baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988351-A1 (FR)
Title: Renfort modulaire pour l'ancrage d'une ceinture de securite sur le pied central d'un vehicule.
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B60R22/24
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention a trait à une pièce (4, 8) de renfort de pilier ou de fixation pour l'ancrage d'une ceinture de sécurité fixée sur un pilier de véhicule. La pièce est destinée à être insérée dans le pilier et à y être soudée au niveau de feuillures (30) matérialisées par des tôles (12, 24) délimitant ledit pilier. L'invention propose un type de pièce qui peut être placée à la fois seule ou à plusieurs de manière à former un empilement dans le pilier sans avoir besoin de le modifier. Cet effet technique est permis grâce à des pattes de fixation (16) espacées qui sont logées dans les feuillures. Les écartements des pattes de fixation (16) d'une première pièce (4, 8) sont tels qu'ils permettent la présence dans les feuillures (30) de pattes de fixation (16) d'une deuxième pièce (4, 8).
Patent FR-2990515-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation de la quantite d'exsudats d'une plaie.
Inventor: VISEUX DE POTTER PHILIPPE
IPC: G01N33/483
Filed: 2012-05-10
Abstract: Dispositif pour estimer la quantité d'exsudats d'une plaie pendant une période déterminée, caractérisé en ce qu'il comprend un support de quantification (1) transparent ou semi-transparent, et comportant un abaque (2) défini par une pluralité de zones (Z1, Z2,... Zn), la surface de chacune desdites zones correspondant à une quantité déterminée d'exsudats susceptible de s'être écoulée de ladite plaie pendant ladite période.
Patent FR-2993725-A1 (FR)
Title: Dispositif d'augmentation d'autonomie
Inventor: MADAR SASHA
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-07-18
Abstract: Dispositif de téléphonie ou de multimédia portatif, comprenant un ou plusieurs éléments consommateur en électricité et un agencement permettant/adapté pour générer de l'électricité avec au moins un élément mobile, ledit agencement faisant partie intégrante du dispositif, caractérisé en ce que le dit au moins un élément mobile est un élément émetteur de champ électromagnétique.
Patent FR-2995148-A1 (FR)
Title: Procede de transformation d'un connecteur male en un connecteur femelle et connecteur transformable
Inventor: DALAMIOT JEREMY
IPC: H01R13/02
Filed: 2012-08-28
Abstract: L'invention concerne un connecteur comportant : - une embase (11) munie d'une pluralité de broches (10) formant contacts mâles, - un insert (13) assurant une herméticité des dites broches mâles dans l'embase, - un module d'adaptation femelle (3) apte à être monté dans l'embase (11) pour former un connecteur femelle, ledit module d'adaptation femelle (3) comportant une pluralité de douilles (30) formant contacts femelles, chaque douille femelle étant adaptée pour être montée autour d'une broche mâle (10), et un boitier de verrouillage (40) apte à être emboité autour de la pluralité de douilles (30) pour enserrer chaque douille femelle autour de la broche mâle associée (10). L'invention concerne également un procédé de transformation d'un connecteur mâle (1) en un connecteur femelle, consistant à installer une douille femelle (30) autour de chaque broche mâle puis installer et monter en force le boitier de verrouillage (40) autour des douilles femelles (30).
Patent FR-2997829-A1 (FR)
Title: Tete d'application d'un produit cosmetique, dispositif, methode et procede associes
Inventor: REVENU CHRISTIAN
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-11-13
Abstract: Cette tête (14) comprend : - un manchon (30) de réception d'un organe rotatif (32) d'application de produit, - un organe interne (70) de support de l'organe rotatif (32), disposé dans un passage interne (31) du manchon (30) en amont d'une ouverture aval (56), l'organe interne (70) étant mobile axialement entre une position aval de maintien de l'organe rotatif (32) dans une configuration d'obturation de l'ouverture aval et une position amont de libération de l'organe rotatif (32) ; La tête comporte un organe (72) de sollicitation élastique de l'organe interne (70) de support vers sa position aval. L'organe de sollicitation élastique (72) raccorde transversalement l'organe interne (70) à la paroi latérale (50) dans le passage interne (31).
