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Patent FR-2952784-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'economie d'energie dans un terminal mobile
Inventor: HEBBAR ABDELKRIM
IPC: H04W52/02
Filed: 2009-11-16
Abstract: Procédé d'économie d'énergie dans un terminal mobile, ce procédé comprenant - une première période, dite période d'emploi (1) du terminal mobile, d'envoi des messages de contrôle avec une première fréquence d'envoi ; et - une deuxième période, dite période de non-emploi (2) du terminal mobile, d'envoi des messages de contrôle avec une deuxième fréquence d'envoi, la transition d'une période de non-emploi à une période d'emploi, ou inversement, étant dépendante du mouvement du terminal mobile et d'une temporisation.
Patent FR-2941638-A1 (FR)
Title: Method for forming fatty edge in part with thin wall in e.g. construction, involves carrying out flow drilling of material of part for suppressing side of rear face opposite to support surface and forming fatty edge around opening
Inventor: SALVADOR GILBERT
IPC: B21D22/14
Filed: 2009-02-04
Abstract: The method involves carrying out boring operation, at emplacement of a fatty edge (7), on a support surface (5). Flow drilling of the material of a part (2) is carried out for suppressing a side of a rear face opposite to support surface and forming the fatty edge around an opening (10), where the part is made of a light alloy, plastic material, and honeycomb or composite material. An inlet radius (9) of the opening is shaped during or after the flow drilling of the material. An independent claim is also included for a ceramic flow drill tool made of a material e.g. zirconium oxide and yttrium oxide nuance ceramic, and comprising a nose cone.
Patent FR-2942388-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de marche d'une personne
Inventor: BONNET STEPHANE
IPC: A61B5/11
Filed: 2009-02-26
Abstract: Système de détection de marche d'une personne, muni d'un boîtier (BT) comprenant un capteur de mouvement (CM) au moins biaxial, adapté pour être fixé sur la partie supérieure du corps de ladite personne, de manière qu'un premier axe de mesure dudit capteur (CM) coïncide avec l'axe médio-latéral (ML) dudit corps et qu'un deuxième axe de mesure dudit capteur (CM) coïncide avec l'axe antéro-postérieur (AP) ou l'axe vertical (VT) dudit corps. Le système est, en outre, muni de moyens d'analyse (MA) des mesures délivrées par ledit capteur (CM),comprenant : - des moyens de traitement (MT) des signaux de mesure délivrés par ledit capteur (CM) sur une fenêtre glissante, comprenant des moyens de recherche d'une fréquence dominante (MRFD) dans lesdits signaux, et - des moyens de détection (MD) d'un rapport sensiblement égal à deux, entre la fréquence dominante du signal du premier axe de mesure et la fréquence dominante du deuxième axe de mesure, ou entre la fréquence dominante du signal du premier axe de mesure et une norme euclidienne du vecteur de mesures transmis par ledit capteur (CM).
Patent FR-2943226-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, et procede de fabrication
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-03-20
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (3) comportant une tige (5) et un organe d'application (8) à l'extrémité de cette tige, l'organe d'application comportant : - une âme, - des éléments saillants s'étendant à partir de l'âme, l'organe d'application comportant une portion vrillée de surface enveloppe de section transversale aplatie, de plus grande dimension transversale comprise entre 8 et 16 mm.
Patent FR-2934312-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour fournir de la vapeur de refroidissement surcritique dans l'espace de passage de roue d'une turbine
Inventor: PARRY WILLIAM T
IPC: F01D25/12
Filed: 2009-07-16
Abstract: Un système de refroidissement d'une section à haute pression d'une turbomachine (24) comporte une conduite (8) configurée pour transporter la vapeur de refroidissement d'une chaudière (2) vers un espace situé en amont d'un injecteur de premier étage de la turbomachine. La conduite s'étend à travers un carter (20) de la turbomachine et un diaphragme d'injecteur de l'injecteur du premier étage. Le système comporte en outre une vanne de commande (6) dans la conduite, configurée pour réguler l'écoulement de vapeur de refroidissement. Une turbomachine comporte un carter ; un arbre de turbine supporté en rotation dans le carter ; et une pluralité d'étages de turbine disposés le long de l'arbre de turbine et contenus à l'intérieur du carter. Chaque étage de turbine comporte un diaphragme fixé au carter. Le diaphragme comprend une pluralité d'injecteurs. Un trou est prévu dans le diaphragme en amont d'un premier étage de la pluralité d'étages pour l'introduction de la vapeur de refroidissement. Un procédé de refroidissement d'une section à haute pression d'une turbomachine comporte l'introduction de vapeur de refroidissement dans la turbomachine à travers le trou.
