baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058603-A1 (FR)
Title: Procede d’emission d’un signal lumineux module de type li-fi
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H04B10/524
Filed: 2016-11-09
Abstract: Procédé d'émission d'un signal Li-Fi, mis en œuvre dans un circuit comprenant une LED (2), une résistance de mesure (6) et une source de tension porteuse (Vp) montées en série, ainsi qu'un interrupteur (7) monté en parallèle de la résistance de mesure (6), le procédé comportant les étapes de : - générer un signal numérique de données (Sn), et moduler la tension porteuse (Vp) pour générer une tension modulée (Vm) ; - fermer l'interrupteur (7), et donc appliquer la tension modulée (Vm) aux bornes de la LED (2) ; - à intervalles temporels réguliers, ouvrir l'interrupteur (7), et mesurer une tension de diode ; - estimer la température de jonction de la LED (2) à partir de la tension de diode, et estimer une durée de vie restante de la LED.
Patent FR-3059395-A1 (FR)
Title: Dispositif d’homogeneisation de la distribution d’un fluide refrigerant a l’interieur de tubes d’un echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de fluide refrigerant
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) du fluide réfrigérant à l'intérieur de tubes d'un échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) comprend un conduit (19) pourvu d'au moins une fenêtre par laquelle le fluide réfrigérant est apte à entrer à l'intérieur du conduit (19). Le conduit (19) est réalisé en un matériau poreux. Le conduit (19) loge une gaine (25). La gaine (25) loge un organe de mixage (30).
Patent FR-3060048-A1 (FR)
Title: Machine de forage comprenant une tariere et un dispositif de nettoyage de la tariere
Inventor: PIVERT LAURENT
IPC: E21B12/06
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention porte sur une machine de forage (10) comportant : un mât (12) ; une tarière (14) ; un dispositif de nettoyage (20) de la tarière (14) comprenant un chariot (22) monté au mât (12) de façon coulissante selon la direction longitudinale (L) du mât (12), le chariot comportant un corps (24) entourant la tarière et une racle (40) rotative, la racle s'étendant entre une spire inférieure (18a) et une spire supérieure (18b) de la tarière. L'invention se caractérise par le fait que la machine de forage (10) comporte un organe de mesure (50) pour déterminer le déplacement (ΔZ1) du chariot (22) le long du mât (12) par rapport à une position initiale (Z0), et le dispositif de nettoyage (20) comporte un dispositif de régulation de la vitesse (54) de rotation (ω) de la racle (40) en fonction dudit déplacement (ΔZ1) du chariot.
Patent FR-3061197-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur a base de nickel prepare au moyen d'un additif comprenant une fonction ester
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2016-12-22
Abstract: Procédé d'hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule, contenus dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 300°C en présence d'un catalyseur comprenant un support en alumine et une phase active comprenant du nickel, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, ledit catalyseur étant préparé par un procédé comprenant au moins : i) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un précurseur de nickel ; ii) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un composé organique comprenant au moins une fonction ester ; iii) une étape de séchage dudit support imprégné à une température inférieure à 250°C ; les étapes i) et ii) étant réalisées séparément, dans un ordre indifférent, ou simultanément.
Patent FR-3056969-A1 (FR)
Title: Racloir perfectionne et transporteur a chaine perfectionne equipe de tels racloirs.
Inventor: GUILLEMET MANUEL
IPC: B65G47/58
Filed: 2016-10-02
Abstract: L'invention concerne un racloir (10) pour transporteur à chaîne à racloirs (1) comprenant une goulotte de transport (2) ayant un fond (3) et deux flancs (4). Le racloir (10) est une pièce d'un seul tenant, en plaque, ayant un bord inférieur (10c) et deux bords latéraux (10d) présentant chacune une surface (10g) inclinée vers le bas, le racloir (10) présentant également une ouverture (10h) pour passage de la chaîne (5), de telle sorte qu'après fixation du racloir (10) à ladite chaîne (5), il s'étend sur toute la largeur de la goulotte (2) avec le bord inférieur (10c) en contact avec le fond (3) tandis que les bords latéraux (10d) sont en contact avec les flancs (4) qui présentent à cet effet à leur base, adjacente au fond (3), une surface (13a) inclinée vers le haut. L'invention concerne également un transporteur à chaîne (1) équipé de tels racloirs (10).
