baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094689-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de parties structurelles supérieure et inférieure à pièces de renfort, d’un véhicule automobile
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-04-08
Abstract: Un procédé permet d’assembler des parties structurelles inférieure (PSI) et supérieure (PSS) d’un véhicule comprenant deux premières parois latérales arrière (PL1) définissant deux passages de roue et auxquelles sont solidarisés deux éléments latéraux de renfort (ELR), et deux secondes parois latérales arrière (PL2). Ce procédé comprend une première étape où l’on solidarise à l’extrémité libre (ELE) de chaque élément latéral de renfort (ELR) une première pièce (P1) pour l’ancrage d’une gâche (GV) de verrouillage d’un dossier de siège, et à chacune des secondes parois latérales arrière (PL2) une seconde pièce (P2) pour l’ancrage d’une pièce de renvoi (PR) d’une ceinture de sécurité, et une seconde étape où l’on assemble les parties structurelles inférieure (PSI) et supérieure (PSS) en solidarisant par soudage les premières pièces (P1) aux secondes pièces (P2) et les premières parois latérales arrière (PL1) aux secondes parois latérales arrière (PL2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095508-A1 (FR)
Title: Procede et installation de controle dimensionnel en ligne d’objets manufactures
Inventor: COLLE OLIVIER
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: PROCEDE ET INSTALLATION DE CONTROLE DIMENSIONNEL EN LIGNE D’OBJETS MANUFACTURES L’invention concerne un procédé et une installation de mesure automatique de dimensions linéaires d'objets manufacturés (2) d’une série comprenant : - la disposition, d’au moins un foyer (Fj) de rayons X, sur une même droite de base parallèle à la trajectoire rectiligne de déplacement des objets et d’ un ou plusieurs capteurs d’images (Ci); - l’acquisition, pour chaque objet au cours de son déplacement, d’un ensemble d’images unidimensionnelles comprenant, pour un nombre (NK) de plans de section (Pk) distincts contenant la droite de base, un nombre (NP) des dites images obtenues selon au moins trois directions de projection (Dijk) différentes dans le plan de section; - pour chaque objet, et pour chaque plan de section (Pk) distinct, la détermination, à partir des images obtenues, d’une délinéation de l’objet dans le plan de section (Pk) considéré. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096429-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation d’une conduite de fluides pour vehicules automobiles
Inventor: GABRIELS REMY
IPC: F16L3/22
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention concerne une agrafe pour la fixation de conduites de fluides sur une structure de véhicule automobile, caractérisé en ce qu’elle comprend un corps (1) destiné à être solidarisé avec ladite structure et supportant, selon un axe transversal (X), au moins un taquet (2a, 2b) de retenue d’une conduite, monté pivotant selon ledit axe (X) à l’intérieur du corps (1) et pourvu, d’une part, d’au moins une cavité interne (20, 20a, 20b) de réception de ladite conduite et, d’autre part, d’au moins un ergot supérieur (21, 21a, 21b) engagé, perpendiculairement audit axe (X), dans une rainure curviligne de guidage (11, 11a, 11b) ménagée dans ledit corps (1) et s’étendant entre deux butées destinées à limiter le pivotement angulaire dudit taquet. Figure 2
Patent FR-3097049-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination du coefficient de frottement dans un assemblage boulonné
Inventor: MONTEBELLO CLAUDIO
IPC: G01N19/02
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination du coefficient de frottement dans un assemblage présentant deux surfaces (21, 22) en appui l’une sur l’autre et une tige filetée traversant lesdites surfaces, comprenant : déterminer une valeur moyenne de la force normale de serrage F appliquée par un ensemble de vis de l’assemblage boulonné ; simultanément, mesurer un couple Ca appliqué à l’assemblage et acquérir une série d’images d’une zone d’intérêt entre les deux surfaces d’appui ; calculer le déplacement relatif ∆u entre les deux surfaces à partir d’un champ de déplacement calculé ; construire une courbe reliant le déplacement relatif ∆u et le couple appliqué Ca ; déterminer le couple de rotation Cg correspondant au moment de glissement entre les deux surfaces ; calculer le coefficient de frottement µ selon la relation µ = (Cg/R) x (1/F), R étant le rayon des deux surfaces d’appui. Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°1
Patent FR-3097745-A1 (FR)
Title: Composition gélifiée comprenant une dispersion d’agrégats solides
Inventor: SALOT FLORIANE
IPC: B29D11/00
Filed: 2019-06-26
Abstract: Composition gélifiée comprenant une dispersion d’agrégats solides La présente invention concerne une composition comprenant une phase aqueuse gélifiée par 1,1 à 2,3 % en poids d’agent(s) gélifiant(s) hydrophile(s), par rapport au poids de la phase aqueuse ; et une phase huileuse gélifiée par au moins un élastomère d’organopolysiloxane ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprend en outre une dispersion d’agrégats solides formés de 10 à 80 % en poids de cire(s), par rapport à leur poids total ; au moins 10 % en poids d’au moins une charge, par rapport au poids de la composition ; au moins un tensioactif non-ionique choisi parmi les esters d’acide gras en C16-C20 et de glycérol, les esters de sorbitan et d’un acide gras aliphatique non hydroxylé, et leurs mélanges ; et la composition possédant une viscosité à 30 secondes inférieure ou égale à 19 Pa.s.
