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Patent FR-3023357-A1 (FR)
Title: Dispositif pour allumer une cigarette etc..., a partir des rayons solaire infinie en position automatique au ponit focal
Inventor: HILIADIS PASCAL EMILE JEAN
IPC: F23Q13/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: Dispositif de positionnement automatique au point focal d'un allume cigarette utilisant l'énergie solaire. L'inventions concerne un dispositif permettant d'allumé une cigarette par le biais des rayons solaires en créant un point focal.
Patent FR-3024391-A1 (FR)
Title: Matrice avec inserts textures pour fabrication d'un moule texture pour moulage et vulcanisation de pneumatiques
Inventor: VILLENEUVE BERNARD
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-07-30
Abstract: Matrice (1) représentant un modèle de sculptures d'une bande de roulement d'un pneumatique à mouler, ladite matrice étant constituée d'un corps (2) de matrice sur lequel au moins un insert (10) est rapporté, ledit insert recouvrant une des surfaces du corps (2).
Patent FR-3023565-A1 (FR)
Title: Armature textile de renforcement et son procede de realisation
Inventor: CHOMARAT GILBERT
IPC: D04H13/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: Armature textile (1) utilisable pour la réalisation de matériaux ou pièces composites, comprenant : - une couche centrale (3) à base de tronçons de fibres (3a) en un premier type de matériau synthétique ayant reçu préalablement à leur mise sous forme de couche un traitement leur communiquant une frisure permanente, et contenant des éléments de liaison basse température (3b), - des couches externes (21, 22) comportant des tronçons de fibres de renfort (4) et des tronçons de fibres chimiques (7) ayant reçu préalablement un traitement leur communiquant une frisure permanente. Certains au moins des tronçons de fibres chimiques (7) des couches externes (21, 22) pénètrent selon une partie de leur longueur dans la couche centrale (3) et adhèrent aux éléments de liaison basse température (3b) de la couche centrale (3).
Patent FR-3011957-A1 (FR)
Title: Procede de lecture d'un bloc de donnees dans une memoire non volatile d'un appareil de commande
Inventor: BESEMER MICHAEL
IPC: G06F12/08
Filed: 2014-10-09
Abstract: Procédé de lecture d'un bloc de données (200) d'une mémoire non volatile (100). On subdivise la mémoire (100) en secteurs (110), on inscrit les différentes versions (210) de blocs de données (200) dans les secteurs (110) en partant d'un début de secteur (102) jusqu'à la fin (103), on inscrit la version actuelle (210) d'un bloc (200) à une position actuelle (115) dans un secteur actuel (111). Si on recherche la version actuelle (210) d'un certain bloc (200), on enregistre l'entrée (450) qui caractérise ce bloc (200). Si l'enregistrement (405) ne contient aucune adresse de la version actuelle (210), ○ on recherche les secteurs (110), jusqu'à ce que l'on ait trouvé , la version actuelle (210) du bloc de données (200), déterminé , ○ si pendant ce mode de recherche (300) on trouve la version actuelle (210) d'un des blocs de données résiduel (200), on enregistre l'adresse de cette version actuelle (210) du bloc de données respectives (200) comme une entrée (450) caractérisant le bloc de données respectives (200) dans la mémoire cache (400).
Patent FR-3027900-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives halogenes de l'histidine a titre de sel d'electrolyte dans une cellule photovoltaique a colorants
Inventor: SAGAYDAK Yryna
IPC: H01L51/42
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation de dérivés halogénés de l'histidine à titre de sels d'électrolyte pour la préparation d'une composition d'électrolyte dans une cellule photoélectrochimique basée sur la sensibilisation à la lumière de molécules photo-actives, ainsi qu'à une cellule photoélectrochimique basée sur la sensibilisation à la lumière de molécules photo-actives comprenant une composition d'électrolyte comprenant au moins un dérivé halogéné de l'histidine à titre de sel d'électrolyte.
Patent FR-3035869-A1 (FR)
Title: Dispositif translucide anti-u.v. avec systeme a pression laterale destine a la protection des solutions photosensibles contre la photo-degradation au cours du transport et de l'administration
Inventor: PAYSAC LAURENT GEORGES
IPC: B65D65/20
Filed: 2015-05-05
Abstract: Dispositif translucide anti-U.V. avec système à pression latérale destiné à la protection des solutions injectables photosensibles contenues dans des poches à usage médical contre la photodégradation au cours du transport et de l'administration. L'invention concerne un dispositif dont les opérations d'ouverture et fermeture sont réalisées par un système à pression (1) sans détérioration des équipements de protection individuelle et sans risque de contamination de la connectique de la poche. Le film translucide anti-U.V. (4) qui compose le dispositif assure la photoprotection du contenu de la poche, tout en permettant la visualisation de l'avancement de l'administration et les mentions apposées sur l'étiquetage de la poche administrée. L'œillet (2) permet la suspension de la poche contenue dans le dispositif. Le dispositif comporte une fente (3) destinée au passage de la connectique de la poche. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la photoprotection et au transport des solutions injectables photosensibles.
