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Patent FR-3047542-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a balayage, notamment pour vehicule automobile, muni d'un element de repliement de rayons lumineux, et projecteur comprenant un tel dispositif lumineux.
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21Y115/30
Filed: 2016-02-08
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) à balayage pour véhicule automobile, comprenant au moins une source de lumière (2) apte à émettre des rayons lumineux (9), caractérisé en ce qu'il comporte un élément de conversion (5) de longueur d'onde agencé pour recevoir les rayons lumineux (9) sur une zone (10) et à réémettre un rayonnement de lumière pour produire un faisceau lumineux, en ce que le dispositif (1) comporte en outre un élément de repliement (3) des rayons lumineux (9) vers l'élément de conversion (5), et des moyens de balayage (4) configurés pour balayer l'élément de repliement (3) avec les rayons lumineux (9) selon une première direction, le balayage des rayons lumineux (9) s'effectuant entre des positions extrêmes (12, 13) de ces rayons lumineux (9) selon ladite première direction, l'élément de repliement étant configuré pour dévier les rayons lumineux (9) lorsqu'ils sont dans ces positions extrêmes (12, 13) vers une partie centrale (11) de la zone (10) de l'élément de conversion (5) de manière à former la partie centrale du faisceau lumineux.
Patent FR-3047886-B1 (FR)
Title: Dispositif medical avec une tete distale a encombrement limite
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/05
Filed: 2016-02-18
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical comportant une structure tubulaire d'insertion (2) pourvue à sa partie distale, d'une tête distale (4) munie d'un système de vision V, la structure tubulaire d'insertion (2) comportant un tube (17) et en amont de la tête distale, une partie de béquillage (6) comportant un système d'articulation (13) permettant l'orientation de la tête distale. Le système d'articulation (13) est en appui libre sur le tube (17) et sur la tête distale (4) et un manchon de protection (18) entoure complétement le système d'articulation (13), en étant solidarisé avec le tube (17) et avec la tête distale (4) pour assurer le maintien du système d'articulation entre le tube et la tête distale.
Patent FR-3037980-B1 (FR)
Title: Marquise comprenant des lamelles coulissantes
Inventor: BRUTSAERT LOUIS
IPC: E04F10/08
Filed: 2016-06-14
Granted: 2019-04-12
Abstract: Marquise comprenant des lamelles coulissantes, caractérisée en ce que des éléments coulissants (15) sont munis d'une ou de plusieurs saillies (34) qui s'étendent dans la direction axiale d'un axe correspondant (14) sur lequel ils sont disposés en coulissement et qui forment au moins une partie d'un passage précité par lequel les éléments coulissants (15) sont à même de coulisser sur les axes (14), et en ce que les éléments coulissants (15) sont également munis d'évidements (35) dans lesquels les saillies précitées (34) d'un élément coulissant adjacent (15) sur l'axe (14) peuvent venir se loger en direction axiale lorsque les éléments coulissants (15) se déplacent en coulissement jusqu'à venir buter les uns contre les autres.
Patent FR-3061073-B1 (FR)
Title: Circuit electronique de detection pour vitrage
Inventor: WEISSLER ARIANE
IPC: H04B1/04
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un circuit électronique comprenant une unité de calcul (10) a laquelle sont connectés un module de détection de mouvement (16), un module de détection de casse (18) et un module de communication (14), caractérisé en ce que ledit module de détection de mouvement est agencé pour acquérir des données représentatives de mouvement issus d'un comportement et les transmettre à l'unité de calcul, lequel utilise un algorithme afin de déterminer le type de comportement détecté et opère une réponse spécifique selon ledit type de comportement détecté.
Patent FR-3061776-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique de generation d’un peigne de frequences coherent
Inventor: CASALE MARCO
IPC: G02B6/00
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique de génération d'un peigne de fréquences comportant : - une source laser (2) ; - un micro-résonateur optique (3), comportant un anneau résonant (20) ; - au moins un guide d'onde (30) couplé optiquement à l'anneau résonant (20), présentant un indice effectif associé à un mode optique fondamental supporté par le guide filtrant (30) égal à un indice effectif associé à un mode optique d'ordre supérieur supporté par l'anneau résonant (20).
Patent FR-3061681-B1 (FR)
Title: Support de boitier pour traverse de planche de bord de vehicule automobile.
