baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9805835-A1 (WO)
Title: Structure plate, procede de fabrication associe, element servant a relier entre elles des structures composites plates et procede servant a eriger des structures
Inventor: GUDMUNDSSON EDGAR
IPC: E04C2/34
Filed: 1997-07-23
Abstract: L'invention concerne une construction composite plate dans laquelle on a placé un panneau en fibres à une certaine distance d'un autre panneau en fibres, et dans laquelle on a disposé des éléments de fixation entre ces panneaux. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle construction composite, un élément de fixation, ainsi qu'un procédé servant à ériger une construction d'édifice.
Patent FR-2792803-A1 (FR)
Title: Dispositif a semiconducteur monte sur une carte
Inventor: FUKU MASARU
IPC: H01L25/065
Filed: 2000-01-10
Abstract: Dispositif à semiconducteur monté sur une carte, à hautes performances, ayant des faibles coûts de fabrication et des faibles coûts de réparation. Le dispositif à semiconducteur monté sur une carte comprend un substrat de puce de puissance (5) sur lequel une puce de puissance (6) est montée, un substrat de commande (7) muni d'un élément électrique en relation avec la puce de puissance (6), et un boîtier extérieur formant enceinte (2) dans lequel le substrat de puce de puissance (5) et le substrat de commande (7) sont contenus, et est caractérisé en ce que le substrat de commande (7) et le boîtier extérieur formant enceinte (2) sont fixés l'un à l'autre de manière amovible.
Patent FR-2803846-A1 (FR)
Inventor: SCHOUTEETEN ALAIN
IPC: C07D307/79
Filed: 2000-01-17
Abstract: A compound corresponding to formula (I) or its ketonic tautomer form (II) <CHEM>   <CHEM> which is 3-(1-hydroxy-pentylidene)-5-nitro-3H-benzofuran-2-one, a process for the preparation and use of the compound corresponding to formula (I) or its tautomeric form (II), a process for the preparation and use, particularly for the production of synthesis intermediates.
Patent FR-2803811-A1 (FR)
Title: Cable car system comprises cabins that cannot be detached from cables, and cables that cannot be detached from pylons
Inventor: BOUSQUET CLAUDE
IPC: B61B12/02
Filed: 2000-01-14
Abstract: The cable car system is such that the cabins cannot be detached from the support cables, which are a minimum of two. The support cables and the traction cable cannot be detached from the support pylons, which are designed to withstand enormous forces in all directions. The cabins pass through the interior of the pylons and are designed to carry two supplementary safety devices, which lock the cabins on to the cables.
Patent FR-2804359-A1 (FR)
Title: Hunting knife with folding blade and triple safety locks in the general shape of a shotgun, which can be completely dismantled
Inventor: GIORGIFANI ANDRE LOUIS
IPC: B26B1/04
Filed: 2000-01-31
Abstract: The knife has a handle in the shape of a gun stock and the blade is locked in its open position by a lever mounted on top of the stock, which through keys, engage with two notches in the end of the blade. In its closed position, a spring-loaded catch engages with a hole in the rear end of the blade and a spring-loaded plunger dampens the closure of the blade and takes up any play.
Patent FR-2791765-A1 (FR)
Title: Goulot de remplissage de radiateur
Inventor: SASANO NORIHISA
IPC: F28F9/04
Filed: 2000-03-28
Abstract: Un goulot de remplissage (100) est raccordé à un tuyau de raccord (500) fixé à un orifice de versement d'un collecteur de tête (222) d'un radiateur. Un bouchon de radiateur (300) comportant un clapet de surpression (310) et un tuyau de trop plein (400) raccordé à un réservoir sont fixés au goulot de remplissage (100). Le goulot de remplissage (100) comporte une partie cylindrique (112) qui comprend une partie d'étanchéité de clapet de surpression annulaire (111) entrant en contact avec le clapet de surpression (310), une ouverture (113) formée à l'intérieur d'un diamètre intérieur de la partie d'étanchéité de clapet de surpression (111) afin de communiquer avec le tuyau de raccord (500) et une partie périphérique d'ouverture (114) formée le long d'une périphérie de l'ouverture (113). La partie périphérique d'ouverture (114) est disposée au-dessus d'une extrémité inférieure du tuyau de trop plein (400). Le goulot de remplissage (100) est formé par pressage d'une plaque métallique. De ce fait, le goulot de remplissage (100) fait de métal, est facilement formé suivant une forme sensiblement égale à celle d'un goulot de remplissage en résine.
