baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2634905-A1 (FR)
Title: Dispositif semiconducteur optoelectronique integre incluant un separateur des polarisations te/tm
Inventor: GAMONAL REMI
IPC: G02B6/34
Filed: 1988-07-05
Abstract: Dispositif semiconducteur optoélectronique intégré incluant un séparateur des polarisations TE/TM, ce séparateur comprenant deux guides de lumière parallèles et monomodes G1 et G2 dont l'un reçoit à l'entrée un signal lumineux, et comprenant des moyens pour effectuer la séparation de ce signal en ses deux composantes TE et TM, dont l'une TE est transportée en sortie par l'un des guides, et l'autre TM est transportée en sortie par l'autre guide, caractérisé en ce que : - les guides sont formés d'au moins une hétérostructure S/C1 et de deux rubans R de guidage parallèles érigés en surface, de dimension transversale W et de hauteur h séparés par une distance bord à bord d; - et les moyens pour effectuer la séparation des composantes TE et TM consistent en une couche métallique s'étendant entre les rubans R de guidage en surface de la structure sur une longueur D dont la valeur est liée à la longueur de couplage de la composante TE par la relation D = Lc (TE), les paramètres des grandeurs physiques du dispositif étant choisis pour que la relation Lc (TE) = 2 Lc (TM) soit vérifiée. Application : dispositifs destinés à la détection homodyne ou hétérodyne.
Patent FR-2620410-A1 (FR)
Title: Pedale de bicyclette avec cale-pied permettant d'y fixer une semelle
Inventor: NAGANO MASASHI
IPC: B62M3/08
Filed: 1988-09-09
Abstract: L'invention concerne une pédale pour une bicyclette qui est fixée à la semelle d'une chaussure. Selon la présente invention, elle comprend un axe 1 et un corps principal 2 de pédale, lequel est pourvu à l'avant d'un cliquet de fixation 22 pour retenir la portion d'engagement avant d'une plaque de chaussure et à l'arrière d'un cliquet mobile 5 pour retenir la portion d'engagement arrière de cette dernière, le cliquet mobile pivotant sur le corps principal de façon à pouvoir s'échapper et ayant un ressort pour solliciter le cliquet mobile vers la portion d'engagement arrière, le corps principal étant pourvu d'un premier moyen 8 pour empêcher la portion arrière de la plaque de chaussure de se déplacer transversalement vers les deux côtés par rapport au corps principal et d'un second moyen 9 pour empêcher la plaque de chaussure de se déplacer longitudinalement vers l'arrière par rapport au corps principal de la pédale. L'invention s'applique notamment aux bicyclettes de course.
Patent FR-2621233-A1 (FR)
Title: Display for monitoring meals for supervised diets
IPC: G06F19/00
Filed: 1988-10-03
Abstract: Display for monitoring meals ensuring the composition of diet menus on a scientific basis. When one of the compartments containing dishes is entered the beam of a photosensitive eye is broken which sets into action the parameters of diet and of price for the food concerned (to the nearest gramme) using a microcomputer. The selected portion is placed on the tray which rests on electronic scales which advise the microcomputer of the weight in grammes. The multiplication of these two figures for each foodstuff finally gives a statement of the dietary quality and quantity and a statement of the cost of the meal. All this information is displayed on a small control screen as it is obtained. The computer may have in its memory typical menus for any illness and may give instructions (luminous display) for specific action. Each tray is identified by a bar-coded plate shown at the cash desk (connected to the microcomputer) where the complete listing of the meal, including its price, is available.
Patent FR-2621539-A1 (FR)
Title: Retroviseur pour vehicule automobile
IPC: B60Q3/02
Filed: 1988-10-04
Abstract: Rétroviseur. L'élément d'ancrage 2 et la partie 5, 8, 10 pourvue du miroir comportent, sur des emplacements tournés l'un vers l'autre, des contacts électriques 14, 15, de manière qu'un contact s'établisse en engageant ou en pressant ladite partie 5, 8, 10 sur ou contre l'élément d'ancrage. Industrie automobile.
