baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047054-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: COMMEINE EMMANUEL
IPC: F16D25/08
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un corps (2) délimitant une chambre de pression annulaire (22), un piston annulaire (18) monté coulissant dans ladite chambre (22), ledit piston (18) étant destiné à actionner un diaphragme lors de son coulissement par rapport au corps (2), le piston (18) étant équipé d'une cible (28) dont la position selon l'axe (X) du corps (2) est apte à être détectée par un capteur de position (30), et des moyens de couplage en rotation (34) du piston (18) et du corps (2), caractérisée en ce que lesdits moyens de couplage en rotation comportent une bague (34) comprenant au moins un premier organe de couplage en rotation (36) coopérant avec un organe complémentaire (37) du piston (18) et au moins un second organe de couplage en rotation (38) coopérant avec un organe complémentaire du corps (2).
Patent FR-3051494-A1 (FR)
Title: Module de construction isolant thermiquement et ensemble de construction isolant thermiquement comprenant un tel module
Inventor: BERTRAND JEAN-LUC
IPC: E04C2/288
Filed: 2016-05-20
Abstract: Le module de construction isolant thermiquement (10) comprend un premier panneau de parement (11) et un second panneau de parement (12) entre lesquels est fixement interposée une couche isolante thermiquement (13), lesdits premiers et seconds panneaux de parement et la couche isolante thermiquement étant en matériau naturel, et la couche isolante thermiquement également matériau naturel présentant un coefficient de conductivité thermique supérieur à 0.03W/m.K. Le module comporte dans sa structure interne et dans ses plans de joints des particularités techniques faisant nouveauté et permettant de solutionner des points faibles connus que comportent habituellement les modules de construction « tout-en-un » soit : - L'auto-stabilité des parties non porteuses - L'étanchéité à l'eau sans enduit extérieur - L'exemption des points thermiques - la praticité et la précision de mise en œuvre par l'emboitement
Patent FR-3051702-A1 (FR)
Title: Fabrication de melanges de caoutchouc
Inventor: BORNES STEPHANE
IPC: B60C1/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, l'invention concerne des systèmes et des procédés permettant d'effectuer de manière sélective des séquences de production de mélanges de caoutchouc monopassages ou multipassages sur une installation de production de mélange de caoutchouc commune. L'invention concerne en outre un pneumatique qui est formé selon les procédés décrits.
Patent FR-3052154-A1 (FR)
Title: Dispositif de deroulement d’une couronne de fil ou de cable electrique
Inventor: CORMIER STEPHANE
IPC: B65H57/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déroulement d'une couronne (1) de fil ou de câble électrique emballé dans un film (2) comportant un orifice central supérieur (3) par lequel peut être déroulé le fil ou le câble, dispositif comprenant un dispositif de passage et de retenue de l'extrémité libre du fil, constitué d'une languette destinée à traverser diamétralement ledit orifice central (3) et comportant une ouverture de passage (6) du produit pour assurer sa retenue. Selon l'invention, ladite languette est constituée uniquement d'une bande (5) destinée à être solidarisée directement sur ledit film (2).
Patent FR-3052387-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'injection de resine pour la fabrication d'une piece en materiau composite a enceinte propre d'injection
Inventor: DUTHILLE BERTRAND
IPC: B29C70/48
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d'injection d'une matrice dans le cadre plus général d'un procédé et système de fabrication d'un matériau composite. Le procédé et le système d'injection consiste à prévoir une enceinte (29) d'injection dans laquelle est placée un sac (19) déformable contenant la dite résine, le sac présentant une ouverture (21) associée à un orifice (35) pratiqué dans l'enceinte pour offrir à la résine contenue dans le sac un accès vers l'extérieur de l'enceinte, l'orifice pouvant être fermé hermétiquement par des moyens (37) de fermeture/ouverture prévus à cet effet, l'enceinte étant pourvue de moyens de chauffage. Sous l'effet d'une différence de pression et du chauffage, la résine s'écoule hors du sac et de l'enceinte (29).
Patent FR-3057363-A1 (FR)
Title: Cavite optique pendulaire a fort repliement.
