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Patent FR-3033456-A1 (FR)
Title: Procede de bobinage d'un stator de machine electrique tournante et stator bobine correspondant
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K15/04
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de bobinage d'un stator (10) pour une machine électrique multiphasée, ledit stator (10) comportant des encoches (15) et destinées à recevoir des conducteurs (C1-C3 , C1'-C3') d'un bobinage, ledit bobinage comprenant pour chaque phase un enroulement (PH1-PH3, PH1'-PH3') et formant deux systèmes (A, B) comprenant chacun un groupe d'enroulements respectif (PH1-PH3, PH1'-PH3'), ledit procédé comprenant des étapes d'installation des conducteurs (C1-C3, C1'-C3') dans lesdites encoches (15) répétées de façon à former un bobinage comprenant une pluralité de spires concentriques, caractérisé en ce qu'une des étapes d'installation des conducteurs (C1-C3, C1'-C3') dans une série d'encoches (15) est subdivisée en une première étape d'installation des conducteurs (C1-C3) d'une première spire (SD) du premier système (A); suivie d'une deuxième étape d'installation (SD) des conducteurs (C1'-C3') de la première spire (SD) du deuxième système (B) alors que la première étape d'installation des conducteurs (C1-C3) du premier système (A) se poursuit.
Patent FR-3038611-A1 (FR)
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C08L33/12
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un agent de mise en œuvre polymère, sa composition, et un procédé pour sa préparation et son utilisation. La présente invention concerne en particulier un agent de mise en œuvre polymère et son utilisation pour des polymères thermoplastiques halogénés chargés. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition d'un polymère halogéné chargé, avec un agent de mise en œuvre polymère, sa composition et son procédé de préparation.
Patent FR-3039352-A1 (FR)
Title: Procede d’identification d’un appareil susceptible de communiquer par li-fi
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H04W84/12
Filed: 2015-07-23
Abstract: Procédé d'identification d'un appareil susceptible de communiquer par Li-Fi comportant les étapes de : - générer et stocker une liste de premières données d'adresse et une liste de fréquences de transmissions associées chacune à une première donnée d'adresse ; - sélectionner des deuxièmes données d'adresse (11) pour former une adresse de type adresse MAC (10) ; - transformer chaque deuxième donnée d'adresse en une troisième donnée d'adresse contenant une valeur de fréquence de transmission associée à la deuxième donnée d'adresse ; - générer une adresse globale ; - assigner l'adresse globale à l'appareil ; - enregistrer l'adresse globale dans un module de mémoire de l'appareil susceptible de communiquer par Li-Fi.
Patent FR-3040832-A1 (FR)
Title: Boitier a encastrer dans une paroi
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/12
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) à encastrer dans une paroi, qui comporte un élément de boîte d'encastrement (20) comprenant une paroi latérale (31) et au moins un volet (33) monté mobile au travers d'une ouverture (34) pratiquée dans la paroi latérale, entre une position rentrée dans laquelle le volet ne gêne pas l'insertion de l'élément de boîte dans la paroi et dans laquelle au moins une partie interne (37) du volet fait saillie dans le logement intérieur, et une position déployée dans laquelle le volet fait au moins en partie saillie à l'extérieur de la paroi latérale pour bloquer l'élément de boîte dans ladite paroi. Selon l'invention, le boîtier comporte également un élément de butée (10) à engager à l'intérieur de l'élément de boîte dans une position dans laquelle il appuie contre ladite partie interne de chaque volet pour forcer chaque volet à se placer en position déployée.
Patent FR-3043149-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite ameliore pour arbre tournant
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D29/10
Filed: 2015-09-28
Abstract: La présente invention concerne un système d'étanchéité, pour arbre (10) tournant de compresseur mécanique ou électrique, l'arbre (10) étant relié à au moins un compartiment (1, 2) dans lequel est disposée une roue de compresseur (3) et comportant au moins un moyen de guidage (4), le système d'étanchéité comportant au moins un moyen d'étanchéité (8) disposé en amont du moyen de guidage (4), par rapport à la roue (3). L'invention concerne également un compresseur équipé d'un tel système.
