baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968329-B1 (FR)
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2010-12-03
Granted: 2014-01-10
Abstract: The invention relates to a cover consisting of movable roofing modules (M) including a cover supported by a rigid frame (100), including: two crossbeams (110 and 120), longitudinally arranged cross-members (130) bracing said beams, the cross-members (200 and 200') connecting the two ends of the beams (110 and 120) being referred to as end cross-members and allowing the module to travel by accommodating wheels and/or by being preformed with surfaces engaging with guide wheels, at least one module being capable of translating longitudinally to the pond and of tilting on at least one of the sides thereof, said cross-members being connected to plates attached to the edge of the pond, characterised in that the profile of said end cross-member (200) is preformed with a U-shaped groove (242) in which a projection (410) of at least one plate (400) attached to the edge of the pond is inserted so as to suppress the vertical and horizontal transverse translation of the roof module (M), leaving enough play to allow horizontal longitudinal translation, the top surface of the groove engaging with the top surface of the projection so as to enable the module (M) to tilt about the rim thereof. The invention can be used for covers for garden ponds.
Patent FR-2969480-B1 (FR)
Inventor: GIGAULT STEPHANE
IPC: A61C3/03
Filed: 2010-12-23
Granted: 2013-10-25
Abstract: The insert has a body that is in the form of a hook provided with a tapered rectilinear tip (12). Dimensions of a free end (18) of the tip are lesser than dimensions of a base (20) of the tip, where the base is connected to the body. A longitudinal groove (17) is formed on an outer or inner surface of the tip oriented toward exterior or interior of a circle, where radius of the circle defines curvature of the body. Depth (P) of the groove is increased between the free end and the base of the tip. The groove has a U-shaped cross-section, and a length (L) corresponding to that of the tip.
Patent FR-2974606-B1 (FR)
Inventor: GROJEAN ALEX
IPC: F16B19/10
Filed: 2011-04-29
Granted: 2013-06-14
Abstract: A bolt (1) includes a screw (3) and an insert (2) which can be inserted in the opening (19) of a wall (5). The insert (2) includes an insert head (6) and a shaft (7) including a recess (8), the insert head (6) and the recess (8) being configured such as to, after deforming the recess (8), crimp the insert (7) on the wall (5). The screw (3) includes a break ring (14) designed for engaging with the insert head (6), directly or indirectly, with a view to deforming the recess (8) by rotating the screw and thus to obtain the crimping, and designed such that, once crimping is complete, the ring breaks and releases the screw (3) from the insert head (6), thus making it possible to clamp an accessory (4) to the wall (5). The invention also includes an assembly method using a bolt (1) according to the invention.
Patent FR-3016883-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration des proprietes moussantes d'une formulation de nettoyage, nouvelles compositions de nettoyage et leur utilisation pour nettoyer les surfaces
Inventor: GAYRAL CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: A61L2/18
Filed: 2014-01-24
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé pour améliorer les propriétés moussantes d'une formulation de nettoyage comprenant un composé représenté par la formule (I) : [R - O-SO ] , X (I) dans laquelle : - R représente un radical hydrocarboné aliphatique, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, comportant de 8 à 18 atomes de carbone, optionnellement substitué par un ou deux radicaux hydroxy ; - n représentant un nombre entier égal à 1 ou 2 ou 3, - X représente un cation de valence n, caractérisé en ce que - L'on incorpore dans ladite formulation une quantité efficace d'au moins une composition représentée par la formule (II), ou d'un mélange de compositions représentées par la formule (II) : R-O-(G) -H (II) dans laquelle R représente un radical hydrocarboné aliphatique comportant de quatre à huit atomes de carbone, G représente le reste d'un sucre réducteur et p représente un nombre décimal supérieur ou égal à 1,05 et inférieur ou égal à 5 ; Composition (C ) comprenant pour 100% de sa masse : a) de 1 % à 40 % massique d'au moins un composé représenté par la formule (I) ; b) de 0,0101 % à 13,33 % massique d'au moins d'une composition représentée par la formule (II) ; c) de 46,67 % à 98,9899 % massique d'eau ; Utilisation de la composition (C ) pour nettoyer les surfaces et formulation en contenant.
