baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058328-B1 (FR)
Title: Equipement de tri de particules presentes dans un echantillon fluidique
Inventor: PARISET ELOISE
IPC: B01L3/00
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un équipement de tri de particules par gamme de tailles, lesdites particules étant comprises dans un échantillon fluidique, ledit équipement comprenant n étages de tri (Ei) de particules de rang i, connectés en série, chaque étage de tri de rang i comprenant une première sortie (OUTi_1) pour récupérer les particules triées par cet étage de tri de dimensions inférieures à un diamètre critique et une deuxième sortie (OUTi_2) pour récupérer les particules triées par cet étage de tri de dimensions supérieures audit diamètre critique et des moyens (3) de contrôle de la pression de fluide appliquée sur la première sortie (OUTI_1) de chaque étage de tri (Ei) de rang i et sur la deuxième sortie (OUTI 2) de chaque étage de tri de rang i, de manière à équilibrer la pression de fluide entre la première sortie et la deuxième sortie de chaque étage de tri de rang i.
Patent FR-3053606-B1 (FR)
Title: Melangeur de laboratoire adaptable.
Inventor: ROBERT FABRICE
IPC: B01F27/74
Filed: 2016-12-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention porte sur un système 21 pour mélanger des matières et destiné à équiper un mélangeur qui comprend deux cylindres rotatifs, et : - une lame de mélange 6 dont un fil de lame 8 est parallèle aux génératrices d'un premier cylindre 3 ; - des moyens 16 d'escamotage, prévus de sorte que la lame est mobile entre une position dans laquelle le fil 8 est en contact avec le cylindre, et, une position dans laquelle la lame est éloignée du cylindre ; - des moyens 14, 17, 18 19 de translation prévus pour déplacer la lame parallèlement à l'axe du premier cylindre 3.
Patent FR-3062589-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien d'un panneau et installation correspondante
Inventor: LEDOUX DIDIER
IPC: B25J11/00
Filed: 2017-02-09
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le maintien d'un panneau (9), tel qu'un panneau à profil courbe. Le dispositif comporte un cadre (10) qui comprend deux longerons (11) et deux traverses (12), un système de réglage (2) de la géométrie du cadre (10), et des systèmes de fixation (3) couplés aux longerons (11) du cadre pour permettre la fixation du panneau (9) au cadre (10) en plusieurs endroits dudit panneau (9).
Patent FR-3065343-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’informations acquises par une pluralite de capteurs d’un vehicule automobile
Inventor: CHANE SHA LIN BENJAMIN
IPC: B60R16/023
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de traitement d'informations issues d'une pluralité de capteurs (Cx) embarqués sur un véhicule automobile, lesdits capteurs (Cx) comportant chacun des moyens d'acquisition (M1) de données relatives à un ou plusieurs objets (OA) présents dans l'environnement du véhicule et localisés dans un référentiel déterminé propre à chaque capteur (Cx) et à différents instants, des moyens de traitement (M2) desdites données et des moyens de communication (M3) des données comportant plusieurs mémoires tampon (BF1-BFn) dans lesquelles sont stockées les données avant leur transmission vers un module de commande via un réseau de communication (CAN) du véhicule, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste à utiliser un seul et même référentiel commun pour le ou les objets (OA) localisés par chaque capteur (Cx) et à organiser les mémoires tampon (BF1-BFn ) de chaque capteur (Cx) en fonction d'une ou plusieurs caractéristiques ou critères du ou des objets (OA) localisés par chaque capteur (Cx) dans le référentiel commun ; lesdites caractéristiques ou critères étant utilisés pour définir un ordre de priorité de transmission des données sortantes de chaque capteur (Cx) sur le réseau (CAN).
Patent FR-3070414-B1 (FR)
Title: Coffre modulaire, et procede de verrouillage/ deverouillage d'au moins deux ouvrants d'un tel coffre
Inventor: FABRE JEAN-PAUL
IPC: E05G1/06
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un coffre comprenant des compartiments; un/des séparateur(s) de compartiments pouvant prendre une première position, de sorte à séparer les compartiments, ou une deuxième position, de sorte à réunir les compartiments; des ouvrants formant accès aux compartiments, et des serrures électroniques qui peuvent verrouiller ou déverrouiller les ouvrants suivant la valeur d'une consigne ; un module de commande relié aux serrures électroniques ;des moyens pour recevoir et authentifier une clef numérique et pour générer un signal de consigne ; des moyens pour déterminer les positions du/des séparateur(s) ; lorsqu'il est déterminé que le(s) séparateur(s) de compartiments est/sont positionné(s) dans la deuxième position, suite à l'authentification de la clef numérique, le signal de consigne est transmis à toutes les serrures électroniques associées aux ouvrants qui forment accès aux compartiments agencés de part et d'autre du/des séparateur(s) de compartiments, pour le verrouillage ou le déverrouillage desdits ouvrants.
