baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2675650-A1 (FR)
Title: Installation de transmission a liaison optique telesurveillee.
Inventor: JEAN-PAUL TACHE
IPC: H04B10/071
Filed: 1991-04-16
Abstract: L'installation de transmission à liaison télésurveillée couplant une station centrale d'émission/réception de signaux utiles à des terminaisons d'abonnés comporte un ensemble de télésurveillance à réflectomètre calé sur une longueur de mesure différente de la longueur d'onde de transmission des signaux utiles sur les fibres optiques unimodales de la liaison. Elle est caractérisée en ce que ledit réflectomètre (20) est calé sur la longueur de mesure choisie de 1 480 nm et laissant disponibles indifféremment l'une ou l'autre ou plus avantageusement les deux longueurs d'onde de 1 310 et 1 550 nm, pour la transmission desdits signaux utiles par des premiers et/ou seconds moyens (4, 6; 5, 7) d'émission/réception de ladite station centrale (2) couplés avec le réflectomètre à ladite liaison (1).
Patent FR-2678181-A1 (FR)
Title: Spray boom
Inventor: GUY POMMIER
IPC: A01M7/00
Filed: 1991-06-28
Abstract: The present invention relates to a spray boom consisting of a series of sections articulated on a movable machine for spraying a liquid treatment product (5) contained in a tank, each section including a spray pipe (1) provided with a series of spray nozzles (4). The present boom is characterised in that it includes a return pipe (31) in communication with each of the spray pipes (1) and which is connected to the storage tank (7) via means (33) for controlling the passage of liquid, these control means making it possible to allow the liquid to pass into the return pipe (31) when the spray nozzles are blocked, the feed with liquid to all the spray pipes being cut off, and to prevent this passage when at least one of the spray pipes (1) is fed with liquid.
Patent FR-2680439-A1 (FR)
Title: Method of sending an electromagnetic signal intended to interact precisely on a predetermined date with a moving body
Inventor: ANDRE METTEN
IPC: H04B7/00
Filed: 1991-08-12
Abstract: Method of sending an electromagnetic signal intended to interact precisely on a predetermined date t1, with a moving body, this movement satisfying the relationship d = f(t), expressing, as a function of time, the positive relative distance from the said moving body to the origin of an inertial reference frame, the said origin of which is in spatial coincidence with the sender of the signal at the instant of sending and has a zero relative speed with respect to the sender of the signal at the same instant, characterised in that the signal is sent at date t0, satisfying: "c" being the speed of the light measured in an inertial reference frame, "exp" designating the usual exponential function and "f'" designating the derivative function of the function f with respect to time.
Patent FR-2666113-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de forage de trous de sondage et ensemble de trepan pour la mise en óoeuvre de ce procede.
Inventor: EMILE COMEAU LAURIER
IPC: E21B47/01
Filed: 1991-08-23
Abstract: Pour forer un trou de sondage dévié, au moyen d'un trépan rotatif (22) entraîné par un moteur de commande (24), et pour obtenir pendant le forage des informations concernant le trou de sondage ou les formations de terrain, on dispose un accéléromètre (60) au-dessous du moteur de forage (24) et à l'intérieur d'une cavité étanche d'un carter (42) fixé sur un raccord de moteur de forage. Un émetteur (62) transmet des signaux acoustiques, représentatifs de l'inclinaison déterminée par l'accéléromètre, à un récepteur (70) prévu dans un outil de télémétrie de fond (46) comprenant en outre des accéléromètres et des magnétomètres pour déterminer l'orientation du trou de sondage. L'inclinaison et l'orientation du trou de sondage sont transmis à la surface par l'outil MWD, et la trajectoire de forage peut être modifiée en réponse à ces signaux.
