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Patent FR-3080242-B1 (FR)
Title: Module photovoltaique sans cadre et procede de fabrication d’un tel module
Inventor: COMMAULT BENJAMIN
IPC: H02S30/00
Filed: 2018-04-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un module photovoltaïque (500) sans cadre comportant une structure laminée (100) comportant au moins successivement :  - une première couche de protection (120),  - un ensemble (130) encapsulant une pluralité de cellules photovoltaïques interconnectées entre elles,  - une deuxième couche de protection (125), et  - au moins une entretoise (300) insérée au moins partiellement dans la structure laminée (100) et comportant des moyens destinés à la rendre solidaire avec une pince de serrage (200).
Patent FR-3080125-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un produit aromatique dans un flux d'eau et corps diffuseur associe
Inventor: REGNAULT PIERRE
IPC: E03C1/046
Filed: 2018-04-16
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de diffusion (100) d'un produit aromatique (A) dans un flux d'eau (F) comprenant un corps principal (10) présentant une entrée (10a) et une sortie (10b) de flux d'eau reliée entre elles par un canal de passage (10c) dudit flux, ledit corps principal (10) étant destiné à être monté sur un circuit d'eau selon ladite entrée (10a) et ladite sortie (10b) respectivement entre une sortie d'un système de distribution dudit flux d'eau et une entrée d'un conduit de douche pour permettre la circulation dudit flux d'eau à travers ledit canal de passage (10c) dudit système de distribution vers le conduit de douche, dans lequel ledit corps principal (10) comprend un logement de réception (11) configuré pour recevoir et positionner dans le canal de passage (10c) un corps diffuseur (200) dudit produit aromatique (A) à diffuser, ledit corps diffuseur (200) obstruant au moins partiellement ledit canal de passage (10c) de sorte que, en position ouverte, ledit flux d'eau (F) provenant de la sortie dudit système de distribution traverse ledit corps diffuseur (20) lors de son passage dans ledit canal (10c) afin que ledit produit aromatique (A) diffuse dans le flux d'eau (F) permettant ainsi l'arrivée dans ledit conduit de douche d'un flux d'eau aromatisé (FA).
Patent FR-3081428-B1 (FR)
Title: Vehicule modulaire
Inventor: BINDER CHRISTOPHE
IPC: B62D63/02
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le véhicule modulaire (1) comporte un poste de conduite (3) et un plateau de chargement (2) comportant des panneaux rigides (7) mobiles. Il présente deux configurations, à savoir une configuration « transport de marchandises » et une configuration « transport de personnes ». Le véhicule peut également adopter des configurations intermédiaires. En configuration « transport de marchandises », le plateau de chargement est une surface plane qui occupe plus de la moitié de la face supérieure du véhicule et le poste de conduite est situé sous le plateau de chargement et inaccessible pour un conducteur. En configuration « transport de personnes », des panneaux rigides peuvent être déplacés par rapport à la configuration « transport de marchandises » et le poste de conduite (3) est accessible et utilisable pour le conducteur. Des sièges (4) pour passager, sont également prévus pour pouvoir être libérés et utilisés en déplaçant lesdits panneaux rigides.
Patent FR-3083883-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un convertisseur de tension continu-continu
Inventor: CANNAVO JEAN
IPC: G05F1/46
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un convertisseur de tension continu-continu pour le pilotage en courant d'au moins un injecteur de carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile. Le procédé comprend notamment les étapes de détermination (E1) d'un instant dit « de récupération » auquel la tension de sortie franchit le seuil de tension haut prédéterminé, de détermination (E2) d'un instant dit « de chute », correspondant à un début d'injection, auquel la tension de sortie diminue en-dessous du seuil de tension haut prédéterminé, de calcul (E3) de la durée écoulée entre l'instant de récupération et l'instant de chute.
Patent FR-3084792-B1 (FR)
Title: Machine asynchrone a double bobinage, ensemble, aeronef et procede associes
Inventor: MEER FREDERIC
IPC: H02K17/02
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une machine asynchrone à double bobinage (22), présentant un axe de rotation (X-X) et comportant un rotor (26) et un stator (24), le stator (24) comportant un circuit magnétique (28), au moins un bobinage d'excitation (30) et au moins un bobinage de charge (32), le circuit magnétique (28) comportant une pluralité d'encoches (36, 36E, 36C) agencées radialement autour de l'axe de rotation (X-X), chaque bobinage d'excitation (30) comprenant au moins un conducteur d'excitation (46), chaque bobinage de charge (32) au moins un conducteur de charge (54), les encoches (36, 36E, 36C) comportant des encoches d'excitation (36E) et des encoches de charge (36C), les encoches d'excitation (36E) étant distinctes des encoches de charge (36C), les conducteurs d'excitation (46) étant exclusivement logés dans des encoches d'excitation (36E), et les conducteurs de charge (54) étant exclusivement logés dans des encoches de charge (36C).
