baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030861-A1 (FR)
Title: Centrale nucleaire
Inventor: EL KABALI CHafik
IPC: G21C13/10
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne une centrale nucléaire (1) comprenant un caisson de sécurité (2) contenant une cuve de réacteur (3) destinée à recevoir un combustible nucléaire fissible, un étage de filtration des aérosols (6, 6'), une conduite de décompression (8) au moyen de laquelle un débit volumétrique de gaz, filtré à l'étage de filtration des aérosols (6, 6'), peut être rejeté dans l'environnement en passant à travers un passage réalisé dans le caisson de sécurité (2), la centrale nucléaire comprenant en outre un étage de filtration de l'iode (7, 7') au moyen duquel le débit volumétrique de gaz, filtré à l'étage de filtration des aérosols (6, 6'), peut être filtré avant d'être rejeté dans l'environnement, l'étage de filtration de l'iode (7, 7') étant disposé à l'intérieur du caisson de sécurité (2). Pour développer une centrale nucléaire selon le préambule, il est prévu conformément à l'invention de relier entre eux l'étage de filtration des aérosols (6, 6') et l'étage de filtration de l'iode (7, 7') de manière à ce que le débit volumétrique de gaz sortant de l'étage de filtration des aérosols (6, 6') soit transféré dans l'étage de filtration de l'iode (7, 7') à un niveau de pression essentiellement identique.
Patent FR-3038300-A1 (FR)
Title: Palette pour le transport de caisses empilees sur des chariots a roulettes
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B65D19/38
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un palette de forme rectangulaire comportant des longerons dont les arêtes supérieures forment une surface de transport destinée à venir en contact avec un chargement, des traverses reliant lesdits longerons et, des pieds dont la hauteur détermine la hauteur de la surface de transport par rapport au sol. La palette dispose d'un coté dit « de sortie » formé par une première traverse, d'un coté dit « opposé » formé par une seconde traverse et de deux cotés latéraux formés par deux longerons latéraux. La palette est particulière en ce que la traverse du coté de sortie est fixée à la base des pieds et la traverse du coté opposé est fixée à l'extrémité supérieure des pieds. De cette manière, le manutentionnaire fournit moins d'effort pour charger les caisses dans le véhicule et peut transporter la palette avec son chariot de manutention en le soulevant sur trois cotés
Patent FR-3041899-A1 (FR)
Title: Traverse de train arriere de vehicule, a moyens d'action pour son raccourcissement en cas de choc
Inventor: PERU MARC
IPC: B60G21/05
Filed: 2015-10-02
Abstract: Une traverse (TT) fait partie d'un train arrière de véhicule et comprend une partie transversale (PT) solidarisée fixement à au moins un bras (BR) muni de première (EB1) et seconde (EB2) extrémités propres à être solidarisées à des parties structurelles du véhicule. La seconde extrémité (EB2) est destinée à permettre la solidarisation d'un moyen de support d'une roue arrière. Le bras (BR) comprend des moyens d'action (MA) agencés, en cas de choc subi par une partie avant du véhicule sensiblement suivant une direction longitudinale de ce dernier et d'une intensité supérieure à un seuil prédéfini, pour permettre un raccourcissement du bras (BR) suivant cette direction longitudinale, propre à permettre un appui de la roue arrière contre une extrémité arrière d'un longeron du véhicule.
Patent FR-3042579-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation de sertissage pour un raccord a sertir
Inventor: LE CLINCHE PASCAL
IPC: F16L33/207
Filed: 2015-10-19
Abstract: Ce dispositif de visualisation de sertissage (19) pour un raccord à sertir, comprend une bague de fixation (20) comportant une partie de fixation (21) destinée à être fixée sur un corps de raccord (3), et une partie d'assemblage (25) sur laquelle est destinée à être assemblée une douille de sertissage (13) ; et une bague de visualisation (30) sécable et destinée à s'étendre autour de la douille de sertissage (13), la bague de visualisation (30) comprenant une partie de montage (31) configurée pour être montée sur la bague de fixation (20).
