baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087150-A1 (FR)
Title: Pare-brise adapte a un systeme de vision tete haute
Inventor: LOPEZ THOMAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-10-12
Abstract: Pare-brise (9) pour véhicule automobile équipé d'un système de vision tête haute, ledit pare-brise (9) comprenant : une première feuille transparente (9A) et une deuxième feuille transparente (9B) ; et une feuille intermédiaire d'adhésion (9C) des première et deuxième feuilles (9A, 9B) ; la première feuille (9A) comprenant un premier dioptre (9A.1); le pare-brise (9) comprenant, en outre : un élément ultra réfractif (9D) avec un indice de réfraction (nE) inférieur ou égal à 1, disposé entre les première et deuxième feuilles (9A, 9B) et formant un deuxième dioptre (9D.1) incliné par rapport au premier dioptre (9A.1) et apte à réfléchir les rayons lumineux (7B) émis par le système de vision tête haute et transmis par le premier dioptre (9A.1), de manière à former une image se superposant à une image réfléchie par le premier dioptre (9A.1).
Patent FR-3083937-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de donnees
Inventor: RACIC ZORAN
IPC: H04B1/401
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne un système de transmission de données (26) comprenant un dispositif d'émission (28), un dispositif de réception (30) et un lien de communication (32), • le dispositif d'émission (28) comprenant : - un émetteur radiofréquence (38) connectée au lien de communication, - une ligne de puissance (48) connectée au lien de communication en un point de connexion (50); la ligne de puissance étant portée à une tension d'alimentation, - un composant capacitif de couplage (60) connecté entre l'émetteur radiofréquence et le point de connexion (50), • le dispositif de réception (30) comprenant : - un récepteur radiofréquence (66) connecté au lien de communication pour recevoir ledit signal radiofréquence, - une ligne de puissance (80) connectée au lien de communication en un point de connexion (82), - un composant capacitif de couplage (92) connecté entre le point de connexion et le récepteur radiofréquence, lesdits composants capacitifs de couplage transmettant le signal radiofréquence et bloquant la tension d'alimentation.
Patent FR-3088771-A1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique avec boitier rivete
Inventor: GAUDINAT FRANCOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Interrupteur pyrotechnique comprenant : - un boîtier (10), formé par une première partie de boîtier (11) et une deuxième partie de boîtier (12) ; - au moins un rivet (40) au moyen duquel la première partie de boîtier (11) est rivetée sur la deuxième partie de boîtier (12) pour former le boîtier (10) ; - au moins un actionneur pyrotechnique (32) agencé dans le boîtier (10) ; caractérisé : en ce qu'au moins une de la première partie de boîtier (11) ou de la deuxième partie de boîtier (12) comprend un insert métallique (16) et un corps plastique (C1, C2) surmoulé sur l'insert métallique (16), en ce que l'insert métallique (16) comprend une ouverture de passage pour le rivet (40), et en ce que le rivet (40) est en contact avec l'ouverture de passage de l'insert métallique (16).
Patent FR-3086922-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en rotation les roues des avions avant l’atterrissage de facon a eviter l’eclatement des pneumatiques
Inventor: MATHIEU OLIVIER
IPC: B64C25/40
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de mettre en rotation la(les) roue(s) afin de réduire les contraintes subies par les roues lors de la phase d'atterrissage, et ainsi de réduire les éclatements de roues. Il est constitué soit d'un moteur électrique soir d'ailettes positionnées en nombre et en formes suffisantes pour entrainer la (les) roue(s) à la vitesse adéquate. Une fois la mise en rotation et la vitesse adéquate atteinte, les dispositif peuvent êtres débrayés ou/et inactivés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté pour permettre la réduction des risques d'éclatement des roues dans le transport aérien
Patent FR-3089495-A1 (FR)
Title: Portion d’aéronef comportant un équipement mobilier suspendu
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D11/02
