baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031371-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-01-07
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté (4) du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté (4) du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses et solidaire de ces dernières, - au moins un organe de roulement (11) interagissant d'une part avec une piste de roulement (12) solidaire du support (2) et d'autre part avec une piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3) de manière à guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), et - au moins un organe d'amortissement de butée (20) pour le corps pendulaire (3) par rapport au support (2), la piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3) présentant : - une première portion (70) de première forme sur laquelle roule l'organe de roulement (11) lorsqu'il se déplace selon une première plage de déplacement depuis une position de repos (PO), et - une deuxième portion (71) de deuxième forme différente de la première sur laquelle roule l'organe de roulement (11) lorsqu'il se déplace au-delà de la première plage de déplacement selon une deuxième plage de déplacement lors de laquelle l'organe d'amortissement de butée (20) vient à la fois en contact avec le support (2) et avec le corps pendulaire (3).
Patent FR-3032055-A1 (FR)
Title: Borne de commande et de paiement
Inventor: MULLERIS JEAN-JACQUES
IPC: G07F9/10
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention est une borne (0) de commande caractérisée en ce qu'elle comprend au moins : - un caisson comprenant un cadre (1), une structure de renfort en forme de X, le cadre (1) entourant la structure de renfort dans un même plan, - au moins une première porte et une deuxième porte, fixées dos à dos sur le cadre (1) par au moins un gond (19) de telle manière que chaque face du cadre (1) est apte à être fermée par une porte, - un système de gâches (20) électroniques aptes à contrôler au moins l'ouverture et la fermeture des portes.
Patent FR-3032523-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une inclinaison par rapport au sol d'une roue
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G01C9/08
Filed: 2015-02-11
Abstract: La présente invention propose un procédé de détection d'une inclinaison par rapport au sol d'une roue d'un véhicule motorisé qui comporte les étapes suivantes : - mesure de deux accélérations en utilisant deux accéléromètres montés sur la roue et adaptés pour mesurer, respectivement, l'accélération de la roue suivant un premier axe (x) et suivant un second axe (z), le premier axe (x) et le second axe (z) étant dans le plan de ladite roue et orthogonaux, et - calcul des composantes d'un vecteur gravité (G) dans un repère formé par le premier axe (x) et le second axe (z) à partir des mesures d'accélération, - détermination d'un module du vecteur gravité (G) à partir des composantes calculées, et - détermination d'une position d'inclinaison de la roue par rapport au sol en comparant la valeur du module du vecteur gravité (G) à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3034161-A1 (FR)
Title: Actionneur etanche de vanne haute pression
Inventor: MARECHAL MICHEL
IPC: F16K31/00
Filed: 2015-03-26
Abstract: Un actionneur électromagnétique (60) d'une vanne (10) de régulation de pression, l'actionneur (60) comprenant un ensemble bobine-connecteur (62) surmoulé inséré dans un corps (64) d'actionneur ayant la forme d'une coupelle cylindrique. L'actionneur (60) comprend de plus un joint d'étanchéité (96) agencé entre l'ensemble surmoulé (62) et le corps (64) d'actionneur de sorte que l'actionneur (60) est parfaitement étanche.
Patent FR-3036032-A1 (FR)
Title: Pilier dentaire a frein de vis et prothese dentaire utilisant un tel pilier
Inventor: BREYSSE PASCAL
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un pilier dentaire (10) comprenant : -un corps de pilier (12) avec une extrémité distale (14) susceptible d'être reçue sur un implant dentaire selon un axe d'implant, et une extrémité proximale (16) avec un premier alésage taraudé, - une embase (30) de réception d'un équipement hôte, présentant un filetage périphérique (36) conjugué au premier alésage taraudé du corps de pilier (12), pour le vissage de l'embase sur le corps de pilier, selon un axe d'embase, - un frein de vis (50) s'opposant au dévissage de l'embase (30) du corps de pilier (12). L'invention concerne également un dispositif prothétique comprenant un tel pilier.
