baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122860-A1 (FR)
Title: Unité de siege munie d'un panneau attenuateur de bruit
Inventor: COTTA GÉRALD
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-05-12
Abstract: L'invention porte sur une unité de siège comportant:  - un siège,  - au moins un élément d'environnement (13, 14, 28) associé au siège, et  - un panneau atténuateur de bruit (30) fixé sur une face (29) de l'élément d'environnement (13, 14, 28),  - ledit panneau atténuateur de bruit (30) comportant:  - une coiffe d'habillage (31), et  - une plaque de support (33) comportant au moins une portion perméable au son (35) munie d'au moins un trou traversant (36), ladite plaque de support (33) étant disposée de telle façon qu'il existe un espace vide (38) entre ladite portion perméable au son (35) et la face (29) de l'élément d'environnement (13, 14, 28) du siège.  Figure 2
Patent FR-3123651-A1 (FR)
Title: Procédé de production du trifluoroéthylène et recyclage du flux de chlorotrifluoroéthylène
Inventor: CAMBRODON ALEXANDRE
IPC: C07C21/18
Filed: 2021-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du trifluoroéthylène dans un réacteur muni d’un lit catalytique fixe comprenant un catalyseur, ledit procédé comprenant les étapes de : a) réaction du chlorotrifluoroéthylène avec de l’hydrogène en présence du catalyseur et en phase gazeuse pour produire un courant A comprenant du trifluoroéthylène ; b) traitement dudit courant A dans des conditions suffisantes pour produire un courant D 1 comprenant du 1,1,2-trifluoroéthane dans une teneur inférieure à 15% en poids sur base du poids total dudit courant D1, c) recyclage du courant D 1 à l’étape a).
Patent FR-3125319-A1 (FR)
Title: Ensemble mecanique et reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef comportant un tel ensemble
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H37/04
Filed: 2021-07-16
Abstract: Ensemble mécanique (150) pour une turbomachine d’aéronef, cet ensemble comportant :  - une pièce (156) comportant un filetage externe (170) et une surface cylindrique externe (166) s’étendant autour d’un même axe (Y),  - un palier à roulements (94) monté sur ladite surface (166), ce palier (94) comportant une bague interne (158) qui est configurée pour être frettée sur ladite surface (166) et qui est en appui sur un épaulement cylindrique (168) de ladite pièce (156), et  - un écrou (152) comportant un filetage interne (185) et configuré pour être vissé sur ledit filetage (170) afin de bloquer axialement ladite bague interne (158) contre ledit épaulement (168), ledit écrou (152) comportant un diamètre interne inférieur au diamètre externe (Dex) de ladite bague (158), ledit écrou (152) et ledit épaulement (168) étant situés d’un même côté de la bague (158).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3125474-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un système de fixation d’une batterie électrique sous un plancher
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-07-23
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une batterie électrique (9) haute tension et un plancher arrière (100) comprenant une traverse centrale arrière (5), la batterie électrique (9) étant fixée à deux pontets (112, 113) solidarisés à la traverse centrale arrière (5).  Selon l’invention, la traverse centrale arrière (5) présente une zone renflée s’étendant le long de ladite traverse (5), et chaque pontet (112, 113) présente une première zone de fixation sous la forme d’une patte profilée enserrant ladite zone renflée en établissant avec celle-ci un contact surfacique étendu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127164-A1 (FR)
Title: Ensemble de support moteur et d’attache pour une electrovanne de canister
Inventor: MAAROUF MOUAD
IPC: F02M25/08
Filed: 2021-09-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble qui comporte un support moteur (1) et une attache (13) pour une électrovanne de canister (2), tel que l’attache (13) vient de matière avec le support moteur (1).  L’invention concerne aussi un véhicule qui comporte un tel ensemble qui comporte un support moteur (1) et une attache (13) pour une électrovanne de canister (2) avec l’attache (13) qui vient de matière avec le support moteur (1).  Figure 1
