baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107199-B1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication de contenants en aluminium ou en alliage d’aluminium, de préférence adaptés pour contenir une boisson, dont l’unité de formage comprend des doigts rétractables
Inventor: LASZCZYK LAURENT
IPC: B23P13/00
Filed: 2020-02-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: Il est décrit une installation pour la fabrication de contenants en aluminium ou en alliage d’aluminium. Un nez de poinçon (22) varie entre une première configuration dans laquelle il délimite une première empreinte spatiale telle que, durant le passage du poinçon (20) d’une position rentrée vers une première position intermédiaire, le poinçon (20) et l’ensemble matrice (30) déforment progressivement par formage la coupelle unitaire (500) d’une manière permettant de former temporairement un contenant (100) dont une paroi de fond (102) et une paroi de raccordement (103) présentent une section de coupe constante autour d’un axe longitudinal (X), une deuxième configuration dans laquelle il délimite une deuxième empreinte spatiale telle que dans une position sortie du poinçon (20), au moins une paroi choisie parmi l’anneau d’appui (104) et/ou la portion de liaison (111) entre l’anneau d’appui (104) et la paroi latérale (101) du contenant (100) obtenu par formage entre le poinçon (20) et l’ensemble matrice (30) présente une section de coupe variable autour de l’axe longitudinal (X).  Figure 10
Patent FR-3107727-B1 (FR)
Title: Ligne d’échappement
Inventor: JEAN EMMANUEL
IPC: F01N3/10
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-11-04
Abstract: Ligne d’échappement L’invention concerne une ligne (1) d’échappement apte à transporter des gaz d’échappement depuis une entrée (2) connectable à un moteur à explosion jusqu’à une sortie (3) débouchant à l’air libre, comprenant au moins un premier organe de purification (4) disposé à proximité de l’entrée (2), un premier silencieux (7) placé en aval dudit au moins un premier organe de purification (5) et au moins un deuxième organe de purification (5) équipé d’un élément chauffant (6), disposé plus en aval.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109936-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un microsysteme electromecanique et microsysteme electromecanique
Inventor: LEMETTRE SYLVAIN
IPC: H04R7/02
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un microsystème électromécanique (10) comportant les étapes suivantes :– réalisation (30) d’un élément électromécanique (11) sur un substrat (13) ;– préparation (31) d’un boitier d’encapsulation (18) de sorte à former une cavité hermétique (12) intégrant ledit élément électromécanique (11), ladite cavité hermétique (12) présentant un volume inférieur à 10 mm3 ;– dépôt (32) physique en phase vapeur d’un film getter (15) sur le substrat (13) ou sur une paroi (17) du boîtier d’encapsulation (18) de sorte que le film getter (15) présente une porosité connectée inférieure à 8 m²/g ; et– scellement (33) du boitier d’encapsulation (18) sur le substrat (13) au moyen d’un cycle thermique de scellement dont la température permet d’activer ledit film getter (15).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110300-B1 (FR)
Title: Commande de convertisseur à découpage
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: H02M1/42
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-06
Abstract: Commande de convertisseur à découpage La présente description concerne un procédé de commande d'un convertisseur comprenant deux ponts en H (110, 120) reliés par un transformateur (130), dans lequel : deux séquences de commutations entre états sont appliquées respectivement aux deux ponts ; l'un des états d'une première des séquences correspond à un sens donné d'application d'une tension au transformateur par le pont auquel la première des séquences est appliquée ; et la première des séquences évolue au cours d'une même demi-alternance d'une tension AC (V1) aux bornes de l'un des ponts (110), en sorte que : pendant au moins une première période, des commutations d'entrée et sortie dudit l'un des états se produisent à un même état d'une deuxième des séquences ; et pendant au moins une deuxième période, des commutations d'entrée et sortie dudit l'un des états se produisent à des états différents de la deuxième des séquences.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114108-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un fil de liage élastique
Inventor: CHAUMONT JEAN-LOUIS
IPC: D04B21/20
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de fabrication d’un fil de liage élastique.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’un fil de liage étirable sous la forme d’un cordon tricoté tubulaire élastique plat ou de section carrée pour le liage de produits alimentaires, végétaux ou industriels, à partir d’au moins un fil élastique caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :   - On choisit au moins un fil élastique ;   - On tricote, à partir d’au moins un tel fil, une chaînette ou une gaine tubulaire, au moyen d’un cylindre de tricotage (100) comportant N aiguilles réparties régulièrement autour dudit cylindre de tricotage (100), N étant un nombre pair compris entre 4 et 24, en mettant à l’arrêt au moins deux aiguilles du cylindre de tricotage (100) diamétralement opposées, lesdites au moins deux aiguilles étant inactives n’effectuant aucune maille pendant le tricotage ;   - On travaille ledit fil successivement par les aiguilles actives du cylindre de tricotage (100) et ce cycle est répété indéfiniment pour l’obtention dudit cordon tricoté tubulaire élastique plat.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115589-B1 (FR)
Title: Système de traitement thermique d’un élément électrique et/ou électronique.
