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Patent FR-3022026-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement et de transport de nano-objets contenus dans des aerosols, a cassette avec module adapte pour reduire le bruit d'aspiration lors du prelevement.
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: G01N1/22
Filed: 2014-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de prélèvement et de transport de nano-objets susceptibles d'être présents dans un aérosol en vue de leur analyse, comprenant: - un filtre d'échantillonnage poreux apte à piéger des nano-objets, - une cassette (1, 2) comportant des moyens de maintien du filtre dans une cavité en son sein, un orifice d'entrée (20) apte à laisser passer l'aérosol par aspiration et un orifice de sortie (10) apte à laisser sortir l'air aspiré, exempt des nano-objets piégés. - en amont de l'orifice d'entrée (20) de la cassette, un module (3) apte à, d'une part, collecter par impaction inertielle des particules d'une taille au-dessus d'une valeur seuil et à laisser passer l'aérosol contenant des particules de taille inférieures à la valeur seuil, et, d'autre part, à réduire, lors du prélèvement, le bruit d'émission des moyens d'aspiration de l'appareil de prélèvement sur lequel la cassette est fixée.
Patent FR-3024353-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un capteur de temperature destine a etre place dans le conduit auditif d'un animal.
Inventor: HILPERT JEAN JACQUES
IPC: A61D13/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'au moins un capteur de température à un animal, destiné à être placé dans le conduit auditif d'un animal. Selon l'invention, un tel dispositif comprend : - une première portion définissant au moins un logement apte à recevoir au moins un capteur de température et des moyens de transmission d'au moins une valeur de température et, - une deuxième portion formant ressort, la première portion et/ou la deuxième portion étant configurées pour prendre appui sur au moins deux zones distinctes du conduit auditif de l'animal.
Patent FR-3011857-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour regard
Inventor: ORTEGA ALCALA ANTONIO
IPC: E02D29/14
Filed: 2014-08-08
Abstract: Le dispositif de fermeture pour regard, monté sur un adaptateur (1) d'une plaque (5), comprend un logement (2) ménagé dans ledit adaptateur (1) et un moyen élastique (3) qui se fixe dans ce logement (2). Le moyen élastique occupe, en position de repos, une position donnée et, au moment de faire pression avec ladite plaque (5) pourvue dudit moyen élastique (3) sur un cadre (4) du regard pour fermer la plaque (5), ledit moyen élastique (3) sous l'action du cadre (4), se comprime en direction du centre de l'adaptateur (1), revenant à sa position initiale une fois ledit cadre dépassé (4) tout en verrouillant la plaque (5) dans le cadre (4).
Patent FR-3024825-A1 (FR)
Title: Applicateur de maquillage du type pinceau
Inventor: GIEUX GERARD
IPC: A46D3/04
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) de maquillage du type pinceau comportant un manche (12) de préhension, un faisceau de poils (14), les poils s'étendant parallèlement suivant un axe (A) principal longitudinal, depuis une extrémité proximale (20) reliée sur le manche (12), jusqu'à une extrémité distale (22) libre, et un embout (16) de retenue qui est délimité par une paroi périphérique (26) externe et qui relie les poils sur le manche (12), caractérisé en ce que l'embout (16) délimite au moins une empreinte (24) creuse qui est formée dans une partie pleine de l'embout (16) et qui enserre le faisceau de poils (14) pour donner une forme définie audit faisceau, l'embout (16) étant conçu pour permettre à ladite empreinte (24) de présenter une section transversale d'une forme indépendante de la forme de la section transversale de la paroi périphérique (26).
Patent FR-3022082-A1 (FR)
Title: Filtrage selectif amont en modulation de frequence a base de reseau de neurones
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04B1/10
Filed: 2014-10-03
Abstract: Procédé de filtrage sélectif dynamique des canaux dans la bande FM, le procédé comprenant les étapes : /a/ sélectionner un premier canal fréquentiel (FO) portant des signaux d'une station d'intérêt, /b1 / appliquer aux signaux reçus un filtre d'entrée (11) centré sur FO, opérer une transposition en bande de base, et numériser (12) le signal filtré, /b2/ appliquer une transformée de Fourier (14), pour obtenir un spectre du signal filtré en bande de base, /c/ introduire les points du spectre obtenu dans un réseau de neurones, pour identifier un filtre numérique sélectif particulier parmi une pluralité de filtres numériques prédéfinis (8), et appliquer le filtre numérique sélectif choisi, /d/ répéter continuellement les étapes /b1/ /b2/ et /c/ jusqu'à un changement de canal préférentiel.
