baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2917237-A1 (FR)
Title: Panneau solaire anti cyclonique
Inventor: GADDARKHAN JACQUES
IPC: H02S30/20
Filed: 2007-06-11
Abstract: L'invention concerne un système de réception d'énergie solaire comprenant un panneau solaire (1) doté d'une face active (13) et au moins un montant (2,3) pour porter ce panneau solaire. Selon l'invention, le panneau solaire est relié au montant de façon pivotante et ce montant comprend au moins une articulation (15) apte à placer la face active (13) du panneau solaire dans une position de protection face au sol en cas de vent violent.
Patent FR-2921115-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un injecteur d'air carbure dans une chambre de combustion d'un moteur a combustion interne suralimente
Inventor: DUCHAUSSOY YORICK
IPC: F01L13/00
Filed: 2007-09-14
Abstract: Selon un procédé de commande d'un injecteur d'air carburé dans une chambre de combustion d'un moteur à combustion interne suralimenté, on injecte de l'air non carburé dans la chambre de combustion avec l'injecteur pendant la phase d'échappement.Moteur mettant en oeuvre le procédé.
Patent FR-2923178-A1 (FR)
Title: Composite thermoplastic part manufacturing method, involves applying specific pressure and temperature on mold during given time, cooling obtained composite thermoplastic part, and removing composite thermoplastic part from mold
IPC: B29C70/46
Filed: 2007-11-02
Abstract: The method involves depositing a layer (2) of reinforcing fibers in a mold (1), where the mold is provided with a female part (10) and a male part (11). A layer (3) of thermoplastic matrix is deposited on the layer of reinforcing fibers. The deposition of the layer of reinforcing fibers and the deposition of the layer of thermoplastic matrix are successively repeated, where the two layers are flexible. The mold is closed, and specific pressure and temperature are applied on the mold during a given time. Obtained composite thermoplastic part is cooled and is removed from the mold.
Patent FR-2924634-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces de revolution comprenant une pluralite de corps creux a parois minces.
Inventor: MAUMUS JEAN PIERRE
IPC: B01J19/32
Filed: 2007-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce comprenant au moins une face de révolution à partir d'une structure formée d'une pluralité de corps creux (101) à parois minces. Afin d'assurer une découpe sans détérioration des parois et/ou des liaisons entre les parois des corps creux (101), la pièce est usinée au jet d'eau dans la structure. Plus précisément, lors de l'usinage, la structure est attaquée avec un jet d'eau sous pression (212) orienté tangentiellement par rapport à l'enveloppe externe de la face de révolution à réaliser.
Patent FR-2925747-A1 (FR)
Title: Memoire magnetique a ecriture assistee thermiquement
Inventor: REDON OLIVIER
IPC: G11C11/16
Filed: 2007-12-21
Abstract: Cette mémoire magnétique à écriture assistée thermiquement, est constituée de points mémoire (50), dont chacun est constitué d'une double jonction tunnel magnétique (51, 52) séparée l'une de l'autre par une couche (70) réalisée en un matériau antiferromagnétique, et dont l'ordre d'empilement des couches qui les constituent est inversé l'une par rapport à l'autre, chacune des jonctions tunnel magnétique (51, 52) comprenant :- une couche de référence (53, 56) ;- une couche de stockage (55, 58) ;- une couche isolante (54, 57) interposée entre la couche de référence et la couche de stockage, constituant la barrière tunnel de la jonction tunnel magnétique considérée ;La température de blocage de la couche (70) est inférieure à la température de blocage de la couche de référence de la jonction tunnel magnétique correspondante ; Le produit RA résistance x surface des deux barrières tunnel (54, 57) est différente ; Chaque point mémoire (50) comprend des moyens d'échauffement (132 - 135) des couches de stockage à une température supérieure à la température de blocage desdites couches ;La mémoire comprend des moyens (130) d'application d'un champ magnétique apte à orienter l'aimantation de la couche de stockage ou des couches de stockage de chaque point mémoire (50) par rapport à l'aimantation de la couche de référence ou des couches de référence sans modifier l'orientation des couches de référence considérées ;
Patent FR-2934382-A1 (FR)
Title: Procede et machine autonome de supervision d'operations de tracabilite
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-07-28
Abstract: La présente invention propose un procédé et une machine de supervision (14) permettant de traiter de façon autonome toutes les opérations de traçabilité relatives à un même type d'objet (1) fabriqué ou conditionné en série. Cette machine de supervision contrôle et pilote de façon autonome à la fois : les dispositifs d'acquisition (6) (7) des marquages (2) (13) qui peuvent être divers et multiples, la manutention des objets marqués, la capture du ou des marquages, assure le traitement informationnel (10) (11) résultant en commandant l'action correspondante (12).
