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Patent FR-3052290-B1 (FR)
Title: Banc d'experimentation destine a des usages scolaires visant a mettre en evidence les lois de levitation aux fins de pallier a l'instabilite de la levitation par usage d'aimants permanents
Inventor: DUPOUY JEAN PAUL
IPC: G09B23/10
Filed: 2016-06-06
Granted: 2020-01-17
Abstract: Banc d'expérimentation visant à mettre en évidence les lois de la conservation d'énergie ainsi que les lois de mouvements rectilignes selon les principes de la lévitation, le dit banc devant s'affranchir des forces non linéaires, notamment les forces de frottement selon un dispositif faisant appel à des champs magnétiques verticaux avec d'autres champs magnétiques horizontaux aux fins de pallier à l'instabilité de la lévitation par usage d'aimants permanents, se caractérisant par : Un rail (a) disposant d'une rainure (b) en partie centrale et recevant une aimantation continue (c) dite aussi en ruban à la fois : sur les deux faces supérieures du rail (d), et sur chacune des parois internes de la rainure (e), Un chariot en forme de « T » (f) appelé à recevoir des charges sur le plateau (g), ce chariot reçoit une aimantation continue à la fois sur les faces inférieures du plateau (h) et sur les deux parois de la jambe du « T » (i).
Patent FR-3051861-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour mecanisme d’embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: B60K17/02
Filed: 2016-05-31
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) d'un véhicule automobile, ledit mécanisme d'embrayage (10) comprenant au moins un conduit de refroidissement agencé pour faire circuler un fluide de refroidissement vers l'embrayage (100, 200), chaque conduit de refroidissement comprenant une partie d'extension axiale et au moins une partie d'extension radiale, la partie d'extension axiale de chaque conduit de refroidissement étant située radialement entre un arbre de transmission (A2) et une face intérieure du support d'embrayage (500), et au moins une partie d'extension radiale de chaque conduit de refroidissement étant située axialement entre le palier support (113) et le moyeu de sortie (120, 220).
Patent FR-3053014-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport destine au transport manuel de marchandises
Inventor: CROZET ANOUK
IPC: B62B1/12
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-09-06
Abstract: Il comprend : - un cadre inférieur (2), - un cadre supérieur (1), articulé entre une position déployée dans le prolongement du cadre inférieur (2), et une position repliée contre le cadre inférieur (2), - un support inférieur (11) articulé entre une position de support dans laquelle il est apte à des marchandises et une position de repli contre le cadre inférieur (2), - un support supérieur (12) articulé entre une position de support dans laquelle il est apte à supporter des marchandises, et une position de repli contre le cadre supérieur (1), et le dispositif de transport (100) étant pliable entre une position pliée dans laquelle le cadre supérieur (1) est en position repliée, le support inférieur (11) et le support supérieur (12) étant en position de repli, et une position dépliée dans laquelle le cadre supérieur (1) est en position déployée, le support inférieur (11) et le support supérieur (12) étant en position de support.
Patent FR-3057482-B1 (FR)
Title: Installation et procede d’assemblage d’elements de carrosserie avec changement d’outil par rotonde
Inventor: EPERT DIDIER
IPC: B23P21/00
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne une installation (1) pour l'assemblage de pièces de carrosserie, comprenant une tourelle rotative (3) motorisée portant au moins deux outils de conformation (5) répartis autour de son axe de rotation vertical; au moins un poste de chargement (15) pour le chargement d'un ensemble (21) de pièces sur un outil de conformation (5); un poste d'assemblage (7) comprenant une pluralité de robots d'assemblage (9, 11) et un robot manipulateur (13) configuré pour pouvoir déplacer l'ensemble (21) de pièces et pour l'évacuer une fois assemblé. Les postes de chargement (15) et d'assemblage (7) sont disposés en périphérie de la tourelle rotative (3) et la tourelle rotative (3) est configurée pour pouvoir déplacer un outil de conformation (5) depuis le poste de chargement (15) jusqu'au poste d'assemblage (7) et inversement, par rotation autour de son axe. L'invention concerne également un procédé d'assemblage mettant en œuvre une telle installation.