Patent FR-3027107-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de detection optique de nanoparticules dans un echantillon fluide
Inventor: BOCCARA ALBERT CLAUDE
IPC: G01N33/487
Filed: 2014-10-09
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (100) pour la détection optique en transmission de nanoparticules en mouvement dans un échantillon fluide comprenant: - une source lumineuse (10) pour l'émission d'un faisceau incident à travers l'échantillon ; - un système optique imageur (30) comprenant un objectif de microscope (31); - un détecteur optique bidimensionnel (40) comprenant un plan de détection (41) conjugué d'un plan focal objet de l'objectif de microscope par ledit système optique imageur (30), et permettant l'acquisition d'une séquence d'images d'un volume d'analyse de l'échantillon, chaque image résultant des interférences optiques entre le faisceau incident émis par la source lumineuse et les faisceaux diffusés par chacune des nanoparticules présentes dans le volume d'analyse pendant une durée prédéterminée inférieure à une milliseconde; - des moyens de traitement d'images (50) permettant de réaliser une moyenne sur une séquence desdites images et de retrancher à chaque image la dite moyenne.
Patent FR-3029288-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de caracterisation par ultrasons de defauts dans un materiau heterogene
Inventor: PAUL NICOLAS
IPC: G01N29/44
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection et de caractérisation par ultrasons de défauts dans un matériau hétérogène, comprenant les étapes suivantes: - émission d'ultrasons à partir d'un transducteur émetteur ultrasonore placé contre le matériau, - acquisition par un transducteur récepteur ultrasonore en différentes positions par rapport audit matériau d'une pluralité de signaux temporels représentatifs de l'amplitude du son propagé dans le matériau en fonction du temps pour une position du transducteur récepteur ultrasonore, - détermination d'une fonction temporelle représentative d'une puissance spatialement moyenne des signaux temporels correspondant à différentes positions du transducteur récepteur, - normalisation des signaux temporels au moyen de ladite fonction temporelle pour obtenir des signaux temporel normalisés, les défauts du matériau étant détectés à partir dudit signal temporel normalisé.
Patent FR-3029631-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle comprenant deux tetes mobiles emettant des faisceaux laser
Inventor: BENTOUHAMI FRANCK
IPC: G01N21/45
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de contrôle d'une pièce qui comprend : - deux têtes de mesure (24) mobiles, configurées pour émettre chacune un faisceau laser d'excitation (42) en direction de la pièce à contrôler, - une source laser (48) pour générer un faisceau laser d'excitation source (50), et - un système de division (52) pour diviser le faisceau laser d'excitation (50) source en un premier faisceau laser d'excitation (42) destiné à la première tête de mesure (24) et en un deuxième faisceau laser d'excitation (42') destiné à la deuxième tête de mesure (24').
Patent FR-3035463-A1 (FR)
Title: Frein integral a commande electromagnetique
Inventor: MENARD CHRISTIAN
IPC: F16D121/18
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de freiner un mobile, d'utiliser.des actionneurs qui sont alimentés par des sources d'énergie de 12 volts à 90 volts. Les dits actionneurs sont commandés par des modules électroniques (14 a) ou (14 b) qui dose le courant donc les forces qui agissent sur de(s) palette(s) (6) attirée(s) par les anneau(x) magnétique(s) (5) ou des moteurs brushless(4) et dont les fonctions sont d'agir sur les portent frictions,(8) qui sont reparties sur 360° et qui entrent en contact avec le disque(1) Le rattrapage de l'usure des plaquettes de friction est assuré par un dispositif constitué par un logement(13) et un ou des ressorts (12) le stator de l'anneau magnétique. coulisse dans le logement Les techniques connues utilisent des actionneurs à commande pneumatique ou hydraulique Le dispositif selon l'invention est destiné à freiner des véhicules par des moyens électriques et électromagnétiques non polluant
Patent FR-3031352-A1 (FR)
Title: Lisse pour la realisation d'un cadre de dalle pour fausse paroi comportant des zones pleines definissant des zones de renfort
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/04
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne une lisse (1) pour la réalisation d'un cadre de dalle pour fausse paroi, comprenant un corps de lisse (2) tubulaire de section sensiblement triangulaire, délimité par une paroi supérieure (3) horizontale, une paroi latérale (4) verticale s'étendant depuis la paroi supérieure (3) et une paroi de raccordement (5) de la paroi supérieure (3) à la paroi latérale (4), et au moins une gorge de réception (6, 7) d'une toile tendue ménagée dans le corps de lisse (2), caractérisée en ce que le corps de lisse (2) comporte des zones pleines situées au moins le long de la paroi latérale (4), lesdites zones définissant des portions de renfort de ladite lisse.