Patent FR-2998585-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un materiau organique ou metallique par des composes organiques par reduction electrochimique des ions diazonium desdits composes organiques, en courant pulse
Inventor: FLONER DIDIER
IPC: C25D9/02
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de revêtement d'un matériau organique ou métallique par greffage covalent d'au moins un composé organique A possédant au moins un groupe aromatique substitué par une fonction diazonium, sur une surface dudit matériau, caractérisé en ce que le matériau est poreux ou fibrillaire ayant une surface géométrique d'au moins 10 cm2 de matériau ; et en ce qu'il comprend une étape d'imposition en continu d'un courant non nul pulsé selon un mode intensiostatique à la surface du matériau pour réduire électrochimiquement l'ion ou les ions diazonium. L'invention se rapporte également à des matériaux composites ainsi obtenus, et l'utilisation de tels matériaux pour la fabrication d'électrodes.
Patent FR-2999183-A1 (FR)
Title: Composes cyclopropyl boroniques, procede de preparation desdits composes, et leur utilisation
Inventor: OOSTING PETER
IPC: C07F5/02
Filed: 2012-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet des composés cyclopropylb oronique s, leur procédé de préparation et leur utilisation.
Patent FR-3000660-A1 (FR)
Title: Display device for detection and intraoperative visualization of component within drainage ganglia, has detection unit detecting part of beam output from radiation, and nuclear radiation detection unit detecting another type of radiation
Inventor: CHAMBRON JACQUES
IPC: A61B1/04
Filed: 2013-01-04
Abstract: The device (1) has a miniaturized film camera i.e. CCD camera (2), that allows invasive detection associated with an image processing unit. A focusing lens (3) is arranged for focusing a radiation coming from an emission unit (3b), where the focusing of the radiation is superimposed on a frame of a field of view. A detection unit (4) is arranged for detection of a part of a beam output from the radiation emitted by a tissue excited by the radiation coming from the emission unit. A nuclear radiation detection unit (5) is arranged for detection of another type of radiation. An independent claim is also included for a system for detection and intraoperative visualization of a component within a tissue.
Patent FR-3000658-A1 (FR)
Title: Portable cooking appliance i.e. barbeque, for use during camp-site, has lid resting on positioning units of hollow grease tray remote from bottom, where bottom includes flat surface rested on surface equal to opening surface of tray opening
Inventor: FROMENT MATHIEU
IPC: A47J37/07
Filed: 2013-01-04
Abstract: The apparatus has a hollow grease tray (110) made of material, resistant to heat and flame. Bottom of the tray is opened through an opening. The bottom has an edge covering the opening inside the tray. Positioning units are formed by the edge and slots remotely position accessories e.g. lids (210), rigid cooking plate (410), grill (510) and deflector (515) on the tray remote from the bottom. The lid is made of material resistant to heat and the flame. The lid rests on the positioning units. The bottom has a flat surface rested on surface equal to an opening surface of the opening of the tray.
Patent FR-3001857-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'eclairage
Inventor: DHERBASSY FABIEN
IPC: F21S8/08
Filed: 2013-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'un contrôleur de lampadaire sans fil (114') dans un système de commande d'éclairage, le procédé comprenant : lire, par un dispositif d'installation mobile (222), des paramètres de configuration à partir d'un élément lisible par une machine du contrôleur de lampadaire sans fil (114') ; déterminer des données de position indiquant une position courante du dispositif d'installation mobile ; et transmettre, par le dispositif d'installation mobile, les paramètres de configuration et les données de position à un serveur central (202).
Patent FR-3002670-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement cryptographique utilisant une donnee sensible
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: G06F21/36
Filed: 2013-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cryptographique utilisant une donnée sensible dans un système de traitement cryptographique comprenant en mémoire un test permettant de différencier un humain d'un ordinateur (ChallR) ainsi qu'une valeur de référence (Co) d'une fonction cryptographique en la donnée sensible et en une solution au test mémorisé (ChallR), ledit procédé comprenant : une étape de transmission (E10) du test mémorisé (ChallR) à un utilisateur; une étape d'obtention (E20) d'une réponse (R') de l'utilisateur audit test transmis ; une étape de traitement cryptographique (E30) basé sur la donnée sensible, utilisant ladite réponse obtenue (R'), ladite valeur de référence (Co) ainsi que ladite fonction cryptographique. Le procédé est caractérisé en ce que ladite valeur de référence (Co) et ledit test (ChallR) sont en mémoire dudit système de traitement cryptographique et ladite solution n'est pas en mémoire dudit système de traitement cryptographique, lors de ladite étape de transmission (E10).
