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Patent FR-3015813-A1 (FR)
Title: Procede de mise en veille d'un systeme de communications comprenant plusieurs antennes d'emission
Inventor: SATHEESKUMAR VARMA VINEETH
IPC: H04W52/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en veille d'un système de communications comprenant, d'une part, au moins un émetteur ou plusieurs émetteurs coordonnés, et d'autre part au moins un récepteur, ledit système étant tel que l'émetteur, ou les émetteurs coordonnés, comporte(nt) m antennes d'émission au total, où m > 1. Ledit procédé est remarquable en ce que : a) l'on détermine le nombre minimal d'antennes d'émission qui permettra de satisfaire, lors de la transmission de données entre l'émetteur, ou les émetteurs coordonnés, et ledit récepteur, une Qualité de Service fixée, et b) l'émetteur, ou les émetteurs coordonnés, transmettent lesdites données au récepteur en n'utilisant que ledit nombre minimal d'antennes d'émission, cependant que les autres antennes d'émission sont mises ou maintenues en veille.
Patent FR-3020754-A1 (FR)
Title: Plateaux repas congeles ou frais decongelables et rechauffables en un unique passage au four micro-ondes de sorte que chaque element du repas soit a la bonne temperature de consommation
Inventor: GRAND JEAN JACQUES
IPC: F24C15/00
Filed: 2014-05-06
Abstract: Plateaux repas alvéolés contenant des plats frais et/ou congelés, dont les alvéoles sont operculées par des films suscepteurs, en sorte que par un unique passage au four micro-ondes, chaque plat soit porté, voire aussi maintenu, à la température recherchée lors de sa consommation.
Patent FR-3021400-A1 (FR)
Title: Methode de correction d'une trajectoire dans un dispositif d'aide au deplacement de personnes
Inventor: PASTEAU FRANCOIS
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne une méthode de correction de trajectoire dans un dispositif d'aide au déplacement de personnes équipé d'au moins un une unité de contrôle (UC) et un dispositif de capture d'image (CAM1) configuré pour opérer une prise de vue dans une direction de déplacement, le dispositif comprenant un module de détermination (CU1) d'une image de référence (IREF) représentative de l'environnement vu dans la direction de déplacement, un module de définition (CU2) d'une vitesse de rotation (ω2) et d'une vitesse de translation (V2), en fonction d'au moins l'image de référence (IREF) et une unité de contrôle (CU3) du ou des moteurs et d'un module de contrôle de direction en fonction, respectivement, de la seconde vitesse de translation (V2) et de la seconde vitesse de rotation (ω2).
Patent FR-3025593-A1 (FR)
Title: La tour solaire hydroelectrique a concentration ponctuelle
Inventor: MAZRI KHEIR EDDINE
IPC: F24S90/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne une centrale électrique qui transforme l'énergie solaire en énergie électrique en passant par l'énergie hydraulique au lieu de passer par les cycles à turbine à vapeur comme le cycle de Rankine ou le cycle de Hirn. Cette invention vise à diminuer les coûts des centrales solaires, améliorer leur rendement et valoriser l'énergie perdue sous forme de chaleur par les centrales thermiques (pétrole, charbon, gaz, nucléaire). Cette centrale est constituée de: - héliostats (miroirs) - un récepteur solaire (chaudière) - des réservoirs à piston contenant de l'air - des conduites d'air - un bassin et une tour d'eau - une chambre immergée au fond d'un bassin - un turbo-alternateur
Patent FR-3027998-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de lubrification a fiabilitee a double circuit d'une boite de transmission principale de puissance d'un aeronef
Inventor: HARREAU JEAN GUY
IPC: F16N17/02
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lubrification (1) à double circuit d'un système mécanique (3), ledit dispositif de lubrification (1) étant muni deux circuits de lubrification (10,20) indépendants et d'un réservoir (2) commun aux deux circuits de lubrification (10,20), et contenant un liquide de lubrification. Un premier circuit de lubrification (10) comporte deux premiers points d'aspiration (16,17) dudit liquide de lubrification situé dans ledit réservoir (2) et un second circuit de lubrification (20) comporte un second point d'aspiration (27) dudit liquide de lubrification situé dans ledit réservoir (2). Ledit dispositif de lubrification (1) à double circuit comporte un moyen de détection de passage en dessous d'une hauteur limite dudit liquide de lubrification dans ledit réservoir (2) formé par un premier point haut d'aspiration (16) situé au niveau de ladite hauteur limite, ledit second point d'aspiration (27) étant situé en dessous de ladite hauteur limite et un premier point bas d'aspiration (17) étant en dessous dudit second point d'aspiration (27).
