baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011048331-A1 (WO)
Title: Materiel prothetique pour remplacer au moins une partie de la glene radiale d'un radius
Inventor: LIVERNEAUX PHILIPPE
IPC: A61F2/42
Filed: 2010-10-20
Abstract: Le matériel prothétique selon l'invention, pour remplacer au moins une partie de la glène radiale d'un radius, comprend une structure prothétique (1') constituée d'une plaque (2) prolongée par un embout (3), et un jeu de vis (4) pour la fixation de la plaque (2) sur le matériau osseux de réception (R). La plaque (2) est composée d'un corps plan (7) prolongé par une tête monobloc (8), ladite tête de plaque (8) se prolongeant elle-même par une extension (5) (formant une partie de l'embout (3)) dont la face interne (5') s'étend dans un plan général (D) qui est décalé angulairement par rapport au plan (P) dudit corps de plaque (7). Cette extension (5) coopère avec une platine rapportée (6) (formant l'autre partie de l'embout (3)), dont la face externe (3') reproduit au moins approximativement au moins une partie de la surface de la glène radiale du radius, et L'extension support (5) et la platine rapportée (6) sont munies de moyens de solidarisation qui comprennent (i) une structure de glissière(s) (1 1, 13), ménagée pour une partie sur ladite platine (6) et pour une autre partie sur ladite extension (5), et (ii) des moyens (14, 15) pour fixer en position correcte ladite platine (6) sur ladite extension (5).
Patent WO-2011080431-A1 (WO)
Title: Redemarrage autonome des noeuds d'un reseau pair-a-pair
Inventor: TOMBROFF DIMITRI
IPC: H04L69/40
Filed: 2010-11-22
Abstract: Procédé de redémarrage d'un réseau pair-à-pair (N) formé d'un ensemble de nœuds (N1, N2, N3, N4, N5). Il comporte une étape de détermination d'un premier nœud à redémarrer et d'un ensemble de nœuds connus de celui-ci; chaque nœud à redémarrer mettant en œuvre avant de redémarrer; une étape d'élection d'un nœud suivant parmi les nœuds connus, une étape de transmission d'un message (M) vers les nœuds connus, contenant un identifiant du nœud suivant (élu dans l'étape précédente); et à la réception du message, chaque nœud met en œuvre: une étape de sauvegarde des sessions dupliquées, consistant à déterminer les sessions (D) dupliquées entre ce nœud et le nœud à redémarrer, et à les dupliquer à nouveau, une étape de vérification si ce nœud est le nœud suivant en fonction du contenu du message, et dans ce cas considérer le nœud en question comme un nœud à redémarrer.
Patent WO-2011161332-A1 (WO)
Title: Nouveaux composés octapeptidiques et leur utilisation thérapeutique
Inventor: CINTRAT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C07K14/655
Filed: 2011-06-21
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés octapeptidiques de formule générale (I). Ces produits ayant une bonne affinité pour certains sous-types de récepteurs de la somatostatine, ils sont particulièrement intéressants pour traiter les états pathologiques ou les maladies dans lesquels un (ou plusieurs) des récepteurs de la somatostatine est (sont) impliqué(s). L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques contenant lesdits produits et leur utilisation pour la préparation d'un médicament.
Patent WO-2011128593-A1 (WO)
Title: Point d'acces et terminal aptes a etablir entre eux une connexion sans fil en fonction d'une information caracteristique du terminal, procede de connexion sans fil et programme d'ordinateur associes
Inventor: DURE SEBASTIEN
IPC: H04W88/10
Filed: 2011-04-14
Abstract: Un procédé de connexion sans fil entre un terminal et un point d'accès comprend les étapes suivantes : - réception (E4) par le point d'accès d'au moins une information caractéristique d'une capacité du terminal; - sélection (E6) d'un réseau sans fil parmi une pluralité de réseaux configurables par le point d'accès, en fonction de ladite au moins une information caractéristique; - établissement (E10) d'une connexion entre le terminal et le réseau sans fil sélectionné. Un terminal, un point d'accès et un programme d'ordinateur associés sont également proposés.
