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Patent FR-3058919-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'usinage d'un pied de bielle, orifice de pied de bielle, et bielle de moteur a combustion
Inventor: CHERONNEAU GERARD
IPC: F16C7/00
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-10-25
Abstract: Dispositif d'usinage d'un profil convexe à l'intérieur d'un corps cylindrique (4) ouvert à ses deux extrémités, comportant un corps d'outil (6a) entraîné par une broche rotative et supportant des plaquettes d'usinage (7), caractérisé en ce que le corps d'outil (6a) est déporté radialement à l'écart du centre (4a) du corps cylindrique et se déplace en tournant sur lui-même le long d'une trajectoire circulaire à l'intérieur du corps cylindrique (4) de manière à réaliser l'usinage du profil convexe par enlèvement de matière dans celui-ci.
Patent FR-3060104-B1 (FR)
Title: Dispositif thermique avec element d’echange thermique tubulaire
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28F1/00
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif thermique pour véhicule automobile comprenant un conduit de circulation de fluide (2) et un élément d'échange thermique (3) au sein du conduit de circulation de fluide (2), l'élément d'échange thermique (3) comprenant : - une enveloppe tubulaire externe ; - une enveloppe tubulaire interne ; l'enveloppe tubulaire interne délimitant à l'intérieur un espace de circulation de fluide, l'enveloppe tubulaire externe et l'enveloppe tubulaire interne délimitant entre elles un espace de réception, l'élément d'échange thermique (3) comprenant en outre un matériau à changement de phase remplissant l'espace de réception.
Patent FR-3053992-B1 (FR)
Title: Coulissant autoporte
Inventor: RICHARD MATHIEU
IPC: E06B9/02
Filed: 2016-07-18
Granted: 2018-12-07
Abstract: Dispositif destiné à permettre à un vantail 1 de coulisser en façade devant une baie, caractérisé par le fait qu'il est composé de deux rails 2 et 3 coulissant l'un par rapport à l'autre, le rail support 2 étant solidaire de la maçonnerie, et le rail intermédiaire 3 supportant le vantail 1, le déplacement total du vantail 1 par rapport à la façade étant la somme du déplacement du rail intermédiaire 3 par rapport au rail porteur 2 et du déplacement du vantail 1 par rapport au rail intermédiaire 3. Pour éviter à l'extrémité du vantail de s'affaisser lors de son ouverture, le jeu entre les chariots et les rails est éliminé par basculement des chariots selon un axe transversal.
Patent FR-3062177-B1 (FR)
Title: Procede de redemarrage d'un moteur thermique au moyen d'un alterno-demarreur
Inventor: GRANZIERA CYRIL
IPC: F02N11/04
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de redémarrage d'un moteur thermique (11) de véhicule automobile par un alterno-démarreur (10) accouplé audit moteur thermique (11) et comportant un module de contrôle (14), caractérisé en ce que, en cas d'échec du démarrage du moteur thermique (11), ledit procédé comporte: - une étape de suspension du couple généré par l'alterno-démarreur (10) pendant une durée prédéterminée, et - une deuxième étape d'activation de l'alterno-démarreur (10) pour générer de nouveau le couple de démarrage du moteur thermique (11) lorsque la vitesse de rotation du moteur thermique (11) devient supérieure à un seuil prédéterminé alors que le moteur thermique (11) est dans une phase de rebond.
Patent FR-3062361-B1 (FR)
Title: Procede de maintenance d'un dispositif d'alimentation par le sol pour vehicule de type tramway
Inventor: BOICHOT PHILIPPE
IPC: B61K9/08
Filed: 2017-01-27
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de maintenance d'un dispositif (14) d'alimentation en énergie électrique par le sol pour un véhicule de transport (16) comportant : un rail (22) d'alimentation électrique ; un dispositif (36) de détection de coordonnées spatiales d'un véhicule ; et un patin d'alimentation (32) ; ledit dispositif et ledit patin équipant un même véhicule (16). Le patin d'alimentation comporte un capteur de vibrations (34) et le procédé comporte les étapes suivantes : - au cours du déplacement du véhicule le long du rail, mesure des vibrations du patin et détection simultanée des coordonnées spatiales du véhicule ; puis - comparaison des vibrations mesurées du patin avec une valeur seuil, et - détermination des coordonnées spatiales correspondant à des vibrations supérieures à ladite valeur seuil.