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B5/10
Filed: 2016-10-11
Abstract: Cette cavité optique (1) comporte : - un premier miroir elliptique (M1), possédant un premier axe focal, noté A1, et destiné à réfléchir un rayonnement lumineux (2) émis par une source lumineuse (S) ; - un deuxième miroir elliptique (M2), possédant un deuxième axe focal, noté A2 ; - un troisième miroir elliptique (M3), possédant un troisième axe focal, noté A3, le rayonnement lumineux (2) sortant du troisième miroir elliptique (M3) étant destiné à être reçu par un détecteur (D) ; - un premier réflecteur (R1), agencé pour réfléchir le rayonnement lumineux (2) sortant du premier miroir elliptique (M1) vers le deuxième miroir elliptique (M2), et agencé pour réfléchir le rayonnement lumineux (2) sortant du deuxième miroir elliptique (M2) vers le troisième miroir elliptique (M3) ; les premier, deuxième et troisième miroirs elliptiques (M1, M2, M3) étant agencés de sorte que A1, A2 et A3 possèdent un point d'intersection, noté F, correspondant à un foyer commun aux premier, deuxième et troisième miroirs elliptiques (M1, M2, M3).
Patent FR-3058280-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni d'un interconnecteur a configuration amelioree
Inventor: HANQUEZ MICHAEL
IPC: H02K3/46
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention porte sur un stator (11) de machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile, ledit stator (11) comportant: - un corps de stator (12) comportant un axe (X) et une pluralité de dents (14) réparties angulairement autour dudit axe (X), ledit corps de stator (12) formant une périphérie externe et une périphérie interne autour dudit axe (X), - des bobines (19) montées chacune autour d'une dent (14), chacune des bobines (19) étant formée par au moins un fil enroulé autour de ladite dent (14) correspondante, - chaque fil de bobine comprenant une entrée (211) et une sortie (212) correspondant chacune à une extrémité dudit fil (21), - un interconnecteur (22) comprenant un ensemble de traces (26), lesdites traces (26) étant connectées électriquement aux entrées (211) et sorties (212) des bobines (19), ledit interconnecteur (22) étant monté entre la périphérie interne et la périphérie externe dudit corps de stator (12), caractérisé en ce que chaque bobine (19) ayant une extrémité (211, 212) positionnée du côté de ladite périphérie interne et l'autre extrémité (211, 212) positionnée du côté de ladite périphérie externe dudit stator (11), et en ce que l'ensemble des traces (26) est positionné entre les entrées (211) et les sorties (212) desdites bobines (19).
Patent FR-3073718-A1 (FR)
Title: Chaussures
Inventor: MAZUY LAETITIA
IPC: A43B3/24
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention est constituée d'une chaussure à bout ouvert, d'une coque fermée et d'une coque ouverte, toutes deux amovibles permettant de faire varier à l'infini les coloris et matières. L'introduction des coques se fait par l'intérieur de la chaussure existante en se fixant par aimantation au niveau de la semelle et d'une languette venant en butée contre la claque de la chaussure existante. Un ensemble de décaissements de compensation permet une continuité des plans tant au niveau de l'intérieur où le pied est introduit, tant au niveau de l'extérieur afin de respecter l'esthétique de la chaussure. Le dispositif selon l'invention présente l'intérêt d'avoir une seule paire de chaussure et à partir de celle-ci un choix multiple de coloris, matières et motifs.
Patent FR-3065365-A1 (FR)
Title: Systeme et methode d'imagerie retinienne multi-echelle
Inventor: LEVECQ XAVIER
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: Le système (200) d'imagerie à balayage de la rétine multi-échelle comprend selon un exemple un module d'éclairage et de détection (210) adapté pour l'émission d'un faisceau d'éclairage et la détection d'un faisceau réémis par la rétine, un module de balayage bidimensionnel (231) du faisceau d'éclairage et du faisceau réémis, une première voie optique, dite voie « grand champ », et une deuxième voie optique, dite « voie petit-champ », pour la focalisation du faisceau d'éclairage sur la rétine et la réception du faisceau réémis par la rétine. La voie « grand champ » comprend un premier système optique (205, 201) destiné à conjuguer par exemple un plan de rotation du module de balayage et le plan (17) de la pupille d'entrée de l'œil (10). La voie « petit champ » comprend un dispositif (250) de correction de front d'onde, un deuxième système optique (257, 256, 253) destiné à conjuguer un plan de rotation du module de balayage et la surface utile du dispositif de correction de front d'onde, un troisième système optique, comprenant au moins une partie du premier système optique, permettant une conjugaison entre la surface utile du dispositif de correction et le plan de la pupille d'entrée de l'œil. Le système d'imagerie à balayage de la rétine multi-échelle comprend en outre au moins un premier élément optique de renvoi (241) permettant d'envoyer le faisceau réémis par la rétine sur l'une et/ou l'autre des première et deuxième voies d'imagerie, et destiné à être positionné sur la première voie d'imagerie, entre la partie commune des premier et troisième systèmes optiques et le module de balayage, et sur la deuxième voie d'imagerie, entre la partie commune des premier et troisième systèmes optiques et le dispositif de correction de front d'onde.
