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Patent FR-2998377-A1 (FR)
Title: Circuit electronique pour appareil de resonance magnetique et son procede de fonctionnement
Inventor: SCHWILCH ARTHUR
IPC: A61B5/055
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique pour appareil de résonance magnétique et son procédé de fonctionnement. Circuit électronique comportant un ou plusieurs composants à semi-conducteurs (10), destiné à être utilisé dans un appareil pour la spectroscopie ou la tomographie RM, lequel circuit électronique est disposé dans l'appareil de RM en tant que partie intégrante d'un dispositif cryogénique de réception RM et/ou d'émission RM, circuit caractérisé en ce qu'au moins une jonction semi-conductrice d'au moins un des composants à semi-conducteurs du circuit électronique est disposée de façon que la direction moyenne de mouvement des porteurs de charge dans la jonction semi-conductrice soit sensiblement parallèle aux lignes de champ magnétique du champ magnétique B0, le composant à semi-conducteurs correspondant étant disposé directement sur un support (12) constitué d'un matériau ayant de bonnes propriétés thermoconductrices.
Patent FR-3013710-A1 (FR)
Title: Procede flexible pour le traitement de solvant, tel que le monoethylene glycol, utilise dans l'extraction du gaz naturel
Inventor: ESQUIER JEREMIE
IPC: C07C215/12
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé flexible pour la purification d'un solvant inhibiteur de la formation d'hydrates lors du traitement de gaz, en particulier de monoéthylène glycol (MEG), ledit solvant ayant un point d'ébullition supérieur à celui de l'eau et étant, à un moment au moins, en mélange avec de l'eau et des sels, le procédé opérant différemment avec la même installation selon la teneur en sels du MEG à traiter. Le procédé opère selon une phase dite de reclaiming (séparation des sels sous vide suivie de distillation sous vide) lorsque la teneur en sels dépasse le seuil de précipitation et sinon le procédé opère en phase de régénération (absence de séparation de sels et pas de fonctionnement sous vide). Avantageusement, le basculement a lieu sous asservissement à un moyen de dosage des sels.
Patent FR-3015807-A1 (FR)
Title: Interrupteur d'un onduleur d'une alimentation d'un tube a rayons x et onduleur correspondant
Inventor: LEVILLY NICOLAS
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un interrupteur d'un onduleur d'une alimentation d'une tube à rayons X comprenant : au moins quatre MOSFETsalignés en parallèle ; une pluralité de radiateurs intermédiaires disposés entre les MOSFETs afin de séparer deux MOSFETs successifs ; au moins quatre SNUBBERs disposés en parallèle, chacun étant disposé à côté d'un MOSFET ; une unité de commande dudit interrupteur disposée de telle sorte que la succession de MOSFETs est disposée entre l'alignement de SNUBBERs et l'unité de commande.
Patent FR-3006442-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur de temperature a controler
Inventor: BARBIERI GALDINO
IPC: G01K11/06
Filed: 2013-12-31
Abstract: Dispositif indicateur de température à contrôler composé d'une enveloppe (1) formée d'un support (11) et d'un dessus (12) avec interposition d'un chemin de migration (2). Le dessus comporte un dôme (4) logeant une pastille (3) chargée d'un composé passant de l'état solide à l'état liquide au-dessus d'une température critique. La pastille (3) est écartée du ruban du chemin de migration (2) avant l'activation du dispositif. Pour activer le dispositif, le dôme (4) est écrasé de manière irréversible pour mettre la pastille (3) en contact avec le chemin (2) et maintenir le contact.
Patent FR-3021620-A1 (FR)
Title: Suspension pour vehicule a 2 roues a transmission par chaine
Inventor: EPAILLY BRICE
IPC: B62K25/28
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention concerne une suspension arrière d'un véhicule telle qu'une bicyclette, motocyclette ou analogue du type comportant un châssis dit cadre (1), un bras oscillant (2) portant l'axe du moyeux d'une roue motrice (3) et un amortisseur (4) articulé au cadre par deux basculeurs (7-8) formant un quadrilatère articulé articulant le bras oscillant (2) au châssis (1) de telle manière que l'axe de moyeux de roue motrice (3) se déplace sur une trajectoire (9) de part et d'autre de sa position d'équilibre statique dite SAG (10) en s'éloignant de l'axe du boîtier de pédalier (6) le couple moteur étant transmis à la roue motrice par une chaîne (5).
