baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004630-B1 (FR)
Title: Procede de cuisson pour appareil de cuisson avec moyen de remuage et appareil de cuisson correspondant
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: G05D23/19
Filed: 2013-04-19
Granted: 2015-07-17
Abstract: - L'invention concerne un procédé de cuisson pour un appareil de cuisson d'aliments comprenant un moyen de réception (1) prévu pour recevoir les aliments, un moyen de remuage (2) disposé au sein du moyen de réception (1), au moins un moyen de chauffe principal (10), le moyen de réception (1) et le moyen de remuage (2) étant conçus pour être animés d'un mouvement relatif de rotation, le moyen de réception (1) présentant une ouverture supérieure (3), l'appareil comprenant des moyens de contrôle au moins du mouvement relatif de rotation et du au moins un moyen de chauffe principal caractérisé en ce que le procédé de cuisson comprend : - une première étape de cuisson durant laquelle le mouvement relatif de rotation du moyen de réception (1) et du moyen de remuage (2) est neutralisé et au moins un moyen de chauffe principal (10) est commandé pour réguler la température selon une première valeur de consigne ; - une deuxième étape de cuisson durant laquelle le mouvement relatif de rotation du moyen de réception (1) et du moyen de remuage (2) est actif et au moins un moyen de chauffe principal (10) est commandé pour réguler la température selon une deuxième valeur de consigne, supérieure à la première.
Patent FR-3020010-B1 (FR)
Title: Guide cartographique pour velo
Inventor: BALAY GERALDINE
IPC: B42D9/00
Filed: 2014-04-18
Granted: 2016-04-01
Abstract: Guide cartographique (1) imprimé, comportant :         - un plat arrière (2) ;         - un plat avant (12) ;         - au moins un cahier (7), disposé entre le plat arrière (2) et le plat avant (12) lorsque le dispositif est en configuration fermée ;         - une reliure souple (4), formant une connexion pivotante entre les pages du cahier (7) et le plat arrière (2) ;         - le dispositif comportant par ailleurs un plat intermédiaire (3) prévu entre le plat arrière (2) et le cahier (7) lorsque le dispositif est en configuration fermée ;         - le plat arrière (2) et le plat intermédiaire (3) étant chacun pourvus d'une bande de fixation (5) enroulable sur elle-même autour d'un membre porteur (20) allongé à des fins de fixation amovible sur ledit membre porteur (20).
Patent FR-3038824-B1 (FR)
Title: Manche d’ancillaire et ensemble d’instrumentation chirurgicale comprenant un tel manche d’ancillaire
Inventor: LE BESQUE REMI
IPC: A61B17/00
Filed: 2015-07-16
Granted: 2021-04-02
Abstract: Ce manche d'ancillaire (1) comprend : une partie de préhension (6) du manche d'ancillaire (1), - une partie de réception (8) ayant un logement allongé (10) pour la tige (4), et - un dispositif de verrouillage (12) pour verrouiller la tige (4) et fixer l'instrument chirurgical (2) au manche d'ancillaire (1). Une partie de verrouillage (14) pénètre dans une gorge (4.1) sur la surface externe de la tige (4). La partie de verrouillage (14) se translate entre : iii) une configuration de verrouillage, où la partie de verrouillage (14) pénètre dans la gorge (4.1) et bloque l'instrument chirurgical (2), et iv) une configuration de déverrouillage, où la partie de verrouillage (14) libère la tige (4). Le dispositif de verrouillage (12) comprend une partie d'actionnement (16) pour déplacer la partie de verrouillage (14) entre les configurations de verrouillage et de déverrouillage.
Patent FR-3032672-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour surveiller un vehicule circulant dans un parc de stationnement
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-02-11
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé de contrôle d'un véhicule circulant dans un parc de stationnement pour vérifier (101) si le véhicule est conduit manuellement et en fonction de ce contrôle on exécute (103) une ou plusieurs actions.
Patent FR-3047782-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comprenant un condensateur
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/00
Filed: 2016-02-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: Ce boitier (2) pour dispositif de freinage de véhicule comprend au moins une paroi externe (21) et un condensateur comportant une solution électrolytique, la paroi externe (21) du boitier (2) étant en contact avec la solution.
