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Patent WO-2007036660-A3 (WO)
Title: Procede de production d’un flux gazeux enrichi en hydrogene a partir de flux gazeux hydrogenes comprenant des hydrocarbures
Inventor: HAULLE FRANCOIS-XAVIER
IPC: C01B3/56
Filed: 2006-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un flux gazeux enrichi en hydrogène à partir d'au moins un flux gazeux comprenant majoritairement de l'hydrogène et d'un flux gazeux comprenant de l'hydrogène et des hydrocarbures, au moyen d'une unité d'adsorption de gaz modulée en pression, la température du flux gazeux comprenant de l'hydrogène et des hydrocarbures étant préalablement abaissée de manière à condenser les hydrocarbures.
Patent WO-2008015341-A3 (WO)
Title: Utilisation d'un extrait vegetal en tant qu'agent actif pour augmenter la synthese de melanine dans les melanocytes
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K36/185
Filed: 2007-08-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un extrait végétal dans une composition cosmétique ou pour la préparation d'une composition pharmaceutique, en tant qu'agent actif destiné à favoriser l'augmentation de la synthèse de mélanine dans les mélanocytes de l'épiderme ou du bulbe pileux. L'extrait végétal est principalement constitué de composés de nature protéique et peptidique et est obtenu à partir de plantes choisies parmi les genres Amaranthus ou Oryza ou les espèces Pisum sativum L. (pois), Phaseolus vulgaris (haricot) et Theobroma cacao L. (cacao).
Patent WO-2008043956-A3 (WO)
Title: Systeme de controle de la qualite de l'eau
Inventor: JOLY YVES
IPC: G01N27/416
Filed: 2007-10-10
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de la qualité de l'eau. Le système proposé est modulaire et se compose d'un module de base (M) apte à permettre un couplage entre une unité d'analyse chimique/électrochimique (2) et au moins une unité d'exposition (100) d'organismes aquatiques vivants pour des analyses biologiques. Ce module (M) peut être étendu par couplage d'unités d'exposition supplémentaires.
Patent WO-2009074735-A3 (WO)
Title: Utilisation d'un nouvel agent naturel dans des compositions cosmetiques
Inventor: JUESTEN PETER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2008-09-23
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions cosmétiques ou dermatologiques comprenant des mannoprotéines à titre de substance active et / ou d'additif, l'utilisation desdites compositions cosmétiques ou dermatologiques et des méthodes de traitement cosmétique.
Patent WO-2009098425-A3 (WO)
Inventor: BARBIER JEAN-PAUL
IPC: F17C1/14
Filed: 2009-01-28
Abstract: The invention relates to a device (1) for storing and distributing a high-purity pressurised liquefied gas at a rate which is higher than or equal to 1 kg/h, said device having: a container (2) comprising a liquefied phase (G L ) of said gas in its lower part (3), and a gaseous phase (G g ) of said gas in its upper part (4), a system for bleeding (5) the gaseous phase (G g ) of said gas, and a heating system (6) used to maintain a constant pressure of the gas at the moment of use. The invention is characterised in that the heating system (6) involves the circulation of a hot fluid in a circuit built into the surface (2) of the container.
Patent WO-2010061099-A3 (WO)
Title: Dispositif de pilotage d'un drone
Inventor: LEFEBURE MARTIN
IPC: H04M1/725
Filed: 2009-11-19
Abstract: Le dispositif (10) de pilotage d'un drone (8) comprend un boîtier muni d'un détecteur (12) d'inclinaisons du boîtier et d'une dalle tactile (16), affichant une pluralité de zones tactiles (30, 32, 34, 36, 38, 40, 42). Le drone est pourvu d'un système de stabilisation autonome en vol stationnaire en l'absence de toute commande d'un utilisateur. Le dispositif comprend des moyens, commandés par une zone tactile (30) formant bouton d'activation/désactivation, pour faire basculer alternativement le mode de pilotage du drone entre (i) un mode d'activation du système de stabilisation autonome du drone, mode dans lequel les commandes de pilotage transmises au drone résultent de la transformation des signaux émis par les zones tactiles, et (ii) un mode de désactivation du système de stabilisation autonome du drone, mode dans lequel les commandes de pilotage transmises au drone résultent de la transformation des signaux émis par le détecteur d'inclinaisons du boîtier.
