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Patent FR-3017990-A1 (FR)
Title: Contacteur a micro-solenoide perfectionne pour demarreur de vehicule automobile et demarreur correspondant
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: H01H50/18
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un contacteur (1) pour démarreur de moteur thermique comportant: - un capot (30), - un micro-solénoïde (41) comportant une bobine (42) fixe par rapport audit capot (30) et un noyau (43) mobile en translation par rapport audit capot (30) entre une position initiale et une position finale, et - une tige de commande (15), caractérisé en ce qu'il comporte une pièce intermédiaire (61) montée entre un ressort de rappel (46) et ladite tige de commande (15), et en ce que ladite pièce intermédiaire (61) est configurée pour remonter le noyau (43) dudit micro-solénoïde (41) de la position finale à la position initiale.
Patent FR-3018955-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode, electrode ainsi fabriquee et systeme electrochimique la comprenant.
Inventor: TIQUET PASCAL
IPC: H01M10/0525
Filed: 2014-03-24
Abstract: Procédé de fabrication d'une électrode à séparateur intégré. Electrode ainsi fabriquée. Système électrochimique tel qu'un accumulateur aux ions lithium comprenant une telle électrode.
Patent FR-3019014-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, notamment mascara et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment mascara, comprenant une âme torsadée (12) et des fibres qui s'étendent à partir de l'âme (12) en étant maintenues par ladite âme (12), ladite âme (12) présentant une direction d'extension longitudinale principale, dite axe principal (X), ladite âme (12) étant rectiligne le long dudit axe principal (X), lesdites fibres formant une enveloppe (E) avec leur extrémité libre, caractérisée par le fait que ladite enveloppe (E) comprend, le long dudit axe principal (X), une face sensiblement concave (F1) et une face sensiblement convexe (F3), opposée. L'invention concerne encore un procédé pour la fabrication d'un tel applicateur (10).
Patent FR-3019646-A1 (FR)
Title: Reservoir a montage isostatique d'un capteur
Inventor: ROUX ELOISE PAULINE
IPC: G01F23/00
Filed: 2014-04-07
Abstract: L'invention propose un réservoir (10) de liquide comportant une cuve (12) et un capteur (14) du niveau de liquide dans la cuve (12), le capteur (14) comportant un corps (16) agencé à l'intérieur de la cuve (12) et une tête (18) de fixation du capteur (14) avec une paroi supérieure (30) de la cuve (12), la paroi supérieure (30) de la cuve (12) comportant une semelle (34) de fixation de la tête (18) du capteur (14), le réservoir (10) comportant en outre des moyens (24) de support et de positionnement horizontal d'un tronçon intermédiaire (22) du corps (16) du capteur (14) par rapport à la cuve (12), la tête (18) du capteur (14) et la semelle (34) comportant des moyens de positionnement de la tête (18) par rapport à la semelle (34), des moyens de fixation (44) de la tête (18) avec la semelle (34) et des moyens d'étanchéité (56) agencés entre la tête (18) et la semelle (34), caractérisé en ce que les moyens de positionnement de la tête (18) par rapport à la semelle (34) réalisent un positionnement vertical de la tête (18) par rapport à la semelle (34) et permettent un déplacement relatif de la tête (18) par rapport à la semelle (34) avant la fixation selon au moins une direction horizontale.
Patent FR-3019618-A1 (FR)
Title: Element de support pour au moins une conduite dans un aeronef, et dispositif de support correspondant
Inventor: ARAGON BENOIT
IPC: F16L3/24
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un élément de support (1) pour au moins une conduite, comprenant une portion de support (12) des conduites, et une portion de pince (11), présentant une surface interne (113) conformée pour entourer au moins partiellement le périmètre d'une rampe. Selon l'invention, la portion de pince (11) comprend un pion (116), faisant saillie sur ladite surface interne (113), apte à être introduit dans un trou correspondant de la rampe quand la portion de pince (11) entoure le périmètre de la rampe. L'invention concerne également un dispositif de support pour au moins une conduite dans un aéronef, mettant en œuvre un tel élément de support.
Patent FR-3020935-A1 (FR)
Title: Rembourrage de couverture de fauteuil
Inventor: ANDURAND BRUCE
IPC: A47C31/11
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention vise spécifiquement l'utilisation d'un matériau de rembourrage en fibres creuses siliconées pour un dispositif de couverture amovible de fauteuil. Elle concerne aussi un fauteuil, comprenant des moyens amovibles de recouvrement constitués d'un dispositif de couverture comportant matériau de rembourrage en fibres creuses siliconées.
