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Patent WO-2015067440-A1 (WO)
Title: Système et procédé de production d'un élément en matériau composite
Inventor: JACOB TORBEN
IPC: B29C43/36
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un système (10) de production d'un élément en matériau composite (12) qui comprend un ensachage (20) conçu pour fermer étanche un espace de réception (22) destiné à la réception d'une pièce semi-finie (14) vis-à-vis de l'atmosphère ambiante, dans laquelle l'ensachage (20) est un ensachage thermoformé (20) ayant une forme qui, au moins en coupes, correspond à une forme de la pièce semi-finie (14) et qui comprend une couche externe hermétique à l'air (24) et une couche de séparation interne (26). La couche de séparation interne (26) est conçue pour permettre de séparer l'ensachage (20) de l'élément en matériau composite (12) fabriqué à partir de la pièce semi-finie (14). Le système (10) comprend en outre une source de vide (34) raccordée à l'espace de réception (22) et conçue pour générer une pression réduite au sein de l'espace de réception (22). Enfin, le système (10) comprend un appareil de durcissement (48) adapté pour durcir un matériau plastique thermodurcissable qui est contenu dans au moins un élément de la pièce semi-finie (14) et/ou qui est injecté dans l'espace de réception (22) lorsque la pièce semi-finie (14) est fermée étanche à l'intérieur de l'espace de réception (22) à l'aide de l'ensachage (20).
Patent WO-2015055696-A1 (WO)
Title: Article présentant une couche supérieure raccourcie formant un rabat d'entrejambe
Inventor: SCHMITZ CHRISTOPH
IPC: A61F13/495
Filed: 2014-10-15
Abstract: La présente invention concerne un article destiné à être porté par un utilisateur sur la partie inférieure de son tronc. Ledit article comprend une couche supérieure raccourcie par rapport à une couche de fond et il peut être en outre conçu pour permettre aux exsudats corporels de traverser un ou plusieurs passages dans la couche supérieure.
Patent WO-2015078793-A1 (WO)
Title: Système pourvu d'un accoudoir pivotant et d'un auxiliaire de blocage
Inventor: JAKUBEC IVAN
IPC: B60N2/75
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un système pourvu d'un accoudoir pivotant (1) et d'un auxiliaire de blocage (18). L'accoudoir (1) est articulé sur un moyen de support (10) de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe primaire (11) et peut passer de manière réversible d'une position d'utilisation à une position de rangement via une position de transition. L'accoudoir (1) est relié de manière solidaire en rotation à un élément de liaison (15), l'auxiliaire de blocage (18) étant disposé sur l'élément de liaison (15). L'auxiliaire de blocage (18) est en contact par friction avec le moyen de support (10) dans un point de contact ou le long d'une surface de contact. L'auxiliaire de blocage (18) est configuré de telle manière que le contact par friction entre le moyen de support (10) et l'auxiliaire de blocage (18) est plus important dans une position de transition que dans la position d'utilisation et/ou dans la position de rangement.
Patent WO-2015082259-A1 (WO)
Inventor: BUFFETAUD BENOÎT
IPC: B60C9/08
Filed: 2014-11-25
Abstract: The invention relates to a tyre with a radial carcass reinforcement (2), said tyre comprising a crown reinforcement in turn capped radially by a tread. According to the invention, the metal reinforcement elements (11) of the carcass reinforcement are non-hooped cords which, during so-called permeability testing, have a flow rate of less than 20 cm3/mn over all of the axial profile of the tyre, the rubber mixture thickness E between the internal surface (10) of the tyre cavity (8) and the point (12) of a metal reinforcement element of the carcass reinforcement being between 1.0 and 3.0 mm.
Patent WO-2015078957-A1 (WO)
Title: Revêtement de sac gonflable et procédé pour sa fabrication
Inventor: JAHME BERNHARD
IPC: B60R21/215
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sac gonflable présentant un élément de recouvrement (20) doté d'une face supérieure et d'une face inférieure, qui présente au moins deux perforations (22) s'étendant dans un sens axial d'une extrémité supérieure vers une extrémité inférieure et présentant un élément d'emblème ou un élément de décoration disposé sur l'élément de recouvrement (20). L'élément de décoration présente une section d'emblème ou de décoration (32) visible, disposée sur la face supérieure de l'élément de recouvrement (20) et au moins deux tiges de fixation (34) s'étendant à partir de la section d'emblème ou de décoration (32) à chaque fois au travers d'une perforation (22) dans le sens axial. Chaque tige de fixation (34) présente une tête (36) épaissie par une déformation thermique. Pour améliorer le revêtement de sac gonflable de manière telle qu'il peut être fabriqué de manière rationnelle, la surface de contact (38) de la tête (36) orientée vers la face inférieure de l'élément de recouvrement ne s'étend pas, du moins par sections, perpendiculairement par rapport à la direction axiale.