Patent FR-2681123-A1 (FR)
Title: Protection devices for industrial, domestic, and medical gas cylinders (bottles) provided with a self-tightening safety collar
Inventor: HENRI URBISTONDO
IPC: F17C13/00
Filed: 1991-09-09
Abstract: Fastening device which cannot be dismantled without the aid of special tooling, applied particularly to the production of protecting devices for gas cylinders. The male part 1, intended to be fixed to the threaded neck of the female part 10 is a self-clamping collar in the form of a split ring 2 equipped with an internal screw thread 8. The ends of the ring 2 form a slit 3 and terminate in tongues 4 and 5 which overlap and which are provided with reciprocal limit stops 4a and 4b forming a hook preventing the elastic limit of the ring from being exceeded when a load is exerted in order to widen it. The ends of the ring exhibit bearing surfaces 6, the separation of which is intended to form a gap 7 used to insert a tool for widening the collar. Device preventing opening of the self-tightening ring beyond the elastic limit of the material from which it is made, so that it retains the facility of returning to its initial shape.
Patent FR-2681490-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de certification des messages transmis par telecopie.
Inventor: BALLOT-SCHMIT CABINET
IPC: H04N1/00
Filed: 1991-09-12
Abstract: L'invention concerne les procédés qui permettent de certifier les messages transmis par télécopie aussi bien à la réception qu'à l'émission. Elle consiste à inscrire dans un cartouche rectangulaire en tête du message (203) les éléments caractéristiques de celui-ci. Un dispositif certificateur (103) permet de décoder des caractères alpha-numériques de ce cartouche, de les crypter (306) et de confectionner un sceau alpha-numérique qui est transmis sur la ligne du télécopieur (107) avec le code standard des signaux de télécopie. A la réception, le sceau (205) apparaît en bas du message alors que le cartouche (204) apparaît toujours en haut du message. Pour authentifier ce sceau, le récepteur peut s'adresser à un centre serveur qui pratiquera l'opération de codage sur le contenu du cartouche et comparera le résultat avec le sceau pour authentifier le message. Lorsque les deux extrémités (101), (102) sont équipées, le télécopieur récepteur (102) émet vers le télécopieur émetteur (101) un accusé de réception comportant le contenu du sceau lui-même codé.
Patent FR-2667091-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le nettoyage, par effet de chasse, de la grille d'un bassin de trop-plein d'eaux pluviales, ainsi que le nettoyage du bassin.
Inventor: WERNER NILL
IPC: E03F5/10
Filed: 1991-09-20
Abstract: Ce dispositif est du type à déversement des crues dans un canal de délestage. Suivant l'invention, la grille (35) est montée dans une chambre (33) située sur le côté du canal de délestage (11) et délimitée par une cloison séparatrice (25), cette dernière comportant, à son bord inférieur (27), une ouverture (37) en forme de fente pourvue d'un volet de fermeture (39) et, à son bord supérieur (29), un passage vers le canal de délestage (11).
Patent FR-2671493-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation de poudre de verre tres fine de haute purete (taille moyenne des grains <= 10 mum).
Inventor: HARTMUT PASCHKE
IPC: A61K6/884
Filed: 1992-01-09
Abstract: On décrit un procédé pour la préparation de poudre de verre très fine ayant une haute pureté, dans lequel de la poudre de verre, dont les grains ont une taille maximale <= 300 mum, est broyée dans un broyeur-agitateur avec des éléments broyeurs en verre dont le produit d'abrasion n'influence pas les propriétés de la poudre de verre obtenue; en présence d'un liquide de broyage constitué par de l'eau ou un mélange d'au moins 50% en poids d'eau avec au moins un composé organique oxygéné hydrosoluble comportant de 1 à 5 atomes de carbone par molécule, jusqu'à la taille de grain voulue, puis la barbotine de broyage est congelée et ensuite, le liquide de broyage est éliminé de la barbotine de broyage, par séchage par congélation. On peut préparer ainsi de la poudre de verre dont les grains ont une taille moyenne d5 0 valant jusqu'à 0,2 mum, et qui convient en particulier comme charge dans les matières plastiques utilisées en technique dentaire.
