baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112055-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif domotique pour le transfert de donnees entre un premier et un second reseaux de communication radio
Inventor: LE TUTOUR JEAN
IPC: H04W40/12
Filed: 2020-06-29
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif domotique (100) destiné à être placé dans un bâtiment pour le transfert de données entre un premier réseau de communication radio et un second réseau de communication radio. Selon l’invention :       on détermine (205) la qualité de réception de signaux sur le premier réseau,  on détermine (206) la qualité de réception de signaux sur le second réseau,  on commande une interface homme-machine (208) pour notifier si la qualité de réception sur les deux réseaux de communication radio permet de transférer des données entre les deux réseaux ,  on capte (207) des données locales d’un capteur ou des commandes d’un actionneur (207),  on transfère (205, 206) des données du premier réseau vers le second réseau en association avec les données locales.      Fig. 2
Patent FR-3113432-B1 (FR)
Title: Procede de classification automatique d’images
Inventor: AUTHEMAN THIBAULT
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de reconnaissance automatique d’image, permettant une classification d’image, le procédé comprenant : une première étape de lecture de l’image par un curseur de lecture venant recouvrir n points de l’image ; une mesure de l’intensité et du niveau gris pour chacun des n points ; une mesure de l’intensité pour chacune des trois couleurs rouge, vert, bleu en chacun des n points, la somme des valeurs obtenues pour l’ensemble des n points étant comparée à une valeur seuil, la lecture de l’image formant quatre images matricielles ; une identification des polygones fermés avec côtés non sécants ; une détermination de la valeur d’une fonction propositionnelle A, par une évaluation de la proportion P de polygones présentant des côtés rectilignes, l’image étant classée comme représentant un paysage naturel si la proportion P est inférieure à une valeur seuil, pour chacune des trois images matricielles en niveau de gris, en couleur verte, et en couleur rouge.
Patent FR-3114776-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de flux d’air de face avant de véhicule automobile comportant plusieurs cadres supports
Inventor: KUMAR VIJENDRA
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un premier cadre support (3) présentant quatre flancs (3a, 3a’, 3b, 3b’),- un deuxième cadre support (4) présentant quatre flancs (4a, 4a’, 4b, 4b’),- au moins un volet (5) disposé au sein de chacun des premier (3) et deuxièmes (4) cadres supports et pivotant autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position extrémale ouverte et une deuxième position extrémale fermée,le premier (3) et le deuxième (4) cadre support étant fixés mécaniquement l’un à l’autre au niveau d’un de leurs flancs (3a, 3a’, 3b, 3b’ et 4a, 4a’, 4b, 4b’) dit flanc de fixation, le premier (3) et le deuxième (4) cadre support comportant chacun au moins un dispositif d’entraînement (7) dédié à la mise en mouvement du au moins un volet (5) que chacun desdits premier (3) et deuxième (4) cadres supports comportent.  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115575-B1 (FR)
Title: Bielle à lattes cintrées
Inventor: ERTEM ENGIN
IPC: F16C7/06
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: Bielle comportant deux lattes (1, 2) flexibles élastiquement, cintrées et agencées symétriquement par rapport à un axe longitudinal de la bielle, lesdites lattes (1, 2) présentant des zones d’extrémités (3, 4) d’allure parallèle audit axe, ainsi que des moyens d’écartement transversal placés entre les lattes (1, 2) et des moyens de solidarisation des lattes entre elles et aux moyens d’écartement transversal. Les moyens de solidarisation comportent des moyens de réglage du cintrage des lattes (1, 2) en vue de faire varier la longueur axiale de la bielle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3119176-B1 (FR)
Title: Remorque de deneigement a timon ajustable en longueur
Inventor: BENEDETTI MICHEL
IPC: E01H5/06
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-03-24
Abstract: REMORQUE DE DENEIGEMENT A TIMON AJUSTABLE EN LONGUEUR Remorque de déneigement pivotante destinée à être tractée par un véhicule tracteur à attelage de remorquage, ladite remorque de déneigement comportant un timon d’attelage (9) s’allongeant selon une direction de timon (III-III) entre des première (9a) et deuxième (9b) extrémités de timon et fixé selon sa deuxième extrémité de timon (9b) à l’extrémité antérieure d’un châssis de remorque de déneigement. Le timon d’attelage (9) est ajustable en longueur selon la direction de timon (III-III).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3121059-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur obtenu par un tel procédé
Inventor: LOZACH ALAIN
IPC: B23K20/12
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un échangeur (100) de chaleur comprenant :  - une étape de formation d’un corps (1) principal comprenant au moins un circuit pour un fluide caloporteur et deux extrémités ouvertes,  - une étape de fermeture d’au moins une des deux extrémités,  dans lequel l’étape de fermeture d’au moins une des deux extrémités comprend une opération de soudage par friction malaxage par transparence.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121521-B1 (FR)
Title: Commutateur electrique