Patent FR-2807587-A1 (FR)
Title: Synthetiseur fractionnaire comportant une compensation de la gigue de phase
Inventor: DINH HUU THINH
IPC: H03L7/093
Filed: 2000-04-11
Abstract: Le synthétiseur de fréquence à division fractionnaire multiple comporte un générateur de fréquence (5), un oscillateur commandé en tension (6), un diviseur (1) programmable à rang variable N, un comparateur de phase (2), un circuit d'intégration et de filtre (4), un générateur de fenêtre temporelle (9), une source de courants pondérés (8), un accumulateur de phase (7), un circuit charge-pompe (3) comportant plusieurs transistors (Qi). La source de courants (8) est relié au circuit charge-pompe (3) de manière à commuter directement les courants sur l'émetteur d'un ou de plusieurs transistors du circuit charge-pompe.Application : pour la synthèse de fréquence en GSM et / ou GPRS.
Patent FR-2809918-A1 (FR)
Title: Telecommande pour telephone mobile et telephone mobile pouvant etre commande par une telecommande
Inventor: ROSAY ARNAUD
IPC: H04M1/72415
Filed: 2000-05-30
Abstract: L'invention concerne une télécommande (1) pour téléphone mobile (2) ainsi qu'un téléphone mobile (2) pouvant être commandé par une télécommande (1).La télécommande (1) comprend un émetteur pour émettre vers le téléphone mobile (2) un signal (S2) contenant des données entrées sur clavier (3), un récepteur pour recevoir un signal (S3) contenant des données provenant du téléphone mobile (2) et un module d'affichage (4) pour afficher les données entrées à partir du clavier (3) ou les données contenues dans le signal (S3) reçu par le récepteur.Le téléphone mobile (2) comprend un récepteur pour recevoir un signal (S2) contenant des données entrées à partir du clavier (3) de la télécommande (1) et un émetteur pour re-émettre, vers la télécommande (1), des données contenues dans un signal (S1) qu il reçoit.
Patent FR-2809887-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de condensateurs integres
Inventor: BIANCHI RAUL ANDREAS
IPC: H03M1/10
Filed: 2000-06-06
Abstract: Le dispositif comprend une structure capacitive SCA possédant un noeud d'entrée ND0 et n noeuds de sortie ND i , r condensateurs intégrés C connectés en série entre deux noeuds voisins, un condensateur intégré C connecté entre le noeud d'entrée ND0 et la masse, un condensateur intégré C connecté entre le nème noeud de sortie ND1 et la masse, r branches capacitives BRi connectées en parallèle entre la masse et chaque noeud de la structure capacitive incluant le premier noeud de sortie ND1 et le n-1ème noeud de sortie NDn-1 , chaque branche BR i comportant r + 1 condensateurs intégrés C connectés en série, tous les condensateurs C de la structure capacitive étant théoriquement identiques.Des moyens de charge MCH chargent chaque noeud de la structure capacitive. Des moyens de mesure S i , Amp mesurent la charge en chacun des noeuds de la structure, et des moyens de comparaison comparent chaque valeur nodale de charge mesurée avec une valeur nodale de charge théorique compte tenu d'une tolérance nodale prédéterminée.
