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Patent FR-3078929-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour element de detection d'un vehicule automobile et son procede de montage.
Inventor: GLASSON EMMANUEL
IPC: B60R21/013
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (10) d'un élément de détection (7), comprenant : - un support de fixation (12) comprenant : - une partie de support (14) sensiblement plane, - une partie de fixation (15) comprenant deux parois inclinées reliées par un bord de liaison, et partie de reliée à un bord de la partie de support parallèle au bord de liaison, cette partie de fixation (15) étant pourvue d'éléments de fixation à un élément structurel (5) d'un véhicule automobile, - un boîtier de protection ouvert (13) recevant l'élément de détection (7) et comprenant une paroi de fond étant appliquée contre la partie de support (14) entourée de parois latérales, - des éléments d'assemblage du boîtier de protection (13) au support de fixation, notamment dans une position choisie non prédéterminée.
Patent FR-3080812-A1 (FR)
Title: Pare-chocs a cavite de cellule de marquage en communication avec l'exterieur
Inventor: CHARLES JULIEN
IPC: B62D41/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des pare-chocs intégrant un système permettant de révéler un impact du véhicule sur une surface quelconque et permettant un remplacement aisé et rapide du système en cas d'activation du marquage. La présente invention concerne un pare-chocs (4) de véhicule (2) comportant au moins une partie (6) en matériau élastique présentant une portion (14) frontale courbe formant une cavité (15) intérieure, la portion frontale présentant des orifices (19) permettant de mettre en communication ladite cavité (15) avec l'extérieur de ladite partie élastique, au moins une cellule (20) de fluide de marquage étant prévues à l'intérieur de la cavité et en ce qu'il comporte également des moyens (12) de fixation destinés à la fixation audit véhicule (2).
Patent FR-3083815-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation de batiment
Inventor: BRUN ADRIEN
IPC: E06B7/02
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne le domaine de la ventilation de bâtiments 0 et plus particulièrement une menuiserie 2 comprenant un dormant 21, au moins un ouvrant 22 et au moins une partie d'un dispositif de ventilation. Cette dernière comprend essentiellement au moins un joint d'étanchéité pilotable 3 agencé sur la périphérie de l'un au moins parmi le dormant et ledit au moins un ouvrant et est configurée pour prendre sélectivement une position rétractée dans laquelle le joint d'étanchéité pilotable laisse circuler l'air entre l'intérieur et l'extérieur du bâtiment et une position déployée dans laquelle le joint d'étanchéité pilotable rend ladite au moins une portion étanche à la circulation d'air entre l'intérieur et l'extérieur du bâtiment. Le dispositif de ventilation selon l'invention permet d'adresser au moins en partie les inconvénients des solutions de ventilation antérieures en fonctionnalisant les joints périphériques disposés entre le dormant et les ouvrants de la menuiserie.
Patent FR-3087344-A1 (FR)
Title: Systeme d'accouplement entre une capsule cardiaque autonome et son outil d'implantation
Inventor: REGNIER WILLY
IPC: F16D7/02
Filed: 2018-10-17
Abstract: La capsule comprend un corps tubulaire (12) avec à son extrémité proximale un organe de couplage (50) apte à coopérer avec un organe de couplage conjugué (32) monté à l'extrémité distale d'un cathéter (26) de l'outil d'implantation, pour la transmission d'un couple d'entrainement en rotation de la capsule par le cathéter. L'organe de couplage de l'outil comprend une empreinte en forme de dièdre avec deux branches divergentes en V, et l'organe de couplage de la capsule comprend une surface convexe (60) apte à venir en appui frottant et glissant contre les branches divergentes de la forme en V.
