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Patent FR-3090407-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: NORMAND FABIEN
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réception (5) pour former une machine à mélange (6) lorsque ledit dispositif de réception (5) est inséré dans un appareil de fabrication (2), le dispositif de réception (5) comprenant- un premier emplacement de réception (13), configuré pour recevoir une première capsule (3) contenant une première formulation, - un deuxième emplacement de réception (14), configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) contenant une deuxième formulation, les deux capsules (3, 4) pouvant être étant reliées fluidiquement,- une première face d’actionnement (8.1) du dispositif de réception (5), autorisant un transfert d’un effort de pression sur la première capsule (3), la première face d’actionnement (8.1) comprenant une première coque de protection (8)- une deuxième face d’actionnement (9.1) du dispositif de réception (5), opposée à la première, autorisant un transfert d’un effort de pression sur la deuxième capsule (4), la deuxième face d’actionnement (9.1) comprenant une deuxième coque de protection (9)- un battant (17.1) ouvrant vers l’extérieur du dispositif de réception (5) et s’étendant entre les deux emplacement de réception (13, 14), de sorte qu’il autorise l’insertion des capsules (3, 4) séparément et l’extraction des capsules (3, 4) solidairement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3091428-A1 (FR)
Title: Procede pour calibrer un filtre a frequence variable
Inventor: BOURSIER OLIVIER
IPC: H03H11/54
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour calibrer un filtre dont la valeur de fréquence centrale est variable caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes : - initialiser les étapes avec une valeur de code, - mesurer la valeur de puissance après passage dans le filtre à calibrer pour chaque fréquence contenue dans sa table de calibrage et en mémorisant la valeur de température associée à la mesure de puissance, - exécuter un processus itératif de la méthode de la sécante sur toutes les fréquences de réjection associées audit filtre et déterminer la valeur du code permettant d’équilibrer le filtre pour chacune des valeurs de fréquence et de température, conduisant à une table de calibrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095054-A1 (FR)
Title: Gestion d’une mémoire dans un dispositif électronique
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-04-11
Abstract: Gestion d’une mémoire dans un dispositif électronique L’invention vise la gestion d’une première mémoire (MR1) d’un premier dispositif (DV1) coopérant avec un deuxième dispositif (DV2) comportant une deuxième mémoire (MR2). Lors d’un procédé, le premier dispositif (DV1) réalise un chargement initial comprenant : l’acquisition d’une application (APP1) comportant du code interprétable orienté objet définissant des méthodes (MT) exécutables ; et la génération dans la première mémoire (MR1) d’objet-méthode (OBM) ; puis envoie chaque objet-méthode (OBM) au deuxième dispositif électronique (DV2) pour enregistrement dans la deuxième mémoire (MR2). Au cours d’une interprétation du code interprétable de l’application (APP1), le premier dispositif (DV1) identifie les objet-méthodes (OBM1) invoqués puis récupère depuis la deuxième mémoire (MR2) chaque objet-méthode (OBM) invoqué qui n’est pas déjà stockée dans la première mémoire (MR1), pour en permettre un accès par le premier dispositif électronique (DV1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096165-A1 (FR)
Title: Dispositif d’identification de véhicules circulant dans une zone à circulation restreinte
Inventor: GAVEL FRÉDÉRIC
IPC: G09F9/00
Filed: 2019-05-17
Abstract: Ce dispositif d’identification (2) est destiné à être installé au voisinage ou à l’intérieur d’une zone à circulation restreinte. Le dispositif (2) comprend un moyen d’extraction (20) d’une information d’identification d’un véhicule (30), un calculateur (22) apte à saisir une information d’identification extraite par le moyen d’extraction (20) dans une base de données pour déterminer si un véhicule (30) correspondant à l’information d’identification est autorisé à circuler dans la zone à circulation restreinte, et un moyen de restitution (24) configuré pour émettre un signal en fonction d’un résultat déterminé par le calculateur (22). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3099019-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, dispositif, plateforme de gestion et programme d’ordinateur associé.
