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Patent FR-3021792-A1 (FR)
Title: Procede de detection automatique de sauts d'un actif financier et systeme associe.
Inventor: BOITOUT NICOLAS
IPC: G06Q40/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection automatique de saut dans le prix d'un actif financier comprenant les étapes suivantes: - sélectionner une série de données relatives à au moins un actif financier à partir d'une base de données pour n'importe quelle fréquence intra-jour, également espacées, sur un nombre défini de jours, appelé « échantillon » ; le procédé est caractérisé par les étapes suivantes : - transformer les données de l'échantillon en changement-prix sous la forme d'un rendement simple ou logarithmique ou sous la forme d'un rendement par rapport à une mesure de moyenne mobile; - calculer le rendement simple ou logarithmique, ou calculer le rendement par rapport à une mesure de moyenne mobile afin d'analyser un test de saut et de sélectionner la série de données; exécuter au moins un test de détection de sauts à une fréquence à laquelle une dynamique de prix est observée parmi les tests suivants : - exécuter des tests de détection de sauts quotidiens et nocturnes simples sur lesdites données sélectionnées pour la fréquence journalière et/ou, - exécuter des tests de détection de sauts intra-journaliers sur lesdites données sélectionnées pour une fréquence supérieure à un jour et/ou exécuter des tests d'accélération et/ou - exécuter des tests quotidiens avec une périodicité sur lesdites données sélectionnées; - analyser le résultat des tests précédemment exécutés; et - déterminer le résultat desdits tests de telle sorte que le saut détecté soit le dénominateur commun à tous les tests exécutés. L'invention concerne encore le système pour la mise œuvre du procédé ci-dessus.
Patent FR-3023585-A1 (FR)
Title: Carter intermediaire pour un turboreacteur
Inventor: CAMEAU JEROME ETIENNE ROBERT
IPC: F02C7/36
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire (7) comportant un moyeu annulaire (8) interne, une virole annulaire (10) externe et une partie annulaire (11) de séparation de flux (F1, F2) située entre le moyeu (8) et la virole externe (10), une veine primaire (2) étant délimitée entre le moyeu (8) et la partie de séparation (11), une veine secondaire (3) étant délimitée entre la partie de séparation (11) et la virole externe (10), au moins un bras creux (14) s'étendant radialement du moyeu (8) à la virole externe (10) en traversant les veines primaire (2) et secondaire (3), un arbre de transmission (18) s'étendant radialement dans ledit bras creux (14), caractérisé en ce que le bras creux (14) comporte une sortie de fluide hydraulique (23) située en aval de l'arbre de transmission (18), ledit bras (14) comportant en outre un canal ou empochement de contournement (30) apte à contourner l'arbre de transmission (18).
Patent FR-3023728-A1 (FR)
Title: Element filtrant comportant un chassis supportant au moins un panneau filtrant
Inventor: BERARD PATRICK
IPC: B01D35/147
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un élément filtrant (8) comportant un châssis supportant au moins un panneau filtrant (16) au travers duquel un flux à filtrer est apte à passer, caractérisé par le fait qu'il comporte une zone de passage additionnel du flux à filtrer et un dispositif de délestage agencé pour passer d'une première configuration dans laquelle il obture la zone de passage additionnel à une deuxième configuration dans laquelle il ouvre la zone de passage. Application à des tambours filtrants pour installations industrielles.
Patent FR-3023821-A1 (FR)
Title: Agencement sous-plancher de vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F01N13/14
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un agencement sous-plancher de véhicule automobile comportant un silencieux d'échappement (5) s'étendant transversalement sous un plancher (1), et un écran (12) comportant une première partie (13) assurant une fonction d'isolant thermique, ladite première partie (13) étant positionnée au moins partiellement entre ledit silencieux d'échappement (5) et ledit plancher (1), ainsi qu'une deuxième partie (14) assurant une fonction de déflecteur aérodynamique située dans le prolongement de ladite première partie (13), ladite deuxième partie (14) s'étendant entre ledit silencieux d'échappement (5) et un bouclier arrière (2) du véhicule.
