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Patent FR-2997071-A1 (FR)
Title: Control system for overhead traveling crane, has control case with storage unit, and reading unit arranged for reading displacement sequence with regard to stored reference sequence when control system is in normal mode
Inventor: MEFTAH TEWFIK
IPC: B66C13/40
Filed: 2012-10-23
Abstract: The system has a fixed structure, and a mobile structure that is able to move on the fixed structure. A mobile trolley is guided on the mobile structure. A control case (10) is arranged with a movement sensor i.e. gyrometer. The control case is provided with a storage unit for storing a sequence of deferred displacement of an overhead traveling crane (P) when the control system is in a learning mode. A reading unit is arranged for reading displacement sequence with regard to a stored reference sequence when the control system is in normal mode.
Patent FR-2999427-A1 (FR)
Title: Composition et kit comprenant des derives de piperazine et de la metformine, leur utilisation dans le traitement du diabete
Inventor: MOINET GERARD
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-12-17
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant en association de la metformine ou un sel de metformine, un véhicule ou excipient pharmaceutiquement acceptable et au moins un composé de formule (I) ses énantiomères, diastéréoisomères ou ses sels pharmaceutiquement acceptables La présente invention concerne également l'utilisation de cette composition pour le traitement de pathologies associées au syndrome d'insulinorésistance.
Patent FR-3002066-A1 (FR)
Title: Systeme etendu et integre de securite et de surveillance aeronautique
Inventor: MEUNIER HUGUES
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-02-08
Abstract: Système étendu et intégré de sécurité et de surveillance aéronautique comportant des premiers moyens adaptés pour empêcher les collisions en vol entre aéronefs (« TCAS ») des deuxièmes moyens de réalisation d'une fonction parmi les fonctions de surveillance et de contrôle du trafic aérien (« ADS-B »). Le système comporte aussi des troisièmes moyens de réalisation d'au moins une fonction parmi un ensemble de fonctions d'assistance aux déplacements au sol comprenant en particulier une fonction d'affichage d'une carte durant le déplacement d'un aéronef dans un aéroport. Enfin le système est caractérisé en ce que les premiers, deuxièmes et troisièmes moyens sont implantés sur une même plateforme matérielle.
Patent FR-3010709-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation a l'effraction des containers de fret ou autres constructions similaires par blocage des portes d'acces
Inventor: FALZON FRANCK
IPC: B65D90/58
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de résister à toutes effractions sans l'utilisation de moyens lourds tels que chalumeaux ou tronçonneuse à métal. Il est constitue d'un tube métallique transversal (1) muni à l'une de ses extrémités d'un filetage (2) et à l'autre d'un embout de vissage asymétrique (3). Le container ou construction seront percé a l'avant et latéralement d'un orifice (4) permettant le passage du tube transversal (1) au travers de tubes (5) fixés à l'intérieur du container ou de la construction sur chacuns des portes ou accès (6). Le tube (5) le plus éloigné de l'orifice (4) sera équipe au bout et en butée d'un boulon de vissage (9) destiné à accueillir le filetage (2) du tube transversal (1). Le déverrouillage du tube transversal ne pourra se faire qu'a l'aide d'une clé (7) spécifique dont l'embout asymétrique spécifique (8)correspondra exclusivement à l'embout asymétrique (3) correspondant placé sur le tube transversal (1). Le présent dispositif est particulièrement destiné à rendre toutes effractions quasi impossibles, les containers de fret étant généralement entreposés cote à cote et interdisant de fait l'accès à l'orifice latéral.
Patent FR-3001731-A1 (FR)
Title: Nanomateriau conferant des proprietes de tenue a la lumiere
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: B01J13/02
Filed: 2013-02-06
Abstract: L'invention concerne un nanomatériau comprenant des nanoparticules d'un oxyde fonctionnalisées avec un composé organique résistant à la lumière, enrobées dans une matrice polymère, un procédé de fabrication de ce nanomatériau et les utilisations de ce nanomatériau. Le nanomatériau selon l'invention comprend : a) des nanoparticules d'un oxyde dont la surface externe est modifiée avec des groupements comprenant un groupe à forte densité en électrons π, et b) au moins un composé organique comprenant des groupes ayant une forte densité en électrons π, lesdites nanoparticules à surface modifiée et lesdits composés organiques résistants à la lumière formant des nanoparticules fonctionnalisées qui sont enrobées dans une matrice polymère. L'invention trouve application dans le domaine de la protection de composés contre les effets néfastes de la lumière, en particulier.