Patent WO-2014009666-A3 (WO)
Title: Wireless cleaning apparatus, using electrical energy to produce calories
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: F22B1/28
Filed: 2013-07-11
Abstract: A wireless cleaning apparatus, using electrical energy to produce calories, comprises means for generating steam with a view to carrying out a cleaning operation by spraying said steam, said means for generating steam comprising: - a water tank (2; 14), - a means (3, 30; 21; 4) for heating said water in order to produce steam, - means for extracting the steam produced, and said means for heating and producing steam comprises: - a means for storing the calories generated, prior to said cleaning operation, by electrical means for producing heat that can be reversibly connected to an electric power supply, said storage means consisting of a solid body, and said solid body is traversed by at least one channel or similar which links said water tank to said means for extracting steam, and through which the water travels.
Patent WO-2015019008-A3 (WO)
Title: Procede de preparation de polystyrene expansible noir
Inventor: NICOL PASCAL
IPC: C08F4/34
Filed: 2014-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de préparation de polystyrène noir comprenant les étapes suivantes: - préparation d'une suspension aqueuse comprenant le monomère styrène et le carbone, - chauffage de la suspension à une température de polymérisation comprise entre 90°C et 130°C, - addition, intégralement ou en continu, avant, pendant et/ou après la susdite étape de chauffage d'au moins un intitiateur principal de type peroxyde organique, caractérisé en ce que l'initiateur est de formule 1-alkoxy-1-t-alkylperoxycyclohexane dans lequel le groupement alkoxy comprend entre 1 et 4 atomes de carbone, le groupement t-alkyle comprend entre 4 et 12 atomes de carbone, et le cycle cyclohexane peut éventuellement être substitué par 1 à 3 groupements alkyle, chacun comportant indépendamment entre 1 et 3 atomes de carbone. L'invention se rapporte également au polystyrène directement obtenu par ce procédé de préparation.
Patent WO-2015145028-A3 (WO)
Title: Système de freins a disques humide
Inventor: PONTANARI MARCO
IPC: F16D121/06
Filed: 2015-03-18
Abstract: Ce système de frein à disques humide comprend un ensemble de disques (1) respectivement solidarisés à un organe rotatif (8) et à un élément (7) fixe par rapport au châssis du véhicule sur lequel ledit système est monté, ces disques étant soumis à l'action d'un piston (2), apte à exercer une pression sur les disques en direction de l'organe rotatif, ledit piston (2) étant lui-même soumis en permanence à l'action d'un système de ressorts (3) prenant appui sur un élément (5) fixe par rapport au châssis du véhicule, et dont l'action est neutralisée par un fluide hydraulique reçu à cet effet dans une chambre (6) de dégagement du piston (2), définie entre l'élément fixe (7) par rapport au châssis et un épaulement ménagé au sein dudit piston, ladite chambre étant alimentée par une source de pression hydraulique. Ce système comprend en outre un second piston (4), monté de manière antagoniste par rapport au piston (2), et recevant l'extrémité du système de ressorts (3) opposée à celle prenant appui contre le piston (2), ce second piston (4) étant susceptible de se déplacer en translation selon le même axe de translation du piston (2) et en direction de ce dernier sous l'action d'un fluide hydraulique générée par ladite source de pression hydraulique ou par une seconde source de pression hydraulique.
