baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090726-B1 (FR)
Title: Système d’entrainement en rotation d’un organe d’enroulement d’un tablier d’écran de fermeture enroulable
Inventor: MARCASSOLI ARNAUD
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: Système d’entrainement en rotation d’un organe d’enroulement d’un tablier d’écran de fermeture enroulable Ce système d’entrainement (1) en rotation d’un organe d’enroulement (11) d’un tablier d’écran de fermeture enroulable comprend un actionneur (3) entrainant un arbre principal (7), un élément rotatif (9) solidaire en rotation de l’organe d’enroulement (11), un ressort de torsion (25), et un dispositif débrayable (2). En configuration débrayée, le ressort de torsion (25) est apte à être précontraint par une rotation relative entre l’arbre principal (7) et l’élément rotatif (9), et le ressort de torsion (25) préalablement précontraint entraîne l’élément rotatif (9) en rotation de telle manière que le tablier soit entraîné vers une configuration enroulée. Ce système comprend également une tige filetée (27) solidaire en rotation de l’arbre principal (7) et un curseur (29) vissé sur la tige filetée (27) et fixe en rotation par rapport à l’organe d’enroulement (11) de telle manière que le curseur (29) est mobile en translation entre une première position, dans laquelle le ressort (25) n’est pas précontraint et l’actionneur (3) est libre de précontraindre le ressort (25) par libre rotation entre l’arbre principal (7) et l’élément rotatif (9), et une seconde position, dans laquelle le ressort (25) est précontraint et le curseur (29) est en butée contre un élément (31) solidaire de l’arbre principal (7) de telle manière que l’actionneur (3) est automatiquement stoppé.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3092667-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la composition d’un objet à identifier et dispositif de détermination de la composition d’un objet à identifier
Inventor: CARASCO CÉDRIC
IPC: G01N23/02
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une faction atomique respective d’éléments chimiques représentant chacun au moins 10%, voire au moins 6%, de la composition d’un objet à identifier (40). Le procédé étant mis en œuvre au moyen d’un système de mesure (10) basé sur la technique de la particule associée et d’une unité de traitement (20) comprenant un réseau de neurones (25). Le procédé comprenant: fourniture d’une pluralité de spectres gamma d’apprentissage ; mise en œuvre par l’unité de traitement (20) d’une procédure d’apprentissage du réseau de neurones (25) à partir de la pluralité de spectres gamma d’apprentissage pour déterminer la relation entre les spectres gamma d’apprentissage et la composition d’échantillons correspondants ; réalisation d’une mesure avec la technique de la particule associée de l’objet à identifier et ; détermination, au moyen de la relation déterminée, d’une composition de l’objet à identifier à partir du résultat de la mesure. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3094737-B1 (FR)
Title: Système de poignée avec dispositif de sécurité.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B81/90
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-04-09
Abstract: Le système comprend un socle (12), une poignée (14) montée pivotante autour d’un axe de poignée (X1) et comprenant une branche de préhension principale (14B) et une branche secondaire (14A) s’étendant chacune de part et d’autre de l’axe de poignée (X1), un dispositif de sécurité (30) configuré pour bloquer une éjection de la poignée (14) vers sa position ouverte en cas de choc. Le dispositif (30) comprend un cliquet de blocage (32) rappelé élastiquement dans une position de blocage du pivotement de la branche secondaire (12A) selon un sens (S1) d’éjection de poignée et au moins un levier (50, 70) de libération de la branche secondaire (12A) dans le sens d’éjection (S1), le levier de libération (50, 70) étant configuré pour entraîner le cliquet (32), à l’encontre de son effort de rappel élastique, dans une position de libération de la branche secondaire (14B), consécutivement à une action mécanique manuelle d’enfoncement de la poignée (14) depuis sa position affleurante et/ou au déclenchement d’un actionnement électrique d’éjection de la poignée (14) depuis sa position affleurante. FIGURE ABREGE : FIGURE 1.
