baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946427-A1 (FR)
Title: Capteur de pression comprenant une cellule capacitive et dispositif de support en comportant.
Inventor: CAMUS GILLES
IPC: A61G7/057
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention concerne un capteur (1) de détection et de mesure d'une pression d'appui (P) appliquée sur un dispositif support (10), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une cellule capacitive consistant en un condensateur plan (1a) comprenant au moins une couche d'un matériau compressible isolant diélectrique (2) intercalée entre deux couches de matériau conducteur (3-1,3-2). La présente invention concerne également un dispositif de support (10) apte à supporter le corps d'un individu, comportant au moins une couche supérieure (11) constituée d'une pluralité de cellules gonflables (12) remplies d'air et communiquant avec des moyens de gonflage, caractérisé en ce qu'il comporte un capteur selon l'invention, dont ledit condensateur (1a) est disposé sous ladite couche supérieure (11) et relié à un dispositif (16) de commande électronique et de régulation apte à commander des moyens de gonflage ou vidange.
Patent FR-2952683-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pompage a consommation d'energie reduite
Inventor: NEEL THIERRY
IPC: F04C23/00
Filed: 2009-11-18
Abstract: Le dispositif de pompage comporte une pompe à vide primaire sèche munie d'un orifice d'entrée de gaz relié à une enceinte à vide et d'un orifice de sortie de gaz débouchant dans un conduit, un clapet antiretour de refoulement placé dans le conduit à la sortie de la pompe à vide primaire sèche, et un éjecteur monté en parallèle par rapport au clapet antiretour de refoulement. Le procédé de pompage comprend les étapes suivantes : - on pompe les gaz contenus dans l'enceinte à vide au moyen de la pompe à vide primaire sèche par l'orifice d'entrée de gaz, - on relie l'orifice de sortie de gaz de la pompe à vide primaire sèche à un éjecteur, - on mesure la puissance électrique consommée par la pompe à vide primaire sèche et la pression des gaz dans le conduit à la sortie de la pompe à vide primaire sèche, - on met en route l'éjecteur, après une temporisation, lorsque la pression des gaz à la sortie de la pompe à vide primaire sèche franchie une valeur de consigne en front montant et que la puissance électrique consommée par la pompe à vide primaire sèche franchie une valeur de consigne en front montant, - on arrête l'éjecteur lorsque la puissance électrique consommée par la pompe à vide primaire sèche franchie une valeur de consigne en front descendant et que la pression des gaz dans le conduit à la sortie de la pompe à vide primaire sèche franchie une valeur de consigne en front descendant.
Patent FR-2953697-A1 (FR)
Title: Shelf, has console comprising hook inserted into central part of one of notches without encumbering lateral part of notch, and another console comprising hook inserted into lateral part of notch without encumbering central part of notch
Inventor: LINDER HUBERT
IPC: A47B57/10
Filed: 2009-12-15
Abstract: The shelf has a vertical metal post (2) provided with identical notches (6), and a tray connected to the post by a console (5). A bottom wall is connected to the post by another console (9). Each notch comprises a lateral part having height smaller than that of a central part of the notch, where the central part is adjacent to the lateral part. The former console comprises a hook that is inserted into the central part of the notch without encumbering the lateral part. The latter console comprises a hook that is inserted into the lateral part of the notch without encumbering the central part.
Patent FR-2954794-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation et ensemble correspondant
Inventor: ROYER JEAN CLAUDE
IPC: E02D29/14
Filed: 2009-12-24
Abstract: Le dispositif d'obturation comprend : - un corps de base (30) adapté pour obturer une ouverture (8) et mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture, - un élément de poussée (34) ayant une première (36) et une seconde (38) extrémités et ayant une configuration détendue et une configuration tendue, - la première extrémité (36) de l'élément de poussée étant reliée au corps de base (30). Le dispositif d'obturation comprend en outre un élément de liaison (42) relié au corps de base (30) et relié à la seconde extrémité (38) de l'élément de poussée. Le dispositif d'obturation comprend un organe d'appui (50). L'élément de liaison (42) permet à l'élément de poussée de passer de la configuration tendue à la configuration détendue et inversement.
