baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042342-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique frontale et multirefringence variable arriere simple convexe et double concave localement
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-02-16
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique frontale et multiréfringence variable arrière simple convexe et double concave localement caractérisé en ce qu'il comporte :         - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s)         - un filtre plasmonique (3) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e)         - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1)         - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir simple convexe et double concave localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone simple convexe et double concave (8c) du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires et vers le filtre plasmonique (3) par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque simple convexe (8c) et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque double concave L'axe médian de la forme convexe du filtre optique (8) doit être à positionnée exactement et confondue avec l'axe médian entre deux rangées de cellules solaires (1) et l'axe médian du filtre plasmonique (3).
Patent FR-3034201-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut dans un fil metallique d'un ensemble de fils metalliques, en particulier pour une zone d'ancrage d'une structure d'ingenierie civile
Inventor: LAGUERRE LAURENT
IPC: G01N29/12
Filed: 2015-03-25
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection de défaut d'au moins un fil métallique d'un ensemble de fils métallique, en particulier dans un câble, le procédé comprenant une : - étape d'émission d'un signal ultra sonore haute-fréquence autour d'une fréquence dite spécifique dans le fil métallique ; - étape de réflexion dudit signal ultra sonore dans le fil métallique ; et - étape de réception du signal ultra sonore réfléchi ; le signal ultra sonore émis permettant une excitation d'au moins une onde haute-fréquence apte à se propager dans une direction longitudinale du fil métallique et présentant une vitesse de phase légèrement supérieure à une vitesse d'une onde de volume de compression dans le métal à partir duquel est composé le fil métallique.
Patent FR-3038765-B1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement d'une conversation audio et/ou d'une video entre au moins deux individus communiquant entre eux par le biais d'un reseau informatique
Inventor: BARRY XAVIER
IPC: G06Q10/10
Filed: 2015-07-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé d'enregistrement d'une conversation audio et/ou d'une vidéo entre au moins deux individus communiquant entre eux par le biais d'un réseau informatique, de type intranet ou extranet d'un texte.  La solution selon l'invention permet d'obtenir l'intégralité d'un enregistrement d'une conversation et/ou d'une vidéo, et ce avec une qualité élevée tout en réduisant la consommation de bande passante
Patent FR-3024102-B1 (FR)
Title: Dispositif de precontrainte de dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif comportant un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure (10) et une partie inférieure allongées (12) au moins partiellement flexibles et, des éléments de liaison (18) et un dispositif de précontrainte (50), comportant un élément récepteur de force (32) relié à un élément de transmission de force (33) de façon qu'une force exercée sur l'élément récepteur (32) en direction de la partie inférieure allongée (12), produit un mouvement de rotation de l'élément de transmission (33), le mouvement de la partie supérieure (10) par rapport à la partie inférieure (12) se traduisant par une composante de mouvement suivant la direction d'extension longitudinale (8).
Patent FR-3045129-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: F21V9/00
Filed: 2015-12-10
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage pour véhicule automobile comportant : - une source (1) de rayonnement lumineux (L), - un système de balayage (2) recevant le rayonnement lumineux (L) et le répartissant spatialement sur la surface d'une plaque de phosphore (3) pour former une image optique sur cette surface, la plaque de phosphore recevant le rayonnement lumineux (L) et réémettant de la lumière blanche (B), - un système optique d'imagerie (4) recevant la lumière blanche (B) et projetant cette lumière (B) en avant du véhicule, - un circuit de pilotage (5) pour piloter la source et le système de balayage selon une image électronique comprenant une pluralité de pixels électroniques. Selon l'invention, la taille d'un pixel de l'image optique est supérieure à celle d'un pixel électronique de sorte que l'image optique comprend des zones de chevauchement. L'image électronique fournie au circuit de pilotage est alors déterminée pour compenser ces chevauchements.