Patent FR-3067034-A1 (FR)
Title: Sels halites servant d'agents de gravure du carbure de silicium pour augmenter la vitesse d'elimination de materiau par cmp pour une tranche de sic
Inventor: FANG TRELIANT
IPC: H01L21/304
Filed: 2017-06-02
Abstract: Il est divulgué des agents de gravure du carbure de silicium (SiC) de formule générale MXO2 où M est un métal alcalin, X est un halogène et O est l'oxygène. Lorsqu'ils sont mélangés avec une poudre abrasive sous la forme d'une barbotine aqueuse, ces agents de gravure de formule MXO2 agissent comme un réactif tribochimique en amplifiant la vitesse d'élimination de matériau SiC durant un polissage chimique-mécanique (CMP). Les vitesses d'élimination de matériau peuvent parfois augmenter de quelques ordres de grandeur, en comparaison avec une barbotine sans l'agent de gravure à base d'halite. Les métaux typiques dans la formule MXO2 sont K (potassium) et Na (sodium), X inclut Cl (chlore), Br (brome) et I (iode). Toute la série de composés MXO2 appartient à la famille chimique des halites métalliques ou des halites d'ammonium. Le chlorite de sodium, NaClO2, qui est l'élément le plus simple et le plus disponible de la famille des halites, constitue un exemple typique. La vitesse de polissage augmentée peut être utilisée pour augmenter significativement le rendement d'un CMP pour une opération de polissage de substrat en SiC. Les eaux de déchets de polissage issues du procédé CMP peuvent être traitées facilement dans des installations de traitement des eaux de déchets du fait de l'absence d'ions de métaux lourds toxiques dans les formulations de polissage.
Patent FR-3067522-A1 (FR)
Title: Module de batterie pour aeronef
Inventor: CHABANE KATIB
IPC: B64D41/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention se rapporte à un module de batterie (1) pour aéronef comprenant: - une pluralité de cellules électrochimiques (5), chaque cellule ayant des bornes électriques (7) comprenant une extrémité saillante (9) qui fait saillie avec le corps (6) de ladite cellule (5) selon un axe principal (8); et - une pluralité d éléments de raccordement (11a, 11b, 11c) destinés à relier électriquement lesdites cellules (5) entre elles, chaque élément de raccordement (11a, 11b, 11c) comprenant deux extrémités enserrantes (13a, 13b) disposées chacune contre l extrémité saillante (9) d une borne adjacente (7) suivant l axe principal (8) de sorte que chaque extrémité saillante (9) d une borne est enserrée par deux éléments de raccordement (11a, 11b, 11c) distincts au moyen d extrémités enserrantes (13a, 13b), lesdites extrémités enserrantes (13a, 13b) et ladite extrémité saillante (9) restant libres pour être fixées les unes aux autres. L invention se rapporte également à une batterie pour aéronef comprenant une pluralité de modules de batterie.
Patent FR-3068522-A1 (FR)
Title: Systeme d'interface modulaire pour un reflecteur d'antenne, en particulier d'une antenne d'un engin spatial tel qu'un satellite notamment.
Inventor: LEBORGNE FLORIAN
IPC: H01Q1/28
Filed: 2017-06-30
Abstract: - Système d'interface modulaire pour un réflecteur d'antenne, en particulier d'une antenne d'un engin spatial tel qu'un satellite notamment. - Le système d'interface modulaire (1) comporte une pièce d'interface (5) destinée à être liée mécaniquement à un élément mécanique (6) faisant partie d'une plate-forme d'un engin spatial, une structure multipode (7) pourvue, à une première extrémité (7A), d'au moins trois pieds (8) et configurée pour réaliser une liaison mécanique entre, d'une part, la pièce d'interface (7) agencée à une seconde extrémité (7B) opposée à ladite première extrémité (7A), et d'autre part, respectivement, une pluralité d'éléments de jonction (9), chaque élément de jonction (9) étant lié à l'un des pieds (8) de la structure multipode (7) auquel il est associé, et lesdits éléments de jonction (9) qui sont destinés à être liés mécaniquement à une face arrière (3B) du réflecteur d'antenne (2).
