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Patent FR-3072812-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une note d'adhesion entre la composition de caoutchouc et les plis de renfort d'une eprouvette representative d'un pneumatique a caracteriser.
Inventor: ARVIS VINCENT
IPC: G06T3/20
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: Procédé d'estimation d'une note d'adhésion entre la composition de caoutchouc et les plis de renfort d'une éprouvette représentative d'un pneumatique à caractériser, l'éprouvette comprenant au moins deux plis de renforts noyés dans de la composition de caoutchouc, chaque pli de renfort comprenant lui-même des câbles de renforts disposés les uns à côté des autres. Le procédé comprend les étapes au cours desquelles on cuit sous pression l'éprouvette puis on la met au format attendu et on réalise un test d'arrachage par pelage de deux plis de renfort de l'éprouvette. Le procédé comprend en outre les étapes suivantes : on acquiert au moins une image des deux demi-éprouvettes obtenue à l'issue du test d'arrachage par pelage, on réalise un rognage des images acquises, on détermine ensuite une première image séparant les zones de renforts des zones de composition de caoutchouc parmi une image de masque binaire de segmentation, une image de masque binaire de repli, une image de masque binaire de segmentation modifiée, une image de masque binaire de repli modifiée et une image de masque binaire de repli recalée, on détermine une deuxième image fonction de l'espacement et du diamètre des câbles de renfort du pneumatique parmi une image théorique et une image théorique ajustée, on détermine une note fonction du rapport de la surface des câbles de renfort dans la première image et de la surface des câbles de renfort dans la deuxième image.
Patent FR-3073830-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d'un organe de vehicule
Inventor: GOURVEST MARC
IPC: B65D85/68
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: Le dispositif (2) de maintien en position d'un organe (1) de véhicule dans un container de transport, comprend un coussin déformable (3) qui épouse au moins une face inférieure (11) de l'organe lorsque l'organe (1) repose sur le coussin déformable.
Patent FR-3074979-B1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balais pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K23/68
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique à courant continu, notamment sans balais, pour système d'essuyage de véhicule automobile, comportant un stator (2) et un rotor (3), le stator (2) comprenant une pluralité de bobines d'excitation électromagnétique (4) du rotor (3) et le rotor (3) comprenant un aimant multipolaire (5) monté pour être animé d'un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation (L) et muni d'au moins deux paires de pôles opposés, dans lequel au moins trois pôles présentent chacun une largeur dans un plan orthogonal à l'axe de rotation (L) différente desdites au moins deux autres et/ou trois pôles de même polarité sont décalés angulairement.
Patent FR-3075678-B1 (FR)
Title: Procede de determination du dommage d'un outil tournant, et dispositif correspondant
Inventor: LE DU NICOLAS
IPC: B23Q17/12
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation d'un dommage par fatigue et/ou d'un dommage par usure d'un outil tournant comprenant des moyens moteurs, une transmission comprenant une pluralités de composants, et un organe terminal, ledit organe terminal étant susceptible d'être entrainé en rotation et/ou en translation par lesdits moyens moteurs via ladite transmission. Un tel procédé comprend au moins : - une étape de détermination d'au moins une information représentative du couple supporté par ladite transmission ; - une étape de détermination d'au moins une information représentative de l'angle de rotation de ladite transmission ; - une étape de détermination, en fonction dudit couple et dudit angle de rotation, d'un dommage par fatigue et/ou d'un dommage par usure d'au moins un desdits composants.
Patent FR-3077103-B1 (FR)
Title: Hydrolienne a axe de rotor incline de 45° par rapport a la verticale
Inventor: KNAUB VINCENT FREDERIC
IPC: F03D9/14
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne une hydraulienne à axe de rotor incliné de 45° par rapport à la verticale, avec quatre pales fixes, ayant un rendement supérieur à celles qui existent actuellement, et qui est entièrement immergée dans l'eau courante, soit une rivière, un fleuve, des courants marins ou le flux et le reflux des marées. Le dispositif comporte une fondation (1) sur laquelle est fixé un arceau (2). Celui-ci porte un axe de rotor (5) incliné de 45° par rapport à la verticale. Quatre pales (9) son fixées sur le rotor. Elles sont inclinées de 45° par rapport à l'axe de celui-ci, et sont disposées à 90° l'une par rapport à l'autre autour de l'axe. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à produire de l'électricité grâce à la dynamo (10).
