baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040233-A1 (FR)
Title: Ligature pour attacher une anche simple battante a un bec d'un instrument de musique
Inventor: MURE JEAN-JACQUES
IPC: G10D7/06
Filed: 2015-08-19
Abstract: L'invention concerne une ligature (1) pour attacher une anche (3) simple battante au bec (2) d'un instrument de musique, comprenant un corps principal destiné à être assujetti audit bec et : - un organe de maintien de l'anche (3), monté mobile entre une position de contrainte dans laquelle il exerce sur l'anche (3) une contrainte d'immobilisation de l'anche (3) et au moins une position de relâchement dans laquelle il relâche ladite contrainte afin d'autoriser un déplacement de l'anche (3), - un levier de commande monté à pivotement entre une position de repos dans laquelle il coopère avec l'organe de maintien pour que ce dernier occupe sa position de contrainte et au moins une position actionnée dans laquelle il contraint l'organe de maintien dans sa position de relâchement, - et un organe de rappel élastique. Instruments de musique à vent.
Patent FR-3025337-A1 (FR)
Title: Systeme pour creer et deployer un modele d'inference
Inventor: GREEN DONNA LOUISE
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-08-24
Abstract: Il est proposé un système (1) et un procédé correspondant pour créer et déployer un ou plusieurs modèle(s) d'inférence (19) destiné(s) à servir au télécontrôle de l'état d'un premier parc d'un premier équipement (100). Le système (1) comprend des données de configuration de modèles (111) destinées à servir ultérieurement à une application de création de modèle (13) pour construire un ou plusieurs modèle(s) d'inférence voulu(s) (19) pour le premier équipement. Les données de configuration de modèles (111) sont adaptées au premier équipement (100) et au(x) modèle(s) d'inférence voulu(s) (19), et sont fournies sous un format facilement lisible et modifiable par un utilisateur (U) du système (1). Les données de configuration de modèles (111) sont séparées des algorithmes de traitement sous-jacents qui sont employés par l'application de création de modèle (13) lors de la construction du/des modèle(s) d'inférence voulu(s) (19) pendant un mode apprentissage de fonctionnement du système (1). Le système (1) est également utilisable en mode exécution pour déduire un état d'un ou de plusieurs des premier(s) équipement(s) (100) d'après des données de fonctionnement reçues du/des équipement(s) donné(s).
Patent FR-3054666-A1 (FR)
Title: Resonateur mecanique optimise pour fonctionner dans un fluide
Inventor: AOUST GUILLAUME
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-07-27
Abstract: Le résonateur selon l'invention comporte une poutre dont la largeur entre chants (Wb') est voisine de λ/2. La variation de pression sur un chant est alors en opposition de phase avec celle sur l'autre chant. Le couplage acoustique avec une onde incidente ayant cette longueur d'onde est ainsi amélioré. Le rapport entre la largeur entre chants et la hauteur de la poutre est choisi pour que seul le mode fondamental de vibration de flexion de la poutre soit présent. L'invention s'applique aux poutres d'un diapason encastrées dans une base commune massive optimisée pour confiner l'énergie dans le diapason en évitant les pertes d'énergie dans le support. Enfin, le diapason est avantageusement combiné à un moyen de confinement d'énergie acoustique comportant un écran réfléchissant rigide.
Patent FR-3064040-A1 (FR)
Title: Isolant thermique d'epaisseur reduite etanche, transformant la conduction en rayonnement pour couper et intercepter tous les courants thermiques
Inventor: RIEDEL PAUL
IPC: F16L59/07
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de constituer une paroi d'isolation thermique d'épaisseur réduite combinant les moyens permettant de réduire simultanément et également les différents processus de transmissions de chaleurs en transformant les transmissions de chaleurs par conducteurs faciles à couper en transmissions de chaleurs par rayonnement faciles à intercepter. Il est constitué d'une paroi d'isolations thermiques complètes, écran continu, d'épaisseur réduite combinant en un seul dispositif symétrique, étanche et isotrope permettant 1/ la réduction des transmissions de chaleurs par conduction en installant des espaces vides et transparents interrupteurs dis-joncteurs thermiques (C), (D) et (M), 2/ la transformation des processus de transmissions de chaleurs par conduction en processus de transmissions de chaleurs par rayonnements en interposant des surfaces réflecteurs-non émetteurs (E) séparées par des espaces vides transparents, 2/ la réduction des transmissions de chaleurs par convection et déplacements d'air et migrations d'humidité en constituant une paroi totalement étanche à l'air et à l'eau, anti-condensations (D), (E), (M), et continues (A) 3/ la réduction des transmissions de chaleurs par rayonnements et inductions en disposant une succession d'espace transparents bordés de chaque côté par une surface réflecteur-non émetteur > tous ces moyens étant de la même polarité électrique protégés des risques des dégradations. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'isolation des toitures de combles aménageables, des volets isolants, des vaisseaux spatiaux et des volumes où l'épaisseur de l'isolant est rédhibitoire.
