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Patent WO-2014206789-A1 (WO)
Title: Filtre antibacterien et systeme de ventilation d'air de l'habitacle d'un vehicule automobile associe
Inventor: RIOU MÉLANIE
IPC: B01D39/16
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un filtre antibactérien comportant au moins un substrat de filtration (11) et qui est essentiellement caractérisé en ce que le substrat de filtration (11) est imprégné d'au moins un composé organochloré. Selon un mode de réalisation avantageux, le composé organochloré est du triclosan dont la teneur en poids par rapport au poids total du substrat de filtration (11) est supérieure à 0,05%. L'invention porte également sur un système de ventilation d'air de l'habitacle d'un véhicule automobile, notamment un système de climatisation, comportant au moins un tel filtre (13).
Patent WO-2015007818-A1 (WO)
Title: Mécanisme d'entraînement pour dispositif d'administration
Inventor: OAKLEY TOM
IPC: A61M5/31
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'entraînement pour un dispositif d'administration. Le mécanisme d'entraînement comprend un boîtier (24) et une tige de piston (6) ayant un axe longitudinal (x) et un composant de tige de piston (17). Le mécanisme d'entraînement comprend en outre un élément d'entraînement (1) étant mobile par rapport au boîtier (24). L'élément d'entraînement (1) comprend un composant d'entraînement (15). Le composant d'entraînement (15) peut être sélectivement associé au composant de tige de piston (17) par le déplacement radial de l'élément d'entraînement (1) par rapport à la tige de piston (6). Lorsque l'élément d'entraînement (1) est dans la première position, l'élément d'entraînement (1) est dissocié de la tige de piston (6), et lorsque l'élément d'entraînement (1) est dans la deuxième position, le composant d'entraînement (15) est associé au composant de tige de piston (17). Lorsque l'élément d'entraînement (1) se déplace de façon distale par rapport au boîtier (24), ledit mouvement distal est transféré à la tige de piston (6) de sorte que la tige de piston (6) se déplace de façon distale par rapport au boîtier (24).
Patent WO-2015024905-A1 (WO)
Title: Dérivés de 1h-pyrazolo[3,4-b]pyridine et ses compositions pharmaceutiques permettant le traitement de troubles prolifératifs
Inventor: SANIÈRE LAURENT RAYMOND MAURICE
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-08-18
Abstract: La présente invention concerne des composés selon la formule (I) : dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , L, et X sont tels que définis dans la description. La présente invention concerne des composés, des leurs procédés de production, des compositions pharmaceutiques les comprenant, et leur utilisation dans la prophylaxie et/ou le traitement d'états inflammatoires, du diabète de type 2, de maladies neurologiques et/ou neurodégénératives, de maladies auto-immunes, de maladies prolifératives (en particulier de maladies métastasiques, et/ou du cancer), de maladies associées à une angiogenèse anormale, de dégradation du cartilage, et/ou de rupture de l'homéostase du cartilage, en particulier dans la prophylaxie et/ou le traitement du cancer. La présente invention concerne également des procédés de traitement utilisant les mêmes composés, pour la prophylaxie et/ou le traitement desdites maladies par l'administration du composé de l'invention.
Patent WO-2015044167-A1 (WO)
Inventor: RÖHN ULRIKE
IPC: A61K31/4245
Filed: 2014-09-24
Abstract: Die Erfindung betrifft substituierte Phenylalanin-Derivate und Verfahren zu ihrer Herstellung sowie ihre Verwendung zur Herstellung von Arzneimitteln zur Behandlung und/oder Prophylaxe von Krankheiten, insbesondere von Herz-Kreislauf-Erkrankungen und/oder perioperativem starkem Blutverlust.
Patent WO-2015082104-A1 (WO)
Title: Document sécurisé et procédé de production dudit document sécurisé
Inventor: LESUR JEAN-LUC
IPC: B42D25/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention concerne un document sécurisé (1) comprenant au moins un micro-texte (10) de couleur arc-en-ciel personnalisé dont la hauteur de texte est inférieure ou égale à 300 µm. L'invention concerne également le procédé de production dudit document sécurisé (1). La présente invention concerne également un procédé de production d'un document sécurisé (1) comprenant au moins un micro-texte (10) de couleur arc-en-ciel personnalisé dont la hauteur de texte est inférieure ou égale à 300 µm, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - l'impression d'un motif de couleur arc-en-ciel sur une zone prédéfinie (110) du document sécurisé (1), - le marquage au laser sur le motif de couleur arc-en-ciel de la zone prédéfinie (110), afin de former le micro-texte (10) de couleur arc-en-ciel personnalisé sur ladite zone prédéfinie (110). Le marquage au laser peut consister en un noircissement laser, en un blanchissement laser ou en un changement de couleur laser.
