baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2908950-A1 (FR)
Title: Detection de saturation de controle de puissance dans un recepteur de radiocommunication
Inventor: CLESSIENNE THIERRY
IPC: H04B1/10
Filed: 2006-11-17
Abstract: Dans un récepteur (RE) recevant depuis un émetteur un premier signal transmis avec une puissance d'émission à ajuster à travers un canal dédié et un deuxième signal comprenant des symboles pilotes communs (SPC) transmis à travers un canal commun, un rapport signal à interférence est estimé en fonction d'une estimée du canal commun et des symboles pilotes communs. Une indication de dégradation de signal est produite si une différence entre ledit rapport estimé et un rapport signal à interférence de référence est inférieure à un seuil prédéfini.Après un nombre prédéterminé d'estimations de rapport signal à interférence, une saturation imminente du contrôle de puissance est détectée afin d'ajuster la puissance d'émission si un rapport du nombre d'indication de dégradation de signal sur le nombre prédéterminé d'estimations est supérieur à un seuil d'acceptation.
Patent FR-2918294-A1 (FR)
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/56
Filed: 2007-07-02
Abstract: The method involves supplying combustion fumes (1) to a nitrogen oxide removal catalyzer (3). A retention time of combustion fumes ad temperature are regulated, between urea injection point and contact set point of the fumes, so that the ammonia destruction reaction of the isocyanic acid that is risen from a urea decomposition is incomplete, when the fumes contact with a catalyzer, for reacting the acid with a nitrogen oxides in the presence of the catalyzer to reduce the state of nitrogen.
Patent FR-2905435-A1 (FR)
Title: Clutch device i.e. humid functioning disc clutch, for gear box double disc clutch, has channel with annular protrusion which radially deviates towards interior of cooling fluid outflow before its release to radial outflow opening
Inventor: GIELES WILHELMUS
IPC: F16D25/0638
Filed: 2007-08-30
Abstract: The device has a hollow shaft section (25) in which a cooling fluid channel (37) is extended in an axial direction. The channel is emerged by a radial outflow opening (43) in a clutch space (36). Disc packets (16) for cooling the device are disposed in the space. The channel has an annular protrusion (45) which radially deviates towards the interior of a cooling fluid outflow (I) before its release to the opening. The channel presents a recess (47) opposed corresponding to the protrusion.
Patent FR-2922193-A1 (FR)
Title: Unite d'operculage a plateaux pour recipients de dimensions variables et son utilisation
Inventor: TESSIER MARC
IPC: B65B7/28
Filed: 2007-10-10
Abstract: L'unité d'operculage à plateaux comprend un convoyeur 1 à double paire de chaînes sans fin synchrones parallèles. Les plateaux 4, munis d'alvéoles 6 pour loger les récipients à sceller, sont fixés à la paire de chaînes maître 2a, 2b, et sont équipés de volets 12 d'obturation des alvéoles 6. Les volets 12 sont solidaires d'un support commun fixé à la paire de chaînes esclave 3a, 3b. Un déphasage des paires de chaînes esclave 3a, 3b et maître 2a, 2b l'une par rapport à l'autre permet de régler le degré d'obturation de l'ensemble des ouvertures des alvéoles 6 des plateaux 4 et de loger des récipients de dimensions variables.
Patent FR-2922238-A1 (FR)
Title: Modular collective protection element i.e. multi-level ladder, for use during e.g. renovation of edifice, has horizontal bars integrated to vertical tubes, and plates supported on horizontal bars based on work to be realized
Inventor: REMY HERVE
IPC: E04G1/20
Filed: 2007-10-12
Abstract: The element i.e. multi-level ladder, has three horizontal bars (3-5) integrated to vertical tubes (1, 2), and plates supported on horizontal bars based on work to be realized. The tube (2) has two immobilization devices (7, 8) for immobilizing a stiffener that connects the ladder to another ladder. The bars (4, 5) are connected by a vertical bar (6). Locking devices (9-11) are respectively placed in a lower part of the tube (2), a lower part of the bar (6) and an upper part of the tube (1).
Patent FR-2920611-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage electrique securitaire avec moteur a aimants permanents et regulation du couple de freinage.