Inventor: GAUTHIER PHILIPPE
IPC: G04C3/00
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention a pour objet un commutateur électrique (20) comprenant une embase (22), une tige (24) d’actionnement comportant une paroi latérale (94) guidée dans un alésage (80) de l’embase (22), un ressort (28) de rappel de la tige (24) qui se déplace par rapport à l’embase (22), et comprenant une dernière spire (122) élastique qui, lors de la course d’actionnement de la tige (24) est en appui contre une surface (84) de butée de l’embase (22) et qui coopère avec une rampe formée dans la paroi latérale (94) qui la déforme radialement, caractérisée en ce que l’alésage (80) comporte une série de nervures (52) axiales en saillie à l’intérieur de l’alésage (80) dont chacune est reçue en coulissement dans une rainure (116) axiale complémentaire formée dans la paroi latérale (94), et en ce qu’une facette (84) radiale d’extrémité supérieure de chaque nervure (82) axiale constitue une portion de ladite surface fixe de butée (84).  Figure pour l'abrégé : 9
Patent FR-2454261-B1 (FR)
IPC: A01G9/10
Filed: 1979-04-19
Granted: 1983-08-19
Abstract: 1. A removable envelope device for the tubular cultivation of vegetables, comprising a tubular element for the extraction of the vegetable with its root system and its ball of earth, and for its packaging and its transplantation, characterized by the coating of the inner wall of the tubular element (1) with a pellicle (2) or a film of synthetic material corresponding in shape to that of the wall of said tubular element, said pellicle or said film having no discontinuity on any section perpendicular to the axis of the tubular element in order to from a detachable case definiting the wall of the tubular element.
Patent FR-2465255-B1 (FR)
IPC: G03F7/20
Filed: 1979-09-10
Granted: 1987-02-20
Abstract: A process is disclosed which consists of choosing the wavelength of a plane incident wave to lie in the range 2d/3</= lambda </=2d, where d is the pitch of the slits so that there exist only two diffracted orders for each of the two half-spaces which are situated on each side of the plane of the mask, and in adjusting the angle of incidence of the plane wave so that the reflected diffracted order which is not the specularly reflected order is propagated in the direction opposite that of the incident wave.
Patent FR-2567187-B1 (FR)
Inventor: PIPON YVES
IPC: E05B65/12
Filed: 1984-07-06
Granted: 1986-12-19
Abstract: 1. Claims for the contracting states : BE, CH, DE, GB, IT, LI, NL, SE Safety manual control for locks with an electric control or others, which includes, generally near the door of the driver, a box (1) fixed by convenient means onto the metal sheet (3) of the body of the vehicule in consideration, the box (1) insidely containing, in a recess (4), a microcontact (5) responsive to the electronic central unit controlling the locks of the vehicle and connected via a cable (6a) to a source of electric energy (16) for driving the motor (14) the shaft (13) of which carries a latch (12) normally held perpendicularly to an unblocking bar (8) by a spring, the motor and the battery being placed inside a recess (15a) of a second recessed bar (15) on which bears the unblocking bar (8) formed with a notch (11) provided for receiving the upper end (12a) of the latch (12), then the second bar (15) includes, in its portion situated opposite the motor (14), a cable clamp (17) providing for the junction of the cable (18) housed in a sleeve (19) and used for the manual unlatching control of the locks, the unblocking bar (8) and the recessed bar (15) which are surimposed and slide in the chamber (7) of the box (1) being held in position laterally by a plate (20) fixed onto the inner side of the box (1), then the outer end of the unblocking bar (8) presents a junction point (9) which can be actuated directly or indirectly by a key from the inside or the outside of the vehicle. 1. Claims for the contracting states : AT, LU Safety manual control for electrically controlled locks or others, which includes, generally near the door of the driver, a box (1) fixed by convenient means onto the metal sheet (3) of the body of the vehicule in consideration, a source of electric energy (16) for driving a motor (14), this control being characterized in that the box (1) insidely contains, in a cell (4), a microcontact (5) responsive to the central electronic unit for controlling the vehicle locks and connected via a cable (6a) to the source of electric energy (16) for driving the motor (14) the shaft (13) of which carries a latch (12) normally held perpendicularly to an unblocking bar (8) by a spring, the motor and the battery being placed inside a recess (15a) of a second recessed bar (15) on which bears the unblocking bar (8) formed with a notch (11) provided for receiving the upper end (12a) of the latch (12), then the second bar (15) includes, in its portion situated opposite the motor (14), a cable clamp (17) providing for the junction of the cable (18) housed in a sleeve (19) and used for the manual unlatching control of the locks, the unblocking bar (8) and the recessed bar (15) which are surimposed and slide inside the chamber (7) of the box (1) being held in position laterally by a plate (20) fixed on the inner side of the box (1), then the outer end of the unblocking bar (8) presents a junction point (9) which can be directly or indirectly actuated by a key from the inside or outside the vehicle.