Patent FR-3042868-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la qualite d'une semence d'un animal vertebre
Inventor: LE CORVEC MAENA
IPC: G01N21/35
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la qualité d'une semence d'un animal vertébré. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes : - mesure d'au moins un spectre d'absorption d'un échantillon de ladite semence ; - sélection d'un nombre n, avec n ≥ 7, de nombres d'ondes δj (j∈[1;n]) caractéristiques des semences de la race ou de l'espèce dudit animal ; - détermination à partir dudit ou desdits spectres d'absorption d'une valeur de l'absorption Xj et/ou d'une valeur de la dérivée seconde de l'absorption Xj" (j∈[1;n]) pour chacun desdits n nombres d'ondes δj (j∈[1;n]) ; - calcul d'un taux de non-retour Y à un nombre prédéfini de jours à partir desdites valeurs de l'absorption Xj et/ou de la dérivée seconde de l'absorption Xj" précédemment déterminées.
Patent FR-3045505-A1 (FR)
Title: Pare-brise feuillete de vehicule avec signaletique lumineuse interne.
Inventor: LALUET JEAN-YVES
IPC: G02B27/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention porte sur un pare-brise feuilleté de véhicule, à information lumineuse interne (1000), comprenant un premier vitrage (1), un intercalaire de feuilletage, un deuxième vitrage (1') avec une face F4 porteuse d'un premier dispositif à diode électroluminescente organique dit OLED (2), courbé, étant apte à illuminer la première signalétique.
Patent FR-3046178-A1 (FR)
Title: Lubrifiant a base aqueuse pour le travail des metaux
Inventor: VERROUL VERONIQUE
IPC: C10N40/20
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins 70% en poids d'eau ; - au moins un agent anti-corrosion ; et - entre 2 et 15% en poids d'au moins un alcool gras alcoxylé obtenu par addition d'au moins 4 moles d'oxyde d'éthylène (OE) et optionnellement d'au moins une mole d'oxyde de propylène (OP) sur un alcool gras comprenant de 8 à 15 atomes de carbone. Cette composition est particulièrement utile pour la lubrification dans le travail des métaux.
Patent FR-3047321-A1 (FR)
Title: Miroir deformable
Inventor: DEVILLIERS CHRISTOPHE
IPC: G02B26/00
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un miroir déformable (10) comprenant une membrane déformable (11) s'étendant au repos dans un premier plan (13) et ayant une face avant réfléchissante et une face arrière (12) opposée à la face avant, une structure porteuse (14), un actionneur (15) ayant une première (16) et une seconde extrémités (17), la première extrémité (16) étant fixée sur la structure porteuse (14), la seconde extrémité (17) étant apte à se déplacer par rapport à la première extrémité (16) selon un premier axe (Z) sensiblement perpendiculaire au premier plan (13) pour exercer sur la face arrière (12) un effort axial selon le premier axe (Z), de façon à déformer localement la membrane déformable (11). Selon l'invention, le miroir comprend une plaque (18) sensiblement plane dans un deuxième plan (19) sensiblement parallèle au premier plan (13), positionnée entre l'actionneur (15) et la membrane déformable (11), liée à la face arrière (12) et apte à se déformer quand l'actionneur (15) exerce l'effort axial, et en ce que la plaque (18) est rigide dans le deuxième plan (19) de façon à reprendre des efforts appliqués au miroir dans le deuxième plan (19).