Patent FR-3066771-A1 (FR)
Title: Terrasses hydrauliques escamotables a fonctions multiples
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: E04B1/344
Filed: 2017-05-24
Abstract: Dispositif de Terrasse Hydraulique Escamotable à Fonctions Multiples « THE-FM » adapté pour toutes les applications de locaux enfouis tels caves, stockages, garages, ateliers et en particulier pour les établissements de restauration ou de brasserie utilisant une terrasse, permettant de doubler la surface d'exploitation après élévation par levage du plancher supérieur au-dessus du plancher inférieur, préalablement escamoté. Dans le cas d'une double terrasse, les planchers étant mécaniquement solidaire, se déplacent de manière identique (Fig. 2a), tandis qu'en cas de terrasse simple, seul le plancher supérieur sera positionné en superstructure (Fig. 2b), Le dispositif, entraîné par les fûts des vérins hydrauliques (1) ou tout autre dispositif de levage, pourra se mettre en position haute afin d'offrir une surface d'exploitation doublée ou position basse afin de diminuer la surface d'exploitation lors d'une affluence réduite. Le dispositif « THE-FM » comporte des vérins hydrauliques spécifiquement développés pour la présente application (Fig. 3) & (Fig. 4), qui sont à double effet, dont les chambres « piston » (9) et « annulaire » (10) sont alimentées par la tige (3), dans laquelle a été intégrées deux canalisations (5) & (6) destinée à l'alimentation, à partir d'un bloc de raccordement (4) solidaire de l'extrémité de la tige (3), des chambre piston (9) et annulaire (10). La sécurité du dispositif « THE-FM » est assurée dans le cas de double terrasses par des taquets électromagnétique assurant le verrouillage mécanique des terrasses dans les positions haute et basse alors qu'en cas simple terrasse la sécurité n'est assurée par des bloqueurs de tiges électromagnétiques qu'en position haute.
Patent FR-3068807-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une image montrant un document structure comprenant une zone d'inspection visuelle a partir d'une zone de lecture automatique ou de type code-barres
Inventor: DURA JEREMY NICOLAS LAURENT
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement (100) d'une image acquise (IA) montrant un document structuré à caractère personnel (D) comprenant une zone d'inspection visuelle (VIZ), le procédé comprenant des étapes de :  détermination (102) d'une première chaîne de caractères à partir d'une zone de lecture automatique ou de type code-barres (MRZ) de format prédéterminé, la première chaîne de caractères représentant une information personnalisée propre au titulaire du document (D),  génération (106) à partir de la première chaîne d'une image intermédiaire (IS) montrant une deuxième chaîne de caractères représentant la même information personnalisée,  détection (108) dans l'image acquise d'une troisième chaîne de caractères dans la zone d'inspection visuelle (VIZ), représentant la même information personnalisée, la détection (108) comprenant une comparaison globale de l'image intermédiaire (IS) avec l'image acquise,  localisation (112) dans la zone d'inspection visuelle (VIZ) d'une région d'intérêt contenant la troisième chaîne de caractères.
Patent FR-3069717-A1 (FR)
Title: Dispositif d'installation de cables au plafond
Inventor: TOGGENBURGER PASCAL
IPC: H02G3/30
Filed: 2017-07-26
Abstract: Dispositif (1) d'installation d'un câble (2) au plafond (3), caractérisé en ce qu'il comporte une remorque (4), mobile en translation, supportant : - un porte-touret (41) apte à recevoir un touret de câble, - une plateforme élévatrice (6), apte à être occupée par un opérateur muni de moyens de fixation (9) dudit câble (2) audit plafond (3), montée mobile verticalement entre une position haute de travail pour la fixation du câble (2) au plafond (3) et une position basse de repos, - des moyens de guidage (7) dudit câble (2) en sortie du touret, portés à l'extrémité d'un bras de maintien (8) monté mobile verticalement et associé à des moyens de rappel élastiques (10) d'application dudit câble (2) contre ledit plafond (3).
