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Patent FR-3039556-A1 (FR)
Title: Pneumatique d'avion
Inventor: MANGERET JEAN LUC
IPC: C08L15/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention est relative aux pneumatiques destinés à équiper des avions et présentant une résistance à l'usure améliorée. La bande de roulement de ces pneumatique comprend une composition à base d'au moins une charge renforçante, un système de réticulation et d'une matrice élastomérique comprenant de 15 à 75 parties pour cent parties d'élastomère, pce, d'élastomère isoprénique, et de 25 à 85 pce d'un copolymère butadiénique et styrénique fonctionnalisé à l'étain, le taux total d'élastomère isoprénique et de copolymère butadiénique et styrénique fonctionnalisé à l'étain étant compris dans un domaine allant de 45 à 100 pce.
Patent FR-3041007-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un element de parement a distance d'une membrane pare-vapeur et systeme constructif a double armature comprenant un tel dispositif
Inventor: COGNE HERVE
IPC: E04F13/24
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'un élément de parement, tel qu'une plaque de plâtre, à distance d'une membrane pare-vapeur (300) s'étendant le long d'un matériau isolant recouvrant une surface, telle qu'un mur ou un plafond, à revêtir dudit parement, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une platine (1) apte à s'engager dans une armature (100) solidaire de la surface à revêtir, - un organe (2) de fixation d'un support (200) de l'élément de parement, comprenant une première portion (21) destinée à s'engager dans le support (200) et une seconde portion (20) destinée à s'engager dans la platine, lesdites portions (20, 21) étant distantes l'une de l'autre selon une direction perpendiculaire à la surface à revêtir, la seconde portion (20) comprenant une pointe (22) apte à perforer la membrane pare-vapeur (300) lors de l'engagement de ladite seconde portion (20) dans la platine (1) et en ce que la platine (1) et l'organe de fixation (2) présentent des moyens respectifs (14, 12, 22, 23) pour comprimer la membrane pare-vapeur dans une région entourant la pointe (22).
Patent FR-3043822-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’au moins un appareil consommateur d’energie mis en œuvre par un systeme de commande
Inventor: GAGNAT STEPHANE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de commande d'au moins un appareil consommateur d'énergie au sein d'un local ou d'un logement, mis en œuvre par un système de commande comprenant au moins un capteur de consommation énergétique, une unité d'analyse des données, une unité de commande desdits appareils configurée pour coopérer avec l'unité d'analyse, le procédé de commande comprenant au moins une étape d'acquisition de données de consommation énergétique captées par le capteur et enregistrées par l'unité d'analyse et une étape de détermination de l'occupation du local ou du logement par l'unité d'analyse, caractérisé en ce que le procédé de commande comprend en outre une étape de détermination des habitudes d'usage et de fonctionnement du local ou du logement, une étape de commande du ou des appareils du local ou du logement, à partir de l'étape de détermination des habitudes d'usage et de fonctionnement du local ou du logement.
Patent FR-3045958-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation spectrale du fouillis d’un milieu liquide
Inventor: SICOT GUILLAUME
IPC: H01Q21/06
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation spectrale du fouillis d'un milieu liquide, tel qu'un lac, un fleuve, une mer ou un océan, à partir d'un réseau d'antennes comportant au moins trois antennes. Il comporte les étapes suivantes : - une première étape (101) de formation d'au moins deux sous-réseaux d'antennes à partir du réseau d'antennes, chacun des sous-réseaux comportant au moins une antenne de moins que le réseau d'antennes ; - une deuxième étape (102) de calcul d'un faisceau dans une direction pour chaque sous réseau d'antenne ; - une troisième étape (103) de localisation en azimut de toutes sources comprise dans le faisceau à partir des données du faisceau provenant de chacun des sous-réseaux ; - une quatrième étape (104) d'estimation de l'énergie de chacune des sources localisées.
Patent FR-3055480-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conversion de puissance associant plusieurs convertisseurs en parallele
Inventor: LAPALUS PHILIPPE
IPC: H02J3/38
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de conversion de puissance électrique destiné à alimenter une machine électrique alternative (M) sur N1 phases, à partir d'une source de puissance continue électrique (11), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un nombre N2 de convertisseurs (OND1, OND2) alimentés par la source de puissance continue électrique (11) et délivrant des signaux alternatifs polyphasés sur Ni phases, - des moyens de couplage (14) des signaux alternatifs polyphasés des N2 convertisseurs (OND1, OND2) en un signal alternatif polyphasés (15) d'alimentation de la machine électrique (M), - un organe de commande (12) transmettant à une fréquence de découpage des consignes de pilotage à chacun des convertisseurs (OND1, OND2) ; et en ce que les consignes de pilotage de chacun des K convertisseurs, K allant de 1 à N2, sont déphasées en fréquence de découpage d'une valeur de [(K-1) 180/N2] degrés.