Patent FR-3023212-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece revetue par un revetement de surface comportant un alliage
Inventor: COURCOT EMILIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-07-03
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une pièce en matériau composite comportant un renfort fibreux densifié par une matrice céramique, la pièce présentant une surface externe et étant revêtue sur au moins une partie de sa surface externe par un revêtement de surface sous forme solide comportant un alliage, le procédé comportant les étapes suivantes : a) formation de la matrice céramique de la pièce en matériau composite par infiltration de la préforme fibreuse avec une composition d'infiltration à l'état fondu, la composition d'infiltration comportant du silicium et ayant une première température de fusion, la composition d'infiltration étant mise en contact avec tout ou partie d'un premier ensemble de charges présentes dans la préforme fibreuse, et b) formation du revêtement de surface de la pièce en matériau composite par infiltration d'un deuxième ensemble de charges et/ou d'une résine précéramique par une composition de revêtement à l'état fondu, la composition de revêtement ayant une deuxième température de fusion inférieure à la première température de fusion et une composition différente de celle de la matrice céramique.
Patent FR-3031613-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une transaction a partir d'un terminal de communication.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/08
Filed: 2015-02-13
Granted: 2018-04-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement, par un serveur de traitement de transactions, d'une transaction initiée au moins partiellement à partir d'un terminal de communication connectable audit serveur par l'intermédiaire d'un réseau de communication. Ce procédé comprend :         - une étape de création (30) d'un canal de communication sécurisé avec le terminal de communication ;         - une étape d'instanciation (31), au sein d'un serveur d'exécution sur le réseau de communication, d'un terminal de paiement virtuel (VPOI) apte à échanger des informations avec le terminal de communication par le biais du canal de communication sécurisé ;         - une étape de traitement (32) de transaction entre le terminal de communication et le terminal de paiement virtuel (VPOI) mettant en œuvre au moins un module de sécurisation du terminal de communication, ledit module de sécurisation étant configuré pour échanger un identifiant du type de service.
Patent FR-3030304-B1 (FR)
Title: Systeme de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: GLOECKLE MARKUS
IPC: F01N3/28
Filed: 2015-12-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: Système de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (10), ayant au moins un catalyseur d'oxydation de méthane (13), et en outre au moins une installation d'adsorption de souffre (12).
Patent FR-3049620-B1 (FR)
Title: Papier vegetal comprenant des fibres d'une plante
Inventor: ROUSSEAU CEDRIC
IPC: D21H27/00
Filed: 2016-04-05
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention a pour objet un papier végétal comprenant des fibres d'une plante ayant subi une extraction dans un solvant.
Patent FR-3052560-B1 (FR)
Title: Systeme embarque et procede de determination d'une position relative
Inventor: HEITZMANN THOMAS
IPC: G01S7/02
Filed: 2016-06-08
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un système embarqué (2) comprend un premier capteur (6) apte à mesurer une distance libre (di) pour diverses directions (αi) dans un environnement rencontré par un véhicule (V) et un second capteur (4) apte à générer une image (IMG) dudit environnement. Le système embarqué comprend en outre un module de regroupement d'une pluralité desdites directions (αi) sur la base des distances libres (di) mesurées pour les directions (αi) de ladite pluralité, un module de localisation d'au moins un objet (O, O') au sein d'une région (R) de l'image (IMG) correspondant auxdites directions (αi) de ladite pluralité, et un module de sélection des directions (αi) correspondant à la localisation dudit objet (O ; O') parmi ladite pluralité de directions (αi). Un procédé de détermination d'une position relative d'un objet (O ; O') est également proposé.
Patent FR-3058956-B1 (FR)
Title: Mousse pour siege de vehicule
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B60N2/70
Filed: 2016-11-22
Granted: 2020-02-28
Abstract: Un élément de siège de véhicule comprend une coiffe recouvrant une plaque de mousse dont la face en regard de la coiffe côté passager est une couche de plots de mousse disjoints distribués dans le plan de la plaque, caractérisée en ce que la couche inclut une ou plusieurs zones de plots de mousse en forme d'étoile.
Patent FR-3059507-B1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un premier signal audio et d'un deuxieme signal audio
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04N5/04
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé de synchronisation d'un premier signal audio (Sal) et d'un deuxième signal audio (Sa2) issus d'un même signal audio d'origine, le procédé comportant les étapes de : - mesurer un signal sonore superposé ; - réaliser un traitement sur le signal sonore superposé comprenant un calcul d'une fonction d'intercorrélation ou d'autocorrélation ; - estimer, à partir d'un premier signal traité, une valeur absolue d'un décalage temporel (At) entre le premier signal audio et le deuxième signal audio ; - modifier au moins une caractéristique du premier signal audio ou du deuxième signal audio ; - mesurer à nouveau le signal sonore superposé ; - réaliser à nouveau le traitement sur le signal sonore superposé pour obtenir un deuxième signal traité (St2) ; - estimer le signe du décalage temporel à partir du deuxième signal traité ; - synchroniser le premier signal audio et le deuxième signal audio.
