baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent EP-2237275-A1 (EP)
Inventor: FUKUMOTO AKIHIRO
IPC: G11B7/004
Filed: 2009-01-30
Abstract: Provided is a method for easily judging that a disc is an optical disc that conforms to the DVD Download standards, without generating malfunction. A Wobble signal is detected in a data zone (21) of an optical disc (YES in a step (S2)), CSS information is detected from a lead-in zone (20) of the optical disc (YES in step (S5)), and when attribute information, which is of the optical disc and recorded in the lead-in zone (20) of the optical disc, is further read and the disc is recognized as a DVD-ROM (YES in a step (S7)), the optical disc is judged as an optical disc that conforms to the DVD Download standards.
Patent EP-2268735-A1 (EP)
Title: Composition comprenant un mélange de résines
Inventor: BENTHEM VAN RUDOLFUS ANTONIUS THEODORUS MARIA
IPC: B22C1/22
Filed: 2009-03-18
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un mélange de résine phénol-formaldéhyde et de résine phénol-glyoxylate, ledit mélange présentant un pH compris entre 7 et 10. La résine peut servir comme adhésifs liants pour isolation à base de laine minérale ou dans des applications de fonderie.
Patent EP-2279102-A1 (EP)
Title: Applications de garnissage automobile au moyen d un film adhésif au lieu d une couture
Inventor: LAFRAMBOISE GREGG
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-03-25
Abstract: Un siège de véhicule est conçu pour retenir un coussin de sécurité gonflable. Le siège de véhicule utilise l’usage sélectif d’un ruban adhésif au lieu d’une couture pour assurer une fabrication plus simple, des coûts réduits, une meilleure durabilité et des réparations plus faciles, et le ruban adhésif est conçu pour se rompre si nécessaire en réponse à l’activation du coussin de sécurité gonflable.
Patent EP-2260643-A1 (EP)
Inventor: EVERETT PHILIP ANTONY
IPC: H04L12/24
Filed: 2009-03-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de gestion (100) destiné à être utilisé dans un réseau d'accès (10, 19, 20, 30, 40, 100) comprenant une pluralité de connexions de données (18, 19, 20) entre des dispositifs utilisateurs finaux (10) et un dispositif émetteur-récepteur d'agrégation (20) où les connexions (18, 19, 20) sont agrégées pour une connexion plus loin à travers le réseau d'accès (20, 30,40), le réseau d'accès stockant en association avec chaque connexion de données un profil de gestion de ligne dynamique, DLM, qui spécifie un ensemble de valeurs pour une pluralité de paramètres associés à la connexion de données respective. Le dispositif comprend des moyens de sélection de profil initial pour, lorsqu'une ligne doit être amenée à fonctionner dans un mode à débit adaptable, sélectionner un profil initial pour la ligne parmi la pluralité de profils différents stockés en fonction d'une ou plusieurs mesures, ou d'un ou plusieurs paramètres obtenus à partir d'une ou plusieurs mesures, effectuées par rapport à la connexion pendant un fonctionnement dans un autre mode.
Patent EP-2283030-A1 (EP)
Title: Dérivés de la pepstatine a
Inventor: BORELLI CLAUDIA
IPC: C07K7/06
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention concerne un composé ayant une structure selon la formule générale P3-P2-P1-P1’-P2’ (I), les résidus P3, P2, P1, P1’ et P2’ étant spécifiquement définis et pouvant être, par exemple, certains résidus acides aminés. L’invention concerne en outre l’utilisation dudit composé et un procédé de synthèse d’un peptide.
Patent EP-2345210-A1 (EP)
Title: Management of routing topology in a network
Inventor: BUOB MARC-OLIVIER
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-08-24
Abstract: In a packet communication network comprising a plurality of nodes connected by respective links according to a routing topology, ordered metrics are respectively associated with links each connecting two nodes together directly. On detection of a modification of the routing topology, at the level of a first node connected by a link to at least one second node, a timer value associated with the second node is determined. Next, the timer is set. Finally, on expiring of this timer, a topology update message is emitted destined for the second node. The timer value is provided by an increasing function taking as parameter the metric associated with said link connecting the first node to the second node, so that the larger the metric, the larger the timer value.
