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Patent FR-2972485-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du changement d'etat d'une vanne par mesure de pression.
Inventor: DJEBALI KARIM
IPC: F01D19/00
Filed: 2011-03-08
Abstract: L'invention propose un procédé de surveillance du changement d'état d'une vanne (18) de circuit de démarrage (12) d'une turbomachine (10) suite à une commande de changement d'état de ladite vanne (18), caractérisé en ce qu'il comporte une étape de mesure de la pression de l'air sous un capot de soufflante de la turbomachine (10) avant ladite commande de changement d'état, une étape de mesure de la pression de l'air sous le capot de soufflante après ladite commande de changement d'état, une étape de comparaison des valeurs de la pression de l'air mesurées et une étape de détermination si la vanne (18) a changé d'état ou non. L'invention propose aussi une turbomachine (10) d'aéronef comportant des moyens de surveillance du changement de la vanne (18) mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-2977781-A1 (FR)
Title: Article culinaire muni d'une poignee cooperant avec un couvercle
Inventor: BONNEL JOCELYN
IPC: A47J37/10
Filed: 2011-07-13
Abstract: Article culinaire (1, 1a, 1b) comportant une calotte (2, 2a, 2b) munie d'une paroi latérale (3, 3a, 3b), un couvercle (4, 4a, 4b) adapté à recouvrir la calotte (2, 2a, 2b) et une poignée (5, 5a) comprenant des moyens de fixation pour la fixer à la paroi latérale (3, 3a, 3b), Conformément à l'invention, la poignée (5, 5a) comporte une source d'énergie électrique (6, 6a), un dispositif électromécanique (20, 20a) alimenté par la source d'énergie électrique (6, 6a) et commandé par des moyens de commande et le dispositif électromécanique (20, 20a) est adapté à entrainer un dispositif d'actionnement (30, 30a, 30b) qui agit sur le couvercle (4, 4a, 4b) pour le déplacer.
Patent FR-2978841-A1 (FR)
Title: Electronic assistance system for sale of accessory in shop, has support allowed to carry motion picture device to deliver digital images, where motion picture device is connected to separate restitution device to provide digital images
Inventor: COTTEAUX JULIEN
IPC: G03B29/00
Filed: 2011-08-05
Abstract: The system has a motion picture device (20) or fixed digital film cameras (C1-C3) that are utilized by a user i.e. optician, to carry an accessory i.e. glasses. A support (203) is allowed to carry the motion picture device to deliver digital images of the user along two distinct axes located in a same horizontal plane. The motion picture device is connected to a separate restitution device i.e. iPad(RTM: Tablet computer), for providing the digital images. The motion picture device is movable in a sliding manner on the support.
Patent FR-2979743-A1 (FR)
Title: Chariot porte contact mobile et appareil de coupure electrique equipe d'un tel chariot
Inventor: SERPINET MARC
IPC: H01H1/06
Filed: 2011-09-01
Abstract: La présente invention concerne un chariot (8) porte contact mobile pour un appareil de coupure électrique, comportant plusieurs logements (80) agencés pour recevoir plusieurs contacts mobiles (5A-5C) parallèles et décalés dans l'espace, chacun étant associé à un organe de rappel (65), ledit chariot étant destiné à être couplé à un mécanisme d'actionnement (6) appartenant audit appareil. Le chariot (8) comporte un support isolant (81) dans lequel sont prévus les logements (80) parallèles et une structure portante (9) encerclant ledit support isolant (81) pour former autour de lui une ceinture de reprise de charges. Pour coupler ledit chariot (8) audit mécanisme d'actionnement, la structure portante (9) comporte une pièce de liaison (91) positionnée dans une partie avant dudit support isolant (81) et traversant le logement (80) central de manière à être en appui contre le contact mobile central (5A) à l'opposé de son organe de rappel (65) pour lui transmettre directement les efforts d'entraînement du mécanisme d'actionnement à l'ouverture dudit circuit électrique.
Patent FR-2984094-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique sous forme solide
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/06
Filed: 2011-12-14
Abstract: Le dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique sous forme de morceau solide comprend : - une enveloppe tubulaire (3) ayant un axe central et une ouverture (5) à une extrémité axiale ; - au moins un volet (7), mobile par rapport à l'enveloppe tubulaire (3) entre une position d'obturation de l'ouverture (5) et une position de dégagement de l'ouverture (5) ; - un support (9) sur lequel le morceau (11) de produit cosmétique est fixé, mobile axialement par rapport à l'enveloppe tubulaire (3) entre une position rétractée dans l'enveloppe tubulaire (3) et une position d'utilisation dans laquelle le morceau de produit cosmétique (11) fait saillie hors de l'enveloppe tubulaire (3) à travers l'ouverture (5) ; - un mécanisme (13) d'entraînement du volet (7) entre sa position d'obturation et sa position de dégagement, le mécanisme (13) d'entraînement du volet (7) comprenant un actionneur (15) prévu pour générer un premier mouvement tendant à déplacer le volet (7) vers sa position de dégagement et une première chaîne cinématique (17) de transmission dudit premier mouvement au volet (7). La première chaîne cinématique (17) est agencée pour que le premier mouvement généré par l'actionneur (15) soit transmis au volet (7) sans passer à travers le support (9).