Patent FR-3078408-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la concentration massique en uranium d'un echantillon de minerai par spectrometrie gamma
Inventor: MARCHAIS THOMAS
IPC: G01V5/06
Filed: 2018-02-27
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la concentration massique en uranium d'un échantillon de minerai par spectrométrie gamma. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on mesure (600) d'un spectre énergétique de rayonnement gamma de l'échantillon à l'aide d'un détecteur, ledit spectre énergétique comportant au moins une raie énergétique à 92 keV et une raie énergétique à 98 keV, chaque raie présentant une aire nette; b) on évalue (610) par calcul d'une grandeur caractérisant la concentration massique en uranium de l'échantillon en utilisant l'aire nette de la raie énergétique à 92 keV et l'aire nette de la raie énergétique à 98 keV du spectre énergétique mesuré.
Patent FR-3078736-B1 (FR)
Title: Ensemble de guidage pour battant d’une porte coulissante
Inventor: BARTHELEMY ROMAIN
IPC: E06B3/46
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-12-25
Abstract: Ensemble de guidage 20 pour battant d'une porte coulissante comportant un rail 21 s'étendant selon un axe L longitudinal et un chariot 22 coulissant dans ledit rail 21, ledit chariot 22 étant destiné à être fixé audit battant, ledit rail 21 comportant : - un premier compartiment 26 longitudinal configuré pour recevoir le chariot 22 coulissant et permettre le coulissement dudit chariot 22 dans ledit premier compartiment 26 le long de l'axe L, - un deuxième compartiment 29 longitudinal séparé du premier compartiment 26 par une paroi 30 comprenant une rainure 31 traversante le long de l'axe L ; ledit ensemble de guidage comportant en outre un système d'arrêt 35 de la course du chariot 22 dans le premier compartiment 26, ledit système d'arrêt 35 étant fixé de manière amovible dans le deuxième compartiment 29 par des moyens de fixation réversible et le deuxième compartiment 29 comprenant une fenêtre 45 configurée pour permettre le retrait du système d'arrêt 35 du deuxième compartiment 29.
Patent FR-3070606-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pour structures gonflables
Inventor: CHARLET HENRI
IPC: A63B71/00
Filed: 2018-04-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de liaison (100) destiné à relier deux structures gonflables (200a, 200b) comportant une paire de doublets (10) de volets souples et un ruban (20), chaque doublet (10) est destiné à être fixé à une structure gonflable et est formé d'un volet supérieur (11) et d'un volet inférieur (12), chaque volet inférieur (12) est pourvu d'une première bande Velcro inférieure (122) qui se fixe sur une deuxième bande Velcro inférieure (22) appartenant à la face inférieure du ruban (20), et chaque volet supérieur (11) est pourvu d'une première bande Velcro supérieure (111) qui se fixe sur une deuxième bande Velcro supérieure (21) appartenant à la face supérieure du ruban (20). L'invention concerne également un ensemble de structures gonflables reliées par un tel dispositif de liaison.
Patent FR-3080372-B1 (FR)
Title: Procede de bio-fonctionnalisation de surface.
Inventor: SENGUPTA KHEYA
IPC: C07K17/14
Filed: 2018-04-18
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnalisation de surface d'une plaque (10) de diélectrique transparent à la lumière visible, pour l'observation par microcopie optique de ladite plaque de diélectrique.     Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend:     - déposer sur ladite plaque (10) un film négatif (30) comprenant une composition polymérisable qui polymérise sous exposition à un faisceau d'électrons,     - polymériser la composition du film (30) en un ensemble de points prédéterminés, par exposition à un faisceau d'électrons,     - développer le film négatif (30) pour solubiliser la composition non polymérisée et obtenir un ensemble de plots (40) de composition polymérisée, chaque plot (40) correspondant à un point prédéterminé,     - déposer un film de métal (50) sur le film négatif (30), et     - solubiliser le film négatif (30) pour trouer le film de métal (50), chaque trou (60) du film de métal (50) correspondant à la base d'un plot (40).
