baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952776-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour distribuer du contenu avec des garanties de delais de livraison dans les reseaux radio hybrides
Inventor: LEGUAY JEREMIE
IPC: H04B7/26
Filed: 2009-11-17
Abstract: Procédé pour disséminer des messages Mi ou le contenu d'informations dans un réseau dit hybride comprenant une ossature de réseau (10) comprenant des entités pilotes, et un réseau mobile (20) composé de N nœuds utilisateur mobiles (101i), lesdits nœuds mobiles communiquant de manière « ad hoc » entre eux lorsqu'ils sont en portée radio, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes: Au niveau de chacune des entités pilotes de l'ossature du réseau, exécuter un algorithme d'ordonnancement des transferts d'au moins un message Mi en exécutant les étapes suivantes: Soit Sc(t) l'ensemble des nœuds mobiles ayant souscrit au contenu de type C. Soit Mi un message correspondant au contenu de type C, Pour chaque message Mi contenu dans la base de données (2), si un nœud utilisateur mobile Ui est présent dans le voisinage d'une entité pilote, alors si Ui est abonné au contenu de type Mi, transférer le message Mi à l'utilisateur mobile Ui, Soit IMi(t) le nombre de nœuds ayant reçu un message Mi contenant des informations dans le réseau à l'instant t, exécuter une boucle de contrôle pour disséminer les messages à tous les nœuds mobiles ayant souscrit à la réception d'un contenu Mi en fonction de l'avancée de cette dissémination afin de respecter les délais requis pour la distribution dudit message.
Patent FR-2953908-A1 (FR)
Title: Guidage d'une bougie dans une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: PIEUSSERGUES CHRISTOPHE
IPC: F02C7/266
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion d'une turbomachine, comprenant au moins une bougie d'allumage (11) portée par un carter extérieur et s'étendant dans des moyens de guidage (14) portés par une paroi de révolution (3) de la chambre, ces moyens de guidage (14) comprenant un guide tubulaire (16) traversé axialement par la bougie (11) et monté avec un jeu axial (j1) et transversal (j2) sur une cheminée (15) fixée sur la paroi de révolution (3) de la chambre et débouchant dans celle-ci, le guide (16) comportant une collerette annulaire (19) engagée avec jeu (j1, j2) dans une gorge annulaire interne (20) de la cheminée (15). La collerette annulaire (19) est sollicitée en appui sur une paroi (24) de la gorge (20) par un organe élastique (25) monté dans la gorge (20).
Patent FR-2945774-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de projecteurs pour vehicule automobile
Inventor: MOIZARD JULIEN
IPC: B60Q1/076
Filed: 2009-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réglage de projecteurs pour véhicule automobile, comportant une étape de calculer un angle projecteur. Elle se caractérise en ce que le procédé comporte en outre les étapes de : - Détecter un véhicule cible ; - Calculer une position latérale du véhicule cible par rapport audit véhicule automobile ; - Calculer un décalage angulaire latéral par rapport à ladite position latérale du véhicule cible ; et - Régler les projecteurs en fonction de l'angle projecteur et du décalage angulaire latéral.
Patent FR-2946730-A1 (FR)
Title: Lighting or signaling device i.e. headlight, for motor vehicle, has pipe provided in aeraulic communication with generating apparatus to transfer flow of air toward heat exchanging surface
Inventor: BLANDIN JONATHAN
IPC: B60Q1/00
Filed: 2009-06-16
Abstract: The device has a case closed by a transparent wall. Optical modules (29-31) are placed inside the case and associate a light source with an optical system (6). The optical modules are equipped with a convection type heat dissipator (42) that cools heat produced by the source. An air flow generating apparatus (8) e.g. fan, generates an airflow that is conveyed against a heat exchanging surface of the heat dissipator. A pipe (34) is provided in aeraulic communication with the generating apparatus to transfer the flow of air toward the heat exchanging surface. The light source has LEDs.
Patent FR-2948344-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation demontable.
Inventor: BEHAR ALAIN
IPC: B65D83/38
Filed: 2009-07-27
Abstract: Système de fixation (1, 2) pour fixer de manière démontable un organe de distribution (3) sur un col de réservoir (4), le système comprenant : - une bague de fixation (1) comprenant des pattes axiales souples (16) aptes à s'accrocher autour du col de réservoir (4), les pattes (16) étant séparées par des fentes axiales (18), - un manchon de verrouillage (2) engagé autour de la bague de fixation (1) de manière à bloquer les pattes en prise autour du col (4), caractérisé en ce que le manchon (2) forme plusieurs secteurs de verrouillage (26) destinés à venir en prise avec les pattes (16) pour les bloquer autour du col (4) et plusieurs secteurs de déverrouillage (28) hors de contact de la bague (1), le manchon (2) étant déplaçable autour de la bague (1) entre une position de montage dans laquelle les secteurs de verrouillage (26) sont en prise avec les pattes (16), et une position de démontage dans laquelle les secteurs de verrouillage (26) sont situés au niveau des fentes (18) pour permettre aux pattes de se déformer pour se libérer de leur prise avec le col (4).