Patent FR-2935101-A1 (FR)
Title: Procede et dispostif de separation en lit mobile simule a debit de fluide de derivation non regule automatiquement
Inventor: DECOODT XAVIER
IPC: B01D15/18
Filed: 2008-08-19
Abstract: Procédé de séparation d'une charge F par adsorption en lit mobile simulé dans un dispositif LMS comprenant une zone 1 de désorption des composés produits à l'extrait, une zone 2 de désorption des composés produits au raffinat, une zone 3 pour l'adsorption des composés produits à l'extrait, une zone 4 située entre le soutirage du raffinat et l'alimentation du désorbant, le dispositif comprenant des lignes de dérivation externes Li/i+1 joignant directement deux plateaux successifs Pi, Pi+1 équipées de moyens non automatisés de réglage du débit et de moyens de fermeture, dans lequel on règle le degré d'ouverture de moyens de restriction du débit de balayage des lignes de dérivation Li/i+1' de manière à obtenir la meilleure performance du LMS.
Patent FR-2935714-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'une piece metallique
Inventor: MOULIN CHRISTOPHE
IPC: A61B17/58
Filed: 2008-09-09
Abstract: Le procédé de coloration d'une pièce métallique (1) de l'invention permet d'associer la couleur de la pièce (1) à ses cotes. Pour la mise en oeuvre de ce procédé: - dans une première étape, on décape la pièce (1) pour préparer sa surface à une oxydation et, - dans une deuxième étape, on oxyde la pièce (1) pour la colorer. Le procédé est caractérisé par le fait qu'on cesse le décapage avant que les cotes de la pièce (1) ne soient modifiées. Grâce au procédé de l'invention, on obtient de manière simple et reproductible une pièce de cotes déterminées.
Patent FR-2937404-A1 (FR)
Title: Boiler e.g. industrial boiler, burner operating method for producing heat energy, involves supplying main fuel and additional fuel that is obtained by reacting carbon dioxide with portion of main fuel on heated catalytic mass, to burner
Inventor: BENZARIA JACQUES RAPHAEL
IPC: F23C9/00
Filed: 2008-10-21
Abstract: The method involves supplying main fuel i.e. hydrocarbon based fuel, and additional fuel i.e. additional gas (11), which is obtained by reacting carbon dioxide from combustion of main fuel with a portion of main fuel on a catalytic mass i.e. dry reforming catalyst (10), heated inside a boiler by a burner (3), to the burner. The carbon dioxide obtained from burnt gas is concentrated on a membranous separator (6) that is made of ceramic, aluminosilicate, metal, plasma deposited metal, metal alloy or polymer organic material i.e. polyaramid. The catalyst is chosen from a group comprising nickel-based catalyst, iron-based catalyst or nickel-alumina-Yttria-stabilized zirconia based catalyst. An independent claim is also included for a device for operating a burner of a boiler.
Patent FR-2938034-A1 (FR)
Title: Dispositif de poussoir a excentrique pour direction de vehicule automobile
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: F16H55/28
Filed: 2008-11-06
Abstract: Le dispositif de poussoir (8) comprend un support rotatif (10) dont la périphérie interne (11) est excentrée par rapport à la périphérie externe (12). Pour compenser l'usure, le support (10) est sollicité en rotation dans un sens (F) par un ressort (10), et se trouve appliqué contre le dos (9) de la crémaillère (3) qui est ainsi repoussée vers les dents du pignon de direction (5). Le support rotatif (10) est monté tournant dans un boîtier (13), lui-même monté coulissant dans le carter de direction (2) suivant une direction (B) parallèle au plan (P) de la denture (6) de la crémaillère (3) et orthogonal à l'axe (A) de cette crémaillère. Des moyens à ressort amortissants (20, 21) sont disposés entre le boîtier coulissant (13) et le carter de direction (2), pour absorber les défauts de rectitude de la crémaillère (3).
