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Patent FR-3057382-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'un terminal de paiement electronique mobile en terminal de paiement electronique fixe
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: G07F7/08
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un système de conversion d'un terminal de paiement électronique (20) mobile en terminal de paiement électronique (20) fixe, comprenant les éléments suivants : • deux éléments support (10) comprenant des premiers moyens d'accrochage (101) et des premiers moyens de verrouillage réversible (102), les éléments support étant configurés pour recevoir le terminal (20) ou une base de chargement (30) du terminal (20) et pour être solidarisés à la base de chargement (30) ou à un socle fixe (40) ; • une trappe inférieure (11) destinée à être fixée sous le terminal (20) et comprenant des deuxièmes moyens d'accrochage (111) configurés pour coopérer avec les premiers moyens d'accrochage (101) d'un élément support (10), et des deuxièmes moyens de verrouillage réversible (112) configurés pour coopérer avec les premiers moyens de verrouillage réversible (102) d'un élément support (10).
Patent FR-3058612-A1 (FR)
Title: Dispositif d'abreuvoir metallique
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K7/00
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'abreuvoir métallique 1, comprenant un fond 2 en tôle rapporté en fixation étanche sur le chant inférieur 4 d'une une paroi périphérique 3 également en tôle. Tout particulièrement, il comprend un cerceau 5 formé d'un tube cintré rapporté en fixation au niveau du chant supérieur 6 de ladite paroi périphérique 3.
Patent FR-3059475-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique pour un chassis inferieur d'un boitier de batterie
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: H01M10/6568
Filed: 2016-11-29
Abstract: Un dispositif d'échange thermique (DE) équipe une batterie (BA) comprenant un boîtier (BT) comportant un châssis inférieur (CH) ayant une forme générale définie par au moins deux zones planes (ZP1, ZP3), sur chacune desquelles est placé au moins un module (MC1, MC3) de stockage d'énergie électrique, et par des zones de transition (ZC2), assurant la transition entre ces zones planes (ZP1, ZP3). Ce dispositif (DE) comprend au moins un échangeur thermique (ET1) comportant des plaques d'échange thermique supérieure (P11) et inférieure (P21) épousant la forme générale d'au moins une partie de ce châssis inférieur (CH) au niveau des zones planes et conformées de manière à définir ensemble un circuit interne comportant au moins une première entrée alimentée en fluide caloporteur et une première sortie évacuant le fluide caloporteur après qu'il ait circulé en échangeant des calories avec les modules (MC1, MC3) sous les zones planes (ZP1, ZP3).
Patent FR-3060863-A1 (FR)
Title: Gestion de temperature de batterie
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01M50/293
Filed: 2016-12-15
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif de gestion de température d'une batterie électrique. La batterie électrique comprend une première cellule (CEL1) et une deuxième cellule (CEL2). Le dispositif comprend un module (WAF). Ce module comporte une enveloppe conductrice thermiquement. Le module contient un matériau à changement de phase. Le module est agencé pour être placé entre la première cellule et la deuxième cellule et pour être en contact thermique avec la première cellule et avec la deuxième cellule. Le dispositif comprend un passage d'air de part et d'autre du module, de façon à permettre une circulation d'air entre la première cellule et le module ainsi qu'une circulation d'air entre la deuxième cellule et le module.
Patent FR-3063226-A1 (FR)
Title: Formulation pharmaceutique pour l'administration par voie bucco-gingivale de paracetamol
Inventor: GOUPIL ERIC
IPC: A61P29/02
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention a trait à une formulation pharmaceutique pour l'administration par voie bucco-gingivale de paracétamol consistant en une solution hydro-alcoolique comprenant du paracétamol dissous, caractérisée en ce que : ▪ la masse de paracétamol est comprise entre 95 mg et 190 mg, ▪ le volume de ladite solution hydro-alcoolique est compris entre 1,0 mL et 2,0 mL ▪ le degré d'alcool de ladite solution hydro-alcoolique est compris entre 48,5° et 52,5°, et la concentration en paracétamol dans ladite solution hydro-alcoolique est comprise entre 85 mg/mL et 110 mg/mL. La présente invention concerne également ladite formulation pharmaceutique pour son utilisation pour accélérer le passage de la barrière hémato-encéphalique par le paracétamol, et pour son utilisation comme médicament, notamment pour le traitement symptomatique des douleurs ou des états fébriles.
