baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011089350-A1 (WO)
Title: Vehicule inclinable sur skis, patins ou roues propulse par gravite et/ou la force des bras
Inventor: ROHMER SERGE
IPC: B62B13/00
Filed: 2011-01-18
Abstract: Véhicule (1) sur skis, patins, roues ou chenilles, comportant une structure (2) comprenant un siège (2a), au moins deux skis (20, 21), inclinables latéraux selon un axe horizontal longitudinal (x), et au moins un ski central (23, 24), la structure étant conçue de manière que le véhicule, en position inclinée, porte sur le sol par le ski central et par un seul ski latéral. Les skis latéraux sont montés chacun sur un support (16,17) articulé sur la structure selon un axe horizontal longitudinal. Lesdits supports latéraux sont reliés à un moyen élastique unique reliant un support latéral à l'autre. La structure forme un siège dont la base est reliée au ski central, et est en matériau moulé. Il est prévu des moyens d'accrochage à un autre véhicule, par l'avant et/ou par l'arrière.
Patent WO-2013004967-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de carbure de silicium
Inventor: ALEONARD BRUNO
IPC: C01B31/36
Filed: 2012-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication de SiC dans lequel les émissions de gaz polluants sont minimisées, par réduction d'oxyde de silicium par un excès de carbone, ledit procédé consistant à chauffer électriquement une résistance au cœur d'un mélange de matières premières consistant en une source carbonée choisie parmi les cokes de pétrole et une source de silicium, notamment une silice de pureté supérieur à 95% en Si02) pour donner lieu, à une température supérieure à 1500° C, à la réaction simplifiée : SiO 2  + 3C = SiC + 2CO (1 ), ledit procédé se caractérisant en ce que ladite source carbonée subit préalablement un traitement d'élimination de l'hydrogène contenu, de telle façon que sa teneur élémentaire en hydrogène (TEMH) soit inférieure à 2% poids.
Patent WO-2013121126-A1 (WO)
Inventor: LE LIEVRE ARMEL
IPC: B60K17/10
Filed: 2013-01-31
Abstract: The invention relates to a hydraulic circuit (9) forming part of a hybrid hydraulic power train (1) with which a motor vehicle is provided. The hydraulic circuit (9) includes a main oil pump (7) connected to an internal combustion engine (1). The hydraulic circuit (9) includes a bypass line (20, 21) provided with a secondary oil pump (19) connected to an expansion member (28) installed on a heating loop (29).
Patent WO-2014114858-A1 (WO)
Title: Device for securing a luminaire fitting by mechanical clamping without the need for a tool
Inventor: OTTAVIANO Patrice
IPC: F21V21/03
Filed: 2014-01-21
Abstract: The present invention relates to a device consisting of an intermediate part (PI) intended to be installed firmly on a flush-mounting ceiling box (BE) so as to allow the immobilization and locking of a luminaire fitting in a few seconds and without even using any external tool. Said intermediate part (PI) of the device of the invention is fitted manually by introducing its main threaded rod (TP) into the tapped central shaft (CP) in a flush-mounting box (BE) and by manually turning said intermediate part (PI) of the device until it reaches its chosen final position. The present device is characterized in that the intermediate part (PI) consists of two jaws (MS1) and (MS2) that are hinged about an axis (AR) in order to form a hinge or are fixed together in order form a clamp, so as to retain the luminaire fitting (PL) by clamping between said two jaws (MS1) and (MS2) and not by traditional screwing. Once the luminaire fitting (PL) has been placed and immobilized between the two jaws (MS1) and (MS2) of the intermediate part (PI) of the device, the intermediate part (PI) is locked by means of a manually actuated mechanical element such as a wing nut (EV), for example, or any other securing element that does not require the use of a tool.