Patent FR-3002464-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de particules de catalyseur bimetallique a base de platine et d'un autre metal et methode de production electrochimique d'hydrogene utilisant ledit procede de synthese
Inventor: GUILLET NICOLAS
IPC: B01J23/42
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de synthèse de particules de catalyseur bimétallique à base de platine et d'au moins un second métal caractérisé en ce qu'il comprend la réduction chimique d'un premier sel ou complexe à base de platine et d'au moins un second sel ou complexe à base dudit second métal, ladite réduction chimique comportant les étapes suivantes : - la réalisation d'un mélange comprenant ledit premier sel ou complexe à base de platine et ledit second sel ou complexe à base dudit second métal en présence d'un agent réducteur liquide ; - la mise en température comprise entre environ la température de congélation de l'eau et la température de congélation de l'agent réducteur, dudit mélange. L'invention a aussi pour objet une méthode de production d'hydrogène caractérisé en ce qu'elle comprend une réaction de réformage catalytique en présence de particules de catalyseur obtenu selon l'invention et d'un mélange gazeux comprenant des composés hydrocarbonés.
Patent FR-3004496-A1 (FR)
Title: Couronne munie d'un insert pour reducteur de vitesse d'un demarreur de moteur thermique et ensemble reducteur de vitesse correspondant.
Inventor: LARDANS FRANCOIS
IPC: F16H55/06
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention porte principalement sur une couronne (46) pour réducteur de vitesse de démarreur de moteur thermique de véhicule automobile comportant une base (60) annulaire d'orientation sensiblement axiale dans laquelle est positionné un insert (64) rapporté de forme annulaire formant des dents de la couronne. L'invention a également pour objet l'ensemble réducteur de vitesse pour démarreur correspondant.
Patent FR-3004748-A1 (FR)
Title: Aube ou pale de moteur d'aeronef et procede et systeme de controle de defauts dans des composites par des particules ayant des proprietes ferromagnetiques
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: F04D29/54
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne une aube ou pale (400) pour moteur d'aéronef comprenant un corps (402) en matériau composite, le matériau composite étant constitué de : - une structure de renfort (403) comprenant des fibres (405) tissées en trois dimensions, et - une matrice de rigidification (404) dans laquelle la structure de renfort (403) est noyée, la matrice de rigidification (404) comprenant un liant (408) maintenant les fibres (405) entre elles et des particules magnétostrictives ou piezzomagnétiques (102) dispersées dans le liant (408).
Patent FR-2990045-A1 (FR)
Title: Piano
Inventor: VALLAS BORIS
IPC: G10C1/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention a pour objet un piano (1), caractérisé par le fait qu'il comprend une partie acoustique constituée par un coffrage (2) de forme allongée comprenant une paroi latérale (2a) fermée en partie supérieure par un plateau (3), ledit coffrage (2) reposant de manière étanche sur le sol (4) pour former avec celui-ci la caisse de résonance du piano (1), ledit plateau (3) comportant en outre un ou plusieurs trous (3a) dans chacun desquels est monté un évent (7) mobile entre une position ouverte laissant passer le son provenant de la caisse de résonance vers l'extérieur et une position fermée de manière étanche sur le plateau (3).
Patent FR-3008032-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique de fluide pour vehicule automobile et appareil de chauffage et/ou de climatisation correspondant
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/00
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique d'un fluide pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant au moins un module thermique (3a, 3b) comprenant : - un noyau (11) comprenant un corps de noyau (12), et - une enveloppe (13a, 13b) : apte à être alimentée électriquement de manière à former une source thermique et agencée autour du noyau (11) de manière à définir un circuit de guidage (15) du fluide à conditionner thermiquement, le circuit de guidage (15) étant défini entre le corps (12) du noyau (11) et l'enveloppe (13a, 13b), Selon l'invention, l'enveloppe (13a, 13b) est agencée autour du noyau (11) à une distance (e) du corps (12) du noyau (11) comprise entre 0,5mm et 8mm. L'invention concerne également un appareil de chauffage et/ou climatisation comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3008991-A1 (FR)
Title: Procede de fermentation de chlorelles en mode discontinu alimente par apports sequentiels et automatises en glucose
IPC: C12N1/12
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention est relative à un procédé de production microalgues du genre Chlorella par fermentation en mode discontinu alimenté (dite « fed-batch »), caractérisé en ce que l'apport en source carbonée est réalisé de manière séquentielle et automatique en réponse à une baisse de la consommation en oxygène par la microalgue.
