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Patent FR-3033305-A1 (FR)
Title: Ensemble de colonne de direction escamotable pour vehicule
Inventor: BOYE LAURENT
IPC: B62D1/183
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de colonne de direction escamotable pour véhicule, comprenant un corps de colonne de direction (1) relié à un support (2) solidaire de la caisse du véhicule, et un mécanisme de réglage de la position du volant. Cet ensemble de colonne de direction nouveau comprend, de plus, un mécanisme de déplacement linéaire du corps de colonne de direction (1) par rapport au support (2) solidaire de la caisse du véhicule, intercalé directement entre le corps de colonne de direction (1) et ledit support (2), qui permet l'escamotage de la colonne de direction et du volant.
Patent FR-3036914-A1 (FR)
Title: Procede, terminal et systeme sans fil en technologie tdma permettant une communication vocale full-duplex entrelacee avec un echange de donnees en mode maitre/esclave
Inventor: BAYART LAURENT
IPC: H04W16/04
Filed: 2015-06-01
Abstract: Terminal de communication sans fil (110 à 115) qui comporte un circuit digital de communication utilisant un multiplexage temporel sur un canal radio unique, sélectionnable dans une bande de fréquences donnée, ledit système mettant en œuvre une communication audio sans fil en mode «conférence» et «mains-libres» sur un réseau autonome entre au moins deux porteurs de dispositifs homologues. Ce multiplexage temporel se voit réserver des créneaux temporels TA dans le cycle temporel dédiés à la communication audio full-duplex, ce nombre de créneaux étant égal au nombre maximal de terminaux pouvant participer simultanément à la conférence en mode full-duplex. Ce multiplexage temporel se voit réserver un ou plusieurs créneaux temporels TD dans le cycle temporel dédiés à l'échange de données entre un terminal spécifique nommé « interface » jouant le rôle de maître, et l'ensemble des autres terminaux du groupe jouant le rôle d'esclaves, que ces terminaux participent activement ou non à la communication audio full-duplex.
Patent FR-3039559-A1 (FR)
Title: Composition polymerique fluoree
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: H01B3/44
Filed: 2015-07-27
Abstract: La présente invention concerne une composition polymérique fluorée, des procédés de fabrication de celle-ci, ainsi que des produits pouvant être fabriqués à partir de cette composition. Plus particulièrement, l'invention concerne une composition polymérique thermoplastique comprenant les composants A, B et C suivants: A - un homopolymère de polyfluorure de vinylidène (PVDF) comprenant une fraction de chaînes de très haute masse molaire (FCTHM), notamment une fraction de chaînes non transférées (FCNT) ; B - un copolymère élastomérique de fluorure de vinylidène (VDF) et d'au moins un autre comonomère fluoré copolymérisable avec le VDF, et C - un homopolymère du VDF de basse viscosité.
Patent FR-3039437-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage a sec de plateaux de fabrication additive
Inventor: POURCHER BENOÎT
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage à sec d'un plateau (10) de fabrication additive effectuée à l'aide de poudre, le procédé consistant à séparer la poudre non consolidée (16) du plateau (10) et à la recueillir, et le procédé comprenant les étapes consistant à imposer des vibrations au plateau (10), et à faire subir des chocs au plateau (10).
Patent FR-3039546-A1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur contenant du silicium et du molybdene
Inventor: BONDUELLE AUDREY
IPC: C07C11/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse des oléfines mis en œuvre avec un catalyseur comprenant une matrice mésoporeuse et au moins les éléments molybdène et silicium, lesdits éléments étant incorporés à ladite matrice au moyen d'au moins un précurseur comprenant du molybdène et du silicium et présentant au moins un enchaînement de liaisons Si-O-Mo.
Patent FR-3045334-A1 (FR)
Title: Composition de type gel/gel a base de pigments enrobes hydrophobes et d'un acide gras liquide
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, contenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène et ladite composition comprenant en outre : i) au moins un pigment enrobé hydrophobe ; et ii) au moins un acide gras liquide de formule (1) suivante : dans laquelle R étant choisi parmi : a) un groupe alkyle ramifié et saturé en C14-C22, de préférence en C18, ou b) un groupe alkyle comprenant au moins une double liaison, linéaire ou ramifié, en C14-C22, de préférence en C18.