Patent FR-2960389-A1 (FR)
Title: Chaussure a tige amelioree
Inventor: MADELAINE DELPHINE
IPC: A43B3/00
Filed: 2010-05-25
Abstract: Chaussure (1) comprenant un semelage externe (2) et une tige (3), la chaussure s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en largeur entre un côté latéral (6) et un côté médial (7), et en hauteur depuis le semelage externe (2) jusqu'à un dessus (12), la chaussure (1) comprenant un premier élément chaussant (15), le premier élément chaussant (15) comprenant un semelage interne (16), un quartier latéral (17), et un quartier médial (18). Le semelage interne (16), le quartier latéral (17) et le quartier médial (18) du premier élément chaussant (15) forment une pièce monobloc.
Patent FR-2964527-A1 (FR)
Title: Soilless cultivation container for use as mini-garden in e.g. balcony of dwelling in urban environment, has osier structure forming volume by assembling of four flaps, and bag receiving materials required for different plantations
Inventor: PHILIPPE SARAH GUI
IPC: A01G9/02
Filed: 2010-09-15
Abstract: The container has an osier structure and a polypropylene capacity bag that are separated and indivisible during utilization of the container. The osier structure forms a rectangular or square volume by assembling four rectangular foldable articulated flaps (A-D) that are made of woven osier. The capacity bag receives materials required for different plantations. The capacity bag includes perforations to obtain an aeration and hygrometry rate required for development of the plantations.
Patent FR-2968451-A1 (FR)
Title: Polymere comprenant localement des zones conductrices
Inventor: CORONEL PHILIPPE
IPC: C08K3/02
Filed: 2010-12-03
Abstract: Un procédé de réalisation d'une zone conductrice dans un matériau polymère comprend la prévision d'une couche (20) en matériau polymère comprenant des particules conductrices (22) selon une densité telle que la couche soit isolante, le chauffage du matériau polymère à une température supérieure ou égale à la température de transition vitreuse du matériau polymère, et la compression d'une portion (24) de la couche (20) en matériau polymère de manière à obtenir une densité de particules conductrices telle que la portion devienne conductrice.
Patent FR-2957073-A1 (FR)
Title: Beton ultraleger et son utilisation
Inventor: JACQUEMEOT FRANCOIS
IPC: C04B38/10
Filed: 2010-03-08
Abstract: La présente invention concerne un béton cellulaire possédant des propriétés isolantes et structurelles pour une masse volumique à l'état sec comprise entre 600 kg/m3 et 1200 kg/m3. L'invention concerne également un procédé de préparation dudit béton. Un tel béton cellulaire peut être utilisé pour la réalisation d'éléments de construction, notamment sur les chantiers.
Patent FR-2957966-A1 (FR)
Title: Enrouleur de cordon d'un dispositif de couverture de fenetre
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: A47H11/06
Filed: 2010-03-23
Abstract: Enrouleur de cordon (1) d'un dispositif de couverture de fenêtre, comprenant un tambour d'enroulement (7) d'un cordon (40) apte à être entraîné en rotation autour d'un premier axe de révolution (A-A'), un moyen de guidage (12, 13b) du cordon vers le tambour d'enroulement, le tambour d'enroulement étant monté mobile en rotation dans un support (2), caractérisé en ce qu'il comprend un galet rotatif (14) monté sur le support selon un deuxième axe de révolution (B-B') et en ce qu'il comprend une zone de friction (23) dans laquelle au moins une spire du cordon, enroulée sur le tambour d'enroulement, est en contact avec le galet rotatif.
Patent FR-2958884-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour vehicule automobile, comprenant une machine electrique
Inventor: ROY FRANCK
IPC: B60K6/36
Filed: 2010-04-15
Abstract: Groupe motopropulseur pour véhicule automobile, comprenant une machine électrique (2) reliée à des roues motrices par une transmission de mouvement (8) pour former une chaîne de traction du véhicule, cette transmission comprenant un moyen d'engagement permettant d'ouvrir la chaîne de traction pour désolidariser la machine électrique (2) des roues motrices, caractérisé en ce que le moyen d'engagement de la chaîne de traction comporte un actionneur électrique (14) comprenant deux positions stables en l'absence de courant électrique, permettant de maintenir cette chaine de traction en position ouverte ou fermée.
Patent FR-2959895-A1 (FR)
Title: Reseau cooperatif a strategie de demande de retransmission adaptative
Inventor: KTENAS DIMITRI
IPC: H04L1/00
Filed: 2010-05-07
Abstract: L'invention concerne une méthode de retransmission de paquet dans un réseau coopératif mettant en œuvre un terminal source, un terminal destinataire et au moins un terminal relais. En cas d'erreur de décodage du paquet en un nœud du réseau, cette méthode permet de déterminer en fonction de l'état de coupure d'un canal direct ou relayé entre deux nœuds du réseau, quel(s) est(sont) le(s) nœud(s) qui doit(doivent) effectuer une nouvelle transmission du paquet et, le cas échéant, quelle(s) ressource(s) de transmission doit(doivent) être utilisée(s).
