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Patent FR-2800839-A1 (FR)
Title: Connector for long heating panels mounted on ceilings of tall buildings comprises assembly of pipes with threaded ends, one of which is on sleeve with flange, sleeve fitting against nut with play allowing it to be mounted eccentrically
Inventor: LEYLOZIAN GREGOR
IPC: F24D19/08
Filed: 1999-11-05
Abstract: The connector for long heating panels mounted on the ceilings of tall buildings comprises an assembly of pipes with threaded ends (20, 26). One of these (26) is on a sleeve (25) with a flange (23) at the opposite end to the thread. This fits against the end (12) of a narrower sleeve with a sealing ring (22) between. A nut (27) fastens it in place. The sleeve fits against the nut with some play allowing it to be mounted eccentrically with respect to the axis of the pipeline before being finally fastened in place.
Patent FR-2786125-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de feuilles dans une machine d'impression
Inventor: TRILLIG UDO
IPC: B41F21/00
Filed: 1999-11-19
Abstract: - Dispositif de guidage de feuilles dans une machine d'impression. - Selon l'invention, sur une paroi interne d'un premier bâti latéral (6), il est agencé un palier d'appui (7); sur ce palier d'appui (7), le dispositif de guidage de feuilles (4) peut être agencé de façon amovible par coopération de formes ou sous l'influence d'une force; le dispositif de guidage de feuilles (4) peut être introduit, axialement en direction longitudinale, à travers au moins une ouverture (11) d'un second bâti latéral (16); et le dispositif de guidage de feuilles (4) peut être fixé de façon amovible par coopération de formes au second bâti latéral (16).
Patent WO-0058929-A1 (WO)
Title: Etiquettes et procede de fabrication
Inventor: INSTANCE DAVID JOHN
IPC: B31D1/02
Filed: 2000-03-24
Abstract: L'invention concerne une étiquette auto-adhésive (2) comprenant une partie de base (6) auto-adhésive collée par sa surface auto-adhésive sur l'envers d'un matériau détachable, une partie feuillet dépliante (8) disposée sur la partie de base (6). Ladite partie feuillet dépliante (8) comprend une pluralité de feuilles pliées (20, 22) collées les unes aux autres au moyen d'un adhésif (26) et une partie multicouche auto-adhésive (10) collée par sa surface auto-adhésive sur une partie de la surface supérieure de la partie feuillet dépliante (8) et sur des parties apparentes de la surface supérieure de la partie de base (6) de chaque côté de la partie feuillet dépliante de manière à maintenir la partie feuillet (8) en position pliée. L'adhésif (26) s'étend généralement dans une direction comprise entre les éléments de la partie de base (6) à laquelle la partie multicouche (10) est collée.
Patent WO-0073812-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de positionnement
Inventor: PRATT ANTHONY RICHARD
IPC: G01S19/09
Filed: 2000-05-26
Abstract: L'invention concerne un appareil de positionnement (10) à utiliser dans un véhicule  mobile qui comprend des circuits conçus pour traiter des signaux reçus de satellites  GPS et pour fournir des signaux en réponse à ceux-ci, à partir desquels la position de l'appareil (10) peut être calculée dans une station éloignée. L'appareil (10) fournit, pour chaque satellite en vue, des signaux d'estimation de la fréquence porteuse, des échantillons des signaux de porteuse et des signaux de synchronisation de code à un appareil de transmission de données (14) qui module les signaux vers une porteuse avant de les transmettre à une station éloignée. Un appareil de reconstruction de boucle de porteuse et un processeur de localisation dans la station éloignée coopèrent pour déterminer la localisation de l'appareil de positionnement. Un appareil à mémoire (32) peut enregistrer des signaux reçus pendant une période de temps à partir de laquelle une réexécution de l'opération pourra être réalisée.
