baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2005009187-A1 (WO)
Title: Device for continuously controlling condiments grinding in a mill
Inventor: FORNAGE JEAN-CLAUDE
IPC: A47J42/08
Filed: 2004-07-16
Abstract: The invention relates to a device for controlling condiments grinding in a mill whose driving element comprises a cuvette (6), a support part (4) thereof, a pear-shaped element (9) and a washer (11) for fixing to a mill. Said device is characterised in that the rotational motion of an adjusting ring (3) provided with an adjusting thrust (5), which is independent of said device, actuates a translation motion of said cuvette supporting unit (4).
Patent WO-2006008362-A1 (WO)
Title: Method and device for the encryption and decryption of data
Inventor: NOURRY PASCAL
IPC: H04L9/18
Filed: 2005-06-14
Abstract: Digital data blocks are encrypted, each data block that is to be encrypted being associated with a time reference. A value of an initialization vector Vi and an encryption key K are defined. Then, a counter C is obtained for each data block to be encoded, by combining the time reference and the value of the initialization vector. A series of binary encryption elements is obtained via an encryption function taking the encryption key K and counter C as input parameters. The data block is then encrypted by combining it with the series of binary encryption elements.
Patent WO-2006061517-A1 (WO)
Title: Device for vacuum deposition with recharging reservoir and corresponding vacuum deposition method
Inventor: GUYAUX JEAN-LOUIS
IPC: C23C14/24
Filed: 2005-12-07
Abstract: The invention concerns a device for vacuum deposition comprising a chamber (1) adapted to receive a substrate (2) to be vacuum-treated and at least one injector (110) for generating a molecular steam jet of organic material. The injector, provided with a valve (20), runs through the base of the chamber and comprises an end piece (120) adapted to receive a removable reservoir (10) containing said organic material. A main heating device (40) heats the reservoir and secondary heating devices (30, 40) heat the injector so as to establish a temperature gradient.
Patent WO-2007065997-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions a securite amelioree et procede de fabrication correspondant
Inventor: DUCOURNEAU JEAN-BERNARD
IPC: H01T1/14
Filed: 2006-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) d'une installation électrique contre les surtensions, en particulier transitoires, comprenant d'une part un boîtier (2) au sein duquel est disposé un composant de protection contre les surtensions qui comprend au moins deux électrodes (3, 4) entre lesquelles un arc électrique est susceptible de se former en cas de surtension, et d'autre part deux bornes de raccordement (6, 7) destinées à relier électriquement les électrodes (3, 4) à ladite installation, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte, disposé au sein du boîtier (2) et monté électriquement en série avec ledit composant de protection entre les bornes (6, 7), un coupe-circuit (10) sensible à l'intensité du courant qui le traverse. Dispositifs de protection contre les surtensions, en particulier transitoires.
Patent WO-2007128892-A1 (WO)
Inventor: LEFEBVRE BRUNO
IPC: H01H50/02
Filed: 2007-04-16
Abstract: Contacteur électromagnétique comportant une bobine (6) de génération d'un champ magnétique, un circuit magnétique comportant une partie fixe (7) et une partie mobile (8), et une carte électronique (11) comprenant des moyens de contrôle de l'alimentation de la bobine (6), la carte électronique (11) étant disposée horizontalement au dessus de la partie fixe (7) du circuit magnétique. La partie mobile (8) traverse la carte électronique (11) par une ouverture (12) de la carte et coulisse à l'intérieur de la bobine, le contacteur comportant un boîtier isolant comprenant une partie arrière destinée à être fixée sur un support.
Patent WO-2008025916-A1 (WO)
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: B60H1/00
Filed: 2007-08-07
Abstract: L'invention concerne un système de climatisation pour véhicule, notamment un véhicule automobile hybride, équipé d'un moteur thermique (2) et d'un circuit hydraulique, ledit système comportant un évaporateur (41), un aérotherme (3), des moyens pour alimenter en air l'aérotherme en sortie de l'évaporateur, caractérisé en ce que : - le système comporte des moyens (33, 34,35) pour dissocier la partie du circuit hydraulique (21) d'alimentation du moteur thermique de la partie du circuit hydraulique (31) d'alimentation de l'aérotherme en ce que : - la partie du circuit hydraulique d'alimentation de l'aérotherme comprend un réservoir hydraulique (5).
