baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947770-A1 (FR)
Title: Procede pour l'adaptation d'un couple d'entrainement
Inventor: WEISS MARC
IPC: B60K28/16
Filed: 2010-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'adaptation d'un couple d'entraînement (M ) transmis à des roues motrices d'un véhicule automobile, notamment en conduite en virage. Il est essentiel à l'invention en l'occurrence, qu'un couple de surhaussement (M ) survenant pendant une opération de changement de vitesse et produit par un couple d'inertie (M ), notamment d'un moteur, soit transmis aux roues motrices en fonction d'une accélération longitudinale/transversale du véhicule automobile et d'un coefficient de frottement des pneus.
Patent FR-2963187-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie a performances ameliorees et procede de commande.
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-07-21
Abstract: Dispositif d'imagerie comprenant au moins un photosite comprenant une zone semi-conductrice de stockage de charges, une zone semi-conductrice de collecte de charges (9) et des moyens de transfert configurés pour autoriser un transfert de charges entre la zone de stockage de charges et la zone de collecte de charges (9), caractérisé en ce que la zone semi-conductrice de stockage de charges comprend une zone semi-conductrice inférieure (3) et un canal de conduction (8) enterré sous la surface supérieure du photosite et reliant ladite zone semi-conductrice inférieure (3) à la zone de collecte de charges (9).
Patent FR-2966481-A1 (FR)
Title: Guardrail for use in natural environment, has posts fixed on respective plates, where planters for growing flower plants are provided between posts and designed to be positioned transversely to posts
Inventor: MOYO ANDRE
IPC: E04F11/18
Filed: 2010-10-26
Abstract: The guardrail (1) has posts (2) fixed on respective plates (3). Planters (4a) for growing flower plants are provided between the posts and designed to be positioned transversely to the posts. Each planter includes fastening screws for fixing the planter against the posts, where the screws are inserted into bores formed on the posts. Each post includes a housing for containing water, where the housing includes an orifice connected with a water spraying nozzle. Each plate includes a slot for engaging lower part of the post.
Patent FR-2954067-A1 (FR)
Title: Construction system for creating modular structure i.e. shelf board, of exhibition stall, has lateral panels with connection element, and lower panel with lateral edges including another connection element
Inventor: OPOKA ANDRZEJ
IPC: A47F5/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: The system has a rear panel (2) provided with on lateral edges (2') of a connection element (8''). A shelf panel (5) has lateral edges (5', 5'') equipped with second connection element (9''). A lateral panel (3') and another lateral panel have third connection element (10'), and a lower panel (7) with lateral edges (7'') has fourth connection element (10''). A stiffener panel (6) is inserted between the lateral panels, where the lateral panels are equipped with longitudinal grooves.
Patent FR-2971487-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'un compartiment
Inventor: SOMMERER YANNICK
IPC: B64D33/08
Filed: 2011-02-14
Abstract: Un dispositif (1) de ventilation d'un compartiment (4), de préférence d'un compartiment (4) de moteur d'aéronef (2), le dispositif comportant un collecteur d'air (11) adapté pour capter un flux d'air (F) à l'extérieur dudit compartiment (4), un diffuseur d'air (12) adapté pour guider ledit flux d'air (F) à l'intérieur dudit compartiment (4), et un distributeur d'air (13) adapté pour répartir le flux d'air (F) à l'intérieur dudit compartiment (4), dispositif dans lequel le distributeur d'air (13) est déporté par rapport au diffuseur d'air (12), le distributeur d'air (13) étant disposé à l'intérieur du compartiment (4) à distance du diffuseur d'air (12).
Patent FR-2971700-A1 (FR)
Title: Prothese de disque intervertebral
Inventor: AARON ALAIN
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-02-21
Abstract: Cette prothèse de disque intervertébral comporte des premier et second plateaux (3, 4) destinés à être fixés sur les vertèbres adjacentes au disque intervertébral à remplacer, et un coussin de compression disposé entre les plateaux. Chaque plateau comporte des premiers moyens d'accrochage comportant deux portions d'accrochage (14a, 14b) disposées de manière symétrique de part et d'autre du plan médian antéro-postérieur dudit plateau, des deuxièmes moyens d'accrochage comportant deux portions d'accrochage (15a, 15b) disposées de manière symétrique de part et d'autre d'un premier plan incliné d'un angle compris entre 50° et 70° par rapport au plan médian antéro-postérieur dudit plateau, et des troisièmes moyens d'accrochage opposés aux deuxièmes moyens d'accrochage par rapport au plan médian antéro-postérieur et comportant deux portions d'accrochage (16a, 16b) disposées de manière symétrique de part et d'autre d'un deuxième plan incliné d'un angle d'environ 90° par rapport au plan médian antéro-postérieur dudit plateau.
