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Patent WO-2011101580-A1 (WO)
Title: Installation de traitement de digestats provenant d'au moins une enceinte de méthanisation de matières essentiellement organiques
Inventor: AUBRET GUY
IPC: C02F3/16
Filed: 2011-02-11
Abstract: Cette installation de traitement de digestats provenant d'au moins une enceinte de méthanisation de matières essentiellement organiques telles que des déjections animales, comprend au moins un bassin d'anoxie (A) apte à récupérer lesdits digestats, et un dispositif de brassage et d'aération (D) connecté en boucle audit bassin d'anoxie (A), ledit dispositif (D) étant du type comprenant; une cuve (1) de traitement de la fraction liquide provenant dudit bassin d'anoxie (A), connectée à ce bassin (A) par au moins une conduite aller (C4) et par au moins une conduite retour (C5), au moins un entonnoir (11) disposé dans la partie supérieure de ladite cuve (1 ), comportant une partie supérieure sensiblement cylindrique (Cy) ménageant un passage avec cette cuve (1), au moins une gaine (12) reliée au fond dudit entonnoir (11) et s'étendant en direction du fond de ladite cuve (1), ladite gaine (12) comportant au moi ns une ouvertu re dans ses parties supérieure et inférieure, au moins une hélice (13) située dans ladite gaine (12), et des moyens (15) pour entraîner ladite hélice (13) en rotation.
Patent WO-2011124824-A1 (WO)
Title: Process for the selective oxidation of carbon monoxide
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: B01D53/62
Filed: 2011-03-29
Abstract: The invention relates to a process for the selective oxidation of carbon monoxide to carbon dioxide present in a gas mixture comprising at least one hydrocarbon or a hydrocarbon derivative, and to its integration into a process for producing hydrocarbon derivatives. The process according to the invention comprises a step that consists in bringing said gas mixture into contact with a solid catalyst capable of oxidizing carbon monoxide to carbon dioxide at a chosen temperature, characterized in that said step is carried out in a fluidized bed.
Patent WO-2012035258-A1 (WO)
Title: Panneau miroir et éclairant a diodes electroluminescentes
Inventor: ARMAND PHILIPPE
IPC: A47G1/02
Filed: 2011-09-14
Abstract: L'invention concerne un panneau miroir et éclairant à diodes électroluminescentes (100) comportant une première feuille transparente de verre (1), avec faces avant (11) arrière (12)et tranche (13), une couche réfléchissante (2) dans une zone miroir, des diodes électroluminescentes (5), fournissant la fonction d'éclairage, des moyens de diffusion (3) de la lumière sortant par la face avant, formant une zone éclairante (30), adjacente à la zone miroir. Les diodes sont couplées optiquement à la tranche (13) pour un guidage dans l'épaisseur de la première feuille de verre (1) de la lumière émise par les diodes avant une extraction de la lumière des diodes par les moyens de diffusion (3). La couche réfléchissante (2) est une couche disposée du côté de la face avant, absente de la zone éclairante, dans la zone miroir, la première feuille de verre avec la couche réfléchissante comportant une couche métallique présentant une transmission lumineuse inférieure ou égale à 25%et une réflexion lumineuse mesurée du côté de la face avant, à partir d'au moins20%. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel panneau miroir et ses applications.
Patent WO-2013034858-A1 (WO)
Title: New intra-laryngeal endoprosthesis
Inventor: WALDER ANDRE MICHEL CHARLES
IPC: A61F2/20
Filed: 2012-09-06
Abstract: The present invention relates to the field of prosthetics having the function of restoring swallowing, breathing and phonation to a patient having a dysfunctional larynx. More specifically, the present invention concerns a valve device forming an intra-laryngeal endoprosthesis intended for implanting in the anatomical larynx in place having the function of enabling breathing while forming a seal against elements such as saliva, mucus or any other element coming from the bolus. The complete intra-laryngeal endoprosthesis, as well as its various applications, are also the subject matter of the present invention.