Patent FR-3053303-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention motorise
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B1/08
Filed: 2017-06-16
Abstract: Chariot de manutention de type diable ayant un châssis avec un dossier (40) et en partie basse, une pelle (41) ainsi que deux roues (71). Le chariot comporte un groupe moteur (60) installé sur le châssis (10) et ayant un moteur électrique (61) relié à une transmission à différentiel (62), à deux axes de sortie (621) latéraux et deux modules à chenille (50) reliés chacun à un axe (521) du groupe moteur et montés pivotants autour de cet axe de manière indépendante entre une position alignée sur le châssis et une position déployée.
Patent FR-3069105-A1 (FR)
Title: Detection d'objets pour vehicule automobile
Inventor: THIN GUILLAUME
IPC: B60Q1/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: Il est proposé un système de détection d'objet pour véhicule automobile. Système comprend une matrice de sources lumineuses électroluminescentes, une matrice de capteurs de lumière, une unité de calcul. Au moins une des sources lumineuses électroluminescents est apte à émettre un signal. Au moins un des capteurs est apte à recevoir le signal émis qui a été réfléchi par un objet. L'unité de calcul est apte à calculer par triangulation la position de l'objet en fonction de la position dans l'une des matrices de sources lumineuses électroluminescentes de ladite au moins une des sources lumineuses électroluminescentes apte à émettre un signal et en fonction de la position dans l'une des matrices de capteurs de lumière dudit au moins un des capteurs apte à recevoir le signal réfléchi par l'objet.
Patent FR-3068904-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un couteau a lame forgee et couteau a lame forgee
Inventor: TARRERIAS ERIC
IPC: B26B3/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un couteau à lame forgée (2), comprenant des étapes consistant à a) fabriquer un manche (4), notamment par injection de matière plastique, b) forger une lame (6), typiquement en acier inox, comprenant une partie tranchante (60), une soie (62) destinée à être enfoncée à l'intérieur du manche et une mitre (64) disposée entre la partie tranchante et la soie, c) effectuer un travail de finition sur la lame, alors dans une configuration séparée du manche, d) fabriquer et emmancher une pièce de jonction (8) en matériau polymère autour de la soie (62), e) emmancher le manche (4) autour de la soie, et f) comprimer la pièce de jonction (8) entre la mitre (64) et le manche (4).
Patent FR-3070015-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de projection pour scenographie lumineuse
Inventor: LIGOT PHILIPPE ANDRE CONSTANT
IPC: A63J5/02
Filed: 2017-08-09
Abstract: Dispositif mobile de projection (10, 210) pour scénographie lumineuse, comprenant un engin routier (12) muni d'une structure (14, 214) montée sur roues (16), et au moins une unité de projection lumineuse (50, 250) montée sur la structure (14, 214) et configurée pour être commandée de façon à réaliser une scénographie lumineuse dans l'environnement extérieur du dispositif mobile de projection (10, 210).
Patent FR-3055114-A1 (FR)
Title: Dispositif refroidisseur de redresseur de courant de machine electrique et procede de mise en œuvre du dispositif
Inventor: KLEIN BENJAMIN
IPC: F01P7/16
Filed: 2017-08-11
Abstract: Dispositif refroidisseur de redresseur de courant (200 ; 210) pour des machines électriques (20, 20'), notamment dans un véhicule automobile comportant un premier chemin d'agent de refroidissement (38) pour refroidir un premier redresseur de courant (25) d'une première machine électrique (20). Le dispositif comporte un autre chemin d'agent de refroidissement (38') pour refroidir un autre redresseur de courant (25') d'une autre machine électrique (20'). Le premier chemin d'agent de refroidissement (38) et l'autre chemin d'agent de refroidissement (38') sont couplés thermiquement par un circuit d'agent de refroidissement (15).