Patent FR-2639569-A1 (FR)
Title: Tete de bridage a rattrapage de jeux
Inventor: BIRON MAURICE
IPC: B25B5/12
Filed: 1988-11-25
Abstract: Dans cette tête de bridage pour tenir ou serrer au moins une pièce à travailler ou à traiter, comprenant un organe de serrage 5 solidaire d'un vilebrequin 3, qui peut être déplacé par un organe d'entraînement relié au vilebrequin 3 par un embiellage 7, 8 comportant au moins une bielle 7, dont un axe d'articulation 12 porte au moins un galet 21, qui peut rouler sur une rampe 20 d'un dossier mobile sollicité par un ressort 22, pour communiquer une force de serrage à l'organe de serrage 5, le dossier 19 peut pivoter autour d'un point d'appui 23 situé près de l'extrémité de la rampe 20 où se trouve le galet 21 quand le vilebrequin 3 est en position de serrage, et le ressort 22 agit sur le dossier 19 en un point qui est plus éloigné du point d'appui 23 que le point de contact entre le galet 21 et la rampe 20 quand le vilebrequin 3 est en position de serrage.
Patent FR-2644097-A1 (FR)
Title: Device for breaking up branches of small cross-section for preparing cylindrical lengths
IPC: B27L11/00
Filed: 1989-01-30
Abstract: The invention makes it possible to break up biomass of low commercial value coming from branches resulting from forestry exploitation or trimming hedges. The branches are reduced to cylindrical lengths which individually have an approximately square longitudinal cross-section. This arrangement, which affects the three dimensions of the lengths taken individually, makes it possible to classify them easily by categories to which roasting will be able to be applied according to a suitable heat programme. To obtain this result, the device comprises means 3, 4, 5, 7 for determining the diameter of the stems or branches 6, these means controlling the speed of the cutting apparatus 10, 11 and/or that of the means for advancing the stem or branch 6 towards this apparatus. Advantageously the lengths produced are then sorted by size and sent to separate containers 16, 19A to 19D.
Patent FR-2645435-A1 (FR)
Title: Method for improving the hearing of sounds by people suffering with deafness
IPC: A61N1/36
Filed: 1989-02-15
Abstract: The method according to the invention consists in applying the electrical signals output by a microphone, which picks up the sound vibrations, to the sound perception system formed by the inner ear and the auditory nerve in order to excite the auditory impulse transmitted to the auditory cortex where the auditory sensation occurs. The method applies to the correction of auditory (hearing) disorders.
Patent FR-2643449-A1 (FR)
Title: Systeme de tempage pour munitions
Inventor: GUENY GERVAIS
IPC: F42C17/04
Filed: 1989-02-17
Abstract: Le système de tempage selon l'invention comporte un sélecteur de temps et est aménagé de manière à permettre de charger une pile d'alimentation électrique et d'effectuer la sélection des temps rapidement, sans désassemblage d'éléments de la munition où il se trouve. A cet effet, un boîtier 8 comporte un logement 9 accessible par une extrémité du boîtier, et un moyen de commande de la sélection des temps 10 manoeuvrable à partir de l'autre extrémité du boîtier, le boîtier 8 étant disposé transversalement dans le corps de la munition, de manière à permettre l'introduction de la pile et la sélection des temps par le côté de la munition. Un tel aménagement offre la possibilité de préparer les munitions juste avant leur chargement dans une arme, et celle de les fabriquer de façon indémontable.
Patent FR-2647071-A1 (FR)
Title: Anti-theft system for vehicles using the locking of the wheels
IPC: B60R25/08
Filed: 1989-05-16
Abstract: The present invention relates to an anti-theft device for motor vehicles or movable plant, acting on the hydraulic braking circuit to lock one or more wheels. This device is characterised by the combining, with the master cylinder M of the conventional circuit, of a hydraulic accumulator A, and a valve V making it possible to implement the said hydraulic accumulator. Thus, by acting on this valve it is possible to set the accumulator by exerting a load on the pedal p actuating the master cylinder, then to substitute it for the master cylinder by putting it in direct communication with the wheel cylinders F. The permanent braking load then provided by the accumulator and applied to the brake shoes m by the wheel cylinders makes it possible to lock these wheels continuously, for the entire desired period of time. According to the configuration of the valve V, the locking load of the accumulator could be applied either just to one wheel, or to several, and this accumulator could be set either using the master cylinder of the circuit, or using an auxiliary master cylinder.