Patent FR-2959978-A1 (FR)
Title: Agencement de coussin de securite dans une planche de bord comportant un volet equipe d'un lien de retenue ayant un point d'ancrage renforce
Inventor: ORY DANIEL
IPC: B60R21/205
Filed: 2010-05-17
Abstract: L'invention concerne un agencement de coussin de sécurité gonflable de planche de bord, comportant un corps de planche intégrant un corps de volet délimité par un contour rectangulaire formant deux bords latéraux ainsi qu'un bord transversal arrière et avant, et un canal de tir (1). Le canal de tir comporte une face supérieure (4) de fixation au corps de planche, il entoure le contour rectangulaire et comporte au moins deux flancs latéraux (9, 11) longeant les bords latéraux du corps de volet. Au moins un lien de retenue (22) est fixé au corps de volet et comprend une portion (27, 28) dépassant d'un bord latéral et traversant un flanc latéral (9, 11) pour être retenu par ce flanc latéral (9, 11), et un organe de renforcement (36) additionnel est rapporté en face supérieure du canal de tir (1) au droit de la portion de lien de retenue traversant ce flanc latéral (9, 11).
Patent FR-2961396-A1 (FR)
Title: Procede de maquillage ou de soin des fibres keratiniques mettant en œuvre des fibres retractables et utilisation
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/84
Filed: 2010-06-16
Abstract: Composition de maquillage et/ou de soin des fibres kératiniques comprenant des fibres adaptées à changer de longueur et/ou de forme en réponse à un stimulus extérieur.
Patent FR-2962667-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation selective d'un materiau semiconducteur par activation thermique par effet joule
Inventor: CARELLA ALEXANDRE
IPC: B05D5/12
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnalisation d'un matériau (M) conducteur ou semiconducteur par greffage covalent de molécules réceptrices (R) à sa surface, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (i) appliquer entre les bornes d'une électrode source et d'une électrode drain situées de part et d'autre du matériau (M), une différence de potentiel suffisante pour activer thermiquement le matériau (M) vis-à-vis de la réaction de greffage des molécules (R) ; et (ii) mettre en contact le matériau (M) ainsi activé avec un milieu liquide ou gazeux contenant les molécules réceptrices (R), ce par quoi on obtient un matériau (M) fonctionnalisé par des molécules réceptrices (R) greffées de façon covalente.
Patent FR-2950207-A1 (FR)
Title: Systeme de moteur electrique a collecteur
Inventor: VAN GOETHERM JAN
IPC: H02K23/66
Filed: 2010-09-01
Abstract: Système de moteur (1) comportant un moteur électrique à collecteur et une ou plusieurs unités de mesure (9). Le moteur électrique (2) comporte un collecteur (3) et au moins trois balais (4). Au moins plusieurs balais (4) ont la même polarité et sont reliés à un potentiel d'alimentation par une ligne d'alimentation (6), commune, et entre la ligne d'alimentation (6) et au moins l'un des balais, une unité de mesure (9) mesure une indication concernant le courant passant dans le balai correspondant (4).
Patent FR-2968523-A1 (FR)
Title: Sac a dos pour alimenter une propulsion electrique
Inventor: BONNEVILLE JACQUES
IPC: A45F3/04
Filed: 2010-12-10
Abstract: Sac à dos pour alimenter une propulsion électrique de véhicule, comprenant une poche principale (7) délimitée par une paroi dorsale (2), une paroi extérieure (3) agencée de manière opposée à la paroi dorsale et une paroi latérale (4), la paroi dorsale et la paroi latérale étant réalisées en une matière flexible (20,30), ladite poche principale contenant des éléments de batterie (12) logés dans un boîtier rigide (11), le boîtier de batterie (11) présentant une face dorsale (11a) agencée parallèlement et à proximité de la paroi dorsale (2) de la poche principale, la paroi extérieure (3) de ladite poche principale présentant un élément de coque (35) rigide qui est agencée en regard dudit boîtier de batterie et qui recouvre une zone plus étendue que celle correspondant audit boîtier de batterie.
