baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068276-B1 (FR)
Title: Support a la decoupe par fil a abrasifs lies comportant un assemblage de materiaux differents
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: B28D5/04
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'objet principal de l'invention est un support (1) à la découpe par fil à abrasifs liés d'au moins une pièce à découper réalisée en un premier matériau, caractérisé en ce que le support (1) est réalisé par un assemblage de matériaux différents comprenant au moins le premier matériau, le premier matériau du support (1) étant réparti de manière inhomogène avec les autres matériaux du support (1).
Patent FR-3073246-B1 (FR)
Title: Profile de rupture de pont thermique pour menuiserie de type porte ou fenetre et menuiserie equipee d'un tel profile
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-11-03
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un profilé de rupture de pont thermique (6) conçu pour relier deux parties de menuiserie (32, 33) constitutives d'un montant ou d'une traverse d'un cadre de menuiserie. Le profilé de rupture de pont thermique (6) comprend : - un corps de profilé (8) comprenant au moins un logement longitudinal (9) conçu pour recevoir un ou plusieurs organes rapportés (7), lequel au moins un logement longitudinal (9) comprend une ouverture longitudinale (91) adaptée au positionnement ou au retrait dudit ou desdits organes rapportés (7), et - des moyens de fermeture (10), adaptés à une fermeture au moins partielle de ladite ouverture longitudinale (91).
Patent FR-3060604-B1 (FR)
Title: Compositions de graisse et leur procede de fabrication
Inventor: Chatra Sathwik
IPC: C10N40/02
Filed: 2017-12-07
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne une composition de graisse comprenant un épaississant et une huile de base lubrifiante, dans laquelle l'huile de base lubrifiante présente une viscosité située dans la plage de 5 à 1000 cSt (à 40 °C), l'épaississant étant présent à une teneur de 5 à 40 % en poids, sur la base du poids total de la composition de graisse, l'épaississant comprenant un oligomère à terminaison ester présentant la formule générale R1-O-[CO-R2-CO-NH-R3-NH-CO-R2-CO]n-O-R1, R1 représentant respectivement et indépendamment un groupe hydrocarboné contenant 4 à 22 atomes de carbone ; R2 représentant un groupe hydrocarboné contenant 4 à 42 atomes de carbone ; R3 représentant un groupe hydrocarboné contenant 2 à 9 atomes de carbone ; et n représentant un nombre entier compris entre 1 et 20, et le rapport de poids entre l'huile de base lubrifiante et l'oligomère à terminaison ester (huile/oligomère) étant supérieur à 1. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition de graisse divulguée ici. En outre, l'invention concerne également l'utilisation de la composition de graisse divulguée ici pour lubrifier un composant mécanique comportant une surface métallique et son utilisation pour protéger un composant mécanique comportant une surface métallique contre la corrosion, l'usure et/ou l'usure de contact.
Patent FR-3078130-B1 (FR)
Title: Dispositif de jonction pour bandes transporteuses
Inventor: TAVERNIER BERNARD
IPC: F16G3/08
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne une plaque de jonction (4) pour un dispositif de jonction (1) de bande transporteuse (2) destiné à relier deux extrémités (3) d'une bande transporteuse (2), le dispositif de jonction (1) étant du type comportant au moins deux plaques de jonction (4) fixées ensemble avec les extrémités (3) de la bande transporteuse (2) par des moyens de fixation (5) comprenant chacun une tête (5a) et un tronçon d'ancrage (5b); la plaque de jonction (4) étant remarquable en ce qu'elle comporte des premières interfaces (6) pour coopérer avec les têtes (5a) des moyens de fixation (5) et des deuxièmes interfaces (7) pour coopérer avec les tronçons d'ancrage (5b) des moyens de fixation (5), les premières et deuxièmes interfaces (6, 7) étant disposées de sorte à former une succession de motifs (8) qui se répètent, et en ce que chaque motif (8) présente autant de première(s) interface(s) (6) que de deuxième(s) interface(s) (7).