Patent FR-2949031-A1 (FR)
Title: Method for synchronization of external event processes on e.g. synchronous time division multiplexing network, involves delaying event process at time during application of phase correction on signal representing event
Inventor: HALNA DU FRETAY TRISTAN
IPC: H04J3/06
Filed: 2009-08-04
Abstract: The method involves locating an event, and transmitting a signal representing the event and a time measured by a source, to a destination. Compensation of a phase difference between source subnetworks, by a destination subnetwork is measured. Phase correction is applied on the signal representing the event from the source. The destination delays an event process at a time equal to sum of the time measured by the source and the compensation of the phase difference for a source network, during application of the phase correction. Independent claims are also included for the following: (1) a device for synchronization of event processes on a network, comprising a signal transmitting unit (2) a computer program comprising instructions for performing a method for synchronization of event processes on a network (3) an information medium comprising instructions for performing a method for synchronization of event processes on a network.
Patent FR-2950702-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation dynamique d'un mobile
Inventor: MELACHROINOS STAVROS
IPC: G01C21/16
Filed: 2009-09-29
Abstract: Le procédé de localisation dynamique d'un mobile de structure rigide est mis en oeuvre par un dispositif de localisation hybride comprenant un récepteur de radiolocalisation raccordé à une antenne de réception ayant un centre de phase et une centrale inertielle triaxiale ayant un point de référence central. Le procédé comprend une étape de correction (236) de chaque pseudo-distance brute ρ (t,i), déterminée de manière classique et associée à un satellite distinct , en une pseudo-distance corrigée ρ (t,i) correspondante, fonction de la pseudo-distance brute ρ (t,i), d'informations inertielles actuelles, et de l'angle d'élévation sous lequel le satellite est vu depuis le centre de phase.
Patent FR-2950674-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21W107/10
Filed: 2009-09-30
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile comprenant : - une chambre close (1) destinée à recevoir au moins une source lumineuse (6) ; - une première ouverture (8) communiquant entre l'intérieur et l'extérieur de ladite chambre (1) ; et - un moyen de condensation (10) à l'extérieur de ladite chambre et agencé par rapport à la première ouverture (8) pour condenser l'humidité de l'air avant que cet air n'entre dans ladite chambre par cette première ouverture.
Patent FR-2950939-A1 (FR)
Title: Pompe a air manuelle a compression optimisee
Inventor: WELILERSSE BRUNO D
IPC: F04B33/00
Filed: 2009-10-01
Abstract: L'invention concerne une pompe à air manuelle (1) constituée au moins d'un corps (2) tubulaire, d'un piston (3) et d'une tête de pompe (4), le corps comprenant une première extrémité (5) et une seconde extrémité (6). Le piston comprend une tête de piston (7) prolongée par une tige (8) le montage coulissant du piston permettant de définir deux chambres (9, 10) de volume variable séparées par la tête de piston. La pompe comprend des moyens anti-retours (11,12,13,14) et des moyens d'étanchéités (29,30) agencés judicieusement pour gérer l'aspiration de l'air dans les deux chambres, l'éjection de l'air par la tête de pompe et le transfert de l'air de la seconde chambre (10) vers la première chambre (9) lors de l'actionnement de la pompe pour optimiser son rendement.
Patent FR-2951322-A1 (FR)
Title: Systeme d'antenne filaire de reception de signaux radioelectriques notamment pour un navire
Inventor: FABRE VINCENT
IPC: H01Q9/30
Filed: 2009-10-09
Abstract: Ce système comportant des moyens de transmission d'informations (1) entre une extrémité libre (2) de l'antenne localisée à une altitude différente de celle du navire, et associée à des moyens de réception des signaux radioélectriques et une autre extrémité (3) de celle-ci raccordée à des moyens de récupération des signaux radioélectriques à bord du navire, est caractérisé en ce que les moyens de transmission comprennent des moyens à fibre optique (7) dont l'extrémité embarquée est associée à des moyens d'émission (16, 17, 18, 19) dans ceux-ci d' un faisceau laser, et dont l'autre extrémité comporte des moyens formant modulateur à électro-absorption (9) de modulation du faisceau laser en fonction des signaux radioélectriques perçus, et en ce que l'extrémité embarquée des moyens à fibre optique (7), comporte des moyens de récupération et de conversion opto-électrique (10) de la partie modulée du faisceau laser.