Patent WO-2015052319-A1 (WO)
Inventor: SWINNEN ANN
IPC: C09D7/61
Filed: 2014-10-10
Abstract: Disclosed is the use of a particulate material in a polymer article, or a polymer composition containing the particulate material, in particular a masterbatch, as well as of a polymer film composition, for reducing the transmission of near-infrared radiation and for allowing transmission of visible light through the article, whereby i. the particulate material is based on crystalline titanium dioxide, ii. the particles of the particulate material are coated with an organic and/or inorganic coating layer, iii. at least 20% by weight of the particulate material particles have a particle size of at least 400 nm and at most 1000 nm, and iv. at least 1.5% by weight and at most 40% by weight of the particles in the particulate material have a particle size of less than 400 nm and at least 280 nm.
Patent WO-2015058998-A1 (WO)
Title: Injecteur et élément de contact avec celui-ci
Inventor: SANFTLEBEN EMANUEL
IPC: H01L41/053
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un injecteur d'un système d'injection d'un moteur à combustion interne. L'injecteur comporte un boîtier d'injecteur, une unité de commande à actionnement piézoélectrique, un connecteur placé à la partie supérieure du boîtier d'injecteur et une connexion électrique placée entre l'unité de commande et le connecteur à l'intérieur du boîtier d'injecteur. La connexion électrique comprend un élément de contact pourvu d'un moyen élastique servant à déformer l'élément de contact avec l'unité de commande ou le connecteur. L'une des extrémités de l'élément de contact porte sur l'unité de commande ou le connecteur, tandis que l'autre extrémité est disposée à une distance appropriée. De cette manière, les mouvements de l'unité de commande et les dilatations thermiques peuvent être compensés.
Patent WO-2015063212-A1 (WO)
Title: Procédé pour la conversion de composés oxygénés en oléfines
Inventor: SANBORN RICHARD ADDISON
IPC: B01J8/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la conversion de composés oxygénés en oléfines comprenant : a) la mise en contact d'un flux contenant un composé oxygéné avec un catalyseur de type tamis moléculaire dans des conditions de conversion de composé oxygéné en oléfines dans un réacteur pour former un effluent comprenant des oléfines et des solides entraînés ; b) l'élimination de l'effluent du réacteur ; et c) le passage de l'effluent vers un cyclone pour la séparation des oléfines de quelconques solides entraînés, au moins une des surfaces internes du cyclone étant revêtue par une couche de protection.
Patent WO-2015063293-A1 (WO)
Title: Douille métallique et son procédé de fabrication
Inventor: GUHE CHRISTOPH
IPC: B21K1/06
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une douille métallique (160, 180), dans lequel on se procure un premier semi-produit de douille métallique (140) possédant un corps métallique (142), le corps métallique (142) entourant un canal intérieur (148) qui s'étend entre une ouverture proximale et une ouverture distale (144, 146) cependant que, dans le corps métallique (142), sur le côté du canal intérieur (148), se trouve au moins une rainure (150) creusée sur le côté intérieur, qui s'étend sans interruption d'un épaulement frontal distal (152) jusqu'à l'ouverture proximale (146), et le premier semi-produit de douille métallique (140) étant enfoncé au moyen d'un piston (552) dans une première matrice (510) et étant alors transformé par fluage en la douille métallique à fabriquer (160,180), la première matrice (510) étant conçue de telle sorte qu'il se forme dans le corps métallique (142,162), sur le côté du canal intérieur (148,168), un épaulement frontal (174), éloigné de l'épaulement frontal distal (152,172) et limitant la rainure (150,170) dans la direction proximale. L'invention concerne en outre une douille métallique (160, 180) possédant un corps métallique (142,182) qui entoure un canal intérieur (168, 188) s'étendant entre des ouvertures proximale et distale (164,184,166,186), le canal intérieur (168,188) présentant au moins une rainure (170,190) qui est décalée en arrière dans le corps métallique (162,182), qui s'étend dans la direction longitudinale du canal intérieur (168,188) et qui est étagée des deux côtés par un épaulement frontal distal et un épaulement frontal proximal (172,174,194) et l'épaulement frontal proximal (174,194) de la rainure étant formé par fluage. L'invention concerne en outre l'utilisation d'une telle douille métallique (160,180) pour la fabrication d'un mécanisme, en particulier d'un mécanisme de véhicule automobile.
