baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943766-A1 (FR)
Title: Groupe de production rapide d'eau chaude ou de vapeur.
Inventor: DEICHELBOHRER PASCAL
IPC: F24H1/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention concerne un groupe (100) de production rapide d'eau chaude ou de vapeur, comportant au moins une cuve (42) ou/et une canalisation (43) contenant ou conçu apte à contenir un fluide caloporteur tel qu'eau ou/et la vapeur. Il se caractérise en ce qu'il comporte, à l'intérieur de ladite cuve (42) ou/et enroulés autour de ladite canalisation (43), ou bien des moyens d'échauffement (40) conçus aptes à être échauffés par des courants de Foucault créés par au moins une bobine d'induction (41), ou bien au moins une bobine d'induction (41). Plus particulièrement, ladite cuve (42) comporte au moins une bobine d'induction (41) à sa périphérie, encastrée dans une paroi (45) ou à l'extérieur de ladite cuve (42), bobine (41) face à laquelle est disposée, à l'intérieur de ladite cuve (42), au moins une plaque (44) constituant tout ou partie desdits moyens d'échauffement (40).
Patent FR-2943535-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation d'un extrait vegetal obtenu a partir d'au moins une plante appartenant au genre citrus, ou un hybride issu du croisement d'especes vegetales dont l'une au moins appartient au genre citrus.
Inventor: NIZARD CARINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un extrait végétal comme agent cosmétique. Cet extrait est obtenu à partir d'une plante appartenant au genre Citrus, ou d'hybrides issus du croisement d'espèces végétales dont l'une au moins appartient au genre Citrus., comme agent cosmétique. L'invention permet de prévenir ou retarder l'apparition des signes du vieillissement cutané ou à en atténuer les effets et/ou d'améliorer ou restaurer l'éclat du teint de la peau.
Patent FR-2947446-A1 (FR)
Title: Ampoule a usage medical realisee en materiau synthetique
Inventor: DAVAL JEAN
IPC: A61J1/06
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'invention concerne une ampoule (1) à usage médical, étudiée pour être utilisée sans l'intermédiaire d'une seringue lors du transfert de son contenu dans une poche ou un flacon souple de perfusion. Cette particularité supprime le risque d'injecter accidentellement un "bolus" par l'intermédiaire de la seringue dans la veine du patient. Pour certains médicaments (chlorure de potassium par exemple), ce mode d'administration mettrait en danger la vie du patient. La fabrication d'une telle ampoule n'entraîne pas de surcoût significatif, elle économise l'achat d'une seringue tout en simplifiant le geste de l'infirmière.
Patent FR-2950867-A1 (FR)
Title: Pistolet de gonflage
Inventor: BENISTANT RENE
IPC: B65D81/02
Filed: 2009-10-06
Abstract: Un pistolet de gonflage d'un coussin comprenant : - un corps avec une cavité en communication avec une source de dépression et débouchant sur une ouverture dont le bord est apte à entrer en contact avec une couche extérieure du coussin sur tout son contour, de sorte qu'en cas de dépression dans la cavité la couche extérieure forme une cloque dont la forme est définie par ce bord, - une aiguille creuse dont l'intérieur est en communication avec une source de surpression, l'extrémité de l'aiguille étant apte à percer la couche extérieure du coussin lorsque cette dernière se détache de la couche intérieure du fait de la formation de la cloque.
Patent FR-2955653-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement simultane de gouvernes d'un projectile
Inventor: DESCHATRE GEOFFROY
IPC: F42B10/14
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif 4 permettant le déploiement simultané de gouvernes 2a à 2d d'un projectile. Selon l'invention, le déploiement est assuré par un ressort 11 appuyant sur une plaque de poussée en croix 12 qui transmet l'effort du ressort via des coulisseaux 9 à la base de chaque gouverne 2a à 2d par un profil complémentaire 6 solidaire de chaque gouverne.
Patent FR-2957426-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de positionnement par pseudolites en zone contrainte et procede de mise en oeuvre
Inventor: VAN DEN BOSSCHE MATHIAS
IPC: G01S19/11
Filed: 2010-03-12
Abstract: La présente invention a pour objet un système de positionnement d'un objet dans une zone contrainte, comprenant : • un ensemble de pseudolites répartis dans ladite zone contrainte et présentant chacun un code d'étalement correspondant au code d'étalement d'un satellite appartenant à une constellation de satellites d'un système de navigation par satellites, ladite constellation de satellites comprenant au moins un premier ensemble de satellites (S1) et un deuxième ensemble de satellites (S2) de visibilité disjointe, • et un récepteur situé sur l'objet à localiser, les pseudolites étant répartis dans la zone contrainte de telle sorte qu'en tout point de la zone contrainte, il est possible au récepteur de l'objet d'acquérir les signaux de positionnement d'au moins deux pseudolites présentant des codes d'étalement correspondant, pour l'un, à un satellite du premier ensemble (S1), et, pour l'autre, à un satellite du deuxième ensemble (S2), de telle manière que le récepteur recevant ces signaux de positionnement détecte l'impossibilité qu'il s'agisse de signaux émis par des satellites de la constellation de satellites et détermine par conséquent de façon totalement autonome qu'il reçoit des signaux de positionnement émis par des pseudolites.
