baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106300-A1 (FR)
Title: Dispositif roulant pour transporteur rail/route
Inventor: FERZLI GEORGES
IPC: B62D55/04
Filed: 2020-01-21
Abstract: L’invention concerne notamment un dispositif roulant (1), notamment pour transporteur (12) comprenant au moins une roue motrice dont la rotation assure l’entrainement en déplacement dudit transporteur (12), ledit transporteur étant apte à être déplacé sur des terrains notamment accidentés, ledit dispositif roulant (1) étant conçu pour permettre un déplacement dudit transporteur (12) sur des rails. Le dispositif roulant (1) comportant à cet effet au moins une roue (2) pour rail, ladite roue (2) pour rail étant montée mobile en rotation autour de son axe (X) dans un support de roue (3), un bras (9) apte à relier de façon amovible ledit support de roue (3) à un châssis (10) dudit transporteur (12), et un arbre (8) dont une première extrémité (82) est équipée d’un système d’assemblage amovible (83) à ladite au moins une roue motrice dudit transporteur et dont une seconde extrémité est reliée à un mécanisme de transmission (14) d’un mouvement de rotation dudit arbre (8) à ladite roue pour rail (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106789-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un coussin de siège
Inventor: BRUNEL BERNARD
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de fixation d’un coussin (5) dans une armature d’assise (4) d’un siège (1), ledit coussin (5) comprenant un fil (8) de rigidification, une mousse (7) et une coiffe (9), ledit fil (8) étant noyé dans ladite mousse (7) qui est elle-même délimitée par ladite coiffe (9). Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-une étape de compression manuelle dudit coussin (5) pour permettre à au moins une boucle d’extrémité (11, 12) du fil (8) de rigidification de s’insérer dans une bride (16, 17) de fixation solidarisée à l’armature d’assise (4), -une étape de relâchement du coussin (5) pour permettre à ladite boucle d’extrémité (11, 12) de se glisser à l’intérieur de la bride (16, 17), Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108179-A1 (FR)
Title: utilisation de la microscopie électrochimique à balayage comme technique prédictive d’un essai de corrosion au brouillard salin
Inventor: CHARRIER GAËLLE
IPC: G01Q60/60
Filed: 2020-03-12
Abstract: L’invention se rapporte à l’utilisation de la microscopie électrochimique à balayage comme technique prédictive d’un essai de corrosion au brouillard salin appliqué à une surface. Applications : tout secteur d’activité, industriel ou de recherche, dans lequel il est recouru à des essais de corrosion au brouillard salin.
Patent FR-3109079-A1 (FR)
Title: Surveillance de l’activité cardiaque
Inventor: SOULET DE BRUGIÈRE QUENTIN
IPC: A61B5/0408
Filed: 2020-04-08
Abstract: Un dispositif de mesure de l’activité cardiaque d’un individu comprenant : - une unité de traitement ; - au moins un câble de mesure, incluant une première extrémité apte à être connectée à l’unité de traitement pour former une entrée d’un potentiel électrique, et une deuxième extrémité ; - un support, prêt-à-porter par un individu, ledit support supportant le câble de manière à maintenir un cheminement prédéfini du câble par rapport à la peau de l’individu dans un état du support porté par l’individu. Le câble est agencé de sorte que, à l’état du support porté par l’individu, tout contact entre une partie électriquement conductrice du câble et la peau de l’individu est empêchée. La deuxième extrémité du câble est dépourvue d’électrode de contact avec la peau. Le support est agencé pour maintenir un espacement prédéfini entre une portion de mesure du câble et la peau de l’individu. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109821-A1 (FR)
Title: Vérification du positionnement d’une préforme fibreuse dans une aube
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-05-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de vérification du positionnement d’une préforme fibreuse dans une aube, l’aube ayant été obtenue par injection d’une résine dans un moule ayant une forme d’aube et dans lequel une préforme a été placée, l’aube s’étendant dans un repère d’aube X, Y, Z, orthonormé, l’aube comprenant un pied d’aube s’étendant longitudinalement selon un axe X, une pale s’étendant depuis le pied d’aube selon un axe Z, l’aube présentant une épaisseur définie selon un axe Y, la préforme comprenant des traceurs de verre positionnés en surface de la préforme, le centre des traceurs définissant une fibre neutre localisée à une hauteur selon l’axe Z suivant la direction définie par l’axe X, le procédé comprenant les étapes suivantes :acquisition de coupes 2D tomographiques de l’aube au moyen d’un système d’imagerie comprenant une source de rayons X, chaque coupe étant acquise selon une orientation donnée de la source de rayons X par rapport à l’aube ;projection ou cumulation des coupes 2D selon la direction de l’axe Y de manière à obtenir une image 2D selon les directions x et z ;détermination pour chaque colonne de pixel définie selon la direction de l’axe z, d’un profil de niveaux de gris ;traitement de chacun des profils obtenus de manière à localiser la position en Z de la fibre neutre selon la direction de la direction X.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111808-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin et/ou maquillage des fibres kératiniques comprenant un ester de glucose et de vitamine F, un C-glucoside et un acide hyaluronique
Inventor: PAUTE CHRYSTEL
IPC: A61K8/60
Filed: 2020-06-25
Abstract: Composition pour le soin et/ou maquillage des fibres kératiniques comprenant un ester de glucose et de vitamine F, un C-glucoside et un acide hyaluronique 
        
