baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109755-B1 (FR)
Title: Dispositif de support destiné à recevoir un objet
Inventor: LECONTE JÉRÉMY
IPC: B60N3/10
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif de support destiné à recevoir un objet L’invention concerne un dispositif de support (10) destiné à recevoir un objet, le dispositif de support (10) comprenant :  - un boitier (14),  - un plateau (16) mobile en translation par rapport au boitier (14) entre une position déployée et une position rétractée, et  - une ouverture (36) définie par le plateau (16).  Le dispositif de support (10) comprend un élément flexible (44) comprenant une extrémité avant et au moins une extrémité arrière. L’extrémité avant est fixée sur le plateau (16) et l’extrémité arrière est fixée sur la paroi latérale (20) du boitier (14) à l’intérieur d’un volume de réception.  L’élément flexible (44) comprend une portion passant au travers de l’ouverture (36) et déformée pour définir un réceptacle (60).  Le plateau (16) comprend un élément de renvoi espacé de l’ouverture (36), l’élément flexible (44) passant autour dudit élément de renvoi.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114782-B1 (FR)
Title: Porte-bagage réglable et véhicule associé
Inventor: YAKUBOVICH-HUGON TATIANA
IPC: B63B29/00
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-12-02
Abstract: Porte-bagage réglable et véhicule associé L’invention concerne un porte-bagage (10) pour véhicule (12), notamment pour véhicule ferroviaire, comprenant une structure porteuse (16) et au moins un élément de support (18) destiné à supporter au moins un bagage (20), chaque élément de support (18) définissant un plan d’étendue (P) respectif.  Chaque élément de support (18) comprend un premier membre (22) assemblé sur la structure porteuse (16) de manière mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A) respectif de l’élément de support (18), parallèle au plan d’étendue (P).  Chaque élément de support (18) comprend un deuxième membre (24) assemblé sur le premier membre (22) de manière mobile en translation selon une direction de déploiement (D) parallèle au plan d’étendue (P) et perpendiculaire à l’axe de rotation (A).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3115200-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant des capsules de type cœur/enveloppe
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61K8/11
Filed: 2020-10-21
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique contenant une ou plusieurs capsules de type cœur/enveloppe, la ou les capsules comprenant une phase liquide qui comprend un ou plusieurs corps gras liquides, comme constituant du cœur, et une ou plusieurs poudres choisies parmi les corps gras, les tensioactifs et leurs mélanges, comme constituant(s) de l’enveloppe.   L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, de préférence humaines, mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3115509-B1 (FR)
Title: Console de rangement d’objets pour véhicule automobile
Inventor: DRITZAS MATHIS
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne une console de rangement d’objets pour véhicule automobile, comprenant une structure de console (2) présentant un volume intérieur principal de rangement et un réceptacle (10) monté sur la structure, délimitant un volume intérieur secondaire de rangement (11) dans lequel un support de carte (13) est monté mobile entre une position escamotée et une position d’extraction à travers une ouverture (12) du réceptacle, le réceptacle comportant un volet (14) monté coulissant sur ladite ouverture entre une position d’obturation et une position de libération de l’ouverture, dans laquelle le volet est apte à contacter sélectivement une surface de butée (22) d’une biellette de transmission (20) apte à être accouplée au support de carte dans le volume intérieur secondaire, de sorte à faire pivoter la biellette autour d’un axe de rotation (21) sur lequel elle est montée, entraînant le déploiement du support de carte vers sa position d’extraction.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3115707-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de vérification du fonctionnement d’un filtre de traitement de l’air d’un bâtiment par mesure de concentration de particules
Inventor: PETINGA PRISCILLA
IPC: G01N15/08