Patent FR-3079163-B1 (FR)
Title: Nappe de materiau fibreux impregne, son procede de fabrication et son utilisation pour la fabrication de pieces composites en trois dimensions
Inventor: SAVART THIBAUT
IPC: B29C70/50
Filed: 2018-03-23
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne une nappe de matériau(x) fibreux imprégné(s) comprenant N rubans unitaires de matériau(x) fibreux superposés et/ou accolés, lesdits N rubans adhérant entre eux et étant susceptibles de se chevaucher au moins partiellement, lesdits rubans de matériau(x) fibreux comprenant des fibres continues imprégnées d'au moins un polymère thermoplastique, et optionnellement un allongeur de chaîne, caractérisée en ce que ladite nappe présente une surface en coupe transverse perpendiculaire à l'axe des fibres, S, substantiellement égale à la somme de la surface, en coupe transverse perpendiculaire à l'axe des fibres, de chaque ruban unitaire initial, dénommée Sth, Sth étant égal à N x I x Ep, où I représente la largeur moyenne d'un ruban, Ep l'épaisseur moyenne d'un ruban, N étant compris de 2 à 2000, l'épaisseur moyenne de chaque ruban unitaire étant inférieure ou égale à 150µm, préférentiellement inférieure ou égale à 100µm, en particulier comprise de 10 à 100µm.
Patent FR-3086594-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule et systeme comportant un tel siege
Inventor: BOUZID FAROUK
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-06-25
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant une assise (2), un dossier (3), un dispositif électrique et un dispositif de commande, le dispositif de commande comportant un écran tactile (11) et une unité centrale électronique adaptée pour commander le dispositif électrique en fonction de commandes reçues d'un utilisateur par l'écran tactile. L'écran tactile est situé en un endroit choisi parmi l'assise, par exemple un côté de l'assise, un tableau de bord de véhicule, et une tablette de véhicule.
Patent FR-3087566-B1 (FR)
Title: Dispositif de suivi des mouvements et/ou des efforts d’une personne, methode d’apprentissage dudit dispositif et procede d’analyse des mouvements et/ou des efforts d’une personne
Inventor: DANE CYRIL
IPC: G06T7/20
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de suivi des mouvements et des efforts d'une personne (20) comprenant au moins un capteur d'acquisition (26) configuré pour déterminer un ensemble de données brutes qui comprennent au moins certaines données anatomiques et/ou morphologiques de la personne observée et/ou au moins certaines données dynamiques de la personne observée ainsi qu'un module de traitement (32), configuré pour corriger les données brutes, comportant au moins un réseau de neurones artificiels (42) présentant des paramètres optimisés par une méthode d'apprentissage.
Patent FR-3089472-B1 (FR)
Title: Verrou et clé pour dispositif antivol de colonne de direction de véhicule automobile
Inventor: RENAUD JEAN-PIERRE
IPC: B60R25/021
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: Verrou et clé pour dispositif antivol de colonne de direction de véhicule automobile Verrou (1) et clé pour dispositif antivol (2) comportant un pêne et un moyen de maintien (4) du pêne entre des positions de verrouillage et de libération, le verrou comprenant un rotor (5) et une pluralité de paillettes (7) montées à coulissement dans le rotor entre au moins des positions saillante et escamotée, une came de commande (9) destinée à suivre au moins le profil d’un chemin de commande (10,25) prévu sur une tige de clé (8), la came (9) étant apte à se déplacer dans le rotor entre :  une position saillante obtenue lorsque la came de commande (9) suit le profil du chemin de came de commande (10,25) lors de l’introduction de la tige de clé (8), la came de commande (9) étant apte à actionner le moyen de maintien (4) dans le but de maintenir le pêne (3) en position de libération de la colonne de direction, et une position escamotée obtenue lorsque la came de commande (9) suit le profil du chemin de came de commande (10,25) lors du retrait de la tige de clé (8), correspondant à la position de libération du pêne (3) pour bloquer la colonne de direction, Selon l’invention, la came de commande (9) comprend au moins un ergot (11) agencé pour être reçu dans le chemin de came de commande (10,25) de la tige de clé (8) de manière à suivre le profil de la tige de clé (8) dans le rotor (5) de sorte qu’un déplacement axial de la tige de clé (8) entraine un déplacement de la came de commande (9).    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091045-B1 (FR)
Title: Antenne fil-plaque monopolaire pour connexion differentielle
Inventor: CLAUZIER OLIVIER
IPC: H01Q5/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’antenne (100) fil-plaque monopolaire comporte un plan de masse (101), un toit (102) agencé à distance du plan de masse (101) et au moins un élément électriquement conducteur (103a) reliant électriquement le plan de masse (101) au toit (102). Cette antenne (100) comporte une boucle d’alimentation (107) agencée de manière sensiblement orthogonale par rapport au plan de masse (101), ladite boucle d’alimentation (107) étant ouverte de telle sorte qu’elle comporte deux extrémités longitudinales (108, 109) opposées agencées de sorte à être reliées à une connexion différentielle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091625-B1 (FR)