Patent FR-3047746-A1 (FR)
Title: Pince couture main motorisee par moteur electrique
Inventor: GAEYMAEY ALAIN
IPC: D05B91/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: A ce jour, nous constatons chez nos salariés beaucoup de douleurs aux articulations. Ceci dû en grand partie à l'ouverture manuelle de la pince pour couture main. La paume de la main appuie sur le manche pour ouvrir celle-ci environ 800 fois par jour. Avec la pince motorisée, il suffit aux salariés d'appuyer sur le bouton de mise en marche pour que l'articulation du bras s'ouvre sans effort. Cependant, aucun fournisseur ne peut nous proposer ce type de matériel. Nous avons donc décidé de créer notre propre pince motorisée. La demande de brevet nous a paru être la suite logique de la création car cette pince n'est toujours pas commercialisée.
Patent FR-3042701-A1 (FR)
Title: Procede innovant de montage d'une ceramique sur une armature
Inventor: MARSLEN LIONEL
IPC: A61C13/083
Filed: 2016-04-26
Abstract: Un procédé de montage d'une céramique sur une armature à l'aide d'un pinceau qui est partie intégrante d'un dispositif permettant l'imprégnation des poils du pinceau de manière continue et qui comprend un corps principal abritant un réservoir contenant un liquide d'hydratation de la céramique et comprenant, fixés à l'une de ses extrémités, une pluralité de poils formant un pinceau assemblée autour et au contact direct d'un noyau de guidage du liquide d'hydratation de la céramique traversant le corps principal vers le réservoir et permettant le transfert par capillarité de ce liquide du réservoir vers les poils du pinceau.
Patent FR-3043367-A1 (FR)
Title: Accelerateur et decelerateur a volant d'inertie a moment variable
Inventor: ZALCMAN ANTOINE
IPC: B60K6/10
Filed: 2016-07-18
Abstract: Accélérateur et décélérateur à volant d'inertie à moment variable comportant pour un accélérateur; un mécanisme synchronisant la réduction du moment d'inertie d'un volant à moment variable en rotation avec l'enroulement d'un câble d'accélération sur des diamètres croissants d'une poulie de forme conique et pour un décélérateur un mécanisme synchronisant l'augmentation du moment d'inertie d'un volant à moment variable à l'arrêt avec le déroulement d'un câble d'arrêt enroulé sur des diamètres croissants d'une poulie de forme conique. Le volant d'un accélérateur ou d'un décélérateur est porté par un axe, la poulie d'un accélérateur ou d'un décélérateur peut être soit solidarisée, soit désolidarisée de l'axe portant le volant. L'accélération et la décélération sont enclenchés par la solidarisation de la poulie à son axe. Pour l'accélération, la rotation de la poulie entraîne le déplacement d'un guide plaçant le câble d'accélération sur des diamètres croissants de la poulie, pour la décélération, la rotation de la poulie entraîne le déplacement d'un guide accompagnant le déroulement du câble d'arrêt d'un fort diamètre à une faible diamètre de la poulie.
Patent FR-3047160-A1 (FR)
Title: Cafetiere filtre munie d'un dispositif anti-goutte
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/46
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne une machine à café (1), en particulier une machine à café filtre, comportant un boîtier (2) avec un porte-filtre (3) pourvu d'au moins une sortie de liquide (10), un dispositif anti-goutte (11) comportant un clapet (12) mobile entre une position d'ouverture dans laquelle ladite sortie de liquide (10) est ouverte et une position de fermeture dans laquelle ladite sortie de liquide (10) est fermée, et un moyen de commande (20, 21, 22) de position du clapet (12) mobile entre une position arrêt et une position marche, pour amener le clapet (12) de la position de fermeture à la position d'ouverture. Conformément à l'invention, le moyen de commande comporte un organe de manœuvre (22) agencé à l'extérieur du boitier (2) et la machine à café comporte un dispositif de mise sous/hors tension (30) sur lequel agit le moyen de commande (20, 21, 22) pour mettre la machine à café (1) sous tension lorsque ledit moyen de commande (20, 21, 22) est en position marche et pour mettre la machine à café (1) hors tension lorsque ledit moyen de commande (20, 21, 22) est en position arrêt.