Patent FR-3043481-A1 (FR)
Inventor: KLINGER JIMMY
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-11-05
Abstract: Un procédé, un appareil et un produit de programme peuvent modéliser une formation souterraine par le calcul d'une iso-surface pour une iso-valeur à partir d'une fonction stratigraphique tridimensionnelle (436) pour un volume d'intérêt dans la formation souterraine, le calcul de première et deuxième lignes directrices (454, 456) en suivant une topographie de l'iso-surface calculée sur des premier et deuxième côtés respectifs d'une faille (452) dans le volume d'intérêt, l'extraction de données sismiques (458, 460) le long des première et deuxième lignes directrices, la corrélation des données sismiques extraites le long des première et deuxième lignes directrices, et le calcul d'un vecteur de déplacement de faille (C) pour la faille à partir des données sismiques extraites corrélées le long des première et deuxième lignes directrices.
Patent FR-3048410-A1 (FR)
Title: Appareil aeronautique concu en 3 compartiments pour eviter le crash
Inventor: DAMON JEAN MARC
IPC: B64D25/08
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la séparation d'un appareil aéronautique en trois compartiments (1) (2) (3). Il est constitué de doubles-parois (4) pourvues de portes hermétiques (6) permettant le franchissement du dispositif non fractionné. Quand la séparation est enclenchée automatiquement, le dispositif débute la procédure de l'arrière de l'appareil jusqu'à l'avant. Quand la séparation est manuelle, l'équipage du compartiment n°3 entre le code de déverrouillage depuis le boitier (9). Lorsque le voyant lumineux (10) passe au vert dans les compartiments, le bouton (5) est activé. La séparation des compartiments provoque un court-circuit qui lance l'autonomie électrique, électronique et d'oxygénation. La poche (7) s'ouvre et libère son parachute (8). Les compartiments regagnent le sol en toute sécurité. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la conception des appareils aéronautiques tels que les avions.
Patent FR-3056238-A1 (FR)
Title: Pince plaque
Inventor: BOCACCIO BERNARD JEAN YVES
IPC: E04G21/16
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de maintenir une plaque en position verticale par son maintien entre une équerre fixe (2) verticale et un vé de serrage (4) articulé. Il est composé d'une semelle (1) sur laquelle est fixée une équerre fixe (2). Un support réglable (3) comprend un vé de serrage (4) articulé autour d'un axe (5). Un ressort (6) pousse le vé de serrage (4) autour de l'axe (5) en sa partie inférieure provoquant son pivotement autour de l'axe (5) en écartant ainsi sa partie haute de l'équerre fixe (2). Dans ce passage est facilitée l'introduction de la plaque. Au contact de la partie inférieure du vé de serrage (4) la plaque fait pivoter le vé de serrage (4) et comprime aussi le ressort (6). La plaque (8) est alors poussée contre l'équerre fixe (2) et maintenue ainsi par les partie planes haute et basse du vé de serrage (4). Le maintien de la plaque (8) est ajusté par le support réglable (3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné a la tenue en position verticale de plaque en plâtre.
Patent FR-3046866-A1 (FR)
Inventor: LARDEUX BENOIT
IPC: G06Q50/14
Filed: 2016-01-14
Abstract: Des méthodes, des systèmes et des programmes informatiques pour l'affectation de capacité dans un réseau à une pluralité de requêtes de groupes. Chaque requête définissant un nombre d'unités de capacité et une paire de nœuds qui inclue un nœud d'origine et un nœud destination. Un module d'affectation identifiant une plusieurs routes qui connectent la paire de nœuds et définissant une pluralité de fonctions de sélecteur. Chaque fonction identifiant une pluralité de paires requête - route qui sont satisfaites sans excéder la capacité disponible de toute liaison directionnelle du réseau. Le module d'affectation détermine une valeur qui serait générée par l'affectation, pour chaque paire requête - route identifiée par la fonction du sélecteur, d'un nombre d'unités de capacité défini par la requête respective à partir de la route respective. Le module d'affectation pouvant ensuite classer les fonctions de sélecteur sur la base de valeurs et affecter la capacité aux requêtes identifiées par la fonction du sélecteur classée au plus haut niveau.
Patent FR-3052028-A1 (FR)
Title: Base d'un appareil de coiffure comprenant un reservoir amovible
Inventor: GRIENAY ARNAUD
IPC: A45D2/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une base (3) d'un appareil de coiffure comprenant : un support (9) ; un réservoir (11) amovible, caractérisé en ce que le support (9) comprend une portion de contact destinée à être disposée sur un plan de travail et dans laquelle le réservoir (11) est configuré pour être rapporté sur le support (9) selon une direction d'insertion (DI) inclinée par rapport à la portion de contact.
