baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972681-B1 (FR)
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-03-18
Granted: 2013-08-23
Abstract: The device (D) has a U-shaped frame (CD) on which an elastic windbreaker net (FA) is mounted. The frame has side portions (PL1, PL2) provided with ends (E) rotatably mounted on a rear face (FR) of a backrest (DS) so as to occupy a straight position in which the net extends above an upper part (PS) of the backrest and a closed position in which the net is placed in front of the rear face. The frame comprises a transversal portion (PT) joining the side portions and arranged in a lower position such that the net and the frame define an object storage space with the rear face.
Patent FR-2982727-B1 (FR)
Inventor: KOWALSKI JACEK
IPC: H04M1/7246
Filed: 2011-11-14
Granted: 2014-01-10
Abstract: The present invention is an auxiliary portable device (20) configured to provide a functionality (HWF) to a main device (15), and comprising means (MC) for deactivating at least one of the constituent members (WLCT, HWF) thereof in order to reduce the electrical consumption thereof. The device also comprises means (VD) for detecting a dedicated mechanical vibration (MV) generated by a vibrator of the main device, and means (MC, VD) for activating the deactivated member when the vibration is detected.
Patent FR-3003135-B1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les proprietes organoleptiques de gomme a macher sans sucres a base de sorbitol
Inventor: CAMUEL NADIA
IPC: A23G4/18
Filed: 2013-03-12
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour améliorer les propriétés organoleptiques de gommes à mâcher sans sucres à base de sorbitol, telles que la dureté d'attaque, la perception de la saveur sucrée et l'intensité aromatique.
Patent FR-3020645-B1 (FR)
Title: Passage pieton avec avertisseurs lumineux
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: G08G1/09
Filed: 2014-04-30
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention a pour objet un passage piéton comprenant des moyens (2) lumineux bordant le dit passage piéton, ce passage piéton étant caractérisé en ce qu'il est matérialisé par deux nervures 31 épaisses qui, formant ralentisseurs, sont écartées l'une de l'autre pour définir la largeur du passage piéton, les dites nervures logeant des moyens 2 lumineux dont les flux de lumière sont principalement orientés selon des directions parallèles au plan d'appui des dites nervures.
Patent FR-3019580-B1 (FR)
Title: Maillon tube pour dispositif d'attelage de tablier de volet roulant, dispositif d'attelage et volet roulant equipe d'un tel maillon tube
Inventor: JEUNOT ALAIN
IPC: E06B9/173
Filed: 2014-04-04
Granted: 2019-01-25
Abstract: Maillon tube (3) comportant une paroi de fond (10) propre à être appliquée contre le tube (1), et des moyens d'accrochage à au moins deux ouvertures du tube ; la paroi de fond (10) du maillon est traversée par une lumière de base (11), et au moins deux autres lumières(12, 13) situées à des distances différentes de la lumière de base et correspondant aux distances de deux ouvertures successives de tubes d'au moins deux types différents, et le maillon (3) comporte des moyens d'assemblage (E) pour fixer une pièce de liaison (16) adaptée au tube à équiper et comportant deux ergots d'accrochage (18, 19) traversant respectivement la lumière de base (11) et une autre lumière (12) en correspondance avec deux ouvertures du tube, de sorte qu'un même type de maillon tube peut servir à des tubes de types différents par assemblage avec une pièce de liaison appropriée.
Patent FR-3029644-B1 (FR)
Title: Camera autofocus et dispositif optique a focale variable destine a etre integre a une telle camera
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: H04N5/232
Filed: 2014-12-04
Granted: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne une caméra autofocus (1) comprenant :         - un capteur d'images (10),         - un bloc optique (20) comprenant une pluralité de lentilles à focale fixe,         - un dispositif optique (30) à focale variable comprenant :         • une membrane (301) déformable,         • un support (302) auquel une zone d'ancrage périphérique (301c) de ladite membrane est liée,         • une cavité (303) remplie d'un volume constant d'un fluide, ladite cavité étant délimitée au moins en partie par ladite membrane (301) et une paroi du support (302),         • un dispositif (304) d'actionnement d'une région (301b) de la membrane située entre la zone d'ancrage périphérique (301c) et une partie centrale (301a) de la membrane, configuré pour fléchir par application d'une tension électrique d'actionnement de sorte à déplacer une partie du volume de fluide vers le centre ou vers la périphérie de la cavité (303),         dans lequel au moins une région distincte de la partie centrale (301a) et de la région d'actionnement (301b) de la membrane est sollicitée mécaniquement de manière permanente de sorte à provoquer une déformation permanente de la partie centrale de la membrane par le fluide, la distance focale du dispositif optique (30) au repos sous l'effet de ladite sollicitation mécanique étant différente de la distance focale dudit dispositif optique au repos avant l'application de ladite sollicitation.