Patent FR-2985588-A1 (FR)
Title: Method for locating mobile e.g. pedestrian, in e.g. building interior, involves estimating trajectory of mobile and position of vertical edges in built medium, and estimating errors and plane of flat vertical walls visible from trajectory
Inventor: SICARD JEAN PAUL
IPC: G01S19/14
Filed: 2012-01-10
Abstract: The method involves extracting (1) a set of rectilinear contours (11) in each of images successively produced by an image sensor (7) carried by a mobile. The contours are classified (2) into subsets allowing identification of a possible horizontal leak point (12) and vertical rectilinear contours (13). Attitude (15) of the image sensor is estimated (3), and a horizontal leak point (16) is detected. Trajectory (18) of the mobile and position of vertical edges (19) in a built medium are estimated (4). Errors and a plane of flat vertical walls (21) visible from the trajectory are estimated (5). The image sensor is a monocular video camera. An independent claim is also included for a system for locating a mobile evolving in a built medium.
Patent FR-2987204-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission d'informations et noeud
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: H04L12/437
Filed: 2012-02-16
Abstract: Ce réseau comportant des noeuds fonctionnels raccordés en série par des moyens de transmission d'informations, dans lequel les informations se présentent sous la forme de messages discrets se propageant de noeud en noeud dans le réseau, est caractérisé en ce que les moyens de transmission d'informations entre les noeuds sont bidirectionnels pour permettre à des informations de se propager dans les deux sens de circulation du réseau, et chaque noeud comporte au moins un premier et un deuxième ports associés, d'entrée/sortie d'informations, raccordés par des moyens de transmission d'informations correspondants à des noeuds voisins et dont le fonctionnement est piloté par des moyens formant automate de communication, entre un mode de fonctionnement en réception asynchrone d'informations de ses noeuds voisins et un mode de fonctionnement en émission synchrone d'informations vers ses noeuds voisins, et en ce que l'automate de communication est adapté pour déclencher l'activation de la communication d'informations du noeud avec ses noeuds voisins à la suite du début (71, SOF) de la réception d'informations de chacun de ceux-ci.
Patent FR-2994845-A1 (FR)
Title: Effet d'un edulcorant sur le microbiome
Inventor: BRAVO DAVID
IPC: A61K31/35
Filed: 2012-08-30
Abstract: Utilisation d'au moins un édulcorant intense pour modifier la flore et/ou la fermentation dans le tractus digestif d'un animal monogastrique, ledit au moins un édulcorant intense étant choisi dans le groupe comportant : . un mélange de NHDC et de saccharine, et . du stévia.
Patent FR-2996665-A1 (FR)
Title: Creation brick for use in e.g. architecture field, has three basic building blocks that extends with regard to plane, and points allowed to form pentagon, where brick is provided with perfect symmetry between north pole and south pole
Inventor: MANSUY FREDERIC
IPC: G06Q99/00
Filed: 2012-10-10
Abstract: The brick has three basic building blocks that extend indefinitely with regard to a plane. A set of points is allowed to form a pentagon (PO), where the brick is provided with perfect symmetry between a north pole and a south pole. Another pentagon is formed such that the former pentagon and the latter pentagon are positioned without contact with each other. The former pentagon and the latter pentagon are provided with gaps having three different forms. A set of bases of the brick is arranged in a quasi-periodic manner.
Patent FR-2999261-A1 (FR)
Title: Joint pour connexion electrique
Inventor: ZAGROUN FRANCIS
IPC: F16J15/02
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne un joint pour une connexion électrique du genre comprenant un carter socle et un carter fiche, ce joint est constitué par une embase (2) cylindrique surmontée d'une jupe (3), dont le bord libre (4) est arrondi, dont l'épaisseur diminue, de façon non linéaire, de l'embase (2) à ce bord arrondi (4), et Application dans le domaine électrique.