Patent FR-2648295-A1 (FR)
Title: Aiguilleur a largeur de bande et frequence centrale variables pour satellites multifaisceaux
Inventor: SANTIS PIETRO DE
IPC: H04B7/204
Filed: 1989-06-12
Abstract: Un aiguilleur de commutation reconfigurable est destiné à un réseau de connexion existant à bord d'un satellite de télécommunications multifaisceaux et en augmente la souplesse, en permettant une largeur de bande variable de sorte que le satellite peut desservir une multitude d'usagers ayant des impératifs de largeur de bande et de vitesse de transmission différents. La largeur de bande d'au moins un canal de répéteur est divisée en deux portions 31, 32. Une première portion fournit une bande passante continue VBVCF (à largeur de bande et fréquence centrale variable) alors qu'une deuxième portion est subdivisée de façon reconfigurable pour obtenir des sous-canaux VBVCF. L'aiguilleur de commutation reconfigurable utilise une classe de formats de subdivision en canaux à plusieurs niveaux, mise en oeuvre par une multiplicité de groupes de filtres 55 montés en parallèle. Un réseau de commutation effectue la sélection et l'aiguillage des sous-canaux VBVCF au moyen d'un multiplexage dans le temps et/ou en fréquence, ce qui permet d'acheminer le trafic VBVCF AMRT-CS et AMRF-CS.
Patent FR-2648323-A1 (FR)
Title: Garment intended for a "roving photographic enthusiast"
IPC: A41D13/00
Filed: 1989-06-16
Abstract: The proposed garment makes it possible comfortably to take along a complete set of photographic equipment, eliminating the risks of a bruised (injured) shoulder, curvatures and bad (incorrect) posture. The innovation is characterised in that it includes a specific protection: thermal/impacts/scratches, pockets 1 to 4, a large storage capacity, pockets 1 to 5, 15 and 16, and the possibility of distributing the weight of the equipment over the back and the front. The garment is composed of a waistcoat which can be converted into a jacket. The invisible assembly of the waistcoat, of the sleeves and of the hood is achieved with the aid of detachable slide fasteners (zips) 18. The garment is entirely reversible for "town" use. Article intended for the clothing industry.
Patent FR-2653801-A1 (FR)
Title: Construction block of the hollow block type which is asymmetrical and comprises, in particular on two of its contiguous sides, a setback which provides for the formation of an earthquake-resistant space between two walls, and the engagement and self-alignment thereof
Inventor: FERNAND ORTEGA
IPC: E04B2/16
Filed: 1989-06-26
Abstract: The invention relates to a construction block. The block of artificial stone comprises, on its outer face for longitudinal alignment, an oblique parallelepiped (4) offset downwards and offset laterally, and at the level of the ends of the said oblique parallelepiped there is a half-hole for decompression (9A, 9B) which, at the lap joint of the blocks, ensures the removal of water and dust on the heel (5). Each lateral face (2) comprises a setback "A". The said setback "A" corresponds to the length of the earthquake-resistant space "A" between two walls. Construction block for building comprising one or two levels constructed to earthquake-resistant standards.
Patent FR-2649720-A1 (FR)
Title: Recombinant gene which encodes a protein such as urate oxidase
Inventor: CAPUT DANIEL
IPC: C12N9/06
Filed: 1989-07-13
Abstract: The invention relates to a recombinant gene containing a DNA sequence which hybridises with a probe of formula:  T C D1 A T D2 T C D3 A A D4 T A D5 T G in which the symbols D1, D2, D3, D4 and D5 represent A, G or T, T or C, G or A, G or A and G or A respectively, as well as with a probe of formula:  A E1 E2 A A E3 C C C C A E4 A A E5 T G in which the symbols E1, E2, E3, E4 and E5 represent G or A, G or A, A, G, C, or T, G or A and T or C and which encodes a protein with an apparent molecular weight of about 33kDa, which catalyses the degradation of a metabolite.
Patent FR-2650582-A1 (FR)
Inventor: DELPRATO FRANCOIS
IPC: B01J29/87
Filed: 1989-08-02
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00583 Sec. 371 Date Apr. 1, 1991 Sec. 102(e) Date Apr. 1, 1991 PCT Filed Aug. 1, 1990 PCT Pub. No. WO91/01940 PCT Pub. Date Feb. 21, 1991.Disclosed is a process for the preparation of zeolites having a gallosilicate skeleton and belonging to the structural class of faujasite in which there is first formed a precursor of the zeolite which entraps a structuring agent which is thereafter destroyed by calcining wherein the structuring agent is at least one compound belonging to the group formed by carbon-containing rings and macrocycles whose ring comprises at least 6 atoms and contains heteroatoms selected from oxygen, nitrogen and silicon.
Patent FR-2651956-A1 (FR)
Title: Lawn-aerating shoes
Inventor: JACKY CLERC
IPC: A01B1/24
Filed: 1989-09-15
Abstract: The invention relates to a garden implement allowing the ground to be aerated, for lawned areas and the like. The implement is produced in the form of a lawn-aerating shoe, with a sole (1) which fits under a shoe by means of straps and which has spikes (4) located under the sole and designed to be driven into the ground. The shoe has a single-piece structure, the sole (1) and the spikes (4) being produced as a single piece, particularly from injected plastic.