Patent FR-3033951-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol de cables enterres permettant de securiser plusieurs cables de sections differentes
Inventor: PELTZER MARC
IPC: H02G15/00
Filed: 2015-03-19
Granted: 2019-01-25
Abstract: Dispositif destiné à prévenir le vol de câbles enterrés (3) par son action bloquante et coupante, constitué d'une pièce en forme d'accordéon (1) percée verticalement d'un trou (4) dont les plis (2) font office de logement individuel accueillant un câble à protéger (3), lesquels plis présentent un bord tranchant (9) dont le rôle est d'entailler le câble lors d'une tentative de vol et d'un pieu (5) équipé ou non de fils déployables (6) qui en étant planté dans le sol va ancrer l'ensemble,
Patent FR-3038906-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee contenant de l'hydrogene et des hydrocarbures
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: C10G35/04
Filed: 2015-07-15
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée contenant de l'hydrogène et des hydrocarbures incluant des hydrocarbures en C1 à C4, comprenant les étapes suivantes : • on sépare la charge hydrocarbonée en une phase gazeuse (6) et une phase liquide contenant des hydrocarbures (4); • on refroidit la phase liquide (4) issue de l'étape a) à une température inférieure ou égale à 45°C au moyen d'un dispositif de refroidissement (15); • on réalise un premier recontactage de la phase liquide (4) refroidie avec la phase gazeuse (6) dans une colonne (16) à contre-courant de manière à récupérer un premier effluent gazeux (17) riche en hydrogène et un premier effluent liquide d'hydrocarbures (18); dans lequel avant l'étape de refroidissement, on pré-refroidit la phase liquide issue de l'étape a) par échange thermique dans un échangeur (11) alimenté avec le premier effluent gazeux et/ou le premier effluent liquide d'hydrocarbures issus de l'étape c).
Patent FR-3036675-B1 (FR)
Title: Embout d’extremite prevu pour etre monte sur un support flexible et balai d’essuyage comprenant l’embout d’extremite et le support flexible
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-01
Granted: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un embout d'extrémité (1) pour un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule automobile comprenant au moins un support flexible (3) ainsi qu'une lame de frottement (4) destinée à être appliquée contre la vitre. L'embout d'extrémité (1) comprend un logement (5) apte à recevoir une partie terminale (28) du support flexible (3). L'embout d'extrémité (1) est pourvu d'au moins un moyen de verrouillage (7) de la partie terminale (28) du support flexible (3) en position engagée à l'intérieur du logement (5). Le moyen de verrouillage (7) comprend un orifice (10) qui équipe l'embout d'extrémité (1) et un pion (8) équipé d'un doigt (9).         Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3037440-B1 (FR)
Title: Capteur d'image a haute dynamique, a nœud de stockage en trois parties
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H04N5/355
Filed: 2015-06-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image. Chaque pixel comprend une photodiode (PH), un nœud de stockage (ND), une grille de transfert (G1), une grille de réinitialisation du nœud de stockage, et un transistor de lecture (T2) dont la grille est reliée au nœud de stockage. Ce 5 dernier comporte trois parties : -une première diffusion flottante (182) adjacente à la grille de transfert et à la grille de réinitialisation, et reliée par la connexion électrique à la grille du transistor de lecture, - une deuxième diffusion flottante (184) qui n'est pas adjacente à la première diffusion flottante, ni à la grille de réinitialisation, et qui n'est pas reliée à la grille du transistor de lecture, - une structure de fixation de potentiel interne (PHa), séparant la première diffusion flottante de la deuxième diffusion flottante. Selon la quantité de charges recueillies, le facteur de conversion 5 charge/tension s'établit à une valeur forte (résultant de la capacité propre de la première diffusion flottante) ou à une valeur faible (résultant de la capacité des trois parties et d'une capacité auxiliaire Cx éventuellement connectée à la deuxième diffusion flottante.