Patent FR-3046345-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un niveau de contamination aux polluants de l'air
Inventor: KALUZNY PASCAL
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un niveau de contamination (N(t)) d'un individu à un polluant de l'air, lorsque l'individu est en mouvement, à l'aide d'un ensemble de capteurs comprenant un dispositif de géolocalisation et un premier capteur inertiel, le procédé comprenant les étapes suivantes : - déterminer (S41, S45-S46) un paramètre relatif au mouvement de l'individu à l'aide d'une partie au moins de l'ensemble de capteurs ; - calculer (S44) la dépense énergétique (E(t)) de l'individu à partir du paramètre relatif au mouvement de l'individu ; - déterminer (S47) le débit respiratoire (R(t)) à partir de la dépense énergétique de l'individu ; - déterminer (S48-S49) un niveau personnalisé d'exposition au polluant (Q(t)) à partir de données relatives à la qualité de l'air et de la géolocalisation (L(t)) de l'individu ; - calculer (S50) le niveau de contamination (N(t)) de l'individu au polluant à partir du niveau personnalisé d'exposition au polluant (Q(t)) et du débit respiratoire (R(t)).
Patent FR-3045799-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction du gaz naturel a l'aide d'un cycle a melange refrigerant avec colonne a distiller du refrigerant munie d'un rebouilleur
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J3/02
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention concerne de manière générale un procédé de liquéfaction d'un gaz comprenant majoritairement du méthane, dans lequel ledit gaz à liquéfier circule dans un circuit primaire d'une source (1) vers un réservoir (2) pour gaz liquéfié, et dans lequel un mélange réfrigérant circule dans un circuit secondaire fermé, ce procédé mettant notamment en œuvre un échangeur cryogénique principal, trois compresseurs (21 ; 22 ; 23) et trois post-refroidisseurs (31 ; 32 ; 33), une colonne à distiller (12) et un rebouilleur (13). Le procédé selon la présente invention étant caractérisé en ce que l'énergie calorifique apportée au rebouilleur (13) provient directement de la surchauffe provoquée par la compression du deuxième compresseur (22), cette énergie calorifique étant acheminée au rebouilleur (13) à l'aide d'une boucle intermédiaire (40) reliant deux échangeurs thermiques (40a ; 40b), le premier échangeur thermique (40a) récupérant l'énergie calorifique dégagée par la compression réalisée dans ce deuxième compresseur (22), qui est retransmise par la boucle intermédiaire (40) au deuxième échangeur thermique (40b) pour la transmettre au rebouilleur (13). La présente invention a également pour objet une installation de liquéfaction mettant en œuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-3049118-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assurance de position de connecteur, boitier de connecteur et systeme de connecteur electrique
Inventor: SALGADO CARLOS
IPC: H01R13/642
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif CPA (300 ; 500) permettant d'assurer le verrouillage entre deux boîtiers de connecteur électriques homologues (100, 200), comprenant une partie formant corps (301 ; 501), et au moins un élément de verrouillage (302, 303 ; 502, 503) s'étendant essentiellement le long de la partie formant corps (301 ; 501) et comprenant une extrémité formant une partie de verrouillage (306, 307 ; 506, 507) et une autre extrémité (304, 305 ; 504, 505) fixée à la partie formant corps (301 ; 501), configuré de telle sorte que la partie de verrouillage (306, 307 ; 506, 507) puisse être déviée de manière résiliente par rapport à une position de livraison en direction de ladite partie formant corps (301 ; 501). L'invention se rapporte également à un boîtier de connecteur et à un système de connecteur électrique.