Patent FR-2959307-A1 (FR)
Title: Capteur d'angle de rotation et procede de fabrication de ce capteur
Inventor: MASE MAKOTO
IPC: G01D5/12
Filed: 2011-04-19
Abstract: Un capteur d'angle de rotation (40) comporte un corps moulé (52), réalisé en une résine et présentant une forme sensiblement cylindrique avec un axe central, et un circuit intégré de conversion (44) noyé dans le corps moulé et comportant une partie de détection magnétique (45), une partie de calcul (47) et des conducteurs connectant la partie de détection magnétique à la partie de calcul. Les conducteurs sont pliés de sorte que la partie de détection magnétique est disposée sensiblement perpendiculairement à l'axe central du corps moulé et que la partie de calcul est disposée parallèlement à l'axe central du corps moulé. Une connexion entre un des conducteurs et la partie de calcul est disposée plus près de l'axe central du corps moulé qu'une extrémité radialement extérieure du conducteur.
Patent FR-2976274-A1 (FR)
Title: Apparatus for depositing steel cable slings, which are utilized for moving stamping tools, has supports guiding vertical displacement of slings, where slopes are formed at contact parts of rings contacting with abutments of supports
Inventor: PERRINIAUX MICHEL
IPC: B66C1/12
Filed: 2011-06-10
Abstract: The apparatus has fixed supports (3, 4) arranged in a zone near to a lower position of a dual-hook (10) for guiding vertical displacement of steel cable slings (1, 2) to a position, in which rings (8, 9) of the slings engaged on the hook are in contact with abutments of the supports. Slopes are formed at ring contact parts contacting with the abutments such that the rings are pivoted to folded positions, and the hook is disengaged from the rings at the end of a vertical path of movement of the hook. A tilted plate (12) comprises a catch close to U-shaped recesses (11) of the supports.
Patent FR-2976450-A1 (FR)
Title: Dispositif de decollement de fromages
Inventor: PERRET JEAN-PAUL
IPC: A01J25/16
Filed: 2011-06-17
Abstract: Dispositif de décollement (1) d'au moins un fromage (2) reposant selon une face inférieure (2a) sur une planche (3). Le fromage (2) comporte une face supérieure (2b) reliée à la face inférieure (2a) par une face latérale (2c). Les moyens de déplacement permettent de pousser des moyens d'appui (5) selon une première direction (I-I) de façon à porter contre la face latérale (2c) du fromage (2) et à induire ainsi un mouvement relatif entre le fromage (2) et la planche (3) selon la première direction (I-I).
Patent FR-2977661-A1 (FR)
Title: Installation thermique a regenerateur et son procede de fabrication
Inventor: WATREMETZ BENOIT
IPC: F28D20/00
Filed: 2011-07-07
Abstract: La présente invention concerne une installation thermique comportant : - une unité produisant de l'énergie calorifique, - un régénérateur comportant un lit d'éléments de stockage d'énergie, - un consommateur d'énergie calorifique, et - un dispositif de circulation assurant - pendant une phase de charge, la circulation d'un fluide caloporteur de charge depuis l'unité produisant de l'énergie calorifique jusqu'au régénérateur, puis à travers ledit régénérateur, ledit fluide caloporteur de charge entrant dans ledit régénérateur à une température de charge Tc, et - pendant une phase de décharge, une circulation d'un fluide caloporteur de décharge à travers ledit régénérateur le fluide caloporteur de décharge entrant dans ledit régénérateur à une température de décharge Td, les éléments de stockage d'énergie étant en un matériau présentant une température de fusion supérieure à Tc + 50°C et inférieure à 2000°C, la concentration de la totalité des éléments lixiviés à partir dudit matériau, mesurée suivant la norme EN 12457-2 de décembre 2002, étant inférieure ou égale à 0,5 g/, l'installation thermique étant caractérisée en ce que ledit matériau des éléments de stockage d'énergie présentent un rapport caractéristique A supérieur à 0,3, avec : A = (Cp(Tc) - Cp(Td)) / Cp(Td) où Cp(Tc) est la capacité calorifique dudit matériau à la température de charge, et Cp(Td) est la capacité calorifique dudit matériau à la température de décharge.
