baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946670-A1 (FR)
Title: Element de mur anti-bruit comportant des pneus
Inventor: TEBEC JEAN LOUIS
IPC: B60C3/00
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention concerne un élément (16-20) de mur anti-bruit, comprenant une colonne (21-25) et des pneus (3) engagés autour de cette colonne (21-25), chaque pneu (3) entourant la colonne (21-25) et comportant une bande de roulement et deux flancs terminés chacun par un bord interne circulaire longeant la face externe de cette colonne (21-25). Chaque pneu (3) délimite conjointement avec la colonne (21-25) une cavité torique, et comprend au niveau de sa bande de roulement ou de l'un de ses flancs, au moins une ouverture traversante mettant en communication la cavité avec l'environnement externe pour constituer un col formant avec la cavité un système réagissant comme un résonateur d'Helmoltz afin absorber une partie d'un signal sonore incident. L'invention s'applique à un mur anti-bruit destiné à isoler des riverains d'une voie de circulation.
Patent FR-2947157-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux a l'aide d'ultrasons
Inventor: PAGET MONIQUE
IPC: A45D7/00
Filed: 2009-06-29
Abstract: La présente invention qui a pour objet un procédé de traitement des fibres capillaires qui comprend : l'application sur des fibres capillaires d'une composition comprenant un ou plusieurs actifs cosmétiques, puis l'insonification des fibres enduites ou à enduire de la composition, l'application et l'insonification étant dissociées l'une de l'autre, où l'insonification est effectuée de façon telle à créer à la surface des fibres un phénomène de cavitation.
Patent FR-2948210-A1 (FR)
Title: Method for automatic management of e.g. two-dimensional image of region of interest of user via information flow network during surgical intervention, involves storing image such that image is classified for being easily exploitable
Inventor: SMADJA MICHEL
IPC: G06F17/40
Filed: 2009-07-20
Abstract: The method involves acquiring an image of a region of interest of a user using an image acquisition platform (1), and identifying characteristics of the image. Analysis protocol parameters adapted to the characteristics of the image, are selected for processing the image using an image processing platform (3), where the analysis protocol parameters are defined by a user from a terminal (5) e.g. fixed computer. The processed image is stored such that the processed image is separated for being easily exploitable. An independent claim is also included for a system for automatic management of images via a network, comprising an image platform.
Patent FR-2949669-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'epaule pour orthese
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: A61F5/01
Filed: 2009-09-09
Abstract: L'invention est relative à un mécanisme d'épaule pour orthèse comportant successivement : - un premier élément (1) fixe par rapport à l'utilisateur; - un deuxième élément (2) articulé sur le premier élément selon un premier axe d'articulation (A1) ; - un troisième élément (3) articulé sur le deuxième élément selon un deuxième axe d'articulation (A2) ; - un bras (4) qui est articulé au troisième élément selon un troisième axe d'articulation (A3) ; Selon l'invention, les axes d'articulation (A1, A2, A3) sont inclinés par rapport aux directions verticale et horizontale lorsque le bras de l'utilisateur est au repos.
Patent FR-2943967-A1 (FR)
Title: Pare-chocs avant de vehicule automobile, gabarit de positionnement et procede de mise en place correspondants
Inventor: GION FREDERIC
IPC: B60R19/24
Filed: 2009-04-02
Abstract: Ce pare-chocs (6) de véhicule automobile comprend une poutre de pare-chocs (10) et une peau de pare-chocs (14) fixée par rapport à la poutre (10). Le pare-chocs (6) comprend en outre au moins une équerre (18) de maintien de la peau (14), l'équerre (18) étant fixée sur la poutre (10) et maintenant la peau. Application au montage des pare-chocs de véhicules de tourisme.
Patent FR-2946279-A1 (FR)
Title: Papier absorbant gaufre a motif mixte
Inventor: BARREDO DONALD
IPC: B31F1/07
Filed: 2009-06-04
Abstract: La présente invention porte sur une feuille de papier absorbant comprenant au moins un premier (10) et un deuxième (20) plis gaufrés d'ouate de cellulose, chacun des plis de grammage compris entre 10 et 40 g/m comprenant des protubérances sur la face tournées vers l'intérieur de la feuille correspondant à des cavités sur la face extérieure, avec des premières protubérances (11) sur le premier pli de forme allongée, des premières protubérances (21) sur le deuxième pli de forme allongée, au moins une partie des premières protubérances (11) du premier pli étant en contact avec au moins une partie des premières protubérances (21) du deuxième pli. La feuille est caractérisée par le fait que le premier pli et le deuxième plis (10, 20) comprennent chacun des deuxièmes protubérances (12 ; 22) de forme tronconique, au moins une partie des premières protubérances (11 ; 21) étant adjacente au moins en partie à des deuxièmes protubérances (12 ; 22). La feuille est utilisée pour la fabrication de papier à usage sanitaire ou domestique.