Patent FR-2988093-A1 (FR)
Title: Dispositif de greffage micro-structure de proteines sur un substrat
Inventor: STUDER VINCENT
IPC: B01J19/08
Filed: 2012-03-14
Abstract: Dispositif pour le greffage micro-structuré de plusieurs protéines sur un substrat, qui comprend un substrat(7), une couche, une matrice(10), une source d'une lumière(9), un système optique(11), une première solution aqueuse(1), une seconde solution aqueuse(2) et un circuit micro-fluidique, dans lequel la couche est disposée sur le substrat, la source éclaire la matrice par la lumière, la matrice propage la lumière selon un premier motif structuré, la matrice comprend des moyens optiques de remplacement du premier motif structuré par un second motif structuré, le système optique forme, sur la couche, une première image microstructurée du premier motif, le circuit contient la première solution aqueuse, le circuit comprend une ouverture pour la première solution, la première solution est en contact avec la couche au niveau de l'ouverture, le circuit comprend des moyens micro-fluidiques de remplacement de la première solution par la seconde solution, la couche comprend un polyéthylène glycol, la première solution comprend une benzophénone et une première protéine et la seconde solution comprend la benzophénone et une seconde protéine.
Patent FR-2988065-A1 (FR)
Title: Procede de controle de fin de course pour direction assistee electrique
Inventor: GUILEMOND ALAIN
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne les véhicules automobiles avec direction à crémaillère à assistance électrique. L'intensité maximale du courant parcourant le moteur électrique d'assistance est contrôlée pour adapter le couple d'assistance, à l'approche des positions de fin de course de la crémaillère. Ce contrôle est réalisé ou activé en fonction de paramètres incluant la valeur de l'accélération de la rotation du volant de conduite, et en contrôlant le couple d'assistance de manière à cibler une valeur ou un profil de décélération de la rotation du volant, permettant de réduire les chocs et bruits lorsque la direction parvient en butée de braquage.
Patent FR-2988865-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un vitrage electrocommandable a cristaux liquides, procede d'alimentation d'un tel vitrage
Inventor: ZHANG JINGWEI
IPC: G02F1/133
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne un vitrage (VITR) électrocommandable à cristaux liquides comportant un substrat porteur d'un élément à cristaux liquides disposé entre une première électrode et une deuxième électrode reliées à une alimentation électrique (ALIM), l'élément à cristaux liquides étant apte à passer : - d'un état diffusant dans lequel le vitrage (VITR) est soumis à une tension nulle, - à un état transparent et/ou coloré, dans lequel le vitrage (VITR) est soumis à une tension alternative sinusoïdale (V (t)) d'amplitude dite de fonctionnement (V ), caractérisé en ce que l'alimentation électrique (ALIM) est adaptée pour appliquer au vitrage (VITR) une tension de démarrage (V (t)) dont l'amplitude augmente progressivement de zéro jusqu'à l'amplitude de fonctionnement (V ), pendant une durée de démarrage (T ) d'au moins 0,1 seconde débutant suite à l'activation de l'alimentation électrique (ALIM), et/ou une tension d'arrêt (V (t)) dont l'amplitude diminue progressivement de l'amplitude de fonctionnement (V ) jusqu'à zéro, pendant une durée d'arrêt (T ) d'au moins 0,1 seconde débutant suite à l'arrêt de l'alimentation électrique (ALIM).
Patent FR-2988954-A1 (FR)
Title: Telephone handset i.e. digital enhanced cordless telephone, has controller controlling rendition of signal received on interface via loudspeaker when position detector is in one state, and via ear-phone when detector is in another state
Inventor: ARTUS HERVE
IPC: H04M1/02
Filed: 2012-03-30
Abstract: The handset (1) has a wireless communication interface, a microphone (MIC), an ear-phone (EC), a loudspeaker (HP) for amplified listening, and a position detector having a state in which a surface of the handset is in contact with a support surface, and another state in which the surface of the handset is not in contact with the support surface. A controller controls rendition of an audio signal received on the interface via the loudspeaker when the detector is in the former state, and via the ear-phone when the detector is in the latter state. The position detector is one of a mechanical force sensor, a mechanical sensor with electrical contact, and optical sensor, or an acoustic sensor. An independent claim is also included for a method for rendition of an audio signal in a telephone handset.