Patent FR-3037619-A1 (FR)
Title: Allumeur de moteur - fusee retractable
Inventor: ROZ GERARD
IPC: F02K9/95
Filed: 2015-06-22
Abstract: Allumeur de moteur-fusée 10, caractérisé en ce qu'il comprend une bougie 12 mobile entre une position reployée et une position déployée, et une chambre de compensation de pression 14 présentant une première cavité interne 14A et une deuxième cavité interne 14B distincte de la première cavité, la première cavité et la deuxième cavité étant séparée par au moins une embase mobile 16, la bougie étant solidaire de l'embase mobile, la première cavité communiquant avec un premier évent 22 tandis que la deuxième cavité communique avec un deuxième évent 24 distinct du premier évent.
Patent FR-3045942-A1 (FR)
Title: Element detecteur de rayonnement et imageur comprenant un ensemble d'elements detecteurs de rayonnement
Inventor: LEGOFF FLORIAN
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un élément (10) détecteur de rayonnements comprenant un empilement (15) de couches superposées selon une direction d'empilement (Z), l'empilement (15) présentant une première face (25) et une deuxième face (30) et comprenant une couche absorbante de rayonnement (35) réalisée en un premier matériau semi-conducteur (M1) présentant une première valeur de gap et au moins une couche barrière (40) réalisée en un deuxième matériau semi-conducteur (M2) présentant une deuxième valeur de gap, la deuxième valeur de gap étant supérieure strictement à la première valeur de gap. La deuxième face (30) porte au moins une bande (105) délimitée selon la direction d'empilement (Z) par la couche barrière (40), la bande (105) étant réalisée en le deuxième matériau semi-conducteur (M2) et présentant un dopage du premier type et une densité de porteurs libres supérieure ou égale à 1.1017cm-3.
Patent FR-3034094-A1 (FR)
Title: Composition pour materiau de construction a base de metakaolin, procede de fabrication associe et utilisation pour la realisation d'elements de construction
Inventor: HOFFMANN DAVID
IPC: E04C1/00
Filed: 2015-03-27
Abstract: Composition pour matériau de construction comprenant une matrice refermant majoritairement un composé à base d'alumino-silicate, tel qu'un métakaolin, et une solution d'activation alcaline, caractérisée en ce qu'elle renferme une proportion massique en ciment ou clinker inférieure à 10 %, et en ce que le métakaolin est un métakaolin obtenu par calcination flash. La réaction entre les constituants s'effectue à une température inférieure à 30 °C. Le procédé de fabrication du matériau de construction comprend le mélange de ladite composition avec des éléments divers tels que granulats, fibres d'origine végétale, argile crue, agents expansifs. Application notamment à la réalisation d'éléments de revêtement de sols, murs ou toitures, d'éléments de construction préfabriqués ou de modules d'isolation, de colles ou mastics minéraux.
Patent FR-3036394-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’evaluation de la capacite d’un materiau solide a constituer un milieu filtrant support de biomasse epuratrice pour l’epuration d’eaux usees
Inventor: GALLIEN PATRICE
IPC: C12M1/34
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'évaluation de la capacité d'un matériau solide à constituer un milieu filtrant support de biomasse épuratrice aérobie pour l'épuration d'eaux usées, qui comporte un réacteur (20) comportant une chambre supérieure (21) destinée à recevoir le matériau solide et une chambre inférieure (22), séparées l'une de l'autre par une cloison de séparation perforée (23), et des moyens de circulation d'air entre l'atmosphère extérieure au réacteur (20) et la chambre inférieure (22), comportant un tube creux (25) s'étendant, depuis une extrémité supérieure (251) débouchant au-dessus de la chambre supérieure (21), jusqu'à la chambre inférieure (22), ledit tube (25) présentant au moins une ouverture dans la chambre inférieure (22) et étant disposé au centre dudit réacteur (20). Le dispositif comporte en outre des moyens d'introduction d'influent dans une partie supérieure de la chambre supérieure (21) et des moyens de prélèvement d'effluent dans la chambre inférieure (22).
