baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2008135681-A1 (WO)
Title: Method for preparing polymers with nitroxide functions
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C08F20/36
Filed: 2008-03-17
Abstract: The invention relates to the synthesis of polymers with nitroxide functions by oxidation of the corresponding precursor with amino functions. More specifically, the invention relates to a method for preparing a poly(meth)acrylate of 2,2,6,6-tetraalkylpiperidinyloxy by oxidation of poly(meth)acrylate of 2,2,6,6-tetraalkylpiperidine with the aid of a peracid at a controlled pH.
Patent WO-2010031915-A1 (WO)
Title: Resonator for an angular parameter detector
Inventor: VANDEBEUQUE PAUL
IPC: G01C19/5691
Filed: 2009-09-08
Abstract: The invention relates to a resonator for an angular parameter detector, said resonator including a dome made of an electrically insulating material and provided with a central leg, and an electrically conducting layer, the conducting layer including a prime number, at least equal to seven, of branches extending from a central portion of the dome up to a peripheral edge of the dome.
Patent WO-2011036415-A1 (WO)
Inventor: FABRE SEBASTIEN
IPC: G09B5/06
Filed: 2010-09-23
Abstract: The invention relates to a unit that includes: content (18) that can be displayed on a screen (4), and a device which can detect a characteristic of the content on the screen and perform a predetermined action according to said content. The content is dedicated to controlling the device.
Patent WO-2011089340-A1 (WO)
Title: Dispositif préfabriqué permettant de créer un élément de construction, et élément de construction comprenant au moins deux tels dispositifs
Inventor: DIEMUNSCH GUY
IPC: E04B2/72
Filed: 2011-01-19
Abstract: Ce dispositif préfabriqué est composé d'au moins trois panneaux, dont au moins deux panneaux d'extrémité (7) et au moins un panneau intermédiaire (6) réalisés en matière thermiquement isolante et rigide, assemblés de telle manière qu'entre chaque couple de panneaux, une lame d'air (20) constitue l'isolant thermique principal. Selon l'invention les panneaux (6) comportent une pluralité de nervures horizontales (10) qui sont espacées de manière à subdiviser la lame d'air (20) en bandes (B), de façon à limiter la convection naturelle de l'air et le dispositif présente, sur au moins un de ses bords latéraux, au moins une nervure verticale principale, de façon à définir avec un dispositif identique une zone d'emboîtement et d'étanchéité formée par une succession de telles nervures, s'étendant en quinconce entre les deux panneaux d'extrémité.
Patent WO-2011131853-A1 (WO)
Title: Armoire de distribution automatique de balles de tennis refrigerante
Inventor: CERIANI CECILE
IPC: G07F11/00
Filed: 2011-04-13
Abstract: L'invention concerne une armoire de distribution automatique de balles de sport réfrigérante (1). L'invention se caractérise en ce que ladite armoire comprend un système de réfrigération maintenant les balles de sports à une température comprise entre +6°C et +25 °C, un mécanisme de distribution (4) des balles de sport et un réceptacle (5) des balles de sport.
Patent WO-2012032231-A1 (WO)
Title: Composition silicone pour mousse élastomère
Inventor: BLANC DELPHINE
IPC: B41F17/00
Filed: 2011-08-25
Abstract: La présente invention a trait à de nouvelles compositions organopoiysiloxaniques destinées à générer une mousse élastomère (ou « mousse de silicone ») présentant de bonnes propriétés mécaniques et de faible densité, c'est à dire inférieure à 0,35 g/cm3, et de préférence inférieure à 0,25 g/cm3.
