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Patent FR-3046527-B1 (FR)
Title: Procede continu, et systeme pour la pasteurisation ou la sterilisation de denrees alimentaires dans un conteneur rigide suivie de sa fermeture sous vide profond par injection de vapeur rotative
Inventor: LARROCHE JEAN
IPC: B65B31/02
Filed: 2016-01-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention est du domaine de l'emballage sous vide de denrées alimentaires. Elle a pour objet une méthode, un système de dispositifs pour la stérilisation ou la pasteurisation en continu des denrées contenues dans des conteneurs rigides spécifiques, suivie de la fermeture sous vide profond en continu des dits conteneurs, mise sous vide obtenue par injection rotative de vapeur entre les couvercles et les récipients suivie d'une fermeture des conteneurs et d'une douche froide amenant la condensation de la vapeur à l'intérieur du conteneur et par voie de conséquence un vide profond, pour une conservation sous vide profond durable des aliments dans des conditions de qualité organoleptique et nutritive exceptionnelles, grâce à une réduction drastique des temps de refroidissement des conteneurs après stérilisation ou pasteurisation, réduction de temps obtenue par une ébullition sous vide à basse température, ébullition distribuée de manière homogène dans l'intégralité du conteneur. Elle est particulièrement adaptée aux produits pâteux ou liquides ou en morceaux inclus dans un appareil liquide ou pâteux. Elle impose l'usage d'un conteneur exceptionnellement rigide, prévu pour être fermé sous vide profond et dont la fermeture s'effectue par un couvercle exempt de moyen d'accrochage et pourvu d'un joint élastique, couvercle maintenu uniquement par le vide et dont l'ouverture peut s'effectuer par un système de casse vide.
Patent FR-3031491-B1 (FR)
Title: Structure de section inferieure de vehicule
Inventor: ITO KEITA
IPC: B62D21/16
Filed: 2016-01-13
Granted: 2020-03-06
Abstract: Une structure de section inférieure de véhicule comportant un tunnel de plancher (14) qui s'étend le long d'une direction avant-arrière de véhicule sensiblement au niveau d'un centre dans le sens de la largeur de véhicule d'un panneau de plancher (12) ; des sections saillantes (26) qui sont fixées sur le panneau de plancher (12), qui s'étendent le long de la direction avant-arrière de véhicule ou de la direction de largeur de véhicule, et qui dépassent vers le côté inférieur de véhicule ; une bande de réservoir (24) fixée sur les sections saillantes (26) ; un réservoir (20) qui est retenu par une bande de réservoir (24) dans un état dans lequel une partie supérieure du réservoir (20) est logée à l'intérieur du tunnel de plancher (14) ; et des premières sections d'amortissement (46) qui sont prévues entre les sections saillantes respectives (26) et une partie inférieure du réservoir (20), et chacune de celles-ci est configurée pour atténuer une force d'impact agissant sur le réservoir (20) depuis l'une quelconque des sections saillantes (26) qui est déplacée dans la direction de largeur de véhicule du fait d'une charge de collision depuis une direction latérale de véhicule.
Patent FR-3047252-B1 (FR)
Title: Procede de production de pigments
Inventor: PRADELLES REMI
IPC: C12R1/89
Filed: 2016-01-29
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de pigments par des cellules capables de photosynthèse, selon lequel on cultive lesdites cellules dans des conditions appropriées à leur développement, pour obtenir une biomasse, le procédé comprenant une étape de surproduction desdits pigments selon laquelle on applique auxdites cellules une puissance lumineuse normalisée par rapport à la biomasse sèche, prédéterminée, ladite puissance lumineuse, exprimée en µmoles de photons par gramme de ladite biomasse sèche et par seconde, étant d'au moins 2 µmoles.g -1.s-1 et d'au plus 200 µmoles.g -1.s-1.
Patent FR-3047189-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece frittee obtenue par mise en forme d'une poudre
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: B22F3/10
Filed: 2016-02-02
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce frittée obtenue à partir d'une poudre d'un métal, d'un alliage métallique ou d'une céramique ou d'un mélange de plusieurs poudres, le procédé comportant les étapes suivantes : la préparation d'une composition comprenant au moins un liant et une poudre d'un métal, d'un alliage métallique ou d'une céramique (étape E1) ou un mélange de plusieurs poudres, la mise en forme de la composition de manière à obtenir une préforme de la pièce à fabriquer (étape E2), le placement de la préforme (étape E3) sur des moyens de maintien situés dans une première chambre d'un dispositif de déliantage par solvant afin de réaliser un déliantage par solvant (étape E4) de la préforme, et le frittage de la préforme (étape E6).