Patent FR-3010198-A1 (FR)
Title: Dispositif emissif lumineux a structures diffractives et a hologramme synthetique
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: H01L31/055
Filed: 2013-09-05
Abstract: Dispositif émissif lumineux (100) comportant au moins : - une couche métallique (112) apte à s'échauffer et à propager des ondes de surface consécutives à l'échauffement de la couche métallique, la couche métallique étant structurée telle qu'elle comporte plusieurs motifs de diffraction aptes à réaliser une diffraction des ondes de surface vers des modes de propagation en espace libre, et dans laquelle un hologramme synthétique est codé tel qu'une image de phase de chaque pixel de l'hologramme soit codée par un décalage de position d'un des motifs de diffraction ; - des moyens (104) aptes à chauffer la couche métallique (112).
Patent FR-3013323-A1 (FR)
Title: Dispositif de liberation de gaz contenu dans un ballon atmospherique
Inventor: HUENS THOMAS
IPC: F16K1/18
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de libération d'un gaz contenu dans un ballon atmosphérique, comprenant une conduite d'évacuation (23), un volet parallèle (24) et un actionneur (25) du volet parallèle entre une position fermée et une position ouverte, caractérisé en ce qu'il comprend un deuxième volet parallèle et un actionneur du volet parallèle (26) entre une position fermée et une position ouverte, chaque volet parallèle (24, 26) fermant une portion comprise entre 10% et 90% d'une conduite d'évacuation qui est fermée lorsque chaque volet parallèle est fermé, un volet série (27, 29) et un actionneur dudit volet série entre une position fermée et une position ouverte, la conduite d'évacuation étant fermée lorsque chaque volet série est fermé.
Patent FR-3013557-A1 (FR)
Title: Machine agricole, notamment machine pour la recolte de vegetaux, comportant deux unites de travail animees articulees a un meme bras lateral
Inventor: BILLARD SYLVAIN
IPC: A01D69/06
Filed: 2013-11-22
Abstract: Une machine (1) agricole comporte un châssis (2) portant un bras (5) ayant des première et deuxième extrémités (6, 7) et pouvant occuper une position latérale relativement au châssis (2), une première unité (10) étant reliée au bras (5) et s'étendant latéralement entre les première et deuxième extrémités (6, 7), une deuxième unité (11) étant reliée au bras (5) et s'étendant latéralement au-delà de la deuxième extrémité (7), un dispositif (12) reliant la deuxième unité (11) au bras (5) au voisinage de sa deuxième extrémité (7) et l'autorisant à pivoter relativement au bras (5) autour d'un deuxième axe (13) longitudinal proche de la deuxième extrémité (7), un mécanisme (14) animant des organes (15, 16, 17) des première et deuxième unités (10, 11) et étant porté par le bras (5) au voisinage de la deuxième extrémité (7). Selon l'invention, le dispositif (12) relie la première unité (10) au bras (5) au voisinage de sa deuxième extrémité (7), autorise la première unité (10) à pivoter au travail relativement au bras (5) autour d'un premier axe (25) longitudinal proche de la deuxième extrémité (7), comporte un axe (26) orienté vers le haut au travail autour duquel le mécanisme (14) est monté à pivotement sur le bras (5), et le mécanisme (14) et au moins une des première et deuxième unités (10, 11) peuvent, dans une position latérale du bras (5) relativement au châssis (2), pivoter conjointement autour dudit axe (26).
Patent FR-3014967-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un objet par injection de liquide
Inventor: SIMON DANIELA
IPC: F16B13/14
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de fixation d'un objet sur un autre objet comprenant un insert (1) d'interface destiné à être positionné entre lesdits objets et comprenant une chambre (3). L'un des deux objets est fixé à l'insert (1) et l'autre objet est fixé à un élément de liaison mobile (2) inséré dans ladite chambre (3). Un liquide apte à se solidifier est injecté dans la chambre (3) de l'insert (1). Tant que le liquide (4) ne s'est pas solidifié, la position relative entre les deux objets peut être ajustée. Une fois que cette position est jugée satisfaisante, la solidification du liquide (4) va permettre de figer les deux objets l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3014992-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a levres elastiques
Inventor: PERRATONE RENE
IPC: F16J15/32
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité (1), comportant deux lèvres (2) flexibles coopérant avec un talon (5) et présentant en configuration de repos une section en U, le joint étant caractérisé en ce que le talon (5) et les lèvres (2) sont constitués principalement d'un polymère thermoplastique ou d'un de ses dérivés, chimiquement neutre et mécaniquement résistant, et en ce que lesdites lèvres (2) sont agencées pour être élastiques. Préférentiellement, le polyétheréthercétone sera utilisé.