Patent FR-3032672-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour surveiller un vehicule circulant dans un parc de stationnement
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-02-11
Abstract: Procédé de contrôle d'un véhicule circulant dans un parc de stationnement pour vérifier (101) si le véhicule est conduit manuellement et en fonction de ce contrôle on exécute (103) une ou plusieurs actions.
Patent FR-3049814-A1 (FR)
Title: Rouleau agricole repliable, traine
Inventor: GILBERT JEAN-BAPTISTE
IPC: A01B73/06
Filed: 2016-04-07
Abstract: Rouleau agricole repliable, de grande largeur, tiré par un tracteur comportant une poutre centrale (100) munie à l'avant d'une tête d'attelage (110) pour être reliée à l'attelage «trois points» du tracteur, d'un essieu relevable (120), à l'arrière de la poutre centrale (100), d'un cylindre central (134) à l'arrière au-delà de l'essieu (120) relié à la poutre par un pivot longitudinal (133), et de deux branches latérales (140) déployables horizontalement reliées à la poutre (100) devant l'essieu (120). Chaque branche (140) portant un cylindre (142, 144) est reliée à la poutre (100) par une articulation (150) pour pivoter horizontalement autour d'un axe vertical par rapport à la poutre (100), entre une position rabattue latéralement contre la poutre et une position déployée transversalement.
Patent FR-3049100-A1 (FR)
Title: Systeme d'acheminement d'objets par des individus d'une communaute, utilisant un signal de prise en responsabilite de l'emballage par un individu
Inventor: COTTE PIERRE ALAIN
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un système d'acheminement d'objets par des individus d'une communauté, mettant en œuvre : - des emballages (E) destinés à contenir les objets et portant au moins un code de reconnaissance (31), - une plateforme informatique (3) incluant au moins une application informatique destinée à être chargée par des unités informatiques (1) détenues par les individus de la communauté, et incluant : caractérisé en ce qu'il comprend une base de données (301) relative aux emballages comprenant, pour chaque emballage, un code de responsabilité (33) destiné à identifier l'individu transitoirement en charge de l'emballage, et en ce que la plateforme informatique (3) est paramétrée pour recevoir un signal de prise en responsabilité de l'individu transitoirement en charge de l'emballage par l'intermédiaire de l'application informatique contenue dans l'unité informatique que ledit individu détient, et pour modifier en conséquence le code de responsabilité (33) associé au code de reconnaissance de l'emballage (31).
Patent FR-3051883-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: CHOLLEY BENOIT
IPC: F21V29/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: Un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation directionnel (1) d'un véhicule automobile comprend un module lumineux (2) mobile en rotation autour d'un axe (AA ) supporté par une embase (12) porteuse de éléments de guidage en rotation (10) autour de l'axe (A-A). Un palier (11) des éléments de guidage en rotation est formé en partie par l'embase (12) et en partie par une pièce de support (34) d'un ventilateur (36).
Patent FR-3055468-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de pieces
Inventor: LAZZARELLI GUY
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement (50) de substrats semiconducteurs (60), le dispositif comprenant une enceinte (52) et au moins un circuit (68, 70) d'apport d'un mélange gazeux dans l'enceinte, l'enceinte contenant au moins un support (54), le support comprenant un empilement de plateaux (58) sur lesquels reposent les substrats semiconducteurs, chaque plateau ayant une face sensiblement horizontale sur laquelle repose au moins l'un des substrats semiconducteurs, dans lequel au moins l'un des plateaux comprend au moins un passage pour le mélange gazeux entre le substrat et le plateau.