Patent FR-2595679-B1 (FR)
Inventor: SCHIRMANN JEAN-PIERRE
IPC: C01B15/022
Filed: 1986-03-14
Granted: 1988-05-13
Abstract: Process for jointly manufacturing hydrogen peroxide and isobutene from tert-butyl hydroperoxide in the presence of a compound of acidic nature. tert-Butyl hydroperoxide in an aqueous medium is subjected to the action of an ion exchange resin in acidic form, chosen from gel-type ion exchange resins of high acidity, which are stable in an aqueous medium at the temperature of the latter, between 60 DEG C and 150 DEG C.
Patent FR-2630723-B1 (FR)
Inventor: CLAIR RENE
IPC: C01G49/10
Filed: 1988-04-29
Granted: 1990-07-13
Abstract: Process for the preparation of ferric chloride from dilute hydrochloric acid, which consists in first of all making a dilute solution of ferrous chloride by reaction with iron and then chlorinating this solution in the presence of recycled ferric chloride and finally in decompressing the solution which has just been chlorinated to evaporate off water. This process yields ferric chloride which can be employed directly as a flocculating agent for water treatment.
Patent FR-2637319-B1 (FR)
IPC: F01D5/28
Filed: 1988-09-30
Granted: 1994-02-25
Abstract: The wheel, comprising a central part or rim equipped with blades on its periphery, is produced in one piece from a composite material consisting of a fibrous reinforcement densified by a matrix. The fibrous reinforcement is formed by means of a helical fabric (20) with radially oriented fibres and circumferentially oriented fibres, the count of fibres in the radial direction and the count of fibres in the circumferential direction varying along a radius of the wheel as a function of the variation of the radial stresses and circumferential stresses, respectively, exerted on the wheel during its use, and at least some of the circumferentially directed fibres in the rim are made of a material having a high mechanical resistance whilst at least some of the circumferentially directed fibres in the blades and of the radially directed fibres, are made of a material having a high resistance to elevated temperatures and to chemical attacks.
Patent FR-2664934-B1 (FR)
Inventor: ERIC GUERIN
IPC: E05D15/44
Filed: 1990-07-20
Granted: 1992-11-20
Abstract: The invention relates to a fitting device for a casement of a pivot-hung window with improved closure. This device comprises, on each of its lateral fitting elements supporting the casement or compass mechanism, in addition to the conventional cap-shaped stop member (13) at the top of the slide track, a cam-profile member (15) positioned on the slide-track line and under said stop member (13), said cam-profile member interacting with a projecting element in the form of a fixed stud (17) or running roller fastened to the connecting link (5) articulated on the slide-track slide and on the supporting bar (3) of the casement, said studs (17) and cam-profile member (15) being suitably positioned relative to one another in order, during the operation of closing the casement, to allow the internal return guidance of each of the lateral fitting elements during closing, prior to that of said end nose into its stop cap (13), so that this cannot escape from the latter during the closing movement.
Patent FR-2676479-B1 (FR)
Inventor: VOLK DIETER
IPC: E02D5/18
Filed: 1991-05-14
Granted: 1995-06-02
Abstract: The invention relates to a method and apparatus for creating continuous thin walls in the ground, of the type in which a vertical beam or sheet pile, which comprises at its lower part a device for injecting a grout into the ground, which grout, after solidifying, forms the thin wall, is driven successively into the ground, along the route of the wall being built, using vibratory means. Method characterised in that at least one jet (12) of liquid at very high pressure, directed substantially in the plane of the wall to be built, is sent to the lower part of the beam (1).
