baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018776-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion amovible de deux modules d'un ensemble modulaire
Inventor: HOUOT JEAN-LAURENT
IPC: B65D25/04
Filed: 2014-10-17
Abstract: Chaque module fonctionnel (14, 22) comprend un boîtier (16) propre à être saisi par un utilisateur. Le dispositif (30) comprend un corps (32) délimitant une paroi verticale périphérique (34) et une cloison (36) de séparation horizontale délimitant avec la paroi (34) un compartiment supérieur (38) et un compartiment inférieur (40) configurés pour recevoir chacun l'un des deux modules (14, 22), le dispositif (30) comprenant au moins un connecteur électrique (48) pour le raccordement électrique des deux modules (14, 22) entre eux lorsqu'ils sont agencés dans le dispositif (30). Par ailleurs, le dispositif (30) comprend des moyens (44) de retenue de chaque module (14, 22) dans le compartiment correspondant (38, 40).
Patent FR-3017969-A1 (FR)
Title: Interface universelle pour detecteur
Inventor: CASERAS LOIC
IPC: G06F13/14
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne une interface (INT) universelle agencée pour se positionner entre un détecteur (D) et un équipement de contrôle/commande et comprenant : un connecteur (40) à au moins quatre points de connexion d'entrée agencés pour se connecter sur le détecteur (D) et comprenant notamment un point de connexion destiné à se connecter à une première sortie du détecteur pour recevoir un premier signal de sortie-détecteur (S1_D) et un autre point de connexion destiné à se connecter à une deuxième sortie du détecteur pour recevoir un deuxième signal de sortie-détecteur (S2_D), une unité de traitement (UC) agencée pour convertir chaque signal de sortie-détecteur (S1_D, S2_D) en une information binaire à envoyer à l'équipement de contrôle-commande et représentative d'un état commuté ou d'un état non commuté de chaque sortie du détecteur (D).
Patent FR-3003359-A1 (FR)
Title: Aile pour le remorquage large de sources de recherche geophysique
Inventor: MATTSSON ANDERS GORAN
IPC: G01V1/38
Filed: 2014-03-13
Abstract: Des techniques se rapportant au remorquage large de sources de signal de recherche marine sont décrites. Un appareil comprend une source de signal (32) et une aile (310) reliée à la source de signal (32). L'aile (310) est configurée pour appliquer une force sur la source de signal (32) lorsqu'elle est remorquée dans une étendue d'eau par un navire de recherche. La force comprend une composante latérale et une composante verticale. L'aile (310) peut être configurée pour appliquer la force basée sur une forme de l'aile (310) et une orientation de l'aile (310). L'aile (310) peut s'étendre sur au moins un tiers d'une longueur d'une quille (320) de l'appareil. Au moins une majorité d'une surface supérieure de l'aile (310) peut être orientée à moins de 20 degrés d'une parallèle à une surface de l'étendue d'eau.
Patent FR-3006218-A1 (FR)
Title: Empilement formant tampon de polissage chimique mecanique souple et conditionnable
Inventor: MURNANE JAMES
IPC: B24D3/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: Il est mis à disposition un empilement formant tampon de polissage chimique mécanique contenant : une couche de polissage ; une couche rigide ; et un adhésif thermofusible collant la couche de polissage à la couche rigide ; dans lequel la couche de polissage comprend le produit de la réaction d'ingrédients comprenant : un isocyanate polyfonctionnel ; et un système durcisseur ; dans lequel le système durcisseur contient un durcisseur polyol amorcé par une amine et un durcisseur polyol de masse moléculaire élevée ; dans lequel la couche de polissage présente une densité supérieure à 0,6 g/cm3 ; une dureté Shore D de 5 à 40 ; un allongement à la rupture de 100 à 450 % ; et une vitesse de coupe de 25 à 150 µm/h ; et dans lequel la couche de polissage a une surface de polissage adaptée au polissage du substrat.
Patent FR-3021729-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule
Inventor: LOPEZ PHILIPPE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-03
Abstract: Module lumineux pour véhicule, comportant une source d'éclairage et un réflecteur. Il comporte : - un cadre (3) de support d'une lentille (4) portant des moyens d'accrochage de ladite lentille, - une lentille (4) portant des moyens de fixation au cadre (3) de support, - les moyens d'accrochage de la lentille (4) étant disposés sur une partie seulement du pourtour du cadre (3).
