baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098097-B1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement d’un tiroir comprenant des moyens de compensation d’un arc-boutement
Inventor: POREZ MATHIEU
IPC: A47B96/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-07-02
Abstract: Titre : Dispositif de déplacement d’un tiroir comprenant des moyens de compensation d’un arc-boutement L’invention concerne un dispositif de déplacement (6) d’un tiroir (5) entre une position rentrée dans un logement (24) et une position escamotée du logement (24), le dispositif de déplacement (6) comprenant :- un support fixe (7) pourvu d’un premier rail (8) et d’un deuxième rail (9) ;- un premier chariot (10a) et un deuxième chariot (10b) solidaires du tiroir (5) ;caractérisé en ce que le dispositif de déplacement (6) comprend également des moyens de compensation (11) d’un arc-boutement du tiroir (5) sur le premier rail (8) et le deuxième rail (9), comprenant :- une tige (111) portant un premier pignon (112) et un deuxième pignon (113) ;- une première crémaillère (114) et une deuxième crémaillère (115) solidaires respectivement du premier chariot (10a) et du deuxième chariot (10b), et coopérant avec le premier pignon (112) et le deuxième pignon (113). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099263-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'une cartographie terrain pour un aeronef, programme d'ordinateur et systeme d'affichage associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G09G5/00
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’une cartographie terrain pour un aéronef             , programme d’ordinateur et système d’affichage associés Ce procédé de gestion de l’affichage d’une cartographie terrain pour un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique et comprenant les étapes suivantes :     - l’acquisition (100) d’une altitude de référence de l’aéronef, selon un mode automatique dans lequel l’altitude de référence est fonction d’une altitude courante de l’aéronef ou un mode manuel dans lequel l’altitude de référence est fonction d’une valeur d’altitude saisie par un utilisateur via une interface de saisie ;     - la détermination (110) d’élément(s) cartographique(s) en fonction de l’altitude de référence ; et     - la génération (130) de la cartographie terrain.     Lors de l’étape d’acquisition (100), le mode manuel est activé si une interaction de l’utilisateur avec l’interface de saisie est détectée, et le mode automatique est activé si aucune interaction avec ladite interface n’est détectée, et cette étape comporte une commutation vers le mode automatique si une condition de commutation est vérifiée.     Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3106022-B1 (FR)
Title: Ensemble pour verrouiller deux parties par un système à baillonette, et procédé correspondant
Inventor: ILIE RAZVAN STEPHANE
IPC: H01R13/22
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: Ensemble pour verrouiller deux parties par un système à baillonette, et procédé correspondant Ensemble comprenant une première partie (12) et une deuxième partie (14) mobiles l’une par rapport à l’autre en translation selon un axe de connexion (D) entre une configuration verrouillée et une configuration déverrouillée.  La première partie comprend l’un d’un rail et d’une rainure, et la deuxième partie comprend l’autre, le rail étant configuré pour coulisser axialement dans la rainure.  L’ensemble comprend une bague (16) montée rotative sur la première partie autour de l’axe de connexion, la bague comportant au moins un pion (46). La deuxième partie définit une rampe de verrouillage (88), un premier logement (90) et une rampe de déverrouillage (92). L’ensemble (10) comprend un système de rappel pour exercer une force de rappel sur la bague vers une position de repos.  La rampe de verrouillage et le premier logement sont configurés pour qu’un déplacement manuel (D1) provoque un premier glissement (G1) du pion sur la rampe de verrouillage, et un déplacement automatique (D2) de la bague angulairement dans un sens entre la position de repos et une première position intermédiaire, puis un déplacement automatique de la bague angulairement en sens contraire de la première position intermédiaire à une position de verrouillage sous l’action du système de rappel, le pion étant reçu dans le premier logement, le premier logement définissant une première butée axiale (94) adaptée pour bloquer le pion axialement.  La rampe de déverrouillage (92) est configurée pour qu’un déplacement manuel de la bague en rotation dans ledit sens à partir de la position de verrouillage sorte le pion du premier logement et provoque un deuxième glissement du pion sur la rampe de déverrouillage, la rampe de déverrouillage réagissant axialement sur le pion pour éloigner la première partie et la deuxième partie l’une de l’autre à partir de la configuration verrouillée.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3106504-B1 (FR)
Title: Bâtiment dépolluant.
