baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962194-A1 (FR)
Title: Installation de recuperation d'energie solaire.
Inventor: MICALLEF YANN
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-07-01
Abstract: Installation (1) de récupération d'énergie solaire destinée à être montée sur une charpente (3) inclinée de toiture d'un bâtiment. L'installation (1) comprend une couverture (2) pour couvrir la charpente (3), ayant des ondulations (2a) dans une direction longitudinale (D1) dans une direction de l'inclinaison de la charpente, des organes de fixation (10), et des panneaux de récupération d'énergie solaire (5). L'installation (1) comprend une structure de montage (20) fixée sur les organes de fixation (10), la structure de montage (20) comprenant des profilés (21, 22) qui s'étendent selon la direction longitudinale (D1), et les panneaux de récupération d'énergie solaire (5) sont montés sur ladite structure de montage (20).
Patent FR-2963098-A1 (FR)
Title: Article chauffant comportant un indicateur thermique colore a visibilite et precision ameliorees.
Inventor: LE BRIS STEPHANIE
IPC: A47J36/02
Filed: 2010-07-26
Abstract: La présente invention concerne un article chauffant (1) comportant un support (2) dont l'une des surfaces (21) est munie d'un décor (4), se présentant sous forme d'une couche de revêtement à au moins un motif (41, 42), qui comporte une composition pigmentaire thermochrome avec au moins un pigment SC thermochrome liposensible à chaud. Selon l'invention, la composition pigmentaire thermochrome comprend au moins un pigment thermostable et des grains pigmentaires composites (43), qui comprennent chacun un cœur (430) comprenant le pigment SC thermochrome, et une enveloppe (431) solide, transparente et continue, constituée par un matériau minéral ou organo-minéral La composition pigmentaire thermochrome présente un changement de couleur réversible dans une zone de virage thermique d'amplitude d'au plus 40°C à l'intérieur de l'intervalle de variation de ladite température T d'utilisation. La présente invention concerne également les grains pigmentaires composites et leur procédé de fabrication.
Patent FR-2966441-A1 (FR)
Title: Enveloppe en matiere plastique avec bande de protection detachable optimisee
Inventor: ALLEGRE JEAN LUC
IPC: B65D27/16
Filed: 2010-10-25
Abstract: L'invention concerne une enveloppe comportant au moins deux feuilles superposées en matière plastique souple et possédant des côtés fermés à l'exception d'un côté présentant un passage d'accès au volume interne de l'enveloppe, délimité entre deux bords d'accès voisins des feuilles le passage d'accès étant équipé d'un joint (11) adhésif ou de colle revêtu d'une bande de protection détachable (12) insérée entre les deux feuilles et possédant un bord externe (12 ) s'étendant parallèlement aux bords d'accès des feuilles, Selon l'invention, le bord externe (12 ) de la bande de protection (12) s'étend en coïncidence ou en retrait par rapport aux bords d'accès des feuilles à l'exception d'au moins une partie de dégagement (15) d'au moins une feuille s'étendant au moins en partie en retrait du bord externe (12 ) et selon une longueur limitée dudit bord externe afin de permettre de découvrir la partie correspondante de la bande de protection (12) en vue de faciliter sa préhension.
Patent FR-2966454-A1 (FR)
Title: Desactivant de surface eliminable a sec
Inventor: PELLERIN BRUNO
IPC: C09K23/16
Filed: 2010-10-26
Abstract: L'invention concerne une émulsion constituée d'une phase huileuse dispersée dans une phase aqueuse, comprenant un tensioactif aminé non quaternaire et un acide à effet retardateur de prise ainsi qu'un procédé pour sa préparation. Elle concerne par ailleurs un procédé de désactivation en surface d'une composition hydraulique, comprenant les étapes consistant à : (a) mise en forme de la composition hydraulique ; (b) application sur la surface de la composition hydraulique de l'émulsion selon l'invention, laquelle en se rompant libère la phase huileuse ; et (c) après durcissement de la composition hydraulique, élimination du film formé avec la couche superficielle de composition hydraulique non durcie.
