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Patent WO-2016037701-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositifs de tests d'un appareil terminal mobile avec un élément de sécurité
Inventor: NITSCH NILS
IPC: H04W12/06
Filed: 2015-09-09
Abstract: La présente invention a trait à un procédé permettant de tester le fonctionnement d'un appareil terminal mobile avec un élément de sécurité dans un réseau de téléphonie mobile, à un élément de sécurité conçu de manière correspondante ainsi qu'à un système conçu de manière correspondante. Le procédé comporte les étapes suivantes : la commutation de l'élément de sécurité de l'appareil terminal mobile d'un mode opératoire normal à un mode de test, l'élément de sécurité de l'appareil terminal mobile étant agencé pour s'authentifier auprès d'un réseau de téléphonie mobile de test; et la vérification du fonctionnement de l'appareil terminal mobile avec l'élément de sécurité dans le réseau de téléphonie mobile de test.
Patent WO-2016124235-A1 (WO)
Title: Endoprothese luminale
Inventor: DESPALLE DE BÉARN OLIVIER
IPC: A61F2/90
Filed: 2015-02-04
Abstract: Endoprothèse (30) luminale régulatrice de flux comprenant un premier tronçon et un deuxième tronçon caractérisée en ce qu'à une extrémité (35) de l'endoprothèse, le deuxième tronçon est retourné à l'intérieur ou à l'extérieur du premier tronçon de manière à former une endoprothèse (30) comprenant deux tronçons (31, 32) sensiblement coaxiaux et une partie de retournement (33) joignant les deux tronçons (31, 32), la partie de retournement (33) étant située à une extrémité (35) de l'endoprothèse (30) et procédé pour fabriquer l'endoprothèse (30).
Patent WO-2015140215-A1 (WO)
Title: Procédé servant à fabriquer une traverse isolante
Inventor: KÖNIGSBERGER BERNHARD
IPC: B29C43/22
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à fabriquer à moindres coûts une traverse isolante (10) pour des profilés composites à partir d'une matière thermoplastique dont le corps de base présente une structure nervurée. A cet effet, ledit procédé consiste à : former la traverse isolante, lors d'une première étape, sous la forme d'une ébauche avec une structure sensiblement plane du corps de base sans parties surélevées et sans renfoncements, mais avec les barres de raccordement (14, 16) ; puis refroidir la traverse isolante au maximum à une température correspondant à la température maximale d'une utilisation prolongée de la matière plastique ; chauffer le corps de base de l'ébauche de traverse isolante, dans une étape ultérieure, à une température de formage, laquelle est d'au moins environ 30 °C sous la température de fusion des cristallites dans le cas de matières plastiques en partie cristallines et est d'au moins environ 30 °C au-dessus de la température de ramollissement dans le cas de matières plastiques amorphes ; puis mettre en forme le corps de base à l'aide d'un moule pour produire en alternance des parties surélevées (26) et des renfoncements (28), la forme géométrique des barres de raccordement étant obtenue ; et refroidir ensuite la traverse isolante à une température correspondant au maximum à la température maximale d'utilisation prolongée.
Patent WO-2015165717-A1 (WO)
Inventor: ELMÉN GUNNAR
IPC: A61M5/46
Filed: 2015-04-10
Abstract: the present invention relates to a device for a medicament delivery device, which extends along a longitudinal axis and comprises a medicament delivery member cover (18) arranged at a proximal end thereof; wherein the device comprises a delivery member protruding adjuster (28) operably connected to said medicament delivery member cover (18). The invention is characterised in that the device further comprises a signal generating mechanism (34) operably connected to said delivery member protruding adjuster (28) and arranged to provide an audible and/or tactile and/or visual signal indicating that a certain penetration depth has been set.
Patent WO-2015162194-A1 (WO)
Inventor: MATSCHOFSKY THOMAS
IPC: G01N1/34
Filed: 2015-04-23
Abstract: The present invention relates to a method of, and an apparatus for, rinsing materialographic samples. The method includes the steps of: - arranging one or more materialographic samples in a sample holder; - connecting the sample holder (10) to a rotation head of a rinsing device; - placing the sample holder connected to the rotation head in the vessel of the rinsing device; - rotating the sample holder relative to the vessel; - filling the vessel with a rinsing liquid; and - subjecting the materialographic samples in the sample holder to ultrasonic waves.
