baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023853-A1 (FR)
Title: Piste de roulage munie d'une jonction pivot verticale
Inventor: ROSIER REZA
IPC: E01C9/08
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne une piste de roulage (10) pour véhicule (T), ladite piste de roulage ayant une face de roulage et étant enroulable sur elle-même et destinée à être posée sur un sol et présentant une position enroulée et une position déployée dans laquelle ladite piste de roulage s'étend sensiblement de manière parallèle au sol. La piste de roulage comporte au moins une première portion de piste (14) et une deuxième portion de piste (16), les première et deuxième portions de piste étant reliées l'une à l'autre par une liaison pivot (18) ayant un axe de pivot (A) qui s'étend selon une direction sensiblement perpendiculaire à la face de roulage, grâce à quoi la première portion de piste peut pivoter par rapport à la deuxième portion de piste autour de l'axe de pivot afin de former un virage (V).
Patent FR-3026528-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un terminal mobile contre des attaques
Inventor: SABT MOHAMED
IPC: H04W12/02
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une attaque visant un terminal mobile (10) le terminal comprenant un élément de sécurité (12), un contrôleur sans contact (13) adapté pour dialoguer avec un lecteur sans contact (20) et un environnement d'exécution sécurisée (11) dans lequel : - toute commande (C-APDU) en provenance du lecteur sans contact et reçue par le contrôleur sans contact est envoyée à l'environnement d'exécution sécurisée et au module de sécurité, et -toute commande (C-APDU) reçue par l'élément de sécurité est envoyée à l'environnement d'exécution sécurisée, le procédé comprenant une étape de vérification (E14), mise en œuvre par l'environnement d'exécution sécurisée, au cours de laquelle il est vérifié qu'à une commande (C-APDU) reçue du contrôleur sans contact correspond une même commande (C-APDU) reçue de l'élément de sécurité, dans le cas contraire une attaque logicielle de type relais est détectée
Patent FR-3028205-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau en materiau composite integrant une protection contre la foudre et panneau en materiau composite fabrique selon ledit procede
Inventor: COLLART CYRILLE
IPC: B64D45/02
Filed: 2014-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un panneau en matériau composite intégrant une protection contre la foudre qui comprend des bandes avec une couche conductrice. Le procédé se caractérise en ce qu'il comprend une étape de dépose desdites bandes de manière automatisée, lesdites bandes (30, 30') ayant une largeur inférieure à 20 mm et étant réparties en une première série de bandes (30) parallèles entre elles et déposées selon une première direction de dépose et une deuxième série de bandes (30') parallèles entre elles et déposées selon une deuxième direction de dépose sécante à la première direction de dépose. L'invention a également pour objet un panneau en matériau composite fabriqué selon ce procédé.
Patent FR-3030425-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une boite de vitesses automatique pour vehicule automobile.
Inventor: LE-CAM FLORENT
IPC: B60W40/13
Filed: 2014-12-22
Abstract: Procédé de commande d'une boite de vitesses automatique pour véhicule automobile possédant au moins deux états de chaîne cinématique distincts. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine la contrainte de force de décélération minimale que doit réaliser l'état de la chaîne cinématique en fonction de la vitesse du véhicule, de l'accélération longitudinale et des efforts résistants subits par le véhicule, puis on réalise un arbitrage permettant d'autoriser ou interdire l'état de la chaîne cinématique pour lequel la contrainte de force de décélération minimale a été calculée en fonction de la consigne de force de décélération, de l'état courant de la chaine cinématique et de la force minimale réalisable par l'état concerné de la chaine cinématique.
Patent FR-3031384-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: MOLINIE ALAIN
IPC: F21V33/00
Filed: 2015-01-05
Abstract: Le dispositif (10) d'éclairage comporte : - une base (20) comportant : - un moyen (205) de fixation à un support de douille d'ampoule d'éclairage, - au moins une source (210) lumineuse, - un premier rail (215), comportant au moins une paroi (220) opaque obstruant le passage de lumière émise par chaque source lumineuse, formant guide en déplacement d'un capteur (225) d'image, - le capteur d'image comportant au moins un élément (230) mécanique guidé par le rail et - un couvercle (30) comportant : - un moyen (305) de fixation à la base et - un cache (310), positionné sur le chemin parcouru par la lumière émise, comportant une partie (315) transparente positionnée en regard du chemin parcouru par le capteur d'image au cours d'un déplacement le long du rail.