Patent FR-2966758-A1 (FR)
Title: Procede optimise de decoupe par laser, vis-a-vis du defaut de masse lineique
Inventor: CHAGNOT CHRISTOPHE
IPC: B23K26/08
Filed: 2010-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé optimisé de découpe par laser d'une pièce (1) d'un matériau par un système (10) de découpe comportant - une source (11) laser de production d'un faisceau (111) laser présentant une puissance, et - une tête (12) de découpe comportant une buse (13) extrémale de passage du faisceau (111) laser de découpe, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte une étape de détermination de la puissance Pd de découpe telle que : Pd = Max(Popt;λe) où Max est l'opérateur mathématique du maximum, Popt est une puissance optimale du faisceau (111) laser du système (10) de découpe, déterminée en fonction de la pièce (1) à découper, et/ou de paramètres de découpe et/ou du type de système (10), pour minimiser le défaut de masse linéique de la pièce lors d'une découpe de la pièce (1), λ est un coefficient directeur représentant le nombre de kW nécessaires pour la découpe de la pièce par mm d'épaisseur de pièce (1), et e est l'épaisseur de la pièce, en mm.
Patent FR-2967541-A1 (FR)
Title: Oversampled digital signal i.e. split phase-level/phase modulation signal, demodulating method, involves calculating frequency estimation from channel estimation, extracting data, and compensating carrier phase with channel estimation
Inventor: MILLERIOUX JEAN-PIERRE
IPC: H04L27/227
Filed: 2010-11-17
Abstract: The method involves multiplying an oversampled digital signal with a carrier replica whose frequency is an estimation of instantaneous frequency of a carrier of the signal, by a mixer (12). The carrier is extracted from a carrier leak by a non-return-to-zero filter (14) synchronized on optimal sample. A channel is estimated by an averager (SIGMA) downstream of the filter. The instantaneous frequency estimation is calculated from the channel estimation by an estimator (24). Data are extracted by a biphase filter (16), and carrier phase is compensated with the channel estimation. Independent claims are also included for the following: (1) a demodulator for demodulating a signal (2) a computer program comprising a set of instructions for implementing a signal demodulating method.
Patent FR-2969011-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration de fumees de combustion
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/40
Filed: 2010-12-15
Abstract: Pour épurer des fumées de combustion (1), le procédé suivant l'invention comprend les étapes suivantes : - on fait traverser à des fumées à épurer un séparateur gaz-solides (101), - on admet dans un réacteur d'extinction (102) : - une fraction (6) des résidus solides (4) issus du séparateur, cette fraction étant comprise entre 40 et 95% du débit total des résidus solides issus du séparateur, - un réactif (8) constitué d'oxyde alcalino-terreux, dont le flux est compris entre 0,5 et 10% du flux de ladite fraction des résidus solides (3), et - un flux gazeux (7) qui contient entre 50 et 100% d'eau en volume et dont le débit est tel que le ratio stœchiométrique molaire, défini comme le nombre de moles d'eau, par heure, du flux gazeux, divisé par le nombre de moles, par heure, du réactif, est compris entre 2 et 50, le temps de passage des solides dans le réacteur étant compris entre 1 et 30 minutes, et - on recycle vers le séparateur les solides (9) issus du réacteur, en les mélangeant aux fumées à épurer en amont du séparateur.
Patent FR-2974643-A1 (FR)
Title: Contactless electronic reader i.e. near field communication reader, for use in car, has evaluation unit evaluating voltage of antenna, and measurement and analysis device detecting variation of evaluated voltage during emission of signal
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: B60R25/00
Filed: 2011-04-27
Abstract: The reader has a transmitter/receiver device integrated with a high frequency antenna (2), and a control and managing unit (4) for controlling emission of an electromagnetic signal at predetermined frequency. An evaluation unit evaluates terminal voltage of the antenna. Multiple charging units e.g. diode (D1) and resistor (R1), charge capacitive loads i.e. capacitors (C1, C2), from the voltage applied across the antenna. A measurement and analysis device (8) detects variation of the evaluated voltage during successive emission of the electromagnetic signal. Independent claims are also included for the following: (1) a method for managing a standby state of a contactless electronic reader (2) a car comprising a door whose opening is controlled by a handle.
Patent FR-2978815-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique avec echangeur thermique
Inventor: NICAISE NOEL
IPC: F24J2/04
Filed: 2011-08-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des panneaux photovoltaïques avec échangeur thermique. Il s'agit d'un dispositif de panneau photovoltaïque à échangeur thermique constitué de modules (2) de capture solaire comprenant des cellules photovoltaïques et des échangeurs thermiques. Chaque cellule photovoltaïque comprend trois parties formant un U, la partie centrale est constituée par une base plane (4) dont une face (4a) constituant un moyen de transformation photovoltaïque est destinée à être exposée au rayonnement solaire alors que la face opposée (4b) est destinée à être fixée sur un support constituant un moyen de transport de fluide caloporteur central (11), les deux parties latérales (3, 3') sont constituées chacune d'une face (3a, 3a') à l'intérieur du U constituant un moyen de transformation photovoltaïque destiné à être exposé au rayonnement solaire et d'une face (3b, 3b') à l'extérieur du U destinée à être en contact avec un moyen de transport de fluide caloporteur latéral (5).