Patent FR-2948791-A1 (FR)
Title: Systeme de geolocalisation par analyse linguistique
Inventor: GUIDERE MATHIEU
IPC: G06F40/00
Filed: 2009-07-30
Abstract: L'invention concerne la géolocalisation notamment d'une entité physique émettant des données numériques et trouve notamment application dans le domaine civil et militaire pour la localisation d'entités physiques à partir de leur production langagière.
Patent FR-2948612-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la cinematique d'un siege a parties mobiles par espace de liberte et siege le mettant en oeuvre
Inventor: THOREUX LOIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-07-31
Abstract: Le procédé de gestion de la cinématique d'un siège (10) ayant des parties mobiles (16, 18, 20, 22) et des actionneurs (24, 25, 26, 27) pour déplacer les parties mobiles entre des positions initiale et finale, au moins une partie mobile comportant un point particulier (P1, P2, P3, P4), comporte les étapes consistant à: - déterminer (102), pour le point particulier, un conduit (C) de circulation autorisée entre les positions initiale et finale, délimité par deux frontières (Z1, Z2) latérales ; - calculer (116) la position courante du point particulier ; - déterminer (118) une direction cible pour le point particulier adaptée pour déplacer le point particulier dans le conduit (C), à partir des frontières (Z1, Z2) et de la position courante ; et - modifier (122) la direction du point particulier en commandant les actionneurs pour astreindre le point particulier à se déplacer dans le conduit (C).
Patent FR-2950434-A1 (FR)
Title: Perfectionnements a la detection de depots comportant au moins un materiau ferromagnetique sur ou a proximite de la paroi externe d'un tube
Inventor: GEMMA ANTOINE
IPC: G01N27/00
Filed: 2009-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de dépôts d'encrassement ou de colmatage comportant au moins un matériau ferromagnétique, tel que du nickel, de la magnétite ou similaire, sur ou à proximité de la paroi externe d'un tube, dans lequel une source aimantée (205) est introduite à l'intérieur du tube (215), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : - rotation de la source aimantée (205) sur elle-même par entraînement via des moyens d'entraînement en rotation (210), - mesure d'au moins une grandeur mécanique corrélée à la force magnétique tangentielle exercée sur la source aimantée (205) lors de cet entraînement en rotation, et - analyse de la courbe de mesure obtenue pour détecter et le cas échéant évaluer l'encrassement ou le colmatage.
Patent FR-2950522-A1 (FR)
Title: Arc de travail orthodontique et systeme de traitement orthodontique comprenant cet arc
Inventor: MELEY ANTOINE
IPC: A61C7/26
Filed: 2009-09-25
Abstract: L'arc de travail orthodontique (2), destiné à déplacer au moins une dent à traiter d'une arcade dentaire d'un patient depuis une première configuration spatiale vers une deuxième configuration spatiale, comprend un élément de liaison (42) avec la dent à traiter destiné à être fixé sur la dent à traiter par clipsage sur une attache collée sur l'une des faces de cette dent, l'arc de travail étant rigide, l'élément de liaison étant mobile par rapport à l'arc de travail orthodontique et relié à l'arc de travail orthodontique par des moyens de liaison (43, 43a) déformables élastiquement.
Patent FR-2957960-A1 (FR)
Title: Ensemble support d'un element de toiture et abri leger comprenant un tel ensemble support
Inventor: DALO CATHERINE
IPC: E04H15/00
Filed: 2010-03-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble support (51) d'un élément de toiture (52) comportant un cadre (53) et une toile (54) fixée sur le cadre (53) et destinée à être tendue entre ledit cadre (53) et l'ensemble support (51), ledit ensemble support (51) comprenant un mât central (56) et étant remarquable en ce qu'il comprend des moyens de liaison montés coulissants et verrouillables sur ledit mât central (56) et agencés pour être fixés à la toile (54), une pluralité de câbles (58) fixé sur l'extrémité supérieure du mât central (56). La présente invention a aussi pour objet un abri léger (50) comprenant un ensemble support (51) selon l'invention, un cadre (53) et une toile (54), et un auvent modulaire (100) comprenant une pluralité d'abris légers (50). La présente invention concerne enfin les procédés de montage desdits abri léger (50) et auvent modulaire (100).
