baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100926-A1 (FR)
Title: Capteur d'images réalisé en technologie 3D séquentielle
Inventor: KADURA LINA
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-09-18
Abstract: Capteur d'images réalisé en technologie 3D séquentielle La présente description concerne un capteur d'images comprenant une pluralité de pixels, chaque pixel comportant un photodétecteur (PD) relié à un circuit de contrôle (T1, T2, T3, T4), le photodétecteur étant formé dans et sur un premier substrat semiconducteur (S1), et le circuit de contrôle comportant au moins un premier transistor MOS (T2, T3, T4) formé dans et sur un deuxième substrat semiconducteur (S2) disposé sur le premier substrat (S1), le capteur étant destiné à être éclairé du côté de la face du premier substrat (S1) opposé au deuxième substrat (S2), le capteur comprenant en outre un écran (201) disposé entre les premier (S1) et deuxième (S2) substrats et s'étendant sur sensiblement toute la surface du capteur, ledit écran (201) comprenant au moins une couche électriquement conductrice. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091314-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de préchauffage de carburant injecté dans un moteur à combustion
Inventor: LEPSCH FERNANDO
IPC: F02M53/02
Filed: 2019-11-25
Abstract: Cette invention concerne un procédé et dispositif de préchauffage et de commande de température de carburant injecté dans un moteur à combustion, comprenant une unité de commande électronique d’injection de carburant dans le moteur, un dispositif (3) de chauffage de carburant positionné en contact avec le carburant, une unité (6) de commande de chauffage de carburant reliée par des moyens d’une liaison de données à l’unité (9) de commande électronique d’injection, et reliée électriquement à un dispositif (3) de chauffage de carburant, l’unité (6) de commande de chauffage de carburant commandant le fonctionnement d’au moins un dispositif (3) de chauffage de carburant.     Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3104095-A1 (FR)
Title: Portiere de vehicule dotee de moyens de rangements mobiles.
Inventor: MADRE THIBAULT
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un panneau de porte (1) de véhicule, comprenant un dispositif de rangement (2) définissant au moins un espace de rangement caractérisé en ce que le dit dispositif de rangement (2) comporte des moyens de déplacements (7) rattachés au panneau de porte (1) et des moyens de maintien (8) dudit dispositif de rangement (2) dans la position voulue.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107093-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution a froid d'un moteur thermique
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F02M25/08
Filed: 2020-02-10
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant:     - un moteur thermique (10),     - une ligne d'échappement (15),     - un catalyseur (16) disposé en amont d'un filtre à particules (17),     - un filtre à particules (17) en aval du catalyseur (16),     - un dispositif de recyclage de vapeurs de carburant (20),     - une vanne (V1), dite vanne de redirection, disposée sur la ligne d'échappement (15) et associée à une conduite de redirection des gaz d'échappement (24), et     - un calculateur (25) configuré pour piloter la vanne de redirection (V1) dans une position (P1) dans laquelle la vanne de redirection (V1) empêche les gaz d’échappement de sortir de la ligne d'échappement (15) et les redirige vers le dispositif de recyclage de vapeurs de carburant (20) via la conduite de redirection des gaz d'échappement (24), notamment lorsqu'une température du catalyseur (16) ou d'un environnement du catalyseur (16) est inférieure à une température seuil (Ts).     Figure 1a
Patent FR-3106501-A1 (FR)
Title: Butée avant pour engin de glisse, et engin de glisse équipé d’une telle butée avant
Inventor: MOUYADE PIERRE
IPC: A63C9/086
Filed: 2020-02-12