Patent FR-3068041-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule portant des lourdes charges comprenant une nouvelle bande de roulement
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08K5/31
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un pneumatique destiné à équiper un véhicule portant de lourdes charges dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins: - une matrice élastomère comprenant à titre majoritaire un copolymère styrène-butadiène en émulsion, ledit copolymère ayant un taux d'unités butadiéniques compris dans un domaine supérieur ou égal à 50 en poids par rapport au poids total dudit copolymère, de préférence dans un domaine allant de 55 à 80 % en poids par rapport au poids total dudit copolymère, - une charge renforçante comprenant à titre majoritaire de la silice, - un système de réticulation chimique, - un agent de couplage de la silice avec la matrice élastomère, et - un système plastifiant comprenant de 2 à 15 pce, de préférence de 2 à 10 pce, d'au moins une résine plastifiante ayant une température de transition vitreuse Tg supérieure ou égale à 20°C, et dont le taux total du système plastifiant dans la composition est compris dans un domaine allant de 2 à 17 pce, de préférence de 2 à 12 pce.
Patent FR-3074018-B1 (FR)
Title: Procede de cryoconservation de cellules a visee therapeutique
Inventor: DE LARICHAUDY JOFFREY
IPC: A61K35/12
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins un saccharide, b) au moins un acide aminé, c) au moins un sel de bicarbonate, d) du DMSO ou au moins un alcanediol en C3-C5, et e) des cellules à visée thérapeutique, ladite composition ayant un pH compris entre 7,0 et 8,3. Elle se rapporte également à un procédé de cryoconservation d'au moins un échantillon de cellules à visée thérapeutique, comprenant les étapes suivantes : i) mélange de l'échantillon de cellules à visée thérapeutique avec les ingrédients a) à d) ci-dessus et un milieu physiologiquement acceptable, afin d'obtenir une composition ayant un pH compris entre 7,0 et 8,3, puis ii) congélation de la composition obtenue à l'étape i).
Patent FR-3061810-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre les ecrans de deux elements de cable electrique
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01R13/03
Filed: 2017-01-09
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif de connexion entre les écrans de deux éléments de câble métalliques (10) adaptés pour transporter du courant électrique de haute tension et de forte intensité, chacun desdits éléments de câble étant entouré par une couche d'isolant (12) elle-même entourée par un écran (14) constitué d'une feuille d'aluminium couvert d'une couche de protection (16), l'écran, qui est connecté à la terre, étant utilisé pour détecter la dégradation de la couche d'isolant par mesure de la tension entre l'écran et la terre. Le dispositif est caractérisé en ce que l'écran du premier élément de câble est connecté à l'écran du second élément de câble par une connexion électrique reliant deux éléments de connexion, chacun des éléments de connexion comprenant une couche de mousse métallique (18) à cellules ouvertes placée au dessus de l'écran (14) et étant serrée contre l'écran par un moyen de serrage.
Patent FR-3070703-B1 (FR)
Title: Construction d’une piscine possedant un interieur lisse a partir de la reconversion de containers maritime en un bac autoportant et etanche suivi de l’installation d’un revetement immerge resistant a
Inventor: NELSON OLIVIER
IPC: E04H4/02
Filed: 2017-09-01
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la construction de piscine à partir d'assemblage de containers maritime. En particulier, il s'agit d'apporter une solution pour la fabrication de bassins pour lesquels l'eau est contenue directement dans le volume reconstitué de containers [1] mais pour lesquels le rendu final possède un intérieur lisse [4] similaire aux ouvrages en maçonnerie, en béton coulé, en panneaux modulaires, en madrier de bois ou en monocoque. Ainsi, la solidité et l'imperméabilité d'une structure en container qui rendent la conversion de ces derniers particulièrement rapide et économique pour la construction d'une piscine sont véritablement exploités sans que la construction d'une structure interne à cette partie métallique, telle que des coques en fibre de verre ou un gel Époxy ne soient pas nécessaire. L'invention apporte ainsi une solution qui peut être utilisé pour la création de piscine exploitant tous les avantages en matière de rapidité d'exécution, de solidité, d'imperméabilité et d'attrait économique de la solution container en offrant une nouvelle alternative aux deux options principales de conserver le rendu esthétique ondulé [2] ou alors une perte significative d'intérêt de cette solution container lorsque le choix d'une structure intérieure rigide type gel coat est choisie.
