baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972487-A1 (FR)
Title: Lubrication system for heat engine of car, has control chamber including surface forming piston subjected to control pressure, where control pressure is taken alternatively in different pipes of oil circuit to deliver different pressures
Inventor: GALACTEROS PASCAL
IPC: F01M1/02
Filed: 2011-03-07
Abstract: The system has a variable displacement oil pump (6) controlled by an engine control unit (20), and supplying oil to an oil circuit. The oil pump comprises a control chamber (22) that includes a surface forming an adjusting piston subjected to control pressure so as to vary displacement of the pump, where the control pressure is taken alternatively in different pipes (24, 52, 54) of the oil circuit of a heat engine (51) to deliver different pressures. A solenoid valve (50) comprises a position that reduces the pressure of the oil in the control chamber.
Patent FR-2975089-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de bras telescopique de manutention
Inventor: ROBERT RENE LUC
IPC: B66F9/075
Filed: 2011-05-10
Abstract: Un dispositif de mesure de bras télescopique de manutention, dans lequel le bras télescopique de manutention comporte au moins deux éléments (1,2) montés à coulissement relatif, comporte un moyen de mesure de l'extension du bras télescopique. Le dispositif comporte des moyens (4) de calcul de l'extension de la partie mobile (2) du bras télescopique utilisant les caractéristiques hydrauliques d'un actionneur hydraulique (3) de télescopage, et le dispositif comporte un moyen d'ajustement des déplacements calculés à l'aide d'un signal transmis par un moyen (5,6) de repérage sans contact de la partie mobile (2) du bras télescopique.
Patent FR-2976675-A1 (FR)
Title: Circuit integre de mesure capacitive a pont flottant.
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: G01B7/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure capacitive comprenant : (i) un premier système électronique, référencé électriquement à un potentiel de garde, et apte à être relié à des électrodes capacitives, (ii) un second système électronique, référencé électriquement à un potentiel de masse, et (iii) des moyens d'excitation reliés respectivement auxdits potentiels de garde et de masse de telle sorte à imposer entre ces potentiels une différence de tension alternative, Lequel dispositif comprenant en outre un circuit intégré, référencé à la masse, comprenant une première zone d'implantation dans laquelle est implémenté ledit premier système électronique, et une seconde zone d'implantation dans laquelle est implémenté ledit second système électronique. L'invention concerne aussi des systèmes mettant en œuvre le dispositif et des utilisations du dispositif.
Patent FR-2978015-A1 (FR)
Title: Bonbon de sucre cuit comprenant des alpha-galacto-oligosaccharides non fructosyles
Inventor: DELBAERE FRANCOIS
IPC: A23G3/42
Filed: 2011-07-19
Abstract: La présente invention concerne un bonbon de sucre cuit comprenant un mélange de sucres constitué de glucose et d'α-galacto-oligosaccharides non fructosylés dans des proportions particulières. Elle a également pour objet un procédé de fabrication de ces bonbons, ainsi que l'utilisation, pour la fabrication d'un bonbon de sucre cuit, d'une composition renfermant le mélange précité.
Patent FR-2978231-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord anti-flambage pour tuyauteries
Inventor: COURPET ALEXIS
IPC: F16L27/12
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement d'un conduit (201) dans une tuyauterie, comprenant : a. un raccord (231) comportant des moyens (255) pour réaliser une liaison glissière longitudinale étanche avec une extrémité du conduit (201) selon une course totale d parallèlement à l'axe (210), dit longitudinal, dudit conduit (201) ; b. des moyens (265) d'arrêt en translation de la première extrémité du conduit (201) dans le raccord (231) pour une course d1 inférieure à d ; c. caractérisé en ce que lesdits moyens (265) d'arrêt en translation sont escamotables pour des conditions de compression définies du conduit (201).