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B60K37/04
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur un support 100 de boîtier 200 sur une traverse 11 de planche de bord 10 d'un véhicule automobile 1, le support 100 comprenant : - un moyen de fixation du support 100 sur la traverse 11, - un moyen de fixation du boîtier 200 comprenant un premier bord 111 et un deuxième bord 112, les premier et deuxième bords 111, 112 étant parallèles l'un par rapport à l'autre et étant destinés à coopérer avec une première paire de glissières 211, 212, - un premier détrompeur 120 et un deuxième détrompeur 130 aptes à autoriser uniquement le coulissement d'une première glissière 211 de la première paire de glissières 211, 212 le long du premier bord 111 et le coulissement d'une deuxième glissière 212 de la première paire de glissières 211, 212 le long du deuxième bord 112.
Patent FR-3063190-B1 (FR)
Title: Machine electrique alimentee en basse tension et chaine de traction multicellulaire associee
Inventor: HOANG EMMANUEL
IPC: H02K3/28
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique et une chaîne de traction utilisant ladite machine électrique. La chaine de traction électrique selon l'invention comprend une machine électrique, une pluralité de convertisseurs de puissance configurés pour générer des signaux d'alimentation alternatifs associés aux différentes phases de la machine électrique, et une pluralité de sources d'alimentation continue. La machine électrique selon l'invention comprend un rotor et un stator, le stator comprenant au moins un bobinage fait d'enroulements de matériau conducteur isolé, chaque bobinage étant associé à une phase de la machine électrique, et comprenant une pluralité de bobines alimentées indépendamment. Chaque source d'alimentation continue de la machine électrique est associée à un convertisseur de puissance distinct, les bobines d'un même bobinage sont alimentées par des signaux d'alimentation associés à une même phase générés par des convertisseurs de puissance distincts.
Patent FR-3048329-B1 (FR)
Title: Dispositif de tensionnage et immobilisation de filets anti-grele, anti-insectes ou climatiques
Inventor: PARETA RUBAU JOAN MARIA
IPC: A01G13/02
Filed: 2017-02-21
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tensionnage et immobilisation de filets anti-grêle, anti-insectes ou climatiques ; lesdits filets (2a, 2b) étant fixés par une extrémité supérieure à des câbles longitudinaux (11a, 11b) montés sur des rangées de poteaux (la, lb), liés au moyen de câbles transversaux (3) ; et unis entre eux de manière discontinue par leur extrémité inférieure (22a, 22b) ; lesdits filets étant conformés par une couverture à deux versants. Le dispositif comprend : des positionneurs (4) fixés aux câbles transversaux (3) par des clips de fixation (5) ; un second câble longitudinal (6) fixé au noyau (41) des positionneurs successifs (4) et disposé au-dessus des extrémités inférieures (22a, 22b) des filets de protection (2a, 2b).
Patent FR-3064065-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'etancheite d'une enceinte fermee a detection d'ultrasons
Inventor: MATEO STEPHANE
IPC: G01M3/24
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-04-30
Abstract: Le contrôle d'étanchéité d'un fuselage d'aéronef est difficile compte-tenu de la taille importante de la surface à contrôler. La présente invention porte sur un procédé facile à mettre en œuvre comprenant les étapes suivantes : - le positionnement d'au moins un émetteur (6) à ultrasons à l'intérieur de l'enceinte à contrôler ; - la recherche et localisation d'au moins une fuite à l'aide d'un dispositif (8) de détection des ultrasons se trouvant à l'extérieur de ladite enceinte permettant de détecter la présence de signaux à ultrasons émis par le ou les émetteurs (6) depuis l'intérieur vers l'extérieur de ladite enceinte, le dispositif (8) étant apparié à la même fréquence que celle de l'émetteur considéré ou des émetteurs considérés successivement.
Patent FR-3071015-B1 (FR)
Title: Bouchon de vidange imperdable et carter d'huile
Inventor: SALONDY JEAN-MARIE
IPC: F02F7/00
Filed: 2017-09-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: Carter d'huile (10) d'un moteur thermique comportant : - un orifice de vidange (11) traversant une paroi inférieure (12) du carter, - un bouchon de vidange (14) comportant un tronc (15) complémentaire à l'orifice de vidange, caractérisé en ce que le bouchon de vidange (14) est mobile en pivotement autour d'un axe de pivot (X) parallèle à la paroi inférieure du carter entre une position d'ouverture et une position d'obturation de l'orifice, ledit axe (X) de pivot étant partie de ladite paroi (12).
