baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991995-A1 (FR)
Title: Systeme de production combinee d'energies a partir de matieres premieres renouvelables et de dechets
Inventor: BONNIN JACKY
IPC: C02F11/04
Filed: 2012-10-27
Abstract: L'invention concerne un système de production combinée d'énergies à partir de matières premières renouvelables et/ou de déchets. Selon l'invention, un tel système de production combinée d'énergies comprend : - au moins une unité de méthanisation alimentée en déchets organiques ; - au moins une chaudière, notamment une chaudière à bois ou une chaudière à ordures ménagères, apte à assurer le chauffage des digesteurs de ladite unité de méthanisation et/ou l'hygiénisation ou le séchage d'au moins une partie des digestats issus de ladite unité de méthanisation ; - un groupe de cogénération alimenté en biogaz par ladite unité de méthanisation, produisant de l'électricité et de la chaleur ; - une station de stockage d'au moins une partie du biogaz produit par ladite unité de méthanisation et épuré ; et - un dispositif de contrôle pilotant ladite unité de méthanisation, ledit groupe de cogénération et ladite chaudière, configuré de sorte à optimiser la production des énergies au sein dudit système.
Patent FR-3002065-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de donnees de direction pour systeme de calcul d'itineraires
Inventor: DE CHATEAU THIEERY VINCENT
IPC: G01C21/34
Filed: 2013-02-12
Abstract: Procédé d'identification de données de direction à suivre pour un graphe routier interurbain d'un système de calcul d'itinéraire comportant les étapes consistant à : - subdiviser les carrefours du graphe routier interurbain en au moins trois catégories en relation avec les types de carrefours ; - effectuer de façon successive, pour chacune des catégories, des parcours du graphe en recherchant, pour chaque carrefour du graphe, des données de nom de ville parcourues pendant la phase d'exploration du graphe ; - mémoriser les noms de ville significatifs ; - associer les noms de villes mémorisées aux points de départ pour lesquels un lien existe, sur le graphe exploré, entre le carrefour et la ville, en tant que données de direction à suivre en relation avec un itinéraire à définir.
Patent FR-3003178-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement destine a initier un joueur a la maitrise de la trajectoire d'un ballon
Inventor: CARCENAC ANDRE
IPC: A63B23/04
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement (1) destiné à initier un joueur à la maîtrise de la trajectoire d'un ballon (2) pour atteindre avec précision une cible donnée (3). Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il est constitué, pour contrôler la trajectoire latérale (T1) du ballon : -d'une partie centrale (11) pourvue d'une élément tubulaire (12), centré sur celle-ci, destiné à soutenir le ballon ; d'un bras (13), en forme de flèche, d'axe (A1), relié à ladite partie centrale (11), centré sur l'élément tubulaire (12), destiné à être positionné dans la direction de la cible (3) et de deux bras latéraux opposés (14) et (15), reliés à ladite partie centrale (11), perpendiculaires à l'axe (A1) de la flèche (13), centrés sur l'élément tubulaire (12), dont l'axe commun (A2) est destiné à indiquer la position que devra avoir la partie centrale de la voûte plantaire du pied d'appui gauche (41), ou droit (42), et dont la longueur de chaque bras (14,15) est définie pour servir de repère à la position du pied d'appui gauche (41), ou droit (R2), par rapport au ballon avant la frappe qui s'effectue avec l'autre pied par rotation du corps.
Patent FR-3010041-A1 (FR)
Title: Siege specifique pour marcher assis debout
Inventor: BLOSSEVILLE JACQUES
IPC: B62J1/00
Filed: 2013-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant grâce à un plan incliné placer à l'arrière du siège(ou selle) de prendre possession avec facilité, la position assise. L'invention concerne l'utilisation d'un coussinet d'appui du bas ventre lié a la selle mais réglable en distance pour tenir compte du profil de l'utilisateur. La invention tenant compte de problèmes anatomiques propres à la marche naturelle apporte une modification spécifique en modifiant le plan de contact avec l'arrière de la cuisse,en inclinant ce plan de contact non plus vers l'avant mais vers l'arrière de la selle. Ce dispositif selon l'invention apporte une amélioration du confort pour ce mode de locomotion.
