baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975349-A1 (FR)
Title: Sealing section for sealing device that is arranged between framing structure of pane of side door and body of vehicle, has U-shaped indexing element projecting from core of clamp and intended to cooperate with notch of framing structure
Inventor: MENEUX DENIS
IPC: B60J10/08
Filed: 2011-05-17
Abstract: The section (12) has a U-shaped clamp (26) made of an elastomer material and comprising a core (36) and two wings (34, 38) intended to fit a side of a frame structure (6), where the structure is made of metal. A hollow part of the clamp comprises a U-shaped indexing element (32) that projects from the core, where the element is intended to cooperate with a notch (28) of the structure. The element is arranged in a position by insertion through a hole in the core. Another U-shaped clamp (20) is arranged in parallel to the former clamp and direction opposed to direction of the former clamp. An independent claim is also included for a sealing device.
Patent FR-2976992-A1 (FR)
Title: Dispositif de ressort
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16F1/02
Filed: 2011-06-22
Abstract: Dispositif de ressort consistant en une pièce utilisant les propriétés élastiques du matériau ou des matériaux dont elle est faite, et qui comprend au moins deux points, ou zones, opposés destinés à être soumis à des sollicitations. Il comprend entre lesdits points ou zones une partie intermédiaire comprenant une structure treillis venant de l'assemblage de segments, rectilignes ou non, dont au moins deux s'étendent dans des plans distincts, et tous les deux extérieurement à la direction de la sollicitation, en sorte que lors de ladite sollicitation, l'un soit sollicité longitudinalement en compression et l'autre longitudinalement en traction.
Patent FR-2977175-A1 (FR)
Title: Moule pour compression isostatique et procede de fabrication de noyau de fonderie, a partir d'un tel moule
Inventor: EPALE ROMAIN
IPC: B22C9/00
Filed: 2011-06-28
Abstract: Le moule permettant un traitement par compression isostatique se caractérise en ce qu'il est réalisé en au moins deux parties (1a) (1b) qui sont susceptibles d'être assemblées pour correspondre aux formes du produit ou noyau à obtenir, et incluant un bouchon (3) permettant d'assurer une fermeture étanche du col (1c) après remplissage dans le moule ainsi constitué du matériau en forme de poudre constitutif de la pièce notamment un noyau de fonderie, et en ce que les dites parties constitutives du moule et du bouchon sont réalisées en un matériau élastomère notamment polyuréthane ayant une mémoire de forme.
Patent FR-2980591-A1 (FR)
Title: Procede de mesures de parametres morpho-geometriques d'un individu porteur de lunettes
Inventor: DIVO FABIEN
IPC: G02C13/00
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mesures d'au moins un paramètre morpho-géométrique d'un individu portant des lunettes (10), ledit procédé mettant en oeuvre un dispositif informatique (1) autonome comprenant un écran (8), une cible (12), un système d'acquisition d'images (7) compact doté d'un moyen de détermination de son inclinaison et relié audit écran (8), et un calculateur permettant de piloter le système d'acquisition (7) d'images et de traiter les images obtenues. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - Réglage de l'inclinaison du système d'acquisition (7) d'images pour demeurer dans une plage angulaire admissible, - Réglage de la hauteur du système d'acquisition (7) d'images pour que l'individu puisse visualiser la cible (12) selon un axe de vision sensiblement horizontal, - Observation par l'individu de la cible (12), dans une position de confort n'impliquant aucune contrainte de positionnement, - Acquisition d'au moins une image des yeux et de la monture (10) dans ladite position d'observation, - Traitement de ladite au moins une image par le calculateur pour déterminer chaque paramètre morpho-géométrique de l'individu, à partir de la position des pupilles et de l'inclinaison de ses lunettes (10). - Restitution du résultat des mesures.
Patent FR-2984342-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une composition bitume/polymere reticulee avec reduction des emissions de h2s
Inventor: SCHROEDER SOENKE
IPC: C08J3/24
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une composition bitume/polymère réticulée (PmB) avec réduction des émissions de sulfure d'hydrogène ainsi qu'une unité de production pour la mise en oeuvre d'un tel procédé. Le procédé de production comporte les étapes successives suivantes : - préparation d'une composition bitume/polymère réticulée (PmB) dans un réacteur (1) et, - transfert d'une quantité prédéterminée de ladite composition du réacteur (1) à une cuve de stockage (2) et/ou directement à une station de chargement (3) via une ligne de distribution (8), ladite composition étant maintenue à une température comprise entre 100°C et 220°C lors dudit transfert. Une réduction des émissions de sulfure d'hydrogène (H S) est réalisée par injection en ligne d'une quantité efficace d'un scavenger de sulfure d'hydrogène (H S) lors de l'étape de transfert. L'injection est effectuée par introduction continue du scavenger de sulfure d'hydrogène (H S) dans la ligne de distribution (8) en aval du réacteur (1) et, en amont de la cuve de stockage (2) et de la station de chargement (3).