Patent FR-3044984-B1 (FR)
Title: Agencement de modules multimedia integres dans une planche de bord de vehicule et procede de montage correspondant
Inventor: FUCHS SEBASTIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2015-12-11
Granted: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un agencement pour le montage de modules (40), d'appareil (42) de radio ou télématique, de chargeur de CD, d'écran de visualisation monté verticalement dans un logement (20) de planche de bord (15) d'un véhicule, raccordé par une connectique, caractérisé en ce que les modules (40) d'appareil (42) de radio ou télématique, de chargeur de CD, d'écran de visualisation (14) sont équipés d'un moyen d'organe de guidage apte à coopérer avec des moyens d'aide au montage (30) disposés dans le logement (20) de la planche (15) de bord du véhicule, afin d'assurer leur montage en série prestement.         L'invention concerne également le montage des modules multimédia et trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3032087-B1 (FR)
Title: Analogue de viande proteique ayant une duree de conservation prolongee
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A23L33/21
Filed: 2016-02-01
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un analogue de viande protéique à durée de conservation prolongée, comprenant des protéines végétales parmi lesquelles au moins du gluten de blé et un plastifiant, ledit analogue de viande protéique ayant une teneur en eau inférieure à 20 % (p/p) et une valeur de couple à 10 min d'au moins 10 grammes.mètre (gxm), tel que déterminé par un test A. L'invention concerne également un produit alimentaire comprenant ledit analogue de viande protéique à durée de conservation prolongée.
Patent FR-3048388-B1 (FR)
Title: Siege d'aeronef tolerant aux deformations du plancher
Inventor: CROZAT PIERRE
IPC: B60N2/427
Filed: 2016-03-01
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un siège (1) pour véhicule comportant un piètement (10) et un baquet (2) muni d'une assise (3) et d'un dossier (4). Ledit piètement (10) permet de fixer ledit baquet (2) à un plancher (5) dudit véhicule et d'absorber les déformations dudit plancher (5) tout en limitant les contraintes mécaniques transmises audit baquet (2). Ladite assise (3) est liée audit baquet (2) par une liaison de type pivot (31) selon une direction transversale et des dispositifs d'absorption d'énergie (8). Le piètement (10) comporte deux premiers pieds (110,120) formant une fourche et liant l'avant dudit baquet (2) audit plancher (5) via des liaisons à rotule. Le baquet (2) est relié audit plancher (5) à l'arrière du siège (1) via deux liaisons à rotule. Le piètement (10) est ainsi lié audit baquet (2) par trois points et audit plancher (5) par quatre points permettant d'éviter le vrillage dudit baquet (2) suite à des déformations dudit plancher (5).
Patent FR-3046890-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique
Inventor: WANG MIAO-XIN
IPC: H03K3/53
Filed: 2016-01-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation électrique comprenant une première borne d'entrée (IN1) et une deuxième borne d'entrée (IN2) entre lesquelles est appliquée une tension d'entrée alternative, ledit dispositif comportant : Un oscillateur (OSC) connecté à sa première borne d'entrée et à sa deuxième borne d'entrée et agencé pour générer des impulsions de commande, Un convertisseur de tension (CONV), commandé par lesdites impulsions de commande générées par ledit oscillateur entre un état de conduction et un état de blocage et agencé pour fournir, en état de conduction, une tension de sortie (Vout) continue à partir de ladite tension d'entrée à partir d'impulsions de courant électrique, Ledit oscillateur (OSC) étant adapté pour générer des impulsions de commande adaptées en nombre et en durée de manière à limiter l'amplitude de chaque impulsion de courant électrique généré en-dessous d'une valeur seuil.
Patent FR-3066340-B1 (FR)
Title: Procede pour la creation de comptes d'acces au reseau internet
Inventor: FAWZY ANAS
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-05-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de création de comptes d'accès au réseau internet au travers d'un point de terminaison unique d'un local pourvu d'une desserte interne, - le point de terminaison est adapté pour autoriser la transmission de données numériques à la desserte interne, - les données numériques sont associées à des paramètres de connexion d'un premier compte natif d'accès au réseau internet, le procédé comprend les étapes consistant à : - transmettre à la desserte interne, au travers du point de terminaison, d'autres données numériques associées à des paramètres de connexion d'un second compte d'accès au réseau internet, ○ les paramètres de connexion du second compte sont différents des paramètres de connexion du premier compte natif, - paramétrer un modem-routeur avec les paramètres de connexion du second compte, - connecter le modem-routeur à la desserte interne, de sorte que ledit modem-routeur traite les données numériques associées aux paramètres de connexion du second compte et qui transitent par le point de terminaison.
