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Patent FR-3061792-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour horodater des images numeriques
Inventor: THIRION JEAN PHILIPPE
IPC: H04N1/32
Filed: 2017-01-10
Abstract: Procédé et dispositif permettant de garantir la date de postériorité (P) et d'antériorité (A) d'une image numérique (IN) incluant la fabrication d'un code inconnu d'avance (C) et envoi du code à la date de postériorité (P) par un serveur informatique, l'acquisition d'une image numérique contenant dans son champs un sujet (S) et le code (C), la fabrication d'une empreinte numérique (EIN) de l'image numérique (IN), la réception par le serveur à la date d'antériorité (A) de l'empreinte numérique (EIN) et potentiellement le renvoi des dates de postériorité et d'antériorité enregistrées à partir d'une image numérique. L'invention est particulièrement destinée à prouver à l'aide d'images la bonne exécution des protocoles d'études cliniques.
Patent FR-3081129-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comprenant un dispositif pour signature lumineuse comprenant plusieurs reflecteurs
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: F21V7/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne une pièce de carrosserie de véhicule automobile comprenant : - un corps principal (6) comprenant au moins une zone transparente ou semi-opaque , - au moins un support (18) comprenant des sources lumineuses (16) aptes à diffuser de la lumière à travers la zone transparente ou semi-opaque, le support (18) ayant un premier coefficient de dilatation thermique, et - des réflecteurs (12) disposés entre les sources lumineuses (16) et le corps principal (6), les réflecteurs (12) présentant des orifices traversant (20) formant des canaux, chacune des sources lumineuses (16) étant apte à diffuser de la lumière à travers un orifice traversant (20), les réflecteurs (12) ayant un second coefficient de dilatation thermique supérieur au premier coefficient de dilatation thermique, les réflecteurs (12) étant espacés les uns par rapport aux autres le long du support (18).
Patent FR-3082456-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique pour vehicule
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B5/02
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un système de traitement thermique (1) pour véhicule, comprenant un circuit de fluide réfrigérant (2) et une boucle de liquide caloporteur (3), la boucle de liquide caloporteur (3) comprenant au moins un échangeur thermique (12, 35) configuré pour dissiper des calories dans un flux d'air (18, 19), le circuit de fluide réfrigérant (2) comprenant, dans cet ordre et selon un sens de circulation du fluide réfrigérant dans le circuit de fluide réfrigérant (2), au moins un dispositif de compression (4), un premier échangeur de chaleur (5) qui couple thermiquement la boucle de liquide caloporteur (3) avec le circuit de fluide réfrigérant (2), un dispositif d'accumulation (6) du fluide réfrigérant, une première passe (8) d'un échangeur de chaleur interne (7), un organe de détente (9), un deuxième échangeur de chaleur (10) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (19) à un habitacle du véhicule et une seconde passe (11) de l'échangeur de chaleur interne (7).
Patent FR-3083280-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion equipe d'un dispositif pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de torsion (1,57) qui comporte un élément d'entrée de couple (2,3), un élément de sortie de couple (4,5), et au moins un premier groupe d'organes élastiques (19,20) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, et agissant à l'encontre de la rotation des éléments d'entrée et de sortie de couple l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (O). Un espace annulaire (39,59) est formé par deux rondelles de guidage (37,38 ; 53,54) et renferme le premier groupe d'organe élastiques. Le dispositif comporte également des moyens d'amortissement pendulaires (41) comportant au moins un support de pendules (42) et des masses pendulaires (43) montées de façon mobile sur le support. Le support de pendules est fixé sur une des deux rondelles de guidage par des moyens de fixation (50).
Patent FR-3084401-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant un renfort structurel colle a l'aide d'un joint de colle a tenacite augmentee
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-07-24
Abstract: Aube de turbomachine comportant une surface aérodynamique s'étendant selon une première direction entre un bord d'attaque et un bord de fuite et selon une deuxième direction, sensiblement perpendiculaire à la première direction, entre un pied de l'aube et un sommet de l'aube, la surface aérodynamique étant réalisée en un matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres, et un renfort structurel métallique collé par un joint de colle (40) sur le bord d'attaque dont il épouse la forme et présentant sur toute sa hauteur une section sensiblement en forme de V avec une base prolongée de deux flancs latéraux présentant un profil aminci au niveau d'extrémités libres dirigées vers le bord de fuite, le joint de colle comportant une armature en polymère élastomérique (44).