Patent FR-3023486-A1 (FR)
Title: Procede de modification chimique de polyetheramines, nouvelles polyetheramines susceptible d'etre obtenues par ce procede, et utilisation de ces polyetheramines
Inventor: SOUGUIR ZIED
IPC: C08G85/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: Procédé de préparation d'une polyétheramine modifiée de type (X-R-C(O)NH)bR' par réaction d'une polyétheramine (H2N)bR' avec un halogénure d'un acyle halogéné X-R-C(O)X , dans lequel : (a) on approvisionne une polyétheramine (H2N)bR' (où R' représente un polyéther et b = 1, 2 ou 3) et un halogénure d'acyle halogéné X-R-C(O)X (où X représente un halogène, de préférence Cl ou Br, R représente un reste alkyle, possiblement substitué, ou un reste aromatique, possiblement substitué), (b) on mélange les deux réactifs en présence d'une base, de préférence Et3N et/ou NaOH, et laisse réagir le mélange, de préférence à une température inférieure à 35°C, de préférence inférieure à 20°C, et encore plus préférentiellement entre 0°C et 10°C, de préférence en l'absence de solvant (et de préférence en l'absence de DMF et THF).
Patent FR-3001041-A1 (FR)
Title: Capteur fonctionnant selon trois modes pour determiner une temperature, un niveau et une concentration d'un fluide
Inventor: MURPHY GREGORY P
IPC: G01F23/22
Filed: 2014-01-14
Abstract: Capteur à ultrasons (10) comprenant une cible (20) positionnée à un niveau et un contrôleur (36) ainsi qu'un transducteur reliés électriquement au contrôleur (36) et générant un signal d'ultrasons pour recevoir le signal à ultrasons réfléchi par la cible et une surface (15) d'un liquide et générer un signal fondé sur la réflexion. Le contrôleur (36) reçoit le signal et détermine si le niveau de la surface de liquide est l'un des niveaux suivants : au-dessus du niveau de la cible (20), en dessous du niveau de la cible (20) ou essentiellement au même niveau que la cible (20).
Patent FR-3019118-A1 (FR)
Title: Indicateur de tableau de bord a montage arriere et aiguille indicatrice illuminee
Inventor: STRAHM MARTIN
IPC: B60Q3/04
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention concerne un module indicateur de tableau de bord comprenant un actionneur électrique (1) apte à entraîner une aiguille éclairée (3) et un circuit imprimé (5) supportant au moins une source lumineuse (6), le moteur présentant des connections électriques fixé sur le circuit imprimé (5), la source lumineuse (6) d'éclairage de l'aiguille (3) étant disposée en une zone située à l'extérieur de la zone couverte par l'actionneur (1) et comportant un guide optique (8) transmettant la lumière produite par la source lumineuse (6) jusqu'à l'ouverture frontale arrière du actionneur (1), coaxiale avec l'axe creux (2) de la roue de sortie dudit actionneur (1) destiné à recevoir ladite aiguille éclairée (3), ledit guide optique (8) comportant des moyens pour transmettre un faisceau directif coaxial à l'axe de ladite aiguille éclairée (3).
Patent FR-3020215-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un stator bobine de machine electrique muni d'un isolant d'encoche continu et stator correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réalisation d'un stator (15) bobiné comportant un corps (16) muni d'une culasse (26) et de dents (25) arrangées sur une périphérie interne de ladite culasse (26), lesdites dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28), caractérisé en ce qu'il comporte: - un étape de mise en place d'un isolant d'encoche continu (145) dans lesdites encoches (28) du stator (15), - une étape d'insertion de conducteurs d'un bobinage dans lesdites encoches (28) du stator (15), et - une étape de découpe dudit isolant d'encoche continu (145) de manière à retirer des parties de l'isolant d'encoche s'étendant entre deux encoches successives.
Patent FR-3020438-A1 (FR)
Title: Electrovanne a moyen de montage ameliore de tubulures sur celle-ci
Inventor: LONGPRE GONZAGUE
IPC: F16L33/22
Filed: 2014-04-23
Abstract: Electrovanne (10), comportant : - une base (11) comportant une platine (14), - au moins une canule (13) de réception d'une tubulure en matière plastique, s'étendant en avant de la platine (14), sur laquelle la tubulure est destinée à être emmanchée, - un système de retenue de la tubulure sur la canule (13), comportant deux parties (1, 2) mobiles l'une par rapport à l'autre, pouvant prendre au moins une position assemblée où les deux parties (1, 2) exercent une force sur la tubulure pour la maintenir serrée contre la canule, tout en étant retenues par la base (11).