Patent FR-2973705-A1 (FR)
Title: Inhibiteur de tnf-alpha.
Inventor: BINACHON CHRISTOPHE
IPC: A61K36/18
Filed: 2011-04-06
Abstract: Composition anti-inflammatoire par inhibition de sécrétion de cytokines, à base de décoction de feuilles de papayer et procédé d'obtention d'une telle composition comportant les étapes suivantes : a- réalisation d'une décoction à partir de feuilles de papayer, b- filtration de la décoction pour obtenir un filtrat, c- atomisation du filtrat Méthode de fabrication d'un remède anti-inflammatoire par inhibition de sécrétion de cytokines, ayant comme principe actif la composition, objet de l'invention.
Patent FR-2959582-A1 (FR)
Title: Method for determining changing time of assistance to higher assistance level for e.g. recovering paper parking in laser printer, involves determining time based on information concerning prior and current user interactions with server
Inventor: COURSIMAULT JEAN-MARC
IPC: G06Q10/00
Filed: 2011-05-03
Abstract: The method involves storing information about prior user interactions with a self-assistance server (70) during prior self-assistance sessions, where the server procures a remote assistance level to recover a problem in an electromechanical device (10). Information concerning current user interactions with the server during a current self-assistance session to recover a problem of a current user (36) with the device, is stored. Time at which gradation towards a higher assistance level is carried out to recover the current problem, is determined by a computer processor based on the information. An independent claim is also included for a system for determining the moment where assistance is changed from one assistance level to another assistance level.
Patent FR-2974863-A1 (FR)
Title: Disque de soufflante de turbomachine
Inventor: JABLONSKI LAURENT
IPC: F04D29/32
Filed: 2011-05-06
Abstract: L'invention concerne un disque (2) de soufflante de turbomachine, comportant à sa périphérie externe des rainures sensiblement axiales destinées au montage de pieds d'aubes (5), une face radiale amont (9) sur laquelle débouchent les rainures précitées et une virole (17) de liaison à un arbre d'entraînement en rotation. Le disque est constitué essentiellement d'un anneau cylindrique dont la surface interne (20) s'étend axialement vers l'amont au-delà de la face radiale amont (9) du disque (2).
Patent FR-2978840-A1 (FR)
Title: Photographic studio for taking e.g. three-dimensional stereoscopic image of object, has motor driving pulley to rotate synchronization belt so as to cause rotation of other pulleys for starting/braking round transparent glass plate
Inventor: LAI PENG-CHENG
IPC: G03B15/06
Filed: 2011-08-02
Abstract: The studio has a drive unit (58) for driving a round transparent glass plate (32) for bearing a photographed object and comprising a motor (72) connected to a first synchronization pulley (76). Second and third synchronization pulleys (77, 78) are driven by a synchronization belt (81), and are in contact with a side surface of the plate at upper edge of the plate. The motor drives the first pulley connected to the motor to rotate the belt so as to cause rotation of the second and third pulleys for starting or braking the plate. A basic lighting group is placed under the plate.
Patent FR-2979948-A1 (FR)
Title: Method for initiating e.g. urea injection system of e.g. petrol engine of hybrid car, involves measuring pressure in injection system, where pressure characteristics of injection phases of injection system are different from each other
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-09-14
Abstract: The method involves measuring pressure in an injection system, where a first injection phase of the injection system presents characteristics of pressure different from that of a second injection phase of the injection system, the characteristics allow differentiation, and initiation of the injection system is done by succession of injection pulses during successive short duration of an injector opening (Oi). Measurement results are transmitted to a control unit and differentiated by the control unit. Starting time corresponding to the first phase is measured based on pressure measurements. Independent claims are also included for the following: (1) a system for injecting measured liquid agent into an assembly (2) a selective catalytic reduction (SCR) system (3) a hybrid car.