Patent FR-2964303-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de boisson gazeuse aromatisee et a dose choisie
Inventor: SANTOIEMMO CARL
IPC: A23L2/54
Filed: 2011-09-02
Abstract: Dispositif de fabrication de boisson gazeuse (10) capable de fabriquer une dose unique ou de multiples doses uniques répétées d'une boisson aromatisée et gazeuse choisie, ledit dispositif de fabrication de boisson (10) comportant : un réservoir (20) en communication fluidique avec une chambre de gazéification afin de mélanger un volume choisi de fluide à du dioxyde de carbone ; une source de dioxyde de carbone sous pression en communication fluidique avec la chambre de gazéification ; une capsule d'arôme jetable à usage unique et emballée individuellement contenant un arôme et ayant un opercule scellé qui recouvre et scelle la capsule d'arôme ; et un mécanisme de perçage (210) pour percer la capsule d'arôme et y mélanger le volume choisi de fluide, et pour évacuer un fluide mélangé. Procédé de fabrication d'une dose unique ou de multiples doses uniques répétées d'une boisson choisie, aromatisée et gazeuse
Patent FR-2980620-A1 (FR)
Title: Method for processing decoded audio frequency signal, e.g. coded voice signal including music, involves performing spectral attenuation of residue, and combining residue and attenuated signal from spectrum of tonal components
Inventor: O'LEARY SEAN
IPC: G10L19/028
Filed: 2011-09-23
Abstract: The method involves identification of tonal components (E303a) within an audio signal represented in a frequency domain. A spectrum of tonal components identified from a sinusoidal model is calculated (E303b). The residue of difference between a decoded audio signal and a signal from the spectrum of tonal components is obtained (E304). Spectral attenuation of the residue is performed (E305), and the residue and the attenuated signal are combined (E306) from the spectrum of tonal components. Independent claims are also included for the following: (1) a decoder (2) a computer program comprising instructions to perform a method for processing a decoded audio frequency signal.
Patent FR-2980950-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees pour l'allocation de ressources radio
Inventor: GALTIER JEROME
IPC: H04W16/06
Filed: 2011-09-30
Abstract: Procédé de traitement de données pour réaliser une allocation de ressources radio dans un réseau radio cellulaire en mode paquet, ledit réseau radio cellulaire comportant une station de base (1) et un ensemble d'équipements utilisateurs (UE) configurés pour échanger des flux de données utiles avec la station de base, le procédé étant mis en oeuvre dans la station de base et comportant les étapes suivantes : a) affectation d'un nombre d'unités de ressources radio à la transmission de données de contrôle en fonction d'au moins une contrainte de qualité de service concernant les flux de données utiles en attente d'être servis par ladite station de base, b) détermination, en fonction dudit nombre d'unités de ressources radio attribuées pour la transmission de données de contrôle, d'un nombre d'unités de ressources radio disponibles pour la transmission de flux de données utiles, c) allocation des unités de ressources radio disponibles pour la transmission au cours d'un intervalle de temps déterminé de données d'au moins un sous-ensemble des flux de données utiles en attente d'être servis.
Patent FR-2967307-A1 (FR)
Title: Composant electrique comprenant un dispositif de contact
Inventor: SCHLITZKUS MICHAEL
IPC: H01R4/48
Filed: 2011-11-03
Abstract: Un composant électrique comprend un dispositif de contact dans lequel au moins un élément de contact affecté d'une force de pression ou d'une force de ressort peut être relié respectivement à une surface de contact fixe. La surface de contact fixe (5) est formée par un creux tridimensionnel en forme d'entonnoir, dans lequel peut être introduit l'élément de contact (6) affecté d'une force de pression ou d'une force de ressort. La surface de contact (5) dans le creux en forme d'entonnoir est de préférence formée par des zones métallisées d'un support de circuit moulé par injection du type "MID" (7), qui est rapporté sur le côté frontal du composant électrique.
Patent FR-2992333-A1 (FR)
Title: Floating securing rope for securing person e.g. performing caving, has snap ring whose volume density is lower than that of water, where volume of snap ring is sufficient to make total volume density of rope to be less than that of water
Inventor: BEAL MICHEL
IPC: D07B1/02
Filed: 2012-06-25
Abstract: The rope has an elastic snap ring whose volume density is lower than that of water, where a volume of the snap ring is sufficient to make a total volume density of the rope to be less than that of the water. The rope comprises fiber strand cords, and the snap ring is made of cellular polymeric elastomer foam with closed cells. The fiber strand cords are made of polyamide and exhibits a higher volume density than that of the water, where a density of the snap ring is 100-600 kilogram per cubic meter. A diameter of the snap ring is 35-70 percent of an outer diameter of the rope.