Patent FR-3085129-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'impression tridimensionnelle dans du gel
Inventor: THOMAS AMAURY
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce dispositif (2) comprend un bac (74), un bras robotisé (8), un moyen d'injection, le bras robotisé (8) étant apte à modifier la position et/ou l' orientation du moyen d'injection par rapport au bac (74), le dispositif (2) comportant un premier moyen d'alimentation. Ce dispositif (2) comprend un raccord oblong présentant une première extrémité et une seconde extrémité, un premier moyen de liaison connectant mécaniquement la première extrémité avec le premier moyen d' alimentation et un second moyen de liaison connectant mécaniquement la seconde extrémité avec le moyen d'injection, la connexion mécanique mise en œuvre par au moins l'un des premier et second moyens de liaison étant amovible.
Patent FR-3085554-B1 (FR)
Title: Systeme de liaison electrique et bloc batteries comprenant ce systeme
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H01M50/528
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: système de liaison électrique vissée (1) entre une barre conductrice (2) et un support conducteur, comprenant le support conducteur, et la barre conductrice (2) entourée d'une protection isolante (4) laissant une extrémité (5) de la barre conductrice (2) nue, ce système comprenant en outre une vis (6) serrant cette extrémité (5) nue sur le support, et un capot (7) électriquement isolant entourant l'extrémité nue (5) en ne laissant apparaitre que la tête (8) de vis (6) et une surface de contact électrique (9) de la barre conductrice (2) en correspondance avec une surface de contact électrique (10) du support, ce capot (7) comprenant en outre un moyen de maintien (11) de la vis (6) dans une position de préassemblage et une protubérance (12) recouvrant au moins en partie le support.
Patent FR-3087768-B1 (FR)
Title: Preparation de fabrication de verre et installation de verrerie industrielle
Inventor: CHARLES HERVE
IPC: C03C6/02
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: Procédé de fabrication de verre comprenant l'apport dans un four de verrerie de matières premières à l'état solide, lesdites matières premières comprenant du silicate de sodium vitreux granulaire et présentant un taux d'humidité inférieur à 1%, préférablement de 0%, en masse et de l'oxyde de calcium pulvérulent.
Patent FR-3091034-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique à courant de fuite réduit
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L51/50
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif électronique à courant de fuite réduit La présente description concerne un dispositif électronique (10) comprenant une couche active (18) comprenant au moins un matériau semiconducteur organique, une couche d'électrode (14) et une couche d'interface (16), entre la couche d'électrode et la couche active, comprenant, au contact de la couche active, une couche d'hydroxyde métallique dont l'oxyde métallique correspondant est un diélectrique ou un semiconducteur de type N.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091470-B1 (FR)
Title: Equipement de protection comprenant des moyens d'alerte, et système comprenant un tel équipement
Inventor: AFFLELOU ROMAIN
IPC: G08B25/10
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-09-24
Abstract: Equipement de protection comprenant des moyens d'alerte, et système comprenant un tel équipement La présente invention concerne un équipement de protection, comprenant des moyens de radiocommunication, des moyens lumineux (2) équipés d’au moins une source lumineuse (21), des moyens de captation du son (4), des moyens de détection d’une situation d’urgence (31), et des moyens de contrôle, les moyens de contrôle étant configurés pour commander, en cas de détection d’une situation d’urgence, un allumage des sources lumineuses (21) dans une configuration prédéterminée, un enregistrement du son, et l’envoi d’au moins un message comprenant un son capté par lesdits moyens de captation du son. L’invention concerne également un système comprenant un tel équipement et un téléphone portable intelligent.     Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091863-B1 (FR)
Title: Installation et procédé automatiques de trancannage de bandelettes à partir d’une nappe présentée en bobine
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H49/26
