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Patent FR-3031303-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant une phase aqueuse et au moins un polyester
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier de revêtement des fibres kératiniques, notamment des cils comprenant : - une phase aqueuse, - au moins une cire, et - au moins un polyester liquide obtenu par condensation de dimère et/ou trimère d'acides gras insaturés et de diol.
Patent FR-3033836-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie ou de couple
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: F02C3/28
Filed: 2015-03-19
Abstract: La présente invention concerne un système de production d'énergie ou de couple (100) comprenant : - un générateur configuré pour générer une énergie ou un couple à partir d'un gaz introduit à une admission du générateur ; - au moins deux compresseurs (101, 102) du gaz à l'admission du générateur ; - un système de canalisation (103) dans lequel les canalisations (101a, 102a, 101b, 102b, Ce, Cs) sont configurées pour être ouvertes ou fermées afin de mettre sélectivement lesdits compresseurs (101, 102) en série ou en parallèle.
Patent FR-3034142-A1 (FR)
Title: Dispositif a grilles d'ejection de microjets pour la reduction du bruit de jet d'une turbomachine
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: F02K1/46
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la réduction du bruit de jet d'une turbomachine, comprenant un capot externe (16) muni à l'intérieur d'une paroi (20) délimitant à l'extérieur une veine (22) annulaire d'écoulement d'un flux secondaire issu de la turbomachine, ladite paroi du capot externe comprenant une pluralité de circuits de microjets (28) comprenant chacun des moyens (30) de prélèvement de flux gazeux dans la veine d'écoulement du flux secondaire qui s'ouvrent dans un unique conduit d'alimentation (32), celui-ci débouchant au niveau d'un bord de fuite du capot externe par l'intermédiaire d'au moins une grille d'éjection (34) apte à diviser le flux gazeux prélevé en une pluralité de flux gazeux ayant des sections droites de dimensions inférieures à une section droite (D) du conduit d'alimentation.
Patent FR-3036250-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture hors sol
Inventor: VALENTIN PIERRE
IPC: C05F17/02
Filed: 2015-05-22
Abstract: Dispositif de culture hors sol (100) comprenant un assemblage d'un bac de culture (1) comprenant du substrat de culture (SC) et une structure modulaire (2) agencée à la verticale du premier bac (1), la structure modulaire (2) est divisée verticalement par une paroi perméable en deux sous-ensembles (3, 4), à savoir un premier ensemble (3) comprenant de la matière de compostage, à savoir, de la matière en transformation et de la matière transformée, et un second ensemble de culture (4) comprenant du substrat de culture (SC), tandis que le bac de culture (1) a une surface au sol plus importante que celle de la structure modulaire (2).
Patent FR-3039931-A1 (FR)
Title: Empilement pour la fabrication de plaques bipolaires pour piles a combustibles
Inventor: BLANC CLAUDE
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-08-07
Abstract: Empilement pour la fabrication de plaques bipolaires pour piles à combustibles, chaque plaque bipolaire comprenant deux tôles superposées entre lesquelles est insérée une matière de brasure, l'empilement comprenant alternativement, des plaques bipolaires (9) et des plaques intercalaires (10), dans lequel au moins une plaque intercalaire présente une pluralité de fentes la traversant dans le sens de son épaisseur.
Patent FR-3041698-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-09-28
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique commandé par un ensemble électronique (91, 92, 93, 94), l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur (3), caractérisé en ce que au moins une partie de l'ensemble électronique est disposée perpendiculairement à l'axe de l'arbre (6)
Patent FR-3041684-A1 (FR)
Title: Aube comprenant un bouclier de bord d'attaque et procede de fabrication de l'aube
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne une aube (16) comprenant un corps d'aube (30) en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres et un bouclier de bord d'attaque (32) en un matériau ayant une meilleure résistance aux impacts ponctuels que le matériau composite du corps d'aube. Le bouclier de bord d'attaque (32) est assemblé sur le corps d'aube (30) et l'aube (16) comporte un renfort de solidarisation (46) collé sur le bouclier de bord d'attaque (32) et sur le corps d'aube (16). L'invention concerne également un turboréacteur comprenant une soufflante comportant de telles aubes ainsi qu'un procédé de fabrication d'une telle aube.