Patent FR-3069806-A1 (FR)
Title: Tete d'impression d'une imprimante, imprimante et procede d'impression
Inventor: MALAQUIN LAURENT
IPC: B41J2/01
Filed: 2017-08-03
Abstract: Tête (6) d'impression microfluidique d'une imprimante (1) caractérisée en ce que la tête (6) comprend une face (19) distale et : - au moins un premier canal appelé canal (14) d'injection pour injecter une encre sur un substrat (40), le canal (14) d'injection débouchant sur la face (19) distale par un premier orifice appelé orifice d'injection, - au moins un deuxième canal appelé canal (15) d'aspiration pour aspirer l'encre entre autres, le canal (15) d'aspiration débouchant sur la face (19) distale par un deuxième orifice appelé orifice d'aspiration, - une gorge définie sur la face (19) distale et dans laquelle l'orifice d'aspiration débouche, - au moins une source (9) de lumière ou un guide (17) d'onde optique pour transmettre la lumière émise par une source (9) de lumière.
Patent FR-3074383-A1 (FR)
Title: Procede de reception d’un signal lumineux module de type signal vlc
Inventor: PEREZ OLIVAS HUETZIN
IPC: H04N19/48
Filed: 2017-11-27
Abstract: Procédé de réception d'un signal VLC, comportant les étapes de : - acquérir une image comprenant des franges correspondant à des états hauts et à des états bas du signal lumineux modulé ; - convertir l'image en un signal d'intensités moyennes, le signal d'intensités moyennes comprenant des composantes représentatives chacune d'une moyenne d'intensité lumineuse d'une rangée de l'image ; - assimiler le signal d'intensités moyennes à une série temporelle, et mettre en œuvre une méthode de désaisonnalisation sur la série temporelle, pour obtenir une courbe recentrée en amplitude (26) ; - déterminer des largeurs de pics (27) de la courbe recentrée en amplitude (26), en réalisant une détection de passages par zéro de la courbe recentrée en amplitude (27) ; - reproduire un signal numérique contenu dans le signal lumineux modulé à partir des largeurs des pics (27).
Patent FR-3075389-A1 (FR)
Title: Procede de mesure, programme et dispositif de mesure de puissance ou energie de moteur electrique
Inventor: LANGLET JEREMY
IPC: G01R31/34
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'une puissance (Pe, Pm) d'un moteur électrique, dans lequel on mesure un courant réel (I) du moteur par un capteur (11) de mesure,
 L'invention est caractérisée en ce que l'on entre sur une interface (20) au moins une donnée de puissance nominale (Pn), une donnée de vitesse nominale (Wn), une donnée (In) de courant nominal, une donnée (Un) de tension nominale, une donnée de facteur de puissance (cosϕ) et le courant réel (I) du moteur, on calcule dans le calculateur un courant à vide du moteur selon une première fonction enregistrée dépendant au moins des données (Pn, In, Un, cosϕ),
 on calcule dans le calculateur la puissance active (Pe) et/ou la puissance mécanique (Pm) et/ou l'énergie active et/ou l'énergie mécanique selon au moins une deuxième fonction enregistrée dépendant au moins des données (Pn, In), du courant réel (I) et du courant à vide ayant été calculé,
 on fournit sur une interface (24) de sortie la puissance ayant été calculée.
Patent FR-3069413-A1 (FR)
Title: Extrait hydrosoluble de propolis, procede d'obtention et utilisation pour prevenir et/ou lutter contre les maladies des vegetaux
Inventor: CARDINAULT NICOLAS
IPC: A01N63/14
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'objet de l'invention est un extrait hydrosoluble ne contenant pas d'alcool, obtenu à partir d'au moins une propolis choisie parmi la propolis de Peuplier, la propolis de Baccharis et la propolis de Dalbergia, et son utilisation pour la prévention ou le traitement des maladies des végétaux.
Patent FR-3072871-A1 (FR)
Title: Collant de maternite therapeutique
Inventor: RODIER ALAIN
IPC: A61F13/08
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un nouveau collant de maternité thérapeutique. La grossesse est une période où le corps de la femme subit de nombreuses modifications qui s'accompagnent souvent de troubles invalidants, affectant l'appareil circulatoire, l'appareil locomoteur et le dos. Notre invention, conçue spécialement pour les femmes enceintes, prévient l'ensemble des complications potentielles de la grossesse et assure en douceur un accompagnement antalgique pertinent, qui s'adapte mois après mois, aux changements physiques et physiologiques de la grossesse.
