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Patent FR-3050847-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'ecritures en memoire dans un dispositif
Inventor: DABOSVILLE GUILLAUME
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: Procédé d'optimisation d'écritures en mémoire dans un dispositif mettant en œuvre un module de cryptographie et un module client faisant appel à des fonctions mises en œuvre par le module de cryptographie. Le dispositif comprend une mémoire vive comprenant une première zone mémoire sécurisée et dédiée au module de cryptographie et une deuxième zone mémoire dédiée au module client. Lorsque le module client fait appel à une suite de fonctions de mise en œuvre par le module de cryptographie comprenant une première fonction et au moins une deuxième fonction, chaque deuxième fonction devant être exécutée à la suite de la première fonction ou d'une autre deuxième fonction et donnant un résultat d'exécution devant être ajouté à un résultat d'exécution de la fonction de la suite la précédant, chaque résultat d'exécution est ajouté à une valeur contenue dans une mémoire tampon allouée dans la première mémoire. La valeur contenue dans la mémoire tampon est copiée dans la deuxième zone mémoire suite à l'exécution de la dernière fonction de la suite.
Patent FR-3051568-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'un actionneur electromagnetique de soupape d'un moteur thermique
Inventor: AIOUN FRANCOIS
IPC: G05B19/42
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle d'un actionneur électromagnétique (9) de soupape de moteur thermique dépourvu de ressort de compression, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de calcul d'une consigne de position (Zref(k)) suivant un profil paramétrable adapté au fonctionnement dudit moteur thermique à partir d'un angle de vilebrequin, - une étape de calcul d'une pré-commande (PRE) à partir notamment de ladite consigne de position (Zref(k)) et d'une pression mesurée à ladite soupape, - une étape de calcul d'un terme de régulation sur l'écart entre ladite consigne de position (Zref(k)) et une position mesurée (Zmes(k)), - une étape de calcul d'une commande dudit actionneur (9) à partir de la somme de ladite pré-commande (PRE) et dudit terme de régulation, et - une étape de pilotage dudit actionneur (9) à partir de la commande calculée.
Patent FR-3055014-A1 (FR)
Title: Composition azeotrope ou quasi-azeotrope comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et trans-1,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: DEUR BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2016-08-10
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et trans-1,3,3,3-tetrafluoropropene, utiles dans de nombreux domaines d'applications.
Patent FR-3056315-A1 (FR)
Title: Interface haptique a au moins deux degres de liberte presentant un ressenti haptique ameliore
Inventor: ECK LAURENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-09-21
Abstract: Interface haptique à au moins deux degrés de liberté comportant : - au moins un élément d'interaction (4) avec un utilisateur, - au moins deux freins passifs (6, 8) s'étendant chacun le long d'un axe (X, Y), chacun des freins (6, 8) étant apte à exercer un effort résistant autour de son axe (X, Y), lesdits efforts étant commandables, - des moyens de mesure (14, 16) d'une position de l'élément d'interaction (4) avec un utilisateur, - des moyens de détection (11, 13) de l'effort appliqué sur l'élément d'interaction (4) avec l'utilisateur - une unité de commande (UC) apte à envoyer des ordres audits freins en fonction des informations sur la position de l'élément d'interaction avec l'utilisateur et sur l'effort appliqué sur l'élément d'interaction (4) avec l'utilisateur, de sorte que lesdits freins passifs (6, 8) génèrent des efforts résistants selon au moins un motif haptique donné.
Patent FR-3058195-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtrage entre deux organes tournants et embrayages equipes d'un tel mecanisme
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne, d'une part ; - un mécanisme de filtrage (X) des fluctuations du couple moteur autour d'un axe de révolution (100) pour embrayage (Y) de véhicule automobile comprenant au moins deux organes, respectivement, un organe primaire (1) et un organe secondaire (2), tournant autour de l'axe de révolution en étant aptes à osciller angulairement l'un par rapport à l'autre, un accumulateur d'énergie potentielle élastique (R1, R2) monté entre lesdits organes et des moyens de verrouillage desdits organes assurant le blocage temporaire de leur oscillation angulaire relative, caractérisé en ce que lesdits moyens de verrouillage comprennent un actionneur (A) apte à exercer des forces axiales (F1, F2) transmises à au moins un organe intermédiaire (3) solidaire en rotation de l'un des organes primaire (1) ou secondaire (2) et portant un élément de butée (33) venant en prise, sous l'action desdites forces, avec l'autre organe pour assurer leur blocage mutuel et, d'autre part ; - des embrayages équipés dudit mécanisme de filtrage et, - un procédé de verrouillage d'un mécanisme de filtrage.