Patent WO-9215814-A1 (WO)
Title: Connector for assembling two tubular elements by welding
Inventor: VAUTRIN SERGE PIERRE
IPC: B23K9/028
Filed: 1992-03-09
Abstract: The connector according to the invention for assembling two tubes (2) is comprised of a tubular body (3) penetrating in the tubes to be assembled. Said body has a perimetrical external bead (4) against which are applied the extremities of the tubes and on either side of such bead are provided two bearing surfaces to which are applied the internal faces of the tubes. The ratio value between the radial thickness e1 of the bead and the body thickness e2 is equal to or higher than 0.40 and preferably is equal to 0.75 or 0.80. Said connector is intended essentially to be used to assemble stainless steel pipes.
Patent FR-2671740-A1 (FR)
Title: Broyeur a percussion a deux courants pour le traitement de matieres contenant des fibres.
Inventor: PALLMANN WILHELM
IPC: B02C13/13
Filed: 1992-01-15
Abstract: L'invention concerne un broyeur à percussion à deux courants destiné à transformer des matières contenant des fibres en produits intermédiaires à mettre en œuvre ultérieurement. Le rotor (5) est entouré d'une piste de broyage cylindrique (14) et comporte des disques (8, 9) qui, portant des battes (13), forment un canal de guidage (15), lequel débouche à sa périphérie sur le milieu de la piste de broyage. Etant donné que des matières contenant des fibres tendent, en raison de la présence de fractions de matière trop longues, à occasionner des incidents de fonctionnement, il est prévu selon l'invention que, côté entrée, les battes (13) soient interrompues au niveau de l'embouchure du canal de guidage (15) et, côté sortie, des bagues de retenue remplaçables (21, 26) soient placées contre les deux côtés frontaux de la piste de broyage (14).
Patent FR-2687578-A1 (FR)
Inventor: DANIEL DUTARTRE
IPC: G01B3/00
Filed: 1992-02-26
Abstract: A device for measuring and proportioning fluids more finely and accurately in medical, veterinary and laboratory syringes having plungers. The measuring system of the device is based on a measurement mode using a vernier and a scale or graduations, and thus includes a standard scale (1) attached to or provided on the syringe barrel (3), as well as a scale (2) known as a "vernier" for indicating accuracy. The latter scale (2) is attached to or provided on the syringe plunger (4) and may be used to indicate, check and measure fluid volume unit fractions between two divisions on scale (1), and between the tip of the plunger and the end of the syringe barrel.
Patent FR-2688564-A1 (FR)
Title: Double damping flywheel, particularly for motor vehicles
Inventor: DIETER ROHRLE
IPC: F16F15/137
Filed: 1992-03-10
Abstract: The double flywheel includes a friction device (5), a first mass (1), a second mass (2), the said friction device (5) surrounding a central hub (16) of the first mass (1). The friction device (5) forms a unitary assembly including at least one element made of an elastic material (50, 150) coated with fastening on at least one of its peripheral faces with a friction ring (51) for frictional contact with a first frictional bearing surface (62) secured to one of the masses. The unitary assembly (5) is radially interposed with clamping between the said first bearing surface of (62) and a second bearing surface (61) secured to the other of the masses. Application: motor vehicles.
Patent FR-2688693-A1 (FR)
Title: Artificial sphincter, especially urethral (urinary) sphincter
Inventor: XAVIER FERRIERE
IPC: A61B17/122
Filed: 1992-03-19
Abstract: A clamp (10) positioned on the canal to be closed can be opened using a solenoid (2) attracting one of its branches (4), the energy necessary for its operation, transmitted through wires (75), being produced by an energy sensor (7) placed in the body and capable, on the one hand, of picking up a wave capable of transporting energy coming from the outside, and, on the other hand, converting it into useful energy.
