baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043518-A1 (FR)
Title: Interphone et systeme de controle d’acces comportant cet interphone
Inventor: BEAUJOUR BENOIT
IPC: H05K5/00
Filed: 2015-11-06
Abstract: Interphone pour une résidence dans lequel chaque réceptacle (70) d'une étiquette (40) en papier comporte : • un fond (80) qui isole mécaniquement ce réceptacle de l'intérieur de l'interphone, • un volet ajouré (86) déplaçable par apport à la platine entre une position ouverte dans laquelle le volet autorise le remplacement de l'étiquette, et une position fermée dans laquelle il empêche le remplacement de l'étiquette, • un verrou électrique commandable déplaçable de façon réversible entre une position verrouillée dans laquelle il verrouille le volet ajouré (86) dans sa position fermée et une position déverrouillée dans laquelle il autorise le déplacement du volet ajouré vers sa position ouverte. L'interphone comporte un circuit électronique apte à acquérir une demande de déverrouillage du verrou électrique et, en réponse, à commander le verrou électrique pour le déplacer de sa position verrouillée vers sa position déverrouillée.
Patent FR-3044399-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de cartographies du bruit induit par des vehicules en fonction de donnees fournies par ces vehicules
Inventor: ABRAMATIC ALAIN
IPC: G06K19/00
Filed: 2015-11-26
Abstract: Un dispositif (DD) est dédié à la détermination de cartographies du bruit induit par des premiers (V1) et seconds (V2) véhicules circulant sur des tronçons d'une zone géographique. Ce dispositif (DD) est agencé, en cas de réception d'informations choisies relatives aux fonctionnements des seconds véhicules (V2) et enregistrées dans ces derniers (V2) en correspondance de coordonnées représentatives de leurs positions géographiques successives et d'instants d'enregistrement, pour estimer pour chacun des tronçons une évolution temporelle d'au moins un indicateur de bruit représentatif du bruit induit par les premiers (V1) et seconds (V2) véhicules, en fonction de ces informations de fonctionnement choisies et de ces instants d'enregistrement et coordonnées correspondants reçus, puis pour déterminer pour des intervalles temporels choisis des cartographies du bruit induit par les premiers (V1) et seconds (V2) véhicules dans les tronçons, en fonction d'au moins une évolution temporelle d'indicateur de bruit estimée.
Patent FR-3052008-A1 (FR)
Title: Navigation dans une pluralite de contenus video
Inventor: DA FONSECA CAROLINE
IPC: H04N21/25
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une pluralité de contenus vidéo pour une restitution d'au moins deux contenus de la pluralité par une interface utilisateur graphique, les contenus vidéo de la pluralité étant successivement restitués, le procédé comportant les étapes de : - restitution en plein écran d'un premier contenu de ladite pluralité ; - à une première durée prédéterminée avant la fin de la restitution dudit premier contenu vidéo, affichage d'un bandeau de progression comprenant une pluralité d'images, chaque image correspondant respectivement à un contenu vidéo de la pluralité de contenus vidéo ; - restitution d'un deuxième contenu vidéo ; - application d'un effet graphique à une image du bandeau correspondant au deuxième contenu ; - suppression de l'affichage du bandeau de progression après une deuxième durée prédéterminée après le début de la restitution du deuxième contenu, de sorte que le deuxième contenu soit restitué en plein écran.
Patent FR-3053166-A1 (FR)
Title: Source multi-faisceaux pour antenne multi-faisceaux
Inventor: CONTRERES ROMAIN
IPC: H01Q21/12
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un bloc source multi-faisceaux (S0, S1, S2) pour antenne multi-faisceaux (10), le bloc source comportant une pluralité de sources élémentaires identiques adjacentes (100), agencées en sous-réseaux (R) de forme identique, le bloc source étant caractérisée en ce le sous-réseau (R) est formé de trois sources élémentaires adjacentes entre elles (S10, S11, S12), définissant une première direction (X) passant par deux des trois sources (S10, S11), la source comprenant au moins deux sous-réseaux (R11, R12) formant une première ligne (L1) selon la première direction (X), les deux sous-réseaux (R11, R12, R13) étant décalés, dans la première direction (X), d'un pas (L) correspondant à une source élémentaire, de sorte qu'au moins une source élémentaire (S11) appartient aux deux sous-réseaux (R11, R12), les deux sous-réseaux consécutifs (R11, R12) étant excités à deux couleurs différentes par l'au moins un répartiteur.