    La présente invention est une composition pour le soin et/ou le maquillage des fibres kératiniques , en particulier des cils et des sourcils, comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a) au moins un ester de glucose et de vitamine F ; choisi parmi les composés de formule suivante (I) ou un mélange de composé de formule (I) : 
            
            
            
            (I)
            
            dans laquelle R
            
                1
            
            , R
            
                2
            
            , R
            
                3
            
            , R
            
                4
            
             et R
            
                5
            
            , indépendamment les uns des autres, représentent l’hydrogène ou un radical –CO-R avec R représentant une chaîne hydrocarbonée linéaire, saturée ou insaturée, comprenant 11 à 21 atomes de carbone, sous réserve qu’au moins un des radicaux R
            
                1
            
             à R
            
                5
            
             soit différent de l’hydrogène ; et b) au moins un C-glucoside ; etc) au moins un acide hyaluronique ou l’un de ses dérivés.
    L’invention concerne également un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des fibres kératiniques telles que les cils et les sourcils, consistant à appliquer sur lesdites fibres kératiniques une composition telle que définie précédemment.
    La présente invention concerne également l’utilisation cosmétique de l’association a) d’au moins un ester de glucose et de vitamine F, b) d’au moins un C-glucoside et c) d’au moins un acide hyaluronique comme agent de renfort des fibres kératiniques, en particulier des cils et des sourcils.
Patent FR-3112068-A1 (FR)
Title: APPLICATEUR DE MAQUILLAGE DOTé D’UN ESSUYEUR AVEC DE MULTIPLES éLéMENTS D’ESSUYAGE
Inventor: MAHONEY ZACHARY
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-07-01
Abstract: Applicateur de maquillage doté d’un essuyeur avec de multiples    é l é ments d’essuyage
    L’invention concerne un essuyeur pour un flacon de cosmétique comprenant une pièce monolithique ayant une section cylindrique et une section conique agencées de façon concentrique et séquentielle, dans lequel la section cylindrique et la section conique ont un espace intérieur central creux le long d’un centre axial, et dans lequel les sections cylindrique et conique sont formées à partir de longerons agencés en un treillis avec des ouvertures s’étendant de l’intérieur à l’extérieur de la section cylindrique et de la section conique.
    Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3109404-A1 (FR)
Title: Procédé de limitation de consommation de carburant pour moteur suralimenté
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: F02B37/12
Filed: 2020-09-18
Abstract: Procédé de limitation de consommation de carburant pour moteur suralimenté L’invention concerne un procédé pour limiter la consommation des véhicules (V) à moteurs suralimentés.     Le procédé de réduction de la consommation de carburant selon l’invention consiste en ce que l’accroissement de puissance apportée par la suralimentation turbo du véhicule (V) d’origine soit réduit.     Cette réduction de puissance maximale s’effectue après au moins deux ans après la première mise en circulation du véhicule (V).     Elle est obtenue par la baisse de la pression de suralimentation turbo soit par réglage physique soit par un téléchargement d’un logiciel du calculateur de contrôle moteur.     Le procédé peut être réalisé individuellement par un réparateur agréé.     Le procédé peut également être réalisé par un constructeur automobile collectivement sur une partie de son parc véhicules de façon analogue à une campagne de rappel de sécurité.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3117774-A1 (FR)
Title: Clip adaptatif de perçage de bouchon pour flacon medical
Inventor: REY GAËTAN
IPC: B65D51/22
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention porte sur un clip adaptatif de perçage (1) d’un bouchon fermant un flacon médical et maintenu assemblé audit flacon par une coiffe, le clip (1) comprenant : une tête (10a) s’étendant selon un plan principal et munie, en son centre et sur une surface interne, d’une canule (11) se terminant par une pointe (12), la surface interne étant également munie d’au moins une butée (15) pour venir en contact avec le bouchon ; une paroi périphérique (10b) comprenant une première extrémité (10’) reliée à la tête (10a) du clip (1) et une deuxième extrémité (10’’) libre ;    des premières (16a) et des deuxièmes pattes (16b) formées dans la paroi périphérique (10b), les premières pattes (16a) comprenant chacune une languette déformable (17) et les deuxièmes pattes (16b) étant flexibles et comprenant sur une face interne des crans (18). 