Patent FR-3076469-A1 (FR)
Title: Dispositif tubulaire de section partiellement octogonale constituant une barre d'obstacle pour chevaux
Inventor: FAUTRAS MARIE NOELLE
IPC: A63K3/04
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'objet de la présente invention est un dispositif tubulaire de section partiellement octogonal constituant une barre d'obstacle pour chevaux. La matière aluminium donne au dispositif la résistance aux hocs et aux intempéries La forme de la section partiellement à huit faces ou seize faces augmente la rigidité du dispositif et offre une zone de contact plus ou moins douce à l'impact pour permettre l'éducation progressive des chevaux à l'obstacle. La disposition selon l'invention est particulièrement destiné à l'éducation des chevaux à l'obstacle.
Patent FR-3076811-A1 (FR)
Title: Bateau comportant un cerf-volant
Inventor: NEME ALAIN
IPC: B63H9/06
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un bateau (100) comportant : - une coque (102) avec un pont (104), - une plateforme (106) montée pivotante sur le pont (104) autour d'un axe (Z) perpendiculaire au pont (104), - un cerf-volant (110) comprenant une aile (112) et des brides (114) où l'une des extrémités de chaque bride (114) est fixée à l'aile (112), - un câble (116) où l'autre extrémité de chaque bride (114) est fixée à une extrémité du câble (116), - un système de déploiement (150) fixé à la plateforme (106), où l'autre extrémité du câble (116) est fixée au système de déploiement (150) et qui permet alternativement d'allonger et de raccourcir le câble (116), - un mât (180) fixé à la plateforme (106) et présentant une pluralité de bras (182) globalement parallèles au pont (104), où les bras (182) sont destinés à se positionner sous l'aile (112) lorsque le câble (116) est raccourci.
Patent FR-3077327-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbine de turbomachine comprenant un anneau mobile d'etancheite
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (1) pour turbine de turbomachine comprenant : - un premier disque rotor (20a), - un deuxième disque rotor (20b), - une pièce formant anneau mobile (28), comprenant un système d'anti-rotation de l'anneau mobile (28) par rapport aux disques rotor (20a, 20b), ledit système comprenant : - une bride de fixation de disque rotor (222) présentant une pluralité de dents (224) réparties circonférentiellement autour de l'axe longitudinal (XX ) de turbomachine, et - une bride de fixation d'anneau mobile (282) présentant une pluralité de tenons (284) réparties circonférentiellement autour de l'axe longitudinal (X-X) de turbomachine, la mise en prise de la bride de fixation de disque rotor (222) avec la bride de fixation d'anneau mobile (282) assurant, via les dents (224) et les tenons (284), l'anti-rotation de l'anneau mobile (28) par rapport aux disques rotor (20a, 20b).
Patent FR-3079654-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande sans fil et ensemble comprenant un tel dispositif, ainsi qu'un autre dispositif de commande apte a etre branche sur un fil electrique
Inventor: PAYET BURIN JEAN LUC
IPC: H01H21/00
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande sans fil (2), comprenant un bouton d'actionnement (4), un circuit électronique de commande (10), comportant un émetteur (16) capable de transmettre, par voie sans fil, un signal de commande à un autre dispositif de commande branché sur un fil électrique, un générateur électrique (12) pour alimenter le circuit (10), ce générateur étant capable de convertir une énergie mécanique en énergie électrique, et un organe de transmission (14), pour transmettre une énergie mécanique appliquée sur le bouton d'actionnement (4) au générateur (12). Le bouton d'actionnement et l'organe de transmission sont spécifiquement conçus de sorte que la force d'activation du bouton d'actionnement est inférieure à la force transmise au générateur par l'organe de transmission.
Patent FR-3080511-A1 (FR)
Title: Module et procede de creation d’une sequence audiovisuelle
Inventor: FRACHI YANN
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-04-20
Abstract: La présente invention a trait à un module adapté pour coopérer avec un système de génération d'une expérience audiovisuelle apte à produire un ensemble de contenus multimédias, configuré pour produire, de manière automatisée, une séquence comprenant des contenus multimédias et présentée à l'issue de la session, ce module comportant : - des moyens pour obtenir des mesures de paramètres relatifs aux émotions de l'utilisateur ainsi que des informations temporelles aptes à permettre l'identification du contenu multimédia présenté lorsque ladite mesure a été réalisée ; - des moyens pour : - identifier, au moyen d'une méthode de classification appliquée aux mesures reçues de paramètres, au moins un instant significatif où l'observation de caractéristiques relatives aux mesures reçues correspondant audit instant traduit une émotion considérée comme significative ; - obtenir un contenu multimédia et/ou les informations nécessaires à la génération dudit au moins un contenu, correspondant à l'instant significatif; - assembler une séquence comportant ledit au moins un contenu multimédia et/ou les informations nécessaires à la génération dudit contenu.