Patent WO-2013088032-A1 (WO)
Title: Piste de roulement a fixation par clip pour moteur à taux de compression variable
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B75/04
Filed: 2012-12-07
Abstract: La piste de roulement (50) à fixation par clip (55) pour moteur à taux de compression variable (10) suivant la présente invention comprend : • au moins un segment courbe (51 ) dont la surface extérieure (52) coopère avec une piste de roulement aménagée sur l'organe de transmission (3) ou sur l'organe de commande (7) du moteur à taux de compression variable (10) et dont la surface intérieure (53) est maintenue en contact avec une surface extérieure courbe (54) aménagée sur la roue dentée (5) dudit moteur; • au moins un clip (55), aménagé à l'une au moins des extrémités du segment courbe (51 ), et qui se fixe à l'une ou l'autre des extrémités de la surface extérieure courbe (54) aménagée sur la roue dentée (5) en s'accrochant à une forme en crochet (56) ou en protubérance (56) que comporte ladite roue (5) au voisinage de ladite extrémité de sa surface extérieure courbe (54), ladite forme en crochet ou en protubérance (56) étant complémentaire à celle du clip (55) de sorte à pouvoir coopérer avec lui.
Patent WO-2014044929-A1 (WO)
Title: Process for producing a double-gate field-effect device having independent gates
Inventor: CORONEL PHILIPPE
IPC: H01L29/786
Filed: 2013-09-18
Abstract: An SOI substrate is covered with an etching mask defining three separate semiconductor patterns. A lateral spacer (11) is formed around these three patterns and two adjacent patterns are connected together. The buried insulating layer is removed so as to define a cavity that suspends a portion of a first pattern. The first etching mask is removed. A gate dielectric is formed on two opposite main faces of the first pattern. A resist is deposited in the cavity and on the first pattern, which resist is then exposed to form two patterns defining lower and upper gates. An electrically conductive material (14) is deposited in the cavity and on the first pattern so as to form the lower gate and the upper gate on either side of the first semiconductor pattern.
Patent WO-2013160624-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de particules de polymère thermoplastique a base de polyamide en présence de co2 supercritique.
Inventor: KLEIN DENIS
IPC: B29B9/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d'un polymère thermoplastique à base de polyamide, comprenant : - une étape d'extrusion du polymère en présence de CO 2  supercritique, dans lequel la proportion massique de CO 2SC  par rapport au polymère lors de l'étape d'extrusion est de 25 à 500 %; - une étape de pulvérisation du polymère extrudé et de récupération du polymère sous forme de particules.
Patent WO-2014118468-A1 (WO)
Title: Correction perfectionnée de perte de trame au décodage d'un signal
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: G10L19/005
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un traitement de signal, le signal comportant une succession d'échantillons répartis en trames successives. Le traitement est mis en œuvre pendant un décodage d'un tel signal pour remplacer au moins une trame de signal perdue au décodage, et comporte en particulier les étapes : a) recherche (S3), dans un signal valide disponible au décodage, d'un segment de signal, de durée correspondant à une période déterminée en fonction dudit signal valide, b) analyse spectrale du segment (S4), pour une détermination de composantes spectrales du segment, c) synthèse (S6) d'au moins une trame de remplacement de la trame perdue, par construction d'un signal de synthèse à partir d'une partie au moins des composantes spectrales.
Patent WO-2014128416-A1 (WO)
Inventor: VEYET FRÉDÉRICK
IPC: D03D25/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: Le métier à tisser comporte un système d'insertion de fils de trame en une pluralité de couches et un système d'insertion et de séquençage de fils de chaîne de façon à produire un tissu d'armure déterminée multicouches. Il comporte au moins deux systèmes d'avance (4, 5; 7-9) contrôlés en vitesse et force de traction de sorte que, au moins localement, une partie (10) des couches du tissu est entraînée par son propre mécanisme d'avance à une vitesse différente d'au moins une autre partie (11) des couches du tissu multicouches de façon à produire au moins un créneau sur le tissu multicouche. Application à la fabrication de pièces en matériaux composites pour l'aéronautique.
Patent WO-2015033080-A1 (WO)
Title: Processeur de traitement de donnees numeriques a operateur papillon configurable entre un calcul de fft/ifft et un decodage canal et dispositif de telecommunication correspondant
Inventor: MICHARD ROMAIN
IPC: G06F17/14
Filed: 2014-09-08
Abstract: Ce processeur (80) de traitement de données numériques comporte au moins un opérateur papillon (82) configurable entre une première configuration dans laquelle l'opérateur papillon réalise un calcul de transformée de Fourier rapide et une seconde configuration dans laquelle l'opérateur papillon réalise un calcul de métriques d'une implémentation d'un algorithme de décodage canal. Cet opérateur papillon présente une architecture comportant des modules matériels d'addition/soustraction (40', 42', 48', 50'), chacun incluant plusieurs modules élémentaires d'addition/soustraction. Ces modules matériels d'addition/soustraction (40', 42', 48', 50') sont configurables à l'aide d'au moins un paramètre programmable (cmd) pour la sélection d'une dynamique d'addition/soustraction parmi plusieurs dynamiques d'addition/soustraction possibles entre une dynamique maximale selon laquelle un calcul unique d'addition/soustraction à taille maximale des opérandes est réalisé par l'ensemble des modules élémentaires en cascade et une dynamique minimale selon laquelle plusieurs calculs indépendants d'addition/soustraction à taille minimale des opérandes sont réalisés par chacun des modules élémentaires en parallèle.