Patent FR-3081305-B1 (FR)
Title: Boite a colis mutualisee pour systeme collectif de distribution de courrier et systeme integrant une telle boite
Inventor: HELMSTETTER MARC
IPC: A47G29/12
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet une boîte à colis, destinée à faire partie d'un système collectif de distribution de courrier, et à être mutualisée entre plusieurs résidents, formée par une alvéole de rangement fermée par une porte. Boîte caractérisée en ce que l'état de verrouillage de ladite porte est contrôlé par une serrure intelligente comprenant une unité informatique (5') associée à une mémoire dans laquelle des codes d'identification sont enregistrés, et des moyens de communication (6) permettant à un livreur d'un colis ou à un destinataire dudit colis de communiquer un code d'identification à l'unité informatique (5'), cette unité informatique comprenant en outre des moyens d'attribution de codes et des moyens de comparaison de codes.
Patent FR-3083595-B1 (FR)
Title: Machine thermoacoustique notamment pour des systemes de cogeneration d’energie dans des vehicules hybrides
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F25B27/02
Filed: 2018-07-04
Granted: 2020-07-17
Abstract: La machine thermoacoustique (MT1) comprend un résonateur thermoacoustique (RE1) comportant des premier et deuxième étages acoustiques (EA1, EA2) agencés en série à l'intérieur du résonateur, des premier et deuxième échangeurs chauds (EX1H, EX2H) raccordés en série et raccordés aux étages acoustiques de façon à chauffer ceux-ci, des premier et deuxième échangeurs froids (EX1c, EX2c) raccordés aux étages acoustiques de façon à refroidir ceux-ci, et une première chambre de combustion (CH1) assurant une première combustion et produisant des gaz de combustion (EG1) circulant dans un circuit de circulation de gaz de combustion. Conformément à l'invention, la machine comprend également une deuxième chambre de combustion (CH2) insérée entre les échangeurs chauds dans le circuit de circulation de gaz de combustion, la deuxième chambre de combustion assurant une post combustion de réchauffage des gaz de combustion (EG1, EG2).
Patent FR-3083999-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prevention des ruptures de fil electrode lors d'un usinage par etincelage erosif
Inventor: LY MICHEL
IPC: B23H1/04
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif d'usinage d'une pièce (8) par électroérosion à fil électrode (4), comprenant : - des moyens (20, 30, 60) pour tendre le fil électrode (4) et l'entraîner en translation longitudinale, à proximité de ladite pièce à usiner (8), dans une zone d'étincelage (5), - des moyens (50) pour faire circuler un flux de liquide diélectrique dans la zone d'étincelage (5) entre le fil électrode (4) et la pièce à usiner (8), - une source d'alimentation électrique (10) pour générer des impulsions électriques provoquant des étincelles dans la zone d'étincelage (5) entre le fil électrode (4) et la pièce à usiner (8), - des moyens de commande (40), pilotant le dispositif selon des paramètres d'usinage, - des moyens de mesure (70) pour évaluer la quantité de bulles de gaz présente dans la zone d'étincelage (5) entre le fil électrode (4) et la pièce à usiner (8), et pour fournir aux moyens de commande (40) un signal (73) représentatif de ladite quantité de bulles de gaz, - dans les moyens de commande (40), des moyens d'adaptation (41) pour modifier les paramètres d'usinage de façon à maintenir la valeur dudit signal (73) dans une plage appropriée de valeurs de signal.
Patent FR-3087468-B1 (FR)
Title: Procede de charge d’un dispositif de controle d’acces autonome et appareil de charge temporaire pour sa mise en oeuvre
Inventor: MOUKARZEL PASCAL
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-10-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de charge d'un dispositif de contrôle d'accès autonome qui se caractérise en ce que  - le dispositif de contrôle d'accès autonome comprend un module de charge (28) configuré pour convertir un champ électromagnétique en un courant induit, et  - le procédé de charge du dispositif de contrôle d'accès autonome comprend une étape de charge qui consiste à approcher de la serrure un appareil de charge temporaire (34), configuré pour émettre un champ électromagnétique, et à le maintenir en position rapprochée pendant une durée donnée assurant un transfert d'énergie suffisant pour réaliser au moins un cycle d'ouverture.