Inventor: JOBARD THIERRY PATRICK LOUIS FRANCOIS
IPC: B60L7/06
Filed: 2007-09-04
Abstract: Ce dispositif de freinage électrique sécuritaire destiné à un véhicule de traction électrique permet d'améliorer la caractéristique effort / vitesse du véhicule et comprendune machine électromécanique tournante (10) à aimants permanents ayant au moins un bobinage avec des bornes électriques (13, 14, 15),un dispositif de production d'un couple de freinage (26),et des moyens de commutation (20) aptes à relier les bornes électriques (13), (14), (15) de la machine électromécanique (10) au dispositif de production d'un couple de freinage (26).II est caractérisé en ce qu'au moins une inductance (116), (118), (120) est branchée électriquement en série entre le dispositif de production du couple de freinage (26) et la machine électromécanique (10).
Patent FR-2922302-A1 (FR)
Title: Capteur de presence de liquide dans un conteneur et dispositif muni d'un tel capteur
Inventor: NOURDINE AMIR
IPC: G01F23/26
Filed: 2007-10-15
Abstract: Un capteur selon l'invention comprend un premier élément de capteur (1a) placé à l'extérieur d'un conteneur et ayant un premier circuit électrique (1b) à bobine primaire (4), et un circuit électrique d'excitation (5) produisant des tensions impulsionnelles sur la bobine primaire (4). Le capteur comprend un second élément de capteur (1c), placé à l'intérieur du conteneur, et ayant un second circuit électrique (1d) à bobine secondaire (9) et condensateur (10) formant un circuit oscillant (8). Un élément à impédance variable (1e) est connecté en parallèle sur le circuit oscillant (8), et est sensible à la présence d'un liquide dans le conteneur. Un circuit électrique analyseur (6) analyse les signaux résultants (100) aux bornes de la bobine primaire (4), pour en déduire la présence ou l'absence de liquide (200) dans le conteneur.
Patent FR-2910112-A1 (FR)
Title: Procede pour faire fonctionner une centrale thermique a vapeur au charbon, ainsi que centrale a vapeur
Inventor: KROGMANN UWE
IPC: F22B31/08
Filed: 2007-12-19
Abstract: Selon un procédé pour faire fonctionner une centrale à vapeur (1) avec un générateur de vapeur (2) chauffé au charbon, au moins deux écoulements d'air partiels (23, 24) sont chauffés dans au moins un échangeur de chaleur gaz d'échappement/air (7), par des gaz d'échappement chauds (21) produits par combustion de charbon (26), qui est séché dans une installation de broyage et de séchage (3) avec un premier écoulement d'air partiel de l'air échauffé amené en tant qu'écoulement d'air primaire (23), et un deuxième écoulement d'air partiel de l'air échauffé est amené au générateur de vapeur (2) en tant qu'écoulement d'air secondaire (24), et ce dernier est préchauffé, en amont de l'échangeur de chaleur gaz d'échappement/air (7) en se référant à son sens d'écoulement, dans un échangeur de chaleur air/air (8), par échange de chaleur avec l'écoulement d'air primaire échauffé.
Patent FR-2925618-A1 (FR)
Title: Micro-hybrid type alterno-starter system controlling method for motor vehicle, involves transmitting diagnostic signal indicating rotation of electrical rotating machine to control circuit and control unit
Inventor: RANIER MARC
IPC: F02N11/04
Filed: 2007-12-21
Abstract: The method involves transmitting a control signal (Auth. Exc.) allowing closure of an excitation circuit (10) to a control circuit (13) that is used for controlling a power circuit (14), where the power circuit supplies power to an electrical rotating machine (3). A diagnostic signal (Diag1. Ond.) provided by a rotation detection unit (15) is transmitted to the control circuit and to an electronic control unit (17). Another diagnostic signal indicating rotation of the rotating machine is transmitted to the control circuit and the control unit. An independent claim is also included for a wired connection of a device used for securized controlling of a micro-hybrid type alterno-starter system.
Patent FR-2925827-A1 (FR)
Title: Semi-solid product i.e. meat, transferring installation for molding or packing machine, has container whose connection is associated to branch connections in sealed manner when air space is installed in fixed rigid straight tube
Inventor: CORVELLER YVON
IPC: A22C7/00
Filed: 2007-12-26
Abstract: The installation has a fixed rigid straight tube (2) arranged horizontally in front of churns (1a, 1b), where the tube has lateral branch connections (3a, 3b) arranged in correspondence with the churns. A container (4) is displaceable in an alignment along an axis parallel to a longitudinal axis of the tube. The container with a lower part is equipped with a duct section operating as an emptying device. A connection of the container is associated to the branch connections in sealed manner when an air space is installed in the tube.