Patent FR-3036851-A1 (FR)
Title: Photodetecteur a haut rendement quantique
Inventor: FREY LAURENT
IPC: H01L31/102
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un photodétecteur comprenant une structure de conversion photoélectrique en un matériau semi-conducteur , et, sur une surface photoréceptrice de la structure de conversion, un empilement de premier (21) et deuxième (23) éléments diffractants, le deuxième élément étant au-dessus du premier élément, dans lequel : le premier élément (21) comporte au moins un plot (21a) en un matériau d'indice optique ni entouré latéralement par une région (21b) en un matériau d'indice optique n2 différent de ni ; le deuxième élément (23) comporte au moins un plot (23a) en un matériau d'indice optique n3 entouré latéralement par une région (23b) en un matériau d'indice optique n4 différent de n3 ; les plots (21a, 23a) des premier et deuxième éléments sont sensiblement alignés verticalement ; et les différences d'indices optiques nl-n2 et n3-n4 sont de signes opposés.
Patent FR-3036962-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a base de centella asiatica
Inventor: GAN XIAOSHUNAG
IPC: A61K36/258
Filed: 2015-06-03
Abstract: Composition cosmétique contenant au moins (a) des cellules de Centella Asiatica ou un broyat de telles cellules, (b) un extrait de Saussurea involucrata, et (c) un support pour application cosmétique.
Patent FR-3039814-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la conduite d'un vehicule
Inventor: LANGHEIM JOCHEN
IPC: B60W30/12
Filed: 2015-08-04
Abstract: Procédé d'aide à la conduite d'un véhicule (1) sur une voie de communication équipée d'au moins une bande de délimitation (4) de ladite voie de communication, comprenant un enfouissement d'une pluralité de transpondeurs (3) intégrés dans ladite au moins une bande de délimitation (4), un équipement du véhicule 1 avec au moins un dispositif actif de communication (2), des communications successives à distance entre ledit au moins un dispositif actif de communication (2) et lesdits transpondeurs (3) au fur et à mesure du mouvement du véhicule (1) sur ladite voie de communication, et des calculs successifs de distances entre ledit au moins un dispositif actif de communication (2) et la bande de délimitation au fur et à mesure desdites communications successives à distance avec lesdits transpondeurs successifs (3).
Patent FR-3041051-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: ROHRLE DIETER
IPC: F16F15/129
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (2) et un second élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X, - un moyen d'amortissement apte à transmettre un couple et à amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément (2,) et le second élément (3), le moyen d'amortissement comportant une lame élastiquement déformable (14, 15) solidaire en rotation du second élément (3) et coopérant avec un organe d'appui (17) solidaire en rotation du premier élément (2), dans lequel la lame élastiquement déformable (14, 15) est portée par un corps de fixation (16) entrainé en rotation avec le second élément (3), le couple étant transmis entre ce second élément (3) et le corps de fixation (16) par une surface d'entrainement ménagée sur le corps de fixation (16) et une surface complémentaire d'entrainement ménagée sur le second élément (3)
Patent FR-3043173-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection aerodynamique pour turbomachine d'aeronef, a melange air/carburant ameliore
Inventor: LEPAROUX JULIEN MARC MATTHIEU
IPC: F23R3/30
Filed: 2015-10-29
Abstract: Pour améliorer le mélange air/carburant à bas régime, l'invention se rapporte à un système d'injection aérodynamique (30) pour chambre de combustion (8) de turbomachine d'aéronef, le système comprenant un corps central (70) comportant un premier espace de circulation d'air (72) ainsi qu'une vrille (74) permettant à de l'air de pénétrer à l'intérieur du premier espace de circulation d'air (72), le corps creux (70) comportant également un circuit de carburant (92, 93, 82) agencé au moins en partie autour du premier espace (72), le circuit comprenant un second espace annulaire (82) de circulation d'un film de carburant et des moyens d'alimentation en carburant (92, 93) communiquant avec le second espace (82), les espaces (72, 82) débouchant dans un troisième espace (86) de mélange d'air et de carburant. Selon l'invention, le système comporte des orifices d'injection de carburant (90) faisant communiquer le circuit de carburant avec le premier espace (72).