Patent WO-2006000813-A3 (WO)
Title: Kit d'analyse
Inventor: RAWE MARK JUSTIN MILLINGTON
IPC: G02B21/34
Filed: 2005-06-27
Abstract: L'invention concerne un kit d'analyse permettant de déterminer la quantité de sperme dans un échantillon de semence pouvant être utilisé à domicile, et un procédé pour déterminer la quantité de sperme au moyen dudit kit. Le kit comprend un microscope, un support d'échantillon destiné à recevoir l'échantillon, des dispositifs permettant de placer le support d'échantillon, un graticule visible à travers une lentille de microscope, une lamelle couvre-objet destinée à être placée sur l'échantillon, des moyens d'éclairage et un espaceur destiné à maintenir une distance prédéterminée entre le support d'échantillon et le couvre-objet. Les moyens permettant de placer le support d'échantillons sont conçus pour le placer dans une position prédéterminée par rapport au microscope, de sorte que lors de l'utilisation, le graticule et l'échantillon sont situés à l'intérieur du chemin optique du microscope.
Patent WO-2009068856-A3 (WO)
Title: Générateur électromécanique destiné à convertir l'énergie vibratoire mécanique en énergie électrique
Inventor: ROBERTS STEPHEN
IPC: H02K1/34
Filed: 2008-11-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un générateur électromécanique destiné à convertir l'énergie vibratoire mécanique en énergie électrique, le générateur électromécanique comprenant un logement, un ensemble-bobine électriquement conducteur monté de façon mobile dans le logement, l'ensemble-bobine comportant des côtés radialement intérieur et extérieur, et des bords supérieur et inférieur, une monture pour l'ensemble-bobine s'étendant vers l'intérieur du côté radialement intérieur servant au montage de l'ensemble-bobine pour un mouvement vibratoire linéaire le long d'un axe, un premier dispositif de poussée monté entre le logement et la monture pour pousser l'ensemble-bobine électriquement conducteur dans des directions opposées le long de l'axe vers une position de bobine centrale, un ensemble-noyau magnétique monté de façon mobile dans le logement pour un mouvement vibratoire linéaire le long de l'axe, et un second dispositif de poussée monté entre le logement et l'ensemble-noyau magnétique pour pousser l'ensemble-noyau magnétique dans des directions opposées le long de l'axe vers une position d'aimant centrale. L'ensemble-noyau magnétique renferme l'ensemble-bobine électriquement conducteur sur le côté radialement extérieur et sur les bords supérieur et inférieur, et sur une partie du côté radialement intérieur, l'ensemble-noyau magnétique présentant, sur sa partie radialement intérieure, un espace à travers lequel s'étend la monture, et la partie radialement intérieure comprenant deux aimants opposés espacés le long de l'axe.
Patent WO-2014140569-A3 (WO)
Title: Screen cleaner and method
Inventor: FISHER GEORGE WILLOX
IPC: B08B3/02
Filed: 2014-03-12
Abstract: An apparatus for cleaning screen panels includes a washing enclosure (1) including a screen loading zone (8) and a screen washing zone (9) in communication with the screen loading zone (8). The apparatus also includes at least one screen carriage (42) formed and arranged for mounting at least one screen panel (12) thereon and for transporting a said screen panel (12), edge first, into the screen washing zone (9) and reversing to return a said screen panel (12) to the screen loading zone (8). The screen washing zone (9) has screen washing jets (30) mounted for washing both faces of a screen panel (12) mounted on the carriage (42).
Patent WO-2007141584-A3 (WO)
Inventor: POTOCKI PAVAO
IPC: A63B71/06
Filed: 2007-06-05
Abstract: The foregoing description clearly illustrates the technical solution for 'Electronic boxing' and its applicability in fencing disciplines. Generally, the main purpose is the safety of contestants, precision rating on points (electronics), appealing to a greater number of participants than is the case with conventional boxing. It is therefore intended for use in various game salons, school sports clubs, training in boxing clubs and fitness exercises in other sports.