Patent WO-2012056165-A1 (WO)
Title: Système d'échange thermique entre de l'air situé à l'intérieur d'un espace et de l'air situé à l'extérieur de l'espace
Inventor: TEUILLIERES CEDRIC
IPC: F24F1/0067
Filed: 2011-10-26
Abstract: Système d'échange thermique (1) comprenant : une enceinte présentant un plan horizontal (P), un condenseur et un évaporateur dont au moins l'un forme un échangeur de chaleur à ailettes (10, 20) comprenant une conduite d'échange (40) sensiblement parallèle au plan horizontal (P), et une pluralité d'ailettes (45) perpendiculaires à ladite conduite d'échange (40), un circuit de fluide caloporteur connecté au condenseur et à l'évaporateur, des circuits d'air associés respectivement au condenseur et à l'évaporateur et dont au moins l'un, associé à l'échangeur de chaleur à ailettes (10, 20), est adapté pour faire circuler l'air selon une direction verticale (Z) au voisinage de l'échangeur de chaleur à ailettes (10, 20), dans lequel chacune des ailettes (45) de l'échangeur de chaleur à ailettes (10, 20) a un bord inférieur (50a) présentant au moins une zone d'écoulement (53a) et au moins une pente d'écoulement (54a) s'étendant jusqu'à ladite zone d'écoulement (53a), de sorte à guider le long du bord inférieur (50a) l'écoulement d'eau de condensation qui se forme sur l'évaporateur.
Patent WO-2012089958-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede optoelectronique de determination de position bidimensionnelle
Inventor: PLANTIER PHILIPPE
IPC: G06F3/042
Filed: 2011-12-20
Abstract: αL'invention concerne un système optique et électronique de détermination d'une position d'un objet (2) présent sur une surface (S) prédéfinie, le système comprenant au moins un émetteur (E) émettant un faisceau (F) couvrant la surface (S) prédéfinie et présentant des caractéristiques spectrales et/ou de modulation spécifiques permettant de la détecter y compris en présence d'une lumière naturelle de haute intensité, ce système comprenant deux dispositifs de détection (D1,D2) d'une direction angulaire (α1,α2) dans laquelle se trouve l'objet (2) et un module (10) de détermination de la position de l'objet (2) pour, connaissant la position des deux dispositifs (D1,D2) par rapport à la surface (S) prédéfinie et la direction angulaire (α1,α2) dans laquelle se trouve l'objet (2) par rapport à chacun des dispositifs de détection (D1,D2) d'une direction angulaire (α1,α2), en déduire la position de l'objet (2) sur la surface (S) prédéfinie par intersection de la surface (S) prédéfinie et des deux directions angulaires (α1,α2) déterminées par rapport aux dispositifs de détection (D1,D2).
Patent WO-2012168569-A1 (WO)
Title: Elagueuse
Inventor: ETHEVE PIERRE-BALANGER
IPC: A01G23/00
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'élagueuse selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte une embase (1), une pince (10), des premiers moyens de liaison commandables (13) reliant la pince (10) à l'embase (1) selon un premier espace de mobilité (14) à au moins trois degrés de liberté, un élément de coupe (20), des seconds moyens de liai son (23) reliant l'élément de coupe (20) à l'embase (1) selon un second espace de mobilité à au moins trois degrés de liberté, le second espace de mobilité n'ayant aucun degré de liberté en commun avec le premier espace de mobilité, une source d'énergie, et des moyens pour relier la source d'énergie aux moyens de commande de la pince (10) et de l'élément de coupe (20). Application à l'élagage de tous végétaux, et avantageusement à la récolte des cannes à sucre ou analogues.
Patent WO-2013076383-A1 (WO)
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C10G21/30
Filed: 2012-10-16
Abstract: Procédé d'extraction des composés soufrés d'une coupe hydrocarbure de type essence ou GPL par extraction liquide-liquide avec une solution de soude faisant appel à une unité de prétraitement (2) de la charge à traiter placée en amont de l'unité d'extraction (4) à la soude, ladite unité de prétraitement étant constituée d'un premier réacteur de prétraitement fonctionnant en discontinu suivi d'un second réacteur continu de type piston fonctionnant en régime piston.