Title: Electrodes negatives utilisables dans des accumulateurs fonctionnant selon le principe d’insertion et desinsertion ionique ou de formation d’alliage et a configuration spiralee
Inventor: GUTEL ELISE
IPC: H01M10/36
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention a trait à une électrode négative pour accumulateur fonctionnant selon le principe d’insertion et désinsertion ionique et/ou selon le principe de formation d’un alliage et de désalliage comprenant : -une première couche (1) comprenant un matériau actif déposé, via une de ses faces, sur une première face d’un collecteur de courant (13) ; -une deuxième couche (7) comprenant un matériau actif déposé, via une de ses faces, sur une deuxième face d’un collecteur de courant (13), ladite première face étant opposée à ladite deuxième face ; ladite électrode négative s’étendant en longueur selon une direction longitudinale d’électrode, caractérisée en ce que chacune des première couche et deuxième couche est revêtue partiellement d’un ensemble de bandes (2, 4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 40, 42, 44, 46, 48) composées chacune d’un métal, dont les cations correspondants sont ceux intervenant dans le processus d’insertion et désinsertion ionique et/ou dans le processus de formation d’alliage et de désalliage dans le matériau actif de la première couche et de la deuxième couche, lesdites bandes étant écartées les unes des autres selon la direction longitudinale d’électrode et s’étendant chacune en longueur selon une direction longitudinale de bande sensiblement perpendiculaire à ladite direction longitudinale d’électrode. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091914-B1 (FR)
Title: Amortisseur de véhicule automobile
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: F16F9/36
Filed: 2019-01-18
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un amortisseur (11) pour une suspension de véhicule automobile présentant un axe (X1) principal et comportant :     - un corps (12) comportant un alésage (15) cylindrique débouchant par une ouverture (17) ;     - une tige (14) en matériau ferromagnétique qui est montée coulissante coaxialement dans l'alésage (15) ;     - une bague (38) de guidage en coulissement de la tige (14) ;     caractérisé en ce qu'il comporte au moins un premier aimant (44) permanent qui est fixé dans l'alésage (15) radialement à distance de la tige (14) et qui est agencé à proximité de la bague (38) de guidage, le premier aimant exerçant sur la tige (14) une force (F1) d'attraction dans une première direction radiale déterminée.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093149-B1 (FR)
Title: Carter assemble pour actionneur hydraulique et actionneur hydraulique comprenant ce carter assemble
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Carter assemblé pour actionneur hydraulique et actionneur hydraulique comprenant ce carter assemblé L’invention concerne un carter assemblé (50) pour actionneur hydraulique, comportant : un corps d’actionnement (60) de forme cylindrique comprenant au moins une première chambre annulaire (61) de diamètre moyen d’implantation (A) apte à recevoir un premier piston d’actionnement (41) et du fluide sous pression, un platine de distribution de fluide (70) en appui axial sur le corps d’actionnement (60) comprenant au moins un premier canal de distribution de fluide (71) communiquant avec la première chambre annulaire (61), une plaque de fermeture (80) en appui axial sur la platine de distribution de fluide (70), ladite plaque de fermeture (80) comportant au moins un premier orifice (81) d’entrée de fluide, et le premier canal de distribution de fluide (71) s’étendant sensiblement radialement et faisant communiquer la première chambre annulaire (61) avec le premier orifice (81) d’entrée de fluide. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095549-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un transistor dont la zone active comporte un materiau semi-metallique
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L29/775
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de réalisation d’un transistor (100), comprenant :-réalisation, sur un substrat (102, 104), d’une grille (114) entourée par un matériau diélectrique  (116) ;-dépôt d’une couche d’arrêt (118) sur la grille et le matériau diélectrique ;-gravure de la couche d’arrêt conformément à un motif de zone active, formant un emplacement de canal localisé sur la grille ;-gravure du matériau diélectrique localisé dans le motif de zone active, formant des emplacements de source et de drain ;-dépôt d’un matériau semimétallique (128) dans les emplacements de canal, de source et de drain ;-planarisation du matériau semimétallique ;-cristallisation du matériau semimétallique, formant le canal (132) et les source et de drain (130) ; et dans lequel le matériau semimétallique du canal est semi-conducteur et le matériau semimétallique des source et de drain est électriquement conducteur. Figure pour l’abrégé : figure 11.