Patent WO-2005092638-A3 (WO)
Title: Procede de production d'un panneau modulaire de couverture, et panneau modulaire ainsi obtenu
Inventor: BIASION PIETRO
IPC: B44C1/28
Filed: 2005-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un panneau modulaire (10) de couverture comprenant une pluralité d'éléments décoratifs (13), placés sur le même plan et qui sont espacés les uns des autres selon un motif préétabli définissant une pluralité d'intervalles ou de rainures (15) rempli(e)s d'une matière cohésive. Le procédé comporte une première étape (16) consistant à positionner de manière coplanaire et espacée les éléments décoratifs (13) sur un plan support ; une deuxième étape (17) consistant à remplir les rainures (15) à l'aide d'une résine thermodurcissable non polymérisée ; une troisième étape (18) consistant à polymériser la résine thermodurcissable ; et une quatrième étape (19) consistant à enlever du plan support les éléments décoratifs (13) liés les uns aux autres par la résine thermodurcissable polymérisée.
Patent WO-2005078767-A3 (WO)
Title: Lampe presentant un meilleur comportement pendant son amorcage
Inventor: LUIJKS GERARDUS MARINUS JOSEPH
IPC: H01K9/00
Filed: 2005-02-09
Abstract: Cette invention concerne une lampe, laquelle lampe comprend des électrodes pour lesquelles, dans l'état initial pendant le démarrage de la lampe à une intensité de démarrage de 3,2A, l'augmentation moyenne de la température de la pointe des électrodes pendant les 25 premières millisecondes après l'allumage de la lampe est = 140 K/ms et = 3 K/ms.
Patent WO-2005086572-A3 (WO)
Inventor: LUDWICZAK DAMIAN R
IPC: B07B1/32
Filed: 2005-03-04
Abstract: This invention relates to a device which is either permanently attached or removable to the edge of a material such as a vehicular glass window. This device may be comprised of a converter sub-unit (vibrator) and an amplifying coupler. These elements are arranged so as to propagate mechanical motion generated by the converter sub-unit through the amplifying coupler and into the edge of the attached material. The resulting vibration motion in the material, which could take the form of a longitudinal compression/rarefaction wave, transverse wave, or a combination of the two waveforms, is of a sufficient magnitude so as to cause the adhesive bond between the material's surface and other solid debris, such as ice, to be quickly broken. This allows the debris to fall away while not damaging the material. The vibration motion in the material is also of sufficient magnitude to remove a liquid such as water from the material surface.
Patent WO-2007036911-A3 (WO)
Title: Routage a fin pas dans une trame de fil d'apres un dispositif boitier de systeme sip
Inventor: PETERS DIRK
IPC: H01L23/498
Filed: 2006-09-28
Abstract: Dans un mode de réalisation illustratif, on prévoit un substrat de boîtier (200) permettant le montage d'un circuit intégré (CI) (205). Le substrat comprend une zone de mise en place du dispositif CI (290) entourée par des pastilles (235a, 235b, 235c, 235d). La pluralité des pastilles entoure les liaisons (215). Une pluralité de broches (225a, 225b, 225c, 225d, 245a, 245b, 245c, 245d) entoure les pastilles. Une ou plusieurs des broches, présentant des chemins conducteurs à pas fin (270), couple(nt) une ou plusieurs des broches avec un ensemble de connexions correspondantes (215) ou avec un ensemble de pastilles correspondantes. Les chemins conducteurs (270) traversent les régions placées entre la pluralité de pastilles.
Patent WO-2008152447-A3 (WO)
Title: Anti-infectieux spécifiques de staphylococcus aureus
Inventor: HEINRICHS DAVID E
IPC: A61P31/04
Filed: 2007-10-30
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux anti-infectieux qui agissent sur des déterminants de surface régulés par du fer de  Staphylococcus aureus (S. aureus) , IsdA, IsdB, IsdC, IsdH (ou HarA).