Patent FR-2965794-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation/desolidarisation et dispositif de largage associe
Inventor: FORSANS JEAN LOUIS
IPC: B64D17/38
Filed: 2010-10-07
Abstract: La présente invention concerne le domaine des dispositifs de largage de charge depuis un engin volant et a plus particulièrement pour un objet un dispositif de solidarisation /désolidarisation d'un premier élément apte à supporter une charge supérieur à 20kg, d'un second élément apte à supporter ce premier élément et ladite charge, ce second élément comportant d'une part un support sur lequel sont fixés des premier moyens comportant un capteur, par exemple de type altimètre ou chrono-barométrique , apte à déclencher la désolidarisation des dits premier et second élements sur dépassement d'un seuil ou réception d'un signal extérieur, dispositif caractérisé en ce que le second élément comporte un crochet en deux partie dont l'une mobile entre une position opérationelle et une position non opérationnelle, et des moyens de verrouillage et de déverrouillage de la partie mobile du crochet dans sa position opérationnelle.
Patent FR-2955277-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de recueillir les debris produits lors d'operations de percage.
Inventor: MANET PAUL
IPC: B23B45/00
Filed: 2010-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de recueillir automatiquement les débris générés lors d'opérations de perçage effectuées à l'aide de moyens de perçage, caractérisé en ce qu'il comprend un réceptacle constitué d'une matière déformable, qui comporte : • des moyens adhésifs disposés sur au moins l'une des ses faces externes, ces moyens adhésifs permettant de le fixer sur le support à percer ; • un moyen rigide ou semi - rigide s'étendant dans l'espace intérieur dudit réceptacle, qui comprend une protubérance axée transversalement, dont les parois sont constituées d'un matériau qui permet de constituer, lors du perçage de la protubérance, des lamelles qui s'étendent à proximité de l'orifice traversant créé lors dudit perçage ; • des moyens souples, tels que des filaments, s'étendant sous la protubérance ; les lamelles ainsi que les moyens souples sont disposés de telle manière que leurs extrémités libres soient au contact de la surface externe de l'élément traversant du moyen de perçage lorsque ce dernier traverse le réceptacle coaxialement à la protubérance, les lamelles permettant de maintenir les débris produits dans l'espace intérieur du réceptacle alors que les moyens souples, en venant frotter ladite surface externe du moyen de perçage, permettent d'en détacher les débris.
Patent FR-2963224-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'une bande de produit absorbant enroulee en un rouleau conforme
Inventor: CATTACIN GILLES
IPC: A47K10/38
Filed: 2010-07-29
Abstract: L'invention propose un système comportant un rouleau (12) formé d'une bande (2) comportant au moins une marque (8) caractéristique du rouleau, un distributeur qui comporte des moyens d'identification de cette marque (8) pour déterminer si un rouleau neuf mis en place dans le distributeur est un rouleau conforme, caractérisé en ce que ladite marque (8) est présente sur un tronçon d'extrémité libre du rouleau neuf, et en ce que ce tronçon d'extrémité libre marqué est suivi d'au moins un tronçon ne comportant pas de marque (8) caractéristique du rouleau
Patent FR-2965061-A1 (FR)
Title: Procede et systeme apte a exploiter des trajets indirects de signaux de type uwb pour localiser un nœud de communication sans fil compris par un corps
Inventor: BEN HAMIDA ELYES
IPC: G01S5/02
Filed: 2010-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système apte à exploiter des trajets indirects de signaux de type UWB pour localiser un nœud de communication sans fil compris par un corps. Elle s'applique notamment aux réseaux corporels coopératifs mettant en œuvre plusieurs nœuds sans fils aptes à communiquer entre eux.
