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Patent FR-2911093-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage d'un repartiteur d'admission d'air sur un moteur.
Inventor: MARION THIERRY
IPC: B60K13/02
Filed: 2007-01-04
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de calage d'un répartiteur (2) d'admission d'air sur un moteur (1) à combustion interne d'un véhicule automobile, le répartiteur (2) étant situé en surplomb du moteur (1) et étant prolongé par un doseur (3) d'air placé à distance dudit moteur (1).La principale caractéristique du dispositif de calage selon l'invention est qu'il comprend une pièce (6) de soutien en matière plastique, insérée entre le répartiteur (2) et le moteur (1), de façon à supporter le doseur (3) et à réduire les contraintes exercées par ledit doseur (3) sur ledit répartiteur (2).
Patent FR-2915965-A1 (FR)
Title: Packaging sachet for storing e.g. moistened towelette, has symmetric connection elements provided on its interior and arranged between inner surfaces of main sheets that cover part of width of sachet, parallel to opening/closing units
Inventor: ROGER ANTONY
IPC: B65D85/07
Filed: 2007-05-09
Abstract: The sachet has symmetric connection elements (40a, 40b) provided on its interior and arranged between inner surfaces of main sheets that cover a part of width of the sachet, parallel to opening/closing units (20). The elements are slanted with respect to longitudinal direction of the units. The elements are extended from edges (15, 17) of the sachet, and are formed of colors that are different from a body of the sachet.
Patent FR-2917012-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation pour un vehicule pourvu d'une correction de l'ensoleillement amelioree
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: B60H1/00
Filed: 2007-06-08
Abstract: L'invention concerne un système de climatisation pour un véhicule, le système comprenant un module de commande du groupe de climatisation (1) pour réguler la température à l'intérieur d'un habitacle (2) vers une température de consigne (thetac), ledit module de commande (1) pouvant corriger la régulation de la température dans l'habitacle (2) en fonction d'une valeur d'ensoleillement reçu dans l'habitacle (2) caractérisé en ce que le système comprend des moyens de correction de cette valeur d'ensoleillement pour améliorer la correction de la régulation de température dans l'habitacle (2), notamment par temps nuageux.
Patent FR-2921433-A1 (FR)
Inventor: MARIMBORDES THIERRY
IPC: F02M25/07
Filed: 2007-09-25
Abstract: Device for swirling and mixing exhaust gases recycled in the intake duct (1) of an internal combustion engine via a recycling conduit (2).  It is formed of two control flaps (3, 4) in the form of toroidal portions, mounted rotatably about axes of articulation (6, 7), said control flaps (3, 4) being displaceable in rotation between, on the one hand, a rest position in which they are retracted along the inner wall of the intake duct (1) so as to expose the entire cross-section of said duct and, on the other hand, an active position in which they are pulled towards one another so as to reduce said cross-section, and also formed of an actuator which makes it possible to control displacement of the control flaps (3, 4) between the active position and rest position thereof.
Patent FR-2923862-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine e.g. gasoline engine, controlling method for vehicle, involves controlling engine speed at idling phase inlet, with dynamic speed setpoint rule between initial engine speed and final speed setpoint
Inventor: REY PASCAL
IPC: F02D31/00
Filed: 2007-11-19
Abstract: The method involves controlling an engine speed at an idling phase inlet, with a dynamic speed setpoint rule (CDBZ) between an initial engine speed and a final speed setpoint, using a regulator (REG). The rule is processed based on a Bezier curve using a calculation unit (MCBZ), where the curve is defined by control points. Temporal and speed parameters of respective the points are null. Another temporal parameter of one point is equal to desired duration for attaining the final speed setpoint. Another speed parameter of another point is equal to engine speed at the phase inlet. An independent claim is also included for a device for controlling an internal combustion engine during an idling phase.
Patent FR-2925766-A1 (FR)
Inventor: ROY MATHIEU
IPC: H01M2/02
Filed: 2007-12-24
Abstract: A hydrogen-air fuel cell having a mobile element capable of, in closed position, covering the cell cathode in substantially tight fashion.