Patent FR-3092456-A1 (FR)
Title: Procédé et système de communication sans fil entre un dispositif émetteur et un dispositif récepteur au moyen d’un dispositif répéteur, sans perte d’information sur une propriété physique
Inventor: CHALBOS NICOLAS
IPC: H04W24/02
Filed: 2019-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de communication sans fil entre un dispositif émetteur (20) et un dispositif récepteur (30) par l’intermédiaire d’un dispositif répéteur (40), comportant des étapes de : - (51) mesure, par le dispositif répéteur (40), de la valeur d’une première propriété physique d’un message reçu du dispositif émetteur (20), - (52) détermination, par le dispositif répéteur et en fonction de la valeur de la première propriété physique mesurée pour le message reçu, de la valeur d’une seconde propriété physique à utiliser lors de la retransmission dudit message, - (53) retransmission, par le dispositif répéteur (40), du message à destination du dispositif récepteur (30), en utilisant la valeur déterminée de la seconde propriété physique. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092475-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique bipolaire à double serrage mécanique sur ruban conducteur
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: H01R12/77
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif répulsif électrique comprenant un générateur électrique (50) connecté par ses deux bornes à un ruban composite conducteur (3), et un connecteur assurant d’une part un serrage mécanique du ruban composite conducteur (3) autour d’un objet à protéger et d’autre part une connexion entre le générateur électrique (50) et le ruban composite conducteur (3), ledit connecteur étant caractérisé en ce qu’il comprend : - un support (1) en matière métallique ou en polymère isolante ; et - au moins deux tiges (15) montées sur le support (1) et comprenant chacune sur leur surface extérieure au moins un élément conducteur (20); et - un organe de pression maintenant en contact ledit au moins un élément conducteur (20) avec au moins une bande conductrice (31) dudit ruban composite (3); et - de deux bornes de connexion configurées pour appliquer la différence de potentiel existant entre les deux bornes du générateur électrique (50) et lesdits éléments conducteurs. Fig. 1
Patent FR-3094228-A1 (FR)
Title: Base de teint conférant un maquillage longue tenue
Inventor: SEBBAN ZNATY SARAH
IPC: A61Q1/02
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet une base de teint sous forme d’émulsion huile-dans-eau ou eau-dans-huile comprenant au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins un plastifiant choisi parmi les polyols, au moins une huile et au moins un agent émulsionnant. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle base de teint pour améliorer la tenue dans le temps du maquillage, de préférence pour améliorer la résistance à la sueur et au sébum.
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Patent FR-3080676-A1 (FR)
Title: Procedes et appareil pour le dimensionnement de fret en utilisant un rideau laser
Inventor: CLAYTON RICHARD MARK
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-04-30
Abstract: Des procédés et des systèmes sont proposés pour dimensionner un fret mobile (102) en mouvement le long d'un trajet (104). Un exemple de système comprend une pluralité de générateurs de ligne de laser (106) configurés pour émettre des faisceaux laser coplanaires formant un rideau laser (108) orienté perpendiculairement au sol et incliné vers la direction du trajet (104) du fret mobile (102). Une caméra est configurée pour capturer une série d'images bidimensionnelles du fret alors qu'il passe à travers le rideau laser (108). En plus, un capteur de positionnement (112) est configuré pour détecter la position et l'orientation du fret mobile (102) alors qu'il passe à travers le rideau laser (108). Un dispositif informatique en communication avec la caméra et le capteur de positionnement (112) corrèle chaque image bidimensionnelle successive avec chaque position et orientation correspondantes du fret pour obtenir une forme tridimensionnelle composite du fret. En outre, le dispositif informatique traite la forme tridimensionnelle composite du fret pour dimensionner le fret. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098665-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du démarrage d’une boucle à verrouillage de phase, et circuit intégré correspondant
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H03L7/08
Filed: 2019-07-09
Abstract: Le fonctionnement de la boucle à verrouillage de phase comprend une phase de démarrage comportant -une délivrance à un comparateur de phase (PFD) de la boucle, d’un signal de référence (CKin/2) ayant un rapport cyclique de 50%, -une réinitialisation, à chaque front d’un premier type du signal de référence, d’un premier diviseur (DV1) du signal de sortie de l’oscillateur contrôlé en tension de la boucle (VCO), -une délivrance par le comparateur de phase recevant le signal de référence (CKin/2) et un signal de retour (CKfb/2) issu dudit premier diviseur, à chaque front d’un deuxième type du signal de référence, d’une impulsion de commande (IMP) au cours de laquelle la tension de contrôle (Vcontrol) de l’oscillateur augmente. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101845-A1 (FR)
Title: Quadricycle à pédales et à quatre roues indépendantes
Inventor: BRINDAVOINE MOREL
IPC: B62K25/14
Filed: 2019-10-11
Abstract: Mon invention consiste en la création d'un quadricycle à pédales et à quatre roues indépendantes, doté d'un châssis tubulaire composé de deux cadres assemblés pour créer un point de déformation ou de rupture en cas de choc frontal. A ce châssis, sont rattachés, à l'avant, un système de suspension élastique à douilles réglables et à pendules, à l'arrière, deux bras de roue maintenus par un système de suspension élastique à douilles réglables et pourvus de barres anti-écartement. Cette conception confère à l'utilisateur une sécurité accrue, un confort et une polyvalence d’emploi. L'intégration de certaines pièces courantes (roues, pédales, chaînes, pignons, moyeux) garantit un coût de fabrication optimum et permet d'avoir un système évolutif (assistance électrique, carrosserie). La différence entre l'écartement des roues de l'essieu avant (plus espacées) et l'écartement de celles de l'essieu arrière (moins espacées) dispense de l'utilisation d'un différentiel et renforce la stabilité du véhicule.