Patent FR-3057061-A1 (FR)
Title: Procede d'alignement et dispositif de mesure de desalignement
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01B21/24
Filed: 2016-10-03
Abstract: Dispositif autonome d'alignement (1) comprenant des moyens de coopération avec une première et une deuxième interface d 'accueil (62.1, 60.1) et des moyens de mesure d'attitude (10). Procédé d'alignement d'un deuxième élément relativement à un axe de référence d'un premier élément, le premier élément comprenant une première interface d'accueil et le deuxième élément comprenant une deuxième interface d'accueil
Patent FR-3057502-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'une utilisation d'un vehicule par un conducteur
Inventor: VIDAL QUENTIN
IPC: G07C5/08
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une utilisation d'un véhicule par un conducteur (17) comprenant les étapes suivantes : - une étape d'identification (20a, 20b) du conducteur (17) comportant une sous-étape de reconnaissance faciale (22a, 22b) du conducteur (17); -une étape de validation (24a, 24b) par le conducteur (17) d'une condition d'utilisation du véhicule, et - une étape de vérification (29a, 29b, 29c) durant une phase d'utilisation du véhicule que le conducteur (17) identifié correspond au conducteur pilotant le véhicule.
Patent FR-3057789-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de recyclage de dechets plastiques
Inventor: RIVAL DAVID
IPC: B08B13/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne un système de lavage de déchets comportant : • une unité de réception (7) adaptée pour recevoir des déchets dans au moins une zone de réception, pouvant être mobile (70) ou statique, • une unité de lavage (18) des déchets comportant un premier moyen d'injection (9) d'un fluide de lavage, • un moyen de mise en mouvement relatif d'au moins l'unité de lavage (18) et de l'unité de réception (7) l'une par rapport à l'autre de sorte que, en fonctionnement du moyen de mise en mouvement relatif, au moins une partie de ladite zone de réception de l'unité de réception (7) est dans une première zone de portée (71) du premier moyen d'injection (9) ; caractérisé en ce que le système de lavage comporte une première boucle de recirculation (29) du fluide de lavage depuis une première zone de récupération (10) du fluide de lavage vers le premier moyen d'injection (9).
Patent FR-3058365-A1 (FR)
Title: Support pour batterie multifonction
Inventor: SIGAUD DAMIEN
IPC: B60K1/04
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour batterie de traction de véhicule électrique ou hybride, le support (1) comprenant un cadre (2) destiné à être fixé à deux profilés structurels (15.1, 15.2) du véhicule, s'étendant longitudinalement à l'arrière d'un plancher dudit véhicule. Le cadre (2) comprend au moins deux poutres longitudinales (3.1, 3.2) et au moins deux poutres transversales (5.1, 5.2) rigidement fixées auxdites poutres longitudinales (3.1, 3.2), ledit cadre (2) étant apte à être logé entre les deux profilés longitudinaux (15.1, 15.2) du véhicule, avec deux des poutres longitudinales (3.1, 3.2) disposées latéralement auxdits profilés (15.1, 15.2), respectivement.
Patent FR-3060079-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation pour boite de vitesses avec cone de frottement et denture sur une meme couronne
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/04
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un système de synchronisation pour une boîte de vitesses, comportant au moins un pignon libre (6) porté par un arbre (2) disposé suivant un axe, et un manchon coulissant (4) entraîné en rotation par l'arbre (2)comprenant une première denture de crabotage (28) avec le pignon (6), ce manchon coulissant (4) entraînant en rotation une bague de synchronisation (40) comprenant un premier cône de frottement (72) tourné radialement vers l'extérieur, caractérisé en ce que le pignon (6) porte une couronne de synchronisation et de crabotage (32) formée dans une tôle, présentant un rebord axial (34) tourné vers le manchon (4) se terminant par une deuxième denture de crabotage (36), ce rebord axial (34) comprenant une face intérieure conique recevant le premier cône de frottement (72) de la bague de synchronisation (40).