Inventor: CASEAU FRANÇOIS
IPC: H04W76/11
Filed: 2019-07-17
Abstract: TITRE : Procédé de gestion d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, dispositif, plateforme de gestion et programme d’ordinateur associé. L’invention concerne un procédé de gestion d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, initiée par un premier terminal à destination d’une pluralité de deuxièmes terminaux, undit terminal étant associé à un identifiant primaire dans ledit réseau, ladite pluralité de deuxièmes terminaux étant en outre associée à un unique identifiant secondaire, dit identifiant secondaire partagé, ledit procédé comprenant : La réception (20) d’une requête d’établissement d’une session de communication en provenance du premier terminal via ledit réseau, comprenant un numéro d’appelé correspondant audit identifiant secondaire partagé et un numéro d’appelant correspondant à l’identifiant primaire du premier terminal ; La sélection (22) d’au moins deux identifiants primaires de ladite pluralité associée audit identifiant secondaire selon au moins un critère de sélection prédéterminé ; et Le test d’éligibilité (23) des identifiants primaires sélectionnés, comprenant, pour undit identifiant primaire sélectionné, dit identifiant primaire testé. Figure 2
Patent FR-3101349-A1 (FR)
Title: Composition anhydre solide sous forme de poudre comprenant au moins un peroxyde organique, au moins un agent flegmatisant et au moins un liant et procédé préparation correspondant
Inventor: HUB SERGE
IPC: C08K5/14
Filed: 2019-09-27
Abstract: Composition anhydre solide sous forme de poudre comprenant au moins un peroxyde organique, au moins un agent flegmatisant et au moins un liant et procédé préparation correspondant La présente invention concerne une composition comprenant au moins un peroxyde organique solide, au moins un agent flegmatisant solide, de préférence ayant une température de fusion supérieure ou égale à 40°C, et au moins un liant solide ayant une enthalpie de fusion supérieure ou égale à 125 kJ/kg. L’invention se rapporte également à l’utilisation de la composition telle que définie précédemment en tant qu’initiateur de polymérisation pour la fabrication de résines acryliques et de résines polyesters, de préférence de résines acryliques ou en tant que modificateur de polymères. La présente invention est aussi relative à un procédé de préparation d’une telle composition. Référence : pas de figure
Patent FR-3101621-A1 (FR)
Title: Rail de roulement ou de glissement pour un système de manutention suspendu comprenant une partie de circulation
Inventor: REVERDIAU FRANCK
IPC: B65G1/02
Filed: 2019-10-03
Abstract: Rail (4, 4’) pour un système de manutention (1, 1’) suspendu, ledit rail (4, 4’) étant destiné à coopérer avec au moins un élément d’accroche (2, 2’) qui est destiné à se déplacer le long du rail (4, 4’), caractérisé en ce que ledit rail (4, 4’) comprend au moins une partie de circulation (3) réalisée dans un matériau choisi de manière à faciliter le déplacement de l’élément d’accroche (2, 2’) le long du rail (4, 4’). Figure 1
Patent FR-3102134-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un dispositif intérieur de maintien d’une roue de secours
Inventor: BOUAL FRANCOIS
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-10-17
Abstract: Véhicule automobile comprenant un dispositif de maintien d’une roue de secours (7) implanté à l’intérieur dudit véhicule, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend une structure filaire (1) formée par un fil cintré s’appliquant sur la roue de secours reposant à plat, au moins une charnière (41, 42) solidaire d’ un élément structurel du véhicule (6, 60, 61) et des moyens de verrouillage (2) aptes à se solidariser à au moins un élément structurel du véhicule (6, 60), ladite charnière et lesdits moyens de verrouillage étant espacés les uns des autres, et au moins une portion dudit fil étant intégrée à au moins une dite charnière ( 41, 42) apte à faire passer réversiblement ladite structure filaire d’une position abaissée à une position relevée, et ledit fil cintré comprenant un élément de fermeture (10) coopérant avec lesdits moyens de verrouillage (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087656-A1 (FR)
Title: Produit de coiffage pour les cheveux et/ou les poils de barbe I
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-10-22
Abstract: L’application décrit une composition cosmétique de déformation temporaire des cheveux, comprenant - à chaque fois par rapport au poids total de la composition - a) de 20 à 60 % en poids d’eau, b) de 0,5 à 20 % en poids d’au moins une huile et c) de 20 à 65 % en poids d’au moins un alcool gras alcoxylé.
Patent FR-3102984-A1 (FR)
Title: Vitrage antisolaire à faible réflexion interne
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: C03C17/34
Filed: 2019-11-13
Abstract: Article verrier transparent pour vitrage antisolaire, comprenant au moins un substrat de verre muni sur au moins une de ses faces d'un revêtement constitué par un empilement de couches minces, ledit revêtement comprenant la succession de couches suivantes, à partir de la surface dudit substrat : - une première couche comprenant du nitrure de silicium, - une couche fonctionnelle comprenant du nitrure de niobium, - une seconde couche comprenant du nitrure de silicium, dans lequel l’empilement ne comprend qu’une couche fonctionnelle comprenant du nitrure de niobium, et dans lequel l’empilement comprend, au-dessus de ladite succession de couches, au moins un ensemble comprenant une ou plusieurs couches, chaque couche comprenant un matériau choisi parmi l’oxyde de silicium ou l’oxyde de niobium, l’épaisseur dudit ensemble étant supérieur à 30 nanomètres et de préférence supérieure à 40 nanomètres.