Patent FR-3051303-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'ondes millimetriques
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: H04B7/06
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de transmission d'ondes millimétriques comprenant un guide d'onde (3) en un matériau dont la constante diélectrique est comprise entre 1 et 4, le guide d'onde (3) étant solidaire à chacune de ses extrémités d'un module électronique (26, 26') noyé dans le matériau du guide d'onde (3), le module électronique comprenant un circuit d'émission-réception (7, 7') d'ondes millimétriques, une antenne (5, 5') adaptée à émettre et recevoir les ondes millimétriques, un circuit de modulation-démodulation (9, 9') et des conducteurs d'entrée-sortie (24, 24').
Patent FR-3052624-A1 (FR)
Title: Transducteur electrodynamique large bande pour casque audio et casque audio associe
Inventor: UHRING-CADART LUDOVIC
IPC: H04R9/04
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un transducteur électrodynamique (10) large bande pour casque audio, ledit transducteur (10) comportant : - un moteur magnétique (11) configuré pour générer un champ magnétique ; - une bobine (12) disposée dans un entrefer (13) dudit moteur magnétique (11) et mobile en translation sous l'effet dudit champ magnétique ; et - une membrane (14) reliée à ladite bobine (12) de sorte à convertir le mouvement de translation de ladite bobine (12) en une onde acoustique ; - ledit transducteur (10) comportant une bobine (12) autoporteuse fixée par collage sur ladite membrane (14), ladite membrane (14) présentant un module d'Young supérieur à 40 GPa.
Patent FR-3052745-A1 (FR)
Title: Mat d'aeronef comprenant au moins un cadre lateral en forme de treillis et aeronef comprenant ledit mat
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention a pour objet un mât d'aéronef comprenant une structure primaire (82) qui comporte : - un longeron supérieur (84), un longeron inférieur, - au moins un cadre transversal (88) qui relie le longeron supérieur (84) au longeron inférieur, - une paroi d'extrémité avant (90) qui relie une extrémité avant du longeron supérieur (84) à une extrémité avant du longeron inférieur, - une paroi d'extrémité arrière (92) qui relie une extrémité arrière du longeron supérieur (84) à une extrémité arrière du longeron inférieur, - deux cadres latéraux (104, 106) disposés de part et d'autre du cadre transversal (88), chaque cadre latéral (104, 106) ayant une forme en treillis. L'invention a également pour objet un aéronef qui comprend au moins un mât selon l'invention.
Patent FR-3038873-A1 (FR)
Title: Syteme de retrovisuer electronique de vehicule
Inventor: NAKAI TOSHINARI
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un système de rétroviseur électronique, si une image photographiée d'une zone arrière droite photographiée par une caméra droite est sélectionnée, une zone de découpe dans l'image photographiée sélectionnée se déplace en fonction d'un actionnement du commutateur de fonctionnement. Si une image photographiée d'une zone arrière gauche photographiée par une caméra gauche est sélectionnée, une zone de découpe dans l'image photographiée sélectionnée se déplace en fonction d'un actionnement du commutateur de fonctionnement. Dans un cas dans lequel les images photographiées des caméras droite et gauche sont sélectionnées, les zones de découpe dans les images photographiées respectives se déplacent en fonction d'un actionnement du commutateur de fonctionnement. La zone de découpe dans l'image photographiée de la caméra droite est affichée dans un écran droit, tandis que la zone de découpe dans l'image photographiée de la caméra gauche est affichée sur un écran gauche.
Patent FR-3054343-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation automatique d'un proxy de connexion securisee.
Inventor: PINSON ERIC
IPC: G06F21/50
Filed: 2016-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'alimentation automatique d'un proxy de connexion sécurisée à des cibles distantes à partir des données de comptes à privilèges comportant : - une étape d'exploration par un robot d'au moins un domaine pour identifier les comptes à privilèges - une étape de filtrage des comptes à privilèges sur la base de critères - des étapes d'extraction des caractéristiques des comptes à privilèges identifiés - une étape d'alimentation du proxy avec les données recueillies.
Patent FR-3054867-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage et systeme de transmission comprenant un tel mecanisme a double embrayage
Inventor: RIBOT HERVE
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) de véhicule automobile, le mécanisme à double embrayage (10) comprenant : - un premier embrayage (100), - un deuxième embrayage (200), - un fourreau (600) d'extension axiale couplé en rotation à un porte-disques d'entrée au niveau d'une zone de connexion (650) située à une extrémité du fourreau (600), - un système d'actionnement (300) comprenant un carter (307) logeant un premier actionneur cylindrique (320) et un deuxième actionneur cylindrique (330), - une platine de fixation (500) supportant radialement les embrayages (100, 200) par l'intermédiaire d'un palier support (113), le système d'actionnement (300) étant situé dans une position axialement intermédiaire entre le palier support (113) et la zone de connexion (650). L'invention concerne aussi un système de transmission (1) comprenant un tel mécanisme à double embrayage (10) et un procédé d'assemblage d'un tel mécanisme à double embrayage (10).
