baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062496-B1 (FR)
Title: Dispositif de selection d'articles par un utilisateur et de transmission, sur au moins une borne d'affichage, d'une vignette correspondant a l'article selectionne
Inventor: DISLAIRE MAXENCE
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne dispositif de sélection d'articles par un utilisateur et de transmission, sur au moins une borne d'affichage, d'une vignette correspondant à l'article sélectionné, notamment en vue d'un affichage d'informations sur ledit article ainsi qu'un procédé associé, selon l'invention le dispositif comprend : - des moyens de déclenchement liés à chaque article sélectionnable permettant la transmission d'un signal de sélection d'article, - une base de données comportant des données relatives à chaque article, des données relatives à chaque moyen de déclenchement et au moins une liste de vignettes à afficher, - des moyens de traitement permettant en fonction de données de la base de données et du signal de sélection reçu de modifier au moins une liste des vignettes à afficher, - au moins une borne d'affichage permettant d'afficher les vignettes d'une liste de vignettes à afficher.
Patent FR-3080404-B1 (FR)
Title: Embout pour coffre de volet roulant et coffre associe
Inventor: MEISTER YANNICK JOEL LUC
IPC: E06B9/174
Filed: 2018-04-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un embout (20) et un coffre (10) de volet roulant associé, embout adapté pour un coffre comprenant un caisson constitué de planches (11, 12, 13, 14) définissant une section interne du caisson, des faces d'extrémité (15) des planches formant ensemble une première partie (16A) et une deuxième partie (16B) d'une surface verticale d'extrémité du caisson, embout (20) de coffre caractérisé en ce que, dans un plan vertical, l'embout présente une face principale sensiblement plane et en ce que : • une première partie (20A) de l'embout a des dimensions supérieures à une partie correspondante de la section interne du coffre de sorte qu'un bord (21A) de la première partie de l'embout vienne en appui contre la première partie (16A) de la paroi surface d'extrémité du caisson, • une deuxième partie (20B) de l'embout a des dimensions inférieures ou égales, à un jeu près, aux dimensions d'une partie correspondante de la section interne du coffre de sorte que la deuxième partie de l'embout s'insère dans le coffre. L'embout et le coffre selon l'invention peuvent être utilisés aussi bien pour la construction de bâtiments neufs que pour la rénovation de bâtiments anciens.
Patent FR-3077483-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit liquide
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-02-06
Granted: 2023-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (100) à l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit liquide dans un organe d'un sujet, le dispositif de distribution comprenant un réservoir, le dispositif d'assistance (100) comprenant : - des moyens de solidarisation (40) au dispositif de distribution, - une surface d'appui (11) destinée à être en appui autour de l'organe, - une partie rigide (12) séparant les moyens de solidarisation d'une première zone de la surface d'appui (11), dite zone d'appui rigide (14), pour maintenir une distance prédéfinie (D) entre un orifice de distribution de produit et la zone d'appui rigide (14). - une partie déformable (13) séparant les moyens de solidarisation d'une seconde zone de la surface d'appui (11), dite zone d'appui déformable (15) et distincte de la zone d'appui rigide (14), la partie déformable (13) étant susceptible de se déformer lorsque le dispositif d'assistance (100) est en appui autour de l'organe, davantage que la partie rigide (12).
Patent FR-3078146-B1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant au moins un dispositif de maintien elastique d'elements chauffants
Inventor: FOURGOUS PASCAL
IPC: F24H9/06
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention a pour objet un cadre d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre comprenant au moins un compartiment de chauffe présentant au moins un logement (7) destiné à recevoir un élément chauffant, le logement (7) étant défini au moins par deux parois longitudinales (23, 25) délimitant transversalement un chemin d'insertion (31) pour l'élément chauffant, chaque paroi longitudinale (23, 25) comprenant une face interne (230) orientée vers le chemin d'insertion (31). Au moins une des parois longitudinales (23, 25) est formée d'au moins une première portion (231) réalisée dans un premier matériau et une deuxième portion (232) réalisée dans un deuxième matériau distinct du premier matériau. Et un dispositif de maintien élastique (40, 41) des éléments chauffants est formé dans ladite deuxième portion (232).
