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Patent FR-3080481-A1 (FR)
Title: Authentification du passager d’un vehicule
Inventor: BLOKKEEL GREGORY
IPC: G08B7/06
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un passager d'un véhicule (508), le procédé comportant les étapes d'affichage par le véhicule d'un code graphique d'authentification (QR1, QR2, QR3, QR4) et de, lorsqu'une donnée d'authentification est reçue par le véhicule, la donnée d'authentification étant obtenue à partir d'une lecture dudit code graphique d'authentification par un terminal utilisateur du passager, émission d'un message de validation d'authentification à destination du conducteur.
Patent FR-3081801-A1 (FR)
Title: Dispositif essuie-vitre integrant une commande de manœuvre d'un ouvrant
Inventor: LE DOUSSAL OLIVIER
IPC: B60S1/32
Filed: 2018-05-30
Abstract: Dispositif essuie-vitre pour véhicule, apte à être monté à travers la paroi d'un ouvrant vitré (5) délimitant un espace intérieur et un espace extérieur, ledit dispositif comportant un moteur intérieur (1) présentant un carter de transmission (10) intérieur, ledit moteur actionnant un arbre d'entraînement (10) guidé dans ledit carter de transmission intérieur (10), ledit arbre en sortie dudit carter étant logé au moins en partie dans un manchon (2) apte à s'étendre dudit carter (10) jusqu'à l'extérieur de la paroi d'ouvrant, qui se caractérise en ce que ledit manchon (2) présente en son extrémité proximale extérieure une commande de manoeuvre de l'ouvrant (25).
Patent FR-3083501-A1 (FR)
Title: Porte de vehicule equipee d’un dispositif de rangement et d’un accoudoir
Inventor: SAUSSEREAU JEREMY
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention porte sur une porte (1) de véhicule équipée d'un dispositif de rangement (3) et d'un accoudoir (2), ledit dispositif de rangement (3) étant positionné en dessous de l'accoudoir (2) et comprenant un compartiment (4) de rangement, des moyens (6) de déplacement réversible dudit compartiment (4) entre une première position et une seconde position par rapport à l'accoudoir (2), ledit compartiment (4) présentant une ouverture (10) faisant face audit accoudoir (2) et de dimensions inférieures à un élément de fermeture compris dans ledit accoudoir (2) de sorte que ladite ouverture (10) est fermée par ledit élément de fermeture quand ledit compartiment (4) est dans ladite première position caractérisée en ce que les moyens (6) de déplacements comprennent au moins un rail (11) ou un système de tringlerie dont une première extrémité est à proximité immédiate dudit élément de fermeture.
Patent FR-3083606-A1 (FR)
Title: Gyrometre micromecanique resonant performant a encombrement reduit
Inventor: SANSA PERNA MARC
IPC: G01C19/56
Filed: 2018-07-06
Abstract: Gyromètre micromécanique résonant comportant un support (2) et une masse mobile (4) apte à se déplacer dans un plan du gyromètre par rapport au support (2), des moyens d'excitation (8) de ladite masse mobile (4) dans une première direction (X) et des moyens de détection (10) du déplacement de ladite masse mobile (4) dans une deuxième direction (Y), caractérisé en ce que le gyromètre comporte au moins un pied (6) ancré sur le support (2) par une première extrémité et fixé à la masse mobile (4) par une deuxième extrémité, et permettant à la masse mobile (4) de se déplacer dans le plan du gyromètre le long des première(X) et deuxième (Y) directions.
Patent FR-3084700-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite et systeme d'etancheite pour turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-07-31
Abstract: Le présent exposé concerne un joint d'étanchéité (23) pour turbomachine (11), configuré pour être disposé entre un premier arbre (13) et un deuxième arbre (17), les premier et deuxième arbres (13, 17) étant configurés pour tourner l'un par rapport à l'autre autour d'un axe principal (AP), le joint d'étanchéité (23) comprenant un premier élément de coopération (29) configuré pour être monté sur le premier arbre (13) ; un deuxième élément de coopération (31) configuré pour être monté sur le deuxième arbre (17) et coopérant avec le premier élément de coopération (29) au niveau d'une zone de coopération ; au moins un passage de lubrifiant configuré pour amener un lubrifiant vers la zone de coopération, le passage de lubrifiant étant ménagé dans au moins l'un des premier et deuxième éléments de coopération (29, 31).
