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Patent FR-2959522-A1 (FR)
Title: Sealing device for gear motor integrated in winding tube to cover swimming pool, has bearing that is made of synthetic woven material subjected to deformation by crushing under effect of pressure and load
Inventor: FAURIAUX SAMUEL
IPC: E04H4/06
Filed: 2010-04-29
Abstract: The device has a fixed shaft (4) placed at an end of a wall of basins of swimming pool, where the fixed shaft penetrates in a fixing flange (2) of a gear motor on a winding tube (3). A bearing (7) is supported on the fixed shaft by integrating the bearing to the fixing flange using anchoring units (7.1). Joints (9, 10) are assembled in a flip-flop manner, and arranged between the fixed shaft and the fixing flange. The bearing is made of a material i.e. synthetic woven material, subjected to deformation by crushing under an effect of pressure and a load.
Patent FR-2960398-A1 (FR)
Title: Support for tree i.e. Christmas tree, has housing receiving cut foot of tree and water reservoir whose protuberance forms receptacle inserted in housing of base for cut foot of tree, where reservoir is made of plastic
Inventor: MAUNY CHRISTOPHE
IPC: A47G33/12
Filed: 2010-05-27
Abstract: The support (1) has a housing (11) arranged in a base (10) i.e. wood log. The housing receives a cut foot of a tree (2) and a water reservoir (20). The water reservoir has a protuberance (24) forming a receptacle inserted in the housing of the base for the foot of the tree. Diameter (d1) of the protuberance is less than diameter (d2) of the housing. The reservoir has an upper part (21) comprising a conical wall (25) that is tilted in direction of the protuberance. The reservoir is made of plastic such as biodegradable and/or recycled plastic and/or biocompostable.
Patent FR-2963252-A1 (FR)
Title: Embout pour dispositif de pipetage comportant une partie apte a proteger ledit dispositif
Inventor: FOUCAULT FREDERIC
IPC: B01L3/02
Filed: 2010-08-02
Abstract: La présente invention concerne un embout (10) apte à être emmanché sur le corps d'un dispositif de pipetage (26) d'un liquide (24) comprenant : • une partie distale (12) destinée à recevoir le liquide (24) prélevé par le dispositif de pipetage (26), ladite partie distale (12) présentant une extrémité libre distale (121) par laquelle le liquide (24) est aspiré et refoulé, • une partie médiane (14), reliée à la partie distale (12), destinée à entrer en contact par son extrémité libre proximale, avec le corps dudit dispositif de pipetage (26) et permettre la fixation dudit embout (10) sur ledit corps, ledit embout (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte, en outre, une partie proximale (16) reliée à la partie médiane (14) et traversée par le corps dudit dispositif de pipetage (26) lorsque ledit embout (10) est emmanché sur ledit corps, ladite partie proximale (16) étant destinée à protéger ledit corps et à empêcher tout contact entre le dispositif de pipetage (26) et le liquide (24).
Patent FR-2965689-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention par un premier noeud d'une information relative a une congestion d'une route
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention par un premier nœud (10) d'une information relative à une congestion d'une route permettant un acheminement de paquets dudit premier nœud à destination d'un deuxième nœud (14) dans un réseau (1) de communication par paquets, ladite congestion étant susceptible de dégrader ledit acheminement. Le procédé d'obtention comprend les étapes suivantes mises en œuvre par le deuxième nœud : - une étape de réception (F 1) d'un premier paquet en provenance du premier nœud et à destination du deuxième nœud, acheminé par l'intermédiaire d'au moins un troisième nœud (12) ; - une étape de traitement (F2) dudit premier paquet dans un plan de commande dans lequel les premier et deuxième nœuds échangent des messages de contrôle, à l'issue de laquelle une émission d'un message de contrôle à destination du premier nœud est demandée ; - une étape d'obtention (F3) de ladite information à partir du premier paquet reçu ; - une étape d'envoi (F4) d'un deuxième paquet au premier nœud, ledit deuxième paquet portant ledit message de contrôle et comprenant ladite information obtenue.
Patent FR-2984320-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese de l'ivabradine et de ses sels d'addition a un acide pharmaceutiquement acceptable
Inventor: RENAUD JEAN LUC
IPC: C07D223/16
Filed: 2011-12-20
Abstract: Procédé de synthèse de l'ivabradine de formule (I) : de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable et de ses hydrates.
Patent FR-2971195-A1 (FR)
Title: Outillage de moulage pour la realisation d'une piece en materiau composite au moyen d'une preforme souple composee d'une peau et de preformes profilees solidarisees sur la dite peau.