Patent WO-2008074954-A1 (WO)
Title: Rotating electric machine, in particular for the starter of an automotive vehicle
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: H02K1/17
Filed: 2007-11-30
Abstract: The invention relates to a DC electric rotating machine mainly for the starter of an automotive vehicle, said machine including: a stator having a magnetised structure with permanent magnetisation and extending along the circumference of the stator; a rotor; a set of brushes adapted for the electric supply of the rotor y switching the electric current in sections of the rotor; the machine being characterised in that the magnetised structure (5) of the stator includes at least one sector, between two consecutive magnetic poles (N; S) of said structure, having a magnetisation vector that varies in an essentially sinusoidal manner upon displacement on the stator circumference, and in that the angular deviation of the neutral line is selected so as to improve the switching during the operation of the machine.
Patent WO-2010072914-A1 (WO)
Title: Electronic component, in particular a hall effect sensor
Inventor: RAMPILLON FLORENT
IPC: H01L43/04
Filed: 2009-12-18
Abstract: The invention relates to an electronic component (1), in particular to a Hall effect sensor, and to a related production method. According to the invention, the electronic component (1) includes a plurality of connection pins (2, 2 '2"), at least two pins (2,2") being surrounded by a toric capacitive element (3), the different capacitive members (3) being electrically connected to an electric grounding pin (2') at the outer walls (5) thereof so as to form an electronic component with integrated filtering.
Patent WO-2010092311-A1 (WO)
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F24D17/00
Filed: 2010-02-16
Abstract: Ce système de distribution d'eau chaude comporte un ballon d'accumulation (1) partiellement rempli d'eau chaude (4) sous pression d'un gaz (5) comprimé, ce ballon d'accumulation comprenant au moins : une entrée (6) d'eau chaude; une sortie (7) d'eau chaude alimentant un réseau de distribution (8); et des moyens (13, 11) pour faire varier la pression dudit gaz (5) dans ledit ballon d'accumulation (1), ces moyens comportant une soupape (11) dans la partie supérieure dudit ballon.
Patent WO-2011023871-A1 (WO)
Title: Vehicule comportant un ensemble ressort amortisseur
Inventor: TISSERAND DAVID
IPC: B60G3/20
Filed: 2010-07-06
Abstract: La présente invention concerne un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant un train de roues comportant : deux porte-moyeux (3) sur lesquels viennent se fixer les roues et une liaison mécanique reliant les portes moyeux à la structure du véhicule, deux amortisseurs (8) constitués d'un corps (83) et d'une tige (84) montée coulissante dans le corps (83), deux ressorts de suspension hélicoïdaux (9) entre la caisse et le train, avec chaque ressort (9) positionnés autour d'une extrémité (12) de chaque amortisseur (8) et s'étend entre une première surface d'appui solidaire de chaque amortisseur (8) et une seconde surface d'appui solidaire de chaque extrémité de la liaison mécanique reliée aux porte-moyeux (3) ou solidaire de chaque porte-moyeu (3).
Patent WO-2011036366-A1 (WO)
Title: Production de silanes par broyage de grains de silicium sous atmosphere hydrogene
Inventor: BELOT DOMINIQUE
IPC: C01B33/04
Filed: 2010-09-01
Abstract: Procédé de préparation de monosilane (SiH 4 ) et/ou d'au moins un composé de formule Si n H 2n+2  dans laquelle n est un entier égal à 2 ou 3, comprenant au moins les étapes : a) introduction de morceaux (3) de silicium métallurgique dans un réacteur (2) de broyeur à boulets, ledit réacteur (2) contenant au préalable des billes (5) d'un matériau plus dur que le silicium métallurgique; b) introduction d'hydrogène sous pression dans le réacteur (2); c) concassage desdits morceaux (3) de silicium métallurgique par agitation des billes (5) à l'aide d'un moyen d'agitation (6, 7) relié audit réacteur (2) de broyeur à boulets.
Patent WO-2011089337-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de produits en alliage 6xxx pour chambres à vide
Inventor: GASQUERES CEDRIC
IPC: C22C21/02
Filed: 2011-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un bloc d'aluminium d'épaisseur au moins égale à 250 mm destiné à la fabrication d'éléments pour chambres à vide dans lequel, successivement, on coule par coulée semi-continue un bloc en alliage de composition, en % en poids, Si : 0,5 - 1,5; Mg : 0,5-1,5; Fe < 0,3; Cu < 0,2; Mn < 0,8; Cr < 0,10; Ti < 0,15; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium; on réalise un traitement thermique de mise en solution à une température comprise entre 450 et 560 °C directement sur le bloc coulé et optionnellement homogénéisé; on trempe le bloc ainsi mis en solution avec une vitesse de refroidissement entre la température de mise en solution et 200 °C au moins égale à 200 °C/h; on réalise le revenu du bloc ainsi trempé et optionnellement détensionné. Les blocs ainsi obtenus sont particulièrement avantageux dans la réalisation de chambres à vide pour la fabrication de circuits électroniques intégrés à base de semi-conducteurs, d'écrans d'affichage plats ainsi que de panneaux photo voltaïques.