Patent FR-3060736-B1 (FR)
Title: Methode et instrument de mesure de profondeur de gravure par interferometrie polarimetrique differentielle et appareil de spectrometrie de decharge luminescente comprenant un tel instrument de mesure
Inventor: RICHARD SIMON
IPC: G01N21/67
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une méthode de mesure de profondeur de gravure comprenant les étapes suivantes :         - séparation d'un faisceau lumineux (2) en un premier, et respectivement deuxième, faisceau incident (21, 22) dirigé vers une première, respectivement deuxième, zone (11, 12) d'un échantillon (10) exposé à un traitement de gravure pour former un premier, et respectivement deuxième, faisceau réfléchi (31, 32),         - recombinaison du premier faisceau réfléchi et du deuxième faisceau réfléchi pour former un faisceau interférométrique ;         - détection d'un premier, et respectivement deuxième, signal d'intensité interférométrique relatif à une première, respectivement deuxième, composante de polarisation (35, 37) ;         - calcul d'une fonction d'enveloppe inférieure et d'une fonction d'enveloppe supérieure d'un signal d'interférométrie polarimétrique différentiel ;         - détermination d'une fonction de décalage et d'une fonction de normalisation à partir de la première fonction d'enveloppe inférieure et de la première fonction d'enveloppe supérieure ;         - calcul d'une fonction d'interférométrie polarimétrique différentielle normalisée localement à chaque instant (t).
Patent FR-3060346-B1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant un agent oxydant, du bicarbonate, et au moins 0,5% en poids de derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/55
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agents oxydants chimique de préférence choisi parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène ; (b) un ou plusieurs bicarbonate(s) et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de bicarbonate(s), (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, de préférence choisis parmi les composés linéaires ou cycliques comprenant au moins deux atomes de phosphore liés entre eux de façon covalente par au moins un linker L comprenant au moins un atome d'oxygène et/ou au moins un atome de carbone, en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition,         Et de préférence le pH de la composition est inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10.         L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en oeuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3062676-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de la vitesse et de la puissance d'une helice de turbomachine
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02C9/58
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la vitesse et de la puissance d'une hélice de turbomachine, dans lequel on met en œuvre au moins deux modes de fonctionnement : - l'un, dit « mode vitesse », dans lequel on commande le calage de l'hélice (β) en fonction de la vitesse d'hélice souhaitée, tandis que le débit carburant est commandé en fonction du couple souhaité, - l'autre, dit « mode β », dans lequel on commande le débit de carburant en fonction de la vitesse d'hélice souhaitée, le calage de l'hélice (β) étant fixé à un angle de butée (βmin) qui limite le calage de l'hélice dans les deux modes de fonctionnement, l'angle de butée (βmin(t)) étant calculé et mis à jour en continu pendant un vol en fonction de paramètres relatifs aux conditions de vol estimés en temps réel.
Patent FR-3066111-B1 (FR)
Title: Composition de coloration a base de copolymeres issu de la polymerisation d’au moins un monomere acide crotonique ou derive d’acide crotonique et d’au moins un polymere epaississant a motif(s) acide (meth)acrylique, procede de coloration des fibres keratiniques la mettant en œuvre
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins (i) un ou plusieurs copolymère issu de la polymérisation d'au moins un monomère acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, (ii) un ou plusieurs polymères épaississants à motif(s) acide (méth)acrylique, et (iii) un ou plusieurs pigments.         Elle a également pour objet un procédé de coloration dans lequel on applique ladite composition sur les fibres kératiniques, l'opération étant éventuellement suivie d'un séchage.         La composition permet d'obtenir une coloration temporaire présentant l'avantage de former un dépôt résistant au transfert, laissant les fibres traitées individualisées, avec un toucher cosmétique amélioré.
Patent FR-3066481-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande en ouverture/fermeture d'une valve d'un recipient a valve, ensemble comprenant un recipient a valve et un tel dispositif de commande
Inventor: GOODMAN CLARK
IPC: F16K31/08
Filed: 2017-05-16
Granted: 2020-10-16
Abstract: Dispositif (1) de commande en ouverture/fermeture d'une valve (16) d'un récipient (11) à valve, ladite valve (16) comprenant un corps (17) de valve muni d'un orifice (18), un obturateur (19) de l'orifice (18) réalisé au moins partiellement en matériau magnétique, et un organe (20) de rappel de l'obturateur (19) de la valve (16) en position fermée dudit orifice (18), ledit dispositif (1) comprenant au moins un emplacement (3) de réception de la valve (16) dudit récipient (11), cet emplacement (3) comprenant un logement (31) à l'intérieur duquel la valve (16) du récipient (11) est apte à être insérée, et un système (5) de commande en ouverture de la valve (16) positionnable au moins partiellement autour dudit emplacement (3), ledit système (5) de commande étant configuré pour maintenir l'obturateur (19) de la valve (16) en position ouverte de l'orifice (18) de la valve (16), à l'état positionné de la valve (16) dans ledit emplacement (3). Le système (5) de commande comprend au moins un aimant (6) permanent apte à exercer une force d'attraction ou de répulsion sur l'obturateur (19) dans le sens d'une ouverture de l'obturateur (19).