Patent FR-3058684-A1 (FR)
Title: Systeme de transport a alimentation electrique par le sol.
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60M1/36
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un système de transport à alimentation électrique par le sol comprenant: - un véhicule électrique non guidé (1) comportant des moyens (30) de captage de l'énergie électrique ; - un réseau (2) d'alimentation électrique au sol comportant des bornes ponctuelles de distribution électrique (12) et des boitiers de puissance (16) d'alimentation de ces bornes (12) ; - des moyens (50, 52) d'activation et de désactivation électrique des bornes ponctuelles de distribution électrique (12) en fonction de la position du véhicule (1). Les moyens de captage de l'énergie électrique comprennent deux collecteurs de courant constitués de deux segments conducteurs (32) disposées parallèlement sous le véhicule et propres à coopérer avec les bornes ponctuelles de distribution électrique (12), la longueur des segments conducteurs (32) étant au moins égale à la moitié de la longueur du véhicule (1).
Patent FR-3058816-A1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif de piece metallique
Inventor: MORARD VINCENT JEROME
IPC: G06T7/10
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce métallique pour aéronautique comprenant les étapes suivantes : - génération d'une image 2D de la pièce métallique à l'aide d'un générateur de rayons X, - traitement de l'image 2D adapté pour atténuer des artéfacts et/ou variabilités de l'image 2D, - traitement des pixels de pièce afin de réaliser un pavage de la pièce dans l'image 2D en une pluralité d'imagettes, - pour au moins une imagette, extraction automatique d'une signature de ladite imagette, déterminant une pluralité de p descripteurs, à partir de descripteurs d'un modèle statistique, - classement automatique de la signature de l'imagette dans un espace p-dimensionnel permettant d'attribuer à ladite imagette, un label représentatif de la présence d'anomalies dans la pièce, ladite base de données de référence comprenant des imagettes de référence auxquelles sont attribuées un label relatif à la présence d'anomalies.
Patent FR-3076159-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'allocation de canaux
Inventor: SIRVEN FRANCOIS
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant d'allouer des canaux de communication à plusieurs utilisateurs dans un réseau, comportant au moins les étapes suivantes : a) définir un premier ensemble d'allocation composé des triplets suivants (numéro de canal, numéro de slot, utilisateur attribué à un canal pour un slot donné) représentant l'allocation de C canaux de communication, pour les N utilisateurs, sur une session temporelle composée de plusieurs créneaux temporels, en respectant C = √N et C=cardinal d'un corps fini, b) générer à partir de la première matrice d'allocation des canaux, C autres matrices, lesdites C matrices d'allocation étant générées en utilisant une fonction afin que chaque utilisateur voit les autres utilisateurs au moins une fois pendant la session.
Patent FR-3065256-A1 (FR)
Title: Procede de detection moteur tournant d’une entree en resonance d’un double volant amortisseur
Inventor: LEFEVRE JULIEN
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-04-18
Abstract: Procédé de détection moteur tournant d'une entrée en résonnance d'un double volant amortisseur (DVA) disposé entre un moteur à combustion interne et une boîte de vitesses d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : • Déterminer la vitesse moyenne (Vvilmoy) de rotation du vilebrequin, au cours du temps sur une période donnée prédéterminée, comme un premier paramètre constitutif d'un risque d'entrée en résonnance du DVA, • Mesurer la vitesse instantanée maximale et la vitesse instantanée minimale de rotation du vilebrequin, définissant par différence l'amplitude (Ampvvi) maximale des oscillations de rotation du vilebrequin, sur la période, comme un deuxième paramètre constitutif d'un risque d'entrée en résonnance du DVA, • Détecter une entrée en résonnance du DVA à partir d'une combinaison déterminée de valeurs des premier et deuxième paramètres sur la période.