Patent FR-3054042-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une zone geographique operationnelle observee par un capteur
Inventor: WASSELIN JEAN-PHILIPPE
IPC: G01S13/02
Filed: 2016-07-12
Abstract: Ce procédé permet de déterminer une zone géographique opérationnelle (ZO) par rapport à un capteur (S) configuré pour observer et mesurer la vitesse radiale d'un objet se déplaçant avec une vitesse minimum non nulle 'VT' dans une région d'intérêt (ROI). Il comporte: - une étape de simulation du positionnement dudit capteur (S). - une étape de détermination d'une première zone (A1) de la région d'intérêt constituée des points pour chacun desquels ledit objet se déplaçant en ce point à une vitesse supérieure ou égale à ladite vitesse VT et selon une direction donnée 'DT', aurait, vu dudit capteur (S), une vitesse radiale supérieure à une vitesse seuil définie pour ce point ; et - la zone géographique opérationnelle (ZO) étant définie en prenant en compte l'intersection de la première zone (A1) et d'une zone (A2) de couverture du capteur.
Patent FR-3057083-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de cartes graphiques dans un systeme informatique
Inventor: CRIOU ACHER
IPC: G06F9/50
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de cartes graphiques (GC) dans un système informatique (2) comprenant : au moment de la mise en marche d'une machine virtuelle (3) dans le système informatique (2), l'attribution d'au moins une carte graphique virtuelle (VGC) et d'une carte graphique physique (GC) à la machine virtuelle (3) afin de procéder au traitement des instructions graphiques ; la déconnexion de la carte graphique physique (GC) de la machine virtuelle (3) afin de la libérer au profit d'un pool de cartes graphiques (51) disponibles ; la détection du besoin de la machine virtuelle (3) de traiter des instructions graphiques avancées et, au moment de la détection, la sélection d'une carte graphique (GC) disponible dans le pool (51) d'unités de traitement graphiques disponibles ; la connexion de la carte graphique (GC) disponible à la machine virtuelle (3) afin de procéder au traitement des instructions graphiques avancées.
Patent FR-3058199-A1 (FR)
Title: Actionneur de controle moteur, vanne de circulation de fluide le comprenant, et procede d'assemblage d'un tel actionneur de controle moteur
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K31/04
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne un actionneur de contrôle moteur (30), notamment pour une vanne de circulation de fluide, comprenant : - un moteur électrique (12) comprenant un arbre de transmission (28) ayant un mouvement de rotation autour d'un premier axe (y), un support (26), et - une tôle support (24) recevant le moteur électrique (12) et fixée sur le support (26), dans lequel le support (26) et la tôle support (24) sont conformés pour maintenir le positionnement axial et radial de l'arbre de transmission (28) du moteur électrique (12) par rapport au support (26).
Patent FR-3059810-A1 (FR)
Title: Repositionnement d'une image sur l'ecran d'un appareil
Inventor: BEAUCHET FREDERIC
IPC: G07D7/12
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'agencement d'une image sur un écran (2) en fonction de la position réelle d'un objet vis-à-vis dudit écran, le dispositif comprenant : - une unité de commande d'affichage, - un écran relié à l'unité de commande d'affichage, - un capteur (3) pour enregistrer la position relative d'un objet positionné contre l'écran, le capteur étant relié à l'unité de commande d'affichage, l'unité de commande d'affichage étant configurée pour afficher sur l'écran l'image relativement à l'objet réel positionné contre l'écran en fonction des données fournies par le capteur.
Patent FR-3059802-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une signature electronique d'un document associe a un condensat
Inventor: KEUFFER JULIEN PAUL
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'une signature électronique d'un document associé à un condensat obtenu par une fonction de hachage donnée comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11b) d'un serveur (1b) d'étapes de : (a) Réception dudit condensat et d'une preuve à divulgation nulle de connaissances du fait que ledit condensat est bien le résultat de l'application de ladite fonction de hachage donnée audit document ; (b) Vérification que ladite preuve à divulgation nulle de connaissances est valide ; (c) génération d'une signature électronique du document à partir dudit condensat.