Patent FR-2988580-A1 (FR)
Title: Fusion d'images parametriques par resonance magnetique et ultrasonores
Inventor: LEE CHI-YIN
IPC: A61B5/055
Filed: 2013-03-29
Abstract: Des images paramétriques par résonance magnétique et ultrasonores sont fusionnées ou combinées. Une IRM et une imagerie par ultrasons sont utilisées pour acquérir (30, 32) le même type d'images paramétriques. Des données fusionnées sont créées (44) en combinant des données paramétriques ultrasonores et d'IRM à des instants auxquels les deux types de données sont disponibles. Plutôt que de sacrifier le débit, des données fusionnées sont créées (44) pour des instants auxquels des données d'IRM ne sont pas acquises. Une courbe représentant les valeurs du paramètre dans le temps est ajustée sur les données d'IRM et ultrasonores disponibles de chaque emplacement, résultant en des données fusionnées à des instants auxquels des données d'IRM ne sont pas disponibles.
Patent FR-3005703-A1 (FR)
Title: Systeme hydraulique a controle electronique de pression et de debit
Inventor: DUCHENE LUC-OLIVIER
IPC: F15B21/08
Filed: 2013-05-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un système hydraulique (10) comprenant : - un réservoir (20) contenant un fluide (33), - un circuit hydraulique (30) sous pression, - une pompe (18) apte à prélever le fluide (33) du réservoir (20) pour le déverser dans le circuit hydraulique (30), et - un moteur (14) actionnant la pompe (18), caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - un variateur (12) contrôlant au moins deux paramètres (35-36) du moteur (14), un couple et une vitesse de rotation, et - un circuit de commande (11) apte à commander numériquement ou par consignes analogiques lesdits paramètres (35-36) du moteur imposés par le variateur (12), - le paramètre (35) de couple correspondant à une valeur de pression induite dans le circuit hydraulique (30), - le paramètre (36) de vitesse de rotation correspondant à une valeur de débit induite dans le circuit hydraulique (30).
Patent FR-3005845-A1 (FR)
Title: Procede et installation de nettoyage et de desinfection de dispositifs medicaux
Inventor: CHAUVIN ELOISE
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de nettoyage et/ou de désinfection de tout ou partie d'un dispositif médical à nettoyer, dans lequel on met au moins une partie dudit dispositif médical en contact avec un fluide de nettoyage distribué par au moins une buse de distribution, caractérisé en ce que ladite au moins une buse de distribution est alimentée par du CO2 à l'état liquide, au moins une partie du CO2 à l'état liquide se transformant en particules de neige carbonique, lors de son passage dans ladite au moins une buse de distribution et/ou en amont de ladite au moins une buse de distribution et/ou en aval de ladite au moins une buse de distribution, et au moins une partie desdites particules de neige carbonique sont projetées sur le dispositif médical à nettoyer. Installation de mise en œuvre.
Patent FR-3006129-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique synchrone, systeme correspondant et vehicule automobile comprenant le systeme
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P6/08
Filed: 2013-05-27
Abstract: Procédé de commande d'une machine électrique synchrone à aimant permanent alimentée par une batterie délivrant une tension d'alimentation à ses bornes, comprenant : - un calcul (E01) d'une composante initiale directe de tension et d'une composante initiale quadratique de tension dans un repère tournant, - une vérification d'une condition de saturation (E02), - un calcul (E03) d'un angle - une élaboration (E04) de tensions à appliquer à la machine électrique si α varie négativement et Vdc est positif ou si α varie positivement et Vdc est négatif. L'invention trouve application dans la commande de machines électriques synchrones.
Patent FR-3007974-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un derive c-glycoside ou un derive d'acide cucurbique, un corps gras pateux et un derive non ionique de cellulose modifie hydrophobe
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-07-04
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'émulsion comprenant au moins un actif choisi parmi les dérivés C-glucoside, en particulier le C-béta-D -xylopyranoside-2-hydroxy-propane, et les dérivés d'acide cucurbique, tels que le sel de sodium de l'acide 3-hydroxy-2-pentylcyclopentyl)acétique, au moins un corps gras pâteux, et au moins un dérivé non ionique de cellulose comprenant un ou plusieurs substituants hydrophobes ayant de 8 à 30 atomes de carbone. La présente invention permet d'obtenir des émulsions contenant des actifs choisis parmi les dérivés C-glucoside et les dérivés d'acide cucurbique qui sont stables, même sans l'utilisation de tensioactif émulsionnant ou avec un faible taux de tensioactif émulsionnant (par exemple inférieur à 3 %), et qui apportent un bon agrément sensoriel, même lorsque la composition comporte un fort taux de ces actifs. La composition selon l'invention apporte une sensorialité excellente, sans effet rêche ni gras ni collant et sans effets de pelluches. De plus, elle permet de renforcer la perception d'efficacité grâce à des effets immédiats ressentis dès l'application du produit : effets nutritifs, apaisants, hydratants.