Patent FR-3098549-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour carter de turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-07-09
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un système de refroidissement (100) d’une paroi extérieure (13) d’un carter (10) de turbomachine, ledit carter (10) s’étendant autour d’une direction axiale de la turbomachine, ledit système de refroidissement (100, 200, 300) comportant : un orifice d’injection (110) d’un flux d’air de refroidissement (F) ; un orifice de sortie (120, 120’) dudit flux d’air de refroidissement  (F) positionné en aval dudit orifice d’injection ; des moyens de guidage pour guider ledit flux d’air de refroidissement (F) dudit orifice d’injection (110) vers ledit orifice de sortie (120) ; lesdits moyens de guidage comportant une enveloppe externe (131) configurée pour envelopper ledit carter (10), ladite enveloppe externe (131) canalisant ledit flux de refroidissement dans un espace annulaire de refroidissement délimité intérieurement par ledit carter ; ledit système de refroidissement (100) étant caractérisé en ce qu’il comporte une première cloison interne (132) ménagée dans ledit espace annulaire de refroidissement et enveloppant au moins une partie dudit carter (10) selon la direction axiale de la turbomachine, ladite première cloison interne (132) étant configurée pour délimiter au moins une partie dudit espace annulaire de refroidissement en deux canaux annulaires (141, 142) de refroidissement se superposant selon une direction radiale, les deux canaux annulaires (141, 142) guidant ledit flux d’air de refroidissement (F) dudit orifice d’injection (110) vers ledit orifice de sortie (120) pour assurer au moins un partie un refroidissement par convection. Figure 3.
Patent FR-3098493-B1 (FR)
Title: Atterrisseur avec voile de renfort
Inventor: DAULNY ALEXANDRE
IPC: B64C25/10
Filed: 2019-07-12
Granted: 2022-07-29
Abstract: Atterrisseur comprenant des pièces structurelles agencées pour relier une roue à une structure d’un aéronef et pour supporter et amortir des efforts d’atterrissage, chaque pièce structurelle comportant au moins deux interfaces de liaison à au moins une autre des pièces structurelles ou à la structure de l’aéronef et au moins deux voiles (3, 4) qui s’étendent en regard l’un de l’autre en délimitant entre eux un espace libre et qui relient les deux interfaces pour transmettre les efforts de l’une à l’autre.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3098804-B1 (FR)
Title: Couvercle étanche pour bac de collecte de déchets
Inventor: ALLANCHE ETIENNE
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un couvercle destiné à être fixé sur un bac de collecte de déchets, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première et une seconde parties (8, 10) mobiles l’une par rapport à l’autre, la première partie (8) comprenant un premier côté recouvrant un second côté de la seconde partie (10), le premier côté comprenant une première extrémité (22) s’étendant au moins en partie en direction de la seconde partie lorsque le couvercle est en position d’obturation sur un bac de collecte de déchets, le second côté comprenant une seconde extrémité (24) s’étendant en direction de la première partie en regard d’une extension de la première extrémité (22) en direction de la seconde partie (10) lorsque le couvercle est en position d’obturation sur un bac de collecte de déchets.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101093-B1 (FR)
Title: Banche adaptee a la polarisation electrique de facilitation du decoffrage d’une paroi en beton arme banche
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: La banche à face coffrante conductrice de l’électricité, apte et destinée, à faire partie d’un coffrage délimitant un espace coffrant, pour la réalisation d’une paroi en béton armé banché, associée fonctionnellement à un dispositif de polarisation électrique facilitant le décoffrage de la paroi de la face coffrante et comprenant une source d’énergie électrique ayant une anode et une cathode, un moyen de connexion électrique pour face coffrante et un moyen de connexion électrique pour armature, de sorte que la face coffrante soit reliée à la cathode et que l’armature soit reliée à l’anode, de manière à pouvoir appliquer une différence de potentiel électrique de polarisation ΔV entre la face coffrante et l’armature qui a été disposée dans l’espace coffrant alors que du béton courant choisi apte à la polarisation électrique a été coulé dans l’espace coffrant et son compactage assuré, est caractérisée en ce que qu’une partie du dispositif de polarisation électrique est associée structurellement à la banche de sorte à y être intégrée ou en ce que la banche comporte un moyen spécifique de support d’une partie du dispositif de polarisation électrique, la banche dite spéciale polarisation électrique étant spécialement adaptée à la polarisation électrique.     Figure pour l’abrégé : figure 47
Patent FR-3102710-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté avec un joint d’étanchéité périphérique
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: C03C17/32
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne vitrage feuilleté comprenant un joint d’étanchéité périphérique. Elle se rapporte plus particulièrement à un vitrage feuilleté comprenant au moins un revêtement fonctionnel sur au moins l’une de ses surfaces internes et un joint d’étanchéité disposé sur tout ou partie de ses bords périphériques. Le joint d’étanchéité est disposé sur le bord périphérique du vitrage feuilleté, il comprend au moins une couche barrière à l’oxygène et à l’humidité. L’invention a également pour objet un procédé de dépôt d’un tel joint d’étanchéité périphérique sur un vitrage.