Patent FR-2968650-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de vitroceramiques
Inventor: PFEIFFER THOMAS
IPC: C03B5/16
Filed: 2011-12-09
Abstract: Procédé de fabrication de verres, qui comprend les étapes de production de verre en fusion, de façonnage de verre en fusion, de refroidissement et de relaxation des contraintes, ainsi que de traitement ultérieur. De ce fait, la pression partielle locale d'oxygène (p ) est ajustée localement pendant un processus de façonnage pour créer une condition réductrice, afin de supprimer des réactions de cristallisation redox-sensibles.
Patent FR-2995285-A1 (FR)
Title: Device for improving cleaning of dosage comb over rotor used to e.g. open and tear bags, has jack creating definite lateral spaces of dosage comb with respect to teeth of rotor by using stroke of jack for sliding comb support into guide
Inventor: RAUCH WINFRID LEONHARD
IPC: B65B69/00
Filed: 2012-09-11
Abstract: The device has a jack creating definite lateral spaces (31, 32) of a dosage comb with respect to teeth (11) of a rotor by using a stroke (41) of the jack parallel to an axis of the rotor for sliding a comb support (22) into a guide (5). Lateral slides of the support assist to alignment of stroke of the jack. The slides below the support of comb assist to decrease friction during the movement. The slides prevent rising of the comb in an event of large influx of products through the comb.
Patent FR-2988080-A1 (FR)
Title: Recipient, notamment pot a grande ouverture, destine a contenir un produit liquide ou pateux, associe a un systeme de prelevement et de distribution sans reprise d'air
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05C17/005
Filed: 2012-03-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un récipient (1) destiné à contenir un produit liquide ou pâteux (2), associé à un système de prélèvement et de distribution (3) sans reprise d'air, lequel récipient (1) est rigide et comporte une poche souple (4) renfermant le produit à distribuer (2), et qui est associée au système de prélèvement (3), caractérisé en ce que la poche (4) est obtenue indépendamment du récipient rigide (1) et constitue un réservoir (6) globalement cylindrique ouvert à sa partie supérieure, se décomposant en quatre zones formées par : - une paroi latérale supérieure rigide (9) dont un bord d'extrémité périphérique inférieur constitue un cordon rigide (16) assurant la liaison avec - une paroi latérale inférieure (17) souple et déformable, s'étendant axialement à partir dudit cordon vers - une zone de raccordement et d'articulation (19) entre la paroi latérale inférieure souple et - un fond rigide (18) de diamètre inférieur au diamètre du réservoir (6) ainsi constitué, ledit fond (18), lors d'une action de prélèvement du produit, étant appelé vers le haut, à la manière d'un piston, agissant sur la paroi souple (17) en la forçant à faire un retournement sur elle-même.
Patent FR-2988577-A1 (FR)
Title: Apparatus for distributing wiping material into automatic cutting device, has selector device whose locking and barring lever allows fixing position of lever depending on uses and applications of apparatus
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/36
Filed: 2012-04-03
Abstract: The apparatus has a module (M) integrated with a material reel (B) placed between flasks (3) of the module. A selector device selects formats cooperating with a cutting device, and is attached with a reference roller (6) and a locking and barring lever. The locking and barring lever of the selector device allows fixing of the position of the lever depending on the uses and applications of the apparatus and distribution of single or double formats by acting on the lever and by pulling action of the user on a material web in a plane higher than a horizontal plane.
Patent FR-2975645-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la fonction d'eclairage d'un vehicule et vehicule ainsi equipe
Inventor: NIEMZ VOLKER
IPC: B60Q1/08
Filed: 2012-05-23
Abstract: Procédé de commande de la fonction d'éclairage d'un véhicule (40) par l'exploitation d'images de l'environnement pour, en cas de détection d'un véhicule (50) en amont ou venant de face générer un signal de commande de la fonction d'éclairage du véhicule (40). On sélectionne au moins une zone d'image (10, 15) éclairée par un véhicule (50) en amont ou venant de face, et mesure la luminosité et on la compare à celle connue du véhicule (40). Une augmentation de la luminosité de la zone (10, 15) par rapport à celle du véhicule (40) signifie qu'il y a un véhicule (50) en amont ou venant en sens opposé.