Patent FR-3071418-A1 (FR)
Title: Piece pour degazeur centrifuge de turbomachine et procede de fabrication de ladite piece
Inventor: NIFENECKER ARNAUD
IPC: F16N39/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne une pièce pour un dégazeur centrifuge d'un mélange air/huile de turbomachine, destinée à tourner autour d'un axe de symétrie (X), comprenant une partie structurelle (2, 3) configurée pour délimiter une veine (4) pour le flux dudit mélange comportant : une enceinte (10) circonférentielle de séparation centrifuge dudit mélange; une entrée axiale (6) dudit mélange air/huile dans ladite enceinte (10) ; des sorties radiales (9) d'huile, une sortie d'air déshuilé (16), comprenant en outre au moins une structure alvéolaire (5), composée par exemple d'un matériau de type mousse métallique, configurée pour filtrer l'huile en laissant passer l'air et occupant au moins un espace (17) dans ladite veine (4) qui ferme la communication entre l'entrée axiale (6) et la sortie radiale interne (12), caractérisée en ce que la partie structurelle (2,3) et la structure alvéolaire (5) sont formées d'une seule pièce. L'invention concerne également un procédé de fabrication additive de ladite pièce.
Patent FR-3073881-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un systeme de verrouillage d'un ouvrant
Inventor: MONSCH PIERRE
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (7) d'un système de verrouillage d'un ouvrant mobile par rapport à un dormant, ce dispositif de commande (7) comporte : - d'une part, un socle (70) destiné à être rendu solidaire de l'ouvrant (3) ; - d'autre part, un organe de commande (71) du système de verrouillage ; - d'autre part encore, des moyens de montage en rotation (72) de l'organe de commande (71) par rapport au socle (70), ceci entre une position de commande de verrouillage et une position de commande de déverrouillage ; - des moyens de transmission (73), de l'organe de commande (71) au système de verrouillage (5), d'une commande de déverrouillage et/ou de verrouillage. Ce dispositif de commande est caractérisé en ce que le dispositif de commande (7) comporte un jeu (74) ménagé entre l'organe de commande (71) et les moyens de transmission (73), ceci pour autoriser une course à vide de l'organe de commande (71) par rapport aux moyens de transmission (73) et/ou des moyens de transmission (73) par rapport à l'organe de commande (71).
Patent FR-3062568-A1 (FR)
Title: Extraits de la liane marsdenia cundurango, compositions cosmetiques les comprenant et leurs utilisations cosmetiques.
Inventor: CLAY ANNE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait de Marsdenia cundurango contenant des composés cinnamates de terpényles, les extraits d'écorce ou de bois de Marsdenia cundurango comprenant des composés cinnamates de terpényles obtenus par le procédé, des compositions cosmétiques les comprenant et leurs utilisations cosmétiques pour améliorer la fonction barrière de la peau, pour améliorer la protection vis-à-vis des toxines et la détoxination de la peau et enfin pour diminuer les signes du vieillissement.
Patent FR-3066105-A1 (FR)
Title: Article absorbant avec des canneaux connectes
Inventor: SMET STEVEN
IPC: A61F13/15
Filed: 2018-05-14
Abstract: Un article absorbant comprenant une feuille de dessus non étanche aux liquides, une feuille postérieure étanche aux liquides, et un noyau absorbant comprenant un matériau absorbant entre une feuille d'enveloppe de noyau de dessus et une feuille d'enveloppe de noyau postérieure, ledit noyau absorbant étant positionné entre ladite feuille de dessus et ladite feuille postérieure ; ledit noyau absorbant ayant des premier et deuxième bords longitudinaux (131, 132) et des bords transversaux avant et arrière (133, 134), où le noyau absorbant est muni d'une pluralité de zones de fixation où la feuille d'enveloppe de noyau de dessus est fixée à la feuille d'enveloppe de noyau postérieure, où la pluralité de zones de fixation comprend : au moins des première et deuxième zones de fixation allongées, lesdites première et deuxième zones de fixation allongées s'étendant l'une à côté de l'autre à partir d'une région d'entrejambe dans la direction du bord transversal avant et/ou arrière ; au moins une zone de fixation et de connexion reliant ladite première zone de fixation à ladite deuxième zone de fixation.
Patent FR-3081179-A1 (FR)
Title: Dispositif de poignee de porte automobile a connectique optimisee
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de poignée de porte automobile, dont la poignée peut être déplacée entre une position rétractée et une position déployée par pilotage d'un actionneur (11). L'actionneur (11) comprend un moteur électrique et un boîtier abritant ce moteur. Le dispositif comprend des composants électriques (13-16) reliés à un connecteur (17) monté sur un boîtier de l'actionneur (11). La liaison entre, d'une part, le moteur et les composants électriques (13-16) et, d'autre part, le connecteur (17) est réalisée au moyen de câbles (131, 132, 141, 142, 151, 152, 161, 162) passant dans le boîtier de l'actionneur (11).