    Ce quadricycle à pédales et à quatre roues indépendantes est destiné au transport de personnes ou de charges. La position excentrée du volant libère de la place pour le passage des jambes de l'utilisateur qui peut, en se mettant debout, accroître la force de pédalage. Le système de transmission étagée (plateaux et pignons) permet d'adapter le couple de pédalage en fonction de la possibilité de l'utilisateur. L'adjonction éventuelle d'un moteur, au niveau du pédalier, pour une assistance électrique, augmente cette possibilité. L'implantation d'un porte-fusée "ad hoc" élargit l'éventail du choix des roues parmi celles qui sont couramment utilisées dans le domaine du cycle.
Patent FR-3103212-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire et autonome de détection de la position angulaire des aubes d’une roue à aubes et ensemble modulaire et autonome de détection d’endommagement des aubes d’une roue à aubes d’une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F01D21/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: Ensemble modulaire et autonome de détection de la position angulaire des aubes d’une roue à aubes et ensemble modulaire et autonome de détection d’endommagement des aubes d’une roue à aubes d’une turbomachine Un ensemble (1) modulaire et autonome de détection de la position angulaire des aubes d’une roue à aubes destiné à être monté sur une turbomachine, l’ensemble (1) comprend au moins une source d’alimentation électrique (711b, 71b, 72b) permettant le fonctionnement des éléments de l’ensemble de détection (1) indépendamment de la turbomachine sur laquelle il est destiné à être embarqué, au moins un premier capteur (71) destiné à être associé à la première roue à aubes, au moins un second capteur (72) destiné à être associé à la seconde roue à aubes, et un boîtier principal (711) comportant une unité de traitement (711e) et des moyens de mémorisation (711c).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104135-A1 (FR)
Title: Système électronique de commande d'un aéronef sans pilote à bord, procédés et programmes d'ordinateur associés
Inventor: RIEDINGER MARC
IPC: G05D1/10
Filed: 2019-12-05
Abstract: Système électronique de commande d’un aéronef sans pilote à bord , procédés et programmes d’ordinateur associés Ce système (10) de commande (11), comprend : - un dispositif distant (12) comprenant : - un module d’acquisition distant (20) de données de plan de vol, et - un module de calcul distant (22) d’une trajectoire ou d’une consigne distante en fonction des données de plan de vol ; - un dispositif embarqué (14) comprenant : - un module d’acquisition embarqué (40) de données de plan de vol, - un module de calcul embarqué (42) d’une trajectoire ou d’une consigne embarquée en fonction des données acquises par le module d’acquisition embarqué (40). Le dispositif distant (12) comprend un module de validation de trajectoire (24) configuré pour : - acquérir la trajectoire ou consigne embarquée et distante ; - valider ou refuser la trajectoire ou consigne embarquée en fonction de la trajectoire ou consigne distante ; - transmettre le résultat de la validation au dispositif embarqué (14). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104670-A1 (FR)
Title: Dispositif et un procédé de remplissage de réservoirs
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-12-17
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression comprenant une source (2) de gaz sous pression, une conduite (3) de transfert raccordée à un réservoir (4) à remplir, la conduite (3) de transfert comprenant un ensemble de vanne(s) (5) et un compresseur (6), le dispositif (1) comprenant un capteur (11) de détection de la présence d’huile dans la gaz circulant dans la conduite (3) de transfert en aval du compresseur (6), le dispositif comprenant une conduite (7) de dérivation raccordée à la conduite (3) de transfert en aval du compresseur (6) et comprenant un ensemble d’au moins deux vanne(s) (8, 9, 10) en série configurées pour permettre, dans une première configuration, le prélèvement de gaz circulant dans la conduite (3) de transfert dans la conduite (7) de dérivation et, dans une seconde configuration, l’isolation fluidique entre la conduite (7) de dérivation et la conduite (3) de transfert, dans lequel l’ensemble de vanne(s) (8, 9, 10) de la conduite (3) de transfert définit dans la seconde configuration un volume de stockage clos pour le gaz prélevé et emprisonné dans la conduite (3) de dérivation, le volume de stockage clos comprenant un système de détente de la pression gaz prélevé et emprisonné dans la conduite (3) de dérivation pour abaisser la pression du gaz emprisonné à une pression inférieure à la pression du gaz circulant dans la conduite (3) de transfert, le capteur (11) de détection de la présence d’huile assurant une détection d’huile dans ledit le volume de stockage clos Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106706-A1 (FR)