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention porte sur une portion d’aéronef comportant un plancher (6), une structure de fuselage (1) formant une voute au-dessus du plancher (6), et un équipement mobilier (11). L’équipement mobilier (11) est suspendu à la structure de fuselage (1) par au moins un point de suspension, de sorte que la majorité du poids dudit équipement mobilier est reprise par la structure de fuselage (1). La structure de fuselage (1), de section circulaire ou arrondie, est mieux adaptée à reprendre les efforts verticaux que le plancher (6), horizontal, qui travaille en flexion sous des charges verticales. L’invention permet de simplifier et d’alléger la structure de plancher (8), libère des volumes sous plancher et simplifie l’intégration des équipements mobiliers (11) en limitant le nombre de liaisons mises en œuvre. L’invention est particulièrement adaptée pour l’aménagement d’une pointe avant de fuselage. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092163-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accueil à échangeur de chaleur alimenté en air refroidi par une installation de chauffage/climatisation d’un véhicule
Inventor: CARVALHO EDDY
IPC: F28D21/00
Filed: 2019-01-28
Abstract: Un dispositif d’accueil (1) comprend un boîtier (26) délimitant un espace d’accueil (30) destiné à accueillir au moins partiellement au moins un objet, et équipant un véhicule comprenant une installation de chauffage/climatisation alimentant en air traité un habitacle et comprenant une boucle froide propre à refroidir de l’air à traiter. Ce boîtier (26) comprend une première ouverture (27) communicant avec une partie inférieure (31) de l’espace d’accueil (30) et alimentée en air refroidi par un premier conduit d’alimentation communicant avec la boucle froide, un échangeur de chaleur (28) installé dans cette partie inférieure (31) afin d’être refroidi par l’air refroidi issu de la première ouverture (27) et de refroidir par conduction chaque objet qui le contacte, et une seconde ouverture (29) évacuant l’air refroidi hors de l’espace d’accueil (30). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090655-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: Bande de roulement pour pneumatique Pneumatique avec une bande de roulement caoutchouteuse comportant une première couche C1 radialement intérieure et une deuxième couche C2 radialement extérieure, les première et deuxième couches étant destinées à être en contact avec un sol de roulage à l’état neuf ou à l’état usé, dans lequel la composition caoutchouteuse de la première couche C1 comprend plus de 50 pce d'un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène, une charge renforçante et un système plastifiant, le 1,3-diène étant le 1,3-butadiène ou l’isoprène et les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50 % en mole de l’ensemble des unités monomères du copolymère. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094398-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un rotor de turbomachine
Inventor: GIBOUDEAUX KEVIN EUGÈNE HENRI
IPC: F16B35/04
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour un rotor (1) d’une turbomachine s’étendant selon un axe, comportant un disque (2) annulaire s’étendant radialement, au moins une virole (9) amont ou aval, comportant une bride (10) en appui sur une face amont ou aval du disque (2), ladite bride (10) étant fixée au disque (2) par l’intermédiaire d’au moins un boulon (13), le boulon (13) comportant une vis (16) coopérant avec un écrou (18), caractérisé en ce que ledit ensemble comporte au moins un organe de déflection (23) présentant une forme générale en U comprenant une base (24) radialement externe à partir de laquelle une branche amont (25) et une branche aval (26) s’étendent radialement vers l’intérieur, l’une (26) desdites branches (25, 26) étant fixée à la bride (10) et au disque (2) par l’intermédiaire du boulon (13), ladite branche (26) comportant au moins une ouverture (27) de fixation traversée par la vis (16). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094956-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un aeronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-04-10
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant au moins un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit au moins un rotor par rapport à un axe (X) de rotation dudit rotor, ce carénage de nacelle comprenant :- un tronçon amont (10) formant une section d’entrée (BA) du carénage de nacelle ;- un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage de nacelle ; et- un tronçon intermédiaire (30) reliant lesdits tronçons amont et aval ;caractérisé en ce que le tronçon aval comprend une paroi radialement interne (20a) et une paroi radialement externe (20b) réalisées dans un matériau déformable à mémoire de forme, et en ce que l’extrémité aval formant la section de sortie comporte un actionneur annulaire pneumatique ou hydraulique s’étendant autour dudit axe de rotation et configuré pour se déformer radialement sous l’effet d’une pression de commande prédéterminée de sorte à faire varier un diamètre externe de la section de sortie (BF) entre un diamètre minimum (DBFc) et un diamètre maximum. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096084-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation d’une zone morte d’une vanne de décharge de turbomachine