Patent FR-2951386-A1 (FR)
Title: Procede et installation de commande d'un laveur humide
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/30
Filed: 2009-10-21
Abstract: Selon ce procédé : - on détermine un flux de dioxyde de soufre entrant, à savoir en amont du laveur (201), et on asservit le débit de purge (3) du laveur à la valeur de ce flux de dioxyde de soufre, selon une fonction croissante de cette valeur de flux ; - on prélève un flux de liquide, en aval du laveur (201), on introduit celui-ci dans un hydro-cyclone (5) ou une batterie d'hydro-cyclones, on mélange tout ou partie (6") de la surverse (6) de cet hydro-cyclone ou de cette batterie d'hydro-cyclones avec de l'eau, on mesure le pH de ce mélange et on asservit, à cette mesure de pH, la quantité de réactif neutralisant (9) introduite dans le laveur ; - on mesure la teneur des fumées en composés organiques totaux ou en composés organiques volatils, en amont du laveur, et on déclenche l'injection dans ce laveur d'un produit anti-mousse (10), si cette mesure excède un seuil préétabli ; - au moins lors du démarrage du laveur, on injecte du lait de gypse ou du gypse (11) de façon à créer un ensemencement en noyaux de gypse.
Patent FR-2955817-A1 (FR)
Title: Architecture de freinage hydraulique pour aeronef avec freins a demi-cavites
Inventor: FRANK DAVID
IPC: B60T15/16
Filed: 2010-02-03
Abstract: Architecture de freinage hydraulique pour aéronef comportant une pluralité de roues équipées de freins (102; 202) comportant chacun deux demi-cavités (102a, 102b; 202a, 202b), l'architecture comportant : - un premier circuit de freinage (N1) comportant des servovalves (103;203) alimentant une ou plusieurs demi-cavités sur des freins distincts ; - un deuxième circuit de freinage (N2) comportant des servovalves (104; 204) alimentant une ou plusieurs demi-cavités sur des freins distincts ; les deux circuits hydrauliques fonctionnant simultanément de sorte que sur chaque frein, l'une des demi-cavités est alimentée par une servovalve du premier circuit de freinage, et l'autre demi-cavité est alimentée par une servovalve du deuxième circuit de freinage, une au moins des demi-cavités étant alimentée par une servovalve qui n'alimente que cette demi-cavité.
Patent FR-2967863-A1 (FR)
Title: System for mounting LCD device on support frame in fascia of cockpit of aircraft, has stop elements articulated to respective arms and rotatably mounted on device about axis, where axis is parallel to and extended above another axis
Inventor: BEAUDET JULIEN
IPC: H02B1/50
Filed: 2010-11-19
Abstract: The system has two stop elements (19g) displaced between releasing and stop positions by rotating a handle (14) between lowered and raised positions in which arms (16d, 16g) of the handle are respectively extended horizontally and vertically. A pin (17g) and another pin exert and do not exert traction force on a flat panel display device (1) along a mounting direction in the stop and releasing positions, respectively. The stop elements are articulated to the respective arms and rotatably mounted on the device about an axis (X2) that is parallel to and extended above another axis (X1).
Patent FR-2958093-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage de la tension aux bornes d'une charge propre a etre alimentee par un systeme d'alimentation
Inventor: GOLLENTZ BERNARD
IPC: H02M3/137
Filed: 2010-03-23
Abstract: Ce procédé pilote la tension aux bornes d'une charge alimentée par un système d'alimentation en fonction d'une consigne de tension, la tension aux bornes de la charge comportant une composante résistive et une composante inductive. Le système d'alimentation comprend une pluralité M de convertisseurs continu-continu connectés en série aux bornes de la charge, constituée de N1 convertisseur(s) de charge connecté(s) en sortie d'une alimentation en courant continu et de N2 convertisseur(s) flottant(s) non connecté(s) en sortie de ladite alimentation, la somme de N1 et N2 étant égale à M. Ce procédé de pilotage comprend le calcul (110) de signaux de commande des M convertisseurs suivant une loi de commande fonction de la consigne de tension et l'application (120) des signaux de commande aux convertisseurs. La loi de commande est telle que la composante résistive est délivrée uniquement par le ou les convertisseur(s) de charge.
