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Patent FR-3046208-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide petrolier comprenant une barriere contre la diffusion
Inventor: LEFEBVRE XAVIER
IPC: F16L58/16
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une conduite pour transporter un effluent pétrolier comportant de l'eau et au moins un composé acide parmi le dioxyde de carbone CO2 et l'hydrogène sulfuré H2S, la conduite comportant au moins un élément métallique de renfort mécanique (3, 5) et une gaine tubulaire polymère de pression (2), ledit élément métallique (3, 5) étant disposé à l'extérieur de ladite gaine de pression (2), une barrière de diffusion (B) étant disposée entre ladite gaine de pression (2) et ledit élément métallique de renfort mécanique (3, 5). Selon l'invention, ladite barrière (B) comporte au moins une bande métallique (F) enroulée autour de la gaine (2) de façon à procurer un recouvrement métallique compris entre 35 et 75% et un matériau polymère (P) intercalé dans ce recouvrement.
Patent FR-3066468-A1 (FR)
Title: Vehicule inclinable comprenant un train de roues assurant son redressement et son auto stabilise
Inventor: PAVAGEAU FRANCOIS
IPC: B62K5/10
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne un véhicule tricycle ou quadricycle comprenant un train de deux roues portées chacune par deux bras (6D et 6G) pivotants selon un axe (7) et liés par deux leviers longitudinaux (8 et 13) coulissant l'un sur l'autre et s'articulant sur chacun des bras (6D et 6G) en formant un ensemble pivotant en sa partie médiane sur un troisième levier (11) articulé sur le cadre (1). Le coulissement du levier (13) sur le levier (8) rapproche leurs extrémités (14 et 17) et un ressort de compression (16) a tendance à s'opposer à cet effet de rapprochement en provoquant ainsi le redressement du véhicule. Le redressement et la stabilité du véhicule inclinable selon l'invention est obtenu seulement par un ensemble mécanique composant un train roulant à deux roues.
Patent FR-3062701-A1 (FR)
Title: Vanne motorisee a boisseau
Inventor: MONNIN JONAS
IPC: F16K31/04
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention présente une vanne motorisée comportant un corps (10) avec au moins un conduit d'admission (8a) et un conduit d'échappement (8b), un organe d'obturation monté mobile dans le corps (10) pour obturer ou libérer un passage entre ledit conduit d'admission (8a) et ledit conduit d'échappement (8b), et un système motorisé de régulation pour commander le déplacement de l'organe d'obturation, ledit système motorisé de régulation comprenant une vanne à boisseau mettant en relation lesdits conduits d'admission (8a) et d'échappement (8b), un motoréducteur comprenant un moteur électrique et un train d'engrenages réducteur, ledit train d'engrenages comprenant une roue de sortie déplaçant en rotation le boisseau de ladite vanne afin de permettre une ouverture progressive de la vanne caractérisée en ce que ledit motoréducteur est formé d'un boitier (1) comprenant lesdits moteur électrique et train d'engrenages réducteur, le corps de vanne (10) étant formé intégralement avec le boitier (1).
Patent FR-3064983-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication continue de recipients multi-formats et procede de fabrication associe
Inventor: CHIA CHRISTIAN
IPC: B65B47/06
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention vise un dispositif de fabrication continue de récipients (21) par thermoformage d'une feuille (23) de format f en matériau thermoformable, le dispositif comprenant un carrousel (32) configuré pour effectuer un transport discontinu, en circuit fermé, d'au moins une matrice (33) de moule pour une presse de formage (31), ladite matrice (33) définissant un format de récipient (21) choisi en fonction du format f de la feuille (23) et étant interchangeable avec une autre matrice (33) de moule et, chaque arrêt du transport discontinu définissant la position d'un poste d'arrêt pour la matrice (33) de moule, au moins un arrêt du transport définissant la position d'un poste d'arrêt pour la matrice (33) de moule permettant l'échange de ladite matrice (33) de moule que transporte le carrousel (32) avec une autre matrice (33) de moule.
