baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993622-A1 (FR)
Title: Dispositif a double embrayage
Inventor: LORENZ ELMAR
IPC: F16D21/06
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif à double embrayage (10) comprenant un premier groupe d'embrayage (18) avec un premier dispositif à friction côté entraînement et un premier dispositif à friction côté sortie pouvant être relié à un premier arbre d'entrée de boîte de vitesses, ainsi qu'un deuxième groupe d'embrayage (20) avec un deuxième dispositif à friction côté entraînement et un deuxième dispositif à friction côté entraînement pouvant être relié à un premier arbre de sortie de boîte de vitesses. En outre, il y a un premier dispositif d'actionnement (54) pour provoquer un engagement par friction amovible du premier dispositif à friction (24) côté entraînement avec le premier dispositif à friction (28) côté sortie et un deuxième dispositif d'actionnement (62) pour provoquer un engagement par friction amovible du deuxième dispositif à friction (40) côté entraînement avec le deuxième dispositif à friction (44) côté sortie, le deuxième dispositif d'actionnement (62) comprenant un dispositif de débrayage (64) destiné au déplacement d'un élément d'actionnement.
Patent FR-3008584-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge a effet de rapprochement des seins reversible
Inventor: TURLAN-VAN DER HOEVEN MANON
IPC: A41C3/00
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (1) comprenant deux bonnets (2, 3) reliés entre eux par une partie d'entre-bonnet (4) et des moyens (5) d'ajustement de la distance entre-bonnet situés au niveau de la partie d'entre-bonnet (4), propres à diminuer ou étendre sélectivement la distance entre-bonnet , lesdits moyens (5) d'ajustement comprenant des moyens d'accrochage réversible des deux bonnets entre eux. Selon l'invention, lesdits moyens d'accrochage réversible comprennent un premier élément d'accrochage (51) et un deuxième élément d'accrochage (52) agencés de part et d'autre de la partie d'entre-bonnets (4) et déplaçables l'un par rapport à l'autre entre une position d'accouplement dans laquelle les deux bonnets (2, 3) sont rapprochés et une position de désaccouplement dans laquelle les deux bonnets (2, 3) sont écartés, sous l'action d'une pression (F) appliquée manuellement sur une partie latérale des bonnets (2, 3) opposées à la partie d'entre-bonnet, essentiellement en direction de la partie d'entre-bonnet.
Patent FR-3009029-A1 (FR)
Title: Tuyere d'ejection de gaz de combustion d'un moteur fusee pourvue d'un dispositif d'etancheite entre une partie fixe et une partie mobile de la tuyere
Inventor: DUTHEIL JEAN-PHILIPPE
IPC: F02K9/97
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'objet de l'invention est une tuyère d'éjection de gaz de combustion d'un moteur fusée comprenant une partie fixe (1) et une partie mobile (2), prolongeant la partie fixe, ladite partie mobile, réalisée au moyen de volets (2a, 2b), étant disposée en aval de la partie fixe et formant une extension de la tuyère, la tuyère comportant un dispositif d'étanchéité entre la partie fixe et la partie mobile sous forme d'une membrane souple (4) résistant à une température locale des gaz de combustion en sortie de tuyère et reliant l'extrémité de la partie fixe à une bordure des volets ou pétales formant la partie mobile, la membrane souple (4) formant une tubulure annulaire, le dispositif étant pourvu de moyens (5) d'injection de gaz au niveau de la membrane souple entre la partie fixe (1) et la partie mobile (2) prolongeant ladite tuyère.
Patent FR-3009595-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses manuelle de vehicule, a mecanisme de controle du couplage de pignons pendant une phase de selection de la marche arriere
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16H63/30
Filed: 2013-08-08
Abstract: Une boîte de vitesses manuelle équipe un véhicule et comprend des fourchettes (F3) munies d'une crosse (C3) qui, pour l'une d'entre elles, comprend une protubérance (PC) présentant une face d'interaction (FIP), et un levier de passage (LP) comprenant un doigt de commande (DC) propre, lorsqu'il est translaté pendant une phase de sélection d'une marche arrière, à agir sur cette protubérance (PC) pour translater sa fourchette (F3) entre une position de repos et une position active propre à contraindre un synchroniseur associé à freiner un pignon de marche arrière d'un arbre secondaire jusqu'à ce qu'il soit passé derrière cette face d'interaction (FIP) pour permettre un retour de la fourchette (F3) dans sa position de repos puis un engagement effectif de la marche arrière.