Patent FR-3098445-A1 (FR)
Title: Machine à imprimer de type presse à dorer
Inventor: DEMANGE FLORENT
IPC: B41M5/035
Filed: 2019-07-09
Abstract: Machine (10) à imprimer de type presse à dorer, comportant un bloc de chauffage (12) qui comporte une surface cintrée (13) de support d’un cliché d’impression, une tête d’application (14) comportant des moyens de guidage du bloc de chauffage en basculement, et un actionneur (18) pour le basculement du bloc de chauffage vis-à-vis de la tête d’application. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098533-A1 (FR)
Title: Ancre de levage, mur à coffrage intégré intégrant ladite ancre de levage, et procédé de fabrication de ladite ancre de levage
Inventor: BOLLARD PIERRE
IPC: E04G21/14
Filed: 2019-07-10
Abstract: Ancre de levage, mur à coffrage intégré intégrant ladite ancre de levage, et procédé de fabrication de ladite ancre de levage La présente invention concerne une ancre de levage (1) pour mur à coffrage intégré (2), ledit mur à coffrage intégré (2) comprenant une première paroi (3), une deuxième paroi (4), et un élément de connexion pour relier et maintenir à distance l’une de l’autre la première paroi (3) et la deuxième paroi (4), de sorte à former entre elles un espace de remplissage (5) apte et destiné à être rempli par au moins un matériau hydraulique, ladite ancre de levage (1) comprenant : - une première portion extrémale et - une deuxième portion extrémale, - une troisième portion intermédiaire (8) raccordant lesdites première et deuxième portions extrémales entre elles et étant configurée pour être saillante dans l’espace de remplissage (5) et étant configurée pour être apte à être connectée à un engin de manutention, - des moyens de signalisation (9) dont est munie ladite troisième portion intermédiaire (8), ladite ancre de levage (1) est caractérisée en ce que lesdits moyens de signalisation (9) sont verrouillés sur ladite troisième portion intermédiaire (8) de l’ancre de levage (1) par des moyens de verrouillage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101384-A1 (FR)
Title: Module d’embrayage comportant un dispositif de blocage axial d’un organe de transmission de force par rapport à un porte-disques
Inventor: CORNET VINCENT
IPC: F16D13/38
Filed: 2019-09-27
Abstract: Module d’embrayage (10) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (O), comportant un organe de transmission de force (50), un porte-disques (20), un dispositif de blocage axial (70) formé par une agrafe rapportée sur le porte-disques (20) et un trou (52) formé sur un doigt (51) de l’organe de transmission de force (50), le trou (52) traversant radialement de part en part ledit doigt (51) et une partie de l’agrafe pénètre dans le trou (52) et limite la translation de l’organe de transmission de force par rapport au porte-disques (20). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101685-A1 (FR)
Title: Limiteur de couple d'actionneur d'aeronef, actionneur, aeronef et procede
Inventor: FAURE ANTOINE PATRICK
IPC: F16D7/02
Filed: 2019-10-03
Abstract: Limiteur de couple d’actionneur d’aéronef, actionneur, aéronef et procédé associés Ce limiteur (12) comporte un système débrayable (56) de transmission de couple entre un arbre rotatif (50) et un organe entraîné (54), le système débrayable (56) comprenant un empilement de friction comportant au moins un organe de contact (100) monté solidaire en rotation avec l’arbre rotatif (50) et un organe de contact complémentaire (102), monté solidaire en rotation de l’organe entraîné (54). Le système (56) comportant un organe de serrage (106) de l’empilement de friction et un organe de déplacement (120) de l’organe de serrage (106), propre à se contracter ou à se dilater différentiellement par rapport à l’arbre rotatif (50) le long de l’axe de rotation (C-C’) lors d’une variation de température. L’organe de déplacement (120) est réalisé d’un deuxième matériau présentant un coefficient de dilatation thermique distinct de celui du premier matériau formant l’arbre rotatif (50). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3103425-A1 (FR)
Title: Projecteur avant de véhicule automobile comprenant un support multifonction et véhicule associé
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/076