Patent FR-3129163-A1 (FR)
Title: Lanterneau
Inventor: HARANG JEAN-LUC
IPC: E04D13/03
Filed: 2021-11-17
Abstract: La présente invention concerne un lanterneau comprenant une costière (3), un vitrage (2) et une parclose (4), le vitrage (2) étant positionné entre la parclose (4) et la costière (3), le lanterneau comprenant en outre un système de fixation prévu pour fixer la parclose (4) à la costière (3), le système de fixation comprenant une entretoise (6) prévue pour être agencée entre la parclose (4) et la costière (3), l’entretoise (6) étant configurée pour limiter les efforts appliqués au vitrage (2) par la parclose (4) et/ou par la costière (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3129712-A1 (FR)
Title: Dispositif émetteur de chaleur ou de froid à convection forcée et système de chauffage ou de rafraichissement intégrant ce dispositif
Inventor: RIEDERER PETER
IPC: F28F1/24
Filed: 2021-11-30
Abstract: Émetteur mural (10, 110) pour chauffer ou rafraichir une pièce comprenant un module échangeur comportant un ensemble d’ailettes (16) traversé par deux tubes (15) et (17) pour la circulation d’un fluide caloporteur, le premier tube (15) pour la circulation aller en provenance d’un générateur thermique et le second tube (17) pour la circulation retour, le module échangeur est chargé de transférer des calories du fluide caloporteur à un flux d’air ou inversement, est pourvu d’une sortie d’air et d’une entrée d’air, et au moins deux ventilateurs (20, 201, 202) perpendiculaires aux ailettes, le flux d’air aspiré par les ventilateurs traversant les ailettes (16). Selon l’invention, les ventilateurs sont situés sous les ailettes de façon à ce que le module échangeur comprend une enceinte (18, 118) fermée sur les côtés latéraux et ouverte vers le bas uniquement sur les ventilateurs et vers le haut sur les ailettes, la section de passage de la sortie d’air du module échangeur étant adaptée pour être comprise entre 50 % et 100 % de la section de passage de l’entrée d’air.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3130846-A1 (FR)
Title: Procede de tannage et composition de tannage permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: BOBILLON JACQUES
IPC: C14C3/28
Filed: 2021-12-22
Abstract: PROCEDE DE TANNAGE ET COMPOSITION DE TANNAGE PERMETTANT DE LE METTRE EN OEUVRE L’invention concerne un procédé de tannage d’une peau comprenant une opération préalable de picklage, remarquable en ce qu’il consiste à utiliser à des fins de tannage, de la zéolithe et du tannin de gonakié issu de la gousse du fruit de gonakié pour l’obtention d’un cuir présentant une température de rétraction d’au moins 100 degrés Celsius.   L’invention concerne également une composition de tannage permettant de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3131522-A1 (FR)
Title: Station de mesure avec poignée
Inventor: CALLENS VICTORINE
IPC: A61B5/00
Filed: 2021-12-31
Abstract: La présente description concerne une station de mesure (100) comprenant :  une base (102) comprenant :  une plaque de mesure (106) présentant une face supérieure (1104) apte à recevoir les pieds d’un utilisateur,  un support de poignée (112), monté sur la face supérieure (1104) de la plaque de mesure (106),  une poignée (110) apte à recevoir les mains d’un utilisateur, la poignée (110) étant configurée pour être reçue sur le support de poignée (112).  FIG. 3
Patent FR-3131652-A1 (FR)
Title: Procede de transmission et de reception de donnees de consommation et dispositifs mettant en œuvre lesdits procedes
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G06Q50/06
Filed: 2022-03-24