Patent EP-2303793-A1 (EP)
Inventor: MOHAMED ABDEL-MOHSEN ONSY
IPC: C04B7/24
Filed: 2009-05-08
Abstract: This invention describes the use of a fluidized bed reactor in the carbonation of a solid, inorganic and alkaline particulate material which contains alkaline metal salts. It also describes a method for treating cement kiln dust (CKD) containing alkaline metal salts. The treatment method comprises two steps: (a) a hydration step; and (b) a carbonation step, wherein the carbonation step is carried out in a fluidized bed reactor. In a preferred aspect of the present invention, the treated CKD is used as an aggregate in sulfur polymer concrete (SPC). Accordingly, the present invention also provides a method for producing SPC, which method comprises heating and mixing treated CKD of the present invention, elemental sulfur and modified sulfur to produce a mixture. The SPC can be used as a barrier to restrict permeation of matter, e.g. in a containment construction for storing matter such as hazardous waste.
Patent EP-2346534-A1 (EP)
Inventor: CHANDRAPATI SAILAJA
IPC: A61L2/28
Filed: 2009-10-15
Abstract: Cette invention concerne une composition indicatrice de stérilité comprenant plusieurs spores résistantes au processus de stérilisation qui contiennent une protéase active lors de la germination et de l’excroissance initiale des spores ; et un milieu de germination comprenant au moins un substrat marqué pour protéase et au moins un nutriment nécessaire à la germination des spores ; le milieu est essentiellement dépourvu de a) toute protéase active autre que la protéase active que renferment les nombreuses spores et b) tout substrat pour protéase autre que ledit substrat marqué pour protéase, autre que tout substrat pour protéase provenant des nombreuses spores, et autre que tout substrat pour protéase qui n’entre pas en compétition avec le substrat marqué pour la protéase active ; ledit substrat marqué pour protéase comprend un peptide qui peut être clivé par la protéase active et qui est marqué avec un ou plusieurs groupes colorants, l’un d’entre eux au moins subissant un changement de couleur détectable lorsque le peptide est clivé par la protéase active, et le substrat pour protéase marqué est stable à une température d’incubation des spores. L’invention concerne également un indicateur de processus de stérilisation comprenant la composition, et un procédé de détermination de l’efficacité d’un processus de stérilisation utilisant la composition et l’indicateur.
Patent EP-2285412-A1 (EP)
Inventor: RISCHEL CHRISTIAN
IPC: A61K38/48
Filed: 2009-05-22
Abstract: The invention relates to a liquid, aqueous pharmaceutical composition comprising a Factor VII polypeptide (i) functionalised with one or more polyethylene glycol (PEG) moieties, said PEG moieties having a molecular weight of at least 300 Da; a buffering agent (ii) suitable for keeping pH in the range of from about 5.0 to about 9.0; and at least one aromatic preservative (iii) in a concentration of at least 0.1 mg/mL.
Patent EP-2293731-A1 (EP)
Title: Dispositif et système de déplacement d'os
Inventor: JOHANSSON ERIK
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-05-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) destiné à déplacer des os d'un mammifère vivant, comprenant au moins deux éléments d'engagement (2'7 2"), positionnés à une certaine distance l'un de l'autre de manière à venir en prise avec deux os séparés, chacun desdits éléments d'engagement (2', 2") étant porté par une partie de support (3', 3") qui à son tour est portée dans une partie de support (4', 4") d'une unité à distance (5), ladite partie de support et ladite partie de support formant une unité de support, chaque élément d'engagement (2', 2") s'étendant selon un angle (α) par rapport à une ligne droite (L) entre les deux unités de support, et au moins l'une desdites unités de support comprenant un agencement destiné à modifier ledit angle. Ledit agencement destiné à modifier ledit angle comprend une unité d'actionnement (V, 7", 9', 9", 10', 10") qui peut être manœuvrée en vue d'un ajustement dudit angle (α). L'invention porte également sur un système destiné à venir en prise avec des vertèbres comprenant un tel dispositif et sur une utilisation du dispositif.