Patent FR-3047682-B1 (FR)
Title: Robot mobile d'assistance comprenant au moins un systeme d'appui
Inventor: DUPOURQUE VINCENT
IPC: B25J5/00
Filed: 2016-02-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention a pour objet un robot mobile comprenant une base mobile (12) surmontée d'un tronc (14), ladite base mobile (12) comprenant au moins trois roues (16, 16') disposées aux sommets d'un polygone de contact au sol, caractérisé en ce que le robot (10) comprend au moins un système d'appui préhensible (20, 22) et un système anti-basculement configuré pour éviter le basculement du robot (10) lorsqu'une personne prend appui sur le système d'appui préhensible (20, 22).
Patent FR-3051304-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission sans fil de donnees
Inventor: LACOUR FREDERIC
IPC: G02B6/24
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de transmission sans fil de données, le système (10) comprenant : - au moins un émetteur (20) configuré pour émettre un signal optique dans au moins une bande de longueurs d'onde prédéterminée, le signal optique transportant des données à transmettre, - au moins un récepteur (22) configuré pour recevoir un signal optique au moins dans la bande de longueurs d'onde prédéterminée, l'un parmi l'émetteur (20) et le récepteur (22) étant un élément fixe et l'autre parmi l'émetteur (20) et le récepteur (22) étant un élément mobile en rotation par rapport à l'élément fixe.
Patent FR-3054600-B1 (FR)
Title: Procede de protection d’un catalyseur de traitement des rejets d’ammoniac dans une ligne d’echappement
Inventor: GUESLIN BLANDINE
IPC: F01N9/00
Filed: 2016-08-01
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de protection d'un catalyseur de traitement (2) des rejets d'ammoniac dans une ligne (8) d'échappement d'un moteur thermique d'un véhicule automobile pour une évacuation des gaz d'échappement issus d'une combustion dans le moteur thermique hors du véhicule automobile, les rejets d'ammoniac provenant d'au moins un système de réduction (3) catalytique sélective présent dans la ligne (8) d'échappement. Les gaz d'échappement parcourant la ligne (8) d'échappement s'évacuent en dérivation du catalyseur de traitement (2) des rejets d'ammoniac au moins temporairement tant que le véhicule automobile est dans une phase de début de vie définie par au moins une valeur seuil non encore atteinte relative à un paramètre de fonctionnement du véhicule ou de la ligne (8) d'échappement.
Patent FR-3054837-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de polyurethanes silyles et composition de polyurethanes silyles
Inventor: LAFERTE OLIVIER
IPC: C09D175/04
Filed: 2016-08-08
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention propose un procédé de synthèse de polyuréthanes silylés comprenant trois étapes séquentielles, une étape (i) de préparation de polyuréthane terminé NCO, une étape (ii) de greffage partiel des fonctions NCO par des fonctions silanes et une étape (iii) de greffage total des fonctions NCO résiduelles par des fonctions réagissant avec les fonctions NCO à l'ai de de composés polyfonctionnels. La présente invention propose également une composition de polyuréthanes silylés susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'invention, une composition adhésive comprenant ladite composition de polyuréthanes silylés et un article auto-adhésif obtenu à partir de la composition adhésive selon l'invention.
Patent FR-3044126-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour creer automatiquement des cas de tests a base d'exigences liees a un logiciel critique
Inventor: LI MENG
IPC: G06F11/36
Filed: 2016-11-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un procédé pour générer automatiquement des cas de tests à base d'exigences comporte la construction (205) dans un outil de mise au point à base de modèles, d'un modèle d'architecture logicielle dérivé automatiquement d'informations architecturales d'un modèle de conception logicielle, l'attribution (210) de modèles d'exigences à des blocs/opérateurs du modèle d'architecture logicielle, et la création (215), à partir de l'architecture logicielle, de cas de tests à base d'exigences au niveau composants.