Title: Dispositif de générateur mobile de production électrique à sens rotatif opposé
Inventor: VENDEIRINHO DAVID
IPC: H02K7/18
Filed: 2020-01-27
Abstract: Dispositif de générateur mobile de production électrique à sens rotatif opposé La présente description concerne un dispositif de générateur mobile de production électrique à sens rotatif opposé. Au moins un générateur (F ; H ; E ; G) est fixé à un premier corps mobile en mouvement rotatif (2) en sens opposé à un second corps rotatif (3) autour d’un même axe de rotation. Les deux corps rotatifs à sens opposé (2 ; 3) permettent l’action de mise en fonctionnement d’au moins un générateur électrique par l’action d’engrenage (A ; B ; C ; D) d’un réducteur de vitesse mécanique (J ; K ; L ; I). Le pignon de l’engrenage du réducteur de vitesse (A ; B ; C ; D) ayant son axe de rotation (T ; U ; V ; W) fixé à un corps en mouvement rotatif (2) à sa partie dentelée (P ; O ; N ; M) au contact de la partie dentelée du deuxième corps rotatif (3).Ce qui permet la mise en fonctionnement des générateurs. Un moteur permet la mise en rotation de tout le mécanisme. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107270-A1 (FR)
Title: Procédé de production de composés iodofluoroalcane
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/16
Filed: 2020-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un composé iodofluoroalcane comprenant les étapes : a) mise en contact d’une oléfine avec de l’iode (I2) en phase liquide pour former un composé diiodoalcane ; b) fluoration dudit composé diiodoalcane avec du fluorure d’hydrogène pour former un flux B comprenant un composé iodofluoroalcane.
Patent FR-3109213-A1 (FR)
Title: Procédé de correction de la future pose relative pour contrôle du véhicule automobile en conduite autonome
Inventor: STAWIARSKI EMMANUEL
IPC: G01C21/28
Filed: 2020-04-14
Abstract: Dispositif et procédé de correction de la future pose relative d’un véhicule automobile, comprenant pour chaque cycle de calcul, une étape (104) de calcul du futur biais relatif en fonction de la future pose relative et de ladite future pose relative brute ; et une étape de correction, pour le cycle de calcul suivant. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3110278-A1 (FR)
Title: dispositif de chauffage détachable d’un corps latéral d’emballage pour matière radioactive, comprenant une chemise remplie de liquide caloporteur
Inventor: NALLET STÉPHANE
IPC: G21F5/06
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour matière radioactive, qui comprend un emballage (2) et un dispositif de chauffage (30) d’un corps latéral (20) de l’emballage. Le dispositif de chauffage (30) comprend au moins une chemise (31) qui comporte une paroi latérale externe (52) qui s’étend continument selon une direction longitudinale (X-X) de l’emballage. La chemise (31) est située autour du corps latéral (20) et à l’extérieur de l’emballage (2). La paroi latérale externe (52) de la chemise (31) délimite au moins partiellement un espace de remplissage (37) de liquide caloporteur qui est au moins partiellement rempli de liquide caloporteur et qui est en contact thermique d’une paroi externe (24) du corps latéral (20) de l’emballage (2). Le dispositif de chauffage (30) est raccordé mécaniquement de manière détachable au corps latéral (20) de l’emballage (2).      Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3096280-A1 (FR)
Title: Buse en deux pièces pour diffuseurs d’aérosol
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B05B1/34
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une buse en deux pièces pour diffuseur d’aérosol, comprenant une pièce extérieure (22) munie d’une cavité munie d’une ouverture de sortie, une pièce intérieure (21) indépendante du diffuseur auquel la buse est destinée et dimensionnée pour pénétrer dans la cavité en y étant retenue, des canaux étant réalisés dans la cavité et/ou sur la pièce intérieure, lesquels débouchent dans une chambre de turbulence en communication avec l’ouverture de sortie . Conformément à l’invention, la cavité et la pièce intérieure ont la forme d’un cylindre de révolution ou d’un cône de révolution autour de l’axe de symétrie (A), et les canaux se divisent en des canaux latéraux réalisés dans l’enveloppe de la pièce intérieure (21) et/ou de la cavité de la pièce extérieure (22), et en des canaux convergents réalisés dans la paroi frontale de la pièce extérieure ou dans la face frontale de la pièce intérieure.
