baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028925-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement d'air, notamment pour un habitacle de vehicule
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rafraîchissement d'air, notamment pour un habitacle de véhicule, comprenant un axe principal d'extension, dit axe principal (X), le dispositif comprenant en outre un nébuliseur (30) agencé pour générer des microgouttes de liquide nébulisé, une délivrance desdites microgouttes se faisant selon une pluralité de directions dont au moins une est transversale audit axe principal (X).
Patent FR-3037853-A1 (FR)
Title: Element de renforcement destine a etre thermosoude sur une piece a renforcer, et procede d'obtention de cet element
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: B29C70/52
Filed: 2015-06-29
Abstract: Cet élément de renforcement (1) comprend des fibres allongées (5) disposées selon sa longueur et une résine liant ces fibres (5), et est caractérisé en ce que cette résine (6) est une résine thermoplastique ayant un indice de réfraction identique à l'indice de réfraction des fibres (5) utilisées pour fabriquer l'élément de renforcement (1). Le procédé comprend l'étape consistant à fabriquer l'élément de renforcement (1) par pultrusion. L'objectif est de remédier aux inconvénient de la technique antérieure utilisée pour renforcer une pièce, consistant à souder sur la pièce des rubans composites de faible épaisseur en les superposant, ce qui entraine une consommation d'énergie importante, un poids élevé et des difficultés de soudage suivant la conformation de la pièce.
Patent FR-3045564-A1 (FR)
Title: Pale de rotor d'aeronef a geometrie adaptee pour l'amelioration acoustique lors de vols d'approche et l'amelioration des performances en vols stationnaire et d'avancement
Inventor: LEUSINK DEBBIE
IPC: B64C27/473
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une pale (1) d'un rotor (11) destiné à un aéronef (10) à voilure tournante. Ladite pale (1) présente une combinaison des lois de variation de la flèche, des cordes et du vrillage des profils aérodynamiques (15) des sections de ladite pale (1) afin d'améliorer d'une part les performances aérodynamiques de ladite pale (1) aussi bien en vol d'avancement qu'en vol stationnaire et d'autre part de réduire le bruit émis lors d'un vol d'approche. Ladite pale (1) présente un double effilement ainsi qu'une triple flèche. Ladite loi de vrillage est sensiblement constante sur une première partie de ladite pale, puis décroissante sur le reste de ladite pale de façon linéaire ou bien non linéaire. La variation adéquate du gradient du vrillage de ladite pale (1) permet d'obtenir l'amélioration des performances aérodynamiques de ladite pale (1) en vol d'avancement et en vol stationnaire.
Patent FR-3034187-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de mesure d'epaisseur d'une paroi d'un recipient tel qu'un pot de yaourt
Inventor: BEAL CEDRIC
IPC: G01B5/06
Filed: 2015-03-27
Abstract: Le procédé permet de mesurer plusieurs épaisseurs dans une portion à inspecter (8a) d'un récipient creux (3) à ouverture axiale, tel qu'un pot de yaourt à paroi mince. Après avoir engagé au travers de son ouverture le récipient sur un support de contact (10) et chargé le récipient dans un espacement prédéterminé (4) bordé par un ensemble (5) de détection de position, on détermine les épaisseurs en utilisant plusieurs organes d'appui mobiles (21, 22, 23) qui sont guidés chacun par un guide (20) à orientation fixe. Les organes sont entraînés en coulissement dans le guide, soit jusqu'à une première surface de contact définie par une butée (14a, 14b, 14c) dans une configuration d'étalonnage sans le récipient, soit jusqu'à une deuxième surface de contact définie par le récipient creux dans une configuration de mesure effective, le déplacement de ces organes étant commandé automatiquement par une unité de contrôle (6).
Patent FR-3035647-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un recipient par vissage, securise par un ergot escamotable.