Patent FR-2689365-A1 (FR)
Title: Weight and hanger to produce curvature in branches of fruit trees. - Has pin, with hooked end, which passes through central hole in weight, with second hook to retain weight in place, as it is suspended from required branch
Inventor: PIERRE HERMAN
IPC: A01G17/10
Filed: 1992-04-03
Abstract: The required curves, in the branches of fruit trees, are set by means of a weight (1),with the member (2) to attach the weight securely to a branch.The weight is suspended from the branch in such a way as to obtain the desired inclination,which is greater than forty five degrees from the vertical, to obtain the maximum sun. The attachment hook consists of securing pin (2), provided at one end with crook (5) by which the weight is suspended from the branch and ,at the other end,the pin is provided with a shaped length (6),which is used to retain the weight on the pin.The pin is passed through the hole (3) in the centre of the weight and then it is hung over the branch. USE/ADVANTAGE-It provides a simple and secure way of attaching a weight to the branch to produce the required inclination or curvature.
Patent FR-2691496-A1 (FR)
Title: Verrou à rotor débrayable, notamment pour serrure de véhicule automobile.
Inventor: LOUIS CANARD
IPC: E05B17/04
Filed: 1992-05-20
Abstract: Verrou à rotor débrayable du type comprenant un rotor (14) tourillonnant dans un stator intermédiaire (12), lui-même pivotant dans un corps fixe (10), des organes de verrouillage. Le verrou comprend en outre un organe de commande d'une serrure, tel qu'un levier (20) ou batteuse et des moyens de solidarisation du rotor (14) avec ledit organe de commande (20) aptes à assurer la solidarisation seulement après rotation du rotor (14) indépendamment du stator intermédiaire (12). Les moyens de solidarisation comprennent un poussoir (16) solidaire en rotation du stator intermédiaire (12) et pouvant coulisser radialement dans ledit stator (12) sous l'action de moyens de came (44) ménagés sur le rotor (14).
Patent FR-2692703-A1 (FR)
Title: Data memorising system for control of self=service machines - uses electronic circuits to control access to memory in device
Inventor: PIERRE MINABERRY
IPC: G06F21/34
Filed: 1992-06-22
Abstract: The system consists of a keyboard (1, 2), memories (4, 5) and a control unit (3). One of the memories (4) contains a set of codes. The entry of a valid code from the keyboard initiates control of the equipment (12) and increments a counter (5) which stores the number of the last code used. The system also incorporates a circuit for inhibiting the reading from, and writing to, predetermined areas of memory. The effect is to preserve these areas of memory in the state they are in when the inhibiting process is initiated and for as long as it persists. USE/ADVANTAGE - Provides for control of bank account without  need to carry cards, badges or keys. Memory is inviolable and its contents cannot be replicated.
Patent FR-2695296-A1 (FR)
Inventor: GEORGES LEYENDECKER
IPC: A01G13/00
Filed: 1992-09-04
Abstract: Growing pot cover comprising a substantially opaque flexible sleeve (1) with an opening at each of its two ends, one of the ends (2, 2') having a device for manual or automatic size adjustment of the corresponding opening (3, 3', 4, 4'). Application in the control of weeds threatening cultures. The invention also concerns a process for the preventive or curative control of weeds in a growing pot with a cover of the above-mentioned type, and protective covers.
Patent FR-2696190-A1 (FR)
Inventor: STANISLAV EHRLICH
IPC: C12N9/88
Filed: 1992-09-25
Abstract: The invention relates to the cloning and sequencing of the nucleic acid coding for  alpha -acetolactate synthase of L. lactis subsp. lactis, as well as to the polypeptide sequence encoded by this nucleic acid. The invention also relates to the use of the above-mentioned nucleic acid for the transformation of host cells and the production of diacetyl.
