baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067341-B1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice a placement automatique en position compacte de transport
Inventor: BONNEFOY NICOLAS
IPC: B66F11/04
Filed: 2017-06-12
Granted: 2019-07-26
Abstract: La nacelle élévatrice comprend un châssis 2, une plate-forme de travail 10 et une structure élévatrice 20 laquelle comprend au moins une flèche 26 apte à être levée et abaissée et un bras pendulaire 30 monté à l'extrémité supérieure de la flèche 26 et supportant la plate-forme 10. Elle comprend aussi des capteurs 51, 52 pour détecter la proximité de la plate-forme 10 avec un obstacle. Une électronique de bord met automatiquement la nacelle élévatrice en position compacte sur requête d'un opérateur en commandant la structure élévatrice 20 en fonction des signaux des capteurs 51, 52 pour tenir compte de l'environnement. Dans la position compacte, la nacelle élévatrice est apte au transport sur remorque ou camion-plateau. Cela évite au transporteur de devoir commander lui-même les différents mouvements de la structure élévatrice 20 pour amener la nacelle élévatrice en position compacte de transport.
Patent FR-3069139-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un diaphragme a iris
Inventor: FAUCHEUR CHRISTOPHE
IPC: B65D43/14
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un diaphragme à iris (10) d'axe longitudinal X mobile entre une position d'ouverture maximale et une position d'ouverture minimale, comportant une couronne (1) fixe d'axe longitudinal X reliée à au moins trois lamelles (31, 32, 33) montées pivotantes par rapport à la couronne (10) autour d'un axe de rotation X1, X2 et X3 parallèle à l'axe longitudinal X, entre une position d'éloignement maximal de l'axe X et une position de rapprochement maximal de l'axe X, chaque lamelle (31, 32, 33) étant reliée à la couronne (10) par une charnière film (191, 192, 193) d'axe de rotation respectif X1, X2 et X3.
Patent FR-3074847-B1 (FR)
Title: Module de soufflante
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: F02C7/04
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-09-04
Abstract: Module de soufflante pour turboréacteur, permettant de réduire la vitesse relative entre l'air incident et les pales de la soufflante, comprenant une soufflante (20), un carter de soufflante (23), entourant la soufflante (20), et un organe annulaire amont (31), monté sur la face amont (23m) du carter de soufflante (23), l'organe annulaire amont (31) comportant un déflecteur (30) configuré pour dévier tangentiellement au moins une partie d'un flux d'air incident sur la soufflante (20).
Patent FR-3079233-B1 (FR)
Title: Substrat pour l'impression de proteines
Inventor: STUDER VINCENT
IPC: G01N33/544
Filed: 2018-03-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: Produit pour l'impression de protéines comprenant un substrat (1), une première couche de polymère (3), nanométrique, antiadhésive pour les protéines, déposée sur le substrat (1), et une deuxième couche d'une benzophénone (2), déposée sur la première couche (3), dans lequel la deuxième couche (2) est soluble dans un solvant, et la première couche (3) est insoluble dans le solvant.
Patent FR-3079597-B1 (FR)
Title: Module optique pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: F21V5/00
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un module optique (1), comprenant : - un support (2) comprenant une première paroi (20) s'étendant principalement dans un premier plan et une deuxième paroi (21) s'étendant principalement dans un deuxième plan perpendiculaire au premier plan, - au moins une première source lumineuse (3) et au moins une deuxième source lumineuse (4), toutes deux solidarisées à la première paroi (20) du support (2), - un premier élément optique (5) apte à être traversé par des rayons lumineux émis par l'au moins une première source lumineuse (3) afin de former un premier faisceau lumineux dit « feu de croisement », - un deuxième élément optique (6) apte à être traversé par des rayons lumineux émis par l'au moins une deuxième source lumineuse (4) afin de former un deuxième faisceau lumineux complémentaire au premier faisceau lumineux pour former un faisceau lumineux global dit « feu de route », une arête (9) de ce deuxième élément optique (6) étant destinée à former une coupure dans le premier faisceau lumineux, - une lentille de projection (7) solidarisée à la deuxième paroi (21) du support (2) et apte à projeter le premier faisceau lumineux et le deuxième faisceau lumineux, caractérisé en ce que le deuxième élément optique (6) comprend au moins une première partie (60) et une deuxième partie (61), la deuxième partie (61) étant séparée de la première partie (60).