Patent FR-2926425-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de donnees structurees comprenant des donnees nationales et regionales a des terminaux mobiles
Inventor: BURDINAT CHRISTOPHE
IPC: H04N7/24
Filed: 2008-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion de données structurées à des terminaux mobiles (10) sur un territoire comportant plusieurs régions (R1, R2), le procédé comprenant des étapes d'assemblage des données structurées dans des flux de transport (PID1, PID2), et de diffusion de chaque flux de transport dans l'une des régions, l'étape d'assemblage étant effectuée en séparant dans des flux de transport distincts (PID0, PID1, PID2) des données structurées (SSN) à diffuser sur tout le territoire, et des données structurées (SSR1, SSR2, SSR1O1, SSR1O2, SSR2O1, SSR2O2) à diffuser dans une seule région (R1, R2) du territoire.
Patent FR-2932145-A1 (FR)
Title: Rear flexible axle system for e.g. four-door sedan, has steering axle swivel assembled at end of arm along two accosting surfaces by fixation units, where fixation units permit angular rotation between accosting surfaces
Inventor: DUBE EMMANUEL
IPC: B62D17/00
Filed: 2008-06-10
Abstract: The system has longitudinal arms (2) connected by a crosspiece, where one of ends of each arm is articulated to a body shell of a vehicle. A steering axle swivel is assembled at another end of the arm along two accosting surfaces (8a) by fixation units, where a plane of the accosting surfaces is not perpendicular to an axle of the spindle. The fixation units permit angular rotation between the accosting surfaces up to 6 degrees.
Patent FR-2932875-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation a stockage de froid
Inventor: LABASTE MAUHE LAURENT
IPC: F25B49/02
Filed: 2008-06-19
Abstract: L'invention a pour objet une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation ayant : - une boucle thermodynamique principale de climatisation (10) pour la circulation d'un fluide réfrigérant comprenant, au moins, un compresseur (11), un condenseur (12), un organe de détente (13) et un évaporateur (14), - un échangeur de chaleur à stockage (21) de froid, apte à stocker du froid lors du fonctionnement du compresseur (11), - une boucle thermodynamique secondaire de climatisation (20a) intégrant l'échangeur de chaleur à stockage (21) de froid, la boucle thermodynamique secondaire de climatisation étant destinée à refroidir l'évaporateur (14) lorsque le compresseur (11) est hors fonctionnement. Selon l'invention, la boucle thermodynamique secondaire de climatisation (20a) comprend une branche de circulation de fluide disposée en parallèle sur une section commune avec la boucle thermodynamique principale de climatisation (10) incluant au moins l'évaporateur (14), la branche de circulation de fluide comprenant un élément de production de froid (21) apte à refroidir le fluide réfrigérant à destination de l'évaporateur. L'invention trouve une application dans les installations de chauffage, ventilation et/ou climatisation des véhicules automobiles équipés de la fonction "Stop and Start".
Patent FR-2926763-A1 (FR)
Title: Element de support comprenant un boitier de coussin gonflable.
Inventor: BONAVENTURE FRANCK
IPC: B60R21/205
Filed: 2008-01-29
Abstract: Le boîtier (4) de réception d'un coussin gonflable est fixé audit élément de support (2) par au moins un moyen de fixation (18) traversant un orifice (20) dudit élément et fixé au boîtier (4). Le moyen de fixation (18) est maintenu dans l'orifice (20) avec un jeu, de sorte que le moyen de fixation (18) est apte à se déplacer en rotation, dans un plan contenant l'axe dudit orifice (20), à l'intérieur de l'orifice (20) sous l'effet de la déformation du boîtier (4) de sorte à absorber ladite déformation provoquée par le déploiement du coussin gonflable.
Patent FR-2926808-A1 (FR)
Title: Sampling ampoule i.e. color comparison tube, breaking device for e.g. room, has inserts forming breaking lines in end and body of ampoule, respectively, and rupturing units rupturing ampoule along breaking lines, respectively
Inventor: LANGLOIS EDDY
IPC: B67B7/92
Filed: 2008-01-30
Abstract: The device has a marking insert (24) forming a breaking line in one of mutually opposite ends of an ampoule. Marking inserts (14, 16) form a breaking line in a body of the ampoule. A rupturing unit is formed of a passage used to receive the ends of the ampoule and holes, and ruptures the ampoule along the former breaking line. A rupturing unit is formed of a passage used to receive the body of the ampoule and holes, and ruptures the ampoule along the latter breaking line.