Patent FR-2792981-A1 (FR)
Title: Assembly consisting of a clutch associated with an electrical machine, especially a motor vehicle
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16D25/08
Filed: 2000-06-29
Abstract: The assembly consists of a clutch associated with an electric machine (50), especially a motor vehicle having a flywheel. The double damping flywheel (10) comprises a primary flywheel (11) designed to be connected to the crankshaft (1) of the vehicle engine and a secondary flywheel (12) designed to receive the clutch mechanism (60) of the clutch system which includes a cover (61) clutching and de clutching units (63) and a pressure plate (62), torsional damper with circumferential action being kinematically arranged between the primary and secondary flywheels. The rotor (51) of the electrical machine is borne by the primary flywheel, the secondary flywheel comprising a plate (16) having a friction surface adapted to co-operate with a friction disc (70) lining (72) by the action of the clutch via the pressure plate.
Patent FR-2812227-A1 (FR)
Title: Laser welding of a pipeline, uses multiple laser beams delivered through optic fibers to focussing head, supplied by generator and source unit running alongside pipe
Inventor: QUEREILLAHC BERNARD JOSEPH
IPC: B23K26/06
Filed: 2000-07-28
Abstract: The laser welding joins sections tube (2a,2b) to form a pipeline, using multiple laser beams (6) transmitted by optic fibers (7) to one or more focusing heads (9), mounted on a mobile carriage running alongside the pipe. An electric generator (3) is mounted on a vehicle (4) which runs alongside the pipe. The laser source is also mounted on the vehicle, or can be on a separate vehicle.
Patent FR-2812498-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection de sequence audio et/ou video
Inventor: CUMMINGS JOHN
IPC: H04N5/76
Filed: 2000-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de s election de s equences audio et/ ou vid eo pour d ecodeur de t el evision num erique (100).Des paquets de donn ees audio et/ ou vid eo font l'objet d'un marquage, la s equence s electionn ee etant constitu ee par l'ensemble des paquets de donn ees reçues entre un paquet de donn ees ayant et e d esign e comme marqueur de d ebut de s election, et un paquet de donn ees ayant et e d esign e comme marqueur de fin de s election. Les s equences ainsi s electionn ees sont disponibles dans un module de m emoire (112) du d ecodeur de t el evision num erique (100).
Patent FR-2812188-A1 (FR)
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/86
Filed: 2000-07-31
Abstract: The invention concerns an intervertebral fusion cage (1) for immobilising the spine comprising a central hollow space (2) designed to be filled with bone fragments. The invention is characterised in that said hollow space (2) is delimited by a helical structure (3) consisting of helical turns (4) non contiguous axially, so as to enable said cage to be removed by unscrewing the helical structure. The invention also concerns a method for making an intervertebral fusion cage (1).
Patent FR-2812294-A1 (FR)
Inventor: VIDBERG OLIVIER
IPC: D06M15/256
Filed: 2000-07-31
Abstract: Vinylidene fluoride polymers, characterized in that they are thermoplastic vinylidene fluoride/chlorotrifluoroethylene/hexafluoropropylene terpolymers and in that they contain at least 70 % vinylidene fluoride, process for obtaining them and use thereof.
Patent FR-2813304-A1 (FR)
Title: Procede de deshydrogenation de composes organiques en presence d'un catalyseur bimetallique supporte comportant une forte interaction entre un metal du groupe viii et de l'etain
Inventor: LE PELTIER FABIENNE
IPC: B01J37/18
Filed: 2000-08-23
Abstract: On décrit un procédé pour la déshydrogénation de composés organiques, en particulier de paraffines et de naphtènes, réalisé en présence d'un catalyseur supporté renfermant un métal du groupe VIII, tel que le platine, et de l'étain dont une partie au moins est en forte interaction avec le métal du groupe VIII dans le catalyseur à l'état réduit. Le catalyseur contient à l'état partiellement oxydé au moins 10% de l'étain sous la forme d'une espèce réduite à l'état d'oxydation 0, ladite espèce présentant un déplacement isomérique IS compris entre 0, 80 et 2, 60 mm/ s et un éclatement quadripolaire compris entre 0, 65 et 2, 00 mm/ s.