Patent FR-3053373-A1 (FR)
Title: Panneau modulaire pour former les parois d'un bassin
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/02
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un panneau modulaire (100) pour former des parois de bassin, le panneau (100) présentant une courbure déterminée et comportant un corps monobloc (1), de forme générale rectangulaire présentant une longueur, une hauteur, une face intérieure et une face extérieure (3). Le panneau est remarquable en ce que : • Le corps monobloc (1), de longueur supérieure à sa hauteur, présente une courbure initiale dans le sens de sa longueur, différente de la courbure déterminée, en l'absence d'une barre de maintien (10) ; • Au moins une barre de maintien (10), assemblée solidairement au corps monobloc (1) sur sa longueur, contraint le corps monobloc (1) à la courbure déterminée.
Patent FR-3055665-A1 (FR)
Title: Procede d’execution d’un recalage d’injecteur de carburant dans un moteur a combustion interne
Inventor: MATE RODRIGUEZ MARIA JOSE
IPC: F02D41/38
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'exécution d'un recalage d'injecteur dans un moteur requérant une coupure d'injection de carburant au moteur pour son exécution. Il est déterminé (1) une fenêtre temporelle ou kilométrique courante. Il est relevé (2) le nombre de fois où le recalage a été complètement précédemment exécuté dans la fenêtre courante. A partir de la fenêtre courante et de la ou des fenêtres précédentes ainsi que du nombre de fois d'exécutions de recalage pour chaque fenêtre, il est calculé (3) une fréquence courante pour la fenêtre courante et une fréquence totale d'exécutions de recalage pour la ou les fenêtres précédentes et la fenêtre courante. Il est comparé (4) la fréquence totale avec une fréquence cible calibrable. Il est ainsi déterminé (5) un besoin d'exécution ou non d'un recalage identifié quand la fréquence courante est inférieure à une différence entre la fréquence cible et la fréquence totale.
Patent FR-3059775-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage pour arbre supercritique de turbomachine
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: G01M1/34
Filed: 2016-12-06
Abstract: Dispositif d'équilibrage (4) pour arbre supercritique de turbomachine, en particulier pour un arbre basse pression supercritique, caractérisé en ce qu'il est de forme allongée et comprend deux parties longitudinales adjacentes (5, 6), dont une première partie (5) de support et de positionnement, dite partie support, et une deuxième partie (6) de balourd de correction, dite partie balourd, la partie support (5) présentant une surface extérieure destinée à venir en contact avec une surface intérieure de l'arbre, et la partie balourd (6) comprenant au moins deux réservoirs de masse (9) s'étendant longitudinalement depuis un pourtour transversal extérieur de la partie support (5), de manière à ce que chaque réservoir (9) vienne en contact avec la surface intérieure de l'arbre sous l'effet de la force centrifuge lorsque l'arbre est en rotation.
Patent FR-3061539-A1 (FR)
Title: Piece optique pour vehicule automobile comportant revetement anti-reflets
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: F21V13/04
Filed: 2017-01-02
Abstract: L'invention se rapporte à un module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse (2) et au moins un réflecteur (3) comportant une pièce plastique (4) comportant un revêtement de surface comprenant au moins une couche réflectrice (6) et au moins un revêtement anti-reflets (7). L'invention concerne également un dispositif lumineux (8) pour véhicule automobile comportant au moins un tel module lumineux (1).
Patent FR-3062981-A1 (FR)
Title: Structure de blindage electromagnetique pour cartes electroniques
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H05K9/00
Filed: 2017-02-13
Abstract: Structure de blindage électromagnétique (100) comprenant successivement : - une couche électriquement isolante (101) en un premier matériau polymère, - un film de blindage (102) électriquement conducteur formé d'un matériau composite comprenant des nanofils métalliques et un deuxième matériau polymère, - éventuellement, une couche de protection (103) en un troisième matériau polymère.
Patent FR-3057266-A1 (FR)
Title: Peptides derives du propeptide ntsr3 et leur utilisation dans le traitement de la depression
Inventor: MAZELLA JEAN
IPC: C12N15/63
Filed: 2017-05-11
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux peptides dérivés du récepteur de la neurotensine 3 (NTSR3), et à leur utilisation notamment dans le traitement de différentes pathologies, en particulier de la dépression.