Patent FR-2992966-A1 (FR)
Title: Emulsifiants pour emulsions de bitume
Inventor: BIRKEN ISABELLE
IPC: C09K23/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation comme tensioactif cationique pour la préparation d'émulsions de bitume d'au moins un émulsifiant comprenant, et de préférence consistant en : a) au moins une amine alcoxylée, de préférence comprenant au moins 5 motifs alkylène-oxy, et comprenant au moins une chaîne hydrocarbonée, de préférence une chaîne hydrocarbonée, comportant de 8 à 30 atomes de carbone, bornes incluses ; et b) au moins un acide carboxylique de formule R'-COOH, dans laquelle R' représente une chaîne hydrocarbonée comportant de 7 à 12 atomes de carbone, bornes incluses, comportant éventuellement une ou plusieurs insaturations sous forme de double(s) et/ou de triple(s) liaison(s). L'invention concerne également les émulsions de bitume préparées à partir dudit émulsifiant, ainsi que les enrobés préparés avec lesdites émulsions.
Patent FR-2992908-A1 (FR)
Title: Ensemble de traction d'un vehicule ferroviaire
Inventor: PERIOT ROBERT
IPC: B60L50/30
Filed: 2012-07-06
Abstract: Ensemble (10) de traction d'un véhicule ferroviaire comportant : - un dispositif (14) de stockage d'énergie, - un moteur de traction du véhicule (12), à courant alternatif - un premier onduleur (16) convertissant un courant continu en courant alternatif, le premier onduleur (16) étant relié à une alimentation (18) en tension continue et au moteur (12), et caractérisé en ce que l'ensemble (10) comporte en outre : - un deuxième onduleur (26) convertissant un courant alternatif en courant continu, le deuxième onduleur (18) étant différent du premier onduleur (16) et relié au dispositif (14) de stockage d'énergie et au même moteur (12).
Patent FR-2981837-A1 (FR)
Title: Construction d'arbre a alimentation electrique
Inventor: LEUNG CHI YIN ALAN
IPC: A47G33/06
Filed: 2012-10-26
Abstract: Système de transmission de courant pour faciliter la transmission de courant électrique entre des sections de tronc d'arbre (100) d'un arbre artificiel (1500). Le système de transmission de courant peut avantageusement permettre à des sections de tronc d'arbre (100) voisines d'être raccordées électriquement sans qu'il soit nécessaire d'aligner en rotation les sections de tronc d'arbre (100). Des sous-systèmes de distribution de courant (305, 1205) peuvent être disposés à l'intérieur des sections de tronc. Les sous-systèmes de distribution de courant (305, 1205) peuvent comprendre un embout mâle (205, 1000), un embout femelle (105, 700), ou les deux. Les embouts mâles (205, 1000) peuvent avoir des broches (210, 215, 1005, 1010) et les embouts femelles (105, 700) peuvent avoir des vides (110, 115, 705, 710). Les broches (210, 215, 1005, 1010) peuvent être insérées dans les vides (110, 115, 705, 710) pour raccorder électriquement les sous-systèmes de distribution de courant (305, 1205) de sections de tronc d'arbre voisines (100). Dans certains modes de réalisation, les broches (210, 215, 1005, 1010) et les vides (110, 115, 705, 710) sont conçus de telle manière que les broches (210, 215, 1005, 1010) d'un sous-système de distribution de courant (305, 1205) puissent s'engager dans les vides (110, 115, 705, 710) d'un autre sous-système de distribution de courant (305, 1205) sans qu'il soit nécessaire d'aligner en rotation les sections de tronc d'arbre (100).
Patent FR-2998442-A1 (FR)
Title: Platine de coupure pour relier ensemble des harnais de cables electriques sur un aeronef.
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: B64D47/00
Filed: 2012-11-22
Abstract: - Platine de coupure pour relier ensemble des harnais de câbles électriques sur un aéronef. - La platine (1) comprend une interface plane (7) susceptible de recevoir des connecteurs électriques (2), deux rampes (12, 13) de support de harnais (4) et deux parois latérales (14, 15), les dimensions selon une direction longitudinale (OX) de l'interface (7) et des deux rampes (12, 13) étant adaptées au nombre de connecteurs (2) de la platine de coupure (1) et les dimensions selon les directions (OY, OZ) autres que la direction longitudinale (OX), ainsi que les dimensions des parois latérales (14, 15) étant conformes à des dimensions standard.
Patent FR-3007219-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de production contre les perturbations electriques
Inventor: ZAIM BRAHIM
IPC: H02H7/04
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention se rapporte à des moyens de protection pour un équipement monophasé alimenté par une première ligne sur laquelle un transformateur triphasé délivre une phase. Les moyens comprennent un dispositif de mesure périodique de la tension sur la première ligne, un dispositif de détection de surtension pour détecter un premier événement relatif au dépassement d'un premier seuil par la tension; un relais pour ouvrir ou fermer la première ligne; un dispositif de contrôle pour ouvrir le relais lors de la survenance du premier événement. Elle concerne plus particulièrement les systèmes de distribution électrique pour éclairages des voies ou installations publiques.