Patent FR-2813491-A1 (FR)
Title: Artificial turf maintenance machine has driven rotary combs for turf fibres on wheeled chassis
Inventor: BRICARD CLAUDE
IPC: A01B45/00
Filed: 2000-09-05
Abstract: The machine, consisting of a chassis (1) mounted on wheels (2), has at least one driven rotary comb for the artificial turf fibres, comprising a horizontal shaft with a flange (4) at each end and one or more rows of teeth (7) on supports between the flanges. Each comb can have three rows of teeth positioned by cam and lever mechanisms, with the combs rotated by a motor (10) through a belt (11) and pulley drive system.
Patent FR-2814647-A1 (FR)
Inventor: INOUE MARIKO
IPC: A41D19/00
Filed: 2000-09-29
Abstract: The invention concerns a glove with a strip (1) fixing the mobile telephone at the separation between the button pad and the display screen, in the palm. Said strip, whatever the locations, the devices and the methods for its fixing to the glove, located obliquely in the region between the thumb and the middle finger, enables to hold the apparatus securely without affecting the articulations of the fingers. Said strip can also fix a case containing the mobile telephone. The inventive glove, as a result of its practical and safety-providing advantages can simplify the use of telephones when moving about outdoors.
Patent FR-2815325-A1 (FR)
Title: Temporary store for mail order merchandise comprises box whose size conforms to transport standards and which is divided into compartments by partitions with doors fitted with locks which are biased towards closed position
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: G07F17/12
Filed: 2000-10-12
Abstract: The temporary store for merchandise comprises a box (1) whose size conforms to transport standards and which is divided into compartments (2 -5) by partitions (6 - 8). These have doors (12 - 14) fitted with locks (17a, 17b) and which are biased towards the closed position.
Patent FR-2815981-A1 (FR)
Title: Modular construction elements for walls and floors comprise exterior and interior walls with assembly means on each longitudinal edge
Inventor: MOCQUERY JEAN FRANCOIS
IPC: E04B1/12
Filed: 2000-10-30
Abstract: The construction elements comprise and exterior (3) and an interior (2) wall. At least one of the walls comprises on each of its longitudinal edges an assembly means (4) which engage complementary means of a juxtaposed module. Second assembly means (4A) are located on the inner wall. The elements comprise an intermediate partition (8) braced between the walls.
Patent FR-2818951-A1 (FR)
Title: Scooter with manual propulsion comprises handlebar in column with articulation at base enabling them to oscillate longitudinally and via transmission arm drive chain by means of opposite ratchet gears
Inventor: BARBATI SILVIO
IPC: B62M1/16
Filed: 2001-01-02
Abstract: The scooter consists of a handlebar (1) in a column (2) which has an articulation at its base enabling these two components to oscillate longitudinally. When the user manually activates the handlebar in a longitudinal to and fro movement a transmission arm (4) articulated on the spindle (5) at the top of the column drives a chain by means of opposite ratchet gears.
Patent WO-0151481-A1 (WO)
Title: Method for the synthesis of 6n-pentyl-2h-pyran-2-one
Inventor: GIRAUD MICHEL
IPC: C07D309/38
Filed: 2001-01-12
Abstract: The invention concerns a novel method for the synthesis of 6-n-pentyl-2H-pyran-2-one, their derivatives and analogs, which can be applied on an industrial scale.
Patent WO-0153386-A1 (WO)
Title: Method for preparing masterbatches based on polymers and mineral particles and resulting masterbatches
Inventor: LABARRE DOMINIQUE
IPC: C08J3/215
Filed: 2001-01-22
Abstract: The invention concerns a method for preparing a masterbatch based on a polymer and mineral particles, in particular precipitate silica particles, by mixing a polymer dissolved in an organic solvent and mineral particles, in particular precipitate silica particles, suspended in an organic solvent. The invention also concerns masterbatch obtainable by said method.