Patent FR-3039696-A1 (FR)
Title: Procede de traitement en un cycle, exempt d'operation de desextraction reductrice du plutonium, d'une solution aqueuse nitrique de dissolution d'un combustible nucleaire use
Inventor: MIGUIRDITCHIAN MANUEL
IPC: G21C19/46
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une solution aqueuse issue de la dissolution d'un combustible nucléaire usé dans de l'acide nitrique qui permet d'extraire, de séparer et de décontaminer l'uranium et le plutonium présents dans cette solution en un cycle et sans recourir à une quelconque opération de désextraction réductrice du plutonium. Applications : traitement des combustibles nucléaires usés à base d'uranium et/ou de plutonium.
Patent FR-3040647-A1 (FR)
Title: Outil, dispositif et methode d'usinage d'une piece a partir d'un bloc solide.
Inventor: FILLAUD NICOLAS
IPC: B23C3/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: Il s'agit d'un outil (7), d'un dispositif et d'une méthode d'utilisation d'un outil (7) d'usinage d'une pièce (2) dans un bloc (3) de matière, comprenant un élément (8) de découpe rotatif allongé dans un plan (77) ou autour d'un axe (10) entre ses deux parties (11, 12 ; 74) d'extrémité, un organe (13) de support de l'élément (8) de découpe comprenant des moyens (14) d'entrainement en rotation dudit élément, lesdits moyens (14) d'entrainement étant connectés d'un côté à une desdites parties (11, 12 ; 76) d'extrémité et agencés pour être connectés de l'autre côté à un moteur (15) rotatif. Les moyens (14) d'entrainement comportent une broche (27) de connexion axiale avec le moteur (15) rotatif d'axe perpendiculaire au plan (77) ou à l'axe (10) de l'élément (8) de coupe et l'organe (13) comporte de plus des moyens de maintien et de reprise d'efforts de l'élément (8) de découpe connectée à l'autre desdites parties d'extrémité (11, 12 ; 76).
Patent FR-3027175-A1 (FR)
Title: Procede pour fournir des donnees de paquets de donnees ais recus, dispositif et programme d'ordinateur a cet effet
Inventor: DAMMANN ARMIN
IPC: H04L1/00
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fournir des données de paquets de données AIS reçus, dans lequel des paquets de données AIS sont reçus par au moins un dispositif de réception AIS (80) et les données des paquets de données AIS reçus sont analysées automatiquement, de telles données d'un paquet de données AIS qui sont erronées étant reconstruites au moins en partie au moyen de données auxiliaires accessibles pour le dispositif de réception AIS (80) qui ne sont pas originaires du paquet de données AIS dont le décodage est en cours. L'invention concerne en outre un dispositif comprenant un dispositif de réception AIS (80) et un moyen de fourniture (91) pour la fourniture de données de paquets de données AIS reçus par l'intermédiaire du dispositif de réception AIS ainsi qu'à un programme d'ordinateur.
Patent FR-3045326-A1 (FR)
Title: Composition a base d'une phase aqueuse contenant une dispersion d'un materiau composite anhydre
Inventor: DEMARCQ CELINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, comprenant au moins une phase aqueuse contenant au moins un gélifiant hydrophile, et une dispersion d'au moins un matériau composite anhydre formé d'au moins : - 3 % à 15 % en poids d'au moins un gélifiant lipophile, par rapport au poids total du matériau ; - 10 % à 50 % en poids de charges, par rapport au poids total du matériau ; et - 40 % à 85 % en poids d'au moins une phase grasse, par rapport au poids total du matériau. Elle concerne également un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin d'une matière kératinique, en particulier de la peau, comprenant au moins une étape consistant à appliquer sur ladite matière kératinique une composition telle que définie ci-dessus .
Patent FR-3044219-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation d’une composition personalisee
Inventor: THIRAPOUNNHO MICHEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation extemporanée d'une composition personnalisée destinée à un individu, comprenant : - la détermination des besoins de l'individu à partir de données liées à l'individu ; - la définition d'une formulation adaptée aux besoins de l'individu définis à l'étape précédente ; - la préparation par un dispositif automatisé d'une composition selon la formulation définie à l'étape précédente.