Patent FR-3032437-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour le conditionnement d'un produit unitaire longitudinal
Inventor: HARRISSART JEAN MARIE
IPC: B65D85/30
Filed: 2015-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amortissement (2) pour le conditionnement d'un produit unitaire longitudinal (54). Le dispositif d'amortissement (2) présente une direction longitudinale, comprend plusieurs panneaux longitudinaux destinés à former une enveloppe périphérique entourant, par une surface périphérique intérieure, le produit unitaire, et est délimité longitudinalement par une première partie d'extrémité périphérique (50) et une deuxième partie d'extrémité périphérique (52). Au moins un des panneaux longitudinaux du dispositif d'amortissement comporte, dans la première partie d'extrémité périphérique (50), une surépaisseur sur la surface intérieure de manière à ce qu'une circonférence intérieure de ladite première partie d'extrémité (50) soit inférieure à celle de la deuxième partie d'extrémité (52). La présente invention concerne également une feuille en matériau pliable comportant des lignes de prédécoupe/découpe et de pliage disposées de manière à permettre, par pliage, la fabrication dudit dispositif d'amortissement (2).
Patent FR-3032704-A1 (FR)
Title: Procede de production de 1,3-butadiene a partir de 1,4-butanediol
Inventor: RICHARD ROMAIN
IPC: C07C11/08
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de 1,3-butadiène à partir d'une charge 1,4-butanediol, ledit procédé comprenant au moins : - une étape d'estérification du 1,4-butanediol, - une étape de pyrolyse du diester de 1,4-butanediol, produisant du butadiène.
Patent FR-3033700-A1 (FR)
Title: Composition de traitement ou d'inhibition d'une mauvaise haleine par voie orale sous la forme d'un spray
Inventor: FEYDIEU JEAN-CLAUDE
IPC: A61P1/00
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de traitement ou d'inhibition d'une mauvaise haleine par voie orale sous la forme d'un spray, d'une pulvérisation ou d'une nébulisation, contenant, en pourcentage de poids par volume, entre 0,15 et 0,25 % d'un composé antimicrobien choisi parmi la chlorhexidine, un sel de chlorhexidine, l'octenidine, un sel de l'octenidine ou d'un mélange de tels composés, et entre 1,50 et 2,50 % d'un sel de zinc ou d'un mélange de tels sels.
Patent FR-3034931-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture d’informations relatives a des stations fm, par analyse d’une table de correspondance, et appareil de restitution sonore associe
Inventor: FROMION ALEXANDRE
IPC: H04L25/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: Un dispositif (DF) est destiné à fournir des informations relatives à des stations diffusant chacune un programme audio sur une bande de très hautes fréquences et au moins un identifiant de station au moyen d'un service Radio Data System. Ce dispositif (DF) comprend des moyens de stockage (MS) agencés pour stocker une table de correspondance entre des identifiants de station et des noms de station, et des moyens de traitement (MT) agencés pour déterminer dans cette table de correspondance soit un nom de station stocké en correspondance d'un identifiant de station reçu afin de fournir ce nom de station déterminé, soit un identifiant de station stocké en correspondance d'un nom de station reçu afin de fournir cet identifiant de station déterminé.
Patent FR-3036795-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'un dysfonctionnement pour une machine tournante
Inventor: LE-BOURVELLEC SYLVAIN
IPC: G01B7/16
Filed: 2015-05-26
Abstract: Un dispositif de détection (3) d'un dysfonctionnement pour une machine tournante (10) comportant une partie de stator (11) et une partie de rotor (12) s'étendant axialement, le dispositif de détection (3) comportant un corps (4) adapté pour être fixé de manière solidaire à ladite partie de stator (11), le corps (4) comportant une paroi de détection, adaptée pour être en regard de ladite partie de rotor (12), dans/sur laquelle est montée au moins une boucle conductrice de courant (5) adaptée pour être reliée à des moyens d'alarme, la boucle conductrice (5) étant configurée pour être rompue en cas d'usure de ladite paroi de détection.
Patent FR-3037179-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation
Inventor: BARES HERVE
IPC: G08B3/10
Filed: 2015-06-08
Abstract: Le dispositif (10) de signalisation comporte : - une station (105) de déclenchement de l'émission d'un signal sans-fil à étalement de spectre représentatif d'un risque, comportant une antenne (110) d'émission dudit signal, - au moins une station (115) de réception du signal émis comportant une antenne (120) de réception dudit signal et un moyen (125) de communication, filaire, d'une commande d'émission d'un signal sonore en direction d'au moins deux terminaux (130) d'émission de signaux sonores et - les terminaux d'émission, configurés pour émettre un signal sonore lors de la réception d'une commande d'émission émise par le moyen de communication.
