baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065887-A1 (FR)
Title: Procede d'addition d'un compose organique a un solide poreux en phase gazeuse
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C10G45/30
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'addition d'un composé organique à un solide poreux dans lequel on met en présence simultanée le solide poreux avec le composé organique à l'état liquide, sans contact physique entre le solide et le composé organique à l'état liquide, à une température inférieure à la température d'ébullition du composé organique et dans des conditions de pression et de durée telles qu'une fraction dudit composé organique est transférée par voie gazeuse au solide poreux.
Patent FR-3067064-A1 (FR)
Title: Conduit d’admission d’air et d’attenuation des bruits
Inventor: PINEAU PHILIPPE
IPC: F02M35/12
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un conduit (1) d'acheminement de gaz et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés, destiné à être relié à un moteur à combustion interne. Le conduit comprend (i) une structure interne (2) présentant deux manchons (22) tubulaires reliés par une portion centrale (26) ajourée, un premier manchon (22) étant destiné à être connecté à un moteur à combustion interne et un deuxième manchon (22) étant destiné à être connecté à un circuit d'admission d'air, la portion centrale (26) étant flexible pour permettre de connecter les manchons (22) à un moteur à combustion interne et un circuit d'admission d'air désalignés, et (ii) une nappe tubulaire (4) de tissu thermorétractable poreux à l'air étant thermorétractée sur la portion centrale (26), la nappe tubulaire (4) présentant un fil de trame (41) thermorétractable adapté pour permettre une rétractation radiale de la nappe tubulaire (4) par rapport à un axe longitudinal (I) de la nappe tubulaire (4)
Patent FR-3069493-A1 (FR)
Title: Moyen de guidage d'air pour dispositif de ventilation de vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un moyen de guidage d'air pour un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant un logement (21) conformé pour recevoir un moyen de mise en mouvement d'air (22), et comportant une entrée d'air (24) pour alimenter en air ledit moyen de mise en mouvement d'air (22), et une sortie d'air (24) pour alimenter en air le dispositif de ventilation (1), la sortie d'air (24) étant munie d'un élément de solidarisation (25) du moyen de guidage (20-1, 20-2) audit dispositif de ventilation (1).
Patent FR-3075764-A1 (FR)
Title: Bouteille munie d'un dispositif de verrouillage dans le bouchon
Inventor: PLICHON STEPHANE
IPC: B65D47/12
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne Bouteille (100) destinée à transporter une boisson comportant un corps de réception (100A) de la boisson, un bouchon (100B) comportant une partie externe (11) destinée à être attachée de manière amovible au corps de réception (100A), une partie interne (12) comportant un conduit (122) de passage de la boisson, la partie interne (12) étant agencée de manière amovible dans la partie externe (11), le bouchon (100B) comportant au moins un dispositif de verrouillage par déformation élastique (14) de la partie interne (12) dans la partie externe (11), l'au moins un dispositif de verrouillage par déformation élastique (14) comportant une tête de verrouillage (15) mobile entre une position de maintien dans laquelle la partie interne (12) est maintenue dans la partie externe (11) et une position de libération dans laquelle la partie interne (12) peut être retirée de la partie externe (11). Conformément à l'invention, la tête de verrouillage (15) est agencée à une première extrémité (16a) d'un élément élastiquement déformable (16) dont une deuxième extrémité (16b) est rattachée à la partie interne (12), la tête de verrouillage (15) étant amenée dans la position de libération par déformation élastique de l'élément élastiquement déformable (16), en exerçant une pression manuelle sur la tête de verrouillage, l'élément élastiquement déformable (16) comportant une portion en arc-de-cercle (16c) qui s'étend sur un angle supérieur à 90 degrés, de préférence supérieur à 120 degrés.
Patent FR-3080024-A1 (FR)
Title: Implant dentaire complet forme de 4 parties fabriquees par cad/cam en une seule piece avec stabilite primaire mecanique permettant de greffer le site implantaire et placer la couronne en une visite
Inventor: MOSLEH KHALED NAFEA
IPC: A61C8/00
Filed: 2018-04-11
Abstract: Un système d'implant dentaire, en forme des racines de la dent à remplacer (1.a), fabriqué sur mesure par CAD/C AM avec une maille (1.c) ou plaque en Titane, offrant une stabilité "primaire" mécanique élevée, permettant l'implantation, une reconstruction maxillo-mandibulaire par une greffe osseuse ou substitut osseux, (si nécessaire) et le placement de la prothèse en une seule visite "mise en charge immédiate". L'implant complet est composé de Quatre parties : les racines, la maille chirurgicale en Titane, le pilier (1.e), le col (1.d) entre les racines (niveau d'os actuel : (1.b) et le pilier (niveau d'os original : (l.g). Les quatre parties de l'implant sont fabriqués par la CAD/CAM technique (Computer-aided Design / Computer-Aided Manufacturing) à partir d'un scanner des racines, dents et mâchoires du patient, en même temps; le tout en Titane (grade 4, 5 ou 23) et tout en une seule pièce. La couronne (1.f) est fournie séparément.
