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Patent WO-2017162983-A1 (WO)
Title: Procédé de correction d'une erreur sur la génération de fréquence par un terminal d'un système de communication sans fil
Inventor: PONSARD BENOIT
IPC: H04L27/26
Filed: 2017-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de correction d'une erreur sur la génération d'une fréquence par des moyens de synthèse fréquentielle d'un terminal (20) d'un système (10) de communication sans fil terrestre, comportant : - l'émission (51) d'un message d'interrogation par le terminal (20), - l'estimation (52), par un réseau d'accès (30), de l'erreur sur la génération de la fréquence du message d'interrogation en fonction d'une fréquence théorique d'émission du message d'interrogation par le terminal (20) et d'une fréquence réelle de réception dudit message d'interrogation par le réseau d'accès (30), - l'émission (53), par le réseau d'accès (30), d'un message de réponse comportant une information de correction, - la génération (54), par les moyens de synthèse fréquentielle du terminal (20) et en fonction de l'information de correction reçue du réseau d'accès (30), d'une fréquence de réception par le terminal d'un signal de diffusion émis par le réseau d'accès.
Patent WO-2017207926-A1 (WO)
Title: Machine électrique tournante munie d'une plaque de maintien d'un capteur de position angulaire du rotor
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K29/06
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: -un rotor monté sur un arbre, -au moins un palier (18) comportant une ouverture centrale (60) pour le passage dudit arbre, ledit palier (18) comportant un logement (68) traversant, -au moins un capteur (67) de position angulaire dudit rotor, ledit capteur de position (67) étant monté autour dudit arbre, caractérisée en ce qu'une plaque de maintien (77) est fixée sur ledit palier (18) et vient en contact avec une portion dudit capteur de position (67), de sorte que ledit capteur de position (67) est serré entre ledit palier (18) et ladite plaque de maintien (77).
Patent WO-2018024988-A1 (WO)
Title: Polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de corps creux bi-etires
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: B29C49/08
Filed: 2017-08-02
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de corps creux bi- étirés, ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,30, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m); 5 g/L de polyester ) est supérieure à 50 mL/g.
Patent WO-2018130768-A1 (WO)
Title: Emulation d'au moins un son d'instrument de percussion du type batterie
Inventor: DRON JÉRÔME
IPC: G10H1/42
Filed: 2018-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique amovible(100) pour l'émulation d'au moins un son d'instrument de percussion du type batterie, ledit dispositif (100) destiné à instrumenter un élément de frappe (EF) comprenant : - des moyens de définition (40) configurés pour définir une zone de frappe (ZF) sur un support tangible; - des moyens d'assignation (50) configurés pour, dans une base de données (DB), assigner à la zone de frappe (ZF) un élément de batterie associé à un son prédéterminé; - au moins un capteur (10, 20) pour générer un signal de frappe (s1) comprenant au moins une information, dite de frappe, relative à une frappe d'un utilisateur (U) avec l'élément de frappe (EF) dans la zone de frappe (ZF); - des moyens informatiques de traitement (60) mettant en œuvre un algorithme de traitement configuré pour traiter le signal de frappe (s1) de manière à localiser spatialement ladite frappe afin de détecter la zone frappée et déterminer l'élément de batterie correspondant à cette dite zone frappée (ZF); et - des moyens de génération (70) configurés pour générer un signal de son (s2) comprenant une information relative au son généré virtuellement par ladite frappe de l'élément de frappe (EF) sur ladite zone frappée.
Patent WO-2018215710-A1 (WO)
Title: Gas liquefaction or separation unit
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: E04H12/20
Filed: 2018-05-04
Abstract: A gas liquefaction and/or separation unit comprising at least one chamber (E), optionally insulated, of slender shape, characterised in that the chamber is arranged on a first concrete block (1) and the chamber is anchored to the ground by means of at least three stay cables (3), each connected to a second separate concrete block (2), the second concrete blocks connected to the stay cables being arranged on the ground at the corners of a polygon, the first and second blocks having a depth below the reference level of the ground not exceeding 1 m.
