baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066822-B1 (FR)
Title: Equipement de mesure d'efforts induits par un corps d'epreuve lors de la realisation d'essais de resistance au feu
Inventor: LABETOULLE CHRISTIAN
IPC: G01N33/38
Filed: 2017-05-26
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un équipement de mesure (1) d'efforts induits par un corps d'épreuve (2) lors de la réalisation d'essais de résistance au feu, comprenant un cadre d'essai (3) apte à recevoir le corps d'épreuve (2), ledit cadre comprenant deux éléments verticaux (4, 5) reliés entre eux par un élément transverse (7) amovible, lequel élément transverse est assujetti aux éléments verticaux (4, 5) par au moins un dispositif de bridage (10) comportant un capteur d'efforts exercés par le corps d'épreuve (2) sur le l'élément transverse (7).
Patent FR-3068624-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: BROUET GUILLAUME
IPC: B65D83/00
Filed: 2017-07-06
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, une tête de distribution (20) pourvue d'un orifice de distribution (21), des moyens de distribution (25) pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21), et des moyens de passage (40) pour relier ledit réservoir (10) audit orifice de distribution (21) lors de l'actionnement desdits moyens de distribution (25), ledit dispositif comportant au moins un insert poreux (50) réalisé en matériau poreux, pour aspirer, notamment par capillarité, et piéger au moins partiellement le produit fluide résiduel après actionnement.
Patent FR-3054851-B1 (FR)
Title: Appareil d'ouverture/fermeture de porte de vehicule et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: HIRAMOTO SHIGENORI
IPC: E05B83/40
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-11-27
Abstract: Appareil d'ouverture/fermeture (10) de porte de véhicule (11) comprenant : un câble d'ouverture (33) raccordé à une poignée d'ouverture de porte intérieure (22) d'une porte de véhicule (11) à une extrémité, et un élément mobile raccordé au câble d'ouverture et à une unité de loquet de la porte, tourné dans un premier sens lorsque le câble d'ouverture est tiré vers la poignée d'ouverture de porte intérieure dans une opération d'ouverture de porte de la poignée d'ouverture de porte intérieure, et également tourné dans le premier sens par une opération d'une poignée d'ouverture de porte extérieure de la porte, l'élément mobile comportant un support de guidage (38) maintenant l'extrémité de câble (34) tout en empêchant que l'extrémité de câble ne se déplace vers la poignée d'ouverture de porte intérieure lorsqu'elle est actionnée dans un sens.
Patent FR-3070851-B1 (FR)
Title: Systeme pour detecter et alerter le personnel soignant d’un risque de decompensation ou d’hospitalisation d’un patient
Inventor: AMADOU-BOUBACAR HABIBOULAYE
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un système pour détecter et alerter le personnel soignant d'un risque de décompensation ou d'hospitalisation d'un patient. Il comprend des moyens de mesure (1) de plusieurs paramètres (sv1, sv2..., svi) choisis parmi la fréquence cardiaque, la tension artérielle, le poids, la température, la glycémie et la saturation d'oxygène (SpO2) d'un patient, ainsi que des moyens de mémorisation (5) pour enregistrer plusieurs profils à risque (pr1, pr2... prj) comprenant des valeurs de paramètres de tension artérielle, de poids, de température, de glycémie, de fréquence cardiaque et de saturation d'oxygène (SpO2) représentatifs de plusieurs états de santé différents comprenant des états de décompensation ; des moyens de traitement de données (4) coopérant avec les moyens de mesure (1) et les moyens de mémorisation (5) pour opérer un traitement des paramètres mesurés (sv1, sv2..., svi) par les moyens de mesure (1) ; et des moyens d'alerte (6) pour alerter le personnel soignant en cas de détermination par les moyens de traitement de données (4) de paramètres mesurés (sv1, sv2..., svi) correspondant à au moins un profil à risque (pr1, pr2... prj) correspondant à au moins un état de décompensation mémorisé par les moyens de mémorisation (5).