Patent FR-3111953-A1 (FR)
Title: Installation hydraulique pour réseau d’alimentation en eau et réseau d’alimentation en eau comportant une telle installation
Inventor: DELLINGER NICOLAS
IPC: F03B13/10
Filed: 2020-06-24
Abstract: Installation hydraulique pour réseau d’alimentation en eau et réseau d’alimentation en eau comportant une telle installation Un aspect de l’invention concerne une installation hydraulique (100) destinée à générer de l'énergie électrique à partir d’un flux d’eau circulant dans un réseau d’alimentation en eau (10), comportant :     -    une pico-turbine (150) à flux transverse montée sur un arbre (155) s’étendant radialement par rapport à une direction dudit flux d’eau, ladite pico-turbine comportant une pale (151) de forme sensiblement annulaire, installée dans le flux d’eau pour générer une énergie mécanique de rotation,      -    une unité génératrice (120), installée hors du flux d’eau et couplée à l’arbre (155) de la pico-turbine pour transformer l’énergie mécanique de rotation en une énergie électrique,     -     une unité de mesure et de commande (160), installée hors du flux d’eau, connectée à l’unité génératrice (120), commandant la distribution de l’énergie électrique collectée ainsi que la rotation de la pico-turbine (150) en fonction de caractéristiques du flux d’eau et déterminant indirectement une mesure de débit du flux d’eau.     Un autre aspect de l’invention concerne un réseau d’alimentation en eau (10) comportant une pluralité de canalisations (13) ainsi qu’une installation hydraulique (100).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112352-A1 (FR)
Title: Procédé de renouvellement de rails d’une voie ferrée par des longs rails nouveaux, et train de travaux associé
Inventor: PILLER MARCO
IPC: E01B29/17
Filed: 2020-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de renouvellement de rails anciens (21) d’une voie ferrée (20), dans lequel durant une première phase (A), des longs rails nouveaux (22) sont déchargés le long de la voie ferrée (20) depuis une rame de transport (120) d’un train de travaux (100) circulant dans un premier sens de circulation (F1), caractérisé en ce que durant une deuxième phase (B) le train de travaux circule dans un deuxième sens de circulation (F1) opposé au premier sens de circulation (F1), les longs rails nouveaux (22) étant posés puis fixés sur une structure fixe (23) de la voie ferrée (20) durant la deuxième phase (B).  (Fig. 3B)
Patent FR-3112477-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique à base d’isododécane présentant une teneur élévée en 2,2,4,6,6-pentaméthylheptane
Inventor: OLIVA LUISA
IPC: A61Q1/14
Filed: 2020-07-15
Abstract: Composition cosmétique à base d’isododécane présentant une teneur élévée en 2,2,4,6,6-pentaméthylhe ptane L’invention concerne une composition cosmétique comprenant de 2 à 80 % en masse d’isododécane dont la teneur en isomère 2,2,4,6,6-pentaméthylhéptane est supérieure à 85% en masse, par rapport à la masse totale d’isododécane L’invention concerne également l’utilisation d’isododécane dont la teneur en isomère 2,2,4,6,6-pentaméthylhéptane est supérieure à 85% en masse pour la préparation de compositions cosmétiques.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3112721-A1 (FR)
Title: Bouche d’air de véhicule comprenant un moyen de maintien d’un objet électronique.
Inventor: MARINESCU FLORIN-CIPRIAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-07-27
Abstract: Bouche d’air de véhicule comprenant un moyen de maintien d’un objet électronique.    L’invention porte sur une bouche d’air (10) de ventilation et/ou de chauffage et/ou de refroidissement pour un habitacle de véhicule comprenant au moins un volet (20) destiné à pivoter entre une position fermée (PF) dans laquelle l’au moins un volet (20) bloque, ou bloque sensiblement, un flux d’air et au moins une position d’ouverture dans laquelle l’au moins un volet (20) autorise le passage d’un flux d’air, l’au moins un volet (20) comprenant un moyen de maintien d’un objet électronique, notamment d’un téléphone portable, destiné à venir au contact d’un tel objet électronique, ou au contact d’un élément fixé à un tel objet électronique, de sorte à permettre le maintien d’un tel objet électronique sur l’au moins un volet (20) lorsque l’au moins un volet (20) est, ou est sensiblement, en position fermée (PF).  Figure d’abrégé : fig. 2