Patent FR-2938627-A1 (FR)
Title: Procede de reproduction d'un spectre lumineux avec des leds et panneau de leds correspondant
Inventor: VERDIER BRUNO
IPC: H05B44/00
Filed: 2008-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de reproduction d'un spectre lumineux dit de référence (SR), à l'aide d'au moins une carte (1) support de LEDs. Ledit procédé comporte au moins les étapes suivantes : a) on allume un nombre donné de LEDs d'une même couleur, et on enregistre le spectre, dit élémentaire, obtenu avec lesdites LEDs allumées, b) on répète plusieurs fois l'étape a) avec au moins des LEDs d'une couleur différente à chaque fois, c) on simule des spectres de prédiction en affectant à chaque spectre élémentaire un coefficient et en sommant lesdits spectres élémentaires affectés de leur coefficient, d) on identifie le spectre de prédiction simulé qui s'approche le plus du spectre de référence à reproduire, e) on détermine les proportions relatives de LEDs de chaque couleur correspondant au spectre de prédiction identifié, f) on dispose lesdites LEDs sur la carte.
Patent FR-2928801-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de charge d'un equipement d'un systeme de mise en oeuvre d'un service applicatif
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L12/56
Filed: 2008-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de charge d'un système de mise en oeuvre d'un service applicatif dans un réseau de télécommunications IP, ledit système comprenant une pluralité d'équipements parmi lesquels des équipements de bordure aptes à échanger des messages d'établissement de sessions applicatives avec des réseaux d'accès au service, caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes :- obtention d'un taux de charge effectif d'au moins un équipement du système;- si le taux de charge effectif dudit au moins un équipement atteint un taux de charge autorisé dudit au moins un équipement, calcul d'un nouveau taux de charge autorisé pour au moins un des équipements de bordure, le taux de charge effectif dudit au moins un équipement étant fonction dudit taux de charge autorisé pour ledit au moins un équipement de bordure.
Patent FR-2929432-A1 (FR)
Title: Autonomous monitoring system for poker game, has centralizer device with determination sub-unit for determining phase of game from lastly detected movement and history of preceding movements of cards and chips
Inventor: DA EIRA FERNANDO
IPC: G01S17/00
Filed: 2008-03-26
Abstract: The system has a game pad with a central game zone and player zones that are separated from each other and from the game zone. A centralizer device has processing units for continuous processing of data from the pad, and an identification sub-unit for identifying nature of change in a zone among the zones for a card and chip, where change is identified among appearance, disappearance and displacement from the zone. A determination sub-unit of the device determines phase of the game from the lastly detected movement and history of preceding movements of cards and chips. Independent claims are also included for the following: (1) a method for automatically monitoring a game during running of the game (2) a computer program comprising instructions to perform a method for automatically monitoring a game during running of the game (3) a recording medium comprising instructions to perform a method for automatically monitoring a game during running of the game.
Patent FR-2929367-A1 (FR)
Title: Vanne automatique autonome a temporisation reglable
Inventor: ROUSSET ANDRE
IPC: F16K21/10
Filed: 2008-03-27
Abstract: L'invention concerne une vanne (1) automatique autonome à fermeture temporisée pour le contrôle d'un flux de fluide fonctionnant en absence d'apport d'énergie extérieure et destinée à être placée sur une arrivée de fluide (2), la vanne (1) comprenant une chambre hydraulique (16) où un piston (15) solidaire d'une tige centrale (13) mobile en translation avec un clapet (14) d'ouverture/fermeture de la vanne (1), divise la chambre hydraulique (16) en deux zones (161,162), cette division présentant une dissymétrie fonctionnelle telle qu'à l'ouverture de la vanne (1), le liquide hydraulique passe sans résistance lors de la translation du piston (15) à l'ouverture de la vanne (1) et est freiné dans l'autre sens. La vanne (1) comprend en outre des moyens de réglage (19) des caractéristiques du freinage (18) de la circulation du liquide hydraulique de la seconde zone (162) vers la première zone (161) afin de permettre de régler la durée d'ouverture de la vanne (1).
Patent FR-2938480-A1 (FR)
Title: Sealing device for use between rear edge of bonnet and front edge of cowl in e.g. customized car, has reception unit and rib provided in elastic band and cowl body so that longitudinal edge of gasket is fixed on cowl body to form volume
Inventor: AUFFRAY BERTRAND
IPC: B60R13/06
Filed: 2008-11-19
Abstract: The device (4) has a sealing gasket (12) molded by two-material molding process with a front wall (7) and a wing (8) of a cowl (3). The gasket is made of flexible elastic material. The gasket is formed of a flexible elastic band that is attached by its longitudinal edge to an edge projecting from the front wall and the wing. A reception unit (11) and an insertion rib (17) are provided in the band and a cowl body (3a), such that the longitudinal edge (15) is fixed on the cowl body for forming a closed volume (12a) by fold of the band.