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F02C9/18
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’une zone morte de fermeture d’une porte (P1) d’une vanne (VBV1) de décharge d’une turbomachine. L’invention est caractérisée en ce que l’on mesure la position réelle du vérin (V1) pour un signal de consigne de fermeture de la porte (P1), on détermine à partir de la position réelle un angle de statisme, on détermine une zone morte de fermeture, correspondant au fait que le joint (J1) est comprimé pour ne pas laisser passer par l’orifice (O1) le flux primaire dans le flux secondaire, par le fait que la zone morte est égale à une zone morte de référence, qui a été prédéterminée sur une turbomachine de référence, fonctionnant au sol, à laquelle a été ajouté l’angle de statisme mesuré et à laquelle a été soustrait un angle de statisme de référence ayant été prédéterminé sur la turbomachine de référence fonctionnant en vol. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3096850-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees entre un emetteur et un recepteur dans un reseau de radiocommunications a capacite de bouclage local
Inventor: BERSANI PIERRE-HENRI
IPC: H04W84/14
Filed: 2019-05-28
Abstract: PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES ENTRE UN EMETTEUR ET UN RECEPTEUR DANS UN RESEAU DE RADIOCOMMUNICATIONS A CAPACITE DE BOUCLAGE LOCAL  
    L’invention concerne un procédé de transmission de données entre un émetteur et un récepteur dans un réseau de radiocommunications à capacité de bouclage local, ledit réseau étant organisé sur un mode maillé selon une topologie où tous les hôtes sont connectés pair à pair sans hiérarchie centrale, selon un principe AMRT d’accès multiple à répartition dans le temps permettant de transmettre plusieurs flux de trafic sur un seul canal ou une seule bande de fréquence en utilisant une division temporelle de la bande passante, caractérisé en ce que l’émetteur et le récepteur communiquent au sein d’une boucle comprenant au moins un autre acteur apte à communiquer, un message d’accusé réception étant émis par le récepteur vers l’émetteur à réception par le récepteur d’un datagramme d envoyé par l’émetteur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096911-A1 (FR)
Title: Moule de fonderie amélioré pour la formation de noyaux céramiques d’aubes de turbine
Inventor: ROUGIER LUC
IPC: B28B7/28
Filed: 2019-06-06
Abstract: Moule de fonderie amélioré pour la formation de noyaux céramiques d’aubes de turbine Moule (1) pour la réalisation d’un noyau céramique par injection d’une composition céramique,le moule (1) comprenant un corps (10) dans lequel est formée une empreinte (20) de noyau de fonderie, ladite empreinte (20) comprenant une cavité primaire (20A) et une cavité secondaire (20B) reliées par une pluralité de segments (20C),ledit moule (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend un bras primaire (30A) configuré de manière à permettre une injection de composition céramique dans la cavité primaire (20A), et un bras secondaire (30B) configuré de manière à permettre une injection de composition céramique dans la cavité secondaire (20B), et en ce que le rapport entre le volume de la cavité primaire (20A) et le volume de la cavité secondaire (20B) est égal à 15% près au rapport entre le volume du bras primaire (30A) et le volume du bras secondaire (30B). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097964-A1 (FR)
Title: Procédé de test d’étanchéité de membrane étanche
Inventor: GIMBERT CHARLES
IPC: G01M3/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de test d'étanchéité d’une membrane d’étanchéité (2) fixée sur une barrière thermiquement isolante (1) reposant sur une surface de support étanche (13), le procédé comportant : - appliquer une première bande de mastic étanche (17) sur la membrane d’étanchéité (2), - appliquer une deuxième bande de mastic étanche (18) sur la surface de support (13) autour de la membrane d’étanchéité (2), - agencer de manière étanche au moyen des première et deuxième bande de mastic étanche une couverture étanche (12) entre la membrane d’étanchéité (2) et la surface de support (13), la couverture étanche (12), la surface de support (13), la première bande de mastic étanche (17), la deuxième bande de mastic étanche (18) et la membrane d’étanchéité (2) délimitant conjointement un espace clos (19), - mettre en dépression l’espace clos (19) par rapport à un environnement extérieur audit espace clos (19) ; et - mesurer un paramètre représentatif de l’évolution de la pression à l’intérieur de l’espace clos (19) après la mise en dépression dudit espace clos (19). Figure à publier : Fig. 2
Patent FR-3099766-A1 (FR)
Title: Polymère bloc diénique riche en éthylène ayant un bloc statistique et un bloc polyéthylène.
