baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077616-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection, reservoir comprenant un tel chapeau et procede de montage
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: Chapeau de protection pour robinet de réservoir comprenant deux demi-coquilles (2, 3) assemblées l'une à l'autre définissant une base (4) inferieure, les deux demi-coquilles (2, 3) étant assemblées selon un plan perpendiculaire à la base (4) et définissant un volume intérieur de protection pour un robinet, les deux demi-coquilles (2, 3) étant assemblées par des systèmes d'axes (5) de fixation coopérant avec des logements (6) formés dans les demi-coquilles (2, 3), les deux demi-coquilles (2, 3) définissant en position assemblée au moins une ouverture (7, 8) pour l'accès au volume intérieur de protection, le chapeau comprenant en outre, au niveau d'une extrémité supérieure du chapeau, une pièce (9) de liaison comprenant deux extrémités accrochées respectivement sur les deux demi-coquilles (2, 3) par encliquetage, la pièce (9) de liaison ayant une forme circulaire et comprend deux portions diamétralement opposées accrochées par encliquetage respectivement aux extrémités supérieure des deux demi-coquilles (2, 3)
Patent FR-3077789-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-02-12
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un cache bagages (3) et deux plots (7) de centrage transversal du carter (5), lesdits plots étant montés mobiles sur ressorts (8) en regard des embouts (6) pour prendre appui par leur extrémité libre sur deux faces de réception (9) respectives, ledit cache-bagages étant pourvu d'un dispositif électrique (10) destiné à être alimenté par un générateur (12) externe audit cache-bagages, au moins un desdits plots et sa face de réception (9) correspondante étant pourvus de deux patins (11) conducteurs respectifs entrant en contact l'un avec l'autre par montage dudit carter, de manière à permettre le passage du courant provenant d'une borne dudit générateur par lesdits patins, une des bornes dudit dispositif est reliée électriquement au patin (11) solidaire dudit embout.
Patent FR-3078462-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un acces a une ressource d'un systeme informatique par des applications logicielles
Inventor: CHAIGNON PAUL
IPC: H04L47/80
Filed: 2018-02-23
Abstract: Le procédé de contrôle comprend : - l'association à chaque application logicielle (APP1-APPN) d'un ensemble de jetons (TB1-TBN), chaque jeton représentant un temps d'accès prédéterminé à la ressource ; - sur réception d'un paquet de données destiné à une application : ○ si l'ensemble de jetons de cette application comprend au moins un jeton, le traitement du paquet et la décrémentation de l'ensemble de jetons de l'application d'un nombre de jetons correspondant à la durée d'accès à la ressource par l'application lors du traitement ; ○ sinon, le rejet du paquet ; - sur détection d'un événement de mise à jour relatif à au moins un sous-ensemble d'applications : ○ pour chaque application du sous-ensemble, la détermination d'un nombre de jetons et l'ajout du nombre de jetons déterminé à l'ensemble de jetons de l'application dans la limite d'un nombre maximum ; ○ si, pour au moins une application du sous-ensemble, le nombre de jetons déterminé est supérieur au nombre de jetons ajouté, et s'il existe au moins une application dont l'ensemble de jetons a un nombre de jetons inférieur au nombre maximum fixé pour cette application, la réattribution du nombre de jetons résiduels à ladite au moins une application.
Patent FR-3078382-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour un vehicule automobile ayant au moins une source lumineuse deportee par rapport a un circuit d’alimentation
Inventor: RUCKEBUSCH NICOLAS
IPC: F21S43/27
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention propose un module lumineux pour un véhicule automobile, comprenant un support et au moins une source lumineuse montée directement sur le support, ainsi qu'une carte de circuit imprimé pour alimenter électriquement la source lumineuse. La connexion électrique entre la carte de circuit imprimé et la source lumineuse est réalisée sans apport d'éléments supplémentaires distincts, ce qui facilite le montage et en augmente la fiabilité.
Patent FR-3072290-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau a base d’huiles essentielles et formulee sans tensio-actif
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-12
Abstract: La prÃ©sente invention concerne le domaine des Ã©mulsions huile-dans-eau et propose plus particuliÃšrement des Ã©mulsions huile-dans-eau contenant des huiles essentielles et formulÃ©es sans tensioactif, ni aucune autre substance de substitution.