Patent FR-3085208-B1 (FR)
Title: Supervision enrouleur
Inventor: LECLERCQ EDOUARD
IPC: G01P15/00
Filed: 2018-08-27
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de supervision d’un enrouleur agricole existant ou sortant de fabrication comprenant un boitier muni d’un capteur de rotation et/ou accélération et/ou vitesse angulaire 207, d’un dispositif de position cartographique 205 et d’au moins un organe mécanique de fixation interchangeable (exemple 304) et verrouillage (exemple 301 et/ou 302) sur un bras de force/cardan ou sur la bobine ou sur le chariot d’un enrouleur, pour mettre en relation les capteurs avec l’enrouleur en vue de mesurer la rotation et/ou l’accélération ainsi que la position cartographique, le dispositif comprenant un organe 202 d’acquisition, de stockage et de traitement de données relié aux capteurs et un organe 204 de communication sans fil selon une technologie de communication longue portée et basse consommation conforme à la dénomination « LPWAN » (« LowPower Wide Area Network » dont notamment : la technologie de communication LoRa® ou la technologie de communication de la société Sigfox) ou les technologies IoT cellulaires notamment NB-IoT et LTE-M. Figure 2 et 3 à reproduire.
Patent FR-3087833-B1 (FR)
Title: Filtre a particules autoregenerant et producteur de reducteur pour la reduction de nox
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F01N3/035
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-02-19
Abstract: Système de purification de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne comprenant : au moins un catalyseur trois voies (8) ; un filtre à particules (6), positionné en aval du au moins un catalyseur trois voies (8), remarquable en ce que le filtre (6) comprend un média filtrant et une phase catalytique à base au moins de pérovskite et procédé associé produisant de l'hydrogène et réoxydant le filtre (6) à partir des gaz d'échappement ayant une teneur en vapeur d'eau.
Patent FR-3077785-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule et véhicule
Inventor: FUSHIMI YOSHIAKI
IPC: B60W30/00
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-08-27
Abstract: Un système d’éclairage de véhicule prévu sur un véhicule capable de se déplacer dans un mode de conduite autonome comprend : une lampe de système de conduite autonome (ADS) configurée pour émettre de la lumière vers un extérieur du véhicule, présentant ainsi visuellement l’information par rapport à une conduite autonome du véhicule ; et un organe de commande d’éclairage configuré pour modifier une caractéristique d’éclairage de la lampe ADS dans une condition prédéterminée, en correspondance avec une zone de déplacement courante dans laquelle le véhicule est couramment localisé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095489-B1 (FR)
Title: Valve de gonflage et de dégonflage pour produit gonflable
Inventor: BRETAUDEAU ERIC
IPC: F16K15/18
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: Valve de gonflage et de dégonflage pour produit gonflable L’invention concerne une valve (1) de gonflage et de dégonflage pour produit gonflable, notamment à haute pression, la valve comportant :- un corps (2) délimitant un volume interne, notamment de forme générale cylindrique, et présentant une surface de réception (14), par exemple périphérique, exposée dans le volume interne, - un piston (4) monté en translation dans le volume interne du corps (2) entre une position ouverte dans laquelle la valve (1) est en configuration ouverte et une position fermée dans laquelle la valve (1) est en configuration fermée, le piston (4) ayant une surface (30), par exemple périphérique, configurée pour venir en appui, dans la position fermée, contre la surface de réception du corps (2), - un moyen de rappel monté dans le volume interne, entre le corps (2) et le piston (4), et configuré pour positionner le piston (4) dans la position fermée.En particulier, la valve (1) comporte également un sélecteur (6) monté en rotation sur le corps (2) entre un mode gonflage et un mode dégonflage, le sélecteur (6) coopérant avec le piston (4) de sorte à le translater dans la position ouverte lorsque le sélecteur (6) est en mode dégonflage, et à permettre son retour en position fermée lorsque le sélecteur (6) est en mode gonflage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3096134-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des hautes températures adapté à un environnement corrosif métallique et oxyde à l’état liquide
Inventor: MONERRIS JOSÉ
IPC: G01K7/04
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de température pour la mesure de hautes températures dans un milieu corrosif, par exemple un bain constitué d’un mélange d’alliages métalliques et d’oxydes fondus à haute température, ledit dispositif comprenant :- un premier fil métallique ;- un deuxième fil métallique ;les premier et deuxième fils métalliques étant réunis en leurs premières extrémités par une première jonction adaptée pour être disposée dans le milieu dont la température est à mesurer ; les deuxièmes extrémités des premier et deuxième fils métalliques étant reliés à des moyens de mesure de la tension entre lesdits fils ; et- une gaine extérieure destinée à être en contact avec le milieu corrosif à mesurer et disposée autour de la première jonction et autour de tout ou partie des premier et deuxième fils métalliques, ladite gaine extérieure étant en nitrure de bore. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097715-B1 (FR)