Inventor: PERRIER CHRISTOPHE
IPC: B29C33/42
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne un outillage de moulage pour la réalisation d'une pièce en matériau composite par enrobage, au moyen d'une matrice, d'une préforme souple comportant une peau, et des profilés délimitant une pluralité de mailles tridimensionnelles de formes polyédriques. Cet outillage de moulage comprend, un moule et un contre-moule en un matériau de même coefficient de dilatation que la préforme. De plus, il comprend, pour chaque maille tridimensionnelle, une pièce de remplissage de cette dernière, formée d'une pluralité de cales (12-27) adaptées pour être imbriquées et délimiter un volume central libre (28, 29), et d'une pièce de blocage (40) adaptée pour assurer un blocage relatif de la dite pièce de blocage et des cales (12-27), les dites cales et pièces de blocage étant réalisées en un matériau présentant un coefficient de dilatation adapté pour obtenir un compactage prédéterminé de la préforme pour la température de polymérisation de la matrice.
Patent FR-2974413-A1 (FR)
Title: Detecteur de gaz photoacoustique a cellule de helmholtz
Inventor: BRUN MICKAEL
IPC: B82Y15/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection photoacoustique comprenant un circuit nanophotonique incluant une première puce sur laquelle sont formés au moins un guide d'onde optique (111) et dans laquelle est formé un ensemble de cavités (117, 119, 121, 123) définissant un résonateur de Helmholtz ; au moins une source optique (107) apte à émettre un signal optique dans une gamme de longueur d'onde donnée et modulable à une fréquence de modulation acoustique, cette source étant solidaire de la première puce ; une deuxième puce formant capot pour lesdites cavités et comprenant des détecteurs acoustiques ; et des circuits électroniques de traitement de la sortie des détecteurs acoustiques formés dans la première ou la deuxième puce.
Patent FR-2959654-A1 (FR)
Title: Insert d'appareil de cuisson
Inventor: HOFFMANN OLIVIER
IPC: A21B1/00
Filed: 2011-05-04
Abstract: L'invention concerne un insert de cuisson pour boulangerie-pâtisserie (20), comprenant un récipient à pâte (21) et un élément pétrisseur (24) et destiné à être monté dans un appareil de cuisson qui comprend un moteur d'entraînement (12) pour une broche tournante. L'insert de cuisson pour boulangerie-pâtisserie (20) peut être accouplé à un moteur (12) de l'appareil de cuisson.
Patent FR-2979684-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement relatif de deux pieces sous pression differentielle
Inventor: HUBERT SEBASTIEN
IPC: F16J15/16
Filed: 2011-09-07
Abstract: Deux détecteurs montés sur des empreintes (12) et (13) d'une plaque (5) peuvent être permutés et placés tour à tour devant un lieu de mesure établi dans une plaque (1) connexe à la plaque (5). Des joints d'étanchéité concentriques (24, 25) délimitent avec les plaques (1, 5) une cavité close dans laquelle le vide doit être fait pour effectuer les mesures. Les joints permettent le mouvement mutuel des plaques sans perte d'étanchéité. L'invention peut toutefois être appliquée à tout dispositif impliquant un déplacement relatif de deux pièces l'une devant l'autre, une pression plus forte existant à l'extérieur des pièces qu'entre elles, qui tend à les écraser l'une sur l'autre.
Patent FR-2979795-A1 (FR)
Title: Device for spreading fertilization product e.g. chemical fertilizer, on ground, has spreading unit placed partly before hopper in connection with pre-spreading zone to spread out powdered product
Inventor: CALVET GILLES
IPC: A01C15/00
Filed: 2011-09-08
Abstract: The device has a storage hopper (1) for storing a fertilization product i.e. manure such as lime, and a spreading unit i.e. spray bar (10b), for spreading the product. A bottom part of the hopper includes a conveying unit for conveying the product toward the spreading unit. The conveying unit comprises a conveying carpet (4a) for conveying the product toward a front part inside the hopper. The spreading unit is placed partly before the hopper in connection with a pre-spreading zone (7) to spread out powdered product.
Patent FR-2982553-A1 (FR)
Title: Vehicule a compartiment a bagages dote d'un tendelet escamotable
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2011-11-10
Abstract: Le compartiment à bagage d'un véhicule comprend un tendelet (20) fixé sur des bras pivotants (31) entre une position haute dans laquelle le tendelet (20) est en position d'utilisation et une position basse où le tendelet (20) se loge sous une trappe du plancher, dont le mouvement d'ouverture et de fermeture est synchronisé au mouvement des bras (31).