Patent FR-2652259-A1 (FR)
Title: Femoral prosthesis with flexible engagement in the metaphysis
IPC: A61F2/36
Filed: 1989-09-27
Abstract: The invention relates to a femoral prosthesis for replacing the upper end of the femur, the principal function of the prosthesis being to achieve a flexible prosthetic engagement in the cancellous tissue of the upper metaphysis of the femur, this engagement being optimally adjusted to the intraosseous volume. This prosthesis, whose shaft is made of two parts (3, 4), comprises an auxiliary extractor at the upper end of the shaft and an axial hollow (4). This prosthesis is asymmetrical in the frontal plane and symmetrical in the sagittal plane (1). This prosthesis is intended for an "automatic" implantation of the prosthesis in the femur in a downward and outward direction.
Patent FR-2653918-A1 (FR)
Title: Procede de rectification en temps reel des images des satellites meteorologiques geostationnaires.
Inventor: JOHANNES DE WAARD
IPC: G06T1/00
Filed: 1989-10-31
Abstract: Procédé de rectification en temps réel de données fournies par un radiomètre rotatif à balayage Sud-Nord, dont est équipé notamment un satellite météorologique géostationnaire, par déformation d'un certain nombre de paramètres du satellite. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: 1) lecture d'un nombre limité de lignes d'images brutes à partir de la position initiale du radiomètre; 2) détection de l'horizon Sud et de sa position Est-Ouest en utilisant les données de l'image précédente; 3) détermination du décalage de la vitesse de rotation propre du satellite, à partir d'informations de minutage; 4) évaluation de l'orientation et des paramètres du satellite en utilisant l'horizon Sud; 5) évaluation de l'horizon Nord à partir de données géométriques; 6) génération d'une matrice de déformation; 7) rectification de l'image. Application à l'industrie météorologique ainsi qu'au contrôle du trafic aérien ou routier, notamment.
Patent FR-2654417-A1 (FR)
Title: Container with spout for liquid
Inventor: FRANCIS LANDAIS
IPC: A47G19/14
Filed: 1989-11-13
Abstract: Container comprising a bottom (15) adapted to lie in a plane, a lateral wall (13) and a spout (14) formed in the upper edge of the said lateral wall. According to the invention, the bottom wall (15) of the channel has an upper surface extending, in the direction of pouring the liquid, along a flat, upward-inclined section (17) and along a curved section (18) which is oriented downwards and whose edge (19) is shaped as an arc of circle extending at an angle (a) practically equal to ninety degrees, the free edge (20) of the said edge being located in a plane parallel to the bottom (12) of the container. The invention applies in particular to infusion collector containers intended to equip coffee makers.
Patent FR-2656637-A1 (FR)
Title: Folding safety frame, especially for carrying a signalling panel
Inventor: ALBERT LAPORTE
IPC: E01F9/012
Filed: 1989-12-29
Abstract: The invention relates to a folding frame (1) for carrying a signalling panel (2). The arm (11) of the rod assembly (10) can be locked against the slideway (8) by a clip (16). The crosspiece (3) bears on the ground through rubber buffers (6). Application: stable signalling, even on worksites, roads or motorways.
Patent FR-2656849-A1 (FR)
Title: Box for packaging and dispensing products and blank for making the said box
Inventor: MICHEL GAULT JEAN
IPC: B65D5/72
Filed: 1990-01-09
Abstract: -The invention relates to a box for packaging and dispensing products, made by folding a sheet material, such as cardboard or the like, and of the type comprising side walls (2, 3, 4, 5), a bottom (6) and a top (7). -The box is noteworthy in that at least one (2) of the side walls has a cut-out (8) at its bottom end (9) and in that, at the said bottom (6), there is articulated, about a folding line (10), a flap (11) provided with two side panels (11A), (11B) perpendicular to the said flap and turned towards the said box, the said flap and the said side panels being capable of occupying either a first closed position, in which they obturate the said cut-out, or a second open position, in which they define a trough (12) for dispensing the said products appearing in the said cut-out (8).
Patent FR-2660775-A1 (FR)
Title: Device which replaces a coin in a system for procuring a service which is not subject to payment
Inventor: JOSEPH FILLOL
IPC: G07F1/06
Filed: 1990-04-09
Abstract: Device which replaces a coin when the latter serves as an instrument for procuring a service which is not subject to payment. The device is a key ring, one end of which serves to replace the use of a coin when the latter is regarded as an instrument serving to accomplish an act which is not subject to payment. The other end serves as key ring. The device does not operate on an apparatus employed as a collector of money.