Patent FR-2949118-A1 (FR)
Title: Milieu de conservation d'organes, de tissus biologiques ou de cellules vivantes
Inventor: TRAN QUANG
IPC: A01N1/02
Filed: 2009-08-11
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau milieu de conservation d'organes, de tissus biologiques ou de cellules vivantes, en particulier de cornées humaines vivantes, comprenant de la Natamycine comme antifongique, l'utilisation d'un tel milieu ainsi qu'un procédé de conservation utilisant un tel milieu.
Patent FR-2949240-A1 (FR)
Title: Construction element for constructing e.g. heating wall of building, has studs anchoring pipelines and sheaths before installing facing, where height of each stud defines interstice between front wall and facing to receive pipelines
Inventor: DILON RICHARD
IPC: E04B2/14
Filed: 2009-08-19
Abstract: The element (100) has a front wall (110) turned towards an inner side of a wall (M) of a dwelling or a building, where the element is made of material i.e. expanded polystyrene, whose thermal conductivity is less than or equal to 0.05 Watts/millikelvin. Studs (260) are projected from the front wall to fix an inner facing (Pi), where height of each stud defines an interstice (I) between the front wall and the facing to receive water and gas pipelines and sheaths (C) e.g. electric and electronic connection sheaths. The studs anchor the pipelines and the sheaths before installing the facing. An independent claim is also included for a method for constructing a wall.
Patent FR-2951539-A1 (FR)
Title: Piece i.e. door, monitoring device for motor vehicle, has support including reference elements located at outside of pieces whose geometric position is predetermined with respect to reference orthogonal axes
Inventor: DROUET DAMIEN
IPC: G01B21/00
Filed: 2009-10-15
Abstract: The device has a support (1) for supporting pieces e.g. door liner (2), to be monitored, where the pieces are made of pressed steel. The support has support faces (3) for supporting each piece, and an indexation pilot unit (4) engaged in holes corresponding to the piece. A determination unit determines a geometric position of the support faces and the pilot unit with respect to reference orthogonal axes (X, Y, Z). The support has reference elements e.g. ball (6), located at outside of the pieces whose geometric position is predetermined with respect to the axes.
Patent FR-2952003-A1 (FR)
Title: Lower rear part for motor vehicle, has support comprising recess formed in zone facing lighting equipment for receiving lighting equipment in case of shock exerted on bumper, which displaces bumper towards support
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60Q1/26
Filed: 2009-11-05
Abstract: The part has a bumper support (2) fixed on a lower panel (3), and a bumper (1) fixed to the support in a manner to cover the support. The bumper has a lighting equipment (4) on its face (1a) adjacent to the support. The lighting equipment lights a license plate fixed on an external face of the bumper. The support has a recess (5) formed in a zone facing the lighting equipment to receive the lighting equipment in case of shock exerted on the bumper, which displaces the bumper towards the support.
Patent FR-2953984-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique haute ou moyenne tension de type blinde comprenant un arbre d'entrainement en rotation et un contact mobile entraine par ledit arbre avec montage ameliore, application aux postes triphases
Inventor: TREIER LUKAS
IPC: H01H33/60
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention concerne une solution de montage d'une enveloppe métallique (57) à l'intérieur d'une cuve métallique (10) d'un appareillage électrique (A, B, C), l'enveloppe étant fixée en un point (12) à une pièce isolante (11) et logeant au moins un contact mobile (51, 55) d'un interrupteur dont l'arbre d'entraînement en rotation est segmenté en deux parties agencées latéralement de part et d'autre du contact mobile et supportées directement ou indirectement par la cuve. On prévoit des moyens de liaison pour lier l'enveloppe (57) à la cuve comprenant une barre et adaptés pour ménager un jeu axial longitudinalement selon la barre entre au moins une partie de la barre et l'enveloppe et/ou des moyens de liaison en rotation des parties de l'arbre entre elles et avec le contact ou avec au moins un élément d'entraînement intermédiaire du contact, les moyens étant adaptés pour ménager un jeu axial longitudinalement selon l'arbre entre au moins une partie de l'arbre et le contact ou l'élément d'entraînement. L'un et/ou l'autre du jeu axial permet de compenser les dilatations thermiques susceptibles de se produire entre la cuve et la pièce isolante et de minimiser la rotation de l'enveloppe autour du point de fixation sur la pièce isolante.