Patent WO-2015079183-A1 (WO)
Title: Plaquette de coupe, outil de coupe avec une telle plaquette et procédés de fabrication et de réparation d'un tel outil
Inventor: GRUNDER TIMOTHÉE
IPC: B27G13/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: Plaquette de coupe brasée sur un corps d'outils de coupe (101) se composant d'un substrat métallique (11) en forme de plaquettes avec une surface de fixation au corps de l'outil, une couche (12) d'alliage de brasage haute température, une couche intermédiaire, une plaquette céramique (14). La couche d'alliage de brasage relie le support métallique (11) de la plaquette céramique (14) par l'intermédiaire de la couche métallique (13). Une couche de brasage basse température (16) relie la plaquette de coupe (1, 1') au corps d'outil (101).
Patent WO-2016016577-A1 (WO)
Title: Procede de localisation d'un dispositif recepteur au moyen d'un reseau de dispositifs emetteurs radio autonomes du type beacon
Inventor: CHATANAY PATRICK
IPC: H04W64/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: Procédé de localisation d'un dispositif récepteur au moyen d'un réseau de dispositifs émetteurs radio autonomes dépourvus de pile applicative réseau, du type beacon, ledit procédé comportant les étapes suivantes: - fournir un dispositif récepteur, tel qu'un smartphone, - fournir un réseau de plusieurs dispositifs émetteurs radio autonomes du type beacon (B1), - localiser ledit dispositif récepteur dans ledit réseau de dispositifs émetteurs radio autonomes du type beacon (B1) en convertissant en distance la puissance des signaux reçus par le dispositif récepteur desdits plusieurs dispositifs émetteurs radio autonomes du type beacon (B1), - ladite étape de convertir utilisant au moins un filtre, notamment du type Filtre a Particule ou Kalman ou moyenne pondérée, pour tenir compte des perturbations environnementales autour dudit dispositif récepteur, ledit dispositif récepteur étant géo-localisé dans un repère en trois dimensions au moyen d'un algorithme de trilatération, ledit algorithme de trilatération étant itératif.
Patent WO-2016059327-A1 (WO)
Title: Agencement de cloisonnement d'un coffre longitudinal de pavillon de vehicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement (2) d'un coffre longitudinal central placé sous un pavillon (3) d'un véhicule, caractérisé en ce que l'élément de rangement (2) ne comporte qu'un seul volume 12 sur sa longueur, ses parois latérales étant ouvertes pour former une échancrure (13) et ses parois d'extrémités (5, 6) étant fermées. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent WO-2016087775-A1 (WO)
Inventor: TARAFI RABAH
IPC: H04B3/30
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'annulation d'un bruit présent dans un signal de données reçu sur une ligne bifilaire électrique (L), mis en œuvre par un dispositif émetteur-récepteur (M) comprenant un premier transformateur (TD), dit circuit de mode différentiel, comprenant un côté primaire (TDp) et un côté secondaire (TDs), le côté primaire étant connecté par deux fils à la ligne bifilaire, un deuxième transformateur (TC), dit circuit de mode commun, comprenant un côté primaire (TCp) et un côté secondaire (TCs), le côté primaire étant connecté par un fil (c) au côté primaire (TDp) du circuit de mode différentiel, et à une masse par un autre fil, le procédé comprenant les étapes suivantes lors d'une phase de réglage: obtention d'une première valeur de tension sur la ligne bifilaire, dite tension de mode différentiel; obtention d'une deuxième valeur de tension correspondant à une tension au niveau des deux fils du côté secondaire du circuit de mode commun, dite tension image du mode commun, résultant de ladite tension de mode différentiel; calcul du rapport entre la deuxième valeur et la première valeur, dit rapport de conversion du bruit; et le procédé comprenant les étapes suivantes lors d'une phase d'annulation, subséquente à la phase de réglage: réception du signal de données en provenance de la ligne bifilaire; simultanément à la réception, obtention d'une troisième valeur de tension correspondant à la tension au niveau des deux fils du côté secondaire du circuit de mode commun; annulation du bruit dans le signal de données, par soustraction d'une estimation du bruit, l'estimation étant calculée par division de la troisième valeur par ledit rapport de conversion.
