baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2722173-A1 (FR)
Title: Cutlery presentation packaging
IPC: B65D73/00
Filed: 1994-07-06
Abstract: The packaging is cut out from a single card of non tearable material and then folded. The packaging has a clamping collars  (10,11) for fixing it to a piece of cutlery (2) in a zone narrower than its handle (4). A folded part forms a projecting base (14) which has an opening (16) for housing  the other end of the handle. The clamping collars are normally not detachable and are threaded on the card through holes (18,46). The projecting base is held in position to conform with the clamping collars by a rear flap  (20) in the card edging extending from just after the first holes (46). The card is suspended by means of a cut-out (40) and slots (44) allow observation of the end of the cutlery handle.
Patent FR-2725918-A1 (FR)
Title: Procede de sechage d'un gaz mettant en oeuvre la distillation d'un agent dessechant liquide
Inventor: PARADOWSKI HENRI
IPC: B01D53/14
Filed: 1994-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de séchage d'un gaz menant en oeuvre la distillation d'un agent desséchant liquide. Ce procédé comprend l'introduction d'un courant d'un liquide d'appoint renfermant de l'eau et un solvant organique miscible à l'eau, le solvant étant un solvant plus volatil que l'eau dans les conditions du procédé et ne formant pas d'azéotropes avec l'eau, dans une zone intermédiaire d'une zone de contact et de distillation fractionnée, allongée, verticale. Le procédé trouve application au séchage des gaz.
Patent FR-2726434-A1 (FR)
Title: Anti-blistering agent for use in bread-making
Inventor: NEYRENEUF OLIVIER
IPC: A21D2/16
Filed: 1994-11-04
Abstract: Anti-blistering agent for prepn. of bread by controlled growth method, with slow growth or starting from deep-frozen uncooked dough, comprises one or more fatty acid sucro-ester derivs. (I).
Patent FR-2727426-A1 (FR)
Title: Hydrocarbures ethyleniques sulfures par le soufre elementaire en presence d'alcanolamines, leur preparation et leur utilisation
Inventor: BORN MAURICE
IPC: B01J37/20
Filed: 1994-11-28
Abstract: On décrit des produits soufrés dérivant d'hydrocarbures mono ou polyéthylèniques par sulfuration au moyen de soufre élémentaire en présence d'au moins une alcanolamine ou de morpholine, et en présence ou en l'absence d'eau. Les produits soufrés, qui peuvent contenir de 20 à 70% en masse de soufre, sont généralement solubles dans les lubrifiants, dont ils améliorent les propriétés antiusure et extrême-pression. Ils peuvent également être utilisés comme agents de sulfuration, notamment dans la préparation de catalyseurs de raffinage de produits pétroliers.
Patent FR-2715434-A1 (FR)
Title: Ensemble pour produire un courant d'air frais, servant à augmenter l'action d'un pot catalytique.
Inventor: CLAUDIUS MUSCHELKNAUTZ
IPC: F01N3/32
Filed: 1994-12-26
Abstract: a) L'invention concerne un ensemble pour produire un courant d'air frais. b) Ensemble caractérisé en ce qu'une soupape de déclenchement (94) est disposée dans la conduite d'air frais (52) entre le clapet anti-retour (56) et son embouchure dans la conduite d'échappement, soupape de déclenchement dont l'organe de fermeture (80) est mis en position de fermeture par la force d'un élément de ressort (102), et en ce qu'elle peut être actionnée à l'encontre de la force du ressort par la pression établie par la soufflerie en fonctionnement (28), amenée par une dérivation provenant de la conduite d'air frais (52), à un organe d'actionnement (72) de l'organe de fermeture (80).
Patent FR-2729137-A1 (FR)
Title: Aldolisation selective de l'acetone en diacetonealcool par un catalyseur basique solide
Inventor: TEISSIER REMY
IPC: B01J23/00
Filed: 1995-01-06
Abstract: L'aldolisation se caractérise par le fait que le catalyseur basique solide a la formule générale (II) suivante: (CF DESSIN DANS BOPI) avec 0,20 =< x =< 0,33, n ayant une valeur inférieure à 1, ce catalyseur ayant une structure cristalline définie, analogue à celle de l'hydrotalcite ou encore de la Meixnerite. Procédé de préparation du catalyseur (II).