Patent FR-3083274-A1 (FR)
Title: Moyeu de transmission de couple et systeme de transmission pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/60
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un moyeu de transmission de couple (30) pour un système de transmission (10) de véhicule automobile, ledit moyeu de transmission de couple (30) comprenant des fenêtres (350) débouchant axialement de part et d'autre d'une portée d'élongation radiale (320) dudit moyeu de transmission de couple (30) afin de permettre un accès facilité à un organe d'arrêt axial (60) lors de sa mise en place ou de son démontage sur le système de transmission (10). L'invention concerne aussi un système de transmission (10) comprenant un tel moyeu de transmission de couple (30) et un procédé de désassemblage (1000) du système de transmission (10).
Patent FR-3086955-A1 (FR)
Title: Dispositif de realisation d'un revetement par encastrement de paves
Inventor: DESIRE CHRISTOPHE
IPC: E01C15/00
Filed: 2018-10-09
Abstract: Dispositif (1) de réalisation d'un revêtement de sol, comportant au moins une structure (10) alvéolée dotée d'une pluralité d'alvéoles (2) qui sont délimitées chacune par des parois (20, 21, 22, 23) et un plan supérieur d'ouverture, et comportent chacune au moins un pied et des passages de communication d'une alvéole à l'autre, caractérisé en ce que chaque alvéole (2) comporte un support (26) destiné à supporter un pavé (3) à agencer dans l'alvéole.
Patent FR-3087123-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre un polymere acrylique d’anhydride en dispersion huileuse et d’un compose amine
Inventor: TAUPIN SIMON
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux en au moins deux étapes mettant en œuvre dans un premier temps l'application sur lesdites fibres d'une dispersion huileuse A) comprenant i) des particules de copolymères d'acrylates d'alkyle et acryliques d'anhydrides, ii) des agents stabilisants, iii) une ou plusieurs huiles hydrocarbonées et; puis dans un deuxième temps l'application sur lesdites fibres d'une composition (B) comprenant iv) un ou plusieurs composés aminés, étant entendu que le procédé de l'invention met en œuvre v) un ou plusieurs colorant(s) et/ou pigment(s) qui peu(ven)t se trouver dans la composition (A), et/ou dans la composition (B), et/ou dans une autre composition (C). L'invention a également pour objet un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à v). L'invention a également pour objet la dispersion huileuse (A) comprenant v) le ou les colorant(s) et/ou pigment(s). Le procédé permet d'obtenir des colorations intenses, chromatiques et rémanentes.
Patent FR-3084350-A1 (FR)
Title: Smartfork 80
Inventor: LE MENN YOAN
IPC: B66F11/04
Filed: 2018-07-27
Abstract: Le SMARTFORK 80 est un dispositif amovible permettant de raccourcir la longueur utile des fourches d'un chariot élévateur équipé de fourches standard de 1200 mm. Cette invention permet la manipulation des palettes type Europe par la largeur afin de réaliser les opérations de rangements ou de gerbages en toute sécurité et sans risque d'endommager d'autres palettes avec la pointe des fourches. Ce dispositif est constitué par deux tubes (1), où viennent s'enfiler les fourches, surmontés d'un tablier métallique pour la tenue des palettes (2) Le verrouillage du dispositif sur les fourches du chariot élévateur se fait par le positionnement d'une clavette à l'extrémité de chaque tube (3) Le SMARTFORK 80 est destiné à tous les utilisateurs de chariots élévateurs qui sont amenés à manipuler des palettes type Europe.