Patent FR-3085184-A1 (FR)
Title: Architecture de commande d'aeronef, d'au moins un actionneur d'un capot mobile de nacelle
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/76
Filed: 2018-08-24
Abstract: L'invention concerne une architecture (1) de commande et/ou de surveillance d'au moins un actionneur (2a, 2b) d'un capot mobile (3a, 3b) d'un inverseur de poussée (4) équipant une nacelle, l'actionneur (2a, 2b) étant mû par au moins un moteur (5a, 5b) et comprenant au moins un capteur moteur (6a, 6b) pour assurer son asservissement en fonction de consignes, l'architecture (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un système électronique de commande pour traiter au moins une information générée par le capteur moteur (6a, 6b) et calculer, à partir d'au moins cette information, la position du capot mobile (3a, 3b) de l'inverseur de poussée (4).
Patent FR-3085234-A1 (FR)
Title: Antenne pour emettre et/ou recevoir une onde electromagnetique, et systeme comprenant cette antenne
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H01Q3/40
Filed: 2018-08-27
Abstract: Antenne pour émettre et/ou recevoir une onde électromagnétique, comprenant un élément rayonnant, une surface adaptable à impédance variable, et un contrôleur relié à la surface adaptable et qui la contrôle à partir d'une direction souhaitée de l'onde électromagnétique. L'élément rayonnant et la surface adaptable sont intégrés à l'intérieur d'un boîtier, ledit boîtier formant une cavité pour les ondes et comprenant une ouverture pour que l'onde électromagnétique soit émise vers l'extérieur.
Patent FR-3076318-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de son et système d’échappement de véhicule
Inventor: STEINKILBERG HANNES
IPC: G10K11/00
Filed: 2018-11-21
Abstract: Dispositif de génération de son et système d’échappement de v éhicule Un dispositif de génération de son pour un système d’échappement de véhicule comporte un boîtier (22), un générateur de son (24) agencé dans le boîtier (22), en particulier un haut-parleur, une paroi de boîtier (30) qui présente un orifice (32) pour le générateur de son (24), et un canal sonore (36) qui s’étend dans le boîtier (22). Le générateur de son (24) est fixé sur un tronçon d’épaulement (40) de l’orifice (32) de sorte que l’orifice (32) est obturé par le générateur de son (24) et la face avant et la face arrière du générateur de son (24) sont associées à différents côtés de l’orifice (32). Le canal sonore (36) relie la face arrière du générateur de son (24) de manière acoustique à la face avant du générateur de son (24). L’orifice (32) et/ou le générateur de son (24) présente(nt) un axe médian (M), et le canal sonore (36) s’étend au moins en partie autour de l’axe médian (M). Un système d’échappement de véhicule est en outre montré. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090238-A1 (FR)
Title: Systeme d’anti-rotation pour stator et carter de machine electrique tournante
Inventor: BOUCLET DANIEL
IPC: H02K5/04
Filed: 2018-12-14
Abstract: La présente invention propose un électrique tournante présentant un axe de rotation (X) et comportant : un stator (15) comprenant un corps de stator (27) doté d’encoches logeant un bobinage électrique (28), un carter (11) comprenant au moins un flasque (16, 17) portant le stator et au moins un moyen de blocage en rotation (37) du corps de stator par rapport au flasque, ledit moyen étant agencé radialement entre ledit flasque et ledit corps Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090291-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un produit cosmétique
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif de conditionnement d’un produit cosmétique L’invention concerne un dispositif (10) de conditionnement d’un produit cosmétique, comportant : un réservoir (12) de produit cosmétique ; un joint d’étanchéité (14), monté fixe sur un bord d’une ouverture (22) du réservoir ; et un capot (16), apte à s’assembler de manière amovible au réservoir dans une position de fermeture ; ledit capot comprenant un élément d’obturation (62) apte à coopérer avec le joint d’étanchéité de sorte à fermer l’ouverture de manière étanche dans la position de fermeture. Le joint d’étanchéité comporte une jupe (30) tubulaire destinée à recevoir l’élément d’obturation, ladite jupe étant disposée selon un axe (25) passant par l’ouverture du réservoir et comprenant un bord libre (38) orienté vers l’extérieur dudit réservoir, le bord libre étant déformable élastiquement. L’élément d’obturation est configuré (70) pour déformer radialement le bord libre dans la position de fermeture. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091408-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec circuit d’oscillation adaptatif et procédé de pilotage