Patent FR-2978998-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage compact
Inventor: FOUCAUT ANTOINE
IPC: F02M25/07
Filed: 2011-08-08
Abstract: Un dispositif de dosage comprend : • un corps de vanne (1) muni d'un clapet (3) adapté pour se déplacer entre une position de fermeture et une position d'ouverture, • un axe de transmission (5) ayant une première extrémité reliée au clapet et une seconde extrémité reliée à un élément de came (7), • un actionneur électrique rotatif (9) comprenant un ensemble statorique (11) et un ensemble rotorique (13) rotatif autour d'un axe de rotation (15), l'ensemble rotorique (13) comprenant : • une culasse magnétique (17) portant • un aimant rotorique. L'ensemble rotorique (13) comprend en outre un galet (21) fixé sur la culasse magnétique (17), excentré par rapport à l'axe de rotation (15) et positionné mobile dans l'élément de came (7) de sorte à transformer le mouvement rotatif de l'ensemble rotorique (13) en un mouvement de l'axe de transmission (5).
Patent FR-2978991-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inversion de poussee pour tuyere compacte
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02K1/09
Filed: 2011-08-08
Abstract: La présente invention porte sur une nacelle (10) de turboréacteur à double flux, formant l'enveloppe de la soufflante comprenant un premier élément de carénage (12), amont, et un second élément de carénage (13) formant tuyère, le second élément étant mobile en translation entre une position où il assure la continuité aérodynamique de la nacelle et une position aval découvrant des ouvertures d'inversion de flux, un dispositif d'inversion de poussée étant logé dans la nacelle et comprenant des volets (17) inverseurs de flux ainsi que des grilles (15) de guidage radial de flux. La nacelle est caractérisée par le fait que les grilles (15) de guidage radial de flux sont mobiles en translation le long de l'axe de la nacelle entre une position où elles sont escamotées dans le premier élément de carénage (12) et une position active de guidage de flux, le second élément de carénage (13) de soufflante étant solidaire desdites grilles (15) de guidage.
Patent FR-2980178-A1 (FR)
Title: Case for storage and transport of drugs i.e. homeopathic drug tubes, has flap movable between open position and folded back position, where case is obtained by blank having panel with receiving openings for receiving drug tubes
Inventor: VERRE LYDIA
IPC: B65D5/50
Filed: 2011-09-16
Abstract: The case (1) has a flap (16) movable between an open position and a folded back position, where the case is obtained by folding and assembling of a blank made of paperboard and having multiple panels that are folded to form walls of the case. One of the panels of the blank includes receiving openings (L1-L6) for receiving drug tubes when the blank is folded and assembled. The flap allows display of the drug containers in the open position, and forms a closed housing for storage of drug tubes in the folded back position. An independent claim is also included for a method for manufacturing a case for storage and transport of drugs.
Patent FR-2980930-A1 (FR)
Title: Electronic device i.e. modem for data transfer between Internet connection and e.g. computer, has capacitor connected to electronic circuit to maintain its current state of charge when power failure occurs
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H03K17/24
Filed: 2011-09-30
Abstract: The device i.e. modem has a push type on-off button (3), and a processor (1) for operating system software when the modem is switched on, where an electronic circuit (2) integrates the on-off button. A capacitor (4) is connected to the electronic circuit to maintain its current state of charge when a power failure occurs, where the charge state of the capacitor is reversed each time the on-off button is operated when the modem is powered. A controlled switch (12) controls power supply to the processor, where the switch is opened if the capacitor is charged and closed otherwise.
Patent FR-2981001-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing three-dimensional composite material e.g. aeronautical structural part, involves stamping preform to provide desired form, and cooling stamped preform by maintaining stamped preform under pressure along with blank
Inventor: BASTIEN ANTOINE
IPC: B29C53/56
Filed: 2011-10-06
Abstract: The method involves providing a blank that comprises a massive and/or three-dimensional form. A strand of reinforced fibers impregnated with thermoplastic resin is wound in surplus quantity. A preform is stamped to provide a desired form while evacuating surplus resin. The stamped preform is cooled by maintaining the stamped preform under pressure along with the blank. A winding tool (16) is arranged with a plate (13) for winding the strand.
