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Patent FR-3025403-B1 (FR)
Title: Analogue de viande proteique contenant une inclusion ayant une texture amelioree et une duree de conservation prolongee
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A23J3/18
Filed: 2015-09-07
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un analogue de viande protéique à durée de conservation prolongée, caractérisé en ce que ledit analogue de viande comprend au moins une inclusion incluse dans une matrice comprenant des protéines végétales parmi lesquelles au moins du gluten de blé et un plastifiant, ledit analogue de viande protéique ayant une teneur en eau inférieure à 20 % (p/p) et une valeur de couple à 10 min d'au moins 6 grammes.mètre (gxm), tel que déterminé par un test A. L'invention concerne en outre une méthode d'obtention d'un analogue de viande protéique à durée de conservation prolongée comprenant les étapes consistant à (i) malaxer des protéines végétales parmi lesquelles au moins du gluten de blé vital et un plastifiant afin d'obtenir une pâte, (ii) façonner ladite pâte par au moins la découpe de la pâte en morceaux de pâte et l'agglomération desdits morceaux de pâte avec au moins une inclusion afin d'obtenir un agglomérat, et (iii) chauffer ledit agglomérat, caractérisée en ce que ledit analogue de viande protéique à durée de conservation prolongée possède une teneur en eau inférieure à 20 % (p/p). L'invention concerne également un produit alimentaire comprenant ledit analogue de viande protéique à durée de conservation prolongée et la méthode d'obtention dudit produit alimentaire.
Patent FR-3033822-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture motorise
Inventor: EVREUX GERARD
IPC: E05F15/614
Filed: 2015-03-20
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (1) d'une ouverture (O) que comporte la maçonnerie (M) d'une construction, ce dispositif (1) comportant un volet battant (2) ainsi que des moyens motorisés d'entraînement (5) du volet battant (2) en rotation autour d'un axe (4). Ce dispositif (1) est caractérisé par le fait que les moyens motorisés d'entraînement (5) comportent : - un moteur (6) que comporte le volet battant (2) ; - des moyens d'engrènement (7), que comporte le volet battant (2), et qui sont entraînés par ledit moteur (6) ; - des moyens d'engrènement complémentaires (8), qui coopèrent avec les moyens d'engrènement (7) du volet battant (2), et qui sont destinés à être rendus solidaires fixement de la maçonnerie (M).
Patent FR-3040521-B1 (FR)
Title: Detection de stress pour controle d'acces
Inventor: JUTEL DOMINIQUE
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-08-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle d'accès à un site comprenant, à proximité dudit site, un dispositif de contrôle d'accès (2) pour bloquer ou autoriser l'accès au site à une personne et une unité portable (1) portée par ladite personne apte à transmettre un identifiant d'accès au dispositif de contrôle d'accès (2) pour autoriser l'accès au site. Selon l'invention, l'unité portable (1) est en outre apte à détecter une situation de stress de la personne à partir de données physiologiques de la personne et, en cas de détection d'une situation de stress, à transmettre un signal d'alerte audit dispositif de contrôle d'accès (2) ou à empêcher la transmission de l'identifiant d'accès audit dispositif de contrôle d'accès (2). Le dispositif de contrôle d'accès (2) est apte à bloquer l'accès du site en réponse à la réception d'un signal d'alerte.
Patent FR-3042218-B1 (FR)
Title: Filtre a particules
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/023
Filed: 2015-10-08
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un filtre à particules (3) comportant une matrice en céramique poreuse définissant des canaux et composée de modules unitaires orientés tous substantiellement parallèlement à l'axe longitudinal dudit filtre et assemblés les uns aux autres par leurs parois latérales, ladite matrice comprenant N types de modules unitaires présentant des valeurs de contrepression initiales différentes, les N types de modules étant répartis en zones s'alternant dans la section de la matrice.
Patent FR-3042651-B1 (FR)
Title: Batterie redox a circulation d'electrolyte fonctionnant avec un compose redox unique
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M8/18
Filed: 2015-10-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention a trait à des cellules de batterie redox à circulation d'électrolyte comprenant :  -un premier compartiment comprenant une électrode positive alimenté par un composé redox organique compris dans un électrolyte ; et  -un deuxième compartiment comprenant une électrode négative alimenté par un composé redox organique compris dans un électrolyte,  ledit premier compartiment et ledit deuxième compartiment étant séparés, l'un de l'autre, par une membrane conductrice ionique, caractérisée en ce que le composé redox organique du premier compartiment et le composé redox organique du deuxième compartiment sont identiques et comportent respectivement au moins un groupe apte à capter des électrons et au moins un groupe apte à céder des électrons.