Patent FR-3001196-A1 (FR)
Title: Structure de suspension a geometrie variable d'un turbopropulseur sur un element structurel d'un aeronef
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-01-21
Abstract: L'invention concerne une structure de suspension (100) à géométrie variable d'un turbopropulseur (4) sur un élément structurel d'un aéronef, comprenant un arceau arrière (102) destiné à être fixé sur un élément structurel d'un aéronef et un arceau avant (104) destiné à supporter une partie avant du turbopropulseur, l'arceau avant étant relié à l'arceau arrière, d'une part par une liaison pivot (116) apte à permettre un basculement vertical de l'arceau avant par rapport à l'arceau arrière, et d'autre part par un ressort de rappel (120) apte à empêcher le basculement de l'arceau avant en deçà d'une poussée de seuil prédéterminée du turbopropulseur.
Patent FR-2994361-A1 (FR)
Title: Multi-mode wireless user equipment for discovering and selecting network access to establish connection to e.g. wireless local area network, has routing component arranged to carry out unloading of data generated by application software
Inventor: GUPTA VIVEK G
IPC: H04W28/086
Filed: 2013-08-01
Abstract: The equipment has a reception component arranged to receive function of discovered and selection of access network maintained in an advanced core from a server. A management object includes a policy of routing inter-system based on an identifier of operating system. The routing inter-system includes a routing rule of an application network for unloading data of application software. A routing component is arranged to carry out unloading of data generated by the application software based on a secondary access network according to the routing inter-system. An independent claim is also included for a method for performing discovery and selection a network access to establish a routing policy based on a network application.
Patent FR-3012710-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de signaux delivres par des pixels d'un detecteur
Inventor: HABIB AMR
IPC: H04N5/30
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de signaux délivrés par des pixels d'un détecteur, chaque pixel étant apte à générer un signal sous l'effet d'un rayonnement auquel est soumis le détecteur. Selon l'invention, le procédé consiste à : • identifier un pixel (Po), dit pixel touché, générant un signal supérieur à un seuil, • définir au moins un pixel adjacent (P1...P4) du pixel touché (P0), • et, pour chaque pixel adjacent (P1 ...P4) : ▪ sélectionner un premier groupe de comparaison associé audit pixel touché (P0) et un deuxième groupe de comparaison associé audit pixel adjacent (P1 ...P4), lesdits premier et deuxième groupes de comparaison ne comportant aucun pixel en commun, ▪ comparer des signaux délivrés par chaque groupe de comparaison de façon à déterminer le groupe de comparaison ayant accumulé la quantité la plus importante de signal.
Patent FR-3015860-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire de regime pour diminuer l'inflammation de bas grade a court et long terme comprenant de l'acide docosahexaenoique
Inventor: ZAHOUANI ABDELHADI
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-12-30
Abstract: Composition alimentaire de régime prête à l'emploi pour diminuer l'inflammation de bas grade comprenant, par rapport au poids total de la composition : - entre 50% et 80% en poids de protéines ; - entre 2% et 20 % en poids de glucides ; et, - entre 2% et 15% en poids de lipides; lesdits lipides incluant entre 0,25% et 2% d'acide docosahexaénoïque (DHA) en poids par rapport audit poids total lipides.
Patent FR-3022231-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'une charge, notamment d'un element de batterie de vehicule sous-marin
Inventor: GARANS CYRILLE
IPC: B66C1/66
Filed: 2014-06-17
Abstract: Le dispositif (10) de manutention comporte un organe d'ancrage (14), destiné à être solidarisé à ladite charge (12), deux organes de support (20), mobiles l'un par rapport à l'autre dans une première direction (X), et un organe de levage (24), s'étendant dans la première direction (X) entre deux extrémités chacune reliée à un organe de support (20) respectif, ledit organe de levage (24) comportant au moins une partie (26) présentant une dimension, dans une seconde direction (Z) sensiblement perpendiculaire à la première direction (X), qui est variable en fonction de l'écartement entre les organe de support (20) dans la première direction (X). Un élément d'accrochage (28) est solidaire de la partie de dimension variable (26) de l'organe de levage (24), et destiné à coopérer avec l'organe d'ancrage (14).
Patent FR-3016050-A1 (FR)
Title: Procede d’ajustage d’une monture de lunettes predeterminee pour son utilisation par un porteur donne
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustage d'une monture de lunettes prédéterminée, pour son utilisation par un porteur donné, comportant les étapes suivantes : b) on détermine une modélisation au moins partielle de la tête du porteur, avec, dans un même référentiel, au moins un modèle d'une partie du nez, un modèle d'une partie des oreilles, c) on effectue une simulation du positionnement de la monture sur la tête du porteur, en superposant sur la modélisation de la tête (TS) du porteur, les zones correspondantes de ladite monture (10) ou d'une modélisation de celle-ci, d) on détermine, à partir de cette superposition, la déformation nécessaire de la monture pour obtenir un ajustage de la monture sur la tête du porteur conforme à au moins un critère d'ajustage prédéterminé.