Patent WO-2015082685-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur et procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur
Inventor: NEIDENBERGER PETER
IPC: B60H1/22
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (10) comprenant un guidage intérieur (32) destiné à guider un fluide, ainsi qu'un corps d'extraction de chaleur (12, 12') destiné à extraire la chaleur du fluide. Le corps d'extraction de chaleur (12, 12') comporte une cavité (14, 14') qui s'étend sur une longueur (36), à l'intérieur de laquelle s'étend au moins une extrémité (34) du guidage intérieur (32), l'extrémité (34) comportant une embouchure (42) qui est tournée vers une surface plancher (44) de la cavité (14, 14') pour introduire le fluide dans une zone de fond (46) de la cavité (14, 14'). Selon l'invention, entre un revêtement extérieur (48) du guidage intérieur (32) et un revêtement intérieur (20, 20') du corps d'extraction de chaleur (12, 12'), une zone d'écoulement est réalisée pour guider le fluide à distance de la zone de fond (46), la zone d'écoulement s'étendant sur la longueur (36). Le revêtement intérieur (20, 20') du corps d'extraction de chaleur (12, 12') comporte : une première section (20) avec au moins deux renforts (22) qui sont décalés transversalement l'un par rapport à l'autre, ainsi qu'une seconde section (20') reliée à la première section (20) et comportant au moins deux renforts (22') qui sont décalés transversalement l'un par rapport à l'autre. Au moins un renfort (22') de la seconde section (20') est décalé transversalement par rapport à chaque renfort (22) de la première section (20) ou au moins un renfort (22) de la première section (20) est décalé transversalement par rapport à chaque renfort (22') de la seconde section (20'). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication de tels échangeurs de chaleur.
Patent WO-2015082719-A1 (WO)
Title: Procede d'acetylation alternatif dans la synthese d'agents de contraste de rayons x non ioniques
Inventor: SAANUM INGER DAGNY
IPC: C07C231/02
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'acétylation alternatif pour la synthèse de 5-acétamido-N,N'-bis(2,3-dihydroxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide (''Composé A''), un intermédiaire dans la préparation industrielle d'agents de contraste de rayons X non ioniques. Le procédé peut être effectué à l'échelle industrielle pour produire le composé A avec une pureté améliorée et des rendements améliorés par rapport au procédés classiques.
Patent WO-2015104220-A1 (WO)
Title: Produit jouet ayant un article jouet et un emballage, procédé de fabrication du produit jouet et procédé de fabrication d'un produit jouet avec un article jouet d'occasion et un emballage
Inventor: KAUFHOLD YVES
IPC: A61L2/08
Filed: 2015-01-09
Abstract: La présente invention concerne un produit jouet ayant un article jouet et un emballage, l'article jouet ayant une surface textile souple et un rembourrage déformable souple. L'invention concerne également un procédé qui permet de fabriquer le produit jouet et un procédé qui permet de fournir un produit jouet avec un article jouet d'occasion et un emballage. Ainsi, l'invention a pour but de fournir des produits jouets qui soient acceptés dans les hôpitaux et qui remplacent complètement les animaux en peluche classiques grâce à une consistance et à un toucher appropriés. L'invention concerne, selon un premier aspect, un produit jouet défini ci-dessus, qui est caractérisé par le fait que la surface textile et le rembourrage sont constituées de matériaux résistants à la stérilisation, et l'emballage comprend un emballage coque stérile, l'article jouet étant stérilisé et enfermé dans l'emballage coque stérile. L'invention concerne également un procédé pour fabriquer ou fournir les produits jouets.
Patent WO-2015110262-A1 (WO)
Title: Nouveaux dérivés cyp-éicosanoïde
Inventor: SCHUNCK WOLF-HAGEN
IPC: C07C323/41
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne des composés selon la formule générale (I) qui sont des analogues d'époxymétabolites produits par les enzymes du cytochrome P450 (CYP) à partir d'acides gras oméga-3 (n-3) polyinsaturés (PUFA). La présente invention concerne en outre des compositions contenant un ou plusieurs de ces composés et l'utilisation de ces composés ou de ces compositions pour le traitement ou la prévention d'affections et de maladies associées à une inflammation, une prolifération, une hypertension, la coagulation, la fonction immunitaire, une angiogenèse pathologique, une insuffisance cardiaque et des arythmies cardiaques.