Patent FR-3071537-B1 (FR)
Title: Aube de rotor pour une turbomachine
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un aspect de l'invention concerne une aube de rotor de turbomachine comportant une extrémité radialement externe munie d'un talon, le talon étant pourvu d'au moins une léchette d'étanchéité (3), la ou chaque léchette d'étanchéité (3) faisant saillie du talon suivant un premier axe (z), le premier axe (z) étant à +/- 15° selon une direction radiale, et s'étendant suivant un deuxième axe (x), sensiblement perpendiculaire au premier axe (z), entre une première extrémité (31) extrados et une deuxième extrémité (32) intrados et présentant un premier côté amont (33) et un deuxième côté aval (34) ainsi qu'une surface radialement externe (35), l'aube étant caractérisée en ce que la ou chaque léchette d'étanchéité comporte un indicateur d'usure (36).
Patent FR-3058212-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de position de piston hydraulique / pneumatique tolerant a l'usure, utilisant des capteurs optiques
Inventor: WEBSTER TIMOTHY DAVID
IPC: F15B15/28
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un déplacement de tige de piston à capteurs (230, 925) à auto-étalonnage et réétalonnage. L'auto-étalonnage permet l'étalonnage sur site de capteurs optiques (230, 925) non étalonnés. En cours de fonctionnement, le réétalonnage permet de détecter et de corriger l'usure et l'endommagement de la tige de piston (200) et / ou des capteurs optiques (230, 925). Les positions d'étalonnage (210) sur la surface (208) de la tige de piston (200) sont capturées par des capteurs optiques (230) utilisant des lentilles laser ou à fond noir conçues pour les souris informatiques optiques. Des motifs de surface (208) naturels peuvent être utilisés dans des emplacements dans lesquels des positions d'étalonnage (210) sont requises, ce qui réduit ou élimine le besoin de positions d'étalonnage (210) marquées. Les positions d'étalonnage (210) marquées sont des séquences codées spatialement uniques utilisées pour déterminer la position absolue de la tige de piston. La mémorisation des seuls aspects caractéristiques significatifs des positions d'étalonnage (210) permet d'économiser de la mémoire.
Patent FR-3068182-B1 (FR)
Title: Boitier de distribution electrique integrant les fonctions de disjonctions, de delestage et de conversion pour aeronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de distribution électrique (10) pour aéronef intégrant des fonctions de disjonction, de délestage et éventuellement de conversion électrique ainsi qu'une architecture électrique (1) comportant de tels boîtiers de distribution électrique (10). Ledit boîtier de distribution électrique (10) comporte un connecteur d'entrée (11), plusieurs connecteurs de sortie (12,13,14), au moins un dispositif de coupure (15,16,17), éventuellement un dispositif de conversion électrique (19) et un calculateur (18). Ledit connecteur d'entrée (11) relié à un dispositif d'alimentation électrique (2) et chaque connecteur de sortie (12,13,14) alimentant respectivement un équipement électrique (3,4,5) permettent une circulation d'un courant électrique de puissance et d'un signal d'information, ledit signal d'information étant superposé audit courant électrique de puissance. Ledit calculateur pilote chaque dispositif de coupure (15, 16, 17) selon des informations contenues dans ledit signal d'information afin d'alimenter ou bien de délester électriquement chaque connecteur de sortie (12,13,14) et, par suite, chaque équipement électrique (3,4,5).
Patent FR-3087582-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage jour et nuit
Inventor: HAAS GUNTHER
IPC: H01L51/50
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif d'affichage comprenant un afficheur émissif et au moins un contrôleur configuré pour contrôler ledit afficheur émissif, ledit afficheur comprenant une matrice de pixels (100) électroluminescents déposés sur un substrat, chaque pixel (101) étant formé, au moins sur une partie dudit afficheur émissif, d'une pluralité de zones émettrice élémentaires Z, lesdites zones émettrices élémentaires Z compenant au moins une zone émettrice élémentaire ZA d'un premier groupe A et au moins une zone émettrice élémentaire ZB d'un deuxième groupe B, ledit dispositif étant caractérisé en ce que le rapport S de la somme SB des surfaces des zones émettrices élémentaires ZB du second groupe B et de la somme SA des surfaces des zones émettrices élémentaires ZA du premier groupe A, défini par S=SB/SA, est inférieur à 0,35, préférentiellement inférieur à 0,20, plus préférentiellement inférieur à 0,10, et encore plus préférentiellement inférieur à 0,05.
