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Patent FR-3076307-B1 (FR)
Title: Construction equipee d'un local technique amovible et procede de remplacement du local technique dans une telle construction
Inventor: GARONI FIONA
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une construction (1) comportant au moins un logement individuel et équipée d'une toiture (4). Cette construction comporte une pièce (3) délimitée latéralement par des cloisons périphériques (31) et comportant un plancher (32), au-dessus de laquelle la toiture (4) comporte une partie amovible (5) ; un local technique préfabriqué (10) disposé de manière amovible dans cette pièce, ce local technique étant connecté de manière réversible à un réseau de distribution destiné à alimenter chaque logement individuel de la construction ; et des moyens de guidage (36, 106) du local technique en translation dans la pièce, entre le plancher et la toiture, ces moyens de guidage s'étendant jusqu'à la toiture.
Patent FR-3073375-B1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement et de blocage d'un mobilier, notamment d'une table
Inventor: BRILLAUD ARNAUD
IPC: A47B7/00
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de déplacement et de blocage d'un mobilier comprenant des moyens de déplacement, des moyens de blocage (22) et des moyens de manœuvre (24), caractérisé en ce que les moyens de manœuvre (24) sont mobiles suivant un plan horizontal et les moyens de blocage (22) sont mobiles suivant l'axe vertical.
Patent FR-3077755-B1 (FR)
Title: Dispositif de pivotement d'un objet de dimensions micrometriques ou submicrometriques
Inventor: OCTAVIAN POPA DAN
IPC: B82Y40/00
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pivotement (2) d'un objet (34) de dimensions micrométriques ou submicrométriques.     Selon l'invention, le dispositif de pivotement (2) comporte un moyen de préhension (4) d'un objet (34) de dimensions micrométriques ou submicrométriques, un moyen de translation (10) du moyen de préhension (4) entre une position distale et une position proximale, le long d'un axe de déplacement rectiligne, et un guide de pivotement (24) comprenant une face latérale en vis-à-vis du moyen de préhension (4), de sorte qu'une partie d'un objet saisi par le moyen de préhension (4) prenne appui contre la face latérale, lorsque le moyen de translation (10) déplace le moyen préhension en direction de sa position proximale, de manière à permettre le pivotement de l'objet au niveau du moyen de préhension (4).
Patent FR-3080412-B1 (FR)
Title: Eolienne flottante a turbines jumelles et a axe vertical
Inventor: BARRE STEPHANE
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne une éolienne flottante (10) comprenant une plateforme flottante (14) sur laquelle repose une turbomachine comprenant deux turbines (30) à axe vertical. Les turbines sont portées par un pylône médian vertical (20), monté rotatif par rapport à la plateforme flottante, et par des membres de liaison (41, 43) reliant et tenant à distance les arbres de rotation des turbines par rapport au pylône.     L'éolienne comprend :     - un dispositif de détection de la direction et du sens du vent et     - un dispositif (50) d'asservissement de commande active en lacet du pylône agissant sur l'arbre de pivotement du pylône, le dispositif d'asservissement étant agencé et configuré pour qu'en cas d'activation, celui-ci met en mouvement le pylône de façon à placer un plan (P2) contenant les axes de rotation (A, A') des première et deuxième turbines sensiblement perpendiculairement à la direction du vent.     Le domaine de l'invention est en particulier celui des éoliennes en milieu marin.
Patent FR-3082713-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un systeme de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique, et un dispositif de protection dudit systeme
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D40/10
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'ensemble comprend un système 12 de conditionnement et d'application d'un produit et un dispositif 14 de protection dudit système. Le dispositif 14 comprenant un étui 40 à l'intérieur duquel est monté de façon mobile axialement le système 12 entre une position de rangement et une position d'utilisation dans laquelle au moins un applicateur 16 s'étend en partie en saillie hors de l'étui. L'ensemble comprend un dispositif de libération 15 pourvu de moyens de blocage du système relativement à l'étui 40 dans la position de rangement, et d'un moyen d'actionnement 58 pour rendre inactifs les moyens de blocage, et un organe de précontrainte 46 élastique exerçant un effort axial sur le système. Le dispositif de libération 15 comprend en outre des moyens de retenue 66 dudit système relativement à l'étui 40 dans la position d'utilisation qui sont configurés pour s'opposer au déplacement dudit système vers la position de rangement.