Patent FR-3077441-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur triphase pour un dispositif de charge a entree triphasee.
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M7/12
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé (6) de commande d'un redresseur de Vienne triphasé, comprenant : - une étape de calcul (61) d'une composante homopolaire à injecter en fonction des valeurs et des signes des tensions simples et des valeur absolues des courants de phases du redresseur de Vienne triphasé ; - une étape de calcul (63) pour chaque phase, d'une modulante en fonction de ladite composante homopolaire déterminée et de la tension simple associée à ladite phase; et - une étape de génération (62) de six signaux de commutations des interrupteurs de puissance commandés, en fonction du signe des courants de phases et des valeurs de modulantes calculées.
Patent FR-3077594-B1 (FR)
Title: Dispositif de balisage des postes electriques d'un site industriel d'installation electrique
Inventor: DAHBI TANIA
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de balisage (1) des postes électriques (P) d'un site d'une installation électrique, le dispositif (1) comprenant : - au moins un élément de balisage (2) formé d'un corps tubulaire (3) et des moyens d'accrochage (4) disposés sur le corps tubulaire (3) à des hauteurs variables, - au moins un moyen d'attache (5) reliant un moyen d'accrochage (4) d'un élément de balisage (2a) à un moyen d'accrochage (4) d'un autre élément de balisage (2b); et - au moins une embase (6) assemblée avec l'élément de balisage (2) ; le dispositif (1) étant caractérisé en ce que l'ensemble élément de balisage et embase est formé en matériau isolant non conducteur, de sorte à établir une barrière physique entre une zone de circulation sécurisée et les zones sous tension de l'installation électrique.
Patent FR-3079613-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure modulaire de parametres d'un flux aerodynamique d'une turbomachine et turbomachine equipee d'un tel dispositif
Inventor: DEL ARCO SERGE
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) de paramètres d'un flux aérodynamique qui s'étend le long d'un axe radial R, l'axe radial R étant destiné à être perpendiculaire à un axe longitudinal X d'une turbomachine (60) lorsque le dispositif de mesure (1) est monté dans la turbomachine (60), le dispositif de mesure (1) comprenant un premier module (2) qui porte des moyens de relevé d'informations (4) configurés pour relever des informations relatives aux paramètres d'un flux s'écoulant dans la turbomachine. Selon l'invention, le dispositif de mesure (1) comprend un deuxième module (3) s'étendant suivant l'axe radial R et qui comporte un bord amont (31) et un bord aval (32), le deuxième module (3) comportant un logement interne (33) qui débouche sur le bord amont (31) et qui définit deux parois (34a, 34b) opposées pour recevoir le premier module (2).
Patent FR-3082630-B1 (FR)
Title: Appareil de projection destine a un systeme d'affichage tete haute pour conducteur de vehicule automobile et systeme correspondant
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un appareil de projection (1) comportant, au moins un dispositif de génération (2) d'un faisceau lumineux d'éclairage de direction principale déterminée (15), un moyen de diffusion de la lumière du faisceau lumineux d'éclairage généré par le dispositif de génération (2) en un faisceau lumineux diffusé, et un écran imageur (4) plan comportant deux faces opposées, une face d'entrée recevant le faisceau lumineux diffusé et une face de sortie opposée produisant un faisceau lumineux d'affichage de direction principale (16) déterminée, le moyen de diffusion de la lumière étant constitué d'un diffuseur (3) plan disposé entre la sortie du dispositif de génération (2) et l'écran imageur (4). Selon l'invention, le diffuseur (3) est parallèle à l'écran imageur (4) et est appliqué contre la face d'entrée de l'écran imageur (4), le diffuseur (3) et l'écran imageur (4) sont inclinés par rapport à la direction principale (15) du faisceau lumineux d'éclairage généré par le dispositif de génération (2), et le diffuseur (3) a une indicatrice optique de diffusion présentant un maximum pour une direction alignée avec la direction principale (15) du faisceau lumineux d'éclairage généré par le dispositif de génération (2). Un système d'affichage tête haute comprenant l'appareil est également présenté.