Patent FR-3033149-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance d'un conducteur de vehicule automobile juge dans l'incapacite de conduire et systeme de communication
Inventor: RAPINAT ANNE
IPC: B60W40/08
Filed: 2015-02-27
Abstract: Procédé d'assistance d'un conducteur de véhicule (VHL1) jugé dans l'incapacité de conduire au moment de démarrer son véhicule, ledit véhicule étant couplé à un système de navigation (NAV) et à un système de communication (COM) avec au moins un serveur distant (SD) pour transmettre les informations de position du véhicule et d'incapacité du conducteur, caractérisé en ce qu'il consiste à établir une communication entre le véhicule (VHL1) et le serveur distant (SD) apte à proposer au conducteur du véhicule (VHL1) au moins un service de transport alternatif (STA) à partir de la position du véhicule (VHL1) jusqu'à une destination déterminée par le conducteur.
Patent FR-3037749-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation et de transmission de donnees, procede et batiment associes
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/10
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation et de transmission de données (10a) destiné à alimenter un appareil électrique (12) intégré dans un bâtiment ou dans une agglomération, le dispositif (10a) comportant : - un convertisseur de tension (18) apte à transformer une tension alternative d'une entrée (15) en une tension continue (20) reliée à une sortie (17) de tension continue, - un routeur (24) comportant un premier port (31) connecté à une entrée (14) de données et un second port (32) connecté à une sortie (16) de données, et - un système de gestion (21) comportant : ○ des moyens de mesure de la consommation (C1) du convertisseur de tension (18) et de la consommation (C2) de la sortie (17) de tension continue, et ○ des moyens de communication connectés à un troisième port (33) du routeur (24) aptes à transmettre les consommations (C1, C2) à un dispositif externe (11).
Patent FR-3038845-A1 (FR)
Title: Planche de glisse
Inventor: SERCLERAT VINCENT
IPC: A63C5/12
Filed: 2015-07-17
Abstract: Planche de glisse sur neige (1) présentant une structure interne comportant : - un ensemble inférieur (2) comprenant une semelle (6) bordée de carres (3) et au moins un renfort inférieur (8), - un ensemble supérieur (10) incluant au moins un renfort supérieur (14), - un noyau (9) séparant lesdits ensembles inférieur (2) et supérieur (10), ledit noyau comportant un évidement (20) débouchant sur la face supérieure du noyau, ledit évidement (20) étant au moins en partie empli d'une pièce (21) en matériau polymérique, caractérisée en ce que dans la zone de l'évidement (20), la couche de renfort (14) de l'ensemble supérieur est intercalée entre le noyau (9) et la face inférieure de ladite pièce (21).
Patent FR-3043705-A1 (FR)
Title: Volet de couverture pour bassin d’agrement
Inventor: DESGRIPPES FRANCOIS XAVIER
IPC: E04H4/08
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un volet (V) pour bassin d'agrément (A) comprenant une pluralité de lames articulées (110, 120, 130) entre elles sur leurs rebords longitudinaux, Remarquable en ce qu'il comprend des lames creuses (110, 120) et des lames pleines (130). Applications : couverture des bassins d'agrément.
Patent FR-3044359-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne.
Inventor: MALLET PHILIPPE
IPC: F02M26/01
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur (40) à combustion interne comprenant une étape d'optimisation du fonctionnement du moteur (40) au cours de laquelle on sélectionne, en fonction d'au moins un couple de paramètres de fonctionnement du moteur, au moins une commande (210) parmi les commandes suivantes : - commander (210) une levée partielle (14) de la soupape d'échappement pendant une levée principale (10) de la soupape d'admission ; - commander (210) une levée partielle (13) de la soupape d'admission pendant une levée principale (11) de la soupape d'échappement.