Patent WO-2008044208-A3 (WO)
Title: Procédé de commande de mesures de configuration de réseau
Inventor: RANTA JUKKA
IPC: H04W24/02
Filed: 2007-10-09
Abstract: La présente invention concerne les effets négatifs sur un équipement utilisateur (UE) provoqués par le support de l'UE lors de l'auto-configuration du réseau. L'optimisation est limitée à un niveau acceptable par : commande de mesures effectuées par l'équipement utilisateur dans un réseau pour configurer des listes de voisinage; demande d'une ou de plusieurs mesures, l'équipement utilisateur effectuant les mesures dans une ou plusieurs cellules adjacentes en réponse à une ou plusieurs demandes de mesure; compte-rendu de ces mesures; et identification de cellules du réseau devant être incluses dans la liste de voisinage de telle sorte que les mesures de l'équipement utilisateur prennent en charge l'auto-configuration du réseau et l'optimisation.
Patent WO-2008062332-A3 (WO)
Title: Compositions de précurseur d'acide polymère et procédés correspondants
Inventor: WILLBERG DEAN M
IPC: C09K8/72
Filed: 2007-11-02
Abstract: Une composition est formée à partir d'un précurseur d'acide polymère, tel que l'acide polylactique (PLA), au moins partiellement dissous dans un solvant de dispersion polymère. Une émulsion peut être formée à partir d'un précurseur d'acide polymère au moins partiellement dissous dans un solvant et d'un liquide sensiblement non miscible avec le solvant. Dans certains cas, la masse moléculaire du précurseur d'acide polymère peut être réduite en formant la solution. La solution peut être utilisée dans le traitement d'une formation pénétrée par un trou de forage.
Patent WO-2008117168-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil permettant l'utilisation d'une large bande passante
Inventor: NIEMELA KARI
IPC: H04W16/02
Filed: 2008-03-26
Abstract: L'invention concerne une approche visant à allouer une bande passante parmi une pluralité de bandes passantes permettant une communication sur un réseau radio. Le réseau radio utilise une pluralité de cellules. Des valeurs différentes de fréquences porteuses centrales sont attribuées en fonction des cellules. Ces valeurs différentes sont fixées pour faire varier la réutilisation de fréquence sur la bande passante allouée.
Patent WO-2009047638-A3 (WO)
Title: Système et procédé de calcul d'un indice de change étranger
Inventor: DIMITRI EDOARDO
IPC: G06Q40/00
Filed: 2008-04-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calcul d'un indice de change étranger comprenant les étapes suivantes : l'extraction de taux de change de devise correspondant à une pluralité de devises ; l'ajustement de positions longues et de positions courtes dans la pluralité de devises sur la base d'un algorithme d'optimisation ; et la génération de l'indice sur la base des résultats de l'étape d'ajustement. L'indice de change étranger peut être calculé sur une base périodique à l'aide d'un modèle d'optimisation mis en œuvre par l'intermédiaire d'un programme informatique, et peut être utilisé en tant que repère pour une diversité de produits financiers.
Patent WO-2009063330-A3 (WO)
Title: Surface a nettoyage automatique destinee a recolter les dejections animales en les separant des elements liquides en vue de leurs recyclages
Inventor: FRANSSEN GUY-JACQUES
IPC: A01K1/01
Filed: 2008-11-03
Abstract: Le dispositif représente une surface à nettoyage automatique destinée aux défécations animales. Le système est constitué d'un tapis roulant horizontal (1) offrant une surface suffisante rigidifiée par une plaque (4). Dés libération, le tapis (1) se déroule automatiquement vers deux tapis roulants de transferts (9) (10) permettant l'évacuation des matières fécales dans un container (22). Le décollement des matières est facilité par une racle (5). Après cette manoeuvre, la commande (15) stoppe les tapis de transferts (9) (10) et inverse le sens de déroulement du tapis (1). Une rampe (7) arrose celui-ci (1) de produit de lavage et une seconde racle (6) le nettoie;les résidus s'évacuent dans les égouts. Lorsque le lavage est terminé, le système s'arrête et est accessible aux nouveaux utilisateurs. L' invention contribue à la propreté des espaces extérieurs en créant des surfaces à nettoyage automatique destinés principalement aux chiens.