Patent FR-2940711-A1 (FR)
Title: Klaxon electronique du type a disque et klaxon utilisant un photo-interrupteur
Inventor: CHOI SANG KYU
IPC: B60Q5/00
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'invention concerne un klaxon électronique du type à disque sans point de contact et un klaxon sans contact utilisant un photo-interrupteur. Le klaxon électronique du type à disque génère un son, comprenant un circuit de commutateur pour fournir le courant à la bobine (U2), un circuit de temporisation de génération d'impulsion (U1) pour fournir une impulsion au circuit de commutateur, et un circuit d'ajustement du rapport d'impulsion pour ajuster les durées de marche/arrêt d'une durée de l'impulsion. Le klaxon utilisant un photo-interrupteur comprend un panneau de blocage de la lumière pour bloquer un dispositif électroluminescent et un dispositif récepteur de lumière pour empêcher la lumière émise par le dispositif électroluminescent d'atteindre le dispositif récepteur de lumière, un circuit de commutateur pour fournir le courant à la bobine, et un photo-interrupteur comprenant le dispositif électroluminescent et le dispositif récepteur de lumière.
Patent FR-2963035-A1 (FR)
Title: Rectangular shaped panels assembling system for use on battens of roof, has high upstream part engaged between batten and downstream rib of tab, and downstream part curved downward and backward and engaged with extension of another tab
Inventor: NAPPO JOSEPH
IPC: E04D3/36
Filed: 2010-07-26
Abstract: The system has attach tabs (12) whose upstream and downstream ribs are connected to a base to present a U shaped profile to cover a batten (10). Each attach tab includes an extension (12-1), and prolongs the base toward downstream. A rectangular shaped panel (14) includes a high upstream part engaged between a batten and the downstream rib of one of the attach tabs, and a downstream part that is curved downward and backward in engagement with the extension of other tab. An amorphous silicon photovoltaic module is fixed on the panel.
Patent FR-2963576-A1 (FR)
Title: Dispositif a element spherique a sertir et procede de sertissage
Inventor: BOIVIN THOMAS
IPC: B21D39/00
Filed: 2010-08-05
Abstract: Le dispositif à élément sphérique (2) à sertir comportant une tige (1) terminée à une première extrémité par l'élément sphérique (2). Il comporte une douille (5) dans laquelle la tige (1) est insérée. La douille (5) comprend successivement selon son axe longitudinal (A2) une zone d'assemblage (6) de la douille (5) sur la tige (1), une zone de chambrage (7) destinée à la formation d'un bourrelet de sertissage (15), et une collerette d'appui (8), l'élément sphérique (2) de la tige (1) faisant saillie au niveau de la collerette d'appui (8).
Patent FR-2965649-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification de position a l'aide de photographies
Inventor: DAMIDAUX JEAN LOUIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-10-01
Abstract: L'invention consiste en un procédé d'authentification d'une position géographique réelle d'un utilisateur, une position géographique théorique de l'utilisateur étant fournie par un système de navigation ou par ledit utilisateur, à l'aide d'une base de donnée comprenant un ensemble de photographies géoréférencées, ledit utilisateur étant doté d'un dispositif apte à effectuer des photographies, ledit procédé d'authentification comprenant : • une première étape de prise d'au moins une photographie de l'environnement de l'utilisateur effectuée à proximité de la position géographique réelle à authentifier, • une deuxième étape de comparaison de ladite au moins une photographie prise à au moins une photographie de référence choisie dans la base de données et correspondant à la position géographique théorique, de manière à authentifier la position géographique théorique fournie comme étant la position géographique réelle de l'utilisateur si ladite au moins une photographie prise correspond à ladite au moins une photographie de référence, ou à déclarer invalide ladite position géographique théorique dans le cas contraire.
Patent FR-2966377-A1 (FR)
Title: Fruit press for pressing of fruits i.e. grapes, has pressing body including two mobile perforated plates, where section of perforated cylindrical pressing corridor is fully occupied by plates
Inventor: BINNER JOSEPH
IPC: A23N1/00
Filed: 2010-10-20
Abstract: The press has a perforated cylindrical pressing corridor (100) closed at one end by a perforated drain door and closed at the other end by a pressing member (200) that moves in translation along an axis of the corridor. The pressing body includes two mobile perforated plates (210, 220), where a section of the corridor is fully occupied by the plates. The pressing corridor is provided with stiffening rods (120) arranged between the drain door and the pressing member. An independent claim is also included for a method for pressing fruits in a press.
