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Patent FR-3008711-A1 (FR)
Title: Procede de raffinage d'une charge hydrocarbonee de type residu sous-vide mettant en œuvre un desasphaltage selectif, un hydrotraitement et une conversion du residu sous-vide pour la production d'essence et d'olefines legeres
Inventor: MERDRIGNAC ISABELLE
IPC: C10G69/04
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de raffinage d'une charge lourde de type résidu sous-vide comprenant les étapes suivantes : a) une étape de désasphaltage sélectif de la charge par extraction liquide/liquide en une étape dans un milieu d'extraction, ladite extraction étant réalisée au moyen d'un mélange d'au moins un solvant polaire et d'au moins un solvant apolaire, de manière à obtenir une phase asphalte et une phase huile desasphaltée DAO, les proportions dudit solvant polaire et dudit solvant apolaire du mélange de solvant étant ajustées selon les propriétés de la charge, selon le rendement en asphalte souhaité et/ou selon la qualité de la DAO souhaitée, ladite étape de désasphaltage étant mise en œuvre dans les conditions subcritiques pour le mélange de solvants; b) une étape d'hydrotraitement d'au moins une partie de la phase huile desasphaltée DAO issue de l'étape a); d) une étape de craquage catalytique d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape b) dans au moins un réacteur en lit fluidisé dans des conditions permettant de produire une fraction essence et/ou une fraction d'oléfines légères.
Patent FR-3009934-A1 (FR)
Title: Boite de distribution pour produit en poudre
Inventor: BONNEYRAT PHILIPPE
IPC: A45D33/02
Filed: 2013-08-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une boîte de distribution (100) pour produit en poudre comprenant un corps de boîte (101) associé à un couvercle (102) et abritant un réservoir (103) munie d'au moins une ouverture de distribution (104) présentant un rebord (105) périphérique, caractérisée en ce que le réservoir est équipé d'une valve (106) montée mobile entre une position de fermeture dans laquelle la valve vient en butée contre le rebord périphérique et ferme l'ouverture et une position de retrait dans laquelle la valve est écartée du rebord et ouvre ainsi un passage correspondant entre le réservoir et l'ouverture, ladite valve étant montée à l'encontre d'un moyen de renvoi élastique (107) tendant à sa fermeture, et le couvercle étant conformé pour présenter une protubérance (109) venant repousser la valve et la maintenir en position de retrait.
Patent FR-3011121-A1 (FR)
Title: Assemblage de puces de circuits integres comprenant un composant de protection contre les surtensions
Inventor: FONTENEAU PASCAL
IPC: H01L23/62
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant des puces (1, 2, 3) de circuits intégrés montées les unes sur les autres, dans lequel au moins un composant de protection (26, 27) d'éléments (25) d'au moins une deuxième puce (1, 2) est formé dans une première puce (3). De préférence, les puces (1, 2, 3) sont de type SOI, la première puce (3) comportant une première couche SOI (12) d'une première épaisseur, ladite au moins une deuxième puce (1, 2) comportant une deuxième couche SOI (7) d'une deuxième épaisseur inférieure à la première épaisseur
Patent FR-2997637-A1 (FR)
Title: Reacteur et procede d'alkylation utilisant le reacteur
Inventor: FANG XIANGCHEN
IPC: B01F7/16
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention prévoit un réacteur pour au moins deux matières liquides, comportant un logement de réacteur fermé (1) ; un tube d'alimentation (10) ayant des entrées de matière liquide (11, 12) destinées à recevoir des matières liquides correspondantes de manière respective ; un tube de distribution (20) qui communique avec le tube d'alimentation et s'étendant dans le logement de réacteur, le tube de distribution étant pourvu d'une pluralité de trous de distribution (21) dans la zone s'étendant dans le logement de réacteur ; un lit rotatif (30) sous la forme d'un cylindre creux, qui est disposé dans le logement de réacteur par l'intermédiaire d'un mécanisme de fixation (40), en divisant ainsi une cavité intérieure du logement de réacteur en une zone centrale (45) et une zone extérieure (46), le lit rotatif étant capable d'être entraîné en rotation par un mécanisme d'entraînement (42) ; et une sortie de matière (6) prévue dans une partie inférieure du logement de réacteur pour une sortie de produit après la réaction. Le tube de distribution s'étend dans la zone centrale espacée d'une surface intérieure du lit rotatif, de telle sorte que des matières peuvent entrer dans la zone extérieure depuis la zone centrale à travers le lit rotatif et peuvent sortir par l'intermédiaire de la sortie de matière.
