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Patent FR-2954157-A1 (FR)
Title: Method for makeup, and/or care of skin and/or lips, comprises depositing, on skin and/or lips, at least one layer of composition comprising silicone resin and volatile oil in medium, and artificially accelerating the drying of the deposit
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61K8/25
Filed: 2009-12-21
Abstract: Method for makeup, and/or care of skin and/or lips, comprises: (i) depositing, on the skin and/or lips, at least one layer of a cosmetic composition (I) comprising, in a medium, at least 35 wt.% of MQ-T silicone resin and at least 15 wt.% of volatile oil; and (ii) artificially accelerating the drying of the deposit, simultaneously with or after the application of such deposit by exposure to a blow air temperature of 35-45[deg] C. An independent claim is included for a kit or set of packaging and application, comprising a reservoir containing a composition, a device for applying the composition (I) on the skin or lips, and means for artificially accelerating the drying of the deposit formed in the application of the composition on the skin or the lips, particularly suitable to provide a blow of air temperature of 45[deg] C.
Patent FR-2955561-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour vidanger un reservoir, reservoir et aeronef muni d'un tel dispositif
Inventor: MOUGIN STEPHANE
IPC: B64D37/20
Filed: 2010-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour vidanger un réservoir (2) muni d'une platine (12) présentant une face interne (12') et une face externe (12") opposée à ladite face interne (12'), ladite platine (12) comportant un canister (19) ayant un carter externe (20) muni d'une base (19') plaquée de manière étanche contre la platine (12), ladite base (19') présentant au moins un orifice de passage (21) apte à être obturé par un organe mobile (22) du canister (19), ladite platine (12) portant une pompe (30) coopérant avec ledit canister (19) en actionnant ledit organe mobile (22) pour libérer ledit orifice de passage (21), au cours duquel on enlève la pompe (30) du canister (19), puis on insère un connecteur hydraulique (50) en lieu et place de la pompe (30), ce connecteur hydraulique (50) coopérant avec ledit canister (19) en actionnant ledit organe mobile (22) pour libérer ledit orifice de passage (21) afin de procéder à la vidange du réservoir (2) via ledit connecteur hydraulique (50).
Patent FR-2957878-A1 (FR)
Title: Method for controlling activation of windscreen washing system in association with wiping system for wiping e.g. windscreen, of motor vehicle, involves preloading liquid in flowing path located between pump and valve of activating system
Inventor: NEGRE PIERRE EMMANUEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2010-03-29
Abstract: The method involves controlling a windscreen washing system in a normal operating phase triggered by a reception of an activation signal to convey a quantity of washing liquid taken by a pump (1) in a liquid tank (2) till a jet nozzle (3). Liquid in a portion of a liquid flowing path (4) located between the pump and a solenoid valve (6) i.e. electromagnetic sluice gate, of an activating system is preloaded by closing the solenoid valve to control an opening of the solenoid valve during triggering the washing system in the normal operating phase. An independent claim is also included for a windscreen washing system comprising a wiping system.
Patent FR-2968010-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'une charge lourde en distillat moyen
Inventor: FEUGNET FREDERIC
IPC: C10G11/18
Filed: 2010-11-25
Abstract: La présente invention décrit un procédé de conversion d'une charge lourde permettant d'améliorer la sélectivité en distillat moyen. Le procédé fait appel à une unité de craquage catalytique suivie d'une ou plusieurs unités d'oligomérisation d'oléfines à nombre d'atomes de carbone allant de C2 à C9 permettant de produire préférentiellement une coupe additionnelle dite distillat moyen. La partie légère de l'oligomérat produit et non incorporable dans la coupe distillat moyen est recyclée au FCC pour être craquée en oléfines légères qui retournent aux unités d'oligomerisation en supplément des oléfines de la charge afin de former préférentiellement des oligomérats lourds incorporables à la coupe distillat moyen.
Patent FR-2956008-A1 (FR)
Title: Utilisation de saponines de gleditsia pour la lutte contre les mollusques nuisibles
Inventor: CREBASSA XAVIER
IPC: A01N43/16
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation de saponines issues d'au moins une plante du genre Gleditsia, ou d'un extrait issu d'au moins une plante du genre Gleditsia comprenant des saponines, pour la lutte par ingestion contre les mollusques nuisibles terrestres ou aquatiques. L'invention concerne également un principe actif molluscicide, les compositions le contenant et des procédés de lutte contre des mollusques nuisibles.