Patent EP-2307428-A1 (EP)
Title: Procédé de préparation d'alkylaminoalkylalcoxysilanes
Inventor: JUST ECKHARD
IPC: C07F7/18
Filed: 2009-04-17
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d'un alkylaminoalkylalcoxysilane de formule générale (I) R-(NR')-Y-Si(R1)n(OR2)3-n (I), dans laquelle R est un groupe alkyle à chaîne droite ou ramifiée, ou cyclique, ayant 1 à 12 atomes de carbone, R' est un atome d'hydrogène (H) ou un groupe alkyle à chaîne droite ou ramifiée, ou cyclique, ayant 1 à 12 atomes de carbone, Y est un groupe alkyle bivalent de la série -CH2-, -(CH2)2-, -(CH2)3-, -(CH2)(CH(CH3))(CH2)- et -(CH2)4-, les groupes R1 et R2 sont identiques ou différents et représentent chacun un groupe alkyle à chaîne droite ou ramifiée ayant 1 à 4 atomes de carbone, et n vaut 0 ou 1 ou 2, procédé dans lequel : - on fait réagir une alkylamine utilisée en excès, de formule générale (II) R(NR')H (II) dans laquelle R est un groupe alkyle à chaîne droite ou ramifiée, ou cyclique, ayant 1 à 12 atomes de carbone, et R' représente un atome d'hydrogène (H) ou un groupe alkyle à chaîne droite ou ramifiée, ou cyclique, ayant 1 à 12 atomes de carbone, avec un haloalkylalcoxysilane de formule générale (III) X-Y-Si(R1)n(OR2)3-n (III) dans laquelle X représente Cl ou Br, Y est un groupe alkyle bivalent de la série -CH2-, -(CH2)2-, -(CH2)3-, -(CH2)(CH(CH3))(CH2)- et-(CH2)4-, les groupes R1 et R2 sont identiques ou différents et représentent chacun un groupe alkyle à chaîne droite ou ramifiée ayant 1 à 4 atomes de carbone, et n vaut 0 ou 1 ou 2, - on chasse par distillation l'alkylamine libre en excès, - simultanément, on traite le mélange de produits contenant de l'halohydrate d'alkylamine et de l'halohydrate d'alkylaminoalkylalcoxysilane résiduels, par addition d'un alkylaminoalkylalcoxysilane correspondant aux composés de la présente invention, on chasse du système l'alkylamine qui se libère à cette occasion, et - on traite le mélange de produits ou d'halohydrates du produit résiduels. Pour le traitement, on porte à l'équilibre de température le mélange de produits ou d'halohydrates du produit, on le fait réagir avec une solution d'un alcoolate d'un métal alcalin, on fait précipiter l'halogénure de métal alcalin et on le sépare, on chasse du produit par distillation le solvant de la solution d'alcoolate de métal alcalin utilisée et on récupère le produit. Cependant le traitement peut aussi être mis en oevre en phase aqueuse, par addition, au mélange de produits ou d'halohydrates du produit, d'un solvant organique apolaire, en traitant le mélange avec une lessive aqueuse d'un métal alcalin ou d'un métal alcalino-terreux, en séparant de la phase de produits organiques la phase aqueuse formée à cette occasion et contenant un sel métallique, en distillant la phase organique et en récupérant le produit.
Patent EP-2310788-A1 (EP)
Inventor: GARRET PAUL
IPC: F28F9/00
Filed: 2009-06-22
Abstract: L'invention concerne un echangeur de chaleur (10) comportant un faisceau (12) d'échange de chaleur et un boîtier (14) à l'intérieur duquel est fogé ledit faisceau (12) d'échange de chaleur, le faisceau (12) comportant un empilement de plaques (16) et le boîtier (14) comportant un corps en au moins une première et une deuxième parties. Selon l'invention, au moins une des parties est en contact avec une extrémité de chacune des plaques (16) de l'empilement du faisceau (12) d'échange de chaleur et le faisceau (12) d'échange de chaleur est bras? audit boîtier (14). Application notamment au domaine automobile.
Patent EP-2294154-A1 (EP)
Title: Étiquette pour batterie et batterie
Inventor: MITCHELL NOEL
IPC: H01M50/124
Filed: 2009-06-24
Abstract: La présente invention concerne une étiquette pour batterie (2) comprenant un film à faces orientées (5) présentant un côté avant et un côté arrière, et une couche adhésive (6) sur le côté arrière du film à faces (5). Ledit film (5) est un film multicouche co-extrudé comprenant au moins une couche qui inclut un polymère contenant un styrène. La présente invention concerne également une batterie comprenant un corps (1) et une étiquette pour batterie (2) qui est enroulée autour du corps (1).
Patent EP-2303637-A1 (EP)
Title: Luminous interior trim element, and corresponding door and motor vehicle
Inventor: ORY DANIEL
IPC: B60Q3/00
Filed: 2009-05-22
Abstract: The trim element (1) of the invention comprises: - a first wall (2) enabling the passage of light with an outer surface (3) intended to be visible from the passenger compartment (4) of the motor vehicle; - a second wall (8) defining a space (9) with the first wall (2) and one surface (7) of which is capable of reflecting light rays; and - a luminous element (6) positioned inside the space (9) so as to backlight the first wall (2). The luminous element (6) sends a beam of light rays (L) to the second wall (8). The surface (7) diffusely reflects light rays. An inner surface (11) of the first wall (2) has light-reflecting properties such that the incident light rays on said inner surface (11) are partially reflected to the second wall (8) and partially emitted across the first wall (2).