Patent FR-3050134-A1 (FR)
Title: Dispositif de rupture de zones d'attache sur des boites pliables et installation de fabrication comprenant un tel dispositif de rupture
Inventor: CHIARI MAURO
IPC: B26F3/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: Ce dispositif de rupture (1) comprend : - un organe presseur supérieur (2) - une partie de support (4) de la pile comprenant plusieurs organes de transport (10) de la pile selon une direction de transport (X), - un organe presseur inférieur (6) agencé sous les organes de transport (10). Les organes de transport (10) sont juxtaposés selon une direction transversale (Y). Deux organes de transport (10) juxtaposés sont écartables. L'organe presseur inférieur (6) a : i) deux plateaux inférieurs (6.1, 6.2) adjacents et écartables, et ii) un actionneur inférieur de translation (6.3) pour déplacer les plateaux inférieurs (6.1, 6.2) pour faire coïncider la fente de rupture (2.0) avec une ligne ruptible.
Patent FR-3052365-A1 (FR)
Title: Filtre a carburant a forte tenue en givrage
Inventor: RODRIGUES JOSE
IPC: F02M37/22
Filed: 2016-06-08
Abstract: Cartouche pour dispositif de filtrage la cartouche comportant une toile plissée arrangée en cylindre, les plis étant parallèles à la génératrice du cylindre caractérisé en ce que le cylindre comporte une zone sans plis, la zone sans plis étant destinée à être positionnée en face d'une arrivée de carburant dans le dispositif de filtrage.
Patent FR-3052771-A1 (FR)
Title: Produit d'amelioration des caracteristiques rheologiques, chimiques et physico-chimiques des liants bitumineux
Inventor: DEVIS ROLAND
IPC: E01C7/35
Filed: 2016-06-16
Abstract: Produit d'amélioration des caractéristiques rhéologiques, chimiques et physico-chimiques des liants bitumineux, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dérivé de tallol (TO) ou huile de tall pris dans le groupe constitué par un distillat TOFA (Tall Oil Fatty Acid) de TO essentiellement constitué d'acides gras de TO ; un distillat TOR (Tall Oil Resin) de TO essentiellement constitué d'acides et de dérivés résiniques de TO ; un résidu de distillation TOP (Tall Oil Pitch) de TO essentiellement constitué de brai ou poix de TO.
Patent FR-3053198-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un titre d'acces a une zone
Inventor: COMPAIN GERARD JEAN-MARIE EUGENE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-27
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de contrôle d'un titre d'accès à une zone, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif de contrôle (1) de titres d'accès à la zone: • envoi (104), à un terminal (2) d'un usager situé à proximité du dispositif de contrôle (1), d'un message de requête de titre d'accès à la zone, • réception (106) d'une information de validité émise par le terminal (2) de l'usager en réponse à la réception du message de requête, l'information de validité étant indicative de la possession ou non, par l'usager, d'un titre d'accès à la zone qui est valide, • envoi (110) au terminal (2) de l'usager d'une image de confiance connue par un utilisateur du dispositif de contrôle (1), l'image de confiance envoyée dépendant de l'information de validité reçue.
Patent FR-3053486-A1 (FR)
Title: Systeme de repartition de charge au sol pour armoire informatique
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: G06F1/16
Filed: 2016-07-01
Abstract: Dispositif de répartition de charge au sol pour une armoire informatique comportant un plancher dont une face externe est destinée à être positionnée face au sol caractérisé en ce que : - la face externe du plancher de l'armoire comporte une pluralité de pions chaque pion comportant à son extrémité la plus éloignée du plancher une tête dont le diamètre est supérieur au diamètre d'une tige du pion, ladite tige assurant la liaison entre l'armoire et le pion, - le dispositif de répartition de charge comporte au moins deux poutres, chaque poutre comportant au moins deux faces planes parallèles : - une première face comporte une fente servant de rail, la largeur de la fente étant supérieur au diamètre d'une tige de pion mais inférieure au diamètre d'une tête de pion, cette fente coopérant avec au moins deux pions pour la mise en place de la poutre, une deuxième face est en contact avec le sol, une fois les poutres en place le poids de l'armoire est réparti sur les deuxièmes surfaces des poutres.
Patent FR-3056638-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne equipe d'un systeme d'injection d'air a l'echappement
Inventor: HEDOUX RIOWEN
IPC: F02F1/24
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) à combustion interne comprenant - un carter cylindre (2) comportant au moins un cylindre, - une culasse (3) comportant au moins un conduit d'échappement communiquant avec le cylindre, Selon l'invention, le moteur (1) comprend un système d'injection d'air à l'échappement (4) comportant au moins un conduit d'air (41) et au moins un orifice pratiqué dans la culasse (3), le conduit d'air (41) comportant une sortie d'air disposée en vis-à-vis de l'orifice de la culasse (3), ledit orifice débouchant dans le conduit d'échappement de la culasse (3).