Patent FR-3071526-B1 (FR)
Title: Nez de marche en acier inoxydable
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04F11/16
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-02-21
Abstract: Ce nez de marche comportant au moins une portion de piètement (21) munie de motifs antidérapants (23), est caractérisé en ce qu'il comporte une bande d'acier inoxydable (20) et en ce que les motifs antidérapants (21) sont usinés dans celle-ci.
Patent FR-3072893-B1 (FR)
Title: Outil de poinconnage d’un flan de tole et procede de poinconnage utilisant un tel outil
Inventor: LANTERNIER YVES
IPC: B21D53/88
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention a trait un outil de poinçonnage d'un flan de tôle (4), comprenant un bâti supérieur et un bâti inférieur et des moyens de guidage (3) positionnables sous le flan de tôle (4), les moyens de guidage (3) comportant des socles (33) solidaires du bâti inférieur, des bras (32) montés pivotant sur les socles (33) et des éléments roulants (31) montés sur les bras (32), les éléments roulants (31) étant destinés à former les supports sur lesquels peut rouler le flan de tôle (4) lors de son déplacement, les bras (32) étant soumis à un effort élastique adapté pour que les éléments roulant (31) maintiennent le flan de tôle (4) à distance de la surface étendue (22) lors dudit déplacement, caractérisé en ce qu'au moins un des moyens de guidage (3) comporte sur un bras (32) deux éléments roulant (31).
Patent FR-3064153-B1 (FR)
Title: Dispositif a poignee et a filtre vibratoire pour outil motorise a perche et outil pourvu d'un tel dispositif
Inventor: ROLLAND CHRISTIAN
IPC: A01D46/26
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à poignée (10, 10a, 10b) pour outil motorisé portatif à perche comprenant :         - une douille (14, 14a, 14b) de fixation du dispositif à poignée sur la perche selon un axe de douille (24),         - une poignée (12, 12a, 12b),         - une entretoise (16) entre la douille et la poignée.         Conformément à l'invention, l'entretoise (16) comprend au moins une sangle (30a, 30b) passant autour de la douille (14, 14a, 14b) et présentant une flexibilité de déformation perpendiculaire à l'axe de douille (24) supérieure à une flexibilité de déformation parallèle à l'axe de douille (24).         L'invention concerne également un outil motorisé comprenant le dispositif.         Applications aux outils de cueillette de petits fruits.
Patent FR-3077815-B1 (FR)
Title: Dispositif portable de production d'hydrogene, et son utilisation
Inventor: NICHIPORUK OLEKSIY
IPC: H01M8/0606
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif portable (1) de production d'hydrogène à partir d'un précurseur d'hydrogène et d'un liquide, ce dispositif comprenant - une enceinte principale (2), destiné à la réception dudit précurseur d'hydrogène et dudit liquide, - une chambre annexe (6), destinée à la collecte de l'hydrogène ainsi produit, une membrane de séparation (5), délimitant ladite enceinte principale par rapport à ladite chambre annexe, - des moyens (8) d'évacuation de l'hydrogène, hors de la chambre annexe, et caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'échange thermique (21), prévus sur au moins une partie de la périphérie de ladite enceinte principale. Ce dispositif produit de l'hydrogène pur qui peut alimenter une pile à combustible.
Patent FR-3068755-B1 (FR)
Title: Actionneur de boite de vitesses comprenant un mecanisme d'actionnement divise de maniere axiale, pack systeme compose d'un actionneur electrique de boite de vitesses, d'un actionneur electrique de pompe et d'une plaque porte-soupape et systeme compose du pack systeme et d'une cloche de boite de vitesses.