Patent FR-3095970-B1 (FR)
Title: Separation de grains d’une poudre ou d’un melange de poudres
Inventor: CHARLES ALAIN
IPC: B22F1/00
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de séparation de grains d’une poudre ou d’un mélange de poudres, ces grains comportant des premiers grains ayant une masse ou densité M1 et des seconds grains ayant une masse ou densité M2, M2 étant inférieure à M1, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de :a) disposition des grains au fond d’une colonne d’élutriation (10), cette colonne comportant un étage inférieur (12) de mise en mouvement des grains, un étage intermédiaire (14), et un étage supérieur (16),b) alimentation de l’étage inférieur (12) de la colonne avec un fluide sous pression à une vitesse ou un débit Q prédéterminé, c) entraînement des grains dans la colonne, les premiers grains étant entraînés de l’étage inférieur jusqu’à l’étage intermédiaire et récupérés au niveau de cet étage intermédiaire, et les seconds grains étant entraînés de l’étage inférieur jusqu’à l’étage supérieur et récupérés au niveau de cet étage supérieur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096336-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un couvercle sur un orifice d’un système de direction assistée
Inventor: GUERIN MICKAEL
IPC: B62D5/00
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de fixation d’un couvercle (6’, 6’’, 6’’’) sur un orifice (4) d’un système de direction assistée comprenant une étape d’approche du couvercle (6’, 6’’, 6’’’) de l’orifice (4), caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’insertion d’au moins un allongement (64’, 64’’, 64’’’) du couvercle (6’, 6’’, 6’’’) dans au moins un évidement (9’, 9’’, 9’’’) positionné à côté de l’orifice (4) et une étape de déformation de l’au moins un allongement (64’, 64’’, 64’’’) du couvercle (6’, 6’’, 6’’’). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096903-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation de polymères dans un fluide aqueux au moyen de particules aimantables fonctionnalisées
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D35/06
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un fluide aqueux, par exemple une eau de production issue de la récupération assistée de pétrole, comprenant au moins un polymère en phase aqueuse, ledit procédé comprenant : a) une étape de mise en contact dudit fluide aqueux avec des particules de fer de valence zéro fonctionnalisées par des fonctions tetraalkylammonium afin d’immobiliser ledit polymère sur lesdites particules ;b) une étape de séparation dudit fluide aqueux et desdites particules sur lesquelles ledit polymère est immobilisé par aimantation, notamment par application d’un champ magnétique, afin de produire un fluide appauvri en polymère(s). L’invention concerne également un procédé de récupération assistée mettant en œuvre une étape de traitement de l’eau de production selon l’invention. Figure 1 à publier
Patent FR-3098243-B1 (FR)
Title: Ensemble récupérateur de fluide pour turbomachine à gaz
Inventor: GOYON VINCENT
IPC: F01D25/30
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-04
Abstract: Est concerné un ensemble (20) récupérateur de fluide comprenant un récupérateur (22) de fluide à fixer autour d’une ouverture (15) existant dans une paroi de turbomachine à gaz pour aéronef d’où un fluide peut s’échapper. Le récupérateur (22) présente un bol (22a) récupérateur de fluide dont une partie périphérique est adaptée à être placée face à une paroi (11,13) de turbomachine à gaz pour aéronef, autour d’un orifice (15) existant dans ladite paroi, et dont un fond communique avec un conduit (28) d’évacuation du fluide.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure. 4
Patent FR-3099249-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’analyse de carotte de forage
Inventor: SMEKTALA FRANCK
IPC: G01N33/24
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’analyse d’une carotte de forage (3), caractérisé par le fait qu’il comprend les étapes suivantes : réaliser une modélisation tridimensionnelle de la carotte de forage (3) par photogrammétrie à l’aide de moyens d’imagerie haute résolution (8) et de moyens d’imagerie hyperspectrale (8) ; et réaliser une analyse de la composition minéralogique de la surface de la carotte de forage (3) à l’aide du spectre lumineux, mesuré par les moyens d’imagerie hyperspectrale (8), émis par la carotte de forage (3) par luminescence en réponse à un éclairage émis par des moyens d’éclairage (7). L’invention concerne également un dispositif d’analyse de carotte de forage (1) apte à mettre en œuvre le procédé d’analyse de carotte de forage selon l’invention.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099133-B1 (FR)