Patent FR-3079143-B1 (FR)
Title: Composition de rouge a levres fluide d'aspect mat
Inventor: RAVNI CLEMENCE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique fluide à température ambiante (25 °C) comprenant au moins un élastomère d'organopolysiloxane véhiculé dans une huile présent dans une teneur en matière sèche comprise entre 10% et 15 % en poids par rapport au poids total de la composition, au moins un agent colorant, optionnellement une deuxième huile, la teneur totale en huile étant supérieure ou égale à 75% en poids par rapport au poids total de la composition, la composition comprenant au moins une huile non volatile. L'invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition et l'utilisation de cette composition pour le maquillage ou le soin de la peau ou des lèvres.
Patent FR-3081896-B1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'escaliers en beton et escalier obtenu par ce procede
Inventor: MICHEL BERNARD
IPC: E04G13/06
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-06-19
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'escaliers monoblocs en béton met en œuvre un moule fermé, composé d'un moule inférieur (2) et d'un moule supérieur ou capot (3, 4), définissant entre eux un volume destiné à être rempli par du béton. Ce procédé consiste : ▪ à fixer et installer le moule inférieur (2) en position opérationnelle; ▪ à positionner le moule supérieur ou capot (3, 4) en regard dudit moule inférieur (2) et à le fixer sur ledit moule inférieur ; ▪ à injecter dans le volume défini par les deux moules respectivement inférieur (2) et supérieur (3, 4), et à partir de la base inférieure dudit volume, du béton notamment de type auto-plaçant, jusqu'à combler l'intégralité dudit volume ; ▪ après prise en masse du béton, à ôter le moule supérieur et le moule inférieur, et donc à démouler l'escalier ainsi réalisé.
Patent FR-3087000-B1 (FR)
Title: Systeme de climatisation multi-evaporateurs a compresseur electrique a injection de vapeur, notamment pour vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: ANDRES EMMANUELLE
IPC: F25B5/02
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-04-09
Abstract: Système de climatisation (1), destiné à être intégré dans un véhicule automobile à propulsion hybride ou électrique, comprenant une boucle principale (10) comportant un échangeur de chaleur (11), et au moins deux boucles froides (20, 30) comprenant chacune, dans le sens d'écoulement d'un fluide frigorigène, un détendeur (21, 31) et un échangeur de chaleur (22, 32) disposé en aval dudit détendeur (21, 31) associé, la boucle principale (10) et les deux boucles froides (20, 30) étant parallèles entre elles et parcourues par le fluide frigorigène. Le système comprend un compresseur électrique à injection de vapeur (12) monté sur la boucle principale (10) et dont la sortie est reliée à l'entrée de l'échangeur de chaleur (11).
Patent FR-3089258-B1 (FR)
Title: Soufflante comprenant une plateforme inter-aubes fixée radialement par une tôle de protection sacrificielle
Inventor: AUBERT FABRICE MICHEL FRANÇOIS RENÉ
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne une soufflante (1) de turbomachine présentant un axe (X) de révolution et comprenant :                                   un disque de soufflante (1) présentant une face radiale (14),                  une série de rainures (15) configurées pour recevoir chacune une aube (2) de soufflante et une série de dents (16), les rainures (15) étant séparées deux à deux par une dent (16),                  une série de tôles de protection (30), chaque tôle de protection (30) recouvrant au moins partiellement l’une des dents (16), et une série de plateformes (20) inter-aubes,                            au moins une tôle de protection (30) comprenant une languette (32) s’étendant radialement depuis la tôle de protection (30) et étant configurée pour coopérer avec l’une des plateformes (20) de sorte à fixer radialement ladite plateforme (20) et à limiter les déplacements radiaux de la plateforme (20).                   Figure 3
Patent FR-3095234-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comprenant un dispositif de limitation de temperature pour fond d’alveole non refroidi
Inventor: VINCENT PIERRE
IPC: F01D5/08
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dans un agencement de rotor (1) comprenant un disque (8) dont la périphérie est formée de dents alternant avec des alvéoles recevant des pieds (14) d’aubes (3) et où des canaux de ventilation (27) sont délimitées entre les faces inférieures (35) des pieds et les fonds des alvéoles (36) et parcourus par des débits de gaz chauds (E2) pouvant comprendre un débit de fuite originaire de la veine d’écoulement (10) ; la section des canaux n’est pas uniforme mais très différente entre une partie calibrante (31 ou 32) et une partie débitante (30), beaucoup plus large et plus longue pour diminuer la vitesse des gaz et les échanges de chaleur nuisibles avec le disque (8) et les pieds (14) des aubes (3). Figure pour l’abrégé : fig. 2.