Patent FR-2985328-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple a diffusion variable par cristaux liquides
Inventor: ZHANG JINGWEI
IPC: G02F1/1334
Filed: 2011-12-29
Abstract: L'invention porte sur un vitrage multiple à cristaux liquides (100) présentant : - une première feuille de verre (1) et une deuxième feuille de verre (1') maintenues par un joint (6), - des première et deuxième électrodes (3, 3') avec première et deuxième zones d'alimentation électrique (90, 31, 90', 31'), - une couche (4) de cristaux liquides, avec des espaceurs, - la première feuille de verre (1) dépassant par un premier bord dépassant et comportant la première zone d'alimentation électrique, - un câblage électrique (9, 9') avec une première entrée de câblage (90) avec une première matière d'isolation électrique (61) polymérique.
Patent FR-2995761-A1 (FR)
Title: Device for decoration of aquarium containing phylum Cnidaria, has set of supports for providing support to living organisms, where set of supports is utilized for reception and stable maintenance of set of studs carrying living organisms
Inventor: DUMONT STEPHANE
IPC: A01K63/00
Filed: 2012-09-27
Abstract: The device has a set of supports that is fixed for providing support to sessile aquatic living organisms such as phylum Cnidaria, where the set of supports is utilized for reception and stable maintenance of a set of studs carrying the living organisms. The studs are provided with two non-sectile parts such as a head, that is provided in the shape of disk. The head is arranged with irregular and convex upper face, and a smooth lower face. A rod is connected perpendicular to a longitudinal axis in a center of the lower face of the head.
Patent FR-3000245-A1 (FR)
Title: Module d'interface
Inventor: TISSOT JEAN MARC
IPC: G06F3/042
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à un module d'interface, comprenant : - un capteur de geste (7), apte à détecter et interpréter l'exécution d'un geste par un utilisateur dans un espace de détection (E), - une unité de contrôle (11) configurée pour exécuter au moins une commande en fonction du geste détecté et interprété, - un capteur de proximité (9), configuré pour déterminer si le geste est effectué en position proximale par rapport à une seconde distance prédéfinie, définissant une frontière de proximité (F3) entre une zone de position proximale (zpp) et une zone de position distale (zpd).
Patent FR-2987451-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la tension a vide d'une batterie
Inventor: LORIN CHRISTOPHE
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la tension (VCC) d'une batterie (12) d'un appareil électronique (40) par un dispositif de mesure (42) intégré à l'appareil électronique, dans lequel, après le branchement de la batterie à l'appareil électronique, le dispositif de mesure empêche les opérations de charge et de décharge de la batterie pendant la mesure.
Patent FR-2990181-A1 (FR)
Title: Longeron d'une structure de soubassement d'un vehicule automobile et vehicule automobile comportant un tel longeron
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B62D21/02
Filed: 2012-05-03
Abstract: Le longeron (10) selon l'invention, d'une structure de soubassement d'un véhicule automobile, comporte un support (3) d'entretoise amortisseur destiné à coopérer avec une entretoise amortisseur (2) traversant le longeron (10). Celui-ci est caractérisé en ce qu'il comporte une plaque de renfort (11) agencée à l'intérieur du longeron (10), liée au support d'entretoise (3) par des premiers moyens de fixation indémontables, par exemple des points de soudure, et lié au longeron (10) par des seconds moyens de fixation indémontables, par exemple un cordon de soudure (14), uniquement au niveau d'un bord inférieur (13d) de la plaque de renfort (11).
Patent FR-2990133-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a base de poudre absorbante de sebum et de compose mineral insoluble dans l'eau particulier
Inventor: GAWTREY JONATHAN
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérosol qui contient une composition cosmétique comprenant : (i) une ou plusieurs poudres absorbantes de sébum présentant une prise de sébum supérieure ou égale à 35 ml/100 g, (ii) un ou plusieurs composés minéraux insolubles dans l'eau choisis parmi les carbonates, oxydes et sulfates métalliques et les silicates contenant du magnésium, (iii) un ou plusieurs monoalcools en C , et (iv) un ou plusieurs agents propulseurs. Elle concerne également un procédé de lavage à sec et de traitement cosmétique des matières kératiniques, et plus particulièrement des cheveux, mettant en oeuvre le dispositif aérosol de l'invention.
Patent FR-2992412-A1 (FR)
Title: Device for measuring parallelism angles of wheels of chassis of car relative to longitudinal direction, has calculation unit for estimating parallelism angle of wheel based on given transverse displacement and length of parallel plate
Inventor: GOLY FABRICE
IPC: G01B21/26
Filed: 2012-06-26
Abstract: The device (D) has parallel plates (P1, P2) presenting length (L1) according to a longitudinal direction and specific to relocate according to a transverse direction from an initial position. A measurement unit (MM1) measures, for each plate, transverse displacement between the initial position and a final position induced by a passage on the plate of a corresponding wheel (R1) according to the direction. A calculation unit (MC) estimates each parallelism angle of the wheel based on the given transverse displacement and the length of the plate.