Abstract: Un procédé de transmission de données de consommation par un compteur à destination d’un système de gestion de données de compteurs est décrit. Le compteur obtient (S301) une donnée de consommation, la donnée étant obtenue par un logiciel de métrologie. Il génère (S302) une empreinte à partir d’un triplet comprenant un numéro de série du compteur, un code de redondance cyclique calculé à partir du logiciel de métrologie et un numéro de certificat certifiant que le compteur est autorisé à être utilisé pour une facturation de consommation. Il chiffre ensuite (S304) l’empreinte avec une clé privée connue du seul compteur, afin d’obtenir une signature. Enfin, il transmet (S306) à destination du système de gestion des données de consommation une trame comprenant un identifiant du compteur, la donnée de consommation obtenue et la signature.  Fig. 4
Patent FR-3136820-A1 (FR)
Title: Mecanisme de galet tendeur de courroie de moteur thermique comportant une tige de blocage integree
Inventor: MAAROUF MOUAD
IPC: F16H7/08
Filed: 2022-06-16
Abstract: Mécanisme de galet tendeur de courroie de moteur thermique comportant un support (14), un bras (20) pivotant sur ce support (14) suivant un axe principal (A), un galet (12) fixé sur le bras pivotant (20) par un roulement (24) présentant un axe parallèle à l’axe principal, un ressort de tension reliant le bras pivotant au support en appliquant sur ce bras (20) un couple de pivotement (C) donnant un déplacement du galet (12) pour la tension de courroie, le bras pivotant (20) et le support (14) présentant des perçages axiaux (32, 34), ce mécanisme comportant intégrés de manière permanente une tige de blocage insérée dans les deux perçages (32, 34) dans une position de blocage du ressort de tension qui est comprimé, et un ressort de déblocage appliquant sur cette tige une force qui tend à la sortir d’un des deux perçages (32, 34).  Figure 2
Patent FR-3137208-A1 (FR)
Title: Collage auto-aligné par contraste d’hydrophilie
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L21/58
Filed: 2022-06-28
Abstract: C ollage auto-aligné par contraste d’hydrophilie La présente description concerne un procédé de fabrication d’une structure destinée à être assemblée avec une autre structure par collage auto-aligné par contraste d’hydrophilie, comportant les étapes successives suivantes : a) définition de plots (15) du côté d’une première face d’un premier substrat (11) ; b) report d'un deuxième substrat (27) du côté de la première face du premier substrat (11) ; c) formation, sur les flancs et/ou sur une partie périphérique de la face supérieure des plots (15), d’un matériau (25) plus hydrophobe qu’un matériau de la face supérieure des plots ; etd) retrait du deuxième substrat (27).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2E
Patent FR-3137738-A1 (FR)
Title: Unité de stockage de fluide cryogénique et procédé de fabrication correspondant
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F17C3/08
Filed: 2022-07-08
Abstract: Unité de s tockage de fluide cryogénique et procédé de fabrication correspondant Cette unité de stockage comprend une suspension (9) fixant le réservoir interne (3) au réservoir externe (7). La suspension (9) comprend une liaison (23) comportant :  - un tube externe (25) situé à l’intérieur du réservoir interne (3) ;  - une plaque de fond (31) fermant de manière étanche l’extrémité du tube externe (29) ;  - un tube interne (33) s’étendant selon un axe central (C) à l’intérieur du tube externe (25), le tube interne (33) ayant une extrémité proximale interne (59) fixée au réservoir externe (7), une extrémité distale interne (61) fixée à la plaque de fond (31) et un tronçon central (63) raccordant l’extrémité proximale interne (59) à l’extrémité distale interne (61) ;  le tronçon central (63) ayant une paroi d’épaisseur moyenne donnée (e) ;  l’extrémité distale interne (61) comprenant un premier tronçon distal (83) ayant une paroi d’épaisseur supérieure à 150% de l’épaisseur moyenne donnée (e).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-2036795-A1 (FR)
Title: Hydrogen halide removal from sulphur dio - xide
IPC: C01B17/56
Filed: 1969-04-01
Abstract: Hydrogen halide removal from sulphur dioxide Process comprises sorption of the SO2 in an anion exchanger in the salt form. Removal of these impurities prevents catalyst poisoning when using the SO2 in the prepn. of H2SO4.