Patent FR-3039642-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un engin mobile et dispositif de localisation associe
Inventor: TREHARD GUILLAUME
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-07-31
Granted: 2019-06-14
Abstract: Un procédé de localisation d'un engin mobile relativement à une carte électronique mémorisée sous forme d'une base de données cartographique (12) comprend les étapes suivantes : - construction, au moyen d'un capteur (2) équipant l'engin mobile, d'une première représentation surfacique (G1) descriptive de zones occupées ou libres dans l'environnement de l'engin mobile ; - construction, à partir de la base de données cartographique (12), d'une seconde représentation surfacique (G2) descriptive de zones occupées ou libres de la carte électronique ; - détermination de la position (X) de l'engin mobile par mise en correspondance de la première représentation surfacique (G1) et de la seconde représentation surfacique (G2). Un dispositif de localisation associé est également décrit.
Patent FR-3057453-B1 (FR)
Title: Rehausseur lavant et eventuellement sechant, pour siege de toilettes
Inventor: HOUMMADA JAMAL
IPC: E03D9/08
Filed: 2016-10-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: Rehausseurs lavant-séchant, fonctionnants avec ou sans électricité. Ledit rehausseur (1) est équipé d'un support (2) en métal inoxydable ou en plastique sur lequel vient s'incruster au moins une buse (3) coté postérieur, idem coté antérieur(6). Un battant-barrière avec sortie d'air chaud (5), un détecteur de présence(4), une télécommande (7) pour piloter l'ensemble des fonctions.
Patent FR-3047522-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: ANCUTA CARMEN GINA
IPC: F02K1/70
Filed: 2016-02-04
Granted: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) pour aéronef, comprenant un turboréacteur (4) à double flux comprenant un carter inter-compresseur (52) fixe et positionné en amont d'un espace inter-veines  (48), une nacelle (6) comprenant, à l'aval, une paroi interne (28) qui délimite à l'extérieur l'espace inter-veines et à l'intérieur la veine d'écoulement du flux secondaire (32) et une paroi externe (30) disposée autour de la paroi interne et qui délimite à l'extérieur la veine d'écoulement du flux secondaire, au moins une partie de la paroi interne étant apte à se déplacer entre une position de maintenance et une position de travail, et un inverseur de poussée (8) comprenant un élément aval de la paroi externe qui est mobile en translation entre une position rétractée et une position d'inversion de poussée dans laquelle il autorise le déploiement d'éléments de déviation (46) du flux secondaire dans une direction radiale, le déploiement des éléments de déviation étant commandé par des bielles de guidage (50) dont une première extrémité est fixée par une première liaison articulée (56) sur les éléments de déviation et une seconde extrémité est fixée par une seconde liaison articulée (54) sur le carter inter-compresseur (52) du turboréacteur.
Patent FR-3051757-B1 (FR)
Title: Dispositif de suivi des habitudes de conduite d'un conducteur d'un vehicule de transport et procede correspondant
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-05-25
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suivi (100) des habitudes de conduite d'un conducteur d'un véhicule de transport, comprenant : - une unité de surveillance (10) dudit conducteur adaptée à enregistrer une pluralité de valeurs d'au moins un paramètre comportemental du conducteur associé auxdites habitudes de conduite du conducteur, - une unité d'enregistrement (20) d'une valeur d'au moins un paramètre de fonctionnement du véhicule correspondant à l'enregistrement de chaque valeur dudit paramètre comportemental, et - une unité de commande (30) programmée pour : . déterminer une situation de conduite à partir de chaque valeur du paramètre de fonctionnement du véhicule, . en fonction de la situation de conduite déterminée, comparer ladite valeur du paramètre comportemental du conducteur enregistrée pendant ladite situation de conduite à une valeur de référence correspondant à des habitudes de conduite de référence pour cette situation de conduite, et . émettre un signal d'alerte à destination du conducteur lorsque la valeur du paramètre comportemental associé aux habitudes de conduite du conducteur pour la situation de conduite déterminée est différente de la valeur de référence correspondant aux habitudes de conduite de référence pour cette situation de conduite, de manière répétée.
Patent FR-3052468-B1 (FR)
Title: Structure repliable et depliable pour l'erection rapide d'abris.