Patent FR-3069100-A1 (FR)
Title: Source generatrice de rayons ionisants compacte, ensemble comprenant plusieurs sources et procede de realisation de la source
Inventor: PONARD PASCAL
IPC: H01J35/16
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne une source génératrice de rayons ionisants et en particulier de rayons X, un ensemble comprenant plusieurs sources et un procédé de réalisation de la source. La source comprend :  une enceinte à vide (12),  une cathode (14) pouvant émettre un faisceau d'électrons (18) dans l'enceinte (12),  une anode (16) recevant le faisceau d'électrons et comprenant une cible (20) pouvant générer un rayonnement ionisant (22) à partir de l'énergie reçu du faisceau d'électrons (18),  une électrode (24) disposée au voisinage de la cathode (14) et permettant de focaliser le faisceau d'électrons (18),  un bouchon (32) assurant l'étanchéité de l'enceinte à vide (12),  une pièce mécanique (28) réalisée en matériau diélectrique et formant une partie de l'enceinte à vide ; le bouchon (32) est fixé à la pièce mécanique (28) au moyen d'un film de brasure (42) conducteur utilisé pour raccorder électriquement l'électrode (24).
Patent FR-3062154-A1 (FR)
Title: Profile tubulaire
Inventor: FRANKEN LEOPOLD
IPC: E06B3/58
Filed: 2017-01-25
Abstract: Profilé (1) tubulaire en matériau synthétique pour la conception d'un châssis (8) de réception d'un vitrage (5) pour fenêtres, portes-fenêtres ou similaires, ledit profilé (1) comprenant une feuillure de réception d'un vitrage (5), ladite feuillure comprenant un fond de feuillure (2) de profondeur « p » et une joue de feuillure (3), ladite joue (3) constituant la face intérieure d'un listel de feuillure (4), caractérisé en ce que le listel de feuillure (4) est au moins partiellement constitué d'un matériau solide plein usinable pour augmenter la profondeur « p » du fond de feuillure (2).
Patent FR-3049166-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un animal par effarouchement
Inventor: DEVOS SEBASTIEN
IPC: A01M29/22
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) par effarouchement, d'un animal (C) présent dans un arbre (A) ou cherchant à s'y installer avant abattage. L'invention se caractérise par le fait qu'elle comprend - une source de vibrations (20) configurée pour émettre des vibrations ; - des moyens de fixation (30) configurés pour fixer la source de vibrations à un arbre de manière à transmettre à l'arbre les vibrations émises par la source de vibrations ; - un dispositif de pilotage (40) comprenant un moyen de contrôle (42) configuré pour mesurer les vibrations de l'arbre, les vibrations émises par la source de vibrations étant modifiées en fonction des caractéristiques mesurées par le moyen de contrôle de manière que les vibrations de l'arbre incitent les animaux qui l'occupaient à le quitter et les animaux cherchant à s'y installer à y renoncer avant l'abattage, et - un moyen de surveillance du dispositif de protection, configuré pour recevoir des données fournies par le moyen de contrôle et pour fournir un rapport sur le fonctionnement du dispositif de protection.
Patent FR-3066992-A1 (FR)
Title: Ensemble de structure de carrosserie avec une traverse superieure adaptee pour un toit ouvrant ou non ouvrant
Inventor: MAUDUIT FRANCK
IPC: B62D27/02
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de structure de carrosserie de véhicule automobile formant un pavillon à toit ouvrant (1c) ou non ouvrant avec au moins un arc de pavillon et une traverse avant (2) de pavillon solidarisée à l'arc de pavillon disposée près d'une partie supérieure d'une baie de pare-brise avant et présentant une feuillure arrière (2a) s'étendant transversalement par rapport audit au moins un arc de pavillon. La traverse avant (2) est configurée pour s'adapter à un toit ouvrant (1c) ou à un toit non ouvrant, la feuillure arrière (2a) de la traverse avant (2) présentant au moins un bossage (3) faisant saillie vers le toit ouvrant (1c) ou non ouvrant, ledit au moins un bossage (3) pénétrant dans un ajour (4) respectif porté par un cadre (7) de toit ouvrant (1c) ou ledit au moins un bossage (3) servant d'élément de calage pour le toit non ouvrant.