Patent FR-3105795-A1 (FR)
Title: Procede integre de conversion thermique d’une charge hydrocarbonee lourde et de combustion indirecte en boucle chimique d'oxydo-reduction
Inventor: LEPLAT SÉBASTIEN
IPC: F23C10/04
Filed: 2019-12-30
Abstract: Procédé intégré de conversion thermique d’une charge hydrocarbonée lourde et de combustion indirecte en boucle chimique d'oxydo-réduction pour la production de flux hydrocarbonés et le captage du CO 2 produit L'invention concerne un procédé intégré de conversion thermique d’une charge hydrocarbonée lourde et de combustion indirecte en boucle chimique d'oxydo-réduction pour la production de flux hydrocarbonés. La charge hydrocarbonée lourde (1) est mise en contact avec des particules inertes (2) dans une zone de conversion thermique (100). La conversion thermique en absence de dihydrogène, de vapeur d’eau et de catalyseur, produit un premier effluent gazeux de composés hydrocarbonés (4) et du coke déposé sur les particules inertes (5). Ce dernier est alors brûlé dans une boucle chimique d’oxydo-réduction (200) en présence de particules d’un solide porteur d’oxygène (6). Les particules inertes circulent ainsi entre la zone de conversion thermique (100) et une zone de réduction (300) de la boucle chimique alors que les particules de solide porteur d’oxygène circulent entre les zones d’oxydation (400) et de réduction (300) de la boucle chimique.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107310-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’huile d’un palier a roulement de turbomachine d’aeronef
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-02-17
Abstract: Dispositif de distribution d’huile d’un palier à roulement (8) pour une turbomachine d’aéronef, comportant :     - un palier à roulement (8),     - un corps (5) de distribution d’huile configurée pour être montée sur un arbre (4) de turbomachine, ce corps comportant :     i) une première surface cylindrique externe (5a) de montage de la bague interne (12) du palier,      ii) une écope annulaire (11) de récupération d’huile,     iii) une piste annulaire (26) d’un joint dynamique (22),      iv) un circuit (7) de lubrification dudit palier et de refroidissement de la piste, ce circuit étant formé dans le corps,     caractérisé en ce que l’écope annulaire constitue la première écope (11a) qui alimente une première partie (7x) dudit circuit en vue du refroidissement de la piste, et en ce que le corps comprend une seconde écope annulaire (11b) de récupération d’huile qui alimente une seconde partie (7y) dudit circuit en vue de la lubrification du palier.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3108098-A1 (FR)
Title: Installation de découpe et d’emballage de portions d’un produit alimentaire
Inventor: DHUMEAUX THIERRY
IPC: B65B25/06
Filed: 2020-03-12
Abstract: Installation automatisée (1) de découpe et d’emballage de portions d’un produit entier, en particulier d’un fromage, de préférence à section circulaire, comportant un châssis (10), des équipements fonctionnels (3, 4, 6) pour traiter le produit en différentes opérations à partir de l’alimentation de manière à le découper en portions et emballer chaque portion, chaque équipement fonctionnel (3, 4, 6) comprenant au moins un élément fonctionnel (31, 40, 60, 7, 8) apte à réaliser au moins une opération dans le traitement du produit, caractérisé en ce que chaque équipement fonctionnel (3, 4, 6) comporte au moins un support de fixation (3A, 4A, 6A, 7A, 8A) qui porte au moins un élément fonctionnel (31, 40, 60, 7, 8) associé à une opération et adapté à une taille de section de produit et/ou taille de portion, chaque support de fixation (3A, 4A, 6A, 7A, 8A) étant fixé de manière amovible par rapport au châssis (10) en présentant au moins un point de fixation avec le châssis, et étant apte à être échangé avec un autre support de fixation dont la configuration procure le même point de fixation amovible avec le châssis, et dont ledit au moins un élément fonctionnel qu’il porte est apte à réaliser la même opération, tout en étant adapté à une autre section de produit et/ou taille de portion. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109382-A1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation d’au moins un composé polymérisable par voie radicalaire
Inventor: DELGADO MARINE
IPC: C08F18/02
Filed: 2020-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation d’au moins un composé polymérisable par voie radicalaire comprenant au moins une liaison éthylénique, en présence d’un complexe borane BH3-amine et d’un alcène.