Patent FR-3022650-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a plusieurs registres internes d'un serveur
Inventor: BRASSAC CLAUDE
IPC: G06F9/44
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à plusieurs registres internes (74) d'un serveur (83), comprenant : une transmission de commandes d'accès (11) en provenance d'un utilisateur externe au serveur (83) vers un processeur de service (82) du serveur (83), par l'intermédiaire d'un protocole de communication (IPMI) directement compréhensible par ledit processeur de service (82), un accès dudit processeur de service (82), auxdits registres internes (74), par l'intermédiaire d'un ou de plusieurs protocoles d'accès (61 à 63) auxdits registres internes (74), caractérisé en ce qu'il comprend une transformation automatique de lignes de commande (11) émises par ledit utilisateur en lesdites commandes d'accès dans ledit protocole de communication (IPMI), par un ou plusieurs modules de service (30), le langage (PYTHON) desdites lignes de commande (11) étant de plus haut niveau que ledit protocole de communication (IPMI), et en ce que ledit ou lesdits modules de service (30) associent, aux noms desdits registres internes (74) contenus dans lesdites lignes de commande (11), au moins les adresses correspondantes desdits registres internes (74), dans lesdites commandes d'accès.
Patent FR-3025789-A1 (FR)
Title: Agregats de nanocristaux de zeolithes
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: C01B39/22
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne un matériau zéolithique sous forme d'agrégats de nanocristaux de zéolithe(s) FAU, le procédé de préparation dudit matériau, et les agglomérés zéolithiques préparés à partir dudit matériau avec un liant, ainsi que les utilisations desdits matériau et aggloméré en tant qu'adsorbants pour les opérations de séparations en phase gazeuse ou en phase liquide, et tout particulièrement dans les procédés de séparation des flux gazeux ou liquides.
Patent FR-3028434-A1 (FR)
Title: Dispositif de redressage d'elements de carrosserie avec gabarits.
Inventor: SARRION SANCHEZ CHRISTIAN
IPC: B23P6/00
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention porte un gabarit pour le redressement d'une pièce métallique et/ou plastique déformée à la suite d'une contrainte mécanique excessive telle que par exemple un choc, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une zone périphérique (16) plus souple qu'une zone centrale (17). Elle porte aussi sur appareillage (10), caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un tel gabarit ; - au moins une cale (11) ; et, - un actionneur (12), prévu pour être monté entre le gabarit et la cale.
Patent FR-3041881-A1 (FR)
Title: Applicateur destine a effectuer un traitement non invasif de reduction des graisses par le froid
Inventor: SAMSON HERBERT
IPC: A61F7/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: Un applicateur (10) est destiné à effectuer un traitement non invasif de réduction des graisses par le froid et qui comprend au moins une boîte technique (14), une pluralité d'éléments dissipateurs de froid (24) adaptés pour être agencés à proximité de la peau d'un patient. L'applicateur comprend des éléments dissipateur de froid (24) montés sur des soufflets (12) configurés pour pouvoir s'écraser sur eux-mêmes, chaque soufflet (12) est fixé sur la boîte technique (14) et est indépendant structurellement des autres soufflets (12).
Patent FR-3032250-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-01-30
Abstract: Corps pendulaire (3) pour dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, le corps pendulaire comprenant : - une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre de manière à définir entre elles un espace axial (E), - au moins un organe de liaison (6) de la première (5) et de la deuxième (5) masse pendulaire, appariant lesdites masses pendulaires, et s'étendant selon un axe (Y), et - un organe d'amortissement de butée (25) monté sur l'organe de liaison (6) et disposé dans l'espace axial (E), l'un au moins de l'organe d'amortissement de butée (25) et de la première ou de la deuxième masse pendulaire (5) présentant une forme telle qu'une portion (30) au moins de l'organe d'amortissement de butée (25) soit en permanence soumise à un effort de compression axial lorsqu'il est en place dans l'espace axial (E).
Patent FR-3032576-A1 (FR)
Title: Procede de codage en ligne a bit de polarite utilisant des trames aperiodiques
Inventor: SAADE JULIEN
IPC: H03M13/00
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'émission de données en série, comprenant les étapes consistant à calculer la disparité courante (RD) d'un flot de bits en cours d'émission ; lorsque la disparité courante atteint un seuil (T), calculer une disparité ponctuelle sur une trame subséquente (S) du flot ; si la disparité ponctuelle est de même signe que le seuil, inverser les états des bits de la trame dans le flot de bits émis ; et insérer dans le flot de bits émis un bit de polarité ayant un état signalant l'inversion.