Patent EP-2297470-A1 (EP)
Title: Système et procédé pour commande d'écoulement microfluidique
Inventor: ZENG SHULIN
IPC: A61M1/36
Filed: 2009-06-29
Abstract: L'invention porte sur un système et sur un procédé pour commander un écoulement de fluide à l'intérieur d'un microcanal, lesquels comprennent un circuit de fluide comprenant un puits de sortie de fluide et un ou plusieurs puits d'entrée de fluide, tous en communication avec un microcanal. Un différentiel de pression négative est appliqué au puits de sortie et l'écoulement de fluide d'un puits d'entrée dans le microcanal est commandé pour l'ouverture ou la fermeture du puits d'entrée à la pression atmosphérique. Pour arrêter l'écoulement de fluide du puits d'entrée, un différentiel de pression négative peut être appliqué au puits d'entrée afin d’équilibrer la pression entre les puits d'entrée et de sortie. Des quantités commandées de différents réactifs peuvent être introduites en séries dans le microcanal grâce à l'ouverture et à la fermeture séquentielles des différents puits d'entrée à l'atmosphère.
Patent EP-2451309-A1 (EP)
Inventor: GEIGER ANDREAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2009-07-08
Abstract: The present invention relates to a roll-on applicator device (11) for distributing a viscous medium on a surface, that comprises a fitment (14) and a distributor ball (13) being placed in the fitment (14) and partially projecting from one of its ends, wherein the fitment (14) comprises a base element (16) and a retaining element (15) that are detachably connected to each other by connection means (25), wherein the base element (16) is provided with support means (21) for supporting the distributor ball (13) and with a tubular member (17) for the connection to a container (12) and wherein the retaining element (15) is designed such that it rotably retains the distributor ball (13) in the fitment (14). The invention further relates to a roll-on dispenser (10) for dispensing a viscous medium with a container (12) for the viscous medium and such a roll-on applicator device (11).
Patent EP-2313671-A1 (EP)
Inventor: RAKE LUDGER
IPC: F16H61/22
Filed: 2009-08-11
Abstract: An operating device for shift-by-wire transmission comprises a selector lever which has a detent mechanism. The detent mechanism comprises bevel and notched contours that can be displaced for automatically returning the selector lever back to the first lock position or shift gate. The notched contour is spring-biased toward the selector lever detent element and overlaps the bevel contour in its first position, and an actuating block is provided for locking the notched contour in its first position near the detent element. The spring-loading of the notched contour is weaker than the spring-loading of the detent element, and the shape of the first detent position of the notched contour matches that of the first detent position of the bevel contour when the notched contour is located in the first position. The operating device enables actuator-controlled automatic return, and optional locking of the selector lever with little design effort, while simultaneously having low space requirements and minimal generation of any disturbing noise.
Patent EP-2421680-A1 (EP)
Inventor: MARTINSSON PAER
IPC: H01M50/296
Filed: 2009-04-24
Abstract: A battery-operated portable tool (1), comprising a housing (2), a battery pack (3) comprising a battery pack housing (3) supporting a battery (10), a mounting (16) releasably and replaceably mounting the battery pack (3) on the housing (2), a motor (4) in the housing (2) arranged to be driven by the battery (10) in order to operate the tool (1) and a control circuit (7) arranged to control the application of current from the battery (10) to the motor (4), in which the mounting (16) has a active position where the battery pack (3) is held against the housing (2) and the battery (10) is in electrical contact with the control circuit (7), an open position when the mounting (16) does not hold the battery pack (3) against the housing (2) such that the battery pack (3) can be removed from the housing (2) and an inactive position where the mounting (16) holds the battery pack (3) against the housing (2) but the battery (10) is not in electrical contact with the control circuit (7).
Patent EP-2331843-A1 (EP)
Inventor: PFANNKUCHEN INGO
IPC: F16H3/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: The invention relates to a switchable double gear wheel (100) for a double clutch transmission (10) and a double clutch transmission (10). In order to reduce the difficulty of supporting free gears in a double clutch transmission (10) and provide a simplified double clutch transmission (10), according to the invention, a bearing sleeve (106) is designed to be rotationally fixed to a first gear wheel body (102) and has a first bearing area for supporting a second gear wheel body (104).