Patent WO-2012085405-A1 (WO)
Title: Device for correcting scoliosis and controlling vertebral arthrodesis
Inventor: MASSENZIO MICHEL
IPC: A61B17/70
Filed: 2011-12-16
Abstract: The present invention relates to a device for correcting scoliosis, comprising a pair of distraction rods (2, 3) and a member (4) for linking the distraction rods provided with a means (8) for guiding each of the rods relative to each other inside said linking member. Said device also comprises at least one member (6) for suspending the distraction rods (2, 3) and is capable of imparting flexibility to and exerting a longitudinal preload on the rods so as to increase comfort and prevent the arthrodesis of the vertebrae of the spine of a patient fitted with the correction device. Said device finally comprises a structure for cushioning and translatably locking the distraction rods into the connection member. Said structure is only operative when compressive stresses of the spine of a patient are applied to the distraction rods (2, 3) so as to absorb and counter said compressive stresses and increase the comfort of the patient while preventing the arthrodesis of the spinal vertebrae of a patient.
Patent WO-2013128084-A1 (WO)
Title: Dispositif de pilotage et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: HUMEAU JEAN-MARIE
IPC: B60K31/04
Filed: 2012-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage d'un véhicule comprenant des moyens de bridage (700) de vitesse du véhicule. Lesdits moyens de bridage (700) sont configurés pour intercepter les signaux émis par un organe (40) de commande d'un régulateur et/ou limiteur (501 ) de vitesse dont est muni le boîtier de servitude du véhicule et, en fonction des signaux reçus de l'organe de commande (40) du régulateur, transmettre lesdits signaux audit régulateur et/ou limiteur (501 ) ou transmettre audit régulateur et/ou limiteur (501 ) des signaux modifiés de telle sorte que la vitesse d'avance du véhicule ne dépasse pas ladite vitesse de bridage prédéfinie. L'invention concerne également un véhicule comprenant un tel dispositif de pilotage
Patent WO-2013001227-A1 (WO)
Title: Configuration automatique d'entités physiques dans un système de supervision et de contrôle
Inventor: PRIVAT GILLES
IPC: H04L29/08
Filed: 2012-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de configuration d'une entité physique dans un système de supervision et de contrôle intégré dans un réseau de communication, le système comportant une pluralité de capteurs. Le procédé est tel qu'il comporte les étapes suivantes : - détection (E202) de la présence d'une entité physique à configurer dans le système, par analyse d'informations reçues d'au moins une partie des capteurs, sans que l'entité physique n'utilise elle même de moyens de communication; - sélection (E210) d'un modèle représentatif de l'entité physique détectée à partir d'une comparaison entre au moins une partie des informations reçues des capteurs et des paramètres de modèles préenregistrés de représentation d'entités physiques; - création d'une entité logicielle (E240) représentant l'entité physique détectée, à partir du modèle sélectionné. L'invention se rapporte également à un dispositif de configuration mettant en œuvre un tel procédé et à un système de supervision et de contrôle comportant un tel dispositif.
Patent WO-2013068678-A1 (WO)
Title: Light-signaling glazing for a vehicle
Inventor: MASSAULT LAETICIA
IPC: B60J1/08
Filed: 2012-10-31
Abstract: The invention relates to a light-signaling glazing for a vehicle, including a first transparent sheet (1) that is made of mineral glass and has a first main surface (11) to face the exterior of the vehicle, a second main surface (12) to face the interior of the vehicle, and a side surface (13), one or more light sources (4), preferably light-emitting diodes, each of which has a light-emitting surface (41) opposite the side surface (13) such that the light emitted by the light sources is guided into the first sheet (1) between the first and second main surfaces thereof, and a light extraction means (5) in at least one area of the first main surface (11) or the second main surface (12) of the first sheet or within the thickness of the first sheet (1), characterized in that the glazing further includes an opaque layer (6) which consists of ink or enamel and is in contact with at least one of the main surfaces of the sheet or one of the sheets of the glazing, said opaque layer being situated towards the interior of the vehicle relative to the extraction means (5) and completely masking the light extraction means (5) so as to render same invisible from the interior of the vehicle.
