baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977975-A1 (FR)
Title: Boitier electronique a via thermique et procede de fabrication
Inventor: GAGNIEUX JEAN
IPC: H01L23/367
Filed: 2011-07-13
Abstract: Boîtier électronique et procédé de fabrication d'un tel boîtier, dans lesquels au moins un élément de transfert thermique (17) est interposé entre une face avant d'une puce de circuits intégrés (4) et une face arrière d'une plaque de transfert thermique (13) ; et un bloc d'encapsulation (19) présente une partie s'étendant entre la face avant de la puce de circuits intégrés et la face arrière de la plaque de transfert thermique (13) et dans laquelle est noyé ledit élément de transfert thermique (17).
Patent FR-2981998-A1 (FR)
Title: Massive cage for bearing unit mounted on driving shaft of aerospace vehicle, has annular side rings that are equipped with functional annular relief recess, which is positioned outside junction zones
Inventor: BINETRUY FABRICE
IPC: F16C33/46
Filed: 2011-10-28
Abstract: The cage (18) has a set of connection bridges (22) structurally connecting two annular side rings to make the rings integral and to form a set of open receiving spaces. A radial centering circumference (34) includes peripheral centering zones (34a) to be centered on a interior ring (12) or an external ring (14) of a bearing unit (10), and junction zones (34b) forming an off-hook by reducing radial thickness of the side rings and connecting the peripheral zones to the bridges. The side rings are equipped with a functional annular relief recess (46) positioned outside the junction zones.
Patent FR-2967460-A1 (FR)
Title: Systeme de reglage et de mesure pour ensemble distributeur de turbine a vapeur
Inventor: BURDGICK STEVEN SEBASTIAN
IPC: F01D25/24
Filed: 2011-11-16
Abstract: Système de réglage et de mesure à distance pour un ensemble distributeur de turbine à vapeur. Dans une forme de réalisation, un segment (22) d'enveloppe de turbine à vapeur comporte : un plan de joint horizontal (24) ; une poche (36) ayant une première ouverture (38) dans le plan de joint horizontal (24) et une seconde ouverture (40) sensiblement opposée à la première ouverture (38) ; et un passage (46) accessible depuis une surface (44), radialement vers l'extérieur, du segment (22) d'enveloppe de turbine à vapeur, le passage (46) étant en communication fluidique avec la seconde ouverture (40) de la poche (36).
Patent FR-2986936-A1 (FR)
Title: Method for controlling lighting/signaling functions of LED blocks of car, involves decoding and switching transmitted coded modulated supply signal toward lighting/signaling blocks to execute discriminated lighting/signaling function
Inventor: TEBA DANIEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-02-13
Abstract: The method involves coding a pulse modulated supply signal (A) according to type of lighting/signaling function by assigning a determined wave form to each of lighting and signaling functions by bijective mapping. The coded modulated supply signal is transmitted (B) toward lighting/signaling blocks over single wire connection by a decoder. The transmitted coded modulated supply signal is decoded (C) to discriminate the lighting/signaling function to be activated, and the coded modulated supply signal is switched (D) toward the blocks to execute the discriminated function. Independent claims are also included for the following: (1) a device for controlling lighting/signaling functions of lighting/signaling blocks supplied with modulation of impulses of a car (2) a switch for a lighting and/or signaling device.
Patent FR-2987191-A1 (FR)
Title: Systeme d'adaptation de tension et de courant d'une batterie au lithium-ion, pour un vehicule automobile
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: B60R16/033
Filed: 2012-02-16
Abstract: Système d'adaptation de tension et de courant pour une batterie (2) au lithium-ion, destinée aux équipements électriques d'un véhicule automobile, comprenant un démarreur (12) de moteur thermique, un alternateur (14) et un réseau de bord (8), caractérisé en ce qu'il comporte un circuit électrique (10) disposé entre d'une part la batterie (2), et d'autre part le démarreur (12) et l'alternateur (14), ce circuit comprenant des résistances (R1, R2, R2'), et des commutateurs (K1, K2, K3, K2') établissant différentes liaisons afin d'intercaler certaines résistances entre la batterie et les équipements, suivant les modes de fonctionnement de ces équipements.