Patent FR-2997554-A1 (FR)
Title: Procede de modification d'un etat de contrainte initial d'une couche active vers un etat de contrainte final
Inventor: LE VAILLANT YVES MATTHIEU
IPC: H01L21/20
Filed: 2012-10-31
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) fournir un premier substrat (1) comprenant la couche active (10) réalisée dans un premier matériau de module d'Young E1, et d'épaisseur h1 ; b) fournir un deuxième substrat (2) réalisé dans un deuxième matériau de module d'Young E2, et d'épaisseur h2, c) incurver le premier substrat (1) et le deuxième substrat (2) de sorte qu'ils présentent chacun une forme arquée d'un rayon de courbure R ; d) assembler le deuxième substrat (2) à la couche active (10) de sorte que le deuxième substrat (2) épouse la forme du premier substrat (1) ; e) rétablir la forme initiale au repos du deuxième substrat (2), le procédé étant remarquable en ce que le deuxième matériau du deuxième substrat (2) est un matériau souple vérifiant la relation en ce que l'épaisseur du deuxième substrat (2) vérifie la relation et en ce que le rayon de courbure vérifie la relation
Patent FR-2985937-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de retournement des lisieres sur une calandre
Inventor: HEINTZE DAVID
IPC: B29C43/28
Filed: 2012-01-19
Abstract: ABREGE : Procédé de calandrage d'une nappe continue de fils de renfort (80) au cours duquel on dispose ladite nappe de fils de renfort entre une feuille de caoutchouc supérieure (6) continue et une feuille inférieure de caoutchouc inférieure (7) continue, lesdites feuilles de caoutchouc ayant une largeur supérieure à la largeur de la nappe de fils de renforts, de sorte que les deux parties latérales desdites feuilles de caoutchouc non situées au droit de la nappe de fils de renfort forment des lisières (61, 62 et 71, 72). On introduit l'ensemble formé à l'étape précédente dans l'entrefer (23) d'une calandre comprenant au moins deux cylindres (2, 3), de manière à faire pénétrer le caoutchouc dans les espaces entre les fils de renfort. Préalablement à l'introduction de la nappe de fils de renfort et des feuilles de caoutchouc dans l'entrefer (23) de la calandre, on replie sur elles-mêmes les deux lisières (71, 72) d'une des feuilles de caoutchouc (7).
Patent FR-2975990-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un compose organique fluore
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: C07C19/08
Filed: 2012-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé organique fluoré (II) à partir d'un composé organique (I) comprenant au moins un groupe nucléofuge Nu, ledit procédé comprenant la réaction, en présence d'eau, entre ledit composé organique (I) et au moins un sel apportant au moins un anion fluorure, et le remplacement d'au moins un groupe nucléofuge Nu du composé (I) par un atome de fluor pour obtenir le composé organique fluoré (II). La présente invention couvre la préparation de différents composés organiques particuliers, dont notamment un composé fluorométhylpyrazole.
Patent FR-2971325-A1 (FR)
Title: Luminaire
Inventor: BIRNSTOCK JAN
IPC: F21S6/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'invention concerne un luminaire, en particulier un luminaire de table, comprenant un corps de luminaire (1) formé à partir d'un matériau renforcé par des fibres et au moins un élément d'éclairage, qui est disposé sur le corps de luminaire (1) dans un support d'élément d'éclairage associé et encastré en tant qu'élément d'éclairage DELO.
Patent FR-2998050-A1 (FR)
Title: Method for real-time determination of air flow drawn on engine of aircraft by bleed air system, involves hybridizing current estimate of air flow and current minimal air flow data to form current estimate of air flow at current instance
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: G01F9/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: The method involves acquiring measurements of physical magnitudes of temperature, pressure and pressure loss specific to an air bleed system (1) at successive instances. Current estimate (W1) of air flow taken on an engine (39) of an aircraft is evaluated based on measurements of physical magnitudes at current instance. Current minimal air flow data (W-ECS) defined by predetermined flow tables is acquired at the current instance. Current estimate of the air flow and the current data of minimal are hybridized at current instance to form second current estimate (W2) of the air flow. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling an engine of an aircraft (2) a device for real-time determination of air flow drawn on an engine of an aircraft (3) a logic controller for controlling an engine of an aircraft to implement a method for real-time determination of air flow drawn on an engine of an aircraft.
Patent FR-2996894-A1 (FR)
Title: Procede pour commander la synchronisation d'une transmission manuelle automatisee
Inventor: KIM JOUNG CHUL
IPC: F16H61/04
Filed: 2012-12-20
Abstract: Un procédé pour commander la synchronisation d'une transmission manuelle automatisée comprend : une étape de division de la section de synchronisation qui divise la section de synchronisation entière, où la synchronisation est réalisée, en une pluralité de sections de synchronisation conformément à la vitesse de la synchronisation ; une étape de réglage du taux de changement d'un nombre cible de révolutions qui règle le taux de changement d'un nombre cible de révolutions d'un arbre d'entrée conformément à la vitesse de la synchronisation ; et une étape de synchronisation qui réalise une commande à rétroaction de sorte que le taux de changement du nombre de révolutions de l'arbre d'entrée soit synchronisé tout en suivant le taux de changement d'un nombre cible de révolutions.