Abstract: Cette butée avant (I) comprend une platine (1) fixée sur l’engin de glisse, deux pièces de serrage (2,3) comportant une extrémité supérieure pourvue d’un ergot de serrage, et une extrémité inférieure pourvue d’une tige de support, deux organes de liaison (6,7) aptes à coopérer avec un levier de commande (4), ainsi que deux moyens élastiques (27, 37), aptes à repousser un organe de liaison respectif contre le levier de commande, les pièces de serrage étant mobiles entre une configuration dans laquelle elles permettent le rapprochement mutuel des ergots de serrage, et une configuration dans laquelle les ergots de serrage ne coopèrent pas avec lesdits logements.      Chaque organe de liaison est un organe d’articulation comprenant une surface d’articulation (64,74) en forme de portion de sphère, apte à coopérer avec une surface d’articulation complémentaire ménagée, soit sur le levier, soit sur un organe auxiliaire monté sur ce levier. L’invention permet de réaliser un système de liaison isostatique optimal entre le levier de commande et les organes d’articulation. Cela assure une liaison sensiblement dépourvue de tout jeu. En outre l’invention supprime tout hyper statisme, lequel constitue un inconvénient majeur de l’art antérieur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107724-A1 (FR)
Title: Rotor de soufflante à aubes à calage variable et turbomachine équipée d’un tel rotor
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F04D29/66
Filed: 2020-02-27
Abstract: La présente invention concerne un rotor de soufflante à aubes à calage variable, comprenant un disque de rotor, muni à sa périphérie d’une pluralité d’attaches rotatives (16), chaque attache (16) comprenant une alvéole (17) de réception du pied (150) d’une aube (15).     Ce rotor est remarquable en ce qu’une cale (2) allongée et une tige de précontrainte (3) à au moins une came (33) sont également disposées dans chaque alvéole (17), le fond de ladite alvéole (17) comprenant autant de cavités d’escamotage (173) que la tige (3) comprend de cames (33), en ce que ladite tige de précontrainte (3) est intercalée entre ladite cale (2) et le fond (171) de l’alvéole (17), de façon que ladite came (33) soit en regard d’une cavité d’escamotage (173) correspondante et en ce que ladite tige de précontrainte (3) est mobile en rotation autour de son axe longitudinal (X2-X’2), entre une position de repos, dans laquelle la came (33) est logée dans la cavité d’escamotage (173), et une position armée, dans laquelle la came (33) exerce une pression radiale sur la zone centrale (22) de la cale (2) de façon à déplacer ladite cale (2) en direction du pied d’aube (150).     Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3107710-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en acier nitruré
Inventor: BADREDDINE JAWAD
IPC: C23C8/80
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (1) en acier nitruré. Après la nitruration on réalise un choc laser sur une surface (10) de la pièce nitrurée. Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3109020-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique pour etablir un rayonnement lumineux comprenant un mode optique dans un guide d'onde
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01L33/02
Filed: 2020-04-06
Abstract: L’invention porte sur un dispositif photonique (DP) pour établir un rayonnement lumineux comprenant un guide d'onde (2), une couche en matériau semi-conducteur de type N (1n) disposée en recouvrement du guide d'onde (2) et une région active (QW) formée d'un empilement de couches en matériaux III-V. Le dispositif photonique comprend également une pluralité de piliers en matériau semi-conducteur de type P (1p, 1’p) disposés sur, et en contact avec, la région active (QW). Au moins un premier plot métallique (3n, 3’n) est en contact ohmique avec la portion libre de la couche de type N (1n) et au moins un second plot métallique (3p, 3’p) est en contact ohmique avec les piliers de type P (1p, 1’p). ( Figure 2 )
Patent FR-3111583-A1 (FR)
Title: Fabrication d’un carter composite pour turbomachine d’aeronef
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: B29C70/32
Filed: 2020-06-19
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter (3) en matériau composite pour une turbomachine d’aéronef, ce carter ayant une forme annulaire et comportant une préforme (24) fibreuse annulaire formée par enroulement d’une toile (20) fibreuse et noyée dans une matrice polymérique, le procédé comprenant les étapes de :
    a) positionnement d’un bord (20a) de la toile (20) sur un tambour de moulage (22), cette toile ayant une forme générale allongée et ledit bord étant situé à une première extrémité longitudinale de la toile,
    b) enroulement de la toile (20) sur le tambour (22), sur au moins un tour, de manière à obtenir la préforme (24) enroulée autour du tambour,
    c) moulage de la préforme et durcissement de la résine qui est injectée dans la préforme ou préimprégnée sur la préforme,
    caractérisé en ce qu’il comprend, avant l’étape a), une étape i) de montage d’une butée (30) amovible sur le tambour (22), et en ce que l’étape a) comprend la mise en butée dudit bord (20a) contre cette butée (30). 
    Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3111923-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à endurance sous flexion améliorée
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=1 toron interne (TI) à trois couches (C1,C2, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1), la couche intermédiaire (C2) constituée de M fils métalliques intermédiaires (F2) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à trois couches (C1’, C2’,C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’), la couche intermédiaire (C2’) constituée de M’ fils métalliques intermédiaires (F2’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).     Le câble (50) présente :- un critère endurance SL ≤ 40000 MPa.mm avec SL =max(              ;              ) ; et- un critère d’encombrement Ec ≥ 0,46 avec E= Sc/Se.     Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3112303-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour un moule et procédé de mise en œuvre d’un tel dispositif
Inventor: RODRIGUES DA COSTA JOSÉ
IPC: B29C45/84
Filed: 2020-07-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage (1) pour un moule comportant une première partie de moule (2) et une seconde partie de moule (3), aptes à s’écarter ou se rapprocher l’une de l’autre suivant une première direction (D), ledit dispositif de verrouillage comprenant une première partie de dispositif (4) et une seconde partie de dispositif (5), aptes à s’éloigner ou se rapprocher l’une de l’autre, ladite première partie de dispositif (4) comportant un organe de verrouillage (6) monté mobile suivant une seconde direction (D2) entre une position de verrouillage du dispositif et une position de déverrouillage du dispositif, ladite seconde direction (D2) étant perpendiculaire à ladite première direction (D), ladite première partie de dispositif (4) comportant en outre un appareil de commande pour commander le passage de l’organe de verrouillage (6) de la position de verrouillage du dispositif à la position de déverrouillage du dispositif, et inversement. L’organe de verrouillage (6) porte une tête de verrouillage (63) et ladite seconde partie de dispositif (5) présentant un logement d’accueil (52) de ladite tête de verrouillage (63), ladite tête de verrouillage (63) étant accueillie au moins partiellement dans ledit logement d’accueil (52) en position de verrouillage dudit dispositif.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101531-A1 (FR)
Title: Appareils, systèmes, et procédés pour le transport d’outils à travers un passage étroit dans un corps
Inventor: FINGER CLINT
IPC: A61B18/14
Filed: 2020-09-24
Abstract: Les modes de réalisation divulgués incluent des appareils, des systèmes, et des procédés pour le transport d’outils à travers un passage étroit dans un corps. Dans un mode de réalisation illustratif, un tube d’insertion définit à l’intérieur de celui-ci des lumières et est configuré pour coulisser à travers un orifice et dans un passage jusqu’à un tissu cible. Une première sonde peut être connectée à une source d’énergie, peut être reçue de façon coulissante à travers l’une des lumières. Une sonde d’imagerie peut être connectée à un dispositif d’imagerie configuré pour collecter des données d’imagerie à une extrémité distale, et peut être positionnée pour collecter des données d’imagerie à une extrémité distale du tube d’insertion. Une deuxième sonde peut être connectée à la source d’énergie, et a une extrémité distale pouvant être insérée dans le tissu cible.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114743-A1 (FR)
Title: Streptocoque pour utilisation dans le traitement de l’intolérance au glucose
Inventor: DELORME CHRISTINE
IPC: A61P3/10
Filed: 2020-10-07
Abstract: Streptocoque pour utilisation dans le traitement de l’intolérance au glucose La présente invention concerne un streptocoque inactivé, ou fraction membranaire issue de celui-ci, ledit streptocoque étant obtenu d’un streptocoque comprenant un gène codant pour un ARN ribosomique 16S, ledit gène comprenant une séquence nucléotidique consistant en la séquence SEQ ID NO : 1, pour une utilisation dans une méthode thérapeutique pour prévenir et/ou traiter une intolérance au glucose et/ou une maladie associée à une intolérance au glucose chez un individu en ayant besoin.