Patent FR-2987260-A1 (FR)
Title: Composition sous forme de mousse constituee d'une emulsion huile-dans-eau comprenant des particules d'aerogel de silice hydrophobes
Inventor: BOUQUET CLAIRE
IPC: A61K8/58
Filed: 2012-02-23
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme de mousse ayant une densité de 0,3 à 0,8, caractérisée par le fait qu'elle se présente sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable a) une phase aqueuse continue comprenant au moins un agent épaississant ou gélifiant de ladite phase aqueuse ; b) une phase grasse dispersée dans la phase aqueuse comprenant : (i) au moins un acide gras partiellement ou totalement neutralisé par un agent alcalin organique ou minéral et (ii) au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobes. Elle concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage de des matières kératiniques humaines notamment la peau du corps ou du visage, comprenant au moins l'application sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment
Patent FR-2989429-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une tuyere a section variable d'un aeronef
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: F02K1/09
Filed: 2012-04-17
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de commande d'une tuyère à section variable d'une motorisation d'un aéronef, ladite tuyère à section variable comprenant une ou plusieurs parties mobiles (56) permettant de modifier la section de la tuyère et reliées par l'intermédiaire d'une chaîne de transmission mécanique (60) à un actionneur (58), ledit dispositif comprenant un système de régulation (62) de la motorisation relié à un organe de contrôle (64) apte à contrôler l'actionneur (58), caractérisé en ce que le dispositif de commande comprend un unique organe de contrôle (64), des moyens d'immobilisation (70) de toutes les parties mobiles (56) qui sont désactivés uniquement lorsque le système de régulation (62) commande le changement de position de la ou des parties mobiles (56) et des moyens (72) pour déterminer la position réelle de la ou des parties mobiles (56).
Patent FR-2989545-A1 (FR)
Title: Procede de test d'une voie d'amplification d'un repeteur d'un satellite de telecommunications
Inventor: LE PERA ALESSANDRO
IPC: H04B7/02
Filed: 2012-04-17
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de test d'une voie d'amplification (Vi) d'un répéteur d'un satellite pour la diffusion des dits signaux utiles. La voie d'amplification permet d'amplifier des signaux utiles d'une pluralité de canaux de communications en fréquences, lesdits canaux étant compris dans une première bande de fréquences, la voie d'amplification étant adaptée à la première bande, le satellite comprenant, en outre, au moins un générateur de signaux (TMi) d'un sous-système permettant la génération de données de télémétrie vers une seconde antenne d'émission (45) pour leur réception au sol. Le procédé comprend : . une définition d'un signal de test (40) comprenant le choix d'une fréquence porteuse comprise dans la première bande de fréquences ; . une configuration du répéteur permettant de : o de transmettre le signal généré par le générateur de signaux (TMi) vers la voie d'amplification (Vi) o d'aiguiller le signal de test amplifié par la voie d'amplification (Vi) vers la seconde antenne d'émission (45).
Patent FR-2996120-A1 (FR)
Title: Article for controlling ejaculation of man during sexual act, has legs elastically deformable to increase support of proximal portion against perineum and pressure on urethra when legs are moved towards each other
Inventor: REVELUT ANTHONY
IPC: A61F5/41
Filed: 2012-10-02
Abstract: The article has a proximal portion (2) to be in abutment against the perineum opposite a portion of the urethra of a man. Two distal portions (30, 31) are interconnected by the proximal portion, where the distal portions are in the form of elongate legs bearing against the inside of a portion of thighs of the man. The legs are elastically deformable to increase the support of the proximal portion against the perineum and the pressure (F) on the urethra when the legs are moved towards each other under the effect of mutual approach of the thighs.
Patent FR-2996802-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete
Inventor: BURELOUX DOMINIQUE
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-10-12
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté comprenant : - une première et une deuxième feuilles de verre (1,2), la première feuille de verre (1) étant munie d'un premier trou traversant (4), - un film intercalaire (3) en polymère thermoplastique disposé entre les première et deuxième feuilles de verre (1,2), - au moins un fil conducteur (5) noyé dans le film intercalaire (3) ou disposé entre le film intercalaire (3) et la première feuille de verre (1) ou disposé entre le film intercalaire et la deuxième feuille de verre, une extrémité (50) de chaque fil conducteur (5) sortant du vitrage feuilleté par le premier trou traversant (4) de la première feuille de verre (1). L'invention permet l'amenée de fils conducteurs dans un vitrage feuilleté, avec une qualité de positionnement des fils conducteurs garantie, un champ de vision amélioré et sans bruit induit.