Patent FR-3048129-B1 (FR)
Title: Systeme de compensation du gonflement d'elements electrochimiques
Inventor: NARBONNE ALEXANDRE
IPC: H01M50/293
Filed: 2016-02-18
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention résout le problème du gonflement d'éléments électrochimiques hermétiques de format prismatique lorsque ceux-ci sont assemblés côte à côte dans un coffre de groupement, en proposant une batterie comprenant au moins deux éléments électrochimiques (la, lb) de format prismatique, dans laquelle les éléments électrochimiques sont séparés par une cale rigide (2) présentant une dureté supérieure ou égale à 90 Shore A selon la norme ASTM D 2240 et par une cale souple (3) présentant une dureté allant jusqu'à 60 Shore A selon la norme ASTM D 2240, la cale rigide et la cale souple étant électriquement isolantes.
Patent FR-3048608-B1 (FR)
Title: Fauteuil roulant equipe d'une barre d'accrochage d'un ensemble de propulsion a moteur
Inventor: BENOIT ERIC
IPC: A61G5/08
Filed: 2016-03-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil roulant comprenant un châssis (10) de fauteuil roulant présentant une partie (11) avant, une partie (12) arrière et des bords latéraux (13, 14). Selon l'invention, ce fauteuil roulant comprend : - un dispositif de fixation destinée à la fixation d'un ensemble (20) de propulsion à moteur dudit fauteuil sur ledit châssis, - ledit dispositif de fixation comportant une barre (17) de support, un premier dispositif d'attache (18) pour assembler une première extrémité de ladite barre (17) de support audit châssis, et un second dispositif d'attache (19) pour relier l'autre extrémité de ladite barre (17) de support audit châssis, - ledit dispositif de fixation étant configuré de sorte que ladite barre (17) de support est mobile entre une position déployée où ladite barre relie lesdits bords latéraux (13, 14) dudit châssis en permettant l'accrochage dudit ensemble (20) de propulsion sur ladite barre, ladite barre (17) de support étant placée entre lesdites parties (11) avant et (12) arrière dudit châssis et au moins une seconde position, dite d'effacement de ladite barre (17) de support.
Patent FR-3048713-B1 (FR)
Title: Bassin de baignade pre-assemble formant spa, spa de nage ou piscine
Inventor: VALLEE YANNICK
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-03-11
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un bassin de baignade comprenant :  - une coque (11) destinée à contenir un volume d'eau et délimitée par des parois latérales (111) et un fond (112), les parois latérales (111) étant bordées par un rebord (113), et  - au moins une plateforme (12) formant terrasse, ladite au moins une plateforme (12) étant mobile en translation horizontale au-dessus de ladite coque (11), ladite coque (11) et ladite plateforme (12) étant configurées pour être assemblées préalablement à la pose du bassin de baignade (1) dans le sol ou hors sol.
Patent FR-3051868-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour embrayage de vehicule automobile et embrayage comprenant un tel dispositif
Inventor: VIOLA PAOLO
IPC: F16D13/64
Filed: 2016-05-30
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne : - un dispositif d'amortissement pour embrayage à friction de véhicule automobile comprenant un moyeu d'axe central portant au moins une rondelle de guidage (1) dans le plan de laquelle sont ménagés des logements (10) pour des ressorts (C), ladite rondelle étant montée sur un voile de support (2) raccordé à un disque de progressivité (P) portant des garnitures de friction (F1, F2), caractérisé en ce que le pourtour extérieur de ladite rondelle comporte des pattes (11) en saillie repliables s'étendant dans le prolongement de chacun desdits logements et destinées à être cintrées radialement vers l'intérieur au-dessus desdits logements pour y emprisonner lesdits ressorts et, - un embrayage à friction comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3056687-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: SCHOLZ PATRICK
IPC: F21V29/507
Filed: 2016-09-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'objet de l'invention est une optique (1) de feu d'éclairage arrière pour véhicule automobile, comportant une vitre (10) et un boîtier (20) en matériau plastique monobloc s'assemblant avec la vitre, qui comporte un feu antibrouillard arrière (30) à diodes électroluminescentes, lesdites diodes électroluminescentes étant montées sur une face avant d'un circuit imprimé (31) dont la face arrière est directement disposée sur une face avant d'une paroi arrière (21) d'un logement (22) du boîtier de l'optique, ledit boîtier comportant des nervures (23) de dissipation de chaleur sur une face arrière de la paroi arrière recevant le circuit imprimé.