Patent FR-2945438-A1 (FR)
Title: Instrument endodontique presentant une arete a l'intersection de deux surfaces de decoupe,l'arete presentant une serie de reliefs.
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C5/42
Filed: 2009-05-14
Abstract: L'invention concerne un instrument endodontique du type présentant une base à partir de laquelle s'étend au moins une arête à l'intersection de deux surfaces de découpe, caractérisé en ce que ladite arête présente une série de reliefs.
Patent FR-2949868-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la localisation des points composant une image de radar de type sar.
Inventor: BROUSSOLLE JOAN
IPC: G01S7/295
Filed: 2009-09-04
Abstract: Procédé de localisation d'une image obtenue par un radar de type SAR, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les phases suivantes : • première détermination, pour tout point d'une image dans le domaine distance radiale - fréquence Doppler d'une zone d'intérêt; focalisée par un algorithme de compression, de la donnée de l'évolution temporelle de la fréquence radiale et de la fréquence Doppler, • seconde détermination, pour tous les points M de la zone d'intérêt, de coordonnées (x,y) dans un repère cartésien, de l'évolution temporelle de la fréquence radiale et de la fréquence Doppler sur la base de données cinématiques fournies par la centrale inertielle du porteur, • calcul de la position la plus probable du point de l'image dans le domaine distance radiale - fréquence Doppler par une corrélation entre les évolutions temporelles obtenues par la seconde détermination, et les évolutions temporelles obtenues par la première détermination.
Patent FR-2940758-A1 (FR)
Title: Implant dynamique de type "vis tige" pour stabiliser un rachis
Inventor: VINCENT PRESTIGIACOMO PHILIPPE
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-01-07
Abstract: Cet implant de maintien d'un rachis, comprend au moins un élément de fixation (300) et une tige de liaison. Un tel élément de fixation (300) comprend, d'une part, un organe d'ancrage (13) dans un corps vertébral et, d'autre part, une tête (14) dans laquelle est ménagé un orifice de passage (15) conformé pour recevoir une tige de liaison (12), l'élément de fixation (300) étant remarquable en ce qu'il comporte des moyens de centrage (316) de ladite tige montés sur des moyens de rappel élastique (317) disposés dans ladite tête (14), lesdits moyens de centrage (316) et ladite tête (14) étant mobiles l'un par rapport à l'autre. Une tige de liaison (12) apte à être insérée dans un orifice de passage (15) d'un élément de fixation (300) comprend au moins une seconde surface de centrage (19). L'élément de fixation (300) et la tige de liaison (12) coopèrent pour constituer un implant dans lequel ladite tige est mobile en rotation et/ou en translation par rapport à l'organe d'ancrage (13).
Patent FR-2944857-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour vehicule automobile.
Inventor: GRIMM MARTIN
IPC: F21W107/10
Filed: 2009-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (1), notamment d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, présentant un axe optique (y-y) et comportant : - une source de lumière (3), - un réflecteur (2) associé à la source de lumière pour former un faisceau lumineux, - un ensemble rotatif agencé pour intercepter ledit faisceau lumineux et pouvant être entraîné en rotation, autour d'un axe de rotation, entre des première et deuxième positions d'éclairage remarquables, cet ensemble comportant au moins des premier et deuxième caches associés respectivement aux première et deuxième positions d'éclairage pour créer une coupure du faisceau lumineux, ces caches comprenant chacun au moins une arête, cet ensemble étant en outre agencé pour permettre une transition progressive de l'éclairage entre les première et deuxième positions d'éclairage remarquables.
Patent FR-2945714-A1 (FR)
Title: Cosmetic product e.g. powder, storing and distributing device, has cup comprising annular zone that connects another annular zone and open zone with each other and defines slope failure with respect to latter annular zone
Inventor: GUERET CHARLOTTE
IPC: A45D33/00
Filed: 2009-05-20
Abstract: The device (1) has a cylindrical container (3) for storing solid particles, and comprising an opening (13). A cup (5) is connected to the container, and extends into the opening. The cup includes an annular zone (17) comprising distribution orifices (19) of particles and an open zone (21) forming a middle container to collect the solid particles flowing from the annular zone towards the open zone by gravity. The cup has another annular zone (23) connecting the former annular zone and open zone with each other and defining slope failure with respect to the former annular zone. The former annular zone and open zone are planar or hollow concave in shape.