Patent FR-3071033-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un dispositif lumineux dont l'aspect eteint est different de l'aspect allume
Inventor: COLOMBEL JEAN-MARC
IPC: F21V11/06
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un dispositif lumineux (1) dont l'aspect allumé est différent de l'aspect éteint, ledit dispositif comportant un masque (14) apte à être traversé partiellement par la lumière, une ou plusieurs sources de lumière et une glace de fermeture (12) disposée en aval du masque (14). La ou les sources de lumière et le masque (14) sont agencés l'un par rapport à l'autre de manière à ce que le masque (14) reçoive directement ou indirectement les rayons lumineux émis par la ou les sources de lumière et que seulement une partie de ces rayons lumineux émis traverse le masque. Selon l'invention, le procédé comprend une étape d'agencement de la ou des sources de lumière dans le dispositif lumineux (1) en nombre et en puissance de manière à ce que les rayons lumineux sortant du dispositif lumineux (1) forment un faisceau lumineux de signalisation.
Patent FR-3058981-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol concu pour immobiliser un cycle
Inventor: ADAM PHILIPPE
IPC: B62H3/00
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif antivol (100) conçu pour permettre l'immobilisation d'au moins un cycle (Cy) sur le sol ou sur une surface, comprenant une potence (Pt) portant transversalement une barre de fixation (Bf). Selon l' invention, ledit bras de fixation est pourvu : d'au moins un moyen de blocage (Mbt) de la tige de selle (Ts) dudit cycle, ledit moyen de blocage comprenant un logement (Lg) ouvert pour réceptionner ladite tige de selle (Ts) par avancement du cycle, un verrou (Vr) mobile entre une position de dégagement de ladite ouverture et une position de fermeture de ladite ouverture, d'au moins un moyen de blocage (Mbs) conçu pour bloquer la selle (Sl) correspondante en place quand la tige de selle (Ts) a été positionnée dans ledit logement. Le dispositif antivol pour cycle(s) immobilise le(s) cycle(s) en le maintenant appliqué(s) sur le sol. Il empêche également le démontage de la selle ou des selles. Le dispositif antivol pour cycle(s) est d'une utilisation fort simple. La potence permet de solidariser le dispositif antivol sur le sol ou sur une surface.
Patent FR-3070672-A1 (FR)
Title: Dispositif anti cisaillement disque frein velo
Inventor: SILVESTRE OLIVIER
IPC: B62L1/00
Filed: 2017-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de protéger et anéantir tout risque de coupure par cisaillement que génère un disque de frein de vélo en rotation. Il est réalisé en matière plastique souple, il est aimanté sur une face pour permettre une adhérence totale au disque de frein. Il peut se poser en applique sur le disque de frein ou être fixé par la visserie du disque (1) Il peut également être plaqué sur le disque de frein sans démontage de roue. Cela nécessite une découpe (2). Cette possibilité convient et sécurise les opérations de maintenance et de réglage du vélo. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux utilisateurs et manipulateurs de vélos équipes de freins à disque.
Patent FR-3077041-A1 (FR)
Title: Dispositif de chariot a conducteur marchand a plateaux intergechangeables sans outils et de porte outil dans son element directionnel
Inventor: BARRE JEAN PIERRE
IPC: B60P1/64
Filed: 2018-01-22
Abstract: Dispositif de chariot à conducteur marchand manuel ou doté d'une motorisation électrique est caractérisé par : - un premier module de fixation et de chargement à même de fixer sans outil des plateaux et différentes autres platines recevant des outils particuliers à différents usages, - un second module de porte outil (I) placé sur l'ensemble directionnel du chariot (m) permettant un déplacement latéral de l'outil (n) selon trois positions : centrale, droite et gauche.