Patent FR-2969755-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la distance parcourue par un individu et dispositif de mesure associe
Inventor: MORIO CEDRIC
IPC: G01C22/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un procédé d'estimation de la distance réellement parcourue par un individu ayant une longueur de pas (L_pas) pendant une période de temps (T), ledit procédé comportant : - une étape de saisie (SO) consistant notamment à saisir au moins une donnée physiologique (DATA), - une première étape de calcul (S2) consistant à calculer la fréquence de marche naturelle (Fréq_naturelle) dudit individu en fonction notamment du nombre de Froude N et de la donnée physiologique (DATA), - une étape de mesure (S3) consistant à mesurer le nombre de pas (Nb_pas) effectués par ledit individu pendant la période de temps (T), - une deuxième étape de calcul (S4) consistant à calculer une estimation (dist_est) de la distance réellement parcourue par ledit individu pendant la période de temps (T) en fonction notamment du nombre de pas mesuré (Nb_pas), de la fréquence de marche naturelle calculée (Fréq _naturelle), et de la longueur de pas (L_pas) dudit individu.
Patent FR-2976503-A1 (FR)
Title: Use of fatty substances, useful as phyllosilicates intercalating agent to form an emulsifying particulate phase, and for generating cold opaque oil-in water emulsions
Inventor: BOURGETEAU VINCENT
IPC: C09K23/54
Filed: 2011-06-14
Abstract: Use of fatty substances as phyllosilicates intercalating agent to form an emulsifying particulate phase, is claimed. An independent claim is included for a composition comprising an oil-in-water emulsion comprising a fatty phase dispersed in a continuous aqueous phase and the emulsifying particulate phase containing a phyllosilicate intercalated with fatty substances i.e. present at 0.05-14.5% of particulate phase.
Patent FR-2980852-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la frequence doppler non ambigue d'une cible mobile, notamment marine, et radar mettant en oeuvre le procede
Inventor: BOSSER LUC
IPC: G01S13/53
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la fréquence Doppler non ambigüe d'une cible mobile éclairée par un faisceau de signaux radar. L'invention concerne plus précisément l'estimation non ambigüe de la fréquence Doppler d'une cible mobile à partir d'un radar, par exemple embarqué sur un porteur en mouvement. L'invention s'applique avantageusement à l'imagerie de cibles marines à partir d'un radar aéroporté. L'invention s'applique également aux modes d'imagerie de types ISAR (Inverse Synthetic Aperture Radar). De façon générale, l'invention concerne tout radar dont le faisceau reste pointé sur une cible d'intérêt unique pendant toute la durée d'acquisition.
Patent FR-2972067-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un trafic sur un axe principal de circulation, systeme et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: FLIESS MICHEL
IPC: G08G1/065
Filed: 2011-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'un trafic sur un axe (2) principal de circulation par la commande d'un actionneur (3) contrôlant l'accès de véhicules à l'axe (2) principal depuis un axe (7) d'accès, dans lequel: - au moins un capteur (6) mesure la densité de véhicules sur l'axe (2) principal, - un dispositif (4) de commande, relié au capteur (6) et mettant en œuvre une estimation sans modèle du comportement de la circulation des véhicules sur l'axe (2) principal, calcule une première variable de commande, - le dispositif (4) de commande détermine une variable de commande en prenant en compte la première variable de commande; - le dispositif (4) de commande envoie la variable de commande à l'actionneur (3); - l'actionneur (3) contrôle l'accès en autorisant ou non l'accès des véhicules sur l'axe (2) principal en fonction de la variable de commande, de sorte que le trafic sur l'axe (2) principal soit régulé.
Patent FR-2973280-A1 (FR)
Title: Pochoir serigraphique pour impression sur une cellule photovoltaique
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: B41F15/34
Filed: 2011-03-29
Abstract: Pochoir pour système d'impression sérigraphique, comprenant des fentes (22, 23) dans une zone centrale d'impression (13) représentant un motif à imprimer, caractérisé en ce qu'il comprend une ou des ouvertures (32) dans une zone périphérique de déformation (14) destinées à induire des déformations de cette zone périphérique de déformation (14) sous l'effet d'une tension appliquée au pochoir tout en réduisant la déformation de la zone centrale d'impression (13).
Patent FR-2974401-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite metallique a ame ceramique
Inventor: PALERMO FRANCOIS
IPC: C25B9/19
Filed: 2011-04-22
Abstract: Le joint comprend une couche centrale (5) en matière isolante de l'électricité, deux couches externes (6, 7) métalliques porteuses de motifs (8, 9) aptes à se déformer en s'aplatissant sur les portées (2, 3) à étanchéifier, de manière à maintenir le joint tout en procurant une barrière d'étanchéité aux raccordements, et des couches intermédiaires (10, 11) en matière vitreuse pour assurer la liaison avec les précédentes tout en absorbant les déformations dues aux dilatations différentielles. Application à l'électrolyse à haute température ou aux piles à combustibles.