Patent WO-2015086392-A1 (WO)
Inventor: AGRESTA ANTONIO
IPC: F02M61/18
Filed: 2014-12-03
Abstract: Nozzle body and fuel injection valve A nozzle body (10) for a fuel injection valve (1) and a fuel injection valve (1) with the nozzle body (10) are specified. The nozzle body (10) comprises an injection channel (20) which has a first section (22) and a second section (24), downstream of the first section (22), the first and second sections (22, 24) having a common interface (26). The cross-sectional area of the first section (22) is monotonically decreasing in the course from a fuel inlet opening (221) of the first section (22) to the common interface (26) and the cross-sectional area of the second section (24) is monotonically increasing in the course from the common interface (26) to a fuel outlet opening (242) of the second section (24).
Patent WO-2015101525-A1 (WO)
Inventor: ZÖLLNER HELMUT
IPC: F42C9/10
Filed: 2014-12-19
Abstract: Die Erfindung betrifft einen pyrotechnischen Verzögerungssatz militärischer Verzögerungselemente, bei dem in der Mischung des Verzögerungssatzes mindestens 5 Gewichtsanteile Kaliumperchlorat oder Mangandioxid, mindestens 10 Gewichtsanteile Bariumsulfat und mindestens 20 Gewichtsanteile Silizium enthalten sind.
Patent WO-2015128057-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner un moteur à combustion interne
Inventor: BOYDE JAN
IPC: F02D41/14
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant de faire fonctionner un moteur à combustion interne. Selon le procédé, un seuil de charge (102) est défini, au-dessous duquel une régulation de la charge est réalisée au moyen d'un clapet d'étranglement (104, 114).
Patent WO-2015188925-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un contenant sous pression
Inventor: KLOFT PETER
IPC: F17C1/06
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un contenant sous pression (2) destiné à être utilisé de préférence dans des accumulateurs à vessie, comprenant les étapes de fabrication suivantes : - utilisation d'une structure porteuse (22), notamment sous la forme d'un manchon ; - application d'un matériau fibreux (24) sur la structure porteuse (22), entraînant ainsi la formation d'une structure de base (20) ; - introduction de la structure de base (20) dans un dispositif de formage (4, 6, 10) pouvant être chauffé ; et - introduction d'une matrice entre le dispositif de formage (4, 6, 10) et la structure de base (20), qui pénètre au moins partiellement dans le matériau fibreux (24).
Patent WO-2016082929-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif de déplacement
Inventor: HARTMANN JüRGEN
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un dispositif de déplacement (3) destiné à un composant mobile d'un véhicule automobile (1), notamment un hayon (2). Le composant peut être déplacé par une unité d'entraînement (4) du dispositif de déplacement (3) entre deux positions extrêmes. Une énergie de séparation, destinée à être utilisée pour libérer le composant au début d'un déplacement à partir d'une position de départ, est choisie pour l'unité d'entraînement (4) en fonction de la position de départ.
Patent WO-2016087031-A1 (WO)
Inventor: KANZLER KARLMANN
IPC: B01D3/32
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour une colonne à garnissage (2), présentant un profil support (3) présentant : une section formant pont (4) s'étendant dans la direction verticale (Z) et présentant une première extrémité (5) inférieure et une deuxième extrémité (6) supérieure, la section formant pont (4) présentant en particulier une étendue verticale plus grande que l'étendue horizontale ; une section de pied (11) présentant une première largeur (12), la section de pied (11) étant reliée à la première extrémité (5) de la section formant pont (4) ; une section de tête (13), qui est reliée à la deuxième extrémité (6) de la section formant pont (4), la section de tête (13) présentant une face supérieure (14) présentant une deuxième largeur (15) et la section de tête (13) présentant une section partielle (17) d'une troisième largeur (16), la deuxième largeur (15) de la face supérieure (14) de la section de tête (13) étant inférieure à la troisième largeur (16) de la section partielle (17) de la section de tête (13) et, en particulier, la deuxième largeur (15) de la face supérieure (14) de la section de tête (13) étant inférieure à la première largeur (12) de la section de pied (11). Le support selon l'invention permet de réaliser une hauteur d'appui réduite et simultanément un recouvrement plus petit.
