baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058079-B1 (FR)
Title: Dispositif de calibration de la longueur d'un outil
Inventor: RODRIGUEZ GUMARO
IPC: B23P11/02
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-06-14
Abstract: Un dispositif de calibration pour calibrer la longueur d'un outil dépassant d'un porte-outil associé comprend un corps principal allongé (1) muni d'un alésage (15) qui s'étend longitudinalement depuis une extrémité proximale (7) vers une extrémité distale (8) du corps principal. Le corps principal est muni d'une première fente longitudinale (12) ouvrant l'alésage vers l'extérieur afin de permettre l'insertion de l'outil dans l'alésage. Une butée (2), disposée dans l'alésage du corps principal, à proximité de l'extrémité proximale (7) offre une butée à l'outil lorsqu'il est inséré dans l'alésage à l'extrémité distale (8). L'outil peut être immobilisé dans le corps principal par serrage du corps principal au niveau de l'extrémité distale. L'invention apporte ainsi une solution simple, rapide et efficace pour la calibration de la longueur d'outils, notamment d'outils à fretter dans un porte-outil.
Patent FR-3059841-B1 (FR)
Title: Boitier a encastrer dans une cloison et procede d'installation d'un tel boitier
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02B1/46
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un boitier (10) à encastrer dans une cloison comprenant :         - un élément réceptacle (120) définissant un volume intérieur (121) et comprenant un fond (122) muni d'une face extérieure (122A), et         - des moyens de marquage (140) faisant saillie à l'extérieur de l'élément réceptacle (120) du côté de la face extérieure (122A) du fond (122), lesdits moyens de marquage (140) étant adaptés pour faire au moins une empreinte dans la cloison lorsque ladite face extérieure (122A) du fond (122) est en contact avec la cloison,         caractérisé en ce que ledit boitier (10) comprend en outre des moyens d'escamotage (160) des moyens de marquage (140).         L'invention concerne également un procédé d'installation d'un boitier (10) à encastrer dans une cloison.
Patent FR-3060157-B1 (FR)
Title: Procédé de simulation du comportement d’une structure par calcul par éléments finis
Inventor: DESMEURE GEOFFREY JUAN
IPC: B64F5/00
Filed: 2016-12-14
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de simulation du comportement d’une structure par calcul par éléments finis itératif et incrémental, dans lequel on utilise un modèle global représentant ladite structure, un modèle local représentant une zone de ladite structure comprenant des détails géométriques, un modèle auxiliaire représentant la même dite zone sans lesdits détails géométriques,     ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     a) application d’un chargement au modèle global ;     b) détermination par calcul par éléments finis dans le modèle global d’un champ de déplacements nodaux correspondant à ce chargement ;     c) application du champ de déplacements nodaux ainsi déterminé aux modèles local et auxiliaire et détermination des efforts correspondant dans lesdits modèles ;     d) test de la convergence de la solution obtenue pour le modèle global, et si un indicateur de convergence est atteint, le traitement est repris à l’étape a) avec un incrément de chargement ; sinon,      e) calcul d’une correction à partir de la différence entre les efforts ainsi déterminés dans le modèle local et dans le modèle auxiliaire et application de cette correction dans le modèle global, le traitement est repris à l’étape c) avec un champ de déplacements nodaux calculé dans le modèle global après mise en œuvre de ladite correction ;     les calculs ainsi réalisés dans le modèle global et dans le modèle local fournissant pour les différents incréments de chargement des valeurs de variables internes permettant d’évaluer l’évolution du comportement de la structure dans le temps en fonction de ce chargement.     Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3061416-B1 (FR)
Title: Utilisation de l'eau de coco comme solvant d'extraction
Inventor: MAKKERI CAROLINE
IPC: B01D11/02
Filed: 2016-12-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation de l'eau de coco comme solvant d'extraction, aux méthodes d'extraction mettant en œuvre l'eau de coco ainsi qu'aux extraits obtenus par extraction avec l'eau de coco.
Patent FR-3053259-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation pour drone filaire
Inventor: CALVEZ CYRIL FRANK
IPC: H02J4/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation électrique d'un système filaire pour drone (1). Le dispositif selon l'invention comporte au moins un convertisseur de puissance (4) au sol et un convertisseur de puissance (2) sur le drone (1), une régulation au niveau du convertisseur au sol assure que la tension en sortie du convertisseur de puissance (4) au sol augmente lorsque l'intensité en sortie du convertisseur de puissance (4) au sol augmente. La méthode selon l'invention est destinée à tous les drones filaires dont le fil (3) sert à l'alimentation électrique du drone (1).