Patent FR-3082762-B1 (FR)
Title: Dispositif d'intervention dans une enceinte
Inventor: SEIGNEUR IVAN
IPC: B08B9/051
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif d'intervention 7 à l'intérieur d'une enceinte 1 à trou d'homme 3, comprenant : - un bras 10 à déplacement en translation selon un premier axe et en rotation autour du premier axe, - un mécanisme de chaîne rigide supporté par le bras 10 et présentant une position de repos et une position déployée selon un deuxième axe sécant avec le premier axe, la chaîne rigide en position déployée formant une poutre 11 rigide, - un support d'outil 12 supporté par l'extrémité distale de la chaîne rigide.
Patent FR-3083237-B1 (FR)
Title: Polyurethanes fonctionnalises par un groupement organosilane et composition colorante les comprenant
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention porte sur un polyuréthane particulier, fonctionnalisé par au moins un groupement organosilane, ainsi que sur l'association dudit polyuréthane avec un pigment. La présente invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l'application dudit polyuréthane et d'un pigment.
Patent FR-3084889-B1 (FR)
Title: Composition adhesive a deux composants a base de resine epoxyde
Inventor: QUERCY JOUVET SOPHIE
IPC: C09J163/10
Filed: 2018-08-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne une composition adhésive à deux composants et son utilisation comme adhésif notamment pour l'ancrage de tiges filetées ou goujons destinés à supporter des charges lourdes dans différents types de matériaux support d'une part, et pour la reprise de fers à béton destinée à renforcer les structures et œuvres en béton, d'autre part. L'invention a également pour objet un kit adhésif comprenant une composition à deux composants selon l'invention, contenue dans une cartouche constituée de deux compartiments, d'un mélangeur statique par lequel transitent et entrent en contact les composants A et B, d'un applicateur permettant d'extruder les composants A et B de leur compartiment respectif. L'applicateur peut être manuel, électrique ou pneumatique.
Patent FR-3072427-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en energie hydraulique pour application dans des aeronefs
Inventor: KIRCHMANN INGRID
IPC: F04B19/00
Filed: 2018-08-27
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en énergie hydraulique (1) pour la mise à disposition d'un fluide de travail avec un débit volumique régulé et/ou un niveau de pression constant dans une application pour aéronefs, comprenant au moins un moteur (2) régulé en vitesse de rotation, au moins une pompe constante (3), au moins un premier raccord de pompe (11) adapté pour être raccordé à au moins un système de communication de pression de charge (100) et un deuxième raccord de pompe (12) adapté pour être raccordé à au moins un système de communication de signal de commande (200). L'invention concerne également une unité d'entraînement électrohydraulique avec au moins un dispositif d'alimentation en énergie hydraulique (1) correspondant.
Patent FR-3085454-B1 (FR)
Title: Organe de transmission de puissance
Inventor: GOUIN GILLES GASTON JACQUES
IPC: F16H55/06
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un organe annulaire de transmission de puissance 22 d'axe longitudinal X comprenant une première pièce annulaire 26a, une deuxième pièce annulaire 26b comprenant des moyens de transmission de couplage 46a et une troisième pièce annulaire 26c solidaires les unes des autres, la première pièce annulaire 26a et la troisième pièce 26c annulaires étant réalisées dans un premier matériau métallique, la deuxième pièce annulaire 26b étant réalisée dans un second matériau métallique ayant une densité supérieure à la densité du premier matériau métallique, la deuxième pièce annulaire 26b étant bloquée longitudinalement entre la première pièce annulaire 26a et la troisième pièce annulaire 26c et radialement sur la première pièce annulaire 26a, la première pièce annulaire 26a étant en contact avec la troisième pièce annulaire 26c et soudée à celle-ci.
Patent FR-3085748-B1 (FR)
Title: Systeme d'essai transportable
Inventor: COLLONGUES LAURENT
IPC: G01D11/24
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-12-04
Abstract: Le système d'essai (10) comprend un conteneur de transport (12), un châssis fixe (14) situé à l'intérieur du conteneur de transport (12), et un dispositif d'essai (16) disposé à l'intérieur du conteneur de transport (12), le dispositif d'essai (16) comportant au moins un chariot (22) monté mobile sur le châssis (14) parmi une pluralité de positions situées dans le conteneur (12), le chariot (22) étant configuré pour recevoir un équipement de test (26) configuré pour tester un équipement à tester, le dispositif d'essai (16) comportant un dispositif de fixation (24) configuré pour fixer le chariot (22) de manière amovible sur le châssis (14).