Patent FR-3104999-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un extrait de levureDebaryomyces nepalensis
Inventor: SAGE JULIETTE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un extrait de levure Debaryomyces nepalensis et au moins un adjuvant cosmétique choisi dans le groupe constitué par les filtres UV, les agents antioxydants, les parfums, les vitamines, les huiles, les agents épaississants, les agents émollients, les agents hydratants, les agents anti-âge, les prébiotiques et/ou dérivés de probiotiques, et leurs mélanges.
Patent FR-3105495-B1 (FR)
Title: Touche sensitive pour boîtier tactile, film capacitif comprenant une telle touche sensitive et boîtier tactile comprenant un tel film capacitif
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: G06F21/82
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-04-22
Abstract: Touche sensitive pour boîtier tactile, film capacitif une telle touche sensitive et boîtier tactile comprenant un tel film capacitif Cette touche sensitive (16) pour boîtier tactile comprend des électrodes (7, 9) reliées à deux pistes externes (25a, 25b) de raccordement électrique à des circuits (26, 28). Selon l’invention, une première des électrodes (7) comprend des pastilles (22a) et des pistes internes (24a), les pastilles étant toutes reliées entre elles par les pistes internes (24a), les pastilles (22a) et les pistes internes (24a) de la première électrode (7) formant un motif d’ossature (11) de la touche sensitive (16). En outre, une deuxième des électrodes (9) comprend des pastilles (22b) arrangées dans des espaces laissés libres (13) par le motif d’ossature (11), de sorte que deux pastilles adjacentes appartiennent alternativement à la première électrode (7) et à la deuxième électrode (9) et sont alternativement reliées à une première piste externe de raccordement (25a) et à une deuxième piste externe de raccordement (25b).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3092997-B1 (FR)
Title: Produit cosmetique solide huileux
Inventor: KOKAI KENJI
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne la fourniture d’un produit cosmétique solide huileux ayant une résistance aux impacts suffisante et une performance d’utilisation ainsi qu’une sensation d’utilisation favorables (il est facile de prélever une quantité appropriée d’un doigt et le cosmique produit cosmétique est facile à étaler et a une excellente adhérence forte, un film de maquillage avec moins d’irrégularités nacrées, et une finition moelleuse) tandis que le produit cosmétique solide peut offrir une sensation d’élasticité suffisante lorsqu’il est touché par un doigt. Le produit cosmétique solide huileux comprend : un ingrédient en poudre en une quantité de 40 à 70 % en masse, l’ingrédient en poudre contenant de la poudre pailletée ; (A) une cire de silicone avec un point de fusion de 25 à 55°C ; et (B) un élastomère de silicone réticulé.  Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3111648-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble résistant et/ou retardant au feu
Inventor: AUVRAY THIERRY
IPC: H01B13/22
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un câble mettant en œuvre l’imprégnation d’un matériau fibreux non tissé par une composition géopolymère liquide et l’ajout d’au moins une composition précurseur d’un gel à la composition géopolymère liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114384-B1 (FR)
Title: Dispositif de chargement d'un obus dans la chambre d'une arme
Inventor: LE GRAND LAURENT
IPC: F41A9/42
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de chargement d’un obus dans la chambre d’une arme, dispositif comportant une civière (2) destinée à recevoir l’obus, civière pouvant être déplacée afin de permettre son rapprochement de la chambre (3) de l’arme et la mise à poste de l’obus. Ce dispositif de chargement est caractérisé en ce que la civière (2) est montée coulissante sur un support de civière (7) suivant une direction de mise à poste, le support de civière étant relié à l’arme par un jeu de bielles porteuses (16a,16b) formant un parallélogramme déformable, permettant de déplacer le support de civière en maintenant la direction de mise à poste parallèle à l’axe du tube de l’arme. Les bielles porteuses sont entraînées par une bielle motrice (21) pivotante reliée à un moyen moteur, la bielle motrice étant rendue solidaire d’une bielle porteuse (16b) par un moyen verrou déverrouillable, et étant reliée par une extrémité à la civière (2) par l’intermédiaire d’une liaison pivot glissant (28,29).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117140-B1 (FR)