Inventor: YANG YANG
IPC: H01H33/59
Filed: 2018-12-27
Abstract: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec circuit d’oscillation adaptatif et procédé de pilotage L’invention concerne un dispositif (10) de coupure de courant pour courant continu haute tension, comportant : - au moins un interrupteur primaire (18), mécanique, interposé dans une ligne principale (16) entre un point primaire (12) et un point secondaire (14) ; - un parasurtenseur primaire (30) agencé en parallèle de l’interrupteur primaire (18) ; et - un circuit d’oscillation (40) agencé électriquement en parallèle de l’interrupteur primaire (18) et électriquement en parallèle du parasurtenseur primaire (30), le circuit d’oscillation (40) comportant, électriquement en série, au moins une inductance (42), une capacité (44) et un enclencheur d’oscillation (46), caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte, dans le circuit d’oscillation (40), un dispositif pilotable (48, 48’, 50, 50’) permettant de varier la valeur de résistance insérée en série dans le circuit d’oscillation. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093655-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion de produits liquides et boitier apte à recevoir un tel dispositif
Inventor: JANIN JEAN-PAUL
IPC: B05B1/10
Filed: 2019-03-14
Abstract: Ce dispositif de diffusion de produits liquides, et notamment de parfums ou d’huiles essentielles, comprend :– un réservoir (4) du produit liquide (5) à diffuser,– une source d’air comprimé (1) aboutissant dans ledit réservoir (4), de telle sorte à créer un système Venturi apte à générer une vapeur sèche comportant des microgouttelettes du produit destiné à être diffusé,– une sortie (3) de ladite vapeur sèche hors du dispositif. Le réservoir (4) est scellé au moyen d’un opercule ou d’une membrane (6) lui conférant une étanchéité. Le système Venturi est pourvu de canalisations (2, 7), qui en mode opérationnel, transpercent ledit opercule ou ladite membrane (6), afin de générer la vapeur sèche. La sortie (3) de ladite vapeur sèche est constituée d’une canalisation transperçant également l’opercule ou la membrane (6) en mode opérationnel. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096971-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et récipient équipé dudit dispositif
Inventor: RAMSAMY SANJAY SONY
IPC: B65D50/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: Dispositif (1) de distribution destiné à un récipient, ledit dispositif (1) comprenant :- une base (10) destinée à être montée sur ledit récipient au niveau d’une ouverture de celui-ci et s’étendant selon un axe longitudinal (A), - une bague (20) montée sur ladite base (10) , ladite bague (20) étant mobile selon une rotation autour de l’axe longitudinal (A), - un bouchon (30) monté sur ladite base (10) et mobile en rotation selon un axe pivot (B) transversal à l’axe longitudinal (A) entre une position d’ouverture et une position de fermeture, ledit bouchon (30) étant entrainé d’une position à l’autre par l’intermédiaire de la rotation de ladite bague (20), ledit bouchon (30) comprenant sur sa face inférieure au moins une pièce d’articulation présentant une forme arrondie en appui sur au moins un logement (12) correspondant de la base (10), ledit logement (12) étant défini par une pluralité de lames (14) dont les extrémités distales définissent une forme concave complémentaire de la forme arrondie, de sorte à définir ledit axe pivot (B), lesdites lames (14) étant sensiblement flexibles de sorte à pouvoir se déformer sous l’effet d’une contrainte appliquée par ladite pièce d’articulation.