Patent FR-3072421-B1 (FR)
Title: Levre d'entree d'air d'un moteur d'aeronef comportant un systeme de degivrage
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne une lèvre d'entrée d'air (100) pour un moteur d'aéronef, ladite lèvre d'entrée d'air (100) prenant une forme annulaire autour d'un axe longitudinal et délimitant une veine d'entrée d'air, ladite lèvre d'entrée d'air (100) comportant : - une paroi (202) ayant un profil en U présentant une face extérieure (204) orientée vers l'extérieur de la lèvre d'entrée d'air (100) et une face intérieure (206) orientée vers l'intérieur de la lèvre d'entrée d'air (100), - une paroi interne (210) s'étendant à l'intérieur de la paroi (202) entre deux zones de la face intérieure (206), de manière à fermer une chambre interne (208) délimitée entre la paroi (202) et la paroi interne (210) et remplie d'un gaz, la paroi interne (210) présentant une face amont (216) orientée vers la chambre interne (208) et une face aval (218) orientée à l'opposé de la chambre interne (208), - un ventilateur configuré pour mettre en mouvement le gaz contenu dans la chambre interne (208), et - au moins une canalisation (150) fixée à la face amont (216) et s'étendant sur le tour de la lèvre d'entrée d'air (100) et qui est configurée pour être alimentée avec un fluide caloporteur chauffé par une source de chaleur. Ainsi, la canalisation est à distance de la paroi et n'est plus intégrée, ce qui facilite la maintenance et permet de dissocier les deux éléments.
Patent FR-3074400-B1 (FR)
Title: Circuit imprime flexible avec piste de masse intermediaire
Inventor: CHETANNEAU PATRICE
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé flexible comprenant au moins une couche de conduction (2), ladite couche de conduction (2) comprenant : - un ensemble de pistes conductrices (4) disposées adjacentes les unes aux autres, et - au moins deux pistes de masse périphériques (8) disposées de part et d'autre de l'ensemble de pistes conductrices, le circuit imprimé flexible comprenant en outre au moins un revêtement de blindage (40) comprenant au moins une couche de colle (41) électriquement conductrice en contact avec les deux pistes de masse périphériques (8), au moins une piste de masse intermédiaire (15) étant disposée dans la couche de conduction (2) parmi l'ensemble de pistes conductrices (4) de sorte à séparer les pistes conductrices (4) dudit ensemble de pistes conductrices en deux sous-ensembles de pistes conductrices, situés de part et d'autre de la piste de masse intermédiaire (15).
Patent FR-3075758-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la direction d'un aeronef, ainsi qu'un aeronef adapte pour mettre en œuvre ledit procede
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: G05D1/10
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-02-07
Abstract: Procédé de contrôle de la direction d'un aéronef (1) à voilure fixe avec au moins une aile, ou à voilure tournante avec au moins une pale (3), l'aile ou la pale (3) étant soumise à un flux d'air générant au niveau de chacune des extrémités de l'aile ou de la pale (3), un tourbillon marginal (4) le procédé consiste à générer des tourbillons supplémentaires d'intensités différentes pour agir distinctement sur l'intensité desdits tourbillons marginaux (4) en fonction du sens et de la vitesse de rotation des tourbillons supplémentaires, pour ainsi aggraver ou contrecarrer sélectivement les effets des tourbillons marginaux (4) et donc diminuer ou augmenter sélectivement la force de portance et/ou de trainée exercée aux extrémités de l'aile ou de la pale (3) et provoquer un mouvement de roulis et/ou de lacet pour l'aéronef (1) à voilure fixe, ou un mouvement de basculement pour un aéronef (1) à voilure tournante.
Patent FR-3079182-B1 (FR)
Title: Support de fixation etage pour boitiers electroniques destine a etre monte dans la partie laterale d’un coffre de vehicule automobile.
Inventor: PATRON CYRIL
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un support de fixation pour au moins un boîtier électronique destiné à être monté dans la partie latérale d'un coffre de véhicule automobile entre un flanc latéral de la structure de caisse dudit véhicule et une garniture d'habillage latérale le recouvrant, ledit support comportant un premier plateau (120) apte à recevoir un premier dit boîtier électronique, des premiers moyens de fixation (123, 124) permettant de solidariser ledit premier boîtier audit premier plateau (120), et des moyens d'arrimage (123, 124) permettant de solidariser ledit support audit flanc latéral ; caractérisé en ce qu'il comporte également un second plateau (130) s'étendant au dessus dudit premier plateau (120) et apte à recevoir un second dit boîtier électronique, ainsi que des seconds moyens de fixation (171, 172) permettant de solidariser ledit second boîtier audit second plateau (130).