Patent FR-3057409-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance de courant de fuite pendant la charge d'un vehicule electrique
Inventor: RICAUD PAUL
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-10-06
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge d'une batterie de traction d'un véhicule électrique ou hybride, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - envoi (E1) d'une requête comportant une localisation ou un identifiant d'une borne de charge à un serveur distant connecté à une base de données relatives à des bornes de charge, - réception (E2) d'au moins une donnée représentative d'un niveau de sécurité mis en œuvre par ladite borne de charge, - supervision (E5) d'un courant de fuite par ledit véhicule pendant une charge de ladite batterie de traction utilisant ladite borne de charge, lorsque ledit niveau de sécurité n'assure pas la surveillance dudit courant de fuite.
Patent FR-3057430-B1 (FR)
Title: Dispositif d'immersion dans une representation d'un environnement resultant d'un ensemble d'images
Inventor: DE LA RIVIERE JEAN- BAPTISTE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2016-10-10
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un dispositif d'immersion (10) reçoit des images d'une représentation d'un environnement vu dans une fenêtre d'observation (40) déterminée par des angles d'ouverture.  Les images sont associées à des métadonnées dont au moins une direction d'observation (24) de l'environnement dans un référentiel absolu (31) de l'environnement.  Le système de visualisation détermine une fenêtre de visualisation (50) est également orientée dans le référentiel de l'environnement et les données d'affichage reçues sont interprétées par les moyens de calculs (11) du dispositif d'immersion pour reconstruire, dans la fenêtre de visualisation (50) du système de visualisation (12), une représentation (40a) de l'environnement (30) vu dans la fenêtre d'observation (40), avec des dimensions, formes et position dans la fenêtre de visualisation en fonction des métadonnées.
Patent FR-3057617-B1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02K3/00
Filed: 2016-10-17
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) comportant un capot fixe et un capot mobile (207) mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, une fenêtre (210) délimitée par le capot fixe et le capot mobile (207), et ouverte entre une veine (202) et l'extérieur de la nacelle (102), un volet inverseur (104) mobile en rotation entre une position fermée et une position ouverte, et un mécanisme d'entraînement coordonnant le passage de la position fermée à la position ouverte du volet inverseur (104) avec le passage de la position de fermeture à la position d'ouverture du capot mobile (207) et inversement. Le mécanisme d'entraînement assure, à partir de la position fermée/de fermeture : - une translation du capot mobile (207) vers la position d'ouverture, - puis une rotation (54) du volet inverseur (104) vers la position ouverte. Le mécanisme d'entraînement assure, à partir de la position ouverte/d'ouverture : - une rotation (58) du volet inverseur (104) vers la position fermée, - puis une translation du capot mobile (207) vers la position de fermeture.
Patent FR-3059479-B1 (FR)
Title: Systeme de raccordement electrique securise
Inventor: GAILLARD FREDERIC
IPC: H02J7/02
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un système de raccordement d'un objet mobile (8) à alimentation électrique, à un équipement (7) de fourniture d'énergie électrique, comportant, côté équipement de fourniture d'énergie électrique : au moins un premier interrupteur mécanique (59) actionnable par l'objet mobile ; et au moins un premier (52) et un deuxième (54) contacts électriques, reliés à un circuit de fourniture d'une tension de charge, ayant chacun une surface accessible au moins en partie électriquement conductrice, ledit premier interrupteur court-circuitant au repos lesdits contacts à la terre.
Patent FR-3060507-B1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile comprenant un renfort pour les collisions a l'arriere
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-01-25
Abstract: Structure arrière d'un véhicule automobile (201), ladite structure comprenant: un plancher avec une zone arrière destinée à recevoir une banquette arrière, ladite zone étant surélevée en formant un ressaut (209B) par rapport à une zone dudit plancher adjacente à l'avant ; deux profilés structurels arrière (207) s'étendant longitudinalement vers l'arrière sous la zone arrière du plancher depuis le ressaut (209B) ; caractérisée en ce que la structure (201) comprend, en outre : deux renforts (215) sur les deux profilés structurels (207), respectivement ; chacun desdits renforts (215) étant fixé au profilé (207) correspondant et au plancher, au niveau du ressaut (209B), et configuré de manière à limiter une tendance dudit profilé (207) à pivoter verticalement vers le haut en cas de choc à l'arrière.