Patent FR-2998814-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de catalyseurs metalliques supportes
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: B01J23/40
Filed: 2012-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un catalyseur métallique supporté, comprenant au moins un métal du groupe du platine déposé sur un support. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) dépôt électrolytique d'une couche de nickel sur un support métallique, puis b) dépôt électrolytique d'une couche supérieure d'un ou plusieurs métaux du groupe du platine. La présente invention a également pour objet le catalyseur métallique supporté obtenu par ce procédé, ainsi que l'utilisation de celui-ci dans des réactions d'hydrogénation d'hydrocarbures insaturés, notamment pour l'hydrogénation sélective des oléfines légères.
Patent FR-3000185-A1 (FR)
Title: Element d'echange thermique, et echangeur thermique correspondant
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28D1/03
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un élément d'échange thermique comprenant : - au moins une première plaque et une deuxième plaque, la première plaque présentant au moins un premier canal de circulation du premier fluide de forme générale sensiblement ondulée, et la deuxième plaque présentant au moins un second canal de circulation du premier fluide de forme générale sensiblement ondulée, et - une plaque de séparation (33) intercalée entre les première et deuxième plaques. Selon l'invention, la plaque de séparation (33) présente un nombre prédéfini de déformations (57, 59, 61, 63) respectivement agencées au niveau d'une ondulation d'un premier ou d'un second canal de circulation. L'invention concerne également un échangeur thermique comportant un faisceau pourvu d'au moins un tel élément d'échange thermique (3).
Patent FR-3001827-A1 (FR)
Title: System for production of musical partition for e.g. guitar, has CPU and program module for acquiring musical partition and allowing writing of horizontal lines, and reproduction unit formed by screen and printer to reproduce partition
Inventor: CROISE LUC
IPC: G09B15/02
Filed: 2013-02-05
Abstract: The system has a CPU and program module for acquiring a musical partition (1) and allowing writing of a set (2) of horizontal lines (3) representative of cords or key of instrument. A succession of visual cues (4) is affixed on the lines, and information (5) representative of a music note is inserted. A position of the cues on the lines corresponds to the cues. A reproduction unit e.g. screen and printer, reproduces the encoded partition. The encoding unit is configured, so that the cues correspond to boxes or keys noted in form of whole figures ranging between 0 and 36 for guitar. Independent claims are also included for the following: (1) a method for encoding a musical partition for an instrument (2) a computer program comprising program code instructions to implement a method for encoding a musical partition for an instrument (3) a data processing medium comprising coded data.
Patent FR-3010839-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique d'au moins un conducteur dans une borne appartenant a un appareil electrique
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01R13/631
Filed: 2013-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement électrique comportant une pièce formant étrier comportant au moins un orifice destiné à recevoir un conducteur électrique, et associé à le ou chaque orifice, un ressort en appui par l'une de ses extrémités sur une partie fixe dite première de la plage de raccordement de l'appareil et par son autre extrémité, sur une seconde partie fixe de la plage de raccordement en position de repos du ressort, et des moyens d'actionnement de l'étrier apte à déplacer ce dernier entre une première position dans laquelle cet étrier comprime le ressort de manière à permettre le retrait du conducteur de l'orifice, et une seconde position dans laquelle la pression exercée par l'étrier sur le ressort est libérée. Ce dispositif est caractérisé en ce que le ou chaque ressort précité comporte une lame ressort (18,19) en appui par l'une dite première (20,21) de ses parties d'extrémités libres, sur la partie fixe dite première précitée (24) de la plage de raccordement de l'appareil, et par sa seconde partie d'extrémité libre (22,23), en l'absence de conducteurs dans la borne, sur la partie dite seconde (31) de la plage, cette seconde partie d'extrémité libre (22,23) étant également destinée à être amenée en appui élastique sur le conducteur (11,12) lorsque celui-ci est introduit dans l'orifice correspondant (9,10), après le déplacement des moyens d'actionnement précités (14,15) dans la seconde position, de manière à retenir ce conducteur (11,12) à l'intérieur de la borne.