Patent FR-2957200-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour boitier electrique et boitier electrique pourvu d'un tel dispositif
Inventor: GAVINO DENIS
IPC: H02B1/28
Filed: 2010-03-04
Abstract: Dispositif pour assurer une étanchéité de conducteurs électriques à l'entrée d'un boîtier (1), le dispositif formant un conduit (8) pour les conducteurs, et comprenant un corps creux (7) pourvu : d'une partie distale (9) par laquelle les conducteurs sont destinés à être introduits, cette partie distale (9) comportant des moyens d'étanchéité ; d'une partie proximale (10) prolongeant la partie distale (9) et comportant des moyens d'assemblage élastique du corps creux (7) sur le boîtier (1).
Patent FR-2959881-A1 (FR)
Title: Support for convector, has frame provided with four branches, which define receiving opening, and comprising separation unit for separating one of branches into two parts to create access opening at receiving opening
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H02B1/30
Filed: 2010-05-10
Abstract: The support has a frame (101) provided with four branches, which define a receiving opening between the branches. The frame comprises a separation unit for separating one of the branches into two parts (102A, 102B) to create an access opening at the receiving opening. The separating unit comprises an abort (151) along the frame, and is defined between edges (152, 153), where the frame is deformable to allow the edges to move closer or away from each other. The frame is formed of a single piece by molding of plastic material such as acrylonitrile-butadiene-styrene resin.
Patent FR-2957468-A1 (FR)
Title: Electrical load processing device for converting electrical load into digital signal, has controllable switch establishing electrical path between terminals of capacitive element, where path discharges element during idle interval
Inventor: MIRASSOU DAVID
IPC: H03K17/16
Filed: 2010-08-30
Abstract: The device (3) has a load amplifying circuit (30) for generating electrical voltage (Vs) at terminals of an capacitive element (32), where the electrical voltage represents an electrical load (Q) generated by a piezoelectric sensor (1). A controllable switch (33) establishes an electrical path between the terminals of a capacitive element when the controllable switch is in a closed position, where the electrical path discharges the capacitive element during an idle interval. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling a device that is used to process an electrical load generated by a piezoelectric sensor of a vehicle (2) a system for processing an electrical load generated by a piezoelectric sensor of a vehicle comprising a control module.
Patent FR-2962497-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie utilisant l'energie cinetique de courants d'eau et comportant au moins un bras porteur articule en rotation et equipe d'une turbine et de moyens de ballastage
Inventor: DENANTES BRUNO
IPC: F03B13/22
Filed: 2010-07-12
Abstract: Le dispositif de production d'énergie comporte au moins un corps porteur flottant (10), des moyens d'amarrage (11) dudit corps porteur flottant, au moins un bras porteur (12), qui est fixé au corps porteur flottant, et qui est articulé en rotation par rapport au corps porteur flottant autour d'un axe de rotation (12b) sensiblement horizontal, des moyens de ballastage (14) qui permettent de régler la position angulaire en rotation du bras porteur (12) par rapport au corps porteur flottant (10), et au moins une turbine (13) submersible, qui est caractérisée par une direction d'entraînement (X), qui est apte à être entraînée par un courant d'eau dont la direction est sensiblement parallèle à la direction d'entraînement (X) de la turbine, et qui est apte à transformer l'énergie cinétique dudit courant d'eau en énergie exploitable, ladite au moins une turbine (13) étant montée sur ledit bras porteur (12) en étant orientée de telle sorte que sa direction d'entraînement (X) par un courant d'eau est sensiblement parallèle à l'axe de rotation (12b) du bras porteur.