Patent FR-3066475-A1 (FR)
Title: Cabine d'avion comprenant une zone cargo destinee a accueillir des passagers
Inventor: SIVIGNON SEBASTIEN
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne une cabine d'avion comprenant - un pont supérieur (70), - une zone cargo (2) configurée pour accueillir au moins un passager et située à un niveau différent du pont supérieur (70), et - au moins un moyen d'accès (16) permettant de mettre en communication le pont supérieur (70) et la zone cargo (2), dans laquelle le pont supérieur (70) présente au moins localement un plancher surélevé (73) au voisinage du moyen d'accès (16), de sorte à offrir à au moins une partie (74) de la zone cargo (2) une hauteur sous plafond supérieure à une hauteur sous plafond du reste de la zone cargo (2).
Patent FR-3070860-A1 (FR)
Title: Combinaison emulsifiante pour l'obtention d'emulsions de faible viscosite
Inventor: PEETERS HILDE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-09-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une combinaison émulsifiante, à une composition, et à l'utilisation de cette combinaison émulsifiante pour obtenir une émulsion huile-dans-eau .
Patent FR-3072701-A1 (FR)
Title: Outillage pour la realisation in situ d'un mur sandwich et procede en faisant application
Inventor: BEAUMONT GILLES C
IPC: E04G17/06
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un outillage pour la réalisation d'un mur (1) avec deux parois (2,3) en béton, entre lesquelles est emprisonné au moins un panneau isolant (4). Cet outillage comporte au moins un système de positionnement (8) du panneau isolant (4) composé, d'une part, d'une dague (10) présentant une tige (12) pourvue d'une butée d'appui (13) et, d'autre part, d'un verrou (11) muni d'une contrebutée (16). Le verrou est muni d'au moins une entaille (17) de réception d'un premier ferraillage (51), aménagée localement sur la circonférence du système de positionnement, s'étendant en retrait de la première extrémité de la tige et délimitée de part et d'autre par des butées de maintien écartées de manière à maintenir en position le premier ferraillage (51).
Patent FR-3072982-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un kit de fixation d'un robinet a une cloison, notamment a une cloison en plaques de platre
Inventor: MENET-THIBAULT GEORGES
IPC: F16L5/00
Filed: 2017-10-31
Abstract: Ce procédé permet le montage d'un kit (100) de fixation d'un robinet à une cloison, notamment à une cloison en plaques de plâtre. Il comprend des étapes consistant à a) fixer au moins un raccord à une platine (102), chaque raccord comprenant un premier embout de raccordement à un tuyau d'alimentation en eau et un second embout pour le raccordement du robinet, b) connecter chaque raccord à un tuyau d'alimentation en eau correspondant, c) réaliser au moins un trou (3) dans la cloison pour le passage du second embout de chaque raccord à travers la cloison, d) poser la cloison devant la platine (102), e) tirer le second embout de raccordement de chaque raccord à travers un trou (3) de la cloison, et f) fixer la platine (102) sur une face arrière de la cloison, du côté opposé à l'emplacement prévu pour le robinet.
Patent FR-3073727-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure en temps reel de l'activite d'une fonction cognitive et procede de calibration d'un tel systeme
Inventor: VIALATTE FRANCOIS
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un système de mesure en temps réel de l'activité d'une fonction cognitive d'un sujet à tester, le procédé comprenant les étapes successives d'acquisition des signaux électriques représentatifs d'une activité neuronale d'un sujet à tester, de calcul des valeurs de marqueurs de l'activité de la fonction cognitive, de génération d'une pluralité de copies de valeurs de marqueurs calculées et d'ajouter du bruit aux copies générées et de construction d'un classifieur par apprentissage automatique à partir des valeurs de marqueurs calculées et de copies bruitées, le classifieur étant adapté pour mesurer l'activité de la fonction cognitive du sujet à tester en calculant une probabilité qu'un signal électrique représentatif de l'activité neuronale du sujet à tester résulte d'un état d'activité prédéterminé de la fonction cognitive du sujet à tester.
Patent FR-3074931-A1 (FR)
Title: Architectures de processeur
Inventor: MAALEJ KHALED
IPC: G06F15/82
Filed: 2017-12-13
Abstract: Un processeur (1) comprenant une unité de contrôle (3) et une pluralité d'unités de traitement (5) interagissant selon une architecture de fonctionnement imposée dynamiquement par l'uni té de contrôle parmi au moins deux des architectures suivantes et des combinaisons d'architectures suivantes : - une architecture à unique flux d'instructions et multiples flux de données (SIMD), - une architecture à multiples flux d'instructions et unique flux de données (MISD), - une architecture à multiples flux d'instructions et multiples flux de données (MIMD). L'architecture de fonctionnement est imposée dynamiquement par l'unité de contrôle selon : - des fonctions de configuration incluses dans un code machine, et/ou - des données à traiter et d'instructions de traitement courantes reçues en entrée du processeur.
