baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050114-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M15/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation, comportant un corps (10) pourvu d'un embout buccal (400), un réservoir de produit (100) contenant un produit fluide et un gaz propulseur étant monté axialement coulissant dans ledit corps (10), une valve doseuse (200) comportant une soupape (210) étant assemblée sur ledit réservoir (100) pour distribuer sélectivement le produit fluide, ledit dispositif comportant un élément d'actionnement (500, 500'; 550) déplaçable et/ou déformable entre une position de non actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) ne peut pas être actionnée, et une position d'actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) peut être actionnée, et un système de déclenchement commandé par l'inhalation comportant un organe sensible à l'inhalation (60; 65), déformable et/ou déplaçable sous l'effet de l'inhalation, ledit organe sensible à l'inhalation (60; 65), lorsqu'il se déforme et/ou se déplace, déplaçant et/ou déformant ledit élément d'actionnement (500, 500'; 550) de sa position de non actionnement vers sa position d'actionnement.
Patent FR-3052217-A1 (FR)
Title: Soupape de surpression comportant une tige
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K27/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne une soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200) de ladite tige, ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage, ladite tige comprenant au moins un dispositif de retenue mâle (120) qui s'étend à partir de sa surface de coulissement et prévus pour maintenir la tige en appui sur une surface de butée du moyen de guidage, le ou les dispositifs de retenue mâle comportant une première face d'appui (121a) coopérant de façon surfacique avec au moins une partie de ladite surface de butée. Grâce à l'appui surfacique procuré par l'invention, les contraintes sont mieux réparties au sein du ou des dispositifs de retenue mâle, par exemple des ergots, qui sont alors moins fragiles.
Patent FR-3053228-A1 (FR)
Title: Presentoir a contenants, refrigere
Inventor: CAMBUZAT LAURENT EDME LUCIEN
IPC: A47F10/06
Filed: 2016-07-01
Abstract: Présentoir à contenants (32), notamment destinés à contenir du vin, composé d'un socle et d'un couvercle (12) qui forme un volume supérieur (14), caractérisé en ce que le socle comporte au moins un plan supérieur (26) et un fond (24), ledit plan supérieur (26) comprenant des perçages recevant lesdits contenants (32), le volume récepteur (20) comprenant des moyens de refroidissement (27) et la hauteur entre le fond (24) et le plan supérieur (26) étant variable.
Patent FR-3055843-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour assise de siege automobile
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-09-14
Abstract: Dispositif de suspension pour assise de siège automobile (10) comprenant un système de réglage hauteur assise (34) incluant : - au moins un pignon (33) de transmission d'une commande de réglage en hauteur lors d'un mode de fonctionnement de réglage hauteur assise, et présentant un alésage central (33c), - un ensemble de verrouillage (37) agencé pour verrouiller ledit au moins un pignon (33) sur l'assise (10), en dehors dudit mode de fonctionnement de réglage hauteur assise, - au moins une pièce d'interface (35) présentant un arbre (35b), agencée pour accoupler ledit au moins un pignon (33) avec ledit ensemble de verrouillage (37), caractérisé en ce que le dispositif de suspension comprend une entretoise souple (36) agencée pour accoupler ledit arbre (35b) avec ledit alésage central (33c).
Patent FR-3057265-A1 (FR)
Title: Composes dissymetriques porteurs de groupes associatifs
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) Z-Q1 -Sx-Q2 -A (I) dans laquelle - A représente un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote, - Q1 et Q2 représentent indépendamment l'un de l'autre un groupe de liaison, - x est un nombre entier allant de 2 à 6, et - Z représente le groupe : dans lequel chaque R' représente, de manière indépendante, un groupe alkyle comprenant de 1 à 4 atomes de carbone. L'invention concerne aussi une composition de caoutchouc comprenant ce composé.
Patent FR-3058377-A1 (FR)
Title: Roulage en roue libre avec protection de la boite de vitesses
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W30/18
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'une fonction de roulage en roue libre sur un véhicule automobile muni d'un moteur et d'une boîte de vitesses automatique pourvue d'un convertisseur de couple, le procédé comprenant un empêchement (4) d'activation de la fonction de roulage en roue libre (6) et/ou une désactivation (10) de ladite fonction lorsque le véhicule roule à une vitesse supérieure à une vitesse limite (Vmax) (4, 8), la vitesse limite étant fixe pour un véhicule donné.