Inventor: FLOUME TIMMY
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-02-18
Abstract: Bâtiment dépolluant (1) incluant une couverture (2) comprenant une couche filtrante (8, 9) recouvrant un plenum (10), au moins un dispositif de ventilation forcée (7) adapté pour aspirer de l’air dans le plenum au travers de la couche filtrante (8, 9) et pour refouler l’air sous la couverture, et un passage d’évacuation d’eau (40) adapté pour évacuer de l’eau contenue dans le plenum. Le passage d’évacuation d’eau comportant un dispositif de contrôle d’entrée d’air adapté pour empêcher l’entrée d’air non filtré dans le plenum.Fig. 2
Patent FR-3107950-B1 (FR)
Title: Support de fusil pour équiper un abri de chasse, comprenant un rail et un organe support de canon monté mobile sur le rail
Inventor: CATROUX PAUL
IPC: F41A27/16
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-06-03
Abstract: Titre :   Support de fusil pour équiper un abri de chasse, comprenant un rail et un organe support de canon monté mobile sur le rail L’invention concerne un support de fusil pour équiper un abri de chasse présentant au moins une paroi (P), la paroi présentant un rebord supérieur (R) au-dessus duquel un canon (C) de fusil est amené à être présenté en position de tir,   caractérisé en ce qu’il comprend :      au moins un rail (1) à monter sur la paroi (P),   au moins un organe support (2) du canon (C) de fusil, monté mobile en translation le long du rail (1).        Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108273-B1 (FR)
Title: Système de protection anti-grêle pour véhicule et bâche de protection anti-grêle associée
Inventor: MIGNONAT CÉDRIC
IPC: B60J7/10
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne une bâche de protection anti-grêle (2) pour véhicule (100). La bâche comprend au moins une couche intermédiaire (22) ductile et à faible taux de rétrécissement, composée d’au moins un type d’élastomère vibroabsorbant agencé en microcellules cristallines viscoélastique, apte à absorber et disperser horizontalement les chocs produits par l’impact de la grêle sur ladite bâche de protection anti-grêle (2).  L’Invention concerne également un mécanisme de rangement (4) d’une bâche de protection anti-grêle (2) ainsi qu’un système de protection anti-grêle.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3108353-B1 (FR)
Title: Verrou pour panneau d’aéronef
Inventor: ANTOINE JIMMY
IPC: E05C3/32
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-03-25
Abstract: Verrou pour panneau d’aéronef La présente invention concerne un verrou (12) destiné à assembler de manière amovible un panneau (18) à une structure (14), notamment d’aéronef, comportant : une console (30) fixée au panneau ; une gâche (32) et un poussoir (34) articulés à la console ; un ressort de torsion (40) comprenant deux bras en appui respectivement sur la gâche et sur le poussoir.  Le verrou est mobile entre une configuration fermée, dans laquelle la gâche est au contact du poussoir, et une configuration ouverte, dans laquelle la gâche est à distance du poussoir.  Le verrou comprend en outre un rouleau (42) articulé à un bras (86) du ressort ; et la gâche comporte un profil (58) sur lequel le rouleau est apte à se déplacer lors d’un déplacement du verrou entre les configurations fermée et ouverte.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112167-B1 (FR)
Title: Système de contrôle et de commande d'un moteur à combustion interne de type Diesel de véhicule automobile
Inventor: MADDINA SURESH BABU
IPC: F02D41/00
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-07-15
Abstract: Système de contrôle et de commande d'un moteur à combustion interne de type Diesel de véhicule automobile équipé d'une unité de commande électronique (UCE), le moteur comprenant un double circuit de recirculation des gaz d'échappement comprenant un circuit de recirculation à basse pression et un circuit de recirculation à haute pression chacun muni d'une vanne de recirculation respective (VHP, VBP), un turbocompresseur comprenant une turbine à buses variables (BV) et un compresseur, les références amont et aval étant considérées selon le sens de circulation des gaz, dans lequel l'unité de commande électronique (UCE) est configurée pour commander, de manière coordonnée, les positions d'ouverture de la vanne (VHP) du circuit de recirculation à haute pression, les buses variables (BV) de la turbine du turbocompresseur, et de la vanne d'échappement (VE).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113505-B1 (FR)
Title: Articulation élastique pour bras oscillant de suspension d’un véhicule automobile
Inventor: SIGOGNAULT ANDRÉ-LOUIS
IPC: F16F15/12
Filed: 2020-08-21
Granted: 2022-11-11
Abstract: L'invention concerne une articulation (16) élastique pour bras de suspension d’un véhicule automobile, qui comprend au moins une enveloppe externe (20), une douille interne (22) qui s’étend axialement suivant un axe (A) d’articulation et qui est adaptée pour coopérer avec une tige d’articulation (26) solidaire du bras de suspension (10), la douille interne (22) étant montée mobile axialement dans l’enveloppe externe (20), entre une position avant, une position arrière, et une position intermédiaire de repos, et une bague intercalaire (24) qui est interposée radialement entre la douille interne (22) et l’enveloppe externe (20), et qui est adaptée pour rappeler élastiquement la douille interne (22) vers sa position intermédiaire de repos, caractérisée en ce que l’enveloppe externe (20) comprend une première réduction de diamètre (46) formant une première butée avant (50) et une seconde réduction de diamètre (48) formant une seconde butée arrière (52) opposée, et en ce que la douille interne (22) comprend une collerette (56) radiale adaptée pour coopérer avec lesdites butées.  Figure 3.