Patent FR-3045625-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un organosilane particulier et un acide organique
Inventor: MOUGIN CATHERINE
IPC: C08L25/04
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'un ou de plusieurs élastomères diéniques comprenant : i) au moins une charge renforçante inorganique, ii) au moins un organosilane de formule (I) : iii) au moins un acide organique choisi parmi les acides organiques comprenant au moins un groupement hydroxyle, l'acide itaconique, et les sels de ces composés, étant entendu que la teneur totale dans la composition de caoutchouc en composés guanidines est inférieure ou égale à 1,5 pce. L'invention concerne également un objet pneumatique, en particulier un bandage pneumatique, comprenant la composition de caoutchouc.
Patent FR-3048518-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'un objet sur un support
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: G05D3/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement d'un objet sur un support par un utilisateur et un robot muni d'un capteur, d'un calculateur et d'un moyen de communication émetteur et un moyen de communication récepteur. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - Communication d'un positionnement souhaité de l'objet sur le support par l'utilisateur au moyen de communication récepteur du robot, - Positionnement de l'objet sur le support par l'utilisateur, - Proposition d'ajustement du positionnement de l'objet par le moyen de communication émetteur du robot à l'utilisateur.
Patent FR-3050994-A1 (FR)
Title: Colorant organique a efficacite amelioree et ses utilisations dans les cellules photovoltaiques
Inventor: DEMADRILLE RENAUD
IPC: H01L31/00
Filed: 2016-05-09
Abstract: La présente invention concerne un colorant organique répondant à l'une des structures (I) ou (II) suivantes : eD - chromophore pi-conjugué - L - A (I) A - L - chromophore pi-conjugué - eD (II) avec eD représente un segment électro-donneur, L représente une liaison covalente ou un segment espaceur et notamment un segment espaceur pi-conjugué, A représente un segment électro-attracteur apte à former une liaison covalente avec un semi-conducteur, dans lequel le chromophore pi-conjugué comprend au moins un motif de formule (III) : dans laquelle les radicaux R1 et R2, identiques ou différents, représentent un groupement aryle éventuellement substitué ; les radicaux R3 à R8, identiques ou différents, représentent un hydrogène, un groupement alkyle éventuellement substitué ou un groupement aryle éventuellement substitué ; et X1 et X2, identiques ou différents sont choisis parmi S, Se et O.
Patent FR-3056653-A1 (FR)
Title: Coupelle pour proteger un orifice de fixation d'une piece de turbomachine, systeme de protection associe
Inventor: BENABDELMOUMENE TARIK
IPC: F16B43/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a pour objet une coupelle (10) pour protéger un orifice de fixation (11) ménagé dans une pièce de turbomachine (12), la pièce de turbomachine présentant une surface supérieure (121) et l'orifice de fixation comportant une paroi latérale (111) et une partie inférieure (112) présentant une ouverture traversante (113), ladite coupelle formant un corps creux comportant : - une portion inférieure (101) destinée à recouvrir la partie inférieure de l'orifice de fixation, - un trou débouchant (102) ménagé dans la portion inférieure de la coupelle, ledit trou débouchant (102) étant destiné à être positionné en vis-à-vis de l'ouverture traversante (113) de l'orifice fixation, - une portion latérale (103) présentant une deuxième extrémité (105), ladite portion latérale (103) étant destinée à recouvrir la paroi latérale (111) de l'orifice de fixation de sorte que la deuxième extrémité (105) dépasse de la surface supérieure (121) pour assurer la protection de l'orifice de fixation.
Patent FR-3059998-A1 (FR)
Title: Beton fritte a base de zircon
Inventor: CHAMPION THIBAULT
IPC: C04B35/66
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne un béton fritté ayant la composition chimique moyenne suivante, en pourcentages en masse sur la base des oxydes et pour un total de 100% : ZrO2 : 55 à 70%, SiO2 : 25 à 40%, CaO : 0,2 à 3,0%, Al2O3 : 0,5 à 7,0%, MgO : 0,1 à 3,0%, P2O5 : 0,3 à 9,0%, autres oxydes : < 5,0%, et présentant plus de 70% de zircon, en pourcentage massique sur la base de la masse des phases cristallisées.