Patent FR-3026991-A1 (FR)
Title: Bras de suspension de vehicule automobile
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B60G7/00
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention a trait à un bras de suspension (4) de véhicule automobile comprenant deux demi-coquilles (14, 16) fixées l'une à l'autre suivant un plan moyen de jonction (L) et formant la structure du bras (4) ; les deux demi-coquilles (14, 16) comprennent des premiers bords de fixation (18, 20) s'étendant dans le plan moyen de jonction (L) et en contact mutuel dans ledit plan, et des deuxièmes bords de fixation (22, 24) s'étendant transversalement, préférentiellement perpendiculairement, audit plan (L) et en contact mutuel dans leur étendue transversale. L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant un tel bras de suspension (4), le bras étant monté de manière articulée à la structure du véhicule et à une roue dudit véhicule.
Patent FR-3026913-A1 (FR)
Title: Element semeur comportant un dispositif de fermeture perfectionne et semoir equipe d'un tel element semeur
Inventor: AUDIGIE JEAN-CHARLES
IPC: A01C7/20
Filed: 2014-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément semeur (1) comportant un support (2) sur lequel sont montés un système d'enterrage (5), un dispositif de contrôle de profondeur (6) et un dispositif de fermeture (7), le dispositif de contrôle de profondeur (6) est fixé sur un support (2) au moyen d'une première articulation (12), l'axe de la première articulation (12) s'étendant derrière le dispositif de contrôle de profondeur (6), le dispositif de fermeture (7) s'étend derrière le dispositif de contrôle de profondeur (6) et est fixé sur le support (2) au moyen d'une deuxième articulation (13), le dispositif de fermeture (7) présente au moins une roue de rappuyage (8) pivotant autour d'un axe de rotation (9). L'élément semeur (1) est remarquable en ce que la distance entre l'axe de rotation (9) et la deuxième articulation (13) est supérieure ou égale à la distance entre l'axe de rotation (9) et la première articulation (12). L'invention concerne également un semoir (25) comportant un châssis (26) sur lequel est réparti au moins un élément semeur (1).
Patent FR-3042060-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement electronique, systeme et procede associes
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: G06Q30/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un Terminal de paiement (1) pour recevoir un paiement électronique par contact ou par approche d'un moyen de paiement électronique compatible (2). Le terminal de paiement comprend au moins une zone de contact (3) et/ou au moins une zone d'approche (4) associée à au moins une information (5) en rapport avec le montant d'une transaction. L'invention concerne aussi un système mettant en œuvre ledit terminal de paiement et un procédé associé. L'invention est plus particulièrement destinée à la simplification des paiements en rapport avec l'acquisition d'un bien ou l'obtention d'un service, au paiement d'un pourboire et/ou de la part de service dans la vente d'une prestation, et pour créditer un compte d'un bénéficiaire d'un acte de charité.
Patent FR-3032536-A1 (FR)
Title: Procede de pesee par balance electronique et systeme correspondant
Inventor: BRISSON PIERRE
IPC: G06F3/14
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de pesage d'un article (10), comprenant : - (100) Poser l'article (10) sur un plateau (21) d'une balance électronique (20) ; - (110) Mesurer la masse dudit article (10) par un capteur de poids (22) ; - (120) Emettre un signal de mesure vers un calculateur (23) de la balance (20). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend : - (140) Transformer le signal de mesure en un signal sonore émis sur une interface audio (25) de la balance (20) ; - (150) Recevoir ledit signal sonore sur une interface audio (34) d'un objet communicant (30), par contact direct ou filaire entre l'interface audio (34) et l'interface audio (25) ; - (160) Décoder ledit signal sonore par un calculateur (32) dudit objet communicant (30) ; et Afficher (130) la valeur de la mesure sur un écran d'affichage (31) dudit objet communicant (30).
Patent FR-3032594-A1 (FR)
Title: Fosse a lisier dont une paroi pentue presente une cavite apte a accueillir un organe de pompage
Inventor: DOUDET THIERRY
IPC: A01C3/02
Filed: 2015-02-18
Abstract: Fosse à lisier dont une paroi pentue présente une cavité apte à accueillir un organe de pompage. L'invention concerne une fosse à lisier (1), du type mettant en œuvre une géomembrane en recouvrement d'une excavation, la fosse étant délimitée par des parois périmétriques (11) s'étendant à partir d'un fond (10), au moins l'une des parois étant une paroi pentue (100), de telle sorte que la fosse est évasée vers le haut, caractérisée en ce que la paroi pentue (100) présente une cavité (2) s'étendant au voisinage du fond (10) de la fosse, la cavité (2) présentant deux parois latérales (21) espacées de façon à ce que la cavité soit apte à accueillir un organe de pompage (P).