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28C3/08
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-02-10
Abstract: TITRE : Système de traitement thermique d’un dispositif de stockage d’énergie électrique pour un véhicule L’invention concerne un système de traitement thermique (100) d’un dispositif de stockage (110) d’énergie électrique d’un véhicule, le dispositif de stockage (110) d’énergie électrique comprenant au moins un boîtier (111) qui définit un espace interne (112) dans lequel est logé au moins un organe de projection (241) configuré pour projeter un fluide diélectrique (FD) sur au moins un élément électrique et/ou électronique (113), l’au moins un élément électrique et/ou électronique (113) étant adapté pour être reçu dans l’espace interne (112) du boîtier (111), le boîtier (111) comprenant au moins une entrée (117) de fluide diélectrique (FD) reliée à l’au moins un organe de projection (241) et au moins une sortie (118, 118’) de fluide diélectrique (FD), l’entrée (117) et la sortie (118, 118’) étant reliées entre elles par un circuit de fluide diélectrique (200) qui s’étend à l’extérieur du boîtier (111) et qui comprend au moins un organe de compression (210) configuré pour comprimer le fluide diélectrique (FD), un organe de détente (230) configuré pour détendre le fluide diélectrique (FD), et un échangeur de chaleur (220) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide diélectrique (FD) et un fluide de refroidissement.  Figure 1
Patent FR-3115631-B1 (FR)
Title: Composant semiconducteur de circuit intégré
Inventor: FROMENT BENOîT
IPC: H01L23/50
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-11-04
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un circuit intégré comprenant un substrat semiconducteur (SUB) ayant un premier type de conductivité et - un premier composant semiconducteur (CS1, CS2) comportant : ○ une région semiconductrice enterrée (RE1, RE2, CISO) et ayant un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité, ○ une première région de grille (PRG) et une deuxième région de grille (DRG) s’étendant chacune en profondeur depuis une face avant (FA) du substrat (SUB) jusqu’à la région semiconductrice enterrée (RE1, RE2, CISO), ○ une troisième région de grille (TRG) s’étendant en profondeur depuis la face avant (FA) du substrat semiconducteur et étant connectée électriquement à la région semiconductrice enterrée (RE1, RE2, CISO), ○ une zone, dite zone active (ZA), délimitée par la première région de grille (PRG), la deuxième région de grille (DRG) et la région semiconductrice enterrée (RE1, RE2, CISO).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116567-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'injecteurs de turbomachine et dispositif de detrompage associe
Inventor: HERAULT CHRISTOPHE XAVIER
IPC: F02M61/14
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage de plusieurs injecteurs (24) de turbomachine (10) sur un carter (14) externe d'une chambre (12) à combustion de la turbomachine (10), un joint (46a, 46b) annulaire étant intercalé entre une bride (34) de fixation de chaque injecteur (24) et le carter (14) externe, la turbomachine (10) comportant des joints (46a, 46b) d'au moins deux modèles différents, le procédé comportant pour chaque injecteur (24) une étape (E1) de préhension d'un joint (46a, 46b) du modèle correspondant, caractérisé en ce qu'il comporte une étape (E2) de détrompage suivant chronologiquement l'étape (E1) de préhension qui consiste à vérifier que le joint (46a, 46b) saisi lors de l'étape (E1) de préhension est conforme au modèle de joint requis pour le montage dudit injecteur (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3118316-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique
Inventor: DE FRANCQUEVILLE LOÏC
IPC: H01M10/6556
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) comportant un organe (2) à chauffer ou à refroidir, une conduite (3) de circulation de fluide comprenant au moins une partie souple (6) apte à se déformer en fonction de la pression du fluide au sein de la conduite (3), et au moins une zone de contact (5) venant en contact avec ledit organe (2) lorsque la pression du fluide dans la conduite (3) est supérieur à une pression déterminée et qui est écartée dudit organe (2) lorsque la pression du fluide dans la conduite (3) est inférieure à la pression déterminée, le dispositif de régulation thermique (1) comportant des moyens de régulation aptes à faire varier la pression du fluide au sein de la conduite (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1 [Fig. 1]