Patent FR-3048041-A1 (FR)
Title: Double embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne un double embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3048679-A1 (FR)
Title: Installation de controle de surete de passagers flexible
Inventor: SAFIR ANDRE
IPC: B65G49/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention concerne une installation de contrôle de sûreté de passagers (10) comprenant un jeu de bacs de transfert et un chemin d'acheminement et de contrôle (14) présentant une extrémité de réception (16), et une extrémité de sûreté (18). Ladite installation comprenant en outre, un chemin d'acheminement retour s'étendant sous ledit chemin d'acheminement et de contrôle (14) des bacs. L'installation comprend une pluralité de modules juxtaposés (22) mécaniquement indépendants, et chacun desdits modules (22) comporte, d'une part un berceau en U (24) définissant un plan moyen de berceau, et d'autre part un train de rouleaux motorisés supérieur (36) installé au-dessus d'un train de rouleaux motorisés inférieur (40) à l'intérieur dudit berceau en U (24) selon une direction sensiblement perpendiculaire audit plan moyen de berceau.
Patent FR-3049870-A1 (FR)
Title: Harnais
Inventor: BOUQUIER BENOIT
IPC: A62B35/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un harnais (10) comportant une ceinture (11) et une paire de tours de cuisse (12). Le harnais (10) comporte : • un connecteur (14) positionné sur la ceinture (11), le connecteur (14) comportant un anneau de connexion (15) monté mobile en rotation par rapport à la ceinture (11), sur une tige (16) d'axe longitudinal AA comportant une première extrémité et une deuxième extrémité opposée à la première extrémité, • un premier élément d'accroche (17) et un deuxième élément d'accroche (18) aptes à être connectés à un dispositif extérieur, le premier élément d'accroche (17) et le deuxième élément d'accroche (18) étant placés sur le connecteur (14) selon l'axe longitudinal AA et à l'extérieur de l'anneau de connexion (15).
Patent FR-3052553-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affichage d'un aeronef
Inventor: DESCHEEMAEKER CEDRIC
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-06-13
Abstract: Le système (10) d'affichage d'un cockpit (3) d'un aéronef (1) comprend : . un dispositif d'affichage (20) configuré pour être porté solidaire de la tête d'un utilisateur dans le cockpit de l'aéronef ; . un capteur d'orientation (16) de la tête (50) de l'utilisateur ; et . un calculateur d'affichage (18) configuré pour : - commander l'affichage d'informations relatives au vol de l'aéronef sur le dispositif d'affichage (20), - acquérir une information d'orientation de la tête de l'utilisateur ; - déterminer une valeur d'écart angulaire entre une direction (52) correspondant à l'information d'orientation de la tête de l'utilisateur et un axe longitudinal (5) de l'aéronef ; - évaluer une condition fonction de ladite valeur d'écart angulaire ; et - commander l'affichage sur le dispositif d'affichage selon : . un premier mode d'affichage lorsque ladite condition est vérifiée, ce premier mode d'affichage correspondant à un affichage comprenant au moins un symbole (38, 40) d'aide au pilotage de l'aéronef affiché de façon conforme ; et . un autre mode d'affichage lorsque ladite condition n'est pas vérifiée.
Patent FR-3053179-A1 (FR)
Title: Isolant de bobine pour machine electrique tournante a configuration amelioree
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K3/46
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator de machine électrique tournante comportant: - un corps muni d'une pluralité de dents (13), - chaque dent (13) étant munie d'un pied de dent (20) ayant une face interne (23) inclinée par rapport à un plan (P1) perpendiculaire à un axe (Y) de ladite dent (13), - une pluralité d'isolants de bobine (31) montés chacun autour d'une dent (13) correspondante, caractérisé en ce que chaque isolant de bobine (31) comporte des moyens de calage (48) réalisés dans un rebord d'extrémité (34) dudit isolant de bobine (31) pour caler ledit isolant de bobine (31) contre ladite face interne inclinée (23) dudit pied de dent (20).