Patent FR-2963160-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un niveau de metallisation et d'un niveau de via et circuit integre correspondant
Inventor: VANNIER PATRICK
IPC: H01L21/768
Filed: 2010-07-22
Abstract: Procédé de réalisation d'un niveau de métallisation (Mi+1) et d'un niveau de via reliant ce niveau de métallisation (Mi+1) à un niveau de métallisation inférieur (Mi). Le procédé comprend une réalisation d'une région isolante (4, 5) sur le niveau de métallisation inférieure (Mi), une réalisation d'un masque dur (6, 7) sur la région isolante (4, 5) définissant les emplacements des vias et des lignes métalliques dudit niveau de métallisation (Mi+1), une gravure de la région isolante (4, 5) à travers le masque dur (6, 7) de façon à former des cavités (8, 9) débouchant pour certaines au moins d'entre elles sur ledit niveau de métallisation inférieur (Mi), un nettoyage des cavités (8, 9) formant des décrochements rentrants (DR) au niveau de l'interface entre le masque dur (6, 7) et la région isolante (4, 5), un remplissage total desdites cavités (8, 9) comprenant au moins un remplissage partiel desdites cavités avec du cuivre (11), un comblement des décrochements rentrants (DR) par pulvérisation d'un matériau de comblement et une formation d'une couche de cuivre dopé (12).
Patent FR-2964712-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'au moins un element allonge sur un support
Inventor: PICAVET CHRISTOPHE
IPC: F16B2/20
Filed: 2010-09-09
Abstract: Ce dispositif, qui permet notamment la fixation d'au moins un câble sur un bâti de moteur de véhicule automobile, comprend un pied (10) de solidarisation au support, ainsi qu'au moins un logement (100, 200) de réception du ou de chaque élément allongé, bordé par une base et deux montants (104, 106, 206). Selon l'invention chaque montant supporte une patte (110, 110', 210, 210') de maintien de l'élément allongé (T, T'), articulée sur ce montant, chaque patte étant mobile entre une position de repos, dans laquelle elle est tournée en direction de l'autre patte, de façon à former un intervalle de passage de l'élément allongé, dont les dimensions transversales sont inférieures à celles du logement de réception (100, 200), et une position de maintien, dans laquelle chaque patte (110, 110', 210, 210') est basculée en direction de la base, de façon à maintenir l'élément allongé dans son logement, ce dispositif comprenant en outre des moyens (120, 120', 220, 220') de verrouillage de chaque patte, dans sa position de maintien.
Patent FR-2965168-A1 (FR)
Title: Composant d'implant de suture et dispositif d'implant de suture comprenant un tel composant
Inventor: PETERSON DAVID R
IPC: A61B17/04
Filed: 2010-09-23
Abstract: La présente invention concerne un composant d'implant de suture (100), comprenant un corps (101) qui s'étend suivant un axe longitudinal (X100) et qui inclut au moins une ouverture (106) apte à recevoir un fil de suture (130), de sorte que le fil de suture en place dans le corps forme sensiblement un U ou un V. Le composant est caractérisé en ce que le corps (101) est déformable, sous l'effet d'une tension exercée par le fil de suture (130) au moins sur une extrémité distale (103) du corps, entre une configuration de repos dans laquelle le corps (101) présente une première valeur de dimension longitudinale et une première valeur de dimension transversale, et une configuration active dans laquelle le corps (101) présente une deuxième valeur de dimension longitudinale (LA) qui est inférieure à la première valeur de dimension longitudinale et une deuxième valeur de dimension transversale (DA) qui est supérieure à la première valeur de dimension transversale. L'invention concerne également un dispositif d'implant de suture, comprenant un composant d'implant de suture (100) tel que mentionné ci-dessus, un fil de suture (130), et des moyens (131a, 132a, 131b, 132b, 133) de coopération du fil de suture avec le corps (101) du composant, situés au moins du côté de l'extrémité distale (103) du corps.
Patent FR-2965315-A1 (FR)
Title: Helice pour ventilateur dont l'angle de calage varie
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F01P5/02
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'hélice (1) selon l'invention comprend un moyeu (3), une virole (4) et des pales (2) s'étendant radialement entre le moyeu (3) et la virole (4), chaque pale (2) comportant un pied (6) à sa jonction avec le moyeu (3) et une tête (11) à la jonction avec la virole (4), chaque pale (2) présentant un bord d'attaque (16) et un bord de fuite (17) entre lesquels, à chaque section transversale aplatie, est définie une corde. Pour chaque pale (2), selon la direction radiale du pied (6) vers la tête (11), l'angle de calage entre la corde (15) et l'axe de rotation de l'hélice (9) varie et en ce que la variation de l'angle de calage entre le pied (6) et la tête (11) présente un point d'inflexion entre un premier palier et un deuxième palier.
