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Patent WO-2014154807-A1 (WO)
Title: Process for preparing sulfimines and their in-situ conversion into n-(2-amino-benzoyl)-sulfimines
Inventor: FRASSETTO TIMO
IPC: C07D401/04
Filed: 2014-03-27
Abstract: The present invention relates to a process for preparing a compound of the formulae (la) or (lb), or a mixture thereof, wherein R 1  and R 2  independently of one another are hydrogen, C 1 -C 10 -alkyl, C 1 -C 10 -haloalkyl, C 3 -C 10 -cycloalkyl, C 3 -C 10 -halocycloalkyl, C 2 -C 10 -alkenyl, C 2 -C 10 -haloalkenyl or together represent an aliphatic chain, or the like; A- is HSO 4 - or 1/2 SO4 2- ; the process comprising the reaction of a sulfide of formula SR 1 R 2  with hydroxylamine- O-sulfonic acid of formula; wherein the reaction is carried out in an aqueous medium in the presence of a base. The present invention also relates to a process for preparing a compound of the formula (IV), wherein R 3  is halogen, cyano, C 1 -C 8 -alkyl, C 1 -C 8 -haloalkyl, C 3 -C 8 -cycloalkyl, C 3 -C 8 - halocycloalkyl, C 2 -C 8 -alkenyl, C 2 -C 8 -haloalkenyl, C 1 -C 8 -alkoxy, phenyl, or the like; R 4  is hydrogen, C 1 -C 10 -alkyl, C 1 -C 10 -haloalkyl, C 3 -C 8 -cycloalkyl, C 3 -C 8 -halocycloalkyl, C 2 -C 10 -alkenyl, C 2 -C 10 -haloalkenyl, phenyl, or the like; p is 0, 1, 2, 3 or 4; the process comprising: (i) providing the compound of the formulae (la) or (lb), or a mixture thereof, (ii) reacting a compound of the formulae (la) or (lb), or a mixture thereof, obtained in step (i) with a compound of the formula (V) in the presence of a base,
Patent WO-2014177520-A1 (WO)
Inventor: KAMLAG YORICK
IPC: A61K31/56
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique inhalable convenant pour procurer une impression améliorée au patient à propos de l'inhalation des doses mesurées dans une plage entre 5 milligrammes et 10 milligrammes et convenant à une utilisation dans un inhalateur de poudre sèche, comprenant de 70 % en masse à 99,5 % en masse d'un support pharmaceutiquement acceptable convenant à une utilisation dans une formulation d'inhalation de poudre sèche et de 0,5 % en masse à 30 % en masse d'un ou deux ingrédients pharmaceutiquement actifs.
Patent WO-2015043775-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'une ligne de communications
Inventor: Drooghaag Benoît
IPC: H04B3/46
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé (57) et un dispositif (25, 31, 43) destinés à analyser une ligne (13) de communications. Afin de permettre de déterminer le type d'une dégradation (45, 47) en utilisant des informations (SNR) qui peuvent être récupérées à partir d'un élément (17, 19) de réseau d'un réseau (11) d'accès comprenant la ligne (13) de communications sans interrompre un service de communications assuré sur la ligne (13) de communications, il est proposé que le procédé (57) comporte les étapes consistant à déterminer (59) une valeur mesurée (SNR) d'un paramètre dépendant de la fréquence qui décrit des caractéristiques d'émission de la ligne (13) de communications; à détecter (61) au moins un extremum local (55a, 55b) de la valeur mesurée (SNR); et à classifier (73) l'extremum ou les extrema locaux (55a, 55b); la classification (73) comportant l'affectation (71) d'un type de dégradation de la ligne (13) de communications à l'extremum local (55a, 55b) sur la base d'une comparaison (67, 69) d'une évolution de la valeur mesurée (SNR) du paramètre dépendant de la fréquence avec au moins une valeur estimée (SNRestBT, SNRestRFI) du paramètre, la valeur estimée (SNRestBT, SNRestRFI) étant déterminée sur la base d'un modèle mathématique (MBT, MRFI) du paramètre en faisant l'hypothèse de la présence d'un type prédéfini de dégradation (45, 47) de la ligne (13) de communications.