Patent FR-3032567-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique des equipements electriques d'un vehicule automobile par une batterie a hautes performances, dispositif de limitation de courant correspondant et demarreur equipe.
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-02-10
Abstract: Le système d'alimentation électrique (10) d'équipements électriques par une batterie à hautes performances (2) est du type de ceux comprenant au moins un dispositif de limitation (LPF) d'un courant de la batterie à hautes performances. La batterie à hautes performances a une première tension nominale supérieure à celle d'une batterie standard prévue initialement pour alimenter les équipements qui comprennent un démarreur (8) d'un moteur thermique relié à la batterie à hautes performances à travers le dispositif de limitation. Conformément à l'invention, le dispositif de limitation (LPF) est un transformateur comportant un circuit d'enroulement secondaire (R, W2) formé par un enroulement secondaire (W2) court-circuité. Selon une autre caractéristique, le transformateur présente un coefficient de couplage et une résistance secondaire du circuit d'enroulement secondaire qui sont fonction de caractéristiques spécifiques des équipements.
Patent FR-3037963-A1 (FR)
Title: Film diffusant pour oled
Inventor: MIMOUN EMMANUEL
IPC: H05B33/22
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film polymère diffusant comprenant les étapes successives suivantes : (a) Mise à disposition d'un film en polymère organique ayant un indice de réfraction (ni) au moins égal à 1,70, (b) Application, sur une des faces dudit film, d'une composition liquide comprenant des particules diffusantes ayant une taille comprise entre 200 nm et 2 µm et éventuellement des nanoparticules non-diffusantes ayant une taille inférieure à 50 nm, dispersées dans une solution de monomères et/ou oligomères organiques polymérisables, lesdites particules diffusantes ayant une masse volumique supérieure à celle de la solution de monomères et/ou oligomères organiques, (c) Repos du film en polymère organique ainsi revêtu d'une couche de composition liquide pendant un temps suffisant pour permettre aux particules diffusantes de sédimenter jusqu'à l'interface avec le film en polymère organique, (d) Chauffage et/ou irradiation de la couche de composition liquide de manière à polymériser les monomères et/ou oligomères organiques et à former une couche diffusante durcie, les monomères et/ou oligomères organiques et les nanoparticules non-diffusantes éventuellement présentes dans la composition liquide, étant choisis de manière à ce que la couche diffusante durcie ait un indice de réfraction (n2) compris entre n1-0,15 et n1-0,03. Elle concerne également un film polymère diffusant obtenu par ce procédé et un substrat pour OLED contenant un tel film collé sur un substrat transparent.
Patent FR-3024111-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-23
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) avec un élément de fixation (50) comprenant un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10) et une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexibles, réunis par des éléments de liaison (18). Le dispositif de fixation comprend une pièce de fixation (20) côté balai d'essuie-glace configurée pour sa rotation par rapport à l'élément de fixation (50), elle réalise la prise fixant la position de la pièce de fixation (20) par rapport à l'élément de fixation (50), notamment par une liaison amovible.
Patent FR-3040682-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amarrage d'un navire a un poste d'amarrage d'un ponton et ponton correspondant
Inventor: JEANNIN REMY
IPC: B63B21/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amarrage (1) d'un navire (2) à un poste d'amarrage (3) comprenant : - des moyens d'engagement (20) portés par ledit navire (2) ou ledit poste d'amarrage (3), et - des moyens de verrouillage (5) portés par ledit poste d'amarrage (3) ou ledit navire (2) respectivement. Selon l'invention, lesdits moyens de verrouillage (5) comprennent deux barres d'accroche (53a, 53b) espacées et s'étendant verticalement, au moins une partie des moyens d'engagement (20) étant aptes à venir s'engager entre les deux barres de façon à être maintenus par lesdits moyens de verrouillage (5) et à permettre l'amarrage du navire (2) au poste d'amarrage (3).