Patent FR-2996130-A1 (FR)
Title: Use of (meth)acrylic copolymer comprising (meth)acrylic acid monomer and macromonomer for homogenizing cosmetic composition for making up and/or caring for keratin materials e.g. eyelashes, where composition includes mascara composition
Inventor: SOUZY RENAUD
IPC: A61K8/81
Filed: 2012-10-02
Abstract: Use of (meth)acrylic copolymer comprising (meth)acrylic acid monomer and macromonomer (I) for homogenizing a cosmetic composition including a film forming polymer and an inorganic coloring pigment for making up and/or caring for keratin materials, is claimed. Use of (meth)acrylic copolymer comprising (meth)acrylic acid monomer and macromonomer of formula (R-(OP) m-(OE) n-Ra) (I) for homogenizing a cosmetic composition including a film forming polymer and an inorganic coloring pigment for making up and/or caring for keratin materials, is claimed. m, n : less than 150, preferably 10-90; OP : propylene oxide and ethylene oxide; R : unsaturated polymerizable function; and Ra : H or 1-4C alkyl. An independent claim is included for the cosmetic composition for making up and/or caring for keratin materials comprising (a) 1-30 wt.% of inorganic coloring pigment, (b) 0.1-30 wt.% of film forming polymer, and (c) 0.5-8 wt.% of (meth)acrylic comb copolymer including (meth)acrylic acid monomer and macromonomer, where the copolymer has a molecular weight of 20000-250000 g/mol.
Patent FR-2999883-A1 (FR)
Title: Device for making luminous slippers that are utilized by e.g. elder people during walking in home at night, has timer coupled to automatic movement detector that triggers light beam when user walks and puts pressure on sole
Inventor: BOSQUIER NICOLAS
IPC: A43B13/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: The device has a sole (1) whose front part comprises a resin block (2) that comprises an LED (3), where a battery (5) and an integrated circuit (6) are provided in the device. A timer (8) is coupled to an automatic movement detector (7) that triggers a light beam when a user walks and puts pressure on the sole. The resin block corresponds to a convex shape of a front part of a slipper (4), where a thickness of the resin block is 0.51 cm, and a width of the resin block is 2 cm. The timer stops lighting after a given time if the user stops walking.
Patent FR-2985725-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour fibres, notamment minerales, a base d'acide humique et/ou fulvique, et produits isolants resultants.
Inventor: DIDIER BENOIT
IPC: C03C25/002
Filed: 2012-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage exempte de formaldéhyde, pour des produits à base de fibres, notamment minérales telles que des fibres de verre ou de roche, qui comprend - au moins un acide humique et/ou un acide fulvique ou un sel de ces acides, - au moins un saccharide, et - au moins un sel d'ammonium d'acide inorganique. Elle a également pour objet les produits ainsi obtenus, notamment des voiles, des mats, des feutres, des tissus enduits ou imprégnés et des isolants thermiques et/ou acoustiques à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, et leur procédé de fabrication.
Patent FR-2988733-A1 (FR)
Title: Microorganisme recombinant
Inventor: BOISART CEDRIC
IPC: C12N1/21
Filed: 2012-03-27
Abstract: L'invention concerne un microorganisme génétiquement modifié de manière à i) synthétiser un monomère hydrocarboné par fermentation d'une source de carbone, et ii) dépolymériser un polymère constitué au moins du monomère hydrocarboné qu'il est apte à synthétiser. L'invention concerne également un procédé de production d'un monomère hydrocarboné utilisant un tel microorganisme génétiquement modifié, ainsi que la coculture de ce microorganisme avec un autre microorganisme susceptible de synthétiser un polymère d'intérêt.
Patent FR-2993276-A1 (FR)
Title: Composition pour la detection optique de particules, comprenant de l'eau, les particules, un surfactant et un polymere hydrophile, systeme et procede de detection optique associes
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: C08L71/02
Filed: 2012-07-12
Abstract: Cette composition (28) pour la détection optique de particules (30) est destinée à être agencée sur une lame transparente (26) pour l'acquisition d'au moins une image des particules (30) à l'aide d'un système de détection optique (20). La composition (28) comprend de l'eau, les particules (30) et un surfactant, les particules (30) présentant un diamètre de préférence inférieur à 10 µm, de préférence encore inférieur à 1 µm, le surfactant présentant une concentration de préférence au moins égale à la concentration micellaire critique. La composition (28) comprend en outre un polymère hydrophile, le polymère hydrophile présentant une température d'ébullition supérieure à celle de l'eau.