Patent FR-3052056-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un tensioactif anionique, un organosilane, une si-licone aminee et un polymere cationique associatif, et procede de traitement cosmetique
Inventor: MINOU PATRICK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-06-02
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne des compositions notamment cosmétiques, en particulier capillaires, comprenant des tensioactifs anioniques, des organosilanes, des silicones aminées et des polymères cationiques associatifs. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, et plus particulièrement de lavage et/ou de conditionnement des cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3052403-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour face avant de vehicule automobile
Inventor: LANARD JEAN-LOUIS
IPC: B60S1/66
Filed: 2016-06-08
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'air d'une entrée d'air pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins un volet (3) et un dispositif de chauffage (10) dudit au moins un volet (3).
Patent FR-3038162-B1 (FR)
Title: Machine a aimants permanents tolerante a des defauts tels que les courts-circuits
Inventor: GALIOTO STEVEN JOSEPH
IPC: H02K21/12
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: Machine (10) à aimants permanents (AP), comportant un rotor (12) et un système de stator (14). Le rotor (12) comprend une pluralité d'aimants permanents (16) disposés autour d'un axe de rotation. Le système de stator (14) comprend un corps (40) de stator, une pluralité de barres de bobines et une pluralité de cales magnétiques (46) en fer fritté. Le corps (40) de stator possède une pluralité de dents statoriques (42) définissant une pluralité d'encoches statoriques (44), chaque encoche statorique (44) ayant une position interne et une position externe, de telle sorte que chaque encoche de la pluralité d'encoches statoriques (44) ait une première pluralité de positions internes et une première pluralité de positions externes. Les barres de la première pluralité de barres de bobines sont disposées dans chacune des positions de la première pluralité de positions internes et des positions de la première pluralité de positions externes. Les barres de la première pluralité de barres de bobines correspondent à une première phase de puissance. Les barres de la première pluralité de barres de bobines sont couplées électriquement les unes aux autres par une première pluralité de bobines d'extrémités. Les cales de la pluralité de cales magnétiques (46) en fer fritté sont disposées sur les ouvertures d'au moins une encoche statorique (44) de la pluralité d'encoches statoriques (44).
Patent FR-3063082-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition de pigment thermochrome comprenant un compose de formule (i) en tant que milieu reactionnel
Inventor: DEBRAUWER CHRISTELLE
IPC: C09D11/50
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition de pigment thermochrome comprenant : (A) au moins un composé organique colorant donneur d'électrons, (B) au moins un composé accepteur d'électrons, et (C) au moins un composé répondant à la formule (I) suivante : dans laquelle : - n = 0-2, et - m = 5-19. La présente invention vise également des pigments thermochromes microencapsulés comprenant une composition de pigment thermochrome selon l'invention, des compositions d'encre comprenant de tels pigments thermochromes microencapsulés, et enfin des instruments d'écriture comprenant de telles compositions d'encre.
Patent FR-3069202-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un profile aerien de contact electrique au-dessus d'une voie de circulation d'un vehicule ferroviaire
Inventor: MEZIANI IMEN
IPC: B60M1/20
Filed: 2017-07-18
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de suspension d'un profilé aérien (21) de contact électrique au-dessus d'une voie de circulation d'un véhicule ferroviaire traversant un ouvrage d'art comprenant des moyens d'ancrage (10) du dispositif de suspension audit ouvrage d'art, des moyens d'attache (20) du profilé aérien (21) de contact, et un bras isolant (30) s'étendant selon une direction, dite direction longitudinale, entre lesdits moyens d'attache (20) et lesdits moyens d'ancrage (10), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un bras de réglage (40) du dévers dudit profilé aérien de contact interposé entre ledit bras isolant (30) et lesdits moyens d'attache (20) du profilé aérien (21) de contact
Patent FR-3074910-B1 (FR)
Title: Installation de mesure du retrait d'un materiau pateux lors de sa prise
Inventor: DUTRUEL ROMAIN
IPC: G01N33/38
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (I) de mesure du retrait d'un matériau pâteux, notamment un matériau minéral tel que du béton, lors de sa prise, c'est à dire lors de sa solidification, qui comprend : -un réceptacle parallélépipédique (1) formant moule, conformé pour recevoir ledit matériau pâteux, ce réceptacle comportant deux cloisons d'extrémité (2), mobiles en translation l'une en direction de l'autre, la face intérieure (21) de chacune de ces cloisons (2) comportant un organe d'accrochage saillant (23) orienté vers l'intérieur dudit réceptacle ; - des moyens de mesure (5) du déplacement desdites cloisons d'extrémité mobiles (2), lors de la prise dudit matériau, caractérisée par le fait que chacune desdites cloisons d'extrémité mobiles (2) est solidaire de moyens de suspension (41) à un instrument formant potence (4).