Patent FR-3098226-B1 (FR)
Title: Structure fibreuse de renfort de pièces en matériau composite à épaisseur variable
Inventor: PLANCKEEL ALINE
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-07-23
Abstract: Structure fibreuse de renfort de pièces en matériau composite à épaisseur variable Une structure fibreuse de renfort de pièce en matériau composite tissée en une seule pièce par tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils de trame (202) et une pluralité de couches de fils de chaîne (201). La structure fibreuse comprend suivant une direction transversale (DT) : - des première et deuxième portions (210, 211) dans chacune desquelles toutes les couches de fils de chaîne (201) sont liées entre elles par des fils de trame (202) de la pluralité de couches de fils de trame, les première et deuxième portions formant respectivement des premier et deuxième bords longitudinaux de la structure fibreuse, et - une troisième portion (212) présente entre les première et deuxième portions (210, 211), la troisième portion comprenant une zone de déliaison (214) délimitant un logement (220) à l’intérieur de la structure fibreuse (200) s’étendant sur une distance déterminée suivant la direction longitudinale (DC) et suivant la direction transversale (DT). La zone de déliaison sépare une première peau (221) d’une deuxième peau (222), chacune des peaux comprenant une partie de couches de fils de chaîne liées entre elles par des fils de trame de la pluralité de fils de trame. Des torons (230, 231, 232) s’étendent dans le logement (220) suivant la direction longitudinale (DC), les torons ayant une taille supérieure ou égale à la taille des fils de chaîne (201) de la pluralité de couches de fils de chaîne de manière à conférer à la troisième portion (212) une épaisseur supérieure à l’épaisseur des première et deuxième portions. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3083639-B1 (FR)
Title: Caloduc destiné à mesurer la température dans une boucle d’un réacteur nucléaire et dispositif de mesure de température
Inventor: SONG LEI
IPC: G01K13/02
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-03-11
Abstract: Un caloduc (100) destiné à mesurer la température dans une boucle de réacteur nucléaire comprend un corps de caloduc (1). Une section transversale du corps de caloduc (1), dans une direction perpendiculaire à son axe central, est une structure annulaire, et une portion du corps de caloduc (1), dans une direction longitudinale de celui-ci, est une structure cylindrique. Une cavité (11) est définie au centre du corps de caloduc (1), un passage d’écoulement (12) est formé autour de la cavité (11) et une paroi latérale du corps de caloduc (1) est dotée de plusieurs positions de mesure de température (13) disposées autour d'un axe central du corps de caloduc (1) et situées à un même niveau. Le caloduc (100) présente une structure compacte qui permet de gagner de la place et donc de mesurer rapidement la température, d'améliorer la précision de la mesure de la température et de réduire les fluctuations des données pour la température mesurée. Un dispositif de mesure de température dans une boucle d'un réacteur nucléaire est également divulgué.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100546-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de revêtement intérieur à motif pour véhicule automobile
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H1/74
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de fabrication de revêtement intérieur à motif pour véhicule automobile Le dispositif de fabrication d’un revêtement comporte : - un dispositif de bouclage comprenant un ensemble de disques tournants (30) et d’éléments fixes de bouclage, et un dispositif de convoyage d’une nappe de fibres vers une entrée du dispositif de bouclage, et - un convoyeur équipé de brosses, agencé en sortie du dispositif de bouclage. Au moins l’un des disques tournants (30) présente une périphérie comprenant au moins deux parties (30A, 30B) en formes générales d’arcs de cercle de rayons (Ra, Rb) différents. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3101096-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour cadre de fenêtre
Inventor: SANCHEZ DENIS
IPC: E05C9/10