Patent FR-3115341-A1 (FR)
Title: Raccord vissé pour moteur-fusée
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16L15/04
Filed: 2020-10-16
Abstract: Raccord vissé pour moteur-fusée
    Raccord (10) d’une conduite (50) à un support (20), comprenant un joint (14) solidarisé au support (20), une partie de jointure (12) configurée pour coopérer avec le joint (14) par serrage, et un bras (16) s’étendant autour de la conduite (50) à l’extérieur de la conduite (50), reliant la conduite (50) à la partie de jointure (12), dans lequel la partie de jointure (12) présente une raideur supérieure à celle du bras (16) et du joint (14).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3116326-A1 (FR)
Title: Procédé de production de gaz naturel liquéfié à partir de gaz naturel, et installation correspondante
Inventor: VOVARD SYLVAIN
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-11-17
Abstract: Procédé de production de gaz naturel liquéfié à partir de gaz naturel  , et installation correspondante Procédé de production de GNL (12) à partir de gaz naturel (14), comprenant les étapes suivantes :  - liquéfaction d’au moins une première partie (19) du gaz naturel (14) dans un premier échangeur de chaleur (18) par échange de chaleur avec un premier fluide frigorifique (44) mixte en cycle fermé (42),  - sous-refroidissement du gaz naturel liquéfié (22) dans un deuxième échangeur de chaleur (20) par échange de chaleur avec un deuxième fluide frigorifique (62) d’un deuxième cycle frigorifique (60),  - détente du courant de gaz naturel liquéfié sous-refroidi (26) et admission dans un séparateur de gaz de flash (32),  - prélèvement du gaz naturel liquéfié en pied du séparateur, et prélèvement, en tête, d’un flux gazeux (34), et alimentation du deuxième cycle frigorifique (60) par au moins une partie dudit flux gazeux.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119021-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un capteur de gaz et procédé de mesure d’un gaz mettant en œuvre la calibration
Inventor: JALLON PIERRE
IPC: G01N21/31
Filed: 2021-01-21
Abstract: Procédé de calibration d’un capteur de gaz, le capteur de gaz étant destiné à déterminer une concentration (  ) d’une espèce gazeuse (   ) dans un gaz, l'espèce gazeuse étant apte à absorber une lumière dans une bande spectrale d'absorption (  ), le capteur de gaz comprenant :      une enceinte, configurée pour contenir le gaz ;  une source de lumière (11), un photodétecteur de mesure (20), et un photodétecteur de référence (20ref);       le capteur de gaz étant tel que la source de lumière est configurée pour être parcourue par un courant électrique d'alimentation, de façon à porter la source de lumière à une valeur de température ;    le photodétecteur de mesure est agencé pour mesurer une intensité (   de mesure, d'une onde lumineuse, émise par la source de lumière, (14) transmise par le gaz, contenu dans l’enceinte, dans une bande spectrale de mesure (Δmes), comportant la bande spectrale d'absorption (  ) ;    le photodétecteur de référence est agencé pour mesurer une intensité de référence (   ) d’une l'onde lumineuse de référence émise par la source de lumière (11) dans une bande spectrale de référence (  );      le procédé comportant une détermination d’une fonction de calibration, de préférence non linéaire, permettant d’estimer une intensité mesurée, dans la bande spectrale de mesure, par le photodétecteur de mesure, en l’absence d’espèce gazeuse, à partir d’une intensité de référence, mesurée dans la bande spectrale de référence.
Patent FR-3119692-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de modules de carte à puce et bande de matériau flexible supportant de tels modules
Inventor: GLARIS PATRICE
IPC: G06K19/18
Filed: 2021-02-08
Abstract: Procédé de fabrication d’un module (2) de carte à puce (1) dans lequel un matériau polymère (13) comprenant des particules conductrices est déposé dans deux puits de connexion (12) ou sur deux plages conductrices formées dans un feuillet conducteur disposé en face arrière du module (2). Ce matériau polymère (13) forme après dépôt une surépaisseur en face arrière qui vient, lors de l’encartage du module (2), au contact des extrémités d’une antenne (10). Entre la fabrication des modules (2) et leur encartage, les modules sont disposés sur une bande qui peut être enroulée sur elle-même en vue de son stockage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3119895-A1 (FR)
Title: Estimateur d’État de charge d’un vÉhicule utilisant l’intelligence artificielle
Inventor: FOUQUERAY THIBAULT
IPC: G01R31/367
Filed: 2021-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d’entraînement d’une pluralité de réseaux neuronaux configurés pour que chacun produise une estimation différente de l’état de charge d’un véhicule à partir d’un jeu de paramètres ayant une influence sur l’état de charge d’un véhicule, sur la base de données de charge réelles, ainsi qu’un procédé d’estimation de l’état de charge d’un véhicule et un dispositif pour estimer l’état de charge d’un véhicule selon ce procédé d’estimation.   Figure 1
Patent FR-3121787-A1 (FR)
Title: Composant électrique et/ou électronique pour un système électronique comprenant une pluralité de moyens de traitement thermique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01M10/65
Filed: 2021-04-07
Abstract: Composant électrique et/ou électronique pour un système électronique comprenant une pluralité de moyens de traitement thermique
    La présente invention concerne un composant électrique et/ou électronique (1) pour un système électronique, comprenant au moins une structure (3) définie par une paroi interne (4) et une paroi externe (5) séparées entre elles par un espace (6), caractérisé en ce que le composant électrique et/ou électronique (1) comprend au moins un premier moyen de traitement thermique (7) et au moins un deuxième moyen de traitement thermique (8) agencés au sein de l’espace (6) de la structure (3) et aptes à réguler la température du composant électrique et/ou électronique.
