baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995258-A1 (FR)
Title: Porte de vehicule pour un vehicule avec une serrure de porte et un support de collision de porte.
Inventor: SCHOCH MARION
IPC: B60J5/04
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne une porte de véhicule (1) pour un véhicule avec une serrure de porte (10) et un support de collision de porte (4) qui est relié à une extrémité au niveau d'un côté frontal côté charnière de porte (la) et à l'autre extrémité au niveau d'un côté frontal côté serrure de porte (lb) d'un cadre de porte (2) de la porte de véhicule (1) à ce dernier. Il est prévu selon l'invention que la serrure de porte (10) du véhicule est disposée dans le cadre de porte (2) en alignement avec le support de collision de porte (4) dans le sens transversal (sens y) du véhicule.
Patent FR-3012585-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'eau chaude sanitaire couple a des panneaux photovoltaiques et procede d'amelioration du rendement d'un tel systeme de production d'eau chaude sanitaire
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24J2/04
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention a pour objet un système (2) de production d'eau chaude sanitaire dans un bâtiment (1), caractérisé par le fait qu'il comprend un dispositif (3) à pompe à chaleur aérothermique produisant de l'eau chaude sanitaire à partir d'un flux d'air, une ventilation mécanique contrôlée (4), comprenant un réseau de conduites d'air (6) dans le bâtiment (1) et un système de ventilation (3A) pour faire circuler de l'air, le réseau de conduites d'air (6) étant couplé au dispositif (3), le dispositif (3) utilisant l'air mis en circulation par la ventilation mécanique contrôlée (4) pour produire de l'eau chaude sanitaire, un ensemble panneaux photovoltaïques (5), sur ou à proximité du bâtiment (1), au moins une conduite d'air (6) du réseau de conduites d'air (6) de la ventilation mécanique contrôlée (4) reliant l'arrière de l'ensemble panneaux photovoltaïques (5) et le dispositif (3) pour, par l'intermédiaire du système de ventilation (3A), utiliser l'air chauffé par le soleil à l'arrière de l'ensemble panneaux photovoltaïques (5) pour produire de l'eau chaude sanitaire.
Patent FR-3015046-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat de sante d'une batterie
Inventor: GROLLEAU SEBASTIEN
IPC: H01M10/48
Filed: 2013-12-12
Abstract: Procédé d'estimation de l'état de santé (SOH) d'une batterie, caractérisé en ce qu'il comprend les phases suivantes : Première phase de calibration (P1) d'une ou plusieurs batteries de la même famille de batteries permettant de déterminer une plage favorable d'estimation de l'état de santé d'une certaine famille de batteries, la plage favorable correspondant à une charge ou décharge partielle d'une batterie, et de déterminer des données de référence ; Seconde phase de mesure et d'estimation (P2) de l'état de santé de la batterie comprenant les deux étapes suivantes : o une étape de mesure (E14) d'au moins une grandeur liée à une quantité de charge ou d'énergie fournie ou restituée par la batterie dans une phase de charge ou de décharge partielle de la batterie sur la plage favorable ; o une étape d'estimation (E16) de l'état de santé de la batterie à partir du résultat de l'étape de mesure (E14) et des données de référence établies lors de la première phase de calibration.
Patent FR-3019363-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique
Inventor: PALUMBO SERGE
IPC: G07F7/00
Filed: 2014-03-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de distribution automatique (1) de produits qui comprend un lieu de stockage (2) de produits, un point de délivrance (3, 30, 31) des produits et une unité centrale (4) reliée à un robot de déstockage (5), un système d'acheminement (6), une interface homme machine (7) et une interface de paiement (8), il est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un écran (72) déporté. Il est ainsi possible à partir d'un appareil placé dans un zone protégée de commander à l'extérieur de ladite zone, les produits sont ainsi hors de portée. Il est également possible d'avoir plusieurs écrans déportés, ce qui permet de servir plusieurs clients en même temps.
Patent FR-3019545-A1 (FR)
Title: Procede de synthese directe de (meth)acroleine a partir d'ethers et/ou acetals
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C47/22
Filed: 2014-04-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synthèse directe de (méth)acroléine à partir d'un mélange réactif comprenant au moins un composé choisi parmi les éthers, acétals ou hémiacétals dérivés d'alcools linéaires comprenant de 1 à 3 atomes de carbone. Des exemples de composés sont le diméthyl éther, le diéthyl éther, le méthyl éthyl éther, le diméthoxy méthane, le diéthoxy méthane, le dipropoxy méthane, le 1,1-diméthoxy éthane ou le 1,1-diéthoxy éthane. Le procédé de l'invention comporte deux phases successives : oxydation puis condensation par aldolisation, qui peuvent être effectuées en présence d'un catalyseur d'oxydation solide choisi parmi les catalyseurs à base de molybdène et éventuellement d'un catalyseur de condensation par aldolisation. Ces deux phases sont conduites dans un système réactionnel comprenant un seul réacteur ou éventuellement deux réacteurs en cascade.