Patent FR-3058786-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et dispositif de refroidissement de l’huile de lubrification dans un moteur thermique
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F28D9/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'échangeur (1) comporte une pluralité de plaques empilées définissant entre elles une pluralité d'espaces interplaques (1a, 2a, 3a; 1b, 2b, 3b ; 1c, 2c, 3c), des conduits d'entrée de fluide (CE1, CE2, CE3) et des conduits de sortie de fluide (CS1, CS2, CS3) mettant en communication des espaces interplaques entre eux pour créer des premier et deuxième circuits d'échange thermique, le premier circuit d'échange thermique étant destiné à l'huile de lubrification (TBV) et le deuxième circuit d'échange thermique étant destiné à un premier fluide de refroidissement (RE1). Conformément à l'invention, l'échangeur comprend un troisième circuit d'échange thermique destiné à un deuxième fluide de refroidissement (RE2).
Patent FR-3059379-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion presentant un dispositif de frottement et un limiteur de basculement
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/129
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un premier élément (2) et un deuxième élément (3) qui sont mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; - au moins un élément élastique d'amortissement (14, 38) apte à accoupler le premier élément (2) au deuxième élément (3) de manière à permettre une transmission de couple avec amortissement des vibrations entre le premier élément (2) et le deuxième élément (3) ; - un dispositif de frottement (17) agencé pour exercer un couple résistant de frottement entre le premier et le deuxième éléments (2, 3); le dispositif de frottement (17) comportant : - une rondelle élastique (20) qui plaque axialement une première rondelle de frottement (18) contre le premier élément (2) et qui est apte à s'opposer à un basculement relatif du deuxième élément (3) par rapport au premier élément (2) autour d'un axe perpendiculaire à l'axe de rotation X.
Patent FR-3045912-A1 (FR)
Title: Installation d'affichage pour un vehicule automobile
Inventor: TEMIZ SINASI
IPC: G09F9/30
Filed: 2016-12-15
Abstract: Installation d'affichage (30) pour un véhicule automobile comportant une unité d'affichage (31) ayant une matrice d'affichage (32), un cadre de montage (34) pour recevoir le boîtier (33) de l'unité d'affichage et une couverture transparente (38) pour couvrir l'unité d'affichage (31) sur le côté tourné vers la surface d'affichage de l'unité d'affichage (31). Le cadre de montage (34) est relié par la couverture transparente (38), par collage ou une liaison de façon que le boîtier (33) soit tenu par le cadre de montage (34) au voisinage de la couverture transparente (38).
Patent FR-3061369-A1 (FR)
Title: Securisation d'une batterie au lithium
Inventor: BERANGER MARC
IPC: H02J7/14
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le procédé de gestion d'une batterie au lithium (10) comporte les étapes suivantes : - fournir une batterie au lithium (10) comportant un ensemble (11) de modules d'accumulateur (11i), une première paire (12a) de connexions électriques destinée à alimenter un démarreur (21) et une deuxième paire (12b) de connexions électriques destinée à alimenter au moins un équipement électrique (23) ; - mesurer la tension (Vi) aux bornes de chacun des modules d'accumulateur (11i) ; - comparer chacune des tensions mesurées (Vi), à une première valeur seuil (Vsi) ; - fournir un relais démarreur (13) connectant la première paire (12a) de connexions électriques au démarreur (21) de manière à autoriser ou empêcher le passage d'un premier courant électrique (la) en fonction du résultat de comparaison ;
Patent FR-3062403-A1 (FR)
Title: Attache de rail destinee a etre fixee sur une traverse de voie ferroviaire
Inventor: TANNEAU OLIVIER
IPC: E01B19/00
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne une attache (100) de rail (1) destinée à être fixée sur une traverse (9) de voie ferroviaire, caractérisée en ce qu'elle comporte : - une embase (A) ; - une première semelle (5), viscoélastique, destinée à être disposée entre l'embase et le rail, ladite première semelle présentant une raideur statique de valeur ; ladite embase (A) comprenant : - un socle (3), - une selle (2), de masse M, - une deuxième semelle (6), élastique, intercalée entre ledit socle et ladite selle, ladite deuxième semelle présentant une raideur statique de valeur K2, ledit socle (3), ladite selle (2) et ladite deuxième semelle (6) étant empilées selon une direction d'empilement (D) ; et - des moyens (4a, 4b, 4c, 7a, 7b, 7c) de liaison du socle, de la selle et de la deuxième semelle, lesdits moyens de liaison étant configurés pour autoriser une déformation élastique de ladite deuxième semelle par déplacement relatif de ladite selle vis-à-vis dudit socle uniquement lorsqu'une charge, non nulle, strictement supérieure à un seuil dit de déclenchement est appliquée sur l'embase (A) selon la direction (D) d'empilement. L'invention concerne également une voie ferroviaire comprenant de telles attaches.
