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Patent FR-3046838-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique a fluide caloporteur a assemblage optimise et un dispositif de stockage d'energie thermique par materiau a changement de phase comprenant ledit echangeur.
Inventor: GARCIA PIERRE
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-01-20
Granted: 2018-12-14
Abstract: L'invention concerne Echangeur (1) thermique comprenant un fluide caloporteur, apte à plonger au moins partiellement dans une cuve (14) contenant un matériau à changement de phase (MCP) (13), comprenant: une pluralité de tubes (2), chaque tube (2) comprenant une première extrémité (3) apte à être agencée en partie supérieure de l'échangeur (1) et une deuxième extrémité (4) apte à être agencée en partie inférieure de l'échangeur (1), un distributeur (5) mettant en communication fluidique les premières extrémités (3), un collecteur (6) mettant en communication fluidique les deuxièmes extrémités (4), le distributeur (5) comprenant une canalisation (7) débouchant apte à l'introduction ou à l'évacuation du fluide caloporteur dans l'échangeur (1), le collecteur (6) comprenant une canalisation (8) débouchant apte à l'introduction ou à l'évacuation du fluide caloporteur dans l'échangeur (1), caractérisé en ce que le fluide caloporteur est diphasique avec un état liquide et un état gazeux et apte à circuler dans l'échangeur (1) et que la canalisation (8) du collecteur (6) et la canalisation (7) du distributeur (5) sont configurées pour déboucher en partie supérieure de l'échangeur (1). Le domaine de l'invention concerne les Systèmes de Stockage Thermiques (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP). L'invention concerne plus particulièrement l'intégration d'un système de stockage thermique dans des centrales solaires à concentration, par exemple pour des centrales à génération directe de vapeur, ou encore la valorisation de la chaleur fatale des industries.
Patent FR-3047014-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un textile a haut pouvoir absorbant, textile ainsi obtenu et linge fabrique a partir d'un tel textile
Inventor: BOUAZIZ RIADH
IPC: D06H5/00
Filed: 2016-01-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un textile à haut pouvoir absorbant, caractérisé en ce que l'on superpose au moins deux couches de tissu et on les assemble entre elles en réalisant, par frappage à chaud ou par soudure aux ultrasons , une pluralité de points d'assemblage répartis uniformément sur l'ensemble de leur surface. L'invention concerne par ailleurs un textile obtenu par la mise en œuvre d'un tel procédé et un linge fabriqué à partir d'un tel textile.
Patent FR-3047210-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec plaque de renfort
Inventor: GARCIA-GOMEZ JOSE-LUIS
IPC: B60Q1/02
Filed: 2016-01-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux (1), notamment de véhicule automobile, comprenant: - un boitier (2) pourvu de pattes de fixation (21), - un module optique (6) logé dans le boitier, - des moyens de montage (40, 50) au moyen desquels le module optique est monté sur le boitier, les moyens de montage étant agencés de manière à permettre le réglage de la position du module optique, - une ou plusieurs plaques de renfort (30, 30'), reliant au moins un des moyens de montage et au moins une desdites pattes de fixation, la ou les plaques de renfort logeant au moins un des moyens de montage.
Patent FR-3055863-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un liquide de nettoyage d'un circuit d'admission d'air de vehicule automobile
Inventor: GARIBALDI ALESSIO
IPC: F01N3/00
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-09-27
Abstract: Dispositif (22) d'injection d'un liquide de nettoyage d'un circuit d'admission d'air de véhicule automobile, comportant des moyens (52) de pulvérisation de liquide reliés d'une part à un port (56) d'admission d'air et à un port (54) d'alimentation en liquide de nettoyage, caractérisé en ce qu'il a une forme générale tronconique dont l'extrémité (22a) de plus petit diamètre est configurée pour être engagée dans une conduite (K) d'admission d'air et comprend lesdits moyens de pulvérisation, et dont l'extrémité (22b) de plus grand diamètre est configurée pour rester à l'extérieur de ladite conduite et comprend lesdits ports.