Patent FR-3083493-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-objet pour vehicule
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-07-05
Abstract: Dispositif porte-objet (10) pour véhicule, comprenant : • un logement (20) pourvu d'une crémaillère, • un tiroir (30) monté en liaison glissière dans le logement (20) de façon à pouvoir coulisser d'une position intérieure à une position extérieure, • un support d'objet (40) monté en liaison pivot sur le tiroir, caractérisé en ce que ledit tiroir (30) comprend au moins un pignon configuré de façon à s'engager avec la crémaillère uniquement lorsque le support d'objet (40) est sorti du logement, de sorte à faire pivoter le support d'objet (40) d'une position éclipsée à une position d'usage.
Patent FR-3086782-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de comptage de personnes
Inventor: PARSY FRANCOIS
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de comptage de personnes destiné à compter des personnes (5) traversant une zone de passage (1) pour rentrer dans une pièce (6) d'un bâtiment. Selon l'invention, le dispositif de comptage (2a) comprend : - un capteur de distance (2) du type à temps de vol comprenant un émetteur apte à émettre un signal émis (3) formant une zone de détection (9, 10) vers la zone de passage (1) et un récepteur apte à recevoir un signal réfléchi correspondant à une partie du signal émis (3) lorsqu'il est réfléchi par une personne (5) passant dans la zone de détection de façon à mesurer la distance entre la personne (5) et le capteur de distance (2) en fonction du temps, la zone de détection (9, 10) ayant une position et une orientation constante, - des moyens de traitement du signal analysant une variation de la distance entre le capteur de distance (2) et la personne (5) détectée afin de déterminer le sens de déplacement de la personne (5) par rapport à la zone de passage (1) et réaliser un comptage du nombre de personnes traversant la zone de passage (1) pour comptabiliser le nombre de personnes (5) dans la pièce (6).
Patent FR-3080570-A1 (FR)
Title: Article de tracage souple et procede de fabrication d'un article de tracage souple
Inventor: BARDET JEAN
IPC: B43L7/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un article de traçage souple (1 ; 1'; 1"), tel qu'une règle, une équerre ou un rapporteur, caractérisé en ce qu'il comporte un corps plat (2 ; 2'; 2'') réalisé par un mélange comprenant d'une part, un polypropylène et d'autre part, un matériau comportant un segment rigide (3) comportant une base polyoléfine et un segment souple (4) comportant une base polyoléfine thermoplastique élastomère. La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'un article de traçage souple.
Patent FR-3091803-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en portion de saucisses
Inventor: GINDREAU MANUEL
IPC: A22C11/10
Filed: 2019-01-18
Abstract: Dispositif de mise en portion de saucisses L’invention concerne un dispositif (1) de mise en portion de saucisses à partir d’une saucisse continue formée d’un boyau souple contenant un produit alimentaire, le dispositif comprenant une platine rotative (10) autour de laquelle la saucisse continue est destinée à être entraînée, la platine rotative étant munie d’une succession d’organes de coupe (2) autour de la platine rotative, les organes de coupe étant animés par la rotation de la platine rotative dans un mouvement de va et vient entre une position d’ouverture et une position de coupe, caractérisé en ce que pour chaque organe de coupe le dispositif torsadant le boyau entre un premier organe de saisie (31) en amont de l’organe de coupe et un deuxième organe de saisie (32) en aval de l’organe de coupe.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094168-A1 (FR)
Title: Appareillage de sonorisation intérieure et extérieure pour un véhicule terrestre à moteur
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: H04R3/12
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention porte sur un appareillage de sonorisation intérieure et extérieure (100) pour un véhicule terrestre à moteur, en particulier un véhicule hybride ou électrique, ledit appareillage comprenant un amplificateur (101), un convertisseur analogique/numérique (102) et un premier haut-parleur (103) agencé dans le véhicule de sorte à permettre la diffusion de sons à l’extérieur du véhicule. L’invention porte en outre sur un véhicule muni d’un tel appareillage. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097412-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la chevelure à l’étanchéité et efficacité améliorée
Inventor: GANEM MATHIAS
IPC: A45D1/06
Filed: 2019-06-21