Patent FR-3065601-B1 (FR)
Title: Circuit integre numerique protege contre les erreurs transitoires
Inventor: OSTER YANN NICOLAS PIERRE
IPC: H03K19/007
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-05-03
Abstract: Circuit intégré numérique comprenant un ensemble logique (120) comprenant un bloc logique fonctionnel (101), une unité logique (102) de détection d'erreurs transitoires impactant le bloc logique fonctionnel (101), une mémoire FIFO d'entrée (103) pour alimenter en échantillons le bloc logique fonctionnel (101), une mémoire FIFO de sortie (104) pour recevoir des échantillons en sortie du bloc logique fonctionnel (101), une mémoire tampon (105) alimentée en échantillons par la mémoire FIFO d'entrée (103), et une unité logique de contrôle (106) apte à commander, l'accès en lecture dans la mémoire FIFO d'entrée (103) et l'accès en écriture dans la mémoire FIFO de sortie (104) et configurée pour, lorsqu'une erreur est détectée par l'unité logique (102) de détection d'erreurs transitoires, réinitialiser l'unité logique (102) de détection d'erreurs transitoires et le bloc logique fonctionnel (101), suspendre l'accès en écriture dans la mémoire FIFO de sortie (104) et basculer l'entrée du bloc logique fonctionnel (101) vers la sortie de la mémoire tampon (105).
Patent FR-3062923-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'etalonnage pour mesures radar
Inventor: BOBILLOT GERARD
IPC: H01Q1/22
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: Un dispositif d'étalonnage pour mesures radar comprend un réflecteur (2) et un drone volant (1) sur lequel est fixé le réflecteur. Le réflecteur possède une forme et une disposition sur le drone qui masquent le drone vis-à-vis d'un rayonnement radar. Un tel dispositif permet d'exécuter des procédés d'étalonnage radar de façon fiable, précise, simple et peu onéreuse.
Patent FR-3064587-B1 (FR)
Title: Luge de preparation et procede d'assemblage pour un vehicule
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-03-22
Abstract: Luge de préparation (10) pour l'assemblage d'un véhicule, la luge de préparation (10) comprend un support (2), un ensemble d'organes mécaniques à assembler indexés sur le support (2), et une pièce mobile (7) à assembler, la luge de préparation (10) comprend en outre un dispositif de guidage (1) d'un organe souple longiforme (8) de l'ensemble d'organes mécaniques, le dispositif de guidage (1) est un boîtier de protection qui a une base indexée par rapport au support (2) et une extrémité libre opposée de section ouverte, le dispositif de guidage (1) comprend en outre un logement ouvert vers l'extrémité libre et de forme complémentaire à la pièce mobile (7).
Patent FR-3069457-B1 (FR)
Title: Procede de separation d'un courant de gaz naturel en une fraction enrichie en methane et une fraction enrichie en hydrocarbures en c2 et superieurs
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/00
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de purification d'un courant gazeux d'alimentation comprenant du méthane et des hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone comprenant les étapes suivantes : Etape a) : Refroidissement du courant gazeux d'alimentation dans un échangeur de chaleur ; Etape b) : Introduction du courant issu de l'étape a) dans un premier pot séparateur de phases pour produire un courant liquide et un courant gazeux ; Etape c) : Séparation du courant gazeux issu de l'étape b) dans une unité de perméation membranaire d'où sort au moins un courant perméat gazeux et un courant résidu partiellement condensé ; Etape d) : Introduction du courant résidu issu de l'étape c) dans un deuxième pot séparateur de phases pour produire au un courant liquide et un courant gazeux ; Etape e) : Introduction d'au moins une partie du courant gazeux issu de l'étape d) dans un moyen de détente Joule Thomson ; Etape f) : Réchauffement d'au moins une partie du courant détendu issu de l'étape e) par introduction dans l'échangeur de chaleur (2) mis en uvre à l'étape a) à contre courant du courant d'alimentation.