Patent FR-2678547-B1 (FR)
Inventor: LEROY GUY
IPC: D04H18/02
Filed: 1991-07-03
Granted: 1995-03-10
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00612 Sec. 371 Date Dec. 30, 1993 Sec. 102(e) Date Dec. 30, 1993 PCT Filed Jul. 1, 1992 PCT Pub. No. WO93/01340 PCT Pub. Date Jan. 21, 1993.Two laps are needled together between longitudinal guide tubes which maintain spacing between the laps and downstream of the needling position, the tubes release an interleaving material between the laps and between the rows of bridges formed by needling, the interleaving material consisting of resin, powder, fibers, tubes, wires, threads, and/or electrical conductors.
Patent FR-2717816-B1 (FR)
Inventor: MALINGE JEAN
IPC: C08F10/00
Filed: 1994-03-23
Granted: 1996-04-26
Abstract: Process for preparing a catalyst compsn. for polymerisation of olefins comprises (a) forming a prepolymer by prepolymerisation in the presence of a solid catalytic compsn. (A), then impregnating the prepolymer with a soln. of a catalytic compsn. (B), with the proviso that the cpds. (A) and (B) are not such that simultaneously (i) the compsn. (A) comprises a cpd. having a cyclopentadienyl structure and a cpd. contg. an Al-O bond and (ii) the compsn. B contains two ligands each comprising a cyclopentadienyl structure bonded together by a bivalent radical.
Patent FR-2740946-B1 (FR)
IPC: A41D1/02
Filed: 1995-11-09
Granted: 1998-01-02
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01597 Sec. 371 Date Aug. 27, 1997 Sec. 102(e) Date Aug. 27, 1997 PCT Filed Oct. 14, 1996 PCT Pub. No. WO97/16988 PCT Pub. Date May 15, 1997A convertible jacket is provided that can be easily converted between a single breasted configuration and a double breasted configuration. The jacket includes a jacket body having a front median opening defined by opposing vertical edges which are continuous with a horizontal edge at the top of the back of the jacket body. The jacket further includes a jacket dickey model which is attached to the jacket body along the opposing vertical edges and horizontal edge defining the median opening of the jacket body. The jacket dickey model may include a single breasted collar and an edge-to-edge jacket closure to form a single breasted jacket, or may include a double breasted collar and an overlapping jacket closure to form a double breasted jacket. Preferably, the jacket dickey model is attached to the jacket body by a continuous attachment device, such as a zipper.
Patent FR-2753969-B1 (FR)
Inventor: DHAINAUT ALAIN
IPC: A61K31/35
Filed: 1996-09-27
Granted: 1998-10-30
Abstract: Flavone derivatives of formula (I), their optical and geometric isomers, mixtures and salts are new. R1 = alkyl; R2 = 3-9C cyclic hydrocarbon (optionally containing at least one intracyclic double bond and optionally substituted), 6-15C polycyclic hydrocarbon (optionally containing at least one double bond and optionally substituted) or 1-13C hydrocarbon (optionally containing one or more double and/or triple bond and optionally substituted); R3 = H or OH; Alk = e.g. 1-6C alkylene; X = O, -CR'= or -CHR'-; R' = H or alkyl; Y = e.g. -C  IDENTICAL  N, -C(=Z2)(R4), C(=Z1)(-O-R4), -C(=Z1)(N(R4)(R4')), N(R4)(R4'), -<+>N(R5)(R5')(R5'') Hal<->, -C(=Z1)(N(R4)(-OR4') or C(=N-R4'')(NR4R4'); Z1 = O or S; Z2 = O, S, =N-OR4 or =N(O)R5; R4, R4', R4" = H, optionally substituted alkyl, aryl, heteroaryl or cycloalkyl; R5, R5' , R5" = optionally substituted alkyl, aryl, heteroaryl or cycloalkyl; provided that: (i) the alkyl and alkoxy groups contain 1-6C and are optionally substituted by halog en and OH, the alkyl groups being optionally further be substituted by alkoxy; (ii) aryl is phenyl or naphthyl (optionally substituted by halogen, alkyl, OH and/or alkoxy; (iii) heteroaryl denotes furyl, thienyl, thiazolyl, isothiazolyl, oxazolyl, pyrrolyl, imidazolyl, pyrazolyl, pyridyl, pyrazinyl, pyrimidyl, pyridazinyl, indolyl, quinolyl, isoquinolyl or quinazolinyl (optionally substituted by one or more halogens, alkyl, OH and/or alkoxy).