Patent FR-2966114-A1 (FR)
Title: Systeme de freins de vehicule et procede de gestion d'un tel systeme de freins
Inventor: WEIBERLE REINHARD
IPC: B60T7/04
Filed: 2011-10-12
Abstract: Système de freins comportant un élément d'actionnement (10), un piston d'entrée (16) déplacé par la commande de l'élément (10) d'une course d'actionnement minimale, un piston de sortie (12) recevant la force de frein (Fb) exercée par le conducteur sur l'élément (10) par le déplacement du piston d'entrée (16), se déplace et augmente la pression dans l'unité piston-cylindre. Lors de l'actionnement de l'élément (10) suivant la course (x) inférieure à la course minimale une installation de ressort (20), se déforme pour interdire la transmission de la force (Fb) sur le piston (12) ; pour une commande de l'élément (10) d'une course (x) inférieure à la course minimale, le piston (12) est déplacé par l'amplificateur (22) et augmente la pression dans l'unité piston-cylindre. L'invention a également pour objet un procédé de gestion d'un tel système de freins.
Patent FR-2982319-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'une vanne pneumatique de turbomachine
Inventor: MOTTET LAURANNE SOPHIE
IPC: F01D17/20
Filed: 2011-11-07
Abstract: Système (110) de commande d'une vanne pneumatique (112) de turbomachine, telle qu'une vanne de décharge, comprenant un distributeur 140) d'air sous pression monté entre la vanne (112) à commander, une électrovalve de commande (118) et des moyens (144) de prélèvement d'air à une pression P1, l'électrovalve comportant en outre une première entrée (132) reliée à une source de fluide à une pression P2 qui est indépendante de P1, l'ouverture et la fermeture de la vanne étant commandées par le débit d'air à pression P1 fourni par le distributeur commandé par le fluide à pression P2 fourni par l'électrovalve.
Patent FR-2987058-A1 (FR)
Title: Two flat seam folds forming method for e.g. skirt, involves providing lines parallel to each other, and defining width between lines, allowing flat pleat to hide seams, and providing fabric with fixed and stable flatness at its back
Inventor: EYAA FIDELE
IPC: A41B1/18
Filed: 2012-02-21
Abstract: The method involves providing a layout (C1) that includes a folding line that defines an edge of a fabric (1) e.g. shirt. A folding seam is made against another two lines (9, 10) that are placed in parallel to the fabric. A right folding line (P) is utilized for folding the fabric. A flat pleat is formed between the folding seam and another folding seam. The lines are provided parallel to each other and a width is defined between the lines. The flat pleat is allowed to hide the seams and the fabric is provided with a fixed and stable flatness at its back.
Patent FR-2998659-A1 (FR)
Title: Projectile gyrostabilise projetant une charge utile
Inventor: CAILLAUT NICOLAS
IPC: F42B12/58
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention a pour objet un projectile gyrostabilisé (1) comportant un corps (2) renfermant une charge utile (5) formée d'un ensemble de sous-projectiles (6) dispersables sur trajectoire par l'action d'une charge pyrotechnique (10). Ce projectile est caractérisé en ce que la charge pyrotechnique (10) est constituée par un relais de détonation qui est séparé de la charge utile (5) par un piston (11) monté coulissant dans le corps (2) , le piston comportant un dégagement (16) coiffant le relais de détonation (10).
Patent FR-2986184-A1 (FR)
Title: Bandage de roue et roue pour bac de collecte de dechets
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B60B3/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: L'invention concerne un bandage de roue, notamment destiné à être monté sur une jante de roue d'un bac de collecte de déchets, ledit bandage (10) étant de forme générale annulaire d'axe XX et comportant : - une ceinture externe (14) dont une surface externe forme une surface de roulement (18) ; - une ceinture interne (12) portant une surface de contact avec la jante (20) ; la surface de contact (20) étant formée par la surface enveloppant les sommets d'une pluralité de nervures (26, 28) s'étendant radialement en saillie depuis la ceinture interne (12) du bandage (10). L'invention concerne également une roue équipée d'un tel bandage de roue.
Patent FR-2987273-A1 (FR)
Title: Composition useful as e.g. medical composition, to prevent synthesis of triglycerides such as degradation of 2-monoacylglycerol in intestine and to prevent or treat e.g. atherosclerosis, comprises combination of chitosan and lipase
Inventor: ROMBI MAX
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-02-27
Abstract: Composition comprises combination of chitosan and lipase. An independent claim is included for a product containing the chitosan and the lipase. ACTIVITY : Antiarteriosclerotic; Cardiovascular-Gen.; Antidiabetic; Analgesic; Antianginal. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2988464-A1 (FR)
Title: Luminous device for use during e.g. stage performance, has pivotal connection allowing transfer of electric power and commands from base to projector so as to allow projector to rotate freely at specific angle relative to base
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21V14/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: The device (3) has a projector (23) provided with LEDs, and a base (33) for attaching the device on a support e.g. wall, where the projector is connected to the base by pivotal connection (40). The connection includes a connector for connecting the projector to an electric energy source and to a control device that generates commands for management of LEDs. The connection allows transfer of electric power and commands from the base to the projector without permitting any contact, so as to allow the projector to rotate freely at an angle of 360 degrees relative to the base. The projector is provided in form of a panel, a sphere, a bar, or a cube.