Patent FR-3037436-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit electrique a commande manuelle
Inventor: VOISIN ERIC
IPC: H02H3/087
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un coupe-circuit (1) comprenant : - deux contacts fixes (10), - un contact mobile (20) qui est mobile entre une position fermée et une position ouverte, - une poignée de manœuvre (30) manuelle, mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture, et - un dispositif de transmission bistable (40) pour déplacer le contact mobile (20) entre ses positions d'ouverture et de fermeture à la faveur du déplacement de la poignée de manœuvre (30) entre ses positions ouverte et fermée. Selon l'invention, il est prévu des moyens d'arrêt (70, 96) adaptés à interdire le retour de la poignée de manœuvre depuis sa position de fermeture jusqu'à sa position d'ouverture lorsque le contact mobile est bloqué en position fermée.
Patent FR-3037468-A1 (FR)
Title: Recherche facilitee de contenus selon un profil utilisateur
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de recherche d'au moins un contenu appartenant à un ensemble de contenus à disposition. Le procédé comporte les étapes de réception (E320) d'une requête de recherche d'au moins un contenu en provenance d'un utilisateur, la requête comportant au moins un identifiant de couleur comprise dans un ensemble défini de couleurs, de sélection (E321), dans une base de données d'un profil de l'utilisateur comportant des indexations par l'utilisateur de contenus de référence sous forme d'associations entre des identifiants de couleurs et des contenus de référence, d'un ensemble de contenus indexés dont l'identifiant de couleur est proche, dans l'ensemble défini de couleurs, de l'identifiant de couleur de la requête, de recherche (E322) dans l'ensemble de contenus à disposition, de contenus en fonction de métadonnées associées à l'ensemble de contenus sélectionné et de réponse à la requête de l'utilisateur (E323) par la présentation d'au moins un contenu résultant de la recherche. L'invention se rapporte également à un procédé de demande de recherche mise en œuvre sur un terminal utilisateur, à un serveur et terminal mettant en œuvre les procédés correspondants.
Patent FR-3037871-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une entree d'air et module de face avant associe
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une entrée d'air pour véhicule automobile, destiné à équiper un module de face avant (1) et comprenant au moins deux obturateurs (13, 15) de l'entrée d'air qui sont mobiles en pivotement entre d'une part une position de fermeture dans laquelle les obturateurs (13, 15) empêchent l'air de passer d'autre part une position escamotée dans laquelle l'air peut passer par l'entrée d'air. Au moins un des bords (48) d'un (13) des obturateurs (13,15), destiné à être en vis-à-vis du bord de l'autre (15) obturateur présente une lèvre élastique (50).
Patent FR-3041050-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/126
Filed: 2015-09-16
Abstract: Amortisseur de torsion (1) pour dispositif de transmission de couple pour véhicule automobile, notamment destiné à être disposé dans une chaîne de transmission, ledit amortisseur de torsion comportant : - un premier élément (2) et un second élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X), - un organe de transmission (4), porté par le second élément (3), apte à transmettre un couple entre le premier élément (2) et le second élément (3) et à amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément (2) et le second élément (3), l'organe de transmission comportant une lame élastiquement déformable (14, 15) et coopérant avec un organe d'appui (17) porté par le premier élément (2) de manière à transmettre un couple entre le premier élément (2) et le second élément (3), - un dispositif d'hystérésis (5) agencé pour exercer un couple résistant de frottement entre les premier et second éléments, l'amortisseur (1) étant caractérisé en ce que l'organe de transmission (4) est agencé pour actionner le dispositif d'hystérésis lorsque les premier (2) et second éléments (3) tournent l'un par rapport à l'autre de manière à exercer le couple résistant de frottement entre les premier et second éléments.