Patent FR-3067467-B1 (FR)
Title: Methode predictive rapide pour caracteriser la radiosensibilite et/ou la reaction tissulaire d'un individu envers une irradiation
Inventor: PEREIRA SANDRINE
IPC: G01N33/543
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé pour caractériser la radiosensibilité d'un échantillon cellulaire d'un individu envers un rayonnement ionisant, ledit échantillon cellulaire ayant été obtenu à partir de cellules prélevées sur ledit individu, ledit procédé étant caractérisé en ce que 		- la radiosensibilité est déterminée à partir de la quantité de la protéine ATM phosphorylée pATM à l'état basal t0, 		- ledit procédé ne comprend pas d'irradiation dudit échantillon cellulaire.
Patent FR-3068424-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour actionneur de controle moteur
Inventor: MORCRETTE ALEXIS
IPC: F16H25/16
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (30) pour actionneur de contrôle moteur, comportant : Un élément d'entrainement (1), Une tige d'actionnement (2) s'étendant selon un axe (D1), la tige d'actionnement (2) étant libre en rotation autour de l'axe (D1) par rapport à l'élément d'entrainement (1), la tige d'actionnement (2) comportant une butée (3) configurée pour que la tige d'actionnement (2) et la barre d'entrainement (1) soient liées en translation selon l'axe (D1), caractérisé en ce que un revêtement de matériau anti-friction (4) est disposé entre la butée (3) et l'élément d'entrainement (1).
Patent FR-3072297-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection manuelle
Inventor: CHERIF-CHEIKH ROLAND
IPC: A61M5/32
Filed: 2017-10-17
Granted: 2023-05-12
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un dispositif d'injection du type comportant un corps (3) cylindrique renfermant un rÃ©servoir (5) contenant un produit Ã  injecter, qui est ouvert Ã  une extrÃ©mitÃ© sur une aiguille d'injection (7) et qui est fermÃ© Ã  son autre extrÃ©mitÃ© par un piston (9) montÃ© mobile en translation dans le rÃ©servoir sous la commande d'une tige de piston (11) pourvue d'un organe de commande (13), ce dispositif comportant des moyens de contrÃŽle de la quantitÃ© de produit Ã  dÃ©livrer. Ce dispositif est caractÃ©risÃ© en ce que lesdits moyen de contrÃŽle sont disposÃ©s sur le corps (3) en une zone se situant hors d'une zone de prÃ©hension Ã  pleine main du corps (16).
Patent FR-3073838-B1 (FR)
Title: Systeme pour le traitement biologique des eaux et procede correspondant
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C12M1/10
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: Système (1) pour le traitement biologique d'eaux usées comprenant : - un réservoir (10) comprenant un point d'entrée (11) d'une eau à traiter et un point de sortie (12) d'une eau traitée, - un tambour rotatif (20) définissant un volume interne, ledit tambour étant apte à tourner autour d'un axe horizontal (200) et présentant une paroi (21) au moins en partie perméable à l'eau, ledit tambour rotatif (20) étant disposé dans ledit réservoir (10) et étant destiné à être partiellement immergé dans les eaux contenues dans ledit réservoir (10), moins de la moitié de son volume interne baignant dans les eaux contenues dans le réservoir (10), - un moyen d'entraînement (30, 31, 32) destiné à entraîner ledit tambour rotatif (20) en rotation selon ledit axe horizontal (200), - des médias libres (15), ayant une surface apte au développement d'un biofilm, disposés à l'intérieur dudit tambour rotatif (20) et retenus par ladite paroi (21) dudit tambour rotatif (20), lesdits médias libres (15) occupant un volume compris entre 30% et 80% du volume interne dudit tambour rotatif (20).