Patent WO-2014118450-A1 (WO)
Title: Dispositif d'augmentation sélective de la signalétique sonore d'un lieu
Inventor: ADRIEN JEAN-MARIE
IPC: G09F25/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: Dispositif d'augmentation sélective de la signalétique sonore d'un lieu, comprenant un système d'imagerie numérique (1), un émetteur sonore (4) et un circuit de commande (2), dans lequel le système d'imagerie numérique forme une Image composée d'un ensemble de pixels, dans lequel l'émetteur sonore comprend un interrupteur (3), dans lequel que le circuit de commande opère sur un sous-ensemble des pixels de l'ensemble, dans lequel |e circuit de commande est relié à l'interrupteur, dans lequel le circuit de commande ouvre l'interrupteur, en l'absence de signal sur les pixels du sous-ensemble et dans lequel le circuit de commande opère en effectuant un « OU » logique sur les valeurs binaires des pixels du sous-ensemble
Patent WO-2015004358-A1 (WO)
Title: Dispositif pour compenser la dérive d'un déphasage d'un modulateur d'état de polarisation d'un faisceau lumineux
Inventor: ZALLAT JIHAD
IPC: G01J4/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: Un dispositif d'analyse et/ou de génération d'un état de polarisation d'un point de mesure d'un objet cible, le dispositif comprend : - un polariseur propre à sélectionner, dans une onde lumineuse incidente, un faisceau lumineux polarisé rectilignement selon une direction prédéfinie, - un premier élément biréfringent propre à être traversé par ledit faisceau lumineux, - un deuxième élément biréfringent identique au premier élément et propre à être traversé par ledit faisceau lumineux, ledit faisceau lumineux étant alors destiné à être dirigé directement ou indirectement vers ledit objet pour être réfléchi sous la forme d'un faisceau réfléchi. En outre, l'ensemble optique, constitué d'un ou plusieurs éléments optiques, est situé sur un trajet optique compris entre le premier élément et le deuxième élément, l'ensemble optique étant constitué de : - un nombre impair de miroirs, ou, - un nombre impair de lames demi-onde, ou, - un nombre confondu impair de miroirs ou lames demi-onde.
Patent WO-2015092269-A1 (WO)
Title: Ensemble de stockage d'energie electrique pour vehicule ybride ou electrique
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: F01N1/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: Un ensemble de stockage d'énergie électrique (5), comprenant d'une part un boîtier (21) et une batterie d'accumulateurs électriques (6) logée à l'intérieur dudit boîtier (21), et d'autre part un chemin de passage d'air (7) traversant ledit boîtier (21) pour pouvoir guider un écoulement d'air destiné à refroidir ladite batterie d'accumulateurs électriques (6), l'écoulement d'air étant apte à produire des ondes sonores se propageant dans ledit chemin de passage d'air (7), ledit ensemble de stockage comportant en outre un résonateur (23, 43) débouchant dans ledit chemin de passage d'air (7) de manière à pouvoir atténuer les ondes sonores, ledit résonateur (23, 43) étant ménagé dans ledit boîtier (21). Il est ainsi possible de limiter la propagation des nuisances sonores dans le circuit de refroidissment des batteries électriques tout en conservant un encombrement réduit.
Patent WO-2016001505-A1 (WO)
Title: Shearing device
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B23D25/12
Filed: 2015-06-18
Abstract: The invention relates to a shearing device (1) for fragmenting a metal strip, said device comprising two counter-rotating drums (2, 3), arranged facing one another, a drive device connecting the drums and synchronising the rotation speed thereof, and at least one pair of blades, the blades of the pair being supported respectively by the two drums (2, 3), the blades of the pair being intended for engaging by shearing effect during the rotation of the drums (2, 3) in order to cut the waste, the blades of the pair having, from the cutting edge (4) thereof, planar surfaces, referred to as overlapping surfaces, overlapping and facing one another at least locally during the shearing between blades, each blade being secured transversely to the drum (2, 3), at an angle relative to the axis of rotation (A1, A2) of the drum (2, 3) and such that the plane that passes through said overlapping surface of the blade forms an angle with the axis of rotation (A1, A2) of the corresponding drum, such as to produce gradual shearing. According to the invention, said overlapping surface of each blade (20; 30; 21; 31; 22, 15, 32; 23; 33) is tilted relative to the corresponding drum (2, 3) such that the plane passing through said overlapping surface does not intersect the axis of rotation of the drum (2, 3) on the active width of the drum.
Patent WO-2016075415-A1 (WO)
Inventor: FERNANDEZ XAVIER
IPC: A01N35/02
Filed: 2015-11-12
Abstract: The invention relates to the use, as a biocidal agent, of a composition containing a combination of active agents selected from 2-dodecanal, nonanal, dodecanal, or decanal.
Patent WO-2017060579-A1 (WO)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: F17C13/02
Filed: 2016-09-15
Abstract: Dispositif (1) de fourniture de fluide sous pression, notamment de gaz sous pression, comprenant une bouteille (2) de fluide sous pression comprenant au moins un premier robinet (3) raccordé à la bouteille (2) et comprenant un circuit (13) interne de fluide comportant un clapet (4) d'isolation, le dispositif (1) comprenant un appareil (8, 18, 12, 22) électronique de communication de données à distance sans fil par ondes électromagnétiques,caractérisé en ce que ledit appareil (8, 18, 28, 38, 12, 22) électronique de communication comprend un organe (18) de communication configuré pour communiquer sans fil selon l'un au moins des technologies de communication longue portée et basse consommation à modulation de fréquence et/ou de phase suivantes: la technologie de communication Lora®, la technologie de communication de la société Sigfox.