Patent WO-2012175857-A1 (WO)
Title: Procede d'aide au pilotage d'un vehicule automobile en vue d'optimiser l'utilisation de la reserve d'energie
Inventor: PETIT CLEMENT
IPC: B60K37/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: Dans un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile comportant au moins un moteur électrique (4) alimenté par une batterie (2) et apte à entraîner des roues motrices du véhicule, on calcule, à partir de la consommation effective d'énergie (UI) du véhicule et de valeurs collectées par des capteurs du véhicule (P chauff , P clim , N, T ext , br), une consommation optimisée (C real -C excès ) du véhicule sur le même trajet que le véhicule est en train de parcourir, la consommation optimisée correspondant à un style de conduite de référence, et on informe le conducteur de la distance (D) qu'il pourrait parcourir avec la réserve d'énergie (W disp ) disponible à bord du véhicule, s'il adoptait le style de conduite de référence, ou bien on informe le conducteur de l'économie d'énergie par unité de distance parcourue qu'il pourrait réaliser, s'il adoptait le style de conduite de référence.
Patent WO-2013014387-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for heat treatment of waste
Inventor: BERAUD CHRISTOPHE
IPC: B09B3/00
Filed: 2012-07-24
Abstract: The invention relates to a method for heat treatment of waste (D), in which method: - the waste (D) to be treated is introduced into a bag (S) and the latter is placed inside an apparatus (1) which is used to treat this waste (D) and which has a cylindrical barrel (4), a removable closure lid (5), and a bottom (6) movable inside the barrel (4), at least in the direction of the lid (5); after the bag (S) has been placed in the apparatus (1), heat treatment of this waste (D) is carried out by raising the temperature of the lid (5) and of the bottom (6) and by providing this lid (5) and this bottom (6) with a temperature hold (P); at least during the rise in temperature of the lid (5) and of the bottom (6), and before the temperature hold (P) is reached, this lid (5) and this bottom (6) are moved towards each other at least once. This method is characterized by conferring on the lid (5) a temperature that differs by at most 2°C from the temperature of the bottom (6) and by conferring on the bottom (6) a temperature that differs by at most 2°C from the temperature of the lid (5), at least during the temperature hold (P). The invention also relates to an apparatus (1) for implementing this method.
Patent WO-2014111663-A1 (WO)
Title: Nacelle jet pipe with devices for regulating pressure
Inventor: BOUTEILLER XAVIER
IPC: F02K1/46
Filed: 2014-01-16
Abstract: Jet pipe (2) comprising a device (3) for regulating the pressure of a flow (4) of air leaving (5) the jet pipe (2), characterized in that said device (3) comprises an annular element (6) surrounding the downstream end (7) of the jet pipe (2) and some distance therefrom, and means (8) for adjusting the position of at least part of the annular element (6) in relation to the downstream end (7) of the jet pipe (2), and in that the annular element (6) forms, with the downstream end (7) of the jet pipe (2), a constricted zone (9) the widest part (11) of which is situated upstream of the narrowest part (12) thereof and the profile of which can be varied according to the position of the annular element (6).
Patent WO-2015132539-A1 (WO)
Title: Circuit de detection d'un rayonnement lumineux
Inventor: MAILLART PATRICK
IPC: G01J1/46
Filed: 2015-03-06
Abstract: Le circuit de détection de rayonnement lumineux comporte un photodétecteur (1). Le photodétecteur (1) est couplé à trois condensateurs (C1, C2, C3) par l'intermédiaire de trois interrupteurs. Les condensateurs (C1, C2, C3) sont montés en parallèles de manière à former une charge capacitive (4) dont la valeur de capacité électrique évolue en fonction des ouvertures/fermetures des interrupteurs. Cette configuration permet de stabiliser la tension présente sur la borne de sortie (S) du circuit de détection pour une plus large gamme d'illumination subie par le photodétecteur (1).