Patent WO-9521360-A1 (WO)
Title: Dispositif de production de froid avec cycle economiseur d'energie a modulation de debit
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F25B41/00
Filed: 1995-02-01
Abstract: Un dispositif économiseur d'énergie s'intègre dans un système frigorifique traditionnel comportant un compresseur (1), un évaporateur (5), un condenseur (2), un détendeur (4), deux cycles de fonctionnement sont possibles: le cycle normal et le cycle économiseur. Le cycle normal est utilisé lorsque la température du milieu à refroidir est inférieure ou proche de celle du milieu où la chaleur est evacuée, rien ne le distingue donc du cycle classique des machines frigorifiques; le compresseur (1) refoule les gaz dans le condenseur (2), le liquid formé se dirige vers le reservoir (3) puis passe par le clapet (8) avant d'être détendu dans le détendeur (4), le liquide s'évapore dans l'évaporateur (5) où il produit du froid, les vapeurs sont alors aspirées par le compresseur pour former un nouveau cycle. Le cycle économiseur est utilisé lorsque la température du milieu à refroidir est supérieure à celle du milieu où la chaleur est évacuée. La pompe (6) aspire le liquide dans le réservoir (3) puis par l'intermédiaire de la vanne (7) (de type électromagnétique ou motorisé) il se dirige vers l'évaporateur (5) où il se vaporise en refroidissant le milieu intérieur de (AR) à (AS), la vapeur formée passe par le clapet de retenue (12) pour se diriger vers le condenseur où elle se condense en cédant sa chaleur au milieu extérieur de (AE) à (R) avant de retourner vers le réservoir (3).
Patent FR-2729465-A1 (FR)
Title: Sprung piston air rifle or pistol assembly
Inventor: CASAS SALVA FRANCISCO
IPC: F41B11/00
Filed: 1995-01-18
Abstract: The assembly, comprising a compression chamber (2) and fork, is made in one piece from moulded plastics and has a reinforcing wall (10) connecting its lower rear section and the two prongs of the fork. It also has anchoring projections (11) on the chamber's lower wall (12) which  engage with corresponding slots in the body of the gun stock. Sub-assemblies for a cylindrical breech cap (7), spring guide (4), trim (8), catch support (9) and intermediate trigger components are also made from moulded plastics in one piece, forming a second assembly (40) which can be fixed directly to the first.
Patent FR-2729603-A1 (FR)
Inventor: DURIEZ DOMINIQUE
IPC: B29C51/08
Filed: 1995-01-20
Abstract: Method of making a multi-layer pant (1), partic. part of a vehicle internal bodywork, that has hollow or raised deformations (2) of a set shape in a mould (5, 4, 3). A first insert layer (6) is placed in the mould and covered by a second (7), partic. a textile, and an independently shaped slab of thermoplastic foam (8) is placed between them in positions (9) local to the deformations. The three parts are then pressed in the mould. The thermoplastic foam (8), particularly of polypropylene, is bevelled around its edges prior to insertion.
Patent FR-2730166-A1 (FR)
Title: Aerosol generator for medical treatment of respiratory tract
Inventor: TABONE WAINER
IPC: A61M11/00
Filed: 1995-02-08
Abstract: Aerosol generator, used for medical treatment of the respiratory tract, consists of a cylindrical chamber (1) in which the aerosol is formed, made from a UV-transparent cylinder (1A) held between upper and lower plates (1B, 1C), with an outlet (2) at the top, connected via a flexible tube to an inhalation mask used by the patient, and an inlet (5) at the bottom for the liquid to be atomised, e.g. a thermal water, and a second inlet (3) for pressurised air, connected to an inner atomising head (4) mounted in the chamber (1) and in which is secured a venturi-effect atomiser; at the same level is a channel for aspiration of the liq. contained in the lower part of (1), to form a dispersion of fine droplets of the liq. in the pressurised air jet. Grills and a deflector to fractionate the liq. droplets are disposed in the chamber (1) between the atomising head (4) and the outlet (2), at a distance from (4). The generator has at least one source (7) of UV-ray emission situated near to the generator, or esp. to the cylinder, for sterilising the chamber and it inner parts, which is activatable before each use.
Patent FR-2732454-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LE GAUYER PHILIPPE
IPC: F28F9/02
Filed: 1995-03-27
Abstract: Un échangeur de chaleur comprend une boîte à eau (1) munie de bords périphériques (5) comportant une face supérieure d'appui, une plaque collectrice (2) présentant des bords longitudinaux (11) délimitant au moins la face interne (15) et le fond (17) d'une gorge périphérique en U (18) destinée à recevoir au moins partiellement les bords périphériques (5) avec interposition d'un joint d'étanchéité (19), et des moyens de sertissage (20) destinés à s'appuyer sur ladite face supérieure (6) des bords périphériques (5) pour immobiliser ceux-ci relativement à la plaque collectrice (2). Il comprend également au moins deux plaques auxiliaires (21) formant chacune cornière de renforcement des bords longitudinaux (11) de la plaque collectrice (2) et comportant une aile inférieure (22) soudée ou brasée au moins partiellement, sur un bord longitudinal (11), à l'extérieur du fond (17) de la gorge périphérique (18), et une aile supérieure (23) sensiblement perpendiculaire à cette aile inférieure (22) et s'étendant parallèlement à une face externe (16) délimitant la gorge périphérique (18).