Patent WO-2017085399-A1 (WO)
Inventor: FLEMIN CHRISTIAN
IPC: F28D15/04
Filed: 2016-11-16
Abstract: Dispositif d'échange thermique pour satellite artificiel, mur et assemblage de murs comprenant un tel dispositif d'échange thermique L'invention concerne un dispositif d'échange thermique destiné à assurer un échange thermique entre un fluide caloporteur d'un premier réseau (26) de caloducs capillaires et un fluide caloporteur d'un deuxième réseau (36) de caloducs capillaires. Le dispositif d'échange thermique comporte un bloc massif muni d'un premier canal (20) et d'un deuxième canal (30) indépendants l'un de l'autre, le premier canal (20) ayant au moins une ouverture (22) destinée à être connectée à un caloduc capillaire (25) du premier réseau (26), le deuxième canal (30) ayant au moins une ouverture (32) destinée à être connectée à un caloduc capillaire (35) du deuxième réseau (36), le premier canal (20) ayant une portion (28) située à proximité d'une portion (38) du deuxième canal de sorte que le fluide caloporteur du premier réseau (26) soit en échange thermique avec le fluide caloporteur du deuxième réseau (36), par l'intermédiaire desdites portions en échange thermique.
Patent WO-2017093670-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection différentielle du type b ou b+ comportant deux modules en parallèle et en concurrence
Inventor: CHETOUANI HICHEM
IPC: H02H3/347
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection différentielle de type B ou B+ permettant la détection de courant de fuite ou de défaut dans une installation électrique alimentée par au moins deux conducteur de phase d'un réseau ou par au moins un conducteur de phase d'un réseau et par un conducteur de neutre dudit réseau. Ce dispositif (1) comprend deux modules de détection et de commande distincts (3 et 3') dont chacun est fonctionnellement actif ou opérationnel sur une plage de fréquences déterminée qui lui est propre, et est caractérisé en ce que les deux modules (3 et 3') sont indépendants entre eux et arrangés de manière à constituer deux voies de détection, parallèles et mutuellement indépendantes, commandant le même actionneur, relais ou moyen analogue (5) et en ce que chaque module (3, 3') est relié à un moyen propre et spécifique (6, 6') de délivrance d'un signal de défaut, les domaines fréquentiels de fonctionnement opérationnel des deux modules (3 et 3') précités étant partiellement chevauchants.
Patent WO-2018020135-A1 (WO)
Title: Procédé de défense contre une action de relais attaque sur une activation à distance d'une fonction présente dans un véhicule automobile
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de défense contre une action de relais attaque (2, 2a) sur une activation à distance d'une fonction présente dans un véhicule (5) automobile. Le relais attaque reçoit une trame d'ondes électromagnétiques émise (Te) par le module d'activation (1) et la retransmet vers ledit au moins un moyen d'activation (4), pourtant hors portée d'émission du module d'activation (1), qui envoie une trame d'ondes électromagnétiques de réponse (Tr) vers le module d'activation (1). Il est effectué, hors de portée d'émission du module d'activation (1), une interception au moins partielle d'une trame d'ondes électromagnétiques retransmise (Tt) provenant du relais attaque (2, 2a) en direction du moyen d'activation. Une destruction (SP1, SP2) au moins partielle de la trame retransmise (Tt) au moyen d'activation (4) et/ou de la trame de réponse (Tr) du moyen d'activation (4) vers le module d'activation (1) rendant l'activation de la fonction inopérante est effectuée.
Patent WO-2018122490-A1 (WO)
Title: Procede d'estimation d'une caracteristique de combustion d'un gaz pouvant contenir du dihydrogene
Inventor: OURLIAC MATHIEU
IPC: G01N33/22
Filed: 2017-12-15
Abstract: Procédé d'estimation d'au moins une caractéristique de combustion d'un gaz combustible appartenant à une famille de gaz combustibles, ladite au moins une caractéristique étant l'indice de Wobbe ou le pouvoir calorifique supérieur, le procédé comprenant : une mesure (E01) d'au moins deux propriétés d'écoulement dudit gaz combustible, une mesure (E02) du taux X H2  dihydrogène contenu dans ledit gaz combustible, ladite au moins une caractéristique Ξ GN/H2  étant estimée (E03) au moyen de la loi affine empirique suivante : Ξ GΝ/Η2  = α + β ⋅ Y + γ ⋅ X H2  avec α, β, et y des coefficients prédéterminés pour la famille de gaz combustibles, et Y une variable représentative de propriétés physiques dudit gaz combustible élaborée à partir desdites valeurs mesurées desdites au moins deux propriétés d'écoulement dudit gaz combustible.