Patent WO-0176666-A1 (WO)
Title: Bloc d'injecteur
Inventor: ROLFE STEVEN MARK GUY
IPC: A61M5/20
Filed: 2001-04-10
Abstract: Un bloc d'injecteur présente un boîtier (1) qui loge à des positions séparées un mécanisme de déclenchement (4) et un boîtier de seringue (5). Ledit mécanisme (4) a des positions armée et de sécurité et, tandis qu'il est placé dans le boîtier (1), il est contraint d'adopter la position de sécurité au moyen d'une poignée de manchon (16) maintenue suite à une rotation, alors qu'un barillet protubérant (12) coopère avec des cames (21) afin de le faire tourner. Le mécanisme de déclenchement (4), lorsqu'il est enlevé peut être vissé avec son barillet (12) à l'extrémité arrière du logement de la seringue (5), tandis que celui-ci est maintenu par le boîtier (1), et alors l'ensemble de l'injecteur peut être retiré en vue d'être utilisé. La seringue peut être utilisée par rotation du barillet (12) en position armée. La pression exercée sur la poignée (16) fait avancer, puis libère un plongeur (14) destiné à agir sur la seringue. Le retrait antérieur du plongeur (14) peut se faire au moyen d'une formation de piliers (7) se dressant à l'intérieur du boîtier (1) et sur laquelle le barillet (12) peut être accouplé.
Patent WO-03048530-A1 (WO)
Title: Mecanisme de dephasage pour arbre a cames
Inventor: METHLEY IAN
IPC: F01L1/34
Filed: 2002-12-04
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de déphasage hydraulique pour arbre à cames de moteur soumis à des fluctuations de couple en fonctionnement. Ce mécanisme fait appel à un fluide magnétorhéologique qui tient lieu de milieu de pression hydraulique, et il est commandé par l'application sélective de champ magnétique visant à faire varier les propriétés d'écoulement du fluide magnétorhéologique.
Patent WO-03094632-A1 (WO)
Title: Mais eclate aromatise et sa preparation
Inventor: GLEN DEBORAH ANNE
IPC: A23L27/10
Filed: 2003-05-14
Abstract: Selon l'invention, le maïs éclaté est aromatisé lors de la cuisson de l'aromatisant dans l'huile. Puis, le maïs est soufflé dans l'huile contenant l'aromatisant cuit ou il est soufflé dans l'huile infusée avec l'aromatisant ou dans une huile essentielle.
Patent WO-03100217-A1 (WO)
Title: Mesure du niveau des liquides
Inventor: BUTLER ARTHUR ROBERT
IPC: E21B47/04
Filed: 2003-05-19
Abstract: La présente invention concerne la mesure du niveau d'un liquide, et en particulier, la mesure du niveau d'eau dans un trou de forage, et en particulier, la mesure du niveau d'eau dans un trou de forage. Un dispositif de mesure du niveau des liquides (1) comprend un processeur (42) pour calculer un niveau de liquide (13), un flotteur (12) et un manchon allongé (4).  Ce flotteur (12) peut flotter librement à l'intérieur du manchon (4) pour se déplacer sur la longueur du manchon sous l'influence d'un niveau de liquide changeant (13') à l'intérieur du manchon (4). Ce dernier (4) présente plusieurs graduations (10, 11) espacées sur la longueur du manchon. Ce flotteur présente au moins un capteur optique (26, 27, 28; 26', 27'; 28') en communication avec le processeur (42) pour détecter les graduations (10; 11) lors du déplacement du flotteur (12) le long du manchon (4). Ce processeur (42) est prévu pour calculer à partir des graduations détectées (10, 11) les changement du niveau (13') de liquide (14) à l'intérieur du manchon (4).
Patent WO-2004029125-A1 (WO)
Title: Polymeres gonflables dans l'eau
Inventor: HALLIDAY JANET A
IPC: A61K38/095
Filed: 2003-09-26
Abstract: L'invention concerne un polymère de polyuréthanne linéaire gonflable dans l'eau. Ce polymère est formé par réaction d'un oxyde polyéthylène (p. ex. PEG 4000 à 35,000), un composé difonctionnel (p. ex. un diamine ou diol tel qu'un 1,10-décanédiol) et un diisocyanate. Le rapport des trois composés est généralement compris entre 0,1-1,5 à 1 à 1,1   2,5. Le polyuréthanne est gonflable dans l'eau entre 300 et 1700 % et est soluble dans certains solvants organiques tels que le dichlorométhane. Il peut être chargé avec des agents pharmaceutiquement actifs, en particulier à poids moléculaire élevé, pour produire des compositions à libération contrôlée, telles que notamment des pessaires.