Patent FR-3089468-A1 (FR)
Title: Système de commande d’éléments mobiles de véhicule
Inventor: FRAPPA GEORGES
IPC: G05B19/02
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention traite d’un système de commande d’éléments mobiles de véhicule automobile (1) qui comprend au moins un élément mobile piloté électroniquement (5, 6) entre au moins deux positions, au moins un motoréducteur à courant continu (7) relié à l’élément mobile (5, 6), un actionnement du motoréducteur à courant continu (7) induisant une mise en mouvement de l’élément mobile (5, 6) d’une des positions vers l’autre position. Le système comprend aussi une unité de commande électronique locale (10) pour le pilotage de l’élément mobile (5, 6). Le système de commande (1) étant dépourvu de capteur de positionnement de l’élément mobile (5, 6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090141-A1 (FR)
Title: Miroir de puissance pour dispositif d’affichage tête-haute, dispositif d’affichage tête-haute comportant un tel miroir et moule de fabrication d’un tel miroir
Inventor: DIVINE ARMAND
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un miroir de puissance (14) pour un dispositif d’affichage tête-haute (10) destiné à être monté dans un véhicule (1) à conduite à gauche et dans un véhicule à conduite à droite, le miroir de puissance ayant une surface réfléchissante (16) dont une équation représentative, dans un repère (Ω,X,Y,Z) lié au miroir de puissance, l’axe Z correspondant à une normale à la surface réfléchissante en son centre Ω, comprend une composante polynômiale du type : Σm,n pm,n xm yn, où m et n sont des nombres entiers naturels et les coefficients polynomiaux pm,n de l’équation représentative sont des nombres réels. Selon l’invention, les coefficients polynomiaux pm,n en puissance impaire de y ou bien les coefficients polynomiaux pm,n en puissance impaire de x sont sensiblement nuls. L’invention concerne également un dispositif d’affichage tête-haute comportant un tel miroir. L’invention concerne enfin un moule conçu pour la fabrication d’un tel miroir. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3089932-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant au moins deux dispositifs antibruit
Inventor: BISTAGNINO ANDREA
IPC: B61D17/20
Filed: 2018-12-18
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant au moins deux dispositifs antibruit L’invention concerne un véhicule ferroviaire (10) comprenant : - au moins une première voiture (12) et une deuxième voiture (14) adjacentes disposées selon une direction longitudinale (L), chaque voiture (12, 14) présentant une extrémité avant (16) et une extrémité arrière (18) suivant la direction longitudinale, chaque voiture comprenant un châssis (20) et un bogie (22) fixé sur le châssis (20), - au moins un dispositif d’intercirculation (24) reliant l’extrémité avant (16) de la deuxième voiture (14) à l’extrémité arrière (18) de la première voiture (12), Chaque voiture (12, 14) comprend au moins un dispositif antibruit (26), le dispositif antibruit étant fixé entre le bogie (22) et le dispositif d’intercirculation (24), de préférence sur le châssis (20) de la voiture (12, 14). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091349-A1 (FR)
Title: Machine d’essai de traction-compression à chaud
Inventor: GUILLORET FABIEN
IPC: G01N3/18
Filed: 2018-12-28
Abstract: Machine de traction-compression à chaud L’invention concerne une machine de traction-compression à chaud d’une éprouvette longitudinale (30) comprenant : un dispositif de déformation (15) pour étirer et comprimer ladite éprouvette longitudinale (30) ; un organe de chauffage (38) pour fournir de l’énergie thermique à ladite éprouvette (30) ; un extensomètre (44) adapté à être porté en contact avec ladite éprouvette (30) pour mesurer l’amplitude d’allongement ; un organe de commande (60) commandant ledit dispositif de déformation (15) durant une période de temps donnée à basse fréquence et selon une amplitude fonction de l’amplitude mesurée par ledit extensomètre (44). La machine comprend en outre un actionneur (54) relié audit extensomètre (44), et ledit organe de commande (60), commande après que ladite période de temps a expiré, ledit actionneur (54) pour écarter ledit extensomètre (44) de ladite éprouvette (30), et ledit dispositif de déformation (15) durant une autre période de temps donnée à haute fréquence. (Figure 1)
Patent FR-3093982-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement d’un véhicule automobile
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-03-21