Patent FR-3026272-A1 (FR)
Inventor: RUSCH UWE
IPC: A01C15/04
Filed: 2015-09-23
Abstract: Ladite tubulure (2) découche dans ladite tête (1) par son extrémité supérieure (2o) et est raccordée par son extrémité inférieure (2u) à un conduit d'amenée (3) rejoignant la tubulure (2) à partir d'un côté, en décrivant un angle obtus ou aigu. Une surface directrice d'écoulement, ménagée sur un corps déflecteur (10), pour dévier le produit distribué vers le centre de la tubulure (2) forme un tronçon de la surface de l'enveloppe intérieure de la tubulure (2), ou se rattache à ladite surface, sur un côté de ladite tubulure (2) tourné à l'opposé du conduit d'amenée (3), et est déjetée vers l'intérieur, dans la direction ascendante, de manière qu'un axe médian longitudinal (11) de ladite tubulure (2) présente un décalage vers le côté du conduit d'amenée (3), dans la région dudit corps déflecteur (10), par rapport à une perpendiculaire (9) passant par le centre de la tête de distribution (1) et/ou par rapport à l'axe médian longitudinal d'un tronçon de la tubulure ascendante situé au-dessus dudit corps déflecteur (10).
Patent FR-3043097-A1 (FR)
Title: Mecanique d'armure comportant un dispositif de nivelage et metier a tisser comportant une telle mecanique d'armure
Inventor: CITTADINI JOSEPH
IPC: D03C5/02
Filed: 2015-10-29
Abstract: Mécanique d'armure (1) pour un métier à tisser équipée d'un dispositif (8) de nivelage d'une pluralité de leviers oscillants (26), les leviers oscillants étant pourvus de galets suiveurs (42) et montés sur un arbre (28) des leviers, l'arbre des leviers étant mobile entre une configuration de tissage, où les galets suiveurs des leviers oscillants sont en appui contre des cames (18) de la mécanique d'armure, et une configuration de nivelage, où les galets suiveurs des leviers oscillants sont écartés des cames de la mécanique d'armure. Le dispositif de nivelage comprend un organe excentrique de nivelage solidaire à l'arbre des leviers. la mécanique d'armure comprend, en outre un patin mobile en translation le long d'un axe fixe (X66) entre une première position correspondant à la configuration de tissage de l'arbre (28) des leviers (26) et une deuxième position correspondant à la configuration de nivelage de l'arbre des leviers, et au moins une bielle de nivelage (60) comportant une première extrémité (84) montée pivotante sur l'organe excentrique de nivelage autour d'un axe (X84) de la bielle parallèle à l'axe central (X28) de l'arbre des leviers et une deuxième extrémité (86) montée pivotante sur le patin autour d'un axe (X86) d'articulation du patin parallèle à l'axe de l'arbre des leviers.
Patent FR-3043717-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation et vehicule automobile associe
Inventor: PELLETIER ANTHONY
IPC: F02B37/00
Filed: 2015-11-13
Abstract: Ce système de motorisation (1) pour un véhicule automobile comprend un haut-moteur (5) et un bas-moteur (7) accouplés, une chaîne cinématique motrice, un compresseur (35), un système de lubrification principal, qui comprend un circuit principal (105) et une pompe principale (103), laquelle alimente au moins le bas-moteur avec un lubrifiant principal par l'intermédiaire du circuit principal, et un système de lubrification secondaire, qui comprend au moins un circuit secondaire (115) séparé du circuit principal et au moins une pompe secondaire (113) distincte de la pompe principale, la pompe secondaire alimentant le haut-moteur et/ou le compresseur avec un lubrifiant secondaire par l'intermédiaire du circuit secondaire (115). Le système de lubrification secondaire comprend au moins un actionneur secondaire (119) mécaniquement indépendant de la chaîne cinématique motrice et qui entraîne la pompe secondaire (113) pour alimenter le haut-moteur (5) et/ou le compresseur (35) avec le lubrifiant secondaire.
Patent FR-3044020-A1 (FR)
Title: Revetement anti-corrosion a base de nickel et son procede d'obtention
Inventor: JOUAN PIERRE-YVES
IPC: C23F13/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour traiter un substrat en surface, ledit procédé comprenant : (i) la fourniture d'au moins une cathode comprenant au moins du Nickel dans une chambre sous vide ; (ii) la disposition d'un substrat dans la chambre sous vide de manière à présenter une surface apte à subir un traitement de surface ; (iii) le traitement de la surface du substrat par exposition d'au moins une partie de la surface à un plasma comprenant au moins des ions de nickel dans ladite chambre sous vide généré par pulvérisation cathodique magnétron en régime d'impulsions de haute puissance (HiPIMS) à la cathode ; et (iv) éventuellement le dépôt au moins de nickel par pulvérisation cathodique magnétron en régime d'impulsions de haute puissance (HiPIMS ou éventuellement en régime continu (DC) sur une partie de la surface du substrat, ledit dépôt formant une ou plusieurs couches continues sur la surface du substrat.
