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Patent FR-3083497-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de positionnement d’une boucle de ceinture de securite via un passage d’un siege de vehicule
Inventor: ALVES MARCOS
IPC: B62D65/14
Filed: 2018-07-05
Abstract: Un procédé permet de positionner une boucle (2) de ceinture de sécurité (3) par rapport à un siège (5) de véhicule comprenant un dossier (12) et une assise (11) entre lesquels est défini un passage (7), la boucle (2) étant solidarisée à un lien (8) solidarisé à un élément (6) du véhicule. Ce procédé comprend : - une première étape où on introduit dans la boucle (2) un pêne de verrouillage (13) extractible et solidarisé fixement à une première extrémité (15) d'une lanière (14) pour le verrouiller temporairement, - une deuxième étape où on fait traverser le passage (7) par une seconde extrémité (16) de la lanière (14), puis on tire sur cette lanière (14) pour faire traverser le passage (7) par la boucle (2) et la positionner dans une position finale, et - une troisième étape où on déverrouille le pêne (13) pour l'écarter de la boucle (2).
Patent FR-3086386-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comportant un fil semiconducteur suspendu
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: G01K7/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure comportant : un fil semiconducteur suspendu (105c) ; un premier circuit de contrôle (250) agencé pour appliquer et/ou ou lire un premier signal électrique entre des première (105c-1) et deuxième (105c-2) extrémités du fil semiconducteur suspendu ; et un deuxième circuit de contrôle (260) agencé pour appliquer et/ou lire un deuxième signal électrique (V) entre des premier (105cINT_1) et deuxième (105cINT_2) noeuds intermédiaires du fil semiconducteur suspendu.
Patent FR-3086623-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la conduite (100) d'un véhicule automobile, comprenant au moins un module de détection (110) et au moins un dispositif de nettoyage (120) destiné au nettoyage du module de détection (110), le dispositif de nettoyage (120) comprenant au moins une buse de projection (121) d'un fluide nettoyant agencée en aval du module de détection (110) par rapport à un sens (S) de déplacement du véhicule.
Patent FR-3082733-A1 (FR)
Title: Emulsions de type pickering
Inventor: PAGIS LAURE
IPC: A61K8/73
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente invention concerne des compositions, notamment cosmétiques ou dermatologiques, de préférence pour application topique, de type « Pickering ». L'invention concerne également un phyllosilicate synthétique calciné, qui est particulièrement utile dans les compostions de type « Pickering » pour en améliorer la stabilité.
Patent FR-3088810-A1 (FR)
Title: Kit de vêtement de dessus à capuche pour bébés et jeunes enfants prêt à être assemblé et désassemblé
Inventor: D'ANNA SOPHIE ANGÉLIQUE
IPC: A41D15/00
Filed: 2018-11-22
Abstract: Kit de vêtement de dessus à capuche pour bébés et jeunes enfants prêt à être assemblé et désassemblé. La présente invention concerne un kit de vêtement de dessus prêt à être assemblé afin de former un vêtement de dessus ou désassemblé afin de séparer un vêtement de dessus pour simplifier à son extrême les gestes nécessaires à l’habillage et au déshabillage de vêtements de dessus sur les bébés et les jeunes enfants endormis de sorte à ne pas les réveiller. Le kit de vêtement de dessus est composé de deux sections symétriques complètement indépendantes de préférence de même couleur extérieure formant la moitié gauche et moitié droite du vêtement, pouvant être reliées entre elles à l’avant par une fermeture à glissière (9) de préférence injectée réversible en matière plastique à grosses dents (maille 5 mm) qui s’étend depuis le bord inferieur (10) du panneau avant (2) du vêtement jusqu’à l’encolure du cou (11) et à l’arrière par une fermeture à glissière (13) de mêmes caractéristiques qui s’étend depuis le bord inférieur (14) du panneau arrière (3) du vêtement jusqu’à l’extrémité de la capuche (15) afin de former un vêtement de dessus entier, pratique, supprimant la nécessité de pliage des bras vers l’arrière dans le cas de vestes, pulls, gilets et de passage de la tête par l’orifice du cou dans le cas de pulls. La présente invention aide les parents et habilleurs à habiller et déshabiller rapidement, facilement, les bébés et jeunes enfants endormis sans les réveiller et sans á peine les mobiliser. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076716-A1 (FR)
Title: Traitements capillaires avec action antipelliculaire
Inventor: Schröder Thomas
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’objet de la présente invention est un traitement capillaire qui contient dans un véhicule cosmétique, par rapport à son poids,                                   0,05 à 5,0 % en poids d’oxyde de zinc ;                 0,05 à 3,00 % en poids d’au moins une substance active antipelliculaire différente de a) ;                 0,10 à 10,00 % en poids d’au moins un acide carboxylique en C10-C24 saturé ou insaturé, à chaîne linéaire ou ramifiée ; et 0,01 à 5,00 % en poids d’au moins un acide aminé.