Patent FR-2696377-A1 (FR)
Title: Weather sealing strip for sliding glass panels in vehicles - is formed in two parts with internal section fitted to body and carrying second section forming sealing lip for sliding contact with internal face of sliding gas panel
Inventor: PIERRE OPMAN
IPC: B60J10/79
Filed: 1992-10-05
Abstract: The weather sealing strip is attached to a rebate (F) of the vehicle bodywork, by an internal section (10) of the primary part of the joint. The external section (11), of the weather strip, ensures the seal on the outside of the glass (C). A second section (2) forms the sealing lip (20) for the sliding contact with the internal face of the sliding glass panel (c) and an internal trim section (22) forms the internal finishing strip to the internal rebate (F) of the body. The second section (2) is attached to the internal section (10) of the primary element, partially by a section of mating profiles. USE/ADVANTAGE - It is flexible to provide an easy fitting to the shape of the body openings, without introducing stresses into the second and sealing section.
Patent FR-2698231-A1 (FR)
Title: Reduced size read head including CCD sensors for facsimile, scanner etc. - has photodetector array sensing at least one point of image on document sheet, illuminated by light source coupled to fibre optic lines transmitting light non-uniformly
Inventor: PIERRE SABATIER
IPC: H04N1/028
Filed: 1992-11-18
Abstract: The head senses a line (7) to be read on a document sheet (5). An objective (2) focusses light rays onto a photodetector slice (1), with the unit placed perpendicular to the paper. The light source (9) is offset from the perpendicular, and light rays feed into an optical coupler (11). The coupler feeds into three fibre optic cables (12-14), transmitting light to a hood (19) close to, and parallel to the paper surface. The light is emitted from the ends (16-18) of the cables, transmitting at the edges and centre of the hood. ADVANTAGE - Compensates for light scattering across objective.
Patent FR-2698839-A1 (FR)
Title: Frein de parc pour véhicule automobile à faible effort de serrage.
Inventor: JEAN-MARC BELMOND
IPC: B60T7/10
Filed: 1992-12-03
Abstract: Ce frein comprend un levier (1) articulé sur un axe (2), une semelle (3), et un mécanisme à genouillère (8) lié au câble (9) de serrage; ce mécanisme (8) comporte une bielle articulée sur le levier (1), l'extrémité du câble (9) étant liée au bout de la bielle (10) par l'intermédiaire d'un palonnier (11) déplaçable en translation dans une direction parallèle au câble (9). Le mécanisme (8) diminue considérablement les efforts pour serrer et desserrer le frein. Au serrage, le levier (1) est amené en butée sur la semelle (3) de telle sorte que la direction l'effort (P) dans la bielle (10) provoquée par la mise en tension du câble (9) passe au dessus de l'axe (2), ce qui assure le maintien en position serrée. Un poussoir (16) soumis à un effort de rappel (F) et coulissant à l'intérieur du levier (1) assure un autoverrouillage de sécurité du frein dans la position de maintien au serrage.
Patent FR-2700159-A1 (FR)
Title: Ensemble unitaire de fût de boisson et de réservoir de gaz.
Inventor: JEAN-RENAUD BRUGEROLEE
IPC: B67D1/04
Filed: 1993-01-05
Abstract: Le réservoir de gaz (1) et le fût de boisson (8) forment un ensemble unitaire, le réservoir (1), avantageusement de forme torique, étant disposé dans une jupe annulaire (11) du fût (8) et son robinet-détendeur (5) étant disposé coaxialement à l'une des extrémités du tore. Application notamment aux fûts de bière ou de boissons carbonatées.
Patent FR-2702633-A1 (FR)
Title: Sorting table for fruit
Inventor: JEAN-NOEL COQUARD
IPC: A23N15/00
Filed: 1993-03-16
Abstract: The invention relates to a device which enables fruit, cherries in particular, to be sorted efficiently, quickly and without damaging the fruit. It is made up of a main frame formed by the panels (1, 2, 3, 5 FIG. 2) making up the body of the device, on which the small fruit crates to be packed are placed, and of a sliding table (FIG. 1) of a shape suited to accommodating, by way of example, between 4 and 8 kilograms of cherries; the assembly being supported by folding legs (13 FIG. 2) which enable this piece of equipment to be transported from one orchard to the next. The device according to the invention enables substantial time savings to be made, allows efficient sorting and enables the cherries or other fruit to be packed on small trays which are placed inside the crates to be filled.