Patent FR-3060220-B1 (FR)
Title: Element de connexion electrique, borne de connexion electrique comprenant un tel element et appareillage electrique associe
Inventor: BARDOT FRANCOIS
IPC: H01R24/28
Filed: 2016-12-14
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion électrique (1) comprenant une première pièce (5) et une deuxième pièce (6). La première pièce comporte une partie principale (51) en forme de plaque et une partie secondaire (52) agencée de manière à définir au moins en partie avec la deuxième pièce (6) une fente (11) d'insertion d'un fil électrique (2) suivant un axe d'engagement. La deuxième pièce (6) comporte au moins une partie principale (61) en forme de plaque assemblée à la partie principale (51) de la première pièce (5) en étant plaquée contre la partie principale (51) de la première pièce (5) et en laissant libre la partie secondaire (52) de la première pièce (5). Une borne de connexion électrique comprenant un tel élément et un appareillage électrique associé sont également proposés.
Patent FR-3070008-B1 (FR)
Title: Gamme d’implants rotuliens pour prothese de genou
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61F2/64
Filed: 2017-08-11
Granted: 2019-08-23
Abstract: La gamme d'implants rotuliens comprend des implants rotuliens (2) de différentes tailles, chaque implant rotulien (2) comportant une portion de base comprenant une surface d'appui configurée pour prendre appui contre une rotule préalablement réséquée, et un bord périphérique (5) comprenant une portion de bord latérale (5.1) et une portion de bord médiale (5.2); un plot d'ancrage s'étendant à partir de la surface d'appui respective et destiné à être ancré dans la rotule préalablement réséquée ; et une portion d'articulation (8) opposée à la surface d'appui respective et destinée à coopérer avec un composant fémoral prothétique ou un fémur, la portion d'articulation (8) de chaque implant rotulien (2) ayant une forme générale de dôme et comprenant un sommet (14) qui est décalé par rapport au centre (C) de la portion de base respective d'une distance d'excentration (D). La distance d'excentration (D) des différents implants rotuliens (2) appartenant à la gamme varie de manière croissante en fonction de l'augmentation de la taille des implants rotuliens (2).
Patent FR-3070592-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a l'administration d'oxygene a un patient traite par oxygenotherapie
Inventor: AMORY MARIE
IPC: A61B5/145
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à l'administration d'oxygène à un patient comprenant des moyens de mesure de SpO2 (1) conçus pour mesurer au moins une valeur de saturation d'oxygène (SpO2) d'un patient; des moyens de mémorisation (4) conçus pour mémoriser une pluralité de protocoles (xx) d'administration d'oxygène ; des moyens d'affichage de données (5) conçus pour afficher des données, et des moyens de traitement de données (3) configurés pour comparer ladite au moins une valeur de saturation d'oxygène (SpO2) à au moins une valeur de saturation d'oxygène (SpO2) cible désirée, ensuite retrouver un protocole d'administration d'oxygène donné parmi la pluralité de protocoles (xx) d'administration d'oxygène enregistrés en fonction du résultat de la comparaison opérée ; et enfin transmettre ledit protocole d'administration d'oxygène donné à aux moyens d'affichage (5) de données pour leur permettre d'afficher le protocole d'administration d'oxygène donné.
Patent FR-3071871-B1 (FR)
Title: Procede de reduction catalytique selective avec desorption d'ammoniac a partir d'une cartouche dans une ligne d'echappement
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réduction catalytique sélective fonctionnant par désorption d'ammoniac à partir d'au moins une cartouche (7) de stockage dans une ligne (10) d'échappement en sortie de moteur (1) thermique de véhicule automobile, ladite au moins une cartouche (7) étant disposée dans au moins une branche en dérivation (6) d'une conduite principale (6a) de la ligne (10) d'échappement. Il est effectué une régulation d'un débit d'écoulement des gaz d'échappement dans ladite au moins une branche en dérivation (6) fonction de la température des gaz d'échappement mesurée ou estimée dans ladite au moins une branche afin que ladite au moins une cartouche (7) soit portée à une température suffisante pour désorber une quantité d'ammoniac nécessaire pour une réduction des oxydes d'azote présents dans les gaz d'échappement.
Patent FR-3073761-B1 (FR)
Title: Outillage ameliore pour la fabrication additive
Inventor: POUZET SEBASTIEN YOHANN
IPC: B22F3/00
Filed: 2017-11-17
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention se rapporte à un outillage (100) pour la fabrication additive d'une pièce par dépôt de poudre, l'outillage comprenant une buse (10) d'éjection de poudre présentant un premier passage (26) destiné à être traversé par la poudre (2) à déposer, ainsi qu'un dispositif émetteur d'ultrasons (40) associé à la buse (10) pour la faire vibrer et éviter le colmatage du premier passage (26).