Patent FR-3019938-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes a diagramme d'emission ameliore
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H01L27/15
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant un support (10) comprenant une face (14) ayant au moins une portion (15) concave ou convexe, l'amplitude de la flèche de ladite portion étant supérieure à 1/20ème de la corde (C) de ladite portion, et des diodes électroluminescentes (18) reposant sur ladite portion, chaque diode électroluminescente comprenant un élément semiconducteur cylindrique, conique ou tronconique, au contact de ladite portion, l'amplitude de la flèche de la surface de contact entre chaque élément semiconducteur et ladite portion étant inférieure ou égale à 0,5 µm.
Patent FR-3019773-A1 (FR)
Title: Moule en tandem pour la realisation de pieces injectees en matiere synthetique
Inventor: BUZZO TITELLA JACQUES
IPC: B29C45/56
Filed: 2014-04-15
Abstract: Moule en tandem pour la réalisation de pièces injectées en matière synthétique comportant une première partie (2), une deuxième partie (4) et une troisième partie (6), ainsi que des moyens de guidage (20, 22, 26, 28). Un premier plan de joint est défini entre la première partie (2) et la troisième partie (6) et un second plan de joint est défini entre la deuxième partie (4) et la troisième partie (6). Ce moule comporte pour chaque plan de joint au moins une butée mécanique (44) mobile entre une première position dans laquelle ladite butée empêche les moyens d'entraînement d'atteindre la position fermée du moule et une seconde position, ou position escamotée, dans laquelle le moule est libre d'atteindre sa position fermée.
Patent FR-3023410-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a elements semiconducteurs et son procede de fabrication
Inventor: DECHOUX NATHALIE
IPC: H01L31/0352
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (50) comprenant un substrat (10) comprenant une face (12), des ouvertures (52) s'étendant dans le substrat depuis la face et des éléments semiconducteurs (20), chaque élément semiconducteur s'étendant en partie dans l'une des ouvertures (52) et en partie à l'extérieur de l'ouverture, la hauteur (H) de chaque ouverture étant supérieure ou égale à 25 nm et inférieure ou égale à 5 µm et le rapport entre la hauteur (H) et le plus petit diamètre de chaque ouverture (L) étant supérieur ou égal à 0,5 et inférieur ou égal à 15.
Patent FR-3023993-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique autonome a alimentation par transduction electrostatique produite par une capacite variable
Inventor: LEFEUVRE ELIE
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique avec circuit d'alimentation électrique (12) à condensateur variable (11, 211, Cv) par mouvement mécanique alternatif (10). L'alimentation comprend : - une branche de génération (21) comprenant le condensateur variable et un condensateur de polarisation (212, C1) en série, en parallèle avec un circuit de redressement (23, 23') et une branche de stockage (24), entre : ○ un nœud de base (NB), côté condensateur variable, ○ un nœud de sortie (S), côté condensateur de polarisation (211, C1) ; - une branche de retour de charge (22) unidirectionnelle : ○ vers la branche de génération, par un nœud de polarisation (P) entre condensateur variable et condensateur de polarisation, ○ depuis le redresseur, recevant une partie de l'énergie électrique produite ; Branche de génération, circuit de redressement, branche de stockage et branche de retour de charge constituent un circuit inchangé et permanent. Celui-ci complète la charge du condensateur de polarisation de façon autosynchrone, sans moyen de synchronisation.
Patent FR-3027615-A1 (FR)
Title: Bloc de construction pour la realisation d'une structure maconnee
Inventor: FOUSSARD VINCENT
IPC: E04C1/40
Filed: 2014-10-22
Abstract: La présente invention concerne un bloc de construction pour la réalisation d'une structure maçonnée, en particulier un mur, lequel bloc de construction (1) comporte un corps de structure (2) qui comporte plusieurs rangées d'alvéoles (6) et qui présente une forme parallélépipédique.         Selon l'invention, l'une au moins des faces (51, 52) de l'une au moins des deux parois frontales (5) du corps de structure (2) est recouverte par une couche d'un matériau résistant au feu (7).