Patent FR-3079398-A1 (FR)
Title: Sac a dos de type bolero
Inventor: VIGNY SERGE
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-04-03
Abstract: Le sac à dos de type boléro comprend une poche principale (2), qui présente deux excroissances supérieures (6b) et deux moyens de portages (4b), qui relient respectivement l'excroissance supérieure (6b) à la partie basse du panneau dorsal (8), au niveau d'une connexion latérale inférieure (7b). Chaque moyen de portage (4b) comprend une partie interne (14b), située au niveau de l'épaule et du flanc de l'utilisateur, et une partie externe (13b). Chaque moyen de portage (4b) comprend un soutien élastique (19b) connecté, d'un côté, à sa partie interne (14b) et, de l'autre côté, au panneau dorsal (8), au niveau d'une connexion latérale supérieure (21b), qui est disposée entre la connexion latérale inférieure (7b) et l'excroissance supérieure (6b). La partie interne (14b) est sensiblement inextensible. Le sac à dos est destiné à transporter des charges durant une pratique sportive.
Patent FR-3079814-A1 (FR)
Title: Dispositif de lutte contre l’incendie comprenant un drone energetiquement autonome
Inventor: ROUHANA BACHIR
IPC: B64D1/16
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de lutte contre l'incendie comprenant un tuyau d'alimentation (10) en fluide, au moins un drone (12) et au moins une lance (14) reliée de manière rigide au drone (12), ledit drone (12) comportant : - un système de propulsion, - un système de contrôle de la direction de déplacement du drone (12), - un contrôleur (26) configuré pour piloter le système de propulsion et le système de contrôle de la direction de déplacement, ledit contrôleur (26) présentant un système de communication (48) configuré pour communiquer avec une télécommande (50) distante, - un conduit principal (18) qui s'étend entre une entrée (18.1) reliée au tuyau et une sortie (18.2) reliée à la lance (14), - une source d'énergie électrique (52) positionnée à l'intérieur du conduit principal (18) de manière à être immergée dans le flux de fluide circulant dans le conduit principal (18).
Patent FR-3089648-A1 (FR)
Title: Procede de detection non supervise d’attaques internes et systeme associe
Inventor: MORIN GUILLAUME
IPC: G06F21/50
Filed: 2018-12-10
Abstract: PROCEDE DE DETECTION NON SUPERVISE D’ATTAQUES INTERNES ET SYSTEME ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un procédé de détection d’attaques internes à au moins un système d’information comprenant les étapes de : réception de fichiers d’évènements ; distribution des fichiers d’évènements reçus entre plusieurs modules de traitement; traitement des fichiers d’évènements, comprenant : la synchronisation des fichiers d’évènements et l’extraction de caractéristiques des fichiers d’évènements pour créer une matrice ; sélection de caractéristiques comprenant : calcul de moments statistiques de la matrice pour obtenir un premier jeu de caractéristiques ; détection d’attaques internes en utilisant un réseau de neurones récurrents et le jeu de caractéristiques précédemment créé comprenant la classification des caractéristiques du jeu de caractéristiques et le calcul d’un score d’anomalie du jeu de caractéristiques ; d’analyse de la cause de la détection d’attaque pour déterminer au moins une caractéristique du jeu de caractéristiques à l’origine de la détection d’attaque. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091251-A1 (FR)
Title: béquille de soutien de charriot diable
Inventor: ARGELIER RONALD
IPC: B62B5/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: Le charriot diable peut se présenter avec une béquille latérale incrustée dans l’arrête latérale gauche ou droite. Cette béquille peut être incrustée dans l’angle de l’arrête ou ajoutée sur le côté (« béquille latérale externe ». Cette béquille fonctionne sur le même principe que celle présentée sur le modèle de base, mais se présente pas de la même façon. La béquille se déploie manuellement, elle possède également une roue dentée sur sa partie supérieure. Elle est bloquée grâce à une mâchoire dentée qui s’agrippe contre la roue dentée de la béquille. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092599-A1 (FR)
Title: module sanitaire avec douche
Inventor: MECHRI BASSAM
IPC: E04B1/348
Filed: 2019-02-11
Abstract: module sanitaire avec douche L’invention concerne un module sanitaire avec douche (100) comportant un bâti (102) se décomposant en un espace de stockage (202) et un espace d’utilisation (204), un élément sanitaire (600b) mobile entre une position d’utilisation et une position escamotée, une paroi décorative latérale fixée au bâti (102) dans l’espace d’utilisation (204), un mitigeur fixé à la paroi décorative latérale dans l’espace d’utilisation (204), un pommeau de douche (110) fixé au bâti (102) au-dessus de l’espace d’utilisation (204), un bac s’étendant au moins sur la surface de l’espace d’utilisation (204), un châssis mobile (302) qui est mobile en translation à l’intérieur du bâti (102) entre une position d’escamotage et une position d’utilisation, pour la paroi décorative latérale présente dans l’espace d’utilisation (204), une paroi d’occultation (304) parallèle à ladite paroi décorative latérale (508) et fixée au châssis mobile (302), où en position d’escamotage, le châssis mobile est tel que chaque paroi d’occultation (304) soit dans l’espace d’utilisation (204), en regard de la paroi décorative latérale correspondante et la cache et où en position d’utilisation, le châssis mobile est tel que chaque paroi d’occultation (304) soit dans l’espace de stockage (202) de manière à libérer la paroi décorative latérale correspondante dans l’espace d’utilisation (204).