Patent FR-3051676-A1 (FR)
Title: Electrode quadripolaire implantable de neurostimulation multi-sequentielle du nerf phrenique
Inventor: RENAUX SERGE
IPC: A61N1/36
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne une électrode quadripolaire implantable (1), de neurostimulation multi-séquentielle du nerf phrénique, constituée d'une matrice pourvue de deux branches (11) et (12) reliées par un pont (13) et pourvues, chacune, de deux contacteurs (14,15) et (16,17) disposés symétriquement autour de l'axe dudit nerf et destinés à être alimentés, en courant électrique de neurostimulation multi-séquentielle. L'électrode (1) selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que chaque branche (11,12) est agencée en forme de crochet (111, 121) conçu pour entourer le nerf phrénique et obtenir le contact optimum des contacteurs (14,15,16,17) avec ledit nerf, chaque crochet possédant une prolongation (112,122), ou languette, destinée à traverser l'incision correspondante aménagée dans la plèvre ; et en ce que la matrice de l'électrode (1) est réalisée en un matériau souple et flexible apte à assurer d'une part le contact avec le nerf sans exercer de contrainte sur celui-ci et d'autre part son insertion, autour du nerf et au travers des incisions correspondantes pratiquées dans la plèvre, par une torsion du pont (13) donc une rotation des branches (11) et (12) l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3048144-A1 (FR)
Title: Circuit imprime en technologie uniplanaire
Inventor: TIRARD FRANCK
IPC: H04B3/02
Filed: 2017-02-16
Abstract: Circuit imprimé en technologie uniplanaire comportant des lignes de transmission imprimées sur un substrat diélectrique (52), le circuit imprimé constituant un diviseur de puissance radiofréquence comprenant un unique bloc diviseur ayant une voie d'entrée (55) et trois voies de sortie (56).
Patent FR-3063943-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’affichage sur un dispositif d’affichage de retroviseur numerique pour vehicule automobile et systeme de retroviseur numerique associe.
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-03-20
Abstract: Le véhicule étant apte à rouler soit en mode de conduite sous contrôle d'un utilisateur, soit en mode de conduite autonome, le procédé comprend les étapes de capture (E2) de données par au moins un capteur du véhicule et d'affichage (E7) d'images relatives à une situation routière d'un environnement du véhicule sur le dispositif d'affichage, lesdites images étant obtenues à partir des données capturées. Selon l'invention, l'affichage d'images relatives à une situation routière de l'environnement du véhicule est interrompu (E10) en cas d'activation du mode de conduite autonome.
Patent FR-3064485-A1 (FR)
Title: Traitement d'une infection par le virus respiratoire syncytial
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR
IPC: A61P31/14
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition d'immunoglobulines (Ig) hyper-enrichie en immunoglobulines anti-RSV dans le traitement prophylactique ou curatif d'une infection par le virus RSV chez un sujet, par administration de la composition sous une forme adaptée pour que les immunoglobulines anti-RSV neutralisent le virus au niveau des poumons.
Patent FR-3067136-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d’un calculateur embarque de vehicule
Inventor: PATUREAU MIRAND SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-05-30
Abstract: Procédé de mise à jour d'un calculateur d'un système embarqué de véhicule, par l'intermédiaire d'un dispositif mobile débarqué connecté sans fil au dit système embarqué, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : A. Récupération par le dispositif mobile débarqué d'une information de disponibilité d'un fichier de mise à jour destinée au calculateur embarqué de véhicule, à partir d'un serveur distant, B. Téléchargement par le dispositif mobile débarqué de ladite mise à jour destinée au calculateur du système embarqué de véhicule, C. Installation de la mise à jour par le dispositif mobile débarqué sur le calculateur du système embarqué de véhicule.
Patent FR-3067652-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a encre libre comprenant une valve microfluidique
Inventor: ALBENGE OLIVIER
IPC: B43K8/00
Filed: 2017-06-15
Abstract: Instrument d'écriture (10) comprenant un corps principal (12) équipé d'une pointe d'écriture (14), la pointe d'écriture (14) étant alimentée en encre par un réservoir à encre libre (12), le réservoir (12) étant équipé d'un dispositif de régulation de pression (16) pour réguler la pression au sein du réservoir (12), le dispositif de régulation de pression (16) comprenant au moins une valve microfluidique (18, 18').
Patent FR-3068244-A1 (FR)
Title: Composes depigmentants
Inventor: POCARD THOMAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un composé de formule (I), dans laquelle: Rb et Rc, indépendamment l'un de l'autre, représentent :(a) un atome d'hydrogène ou (b) un groupement (C1-C4)alkyle ; X, X' et Y, indépendamment l'un de l'autre, représentent un hétéroatome choisi parmi O, S ou N(RdRe) où Rd, Re représentent un atome d'hydrogène ou un groupement (C1-C4)alkyle ; et Ra représente (a) un atome d'hydrogène, (b) un groupement (C1-C4)alkyle, (c) un groupement (hetero)aryle ou (d) un benzyle à titre d'actif pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques, et/ou pour prévenir, réduire et/ou traiter une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses. La présente invention a trait en outre à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques et/ou de prévention, de réduction et/ou de traitement d'une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses.