Patent FR-3036862-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de securite pour dispositifs de demarrage ("boosters") de vehicules a moteur de puissance necessitant une source electrique de demarrage ou de mise en fonction
Inventor: GARRIGA JEROME
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de démarrage moteur ou « booster » d'un véhicule à moteur de puissance nécessitant une source électrique de démarrage ou de mise en fonction comportant un module de super-condensateurs SC ou une batterie ou accumulateur et un dispositif ou système de sécurisation dudit processus de démarrage du moteur : caractérisé en ce que - ledit dispositif ou système (ci-après « dispositif ») de sécurisation utilise un contacteur général ON /OFF (marche - arrêt ; ON Circuit fermé / connexion booster-batterie OFF circuit ouvert / pas de connexion booster-batterie) qui peut être installé sur la connexion positive ou négative du module de super-condensateurs ou de la batterie ou accumulateur du booster, - cet interrupteur général étant subordonné à des moyens de sécurité du démarrage moteur et de la recharge booster.
Patent FR-3037174-A1 (FR)
Title: Securisation de donnees numeriques
Inventor: RIETSCH JEAN MARC MARIE JOSEPH
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention se rapporte à un nouveau procédé de sécurisation de données numériques lors de leur stockage ou de leur archivage, procédé consistant à : - créer, à partir d'un fichier d'origine FO de données numériques, un ensemble de blocs de données indépendants et repérables regroupés dans un fichier de blocs FB (15) ; - assigner (17) à chacun des blocs un ou plusieurs site (s) de stockage (17, 18, 19), puis transférer (20,21) les blocs vers les sites dédiés, et établir une Table cartographique TC (22) reliant chaque code repère de bloc aux nombres et adresses des sites dédiés ; - sélectionner les paramètres opérationnels et l'application de deux options complémentaires relatives, l'une au calcul d'empreinte de bloc (16, 25) et l'autre au chiffrement des données, permettant ainsi de moduler le Niveau de sécurité recherché en fonction de la nature des données.
Patent FR-3031617-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'acquisition de donnees contextuelles et d'identification de vehicules
Inventor: SDIKA MICHAEL
IPC: G08G1/017
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'acquisition de données contextuelles et d'identification de véhicules, ledit système comportant un dispositif de centralisation de données ainsi qu'un dispositif de contrôle. Le dispositif de centralisation comporte des moyens d'émission et de réception de données vers le dispositif de contrôle ainsi qu'un logiciel de centralisation. Le dispositif de contrôle comporte un bloc optique de détection de véhicules en infraction sur le domaine public routier et un terminal de contrôle, le bloc optique comprenant des moyens d'émission et de réception de données vers le terminal de contrôle, et le terminal de contrôle comprenant des moyens de détermination d'une zone géographique, ainsi qu'un logiciel de contrôle comportant des moyens de pilotage du bloc optique, des moyens de corrélation entre des données, ainsi que des moyens de cryptage de données. Ledit procédé comporte une étape de paramétrage du terminal de contrôle pour détecter un ensemble d'infractions aux règles d'usage du domaine public routier, une étape d'activation du bloc optique et d'acquisition de données, notamment des plaques d'immatriculation, des véhicules relevant dudit ensemble d'infractions, une étape de transmission desdites données vers le terminal de contrôle, une étape de compilation de rapports log à partir desdites données par le logiciel de contrôle, une étape de transmission desdits rapports log vers le dispositif de centralisation, une étape d'analyse desdits rapports log par le logiciel de centralisation pour identifier des véhicules ventouses ainsi qu'en infraction de stationnement, ainsi qu'une étape de compilation de rapports d'infraction.
Patent FR-3039892-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de jaugeage non intrusif d'un reservoir a partir d'une sortie de vidange du reservoir
Inventor: PROUX MATHIEU
IPC: G01F23/14
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un système de jaugeage du liquide contenu dans un réservoir (10), préférentiellement du carburant contenu dans un réservoir de véhicule motorisé (1), à partir d'une sortie de vidange (101) du réservoir, le système comportant une sonde de pression (20) mesurant la pression dans le réservoir résultant de la présence d'un liquide (100) dans le réservoir, le système comportant un boitier (2) présentant : - une entrée (21) susceptible d'être couplée à la sortie de vidange du réservoir ; - une cavité (22) incluant au moins partiellement la sonde de pression ; - une sortie (23) communiquant avec l'entrée par l'intermédiaire de la cavité, la sortie étant susceptible d'être bouchée par un bouchon de vidange (102).