Patent FR-2965389-A1 (FR)
Title: Dispositif selecteur de pieces de monnaie
Inventor: GEHIN IVAN MICHEL FREDDY
IPC: G07D5/00
Filed: 2010-09-23
Abstract: Dispositif sélecteur de jetons ou de pièces de monnaie (1 comprenant : - une zone de mesure de caractéristiques du jeton ou de la pièce de monnaie ; - un ensemble (301) de reconnaissance optique du jeton ou de la pièce, l'ensemble de reconnaissance étant agencé au niveau de la zone de mesure et comportant : i) une source de lumière (306) apte à illuminer le jeton ou la pièce, ii) un capteur optique (305) apte à détecter la lumière issue de la source de lumière, le capteur optique (305) étant un capteur matriciel d'acquisition d'images du jeton ou de la pièce, et notamment un capteur CMOS, et iii) un dispositif de contrôle du capteur optique ; et - un moyen permettant un déplacement relatif entre le jeton ou la pièce et le capteur optique lors de la mesure, caractérisé en ce que la surface de la matrice du capteur optique est inférieure ou égale à 10 % de la surface du jeton ou de la pièce, et en ce que le dispositif de contrôle est apte à contrôler le capteur optique de manière à acquérir, lors du déplacement relatif, une séquence de N > 2 images du jeton ou de la pièce, adjacentes les unes aux autres, la séquence couvrant sensiblement le diamètre du jeton ou de la pièce.
Patent FR-2965756-A1 (FR)
Title: Compartiment a batteries pour un vehicule
Inventor: COLIBERT LIONEL
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention a trait à un compartiment à batteries d'un véhicule à motorisation électrique comportant sur une première paroi, une entrée d'un fluide de refroidissement et au moins une sortie de ce fluide sur une deuxième paroi, le dit compartiment contenant des empilements de modules de batterie conformés selon au moins une rangée le long d'un couloir principal d'écoulement du fluide admis, chaque empilement de modules le long du couloir principal, étant séparé du suivant par un couloir secondaire caractérisé en ce que la largeur dudit couloir secondaire est variable le long du couloir principal de manière à obtenir un débit du fluide sensiblement constant dans chacun des couloirs secondaires.
Patent FR-2968768-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de vitesse et/ou direction d'un ecoulement fluide le long d'un vehicule, et procede correspondant
Inventor: GIBIAT VINCENT
IPC: G01P3/14
Filed: 2010-12-14
Abstract: Le dispositif de mesure d'une caractéristique représentative de la vitesse d'un écoulement fluide le long d'une surface d'un véhicule, le dispositif (3) comprend : - au moins une plaque mince (5) liée à la surface du véhicule, agencée de manière que l'écoulement fluide s'écoule le long et au contact d'une grande face de la plaque mince (5), de telle sorte que l'écoulement fluide influe les propriétés vibratoires de la plaque, en particulier ses fréquences de résonance (5); - un dispositif (7) d'excitation vibratoire et de mesure d'une fréquence de résonance de la plaque mince (5) mise en vibration ; et - un dispositif (9) de détermination de ladite caractéristique représentative de la vitesse de l'écoulement fluide en fonction de la fréquence de résonance mesurée.
Patent FR-2969345-A1 (FR)
Title: Method for activating service associated with electronic label adapted to be read by router in activation system during e.g. goods purchase, involves providing file with part of information, and recording another part in same file
Inventor: HUQUE THIERRY
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-12-21
Abstract: The method involves providing information e.g. URL, in a file of an electronic label, where the file is provided with a part of information (PART URL), and another part of information (ADDI URL) is recorded in the same file during activation. The recording of information is provided independent of a communication protocol between the electronic label and a near-field communication device i.e. router. The former part is recorded in a field of the file, and the latter part is recorded in another field of the file. Independent claims are also included for the following: (1) a method of operating a service associated with the purchase of a product (2) an activation system for a service associated with an electronic label.
Patent FR-2977235-A1 (FR)
Title: Pale de rotor, et aeronef
Inventor: BIANCHI LAURENT
IPC: B64C11/26
Filed: 2011-06-30
Abstract: La présente invention concerne une pale (1) de rotor munie d'un revêtement extérieur (2) et d'au moins un longeron (10) de reprise d'efforts associé à au moins une douille de brochage (3). Chaque longeron (10) est un longeron compartimenté comprenant un moyen de reprise de la force centrifuge (20) inscrit dans une enveloppe (30) de reprise de sollicitations en torsion, ledit moyen de reprise de la force centrifuge (20) comportant au moins deux caissons (21, 22) traversés chacun par ladite douille de brochage (3) du longeron (10), chaque caisson (21, 22) comprenant une ceinture de rétention (23) fermée s'étendant selon l'envergure de la pale, la ceinture de rétention (23) d'un caisson (22) entourant la ceinture de rétention (23) d'un autre caisson (21), chaque ceinture de rétention (23) étant munie de fibres unidirectionnelles (24) enroulées autour de ladite douille de brochage (3), ladite enveloppe (30) étant munie de fibres inclinées (31) présentant une angulation par rapport auxdites fibres unidirectionnelles (24).