Patent FR-3076252-B1 (FR)
Title: Dispositif de personnalisation de document d'identite pour imprimante et imprimante le comprenant
Inventor: MIANA AURELIEN
IPC: B42D25/40
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de personnalisation de document d'identité (104) comprenant : une interface d'émission-réception de données (340) configurée pour recevoir des données de personnalisation concernant un document d'identité ; un module de structuration de données (331) configuré pour structurer les données de personnalisation reçues ; un module de génération de signature numérique (332) configuré pour signer numériquement les données de personnalisation structurées ; et un module d'encodage (333) configuré pour coder les données de personnalisation structurées signées sous au moins une forme parmi un texte, un code graphique, un code magnétique et un code électronique ; le dispositif (104) comprenant en outre une clé de sécurité matérielle (370) amovible configurée pour stocker des données sensibles de configuration du dispositif de personnalisation (104) ; le dispositif (104) étant intégré dans une imprimante ou relié à une imprimante.
Patent FR-3057005-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien amovible d'un premier element horizontal sur un second element vertical
Inventor: CHAUD FRANCIS
IPC: E04G21/18
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de maintien (1) pour solidariser l'un contre l'autre, et de manière provisoire, un premier élément longiligne rigide, destiné à être disposé horizontalement, tel qu'une planche, contre un second élément longiligne rigide destiné à être vertical, tel qu'un piquet, le dispositif comportant des moyens d'accrochage (4, 5), et des moyens de blocage (6), caractérisé en ce que les moyens de blocage (6) sont des moyens élastiques.
Patent FR-3079821-B1 (FR)
Title: Systeme de tractage d'un aeronef comprenant un dispositif ameliore de commande de direction de l'aeronef
Inventor: GULLI CHRISTIAN
IPC: B64F1/00
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-05-08
Abstract: Afin d'éviter l'intervention d'un opérateur sur un dispositif de commande de direction (18) équipant un système de tractage (4) d'aéronef, ce système comprend : - une première élingue de traction (10a) comprenant une extrémité avant (12a) raccordée à un véhicule tracteur (2), ainsi qu'une extrémité arrière (13a) raccordée à un premier train principal d'atterrissage (8a) ; - une seconde élingue de traction (10b) comprenant une extrémité avant (12b) raccordée au véhicule, ainsi qu'une extrémité arrière (13b) raccordée à un second train principal d'atterrissage (8b) ; et - le dispositif de commande de direction (18) raccordé à un train d'atterrissage avant (6), et agencé entre les première et seconde élingues, ce dispositif comportant un moyen latéral de commande de direction (24) présentant une première extrémité latérale (30a) montée sur la première élingue (10a), ainsi qu'une seconde extrémité latérale (30b) montée sur la seconde élingue (10b).
Patent FR-3081114-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’une plaque sur une piece de tolerie
Inventor: DANIEAU REGIS
IPC: B23Q7/04
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement (1) d'une plaque (3) sur une pièce de tôlerie (2). Le dispositif de positionnement (1) comprend un dispositif de préhension (10) de la plaque (3). Le dispositif de positionnement (1) comprend un pied (1a) portant un plateau de chargement (4) qui est équipé du dispositif de préhension (10), d'une réserve (8) de plaques (3) et de cales (5a, 5b, 5c) de maintien de la pièce de tôlerie (2).
Patent FR-3082274-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: MARHEM MATHIEU
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-06-06
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve (1) fixée sur une paroi porteuse (3), dans laquelle la barrière isolante secondaire comporte une pluralité de rangées secondaires (A, B, C) parallèles à une première direction et juxtaposées dans une deuxième direction perpendiculaire à la première direction selon un motif répété. La membrane étanche secondaire comporte une pluralité de virures (21) parallèles à la première direction, la dimension du motif répété des rangées secondaires (A, B, C) est un multiple entier de la dimension d'une virure (21) dans la deuxième direction. La barrière isolante primaire (5) comporte une pluralité de rangées primaires parallèles à la première direction, et la membrane étanche primaire présente des premières ondulations (56) parallèles à la première direction et espacées d'un premier espacement régulier (58), dans laquelle la dimension du motif répété des rangées primaires est un multiple entier dudit premier espacement régulier (58).