Patent FR-2989078-A1 (FR)
Title: Treating industrial or urban effluents, by subjecting effluents to first aerobic activated sludge treatment followed by second treatment with membrane filtration, where first treatment is treatment in mixed cultures with bacteria supports
Inventor: DELPORTE CLAUDE
IPC: B01D71/06
Filed: 2012-04-04
Abstract: The method comprises subjecting effluents to a first aerobic activated sludge treatment followed by a second treatment with filtration by membranes (8a, 8b), where the first treatment is a treatment in mixed cultures with mobile bacteria supports (4) under a weak mass load and with maintenance of a sludge age. The mass load is lower than 0.3 kg biochemical oxygen demand after 5 days of incubation (BOD 5)/kg MES.day. The sludge age in the first treatment, is higher than 10 days of free biomass and 20 days of fixed biomass. The method comprises subjecting effluents to a first aerobic activated sludge treatment followed by a second treatment with filtration by membranes (8a, 8b), where the first aerobic treatment is a treatment in mixed cultures with mobile bacteria supports (4) under a weak mass load and with maintenance of a sludge age. The mass load is lower than 0.3 kg biochemical oxygen demand after 5 days of incubation (BOD 5)/kg MES.day. The sludge age in the first treatment, is higher than 10 days of free biomass and 20 days of fixed biomass. The membranes are external with a first reactor (2) ensuring the first treatment. The two treatments are carried out in separate reactors, where the effluent having undergone the first treatment is sent to a second reactor for the second treatment. The membranes are immersed in the second reactor carrying out the second treatment. The first treatment in mixed cultures is carried out in a reactor of type Meteor (RTM: Compact integrated fixed-film activated sludge biological process). The reactor of the type Meteor (RTM: Compact integrated fixed-film activated sludge biological process) is coupled with an organic membrane bioreactor of type Ultrafor (RTM: Biological wastewater treatment process-combining ultra filtration membrane purification and clarification). An independent claim is included for an installation for the application of a method of waste treating.
Patent FR-2996539-A1 (FR)
Title: Renfort de bac pour la collecte des dechets
Inventor: IGELBRINK MICHAEL
IPC: B65F1/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: Bac (10) pour la collecte des déchets qui comporte des faces latérales (12A, 12B, 12C, 12D) formant une paroi périphérique (17), une paroi inférieure (14), des premières zones de raccordement (16) des faces latérales (12A, 12B, 12C, 12D) entre elles, des deuxièmes zones de raccordement (22) entre les faces latérales et la paroi inférieure (14), des zones de chevauchement (32) des premières et deuxièmes zones de raccordement, au moins une nervure (24, 26) sous la paroi inférieure (14), nervure (24, 26) par laquelle le bac (10) repose sur le sol en position normale d'attente, caractérisé en ce que la paroi périphérique (17) forme au moins un prolongement vers le bas (34) uniquement au droit et au voisinage des zones de chevauchement (32) des premières et deuxièmes zones de raccordement de manière à être en appui sur le sol lorsque le bac (10) repose en position normale d'attente.
Patent FR-2982238-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement pour volets et/ou becs mobiles d'un avion et aeronef muni d'un tel systeme
Inventor: SCHIEVELBUSCH BERND
IPC: B64C13/24
Filed: 2012-10-11
Abstract: La présente invention concerne un système d'entraînement pour volets, en particulier volets d'atterrissage et volets hypersustentateurs , et/ou pour becs mobiles d'un aéronef ou d'un avion. Le système comprend au moins une unité d'entraînement (20) qui est reliée à au moins un mécanisme de dérivation (26) dans la chaîne d'entraînement (16) au moyen d'au moins une transmission centrale. Un limiteur de couple est agencé entre une unité d'entraînement et un mécanisme de dérivation, et l'unité d'entraînement (20) est agencée dans la demi-aile et à distance de l'emplanture de l'aile de sorte que les contraintes maximales de l'arbre de rotation sur les éléments de la chaîne d'entraînement sont réduites. L'invention est applicable dans le domaine de l' aéronautique .