Patent FR-3040517-A1 (FR)
Title: Carte et procede de fabrication correspondant
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention se rapporte à une carte (C2 ; C3 ; C4 ; C5), ladite carte comprenant : - un substrat (10 ; 30) de format ID-1 selon la norme ISO 7810 ; et - au moins un composant électronique (P1-P2 ; P3-P5 ; P6 ; P10) arrangé sur le substrat, tout ou partie dudit au moins un composant électronique étant disposé dans au moins l'une des deux régions d'embossage (R1, R2) définies dans la norme ISO 7811-1 en tant que régions dans lesquelles des caractères embossés peuvent être formés sur le substrat ; - une encapsulation de l'ensemble comprenant le substrat (10; 30) et ledit au moins un composant électronique (P1-P2 ; P3-P5 ; P6 ; P10) ; de sorte que l'épaisseur de la carte au niveau desdites régions d'embossage n'excède pas 1,32 mm.
Patent FR-3040900-A1 (FR)
Title: Equipement de tri postal avec des robots navettes qui transportent des bacs
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B07C3/08
Filed: 2015-09-15
Abstract: Un équipement de traitement d'objets postaux, notamment pour la préparation de la tournée du facteur, comprend une machine de tri (1) avec une entrée d'alimentation (2) et des sorties de tri (3). Les objets (4) triés en sorties de tri sont transportés dans des bacs de stockage (5) par des robots navettes (6). Une unité de contrôle/commande (7) commande le déplacement des robots navettes avec des bacs pleins d'objets entre les sorties de tri et l'entrée d'alimentation et avec des bacs vides le long des sorties de tri où les robots navettes se déplacent en convois et selon un mode en poursuite de cible.
Patent FR-3041763-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut dans une machine electrique ac
Inventor: BRUDNY JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K11/20
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un défaut d'une machine électrique à courant alternatif comportant des premier et deuxième enroulements statoriques identiques, en fonctionnement, ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : A) étermination, à l'arrêt et de préférence à température ambiante, d'une fréquence de résonance de référence des premier et deuxième enroulements, ladite fréquence de résonance de référence étant supérieure à 100 kHz ; B) détermination, en fonctionnement, de première et deuxième fréquences de résonance des premier et deuxième enroulements, respectivement, à proximité de la fréquence de résonance de référence ; C) comparaison des première et deuxième fréquences de résonance et, si la différence entre lesdites première et deuxième fréquences de résonnance est supérieure à un seuil, fourniture d'une information pour signaler un défaut ; D) arrêt et refroidissement de la machine électrique, puis comparaison des premier et deuxième enroulements afin de déterminer si l'un desdits premier et deuxième enroulements est à l'origine du défaut.
Patent FR-3044389-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la couleur d'un eclairage pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V9/40
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de la couleur d'un rayonnement lumineux polychromatique, obtenu par un élément de conversion (4) apte à transformer un faisceau émis par une source monochromatique (2) en un rayonnement de lumière polychromatique. Des premiers (6) et deuxièmes (8) moyens capteur sont placés pour intercepter une partie du rayonnement polychromatique réémis par l'élément de conversion. Chacun des moyens capteur est respectivement sensible à la longueur d'onde (λ1) du faisceau émis par la source et à une deuxième longueur d'onde (λ2), différente de la longueur d'onde du faisceau. Des moyens de calcul (10) sont aptes à établir une relation (p) entre des signaux (S1, S2) représentatifs de la quantité de lumière reçus respectivement par ces capteurs, et un module de commande (11) fournit au moins une instruction de commande de la source et/ou de l'élément de conversion pour en modifier le fonctionnement, afin de modifier ladite relation.
Patent FR-3046797-A1 (FR)
Title: Procede de detection rapide de sensibilite de microorganismes aux drogues
Inventor: BERNARDI THIERRY
IPC: G01N33/543
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détermination de la sensibilité d'un microorganisme à au moins un composé et/ou à un agent physique. La présente invention se rapporte également à l'utilisation du procédé de détermination rapide de la sensibilité d'un microorganisme pour déterminer la concentration minimale inhibitrice d'un microorganisme à au moins un composé, par exemple un antibiotique, et/ou un agent physique. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines analytiques, de la recherche biologique, enzymologique, dans le domaine pharmaceutique, dans le domaine du diagnostic et/ou dans le domaine médical et/ou dans le domaine de la désinfection, par exemple de surface.