Patent FR-3056494-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage interieur d'un habitacle de vehicule automobile et procede de commande d'un tel dispositif
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q3/292
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un dispositif de commande d'éclairage intérieur (1) d'un habitacle de véhicule automobile comporte au moins des moyens d'activation et de contrôle d'une source lumineuse (2) de l'habitacle apte à émettre au moins un faisceau lumineux. Selon l'invention, le dispositif de commande comporte des moyens d'activation (4) et de contrôle (6) implantés dans une zone centrale active (12), disposés latéralement entre les sièges avant et verticalement sensiblement au niveau des assises de ces sièges.
Patent FR-3060927-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diffusion numerique mis en oeuvre au sein d'un reseau de diffusion numerique
Inventor: BATTAS XAVIER
IPC: H04N21/40
Filed: 2016-12-15
Abstract: Procédé de diffusion d'au moins un flux multimédia d'au moins un service (S1 ; S2 ; S3), au sein d'un réseau de télévision numérique terrestre ou de télévision par satellite, comprenant les étapes consistant à : - concaténer des séries de chunks (C1, C2, C3) correspondant à un ou plusieurs flux, en fichiers d'archives sqans toutes les informations de désarchivage correspondantes, - diffuser au moins les fichiers d'archives sur un canal du réseau, - diffuser, de façon répétée, au moins pour chaque fichier d'archive des messages d'annonce contenant des informations nécessaires au désarchivage du fichier d'archive.
Patent FR-3062634-A1 (FR)
Title: Cycle pourvu d'un verrou antivol et systeme automatique de mise a disposition de cycles comportant de tels cycles
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: B62H5/14
Filed: 2017-02-06
Abstract: Cycle comprenant un lien antivol (67) terminé par une broche (67a) apte à s'engager dans un verrou d'antivol (68). Le verrouillage du verrou d'antivol sur la broche est conditionné à l'engagement de la broche dans une ouverture (107) d'un organe de blocage de fourche (104) qui est fixé à la fourche (1c) du cycle. Cette ouverture est positionnée pour qu'en position de verrouillage, la fourche soit dans une position tournée où la roue avant (lb) forme un angle non nul vis à vis d'une direction longitudinale du cadre.
Patent FR-3064706-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement commutable
Inventor: ROBBE GILLES
IPC: F16D43/25
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'entraînement (10) d'un dispositif tournant comprenant un moteur électrique, le système de transmission (12) comprenant : - un manchon (20) étant agencé pour être fixé au dispositif tournant ; - une chambre (28) annulaire définie dans le manchon (20), débouchant sur l'extérieur du manchon (20) par un port de vidage (32), la chambre (28) contenant un fluide ; et - un élément d'obturation (34) du port de vidage apte à bloquer un écoulement du fluide hors de la chambre (28), caractérisé en ce que le système de transmission (12) comprend un dispositif de commutation (36) adapté pour commuter le système de transmission (12) depuis une configuration de serrage vers une configuration de libération lorsqu'une température interne dans le moteur électrique dépasse une température seuil prédéterminée.
Patent FR-3065043-A1 (FR)
Title: Dispositif limiteur de couple, notamment pour la commande d'une gouverne de vol
Inventor: HAUTECOEUR JULIEN
IPC: F16D7/08
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif limiteur de couple (6) comprenant : - un disque d'entrée (8), - un disque de sortie (9), - un mécanisme d'accouplement (10) entre le disque d'entrée (8) et le disque de sortie (9), agencé pour lorsque le couple exercé sur le disque d'entrée (8) est supérieur à la valeur seuil, interrompre la transmission du couple au disque de sortie (9), et - un indicateur de déclenchement (11) comprenant une pièce d'indication (31) mobile entre une première position d'indication et une deuxième position d'indication, et une gâchette (33) montée mobile entre une position de blocage dans laquelle la gâchette (33) empêche un déplacement de la pièce d'indication (31), et une position de libération dans laquelle la gâchette (33) autorise un déplacement de la pièce d'indication (31) de la première position d'indication vers la deuxième position d'indication provoqué par l'interruption de la transmission du couple du disque d'entrée (8) au disque de sortie (9).