Patent FR-3022296-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un cycle de rankine
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F01K25/08
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un système pour la production d'électricité, comprenant un circuit fermé de fluide de transfert de chaleur qui comporte un évaporateur (1), un organe de détente (2), un condenseur (3) et une pompe de circulation (4), un générateur (5) étant couplé à l'organe de détente (2), dans lequel un séparateur liquide - vapeur (6) pourvu d'un réservoir de liquide (12) est disposé entre l'évaporateur (1) et l'organe de détente (2), le système étant en outre pourvu d'un dispositif de contrôle (15) configuré pour vidanger le réservoir (12) si le niveau de liquide dans le réservoir atteint un seuil maximal (13).
Patent FR-3024592-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de circuits integres a diodes electro-luminescentes et circuits integres obtenus par ce procede
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: H01L33/48
Filed: 2014-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de circuits intégrés (100) à diode électroluminescente (23). Dans ce procédé on utilise un substrat (1) diélectrique flexible, sur l'une des faces (5, 7) duquel on reporte ou on grave des anodes et des cathodes (19). On colle une ou plusieurs diodes électroluminescentes (23) sur le substrat (1). On recouvre chaque diode (23) d'une résine (29) appropriée pour la protéger et former une lentille (31). La lentille (31) se trouve sur la face (5) du substrat (1) opposé à celle (7) comportant l'anode et la cathode (19). Des puits de connexion (9) permettent de relier électriquement chaque diode électroluminescente (23) à une anode et une cathode (19). L'invention concerne également un circuit intégré (100) et un ensemble de circuits intégrés (100) obtenus par ce procédé.
Patent FR-3025312-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la presence de fluide
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: G01M3/16
Filed: 2014-08-27
Abstract: Un dispositif de détection de la présence de fluide sur un composant (7) de véhicule automobile, ce dispositif comprenant un circuit (13) électrique comportant un conducteur (14) primaire et un conducteur (15) secondaire espacés dans lequel les conducteurs (14, 15) primaire et secondaire sont montés sur le composant (7) à l'aplomb l'un de l'autre, en entourant au moins partiellement le composant (7).
Patent FR-3028125-A1 (FR)
Title: Procede de reconfiguration rapide d'un routage sur panne d'un port d'un commutateur
Inventor: PEROTIN MATHIEU
IPC: H04L45/24
Filed: 2014-11-05
Abstract: Procédé de reconfiguration rapide d'un routage sur panne d'un port d'un commutateur comportant une pluralité de ports, une mémoire de persistance pour persister des données correspondant à une table de routage et une mémoire de travail pour travailler sur des données correspondant à une table de routage caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Emission (1010) d'un premier message de signalement de panne, Mise à jour (1020) autonome des données de routage uniquement dans la mémoire de travail en remplaçant un identifiant du port en panne par un identifiant d'un port fonctionnel, l'identifiant du port fonctionnel étant sélectionné localement, Emission (1030) d'un deuxième message de signalement de la mise à jour de la table
Patent FR-3039509-A1 (FR)
Title: Rechauffage pour equipement aeronautique pour un aeronef
Inventor: HODOT ROMAIN
IPC: G01P13/02
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne le réchauffage d'un équipent aéronautique destiné à être disposé au niveau de la peau de l'aéronef. L'équipement (25) comprend une partie (30, 31) destinée à être disposée au niveau de la peau (27) de l'aéronef et des moyens de réchauffage de la partie. Selon l'invention, les moyens de réchauffage comprennent une boucle thermodynamique comprenant un circuit fermé dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit fermé comprenant un évaporateur (14) et une zone dans laquelle peut s'opérer une condensation du fluide caloporteur dans l'appendice pour le réchauffer. Hors de l'évaporateur (14), le circuit dans lequel circule le fluide est formé par un canal tubulaire à section vide. Au moins une partie de l'équipement est réalisée en un matériau à faible conductivité thermique.