Patent WO-2019053353-A1 (WO)
Title: System for protecting and insulating a bus bar of a motor vehicle
Inventor: ROULLAIS SYLVIE
IPC: H01M50/505
Filed: 2018-08-31
Abstract: The invention relates to a system for protecting and insulating a bus bar, comprising a bus bar (3) and at least one fastening screw (4) that has a body (5) and a screw head (4), for fastening said cable (3) to an electric power source, the bus bar (3) having an opening through which the body (5) of each screw (4) can pass, and the part of the body (5) of the screws (4) which protrudes from the bus bar (3) being entirely covered by an electrically insulating cap (6). The invention also relates to a motor vehicle comprising such a system for protecting and insulating a bus bar.
Patent WO-2021014062-A1 (WO)
Inventor: LAFOURCADE PASCAL
IPC: B62M6/45
Filed: 2020-06-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'élaboration d'une commande de couple fourni par un moteur (M) d'un véhicule à assistance électrique (1), le moteur (M) étant alimenté par une batterie 5 (4). La commande est élaborée par une unité de commande (3) pour compenser un surcroit d'effort fournit par un utilisateur au- delà d'un effort cible. Le procédé comprend les étapes suivantes : - une étape de détermination d'une valeur de vitesse du véhicule 10 et du surcroit d'effort fourni par l'utilisateur; - une étape de détermination de la commande de couple comprenant l'application d'un gain (G) au surcroit d'effort, le gain présentant une valeur variable avec la mesure de la vitesse. L'invention porte également sur un programme d'ordinateur et sur 15 un véhicule mettant en œuvre ce procédé.
Patent WO-2021001622-A1 (WO)
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F27/02
Filed: 2020-06-30
Abstract: Disclosed is an air conditioning installation comprising at least a compressor, a condenser and a heat exchanger through which a refrigerant fluid flows, the compressor compressing the refrigerant fluid in such a way as to increase its pressure, the condenser ensuring the dissipation of the heat from the compressed refrigerant fluid, and the heat exchanger being used as an evaporator, characterised in that the condenser and the heat exchanger are arranged in series, the heat exchanger being connected directly to an outlet of the condenser, and in that the heat exchanger comprises a manifold block that comprises a distribution device configured to ensure the expansion of the refrigerant fluid.
Patent WO-2021058886-A1 (WO)
Title: Method for determining the state of traffic in an area in which motor vehicles are located
Inventor: GALERON PATRICE
IPC: B60W30/18
Filed: 2020-09-01
Abstract: The invention relates to a method for determining the state of traffic in an area (3) in which motor vehicles, hereinafter target vehicles (30, 32, 34), are located, by means of a motor vehicle (1), hereinafter host vehicle (1), the method comprising the steps of: - collecting information relating to use, by the target vehicles (30, 32, 34), of an automatic engine stop and restart function; - determining the state of traffic in the area (3) on the basis of information relating to the use of the automatic stop and restart function by the target vehicles (30, 32, 34).
Patent WO-2022167764-A1 (WO)
Title: Ensemble d'aspiration de type traineau équipé d'un dispositif de séparation cyclonique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L5/36
Filed: 2022-02-03
Abstract: L'ensemble d'aspiration comprend un embout d'aspiration (5); une unité d'aspiration (9); un dispositif de séparation et de collecte de déchets (8) comprenant un récipient de collecte de déchets (11) et une chambre de séparation cyclonique (18) qui est délimitée extérieurement par une paroi latérale du récipient de collecte de déchets (11); une conduite d'admission d'air (23) reliant fluidiquement l'embout d'aspiration (5) à la chambre de séparation cyclonique (18); des première et deuxième roues principales qui sont annulaires et qui tournent respectivement autours de premier et deuxième moyeux de roue fixes. La conduite d'admission d'air (23) s'étend au moins en partie à l'intérieur d'un volume interne délimité par l'un des premier et deuxième moyeux de roue fixes.
Patent WO-2023002124-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement de fumées d'échappement émises par un appareil consommateur de carburant
Inventor: BORISEVICH PAVEL
IPC: F01N3/08
Filed: 2022-07-20
Abstract: Dispositif de traitement (300) d'au moins une partie des fumées d'échappement émises par au moins un appareil consommateur de carburant (100), le dispositif de traitement (300) comprenant au moins un organe de compression (320) configuré pour élever une pression d'au moins une partie des fumées d'échappement (FE1) émises par l'appareil consommateur de carburant (101) et au moins une unité de captage (310) de dioxyde de carbone présent dans les fumées d'échappement (FE), l'organe de compression (320) et l'unité de captage (310) du dioxyde de carbone étant agencés entre l'appareil consommateur de carburant (101) et un turbocompresseur (120) dont une turbine (122) est configurée pour être alimentée par les fumées d'échappement (FE2, FE3) et dont un compresseur (121) est configuré pour alimenter en comburant l'appareil consommateur de carburant (101).