Patent FR-3009319-A1 (FR)
Title: Panneau de construction a ossature bois et procede d'assemblage de panneaux adjacents
Inventor: GIRARD CHRISTIAN
IPC: E04C2/284
Filed: 2013-08-05
Abstract: Panneau (1) de construction à ossature bois comprenant deux plaques en matériau à base de bois, une plaque extérieure (3) et une plaque intérieure (2) formant les parois latérales du panneau entre les faces intérieures desquelles est logé un matériau isolant (5) thermique et acoustique, la tranche inférieure dudit panneau étant destinée à reposer sur le sol de ladite construction, caractérisé en ce que le panneau (1) est équipé, au moins sur sa tranche inférieure, de joint(s) d'étanchéité(s) (21A, 21B), afin de permettre, à l'état monté dudit panneau sur le sol, la compression dudit joint en assurant une étanchéité à l'eau et à l'air. Le procédé d'assemblage de deux panneaux (1) adjacents est réalisé au moyen d'un élément de liaison comportant une base de fixation au sol et deux ailes verticales perpendiculaires à la base, munies d'encoches obliques en direction l'une de l'autre dans leur partie inférieure étant aptes à recevoir des pièces transversales de positionnement de deux panneaux adjacents.
Patent FR-3013908-A1 (FR)
Title: Agencement de structures antennaires pour telecommunications par satellites
Inventor: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un agencement (100) de structures antennaires (10) pour télécommunications, notamment par satellite, caractérisée en ce que chaque structure antennaire (10) comprend une surface d'émission-réception (14) comportant un axe de symétrie et au moins une antenne élémentaire (12) présentant une forme hélicoïdale et dimensionnée pour émettre et/ou recevoir au moins une onde électromagnétique présentant une fréquence supérieure à 4 GHz, de préférence comprise entre 4 GHz et 50 GHz, notamment comprise dans une bande de spectre choisie parmi la bande X et la bande Ku et en ce qu'au moins deux axes de symétries sont concourants.
Patent FR-3014588-A1 (FR)
Title: Procede de restitution du mouvement haute frequence de la ligne de visee d'un imageur
Inventor: GAUCEL JEAN MICHEL
IPC: H04N5/335
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un signal acquis par un imageur monté sur un porteur et soumis à des micro vibrations, l'imageur comportant des barrettes de photo détecteurs décalées entre elles, et présentant deux à deux des zones de recouvrement, l'imageur étant apte à acquérir des images selon un mode « push-broom », le procédé comportant : - une étape d'estimation d'une carte de disparités provoquées par les micro vibrations, et - une étape d'estimation des micro vibrations à partir de la carte de disparités, caractérisé en ce que l'étape d'estimation des micro vibrations comprend : - un découpage du domaine fréquentiel des micro vibrations en portions Ω contenant chacune la fréquence d'une unique harmonique, - pour chaque portion Ω : ○ calcul d'un déphasage optimal à partir d'un critère statistique sur la distribution de la TF de la carte de disparités réduite à cette portion Ω, o application de ce déphasage optimal à la carte de disparité correspondante, o passage dans l'espace de Fourier, et sélection de la portion de spectre de la carte de disparité déphasée correspondant à la portion Ω, o déconvolution de la portion de spectre sélectionnée, o retour dans l'espace direct par TF inverse, et application du déphasage optimal inverse pour obtenir la micro vibration temporelle correspondant à la portion Ω considérée, - une concaténation des micro vibrations obtenues pour chaque portion Q.
Patent FR-3004653-A1 (FR)
Title: Procede de controle de qualite de positionnement radiotherapique
Inventor: DE CREVOISIER RENAUD
IPC: G06K9/80
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de détermination d'une efficience d'un déplacement effectué sur un patient lors d'une séance de radiothérapie, procédé mis en œuvre par un dispositif de traitement de données à partir d'au moins une image de planification de traitement et d'au moins une image de suivi de traitement. Selon l'invention un tel procédé comprend : - une phase d'obtention d'au moins une position d'une structure tumorale au sein de ladite image de suivi ; - une première phase de calcul d'un déplacement de ladite structure tumorale, délivrant au moins une donnée représentative d'un repositionnement réalisé ; une deuxième phase de calcul d'une donnée représentative d'un repositionnement optimal ; - une phase de comparaison de ladite au moins une donnée représentative d'un repositionnement réalisé et de ladite au moins une donnée représentative d'un repositionnement optimal, délivrant au moins un indicateur d'efficience de déplacement.