baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953961-B1 (FR)
Title: Outils et procedures d'interoperabilite pour agreger et consolider les resultats de tests de laboratoire
Inventor: CINQUALBRE JACQUES
IPC: G16H10/60
Filed: 2010-12-15
Granted: 2018-05-25
Abstract: Une méthode offrant l'interopérabilité entre les résultats de laboratoire est proposée. La méthode inclut de recevoir, en faisant appel à un premier processeur matériel, les données entrantes des tests de laboratoire sur un serveur central. Les données entrantes des tests de laboratoires comprennent une pluralité de formats différents et seront conservées sur le serveur dans leur format natif. Les données des tests de laboratoire sont ensuite converties en un format unifié pour obtenir des données de tests de laboratoire en format unifié. Les données des tests de laboratoire en format unifié sont ensuite corrélées en utilisant un second processeur matériel, fondé sur un code d'identification santé pour obtenir des données corrélées et sont enregistrées, en utilisant un troisième processeur matériel en un document unique.
Patent FR-2969696-B1 (FR)
Inventor: BOUTEILLER BERNARD
IPC: F01N3/022
Filed: 2010-12-23
Granted: 2013-01-04
Abstract: The filter has a set of honey comb monolithic blocks (4) including a central portion (7), where calorific capacity of the central portion is greater than that of peripheral portion (8) of same volume of the monolithic blocks. Ratio between proportion of an opening surface on a leading edge of the central portion and a specific filtration surface of the central portion and proportion of an opening surface on a leading edge of the peripheral portion and a specific filtration surface of the peripheral portion ranges from 0.95 to 1.05 or is even equal to 1. An independent claim is also included for an extrusion die shaped to form a monolithic block provided with channels for manufacturing a filter.
Patent FR-2979191-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de materiaux transparents, comestibles, utilisables comme recipients pour des produits alimentaires et leurs applications
Inventor: BOUAZIZ HASSOUNA
IPC: A23L27/30
Filed: 2011-08-30
Granted: 2013-11-01
Abstract: L'invention vise un procédé de production d'un matériau alimentaire essentiellement constitué par de l'isomalt, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - extrusion et fusion du matériau avec une montée en température jusqu'à 80°C à 160°C, de préférence de 150°C à 160°C - tempérage de manière à obtenir le matériau sous sa forme cristalline stable et à éliminer les bulles présentes dans le matériau - coulage ou injection dans des moules. Application du matériau obtenu comme récipient
Patent FR-2998959-B1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un plan de vol aeronautique comprenant une etape de parametrage des donnees de vol
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-11-30
Granted: 2015-11-20
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation graphique, de modification et de validation d'un plan de vol aéronautique pour système avionique d'aéronef. Le système comprend des moyens de calcul et de génération dudit plan de vol, un système de gestion des tâches, un dispositif de visualisation affichant une représentation graphique dudit plan de vol et une interface homme-machine apte à réaliser des sélections, des modifications ou des ajouts dans les informations contenues dans ladite représentation graphique, lesdites sélections, modifications et ajouts étant pris en compte par le système de gestion des tâches, ladite représentation graphique comportant une échelle des temps (TL) sur laquelle figurent au moins les différentes phases du plan de vol et les informations correspondantes auxdites phases. Le procédé selon l'invention comporte une étape d'affichage d'au moins une information (IP) dépendant de plusieurs paramètres et dont la représentation graphique dépend du niveau de renseignement desdits paramètres.
Patent FR-2994757-B1 (FR)
Title: Gestion energetique d'un systeme selon une approche par un modele economique de marche
Inventor: SCHLABE DANIEL
IPC: G06Q10/04
Filed: 2013-08-21
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de gestion énergétique d'un système, le système présentant un certain nombre de composants z. Le procédé consiste à : associer un rapport individuel prix-puissance PR à chacun des composants z du système ; approcher la courbe non monotone k * (301) ; déterminer, sur la base des z rapports prix-puissance PR , un premier prix d'équilibre p et une puissance d'équilibre I associée pour le système ; approcher la courbe non monotone k * (301) ; déterminer, sur la base des z rapports prix-puissance PR , sachant qu'on utilise en lieu et place du rapport prix-puissance PRj=t le rapport d'approximation N (PR ), une n+1 puissance d'équilibre I et un prix d'équilibre p associé pour le système ; répéter les étapes pour la détermination itérative d'un rapport d'approximation N (PR ) de divers composants ou tous les composants du système ; commander divers composants ou la totalité des composants du système.