Patent FR-3082682-A1 (FR)
Title: Appareil alternateur et convertisseur de tension pour celui-ci
Inventor: YU CHIA-SUNG
IPC: H02P9/04
Filed: 2018-12-12
Abstract: Un appareil alternateur et un convertisseur de tension pour celui-ci sont proposés. Le convertisseur de tension inclut un circuit de conversion de tension et un circuit auxiliaire. Le circuit de conversion de tension a une première extrémité d’alimentation, une seconde extrémité d’alimentation et une bobine d’induction. Le circuit de conversion de tension convertit une première tension sur la première extrémité d’alimentation pour générer une seconde tension sur la seconde extrémité d’alimentation pendant une période de temps de fonctionnement, ou le circuit de conversion de tension convertit la seconde tension sur la seconde extrémité d’alimentation pour générer la première tension sur la première extrémité d’alimentation pendant la période de temps de fonctionnement. Le circuit auxiliaire forme une première boucle entre la première extrémité d’alimentation et la bobine d’induction pendant une période de temps de remise à zéro, ou forme une deuxième boucle entre la seconde extrémité d’alimentation et la bobine d’induction pendant la période de temps de remise à zéro, ou forme une troisième boucle dans le circuit auxiliaire.
Patent FR-3090138-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réglage de la luminance d’un afficheur tête haute embarqué dans un véhicule
Inventor: MONRIQUE HERVE
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de réglage de la luminance d’un afficheur tête haute embarqué dans un premier véhicule, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : -acquisition (21), par au moins un capteur, d’une mesure d’une luminosité ambiante - détermination (24) d’une commande de luminance pour l’ afficheur tête haute, ladite commande de luminance tenant de la mesure de luminosité ambiante, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une étape d’acquisition d’une distance inter-véhicule (Dinter-véhicule) avec un deuxième véhicule précédent le premier véhicule, et en ce que la commande de luminance tient compte de la distance inter-véhicule acquise. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093175-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d’une deformation de surface en flexion d’un materiau
Inventor: BROSSIER PASCAL NOëL
IPC: G01N3/20
Filed: 2019-02-21
Abstract: SYSTEME DE MESURE D’UNE DEFORMATION DE SURFACE EN FLEXION D’UN MATERIAU L’invention concerne un système de mesure (1) d’une déformation de surface en flexion d’un matériau, adapté pour coopérer avec une machine d’essai en flexion muni d’un montage de flexion quatre points (80) permettant de déformer une éprouvette (70) dudit matériau, ledit système de mesure (1) comprenant :- une première partie comprenant des dents latérales (12), configurées pour être en appui contre une surface supérieure (71) de l’éprouvette, et un premier support de charge (20) relié aux dents latérales (12), configuré pour appliquer auxdites dents latérales (12) un effort constant orienté vers l’éprouvette (70), la première partie étant mobile en translation selon un axe (A) perpendiculaire au plan de la surface supérieure (71) de l’éprouvette,- une deuxième partie comprenant une dent centrale (32) parallèle aux dents latérales (12), configurée pour être en appui contre la surface supérieure (71) de l’éprouvette, et un deuxième support de charge (40) relié à la dent centrale (32), configuré pour appliquer à ladite dent centrale (32) un effort constant orienté vers l’éprouvette (70), la deuxième partie étant mobile en translation par rapport à la première partie selon un axe parallèle à l’axe (A) de la première partie,- un dispositif de mesure comprenant un capteur de déformation (50), le capteur de déformation comprenant un premier bras (51) relié à la première partie, un deuxième bras (53) relié à la deuxième partie, et dans lequel le premier bras (51) et le deuxième bras (53) sont séparés l’un de l’autre d’un écart variable (ΔB), le dispositif de mesure étant configuré pour mesurer ledit écart variable (ΔB). Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3094857-A1 (FR)
Title: Procédé d’imagerie avec lumière pulsée
Inventor: DAURES ANTHONY
IPC: H04N5/374
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant d’optimiser l’utilisation de l’information accessible par imagerie de fluorescence. A cet effet, il met en œuvre la combinaison d’un protocole de synchronisation d’une lumière pulsée excitatrice d’un marqueur fluorescent, avec le fonctionnement en « obturateur glissant » d’une caméra de fluorescence. Un facteur correctif adapté permet d’utiliser tout le signal intégré par l’ensemble des photodiodes de la caméra et de ne perdre aucune image. Figure pour l’abrégé : Fig. 19
Patent FR-3102934-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05B11/02
Filed: 2019-11-12