Patent WO-2015028408-A1 (WO)
Title: Filtrage de paquets de données reçus dans un réseau car2x, effectué en fonction du chemin de traitement
Inventor: SCHERPING RICHARD
IPC: G08G1/0967
Filed: 2014-08-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception, par l'intermédiaire d'un réseau  ad-hoc  de véhicules (1), d'un paquet de données (43) contenant au moins des données de position (12) dans un signal de transmission (18). Ledit procédé comprend les étapes suivantes : filtrer (48) le paquet de données reçu (43), sur la base d'une première condition de filtrage (54), et fournir ledit paquets de données filtré (50) à un dispositif de traitement (13, 46) pour traiter ledit paquet de données filtré (50), filtrer (48) le paquet de données reçu (43), sur la base d'une seconde condition de filtrage (67), et fournir ledit paquet de données filtré (50) à un dispositif d'acheminement (39, 42, 44) pour transmettre ledit paquet de données filtré (50) à un autre dispositif utilisateur du réseau  ad-hoc  de véhicules (1).
Patent WO-2015036243-A1 (WO)
Title: Équipement d'injection de combustible hybride
Inventor: GUERRASSI NOUREDDINE
IPC: F02M63/02
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention porte sur un équipement d'injection de combustible pour un moteur à combustion interne, lequel équipement est piloté par une unité électronique centrale, et lequel équipement comprend une pompe basse pression pilotée aspirant le combustible à partir d'un réservoir basse pression et envoyant le combustible vers une vanne d'entrée pilotée commandant l'entrée d'une pompe haute pression qui pressurise le combustible et l'envoie, pressurisé, vers un collecteur auquel est relié au moins un injecteur. L'équipement comprend de plus des moyens formant accumulateur haute pression, distincts du collecteur, et une vanne haute pression pilotée disposée en communication fluidique entre la sortie de la pompe haute pression et le collecteur, de telle sorte que les moyens formant accumulateur haute pression stockent et refoulent un combustible pressurisé au collecteur.
Patent WO-2016037663-A1 (WO)
Title: Capteur de helicobacter pylori à base d'un transistor chimique à effet de champ
Inventor: FRÖSE PATRICK
IPC: G01N27/414
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un capteur de Helicobacter pylori pour analyser un échantillon d'essai pour ce qui est de la présence de Helicobacter pylori, par détermination de la quantité d'ammoniac présente dans l'échantillon d'essai. Le capteur de Helicobacter pylori comprend au moins un transistor chimique à effet de champ ayant une borne de corps, une borne de source, une borne de drain formée dans un substrat semi-conducteur. Le transistor chimique à effet de champ comprend en outre une borne de grille, qui est une couche comprenant de l'argent et est disposée au-dessus d'un substrat isolant électrique de telle sorte que la borne de grille soit électriquement isolée par le substrat isolant électrique d'une surface du substrat semi-conducteur. La couche est apte à entrer en contact avec l'échantillon d'essai pour générer un potentiel dans la couche. Après contact de la couche avec l'échantillon d'essai, la quantité d'ammoniac présente dans l'échantillon d'essai peut être déterminée par mesure d'une variation d'un courant électrique source-drain.