Patent FR-3001825-A1 (FR)
Title: Signaletique augmentee
Inventor: ADRIEN JEAN MARIE
IPC: G09F25/00
Filed: 2013-02-01
Abstract: Dispositif d'augmentation sélective de la signalétique sonore d'un lieu, comprenant un système d'imagerie numérique (1), un émetteur sonore (4) et un circuit de commande (2), dans lequel le système d'imagerie numérique forme une image composée d'un ensemble de pixels, dans lequel l'émetteur sonore comprend un interrupteur (3), dans lequel que le circuit de commande opère sur un sous-ensemble des pixels de l'ensemble, dans lequel le circuit de commande est relié à l'interrupteur, et dans lequel le circuit de commande ouvre l'interrupteur, en l'absence de signal sur les pixels du sous-ensemble.
Patent FR-3010179-A1 (FR)
Title: Element de couloir de guidage de bande de munitions et couloir de guidage forme de tels elements
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/57
Filed: 2013-08-28
Abstract: L'invention a pour objet un élément (11) d'un couloir qui est destiné à guider une bande de munitions formée de maillons portant des munitions entre un magasin et une arme, élément formé d'une seule pièce et comportant des moyens (16,18) permettant la solidarisation de l'élément (11) avec au moins un autre élément pour constituer un couloir. Cet élément (11) est caractérisé en ce qu'il est constitué par une plaque (11) ayant un contour fermé sensiblement rectangulaire comprenant deux côtés longs (11b, 11c) reliés par deux côtés courts (11d,11e) et délimitant un passage (13) pour la bande de munitions.
Patent FR-3000667-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour supporter un corps, en particulier un corps humain
Inventor: CINQUIN SEBASTIEN
IPC: A61G7/057
Filed: 2013-01-04
Abstract: Dispositif de support pour supporter un corps ou une partie d'un corps, en particulier d'un corps humain, comprenant au moins un élément déformable présentant une première face et une seconde face opposées et équipé d'au moins un moyen de détection de déformations dudit élément déformable, dans lequel le moyen de détection comprend : une feuille de substrat (20) associée à l'une des faces dudit élément déformable (6) s'étendant parallèlement à celle-ci, et munie d'une pluralité d'enroulements métalliques (19) formés à plat sur au moins une face de cette feuille de substrat, et une pluralité de pastilles métalliques (28) associée à l'autre face dudit élément déformable.
Patent FR-3004107-A1 (FR)
Title: Composes photoprotecteurs, compositions les comprenant, et leurs utilisations
Inventor: GOUAULT NICOLAS
IPC: A61K8/49
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention a donc pour objet un composé de formule (I) : dans laquelle : R1 est H, benzyle, -CH2-O-benzyle, un radical alkyle en C1-C12 linéaire ou ramifié, un radical hydroxyalkyle ou un radical polyhydroxyalkyle, R2 est H ; un radical alkyle en C1-C12 linéaire ou ramifié; un radical -(CH2)3-CH=CH2 ; un radical phényle, naphtyle, furane, thiophène ou pyrazole, éventuellement substitué par au moins un groupe choisi parmi méthoxy, phénoxy, halogène, diméthylamine, trifluorométhyle et alcynyle, R3 est H ; un radical vinyle éventuellement substitué par un carboxyalkyle; un nitrile ; un carboxamide ; un radical phényle, naphtyle, furane, thiophène ou pyrazole, éventuellement substitué par au moins un groupe choisi parmi méthoxy, phénoxy, halogène, diméthylamine, trifluorométhyle et alcynyle ; un radical aminoalkyle ou aminocarboxyle ; ou un radical alkoxy, R4 est H, un groupement protecteur, un radical alkyle en C1-C12 linéaire ou ramifié, un radical hydroxyalkyle ou un radical polyhydroxyalkyle, étant entendu que : lorsque R2 est H, alors R3 est -NHCOOC(CH3)3, lorsque R2 est un propyle, alors R3 est -CH=CH-COO-C2H5 ou bien R1=R3=R4=H, lorsque R2 est un phényle non substitué, alors R3 est choisi parmi -CH=CH-COO-C2H5 et - NHCOOC(CH3)3, et lorsque R2 est un phényle substitué en position para, alors R3 est H.