Patent FR-3075642-B1 (FR)
Title: Extrait de fleurs de kapokier et compositions cosmetiques, pharmaceutiques ou dermatologiques le comprenant
Inventor: LECLERE-BIENFAIT SOPHIE
IPC: B01D11/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un extrait de fleurs, de préférence de calices, de kapokier, en particulier de Bombax costatum, ainsi qu'à son procédé de préparation et l'extrait susceptible d'être obtenu par ledit procédé. L'invention a également pour objet une composition comprenant un tel extrait ; la composition étant avantageusement cosmétique, pharmaceutique ou dermatologique. L'invention concerne également une telle composition ou un tel extrait pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères et pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles vasculaires. L'invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d'améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3078607-B1 (FR)
Title: Systeme d'arrosage actif et intelligent
Inventor: FERRERO JULIEN
IPC: A01G25/16
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-03-27
Abstract: Système d'arrosage, comprenant un circuit d'alimentation en eau principal (2) qui comporte : des première et deuxième extrémités (3, 4), la première extrémité (3) comprenant une arrivée d'eau et la deuxième extrémité (4) étant obturée ; une pompe (5) configurée pour faire circuler l'eau dans le circuit d'alimentation en eau principal (2) de la première extrémité (3) vers la deuxième extrémité (4) ; une ou plusieurs buses d'arrosage (7) chacune destinée à l'arrosage d'une zone d'arrosage ; un contrôleur (9) associé à au moins une buse d'arrosage (7), le contrôleur (9) étant configuré pour collecter une ou plusieurs informations liées au besoin en eau de la zone d'arrosage de ladite buse d'arrosage (7) à laquelle il est associé ; et un dispositif électronique de commande maître (13) configuré pour commander le fonctionnement de la pompe (5) et du contrôleur (9) en fonction des informations collectées par le contrôleur (9).
Patent FR-3080172-B1 (FR)
Title: Caloduc a pompage capillaire a rainures reentrantes offrant un fonctionnement ameliore
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28D15/04
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-05-08
Abstract: Caloduc à pompage capillaire à rainures réentrantes (10) comportant un empilement de deux plaques de fermeture (12) et de plaques intercalaires (14, 16, 17), entre les plaques de fermeture (12), lesdites plaques intercalaires comportant au moins deux premières plaques intercalaires (14) comportant une fenêtre centrale (18) et, de chaque côté de la fenêtre centrale (18), une fenêtre latérale (19), lesdites plaques intercalaires comportant également une deuxième plaque intercalaire (16) interposée entre les deux premières plaques intercalaires (14) dont l'épaisseur délimite la dimension dans la direction de l'empilement des zones d'échange (10.1), et une troisième plaque intercalaire (17) en contact avec une des premières plaques intercalaires (14) et obturant les fenêtres latérales (19) dans la direction de l'empilement.
Patent FR-3081682-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la degradation de la paille de ble
Inventor: Julien Christine
IPC: A23K40/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'amélioration de la dégradation de la paille de blé chez l'animal comprenant les étapes suivantes : a) fourniture de la paille de blé b) prétraitement chimique de ladite paille fournie c) alimentation d'un ruminant avec la paille de blé traitée ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape d) d'administration d'un additif ruminai enzymatique. La présente invention concerne également l'utilisation simultanée d'un additif ruminai enzymatique lors de l'alimentation d'un animal avec de la paille de blé ayant subi un prétraitement chimique.