Patent FR-3067986-B1 (FR)
Title: Mecanisme pour un coffre a deux ouvrants d'un vehicule automobile
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60J5/10
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-07-03
Abstract: Mécanisme (10) pour un coffre (2) d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une structure de coffre (13), - une première ouverture (30) aménagée dans la structure de coffre (13), - un premier ouvrant (11) mobile entre une première position ouverte (P11a) et une première position fermée (P11b), - un deuxième ouvrant (12) mobile entre une deuxième position ouverte (P12a) et une deuxième position fermée (P12b), - un cadre (14) mobile entre une troisième position ouverte (P14a) et une troisième position fermée (P14b), et - une deuxième ouverture (20) aménagée dans le cadre (14), le premier ouvrant (11), le deuxième ouvrant (12) et le cadre (14) étant montés mobiles par rapport à la structure de coffre (13) et aptes à fermer conjointement la première ouverture (30), le premier ouvrant (11) et le deuxième ouvrant (12) étant montés mobiles par rapport au cadre (14) et aptes à fermer conjointement la deuxième ouverture (20).
Patent FR-3068253-B1 (FR)
Title: Implant cardiaque autonome de type capsule leadless, comprenant un recuperateur d'energie delivrant des informations physiologiques ou d'activite du patient
Inventor: BONNET JEAN-LUC
IPC: A61N1/378
Filed: 2017-06-28
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un récupérateur d'énergie convertit en énergie électrique les sollicitations externes appliquées à l'implant au rythme des battements cardiaques. Ce récupérateur comprend un ensemble inertiel. Un transducteur délivre un signal électrique oscillant (S) qui redressé et régulé pour assurer l'alimentation de l'implant et/ou la recharge d'une batterie. Les variations instantanées de ce signal électrique (S) entre deux battements cardiaques sont analysées à l'intérieur de fenêtres temporelles successives (F1, F2, F3), pour en déduire un paramètre physiologique et/ou un paramètre d'activité physique du patient porteur de l'implant, notamment en fonction d'un pic d'amplitude (PSE) de la première oscillation du signal électrique (S), et du niveau de ce signal après la phase de rebonds (Ø1) de l'oscillation du signal .
Patent FR-3068783-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance en temps reel de caracteristiques mecaniques d'une structure
Inventor: LINCOT CHRISTIAN
IPC: G01M7/00
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance en temps réel de caractéristiques mécaniques d'une structure, le dispositif comprenant un boîtier (2) destiné à être solidarisé à ladite structure, le boîtier comprenant : une unité de commande (3) du boîtier, au moins un capteur (4) de mouvement relié à l'unité de commande, le capteur étant apte à générer des signaux exploitables par l'unité de commande afin d'en déduire au moins une rotation du boîtier dans l'espace, - au moins un moyen de communication avec un environnement extérieur au boîtier, le moyen de communication étant relié à l'unité de commande de sorte que l'unité de commande contrôle le moyen de communication à partir d'informations reçues du capteur pour avertir l'extérieur desdites informations fournies par le capteur.
Patent FR-3070016-B1 (FR)
Title: Procede et installation de purification d'un flux gazeux d'alimentation comprenant au moins 90% de co2
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: B01D53/75
Filed: 2017-08-10
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé de purification d'un flux gazeux d'alimentation comprenant au moins 90% de CO2 en base sèche, au moins 20% d'humidité relative et au moins une impureté choisie les composés chlorés, soufrés, nitrés ou fluorés comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de soumission du flux gazeux d'alimentation à une oxydation catalytique de manière à produire un flux gazeux comprenant au moins une impureté acide choisie parmi HCI, NOx, SOx ou acide fluorhydrique; b) une étape de maintien de la température du flux gazeux issu de l'étape a) au dessus de la plus grande valeur entre le point de rosée de l'eau et le point de rosée du/des acide(s) contenus dans le gaz en aval du procédé catalytique; c) une étape d'élimination d'au moins une partie des impuretés acides en mettant en contact le flux gazeux issu de l'étape b) en contact avec au moins un échangeur de chaleur résistant à la corrosion de manière à condenser les composés acides tout en régulant la température du flux gazeux sortant sous le point de rosée de l'eau ; et d) une étape de séparation des condensats acides du flux gazeux issu de l'étape c) au moyen d'un séparateur résistant à la corrosion de manière à produire un flux gazeux enrichi en CO2.