Patent WO-2005036909-A1 (WO)
Title: Procede de commande d'interferences provenant d'un emetteur dans un systeme de communication vers un recepteur dans un autre systeme de communication
Inventor: HULBERT ANTHONY PETER
IPC: H04J13/16
Filed: 2004-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'interférences provenant d'un émetteur (4) dans un système de communication vers un récepteur (1) dans un autre système de communication, le procédé consistant à émettre une balise (3) à partir d'un émetteur de balise associé au récepteur représentant une fréquence à laquelle le récepteur essaie d'assurer la réception; à écouter la balise au niveau d'un récepteur de balise associé à l'émetteur; et à dériver une limite de densité spectrale de puissance pour une transmission (2) provenant de l'émetteur d'après la force de la balise reçue au niveau du récepteur de balise.
Patent WO-2006059146-A1 (WO)
Title: Elevateur utilise pour manipuler un tuyau et procede de manipulation de tuyau
Inventor: SPRINGETT FRANK BENJAMIN
IPC: E21B21/10
Filed: 2005-11-03
Abstract: La présente invention concerne un élévateur à utiliser lors d’opérations en puits de forage, l’élévateur (5) comprenant un premier élément de corps (331) ayant des extrémités avant et arrière et un deuxième élément de corps (332) ayant des extrémités avant et arrière formant ensemble une gorge destinée à recevoir un tuyau, un premier appareil de libération (392) pour relier de façon amovible les extrémités avant entre elles et un deuxième appareil (10) de libération (342) pour relier de façon amovible les extrémités arrière entre elles, caractérisé en ce que l’élévateur comprend en outre un appareil d’actionnement (362,381) pour actionner de façon sélective soit le premier appareil de libération (392) soit le deuxième appareil de libération (342).
Patent WO-2006114610-A1 (WO)
Title: Substrat revêtu par pvd
Inventor: HOVSEPIAN PAPKEN
IPC: C23C30/00
Filed: 2006-04-25
Abstract: La présente invention concerne un revêtement par PVD, et en particulier un revêtement par PVD en réseau superposé multicouche à échelle microscopique présentant une dureté importante, un faible coefficient de friction et une inertie chimique augmentée. Le revêtement multicouche comprend une bicouche répétée représentée par (Vx Me(i-x)) Cy N(i-y) / (Mez V(1-z)) Cy N(i-y) où 0,1 ≤ x ≤ 0,9 ; 0,01 < y < 0,99 et 0,1 ≤ z ≤0,9 et où Me est un métal sensiblement pur ou un alliage de métaux. La composition du revêtement à travers les couches alterne d'une couche à l'autre selon une séquence modulée entre une couche riche en V et une couche riche en Me. Le vanadium est incorporé dans la composition de la couche et présente des propriétés d'agent lubrifiant pendant l'usure par glissement. Le carbone, également incorporé dans le revêtement, sert à stabiliser encore le coefficient de friction tout en augmentant l’inertie chimique entre l’outil de coupe et le matériau de la pièce de fabrication.
Patent WO-2008037941-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'oxydes de titane sous-stoechiométriques par réduction avec de l'hydrogène
Inventor: SIMPSON ALEXANDER
IPC: F27D5/00
Filed: 2006-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil servant à fabriquer des articles de type Ebonex® tels que des barres et des briques à partir de précurseurs d'oxyde de titane. Les précurseurs sont maintenus à l'intérieur de l'espace intérieur d'un four et chauffés dans un gaz réducteur. Les précurseurs sont maintenus de façon à ce que le gaz réducteur soit capable d'envelopper complètement ceux-ci. Dans un mode de réalisation préféré, les précurseurs sont suspendus à un support à l'intérieur du four. La température du four est également régulée pour limiter le chauffage initial du four et pour maintenir le four à l'intérieur d'une plage prédéterminée de températures de fonctionnement.