Patent FR-3055338-A1 (FR)
Title: Methode de detection et d'identification in vitro d'un ou plusieurs micro-organismes impliques dans le processus de degradation, de modification ou de sequestration d'un ou plusieurs contaminants presents dans un echantillon biologique
Inventor: GASC CYRIELLE
IPC: C40B30/04
Filed: 2016-09-01
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection et d'identification in vitro d'un ou plusieurs micro-organismes impliqués dans le processus de dégradation, modification ou séquestration d'un ou plusieurs contaminants présents dans un échantillon biologique, mettant en œuvre une méthode de capture de gènes couplée à du séquençage haut-débit , la méthode de capture de gènes permettant la capture de fragments d'ADN ayant une longueur d'au moins 6 000 paires de bases.
Patent FR-3066612-A1 (FR)
Title: Systeme d'augmentation d'un systeme de positionnement par satellites et recepteur a surveillance d'integrite autonome augmentee par un reseau
Inventor: CHARLOT BERNARD
IPC: G01S19/38
Filed: 2017-06-15
Abstract: Le système d'augmentation comporte des stations RI MS bifréquences  (21a, 21b), des satellites GNSS (13), un réseau de télécommunications (23), des véhicules (10), les stations RIMS (21a, 21b) étant interconnectées avec chaque véhicule (10) par l'intermédiaire du réseau de télécommunications (23). Chaque véhicule (10) comporte un module de réception GNSS (30) et un module (40) de corrections, de positionnement et d'intégrité reliés entre eux et intégrés dans un récepteur NARAIM (en anglais Network Augmented Receiver Autonomous Integrity Monitoring), le module (40) de corrections, de positionnement et d'intégrité étant en outre, connecté aux stations RIMS (21a, 21b) par l'intermédiaire du réseau de télécommunications (23) et étant configuré pour déterminer de façon autonome, et uniquement pour le véhicule (10) considéré, des valeurs de positionnement, de corrections différentielles et des mesures d'intégrité personnalisées à partir des mesures de phase et de code et des informations de navigation collectées et transmises par les stations RIMS (21a, 21b).
Patent FR-3075163-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la flottabilite d un vehicule sous-marin
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63G8/22
Filed: 2017-12-19
Abstract: Procédé de réglage de la flottabilité d'un véhicule (1) sous-marin de façon qu'il présente sensiblement une flottabilité cible Fc prédéterminée lorsqu'il est plongé dans un volume de liquide délimité par une première surface et une deuxième surface selon un axe vertical (z), le procédé comprenant :  - à partir d'une flottabilité initiale du véhicule maintenant le véhicule au niveau de la première surface (S), une première étape (100) de modification de la masse volumique du véhicule (1) de façon qu'il se rapproche de la deuxième surface, la première étape étant mise en œuvre jusqu'à une deuxième étape (200) de détection du franchissement, par le véhicule (1), d'un seuil de distance (SD) non nul prédéterminé par rapport la première surface (S), selon l'axe vertical,  - puis une troisième étape de modification de la masse volumique du véhicule (1) jusqu'à ce que le véhicule présente sensiblement la flottabilité cible.
Patent FR-3062360-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite d'un vehicule automobile et vehicule automobile correspondant
Inventor: LANCELLE VALERIE
IPC: B60W40/09
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (10) par un conducteur, comprenant des étapes de : - acquisition d'un niveau d'attention portée par le conducteur à la conduite du véhicule automobile, - acquisition d'au moins une distance (D1, D2, D3) séparant le véhicule automobile d'un autre véhicule automobile (101, 102, 103), et - détermination d'une consigne de commande d'un organe de manœuvre du véhicule automobile en fonction de ladite distance, de façon à ce que ladite distance soit supérieure à une distance de sécurité (d1, d2, d3). Selon l'invention, la distance de sécurité est déterminée en fonction du niveau d'attention acquis.