Patent WO-2004048205-A1 (WO)
Title: Procede et palettiseur permettant de former une pile de produits unitaires
Inventor: BEVERIDGE BENJAMIN
IPC: B65B67/12
Filed: 2003-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) permettant le maintien en place et le remplissage de sacs. Ce dispositif comprend une structure (2) transportable légère et résistante permettant de maintenir un sac (24) de sable ou un réceptacle flexible analogue. Le sac à remplir est fixé au moyen de quatre crochet dont deux sont montés sur des bras oscillants et deux sur la structure principale. Ces crochets (14) viennent se connecter avec le bord de l'ouverture du sac et maintiennent le haut du sac en position ouverte. Un entonnoir conique présentant un angle d'ouverture d'environ 80° est monté de manière pivotante sur la structure, de manière à être retenu dans une position permettant de diriger tout matériau introduit dans l'entonnoir (3) dans l'ouverture du sac. L'entonnoir (3) peut être basculé dans une position différente permettant d'accéder aux crochets du sac et de détacher le sac. Un ou plusieurs ressorts tendent les crochets du sac sur les bras oscillants, assurant une fixation sûre du sac sur les crochets pendant le remplissage. Cette structure formée de tubes pliés est à la fois résistante et légère, et elle est conçue de manière à faciliter son transport à la main. Cette structure est supportée par des pieds amovibles, et l'entonnoir peut se démonter et se remonter sur la structure, permettant ainsi un remontage simple et résiliant du dispositif, ainsi qu'un encombrement minime lors de l'entreposage et du transport.
Patent WO-2004055688-A1 (WO)
Title: Reseau de traitement echelonnable permettant d'effectuer des recherches et des ajouts dans une memoire associative
Inventor: JALOWIECKI IAN
IPC: G06F15/80
Filed: 2003-12-17
Abstract: L'invention concerne un réseau alternatif à utiliser avec une mémoire associative et permettant de mettre en oeuvre un algorithme de division-fusion. Le réseau alternatif comprend: une pluralité de modules alternatifs connectés ensemble en série, chaque module comprenant: une pluralité de grilles logiques en cascade, disposées de manière à propager un signal de parité d'appariement, par l'intermédiaire des grilles le long d'au moins une partie d'un vecteur de résultat d'appariement, le vecteur de résultat d'appariement étant produit par exécution d'une instruction d'appariement sur la mémoire associative, et les grilles logiques étant conçues de manière à changer la parité de signal de parité d'appariement selon le vecteur de résultat d'appariement; et une sortie de vecteur disposée de manière à émettre un vecteur de niveau de parité du signal de parité d'appariement propagé présent au niveau de chaque grille de la pluralité de grilles logiques; un réseau logique permettant de diviser le vecteur de résultat d'appariement en un vecteur d'appariement impair et en un vecteur d'appariement pair représentant, respectivement, des éléments à numéros impairs et pairs du vecteur de résultat d'appariement, par utilisation du vecteur de niveau de parité; ainsi que des moyens permettant d'écrire un vecteur sélectionné parmi les vecteurs d'appariement impairs et pairs dans la mémoire associative.
Patent WO-8000002-A1 (WO)
Inventor: CRUSE A
IPC: A41F1/00
Filed: 1979-06-04
Abstract: Une fermeture appropriee pour des vetements comprend une paire de composants identiques (10). Chaque composant (10) a une forme en E avec une base allongee (16) formant le membre central dispose entre des membres lateraux allonges (18) espaces lateralement par rapport a la base (16) et definissant une paire de fentes longitudinale (22) fermees aux extremites internes par interconnection des parties coudees ou en pont (20). La base (10) parte des fourches de fixation (28) et les composants s'assemblent pour etablir une fermeture de verrouillage avec les membres lateraux (18) et la base (16) d'un composant coulissant respectivement sous les membres lateraux et par dessus la base de l'autre en face a face jusqu'a ce que les extremites fermees des fentes (22) viennent en contact. Une arete (26) en travers de la region externe (16b) de la base (16) constitue un fermoir de verrouillage pour empecher la separation par inadvertance des composants rattaches en cours d'utilisation.