Patent WO-2015059221-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour la détection du type d'affichage d'un dispositif médical à main
Inventor: BLACKBURN MICHAEL J
IPC: A61B5/145
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui prend en charge l'identification d'un affichage intégré et des ajustements dynamiques de paramètres de fonctionnement correspondants comprenant : un orifice qui reçoit une bandelette test présentant un site de réaction pour recevoir un échantillon de fluide d'un patient, un lecteur de glucose sanguin (bG) pouvant fonctionner en coopération avec la bandelette test introduite dans l'orifice pour mesurer le glucose dans un échantillon de fluide sur la bandelette test et un dispositif d'affichage présentant un composant électriquement résistif intégré en son sein et servant à afficher la mesure du glucose conformément à un ou plusieurs paramètres de fonctionnement associés au dispositif d'affichage. Le système comprend également un module de surveillance connecté électriquement au composant résistif, le module de surveillance déterminant un type pour le dispositif d'affichage sur base d'une résistance du composant résistif, et un module de commande qui ajuste sélectivement un paramètre de fonctionnement donné du dispositif d'affichage conformément au type de dispositif d'affichage.
Patent WO-2015074975-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de médicament avec fonctionnalités anti-contrefaçon
Inventor: BLANCKE STEFAN
IPC: A61M5/315
Filed: 2014-11-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'entraînement pour un dispositif de distribution de médicament, l'ensemble d'entraînement comprenant au moins : un boîtier (4) ; un manchon numérique (24) associé par filetage avec le boîtier (4) de manière à pouvoir être vissé par rapport au boîtier (4), où le manchon numérique (24) a des sections proximales interne et externe ; une liaison de cadran (25) fixée de façon rotative avec le manchon numérique (24) lorsque la liaison de cadran (25) et le manchon numérique (24) sont dans un premier agencement axial l'un par rapport à l'autre, le manchon numérique (24) pouvant tourner par rapport à la liaison de cadran (25) lorsque la liaison de cadran (25) et le manchon numérique (24) sont dans un deuxième agencement axial ; un composant de prise (26) raccordé à la section proximale interne du manchon numérique (24) par l'intermédiaire d'une pluralité de doigts d'assemblage flexibles (73), le composant de prise (26) étant configuré pour associer le manchon numérique (24) avec la liaison de cadran (25) dans le premier agencement axial de liaison de cadran (25) et de manchon numérique (24) et pour dissocier le manchon numérique (24) de la liaison de cadran (25) dans le deuxième agencement axial de liaison de cadran (25) et de manchon numérique (24). L'ensemble d'entraînement est caractérisé en ce qu'il fournit des moyens pour empêcher un accès à la pluralité de doigts d'assemblage flexibles (73) depuis la section proximale externe du manchon numérique (24) et/ou la pluralité de doigts d'assemblage flexibles (73) de fléchir vers l'intérieur et de se dissocier du raccordement avec la section proximale interne du manchon numérique (24). L'invention concerne en outre un dispositif de distribution de médicament avec un tel ensemble d'entraînement.
Patent WO-2015074986-A1 (WO)
Inventor: KLAR ULRICH
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-11-17
Abstract: The present invention relates to substituted thienopyrimidine compounds of general formula (I) as described and defined herein, to methods of preparing said compounds, to intermediate compounds useful for preparing said compounds, to pharmaceutical compositions and combinations comprising said compounds and to the use of said compounds for manufacturing a pharmaceutical composition for the treatment or prophylaxis of a disease, in particular of a hyper-proliferative and/or angiogenesis disorder, as a sole agent or in combination with other active ingredients.
Patent WO-2015091213-A1 (WO)
Title: Échangeur thermique à plaques avec bride de montage
Inventor: LARSSON HÅKAN
IPC: F28F9/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique à plaques (1) comprenant un ensemble de plaques (2) de plaques d'échangeur thermique reliées de manière permanente (3) qui définit une paroi voisine (4). Deux plaques de montage (7) sont reliées de manière permanente à une surface extrême de l'ensemble de plaques (2), dans une relation espacée l'une par rapport à l'autre. Chaque plaque de montage (7) comprend des surfaces de mise en prise plates opposées et un bord périphérique qui forme un périmètre de la plaque de montage (7). Chaque plaque de montage (7) est disposée avec une de ses surfaces de mise en prise reliée de manière permanente à la surface extrême, de telle sorte que le bord périphérique s'étend partiellement au-delà de la périphérie externe de la surface extrême, pour définir une bride de montage (9) et s'étend partiellement à travers la surface extrême en contact avec celle-ci. Les plaques de montage (7) possèdent une épaisseur décroissante en direction du bord périphérique dans des régions d'intersection prédéfinies, qui sont situées à l'endroit où le bord périphérique croise le périmètre de la paroi voisine (4) comme observé dans une direction normale à la surface extrême.