Patent FR-3074431-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B65D83/28
Filed: 2018-03-09
Abstract: Tête de distribution de produit fluide comprenant une paroi de pulvérisation (26) percée de trous (O1, O2, O3) à travers lequel le produit fluide sous pression passe de manière à être pulvérisé en fines gouttelettes, la paroi de pulvérisation (26) définissant un axe central X et présentant deux faces (26a, 26b) reliées par les trous (O1, O2, O3), les trous (O1, O2, O3) présentant une orientation divergente par rapport à l'axe central X, caractérisée en ce que la paroi de pulvérisation (26) présente une épaisseur variable, de sorte que les deux faces (26a, 26b) sont plus ou moins éloignées l'une de l'autre.
Patent FR-3067456-A1 (FR)
Title: Compensation de derive thermique dans les dispositifs de calcul optique
Inventor: FREESE ROBERT
IPC: G01N21/17
Filed: 2018-05-09
Abstract: Un dispositif de calcul optique conçu pour compenser les effets de la dérive thermique du détecteur. Un circuit de compensation de dérive thermique est fourni pour augmenter le gain du détecteur optique lorsque la température augmente.
Patent FR-3086049-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un dispositif de stockage electrique pour vehicule automobile
Inventor: FIGUEIREDO ANTONIO
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d'un dispositif de stockage électrique pour véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant au moins une plaque d'échange thermique et de raccord (10A) comprenant une première (101A) et une deuxième (102A) paroi plane parallèles l'une à l'autre, la plaque d'échange thermique et de raccord (10A) comportant au moins un embout de raccordement (20, 20') faisant saillie et serti dans l'une de ses première (101A) ou deuxième (102A) parois, ledit embout de raccordement (20,20') comportant un corps principal (21) traversé par un orifice de raccord (22) et une embase (23) formant un épaulement (24), la plaque d'échange thermique et de raccord (10A) comportant un logement (110) de forme complémentaire de l'embase (23) et dont les rebords externes (111) sont écrasés et repoussés vers l'intérieur dudit logement (110) au moins localement de sorte à recouvrir au moins partiellement l'épaulement (24), le fond du logement (110) comportant un orifice de liaison (120) ménagé dans l'épaisseur de la plaque d'échange thermique et de raccord (10A).
Patent FR-3077625-A1 (FR)
Title: Reservoir solaire universel pour colonne de douche
Inventor: CURT FABRICE
IPC: F24H1/00
Filed: 2018-02-02
Abstract: Réservoir solaire universel pour colonne de douche comprenant une coque tubulaire et deux platines à ses extrémités en matière métallique ou en matière plastique, assemblées par soudure, la platine étant plus grosse et percée afin de permettre sa fixation au sol et la platine pouvant accueillir une résistance solaire, comprenant en outre : - Deux tubes, dits interne à la coque tubulaire et assemblés sur celui-ci par soudure. - une arrivée principale d'eau froide composée d'un manchon ou coude soudé à la coque tubulaire, recevant une vanne d'arrêt ; ainsi alimentant le réservoir solaire universel pour colonne de douche, -une purge à l'extrémité basse de la coque tubulaire afin de pouvoir purger le réservoir solaire universel pour colonne de douche pour l'hiver et éviter le gel, -un support de fixation avec une tige filetée pouvant accueillir le support position haute de la colonne de douche. Celui-ci pouvant comprendre d'autres éléments comme un écrou par exemple, suivant le type de fixation correspondant à la colonne de douche qui sera installée, - un puisage, rinçage avec un robinet de puisage attenant à la coque tubulaire.