Patent FR-3060288-B1 (FR)
Title: Cuiseur vapeur comportant un recipient et un accessoire pour chauffer et/ou cuire a la vapeur des aliments contenus dans le recipient
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J27/04
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-31
Abstract: - L'invention concerne un cuiseur vapeur électrique (1) comportant un récipient (2) pour contenir les aliments à chauffer et/ou à cuire et un accessoire cuiseur vapeur (4) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur les aliments contenus dans le récipient (2), le récipient (2) portant l'accessoire cuiseur vapeur (4), l'accessoire cuiseur vapeur (4) comprenant un générateur de vapeur (5) comportant une chambre de production de vapeur (20) reliée à au moins une sortie de distribution de vapeur (15) ménagée dans une partie inférieure (10) du générateur de vapeur (5). - Selon l'invention, le récipient (2) ménage, si désiré avec l'accessoire cuiseur vapeur (4), au moins un échappement (70) mettant en communication l'intérieur du récipient (2) avec l'extérieur du récipient (2).
Patent FR-3068247-B1 (FR)
Title: Composition de coloration a base de copolymeres d' acide crotonique ou derive d’ ester de vinyle, et de silicone
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61K8/72
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) issu de la polymérisation d'au moins un monomère acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, b) au moins une émulsion huile-dans-eau ayant une taille de particule D50 de moins de 350 nm et qui comprend : - un mélange siliconé comprenant (i) au moins un polydialkylsiloxane à groupements terminaux trialkylsilyl, ayant une viscosité à 25°C allant de 40 000 à 100 000 mPa.s et (ii) au moins une silicone aminée ayant une viscosité à 25°C allant de 1000 à 15 000 mPa.s et un indice d'amine allant de 2 à 10 mg de KOH par gramme de silicone aminée; - un mélange tensioactif comprenant un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, ledit mélange ayant un HLB allant de 10 à 16, et - de l'eau et c) au moins un pigment.
Patent FR-3074480-B1 (FR)
Title: Separation en deux temps de viroles appartenant a un lanceur
Inventor: ABENSUR THIERRY
IPC: F16B11/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) de deux viroles (12, 14) cylindriques appartenant chacune à un composite d'un lanceur, qui sont assemblées bout à bout au niveau de leurs extrémités (18, 20) annulaires en vis-à-vis et qui sont destinés à être séparées l'une de l'autre, dans lequel l'extrémité (18) d'une première virole (12) comporte au moins une face de liaison qui est reliée à au moins une face de liaison en vis-à-vis de l'extrémité de la deuxième virole (14) par un joint (32) décollable, caractérisé en ce que l'ensemble (10) comporte un élément de liaison (34) qui est solidaire de l'extrémité de la première virole (12) et est solidaire de l'extrémité de la deuxième virole (14) et en ce que l'ensemble (10) comporte des moyens (36, 38) destinés à provoquer une déformation dudit élément de liaison (34) afin de désolidariser l'élément de liaison (34) d'avec l'une de l'extrémité (18) de la première virole (12) ou de l'extrémité (20) de la deuxième virole (14), après la rupture de la liaison des faces de liaison en vis-à-vis par ledit joint (32) décollable, afin d'obtenir la désolidarisation des deux viroles (12, 14) l'une de l'autre, lesdits moyens destinés à provoquer une déformation dudit élément de liaison (34) fournissant en outre une énergie d'éloignement des deux viroles (12, 14) l'une de l'autre.
Patent FR-3074446-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant une surface de reception de poudre mobile autour de la zone de fabrication
Inventor: CARLAVAN CEDRIC
IPC: B29C64/153
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre. La machine (10) de fabrication additive comprenant à l'intérieur d'une enceinte de fabrication : un plan de travail horizontal (18) et une zone de fabrication (20) définie par une chemise de fabrication (22) et un plateau de fabrication (24). La machine (10) de fabrication additive comprenant aussi à l'intérieur de l'enceinte de fabrication un dispositif de dépôt (28) d'une couche de poudre sur la zone de fabrication (20) délimitée par la chemise de fabrication (22), le dispositif de dépôt (28) comprenant un dispositif de réception (30) de poudre comprenant une surface de réception (32) de poudre entourant la zone de fabrication (20), un dispositif d'injection (34) de poudre sur la surface de réception, et un dispositif d'étalement (36) de la poudre déposée sur la surface de réception vers la zone de fabrication. Selon l'invention, la surface de réception (32) de poudre est montée mobile autour de la zone de fabrication (20) et mise en mouvement autour de la zone de fabrication (20) par un actionneur (44).