Patent FR-3035550-A1 (FR)
Title: Procede de charge electrique d'une batterie par une source d'energie intermittente et dispositif de controle de charge correspondant
Inventor: KANAAN GEORGES
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge électrique d'une batterie par une source d'énergie intermittente, selon un profil de charge variable dans le temps. Les étapes suivantes sont mises en œuvre de façon itérative à des instants successifs : a) détermination d'un courant limite de charge à partir d'une variable caractéristique d'un niveau de charge courant de la batterie ; b) acquisition d'un courant délivré par la source ; c) test comparatif entre le courant acquis et le courant limite de charge déterminé ; d) génération d'un courant de charge dont l'amplitude est soit égale au courant limite déterminé, si le courant acquis est supérieur ou égal au courant limite, soit égale au courant fourni par la source, si le courant acquis est inférieur au courant limite.
Patent FR-3043084-A1 (FR)
Title: Copolymeres fluores fonctionnalises
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C09D127/16
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention a pour objet des copolymères fluorés, notamment à base de fluorure de vinylidène (VDF) ou de trifluoroéthylène (TrFE), fonctionnalisés notamment par des éthers vinyliques fonctionnels et/ou fonctionnalisables, des procédés de préparation de ces copolymères ainsi que leurs applications.
Patent FR-3043891-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sirops de glucose a faible taux de gluten
Inventor: VALETTE JAN
IPC: C13K13/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de sirops de glucose à faible taux de gluten.
Patent FR-3044314-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de caoutchouc naturel ayant une distribution de masse moleculaire, vue en sec-mals, bimodale, procede de preparation et composant de pneumatique
Inventor: GRANET Françoise
IPC: C08L9/06
Filed: 2015-12-01
Abstract: Composition de caoutchouc à base de caoutchouc naturel ayant une distribution de masse moléculaire, vue en SEC-MALS, bimodale, procédé de préparation et composant de pneumatique La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins : - une matrice élastomérique comprenant du caoutchouc naturel, - une charge renforçante, - un système de réticulation, caractérisée en ce que ledit caoutchouc naturel comprend au moins 90% en poids, par rapport au poids total de caoutchouc naturel, d'un caoutchouc naturel ayant une distribution de masse moléculaire, vue en SEC-MALS, bimodale. Elle concerne également un procédé de préparation d'une telle composition, un composant de pneumatique la comprenant et un pneumatique comprenant ce composant.
Patent FR-3045370-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anhydre
Inventor: DAUBERSIES LAURE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention vise à titre principal une composition anhydre, notamment cosmétique, de soin et/ou maquillage des matières kératiniques, en particulier des cils, comprenant : - au moins une huile, de préférence volatile, - au moins un corps gras, solide à 25°C et ayant un point de fusion, et - au moins un polymère hydrophile superabsorbant. Elle vise en outre une utilisation de cette composition à des fins de maquillage, notamment des cils.
Patent FR-3046152-A1 (FR)
Title: Unite de relevage, grue a fleche relevable comprenant une telle unite de relevage et procede d’assemblage d’une telle grue
Inventor: LISSANDRE MICHEL
IPC: B66C23/82
Filed: 2015-12-23
Abstract: Cette unité de relevage (1) comprend : - un pied de flèche (2) formant la partie proximale d'une flèche en configuration de service, - une contre-flèche (4) supportant un lest (5) d'équilibrage, une partie de solidarisation (6) entre le pied de flèche (2) et la contreflèche (4) pour solidariser l'unité de relevage (1) à un mât (104), et - un vérin (8) relié au pied de flèche (2) de sorte que le pied de flèche (2) est mobile entre une position abaissée et une position relevée. La deuxième partie de vérin (8.2) est reliée à la partie de solidarisation (6).
Patent FR-3048773-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'un plan de vol multi-destination
Inventor: NOSTRY FREDERIC
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: Un procédé de gestion d'un vol multi-destination d'un aéronef comprend une première étape (106) de construction d'un plan de vol initial d'une mission entre un point de départ d'extrémité et un point d'arrivée d'extrémité, ayant une suite de points de passage ordonnés temporellement. Le procédé de gestion est caractérisé par une deuxième étape (108) consistant à sélectionner un ou plusieurs points de passage parmi les points de passage, et transformer le ou lesdits points de passage sélectionnés en un ou plusieurs points de posé intermédiaires correspondants, chaque point de posé intermédiaire ayant les mêmes coordonnées initiales du point de passage correspondant dont il est le transformé, et chaque point de posée intermédiaire comportant un lien informatique d'association à une procédure d'arrivée intermédiaire dédiée, prête à être activée.