Patent FR-3113630-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, aménagement intérieur de véhicule et procédé de connexion associés
Inventor: FAYARD MAXIME
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-08-27
Granted: 2023-04-14
Abstract: TITRE : Dispositif de fixation, aménagement intérieur de véhicule et procédé de connexion associés Ce dispositif de fixation (20) destiné à fixer une pièce d’équipement intérieur (18) de véhicule automobile sur un support (16) de véhicule comprend :  un premier élément (30), destiné à être solidaire du support (16) de véhicule et comprenant un premier composant électrique (36) destiné à être connecté à un premier circuit électrique (24) du support (16) de véhicule, un deuxième élément (32), destiné à être solidaire de la pièce d’équipement intérieur (18) et comprenant un deuxième composant électrique (44) destiné à être connecté à un deuxième circuit électrique (26) de la pièce d’équipement intérieur (18).  Le premier élément (30) et le deuxième élément (32) sont mobiles entre une position détachée et une position engagée.  Le premier composant électrique (36) est connecté électriquement et sans contact au deuxième composant électrique (44) par induction électromagnétique entre le premier composant électrique (36) et le deuxième composant électrique (44).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100874-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: TAKAHASHI KEIICHI
IPC: F24F3/04
Filed: 2020-09-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: Échangeur thermique (1) comportant un radiateur (5a-5e) comprenant une partie de base (7) et des ailettes (10) formées d'une nervure en saillie dans laquelle une extrémité proximale (13) de chacune des ailettes est reliée à la partie de base et une extrémité distale (14) de chacune des ailettes s'étend vers le côté de rayonnement de chaleur de la partie de base (7), la pluralité d'ailettes étant amenée en contact avec le réfrigérant et pouvant rayonner de la chaleur absorbée à partir du côté d'absorption de chaleur de la partie de base vers le réfrigérant. Les ailettes sont agencées parallèlement et sont formées de telle sorte qu'une distance entre les ailettes disposées de manière adjacente les unes par rapport aux autres sur un côté d'extrémité distale est supérieure à une distance entre les ailettes sur un côté d'extrémité proximale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117485-B1 (FR)
Title: Procédé de broyage de poudres, procédé de revêtement d'un matériau, particules métalliques, matériau revêtu et leurs utilisations
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: C22C9/00
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de broyage par fluide cryogénique d'au moins une poudre comprenant les étapes suivantes :  (a) introduction d'un fluide cryogénique dans un broyeur à attrition comprenant des moyens d'attrition,  (b) introduction de la ou des poudres dans le broyeur à attrition, et  (c) mise en mouvement rotationnel du broyeur à attrition,  et dans lequel  - le rapport VMA / (VMA + VFC) du volume des moyens d'attrition VMA sur la somme du volume des moyens d'attrition VMA et du volume du fluide cryogénique VFC est compris entre 0,2 et 0,8, et  - la vitesse de rotation du broyeur à attrition, lors de l'étape (c), est comprise entre 100 tr/min et 20 000 tr/min.  L'invention se rapporte également à des particules métalliques ou d'alliage métallique, à leur utilisation, à un procédé de revêtement les mettant en œuvre ainsi qu'à l'utilisation d'un tel matériau revêtu.  FIG.6.
Patent FR-3118143-B1 (FR)
Title: Système de climatisation d’une étendue d’eau.