Patent WO-2018115684-A1 (WO)
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: The device (400) for liquefying a natural gas comprises: a compressor (105) of a first vaporised refrigerant chemical mixture, a means (110) for fractionating the compressed mixture into a heavy fraction and a light fraction, - a first body (115) for exchanging heat between the heavy fraction of the first mixture and the natural gas to cool at least the natural gas, a second body (120) for exchanging heat between the light fraction of the first mixture and the natural gas cooled in the first exchange body to liquefy the natural gas, - a conduit (125) for returning the first vaporised refrigerant mixture in the heat exchange bodies to the compressor, - a regulator (405) for the liquefied natural gas, a collector (410) for the evaporation gas produced during the expansion of the gas in the regulator, - a conduit (415) for injecting the evaporation gas at the inlet of the second exchange body, upstream of an inlet (116) for the natural gas in the first exchange body (115), a third body (420) for exchanging heat between the natural gas and a second chemical refrigerant compound, - a means (425) for compressing the second vaporised compound, a means (430) for cooling the second compressed compound and a conduit (435) for transferring the second cooled compound towards the third exchange body.
Patent WO-2018215703-A1 (WO)
Inventor: CENNE ALAIN
IPC: G03F7/00
Filed: 2018-05-19
Abstract: L'invention a pour objet général un procédé de lithographie par nano- Impression permettant de réaliser un alignement de haute précision par autoguidage de tout ou partie des motifs d'un moule structuré (6) et d'un substrat structuré (1). Ce procédé de lithographie par nano-impression comprend les étapes suivantes séquentiellement : - Fabriquer un moule (6) contenant des structures (7), appelé moule structuré, - fabriquer un substrat (1) contenant des structures d'alignement (3), appelé substrat structuré, - Recouvrir ledit substrat structuré par un matériau polymérisable à l'état liquide ou un film thermodurcissable, - Pré-aligner sans contact ledit moule structuré avec ledit substrat structuré, - Laminer ledit moule structuré sur le substrat structuré, - Polymériser le matériau polymérisable pour former des motifs répliquant en négatif les motifs (7) du moule, - Séparer le moule structuré du substrat structuré sur lequel sont déposés les motifs répliqués. Le procédé est caractérisé en ce que tout ou partie des motifs (7) du moule structuré et des structures (3) du substrat structuré sont dimensîonnées de telle sorte que lors de l'étape de lamination, il y ait imbrication de tout ou partie desdites structures afin d'obtenir un alignement de précision.
Patent WO-2018142064-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage électrique, circuit de chauffage et procédé de gestion de la température correspondants
Inventor: PIERRON FRÉDÉRIC
IPC: F24H9/20
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage (1) électrique de fluide comprenant : - au moins une entrée (7) de fluide, - au moins une sortie (11) de fluide, - au moins un élément chauffant (13), - au moins un premier capteur de température (21) pour mesurer la température dudit au moins un élément chauffant (13), et - un module de commande (15) dudit au moins un élément chauffant (13). Selon l'invention, - ledit dispositif (1) comporte au moins un deuxième capteur de température (23) pour mesurer la température du fluide au niveau de ladite au moins une sortie (11), et - le module de commande (15) comprend au moins un moyen de traitement (17, 19, 35) pour : • exploiter les informations de température (T21, T23) des capteurs de température (21, 23), et pour • générer une commande dudit au moins un élément chauffant (13) en fonction des informations de température (T21, T23). L'invention concerne également un circuit de chauffage et un procédé de gestion de la température associés.
Patent WO-2018234669-A1 (WO)
Title: Process for manufacturing a composite material part having one or more local thickness variations
Inventor: CAMUS ERWAN
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-06-18
Abstract: A process for impregnating a fibrous texture (10) comprising the following steps: - placing a fibrous texture (10) in an impregnation chamber (101) of a mold (110), the impregnation chamber (101) being closed in the upper part thereof by an impermeable membrane that is at least partly deformable (140) placed opposite an exposed face (10a) of the fibrous texture (10), said membrane (140) separating the impregnation chamber (101) from a compaction chamber (102), - injecting a liquid composition (150) containing at least one precursor of a matrix material into the impregnation chamber, - injecting a compression fluid (160) into the compaction chamber (102) in order to force the liquid composition (150) to penetrate the fibrous texture (10) so as to obtain a fibrous preform (20) impregnated with said liquid composition. The fibrous texture (10) has, on the exposed face thereof (10a), an overthickness portion (11). The impermeable membrane (140) comprises a conformal portion (141) having a shape corresponding to the shape of the contour of the overthickness portion (11) present on the exposed face (10a) of the fibrous texture (10).