Patent FR-3059644-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage a patins et giravion muni d'un tel train d'atterrissage
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64C25/52
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention concerne un train d'atterrissage (1) muni d'un premier patin (11) pourvu d'une première partie longitudinale d'appui (111) et d'un deuxième patin (12) pourvu d'une deuxième partie longitudinale d'appui (121). La première partie longitudinale d'appui (111) et la deuxième partie longitudinale d'appui (121) sont respectivement prolongées vers l'avant par une première portion avant (20) et une deuxième portion avant (30), la première portion avant (20) s'éloignant longitudinalement et en élévation de la première partie longitudinale d'appui (111) et la deuxième portion avant (30) avant s'éloignant longitudinalement et en élévation de la deuxième partie longitudinale d'appui (121), la première portion avant (20) présentant une raideur différente de la raideur de la première partie longitudinale d'appui (111), la deuxième portion avant (30) avant présentant une raideur différente de la raideur de la deuxième partie longitudinale d'appui (121).
Patent FR-3033210-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le rangement et la mise en œuvre d'une banderole
Inventor: GUNES DENIS
IPC: G09F15/00
Filed: 2016-01-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour le rangement et la mise en œuvre d'une banderole (2) comportant : - une banderole (2) apte à être déployée entre deux poteaux (3), - au moins un coffre de rangement (4) sur au moins un desdits poteaux (3), ledit coffre de rangement (4) permettant d'abriter ladite banderole (2) en position repliée, - des moyens de solidarisation de ladite banderole (2) en position déployée avec lesdits poteaux (3). Il est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen de blocage en tension de ladite banderole (2) en position déployée.
Patent FR-3050072-A1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter au moins un nano-objet et son procede de realisation
Inventor: REYNAUD PATRICK
IPC: H01L23/48
Filed: 2016-04-08
Abstract: Réalisation d'un dispositif pour connecter au moins un nano-objet à un système électrique externe, comprenant un support doté d'une couche semi-conductrice (4) dans laquelle des premières zones dopées (8a, 8b) espacées entre elles sont agencées, un système électrique externe (SEE) étant apte à être connecté aux premières zones dopées, chaque première zone dopée (8a, 8b) étant en contact avec une deuxième zone dopée (12a, 12b) sur laquelle une portion du nano-objet est apte à être disposée, les deuxièmes zones dopées (12a, 12b) étant espacées entre elles et ayant une épaisseur (e2) inférieure à l'épaisseur (e1) des première zones dopées (figure 1).
Patent FR-3050822-A1 (FR)
Title: Support de mesure apte a determiner l'intensite et la position d'application d'un effort
Inventor: ANTHOINE-MILHOMME DIDIER
IPC: G01L1/04
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un support de mesure (1) comprenant au moins un capteur de force (2) apte à être monté en position fixe sur une embase (4) et un plateau (3) reposant sur ledit capteur de force (2), le capteur de force (2) comprenant un dispositif électronique (20) comprenant : - un premier circuit (30) apte à générer un signal de mesure lorsqu'une force est appliquée sur le plateau (3), - un deuxième circuit (31) apte à générer un signal de mesure en fonction d'un moment de ladite force appliquée par rapport à l'axe (X) de la portion longitudinale (7), et - un troisième circuit (32) apte à générer un signal de mesure en fonction d'un autre moment de ladite force appliquée par rapport à un autre axe (Y) dans lequel ladite portion longitudinale (7) est apte à se déformer.
Patent FR-3052546-A1 (FR)
Title: Tour d'aero-refrigeration avec passage en derivation d'un dispositif d'humidification dans un module mixte de la tour
Inventor: BOUTRY FRANCOIS-XAVIER
IPC: F28C1/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne une tour d'aéro-réfrigération comprenant un module d'admission d'air, un module sec (2) et un module mixte (3) entre le module d'admission et le module sec (2), les modules étant adjacents, le module d'admission étant configuré pour aspirer de l'air extérieur et le transférer vers le module mixte (3), au moins un passage d'humidification (5a) d'air refoulé traversant au moins un dispositif d'humidification (5) du module mixte (3). Au moins un passage en dérivation (6) distinct dudit au moins un passage d'humidification (5a) traverse le module mixte (3) en dehors de l'espace occupé par ledit au moins un dispositif d'humidification (5) et reliant le module d'admission d'air au module sec (2), ledit au moins un passage en dérivation (6) étant cloisonné par rapport audit au moins un passage d'humidification (5a) et audit au moins un dispositif d'humidification (5).