Patent FR-3050592-A1 (FR)
Title: Appareil de production d'energie electrique equipe d'un dispositif de commande de la puissance produite
Inventor: ARNOULD CHRISTOPHE
IPC: H02K7/18
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un appareil de production d'énergie électrique comprenant une génératrice (4) reliée à un mécanisme (13) d'entrainement de cette génératrice (4) par un effort physique produit par un utilisateur, et un onduleur (6) adapté pour pouvoir être relié directement à un réseau (9) de distribution électrique pour y injecter l'énergie électrique produite par ladite génératrice (4), caractérisé en ce que ledit appareil comprend en outre un dispositif (7) de commande d'une puissance de consigne (Po) à fournir audit onduleur (6) par ladite génératrice (4) et résultant dudit effort physique produit par ledit utilisateur.
Patent FR-3063249-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un canal de circulation d'un flux d'air, en particulier pour un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile, et d'un capteur de detection de matiere particulaire
Inventor: DESMAUTS PAULINE
IPC: G01N15/06
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un canal (12) de circulation d'un flux d'air (F), en particulier pour un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation (10) pour véhicule automobile, et d'un capteur de détection de matière particulaire (14) dans ledit flux d'air (F) caractérisé en ce qu'il est prévu un conduit, dit conduit de prélèvement (40), permettant le prélèvement d'un flux d'air secondaire (F') vers ledit capteur de détection de matière particulaire (14), ledit conduit de prélèvement (40) comportant deux extrémités dites première extrémité (42) et deuxième extrémité (44) et en ce que ladite première extrémité (42) est assujettie audit canal (12) de circulation du flux d'air (F) et ladite deuxième extrémité (44) étant assujettie audit capteur de détection de matière particulaire (14). Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3063770-A1 (FR)
Title: Procede de purge d’un piege a oxydes d’azote dans une ligne d’echappement de vehicule automobile
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de purge d'un piège (2a) à oxydes d'azote actif présent dans une ligne (L) d'échappement d'un moteur (1) thermique de véhicule automobile, le piège (2a) stockant chimiquement des oxydes d'azote et les traitant lors de la purge, le véhicule disposant d'un système de positionnement global pour la localisation du véhicule avec une mise en mémoire d'une position de destination pour un roulage en vigueur du véhicule. Il est tenu compte de la position de destination pour effectuer une purge du piège (2a) à oxydes d'azote, la purge étant déclenchée à une distance ou à une durée paramétrable finissant avec une arrivée du véhicule en position de destination et suffisante pour assurer une purge complète du piège (2a) à oxydes d'azote.
Patent FR-3064147-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: H04W88/10
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication (1) comprenant des moyens de stockage (9) d'énergie électrique autonomes, un premier système de communication (2) sans fil configuré pour communiquer avec un premier réseau de communication (5) de type réseau de téléphonie mobile ou WIMAX, et un deuxième système de communication (3) sans fil configuré pour communiquer avec un deuxième réseau de communication (6), différent d'un réseau de type téléphonie mobile ou WIMAX, par exemple un réseau de type LPWAN. La portée de communication de chacun des premier et deuxième système de communication est au moins de 1km. La puissance d'émission du deuxième système de communication est, pour une distance de communication donnée, inférieure à celle du premier système de communication (2) sans fil. Une unité de pilotage (4) permet de transmettre et/ou recevoir des données numériques par le premier système de communication (2), et transmettre et/ou recevoir des données numériques par le deuxième système de communication (3).
Patent FR-3064652-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'energie des vagues
Inventor: EDDI ANTONIN
IPC: F03B13/12
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un système et un dispositif (1000) de contrôle d'ondes hydro-élastiques de surface ainsi que de leur utilisation. En particulier, l'invention porte sur un système de contrôle d'ondes hydro-élastiques se propageant à la surface d'un liquide (1), le système de contrôle comprenant une structure composite (10) flottante ayant au moins deux zones Z1 et Z2, dont les coefficients de flexion respectifs D1 et D2 et / ou les formes sont adaptés pour contrôler la propagation des ondes hydro-élastiques, et pour lesquelles il est possible de définir un indice ni, i étant égale à 1 ou 2, semblable à l'indice de réfraction d'un milieu optique. Le système de contrôle permet ainsi que pouvoir contrôler la propagation des ondes hydro-élastiques en appliquant les lois de l'optique géométrique.
Patent FR-3064868-A1 (FR)
Title: Capot d'un terminal de paiement electronique, terminal de paiement electronique correspondant.