Patent FR-3077988-A1 (FR)
Title: Appareil tire-lait
Inventor: EL MAHBOUB RADOUANE
IPC: A61M1/06
Filed: 2018-02-16
Abstract: Appareil tire-lait comprenant : un dispositif avec un adaptateur mammaire ; et une pompe pour aspirer un fluide à partir de l'adaptateur mammaire ; dans lequel le dispositif comprend une tétine et des moyens de mesure de fluide pour mesurer le volume de fluide à l'intérieur du dispositif.
Patent FR-3077552-A1 (FR)
Title: Procedes de reperage de points ou lignes d’interet sur une voie ferree, de positionnement et de conduite d’une machine d’intervention sur une voie ferree
Inventor: STUPAR MILAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: Pour repérer des points ou lignes d'intérêt A, B, C, D sur une voie ferrée 22, à l'aide d'un système de repérage ferroviaire 12 comportant une caméra linéaire 26 et un odomètre 28 progressant sur la voie ferrée 22 dans un sens de progression 100, on acquiert de façon répétitive, avec l'odomètre 28, des données de positionnement instantané de la caméra linéaire 26 par rapport à la voie ferrée 22 dans le sens de progression 100, et l'on acquiert de façon répétitive, avec la caméra linéaire 26 visant la voie ferrée 22, des données optiques linéaires instantanées le long d'une ligne de mesure instantanée 50. Puis, par traitement au moins des données optiques linéaires instantanées et des données de positionnement instantané, on construit une image matricielle d'une zone de la surface de la voie ferrée 22, et l'on identifie, dans l'image matricielle, au moins une balise d'indexation spatiale 56 de signature prédéterminée et son positionnement relativement à un rail de référence 22A de la voie ferrée 22. On identifie les points ou lignes d'intérêt A, B, C, D dans l'image matricielle, et on détermine des coordonnées des points ou lignes d'intérêt dans un référentiel bidimensionnel O, x, y de repérage lié à la balise d'indexation spatiale 56 et à la ligne de référence 22A.
Patent FR-3078496-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant un dispositif de distribution de poudre par vibrations sur une surface mobile
Inventor: CARLAVAN CEDRIC
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de fabrication additive, cette machine comprenant au moins une surface de réception de poudre mobile (28) et apte à se déplacer à proximité d'une zone de fabrication (20), un dispositif d'étalement de poudre (30), et un dispositif de distribution de poudre (32) sur la surface de réception mobile. Le dispositif de distribution de poudre comprend un réservoir tampon (38) relié à une alimentation en poudre (40) et un conduit de distribution (42) reliant le réservoir tampon à un point de distribution de poudre (P1) situé au-dessus de la surface de réception mobile, et le conduit de distribution (42) est monté sur un dispositif vibrant permettant de faire vibrer le conduit de distribution de façon à générer un flux continu de poudre dans le conduit de distribution et du réservoir tampon vers le point de distribution de poudre.