Patent FR-3079730-B1 (FR)
Title: Dispositif support pour composition florale
Inventor: LEPOUTRE ALBAN-JOSSE
IPC: B29C45/14
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention est relative à un dispositif support (10) configuré pour la réalisation d'un dispositif d'emballage d'une composition florale à réserve d'eau, comprenant un élément support (1), structurel, comprenant une base (2) sensiblement circulaire à partir du périmètre de laquelle s'étendent une pluralité d'éléments allongés (3), ladite base (2) et les éléments allongés (3) formant un élément plastique d'un seul tenant, lesdits éléments allongés (3) s'étendant sensiblement vers le haut lorsque la base (2) repose sur une surface horizontale et lorsqu'aucune sollicitation n'est exercée sur lesdits éléments. Selon l'invention, ledit dispositif support comprend un moyen souple (4) solidaire de manière non-amovible dudit élément support (1), imperméable à l'eau s'étendant entre lesdits éléments allongés, et configuré de sorte à former avec ledit élément support (1) un conteneur avec ladite réserve d'eau (7).
Patent FR-3080233-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une machine electrique tournante et un tendeur de courroie
Inventor: LEBORGNE CHRISTOPHE
IPC: H02K7/10
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention propose un ensemble comprenant une machine électrique tournante (10) comportant un arbre (13), une poulie (20) portée par l'arbre et destinée à coopérer avec une courroie (21) pour recevoir ou transmettre un mouvement de rotation et un carter (11) agencé pour loger l'arbre et des parties actives de la machine ; et un tendeur (30) destiné à tendre la courroie et comportant un support (32) permettant de monter ledit tendeur sur le carter. Le carter et le support comporte, chacun, un élément de positionnement coopérant l'un avec l'autre pour former un dispositif de positionnement (37) et de manière à ce que le support (32) soit monté sur le carter (11) dans une unique position.
Patent FR-3081818-B1 (FR)
Title: Appui de facade presentant un recouvrement avec les absorbeurs de chocs
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-07-24
Abstract: Structure avant de véhicule automobile, comprenant : deux poutres structurelles longitudinales (7) et parallèles ; deux caissons déformables (9) en cas de choc, fixés à l'avant des deux poutres structurelles longitudinales (7) et parallèles, respectivement ; une traverse de pare-chocs supportée par les deux caissons déformables (9) ; deux appuis de façade (35) s'étendant verticalement au niveau des fixations entre les caissons déformables (9) et les poutres structurelles longitudinales (7) et parallèles, respectivement ; et qu'au moins un des appuis de façade (35) comprend une portion (41) formant un manchon (47) autour du caisson déformable (9) correspondant, apte à permettre un écrasement longitudinal dudit caisson (9) tout en assurant un renforcement transversal.
Patent FR-3082831-B1 (FR)
Title: Machine de pose d'etiquettes avec indexation
Inventor: PREVOST MICHEL
IPC: B65C3/06
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: Machine d'étiquetage de récipients comprenant un convoyeur principal (10) adapté pour convoyer des récipients (4) et des étiquettes (5), comprenant des unités de convoyage, chaque unité de convoyage comprenant un élément de base (2) et un corps mobile (3) par rapport à l'élément de base, chaque unité de convoyage comprenant des supports (7) pour récipient, les étiquettes étant fournies à partir d'une bande tubulaire aplatie avec au moins 2 plis (51,52) destinés à être diamétralement opposés, la bande tubulaire aplatie étant découpée transversalement selon une longueur correspondant à la hauteur (H5) de l'étiquette désirée, la machine comprenant une zone d'insertion (Z1) des étiquettes adaptée pour associer une étiquette thermo-rétractable (5) à chacun des supports pour récipient, une zone de dépose (Z2) des récipients sur les supports (7) des unités de convoyage, une zone de déplacement relatif (Z3) de chaque étiquette par rapport à chaque récipient respectif, et une zone de rétraction (Z4) adaptée pour procéder à une rétraction au moins partielle des étiquettes autour des récipients, et il est prévu sur chaque unité de convoyage et autour de chaque support au moins un doigt (6) d'indexage configuré pour coopérer avec un pli de l'étiquette (51,52) et déterminer ainsi une orientation angulaire précise de l'étiquette par rapport au récipient en correspondance.