Patent WO-2014072616-A1 (WO)
Title: Dispositif d'analyse pour diagnostic in vitro
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N35/04
Filed: 2013-10-30
Abstract: Ce dispositif d'analyse (2) comprend au moins un portoir (6) destiné à recevoir une pluralité de récipients (7) contenants des échantillons de liquide biologique à analyser, un module de chargement (14) agencé pour déplacer l'au moins un portoir (6) entre une position de chargement et une première position intermédiaire, un module d'agitation (21) agencé pour déplacer l'au moins un portoir (6) entre la première position intermédiaire et une deuxième position intermédiaire et pour agiter l'au moins un portoir (6), un module de déchargement (37) agencé pour déplacer l'au moins un portoir (6) entre la deuxième position intermédiaire et une position de déchargement. Les modules de chargement et de déchargement (14, 37) sont agencés pour déplacer l'au moins un portoir (6) respectivement selon une première et une deuxième directions de déplacement transversales au plan de l'au moins un portoir(6). Le module d'agitation est agencé de telle sorte que l'au moins un portoir s'étend sensiblement selon une même orientation dans les première et deuxième positions intermédiaires.
Patent WO-2015162348-A1 (WO)
Title: Fût en bois pour le vieillissement d'un spiritueux et procédé de vieillissement d'un spiritueux
Inventor: BRULFERT MICHEL
IPC: C12H1/22
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention se rapporte à un fût (20) en bois pour le stockage et/ou le vieillissement d'un spiritueux, comportant une paroi latérale (21) constituée de douelles (22) et, à proximité de chaque extrémité de la paroi latérale (21) une paroi de fond (24, 25), le fût étant caractérisé en ce qu'il comporte deux éléments d'étanchéité (27), chaque élément d'étanchéité étant disposé de manière à doubler l'une des deux parois de fond (24, 25). L'invention se rapporte également un procédé de vieillissement d'une boisson distillée.
Patent WO-2015155447-A1 (WO)
Title: Preforme en materiau composite reticule destinee a l'usinage de couronnes ou de bridges
Inventor: REYNAUD PIERRE-LUC
IPC: A61K6/891
Filed: 2015-04-02
Abstract: Préforme en matériau composite réticulé destinée à l'usinage de couronnes ou bridges, en particulier par CFAO comprenant une infrastructure composée par la superposition de tissus à base de fibres, les tissus étant imprégnés d'une résine et étant sensiblement répartis sur toute l'épaisseur de ladite infrastructure, caractérisée en ce qu'elle contient, en outre, une suprastructure à base de résine, ladite suprastructure étant exempte de fibres et solidaire de l'infrastructure sur la totalité de sa surface supérieure ou inférieure.
Patent WO-2015185822-A1 (WO)
Title: Systeme de depollution de l'air ambiant d'un habitacle de vehicule
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention porte sur un système de dépollution de l'air d'un habitacle de véhicule, comprenant une canalisation principale (15) acheminant de l'air dans l'habitacle (1), une canalisation secondaire (14) dans laquelle circule l'air issu de l'habitacle (1), un piquage assurant la liaison entre ladite canalisation principale (15) et ladite canalisation secondaire (14), un dispositif de filtration d'air (11), aménagé dans la canalisation secondaire (14), en amont du piquage, et un ventilateur (13) aménagé dans la portion de canalisation principale (15), en aval du piquage. En outre, au moins un volet répartiteur (40,41) est disposé dans la canalisation principale (15) ou secondaire (14), de façon à générer une dépression dans la canalisation secondaire (14), en aval du dispositif de filtration (11), de sorte que, par la mise en œuvre induite d'un effet venturi (30), de l'air ambiant de l'habitacle (1) soit forcée de circuler à travers le dispositif de filtration (11).