Patent FR-3083874-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un court-circuit sur une charge commandee par un pont en h et systeme de commande d'une charge
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: G01R31/327
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé (60) de détection d'un court-circuit sur une charge (40) commandée au moyen d'un pont en H (20). Le procédé comporte, lorsque ledit pont en H est placé dans un état d'activation : • une mesure (62) de valeurs successives de l'intensité d'un courant haut circulant dans un commutateur haut à l'état passant, • une mesure (63) de valeurs successives de l'intensité d'un courant bas circulant dans un commutateur bas à l'état passant, • une évaluation (64) d'un critère de détection d'une surintensité du courant bas ou du courant haut, • lorsque le critère de détection de surintensité est vérifié : un calcul (65) de variations des intensités du courant haut et du courant bas, et une évaluation (66) d'un critère de ressemblance entre les variations des intensités du courant haut et du courant bas, un court-circuit étant détecté si le critère de ressemblance est vérifié.
Patent FR-3084714-B1 (FR)
Title: Poulie a flasque a ecartement variable pour variateur de vitesse
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F16H55/56
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet une poulie présentant : • un arbre (2), • un premier flasque (12) dit flasque fixe, monté de manière immobile en translation par rapport à l'arbre, • un second flasque (14) dit flasque mobile, monté de manière à être entrainé en rotation par l'arbre mais pouvant se déplacer longitudinalement par rapport à celui-ci, • un mécanisme de commande mécanique de déplacement longitudinal du second flasque par rapport à l'arbre comportant : - un premier ensemble (26, 38) monté sur l'arbre et entrainé en rotation par celui-ci, - un second ensemble (22) monté sur l'arbre par l'intermédiaire d'au moins un ressort de torsion (24) de telle sorte que la position angulaire relative du second ensemble par rapport à l'arbre dépend du couple transmis par l'arbre, - des moyens de verrouillage (72) dans au moins une position entre le premier ensemble et le second ensemble.
Patent FR-3085301-B1 (FR)
Title: Opercule compostable destine a obturer une capsule et capsule obturee par l'opercule
Inventor: VIDAL FLORENCE
IPC: B65D85/804
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-09-04
Abstract: Opercule compostable destiné à obturer une capsule de boisson, constitué d'un complexe multicouche comprenant au moins :     - un non tissé comprenant des fibres, dont au moins 50% en poids est composé de fibres à base d'acide polylactique (PLA),     - un film comprenant un polymère polyhydroxyalcanoate (PHA) autre que du PLA.
Patent FR-3090858-B1 (FR)
Title: Synchronisation d’un moteur à combustion interne
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G08C19/02
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: Capteur (20, 20’) délivrant une information de détection sous la forme d’une variation d’un courant à l’aide d’un signal intermédiaire, comprenant une partie sensible (22, 22’) adaptée pour détecter le passage d’une cible mobile, un module électronique (24, 24’) apte à commander et mettre en forme des signaux provenant de la partie sensible (22, 22’), un module d’intelligence embarquée (26, 26’) adapté pour, entre autre, recevoir des informations d’un autre capteur (20, 20’) à travers le signal intermédiaire, caractérisé en ce que le module d’intelligence embarquée (26, 26’) est adapté pour modifier respectivement un premier niveau bas et un premier niveau haut du signal intermédiaire en un second niveau bas et en un second niveau haut en fonction d’un premier signal. Figure 3
Patent FR-3090305-B1 (FR)
Title: Elément souple à hauteur réglable
Inventor: CAILLEY GÉRAUD
IPC: F16F1/13
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: Elément souple à hauteur réglable L’invention concerne un élément souple (10) à hauteur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise (200,300), comprenant un ou plusieurs ressorts réglables (15, 16) et une pièce rotative (20). Chaque ressort réglable (15,16) est configuré pour changer en hauteur suivant un axe central (Z) sous effet d’une contrainte radiale par rapport à l’axe central (Z). La pièce rotative (20) comporte un ou plusieurs rails (23) s’étendant chacun sur un secteur angulaire autour de l’axe central (Z), dans un plan perpendiculaire à l’axe central (Z), d’une première extrémité (23a) à une deuxième extrémité (23b) plus éloignée de l’axe central (Z) que la première extrémité (23b). Chaque rail (23) coopère, en direction radiale par rapport à l’axe central (Z), avec un ressort réglable (15,16) correspondant parmi les un ou plusieurs ressorts réglables (15,16). La pièce rotative (20) est apte à tourner, autour de l’axe central (Z), de manière à exercer, à travers chaque rail (23), ladite contrainte radiale sur le ressort réglable (15,16) correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3095745-B1 (FR)
Title: Machine à café jumelée avec un écran connecté pour les professionnelle de transport de personnes avec chauffeur (VTC, TAXI ...)