Patent FR-2994834-A1 (FR)
Title: Nouvelle bande elastique utilisable notamment pour le traitement et la prevention des pathologies d'origine veineuse
Inventor: PERNOT JEAN-MARC HENRI MAURICE
IPC: A61F13/08
Filed: 2012-09-03
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle bande de contention constituée par l'assemblage d'un non tissé à base de fibres courtes conjuguées qui ont été frisées et d'un matériau inélastique. L'invention concerne également l'utilisation de cette bande dans un système de contention bicouches notamment pour la prévention ou le traitement des pathologies veineuses.
Patent FR-2999278-A1 (FR)
Title: Support pour recipient de cuisson
Inventor: BROUARD CHRISTOPHE
IPC: F24C15/10
Filed: 2012-12-10
Abstract: Support (5) pour récipient de cuisson comportant : une pluralité d'ailettes (25). Les ailettes (25) sont disposées de façon à définir au moins partiellement un emplacement libre (27) destiné à être positionné en regard d'un brûleur (3) d'un réchaud (1). Deux ailettes (25) consécutives parmi la pluralité d'ailettes (25) définissent entre elles une ouverture (37). Le support (5) pour récipient de cuisson étant caractérisé en ce qu'une surface extérieure (29) de chaque ailette (25) présente une forme concave, et que la concavité de la surface extérieure (29) de chaque ailette (25) est orientée dans la direction opposée à l'emplacement libre (27).
Patent FR-3006923-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de rivet, systeme d'amenee et d'injection de rivet et procede correspondant
Inventor: LEDOUX DIDIER
IPC: B21J15/32
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection de rivet et une système d'amenée et d'injection de rivet qui comprend une source d'approvisionnement de rivets, un injecteur (3), un conduit d'amenée entre ladite source d'approvisionnement et ledit injecteur (3) de rivet, des moyens de raccordement du conduit d'amenée à des moyens de soufflage ou d'aspiration permettant de déplacer un rivet à l'intérieur dudit conduit d'amenée jusqu'à l'injecteur (3). Ledit injecteur (3) comprend des moyens (31) de raccordement audit conduit d'amenée, un conduit (32) d'injection de rivet muni de moyens de connexion (323) à des moyens de soufflage ou d'aspiration, et, du côté de l'entrée (321) dudit conduit (32) d'injection, des moyens de gestion (33) d'une file de rivets aptes à présenter, d'une part, une première configuration pour retenir ladite file de rivets et, d'autre part, une deuxième configuration pour libérer dans le conduit d'injection un rivet tout en retenant les autres rivets de la file. L'invention concerne également un procédé d'injection correspondant.
Patent FR-3015013-A1 (FR)
Title: Dispositif destine au transport et a la vente de produits frais dans les villes et les villages africains en respectant la chaine du froid
Inventor: PIERRARD JEAN PIERRE
IPC: F25D11/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne la création d'un triporteur équipé d'un réfrigérateur qui permet de conserver les produits alimentaires à une température (-18°C à +8°C) équivalente à celle d'un réfrigérateur placé dans une maison.         Ce dispositif est constitué d'un triporteur (3), d'un panneau solaire (1), d'un réfrigérateur (2), d'un régulateur de charge (5) et d'une batterie (6). Le réfrigérateur est en permanence alimenté par le système panneau solaire + batterie dans la journée. La batterie est maintenue en charge par le panneau solaire dans la journée. La nuit le dispositif peut être branché sur une prise secteur (230VAC) (6) de façon à maintenir le réfrigérateur en fonctionnement.         Ce dispositif est particulièrement destiné à améliorer les conditions d'hygiène de la distribution des produits alimentaires dans les pays chauds.
Patent FR-3002720-A1 (FR)
Title: Dispositif de magnetisation de plasma laser par champ magnetique pulse
Inventor: FUCHS JULIEN
IPC: H01F38/00
Filed: 2013-02-27
Abstract: Dispositif de magnétisation de plasma laser (1) par champ magnétique pulsé comportant : une source laser (2) pour émettre une impulsion laser (3) ; une enceinte sous vide (4) dans laquelle est disposée une cible (5) apte à générer un plasma laser (6) lors d'une interaction de l'impulsion laser avec la cible ; et un bobinage (8) apte à générer un champ magnétique pulsé (9) dans le plasma laser, le dispositif étant caractérisé en ce que le bobinage (8) est disposé dans une enceinte réentrante (10) contenant un fluide de refroidissement (11).