Patent FR-3073609-A1 (FR)
Title: Canal pour echangeur thermique d'un vehicule automobile
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H05B3/40
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un canal (4) pour échangeur thermique, comprenant au moins un premier tube (5) délimitant au moins un conduit apte à être parcouru par un fluide réfrigérant, et un deuxième tube (6) logé dans le premier tube (5), caractérisé en ce qu'au moins un élément chauffant électrique s'étend dans le deuxième tube (6).
Patent FR-3066290-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de declenchement d'effets synchronise a la lecture d'elements textuels d'un contenu numerique
Inventor: MARCHESSON BRUNO
IPC: G06F17/21
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de déclenchement d'effets prédéfinis synchronisé à la lecture d'éléments textuels prédéterminés, dits éléments textuels déclencheurs d'effets, d'un contenu numérique comprenant les étapes suivantes : chargement (E1) d'une page dudit contenu numérique sur un dispositif de lecture ; détection (E2) sur ladite page chargée desdits éléments textuels déclencheurs d'effets ; détermination de la position de chaque élément textuel déclencheur d'effet sur ladite page chargée ; calcul (E3) et d'activation (E4) d'une temporisation de déclenchement de chaque effet associé à chaque élément textuel déclencheur d'effet déterminée à partir d'une vitesse de lecture estimée de ladite page chargée, dite vitesse nominale (Vo), et de ladite position dudit élément textuel déclencheur d'effet dans ladite page chargée ; affichage (E7) de ladite page chargée sur un dispositif de lecture ; déclenchement (E40) des effets associés à chaque élément textuel déclencheur d'effet dès l'expiration de chaque temporisation correspondante.
Patent FR-3068132-A1 (FR)
Title: Dispositif pour determiner une valeur de contrainte correspondant a un pic de la contrainte et procede de determination de contrainte
Inventor: BOISSEAU SEBASTIEN
IPC: G01L1/18
Filed: 2017-06-27
Abstract: Le dispositif (1) comporte au moins un capteur de contrainte (2) comportant un élément piézorésistif (3) et un élément piézoélectrique (4) apte à générer un signal électrique lorsqu'une contrainte est appliquée au capteur de contrainte (2). Le dispositif (1) comporte un détecteur (5) configuré pour détecter un pic de la contrainte appliquée au capteur de contrainte (2) par traitement du signal électrique. Le dispositif (1) est configuré pour déclencher, lorsque le pic de la contrainte appliquée est détecté par le détecteur (5), une mesure d'une grandeur électrique représentative d'une résistance électrique de l'élément piézorésistif (3) du capteur de contrainte (2). Le dispositif (1) est configuré pour déterminer une valeur de la contrainte appliquée au capteur de contrainte (2) en utilisant la grandeur électrique mesurée.
Patent FR-3074926-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation des performances d'un asservissement d'un systeme mecatronique, dispositif adapte
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G05B19/18
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation automatisé d'un asservissement d'un système mécatronique G réel commandé par une consigne Yc(t), ledit asservissement comportant un correcteur C dans une boucle de rétroaction, le correcteur étant défini par des paramètres de correcteur, le système G est modélisé et on détermine des correcteurs et leurs paramètres de correcteur ayant une robustesse et une performance satisfaisantes au regard de la stabilité. Selon l'invention, par une procédure itérative, on détermine parmi les correcteurs, le correcteur le plus performant, dit optimal, en faisant évoluer une valeur courante de la marge de retard (MRC) et en testant individuellement les correcteurs sur l'asservissement du système mécatronique réel et en injectant dans la boucle un signal d'excitation w(t) et en évaluant deux indicateurs effectifs basés sur au moins une marge statique effective Mst et une marge dynamique effective Mdyn, les deux indicateurs effectifs étant un indicateur statique effectif Inds qui est la marge statique effective Mst et un indicateur dynamique effectif IndD qui est une fonction directe de la marge dynamique effective Mdyn, la procédure itérative étant arrêtée sur un correcteur, qui est alors le correcteur optimal, lorsque les deux indicateurs effectifs Inds et IndD deviennent supérieurs à des seuils respectifs Ss et SD déterminés pour une valeur courante de marge de retard la plus faible possible et donc pour la plus grande performance.
Patent FR-3076346-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'orthogonalite d'un outil par rapport a un plan de travail.