Patent FR-3019715-A1 (FR)
Title: Composition fertilisante et biostimulante contenant des fructo-oligosaccharides, procede d'application et utilisations
Inventor: ERRO GARCES JAVIER
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-04-09
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un fructooligosaccharides (FOS) comprenant de 2 à 10 unités osidiques, comme éliciteur des mécanismes d'absorption des éléments minéraux du sol, et des mécanismes de défenses contre les pathogènes. Elle concerne également une composition fertilisante et biostimulante contenant ces fructo-oligosaccharides, et son utilisation dans un procédé de traitement de plantes de culture.
Patent FR-3023697-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments comportant une brosse de nettoyage
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: B26D3/26
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments, comportant une enceinte de travail (1) présentant une goulotte d'introduction d'aliments (10), au moins un outil de coupe (30) logé dans l'enceinte de travail (1), et une brosse de nettoyage (80) comprenant une tête de nettoyage (81) et un corps de préhension (82). Selon l'invention, la goulotte d'introduction d'aliments (10) reçoit un poussoir (20) creux formant un logement (21) présentant une ouverture supérieure (22), et le logement (21) loge entièrement la tête de nettoyage (81) et au moins la majeure partie du corps de préhension (82) lorsque la brosse de nettoyage (80) est disposée dans le logement (21).
Patent FR-3024039-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement en continu de produits par apport thermique
Inventor: HURLIN GAUTHIER
IPC: A62D3/00
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention consiste en un système (21) de traitement en continu de produits, tels que des déchets, par apport thermique comprenant : - une enceinte de traitement (210) de produits, - un dispositif (211) d'apport thermique par générateurs de micro-ondes (211a), agencé par rapport à ladite enceinte (210) de manière à ce que les micro-ondes soient contenues dans ladite enceinte (210), - un dispositif de transport (212) par plancher mouvant, reposant sur le fond de l'enceinte (210), apte à assurer le transport d'une couche de produits (D) depuis leur entrée dans l'enceinte jusqu'à leur sortie de l'enceinte, - un dispositif (2135) de confinement des produits et des vapeurs qui s'en dégagent, interne à ladite enceinte.
Patent FR-3025840-A1 (FR)
Title: Assemblage d'aerogenerateurs et ensemble comprenant un tel assemblage
Inventor: DUPUICH BENOIT
IPC: H02P9/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: Chacun des aérogénérateurs (20) comprend une turbine pouvant être soumise à une rotation et une génératrice adaptée pour générer un courant électrique individuel fonction de la rotation de la turbine, la génératrice comprenant un régulateur. le courant électrique individuel est régulé individuellement par le régulateur, et les courants électriques individuels sont assemblés en parallèle pour former un courant électrique sommé.
Patent FR-3026583-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un objet capable de communiquer sans contact avec un lecteur, dispositif et objet correspondants
Inventor: DHAYNI ACHRAF
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-09-29
Abstract: Le procédé de gestion du fonctionnement d'un objet capable de communiquer sans contact avec un lecteur magnétiquement couplé audit objet, comprend au moins une phase de transmission d'informations depuis ledit objet vers le lecteur comporte une modulation de l'impédance d'une charge connectée aux bornes de l'antenne dudit objet. Le procédé comprend en outre préalablement à ladite au moins une phase de transmission, une phase de contrôle comportant un contrôle (S301) du niveau de modulation d'amplitude d'un signal de test modulé (STM) présent à l'antenne de l'objet et résultant d'une modulation de test (S300) de l'impédance de ladite charge et une modification capacitive (S303) de l'impédance de ladite charge si ce niveau est inférieur à un seuil.
Patent FR-3027213-A1 (FR)
Title: Structure de prothese d'articulation pour petits os
Inventor: APARD THOMAS
IPC: A61F2/42
Filed: 2014-10-17
Abstract: Cette structure de prothèse comprend un élément prothétique (1) qui comporte une tête d'articulation (5) sphérique, une cupule et un noyau de glissement (2) destiné à être reçu dans cette cupule, ce noyau de glissement (2) formant une cavité d'articulation destinée à recevoir la tête d'articulation (5). Selon l'invention, - le noyau de glissement (2) comprend un collet de rétention aménagé à l'entrée de ladite cavité d'articulation, délimitant une ouverture dont le diamètre minimal est compris dans l'intervalle allant de 90 à 95 % du diamètre de la cavité d'articulation ; et - le noyau de glissement (2) est assemblé audit élément prothétique (1) avant l'implantation de la prothèse, par insertion en force de la tête d'articulation (5) dans ladite cavité d'articulation.