Title: Mécanisme d’ancrage
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G17/14
Filed: 2020-12-04
Granted: 2024-01-05
Abstract: Mécanisme d’ancrage.  L’objet de l’invention se rapporte à un mécanisme d’ancrage (1) de l’extrémité inférieure d’un étai (2) caractérisé en ce que le mécanisme comprend au moins un connecteur (3) comprenant :      un bloc logement configuré pour recevoir au moins une portion d’une extrémité inférieure de l’étai (2) et/ou d’un élément fixe (4) avec l’extrémité inférieure de l’étai (2),  un dispositif de verrouillage du bloc logement de sorte que la réunion du bloc logement et du dispositif de verrouillage réalise un arrangement annulaire configuré pour être traversé par la portion de l’extrémité inférieure de l’étai (2) et/ou d’un élément fixe (4) avec l’extrémité inférieure de l’étai (2), les dimensions de l’arrangement annulaire du connecteur (3) autorisant un déplacement de la portion traversante de l’extrémité inférieure de l’étai (2) et/ou de l’élément fixe (4) avec l’extrémité inférieure de l’étai (2) dans un plan sensiblement horizontal,  une interface d’ancrage du connecteur (2) sur une surface support.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118252-B1 (FR)
Title: Procédé de construction d’un marqueur tridimensionnel et marqueur tridimensionnel ainsi obtenu
Inventor: MURIENNE ALBERT
IPC: G06T19/20
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d’un marqueur tridimensionnel (1) à partir d’un élément précurseur, ledit élément précurseur comprenant au moins une surface, ledit procédé comprenant des étapes de : - détermination d’au moins une représentation bidimensionnelle associée à ladite au moins une surface de l’élément précurseur, ladite représentation bidimensionnelle comprenant une pluralité de valeurs respectivement associées à des parties de la surface dudit élément précurseur, et - construction d’un pan (10, 12, 14) correspondant dudit marqueur tridimensionnel (1) à partir de ladite surface en fixant une caractéristique structurelle d’un élément du pan (10, 12, 14) concerné, définissant cet élément à partir de ladite surface, en fonction d’une valeur de la représentation bidimensionnelle associée à la partie concernée de ladite surface.  L’invention concerne également un marqueur tridimensionnel obtenu par le procédé de construction.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3130016-B1 (FR)
Title: Installation de production d’eau chaude sanitaire comprenant au moins une chaudière et une pompe à chaleur
Inventor: BEUCHER YANNICK
IPC: F24H4/02
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne une installation (2) de production d’eau chaude sanitaire comprenant au moins une chaudière à combustible (1, 1’,1a, 1’a, 1b, 1’b) et un circuit fermé d’eau chaude sanitaire (7), ladite chaudière à combustible (1, 1’,1a, 1’a, 1b, 1’b) comprenant une enceinte (10) dans laquelle sont disposés un brûleur à combustible (110), et au moins un échangeur de chaleur (111, 121), le brûleur (110) permettant de chauffer un fluide circulant dans ledit échangeur (111, 121), ladite enceinte (10) étant munie d’une cheminée (13) d’évacuation des fumées issues de la combustion du combustible, ledit circuit fermé d’eau chaude sanitaire (7) raccordant la sortie (71) d’un ballon (72) de stockage d’eau chaude sanitaire à son entrée (73).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2469302-B1 (FR)
Inventor: ALLAIN GABRIEL
IPC: B60D1/06
Filed: 1979-11-07
Granted: 1985-12-06
Abstract: 1. Attachment support for towing vehicle of the motorcar type comprising an adjustment body (1) and a member (6) supporting a connecting element (15), said supporting member (6) being associated to the adjusment body (1) by two elastically deformable connecting points respectively formed by a horizontally directed pivot (7) associated to at least one deformable sheath (10) and by a joint (8) of general axis parallel to the traction axis of the vehicle and perpendicular to the pivoting axis, characterized in that : - the pivot is formed by a pin (9) mounted by its end portions, in bearings (5) of the adjustment body (1) and engaged by its middle portion in an elastically deformable cylindrical sheath (10) fitting inside a housing (7) provided in the supporting member (6), - the joint is constituted by a tenon (13), which extends the supporting member (6) on the side opposite the connecting element (15) and engages inside an elastically deformable sheath (14) fitting inside a housing (4) provided in the adjustment body.