Patent FR-3075614-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques en plusieurs etapes a partir de poudre de plante(s) indigofere(s), et de traitement colorant alcalin
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention a pour objet (I) un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en plusieurs étapes, comprenant au moins une étape de coloration E1) desdites fibres mettant en oeuvre une composition cosmétique colorante A comprenant de la poudre de plante(s) indigofère(s) i) et éventuellement du henné ii) ; au moins une étape de post-traitement E2) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique B aqueuse dont le pH est supérieur à 5, de préférence supérieur à 7, comprenant un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) iii) et un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) particuliers ; étant entendu que de préférence la composition A est appliquée en premier sur les fibres kératiniques ; et que la composition B est appliquée sur les fibres kératiniques après application de la composition A et (II) l'utilisation d'une composition aqueuse B comprenant une ou plusieurs agent(s) alcalin(s) iii) et au moins un colorant naturel particuliers pour acceélérer la stabilisation de la couleur des fibres colorées à partir de de poudre et/ou extrait de plante(s) indigofère(s) et éventuellement de henné dans le temps et améliorer l'intensité et/ou la montée de la couleur et/ou la tenue de la couleur.
Patent FR-3077574-B1 (FR)
Title: Anticorps dirige contre le sous-type a des recepteurs aux endothelines et ses utilisations.
Inventor: DUCANCEL FREDERIC
IPC: G01N33/574
Filed: 2018-02-07
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne des anticorps dirigés contre le sous-type A des récepteurs aux endothélines notamment monoclonaux, un fragment ou un dérivé de ceux-ci. La présente invention concerne également l'utilisation thérapeutique, diagnostique ou comme outil de recherche d'un tel anticorps dans le domaine des cancers et notamment du glioblastome.
Patent FR-3078294-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour reservoir de carburant
Inventor: AMAYA LUIS
IPC: B65D90/28
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de sécurité, pour réservoir de carburant de véhicule automobile, comportant: - Une bobine (63), - un élément (70) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, formant un permier passage pour la circulation de vapeur de carburant lorsqu'il est ouvert, le dispositif comportant un élément (40) de sécurité configuré pour s'activer sous l'effet des vapeurs de carburant et formant un deuxième passage pour la circulation de vapeur de carburant lorsqu'il est ouvert.
Patent FR-3079288-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'un gaz de synthese par distillation cryogenique
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un gaz de synthèse comprenant de l'hydrogène, du monoxyde de carbone par distillation cryogénique, le gaz de synthèse (1, 5) est épuré et refroidi jusqu'à une température cryogénique, le gaz de synthèse refroidi est séparé par un premier moyen (15) pour produire un liquide appauvri en hydrogène (33), le liquide appauvri en hydrogène est introduit dans la partie supérieure d'une colonne d'épuisement (25) et un gaz enrichi en hydrogène (27) est soutiré en tête de la colonne d'épuisement, au moins partiellement condensé et renvoyé à la partie supérieure de la colonne d'épuisement.
Patent FR-3085231-B1 (FR)
Title: Capteur d'images a grande dynamique et faible bruit
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H04N5/30
Filed: 2018-08-24
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente description concerne un capteur d'images à semiconducteur. Chaque pixel du capteur comprend un substrat semiconducteur (10) ayant des faces avant et arrière opposées et délimité latéralement par un premier mur d'isolement (11) comprenant un premier coeur conducteur (12) isolé du substrat, des paires électrons-trous étant susceptibles de se former dans le substrat par suite d'un éclairement par la face arrière. Un circuit est configuré pour maintenir, pendant une première phase dans un premier mode de fonctionnement, le premier coeur conducteur à un premier potentiel et pour maintenir, pendant au moins une partie de la première phase dans un deuxième mode de fonctionnement, le premier coeur conducteur à un deuxième potentiel différent du premier potentiel.
Patent FR-3084409-B1 (FR)
Title: Machine hydraulique
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F04B53/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique comprenant un bloc cylindres (30) comportant des cylindres (32) logeant des pistons (50), un distributeur (60) comprenant des canaux (61, 64) qui communiquent avec les cylindres (32) et comprenant deux éléments complémentaires (62, 66) concentriques susceptibles de coulissement axial relatif et des moyens d'étanchéité (70, 72, 74 ; 100) disposés dans des rainures respectives entre les deux éléments complémentaires concentriques (62, 66), caractérisée par le fait que la machine comprend trois joints annulaires continus en forme de U (100) placés respectivement sur les extrémités axiales et en partie médiane des éléments de distributeur (62, 66), dans des rainures respectives (600, 602, 604) et encadrant deux à deux des gorges (71, 73) d'alimentation de la machine.