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.  3
Patent FR-3119331-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour seringue à usage unique
Inventor: BANVILLE OLIVIER
IPC: A61M5/32
Filed: 2021-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection de l’aiguille équipant des seringues à usage unique :  Il dispose d’un système de fixation de la seringue par verrouillage.  Il apporte une solution aux seringues non équipées et sur les risques de perte d’intégrité.  Elle comporte 2 clips (6) et (7).  Il dispose d’un système de sécurité d’accès.  Il apporte une solution aux risques d’utilisation de la seringue par des enfants et apporte la preuve de son intégrité.  Cette solution comporte une came rotative (3).  Il dispose d’une occultation de l’aiguille.  Il apporte une solution aux patients ayant une bélénophobie.  Cette solution comporte un tube de protection (2) opacifié.  Il dispose d’un déclenchement automatique du tube de protection de l’aiguille (2).  Il apporte une solution de protection de l’aiguille alors que l’acte d’injection n’est pas commencé.  Cette solution comporte une came rotative (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120175-A1 (FR)
Title: Dispositif de mixage de signaux video configure pour interfacer un calculateur d’affichage et un afficheur tete haute d’un aeronef
Inventor: LEFORT MAXIME
IPC: H04N21/44
Filed: 2021-02-25
Abstract: DISPOSITIF DE MIXAGE DE SIGNAUX VIDEO CONFIGURE POUR INTERFACER UN CALCULATEUR D’AFFICHAGE ET UN AFFICHEUR TETE HAUTE D’UN AERONEF.  L’invention concerne un dispositif de mixage d’un premier signal vidéo et d’un deuxième signal vidéo en un troisième signal vidéo, le dispositif comprenant des circuits électroniques configurés pour que le troisième signal vidéo soit représentatif du premier signal vidéo quand l’amplitude d’un signal de contrôle est inférieure à un premier seuil prédéterminé, pour que le troisième signal vidéo soit représentatif du deuxième signal vidéo quand l’amplitude dudit signal de contrôle est supérieure à un second seuil prédéterminé, ou encore pour que le troisième signal vidéo soit représentatif d’une combinaison des premier et deuxième signaux vidéo quand l’amplitude dudit signal de contrôle se situe entre les deux seuils prédéterminés ou égale à l’un d’entre eux. L’invention concerne également un procédé de mixage exécuté par le dispositif de mixage précité.  Ainsi, il est possible d’utiliser un afficheur tête haute natif d’un aéronef, contrôlé par un calculateur d’affichage tête haute lui aussi natif de l’aéronef, pour implémenter des fonctions avioniques nouvelles et sans avoir à modifier l’un ou l’autre de ces équipements de bord natifs de l’aéronef.  Fig. 2
Patent FR-3108471-A1 (FR)
Title: Procédé de déminéralisation d’une composition protéique laitière, composition protéique laitière susceptible d’être obtenue par ledit procédé, et installation pour la mise en œuvre dudit procédé.
Inventor: GONIN ANNE
IPC: A23J1/20
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une composition protéique laitière déminéralisée (CPL2), comprenant les étapes suivantes:(i)- fourniture d’une composition protéique laitière (CPL);(ii)- électrodialyse de la composition protéique laitière (CPL) sur un électrodialyseur (5,200), comprenant des unités cellulaires (15, 215) comprenant trois compartiments (20,26,30; 220,226,230), et configuré pour substituer au moins un cation par au moins un ion hydrogène H+ dans la composition protéique laitière (CPL) pour obtenir une composition protéique laitière au moins partiellement déminéralisée et acidifiée (CPL1);(iii)- électrodialyse de la composition protéique laitière (CPL1) obtenue à l’étape (ii) ;     (iv)- récupération de la composition protéique laitière déminéralisée (CPL2).     Figure 1.
Patent FR-3123097-A1 (FR)
Title: Porte-disque assemblé et double embrayage humide comprenant ce porte-disque assemblé
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2021-05-18