Patent WO-2009001291-A3 (WO)
Title: Système de contrôle dépourvu de capteurs de position pour moteur électrique synchrone
Inventor: ACQUAVIVA SEBASTIANO
IPC: H02P27/02
Filed: 2008-06-24
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle qui comprend un commutateur (TR) en série avec un enroulement (W) du moteur entre deux bornes (A,B) reliées à une source de tension d'alimentation alternative (V), un premier circuit détecteur (2) capable de fournir un signal (Vzc) indiquant le signe et les passages par zéro de la tension d'alimentation alternative (V), un second dispositif détecteur (2,3) capable de fournir des signaux indiquant le signe et les passages par zéro de la f.c.é.m. développée dans l'enroulement de stator (W), et une unité de contrôle (MC) établie pour lancer la rotation du rotor (R), depuis une position initiale (ϑ0), suivant une procédure qui comprend les étapes ci-après: (a)attaque du commutateur (TR) de manière à assurer le passage dans l'enroulement (W) d'une première impulsion de courant (I1) qui démarre avec un premier retard (t1) par rapport au passage par zéro immédiatement précédent de la tension d'alimentation (V), (b) vérification visant à établir si la f.c.é.m. (E) développée en conséquence dans l'enroulement (W) présente un premier passage par zéro dans une période de temps prédéterminée (T) précédant immédiatement le troisième passage par zéro de la tension (V) après le début de la première impulsion de courant (I1), (c) en cas de vérification positive, attaque du commutateur (TR) de manière à assure le passage dans l'enroulement (W) d'une seconde impulsion de courant (I2) de signe opposé ou de direction opposée par rapport au signe ou à la position de la première impulsion (I1), avec un second retard prédéterminé (t2) par rapport au troisième passage par zéro de la tension (V), puis fourniture à l'enroulement (W) d'une tension à la fréquence de l'alimentation, et (d) en cas de vérification négative, itération de la procédure depuis le début à partir de l'étape (a), réduction de la durée du premier retard (t1) si le premier passage par zéro de la f.c.é.m. (E) est intervenu après la préiode de temps (T) et augmentation de la durée du premier retard (t1) sur le premier passage par zéro de la f.c.é.m. (E) est intervenu avant ladite période (T).
Patent WO-2010049786-A3 (WO)
Inventor: BIANCHI ALESSANDRO
IPC: C10J3/18
Filed: 2009-10-27
Abstract: La présente invention concerne un gazéificateur muni d’un corps principal creux (2) apte à être alimenté en combustible et au moins avec une source de rayonnement infrarouge (20) pour l’allumage du combustible.
Patent WO-2010076746-A3 (WO)
Title: Etalonnage d'equilibre du recepteur i-q receiver i-q balance calibration
Inventor: AHIRWAR VIJAY
IPC: H04L27/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un récepteur I-Q dans lequel le mélangeur de bande base I-Q reçoit un signal réel, et produit un signal d'informations de bande de base en phase et un signal d'informations de bande de base en quadrature, un compensateur de découplage multiplie le signal d'informations de bande de base en phase et le signal d'informations de bande de base en quadrature par une matrice de découplage acquise qui, sur la base d'une entraînement adaptatif en réponse à des signaux d'entraînement purement en phase et purement en quadrature, découple le signal d'information de bande de base en phase d'un composant en quadrature du signal I-Q, et découple le signal d'informations de bande de base en phase de quadrature d'un composant en phase du signal I-Q. Eventuellement, le compensateur de déséquilibre I-arm-Q-arm exécute une compensation à filtre sur l'un ou l'autre signal de bande de base en phase découplé et signal de bande de base en phase de quadrature, ou sur les deux, produit par la matrice de découplage acquise. Eventuellement, le filtre est acquis sur la base de signaux d'entraînement produits par l'entrée de signaux d'entraînement égaux en phase et en phase de quadrature dans le mélangeur de bande de base I-Q, et la multiplication du résultat par la matrice de découplagr acquise.