Patent FR-3062732-B1 (FR)
Title: Terminal d'operateur d'un systeme de commande et de visualisation de mission
Inventor: LABORDE PIERRE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un terminal d'opérateur d'un système de commande et de visualisation de mission comportant un écran d'affichage et une interface homme-machine permettant une saisie de commandes opérateur, une mission comportant un séquencement temporel d'une pluralité de tâches, chaque tâche ayant une durée associée, ledit séquencement temporel étant avec ou sans recoupement temporel entre tâches. Le terminal comporte un écran tactile multipoints (12) de commande et de visualisation, comportant une zone (40) d'affichage rectangulaire, adapté à afficher un composant graphique (50) d'affichage chronologique des tâches en forme de portion d'anneau, un curseur (52) indiquant un instant temporel de référence, des éléments graphiques d'interaction (56A, 56E, 56G, 56) associés à chacune de tâches et représentatifs de la durée temporelle de chaque tâche étant disposés dans ledit composant graphique (50) d'affichage chronologique des tâches.
Patent FR-3067330-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture facilite d'emballages thermofilmes
Inventor: ROLLAND BRUNO
IPC: B65D17/50
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention intéresse un dispositif permettant de libérer aisément et complètement du voile plastique tendu qui les maintient fermement les uns aux autres, 		les contenants pouvant ainsi être saisis un par un sans aucune autre manipulation supplémentaire. 		Il se compose d'un opercule de perforation digitale (1) reliée à une bande adhésive (3) munie d'une languette de tirage (2) et bordée sur ses deux côtés par une ligne de pré-perforations (4) continues à celle de l'opercule. L'utilisateur perfore le film avec l'index puis se saisit de la languette afin, sans effort, de sectionner longitudinalement en tirant le voile plastique libérant ainsi tous les contenants les uns des autres. 		Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'ouverture des packs de boissons de toutes natures et contenances.
Patent FR-3062770-B1 (FR)
Title: Source de plasma
Inventor: SORTAIS PASCAL
IPC: H05H1/24
Filed: 2017-02-06
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne une source de plasma comprenant une antenne (204) quart d'onde située dans une enceinte cylindrique (202) munie d'une ouverture (208) en face de l'extrémité de l'antenne (204), dans laquelle : le diamètre (d) de l'antenne (204) est compris entre le tiers et le quart du diamètre (d1) interne de l'enceinte (202), la distance (1) entre l'extrémité de l'antenne (204) et l'ouverture (208) est comprise entre 2/3 et 5/3 du diamètre (d) de l'antenne (204).
Patent FR-3062948-B1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'un relais et d'un adaptateur
Inventor: LY PHONG SANG
IPC: H01H50/02
Filed: 2017-02-16
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble (1) constitué d'un relais (2) et d'un adaptateur (3), ledit relais (2) présentant un premier réseau bidimensionnel de broches (21) reçues dans des ouvertures correspondantes formées dans une première face dudit adaptateur (3), cet adaptateur (3) comportant, sur une deuxième face (30) opposée à ladite première face, un second réseau bidimensionnel de broches (31) différent dudit premier réseau, ce relais (2) et cet adaptateur (3) étant solidaires l'un de l'autre, caractérisé par le fait lesdits relais (2) et adaptateur (3) sont étanches et fermés sur toutes leurs faces et en ce que ledit adaptateur (3) présente un espace interne (E) qui accueille au moins un équipement électronique complémentaire (6).
Patent FR-3065607-B1 (FR)
Title: Procede de lecture d'un flux video
Inventor: HAMON VINCENT
IPC: H04N21/234
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-06-14
Abstract: Ce procédé de lecture d'un flux vidéo comporte : - une étape (132) de comparaison d'une donnée caractéristique d'un comportement d'un utilisateur à un ensemble de seuils prédéterminés, chacun desquels, lorsqu'il est franchi, caractérise un comportement anormal de l'utilisateur, puis - une étape (132) de signalement d'un comportement anormal si au moins une partie prédéterminée de ces seuils est franchie, et, sinon, l'absence de ce signalement d'un comportement anormal, puis - une étape (120) d'exécution d'une contre-mesure qui rend plus difficile ou impossible l'accès à l'ensemble des informations contenues dans un premier flux vidéo en bande de base à partir d'un exemplaire d'un second flux vidéo en bande de base composé par un premier terminal, cette étape d'exécution étant automatiquement déclenchée en réponse au signalement d'un comportement anormal et n'étant pas déclenchée en l'absence de ce signalement d'un comportement anormal.