Patent FR-2928924-A1 (FR)
Title: Derives polysubstitues de 6-heteroaryle-imidazo[1,2-a] pyridines, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: DE PERETTI DANIELLE
IPC: A61K31/437
Filed: 2008-03-21
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle :R1 représente un groupe phényle ou naphthyle, un groupe hétéroaryle ou un groupe hétérocyclique, éventuellement substitués par un ou plusieurs atomes ou groupes ; Het représente un groupe hétéroaryle monocyclique comportant de 5 à 6 atomes dont de 1 à 3 hétéroatomes choisis parmi N, O et S ; X représente de 1 à 3 substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisis parmi un hydrogène, un halogène, (C1-C10)alkyle, (C1-C10)alcoxy, NRaRb, nitro, cyano, le (C1-C10)alkyle pouvant être éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes choisis parmi un halogène, (C1-C10)alcoxy, (C1-C10)haloalcoxy, NRaRb ou hydroxyle ; R représente en position 3, 5, 7 ou 8 de l'imidazo[1,2-a]pyridine de 1 à 4 substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisi parmi un hydrogène, un halogène, (C1-C10)alkyle, halo(C1-C10)alkyle, (C1-C10)alcoxy ;R2 et R3 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène,un groupe (C1-C10)alkyle, éventuellement substitué par un groupe Rf, oui un groupe aryle, éventuellement substitué ; R4 représente un atome d'hydrogène,un groupe (C1-C10)alkyle, éventuellement substitué par un groupe Rf ; un groupe aryle, éventuellement substitué, à l'état de base ou de sel d'addition à un acide.Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse.
Patent FR-2929761-A1 (FR)
Inventor: PINTON ERIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2008-04-03
Abstract: The method for storing a fuel cell comprises a first calibration phase of a reference membrane by nuclear magnetic resonance to obtain a progression curve of the maximum water load of the fuel cell membrane versus the temperature of the membrane, and a second calibration phase of a standard reference cell to obtain a relationship between the electrical resistance of the standard reference cell, the water load of its membrane and its temperature. The method then comprises a drying phase dependent on the two calibration phases.
Patent FR-2930766-A1 (FR)
Title: Appareil de prehension par aspiration
Inventor: JOGUET LOIC
IPC: B65G47/91
Filed: 2008-04-30
Abstract: Appareil de préhension par aspiration comportant une canalisation de liaison d'une source de dépression à un organe de préhension par aspiration, cette canalisation comportant un premier canal formé par une chambre aval (5) et par un conduit amont (7), un siège (9) étant prévu entre la chambre (5) et le conduit (7), un clapet (6) étant logé mobile et avec jeu dans la chambre (5), entre une butée (2a,22) inférieure et le siège (9), et un second canal (10) formant dérivation calibrée du premier canal au niveau du siège (9), de section inférieure à celle (S) du jeu qui existe dans la chambre (5) entre la surface intérieure de celle-ci et la surface extérieure du clapet (6) qui peut s'y mouvoir, caractérisé en ce que le second canal (10) est ménagé au centre du clapet (6).
Patent FR-2931258-A1 (FR)
Title: Installation de determination de l'orientation de verres ophtalmiques d'une monture
Inventor: SAYAG JEAN PHILIPPE
IPC: G01B11/26
Filed: 2008-05-15
Abstract: L'invention concerne une installation de détermination de l'orientation des verres ophtalmiques (20, 22). L'installation comprend un dispositif d'enregistrement et un équipement de repérage apte à être installé sur une monture (14) chaussée par un patient. Ladite monture présente deux demi-parties (11, 13) et un pont central (15). L'équipement de repérage comporte un premier élément formant arceau (24) présentant une portion centrale (26) marquée d'un premier repère (54), et un second élément (56) marqué d'un second repère (58), monté sur ladite monture. Selon l'invention, l'installation comprend deux caméras (60,62) écartée verticalement l'une de l'autre et orientée en direction des yeux suivant deux angles de vue (64, 66) ; et les deux caméras (60, 62) permettent d'enregistrer simultanément deux images dudit équipement de repérage (24, 56) pour évaluer la position relative des deux repères (54, 58) et fournir une valeur représentative de l'inclinaison desdits demi-parties (11, 13).
Patent FR-2916844-A1 (FR)
Title: Microcapteur apte a detecter une variation de distance ou un cycle de variations de distance entre deux points ou zones d'une structure lors d'une sollicitation
Inventor: LOUVIGNE PIERRE FRANCOIS
IPC: B81B3/00
Filed: 2008-05-29
Abstract: La présente invention concerne un capteur passif et réversible de déformations selon une direction OX d'une structure notamment lors de cycles de températures ou de contraintes mécaniques subis par cette structure, ce capteur comportant des moyens de détection et des moyens de comptage, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de détection et de comptage des cycles de variations de distance entre deux points ou zones d'une structure, ces moyens comportant un support possédant une première et une seconde partie possédant chacune une zone d'ancrage, ces zones d'ancrage étant aptes à être fixées respectivement à l'une et à l'autre desdits deux points ou zones de la structure et étant constituées par des plots, des encoches et/ou des alésages et étant de dimensions plus faibles que celles des première et seconde parties, les moyens de comptage étant associés à chacune des dites première et seconde parties du support.