Patent FR-2732361-A1 (FR)
Title: Retarding flow of metal body, e.g. sputtering target
IPC: C23C14/34
Filed: 1995-03-29
Abstract: Liq. state flow at above body melting temp. is artificially retarded by a capillary network of fine fibres defining elementary mesh volumes of weights less than those allowing flow in spite of surface tension forces. Also claimed are (i) a process allowing creation of a fine fibre network in a liq. body by high speed rotation of a perforated bowl, contg. fibre-forming material, in the liq. body and employing the speed difference between the bowl and the surrounding liq. in addn. to centrifugal force; and (ii) a process allowing creation of a fine fibre network in a liq. body by fibre growth by slow oriented cooling. Also claimed are tin, indium (alloy), bismuth (alloy) and zinc (alloy) cathodic sputtering targets, the melting of which is retarded by a fibre network.
Patent FR-2732951-A1 (FR)
Title: Thin credit card sized box, can also contain powder, contact lenses or condoms
IPC: A45C11/00
Filed: 1995-04-11
Abstract: The credit card size thin box can be made of paper, wood, cardboard, plastic metal or foam. The interior of the box can be sealed in order to take liquids or covered with reliefs for retaining pills, sachets or contact lenses. The box is opened by freeing one half (T) from the other part (B) which are joined by a magnet (M) located in the perimeter (H). The box is locked by means of a bevel or other mechanism. Opening is effected by three fingers on one hand, applied simultaneously on three points (P). Closing only requires a light force exerted on the perimeter of one half (T).
Patent FR-2734393-A1 (FR)
Title: Straight line potentiometer for electronic unit
Inventor: CASTELLANO JESUS CARLOS
IPC: H01C10/38
Filed: 1995-05-16
Abstract: The straight line potentiometer includes several resilient grips which are situated at opposite ends of a line of a carrier. The line is perpendicular to a transverse axis formed by toes on the ends of resilient lugs. The grips engage lateral sectors of a slider in a riding arrangement. The slider has a central offset portion which is inserted between the lugs of the carrier. The offset portion is recessed. The resilient grips are in two pairs facing each other. The grips are in the same plane as the toes.
Patent FR-2720796-A1 (FR)
Title: Watertight container for use in safes or safe=deposit boxes
Inventor: DINZL PETER
IPC: E05G1/08
Filed: 1995-06-06
Abstract: The case is formed as a cuboid with one side, pref. a large one made as a lockable lid. Its edges are resistant to deformation. When the container is closed the lid rests on an elastic, pliable sealing band (6). This is fitted in a rigid channel (7) that runs all the way around the top edge (2) of the case. The case can be made from sheet metal. In this case the sealing band is fitted in permanently elastic sealing compound in areas of joints and in the corners. The compound seals the gaps that occur in these areas. The edges of the groove can be of different height, e.g. the outer one might be higher.
Patent FR-2736223-A1 (FR)
Inventor: ROBBE MICHEL
IPC: H03L7/089
Filed: 1995-06-27
Abstract: A detection logic (10) which is responsive to the phase difference between the two input signals (REFIN, VCOIN) of the comparator provides two detection signals (U, D) to control a charge pump (22) through a control logic (120). The control logic (120) combines the detection signals (U, D) with two pulse signals, one of them (PR) presenting an active impulse of fixed length after each active front of the first input signal (REFIN), the other (PV) presenting an active impulse of fixed length after each active front of the second input signal (VCOIN). For small phase differences, the active impulses of the pulsed signals (PR, PV) present an overlap, and the control logic (120) controls the charge pump (22) as a function of a separation signal (W) which changes status with a fixed delay with respect to the active front of one of  DOLLAR he input signals (VCOIN). Thereby, the dead zone of conventional phase comparators due to very short or too short activation of detection signals (U, D) is eliminated.
Patent FR-2737152-A1 (FR)
Title: Thermal printer mechanism convertible from fixed to retractable roller - includes drive roller which is pivotable about axis and selectively mountable on print head carrier support or on tiltable cover of paper housing.