Patent FR-3022670-A1 (FR)
Title: Dispositif domotique de detection du deplacement d'un objet a initialisation autonome
Inventor: PRUNET JEAN-MARC
IPC: G08B25/10
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif domotique comprenant un boîtier (36), un capteur de déplacement (20) fournissant des signaux de déplacement du boîtier, une mémoire comprenant des données de référence, une unité de traitement de signaux et de données, un support (21) de fixation du détecteur de déplacement, caractérisé en ce qu'il comprend un capteur de fixation (22) produisant un signal d'initialisation lors de la fixation du boîtier au support, et que l'unité de traitement est programmée pour, sur réception dudit signal d'initialisation, acquérir le déplacement instantané du boîtier et remplacer lesdites données de référence par des données représentatives dudit déplacement instantané.
Patent FR-3025157-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouvrant pour vehicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: E05C19/16
Filed: 2014-08-28
Abstract: Système d'ouvrant (1) pour véhicule comprenant : - un dormant (2) présentant une ouverture (O) ; - un ouvrant (3) mobile par rapport au dormant (2) entre une position de fermeture et une position d'ouverture ; - un dispositif de blocage (4) comprenant : * un élément ferromagnétique (5) prévu sur l'ouvrant (3); * un aimant (6) prévu sur le dormant (2) et couplé magnétiquement à l'élément ferromagnétique (5) lorsque l'ouvrant (3) est en position de fermeture ; * un électroaimant (7) couplé à l'aimant (6) ; * une unité de commande (8) comprenant un module de commande de l'électroaimant suite à une instruction de commande, dans lequel l'unité de commande (8) comprend un module de détection qui, sans instruction de commande reçue par le module de commande, est activé pour détecter, en provenance de l'électroaimant (7), un signal représentatif de l'arrivée de l'ouvrant (3) en position de fermeture.
Patent FR-3027538-A1 (FR)
Title: Matrice de pressage avec dispositif de butee mobile
Inventor: WENGLER LAURENT
IPC: B21D53/88
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention a trait à une matrice de pressage (6) d'un embouti (4), notamment de carrosserie de véhicule automobile, en vue de la mise à forme d'un bord de l'embouti en contre-dépouille, ladite matrice comprenant : un élément principal (10) avec une surface de réception (12) de l'embouti ; un élément monté pivotant (14) sur l'élément principal et comprenant une surface de pressage (16) et une surface de formation (18) du bord de l'embouti en contre-dépouille ; la matrice (6) comprend, en outre, un dispositif de butée mobile (28) agissant entre l'élément pivotant (14) et l'élément principal (10) de manière à reprendre les efforts de pressage de l'embouti sur la surface de pressage (16) de l'élément pivotant (14). L'invention a également trait à un outillage (2) comprenant une telle matrice (6) ainsi qu'un procédé mis en œuvre par un tel outillage (2).
Patent FR-3032453-A1 (FR)
Title: Ensemble anodique et cuve d'electrolyse destinee a la production d'aluminium liquide comprenant cet ensemble anodique, aluminerie comprenant cette cuve et procede de mise en place d'un ensemble anodique dans cette cuve
Inventor: BRUN FREDERIC
IPC: C25C7/06
Filed: 2015-02-09
Abstract: La cuve (1) d'électrolyse comprend un caisson (2), un ensemble (14) anodique mobile en translation verticale à l'intérieur du caisson (2), l'ensemble (14) anodique ayant un bloc (32) anodique et une traverse (34) anodique à laquelle est suspendu le bloc (32) anodique, un dispositif (100) de déplacement configuré pour entraîner l'ensemble (14) anodique en translation verticale par rapport au caisson (2), et un dispositif (200) de fixation ayant des moyens d'accrochage et configuré pour fixer la traverse (34) anodique au dispositif (100) de déplacement. De plus, la traverse (34) anodique comprend des moyens de réception configurés pour recevoir les moyens d'accrochage du dispositif (200) de fixation.
Patent FR-3032361-A1 (FR)
Title: Melangeur pour aspirer et melanger un produit solide avec un liquide provenant d’une cuve de pulverisateur
Inventor: CHAPRON FABIEN
IPC: B05B7/26
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un mélangeur (10) pour aspirer et mélanger un produit (12) solide, du type poudreux, avec un liquide (14) provenant d'une cuve (16), caractérisé en ce qu'il comporte une lance (18) d'aspiration qui présente un embout d'aspiration (20) adapté pour aspirer ledit produit (12) poudreux, une cuvette (32) de mélange qui présente une forme de révolution délimitée par une paroi (36) latérale, l'embout d'évacuation (22) de la lance (18) d'aspiration débouchant dans la partie supérieure (38) de la cuvette (32) pour injecter le produit (12) dans la cuvette (32), un circuit (46) hydraulique conçu pour faire circuler le liquide (14) entre la cuve (16) et la cuvette (32), ledit circuit (46) comportant au moins un conduit d'injection (48) qui comporte au moins une buse d'injection (52) débouchant dans la partie supérieure (38) de la cuvette (32) de sorte que le liquide (14) provenant de la cuve (16) s'écoule sur la paroi (36) latérale de la cuvette (32).