Patent FR-3093643-B1 (FR)
Title: COMPOSITION COMPRENANT un extrait de chrysanthellum et un extrait de gymnema
Inventor: BARRET DIDIER
IPC: A61P3/00
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-03-04
Abstract: titre : COMPOSITION COMPRENANT un extrait de chrysanthellum et un extrait de gymnema L’invention concerne une composition caractérisée Composition caractérisée en ce qu’elle comprend au moins :      un extrait de chrysanthellum ;  un extrait de gymnema.      Elle concerne également une composition caractérisée en ce que ladite composition comprend en outre un extraitd’olea .
Patent FR-3095524-B1 (FR)
Title: Procédé et système sécurisé de contrôle d’une position d’un aéronef vis-à-vis du domaine de vol autorisé.
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système sécurisé de contrôle (1) d’un domaine de vol autorisé d’un aéronef (50). Ledit aéronef (50) comporte une chaîne principale de mesure (10) numérique de caractéristiques de vol dudit aéronef (50), un système de contrôle de vol (2) assurant le pilotage automatique dudit aéronef (50) et ledit système sécurisé de contrôle (1). Ledit système sécurisé de contrôle (1) comporte une chaîne de mesure de secours (20) analogique fournissant au moins un signal analogique fonction de ladite au moins une caractéristique de vol et un dispositif de bascule (3) configuré pour que ledit système de contrôle de vol (2) exploite ledit au moins un signal analogique fourni par ladite chaîne de mesure de secours (20) pour piloter automatiquement ledit aéronef (50) dès qu’au moins une caractéristique de vol dudit aéronef (50) dépasse une limite prédéterminée dudit domaine de vol autorisé. Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3095886-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour l’analyse du mouvement lors d’un tir sportif
Inventor: DUPONT GUILLAUME
IPC: G09B19/00
Filed: 2019-05-07
Granted: 2023-05-19
Abstract: Système et procédé pour l’analyse du mouvement lors d’un tir sportif L’invention concerne un procédé d’analyse du mouvement d’une personne (100) et d’un dispositif (200, 201) tenu par ladite personne au moyen d’une pluralité de capteurs de mouvement (10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17) fixés sur la personne et/ou sur le dispositif, comprenant des étapes de : mesure de variables cinématiques instantanées par les capteurs de mouvement, transmission de données de mesure à au moins un boitier électronique d’interface (20, 21, 22) relié à un ou plusieurs capteurs de mouvement, prétraitement des données transmises dans ledit boitier, transmission des données prétraitées à un calculateur central (30), traitement des données reçue par le calculateur central avec au moins un calcul de corrélation, affichage de résultats dudit traitement.  L’invention a également trait à un système d’analyse du mouvement pour la mise en œuvre d’un tel procédé, par exemple, dans le cadre du tir sportif.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096779-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de sinistres dans les batiments
Inventor: CHAUVIN DAVID
IPC: E04B1/92
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'objet de l'invention est un système de détection de sinistres dans les bâtiments terrestres ou marins, ainsi qu’une méthode de détection des sinistres tels que l’intrusion, l’endommagement, les fuites d’eau et éventuellement l’incendie. En particulier, le domaine de l’invention concerne les parois, façades ou plafonds réalisés en plaque de plâtre, bois ou ciment et comportant un tel système de détection. L’objet de l’invention est également l’utilisation du système de détection pour la fabrication de bâtiments comportant des parois intelligentes. L’invention est particulièrement avantageuse car les différents sinistres peuvent être détectés avec un système unique, de faible cout et de faible consommation. Le système est facile à placer lors de la pose des parois et est invisible.