Patent FR-3063925-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique de grumes
Inventor: PINAULT PHILIPPE
IPC: B27K5/00
Filed: 2017-03-20
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement thermique destiné à être associé à un conteneur (3) chargé de grumes, comportant une conduite (1) d'arrivée de vapeur d'eau sous pression. Ledit dispositif de traitement thermique est particulier en ce qu'il comporte au moins un, de préférence deux, tube (2) sensiblement rectiligne, muni d'une pluralité d'ouvertures réparties sur sa longueur et sur sa circonférence, ledit au moins un tube (2) étant destiné à être introduit dans ledit conteneur (3) depuis l'arrière, et à être alimenté par ladite vapeur d'eau sous pression. La présente invention concerne également un procédé pouvant être mis en œuvre par le moyen d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3069524-B1 (FR)
Title: Drone d’intervention pour travaux
Inventor: RIOLLET FABIEN
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: Drone d'intervention (1) sur un objet cible (10) comportant une pluralité de pales (2) agencées sur une cellule (3), au moins un moteur pour l'entrainement des pales, au moins une batterie, des moyens de contrôle de vol, caractérisé en ce que le drone comprend par ailleurs : - une pluralité d'éléments de protection (4) adaptés pour éviter tout contact entre les pales et un objet cible (10) sur lequel une intervention est prévue ; - au moins un système d'arrimage (5) du drone sur l'objet cible (10) ; - au moins un système d'intervention (20) sur l'objet cible (10).
Patent FR-3062760-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage
Inventor: HUCKER MATTHIAS
IPC: H02P3/22
Filed: 2018-02-01
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de freinage (11) pour un vantail de porte mobile, qui comprend un moteur électrique (13) fonctionnant comme un générateur dont l’arbre de moteur peut être entraîné en rotation par un mouvement de vantail de porte et qui fournit une tension de moteur dépendante du mouvement à une paire de contacts (19) et qui comprend un circuit de freinage (21) auquel est appliquée ou applicable une tension de moteur et qui permet de court-circuiter la paire de contacts (19) pour amortir un mouvement de vantail de porte, le circuit de freinage (21) comprend deux transistors à effet de champ (29) montés anti-série,      dont les connexions drain sont reliées avec un autre contact respectif de la paire de contacts (19) et dont les connexions source sont reliées ensemble et de préférence en outre à la terre ou à une ligne neutre, de sorte que la paire de contacts (19) soit court-circuitée en fonction de l’état de commutation des transistors à effet de champ (29), le moteur électrique (13) étant conçu sous la forme de moteur électrique (13) sans balai ayant plusieurs enroulements (15) de stator dans lesquelles une tension alternative est induite respectivement en fonction du mouvement du vantail de porte, caractérisé en ce que le moteur électrique (13) fournit à la paire de contacts (19) une des tensions alternatives induites dans les enroulements (15) de stator et en ce que le circuit de freinage (21) comprend un circuit de freinage partiel (23) auquel est appliquée ou est applicable la tension alternative fournie à la paire de contacts (19) et qui permet de court-circuiter la paire de contacts (19).
Patent FR-3077701-B1 (FR)
Title: Architecture de memoire d'un dispositif de communication en champ proche
Inventor: WUIDART SYLVIE
IPC: H04W88/04
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication en champ proche comprenant une mémoire (52) stockant, en ASCII, un message à transmettre.
Patent FR-3083834-B1 (FR)
Title: Ensemble de piece de structure a mecanisme de rotule
Inventor: PIQUET BORIS
IPC: F16C11/06
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de pièce de structure (10) pour véhicule comprenant une pièce de structure (12) et un mécanisme de rotule (14 ; 214), reçu dans un logement (16) formé dans la pièce de structure (12). Le mécanisme de rotule (14) comprend une tête de rotule (20) et un siège de rotule (18) recevant la tête de rotule (20). Le siège de rotule (18) est reçu dans la pièce de structure (12). L'ensemble de pièce de structure (10) comprend en outre au moins une jupe (36 ; 38) de protection de l'interface (40) entre le siège de rotule (18) et la pièce de structure (12). L'invention se rapporte également à un système de suspension pour véhicule comprenant un bras de suspension formé par un tel ensemble de pièce de structure.