Patent WO-2015139830-A1 (WO)
Title: Emplâtre de recouvrement ayant une compatibilité améliorée et une longue durée d'adhérence et procédé de fabrication associé
Inventor: RITZDORF GERHARD
IPC: A61K9/70
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un produit médical, constitué d'un compartiment adhésif central (3) et d'un emplâtre de recouvrement exempt de substances actives, constitué d'une couche support (1) perméable à la vapeur d'eau et d'une couche de polymère (2) adhésive, exempte de substances actives, pour une durée de fixation d'au moins 7 jours présentant une bonne tolérance cutanée. L'invention concerne également un procédé de sa fabrication, et des ensembles d'éléments contenant des stratifiés composés des couches 1 et 2.
Patent WO-2017028872-A1 (WO)
Title: A cloud-based method and system for enhancing endurance of euicc by organizing non-volatile memory updates
Inventor: MISHRA SANTOSH KUMAR
IPC: G06F12/02
Filed: 2015-08-17
Abstract: The present invention is directed towards a secure methodology which, when implemented as a cloud-based service enabled for over-the-air communications with eUICC-equipped mobile equipments, enhances the endurance of said eUICC by organizing the dynamic relocation and/or relocation of erase / write cycles prescribed by instances of non-volatile memory updates including subscription switching and swapping.
Patent WO-2016037702-A1 (WO)
Inventor: HEIDE ALEXANDER
IPC: A61M1/36
Filed: 2015-09-09
Abstract: The invention relates to a device comprising a multi-lumen tube. The tube has a first group and a second group of lumen, and the lumens of the second group are arranged about the lumen(s) of the first group. The lumen(s) of the first group are used to transport a first fluid, and the lumens of the second group are filled with at least one functional fluid. The device additionally comprises at least one actuator which is connected to at least one of the second lumens and is designed such that at least one property of the functional fluid can be changed by means of the actuator.
Patent WO-2015121356-A1 (WO)
Title: Porte-cles avec moyens de fixation
Inventor: BRUNE RICHARD EMILE RENÉ
IPC: A45F5/02
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un porte-clés (100, 200) comportant un unique élément en forme de fil qui définit à la fois des éléments de fixation (120, 220, 130, 230)détachables du support, et une structure de maintien de clés (140, 240). Le porte-clés comporte en outre un couvercle (250) conçu pour le maintien sécurisé des clés en place sur la structure de maintien.
Patent WO-2015140026-A1 (WO)
Title: Ensemble de pièces pour attelle orthodontique
Inventor: VON MANDACH CHRISTOPH
IPC: A61C7/28
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pièces, destiné à une attelle orthodontique, qui comprend une ou plusieurs plaques de base (100) et un capuchon (200) qui peut pivoter par-dessus la plaque de base et auquel peut être fixé un arceau filaire (400) guidé directement ou indirectement (400). Selon l'invention, en vue d'un nouveau traitement, il est proposé un ensemble qui comporte différentes plaques de base et différents capuchons avec un choix de tailles et de formes. Les plaques de base et les capuchons sont fabriqués en tôle par une technique de pliage et de découpage combinés. Les deux parties peuvent être reliées l'une à l'autre tout en pouvant pivoter l'une par rapport à l'autre sans axe commun.
Patent WO-2015169499-A1 (WO)
Title: Boîte de pétri
Inventor: MADSEN KIM BØNDERGAARD
IPC: C12M3/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne une boîte de Pétri qui contient un ou plusieurs objets dont la culture doit être effectuée. La boîte de Pétri possède un corps principal comprenant au moins un puits afin d'y recevoir un objet dont la culture doit être effectuée et une certaine quantité de milieu de culture pour l'objet, tel qu'un milieu de croissance à base d'eau, et un réservoir afin d'y recevoir une certaine quantité de milieu de couverture, tel que de l'huile minérale. Ledit ou lesdits puits sont ménagés dans le fond du réservoir de sorte que, en utilisation normale, le milieu de couverture présent dans le réservoir recouvre le milieu de culture dans ledit ou lesdits puits. Le réservoir est délimité par le fond du réservoir et une paroi du réservoir s'étendant au loin du fond du réservoir. Au moins une section de la paroi du réservoir est inclinée par rapport à la verticale de manière à être inclinée par rapport à un plan horizontal délimité par une surface de milieu de couverture présent dans le réservoir lorsque la boîte de Petri est en utilisation normale. La section inclinée de la paroi du réservoir peut aider à réduire l'apparition d'un ménisque dans le milieu de couverture recouvrant les puits et peut en outre être positionnée de manière à fournir une indication facile du moment où le réservoir contient un niveau approprié de milieu de couverture pour la culture.