Patent FR-3081454-A1 (FR)
Title: Installation de regulation de flux de produits
Inventor: GRIAS ALEXIS
IPC: B65G37/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: Installation (1) de régulation de flux de produits comprenant une superposition d'au moins trois transporteurs (2) et un poste (20) d'alimentation en produits, chaque transporteur (2) délimitant un chemin (17) d'entraînement en déplacement de produits, le chemin (17) d'au moins l'un, de préférence de chacun, des transporteurs (2) étant apte à être alimenté en produits à partir du poste (20) d'alimentation en produits, lesdits transporteurs (2) étant disposés sur un châssis (15), le ou les transporteurs (2) disposés entre le transporteur (2) d'extrémité inférieur à savoir le transporteur (2) le plus au-dessous de la superposition de transporteurs (2) et le transporteur (2) d'extrémité supérieur à savoir le transporteur (2) le plus au-dessus de la superposition de transporteurs (2) étant appelés transporteurs (2) intermédiaires. Au moins deux des transporteurs (2) de la superposition de transporteurs (2) sont montés sur le châssis (15) mobiles en monte et baisse dans le sens d'un écartement ou d'un rapprochement de l'un des transporteurs (2) d'extrémité.
Patent FR-3083554-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une traversee de dalle de plancher
Inventor: HERBI AMMAR
IPC: E04C2/52
Filed: 2018-07-03
Abstract: Procédé de réalisation d'une traversée d'une dalle de plancher (D) par un conduit technique, comportant les étapes consistant à : a) Disposer sur un plancher de coffrage (P) de la dalle un dispositif de connexion (10) comportant des emboîtures (11, 12) de raccordement en partie inférieure et supérieure, b) couler la dalle autour du dispositif de connexion (10), c) décoffrer, d) raccorder les emboîtures supérieure et inférieure au conduit technique
Patent FR-3083491-A1 (FR)
Title: Siege passager d'un vehicule de transport et vehicule de transport equipe de tels sieges
Inventor: LABARRE JEROME
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne un siège (10) passager d'un véhicule de transport, notamment ferroviaire, comprenant une assise (11) s'étendant dans un plan, dit plan horizontal, un dossier (12) et au moins un accoudoir latéral (20, 30) destiné à former au moins une surface d'appui horizontal d'un bras d'un passager assis sur ladite assise (11) et adossé audit dossier (12) dudit siège passager, caractérisé en ce qu'au moins un accoudoir latéral (20, 30) est monté sur ledit siège de façon à pouvoir passer d'une première position, dite position de confort-bras, dans laquelle ledit accoudoir (20, 30) présente une première surface d'appui (21) horizontal de réception d'un bras d'un passager, vers au moins une deuxième position, dite position de confort-assise, dans laquelle ledit accoudoir présente une deuxième surface d'appui (22) horizontal de réception d'un bras d'un passager, distincte de ladite première surface d'appui horizontal.
Patent FR-3086427-A1 (FR)
Title: Code graphique a haute densite pour stocker des donnees
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: G06K7/14
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention vise notamment un code graphique à haute densité (12), comprenant : un support (4) comportant un entrelacement (10) de codes graphiques 2D (CG), cet entrelacement comprenant des groupes (8) de pixels comprenant chacun des pixels (6) représentant respectivement une portion des codes graphiques 2D (CG), de sorte que chacun des codes graphiques 2D (CG) est formé collectivement par les pixels (6) correspondants dans les groupes (8) de pixels ; et un réseau (RS) de lentilles convergentes (LN) positionné en regard de l'entrelacement (10) de codes graphiques (CG) pour former le code graphique à haute densité (2) de sorte que, pour chaque code graphique 2D (GC) de l'entrelacement (10), tous les pixels (6) associés audit code graphique 2D sont visualisables au travers des lentilles (LN) du réseau lenticulaire (RS) selon des directions d'observation (DI) respectives propres audit code graphique 2D.
Patent FR-3086888-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un calculateur d'un vehicule automobile utilisant le fluide frigorigene du dispositif de climatisation du vehicule
Inventor: VEILLARD ARNAUD
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-10-09
Abstract: Système de refroidissement (10) d'un calculateur (20) destiné à être intégré dans un véhicule automobile (1) comprenant un dispositif de climatisation (30) du véhicule destiné à refroidir l'habitacle du véhicule (1) comportant notamment, un condenseur (31), un évaporateur (32), un compresseur (33) et un détendeur (34) reliés par un circuit de refroidissement (35) dans lequel un fluide frigorigène est apte à circuler. Le système de refroidissement comprend un module de refroidissement (12) du calculateur (20) monté sur le circuit de refroidissement (35) et apte à être parcouru par ledit fluide frigorigène.