    (figure 1)
Patent FR-3122058-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’une base de données d’un serveur de géolocalisation
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W64/00
Filed: 2021-04-20
Abstract: L’invention concerne un procédé pour mettre à jour une base de données d’un serveur de géolocalisation (50) à l’aide d’un système (10) de communication sans fil. La base de données comporte une table associant un identifiant d’un dispositif émetteur (40) avec au moins une information sur sa position géographique. Le système de communication comporte un réseau d’accès (30) et un terminal (20) adapté pour communiquer avec le réseau d’accès et avec les dispositifs émetteurs selon deux protocoles distincts. Le terminal reçoit un message émis par un dispositif émetteur et comportant un identifiant du dispositif émetteur. Le terminal émet un message avec cet identifiant au réseau d’accès. Le réseau d’accès détermine une information sur la position géographique du terminal. Une vérification de cohérence est effectuée entre l’information de position du terminal déterminée par le réseau d’accès et la ou les informations de position présentes dans la table. La table est mise à jour en fonction du résultat de la vérification de cohérence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121834-A1 (FR)
Title: Système de traitement de troubles neurovisuels ou vestibulaires et procédé de commande d’un tel système
Inventor: ICART EMMANUEL
IPC: G09B19/04
Filed: 2021-04-20
Abstract: Système (1) pour traiter des troubles neurovisuels et/ou vestibulaires présentés par un sujet humain (P), comprenant des moyens immersifs (3,5,6,9) prévus pour immerger ce sujet humain (P) dans un environnement interactif procurant une restitution stéréoscopique, des moyens de tracking (4) d’une ou plusieurs parties du corps du sujet humain (P), et des moyens de contrôle et de traitement (8) prévus pour piloter les moyens immersifs (3,5,6,9).  Les moyens immersifs (3,5,6,9) sont programmés pour procurer au sujet humain (P) une visualisation simultanée (i) d’un environnement virtuel périphérique défilant à une première vitesse et d’un ensemble de mots et/ou de graphismes sur un parcours virtuel défilant à une seconde vitesse. Les moyens de contrôle et de traitement (8) exploitent les données de tracking corporel pour commander les caractéristiques de visualisation du parcours virtuel défilant et de l’environnement virtuel périphérique.  Voir Figure 1
Patent FR-3122883-A1 (FR)
Title: Microcompartiments cellulaires comprenant des cellules dont l’intégrité génomique est maintenue après amplification et procédé de préparation
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: C12N5/0735
Filed: 2021-05-11
Abstract: L’invention concerne un microcompartiment cellulaire en trois dimensions ou un ensemble de microcompartiments cellulaires en trois dimensions comprenant au moins une couche externe en hydrogel et à l’intérieur de ladite couche externe au moins une couche de cellules et/ou au moins une assise de cellules, dont moins de 20% de la population totale de cellules présentes dans le microcompartiment ou dans l’ensemble de microcompartiments sont des cellules présentant au moins une mutation.  L’invention a également pour objet un procédé de préparation d’un tel microcompartiment ou ensemble de microcompartiment.
Patent FR-3124046-A1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’une interface de communication d’une passerelle résidentielle dans un réseau de communication local, équipement et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: GLOANEC SIMON
IPC: H04W84/12
Filed: 2021-06-14
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation d’au moins une interface de communication d’une passerelle résidentielle d’un réseau de communication local auquel est connecté au moins un équipement principal configuré pour se connecter à ladite au moins une interface de communication de la passerelle résidentielle. Ce procédé est mis en œuvre par au moins un équipement secondaire configuré pour communiquer avec ledit au moins un équipement principal via un premier canal de communication sans fil, et avec la passerelle résidentielle via un deuxième canal de communication sans fil associé à au moins une autre interface de communication de la passerelle résidentielle. Ce procédé comprend :- une transmission audit au moins un équipement principal, sur le premier canal de communication sans fil, d’un message de commande dudit au moins un équipement principal et,- une transmission à la passerelle résidentielle, sur le deuxième canal de communication sans fil, d’une requête d’activation de ladite au moins une interface de communication.   Figure 2A