Inventor: MOHSSEIN SAID
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne une machine à café (60) jumelée avec un écran connecté (60) et destinée à être fixée au dos du siège avant droit d’un véhicule de façon à ce qu’il soit face à un client qui se trouverait sur une banquette arrière du véhicule.   .  Figure pour l’abrégé : 7
Patent FR-3101969-B1 (FR)
Title: Système de guidage d’un véhicule autonome dans une zone de circulation telle qu’un parc de stationnement
Inventor: GALERON PATRICE
IPC: F16M11/18
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention se rapporte à un système de guidage (2) d’un véhicule (3) automobile dans une zone de circulation (1) comportant des allées de circulation (10, 12), telle qu’un parc de stationnement, le système de guidage comportant : - un système de rail (20) comportant une section de rail (200, 202, 204) le long de chaque allée de circulation (10, 12) de la zone de la zone de circulation (1) ; - une caméra mobile (22), montée mobile sur le système de rail (20) et configurée pour accompagner et guider un véhicule dans un mode de conduite autonome au sein de la zone de circulation (1), la caméra mobile étant reliée à un module de communication sans fil pour échanger des données avec le véhicule en cours de guidage par l’intermédiaire d’un réseau de communication sans fil. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102203-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour une aube de turbomachine d’aéronef
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’étanchéité (50) pour une aube (3) de turbomachine, en particulier d’aéronef, ledit dispositif (50) comprend :- un corps (52) comportant deux lames latérales allongées (52a, 52b) configurées pour enserrer entre elles ladite aube (3), lesdites lames (52a, 52b) comportant des premières extrémités longitudinales (54a, 54b) reliées ensemble et des secondes extrémités longitudinales (56a, 56b) configurées pour être fixées l’une à l’autre, une première (52a) de ces lames étant configurée pour s’étendre du côté d’un intrados (3c) de l’aube et une seconde (52b) de ces lames étant configurée pour s’étendre du côté d’un extrados (3d) de l’aube,- un joint d’étanchéité (58) de forme allongée qui s’étend le long des lames (52a, 52b) et qui est configuré pour coopérer à étanchéité avec lesdits intrados (3c) et extrados (3d) de l’aube, ce joint (58) étant surmoulé sur les lames (52a, 52b).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3103539-B1 (FR)
Title: Réacteur solaire à jet, destiné à la conversion thermochimique d’une charge carbonée, à évacuation des cendres améliorée, Procédé de fonctionnement associé, application à la gazéification de biomasse ou au reformage.