Patent WO-2015173140-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion d'un système comprenant des sources d'énergie et des consommateurs d'énergie
Inventor: KIA EMILIEN
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-05-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un système comprenant une pluralité de sources d'énergie et une pluralité de consommateurs d'énergie, le procédé étant conçu pour l'exécution dans un dispositif informatique, le dispositif informatique étant attribué au système et un système comprenant une pluralité de sources d'énergie et une pluralité de consommateurs d'énergie, un tel procédé de gestion étant appliqué au système.
Patent WO-2015173203-A1 (WO)
Title: Stabilisation de gain de photomultiplicateurs
Inventor: STEIN JÜRGEN
IPC: G01T1/40
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention porte sur un système de détecteur de scintillation à auto-stabilisation pour la mesure de rayonnement nucléaire, de préférence du rayonnement gamma (15), lequel système comprend un cristal de scintillation (10), un photodétecteur (20), un photomultiplicateur (PMT) (50) à n dynodes (30) et un système d'évaluation connecté au port de sortie du PMT, à savoir à l'anode (40) du PMT (50), le PMT (50) comprenant au moins deux connexions à au moins deux dynodes différentes m1 et m2 du PMT (50), un dispositif pour mesurer le courant électrique I dy 
 m1  et I dy 
 m2  au niveau desdites au moins deux dynodes m1 et m2, ainsi qu'un dispositif électronique pour déterminer le quotient δ desdits courants électriques mesurés I dy 
 m1  et I dy 
 m2  au niveau desdits au moins deux dynodes (30), ledit quotient δ étant une mesure pour le gain entre les deux dynodes (30), comprenant de plus des moyens pour comparer le gain mesuré δ à une valeur de référence δ REF , et des moyens pour régler le gain du PMT (50) par changement de gain dans le temps.
Patent WO-2016005271-A1 (WO)
Title: Composition liquide de lavage du linge
Inventor: CARSWELL ROBERT JOHN
IPC: C11D3/30
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne des compositions stables au stockage comprenant des polymères de libération des salissures. Les compositions de la présente invention comprennent • A) de 45 à 55 % en poids d'un ou de plusieurs polyesters selon la formule suivante (I) dans laquelle • R et R 2  sont, indépendamment l'un de l'autre, X-(OC 2 H 4 )n-(OC 3 H6) m , dans lequel X est un alkyle en C 1- 4 , les groupes -(OC 2 H 4 )-(OC2H4) et les groupes -(OC 3 H6) sont agencés par blocs et le bloc constitué par les groupes -(OC 3 H 6  est lié à un groupe COO ou sont un HO-(C 3 H 6 ), • n est basé sur une moyenne molaire ayant un nombre compris entre 12 et 120, • m est basé sur une moyenne molaire ayant un nombre compris entre 1 et 10, et • a est basé sur une moyenne molaire ayant un nombre compris entre 4 et 9, et • B) un ou plusieurs alcools, compris entre 10 et 30 % en poids, choisis dans le groupe constitué d'éthylèneglycol, de 1,2-propylèneglycol, de 1,3-propylèneglycol, de 1,2-butylèneglycol, de 1,3-butylèneglycol, de 1,4-butylèneglycol et de butylglycol et • C) de l'eau comprise entre 24 et 42 % en poids, les quantités étant dans chaque cas basé sur le poids total de la composition. Les compositions peuvent être avantageusement utilisées dans des lessives détergentes et des produits de soins de tissu. L'invention concerne également un procédé de fabrication de compositions liquides de lavage du linge comprenant ledit mélange actif.
Patent WO-2016034534-A1 (WO)
Title: Pré-séquences basiques riches en lysine
Inventor: SCHIØDT CHRISTINE BRUUN
IPC: C07K14/61
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne de nouvelles pré-séquences qui facilitent l'expression et la purification efficaces de protéines recombinantes. En particulier, les pré-séquences et les procédés associés permettent la purification d'une protéine dépourvue de méthionine N-terminale.
Patent WO-2016059006-A1 (WO)
Title: Dispositif de communication pour véhicule et procédé de communication
Inventor: GREWE RALPH
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication (200), destiné à un véhicule, qui comprend un dispositif de détection (201) ; le dispositif de détection (201) est adapté pour détecter des données de capteur lors d'un déplacement du dispositif de détection. Un dispositif de réception (206a) reçoit des données de référence d'un dispositif de gestion extérieur (102, 102a, 102b) et un dispositif de traitement (203) détermine une différence entre les données de capteur détectées et les données de référence correspondantes ; la différence déterminée entre les données de capteurs détectées et les données de référence correspondantes est transmise au dispositif de gestion extérieure.