Patent FR-2980611-A1 (FR)
Title: Circuit pour planifier le deroulement d'un traitement de donnees
Inventor: BOEHL EBERHARD
IPC: G06Q10/06
Filed: 2012-09-25
Abstract: Circuit d'un système de traitement de données pour traiter plusieurs tâches à l'aide d'une unité centrale de traitement avec une capacité de traitement associée à l'unité de traitement. Le circuit attribue de manière décalée dans le temps, des unités de traitement pour le traitement des tâches respectives, dans un ordre prédéfini et les tâches sans demande de traitement actuel sont sautées dans l'ordre de traitement. Le circuit comporte une régulation de la succession des priorités qui détermine l'ordre dans lequel les tâches sont traitées, et à chaque sélection d'une tâche pour le traitement, on redétermine l'ordre des tâches et on commande la sélection de façon que pour un nombre N de tâches, il se passe au maximum N unités de temps jusqu'à ce qu'une tâche active reçoive une capacité de traitement de l'unité de traitement.
Patent FR-2998516-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation de roues d'un vehicule equipees d'un boitier electronique
Inventor: FUDULEA OLIVIER
IPC: B60C23/04
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de roues d'un véhicule équipées d'un boîtier électronique, selon lequel on commande l'émission, par des antennes émettrices montées sur le véhicule, d'un nombre prédéterminé de signaux de requête d'identification, et on analyse les valeurs représentatives des taux de réception de ces signaux par les boîtiers électroniques. Selon l'invention, on détermine par des calculs barycentriques, pour chaque position de roue, la « position idéale » de réception des antennes émettrices couvrant la dite position de roue (taux de réception égal à 100 %), et, pour chaque boîtier électronique, la « position effective » de ce dernier relativement à la position des antennes émettrices équipant le véhicule, en utilisant comme critère de détermination de cette « position effective » le taux de réception, par le dit boîtier électronique, des signaux émis par chaque antenne émettrice
Patent FR-3001162-A1 (FR)
Title: Procede d'intervention sur des canalisations sous-marines
Inventor: ALCURI GUSTAVO
IPC: B08B3/12
Filed: 2013-01-24
Abstract: Pour intervenir sur une canalisation sous-marine, un appareillage comprenant un système d'émission d'ultrasons et au moins un transducteur de réception d'ultrasons (20) est descendu dans le milieu marin. Dans une phase d'inspection, une source ultrasonore d'inspection (10, 14a) du système d'émission d'ultrasons et le transducteur de réception sont disposés de part et d'autre de la canalisation, la source d'inspection est activée, et un signal ultrasonore capté par le transducteur de réception est enregistré. Une condition de localisation d'une obstruction est détectée à l'emplacement où sont disposés la source d'inspection et le transducteur de réception en réponse à l'observation d'une anomalie dans le signal ultrasonore capté par le transducteur de réception à cet emplacement. Dans une phase de destruction, une source de puissance (10, 14) du système d'émission d'ultrasons est alors couplée à la canalisation à cet emplacement, et la source de puissance est activée pour détruire l'obstruction.
Patent FR-3002522-A1 (FR)
Title: Fut etanche de transport de produit chimique pulverulent
Inventor: VIEKER HORST
IPC: B65D1/16
Filed: 2013-02-25
Abstract: Fût étanche en plastique de transport d'un produit chimique pulvérulent, comprenant : - un bac à paroi latérale (4) et bord d'extrémité (9), comprenant une couronne externe circonférentielle (5), au moins deux ergots (10) en saillie externe de la paroi latérale, - un couvercle comprenant une collerette (26) de recouvrement du bord d'extrémité du bac, au moins deux bossages (28) en saillie interne de la paroi externe de la collerette (26), les bossages (28) et les ergots (10) étant disposés et configurés pour que l'on puisse engager la collerette de recouvrement (26) sur le bord d'extrémité (9) du bac par translation axiale, pour mettre en contact une surface inférieure de révolution (38) du couvercle et une surface supérieure de révolution (6) du bac, puis, après une rotation du couvercle, engager chaque bossage (28) entre un ergot (10) et la couronne externe (5) et obtenir une fermeture du fût avec serrage de la surface inférieure de révolution (38) sur la surface supérieure de révolution (6).