Patent FR-2957798-A1 (FR)
Title: Cosmetic or dermatological composition comprising an aqueous phase and an oily phase, in water-in-oil emulsion type, for cosmetic treatment of keratin material e.g. skin, comprises an active living probiotic microorganism
Inventor: SIMONNET JEAN-THIERRY
IPC: A61K8/99
Filed: 2010-03-24
Abstract: Cosmetic or dermatological composition comprising an aqueous phase and an oily phase, where the composition is water-in-oil emulsion type, comprises at least one active living probiotic microorganism, where the microorganism is present in the aqueous phase, and comprises 0-0.001 wt.% of preservative. An independent claim is included for conditioning article comprising at least one sealed container containing the composition and means for distributing at least part of the composition, where the means allow for distributing the part of the composition without formal contact the remainder of the composition contained in the container with the external environment to the contents of the container.
Patent FR-2958767-A1 (FR)
Title: Procede de detection de cibles dans des images stereoscopiques.
Inventor: ALLEZARD NICOLAS
IPC: G06V10/147
Filed: 2010-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'une cible présente sur au moins deux images d'une même scène capturées par des caméras distinctes. Le procédé comporte une étape préalable d'apprentissage de cibles dans des conditions de mise au point. Il comporte également, dans des conditions d'exploitation, une étape simultanée de classification d'objets présents sur les images, la cible étant réputée détectée dès lors qu'un objet est classifié comme étant l'une des cibles apprises pendant l'étape d'apprentissage. L'étape de classification inclut une étape d'adaptation d'au moins une des images aux conditions de mise au point dans lesquelles a eu lieu l'étape d'apprentissage. Application : surveillance, assistance et sécurité à partir d'images stéréoscopiques
Patent FR-2960526-A1 (FR)
Title: Method for fabrication of glass container e.g. wine bottle with internally threaded neck, involves providing helical guide between guide portion and plunger and transforming linear movement effected by linear actuator on plunger
Inventor: VILLARET DE CHAUVIGNY BENOIT
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-05-31
Abstract: The method involves feeding gob of molten glass inside chamber of mold equipped with plunger (6) having helical rib or groove (15) on outside surface. A linear actuator (30) acts on plunger, so that linear movement of plunger is effected along longitudinal axis. The plunger is moved relative to guide portion (14) along longitudinal axis. A helical guide (16,17) is coaxial to longitudinal axis and provided between guide portion and plunger and transform the linear movement effected by linear actuator on plunger into roto-translational motion of plunger. Independent claims are included for the following: (1) equipment for fabrication of glass containers with internally threaded neck; and (2) glass container producible with process and equipment.
Patent FR-2962552-A1 (FR)
Title: Procede et kit de pronostic ou de diagnostic associes aux cas d'hemorragies post-partum
Inventor: MEBAZAA ALEXANDRE
IPC: G01N33/86
Filed: 2010-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro de pronostic ou de diagnostic d'un arrêt du saignement chez une patiente atteinte d'hémorragie post-partum en l'absence de procédure invasive, comprenant les étapes suivantes : α)déterminer, à partir d'au moins un échantillon biologique de ladite patiente : le temps de prothrombine et la concentration plasmatique de fibrinogène ; ou le temps de prothrombine et la concentration sanguine de troponine ; ou la concentration plasmatique de fibrinogène et la concentration sanguine de troponine ; ou la concentration sanguine de troponine ; et β) étudier deux marqueurs cliniques de ladite patiente, lesdites deux marqueurs cliniques étant la fréquence cardiaque et la présence d'anomalies de placentation ; et γ)calculer un score Z selon la formule suivante : Z= a+ b + c + d + e, i)où a est associé à l'existence d'anomalies de placentation chez ladite patiente, avec a valant 0 lorsque aucune anomalie de placentation n'est observée chez ladite patiente et a valant 1 lorsqu'une ou plus anomalies de placentation sont observées chez ladite patiente ; ii) où b est associé à la fréquence cardiaque de ladite patiente avec b valant 0 lorsque la fréquence cardiaque de ladite patiente est inférieure ou égale à 115 bpm (battements par minute) et b valant 1 lorsque la fréquence cardiaque est supérieure à 115 bpm; iii)où c est associé à la concentration plasmatique de fibrinogène de ladite patiente avec c valant 0 lorsque ladite concentration est supérieure ou égale à 2 g/L ou lorsque ladite concentration n'a pas été déterminée à l'étape α) et c valant 1 lorsque ladite concentration est inférieure à 2g/L ; iv) où d est associé à la concentration sanguine en troponine de ladite patiente avec d valant 0 lorsque ladite concentration est inférieure au seuil de détection ou lorsque ladite concentration n'a pas été déterminée à l'étape α) et d valant 1 lorsque ladite concentration est supérieure ou égale au seuil de détection; v) où e est associé au temps de prothrombine (TP) de ladite patiente avec e valant 0 lorsque ledit temps de prothrombine est supérieur ou égal à 50% ou lorsque ledit temps de prothrombine n'a pas été déterminée à l'étape α) et e valant 1 lorsque ledit temps de prothrombine est inférieur à 50% ; où un score Z supérieur ou égal à une valeur de 2 est indicatif de la nécessité d'effectuer une procédure invasive en vue de stopper le saignement chez ladite patiente souffrant d'une hémorragie post-partum.