Patent WO-2015121326-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation de silices précipitées, silices précipitées et leurs utilisations, en particulier pour le renforcement de polymères
Inventor: BOIVIN CÉDRIC
IPC: C09C1/28
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la préparation d'une nouvelle silice précipitée, dans lequel : un silicate réagit avec un agent acidifiant, de manière à obtenir une suspension de silice ; ladite suspension de silice est filtrée, de manière à obtenir un gâteau de filtration ; ledit gâteau de filtration est soumis à une opération de liquéfaction, en l'absence d'un composé d'aluminium; dans lequel un mélange d'acides polycarboxyliques est ajouté au gâteau de filtration, pendant ou après l'opération de liquéfaction. Elle concerne également de nouvelles silices précipitées et leurs utilisations.
Patent WO-2015132095-A1 (WO)
Title: Système supplémentaire d'imagerie interférométrique à rayons x et dispositif à rayons x projectif
Inventor: MERTELMEIER THOMAS
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un appareil à rayons X et un système supplémentaire d'imagerie interférométrique à rayons X d'un patient (6) placé au niveau d'un dispositif à rayons X servant à générer des images d'absorption projectives comportant un système émetteur-détecteur constitué d'un tube de rayons X (7.1) formant un foyer et d'un détecteur numérique à plat (2) comportant une pluralité de éléments détecteurs (2.1) générant des pixels et un système de calcul (11) équipé d'une mémoire de programme, ledit appareil à rayons X comprenant une extension à grilles mobile (3), pourvue d'une première grille interférométrique à rayons X (G1), d'une seconde grille interférométrique à rayons X (G2) disposée à une certaine distance de la première grille à rayons X (G1) dans la direction du rayonnement, et un dispositif de coulissement (12) servant à faire coulisser la seconde grille à rayons X (G2) dans le plan de la seconde grille à rayons X (G2) par pas au-dessus d'au moins un élément détecteur (2.1).
Patent WO-2015144709-A1 (WO)
Title: Fermeture par capsule couronne et dispositif de fermeture
Inventor: HILLMANN HEINZ
IPC: B65D41/12
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour fermer des contenants à l'aide d'un système de fermeture de type capsule dans lequel un anneau de sécurité supplémentaire est situé en dessous de la fermeture.
Patent WO-2015150513-A1 (WO)
Title: Procédé pour sporuler des oocystes de coccidies purifiés à partir de déjections animales, oocystes sporulés obtenus par ce procédé et vaccin contenant ces oocystes sporulés
Inventor: SCHETTERS THEODORUS PETRUS MARIA
IPC: C12N1/10
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour sporuler des oocystes de coccidies purifiés à partir de déjections animales (5), le procédé comprenant les étapes consistant à utiliser les oocystes purifiés sous forme d'une couche (40) sur une surface support (22), à maintenir la couche au moins de manière intermittente dans un environnement gazeux contenant de l'oxygène (60) présentant une humidité relative d'au moins 15 % et à maintenir la température des oocystes entre 19°C et 37°C. L'invention concerne également des oocystes sporulés obtenus par ce procédé et un vaccin contenant ces oocystes sporulés.
Patent WO-2015155306-A1 (WO)
Title: Nouveaux antagonistes de trpa1
Inventor: AGUILAR IZQUIERDO NURIA
IPC: A61P13/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), le procédé de préparation de tels composés et leur utilisation pour le traitement d'un état pathologique ou d'une maladie susceptible d'être amélioré par une activité antagoniste ou une inhibition des canaux TRPA1.
Patent WO-2015165800-A1 (WO)
Title: Montage de circuit et transformateur de courant équipé d'un montage de circuit
Inventor: POLA OLIVIER
IPC: H02M1/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un montage de circuit (SA) comprenant : ‑ une pièce support (GD), ‑ un composant de puissance (LB1, LB2, LB3), ‑ un conduit de refroidissement (KK) servant à véhiculer un agent refroidisseur, ‑ une barre conductrice (SS1, SS2), servant à amener un courant au composant de puissance (LB1, LB2, LB3), qui est disposée sur la pièce support (GD) et qui comporte une zone (B12, B22) qui, par une première surface (OF11, OF21) et par une deuxième surface (OF12, OF22) opposée à la première surface (OF11, OF21), s'étend depuis la pièce support (GD) dans le conduit de refroidissement (KK), ‑ le composant de puissance (LB1, LB2, LB3) étant disposé sur la première surface (OF11, OF21) de la zone (B12, B22) et en liaison électriquement conductrice et mécanique avec la zone (B12, B22). Un tel montage de circuit (SA) permet d'évacuer plus efficacement la chaleur dégagée par le composant de puissance.