Patent FR-3060771-A1 (FR)
Title: Zoom optique modulaire a format d'image reglable
Inventor: BIGOU DAMIEN
IPC: G03B17/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des zooms optiques. Le système optique (1) selon l'invention est modulaire. Il comporte un premier dispositif optique à focale variable (10, 11, 12), la position axiale de l'image correspondant à chaque focale étant invariante dans le plan de focalisation (20) et un second dispositif optique (13) et au moins un troisième dispositif optique (15), ledit second dispositif optique et ledit troisième dispositif optique comprenant chacun des moyens d'accouplement avec ledit premier dispositif optique à focale variable, l'ensemble formé par l'accouplement du premier dispositif optique et du second dispositif optique formant un premier zoom couvrant un premier format d'image, ledit premier dispositif étant placé à l'avant dudit premier zoom, l'ensemble formé par l'accouplement du premier dispositif optique et du troisième dispositif optique formant un second zoom couvrant un second format d'image différent du premier format d'image ledit premier dispositif étant placé à l'avant dudit second zoom.
Patent FR-3046629-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes d’alimentation en courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: F01N5/02
Filed: 2016-01-08
Abstract: Système comprenant : un actionneur (2) électromagnétique, configuré pour assurer l'actionnement d'une soupape dans un moteur à combustion interne n'utilisant pas d'arbres à cames ; un cycle (1) de Rankine organique, configuré pour produire, via un générateur (G) de courant électrique, un courant électrique depuis une source de chaleur; ce système comprenant, en outre, un commutateur (3) connectant électriquement l'actionneur électromagnétique au générateur de courant électrique du cycle de Rankine organique de sorte que l'actionneur électromagnétique soit alimenté, au moins partiellement, par le courant électrique produit par le cycle de Rankine organique.
Patent FR-3047323-A1 (FR)
Title: Monture de lunette
Inventor: COLIN JEROME
IPC: G02C5/22
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à une monture de lunette (1) comportant une façade (3), et au moins une branche (6) reliée à la façade (3) par le biais d'un tenon (5') et d'une articulation (2) associée, l'articulation (2) étant formée par une partie mâle (7) et une partie femelle (8) rattachées l'une au tenon (5') et l'autre à la branche (6), la partie mâle (7) présentant une courbure générale de centre virtuel correspondant à un axe d'articulation OO' de la branche (6) par rapport à la façade (3), et la partie femelle (8) comportant une lumière cylindrique droite (80), les deux parties (7, 8) s'interpénétrant au cours du déploiement ou du reploiement de la branche (6) par rapport à la façade (3), les zones de contact entre les deux parties (7, 8) étant formées par des points distincts ou des génératrices distinctes parallèles à l'axe d'articulation OO'.
Patent FR-3048175-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'un etat de distraction cognitive d'un conducteur
Inventor: PAJOT OLIVIER
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection d'un état de distraction cognitive du conducteur d'un véhicule (1), ledit dispositif comprenant : - au moins une caméra adaptée pour capturer des images du visage dudit conducteur, - un module de détection de mouvements unitaires du visage sur une succession de vues du visage du conducteur, - un module de détermination d'un état de distraction cognitive du conducteur à partir de la détection de mouvements unitaires et/ou de corrélations de mouvements unitaires représentatifs d'un état de distraction cognitive.
Patent FR-3049679-A1 (FR)
Title: Bague support d’informations pour robinet de recipient de gaz
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/02
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne une bague support d'informations (1) pour robinet (20) de récipient de gaz (40) comprenant un corps principal (2) de bague traversé par une première ouverture (3), et un arceau (4) fixé solidairement et articulé en pivotement par rapport audit corps principal (2), ledit arceau (4) définissant une seconde ouverture (5). De préférence, la bague (1) est en plastique. L'invention porte aussi sur un ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (40) équipé d'un bloc robinet (20), comprenant une telle bague support d'informations (1) agencée autour du bloc robinet (20), de préférence il comprend un capotage de protection (30) agencé autour du bloc robinet (20) et de la bague support d'informations (1). Utilisation d'un tel ensemble pour contenir, stocker et/ou fournir un gaz, en particulier un gaz médical ou industriel.
Patent FR-3049999-A1 (FR)
Title: Disque de frein allege
Inventor: BURGY ARNAUD
IPC: F16D65/12
Filed: 2016-04-08
Abstract: Un disque de frein (1) comporte un bol (2) avec son axe de rotation (3). Le bol (2) a une paroi (5) annulaire avec au moins deux trous (7). Les trous (7) ont un axe de symétrie coplanaire (4) avec l'axe de rotation (3) et sont répartis sur la paroi annulaire (5). La périphérie (8) des trous (7) consiste en trois congés de raccordement (9, 10, 11) tangents à trois surfaces (12, 13, 14) formant un triangle.