Inventor: RULQUIN FABIEN
IPC: E04B1/344
Filed: 2016-06-08
Granted: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne une structure repliable et dépliable (1, 1') pour l'érection rapide de bâtiments, ladite structure comportant au moins deux portiques (2, 2', 3) constituant deux premières façades d'allure parallèle de l'abri, les deux autres façades comportant chacune des moyens d'articulation verticale par rapport d'une part aux montants (4, 4', 7, 7') des portiques qu'elles relient et d'autre part à un axe (A) placé centralement entre les portiques (2, 2', 3). Les portiques (2, 2', 3) sont indépendants et les montants (7, 7') d'un portique (3) comportent chacun un profilé intérieur (16, 16') coulissable permettant d'accroître sa hauteur en vue de donner une inclinaison au toit, lesdits profilés intérieurs (16, 16') étant reliés par un longeron supérieur (25) et formant un portique secondaire supérieur (15) coulissable dans le portique (3). Des moyens de commande du coulissement sont prévus dans au moins un des montants (7, 7').
Patent FR-3058963-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un appareil portable electronique pour un vehicule comprenant un panneau de protection.
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien, pour un véhicule, d'un appareil portable électronique (2) comportant un écran tactile (8) sur sa face avant, le dispositif de maintien comprenant : - une base de réception (4) de l'appareil portable électronique (2), et - une plaque de protection (6) translucide fixée à la base de réception (4), ladite plaque de protection (6) étant disposée en vis-à-vis de l'écran tactile (2) et couvrant au moins une zone active de l'écran tactile (2), Selon l'invention, la plaque de protection (6) comporte une couche haptique, la couche haptique étant agencée pour transmettre des commandes tactiles appliquées sur la plaque de protection (6) à l'appareil portable électronique (2).
Patent FR-3059207-B1 (FR)
Title: Materiau cellulosique antimicrobien
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: A23L3/34
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation comme matériau antimicrobien, de cellulose nano et/ou micro-fibrillée semi-cristalline à laquelle sont fixées des nanoparticules d'argent, lesdites nanoparticules d'argent étant présentes en une quantité massique strictement supérieure à 1 % et strictement inférieure à 20 % par rapport à la masse totale de ladite cellulose, ledit matériau étant obtenu par un procédé comprenant au moins une étape d'irradiation aux micro-ondes d'une dispersion aqueuse de cellulose nano et/ou micro-fibrillée semi-cristalline supplémentée avec au moins un sel d'argent, en présence d'un agent réducteur.         Elle concerne également une composition antimicrobienne comprenant un tel matériau antimicrobien et son application pour former un film ou revêtement antimicrobien, notamment pour un article pour l'agroalimentaire.
Patent FR-3060754-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation non-destructive d'un materiau
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOIC
IPC: G01N29/24
Filed: 2016-12-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: Dispositif (100) de caractérisation non-destructive d'un matériau (2), le dispositif (100) comprenant des cellules (10) d'émission/réception, chaque cellule (10) étant configurée pour, dans un mode d'émission, émettre des ondes ultrasonores en direction du matériau (2) à caractériser et, dans un mode de réception, recevoir des ondes ultrasonores transmises à travers ledit matériau (2), le dispositif (100) de caractérisation non-destructive comprenant un anneau constitué d'une pluralité de secteurs angulaires adjacents, chaque secteur angulaire comprenant dans une direction radiale (DR) de l'anneau un empilement de cellules (10) d'émission/réception.
Patent FR-3054435-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation et de delivrance d’au moins une premiere dose de medicament adaptee a une administration par voie orale a un premier patient a- reservoir et procede de delivrance associes
Inventor: BONTE SEBASTIEN
IPC: A61J7/04
Filed: 2016-07-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préparation et de délivrance d'au moins une première dose de médicament adaptée à une administration par voie orale à un premier patient A et contenant au moins un premier mélange qui contient un premier composé pharmaceuticalement actif. De manière caractéristique, selon l'invention il comprend : - des moyens de stockage (40,31 ; 33) comportant au moins un premier réservoir (31), amovible et étanche contenant ledit premier mélange ; - des moyens de distribution (31, 316, 318, 319, 317 420) d'au moins ledit premier mélange ; - des moyens d'enregistrement des données pour l'enregistrement d'au moins une valeur de référence dudit premier mélange pour ledit premier patient (VA1); - des moyens de traitement (34) pour le traitement des données et le contrôle desdits moyens de distribution (31, 316, 318, 319, 317 420) qui sont couplés auxdits moyens de distribution (31, 316, 318, 319, 317 420) et auxdits moyens d'enregistrement pour produire ladite première dose de médicament laquelle contient une quantité dudit premier mélange égale à ladite valeur de référence dudit premier mélange pour ledit premier patient A ; et - des moyens de paramétrage (1) au moins partiellement déportés desdits moyens de stockage (40, 31, 33), desdits moyens de traitement (34), desdits moyens d'enregistrement et desdits moyens de distribution et qui sont équipés de moyens de transmission aptes à coopérer avec lesdits moyens d'enregistrement pour modifier ladite valeur de référence dudit premier mélange pour ledit premier patient (VA1) enregistrée dans les moyens d'enregistrement.