Patent FR-3083228-B1 (FR)
Title: Vitrage muni d'un empilement de couches minces agissant sur le rayonnement solaire et d'une couche barriere
Inventor: BRALEY CAROLE
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention a pour objet un substrat (S) transparent, notamment en verre, muni d'un empilement (10) de couches minces agissant sur le rayonnement solaire, ledit empilement comprenant au moins une couche fonctionnelle (11), cette couche fonctionnelle étant associée à au moins une sous-couche barrière (12), caractérisé en ce que cette sous-couche barrière est une couche de dioxyde de silicium d'épaisseur comprise entre 15 et 25nm.
Patent FR-3087445-B1 (FR)
Title: Composition lipidique pour l'encapsulation d'une substance active et permettant le controle de la vitesse de liberation de ladite substance active
Inventor: FAGET SOPHIE
IPC: C08L91/06
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Composition lipidique comprenant pour 100% de sa masse :     - de 40% à 99,9% massique d'un ensemble comprenant pour 100% de sa masse de 90% à 100% massique de cire d'abeille et jusqu'à 10% massique d'au moins un autre excipient lipidique,     - de 0,1% à 60% massique d'au moins un tensioactif lipophile.
Patent FR-3087653-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymere acrylique silicone et au moins un pigment
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux est décrit et comprend l'application sur les fibres kératiniques d'une composition de coloration comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un pigment, éventuellement l'application de chaleur sur les fibres kératiniques colorées à l'aide d'un outil chauffant et l'application sur les fibres kératiniques colorées d'une composition démaquillante comprenant au moins une huile hydrocarbonée.
Patent FR-3082073-B1 (FR)
Title: Recuperateur d'energie vibratoire
Inventor: BADEL ADRIEN
IPC: H02N2/18
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: Récupérateur d'énergie vibratoire L’invention concerne un dispositif (1) de récupération d’énergie mécanique vibratoire comportant une structure (3) à lames ressort bistable dans un cadre (2), et une liaison glissière (24') au niveau d'une paroi (24') du cadre entre ladite structure et au moins un dispositif de conversion mécano-électrique (5) externe au cadre. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097053-B1 (FR)
Title: Capteurs de courant et systèmes de mesure associés
Inventor: RONDOT LOÏC
IPC: H01F5/00
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-07-02
Abstract: Capteurs de courant et systèmes de mesure associés Ce capteur de courant (6) comporte : - un substrat isolant (10) pourvu d’une ouverture centrale (12) ; - un enroulement de Rogowski (14) entourant l’ouverture centrale et incluant une première bobine (16) et une deuxième bobine (18) superposées et connectées électriquement en série, la première bobine et la deuxième bobine étant enroulées autour du substrat selon, respectivement, une première ligne de contour (C1) et une deuxième ligne de contour (C2), chaque ligne de contour délimitant, dans le plan du substrat, un contour en forme de quadrilatère centré autour de l’ouverture centrale ; dans lequel le contour en forme de quadrilatère délimité par la première ligne de contour (C1) a une longueur (L1) supérieure à la longueur (L2) du quadrilatère délimité par la deuxième ligne de contour (C2) et une largeur (ℓ1) inférieure à la largeur (ℓ2) du quadrilatère délimité par la deuxième ligne de contour (C2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098491-B1 (FR)
Title: Doigt de verrouillage d’un arbre de moteur électrique
Inventor: ECHE JACQUES
IPC: B64C11/06
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: Doigt de verrouillage d’un arbre de moteur électrique Aéronef comprenant une hélice primaire (100) entrainée en rotation par un moteur (200), le moteur présentant un premier ensemble (210) et un second ensemble (220) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre selon un axe de rotation (300), l’hélice primaire étant solidaire en rotation de l’un desdits premier ensemble et second ensemble, le premier ensemble et le second ensemble étant mobiles en translation l’un par rapport à l’autre selon une direction de translation (320) définie par l’axe de rotation, entre une position de repos et une position de service, caractérisé en ce que ledit aéronef comprend un système de verrouillage (400), comprenant un logement (420, 421, 422) et un élément d’indexation (410, 410’), le logement étant formé dans l’un parmi le premier ensemble et le second ensemble, l’élément d’indexation étant solidaire de l’autre parmi le premier ensemble et le second ensemble, le système de verrouillage présentant une configuration engagée dans laquelle l’élément d’indexation est au moins partiellement inséré dans le logement, et