Patent FR-2819593-A1 (FR)
Title: Sample support for a microscope, particularly for examining an integrated circuit with a high-resolution microscope
Inventor: DESPLATS ROMAIN
IPC: G02B21/26
Filed: 2001-01-16
Abstract: Microscope sample support (14) comprises a base (18) adapted so that it can be rigidly fixed to a microscope frame (13) and a plate (30) for mounting said sample so that it can be moved on the base. Means (20, 24, 32, 34) are provided that allow the plate to tiled about two axes (X, Y) relative to the base.  The invention also relates to a corresponding microscope.
Patent WO-0177369-A1 (WO)
Title: Fluorescence detection of proteases or peptidases
Inventor: ROQUES BERNARD PIERRE
IPC: C07K7/06
Filed: 2001-04-06
Abstract: The invention concerns the use of a PyA-(Z)x-pNF group in a substrate for detecting, identifying and/or analysing by fluorometry peptidases or proteases capable of cleaving the or a bond between a PyA and pNF and/or compounds with inhibiting or activating activity with respect to enzymes capable of cleaving said bond.
Patent FR-2820037-A1 (FR)
Title: Veterinary dermatological composition used for treating dermal inflammation contains sphingoid base or its derivatives
Inventor: ALLART JEAN CLAUDE
IPC: A61K47/18
Filed: 2001-01-29
Abstract: Veterinary dermatological composition contains at least one sphingoid base or its derivatives, optionally with supports or excipients. ACTIVITY : Antiinflammatory; Dermatological; Antibacterial; Fungicide; Antiparasitic. No biological tests or results are given in the source material. MECHANISM OF ACTION : Kinase C inhibitor.
Patent WO-0185396-A1 (WO)
Title: Collar clamping pliers
Inventor: CHAUFFETEAU ERIC
IPC: B25B13/48
Filed: 2001-05-11
Abstract: The invention concerns a clamp having a hook (29) designed to be engaged on a lug (30). One first jaw (20) of the pliers is provided with a retaining member (46) mobile relative thereto between a retaining position wherein it is adapted to co-operate with the hook or with the lug to maintain said element against the jaw and a releasing position wherein it releases said element. Advantageously, the two jaws are provided with such a retaining member, said two members being respectively adapted to be engaged beneath the hook and beneath the lug which has an undercut therefor.
Patent WO-0204180-A1 (WO)
Inventor: BRUN GEORGES
IPC: B27B31/08
Filed: 2001-07-11
Abstract: Le dispositif assure la séparation, en sortie d'une déligneuse (1) à lames multiples, des produits sciés centraux utilisables et des produits latéraux constituant les déchets à éliminer. Ces déchets sont reçus par deux ensembles latéraux (3) symétriques, avec rouleaux séparateurs (8), déplaçables transversalement pour être amenés en correspondance avec les lames extérieures de la déligneuse (1). Les produits centraux sont reçus par un ensemble central (5), avec rouleaux relevables (20), déplaçable entre une position haute où il se situe au niveau des ensembles latéraux (3), et une position basse où il se situe au niveau de rouleaux d'évacuation (6, 26). Deux disques séparateurs (4), situés au-dessus des parties arrière des deux ensembles latéraux (3), s'alignent aussi avec les lames et s'engagent entre les produits sciés centraux et les produits sciés latéraux.
Patent WO-0225028-A1 (WO)
Title: Method for making a wall element and in particular a ceiling element
Inventor: SCHERRER FERNAND
IPC: E04B9/04
Filed: 2001-09-25
Abstract: The invention concerns a method for making a wall element, in particular a ceiling element, consisting of a polygonal frame (1) whereon is stretched a fabric (3); said method which consists prior to fixing the fabric (3), in bending said frame (1) outwards  on each of its sides (5a, 5a', 5b, 5b') so as to provide it with a deflection such that, when the fabric (3) is fixed on the frame (1), the tension exerted by the fabric deforms in reverse said side and brings it back to its initial position before its pre-deformation. Said method is characterised in that the bending is carried out at a distance from the ends of each of the sides.