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un projecteur avant de véhicule, ledit projecteur comprenant un support (9), un moteur (7) fixé sur ledit support (9), un module optique configuré pour être déplaçable en rotation angulaire selon un plan horizontal à l’aide dudit moteur (7) ; et un moyen d’orientation dudit module optique. Le projecteur est remarquable en ce que ledit support (9) comprend une glissière (17) et en ce que le moyen d’orientation comprend une manivelle montrant une première extrémité fixée selon une liaison pivot à un organe de liaison (15) relié audit moteur (7), ledit organe de liaison (15) étant coulissant au sein de la glissière (17) ; et une seconde extrémité fixée audit module optique ; ledit moteur (7) étant configuré pour faire coulisser ledit organe de liaison (15) dans la glissière (17). L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant ledit projecteur avant et le support (9) pour projecteur avant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103831-A1 (FR)
Title: Armoire de défroissage équipée de deux buses d’émission de vapeur
Inventor: JIANG YANLING
IPC: D06F73/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Armoire de défroissage (2) destinée à recevoir un vêtement et à traiter le vêtement avec un fluide, tel que de la vapeur ou de l’eau, l’armoire de défroissage (2) comportant une première buse d’émission de fluide (33) et une deuxième buse d’émission de fluide (34) qui sont configurées pour être disposées de part et d’autre du vêtement, caractérisée en ce que les première et deuxième buses d’émission de fluide (33, 34) sont décalées l’une par rapport à l’autre et diffusent du fluide selon une direction perpendiculaire à un plan d’extension du vêtement. Figure 7
Patent FR-3106186-A1 (FR)
Title: Récipient de gaz équipé d’un dispositif de mesure électronique portant une IHM
Inventor: BATUT CELESTIN
IPC: G01F23/00
Filed: 2020-01-14
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz équipé d’un dispositif de mesure électronique portant une IHM L’invention concerne un récipient de gaz (20) comprenant un robinet de distribution de gaz (21) et un dispositif de mesure électronique (3) agencé sur ledit robinet de distribution de gaz (21). Le dispositif de mesure électronique (3) comprend un boitier (34) comprenant un panneau frontal (33) comprenant un afficheur numérique (4), un bouton (5) à activation digitale et un témoin lumineux (6). Utilisation d’un tel récipient de gaz (20), en particulier une bouteille de gaz, pour stocker ou fournir un gaz sous pression. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097655-A1 (FR)
Title: Procede d’imagerie utilisant conjointement une reconstruction pet et une reconstruction compton, de preference en compton 3d
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: G01T1/202
Filed: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, un système et un procédé d'imagerie PET et Compton, caractérisé par l’utilisation d’une localisation de zone dense par imagerie 3D Compton.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107941-A1 (FR)
Title: Bloc modulaire isolant pour cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: MOREL BENOIT
IPC: F17C9/00
Filed: 2020-03-09
Abstract: L’invention concerne un bloc modulaire thermiquement isolant (3, 7) pour l'isolation d'une cuve étanche de stockage d’un liquide, le bloc modulaire (3, 7) comprenant une garniture calorifuge, la garniture calorifuge comprenant un matériau isolant pulvérulent comportant un composant principal choisi parmi les silices pyrogénées, les aérogels de silice et les mélanges de ceux-ci et au moins un composé échangeur d’anion sous la forme d’une poudre mélangée au matériau isolant pulvérulent la garniture calorifuge n’étant pas enfermée dans une enveloppe étanche au gaz Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094296-A1 (FR)
Title: Systèmes de marqueurs photoluminescents
Inventor: O'KELL SEAN PATRICK
IPC: F21V7/30
Filed: 2020-03-25
Abstract: Procédé de fabrication d’un marqueur photoluminescent pour aéronef dans lequel est prévu un marqueur photoluminescent comprenant au moins un substrat, le procédé consistant à :                                   fournir une encre ou un revêtement adapté pour être durci par rayonnement ultraviolet (UV) ;                 imprimer un ou plusieurs marquages directement sur le substrat du marqueur photoluminescent avec l’encre ou le revêtement ;                 dans lequel le marquage comprend un motif, un libellé, des images, des blocs ou des indices ;                 dans lequel le substrat est l’un parmi un matériau photoluminescent et un boîtier ; et faire durcir l’encre ou le revêtement par rayonnement UV.