Patent FR-3016676-A1 (FR)
Title: Station et procede de fourniture d'un fluide carburant inflammable
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C9/04
Filed: 2014-01-21
Abstract: Station de fourniture d'un fluide carburant inflammable comprenant un premier réservoir (2) cryogénique pour stocker du carburant sous la forme d'un liquide cryogénique, un second réservoir (3) cryogénique de stockage d'un gaz inerte, un circuit (4, 14) de refroidissement en échange thermique avec le premier réservoir (2), le circuit (4, 14) de refroidissement comprenant une extrémité amont reliée au second réservoir (3) cryogénique pour prélever du fluide cryogénique dans le second réservoir (3) cryogénique en vue de céder des frigories du fluide du second réservoir (3) cryogénique vers le premier réservoir (2), la station comprenant un circuit (7) de soutirage de fluide du second réservoir (3), caractérisée en ce que le circuit de refroidissement comprend deux conduites (4, 14) comprenant une extrémité amont reliée au second réservoir (3), les deux conduites (4, 14) étant munies chacune d'un échangeur (9, 10) respectif logé dans le premier réservoir (2), les deux échangeurs (9, 10) étant situés respectivement dans les partie supérieure et inférieure du premier réservoir
Patent FR-3016504-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appui d'une tete et/ou d'un cou a piece en materiau deformable et absorbant l'energie, pour un dossier de siege
Inventor: LEBRETON PIERRE
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-01-21
Abstract: Un dispositif (DA) est dédié à l'appui de la tête et/ou du cou d'une personne installée sur un siège, et comprend une pièce (PP), munie de deux logements internes (LI1-LI2) logeant fixement deux guides (G1-G2) dans lesquels coulissent deux tiges (T1-T2) sensiblement parallèles et solidarisées fixement à une partie supérieure du dossier. L'une des tiges comprend des crans destinés à coopérer avec un organe de verrouillage (OV) couplé à l'un des guides (G1-G2). La pièce (PP) est réalisée dans un matériau légèrement déformable pour supporter des dispersions de positionnement relatif des tiges (T1-T2) et propre à absorber de l'énergie en cas de choc, et comprend une partie inférieure (PI) munie d'un logement additionnel (LA) communiquant avec les logements internes (LI1-LI2) et avec l'extérieur et logeant l'organe de verrouillage (OV) dans une position permettant son actionnement sur une face latérale (FL1).
Patent FR-3016629-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de carbonate de dimethyle
Inventor: MOULOUNGUI ZEPHIRIN
IPC: C07C69/96
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de carbonate de diméthyle à pression atmosphérique à partir de méthanol et d'urée, dans lequel : - on met du méthanol, en présence d'une composition catalytique, en contact avec un milieu uréique salin au moins partiellement liquide à une température, dite température de synthèse, supérieure à 140°C, ce par quoi des vapeurs réactionnelles sont produites ; - on condense les vapeurs réactionnelles et on récupère un condensant comprenant du carbonate de diméthyle ; caractérisé en ce qu'on utilise un milieu uréique salin comprenant au moins un sel inorganique choisi dans le groupe formé du chlorure de zinc (Zn) II, des chlorures d'étain (Sn) et du chlorure de fer (Fe) III. L'invention concerne aussi un procédé d'enrichissement et de purification de carbonate de diméthyle.
Patent FR-3016961-A1 (FR)
Title: Systeme de detection des positions du mobile de selection des vitesses
Inventor: CLARK DAVID
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-02-14
Abstract: L'invention concerne un système pour détecter des positions déterminées d'un mobile de sélection des vitesses d'une boîte de vitesses, ce mobile étant couplé en déplacement avec une platine apte à se déplacer relativement par rapport à un support fixe supporté par le mobile. Selon l'invention, le système comporte : - un capteur résistif (6) de détermination de la position de la platine par rapport au support, - et un capteur sans contact (7) de détermination de la position de la platine par rapport au support.
Patent FR-3007342-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: HEINRICH JURGEN
IPC: F21S8/10
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage comportant un corps d'éclairage plat avec deux surfaces latérales, une première surface latérale étant transparente et une deuxième surface latérale étant réalisée de manière à être partiellement réfléchissante, avec une troisième surface partiellement ou totalement réfléchissante, parallèle à la deuxième surface partiellement réfléchissante mais espacée de celle-ci, et comportant au moins un autre corps d'éclairage diffusant de la lumière dirigée vers la deuxième surface partiellement réfléchissante, laquelle est partiellement réfléchie par la deuxième surface partiellement réfléchissante avant d'être rétro-réfléchie dans la direction de la deuxième surface partiellement réfléchissante par la troisième surface partiellement ou totalement réfléchissante, et laquelle est partiellement transmise par la deuxième surface partiellement réfléchissante.