Patent WO-2016062625-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d'un fil multifilaire
Inventor: SCHäFER KLAUS
IPC: D01D13/02
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de fabrication d'un fil multifilaire à partir d'une masse fondue polymère. Selon l'invention, on commence par refroidir des filaments venant d'être extrudés et on les réunit pour obtenir un fil. Afin d'améliorer une fixation thermique de retrait sur le fil, ce dernier, après avoir été étiré et relâché par plusieurs groupes de galettes comprenant plusieurs enveloppes de guidage, est traité par la suite avec un fluide de préparation chauffé.
Patent WO-2016119948-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande et procédé de régulation commune de machines asynchrones d'un véhicule automobile
Inventor: GROSSMANN EKARD
IPC: B60L3/10
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation commune de machines asynchrones (2 ; 3) d'un véhicule automobile (1) comportant une première machine asynchrone (2) et une seconde machine asynchrone (3) pour entraîner le véhicule automobile (1) ; et un inverseur (4) conçu pour alimenter la première machine asynchrone (2) et la seconde machine asynchrone (3) en une tension de stator commune (5) à une fréquence de stator commune (6). Le procédé comprend les étapes consistant: à détecter un couple d'entraînement de consigne (11) du véhicule automobile (1) pour une situation de conduite instantanée du véhicule automobile (1) ; à détecter une première vitesse de rotation (7a) de la première machine asynchrone (2) et une seconde vitesse de rotation (7b) de la seconde machine asynchrone (3) ; à déterminer une stratégie de fonctionnement commune de la première machine asynchrone (2) et de la seconde machine asynchrone (3) en fonction du couple de rotation de consigne prédéterminé (11) en tenant compte des vitesses de rotation détectées (7a ; 7b) ; et à réguler la tension (5) et la fréquence (6) du stator pour régler les couples d'entraînement (9a, 9b) des machines asynchrones (2, 3) en fonction de la stratégie de fonctionnement.
Patent WO-2016091832-A1 (WO)
Title: Conduit de câble canal pour véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire pourvu d'un conduit de câble
Inventor: GLOMB CHRISTIAN
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant conduit de câble (1) destiné à un véhicule ferroviaire. Le dispositif formant conduit de câble comporte un corps de conduit de câble (7) pourvu d'une ouverture de conduit de câble (76) et un capot de conduit de câble (2) destiné à fermer l'ouverture de conduit de câble (76). Le corps de conduit de câble (7) comporte une zone de serrage (22 ; 72) pourvu d'un logement (75), destiné à une zone de bord (23) du capot de conduit de câble, dans lequel la zone de bord du capot de conduit de câble peut être insérée et qui est configuré en forme de palier de pivotement pour faire pivoter le capot de conduit de câble (2) par rapport au corps de conduit de câble (7). Le corps de conduit de câble (7) comprend en outre une zone de fixation (21 ; 71) pourvue d'un moyen de fixation (8) destiné à fixer de manière amovible le capot de conduit de câble (2) au corps de conduit de câble (7). L'ouverture de conduit de câble (76) est disposée entre la zone de fixation (21) et la zone de serrage (22; 72). Pour fermer l'ouverture de conduit de câble par pivotement du capot de conduit de câble par rapport au corps de conduit de câble, la zone de bord (23) du capot de conduit câble, qui est insérée dans le logement du corps de conduit de câble (23), peut être serrée dans le logement du corps de conduit de câble. Le moyen de fixation (8) maintient le capot de conduit de câble (2) dans la position fermée de celui-ci.
Patent WO-2016091937-A1 (WO)
Inventor: ESTEVES VERA LUCIE
IPC: A61K8/34
Filed: 2015-12-09
Abstract: The invention relates to a composition c comprising: - hesperetin; - at least one vinylpyrrolidone homopolymer or copolymer; - at least one polyol; - water. Use for caring for, making up and/or cleansing keratin materials, especially the skin.
Patent WO-2016102713-A1 (WO)
Inventor: VALENTINI CÉLINE
IPC: A23C9/15
Filed: 2015-12-28
Abstract: The invention relates to compositions comprising a mixture of proteins, with a high amount of whey protein. The proteins further comprise a casein compound. The resulted compositions have a good processability and texture.
