baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103330-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine électrique tournante
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K1/24
Filed: 2019-11-20
Abstract: Rotor (4) pour machine électrique tournante, comprenant : - un arbre tournant autour d’un axe, - une première roue polaire (17), comportant un fond (18) s’étendant radialement de part et d’autre de l’axe (X), la roue définissant une série de griffes (19) de forme globalement trapézoïdale, chaque griffe s'étendant axialement en direction de la deuxième roue polaire (17) depuis une base disposée sur la périphérie radialement extérieure du fond, le fond présentant au niveau de chaque griffe (19) une surface opposée à la direction d’extension de cette griffe, qui comprend : - une portion radialement extérieure (40), et - une portion radialement intérieure (41), l’angle (α1) entre la portion radialement extérieure (40) et la portion radialement intérieure (41) étant constant pour la première roue polaire (17) et égal à une première valeur d’angle, - une deuxième roue polaire (17), comportant un fond (18) s’étendant radialement de part et d’autre de l’axe (X), la roue définissant une série de griffes (19) de forme globalement trapézoïdale, chaque griffe s'étendant axialement en direction de la première roue polaire (17) depuis une base disposée sur la périphérie radialement extérieure du fond, le fond présentant au niveau de chaque griffe (19) une surface opposée à la direction d’extension de cette griffe, qui comprend : - une portion radialement extérieure (40), et - une portion radialement intérieure (41), l’angle (α2) entre la portion radialement extérieure (40) et la portion radialement intérieure (41) étant constant pour la deuxième roue polaire et égal à une deuxième valeur d’angle, la première valeur d’angle étant égale à la deuxième valeur d’angle et comprise entre 43,5° et 50,7°. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108103-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation et de calage de bouteilles, et caisse d’emballage logeant un tel dispositif
Inventor: LAVAUZELLE CHRISTOPHE
IPC: B65D85/30
Filed: 2020-03-13
Abstract: Dispositif de séparation et de calage (1) de contenants tels que des bouteilles, le dispositif étant en un matériau rigide ou semi-rigide pliable, en particulier en carton ou carton ondulé, comportant au moins intérieurement deux logements longitudinaux creux (4A, 4B), de préférence cylindriques de section carrée, dont le contour est formé par une pluralité de panneaux (42, 43, 44, 45) de corps longitudinaux, et chacun des logements présentant au moins une extrémité distale dite supérieure qui est ouverte, caractérisé en ce que l’un des panneaux de chaque logement comporte au moins deux lignes de pliage (47’, 48’) espacées, parallèles et transversales au corps longitudinal du panneau, de sorte à procurer au moins un rabat vers l’intérieur du logement, plié par rapport à la longueur du corps du panneau, à une position au choix parmi au moins deux positions en fonction du pliage selon l’une (47’), ou les deux lignes de pliage (47’, 48’), le rabat formant un élément de calage (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111670-A1 (FR)
Title: Barrière anti-feu entre deux pièces
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F02C7/25
Filed: 2020-06-19
Abstract: Barrière anti-feu entre deux pièces
    Ensemble formant une barrière anti-feu entre deux pièces, permettant de réduire le risque qu’un feu se propage depuis un compartiment feu, c’est-à-dire un compartiment au sein duquel un jeu est susceptible d’apparaître, vers un compartiment non-feu que l’on souhaite préserver, comprenant une première pièce (31), munie d’une surface d’appui (33) une deuxième pièce (41), munie d’une surface d’écrasement (42), et au moins un joint (51), comprimé entre la surface d’appui (33) de la première pièce (31) et la surface d’écrasement (42) de la deuxième pièce (41), dans laquelle la surface d’appui (33) possède au moins un relief (35) prévu au niveau du joint (51) ou immédiatement en amont ou en aval du joint (51).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3114291-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique, notamment locomotive électrique, à deux onduleurs alternés et procédé correspondant
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61C15/14
Filed: 2020-09-21
Abstract: Véhicule électrique, notamment l ocomotive électrique      ,      à deux onduleurs alternés et procédé correspondant Véhicule (10) électrique, notamment locomotive électrique, comprenant :  - au moins un premier bogie (18) et un deuxième bogie (20), le premier bogie étant situé en avant du deuxième bogie selon une direction de traction (T) dans un sens de traction, le premier bogie (comprenant au moins un premier essieu (32), et un deuxième essieu (34) situé en arrière du premier essieu, le deuxième bogie comprenant au moins un troisième essieu (36) et un quatrième essieu (38) situé en arrière du troisième essieu,  - un système (30) d’alimentation électrique comportant au moins un premier onduleur (44) et un deuxième onduleur (46), et  - quatre moteurs (M1, M2, M3, M4) adaptés pour entraîner respectivement lesdits essieux.  Les premier et le troisième moteurs sont reliés électriquement au premier onduleur. Les deuxième et quatrième moteurs sont reliés électriquement au deuxième onduleur.  Procédé de traction correspondant.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116071-A1 (FR)
Title: Suspente aboutable destinée à la suspension de rails
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: F16B5/07
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne une suspente seule et aboutable pour une utilisation combinée avec une ou plusieurs suspentes analogues, destinée à la suspension de rails pour la réalisation de faux plafond. Cette suspente est constituée par un corps plat longitudinal (2) réalisé en une seule pièce présentant une tête d’accrochage (4) destinée à venir engager un rail et à l’opposé une extrémité libre (6) présentant une fente pour le réglage (8). Ledit corps plat (2) présente deux languettes (13, 15) de chaque côté de l’axe longitudinal. Le centre de la tête d’accrochage (12) est muni d’une découpe spécifique destinée à recevoir les languettes d’une suspente analogue. Les moyens de verrouillage (17,18) sont prévus sur le corps plat longitudinal (2).  Figure pour l’abrégé : [Fig.1].