Patent FR-2981375-A1 (FR)
Title: Method for constructing dwelling or building with double-metal framework, involves providing lower envelope in addition to upper envelope, and allowing isolated unit to wrap conducting section that is designed to be perforated by plug
Inventor: MARTEAU DOMINIQUE
IPC: E04B1/74
Filed: 2011-10-12
Abstract: The method involves providing a lower metallic belt (1) and an upper metallic belt (2) that are able to be opened and closed. The lower metallic belt and the upper metallic belt are aligned and connected by a connection unit (3). A lower envelope (4) is provided in addition to an upper envelope (5), and an isolated unit is allowed to wrap a conducting section that is designed to be perforated by a plug. The upper metallic belt is punched, profiled, curved or folded.
Patent FR-2970519-A1 (FR)
Title: Controlled internal flap for variable section tail pipe of turbo shaft engine of military aircraft, has connecting unit extending entirely on side of external face of flap plate such that unit is isolated from propulsion gas by flap plate
Inventor: LEBLOND NICOLAS CHRISTIAN RAYMOND
IPC: F02K1/12
Filed: 2011-01-14
Abstract: The flap has a flap plate (26) including an internal face that delimits a propulsion gas flow space. An operating lever has a fixing part for fixing the plate to the lever and a connecting part for connecting the lever to a control cylinder that rotates a controlled flap (16). The flap has a connecting unit (46) formed with a plate (48), blind orifices (58) and connecting rods (68) for reversibly connecting the flap plate with the fixing part. The connecting unit extends entirely on a side of an external face (32) of the flap plate such that the unit is isolated from the gas by the plate.
Patent FR-2963097-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la temperature d'un milieu et capteur de temperature pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: KLENK WOLFGANG
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-07-21
Abstract: Procédé de mesure de la température d'un milieu qui est en contact avec au moins une installation de chauffage (18) ayant au moins un élément PTC, procédé caractérisé par les étapes suivantes : - saisir au moins une grandeur représentant l'intensité et/ou la tension et/ou la résistance sur l'élément PTC caractéristique pendant le fonctionnement de l'installation de chauffage (18), - former au moins une grandeur guide à partir des valeurs saisies, - former au moins une valeur de prédiction à partir de la grandeur guide dépendant du temps, et - exploiter au moins une grandeur de prédiction pour conclure à la température du milieu.
Patent FR-2982541-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un siege escamotable et une tablette repliable sur le pied de l'assise
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/02
Filed: 2011-11-16
Abstract: Véhicule (1) comprenant un siège (2) escamotable comportant un dossier (3) fixé sur une cloison (15) et une assise (5) escamotable contre le dossier (3) caractérisée en ce qu'une tablette (6) est repliée sur le pied support (22) de l'assise (5) en position d'utilisation et en position escamotée de l'assise (5) et la dite tablette (6) est apte à être déployée lorsque l'assise (5) est escamotée contre le dossier (3).
Patent FR-2983286-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de produits en vrac
Inventor: ALGOET JO
IPC: A23L3/375
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement de produits en vrac, du genre comportant un tambour monté en rotation axiale, tambour comportant des perforations réparties sur tout ou partie de sa paroi latérale cylindrique, le dispositif comportant également un moteur d'entraînement dudit tambour ainsi qu'une enceinte isolée thermiquement de forme allongée selon l'axe dudit tambour et l'enveloppant, et des moyens (2) de refroidissement des produits, par exemple d'injection d'un fluide cryogénique dans ladite enceinte, se caractérisant par la mise en oeuvre des mesures suivantes: - le dispositif comprend de plus au moins une rampe (3) de projection d'un cryogène liquide, rampe additionnelle située à l'intérieur de l'enceinte, en regard d'une portion de paroi du tambour située au niveau de la zone d'entrée des produits dans le tambour, - cette rampe de projection additionnelle est apte à diriger du cryogène liquide vers ladite portion de paroi du tambour et au travers de cette portion de paroi, via lesdites perforations, vers les produits admis dans le tambour.
Patent FR-2984271-A1 (FR)
Title: Moyen d'aide a l'assemblage d'un dispositif sur une structure
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: B60Q3/02
Filed: 2011-12-15
Abstract: Moyen d'aide à l'assemblage d'un dispositif sur une structure 2, le dispositif comprenant au moins un élément proéminent comportant une partie frontale à engager dans une partie creuse 7 de la structure, caractérisé en ce que la partie creuse 7 de la structure est au moins partiellement entourée d'un organe de guidage 8 pour faciliter la mise en place de l'élément proéminent dans ladite partie creuse 7 de la structure, ladite partie frontale dudit élément proéminent venant bûter et glisser au cours de l'assemblage le long de la surface de l'organe de guidage 8 jusqu'à ladite partie creuse de la structure.