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de commande pour cadre de fenêtre, ouvrant à la française, à l’italienne, coulissant ou oscillo-battant, comportant une crémone avec fouillot commandé par une tige de commande à section carrée, et une poignée de manœuvre de la tige de commande. La tige de commande (4) comporte une butée arrière (8) en appui sur la face arrière du fouillot, et une encoche (9) recevant une vis de fixation de la poignée de manœuvre (18). Un dispositif autonome d’indexage (14) est placé sur la tige de commande (4), entre le cadre de la fenêtre et la poignée de manœuvre (18), constitué d’une bague fixe (15), d’une bague d’indexage (16) et d’un ressort (17).     Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3101544-B1 (FR)
Title: Traitement cosmétique ou dermatologique a base de peptide(s) de la peau et de ses phanères
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61K8/64
Filed: 2019-10-07
Granted: 2023-09-29
Abstract: TRAITEMENT COSMÉTIQUE OU DERMATOLOGIQUE A BASE DE PEPTIDE(S) DE LA PEAU ET DE SES PHANÈRES Le traitement selon l’invention prévoit l’utilisation d’au moins un peptide de formule générale X-(Xaa)nK*TTK*X’aa-(Xaa)m-Z pour un traitement cosmétique non-thérapeutique des matières kératiniques de la peau et de ses phanères. Dans la formule, K* est choisi parmi la lysine, l’hydroxylysine, l’ornithine, l’acide diaminobutyrique ou l’acide diaminopropionique ou leurs dérivés formylé, acétylé, trifluoroacetylé, méthanesulfonylé ou succinylé, les deux K* pouvant être identiques ou différents ; (Xaa)n et (Xaa)m correspondent indépendammment l’une de l’autre à une séquence de n ou m acides aminés Xaa choisis indépendamment les uns des autres parmi Gly, Ala, Pro, Val, Leu, Ile et Phe, avec n et m des nombres entiers qui peuvent être égaux ou différents compris entre 0 et 5 ; X’aa correspond à S ou T, en extrémité N-terminale X choisi parmi H, -CO-R1, -SO2-R1 ou un groupe biotinoyle ; en extrémité C-terminale Z choisi parmi OH, OR1, NH2, NHR1 ou NR1R2 ; et R1 et R2 étant, indépendamment l’un de l’autre, choisis parmi un groupement alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy, saccharide et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupement ayant de 1 à 24 atomes de carbone et pouvant posséder dans son squelette un hétéroatome O, S et/ou N. Un peptide préféré est le Pal-KTTKS.
Patent FR-3105571-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une couche par épitaxie cyclée
Inventor: MAZZOCCHI VINCENT
IPC: H01L21/20
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre : Procédé de formation d’une couche par épitaxie cyclée Selon un aspect, l’invention prévoit un procédé de formation d’une couche par épitaxie cyclée comprenant au moins une séquence d’étapes comprenant chacune au moins les étapes successives suivantes :      premier dépôt par épitaxie de sorte à former,          une première portion (110) de couche de croissance, d’épaisseur e110, formée sur un premier motif (100) monocristallin et une deuxième portion (210) de couche de croissance, d’épaisseur e210, formée sur un deuxième motif (200) non monocristallin, avec e210 > e110,          deuxième dépôt par épitaxie de sorte à former une première portion (120) de couche sacrificielle, d’épaisseur e120, sur la première portion (110) de couche de croissance,  une deuxième portion (220) de couche sacrificielle, d’épaisseur e210, sur la deuxième portion (210) de couche de croissance,      les première (110) et deuxième (210) couche de croissance présentant une teneur t1 en un élément additionnel, supérieure à la teneur t2 de cet élément additionnel présent dans les première (120) et deuxième (220) couches sacrificielles,      gravure de toute l’épaisseur e220 et de toute l’épaisseur e210 avec arrêt de la gravure avant d’avoir consommé toute l’épaisseur e110.      Figure pour l’abrégé : Fig.2B
Patent FR-3105809-B1 (FR)
Title: Cage de roulement à retenue latérale
Inventor: GAUTIER MATHIAS
IPC: F16C19/06
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un palier (100) de roulement comprenant : - une bague interne (102) et une bague externe (104) coaxiales selon un axe de rotation (X) et entre lesquelles sont disposées des éléments roulants (106), - une cage annulaire (108) de roulement centrée autour de l’axe de rotation et agencée entre la bague interne (102) et la bague externe (104), la cage annulaire (108) présentant une face annulaire externe (116) en regard de la bague externe (104) et une face annulaire interne (124) en regard de la bague interne (102), dans lequel la cage annulaire (108) comprend une pluralité de logements (110) débouchant au niveau de la face interne (124) et au niveau de la face externe (108) et agencés entre un premier bord annulaire latéral (1141) de la cage annulaire (108) et un second bord annulaire latéral (1142).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure n° 4