Patent WO-2008053137-A1 (WO)
Title: Appareil de balayage de substrat
Inventor: SMICK THEODORE
IPC: H01J37/317
Filed: 2007-09-26
Abstract: L'invention concerne un appareil servant balayer les substrats à travers un faisceau d'ions dans la chambre de traitement d'un implanteur d'ions. L'appareil comprend un chariot à substrat et un chariot de masse de réaction monté de façon mobile sur une base fixe. Le chariot de substrat est conçu pour contenir un support de substrat. Le mouvement du chariot de substrat provoque des mouvements dans le support de substrat, et le substrat monté dessus, à travers le faisceau d'ions. Le chariot de masse de réaction se déplace dans la direction opposée au chariot de substrat pour contrer toute force de réaction exercée sur la base fixe en conséquence de l'accélération du chariot de substrat.
Patent WO-2009030876-A1 (WO)
Title: Methods and apparatus relating to fluidised beds
Inventor: YANG WUQJANG
IPC: G01N27/22
Filed: 2008-08-22
Abstract: A method and apparatus for producing particle density map images of fluidised particles by electrical capacitance tomography (ECT) in a fluidised bed apparatus allows for measuring online the liquid content of fluidised particles during the fluidisation process and for recalibration of the fluidised particle permittivity during fluidisation, allowing for online recalibration of an ECT system when the liquid content of particles changes, such as for fluidised bed drying or granulation processes. Recalibration measurements are made using reference electrodes positioned to measure the capacitance of the densely fluidised particles near the side walls of the fluidised bed. The electrodes of an ECT sensor array may be used to make the recalibration measurements which can be used to provide online liquid content measurement, such as moisture content, for the fluidised particles without stopping fluidisation. The liquid content information may be used for process control. The method may also be used to provide separate images for solids distribution and for total liquid distribution across a plane being imaged.
Patent WO-2008155583-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement du sol
Inventor: ARMSTRONG ANDREW WILLIAM
IPC: B09C1/08
Filed: 2008-06-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour le traitement du sol au niveau d'un site contaminé par des contaminants organiques. Ce procédé comprend : (a) la détermination de caractéristiques de site et l'échantillonnage d'un volume de sol; (b) la détermination de caractéristiques de sol et l'identification et la quantification de contaminants; (c) la sélection d'une composition de traitement appropriée pour les contaminants et les caractéristiques de sol et de site; (d) le calcul d'une quantité efficace de composition de traitement appropriée pour les contaminants et les caractéristiques de sol et de site, et dans la plage de 2 % à 12 % en poids, par rapport au poids du sol qui est traité; (e) l'extraction d'un volume de sol contaminé à partir du site; (f) la combinaison de la quantité efficace de composition de traitement avec le sol encavé; (g) le mélange mécanique du sol encavé avec la composition de traitement; et (h) l'aération du sol traité; et facultativement : (i) le conditionnement du sol traité; et au moins l'un parmi : (j) le remblayage du site par le sol traité; (k) le stockage du sol traité; (l) le rejet du sol traité; et/ou (m) le transport dudit sol traité pour une utilisation à un autre site.
Patent WO-2010142946-A1 (WO)
Title: Petite antenne électrique à bande ultra-large destinée à des combinés mobiles et à des réseaux informatiques
Inventor: CLOW NATHAN
IPC: H01Q5/50
Filed: 2010-06-08
Abstract: La présente invention concerne une configuration d'antenne (1020) destinée à servir dans des applications instantanées à bande ultra-large, la configuration utilisant un connecteur à ouverture coaxiale à coaxiale qui augmente la bande passante correspondante tout en présentant un effet de perte réduit. Selon un aspect avantageux, la configuration d'antenne utilise un disque à capacité terminale (27) pour accroître son effet capacitif. La configuration présente des dimensions physiques réduites, ce qui la rend propice à une utilisation dans des combinés mobiles et des réseaux informatiques.
Patent WO-2011061486-A1 (WO)
Title: A microwave apparatus and method
Inventor: MCERLEAN EAMON
IPC: A61B18/18
Filed: 2010-11-17
Abstract: A microwave apparatus comprises a microwave source for providing a microwave signal, connectable to a load; control means configured in operation to vary over a frequency range a frequency of the microwave signal provided by the source; a microwave detector for performing microwave measurements, arranged to receive reflections from and/or transmissions to the load in operation and to perform a plurality of measurements, each measurement corresponding to a respective one of a plurality of different frequencies of the frequency range; and means for determining from the plurality of measurements a measure of reflection and/or a measure of transmission.