Patent WO-2015144772-A1 (WO)
Title: Grille de recouvrement des orbites comprenant des évidements longitudinaux suivant les contours extérieurs
Inventor: REINAUER FRANK
IPC: A61F2/30
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne une grille de recouvrement des orbites (1) comprenant un corps principal perforé formant une âme (4), qui présente une arête terminale extérieure (6), plusieurs premiers évidements longitudinaux (5, 8) séparés de l'arrête terminale (6) par une âme (4) et directement adjacents à celle-ci étant disposés au moins à la suite d'une section de l'arête terminale (6). L'invention concerne également un procédé servant à fabriquer une grille de recouvrement des orbites (1). Une empreinte est créée en utilisant des données individuelles des patients, puis une pièce brute préformée munie des premiers et deuxièmes évidements longitudinaux (5, 8, 9) est placée sur l'empreinte. La pièce brute épouse l'empreinte par application d'une force/d'une pression et/ou de chaleur. La grille de recouvrement des orbites (1) façonnée et finie est retirée/détachée de l'empreinte.
Patent WO-2016155802-A1 (WO)
Title: Élément de protection de bord amélioré destiné à être utilisé dans un ensemble emballage de protection
Inventor: EROL SEMIH
IPC: B65D81/05
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un élément de protection de bord (1a-1c) approprié pour être utilisé dans un ensemble emballage de protection (2) qui comprend au moins une sangle (3) pour fixer l'élément de protection de bord (1) sur le bord respectif d'un appareil électroménager (4), en particulier un réfrigérateur domestique. Selon la présente invention, le corps (5) de l'élément de protection de bord (1a-1c) comprend une section principale (6) qui contient une mousse élastique pour amortir l'appareil électroménager (4) et au moins une section de renforcement (7) qui contient une mousse élastique pour amortir l'appareil électroménager (4) et pour soutenir la sangle respective (3), la résistance à la compression de la mousse élastique dans la section de renforcement (7) étant supérieure à la résistance à la compression de la mousse élastique dans la section principale (6).
Patent WO-2015158689-A1 (WO)
Title: Matériaux hôtes pour oled
Inventor: VOLZ DANIEL
IPC: H01L51/54
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une molécule présentant une structure de formule 1 dans des dispositifs électroniques, formule dans laquelle A représente un groupe accepteur et D1 et D2 représentent des groupes donneurs présentant les formules développées 1a et 1b.
Patent WO-2015197248-A1 (WO)
Inventor: HEUSSER URS
IPC: F16L13/14
Filed: 2015-05-08
Abstract: L'invention concerne un collier de serrage (1) pour raccorder un tube (2), comprenant une pièce de raccordement (3) enfichable dans une extrémité du tube (2), une bague de serrage (4) qui présente, le long de sa circonférence, une partie annulaire (5) et une oreille (6) s'étendant radialement vers l'extérieur, qui peut être compressée par un outil, et une bague de serrage (7) qui peut être compressée par la bague de serrage (4). La bague de serrage (7) comprend une partie de positionnement (8) et une partie de serrage (9) adjacente à la partie de positionnement (8), la partie de serrage (9) faisant saillie, au moins partiellement, dans la partie annulaire (5) de la bague de serrage (4) et entourant sensiblement complètement le tube (2), la partie de serrage (9) présentant au moins une fente (10) dont la largeur libre peut être pratiquement ou complètement supprimée, à l'état compressé de la bague de serrage (4). La bague de serrage (7) comprend en outre, au moins un évidement (13, 14) adjacent à la fente (10), au moins dans une zone d'extrémité de la fente (10), la largeur libre du au moins évidement (13, 14) se réduisant en cas de compression.