Patent FR-3015486-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation du caoutchouc naturel en solution par metathese
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépolymérisation d'un caoutchouc naturel déprotéinisé pour la préparation d'un polyisoprène modifié comprenant majoritairement un mélange de l'espèce fonctionnalisée à l'une de ses deux extrémités par un ou plusieurs groupes fonctionnels et de l'espèce fonctionnalisée à ses deux extrémités par un ou plusieurs groupes fonctionnels, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : i) une étape de préparation d'une solution de caoutchouc naturel déprotéinisé comprenant le caoutchouc naturel déprotéinisé, un ou plusieurs solvants organiques, et un ou plusieurs agents tensioactifs, puis ii) une étape d'ajout à la solution de caoutchouc naturel déprotéinisé d'un ou plusieurs agents de transfert comprenant le ou lesdits groupes fonctionnels, iii) une étape d'ajout à la solution de caoutchouc naturel déprotéinisé d'un ou plusieurs catalyseurs de réaction de métathèse. L'invention concerne également un polyisoprène modifié susceptible d'être obtenu par le procédé précité. Enfin, l'invention concerne une composition élastomérique à base du polyisoprène modifié précité.
Patent FR-3017306-A1 (FR)
Title: Planche de glisse
Inventor: GRENETIER ALAIN
IPC: A63C5/12
Filed: 2014-02-13
Abstract: Renfort pour une planche de glisse (1) comprenant une nappe de fibres végétales (12), de module de flexion supérieur à 15 000 MPa; au moins un faisceau de fibre hautes performances (13), de module de flexion supérieur à 200 000 MPa, placées sur ladite nappe; et, au moins, un voile de faible grammage recouvrant ladite nappe et ledit faisceau. De préférence, la nappe de fibre végétale (12) comprend principalement des fibres de lin et le faisceau de fibre hautes performances (13) comprend principalement des fibres de carbone.
Patent FR-3020641-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion de gaz passive
Inventor: TORREGROSA FRANCK
IPC: C23C16/54
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de diffusion de gaz du type pomme de douche, se présentant comme un corps creux 1 muni d'un orifice d'introduction de gaz 2 et d'une surface d'éjection 3 pourvue d'une pluralité de trous 4. Le dispositif est remarquable en ce que la surface d'éjection 3 est dopée au moyen d'impuretés.
Patent FR-3024576-A1 (FR)
Title: Procede pour eviter l'erreur materielle lors de la saisie d'une somme via une carte bancaire
Inventor: SALMON JACQUES
IPC: G06Q30/06
Filed: 2014-08-04
Abstract: Procédé pour éviter l'erreur matérielle lors de la saisie d'une somme via une carte bancaire consistant à matérialiser, lors de la saisie en chiffres de la somme à payer sur un écran, une case encadrée de saisie en euros et une case encadrée de saisie en centimes, puis, simultanément, lors de la saisie de la somme en chiffres, la correspondance de la somme en chiffres, doit s'inscrire, obligatoirement, en lettres avant la validation du paiement au commerçant.
Patent FR-3026606-A1 (FR)
Title: Clou de marechalerie en acier chirurgical
Inventor: LECHARPENTIER HELENE CHANTAL ROSELYNE
IPC: A01L7/10
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne le Clou de Maréchalerie, c'est-à-dire les clous utilisés par les maréchaux ferrant pour fixer fers et prothèses aux sabots des chevaux. L'invention se caractérise par sa composition, le clou de maréchalerie étant envisagé en ACIER CHIRURGICAL, ce afin d'éliminer les atteintes bactériennes à la ligne blanche ainsi que plus globalement les infections aux sabots des chevaux, dont sont responsables les clous en acier ordinaire.
Patent FR-3028255-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage electromecanique debrayable d'un elevateur pour personnes a mobilite reduite
Inventor: DEBOFFLES JEAN YVES
IPC: B66B5/18
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de levage, de nature électromécanique et avec un mode de débrayage de secours, permettant les translations verticales d'une installation élévatrice de type élévateur ou ascenseur, destiné au transport de personnes. Selon l'invention, le dispositif de levage électromécanique débrayable L est défini par l'association d'un moteur électrique 3b avec frein à commande électrique et commande de secours manuelle ; associé à un réducteur 3a de nature roue et vis dûment dimensionné pour assurer une réversibilité sous des conditions particulières ; associé à un système pignon-chaîne dont une extrémité des chaînes 5 et 5' est fixée au châssis de la cabine 1, puis mise en tension par l'entraînement de leur pignon 4 et 4' respectif, et dont le brin mou laissé libre des dites chaînes se déplace par gravité à l'arrière du mât de levage 2 ; associé avec un dispositif de sécurité 6 dépendant de l'accrochage des chaînes 5 et 5' sur la cabine 1 et interagissant avec les chaînes de manière à stopper immédiatement la cabine 1 en cas de rupture ou de relâchement de la traction des dites chaînes.