Abstract: Ensemble de refroidissement disposé en partie avant d’un véhicule comprenant un échangeur thermique principal (1) et un cadre structurel (2) dudit échangeur principal, caractérisé en qu’il comprend un échangeur thermique additionnel (3) qui est disposé devant ledit échangeur principal (1) et qui est solidarisé audit cadre structurel (2). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098539-A1 (FR)
Title: Poignée d’ouvrant pour véhicule automobile
Inventor: DESPREAUX GUILLAUME
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’invention concerne une poignée (1, 100, 200) d’ouvrant (2) pour véhicule automobile comprenant un support (4) et un élément de manipulation (3) relié au support par une liaison mécanique (60), la liaison mécanique étant configurée pour rendre l’élément de manipulation (3) mobile par rapport au support (4), l’élément de manipulation (3) comprenant une surface extérieure tournée vers l’extérieur de l’habitacle du véhicule et une surface intérieure tournée vers l’intérieur de l’habitacle du véhicule, , ladite poignée (1, 100) comprenant un dispositif de détection (7, 700) configuré pour détecter une pression exercée sur l’élément de manipulation (3) et pour envoyer, lorsqu’une telle pression est détectée, un signal d’ouverture dudit ouvrant (2) à un dispositif d’ouverture configuré pour ouvrir l’ouvrant (2), le dispositif de détection (7, 700) étant disposé par rapport à l’élément de manipulation (3) du côté d’une surface intérieure et au niveau d’une extrémité de l’élément de manipulation (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3101528-A1 (FR)
Title: Dispositif de couchage d’appoint du bébé contenu dans un sac à dos
Inventor: DUFOND CAMILLE
IPC: A47D13/02
Filed: 2019-10-05
Abstract: Dispositif de couchage d’appoint du bébé contenu dans un sac à dos. L’invention concerne un couffin pliable permettant le couchage d’appoint de l’enfant de moins de 3 ans et pouvant être rangé dans un sac à dos prévu à cet effet. Il est constitué d’un sac à dos (1) contenant un couffin (2) composé de trois coussins (3,4) et de parois souples (5). L’utilisateur peut plier le couffin (2) en ramenant les coussins (4) sur le coussin (3) en suivant les coutures (9) et en ramenant les parois (5) vers l’intérieur, puis refermer le sac (1) grâce aux fermetures à glissière (8). Du matériel de puériculture peut être rangé dans une poche intérieure (6) accessible depuis l’extérieur par une fermeture à glissière (7). Le dispositif selon l’invention est destiné à la puériculture et particulièrement au couchage d’appoint de l’enfant de 0 à 3 ans. Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3103097-A1 (FR)
Title: Méthode de navigation pour positionner un robot médical
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B34/30
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’invention concerne un système de navigation optique (100) pour déterminer la position d’une anatomie d’intérêt d’un patient. Le système comprend un dispositif de localisation (40) comportant au moins deux capteurs optiques (41) et une référence patient (21) comportant au moins trois marqueurs optiques (26). Le système comprend en outre un dispositif réfléchissant (30). Quand la ligne de mire entre la référence patient et un capteur optique est coupée par un obstacle (60), les capteurs optiques sont configurés pour mesurer, pour chaque marqueur optique de la référence patient, une grandeur représentative de la position dudit marqueur optique dans le référentiel du dispositif de localisation à partir d’un rayonnement optique provenant dudit marqueur optique et présentant un trajet réfléchi par le dispositif réfléchissant vers chaque capteur optique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104164-A1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant un latex inverse comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction acide faible
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D3/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: Titre :  Composition détergente comprenant un latex inverse comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction acide faible Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une première unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ; et Au moins une deuxième unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acide acrylique, l’acide méthacrylique, l’acide 2-carboxyethyl acrylique, l’acide itaconique, l’acide maléique, l’acide 3-méthyl 3-[(1-oxo 2-propènyl) amino] butanoïque, la fonction carboxylique desdits monomères étant sous forme acide libre, partiellement salifiée ou totalement salifiée ;                 Au moins une troisième unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique,                            b) De l’éthylènediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique.