Patent WO-2015177479-A1 (WO)
Inventor: CAILLET XAVIER
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-05-22
Abstract: The invention relates to a substrate (30) coated on one face (31) with a thin-film multilayer (34, 35, 36) containing at least one metal functional film (140, 180, 220) based on silver or made of silver having a thickness e comprised between 7 nm and 20 nm inclusive of these values, and two antireflection coatings (120, 160, 200, 240), said antireflection coatings each comprising at least one antireflection film (124, 164, 204, 244), said functional film (140) being placed between the two antireflection coatings (120, 160), characterised in that said multilayer comprises a lower discontinuous metal film (123) having a thickness e' comprised between 0.5 nm and 5 nm inclusive of these values, said lower discontinuous metal film (123) being located between, on the one hand, said face (31), and on the other hand, the only or the first metal functional film (140) as counted starting from said face (31).
Patent WO-2016059355-A1 (WO)
Title: Procede pour diagnostiquer des defaillances dans un ensemble de batteries stationnaires
Inventor: BEN-AICHA FEHD
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détecter des défaillances dans un système de stockage d'énergie électrique comportant au moins une batterie. Le procédé comporte une étape d'application d'une consigne de charge ou de décharge à la batterie. II comporte également une étape de mesure du courant traversant la batterie pendant l'application de cette consigne. Il comporte également une étape de calcul de m x n erreurs moyennes (e TJ  (t i 
 j )1≤j≤m,1≤i≤n entre le courant mesuré et le courant théorique de consigne dans m x n intervalles temporels ([t i 
 j ,t i 
 j +T j ]) l≤j≤m l≤i≤n respectivement. II comporte également une étape de calcul, pour tout j entre 1 et m, de e j  =msLX(e T ] (t i 
 j )). i=1,..., n Il comporte enfin une étape d'incrément d'un compteur Cj si ej dépasse, en valeur absolue ou en part relative, un seuil prédéterminé. Une défaillance est détectée si Cj dépasse un seuil prédéterminé.
Patent WO-2016097606-A1 (WO)
Title: Semelle extérieure de chaussure avec plots d'amortissements
Inventor: LECLAND CÉCILE
IPC: A43B13/22
Filed: 2015-12-16
Abstract: La semelle extérieure (1) de chaussure comportant dans sa partie talonnière (10) plusieurs logements (100), qui présentent chacun une ouverture (100a) dans une surface inférieure (101) de la semelle destinée à être en contact avec le sol, et plusieurs plots d'amortissement (102) qui sont positionnés dans lesdits logements (100), à raison d'au moins un plot d'amortissement (102) par logement (100), et qui, lorsqu'ils ne sont pas déformés, sont partiellement en saillie par rapport à ladite surface inférieure (101), chaque plot d'amortissement (102) étant entouré sur tout ou partie de sa périphérie par ladite surface inférieure (101), et étant déformable élastiquement de manière à pourvoir être comprimé au moins partiellement à l'intérieur du logement (100) correspondant. Chaque plot d'amortissement (102) comporte, au sommet de sa partie en saillie (12a), une surface (102b) de contact avec le sol, qui se prolonge sur toute sa périphérie et vers l'intérieur du plot (102) par une surface courbe concave (102c), qui est déformable élastiquement, et qui permet un écrasement du plot d'amortissement (102) avec une diminution de la courbure de ladite surface courbe concave (102c).