Patent FR-3066955-A1 (FR)
Title: Dispositif de timon pour remorque et remorque correspondante
Inventor: PETERSCHMITT MICKAEL
IPC: B60T7/20
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de timon pour remorque du type semi-portée, présentant un axe longitudinal (AL) et comprenant une partie avant (3) d'accrochage à un véhicule tracteur et une partie arrière (4) appartenant au châssis de la remorque ou reliée rigidement à ce dernier ou au contenant ou plateau support de ladite remorque. Dispositif de timon (1) caractérisé en ce qu'il comprend également une partie intermédiaire (6) de liaison qui est reliée, d'une part, à la partie avant (3) par une liaison à glissière (7) avec faculté de coulissement relatif dans la direction de l'axe longitudinal (AL) et, d'autre part, à la partie arrière (4) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (8) avec un axe de rotation sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (AL) et par l'intermédiaire d'au moins un peson (9) bloquant la rotation autour dudit axe de rotation.
Patent FR-3068388-A1 (FR)
Title: Systeme de regeneration d'un filtre a particules avec pompe a air electrique
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F04C23/02
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) moteur comprenant au moins - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un conduit d'échappement (10) s'étendant entre un moteur thermique (2) une sortie (12) d'air, un moteur thermique (2), - un filtre (122) à particules disposé sur le conduit d'échappement, un système (200) de régénération disposé sur le conduit (4) d'admission, et comportant au moins une pompe à air. caractérisé en ce que le système (200) de régénération comporte une vanne (202) de régénération associée à la pompe (201) à air.
Patent FR-3068223-A1 (FR)
Title: Embout applicateur pour produit cosmetique, applicateur et ensemble applicateur associes
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un embout applicateur (10) pour produit cosmétique comportant une partie de fixation (11) apte à être assemblée dans une tige support (40) et une partie d'application (20) dudit produit s'étendant suivant une direction principale X la partie de fixation (11) comprend un doigt support (15) externe à la tige support (40), la partie d'application (20) étant fixée au doigt support (15) de manière à envelopper la majeure partie du doigt support (15), la partie d'application (20) étant configurée pour passer d'une position de repos dans laquelle le doigt support (15) et l'extrémité proximale (13) de la partie d'application (20) sont libres de tout contact vers une position d'utilisation, dans laquelle le doigt support (15) et/ou la partie d'application (20) ploient de manière à ce que l'extrémité proximale (13) de la partie d'application (20) soit au point d'entrer, ou entre en contact avec le doigt support (15) et/ou la tige support (40).
Patent FR-3069509-A1 (FR)
Title: Adaptateur perfectionne pour un essuie-glace de vehicule automobile, et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention propose un adaptateur (26) pour un essuie-glace comportant un corps (25) délimité par deux faces latérales externes (29a, 29b) et qui est conformé pour être monté dans une chape complémentaire (28) d'un bras d'essuie-glace comportant une paire d'ergots avant (44b) de verrouillage et une surface de butée (39) qui coopèrent avec des parties associées de l'adaptateur, chacune des faces latérales de l'adaptateur (26) comportant un cran avant (59) de verrouillage qui reçoit un ergot avant (44b) de verrouillage, et dans lequel l'adaptateur (26) est muni d'une branche élastique (62) portant un bouton (64) de déverrouillage qui coopère avec la surface de butée (39), caractérisé en ce que la branche élastique (62) s'étend longitudinalement au-delà d'une face transversale d'extrémité (27b) du corps (25) de l'adaptateur (26).
Patent FR-3070284-A1 (FR)
Title: Dispositif de trefilage comportant des moyens d'orientation d'un organe de trefilage
IPC: B21C1/02
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (20) de tréfilage d'un monofilament métallique, le dispositif (20) comprend : - un bâti (22) ; et - un logement de réception (24) d'un organe de tréfilage (26) du monofilament métallique, l'organe de tréfilage (26) comprenant un orifice de tréfilage (12) présentant une symétrie de révolution autour d'un axe de révolution (A), caractérisé en ce que le dispositif (20) comprend des moyens d'orientation de l'axe de révolution (A) par rapport au bâti (22).