Patent FR-2977726-A1 (FR)
Title: Plaque separatrice de pile a combustible, pile a combustible et procede d'alimentation d'une pile a combustible
Inventor: QUINTIERI CHRISTIAN
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-07-06
Abstract: La plaque séparatrice (4) de pile à combustible comprend au moins une gorge (20) ménagée dans une face (18) de la plaque séparatrice pour alimenter en gaz réactif un ensemble membrane-électrode (6) appliqué contre la face (18) de la plaque séparatrice (4), la gorge (20) comprenant un tronçon d'entrée (22) et un tronçon de sortie (26). Selon un aspect de l'invention, elle comprend des moyens d'injection (30) configurés pour injecter du gaz dans au moins un tronçon intermédiaire (32) de la gorge situé entre le tronçon d'entrée (22) et le tronçon de sortie (26)
Patent FR-2979156-A1 (FR)
Title: Method for processing data captured on e.g. mobile telephone, in computer system, involves determining sorting algorithm by computer device based on data received by device and iterations of definition algorithm executed in device
Inventor: ROSSET GAEL
IPC: G06F17/27
Filed: 2011-08-17
Abstract: The method involves executing a sorting algorithm (20) for sorting into categories, which is stored in a computer device (14) e.g. mobile telephone, and determining category among the categories for each batch of data. An action is selectively triggered based on the category, where the algorithm is obtained in advance by a data sample generated for each category. The algorithm is determined by another computer device (12) i.e. computer server, based on the data received by the latter device for the sample and consecutive iterations of a definition algorithm (18) executed in the latter device. Independent claims are also included for the following: (1) a computer system comprising computer resources (2) a computer program comprising instructions for implementing steps of a method for processing data captured on a user terminal.
Patent FR-2979527-A1 (FR)
Title: Installation comprenant des produits et des diffuseurs de brouillard de gouttelettes
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: A47F3/00
Filed: 2011-09-05
Abstract: L'installation (2) est par exemple un meuble. Elle comprend au moins une zone de réception de produits (4, 6) et des diffuseurs d'un brouillard de gouttelettes au-dessus de la zone. Les diffuseurs comprennent : - au moins un premier diffuseur (16) apte à diriger le brouillard en direction de la zone, et - au moins un deuxième diffuseur (18) apte à diriger le brouillard en direction opposée à la zone, La zone s'étend entre les premier et deuxième diffuseurs.
Patent FR-2981608-A1 (FR)
Title: Suspension system for use on car, has damping device interposed between fluid chamber and lower chamber, where skirting channel of damping device extends between fluid chamber and lower chamber
Inventor: VIGUET CARRIN MARC
IPC: B60G15/12
Filed: 2011-10-19
Abstract: The system (1) has a suspension sphere comprising a fluid chamber (11). A damping device (8) is interposed between the fluid chamber and a lower chamber (24). A skirting channel (15) of the damping device extends between the fluid chamber and the lower chamber. The skirting channel is partially placed between the damping device and a constitutive end (14) of the suspension sphere or between the end and a support (17) supporting the damping device. The skirting channel is partially delimited by a groove.
Patent FR-2981864-A1 (FR)
Title: Moyen d'entrainement de matiere destine a etre solidarise sur un arbre d'un organe de melange et/ou de distribution
Inventor: MIOSSEC ARNAUD
IPC: B01F35/60
Filed: 2011-10-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un moyen d'entraînement (120) de matière destiné à être solidarisé sur un arbre (110) d'un organe de mélange et/ou de distribution prévu pour être monté à rotation dans une benne du type comportant une paroi de retenue de la matière. Selon l'invention, le moyen d'entraînement (120) comporte un moyen (170) d'escamotage destiné à éviter, pendant la rotation du moyen d'entraînement, le coincement de la matière susceptible d'être contenue dans la benne, entre le bord périphérique du moyen d'entraînement et la paroi de retenue de la matière. Le moyen d'escamotage peut alors s'écarter pour éviter le coincement de la matière entre la paroi de retenue de la matière de la benne et dans laquelle travaille le moyen d'entraînement. La pression qu'exerce le moyen d'entraînement sur la paroi de retenue est réduite. La puissance nécessaire pour réaliser son entraînement est notoirement abaissée.