Patent FR-2927746-A1 (FR)
Title: Procede de reception d'une telecommunication sans fil utilisant la technique de modulation d'amplitude a bande laterale unique
Inventor: GOMEZ CAMA JOSE MARIA
IPC: H03D1/24
Filed: 2008-02-15
Abstract: Ce procédé consiste à engendrer un signal à fréquence intermédiaire (PIA) par hétérodynage avec un signal local de mélange, à filtrer le signal à fréquence intermédiaire à travers une bande passante correspondant à la bande latérale contenant l'information utile et à soumettre le signal ainsi obtenu à une détection d'enveloppe pour BLU à l'aide d'une porteuse engendrée localement pour BLU pour extraire l'information utile.Selon l'invention, le signal issu de l'hétérodynage est soumis à une discrimination de fréquence pour en extraire un signal de restitution de la porteuse fortement atténuée dans la télécommunication reçue. La fréquence du signal de restitution est identique à celle du résidu après hétérodynage de la porteuse fortement atténuée. Le signal de restitution de la porteuse est ensuite utilisé pour réduire les déformations pouvant affecter la réception de la bande d'information utile.
Patent FR-2931402-A1 (FR)
Title: Seat for rear bench seat of automobile, has base whose mobile portion is movable between retracted and deployed positions, where reverse side of mobile portion of base extends armrest so as to form plan extended surface
Inventor: PEYLABOUD PATRICK
IPC: B60N2/75
Filed: 2008-05-20
Abstract: The seat (5) has a backrest (13) whose mobile portion (15) is displaceable in rotation to form an armrest (21), and a base whose mobile portion (23) is movable between a retracted position and a deployed position. The mobile portion (23) includes a resident equipment or non-resident equipment e.g. multimedia terminal. A reverse side (31) of the mobile portion (23) extends the armrest so as to form a plan extended surface. A locking device locks the mobile portion (23) that includes a shoulder for receiving a front end (37) of the mobile portion (15) to render the portions.
Patent FR-2933881-A1 (FR)
Inventor: BERNARD FREDERIC
IPC: B01F3/12
Filed: 2008-07-16
Abstract: A mixing process, a spraying and dispersing device, and a mixing device for implementing the process. In the process, components are introduced into a container equipped with introduction elements and mixing elements and the contents are mixed. A mixing facilitator is provided, a spraying and dispersing device that can be connected to the container at one of its introduction element is provided, able to be in an active functional state in which it makes it possible to spray and to disperse a liquid in the container, and then, in a first phase, the base of the contents and then the components to be mixed are introduced into the container, without filling the latter, and in a second phase, the mixing facilitator is introduced into the container via an introduction element, and it is sprayed and dispersed to the components to be mixed by the spraying and dispersing device that is put into the active functional state.
Patent FR-2939497-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage radiatif et convectif
Inventor: DESESQUELLES EMMANUEL
IPC: F24H3/00
Filed: 2008-12-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de chauffage électrique à composante radiative et convective pour le chauffage des habitations comprenant une première paroi plane (1) ayant une première et une deuxième face (3), et pourvue d'un élément chauffant par effet Joule (2) au niveau de ladite deuxième face (3), et une seconde paroi plane (4) disposée en regard et à distance de ladite deuxième face (3) de ladite première paroi (1) de manière à ménager un espace (5) dans lequel l'air chaud peut s'élever selon une direction verticale. Le dispositif est caractérisé en ce qu'est disposée sur ladite deuxième face (3) de ladite première paroi (1) une pluralité de protubérances longitudinales (6) s'étendant perpendiculairement à la direction d'élévation de l'air chaud.
Patent FR-2943306-A1 (FR)
Title: System for mounting lighting device in housing of motor vehicle, has fixation module allowing removable assembling of lighting device in housing, where fixation module is integrated to housing when lighting device is withdrawn
Inventor: MARTIN GARRIDO JUAN CARLOS
IPC: B60Q1/04
Filed: 2009-03-17
Abstract: The system (1) has a fixation module (5) allowing removable assembling of a lighting device (2) in a housing (3). The fixation module remains integrated to the housing when the lighting device is withdrawn from the housing. The fixation module comprises a body (10), which is made of plastic and cooperating with the lighting device to integrate the lighting device to the fixation module. A slot receives a stud (21) of the lighting device. A locking unit (22) maintains the stud in the slot till the end of mounting of the lighting device in the housing. Independent claims are also included for the following: (1) a method for removable mounting of a lighting device in a housing of a motor vehicle using a mounting system (2) a method for dismounting a lighting device from a housing of a motor vehicle (3) a tool for mounting or dismounting a lighting device from a housing of a motor vehicle.