Patent FR-3083074-B1 (FR)
Title: Dispositif implantable pour la fusion de deux vertebres adjacentes
Inventor: CAILLIBOTTE MICHEL
IPC: A61B17/70
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif implantable pour la fusion de deux vertèbres sus et sous-jacentes comprenant une cale intervertébrale (10) comprenant une partie antérieure (20), une partie postérieure (30), des première et seconde parties latérales (40,50) et un moyen de retenu (60) agencé par rapport à la partie antérieure (20) en sorte de bloquer la migration de la partie antérieure (20) vers le canal rachidien. La partie antérieure (20) comprend une zone supérieure d'appui (23) sur la lame de la vertèbre sus-jacente et une zone inférieure d'appui (26) sur la lame de la vertèbre sous-jacente (120) distantes d'une distance minimum pour le maintien d'un écart intervertébral. Avantageusement, la partie postérieure (30) comprend une zone supérieure d'appui (33) disposée sous la zone supérieure d'appui (23) de la partie antérieure (20), et ledit dispositif comprend des premier et second ligaments agencés notamment pour venir en appui contre les première et seconde parties latérales.
Patent FR-3083856-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-souffle, anti-fragment, anti-balle, anti-ricochet et anti-vehicule, biface
Inventor: LAUBIE CHARLES
IPC: F42D5/045
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-07-24
Abstract: Dispositif de protection 1 anti-souffle, anti-fragment, anti-balle, anti-ricochet et anti véhicule, biface, pour lieu recevant du public, comprenant un panneau sandwich 2 comprenant deux couches extérieures 201, 211 réalisées en matériau de faible dureté, au moins deux couches intérieures 202, 212 réalisées en matériau de dureté élevée, chacune en contact avec une desdites couches extérieures, et au moins une couche intérieure 203, 213 réalisée en matériau de faible dureté et en contact avec des couches intérieures réalisées en matériau de dureté élevée, et deux merlons 3 disposés chacun de biais par rapport au panneau sandwich 2 et fixés au panneau sandwich 2, pourvus d'un bord en contact avec le substrat ou un sol, et formant déviateurs de souffle.
Patent FR-3086440-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un declenchement d'un sac a dos gonflable pour avalanche
Inventor: DI GIROLAMO PIERRE
IPC: G08B21/10
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-08-28
Abstract: Ce dispositif (1) de détection comporte : - au moins un capteur (4) de température, agencé pour acquérir des mesures de la température à la surface (30) de la bouteille (3) de gaz ; - un microprocesseur (5), configuré pour échantillonner les mesures acquises par le capteur (4) de température de manière à obtenir une série d'échantillons, et configuré pour délivrer un signal de détection lorsque la série d'échantillons présente, sur un intervalle de temps donné, une variation de température supérieure à un seuil, le seuil étant représentatif d'un gradient de température produit à la surface (30) de la bouteille (3) de gaz lorsque le gaz est libéré de la bouteille (3) de gaz en cas de déclenchement du sac à dos gonflable.
Patent FR-3087497-B1 (FR)
Title: Retention axiale haute pour un inverseur a grilles coulissantes a structure en d
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (1) pour aéronef, comprenant un turboréacteur (5), comprenant un carter de soufflante (45), une nacelle (3) et un pylône de suspension, ladite nacelle comprenant une section aval à structure en D embarquant un dispositif d'inversion de poussée, comprenant des grilles de déviation mobiles, ladite section aval comportant deux demi-structures en D comprenant : ○ un demi-capot externe mobile en translation le long d'un axe longitudinal ; ○ un moyen de liaison entre les grilles de déviation et ledit demi-capot externe ; ○ une demi-bifurcation douze heures ; ○ une demi-structure interne définissant une partie interne de la veine annulaire ; ladite nacelle comprenant une demi-poutre douze heures montée sur la demi-bifurcation douze heures articulée sur ledit pylône. Selon l'invention, l'ensemble propulsif est remarquable en ce qu'il comporte un moyen de rétention axiale de la section aval de la nacelle, par rapport au turboréacteur, conçu pour assurer une liaison définissant une rétention axiale entre ladite demi-poutre douze heures et un élément fixe du carter de soufflante.