Inventor: GAUTRIAS CYRIL
IPC: G01B7/305
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'orthogonalité d'un outil par rapport à un plan de travail, ce dispositif comprenant : - un support destiné à être solidement fixé à l'outil électroportatif, - au moins trois capteurs de distance disposés de façon non alignée sur le support et aptes à mesurer des distances entre chaque capteur de distance et le plan de travail, - une unité de traitement pour contrôler les capteurs et pour calculer, à partir des distances mesurées, l'inclinaison et l'orientation de l'axe principal de l'outil par rapport au plan de travail, en déduire si l'axe principal est orthogonal ou pas, et pour générer un signal d'information.
Patent FR-3081158-A1 (FR)
Title: Procede de production du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene.
Inventor: LAVY CEDRIC
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-05-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant l'étape i) de mise en contact dans un réacteur entre l'acide fluorhydrique (HF) et une composition de départ comprenant au moins un des composés chlorés sélectionnés parmi le groupe consistant en 1,1,3,3-tétrachloropropène (1230za), 1,3,3,3-tétrachloropropène (1230zd) ou 1,1,1,3,3-pentachloropropane (240fa) ou un mélange de ceux-ci , pour produire un courant A comprenant le 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233zd) caractérisé en ce que ladite étape i) est mise en œuvre dans une phase liquide pauvre en HF.
Patent FR-3081175-A1 (FR)
Title: Embout de protection hygienique pour robinet de distribution d'eau
Inventor: PUECH SAMUEL
IPC: E03C1/10
Filed: 2018-05-18
Abstract: Un embout de protection hygiénique (3') pour robinet de distribution d'eau (1) dans un environnement extérieur (V), l'embout de protection (3') comprenant un corps creux (30') comprenant un orifice amont d'entrée d'eau (31') et un orifice aval de sortie d'eau (32'), l'embout de protection (3') comportant une portion de garde (5') s'étendant en aval de l'orifice aval de sortie d'eau (32'), la portion de garde (5') comportant une conduite d'accès (50') reliant l'orifice aval de sortie d'eau (32') à un orifice extérieur (33'), la conduite d'accès (50, 50') comprenant au moins une portion ayant un diamètre (D) inférieur ou égal à 10 mm et une longueur (L) supérieure à 10 mm ou un diamètre (D) compris entre 10 mm et 30 mm et une longueur (L) supérieure à 95 mm de manière à protéger l'orifice aval de sortie d'eau (32, 32') contre une contamination.
Patent FR-3081206-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de paroi avec un element cylindrique traversant et procede d’utilisation d’un tel dispositif
Inventor: FOURNIE NICOLAS
IPC: H02G3/22
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'assemblage d'une paroi et d'un élément cylindrique traversant ladite paroi en un orifice, ledit dispositif (100) comprenant une bride (106) de serrage comprenant, d'une part, une base (110) comprenant une surface d'appui (1241,1242) prévue pour venir en contact avec une face, dite arrière, de ladite paroi, et d'autre part un manchon (112) agencé pour recevoir ledit élément cylindrique, et qui s'étend depuis ladite base (110) pour traverser ladite paroi. Le dispositif (100) comprend aussi un écrou (108) prévu pour être vissé sur ledit manchon (112) et être serré contre une face, dite avant, de la paroi, opposée à la face arrière, de manière à serrer la paroi entre la surface d'appui (1241,1242) et l'écrou (108). Le manchon (112) comprend une partie filetée (114) coopérant avec ledit écrou (108), laquelle partie filetée (114) est agencée pour se déformer radialement et appuyer sur l'élément cylindrique sous l'effet d'un appui radial. Cet appui radial étant exercé par l'écrou (108) dans ladite partie filetée (114) déformable lors du serrage de l'écrou (108) contre la paroi. L'invention concerne aussi un procédé d'utilisation du dispositif (100) selon l'invention.