Patent FR-3004938-A1 (FR)
Title: Utilisation comme agent antipelliculaire d'une huile essentielle de sarriette de montagne citronnee, procede de traitement cosmetique et composition
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique comme agent antipelliculaire , d'une huile essentielle de sarriette de montagne citronnée, ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique des pellicules la mettant en œuvre, et la composition cosmétique, notamment capillaire, la comprenant.
Patent FR-3005365-A1 (FR)
Title: Procede d'identification/authentification d'une personne par son reseau veineux
Inventor: KETCHANTANG WILLIAM
IPC: G06K9/78
Filed: 2013-05-03
Abstract: Procédé d'identification/authentification d'une personne par son réseau veineux L'invention concerne un procédé d'identification d'une personne par un système d'identification comportant un dispositif de capture d'une image d'un réseau veineux d'un doigt, une unité de traitement et une base de données contenant des images de réseaux veineux de référence partitionnées en classe selon des caractéristiques topologiques et pour chaque classe, un ensemble de caractéristiques topologiques de référence, le procédé comportant: - une étape de capture d'une image du réseau veineux, - une étape de transmission de l'image du réseau veineux (202) ainsi capturée à l'unité de traitement, - une étape de centrage de l'image du réseau veineux (202) par rapport à une fenêtre de visualisation (200), - une étape de découpage de l'image du réseau veineux (202) en au moins deux bandes (204a-d) parallèles à l'axe du doigt, - une étape d'extraction d'un ensemble de caractéristiques topologiques de chaque bande (204a-d), - une étape de similarité au cours de laquelle une distance entre l'ensemble ainsi extrait et l'ensemble des caractéristiques topologiques de référence de ladite classe est calculée, pour chaque classe, - une étape de classification de l'image du réseau veineux (202) dans la classe correspondant à la distance la plus petite, - une étape de comparaison de l'image du réseau veineux (202) à chaque image de réseau veineux de référence de la classe, et - une étape de prise de décision concernant l'authenticité de la personne à partir du résultat de l'étape de comparaison.
Patent FR-3005782-A1 (FR)
Title: Sectionneur pour source d'alimentation electrique continue de puissance
Inventor: MANGEANT CHRISTOPHE
IPC: H02J1/00
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne un sectionneur (6) pour source d'alimentation électrique continue de puissance, comprenant : -une lame (62) mobile selon une course entre une position de conduction et une position de sectionnement, l'entraînement de la lame selon sa course rompant un premier conducteur électrique, destiné à conduire du courant d'une source d'alimentation continue, en deux portions isolées électriquement l'une de l'autre ; -une source de gaz sous pression entraînant sélectivement la lame selon sa course ; -un élément pyrotechnique (61) incluant un détonateur (611) à déclenchement par commande externe et un explosif (612) dont l'explosion est initiée par le détonateur, l'explosion de cet explosif induisant l'entraînement de la lame par la source de gaz.
Patent FR-3007418-A1 (FR)
Title: Composition lipidique a base de triacylglycerol
Inventor: THEVENIEAU FRANCE
IPC: C12P7/64
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne une composition lipidique comprenant des acides gras majoritairement sous forme de triacylglycérols, dans laquelle au moins 50% des acides gras sont des acides 14-méthyl pentadécanoïque, et au moins 8% des acides gras sont des acides 12-méthyl tétradécanoïque, les pourcentages étant exprimés en poids des acides gras totaux de la composition.
Patent FR-2992821-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'eclairage a led
Inventor: KANGARAKIS NICOLAUS
IPC: F21W107/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention a pour but de proposer un dispositif d'éclairage à LED avec au moins une première et une deuxième unité d'éclairage (2), chacune des unités d'éclairage (2) comprenant un arrangement de LED (3) et un dispositif d'alimentation (6) pour alimenter l'arrangement de LED (3), chacun des arrangements de LED (3) présentant au moins un groupe de LED (4) avec une pluralité de LED (5) et les groupes de LED (4) des arrangements de LED étant de même type. Il est aussi prévu un dispositif de commande (7) pour commander lesdites au moins deux unités d'éclairage (2) avec une valeur de commande de variation nominale commune (Dnom), et avec un dispositif de décalage (7).