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D55/02
Filed: 2015-04-28
Abstract: Le dispositif (24) comporte un organe de raccordement (28) destiné à être porté par un réservoir du récipient (21) formant réservoir et un capuchon (26) destiné à être vissé sur l'organe de raccordement (28). Le dispositif (24) comprend également des moyens de sécurité comprenant une butée circonférentielle de verrouillage (54) portée par le capuchon (26), et une butée circonférentielle de verrouillage complémentaire escamotable (56) portée par l'organe de raccordement (28). A cet effet, l'organe de raccordement (28) comprend un bras radial (40) portant un avant-bras radial (46), l'avant-bras radial (46) et le bras radial (40) s'étendant dans des sens opposés. L'avant-bras (46) porte un ergot (52) formant la butée circonférentielle de verrouillage complémentaire escamotable (56).
Patent FR-3038261-A1 (FR)
Title: Jambe de force a maintenance amelioree
Inventor: LAVILLUNIERE VINCENT
IPC: B60G15/06
Filed: 2015-07-02
Abstract: Cette suspension (4) pour train avant de véhicule automobile comprend un premier axe (41) et un deuxième axe (42) pouvant effectuer un mouvement de translation axiale de l'un par rapport à l'autre, et comprend une butée tournante (47), un bloc filtrant (48) situé à l'extrémité supérieure du premier axe (41), un protecteur de tige (43) situé entre le premier axe et un ressort de suspension (45) qui est disposé entre une coupelle inférieure (44) solidaire du premier axe et une coupelle de maintien (46). La coupelle de maintien (46) est interposée entre une spire d'extrémité dudit ressort de suspension (45) et ladite butée tournante (47).
Patent FR-3023467-A1 (FR)
Inventor: WARREN RAPHAEL
IPC: G01N33/50
Filed: 2015-07-10
Abstract: Un éventail de procédés d'évaluation de l'atrophie vaginale est présenté. Ces procédés peuvent être utilisés seuls ou en association avec un traitement, ou dans le cadre d'un kit.
Patent FR-3037221-A1 (FR)
Title: Etui a lunettes
Inventor: AMMOUCHE ABDELKADER
IPC: A45C11/04
Filed: 2015-08-28
Abstract: Étui à lunettes (1) caractérisé en ce qu'il comprend sur au moins l'une des surfaces extérieures (12) de l'étui à lunettes (1) au moins un dispositif de fixation comprenant au moins un moyen de fixation (13) destiné à fixer de manière amovible au moins un accessoire décoratif (14) de l'étui à lunettes (1) comprenant au moins un moyen de fixation (15) complémentaire à celui du dispositif de fixation.
Patent FR-3045063-A1 (FR)
Title: Concentre liquide de particules solides de pigments hybrides contenant des copolymeres greffes et leur utilisation pour la preparation de peintures en milieu aqueux et/ou organique
Inventor: LEFEVRE DANIEL
IPC: C09D7/45
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un concentré liquide de pigments de particules solides hybrides minérales et organiques de 0.5 à 2 µm, comprenant un copolymère constitué de : 1/ 5 à 40 %, en teneur massique de séquence(s) d'ancrage constituée(s) par un copolymère linéaire constitué à partir d'au moins a/ un premier monomère avec un groupement azoté basique introduit à partir d'un ou plusieurs composé(s) choisi(s) parmi les vinylpyridine et de préférence aminoalkyl(méth)acrylate, et b/ un second monomère de la séquence d'ancrage est constitué par un monomère éthylénique comportant un groupe aromatique, la teneur massique en dits premier monomère par rapport audit second monomère étant de 40 à 60 %, et 2/ 25 à 90 %, de teneur massique dedite(s) séquence(s) hydrophobe(s) obtenues à partir d'un macromonomère éthylénique substitué par un polymère dont les unités monomériques comportent des groupements - COOR10 dans lequel Rio est un alkyle en C1-C10 éventuellement substitué, de préférence un alkyle en C2-C8 éventuellement substitué par un hydroxyl, et 3/ de 5 à 70 % de teneur(s) massique(s) séquence(s) hydrophile(s) obtenues à partir d'un macromonomère éthylénique substitué par une séquence à caractère hydrophile comprenant une séquence de polyéthylène glycol (a) substituée par un groupe alkoxy terminal ou (b) reliée à une séquence polypropylène glycol.