Patent FR-3003463-A1 (FR)
Title: Pansement ayant un bord peripherique adhesif avec un pourtour ondule
Inventor: DOULIN ERWANN
IPC: A61F13/02
Filed: 2013-03-20
Abstract: Pansement (10) présentant un bord périphérique (12) adhésif avec un pourtour ondulé (14), ce pourtour (14) suivant un profil d'ondulation ayant une amplitude crête-à-crête maximum (A) inférieure à 1/3 de la demi-largeur (L/2) du pansement (10). Le pansement (10) peut être un pansement hydrocolloïde.
Patent FR-3004099-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de caracterisation d'un tissu osseux.
Inventor: CHAINTREUIL JEAN
IPC: A61B6/00
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de caractérisation d'un tissu osseux avec un appareil d'imagerie comprenant un émetteur de rayons et mettant en œuvre un capteur de rayons. Le procédé comprend les étapes suivantes : - d'acquisition (102) d'une image en niveaux de gris dudit tissu osseux à une valeur (MAS1), dite de mesure, d'un paramètre d'émission relatif aux rayons émis, et - mesure (104), par analyse de ladite image d'une valeur (SD1), dite mesurée, d'une déviation standard des niveaux de gris, d'une valeur (GLA1), dite mesurée, d'un niveau de gris moyen, et d'une valeur, dite mesurée, d'un paramètre de caractérisation (Hi) dudit tissu osseux. Le procédé comprend ensuite un traitement des valeurs mesurées pour réaliser une première calibration, dite cible, par rapport au niveau de gris moyen et une deuxième calibration, dite fixe, par rapport au paramètre d'émission. Enfin, la valeur mesurée du paramètre de caractérisation est corrigée en fonction d'une combinaison desdites calibrations. L'invention concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3005442-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'essuie-glace et systeme d'essuyage comprenant ledit dispositif de fixation
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B62D65/16
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un balai d'essuie-glace (16) sur un bras d'entrainement (12) d'un système d'essuyage (10), ledit dispositif comprenant une pièce terminale (14) de bras (12), un connecteur (20) destiné à être fixé au balai (16), un adaptateur de raccordement (50) du connecteur (20) audit bras (12), et une pièce intermédiaire (40), ledit adaptateur (50) comprenant des moyens de maintien sur le bras en une position nominale de blocage, ladite pièce intermédiaire (40) étant mobile dans ladite pièce terminale (14) par rapport à l'adaptateur (50), et comprenant des moyens de désengagement et/ou de verrouillage desdits moyens de maintien, de manière à autoriser un montage et/ou un démontage de l'adaptateur (50) sur le bras (12) et/ou de manière à retenir l'adaptateur (50) sur le bras (12) en position nominale de blocage. L'invention concerne aussi un système d'essuyage (10) comprenant un tel dispositif de fixation.
Patent FR-3006215-A1 (FR)
Title: Outil coupant rotatif presentant une arete en plusieurs materiaux.
Inventor: DUVAL LAURENT
IPC: B23B51/02
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention concerne un outil (1) de coupe rotatif multi-matériaux et un procédé de fabrication d'un tel outil qui comporte au moins une arête (8, 9) de coupe continue ou sensiblement continue composée d'au moins deux matériaux différents successifs.
Patent FR-3006969-A1 (FR)
Title: Support pour recipient de fluide lave-glace, recipient de fluide lave-glace et dispositif comprenant lesdits support et recipient
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/50
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un support (110) pour récipient de fluide lave-glace amovible et interchangeable, ledit support étant configuré pour être fixé à un véhicule et comprenant un logement pour un ou des récipients (130), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de lecture (149) configurés pour détecter des moyens d'identification (145) portés par le ou les récipients (110). L'invention concerne aussi un récipient (130) de fluide lave-glace amovible et interchangeable, configuré pour être monté dans un tel support (110). L'invention concerne encore un dispositif d'alimentation en fluide lave-glace comprenant un tel support (110) et un tel récipient (130). L'invention concerne enfin un système de lavage de pare-brise de véhicule comprenant un tel dispositif d'alimentation en fluide lave-glace.