Patent FR-3010293-A1 (FR)
Title: Calotte d'un recipient de cuisson comportant un support muni d'un dispositif electrique
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: G05D23/22
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un récipient de cuisson (1) comportant une calotte (2) comprenant un fond (3), une paroi latérale (4) et un dispositif (20, 120) électrique muni d'au moins un élément conducteur (21, 22, 121) isolé, ledit élément conducteur (21, 22, 121) s'étendant du fond (3) vers la paroi latérale (4). Conformément à l'invention, l'élément conducteur (21, 22, 121) est fixé par dépôt à un support (10, 110) rigide, notamment par sérigraphie, tampographie, projections thermiques, décalcomanie ou frittage laser, ledit support (10, 110) étant distinct de la calotte (2).
Patent FR-3010755-A1 (FR)
Title: Determination d'un couple dans une chaine de transmission de vehicule automobile
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16D48/06
Filed: 2013-09-16
Abstract: Procédé pour déterminer un couple (Ce) dans une chaîne de transmission de véhicule automobile (1), dans lequel on emploie une boîte de vitesse (5) apte à accoupler l'arbre de sortie à l'arbre d'entrée, le procédé comportant : mesurer une vitesse de rotation (Wp) de l'arbre d'entrée, mesurer une vitesse de rotation (Wv) de l'arbre de sortie, fournir un modèle numérique mis en œuvre par ordinateur (32a, 32b) qui simule la chaîne de transmission par un système déformable en torsion, le modèle numérique comportant une pluralité de variables d'état (X) exhaustivement choisies dans l'ensemble constitué de : la vitesse de rotation (Wp) de l'arbre d'entrée, la vitesse de rotation de l'arbre de sortie (Wv), le couple d'entrée (Ce) agissant sur l'arbre d'entrée, les dérivées et intégrales temporelles à tous les ordres des variables précédentes, et les combinaisons des variables précédentes et de leurs dérivées et intégrales temporelles à tous les ordres.
Patent FR-3011047-A1 (FR)
Title: Dispositif a commande hydraulique a consommation energetique optimisee
Inventor: GROS D AILLON LUC-FRANCOIS
IPC: F15B15/02
Filed: 2013-09-20
Abstract: Dispositif à commande hydraulique comportant un vérin double effet (VR1) appliquant un effort dans une sens sur un élément extérieur dans une phase de fonctionnement, et recevant un effort dans un sens opposé dans une autre phase de fonctionnement, une pompe hydraulique (P), un volant d'inertie couplé à la pompe (P), un accumulateur hydraulique (ACC), un réservoir (R), le vérin (VR1) comportant un piston délimitant une chambre d'actionnement (CA1) et une chambre de retour (CR1), une connexion entre la chambre d'actionnement et la pompe (P), une connexion entre la chambre d'actionnement et l'accumulateur (ACC), une connexion entre la pompe (P) et le réservoir (R), une connexion entre la pompe (P) et l'accumulateur (ACC), une connexion entre la chambre de retour et le réservoir (R), ladite pompe (P) et les connexions étant commandées de sorte que lors d'une phase de fonctionnement, la pompe (P) alimente la chambre d'actionnement (CA1) de sorte qu'il applique un effort à l'élément extérieur et l'accumulateur (ACC) assiste la pompe (P), et lors d'une autre phase de fonctionnement lorsque le vérin reçoit une effort de l'extérieur, la chambre d'actionnement (CA1) charge l'accumulateur (ACC) et la chambre de retour est alimentée par le réservoir (R).
Patent FR-3013299-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de distribution d'eau pour toilettes compactes
Inventor: DESBONS GUILLAUME
IPC: B61D35/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: Ce système (100) de stockage et de distribution d'eau comporte : - un réservoir (102) d'eau grise comportant une entrée (120) d'eau propre, une entrée (114) d'eau grise, une sortie (116) d'eau grise et une sortie (118) de vidange ; - des toilettes (104) comportant une cuvette (178) ; - un réservoir (106) d'eau usée ; - un conduit (121) d'eau propre ; - un conduit (115) d'eau grise ; - un conduit (117) d'eau de chasse des toilettes; et - un conduit (119) de vidange. Le réservoir (106) d'eau usée est muni d'un évent (170), le conduit (119) de vidange comporte une pompe (172) et les toilettes (104) comportent un réservoir (180) intermédiaire pouvant être mis sous vide et relié à la cuvette (178) et au réservoir (106) d'eau usée. Ce système est applicable aux toilettes des véhicules ferroviaires.