Patent FR-3084940-B1 (FR)
Title: Interface de commande a retour haptique
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-08-09
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique (1), notamment pour véhicule automobile, destiné à prendre en compte une action d'un utilisateur en lui fournissant un retour haptique, comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (3), ledit module (3) comprenant : - un réservoir (5) contenant le fluide magnéto-rhéologique, - un élément rotatif (7) monté mobile sur le réservoir (5), ledit élément rotatif (7) étant en contact avec le fluide magnéto-rhéologique, - un élément de préhension (9) couplé à l'élément rotatif (7), - une unité d'application (11) d'un champ magnétique au fluide magnétorhéologique configurée pour modifier l'intensité du champ magnétique en fonction de la position angulaire de l'élément de préhension (9) pour générer un couple de freinage sur l'élément rotatif (7), dans laquelle l'interface (1) comprend au moins un élément élastique (13) disposé entre l'élément rotatif (7) et l'élément de préhension (9).
Patent FR-3086028-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple hybride desalignee
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple notamment pour véhicule automobile, comprenant Un module comportant o un élément d'entrée de couple (5),     ○ un élément de sortie de couple (6),     ○ un embrayage (8) de type humide accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple et de sortie de couple,     - un carter (3) de protection agencé pour envelopper, au moins partiellement, de préférence intégralement, le module, ledit carter étant destinée à recevoir un fluide de manière à ce qu'au moins l'un des éléments d'entrée et de sortie de couple baigne au moins partiellement dans ledit fluide lorsque ledit élément d'entrée ou de sortie de couple, est à l'arrêt et projette du fluide lors d'une rotation dudit élément autour d'un axe de rotation A, ledit carter comportant une canalisation d'alimentation du module apte à alimenter l'embrayage en fluide,     caractérisé en ce qu'il comporte en outre un collecteur (20) agencé dans le carter, ledit collecteur étant apte à collecter le fluide projeté dans le carter ; ledit collecteur (20) étant en communication avec une entrée (25) de la canalisation (26) d'alimentation du module (2) de manière à alimenter le module (2) avec le fluide collecté par le collecteur (20).
Patent FR-3092247-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des actifs antichute, des polymères épaississants, des tensioactifs non ioniques et des agents propulseurs, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: RICHET LAURENCE
IPC: A61Q7/02
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant des agents antichute des cheveux, des polysaccharides anioniques, des tensioactifs non ioniques et des agents propulseurs.  L’invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique des cheveux mettant en œuvre ladite composition, en particulier pour apporter du corps et du volume aux cheveux, tout en prévenant ou retardant la perte de densité capillaire et/ou la chute des cheveux.
Patent FR-3096190-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de chargement inductif d’un équipement d’utilisateur et dispositif de charge associé pour véhicule automobile
Inventor: FORTES MONTILLA AMAIA
IPC: H02J50/80
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de chargement inductif d’un équipement portable d’utilisateur (P) par un dispositif de charge (D’), le dit dispositif de charge (D’) comprenant une surface de réception (S) apte à recevoir l’équipement d’utilisateur (P), des bobines émettrices (B1, B2, B3, B4) et un guide de champ magnétique (F) apte à diriger un champ magnétique dans un plan parallèle à la surface de réception (S), l’invention consistant à ce que l’on équipe le dispositif de charge (D) d’au moins deux antennes magnétiques (A1, A2), adaptées à émettre chacune un champ magnétique et à recevoir chacune en partie le champ magnétique émis par l’autre antenne, le procédé comprenant les étapes suivantes Emission simultanée par les deux antennes présentant un premier déphasage en entrée (Δiφ) entre elles, Mesure d’au moins un paramètre (Vi1, Vi2, φir1, φir2) en sortie des antennes, Mémorisation du paramètre mesuré, Comparaison entre l’au moins paramètre, ainsi mesuré et une valeur prédéterminée (Vi1ref, V2iref, φ1iref, φ2iref), Répétition des étapes précédentes pour d’autres valeurs de déphasage (Δiφ), Contrôle du chargement en fonction des résultats de comparaison. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097235-B1 (FR)