Abstract: Distributeur, comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, une tête (20) pourvue d’un orifice (21), un piston (50) pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice (21), ledit réservoir (10) étant, avant actionnement, obturé de manière étanche par ledit piston (50), ledit dispositif comportant un insert (60) creux inséré et fixé dans ladite tête (20), ledit insert (60) supportant une canule (40) pour percer ledit piston (50) et ainsi relier ledit réservoir (10) audit orifice (21) lors de l’actionnement, dans lequel:- ladite tête (20) comporte une partie d'extrémité proximale (220) de diamètre réduit dont la longueur axiale est supérieure à 5 mm, avantageusement supérieure à 6 mm, dont le diamètre extérieur maximal est inférieur à 8 mm, avantageusement inférieur à 7 mm, et dont l'épaisseur de paroi est inférieure à 1,1 mm, avantageusement comprise entre 0,7 et 1,0 mm;- ladite tête (20) comporte une paroi latérale interne comportant une première section cylindrique proximale (25) et une seconde section cylindrique distale (26) de diamètre supérieur à celui de ladite première section cylindrique proximale (25), ledit insert (60) comportant sur sa paroi externe une première projection radiale proximale (65) s'étendant sur toute la périphérie, ladite première projection radiale proximale (65) coopérant de manière serrante et étanche avec ladite première section cylindrique proximale (25), pour assurer la fixation étanche dudit insert (60) dans ladite tête de distribution (20). « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3105278-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’assemblage pour assembler bord à bord deux panneaux entre eux permettant l’évacuation d’eau
Inventor: SARACCO -OLLAGNIER JEAN-CLAUDE
IPC: E04D13/04
Filed: 2019-12-19
Abstract: Dispositif d’assemblage (10) pour assembler bord à bord deux panneaux (50) entre eux, le dispositif (10) comprenant un profilé (12) s’étendant selon une direction axiale (X) et présentant une première extrémité axiale (12A) et une deuxième extrémité axiale (12B) opposée à la première extrémité axiale (12A) selon la direction axiale (X), le profilé (12) présentant une portion formant gouttière (13) s’étendant entre la première extrémité axiale (12A) et la deuxième extrémité axiale (12B), et une cale (14) configurée pour être disposée au voisinage de la première extrémité axiale (12A) et pour permettre une inclinaison du profilé (12) de manière à former un dénivelé le long de la portion formant gouttière (13) entre la première extrémité axiale (12A) et la deuxième extrémité axiale (12B), lorsque le dispositif (10) est monté avec deux panneaux (50) adjacents pour les assembler bord à bord. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3105087-A1 (FR)
Title: Structure de sécurité multicouches à usage fiduciaire et document de sécurité qui en fait usage
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/36
Filed: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne notamment une structure (S) de sécurité multicouches à usage fiduciaire, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins trois couches distinctes et superposées, respectivement désignées première couche supérieure (1), deuxième couche intermédiaire (2) et troisième couche (3), - ladite première couche (1) étant optiquement variable, c'est-à-dire présentant des couleurs différentes selon l’angle d’observation ou d’illumination en lumière réfléchie sur fond sombre, et étant transparente ou quasi-transparente sur fond clair ; - ladite deuxième couche intermédiaire (2) incorporant au moins un matériau thermochromique qui présente une première couleur sombre constituant ainsi ledit fond sombre, et est opaque dans une première gamme de températures, et devient au moins partiellement transparent à une température hors de ladite première gamme de température ; - ladite troisième couche (3) étant formée d'au moins un motif (30,31) de couleur sombre constituant ainsi ledit fond sombre, ainsi qu'un matériau support transparent ou translucide. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106722-A1 (FR)
Title: Revêtement pour la cuisson de produits issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie
Inventor: HEMERAY PHILIPPE
IPC: C09D161/16
Filed: 2020-01-31
Abstract: La présente invention relève du domaine de la fabrication de produits issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie et plus particulièrement un revêtement pour support de cuisson/fermentation destiné à la pousse et/ou la cuisson de produits issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie, une plaque de cuisson et/ou de pousse de produits issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie comprenant ledit revêtement, ainsi que l’utilisation dudit revêtement ou de ladite plaque pour la cuisson de produit issus du secteur de la boulangerie/viennoiserie/pâtisserie.