Patent FR-3090615-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif comprenant une membrane surplombant une cavité
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/30
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif comportant une membrane surplombant une cavité utile, le procédé comprenant : La fourniture d’une structure générique comportant une couche superficielle s’étendant selon un plan principal et disposée sur une première face d’un substrat support, ledit substrat support comportant des cavités élémentaires débouchant sous la couche superficielle et des cloisons délimitant chaque cavité élémentaire, lesdites cloisons présentant des surfaces supérieures qui forment tout ou partie de la première face du substrat support ; La définition d’un groupe de cavités élémentaires voisines, de sorte qu’un contour dudit groupe de cavités élémentaires corresponde, dans le plan principal, à un contour de la cavité utile ; Le retrait des cloisons situées à l’intérieur du contour du groupe de cavités élémentaires, pour former la cavité utile, et pour libérer la couche superficielle disposée au-dessus de ladite cavité utile et composant la membrane. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3090723-A1 (FR)
Title: Charnière de porte pour meuble électrique
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: E05D1/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne une charnière de porte (20) pour meuble électrique (10) comportant un chemin pour recevoir un harnais électrique (40), la charnière (20) comprenant deux parties (21, 22) liées l’une à l’autre et mobiles en rotation l’une par rapport à l’autre, autour d’un axe de pivotement, la charnière (20) comprenant une goulotte (23) s’étendant le long de l’axe de pivotement et agencée pour recevoir une section intermédiaire du harnais (43) le long de l’axe de pivotement, la goulotte (23) comprenant une fente longitudinale (24) permettant l’insertion latérale de la section intermédiaire du harnais dans la goulotte (23) alors même que celle-ci s’étend parallèlement à la goulotte (23). L’invention concerne aussi un meuble électrique (10) comportant une telle charnière de porte (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094905-A1 (FR)
Title: Procédé de marquage de pièce pour guider le dépôt de matière lors d’un procédé d’assemblage
Inventor: CORNEFERT ARNAUD
IPC: B24C1/04
Filed: 2019-04-12
Abstract: Un procédé de marquage comprend une étape dans laquelle on définit sur au moins une face (F) d’une première pièce (P1), destinée à être associée à au moins une seconde pièce, au moins un marquage (M) destiné à guider un dépôt de matière sur cette face (F) lors d’une étape ultérieure d’association de cette première pièce (P1) à au moins une seconde pièce, par exemple d’un véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094924-A1 (FR)
Title: Doublure de hayon muni d’insert de renfort en matériau composite
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne une doublure d’ouvrant arrière (100) de véhicule automobile réalisée en matière thermoplastique et comportant au moins un élément de renforcement (200), caractérisée en ce que l’élément de renforcement (200) est une pièce monobloc en matière plastique composite, partiellement surmoulé dans la doublure d’ouvrant arrière (100) de façon à ce qu’au moins une zone de l’élément de renforcement (200) soit apparente en surface de la doublure d’ouvrant arrière (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097023-A1 (FR)
Title: Réducteur épicycloïdal comprenant au moins une pièce de transmission d’effort axial formant un chemin d’effort radialement excentré
Inventor: AYACHE MARC
IPC: F16H25/20
Filed: 2019-06-04
Abstract: L’invention se rapporte à un réducteur épicycloïdal (1) pour frein de parking électrique, ce réducteur (1) comprenant un arbre d’entraînement (3), au moins un étage de réduction et un cylindre (14) formant avec un planétaire extérieur (2) de ce réducteur (1) un système vis-écrou. Ce réducteur (1) comprend au moins une pièce de transmission d’effort axial (16, 11) interposée entre une couronne d’appui (20) de l’arbre d’entraînement (3) et le cylindre (14) de manière à transmettre des efforts axiaux exercés sur l’un parmi la couronne d’appui (20) et le cylindre (14) à l’autre parmi cette couronne d’appui (20) et ce cylindre (14). Une telle pièce de transmission d’effort axial (16, 11) permet d’éviter le flambage de l’arbre d’entraînement (3) en définissant un chemin de transmission des efforts axiaux qui est radialement excentré. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097323-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une pièce de turbomachine au moyen d’une machine à mesurer tridimensionnelle
Inventor: RYELANDT JIMMY
IPC: G01M15/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle (100) d’une pièce au moins partiellement incurvée de turbomachine, au moyen d’une machine à mesurer tridimensionnelle. Le procédé de contrôle (100) comprend une étape (110) de mesure de bord de la pièce de turbomachine, dans laquelle une tête de mesure de la machine à mesurer tridimensionnelle est déplacée relativement à la pièce de turbomachine en étant continument en contact mécanique d’un bord de la pièce de turbomachine. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3097566-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le repassage comportant une planche de repassage
Inventor: CONJARD FLORIAN
IPC: D06F81/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: Dispositif pour le repassage comportant une planche (5) de repassage contre laquelle un vêtement peut être disposé pour son traitement à l’aide d’un outil de défroissage et/ou repassage, la planche (5) étant portée par un support comportant au moins un dispositif d’articulation (4) permettant d’amener et de maintenir la planche (5) autour de différentes positions, telles qu’une position verticale et une position horizontale de la planche (5), caractérisé en ce que ledit support comporte un dispositif de serrage (9) permettant d’exercer un effort sur le dispositif d’articulation (4) afin de contraindre ledit dispositif d’articulation (4) dans au moins l’une desdites positions et éliminer tout débattement du dispositif d’articulation (4) liés à des jeux fonctionnels du dispositif d’articulation (4). 
    Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3101024-A1 (FR)
Title: Système de ventilation et de recyclage d’air et compartiment de véhicule de transport associé
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-09-20
Abstract: Système de ventilation et de recyclage d’air et compartiment de véhicule de transport associé L’invention concerne un système de ventilation et de recyclage d’air (2) adapté à être installé dans un compartiment de véhicule de transport, comportant un conduit de circulation d’air (4) et une unité de traitement de l’air (18) faisant partie d’un système de chauffage, ventilation et climatisation (20), une première extrémité (14) dudit conduit de circulation d’air (4) étant connectée à ou située à proximité de ladite unité de traitement de l’air (18). Le conduit de circulation d’air (4) comporte une paroi (6), comportant une face (10A) orientée vers le compartiment du véhicule de transport et un intérieur creux (8) dépourvu d’élément de déviation de l’air, et comporte en outre une pluralité d’ouvertures (121,…, 12n) pratiquées sur ladite face de la paroi, lesdites ouvertures (121,…, 12n) étant régulièrement réparties sur au moins une portion de ladite paroi (6) et ayant des tailles variables, la taille d’une ouverture (121,…, 12n) diminuant progressivement avec la distance de ladite ouverture (121,…, 12n) par rapport à la première extrémité (14) du conduit de circulation d’air (4). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3087107-A1 (FR)
Title: Compositions, systèmes, kits et méthodes d'ablation neurale
Inventor: ALAS GUILLERMO
IPC: A61M25/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: La présente invention concerne des compositions, des dispositifs, des systèmes, des kits et des méthodes d'ablation neuronale.
Patent FR-3102850-A1 (FR)
Title: utilisation d’un complexe de NOTA comme marqueur de la mobilité électroosmotique lors de l’utilisation de l’électrophorèse capillaire en couplage avec un spectromètre optique ou de masse
Inventor: CHARTIER FRéDéRIC
IPC: G01N27/62
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un complexe de l’acide 1,4,7-triazacyclononane-N,N’,N’’-triacétique avec un ion métallique de degré d’oxydation +III choisi parmi le gallium(III), l’indium(III) et le fer(III) comme marqueur électriquement neutre de la mobilité électroosmotique des analytes contenus dans une solution aqueuse à analyser à l’aide d’un dispositif d’électrophorèse capillaire (CE) relié par couplage direct à un spectromètre de masse choisi parmi un spectromètre de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS), un spectromètre de masse d’émission atomique (ICP-OES) et un spectromètre de masse à source électrospray (ESI-MS). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102859-A1 (FR)
Title: Méthode de charge d’une batterie d’accumulateurs par une borne de charge
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: G06F15/00
Filed: 2019-11-06
Abstract: L’invention concerne une méthode de charge d’une batterie d’accumulateurs (12) qui équipe un véhicule automobile (10) et qui est connectée électriquement à une borne de charge (20) via au moins un relais (16), comportant des étapes : - de réception de données relatives à l’évolution au cours du temps de la puissance électrique disponible sur la borne de charge et du coût de l’électricité, - de sélection, d’une part, de créneaux horaires pour lesquels la puissance électrique disponible est non nulle, et, d’autre part, d’une puissance électrique de charge pour chaque créneau horaire sélectionné, - de démarrage d’une session de charge de la batterie d’accumulateurs par la borne de charge pendant laquelle la batterie d’accumulateurs est alimentée en courant électrique au cours de chaque créneau horaire sélectionné à la puissance électrique sélectionnée. Selon l’invention, il est prévu, lors de chaque session de charge de la batterie d’accumulateurs, de mettre à jour un indicateur mémorisant le nombre total de cycles de commutation déjà effectués par le relais, et il est prévu, à l’étape de sélection, que les créneaux horaires soient sélectionnés en fonction du nombre total de cycles de commutation mémorisé par ledit indicateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1