Patent FR-3012820-A1 (FR)
Title: Agrocombustible solide a partir de matieres organiques et son procede de production
Inventor: JOUIN PATRICK
IPC: F01K25/00
Filed: 2013-11-06
Abstract: La présente invention porte sur un procédé et un système de production d'agrocombustible solide à partir de composés organiques impliquant au moins une étape de production d'énergie sous forme de chaleur par la transformation de matières organiques, et au moins une étape de production d'agrocombustible solide, ladite chaleur produite lors de l'étape de production d'énergie étant partiellement à totalement utilisée lors de l'étape de production d'agrocombustible solide par séchage et granulation desdits composés organiques.
Patent FR-3013391-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du rendement volumetrique d'un moteur thermique
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D41/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation du rendement volumétrique d'un moteur en fonction de la température d'air de répartiteur d'admission et de fluide de refroidissement avec caractérisation d'un rendement pour chacune des neuf paires obtenues à partir des températures maximale, nominale et minimale d'air et de fluide, ces rendements étant déterminés selon une cartographie fonction du régime et du couple moteur, mesure ou estimation d'une température réelle d'air (T22 Réelle) et de fluide (Teau Réelle), en fonction de ces deux températures réelles comparées respectivement aux températures maximale, nominale et minimale d'air et de fluide, extraction de quatre paires correspondant à un rendement volumétrique de référence et interpolation d'un rendement courant (ηvol courant) à partir d'une moyenne pondérée fonction des rendements de référence (η1 à η4) ou de rendements intermédiaires (η12, η13, η24, η34) calculés en fonction des rendements de référence (η1 à η4).
Patent FR-3015390-A1 (FR)
Title: Architecture de protection acoustique par un ecran dispose sur un moteur de vehicule automobile
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: F02B77/13
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une architecture (1) de protection acoustique par un écran (2) disposé sur un moteur (3) de véhicule automobile, ledit écran étant destiné à être disposé entre ledit moteur et un capot (21) d'occultation du compartiment à moteur dudit véhicule, ladite architecture comprenant : ledit écran et ledit moteur comprenant un réservoir (9) à fluide pourvu d'une ouverture (10) de remplissage occultée par un bouchon (11), ledit écran étant monté en rotation sur un support (4), de sorte que ledit écran soit réversiblement actionnable entre une configuration de recouvrement dudit moteur et une configuration relevée d'accès audit moteur, ledit support étant distinct dudit capot, ledit écran comprenant une zone (22) de recouvrement dudit bouchon de manière à l'occulter, ledit écran étant dépourvu d'orifice d'accès audit bouchon, ledit écran en configuration relevée dégageant un espace suffisant pour permettre un accès audit bouchon et un remplissage dudit réservoir par un utilisateur.
Patent FR-3015327-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces de turbomachine, ebauche et moule obtenus
Inventor: HUCHIN PATRICK EMILIEN PAUL EMILE
IPC: B23P15/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé de fabrication de plusieurs pièces métalliques de turbomachine, comprenant des étapes consistant à : a) couler un alliage métallique dans un moule pour la réalisation d'une ébauche (3), et b) usiner l'ébauche pour la réalisation des pièces, caractérisé en ce que l'ébauche obtenue par coulée est pleine, polyédrique et présente deux côtés opposés (30a,30b), chacun de forme générale trapézoïdale, et les pièces sont usinées dans l'ébauche.
Patent FR-3016910-A1 (FR)
Title: Tente pliable comprenant une toile interieure et une toile exterieure, equipee d'un extracteur d'air s'inscrivant entre la toile interieure et la toile exterieure
Inventor: FOUCHER JEROME
IPC: E04H15/32
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention concerne une tente pliable, comprenant une toile intérieure (1) et une toile extérieure (2), au moins la toile intérieure (1) présentant une première fenêtre (10) apte à former un passage d'air, caractérisée en ce que la première fenêtre (10) est pourvue d'un extracteur d'air (3) dimensionné de façon à s'inscrire entre la toile intérieure (1) et la toile extérieure (2), et en ce que la toile extérieure (2) présente une deuxième fenêtre (20) au voisinage de la première fenêtre (10).