Patent EP-2335457-A1 (EP)
Inventor: DUENSER MATHIAS
IPC: H05B41/282
Filed: 2009-09-15
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Bestimmen des Typs eines Leuchtmittels (L) oder der Topologie mehrerer Leuchtmittel (L1 bis L4) das/die mit einer Wechselspannung variabler Frequenz (f) betrieben wird/werden, bei dem die dem/den Leuchtmittel/n zugeführte Leistung durch Variation der Frequenz (f) auf einen bekannten Wert geregelt wird. Die sich in Folge der Regelung einstellende Frequenz (f) wird durch Vergleich mit bekannten Frequenzwerten zur Typ- oder Topologiebestimmung ausgewertet.
Patent EP-2324598-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil permettant de demander une connexion dans un réseau de communication cellulaire
Inventor: MACPHERSON IAN
IPC: H04W88/08
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention concerne un élément de réseau (245) comprenant un module logique de gestion (250) et un module logique de service de traducteur (255), agencé pour être couplés de manière opérationnelle avec chacun des éléments suivants: un point d'accès de communication (270) via une première liaison de communication (275), un module logique de serveur d'auto-configuration (ACS) (240) via une deuxième liaison de communication, et un système de gestion d'éléments (EMS) (260), associé audit point d'accès de communication (270) via une troisième liaison de communication. Le module logique de service de traducteur (255) est agencé pour recevoir une demande de connexion provenant d'un module logique de serveur d'auto-configuration (ACS) (240), et pour transmettre la demande de connexion audit point d'accès de communication (270) via la première liaison de communication (275).
Patent EP-2331586-A1 (EP)
Inventor: LYONS DONALD F
IPC: C08F6/22
Filed: 2009-05-15
Abstract: Fluoroelastomer gum or crumb is isolated from fluoroelastomer dispersions by the addition of a water-soluble polymeric coagulating agent to the dispersion. This coagulating agent comprises either a homopolymer of ethylene oxide (CH2CH2O—) or a copolymer of ethylene oxide. Specific examples of such copolymers include, but are not limited to ethylene oxide-propylene oxide copolymers and ethylene oxide-butylene oxide copolymers. The viscosity average molecular weight (Mv), determined by rheology, of the coagulant polymer must be at least 500,000 and preferably greater than 2,000,000.
Patent EP-2370665-A1 (EP)
Title: Flow control device
Inventor: GEDDES FRAZER
IPC: E21B34/10
Filed: 2009-12-04
Abstract: A flow control device typically for protecting a seal (20) in a valve, wherein a body portion (5) has an orifice (8) allowing fluid flow, and the valve has a control portion (10) to allow and restrict fluid flow through the orifice. The flow control device has a fluid flow controller (30) between the body portion and the control portion in the form of at least one annular ring (35), disposed in a recess in one of the body portion and the control portion (10). The fluid flow controller (30) defines a leak path through the device that is opened and closed by a pressure differential acting across the annular member. Typically the application of a pressure differential across the fluid flow controller moves the ring(s) to one end of the recess and reduces the cross sectional area of the leak path available to the fluid, thereby diffusing the fluid flow through the orifice (8).
Patent EP-2367746-A1 (EP)
Inventor: SILBERHORN GERT
IPC: B66B5/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: Système d'ascenseur (1) qui comporte une première cabine (3) et une seconde cabine (4) équipées chacune d'un dispositif de freinage (10, 11). Ledit système comporte en outre un système de sécurité (2) qui surveille les cabines (3, 4) de l'ascenseur. Le système de sécurité (2) comporte pour chaque dispositif de freinage (10, 11) un dispositif de régulation de force de freinage (14, 15) destiné à réguler la force de freinage du dispositif de freinage (10, 11) concerné. Le système de sécurité (2) commande au moins un des dispositifs de freinage (10, 11) à l'aide du dispositif de régulation de force de freinage associé (14, 15) pour empêcher une collision de la première cabine (3) avec la seconde cabine (4).
Patent EP-2308544-A1 (EP)
Inventor: PARK JAECHAN
IPC: A61M25/00
Filed: 2009-03-24
Abstract: An aseptic re-aspiration catheter apparatus for removing body fluids from a human body includes a front connector connected to a guide tube, into which a catheter having a predetermined length is inserted, and an adjustment tube having a predetermined length. The leading end of the adjustment tube is assembled to the front connector. A front locking member has an inner hole into which the catheter is inserted, is detachably assembled to the front connector, and is disposed inside the adjustment tube. A rear connector is assembled to the rear end of the adjustment tube, A rear locking member is connected to the catheter and detachably assembled to the rear connector, and extends through the connectors. A cap member is detachably assembled to the rear locking member. Blood clots, abscesses, and blood fluids are simply and safely removed from the human body in a short time using the catheter.