Patent FR-3039405-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique et/ou therapeutique pour la stimulation du systeme humain de reconnaissance immunitaire
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-07-27
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique pour la stimulation et/ou régulation du système humain de reconnaissance immunitaire de la peau et des muqueuses. La composition comprend à titre de principe actif une eau thermale minérale comprenant au moins : - entre 40 mg/1 et 600 mg/1 de calcium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, - entre 12,5 mg/1 et 125 mg/1 de magnésium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, - entre 4 mg/1 et 42 mg/1 de silicium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, les autres ingrédients étant constitués par des composés admissibles dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique, et ladite composition assurant une interaction des molécules glycosylées avec des lectines.
Patent FR-3047966-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element interieur de vehicule automobile.
Inventor: QUETANT EUDES
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-02-18
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (5) d'un élément intérieur (1) de véhicule automobile sur un élément d'habillage (3) de planche de bord (2) de véhicule automobile, ledit dispositif de fixation (5) comprenant deux vis de fixation (51, 52) comportant une tige filetée et une tête, et un élément de liaison (53) reliant lesdites deux vis (51, 52), cet élément de liaison (53) comportant une pièce rigide allongée propre à être au moins partiellement plaquée contre une face (41) de l'élément d'habillage de planche de bord, ledit élément de liaison (53) étant flanqué de deux saillies latérales (54, 55) comportant un trou allongé (56, 57) d'axe perpendiculaire à l'axe longitudinal dudit élément de liaison (53), dans lequel est reçue ladite tige filetée des vis de fixation (51, 52).
Patent FR-3051459-B1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement d'un flux comprenant du sulfure d'hydrogene
Inventor: LOFBERG AXEL
IPC: C01B17/04
Filed: 2016-05-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé de traitement du sulfure d'hydrogène. En particulier, l'invention concerne une installation et un procédé comprenant au moins un système d'oxydation du sulfure d'hydrogène en soufre (S) et en eau (H2O) par un solide réactif et au moins un système d'oxydation par un agent oxydant du solide réactif présent à l'état réduit, le système d'oxydation du sulfure d'hydrogène en soufre et le système d'oxydation du solide réactif étant agencés pour que le sulfure d'hydrogène ne soit pas mis en contact avec l'agent oxydant le solide réactif.
Patent FR-3053655-B1 (FR)
Title: Voilier comportant une structure a flotteur et un mat
Inventor: MAGNARD BENJAMIN PATRICE
IPC: B63B15/00
Filed: 2016-07-06
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ce voilier (1) du type comportant une structure à flotteur et sur laquelle est disposé au moins un mât (5), dont le pied (7) comporte des moyens (8) de guidage de ses déplacements le long d'un organe de guidage (9) du pied de mât solidaire du voilier (1) et dont la portion intermédiaire entre son pied (7) et son extrémité libre est reliée, à travers des moyens d'articulation (10), à des moyens d'accrochage (11) de celui-ci sur le reste du voilier (1), est caractérisé en ce que les moyens d'accrochage (11) comprennent des moyens de support (12) du mât (5) réglables en position dans un plan longitudinal du voilier pour permettre un réglage de la position des moyens d'articulation du mât dans le plan longitudinal du voilier.
Patent FR-3040959-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'un vehicule automobile
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule automobile (301), ayant deux appareils de commande (305, 307), distincts ainsi qu'un capteur d'environnement (303) consistant à : - saisir l'environnement du véhicule (301) à l'aide du capteur (303), pour obtenir des données, - vérifier à l'aide du premier appareil de commande (305) si un objet se trouve dans l'environnement du véhicule (301), pour formuler un premier résultat d'essai, et - vérifier à l'aide du second appareil (307) si un objet se trouve dans l'environnement du véhicule (301), pour formuler un second résultat d'essai, et - comparer les deux résultats pour conduire sans conducteur le véhicule (301.