Patent FR-3062938-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse du regard en temps reel
Inventor: JAMES YANNICK
IPC: H04N5/225
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé permettant d'analyser en temps réel le regard d'un sujet observant une scène. Le dispositif comprend : - un système de suivi des yeux apte à fournir des informations sur la direction d'au moins un œil du sujet dans un repère de mesures lié au dispositif ; - un système de mesure de posture de tête apte à fournir des informations sur la position et l'orientation de la tête du sujet dans un repère de mesures lié à la scène observée par le sujet; - un système de capture vidéo apte à fournir un flux vidéo instantané de la scène observée par le sujet; et - un système de traitement de données en communication avec les systèmes de suivi des yeux, de mesure de posture de tête et de capture vidéo, configuré pour combiner les informations produites par les systèmes de suivi des yeux, de mesure de posture de tête et de capture vidéo, et pour calculer en temps réel la direction du regard du sujet dans le repère de mesures lié à la scène observée par le sujet.
Patent FR-3068384-B1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de comportement mecanique d'un cable flexible
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: B64F5/60
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de simulation de comportement mécanique d'un câble flexible et détendu ayant une première extrémité solidaire d'un moyeu d'aube monté à pivotement sur une virole annulaire d'un moteur et une deuxième extrémité solidaire de la virole, ledit câble flexible étant susceptible d'être soumis à des efforts centrifuges induits par la rotation de la virole, ledit dispositif comportant : -un bâti (3) et un moyeu de simulation (5) monté à pivotement sur ledit bâti, le bâti étant configuré pour simuler la virole annulaire du moteur et le moyeu de simulation (5) étant configuré pour simuler le moyeu d'aube du moteur, -un câble magnétique (7) configuré pour simuler le câble flexible du moteur, ledit câble magnétique présentant une portion entre une première extrémité (71) solidaire dudit moyeu de simulation (5) et une deuxième extrémité (72) solidaire dudit bâti, et -des modules d'aimantation (9) montés dans le bâti (3) et configurés pour exercer des forces d'attraction sur le câble magnétique (7) simulant des efforts centrifuges semblables à ceux pouvant être subis par le câble flexible lors du pivotement du moyeu d'aube.
Patent FR-3068602-B1 (FR)
Title: Nouveau traitement du cancer par une combinaison d'un derive phosphorique d'inositol et de chlorure de magnesium
Inventor: PARC GUY
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant du chlorure de magnésium et au moins un composé choisi parmi l'acide inositol hexaphosphorique, les acides inositol pentaphosphoriques, les acides inositol tétraphosphoriques ou l'un de leurs sels, en association avec un ou plusieurs excipients et/ou véhicules pharmaceutiquement acceptables, et leur utilisation en vue du traitement et/ou de la prévention du cancer.
Patent FR-3071406-B1 (FR)
Title: Dispositif aerosol de coloration pigmentaire a base de polymere acrylique particulier et de compose silicone, procede de coloration
Inventor: BONNAMY ARNAUD
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif aérosol comprenant une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins une dispersion aqueuse de particules de polymère acrylique hydrophobe filmogène hybride, au moins un composé siliconé choisi parmi les copolymères siliconés blocs linéaires et les silicones aminées, et au moins un pigment. Elle a également pour objet un procédé de coloration dans lequel on applique ladite composition sur les fibres kératiniques, l'opération étant éventuellement suivie d'un séchage. La composition permet d'obtenir un gainage coloré, rémanent aux shampooings, laissant les fibres traitées individualisées, avec un toucher cosmétique amélioré.