Abstract: Appareil de traitement de la chevelure, comportant : - des premier et deuxième bras mobiles l’un par rapport à l’autre, pouvant prendre une configuration écartée d’introduction d’une mèche de cheveux entre eux et une configuration rapprochée de traitement de la mèche de cheveux, des première et deuxième surfaces de contact portées respectivement par les premier et deuxième bras, disposées en vis-à-vis, l’une au moins desdites surfaces de contact étant chauffante, - au moins le premier bras comportant au moins une première pièce de support de la première surface de contact, - un élément d’étanchéité (50) comportant une fenêtre centrale (500) de manière à s’étendre au moins partiellement autour de la première surface de contact entre cette dernière et la première pièce de support, caractérisé en ce que ledit élément d’étanchéité (50) comporte au moins une ouverture (59) distincte de la fenêtre centrale (500) et en ce que ladite première pièce de support et ladite première surface de contact sont en contact l’une avec l’autre au travers de ladite au moins une ouverture (59). Figure pour l'abrégé: Fig. 10
Patent FR-3097827-A1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation de liquides pour un module comprenant des blocs de capteurs/émetteurs pour véhicule
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-06-28
Abstract: Le dispositif d’évacuation de liquides (6) pour un module (3) comprend des blocs de capteurs/émetteurs (21, 22, 23, 24, 25) pour véhicule (1). Ledit module (3) comprend :     - un premier bloc (21, 24) comportant une surface optique inférieure (21s, 24s) ayant une limite haute (21h, 24h),     - au moins un deuxième bloc (22, 23, 25) comportant au moins une surface optique supérieure (22s, 23s, 25s) disposée au-dessus de la surface optique inférieure (21s, 24s), et     - l’au moins un deuxième bloc (22, 23, 25) comprenant une limite basse (22l, 23l, 25l).     Le dispositif s’étend à partir d’une zone délimitée (7, 51) par au moins une partie de la limite basse (22l, 23l, 25l) de l’au moins un deuxième bloc (22, 23, 25) et ladite limite haute (21h, 24h) du premier bloc (21, 24), et étant configuré pour évacuer des liquides ruisselant de l’au moins une surface optique supérieure (22, 23, 25) vers une zone autre que la surface optique inférieure (21, 24).     Figure de l’abrégé: figure 4
Patent FR-3098228-A1 (FR)
Title: Module de construction à ossature métallique et bâtiment comprenant un ou plusieurs modules de ce type
Inventor: PLANCHAIS NATHALIE
IPC: F24F7/02
Filed: 2019-07-02
Abstract: Module de construction à ossature métallique et bâtiment comprenant un ou plusieurs modules de ce type La présente technique concerne un module préfabriqué de construction à usage d'habitation et/ou de bureau notamment, comprenant une ossature métallique, une enveloppe extérieure fixée à l'ossature, un plancher et une toiture. Selon la présente technique, le plancher comprend au moins une couche d'isolation phonique. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3099077-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une paroi pour une cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/06
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'un paroi pour une cuve étanche et thermiquement isolante comportant au moins une barrière thermiquement isolante et une membrane d’étanchéité reposant contre la barrière thermiquement isolante, le procédé comportant : - fabriquer une pluralité d’éléments de parois, la fabrication de chaque élément de paroi comportant : - fournir une plaque étanche ; - placer une solution de mousse isolante expansible contre la plaque étanche ; et - expanser la solution de mousse isolante expansible (40) contre ladite plaque étanche (33); - ancrer lesdits éléments de paroi (32) ainsi fabriqués à une structure porteuse ; la couche de mousse isolante expansée (34) desdits éléments de paroi (32) formant au moins une partie de la barrière thermiquement isolante ; et - assembler les plaques étanches (33) desdits éléments de paroi (32) de manière étanche de sorte que lesdites plaques étanches (33) forment au moins une partie de la membrane d’étanchéité. Figure à publier : 3
Patent FR-3099133-A1 (FR)
Title: Ensemble de roue et frein d’aéronef
Inventor: CHICO PHILIPPE
IPC: B64C25/42
Filed: 2019-07-24
Abstract: Ensemble de roue et frein d’aéronef, comportant : - une roue (20) et un frein (21) comprenant au moins un organe de friction (31), un support d’actionneurs (24), et au moins un actionneur de freinage (25) porté par le support d’actionneurs ; - un premier dispositif de mesure agencé pour mesurer une vitesse de rotation de la roue (20) ; - un deuxième dispositif de mesure agencé pour mesurer une température de l’organe de friction (31) ; - un concentrateur de données (40) agencé pour acquérir des signaux de mesure produits par le premier dispositif de mesure et par le deuxième dispositif de mesure, et pour traiter et transmettre vers l’extérieur les signaux de mesure, le concentrateur de données (40) étant monté sur le support d’actionneurs (24). FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2