Patent FR-3082971-B1 (FR)
Title: Systeme de developpement d'un programme destine a communiquer avec un ensemble d'au moins une base de donnees
Inventor: AVAKIANTZ DANIEL
IPC: G06F8/41
Filed: 2018-06-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: Ce système comporte : - une interface (130) ; - une bibliothèque logicielle (118); - un pré-compilateur (120) conçu pour remplacer chaque instruction SQL embarquée par du code de remplacement en langage COBOL comportant un appel à une routine de la bibliothèque logicielle (118) passant à la routine une instruction issue de l'instruction SQL embarquée. La routine est conçue pour envoyer à l'interface (130) un message comportant l'instruction issue de l'instruction SQL embarquée.  L'interface (130) est un serveur destiné à être connectée à un réseau informatique (110) auquel le dispositif informatique (106) est connecté et dont la routine est un client, l'interface (130) étant conçue pour relayer, en tant qu'instruction SQL, l'instruction d'au moins un du ou des messages reçus à au moins une base de données (102) de l'ensemble.
Patent FR-3085022-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un indice de confiance associe a un objet detecte par un capteur dans l’environnement d’un vehicule automobile.
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: B60W30/095
Filed: 2018-08-16
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un indice de confiance associé à un objet (i) détecté par un capteur, comprenant les étapes d'approximation de la zone de détection par un polygone dont deux des côtés sont définis par les bordures latérales délimitant le secteur angulaire de détection de ce capteur, de détermination du centre de gravité (G) dudit polygone, de division dudit polygone en une pluralité de sous-zones triangulaires définies chacune par deux sommets adjacents de ce polygone et ledit centre de gravité, d'identification, lorsque ledit capteur détecte un objet, de la sous-zone triangulaire dans laquelle cet objet se trouve, de détermination de l'équation de la droite passant par ledit objet et étant parallèle à la bordure extérieure de cette sous-zone triangulaire, et de calcul d'un indice de confiance associé audit objet suivant une fonction décroissante (F) du rapport homothétique (k) selon ledit centre de gravité entre ladite droite et celle définie par ladite bordure extérieure.
Patent FR-3087606-B1 (FR)
Title: Decodeur televisuel ameliore
Inventor: VERDIE JEAN-CHARLES THIERRY GUY
IPC: H04N21/472
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un décodeur télévisuel comprend une entrée (4) agencée pour recevoir un ou plusieurs flux de données audiovidéo, une sortie (6) pour émettre un signal audiovidéo correspondant à un flux de données audiovidéo reçu à l'entrée (4), une interface de commande (10) agencée pour recevoir des commandes d'interaction avec le décodeur, un pilote (8) agencé pour recevoir une commande via l'interface de commande (10) et pour exécuter une action correspondante, et un moteur de reconnaissance (12) agencé pour analyser un flux de données audiovidéo reçu à l'entrée (4) et pour déterminer des données de contenu associées. Le pilote (8) est agencé, en présence d'une commande indiquant une action de changement de volume, pour commander sur la sortie (6) l'affichage d'informations d'interaction associées à des données de contenu déterminées par le moteur de reconnaissance (12).
Patent FR-3087925-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'un automate de traitement des especes
Inventor: PORTALEZ CYRIL
IPC: G06Q30/00
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un automate de traitement des espèces, comprenant les étapes consistant à : - déterminer un montant d'argent à encaisser ou à délivrer suite à une transaction, lequel montant est déterminé par un logiciel de transaction implémenté dans un dispositif électronique, - sur une interface graphique du dispositif électronique, afficher une fenêtre de visualisation présentant une zone de texte dans laquelle est inscrit le montant, - générer une instruction de transaction comprenant ledit montant, - transmettre l'instruction de transaction à l'automate dans un protocole de communication lisible par ledit automate, - en réponse à la réception de l'instruction de transaction par l'automate, déclencher une action mettant l'automate en attente d'encaissement ou commandant la délivrance dudit montant. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comporte des étapes consistant à : - implémenter un logiciel d'interface dans le dispositif électronique, - configurer le logiciel d'interface de sorte que, en réponse à la sélection de la touche, ledit logiciel d'interface : ○ recherche le contrôle « boîte de texte » de la zone de texte, o récupère la valeur dudit montant inscrit dans la propriété « Text » dudit contrôle « boîte de texte », ○ génère l'instruction de transaction en incluant la valeur récupérée.