Patent FR-3052600-A1 (FR)
Title: Antenne filaire large bande a motifs resistifs
Inventor: MALLEGOL STEPHANE
IPC: H01Q5/25
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne une antenne filaire apte à fonctionner dans au moins une bande de fréquences prédéterminée, comportant une pluralité de couches superposées, comportant au moins un élément rayonnant (4) placé sur une couche de support (6), ladite couche de support (6) étant placée sur un substrat espaceur (8), ledit substrat espaceur (8) étant placé sur un plan réflecteur (10), comprenant au moins une couche résistive (12) entre la couche de support du ou des éléments rayonnants et ledit substrat espaceur, la couche résistive (12) comprenant au moins deux ensembles (12a, 12b, 12c) de motifs résistifs imbriqués. Cette antenne est telle que les ensembles (12a, 12b, 12c) de motifs résistifs ont des valeurs de résistance variant progressivement entre un point central d'antenne et un bord extérieur de l'antenne, de manière à réaliser un gradient de résistance.
Patent FR-3046340-A1 (FR)
Title: Organe d'application pour applicateur de produit cosmetique, ledit organe d'application etant obtenu au moins partiellement par moulage d'au moins un materiau thermoplastique elastomere
Inventor: HERVET JEAN -MARIE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un organe d'application (8) pour applicateur de produit cosmétique, en particulier sur des fibres kératiniques, et notamment pour l'application de mascara sur des cils, ledit organe d'application étant obtenu au moins partiellement par moulage d'au moins un matériau thermoplastique élastomère, caractérisé en ce que ledit matériau est un TPS présentant une résistance à la traction supérieure ou égale à 10 MPa, de préférence supérieure ou égale à 15 MPa
Patent FR-3047416-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un embout de prothese auditive
Inventor: GIL JOSE
IPC: B08B7/04
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (1) d'un embout (2) de prothèse auditive (20) par effleurement d'un liquide, le dispositif de nettoyage (1) comprenant une cavité de nettoyage (3) adaptée à recevoir l'embout (2) et qui est équipée en son fond (30) d'un orifice d'évacuation (32) du liquide. Selon l'invention la cavité de nettoyage (3) est délimitée latéralement par une peau, interne (310) ceinturée par une peau externe (311), la peau externe (311) comportant des moyens d'injection (4) du liquide alors que la peau interne (310) délimite à sa base surplombant le fond (30), une ouverture permettant le passage du liquide vers l'intérieur de la cavité de nettoyage (3).
Patent FR-3047474-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation
Inventor: ABLAIN LAURENT
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-02-09
Abstract: Il comprend : - une jupe de fixation (7) configuré pour être fixé au col d'un tube (1), - un organe percuteur configuré pour percuter un opercule (12) obturant une ouverture du tube (1), et comprenant au moins un orifice pour la circulation du fluide, - un organe de raccordement (13) pour raccorder le dispositif d'obturation (100) avec un dispositif de prélèvement de fluide, l'organe de raccordement (13) étant lié fluidiquement avec l'organe percuteur, - une paroi latérale (3), et - une bande d'inviolabilité (4), liée à la paroi latérale (3) par une liaison sécable, le dispositif d'obturation (100) peut occuper une première position dans laquelle la bande d'inviolabilité (4) est en appui sur le tube (1), et l'organe percuteur est en retrait de l'opercule (12), et une deuxième position dans laquelle la bande d'inviolabilité (4) est retirée de la paroi latérale (3), la paroi latérale (3) est en appui sur le tube (1), et l'organe percuteur perfore l'opercule (12).
Patent FR-3048666-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la conduite d'un vehicule
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un premier véhicule comportant : - fournir des données de circulation d'un second véhicule situé dans le flux de circulation en aval du premier véhicule (123), - fournir une cartographie dynamique du trafic comportant un horizon prédictif (124), - détecter des conditions de trafic dense (125) dans le flux de circulation, - calculer une vitesse moyenne du trafic et un pic de circulation en aval du premier véhicule (127), - calculer une vitesse de circulation cible du premier véhicule (128) en fonction de la vitesse moyenne du trafic et du pic de circulation en aval du premier véhicule, - fournir au premier véhicule la vitesse de circulation cible calculée (129).