Patent FR-3120766-B1 (FR)
Title: Enveloppe extérieure et ruche comportant une telle enveloppe
Inventor: ROYER PIERRE-LOUIS
IPC: B65D85/50
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-03-10
Abstract: Une enveloppe extérieure d’un objet comporte une ossature comportant au moins un premier membre (2011) présentant une arête, au moins deux panneaux (202) d’habillage en matériau souple, les panneaux (202) étant jointifs le long d’une jonction s’étendant sur l’arête, les panneaux (202) et le premier membre (2011) étant maintenus entre eux mécaniquement par emboîtement.  Ruche comportant une enveloppe de ce type.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3121607-B1 (FR)
Title: Harnais d’encordement à attache améliorée et procédé de réalisation
Inventor: EMONIN SIMON
IPC: A62B35/00
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: HARNAIS D’ENCORDEMENT À ATTACHE AMÉLIORÉE ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION Un harnais d’encordement (1) comporte une paire de tours de cuisse, une ceinture abdominale (3) et une paire de bretelles. Une boucle de fixation (4) est formée par une sangle, la boucle de fixation (4) ayant une circonférence fixe. Un rigidificateur (2) est monté à l’intérieur de la boucle de fixation (4). Le rigidificateur (2) possède une paroi externe en contact direct contre la sangle et il définit un trou traversant ayant une première section pour l’introduction d’un connecteur (7) selon une première direction. Le rigidificateur (2) est monté à l’intérieur de la boucle de fixation (4) et il applique une contrainte en tension sur la boucle de fixation (4). Le rigidificateur (2) possède un corps déformable en compression pour changer la forme du trou traversant. La sangle fige la forme de la paroi externe.
Patent FR-3131061-B1 (FR)
Title: Dispositif pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire dans une piscine d’une installation nucléaire
Inventor: LOTAUT YANNICK
IPC: G21C19/32
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire dans une piscine d’une installation nucléaire Dispositif (10) pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire (12) dans une piscine (14) d’une installation nucléaire, comprenant :  - un système de guidage (20), et  - une nacelle (22) mobile verticalement et définissant un logement (24) pour recevoir l’assemblage de combustible nucléaire et de l’eau,  - un couvercle (28) mobile pour fermer la nacelle (22) de manière étanche à l’eau, le logement (24) contenant un ciel gazeux (44), ou pour permettre le chargement de l’assemblage de combustible nucléaire,   - au moins un système de prélèvement (30) pour fournir au moins un échantillon d’eau (32) prélevé dans le logement, et  - un système de dépressurisation (34) pour extraire une partie du ciel gazeux et abaisser la pression dans le logement (24), le couvercle étant fermé.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2409362-B1 (FR)
IPC: E05F3/12
Filed: 1978-11-06
Granted: 1981-06-12
Abstract: A hydraulically controlled door closer in which a spring cooperating with a piston reciprocatable in a fluid filled bore urges a closer shaft operatively connected to the piston to a position in which a door connected to the closer shaft is closer. The spring is tensioned during turning of the closer shaft in a door opening direction and may be releasably held in the tensioned condition by an additional piston located between one end of the spring and the first-mentioned piston and provided with a first passage therethrough in which a one-way valve is located in a second passage which may be closed and opened by an electromagnetically operated valve.
Patent FR-2449667-B1 (FR)
IPC: C07C46/08
Filed: 1979-02-21
Granted: 1983-03-11
Abstract: 1. Process for the preparation of para-benzoquinones by the oxidation of phenol, or of phenols which are monosubstituted or polysubstituted in the ortho- and/or metaposition, with molecular oxygen or a gas containing molecular oxygen, the reaction being carried out in an organic solvent, in the presence of cuprous or cupric ions, characterized in that the reaction is carried out in a ketone, as the solvent, and also in the presence of carboxylate or phenate ions.