Title: Procede selectif de preparation de sulfones par catalyse enzymatique
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C317/04
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé sélectif de préparation de sulfones à partir de sulfures par catalyse enzymatique, ainsi qu’une composition comprenant un sulfure symétrique, une enzyme oxydoréductase catalysant l’oxydation dudit sulfure symétrique en sulfone symétrique ; éventuellement au moins un cofacteur C de ladite enzyme E ; et un oxydant, permettant notamment de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3098247-B1 (FR)
Title: Trompe a jet pour turbomachine
Inventor: TESSIEREAU ANTONIN ETIENNE DIEGO
IPC: B22F3/105
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une trompe à jet (10) pour turbomachine comportant une partie principale (11) tubulaire présentant un axe (X) et délimitant un volume interne (28) débouchant à une première extrémité formant une entrée (12) et à une seconde extrémité formant une sortie (13), une buse (23) comportant une première partie (24) traversant radialement une paroi (14) de la partie principale (11), ladite première partie (24) comportant une première zone (24a) située radialement à l’extérieur de ladite paroi (14) et dudit volume interne (28), et une seconde zone (24b) située radialement à l’intérieur de ladite paroi (14) et dudit volume interne (28), la buse (23) comportant une seconde partie (25) s’étendant axialement depuis la seconde zone (24b) de la première partie (24) de la buse (23) et en direction de ladite sortie (13), ladite buse (23) comportant un canal (27) traversant lesdites première et seconde parties (24, 25) de la buse (23) et débouchant dans ledit volume interne (28) au niveau de l’extrémité libre (32) de la seconde partie (25) de la buse (23), caractérisée en ce que la partie principale (11) et la buse (23) sont réalisées de façon monobloc, la seconde zone (24b) comporte une surface (29a) tournée vers ladite entrée (12) et dont la ligne d’intersection (29b) avec le plan radial médian de la seconde zone (24b) forme un angle (α) ≤ 45°, de préférence compris entre 44° et 45° avec l’axe (X).     Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099072-B1 (FR)
Title: Mandrin de bridage précis et automatisable pour des tours d’usinages ou des palettes
Inventor: DEVANNE CHRISTOPHE
IPC: B23B31/107
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention est un dispositif permettant de fixer une pièce ou une palette (17) avec une grande précision de positionnement. Un centreur nommé tirette (15) fixé sur cette palette est engagé dans le dispositif qui l’emprisonne et le maintien serré à l’aide de billes (8) poussées par des ressorts (13). La précision est obtenue par l’addition de deux procédés, un contact simultané des cônes et des faces d’appui de la tirette (15) et palette 17) contre le dispositif avec son cône (14) et sa face, complété par des douilles ou pinces élastiques (11) qui viennent s’insérer dans les trous (16) de la palette (17). L’écartement de ces pinces élastiques (11) pour serrer dans les trous (16) se fait en même temps que le blocage de la tirette (15) par les billes (8). L’invention fonctionne selon le principe d’un serrage positif. Il est nécessaire d’effectuer une action, dans notre exemple une arrivée de fluide, pour déverrouiller le système, sinon le dispositif reste bridé et maintient la pièce ou palette (17), gage de sécurité. L’avantage de ce dispositif est d’avoir deux procédés de fixation qui maintiennent en permanence et qui permettent aussi d’augmenter la précision de posage.