Patent FR-3109554-A1 (FR)
Title: Préforme et récipient à transmittances variables
Inventor: FEUILLOLEY GUY
IPC: B29C49/68
Filed: 2020-04-22
Abstract: Titre : Préforme et récipient à transmittances variables L’invention concerne une préforme (1) destinée au formage de récipients (2) par soufflage ou étirage soufflage, la préforme (1) étant en matière plastique intégrant au moins un additif conférant à la matière plastique la propriété de filtrer au moins partiellement le spectre visible de la lumière, la préforme (1) comprenant une paroi (120) formant un corps creux, ledit ou lesdits additifs conférant à la matière plastique la propriété de permettre au moins partiellement le passage de la lumière dans le spectre infrarouge.                  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114250-A1 (FR)
Title: Commande d’une installation de traitement par perméation membranaire
Inventor: VALENTIN SOLÈNE
IPC: B01D61/58
Filed: 2020-09-18
Abstract: Titre : Commande d’une installation de traitement par perméation membranaire Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, ladite installation comprenant au moins trois unités de séparation membranaire, un moyen d’ajustement de la pression du flux gazeux d’alimentation en fonction de la concentration en méthane mesurée dans le deuxième rétentat et un moyen d’ajustement de la pression du premier perméat en fonction de la concentration en méthane dans le troisième perméat.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114619-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la masse de gaz aspiré dans un cylindre avec prise en compte des conditions réelles d’utilisation
Inventor: KASSA MATEOS
IPC: F02D21/08
Filed: 2020-09-29
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de détermination de la masse de gaz aspiré dans un cylindre avec prise en compte des conditions réelles d’utilisation pour assurer le contrôle des masses d'air et de gaz brûlés dans un cylindre, en mettant en œuvre un mécanisme de correction modélisé en fonction des conditions à l’échappement, des conditions de la température du moteur ou de la combinaison desdites conditions à l’échappement et de la température du moteur.  Figure 3 à publier
Patent FR-3102619-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de puissance et machine électrique rotative à dispositif de conversion de puissance intégré
Inventor: SHIRAKATA YUJI
IPC: H02M1/34
Filed: 2020-10-16
Abstract: Il est obtenu un dispositif de conversion de puissance (100) comprenant une portion de fusible de petite taille et à faible coût (200) qui permet à une surintensité d’être assurément interrompue lorsqu’elle est appliquée et permet à un élément semi-conducteur (102) d’être protégé contre un défaut de court-circuit ou des éléments similaires. Le dispositif de conversion de puissance (100) comprend : une carte de circuits (120) ; un élément semi-conducteur (102) monté sur la carte de circuits (120) ; un condensateur d’amortissement (103) ; un fil de circuit d’amortissement (113) qui connecte le condensateur d’amortissement (103) en parallèle à l’élément semi-conducteur (102) ; et une portion de fusible (200) formée à une partie du fil de circuit d’amortissement (113). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3119029-A1 (FR)
Title: Afficheur tête-haute et miroir de repliement dans un tel afficheur, procédé et moule de fabrication d’un tel afficheur
Inventor: DIVINE ARMAND
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-12-09
Abstract: Un afficheur (10) tête-haute destiné à afficher une image virtuelle (6) à un individu (4) comporte :  - une unité de génération d’images (7) adaptée à émettre un faisceau lumineux source (9) ; et  - un système optique de projection (11) adapté à former, à partir du faisceau lumineux source (9), l’image virtuelle dans un champ de vision de l’individu, le système optique de projection comprenant :  - un miroir de repliement (12) ayant une première surface, la première surface étant une surface de réflexion courbe faisant face à l’unité de génération d’images pour réfléchir le faisceau lumineux source ; et  - un élément optique (13) ayant une première surface et une deuxième surface, la première surface étant une surface optique courbe, au moins partiellement réfléchissante, et tournée vers le miroir de repliement pour intercepter le faisceau lumineux réfléchi (14).  La première surface du miroir de repliement et la première ou deuxième surface de l’élément optique se superposent au moins partiellement.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117794-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse d’un copolymère spécifique et ses applications cosmétiques