Patent FR-2960403-A1 (FR)
Title: Ensemble pour machine de production de boissons par infusion
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/36
Filed: 2010-05-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (100) formé d'un groupe (1) d'infusion amovible et de ses éléments de support ou de verrouillage pour une machine de préparation de boissons par extraction d'un produit à infuser. L'ensemble (100) comprend un réceptacle (3) destiné à être solidaire de la machine et configuré pour accueillir le groupe (1) d'infusion de manière amovible. Il comprend aussi des moyens de verrouillage (10, 15, 16) du groupe (1) sur le réceptacle (3) et des moyens d'actionnement (5, 6) portés par l'un parmi le groupe (1) et le réceptacle (3) et commandant les moyens de verrouillage (10, 15, 16) et est agencé de sorte que dans une position de désactivation des moyens d'actionnement (5, 6), les moyens de verrouillage (10, 15, 16) empêchent la désolidarisation du groupe (1) par rapport au réceptacle (3), et dans une position d'activation des moyens d'actionnement (5, 6), les moyens de verrouillage (10, 15, 16) autorisent la désolidarisation du groupe (1) par rapport au réceptacle (3). Application aux machines de préparation de boissons par extraction d'un produit à infuser du type EXPRESSO.
Patent FR-2961098-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une 2-pyrrolidone fonctionnalisee en position 4 par un acide carboxylique ou amide, et au moins un colorant direct ou un pigment pour la teinture des fibres keratiniques
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-06-09
Abstract: L'invention a pour objet une composition pour la teinture des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins une 2-pyrrolidone fonctionnalisée en position 4 par un radical acide carboxylique, ou amide et au moins à un colorant direct hydrophobe ou un pigment un procédé de coloration mettant en œuvre cette composition. Elle a de même pour objet l'utilisation de ladite pyrrolidone associée à un colorant direct ou un pigment pour colorer les fibres kératiniques et notamment l'utilisation de ladite pyrrolidone pour améliorer la montée de la couleur sur les fibres des colorants directs peu ou pas solubles dans les supports hydro-alcooliques. Elle a également pour objet de nouveaux dérivés pyrrolidones. La présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration directe des fibres kératiniques tenace, résistante au lavage, chromatique, et puissante.
Patent FR-2949946-A1 (FR)
Title: Composition et procede pour maitriser les insectes nuisibles, les acariens ou les insectes nuisibles et les acariens, et leur utilisation
Inventor: OZAWA MAYUKO
IPC: A01N43/38
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne une composition et un procédé pour maîtriser les insectes nuisibles, les acariens ou les insectes nuisibles et les acariens. La composition comprend de la dothianidine et du phosmet comme ingrédients actifs, et le procédé comprend l'application de quantités efficaces de clothianidine et de phosmet aux insectes nuisibles, aux acariens ou aux insectes nuisibles et aux acariens ou aux endroits où les insectes nuisibles, les acariens ou les insectes nuisibles et les acariens vivent ou vivront, aux plantes ou au voisinage des plantes ou au sol dans lequel les plantes poussent. La composition et le procédé selon l'invention peuvent être utilisés pour maîtriser les insectes nuisibles, les acariens ou les insectes nuisibles et les acariens.
Patent FR-2966714-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un cuiseur a riz sous pression et cuiseur a riz sous pression pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: SOBOLE CELINE
IPC: A23L7/196
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un cuiseur à riz sous pression comprenant un boitier (10) fermé par un couvercle (12), le boitier (10) étant équipé de moyens de chauffage (17, 18, 19), d'une valve (20) de dépressurisation pilotée et d'un capteur (15) de température, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de trempage pendant laquelle les moyens de chauffage (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la cuve (11) à une température comprise entre 35°C et 40°C pendant une durée déterminée d'environ 2 heures ; - une étape de germination du riz ; - une étape de chauffage pendant laquelle les moyens de chauffage (17, 18, 19) sont commandés pour atteindre une température de consigne déterminée comprise entre 100°C et 110°C à l'intérieur de la cuve (11), - une étape de cuisson, démarrant dès que la température de consigne est atteinte, pendant laquelle les moyens de chauffage (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la cuve (11) à la température de consigne pendant une durée déterminée comprise entre 20 min et 40 min, par exemple 35min.