Patent FR-3019077-A1 (FR)
Title: Feutre de polissage mecano-chimique avec fenetre souple et apte au traitement
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/00
Filed: 2015-03-26
Abstract: Il est fourni un feutre de polissage mécano-chimique (10) présentant une couche de polissage (20) ; et une fenêtre (30) incorporée dans la couche de polissage ; dans lequel la couche de polissage comprend un produit de réaction d'ingrédients, comprenant : un prépolymère de couche de polissage et un système de durcisseur de couche de polissage ; dans lequel le système de durcisseur de couche de polissage comprend un durcisseur de couche de polissage de polyol initié par une amine, un durcisseur de couche de polissage de polyol de masse moléculaire élevée et un durcisseur de couche de polissage difonctionnel ; et, dans lequel la fenêtre comprend un produit de réaction d'ingrédients, comprenant : un prépolymère de fenêtre et un système de durcisseur de fenêtre ; dans lequel le système de durcisseur de fenêtre comprend un durcisseur de fenêtre difonctionnel ; un durcisseur de fenêtre de polyol initié par une amine et un durcisseur de fenêtre de polyol de masse moléculaire élevée ; et, dans lequel la couche de polissage présente une densité ≥ 0,6 g/cm3 ; une dureté Shore D de 5 à 40 ; un allongement à la rupture de 100 à 450 % ; et, une vitesse de découpe de 25 à 150 µm/h.
Patent FR-3036808-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit fictif, dispositif coupe-circuit fictif comprenant un ensemble de tels coupe-circuit et procede de test correspondant
Inventor: VALIRE JEROME
IPC: G01R31/02
Filed: 2015-05-27
Abstract: Ce coupe-circuit fictif comprend un premier ensemble d'au moins une borne de puissance (P1) destinée à être connectée à un ensemble correspondant de connecteurs d'un réseau de distribution électrique et un deuxième ensemble d'au moins une borne de puissance (P2) destinée à être raccordée à une source d'alimentation en puissance, et des bornes (R1, R2) de raccordement du coupe-circuit à une carte mère adaptée pour détecter l'état d'un circuit de puissance d'un coupe-circuit réel. Il comporte un circuit interne de test (T) raccordé au premier ensemble de bornes, d'une part, et à au moins une autre borne choisie parmi le deuxième ensemble de bornes de puissance et les bornes de raccordement.
Patent FR-3039290-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation d'un spot laser
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: G02B27/32
Filed: 2015-07-21
Abstract: Procédé de visualisation d'un spot laser compris dans une image multi-spectrale représentative d'un champ optique composée de pixels comprenant une pluralité de composantes, le spot laser étant produit par un pointeur laser et ayant une longueur d'onde prenant des valeurs dans une plage de longueurs d'onde dépendant de températures de fonctionnement du pointeur laser. Le procédé comprend : obtenir (41) une image multi-spectrale dans laquelle chaque composante correspond à un même instant d'acquisition et est représentative d'une bande spectrale d'une pluralité de bandes spectrales couvrant de manière continue un domaine spectral comprenant ladite plage de longueurs d'onde; appliquer (43) une procédure d'accentuation de contraste à une sous partie de l'image multi-spectrale comprenant le spot laser pour obtenir une sous partie dans laquelle un contraste entre le spot laser et un fond est amélioré; et, générer (47) une image permettant une visualisation du spot laser en utilisant des informations obtenues suite à l'application de ladite procédure.
Patent FR-3039099-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement d’air pour vehicule automobile et tete de nebulisation associee
Inventor: CORNU LAURENCE
IPC: B60H3/02
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rafraîchissement d'air (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un organe d'aération (2) configuré pour diffuser un flux d'air à destination de l'habitacle dudit véhicule, et - une tête de nébulisation (3) pour délivrer des gouttelettes d'un liquide de nébulisation dans le flux d'air à destination de l'habitacle dudit véhicule, la tête de nébulisation comprenant au moins une céramique piézo-électrique (5) et une membrane au moins partiellement perforée (7). Selon l'invention, ladite au moins une céramique piézo-électrique (5) est fixée à la membrane au moins partiellement perforée (7), de manière à faire vibrer la membrane (7). L'invention concerne également une tête de nébulisation (3) pour un tel dispositif de rafraîchissement d'air (1).