Patent FR-2992249-A1 (FR)
Title: Turner for turning over small-sized sheet blanks prior to its introduction into e.g. press cutting, has support and blank swiveling around axis between horizontal and vertical positions by force of gravity exerted by support and blank
Inventor: TABOAS ADRIANO
IPC: B21D53/88
Filed: 2012-06-21
Abstract: The turner has a fixed frame (1) on which a support (2) is mounted in a swivelable manner according to a horizontal axis (X-X'). The support is intended to receive a blank (3). The support and the blank swivel around the horizontal axis between a horizontal position and a vertical position by force of gravity exerted by the support and the blank. Center of gravity of the support and the blank are shifted relative to the axis when the blank is in position on the support. A biasing unit biases swiveling of the support towards the horizontal position after removal of the blank from the support.
Patent FR-2996058-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique a hererojonction et procede de fabrication d'une telle cellule
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L31/042
Filed: 2012-09-24
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque à hétérojonction comprenant un substrat (1) dopé, dans laquelle : - une première face principale (1A) dudit substrat est recouverte d'une couche de passivation (2A), d'une couche (3A) dopée du type opposé à celui du substrat, formant l'émetteur de ladite cellule, - la seconde face principale (1B) dudit substrat est recouverte d'une couche de passivation (2B), d'une couche (3B) dopée du même type que le substrat, formant un champ répulsif pour les porteurs minoritaires du substrat, caractérisée en ce que : - le matériau de la couche de passivation (2A) côté émetteur (E) est choisi pour présenter une barrière de potentiel plus basse pour les porteurs minoritaires photogénérés que pour les porteurs majoritaires du substrat, et - le matériau de la couche de passivation (2B) côté champ répulsif (BSF) est choisi pour présenter une barrière de potentiel plus basse pour les porteurs majoritaires photogénérés que pour les porteurs minoritaires du substrat.
Patent FR-2981511-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une machine electrique en mode de demarrage d'un moteur
Inventor: AHLGRIMM SVEN
IPC: H01P1/30
Filed: 2012-10-12
Abstract: Procédé (30) pour commander une machine électrique (14) en mode de démarrage du moteur à l'aide d'une électronique de puissance (10), notamment pour un véhicule automobile comportant un ensemble de commutateurs de puissance commandés pour alimenter la machine électrique (14) avec du courant électrique (I ). On évalue l'énergie totale nécessaire pour atteindre une vitesse de rotation prédéfinie (n ) et une durée (t ) pour atteindre la vitesse de rotation prédéfinie (n ), puis - on détermine un couple de consigne (M) pour démarrer la machine électrique (14) sur le fondement de l'énergie totale évaluée et la durée évaluée (t ), et - on commande l'électronique de puissance (10) selon le couple de consigne (M).
Patent FR-2997207-A1 (FR)
Title: Nœud d'un bus de service
Inventor: NAPPEY PHILIPPE
IPC: G06F9/54
Filed: 2012-10-24
Abstract: L'invention concerne un nœud (N1, N2) d'un bus de services reliant une pluralité d'entités (101, 103A, 201, 203A, 205A), le nœud comportant des adaptateurs (100, 102, 200, 202, 204) aptes à être interfacés avec un sous-ensemble donné de la pluralité d'entités et un module de format de données pivot (104, 206) apte à faire communiquer les entités du sous-ensemble donné, caractérisé en ce qu'il est mis en œuvre dans un dispositif relié à un réseau de communication, en ce qu'il est adapté à rechercher les entités du sous-ensemble donné et en ce qu'il comporte un registre (105, 207) adapté à mémoriser les caractéristiques respectives des entités du sous-ensemble donné.
Patent FR-2998057-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse pour diagnostic in vitro
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N35/10
Filed: 2012-11-09
Abstract: Ce dispositif d'analyse (2) comprend au moins un portoir (6) destiné à recevoir une pluralité de récipients (7) contenants des échantillons de liquide biologique à analyser, un module de chargement (14) agencé pour déplacer l'au moins un portoir (6) entre une position de chargement et une première position intermédiaire, un module d'agitation (21) agencé pour déplacer l'au moins un portoir (6) entre la première position intermédiaire et une deuxième position intermédiaire et pour agiter l'au moins un portoir (6), un module de déchargement (37) agencé pour déplacer l'au moins un portoir (6) entre la deuxième position intermédiaire et une position de déchargement. Les modules de chargement et de déchargement (14, 37) sont agencés pour déplacer l'au moins un portoir (6) respectivement selon une première et une deuxième directions de déplacement transversales au plan de l'au moins un portoir (6). Le module d'agitation est agencé de telle sorte que l'au moins un portoir s'étend sensiblement selon une même orientation dans les première et deuxième positions intermédiaires.