Patent WO-2016124339-A1 (WO)
Title: Adhésifs commutables à base de polyuréthane
Inventor: TUNIUS MATS
IPC: A61F13/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne des compositions adhésives commutables qui comportent un constituant adhésif, qui est formé d'un ou de plusieurs matériaux capables de subir une réticulation avec un isocyanate, autre que par une polymérisation de radical libre, et au moins un isocyanate ayant une moyenne de plus d'une fonction d'isocyanate, des molécules pouvant durcir insaturées, mélangées ou partiellement liées avec le constituant adhésif, ou des fractions pouvant durcir insaturées, entièrement liées dans le ou les matériaux capables de subir une réticulation avec un isocyanate, et un photo-initiateur. La composition adhésive forme un adhésif sensible à la pression de type gel collant qui est capable de se mouler sur un substrat et, lors de l'activation du photo-initiateur, les molécules ou les fractions pouvant durcir se réticulent pour former un réseau tridimensionnel dense à travers le composant adhésif, ce qui amène la composition à devenir moins collante et à former un film élastique ayant une résistance au décollement réduite.
Patent WO-2017102099-A1 (WO)
Title: A method and apparatus for trust based authentication in sdn clustering
Inventor: DAIDONE ROBERTA
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-01-13
Abstract: A method of managing a node in a cluster of nodes in an SDN network. The method comprising receiving (102) from the node a request to join the cluster and a list of references authenticating the node. The references are verified (104, 106) and if the referenced passed the verification the node is allowed (108) to join the cluster. Then a trust level of the node is calculated based on the number of verified references, wherein a role of the node in the cluster depends on the trust level of said node
Patent WO-2016128221-A1 (WO)
Title: Procédé de prétraitement de matière première lignocellulosique
Inventor: BONALDI ETTORE
IPC: D21C9/18
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de transférer une matière première lignocellulosique depuis une zone de basse pression vers une zone de haute pression. L'invention concerne d'abord une suspension épaisse de matière première lignocellulosique, qui est ensuite soumise à un procédé d'élimination de liquide multi-étape consistant à drainer par gravité au moins une partie du liquide libre; éliminer une première partie du liquide capillaire contenu dans une zone de basse pression par la compression en continu d'un flux de la matière première lignocellulosique pour atteindre une teneur en humidité comprise dans une première plage cible; éliminer une seconde partie du liquide capillaire par cisaillement et compression du flux lignocellulosique dans un dispositif formant bouchon, pour former un bouchon de matière première lignocellulosique comprenant une teneur en humidité dans une seconde plage cible au niveau d'une sortie du dispositif formant bouchon relié à la zone de haute pression. Au cours de l'élimination de la première partie du liquide capillaire, au moins un premier dispositif de compression comprime en continu le flux de matière première lignocellulosique drainée à une première pression de régulation, tout en transportant le flux de matière première lignocellulosique drainée dans le sens d'écoulement d'un filtre-presse à bande.
Patent WO-2017137084-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour détecter un champ d'impact
Inventor: KOCH CHRISTOPH
IPC: G01S13/46
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer la position d'impact d'objets volants 11 sur un champ d'impact 10 défini, une pluralité d'appareils radar 20, 20' qui comportent chacun une zone de détection 21, 21' avec un axe médian 22, 22' étant disposés dans au moins une zone située dans l'environnement du champ d'impact; des valeurs de distance d'un objet volant qui traverse les zones de détection étant détectés; la trajectoire de vol dudit objet étant déterminée par évaluation desdites valeurs de distance et de la disposition géométrique des appareils radars, puis sur la base de la trajectoire de vol déterminée, la position d'impact dans le champ d'impact qui en résulte étant calculée. Ledit procédé se caractérise en ce que les zones de détection d'au moins des appareils radar adjacents se chevauchent ou se touchent au moins par endroits et en ce que leurs axes médians présentent différents vecteurs de direction 23, 23'.
L'invention concerne par ailleurs un dispositif pour mettre ledit procédé en œuvre.
Patent WO-2016146687-A1 (WO)
Title: Actionneur de frein
Inventor: SEVERINSSON LARS
IPC: F16D55/22
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un actionneur de frein destiné à mettre en prise de freinage un patin ou un tampon de frein (9) avec une partie rotative d'un véhicule, qui comporte un moyen de ressort (24) créant une force de freinage linéaire. Un mécanisme excentrique (21, 23, 25) est agencé dans une chaîne de transmission de force de freinage allant du moyen de ressort (24) au patin ou tampon de frein (9), et un moteur (2) commande la position angulaire d'un excentrique (25) dans ce mécanisme et, de ce fait, la force de freinage transmise depuis le moyen de ressort (24).
