-05-07
Abstract: L’invention porte sur une unité d’élevage de larves d’insectes comportant au moins une rangée (1001, 1002) d’au moins deux plateaux superposés (1100, 1200, 1300), ladite unité étant caractérisée en ce que lesdits plateaux (1100, 1200, 1300) présentent des surfaces d’élevage de dimensions différentes et adaptées au stade de développement des larves qu’ils renferment.                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3090545-A1 (FR)
Title: Appareil d'actionnement a distance de vehicule
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: B60W30/10
Filed: 2019-11-28
Abstract: Un appareil d'actionnement à distance de véhicule (2) selon la présente invention comprend : un dispositif portable (3) qui actionne à distance un véhicule (1); une unité de spécification de position (4) qui spécifie la position du dispositif portable (3) par rapport au véhicule (1); et un contrôleur (5) qui contrôle le véhicule (1) conformément à une action sur le dispositif portable (3). Le contrôleur (5) spécifie une zone de circulation (A) située dans un sens de circulation pour diviser la zone de circulation (A) en de multiples régions. Les régions multiples incluent une ou plus région(s) autorisée(s) à la circulation (B). Le contrôleur (5) amène le véhicule (1) à circuler lorsque le dispositif portable (3) est situé dans l’une ou plus région(s) autorisée(s) à la circulation (B).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104919-A1 (FR)
Title: Embout applicateur pour produit cosmétique, applicateur et ensemble applicateur associés
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un embout applicateur (1) pour produit cosmétique s’étendant le long d’une direction d’extension longitudinale (X), dite direction principale (X), et comprenant : - une enveloppe (3) externe présentant une surface externe et une surface interne, la surface externe définissant au moins une partie d’application, la surface interne délimitant une cavité (5), - un élément central (7) disposé à l’intérieur de la cavité (5), dans au moins une position, la surface interne (3i) de l’enveloppe (3) externe est à distance de l’élément central (7) dans une direction orthogonale à la direction d’extension longitudinale et dans la direction longitudinale de manière à définir un espace libre enveloppant l’élément central (7). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106998-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe de canalisation
Inventor: DURRIS MICHEL
IPC: B26D5/02
Filed: 2020-02-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de découpe de canalisation (1), caractérisé en ce qu’il comprend : - une source de fluide hydraulique ou pneumatique, et - un système de préhension et de découpe d’une canalisation (6), comprenant a) une pluralité d’éléments de préhension d’une canalisation (7), les éléments de préhension (7) étant alignés selon un axe longitudinal (X) et entraînés en rotation, autour d’un axe (Y) orthogonal à l’axe longitudinal (X), par un élément de rotation hydraulique ou pneumatique (9) alimenté en fluide hydraulique ou pneumatique par la source de fluide hydraulique ou pneumatique, et b) un élément hydraulique ou pneumatique de découpe de canalisation (10), alimenté en fluide hydraulique ou pneumatique par la source de fluide hydraulique ou pneumatique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110513-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’équipement et de bras ou main à position réglable, et véhicule et console centrale associés
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-05-25
Abstract: Un dispositif de support (1) comprend :     - un premier support (4) supportant un équipement (2),     - un second support (5) supportant une partie d’une main d’une personne afin qu’elle agisse sur l’équipement (2),     - une pièce de couplage (6) couplant les premier (4) et second (5) supports,     - une embase (7) par rapport à laquelle se translate la pièce de couplage (6) et munie d’une ouverture (16) permettant une translation de premier (11) et second (13) pieds des premier (4) et second (5) supports,     - un premier masque (8) masquant une première partie de l’ouverture (16) lorsque les premier (11) et second (13) pieds sont placés dans une première position par rapport à l’embase (7), et     - un second masque (9) masquant une seconde partie de l’ouverture (16) lorsque les premier (11) et second (13) pieds sont placés dans une seconde position par rapport à l’embase (7).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110975-A1 (FR)