Patent WO-2015165569-A1 (WO)
Title: Dispositif permettant de faire fonctionner un redresseur, en particulier un pont redresseur semi-commandé, et procédé permettant de faire fonctionner un redresseur
Inventor: HETTEL NORBERT
IPC: H02M7/162
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faire fonctionner un redresseur, en particulier un pont redresseur semi-commandé, et un procédé permettant de faire fonctionner un redresseur, en particulier un convertisseur. Le convertisseur est alimenté à partir de phases réseau, en particulier à partir d'un réseau triphasé de tension alternative, et fournit côté sortie une tension unipolaire. Le redresseur comprend des commutateurs commandables, en particulier des commutateurs à semi-conducteur, tels que des thyristors ou similaires. Une source de courant respective est alimentée à partir d'une phase réseau respective. Le courant respectivement produit est utilisé, en fonction de l'état d'une unité de commutation commandable, comme signal de commande pour le commutateur commandable associé à la phase réseau respective.
Patent WO-2015117985-A1 (WO)
Title: Exopolysaccharide bactérien
Inventor: MERCADÉ GIL Mª ELENA
IPC: A61K8/73
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne  Pseudomonas  sp. CECT8437 qui est une bactérie adaptée au froid isolée à partir d'un échantillon de sédiment marin collecté sur l'île de la Déception (îles Shetland du Sud, Antarctique) qui se caractérise par l'aspect hautement muqueux de ses colonies. Un exopolysaccharide (EPS) est produit par cette souche, qui comprend du glucose, du galactose, du fucose et de l'acide uronique selon un rapport molaire d'environ 2:1:1:0,3. L'EPS présente les pourcentages en poids suivants, d'environ : 37,29 % de C, 6,17 % de H, 2,25 % de N, et 0,41 % de S. Sa masse moléculaire (MM) est supérieure à 2 x 10 6  Da. L'EPS est utile aux fins suivantes : (i) agent cryoprotecteur; (ii) agent émulsifiant; (iii) agent épaississant, stabilisant ou structurant; (iv) agent dermoprotecteur; et (v) agent permettant d'augmenter l'élasticité de la peau. L'EPS peut être utilisé dans des compositions cosmétiques.
Patent WO-2015124441-A1 (WO)
Inventor: KORPORAAL JOHANNES GEORG
IPC: A61M5/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: The invention relates to a method for recording medical images of the human body or that of an animal. Said method consists of the following steps: scanning for acquiring data and signaling the start and/or end of a manual administration of a contrast medium in temporal relation to the scan for acquiring data.