Patent WO-2010136807-A1 (WO)
Title: A system for assisting the rescue of vulnerable persons
Inventor: WILSON DEREK ALEXANDER
IPC: G08B5/36
Filed: 2010-05-27
Abstract: Fire rescue crew, on entering a burning building (1), will search rooms (1A to 1H) in a strictly specified order to ensure that every room is searched. A problem is that this procedure does not ensure that top priority is given to rooms that are likely to contain vulnerable persons such as children. The problem is solved using a visual signalling unit (5) mounted on or adjacent the door of a room (1F) identified as containing a vulnerable person and visible to rescuers in the access area. The signalling unit comprises: a microphone (6); means (9) for processing an output of the microphone so as to identify a sound emanated from a smoke alarm; and means (12, 12A) for generating, in response to such detection, a visual signal, visible to rescuers in the access area. A smoke alarm needs to respond immediately so as to alert occupants of a building and rescuers. However, there is inevitably a delay between detection of a fire and arrival of the rescuers in response to such detection. Because the purpose of the invention is to be seen by the rescuers, it does not need to respond immediately, unlike the smoke alarm itself. At least part of the delay (at least 15 seconds and preferably more) between detection of the fire and arrival of the rescuers can therefore be used usefully for processing the received sound signals so as to eliminate false alarms. But for this feature there would be a problem in distinguishing between the sound of a smoke alarm and other ambient noises such as music or bird-song.
Patent WO-2012042190-A1 (WO)
Inventor: IVANOV ANTON RADOSTINOVINCH
IPC: H04L12/56
Filed: 2011-09-09
Abstract: A network element and method for marking traffic in a packet-switched data network which comprises a distributed hierarchical naming system and the network element. The network element comprises a marking rule store for storing marking rules, in which each marking rule is indicative of a quality of service level allocated to traffic on a connection impinging on the network element. The network element derives from the distributed hierarchical naming system quality of service level data for a connection, stores in the marking rule store a marking rule for the connection based on the retrieved quality of service level data and marks traffic on the connection in accordance with the marking rule.
Patent WO-2012160328-A1 (WO)
Title: Écran répéteur pour téléphone mobile
Inventor: DONOHOE VINCENT PATRICK
IPC: H04M1/72415
Filed: 2012-05-18
Abstract: L'invention concerne un écran répéteur (10) conçu pour un téléphone (1) équipé d'un écran tactile et possédant une sortie vidéo ainsi qu'une entrée à commande par radiofréquence pour commander les fonctions du téléphone. L'écran répéteur comprend : a) un écran répéteur ayant un écran d'affichage répéteur (11) et un écran tactile répéteur (12) plus grand qu'un écran tactile (4) de téléphone (1), et b) une interface (13) servant à connecter la sortie vidéo (2) d'un téléphone (1) à écran tactile à l'écran d'affichage répéteur et transmettre les signaux RF avec des données qui représentent le fonctionnement de l'écran tactile répéteur à l'entrée à commande par radiofréquence du téléphone à écran tactile. Lors de l'utilisation, l'écran répéteur affiche une image plus grande que celle affichée sur le téléphone à écran tactile et l'écran tactile répéteur permet à l'utilisateur de faire fonctionner le téléphone à écran tactile.
Patent WO-2013030593-A1 (WO)
Title: Traitement de données de communication
Inventor: LOUDON CALUM
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-08-31
Abstract: La présente invention porte sur le traitement de données de communication pour des communications transmises par l'intermédiaire d'un réseau de communication. Les données de communication sont traitées pour le compte d'un utilisateur du réseau de communication. Les données de communication pour les communications sont conservées en mémoire sous la forme d'une pluralité d'enregistrements dans une base de données par création d'une pluralité de fichiers dans un système de fichiers. Chaque fichier de la pluralité de fichiers est conservé en mémoire dans un répertoire du système de fichiers et chaque fichier possède un nom de fichier lorsqu'il est placé en mémoire dans le répertoire. Des données de communication comprenant une chaîne de caractères alphanumériques à conserver en mémoire sous la forme d'un enregistrement dans ladite base de données pour le compte de l'utilisateur sont reçues. Un nom de fichier comprenant des données indicatives d'au moins une partie de ladite chaîne de caractères alphanumériques est généré. L'enregistrement est conservé en mémoire par création d'un fichier possédant le nom de fichier généré à l'intérieur d'un répertoire du système de fichiers.