Patent FR-3094806-A1 (FR)
Title: Serveur de controle et systeme de controle a distance
Inventor: ASANO TAKAYUKI
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-03-16
Abstract: La climatisation dans un habitacle de véhicule ou le rechargement d'une batterie est effectué avant l'embarquement tout en réduisant la consommation d’énergie d'une batterie. Un serveur de contrôle (2) est prévu, lequel contrôle le fonctionnement d'un système de climatisation et / ou d'un système de rechargement de batterie montés sur un véhicule (1) conformément à un ordre d'un terminal utilisateur (3). Le serveur de contrôle (2) comprend : une unité de décompte de temps (24) configurée pour décompter une heure actuelle ; une unité de communication (22) configurée pour recevoir des informations relatives au contrôle à distance pour le véhicule depuis le terminal utilisateur ; une unité de contrôle (21) configurée pour calculer une heure de démarrage du fonctionnement du système de climatisation et/ou du système de rechargement de batterie et générer une commande de contrôle à distance pour le véhicule sur la base des informations relatives au contrôle à distance ; et une unité de communication (22) configurée pour transmettre la commande de contrôle à distance au véhicule lorsque l'heure de démarrage du fonctionnement est atteinte.Fig. 1
Patent FR-3109173-A1 (FR)
Title: Grille de conduit de décharge acoustiquement optimisée
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Abstract: Grille de conduit de décharge acoustiquement optimisée Plaque perforée (22) destinée à être montée à l’intérieur ou en sortie d’un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) d’un aéronef, la plaque perforée (22) comprenant une face amont (24) destinée à recevoir un flux gazeux (F), une face aval (25) destinée à délivrer le flux gazeux (F) reçue sur la face amont (24), et des canaux traversant la plaque perforée (22) de la face amont (24) à la face aval (25) et destinés à acheminer le flux gazeux (F) au travers de la plaque perforée (22).     La direction (d) dans laquelle s’étend chaque canal (23) dans la plaque perforée (22) est distincte des directions (d) dans lesquelles s’étendent les autres canaux (23) de la plaque perforée (22).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3A.
Patent FR-3110282-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquences
Inventor: BERTRAND ISABELLE
IPC: H01L23/66
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat de type semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquences, comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’un substrat donneur (1) semi-conducteur dopé de type P,- formation d’une couche sacrificielle (13) sur le substrat donneur,- implantation d’espèces atomiques au travers de ladite couche sacrificielle (13), de sorte à former dans le substrat donneur (1) une zone de fragilisation (11) délimitant une couche mince (12) semi-conductrice à transférer,- retrait de la couche sacrificielle (13) du substrat donneur (1) après ladite implantation,- fourniture d’un substrat support (2) semi-conducteur présentant une résistivité électrique supérieure ou égale à 500 Ω.cm,- formation d’une couche (20) électriquement isolante sur le substrat support (2),- collage du substrat donneur (1) sur le substrat support (2), la couche mince (12) semi-conductrice et la couche (20) électriquement isolante étant à l’interface de collage,- détachement du substrat donneur (1) le long de la zone de fragilisation (11) de sorte à transférer la couche mince (12) semi-conductrice du substrat donneur (1) sur le substrat support (2).     Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3113060-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques incluant un hydrocraquage en deux etapes
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/12
Filed: 2020-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques, comprenant :  a) l’hydrogénation sélective de ladite charge pour obtenir un effluent hydrogéné;  b) l’hydrotraitement dudit effluent hydrogéné pour obtenir un effluent d’hydrotraitement ;  c) une première étape d’hydrocraquage dudit effluent hydrotraité pour obtenir un premier effluent hydrocraqué ;  d) une séparation de l’effluent hydrocraqué en présence d’un flux aqueux, pour obtenir un effluent gazeux, un effluent liquide aqueux et un effluent liquide hydrocarboné ;  e) un fractionnement de effluent liquide hydrocarboné pour obtenir au moins un flux gazeux et au moins une coupe naphta et une coupe plus lourde ;  f) une deuxième étape d’hydrocraquage de la coupe plus lourde pour obtenir un deuxième effluent hydrocraqué ;  g) un recyclage d’au moins une partie dudit deuxième effluent hydrocraqué dans l’étape d) de séparation.