Patent FR-3081355-B1 (FR)
Title: Procede de tri de bagages en aeroport avec videocodage optimise
Inventor: PIEGAY EMMANUEL
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-12
Abstract: Un procédé de tri de bagages dans un aéroport, comprenant une acquisition d'une pluralité d'images (IN) numériques d'un bagage, ce bagage portant une étiquette d'identification univoque comportant des informations textuelles sur un vol aérien, est caractérisé en ce qu'il comporte en outre un vidéo-codage dans lequel une unité informatique détecte automatiquement la présence d'éléments caractéristiques de l'étiquette d'identification univoque dans les images numériques, calcule un score pour chacune de ces images numériques sur la base d'un comptage des éléments caractéristiques, classe les images en fonction de leurs scores respectifs et affiche celles-ci sur un écran (132) en fonction de ce classement.
Patent FR-3088700-B1 (FR)
Title: Matériau composite pour la protection thermique d’une pièce structurale
Inventor: LESAMBER Cécile
IPC: F16L59/02
Filed: 2018-11-20
Granted: 2022-02-11
Abstract: MATERIAU COMPOSITE POUR LA PROTECTION THERMIQUE D’UNE PIECE STRUCTURALE L’invention concerne un matériau composite (1) pour la protection thermique d’une pièce structurale (2). Selon l’invention, le matériau composite (1) comporte un renfort fibreux, et une matrice de type résine époxy à laquelle sont incorporées des charges creuses.  Le renfort fibreux peut être de type aramide ou lin, et les charges creuses peuvent être des charges thermoplastiques, des charges minérales ou des billes de verre.  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3076773-B1 (FR)
Title: Structure de support de tuyau d'échappement
Inventor: HOMMA SORA
IPC: F01N13/08
Filed: 2018-11-28
Granted: 2022-06-03
Abstract: Une première partie de bossage 14A et une deuxième partie de bossage 14B auxquelles un support est attaché sont disposées au niveau d'une paroi avant 14D2 d'un carter d'huile 14. En outre, le support comporte une partie de base 70 fixée à la première partie de bossage 14A et à la deuxième partie de bossage 14B et une paire ayant une première et une deuxième parties 81, 82 formant bras s'étendant vers le bas depuis la partie de base 70 et reliées respectivement à une paroi latérale avant du véhicule de la première partie de bride 41.(Fig. 3)
Patent FR-3090425-B1 (FR)
Title: Ensemble de pièces en tôle assemblées montrant au moins un relief de retenue d’un matériau d’étanchéité au niveau de leur zone de jonction et procédé d’assemblage d’un tel ensemble
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: Titre de l'invention : Ensemble de pièces en tôle assemblées montrant au moins un relief de retenue d’un matériau d’étanchéité au niveau de leur zone de jonction et procédé d’assemblage d’un tel ensemble L’invention concerne un ensemble comprenant au moins deux pièces en tôle fixées entre elles, dans lequel au moins une pièce d’un premier type (1, 3) montre un bord tombé disposé en regard de la paroi d’une pièce d’un second type (5) ; l’ensemble comprenant en outre un matériau d’étanchéité disposé entre le bord tombé de la ou des pièces de premier type (1, 3) et la paroi de la pièce de second type (5) de sorte à former une zone de jonction entre les au moins deux pièces, la pièce de second type (5) comprenant, sur sa paroi, au moins un relief de retenue (11, 13) disposé adjacent à ladite zone de jonction et s’étendant sur au moins une partie de la longueur de ladite zone de jonction.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090929-B1 (FR)
Title: Actualisation de multiples enregistrements de données
Inventor: BISEGNA TONY
IPC: G06F16/23
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: Actualisation de multiples enregistrements de données dans un système de bases de données avec au moins une base de données et un premier serveur comprenant la création d’une première session et le chargement, au cours de la première session, de multiples enregistrements de données stockés par la base de données dans une mémoire du premier serveur. L’actualisation d’au moins un premier et un deuxième des multiples enregistrements de données au cours de la première session dans la mémoire du premier serveur. Un mécanisme de transaction de base de données réécrit les multiples enregistrements de données après avoir actualisé lesdits au moins premier et deuxième enregistrements de données, assurant ainsi que tous les enregistrements actualisés de bases de données sont validés, ou aucun d’entre eux. Le mécanisme de transaction de base de données inclut un verrouillage des premier et deuxième enregistrements de données stockés dans la base de données. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091763-B1 (FR)