Patent FR-3020062-A1 (FR)
Title: Procede de transformation d'une charge comprenant une biomasse lignocellulosique utilisant un catalyseur homogene comprenant un lanthanide en combinaison avec un catalyseur heterogene
Inventor: GIRARD ETIENNE
IPC: C13K1/02
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d'une charge choisie parmi la biomasse lignocellulosique et les hydrates de carbone, seuls ou en mélange, en composés mono- ou polyoxygénés, dans lequel la charge est mise en contact, simultanément, avec un système catalytique comprenant une combinaison d'un ou plusieurs catalyseurs homogènes choisi parmi les sels métalliques dans lequel le métal M est un lanthanide choisi parmi Ce, Pr, Nd, Pm, Sm, Eu, Gd, Tb, Dy, Ho, Er, Tm, Yb et Lu, et d'un ou plusieurs catalyseurs hétérogènes, dans une même enceinte réactionnelle, en présence d'au moins un solvant, ledit solvant étant de l'eau seule ou en mélange avec au moins un autre solvant, sous atmosphère réductrice, et à une température comprise entre 50°C et 300°C, et à une pression comprise entre 0,5 MPa et 20 MPa.
Patent FR-3020846-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique a vis a billes pour un embrayage
Inventor: TODESCHINI SYLVAIN
IPC: F16H25/22
Filed: 2014-05-06
Abstract: Un actionneur électromécanique (10) pour l'entraînement en translation d'un diaphragme d'embrayage parallèlement à un axe de référence (100) de l'actionneur, comporte un moteur électrique (12) comportant un stator fixe (14) et un rotor (16) tournant par rapport au stator autour de l'axe de référence (100), un mécanisme de vis à billes (24) comportant un écrou (26) fixe en rotation par rapport au rotor (16) et fixe en translation par rapport au stator (14), une vis (30) fixe en rotation par rapport au stator (14) et guidée en translation par rapport au stator (14) parallèlement à l'axe de référence (100), la vis (30) étant alignée sur l'axe de référence (100) et présentant au moins un chemin de roulement hélicoïdal (32) tourné radialement vers l'extérieur, l'écrou (26) étant aligné sur l'axe de référence (100) et présentant au moins un chemin de roulement (28) tourné radialement vers l'intérieur, le mécanisme de vis à billes (24) comportant en outre des billes (34) roulant sur le chemin de roulement (28) de l'écrou et sur le chemin de roulement (32) de la vis, de telle sorte qu'une rotation du rotor (16) entraîne une translation de la vis (30) parallèlement à l'axe de référence (100); et une liaison mécanique (54, 66) pour transmettre des efforts axiaux de la vis à une butée tournante d'embrayage (62).
Patent FR-3022510-A1 (FR)
Title: Ensemble interieur de vehicule, comportant une tablette
Inventor: BERGERIOUX JACQUES
IPC: B60R7/06
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'ensemble (1) comprend : - un volet (11) adapté pour obturer l'ouverture (7) d'un volume de rangement ; - une tablette (15) mobile entre une position de rangement et une position déployée hors du volume de rangement (5). L'ensemble (1) comporte une liaison (43) entre le volet (11) et la tablette (15), un déplacement de la tablette (15) provoquant un déplacement du volet (11) vers sa position de dégagement de l'ouverture.
Patent FR-3025553-A1 (FR)
Title: Aube a becquet amont
Inventor: JABLONSKI LAURENT
IPC: F01D5/30
Filed: 2014-09-08
Abstract: Est concernée une aube pour une turbomachine. L'aube (12') présente une pale (13') et un pied (18') à engager dans une rainure axiale d'un disque de la turbomachine. L'extrémité amont (450') du pied se raccorde à une extrémité radialement intérieure (430') du bord d'attaque (431') de la pale par l'extrémité amont d'une zone de liaison présentant un décrochement vers l'aval, de sorte que ladite extrémité radialement intérieure du bord d'attaque de la pale est située plus en aval que l'extrémité amont du pied.
Patent FR-3031241-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique comportant une couche polymerique pourvue d'evidements formant des joints de dilatation
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque (1) comportant au moins une première couche (2) transparente formant la face avant du module photovoltaïque (1), une pluralité de cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) la pluralité de cellules photovoltaïques, une deuxième couche (5) formant la face arrière du module photovoltaïque (1), caractérisé en ce qu'au moins l'une des première (2) et deuxième (5) couches est constituée d'un matériau polymère, dans lequel sont formés des évidements (7) constituant des joints de dilatation, étant d'un seul tenant, et en ce que les évidements (7) sont au moins partiellement occupés par un matériau de jointage dit « mou » présentant un module de Young inférieur à celui du matériau polymère de ladite au moins l'une des première (2) et deuxième (5) couches et une épaisseur inférieure ou égale à celle de ladite au moins l'une des première (2) et deuxième (5) couches.