Patent FR-3112948-A1 (FR)
Title: Composition pour prendre soin des matieres keratineuses comprenant un extrait de ferment de sphingomonas
Inventor: XU HONGLING
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: Composition pour prendre soin des matières kératineuses comprenant un extrait de ferment de Sphingomonas La présente invention concerne une composition pour prendre soin de matières kératineuses, comprenant :  (a) 3 % en poids ou moins d’au moins une huile, rapportée au poids total de la composition ;  (b) au moins un agent gélifiant hydrophile ;  (c) un ferment obtenu à partir de Sphingomonas hydrophobicum ; et  (d) au moins un éther oxyalkyléné d’un ester d’acide gras de sucre.  La composition de la présente invention vise à traiter le vieillissement de la peau, et conserve une texture souhaitée et un aspect translucide.  Figure pour l'abrégé: néant
Patent FR-3117284-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'énergie électrique local
Inventor: GUYOT CHRISTIAN
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: Dispositif de commande d'énergie électrique local
    La présente description concerne un dispositif de commande destiné à gérer l'énergie au niveau d'un site client d'un réseau de distribution électrique, dans lequel le dispositif de commande comprend : une carte principale comprenant au moins un dispositif de traitement et au moins une mémoire ; et un ensemble de carte d'expansion (600) relié à la carte principale, dans lequel l'ensemble de carte d'expansion comprend une carte supérieure (604) et une carte inférieure (602) fixées ensemble par des colonnes (606), chacune parmi la carte inférieure et la carte supérieure comprenant au moins un connecteur interne ou externe (612, 614, 622).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3117116-A1 (FR)
Title: Copolymère viscoélastique et suspensif
Inventor: PARRENIN LAURIE
IPC: C08L33/00
Filed: 2020-12-09
Abstract: L’invention fournit un copolymère acrylique P, sulfoné, réticulé et préparé à partir d’au moins 4 monomères et en l’absence d’acide méthacrylique. L’invention comprend également la préparation d’une composition aqueuse C, viscoélastique et suspensive comprenant ce copolymère P.
Patent FR-3117674-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une température d’échauffement d’une cellule photovoltaïque a hétérojonction lors d’un procédé de traitement
Inventor: CHATELAIN MARC
IPC: H01L31/20
Filed: 2020-12-11
Abstract: PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D’UNE TEMPÉRATURE D’ÉCHAUFFEMENT D’UNE CELLULE PHOTOVOLTAÏQUE A HÉTÉROJONCTION LORS D’UN PROCÉDÉ DE TRAITEMENT L’invention concerne un procédé pour déterminer une température d’échauffement (T) d’un empilement comprenant un substrat en silicium cristallin et une couche de passivation en silicium amorphe hydrogéné disposée sur le substrat, la température d’échauffement (T) étant atteinte lors d’un procédé de traitement par balayage de l’empilement, le procédé de traitement comprenant une étape d’exposition d’une face de l’empilement à un rayonnement électromagnétique, le rayonnement électromagnétique étant émis par une source de rayonnement et appliqué à la face de l’empilement selon une ligne, l’empilement et la source de rayonnement étant animés d’un mouvement relatif de translation tel que la ligne balaye une partie au moins de la face de l’empilement,   le procédé de détermination comprenant les étapes suivantes :      acquérir une pluralité de paramètres du procédé de traitement, la pluralité de paramètres comprenant une irradiance (E) du rayonnement électromagnétique, une largeur (L) de la ligne et une vitesse (V) de déplacement relatif entre l’empilement et la source de rayonnement ;   acquérir une épaisseur (e) de l’empilement ;  calculer la température d’échauffement (T) de l’empilement en utilisant la relation suivante :
Patent FR-3117511-A1 (FR)
Title: Balise de circulation routière équipée d’un dispositif antipollution
Inventor: AGRICOLE ALEX
IPC: F24F3/16
Filed: 2020-12-13
Abstract: Balise de circulation routière équipée d’un dispositif antipollution La présente invention concerne une balise routière de signalisation ou de guidage, disposant en complément des fonctions traditionnelles de signalisation, des capacités de filtrage permanent de l’air ambiant par aspiration mécanique sur tout ou partie de son plan périphérique extérieur et rejet de l’air après passage au travers d’un filtre adapté. Elle est constituée de quatre éléments coopérant fonctionnellement entre eux: un corps de balise (200) constitué d’un plan périphérique extérieur perforé pour laisser circuler l’air de l’extérieur vers l’intérieur, une tête de balise (100) couverte de capteurs photovoltaïques alimentant un moteur interne pour créer une aspiration et un pied de balise (300) conçu pour être fixé sur sol dur ou sol meuble moyennant des accessoires. Le corps de balise (200) reçoit un filtre tubulaire interchangeable (400) adapté aux particules à filtrer. Sous l’effet de l’énergie solaire le moteur de la tête de balise (100) aspire l’air pollué qui passe au travers du plan périphérique du corps de balise (200) et du filtre (400) pour ressortir assaini par les buses de la tête de balise (100). Les balises de circulation peuvent être assemblées entre elles et intégrées en milieu urbain ou au bord des routes.  Figure de l’abrégé: Fig.1