Patent FR-2511283-B1 (FR)
IPC: B23Q3/157
Filed: 1981-08-12
Granted: 1984-08-17
Abstract: 1. Device for automatic change of the tool-holder (15) for a machine-tool comprising a tool-holding head mounted on a first horizontally slidable carriage (2) and having a vertical spindle position of the type in which the release from the spindle (12) and the transfer of the tool-holder (15) is made by means of a rotation of tongs-carrying members about a horizontal axis (13) and of a translation of the axis between the spindle (12) and the magazine (17), the introduction and/or the extraction of the tool-holder (15) into the spindle on one part and into the magazine on the other part being made by means of rotations in opposite directions, characterized in that this device comprises a single arm (9) carrying tongs (10), the rotation axis (13) of said arm being mounted on a second carriage (14) slidable on a stationary support (26) along a horizontal direction perpendicular to the axis (13) so that all the movements of the tongs take place in a single vertical plane (11).
Patent FR-2529226-B1 (FR)
Inventor: COENT JEAN-LOUIS LE
IPC: C10M141/08
Filed: 1982-06-24
Granted: 1987-01-16
Abstract: High alkalinity sulfurized alkylphenates of alkaline earth metals useful as lubricating oil additives and methods of making them are disclosed. A sulfurized alkylphenol is neutralized with an alkaline-earth base in the presence of an oil, a glycol, and halide ions, the glycol being present in the form of a mixture with an alcohol having a boiling point above 150 DEG  C. Alcohol, glycol, water, and sediment are removed from the resultant medium and the medium is then carbonated. After carbonation, alcohol, glycol, water, and sediment are removed.
Patent FR-2579885-B1 (FR)
IPC: A61B5/04
Filed: 1985-06-12
Granted: 1988-01-08
Abstract: A device for observing and recording the activity of at least one organ of the body of a patient producing electrically recordable manifestations for in particular studying and supervising heart diseases, comprises video means (4) for filming and recording movements of the subject, known means (1, 2, 3) for detecting and transmitting the electrocardiogram of the studied subject, and an assembler (6, 7, 8) for receiving and possibly recording together the data received by said video means (4) and by said detecting and transmitting means (1, 2, 3).
Patent FR-2585028-B1 (FR)
Inventor: SCHOENBERG ANDREW JED
IPC: C09J167/00
Filed: 1986-07-04
Granted: 1989-04-07
Abstract: A non-blocking, solid, adhesive composition which can be activated upon application of sufficient heat or ultra­sonic energy without becoming C-staged, comprising (a) a first component having an epoxide-, hydroxy- or unsaturated functionality grater than 2, said polymeric resin being selected from the group consisting of polyesters, poly­urethanes and epoxies; (b) a second component comprised of at least one filler, or at least one polyfunctional compound containing a polyaromatic backbone and having an average molecular weight below about 7000, or mixtures thereof, the weight ratio of said first component so said second com­ponent being between about 1.5 : 1 and about 9 : 1; and (c) a curing agent which is capable of reacting or initi­ating a reactio n with the functional groups of the poly­meric resin to form crosslinks and cure the polymeric resin to a C-stage upon application of sufficient energy in the form of heat or radiant energy, said curing agent being non-reactive or blocked at the condition which will acti­vate the adhesive composition, said curing agent being pre­sent in an amount sufficient to C-stage the polymeric resin. The adhesive composition is flexible, and in the C-stage, is capable of forming an infusible composition which does not melt, flow or decompose when exposed for 10 seconds to molten solder at 260°C and does not soften when exposed for 1 minute to dichloromethane at 25°C. The adhesive composi­tion is suitable for bonding wire to a surface, to another wire or to itself.
Patent FR-2618990-B1 (FR)
Inventor: DAIGRE JEAN CLAUDE
IPC: A47B47/00
Filed: 1987-08-05
Granted: 1990-11-30
Abstract: A dismantleable stow-away box and an item of stow-away furniture made with said boxes. The stow-away box (1) of prismatic shape comprises at least two lateral walls (2), a bottom wall (3), an upper wall (4) and a lower wall (5), which are assembled together. The box is noteworthy, in particular, in that the means for assembling at least the bottom wall (3) with the two lateral walls (2) each consist of a groove (16) made at the vertical edge of one of the walls and of a tenon (7) made at the vertical edge of the adjacent wall and intended to penetrate into the groove (6), the said tenon and the said groove each having a mutually complementary trapezoidal cross section, the said cross section having non-parallel sides which slant by an amount which leads to the tenon (7) being locked in the groove (6) by means of a cone effect.