Patent WO-2012076769-A1 (WO)
Title: Chair having two positions
Inventor: SPRENGER FABRICE
IPC: A47C3/00
Filed: 2011-12-05
Abstract: The present invention relates to a chair (10) having two positions, comprising a first seat part (13) extended by a backrest (12), a first underframe (15) supporting said first seat part, a second seat part (14) extended by said backrest, this second seat part being located on the opposite side to said backrest with respect to the first seat part, and a second underframe (16) supporting said second seat part, this second underframe having a part (17) in common with said first underframe. The first seat-part angle (A1) defined between the first seat part and the backrest and the second seat-part angle (A2) defined between the second seat part and the backrest are different, and the first underframe (15, 25) and the second underframe (16, 26) have different heights, such that said chair (10, 20) is designed to be able to take up two different stable positions, specifically a normal-height chair position and a long low chair position, the passage from one position to the other being effected by pivoting said chair about the common part (17, 27) of said underframes.
Patent WO-2012076773-A1 (WO)
Title: Transducteur acoustique bi-mode
Inventor: SCHIPPER HANS
IPC: H04R7/04
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention concerne un transducteur acoustique à base d'un haut-parleur comprenant une membrane (10) suspendue par sa périphérie à un boîtier (12); un piston (14) solidaire d'une partie centrale de la membrane; et un moteur (16, 16') agencé pour déplacer le piston, le moteur étant immobile par rapport au boîtier dans un mode haut-parleur du transducteur. Il possède un mode de fonctionnement vibratoire dans lequel le moteur (16, 16') est mobile par rapport au boîtier (12). Le sommet du piston (14) forme un dôme du côté externe de la membrane (10), apte à transmettre à une paroi (22) en appui sur le dôme les vibrations provoquées par le déplacement du moteur (16, 16').
Patent WO-2012080665-A1 (WO)
Title: Multifunctional detector for gaseous compounds, and uses thereof
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: G01N31/22
Filed: 2011-12-14
Abstract: The invention relates to a multifunctional detector for gaseous compounds, or mixtures of gaseous compounds, selected from NH 2 Cl, NHCl 2 , NCl 3 , total chlorine, NOx, where x=1 or 2, O 3 , and X 2 , where X=Cl, Br, or I, in a sample, said detector including a first sensor including an iodide and a reactive compound selected from starch, amylose, amylopectin, xyloglucan, xylan, chitosan, glycogen, polyvinyl alcohol, cellulose or a cellulose compound, α-cyclodextrin, theobromine, and polypropylene block polymers and polyethylene oxide block polymers, included in a block of sol-gel material that is absorbent in the UV spectrum but not in the visible spectrum. The invention also relates to the uses of said detector.
Patent WO-2012120217-A1 (WO)
Title: Procédé de codage et décodage d'images, dispositif de codage et décodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N7/26
Filed: 2012-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage de codage d'au moins une image comprenant les étapes de découpage de l'image en une pluralité de blocs (MB), de regroupement desdits blocs en un nombre prédéterminé de sous- ensembles de blocs, de codage en parallèle de chacun desdits sous- ensembles de blocs, les blocs d'un sous-ensemble considéré étant codés selon un ordre de parcours séquentiel prédéterminé. L'étape de codage comprend, pour un bloc courant d'un sous-ensemble considéré, la sous-étape (C341) de codage prédictif dudit bloc courant par rapport à au moins un bloc précédemment codé et décodé, et la sous-étape (C345) de codage entropique dudit bloc courant à partir d'au moins une probabilité d'apparition de symbole. Dans le cas où le bloc courant est le premier bloc à coder d'un sous-ensemble considéré, ladite probabilité d'apparition de symbole est celle qui a été calculée pour un bloc prédéterminé codé et décodé d'au moins un autre sous- ensemble. Dans le cas où le bloc courant est un bloc dudit sous-ensemble considéré, autre que ledit premier bloc de ce dernier, ladite probabilité d'apparition de symbole est celle qui a été calculée pour au moins un bloc codé et décodé appartenant audit même sous-ensemble.