Patent FR-2969165-A1 (FR)
Title: Composition a base de caoutchouc naturel et de noir de carbone comprenant un hydrazide, un hydrazone ou une poly-amine
Inventor: DE LANDTSHEER STEPHANIE
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: Composition de caoutchouc renforcée à base au moins (a) d'une matrice élastomère comprenant du caoutchouc naturel comme élastomère diénique majoritaire, (b) d'une charge renforçante comprenant du noir de carbone selon une fraction massique de plus de 50% par rapport au masse total de la charge, et (c) d'un composé appartenant aux familles des hydrazides ou des hydrazones ou à la famille des amines caractérisée en ce que le noir de carbone est dispersé dans la matrice élastomère avec une note Z supérieure ou égale à 80. Cette composition de caoutchouc est destinée par exemple à la fabrication d'un produit semi-fini en caoutchouc destiné à un pneumatique de véhicules automobiles.
Patent FR-2973497-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et de fixation pour grille de protection balistique
Inventor: HUBSCH ALAIN
IPC: F41H5/013
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention à pour objet un dispositif de positionnement et fixation pour au moins une grille (103) de protection balistique à barreaux rigides pour un véhicule. Ce dispositif comporte au moins un bras (102) positionnant la grille (103) à distance du véhicule ou d'une autre grille. Le bras (102) porte sur au moins une de ses extrémités au moins un moyen de fixation (30) comportant : au moins une surface d'appui (4) pour la grille (102), au moins une cale (3) solidaire ou solidarisable avec la surface d'appui et au moins un moyen de serrage rapide de la cale sur la grille (102), la grille (103) se trouvant après serrage pincée entre la surface d'appui et la cale.
Patent FR-2979836-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de nickel et procede d'oligomerisation des olefines utilisant ladite composition
Inventor: BREUIL PIERRE ALAIN
IPC: B01J31/28
Filed: 2011-09-08
Abstract: La présente invention décrit une nouvelle composition catalytique comprenant au moins un complexe de nickel, ledit complexe étant obtenu à partir d'un mélange comprenant au moins un précurseur de nickel A avec au moins un ligand imino-imidazole B et un procédé d'oligomérisation des oléfines utilisant ladite composition catalytique.
Patent FR-2981028-A1 (FR)
Title: Virtual key system for controlling access or start-up functions of car, has memory card including registration differential whose validity decreases until reaching time limit, and cooling unit refreshing differential to avoid time limit
Inventor: JANSSEUNE LUC
IPC: B60R25/24
Filed: 2011-10-06
Abstract: The system (1) has a terminal segment (20) placed in a mobile terminal (21) e.g. cell phone, and including a communication terminal unit (23), and a processing terminal (22). The processing terminal communicates to perform authentication of the terminal segment near a conveying segment (10) by verifying that a vehicle registration key (15) is paired with a terminal registration key (25). A memory card (24) includes a registration differential (40) whose validity decreases until reaching a time limit. A cooling unit (36) refreshes the differential to avoid time limit.
Patent FR-2972309-A1 (FR)
Title: Contactless communication terminal e.g. graphic tablet computer screen, has delivering unit to deliver information indicating presence and position of antenna in frame based on preset criterion, when control signal is received
Inventor: FOUCHARD ERIC
IPC: G06F3/14
Filed: 2011-03-02
Abstract: The terminal has a screen (11) i.e. touch screen, to display image data, and including a frame (12) provided with a non-transparent antenna (13) that co-operates with a radio frequency communication unit. A determination unit determines the requirement of the antenna to deliver a control signal. A delivering unit is formed of luminous elements i.e. LEDs (15, 16), to deliver information indicating the presence and position of the antenna in the frame based on a preset criterion when the control signal is received. The elements are housed in the frame at the proximity of the antenna. The preset criterion is chosen from a group comprising availability of data to be transmitted from the terminal toward other communication device, detection of presence of a person in the vicinity, detection of presence of other communication device in the vicinity, identification of other communicating device in the vicinity, person characterization information provided by other communication device in the vicinity, a time range or remaining duration, activation of a particular function on the terminal and broadcasting of a given multimedia signal or a portion of the given multimedia signal, on the screen. The information comprises a visual indicator e.g. arrow (14), that indicates a region comprising antenna, of the frame. An independent claim is also included for a method for controlling a terminal.