Patent FR-3044995-A1 (FR)
Title: Installation de transport par cable
Inventor: MARTIN SEBASTIEN
IPC: B61B7/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: Installation de transport par câble (2), comprenant au moins un véhicule (3) destiné à être tracté par le câble (2), une station d'embarquement (8) comprenant une zone d'embarquement (24) où des passagers (4, 5) sont positionnés pour embarquer dans le véhicule (3), un moteur d'entraînement (26, 30) du véhicule (3) dans la zone d'embarquement (24), un appareil d'acquisition d'images (40) de la zone d'embarquement (24) générant au moins une image représentative du véhicule (3) et des passagers (4, 5) dans la zone d'embarquement (24), et une unité de commande électronique (41) configurée pour déterminer, dans l'image représentative, une zone de surveillance autour du véhicule (3) et les positions des passagers (4, 5), et pour élaborer une consigne de vitesse pour le moteur (26, 30) en fonction des positions des passagers (4, 5) dans la zone de surveillance.
Patent FR-3046946-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation
Inventor: POTTIER STEPHANE
IPC: B07B1/50
Filed: 2016-01-22
Abstract: Dispositif (1) de séparation des constituants d'un milieu M fluide, comprenant un élément de séparation (3) de ces constituants, contribuant à délimiter, en amont et/ou en aval dudit l'élément de séparation (3), une enceinte fermée (2), à laquelle est raccordé au moins un conduit C, caractérisé en ce que : Ledit conduit C comprend au moins un moyen d'obturation (5) activable, dont l'activation est apte à l'ouverture et la fermeture au moins partielle dudit conduit C ; et en ce que - ledit dispositif (1) comprend des moyens de commande de l'activation des moyens d'obturation (5) aptes à commander la fermeture et l'ouverture, au moins partiellement, dudit conduit C, de manière cyclique, selon une fréquence supérieure à 0,3 Hz.
Patent FR-3052911-A1 (FR)
Title: Procede de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor
Inventor: POLLET OLIVIER
IPC: H01L29/78
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention décrit un procédé de formation d'espaceurs (150) d'une grille (120) d'un transistor à effet de champ (100), la grille (120) comprenant des flancs (125) et un sommet (126) et étant située au-dessus d'une couche (146) en un matériau semi-conducteur , le procédé comprenant une étape (410) de formation d'une couche diélectrique (152) recouvrant la grille du transistor, le procédé comprenant : - après l'étape de formation de la couche diélectrique (152), au moins une étape de modification (430) de ladite couche diélectrique (152) par implantation d'ions en conservant des portions de la couche diélectrique (152) recouvrant les flancs (125) de la grille (120) non-modifiées sur toute leur épaisseur; les ions étant des ions à base d'hydrogène (H) et/ou à base d'hélium (He); - au moins une étape de retrait (440) de la couche diélectrique modifiée à l'aide d'une gravure sélective de ladite couche diélectrique; l'étape de retrait (440) de la couche diélectrique modifiée comprend une gravure humide à base d'une solution comprenant de l'acide fluorhydrique (HF) diluée à x% en masse, avec x≤0.2 et présentant un pH inférieur ou égal à 1.5.
Patent FR-3054668-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation de defauts sur un cable electrique
Inventor: BERRABAH NASSIF
IPC: G01R31/08
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diagnostic de défauts sur un câble comportant les étapes suivantes : - Mesure des paramètres S du câble ; - Détermination de l'impédance apparente du câble en fonction de la position z le long du câble, d'une part, à partir d'une extrémité du câble Zl(z), et d'autre part, à partir de l'autre extrémité du câble Zr(z) ; - Détermination d'une estimation de la résistance linéique R(z) du câble en fonction de la position z le long du câble : - Détection d'un défaut sur un câble lorsque la résistance linéique R(z) estimée s'éloigne d'une valeur de référence.