Patent FR-3046935-A1 (FR)
Title: Composition a visee detoxifiante pour administration par voie orale et son procede de preparation
Inventor: HAY LY EANG
IPC: A61P43/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: Composition à visée détoxifiante pour administration par voie orale, renfermant un actif issu de végétaux, caractérisée en ce qu'elle renferme au moins un actif issu de tige d'inflorescence de poivrier, notamment de poivrier Piper nigrum ou Piper longum, de la région de Kampot, au Cambodge. Les tiges d'inflorescence de poivrier sont séchées, éventuellement broyées, et réduites en poudre et/ou un extrait (liquide ou sec) de tiges d'inflorescence de poivrier est préparé. La composition ou complément alimentaire ou aliment fortifié ou produit diététique la contenant, est utilisé pour favoriser l'élimination, notamment par voie hépatique, des déchets de l'organisme.
Patent FR-3047010-A1 (FR)
Title: Souche bacterienne comme agents de prevention et/ou de traitement de pathologies respiratoires.
Inventor: THOMAS MURIEL
IPC: C12N1/20
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle souche bactérienne déposée à la CNCM sous le numéro I-4969. Cette souche possède des propriétés utiles pour le traitement des maladies respiratoires. Des compositions et des utilisations de cette souche sont aussi décrites.
Patent FR-3050872-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente comprenant au moins une couche intermediaire de plus grand gap disposee dans au moins une couche barriere de la zone active
Inventor: EVEN ARMELLE
IPC: H01L33/32
Filed: 2016-04-27
Abstract: Diode électroluminescente (100) comprenant au moins : - une première couche (102) de semi-conducteur dopé n et une deuxième couche (104) de semi-conducteur dopé p formant une jonction p-n ; - une zone active (105) disposée entre les première et deuxième couches, comprenant au moins une couche émissive (106) d'InxGa1-xN apte à former un puits quantique, et au moins deux couches barrières (108) d'InYGa1-yN entre lesquelles la couche émissive est disposée, et avec X et Y nombres réels tels que 0 < Y < X ; - une couche intermédiaire (114), disposée dans la couche barrière se trouvant entre la couche émissive et la première couche, des parties de ladite couche barrière étant disposées de part et d'autre de la couche intermédiaire, ou disposée entre ladite couche barrière et la couche émissive, et comportant un semi-conducteur III-N de gap supérieur à celui du semi-conducteur de la couche barrière.
Patent FR-3051317-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation d'aliment pour animaux
Inventor: MORIN GILLES
IPC: B01F15/02
Filed: 2016-05-23
Abstract: Appareil de préparation (500) d'aliment pour animaux, comprenant : - un boîtier, - une enceinte de mélange (200) agencée pour recevoir une portion d'aliment déshydraté et une portion de liquide, - des moyens de mélange mobiles agencés dans l'enceinte de mélange (200), - un récipient de consommation (400), dans lequel l'enceinte de mélange (200) est amovible par rapport à l'appareil de préparation (500), caractérisé en ce que l'enceinte de mélange (200), une fois montée sur l'appareil de préparation (500) : - est rotative pour aller d'une position de mélange de la ration alimentaire à une position de distribution de la ration alimentaire, et - présente une portion de préhension qui est agencée en protubérance par rapport au boîtier
Patent FR-3053190-A1 (FR)
Title: Identification d'utilisateurs dans un environnement predefini
Inventor: LEMOINE BRUNO
IPC: H04B5/02
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un graphe par un terminal (TA) apte à communiquer avec un équipement (S) via un réseau de télécommunications. Selon l'invention, le procédé est adapté à obtenir un identifiant de support émis, via une technologie de communication sans fil en champ proche, par un support de données situé dans un environnement prédéfini (ENV), à envoyer à l'équipement une notification signalant la présence de l'utilisateur dans l'environnement, à recevoir des données d'identification d'utilisateurs présents et au moins une information de position, à mettre en évidence sur un graphe affiché au moins une positions attribuée à un utilisateur et à afficher sur ledit graphe, en liaison avec une position mise en évidence, des données de l'utilisateur. Corrélativement, l'invention concerne un procédé de gestion de présence adapté à recevoir des notifications de présence et à transmettre au terminal des données d'identification d'utilisateurs présents dans l'environnement. L'invention se rapporte également à un terminal (TA) et à un équipement (S) mettant en œuvre le procédé d'obtention, respectivement le procédé de gestion.