Title: Système électronique avec dispositif électronique de mesure et comportant une étanchéité et ensemble électrique comprenant un tel système électronique
Inventor: SCHEITEL FREDERIC
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-07-16
Abstract: Système électronique avec dispositif électronique de mesure et comportant une étanchéité et ensemble électrique comprenant un tel système électronique L’invention porte sur un système électronique (104) comprenant : - un module électronique de puissance (110) permettant la conversion d’un courant continu à un courant alternatif, le module électronique de puissance (110) comprenant :    - une première barre omnibus (206) et une deuxième barre omnibus (208) permettant une alimentation du module électronique de puissance (110) avec le courant continu,    - une troisième barre omnibus (522) apte à alimenter un bobinage de phase d’une machine électrique tournante (130),    - une broche de commande (520) recevant un signal de commande permettant de piloter le module électronique de puissance (110), - un module électronique de commande (700) distinct du module électronique de puissance (110) et configuré pour générer le signal de commande, le module électronique de commande (700) comprenant un dispositif électronique de mesure (440), - un support (300) comprenant une ouverture (310) et portant le module électronique de commande (700) sur un premier côté (320) du support, - un boitier de mesure (600) comprenant une cavité (640), le boitier de mesure (600) étant situé d’un deuxième côté (360) du support opposé au premier côté (320) du support, le dispositif électronique de mesure (440) pénétrant dans l’ouverture (310) du support (300) et dans la cavité (640) du boitier de mesure (600), un moyen d’étanchéité (350, 810) assurant une étanchéité entre le boitier de mesure (600) et le support (300). L’invention porte également sur un ensemble électrique comprenant un tel système électronique et une machine électrique tournante. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3099724-B1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant un organe de réglage d’un système de suspension secondaire
Inventor: BOURDIAU PHILIPPE
IPC: B60G17/08
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-08-27
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant un organe de réglage d’un système de suspension secondaire L’invention concerne un véhicule ferroviaire (10) comprenant une caisse (12) et un bogie (14) comprenant un châssis (20), un système de suspension primaire (24), un système de suspension secondaire (26), un organe de réglage (28) du système de suspension secondaire propre à modifier la force de rappel du système de suspension secondaire en fonction de la distance à la caisse d’un point de référence (P) et un système de commande (30) de l’organe de réglage. Le système de commande comprend : - un organe de mesure (42) de la flèche du système de suspension primaire ; et - un actionneur (44) fixé au châssis, propre à ajuster la distance du point de référence au châssis, et asservi à l’organe de mesure de sorte que la distance du point de référence au châssis soit fonction de la flèche du système de suspension primaire. Figure pour l'abrégé :Figure 1
Patent FR-3100432-B1 (FR)
Title: Sac à dos à volume variable comprenant une paroi dorsale munie d’au moins un rabat inférieur et un rabat latéral
Inventor: LE HORGNE GILDAS
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un sac à dos (1) comprenant au moins une paroi dorsale (10) équipée de sangles pour le transport dudit sac sur les épaules/le dos d’un utilisateur, caractérisé en ce qu’il comporte en outre au moins un rabat inférieur (20) fixé le long d’un rebord inférieur (12) de la paroi dorsale (10), ledit rabat inférieur (20) étant pourvu de moyens (21) d’accrochage amovible de longueur variable prévus pour que ce dernier s’attache de façon réversible à un rebord (14) de la paroi dorsale (10) différent de celui (12) auquel il est relié, et au moins un rabat latéral (30 ; 40 ; 50) fixé le long d’un rebord latéral (13 ; 15) de la paroi dorsale (10), ledit rabat latéral (30 ; 40 ; 50) étant pourvu de moyens (31 ; 41 ; 51) d’accrochage amovible de longueur variable prévus pour que ce dernier s’attache de façon réversible à un rebord (15 ; 13) de la paroi dorsale (10) différent de celui auquel il est relié, le rabat inférieur (20) et le rabat latéral (30 ; 40 ; 50) définissant ensemble, une fois attachés chacun à la paroi dorsale (10) à l’aide de leur moyens (21 ; 31 ; 41 ; 51) d’accrochage amovible respectifs, un espace arrière de chargement (5) présentant des dimensions variables en fonction de la longueur desdits moyens (21 ; 31 ; 41 ; 51) d’accrochage amovible.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1