Inventor: BOUJJAT HOUSSAME
IPC: F24S20/30
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-19
Abstract: Réacteur solaire à jet, destiné à la conversion thermochimique d’une charge carbonée, à évacuation des cendres améliorée, Procédé de fonctionnement associé, application à la gazéification de biomasse ou au reformage.     L’invention concerne un réacteur solaire (1) comprenant une enveloppe (2) délimitant une chambre de réaction (3), l’enveloppe comprenant une partie inférieure (21) sous la forme d’un cône droit prolongé à son sommet par une entrée (6) et une partie supérieure (22) sous la forme d’un cylindre droit borgne (22), au moins une partie de l’enveloppe étant destinée à recevoir le rayonnement solaire, le cône et/ou la surface latérale du cylindre borgne comprenant deux perçages latéraux dont un est prolongé par un tube (7) d’injection de réactifs solides et l’autre est prolongé par un tube (8) de sortie de produits issus de la réaction, l’entrée (6) comprenant deux tubes coaxiaux dont celui central (60) est destiné à l’injection d’au moins la majorité des réactifs gazeux, tandis que celui périphérique (61) est destiné à l’injection d’un gaz auxiliaire d’entraînement et à la récupération par gravité des cendres issues de la réaction.     Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3104323-B1 (FR)
Title: Dispositif de deconnexion comprenant un element thermo-activable
Inventor: GARITTE EMMANUELLE
IPC: H01M50/581
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention porte sur une batterie comprenant :-i) au moins deux éléments électrochimiques (d) connectés entre eux par une pièce de connexion (c), chaque élément électrochimique comprenant un conteneur,-ii) un matériau disposé entre lesdits au moins deux éléments électrochimiques, et-iii) au moins un dispositif de déconnexion, ledit dispositif comprenant :un élément thermo-activable (a)apte à se déformer lorsque sa température atteint une valeur seuil, l’élément thermo-activable étant disposé en sorte que, lorsque sa température atteint ladite valeur seuil, il déconnecte par sa déformation la pièce de connexion (c) d’au moins un élément électrochimique (d), ledit élément thermo-activable ne participant pas à la conduction du courant électrique lorsque lesdits éléments électrochimiques sont traversés par un courant électrique, ledit élément thermo-activable étant placé au contact de la pièce de connexion (c) et d’une borne de sortie de courant.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093469-B1 (FR)
Title: Dispositif d’impression robotisée de livres produits à l'unité et procédé associé.
Inventor: PEDURAND HUBERT
IPC: B42C19/00
Filed: 2020-02-07
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fabrication d’un livre à la demande, comprenant :- un poste d’impression ou de réception de couverture agencé pour respectivement imprimer ou recevoir une couverture (4), - un poste d’impression ou de réception de corpus agencé pour respectivement imprimer ou recevoir un corpus,- un poste de reliure (6) agencé pour assembler le corpus et la couverture,- des moyens d’acheminement (7) agencés et/ou programmés pour acheminer la couverture et/ou le corpus entre les différents postes. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3107327-B1 (FR)
Title: Articulation antivibratoire à limitation axiale.
Inventor: MORNET YANIS
IPC: F16F13/14
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-03-25
Abstract: Articulation antivibratoire (1) à butée axiale comportant une armature intérieure (3) qui s’étend longitudinalement selon un premier axe (X1), une armature extérieure (2) qui présente une forme annulaire entourant l’armature intérieure, un corps en élastomère (4) reliant l’armature intérieure et l’armature extérieure, le corps en élastomère permettant un certain débattement de l’armature intérieure (3) par rapport à l’armature extérieure axialement selon le premier axe, radialement et angulairement en rotation autour d’un point (O) situé sur le premier axe. Le débattement axial est limité par butée entre une première surface de butée (6a, 7a) solidaire de l’armature intérieure et un premier organe de butée (4a, 4b) en élastomère solidaire de l’armature extérieure, et la première surface de butée (6a, 7a) suit une forme générale soit cylindrique soit sphérique centrée sur le point (O).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3108704-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile incorporant un module lumineux mobile
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage d’un véhicule automobile, comprenant un module lumineux mobile et un système d’entrainement pour déplacer le module lumineux mobile, dans lequel le système d’entrainement comporte une première manivelle reliée au module lumineux et un système d’actionnement, le système d’actionnement comportant une manivelle motrice pouvant être entrainée en rotation autour d’un axe de rotation entre une position de début de course et une position de fin de course, et une bielle motrice reliée d’une part à la manivelle motrice et d’autre part à la première manivelle par un point de liaison, le système d’actionnement étant agencé de sorte que, dans deux positions dites d’alignement de la manivelle motrice, les points de liaison de la bielle motrice avec la manivelle motrice et la première manivelle et le centre de rotation de la manivelle motrice soient sensiblement alignés.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112107-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/809