Patent WO-2016016586-A1 (WO)
Title: Procédé de production de variants ayant un fc présentant une sialylation améliorée
Inventor: MONNET CÉLINE
IPC: C07K19/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'augmentation de la sialylation d'un fragment Fc, comprenant une étape de mutation d'au moins un acide aminé choisi parmi les acides aminés en position 240 à 243, 258 à 267 et 290 à 305 dudit fragment Fc, la numérotation étant celle de l'index EU ou équivalent dans Kabat. La présente invention concerne également un procédé de production d'un variant d'un polypeptide parent comprenant un fragment Fc, ledit variant présentant une sialylation améliorée dudit fragment Fc par rapport au polypeptide parent, qui comprend une étape de mutation d'au moins un acide aminé choisi parmi les acides aminés en position 240 à 243, 258 à 267 et 290 à 305 dudit fragment Fc, la numérotation étant celle de l'index EU ou équivalent dans Kabat.
Patent WO-2016075386-A1 (WO)
Title: Cellule a cristal liquide cholesterique a reflectivite augmentee
Inventor: DUPONT LAURENT
IPC: C09K19/36
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention a pour objet une cellule (1) réfléchissante comprenant au moins deux substrats (2a, 2b) recouverts d'une électrode (3a, 3b) et disposés en regard l'un de l'autre, les substrats délimitant entre eux un volume qui les sépare et qui est rempli par un matériau de type cristal liquide cholestérique, les deux électrodes étant destinées à être reliées à une source de tension (5). Cette cellule est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une lame demi- onde (6) disposée entre les deux substrats (2a, 2b) et divisant le volume en deux compartiments (4a, 4b) renfermant chacun une partie (8a, 8b) d'un même cristal liquide cholestérique.
Patent WO-2016108015-A1 (WO)
Title: Outillage de support d'une nacelle de moteur d'aéronef
Inventor: DRIEU THIERRY
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: Outillage de support d'une nacelle de moteur d'aéronef L'invention se rapporte à un outillage (1) de support d'une nacelle (2) d'un turboréacteur d'aéronef, comportant: -un châssis (10); -une structure de support (11) s'élevant du châssis; -une structure d'accrochage (12) d'une nacelle, montée rotative sur la structure de support (11) et mobile en rotation autour d'un axe sensiblement horizontal.
Patent WO-2016156682-A1 (WO)
Inventor: CHALOCHET AYMERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: The invention concerns a method for loading, in a user terminal (T), a virtual key (VK) for controlling at least one function of a vehicle. (V). Said method comprises the following steps: - receiving (E36), by the user terminal, the encrypted virtual key (VK); - transferring (E38) the encrypted virtual key (VK) to a secure element (SE) installed in the user terminal (T); - decrypting (E42) the virtual key (VK) by means of a communication key (CK) stored in the secure element (SE). An associated user terminal is also described.
Patent WO-2016156738-A1 (WO)
Title: Machine electrique tournante munie d'un degagement pour faciliter son montage dans une boîte de vitesses
Inventor: MATT JEAN-CLAUDE
IPC: H02K7/08
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour un alterno-démarreur, comportant : - un rotor (12) monté sur un arbre (13), - un carter (14) comportant au moins une ouverture (52) pour autoriser le passage dudit arbre (13), ladite machine électrique tournante (10) comportant un dégagement (61) laissé libre entre ledit arbre (13) et un bord délimitant ladite ouverture (52) réalisée dans ledit carter (14).
Patent WO-2016162621-A1 (WO)
Title: Paire de ciseaux, notamment pour la coupe de cheveux
Inventor: GANDON JULIEN
IPC: B26B13/14
Filed: 2016-04-04
Abstract: Paire de ciseaux comprenant deux ciseaux montés mobiles à pivotement autour d'un axe, chacun desdits ciseaux comprenant une lame (3) prolongée d'une branche (4, 5); la première branche (4) étant recouverte d'une empreinte se présentant sous forme d'un corps allongé et munie d'une ouverture (8) latérale apte à s'insérer transversalement entre deux doigts d'une main jusqu'à une position d'appui dans le creux de liaison entre lesdits doigts, la deuxième branche (5), étant terminée par un demi anneau formant un berceau (10) de réception du pouce. La première branche (4) est une branche coudée, l'empreinte élastiquement déformable forme, avec son ouverture (8) latérale qui se prolonge en direction de l'intérieur de l'empreinte, un fourreau à l'intérieur duquel la première branche (4) est insérable de manière réglable par déplacement à coulissement et l'extrémité du berceau (10) la plus proche de la première branche (4) est coudée en direction de l'intérieur du berceau pour former une butée (11) de retenue du pouce.