Abstract: Porte-disque assemblé et doub le embrayage humide comprenant ce porte-disque assemblé Porte-disque assemblé (50) d’entrée de couple pour double embrayage humide comportant :  - un moyeu central (51) d’axe de rotation (X) comprenant une portion cylindrique (52) et un flasque (53),  - un support de disques (10) de forme annulaire comprenant une cannelure externe (101) agencée pour recevoir l’ensemble multidisques d’un premier embrayage (E1), l'extrémité libre (103) du support de disques étant pourvue de la cannelure externe (101) et l'autre extrémité étant pourvue d’une collerette (104) en appui sur le flasque,  le support de disques et le flasque du moyeu central sont assemblés fixement par une première liaison soudée (60), le diamètre extérieur de la cannelure externe étant décalé radialement par rapport à la première liaison soudée, et en ce que le support de disques (10) et le flasque (53) sont assemblés par des moyens de fixations additionnels (70) décalés radialement par rapport à la première liaison soudée (60).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123073-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’un catalyseur à base d’un substrat métallique
Inventor: CROTEAU DENIS
IPC: C22B3/04
Filed: 2021-05-20
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’analyse d’un catalyseur (1) de post-traitement de gaz d’échappement d’un véhicule comprenant un substrat métallique (2) et une imprégnation catalytique (11) fixée audit substrat (2),   Selon l’invention, le procédé comprend :- Une étape de prélèvement d’une fraction (12) du substrat métallique (2),   -Une étape de soumission à un choc thermique de la fraction (12) ainsi prélevée,  -une étape d’exposition de ladite fraction (12) à des ultrasons,  -une étape de récupération de l’imprégnation catalytique (11) qui a été séparée de la structure métallique de la fraction (12) afin d’être analysée.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123992-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de l’etat de sante resistif d’au moins un element de stockage d’energie electrique d’une batterie electrique
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: G01R31/389
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé, mis en œuvre dans un système de gestion d’une batterie électrique d’un véhicule, d’estimation de l’état de santé résistif d’au moins un élément de stockage d’énergie électrique, le procédé comportant les étapes suivantes :   une détermination (10) d’au moins une plage de fonctionnement pour laquelle la résistance interne de l’élément évolue de manière linéaire vis-à-vis de l’état de charge de l’élément et de la température ;une mesure (14) de la variation de l’intensité et de la tension d’un courant électrique généré par l’élément pendant une phase de roulage du véhicule ;un calcul (16), en fonction des valeurs de variation d’intensité et de tension mesurées, d’au moins une valeur de résistance interne de l’élément ; etun calcul (18), en fonction de la valeur de résistance interne calculée, d’au moins une valeur d’état de santé résistif de l’élément.  Fig. 1
Patent FR-3125508-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au pilotage d'un aéronef au taxiage, utilisant au moins un moteur et au moins un organe de freinage, aéronef et procédé associés
Inventor: BEAUCAMP ANGÉLIQUE
IPC: B64D31/04
Filed: 2021-07-26
Abstract: Dispositif d'aide au pilotage d’un aéronef au taxiage, utilisant au moins un moteur et au moins un organe de freinage, aéronef et procédé associés Le dispositif (12) comprend un organe de commande (30), propre à être actionné par un pilote à partir d’une position de neutre pour définir une commande de pilotage au taxiage et une centrale de commande (32), propre à piloter au moins un moteur (14) de l’aéronef pour appliquer la commande de pilotage au taxiage définie par le pilote.  La centrale de commande est propre à piloter en outre au moins un organe de freinage (16) de l’aéronef (10) pour appliquer la commande de pilotage au taxiage définie par le pilote.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125870-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation, salle, espace confine et batiment equipes d’un tel systeme, et procede afferent
Inventor: LECOFFRE YVES LOUIS LEON
IPC: F24F7/08
Filed: 2021-07-28
Abstract: - Système de ventilation, salle, espace confiné et bâtiment équipés d’un tel système, et procédé afférent.  - L’invention concerne un système de ventilation d’une salle ou d’un espace confiné comprenant :- un dispositif de soufflage pour souffler un gaz dans ladite salle ou ledit espace confiné, et- un dispositif d’aspiration pour aspirer le gaz contenu dans ladite salle ou ledit espace confiné,  le dispositif d’aspiration comprenant des bouches d’aspiration réparties les unes en-dessous des autres selon une direction verticale, lesquelles comprennent une bouche d’aspiration haute, une bouche d’aspiration basse et des bouches d’aspiration intermédiaires situées entre lesdites bouches haute et basse, la distance entre lesdites bouches haute et basse étant supérieure à la moitié de la hauteur sous plafond de ladite salle ou ledit espace confiné.   - Ventilation de volumes fermés, traitement de l’air, déstratification, climatisation et chauffage de salles.  - Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3127860-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une situation d’urgence et terminal mettant en œuvre ce procédé