Patent FR-3061227-B1 (FR)
Title: Module multifonctionnel pour porte louvoyante coulissante, et vehicule ainsi equipe
Inventor: BRION FLORIAN
IPC: E05B81/90
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-11-29
Abstract: Ce module, qui est apte à remplir à la fois une première fonction de condamnation de ladite porte et une deuxième fonction d'ouverture d'urgence de ladite porte, comprend un carter (100), adapté pour être fixé sur une poutre fixe (300) du mécanisme d'entraînement de la porte, ainsi qu'un arbre (2, 3) monté sur ce carter, comprenant deux éléments d'arbre (2, 3) coaxiaux, ces éléments d'arbre présentant un unique degré de liberté en rotation mutuel autour de leur axe principal commun. Ce module comprend en outre des premiers moyens (9, 10), dits de condamnation, aptes à coopérer avec le premier élément d'arbre (2), de manière à empêcher le passage de la porte de sa position fermée à sa position ouverte et donc à remplir la première fonction de condamnation de ladite porte, ainsi que des deuxièmes moyens (4, 5, 6), dits d'ouverture d'urgence, aptes à coopérer avec le deuxième élément d'arbre (3), de manière à déverrouiller ledit mécanisme de verrouillage de ladite porte et donc à remplir la deuxième fonction d'ouverture d'urgence de ladite porte. Etant donné que ces deux éléments d'arbre sont disposés à proximité spatiale immédiate, cela confère une compacité très satisfaisante au module conforme à l'invention. Par ailleurs, du fait de cette proximité spatiale, ce module est susceptible de remplir des fonctions supplémentaires, outre les fonctions ci-dessus d'ouverture et de condamnation.
Patent FR-3064408-B1 (FR)
Title: Antenne electromagnetique
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01Q1/42
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne une antenne électromagnétique comportant une première partie rayonnante (12) à guide d'ondes électromagnétiques de forme géométrique prédéterminée, formant un premier milieu de propagation électromagnétique et comportant une première paroi (18) de rayonnement comportant une pluralité de fentes rayonnantes (22) espacées, chaque fente rayonnante (22) s'étendant selon une première direction longitudinale, et une deuxième paroi (20), opposée à la première paroi (18). L'antenne comporte une deuxième partie active (14) comprenant un empilement d'au moins deux couches diélectriques (42, 44), au moins une des couches diélectriques étant gravée d'au moins une piste métallique aboutissant à au moins un circuit actif, formant un deuxième milieu de propagation électromagnétique, au moins une portion de ladite deuxième partie active étant plaquée contre ladite deuxième paroi dans une zone de contact. Une fente de couplage (30, 30a, 30b) est située dans ladite zone de contact, la fente de couplage traversant ladite deuxième paroi (20) et s'étendant selon une deuxième direction formant un angle d'orientation non nul avec ladite première direction longitudinale.
Patent FR-3066624-B1 (FR)
Title: Procede de lithographie par nanoimpression utilisant une etape d'autoguidage
Inventor: CENNE ALAIN
IPC: G03F7/00
Filed: 2017-05-20
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention a pour objet général un procédé de lithographie par nanoimpression permettant de réaliser un alignement de haute précision par autoguidage de tout ou partie des motifs d'un moule structuré (6) et d'un substrat structuré (1). Ce procédé de lithographie par nano-impression comprend les étapes suivantes séquentiellement : - Fabriquer un moule (6) contenant des structures (7), appelé moule structuré, - Fabriquer un substrat (1) contenant des structures d'alignement (3), appelé substrat structuré, - Recouvrir ledit substrat structuré par un matériau polymérisable à l'état liquide ou un film thermodurcissable, - Pré-aligner sans contact ledit moule structuré avec ledit substrat structuré, - Laminer ledit moule structuré sur le substrat structuré, - Polymériser le matériau polymérisable pour former des motifs répliquant en négatif les motifs (7) du moule, - Séparer le moule structuré du substrat structuré sur lequel sont déposés les motifs répliqués. Le procédé est caractérisé en ce que tout ou partie des motifs (7) du moule structuré et des structures (3) du substrat structuré sont dimensionnées de telle sorte que lors de l'étape de lamination, il y ait imbrication de tout ou partie desdites structures afin d'obtenir un alignement de précision.