Patent FR-3061114-B1 (FR)
Title: Chassis pour vehicule de transport
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B62D21/18
Filed: 2016-12-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis pour véhicule de transport comprenant un habitacle, caractérisé en ce que ce châssis comprend au moins : - d'une part, un corps principal (1) qui comprend un cadre rigide (2) de support positionné dans la partie supérieure de l'habitacle du véhicule, - d'autre part, au moins un montant (3) sensiblement vertical associé au corps principal et positionné au niveau de la périphérie de l'habitacle du véhicule, le châssis étant réalisé par au moins : - un module principal (4) réalisant une première portion de l'habitacle du véhicule et dont au moins une partie du plafond du module principal (4) forme une partie du cadre rigide (2) du corps principal (1), le module principal (4) comprenant au moins une ouverture (6) à une de ses extrémités, - un module secondaire (5) réalisant une seconde portion de l'habitacle du véhicule et comprenant au moins une ouverture (7) de dimensions correspondant sensiblement à celles de l'ouverture (6) d'extrémité du module principal (4) de sorte qu'une association du module principal (4) et du module secondaire (5) soit réalisée au niveau de ces ouvertures (6, 7), chacun des modules, principal (4) et secondaire (5), avant leur assemblage, réalisant un module autoporteur.
Patent FR-3064593-B1 (FR)
Title: Masque de plongee ayant un corps muni d'un dispositif d'echappement d'air expire comportant une valve anti-retour
Inventor: SORIGUE QUENTIN
IPC: B63C11/16
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un masque de plongée (10) comportant : un corps (12) muni d'une visière (20) et d'une jupe souple (22), un tuba (18) disposé en prolongement d'une partie supérieure (14) du corps (12) ; le corps (12) comporte un dispositif d'échappement d'air expiré (100) qui relie fluidiquement la chambre inférieure (52) avec le conduit d'air (90) du tuba (18); L'invention se caractérise par le fait que le dispositif d'échappement d'air expiré (100) comporte au moins une première valve anti-retour (140) agencée pour autoriser un écoulement d'air expiré dirigé de la chambre inférieure (52) vers le conduit d'air (90) du tuba (18) lors d'une phase d'expiration de l'utilisateur, la première valve anti-retour (140) étant fermée lors d'une phase d'inspiration de l'utilisateur.
Patent FR-3065852-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'integration d'au moins un panneau solaire a un element de construction et procede de fabrication associe
Inventor: LAUGNER MICHEL
IPC: H02S20/22
Filed: 2017-04-26
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif pour l'intégration d'au moins un panneau solaire (1) à un élément de construction (2), dispositif caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un élément de construction (2) préfabriqué, - au moins un panneau solaire (1) monté avec ledit au moins un élément de construction (2) préfabriqué, - au moins un onduleur (3) relié par au moins deux connectiques (4) audit au moins un panneau solaire (1).
Patent FR-3067349-B1 (FR)
Title: Nouveaux agents mono et di-antennes complexants hydrosolubles et complexes de lanthanide correspondants
Inventor: LAMARQUE LAURENT
IPC: C07F17/00
Filed: 2017-06-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne des agents complexants de formule (I) : 		dans laquelle Chrom1, Chrom2 et Chrom3 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également des complexes de lanthanide obtenus à partir de ces agents complexants. 		Application : marquage de molécules biologiques.
Patent FR-3068940-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage electronique decouple avec un dispositif de transmission de mouvement a compensation des effets radiaux
Inventor: YVONET FLORENT
IPC: B60T17/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-23
Abstract: Système dont le dispositif reliant la pédale de frein à l'actionneur de frein (2) comportant : une tige de commande (4) et, un poussoir (5) guidé dans un cylindre (24), relié à la tige (4) par une rotule (8) et rappelé par un ressort (7). L'extrémité de la tige (4) comporte une calotte sphérique (41) ayant une surface d'appui avant (41a) sphérique et une surface arrière plane (42b), perpendiculaire à l'axe (X1X1) de la tige (4). Un manchon de centrage (9) entourant librement la tige de commande (4) s'appuie par son bord avant (91), contre la face arrière (41b) de la calotte (41) poussé par un ressort de centrage (101) en appui sur le poussoir (5) et sur le manchon de centrage (9) pour basculer la calotte sphérique (41) et la tige (4) vers l'axe (XX) du poussoir (5).