Patent FR-2973562-A1 (FR)
Title: Wafer i.e. silicon wafer, for manufacturing integrated circuits, has set of chips separated from each other by cut lines, and contactless communication device partially placed on cut lines and completely integrated in cut lines
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L21/673
Filed: 2011-04-01
Abstract: The wafer has a set of chips (2, 2') e.g. microprocessor chips, separated from each other by a set of cut lines (3). A contactless communication device is partially placed on the set of cut lines and completely integrated in the set of cut lines. The communication device is designed as an antenna (11) or an inductive- or capacitive-type conductive line, for contactless communication. The communication device is attached to the set of chips and a processing chip (12) that is placed in a cut line (13). The set of chips and the processing chip communicate with each other through an interface. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a wafer (2) a method for manufacturing integrated circuits by using a wafer (3) a device for manufacturing a wafer (4) a device for manufacturing integrated circuits (5) a system for manufacturing integrated circuits.
Patent FR-2974886-A1 (FR)
Title: Air-conditioning and heating installation i.e. reversible heat pump, for heating or cooling interior air in e.g. all-electric car, has regulation unit for regulating proportion of refrigerant directed toward internal evaporator
Inventor: BACH PATRICK
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-05-06
Abstract: The installation (IC) has an external exchanger (EE) for heating refrigerant expanded by an external pressure reducer (DTE) in heating mode of the installation or for cooling the refrigerant before its expansion by an internal pressure reducer (DTI) in an air-conditioning mode of the installation. The refrigerant from an internal condenser (CDI) is distributed proportionally between the exchanger and an internal evaporator (El) for drying up interior air in a mixed operation mode of the installation. A regulation unit regulates proportion of the refrigerant directed toward the evaporator.
Patent FR-2975035-A1 (FR)
Title: Moule de compactage et d'injection pour preforme fibreuse destinee a la fabrication d'une aube de redresseur de turbomachine en materiau composite
Inventor: PLANTE ROMAIN
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention concerne un moule de compactage et d'injection (100) pour préforme fibreuse destinée à la fabrication d'une d'aube de redresseur de turbomachine en matériau composite, le moule comprenant une carcasse (102) formant auge destinée à recevoir la préforme fibreuse et fermée de façon étanche par un couvercle inférieur (104) et un couvercle supérieur (106) sensiblement plans, des cales de compactage (108 à 118) disposées à l'intérieur de l'auge avec chacune une surface (108a à 118a) en appui normal contre une surface (12a à 20a) à compacter de la préforme fibreuse, et des cales de fermeture (120 à 126) disposées à l'intérieur de l'auge, chaque cale de fermeture ayant une surface (120b à 126b) en appui normal contre une surface (112b à 118b) d'une cale de compactage et étant dépourvue de surface en contact avec la préforme fibreuse.
Patent FR-2976663-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation d'un faisceau de lumiere.