Patent FR-3062330-A1 (FR)
Title: Cadre de maintien d'outils
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un cadre de maintien d'outils comprenant une base à rail (10), une plaque de positionnement (20) et des montures de positionnement (30). La plaque de positionnement (20) est disposée sur la base à rail (10) et comprend de multiples segments de positionnement (24) et de multiples premiers segments d'engagement (26). Chaque segment de positionnement (24) a une rainure de positionnement incurvée. Les premiers segments d'engagement (26) sont disposés de façon alternée avec les segments de positionnement (24). Les montures de positionnement (30) sont montées de façon coulissante et rotative sur la base à rail (10) et ont chacune une bride de positionnement (311) et de multiples seconds segments d'engagement (312). Une partie incurvée de la bride (311) est engagée sélectivement avec un segment de positionnement (24). Deux seconds segments d'engagement (312) sont engagés sélectivement avec un premier segment d'engagement (26).
Patent FR-3063838-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion d'une fiche a une embase de panneau de boitier d'equipement electronique, integrant un moyen de regulation thermique, fiche et embase associees
Inventor: DUPEUX BENOIT
IPC: H01R13/633
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de connexion d'une fiche à une embase d'un panneau de boitier d'équipement électronique.         Selon l'invention on, définit, une interface thermique active, adaptée entre le convertisseur optoélectronique ou électronique et l'environnement extérieur qui est parfaitement intégrée dans la fiche ou l'embase de connexion.
Patent FR-3064005-A1 (FR)
Title: Nouveau procede d'obtention de l'acide 2-acrylamido-2-methylpropane sulfonique
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C07C309/21
Filed: 2017-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de l'acide 2-acrylamido-2 -méthylpropane sulfonique comprenant au moins les étapes successives suivantes : 1) mélange d'acrylonitrile avec au moins un composé apporteur de SO3 à une température comprise entre -80 et 20°C, 2) mise en contact et mélange d'isobutylène et du mélange sulfonant avec un ratio molaire SO3: isobutylène compris entre 0,2 :1 et 2:1 et un ratio molaire acrylonitrile: isobutylène compris entre 3:1 et 60:1, à une température comprise entre -40 et 80°C, 3) séparation solide / liquide du mélange réactionnel et isolement des particules solides sous la forme d'une composition 1, 4) mélange de la composition 1 à l'issue de l'étape 3 avec une solution aqueuse A comprise entre -20 et 50°C afin d'obtenir une suspension 1 de cristaux d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique, 5) séparation solide / liquide de la suspension 1 et isolement des cristaux sous la forme d'une composition 2.
Patent FR-3068977-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere a phases multiples et un polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C08L63/00
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un polymère à phases multiples et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation, et son utilisation. En particulier, la présente invention concerne une composition comprenant un polymère à phases multiples, sous la forme de particules de polymère préparé par un procédé à phases multiples et un polymère (méth) acrylique, le polymère (méth) acrylique possédant un poids moléculaire moyen. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymère comprenant des particules de polymère préparées par un procédé à phases multiples comprenant au moins deux phases et un polymère (méth) acrylique ayant un poids moléculaire moyen, son procédé de préparation, sont utilisation en tant que modificateur de résistance aux chocs dans des compositions de polymère pour des composites comprenant des résines thermodurcissables ou des polymères thermoplastiques et des compositions et des articles comprenant celle-ci.
Patent FR-3074299-A1 (FR)
Title: Procede de detection de collage d’un de deux relais disposes en serie dans une ligne de commande d’un demarreur de vehicule automobile
Inventor: DAUNAS OLIVIER
IPC: G01R31/327
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de collage d'un de deux relais (1, 2) disposés en série dans une ligne de commande (11) délivrant une tension pour un démarreur (10) de moteur à combustion interne équipant un véhicule, un moteur électrique (7) du démarreur (10) étant alimenté quand les relais (1, 2) sont fermés, chacun par un signal distinct, un des deux signaux étant un signal d'autorisation (auto) commençant avant et se terminant après l'autre signal, dit de commande (com), caractérisé en ce qu'on mesure la tension de la ligne (11) de commande entre le relais (2) le plus proche du démarreur (10) et ce démarreur (10), entre le moment où le signal de commande (com) se termine et le moment où le signal d'autorisation (auto) se termine, et si une tension non nulle est relevée entre ces deux moments, on considère le relais ayant reçu le signal de commande (com) comme collé.