Patent FR-3042798-A1 (FR)
Title: Appareil de defroissage a la vapeur comprenant une base reliee a une tete de defroissage par un conduit
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F75/12
Filed: 2015-10-23
Abstract: Appareil de défroissage à la vapeur comportant une base pour la production d'un flux de vapeur reliée à une tête de défroissage (1 ; 101) par un conduit (2 ; 102) flexible dans lequel la vapeur produite par la base s'échappe librement vers la tête de défroissage (1 ; 101), la tête de défroissage (1 ; 101) comportant une partie arrière formant une poignée de préhension (3 ; 103) et une partie avant (4 ; 104) évasée comportant une surface (5 ; 105) munie de plusieurs trous de sortie de vapeur (51, 52 ; 151, 152) au travers desquels le flux de vapeur en provenance de la base est diffusé, caractérisé en ce que la partie avant (4 ; 104) évasée renferme une première chambre de distribution de vapeur (71 ; 171) qui alimente en vapeur un premier groupe de trous de sortie de vapeur (51 ; 151) et une deuxième chambre de distribution de vapeur (72 ; 172) qui alimente en vapeur un deuxième groupe de trous de sortie de vapeur (52 ; 152) et en ce que la tête de défroissage (1 ; 101) comporte des moyens de blocage ou de réduction du flux de vapeur (80 ; 109) en direction du deuxième groupe de trous de sortie de vapeur (52 ; 152) actionnables depuis l'extérieur de la tête de défroissage (1 ; 101).
Patent FR-3042958-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure de type lisseur avec peigne optimise
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D2/00
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant un premier (2) et un second (3) bras configurés pour former une pince, une première (7) et une seconde (8) surfaces de traitement configurées en vis-à-vis respectivement sur lesdits bras pour presser une mèche de cheveux lors du pincement, et un premier peigne (11) configuré sur le premier bras en amont de la première surface de traitement pour répartir convenablement la mèche entre les deux surfaces de traitement et pour créer une tension sur la mèche avant son passage entre lesdites surfaces de traitement, au moins l'une des deux surfaces de traitement comprenant des moyens de chauffe, caractérisé en ce que le premier peigne comprend des dents (13) écartées entre elles d'un pas (p) constant compris entre 0,50 mm et 8,00 mm, lesdites dents ayant une forme pyramidale à base rectangulaire.
Patent FR-3027824-A1 (FR)
Inventor: LIU WEI
IPC: C10G47/12
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention divulgue un tamis moléculaire de type Y modifié, un procédé de préparation et une utilisation du tamis moléculaire de type Y modifié, un catalyseur supporté, et un procédé d'hydrocraquage. Le rapport molaire silice-alumine dans la couche de surface du tamis moléculaire de type Y modifié est de 20 à 100:1, et le rapport molaire silice-alumine dans la phase de consistance du tamis moléculaire de type Y modifié est de 8 à 30:1. Lorsqu'un catalyseur d'hydrocraquage préparé à partir du tamis moléculaire de type Y modifié est utilisé pour l'hydrocraquage, le catalyseur d'hydrocraquage a une réactivité plus élevée et une tolérance à l'azote plus élevée. Le catalyseur d'hydrocraquage préparé à partir du tamis moléculaire de type Y modifié est approprié pour une utilisation destinée à augmenter le rendement de carburant diesel, à augmenter le rendement de matières chimiques, et la conversion par hydrogénation catalysée du carburant diesel, etc.
Patent FR-3045138-A1 (FR)
Title: Grille de ventilation anti-intemperies
Inventor: CHABIN PHILIPPE
IPC: F24F13/075
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne une grille de ventilation anti-intempéries comprenant une série de barreaux rigides (100) globalement parallèles entre eux et non verticaux, possédant une première face d'attaque (110) destinée à être dirigée vers l'extérieur, globalement verticale, et deux faces auxiliaires qui convergent en éloignement de la face principale (110), définissant entre deux barreaux adjacents (100) un canal divergent de l'extérieur vers l'intérieur et une série d'ailettes déflectrices (200) raccordées respectivement à la base de la face principale (110) de chaque barreau (100), les ailettes (200) étant inclinées vers l'extérieur par rapport à la face principale (110) selon une inclinaison et une hauteur telles que le bord libre (210) d'une ailette (200) soit au moins sur la même ligne horizontale que l'arête supérieure (112) de la face principale (110) du barreau sous-jacent (100), voir chevauche cette face principale (110), de telle sorte que les ailettes (200) forment déflecteur et possèdent une hauteur propre supérieure à la distance séparant l'arête inférieure de la face principale (110) d'un barreau (100) et l'arête supérieure de la face principale (110) du barreau sous-jacent (100).