Patent FR-3066561-A1 (FR)
Title: Ferrure formant fusible pour un systeme d'entrainement en translation d'un verin
Inventor: PHALIPPOU JEROME
IPC: F15B20/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes mécaniques de commande à vérin (28) de déplacement d'un actionneur (26). Lorsque la course du vérin est bloquée par un problème dans la chaine cinématique, le vérin poursuit ses efforts de poussée de manière accrue et peut endommager un ou plusieurs éléments du mécanisme de transmission du mouvement, voire plus. La présente invention consiste à prévoir une pièce (52) dite fusible présentant une zone de faiblesse susceptible de résister jusqu'à un certain seuil d'effort. Au-delà de ce seuil, la pièce casse et permet au vérin de poursuivre sa course pour ne pas endommager le système global dans les deux sens de déplacement du vérin.
Patent FR-3068257-A1 (FR)
Title: Carbamides pour la separation de l'uranium(vi) et du plutonium(iv) sans reduction du plutonium(iv)
Inventor: MARIE CECILE
IPC: G21F9/12
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de carbamides en tant qu'extractants pour séparer totalement ou partiellement l'uranium (VI) du plutonium (IV) à partir d'une solution aqueuse issue de la dissolution d'un combustible nucléaire usé dans l'acide nitrique, par extraction liquide-liquide, et ce, sans procéder à une quelconque réduction du plutonium (IV) en plutonium (III). Elle se rapporte également à de nouveaux carbamides. Applications : traitement de combustibles nucléaires usés à base d'uranium (notamment d'oxydes d'uranium - UOX) ou d'uranium et de plutonium (notamment d'oxydes mixtes d'uranium et de plutonium - MOX).
Patent FR-3072315-A1 (FR)
Title: Machine de deplacement d'objets de petite taille par succion, procede de deplacement d'objets mettant en oeuvre ladite machine de deplacement et machine d'individualisation d'objets de petite taille comprenant une telle machine de deplacement
Inventor: BASSY EMMANUEL
IPC: B65G47/91
Filed: 2017-10-13
Abstract: La prÃ©sente invention concerne une machine de dÃ©placement d'objets de petite taille par succion, comprenant : â€¢ une unitÃ© de prÃ©hension (5) comprenant un bras de prÃ©hension (51), â€¢ une pompe Ã  vide, â€¢ un compresseur avec une sortie de gaz pressurisÃ©, et â€¢ une unitÃ© de pilotage, le bras de prÃ©hension (51) prÃ©sente une pipette support de buse (57) dont une extrÃ©mitÃ© est reliÃ©e Ã  la pompe Ã  vide (7) et l'autre extrÃ©mitÃ© porte une buse d'aspiration (53), et la machine de dÃ©placement comporte une Ã©lectrovanne (61) ayant une entrÃ©e (63) reliÃ©e Ã  la sortie de gaz pressurisÃ© et une sortie (65) dÃ©bouchant dans un canal d'aspiration (59), le gaz pressurisÃ© en direction du canal d'aspiration (59) Ã©tant bloquÃ© par l'Ã©lectrovanne (61) dans un Ã©tat d'aspiration et l'Ã©lectrovanne (61) Ã©tant ouverte pour injecter de l'air dans le canal d'aspiration (59) afin d'assurer la libÃ©ration de l'objet dÃ©placÃ©.
Patent FR-3073419-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'une seance de diffusion d'une composition gazeuse active dans un environnement habitable
Inventor: PARTRAT OLIVIER
IPC: A61M11/02
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé prévoyant une procédure de diffusion (D) au cours de laquelle au moins une caractéristique de ladite diffusion est pilotée pour conférer une diffusion souhaitée pour ladite composition, et, préalablement à l'exécution de ladite procédure de diffusion, d'exécuter une procédure préalable de traitement (T1) de l'air de l'environnement, ladite procédure préalable de traitement prévoyant de : mesuré au moins un paramètre physico-chimique dudit air ; comparer ledit paramètre mesuré avec un seuil ; et, en cas de dépassement dudit seuil par ledit paramètre mesuré, activer un dispositif de traitement de l'air qui est agencé pour modifier ledit paramètre en conformité avec ledit seuil.
Patent FR-3073830-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d'un organe de vehicule
Inventor: GOURVEST MARC
IPC: B65D85/68
Filed: 2017-11-17
Abstract: Le dispositif (2) de maintien en position d'un organe (1) de véhicule dans un container de transport, comprend un coussin déformable (3) qui épouse au moins une face inférieure (11) de l'organe lorsque l'organe (1) repose sur le coussin déformable.
Patent FR-3074422-A1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: DURACHER DAVID
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-12-06
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) une insuline basale dont le point isoélectrique (pi) est compris entre 5,8 et 8,5 et b) un co-polyaminoacide de formule I Q[Hy]j[PLG]k Formule I Dans laquelle : j ≥ 1 ; k≥ 2