Patent FR-2821107-A1 (FR)
Title: Hands free system, for controlling vehicle locking system from outside cabin, comprises electronic detection of user hand actions near door handle, comparison with stored signals, identification and operation of actuators
Inventor: MORILLON JACQUES
IPC: E05B65/12
Filed: 2001-02-22
Abstract: User hand actions such as pressure at or near a door handle (2) are detected electronically (1) and converted to a sequence by a processor (3). The sequence is compared to sequences stored in a memory (4) and if identified a control unit (8) initiates operation of a corresponding actuator such as raising or lowering windows. The control unit may be preceded by an inhibition unit (6) receiving actuator state signals (7).
Patent FR-2822834-A1 (FR)
Inventor: SOULA GERARD
IPC: A61K8/64
Filed: 2001-04-02
Abstract: The invention concerns an aqueous suspension, stable in physiological medium, of nanoparticles for delivering active principles for example insulin. Said delivering particles are based on a three-block copolymer: <i>polyethylene glycol/hydrophilic polyaminoacid/hydrophobic polyaminoacid</i>. Said three-block copolymer particles can be associated with an active principle without denaturing it, and perform a controlled and long-term release of said active principle in vivo, thereby providing the active principle with very prolonged release. The invention also concerns the powder-form solid from which are derived the delivering particles and the preparation of said powder-form solid and said suspension of delivering particles based on three-block copolymer. The invention further concerns pharmaceutical specialities obtainable from said delivering particles filled with active principle.
Patent FR-2824246-A1 (FR)
Inventor: LOBRY JACQUES
IPC: A47C23/00
Filed: 2001-05-02
Abstract: The invention provides an individual suspension device for a bed or seat base of the multi-element type, the device being for interposing between a platform determining a support surface and a padding element such as a mattress, and comprising a foot for fixing to an element of the platform, a suspension structure fixed to the foot, and a top plate carried by the suspension structure and serving as a support for the padding element, said suspension structure being circularly symmetrical about a vertical axis, wherein the suspension structure is a single hollow piece and is made of a flexible synthetic material or a vulcanized rubber having hardness lying in the range 40 on the Shore A scale to 70 on the Shore D scale.
Patent FR-2815787-A1 (FR)
Title: Voltage equalizing circuit for battery, e.g. for electric vehicle, has several windings electromagnetically coupled to reference winding by synchronous control of switching elements
Inventor: MATSUI FUJIO
IPC: H02J7/02
Filed: 2001-10-19
Abstract: The battery voltage equalizing circuit has several windings  (P1-Pn) electromagnetically coupled to one another. Each of several storage elements (E1-En) is connected in series. Each of several switching elements (S1-Sn) is connected in series so as to constitute a number of closed circuits. A voltage reference winding (Pp) is electromagnetically coupled to the other windings. The switches are activated and de-activated synchronously to couple the reference with the other windings.
Patent FR-2816682-A1 (FR)
Title: Thrust plate assembly has leaf spring arrangement support that is contacted by at least one longitudinal area of leaf spring arrangement when coupling areas of leaf spring arrangement approach each other
Inventor: SCHWINGENSTEIN THOMAS
IPC: F16D13/71
Filed: 2001-11-14
Abstract: A leaf spring arrangement (16) holds a pressure plate (14) so as to be movable axially with respect to a housing. At least one of the longitudinal areas (44,46) of the leaf spring arrangement contacts a leaf spring arrangement support when the coupling areas (26,28) of the leaf spring arrangement approach one another in the circumferential direction with respect to the axis of rotation.  An Independent claim is also included for a friction clutch.