Patent FR-3098199-B1 (FR)
Title: Platelage et dispositif de stockage et de rangement integrant un tel platelage
Inventor: FONTANILLES RENAUD
IPC: B65D19/30
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-03-04
Abstract: Ce platelage comporte un panneau (6) constitué d’un treillis de fils métalliques soudés entre eux à leur intersection.  Le panneau (6) est associé à un second panneau grillagé inférieur (7), comportant des zones rectilignes de pliage (12) parallèles entre elles, s’étendant sur toute une dimension principale dudit second panneau inférieur (7), et formant saillie par rapport au plan défini par ledit second panneau.   Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3105027-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’un système d’essuyage
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/46
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention a pour principal objet un système de nettoyage (12) d’une surface vitrée (4) d’un véhicule (1), le système de nettoyage (12) comprenant un dispositif de projection (18) de fluide nettoyant sur la surface vitrée (4) et un réseau de distribution (16) destiné à fournir le fluide nettoyant au dispositif de projection (18), caractérisé en ce que le dispositif de projection (18) ou le réseau de distribution (16) comprend un élément mélangeur (36 ; 56 ; 120, 122) avec au moins une entrée de fluide nettoyant (46), une entrée d’air (48) et une sortie de projection (44), l’élément mélangeur (36 ; 56 ; 120, 122) comprenant au moins un conduit (40, 41) destiné à être parcouru par le fluide nettoyant et en communication avec l’entrée de fluide nettoyant (46) et la sortie de projection (44), l’élément mélangeur (36 ; 56 ; 120, 122) comprenant un canal (42, 43) destiné à être parcouru par de l’air en communication avec l’entrée d’air (48) et le conduit (40, 41).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106418-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’un dispositif de détection et télémétrie par la lumière LIDAR dans un véhicule automobile
Inventor: CARON THIBAULT
IPC: G01S17/89
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de mise en œuvre d’un dispositif LIDAR dans un véhicule automobile, comportant les étapes suivantes :     - déterminer le nombre de points proches lumineux du nuage de point, un point proche lumineux étant défini comme un point qui vérifie les deux conditions suivantes : la distance d’éloignement correspondant au point est inférieure à un premier seuil de distance prédéterminé ; et l’intensité lumineuse correspondant au point est supérieure à un premier seuil d’intensité lumineuse prédéterminé ;     - lorsque le nombre de points proches lumineux est supérieur à un seuil prédéterminé d’activation de filtrage de diaphonie électrique, identifier chaque point relatif à une diaphonie électrique vérifiant les deux conditions suivantes : la distance d’éloignement correspondant au point est inférieure à un deuxième seuil de distance prédéterminé ; et l’intensité lumineuse correspondant au point est inférieure à un deuxième seuil de luminosité prédéterminé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107690-B1 (FR)
Title: Vehicule avec liaison inclinee entre le pied avant et le longeron lateral
Inventor: GAUTHIER DAMIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant sur chacun de ses côtés latéraux, une roue avant (1) munie d’une jante (3), un pied avant (5) et un longeron latéral (7) montrant une extrémité avant, dans lequel au moins un pied avant (5) est fixé à l’extrémité avant d’un longeron latéral (7) au moyen d’une pièce intermédiaire haute (9) montrant deux extrémités et en ce que ladite pièce intermédiaire haute (9) est inclinée de manière à ce que son extrémité fixée au longeron latéral (7) soit disposée inférieure à son extrémité fixée au pied avant (5).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109368-B1 (FR)
Title: Chassis de drone
Inventor: CASARI PASCAL
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-04-22
Abstract: Châssis de drone comportant une structure externe (110) qui se déforme élastiquement en flexion, et un ensemble de câbles (120) reliant au moins un support (130), destiné à supporter un élément fonctionnel du drone (100), à la structure externe (110). L’ensemble de câbles (120) comporte des câbles (120) élastiques se déformant élastiquement en traction sous une contrainte de traction supérieure à un seuil naturel de déformation, l’ensemble de câbles (120) étant fixé à plusieurs points de la structure externe (110), dits points d’attache (116), pour maintenir le au moins un support (130) dans une position stable par rapport à la structure externe (110). Les câbles (120) élastiques sont fixés sous contrainte par application d’une contrainte de traction initiale et maintien de la contrainte de traction initiale par fixation à la structure externe (110). Une contrainte de traction supplémentaire appliquée aux câbles (120) entraîne une déformation en traction des câbles (120) seulement à partir d’un seuil supérieur au seuil naturel de déformation des câbles (120).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111155-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: THUMEREL STÉPHANE