Patent FR-3072830-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une alimentation electrique autonome par transducteur piezoelectrique, circuit d'alimentation et dispositif ainsi alimente
Inventor: BRENES ALEXIS
IPC: H01L41/02
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention propose un procédé de pilotage d'un circuit de récolte d'énergie électrique produite par un transducteur piézoélectrique (11), formant un résonateur piézoélectrique sous l'effet de vibrations issues d'une source d'excitation mécanique. Ce circuit produit une tension de sortie (Vout) continue par l'intermédiaire d'un convertisseur DC-DC (123) fonctionnant par PWM, qui est piloté par un signal (S148) commandant son rapport de cycle avec une valeur actuelle (Δn). Ce procédé comprend: un processus d'estimation (51, 52) incluant les opérations suivantes, pendant le fonctionnement du circuit de récolte : - détection du signal de tension piézo (Vp), - évaluation (512) de l'amplitude d'une harmonique dudit signal piézo, d'un rang au moins un, et par exemple de rang trois, - estimation (526) d'une nouvelle résistance équivalente (Rn + 1) à produire par le convertisseur, et d'un nouveau rapport de cycle (Δn+1) à commander pour le convertisseur ; un processus (53) d'adaptation d'impédance par application au convertisseur d'un nouveau signal de consigne pour commander le nouveau rapport de cycle et produire la nouvelle résistance ; un processus de fonctionnement nominal (54), avec une valeur (Δn+1) constante du signal de pilotage du convertisseur.
Patent FR-3070408-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture a panneaux mobiles, notamment pour une pergola
Inventor: CASTEL JEAN-LOUIS
IPC: E04B7/16
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de couverture à panneaux mobiles, notamment pour une pergola, comprenant des moyens de maintien (10), des moyens de couverture (12), et des moyens de positionnement (14), caractérisé en ce que les moyens de couverture (12) sont réalisés par des panneaux pliés (22) transversalement, superposés en hauteur, et les moyens de positionnement (14) sont réalisés par des glissières (34) solidaires desdits panneaux, orientées suivant une unique direction et des galets (20) supportant lesdites glissières (34).
Patent FR-3070526-A1 (FR)
Title: Dispositif portable d'avertissement
Inventor: BERNARD THOMAS PIERRE
IPC: G08B3/00
Filed: 2017-08-29
Abstract: Un dispositif d'avertissement comprenant : un boîtier étanche, lequel boîtier contient un mécanisme d'alerte sonore ; un moyen de fixation à la main ; et une commande d'actionnement d'alerte ; dans lequel le moyen de fixation à la main attache le boîtier à une des mains de l'utilisateur de telle sorte que la même main est agencée pour être en mesure d'actionner la commande.
Patent FR-3071637-A1 (FR)
Title: Module de commande pour systeme de dialogue homme-machine
Inventor: DALLET HERVE
IPC: H01H13/02
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un module de commande pour système de dialogue homme-machine , ledit système comprenant plusieurs organes de dialogue homme-machine (2), chaque organe de dialogue homme-machine (2) comprenant un élément fonctionnel qui comporte au moins un contact électrique (S1) et/ou un indicateur de signalisation (DI1)). Ledit module de commande (1) est configuré pour fonctionner dans un mode écriture pour attribuer un état à chaque indicateur de signalisation de chaque organe de dialogue homme-machine et dans un mode lecture pour lire un état du contact électrique de chaque organe de dialogue homme-machine.
Patent FR-3078070-A1 (FR)
Title: Composition presentant une excellente permeabilite a la vapeur d'eau
Inventor: DANEROL ANNE-SOPHIE
IPC: C09J11/06
Filed: 2018-02-20
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition comprenant au moins un copolymère à blocs styrèniques, au moins un plastifiant, et des particules d'un polymère réticulé ayant une densité de groupement carboxylate comprise entre 2,0 et 12,0 meq/g et une taille de pore moyenne comprise entre 0,005 et 1,0 µm, utilisable notamment pour la réalisation d'une matrice élastomérique convenant à tout dispositif de type dispositif à visée médicale tel qu'un patch, un film, une bande ou un pansement, de préférence un pansement, destiné à une application cutanée ou bien encore convenant à tout dispositif de type textile fonctionnel tel qu'un article de sport.