Inventor: SCHAUER ANDRE
IPC: F16H63/30
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un actionneur de boîte de vitesses (1) pour l'engagement et le désengagement de vitesses et/ou pour le passage de vitesses d'une boîte de vitesses, telle que par exemple une boîte de vitesses à double embrayage, d'un véhicule automobile, comprenant une unité de déplacement (2) pour le déplacement en translation et en rotation d'un arbre de commande (3) pourvu d'un premier mécanisme d'actionnement (4) qui est fixé à l'arbre de commande (3) et qui est conçu pour actionner un premier train de roues, et d'un deuxième mécanisme d'actionnement (5) qui est fixé à l'arbre de commande (3) et qui est conçu pour actionner un deuxième train de roues, dans lequel le premier mécanisme d'actionnement (4) est agencé sur l'un des côtés de l'unité de déplacement (2) et le deuxième mécanisme d'actionnement (5) est agencé sur l'autre côté de l'unité de déplacement (2). L'invention concerne en outre un pack système composé d'un tel actionneur de boîte de vitesses (1), d'au moins un premier actionneur électrique de pompe (18, 19) et d'une plaque porte-soupape (17), dans lequel l'actionneur de boîte de vitesses (1) est conçu pour être monté à l'intérieur d'une cloche de boîte de vitesses (16), et l'actionneur de pompe (18, 19) et la plaque porte-soupape (17) sont conçus chacun(e) pour être montés à l'intérieur ou à l'extérieur de la cloche de boîte de vitesses (16). L'invention concerne en outre un système composé d'un tel pack système et d'une cloche de boîte de vitesses (16), dans lequel un actionneur de boîte de vitesses (1) est agencé et fixé à l'intérieur de la cloche de boîte de vitesses (16), et un actionneur électrique de pompe (18, 19) et une plaque porte-soupape (17) sont agencés et fixés chacun(e) à l'intérieur ou à l'extérieur de la cloche de boîte de vitesses (16).
Patent FR-3085110-B1 (FR)
Title: Masque cosmetique
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-08-23
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente demande se rapporte à un masque cosmétique comprenant un substrat d'application présentant une première face destinée à être appliquée sur le visage et une seconde face opposée, et un support disposé, avant utilisation, de façon amovible sur l'une de ces deux faces, caractérisé en ce que ledit support est formé de deux parties distinctes configurées pour être retirées de manière indépendante après application du substrat sur le visage
Patent FR-3085432-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une temperature d'un melange air-gaz d'echappement recircules d'un moteur thermique
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D23/00
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-10-15
Abstract: PROCEDE D'estimation d'une temperature d'un melange air-GAZ D'ECHAPPEMENT RECIRCULES d'un moteur thermique L’invention porte principalement sur un procédé d'estimation d'une température () d'un mélange air-gaz d'échappement recirculés d'un moteur thermique muni d'un turbocompresseur et d'un système de recirculation des gaz d'échappement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape d'estimation, à partir d'un modèle de rendement volumétrique, d'une température du mélange air-gaz d'échappement recirculés en fonction d'une température d'air () en sortie d'un refroidisseur d'air de suralimentation, d'une température () en sortie du système de recirculation des gaz d'échappement, et d'un débit de gaz d'échappement recirculés (), - une étape de correction de la température () du mélange air-gaz d'échappement recirculés en fonction d'un débit de gaz d'échappement recirculés () issu d'un observateur, tel qu'un filtre à réponse impulsionnelle (), et - une étape de pilotage du turbocompresseur à partir de la température corrigée () du mélange air-gaz d'échappement recirculés. FIGURE 2
Patent FR-3085834-B1 (FR)
Title: Systeme d'implants dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2018-09-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de définition d'une restauration dentaire pour le remplacement d'une dent donnée d'un patient, comprenant une étape de sélection d'un implant en fonction de la densité osseuse présente au niveau de la dent donnée, parmi au moins deux implants présentant un corps principal sensiblement de même diamètre au niveau de leur col et de diamètre différent sur au moins une section transversale en partie inférieure de l'implant. L'invention concerne également un système d'implants et un ensemble de restauration comprenant ledit système d'implants.
Patent FR-3087971-B1 (FR)
Title: Circuit de polarisation d'un composant de puissance
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H03F3/21
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention a pour objet un circuit de polarisation d'un composant de puissance comprenant un pont diviseur capacitif et un pont diviseur résistif formés sur le même substrat que le composant. Une électrode additionnelle 1'en face avant 100 du substrat permet d'ajuster l'une des valeurs de capacité du pont capacitif en fonction de l'autre des valeurs de capacité issue de l'une des électrodes du composant de puissance. Le dimensionnement de cette électrode additionnelle permet en outre d'obtenir une résistance de fuite participant au pont diviseur résistif.     Alternativement, deux résistances additionnelles R, R' formées en face avant du substrat permettent d'obtenir le pont diviseur résistif indépendamment du pont diviseur capacitif.