Patent WO-2015128475-A1 (WO)
Title: Nouveaux porteurs revêtus pour la liaison spécifique de molécules cibles
Inventor: KIRCHNER ROLAND
IPC: A61L33/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de production d'un porteur solide, auquel au moins un réactif d'affinité est couplé, ce dernier se liant de façon spécifique à une molécule cible, lequel procédé comprend les étapes consistant à (i) coupler au moins un réactif d'affinité à un porteur solide, (ii) recouvrir le porteur couplé à un réactif d'affinité obtenu en (i) par incubation avec une composition comprenant de l'héparine et/ou un dérivé fonctionnel de cette dernière, et (iii) recouvrir le porteur couplé à un réactif d'affinité par incubation avec une composition comprenant des excipients stabilisants, les étapes (ii) et (iii) étant effectuées successivement ou simultanément, et après l'étape (i). L'invention porte également sur un porteur solide comprenant (i) au moins un réactif d'affinité, le ou les réactifs d'affinité étant couplés au porteur solide, (ii) un revêtement comprenant de l'héparine et/ou un dérivé fonctionnel de cette dernière, et (iii) un revêtement comprenant des excipients stabilisants. L'invention porte également sur l'utilisation du porteur selon l'invention ou du porteur produit par le procédé selon l'invention pour se lier de façon spécifique à une molécule cible ou à une cellule cible qui porte une molécule cible biologique sur sa surface à partir d'un échantillon liquide, et enrichir cette dernière. L'invention porte également sur un procédé ex vivo ou in vitro pour se lier de façon spécifique à une cellule cible à partir d'un échantillon liquide et enrichir cette dernière, lequel procédé met en œuvre la mise en contact de l'échantillon liquide avec le porteur selon l'invention ou le porteur produit par le procédé selon l'invention, la mise en contact étant effectuée par le fait d'induire l'échantillon liquide à s'écouler sur la surface du porteur à laquelle sont couplés le ou les réactifs d'affinité, et la cellule cible portant une molécule cible biologique sur sa surface, à laquelle se lient de façon spécifique le ou les réactifs d'affinité. L'invention porte également sur le porteur selon l'invention ou le porteur produit par les procédés selon l'invention pour l'utilisation comme implant ou comme dispositif extracorporel.
Patent WO-2015176862-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de régulation servant à réguler une fréquence de fonctionnement d'une source d'énergie dans un réseau de tension alternative
Inventor: BAMBERGER JOACHIM
IPC: H02J3/38
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de régulation servant à réguler une fréquence de fonctionnement d'une source d'énergie dans un réseau de tension alternative. Selon l'invention, un paramètre de fonctionnement (X) dépendant du bilan de puissance ainsi qu'un paramètre d'environnement (PAR) d'une première source d'énergie (EQ), de préférence d'une source d'énergie renouvelable, sont détectés. Un paramètre de fonctionnement théorique (X MPP ) variable pour la première source d'énergie (EQ) est déterminé en fonction des paramètres d'environnement (PAR). Ce paramètre de fonctionnement (X MPP ) théorique peut identifier de préférence un état de la première source d'énergie (EQ) pour lequel une puissance maximale possible serait produite dans les conditions d'environnement actuellement établies. La fréquence de fonctionnement (f) est alors réglée en fonction des paramètres de fonctionnement (X) dépendant du bilan de puissance détectés et du paramètre de fonctionnement théorique (X MPP ) déterminé, de telle manière qu'un écart entre la fréquence de fonctionnement (f) et une fréquence (f MPP ) prédéfinie est couplé à un écart entre le paramètre de fonctionnement dépendant du bilan de puissance (X) détecté et le paramètre de fonctionnement théorique (X MPP ) déterminé.
Patent WO-2015155268-A1 (WO)
Title: Procédé de séparation d'un substrat de croissance d'un composant semi-conducteur
Inventor: HERTKORN JOACHIM
IPC: H01L33/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un composant semi-conducteur à base de composé nitrure, comprenant les étapes consistant à : - produire un substrat de croissance structuré (3) qui comporte une structure de surface, la structure de surface comportant des élévations (31) qui ne sont pas adjacentes les unes aux autres, et le substrat de croissance possédant une surface plane à des intervalles (32) entre les élévations (31), - faire croître une première couche (1) qui comporte du GaN et qui ne recouvre pas entièrement la structure de surface, - faire croître une deuxième couche (2) qui comporte du Al x Ga 1-x N, avec 0 < x ≤ 1, sur la première couche (1), - réaliser un procédé de gravure dans lequel la première couche (1) est partiellement retirée au moins au niveau d'une interface avec le substrat de croissance (3), - faire croître au moins une autre couche de semi-conducteur à base de composé nitrure (4), et - séparer le substrat de croissance (3).