Patent WO-2016207548-A1 (WO)
Inventor: NAIR KARIMA
IPC: B60L50/15
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la température d'une batterie électrique d'un véhicule automobile en phase de roulage, ledit véhicule comprenant un groupe moto-propulseur hybride comprenant un moteur thermique et au moins une machine électrique,ledit procédé comprenant une étape de chauffage de la batterie jusqu'à une valeur de consigne de température. L'étape de chauffage de la batterie comprend une étape d'élaboration d'une consigne de couple (CplMEWUpTgt) à appliquer à la machine électrique, ladite consigne de couple étant apte à commander aux bornes de la batterie un courant de charge ou un courant de décharge, en tenant compte d'une part, d'un premier écart (DeltaT) entre une valeur courante de température (TempCellBatHT) et ladite valeur de consigne de température (TempCellBatHTCible) et, d'autre part, d'un second écart (DeltaSOC) entre une valeur courante d'état de charge de la batterie (SOCBatHT) et une valeur de consigne d'état de charge de la batterie (SOCCible).
Patent WO-2017129919-A1 (WO)
Inventor: DIEUDONNE YANNICK GUY
IPC: H02S20/32
Filed: 2017-01-27
Abstract: The invention relates to directional equipment for a solar collector for tracking the course of the sun, consisting of a base (1) that can be rotated about an azimuth axis and is provided with a structure for directing a support (8) of a tilting solar collector. Said structure consists of two sets of lateral rails (4, 6) forming guiding paths in two vertical plans, said support (8) being provided on each side with a pair of travelling rollers cooperating with the corresponding set of rails (4, 6).
Patent WO-2017144828-A1 (WO)
Title: VITRAGE DE CONTRÔLE SOLAIRE COMPRENANT UNE COUCHE D'UN ALLIAGE NiCuCr
Inventor: SINGH LAURA JANE
IPC: C03C17/36
Filed: 2017-02-24
Abstract: Vitrage à propriété de contrôle solaire comprenant au moins un substrat verrier sur lequel est déposé un empilement de couches, ledit empilement comprenant au moins une couche constituée dans un alliage comprenant du nickel, du cuivre et du chrome, alliage dans lequel le pourcentage atomique de nickel est supérieur à 70% et inférieur à 94%, le pourcentage atomique de cuivre est supérieur à 5% et inférieur à 25% et dans lequel le pourcentage atomique de chrome est supérieur à 1%et inférieur à 15%.
Patent WO-2017182731-A1 (WO)
Title: Ensemble pour systeme de variation de taux de compression de moteur thermique
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: F02B75/04
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne comportant un vilebrequin, et un système de variation d'un taux de compression dudit comportant au moins un ensemble monté sur un maneton dudit vilebrequin, ledit ensemble comprenant - une pièce excentrique (18) ayant un corps (19) réalisé à partir de deux demi-coquilles (22) assemblées entre elles, ledit corps (19) comprenant une face interne (27), une face externe excentrique (23) par rapport à ladite face interne (27) dudit corps (19), deux couronnes dentées (24) positionnées de part et d'autre de ladite face externe (23), et un plan (P2) d'excentricité passant par un axe (X1) de ladite face interne (27) et un axe (X2) de ladite face externe (23), et - deux coussinets (40) destinés à être plaqués contre ladite face interne (27) dudit corps (19), lesdits deux coussinets (40) présentant une zone de jonction (Z) au niveau e leurs extrémités libres, caractérisé en ce que - les coussinets (40) sont montés sur la pièce excentrique (18) montée co-axialement au maneton du vilebrequin - ladite zone de jonction (Z) des coussinets (40) s'étend dans un plan (P3) formant un angle (A1) par rapport au plan d'excentricité (P2) passant par le centre de l'excentricité et par l' excentricité maximale de la pièce excentrique (18), ledit angle (A1) étant compris entre 0° et - 160° en référence au sens horaire correspondant conventionnellement au sens de rotation (ω) du vilebrequin, ledit angle étant notamment compris entre 0 et - 45° ou entre 0 et - 40°.