Filed: 2019-01-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: Installation et procédé automatiques de trancannage de bandelettes à partir d’une nappe présentée en bobine Installation automatique de trancannage de bandelettes à partir d’une nappe (2) présentée en bobine, comprenant successivement : - un premier module (3) de découpe de la nappe (2) présentée en bobine en une pluralité de bandes (4) ; - un deuxième module (5) d’enroulage des bandes (4) autour d’une même barre (6) pour former des galettes (7) ; - un troisième module (17) de découpe d’une bande (4) présentée en galette en une pluralité de bandelettes ; - un quatrième module (19) de trancannage des bandelettes autour de mandrins pour former des bobines ; caractérisée en ce que la barre (6) recevant les galettes (7) comprend un arbre (9) autour duquel sont montés une pluralité de tronçons (10) espacés les uns des autres, chaque tronçon (10) étant destiné à recevoir une galette (7), les tronçons (10) étant entrainables en rotation par l’arbre (9) dans un même sens pour pouvoir enrouler simultanément l’ensemble des bandes (4) en galettes (7), et montés libres en rotation dans un sens opposé pour pouvoir dérouler les galettes (7) une par une, et en ce que l’installation (1) comprend un système de préhension (14) automatique apte à saisir une barre (6) pleine de galettes (7) depuis le deuxième module (5) d’enroulage, et apte à déposer une barre (6) pleine de galettes (7) sur un chariot (15) déplaçable devant le troisième module (17) pour le déroulage et le découpage une par une des bandes (4) présentées en galettes (7) en une pluralité de bandelettes Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093918-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension de roue de système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique (1) pour un objet roulant, comprenant un châssis (2) avec au moins une roue motorisée (3), et au moins une roue non motorisée (4), un guidon (6), et des moyens d’attelage (5). Les moyens d’attelage sont prévus pour réaliser la préhension, l’orientation, l’immobilisation et le levage d’au moins une roue (14) de l’objet roulant (13). Les moyens d’orientation de la roue de l’objet roulant orientent la roue selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (x) du châssis. Les moyens de préhension comprennent au moins un jeu de deux éléments de saisie (18) perpendiculaires à la direction longitudinale adaptés pour venir en contact avec la roue de l’objet roulant. La présente demande concerne également un attelage comprenant le système de propulsion électrique et une méthode d’utilisation du système de propulsion électrique.     Figure 6A à publier
Patent FR-3095523-B1 (FR)
Title: Miroir pour cellule photovoltaïque, cellule et module photovoltaïques
Inventor: COLLIN STÉPHANE
IPC: H01L31/042
Filed: 2019-04-25
Granted: 2022-09-09
Abstract: Miroir pour cellule photovoltaïque, cellule et module photovoltaïques L’invention concerne un miroir (14), notamment pour cellule photovoltaïque, comportant un empilement de couches (SC1, SC2, SC3, SC4, SC5, SC6), les couches (SC1, SC2, SC3, SC4, SC5, SC6) étant superposées le long d’une direction d’empilement, l’empilement comportant :   - une première couche (SC1) en oxyde conducteur transparent,  - une deuxième couche (SC4) de réflexion optique en métal, et  - une troisième couche (SC6) en oxyde conducteur.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095625-B1 (FR)
Title: Embase de connexion destiné à coopérer avec des moyens d’adaptation pour former avec ceux-ci un dispositif de connexion pour un balai d’essuie-glace
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’embase (1) de connexion pour un balai d’essuie-glace (10) comporte une première face (2) et est destinée à être fixée du côté de la première face (2) à des moyens d’adaptation (6) aptes à être reliés à un bras d’entraînement (7) pour former avec les moyens d’adaptation (6) un dispositif de connexion (9) dudit balai audit bras (7). Ladite embase (1) comporte sur la première face (2) un canal d’insertion central (13) présentant une forme allongée avec une première extrémité (14) et une deuxième extrémité (15), et des premiers et deuxièmes moyens de fixation (16, 17) respectivement situés sensiblement auxdites première et deuxième extrémités (14, 15) et respectivement destinés à coopérer avec des troisièmes et quatrièmes moyens de fixation (36, 37) portés par les moyens d’adaptation (6). Ladite embase (1) comporte en outre au moins une cavité d’insertion (25a, 25b) à proximité d’un côté latéral du canal d’insertion central (13). Chaque cavité (25a, 25b) est configurée pour recevoir une masse associée (34, 35) solidaire desdits moyens d’adaptation (6) et former un calage longitudinal et un calage latéral pour la masse associée (34, 35) lors de la réception de la masse associée (34, 35). Référence : figure 2
Patent FR-3096371-B1 (FR)
Title: Formulation aqueuse lubrifiante, son utilisation et procédé de fabrication d'une pièce la mettant en œuvre
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: C10N50/04
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention se rapporte à une formulation aqueuse lubrifiante pour un procédé de mise en forme à chaud et par déformation d'un matériau métallique. La formulation aqueuse lubrifiante comprend de l'eau, au moins un matériau réfractaire non soluble dans l'eau et se présentant sous la forme de particules dont au moins 90% en nombre ont une taille moyenne de particules D90 inférieure ou égale à 10 mm et, en outre, au moins un composé organique gélifiant et/ou épaississant. L'invention se rapporte également à l'utilisation de cette formulation aqueuse lubrifiante dans un procédé de mise en forme à chaud et par déformation d'un matériau métallique ainsi qu'à un procédé de fabrication d'une pièce à partir d'un matériau métallique mettant en œuvre cette formulation aqueuse lubrifiante.