Patent FR-3096374-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de bacteriophages et leurs utilisations
Inventor: CHATAIN-LY MAI HUONG
IPC: C12N7/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une souche de bactériophage choisie parmi les souches telles que déposées à la CNCM sous les numéros CNCM I-5409 et CNCM I-5410, et éventuellement comprenant en outre au moins une souche de bactériophage choisies parmi les souches telles que déposées sous les numéros CNCM I-5408, CNCM I-5409 et CNCM I-5410. L’invention porte également sur l’utilisation thérapeutique de ces souches chez l’Homme et l’animal pour traiter des infections par S. aureus, en particulier pour traiter la mammite chez l’animal. Pas de figure
Patent FR-3098531-A1 (FR)
Title: Plaque et système de rétention d’eau pour une terrasse et leur procédé de fabrication
Inventor: CONVERT THIERRY
IPC: E05B73/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: Plaque et système de rétention d’eau pour une terrasse et leur procédé de fabrication Cette plaque (10) de rétention d’eau pour une terrasse comprend une première face (12) et une deuxième face (14) opposée à la première face, l’une des faces étant destinée à être dirigée vers le haut pour supporter une couche de protection rapportée de la terrasse et l’autre étant destinée à être dirigée vers le bas. La plaque comprend des alvéoles (20), destinées à recevoir de l’eau en provenance de la couche de protection de la terrasse, chaque alvéole débouchant sur la première face et sur la deuxième face de la plaque et des cloisons (22), chaque cloison séparant deux alvéoles voisines et comprenant un premier bord (24), délimitant le débouchant des alvéoles voisines sur la première face et un deuxième bord (26), délimitant le débouchant des alvéoles voisines sur la deuxième face. Afin de répartir l’eau sur toute la surface de la plaque, chaque cloison est pourvue d’au moins une encoche intermédiaire (222, 224), débouchant dans les deux alvéoles voisines qui sont séparées par la cloison, afin de mettre en communication ces deux alvéoles voisines. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3085655-A1 (FR)
Title: Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicule et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: NICODEMUS ROLF
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-08-29
Abstract: Titre : Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicule et dispositif pour sa mise en œuvre Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicules en tenant compte d’un service à effectuer sur au moins l’un des véhicules rangés et/ou pour des véhicules à ranger sur la surface de rangement. L’invention a également pour objet un dispositif, un programme d’ordinateur et un support de mémoire lisible par une machine pour l’exécution du procédé. Figure 4
Patent FR-3100848-A1 (FR)
Title: Outil de mise en pression d’une pièce, installation de mise en pression comprenant un tel outil et procédé de fabrication utilisant une telle installation
Inventor: HACHET LAURENT
IPC: F16B11/00
Filed: 2019-09-18
Abstract: Outil de mise en pression d’une pièce, installation de mise en pression comprenant un tel outil et procédé de fabrication utilisant une telle installation L’outil de mise en pression comprend une première partie (16) et une deuxième partie (18) articulée sur la première partie (16) en étant mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A), entre une position ouverte permettant l’insertion de la pièce (2) entre la première partie (16) et la deuxième partie (18) et une position fermée dans laquelle la première partie (16) et la deuxième partie (18) sont superposées, la deuxième partie (18) en position fermée étant mobile en translation suivant une direction de translation (B) par rapport à la première partie (16) pour rapprocher la première partie (16) et la deuxième partie (18) l’une de l’autre de manière à presser la pièce (2) entre la première partie (16) et la deuxième partie (18). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102098-A1 (FR)
Title: Ensemble d’inertie et suspension inertielle de type hydraulique l’incorporant
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: F16F7/10
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’ensemble d’inertie (3) comporte un canal hydraulique (300) formant un circuit inertiel. Conformément à l’invention, il comprend un corps discoïde (30A) dans lequel est intégré le canal hydraulique, le corps discoïde ayant des formes et un volume extérieurs déterminés de façon à autoriser une implantation de l’ensemble d’inertie dans un creux de jante de roue de véhicule. Fig.3
Patent FR-3090092-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la détermination d’informations