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un boitier (5) présentant un premier (6) et un deuxième (7) conduits, chacun desdits conduits étant pourvu d’un palier haut et d’un palier bas présentant en leur périphérie deux pattes (10) flexibles opposées, chacun desdits paliers est pourvu d’un ressort (11) de rappel desdites pattes présentant une forme générale de U ou de C dont chacune des branches (12) vient en appui sur chacune desdites pattes, ledit premier conduit présente un ou plusieurs goulots d’étranglement s’étendant sur une distance axiale cumulée minimale de 50 mm, ledit deuxième conduit est dimensionné de manière à assurer un jeu transversal global d’au moins 2 mm, de manière à éviter, suite à des variations dimensionnelles dudit boitier résultant de variations de température, une interférence.   Figure 3
Patent FR-3112464-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un article cosmétique
Inventor: BLANCHET MARGAUX
IPC: A45D40/00
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dispositif de support d'un article cosmétique La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de support d'un article cosmétique, du type comprenant un corps (14) de réception d'un article cosmétique, mobile dans un premier sens depuis une position de stockage du corps dans un habillage vers une position d'extraction hors de l'habillage par l’intermédiaire d’un un organe de poussée (54) associé, le dispositif comprenant un organe intermédiaire (52) déplaçable conjointement avec le corps (14) et retenu dans l'habillage dans la position d'extraction, l’organe intermédiaire formant une capsule (72) définissant un logement de réception d’une partie du corps (14), le dispositif étant caractérisé en ce que la capsule est entièrement montée libre en rotation autour de l’axe longitudinal (A-A') relativement à l’habillage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114392-B1 (FR)
Title: Capteur de couple pour véhicule automobile
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01L3/10
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un capteur de couple (20) pour véhicule automobile, ledit capteur (20) étant destiné à être monté dans une cavité (11) interne d’un élément (10) dudit véhicule afin de mesurer un couple appliqué audit élément, l’élément (10) s’étendant selon un axe longitudinal de torsion (d10) et comprenant au moins une extrémité et une cavité (11) interne s’étendant selon ledit axe longitudinal de torsion (d10) et débouchant au niveau de ladite au moins une extrémité, le capteur de couple (20) étant caractérisé en ce qu’il comprend :  - un insert (21) comprenant un corps s’étendant selon l’axe longitudinal de torsion (d10) et qui est inséré au moins partiellement dans ladite cavité (11) interne,  - un élément sensible (22) fixé sur ledit corps et qui est configuré pour générer un signal électrique fonction de la torsion appliquée à l’élément (10) afin d’en mesurer le couple résultant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3115489-B1 (FR)
Title: Textures fibreuses avec une zone de rupture privilégiée
Inventor: COUPE DOMINIQUE MARIE CHRISTIAN
IPC: B29C70/24
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-08-11
Abstract: Textures fibreuses avec une zone de rupture privilégiée L’invention concerne une texture fibreuse (10) présentant un tissage tridimensionnel, la texture fibreuse comprenant une zone de rupture privilégiée (21),   ladite zone de rupture privilégiée ayant un motif de tissage différent des zones de la texture fibreuse voisines de la zone de rupture privilégiée ; ou ladite zone de rupture privilégiée ayant une différence dans la nature des fibres qui la compose par rapport à la nature des fibres composant les zones de la texture fibreuse voisines de la zone de rupture privilégiée ; ou ladite zone de rupture privilégiée ayant un taux volumique global de fibres inférieur à celui des zones de la texture fibreuse voisines de la zone de rupture privilégiée ; ou ladite zone de rupture privilégiée ayant un taux volumique de fibres directionnel inférieur à celui des zones de la texture fibreuse voisines de la zone de rupture privilégiée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116059-B1 (FR)
Title: Procede de preparation en continu de prepolymeres de polyamides
Inventor: QUINEBECHE SÉBASTIEN
IPC: C08G69/04
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en continu d’un prépolymère de polyamide dont la viscosité en solution est comprise de 0,25 dl/g à 0,70 dl/g, telle que mesurée selon ISO 307 :2007 dans le m-crésol à 20°C,   caractérisé en ce qu’il comprend une étape de polycondensation à partir d’un ou plusieurs monomères précurseurs de polyamide, la dite étape de polycondensation étant effectuée dans une extrudeuse comprenant au moins deux vis d’acheminement tournant de manière co-rotatives, le ou lesdits monomères étant préalablement introduits sous forme solide ou liquide sans mise en solution dans un solvant ou dans l’eau, et ladite étape de polycondensation étant effectuée sans extraction de l’eau formée au cours de ladite polycondensation.