Patent FR-3097823-A1 (FR)
Title: Élément de support et ensemble de garnissage associé
Inventor: MAGNIEZ CLAUDE
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-06-25
Abstract: Élément de support et ensemble de garnissage associé La présente invention concerne un élément de support (8) pour véhicule comprenant : - une surface d’appui (14), - une armature soutenant la surface d’appui (14), l’armature comprenant un premier bord et un deuxième bord situé à distance du premier bord selon une première direction (D1), caractérisé en ce que l’armature comprend un élément déformable reliant le premier bord et le deuxième bord, l’élément déformable étant agencé pour autoriser une déformation de l’élément de support (8) selon la première direction (D1) lorsqu’une force supérieure à un seuil prédéterminé est appliquée sur l’un parmi le premier bord et le deuxième bord de sorte à permettre le rapprochement du premier bord et du deuxième bord l’un par rapport à l’autre. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3099094-A1 (FR)
Title: Système de stockage d’hydrogène
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: B60K15/07
Filed: 2019-07-26
Abstract: Système de stockage d’hydrogène Le système de stockage d’hydrogène (1) comprend un réservoir (3) sensiblement cylindrique comportant au moins un goulot (5) axial accueillant un dispositif de puisage (6), une structure (2) sensiblement parallélépipédique entourant le réservoir (3) et une cage (7) supportant le réservoir (3) en enserrant le dispositif de puisage (6). La cage (7) est solidaire de la structure (2) au moyen d’au moins une pièce d’interface (8) conformée pour se déformer et/ou rompre en cas de choc afin que la cage (7) reste solidaire du dispositif de puisage (6) et ne transmette pas ou peu d’effort au dispositif de puisage (6). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099409-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29D23/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche, destinée au transport, à la distribution ou au stockage de l’hydrogène, comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur, au moins une couche d’étanchéité et au moins une couche de renfort composite, ladite couche de renfort composite la plus interne étant soudée à ladite couche d’étanchéité adjacente la plus externe, lesdites couches d’étanchéité étant constituées d’une composition comprenant majoritairement au moins un polymère thermoplastique P1i (i=1 à n, n étant le nombre de couches d’étanchéité) semi-cristallin dont la Tf, telle que mesurée selon ISO 11357-3 : 2013, est inférieure à 280°C, en particulier inférieure à 265°C, ledit au moins un polymère thermoplastique de chaque couche d’étanchéité pouvant être identique ou différent, et au moins l’une des dites couches de renfort composite étant constituée d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère thermoplastique P2j, (j=1 à m, m étant le nombre de couches de renfort) en particulier semi-cristallin, ledit polymère thermoplastique P2j présentant une Tg, telle que mesurée selon ISO 11357-3 : 2013, supérieure à la température maximum d’utilisation de ladite structure (Tu), en particulier Tg ≥ Tu + 20°C.
Patent FR-3099538-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante pour structure flottante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne une cuve intégrée dans une structure flottante, dans laquelle la cuve comprend une paroi de cuve comportant : une barrière thermiquement isolante (2, 5) incluant d’une pluralité de panneaux isolants (7, 8), chaque panneau isolant (7, 8) comportant une surface supérieure formant une surface de support, au moins deux panneaux isolants (7, 8) juxtaposés l’un à l’autre dans la direction longitudinale (L) étant espacés par un espace inter-panneaux (15, 21), la barrière thermiquement isolante (2, 5) comprenant une cale de jointure (16) placée dans l’espace inter-panneaux (15, 21), une membrane d’étanchéité (4) comportant une bande plane s’étendant dans la direction longitudinale (L) sur la surface de support et sur la ou les cales de jointure, dans laquelle au moins une dite cale de jointure (16) est configurée pour qu’une surface supérieure (17) de la cale de jointure (16) soit située en dessous de la surface de support dans une direction d’épaisseur (E) et que ladite surface supérieure (17) soit espacée de la surface de support dans la direction d’épaisseur (E) d’une distance non nulle et inférieure à un écart-maximal-en-service prédéterminé lorsque la cuve est dans un état de chargement en gaz liquéfié. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102836-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’eau
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-10-30
Abstract: Un dispositif (10) de chauffage d’eau destinée à alimenter un local en eau chaude sanitaire comprend un chauffe-eau (12) ayant une direction longitudinale (L) et un volume (V). Une première sonde de température (31) dans le volume se situe selon la direction longitudinale à une première hauteur (H1, H1’) à partir de l’extrémité basse telle qu’un volume d’eau entre l’extrémité basse et la première hauteur représente environ entre 10% et 20% du volume du chauffe-eau, de préférence entre 13% et 17% du volume du chauffe-eau, et de préférence encore 15% du volume du chauffe-eau. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102774-A1 (FR)