Patent FR-2939614-A1 (FR)
Title: Procede de decoration d'un flacon transparent ou translucide.
IPC: A45D34/02
Filed: 2008-06-16
Abstract: Procédé de décoration d'un flacon transparent ou translucide en verre ou en matériau plastique, destiné au domaine de la cosmétique, pour contenir un liquide tel qu'un parfum, ou similaire, dont la décoration est réalisée à l'intérieur du flacon, et qui consiste à réaliser au moins une couche de laque sur la surface interne du flacon, par pulvérisation d'un brouillard sous forme de poudre ou de liquide à l'intérieur du flacon, caractérisé en ce qu'après avoir réaliser la couche de laque il est réalisé une couche de protection, destinée à être en contact avec le parfum pour isoler le parfum de la couche de laque, ladite couche de produit de protection étant d'un produit faisant barrage et protégeant le parfum des agressions de la couche de laque.
Patent FR-2933126-A1 (FR)
Title: Actionnement d'un inverseur de poussee dans une turbomachine
Inventor: NOUHAUD CHRISTOPHE CLAUDE PHILIPPE
IPC: F01D1/30
Filed: 2008-06-25
Abstract: Turbomachine, comprenant au moins un inverseur de poussée et des moyens (12) d'actionnement de cet inverseur de poussée qui comprennent au moins un vérin ou un moteur (32) hydraulique alimenté en fluide sous pression par un circuit (10) de carburant de la turbomachine.
Patent FR-2936140-A1 (FR)
Title: Grip strength evolution and/or reinforcement device for e.g. tennis player, has electric energy storage for supplying power to pressure measuring systems and wireless communication system of electronic circuits
Inventor: DUCHENE JACQUES
IPC: A61B5/22
Filed: 2008-09-22
Abstract: The device has electronic circuits (1) integrated in a hollow volume (2b) of a spherical autonomous object (2). The electronic circuits include a pressure measuring system i.e. analog pressure sensor (1a), connected with a wireless communication system (1b) through an analog-to-digital converter (1d). An electric energy storage i.e. electric battery (1c), supplies power to the pressure measuring systems and the wireless communication system. The autonomous object is made of a flexible material (2a).
Patent FR-2937861-A1 (FR)
Title: Inflatable cell for anti-eschar mattress used in e.g. hospital, has envelope with lateral faces welded with each other using welding line, where welding line defines, in envelope, inflatable chambers communicating with each other
Inventor: MULLIEZ THADDEE
IPC: A61G7/057
Filed: 2008-11-06
Abstract: The cell (1) has an elongated shaped inflatable envelope (2) including opposed main lateral faces (3d) that are welded with each other using an oblong welding line (7), whose main longitudinal axis is oriented parallely to a main longitudinal axis (2a) of the envelope. The welding line in the envelope defines superposed inflatable chambers (2b, 2c) communicating with each other, where total length of the welding line is equal to 40 percentages of total length of the chambers.
Patent FR-2928662-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de depot d'un metal ou metalloide sur des nanotubes de carbone
Inventor: COCHARD DANIEL
IPC: B82B3/00
Filed: 2008-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de dépôt d'un métal ou métalloïde, sur des nanotubes de carbone (NTC). Selon le procédé, on homogénéise une poudre de NTC dans un réacteur, puis on réalise le dépôt dudit métal ou métalloïde sur cette poudre homogène de NTC au moyen d'une technique de dépôt en phase vapeur opérée à l'intérieur du réacteur à partir d'un précurseur formé d'un alkyle de ce métal ou métalloïde. Le procédé s'applique à la fabrication de SiC nanostructuré à la surface des NTC par dépôt de Si sur les NTC.