Inventor: QUERE FABIEN
IPC: G01J3/453
Filed: 2011-06-14
Abstract: Procédé de caractérisation d'un faisceau de lumière (FL) comprenant les étapes consistant à : a) disposer les extrémités d'entrée (EE1 - EE11) de N≥3 fibres optiques (FO1 - FO11) sur le trajet dudit faisceau de lumière, de telle manière qu'une portion respective dudit faisceau soit couplée et se propage dans chaque fibre optique et soit émise de son extrémité de sortie (ES1 - ES11) pour former un faisceau secondaire respectif ; b) introduire une dispersion spectrale angulaire sur lesdits faisceaux secondaires au moyen d'au moins un élément dispersif (RD) ; c) faire se propager les faisceaux secondaires dispersés de telle manière qu'ils se recouvrent pour former un interférogramme ; d) acquérir une image dudit interférogramme ; et e) extraire de ladite image dudit interférogramme une information relative à la variation spatiale de la phase dudit faisceau de lumière à une pluralité de longueurs d'onde. Dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2977804-A1 (FR)
Title: Treating liquid effluent comprising zinc and nickel in solution in chloride medium, comprises conducting electrolysis of zinc and nickel solution in an electrolytic tank for dezincification and for nickel separation
Inventor: GASSER GERARD
IPC: B01D11/02
Filed: 2011-07-15
Abstract: The process comprises conducting electrolysis of zinc and nickel solution in an electrolytic tank (1) for dezincification and for nickel separation. The tank comprises: a cathode chamber that is charged with the zinc and nickel solution as a catholyte and is equipped with a metal cathode (4), where zinc is deposited when the cathodic solution is dezincified and nickel is deposited; and an anode chamber that is charged in an acid medium such as sulfuric acid as an anolyte and is equipped with a anode (9). The cathode and anode chambers are separated by a cationic ion exchange membrane (6). The process comprises conducting electrolysis of zinc and nickel solution in an electrolytic tank (1) for dezincification and for nickel separation. The tank comprises: a cathode chamber that is charged with the zinc and nickel solution as a catholyte and is equipped with a metal cathode (4), where zinc is deposited when the cathodic solution is dezincified and nickel is deposited; and an anode chamber that is charged in an acid medium such as sulfuric acid as an anolyte and is equipped with a anode (9). The cathode and anode chambers are separated by a cationic ion exchange membrane (6). The effluent is pretreated by adding sulfuric acid and separating formed precipitate. The electrolytic tank for dezincification has pH value of 2+- 0.2. A potential of the cathode in the tank is -700 to -750 mV. A temperature at which the electrolysis is conducted in the electrolytic cell for dezincification is 20-30[deg] C. The electrolytic tank for nickel separation has pH value of 0.5+- 0.2. A potential of the cathode in the tank for nickel separation is -450 to -550 mV. A temperature at which the electrolysis is conducted in the electrolytic cell for nickel separation is 60-70[deg] C. An independent claim is included for an installation for treating liquid effluent.
Patent FR-2978558-A1 (FR)
Title: Procede de controle en temps reel d'un dispositif d'imagerie matriciel, et dispositif associe.
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G01R31/26
Filed: 2011-07-29
Abstract: Procédé de surveillance de l'intégrité électrique de la commande de lignes (L1 à Ln) de photosites (Pi) d'un dispositif d'imagerie à réseau matriciel (1) de photosites (Pi), la commande de lignes (L1 à Ln) de photosites (Pi) comprenant pour chaque ligne (Li) de photosites (Pi) une émission de signaux électriques de commande élémentaires (SCE1i à SCE3i) des photosites (Pi) de ladite ligne. Le procédé comprend un diagnostic des signaux électriques de commande élémentaires (SCE1i à SCE3i) émis.
Patent FR-2980381-A1 (FR)
Title: Tool, useful for recharging flange of retention casing of turboshaft engine, comprises turntable presenting opening, where dimensions of turntable is defined to present material circumference around opening to form bearing surface
Inventor: CASTAGNE JEAN-FRANCOIS
IPC: B23K9/04
Filed: 2011-09-27
Abstract: The tool (100) comprises a turntable (110) having an opening for receiving a base (330b) of a metal part (330), where dimensions of the turntable are defined to present a material circumference around the opening to form a bearing surface (111) for recharging the metal part using a metal inert gas (MIG) method. The turntable is formed by two half-plates. Each of the two half-plates comprises a recess to form a part of the opening. The turntable cooperates with a supporting unit to maintain in a turntable position compared to the metal part to be recharged. The tool (100) comprises a turntable (110) having an opening for receiving a base (330b) of a metal part (330), where dimensions of the turntable are defined to present a material circumference around the opening to form a bearing surface (111) for recharging the metal part using a metal inert gas (MIG) method. The turntable is formed by two half-plates. Each of the two half-plates comprises a recess to form a part of the opening. The turntable cooperates with a supporting unit to maintain in a turntable position compared to the metal part to be recharged. The turntable and the supporting unit are made of aluminum parts. The supporting unit comprises a centering unit, is attached with a retention casing via two mounting flanges located in a vicinity of the metal part, and has two parts attached on both sides of the mounting flanges.