Patent FR-3049388-A1 (FR)
Title: Detecteur d'ions
Inventor: HEY FRANZ GEORG
IPC: H01J49/44
Filed: 2017-03-21
Abstract: Un détecteur d'ions (10) comprend une électrode repoussant les électrons (14) à porter à un potentiel électrique négatif, ainsi qu'une électrode repoussant les ions (12) à porter à un potentiel électrique positif variable. L'électrode repoussant les électrons est formée par un élément de diaphragme avec une ouverture de diaphragme (16) pour le passage d'un faisceau ionique. L'électrode repoussant les ions constitue un trou borgne (28) tourné par son extrémité de trou ouverte vers l'ouverture de diaphragme, et dont la surface de trou constitue une surface collectrice pour détecter des ions incidents. Au moyen d'un tel détecteur d'ions, il est par exemple possible d'analyser le spectre énergétique des ions contenus dans un jet de plasma d'échappement d'un propulseur ionique.
Patent FR-3065988-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes a effet coanda a doubles ejecteurs a dimensionnement optimise pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: Un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air vers un échangeur de chaleur (1) de véhicule comprend des conduits (8) ayant une section géométrique comprenant un bord d'attaque (37), un bord de fuite (38), et des premier (42) et deuxième (44) profils, entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38). Chaque conduit (8) a une première ouverture (40) sur le premier profil (42), telle qu'un flux d'air sortant de la première ouverture (40) s'écoule le long du premier profil (42) et une deuxième ouverture (40) sur le deuxième profil (44), telle qu'un flux d'air sortant de la deuxième ouverture (40) s'écoule le long du deuxième profil (44). La section géométrique de chaque conduit (8) définit une section de passage (S) du flux d'air traversant ledit conduit (8), qui a une aire supérieure ou égale à 200 mm2 et inférieure ou égale 900 mm2.
Patent FR-3069508-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace de vehicule
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-07-26
Abstract: Balai d'essuie-glace (124, 224) de véhicule, en particulier automobile, ledit balai ayant une forme générale allongée et comprenant : - un corps longitudinal (30) présentant un déflecteur supérieur (136, 236) sur au moins une partie de sa longueur, - au moins une vertèbre longitudinale (34) de cintrage, - une lame longitudinale (32) inférieure d'essuyage, et - un premier et un second embouts d'extrémité (138, 140, 240) situés respectivement aux extrémités longitudinales dudit corps, caractérisé en ce que lesdits premier et second embouts sont différents et non symétriques.
Patent FR-3070141-A1 (FR)
Title: Systeme de traverse de vehicule automobile recevant une barre de guidage transversal
Inventor: POINSOT CLAUDE
IPC: B60G9/00
Filed: 2017-08-17
Abstract: Système de traverse de train arrière de véhicule automobile comportant une traverse (2) en tôle formant dans une section perpendiculaire à sa longueur un « U » ouvert, équipée d'un support (14) présentant à son extrémité une fixation (16) prévue pour recevoir l'extrémité d'une barre de guidage (22) de cette traverse (2) disposée dans la direction transversale du véhicule qui est la direction perpendiculaire au sens de marche de ce véhicule, ce système étant remarquable en ce qu'il comporte au moins deux vis de fixation (28) qui traversent la traverse (2) et une entretoise (30) ajustée entre les deux ailes de la section en « U » de cette traverse (2), pour fixer le support (14) sur la traverse (2).
Patent FR-3071374-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour distribuer un contenu multimedia a des terminaux informatiques
Inventor: VALLESPIN OLIVIER
IPC: H04N21/4363
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour distribuer au moins un contenu multimédia à des terminaux informatiques (6a, 6b, 6c) d'usagers, lesquels terminaux sont connectés à un réseau informatique local (LAN), ledit procédé comprenant les étapes consistant à : - générer un contenu multimédia (CM) à distance du LAN, - transmettre ce contenu multimédia (CM) à une passerelle informatique (3) intégrée dans le LAN, au travers d'un réseau de communication par liaison satellite (2), ou par liaison hertzienne, ou par liaison par câble, - enregistrer tout ou partie du contenu multimédia (CM) reçu par la passerelle informatique (3), dans une base de données (4) accessible et contrôlable depuis ladite passerelle, - distribuer aux terminaux informatiques (6a, 6b, 6c) qui le requière, tout ou partie du contenu multimédia (CM) reçu par la passerelle informatique (3), laquelle distribution est réalisée dans le LAN, selon un protocole de communication internet, en réponse à des requêtes émises dans ledit LAN depuis lesdits terminaux.