Patent FR-3023312-A1 (FR)
Title: Poutrelle pour la realisation d'un plancher
Inventor: RIBEROLLES PATRICE
IPC: E04C3/20
Filed: 2014-07-07
Abstract: Poutrelle 1 pour la réalisation d'un plancher comprenant : - un treillis 2 formé d'une barre supérieure 3c reliée à deux barres inférieures 3a, 3b par l'intermédiaire d'une armature 4, - une gaine 7 rigide dans laquelle sont disposées les barres inférieures 3a, 3b, laquelle gaine 7 est destinée à recevoir un produit de remplissage P pour enrober lesdites barres inférieures 3a, 3b, - au moins deux calles de liaison 5 insérées dans la gaine 7 et sur laquelle se fixent les barres inférieures 3a, 3b, caractérisée en ce que la calle de liaison 5 comprend une base 50 adaptée pour glisser sur le fond 72 de la gaine 7, laquelle base 50 est pourvue de deux encoches 51a, 51b dans lesquelles se glissent les barres inférieures 3a, 3b.
Patent FR-3024914-A1 (FR)
Inventor: LINK SEBASTIAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-08-18
Abstract: Procédé de génération des conceptions de schémas de bases de données relationnelles pour des applications de bases de données qui utilisent des données incertaines. Le procédé reçoit des données de conception d'entrée indicatives du schéma de relations et des dépendances fonctionnelles présentant un degré de certitude associé ou affecté à partir d'une échelle de degrés de certitude. Un algorithme de normalisation est appliqué au schéma de relations, ainsi qu'un ensemble de dépendances fonctionnelles qui est défini par une entrée de commande. Le procédé génére des données de conception de sortie comprenant des données indicatives des schémas de relations générés par l'algorithme de normalisation appliqué.
Patent FR-3027817-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte et de separation de l’eau et de l’air de ventilation d’un habitacle de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de collecte et de séparation de l'eau et de l'air de ventilation d'un habitacle de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant une première paroi (2) en matériau thermoplastique injecté et une deuxième paroi (3) en matériau d'absorption acoustique poreux conformé à chaud à base de fibres reliées entre elles par un liant, ladite première paroi étant liée à ladite deuxième paroi bordure contre bordure dans une zone de liaison (6), lesdites parois étant liées entre elles par surmoulage de ladite deuxième paroi par ladite première paroi, ledit matériau thermoplastique imprégnant au moins partiellement ledit matériau poreux dans ladite zone de liaison.
Patent FR-3027839-A1 (FR)
Title: Systeme de preformage de feuille plastique a moyens de plaquage actionnables sequentiellement
Inventor: BOISSON DAMIEN
IPC: B29C51/30
Filed: 2014-10-31
Abstract: - Système (1) pour préformer une feuille de matière plastique (MP), comprenant un premier élément (2) formant une empreinte de préformage, caractérisé en ce qu'il comporte : - un second élément (3) adapté à venir se positionner en vis-à-vis du premier élément (2) ; - un ensemble de moyens de plaquage (4), actionnables séquentiellement et portés par le second élément (3), pour appliquer localement une pression sur la feuille de matière plastique (MP), de façon à plaquer cette feuille (MP) contre le premier élément (2) ; - au moins un moyen d'actionnement séquentiel (5) des moyens de plaquage (4).
Patent FR-3014282-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un element chauffant dans une automobile
Inventor: CAROD DE ARRIBA XAVIER
IPC: H05B3/10
Filed: 2014-12-04
Abstract: Procédé, et dispositif associé, d'obtention d'un élément chauffant ayant des nanotubes de carbone, qui comprend la préparation d'une dissolution d'un matériau polymère, d'un dissolvant et d'un additif de carbone, l'application d'au moins une couche de ladite dissolution sur un substrat, la mise en place de moyens conducteurs sur ladite couche, le revêtement desdits moyens conducteurs avec des moyens de protection, le matériau du substrat ayant des propriétés similaires au matériau polymère de la dissolution. Ainsi, l'invention propose d'éliminer la couche intérieure chauffante composée de circuits métalliques en imprimant directement sur le support du miroir une couche avec des nanotubes qui permet d'obtenir un chauffage du miroir offrant des performances égales sans recourir audit composant. L'invention est également valable pour toutes les fonctions dans lesquelles on a besoin de chauffer par contact une surface ou un matériau polymère.