Patent FR-3048265-A1 (FR)
Title: Procede de controle de combustion d'un moteur thermique par adaptation de l'injection en carburant
Inventor: CHARRIER JEAN LOUIS
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle de combustion d'un moteur thermique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détection de combustions anormales générant des vibrations dans un cylindre appelées "coups", lesdites vibrations ayant une fréquence comprise entre 600 Hz et 1200 Hz, - une étape de décompte desdits coups par incrémentation de compteurs (15) associés chacun à une action curative sélectionnée parmi une richesse spécifique d'un mélange air/carburant dans le cylindre, un changement de schéma d'injection, et une coupure d'injection, et - lorsqu'un compteur (15) dépasse un seuil d'activation (Sa) correspondant à une des actions curatives, ledit procédé comporte une étape d'activation de ladite action curative.
Patent FR-3050087-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication selective de signaux
Inventor: DECAGNY JULIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-04-11
Abstract: Dispositif de communication sélective de signaux embarqué dans un véhicule automobile, comprenant : - une pluralité de transmetteurs (T1, T2, T3) chacun comprenant une sortie agencée pour transmettre un signal numérisé, - un receveur (R) connecté aux sorties pour recevoir le signal numérisé de chacun desdits transmetteurs (T1, T2, T3), caractérisé en ce que : - le receveur (R) comprend une seule et même voie d'acquisition (VA) agencée pour recevoir le signal numérisé de chacun desdits transmetteurs (T1, T2, T3), - chacun desdits transmetteurs (T1, T2, T3) comprend un interrupteur agencé entre sa sortie et ladite voie d'acquisition (VA), - le receveur (R) comprend une sortie de commande reliée à une ligne de commande (LC) connectée auxdits interrupteurs, pour commander chacun desdits interrupteurs, de sorte à ce qu'une seule des sorties soit connectée à ladite voie d'acquisition (VA) en même temps.
Patent FR-3050602-A1 (FR)
Title: Procede pour etablir une communication entre une passerelle et un module de communication
Inventor: DELIBIE YANNICK
IPC: H04W88/16
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour établir une communication entre une passerelle et un module de communication, comportant : • radiodiffuser périodiquement depuis une passerelle un signal de synchronisation, le rapport cyclique DC=Dx/Tx entre la durée de la fenêtre d'émission (28) Dx du signal de synchronisation et la durée de la période de radiodiffusion Tx étant inférieur à 50%, • activer périodiquement un récepteur d'un module de communication activé pendant une fenêtre d'éveil (29), la durée de la fenêtre d'éveil étant inférieure à la durée Tr de la période d'activation, la durée Tr de la période d'activation étant égale à Tr=Tx/(1+DC), • recevoir le signal radio de synchronisation par le récepteur du module de communication lors d'un recouvrement (30) entre une dite fenêtre d'éveil (29) et une dite fenêtre d'émission (28), • radiodiffuser un message de données (20) depuis un émetteur du module de communication, • recevoir le message de données par un récepteur de la passerelle.
Patent FR-3050843-A1 (FR)
Title: Procede et plateforme de communication homogene entre humains et objets connectes
Inventor: GRENOT THIERRY
IPC: G06F40/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne une plateforme de communication entre une pluralité de sources et une pluralité de destinataires susceptibles d'échanger des informations soit en langage construit, soit en langage naturel, comportant une pluralité d'unités distribuées de traitement de l'information dans laquelle les informations échangées entre les sources et les destinataires sont systématiquement converties en langage naturel par lesdites unités distribuées de traitement de l'information.
Patent FR-3051917-A1 (FR)
Title: Module de localisation d'un dispositif et systeme de securite comportant un tel module
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-05-25
Abstract: Le module (100) de localisation d'un dispositif (200) de sécurité comporte : - une fixation (105, 106) au dispositif de sécurité, - un capteur (110) d'une valeur physique représentative de la fixation module au dispositif de sécurité, - un récepteur (115) de signaux sans-fil de balisage émis par au moins un émetteur de signaux sans-fil de balisage et - un moyen de communication (120) de signaux sans-fil, représentatifs : - d'un identifiant de chaque émetteur et d'une valeur de puissance de signal reçu pour chaque signal reçu, et - de la valeur physique représentative de la fixation captée en direction d'une centrale de localisation.