Patent FR-3018525-A1 (FR)
Title: Alliage a base nickel a durcissement structural, piece en cet alliage et son procede de fabrication.
Inventor: CROZET CORALINE
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-03-14
Abstract: Alliage à base nickel à durcissement structural, caractérisé en ce que sa composition est, en pourcentages pondéraux : - 18% ≤ Cr ≤ 22%, de préférence 18% ≤ Cr ≤ 20% ; - 18% ≤ Co ≤ 22%, de préférence 19% ≤ Co ≤ 21 % ; - 4% ≤ Mo + W ≤ 8%, de préférence 5,5% ≤ Mo + W ≤ 7,5% ; - traces ≤ Zr ≤ 0,06% ; - traces ≤ B ≤ 0,03%, de préférence traces ≤ B ≤ 0,01% ; - traces ≤ C ≤ 0,1%, de préférence traces ≤ C ≤ 0,06% ; - traces ≤ Fe 51 % ; - traces ≤ Nb ≤ 0,01% ; - traces ≤ Ta 50,01% ; - traces ≤ S ≤ 0,008% ; - traces ≤ P ≤ 0,015% ; - traces ≤ Mn ≤ 0,3% ; - traces ≤ Si ≤ 0,15% ; - traces ≤ O ≤ 0,0025% ; - traces ≤ N ≤ 0,0030% ; le reste étant du nickel et des impuretés résultant de l'élaboration, les teneurs en Al et Ti satisfaisant, de plus les conditions : - (1) Ti/Al ≤ 3 ; - (2) Al + 1,2 Ti ≥ 2% ; - (3) (0,2 Al - 1,25)2 - 0,5 Ti ≥ 0% ; - (4) Ti + 1,5 Al ≤ 4,5%. Pièce réalisée en cet alliage, et son procédé de fabrication.
Patent FR-3019611-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses transversale de vehicule, a axe(s) et/ou paire(s) de protuberances de rigidification transversale
Inventor: KERISIT OLIVIER
IPC: F16H57/028
Filed: 2014-04-07
Abstract: Une boîte de vitesses (BV) comprend deux carters (C1, C2) logeant un arbre primaire (AP), installé suivant une direction transversale parallèle à un axe (AT) d'un train d'un véhicule (V), et des moyens d'accouplement (EM) de l'arbre primaire (AP) à un axe (AV) d'un vilebrequin d'un moteur thermique (MT) solidarisé aux premier (C1) et second (C2) carters. Les carters (C1, C2) logent un axe (A1) parallèle à la direction transversale et les solidarisant fixement l'un à l'autre dans une zone (Z) située entre l'arbre primaire (AP) et l'axe de train (AT) et/ou comprennent une face interne munie, dans cette zone (Z) au niveau d'une interface de couplage (IC), de protubérances de rigidification (PR) présentant une extension parallèle à la direction transversale et une fréquence de résonance supérieure aux fréquences de résonance des premiers modes de vibration des carters (C1, C2), et solidarisées fixement l'une à l'autre.
Patent FR-3020071-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'acides nucleiques, notamment d'acides nucleiques de grande longueur, utilisation du procede et kit pour la mise en œuvre du procede
Inventor: YBERT THOMAS
IPC: C12P19/34
Filed: 2014-04-17
Abstract: Procédé de synthèse d'acides nucléiques, de grande longueur, comprenant au moins un cycle d'élongation de fragments d'acides nucléiques initiaux, comprenant a) une phase d'addition enzymatique de nucléotides auxdits fragments, b) une phase de purification des fragments ayant une séquence correcte c) une phase éventuelle d'amplification enzymatique, chaque cycle étant réalisé dans un milieu réactionnel compatible avec une addition et une amplification enzymatiques, tel qu'un milieu aqueux, le procédé de synthèse comportant également à la fin de l'ensemble des cycles d'élongation, une ultime étape d'amplification finale. Utilisation du procédé pour la production de gènes, ou de séquences d'acides nucléiques synthétiques, d'ADN ou d'ARN. Kit pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-3020362-A1 (FR)
Title: Element de construction, ainsi que procede de fabrication d'un tel element
Inventor: HORGNIES MATTHIEU
IPC: E04C1/40
Filed: 2014-04-29
Abstract: Selon ce procédé de fabrication d'un élément de construction, on prépare une pâte de béton frais, en mélangeant : - du ciment Portland, - de l'eau de gâchage, le rapport massique entre l'eau de gâchage et le ciment étant supérieur ou égal à 0,9, et - un matériau fragmentaire léger, dont la masse volumique à sec est inférieure à 500 kg/m3 et dont les éléments sont constitués d'une matière minérale poreuse à porosité ouverte et/ou d'une matière végétale. On introduit la pâte de béton frais dans un moule ayant au moins une surface de moulage, dont la rugosité est inférieure à 2 micromètres et sur laquelle une goutte d'eau distillée forme un angle de mouillage compris entre 70° et 130°. Après la prise du béton, on dégage le moule pour obtenir l'élément de construction recouvert, sur sa surface ayant été au contact de la surface de moulage, d'une couche de portlandite.