Patent FR-3030436-A1 (FR)
Title: Vehicule de type trottinette a pliage assiste
Inventor: GROLLEAU FRANCK LIVIO SEVERINO
IPC: B62K15/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: Véhicule à roulettes (1) de type trottinette comportant au moins une roulette arrière (11) cooperant avec une plateforme (5) sur laquelle un utilisateur peut se positionner pour se déplacer, avec à l'avant, par rapport à une direction privilégiée (28) d'avancement dudit véhicule, un porte fourche (16) permettant de guider en rotation autour d'un axe (4) une colonne de direction (6), comportant à une première extrémité (7), des moyens de pilotage tels qu'un guidon ou une poignée (8), et à une seconde extrémité (9) au moins une roulette avant (10), ladite plateforme (5) étant assujettie en liaison pivot par rapport audit porte fourche (16) selon un axe de rotation (3) perpendiculaire à une direction privilégiée (28) d'avancement dudit véhicule (1) caractérisé en ce que un ressort (18), accouplé à sa première extremité à ladite plateforme (5) par un pivot (20) situé à une distance non nulle dudit axe de rotation (3), et accouplé à sa seconde extremité audit porte fourche (16) par un pivot (19), exerce une force de poussée induisant un moment autour dudit axe de rotation (3) entre ladite plateforme (5) et ledit porte fourche (16). Le sens de ce moment, autour dudit axe de rotation (3) pouvant etre controlé par la rotation du porte fourche (16).
Patent FR-3018585-A1 (FR)
Title: Capotage de protection avec poignee de portable a confort ameliore
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention porte sur un capotage de protection (1) pour bloc robinet de récipient de gaz (2), telle une bouteille de gaz, comprenant un corps de capotage (8) formant coque protectrice autour d'un volume interne dimensionné pour recevoir un bloc robinet, une poignée de portage (6) conçue pour être prise en main par un opérateur, ladite poignée de portage (6) étant formée d'un matériau rigide, un ou plusieurs montants-supports (5) reliant mécaniquement le corps de capotage (8) à la poignée de portage (6), caractérisé en ce qu'au moins une partie de la surface externe (7) de la poignée de portage (6, 3) est recouverte ou formée d'un matériau souple présentant une dureté Shore entre 0 et 100. L'invention porte aussi sur un ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (2), un bloc robinet fixé sur le récipient de gaz (2) et un tel capotage de protection (1) formant coque protectrice autour du bloc robinet, ledit bloc robinet étant compris dans le volume interne du capotage de protection (1).
Patent FR-3023566-A1 (FR)
Title: Couture decorative pour coiffe de siege de vehicule automobile
Inventor: BOURDE PHILIPPE
IPC: D05B1/12
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne une coiffe pour élément de siège de véhicule automobile comportant au moins une couture (4) en point perle (46).
Patent FR-3024582-A1 (FR)
Title: Gestion de la perte de trame dans un contexte de transition fd/lpd
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: H03M13/47
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'un signal numérique codé selon un codage prédictif et selon un codage par transformée, comprenant les étapes suivantes : - décodage (304) prédictif d'une trame précédente du signal numérique, codée par un ensemble de paramètres de codage prédictif ; - détection (302) de la perte d'une trame courante du signal numérique codé; - génération (312) par prédiction, à partir d'au moins un paramètre de codage prédictif codant la trame précédente, d'une trame de remplacement de la trame courante ; - génération (316) par prédiction, à partir d'au moins un paramètre de codage prédictif codant la trame précédente, d'un segment supplémentaire de signal numérique ; - stockage (317) temporaire dudit segment supplémentaire de signal numérique.
Patent FR-3025653-A1 (FR)
Title: Dispositif a cellules memoires sram comportant des moyens de polarisation des caissons des transistors de lecture des cellules memoires
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: H01L21/8244
Filed: 2014-09-10
Abstract: Dispositif mémoire comportant au moins : - une matrice de cellules mémoires (102) SRAM comportant chacune quatre premiers transistors FDSOI (104, 106, 108, 110) formant deux inverseurs montés tête-bêche, deux deuxièmes transistors FDSOI (116, 118) d'accès en écriture, et : • chaque cellule comporte également deux troisièmes transistors FDSOI (126, 128) d'accès en lecture, les premiers et deuxièmes transistors comportant un premier caisson (125) d'un premier type de conductivité et les troisièmes transistors comportant un deuxième caisson (133) d'un deuxième type de conductivité, ou • les deuxièmes transistors forment des transistors d'accès en lecture, les transistors de type N comportant le premier caisson et les transistors de type P comportant le deuxième caisson ; - des moyens de polarisation des deuxièmes caissons, aptes à sélectionner une valeur d'au moins un potentiel de polarisation des deuxièmes caissons et à appliquer ledit potentiel de polarisation sur les deuxièmes caissons.