Patent FR-3040515-A1 (FR)
Title: Verification de la resistance d'un circuit electronique a des attaques par canaux caches
Inventor: BRUNEAU NICOLAS
IPC: H04L9/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de la sensibilité d'un circuit électronique (6) exécutant un algorithme de type Rijndael à des attaques pas canaux cachés, dans lequel : chaque bloc de données à chiffrer ou à déchiffrer est masqué par un premier masque (m) avant application d'une opération non linéaire de substitution par bloc à partir d'une table de substitution, puis est démasqué par un deuxième masque après substitution ; la table de substitution est recalculée, bloc par bloc, avant application de l'opération non linéaire, l'ordre de traitement des blocs de la table de substitution étant soumis à une permutation aléatoire ; et une attaque par canaux cachés est effectuée sur les étapes de recalcul, bloc par bloc, de la table de substitution.
Patent FR-3043275-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un objet metallique dans la zone d'emission d'un dispositif de recharge d'un equipement d'utilisateur pour vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H02J50/60
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un objet parasite (30) placé dans une zone d'émission (11) d'un dispositif (10) de recharge par induction d'une batterie (21) d'un équipement d'utilisateur (20) pour véhicule automobile, ledit dispositif (10) comprenant une bobine émettrice (13) à induction couplée à une surface de réception (S) et configurée pour générer un champ électromagnétique autour de la surface de réception dans une zone dite « d'émission » (11), l'invention propose d'équiper le dispositif d'une pluralité de bobines passives de détection (B1, B2..Bn), puis de sélectionner parmi la pluralité de bobines, trois catégories de bobines de détection, celles situées en vis-à-vis de la bobine émettrice, celles situées sous l'équipement de l'utilisateur et les bobines restantes. En calculant le facteur de qualité moyenné pour chaque catégorie de bobine, et en le comparant entre chaque catégorie, le procédé de détection selon l'invention permet de détecter la présence d'un objet parasite métallique dans la zone d'émission.
Patent FR-3043239-A1 (FR)
Title: Installation et procede de simulation d'un traitement de plaie par pression negative, procede de conception d'un systeme de traitement de plaie par pression negative mettant en oeuvre le procede de simulation
Inventor: STEINBRUNN JULIEN
IPC: G09B23/28
Filed: 2015-11-02
Abstract: Installation de simulation (1) d'un traitement de plaie par pression négative comprenant : - un support de simulation de plaie (5) comprenant au moins une cavité (6) ménagée dans une surface supérieure (7) du support de simulation de plaie (5), - un dispositif de simulation de sécrétion d'exsudats (10) adapté pour alimenter la cavité (6) en une substance (12) simulant des exsudats, - un circuit de circulation de fluide (25) comportant au moins un port d'entrée (26), et au moins un port de sortie (27) débouchant dans la cavité (6), - au moins un conteneur (20) disposé dans le circuit de circulation de fluide (25) entre les ports d'entrée (26) et de sortie (27) et adapté pour collecter la substance (12), dans laquelle le conteneur (20) est placé en hauteur (h), selon une direction verticale (Z) normale à la surface supérieure (7) du support de simulation de plaie (5), par rapport à la cavité (6).
Patent FR-3051989-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile muni d'un stator a performances magnetiques ameliorees
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K1/12
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique d'un véhicule automobile comportant: - un stator (3) inducteur comprenant une culasse (31) et des noyaux polaires (32) s'étendant radialement par rapport à une périphérie interne de la culasse (31) en direction d'un axe (Y) de ladite culasse (31), et - un bobinage (46), caractérisé en ce que deux noyaux polaires (32) adjacents sont décalés axialement l'un par rapport à l'autre, et en ce que ledit bobinage (46) présente des ondulations axiales (47) de façon à passer entre lesdits noyaux polaires (32), ledit bobinage (46) étant formé par une bande (52) enroulée sur plusieurs spires (S1-S3) de manière spirale, ladite bande (52) comportant des échancrures (53) ouvertes alternativement d'un côté et de l'autre dudit stator (3) pour former lesdites ondulations axiales (47) dudit bobinage (46).
Patent FR-3052751-A1 (FR)
Title: Element de barquette empilable.
Inventor: GUERRIER KEMAIS
IPC: B65D21/02
Filed: 2016-06-20
Abstract: Un élément de barquette empilable avec des parois (13, 14, 15) évasées par rapport au fond (11), et au moins une paroi (12) perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au fond, permettant ainsi une station debout.