Patent WO-2015176916-A1 (WO)
Title: Moyen de commande de freinage électropneumatique avec purge automatique du frein à accumulation en cas de panne de courant
Inventor: LEINUNG ANDREAS
IPC: B60T13/58
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un moyen de commande de freinage électropneumatique (30), servant à commander un frein de stationnement d'un véhicule équipé d'un frein de service et d'un frein de stationnement, qui comprend un système de vanne électromagnétique (36) qui est commandé par un moyen de commande électronique (46) et qui peut être alimenté en air comprimé provenant d'un réservoir d'air comprimé (8, 10) par un raccord de réservoir (28), un raccord de signaux de frein de stationnement (48) servant à commander des signaux de freinage de stationnement délivrés par un émetteur de signaux électriques de frein de stationnement (50), un système de vanne de stimulation de débit d'air (42) qui est commandé pneumatiquement par le système de vanne électromagnétique (36) et qui est pourvu d'une sortie de travail (44) qui est reliée à un premier raccord de sortie (32) destiné à au moins un cylindre de frein à accumulation, qui est purgé pour contraindre l'au moins un cylindre de frein à accumulation et qui est ventilé pour le libérer, un conduit d'air de commande (52) étant disposé entre une sortie (38) du système de vanne électromagnétique (36) et une entrée de commande pneumatique (40) du système de vanne de stimulation de débit d'air (42). L'invention concerne une vanne 2/2 voies à commande pneumatique (58) comprenant une entrée (60) qui ou peut être reliée au conduit d'air de commande (52) ou à la sortie de travail (44) du système de vanne de stimulation de débit d'air (42), une sortie (64) qui est reliée à un réducteur de pression (68) et un raccord de commande pneumatique (66) destiné à une pression d'alimentation du frein de service, la vanne à 2/2 voies à commande pneumatique (58) possédant deux positions, une position de passage qui est réglée lorsque la pression d'alimentation du frein de service est inférieure à une limite de pression prédéterminée et dans laquelle l'entrée (60) est reliée à la sortie (64), et une position de blocage qui est réglée lorsque la pression d'alimentation du frein de service est supérieure à une limite de pression prédéterminée et dans laquelle l'entrée (60) est bloquée par rapport à la sortie (64).
Patent WO-2015166081-A1 (WO)
Title: Dispositifs médicaux à revêtements non uniformes pour une échogénicité améliorée
Inventor: AYRES LEE
IPC: A61L31/08
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne des dispositifs médicaux comprenant des revêtements non uniformes améliorés pour la détection ultrasonore, qui fournissent des images ultrasonores optimales. L'invention concerne également des procédés de préparation de ces dispositifs.
Patent WO-2015173335-A1 (WO)
Inventor: NEUVONEN TUOMAS
IPC: A61N1/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention concerne une électrode cutanée de stimulation comprenant un matériau hydrophile superporeux ayant un premier état relâché et un second état expansé. Dans le second état expansé, le matériau hydrophile superporeux est cassable pour entourer au moins partiellement au moins un poil, et une surface d'électrode pour stimuler électriquement la peau par entraînement du courant de la surface de l'électrode à travers le matériau hydrophile jusqu'à la peau comprenant le ou les poils.
Patent WO-2015185547-A1 (WO)
Inventor: MERGLER HARALD
IPC: F02F3/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: The invention relates to a piston for combustion engines, comprising a piston base, a piston shaft which has two casing walls and two shaft walls and has a hollow space in the interior which extends as far as the piston base and is open on the side facing away from the piston, and two pin hubs to receive a piston pin which are formed by through holes in the casing walls. A recess which opens into the hollow space is provided between at least one, preferably all, pin hubs and the piston base in the piston shaft, and the surface which defines the recess (16, 16') is convex on a side of the recess which is directed towards the respective pin (12).