Inventor: GIRAULT PHILIPPE
IPC: F25D1/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-05-26
Abstract: SYSTEME DE CLIMATISATION D'UNE ETENDUE D'EAU .  L’invention porte sur un système 1 pour climatiser une étendue d'eau, notamment un lagon 2, comprenant au moins :  - un passage d'eau 10 s'étendant vers le haut jusque dans l'étendue 2, depuis un orifice 21 ouvert dans une zone de prise 11 d'eau froide ;   - une éolienne 6 et un compresseur 7 d’air, entraîné par l'éolienne ; et,   - des conduites 11, 14 pour diffuser des bulles d'air ainsi comprimé dans une portion verticale 10B,10C du passage.  Figure pour l’abrégé : figure 1 1/1
Patent FR-3125522-B1 (FR)
Title: Composition de précurseur d’une pérovskite
Inventor: PAUPORTÉ THIERRY
IPC: C01G21/16
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne une composition de précurseur d’une pérovskite dans laquelle chaque composé est défini par la formule (I) suivante :  (A’)2FAn-1MA(n-1)yPbn(1+x)In(3+2x)+1Cl y(n-1) (I)  dans laquelle A’ est un composé organique d’ammonium, de préférence choisi parmi le benzylammonium, le phényléthylammonium, le n-propylammonium, le phenylammonium, l’histammonium, le cyclopentylammonium, le cyclohexylammonium, le cyclohexylmethylammonium, l’acide 4-butyrique d’ammonium, l’acide valérique 5-ammonium, ou encore l’isobutylammonium,FA est le formamidinium,MA est le méthylammonium,n est compris entre 3 et 9,x est compris entre 0,1 et 0,25, ety est compris entre 0,2 et 0,6.
Patent FR-3126243-B1 (FR)
Title: Système d’échange de chaleur à étanchéité par double chicane
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F28F11/00
Filed: 2021-08-19
Granted: 2023-07-07
Abstract: Un système d’échange de chaleur (SE), par exemple pour un véhicule, comprend un radiateur (RA) de type air/air et comprenant une première face d’entrée (FE1), et une pièce d’interface (PI) comprenant une deuxième face d’entrée (FE2) recevant de l’air et une première face de sortie (FS1) couplée à la première face d’entrée (FE1) pour l’alimenter en air. Le radiateur (RA) comprend sur chacun de deux premiers bords (B1) parallèles de sa première face d’entrée (FE1) deux premières nervures (N1) parallèles. La pièce d’interface (PI) comprend sur chacun de deux deuxièmes bords (B2) parallèles de sa première face de sortie (FS1) deux secondes nervures (N2) parallèles et imbriquées avec les premières nervures (N1) correspondantes afin d’offrir une étanchéité.  Fig. 2
Patent FR-2124549-B1 (FR)
IPC: G04F10/04
Filed: 1972-02-08
Granted: 1977-01-14
Abstract: For measuring the timing of quartz crystal timepieces there is provided a microphone pickup which is adapted to pick up vibrations from the casing of the timepiece and to convert these mechanical vibrations into an electronic or electrical signal which is amplified and fed to a crystal filter, the filtered signal then being further amplified and supplied to a counter. This enables the vibrations generated within the casing by a quartz crystal to be measured and the accuracy of the timepiece to be checked.
Patent FR-2479219-B1 (FR)
IPC: C07D401/12
Filed: 1980-04-01
Granted: 1982-04-09
Abstract: An aminoalkoxypyrazole of the general formula (I) (I) wherein Ar is a phenyl, benzyl or naphthyl group, or a phenyl group substituted by one or more halogen atoms, or by one or more alkyl, cyano, nitro, hydroxy or alkoxy groups; R1 is a hydrogen atom or an alkyl group; R2 and R3, which may be the same or different, are a hydrogen atom or an alkyl group, or form, with the nitrogen atom to which they are attached, a 5- to 7-membered heterocyclic ring; n is an integer of from 1 to 4; as well as the mineral or organic acid salts thereof. A further embodiment of the invention is the application of the derivatives of the general formula (I) as medications, in particular, for the treatment of depression, polyfunctional disorders, migraines and cardiovascular diseases.
Patent FR-2487334-B1 (FR)
IPC: C07D307/36
Filed: 1980-07-28
Granted: 1984-11-09
Abstract: The invention relates to a process for converting an aldehyde into a corresponding alkene and of the type wherein the aldehyde is placed in the presence of a phosphoric reagent and a base in solution in an organic aprotic solvent; the process comprising using a mineral base evincing in an aqueous medium a basic force less than or equal to that of the hydroxide ion or a strongly basic organic base of the nitrogen compounds family and adjusting the hydration rate of the reaction medium in such a manner that there are about 0.5 to 5 moles of water per mole of aldehyde.
Patent FR-2514282-B1 (FR)
IPC: F16L25/00
Filed: 1981-10-09
Granted: 1985-04-19
Abstract: 1. Sealed connecting device for a composite cable with a conduit (2) covered by a jacket (3), of the type comprising a joining piece (8) provided with an extension (9) having a shoulder (9a), a sealing (11) and a squeezing ring (12) disposed around the said extension, the device being characterized by that the said shoulder (9a) is an inner shoulder of the said extension, that the sealing (11) is fitted on the conduit (2), that the said extension (9) is inserted between the conduit and the jacket (3) and forms a deformable squeezing sleeve, and that the sealing is pressed towards the shoulder by a deformed part (9b) of the sleeve.