Patent FR-2451924-B1 (FR)
IPC: C08F210/16
Filed: 1979-03-23
Granted: 1984-08-10
Abstract: 1. Process for the copolymerization of ethylene and propylene in at least one reactor comprising at least one zone, at a temperature between 180 degrees C and 320 degrees C and at a pressure between 300 and 2, 500 bars, by means of a Ziegler-type catalytic system comprising on the one hand at least one activator selected from the hydrides and the organo-metallic compounds of the metals of the groups I through III of the Periodic Table and on the other hand at least one transition-metal halogenated compound in such a proportion that the atomic ratio of the metal of the activator to the transition metal be comprised between 0,5 and 20, characterized in that on the one hand the gaseous flow feeding the reactor consists in the steady conditions of 65 to 85% by weight of ethylene and of 15 to 35% by weight of propylene and on the other hand the transition-metal halogenated compound comprises a complex compound of formula (MCla ) (MgX2 )y (AlCl3 )z (RMgX)b where M is a metal selected from titanium and vanadium, X is a halogen, R is a hydrocarbon radical, 2 =< a =< 3, 2 =< y =< 20, 0 =< z =< 1/3, and 0 =< b =< 1.
Patent FR-2505467-B1 (FR)
IPC: F25D3/10
Filed: 1981-05-08
Granted: 1983-11-04
Abstract: This invention relates to apparatus for temporarily rendering rigid a product of soft material of elongated form such as a rubber tube. In this apparatus, a tube of the product penetrates into a tunnel and issues therefrom after having been cooled by liquid nitrogen vaporized in an exchanger. A part of the nitrogen travels in counterflow and another predetermined part thereof travels in equidirectional flow towards a processing station. The invention is particularly applicable to braiding or winding rubber tubes, but is not limited to this field of use.
Patent FR-2528059-B1 (FR)
IPC: C08L23/08
Filed: 1982-06-03
Granted: 1984-12-21
Abstract: 1. Composition for sealing products, characterized in that it comprises : (A) from 35 to 95 % by weight of at least one distillation product selected from bitumens and soft pitches, and (B) from 5 to 65 % by weight of a terpolymer having a melt index between 1 and 10 dg/min and comprising from 88 to 98.7 mole percent of units derived from ethylene, from 1 to 10 mole percent of units derived from an ester selected from alkyl acrylates and methacrylates, the said alkyl group having from 1 to 6 carbon atoms, and from 0.3 to 3 mole percent of units derived from maleic anhydride.
Patent FR-2549037-B1 (FR)
IPC: B32B17/10
Filed: 1983-07-11
Granted: 1985-10-18
Abstract: 1. A laminated pane comprising only a glass sheet and a layer of transparent plastics material, characterised in that the layer of transparent plastics material has properties of absorption of energy and interior protection defined by a scratch resistance greater than 20 g measured with the Erichsen type 413 apparatus and an abrasion resistance according to European Standard R43 such that the haze difference is less than 4% and at a thickness of about 0.5 mm a flow stress sigma y at -20 degrees C not exceeding 3 daN/mm**2 , a rupture stress sigma R at +20 degrees C of at least 2 daN/mm**2 , a lengthening at rupture epsilon R at +20 degrees C from 250% to 500%, and a tear resistance Ra at +20 degrees C of at least 9 daN/mm**2 , and in that the layer of plastics material is formed essentially of a polyurethane obtained by continuous reactive casting on a flat horizontal support of a reaction mixture of an isocyanate component and a polyol component, the isocyanate component comprising at least one aliphatic or cycloaliphatic di-isocyanate or a di-isocyanate prepolymer, this component having a viscosity measured at +40 degrees C less than about 5 Pas, the isocyanate component containing urea functions, the content of urea being up to 10% of the total weight of isocyanate component, the urea content preferably being from 5 to 7%, and the polyol component comprising at least one long difunctional polyol of molecular weight from 500 to 4000 and at least one short polyol as a chain lengthening agent, the ratio of isocyanate group equivalents to hydroxyl group equivalents is about 1, and the proportions between the different polyols are selected so that the number of hydroxyl group equivalents due to the short diol represents from 20 to 70% of the total hydroxyl groups.
Patent FR-2563566-B1 (FR)
IPC: E06C1/383
Filed: 1984-04-25
Granted: 1987-06-26
Abstract: The present invention relates to a foldable stepladder constituted by: a first pair of two main uprights, a plurality of steps, a device for maintaining said steps in their unfolded configuration, a second pair of two auxiliary uprights, wherein the auxiliary uprights are articulated at one of their ends on the upper part of the main uprights and they are articulated on each other about a pin in their median part to present, in unfolded position of use, the form of a cross, said auxiliary uprights being connected from said mutual pivot point to the central upright by a connecting rod. The invention is more particularly applicable to the manufacture of foldable stepladders.