Patent FR-3009215-A1 (FR)
Title: Tete de sertissage destinee a etre tenue et deplacee par un robot comportant un galet de presertissage et un galet de sertissage
Inventor: CHOUIN CHRISTOPHE
IPC: B21D39/02
Filed: 2013-07-31
Abstract: Tête de sertissage destinée à être tenue et déplacée par un robot pour sertir les bords de deux pièces en tôle positionnées sur une matrice, cette tête de sertissage comportant un galet de présertissage (4) et un galet de sertissage (5), caractérisée en ce que lesdits galets (4, 5) sont montés chacun sur un bloc (6, 7) qui est relié de façon pivotante à l'autre bloc, chacun desdits blocs (6, 7) comportant en outre un second galet (9, 10) destiné à prendre appui sur la face latérale périphérique de la matrice.
Patent FR-3011828-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution comportant un capot a rattrapage de jeu
Inventor: DE ROSA DANIEL
IPC: B65D83/40
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) de conditionnement et de distribution pour un produit liquide ou semi-liquide, comportant un réservoir (12) sensiblement axial comportant une paroi supérieure (14) transversale munie d'un col (16) qui reçoit un organe de libération (18) du produit et un organe (20) d'actionnement dudit organe (18), ledit dispositif comportant un capot (22) qui est reçu sur le col (16) et qui coiffe l'organe (18) de libération et la paroi supérieure (14), caractérisé en ce que le capot (22) comporte au moins un premier élément interne (24) qui est susceptible d'être reçu axialement de manière amovible sur le col (16) selon une position axiale déterminée, et un second élément externe (26) comportant une paroi périphérique (58) qui est emboîté sur ledit premier élément (24) par l'intermédiaire d'un moyen (27) de fixation à rattrapage de jeu pour permettre l'ajustement du capot (22) avec la face transversale (14) du réservoir (12) selon un jeu (J) réduit.
Patent FR-3012938-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration et systeme electrique comportant un tel dispositif d'aeration
Inventor: MORIN DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-11-07
Abstract: Le dispositif d'aération (112) comporte: - un premier évent (210) ; -un deuxième évent (220) ; - un filtre dévaporisateur (222) destiné à dévaporiser, d'une part, un premier flux d'air traversant le dispositif d'aération (112) depuis le premier évent (210) jusqu'au deuxième évent (220), et, d'autre part, un second flux d'air traversant le dispositif d'aération (112) depuis un troisième évent (212) jusqu'au premier évent (210) ; - un filtre déshumidificateur (224) destiné à déshumidifier le second flux d'air avant son passage au travers du filtre dévaporisateur (222).
Patent FR-3015027-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de niveau de liquide
Inventor: MENARD FRANCK
IPC: G01F23/04
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de niveau de liquide comportant un corps (2) et un connecteur (3) lié par une liaison mécanique, caractérisé en ce que le corps (2) et le connecteur (3, 6) sont en plastique et en ce que la liaison mécanique est une soudure laser (L) plastique-plastique. L'invention concerne également le procédé de réalisation d'un tel dispositif, ainsi que l'utilisation de ce dispositif pour mesurer le niveau d'huile dans un carter moteur.
Patent FR-3015445-A1 (FR)
Title: Emballage de protection notamment pour bouteille
Inventor: ANTONI DOMINIQUE
IPC: B65D85/30
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne un emballage de protection (1) pour au moins un objet (2), notamment pour bouteilles, comportant un contenant (3) agencé pour envelopper au moins partiellement ledit objet (2) et un dispositif de calage (4) agencé pour maintenir sans jeu ledit objet (2) dans ledit contenant (3). Le dispositif de calage (4) comportent au moins une cale périphérique (41) agencée pour entourer au moins partiellement ledit objet (2) et le maintenir latéralement dans ledit contenant (3) et au moins une première cale extrémale (42) et une seconde cale extrémale (42') disposées de part et d'autre de ladite cale périphérique (41) et agencées pour maintenir ledit objet (2) longitudinalement dans ledit contenant (3). L'une au moins desdites cales périphérique (41) ou extrémale (42, 42') est réalisée en carton ondulé multicouche.
Patent FR-3018870-A1 (FR)
Title: Systeme de graissage pour compresseurs non lubrifies
Inventor: DELBARBA WILLY
IPC: F04B53/18
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne le graissage à effectuer périodiquement des axes des pistons de compresseur sans huile sans démontage des cylindres et des axes des pistons des compresseurs sans huile. L'invention consiste à faire passer le système de graissage par le dessus des pistons (05). Cette invention permet d'effectuer les opérations de graissage, en démontant simplement les culasses des têtes compresseur sans huile. La connexion effectuée par le biais d'un filetage dans la tête du piston permet de remplir sous pression un canal d'arrivée qui étant en contact avec l'axe piston véhicule la graisse dans la cavité de l'axe du piston ; des trous dans ce dernier, répartis autour du chemin de roulement des aiguilles laissant entrer la graisse dans ces derniers.