Patent FR-3088323-B1 (FR)
Title: Derives de cyclam immobilises sur support solide et leurs utilisations pour la catalyse et/ou pour la detection d'ions
Inventor: LE POUL NICOLAS
IPC: C07D257/02
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention a pour objet un produit caractérisé en ce qu'il présente la structure de formule générale (I) suivante :     dans laquelle R1, R2, R3, R4, Mn+, « Support solide », la liaison « ~~~~ » et la liaison « ? » entre le carbone du groupement C6H4 et le support solide, sont tels que définis à la revendication 1.     L'invention a également pour objet l'utilisation dudit produit de formule générale (I) pour la catalyse, et plus particulièrement l'électrocatalyse, et/ou pour la détection d'ions.
Patent FR-3088819-B1 (FR)
Title: Conduit d’aspirateur pour aspirateur balai équipé d’un fil électrique
Inventor: DE SWARTE PAUL
IPC: H02G11/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-01-08
Abstract: Le conduit d’aspirateur (5) comprend une première partie rigide (8) et une deuxième partie rigide (9) ; un dispositif d’articulation (11) reliant les première et deuxième parties rigides (8, 9) entre elles, le dispositif d’articulation (11) comportant un axe de pivotement (A) et étant configuré pour permettre un pivotement de la première partie rigide (8) par rapport à la deuxième partie rigide (9) autour de l’axe de pivotement (A) ; et au moins un fil électrique (24) comportant une première partie de fil (24.1) fixée à la première partie rigide (8), une deuxième partie de fil (24.2) fixée à la deuxième partie rigide (9), et une partie intermédiaire (24.3) qui est située entre les première et deuxième parties de fil (24.1, 24.2) et qui forme une boucle autour de l’axe de pivotement (A). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3091378-B1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance biometrique d’une personne
Inventor: POUET MARINA
IPC: G06F21/32
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de reconnaissance biométrique d’une personne à partir d’une empreinte d’au moins une phalange distale d’un doigt de ladite personne. Le dispositif comprend une surface supérieure de support non plane sur laquelle au moins les phalanges distale et intermédiaire du doigt sont destinées à être appliquées, et un capteur d’empreinte agencé pour capturer une image au moins de la phalange distale du doigt reposant sur la surface supérieure de support, ladite surface supérieure de support ayant un profil présentant dans un premier plan antéropostérieur du doigt une portion de courbe convexe au voisinage de la phalange intermédiaire.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3093240-B1 (FR)
Title: Antenne Large Bande, notamment pour système d’imagerie à microondes.
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: H01Q1/38
Filed: 2019-02-21
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne une structure d’antenne intégrée dans un circuit imprimé (10) comprenant deux couches de diélectrique (52, 56), ayant la même constante diélectrique mais des épaisseurs différentes, un élément rayonnant balancé à spirale (60) sur la première surface (51) de la première couche diélectrique (52) et une alimentation de l’antenne équilibrée par une ligne bifilaire équilibrée (70) ayant la même impédance que l’antenne équilibrée,caractérisée par le fait que la ligne bifilaire équilibrée (70) interconnecte l’antenne à spirale équilibrée (60) à un couple de lignes de transmission à microbande (80), positionnées sur la deuxième surface (57) de la deuxième couche (56), où chaque ligne à microbande (80) est adaptée pour présenter une impédance égale à la moitié de l’impédance de la ligne de transmission bifilaire (70) et par le fait que en correspondance de la ligne équilibrée à microbandes (80), sur la première surface (55) de la deuxième couche (56), correspondant à la deuxième surface (53) de la première couche (52), est positionnée une zone de masse (85) qui détermine, en fonction de l’épaisseur de la deuxième couche de diélectrique (56) et de la distance entre le microbandes (80), l’impédance de transmission de la ligne équilibrée à microbandes.  Figure pour abrégé : Fig. 8
Patent FR-3093634-B1 (FR)
Title: Bougie d’intubation
Inventor: LUCCHINA PASCAL
IPC: A61M25/09
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: Bougie d’intubation L’invention a pour objet une bougie 10 d’intubation comprenant un corps 11 et une partie distale 12 formée par au moins trois segments 121, 122, 123 élastomères de souplesse croissante depuis une extrémité de ladite partie distale 12 solidaire du corps 11 jusqu’à une extrémité libre de cette partie distale 12 destinée à pénétrer les voies aériennes supérieures d’un patient. Ces segments sont de préférence articulés entre eux. Une gaine 200 entourant les segments 121, 122, 123 et une boule terminale 210 complètent avantageusement cette partie distale 12.     L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’une telle bougie 10 d’intubation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4