Patent FR-3073327-B1 (FR)
Title: Module de barre de bus et barre de bus
Inventor: MOCHIZUKI KOICHIRO
IPC: H01R25/00
Filed: 2018-10-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: Un module de barre de bus (10) comporte une barre de bus (11) comprenant un corps en forme de plaque (12) pouvant être raccordé électriquement aux cellules de batterie (30), un fût (16) composé d'une partie découpée et relevée (15) formée sur le corps en forme de plaque (12) et un fil (20) fixé sur le fût (16). L'intégration du corps en forme de plaque (12) à raccorder aux cellules de batterie (30) et du fût (16) à fixer sur le fil (20) assure une réduction de poids.
Patent FR-3087882-B1 (FR)
Title: Unite de mesure inertielle a sensibilite reduite aux contraintes thermomecaniques
Inventor: CUINAT JEROME
IPC: G01P15/18
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: Unité de mesure comprenant au moins deux éléments, à savoir un bâti et un capteur inertiel, un premier des éléments étant pourvu de plots ayant une surface sur laquelle est appliquée une surface d’appui d’un deuxième des éléments sous un effort sensiblement normal auxdites surfaces qui est exercé par au moins un élément de serrage, les plots ayant des dimensions et une géométrie adaptées pour : - autoriser une déformation des plots sous l’effet d’une contrainte thermomécanique engendrée dans une plage de température de fonctionnement de l’unité de mesure de manière à éviter un glissement desdites surfaces l’une par rapport à l’autre sous l’effet de cette contrainte, - maintenir en position le capteur inertiel en assurant une transmission vibratoire limitée compatible avec le fonctionnement du capteur.
Patent FR-3091129-B1 (FR)
Title: Procédé de reconfiguration d’un système comportant une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication, programme d’ordinateur associé et système comportant une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W8/18
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de reconfiguration d’un système (500) comportant : une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication comportant un module de cœur de réseau (204), un serveur d’abonnés (216), et au moins un module de station de base (218) ; une liste (2261), dite en cours, d’identifiants de terminaux mobiles, utilisée par l’infrastructure pour autoriser tout terminal mobile listé à s’attacher à l’infrastructure ; et un port (144) conçu pour recevoir un dispositif de stockage externe (1202) contenant une liste (1204), dite complémentaire, d’identifiants de terminaux mobiles ; le procédé comportant : la récupération, depuis le dispositif de stockage externe (1202) reçu dans le port (144), de la liste complémentaire (1204) ; et la modification de la liste en cours (2261) à partir de la liste complémentaire (1204). Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3093059-B1 (FR)
Title: Procédé de mise à disposition d’une application d’un mobile multifonction pour un conducteur d’un véhicule
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: H04W4/60
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: Ce procédé vise à la mise à disposition d’une application d’un mobile multifonction (1) pour un conducteur d’un véhicule, le véhicule comportant un système avancé (2) d’aide à la conduite possédant un mode autonome (20), le procédé comportant les étapes : a) activer le mode autonome (20) du système avancé (2) d’aide à la conduite pendant une durée d’activation ; b) déterminer une durée d’utilisation moyenne d’un ensemble d’applications du mobile multifonction (1) ; c) proposer une application au conducteur du véhicule, sélectionnée parmi l’ensemble d’applications de manière à vérifier la condition selon laquelle la durée d’utilisation moyenne expire avant la fin de la durée d’activation. Figure 1
Patent FR-3094476-B1 (FR)
Title: Cartouche comprenant des cordeaux d'allumage
Inventor: ORSAT GUILLAUME
IPC: F42C19/08
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention a pour objet une cartouche (1) comprenant un projectile (2) solidaire d’un étui (3) renfermant une charge propulsive (4) et fermé par un culot (5). Un dispositif d’allumage de la charge propulsive (4) comprend au moins deux cordeaux d’allumage énergétiques (10) s’étendant entre un moyen d’initiation (8) solidaire d’une partie arrière de l’étui (3) et le projectile (2). Dans cette cartouche (1) les cordeaux (10) sont réunis au niveau de leur partie arrière de façon à former un toron (11), et ils sont fixés par au moins un moyen d’attache (13) solidaire de la cartouche, le toron (11) étant lié au moyen d’initiation (8) par un presse étoupe (14) permettant tout à la fois d’immobiliser radialement et axialement les cordeaux (10) par rapport au moyen d’initiation (8) tout en maintenant les cordeaux (10) tendus entre leur moyen d’attache (13) et le moyen d’initiation (8).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1