Patent FR-3031474-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion de fluide a partie principale divergente et moyens d’action sur le fluide, pour une extremite de conduit
Inventor: LAZURE HERVE
IPC: B60H1/34
Filed: 2015-01-12
Abstract: Un dispositif de diffusion de fluide (DD) est couplé à une extrémité (EC) d'un conduit (CD) dans lequel circule un fluide. Ce dispositif (DD) comprend une partie principale (PP), définissant une conduite ayant une face interne (FI) de forme conique et comportant une extrémité amont (EA1) propre à être couplée à l'extrémité (EC) du conduit (CD) et une extrémité aval (EV1) présentant une section interne ayant une surface supérieure à celle de l'extrémité amont (EA1), et des moyens d'action (MA), installés sensiblement à l'interface entre les extrémité (EC) et extrémité amont (EA1) et agencés pour agir sur le fluide en réduisant localement la surface de sa section, par écartement d'au moins une partie choisie de la face interne (FI), pour orienter le fluide suivant une direction principale choisie et avec un taux d'expansion choisi.
Patent FR-3032073-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un signal audio
Inventor: POTEREAU CYRILLE
IPC: H04B1/10
Filed: 2015-01-22
Abstract: Dispositif de traitement (1) d'un signal audio initial (4), comprenant : • un bloc détecteur d'aigus (2) apte à analyser le signal audio initial (4) pour déterminer un taux d'aigu (%), • un bloc filtre (3) apte à atténuer le signal audio initial (4) dans les aigus, si le taux d'aigu (%) est inférieur à un seuil maximal (Smax).
Patent FR-3037114-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-06-02
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion pour système de transmission de véhicule, le dispositif comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et, - au moins un organe de roulement (11a, 1 lb), l'organe de roulement coopérant avec une piste de roulement (12a, 12b) solidaire du support (2) et avec au moins une piste de roulement (13a, 13b) solidaire du corps pendulaire (3) pour guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2) en translation autour d'un axe fictif parallèle à l'axe de rotation (X) du support (2) et en rotation autour du centre de gravité dudit corps pendulaire (2), chaque piste de roulement (12a, 12b, 13a, 13b) s'étendant deux extrémités angulaires et l'une au moins des pistes de roulement (12a, 12b, 13a, 13b) présentant successivement entre ses extrémités angulaires au moins : - une première portion (30, 40) ayant un premier rayon, - une deuxième portion (31, 41) ayant un deuxième rayon, et - une troisième portion (32, 42) ayant un troisième rayon, les premier, deuxième et troisième rayons étant distincts et chacune desdites portions (30, 31, 32, 40, 41, 42) ayant une longueur non nulle.
Patent FR-3042387-A1 (FR)
Title: Preservation de vitamines hydrosolubles
Inventor: HUBERT ANTOINE
IPC: A23L33/15
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé comprenant un traitement thermique d'une composition comprenant de la chitine et des vitamines hydrosolubles et/ou leurs dérivés. L'invention vise également un granulé susceptible d'être obtenu par le procédé selon l'invention, un granulé comprenant de la chitine et des vitamines hydrosolubles et/ou leurs dérivés, et l'utilisation de ces granulés dans l'alimentation humaine ou animale, en particulier dans l'alimentation des poissons. Enfin, l'invention se rapporte à l'utilisation de la chitine pour la protection des vitamines hydrosolubles lors d'un traitement thermique.
Patent FR-3052954-A1 (FR)
Title: Outils de travail du sol tels que binette, rateau, herse, dont les extremites des griffes ou pointes comportent des embouts spheriques
Inventor: CALLOCH ALAIN
IPC: A01D7/06
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention consiste à remplacer les embouts saillants des outils conventionnels tels que râteaux, binettes ou herses tractées par des terminaisons sphériques. Ce dispositif a pour effet de faciliter le ratissage des pelouses, de maîtriser la profondeur de pénétration des outils de ratissage, binage ou hersage, tout en ameublissant le terrain travaillé. Il permet également de faciliter les semis ou le nivellement des gravillons. L'adjonction des sphères (1) sur les griffes (2) dans une armature (3) peuvent être soudées, emmanchées, forgées ou moulées selon le matériau de l'outil (4) et sa méthode de fabrication. Les sphères (1) ont un diamètre moyen de 13 mm mais peuvent varier de 9 à 18mm pour des travaux spécialisés tels que ratissage fin ou semis.