Patent FR-3083089-A1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: GEISSLER ALEXANDRE
IPC: A61K38/28
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) de l'insuline glargine, b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule I suivante : caractérisée en ce que la composition ne comprend pas d'une insuline basale dont le point isoélectrique pI est compris entre 5,8 et 8,5. Elle concerne également une composition caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3085048-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage de nivellement pour engins d'excavation ou de terrassement
Inventor: CORVE THOMAS
IPC: G01C3/00
Filed: 2018-08-20
Abstract: La présente invention concerne un système de guidage comprenant : des dispositifs de détection de positions angulaires disposés sur les éléments mobiles de l'engin et configurée pour calculer la position angulaire par rapport à un même plan ou direction de référence, par exemple la verticale des différents éléments mobiles, un dispositif de détection laser situé sur le bras de godet et comprenant un capteur laser configuré pour identifier et reconnaitre un plan de nivellement défini par un laser rotatif, un appareil de contrôle (10) configurer pour contrôler la position de la lame de terrassement en fonction des données en provenance des dispositifs de détection de positions angulaires (30, 31 , 32, 34) et de détection laser (4), et donner une instruction à l'opérateur afin que la lame de terrassement suit le plan de nivellement défini (1)
Patent FR-3080593-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la conduite en presence d'un passage pieton
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-09-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule en mouvement sur une voie de circulation appartenant à une chaussée, comprenant : - la détection (E1) d'un passage piéton traversant la voie de circulation sur laquelle ledit véhicule se trouve en mouvement, - l'allumage automatique (E3) d'au moins un module d'éclairage latéral du véhicule pour éclairer une zone latérale adjacente à ladite voie de circulation, ladite zone latérale se trouvant à l'aplomb dudit passage piéton, de façon à permettre au conducteur dudit véhicule de visualiser la présence éventuelle d'un piéton dans ladite zone latérale, à proximité du passage piéton.
Patent FR-3087734-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite, systeme et vehicule associes
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite d'un conducteur (10) d'un véhicule (12), le véhicule (12) suivant une trajectoire dans un environnement, le véhicule (12) comprenant un dispositif d'affichage (48), le procédé comprenant au moins les étapes de :
    - acquisition d'un premier paramètre relatif à une trajectoire court terme du véhicule (12), la trajectoire court terme étant la trajectoire suivie par le véhicule (12) dans un intervalle de temps présentant une durée d'au plus 10 secondes ;
    - mesure d'un deuxième paramètre relatif à la densité du trafic dans l'environnement du véhicule (12) ;
    - calcul d'une première coordonnée sur le dispositif d'affichage (48) ;
    - détermination d'une deuxième coordonnée sur le dispositif d'affichage (48), et
    - affichage d'une information d'aide à la conduite à une position d'affichage sur le dispositif d'affichage (48).
Patent FR-3088050-A1 (FR)
Title: Carrosserie de vehicule routier de transport de marchandises munie de deflecteurs arriere
Inventor: LECUIR CHRISTOPHE
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-11-06
Abstract: La carrosserie comprend deux flancs 14 verticaux, un pavillon 16, et un plancher délimitant en partie un espace de chargement intérieur, et un cadre arrière 22 de renfort fixé au moins sur les flancs 14. La carrosserie comprend également : - deux portes arrière 30, 32 de fermeture d'un accès audit espace de chargement mobiles à rotation chacune sur le cadre arrière 22 entre une position fermée et une position ouverte extrême, - deux déflecteurs 36, 38 montés chacun sur l'une des portes arrière, et * au moins un système d'accouplement 44 de chaque déflecteur à la porte arrière associée pour le montage mobile dudit déflecteur entre une position rabattue contre ladite porte arrière et une position déployée, chaque système d'accouplement comprenant au moins des première et deuxième bielles 50 articulées audit déflecteur et à ladite porte arrière.
Patent FR-3084410-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F04B53/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique comprenant un bloc cylindres (30) comportant des cylindres (32) logeant des pistons (50), un distributeur (60) comprenant des canaux (61, 64) qui communiquent avec les cylindres (32) et comprenant deux éléments complémentaires (62, 66) concentriques susceptibles de coulissement axial relatif et des moyens d'étanchéité (70, 72, 74 ; 100) disposés dans des rainures respectives entre les deux éléments complémentaires concentriques (62, 66) dans lequel les moyens d'étanchéité (70, 72, 74) comprennent au moins deux joints annulaires continus comprenant chacun une base et au moins une ailette en forme de lèvre, adaptées pour reposer élastiquement contre une surface respectives des éléments complémentaires (66, 62) de distributeur placées en regard et assurer une étanchéité à ce niveau, les joints annulaires étant réalisés en un matériau permettant une déformation élastique du joint autorisant l'engagement du joint dans la rainure respectivement associée.