Patent FR-2703854-A1 (FR)
Title: Oscillateur sinusoïdal à faible taux d'harmoniques et émetteur de télécommande utilisant un tel oscillateur.
Inventor: CHARLES RYDEL
IPC: H03B5/08
Filed: 1993-04-05
Abstract: La présente invention concerne un oscillateur à faible taux d'harmoniques. Elle trouve application notamment pour un émetteur de signaux de télécommande. L'oscillateur harmonique comporte un circuit résonnant (3) dont on utilise un élément inductif pour constituer un filtre passe- bas (6) qui coupe les fréquences supérieures au premier harmonique. Application aux émetteurs de télécommande.
Patent FR-2705539-A1 (FR)
Title: Reversible finger-ring
Inventor: PHILIPPE RATINAUD
IPC: A44C15/00
Filed: 1993-05-27
Abstract: Finger-ring comprising at least a first and a second ring (12, 14) each mounted in rotation about an axis (22, 24) with respect to a support (16) including at least a first and a second face (18, 20).
Patent FR-2693232-A1 (FR)
Title: Pompe d'injection de carburant pour moteurs à combustion interne.
Inventor: MICHAEL SCHARF
IPC: F02M41/12
Filed: 1993-06-18
Abstract: a) Pompe d'injection de carburant pour moteurs à combustion interne, b) pompe d'injection de carburant caractérisée en ce que le levier d'entraînement en pleine charge (33) et le levier d'entraînement au ralenti (55) sont montés de façon à pouvoir pivoter sur un axe commun (35). c) L'invention concerne les pompes d'injection de carburant pour moteurs à combustion interne.
Patent FR-2706913-A1 (FR)
Title: Industrial fabric having a high covering rate
IPC: B29C70/22
Filed: 1993-06-22
Abstract: Industrial fabric comprising a structural interlacing (1) of reinforcing threads (21, 22) having individually both a relatively high mass per unit length and at least one dynamometric property of relatively high value, which delimit between them relatively wide primary voids (4), characterised in that filling threads (3) are added in warp and/or in weft with the structural interlacing, so as substantially to fill the primary voids and delimit with the reinforcing threads (21, 22) relatively narrow secondary voids (5), the said filling threads (3) having individually a mechanical strength lower than that of at least some of the reinforcing threads (21, 22), being composed of ordered fibres, in particular fibres aligned in the direction of the said filling threads, and having an apparent density lower than that of at least some of the reinforcing threads.
Patent FR-2707584-A1 (FR)
Title: System for fastening a deflector to the bodywork of a motor vehicle
Inventor: ANITA RAMBAUD
IPC: B62D35/00
Filed: 1993-07-01
Abstract: The system includes at least one internally threaded insert (4) which is trapped inside the deflector (1), and a fastening means such as a screw (12) which passes through a passage orifice of oblong cross-section (9) provided in the wall of a positioning leg (6) fixed to the bodywork, the screw thread of the screw (12) being engaged in the screw thread of the insert (4) under a tightening torque allowing this screw to progress along the passage orifice (9). The fastening system makes it possible to compensate for any subsequent thermal expansion of the deflector.
Patent FR-2707876-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques pour le maintien de la coiffure présentant un pouvoir fixant amélioré.
Inventor: CHRISTINE DUPUIS
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-07-23
Abstract: L'invention concerne l'amélioration du pouvoir fixant pour le maintien de la coiffure contenant un polymère anionique. Elle a pour objet l'utilisation d'un copolymère bloc linéaire polysiloxane-polyoxyalkylène comme agent renforçateur du pouvoir fixant d'une composition pour le maintien de la coiffure contenant un polymère anionique.