Patent WO-2016151060-A1 (WO)
Inventor: PETCU Cristina Maria
IPC: G02B26/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention concerne un élément d'électromouillage comprenant un premier fluide et un second fluide non miscible avec le premier fluide. Une plaque de support comprend une électrode pour appliquer une tension afin de commander une configuration des premier et second fluides et une pluralité de couches entre l'électrode et au moins l'un des premier ou second fluides. La pluralité de couches comprend une première couche comprenant une première pluralité de microperforations et une seconde couche comprenant moins de microperforations que la première couche. La première couche est disposée sur la seconde couche, entre la seconde couche et au moins l'un des premier ou second fluides.
Patent WO-2017182092-A1 (WO)
Title: Dispositif de communication, point d'accès et procédés associés permettant d'accéder à une unité de ressource
Inventor: BUTT NAVEED
IPC: H04W52/02
Filed: 2016-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication (204) et un procédé associé permettant d'accéder à une unité de ressource (RU). Le dispositif de communication et un point d'accès (AP) (202) fonctionnent dans un réseau de communication sans fil (200). Lors du commencement d'une tentative d'accès dans un intervalle de temps, le dispositif de communication sélectionne une contre-valeur à partir d'une première plage s'étendant de zéro et d'une première valeur de fenêtre de contention (CWO) d'accès multiple par répartition en fréquence orthogonale (OFDMA), (CWO) 1 . En outre, lors du commencement d'une tentative d'accès en dehors de l'intervalle de temps, le dispositif de communication sélectionne la contre-valeur à partir d'une seconde plage s'étendant de zéro et d'une seconde valeur de CWO, CWO 2 , la seconde valeur CWO, CWO 2 , étant supérieure à la première valeur CWO, CWO 1 . Le dispositif de communication effectue une procédure de contention en utilisant la contre-valeur sélectionnée, une unité de ressource (RU) étant accédée en fonction de la procédure de contention effectuée.
Patent WO-2017012743-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination de plausibilité d'une décision de déclenchement pour moyen de sécurité
Inventor: FREIENSTEIN HEIKO
IPC: B60W30/095
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé (26, 300) de détermination de plausibilité d'une décision de déclenchement pour moyen de sécurité pour un véhicule, consistant : à mesurer (21, 301) une caractéristique standard régulatoire d'un objet de collision au moyen d'un système de détection d'environnement, tel qu'une caméra vidéo ; et à valider (28, 305) la décision de déclenchement en fonction de la caractéristique mesurée, par exemple en fonction d'un numéro d'immatriculation de véhicule, d'une marque de fabrique ou d'un symbole.
Patent WO-2017211382-A1 (WO)
Title: Four avec porte comprenant un passage d'air
Inventor: TEZEL YAGIZ
IPC: F24C15/04
Filed: 2016-06-06
Abstract: La présente invention concerne un four (1) comprenant : un corps principal (2) qui comporte une cavité (3) pour cuire l'aliment avec une chaleur radiante ; une porte (4) pour ouvrir/fermer la cavité (3) ; une unité de commande qui comprend une carte de circuit imprimé (5) ; et une unité de refroidissement (6) pour refroidir au moins la porte (4), l'unité de refroidissement (6) comprenant un premier passage d'air (7) qui est disposé dans la porte (4), le premier passage d'air (7) comprenant une première entrée d'air (8) pour admettre l'air ambiant, et une première sortie d'air (9) pour évacuer l'air ambiant.
Patent WO-2017025632-A1 (WO)
Title: Dispositif à four permettant de traiter thermiquement une platine métallique
Inventor: ECKERTSBERGER GERALD
IPC: C21D1/62
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif à four (100) permettant de traiter thermiquement une platine (101). Le dispositif à four (100) comprend une enceinte (102) de four présentant une chambre (113) de four, dans laquelle la platine (101) peut être traitée thermiquement à une certaine température, un corps de thermorégulation (103), lequel est agencé dans la chambre (113) de four. En outre, le dispositif à four (100) comprend un corps de thermorégulation (103) et un système de thermorégulation. Le système de thermorégulation est agencé à l'intérieur de la chambre (113) de four de manière à pouvoir se déplacer entre une première position et une deuxième position, de telle manière que le système de thermorégulation est en contact thermique avec le corps de thermorégulation (103) au moins dans la première position et peut être amené en contact thermique avec la platine (101) dans la deuxième position.