Patent FR-3058639-B1 (FR)
Title: Apres shampooing pour le nettoyage des cheveux
Inventor: SCHEELE SOREN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-07-17
Abstract: Après-shampooings pour le nettoyage de cheveux contenant, - rapporté au poids total de la composition - a) 0,01 à 10% en poids d'au moins un polysiloxane de polyéther modifié, b) 0,01 à 10 % en poids d'au moins un silicone aminofonctionnel, c) 0,01 à 15 % en poids d'au moins un composé d'amidon modifié de manière hydrophobe et a) 0,10 à 30 % en poids d'au moins un tensioactif amphotère, se caractérisant par une excellente action nettoyante et conditionnante. L'on obtient en particulier un équilibre optimal entre un effet de conditionnement élevé et une sensation capillaire agréable.
Patent FR-3073970-B1 (FR)
Title: Structure tangible, procede associe
Inventor: BITTON MIKAEL
IPC: G09G3/34
Filed: 2017-11-17
Granted: 2021-04-30
Abstract: Structure tangible (1) comprenant : ▪ Un ensemble de tiges (∑Ti) en matériau ferromagnétique amovibles et parallèles, chaque tige (Ti) comportant une tête (Te); ▪ Un système d'entrainement (5, 6) des tiges (Ti) comportant un moteur (6) pour entrainer selon au moins une direction (D1, D2) un élément magnétique (3), ledit élément magnétique produisant un champ magnétique (B) exerçant une force électromagnétique sur l'ensemble des tiges (∑Ti) afin de favoriser leur déplacement vers ledit élément magnétique (3) ; ▪ Un système d'embrayage (EMB) commandé électroniquement pour verrouiller individuellement le déplacement de chacune des tiges (Ti) à partir d'une consigne de pilotage (Cpil), ladite consigne de pilotage (Cpil) contrôlant la course des tiges lors de leur déplacement selon la seconde direction (D2) ; ▪ Un calculateur (41) déterminant une consigne de pilotage (CTi) de chacune des tiges (Ti) issue d'une distribution de pixels d'une image donnée (IMG).
Patent FR-3085475-B1 (FR)
Title: Outil de controle pour controler la longueur d'une vis destinee a etre vissee a un ecrou aveugle, kit et procede de controle associes
Inventor: BRUHL NICOLAS
IPC: G01B5/02
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-11-20
Abstract: Cet outil de contrôle (22) comprend un organe de mesure (30) pour mesurer une profondeur de vissage, ledit organe de mesure (30) comportant un corps (40) et un organe d'accrochage (42) monté coulissant relativement au corps (40) entre une position rétractée à l'intérieur du corps (40) et une position déployée hors du corps (40). L'outil de contrôle (22) comprend également un calibre (32) comportant deux mâchoires (72, 92) mobiles l'une relativement à l'autre suivant un axe de calibrage (A-A'), lesdites mâchoires (72, 92) étant mécaniquement liées à l'organe de mesure (30) de sorte que la distance entre les mâchoires (72, 92) suivant l'axe de calibrage (A-A') soit fonction du déploiement de l'organe d'accrochage (42) relativement au corps (40).
Patent FR-3077450-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil electronique communiquant sans fil et appareil electronique communiquant sans fil mettant en oeuvre ce procede
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H04B1/40
Filed: 2018-01-30
Granted: 2021-04-23
Abstract: Ce procédé de fonctionnement d'un appareil électronique communiquant sans fil, comprend des étapes : a) d'acquisition (100), d'une trame radiofréquence représentative d'au moins une information destinée à être émise par l'émetteur radiofréquence dans un message radiofréquence ; b) de détermination (102) de la quantité d'énergie disponible dans la réserve d'énergie ; c) de détermination (104), par le circuit de commande, de la longueur du message radiofréquence destiné à être émis ; d) de détermination (106) de paramètres d'émission de l'émetteur radiofréquence, en fonction des valeurs déterminées de la longueur du message et de la quantité d'énergie disponible dans la réserve d'énergie ; e) d'émission du message par l'émetteur en utilisant les paramètres d'émission déterminés.