Patent FR-2660401-A1 (FR)
Inventor: RENE MALOBERTI
IPC: F16L1/16
Filed: 1990-03-30
Abstract: A process for laying flexible tubular conduits from a floating support, in particular on the ocean floor, comprises a transfer phase in which a flexible conduit to be laid (3, 3') is unrolled, essentially continuously, on the laying site between at least one supply ship (19, 19') and the laying ship (1).
Patent FR-2660928-A1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN CAMBON
IPC: C09D5/08
Filed: 1990-04-12
Abstract: An anticorrosive, pigmentary coating composition characterized in that it contains hydroxy-8-quinoleate of zinc. In a preferred embodiment, the composition comprises a powdered mixture of pigments including a combination of a) 0.5-99.5% weight of hydroxy-8-quinoleate of zinc, and b) 0.5-99.5% weight of at least one of the following compounds: zinc phosphate, iron phosphate, chromium phosphate, manganese phosphate, aluminium phosphate, aluminium oxide, calcium ferrite, zinc ferrite, magnesium ferrite, barium ferrite, iron ferrite, calcium borosilicate, barium borosilicate, calcium phosphosilicate, barium phosphosilicate, with the remainder consisting of pigments which are known in this field. The composition is useful as an anticorrosive coating, in particular for shipbuilding and protecting industrial metal structures.
Patent FR-2646296-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a rotor cylindrique avec arbre deplacable axialement
Inventor: MARISCAL TOBAJAS DANIEL
IPC: H02K7/12
Filed: 1990-04-25
Abstract: Moteur électrique à rotor cylindrique avec arbre pouvant se déplacer axialement, ce moteur étant pourvu de plusieurs ressorts hélicodaux 3 montés sur des tiges 2 correspondantes fixées dans son flasque postérieur et dont la tension maintient en position déplacée une armature mobile 4 qui supporte une ferrure magnétique et l'extrémité postérieure de l'arbre 7 du rotor, si bien que lorsque le moteur est au repos la tension des ressorts maintient l'arbre et le rotor à cette position déplacée et que lors de l'arrivée de courant électrique, le bobinage 5 d'un électro-aimant, assujetti au flasque postérieur du moteur, attire l'armature mobile 4 par l'intermédiaire de la ferrure magnétique 6, laquelle armature entraîne l'arbre 7 à se déplacer axialement et à centrer en même temps le rotor au moment même où le moteur démarre.
Patent FR-2661469-A1 (FR)
Title: Transmission (universal) joint, part of the transmission line and method for installing such a joint
Inventor: PIERRE GUIMBRETIERE
IPC: F16D3/06
Filed: 1990-04-27
Abstract: The invention proposes a transmission joint (12) of the type including a first element (26) connected to a first shaft (14, 22, 24) and mounted articulated in a second element (34), the first element (26) including a hub (28) in a splined bore (30) of which is received a splined portion (24) of the first shaft (14), and means for axially positioning the first element on the first shaft, characterised in that the positioning means include a connection element (42) connected in terms of axial translation to the first element (26), and which extends outside the second element (34), and means (52) for axial immobilisation of the connecting member (42) with respect to the first shaft (14, 22, 24). Application to a motor vehicle transmission (universal) joint.
Patent FR-2666308-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur a fermeture automatique pour recipient contenant un produit liquide a pateux a distribuer.
Inventor: VINCENT DE LAFORCADE
IPC: B65D47/44
Filed: 1990-08-29
Abstract: Le dispositif distributeur comporte une membrane (M) en forme de dôme (5) convexe vers l'extérieur, recouvrant une extrémité de sortie (3) du récipient, et au moins une fente (8) prévue vers le sommet du dôme. Une capsule rigide (9) est prévue pour être fixée sur l'extrémité (3) du récipient équipée de la membrane (M) et pour venir recouvrir partiellement le dôme (5) dans une région entourant la fente (8) qui reste découverte; des moyens d'appui (A) en saillie sont prévus sur au moins l'une des deux surfaces constituées par la surface intérieure (13) de la capsule et la surface extérieure (14) de la membrane, et ladite surface intérieure (13) de la capsule est propre à épouser la surface extérieure (14) de la membrane à l'état libre, abstraction faite des susdits moyens d'appui (A). L'ensemble est tel qu'en fin de mise en place de la capsule rigide (9) sur le récipient (2), l'action des moyens d'appui (A) provoque une déformation du dôme (5) de la membrane et une application étanche des bords (8a, 8b) de la fente l'un contre l'autre.