Patent FR-3055021-A1 (FR)
Title: Abri repliable comprenant un magasin a pistes inclinees pour le stockage des elements de toiture de l'abri.
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-08-09
Abstract: Cet abri repliable (10) comprend une pluralité de modules de toiture (20B, 20C, 20D) déplaçables entre une configuration dépliée de l'abri (10) et une configuration repliée de l'abri (10). L'abri (10) comprend en outre un magasin de stockage des modules de toiture (20B, 20C, 20D) en configuration repliée, le magasin (40) comportant au moins deux pistes longitudinales (46A, 48A) sensiblement parallèles l'une à l'autre, écartées transversalement l'une de l'autre et orientées dans une même direction, chacune desdites pistes (46A, 48A) étant inclinée par rapport aux surfaces de support sur lesquelles reposent les modules de toiture (20B, 20C, 20D) lorsque l'abri (10) est déplié. Chaque module de toiture (20B, 20C, 20D) comprend, pour chaque piste (46A, 48A) du magasin, un organe de coopération (36A, 38A) respectif adapté pour coopérer avec ladite piste (46A, 48A) de manière à servir d'appui au module de toiture (20B, 20C, 20D) sur ladite piste (46A, 48A). L'abri (10) comprend également au moins un limiteur d'écartement (60) pour empêcher, pour chaque module de toiture (20B, 20C, 20D), au moins un organe de coopération contraint (62) parmi les organes de coopération (36A, 38A) dudit module de toiture (20B, 20C, 20D) de s'écarter sensiblement de la piste (46A, 48A) avec laquelle il coopère.
Patent FR-3059277-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation et siege de vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: VENTRE DAVID
IPC: B60N2/22
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'articulation (30) pour siège de véhicule automobile (1) comportant un mécanisme d'articulation (10) reliant des première et deuxième armatures (11, 13), une tige (20) d'actionnement du mécanisme d'articulation (10) et un bouton (31; 61) monté à une extrémité de la tige (20) pour en commander la rotation. La tige (20) s'étend selon un axe principal d'extension (D'). La tige (20) est adaptée à pivoter autour d'un axe de commande (D) afin de commander l'actionnement du mécanisme d'articulation (10). L'axe de commande (D) et l'axe (D') de la tige (20) sont parallèles et décalés transversalement. Le bouton de commande (31; 61) comporte une zone de préhension (34) d'axe médian (D'') confondu avec l'axe de commande (D) et décalés par rapport à l'axe (D') de la tige (20). Le bouton de commande (31; 61) a également un logement (33), recevant la tige (20), s'étendant selon l'axe (D') de la tige (20).
Patent FR-3059470-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode positive poreuse pour accumulateur electrochimique lithium-soufre
Inventor: BARCHASZ CELINE
IPC: H01M10/052
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une électrode positive poreuse déposée sur un substrat pour accumulateur lithium-soufre comprenant les étapes suivantes : a) une étape de dépôt, sur un substrat, d'au moins une couche d'une première composition comprenant au moins un additif carboné inorganique conducteur de l'électricité, au moins un liant polymérique et au moins un agent porogène ; b) une étape d'élimination du (des) agent(s) porogène par frittage de la ou les couches déposées ; c) une étape c) une étape de mise en contact de la ou les couches obtenues en b) avec une deuxième composition comprenant un matériau actif soufré.
Patent FR-3059456-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de deficiences auditives de personnes malentendantes.
Inventor: HUMBERT PIERRE-YVES
IPC: G09B23/28
Filed: 2016-11-28
Abstract: Ce dispositif est conçu pour simuler les déficiences auditives de personnes présentant des troubles d'audition de sorte que les personnes de leur entourage puissent se rendre compte des difficultés que ces personnes malentendantes rencontrent. Ce dispositif comporte un capteur sonore (10) pour capter, notamment des signaux de parole un banc de filtrage (25) passe-bas pour filtrer les fréquences des signaux captés par ledit capteur. Il est en outre prévu un générateur de signaux d'acouphène à insérer dans les signaux simulés disponibles sur des accès de sortie (38, 42), l'invention prévoit aussi des moyens pour que les signaux simulés soient perceptible à un auditoire. Application : Education des personnes chargées d'accompagner des personnes malentendantes.