Patent FR-2951509-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation, sur une structure porteuse, de la jonction a plat de plusieurs panneaux adjacents
Inventor: FIEVET FREDERIC
IPC: E04B2/90
Filed: 2009-10-20
Abstract: Un dispositif pour la fixation, sur une structure porteuse, de la jonction à plat de plusieurs panneaux adjacents, comprend une attache de support (10) munie d'un moyeu se prolongeant par au moins un bras radial (11) équipé à son extrémité distale de moyens (12) pour assujettir un coin de panneau correspondant, une embase (13) interposée entre la structure et le moyeu, des moyens pour fixer l'embase (13) sur la structure, et des moyens pour bloquer le moyeu sur l'embase (13). Les moyens pour bloquer le moyeu sur l'embase comprennent un organe mâle adapté pour s'emboîter axialement par coincement dans un organe femelle complémentaire, ledit organe mâle ayant un profil polygonal pour bloquer la rotation de l'organe mâle par rapport à l'organe femelle après emboîtement.
Patent FR-2940941-A1 (FR)
Title: Changing table for motor vehicle e.g. car, has fixation units whose one side ends are connected to support element and another side ends are temporarily connected to element of motor vehicle to maintain support element in deployed position
Inventor: MANCEAU DENIS
IPC: A47D5/00
Filed: 2009-01-15
Abstract: The table has a fascia (TB) including a support element (ES) whose one edge (B1) is integrated to that of the fascia at a level of a predefined housing (LP) of the fascia. The edge of the support element is extended to support a child when the support element is deployed and is placed inside the housing when the support element is not deployed. One side ends of fixation units (MF) integrated to a front part of the support element, and another side ends are temporarily integrated to an element of a motor vehicle to maintain the support element in the deployed position.
Patent FR-2941913-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vol et aeronef le comportant
Inventor: SGHAIRI MANEL
IPC: B64C13/50
Filed: 2009-02-10
Abstract: Le système de commande de vol comporte : - au moins un actionneur (13) d'une surface de vol mobile dudit aéronef ; - un module de commande de vol (12) en communication avec ledit actionneur (13), ledit module comportant au moins un premier et un deuxième calculateur (14-1, 14-2, 14-3, 15-1, 15-2, 15-3), chaque calculateur étant adapté à calculer un ordre de commande établi selon au moins une loi de commande prédéterminée de ladite surface de vol ; ledit actionneur (13) comportant des moyens logiques (18, 19) adaptés à comparer les ordres desdits calculateurs (14-1, 14-2, 14-3, 15-1, 15-2, 15-3) et à déterminer à partir de ces ordres l'action à exécuter sur ladite surface mobile. L'aéronef comporte un tel système.
Patent FR-2946729-A1 (FR)
Title: Dispositifs d'eclairage, notamment a diodes electroluminescentes, aptes a generer un faisceau lumineux adaptatif
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2009-06-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'éclairage comportant un support (401) de module optique (403; 404) apte à évoluer en rotation, comprenant: - un premier module (403) optique apte à réaliser un faisceau lumineux présentant une coupure de type code ; - un deuxième module (404) optique apte à générer un faisceau lumineux présentant une ligne de coupure sensiblement en forme de "L"; le premier module optique (403) et le deuxième module optique (404) du premier dispositif d'éclairage étant disposés sur le support (401) de module optique apte à évoluer en rotation.
Patent FR-2942486-A1 (FR)
Inventor: RAVOYARD ERIC
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-06-11
Abstract: The construction has crosspieces (5, 6) fixed perpendicular at interior of longitudinal side end panels (7, 8) by ends to form pre-assembled modules (10). A sealed protection element (16) is fixed on upper faces of the crosspieces and extended to the ends. Transverse rails (17) are placed perpendicular on upper edges (7a, 8a) of the panels. Connection elements (18) are placed on the rails and fix photovoltaic solar roof elements (9). The modules are introduced and contiguously fixed at end of vertical beams previously fixed to ground along longitudinal axis of one of the modules.