Patent FR-2947937-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une region d'interet dans une image
Inventor: HUE DAVID
IPC: B60W40/02
Filed: 2009-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'une région d'intérêt dans une image caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - on définit dans l'image une pluralité de lignes L formées de pixels, - dans chaque ligne L , on définit une pluralité de segments S constitués de pixels (312, 313, 314), - on calcule un niveau de luminance NVG(S ) de chaque segment S à partir de la luminance des pixels constituant ce segment S , - en fonction de ce niveau de luminance NVG(S ) on sélectionne le segment S ou on exclut ce segment S de la région d'intérêt 315, 316, 317), - on obtient la région d'intérêt en fusionnant l'ensemble des segments sélectionnés pour chacune des lignes (318).
Patent FR-2948702-A1 (FR)
Title: Recuperator for recuperating soilless rainwater from roof of e.g. house, has electromechanical mixing unit formed by water jet pump immersed at bottom part of reservoir made of polypropylene for creating turbulences of stored rainwater
Inventor: BADIER STEPHANE
IPC: E03B3/03
Filed: 2009-07-31
Abstract: The recuperator has an admission inlet (4) situated in a top part of reservoir (1) and connected to a rainwater source (2). An outlet orifice (5) of rainwater is arranged in a bottom part of the reservoir. The reservoir is formed from a rot-proof thermoplastic polymer material e.g. polypropylene. An electromechanical mixing unit (17) formed by a water jet pump is immersed at the bottom part of the reservoir for creating turbulences of stored rainwater. The mixing unit is electrically supplied by a self-contained power supply (18) i.e. solar panel system.
Patent FR-2943385-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande de l'injection de carburant dans un moteur en fonction du taux de recirculation partielle des gaz d'echappement
Inventor: SERRA BRUNO
IPC: F02D21/08
Filed: 2009-03-19
Abstract: Dispositif de commande de l'injection de carburant dans un moteur à combustion interne (1) de véhicule automobile, ledit moteur à combustion interne (1) étant relié en entrée à une conduite d'admission (8) d'air frais et en sortie à une conduite d'échappement (5) des gaz d'échappement comportant un catalyseur (10), un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement (6) reliant la conduite d'échappement (5) à la conduite d'admission (8) de l'air frais, le dispositif étant caractérisé par le fait qu'il comprend un moyen de détermination de la quantité de carburant imbrûlé dans les gaz d'échappement, un moyen de détermination de la quantité d'air frais admise dans le moteur à combustion interne (1), et un moyen de commande électronique (12) apte à déterminer la quantité de carburant à injecter en fonction des signaux reçus du moyen de détermination de la quantité de carburant imbrûlé et du moyen de détermination de la quantité d'air frais admise.
Patent FR-2944116-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande en deplacement d'un element selon deux sens opposes.
Inventor: DURAND ERIC
IPC: G06F3/038
Filed: 2009-04-03
Abstract: Le dispositif comprend une molette rotative (1) assujettie à des moyens aptes à créer un système de crans (2), ladite molette étant montée en combinaison avec des moyens de détection et de sélection, soit d'un mode de fonctionnement manuel pas à pas, dans un sens ou dans l'autre d'entraînement de la molette, soit d'un mode de fonctionnement automatique et continu jusqu'à une position de fin de course ou de butée, dans un sens ou dans l'autre, ou jusqu'à une intervention sur ladite molette.
Patent FR-2946775-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'amincissement du substrat d'une puce de circuit integre
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G06K19/073
Filed: 2009-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'amincissement du substrat d'une puce de circuit intégré, comportant, dans la couche active du substrat, des résistances diffusées (31, 33, 35, 37) en forme de barreaux reliées en un pont de Wheatstone, dans lequel : des premières résistances opposées (31, 33) du pont sont orientées selon une première direction ; les secondes résistances opposées (35, 37) du pont sont orientées selon une seconde direction ; et les première et seconde directions sont telles qu'un amincissement du substrat entraine une variation de la valeur de déséquilibre (V ) du pont.
Patent FR-2935138-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de poudre de precurseur d'alumine et procede de preparation de poudre d'alumine
Inventor: FUJITA NORIAKI
IPC: C01F7/441
Filed: 2009-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de poudre de précurseur d'alumine dans lequel une poudre d'hydroxyde d'aluminium obtenue par hydrolyse d'un alcoolate d'aluminium est mélangée avec le milieu aqueux suivant afin d'obtenir une suspension mixte d'hydroxyde d'aluminium qui est ensuite séchée : milieu aqueux : eau ou milieu mixte d'eau et d'au moins un alcool soluble dans l'eau, dans lequel la teneur en eau dudit milieu mixte est d'au moins 15 parties en poids rapportées à 100 parties en poids du milieu mixte, ainsi qu'un procédé de préparation de poudre d'alumine avec un rendement volumétrique élevé dans lequel la poudre de précurseur d'alumine obtenue par le procédé précédent est calcinée.