Patent FR-3109356-A1 (FR)
Title: Capot de véhicule automobile avec extensions latérales
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: B62D25/12
Filed: 2020-04-16
Abstract: CAPOT DE VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC EXTENSIONS LATÉRALES Capot (15) pour véhicule automobile (1), comprenant : une paroi extérieure (19) avec deux bords latéraux (19B) opposés ; et une doublure (21) fixée contre une face intérieure (19A) de la paroi extérieure (19) ; le capot (15) comprenant, en outre : un support d’extension latérale (23) adjacent à chacun des deux bords latéraux (19B) opposés de la paroi extérieure (19) ; et un enjoliveur (17) fixé sur chacun des deux supports d’extension latérale (23). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3110988-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour mettre à jour des fichiers
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: G06F40/151
Filed: 2020-05-29
Abstract: Procédé et système pour mettre à jour des fichiers  
    Procédé pour la transformation d’un premier fichier A présent sur un dispositif électronique X, en un second fichier B utilisable sur le dispositif électronique X et/ou sur un autre dispositif électronique Y, dans lequel la conversion est effectuée par le dispositif électronique X ou par un autre appareil D auquel peuvent se connecter les dispositifs X et Y, en fonction de : 
    la version du fichier A,de versions acceptables pour le fichier B telles que définies dans un registre ou fichier du dispositif électronique X ou Y, et de moyens de conversion dont dispose le dispositif électronique X, Y ou D,et dans lequel, en cas de connexion directe ou indirecte de l’un des dispositifs électronique X, Y ou D  à un serveur S ou audit autre appareil disposant d’une version plus récente A’ du fichier A, le fichier A est préalablement à sa transformation remplacé par un fichier A’, le fichier A’ présent sur le serveur ou l’autre appareil étant répertorié comme pouvant remplacer le fichier A.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112204-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique
Inventor: LOISEL VINCENT
IPC: G01N21/84
Filed: 2020-07-01
Abstract: Procédé d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique comprenant les étapes suivantes:  - fournir une tête de pulvérisation (1) d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique, ladite tête de pulvérisation (1) comportant un orifice de pulvérisation (2),  - fournir une surface de réception (10) comportant une pluralité de zones de contact discrètes (12) séparées par des vides (13), lesdites zones de contact (12) pouvant être enduites d'un matériau thermosensible,  - amener ladite surface de réception (10) à une température T2,  - faire passer un flux de gaz comprimé (F1) à travers ledit orifice de pulvérisation (2) de ladite tête de pulvérisation (1), ledit flux de gaz comprimé (F1) étant à une température T1, différente de T2,  - envoyer ledit flux de gaz comprimé (F1) à température T1 sur ladite surface de réception (10) à température T2,  - visualiser la zone d'impact dudit flux de gaz comprimé (F1) sur ladite surface de réception (10), et  - analyser ladite visualisation de ladite zone d'impact pour déterminer si ladite tête de pulvérisation (1) est conforme ou non conforme à des spécifications prédéterminées.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3112387-A1 (FR)
Title: Procédé pour caractériser des particules biologiques sous forme d’aérosol par spectrométrie de plasma induit par laser et système associé.
Inventor: SUBLEMONTIER OLIVIER
IPC: G01N21/71
Filed: 2020-07-10
Abstract: TITRE : Procédé pour caractériser des particules biologiques sous forme d’aérosol par spectrométrie de plasma induit par laser et système associé.
    L’invention concerne un procédé pour caractériser des particules biologiques sous forme d’aérosol, à savoir en suspension dans un gaz ambiant, par spectrométrie de plasma induit par laser et un système associé. Le procédé comprend les étapes suivantes :
    a) prélever du gaz ambiant, lequel comporte les particules biologiques que l’on cherche à caractériser ; 
    b) générer un jet desdites particules (JAB) dans une chambre (CH) sous vide ;
    c) émettre un faisceau laser (FL) sous la forme d’impulsions et focaliser ledit faisceau laser dans ladite chambre (CH) sous vide, transversalement à une direction de propagation du jet de particules (JP), pour créer, dans un volume focal (VF), un plasma par l'interaction entre le faisceau laser (FL) et au plus une particule (NP) individuelle du jet, ledit plasma émettant d'autres particules, caractéristiques de l'interaction entre le faisceau laser et ladite particule individuelle du jet ;
    d) collecter lesdites particules émises par le plasma; et 
    e) effectuer une analyse spectrométrique de ces particules pour finalement caractériser lesdites particules biologiques.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101977-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détection d’un algorithme de génération de domaine DGA
Inventor: BISIAUX JEAN-YVES
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-10-08
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’un algorithme de génération de domaine DGA dans un réseau de communication informatique (106) comprenant au moins un serveur de résolution de requêtes DNS (104) émanant d’au moins un terminal client (102). Le réseau de communication informatique (106) comprend en outre un module de détection (108) couplé au serveur de résolution (104) et configuré pour analyser les requêtes DNS selon les étapes suivantes :- pour chaque requête DNS , associer le nom de domaine demandé et l’identité du terminal client demandeur pour former un tuple ;- combiner en partitions homogènes les tuples selon la technique de détection de communautés de tuples ; et- en déduire pour chaque partition homogène l’ensemble des terminaux clients exploitant un même DGA.