Patent FR-3004719-A1 (FR)
Title: Materiaux thermodurs a tenacite a la rupture amelioree
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C08L77/06
Filed: 2013-04-22
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant en poids, le total étant 100 % : 10 à 99 % de résine durcissable et de durcisseur selon un ratio molaire compris dans la gamme de 1/5 à 5/1, et 1 à 90 % d'un mélange : - de polyamide qui comprend au moins un monomère résultant de la condensation d'un diacide et d'une diamine de formule (1) suivante : dans laquelle : R1 représente H ou -Z1-NH2 et Z1 représente un alkyle, un cycloalkyle ou un aryle ayant jusqu'à 15 atomes de carbone, et R2 représente H ou - Z2-NH2 et Z2 représente un alkyle, un cycloalkyle ou un aryle ayant jusqu'à 15 atomes de carbone, R1 et R2 pouvant être identiques ou différents, et - d'oligomère à base de butadiène et d'acrylonitrile terminés soit par des fonctions carboxyles soit par des fonctions amines, tels que les caoutchoucs réactifs CTBN ou ATBN ; polyamide et oligomère étant en proportions respectives en poids de 1/10 à 10/1.
Patent FR-3004951-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression pour dispositif medical de traitement par pression negative
Inventor: LAMOISE MICHEL
IPC: A61M1/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: Régulateur de pression (100) et dispositif médical de traitement par pression négative (10) comprenant un tel régulateur. Le régulateur (100) comprend une première chambre (101) de pression négative non-régulée en communication avec une source de vide, une deuxième chambre (102) de pression négative régulée en communication avec une zone de traitement, et une soupape (150) pour mettre en communication contrôlée les première et deuxième chambres (101, 102) et, ainsi, réguler la pression dans la deuxième chambre (102). Le régulateur comprend une première prise (200) au niveau de laquelle se situe le premier orifice (101A), la première prise (200) étant configurée pour s'engager directement avec une deuxième prise (250) de forme complémentaire équipant la source de vide, de manière à mettre le régulateur (100) et la source de vide en communication.
Patent FR-3005627-A1 (FR)
Title: Plancher arriere de charge pour vehicule automobile, en matiere composite comportant des cavites d'indexage
Inventor: BERGER FLAVIEN
IPC: B62D29/04
Filed: 2013-05-17
Abstract: Plancher arrière de charge (1) pour véhicule automobile, ce plancher (1) étant en matière composite et comportant un cadre périphérique (5) en métal et des trous adaptés pour recevoir chacun un pilote d'indexage (3), caractérisé en ce que lesdits trous sont constitués par des cavités (7) moulées dans la matière composite et ayant une forme complémentaire de celle desdits pilotes (3).
Patent FR-3009491-A1 (FR)
Title: Solution integree de suivi et de surveillance en temps reel de l'etat pathologique d'un patient cerebro-lese
Inventor: MATEO JOAQUIM
IPC: G16H10/60
Filed: 2013-08-07
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de suivi et de surveillance en temps réel de l'état pathologique d'un patient cérébro-lésé comprenant l'acquisition d'une pluralité de paramètres cérébraux et systémiques dudit patient et de calcul périodique d'une variable représentative de l'état du patient en fonction desdits paramètres cérébraux et systémiques, pour commander un moyen d'affichage de ladite variable représentative de l'état du patient. Lesdits paramètres cérébraux comprennent la pression intracrânienne et la pression de perfusion cérébrale, les paramètres systémiques comprennent la température du patient, l'osmolarité et la pression partielle artérielle en CO2 . L'on procède également à l'acquisition d'au moins un paramètre clinique comprenant la sédation, lesdits paramètres systémiques et cliniques caractérisant l'intensité thérapeutique employée. Le procédé comporte des étapes d'échantillonnage et de segmentation desdits paramètres cérébraux, systémiques et cliniques en fonction de l'appartenance des valeurs mesurées à des intervalles prédéterminés.
Patent FR-3011956-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour evaluer un systeme electronique comprenant un ecran tactile
Inventor: TOURVIEILLE SEBASTIEN
IPC: G06F11/26
Filed: 2013-10-11
Abstract: Pour évaluer le fonctionnement d'un système électronique (40) comprenant un écran tactile (48) et un microcalculateur (49) programmé pour exécuter une action déterminée en réponse à un contact sur ledit écran tactile (48), l'appareil (1) comprend : - un corps élastique (11) apte à se charger électriquement et à provoquer un toucher comparable à celui d'un doigt humain ; - un mécanisme (12) agencé pour mouvoir le corps élastique (11) d'une part perpendiculairement à et d'autre part dans le plan de l'écran tactile (48) ; - un microordinateur (13) configuré pour piloter le mécanisme (12) en fonction d'une séquence de test.