Patent WO-8301980-A1 (WO)
Title: Inlet-air conditioning for internal combustion engines
Inventor: SKEELS LOUIS REGINALD
IPC: F02M25/022
Filed: 1982-11-30
Abstract: A method of and apparatus for operating an internal combustion engine so as to condition the inlet air by mixing a main and a subsidiary stream of air, respectively at temperatures which differ by at least 20o C. This causes the formation of water droplets which are carried by the air into the engine with beneficial effects, inter alia reduced fuel consumption and pollutant emission and the ability to run on lower octane fuel. The subsidiary air stream is heated by exchange of heat with the exhause gases and is introduced into the air cleaner of the engine in opposition to the radially inward flow therein of main intake air so ensuring thorough mixing.
Patent WO-8403680-A1 (WO)
Title: Box vibrating device
Inventor: FISK CEDRIC JOSEPH
IPC: B65B1/22
Filed: 1984-03-15
Abstract: A device for ensuring uniform filling of a box with a loose material such as tobacco, the device comprising a spring mounted platform incorporating a roller conveyor (2) for moving the box (4) into the desired position at a filling station, and eccentric drive means (34, 36) connected to the platform to oscillate it on its springs (27).
Patent WO-8707772-A1 (WO)
Inventor: MADDOCKS MARK CHARLES DOBELL
IPC: H01Q19/30
Filed: 1987-05-13
Abstract: Un élément radiant comprend un plan de base, une couche diélectrique et une configuration conductrice comprenant un dipole plié (20, 21), une ligne d'alimentation (18, 19) pour le dipole et une pluralité de directeurs (22) faiblement espacés, situés tous dans un plan commun parallèle au plan de base. Un réseau de ces éléments forme, en combinaison avec un réseau d'alimentation approprié, une antenne plate à faisceau oblique. L'angle d'inclinaison peut être régulé en faisant varier le retard de phase entre les colonnes d'éléments. Le faisceau peut être dirigé en sélectionnant l'angle d'inclinaison approprié et en ajustant la position de l'antenne en la faisant tourner sur son propre plan. Ce type d'antenne représente une alternative moins encombrante aux antennes de type parabolique.
Patent WO-8902236-A1 (WO)
Inventor: TAYLOR DAVID
IPC: A47D13/04
Filed: 1988-09-19
Abstract: Un appareil servant à exercer ou à aider des enfants à marcher comprend une base (20) soutenant un montant vertical (22, 23), lequel soutient à son tour en rotation une potence (24) qui s'étend radialement vers l'extérieur à partir du montant. Un support (29) pour enfant est élastiquement suspendu à la potence (24), de sorte que, lors de l'utilisation, un enfant peut effectuer des bonds et marcher autour du montant central.
Patent WO-9104454-A1 (WO)
Inventor: BELL RICHARD EDWARD
IPC: F41F3/077
Filed: 1990-09-14
Abstract: A missile (12) is housed in a launcher (11) from which it is launched by efflux gases from a thrust motor (13) of the missile (12). A closure device (18) is secured by retaining screws (26) in a position in which it closes off the reaer end (16) of the missile (12) and embodies a thrust generating cartridge (35) which is fired to propel the device clear of the rear end of the missile. The closure device comprises a domed cap (19) and base plate (20) and the cartridge (39) generates thrust first to release the cap (19) and plate (20) from the screws (26) and then to displace the domed cap (19) relative to the base plate (20) to bring them to a disposition in wich the momentum of the domed cap (19) is imparted to the complete closure device (18) thereby to propel the cap (19) and the plate (20) together at velocity determined by the motion of the domed cap (19) relative to the base plate (20).