Patent FR-3069646-B1 (FR)
Title: Systeme de reflectometrie pour l'analyse de defauts dans au moins une ligne de transmission, le systeme comprenant un correlateur complexe
Inventor: LAYER CHRISTOPHE
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-02
Abstract: Système de réflectométrie (400) comprenant : • au moins un moyen de mesure (CPL1,CPL2) d'un signal de référence rétro-propagé dans au moins une ligne de transmission (L1,L2), • au moins un convertisseur analogique-numérique (ADC1,ADC2) pour convertir au moins un signal mesuré en un ensemble d'au moins un premier signal numérique et un deuxième signal numérique, • au moins un corrélateur complexe (COR1,COR2) configuré pour corréler le signal de référence réel avec un signal complexe dont la partie réelle est formée par un premier signal numérique dudit ensemble et la partie imaginaire est formée par un deuxième signal numérique dudit ensemble, afin de produire un premier réflectogramme correspondant à la partie réelle du signal complexe et un second réflectogramme correspondant à la partie imaginaire du signal complexe, • Un module d'analyse d'au moins le premier réflectogramme et le second réflectogramme pour identifier la présence de défauts dans au moins une ligne de transmission.
Patent FR-3070404-B1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant une base reliee par un cordon a un fer a repasser
Inventor: ANDRADE ANTHONY
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-08-23
Abstract: Appareil de repassage comportant une base (1) reliée par un cordon (3) à un fer à repasser (2), le cordon (3) renfermant au moins un conduit (30) d'acheminement d'un fluide vers le fer à repasser (2), le fer à repasser comprenant un corps chauffant (4) et un connecteur fluidique (9) relié au conduit (30) d'acheminement du fluide, caractérisé en ce que ledit connecteur fluidique (9) est supporté par une platine (5) fonctionnelle qui est interposée entre le corps chauffant (4) et un boîtier (6) venant coiffer le corps chauffant (4).
Patent FR-3072390-B1 (FR)
Title: Composition extemporanee comprenant un melange de deux produits pour la destruction de polluants organophosphores et/ou organosoufres
Inventor: MAZOYER STEPHANE
IPC: C11D1/835
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne la décontamination, la désinfection et le nettoyage de surfaces souillées par des agents toxiques, et plus particulièrement une composition extemporanée perfectionnée comprenant un mélange de deux produits, permettant d'assurer la décontamination, la désinfection et le nettoyage de surfaces souillées par des substances toxiques contenant des composés organophosphorés ou organosoufrés, sans dégrader les surfaces ou l'environnement.
Patent FR-3061106-B1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: KAWAI SHOKEI
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-12-27
Abstract: Un véhicule hybride (10) comprend un capteur d'angle de vilebrequin détectant une vitesse de rotation d'un ISG (40). Une unité de commutation (60) forme un premier état dans lequel une énergie est fournie d'une batterie au plomb (71) à l'ISG et un deuxième état dans lequel une énergie est fournie d'une batterie au lithium (72) à l'ISG. L'ECU (50) effectue un fonctionnement de véhicule électrique (EV) avec l'énergie de l'ISG en suspendant une opération de moteur avec l'unité (60) dans le deuxième état. Lorsqu'une vitesse de rotation de l'ISG devient inférieure ou égale à une valeur de seuil préréglée en fonctionnement EV, l'ECU commute l'unité (60) du deuxième au premier état, et effectue le fonctionnement de moteur avec l'énergie du moteur en démarrant le moteur avec l'injection de carburant. La valeur de seuil est une vitesse de rotation supérieure à une vitesse de rotation dans un état arrêté.
Patent FR-3071816-B1 (FR)
Title: Drone de type multirotor comportant une unite de gestion de la vitesse de rotation de chacun des rotors et procede de commande d'un tel drone
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un drone (1) de type multirotor comportant un châssis porteur (2), au moins trois moteurs électriques (4) indépendants, au moins trois rotors (5) de propulsion et/ou de sustentation mobiles en rotation indépendamment les uns des autres par rapport audit châssis porteur (2) et entraînés respectivement en rotation par l'un desdits au moins trois moteurs électriques (4), au moins une source d'énergie électrique (6) destinée à alimenter en énergie électrique lesdits au moins trois moteurs électriques (4), et une unité de gestion (7) pour générer une consigne de vitesse de rotation de chacun desdits au moins trois moteurs électriques (4). Selon l'invention, un tel drone (1) permet de fournir une solution pour réduire l'intensité des impulsions acoustiques sur une plage de fréquences donnée tout en garantissant le maintien de ses performances de vol.