Patent FR-3075216-B1 (FR)
Title: Compositions bitumineuses comprenant une argile a temperature de degradation elevee
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: C10C3/02
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne des compositions bitumineuses comprenant : - une base bitume, et - des particules d'argile organiquement modifiée réparties dans la base bitume, lesdites particules d'argile organiquement modifiée présentant une température de début de dégradation sous air supérieure ou égale à 175°C. L'invention concerne également les procédés de préparation de telles compositions et leur utilisation dans les domaines routiers et industriels.
Patent FR-3080770-B1 (FR)
Title: Utilisation topique d'huile de graines d'au moins une plante ombellifere pour un effet apaisant des peaux reactives
Inventor: KERN CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-09-18
Abstract: Utilisation d'au moins une huile de graines d'au moins une plante ombellifère comme principe actif cosmétique administrable par voie topique pour empêcher ou ralentir l'apparition de sensations dysesthésiques sur une peau sensible humaine.
Patent FR-3066106-B1 (FR)
Title: Article absorbant comprenant quatre canneaux
Inventor: SMET STEVEN
IPC: A61F13/15
Filed: 2018-05-15
Granted: 2023-11-17
Abstract: Article absorbant comprenant une feuille de dessus non étanche aux liquides, une feuille postérieure étanche aux liquides et un noyau absorbant comprenant un matériau absorbant entre une feuille d'enveloppe de noyau de dessus et une feuille d'enveloppe de noyau postérieure, où le noyau absorbant est muni de première et deuxième zones de fixation ; où dans lesdites première et deuxième zones de fixation, ladite feuille d'enveloppe de noyau de dessus est fixée à ladite feuille d'enveloppe de noyau postérieure le long d'une fixation discontinue à une pluralité d'emplacements situés à une distance les uns des autres, lorsqu'on regarde dans la direction transversale du noyau absorbant ; où les première et deuxième zones de fixation sont essentiellement parallèles et s'étendent dans une direction longitudinale du noyau absorbant ; ou où un angle entre la première zone de fixation et une direction longitudinale du noyau absorbant et un angle entre la deuxième zone de fixation et la direction longitudinale du noyau absorbant sont inférieurs à 5°.
Patent FR-3081483-B1 (FR)
Title: Ensemble de serrure automatique
Inventor: DUQUESNOY CHRISTOPHE
IPC: E05B47/00
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble de serrure pour verrouiller un battant (10) monté à pivotement sur un dormant (12). Il comprend : une gâche (40) installée dans ledit dormant (12) et un pêne (42) installé dans ledit battant (10) ; un organe de retenue (58) installée dans ledit battant (10) pour pouvoir retenir ledit pêne (42) dans ledit battant (10) ; un premier élément magnétique (78) solidaire dudit organe de retenue (58) et un deuxième élément magnétique (82) monté dans ledit dormant (12) pour pouvoir provoquer à distance le pivotement dudit organe de retenue (58) vers une position de relâchement lorsque ledit pêne (42) vient en regard de ladite gâche (40) ; un organe de rappel (86) pour rappeler dudit organe de retenue (58) lorsque ledit pêne est commandé en rétraction à l'intérieur dudit battant (10) et que ledit battant est écarté dudit dormant (12). Ledit organe de rappel (86) comprend un troisième élément magnétique (86).
Patent FR-3085571-B1 (FR)
Title: Dispositif imageur a grande vitesse d'acquisition et a gamme dynamique etendue
Inventor: CLOP FABIEN
IPC: H04N5/378
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif imageur, comprenant des étapes consistant à : générer des photo-courants par des éléments photosensibles de circuits de pixel dans un dispositif imageur, dans chaque circuit de pixel, sélectionner une première capacité durant une première phase d'intégration (EXH), intégrer une charge électrique résultant du photo-courant dans la première capacité, mesurer un premier signal de pixel (PH) à la fin de la première phase d'intégration, former une première image à partir des premiers signaux de pixel mesurés, dans chaque circuit de pixel, sélectionner une seconde capacité durant une seconde phase d'intégration (EXL), intégrer la charge électrique résultant du photo-courant dans la seconde capacité, mesurer un second signal de pixel (PL) à la fin de la seconde phase d'intégration, former une seconde image à partir des seconds signaux de pixel mesurés, et former une image composite en combinant la première image avec la seconde image.