Title: Méthode de positionnement gnss déportée dans le cloud
Inventor: CARRE GUILLAUME
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode de positionnement GNSS d’un objet connecté, déportée dans le Cloud (CO-GNSS). Le signal reçu par l’objet est translaté en fréquence intermédiaire avant d’être échantillonné (210). L’objet connecté effectue l’acquisition des satellites et l’estimation des phases de code (220), ces dernières transmises au serveur (230), puis horodatées (240). Le serveur détermine (250) ensuite un ensemble de points candidats d’un réseau maillé voyant le même ensemble de satellites à l’instant d’horodatage du paquet, puis calcule (260) pour chaque point candidat et chaque temps de transmission possible les différences de pseudodistances entre les satellites et ce point. Il en déduit (270) une métrique de vraisemblance fonction de l’écart entre les différences de pseudodistances correspondant aux phases de code estimées pour l’objet et celles calculées pour chaque point candidat. Le point candidat maximisant la métrique de vraisemblance fournit (290) une estimation grossière de la position de l’objet connecté.     Fig. 2
Patent FR-3111429-A1 (FR)
Title: Test amélioré de cokéfaction de lubrifiant pour moteur essence
Inventor: LODE CHRISTOPHE
IPC: G01N33/28
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention a trait à un procédé de test de cokéfaction de lubrifiant pour moteur à combustion comprenant les étapes suivantes : mise en place d’une plaque d’essai (12) en position inclinée dans une enceinte (4) et mise en en place d’une quantité donnée du lubrifiant ; mise en chauffe de la plaque d’essai (12) et mise en circulation du lubrifiant le long de la plaque d’essai (12) ; après l’étape durant une période donnée, observation de la formation de vernis et d’accumulation de carbones et/ou de boues sur la plaque d’essai (12) et, en fonction de ladite observation, attribution d’une note au lubrifiant. A l’étape, au lubrifiant sont ajoutés des additifs comprenant de l’eau et du carburant comprenant de l’éthanol et/ou du méthanol, de manière à simuler des conditions de fonctionnement à froid du moteur.     Figure 1
Patent FR-3112887-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant au moins une première et une deuxième inductance en couplage magnétique partiel
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M7/00
Filed: 2020-07-22
Abstract: Ensemble (1) comprenant :  - un support définissant une surface de réception de composants électroniques,  - une première inductance comprenant un premier noyau en un matériau magnétique autour duquel est bobiné un premier conducteur électrique, le premier noyau s’étendant le long d’au moins un premier axe rectiligne, et  - une deuxième inductance comprenant un deuxième noyau en un matériau magnétique autour duquel est bobiné un deuxième conducteur électrique, le deuxième noyau s’étendant le long d’au moins un deuxième axe rectiligne,   le premier noyau et le deuxième noyau étant disposés sur la surface de réception de manière à ce que le premier axe et le deuxième axe soient alignés, et étant en regard l’un de l’autre de manière à ce que la première inductance et la deuxième inductance soient en couplage magnétique partiel.  Figure d’abrégé: Fig 1
Patent FR-3113188-A1 (FR)
Title: Structure d’interconnexion et d’assemblage amelioree de cellules solaires se chevauchant
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L31/05
Filed: 2020-07-29
Abstract: Assemblage de cellules solaires doté d’une structure de connexion (40) agencée en regard et entre une zone périphérique d’une première cellule solaire et une deuxième zone périphérique d’une deuxième cellule solaire, ladite structure de connexion apportant une souplesse mécanique accrue et comprenant :- une portion conductrice (41) oblongue,- un ensemble de blocs conducteurs (42, 43) répartis sur ladite portion conductrice oblongue, alternativement sur une première région (41A) de portion conductrice oblongue (41) et sur une deuxième région (41B) de ladite portion conductrice oblongue (41) opposée à ladite première région (41A).  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3117133-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure gonflable et la structure gonflable obtenue par le procédé
Inventor: LEMUNIER MATHIEU
IPC: E04H15/20