Patent FR-3010682-A1 (FR)
Title: Poussette pliable adaptable au transport des nouveau-nes
Inventor: HENRY GILLES
IPC: B62B7/06
Filed: 2013-09-13
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne une poussette mobile entre une position déployée et une position repliée, comprenant une structure avec notamment deux montants de poussoir (1, 1'), des jambes avant (3, 3'), des jambes arrière (5, 5'), des supports d'assise (7, 7'), un dossier (2) et des articulations (31-35, 41-47) pour le pliage à plat de la poussette. La poussette comprend en outre une base textile (16), des tendeurs (18, 18') pour la mise en tension d'une partie antérieure (16a) de la base textile (16), une capote (19) avec au moins un arceau principal (20) et des éléments de fixation (23, 23') permettant de fixer chaque côté de l'arceau principal (20), par exemple à un point de fixation de la partie antérieure (16a) de la base textile (16) à proximité des tendeurs. En position dépliée, le dossier (2) est maintenu contre les supports d'assise (7, 7') et peut accueillir un enfant dans une position allongée en étant tourné vers l'arrière de la poussette. En position dépliée, les tendeurs (18, 18') sont tendus et permettent le déploiement de la partie antérieure (16a) de la base textile (16) et de la capote de protection (19). Lors du pliage, le basculement vers l'avant des montants de poussoir (1, 1') permet de détendre les tendeurs (18, 18'), entraînant le repliement de la partie antérieure (16a) de la base textile (16) et de la capote de protection (19).
Patent FR-3012815-A1 (FR)
Title: Composite comprenant une mousse polyurethane plastifiee et un revetement en resine pvc plastifie
Inventor: AMOUROUX NICOLAS
IPC: C08L75/04
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne un composite comprenant une mousse polyuréthane plastifiée et un revêtement en résine PVC plastifié, son procédé de préparation et son utilisation pour la préparation d'un panneau pour les parties d'habitacle automobile. L'invention concerne également l'utilisation d'un composé plastifiant au sein d'une mousse en contact avec un revêtement en résine PVC comprenant également un composé plastifiant pour limiter ou empêcher la migration du composé plastifiant du revêtement dans la mousse.
Patent FR-2999684-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'eau chaude sanitaire
Inventor: PÔTRA JOAO
IPC: F24D17/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: Dispositif de préparation d'eau chaude sanitaire (1) comportant un réservoir tampon principal (5) couplé à une installation de chauffage (6), ayant une sortie d'eau chaude (20) et en position géodésique basse, une conduite d'alimentation (17) reliée à une source d'alimentation (3). Les points de puisage (4, 4A, 4X) sont reliés à la source d'alimentation (3), et à la sortie d'eau chaude (20). Aux points de puisage (4, 4A, 4X) la conduite d'eau chaude (7, 7A, 7X) comporte un réservoir auxiliaire (8, 8A, 8X) relié au réservoir tampon principal (5) en position géodésique basse par une conduite de retour (9, 9A, 9X).
Patent FR-3015067-A1 (FR)
Title: Procede de composition et d'execution d'un plan de sequencement de taches temps-reel
Inventor: DAVID VINCENT
IPC: G06F9/52
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'exécution de deux tâches en temps partagé, comprenant les étapes consistant à décomposer hors-ligne chaque tâche en une séquence répétitive de trames successives, où chaque trame est associée à une opération atomique ayant un besoin d'exécution, et définit une date de début à partir de laquelle l'opération peut commencer et une date d'échéance à laquelle l'opération doit être terminée, d'où il résulte que chaque trame définit une marge de temps dans laquelle l'opération peut démarrer ; vérifier pour chaque trame d'une première des séquences répétitives que l'opération correspondante peut être exécutée entre deux opérations successives quelconques d'un groupe de trames de la deuxième séquence répétitive, chevauchant la trame (Fai) de la première séquence répétitive, tout en respectant les dates de début et les échéances des opérations ; et si la vérification est satisfaite, autoriser l'exécution des deux tâches. Les opérations des deux tâches sont alors ordonnancées selon les cas suivants évalués à chaque date clé, où une date clé survient à chaque échéance, chaque date de début, et chaque fin d'exécution d'opération : si deux opérations peuvent démarrer, exécuter celle qui a l'échéance la plus courte ; et si une seule opération peut démarrer, l'exécuter seulement si son besoin d'exécution est inférieur à la durée restant jusqu'à la date de début de la prochaine trame de l'autre séquence, augmentée de la marge de temps associée à ladite prochaine trame de l'autre séquence.