Patent FR-2949995-A1 (FR)
Title: Structure tubulaire pour realiser notamment un essieu de train roulant de vehicule automobile
Inventor: CAZENAVE CHRISTOPHE
IPC: B60B35/04
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire (1), pouvant constituer une partie d'un essieu de véhicule automobile, comportant au moins un premier élément tubulaire (15), au moins un second élément tubulaire (16) et une pièce de liaison (61, 62) solidarisant les premier et second éléments tubulaires (15 , 16) par soudure, telle que la pièce de liaison (61, 62) est soudée sur l'un (15) des deux éléments tubulaires (15 , 16) par au moins un cordon de soudure s'étendant suivant une ligne génératrice dudit élément tubulaire (15 ).
Patent FR-2952663-A1 (FR)
Title: Profiles de maintien mecanique et recouvrement des modules
Inventor: ALLANDRIEU FRANTZ
IPC: E04D3/36
Filed: 2009-11-16
Abstract: La présente invention a pour objet un module photovoltaïque (1) destiné à l'intégration en toiture comprenant un laminé (2) avec une bordure haute (4), une bordure basse (5), caractérisé en ce que la bordure haute (4) comprend une première traverse (10) et la bordure basse (5) comprend une seconde traverse (20) de forme adaptée à celle de la première traverse (10) de manière à ce que la première (10) et la seconde traverse (20) respectivement de la bordure haute (4) et basse (5) de deux modules photovoltaïques (1) adjacents disposés l'un au dessus de l'autre bloquent en translation le mouvement d'un de ces modules photovoltaïques (1) par rapport à l'autre selon une direction sensiblement transversale au plan du toit.
Patent FR-2953525-A1 (FR)
Title: Composition utile comme melange-maitre de reticulation comprenant une polyolefine fonctionnelle
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: C08J3/22
Filed: 2009-12-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, utile comme mélange-maître, comprenant un mélange d'un agent réticulant et d'une polyoléfine comprenant un monomère fonctionnel (X) choisi parmi les anhydrides d'acide carboxylique ou de diacide carboxylique insaturés, les acides carboxyliques insaturés et les époxydes insaturés, caractérisée en ce que la quantité d'agent réticulant est supérieure ou égale à 5% de la masse totale de la composition. Ce mélange-maître permet, même en l'absence de silanes, la réticulation de polymères, en particulier des polyoléfines, dont on veut augmenter la capacité d'adhésion à des supports tels que les polymères, les métaux, les oxydes de métaux ou le silicium. Ce mélange-maître peut être particulièrement utile pour l'encapsulation de cellules photovoltaïques.
Patent FR-2954856-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique organique et module comprenant une telle cellule
Inventor: URIEN MATHIEU
IPC: H01L51/44
Filed: 2009-12-30
Abstract: Cellule photovoltaïque organique comprenant un substrat, une première électrode formée sur le substrat, un milieu photoactif organique comprenant un matériau donneur d'électrons et un matériau accepteur d'électrons, et une deuxième électrode comprenant une grille conductrice, la première électrode étant située entre le substrat et la deuxième électrode. La cellule comprend une grille isolante formée sur la première électrode. La grille conductrice est formée sur la grille isolante. La grille isolante et la grille conductrice définissent ensemble des ouvertures de réception du milieu photoactif aptes à recevoir le milieu photoactif après le dépôt sur le substrat de la première électrode, de la grille isolante et de la grille conductrice.
Patent FR-2956691-A1 (FR)
Title: Panel for interior joinery e.g. facade, of residential building, has central panel whose thickness and density ranges between specific values, where panel comprises two faces that oppose against each other
Inventor: BREHERET OLIVIER
IPC: B32B21/04
Filed: 2010-02-23
Abstract: The panel (1) has a central panel (2) comprising two faces (3) that oppose against each other. The central panel comprises a silicon and magnesium base material, where thickness of the central panel ranges between 6 and 18 mm and density of the central panel range between 800 and 1200 kg per meter cube. The silicon and magnesium material appears as magnesium silicate. The central panel comprises a proportion made of magnesium and another proportion made of silicon. The silicon and magnesium base material is reinforced by a fibrous structure comprising a glass fiber.