Patent FR-2059969-A1 (FR)
Title: 6-(3-(3-phenyl-pyrrolidinopropionyl)-benzo-1, - 4-dioxan hcl contg adreno-blocking compn
IPC: C07D405/06
Filed: 1969-08-07
Abstract: 6-(3-(3-Phenyl-pyrrolidino-propionyl)-benzo-1,4-dioxan)HCl contg. adreno-blocking comp. Adreno-blocking comps. contg. (I) together with a pharmaceutically acceptable carrier, pref. in the form of tablets, or infection solns. (using 0.01N aqs. HCl as solvent): The comps. are esp. active on alpha-adrenoreceptor. (I) also has weak sedative, antinicotinic, antidepressant, antiemetic and hypotensive activities and alleviates the withdrawal symptoms of narcotics such as opium and morphine. Also claimed is the prepn. of (I) by reacting (II), (III) and paraform in a molar ratio of 1:1:2.6 in alcoholic HCl at 60-120 degrees C.
Patent FR-2085283-A1 (FR)
Title: Thermoplastic injection moulding compoundsco
IPC: C08J9/10
Filed: 1970-04-06
Abstract: Thermoplastic cpds. for the inspection moulding articles, contain at least three expansion agents each decomposing in the presence of the thermoplastic material in a determined temp. zone covering completely the temp. zone suitable for making the articles. The most suitable temp. is chosen. The expansion agents should decompose in the ranges 100 degrees to 200 degrees C, 130 degrees to 210 degrees C and 200 to 300 degrees C. The thermoplastics are preferably, the polystyrenes, ABS or styrene-acrylonitrile copolymers, PVC, or PVC-ABS, polyamides 6, 6.6 and 12. The expansion agents are preF. 100 degrees to 200 degrees C benzene sulphonyl hydrazide benzen-1,3-disulphonyl hydrazide, NaHCO3, diphenyl sulphone-3,3'-disulphonyl hydrazide, azodicarbonamide, N,N'-dinitroso-pentamethylene tetramine, p,p'-oxybis(benzene sulphonyl hydrazide) 200 degrees to 300 degrees, 4,4'-oxy-bos(benzene sulphony semicarbazide), barium azocarboxlate, paratoluene sulphonyl semicarbazide, trihydrazine triazide. Mouldings have uniform density in thick and thin parts.
Patent FR-2086183-A1 (FR)
Title: Column packing - for mass transfer columns
IPC: F28F13/00
Filed: 1970-12-10
Abstract: Packing for a mass-exchange column formed from a profiled perforated material or expanded metal shapes, stacked in the column in a mutually staggered arrangement, and so designed that it exhibits corrugated right sections of different shapes, e.g. saw-tooth, rectangular, semicircular or trapezoidal, one edge of each corrugation being covered with identical or different material.
Patent FR-2103614-A1 (FR)
Title: Dyeing cellulosic fabrics - with vat dyes by pad-steaming process without intermediate drying
IPC: D06P1/22
Filed: 1971-08-27
Abstract: Continuous pad-steam dyeing of cellulosic material, esp. cotton, with vat-dyes, in which fabric web padded with vat-dye liquor is (i) squeezed to 40 - 120 wt.% liquid uptake (dry fabric = 100%); (ii) led, without intermediate drying, to a booster which permanently contains only sufficient reducing agent as is necessary for 10 - 150 m padded cloth and (iii) dyeing is fixed by pad-steaming. High quality dyeing are obtd. even with velvet or terry-cloth.