Patent FR-3024818-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et distribution de fourrage pour les equides
Inventor: FAUTRAS JEAN LUC HENRI PIERRE
IPC: A01K5/00
Filed: 2014-08-18
Abstract: Dispositif (1) pour stoker et distribuer du fourrage aux équidés en box. L'objet de l'invention est un dispositif (1) pour stocker et distribuer du fourrage aux équidés par une (au moins) ouverture (3) courbe permettant le maintien du fourrage à l'intérieur avec une sortie du fourrage par gravité au fur et à mesure qu'il est consommé. L'ouverture en courbe permet que le cheval pousse sur les zones fermées sans qu'il puisse engager sa tête à l'intérieur du dispositif. La forme basse du dispositif constitue un réservoir pour les poussières. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'alimentation des équidés.
Patent FR-3016218-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme d'estimation de l'etat de sante d'une batterie d'un vehicule electrique ou hybride en condition d'utilisation, et procede de construction d'un modele pour une telle estimation
Inventor: BARRE ANTHONY
IPC: G01R31/36
Filed: 2014-01-03
Abstract: Procédé d'estimation de l'état de santé d'une batterie d'un véhicule électrique ou hybride en conditions d'utilisation, comprenant les étapes suivantes : a) pendant le fonctionnement de ladite batterie, acquérir une série temporelle de mesures de vitesse (v) ou d'accélération dudit véhicule et, simultanément, au moins une série temporelle de mesures (I, U, P) d'une grandeur choisie parmi : un courant ou une puissance délivré par ladite batterie, et une tension à ses bornes ; b) extraire des segments desdites séries temporelles correspondant à des motifs de vitesse ou d'accélération satisfaisant à au moins une condition prédéfinie ; et c) déterminer des estimations de l'état de santé de ladite batterie par application d'au moins un modèle d'estimation continue ou de classification auxdits segments desdites séries temporelles. Dispositif et système pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Procédé de construction d'un tel modèle d'estimation continue ou de classification.
Patent FR-3017848-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de vitesse pour vehicule aeroportuaire
Inventor: SCHMITT VALENTIN
IPC: B64F1/32
Filed: 2014-02-25
Abstract: Le véhicule, de préférence un véhicule aéroportuaire, comprend : - un moteur thermique (10) de traction; - une boîte de vitesse (11) transmettant la rotation du moteur aux roues (14) du véhicule ; - un système de commande (15) de la boîte de vitesse (11) ; - un capteur de mesure de la vitesse de déplacement du véhicule; dans lequel le système de commande applique un procédé de limitation de la vitesse de déplacement du véhicule en passant automatiquement la boîte de vitesse au point mort lorsque la vitesse de déplacement du véhicule dépasse un seuil.
Patent FR-3018879-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression (3) destiné à venir en appui sur un disque de friction du dispositif d'embrayage (1), un diaphragme (9) servant à l'actionnement du plateau de pression (3) et des moyens de rattrapage de l'usure du disque de friction étant intercalés entre le diaphragme (9) et le plateau de pression (3).
Patent FR-3004421-A1 (FR)
Title: Procedes pour predire une defaillance d'un systeme d'aerofreins
Inventor: CATT CHRISTOPHER JOSEPH
IPC: G05B23/02
Filed: 2014-04-15
Abstract: Procédé (100) pour prédire une anomalie d'aérofreins dans un aéronef ayant un système d'aérofreins comprenant de multiples gouvernes, une manette pour régler la position des multiples gouvernes et au moins un capteur de position de gouvernes, le procédé (100) comportant la réception (102) d'un signal de position délivré par le/les capteur de position, la détermination (106) d'une variation dans le signal de position et la prédiction (110) d'une anomalie dans le système d'aérofreins.