Patent FR-3053790-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a analyser la perception d'objets en fonction de son eclairage notamment
Inventor: BASSEREAU JEAN-FRANCOIS
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-07-07
Abstract: Ce dispositif comporte une plate-forme (32) sur laquelle l'objet à analyser est disposé, un système d'éclairage (12) pour illuminer l'objet (15) selon différentes intensités, couleurs. Il prévu aussi un portique (10) pour illuminer l'objet selon différentes directions. Cet objet est perçu à une distance d'observation (D) par un observateur (25) par l'intermédiaire d'un tunnel d'observation (30). Ainsi, on obtient une vue globale de l'objet à analyser.
Patent FR-3055657-A1 (FR)
Title: Ensemble bielle et piston comprenant un percage d’amenee d’huile de lubrification dans une jupe de piston
Inventor: HACKSPILLE CHRISTOPHE
IPC: F16J1/08
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention porte sur un ensemble formé d'une bielle (3) et d'un piston (1), la bielle (3) étant traversée par un conduit longitudinal (5) contenant de l'huile de lubrification, le piston (1) comprenant une jupe (6) entourant à distance la bielle (3) à la partie inférieure du piston (1) et un axe (4) traversant la bielle (3), l'axe (4) présentant une chambre (4a) interne alimentée en huile par le conduit longitudinal (5) de la bielle (3) par un perçage d'entrée (9) d'huile faisant communiquer le conduit longitudinal (5) avec la chambre (4a) interne et l'axe (4) présentant au moins un perçage de sortie (10) d'huile, caractérisé en ce que ledit au moins un perçage de sortie (10) fait communiquer la chambre (4a) interne de l'axe (4) du piston (1) avec la jupe (6) du piston (1). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3056489-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation pour vehicule automobile pourvu d'un indicateur lumineux affichant un niveau de charge de batterie
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2016-09-26
Abstract: Le feu de signalisation (1) pour véhicule automobile, en particulier conçu pour permettre à d'autres automobilistes d'accroître leur vigilance, par exemple en affichant une indication de freinage, présente des sources lumineuses déterminées (6, 14) qui sont utilisées pour permettre de visualiser un niveau de charge d'une batterie du véhicule. Ainsi, dans une configuration alternative à une configuration de signalisation obtenue par allumage d'un premier ensemble (11) de sources lumineuses (6) du feu de signalisation (1) pour émettre un faisceau lumineux (F) sortant de signalisation au travers d'une paroi de sortie (4) de ce feu, les sources lumineuses déterminées (6, 14) sont sélectivement activées par une unité de contrôle en fonction d'informations d'un niveau ou d'un statut de charge relatif à la batterie, de façon à réaliser une fonction d'affichage évolutif du niveau de charge de la batterie au travers de la paroi de sortie (4).
Patent FR-3056725-A1 (FR)
Title: Tube a reservoir de materiau a changement de phase pour evaporateur, evaporateur et ensemble de climatisation associes.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F3/08
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un tube (1) pour faisceau d'échange de chaleur (100) d'un échangeur de chaleur de véhicule, ledit tube (1) comportant : - deux plaques de circulation (3) configurées pour être assemblées l'une à l'autre de façon étanche et former au moins un conduit (31) dans lequel circule un premier fluide caloporteur entre lesdites plaques de circulation (3), - au moins une plaque réservoir (5) comportant des cavités (51), ladite plaque réservoir (5) étant configurée pour venir s'assembler de façon étanche sur une face d'une des deux plaques de circulation (3) de sorte à refermer les cavités (51), lesdites cavités (51) étant saillantes sur la face de la plaque réservoir (5) de sorte qu'un second fluide caloporteur puisse circuler entre lesdites cavités (51), ledit tube (1) comportant en outre un matériau à changement de phase stocké dans des logements formés par lesdites cavités (51), ledit matériau à changement de phase présentant une température de solidification comprise entre 6 et 8 degrés Celsius.