Patent WO-2016110646-A1 (WO)
Title: Dispositif de transmission de couple a lame elastique equipe d'un amortisseur de torsion a masse centrifuge
Inventor: BOULET JÉRÔME
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant: -un élément d'entrée de couple (2) et un élément de sortie de couple (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X; -des moyens élastiques d'amortissement comportant au moins une lame élastique (14, 15) accouplant l'élément d'entrée (2) et l'élément de sortie (3) de manière à permettre une transmission de couple avec amortissement des vibrations entre l'élément d'entrée (2) et l'élément de sortie (3); et -un amortisseur de torsion à masse centrifuge (35) comportant au moins une masse d'inertie (21) montée de manière oscillante en rotation sur un support (13) solidaire en rotation de l'un des éléments d'entrée et de sortie(2, 3).
Patent WO-2016185148-A1 (WO)
Title: Procede de soudure sans apport de matiere et module electronique de puissance realise par ce procede
Inventor: MORELLE JEAN-MICHEL
IPC: B23K101/36
Filed: 2016-05-20
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne la soudure sans apport de matière pour relier entre eux des premier et second éléments (3, 4) en matériaux métalliques, et est du type dans lequel on met en contact avec le premier élément (3) une partie de soudage (8) du second élément (4) reliée par un pli (11) à une partie de support (9) du second élément (4), et on dirige sur la partie de soudage un faisceau laser (7) de façon à provoquer localement une fusion des matériaux. Dans la présente demande, le premier élément (3) est une piste conductrice d'un module de puissance (1) formée sur un substrat plan (2, 3), le second élément (4) est un terminal de raccordement du module de puissance (1), et le faisceau laser (7) est dirigé sur la partie de soudage perpendiculairement au substrat (2, 3).
Patent WO-2016203156-A1 (WO)
Inventor: DRONET SÉVERIN
IPC: C08G81/02
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention concerne des copolymères à blocs en peigne associant un squelette élastomère et des blocs pendants rigides et présentant ainsi des propriétés d'élastomère thermoplastique. L'invention vise en particulier des copolymères à blocs en peignes qui peuvent être utilisés comme matériau en tant que tel. Selon l'invention, le copolymère à bloc en peigne est un copolymère élastomère thermoplastique diène/polypropylène, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un tronc, ledit tronc dérive d'un élastomère diénique, en ce qu'il comprend de 5% à 50% en poids, par rapport au poids total du copolymère, de groupes polypropylène semi-cristallins pendants répartis le long du tronc. L'invention a également pour objet leur procédé de préparation et les compositions les comprenant. L'invention a enfin pour objet un pneumatique dont un de ses éléments constitutifs comprend une telle composition.
Patent WO-2017153655-A1 (WO)
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: B65D55/02
Filed: 2017-02-21
Abstract: Attached device (2) for a threaded neck (4) of a container (3), comprising a first ring (8) provided with a thread which allows the first ring (8) to be screwed onto a threaded neck (4) of the container (3), and a second ring (9) that rotates as one with the first ring (8) with the aid of at least one coupling member (10) which is separate from at least one of said first and second rings (8, 9) and comprises at least one zone for coupling to the at least one first, second ring (8, 9) from which it is separate, the coupling member (10) comprising a breaking zone separate from said coupling zone and intended to break starting at a threshold rotational torque applied between said first and second rings (8, 9).
Patent WO-2018069625-A1 (WO)
Title: Système de formation d'une image flottante
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G03B21/26
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention porte sur un système de formation (î) d'une image flottante, comportant : - au moins un projecteur d'image (io), - un écran d'affichage (20) comportant des portions transparentes (21) et des portions diffusantes (22), et - une structure semi-réfléchissante (30) disposée entre le projecteur d'image (10) et l'écran d'affichage (20), comportant une face dite de transmission (30t) adaptée à transmettre des faisceaux lumineux provenant du projecteur d'image (10) et des faisceaux lumineux provenant d'une scène à observer, et une face opposée dite de réflexion (30r) adaptée à réfléchir des faisceaux lumineux provenant de l'écran d'affichage (20), de manière à former une image virtuelle, dite flottante, de l'image projetée sur l'écran d'affichage (20).