Patent WO-2014072622-A1 (WO)
Title: Determination of the interaction surface of a mobile device with a host device
Inventor: DUTEIL CHRISTOPHE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2013-11-04
Abstract: The invention relates to a method for determining a first common interaction surface (503) of a mobile device (501) with a second interaction surface (502) of a host device (500), the method comprising the following steps: detecting at least one electrical signal induced by at least one inducing magnetic field in at least one electric circuit of the host device (500) associated with said second surface (502); determining an interaction surface (503) of the mobile device (501) associated with said at least one inducing electromagnetic field; performing a level test (1106) in accordance with said at least one induced electrical signal; and determining said first common interaction surface (503) as being said interaction surface of the mobile device (501) associated with said at least one inducing electromagnetic field, according to a result of the level test (1106).
Patent WO-2014102506-A1 (WO)
Title: Method for recycling polymers and product produced from said method
Inventor: VIOT FRÉDERIC
IPC: C08J11/02
Filed: 2013-12-24
Abstract: The invention relates to a recycling method for obtaining a polymer from "post-consumer" materials, and to a material and a part consisting of polymers obtained from the recycling of used polymers.
Patent WO-2014135767-A1 (WO)
Title: Dispositif de rechauffage de liquide lave-vitres d'un resevoir additionnel d'un véhicule
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: F01P11/02
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de réchauffage de liquide lave-vitres d'un réservoir additionnel (3) d'un véhicule, comprenant dans son compartiment moteur une boîte de dégazage (10), caractérisé en ce que le réservoir additionnel (3) comporte une paroi (17) accolée sur une paroi (43) de la boîte de dégazage (10) en ménageant une lame d'air (18) entre la paroi (43) de la boîte de dégazage (10) et la paroi du réservoir additionnel (3).
Patent WO-2015011405-A1 (WO)
Title: Hydrocarbon polymers having an alkoxysilane end group
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08F2/42
Filed: 2014-07-22
Abstract: The invention relates to a polymer of formula (1) with alkoxysilane ending: (1) in which: is a double or single bond; each of R 2 , R 3 , R 4  and R 5  is H, a halogeno, an alcoxycarbonyl or an alkyl, m and p are each 0 to 5, each of R and R' is an alkyl, Z is an alkylene, optionally interrupted by COO, q is 0 or 1, r is 0, 1 or 2, and n is such that the number-average molar mass of polymer (1) is 400 to 50,000 g/mol and the polymolecularity of polymer (1) is 1.0 to 2.0. The invention also relates to a preparation by ring-opening metathesis polymerisation. The invention further relates to the use thereof as an adhesion promoter or a reactive plasticiser.
Patent WO-2016207527-A1 (WO)
Inventor: CANARD SÉBASTIEN
IPC: H04L9/30
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'un premier chiffré (F) en un deuxième chiffré, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un serveur de stockage sécurisé (S) : - réception (E1) du premier chiffré (Enc A (F)), ledit premier chiffré étant obtenu par chiffrement d'une donnée au moyen d'une clé publique (Kpub A ) de l'utilisateur d'un premier dispositif, - réception (E6) en provenance du premier dispositif d'une clé de re-chiffrement (rk A/p ), ladite clé de re-chiffrement étant calculée en appliquant un algorithme de génération de clés de re-chiffrement à la clé privée (Kpriv A ) associée à la clé publique de l'utilisateur et à une deuxième clé publique (Kpub p ) associée à une deuxième clé privée (Kpriv p ), ladite deuxième clé privée étant dérivée d'un mot de passe (pwd A ) choisi par l'utilisateur du premier dispositif, - conversion (E14) du premier chiffré (Enc A (F)) en un deuxième chiffré (Enc p (F)) par application d'un algorithme de re-chiffrement au premier chiffré et à la clé de re-chiffrement, ledit deuxième chiffré étant agencé pour être déchiffré par un deuxième dispositif utilisateur au moyen de la deuxième clé publique, ledit deuxième dispositif recevant le mot de passe du premier dispositif sur un canal de communication indépendant du serveur sécurisé, dérivant la deuxième clé privée dudit mot de passe et obtenant du serveur la deuxième clé publique associée.
Patent WO-2017118797-A1 (WO)
Inventor: DURAND ERIC
IPC: F16M11/12
Filed: 2016-12-30
Abstract: - Le système (1) de déplacement d'une plaque de support (2), la plaque de support (2) étant, dans une position dite neutre, sensiblement parallèle à un plan XY défini par une direction dite X et une direction dite Y, comprend au moins deux étages de commande (E1, E2) superposés selon une direction Z orthogonale auxdites directions X et Y, les deux étages de commande (E1, E2) étant solidarisés l'un à l'autre, au moins l'un desdits étages de commande (E1, E2) comprenant un module de commande (M1, M2), le module de commande (M1, M2) comprenant uniquement des unités de déplacement configurées pour générer chacune un déplacement en translation dans un plan XY, et ceci respectivement selon des directions différentes.