Patent FR-2954917-A1 (FR)
Title: Screwing/unscrewing device for use in electric tool for screwing/unscrewing screw above hole in recess of equipment of seats of automobile, has base plate including central cavity for housing part of head arranged at fingerprint of screw
Inventor: LIONNE OLIVIER
IPC: B23P19/06
Filed: 2010-01-07
Abstract: The device (D) has a base plate (EM) comprising a central cavity (EC1) and presenting a form for housing a part in a recess (RN) above a hole (TR). A slide (CO) is relocated axially under return force in the central cavity of the base plate in a guided manner. The base plate includes another central cavity (EC2) for rotating freely and housing the part of a screwing head (TV) that is arranged at a fingerprint of a screw (VS) to be screwed/unscrewed and to be driven in rotation by an axis (AX).
Patent FR-2955461-A1 (FR)
Title: Ingredient nutritionnel riche en dha et epa
Inventor: BRETON GILDAS
IPC: A23L17/30
Filed: 2010-01-27
Abstract: L'invention concerne une poudre d'œufs de cabillaud séchés comprenant - des acides aminés essentiels et, - des lipides dont au moins : a) 50% en poids sont des phospholipides, b) 30% des acides gras totaux desdits lipides sont des acides gras oméga-3, c) 15% des acides gras totaux desdits lipides sont du DHA, d) 15% des acides gras totaux desdits lipides sont de l'EPA.
Patent FR-2956783-A1 (FR)
Title: Portable solar charger for charging e.g. 12V/1.2Ah battery of screw gun, has voltage converter with output connector subjected to output voltage and connected to external charger of slave battery to recharge slave battery by master battery
Inventor: HUREL CHRISTOPHE
IPC: H02J7/35
Filed: 2010-02-19
Abstract: The solar charger (1) has a master battery (5) e.g. gelled electrolyte lead battery, connected to a small size solar panel (2) for continuously storing electrical energy produced by the panel. A voltage converter (7) transforms voltage of the master battery into an output voltage (VS) compatible with voltage of an external charger (9) of a slave battery (10). The converter has an output connector (8) subjected to the output voltage, where the output connector is connected to the external charger in order to assure recharging of the slave battery by the master battery. An independent claim is also included for a method for recharging a slave battery.
Patent FR-2957911-A1 (FR)
Title: Device for generating hydrogen used as feedstock in fuel cell, comprises enclosure with pellets for releasing hydrogen, a closed loop system for pressure controlling the hydrogen, a filter, a resistive heating system, and a microprocessor
Inventor: SAILLARD JEROME
IPC: C01B3/06
Filed: 2010-03-26
Abstract: The hydrogen generation device comprises an enclosure (2) containing pellets (6) made of a material for releasing hydrogen under thermal stress, a closed loop system for pressure controlling the hydrogen within the enclosure, a nanoporous ceramic matrix filter (56) for filtration of hydrogen, a resistive system (10) for independently heating the pellets, and a microprocessor that controls the closed loop system of the heating system. The pellets are encapsulated on a removable plate that is shifted to charge the device. An independent claim is included for a process for generating hydrogen.
Patent FR-2958290-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives de sulfonamido-benzofurane
Inventor: PRIEM THOMAS
IPC: C07B45/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation de dérivés de 5-sulfonamido-benzofurane de formule générale: dans laquelle R représente un groupe alkyle ou aryle et R1 et R2 représentent l'hydrogène ou un groupe alkyle ou aryle. Selon l'invention, les composés de formule I sont préparés en couplant un dérivé de benzofurane de formule générale II, où X représente chlore, brome ou iode ou un groupe sulfonate : avec un dérivé de sulfonamide de formule R-SO2-NH2, en présence d'un agent basique et d'un système catalytique formé d'un complexe entre un composé de palladium et un ligand.
Patent FR-2960881-A1 (FR)
Title: Structural pasting of two parts made of composite material comprises applying adhesive on joining surface of the two parts and pasting two parts by applying solid particles partially encrusted in two parts
Inventor: DESAGULIER CHRISTIAN
IPC: B29C65/52
Filed: 2010-06-08
Abstract: Process of structural pasting of two parts (1a, 1b) made of composite material by an adhesive (8) filled with solid particles (4, 6), comprises: applying the adhesive on joining surface of at least one of the parts to be pasted; and pasting the two parts by applying the solid particles partially encrusted in at least one of the two parts by local deformations of the concerned joining surface by a pressure.