Patent FR-3047374-A1 (FR)
Title: Procede de configuration, de controle ou de supervision d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une installation domotique comprenant au moins un dispositif domotique (D1, D2) et au moins une unité centrale de commande (U), l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) étant susceptible de communiquer avec l'unité centrale de commande (U) par l'intermédiaire d'au moins un premier protocole local (P1) ; le procédé étant exécuté par l'au moins une unité centrale de commande (U) et comprenant les étapes suivantes : Réception d'au moins un message de configuration relatif à un identifiant de localisation (P1AD1, P1AD2) d'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon le premier protocole de communication local (P1) et à : un type de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) ; et/ou au moins une définition d'une fonction ou d'un groupe de fonctions de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon ledit premier protocole de communication (P1) et/ou au moins une définition d'une variable d'état ou d'un groupe de variables d'états de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon ledit premier protocole de communication (P1); Obtention d'un identifiant de localisation (P2AD1, P2AD2) de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon un second protocole de communication cible (P2) ; Enregistrement (ECfU7) de la correspondance entre l'identifiant de localisation (P1AD1, P1AD2) de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon le premier protocole de communication et l'identifiant de localisation (P2AD1, P2AD2) de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon le second protocole de communication (P2) ; Enregistrement (EcfU7) de l'au moins un type (P2TD1, P2TD2) de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) ; et/ou de l'au moins une définition d'une fonction ou d'un groupe de fonctions de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) et/ou de l'au moins une définition d'une variable d'état ou d'un groupe de variables d'états de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) ; et/ou d'une règle de conversion de fonction. La présente invention concerne également un procédé de contrôle et de supervision de ladite installation.
Patent FR-3033927-A1 (FR)
Inventor: KARAKULAK SEYHAN
IPC: G11C16/26
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne une table de décomptes d'erreurs qui est générée en se basant sur la lecture de lignes de mots d'un dispositif à mémoire flash, la table stockant un décompte d'erreurs pour chaque combinaison de ligne de mots et de tension de niveau de lecture respective utilisée pour lire les lignes de mots. Une pluralité de groupes de lignes de mots décalés sont générés en se basant sur la table de décomptes d'erreurs, chaque groupe associant une tension de décalage de niveau de lecture différente à une pluralité d'adresses de ligne de mots. Un dispositif de stockage est configuré pour lire les cellules de mémoire en utilisant une tension de décalage de niveau de lecture d'un groupe de lignes de mots décalé généré associé à une adresse de ligne de mots des cellules de mémoire à lire. Après un point prédéterminé dans un cycle de vie d'un bloc de mémoire respectif, la table est régénérée et une pluralité de groupes de lignes de mots décalés sont régénérés en se basant sur la table de décomptes d'erreurs régénérée.
Patent FR-3049520-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile automobile muni de moyens de fixation par aimant
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-03-29
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile comprenant un corps principal (6), un faisceau de fils (10), et un connecteur (14) situé à une extrémité (12) du faisceau de fils et fixé au corps principal par l'intermédiaire d'au moins un aimant (20).
Patent FR-3049617-A1 (FR)
Title: Procede de reconditionnement d'une paroi multi-perforee
Inventor: MONGIS THOMAS GUILLAUME
IPC: C23C16/56
Filed: 2016-03-30
Abstract: Procédé de reconditionnement d'une paroi multi-perforée comportant un côté froid et un côté chaud et traversée d'orifices de refroidissement (16), dans lequel, le côté chaud ayant été préalablement débarrassé de son revêtement thermique d'origine, il est procédé à une application d'un nouveau revêtement thermique (20) d'une épaisseur prédéterminée sur le côté chaud (10b) de la paroi multi-perforée (10), et à une élimination de la paroi multi-perforée du revêtement thermique incrusté au niveau des orifices de refroidissement.
Patent FR-3052134-A1 (FR)
Title: Train avant de vehicule a pieces d'interface modulables pour les liaisons pivot/rotule de triangles de suspension
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B62D7/18
Filed: 2016-06-06
Abstract: Un train avant (TV) de véhicule comprend : - deux triangles de suspension (TS) à chacun desquels est solidarisée une première partie (P1) d'une rotule (RT) comportant une seconde partie (P2), - deux montages de roue (MR) comprenant chacun un pivot (PM), et - deux pièces d'interface (PI) intercalées fixement chacune entre l'un des pivots (PM) et la seconde partie (P2) de l'une des rotules (RT), et présentant chacune un agencement modulable selon au moins une direction de l'espace de manière à induire un positionnement relatif modulable du pivot (PM) associé par rapport à la seconde partie (P2) de la rotule (RT) associée suivant cette direction de l'espace.