Patent FR-2983972-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement electromagnetique impulsionnel
Inventor: SANSON ERIC
IPC: G01S3/78
Filed: 2011-12-08
Abstract: Un circuit de détection de rayonnement électromagnétique comporte un photodétecteur (1) transformant le rayonnement électromagnétique reçu en un courant électrique. Un circuit de polarisation (6) est connecté au photodétecteur (1). Un circuit d'amplification (8) a une borne d'entrée couplée au photodétecteur (1). Un transistor d'amplification (T3) a une première électrode à basse impédance formant la borne d'entrée du circuit d'amplification (8) et une deuxième électrode à basse impédance couplée à une borne de sortie du circuit de détection. Le transistor (T3) est configuré de manière à être parcouru par le courant appliqué sur la première électrode. Une charge électrique (12) à haute impédance est connectée à la deuxième électrode pour délivrer une tension représentative du courant électrique en provenance du photodétecteur (1).
Patent FR-2973059-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour tringle de commande de volet roulant a la traversee d'une planche de coffre, bati de sortie de coffre et coffre de volet roulant
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/17
Filed: 2011-03-21
Abstract: Dispositif d'étanchéité pour une tringle (7) de commande de volet roulant à la traversée d'une planche (2) du coffre de volet, constitué d'une pièce (17) en matière souple comportant une platine (18) munie d'un orifice pour le passage de la tringle, et propre à être serrée entre la face extérieure de la planche (2) de coffre et un bâti (13) de sortie de coffre, une gaine cylindrique (19) liée à la platine (18) et faisant saillie sur cette platine autour de l'orifice de passage, d'une longueur suffisante pour traverser la planche et entourer une zone de la tringle à l'intérieur du coffre, et un collet (20) à l'extrémité de la gaine éloignée de la platine, de plus faible diamètre que la gaine, pour serrer la tringle à l'intérieur du coffre une fois installée.
Patent FR-2958872-A1 (FR)
Title: Motorized shear for use in e.g. gardening field, has toothed rack whose end oscillates around support point and is mounted with operation appendix of one mobile blade in articulated manner
Inventor: MORSELLI MARIO ANTONIO
IPC: B26B15/00
Filed: 2011-04-13
Abstract: The shear has a pair of mobile blades (12, 14) articulated with respect to each other at a level of a support point (13). A transmission group (18) is interposed between an engine (20) and one mobile blade (14), and includes a rack-and-pinion drive gear in which a drive point between a pinion (28) and a rectilinear or curved toothed rack (29) is angularly variable around a rotation axis of the pinion. An end of the toothed rack is mounted with an operation appendix (16) of the mobile blade in an articulated manner, and oscillates around the support point.
Patent FR-2974488-A1 (FR)
Title: Parallelepiped shaped furniture module e.g. rack, for storage of objects, has magnet generating magnetic field at level of one of faces of panels for exerting attraction forces on other complementary magnets
Inventor: ROCHERON OLIVIER
IPC: A47B87/00
Filed: 2011-04-27
Abstract: The module (1) has fixing and positioning units for fixing and positioning the module on another furniture module. The fixing and positioning units include permanent magnets (6), which are integrated with wood panels without partly projecting at level of upper, lower and lateral faces (1a, 1b, 1c) of the panels. Each magnet generates magnetic field at the level of one of the faces of the panels for exerting attraction forces on other complementary magnets. The panels are formed of vertical lateral panels (2), horizontal upper panels (3) and horizontal lower panels (4).
Patent FR-2960355-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative a resistance magnetique amelioree
Inventor: TANIGUCHI MAKOTO
IPC: H02K1/06
Filed: 2011-05-20
Abstract: Dans un moteur, un induit comporte une culasse annulaire présentant une surface intérieure, et une pluralité de dents se projetant individuellement de manière radiale à partir de la surface intérieure de la culasse annulaire, et un rotor est prévu en rotation à l'intérieur de l'induit avec un entrefer entre sa surface extérieure et la surface intérieure de l'induit. L'induit et le rotor sont configurés de manière à avoir une première résistance magnétique facilitant la circulation du flux magnétique réactif à travers au moins une dent dans une pluralité de dents vers une dent adjacente de l'au moins une dent à l'intérieur en comparaison au flux magnétique réactif vers le rotor. L'induit et le rotor sont configurés de manière à avoir une seconde résistance magnétique facilitant la circulation du flux magnétique principal sur la base de l'au moins une paire de pôles magnétiques vers une culasse de l'induit en comparaison au flux magnétique principal allant vers au moins une dent proche du flux magnétique principal.