Patent FR-3070439-A1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur comportant un inverseur de poussee a grilles
Inventor: BENARD QUENTIN ALBAN GUILLAUME
IPC: B64D29/00
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention a pour objet un inverseur de poussée pour une nacelle de turboréacteur, comportant des grilles d'inversion de poussée (10) disposées autour d'une veine annulaire comprenant un carter avant fixe (2), comportant au moins un capot mobile (4) reculant vers l'arrière dans une position ouverte d'inversion de poussée, et comportant des volets basculants (14, 16) reliés par des pivots arrière au capot mobile (4), qui basculent en fermant au moins en partie la veine annulaire en position ouverte, cet inverseur étant remarquable en ce que les grilles (10) reculent avec le capot mobile (4), en ce que dans la position fermée les volets basculants (14, 16) et les grilles (10) sont disposés à l'extérieur du carter fixe (2), et en ce que chaque volet basculant (14, 16) est relié au carter fixe (2) par des glissières (36, 44) qui le font basculer lors du recul du capot mobile (4).
Patent FR-3070612-A1 (FR)
Title: Dispositif de tri de boites
Inventor: NIZARD STEPHANE
IPC: B65G47/28
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tri de boîtes (4) comprenant une surface de réception de boîtes comprenant un premier et un deuxième pan (11, 12) formant entre eux un angle non nul, un système-moteur permettant une translation de boîtes, ledit système moteur étant configuré pour entraîner les boîtes dans un sens d'avance suivant une direction longitudinale des pans (11, 12), caractérisé en ce qu'il comporte un moyen d'application d'un moment de force à la boîte configuré pour tendre à faire basculer la boîte suivant un axe perpendiculaire au deuxième pan (12) et à la direction longitudinale, ledit système moteur comprenant une première surface d'appui d'une première portion de boîte, mobile dans le sens d'avance suivant la direction longitudinale ; la première surface d'appui comprenant au moins une première bande mobile (10) suivant la direction longitudinale et portée par le premier pan (11) et au moins une deuxième bande mobile (8) suivant la direction longitudinale et portée par le deuxième pan (12), une deuxième surface d'appui d'une deuxième portion de boîte, au moins partiellement mobile suivant la direction longitudinale, portée par le deuxième pan, et dans lequel la première et la deuxième surfaces d'appui ont un différentiel de vitesse suivant la direction longitudinale configuré pour appliquer le moment de force à la boîte. Le domaine de l'invention concerne le tri de boîtes de médicaments.
Patent FR-3072946-A1 (FR)
Title: Structure primaire de mat de support d'un groupe propulseur d'aeronef en caisson formee par assemblage de deux demi-coquilles
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention porte sur une structure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef en caisson. La structure en caisson comporte une première demi-coquille (2) comportant un premier bord libre (21) et une deuxième demi-coquille (3) comportant un deuxième bord libre (31). La première demi-coquille (2) et la deuxième demi-coquille (3) sont assemblées entre elles par jonction du premier bord libre (21) et du deuxième bord libre (31) de sorte à former ledit caisson. La constitution en deux demi-coquilles permet de réduire le prix de revient final de la structure primaire et du mât et offre des gains potentiels en termes de temps de cycle pour la production d'un mât de support de groupe propulseur d'aéronef. Elle permet l'obtention d'une structure en caisson très rigide, qui permet de limiter le nombre de nervures (C1, C5, C10) dans la structure primaire. L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'une telle structure.
Patent FR-3074495-A1 (FR)
Title: Solution destinee a etre utilisee pour remplir des cavites de taille micrometrique
Inventor: LE BLEVENNEC GILLES
IPC: H01L33/50
Filed: 2017-12-05
Abstract: Solution, destinée à être utilisée pour remplir des cavités (10) de taille micrométrique, la solution comprenant un premier solvant, un premier polymère (102) d'un premier poids moléculaire, un deuxième polymère (103) d'un deuxième poids moléculaire, des luminophores (101), et un tensio-actif, le deuxième poids moléculaire étant de 10 à 50 fois supérieur au premier poids moléculaire.
Patent FR-3075139-A1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule avec avertissement de presence de pieton
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60W50/16
Filed: 2017-12-18
Abstract: Ensemble de siège conducteur pour véhicule doté de fonction (s) d'aide à la conduite de véhicule, configuré pour fournir un avertissement à un conducteur assis sur un siège conducteur (1), l'ensemble comprenant le siège conducteur présentant un côté droit et un côté gauche, une assise (11) et un dossier (12), avec une pluralité de dispositifs vibrateurs (4), agencé au moins en partie dans l'assise (11), une unité de commande (2) configurée pour recevoir des informations en provenance d'un dispositif de détection de piéton (5), et configurée pour exciter les dispositifs vibrateurs en fonction des informations reçues en provenance du dispositif de détection de piéton.