Patent WO-2015169693-A1 (WO)
Inventor: KROLL FRANZ
IPC: B23B45/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: The invention relates to a screw system for carrying out screwing operations, in particular automatically, with a screwing tool and a feed device having a pneumatic feed cylinder by means of which the screwing tool is movable in a feed direction in order to be brought into engagement with a screw and to drive the latter into components to be screwed together with a first feed force during a screwing operation.
Patent WO-2016016023-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de produire une signature numérique
Inventor: MORGNER FRANK
IPC: G06Q20/00
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire une signature numérique pour un contenu numérique au moyen d'un ordinateur (100) et d'un matériel de signature (120) digne de confiance relié à l'ordinateur pour l'échange de données, et vise à en améliorer la protection contre les manipulations frauduleuses. A cet effet, le procédé comprend les étapes suivantes : la production (160) d'un condensé de message à partir du contenu numérique par une application (110) exécutée sur l'ordinateur (100); - la production (150) de données descriptives relatives à la signature numérique électronique; - la transmission (170) du condensé de message et des données descriptives au matériel de signature digne de confiance (120); - la sortie (180) des données descriptives sur un dispositif de sortie du matériel de signature digne de confiance (120); - l'exécution (200) d'une interaction utilisateur en tant que condition préalable à la poursuite du procédé; - la production (210) de données de signature par le matériel de signature digne de confiance (120) à partir du message condensé et des données descriptives; - et la transmission des données de signature par le matériel de signature digne de confiance (120) à l'ordinateur (100), et en particulier à l'application (110).
Patent WO-2016026652-A1 (WO)
Inventor: MARINUS ANTONIUS ADRIANUS MARIA
IPC: F21V17/10
Filed: 2015-07-24
Abstract: A lighting device (1) is provided comprising at least one light source (3), a wavelength converting element (8) adapted to convert a wavelength of light emitted by the at least one light source, at least one support (7) arranged to support the wavelength converting element remote from the at least one light source, and an envelope (2) adapted to enclose the wavelength converting element and at least a portion of the at least one support. The at least one support is arranged to be able to pivot relative to the wavelength converting element. The present lighting device enables using a rigid wavelength converting element and an at least partially rigid support, as these two components may be moved relative to each other for facilitating insertion of the unit in the envelope.
Patent WO-2016016352-A1 (WO)
Title: Système de ventilation et procédé de commande d'un système de ventilation
Inventor: FEISTHAMMEL EGON
IPC: B08B5/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système de ventilation pour une zone de cuisine, qui comporte un module de ventilation (2) représentant un ventilateur de hotte (22), et au moins un autre module de ventilation (2). Le système de ventilation est caractérisé en ce que chaque module de ventilation (2) comporte un module de commande (1) qui possède au moins une interface bus externe (X1, X2) au moins pour générer une liaison de communication par bus avec au moins un module de commande (1) d'au moins un autre module de ventilation (2) du système de ventilation (3). En outre, l'invention concerne un procédé de commande d'un tel système de ventilation (3).
Patent WO-2016078849-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande de pression, notamment pour pompe à haute pression refoulant un fluide
Inventor: DUTT ANDREAS
IPC: F02M37/00
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de pression (7) pour une pompe à haute pression (6) refoulant un fluide, le dispositif de commande de pression (7) comprenant une soupape de commande (11) présentant un carter (12) dans lequel est disposé un piston de commande (22) mobile à l'encontre de la force d'un ressort (23) de soupape, et le carter (12) de la soupape comprenant une entrée de fluide (21) et une sortie de fluide (13) contrôlée par le piston de commande (22). L'invention vise à fournir un dispositif de commande de pression (7) qui peut être monté de manière flexible et présente par la même occasion une structure simple. À cet effet, le dispositif de commande de pression (7) comporte une conduite de fluide (20) comprenant un élément de raccordement (8) présentant une entrée de fluide (9) et une sortie de fluide (10), l'élément de raccordement (8) étant réalisé d'une seule pièce avec la soupape de commande (11), et la conduite de fluide (20) étant reliée à l'entrée de fluide (21).