Title: Ensemble de roue et frein d’aéronef
Inventor: CHICO PHILIPPE
IPC: B64C25/42
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-08-06
Abstract: Ensemble de roue et frein d’aéronef, comportant : - une roue (20) et un frein (21) comprenant au moins un organe de friction (31), un support d’actionneurs (24), et au moins un actionneur de freinage (25) porté par le support d’actionneurs ; - un premier dispositif de mesure agencé pour mesurer une vitesse de rotation de la roue (20) ; - un deuxième dispositif de mesure agencé pour mesurer une température de l’organe de friction (31) ; - un concentrateur de données (40) agencé pour acquérir des signaux de mesure produits par le premier dispositif de mesure et par le deuxième dispositif de mesure, et pour traiter et transmettre vers l’extérieur les signaux de mesure, le concentrateur de données (40) étant monté sur le support d’actionneurs (24). FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3100664-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’éléments, installation et procédé de communication associés
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: H01Q13/20
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif de stockage d’éléments, installation et procédé de communication associés L’invention concerne un dispositif de stockage (20) d’éléments (12) comprenant chacun une première unité de communication sans fil (15), le dispositif comprenant :  - un support de réception (24, 26) recevant les éléments,  - une deuxième unité de communication sans fil (30) générant des ondes et communiquant avec chaque première unité selon un protocole de communication, une zone de communication (32) étant une zone tridimensionnelle dans laquelle la deuxième unité communique avec chaque première unité lorsque chaque première unité est située dans ladite zone et ne communique pas avec une première unité lorsque ladite première unité est située à l’extérieur de ladite zone,  - un guide d’ondes (31) guidant les ondes générées pour qu’une dimension de la zone de communication soit strictement supérieure à une dimension de référence, la dimension de référence étant égale à la dimension de la zone de communication lorsque le dispositif est dépourvu de guide d’ondes.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105612-B1 (FR)
Title: Antenne à cavité résonante compacte
Inventor: MARNAT LOÏC
IPC: H01Q3/40
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-09-15
Abstract: Antenne (1) reconfigurable, comportant :  - une zone émissive (ZE), comprenant au moins une source (S) rayonnante agencée pour émettre des ondes électromagnétiques ;  - une lentille électromagnétique (2), comprenant :  un ensemble de cellules déphaseuses, comportant des commutateurs (200) configurés pour introduire un déphasage aux ondes électromagnétiques,  des lignes de polarisation (BL), agencées pour polariser les commutateurs (200) ;  - une zone de couplage électromagnétique (ZC), agencée entre la zone émissive (ZE) et la lentille électromagnétique (2) pour générer un couplage électromagnétique entre les ondes électromagnétiques et l’ensemble de cellules déphaseuses ;   la zone de couplage électromagnétique (ZC) comporte un ensemble d’éléments électriquement conducteurs, agencé pour former un contour d’une cavité résonante (3) guidant les ondes électromagnétiques vers la lentille électromagnétique (2), l’ensemble d’éléments électriquement conducteurs comprenant des premières pistes (P1) connectées électriquement aux lignes de polarisation (BL).    Figure 5
Patent FR-3105406-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’analyse des vibrations d’un élément.
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G01H1/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: Ce procédé analyse les vibrations d’un élément.     Il comporte, pour une pluralités d’essais, chacun étant effectué pendant une période d’observation:- l’obtention (E100) d’un signal représentatif des vibrations dudit élément;- l’obtention (E200) de données de contexte à partir de capteurs associés à des composants ou à des mesures d’environnement dont l’état est susceptible d’influencer les vibrations dudit élément ;- l’obtention (E300) d’une structure de données pour ledit essai, cette structure de données associant, pour au moins certains instants de ladite période d’observation, la valeur du signal représentatif des vibrations de ladite structure auxdits instant avec lesdites données de contexte auxdits instant- la classification des essais par comparaison de leurs structures de données.     Utilisation pour analyser les vibrations d’une structure mécanique comprise dans une turbomachine Figure 8