Patent FR-3078211-B1 (FR)
Title: Actionneur electrique pour un systeme de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: SECK RAWANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un actionneur électrique (1) adapté pour entraîner un élément mobile pour un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant : - un moteur électrique (10) comprenant un stator (100) et un rotor (101) ; - une couronne satellite (12) comprenant au moins un satellite (120) ; - une roue de sortie (13) adaptée pour être entraînée en rotation par ladite couronne satellite (12) ; selon lequel : - ledit actionneur électrique (1) comprend en outre une roue motrice (11) en liaison directe avec ledit rotor (101), adaptée pour être entraînée en rotation par ledit rotor (101) et adaptée pour entraîner en rotation ladite couronne satellite (12) ; - ladite roue de sortie (13) comprend une étoile de sortie (130) adaptée pour entraîner ledit élément mobile dudit système de ventilation, chauffage et/ou climatisation.
Patent FR-3079582-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant un élément intérieur fixe (6, 23), un élément extérieur tournant (2, 7, 42) monté à rotation coaxialement autour de l'élément intérieur fixe (6, 23), et un flasque de protection (4) annulaire et avec une portion essentiellement radiale (33) en appui contre une surface frontale (13, 27) de l'élément intérieur fixe (6, 23). Le flasque (4) comprend un portion de repli annulaire (39 ; 41 ; 48 ; 49 ; 51 ; 56 ; 61) s'étendant essentiellement axialement depuis un bord extérieur du flasque (4) et venant radialement à proximité immédiate d'une portion annulaire en saillie axiale (40 ; 47 ; 50) de l'élément extérieur tournant (2, 7, 42) afin de former un passage étroit.
Patent FR-3086262-B1 (FR)
Title: Systeme de direction assistee de vehicule automobile equipe d'un capteur de couple
Inventor: PAQUIEN JEAN-NOEL
IPC: G01L5/22
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-01-15
Abstract: Système de direction assistée de véhicule automobile, comprenant successivement suivant un axe principal, un arbre d'entrée, une barre de torsion, et un arbre de sortie relié à un pignon d'entraînement d'une crémaillère guidée dans un boîtier de direction, et comprenant un capteur de couple disposant d'une bague avec aimants et d'une bague magnétique liées l'une à l'arbre d'entrée et l'autre à l'arbre de sortie, et d'un anneau de convergence magnétique fixe (28) qui entoure ces bagues, ce système comportant un carter (40) s'étendant suivant l'axe principal (A), réalisé d'une seule pièce par un moulage de matière plastique, comprenant successivement suivant cet axe principal (A) une collerette (12) de fixation sur le boîtier de direction, un logement (16) recevant l'anneau de convergence magnétique (28), et un tube rigide (20) entourant la partie avant de l'arbre d'entrée (2).
Patent FR-3086782-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de comptage de personnes
Inventor: PARSY FRANCOIS
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de comptage de personnes destiné à compter des personnes (5) traversant une zone de passage (1) pour rentrer dans une pièce (6) d'un bâtiment.     Selon l'invention, le dispositif de comptage (2a) comprend :     - un capteur de distance (2) du type à temps de vol comprenant un émetteur apte à émettre un signal émis (3) formant une zone de détection (9, 10) vers la zone de passage (1) et un récepteur apte à recevoir un signal réfléchi correspondant à une partie du signal émis (3) lorsqu'il est réfléchi par une personne (5) passant dans la zone de détection de façon à mesurer la distance entre la personne (5) et le capteur de distance (2) en fonction du temps, la zone de détection (9, 10) ayant une position et une orientation constante,     - des moyens de traitement du signal analysant une variation de la distance entre le capteur de distance (2) et la personne (5) détectée afin de déterminer le sens de déplacement de la personne (5) par rapport à la zone de passage (1) et réaliser un comptage du nombre de personnes traversant la zone de passage (1) pour comptabiliser le nombre de personnes (5) dans la pièce (6).