Patent FR-3049065-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un equipement portable d'utilisateur autour d'un vehicule et dispositif de localisation associe
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: H04W64/00
Filed: 2016-03-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de la position d'un équipement portable (SD') d'utilisateur autour d'un véhicule (V) par un dispositif de localisation (10') embarqué dans ledit véhicule (V) et communiquant avec l'équipement portable (SD') par ondes radiofréquence, l'invention proposant à chaque réception par l'équipement portable, d'un signal en provenance du dispositif de localisation, les étapes suivantes : • étape E3 : Mesurer et mémoriser une valeur d'intensité du signal (RSSI(t)) ainsi reçu, • étape E4 : Mesurer et mémoriser une valeur d'accélération (AC(t)) de l'équipement portable, • étape E5 : Calculer un ratio (R) entre une variation de la valeur d'intensité ainsi mesurée par rapport à une valeur d'intensité mémorisée à un instant précédent (RSSI(t-1)-RSSI(t)), et une variation de la valeur d'accélération ainsi mesurée par rapport à une valeur d'accélération mémorisée audit instant précédent (AC(t-1)-AC(t)), • étape E6 : Comparer le ratio (R) ainsi calculé à au moins un seuil prédéterminé (S1, S2) afin de déterminer une distance (D) entre l'équipement portable et le véhicule.
Patent FR-3049283-A1 (FR)
Title: Produit renforce comprenant un renfort composite auto-adherent comprenant un copolymere a blocs
Inventor: RIGO SEBASTIEN
IPC: C09D153/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention porte sur un produit renforcé, utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en caoutchouc, comportant un ou plusieurs fils de renforcement, textiles ou métalliques, le ou lesdits fils étant recouverts individuellement ou collectivement d'une gaine comprenant une composition de gainage comprenant un ou plusieurs copolymères à blocs comprenant au moins un bloc polyamide et au moins un bloc polyoléfine, le ou les fils gainés étant eux-mêmes noyés dans une composition de caoutchouc.
Patent FR-3035553-A1 (FR)
Title: Moteur electrique sans balais a rotor interieur
Inventor: KOHLER STEPHAN
IPC: H02K11/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: Moteur électrique sans balais (10) à rotor intérieur, notamment comme composant d'un actionneur de confort équipant un véhicule automobile et ayant un boîtier (11) en métal logeant un rotor (18) comportant des éléments d'aimant (21, 22) et monté à rotation autour d'un axe de rotation (31). Des enroulements (24) sont installés sur la périphérie intérieure du boîtier (11) du moteur et des composants (25) dégageant de la chaleur pour commander au moins indirectement les enroulements (25), installés sur un support de circuit (26). Les composants (25) sont reliés à la paroi intérieure (23) du boîtier de moteur (11) par un contact thermo-conducteur.
Patent FR-3050590-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante ameliorant une connexion entre des contacts d'enroulements de phases et des terminaux d'un connecteur
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comprenant un stator ayant un axe et comportant un corps réalisé en matériau ferromagnétique, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comporte en outre: - au moins trois contacts (40) comportant chacun une interface de connexion (51), lesdites trois interfaces de connexion (51) étant alignées les unes par rapport aux autres suivant une droite, - chaque contact (40) étant positionné à l'intérieur d'un logement (41) correspondant, - une première longueur (L1) entre une extrémité externe (412) de chaque logement (41) et une butée (64) correspondante d'un couvercle (61) est supérieure à une deuxième longueur axiale (L2') maximale d'une tête de contact (40) correspondant, de telle façon qu'un ratio entre ladite deuxième longueur (L2') divisée par ladite première longueur (L1) est compris entre 0.99 et 0.92.
Patent FR-3050779-A1 (FR)
Title: Systeme de filtration d'un circuit hydraulique comprenant un clapet de derivation
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: F15B21/041
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) hydraulique comprenant un système de filtration (7), ledit circuit (1) comprenant en outre un système de propulsion hydraulique (2), une pompe de gavage (3) reliée à un réservoir (4), ladite pompe de gavage (3) étant reliée au système de propulsion hydraulique (2) par une ligne de gavage (5), le système de filtration (7) étant situé sur la ligne de gavage (5) de sorte à filtrer le liquide circulant dans la ligne de gavage (5), le circuit (1) comprenant un sens de circulation principal du liquide dans lequel la pompe de gavage (3) alimente le système de propulsion hydraulique (2) en liquide par la ligne de gavage (5), ledit circuit (1) comprenant également un sens de circulation du liquide inverse au sens de circulation principal dans lequel la pompe de gavage (3) extrait du liquide du système de propulsion hydraulique (2), le système de filtration (7) comprenant un clapet de dérivation (10) permettant la circulation du liquide inversement au sens de circulation principal.