Patent FR-3091613-B1 (FR)
Title: Procédé de maintenance automatique d’un véhicule autonome
Inventor: DUPRE LA TOUR STÉPHANE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-01-09
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maintenance automatique d’un véhicule autonome (2), le procédé comprenant les étapes de : détection d’un besoin en maintenance d’un composant (4) du véhicule autonome (2), identification du véhicule autonome (2), détermination de paramètres de maintenance du composant (4) en fonction de l’identification du véhicule autonome (2), et maintenance du composant (4) en fonction des paramètres de maintenance déterminés,les étapes de détection, d’identification, de détermination et de maintenance étant mises en œuvre indépendamment de toute intervention humaine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092340-B1 (FR)
Title: Superalliage à base de nickel à tenue mécanique et environnementale élevée à haute température et à faible densitée
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-02-12
Abstract: Superalliage à base de nickel à tenue mécanique et environnementale élevée à haute température et à faible densité L’invention concerne un superalliage à base nickel comprenant, en pourcentages massiques, 5,9 à 6,5% d’aluminium, 9,5 à 10,5% de cobalt, 4 à 5% de chrome, 0,1 à 0,2% de hafnium, 0,3 à 0,7% de molybdène, 3,7 à 4,5% de rhénium, 7,5 à 8,5% de tantale, 0,2 à 0,7% de titane, 3,2 à 4% de tungstène, 0 à 0,1% de silicium, le complément étant constitué de nickel et des impuretés inévitables.
Patent FR-3095723-B1 (FR)
Title: Connecteur receptacle femelle reversible pour connecteur prise male usb type a
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: H01R13/64
Filed: 2019-05-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: Connecteur réceptacle femelle réversible pour connecteur prise mâle USB de type A.  L’invention concerne les connecteurs qui sont utilisés dans certains équipements (ou systèmes ou encore appareils) électroniques pour connecter une liaison USB.  L’invention est un connecteur réceptacle femelle (F) réversible, c’est-à-dire qui accepte la connexion d’un connecteur prise mâle (M) USB type A quel que soit le sens dans lequel il est présenté. Les clips (FC) du connecteur réceptacle femelle (F) sont dupliqués en (FC1, FC2) de façon à assurer la connexion avec les languettes (MC) du connecteur prise mâle (M) USB type A, quel que soit le sens dans lequel celui-ci est inséré. Suivant un autre mode de réalisation, de plus le porte-clips (FI) du connecteur réceptacle femelle (F) peut se déplacer verticalement pour s’adapter au sens d’introduction du connecteur prise mâle (M) USB de type A.  Ce connecteur (F) réversible est intégré dans un appareil électronique à la place du port USB type A standard ou bien dans un support indépendant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 14.
Patent FR-3097640-B1 (FR)
Title: Circuit optique intégré à bras de référence encapsulé
Inventor: LAPLATINE LOÏC
IPC: G02F1/225
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-07-02
Abstract: Circuit optique intégré (PIC) pour capteur interférométrique (10) comportant: -un premier guide d’onde dit bras sensible (3) dans lequel se propage une première portion du rayonnement lumineux, ledit bras sensible étant exposé à un premier milieu ambiant (M1) et à au moins un composé à détecter (C) induisant une modification de l’indice de réfraction local perçu par la partie évanescente du champ électromagnétique de la première portion du rayonnement lumineux, et -un deuxième guide d’onde dit bras de référence (4) dans lequel se propage une deuxième portion du rayonnement lumineux, -une couche d’encapsulation (5) encapsulant le bras de référence, ladite couche d’encapsulation étant imperméable au(x) composé(s) à détecter (C), de manière à ce que le bras de référence soit exposé uniquement à un deuxième milieu ambiant (M2), sensiblement de même nature que le premier milieu ambiant (M1) et dépourvu dudit composé à détecter et capteur interférométrique comprenant un circuit optique intégré selon l’invention. Figure pour l’abrégé :Fig 2A
Patent FR-3097948-B1 (FR)
Title: Refroidisseur cryogénique pour détecteur de rayonnement notamment dans un engin spatial
Inventor: BUTTERWORTH JAMES
IPC: F25B9/14
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention porte principalement sur un refroidisseur cryogénique comprenant une zone froide, un circuit de fluide caloporteur, la zone froide étant positionnée dans ledit circuit, un échangeur de chaleur d’application configuré pour échanger des calories avec un dispositif à refroidir caractérisé en ce que le refroidisseur comprend au moins un clapet anti-retour passif relié fluidiquement à la zone froide, l’échangeur de chaleur comprenant au moins une première entrée de fluide positionnée en aval du clapet anti-retour dans le sens de circulation du fluide caloporteur, le fluide caloporteur circulant depuis l’extrémité du zone froide. Figure 1