Patent FR-3064657-A1 (FR)
Title: Ensemble de porte de douche pouvant etre verrouille magnetiquement
Inventor: FENNA IAIN STEWART
IPC: E05C17/56
Filed: 2018-03-26
Abstract: Un ensemble de porte de douche pouvant être verrouillé magnétiquement 10 comprenant : une porte de douche 12 et une porte 14 ou un cadre de douche supplémentaire. Une première partie d'un ensemble de verrouillage magnétique 48 pouvant être actionnée par une poignée d'utilisateur mobile 38 sur l'une de la porte de douche 12, ou de la porte 14 ou du cadre de douche supplémentaire et une seconde partie de l'ensemble de verrouillage magnétique 64 sur l'autre de la porte de douche 12, ou de la porte 14 ou du cadre de douche supplémentaire. Lorsque l'ensemble de verrouillage magnétique 48, 64 est dans un état verrouillé, les premier 54 et second 66 éléments magnétiques sont positionnés pour s'attirer magnétiquement. Lorsque l'ensemble de verrouillage magnétique 48, 64 est dans un état déverrouillé, les premier et second éléments magnétiques 54, 66 sont positionnés pour se repousser magnétiquement, sollicitant ainsi la porte de douche associée 12 vers ou en direction de la position ouverte. Un procédé d'assistance au déverrouillage d'un ensemble de porte de douche pouvant être verrouillé magnétiquement 10 par la réorientation dynamique de pôles magnétiques opposés pour éloigner magnétiquement les portes 12, 14 de l'ensemble 10.
Patent FR-3064754-A1 (FR)
Title: Procede de localisation et systeme de localisation mettant en œuvre le procede
Inventor: KUEHNEL MATTHIAS
IPC: G01S15/46
Filed: 2018-03-27
Abstract: Procédé consistant à recevoir (2) le premier signal-source acoustique (80) dans une première position et déterminer une première valeur (20) pour la première position et recevoir (2) le premier signal-source acoustique (80) dans une seconde position et déterminer au moins une autre valeur (21) formant ainsi un tracé de signal de mesure (22), - équilibrer (4) le tracé de signal de mesure (22) avec des tracés de référence (100), auxquels sont associées des trajectoires (35), - associer (5) le tracé (22) à l'un déterminé des tracés de référence (100) et sélectionner une trajectoire (35) associée à l'un des tracés déterminés (100'), et déterminer (6) la position actuelle (60) à partir de la trajectoire associée (35).
Patent FR-3079404-A1 (FR)
Title: Ensemble de remplacement d’une valve cardiaque avec assistance de stimulation par voie arterielle ou veineuse peripherique
Inventor: FAURIE BENJAMIN
IPC: A61N1/05
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention concerne un un ensemble de remplacement d'une valve cardiaque, comprenant une gaine d'introduction (13) d'un introducteur (1) ou d'un cathéter de délivrance (1'), de taille réduite par rapport à celle d'un introducteur, destinée à être introduite dans une artère d'un corps humain. L'invention consiste essentiellement en l'intégration du support métallique d'une électrode du stimulateur cardiaque externe dans une pièce à emmanchée autour de la gaine d'introduction d'un cathéter accessoire, artériel ou veineux périphérique, qui est introduite dans l'artère ou la veine périphérique d'un patient. Le manchon selon l'invention est donc directement en contact avec une artère ou veine périphérique du patient.
Patent FR-3082558-A1 (FR)
Title: Distributeur de turbine pour turbomachine, comprenant un systeme passif de reintroduction de gaz de fuite dans une veine d'ecoulement des gaz
Inventor: PINTAT LUDOVIC
IPC: F02C6/10
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un distributeur (22) pour turbine de turbomachine d'aéronef, le distributeur comprenant au moins une aube (28) et un pied (32) présentant une plateforme (30). Le distributeur (22) est équipé d'un système passif (56) de réintroduction de gaz de fuite dans la veine primaire, comprenant des orifices de prélèvement de gaz (62) situés sur le pied (32), ainsi que des orifices de réinjection de gaz (66) situés sur la surface radialement extérieure (42) de la plateforme (30) et/ou sur une surface d'extrados (60) des aubes (28), les orifices de réinjection de gaz (66) étant configurés pour réorienter le flux de gaz selon une direction de réinjection (70) comprenant une orientation circonférentielle.