Patent WO-9108377-A1 (WO)
Inventor: EHRLICH JOSEF
IPC: F02B41/00
Filed: 1990-11-28
Abstract: An internal combustion engine includes at least one piston (1) which is reciprocably received in a cylinder (2) which is coupled to a rotary output shaft (17) by a coupling (5, 22) which converts reciprocal movement of the piston into rotary movement of the output shaft. The engine is so arranged that, in use, the fuel/air mixture in the or each cylinder ignites at a predetermined ignition time in the operating cycle of the engine. The coupling is so arranged or programmed that on its compression stroke the speed of the piston decreases abruptly substantially at the ignition time and that the speed of the piston subsequently increases prior to reaching the top dead centre position.
Patent WO-9112933-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des outils servant a enlever des dalles et autres objets semblables poses sur des surfaces planes
Inventor: ATHA ALFRED
IPC: E04G23/08
Filed: 1991-02-20
Abstract: Outils servant à enlever des objets, par exemple des dalles, posés sur des surfaces planes. Il se compose, sur un côté, d'un plateau (10) dont le bord fait levier (12) et sur l'autre, d'un bloc (16) sur lequel on peut frapper avec un marteau de manière à introduire le plateau entre la dalle et la surface plane afin de faciliter l'enlèvement de la première. Grâce à une poignée (38), on peut tenir l'outil en position correcte. Une bande à ressort (44) sert en outre à saisir et maintenir la dalle une fois enlevée.
Patent WO-9204704-A1 (WO)
Title: Labels and manufacture thereof
Inventor: INSTANCE DAVID JOHN
IPC: B31D1/02
Filed: 1991-08-30
Abstract: A self-adhesive label (10) comprising a multilaminar folded label (8) which comprises first (12) and second portions (14) which are adhered to a backing of release material (2) or to a self-adhesive support piece carried on a backing of release material by a first region (4) of permanent adhesive and a second region (6) of resealable adhesive respectively.
Patent WO-9215075-A1 (WO)
Inventor: CHITTLEBOROUGH MICHAEL
IPC: G07D5/00
Filed: 1992-02-13
Abstract: Un dispositif de contrôle de pièces de monnaie possède, au niveau de sa fente d'admission, un volet (8) forcé en rotation contre l'action d'un ressort antagoniste (10) lors de l'insertion d'une pièce de monnaie. Dans le cas d'une utilisation frauduleuse du dispositif par usage d'un fil attaché à la pièce, le mouvement du volet vers sa position fermée après passage de la pièce, provoque l'application d'une tension sur le fil qui est alors détecté par un mécanisme à levier (non représenté). La mise en service du mécanisme à levier par le fil sous tension annule la validation de la pièce attachée de sorte que, par exemple, le crédit enregistré lors du passage d'une pièce devant un poste de vérification soit débité avant le retour de la pièce à l'utilisateur.
Patent WO-9311336-A1 (WO)
Title: Mud check valves in drilling apparatus (wells)
Inventor: APPLETON ROBERT PATRICK
IPC: E21B21/10
Filed: 1992-11-27
Abstract: A check valve for connection with the top end of a drillstring as a mud saver comprises a tubular valve member (18) which is axially shiftable within a tubular body (10) through a sleeve seal (19) which is mounted in the body (10) and which cooperates with ports in the wall of the tubular valve member (18) and which is disposed adjacent a downstream end of the tubular valve member. A compression spring (20) urges the tubular valve member (18) in the upstream direction into abutment with an upstream stop (15). The downstream end of the tubular valve member is closed by means of a frangible glass disc (21). The sleeve seal (19) is also axially shiftable in the body (10) in an upstream direction away from a downstream stop (17) and the compression spring (20) urges the sleeve seal (19) in the downstream direction. In a compact arrangement, the tubular valve member (18) is housed within an upstream hollow pin (30) of a saver sub particularly suited to a top drive arrangement.