Patent FR-2946143-A1 (FR)
Title: Construction material tube strip specimen molding device, has external walls and internal walls defining alveolus, and lateral gripping edges provided in plane of base, where device is constituted of elastomer material monoblock
Inventor: TESSIER CHRISTOPHE
IPC: G01N1/00
Filed: 2009-06-02
Abstract: The device (1) has external walls and internal walls defining an alveolus (5-7), where the device is constituted of an elastomer material e.g. silicone type material, rubber or flexible resin or foam, monoblock. Thickness of the walls and a base is 9 mm or 11 mm. Exterior faces of external longitudinal walls form an angle with a plane of the base, where the angle is 100-115 degrees. Lateral gripping edges (3, 4) are provided in the plane of the base. An independent claim is also included for a steel matrix for obtaining a molding device.
Patent FR-2936933-A1 (FR)
Title: Administration par voie orale de complements nutritionnels pour animaux
Inventor: BELLEC MONIQUE
IPC: A23K1/00
Filed: 2009-10-09
Abstract: L'objet de l'invention est une formulation à usage animal biodégradable pour l'administration individuelle par voie orale de compléments nutritionnels pour animaux, constituée par une enveloppe comestible renfermant de façon étanche une composition (12), ladite formulation présentant les caractéristiques suivantes : - l'enveloppe (14) est un polymère se gélifiant en présence d'eau à une température comprise entre 30 et 45°C, et présente une épaisseur de 10 à 100 µm, - la composition (12) est une poudre anhydre ou un liquide anhydre se gélifiant en présence d'eau à une température comprise entre 30 et 45°C, comprenant au moins un principe actif nutritionnel pour animaux et au moins un agent gélifiant, et - l'enveloppe (14) et la composition (12) sont capables de former un gel uniforme en moins de 10 minutes en présence d'eau à une température comprise entre 30 et 45°C.
Patent FR-2952602-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de verrouillage en position d'une colonne de direction reglable de vehicule automobile
Inventor: LIDOINE ERIC
IPC: B62D1/18
Filed: 2009-11-17
Abstract: Le dispositif de verrouillage (10) comprend des premier et second (14) flasques définissant entre eux un passage de réception de la colonne de direction. Un tirant (24) s'étend transversalement entre les premier et second (14) flasques, et est reçu dans des lumières (28) ménagées dans les premier et second (14) flasques. Le dispositif (10) comporte des moyens de serrage comprenant une came mobile (32), portée par le tirant (24), et une surface complémentaire d'appui portée par le second flasque (14), mobiles l'un par rapport à l'autre entre une position de verrouillage de la colonne de direction par serrage des premier et second (14) flasques et une position de libération de la colonne de direction par relâchement des premier et second (14) flasques. La came (32) comporte au moins une butée angulaire de verrouillage (38), destinée à coopérer avec un bord délimitant la lumière (28) du second flasque (14) lorsque la came (32) est en position de verrouillage.
Patent FR-2952553-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'un flux gazeux mettant en oeuvre un contacteur a passages paralleles presentant une conservation de ses performances
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/047
Filed: 2009-11-19
Abstract: Procédé de purification d'un flux gazeux comprenant au moins un premier composé choisi parmi les composés du premier groupe formé par l'eau, l'ammoniac, les aromatiques, les hydrocarbures de type alcane, alcène ou alcyne comportant au moins 5 atomes de carbones, les aldéhydes, les cétones, les hydrocarbures halogénés, le sulfure d'hydrogène, le chlorure d'hydrogène et au moins un deuxième et un troisième composés choisis parmi les composés du deuxième groupe formé par l'hélium, l'hydrogène, l'azote, l'oxygène, l'argon, le monoxyde de carbone, le dioxyde de carbone, les hydrocarbures inférieures à C5, par adsorption à pression variable (PSA), mettant en œuvre au moins un adsorbeur principal comprenant au moins un contacteur à passages parallèles, caractérisé en ce que le premier composé est au moins partiellement arrêté à l'amont dudit adsorbeur principal.