Patent FR-3057484-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de support de charge eloignee de la personne qui la porte
Inventor: MOUSSION BENJAMIN
IPC: B66F11/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: Dispositif de support de charge (18) par une personne (15), comportant au moins une ceinture (4), dont une partie est flexible, équipée d'au moins une pièce d'accrochage (3) apte à supporter le poids de la dite charge (18), et tel que, celle-ci devant être portée éloignée de la personne (15), en porte-à-faux et par l'intermédiaire d'un bras (17) fixé à son extrémité proximale (171) sur la au moins pièce d'accrochage (3) solidaire d'une partie dorsale rigide de la ceinture (4), le dispositif comporte au moins deux montants rigides (1) plats et courbes, fixés à l'une de leur extrémité à la partie dorsale rigide (7) de la ceinture (4), leur autre extrémité orientée vers le haut par rapport à celle-ci et dont la forme est apte à épouser et à s'appuyer sur la courbure lombaire (8) de la personne (15) de part et d'autre de sa colonne vertébrale (9).
Patent FR-3058094-A1 (FR)
Title: Element de support d'equipements d'une suspension pneumatique d'un vehicule
Inventor: LEVEQUE BERNARD
IPC: B60G17/04
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention porte sur un élément de support (100) d'équipements d'une suspension pneumatique, notamment à hauteur pilotée, d'un véhicule, l'élément de support (100) étant destiné à être fixé sur un châssis (1) du véhicule et comprenant des premiers moyens de fixation (110, 111) de l'élément de support (100) sur le châssis (1) et des deuxièmes moyens de fixation (120, 121, 122) des équipements (20, 21, 22) sur l'élément de support (100), la structure de l'élément de support (100) formant un réservoir (101) apte à contenir une réserve d'air destinée à alimenter la suspension pneumatique.
Patent FR-3066293-A1 (FR)
Title: Passerelle de securite avionique amelioree et aeronef comportant une telle passerelle
Inventor: RAYROLE MARTIN
IPC: H04L12/66
Filed: 2017-05-11
Abstract: Cette passerelle (10) est propre à établir une interconnexion entre des premier et second réseaux de communication (11, 12) d'une installation informatique embarquée à bord d'un aéronef et à surveiller au moins un canal de communication (C1) entre un premier équipement émetteur (13) sur le premier réseau et un second équipement destinataire (14) sur le second réseau. La passerelle se caractérise en ce qu'elle est propre à mettre en œuvre, à l'instant courant, une politique de sécurité dudit canal de communication qui dépend d'un mode de fonctionnement courant (M) de la passerelle, le mode de fonctionnement courant étant une fonction d'un état courant (E) de l'aéronef, la passerelle comportant une table de configuration (30), qui indique, pour chaque mode de fonctionnement courant (M) possible, et pour chaque canal de communication à surveiller, une valeur d'au moins un paramètre de configuration définissant la politique de sécurité.
Patent FR-3069783-A1 (FR)
Title: Tengolf
Inventor: ROUSSEAU PHILIPPE
IPC: A63B67/02
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un sport qui se joue avec du matériel issu de l'univers du golf (clubs, balles, tee), sur un terrain de type court de tennis (avec filet et lignes de délimitation jeu en simple et jeu en double) et avec les règles du tennis.