Patent FR-2564046-B1 (FR)
IPC: A01D90/08
Filed: 1984-05-09
Granted: 1987-01-02
Abstract: Device for stowing loads of large-sized bales of fodder on a vehicle. Said device is constituted of a T-shaped movable member composed of at least one horizontally-extending elongated element in the middle part of which is perpendicularly fixed the upper end of a vertical arm, said horizontal element being equipped at each end with at least one needle which is engaged in two juxtaposed bales and said arm being equipped at its lower end with an anchoring member adapted to be engaged in at least one bale situated below two juxtaposed bales receiving the needles of the horizontal element, said device comprising two guiding members for a strap, one member of which is situated in the center of the horizontal element.
Patent FR-2650619-B1 (FR)
Inventor: MANGIN ROBERT
IPC: E05B65/10
Filed: 1989-08-02
Granted: 1991-11-08
Abstract: Safety-drum antipanic lock comprising a bolt (3, 103), an actuating rod pivotingly connected to the door, at each of its ends, by means of a unit formed by a housing (1, 101) fixed onto said door and a lever (2, 102) pivotingly mounted, in said housing (1, 101), at least one lever (2, 102) being an actuating lever cooperating with components of its housing (1, 101) to actuate the bolt (3, 103). The housing (1, 101) of the actuating lever (2, 102) is associated with at least a safety-drum (19, 20; 120) driving a bit (21, 23; 151) co-operating with actuating means for said housing to actuate the bolt (3, 103). Said housing (1, 101) of the actuating lever (2, 102) comprises at least two different operating means (14, 15a, 15b; 114) capable of separately co-operating each with a drum (19, 20; 120) to actuate said bolt (3, 103).
Patent FR-2687207-B1 (FR)
Inventor: SIMON BERNARD
IPC: H02G3/04
Filed: 1992-02-11
Granted: 1995-05-24
Abstract: The joint comprises an angle bracket (30) one of the wings of which is cut in order to produce two segments (31, 31a) of the same dimensions which are separated by a free space (32), while each segment has a clip-shaped profile (33, 33a), the second wing being cut into four identical tongues (34, 34a, 34b, 34c) which are each corrugated so as to constitute a dish-shaped passage (36, 36a, 36b, 36c), the tongues being separated from one another by free spaces (35, 35a, 35b) so that the free space (32) is opposite the free space (35).
Patent FR-2713920-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MICHEL STURLA
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-12-22
Granted: 1996-01-26
Abstract: The invention relates to a treatment process for obtaining a non-permanent reshaping of human keratinous fibres, especially hair (setting), which consists in (i) bringing a gas containing water vapour and whose temperature is at least 75 DEG C into contact, for a period not exceeding 2 minutes, with human keratinous fibres maintained under mechanical tension and to which a composition containing at least one oil has been applied, (ii) cooling the fibres thus treated, and lastly (iii) eliminating the mechanical tension which was applied to the fibres. Hair is thereby obtained which displays long-lasting attractive curls and exceptional cosmetic properties of softness and smoothness.
Patent FR-2715157-B1 (FR)
Inventor: COQUERET XAVIER
IPC: C08L33/04
Filed: 1994-01-20
Granted: 1996-03-01
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01553 Sec. 371 Date Jul. 19, 1996 Sec. 102(e) Date Jul. 19, 1996 PCT Filed Dec. 29, 1994 PCT Pub. No. WO95/20016 PCT Pub. Date Jul. 27, 1995This invention relates to dicyclopentyl-oxyethyl methacrylate acrylic copolymer latices forming photocurable coalesced films and prepared by adding a photoinitiator to the latex, and which are useful for preparing lacquers and paints, particularly for building facades.
Patent FR-2720325-B1 (FR)
Inventor: COMBE ROBERT
IPC: B26D7/26
Filed: 1994-05-24
Granted: 1996-08-23
Abstract: A welding and cutting counter head for joining and cutting sheeted materials comprising a welding counter-wheel rotatably supported on a shaft which is supported on a slide for movement towards and away from a location where the materials are joined, a cutting disk adjacent the counter-wheel and mounted for rotation with the counter-wheel, means for mounting the cutting disk for floating radial motion relative to the counter-wheel, and a resilient biasing means for biasing the cutting disk in a direction towards the materials joining location.
Patent FR-2727894-B1 (FR)
IPC: B29K101/10
Filed: 1994-12-12
Granted: 1997-02-21
Abstract: In filling a mould (10) for prodn. of optical lenses, consisting of two mould shells (11A, 11B) within a closure piece (12) that together form the desired cavity (13), the moulding material (18) is introduced through a pouring inlet (14) machined at the bottom of the closure piece (12) by a pump system (15).