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une structure gonflable (6) comprenant les opérations consistant à :  (a) préparer un volume solide délimité par une surface périphérique,   (b) mettre en place une structure support (2) sur au moins une partie de la surface périphérique du volume solide,  (c) réaliser la liaison de différentes parties de la structure support (2) par une pluralité d’éléments filaires (3) traversant le volume solide,  (d) étanchéifier la structure support (2) et la partie éventuelle de la surface périphérique du volume solide non recouverte par la structure support (2),  (e) introduire un fluide de remplissage dans le volume interne (51) de la structure gonflable (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3117480-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d’eau perdue par eclaboussure d’un racleur de verre chaud
Inventor: MOSER CHRISTIAN
IPC: C03B11/00
Filed: 2020-12-14
Abstract: Le dispositif de « Récupération d’eau perdue par éclaboussures d’un Racleur de verre chaud » est destiné à être installé sous le racleur [Fig.1] afin de récupérer les éclaboussures provoquées par les coulées de verre liquide excédentaires qui font déborder l’eau de refroidissement acide et agressif pour dégrader les matériaux constituant l’environnement du Racleur (R9000).  Le Dispositif en question est composé d’un bac de rétention [Fig.2] de dimensions appropriées à la production et à la masse de la machine, exécuté en tôle d’acier inoxydable normalisé 316, d’épaisseur adaptée à la résistance de la masse du racleur installé, formé par pliage et soudage étanche [Fig.1] [Fig.2], dont la partie supérieure est rigidifiée par quatre goussets (8) et par un bandeau en cornière inox 316 (9) [Fig.8], sur lequel est posé un assemblage de caillebotis en inox 316 [Fig.3] [Fig.4], utilisé comme passerelle pour les interventions de maintenance et d’une tôle de fond d’épaisseur adaptée [Fig.5], sur laquelle repose le Racleur (R9000) de masse environ 10000 kg, la partie extérieur du fond est munie d’une série de plats (10) soudé sur de dimensions cohérente [Fig.5] et la partie intérieure comporte des plis (7) de compensation de la dilation linéaire, d’angle de pliage de 50 degrés, [Fig.6], la fixation et la mise à niveau de faisant par une boulonnerie inox 316 adaptée.  Le Dispositif comporte un bossage (2) un robinet à boisseau sphérique (3) permettant la vidange du fluide de rétention pour permettre le nettoyage et la désinfection du réceptacle (1).
Patent FR-3121696-A1 (FR)
Title: Procédé d’engobage
Inventor: TOURNERET LAURENT
IPC: E04F21/00
Filed: 2021-04-07
Abstract: Procédé d’engobage L’objet de l’invention se rapporte à un procédé de recouvrement d’un élément de parement pour construction destiné à être intégré positionnée contre la surface d’une construction, l’élément de parement comprenant au moins deux surfaces opposées à savoir, d’une part, une surface d’exposition destinée à être orientée vers l’extérieur de la construction et, d’autre part, une surface destinée à être orientée vers la construction, caractérisé en ce que le procédé comprend :      une étape d’homogénéisation de surface par une opération d’engobage projetant au moins une composition argileuse sur au moins la surface d’exposition de l’élément de parement,  une étape de caractérisation de surface par une opération de projection d’au moins une composition argileuse à base de pigments selon au moins une distribution prédéfinie sur au moins une surface engobée.
Patent FR-3124473-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’identification automatique d’un véhicule ferroviaire dans un lieu prédéterminé d’un réseau ferroviaire
Inventor: GOUEL CHRISTOPHE
IPC: B61L1/16
Filed: 2021-06-29
Abstract: Un procédé d’identification automatique d’un véhicule ferroviaire dans un lieu prédéterminé d’un réseau ferroviaire, le procédé comportant une étape de mesure (E1) des instants de passage (t1-t4) des essieux du véhicule ferroviaire à identifier, une étape de fourniture (E2) d’une base de données (2) associant un type de motrice ferroviaire, ayant quatre essieux ferroviaires, à au moins trois distances inter-essieux (ai, bi, ci), une étape de calcul (E3) d’au moins trois vitesses inter-essieux spéculatives (Vai, Vbi, Vci, Vdi), une étape de détermination (E4) d’un écart type (σi) des vitesses inter-essieux spéculatives (Vai, Vbi, Vci, Vdi) et une étape de sélection (E5) du type de motrice ferroviaire en fonction dudit écart type (σi).  Figure de l’abrégé : Figure 8