Patent FR-3070478-A1 (FR)
Title: Chaudiere thermo-frigorifique
Inventor: BOIXEL JACQUES
IPC: F25B30/06
Filed: 2017-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de production frigorifique à partir d'énergie thermique, dispositif utilisable comme tous les cycles frigorifique aussi bien en production de froid par évaporation à basse pression ou en production de chaleur par condensation à moyenne pression. L'invention est nommée « chaudière thermo-frigorifique ». C'est une machine qui couple un cycle thermodynamique frigorifique à compression récepteur classique et un cycle thermodynamique de Rankine moteur au moyen d'un ou de turbocompresseurs : une part du débit du fluide frigorifique est vaporisé en consommant de l'énergie thermique, puis détendu pour produire un travail, travail réemployé pour assurer la compression de l'autre partie du débit du fluide frigorifique après qu'il ait refroidit la source externe. Les deux débits de fluide frigorifiques se condensant ensuite à une pression intermédiaire en rejetant leur chaleur absorbée dans un milieu externe. La planche 1 exprime le schéma de principe.
Patent FR-3062539-A1 (FR)
Title: Etui pour telephone portable
Inventor: BIMBAUD IGOR
IPC: H04M1/02
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un étui (2) à rabat (24) pour téléphone portable, comportant, dans le rabat : au moins un logement (29) destiné à recevoir une carte (1) à microcircuit ; et au moins une première antenne (34) de communication sans contact, la première antenne étant électriquement connectée à une deuxième antenne (32) placée dans un fond (22) de l'étui.
Patent FR-3063168-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de trajectoire
Inventor: THOUEMENT SEBASTIEN
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-02-23
Abstract: Un dispositif de détermination de trajectoire est agencé pour déterminer des données de trajectoire (10) à partir de données de signalisations associant des identifiants de dispositif mobile de communication, des marqueurs de temps et des identifiants de signalisation, certains au moins des identifiants de signalisation désignant une cellule de localisation. Ces données de trajectoires sont utilisées pour identifier des couples de marqueurs de déplacement associés à un même identifiant de dispositif mobile de communication, et des données de signalisations correspondantes dont les marqueurs de temps sont compris entre les marqueurs de temps d'un couple donné sont retraitées afin de retourner des données de déplacement classifié (16) associant des données de type de déplacement et des données de départ et d'arrivée déterminées à partir des cellules de localisation associées aux données de signalisation et d'un groupe d'emplacements choisis.
Patent FR-3065780-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile comportant une oled flexible deformable localement
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: H01L51/50
Filed: 2017-04-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant au moins une source de lumière surfacique constituée par une diode électroluminescente organique (11) ; caractérisé en ce que ladite diode électroluminescente organique (11) est de type flexible (FOLED), ledit dispositif comportant en outre un support rigide (12) sur lequel ladite FOLED (11) est montée par l'intermédiaire d'une pluralité d'actionneurs (13) intercalés entre ledit support (12) et ladite FOLED (11), chacun des dits actionneurs (13) étant apte à entrainer une déformation locale de la surface de ladite FOLED (11). L'invention vise également un bloc optique de signalisation comportant au moins un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3066021-A1 (FR)
Title: Dispositif de vieillissement dynamique accelere d'un materiau utilise pour la fabrication d'une piece de moteur thermique
Inventor: BOCK BENJAMIN
IPC: G01N3/02
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de vieillissement dynamique accéléré (10) d'un matériau utilisé pour la fabrication d'une pièce de moteur thermique, caractérisé en ce qu'il comporte: - un dispositif d'application de contraintes mécaniques (14) sur une éprouvette (12) réalisée dans le matériau utilisé pour la fabrication d'une pièce de moteur thermique, tel qu'un matériau élastomère, et - un réacteur (16) contenant un liquide (17), tel qu'un lubrifiant, dans lequel est immergée l'éprouvette (12).
Patent FR-3070456-A1 (FR)
Title: Ensemble hydraulique d'un module d'embrayage humide d'un vehicule automobile
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/72
Filed: 2017-08-31
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble (1) comprenant un canal (2) en communication fluidique avec un premier conduit (11) et un deuxième conduit (12). Le premier conduit (11) étant délimité par au moins une première paroi (21). L'ensemble (1) comprend au moins un premier obstacle (31) formé par la première paroi (21) et s'étendant à l'intérieur du premier conduit (11) en direction d'un axe longitudinal (A1) d'élongation dudit premier conduit (11). La présente invention a aussi pour objet un module d'embrayage humide comprenant un tel ensemble (1), un mécanisme d'embrayage humide comprenant au moins un embrayage et un système d'actionnement de l'au moins un embrayage humide du mécanisme d'embrayage humide.