Patent FR-3090301-A1 (FR)
Title: Applicateur comportant un organe d’application à branche ouverte
Inventor: OUNACEUR AMINE
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-12-19
Abstract: Applicateur comportant un organe d’application à branche ouverte L’invention concerne un applicateur (2) de produit cosmétique (P) sur les cils et/ou les sourcils comportant un organe d’application (8) monobloc comportant : une âme (10) s’étendant selon un axe longitudinal (X), et au moins une branche (20) s’étendant au moins partiellement selon l’axe longitudinal (X) de l’âme (10), la branche (20) étant reliée à l’âme (10) par ses deux extrémités (22, 24) et présentant au moins deux ouvertures traversantes (28) chacune de contour fermé se succédant le long de la branche (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090366-A1 (FR)
Title: Composition Comprenant au moins un Copolymère Vinyl Lactame (Méth)Acrylique, au moins deux Silicones Aminées et au moins un Solvant
Inventor: GONZALEZ-TORO DANIELLA CRISTINA
IPC: A61K8/84
Filed: 2018-12-21
Abstract: Composition Comprenant au moins un Copolymère Vinyl Lactame (Méth)Acrylique, au moins deux Silicones Aminées et au moins un Solvant Composition comprenant au moins un copolymère vinyl lactame (méth)acrylique, au moins deux silicones aminées. Selon un mode de réalisation, la composition comprend au moins une silicone aminée (poly)oxyalkylénée et au moins un solvant, de préférence organique. Un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition est également décrit.
Patent FR-3093414-A1 (FR)
Title: Pietement pour mobilier
Inventor: CORDIER DOROTHÉE
IPC: A47C4/08
Filed: 2019-03-08
Abstract: Piètement (10) pour mobilier, comprenant un assemblage de panneaux triangulaires (11) chaque panneau triangulaire (11) délimitant un premier côté (11c), un deuxième côté (11d) et un troisième côté (11e), les panneaux triangulaires (11) étant agencés en une succession de modules (101) adjacents reliés par une deuxième charnière (12), le piètement (10) étant configuré pour adopter une configuration déployée dans laquelle chaque panneau triangulaire (11) délimite au moins une face interne (11a) et au moins une face externe (11b) et est agencé de manière que sa face externe (11b) recouvre au moins en partie la face externe (11b) du panneau triangulaire (11) adjacent auquel il est raccordé par la première charnière (13), et que sa face interne (11a) recouvre au moins en partie la face interne (11a) du panneau triangulaire (11) adjacent auquel il est raccordé par la deuxième charnière (12) de façon à assurer un blocage positif de tous les panneaux triangulaires (11) entre eux. Figure 2
Patent FR-3097441-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un lysat deBifidobacterium species, un extrait de levure du genreSaccharomyces, et un monosaccharide mannose et ses utilisations cosmétiques
Inventor: PEGEON MARINE
IPC: A61K8/99
Filed: 2019-06-24
Abstract: Composition cosmétique comprenant un lysat de Bifidobacterium species , un extrait de levure du genre Saccharomyces , et un monosaccharide mannose et ses utilisations cosmétiques La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : au moins un microorganisme du genre Bifidobacterium species et/ou une de ses fractions et/ou un de ses métabolites, et au moins un extrait de levure du genre Saccharomyces, et au moins un monosaccharide mannose, ledit microorganisme étant mis en œuvre sous la forme d’un lysat. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique comprenant l’application sur la peau de ladite composition ; ainsi que ses utilisations cosmétiques.