Patent FR-3113217-A1 (FR)
Title: Dispositif d’isolation intégré dans un équipement de communication optique sans fil
Inventor: ESPINOZA-GARCIA ALEJANDRO
IPC: H04B10/2507
Filed: 2020-07-30
Abstract: Dispositif d’isolation (20) agencé pour être fixé sur une carte électrique (3) d’un équipement de communication optique sans fil, et comportant une enceinte ayant une hauteur au moins égale à une hauteur d’un ensemble optique comprenant un concentrateur optique (8), l’enceinte comprenant dans son épaisseur un matériau opaque, le dispositif d’isolation comportant au moins un logement, le dispositif d’isolation étant agencé de sorte que, lorsque le dispositif d’isolation et l’ensemble optique sont montés sur la carte électrique, l’enceinte entoure la surface d’accueil (21) de manière à isoler l’ensemble optique de signaux optiques indésirables, et le concentrateur optique est positionné dans le logement de sorte que le logement contribue au maintien en position du concentrateur optique dans l’équipement de communication optique sans fil.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3112975-A1 (FR)
Title: Ensemble porte-pièces d’un dispositif de sertissage
Inventor: NOIZET ANTHONY
IPC: B21D43/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention concerne un moyen de maintien d’un ensemble (1) d’un dispositif de sertissage comportant une première partie (41)  une deuxième partie (42),  et un moyen de liaison (5) entre les dites première et deuxième parties, le moyen de liaison étant un moyen d’entrainement mécanique,      la première partie (41) étant mobile entre une position de maintien dans laquelle ladite première partie (41) est au contact d'un des bords de la périphérie d’au moins une tôle (7,8) de sorte à positionner et à maintenir l’au moins une des tôles (7,8) et une position escamotée dans laquelle ladite partie (41) est distante dudit bord, le moyen de maintien (5) étant configuré de sorte que lorsque la première partie (41) passe de la position de maintien à la position escamotée l'autre partie (42) passe d’une position escamotée à une position de maintien, et en ce que le déplacement de la première partie (41) de la position de maintien à la position escamotée est généré par l’outil à sertir (3), lors du déplacement de l’outil à sertir (3) le long de la périphérie des tôles (7,8).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117196-A1 (FR)
Title: Système d’échange de chaleur entre un bâtiment et le sous-sol terrestre comprenant la circulation en circuit fermé de matériaux à changement de phase
Inventor: DURAND ISABELLE
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: La présente invention concerne un système d’échange de chaleur entre un bâtiment (1) et le sous-sol terrestre (5) comprenant un circuit fermé avec au moins une conduite (9) implantée dans ledit sous-sol terrestre (5) pour échanger de la chaleur avec le sous-sol terrestre (5) et reliées par des conduites de liaison (4, 7) à au moins une conduite (6) implantée dans ledit bâtiment (1) pour échanger de la chaleur avec le bâtiment (1), le circuit fermé comprenant une pompe de circulation (P) pour faire circuler un fluide dans ledit circuit fermé, et le fluide comprenant des capsules enfermant des matériaux à changement de phase.   L’invention concerne également un procédé pour refroidir ou réchauffer un bâtiment (1) à partir du système d’échange de chaleur entre un bâtiment (1) et le sous-sol terrestre (5).  Figure 1 à publier
Patent FR-3117658-A1 (FR)
Title: Panneau de traitement acoustique à encombrement réduit pour turboréacteur
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: G10K11/172
Filed: 2020-12-15
Abstract: Panneau de traitement acoustique à encombrement réduit pour turboréacteur
    Un panneau de traitement acoustique comportant des cellules d’absorption acoustique (18) comprenant chacune une paroi de fond (180), une paroi d’entrée (181) poreuse, une enceinte (185) s’étendant selon une direction axiale (DA) entre la paroi de fond (180) et la paroi d’entrée (181), et un premier pavillon acoustique (30) s’étendant à l’intérieur de l’enceinte (185) entre un premier orifice (31) et un second orifice (32) plus petit que ledit premier orifice (31), le premier orifice (31) étant en regard de ladite paroi d’entrée (181).
    Chaque cellule comprend un second pavillon (40) s’étendant à l’intérieur de l’enceinte (185) selon la première la direction axiale (DA) entre un premier orifice (41) du second pavillon (40) et un second orifice (42) du second pavillon (40) plus petit que ledit premier orifice (41).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3