Patent WO-2015189085-A1 (WO)
Inventor: SIMON MARCUS
IPC: D06F58/22
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration (16) destiné à une machine de traitement du linge (1) qui comprend un tambour à linge (3) et un guide de flux d'air de traitement (8) servant à guider un flux d'air de traitement (18) à travers le tambour à linge (3) et un échangeur de chaleur disposé en aval du tambour à linge (3) le long du flux d'air de traitement (18), le dispositif de filtration (16) comportant au moins un moyen de filtration (13) disposé en amont de l'échangeur de chaleur le long du flux d'air de traitement (18) et comportant au moins un élément de filtration (14) amovible et réutilisable. Selon l'invention, pour assurer de manière fiable et insensible aux défauts avec une faible dépense un contrôle optimisé et complet de l'insertion correcte et totale de l'élément de filtration (14), l'élément de filtration (14) contient un matériau filtrant (28) électriquement conducteur, le dispositif de filtration (16) comporte des éléments de contact électrique (30, 31) qui viennent en contact avec le matériau filtrant électriquement conducteur (28) lorsque l'élément de filtration (14) est correctement inséré, et un flux de courant (I) entre les éléments de contact électriques (30, 31) par le biais du matériau filtrant (28) sert à détecter si l'élément de filtration (14) est correctement inséré. L'invention concerne également une machine de traitement du linge (1) comportant un tel dispositif de filtration (16).
Patent WO-2015185722-A1 (WO)
Inventor: WRIGHT LAKIN SIMON
IPC: G06Q20/34
Filed: 2015-06-05
Abstract: A system and method of activating a payment card for use by a user are provided, wherein a processor associated with a network node is operated to: receive an indication of an identity of the payment card; associate the payment card identity with a first payment rule; receive registration information pertaining to the user; and responsive to determining that the registration information meets a predefined criterion, operating the processor to associate the payment card identity with a second payment rule different to the first payment rule.
Patent WO-2015197711-A1 (WO)
Title: Method, device, and computer program for assembling pieces of chromosomes from one or several organisms
Inventor: KOSZUL ROMAIN
IPC: G16B30/20
Filed: 2015-06-24
Abstract: The invention relates to assembling a sequence representing pieces of at least one chromosome from a set of raw sub-sequences representing DNA fragments of a library including DNA fragments comprising chains of contiguous nucleotides and including DNA fragments comprising combinations of at least two chains of contiguous nucleotides. After having obtained first values representing contact frequencies between DNA regions, the first values being associated with second values representing distances between the corresponding DNA regions, the following steps are iteratively carrying out: - updating a genome structure on the basis of the first and second values and on the basis of a theoretical model associating a contact probability between DNA regions with a distance between the corresponding DNA regions, the updated genome structure being representative of the real genome structure of the chromosome; and - updating parameters of the theoretical model as a function of the updated genome structure.
Patent WO-2016012358-A1 (WO)
Title: Granule à libération contrôlée ayant un revêtement résistant à l'eau
Inventor: FERM PAUL MICHAEL
IPC: C08F212/08
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne une composition à libération contrôlée contenant une matière active dans l'eau sous la forme de granules ayant un revêtement barrière de protection aptes à libérer la matière active dans l'eau dans des conditions de libération prédéterminées, le revêtement barrière de protection comprenant un mélange polymère de deux polymères de latex; un procédé de préparation d'une telle composition; une solution pulvérisable utile dans la préparation de la composition; et l'utilisation de la composition pour séparer un fluide de fracturation.
Patent WO-2016020273-A1 (WO)
Inventor: HORSCH PHILIPP
IPC: A01B61/04
Filed: 2015-07-30
Abstract: What is disclosed is a suspension device (10) of an agricultural machine for mounting and elastically bearing a tool arrangement (32) for soil working and/or seeding, comprising at least one pivot arm (16) which bears the tool arrangement (32) and which, by means of at least one bearing portion (12, 14), is mounted elastically and/or pivotably on a supporting or flanged tube (20) of the agricultural machine that extends preferably transversely to the working direction, wherein the bearing portion (12, 14) engages peripherally and approximately coaxially around the supporting or flanged tube (20), and wherein at least one elastic bearing element (34) is provided between the bearing portion (12, 14) and the portion of the flanged tube (20) that is engaged thereby, which bearing element extends with its longitudinal axis substantially parallel to the pivot axis of the pivot arm (16) and the longitudinal axis of the flanged tube (20) and experiences and at least partial deformation due to pivoting movements of the pivot arm (16). In order to achieve lateral support of the suspension device (10), the latter is assigned at least one additional guide element (40) which is formed in one or more parts and has at least one guide surface and/or sliding surface for laterally supporting and guiding the tool arrangement (32).