Patent FR-3086193-B1 (FR)
Title: Dispositif de bridage pour centrifugation
Inventor: BERRANGER THIBAULT XAVIER ALEXIS
IPC: F16B2/04
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bridage (1) d'une pièce (2) annulaire sur un arbre (3) s'étendant selon un axe (X), la pièce (2) présentant une surface radialement interne et une surface radialement externe, ledit dispositif de bridage (1) comprenant une pluralité d'éléments de serrage (5) montés à translation par rapport à l'arbre (3) et configurés pour venir au contact de la surface radialement interne de la pièce (2), un élément de distribution (7) monté à rotation par rapport à l'arbre (3) autour de l'axe (X) et comportant au moins un élément de transformation configuré transformer un mouvement de rotation de l'élément de distribution (7) par rapport à l'arbre (3) en mouvement de translation de l'élément de serrage (5) par rapport à l'arbre (3), et un arbre de transmission (9) configuré pour transmettre un couple à l'élément de distribution (7) de manière à entraîner en rotation l'élément de distribution (7).
Patent FR-3091669-B1 (FR)
Title: Installation et procede de placage double-face
Inventor: QUAGLIETTI JEAN-PIERRE
IPC: B32B37/22
Filed: 2019-01-16
Granted: 2022-01-07
Abstract: - Installation et procédé de placage double-face.  - L’invention concerne une installation (1) de placage pour revêtir de film des panneaux (2), ladite installation (1) comprenant une station de pré-encollage double-face (3) et une station de placage double-face (4) qui elle-même inclut :      un poste d’alimentation en film, comprenant des première et deuxième bobines à partir desquelles sont déroulées des première et deuxième nappes de film (5A, 6A),  un poste d’application (7) pour effectuer une opération d’application de film comprenant des premier et deuxième rouleaux de pressage (8, 9) ainsi que des moyens d’entraînement (8, 9) pour faire défiler entre lesdits rouleaux de pressage (8, 9) à la fois lesdites première et deuxième nappes (5A, 6A) et chaque panneau (2) pré-encollé interposé entre lesdites nappes (5A, 6A),   et un poste de coupe (11) desdites nappes de film (5A, 6A).      - Placage double-face de panneaux.  - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3088464-B1 (FR)
Title: Procédé de construction de réseau de neurones pour la simulation de systèmes physiques
Inventor: BOMPARD MANUEL
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-01-23
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de construction d’un réseau de neurones à propagation avant, un ensemble de nœuds et de connexion entre les nœuds formant une topologie organisée en couches, telles que chaque couche est définie par un ensemble de nœuds calculables lors d’une même étape, et l’entrée d’un nœud de traitement d’une couche peut être connectée à la sortie d’un nœud de l’une quelconque des couches précédentes, le procédé comprenant une étape d’initialisation d’un réseau de neurones selon une topologie initiale et au moins une phase d’optimisation topologique, dont chaque phase comprend : - au moins une phase additive comprenant la modification de la topologie du réseau par l’ajout d’au moins un nœud et/ou un lien de connexion entre l’entrée d’un nœud d’une couche et la sortie d’un nœud de l’une quelconque des couches précédentes, et/ou - au moins une phase soustractive comprenant la modification de la topologie du réseau par la suppression d’au moins un nœud et/ou un lien de connexion entre deux couches,et dans lequel chaque modification de topologie comprend la sélection d’une modification de topologie parmi plusieurs modifications candidates, à partir d’une estimation de la variation de l’erreur du réseau entre chaque topologie modifiée selon une modification candidate et la topologie précédente.
Patent FR-3094018-B1 (FR)
Title: Superalliage a proprietes optimisees et densite limitee
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-03-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: Superalliage à propriétés optimisées et densité limitée L’invention concerne de nouvelles compositions de superalliage ayant une densité limitée et présentant, à chaud, de bonnes propriétés mécaniques ainsi qu’une bonne résistance à l’oxydation et à la corrosion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.