Patent FR-3025965-A1 (FR)
Title: Procede d'administration de cycles de vie de profils de communication
Inventor: WOZNIAK TOMASZ
IPC: H04W12/08
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'administration de cycles de vie de profils de communication gérés par un module (100) d'identité de souscripteur embarqué dans un terminal (110) de télécommunications, le procédé étant mis en œuvre par le module (100), le module (100) étant apte à utiliser au moins une méthode d'administration, la méthode utilisant un ensemble d'au moins une commande et/ou d'au moins une règle, le procédé comprenant les étapes de : - réception (B610) d'un message (M610) émis par le terminal (110) et étant représentatif des capacités du terminal (110), - sélection ou non sélection (B615) de l'ensemble utilisé par la méthode, en fonction des capacités du terminal (110), et - si l'ensemble est sélectionné, administration d'au moins un cycle de vie d'au moins un des profils en utilisant l'ensemble d'au moins une commande et/ou d'au moins une règle.
Patent FR-3014430-A1 (FR)
Title: Composition de liant pour mortiers et enduits perfectionnes
Inventor: PETER ULRIKE
IPC: C04B28/10
Filed: 2014-12-05
Abstract: Composition de liant pour mortiers et enduits perfectionnés, comprenant un premier composant minéral conventionnel et un deuxième composant à base de chaux éteinte pulvérulente, dans laquelle ledit deuxième composant à base de chaux éteinte pulvérulente présente une surface spécifique calculée selon la méthode BET inférieure à 12 m2/g, avantageusement inférieure à 11 m2/g, en particulier inférieure à 10 m2/g, de préférence inférieure à 9 m2/g et ses utilisations ainsi que les systèmes d'enduits ou mortiers perfectionnés comprenant un agrégat de type minéral et la composition susdite.
Patent FR-3018829-A1 (FR)
Title: Procede d'attache amovible d'un pompon ou de tout autre accessoire decoratif, et pompon comportant le dit procede
Inventor: BURKHALTER RAPHAELE
IPC: D04D7/06
Filed: 2015-01-22
Abstract: Pompon ou tout autre accessoire décoratif destiné à servir d'accessoire décoratif pour un élément textile ou un support quelconque, ledit pompon (100) comportant dans sa structure un lien d'attache (40) destiné à servir au maintien en place des différents brins de laines et comportant en son milieu la partie mâle d'un bouton pression de type Jersey de 10mm à river, Le lien d'attache est destiné à venir se fixer sur la partie femelle d'un bouton pression de 13mm cousu sur un support quelconque, et notamment un bonnet de manière à permettre une personnalisation de ce dernier.
Patent FR-3029646-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure optique
Inventor: SIRAT GABRIEL
IPC: G02F1/35
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention propose un procédé optique de mesure et un dispositif optique de mesure pour déterminer la distribution spatiale ou spatiotemporelle d'un échantillon, l'échantillon comportant au moins une source réémettrice ledit au moins une source réémettrice réémettant de la lumière en fonction de la lumière projetée sur l'échantillon, suivant une loi déterminée, par une première source lumineuse comprenant un premier laser, et la source réémettrice pouvant être déplétée ou activée par l'action d'une seconde source lumineuse, comprenant un second laser, le procédé comportant : la projection sur l'échantillon, du second laser, au moyen d'un module optique comprenant au moins un cristal conique, ou un assemblage de cristaux uniaxes, de deux distributions compactes, se propageant suivant le même chemin optique, soit l'une des deux distributions ayant un confinement latéral, l'autre distributions ayant un confinement longitudinal, , les deux distributions étant soit à la même polarisation, soit sur deux polarisations orthogonales, soit l'une des deux distributions ayant un confinement latéral l'autre des deux distributions ayant un confinement latéral avec un mouvement hélicoïdal du zéro d'intensité, soit les deux distributions ayant un mouvement hélicoïdal du zéro d'intensité de direction différente. Dans une autre variante, l'invention propose un procédé optique de mesure et un dispositif optique de mesure pour déterminer la distribution spatiale ou spatiotemporelle d'un échantillon comprenant la projection sur l'échantillon, au moyen d'un module optique comprenant une cascade de cristaux coniques, ou une cascade d'assemblages de cristaux uniaxes, séparés par un élément polarisant à forte dispersion chromatique, pour chaque laser d'une distribution lumineuse compacte, se propageant suivant le même chemin optique pour l'ensemble des lasers, ayant des propriétés de diffraction conique différentes, ces propriétés étant déterminées par l'état de polarisation de l'élément polarisant à forte dispersion chromatique De plus, l'invention décrit la réalisation de l'appareil optique de projection cité, à l'aide de modules basés sur la diffraction conique ou sur d'autres effets optiques.