Patent WO-9400031-A1 (WO)
Inventor: ROSS LESLIE
IPC: A42C1/00
Filed: 1993-06-28
Abstract: Casque de protection, par exemple pour motos, possédant une coque externe de type en sandwich, comprenant des couches composites extérieures (33) et intérieures (30-32) constituées chacune d'un matériau en résine résistant aux chocs et séparées par une couche intermédiaire (34) de matériau souple. Le matériau résistant aux chocs est de préférence constitué d'une étoffe de fibres à haute résistance à la traction telles que du KevlarTM, DynemaTM, des fibres de verre ou des fibres de carbone. Le matériau souple peut être constitué de liège ou de mousse ou d'un autre matériau plastique souple, mais il est constitué de préférence d'un matériau en nid d'abeille composé de papier ou d'aluminium. Le casque est fabriqué par application séquentielle dans ou sur un gabarit, d'une première couche composite de résine et de feuilles de matériau résistant aux chocs, d'une couche intermédiaire de matériau en nid d'abeille, et d'une deuxième couche composite de résine et de feuilles de matériau résistant aux chocs.
Patent WO-9419986-A1 (WO)
Title: Rotary brush
Inventor: ZOLLMAN PETER MARTIN
IPC: A46D3/00
Filed: 1994-03-09
Abstract: A rotary brush is manufactured by providing a plurality of radially aligned fibres extending outwards from a hub. The fibres are impregnated away from the outer periphery with resin to form the body of the brush. The fibres at the outer periphery are cut to form the bristles of the brush. The fibres may be wound around an annular former and impregnated with resin in a mould.
Patent WO-9503616-A1 (WO)
Title: Circuit magnetique
Inventor: BRADY MICHAEL BARRY CLIVE
IPC: H01J23/10
Filed: 1994-07-21
Abstract: Un agencement de circuit magnétique, s'utilisant notamment avec un magnétron, comprend trois aimants en forme de C, dont les extrémités libres sont fixées chacune à une face latérale respective d'une des paires de parties polaires de forme triangulaire.
Patent WO-9602078-A1 (WO)
Title: Interconnexions electriques
Inventor: WINFIELD PHILLIP ROLAND
IPC: H02G15/184
Filed: 1995-07-10
Abstract: Un élément adaptable en deux parties destiné à ménager un joint d'étanchéité autour d'un substrat comprend une paire de composants souples appariés destinés à contenir le substrat ainsi qu'une paire de composants rigides coopérants destinés à pousser les composants souples en coïncidence avec le substrat. L'élément peut comporter un cône de contrainte électrique pour câble d'alimentation avec, par exemple, deux de ces éléments ménagés dans un raccord de câble.
Patent WO-9614168-A1 (WO)
Title: Appareil de tri
Inventor: DAVIS ROBERT
IPC: B07C5/342
Filed: 1995-11-02
Abstract: Un appareil de tri comporte une bande transporteuse ou un mécanisme équivalent destiné à provoquer le déplacement des particules à une vitesse suffisante afin de générer un courant de particules dans l'air, ces particules pouvant être calibrées de sorte que la matière non acceptable puisse être retirée. Le calibrage ou le triage s'effectue à l'aide d'un système primaire de balayage conçu pour analyser la lumière réfléchie par les particules se déplaçant dans le courant d'une pluralité de plages de longueurs d'onde. Des éjecteurs servant à retirer des particules du courant sont placés en aval du système de balayage et sont commandés en réponse à des signaux provenant du système de balayage. Un système de balayage auxiliaire est également prévu et permet de déterminer la présence de matière dans le courant, et dans le cas où un vide est détecté dans une région donnée, l'analyse de cette région est alors inhibée par le système primaire de balayage ainsi que par toute activation correspondante des éjecteurs.
Patent WO-9736059-A1 (WO)
Title: Geotextile
Inventor: SHERCLIFF DAVID ARTHUR
IPC: E02D31/00
Filed: 1997-03-21
Abstract: Stratifié de géotextile (1) composé d'une couche de matériau géotextile (2), ainsi que d'au moins un canal (3) situé à l'intérieur de la couche (2). Cette couche (2) comporte un matériau composite obtenu à partir de non tissés (31) cousus ensemble. Les gaines (3) sont placées à l'intérieur de l'un ou de plusieurs des canaux et contiennent chacune un matériau central extrudé.