Patent WO-2016170268-A1 (WO)
Title: Electrovanne de purge pour dispositif d'evacuation de vapeurs
Inventor: VAZ DE AZEVEDO JOSE
IPC: F16K31/06
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne une électrovanne (42), par exemple de purge pour l'évacuation de vapeurs, comprenant un premier circuit d'écoulement de fluide contournant un noyau (30) et faisant communiquer dans en position d'ouverture un orifice d'entrée (18) avec un orifice de sortie (48) au travers d'un passage (55) d'un siège (44). Selon l'invention, la vanne comprend un second circuit d'écoulement de fluide comportant un passage tubulaire (60) formé à l'intérieur du noyau (30) communiquant, à une extrémité avec l'orifice d'entrée (18) et à l'autre extrémité avec le passage (55) du siège (44) lorsque la vanne est en position d'ouverture. L'ouverture du siège a une forme au moins partiellement annulaire.
Patent WO-2016185142-A1 (WO)
Title: Machine de collecte, de tri et de conditionnement sélectif de déchets
Inventor: LETIENNE JACQUES
IPC: B65F1/14
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne une machine de collecte, tri et conditionnement de déchets comprenant un bâti-support (1) de plusieurs bacs juxtaposés et alignés (10-16), chacun apte à stocker des déchets de natures différentes, chaque bac étant pourvu d'une ouverture refermable par une trappe pour des déchets spécifiques. Selon l'invention, la machine comprend en outre une tête de compactage (4) mobile en translation et apte à se déplacer au-dessus desdits bacs (10-16), et au moins un desdits couvercles présente une commande automatique apte à ouvrir l'ouverture avec laquelle elle coopère selon la nature du déchet présenté devant ou à proximité immédiate de l'ouverture associée au couvercle, de sorte que ladite machine est apte à former des balles de déchets compactés, chacune de natures différentes.
Patent WO-2016207515-A1 (WO)
Inventor: SCHNEIDER PHILIPPE
IPC: H04M15/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler au moins une catégorie d'appels de télécommunication pour un service prédéterminé, notamment le traitement d'appels issus de l'international. Le procédé comporte les étapes, sur réception d'un appel à router et destiné à un terminal ayant un numéro d' appel effectif: déterminer, en se référant à une table de correspondance préalablement enregistrée (TC) et stockant un numéro d'appel pour le service prédéterminé (col B') en correspondance d'un numéro d'appel effectif (col B), si: l'appel à router vise un numéro d'appel pour le service prédéterminé (col B') et, dans ce cas (S4, OK): déterminer (S6), en fonction de données (FIC) associées à l'appel, si l'appel est associé à la catégorie (Inter) pour le service prédéterminé, et: dans ce cas, router l'appel vers ledit terminal, sinon, rejeter l'appel (S7).
Patent WO-2017068277-A1 (WO)
Title: Cellule photovoltaïque avec diode de derivation
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: H01L27/142
Filed: 2016-10-18
Abstract: Cellule photovoltaïque avec diode de dérivation Cette cellule photovoltaïque comporte un substrat (1) dopé d'un premier type de conductivité, le substrat (1) comprenant des première et seconde surfaces (10, 11) opposées, et quatre surfaces latérales (12); des première et seconde zones semi-conductrices (100, 110), respectivement dopées du premier et d'un second type de conductivité, et destinées à être en contact avec une électrode (E); une diode de dérivation comprenant une jonction entre des première et seconde régions semi-conductrices (2, 3) respectivement dopées du premier et du second type de conductivité; la cellule photovoltaïque étant remarquable en ce que les première et seconde régions semi-conductrices (2, 3) de la diode de dérivation sont respectivement en contact direct avec les seconde et première zones semi- conductrices (110, 100); et en ce que la seconde région semi-conductrice (3) de la diode de dérivation est en contact direct avec les quatre surfaces latérales (12) du substrat (1).