Patent FR-3053379-A1 (FR)
Title: Volet roulant a lames orientables
Inventor: JARDINIER SERGE
IPC: E06B9/38
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un volet roulant comportant une série de lames superposées (2f, 2o) articulées pour former un rideau d'occultation (3) comportant au moins une lame orientable (2o) comportant un support (9) et une aile orientable (10) montée pivotante sur le support selon un premier pivot (11) et sur la lame supérieure successive selon un deuxième pivot (13). Selon l'invention, les pivots (11, 13) sont agencés de manière que d'une part, en l'absence d'un effort exercé sur l'aile (10), l'effet du poids du rideau exercé sur la partie inférieure du support (9), amène les pivots (11, 13) à occuper une position superposée de sorte que l'aile (10) occupe une position ajourée, et que d'autre part, l'application d'un effort de poussée par la lame supérieure sur l'aile (10) entraine un décalage latéral entre les pivots de sorte que cette aile occupe une position fermée.
Patent FR-3054858-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un dispositif d'entrainement d'un equipement dispose dans le cone d'echappement
Inventor: AUSSEDAT NICOLAS MAURICE HERVE
IPC: F02K1/04
Filed: 2016-08-03
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à une turbine comportant - une veine secondaire d'écoulement d'air (4) ; - un cône d'échappement (25) s'étendant entre une extrémité amont et une extrémité aval, l'extrémité aval du cône d'échappement présentant un orifice d'échappement (29) ; - un équipement (6) destiné à être entrainé en rotation disposé dans le cône d'échappement ; - un dispositif d'entraînement (5) en rotation de l'équipement, le dispositif d'entraînement étant disposé dans le cône d'échappement et comportant : ○ une turbine à air (7) configurée pour entraîner en rotation l'équipement ; ○ un dispositif d'approvisionnement en air (8) de la turbine présentant un orifice d'admission d'air (81) dans la veine secondaire ; la turbine à air étant agencé dans le cône d'échappement de manière à ce que l'air sortant de la turbine circule autour de l'équipement avant de s'échapper par l'orifice d'échappement.
Patent FR-3058591-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un convertisseur de tension comportant un dispositif de detection de defaillance
Inventor: THIMON ALAIN
IPC: H02M1/32
Filed: 2016-11-08
Abstract: Le système de commande (128) comporte un système de détection de défaillance (144) conçu pour détecter, pour chaque bras de commutation (116n), une défaillance du bras de commutation (116n) à partir de l'état du point milieu (Un) du bras de commutation (116n) et du signal de commande (Cn) de l'interrupteur de premier côté (118n) du bras de commutation (116n). Le système de détection de défaillance (144) est en outre conçu, lorsqu'une défaillance d'un bras de commutation (116n) est détectée, pour envoyer une interruption (1n) indiquant la défaillance du bras de commutation (116n) à une unité de traitement (138).
Patent FR-3045003-A1 (FR)
Inventor: CHAPMAN CHRISTOPHER L
IPC: B64C1/14
Filed: 2016-12-09
Abstract: Un substrat non-transparent, incombustible pour le recouvrement avec un placage décoratif d'aviation est décrit. Le substrat non-transparent, incombustible comprend une couche de support comprenant un papier imprégné d'une résine polymère et un produit chimique ignifuge comprenant la couche de support et rendant ignifuge la couche de support. Un panneau d'aviation et un procédé permettant d'installer un substrat non-transparents, incombustible dans un ensemble de panneau d'aviation sont également décrits.
Patent FR-3059980-A1 (FR)
Title: Plancher de cabine pour aeronef et procede de montage d'un tel plancher
Inventor: FAURE JEROME
IPC: B64C1/18
Filed: 2016-12-09
Abstract: Un plancher de cabine (2) adapté pour être monté horizontalement dans un tronçon de fuselage périphérique d'aéronef, ledit plancher de cabine (2) comprenant une première partie structurale plane (21) et une deuxième partie structurale plane (22), chaque partie (21, 22) comprenant une extrémité de liaison (23) et une extrémité de fixation (24), les extrémités de fixation (24) étant adaptées pour être fixées audit tronçon de fuselage, le plancher de cabine (2) est remarquable en ce que les extrémités de liaison (23) de ladite première partie (21) et de ladite deuxième partie (22) sont articulées ensemble de manière à pouvoir évoluer entre un état plié, dans lequel les deux parties (21, 22) ne sont pas alignées et un état déplié dans lequel les deux parties (21, 22) sont alignées.