Patent FR-3042091-A1 (FR)
Title: Dispositif elementaire d’application d’une energie micro-onde avec applicateur coaxial
Inventor: LATRASSE LOUIS
IPC: H05B6/64
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif élémentaire (1) d'application d'une énergie micro-onde, comprenant un applicateur coaxial (2) présentant une extrémité distale (21) munie d'un connecteur à structure coaxiale (3) pour le couplage avec un câble ou guide coaxial (5) raccordé à un générateur d'énergie micro-onde et une extrémité proximale (22) opposée prévue pour déboucher à l'intérieur d'une enceinte (4), cet applicateur coaxial comprenant : - une âme centrale (23) conductrice s'étendant selon un axe principal (AP), - un blindage (24) présentant une paroi périphérique (240) entourant cette âme centrale et une paroi de fond (241) prévue sur ladite extrémité distale et s'étendant transversalement par rapport audit axe principal, - un milieu de propagation (25) de l'énergie micro-onde situé entre l'âme centrale (23) et le blindage (24), et - un corps isolant (26) en matériau diélectrique, transparent à l'énergie micro-onde et disposé sur ladite extrémité proximale ; où le connecteur à structure coaxiale est pourvu d'un conducteur externe (31) connecté audit blindage et entourant un conducteur interne (32) connecté à ladite âme centrale, et est disposé sur la paroi de fond du blindage en ayant son conducteur externe fixé sur ladite paroi de fond et son conducteur interne raccordé à un élément de connexion (33) longiligne qui traverse ladite paroi de fond et qui s'étend parallèlement à l'axe principal avec un écartement prédéfini vis-à-vis de ladite âme centrale jusqu'à une extrémité libre connectée sur ladite âme centrale à une distance prédéfinie de ladite paroi de fond.
Patent FR-3042692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application pour produit cosmetique liquide
Inventor: BONNIN THOMAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'application pour produit cosmétique (3) liquide, comprenant un corps (5) et un ensemble applicateur (7), le corps (5) s'étendant selon une direction principale d'extension longitudinale, dite direction principale (X), ledit dispositif (1) comprenant en outre un mécanisme (11) destiné à conduire le produit cosmétique (3) le long de ladite direction principale (X) à l'aide d'une pièce intermédiaire (13), le corps (5), l'ensemble applicateur (7) et la pièce intermédiaire (13) définissant une cavité (9) interne entre eux, ladite cavité (9) étant apte à recevoir le produit cosmétique (3), ledit dispositif (1) d'application étant caractérisé en ce que ladite pièce intermédiaire (13) comprend un orifice, dit premier orifice, apte à recevoir une buse de remplissage, ledit premier orifice (67) étant configuré de manière à permettre à ladite buse de communiquer avec ladite cavité (9).
Patent FR-3043333-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit a distribuer sur la peau d'un utilisateur par iontophorese comprenant des moyens de mesure d'absence de produit et procede correspondant
Inventor: MANDICA FRANCK
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'application d'un produit à distribuer sur une peau d'un utilisateur par iontophorèse comprenant: - au moins un moyen de stockage (84) du produit à distribuer; - au moins une cavité de distribution (92) propre à recevoir du produit à distribuer ; - au moins une première électrode (17) pour iontophorèse ; - un circuit électronique de commande ; des moyens de mesure d'un paramètre physique ou physicochimique reliés au circuit électronique de commande et configurés de manière à envoyer un signal (E1) indicatif de mesure de paramètre. Selon l'invention, la première électrode pour iontophorèse (17) et les moyens de mesures sont installés dans la cavité de distribution, le circuit électronique de commande étant configuré pour comparer la valeur mesurée du paramètre physique ou physico-chimique dans la cavité à une valeur seuil de référence de façon à détecter s'il y a absence du produit dans la cavité.
Patent FR-3043534-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de decongelation, rechauffage et/ou cuisson d'un produit alimentaire
Inventor: SENAUX JEAN MICHEL
IPC: A47J39/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une platine (3), un couvercle (2), définissant avec la platine un espace (31) de cuisson du produit alimentaire, un support de réception du produit alimentaire, disposé sur la platine, des premiers moyens de chauffage du support, notamment de type électrique, prévus au-dessous ou à l'intérieur dudit support, des seconds moyens de chauffage, prévus au-dessus du support, notamment de type à émission infrarouge. Selon l'invention, l'espace de cuisson est ouvert latéralement sur au moins une partie substantielle du périmètre du dispositif et les seconds moyens de chauffage comprennent un organe central de chauffage (50), propre à chauffer une partie centrale du produit alimentaire, ainsi qu'un organe périphérique de chauffage (60), propre à chauffer une partie périphérique du produit alimentaire.