Patent FR-3013635-A1 (FR)
Title: Bande de roulement a drainage ameliore pour pneu
Inventor: MARLIER FABIEN
IPC: B60C11/03
Filed: 2013-11-26
Abstract: Bande de roulement (10) de pneu comprenant une surface de roulement (100) destinée à venir en contact avec une chaussée, cette bande de roulement ayant une épaisseur totale et comprenant une pluralité de cavités (1, 2), au moins une première cavité (1) étant orientée suivant une première direction et au moins une deuxième cavité (2) étant orientée suivant une deuxième direction différente de la première direction, ces première et deuxième cavités s'ouvrant à l'état neuf ou après usure partielle sur une même surface de roulement, la première cavité (1) croisant la deuxième cavité (2) dans une région de croisement (3), cette bande étant telle que dans la région de croisement (3) de la première cavité et de la deuxième cavité, l'une de ces deux cavités passe radialement sous l'autre cavité en ayant, dans cette région de croisement, une distance minimale D non nulle entre ces cavités (1, 2) afin que le flux circulant dans une de ces cavités ne perturbe pas le flux circulant dans l'autre cavité.
Patent FR-3000565-A1 (FR)
Title: Procede et systeme actif a barre rigide
Inventor: VOLDSBEKK RUNE SINDRE
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention se rapporte à des procédés et des systèmes pour l'utilisation d'un ensemble de barres rigides comportant une pluralité de barres rigides (70) interconnectées dans une recherche marine. Une forme de réalisation décrit une flûte marine de capteur géophysique comportant un ensemble de barres rigides comportant une pluralité de barres rigides (70) qui sont interconnectées et comportent chacune un corps de barre (95) définissant une ou plusieurs chambres intérieures, un capteur géophysique étant incorporé dans une ou plusieurs des barres rigides (70).
Patent FR-3017460-A1 (FR)
Title: Station de diagnostic de roulement de roue de vehicule automobile
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: G01M17/013
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne une station de diagnostic de roulement de roue (1) de véhicule automobile, ladite station comprenant une structure (4) de réception en rotation de ladite roue qui est équipée d'un dispositif d'entraînement en rotation de ladite roue et d'un dispositif d'application d'effort sur ladite roue lors de sa rotation, ladite station intégrant un système (8) de mesure de la vitesse instantanée de rotation de ladite roue sur la structure (4), un système de commande des dispositifs d'entraînement en rotation et d'application d'effort ainsi qu'un système d'acquisition de la mesure de la vitesse instantanée de rotation de la roue (1), ledit système d'acquisition comprenant une unité de traitement qui est agencée pour diagnostiquer la présence d'au moins un défaut dans le roulement par analyse harmonique spatiale de la mesure de la vitesse instantanée.
Patent FR-3020710-A1 (FR)
Title: Dispositif porte de reconnaissance de gestes
Inventor: GHAMIZI SALAH
IPC: G10L15/24
Filed: 2014-04-30
Abstract: Cet appareil est un dispositif de reconnaissance des mouvements pour la reconnaissance de langages signés. Le dispositif est composé de un ou deux gants comportant de capteurs de mouvements 2 axes (inclinomètres, accéléromètres) localisés au niveau des phalanges de chaque doigt qui détectent l'orientation des doigts ainsi qu'une centrale à inertie au niveau des métacarpes ou au niveau des poignets qui localise de façon absolue la position et l'inclinaison de la main dans l'espace. L'ensemble de ces capteurs transmettent leurs signaux à un microcontrôleur qui les centralise puis les transmet à un ordinateur qui les analyse et détermine les commandes correspondantes aux gestes signés. Le dispositif peut aussi comporter un boitier positionné au niveau du torse de l'utilisateur comportant une caméra dont la normale est orientée verticalement vers le haut qui analyse les mouvements au niveau du cou et de la tête de l'utilisateur et le traitement des expressions du visage. Le dispositif est particulièrement destiné à reconnaitre la langue des signes française et à la traduire en signal sonore émis par le boitier situé au niveau du torse de l'utilisateur.
Patent FR-3021249-A1 (FR)
Title: Machine de conformation pour un dispositif conteneur comprenant un plateau et un trottoir de renfort
Inventor: MALNOY JEAN YVES
IPC: B31B3/00
Filed: 2014-05-26
Abstract: Machine de conformation pour dispositif conteneur comprenant un plateau (12) à fond horizontal, deux parois longitudinales et deux parois transversales. Elle comporte d'une part un poste d'assemblage de dispositifs de renfort (130) dans le plateau de manière que le dispositif conteneur puisse comprendre un dispositif de renfort (13) rapporté dans le plateau au sein dudit poste d'assemblage et d'autre part un poste de conformation de trottoirs (131) comprenant une semelle de rabattement (173) de manière qu'un pan de trottoir du dispositif de renfort, initialement dans le prolongement du pan principal, puisse, par ladite semelle (173), être replié sensiblement à angle droit par rapport au pan principal en étant orienté horizontalement côté intérieur du plateau en déterminant, avec une tranche supérieure horizontale des parois du plateau à ses coins au raccordement des parois longitudinales et transversales, un appui de gerbage.