Inventor: ALLAIN MICKAEL
IPC: H04W88/16
Filed: 2021-10-04
Abstract: Procédé de gestion d’une situation d’urgence et terminal mettant en œuvre ce procédé Ce procédé de gestion d’une situation d’urgence est mis en œuvre par un terminal (10). Il comporte :- une étape (E10) de détection d’une situation d’urgence (SU) ; - une étape (E20) d’établissement d’un canal d’urgence (CU) avec une passerelle (PGW) de gestion des appels d’urgence, via un point d’accès réservé aux appels d’urgence (APn) et dont un identifiant est enregistré dans le terminal (10) ;- une étape (E40) d’envoi d’un message court d’urgence (SMSu) de type SMS ou d’un message (Du) de données d’urgence, dans ledit canal d’urgence (CU), à destination d’un centre de service d’urgence (CSE).  Fig. 4
Patent FR-3129436-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressurisation d’une enceinte de turbomachine a passage par accouplement curvic ® et turbomachine correspondante.
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pressurisation (82) d’une enceinte aval d’une turbomachine (10), le dispositif (82) comprenant  un canal d’acheminement (86) d’un premier flux d’air (F1) depuis des moyens de prélèvement jusqu’à l’enceinte, ce canal (86) passant d’une périphérie extérieure (90) d’une première portion (92) d’un arbre basse pression (28) de la turbomachine (10) à un conduit interne (96) délimité par une deuxième portion creuse (98) de l’arbre basse pression (28) qui communique avec l’enceinte aval,   caractérisé en ce que les deux portions (92, 98) de l’arbre basse pression (28) sont des portions amont et aval accouplées axialement l’une à l’autre par un accouplement de type Curvic ® (104) comportant deux plateaux dentés amont et aval (106, 108) et en ce qu’un passage de communication fluidique (102) est délimité entre lesdits plateaux amont (106) et aval (108).  Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3136758-A1 (FR)
Title: Procédé de production industrielle de chaux vive
Inventor: LANGLOIS SÉBASTIEN
IPC: C04B2/10
Filed: 2022-06-17
Abstract: Procédé de production industrielle de chaux vive utilisant un four (2) à micro-ondes muni d’un corps de chauffe (4), d’au moins un générateur de micro-ondes et d’au moins un guide d’ondes s’étendant suivant une direction longitudinale à l’intérieur du corps de chauffe, le procédé comportant les étapes suivantes :a) on introduit du calcaire à l’intérieur du corps de chauffe,b) on expose le calcaire introduit dans le corps de chauffe aux micro-ondes émises par le générateur de micro-ondes et acheminées dans le corps de chauffe par le guide d’ondes, de manière à produire la chaux vive,c) on extrait du corps de chauffe la chaux vive produite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137113-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage et de maintien vertical d’un monopieu et procédé de mise en place d’un monopieu utilisant un tel dispositif
Inventor: DUBREUIL YVES
IPC: E02D13/04
Filed: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de guidage et de maintien vertical d’un monopieu et procédé de mise en place d’un monopieu utilisant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif (2) de guidage et de maintien vertical d’un monopieu tubulaire lors de sa mise en place dans une excavation réalisée dans un fond marin, remplie de matériaux granulaires compactés et consolidée par un tube métallique de renfort, comprenant : une structure de support (4) montée sur quatre pieds (6) chacun réglable en hauteur, un cadre de positionnement (8) de la structure de support par rapport au tube de renfort ayant une forme de U fermé, une cage (14) montée à l’intérieur de la structure de support au-dessus du cadre de positionnement afin de recevoir le monopieu, la cage comprenant une partie basse (14a) fermée et une partie haute (14b) munie d’une porte (16) pour permettre une insertion latérale du monopieu dans la cage, la partie haute de la cage comprenant une pluralité de tampons amortisseurs (20) aptes à venir amortir la dynamique du monopieu et maintenir radialement en appui contre le monopieu lorsqu’il est inséré dans la cage afin de stabiliser et modifier son inclinaison, et la partie basse de la cage comprenant une pluralité de lames (30) aptes à venir radialement en appui contre le monopieu lorsqu’il est inséré dans la cage afin de le guider lors de sa descente dans la cage et de modifier son inclinaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.