Patent FR-3101552-B1 (FR)
Title: Couverture intumescente de protection au feu
Inventor: RAILLARD VINCENT
IPC: A62C2/06
Filed: 2019-10-03
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne une couverture de protection au feu (1) qui comporte une première couche (10) constituée d’un tissu d’un matériau résistant à la chaleur, notamment un tissu de verre ou un tissu à fibres méta-aramides et une deuxième couche (11) constituée d’un matériau intumescent comme un silicone ou autre matériau intumescent acrylique, époxy ou PVC, ledit matériau intumescent contenant des charges graphites et/ou silicates et un dispositif de protection au feu de chemins de câbles utilisant une ou plusieurs desdites couvertures.  Figure 1
Patent FR-3101715-B1 (FR)
Title: Procédé et système multimodal d’identification d’objets
Inventor: LEGER ANTOINE
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé et système multimodal d’identification d’objets La présente invention a pour objet un procédé d’identification d’objets (1) basé sur un algorithme d’apprentissage automatique comportant une phase d’initialisation (P1) au cours de laquelle, au moins une base de donnée d’images d’objets annotées ou annotées et segmentées est créée de sorte à former une base de donnée d’images d’entraînement (B1) , une phase d’entraînement (P2) au cours de laquelle l’algorithme s’entraîne à l’identification d’objets sur ladite base de donnée d’images d’entraînement (B1) et une phase de déploiement (P3) permettant d’associer un objet à sa classe (13) en capturant une image dudit objet à identifier (11) et en analysant ladite image (11), ledit procédé (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes de: - Création d’au moins une base de données de masses (B2) associant chaque classe à la masse moyenne des objets de cette classe, - Attribution d’une probabilité d’appartenance dudit objet à chaque classe par la fonction exponentielle normalisée, - Utilisation d’une fonction de suppression des non maxima pour supprimer les classes dont les probabilités sont inférieures à un seuil X prédéfini, - Analyse des classes restantes et proposition d’un résultat ;
Patent FR-3101823-B1 (FR)
Title: Procede de freinage dissipatif et recuperatif d'un vehicule a moteur
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60L7/00
Filed: 2019-10-09
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de freinage pour un véhicule (1) doté, d’une chaîne (3) de traction comprenant une machine (8) électrique apte à entraîner les roues (2) et à leurs appliquer un couple de freinage, un système (15) de freinage hydraulique apte à appliquer un couple de freinage aux roues (2), et une pédale (20) de frein pour engendrer un couple de freinage lorsqu'elle est actionnée, caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes :- envoi d’une consigne de freinage (CF) par actionnement de la pédale (20) de frein, - vérification d’au moins un paramètre de rodage déterminé (X) par comparaison avec une valeur seuil (X0)- application d’une loi de commande de freinage mixte (LFM) ou d’une loi de commande de freinage dissipatif (LFD), selon que le paramètre de rodage déterminé (X) est supérieur ou inférieur à la valeur seuil (X0).  Figure 1
Patent FR-3105832-B1 (FR)
Title: Procédé de recalibration d’un nez électronique
Inventor: HERRIER CYRIL
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-12-30
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de recalibration d’un nez électronique (1) comportant les étapes suivantes :                                   injections successives, dans une chambre de mesure (21), de gaz de référence ne contenant pas de composés cibles et présentant différentes valeurs d’humidité relative (ϕ) ;                  détermination, au cours de chaque injection, d’un signal de mesure (Sk(ti)), puis détermination, pour chaque gaz de référence, d’une valeur de référence (                     ) représentative du signal de mesure (Sk(ti)) déterminé, associée à l’humidité relative (ϕ) du gaz de référence présent ;                 détermination d’une deuxième fonction de correction (fk ref1, hk ref1) à partir des valeurs de référence (                     ) déterminées et des valeurs d’humidité relative (ϕ) prédéterminées, la deuxième fonction de correction (fk ref1, hk ref1) étant ensuite enregistrée dans une unité de traitement (30) en remplacement d’une première fonction de correction (fk ref0, hk ref0).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 7A
Patent FR-3107616-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’energie electrique, vehicule comprenant un dispositif de stockage d’energie electrique
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H01M50/463
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de stockage d’énergie électrique (1) comprenant :   - un support (2),  - un élément (3) de stockage d’énergie électrique,   - une plaque d’échange thermique (4) par conduction avec l’élément (3) de stockage d’énergie électrique, et positionnée entre le support (2) et l’élément (3) de stockage d’énergie électrique,   - une butée (5 ; 8 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14) comprenant une première surface (11) en contact contre l’élément (3) et une deuxième surface (12) en contact contre la plaque d’échange thermique (4),  cette butée (5 ; 8 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14) comprenant une troisième surface (13) en contact contre le support (2), la deuxième surface (12) étant en appui sur une face de la plaque d’échange thermique (4) qui est en regard du support (2).
Patent FR-3110353-B1 (FR)
Title: Dispositif de soutien et/ou de recouvrement de la poitrine, et Kit pour dispositif de soutien et/ou de recouvrement de la poitrine.