Patent FR-3100223-A1 (FR)
Title: Boite de transmission de puissance, giravion équipé d’une telle boite de transmission et méthode de variation associée
Inventor: GOUJET DAMIEN
IPC: B64C27/12
Filed: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une boite de transmission de puissance (4) comportant un système de variation de pas (6) de pales d’un rotor, ledit système de variation de pas (6) comportant : un tube tournant de variation de pas (20) mobile en rotation autour d’un axe OZ et en translation selon l’axe OZ, ledit tube tournant de variation de pas (20) étant solidaire en rotation d’un arbre rotor (7) par rapport à un châssis fixe (8) de ladite boite de transmission de puissance (4); une tige de variation de pas (30) mobile en translation suivant ledit axe OZ par rapport audit châssis fixe (8) de ladite boite de transmission de puissance (4), et un palier de variation de pas (40) coopérant à la fois avec ladite tige de variation de pas (30) et ledit tube tournant de variation de pas (20), ledit palier de variation de pas (40) étant configuré pour transmettre un mouvement de translation suivant ledit axe OZ de ladite tige de variation de pas (30) audit tube tournant de variation de pas (20). Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3100372-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’échantillons humains
Inventor: SERRENTINO MARIA-ELISABETTA
IPC: G16H10/60
Filed: 2019-08-30
Abstract: Procédé de traitement d’un échantillon humain dont il est possible d’extraire une caractéristique physique de son propriétaire, comprenant les étapes de : - extraire de l’échantillon humain des informations relatives à au moins une caractéristique physique du propriétaire de l’échantillon ; - élaborer un code à partir de la caractéristique physique et d’un identifiant et inscrire le code sur un conteneur individuel ; - mettre l’échantillon humain dans le conteneur ; lors d’une opération ultérieure de vérification, extraire de l’échantillon humain des informations relatives à la caractéristique physique du propriétaire de l’échantillon et vérifier la cohérence entre le code et ladite caractéristique physique extraite pour la vérification ; - émettre une alerte en cas d’incohérence. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3100334-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la détermination automatisée du passage percutané et de la métabolisation d’une substance
Inventor: DUPLAN HÉLÈNE
IPC: G01N15/08
Filed: 2019-09-03
Abstract: L’invention concerne une cellule de diffusion comprenant : un explant (250) de peau humaine/animale ou épiderme/peau reconstruit ; un puit (220) comprenant une cavité (320) constituant un compartiment receveur ; un chapeau (210) comprenant un compartiment (310) donneur ; des moyens de connexion du puit et du chapeau ; caractérisée en ce que l’explant (250) est maintenu entre le compartiment donneur et le compartiment receveur entre deux joints (271, 272), l’un des joints (272) étant lié au puit dans un logement pratiqué dans ledit puit et l’autre (271) au chapeau dans un logement pratiqué dans ledit chapeau, et qu’il comprend des moyens (211, 221) pour régler la pression exercée par les joints (271, 272) sur l’explant (250). L’invention concerne également un dispositif mettant en œuvre une pluralité de cellules de ce type et permettant de réaliser des prélèvements automatisés à intervalles de temps définie.
Patent FR-3100632-A1 (FR)
Title: Système électronique
Inventor: RUELLE FREDERIC
IPC: G06F21/54
Filed: 2019-09-06
Abstract: Système électronique La présente description concerne un procédé d'authentification d'instructions dans un système comprenant :      l'extraction desdites instructions par un premier circuit (102) depuis une première mémoire (104) par l'intermédiaire d'un bus de données (106) ;      le prélèvement sur le bus de données (106), par un deuxième circuit (110), des instructions lors de leur transmission au premier circuit (102) ; et la génération d'un mot représentatif des instructions (DIGEST).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101033-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant deux tiges (2) et un boitier (3) présentant deux conduits (4) de réception en coulissement de chacune desdites tiges, chacun desdits conduits étant pourvu d’au moins un palier (5) de guidage enserrant la tige (2) correspondante, ledit palier étant issu de moulage dudit boitier, au moins un palier (5) étant pourvu contre sa face interne d’une bande (8) de matériau fibreux sensiblement élastiquement compressible, ladite bande présentant une zone de rattrapage de jeu (17) s’étendant selon un secteur angulaire de ladite face, de manière absorber les dispersions de positionnement de ladite tige par rapport audit palier. Figure 1
Patent FR-3101952-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse in situ de goudrons dans un gaz
Inventor: RAVEL SERGE