Patent FR-3097163-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté intégrant les antennes du système automatique d’aide à l’atterrissage
Inventor: LEGOIS VINCENT
IPC: H01Q1/22
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: Vitrage feuilleté intégrant les antennes du système automatique d’aide à l’atterrissage. L’invention concerne -un vitrage feuilleté comprenant au moins une première feuille de verre (1) et une seconde feuille de verre (3) collées l’une à l’autre par l’intermédiaire d’une première couche adhésive intercalaire (2), la première feuille de verre (1) étant destinée à constituer la surface du vitrage feuilleté en contact avec l’atmosphère extérieure, dans lequel le vitrage feuilleté comporte, entre la première feuille de verre (1) et la seconde feuille de verre (3), une antenne LOC (Localizer) recevant entre 100 et 120 MHz et une antenne GLIDE (Slope) recevant entre 320 et 340 MHz, chaque antenne étant de dimensions suffisamment faibles pour ne pas gêner la vision, voire pour être pratiquement invisible à travers le vitrage feuilleté ; -l’application de ce vitrage feuilleté à un vitrage d’aéronef pressurisé ou non pressurisé à voilure fixe ou tournante. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097331-B1 (FR)
Title: Radôme rétroéclairé
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H01Q1/32
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-05-06
Abstract: Le dispositif 1 de protection d’un radar 2 de véhicule automobile, comprend les éléments :- un corps 200 formé d’une matière transparente aux ondes radar 4 et à la lumière, - une source de lumière 300, - un réflecteur de lumière 400 formé d’une matière transparente aux ondes radar 4, et- une piste chauffante électriquement conductrice positionnée à la surface ou à l’intérieur du corps 200 en matière transparente.Ces éléments sont disposés de manière qu’un faisceau lumineux 500 émis par la source de lumière 300 soit réfléchi par le réflecteur de lumière 400 vers le corps 200 en matière transparente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099701-B1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmétique d’une combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-O-glucuronide
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-08-08
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention a pour objet l’utilisation cosmétique d’une combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-o-glucuronide pour prévenir une augmentation et/ou diminuer la production de sébum au niveau de la peau. La combinaison permet de prévenir une augmentation et/ou diminuer la visibilité des pores de la peau. Un autre objet concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l’administration par voie topique ou orale d’une composition comprenant une combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-O-glucuronide pour prévenir une augmentation et/ou diminuer la production de sébum au niveau de la peau et/ou prévenir une augmentation et/ou diminuer la visibilité des pores de la peau. Un autre objet est relatif à la combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-o-glucuronide pour son utilisation pour le traitement des pathologies séborrhéiques, préférentiellement les hyperséborrhées pathologiques, l’eczéma séborrhéique et/ou l’hypersécrétion du nourrisson et/ou l'une quelconque de leurs combinaisons.