Patent FR-3051191-A1 (FR)
Title: Polypeptide derive de la tropoelastine et materiau biocompatible le comprenant
Inventor: DEBRET ROMAIN
IPC: C12M3/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention a pour objet un polypeptide dérivé de la tropoélastine et un matériau biocompatible composite élastique comprenant ledit polypeptide. L'invention a également pour objet un procédé de synthèse d'un tel matériau biocompatible, un support de culture cellulaire comprenant un tel matériau biocompatible et l'utilisation de ce matériau notamment dans le domaine biologique et médical, en particulier pour la culture cellulaire et la régénération des tissus.
Patent FR-3053157-A1 (FR)
Title: Boitier de dispositif microelectronique
Inventor: SOURIAU JEAN-CHARLES
IPC: H01L23/28
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne un boitier pour dispositif microélectronique (30), comprenant une première partie (10) et une deuxième partie (20) assemblables pour définir, dans une position assemblée, un espace de logement du dispositif microélectronique (30), caractérisé en ce qu'une face de la première partie (10) est en regard d'une face de la deuxième partie (20) en position assemblée, des premières zones en regard des faces formant une interface de solidarisation desdites première partie (10) et deuxième partie (20), des deuxièmes zones en regard des faces formant une cavité (12) de réception du dispositif microélectronique (30), au moins l'une parmi la première partie (10) et la deuxième partie (20) comprenant au moins un élément de raccordement électrique, la première partie (10) et la deuxième partie (20) étant configurées pour appliquer au moins un plot de connexion (31) du dispositif microélectronique (30) sur l'élément de raccordement en position assemblée.
Patent FR-3053352-A1 (FR)
Title: Composition de protection anticorrosion
Inventor: RAMEAU BRUNO
IPC: C08K7/06
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'objet de l'invention est une composition de vernis de revêtement de protection anticorrosion conducteur qui comporte un oligomère ou polymère précurseur du polyuréthane, un agent de réticulation sous UV, des nanofils d'argent et un agent de mise en dispersion desdits nanofils. L'invention concerne en outre un procédé de protection d'un substrat par dépôt d'un film d'une composition de l'invention pour lequel le film est polymérisé par irradiation UV pour constituer une couche mince protectrice sur le substrat.
Patent FR-3053375-A1 (FR)
Title: Outil de nettoyage d'une piscine, notamment en milieu radioactif, comprenant une cuve
Inventor: BLANC THIERRY
IPC: E04H4/16
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne un outil de nettoyage (2) d'une piscine, notamment en milieu radioactif. L'outil (2) comprend un dispositif de filtration (3) de liquide, une pompe (41), et une cuve (5). La cuve (5) comporte une entrée (6) de liquide de la piscine. La cuve (5) loge au moins partiellement le dispositif de filtration (3) et la pompe (41). Le dispositif de filtration (3) est situé entre l'entrée (6) et la pompe (41), pour relier fluidiquement l'entrée (6) à la pompe (41).
Patent FR-3056837-A1 (FR)
Title: Systeme laser avec retroaction optique
Inventor: KASSI SAMIR
IPC: H01S3/115
Filed: 2016-09-27
Abstract: Système laser avec rétroaction optique comprenant un laser (110), sensible à la rétroaction optique et destiné à émettre via une fibre optique (111) de sortie une onde optique source propagative (L0p), continue, ajustable en fréquence, dite onde source; une cavité optique résonante (120), couplée par rétroaction optique au laser, configurée pour générer une onde intra-cavité (L5) dont une fraction revient vers le laser sous forme d'une onde optique contra-propagative (L0c); un modulateur électro-optique (115) fibré, placé sur le trajet optique entre le laser et la cavité optique résonante, le modulateur électro-optique étant configuré pour générer une onde source déphasée (L1p) par déphasage de l'onde source et pour générer, par déphasage de l'onde optique contra-propagative, une onde contra-propagative déphasée (L0c), dite onde de contre-réaction, qui parvient au laser; un dispositif de contrôle de phase (130) pour générer un signal de commande (SC) du modulateur électro-optique à partir d'un signal d'erreur (SE) représentatif de la phase relative entre l'onde source (L0p) et l'onde de contre-réaction (L0c), de sorte à annuler la phase relative entre l'onde source et l'onde de contre-réaction.