Patent FR-3038349-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique utilisant de l'air comprime
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: F03D9/28
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie électrique utilisant de l'air comprimé dans lequel la chaleur produite par la compression est stockée dans le milieu naturel et utilisée en complément de l'énergie mécanique stockée sous forme d'air comprimé pour produire de l'énergie électrique dans un module de conversion utilisant une détente diphasique eau / air quasi isotherme et turbine à action couplée à un alternateur.
Patent FR-3031702-A1 (FR)
Title: Dispositif de modification a distance de la puissance et/ou de la vitesse d'un vehicule de loisir prenant en compte la position de la pedale d'accelerateur
Inventor: LANGLET FREDERIC
IPC: F02D41/00
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de modification à distance de la commande de puissance délivrée par un moteur thermique d'un véhicule de loisir piloté par un conducteur agissant sur une pédale d'accélérateur, comprenant une télécommande envoyant un signal de modulation de la puissance et/ou de la vitesse, ce dispositif comportant un système de mesure (48) de la position de la pédale d'accélérateur, un système de réception du signal de modulation de la puissance et/ou de la vitesse, un système de réglage de l'admission des gaz dans le moteur (24), et un boîtier électronique (14) relié à ces différents systèmes, établissant des lois de commande du système de réglage de l'admission (24) dépendant de la position de la pédale d'accélérateur et du signal de modulation reçu.
Patent FR-3031785-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement pour vehicule automobile
Inventor: BOUTRON OLIVIER
IPC: F16H48/36
Filed: 2015-01-19
Abstract: Ce système d'entrainement pour véhicule automobile comporte un groupe motopropulseur et un dispositif de transmission hydraulique capable de transmettre de manière sélective tout ou partie du couple du groupe motopropulseur à au moins deux roues d'au moins un essieu du véhicule par l'intermédiaire d'un dispositif mécanique de couplage hydraulique (9). Le dispositif mécanique de couplage comprend un arbre (24) entrainé en rotation par le dispositif de transmission, deux demi-arbres portant les roues (6,7) et liés cinématiquement à l'arbre et au moins un convertisseur de couple comprenant deux roues à aubes couplées en rotation par l'intermédiaire d'un fluide hydraulique issu du dispositif de transmission.
Patent FR-3034257-A1 (FR)
Title: Capteur piezoelectrique et instrument comportant un tel capteur
Inventor: ROUXEL DIDIER
IPC: H04R17/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: Un capteur piézoélectrique comporte un corps (10) avec un évidement (12) central, une membrane (11) s'étendant par-dessus l'évidement (12), fixée sur le corps (10) par sa périphérie et comportant une couche de support (111) en polymère et une couche sensible (113) en matière polymère piézoélectrique, la membrane (11) étant apte à se déformer ou à vibrer. La couche sensible (113) est dans un matériau comprenant un polymère chargé en nanomatériaux inorganiques. Instrument comportant un tel capteur
Patent FR-3035350-A1 (FR)
Title: Ensemble de pare-chocs comportant un ecrou de remorquage et vehicule comportant un tel ensemble de pare-chocs.
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B60R19/02
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de pare-chocs (2) pour un véhicule, en particulier pour un véhicule automobile, comportant une poutre de pare-chocs (21) qui s'étend essentiellement selon l'axe transversal du véhicule, un boitier d'absorption de chocs (22) disposé en arrière de la poutre de pare-chocs (21), qui s'étend principalement selon l'axe longitudinal du véhicule et un écrou de remorquage (23) disposé le long de la poutre de pare-chocs (21), qui s'étend principalement selon l'axe longitudinal du véhicule et qui comporte une excroissance latérale qui forme une surface d'appui avant de écrou de remorquage (23) contre la poutre de pare-chocs (21), caractérisé en ce que l'écrou de remorquage (23) est positionné décalé latéralement par rapport au boitier d'absorption (22), la distance entre l'écrou de remorquage (23) et le boitier d'absorption de chocs (22) étant inférieure à 15mm, préférentiellement ladite distance étant comprise entre 5mm et 10mm.