Patent FR-3049969-A1 (FR)
Title: Robinet flotteur pour une chasse d'eau de wc a trois voies
Inventor: BENESSIANO VERONIQUE
IPC: E03D9/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: Robinet flotteur pour l'alimentation d'un réservoir (2) d'une chasse d'eau de WC, comportant une entrée (18) prévue pour être reliée à une canalisation extérieure d'arrivée d'eau (8), et une vanne automatique (12) de contrôle du niveau d'eau alimentée par cette entrée (18), prévue pour être installé dans le réservoir, ce robinet flotteur comportant entre son entrée (18) et la sortie (20) vers la vanne automatique (12), une prise d'eau prévue pour former dans le réservoir une sortie supplémentaire (34).
Patent FR-3054581-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication d'une masse de lestage
Inventor: TOURNEUR CHRISTIAN
IPC: E04H9/14
Filed: 2016-07-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une masse de lestage pour l'amortissement de vibrations d'une structure (2), la masse de lestage (8) étant formée à partir de composants de lestage comprenant au moins une partie d'un fil de lestage (12). Le procédé comprend : - mettre en prise le fil de lestage avec un dispositif d'acheminement (14), - au moyen du dispositif d'acheminement, déplacer des portions (12P) successives du fil de lestage depuis un point bas (B) jusqu'à un point haut (H), et - former la masse de lestage (8) à partir d'au moins une partie des portions successives du fil de lestage acheminées jusqu'au point haut.
Patent FR-3043001-A1 (FR)
Title: Procede de polissage mecano-chimique, tampon de polissage correspondant et son procede de production
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de polissage mécano-chimique comprenant: la fourniture d'un substrat, où le substrat comprend un oxyde de silicium et un nitrure de silicium; la fourniture d'une suspension de polissage; la fourniture d'un tampon de polissage comprenant: une couche de polissage ayant une composition qui est un produit de réaction d'ingrédients comprenant: un isocyanate polyfonctionnel et un agent de durcissement de type polyol initié par une amine; où le rapport stoechiométrique de l'agent de durcissement de type polyol initié par une amine à l'isocyanate polyfonctionnel est choisi pour régler la sélectivité par les vitesses de retrait de la couche de polissage; la création d'un contact dynamique entre la surface de polissage et le substrat; la distribution de la suspension de polissage sur le tampon de polissage au niveau de ou à proximité de l'interface entre la surface de polissage et le substrat; et le retrait d'au moins une certaine quantité de l'oxyde de silicium et du nitrure de silicium du substrat, et son procédé de production.
Patent FR-3060799-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'alerte de la survenance d'un evenement
Inventor: SCHNEITER CHRISTIAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-12-19
Abstract: Un procédé d'alerte de la survenance d'un événement est proposé. Le procédé comporte : - réception (102) d'une requête utilisateur (111) ; - interprétation (103) de la requête utilisateur (111) à l'aide d'un moteur sémantique et détermination d'une demande d'abonnement à un événement contenu dans la requête ; - détermination (104) d'un serveur d'événements (153) en fonction de l'événement ; - envoi au serveur d'événements (153) d'une requête d'abonnement (112) à l'événement ; - réception (107) d'un premier message (113) associé à une survenance de l'événement ; - envoi (109) d'un deuxième message (114) informant de la survenance de l'événement.
Patent FR-3046248-A1 (FR)
Inventor: KIM KI-MAN
IPC: G01R31/50
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un système de détection de défauts de circuit et un procédé permettant la détection de défauts de circuit. Un système de détection de défauts de circuit (1000) comprend : un circuit de détection comprenant une diode (D1), une première résistance (R1) et une deuxième résistance (R2), qui sont positionnées entre une source de tension appliquée (V2) et une partie supérieure d'un circuit cible de détection (1) en série, et une troisième résistance (R3) et une quatrième résistance (R4), qui sont positionnées entre le circuit cible de détection (1) et une terre en série, une unité d'entrée (10) comprenant un premier terminal d'entrée configuré pour recevoir une tension mesurée entre la première résistance (R1) et la deuxième résistance (R2) en tant qu'entrée, et un second terminal d'entrée configuré pour recevoir une tension mesurée entre la troisième résistance (R3) et la quatrième résistance (R4) en tant qu'entrée, un contrôleur (100) configuré pour détecter un défaut dans le circuit cible de détection (1) et dans un fonctionnement du circuit cible de détection (1) sur la base de valeurs des tensions détectées par l'unité d'entrée, et une unité d'affichage (400) configurée pour fournir un avertissement à un utilisateur lorsque le défaut est détecté.