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé et dispositif de vérification du fonctionnement d’un filtre de traitement de l’air d’un bâtiment par mesure de concentration de particules Procédé de vérification du fonctionnement d’au moins un filtre (2) de traitement de l’air d’un bâtiment fixé dans un réseau aéraulique (1), comprenant :  a- un premier ensemble de mesures (E01) en amont et en aval dudit au moins un filtre des concentrations en particules ayant un diamètre compris dans une première plage de diamètres de particules pour en déduire (E02) une première valeur d’efficacité,  b- une détermination (E03) de la présence de fuites au sein dudit au moins un filtre,  c- un deuxième ensemble de mesures (E04) en amont et en aval dudit au moins un filtre des concentrations en particules ayant un diamètre compris dans une deuxième plage de diamètres de particules pour en déduire (E05) un une deuxième valeur d’efficacité,  d- une détermination (E06) de la présence de fuites dans la fixation dudit au moins un filtre dans le réseau aéraulique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121211-B1 (FR)
Title: Aimant permanent pour un capteur pour la détermination d’une position angulaire relative, son procédé de fabrication et système de capteur et méthode mettant en œuvre un tel aimant
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: G01D5/14
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-10-27
Abstract: Aimant permanent pour un capteur pour la détermination d’une position angulaire relative, son procédé de fabrication et système de capteur et méthode mettant en œuvre un tel aimant L’invention propose un aimant permanent pour un capteur pour la détermination d’une position angulaire relative (Ω(t)), dont le vecteur aimantation (M(P)) en un point (P) présente, en projection orthogonale sur un plan perpendiculaire à son axe principal (A’), un vecteur projeté dont l’orientation relative (φrp(θ(P))) par rapport au segment radial particulier (SRP) à ce point (P) est une fonction continûment variable de la position angulaire (θ(P)) du point (P), fonction périodique présentant un nombre (Np) entier pair supérieur ou égal à 2 de périodes angulaires (T) sur les 360° autour de l’axe principal (A’), avec une variation positive de l’orientation relative (φrp(θ(P))) en fonction d’une variation positive de la position angulaire (θ(P)) du point (P).  L’invention propose aussi un système de capteur et une méthode mettant en œuvre un tel aimant et un procédé de fabrication d’un tel aimant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3121207-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle du positionnement d’une pièce sur un système
Inventor: CALVY PASCAL
IPC: G01B5/12
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-02-10
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle le positionnement sur une première paroi (P1) d’un système (SY) d’une pièce de fixation (PF) comprenant une ouverture (O) et à laquelle doit être fixé un équipement en étant partiellement logé dans cette ouverture (O). Ce dispositif (DC) comprend, d’une part, une pièce de support (PS) comprenant trois bras (B1-B2) destinés à être couplés au système (SY) dans une position de référence par rapport à la première paroi (P1) et une partie principale (PP) à laquelle sont solidarisés les bras (B1-B2) et comportant un passage (PD) ouvert à deux extrémités opposées, et, d’autre part, une pièce de contrôle (PC) montée coulissante dans le passage (PD) et comprenant une première extrémité (E1) ayant une forme adaptée à son logement dans l’ouverture (O) lorsque la pièce de fixation (PF) est correctement positionnée sur la première paroi (P1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123016-B1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation magnétique
Inventor: HAETTEL RICHARD
IPC: B25J13/02
Filed: 2021-05-19