Patent WO-2018002495-A1 (WO)
Inventor: ALLEYSSON PIERRE
IPC: F41A17/08
Filed: 2017-06-23
Abstract: The invention relates to a system of devices (D1, D2, D3, Di, Dn) communicating with one another through a communication network (R). The invention relates furthermore to a method (100), implemented by a first communicating device (D1) associated with a weapon (G1), making it possible to generate an alarm related to the presence of a second communicating device (D2, D3, Di) in a danger space (Vd) determined on the basis of the current position of said first communicating device and of the estimated direction of firing (Dt). Such a system is advantageously used to prevent hunting incidents in particular.
Patent WO-2018091833-A1 (WO)
Title: Disjoncteur muni d'un levier de rearmement par pompage telescopique
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: H01H71/52
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention concerne un disjoncteur de type ACB (Air Circuit Breaker), essentiellement constitué par des éléments électromécaniques de déclenchement et de réarmement d'une serrure et pourvu d'un levier de réarmement par pompage (1), ce disjoncteur présentant une forme générale de boîtier renfermant lesdits éléments électromécaniques et dont la face frontale présente un logement (2) en forme de rainure longiligne recevant ledit levier de réarmement par pompage (1), caractérisé en ce que le levier de réarmement par pompage (1) présente une tige télescopique (3) pouvant être déployée d'une position escamotée dans laquelle elle est reçue par le logement (2) vers une position déployée sortant dudit logement (2) lorsqu'elle est actionnée pour le pompage. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine des installations électriques.
Patent WO-2018146423-A1 (WO)
Title: Sonde optique de mesure du niveau d'un liquide dans un réservoir
Inventor: LE GALL SÉBASTIEN
IPC: G01F23/292
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne une sonde optique adaptée pour mesurer le niveau d'un liquide dans un réservoir, comportant : - un guide d'onde optique (3) transparent et réfractant adapté pour recevoir une injection d'un faisceau lumineux collimaté (13a), ledit guide d'onde optique (3) étant configuré pour réfléchir en interne le faisceau lumineux collimaté selon un régime de réflexion totale dans toute partie (3a) du guide d'onde optique située dans un milieu gazeux (7) et pour réfracter le faisceau lumineux collimaté selon un régime de réfraction dans toute partie (3b) du guide d'onde optique immergée dans un milieu liquide (9), ledit guide d'onde optique (3) étant susceptible de basculer du régime de réflexion totale vers le régime de réfraction au niveau de l'interface (15) entre le milieu gazeux (7) et le milieu liquide (9), et -des miroirs (5) agencés autour dudit guide d'onde optique (3) et adaptés pour inverser le parcours d'un faisceau lumineux collimaté et réfracté par le guide d'onde optique (3) au niveau de l'interface (15) entre le milieu gazeux (7) et le milieu liquide (9), le chemin optique parcouru par le faisceau lumineux collimaté étant représentatif du niveau du liquide dans le réservoir (11).
Patent WO-2019063940-A1 (WO)
Title: Process and system for simulating a morphological and/or functional modification of a human or animal organ
Inventor: ALLARD JÉRÉMIE
IPC: G16H50/50
Filed: 2018-09-26
Abstract: The invention relates to a method for simulating the morphological and/or functional evolution of a deformable or rigid organ of a human or animal subject, the evolution resulting from a surgical procedure, comprising the following steps: a) constructing a virtual organ in 3D from biomechanical data and biometric estimates, b) displaying the virtual organ in 3D on an interactive display tool in 2D, c) selecting a representation of the virtual organ, d) defining a surgical action, e) referencing the surgical action on the virtual organ displayed by means of a direct interaction with the interactive 2D display tool, f) modifying the initial data set which is affected by the surgical action in order to constitute a final data set, which at least partially comprises biomechanical data and biometric estimates which are modified, g) constructing the modified virtual organ and h) displaying the modified virtual organ.