Patent FR-2968651-A1 (FR)
Title: Material, useful for fabricating plasterboard, comprises grains of calcium sulfate dihydrate, grains of semihydrate of calcium sulfate, and anhydrous calcium sulfate grains
Inventor: MARTIAS CELINE
IPC: C04B14/42
Filed: 2010-12-10
Abstract: Material comprises: 3-7 mass% of grains of calcium sulfate dihydrate based on dry mass of the material; 63-90 mass% of grains of semihydrate of calcium sulfate; and 5-20 mass% of anhydrous calcium sulfate grains, and in which 90% of the grains have a diameter less than 220 mu m, 50% of grains have a diameter less than 25 mu m, and 10 mass% of the grains have a diameter less than 5 mu m. Independent claims are included for: (1) composition comprises: 75-96 mass% of the material; 2-10 mass% of magnesium phyllosilicate; 1-10 mass% of aluminum phyllosilicate and potassium phyllosilicate; 0.5-3 mass% of glass fibers; and 0.5-3 mass% of plasticizer; (2) plasterboard comprising a material for plaster or the composition; (3) preparing the composition comprising mixing between them the components of the composition, in any order; and (4) fabricating a plasterboard comprising: (a) obtaining a composition for plasterboard by mixing of materials, magnesium phyllosilicates, aluminum phyllosilicates and potassium phyllosilicates, glass fibers, retarder and plasticizer; (b) pouring water (40-70 mass%) into the composition; (c) mixing the composition and water; and (d) casting of plasterboard on a support of adapted form.
Patent FR-2972019-A1 (FR)
Title: Ossature en kit pour vantail fixe, pivotant ou coulissant pour portail ou analogue
Inventor: PIOU GUILLAUME
IPC: E06B3/70
Filed: 2011-02-24
Abstract: La présente invention concerne une ossature en kit (1) destinée notamment à réaliser un vantail fixe ou pivotant ou coulissant pour un portail ou analogue, ladite ossature en kit (1) comprenant au moins quatre éléments (2, 3, 4, 5, 6) reliés entre eux, remarquable en ce qu'au moins deux desdits au moins quatre éléments (2, 3, 4, 5, 6) comportent un organe d'ancrage orientable à au moins une de leurs extrémités pour les positionner et/ou les orienter angulairement et les immobiliser par rapport aux éléments avec lesquels ils sont liés. La présente invention concerne également le procédé de montage de ladite ossature en kit (1).
Patent FR-2972368-A1 (FR)
Title: Injector for use in injection head for mixing two propellants upstream of combustion chamber of rocket engine, has median coaxial pipe for propellant, and inner and outer coaxial pipes that are fed in parallel for another propellant
Inventor: LE CRAS JEAN LUC
IPC: B01F5/04
Filed: 2011-03-07
Abstract: The injector (11) has a tricoaxial type injection element (14) that is installed between an upstream plate (12) and a downstream plate (13), and a space (65) delimiting the upstream plate and the downstream plate. An annular median coaxial pipe (21) is defined in the injection element for a propellant. An inner coaxial pipe (23) and an outer coaxial pipe (24) are fed in parallel for another propellant. The injection element is equipped with two independent and calibrated holes (41, 61).
Patent FR-2957875-A1 (FR)
Title: Unite d'entrainement d'un systeme d'essuie-glace a moteur a courant continu sans collecteur
Inventor: HAWIGHORST ACHIM
IPC: B60S1/08
Filed: 2011-03-18
Abstract: Unité d'entraînement de système d'essuie-glace (1) se composant de trois ensembles avec une transmission, une partie électromagnétique et une partie de commande et de régulation. La partie transmission se réalise sous différentes variantes. La périphérie du rotor (7) est en un matériau à aimantation dure (8). L'arbre de sortie (13) de la transmission traverse le rotor (7) et la partie de commande et de régulation. Le rotor (7) est monté sur l'arbre de sortie (13) ou l'arbre de sortie (13) est monté sur le rotor (7).
Patent FR-2973347-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de recipients avec indexation angulaire par contact entre un element d'indexation et un troncon non cylindrique du recipient
Inventor: MEUNIER ERIC
IPC: B29C49/42
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (36) de transfert pour des récipients (12) qui comportent au moins un tronçon (34) tubulaire non cylindrique de révolution ; le dispositif (36) de transfert comportant : - des moyens pour porter ledit récipient (12) de manière libre en rotation autour de son axe (C) ; - des moyens d'indexation angulaire qui sont apte à faire tourner ledit récipient (12) autour de son axe (C) principal, caractérisé en ce que les moyens d'indexation comportent : - un élément (62) d'indexation qui est monté pivotant coaxialement à l'axe (C) principal du récipient (12) et qui comporte une face (64) d'appui radial contre la face externe d'au moins un secteur du tronçon (34) irrégulier du récipient (12) ; - des moyens de commande de la rotation de l'élément (62) d'indexation.