Inventor: PELLICER CAROLINE
IPC: A41C3/14
Filed: 2020-05-22
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de soutien et/ou de recouvrement (10) de la poitrine comprenant au moins un bonnet (30) comprenant un logement (37) recevant une coque (50) en mousse thermoformée ayant des première et seconde surfaces externes opposées et des perforations traversantes débouchant sur les première et seconde surfaces externes. La mousse de la coque (50) est une mousse à cellules fermées.   Figure pour l’abrégé : fig.4
Patent FR-3111855-B1 (FR)
Title: Ensemble de rangement pour véhicule
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60N3/10
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-10-21
Abstract: Ensemble de rangement pour véhicule La présente invention concerne un ensemble de rangement (10) pour véhicule, l’ensemble (10) comprenant :  - un dispositif nomade (12) comprenant une paroi latérale (20),  - un support (14) définissant un logement (18) recevant le dispositif nomade (12) de manière amovible.  La paroi latérale (20) du dispositif nomade (12) comprend une première rainure circonférentielle (26). Le support (14) comprend un ergot de blocage (34) et un élément de blocage (36), l’ergot de blocage (34) étant déplaçable de manière réversible entre une position de blocage et une position de déblocage.  L’ensemble de rangement (10) est configurable de manière réversible entre une configuration de blocage dans laquelle l’ergot de blocage (34) est dans la position de blocage et l’élément de blocage (36) coopère avec la première rainure circonférentielle (26), et une configuration de déblocage dans laquelle l’ergot de blocage (34) est dans la position de déblocage et l’élément de blocage (36) est à l’écart de la première rainure circonférentielle (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112166-B1 (FR)
Title: Moyen de détection et procédé de détection d'une saturation d'un décanteur d'huile d'un groupe motopropulseur
Inventor: LUERE VINCENT
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-08-12
Abstract: Moyen de détection et procédé de détection d'une saturation d'un décanteur d'huile d'un groupe motopropulseur Groupe motopropulseur (2) comprenant un moteur à combustion (3), un système d'admission (12) d'air et un décanteur d'huile (4), le moteur à combustion comprenant un carter (18) destiné à recevoir des gaz de blow-by, le décanteur d'huile comprenant une entrée (19) de gaz de blow-by, une sortie (20) d'huile condensée et une sortie (21) d'air reliée au système d'admission (12) d'air, caractérisé en ce que le groupe motopropulseur comprend un moyen de détection d'une saturation du décanteur d'huile, ledit moyen de détection comprenant un capteur de pression (26) agencé pour mesurer une pression dans ledit carter (18).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115553-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de serrure a reglage de position, et ensemble comprenant le dispositif et la serrure
Inventor: DAROWNY FABRICE
IPC: E05B83/00
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif (1) de fixation d’une serrure pour véhicule automobile comportant un support (2) comportant une partie interface (21) comprenant des trous de passage, remarquable en ce qu’il comprend une platine (3) disposée sur une première face de la partie interface (21), un moyen de maintien (31, 24) de la platine (21) au support (2) apte à permettre un déplacement de réglage de ladite platine (3) par rapport à la partie interface (21) au moins dans une directions parallèle au plan (P), la platine (3) comprenant un moyen de fixation (4) destinées à fixer la serrure (5) au dispositif de fixation en traversant les trous de passage (23).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109614-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de graisse pour roulements
Inventor: MORERO LUCA
IPC: F16C19/22
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une unité formant roulement (10) pourvue d’une bague radialement extérieure (11) comportant une rainure d’assemblage (18), de deux bagues radialement intérieures (12, 13), de deux séries de corps roulants (16) interposées entre la bague radialement extérieure (11) et les bagues radialement intérieures (12, 13) et définissant entre elles un premier réservoir de graisse interne (25), la rainure (18) se trouvant dans une position axialement intermédiaire par rapport aux deux bagues radialement intérieures (12, 13), et d’un dispositif de distribution de graisse (40) placé à l’intérieur de la rainure (18) de la bague radialement extérieure (11) et étant quant à lui pourvu d’un second réservoir de graisse (31) formé à l’intérieur de la bague radialement extérieure (11) et communiquant avec le premier réservoir (25) par le biais de la rainure (18), et d’une paroi de retenue perméable (32) placée à l’intérieur de la rainure (18) de façon à retenir la graisse à l’intérieur du second réservoir (31) et à lui permettre de s’écouler hors de celui-ci en direction du premier réservoir (25) lors du fonctionnement de l’unité formant roulement (10), pour la distribuer ainsi d’une manière contrôlée.  Figure 1