Title: Manette de commande pour appareil de type électroménager
Inventor: VINCENT OLIVIER
IPC: G05G1/00
Filed: 2019-01-15
Granted: 2022-05-27
Abstract: Manette de commande pour appareil de type électroménager La présente invention concerne une manette d’actionnement (1) d’un élément de commande (20) pour un appareil du type électroménager remarquable en ce que ladite manette d’actionnement (1) comporte au moins: -un organe de guidage (30) fixé à l’appareil et/ou à l’élément de commande (20); -un capuchon (10) permettant la préhension de ladite manette (1) et emmanché sur l’organe de guidage selon une liaison pivot coulissant; -un organe de liaison flexible (40) reliant le capuchon (10) et l’élément de commande (20), de telle sorte que, lorsque le capuchon (10) subit une action mécanique d’appui et/ou de mise en rotation, ladite action mécanique est transmise à l’élément de commande (20);
Patent FR-3092892-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’un tube a rupture sonore
Inventor: GUILLARD PHILIPPE
IPC: F16L37/084
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un tube comprenant un corps tubulaire délimitant un canal, des moyens de retenue pour assujettir de manière étanche une portion d’extrémité du tube dans le canal, et un manchon. Le manchon comporte une extrémité destinée à recevoir dans une position d’emmanchement prédéterminée la portion d’extrémité du tube et une extrémité opposée comprenant au moins un élément frangible en appui contre le corps et agencé pour rompre de manière audible sous un effort axial exercé par la portion d’extrémité de tube lors de son enfoncement dans le canal à une profondeur suffisante pour que la portion d’extrémité du tube coopère avec les moyens de retenue. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3093921-B1 (FR)
Title: Plot pour une dalle podotactile
Inventor: PEDRAZZINI VICTOR
IPC: E01F9/553
Filed: 2019-03-18
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne un plot (1) pour une dalle (100) podotactile présentant une surface supérieure (11) destinée à émerger de la dalle (100) et une surface inférieure (13) opposée à la surface supérieure (11) et destinée à être collée à la dalle (100) podotactile. Le plot (1) comprend, sous sa surface inférieure (13), au moins une saillie (15a, 15b) permettant une réserve uniforme de colle (105) et un appui isostatique sur la dalle (100)..  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094463-B1 (FR)
Title: Lampe frontale dotée d’un dispositif de préservation de l’autonomie d’un bloc d’alimentation
Inventor: PELLAT-FINET ROMAIN
IPC: F21V21/084
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: une lampe frontale comportant une première partie comportant une source lumineuse destinée à être fixé à l’avant d’une tête d’un utilisateur et un bloc d’alimentation destiné à être déporté de la source lumineuse et fournissant l’alimentation en courant nécessaire à la source lumineuse. Le bloc d’alimentation comporte une thermistance fournissant un signal électrique représentatif de la température ambiante et un circuit de commande venant utiliser ce signal électronique pour modifier le mécanisme de régulation de la puissance lumineuse générée par la source lumineuse, afin d’assurer une longévité prédéterminée au bloc de piles. L’invention permet également la réalisation d’un procédé permettant de corriger le résultat d’une régulation en courant de lampes LEDs utilisées dans une lampe frontale, lorsque celle-ci est alimentée par un bloc de piles électriques. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3096317-B1 (FR)
Title: Procede de contrôle d’un dispositif lumineux pour l’emission d’un faisceau lumineux pixelise
Inventor: PRAT CONSTANTIN
IPC: G05D25/02
Filed: 2019-05-20
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif lumineux d’un véhicule automobile comprenant une unité de calcul et un module lumineux comportant une pluralité de sources lumineuses et un contrôleur , le procédé comportant les étapes suivantes : l’unité de calcul génère une image numérique destinée à contrôler le module lumineux pour l’émission d’un faisceau lumineux pixélisé, chaque pixel de l’image numérique présentant une valeur correspondant à une intensité lumineuse d’un pixel du faisceau lumineux pixélisé à émettre par le module lumineux, la correspondance entre les intensités lumineuses des pixels du faisceau lumineux à émettre et les valeurs des pixels de l’image numérique étant réalisée selon une fonction de correspondance non affine ; l’unité de calcul transmet l’image numérique générée au contrôleur; le contrôleur contrôle chacune des sources lumineuses au moyen de l’image numérique reçue pour l’émission du faisceau lumineux pixélisé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1