Patent FR-3118764-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage de matière à arbre d’entrainement démontable
Inventor: SABOT BERTRAND
IPC: B65G39/02
Filed: 2021-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de convoyage (10) de matériaux comprenant au moins une bande de convoyage (20) et un caisson d’entrainement (30) de la bande de convoyage (20), le caisson d’entrainement (30) comprenant une structure (40), un tambour (50) de mise en mouvement de la bande de convoyage (20) apte à tourner au sein de la structure (40), un arbre de rotation (60) auquel est fixé le tambour (50) par un moyen de serrage (70), et un palier (80) guidant l’arbre de rotation (60) et fixé à la structure (40), caractérisé en ce que le caisson d’entrainement (30) comprend de chaque côté une butée mécanique (100) fixée à la structure (40) et apte à soutenir le tambour (50) lorsque le palier (80) et l’arbre de rotation (60) sont démontés.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3121396-A1 (FR)
Title: Systeme de plancher de vehicule automobile electrique
Inventor: LIU XIAN
IPC: B62D29/00
Filed: 2021-03-31
Abstract: Système de plancher de véhicule automobile électrique, comportant un plancher plat (2) de support d’une batterie de traction du véhicule (14), recevant de chaque côté un profilé (10) disposant d’une section constante réalisée par extrusion d’un alliage d’aluminium, chaque profilé présentant en dessous une surface d’appui plate (26) recevant la face supérieure du plancher (2), chaque profilé (10) comportant à côté du plancher (2) un rebord inférieur (30) descendant en dessous de la face inférieure de ce plancher (2), obtenu directement par l’extrusion de l’alliage d’aluminium du profilé (10).  Figure 3
Patent FR-3113051-A1 (FR)
Title: Dispositif de detente a purge automatique
Inventor: KALTCHEV ROUMEN
IPC: C02F1/24
Filed: 2021-06-29
Abstract: Ce dispositif de détente d’eau pressurisée utilisée pour la clarification d’eau brute par flottation à air dissous est apte à être mis en œuvre notamment au sein de flottateurs circulaires équipés d’un pont ou d’un racleur à boues flottées tournant ou au sein de flottateurs rectangulaires équipés de racleurs de surface.  Ce dispositif étant immergé dans la zone de contact entre l’eau pressurisée et l’eau brute, et apte à diffuser les microbulles formées lors de la détente directement dans ladite zone de contact.  Il comprend des moyens mécaniques de purge (15, 16, 17) actionné mécaniquement au passage d’un élément mobile (2) du flottateur, notamment par au moins un actionneur fixé sur le pont tournant ou sur un racleur à boues flottées ou par un mécanisme dédié spécialement à la purge.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1a]
Patent FR-3126622-A1 (FR)
Title: Dispositif de préparation de graisse prélevée par liposuccion pour transfert de graisse autologue.
Inventor: LAURENT NOËL
IPC: C12M3/06
Filed: 2021-09-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de préparation de graisse prélevée dans une première zone du corps d’un patient pour réinjection dans une seconde zone du corps dudit patient. Ce dispositif comprend:
    - une armature comprenant une première et une deuxième branche au niveau desquelles une première seringue et une deuxième seringue sont connectées,
    - un élément de connexion de ces deux branches, l’élément de connexion s’emboitant dans l’armature.
    L’élément de connexion est connecté à une troisième seringue et est conçu pour prendre au moins deux positions:
    - une position d’émulsification dans laquelle l’élément de connexion forme avec les première et deuxième branches de l’armature un premier circuit de circulation de la graisse entre la première seringue et la deuxième seringue, 
    - une position de transfert dans laquelle l’élément de connexion forme avec les première ou deuxième branches de l’armature un deuxième circuit de circulation de la graisse entre la première ou la deuxième seringue et une troisième seringue.
    L’élément de connexion comprend une membrane de filtration de la graisse.
    FIGURE 1