Inventor: MORESO EMMA
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-08-07
Abstract: L’invention concerne un polymère dibloc composé d’un premier bloc et d’un second bloc, le premier bloc étant un copolymère statistique comprenant des unités d’un 1,3-diène et plus de 50% en mole d’unités éthylène, le second bloc étant un polyéthylène de température de fusion supérieure à 90°C et de masse molaire moyenne en nombre supérieure ou égale à 2 000 g/mol et inférieure ou égale à 10 000 g/mol. Un tel polymère dibloc présente une rhéologie améliorée par rapport à un copolymère statistique de même microstructure et de même macrostructure que le premier bloc du polymère dibloc.
Patent FR-3103285-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’une balise de géolocalisation.
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: G01S5/00
Filed: 2019-11-19
Abstract: Procédé de localisation d’une balise de géolocalisation.              L’invention se rapporte à un procédé de gestion de la transmission de la localisation d’une première balise de géolocalisation (BAL1) apte à communiquer avec une deuxième balise de géolocalisation (BAL2), les balises (BAL1,BAL2) étant classées en plusieurs catégories respectives, la première balise étant associée à une première catégorie, le procédé comprenant les étapes suivantes dans la première balise (BAL1) :     a.    détection d’une proximité entre la première balise (BAL1) et la deuxième balise de géolocalisation (BAL2) ;     b.    obtention de la catégorie associée à la deuxième balise (BAL2) ;     c.    transmission, à destination de la deuxième balise (BAL2), d’une demande de déport de la gestion de la transmission de la localisation de la première balise, si la catégorie obtenue appartient à une deuxième catégorie de balise.     Figure 1
Patent FR-3104615-A1 (FR)
Title: Poudre de rechargement laser, procédé de fabrication et moule et associés
Inventor: BOURAHIMA FAZATI
IPC: C22C19/05
Filed: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne une poudre métallique à base de nickel pour le rechargement d’un moule de verrerie par laser et son procédé de fabrication associé, ladite poudre métallique comprenant au moins 90 % en masse de nickel, du chrome, du bore et du silicium, au moins 61 % en masse des grains de la poudre métallique ayant une largeur maximale supérieure ou égale à 45 micromètres et inférieure à 90 micromètres.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107618-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a verrouillage electro-mecanique
Inventor: BAENA PIERRE
IPC: H01R13/00
Filed: 2020-02-24
Abstract: L’invention concerne un connecteur électrique (100) muni d’au moins une fiche de connexion (110) mâle ou femelle configurée pour être connectée à une prise (122), le connecteur électrique (100) comprenant au moins un système de verrouillage (130, 150) muni d’un élément de verrouillage ferromagnétique polarisé (130) et d’un élément de rappel (150), configurés pour présenter une première forme correspondant à une configuration de verrouillage du connecteur électrique (100), au moins partiellement complémentaire à une forme de la fiche de connexion (110) ou de la prise (122) lorsqu’une intensité d’un courant traversant la fiche de connexion (110) est supérieure ou égale à une valeur prédéterminée, et une seconde forme correspondant à une configuration de non-verrouillage du connecteur électrique (100) lorsque l’intensité du courant traversant la fiche de connexion (110) est inférieure à la valeur prédéterminée, de sorte à opérer un verrouillage électromécanique de la fiche de connexion (110) dans la prise (122) du connecteur (100). Ainsi, les connexions électriques entre différents équipements embarqués dans un aéronef peuvent être améliorées et mieux sécurisées.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107874-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un régulateur de vitesse adaptatif contextuel d’un véhicule et système associé
Inventor: KUNC JEROME
IPC: B60W50/06
Filed: 2020-03-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion d’un régulateur de vitesse adaptatif contextuel d’un véhicule (1) circulant sur une route (10) comportant une pluralité de voies de circulation (V1, V2), la route (10) comprenant une sortie (11), le véhicule (1) comprenant un calculateur (2) apte à autoriser ou interdire l’activation du régulateur de vitesse adaptatif contextuel (4), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de localisation (101), dans laquelle le calculateur (2) détecte que le véhicule (1) est proche de la sortie (11),- une étape de détection (102) de changement de voie dans laquelle le calculateur (2) identifie un changement de voie de circulation (V1, V2) du véhicule (1),- une étape de décision (103) dans laquelle, si le changement de voie de circulation (V1, V2) du véhicule (1) intervient alors que le véhicule est proche de la sortie (11), alors le calculateur (2) interdit l’activation du régulateur de vitesse adaptatif contextuel, sinon le calculateur (2) autorise l’activation du régulateur de vitesse adaptatif contextuel (4). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3111125-A1 (FR)