une configuration libre dans laquelle l’élément d’indexation n’est pas au moins partiellement inséré dans le logement, le système de verrouillage étant configuré de manière à ce qu’en configuration engagée, le mouvement de rotation du premier ensemble par rapport au second ensemble soit limité à un secteur angulaire inférieur à 5°, en ce que le système de verrouillage ne peut être en configuration engagée que lorsque le premier ensemble et le second ensemble sont en position de repos, et en ce que le système de verrouillage est configuré de manière à passer de la configuration engagée à la configuration libre lorsque le moteur applique un couple de rotation supérieur à une valeur seuil de couple sur le premier ensemble ou sur le second ensemble. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3099381-B1 (FR)
Title: Système de filtration pour piscine à multiplicateur de débit déporté
Inventor: DRION LUCAS LIONEL FLORENT
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention porte sur un système de filtration (10) pour piscine, bassin ou spa, comportant:  - au moins une pompe de filtration/de circulation (22),  - au moins une enveloppe (11),  - au moins un élément de filtration (16.1, 16.2) disposé à l’intérieur de l'enveloppe (11),  - ladite enveloppe (11) comportant :  - au moins un premier embout (19.1) auquel est connecté au moins un premier conduit rapporté (20.1) dans lequel circule un flux d'eau primaire (F1), ce ou ces premier(s) conduit(s) (20.1) étant relié(s) à au moins une entrée de la pompe (22), laquelle présente au moins une sortie connectée à au moins une entrée d'injection (23) d’au moins un multiplicateur de débit (25), et  - au moins un deuxième embout (19.2) auquel est connecté un deuxième conduit rapporté (20.2) dans lequel circule un flux d'eau secondaire (F2), ledit deuxième conduit (20.2) étant relié à au moins une entrée d'aspiration (27.1) d'au moins un multiplicateur de débit (25).    Figure pour abrégé : Figure 1a
Patent FR-3103457-B1 (FR)
Title: Système de protection, véhicule et utilisation mettant en œuvre un tel système de protection
Inventor: THEVENOT GÉRARD
IPC: B62J27/20
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-08-26
Abstract: Système de protection d’un utilisateur circulant sur un véhicule pourvu d’un guidon de direction (5), le système de protection comprenant :- un support (11),- un dispositif de protection (25 ) comprenant une structure de protection (26) gonflable montée sur le support, la structure de protection (26) étant configurée pour former au moins une partie d’un panneau de protection frontale (27),dans lequel le dispositif de protection (25) présente :- un état inactif dans lequel la structure de protection (26) est dégonflée, - un état actif dans lequel la structure de protection (26) est gonflée de telle sorte que le panneau de protection frontale (27) s’étend depuis le support (11) en présentant une épaisseur inférieure à une largeur et à une hauteur.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091166-B1 (FR)
Title: Utilisation de chlorure de sodium dans des agents de décoloration à base de percarbonate destinés à être appliqués sur les cheveux
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention a pour objet un agent de décoloration permettant de modifier la couleur naturelle des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, et contenant a) du percarbonate de sodium, b) du chlorure de sodium, ainsi que de 0 à 8 % en poids d’eau. En outre, la présente invention concerne un procédé de décoloration des cheveux.
Patent FR-3093349-B1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz à engrenages
Inventor: BEMMENT CRAIG W
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente description concerne un moteur à turbine à gaz à engrenages pour un aéronef. Des modes de réalisation donnés à titre d'exemple incluent un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef comprenant : un noyau central (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14) et un arbre central (26) reliant la turbine au compresseur ; une soufflante (23) située en amont du noyau central, la soufflante comprenant une pluralité d'aubes de soufflante ; et une boîte d'engrenages (30) qui reçoit une entrée de l'arbre central (26) pour entraîner la soufflante à une vitesse de rotation inférieure à celle de l'arbre central, la boîte d'engrenages (30) ayant un rapport d'engrenage d'environ 3,6 ou inférieur, dans lequel le moteur à turbine à gaz est configuré de telle sorte qu'un rapport de vitesse de jet entre une première vitesse de jet sortant d'un conduit de dérivation (22) du moteur (10) et une deuxième vitesse de jet sortant d'une tuyère d'échappement (20) du noyau central (11) soit dans une plage d'environ 1 à environ 1,3 dans des conditions de croisière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1