Patent FR-2963061-A1 (FR)
Title: Systeme d’injection de carburant pour turbo-reacteur et procede d’assemblage d’un tel systeme d’injection
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/20
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention concerne un système d'injection (1) de carburant pour turbo-réacteur comportant une partie fixe (3) et une traversée coulissante (26), la partie fixe (3) et la traversée coulissante (26) s'étendant suivant un axe de référence (Y), la partie fixe (3) comportant une cavité (11) pourvue d'un fond (7) et d'une coupelle de fermeture (44), la traversée coulissante (26) étant pourvue d'une semelle (36) contenue dans la cavité (11). Le système d'injection (26) selon l'invention présente une résistance accrue à l'usure de l'injecteur sur lequel il est monté. Pour ce faire, il comporte en outre des moyens de ressort (19) disposés de façon à exercer un effort sur la semelle (36) apte à interdire les micro-déplacements vibratoires de la traversée coulissante (26) par rapport à la partie fixe (3) en l'absence de dilatation thermique.
Patent FR-2963437-A1 (FR)
Title: Procede de detection et d'exclusion de multi-pannes satellites
Inventor: NAJIM MOHAMED
IPC: G01S19/20
Filed: 2010-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et d'exclusion d'au moins une pseudo-distance mesurée entre un satellite et un récepteur recevant des signaux émis par différents satellites d'une constellation de radio-positionnement, lorsque cette pseudo-distance est défaillante. L'invention concerne également un système de contrôle d'intégrité et un véhicule à cet effet.
Patent FR-2964611-A1 (FR)
Title: Method for charging battery of hybrid motor vehicle, involves triggering charging of battery when vehicle is at distance less than determined limit value of average localization of localization groups
Inventor: BELMONT SERGE
IPC: B60L50/10
Filed: 2010-09-09
Abstract: The method involves recording a geographical localization of complete stop points of a vehicle (100) in a memory unit (43), and classifying recordings of the stop points by grouping the stop points according to a grouping criterion using a computer (40). Probability criterion is calculated for localization groups. Charging of a battery (10) is triggered when the vehicle is at a distance less than a determined limit value of the average localization of the localization groups whose probability criterion is greater than a set value. Independent claims are also included for the following: (1) a device for charging a battery of a vehicle (2) a vehicle comprising a charging device.
Patent FR-2964881-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'une chaussure sur une raquette a neige
Inventor: DELOUSTAL BRUNO
IPC: A63C13/00
Filed: 2010-09-21
Abstract: Dispositif de retenue latérale d'une chaussure sur une raquette à neige (1), constitué d'une plaque de retenue (3) de plan de symétrie générale, sur laquelle sont montés des moyens avant de retenue (4) constitués par des organes latéraux de retenue de retenue formant une enceinte ouverte vers l'arrière (AR) dans laquelle est destinée à s'engager l'extrémité avant de la chaussure, à savoir un organe latéral de retenue gauche et un organe latéral de retenue droit caractérisé en ce que chacun des organes latéraux de retenue, comprend des moyens de réglage en longueur, afin d'adapter le volume de l'enceinte par un préréglage volumique, et en ce que les parties supérieures des deux organes latéraux de retenue qui sont localisées sur le dessus de l'avant de la chaussure, comprennent des moyens de rapprochement (7) afin d'assurer le maintien de la chaussure.
Patent FR-2968941-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un sel de zinc particulier et un amidon
Inventor: FACK GERALDINE
IPC: A61K8/27
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un sel de zinc non azoté et au moins un amidon, dans un rapport en poids de la quantité d'amidon sur la quantité d'élément zinc allant de 0,01 à 20. Un autre objet de l'invention porte sur un procédé de traitement des fibres kératiniques, mettant en œuvre une telle composition et l'utilisation d'une telle composition, de préférence sous forme de produit de soin non rincé, pour conditionner les fibres kératiniques et protéger leur couleur artificielle de l'affadissement