Inventor: LARDANT PATRICK
IPC: B41J29/02
Filed: 1995-07-28
Abstract: The thermal printer mechanism includes an array of thermal printing elements (3) on an elongated carrier (2) rotatable in the rearward direction about pivots on the lateral flanges (1a) of the support (1). The printing elements are urged by a spring against the drive roller (4) from which they are spaced by a cam (5). The pivot axis (A) of the roller can be mounted on the support (in the fixed-roller version) or on a paper cover jointed to it (in the retractable-roller version). The cam pertaining to the fixed version may be replaceable by another cam driven by the tilting of the paper cover and vice versa.
Patent FR-2738470-A1 (FR)
Title: Back support for seat e.g. for motor vehicle
IPC: A47C7/46
Filed: 1995-09-08
Abstract: The back support for the users spinal column has two ribs (3) fixed to the external surface, or internal surface, of the chair. The two ribs can be fixed on the exterior face of the cushion of the chair back, or to the interior of the back adjacent to the outer edge. The ribs can be fixed between the main cushion body and an outer cushion layer. The ribs can be parallel or oblique. The spacing between the ribs can be between 10 and 80 mm.
Patent FR-2739180-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure d'au moins une longeur caracteristique sur un crayon de combustible dispose a la peripherie d'un assemblage de combustible nucleaire
Inventor: PETIT CHRISTOPHE
IPC: G01B7/14
Filed: 1995-09-27
Abstract: On déplace une sonde à courants de Foucault (10) suivant la direction axiale de la gaine du crayon (1), on détermine une première position de la sonde (10) dans la direction axiale, pour laquelle un signal de la sonde est représentatif de la présence de la surface interne du bouchon inférieur du crayon (1) et au moins une seconde position pour laquelle le signal de la sonde est représentatif de la présence de la partie d'extrémité du ressort du crayon combustible (1) ou de la surface interne du bouchon supérieur du crayon combustible (1). On calcule la longueur totale et/ou la longueur de la colonne fissile à partir de la première position et de la seconde position de la sonde (10). On peut effectuer les mesures à l'intérieur de la piscine de stockage du combustible usé d'un réacteur.
Patent FR-2728042-A1 (FR)
Title: Changement de vitesses a engrenages pour un vehicule automobile
Inventor: ALBER HEINZ
IPC: F16H63/32
Filed: 1995-12-05
Abstract: Une boîte de vitesses à engrenages est conçue pour être commandée manuellement par un levier de changement de vitesse et/ou automatiquement. Elle comporte une console de commande (33) avec une unité d'arbre de commande (26) sous la forme d'un module pré-assemblé qui est inséré et monté lors de l'assemblage final dans une ouverture (39) du carter de boîte (21), contenant notamment un arbre porte-engrenages (22) formant l'arbre d'entrée ou arbre primaire de la boîte de vitesses. Applicable à des véhicules automobiles de tous les types d'entraînement (traction avant, propulsion arrière, quatre roues motrices, et ainsi de suite).
Patent FR-2742894-A1 (FR)
Title: Network exchange of data between multiple processors, memories and peripherals
IPC: G06F13/40
Filed: 1995-12-20
Abstract: The data exchange has multiple nodes each with the same number of inputs and outputs connected to system blocks or to other nodes. A mechanism is provided to route several transactions from the one destination to multiple outputs. Each node has a routing table that associates one of the outputs of the node with each destination for a transaction. Each node has as many routing tables as it has inputs and outputs. The routing tables identify preferential paths for the transaction and each node can increment the priority of the transaction if it is on a path that is not maximally effective.
Patent FR-2743335-A1 (FR)
Title: Page marker for book
IPC: B42D9/00
Filed: 1996-01-09
Abstract: The marker has one or more indexes formed in a paper or cardboard support (1) also forming a base. The support is positioned in a book. The index tongue is then positioned between the two pages of the book to allow finding of the page after closing the book.  There can be one or more index tongues formed by cutting out from the support. A pressure on one of the sides of the support allows extension of the tongue. There can be one or more tongues cut out on each side of the support.
Patent FR-2744545-A1 (FR)
Title: Automatic refrigerated bottle vending machine with remote management
IPC: G07F9/10
Filed: 1996-02-02
Abstract: The automatic vending machine has the bottles stored vertically and delivers them vertically. The bottles are stored on shelves (1) that slope toward the back, and they slide under gravity onto a vertical belt (3) which has holders (4) at regular intervals along its length. An electric motor (5) drives the belt, lowering the bottle to an exit chute (6) from where they slide along a sloped guide to the collection point (7). An electric battery (16) provides emergency power in the event of power failure, using an inverter to provide alternating current supply. An electronic communication circuit (9) transmits data via the public telephone network (11) or to a mobile radio-telephone.