Patent FR-3045907-A1 (FR)
Title: Element de securite qui comporte une information cachee, document-valeur qui le comporte et dispositif de verification de cette information cachee
Inventor: CHAPEAU GUILLAUME
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention est relative notamment à un élément de sécurité qui comprend un support (1) sur lequel est présente au moins une impression (2 ; 2' ; 2" ; 3), caractérisé par le fait : - qu'il comprend une première impression (2) invisible à la lumière visible, mais révélée sous une première gamme de longueurs d'onde (λ1) en dehors du spectre de la lumière visible, ainsi qu'une deuxième impression (3) invisible à la lumière visible, mais révélée sous une deuxième gamme de longueurs d'onde (λ2) en dehors du spectre de la lumière visible ; - que lesdites première et deuxième impressions (2, 3) s'étendent dans des régions qui se recouvrent partiellement, constituant ainsi au moins une zone de recouvrement (4) ; - ladite au moins une zone de recouvrement (4) constitue au moins une information cachée (IC) qui est révélée sous un éclairage stroboscopique alternant des éclairages sous deux gammes de longueurs d'onde qui correspondent respectivement auxdites première et deuxième gammes de longueurs d'onde (λ1 et λ2).
Patent FR-3047341-A1 (FR)
Title: Interface de communication homme-machine par signalisation intuitive a electroluminescence polymorphique
Inventor: BAPTISTE LUDOVIC
IPC: G08B5/00
Filed: 2016-02-01
Abstract: Le dispositif est une interface de communication homme-machine par Signalisation Intuitive à ElectroLuminescence pluritinctorielle, tridimensionnelle et interconnectée ou ("E.L.I.S.A."). L'invention concerne un dispositif assurant un lien cognitif entre l'ensemble des elements substantifs d'un environnement afin d'optimiser la précision et la sécurité de manoeuvres humaines par visibilité réduite. L'invention est constituée de plusieurs substrats électroluminescents polymorphiques, d'un boitier d'alimentation disposant d'un émetteur-recepteur pouvant accueillir une cellule de detection physico-chimique ainsi qu'un témoin de fonctionnement, un programme électronique de gestion, un faisceau électrique entre les substrats lumineux et le boitier d'alimentation, une batterie interne. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinée à l'aéronautique et à ses zones de trafic.
Patent FR-3047748-A1 (FR)
Title: Materiel de deneigement pour vehicule du type vehicule chassis-cabine, et vehicule equipe de ce materiel de deneigement
Inventor: ARNAUNE FRANCOIS
IPC: E01H5/06
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un matériel de déneigement comprenant un bâti comportant un portique (11) dans le prolongement duquel s'étend un plateau (16) sur lequel est fixée une unité (28-31) d'épandage d'un fondant routier, et deux ailerons écréteurs/élargisseurs (35, 36) reliés au portique (11) par l'intermédiaire de moyens de guidage (39, 40) aptes à permettre de les déplacer en translation entre des positions haute et basse, et de les faire pivoter entre une position accolée longitudinalement au plateau (16), et une position déployée d'écrêtage ou de déneigement. De plus, ce matériel de déneigement comporte un bloc de lestage (32) intégré dans des moyens de maintien (33) du dit bloc de lestage dotés d'organes de fixation adaptés pour le maintenir suspendu au voisinage de l'extrémité du plateau (16) opposée au portique.
Patent FR-3051115-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide propionique, de l'acide butyrique et de leurs derives dans le traitement des insuffisances en hepcidine et de leurs consequences
Inventor: ISLAND MARIE-LAURE
IPC: A61P7/06
Filed: 2016-05-11
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'acide propionique, de l'acide butyrique, ou de l'un de leurs dérivés, pour corriger les insuffisances en hepcidine et leurs effets, qu'il s'agisse de ceux qui conduisent à la surcharge en fer ou bien de ceux qui sont associés à l'hepcidino-déficience et qui persistent après déplétion en fer, dont le rhumatisme hémochromatosique pour lequel il n'existe pas actuellement de traitement spécifique.
Patent FR-3042205-A1 (FR)
Title: Fil anti-coupure, vetement de protection fabrique a l'aide d'un tel fil et procedes de fabrication afferents
Inventor: BRUYERE CHRISTOPHE JEAN
IPC: D02G3/44
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un fil anti-coupure (1), comportant : - une âme (2) au moins constituée d'une fibre d'un matériau résistant à la coupure par des objets tranchants, - au moins un fil de couverture (3) qui recouvre au moins partiellement l'âme (2), caractérisé en ce que le fil de couverture (3) est pourvu sur toute sa surface d'une couche d'enduction déperlante, de sorte à conférer audit fil anti-coupure (1) une propriété de résistance au mouillage. Fils textiles à usage technique.