IPC: E06B9/72
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-10-14
Abstract: A ctionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur électromécanique Un actionneur électromécanique (8) d’un dispositif d’occultation comprend un premier et un deuxième moteurs électriques (18a, 18b), un arbre de liaison (16) et une unité électronique de contrôle (19). Chacun des moteurs (18a, 18b) comprend un arbre de rotation (28), configuré pour être entraîné en rotation autour d’un axe de rotation (X). L’arbre de rotation (28) du premier moteur (18a) est accouplé à l’arbre de rotation (28) du deuxième moteur (18b) par l’intermédiaire de l’arbre de liaison (16). L’unité (19) est disposée, le long de l’axe de rotation (X), entre les moteurs (18a, 18b). L’arbre de liaison (16) s’étend au travers d’une zone (49) de l’actionneur (8) comprenant l’unité (19). Le premier moteur (18a) est relié mécaniquement à un premier réducteur (12a), lui-même relié mécaniquement à un premier arbre de sortie (20a). En outre, le deuxième moteur (18b) est relié mécaniquement à un deuxième réducteur (12b), lui-même relié mécaniquement à un deuxième arbre de sortie (20b).  Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3114999-B1 (FR)
Title: Structure de compartiment moteur d’un vehicule automobile equipee d’un organe de support pour composant
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B60K5/12
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-03-24
Abstract: STRUCTURE DE COMPARTIMENT MOTEUR D’UN VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPEE D’UN ORGANE DE SUPPORT POUR COMPOSANT   L'invention concerne une structure de compartiment moteur d’un véhicule automobile comprenant un premier (12) et un deuxième longerons délimitant des bords longitudinaux d’un compartiment moteur, chaque longeron présentant une zone déformable (12a) en cas de choc, une surface supérieure (12b) et une surface latérale interne (12c), caractérisée en ce qu’elle comprend un organe de support (15) s’étendant le long de la surface latérale interne du premier longeron, l’organe de support étant fixé au longeron par au moins trois éléments de fixation (16, 17, 18) dont au moins un élément de fixation (16, 17) sécable fixé au longeron dans sa zone déformable.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114980-B1 (FR)
Title: Composition asséchante pour faciliter le transport des boues salées
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: C08L33/26
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne le secteur technique du traitement des boues salées urbaines et industrielles en général et plus particulièrement leur “conditionnement” avant leur élimination par les filières appropriées. La composition asséchante de l’invention permet de pouvoir transporter et stocker facilement les boues salées à savoir toutes boues comportant des quantités même faibles de sels constitués par des anions inorganiques, notamment les chlorures, et des cations comme le sodium, le potassium, le calcium et le magnésium.  Cette composition asséchante est caractérisée en ce qu’elle comprend : - au moins 50% et jusqu’à 99% en poids d’un polymère superabsorbant – et de 1% à 99% en poids d’un polymère floculant. Elle permet l’assèchement des boues salées en diminuant de façon drastique la quantité de superabsorbant nécessaire pour arriver à ce résultat L’invention concerne également l’utilisation de la composition pour conditionner des boues salées issues des effluents industriels, des eaux pluviales des zones urbanisées, des eaux usées domestiques ou de curages de zones portuaires.
Patent FR-3116297-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: E05G7/00
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif réflecteur acoustique (10) pour plaque de protection sanitaire (2) plane transparente s’étendant sensiblement verticalement, le dispositif réflecteur acoustique (10) comprenant un réflecteur acoustique (11) comprenant une surface de réflexion (12) et des moyens de montage (13) permettant de maintenir la surface de réflexion (12) dans une configuration opérationnelle par rapport à la plaque de protection (2), dans laquelle la surface de réflexion est apte à réfléchir une onde acoustique de fréquence comprise entre 200 Hz et 8 kHz émise depuis une première position jusqu’à une deuxième position séparée de la première position par la plaque de protection (2), et réciproquement.   Figure pour l’abrégé : Fig 1.