Patent FR-3118038-A1 (FR)
Title: procédé de polymérisation de l’éthylène en phase gazeuse
Inventor: D'AGOSTO FRANCK
IPC: C08F110/02
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un polyéthylène qui comprend la polymérisation de l’éthylène en phase gazeuse en présence d’un système catalytique supporté sur un support inorganique poreux, le système catalytique étant à base au moins d’un métallocène de terre rare de formule (Ia) ou (Ib) et d’un organomagnésien. Il permet la synthèse de polyéthylènes semi-cristallins de très hautes masses molaires tels que le UHMWPE.
Patent FR-3121143-A1 (FR)
Title: Composite comprenant un élément de renfort métallique et une composition élastomérique comprenant une résine promotrice d’adhésion
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-03-29
Abstract: L’invention concerne un composite comprenant au moins un élément de renfort présentant une surface comprenant un alliage de cuivre, de zinc, et de 1 à 10% poids d’au moins un métal choisi parmi le cobalt, le nickel, l’étain, l’indium, le manganèse, le fer, le bismuth et le molybdène, ledit élément de renfort étant noyé dans une composition élastomérique à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation au soufre, et une résine phénol-aldéhyde à base d’au moins un polyphénol aromatique et d’au moins un composé dialdéhyde comprenant deux fonctions aldéhydes.
Patent FR-3109614-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de graisse pour roulements
Inventor: MORERO LUCA
IPC: F16C33/66
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne une unité formant roulement (10) pourvue d’une bague radialement extérieure (11) comportant une rainure d’assemblage (18), de deux bagues radialement intérieures (12, 13), de deux séries de corps roulants (16) interposées entre la bague radialement extérieure (11) et les bagues radialement intérieures (12, 13) et définissant entre elles un premier réservoir de graisse interne (25), la rainure (18) se trouvant dans une position axialement intermédiaire par rapport aux deux bagues radialement intérieures (12, 13), et d’un dispositif de distribution de graisse (40) placé à l’intérieur de la rainure (18) de la bague radialement extérieure (11) et étant quant à lui pourvu d’un second réservoir de graisse (31) formé à l’intérieur de la bague radialement extérieure (11) et communiquant avec le premier réservoir (25) par le biais de la rainure (18), et d’une paroi de retenue perméable (32) placée à l’intérieur de la rainure (18) de façon à retenir la graisse à l’intérieur du second réservoir (31) et à lui permettre de s’écouler hors de celui-ci en direction du premier réservoir (25) lors du fonctionnement de l’unité formant roulement (10), pour la distribuer ainsi d’une manière contrôlée.     Figure 1
Patent FR-3124733-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une base d’oxydation, au moins agent alcalin, et un corps gras issu du karité
Inventor: BOULEMNAKHER SARAH
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant au moins une base d’oxydation particulière, au moins un corps gras issus du karité, et au moins un agent alcalin.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, notamment des cheveux mettant en œuvre cette composition.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3125467-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: RENAUDON JORDAN
IPC: B60G7/04
Filed: 2021-07-21
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots. Le capot de support inférieur 16 comprend en outre un joint d’étanchéité 32 et un élément amortisseur 34 formant un ensemble 30 d’une seule et même pièce à partir d’un même matériau élastomérique surmoulé sur le capot 16. Ledit ensemble 30 comprend au moins une portion de raccordement axiale 46 entourant radialement au moins en partie un bord périphérique extérieur de la portion radiale de support 26 du capot de support inférieur 16.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1