Patent FR-3072083-A1 (FR)
Title: Dispositif de hissage et systeme d'attache pour un tel dispositif
Inventor: MICHOUD PASCAL
IPC: B66C1/34
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de hissage de charge par câble comportant corps (17) comportant intérieurement un tambour d'axe de rotation horizontal et sur la périphérie duquel tambour le câble prend appui, le dispositif comportant à sa partie supérieure un organe d'attache (2) d'axe vertical, ledit organe d'attache (2) étant destiné à être attaché par son extrémité supérieure à un point d'attache disposé en hauteur, ledit organe d'attache (2) étant monté sur le corps (17) (3) de façon à pouvoir pivoter sur lui-même, autour de son axe vertical, par rapport au corps (17). Selon l'invention, l'organe d'attache (2) est en outre monté sur le corps (17) (3) avec possibilité de translation verticale par rapport au corps (17), et un élément résilient (7) est disposé entre une butée (18) du corps (17) (3) et une butée (19) de l'organe d'attache (2), l'élément résilient (7) se déformant en fonction de la charge, ledit élément résilient (7) et les butées (18) (19) étant configurés pour définir une position de repos de la translation verticale en l'absence de charge, et le corps (17) (3) et l'organe d'attache (2) comportent des surfaces en vis-à-vis (20, 21) et pouvant venir en contact ou être séparées en fonction de la translation verticale, et dans la position de repos de la translation, les surface en vis-à-vis (20, 21) sont en contact, l'application d'une charge déterminée les séparant. Un système d'attache comportant un organe d'attache (2) et un anneau (3) ou une manille complète l'invention.
Patent FR-3075853-A1 (FR)
Title: Espaceur avec structure absorbante d'humidite et procede de fabrication correspondant
Inventor: SCHREIBER WALTER
IPC: E06B3/673
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un espaceur (10) de vitrage isolant (1) s'étendant dans une direction longitudinale (X), comprend une première et une deuxième parties de fixation (12, 14) espacées l'une de l'autre dans une direction latérale (Y) et destinées à être solidarisées chacune à une feuille de verre (2a, 2b) du vitrage isolant (1) par des moyens de fixation par collage (5a, 5b), et au moins une partie transversale (20, 22) reliant lesdites première (12) et deuxième (14) parties de fixation et délimitant avec elles un espace intérieur (30). L'espaceur (10) comprend en outre, dans l'espace intérieur (30), une structure absorbante d'humidité (40) formée d'au moins une unité absorbante (41) fixée à l'une parmi la première et la deuxième partie de fixation (12, 14), l'autre parmi la première et la deuxième partie de fixation (12, 14) n'étant pas en contact avec l'unité absorbante (41).
Patent FR-3076108-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: BACQUET SYLVAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une batterie (5) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre), chaque module (Ei) comprenant des accumulateurs électriques et des interrupteurs reliant les accumulateurs et un deuxième circuit de commande (12) des interrupteurs, la batterie comprenant en outre au moins un premier bus de transmission de données (BUS) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande. Le premier circuit de commande comprend une mémoire (MEM) dans laquelle sont stockées, pour chaque accumulateur électrique, un identifiant de l'accumulateur électrique et un niveau de priorité de connexion de l'accumulateur électrique parmi des niveaux de priorité.
Patent FR-3079499-A1 (FR)
Title: Partie anterieure de nacelle comportant un cadre de rigidification constitue de plusieurs elements adjacents assembles sur un premier anneau et un deuxieme anneau
Inventor: VINCHES FREDERIC
IPC: B64D29/02
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention porte sur une partie antérieure de nacelle d'un ensemble propulsif d'aéronef, qui comporte un cadre de rigidification (5) annulaire, un premier anneau (7) et un deuxième anneau (8). Le cadre de rigidification (5) est constitué d'éléments (51) comportant chacun un bord avant (511), un bord arrière (512), une première extrémité latérale (513) et une deuxième extrémité latérale (514). Le bord avant (511) est fixé à au premier anneau (7) et le bord arrière (512) est fixé à deuxième anneau (8). La première extrémité latérale (513) est assemblée à la deuxième extrémité latérale (514') d'un premier élément adjacent (51') et la deuxième extrémité latérale (514) est assemblée à la première extrémité latérale d'un deuxième élément adjacent (51'), de sorte à former le cadre de rigidification (5) annulaire. Le cadre de rigidification ainsi constitué peut être monté et démonté facilement et partiellement, ce qui simplifie sa constitution, maintenance et réparation. L'invention porte aussi sur un ensemble propulsif comportant une telle partie antérieure.