Title: Nouvelle souche de lactobacillus plantarum utile pour l’absorption intestinale du calcium
Inventor: CUDENNEC BENOÎT
IPC: C12R1/25
Filed: 2019-10-31
Abstract: La présente invention concerne la souche isolée de Lactobacillus p lantarum VF46A déposée auprès de la CNCM sous le numéro CNCM I-5301 le 29 mars 2018 ainsi qu’une composition pharmaceutique, un complément alimentaire et un aliment comprenant ladite souche
Patent FR-3103549-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de neutralisation d'arme chimique ou biologique
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: F42D5/04
Filed: 2019-11-25
Abstract: Dispositif mobile de neutralisation d’arme chimique ou biologique L’invention concerne un dispositif (1) de neutralisation d’une arme (2) chimique ou biologique, caractérisé en ce qu’il comprend : - une enceinte (3) étanche qui délimite un volume interne (31) et qui est mobile entre une position rétractée et une position déployée ; - une charge pyrotechnique de neutralisation (4) qui est disposée à l’intérieur de l’enceinte (3) ; - un agent décontaminant (5) disposé à l’intérieur de l’enceinte (3) et qui entoure la charge pyrotechnique de neutralisation (4) ; - un agent de mitigation (6) qui est disposé à l’intérieur de l’enceinte (3) et qui recouvre l’agent décontaminant (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103395-A1 (FR)
Title: Procédé de dégazage et de mélange réactif par lot de polymères thermodurcissable et dispositif mettant en œuvre le ledit procédé
Inventor: BABA YASUAKI
IPC: B01F29/90
Filed: 2019-11-25
Abstract: Procédé de dégazage et de mélange réactif par lot de polymères thermodurcissables et dispositif mettant en œuvre le ledit procédé La présente invention concerne un dispositif de dégazage et de mélange réactif par lot de polymères thermodurcissables, tels que du polyuréthane ou similaire, comprenant au moins un contenant (1) hermétiquement scellable dans lequel doit être positionné le lot de polymères thermodurcissables, un plateau rotatif (2) sur lequel est monté en rotation un plateau rotatif satellite, le contenant (1) étant positionné sur ledit plateau rotatif satellite afin d’entraîner en rotation et en révolution ledit contenant (1), des premiers moyens d’entraînement du plateau rotatif (2) et des seconds moyens d’entraînement du plateau rotatif satellite, et des moyens de mise sous vide (3) du contenant (1) ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comporte des moyens de pilotage du premier moyen d’entraînement du plateau rotatif (2) procurant une vitesse de révolution du contenant (1) et un second moyen d’entrainement du plateau rotatif satellite procurant une vitesse de rotation dudit contenant (1), lesdits moyens de pilotage étant aptes à faire varier en continu la vitesse de révolution et la vitesse de rotation du contenant (1) indépendamment l’une de l’autre.     Un autre objet de l’invention concerne un procédé de dégazage et de mélange réactif par lot de polymères thermodurcissables.                  Figure 1
Patent FR-3104231-A1 (FR)
Title: Dispositif robotique mobile avec ensembles de propulsion à vis d’archimède pour inspecter des canalisations de diamètres différents
Inventor: CHANGEON GWÉNAËL
IPC: F16L55/40
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention se situe dans le domaine des robots mobiles mus par au moins une paire de vis d’Archimède.     Elle concerne un dispositif robotique mobile (1) comportant :     un corps principal (10),     un premier ensemble de propulsion (20A) et un deuxième ensemble de propulsion (20B) disposés de part et d’autre du corps principal et comprenant chacun :     un corps latéral agencé pour recevoir un moteur de propulsion,                                   un tambour (22A, 22B) monté en liaison pivot par rapport au corps latéral selon un axe de rotation et agencé pour être entraîné en rotation par le moteur de propulsion, et un filet de vis d’Archimède (23A, 23B) solidaire du tambour et faisant saillie par rapport à une surface extérieure du tambour.                           Selon l’invention, le dispositif robotique mobile (1) comporte, en outre, une structure réglable (30) agencée pour fixer le corps latéral de chaque ensemble de propulsion (20A, 20B) au corps principal (10) et pour pouvoir modifier une position d’au moins un ensemble de propulsion (20A, 20B) par rapport au corps principal de sorte à modifier une distance entre les axes de rotation des ensembles de propulsion.     Figure pour l’abrégé : figure 2B
Patent FR-3097127-A1 (FR)
Title: Procédé d’utilisation d’un inhibiteur de Let-7b en cosmétique et/ou en nutraceutique
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d’utilisation d’un inhibiteur de Let-7b en cosmétique et/ou en nutraceutique, et en particulier à l’utilisation cosmétique ou nutraceutique d’un extrait aqueux de graine d’Hippophae rhamnoïdes présentant une capacité inhibitrice de Let-7b pour inhiber l’expression de Let-7b dans la peau et/ou des muqueuses pour maintenir ou améliorer leurs propriétés biomécaniques, notamment leur fermeté, élasticité et/ou densité.