Patent FR-3075101-A1 (FR)
Title: Roue non-pneumatique comprenant une structure de renfort circonferentielle
Inventor: CAREME CHRISTOPHER
IPC: B60C7/24
Filed: 2017-12-15
Abstract: Roue non-pneumatique (1) comprenant une structure de renfort annulaire (10) réalisée à partir d'au moins un mélange élastomère, agencée radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (7), ladite structure de renfort annulaire (10) comprenant une pluralité de bandelettes de renfort (12, 14) disposées en couches, lesdites bandelettes (12, 14) de chacune des couches étant disposées de manière juxtaposées selon une direction sensiblement circonférentielle, lesdites bandelettes étant enrobées d'une composition élastomère (13), la structure de renfort annulaire (10) comprenant au moins trois couches de bandelettes (12,14), caractérisée en ce que les bandelettles de renfort sont formées par un stratifié d'au moins deux couches composites, chaque couche composite stratifié comportant des fibres enrobées d'une matrice polymérique, lesdites fibres formant un angle α avec la direction circonférentielle, la différence de valeurs desdits angles d'une couche à l'autre étant d'environ 90°.
Patent FR-3082670-A1 (FR)
Title: Verrouillage d'un laser sur un resonateur avec l'aide d'un amplificateur optique
Inventor: VAN DIJK FREDERIC
IPC: H01S5/10
Filed: 2018-06-14
Abstract: Système laser caractérisé en ce qu'il comprend une source laser présentant une plage de verrouillage autour d'une fréquence libre f0, un résonateur optique, placé en sortie de la source laser, présentant un mode de résonance compris dans la plage de verrouillage de la source laser, et un amplificateur optique générant de l'émission spontanée à la fréquence dudit mode de résonance compris dans la plage de verrouillage de la source laser, le résonateur étant agencé de manière à ce qu'il soit couplé avec la source laser et l'amplificateur.
Patent FR-3076555-A1 (FR)
Title: Materiau polymerique solide impregne d'une substance organique volatile et d'un ester particulier et ses utilisations
Inventor: GOUTEYRON ANTOINE
IPC: C11D7/60
Filed: 2018-01-11
Abstract: La présente invention concerne un matériau polymérique solide imprégné d'une substance organique volatile (telle qu'un parfum, un agent masqueur d'odeur ou un insecticide) et d'un solvant comprenant un monoester en C10-C18 d'alkyle en C1-C8 qui permet d'améliorer le taux d'infusion de la substance organique volatile dans le matériau et son profil de diffusion. Elle concerne également un procédé de fabrication de ce matériau, ainsi que ses utilisations pour parfumer ou désodoriser l'atmosphère, le corps ou le linge ou comme répulsif d'insectes ou insecticide. L'invention porte en outre sur un produit parfumant ou désodorisant, un répulsif d'insectes ou un insecticide comprenant le matériau précité.
Patent FR-3062963-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés pour système de navigation par inertie pour l'étalonnage d'alignement de ligne de visée rf
Inventor: ROYALTY JAMES M B
IPC: H01Q1/27
Filed: 2018-02-12
Abstract: Des systèmes et procédés sont prévus pour effectuer un étalonnage d'alignement d'une antenne RF dans des communications par satellite. Les données reçues sont représentatives de signaux de système de navigation par inertie et de mesure d'angle de cardan. Les données reçues sont collectées pendant qu'un véhicule est actionné dans un mouvement de lacet réduit et pendant que l'antenne RF poursuit un satellite. Les équations utilisées décrivent une relation mathématique entre les désalignements, les décalages et la discordance de latence par rapport aux mesures d'asservissement de commande de cardan d'antenne. Des estimations sont générées pour certaines erreurs impliquées dans le procédé d'alignement. Les estimations générées sont fournies pour le pointage de l'antenne RF.