Patent FR-3022495-A1 (FR)
Title: Transmission hybride a machine electrique deportee et procede de commande de changements de rapports
Inventor: FREMAU NICOLAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-06-24
Abstract: Transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique et d'une machine électrique d'entraînement principale (8), comprenant deux arbres primaires (3, 4) concentriques reliés au vilebrequin (1) du moteur thermique et à la machine électrique (8) sans embrayage de coupure, un arbre secondaire (5) relié aux roues du véhicule par un différentiel (7), et un arbre de transfert (6) de mouvement d'un arbre primaire (3) sur l'arbre secondaire (5) et de couplage des arbres primaires (3, 4), caractérisée en ce que la machine électrique (8) est disposée à l'extrémité opposée de la ligne primaire (3, 4) par rapport au moteur thermique.
Patent FR-3027484-A1 (FR)
Title: Contenant pour culture hors sol
Inventor: TRANCHANT JEAN-PAUL
IPC: C05F17/02
Filed: 2014-10-27
Abstract: Contenant (1), pour la culture hors sol et le compostage de matières végétales, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux faces latérales (2) convergentes aptes à recevoir des plantations, lesdites faces latérales comprenant au moins un espace (3) rectiligne et au moins un dégagement (4) destiné à recevoir des plantations.
Patent FR-3029448-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de vehicule automobile en matiere thermoplastique renforcee
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B60J5/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: - Procédé de fabrication d'une pièce (1) de véhicule automobile, dans lequel on réalise d'abord ladite pièce (1) par moulage de matière thermoplastique (MTP) chargée, caractérisé en ce que l'on renforce ensuite ladite pièce (1) ainsi moulée en positionnant localement et en surface de la dite pièce (1) au moins un élément de renforcement comportant des bandes (2) de fibres (3) continues unidirectionnelles, et en ce que l'on dépose de façon non continue les bandes (2) sur ladite pièce (1) dans au moins une zone (4) de concentration d'efforts.
Patent FR-3033393-A1 (FR)
Title: Murc'ho
Inventor: GOUTTE JEAN PHILIPPE
IPC: F24J2/46
Filed: 2015-03-03
Abstract: Le dispositif solaire thermique autonome portable est un système intégré de capteur thermique (3) ou refroidisseur à circulation (13) non fixe, un ballon d'accumulation d'eau chaude (5) ou d'eau froide (16), une pompe de régulation (8) et un panneau de restitution de la chaleur (9) unique ou connecté avec d'autres panneaux de restitution de la chaleur et l'ensemble est connecté à la pompe (8) et au ballon à accumulation d'eau chaude ou froide (5/16). Ce dispositif est utile pour le chauffage de surfaces intérieures ou extérieures de manière autonome sans besoin prioritairement de connexion à un réseau électrique ou à une alimentation thermique extérieure et est transportable et installable par une personne seule de taille adulte.
Patent FR-3033027-A1 (FR)
Title: Alambic equipe d'un tour a feu avec isolation renforcee
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: F23D14/16
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'objet de l'invention est un alambic comprenant une chaudière (10) apte à contenir un liquide, un foyer fermé (14) disposé sous la chaudière (10) avec au moins un brûleur (26) susceptible de générer des gaz brûlés chauds ainsi qu'un tour à feu (16) comprenant au moins une paroi (112) qui s'étend tout autour de la partie inférieure de la paroi périphérique de la chaudière, caractérisé en ce que la paroi (112) du tour à feu (16) est en acier inoxydable et comprend au niveau de sa face orientée vers l'intérieur un isolant thermique (114) et au niveau de sa face orientée vers l'extérieur un revêtement isolant thermiquement (116).
Patent FR-3038276-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une pedale dans un vehicule automobile
Inventor: BARDES STELIAN-FLORIN
IPC: G05G1/32
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'au moins une pédale (1, 2) d'actionnement dans un véhicule dans le cas d'un choc dudit véhicule contre un obstacle extérieur. La principale caractéristique d'un dispositif de montage selon l'invention, est qu'il comprend un fil (6) rigide placé derrière ladite au moins une pédale (1, 2), et en ce que ledit fil (6) s'étend selon une direction transversale du véhicule et possède une première extrémité (7) fixée à un renfort (8) de tablier latéral et une deuxième extrémité (9) est fixée à un élément (10) latéral d'une console centrale dudit véhicule.