Patent FR-3069700-B1 (FR)
Title: Chambre a fission a anode segmentee
Inventor: TAIEB JULIEN
IPC: H01J47/00
Filed: 2017-07-25
Granted: 2020-02-28
Abstract: Une chambre à fission, adaptée à être soumise à un bombardement neutronique, comporte, dans une enceinte 11, deux électrodes planes 12 et 13 parallèles soumises à une différence de potentiel prédéterminée ; l'une, 12, porte localement un dépôt d'actinide 14 en regard d'une zone locale de l'autre électrode, une borne de sortie de signal 22 étant connectée à cette autre électrode et un gaz ionisable occupant l'espace 16 entre ces électrodes ; ces électrodes s'étendent latéralement au-delà de la périphérie du dépôt 14 d'une distance A suffisante pour que le champ électromagnétique soit homogène entre la totalité du dépôt et la zone locale. L'électrode faisant face à l'électrode portant le dépôt d'actinide est composée d'une portion centrale 13A et d'une portion périphérique concentrique 13B isolées électriquement l'une vis-à-vis de l'autre en étant au moins approximativement au même potentiel, la portion centrale débordant latéralement de la zone locale d'une distance ?1 valant au plus le double de l'espace inter-électrode (H), la borne de sortie de signal (15) étant uniquement connectée à cette zone.
Patent FR-3077348-B1 (FR)
Title: Articulation elastique dont une douille interne comporte une zone de rupture
Inventor: ROLLET REMI
IPC: F16C11/04
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une articulation (10) élastique qui comporte : - une douille (12) externe tubulaire cylindrique ; - une douille (18) interne présentant une paroi tubulaire ; - une bague (26) en matériau élastomère intercalée radialement entre la douille (12) externe et la douille (18) interne ; - la douille (18) interne étant ajourée d'une cavité (28A, 28B) délimitée radialement par une cloison (30A, 30B) interne et par une cloison (32A, 32B) externe, caractérisé en ce que la cloison (30A, 30B) interne comporte une zone (42A, 42B) de rupture axiale de localisation prédéterminée présentant une ouverture (44) axiale ou une résistance à la rupture sensiblement inférieure celle du reste de ladite cloison (30A, 30B) interne. L'invention concerne aussi un dispositif de suspension de véhicule automobile équipé d'une telle articulation.
Patent FR-3083662-B1 (FR)
Title: Compression et decompression robustes d'images numeriques
Inventor: HILLAR CHRISTOPHER
IPC: H04N19/90
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'images qui consiste à sélectionner une image dans un stockage fixe d'un ordinateur et charger l'image sélectionnée dans la mémoire de l'ordinateur. Le procédé consiste en outre à représenter l'image chargée par l'intermédiaire d'un processeur de l'ordinateur dans la mémoire en tant que matrice de valeurs de pixels bidimensionnelle initiale. Par la suite, la matrice de valeurs de pixels bidimensionnelle initiale peut être transformée en une hiérarchie de matrices de signes bidimensionnelles progressivement décrémentées de façon axiale et une paire de valeurs unidimensionnelles pour chaque matrice de signes 2x2 parmi les matrices de signes bidimensionnelles décrémentées. Enfin, chacune des matrices de signes bidimensionnelles et chaque paire de valeurs unidimensionnelles peuvent être stockées dans le stockage fixe en tant que forme compressée de l'image sélectionnée.
Patent FR-3085562-B1 (FR)
Title: Aiguilleur electrique haute disponibilite : controle d’une chaine d’actionnement simplex par un controle redonde
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: H02P31/00
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un système de commande électrique (1) destiné à équiper une nacelle de turboréacteur d'un aéronef, ledit système de commande électrique (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend deux modules de commande (10, 20) d'un unique module de puissance (30) pilotant une machine électrique (40), et en ce qu'il comprend un module d'approbation (60) reliant chacun des modules de commande (10, 20) au module de puissance (30), le module d'approbation (60) autorisant sélectivement la commande du module de puissance (30) par l'un des modules de commande (10, 20).