Title: Dispositif d’emballage à boîte cloisonnée
Inventor: PETITJEAN JÉRÔME
IPC: B65D5/496
Filed: 2020-06-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’emballage comprenant : une boite (85) comportant une paroi de fond (13) et deux paires de rebords en regard (15, 17 ; 23, 25) pour former un espace intérieur (88) ; deux premières cloisons (148, 150) sensiblement parallèlement aux rebords (23, 25) de l’une desdites deux paires de rebords en regard, lesdites deux premières cloisons (148, 150) s’étendant d’un rebord (15) à l’autre (17) ; au moins une deuxième cloison (252, 254) adaptée à être dressée en travers desdites deux premières cloisons. Lesdites deux premières cloisons (148, 150) présentent chacune un bord libre (144, 146) et une pluralité d’encoches (142) espacées les unes des autres dans ledit bord libre (144, 146) pour pouvoir engager ladite deuxième cloison (252, 254) dans l’une des paires d’encoches en regard (142), entre une position rapprochée de l’un des rebords (15) et une position éloignée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3115533-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/65
Filed: 2020-10-27
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite La présente invention concerne la fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique durant lequel une ébauche déliantée est pressée à chaud (E5) pour former la matrice céramique par réaction chimique à l’état solide entre du carbone d’une composition pulvérulente et du silicium ou un élément métallique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120673-A1 (FR)
Title: Tendeur de chaine de moteur a combustion interne
Inventor: SOUDRY BENOIT
IPC: F16H7/08
Filed: 2021-03-09
Abstract: Tendeur de chaîne de moteur à combustion interne à pression de fluide, comportant une chambre arrière (6) alimentée par le fluide sous pression par l’intermédiaire d’un clapet anti-retour de remplissage (28), un piston coulissant axialement (12) sous l’effet de la pression du fluide, présentant une extrémité avant d’appui sur la chaîne (16), et comportant un réservoir de fluide sous pression autonome (24) alimentant le clapet anti-retour de remplissage (28).  Figure 1
Patent FR-3120873-A1 (FR)
Title: Biomateriau a partir de biomasse lignocellulosique vapocraquee
Inventor: MARTEL FRÉDÉRIC
IPC: E04B1/74
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des biomatériaux. Plus particulièrement, l’invention concerne un biomatériau biosourcé obtenu à partir d’une biomasse lignocellulosique vapocraquée sous forme de poudre, ainsi que son procédé de préparation et ses utilisations. L’invention concerne aussi l’utilisation d’une poudre obtenue par vapocraquage pour la préparation de biomatériaux.
Patent FR-3121342-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement de matière osseuse
Inventor: MARTY JULIEN
IPC: C12Q1/6869
Filed: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de prélèvement de matière osseuse comprenant :  - une partie de support (2) disposée au niveau de l’extrémité proximale (3) du dispositif (1), la partie de support (2) étant munie de moyens (10) d’accouplement à un outil rotatif, pour l’entraînement en rotation du dispositif (1) ;  - un trépan (4) monté de manière amovible sur la partie de support (2), le trépan (4) étant muni à son extrémité distale (5) d’une tête coupante (16) destinée à entrer en contact avec la matière osseuse ; le trépan (4) et la partie de support (2) étant creux et définissant ensemble un logement interne au sein du dispositif (1) ; la tête coupante (16) comportant à son extrémité libre une ouverture (18) débouchant vers l’extérieur du dispositif (1), ladite ouverture (18) étant en connexion fluidique avec ledit logement interne ; et  - un tube collecteur amovible, disposé au sein du logement interne du dispositif (1) et ouvert à une de ses extrémités sensiblement en regard de l’ouverture (18) de la tête coupante (16), le tube collecteur étant destiné à recueillir la matière osseuse découpée par le trépan (4).  Application à l’identification de restes humains notamment lors de catastrophes notamment aériennes.  Figure pour l’abrégé : Figure 1