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de manipulation magnétique, adapté pour manipuler un objet dans un espace de travail, le dispositif (1) comprenant :      un boitier tubulaire (2) en matériau non magnétique ou faiblement magnétique, comprenant au moins deux faces adjacentes dites de coulissement (2a, 2b), une première extrémité du boitier tubulaire (2) étant ouverte et en communication avec l’espace de travail,  une armature ferromagnétique (5) agencée dans le boitier tubulaire (2) de façon coulissante selon l’axe longitudinal du boitier tubulaire (2),  un arbre de manipulation (6) s’étendant à travers le boitier tubulaire (2), l’arbre de manipulation (6) étant couplé à l’armature ferromagnétique (5) de sorte à pouvoir coulisser vers ou dans l’espace de travail,  un actionneur (7) agencé à l’extérieur du boitier tubulaire (2), comprenant une pluralité d’aimants (8) formant un système magnétique (20) avec l’armature ferromagnétique (5), l’actionneur (7) étant configuré pour faire coulisser l’armature ferromagnétique (5) selon l’axe longitudinal du boitier tubulaire (2),       des surfaces internes (9a, 9b) de l’actionneur (7) et des surfaces externes de l’armature ferromagnétique (5) étant configurées pour épouser les au moins deux faces de coulissement (2a, 2b), l’armature ferromagnétique (5) étant configurée pour être plaquée sur les au moins deux faces de coulissement (2a, 2b) du boitier tubulaire (2) par les aimants (8).    Figure pour abrégé   : [Fig.1]
Patent FR-3123714-B1 (FR)
Title: Hotte aspirante de table
Inventor: MARINIER PHILIPPE
IPC: F24C15/20
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne une hotte aspirante portable (200) destinée à être installée sur une table pour aspirer et filtrer les fumées émises par un système de cuisson et comprenant un dispositif d’extraction/filtration (202) destiné à être positionné au-dessus du système de cuisson et comportant un premier ventilateur (203) pour aspirer les fumées émises par le système de cuisson.  Selon l’invention, la hotte comprend une source d’alimentation (206) pour alimenter le dispositif d’extraction/filtration et un pied support amovible (211) apte à être connecté à une borne électrique du dispositif d’extraction/filtration et apte à être déconnecté de la borne électrique, la hotte comprenant deux conducteurs électriques (207, 208) pour relier électriquement la source d’alimentation au dispositif d’extraction/filtration, les conducteurs électriques étant logés dans le pied support amovible supportant le dispositif d’extraction/filtration.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3126384-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un appareillage d’aide à la conduite d’un véhicule automobile à l’approche de lieux soumis à une réglementation particulière du code de la route
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: B60W40/02
Filed: 2021-08-24
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un appareillage d’aide à la conduite du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3127100-B1 (FR)
Title: Installation d’élevage comportant une lice rotative et un système d’entraînement et de blocage de la lice
Inventor: BARBIER MATTHIEU
IPC: A01K1/12
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: INSTALLATION D’ÉLEVAGE COMPORTANT UNE LICE ROTATIVE ET UN SYSTÈME D’ENTRAÎNEMENT ET DE BLOCAGE DE LA LICE L’invention concerne une installation d’élevage comportant deux poteaux, une lice montée rotative entre les poteaux autour des barres (106) mobiles en rotation sur les poteaux (102a), un système pour entraîner la lice en rotation autour d’un axe de rotation (R) et qui comporte une première roue (154) fixée à la barre (106), une deuxième roue (158), un lien souple (162) entre les roues (154, 158), un système de serrage (168) avec deux mâchoires mobiles entre une position serrée pour serrer le lien souple (162) et une position desserrée, un premier système d’actionnement (172) qui actionne les mâchoires (170a-b), deux vérins d’actionnement (176a-b) dans le prolongement l’un de l’autre avec une tige commune (178), où le cylindre du premier vérin d’actionnement (176a) est fixé au système de serrage (168) et où le cylindre du deuxième vérin d’actionnement (176b) est fixé au poteau (102a).  Fig. 3
Patent FR-3129054-B1 (FR)
Title: Procédé de retenue d’une membrane d’un haut-parleur
Inventor: DAVEAU GAËL
IPC: H04R31/00
Filed: 2021-11-10
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de retenue d’une membrane d’un haut-parleur La présente invention concerne un procédé de retenue d’une membrane (30) d’un haut-parleur (10). Le haut-parleur (10) comprend un châssis (15), un circuit magnétique (20) définissant au moins un entrefer (28), et un équipage mobile (25).   L’équipage mobile (25) est adapté pour vibrer par rapport au châssis selon un axe (D). L’équipage mobile comprend la membrane, un porte-bobine (32) et une bobine (35) fixée sur le porte-bobine et située dans l’entrefer. La membrane définit un côté avant du haut-parleur par rapport à la bobine.  Le procédé comprend les étapes suivantes :  mise en contact mécanique (110) de la membrane avec un support (40),circulation (120) d’un courant continu (I) dans la bobine pour exercer sur le porte-bobine une force électromagnétique (EM) orientée vers le côté avant, etapplication (130) d’une force externe (Es), sur la membrane, la force externe étant opposée à la force électromagnétique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131009-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un dispositif de communication à proximité d’un véhicule