Patent WO-9706283-A1 (WO)
Title: Procede de valorisation des dechets, constitues de toles recouvertes sur au moins une face d'une couche de zinc
Inventor: CAMPENON BERNARD
IPC: B09B3/00
Filed: 1996-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de valorisation de déchets constitués de tôles recouvertes sur au moins une face d'une couche de zinc, consistant à soumettre lesdits déchets aux étapes successives suivantes: a) une première étape dite de traitement mécanique desdits déchets destinée à améliorer l'accessibilité desdites couches de zinc à une attaque chimique ultérieure, en augmentant la surface d'attaque accessible des parties formant les couches de zinc, d'une part en réalisant la séparation desdites tôles les unes des autres par froissage desdits déchets et, d'autre part, en créant des fissures dans lesdites couches de zinc. Cette étape est avantageusement réalisée dans un broyeur déchiqueteur; b) une deuxième étape dite d'attaque chimique destinée à dissoudre le zinc, par immersion desdits déchets dans un bain basique; c) une troisième étape de séparation des tôles débarrasées du zinc et du bain d'attaque chimique ayant dissous le zinc. Le zinc dissout est ensuite récupéré par électrolyse. L'invention concerne tout particulièrement l'utilisation du procédé ci-dessus pour la récupération et la valorisation des chutes neuves de tôles zinguées dans l'industrie automobile.
Patent FR-2744914-A1 (FR)
Inventor: CHOPIN THIERRY
IPC: C09D7/62
Filed: 1996-02-15
Abstract: Anatase titanium dioxide particles no larger than 100 nm and coated with a layer of a metal oxide, hydroxide or oxohydroxide, said particles having a BET specific surface area of at least 70 m<2>/g and a density of around 2.2. A method for preparing said particles, and the use thereof as an anti-UV agent, in particular for preparing formulations for cosmetics, varnishes, paints and plastics, are also disclosed.
Patent FR-2747206-A1 (FR)
Title: Trim for gear lever or hand-brake lever in motor vehicle
Inventor: SAINT DIZIER SERGE
IPC: G05G25/04
Filed: 1996-04-05
Abstract: The trim round the base of the gear selector lever or the hand-brake of a motor vehicle is formed from a moulded rigid structure (4) with a passage (5) for the lever, and a flexible boot (9) coupling the structure to be lever. A protective skin (8) covers the rigid structure and the face of the flexible boot.  The flexible boot and the protective skin are formed from a plastic material by rotary moulding. A decorative ring (10) is placed over the junction between the rigid structure and the flexible boot and locks the boot in place on the rigid structure.
Patent FR-2747817-A1 (FR)
Title: Programming of on-board computer fitted to motor vehicle
Inventor: LOUBEYRE YVES
IPC: G07C9/00
Filed: 1996-04-22
Abstract: The method involves programming the on-board computer via programming tool (4), which communicates through the high frequency radio system that is used by the remote locking system of the vehicle. The programming tool has a high frequency receiver/transmitter to deliver an instruction to start the programming to the on-board computer, to exchange data with the on-board computer and to issue an instruction to indicate the end of the programming process. The on-board computer is able to recognise the signals from the programming unit. A data processing unit is incorporated into the programming unit to provide a communication with the program store on the on-board computer.
Patent FR-2747617-A1 (FR)
Title: Vehicle dashboard barrel ventilator
Inventor: ROCFORT BERTRAND
IPC: B60H1/34
Filed: 1996-04-18
Abstract: The barrel ventilator (1) comprises a casing (2) which is installed in the dashboard in the extension of an air duct (4). The ventilator has an assembly (20) of pivoting fins (21) for directing the air flow. The parallel fins are pivoted about axes (A) passing through the opposite ends of each fin. The fins are connected together by a control bar (28) in application points (B) distant from the axis by a distance (d1). The fins can move between first and second end angular displacements through an angle ( alpha ). A manual control (8) outside the casing is coupled to one of the fins (21') in order to modify, as required, the orientation of the fin assembly and thus the air flow. A movable obturator is located in an air flow passage delimited between a fin located at the beginning of the assembly and the casing adjacent wall. This obturator seals the passage when the directional fins are in their first end position, and opens the passage when they are in their second end position.