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: Dispersion aqueuse d’un copolymère spécifique et ses applications cosmétiques La présente invention se rapporte plus particulièrement au domaine cosmétique des matières kératiniques, et notamment à celui du soin et/ou du maquillage de la peau et/ou des lèvres et/ou des cils et/ou des sourcils, et celui du soin, coiffage et/ou coloration des fibres kératiniques, et de préférence des cheveux. Elle propose notamment une dispersion aqueuse contenant au moins i) un ou plusieurs (co)polymères possédant moins un motif acétoacétate de formule spécifique, ii) au moins une polyvinylpyrrolidone, et iii) de l’eau, des compositions notamment cosmétiques contenant une telle dispersion, ainsi que des procédés de traitement notamment cosmétiques correspondants.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3118681-A1 (FR)
Title: « Procédé d'optimisation d'un moteur électrique en vue d'une mesure de vitesse ou déplacement ou position, notamment dans un actionneur de freinage automobile »
Inventor: HOGUET THIBAULT
IPC: H02P15/00
Filed: 2021-01-07
Abstract: « Procédé d'optimisation d'un moteur électrique en vue d'une mesure de vitesse ou déplacement ou position, notamment dans un actionneur de freinage automobile »
    L'invention propose un moteur électrique périodique, notamment rotatif, comprenant des moyens de commutation électrique alimentant d pôles chacun seulement une partie de période. Ils absorbent le courant selon un profil temporel, couvrant seulement une partie de ladite période.
    Au moins un pôle repère est agencé ou commuté de façon à absorber un courant selon un profil repère(p'3,p'10), différent du profil temporel des autres pôles pour une même tension d'alimentation; pour créer dans l'alimentation du moteur un signal avec des variations spécifiques liées à la commutation desdits pôles repères, permettant ainsi à une unité électronique de détecter ces pôles repères en mesurant l'intensité et/ou la tension d'alimentation pour y détecter ces variations.
    Un collecteur rotatif peut comporter un contact repère d'une géométrie différente. Un circuit de commutation ou de pôle peut prévoir un circuit pour créer un signal repère supplémentaire.
    Figure pour l’abrégé : Fig.8
Patent FR-3119355-A1 (FR)
Title: Dispositif de support à auto-maintien en position redressée, pour un coffre de véhicule
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R7/02
Filed: 2021-02-03
Abstract: Un dispositif de support (DS) est installé dans un coffre d’un véhicule et comporte un panneau de support (PS) comprenant :  - une première partie (P1),  - une deuxième partie (P2) solidarisée à la première partie (P1) et comprenant au moins un logement (LT) défini suivant une direction transversale, et  - une troisième partie (P3) reposant sur la deuxième partie (P2) dans une position rabattue et comportant une extrémité transversale (ET) propre à être partiellement logée dans ce logement (LT) afin d’être placée dans une position redressée dans laquelle elle définit une cloison transversale au-dessus de cette deuxième partie (P2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122505-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’une regulation
Inventor: COTARD PERIG
IPC: G05D23/19
Filed: 2021-05-03
Abstract: Procédé de gestion d’une régulation d’un dispositif régulateur, le dispositif régulateur comportant un premier mode et un deuxième mode, le dispositif régulateur comportant en outre une consigne fixe et une programmation temporelle interne, le dispositif régulateur pouvant être associé à un dispositif maître comportant une programmation temporelle externe. Le procédé comporte :  - exécuter (402) la programmation temporelle interne lorsque le premier mode est sélectionné (400) et lorsqu’une variable est égale à une première valeur (401),  - exécuter (404) la programmation temporelle externe lorsque le premier mode est sélectionné (400) et lorsque ladite variable est égale à une seconde valeur (403),   - exécuter (411) la consigne fixe lorsque le second mode est sélectionné (410),  Et :  - initialiser la variable à la première valeur,  - affecter à la variable la seconde valeur lorsqu’une association à un dispositif maître est détectée,  - affecter à la variable la première valeur si une désassociation du dispositif maître est détectée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4