Patent WO-2018134505-A1 (WO)
Title: Système d'assistance à la récupération d'objets volés ou perdus, permettant de géolocaliser des objets à l'aide d'unités informatiques détenues par des individus contributeurs
Inventor: CANTIN DENIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-01-15
Abstract: L'invention concerne un système d'assistance à la récupération d'objets volés ou perdus, mettant en œuvre une plate-forme informatique (1) incluant au moins une application informatique (10) destinée à être chargée par des unités informatiques (20), (30) détenues par des individus d'une communauté comprenant des individus clients (2) et des individus contributeurs (3), les unités informatiques (20), (30) comprenant des premiers moyens de communication (200), (300) et, au moins pour les unités informatiques (30) détenues par les clients contributeurs (3), des moyens de géolocalisation (301), la plateforme informatique (1) étant couplée à des deuxièmes moyens de communication (100) aptes à communiquer avec les premiers moyens de communication (200), (300) des unités informatiques.
Patent WO-2018189441-A1 (WO)
Title: Reservoir de fluide presentant un tuyau externe retenu par une pince
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: B60S1/00
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention porte sur un réservoir (1) de fluide muni sur son pourtour extérieur d'au moins une tubulure et d'un tuyau (3) ou câble souple, un raccord (2a) de ladite au moins une tubulure sur le réservoir (1) se trouvant à proximité du tuyau (3) maintenu sur le pourtour extérieur du réservoir (1) de fluide par une pince (4), solidaire du réservoir (1 ), enserrant le tuyau (3). Un bobineau (5) entoure une portion longitudinale du tuyau (3) en étant inséré partiellement et retenu dans la pince (4) par des moyens d'encliquetage (5a) sur le bobineau (5) coopérant avec des moyens complémentaires d'encliquetage (4b) portés par la pince (4), une partie longitudinale (5b) du bobineau (5) dépassant extérieurement de la pince (4) en étant d'une longueur suffisante pour maintenir le tuyau (3) à une distance du raccord (2a) égale à au moins 20 mm.
Patent WO-2020025870-A1 (WO)
Title: Vehicle with rear underfloor deflector having a chamfer
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-07-05
Abstract: The invention relates to a vehicle (1), comprising a rear underbody panel (3), a rear bumper skirt (5) and a rear underfloor deflector (7), said rear panel (3) and said skirt (5) having attachment lugs (15, 17), the deflector (7) comprising a rear rim (9) which has an edge surface (11) and at least one attachment interface (13) which is sandwiched between the attachment lugs (15, 17). The edge surface (11) of the rim (9) of the deflector (7) has at least one chamfer at one of the attachment interfaces (13) thereof for guiding said edge (9) of the deflector (7) during the installation thereof. The invention also relates to such a deflector and a method for manufacturing said element and installing it in a vehicle.
Patent WO-2020169920-A1 (WO)
Title: Reparation ou reprise de fabrication d'une piece en materiau composite a renfort fibreux tisse tridimensionnel
Inventor: CHARLAS MATHIEU
IPC: B29C73/04
Filed: 2020-02-18
Abstract: Un procédé de réparation d'une pièce en matériau composite (10) comprenant : - la réalisation d'une portion évidée (30) par retrait du matériau composite au niveau d'une zone endommagée (20), - la réalisation de rainures (110, 120) s'étendant sur les deux faces (11, 12) de la pièce (10) à partir des bords (32, 34) de la portion évidée, - la réalisation d'une pluralité d'orifices (130) dans l'épaisseur de la pièce débouchant dans les rainures, - le tissage tridimensionnel de préforme fibreuses de pièce de comblement (40, 50) comprenant une portion centrale (41, 51) ayant une forme correspondant à la forme de la portion évidée et une pluralité de faisceaux fibreux (420, 450) s'étendant depuis la portion centrale (41, 51), - le placement des préformes de comblement (40, 50) respectivement sur l'une et l'autre face de la pièce (10) avec les faisceaux fibreux présents dans les rainures présentes sur les faces de la pièce et dans les orifices de la pluralité d'orifices (130) de manière à ce que les faisceaux fibreux débouchent dans les rainures présentes sur la face opposé de la pièce, - l'imprégnation des préformes fibreuses de comblement (40, 50) avec une résine précurseur d'une matrice, - la transformation de la résine en matrice afin d'obtenir une pièce de comblement en matériau composite (60) comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice.