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Patent FR-3047126-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulsion d'air a moteur electrique et moyens de guidage de connecteurs de ce moteur
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de pulsion d'air apte à équiper une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile. Le dispositif de pulsion d'air comporte un support sur lequel sont installés un moteur électrique équipé de connecteurs (6) et une carte de commande (5) équipée de contacteurs (7). Au moins un organe d'étanchéité (13) est prévu avec une ouverture (14) pour l'enserrement individuel de la partie terminale (8) d'un des connecteurs (6) par l'organe d'étanchéité (13), préalablement à leur mise en coopération avec les contacteurs (7). Des moyens de guidage (17, 18, 19) positionnent individuellement la partie terminale (8) du connecteur (6) vers l'ouverture (14) préalablement à son enserrement par l'organe d'étanchéité (13) par suite de son introduction à l'intérieur d'un canal (12) ménagé à travers le support (4).
Patent FR-3047070-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'activite physique d'un membre superieur
Inventor: GRELET MARC
IPC: G01L5/00
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de l'activité physique exercée par un membre supérieur (10) d'une personne (1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition par des moyens de mesure inertielle (20) solidaires d'un avant-bras (11) dudit membre supérieur (10) de ladite personne (1) d'une vitesse angulaire dudit avant-bras (10) ; (b) Estimation par des moyens de traitement de données (21, 31, 41) d'un couple exercé par les muscles d'un bras (12) du membre supérieur (1) sur ledit avant-bras (11) en fonction de la vitesse angulaire mesurées, d'une orientation dudit avant-bras (11), et de paramètres physiques dudit avant-bras (11) ; (c) Détermination par les moyens de traitement de données (21, 31, 41) d'une puissance exercée par le membre supérieur (10) en fonction du couple estimé et de la vitesse angulaire mesurée.
Patent FR-3047782-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comprenant un condensateur
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/00
Filed: 2016-02-15
Abstract: Ce boitier (2) pour dispositif de freinage de véhicule comprend au moins une paroi externe (21) et un condensateur comportant une solution électrolytique, la paroi externe (21) du boitier (2) étant en contact avec la solution.
Patent FR-3049408-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de conversion electrique continu-continu entre reseaux d'alimentation electrique relies a une machine electrique tournante de vehicule automobile
Inventor: MATT JEAN-CLAUDE
IPC: H02M1/15
Filed: 2016-03-24
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne une conversion électrique continu - continu entre deux réseaux d'alimentation électrique (3, 4) s'appuyant sur des premier et second onduleurs à pont de transistors (7, 8) et au moins un bobinage statorique (1u, 1v, 1w) d'une machine électrique tournante reliée aux deux réseaux d'alimentation, avec une commande de conversion adaptée des ponts de transistors. Conformément à l'invention, le procédé est mis en œuvre sur une architecture circuit de conversion électrique continu-continu de type Buck et/ou Boost et comporte une étape de sélection optimale (OPT) d'une stratégie de commande de conversion adaptée parmi des première et seconde stratégies de commande de conversion (ST1, ST2) en fonction d'au moins des valeurs d'ondulations de tension et/ou courant (V1, 11, V2, I2) dans les premier et second réseaux d'alimentation électrique.
Patent FR-3040501-A1 (FR)
Inventor: CHOI JAEHO
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-03-30
Abstract: Terminal mobile (100) comprenant une caméra (121), une mémoire (170), un processeur de communication sans fil (110), un affichage (151) configuré pour afficher un aperçu acquis par la caméra et au moins une ou plusieurs options sélectionnables, et un contrôleur (180) configuré pour le changement d'au moins un ou plusieurs facteurs parmi des informations de réglage de caméra en fonction d'une option spécifique sélectionnée parmi les options sélectionnables en référence à la mémoire, la mémorisation d'un aperçu spécifique acquis sur la base du facteur changé dans la mémoire, et l'émission de données d'image correspondant à l'aperçu spécifique et des informations de réglage de caméra utilisées pour l'acquisition de l'aperçu spécifique, par l'intermédiaire du processeur de communication sans fil, à un terminal mobile externe en réponse à la réception d'une commande pour partager l'aperçu spécifique mémorisé dans la mémoire.
Patent FR-3050231-A1 (FR)
Title: Agencement optimise de collecteur d'echappement avec fixation en queue d'aronde
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F01N13/18
Filed: 2016-04-13
Abstract: Agencement de collecteur d'échappement d'un moteur à combustion interne comportant une culasse fixée au-dessus d'un carter-cylindres, Caractérisé en ce que ledit collecteur comporte un col d'extrémité amont entouré par un dispositif de fixation comportant une extrémité de fixation inférieure présentant une première paroi fixée en appui contre une paroi de la culasse et une deuxième paroi en appui contre le carter-cylindres.
Patent FR-3050913-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne un organe d'application (10) pour appliquer un produit sur une surface, comportant : - une âme présentant un logement (18), dans au moins une première région, -un corps (13) surmoulé sur l'âme dans ladite première région au moins, laissant le logement (18) libre, le corps présentant une surface extérieure permettant de prélever le produit et de l'appliquer sur ladite surface.
Patent FR-3051928-A1 (FR)
Title: Telecommande a manette munie d'un mecanisme de reaction a moteur et ressort de rappel
Inventor: FREMIOT GUILLAUME
IPC: G05G5/05
Filed: 2016-05-30
Abstract: Télécommande à manette pivotant autour d'un point fixe (O), les composantes de ce mouvement étant appliquées à deux pivots associés à deux axes (X, Y) passant par le point fixe (O) pour commander des actionneurs d'un équipement. Au moins l'un des pivots est associé à un mécanisme de réaction (14) composé d'un dispositif à moteur électrique (41) générant un couple transmis à ce pivot par la manette (1) et d'un dispositif mécanique à ressort (42) rappelant la manette (1) en position neutre lorsque la force externe appliquée à la manette (1) disparait.
Patent FR-3053523-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique a positions multiples
Inventor: BURNEL THIERRY
IPC: H01H21/54
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention propose un commutateur électrique comportant un contact fixe haut (114) et un contact fixe bas, une lame mobile de contact (90), un support fixe (92) qui porte la lame mobile de contact (90) et qui comporte une branche avant et une branche arrière de support dont chacune comporte une encoche horizontale d'orientation transversale dans un fond de laquelle est reçu un bord libre transversal d'un tronçon, respectivement avant (100) et arrière (104), de la lame mobile de contact (90), caractérisé en ce que le support fixe (92) comporte deux plaques de support identiques (122) espacées transversalement l'une de l'autre.
Patent FR-3054725-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: MUNOZ ROJAS DAVID
IPC: H01L33/02
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (30) de conversion d'un signal électrique en un rayonnement électromagnétique ou inversement, comprenant une zone active (34) prise en sandwich entre des première et deuxième électrodes (32, 40), le dispositif optoélectronique comprenant un empilement (31) de couches (32, 36, 38, 40) comprenant un bord latéral (54) et formant au moins la zone active, ledit empilement comprenant une succession de plis (42) et étant destiné à recevoir ou émettre le rayonnement électromagnétique par le bord latéral.
Patent FR-3056171-A1 (FR)
Title: Methode d'installation d'un referentiel geometrique sur un sol pour la calibration de composants electriques ou electroniques d'un vehicule automobile et un equipement adapte.
Inventor: FERREIRA FREDERICO
IPC: B60W30/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne une méthode d'installation de zones de repérage sur un sol horizontal sensiblement plan pour la calibration des caméras d'un véhicule automobile comprenant : - le positionnement du véhicule sur le sol, roues parallèles à un axe longitudinal (X) du véhicule, - le positionnement d'un équipement de référencement géométrique sur le sol autour du véhicule, ledit équipement de référencement comprenant un ensemble de plaques allongées distinctes formant des règles (11-14), chaque règle (11-14) présentant une face plane inférieure reposant au moins partiellement sur le sol et étant suffisamment rigide pour ne pas se déformer dans le plan de ladite face inférieure, le positionnement étant réalisé en posant les règles de l'équipement de réglage sur le sol selon un schéma prédéterminé, à une distance prédéterminée du véhicule. L'invention concerne également l'équipement correspondant.
Patent FR-3058672-A1 (FR)
Title: Volet inverseur de poussee, et procede de fabrication
Inventor: BALK WOUTER
IPC: F02K1/70
Filed: 2016-11-14
Abstract: Un volet inverseur de poussée est réalisé avec une pièce principale (11) unitaire construite en polymère thermoplastique par moulage par injection et qui comprend une couche principale à structure alvéolée (2, 3) et une peau (1) couvrant cette couche. Une autre peau, optionnelle, (8) est fabriquée séparément, en un matériau différent éventuellement, et assemblée à la pièce principale par soudage ou collage. On dispose alors de plusieurs bons procédés pour exécuter des micro-perforations (4) d'atténuation de bruit sur la peau interne donnant sur la veine des gaz.
Patent FR-3059492-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'amplification en mode commun autopolarise et autoregule.
Inventor: AYRAUD MICHEL
IPC: H03F3/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: Le dispositif d'amplification comporte un étage d'amplification (TRSC) ayant un transistor d'amplification à transconductance (103) et une borne de sortie (120). Un circuit de polarisation (MC) est configuré pour polariser en mode commun la borne de sortie (120) à un potentiel de polarisation obtenu à partir d'une tension présente entre la grille et la source dudit transistor d'amplification (103), et pour compenser des variations parasites de ladite tension présente entre la grille et la source dudit transistor d'amplification (103).
Patent FR-3060117-A1 (FR)
Title: Procede de jaugeage thermique du reservoir d’un vehicule spatial et vehicule spatial equipe de moyens pour la mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: BUSSET BARBARA
IPC: G01F23/22
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de jaugeage du réservoir à ergols liquides (10) d'un véhicule spatial pendant une phase de forte poussée selon un axe (12), ce réservoir étant thermiquement conducteur et de géométrie connue. Ce procédé comprend des étapes de : fixation, sur une paroi (11) du réservoir, d'un organe de chauffage (18) et d'au moins un capteur de température (191) à proximité de l'organe de chauffage et dans un plan d'intérêt perpendiculaire à l'axe de poussée ; pendant la phase de forte poussée, chauffage de la paroi du réservoir et acquisitions à fréquence rapide de mesures de la température de la paroi du réservoir ; détermination de l'instant I où la température mesurée par le capteur change, un tel changement étant indicatif de la présence de l'interface liquide-gaz dans le réservoir dans le plan d'intérêt ; et détermination du volume d'ergols liquide présent dans le réservoir à l'instant I.
Patent FR-3060559-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une solution aqueuse comprenant de l'ethanol utilisant une colonne a cloison
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: C07C31/08
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé utilisant une colonne à cloison pour séparer une charge comprenant de l'éthanol, de l'acétaldéhyde, du butadiène et de l'eau, en particulier dans le contexte du procédé Lebedev.
Patent FR-3061374-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'une machine electrique.
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K9/24
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'une machine électrique comprenant un organe d'aspiration (20) comportant un conduit (201, 202) s'étendant dans ledit réservoir (4) entre deux extrémités de réservoir, le conduit (201, 202) présentant pour chaque extrémité de réservoir, une extrémité d'aspiration (203, 204, 206, 207) apte à aspirer le liquide de refroidissement au voisinage de l'extrémité de réservoir correspondante.
Patent FR-3061023-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant de l'amyline, un agoniste au recepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline et un co-polyaminoacide
Inventor: DURACHER DAVID
IPC: A61P3/10
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) de l'amyline, un agoniste au récepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline ; b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule I suivante : caractérisée en ce que la composition ne comprend pas d'une insuline basale dont le point isoélectrique pI est compris entre 5,8 et 8,5. Elle concerne également une composition caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3060603-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production de produits differencies, dans des proportions modulables, a partir d'une pyrolyse de biomasse vegetale.
Inventor: LACHAUD JEAN
IPC: C10J3/20
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de production de sous-produits différenciés par pyrolyse de biomasse comprenant des moyens de stockage de biomasse (10), avec une trémie d'alimentation (10-2) en partie inférieure, un four (12) incliné, des moyens d'alimentation contrôlée (14) dudit four et un brûleur (18) émettant des gaz de combustion, caractérisé en ce qu'il comprend un échangeur (20), solidaire du four de pyrolyse (12), comportant : - une première entrée (20-1) du gaz de combustion du brûleur (18), à une température T1, directement issu du brûleur, avec un premier sens de circulation du premier flux, - une première sortie (20-2) du premier flux des gaz de combustion du brûleur (18) à une température T2, avec T2 < T1 - une seconde entrée (20-3) positionnée au droit de ladite première sortie (20-2), recevant les gaz de pyrolyse issus de l'amont du four de pyrolyse (12) à une température T3, - une seconde sortie (20-4) disposée au droit de la première entrée (20-1), avec un sens de circulation d'un second flux opposé à celui du premier flux, à une température T4 avec T4 > T3, - le second flux issu de la seconde sortie (20-4) étant reliée à l'aval du four de pyrolyse (12). L'invention couvre aussi le dispositif obtenu.
Patent FR-3065911-A1 (FR)
Title: Pneumatique a couches de travail comprenant des monofilaments
Inventor: HOTTEBART FRANCOIS
IPC: B60C9/20
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention vise à augmenter la performance en test de breaking energy des pneumatiques légers et performants en résistance au roulement. Ces pneumatiques comprennent deux couches de travail (41, 42) fines et allégées, comprenant des éléments de renforcement métalliques (411, 421) ayant une résistance à rupture linéique Rct au plus égale à 400 daN/cm, et une unique couche de carcasse (6) radialement intérieure aux couches de travail. Pour passer avec succès le test de « breaking energy », cette couche de carcasse comprend des éléments de renforcement textile ayant un allongement à rupture Acc au moins égal à 15%, la couche de carcasse ayant une résistance à rupture linéique Rcc au moins égal à 0.55 fois la résistance à rupture linéique des couches de travail.
Patent FR-3066549-A1 (FR)
Title: Assemblage ameliore pour enceinte a huile
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-05-17
Abstract: Assemblage pour enceinte à huile (2) de palier de turbomachine, comprenant un carter (1), un arbre (4) monté tournant par rapport au carter (1) au moyen d'un palier (8), et présentant une extrémité amont et une extrémité aval par rapport au sens d'écoulement de l'air, l'arbre (4) comportant une première surface d'appui (30) et un épaulement (34) s'étendant radialement par rapport à un axe de rotation (A) de l'arbre (4), un pignon annulaire (5) disposé autour de l'arbre (4) et comportant une surface radiale (5a) montée en appui contre la première surface d'appui (30), une piste de joint (26) disposé autour de l'arbre (4) en aval du palier (8), comportant une extrémité aval (26b) et un écrou de piste (26c) permettant de fixer la piste de joint (26) au pignon annulaire (5), le palier (8) étant disposé autour du pignon annulaire (5) et maintenu axialement entre une butée amont (5b) du pignon annulaire (5), et l'écrou de piste (26c), l'extrémité aval (26b) de la piste de joint (26) étant disposée en regard de l'épaulement (34) suivant l'axe (A) de sorte qu'un jeu fonctionnel axial (J) non nul existe entre ladite extrémité aval (26b) et ladite deuxième surface d'appui (34), de manière à ce que l'arbre (4) n'exerce pas de compression axiale sur la piste de joint (26).
Patent FR-3066811-A1 (FR)
Title: Ailette pour echangeur de chaleur avec bande d'attaque inclinee
Inventor: FRANCOIS NICOLAS
IPC: F28F13/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Ailette pour un échangeur de chaleur, agencée pour perturber la circulation d'un fluide apte à s'écouler dans l'échangeur de chaleur selon une direction d'écoulement, l'ailette comprenant au moins un flanc et au moins une bande d'attaque, la bande d'attaque comprenant au moins une échancrure au travers de laquelle le fluide peut s'écouler caractérisée en ce que le flanc s'étend dans un premier plan parallèle à la direction d'écoulement, la bande d'attaque étant disposée dans un deuxième plan de manière à former un angle non nul par rapport au premier plan Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3067200-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique a sifflement reduit
Inventor: RAINER MAX
IPC: H04R9/04
Filed: 2017-05-30
Abstract: Enceinte acoustique comportant : - un caisson (3) formant un premier bord (24) définissant une ouverture (26), - au moins un haut-parleur comportant au moins une membrane (50) configurée pour émettre des ondes sonores et s'étendant en travers de l'ouverture, la membrane étant mobile en translation par rapport au caisson selon un axe (D) du haut-parleur autour d'une position d'équilibre occupée lorsque le haut-parleur est au repos, la membrane étant configurée pour osciller en fonctionnement normal entre une position sortie maximale et une position rentrée maximale définissant entre elles un déplacement axial maximal (E) de la membrane, la membrane définissant un deuxième bord (64) périphérique situé radialement en vis-à-vis du premier bord au moins dans la position de repos, le premier bord et le deuxième bord étant séparés radialement par une distance (J), le premier bord et le deuxième bord ayant respectivement une première épaisseur (E1) et une deuxième épaisseur (E2) selon l'axe (D), la première épaisseur et la deuxième épaisseur définissant une somme (E1+E2). La somme (E1+E2) divisée par le déplacement axial maximal (E) est inférieure à 1 /5e, de préférence inférieure à 1 /8e, et de manière encore plus préférée inférieure à 1/12e.