Patent FR-3079730-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour composition florale
Inventor: LEPOUTRE ALBAN-JOSSE
IPC: B29C45/14
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention est relative à un dispositif support (10) configuré pour la réalisation d'un dispositif d'emballage d'une composition florale à réserve d'eau, comprenant un élément support (1), structurel, comprenant une base (2) sensiblement circulaire à partir du périmètre de laquelle s'étendent une pluralité d'éléments allongés (3), ladite base (2) et les éléments allongés (3) formant un élément plastique d'un seul tenant, lesdits éléments allongés (3) s'étendant sensiblement vers le haut lorsque la base (2) repose sur une surface horizontale et lorsqu'aucune sollicitation n'est exercée sur lesdits éléments. Selon l'invention, ledit dispositif support comprend un moyen souple (4) solidaire de manière non-amovible dudit élément support (1), imperméable à l'eau s'étendant entre lesdits éléments allongés, et configuré de sorte à former avec ledit élément support (1) un conteneur avec ladite réserve d'eau (7).
Patent FR-3080139-A1 (FR)
Title: Systeme de volet roulant pour baie de batiment
Inventor: ELUDUT GUILLAUME
IPC: E06B9/58
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne un système de volet roulant pour baie de bâtiment, comprenant des coulisses principales (4) adaptées au guidage d'un tablier de volet roulant (3). La gorge principale (41) d'une coulisse principale (4) est équipée d'une coulisse secondaire (5) qui a une longueur inférieure à la longueur de la gorge principale (41) associée et qui est guidée en translation sur la longueur de cette gorge principale (41). La coulisse secondaire (5) comporte une paroi transversale (52) prolongée par deux parois frontales (53), s'étendant en regard respectivement de ladite paroi transversale (42) et desdits parois frontales (43) de ladite coulisse principale (4). Et la paroi transversale (52) et les parois frontales (53) de la coulisse secondaire (5) définissent ensemble une gorge secondaire (51) logée dans ladite gorge principale (41) et adaptée également au guidage dudit tablier de volet roulant (3).
Patent FR-3083492-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant un appuie-tete dote d'un espace de rangement
Inventor: MASSON XAVIER
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule (1) comprenant une assise (4) et un dossier (3) doté d'un appuie-tête (7) réglable en hauteur au moyen d'un coulissement dans ledit dossier (3),, ledit appuie-tête (7) présentant une surface interne en contact avec le dossier (3) et ledit dossier (3) étant apte à pivoter entre une position fonctionnelle et une position rabattue pour laquelle il s'étend parallèlement à l'assise (4). Selon l'invention, dans la position rabattue du dossier (3), l'appuie-tête (7) est apte à être déplacé vers l'avant relativement au dossier (3) pour dégager un espace de rangement (15, 19) situé sur la surface interne dudit appuie-tête (7).
Patent FR-3085163-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation de materiaux polymeres oxygenes par catalyse nucleophile
Inventor: MONSIGNY LOUIS
IPC: C08J11/18
Filed: 2018-08-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de matériaux polymères oxygénés, notamment par catalyse nucléophile et l'utilisation dudit procédé dans le recyclage de matériaux plastiques et la préparation de composés aromatiques et aliphatiques pouvant être utilisés comme carburant, intermédiaires de synthèse, matières premières dans les secteurs de la construction, dans l'industrie pétrochimique, électrique, électronique, de textile, aéronautique, pharmaceutique, cosmétique, agrochimique. La présente invention concerne également un procédé de fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais comprenant (i) une étape de dépolymérisation de matériaux polymères oxygénés selon le procédé de l'invention et éventuellement (ii) une étape d'hydrolyse, et éventuellement (iii) une étape de fonctionnalisation et/ou défonctionnalisation.
Patent FR-3086904-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement d'outils de vehicule automobile
Inventor: ARIAS NOELIA ALEJANDRA
IPC: B60R11/06
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de rangement d'outils de véhicule automobile comprenant : une trousse d'outillage (20) comportant au moins deux plis (24, 42) appliqués l'un en regard de l'autre en définissant au moins une poche ; des organes de maintien (62, 64, 66, 68) pour maintenir ladite trousse d'outillage (20) contre une portion de paroi interne (10) de véhicule automobile sensiblement verticale, de façon que ladite au moins une poche s'étende sensiblement verticalement. Lesdits organes de maintien (62, 64, 66, 68) maintiennent l'un desdits plis (24) de ladite trousse d'outillage (20) étendu contre ladite portion de paroi interne (10).