Patent FR-3090869-B1 (FR)
Title: Capteur de pression à la pression atmosphérique
Inventor: GUEGUEN OLIVIER
IPC: G01L23/24
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de pression (1) destiné à être monté sur un organe d’un moteur de véhicule comprenant:-un circuit imprimé (3) comportant au moins un élément sensible à la pression (2a, 2b) connecté électriquement au circuit imprimé (3),  -un boîtier de protection (5) dans lequel est logé le circuit imprimé (3) et l’élément sensible à la pression (2a, 2b), le boîtier de protection (5) comprenant une chambre (6) à la pression atmosphérique, l’élément sensible à la pression (2a, 2b) comprenant une première face (7) en communication fluidique avec une cavité (8a, 8b) reliée à une entrée de pression pour mesurer une pression dans l’organe du moteur et une deuxième face (9), opposée à la première face (7), en communication fluidique avec la chambre (6), la chambre (6) et la cavité (8a, 8b) étant séparées hermétiquement l’une de l’autre par l’élément sensible à la pression (2a, 2b). Selon l’invention, la chambre (6) est délimitée en partie par une enveloppe externe (10) comprenant deux chemins de circulation d’air (11, 12) distincts reliés à l’atmosphère dont un premier chemin de circulation d’air (11) et un deuxième chemin de circulation d’air (12), l’enveloppe externe (10) étant positionnée à une partie inférieure (13) du boîtier de protection (5) destinée à être orientée vers une partie basse du véhicule lorsque le capteur de pression (1) est monté sur l’organe du moteur de véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091210-B1 (FR)
Title: Agencement de sièges d’un véhicule automobile
Inventor: BENNIS SOPHIA
IPC: B60N2/14
Filed: 2019-01-02
Granted: 2022-04-29
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant :- une pluralité de sièges (2A, 2B, 2C, 2D), chaque siège (2A, 2B, 2C, 2D) étant configuré pour recevoir au moins un occupant en position assise ;- une unité de pilotage (7) configurée pour commander l’agencement des sièges (2A, 2B, 2C, 2D) en fonction d’un ou plusieurs paramètres choisis parmi :-- un déplacement d’au moins un siège ;-- une position de réglage d’au moins un siège ;-- une donnée morphologique d’au moins un occupant ; et-- une activité d’au moins un occupant ;l’agencement des sièges (2A, 2B, 2C, 2D) étant réalisé également par rapport à la disposition desdits sièges entre eux.    Figure pour l’abrégé   : Figure 1
Patent FR-3091793-B1 (FR)
Title: Bornier de raccordement
Inventor: DI LAURO MAXIME
IPC: H05K7/18
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-01-29
Abstract: Bornier de raccordement L’invention concerne un bornier de raccordement apte à être fixé sur un châssis d’un appareillage électrique de coupure et comprend un support (20) pourvu d’au moins un doigt de positionnement et de maintien, un couvercle (40) pourvu d’au moins un ergot de positionnement et de maintien (42) et un dispositif de solidarisation (60). L’au moins un doigt de positionnement et de maintien est apte à être introduit dans un renfoncement de positionnement et de maintien du châssis. L’au moins un ergot (42) est apte à être glissé dans une glissière de positionnement et de maintien (114) du châssis. Le dispositif de solidarisation (60) solidarise le couvercle (40) au support (20) lorsque le doigt de positionnement et de maintien est introduit dans le renfoncement de positionnement et de maintien et l’ergot (42) est glissé dans la glissière de positionnement et de maintien (114).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092694-B1 (FR)
Title: Schéma chrono tonométrique de distribution de l’onde de pouls chez l’Homme pour la recherche en physiologie humaine et l’enseignement de cette discipline
Inventor: HAGELSTEEN MAC
IPC: G09B23/28
Filed: 2019-02-13
Granted: 2023-01-13
Abstract: Schéma chrono tonométrique de distribution de l’onde de pouls chez l’Homme pour la recherche en physiologie humaine et l’enseignement de cette discipline.  Machine de production mécanique d’une onde de pouls aux caractéristiques humaines, fondée à partir des travaux de physiologie de la circulation d’Eugène Marey. Dans la présente invention la machine de production de l’onde de pression est associée à un circuit fermé de circulation d’eau construit en caoutchouc naturel simulant la vascularisation artérielle de distribution musculaire et neuro médullaire aux proportions humaines pour les longueurs et pour les calibres. L’ensemble modélise un sujet de 180 cm de taille présentant une aorte de 60 cm de long allongé depuis 15 minutes. Des mesures de la vitesse de l’onde sur ses différents parcours sont faites par un réseau programmé de capteurs externes qui permettent une évaluation des temps de transit entre chaque capteur.