Patent FR-3021034-A1 (FR)
Title: Machine de formage-remplissage-scellage pour sachet a ruban
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65B51/30
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à une machine (200) de formage-remplissage-scellage pour la fabrication et le remplissage d'un sachet (100) à ruban, ledit sachet comportant une première feuille (112) et une deuxième feuille (114) formant ensemble un premier bord (117) et un deuxième bord (118) du sachet, et un dispositif de fermeture (120) à ruban, la machine comprenant : - un dispositif (210) configuré pour amener un film (1) sur la machine, - un dispositif d'acheminement (215) configuré pour positionner au moins un ruban (136) sur le film, - un dispositif de pliage (240) configuré pour plier le film (1) de manière à former la première feuille (112) et la deuxième feuille (114) du sachet, - des mâchoires de soudure (245a, 245b) configurées pour souder la première feuille (112) et la deuxième feuille (114) de manière à fermer deux côtés du sachet et à laisser un troisième côté du sachet ouvert, - une goulotte de remplissage (250) configurée pour remplir le sachet par le troisième côté du sachet, et - des mâchoires de soudure (255) configurées pour fermer le sachet en scellant le troisième côté.
Patent FR-3022407-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour coffret de communication
Inventor: BABIARZ ROMUALD
IPC: H02G3/16
Filed: 2014-06-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif modulaire pour coffret de communication comprenant : - des moyens de liaison d'une prise de raccordement sur un corps, les moyens de liaison étant agencés pour définir : - une première position de la prise de raccordement dans laquelle : - une ouverture de la prise de raccordement traverse ou est disposée en regard d'une première ouverture de la face avant du corps, ou - l'ouverture de la prise de raccordement débouche sur un passage ménagé dans le corps et destiné à un cordon de brassage, ledit passage débouchant sur la première ouverture de la face avant du corps, et - une deuxième position de la prise de raccordement dans laquelle : - l'ouverture de la prise de raccordement traverse ou est disposée en regard d'une deuxième ouverture de la face supérieure ou inférieure du corps, ou - l'ouverture de la prise de raccordement débouche sur un passage ménagé dans le corps et destiné au cordon de brassage, ledit passage débouchant sur la deuxième ouverture de la face supérieure ou inférieure du corps. la présente invention a également pour objet un coffret de communication comprenant un tel dispositif modulaire ainsi qu'un procédé de reconfiguration d'un dispositif modulaire.
Patent FR-3028335-A1 (FR)
Title: Peripherique de stockage de donnees avec gestion d'acces securise et procede de gestion d'acces associe
Inventor: GHAVAMIAN CHARLES SHAHROKH
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un périphérique de stockage de données dont l'accès est contrôlé de manière sécurisée, le périphérique (100) comportant au moins : - une interface de connexion (110) apte à être connectée à un système informatique (200) ; - une mémoire (112) configurée pour stocker des données ; - un module de communication (114) sans-fil apte à communiquer avec au moins un équipement électronique (210) ; -un module de gestion (116) configuré pour autoriser l'accès du système informatique à au moins une partie des données stockées dans la mémoire uniquement lorsqu'une communication est établie entre le module de communication et l'équipement électronique.
Patent FR-3030338-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la preparation a l’assemblage d’une piece de grandes dimensions
Inventor: GIRIN ALEXIS
IPC: B25J19/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un robot pour la préparation d'une surface (300) en vue de la réalisation d'un assemblage, lequel robot comprend : a. des moyens de commande d'axe et des moyens de mémoire pour piloter la réalisation d'une trajectoire par un effecteur (110) porté par la tâte du robot ; b. un stylet à contact et des moyens pour fixer ledit stylet dans la tête du robot, coopérant avec les commandes d'axes du robot pour le positionnement d'un contact détecté avec ledit stylet dans l'espace du robot ; c. des moyens de calcul pour modifier les coordonnées d'une trajectoire théorique comprise dans les moyens de mémoire du robot, en une trajectoire dite corrigée, en fonction des points palpés au moyen du stylet ; d. un effecteur (110) lié à la tête du robot par des moyens accommodants (112) aptes à maintenir un paramètre d'interaction constant, dans un intervalle de tolérance, avec la surface à préparer lors de la réalisation de la trajectoire corrigée.