Inventor: BENBOUHOUT RACHID
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de localisation d’un dispositif de communication (20) porté par un utilisateur (21) à proximité d’un véhicule (10) afin de déclencher au moins une fonction dudit véhicule (10), ledit procédé comprenant notamment, lors d’une phase de localisation (P2), les étapes de détection (P24) d’un ensemble d’obstacles dit « courants », d’identification (P25) du dispositif de communication dans l’ensemble d’obstacles courants et de localisation (P26) du dispositif de communication (20) identifié parmi les obstacles de l’ensemble d’obstacles (30).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2450667-B1 (FR)
IPC: B65G47/90
Filed: 1979-03-08
Granted: 1984-07-13
Abstract: 1. Apparatus for transferring small articles, comprising a fixed frame (3), a gripping means (16) fixed to a support (5), and means for displacing the gripping means and its support in relation to the fixed frame between a position for picking up and a position for putting down the articles, with a stop in these positions and with a reversal of the direction of displacement, the apparatus making use of an assembly, known per se, of elements with intersecting movements in perpendicular directions, comprising the support (5), the frame (3) and an intermediate element (4), the gripping means (16) being carried by the support (5) which is mounted so as to be movable relative to the element (4) in a first direction in a vertical plane and the intermediate element (4) being mounted so as to be movable relative to the frame (3) in a second direction perpendicular to the first and likewise in a vertical plane, whilst drive means (22) comprising a rotary output shaft (40) are fixed to the frame (3) for driving the assembly having intersecting movements and the gripping means (16), characterized in that the output shaft (40) is subjected to an oscillating rotary movement and is fixed to one of the ends of a connecting rod (6), the other end of which possesses a means of hinged connection (7) to the upper part of the support (5), the connecting rod (6) thus imparting to the support and to the gripping means (16) a displacement over a portion of a circle by means of the combined perpendicular displacement of the support (5) and the intermediate element (4), the distance between the axes of rotation (40) and (7), and therefore the length of the radius of this portion of a circle, being adjustable.
Patent FR-2456153-B1 (FR)
IPC: A44B18/00
Filed: 1980-05-09
Granted: 1983-12-30
Abstract: A velvet-type or snap-together fastener web comprises a warp-knitted ground structure and series of interlooped loops disposed in at least every other wale, each loop including a pair of mushroomed stems projecting from the wale at each course. To produce such a fastener web, a double-faced fabric is knitted on a Raschel warp knitting machine, and is separated into a plurality of strips by dissolving transversely spaced water-soluble threads in the fabric. Each strip is divided into front and back fabric webs by severing thermoplastic thread portions therebetween, leaving a multiplicity of raised stems on each fabric web. The raised fabric stems are then heated to mushroom their ends.
Patent FR-2530328-B1 (FR)
Inventor: MEDRANO JOSE LUIS DIAZ
IPC: F28F9/14
Filed: 1982-07-29
Granted: 1987-06-05
Abstract: 1. Heat exchanger with tubes locked to the tube end plate comprising fins (2) engaged on the tubes (1) which are themselves engaged into resilient material collars (5) placed into the tube passages of a tube end plate (3), characterized by stop members (7) having at least one hole (8) of a diameter smaller than outer diameter of the tubes, said stop members being forcibly engaged on the end protruding in the tube end plate of at least some of the tubes to which it is connected.