Patent FR-3074083-B1 (FR)
Title: Tete d'application comprenant un systeme de coupe et un systeme de blocage mobiles
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne notamment une tête d'application, comprenant un système d'application (1), des moyens de guidage (3) définissant un plan de guidage (P), un système de coupe (5) comprenant un premier outil de coupe (51) mobile en translation et un deuxième outil de coupe (53), et un système de blocage comprenant un premier outil de blocage (71) mobile en translation et un deuxième outil de blocage (73). Un premier moyen de commande (6) est apte à déplacer lesdits outils de coupe (51, 53) ensemble entre des positions de coupe initiale et finale (Ψ1) représentant une variation de distance suivant le plan de guidage et un deuxième moyen de commande (10) est apte à déplacer lesdits outils de blocage (71, 73) ensemble entre des positions de blocage initiale et finale (β1) représentant une variation de distance suivant le plan de guidage.
Patent FR-3062357-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un defaut de controle du groupe motopropulseur d’un vehicule
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W50/04
Filed: 2017-01-31
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un défaut de contrôle du groupe motopropulseur d'un véhicule automobile. Le procédé s'applique aux véhicules conventionnels à un mode de motorisation mais aussi de façon avantageuse aux véhicules hybrides ou véhicules électriques comportant de multiples actionneurs en couple qu'il est nécessaire de coordonner. Le procédé comporte la détermination (31) d'une consigne conducteur aux roues et la détermination (32) d'une pluralité de consignes de pilotage répartissant la consigne conducteur aux roues vers une pluralité d'actionneurs en couple de la transmission du groupe motopropulseur, et selon l'invention, il comporte en outre la détermination (33) d'une consigne conducteur théorique aux roues calculée à partir d'au moins la pluralité de consignes de pilotage et d'une modélisation prédéterminée de la transmission.
Patent FR-3065472-B1 (FR)
Title: Panneau pour le traitement acoustique comprenant une structure acoustiquement resistive poreuse comportant des canaux de connexion
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: E04B1/86
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention a pour objet un panneau pour le traitement acoustique comportant une structure acoustiquement résistive poreuse (30) qui comprend au moins une couche extérieure (42) qui est en contact avec l'environnement extérieur et qui présente des trous traversants (44), des bandes intérieures (46) comprenant plusieurs ouvertures (48) qui communiquent avec l'intérieur des alvéoles (36) du panneau et des canaux de connexion (50), intercalés entre la couche extérieure (42) et les bandes intérieures (46), qui permettent de garantir que les ouvertures (48) de faibles sections communiquent avec au moins un trou traversant (44) de la couche extérieure (42).
Patent FR-3067910-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d’un produit cosmetique personnalise
Inventor: DEFFRENNES LOWIE
IPC: B01F23/70
Filed: 2017-06-23
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'appareil de fabrication (2) comprend une première capsule contenant une quantité prédéterminée d'une première formulation, et une deuxième capsule contenant une quantité prédéterminée d'une deuxième formulation, les première et deuxième capsules étant distinctes l'une de l'autre ; un dispositif de réception (5) configuré pour recevoir les première et deuxième capsules ; et une machine de mélange (6) configurée pour recevoir le dispositif de réception (5) équipé des première et deuxième capsules, et pour mélanger les première et deuxième formulations contenues dans les première et deuxième capsules de manière à obtenir le produit cosmétique.
Patent FR-3068435-B1 (FR)
Title: Module lumineux comportant un element optique de correction de champ
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: G02B5/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-11-29
Abstract: Un élément optique de correction de champ, configuré pour être agencé dans un dispositif d'éclairage adaptatif en travers de rayons lumineux émis par une pluralité de sources lumineuses, comprend une face d'entrée (21) de rayons lumineux et une face de sortie (22) de ces rayons lumineux. Au moins une portion de la face d'entrée (21) est recouverte d'un revêtement antireflet (AR1) apte à augmenter le taux de transmission des rayons lumineux à travers l'élément optique.