Patent FR-3045014-A1 (FR)
Title: Systeme d'eolienne de secours comprenant un dispositif de blocage en rotation de la turbine
Inventor: POLIN ERIC JOSEPH ETIENNE
IPC: B64D41/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système d'éolienne de secours (20) pour un aéronef comprenant une structure extérieure (201) dans laquelle une ouverture est ménagée, ledit système d'éolienne de secours (20) comprenant une éolienne de secours (22) comportant : - un mât (23) s'étendant selon un axe longitudinal (24), - une turbine (25) comprenant un corps (30) monté en rotation sur le mât (23) autour d'un axe de rotation (26), et une pâle unique ou deux pâles (32) s'étendant radialement depuis le corps (30) entre un pied de pâle logé dans le corps (30) et une tête de pâle, le ou les pieds de pâle s'étendant le long d'un même axe de pied de pâle (35), - un dispositif de blocage (29) configuré pour bloquer la rotation du corps (30) de la turbine (25) autour de l'axe de rotation (26), lorsque l'éolienne de secours (22) se déplace entre une position dite rétractée et une position dite déployée, dans une position telle que l'axe de pied de pâle (35) forme un angle de blocage (α), aigu et non nul, avec une projection orthogonale (24') de l'axe longitudinal (24) du mât (23) sur un plan (P) sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation (26) de la turbine (25) et dans lequel s'étend l'axe de pied de pâle (35), de manière à réduire le volume balayé par l'éolienne de secours (22) lorsqu'elle se déplace entre la position rétractée et la position déployée.
Patent FR-3058982-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'un moyen de locomotion utilisant la force humaine et moyen de locomotion le comportant, notamment bicyclette
Inventor: DUC PIERRE
IPC: B62M1/20
Filed: 2016-11-23
Abstract: Ce dispositif est remarquable en ce qu'il se compose d'un châssis 2 dont une partie 11 est articulée et oscillante à la manière d'une balançoire autour d'un axe fixe 12 du châssis 2. Dans son mouvement il entraîne deux systèmes « bielles-manivelles » opposés 14, 18-15, 19 actionnant deux plateaux 16, 17 par l'intermédiaire d'un troisième 20. Cet ensemble entraîne par chaînes 25, 26 un pignon d'entraînement 24 de la roue 7.
Patent FR-3048888-A1 (FR)
Title: Robot d'insertion d'instrument medical souple allonge et accessoires associes
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne le domaine des robots d'insertion d'instrument médical souple allongé (1, 2), des modules d'entraînements (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) inclus dans ces robots d'insertion, et des accessoires associés à ces robots d'insertion. Un robot d'insertion d'instrument médical souple allongé (1, 2) dans un patient (9) inclut un ou plusieurs modules d'entraînement (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) dans ce patient (9). Un module d'entraînement (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) transmet à cet instrument médical souple allongé (1, 2) un mouvement de translation et/ou un mouvement de rotation pouvant subir un effet de mou. Le principal objectif de l'invention est de réduire cet effet de mou, en agissant à divers endroits le long de la chaîne de transmission entre l'extrémité distale de l'instrument médical souple allongé (1, 2), dernière portion à subir le mouvement de rotation imprimé à l'origine par l'utilisateur au niveau d'une interface homme machine de commande du module d'entraînement (3). La progression de l'instrument médical souple allongé (1, 2) est ainsi rendue à la fois plus efficace pour le déroulement de cette progression, plus sécurisée pour le patient (9) et plus ergonomique pour le praticien qui est l'utilisateur de l'instrument médical souple allongé (1, 2).
Patent FR-3050310-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a boutons sans contact
Inventor: DELACOUX JACQUES
IPC: H01C10/38
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (20) comprenant un boîtier (22) comprenant au moins une rainure (26), des tiges (34) fixées au boîtier et s'étendant de part et d'autre de la rainure et au moins un bouton (40) comprenant une portion (42) adaptée à pénétrer au moins en partie dans la rainure et des faces (60) adaptées à coulisser sur les tiges.