Patent FR-3068423-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de blocage en tension d'un cable a l'aide d'une pince serre-cable
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: H02G7/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: Ce dispositif (30) de blocage en tension d'un câble (34) comporte une pince serre-câble (10) à mâchoires de serrage et à organe de traction, un premier plateau (32) de réception du câble (34) et un deuxième plateau (38) de réception du câble (34) en liaison glissière avec le premier plateau (32), déplaçable entre une première position, maintenue par défaut à l'aide de moyens de rappel entre les premier et deuxième plateaux (32, 38), et une deuxième position, maintenue par enclenchement d'un système de cran d'arrêt en mise sous tension des moyens de rappel. Au moins l'une (12) des mâchoires de la pince serre-câble (10) est fixée à l'un (38) des plateaux (32, 38) tandis qu'une extrémité libre (22A) de l'organe de traction est fixée à l'autre plateau (32) pour une disposition en resserrement, respectivement desserrement, des mâchoires dans la première, respectivement deuxième, position du deuxième plateau (38). Le système de cran d'arrêt est en outre configuré pour être libéré par engagement du câble (34) entre les mâchoires desserrées de la pince serre-câble (10).
Patent FR-3069405-A1 (FR)
Title: Circuit imprime dual et procede de fabrication.
Inventor: BELNOUE OLIVIER
IPC: H05K3/46
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé (100) présentant une face supérieure (SUP) et une face inférieure (INF), opposée à la face supérieure (SUP) et comprenant : - un substrat (20) exempt de céramique, et - un premier feuillard de cuivre (10) gravé du côté de la face supérieure (SUP) selon une profondeur de gravure (P_12_S), pour créer un ensemble de protubérances supérieures (12_S) et de gravures supérieures (12_1_S), chaque protubérance supérieure (12_S) étant une première piste de conduction électrique respective. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre - un isolant intermédiaire (13) recouvrant chaque gravure supérieure (12_1_S), et - au moins une deuxième piste de conduction électrique gravée dans un deuxième feuillard de cuivre (14) et disposée sur l'isolant intermédiaire (13) du côté de la face supérieure (SUP).
Patent FR-3075476-A1 (FR)
Title: Piece d'interface mecanique et d'isolation electrique entre deux accumulateurs electrochimiques metal-ion alignes selon leur axe longitudinal, module d'accumulateurs associe
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01M50/562
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne une pièce d'interface mécanique et d'isolation électrique, destiné à réaliser l'interface mécanique et l'isolation entre deux accumulateurs comprenant un boitier, la pièce étant en matériau isolant électrique et constituée par une collerette comprenant :
 - un socle plan (55) adapté pour venir s'appliquer contre le couvercle (9) d'un des deux accumulateurs, le socle plan étant percé d'une ouverture débouchante (56) dont le diamètre est adapté à celui d'une pièce (50) de la borne de sortie de l'accumulateur qui vient s'y loger ;
 - une paroi annulaire entourant le socle plan et conformée pour délimiter d'une part une gorge annulaire (59) de forme complémentaire avec celle du dessus d'un boitier (6) d'un des accumulateurs, de sorte à pouvoir s'y emmancher et d'autre part une surface d'appui avec le fond (8) du boitier (6) de l'autre des accumulateurs.