Patent WO-2019043337-A1 (WO)
Title: Electrical connection device for vehicle cooled by a heat transfer fluid circuit
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: B60L11/18
Filed: 2018-08-29
Abstract: The invention concerns a circuit (1002) for a heat transfer fluid (750) of a vehicle comprising a cooling loop (800) comprising: - a pump (250) intended to make the heat transfer fluid (750) flow in the circuit (1002), - a radiator (350) intended to be exposed to an air flow (E), - a heat exchanger (900), characterised in that the heat exchanger (900) is dedicated to cooling an electrical connection device (10) intended to charge a traction battery of the vehicle.
Patent WO-2019063946-A1 (WO)
Title: Ventilation device for a motor vehicle heat exchange module with air guides for guiding the air flow passing through the air manifolds
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P5/06
Filed: 2018-09-27
Abstract: The invention relates to a ventilation device (2) for generating an air flow through a motor vehicle heat exchanger (1), the ventilation device (2) comprising: a plurality of ducts (8), - at least one air manifold (12) comprising at least one air flow inlet (131; 132) and ports, each duct (8) opening at one of the ends thereof into a port (14) separate from the air manifold (12), wherein the at least one air manifold (12; 100; 200; 300; 400; 500) is provided with air guides (104, 402) configured to guide the air flow passing through the air manifold (12; 100; 200; 300; 400; 500).
Patent WO-2019077247-A1 (WO)
Title: Method of exchanging data frames, and wi-fi stations associated therewith
Inventor: REDIETEAB GETACHEW
IPC: H04L1/16
Filed: 2018-10-15
Abstract: The present invention pertains to a method (1) of exchanging data frames comprising a QoS parameter which are transmitted between a first wireless station (STAl) and a second wireless station (STA2), these two stations being mutually associated. The method (1) comprises a phase of establishing a session comprising: the transmission by one (STAl) of the two stations termed the initiator, of a first data frame (QoS Data) comprising a QoS parameter and furthermore comprising check bits ((b 1 b 0)) coding the request to establish the session, the reception by the other station (STA2) termed the recipient in a buffer for receiving the first data frame (QoS Data) transmitted, the transmission by the recipient station (STA2) of a frame (ACK) of acknowledgement of the first data frame (QoS Data) comprising a QoS parameter, this acknowledgement frame (ACK) comprising check bits ((b' 1, b'0 )) coding a response to accept or refuse the establishment of the session.
Patent WO-2021032928-A1 (WO)
Title: Suction device
Inventor: SAMSON FRÉDÉRIC
IPC: A61F7/02
Filed: 2020-08-18
Abstract: The invention relates to a suction device (1) comprising a receptacle (10) consisting of a base wall (11) and a side wall (12) and having an opening (13) opposite the base wall (11) and bordered by the side wall (12), the receptacle (10) defining a cavity (20), the suction device (1) comprising a pipe (30) which leads into the cavity (20) and can be connected to a suction system (40) which is capable of sucking a fat fold (90) into the cavity (20). The side wall (12) comprises a transparent portion (125) through which a fat fold (90) located in the receptacle (10) is visible, the suction device (1) being devoid of a system for cooling the side wall (12).
Patent WO-2021044093-A1 (WO)
Inventor: JOULIA AURÉLIEN
IPC: C23C28/00
Filed: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne une pièce revêtue (10) comprenant un substrat métallique (11), une barrière thermique et un revêtement protecteur comprenant au moins deux zones superposées (17; 19) à base de phases MAX. 4
Patent WO-2021044095-A1 (WO)
Title: Integrated and compact lidar measurement system
Inventor: ALLOUIS TRISTAN
IPC: G01S7/481
Filed: 2020-08-31
Abstract: The invention relates to a LIDAR measurement system (1) comprising: - a frame (17) comprising a plurality of side members connected to each other in order to define an internal space; - a laser scanner (12) attached to one end of the frame (17) and having at least one projecting portion which is arranged outside the internal space; - a tracking device (13) attached without any degree of freedom to the laser scanner (12) and arranged in the internal space; - a cooling device comprising at least one heat collector (16a) arranged in the measurement system (1) and thermally connected to a heat exchanger (16c); - a sealed protective housing attached to the frame (17) and having an opening to reveal a surface of the heat exchanger (16c).