Patent FR-3051302-A1 (FR)
Title: Emetteur/ recepteur mimo-fbmc a precodage lineaire implemente dans le domaine frequentiel
Inventor: CASSIAU NICOLAS
IPC: H04J11/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un émetteur/ récepteur MIMO-FBMC à précodage linéaire implémenté dans le domaine fréquentiel. Dans une réalisation au niveau de l'émetteur, le précodage linéaire est effectué (5251,...,525KN) après le filtrage et l'étalement spectral, avant la IFFT et la combinaison des symboles FBMC dans le domaine temporel, de sorte que le précodage n'introduit pas d'interférence entre les flux de données. Dans un second mode de réalisation, le précodage linéaire peut être combiné avec une formation de faisceaux à l'émission ou à la réception de manière à séparer spatialement les flux de données.
Patent FR-3052124-A1 (FR)
Title: Passe-fil universel pour porte
Inventor: MOHANTY SUBHASHIS
IPC: H02G3/22
Filed: 2016-06-01
Abstract: Un passe-fil pour une porte de véhicule est décrit. Le passe-fil est adapté pour guider et supporter au moins un faisceau de câbles dans une ouverture pratiquée dans le châssis d'une porte et dans une ouverture pratiquée dans une carrosserie de véhicule. Il comprend un moyen permettant d'accoupler le faisceau de câbles à un faisceau électrique qui émerge de la porte ou de la carrosserie du véhicule.
Patent FR-3052949-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de prise de vues a l'aide d'un capteur virtuel
Inventor: COURTES ALEXANDRE
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de prise de vues à l'aide d'un capteur virtuel pour le suivi d'un sportif ou d'un équipement sportif se déplaçant à grande vitesse sur un parcours prédéterminé d'une scène, mis en œuvre dans un système de prise de vues comprenant une pluralité de dispositifs d'acquisition d'images à champ large disposés chacun à une position fixe différente le long du parcours, de sorte que les images capturées à un instant donné par deux dispositifs d'acquisition différents représentent des points de vue différents du sportif ou de l'équipement (105) évoluant sur le parcours. Le procédé comprend les étapes suivantes : - capture (410) en temps réel d'images représentatives d'une zone de l'espace sensiblement équivalente au parcours prédéterminé, par chaque dispositif d'acquisition de ladite pluralité ; - sélection (420, 430), pour chaque instant d'une pluralité d'instants successifs, d'un dispositif d'acquisition donné et d'une partie de l'image capturée par celui-ci audit instant ; et - reconstruction (445), à partir des parties d'image sélectionnées, d'une séquence vidéo similaire à celle qui aurait été capturée par un dispositif d'acquisition se déplaçant le long dudit parcours.
Patent FR-3055507-A1 (FR)
Title: Synchrocyclotron supraconducteur
Inventor: MANDRILLON PIERRE
IPC: H05H13/02
Filed: 2016-08-31
Abstract: Synchrocyclotron supraconducteur comportant au moins un Dé relié à une source HF de fréquence variable par un stem, et au moins une bobine supraconductrice disposée dans un cryostat, caractérisé par le fait que le stem se divise en au moins deux branches en allant de la source HF vers le Dé, ces branches traversant chacune le cryostat à la faveur d'une ouverture respective.
Patent FR-3059053-A1 (FR)
Title: Eolienne aeroportee
Inventor: NORMAND OLIVIER
IPC: F03D9/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif aéroporté comprenant une éolienne (212) avec un axe de rotation (A212), une structure aéroportée (216) configurée pour supporter l'éolienne (212), un système de sustentation (218) configuré pour maintenir en vol la structure aéroportée (216), une courroie (236) pour assurer une transmission du mouvement de rotation de l'éolienne (212) jusqu'à une station au sol, ladite courroie (236) comprenant deux brins (236.1, 236.2) tangents en des premier et deuxième points de tangence (T1, T2) à au moins une poulie de renvoi au sol (234, 242), ledit dispositif étant caractérisé en ce que la structure aéroportée (216) comprend d'un premier côté de l'éolienne (212) un point de liaison (A1) avec le système de sustentation (218) et d'un deuxième côté de l'éolienne (212) les premier et deuxième points de tangence (T1, T2) et en ce qu'une bissectrice entre une première droite (A1T1) passant par le premier point de liaison (A1) et le premier point de tangence (T1) et une deuxième droite (A1T2) passant par le premier point d'ancrage (A1) et le deuxième point de tangence (T2) forment un angle avec l'axe de rotation de l'éolienne (A212) sensiblement égal à un angle de portance (θ), avec un intervalle de tolérance de +/- 20°.