Patent FR-3038532-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement sequentiel de dechets contenant des matieres organiques, en vue de leur valorisation energetique
Inventor: PASTRE GABRIEL
IPC: C12M1/18
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'installation comprend plusieurs compartiments dont le volume est supérieur à 1.000 mètres cube, des moyens de séparation étanche entre ces compartiments, lesquels peuvent être recouverts par une couverture étanche. Chaque compartiment inclut des moyens de captage de la fraction gazeuse, provenant de la décomposition des déchets, ainsi que des moyens de circulation de la fraction liquide présente depuis une zone d'accumulation vers le haut du massif de déchets traité. Le procédé de traitement des déchets associé à l'installation comprend, pour chaque compartiment, un cycle individuel commençant par la phase de remplissage, suivie de la phase de digestion anaérobie (avec captage des biogaz produits pour valorisation) puis s'achevant par la phase d'évacuation du reliquat de déchets, permettant un nouveau cycle de traitement dans le compartiment concerné. L'ensemble est piloté selon une séquence constituée des cycles des différents compartiments, démarrant successivement avec un décalage entre eux, calculé selon différents paramètres clés. L'installation combine l'ensemble des conditions favorables à la méthanogénèse et au captage intégral des biogaz, et vise une digestion de 90% de la fraction fermentescible des déchets. L'installation constitue un compromis entre la capacité des décharges et l'efficacité de la digestion anaérobie des méthaniseurs. Elle présente l'avantage de produire en fin de traitement un reliquat aisément évacuable des compartiments, lequel présente les caractéristiques requises (granulométrie et siccité ciblées, pouvoir calorifique élevé) pour une valorisation thermique efficiente et rentable.
Patent FR-3038964-A1 (FR)
Title: Procede de detente et de stockage d'un courant de gaz naturel liquefie issu d'une installation de liquefaction de gaz naturel, et installation associee
Inventor: VOVARD SYLVAIN
IPC: F25J1/00
Filed: 2015-07-13
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - mélange d'un flux gazeux de gaz de flash (48) et d'un flux gazeux de gaz d'évaporation (52) pour former un courant gazeux de mélange (54); - compression du courant gazeux de mélange (54) dans au moins un appareil de compression (30) pour former un courant de gaz combustible comprimé (32) ; - prélèvement d'un courant de dérivation (36) dans le courant de gaz combustible comprimé (32) ; - compression du courant de dérivation (36) dans au moins un compresseur aval (34); - refroidissement et détente du courant de dérivation comprimé (66) ; - réchauffage d'au moins un premier flux (68 ; 70) issu du courant de dérivation détendu (68) dans au moins un échangeur thermique aval (40), - réintroduction du premier flux (68 ; 70) réchauffé dans le courant gazeux de mélange (54) en amont de l'appareil de compression (30).
Patent FR-3039038-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de distribution pour nourrir des animaux
Inventor: CAMPION LOUIS-PIERRE
IPC: A01K5/02
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un système autonome de distribution (100) d'aliments pour animaux comportant : - un doseur (102) alimenté en aliments, - une auge (114) disposée sous le doseur (102), - un système de déversement (108) prenant alternativement une première position dans laquelle les aliments se déversent dans l'auge (114) et une deuxième position dans laquelle les aliments ne se déversent dans l'auge (114), - un détecteur de présence (116) pour détecter la présence d'un animal devant l'auge (114), - une mémoire (120) dans laquelle est stockée l'identité de chaque animal et ses caractéristiques alimentaires, - une unité de gestion (112) qui commande le système de déversement (108), - une interface homme-machine (150) connectée à l'unité de gestion (112) et permettant d'assurer la programmation du système autonome de distribution (100) et l'enregistrement dans la mémoire (120) de l'identité de chaque animal et des caractéristiques alimentaires de chacun d'eux.
Patent FR-3040477-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, unite de refrigeration et installation utilisant l'echangeur thermique.
Inventor: ROUSSEL DAVID
IPC: F28D7/10
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique pour une unité de réfrigération à usage multiple. L'échangeur thermique comporte - une première conduite (12) de refroidissement configurée pour le passage d'un premier liquide, -au moins une deuxième conduite (14) de refroidissement, distincte de la première conduite, pour le passage d'au moins un deuxième liquide, - une chambre d'évaporation (16) commune associée à la première et à la deuxième conduite de refroidissement, la chambre d'évaporation étant susceptible d'être mise en communication fluidique avec un détendeur d'une unité de réfrigération. La première conduite (12) et la deuxième conduite (14) présentant chacune respectivement une paroi formant une surface d'échange thermique avec la chambre d'évaporation (16) commune. Application à une installation vinicole.