Patent FR-3087736-B1 (FR)
Title: Chariot pour jardinerie
Inventor: NICOLAS ISABELLE
IPC: B62B1/12
Filed: 2018-10-26
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un chariot (1) de transport pour jardinerie comprenant un châssis (10) monté sur des roues (17) et portant un plan de travail (13).  Selon l'invention, le chariot comprend des moyens de réglage (11, 14) de la hauteur (h) du plan de travail (13).
Patent FR-3089242-B1 (FR)
Title: Agrafe de tringle de levier d’ouverture de serrure
Inventor: DEBROUCKE FRANÇOIS
IPC: E05B79/10
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne une agrafe (9) pour une interface entre une tringle (3) et un levier d’ouverture (4) d’une serrure pour un ouvrant de véhicule, caractérisée en ce que l’agrafe (9) comprend un berceau configurée pour recevoir une première branche (24) de la tringle (3) et un orifice (21) configuré pour être traversé par une deuxième branche (25) de ladite tringle (3), le berceau (11) présentant une enveloppe sensiblement cylindrique destinée à maintenir en prise ladite première branche (24) de la tringle (3) et une ouverture d’où s’étendent des parois (19) s’évasant à partir de ladite ouverture et s’éloignant l’une de l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090374-B1 (FR)
Title: Soin des ongles à base de taurine végétale
Inventor: FRANCHI JOCELYNE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des ongles comprenant l’application topique sur les ongles, d’au moins une composition comprenant au moins de la taurine ou un extrait végétal en contenant, en particulier un extrait de Jania rubens.
Patent FR-3092526-B1 (FR)
Title: Capot d’étanchéité pour un module de vitre fixe d’un véhicule
Inventor: DEJUST ANTHONY
IPC: B60J10/70
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-01-22
Abstract: Capot (40) pour un module d’étanchéité (30) de vitre fixe (32) d’un véhicule, en particulier automobile, ce capot présentant un axe d’allongement (A) et ayant en section transversale une forme en L ou T, ce capot comportant au moins un organe de fixation (46) sur un profilé, et au moins un élément de positionnement (50) qui est distinct de l’organe de fixation et qui est configuré pour coopérer par butée avec au moins un élément (66) complémentaire dudit profilé pour assurer un positionnement du capot sur ledit profilé le long dudit axe d’allongement, cet élément de positionnement étant en saillie sur une surface latérale (44b) de la seconde paroi. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3093161-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’éclairage pour véhicule automobile doté d’un réflecteur muni d’ailettes de refroidissement
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S43/14
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif lumineux d’éclairage pour véhicule automobile doté d’un réflecteur muni d’ailettes de refroidissement L’invention concerne un dispositif lumineux d’éclairage pour véhicule automobile comportant une diode électroluminescente de puissance (323) implantée sur une plaque à circuits imprimés (324) montée sur un support (322), ainsi qu’un réflecteur (321) comportant une paroi (321A) dont l’une des faces est recouverte d’un revêtement réfléchissant apte à renvoyer les rayons lumineux émis par ladite diode (323) en direction d’un espace à illuminer ; caractérisé en ce que ladite paroi (321A) comprend une série d’ailettes de refroidissement (321C) s’étendant depuis sa face opposée à ladite face réfléchissante.  Figure 2
Patent FR-3099241-B1 (FR)
Title: Systeme et un procede d'aide a la decision de tir d'un projectile sur une cible
Inventor: BOUVET ALEXANDRE
IPC: G09B9/00
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: Système (8) d’aide à la décision de tir sur une cible d’un projectile (4) monté sur un porteur mobile (1), le système comprenant :un premier simulateur (10) pour appliquer un traitement de manière répétée à des données simulées représentatives d’une configuration du porteur et d’une trajectoire du porteur entre un premier (T1) et un deuxième instant (T2), pour élaborer une précision d’une solution de navigation du porteur associée au deuxième instant (T2) ; un deuxième simulateur (12) pour : a) être initialisé avec ladite précision, b) appliquer un traitement de manière répétée à des données simulées représentatives d’une trajectoire du projectile entre le deuxième et un troisième instant (T3), pour élaborer une précision d’une solution de navigation du projectile (4) associée au troisième instant (T3), et un sélecteur (14) pour sélectionner ou non le projectile (4) pour tirer sur la cible, en fonction de la précision élaborée à l’étape b). Figure pour l’abrégé : Figure 1