Patent FR-3031150-A1 (FR)
Title: Organe de debrayage pour volet aerodynamique retractable de vehicule automobile
Inventor: ANDRE GERARD
IPC: F16D9/00
Filed: 2014-12-26
Abstract: Organe de débrayage (1) pour le désengagement d'une liaison entre un moyen moteur (2) et un arbre (3) entrainé en rotation par ledit moyen moteur (2), comportant un premier et un second éléments (4 et 5) aptes à s'emboîter l'un dans l'autre selon une direction sensiblement parallèle à l'arbre (3), l'un étant apte à être relié au moyen moteur (2) par une liaison lui permettant d'être mis en rotation par le moyen moteur (2), et l'autre élément étant apte à être fixé sur l'arbre (3), caractérisé en ce que : - le premier élément (4) comporte au moins un évidement (6) à l'interface d'emboitement (7) entre les deux éléments ; - le second élément (5) comporte au moins un moyen élastique (9) exerçant un effort radial sur l'interface d'emboitement (7) par l'intermédiaire d'un organe d'engagement (10) apte à venir s'engager dans l'évidement (6), maintenant solidaire en rotation les deux éléments jusqu'à un couple prédéfini de transmission entre l'organe d'engagement (10) et le premier élément (4) ; - le moyen élastique (9), l'évidement (6) et l'organe d'engagement (10) étant configurés pour qu'au-delà de ce couple prédéfini, l'organe d'engagement (10) comprime le moyen élastique (9) et sort de l'évidement (6).
Patent FR-3034858-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'imagerie par microscopie interferentielle plein champ
Inventor: BOCCARA ALBERT CLAUDE
IPC: G06T11/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Système d'imagerie (20) par microscopie interférentielle plein champ d'un échantillon volumique diffusant (206) comprenant : - un dispositif d'interférence (200) comprenant un bras de référence sur lequel est agencée une surface de réflexion (205), le dispositif d'interférence étant adapté pour produire, lorsque l'échantillon est disposé sur un bras objet du dispositif d'interférence, en chaque point d'un champ d'imagerie, une interférence entre une onde de référence obtenue par réflexion d'ondes lumineuses incidentes sur une surface élémentaire de la surface de réflexion (205) correspondant audit point du champ d'imagerie et une onde objet obtenue par rétrodiffusion d'ondes lumineuses incidentes par un voxel d'une tranche de l'échantillon à une profondeur donnée, ledit voxel correspondant audit point du champ d'imagerie, - un dispositif d'acquisition (208) adapté pour acquérir, à différence de marche fixe entre le bras objet et le bras de référence, une succession temporelle de N signaux interférométriques bidimensionnels résultant des interférences produites en chaque point du champ d'imagerie, - une unité de traitement (220) configurée pour calculer une image (IB, IC) représentative de variations temporelles d'intensité entre lesdits N signaux interférométriques bidimensionnels.
Patent FR-3037579-A1 (FR)
Title: Poudre d'agregats a base de nitrure de bore
Inventor: NAHAS NABIL
IPC: C01B21/064
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention se rapporte à un poudre constituée essentiellement d'agrégats à base de nitrure de bore, ladite poudre présentant une composition chimique globale, en pourcentages massiques, comprenant entre 40 et 45% de bore, entre 53 et 57% d'azote, moins de 400 ppm poids de calcium, moins de 5%, au total, d'autres éléments, plus de 90% de nitrure de bore, borne incluse, en pourcentages poids et sur la base de la totalité des phases cristallisées, une circularité moyenne supérieure ou égale à 0,90, une taille médiane de pores inférieure ou égale à 0,3 µm et une porosité ouverte inférieure ou égale à 55%.
Patent FR-3039992-A1 (FR)
Title: Dispositif de sterilisation bi-matiere
Inventor: COURTIN KARINE
IPC: A61L2/03
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stérilisation (10) d'un produit liquide ou fluide, qui comporte une partie réalisée en un matériau bactéricide qui est destinée à être mise en contact avec ledit produit et qui est apte à libérer des ions bactéricides dans ledit produit, caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième partie (14) réalisée en un deuxième matériau présentant une électronégativité supérieure à l'électronégativité du matériau bactéricide, ladite deuxième partie (14) étant reliée électriquement à la première partie et provoquant l'émission desdits ions bactéricides par la première partie (12) du dispositif de stérilisation (10) lorsque les deux parties sont mises simultanément en contact avec le produit et mises en contact électrique l'une avec l'autre.