Patent FR-3062714-A1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique et echangeur thermique associe
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne un circuit de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, ledit circuit comprenant : - une première boucle configurée pour être parcourue par un premier fluide, - une deuxième boucle configurée pour être parcourue par un deuxième fluide, la deuxième boucle comprenant un vase d'expansion (24), et - un échangeur thermique (30) interposé entre les deux boucles, l'échangeur thermique (30) comprenant au moins un tube (32b) délimitant des canaux pour la circulation du premier fluide et du deuxième fluide, et au moins un boitier (33) dans lequel est agencé ledit au moins un tube (32b). Selon l'invention, l'échangeur thermique (30) et le vase d'expansion (24) sont réalisés d'une seule pièce, le vase d'expansion (24) étant formé par le volume interne délimité par le boitier (33). L'invention concerne également un tel échangeur thermique (30) intégrant le vase d'expansion (24).
Patent FR-3062633-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de mise a disposition de cycles
Inventor: RENARD MARTIN
IPC: B62H5/00
Filed: 2017-02-06
Abstract: Système automatique de mise à disposition de cycles comprenant une pluralité de cycles (1) ayant chacun un dispositif antivol, une pluralité de stations comportant chacune des postes de verrouillage (7) où peuvent se verrouiller les cycles (1) et une interface de communication radio courte portée (53) adaptée pour communiquer avec une interface de communication radio courte portée (60a) des cycles. Des moyens de commande (S1, 2) sont adaptés pour autoriser un utilisateur à rendre un cycle (1) hors des postes de verrouillage (7) d'une station (BS) donnée et pour considérer le cycle comme effectivement rendu si le cycle confirme par l'intermédiaire des interfaces de communication radio courte portée (60a, 53), que le dispositif antivol immobilise effectivement le cycle.
Patent FR-3062824-A1 (FR)
Title: Pantographe et vehicule ferroviaire comportant un tel pantographe
Inventor: CAFFIER BENJAMIN
IPC: B60L5/24
Filed: 2017-02-15
Abstract: Le pantographe (108) comporte : un châssis (202) ; un archet (208) ; un bras articulé (210) reliant l'archet (208) au châssis (202) et conçu pour se développer verticalement afin de déplacer dans le plan vertical l'archet (208) par rapport au châssis (202), le bras articulé (210) présentant une première plage de développement et une deuxième plage de développement ; un aileron (404) présentant, dans le plan vertical, un angle avec la direction longitudinale (L) ; un dispositif d'orientation (502) de l'aileron (404) conçu pour faire varier l'angle de l'aileron (404) avec la direction longitudinale (L) en fonction du déploiement du bras articulé (210). Le dispositif d'orientation (502) comprend un premier (504, 506) et un deuxième organes (526, 527) de commande de la variation de l'angle de l'aileron, de sorte que : - sur une première plage de développement du bras articulé (210), le premier organe de commande (504, 506) est apte à commander la variation de l'angle de l'aileron indépendamment du deuxième organe de commande (526, 527), de manière à conférer un premier profil de variation d'angle à l'aileron sur cette première plage ; et - sur une deuxième plage de développement du bras articulé (210), le deuxième organe de commande (526, 527) est apte à commander la variation de l'angle de l'aileron, de manière à conférer un deuxième profil de variation d'angle à l'aileron sur cette deuxième plage.
Patent FR-3069086-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un taux de variation d'une panne
Inventor: DEMIREL MUSTAFA
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-07-13
Abstract: Procédé d'évaluation d'un taux de variation d'une panne entre un premier type d'équipement et un deuxième type d'équipement d'un système avionique, le procédé prenant en compte le nombre de vols effectués pour chaque aéronef comprenant le type d'équipement et le nombre de messages d'erreurs associés à la panne.
Patent FR-3070235-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture vegetale hors sol et kit comprenant un tel dispositif
Inventor: RENARD DOMINIQUE
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de culture végétale hors sol comprenant une colonne (2) creuse munie d'au moins une face plane (21) s'étendant verticalement sur laquelle sont agencées des cellules (3). Chaque cellule (3) définie une fenêtre (30) et comprend une plaque supérieure (31) et une plaque inférieure (32). La plaque supérieure (31) est configurée pour être orientée vers l'intérieur de la colonne (2) avec une orientation vers le bas. La plaque inférieure (32) est configurée pour être orientée vers l'extérieur de la colonne (2) avec une orientation vers le haut. La fenêtre (30) et les plaques supérieure (31) et inférieure (32) sont configurées pour insérer en partie dans ladite fenêtre (30) un pot (4) pour plant végétal, en le maintenant avec une inclinaison vers le haut.