Patent FR-2213345-A1 (FR)
Title: Electro-smelting dust in lead extn - with sodium sulphate to produce lead, cadmium-rich sublimate and zinc- contg sodium stone slag melt
IPC: C22B7/02
Filed: 1973-01-05
Abstract: Processing dust in Pb extn. by reductive electrosmelting of the dust with Na2SO4 yields metallic Pb. Cd sublimates and thiosalt melt. The thiosalt melt obtd. is treated with 10-15 wt. pts. aq. sulphide soln. at 10-20 m/sec. and 4-8 atmos. pressure to produce a Zn concentrate and soln. of Na salts.
Patent FR-2246226-A1 (FR)
Title: Diet ration with fixed calorie content - contg. protein-rich meal with standardised calorie content and food supplement
IPC: A23L1/30
Filed: 1973-10-08
Abstract: Diet ration or meal consists of (1) at least one ready or pre-cooked meal having a constant fixed standardised content of 250-600 (350) calories, independent of additives, which is poor in lipoids and carbohydrates and has a protein content contributing >=30% of calories present, and (2) a pref. Na-deficient food supplement contg. 300-1300 calories calculated w.r.t. (1). Esp. used for hypo-calorie diets for overweight conditions and pref. for slimming cures; also diets for metabolic disorders and hyper-caloric diets.
Patent FR-2253664-A1 (FR)
Title: Compound valve for hot air balloon - air release flaps are successively opened by pulling on control cord
IPC: B64B1/64
Filed: 1973-12-07
Abstract: The compound valve is fitted inside the upper surface of the hot air balloon and consists of an inner valve (A) and an outer and larger valve (B) attached to the skin (C) of the balloon. The valve (A) is attached to the control cord (E) at its centre (d) and circumference (c). The outer valve (B) is attached by cords from the points (b) to points (a) on the balloon skin and to points (C) on the inner valve (A). The points (b) are also connected by an initially slack cord (F) to the control cord (E). A gentle pull on the cord (E) opens only the small valve (A), for manoeuvring in flight. A strong pull opens valve (B) when rapid deflation is required.
Patent FR-2255608-A1 (FR)
Title: Rapid detection system for short circuits - determines current curve curvature to detect short circuits
IPC: G01R31/02
Filed: 1973-12-21
Abstract: In heavily loaded circuits these devices are uncertain in operation, a defect which is overcome by operating a circuit breaker from the change of current and rate of this change with respect to time. A power line (1) contains a shunt (2) which senses the current flow (I) in the line. A calculator circuit (4) is connected to the shunt to calculate the first (I') and second (I'') derivatives of the current flow as a function of time. These values (I, I', I'') are compared in an analyser circuit (5) with amplitude and sign reference values for the power line. The analyser output is available to operate a control unit (6) for a circuit breaker (3).
Patent FR-2255935-A1 (FR)
Title: Clarifier with floating filtering material - for rapid combined settlement and filtration of polluted liqs.
IPC: B01D24/16
Filed: 1973-12-27
Abstract: Clarifier, using floating filtering material, is intended for use in the rapid filtration of polluted liqs. and more esp. industrial effluents, waste water and sewage, brimes sugar juices etc. Low density filtering materials are arranged in the clarifying vessel and when the latter is full bear against a retaining grid; this can be made of finely perforated metal sheet, wire gauze or plastic material. A sufficient quantity of filtered liq. can be stored in the vol. for use in reversed current washing; when the filter is clogged the vessel is partly emptied through the valve until the filtering material is de-compacted and the sludge eliminated. A grid retains any filter granules which might otherwise escape during this process. The liq. to be treated enters and a charging manhole is provided. Any eddy currents are smoothed out by a device so that the lower layers of the filter are not disrupted. By fitering in the upwards direction, filtration may be combined with presettlement; the heavy particles which normally would tend to interfere with filtration are sepd. out in a simple manner. Back-washing of the filter is very quick and only needs small amt. of water.