Inventor: STAHLIN ULRICH
IPC: G01C21/26
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé et dispositif pour la détermination d’informations de navigation L’invention se rapporte à un procédé pour la détermination d’informations de navigation d’un deuxième usager de la route par un dispositif de calcul d’un premier usager de la route, le premier usager de la route recevant des informations de navigation du deuxième usager de la route, le dispositif de calcul du premier usager de la route corrigeant les informations de navigation reçues en utilisant des informations de correction, les informations de correction correspondant à une position du deuxième usager de la route étant tirées d’une carte numérique. En outre, l’invention se rapporte à un dispositif correspondant ainsi qu’à son utilisation dans un véhicule. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106033-A1 (FR)
Title: Dispositif d’élagage automatisé et procédé d’élagage associe
Inventor: PETIT PATRICK
IPC: A01G3/08
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’élagage automatisé (10) d’un tronc (11) comportant :- un châssis (12) sur lequel est monté au moins une roue de traction (13-14) ; et - au moins un outil de coupe (15) ;ledit châssis (12) comporte au moins deux bras (16-17) sur lesquels sont montés au moins une roue de serrage (21-23) de sorte à former, avec ladite au moins une roue de traction (13-14), au moins un ensemble de trois roues régulièrement réparties sur une circonférence dudit tronc (11) permettant d’enserrer ledit dispositif d’élagage (10) autour dudit tronc (11) ; lesdites roues de serrage (21-23) étant reliées à des moyens de déplacement motorisé (24-25) configurés pour déplacer simultanément lesdites roues de serrage (21-23) de sorte à maintenir une répartition régulière des roues (13-14, 21-23) dudit ensemble autour dudit tronc (11) quelle que soit la circonférence dudit tronc (11). Figure pour abrégé : Fig. 7
Patent FR-3088405-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement à témoin de connexion
Inventor: GUILLARD PHILIPPE
IPC: F16L37/084
Filed: 2020-01-16
Abstract: Dispositif de raccordement (1) d’un tronçon d’extrémité de tube (T), comprenant : un corps tubulaire (2) délimitant un canal (3) pourvu de moyens de retenue (7) dont un élément d’accrochage (10) pour s’engager sur une surface externe du tronçon d’extrémité de tube (T) et un joint d’étanchéité annulaire (9) pour enserrer la surface externe du tronçon d’extrémité de tube (T). Le dispositif comprend au moins un premier bras (20) ayant une extrémité agencée dans le canal (3) pour être actionnée par le tronçon d’extrémité de tube (T) en aval des moyens de retenue pour faire d’une portion du bras un témoin de connexion détectable depuis l’extérieur du corps. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3b
Patent FR-3107499-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d’un élément au sol de type glissière de sécurité
Inventor: PONS DOMINIQUE
IPC: E01F15/02
Filed: 2020-02-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de manutention d’élément au sol présentant une portion convexe, comportant des moyens d’engagement comprenant un premier bras (11) dont une première portion distale (11a) est configurée pour s’engager sous ladite portion convexe, des moyens de levage configurés pour lever ledit élément engagé par ladite première portion distale (11a) et des moyens de retenue dudit élément avec ledit premier bras (11).
Patent FR-3108530-A1 (FR)
Title: Fluide homogène à base de fer pour la dépollution des moteurs thermiques
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: F01N3/20
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention concerne un fluide pour la dépollution de moteurs thermiques, permettant d’effectuer de manière optimisée à la fois la réduction catalytique sélective des oxydes d’azote contenus dans les gaz d’échappement, ainsi que l’aide à la régénération du filtre à particules par combustion catalytique des particules de suies déposées dans le filtre à particules, sous forme d’une solution homogène d’au moins un complexe organométallique de fer comprenant au moins un complexant et du fer de valence II ou III, dans une solution aqueuse d’au moins un composé réducteur ou précurseur d’agent réducteur choisi parmi l’urée, le formamide, les sels d’ammonium, les sels de guanidine, seuls ou en mélange, dans lequel au moins un complexant est un acide polyaminocarboxylique, le ou lesdits complexant(s) étant en excès molaire par rapport au fer. L’invention concerne également le procédé de préparation dudit fluide et son utilisation pour la dépollution de moteurs thermiques.                  Figure à publier : Fig. 1