Patent FR-3030674-A1 (FR)
Title: Detrompage de tuyaux au moyen d'un obstacle au sein d'un raccord dans une canalisation pour aeronef
Inventor: BECKS RALF
IPC: F16L39/04
Filed: 2014-12-22
Abstract: Dans une canalisation (22) d'aéronef formée de tuyaux (24) reliés deux-à-deux au moyen de raccords (26) dans lesquels les tuyaux sont montés avec possibilité de déplacement axial, il existe un risque qu'un tuyau (24B) de la canalisation, de dimension supérieure à la dimension du tuyau nominal (24A), ne soit monté en lieu et place de ce dernier. Dans ce cas, le tuyau (24B) monté à tort risquerait de ne pas présenter un débattement (d) suffisant en translation axiale. Pour remédier à ce problème, il est proposé d'équiper l'un des raccords (26A) concernés au moyen d'un obstacle (80A) limitant la course du tuyau nominal (24A) et interdisant le montage d'un tuyau (24B) de dimension supérieure appartenant à la canalisation. Il est également proposé un procédé d'assemblage d'une partie d'aéronef, permettant de tirer profit des particularités de la canalisation (22).
Patent FR-3031137-A1 (FR)
Title: Linguets de distribution arretes axialement par l'axe d'articulation et par la culasse
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F02F1/24
Filed: 2014-12-29
Abstract: Un agencement pour véhicule automobile comprend une culasse (10) d'un moteur thermique, un arbre à came (11) en rotation par rapport à la culasse (10), au moins un axe d'articulation (15) fixé sur la culasse (10) et décalé par rapport à l'axe de rotation de l'arbre à came (11), et au moins un linguet de distribution (14) destiné à la commande des soupapes (13) d'admission et d'échappement du moteur thermique, monté sur l'axe d'articulation (15) et actionné selon un mouvement oscillant de basculement autour de l'axe d'articulation (15) par une came rotative (111) de l'arbre à came (11). Les arrêts axiaux du linguet de distribution (14) le long de l'axe d'articulation (15) sont constitués par une paroi de blocage axial (101) délimitée par la culasse (10) d'une part et par l'axe d'articulation (15) d'autre part.
Patent FR-3041327-A1 (FR)
Title: Actionneur gyroscopique a double guidage cardan, element de suspension et element de butee
Inventor: GANS GILLES
IPC: G01C19/16
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention s'applique au domaine spatial et concerne un actionneur gyroscopique (10) à double guidage destiné à équiper un satellite comprenant une structure principale (11) reliée à une plateforme (12) du satellite, un anneau, un berceau ayant une première extrémité (19) et une seconde extrémité (20), une roue à inertie (21) montée sur le berceau entre la première et la seconde extrémités (19, 20), la roue à inertie (21) étant mobile en rotation par rapport au berceau autour d'un premier axe de rotation (22). Selon l'invention, il comprend un premier palier (23) positionné à la première extrémité (19) du berceau et un second palier (24) positionné à la seconde extrémité (20) du berceau reliant l'anneau au berceau, les premier et second paliers (23, 24) étant configurés pour rendre le berceau mobile en rotation par rapport à l'anneau autour d'un deuxième axe de rotation (25) sensiblement perpendiculaire au premier axe de rotation (22), l'anneau est relié à la structure principale (11), et l'actionneur gyroscopique (10) comprend au moins un élément de suspension (13) apte à limiter des micro-vibrations issues du berceau et de la roue à inertie (21) et au moins un élément de butée (14) apte à limiter un débattement du berceau et de la roue à inertie (21) par rapport à la structure principale (11).
Patent FR-3034782-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit a nanoelements
Inventor: BURCHAK OLGA
IPC: H01M4/139
Filed: 2015-04-10
Abstract: Le procédé de fabrication d'un produit (1) comprenant des nanoéléments (2), comprend les étapes suivantes : - une formation (E2) d'un mélange (6) comprenant une pluralité de grains (3) électriquement conducteurs, un catalyseur (4) distinct des grains (3) de la pluralité de grains électriquement conducteurs, et un réactif (7) comprenant un précurseur du matériau destiné à former les nanoéléments (2), - une obtention (E3) du produit (1) à partir du mélange (6) comprenant une étape de croissance (E3-1) desdits nanoéléments (2) à partir du catalyseur (4), alors associé auxdits grains (3) de la pluralité de grains électriquement conducteurs, ladite étape de croissance (E3-1) étant mise en œuvre par une étape de traitement thermique appliquée audit mélange (6).