Patent WO-2017093683-A1 (WO)
Title: Procede et installation permettant de constituer un lot de pieces a partir de pieces situees dans des zones de stockage differentes
Inventor: HENRY HERVÉ
IPC: B25J9/16
Filed: 2016-12-02
Abstract: Procédé de constitution automatique, par l'intermédiaire d'un système polyarticulé (7) assujetti à au moins un système de vision (2), d'au moins un lot de pièces (6) dans une zone de réception (10) à partir de pièces situées dans au moins deux zones de stockage différentes (5, 13), ledit système polyarticulé comprenant au moins deux organes de préhension distincts, chacun apte à saisir une pièce (6) par au moins une zone de prise spécifique. Selon l'invention, le procédé comprend au moins les étapes consistant à: - déplacer automatiquement le système polyarticulé (7) vers une première zone de stockage (5, 13) et à: (i) capturer une image de la zone de stockage (5, 13) au moyen du système de vision (2); (ii) traiter l'information résultant de l'image et identifier toutes les zones de prise des pièces (6) compatibles avec les organes de préhension; (iii) localiser,en position et en orientation, les zones de prise identifiées; (iv) choisir la zone de prise qui possède le plus de chance d'être saisie par un organe de préhension et qui ne présente aucune contrainte de collision, et calculer automatiquement, pour ledit organe de préhension correspondant, une trajectoire de prise de la pièce par la zone de prise choisie; (v) saisir la pièce (6) correspondante selon la trajectoire calculée, et déplacer automatiquement le système polyarticulé (7) vers la zone de réception (10) pour y déposer ladite pièce (6); - déplacer automatiquement le système polyarticulé (7) vers une deuxième zone de stockage (5, 13) et effectuer de nouveau les étapes (i) à (v).
Patent WO-2017182756-A1 (WO)
Title: Station de dépôt d'un cordon de matière sur un couvercle et/ou un fond
Inventor: PELLEGATTA JEAN LOUIS
IPC: B25J9/10
Filed: 2017-04-20
Abstract: Station de dépôt d'un cordon de matière sur un support destiné à un récipient métallique, comprenant : - un dispositif de transfert adapté pour déplacer les supports selon une première direction (Y), et - un robot (3) parallèle comprenant un support (31), deux bras (4) articulés montés rotatifs sur le support, une nacelle (5) montée rotative sur les bras articulés et mobile en translation par rapport au support selon la première direction (Y) et selon une deuxième direction (X), et solidaire en translation par rapport au support selon la direction verticale (Z), une buse d'injection (32) solidaire de la nacelle, l'au moins une buse s'étendant selon une direction verticale (Z) et étant adaptée pour déposer un cordon de matériau susceptible de former un joint d'étanchéité sur le support sous-jacent, - un processeur commandant le robot, selon au moins une trajectoire continue dans un plan (X;Y), stockée dans le processeur.
Patent WO-2017187090-A1 (WO)
Inventor: CASARI PASCAL
IPC: G01B11/16
Filed: 2017-04-27
Abstract: Dispositif de mesure des déformations endogènes d'une structure (1) de matériaux, lors du passage de ladite structure d'une phase liquide à une phase solide, comprenant : - un corps d'épreuve (5) uniaxial adapté pour être noyé dans la structure, - une fibre de mesure (7) de déformation attachée à l'intérieur du corps d'épreuve, - un système (9, 10, 11) relié à la fibre de mesure (7) et adapté pour détecter des signaux représentatifs des déformations de la fibre de mesure et pour déterminer déformations endogènes à partir de ces signaux et des propriétés mécaniques connues des matériaux du corps d'épreuve (5), le corps d'épreuve présentant une rigidité comprise entre 2 et 5 GigaPascals.