Patent WO-2017149211-A1 (WO)
Title: Capteur de deformation permettant une discrimination de mesure en fonction de la direction de la deformation
Inventor: COTE THIERRY
IPC: G01B5/30
Filed: 2017-02-28
Abstract: Un capteur passif (C 2 ) de déformation (s) comprend un système de détection de variation de distance entre deux points ou zones d'une structure et un support (1) possédant des première et seconde parties (1a, 1b) configurées pour une fixation auxdits points ou zones. Ledit système comprend un ensemble de mesure (13) porté par la première partie (la) et actionnable uniquement dans un sens de mesure pour mesurer et mémoriser une mesure associée à au moins une déformation dans une direction de mesure, et un dispositif d' actionnement (12) comprenant un ensemble intermédiaire (15) possédant un élément d' actionnement (15c) de l'ensemble de mesure (13), et un ensemble d' actionnement (14) possédant une partie de poussée (14c) en regard de l'ensemble intermédiaire (15) et configurée pour que l'élément d' actionnement (15c) soit déplacé par rapport à l'ensemble de mesure (13) uniquement lorsque la seconde partie (1b) se déplace dans le sens de mesure.
Patent WO-2017191379-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détermination de la profondeur d'une fissure dans un solide
Inventor: BOUÉ CHRISTINE
IPC: G01B21/18
Filed: 2017-03-30
Abstract: Le procédé (100) de détermination de la profondeur d'une fissure dans un solide, comporte : -une étape (105) de détermination d'au moins une vitesse de balayage d'une face du solide, comportant la fissure, par une source thermique positionnée, -pour chaque vitesse déterminée: -une étape (110) de balayage d'une partie de la face du solide, de manière parallèle au sens général de la fissure, par la source thermique à ladite vitesse et -une étape (115) de détection, synchrone à l'étape de balayage, d'au moins une valeur d'une grandeur physique représentative de l'échauffement local de la face du solide balayée, -une étape (120) de détermination de la profondeur de la fissure en fonction d'au moins une valeur détectée à au moins une vitesse de balayage déterminée.
Patent WO-2017187096-A1 (WO)
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: B32B3/06
Filed: 2017-04-28
Abstract: Dispositif de retenue, comprenant - une base (51) s'étendant selon une direction longitudinale présentant une face supérieure (511) et une face inférieure (512), - une pluralité d'éléments de retenue s'étendant de la face supérieure (511) de la base (51), les éléments de retenue étant chacun formés d'une tige (52) surmontée d'une tête (53), la tige (52) comprenant une extrémité inférieure (521) reliée à la base (51), et une extrémité supérieure (522) opposée à l'extrémité inférieure (521), la tête (53) surmontant l'extrémité supérieure (522) de la tige (52), et comprenant une face inférieure orientée vers la base, et une face supérieure opposée à la face inférieure, caractérisé en ce que la base (51) présente une épaisseur comprise entre 10 micromètres et 700 micromètres, l'épaisseur étant la distance entre la face supérieure (511) et la face inférieure (512), la face supérieure de la tête (53) des éléments de retenue comprend une nervure (81, 82).
Patent WO-2019081826-A1 (WO)
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N3/023
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'estimation d'un chargement en suies d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10) relié à une ligne d'échappement (12), caractérisé en ce qu'il comporte: une étape de mesure ou d'estimation d'un débit des gaz d'échappement (Deb_ech), et une étape de sélection d'une stratégie d'estimation du chargement en suies du filtre à particules (16) en fonction du débit des gaz d'échappement (Deb_ech) mesuré ou estimé.
Patent WO-2019110939-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un réseau ordonne de canaux acoustiques en matériau abradable
Inventor: MARDJONO JACKY
IPC: B33Y80/00
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé de fabrication d'un revêtement abradable consistant à déposer sur une surface de substrat (12) un filament d'un matériau thermodurcissable tout en assurant à la fois un déplacement relatif entre le substrat et le filament selon une trajectoire de dépôt déterminée et une solidification du filament afin de créer un échafaudage tridimensionnel de filaments constitué de couches superposées dont les filaments d'une couche donnée ne sont pas jointifs et peuvent être orientés différemment de ceux d'une couche adjacente, de sorte à lui conférer des propriétés d'absorption des ondes acoustiques, le matériau thermodurcissable étant un mélange thixotrope dépourvu de solvant et constitué d'une base polymère et d'un agent de réticulation dans un rapport pondéral de la base polymère à l'agent de réticulation compris entre 1 :1 et 2 :1, et d'un composant de facilitation de l'écoulement, typiquement une gelée de pétrole présente entre 5 et 15% en poids du poids total dudit mélange thixotrope.