Patent FR-3082944-A1 (FR)
Title: Procede d'observation d'un echantillon par imagerie sans lentille, avec prise en compte d'une dispersion spatiale dans l'echantillon
Inventor: CIONI OLIVIER
IPC: G03H1/08
Filed: 2018-06-20
Abstract: Procédé d'observation d'un échantillon (10) comportant les étapes suivantes : a) illumination de l'échantillon à l'aide d'une source de lumière (11), la source de lumière émettant une onde lumineuse incidente (12) se propageant vers l'échantillon (10) selon un axe de propagation (Z) ; b) acquisition, à l'aide d'un capteur d'image (16), d'une image (I0) de l'échantillon (10), formée dans un plan de détection (P0) ; c) formation d'une pile d'images, dites images reconstruites, à partir de l'image acquise (I) lors de l'étape b), chaque image reconstruite étant obtenue par l'application d'un opérateur de propagation numérique (h), selon une distance de reconstruction (zj) ; d) à partir de chaque image (Azj) de la pile d'images, calcul d'un indicateur de netteté (Cj(x,y)) pour différentes positions radiales (x,y), chaque indicateur de netteté étant associé à une position radiale (x,y) et à une distance de reconstruction (zj).
Patent FR-3083889-A1 (FR)
Title: Registre a decalage protege contre les attaques physiques
Inventor: MONTOYA MAXIME
IPC: G06F21/72
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne un registre à décalage protégé contre les attaques physiques, comprenant un module de codage (310), un module de décodage (320), une pluralité (K) de registres à décalage élémentaires (3301,...,330K) dont les entrées respectives reçoivent les bits d'un mot de code fourni par le module de codage à partir d'un bit d'entrée (bin) à chaque coup d'horloge, et dont les sorties respectives sont reliées au module de décodage pour fournir un bit de sortie (bout), les mots de code étant choisis de manière à posséder le même poids de Hamming non nul et deux mots de code successifs présentant une distance de Hamming constante non nulle. Les mots de code sont générés à partir d'une machine d'états interne et/ou une machine d'états externe au module de codage.
Patent FR-3084454-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et de matiere
Inventor: ZOUGHAIB ASSAAD
IPC: F28F99/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: Cet échangeur (100) comporte : - des membranes (30) sensiblement parallèles et verticales, perméables à la vapeur et imperméables à un liquide, ces membranes délimitant des zones, chacune desdites zones appartenant de façon alternée à un premier type de zone et à un deuxième type de zone ; - les zones dudit premier type comportant en partie haute une buse de pulvérisation (20) configurée pour vaporiser un liquide selon un plan (R) sensiblement parallèle aux membranes, et en partie basse un premier collecteur (50) indépendant et séparé des zones du deuxième type, - une première canalisation (10) alimentant les buses de pulvérisation (20) des zones (Z20) dudit premier type avec un liquide.
Patent FR-3072412-A1 (FR)
Title: Detection d'une canalisation bloquee
Inventor: WESLEY AVINASH
IPC: E21B44/00
Filed: 2018-10-16
Abstract: Les endroits serrÃ©s dans les dÃ©placements d'un train de tiges dans un puits pÃ©trolifÃšre sont identifiÃ©s en comparant une moyenne de mouvement de la charge au crochet Ã  grand intervalle Ã  une moyenne de mouvement de la charge au crochet Ã  petit intervalle, en comparant une moyenne de mouvement de la profondeur du trÃ©pan Ã  grand intervalle et une moyenne de mouvement de la profondeur du trÃ©pan Ã  petit intervalle, et en DBSCANnant les endroits serrÃ©s pour identifier un Ã©vÃ©nement de blocage complet.
Patent FR-3087448-A1 (FR)
Title: Lignee pdc modifiee pour secreter une cytokine
Inventor: HANNANI DALIL
IPC: C12N15/24
Filed: 2018-10-23
Abstract: La présente invention concerne une lignée PDC (cellules dendritiques plasmacytoïdes) modifiée génétiquement pour secréter une cytokine, et son utilisation pour augmenter l'expansion de cellules spécifiques d'antigènes dans des immunothérapies.