Patent FR-3071972-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique equipe d’un dispositif de detection d’usure balais
Inventor: NICOLETTI LORENZO
IPC: H02K5/14
Filed: 2017-10-02
Abstract: Le démarreur de moteur thermique comprend un dispositif de détection (1C) de l'usure des balais (B+, B-) du moteur électrique du démarreur. Conformément à l'invention, le démarreur comprend au moins un élément de détection (40') agencé dans un porte-balai (3B) du moteur électrique et en interaction avec un ressort de compression (6') du balai (B-) logé dans le porte-balai, l'élément de détection étant agencé de sorte à détecter un changement d'état du ressort de compression qui est consécutif à l'usure du balai.
Patent FR-3076134-A1 (FR)
Title: Recepteur uwb impulsionnel multi-antenne
Inventor: VO TIEN-TU
IPC: H04B1/06
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un récepteur multi-antenne de signal UWB impulsionnel dans lequel un frontal RF (330) est mutualisé entre les différentes antennes (3101,...,310M). Le récepteur comprend un étage de multiplexage par codes (320) en amont du frontal RF et un étage de démultiplexage par codes (340) en aval de ce frontal. Les codes utilisés pour le multiplexage et le démultiplexage sont des codes orthogonaux avec un rythme sous-multiple du rythme bribe du code utilisé à l'émission pour la modulation du signal UWB impulsionnel.
Patent FR-3078943-A1 (FR)
Title: Procede de manœuvre d'un atterrisseur d'aeronef entre une position deployee et une position retractee
Inventor: HENRION PHILIPPE
IPC: B64C25/26
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de manœuvre d'un atterrisseur d'aéronef entre une position déployée et une position rétractée, l'atterrisseur comportant une jambe (2) montée articulée sur une structure de l'aéronef pour être mobile entre les deux positions en étant stabilisée en position déployée au moyen d'un organe de contreventement (10) comportant deux membres (11,12) articulés entre eux dont l'un est attelé à la jambe et l'autre attelé à la structure de l'aéronef, et amenés en position alignée lorsque la jambe est en position déployée. Selon l'invention, on agence sur l'aéronef un actionneur rotatif (20) comportant des première et seconde manivelles (22,24) qui sont montées librement tournantes autour d'un même axe de rotation mais dont la position angulaire relative est commandable et qui sont agencées pour stabiliser les membres de l'organe de contreventement en position sensiblement alignée.
Patent FR-3086149-A1 (FR)
Title: Recipient pour produit cosmetique comportant une platine intercalaire articulee pourvue de moyens de fermeture
Inventor: SOBOL YEVSEY
IPC: A45D40/22
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) pour produit(s) cosmétique(s) comprenant au moins un socle de base (40) comportant au moins un logement délimité pour recevoir un produit cosmétique, un couvercle articulé (10) autour d'un premier axe arrière de pivotement, des moyens actionnables manuellement pour maintenir le couvercle (10) fermé sur le socle de base (40), une platine intercalaire (50) mobile en rotation par rapport au couvercle (10) et au socle de base (40) autour d'un second axe arrière de pivotement, lorsque le récipient (1) est ouvert, entre au moins une première position fermée d'utilisation dans laquelle un rebord intérieur (51) de ladite platine intercalaire (50) est rabattue sur le socle de base (40) autour du produit cosmétique afin de maintenir ce dernier dans le logement intérieur, et une seconde position ouverte inclinée, caractérisé en ce que les moyens pour maintenir le couvercle (10) fermé sur le socle de base (40) comprennent deux parties indépendantes dont au moins une première partie (91) est portée uniquement par la platine intercalaire (50).