Patent FR-3034984-A1 (FR)
Title: Connecteur passif entre deux stomies rapprochees
Inventor: LOGIER REGIS
IPC: A61F5/445
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un connecteur de stomies rapprochées (S1 ; S2) du type comportant un socle (7) qui présente un passage de stomies apte à entourer les deux stomies et un collecteur (1) monté de manière étanche sur la première face du socle (7), au niveau dudit passage, la deuxième face (73) dudit socle (7) étant apte à être montée sur la paroi abdominale d'un patient, ledit collecteur comportant une chambre de collecte (133) apte à communiquer avec la stomie amont (S1), un conduit de sortie (5) apte à être connecté à la stomie aval (S2) et un conduit d'écoulement (132) qui relie ladite chambre de collecte (133) audit conduit de sortie (5). Selon l'invention, de manière caractéristique, ledit dispositif est exempt de moyens formant pompe et ladite chambre de collecte (133) et ledit conduit d'écoulement (132) sont conformés pour permettre le passage du bol alimentaire expulsé naturellement au niveau de la stomie amont (S1) vers ledit conduit de sortie (5).
Patent FR-3035654-A1 (FR)
Title: Bobine pour fibre optique, dispositif et procede d'enroulement d'une sur-longueur de fibre optique sur une telle bobine
Inventor: GRILLET MICHEL
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne une bobine (1) destinée à l'enroulement d'une fibre optique (100), comprenant : - un fût (10) cylindrique destinée à recevoir la fibre optique, - deux flasques (11, 12) s'étendant radialement à chaque extrémité du fût (10), l'un (11) des flasques étant pourvu d'un orifice (110) de passage de la fibre optique, - un magasin cylindrique (13) destiné à recevoir un enroulement d'une sur-longueur (100') de fibre optique, ledit magasin étant séparé du fût (10) par le flasque (11) pourvu de l'orifice (110) de passage et présentant un rebord (130) circonférentiel de retenue de ladite sur-longueur de fibre optique, ladite bobine étant caractérisée en ce que ledit rebord (130) circonférentiel présente une ouverture (131) et en ce que le magasin (13) présente une nervure (132) s'étendant radialement sur une partie de la circonférence du magasin en retrait et partiellement en regard de ladite ouverture (130), de sorte à maintenir une spire de la sur-longueur (100') de fibre optique entre le rebord circonférentiel (130) et la nervure (132).
Patent FR-3035934-A1 (FR)
Title: Ensemble electromecanique comportant une machine electrique couplee a un reducteur
Inventor: CALMETTES DIDIER
IPC: F16D3/02
Filed: 2015-05-05
Abstract: Ensemble électromécanique (10) comportant une machine électrique (20) couplée à un réducteur (30), l'un de la machine électrique et du réducteur comportant un arbre mâle et l'autre un arbre femelle dans lequel l'arbre mâle est inséré, la transmission du couple entre les deux étant assurée par coopération de formes, l'arbre de la machine électrique étant supporté à l'arrière par un roulement (40), un élément amortisseur élastiquement déformable (60) étant disposé dans l'arbre femelle de manière à exercer un effort axial sur la portion d'arbre mâle engagée dans l'arbre femelle, cet effort axial tendant à charger axialement ledit roulement arrière (40).
Patent FR-3024469-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication d'un objet a matrice fibreuse
Inventor: BOUTANT YANN
IPC: D21J3/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un objet à matrice fibreuse consistant à déposer, sur une face de réception d'un support, au moins une pâte fibreuse comprenant au moins des fibres et un liquide de transport et à éliminer une partie au moins du liquide de transport, caractérisé en que : - le support est en partie au moins poreux, - la face de réception est formée en partie au moins par un matériau comprenant une mousse à alvéoles ouverts et/ou un matériau à alvéoles ouverts obtenu en partie au moins par agglomération de particules, - et la face de réception est adaptée ou configurée pour que le liquide de transport ne percole pas naturellement au travers du support sans sollicitation extérieure et pour que le liquide de transport percole dans le support lorsqu'une sollicitation commandée suffisante est appliquée à tout ou partie du système pâte/support. L'invention concerne également un objet fabriqué selon ce procédé.