Patent FR-2504950-B1 (FR)
Inventor: VERREET ROLAND
IPC: D07B1/06
Filed: 1982-04-26
Granted: 1986-05-23
Abstract: A wire rope, particularly a non-twistable wire rope, wherein an annulus of outer strands surrounds a wire rope center with a central strand and one or more annuli of neighboring strands surrounding the central strand. The wires of the strands in the center do not intersect each other. The entire center or at least some of its strands are densified prior to or during application of the outer strands. Alternatively, or in addition to such densification, at least some strands of the center are assembled of wires having an other than circular outline to thereby reduce the combined cross-sectional area of voids in the center.
Patent FR-2527443-B1 (FR)
Inventor: RIBI EDGAR ERNST
IPC: A61K35/74
Filed: 1983-05-25
Granted: 1986-11-21
Abstract: A pharmaceutical composition comprising refined detoxified endotoxin, cell wall skeleton and trehalose dimycolate is disclosed which is effective for the treatment of cancerous tumors. Methods of using the composition for these purposes are also disclosed.
Patent FR-2547589-B1 (FR)
Inventor: DEGEILH ROBERT
IPC: C08F8/28
Filed: 1983-06-14
Granted: 1986-03-21
Abstract: A process for the preparation of a polyvinyl butyral having improved properties comprises subjecting a polyvinyl alcohol in an aqueous medium in the presence of butyraldehyde and an acid catalyst and sodium dioctyl sulfosuccinate (DOS), effective as an emulsifier, neutralizing the reaction mixture to a pH of 5, and thereafter recovering the polyvinyl butyral by separating it from the reaction liquors and thoroughly washing it with water.
Patent FR-2550059-B1 (FR)
Inventor: DAURELLES JACQUES
IPC: A23C19/084
Filed: 1983-08-03
Granted: 1988-09-16
Abstract: A ripened process cheese having the appearance and the organoleptic properties of a soft or hard or semi-hard cheese with a moldy rind, is prepared by forming a cheese block from a cheese melt, acidifying the surface of the cheese block to a pH of 4 to 5 to flocculate surface proteins and form a pre-rind, seeding the acidified surface of the cheese block with ripening molds, and ripening the thus seeded cheese block. Acidification of the surface prevents undue lipolytic and proteolytic breakdown of the cheese by action of enzymes of the molds.
Patent FR-2561916-B1 (FR)
Inventor: LAFON LOUIS
IPC: A61K9/14
Filed: 1984-03-30
Granted: 1987-12-11
Abstract: This invention is concerned with a method for preparing a novel porous galenic form by lyophilization of an oil-in-water emulsion containing at least one pharmaceutically active ingredient, which comprises the following steps:a) preparation of the lipid phase by stirring at a temperature lower than or equal to 80°C so as to mix all the lipid-phase components, the lipid phase thus prepared being in the liquid state;b) preparation of the aqueous phase, which comprises at least one substance selected from the group consisting of organic fillers and thickening agents, by stirring at a temperature lower than or equal to 80°C so as to mix the water and the other components of the aqueous phase;c) preparation of an emulsion under stirring at a temperature within the range of 10°C to 80°C by introducing the liquid lipid phase into the aqueous phase so as to ensure that the resulting emulsion is homogeneous ;d) distribution of the resulting mixture into alveolar packs ;e) freezing of the contents of the alveolar packs at a temperature within the range of -20°C to -50°C followed by lyophilization of said contents under a pressure within the range of approximately 80 Pa to approximately 0.13 Pa with a heat supply such that the temperature of the treated mass is always lower than the initial melting temperature of said mass ;the pharmaceutically active substance being introduced prior to step d), if necessary by fractions.The invention also relates to the galenic form obtained in accordance with this method and constituting a novel industrial product.
Patent FR-2627610-B1 (FR)
Inventor: LEFEVRE JEAN PATRICK
IPC: G07C9/00
Filed: 1988-02-22
Granted: 1991-04-05
Abstract: Toll system for transport users, comprising a transport ticket (2) for each user, characterised in that each transport cell (1) comprises transmission/reception equipment (4), a microcomputer (5) and, at the entrance for the users, an entry terminal (3) having transmission/reception means, in that the microcomputer (5) is connected to said transmission/reception equipment (4) and to said entry terminal (3), and in that said transport ticket (2) contains an information-processing member (7) with a memory (8), and transmission/reception means (10 to 13), the information exchanges between the transport ticket (2), on the one hand, and the transmission/reception (4) and entry terminal (3), on the other hand, being made by radio-electric transmission.