Inventor: MABILLE GAETAN
IPC: H04M1/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un capot d'un terminal de paiement électronique présentant au moins une zone à rétro-éclairer. Selon l'invention, le capot (10) comprend au moins une partie comprenant au moins une couche inférieure (101) et une couche supérieure (102) assemblées lors de la fabrication dudit capot (10), la couche inférieure (101) étant opaque ou semi-opaque et présentant au moins une ouverture (1010, 1011) en regard de ladite au moins une zone à rétro-éclairer lorsque ledit capot (10) est assemblé sur ledit terminal de paiement électronique, et la couche supérieure (102) étant translucide et recouvrant ladite au moins une ouverture (1010, 1011) dans ladite couche inférieure (101).
Patent FR-3065869-A1 (FR)
Title: Capteur physiologique pour une spectroscopie en proche infrarouge a differentes profondeurs
Inventor: CUSSSAC THIERRY
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-05-03
Abstract: Capteur physiologique (1) pour une spectroscopie en proche infrarouge à différentes profondeurs, comprenant des modules élémentaires (2) pourvus chacun d'un support (3) sur lequel est disposé au moins un émetteur (4) de faisceaux en proche infrarouge et/ou un récepteur (5) photosensible en proche infrarouge, où chaque support d'un module est relié au support d'au moins un module adjacent au moyen d'une articulation (6) comprenant une bande flexible pour un ajustement continu d'un angle d'inclinaison par fléchissement, afin que les supports des modules forment une nappe optoélectronique flexible et ajustable entre : - une configuration plane selon un plan principal où chaque articulation présente un angle d'inclinaison nul vis-à-vis dudit plan principal, et - des conformations incurvées où au moins une articulation présente un angle d'inclinaison non nul vis-à-vis dudit plan principal. Chaque articulation est munie d'un capteur d'angle monté sur la bande flexible et délivrant une donnée de mesure qui varie en fonction du fléchissement de la bande flexible.
Patent FR-3070728-A1 (FR)
Title: Procede de protection d’un filtre a particules dans une ligne d’echappement pendant une regeneration
Inventor: KARAGEORGIOU DIMITRIOS
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un filtre à particules dans une ligne d'échappement contre un risque de fusion (Fus) au moins partielle du filtre pendant une régénération du filtre, une augmentation initiale de la température dans le filtre nécessaire pour un lancement de la régénération étant obtenue par une coupure d'injection (CI) de carburant dans le moteur. Il est effectué un comptage de temps (CdCoup) de la coupure d'injection (CI) et il est estimé un temps maximal de coupure (tmax) autorisé et une présence d'un risque de fusion (Fus) du filtre estimée selon une température en amont (T° amont) du filtre et un chargement en suies (CharSu) estimé du filtre. Quand le temps maximal (tmax) est franchi (tautD) par une durée comptée de la coupure d'injection (CI) et qu'un risque de fusion (Fus) est présent (LimF), il est procédé à une inhibition (DinCinj) de la coupure d'injection (CI).
Patent FR-3072790-A1 (FR)
Title: Disque allege de pieces d'horlogerie
Inventor: BOUTHERIN NICOLAS
IPC: G04B19/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: Disque d'affichage allégé (la) d'une pièce d'horlogerie comprenant en son centre un orifice (2) destiné à chasser un canon monté sur un arbre moteur d'un mouvement horloger, ledit disque (la) se présentant par un rebord (3) périphérique dont sa périphérie intérieure est reliée à au moins une paroi de jonction (4) se prolongeant vers le centre (2) dudit disque (la) par une paroi centrale ajourée (5), tandis que le rebord (3) et la paroi ajourée (5) sont localisés dans deux plans parallèles formant un dégagement.
Patent FR-3073269-A1 (FR)
Title: Systeme de protection thermique d’un conduit
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L59/14
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'invention concerne un système de protection thermique d'un ensemble de conduit (2) comprenant au moins un conduit (25, 26), agencé à proximité d'une source de chaleur. Ce système comporte un écran de protection thermique (20) pour ledit ensemble de conduit (2). Dans ce système, l'écran thermique (20) est disposé à une distance supérieure à un seuil minimal de la source de chaleur pour assurer une résistance thermique. Cet écran thermique (20), agencé entre la source de chaleur et ledit ensemble (2) d'au moins un conduit (25, 26), est fixé (23b) uniquement audit ensemble (2).