Patent FR-3079944-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d'alimentation
Inventor: LOUVAT MATHIEU
IPC: G06F1/26
Filed: 2018-04-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un système informatique comprenant : un îlot (102) comprenant un groupe de circuits capable de fonctionner dans l'un d'une pluralité de modes de fonctionnement, l'îlot étant couplé à un circuit de commande d'îlot (122) ; et un circuit de génération d'horloge (902) fournissant un autre signal d'horloge au circuit de commande d'îlot (122) pour contrôler un changement de mode de l'îlot, le circuit de génération d'horloge (902) étant agencé pour sélectionner l'une d'une pluralité de fréquences d'horloge pour l'autre signal d'horloge, la sélection étant basée sur le changement de mode de fonctionnement à appliquer.
Patent FR-3080096-B1 (FR)
Title: Attache-moteur d'aeronef comprenant des elements de fixation inclines, aeronef comprenant ladite attache-moteur et procede de fixation d'un moteur a un mat d'aeronef utilisant ladite attache-moteur
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention a pour objet une attache-moteur (50) configurée pour relier un moteur et un mât (54) d'aéronef, ladite attache-moteur (50) comprenant : - une première chape (56) présentant deux ailes (72, 72') parallèles entre elles, - une pièce de jonction (52) positionnée entre les ailes (72, 72') de la première chape (56) et reliée à la première chape (56) par un premier système de liaison (58), - des éléments de fixation (80.1 à 80.4), reliant la première chape (56) et le mât (54), dont des premier et deuxième éléments de fixation (80.1, 80.2) positionnés entre les ailes (72, 72') de la première chape (56) qui sont inclinés d'un angle compris entre 10 et 45° afin de pouvoir être mis en place et retiré en présence de la pièce de jonction (52) reliée à la première chape (56) par le premier système de liaison (58), les éléments de fixation inclinés reprenant des efforts latéraux. Selon l'invention, la pièce de jonction (52) et la première chape (56) sont reliées par le premier système de liaison avant que le moteur ne soit fixé au mât. Le moteur est fixé au mât en mettant en place les éléments de fixation (80.1 à 80.4).
Patent FR-3084359-B1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2-chloro-1,1,1,2-tetrafluoropropane.
Inventor: BABA-AHMED ABDELATIF
IPC: C07C19/10
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du 2-chloro-1, 1,1,2-tétrafluoropropane  (HCFC-244bb) à partir d'une première composition comprenant 2-chloro-1,1,1,2-tétrafluoropropane et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, ledit procédé comprenant les étapes de : a) mise en contact de ladite première composition avec au moins un agent d'extraction organique pour former une seconde composition ; b) distillation extractive de ladite seconde composition pour former : i) une troisième composition comprenant ledit agent d'extraction organique et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, ii) un courant comprenant le 2-chloro -1,1,1,2-tétrafluoropropane ; c) récupération et séparation de ladite troisième composition pour former un courant comprenant ledit agent d'extraction organique et un courant comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène.
Patent FR-3088365-B1 (FR)
Title: Unite de dosage de carburant pour un moteur d’aeronef
Inventor: FOIRET GUILHEM ALCIDE AUGUSTE
IPC: F02C9/28
Filed: 2018-11-13
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne une unité de dosage (120) de carburant pour un moteur d'aéronef comprenant : - un organe de dosage (125) configuré pour réceptionner un signal de commande de position et pour doser l'alimentation en carburant du moteur en fonction de ladite commande de position; - un organe de coupure (126) configuré pour couper l'alimentation en carburant du moteur; et caractérisée en ce que l'unité de dosage (120) de carburant comporte également un calculateur de protection et de coupure (124) du moteur, ledit calculateur de protection et de coupure (124) étant configuré pour - détecter un état de survitesse du régime moteur et - en réponse à la détection d'un état de survitesse, transmettre un signal de commande de coupure à un organe de commande de coupure contenu dans l'organe de coupure (126).