Patent FR-2562908-B1 (FR)
Inventor: CHIELENS ALAIN
IPC: B01D9/00
Filed: 1984-04-11
Granted: 1986-06-27
Abstract: 1. Process for automatically operating a continuously operating apparatus for crystallization by evaporation for producing sugar consisting of a closed horizontal vessel divided by vertical partitions into several compartments fitted with a heating bundle, a sugar solution being introduced into each compartment, a magma made up of a mixture of small crystals and mother liquor being introduced into the first compartment and the massecuite produced being withdrawn from the last compartment, characterized by the fact that the following operations are periodically carried out : for each "i" index compartment the optimal value of a parameter selected from a first group of five parameters constituted by the ratio of the sugar solution flow-rate fed to the compartments to the total flow-rate of sugar solution to the processed (YEGi), the ratio of the flow-rate of the water evaporated in the compartments to the total flow-rate of the water evaporated in the crystallization apparatus (YEVi), the ratio of the flow-rate of the massecuite coming from the compartments to the total flow-rate of the massecuite produced (YMCi), the brix of the massecuite in the compartments (BMCi) and the sugar crystal content of the massecuite in the compartments (RDTi) is determined, using a pre-established law giving the value of the said parameter in the compartments according to the brix of the sugar solution to be processed (BEGT), the steam pressure in the vapor space of the crystallization apparatus (PCAL) and the ratio : R = (QMAG x RDTMAG)/(QEGT x BEGT) where QMAG : magma flow-rate RDTMAG : crystal content in magma QEGT : total flow-rate of the sugar solution to be processed BEGT : brix of the sugar solution to be processed, the optimal value of a first operation parameter (PVAP-heating steam pressure-or QEGT) is calculated using for this calculation the optimal value determined for the said parameter of the first group, the imposed values of a second operation parameter (QEGT or PVAP) and of a parameter of a second group (resulting status parameter) constituted by the total flow-rate of the evaporated water (QEV), the total flow-rate of the massecuite produced (QMC), the brix of the massecuite produced (BMC) and the crystal content of the massecuite produced (RDT) and, possibly, a corrective factor the value of which depends on the difference between the imposed value of the said parameter of the second group and the measured value of the latter, and the said first operation parameter is adjusted to maintain the same at a set value equal to the optimal value calculated for this parameter.
Patent FR-2612710-B1 (FR)
Inventor: FIORINA JEAN-NOEL
IPC: H02M1/14
Filed: 1987-03-16
Granted: 1989-05-26
Abstract: A filter unit for a static converter, notably an inverter, comprises at least one module having four capacitors arranged on a support with a square base in two groups connected in parallel to the power supply terminals of opposite polarities, each group comprising two series-mounted capacitors. The voltage at the mid-points of the two groups is fixed by a voltage divider comprising two balancing resistors, and an auxiliary impedance formed by the intermediate part of the connecting device. The support base is provided with coupling means to enable modular assembly by associating several modules identical on the four sides of the base.
Patent FR-2614568-B1 (FR)
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01G3/02
Filed: 1987-04-28
Granted: 1989-07-28
Abstract: 1. Portable electric tool such as, for example, a plate shear or secateur used in agriculture, arboriculture, viticulture or horticulture, for cutting and/or harvesting work, comprising at least one articulated active element (4) such as, for example, a cutting blade, placed at the front extremity of a hollow housing (1) of which one part (la) forms the handle of the tool and inside which are housed an electric motor (5) and a speed reducer (6) whose output is linked to the said articulated active element (4) through a transmission system (7-8-9), comprising a mobile driving piece, (8), the tool comprising furthermore a trigger (15) accessible from the outside of the housing (1) and an electrical or electronic control device (18-19-20) activated by the latter, characterized by the fact that the mobile driving piece (8) of the articulated active element (4) of the tool is the nut of a ballscrew-nut system (7-8) coupled to the said active element, through the intermediary of rockers (9) for example.
Patent FR-2616520-B1 (FR)
Inventor: CASSAGNE JEAN-PIERRE
IPC: F23D14/24
Filed: 1987-06-11
Granted: 1989-10-27
Abstract: This system comprises a central heating tube (1) delimiting a chamber for combustion of a mixture of gas and air. This system is characterised in that the heating tube (1) is made of thermomechanical ceramic, that the tubular element (7) comprises at its end situated on the gas output side a radial contraction which forms a stop (8) for axial and radial positioning for the heating tube (1), and that the assembly of the latter with the other constituent pieces of the burner is carried out under the action of a means such as a spring (33) which is capable of producing an axial pressing force, under the impact of which the heating tube (1) bears against said stop (8) via a radial shoulder (9) provided in its necking (3). <??>The invention can be used for burners with high exhaust gas exit speed.
Patent FR-2630898-B1 (FR)
IPC: A47G21/00
Filed: 1988-05-03
Granted: 1991-09-13
Abstract: Artificial stalk characterised in that it is composed of a rod having one end with a protruding stop part (2) and then, at a predetermined interval (6), a tapering conical shape (4) with a plane rear face (5), this interval being calibrated to the edible part in order to maintain it in a slightly compressed state between the protruding stop part (2) and the rear face (5) of the conical shape, the latter being continued via the end of the rod serving as the actual stalk. This invention is of interest to the producers of fruit and edible products to be eaten with the fingers.