Patent FR-3073345-A1 (FR)
Title: Systeme d'energie solaire photovoltaique a gain ameliore
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H02S20/30
Filed: 2017-11-09
Abstract: Afin d'améliorer le gain d'un système d'énergie solaire photovoltaïque (2), celui-ci comprend : - une pluralité de cellules solaires photovoltaïques bifaciales (4), définissant conjointement une surface d'absorption directe (6) ainsi qu'une surface d'absorption indirecte (8), les deux surfaces étant opposées et destinées à absorber une énergie de rayonnement solaire ; - un châssis (10) de support des cellules, le châssis comprenant une structure de support (12) sur laquelle sont fixées les cellules (4). Selon l'invention, le châssis (10) comporte en outre un moyen (16) de suspension de la structure de support (12), le moyen de suspension (16) comprenant une extrémité haute raccordée à une première extrémité de la structure de support, et le moyen de suspension (16) définit une surface de réflexion (20) configurée pour réfléchir la lumière en direction de la surface d'absorption indirecte (8) définie par les cellules (4).
Patent FR-3074780-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une commande manuelle d'urgence d'un systeme distant
Inventor: LACHEVRE PAUL
IPC: B64D1/22
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour une commande manuelle d'urgence d'un système distant, ledit dispositif comportant : un corps (2) ; - un actionneur manuel (3) ; - un système de transmission d'un mouvement de l'actionneur manuel (3) vers le système distant et ; - un élément de sécurité limitant les possibilités pour un opérateur d'actionner ledit actionneur manuel ; ledit dispositif étant caractérisé en ce que : - l'actionneur manuel (3) comporte une gâche (300) ; - l'élément de sécurité est un verrou (4) apte à être mis en rotation autour d'un axe de verrou (A2) dudit corps et comportant un cran (40) apte à coopérer avec la gâche (300)
Patent FR-3074839-A1 (FR)
Title: Aube multipale de rotor de turbomachine et rotor la comprenant
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F01D5/22
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de rotor de turbomachine comprenant une première pale (2) et une deuxième pale (3) agencées pour former deux pales successives d'un rotor à aubes, une plateforme (4) formant sensiblement un secteur angulaire de paroi suivant une direction axiale (X), lesdites deux pales (2, 3) étant reliées à la plateforme (4) par une de leurs extrémités en s'étendant sensiblement suivant une direction dite radiale (R) sensiblement perpendiculaire à ladite direction axiale (X), et des moyens d'attache reliés à la plateforme (4) qui sont destinés à coopérer avec des moyens (7) de fixation sur un disque (6) du rotor, caractérisée en ce que lesdits moyens d'attache comprennent deux échasses (12, 13) séparées, chaque échasse s'étendant de la plateforme (4), suivant la direction radiale (R), dans le prolongement d'une desdites deux pales (2, 3), et portant un élément d'attache (16, 17) à une extrémité opposée à la plateforme (4), ledit élément d'attache s'étendant de manière sensiblement parallèle à ladite direction axiale (X) et comportant au moins une surface (S1, S2) tournée vers la plateforme (4) avec un profil constant en coupe perpendiculaire à ladite direction axiale (X), de manière à former une surface d'appui destinée à retenir l'aube (1) suivant ladite direction radiale (R) orientée de la plateforme vers les pales (2, 3). L'invention concerne aussi le rotor comprenant ladite aube.
Patent FR-3075363-A1 (FR)
Title: Thermometre amovible
Inventor: PORVAN PAVLO
IPC: G01K13/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Thermomètre à cristaux liquides comprenant une fixation amovible sur sa face arrière de manière à être fixé sur un textile. Kit comprenant un tel thermomètre et méthode d'utilisation d'un tel thermomètre pour la mesure de la température corporelle.
Patent FR-3077649-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02F1/23
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'images (5) comprenant un écran (13) éclairé par une source lumineuse (11) ledit écran (13) comprenant : - un filtre de couleur (25) adapté à recevoir la lumière et à la transmettre partiellement, ledit filtre de couleur (25) comprenant : - un réseau opaque (31) comprenant des parois (35) s'étendant selon une première dimension (H) perpendiculairement au filtre de couleur (25) depuis un plan d'entrée (36) dudit filtre de couleur (25) par lequel pénètre la lumière, lesdites parois (35) délimitant une pluralité de caissons (37), - une pluralité d'éléments colorés (39, 41, 43) s'étendant chacun selon une deuxième dimension (p) dans ledit plan d'entrée (36), chaque élément coloré (39, 41, 43) étant disposé dans un des caissons (37) de ladite pluralité de caissons (37), caractérisé en ce que ladite première dimension (H) des parois (35) est supérieure à ladite deuxième dimension (p).