Patent FR-3093271-B1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant des composants dans des cavités et des plages de brasage partagées
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne une carte électronique (1) comprenant :                                   un circuit imprimé (10) comprenant une première couche isolante (11), une deuxième couche isolante (13) fixée sur la première couche isolante (11) et dans laquelle est formée une cavité (5) débouchante et au moins une deuxième couche conductrice fixée sur la deuxième couche isolante (13), ladite deuxième couche conductrice étant traitée de sorte à former au moins une deuxième plage de brasage (14, 16), et au moins un premier composant électronique (2) et au moins un deuxième composant électronique (3), le premier composant électronique (2) étant logé dans la cavité (5) de la deuxième couche isolante (13), le deuxième composant électronique (3) étant placé sur la deuxième couche isolante (13), le premier composant électronique (2) et le deuxième composant électronique (3) comprenant chacun une terminaison (2a, 3a) brasée sur la deuxième plage de brasage (14).                            Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102431-B1 (FR)
Title: Ensemble de batterie comportant un panneau d’absorption acoustique et procede d’equipement d’un ensemble batterie avec un tel panneau
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble (E) comportant :- un bac support (1) d’au moins une batterie de véhicule automobile comportant un fond (11) horizontal ;- une batterie (3) logée dans le bac support (1) dans lequel elle repose verticalement en appui sur le fond (11) ;- au moins une patte de retenue (53) de la batterie (3) dans le bac support (1) ;l’ensemble (E) comportant :- un panneau d’absorption acoustique (5) qui s’étend au moins en regard d’une face latérale verticale, dite équipée (310), de la batterie (3) ;- un dispositif de fixation du panneau d’absorption acoustique (5) sur le bac support (1),la au moins une patte de retenue (53) de la batterie dans le bac support (1) étant intégrée au panneau d’absorption acoustique (5). Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3107145-B1 (FR)
Title: Procede de charge impulsionnel en regulation de tension a palier d’amplitude variable
Inventor: THORNER GENTIEN
IPC: H02J7/04
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de charge d’une cellule électrochimique de batterie rechargeable à commande d’impulsions de charge (PL), les impulsions (PL) étant pilotées en régulation de tension sous la forme de paliers de tension (Pt) d’amplitude variable. Selon l’invention, le procédé consiste à calculer la valeur (Ut+1) de chaque palier de tension (Pt+1) par rapport à la valeur (Ut) du palier de tension précédent (Pt) et en fonction d’une variable de progression représentative de la variation de la résistance interne de la cellule (d(R)/dt), durant une période finalisant au palier précédent (Pt), par rapport à un seuil de variation toléré prédéterminé (α), où Var = d(R)/dt - α. Le procédé s’applique aux protocoles de charge pour batteries électriques haute tension en électromobilité ou stationnaire, ou batterie de dispositif portable, par exemple.  Figure 3
Patent FR-3109603-B1 (FR)
Title: Pignon avec un dispositif de lubrification
Inventor: MORELLI BORIS PIERRE MARCEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-03-25
Abstract: Pignon avec un dispositif de lubrification L’objet de l’invention est un gicleur (4) de lubrifiant pour un engrenage (1) comprenant deux pignons (2, 3) dentés et disposés dans un carter (6), le gicleur (4) comprend du lubrifiant et est caractérisé en ce qu’il est fixé sur le carter (6) par des éléments de fixation (7) et comprend une entrée du lubrifiant (41) reliée à une partie arrondie (44) en contact avec l’intérieur des dents (20, 30) d’un des pignons, ladite partie arrondie (44) étant perforée d’au moins un trou de sortie (420) radial. On a ainsi un gicleur (4) avec une partie arrondie (44) à l’intérieur du pignon et muni d’au moins un jet qui va injecter du lubrifiant à côté des dents (20, 30) du pignon (2, 3), ce qui permet d’apporter du lubrifiant au plus près de l’engrènement et d’éviter toute interférence extérieure.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116545-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse de renfort d'une aube de turbomachine
Inventor: ROUSSILLE CLÉMENT MARIE BENOÎT
IPC: D03D41/00
Filed: 2020-11-25
Granted: 2022-11-25
Abstract: Texture fibreuse de renfort d’une aube de turbomachine L’invention concerne une texture fibreuse (11) de renfort d’une aube de turbomachine réalisée en une seule pièce et formant au moins préforme du profil aérodynamique (10) de l’aube et de l’élément de plateforme (24 ; 28).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.