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: Procédé d’évaluation de la quantité de goudron dans un gaz comprenant les étapes successives suivantes :- refroidissement d’une capacité (100) à une température inférieure à -15°C, et de préférence inférieure à -20°C, - circulation d’un gaz contenant des goudrons à travers la capacité (100), les goudrons se condensant dans la capacité (100), moyennant quoi on obtient des goudrons condensés, - chauffage de la capacité (100), à une température supérieure à 250°C, de manière à vaporiser les goudrons condensés, moyennant quoi on forme des vapeurs de goudrons,- introduction de dioxygène dans la capacité (100), amorçage et combustion des vapeurs de goudrons, moyennant quoi on forme des gaz de combustion,- évacuation des gaz de combustion jusqu’à un appareil de mesure (500) pour mesurer la quantité de CO2 dans les gaz de combustion, puis - détermination de la quantité de goudrons à partir de la quantité de CO2 mesurée. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3087508-A1 (FR)
Title: Palier en elastomere presentant des lamelles renforcees par des fibres de carbone
Inventor: SOTTIAUX DANIEL P
IPC: F16C32/00
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un palier en élastomère comportant une première bague présentant un axe de rotation, une deuxième bague agencée de manière coaxiale par rapport à la première bague et espacée de la première bague par un espace et un corps de palier dans l’espace reliant la première bague à la deuxième bague. Le corps de palier est formé à partir d’une première pluralité de lamelles élastomères coaxiales à la première bague et d’une deuxième pluralité de lamelles en fibres de carbone coaxiales à la première bague, et les lamelles élastomères et les lamelles en fibres de carbone sont alternées dans une direction allant de la première bague à la deuxième bague. Les lamelles en fibres de carbone peuvent comporter chacune de multiples feuilles de fibres de carbone incorporées dans un thermoplastique tel que du polyétheréthercétone (PEEK).     Figure 1
Patent FR-3102893-A1 (FR)
Title: Système de protection contre des décharges électrostatiques
Inventor: ABBASSI WALID
IPC: H05F1/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: Système de protection contre des décharges électrostatiques L’invention concerne un système de protection de protection contre des décharges électrostatiques, comportant un dispositif de protection (30) adapté à être connecté à un dispositif de contact (20) antistatique assurant une protection contre des décharges électrostatiques lorsqu’il est porté par un opérateur (6) d’un poste de travail (4) comportant une pluralité d’équipements (8, 10) adaptés à fonctionner lorsqu’ils sont alimentés en électricité. Ce dispositif de protection (30) est connecté entre le dispositif de contact (20) et un module de connexion électrique (16) du poste de travail, et il est configuré pour vérifier la présence d’un contact entre dispositif de contact (20) assurant une protection contre les décharges électrostatiques et la peau d’un opérateur (6). En cas vérification positive, le dispositif de protection (30) commande le module de connexion électrique (16) pour fournir une alimentation électrique à tous les équipements du poste de travail, et en cas de vérification négative, le dispositif de protection (30) commande une coupure de l’alimentation électrique des équipements du poste de travail. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103397-A1 (FR)
Title: Surface non-adhérente et utilisation dans des applications anti-biofilm
Inventor: COFFINIER YANNICK
IPC: C09D201/04
Filed: 2019-11-26
Abstract: SURFACE NON-ADH É RENTE ET UTILISATION DANS DES APPLICATIONS ANTI - BIOFILM. La présente invention concerne une surface non-mouillante et/ou non-adhérente apte à prévenir la formation de biofilm. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une surface non-mouillante et/ou non-adhérente selon l’invention. La présente invention concerne encore l’utilisation de la surface de l’invention pour des applications dans lesquelles des propriétés anti-biofilm sont recherchées.
Patent FR-3105556-A1 (FR)
Title: Procédé et kit de réparation d’un câble multipolaire et câble multipolaire ainsi obtenu
Inventor: MEURICE DOMINIQUE
IPC: H01B13/06
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de réparation d’un câble multipolaire (1), le câble multipolaire comportant plusieurs câbles individuels (21, 22, 23) juxtaposés et s’étendant le long d’une direction longitudinale (DL), caractérisé en ce qu’on retire le dispositif de ré-isolation, on fixe sur le câble multipolaire (1) autour de la deuxième gaine (5) à proximité du bord (6) d’extrémité une paroi (101) du moule, qui entoure une première partie (53) de la deuxième gaine (5) située à proximité du bord (6) et une deuxième partie (91, 92, 93) des deuxièmes tronçons individuels (212, 222, 232), situées à proximité du bord (6), on introduit une résine isolante dans l’espace intérieur (109) du moule autour des parties (53; 91, 92, 93), on fait durcir la résine isolante autour des parties (53; 91, 92, 93) dans la paroi (101) du moule.     Figure pour l’abrégé : Figure. 6