Patent FR-3102797-B1 (FR)
Title: Ligne d’echappement pour moteur diesel avec filtre a particules non catalytique
Inventor: GENIES JEAN FLORENT
IPC: F02B3/06
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention a trait à une ligne d’échappement (8) pour moteur à combustion (4) à carburant diesel de véhicule automobile (2), comprenant, d’amont en aval, un système d’injection d’urée (14) ; un catalyseur de réduction sélective des NOx (16, 18) et un filtre à particules (20) libre de phase catalytique et apte à se régénérer par ajout d’un additif dans le carburant diesel abaissant la température de combustion de suies.   Figure 1
Patent FR-3105726-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien au chaud et/ou au froid d’aliments contenus dans un plat ou similaire
Inventor: HADJI NOUREDDINE
IPC: H01F7/02
Filed: 2019-12-31
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de maintien au chaud et/ou au froid d’aliments contenus dans un plat ou similaire La présente invention concerne un dispositif de maintien au chaud et/ou au froid d’aliments contenus dans au moins un plat ou un contenant comprenant au moins un piètement, un plateau (1) solidaire dudit piètement et une source de chaleur (4), ledit plat ou contenant étant positionné sur ledit plateau (1) ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comprend une plaque thermiquement conductrice (2) solidarisée sur la face inférieure du plateau (1) au moyen d’une pâte thermique (3), un module à effet magnétocalorique et/ou à effet électro-calorique (4) solidaire de la face inférieure de la plaque (2) thermiquement conductrice dudit plateau (1), ledit module à effet magnétocalorique et/ou à effet électro-calorique (4) étant solidarisé à la plaque thermiquement conductrice (2) au moyen d’une pâte thermique (5), et des moyens de ventilation (6) s’étendant sous le module à effet magnétocalorique et/ou à effet électro-calorique (4).    Figure 1
Patent FR-3108720-B1 (FR)
Title: système de détermination de performances pour un equipement de navigation
Inventor: GUEVEL ARNAUD
IPC: G01L5/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-03-04
Abstract: Système de détermination de performances pour un équipement de navigation, ledit équipement de navigation comprenant un flotteur, une voile, un harnais pouvant être relié à un élément de préhension par une longe. Cet élément de préhension étant relié lui-même à au moins un bord de ladite voile. Ce système de détermination de performances, selon l’invention comprend au moins un premier capteur (C1) présentant une centrale à inertie et une jauge de mesure de force permettant de mesurer au moins une force de traction et/ou de compression, caractérisé en ce que ledit premier capteur (C1) forme au moins une partie de la longe (L).  [Fig 2]
Patent FR-3096810-B1 (FR)
Title: Dispositifs, systèmes, et procédés associés à des ensembles de lecteur d’étiquette RFID pour une utilisation dans des lecteurs de code à barres
Inventor: DIGREGORIO JOSEPH F
IPC: H01Q1/22
Filed: 2020-05-26
Granted: 2023-04-21
Abstract: Dispositifs, systèmes, et procédés associés à des ensembles de lecteur d’étiquette RFID pour une utilisation dans des lecteurs de code à barres Dans un mode de réalisation, la présente invention est un lecteur de code à barres et d’étiquette RFID (100) qui comprend une partie de tête (102) logeant un ensemble de formation d’image (108), l’ensemble de formation d’image (108) étant configuré pour capturer des images d’un environnement apparaissant dans un FOV (112) s’étendant à travers une fenêtre (110) ; une partie de base (104) logeant un ensemble de lecteur d’étiquette RFID (116) ; et une partie intermédiaire (106) s’étendant entre la partie de tête (102) et la partie de base (104). De préférence, l’ensemble de lecteur d’étiquette RFID (116) comprend un cadre (150) ayant une face dirigée vers le FOV (112) et un ensemble d’antennes qui suit au moins partiellement le contour de la face du cadre (150), où l’ensemble d’antennes comprend : une antenne souple monopole (152) comportant un premier élément d’antenne monopole (158) comportant une première moitié et une deuxième moitié, la première moitié et la deuxième moitié étant sensiblement symétriques par rapport à une ligne de symétrie ; et une antenne souple dipôle (154) s’étendant au moins partiellement sur au moins une partie du premier élément d’antenne monopole (158).  Figure pour l’abrégé : FIG. 1
Patent FR-3110853-B1 (FR)
Title: Dispositif de décontamination d’au moins un accessoire de sport et utilisation de ce dispositif dans le cadre d’une activité sportive
Inventor: VANDROMME PASCAL
IPC: A61L2/26
Filed: 2020-05-27
Granted: 2023-03-03
Abstract: [Titre : Dispositif de décontamination d’au moins un accessoire de sport et utilisation de ce dispositif dans le cadre d’une activité sportive L’invention concerne un dispositif de décontamination (1) d’au moins un accessoire de sport (2) comprenant :   - un caisson (3) délimité par des parois périphériques (30, 31, 32), le caisson (3) définissant intérieurement une enceinte de décontamination (4),   - un réceptacle (6) configuré pour recevoir au moins un accessoire de sport (2), le réceptacle (6) étant disposé dans l’enceinte de décontamination (4),  - des moyens de décontamination (7) configurés pour décontaminer au moins en surface au moins un accessoire de sport (2) disposé dans le réceptacle (6)  L’invention concerne également une utilisation de ce dispositif de décontamination (1) dans le cadre d’une activité sportive telle qu’une rencontre sportive ou un entraînement.   Figure pour l’abrégé : Fig.1]