Patent FR-2224097-A1 (FR)
Title: Foodstuff thermal processing plant - esp for food of vegetable origin with cooking and sterilization phases
IPC: A23L3/18
Filed: 1974-03-26
Abstract: Cleaned chopped, fruit, vegetables or potatoes are precooked at 70-100 degrees C for 1-10 mins and then batch fed on a continuous, automatic basis into a pressure cooker with top and bottom, time programme controlled pressure locks, in which the combined cooking and sterilization phase of 1-10 mins. is at a temp of 110-170 degrees C. Both times and temps. are regulated to suit the product being processed. The locks are mechanically hydraulically, pneumatically or electromagnetically operated either independently or coupled.
Patent FR-2265495-A1 (FR)
Title: Hydraulically operated mechanical handling pincer - uses two double acting rams to advance and operate the grip
IPC: B25J15/02
Filed: 1974-03-27
Abstract: The body of the device carries rods in bearings. A double acting hydraulic ram is used to advance arms of the grip on their support, moving the rods through the body. A double sided rack gear attached to another rod is engaged with gears attached to the pincer arms. Another double acting ram is attached to the other end of the rod. This ram moves the rack relative to the first rods, operating the pincer. End stops and valves operate and limit the action. The pincer arms have spring loaded pistons which press together to take up play in the mechanism.
Patent FR-2213968-A1 (FR)
Title: Bis-cationic dye - with two basic dye pts contg positively charged N atoms bonded by organic bridging gp
IPC: C09B44/02
Filed: 1974-05-02
Abstract: Bis-cationic dye esp. for polyamide fibres have a first part consisting of a basic dye contg. a positively charged N atom, this part being bonded by a divalent org. bridge without acid groups or water solubilising groups, and with 25C atoms, and a second part consisting of a basic dye contg. a positively charged N atom. >=1 of the positively charged N atoms having at least two valences occupied by lower alkyl gps. or phenyl gps., and the N atoms being opt. in a heterocyclic ring when the org. group is bonded to a positively charged N atom. Dyes have good penetration of fibres to give dyed materials with a good fastness to ozone, washing and abrasion.
Patent FR-2278286-A1 (FR)
Title: Fastener for watch bracelet - has stirrup with pins fitting into recesses in watch case
IPC: G04B37/14
Filed: 1974-07-18
Abstract: One extremity of the bracelet (3) is fixed to the watch case (1) and the other extremity is fixed to a stirrup (2). The stirrup fits round the watch case, its two branches (2a, 2b) fitting round each side of the case. On the interior face of each branch there is a cylindrical pin (4) which fits into a curved indentation on each lateral face of the watch case. These indentations are curved almost to a U-shape in order to prevent accidental opening of the fastener.
Patent FR-2280577-A1 (FR)
Title: Cassette for winding band material - has unidirectionally rotating winding spool and tensioning device for band
Inventor: GANIK JAN
IPC: G03B17/26
Filed: 1974-08-02
Abstract: Cassette for winding band material such as film includes a winding spool (5) which is so constructed that it can rotate in one direction only, to wind the band material. The spool (5) is driven by a drive (14, 15) consisting of a friction wheel (15) engaging the circumference of the spool (5) and mounted on free end of an arm (14). The cassette is fitted with an arrangement (17, 19) for tensioning the band material which includes spring loaded tensioning roller (17) mounted on free end of pivoting arm (18) which moves the roller (17) across direction of the band movement. Alternatively the tensioning roller (17) is mounted on a sliding platform or console.
Patent FR-2285187-A1 (FR)
Title: Vibration generator unit - uses vibrators placed on polyhedron body accumulating energy
IPC: B06B3/02
Filed: 1974-09-23
Abstract: One or more vibrator units (2) are placed on a solid body (1), and the energy generated by them is accumulated in the form of elastic vibration energy inside the body to obtain greater energy. The body is a polyhedron. The bodies can be coupled together directly in multiple stages to obtain greater energy, via vibration transmitter devices. The body can be vibrated with a first or higher-order frequency, and it can be hollow or filled by a core. The design is particularly for plastic metalworking and quantitative liquid treatment.