Patent FR-3085664-B1 (FR)
Title: Systeme de porte ameliore pour fuselage d'aeronef
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-09-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: Pour simplifier la cinématique d'ouverture d'une porte (6) d'aéronef, il est prévu une pluralité d'organes mobiles de butée (30) à la périphérie de la porte, et destinés à être en appui sur des moyens de butée complémentaires (26, 29) prévus sur le cadre de porte. Un dispositif de commande de porte (54) est configuré pour amener la porte (6) de sa position fermée à une position intermédiaire de retrait en la déplaçant vers l'intérieur du compartiment (8), et un dispositif de commande des moyens de butée (40) est configuré de manière à permettre, lorsque la porte (6) occupe sa position intermédiaire de retrait, de provoquer un déplacement des organes mobiles de butée (30) d'une position déployée de verrouillage, à une position escamotée de déverrouillage autorisant un déplacement de la porte vers l'extérieur à travers l'ouverture (24) du fuselage.
Patent FR-3087523-B1 (FR)
Title: Procede de detection et de localisation d’un defaut dans un champ solaire thermique
Inventor: VALLEE MATHIEU
IPC: G01J5/00
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection et de localisation d'un défaut dans un champ solaire thermique (100) comportant une pluralité de conduites (121-125) dans lesquelles circule un fluide et un ensemble de capteurs solaires (110) agencés en rangées (111-115) et chauffant le fluide, ledit procédé comportant les opérations suivantes :     - stagnation (210) du fluide à l'intérieur de chaque capteur solaire (110) pendant une durée prédéterminée, la pompe d'alimentation (140) étant à l'arrêt,     - à la fin de la durée prédéterminée, démarrage (230) de la pompe d'alimentation (140) à un premier débit de sorte que le fluide circule jusqu'au capteur de température (130),     - enregistrement (240), sous forme de courbes, des variations de température du fluide mesurées par le capteur de température (130), et     - analyse (250) des courbes obtenues et détermination (260) de l'existence d'un défaut et de sa localisation.
Patent FR-3086482-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’itinerance par transfert multi-reseaux
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dans le cadre d'une gestion d'itinérance par transfert multi-réseaux, un système de communication comporte un premier réseau de type LPWAN d'un premier opérateur et un second réseau de type LPWAN d'un second opérateur. Le premier réseau comporte des sous-réseaux (100, 101, 102) implémentant des protocoles de transport respectifs distincts. Les sous-réseaux comportent au moins un nœud de convergence et des nœuds de communication intégrant des passerelles de collecte. Le premier réseau comporte des serveurs (131, 134) interconnectés à un serveur (140) du second réseau interfaçant un serveur applicatif (150) et un serveur d'authentification (160). Des trames ascendantes de données applicatives sont transportées depuis un dispositif terminal (110) du second opérateur jusqu'au serveur applicatif (150) par relais successifs des serveurs. Mais lorsque le dispositif terminal (110) du second opérateur demande à rejoindre le système de communication pour bénéficier des services du serveur applicatif (150), les passerelles de collecte communiquent directement avec le serveur d'authentification (160) en court-circuitant les autres serveurs ainsi que les nœuds de convergence auxquels lesdites passerelles de collecte sont respectivement rattachées.
Patent FR-3092678-B1 (FR)
Title: Registre distribué
Inventor: CARON DELPHINE
IPC: G06F16/27
Filed: 2019-02-08
Granted: 2024-01-05
Abstract: Un procédé dans un serveur agrégateur de synchronisation des enregistrements de données en réponse à des notifications de mise à jour variables, inclut : la réception, à partir d’un système fournisseur, d’une notification de mise à jour correspondant à un objet de données maître au niveau du système fournisseur ; la récupération d’un enregistrement contenant un objet de donnée local correspondant à l’objet de données maître ; le fait de déterminer si la notification de mise à jour contient des définitions de mise à jour identifiant des modifications de l’objet de données maître ; la sélection entre un mode de synchronisation delta, lorsque de la détermination est affirmative et un mode de synchronisation de comparaison d’objets, lorsque la détermination est négative ; pour le mode de synchronisation delta, la mise à jour l’objet de données local selon les définitions de mise à jour ; pour le mode de synchronisation de comparaison d’objets, l’obtention d’une copie de l’objet de données maître, et la mise à jour de l’objet de données local basée sur une comparaison entre l’objet de données local et la copie de l’objet de données maître ; et le stockage de l’objet de données local mis à jour dans l’enregistrement au niveau de l’agrétateur.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]