Patent FR-2978674-A1 (FR)
Title: Ski compact dissymetrique
Inventor: DUPRAZ SERGE
IPC: A63C5/025
Filed: 2011-08-01
Abstract: Un ski de glisse sur neige selon l'invention combine une surface inférieure de glisse à lignes de cote creusées, avec un rapport entre une largeur maximale antérieure (LA) et une largeur minimale intermédiaire (LI) compris entre 1,20 et 1,80, et un rapport entre une largeur maximale postérieure (LP) et la largeur minimale intermédiaire (Ll) compris entre 1,20 et 1,80, et avec une forme asymétrique des arêtes latérales inférieures (7a, 8a) par rapport au plan longitudinal médian (I-I). Un tel ski présente de bonnes propriétés à la fois en neige poudreuse et en neige dure.
Patent FR-2984428-A1 (FR)
Title: Redresseur de compresseur pour turbomachine.
Inventor: AZALBERT ROLAND
IPC: F04D29/54
Filed: 2011-12-19
Abstract: - Le redresseur sectorisé de compresseur pour turbomachine comporte des secteurs assemblés formant deux viroles concentriques externe et interne, entre lesquelles sont agencées des pales, avec leurs bords d'attaque et de fuite proches des faces transversales des viroles, et dont la virole externe est pourvue extérieurement d'un moyen d'attache avec un carter externe de réception desdits secteurs. Avantageusement, ledit moyen d'attache est décalé axialement par rapport à la face transversale arrière de la virole pour être situé, en projection, à l'aplomb des pales entre les bords d'attaque et de fuite de celles-ci.
Patent FR-2991089-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un milieu souterrain selon un schema d'exploitation defini par une representation optimisee
Inventor: YAHIAOUI BRAHIM
IPC: G06T17/05
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation d'un milieu souterrain, dans lequel on exploite ledit milieu souterrain selon un schéma d'exploitation défini à partir d'une représentation dudit milieu, ladite représentation dudit milieu étant établi à partir d'un quadrillage bidimensionnel représentant ledit milieu souterrain. On optimise la qualité des mailles dudit quadrillage en déplaçant les noeuds dudit quadrillage par une méthode de minimisation de la déformation dudit quadrillage qui comporte les étapes suivantes : (1) on génère un quadrillage de référence ; (2) on impose un déplacement d'au moins un noeud, dit noeud rigide, du quadrillage de référence sur un noeud correspondant dans le quadrillage à optimiser ; et (3) on construit un quadrillage bidimensionnel optimisé par déplacement des autres noeuds dudit quadrillage de référence, en minimisant le champ de déplacement desdits noeuds.
Patent FR-2993793-A1 (FR)
Title: Reacteur de regeneration en continu de catalyseur avec caisson perfore pour melanger et distribuer des gaz dans la zone d'oxychloration
Inventor: DECOODT XAVIER
IPC: B01J8/12
Filed: 2012-07-25
Abstract: Le réacteur 1 permettant la régénération en continu de grains de catalyseur, est composé d'une enceinte 2 comportant une zone d'oxychloration 72 superposée à une zone de calcination 75 munie d'un conduit d'introduction de gaz de calcination. Un caisson 80 est disposé entre la zone d'oxychloration et la zone de calcination, le caisson 80 étant composé d'un espace interne 86 situé entre un plateau supérieur 81 et un plateau inférieur 82, le plateau supérieur 81 étant étanche au gaz et aux grains de catalyseur, le plateau inférieur 82 étant muni d'orifices 89. Le caisson 80 est séparé d'une hauteur H de la zone de calcination 75 par une zone de mélange 87 s'étendant sur ladite hauteur H. Le caisson est traversé par une pluralité de tubes 85 permettant le passage du catalyseur de la zone d'oxychloration 72 dans la zone de calcination 75, les tubes 85 s'étendant sur la hauteur H de la zone de mélange 87. Le caisson est traversé par une pluralité de moyens de passage de gaz 83 de la zone de mélange 87 à la zone d'oxychloration 72. Le réacteur comporte au moins un conduit 73 d'injection de gaz d'oxychloration débouchant dans l'espace interne 86. Chaque moyen de passage de gaz comporte un moyen 84 d'évacuation de gaz perméable au gaz et imperméable aux grains de catalyseur.