Patent FR-3080007-A1 (FR)
Title: Semelle interieure flexible pour article chaussant et chaussure orthopedique comprenant une telle semelle
Inventor: PALKOWSKI NATHALIE
IPC: A43B7/22
Filed: 2018-04-13
Abstract: La présente invention concerne une semelle intérieure (100) flexible apte à être disposée dans un article chaussant sous le pied d'un porteur, ladite semelle (100) comprenant une partie avant (10) et une partie arrière (20) destinées à recevoir respectivement l'avant du pied et le talon, et une partie intermédiaire (30) flexible reliant la partie avant (10) et la partie arrière (20), ladite semelle comportant, en face plantaire (100a), un module d'éversion et d'inversion (40) comprenant des premier (41) et deuxième (44) éléments de renfort étant agencés l'un par rapport à l'autre pour coopérer ensemble de manière à ce qu'un écrasement du module (40) au niveau de la partie arrière (20) entraîne un fléchissement des première (41a) et troisième (44a) zones provoquant, par compensation avec les deuxième (41b) et quatrième (44b) zones, un mouvement de vrille de la partie intermédiaire (30) dans le sens axial de ladite semelle (100) et un rehaussement de la partie avant (10) par rapport à la partie intermédiaire (30).
Patent FR-3080951-A1 (FR)
Title: Installation solaire de production d'energie electrique et de chaleur
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: H01L35/28
Filed: 2018-05-07
Abstract: La présente invention concerne une installation solaire de production d'énergie électrique et de chaleur au moyen de générateurs thermoélectriques fonctionnant selon l'effet Seebeck. Elle est constituée d'une part par un ensemble de générateurs thermoélectriques installés dans un capteur solaire plan ou dans des tubes sous vide afin de capter le rayonnement solaire et d'autre part par un dispositif de refroidissement récupérant la chaleur produite vers un circuit d'air ou de liquide. L'écart de température entre les deux dispositifs génère la production de courant électrique. La chaleur récupérée par le dispositif de refroidissement est à un niveau de température suffisant pour assurer directement le chauffage des bâtiments ou la production d'eau chaude sanitaire.
Patent FR-3082370-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication en champ proche a haute frequence et de rechargement par induction d’un appareil
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H03H9/135
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de communication en haute fréquence et de rechargement par induction d'un appareil comprenant une surface de rechargement (5), au moins une antenne de rechargement (6) émettant un champ magnétique à une basse fréquence et une couche (7) en matériau ferromagnétique. Le dispositif comprend au moins une antenne de communication (31, 32) et une plaque de circuit imprimé (2). L'antenne de communication (31, 32) est sous la forme d'une bobine entourant localement la couche (7) en présentant un axe de symétrie se trouvant dans un plan parallèle à la couche (7). Le matériau de la couche (7) est sélectionné pour présenter à haute fréquence une partie imaginaire de perméabilité suffisamment élevée pour engendrer des fuites sur une surface de la couche (7) s'étendant perpendiculairement à la couche tout en conservant à basse fréquence une partie imaginaire de perméabilité suffisamment basse pour permettre le rechargement par induction.
Patent FR-3087379-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece, piece et procede de determination d’un code associe a une piece
Inventor: LEGOUPIL SAMUEL
IPC: C04B35/64
Filed: 2018-10-22
Abstract: Ce procédé comporte : la fourniture (212) du matériau dans un état de poudre en plusieurs points de l'espace ; et, en fonction du point de l'espace, soit l'agrégation (214) du matériau pour le faire passer à l'état solide, soit le maintien du matériau à l'état de poudre. Le matéri au à l'état solide formant la pièce (104) délimite au moins une cavité fermée (402) remplie du matériau laissé à l'état de poudre.
Patent FR-3090100-A1 (FR)
Title: Cible amagnétique et métallique flexible pour capteur inductif
Inventor: BRUNET-LUGARDON FLORIAN
IPC: G01L9/10
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble d’une cible (40) amagnétique et métallique pour capteur inductif et de son support (1), la cible (40) étant flexible sous pression puis relâchement de la pression en un mouvement de va-et-vient vers et en éloignement du support (1). La cible (40) comprend une portion centrale (2) entourée de pattes flexibles de fixation (4) dont une première extrémité (4a) est solidarisée à la portion centrale (2) et une deuxième extrémité (4b) est fixée au support (1), les pattes de fixation (4) étant uniformément réparties autour de la portion centrale (2), une première portion (4c) de chaque patte de fixation (4) la plus proche de la portion centrale (2) présentant une rigidité augmentée par rapport à une portion (4d) de la patte de fixation (4) la plus éloignée de la portion centrale (2). Figure pour l’abrégé : Figure 2