Patent FR-2757029-B1 (FR)
Inventor: BONTOUX DANIEL
IPC: A45D26/00
Filed: 1996-12-16
Granted: 1999-01-22
Abstract: The invention concerns a manual dispenser of fusible substance, in particular of depilatory wax (5), comprising a case (10) forming a manual prehensile organ inside which is arranged a reservoir (12, 16, 18) of solid granulated fusible substance or in the form of a cake and means (30) for heating this fusible substance. More particularly, heating means (74) for initial fast melting of the wax are arranged in substantially homogeneous manner in the whole volume of the reservoir, or (32, 50) along one or several surfaces capable of passing in a mobile way substantially through the whole reservoir. In a first embodiment, the heating means are in the form of a grid (32, 50) formed by resistive heating wires initially arranged against one side of the reservoir and capable of moving to the opposite side. In a second embodiment, the heating means are made up of a resistive electric wire (74) arranged in a batch of substantially homogeneous loops in the volume (70) of the reservoir.
Patent FR-2758145-B1 (FR)
Inventor: GAULT JEAN MICHEL
IPC: D03D15/56
Filed: 1997-01-09
Granted: 1999-02-05
Abstract: In the method for producing a fabric that is extendible in both the warp and weft directions and which exhibits colour effects, the warp and weft yarns being synthetic yarns that have been subjected a false twist type texturing treatment to render them both voluminous and extendible, the textured yarns forming the warp and/or the weft are dyed prior to forming into the fabric under conditions such that the yarns can contract during the dyeing operation. The weave of the fabric is designed such that the raw fabric is decontextured in the warp and the weft with respect to the desired density in the finished fabric. It then involves carrying out a weaving operation while maintaining the warp and weft yarns under tension. After the weaving operation, the raw fabric is washed at a temperature of below 100 degrees C to avoid washing out of the colourants, then subjected to a thermal finishing treatment by passage on a tenter frame, these operations being carried out under conditions which cause a contraction of the crimp of the yarn which in turn causes a retraction of the fabric in both the warp and the weft directions.
Patent FR-2764988-B1 (FR)
Inventor: MALLET FRANCOIS
IPC: G01N33/53
Filed: 1997-06-20
Granted: 1999-07-23
Abstract: The invention concerns a method for isolating a target biological material contained in a sample, which consists in providing a capture phase comprising an organic molecule having at least a reactive function and at least a protein material capable of recognizing or binding, specifically and directly or indirectly, with the target biological material, said protein material having a specific covalent binding site with the organic molecule reactive function, consisting of at least a tag comprising at least six contiguous lysine, or lysine derivative residues, the method consists in contacting said target biological material with at least the capture phase; and detecting the target biological material fixed on the capture phase: The invention also concerns the capture and detection phases, and a reagent containing them.</PTEXT>
Patent FR-2769503-B1 (FR)
Inventor: MAUGENDRE RENEE JANE
IPC: A61K35/08
Filed: 1997-10-10
Granted: 1999-12-17
Abstract: Compositions for washing nasal fossa are new and comprise 70% filtered, purified and sterilized sea water, and distilled water.
Patent FR-2784700-B1 (FR)
Inventor: CHARNAY GUY
IPC: E01F9/012
Filed: 1998-10-15
Granted: 2004-10-15
Abstract: The foldable road warning signal has a panel (1) with support plates (5,6) fixed to it. The plates have holes (18) perpendicular to the faces 92,3) of the panel. The ends of two U-shaped wire feet (23,24) are received in the holes. The feet can be folded, in the collapsed condition of the signal, against the panel.
Patent FR-2785633-B1 (FR)
Inventor: ROY VALERIE
IPC: E04F15/04
Filed: 1998-11-09
Granted: 2001-02-09
Abstract: In cross section, the tongue of a cladding panel has on its bottom face and the bottom lip of the groove has on its top face, respectively, a second raised portion projecting downward and a complementary second recess shaped so that the second raised portion of the tongue on one panel inter-engages with the second recess of the groove of an adjacent panel when one panel is turned relative to the other, to form second element of clipping the tongue into the groove.