Patent FR-3118352-A1 (FR)
Title: Flasque pour une machine électrique tournante
Inventor: BOUCLET DANIEL
IPC: H02K5/15
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention propose un flasque pour une machine électrique tournante comportant : un plateau (37) s’étendant transversalement à un axe (X) et une jupe (38) s’étendant axialement à partir du plateau, la jupe présentant au moins un trou d’assemblage (40) destiné à recevoir un élément de fixation (39) et une première paroi latérale (41) et une seconde paroi latérale (42) agencée de part et d’autre, dans la direction circonférentielle, du trou d’assemblage de sorte à entourer au moins partiellement ledit trou, le flasque (16, 17) étant caractérisé en ce que la première et la seconde paroi latérale (41, 42) présentent chacune une surface de guidage (44, 45) s’étendant en vis-à-vis l’une de l’autre et en ce que chaque surface de guidage s’étend dans une direction inclinée par rapport à une direction axiale de la machine de sorte à permettre un guidage de l’élément de fixation (39).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118342-A1 (FR)
Title: Moteur électrique a commande simplifiée et frein de parking de véhicule automobile mettant en œuvre un tel moteur
Inventor: BAZIN ARNAUD
IPC: H02K13/10
Filed: 2020-12-21
Abstract: Moteur électrique comportant un stator (2 et un rotor (4), ledit rotor (4) entourant le stator (2), le rotor (4) étant configuré pour tourner autour d’un axe longitudinal X, des paires de bobines (12) étant portées par le rotor (4) et les m paires de pôles étant portées par le stator (2), des moyens de connexion électrique destinés à alimenter le moteur en courant continu, des moyens collecteurs commutateurs rotatifs des n paires de bobines (12) répartis entre le rotor et le stator. Les moyens comportent deux pistes conductrices électriques circulaires (26, 28) concentriques d’axe X portées par le fond du rotor (4), deux premiers balais (30, 32) reliés électriquement et mécaniquement aux deux pistes électriques (26 28) et des pistes de commutation(14) portées par le stator (2) et isolées électriquement les unes des autres, chaque piste de commutation (14) étant reliée électriquement à une bobine (12), lesdits premiers balais (30, 32) étant disposés de manière diamétralement opposée, de sorte à entrer en contact simultanément avec deux pistes de commutation (14) diamétralement opposées et séquentiellement avec lesdites pistes de commutation.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3117886-A1 (FR)
Title: Procede de captation de silicium en absence d’hydrogene
Inventor: MARION MARIE-CLAIRE
IPC: C10G67/06
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de captation de composés silicés dans une charge gazeuse ou liquide, comprenant la mise en contact de la charge avec une masse de captation en l’absence d’hydrogène.
Patent FR-3119661-A1 (FR)
Title: Source lumineuse pour la signalisation d’un véhicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S41/25
Filed: 2021-02-09
Abstract: Source lumineuse d'un arrangement matriciel de sources lumineuses de module lumineux de véhicule automobile, comportant un substrat comprenant une face supérieure, une face inférieure opposée à la face supérieure, et un circuit électronique ; au moins un élément électroluminescent monté sur la face supérieure du substrat, comportant une partie émettrice de lumière ; et une optique de conformation des rayons lumineux émis par ledit élément électroluminescent ; ladite face inférieure comportant des contacts de connexion reliés au circuit électronique, le circuit électronique étant adapté pour alimenter l’au moins un élément électroluminescent ; la partie émettrice de lumière d'au moins un élément électroluminescent ayant une surface inférieure à 40 000 µm² ; ladite optique comprenant un élément optique réalisé par moulage sur l’au moins un élément électroluminescent et au moins partiellement sur la face supérieure du substrat.  (Fig. 1)
Patent FR-3120416-A1 (FR)
Title: Elément tubulaire fileté à segment
Inventor: MARTIN PIERRE
IPC: F16L15/04
Filed: 2021-03-03
Abstract: Elément tubulaire (2, 20, 30, 40) comprenant un corps (4), le corps comportant une première surface (3, 43) sur laquelle est ménagée un filetage (5, 45), une deuxième surface (7, 47) radialement opposée à la première surface (3, 43), une surface d’étanchéité (10, 50) située sur la première surface (3, 43), ledit corps (4) étant dans un acier ayant une première limite d’élasticité Ys1, l’élément tubulaire comprenant un segment (11, 21, 31, 41) s’étendant radialement depuis la deuxième surface (7, 47) au droit de la surface d’étanchéité (10, 50) et ayant une deuxième limite d’élasticité Ys2 plus grande que la première limite d’élasticité Ys1.  [Fig. 1]
Patent FR-3121090-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption des chocs pour véhicules automobiles
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/02
Filed: 2021-03-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’absorption des chocs pour véhicules automobiles, ledit dispositif comprenant une poutre transversale (1) montée sur la caisse du véhicule au moyen de platines (2) de fixation portant des bras (3) de liaison couplés à des moyens d’absorption de l’énergie cinétique, caractérisé en ce que ladite poutre (1) est de section réduite et est pourvue d’au moins trois garnitures de renfort (1a, 1b, 1c) fixées de façon équidistante sur la poutre (1) en épousant au moins partiellement le profil de sa paroi extérieure.  Figure de l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3121882-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’ouverture d’une trappe d’alimentation en énergie d’un véhicule
Inventor: BAYARD LOIC
IPC: E05F15/70
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’ouverture d’une trappe d’alimentation en énergie d’un véhicule. Le procédé comprend les étapes suivantes : détection (31) d’un point de ravitaillement en énergie à proximité du véhicule ; si un point de ravitaillement en énergie à proximité du véhicule est détecté, détermination (32) de la vitesse du véhicule ; si la vitesse du véhicule est inférieure à un seuil alors affichage (33) sur un écran d’une information proposant à un conducteur du véhicule d’ouvrir la trappe d’alimentation en énergie ; et ouverture (34) de la trappe d’alimentation en énergie si le conducteur confirme l’ouverture de la trappe d’alimentation en énergie.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122141-A1 (FR)
Title: Détection d’une entrée prolongée pour sécuriser le passage en mode de pilotage manuel d’un véhicule
Inventor: RAMPILLON FELICIE
IPC: G05D1/00
Filed: 2021-04-26
Abstract: L’invention concerne un module de contrôle (102) du pilotage d’un véhicule automobile apte à piloter le véhicule automobile selon un mode de pilotage autonome. Le module de contrôle comprend une interface (403) apte à recevoir des données de détection de conducteur depuis un volant du véhicule. Sur la base de ces données, un processeur (401) détermine si une durée de maintien d’une entrée du conducteur sur le volant est supérieure à un seuil prédéterminé, et désactive le mode de pilotage autonome dans le cas où la durée de maintien est supérieure au seuil prédéterminé.  FIG. 4
Patent FR-3125359-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique destiné à connecter un premier composant électronique à un deuxième composant électronique, système comprenant un tel dispositif et procédés permettant d’obtenir un tel dispositif
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: H01L23/52
Filed: 2021-07-15
Abstract: Dispositif électronique destiné à connecter un premier composant électronique à un deuxième composant électronique, système comprenant un tel dispositif et procédés permettant d’obtenir un tel dispositif Un aspect de l’invention concerne un dispositif électronique (DI) comprenant une première surface (S1) et une deuxième surface (S2) opposée à la première surface (S1) et destiné à connecter un premier composant électronique (CE1) à un deuxième composant électronique (CE2) situés sur la première surface (S1) au moyen d’au moins une piste conductrice (PC), la piste conductrice (PC) comprenant une pluralité de sections (SE) disposées les unes à la suite des autres de sorte à former la piste conductrice (PC), chaque section (SE) étant constituée d’un matériau supraconducteur choisi de sorte à former avec la section (SE) qui la suit, si une telle section (SE) existe, et la section (SE) qui la précède, si une telle section (SE) existe, une interface de désadaptation acoustique (IA) (ou interface Kapitza). L’invention concerne également un premier procédé et un deuxième procédé permettant d’obtenir un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117083-A1 (FR)
Title: Cadre pour vélos pliants et vélos électriques
Inventor: TIAN JIALONG
IPC: B62K15/00
Filed: 2021-07-27
Abstract: Cadre pour vélos pliants et vélos électriques La présente invention propose un cadre pour vélos pliants et vélos électriques qui se compose d’une poutre (1) et d’une fourche arrière (2). Ladite poutre (1) et ladite fourche arrière (2) sont liées à un arbre rotatif (3) par le biais de roulements. Sur chaque côté de ladite poutre (1) est percé un premier trou de fixation (4), la poutre (1) étant assemblée à la partie supérieure d’une pièce d’articulation (9). Sur la partie inférieure de la dite pièce d’articulation (9) est percé un deuxième trou de fixation (5) à travers lequel la pièce d’articulation (9) est assemblée à la partie supérieure d’un amortisseur (10). La partie inférieure dudit amortisseur (10) est assemblée à la fourche arrière (2) à travers un troisième trou de fixation (6), la dite fourche arrière (2) étant pourvue de flasques sur ses deux extrémités.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127221-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de la polyépichlorhydrine
Inventor: ECK GENEVIÈVE
IPC: C08G65/333
Filed: 2021-09-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse de la polyépichlorhydrine qui comprend :  a) la réaction d'épichlorhydrine avec du trifluoroéthérate de bore en présence d’un amorceur de polymérisation ;  b) l’addition d’un bon solvant pour l'épichlorhydrine au produit de réaction obtenu à l’étape a) ;  c) l’addition d'épichlorhydrine au produit de réaction obtenu à l’étape b).
Patent FR-3128462-A1 (FR)
Title: Poudre de polymère thermoplastique pour l’impression 3D par frittage
Inventor: BRULE BENOÎT
IPC: C08L77/00
Filed: 2021-10-21
Abstract: L’invention vise principalement une poudre de polymère thermoplastique adaptée à être utilisée dans l’impression 3D par frittage, présentant :  un diamètre moyen en volume Dv50 inférieur à 150 µm, un diamètre moyen en volume Dv10 supérieur à 15 µm et un diamètre moyen en volume Dv90 inférieur à 300 µm, tels que mesurés par diffraction laser selon la norme ISO 13320 : 2009, et une signature thermique caractérisée par la présence:  (i) de deux pics de fusion Tf1 et Tf2, Tf1 étant inférieur à Tf2, lesdits pics de fusion étant caractérisés en ce que :  a. le ratio entre les enthalpies de fusion associées, telles que déterminées selon la norme NF EN ISO 11357-3 :2018 est inférieure à 0.5 ; et b. l’écart entre les deux pics de fusion (Tf2-Tf1) est inférieur à 40°C ; ou   (ii) d’un pic de fusion dissymétrique, caractérisé par un ratio σ :  σ = > 2.0 où la température de début de fusion extrapolée Teim, la température de pic de fusion Tpm et la température de fin de fusion extrapolée Tefm sont déterminées à partir d’un thermogramme de DSC mesuré avec une vitesse de chauffe de 20°C/min, selon la norme NF EN ISO 11357-3 :2018.
Patent FR-3128679-A1 (FR)
Title: Fourniture d’informations relatives à la possibilité de réaliser des fonctions dans un véhicule à gmp endormi
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H04W4/40
Filed: 2021-11-02
Abstract: Un procédé fournit des informations à un usager d’un véhicule comprenant un module de communication par voie d’ondes, un GMP, et un réseau de bord alimenté en énergie électrique par une batterie de servitude ayant un état de charge et auquel sont couplés des équipements électriques assurant des fonctions. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, lorsque le GMP ne fonctionne pas, on compare l’état de charge à un seuil, représentatif d’un état de charge nécessaire aux futurs réveil du véhicule et mise en fonctionnement du GMP, puis on transmet un message signalant qu’au moins une fonction peut être assurée ou qu’aucune fonction ne peut être assurée selon que l’état de charge est supérieur ou inférieur ou égal au seuil, en vue d’informer l’usager.  Fig. 3
Patent FR-3119623-A1 (FR)
Title: Poudres de polyamide et leur utilisation dans les procedes d’agglomeration de poudres par fusion
Inventor: SOARES LATOUR EMILIE-MARIE
IPC: C08L77/00
Filed: 2022-02-10
Abstract: La présente invention concerne une poudre de polyamide destinée à être utilisée dans un procédé d’agglomération de poudre par fusion, comprenant au moins un limiteur de chaine.  (pas de figure)
Patent FR-3133639-A1 (FR)
Title: dispositif universel de rénovation de coffres linteaux autoportés
Inventor: CORAL FABIEN
IPC: E06B9/11
Filed: 2022-03-16
Abstract: Dispositif universel de rénovation de coffres linteaux, recevant des volets à motorisation automatique, caractérisé par : - une flasque métallique (a) d’au plus 2mm d’épaisseur venant se placer sur les coulisses existantes (b) ; par l’intermédiaire d’une pâte (c) solidarisée à la flasque (a),- un guide de volet (d) solidarisé à la flasque (a) à l’endroit où se place le haut de la pâte (c),- une fixation métallique (e) de la sous face (f) solidarisée à la flasque (a) placée elle-même en proximité du guide de volet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136235-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: HOSTEIN YANN
IPC: C04B35/80
Filed: 2022-06-03
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE PIÈCE EN MATÉRIAU COMPOSITE L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique, comprenant au moins :   - une étape d’infiltration d’une structure fibreuse (400) par trempage d’une partie de ladite structure fibreuse dans un bain (6) de la composition d’infiltration, ladite composition d’infiltration comprenant au moins du silicium à l’état fondu,   le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend, avant l’étape d’infiltration, une étape de préparation de la partie de ladite structure fibreuse destinée à être trempée dans le bain de la composition d’infiltration, l’étape de préparation comprenant au moins l’application d’une couche d’une composition anti-mouillante, ladite composition anti-mouillante comprenant une poudre d’un agent anti-mouillant de la composition d’imprégnation en une teneur massique comprise entre 20% et 80%, la distribution granulométrique médiane de ladite poudre d’un agent anti-mouillant étant comprise entre 1,0 µm et 50 µm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2006919-A1 (FR)
Title: Heated clamps for welding thermoplastic filaments or
IPC: B29C65/18
Filed: 1969-04-24
Abstract: End welding of thermoplastic filaments or ribbons between heated jaws on a device designed to clamp the sections to be mated under a controlled (spring) pressure in a close fitting channel (6) formed between two half jaws. The device resembles a pair of pliers fitted with jaw faces (5) of heat conducting material mounted on resistance heater elements (3) powered by contact between conductors (8) separated by a core arm of insulating material and themselves (8) being made of a nickel-based steel or similar material with a relatively poor heat conductibility. End to end bonding of single filaments, multi-end fibres or tapes without use of solvents or without causing a change of section which introduces weakness.
Patent FR-2029672-A1 (FR)
Title: Dyeing/printing of cellulosic fibres with - both vat and reactive dyestuffs
IPC: D06P3/66
Filed: 1970-01-26
Abstract: Cellulosic and mixed textiles are dyed and printed with vat and reactive dyestuffs by first impregnating or printing with dyestuffs, opt. containing alkali (bi)carbonate, drying and then impregnating with aq. soln. of alkali hydroxide and neutral salts containing formaldehyde sulphoxylate and water-soluble nitroaryl cpd., pref. alkali (Na or K) nitroaryl-, esp. m-nitrobenzene-sulphonate, and and subjecting to heat treatment. Good fixing of both dyestuffs together or separate is achieved.
Patent FR-2058194-A1 (FR)
IPC: G01S13/86
Filed: 1970-05-11
Abstract: For use in a fire control system, a target search and track system to which approximate azimuth and elevation information of the position of a searched target is applied, when the system is in a search mode. The information is used to cause a pointing mirror to point to the target, so that infrared energy is received therefrom, and is reflected to an infrared tracker receiver. Once infrared energy from tee target is received, the system is switched to a track mode in which the position of the pointing mirror is controlled by error signals from the receiver. The receiver includes a detector array and an oscillating, of scanning mirror which, initially, is controlled to scan the array in a wide-angle coarse track mode, in which the array is scanned over a relatively large field of view. When the target is detected near the center of the receiver field of view, the receiver is switched to a small-angle fine track mode, in which the array of detectors is scanned over a much smaller field of view, so that the receiver provides a much higher rate of pointing mirror positioning signals. The positions of the pointing mirror, about two orthogonal axes of rotation, are encoded to provide tracked target azimuth and elevation information, which is supplied to a fire control computer. A laser rangefinder is incorporated, which uses the accurately positioned pointing mirror to reflect laser light to the target and receive laser light, which is reflected by the target back to the system. The laser rangefinder provides the tracked target range information.