Patent FR-3027697-A1 (FR)
Inventor: POPA FLORENTINA
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-09-09
Abstract: Dans certains modes de réalisation, un appareil et un système, aussi bien qu'un procédé et un objet, peuvent coopérer pour déterminer la proximité à des zones de transition du régime de flux de fluide au niveau de l'emplacement dans un flux de fluide interne, basé sur les valeurs de la fonction de pondération de l'espace paramètre continu associées à l'emplacement, et les valeurs du paramètre physique associées au flux de fluide au niveau de l'emplacement qui sont déterminées par au moins l'un d'une mesure ou une simulation. D'autres activités peuvent comprendre le fonctionnement d'un dispositif commandé basé sur la proximité à l'un des régimes de flux de fluide choisi défini par les zones de transition du régime de flux de fluide. Des appareils, systèmes et procédés additionnels sont également divulgués.
Patent FR-3043980-A1 (FR)
Title: Fixation de siege sur plancher composite de vehicule automobile
Inventor: TUAL CATHERINE
IPC: B60N2/015
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention a pour objet une structure de véhicule avec un plancher d'habitacle recevant un siège. Le plancher comprenant une première cloison (4) composite et une deuxième cloison (6) composite entre lesquelles est ménagé un espace traversé par un dispositif de fixation des cloisons (4 ; 6) permettant l'ancrage du siège. Le dispositif de fixation comporte une première partie filetée avec un corps (14) et une deuxième partie filetée (32) qui sont chacune en contact d'une cloison (4 ; 6) associée ; ainsi qu'un axe fileté (22) vissé à chacune des parties filetées (32) de manière à fixer les cloisons (4 ; 6) l'une à l'autre. L'axe fileté (22) est monobloc et présente des filetages inversés. Le dispositif de fixation permet un rattrapage de jeu entre les cloisons (4 ; 6), ce qui améliore le maintien du siège lors d'un accident.
Patent FR-3044921-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des tensioactifs anionique, amphotere et/ou non ionique, un acide gras, un polymere cationique et une silicone, et procede de traitement cosmetique
Inventor: COGNET MARIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : - des tensioactifs anioniques, en une quantité totale supérieure ou égale à 10% en poids, par rapport au poids total de la composition, - des tensioactifs amphotères et/ou non-ioniques, - des acides gras, - des polymères cationiques et/ou amphotères, et - des silicones, le rapport pondéral tensioactif(s) anionique(s)/acide(s) gras étant inférieur ou égal à 3,5. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, et plus particulièrement de lavage et de conditionnement, des matières kératiniques, notamment des cheveux, mettant en œuvre la présente composition.
Patent FR-3046337-A1 (FR)
Title: Vetement pour enfant
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A41D11/00
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'objet de l'invention est un vêtement (1) pour enfant comprenant : - au moins un tronc (2) destiné à recouvrir au moins partiellement le buste d'un enfant, le tronc (2) présentant une encolure (2c), - au moins une première ouverture (5), dite ouverture ventrale, délimitée par au moins deux pans latéraux (2a, 2b) formant au moins partiellement le tronc (2), - au moins une première manche (3), - au moins une deuxième manche (4), caractérisé en ce que le vêtement (1) comprend au moins une deuxième ouverture (6), dite ouverture latérale, s'étendant au moins partiellement sur la première manche (3) depuis l'encolure (2c) dans une direction sensiblement longitudinale selon un axe longitudinal médian (Y-Y) de la première manche (3).
Patent FR-3032745-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de la quantite d'agent reducteur a injecter dans la conduite des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: GEHRKE MARKUS
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-02-16
Abstract: « Procédé et dispositif de commande de la quantité d'agent réducteur à injecter dans la conduite des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne » Procédé et dispositif de commande de la dose d'agent réducteur injectée par un système de dosage dans la conduite des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne en amont d'un catalyseur accumulateur d'oxydes d'azote NOx dans les gaz d'échappement par le système de dosage. Une installation de commande détermine la dose de consigne nécessaire en agent réducteur et la dose réelle d'agent réducteur dosée effectivement et on compare la dose réelle injectée à la dose de consigne injectée d'agent réducteur. Selon le procédé on détermine une grandeur de correction à partir de la comparaison de la dose réelle et de la dose de consigne et on règle la quantité à injecter en tenant compte de la grandeur de correction.