baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952320-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'un objet par serrage comportant un corps principal, des porte-mors articules et des moyens d'actionnement
Inventor: SALET FREDERIC
IPC: B25J15/08
Filed: 2009-11-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de préhension (1) de type pince pour saisir un objet par serrage, notamment un produit alimentaire, comportant : - un corps principal (2) adapté pour être monté sur un manipulateur, - des porte-mors mobiles adaptés pour passer, par pivotement, d'une première position ouverte dans laquelle des mors sont desserrés à une deuxième position fermée dans laquelle lesdits mors sont serrés autour de l'objet à saisir, et - des moyens d'actionnement (50), comportant un premier piston (51) solidaire d'un second piston (52) par l'intermédiaire d'une vis (53), l'ensemble étant mobile axialement en translation à l'intérieur du corps principal (2) et permettant de faire passer les porte-mors (30) de la première position à la deuxième position, et inversement, caractérisé en ce que les moyens d'actionnement (50) sont disposés entièrement et se déplacent exclusivement à l'intérieur du corps principal (2), lequel est creux.
Patent FR-2954603-A1 (FR)
Title: Organe terminal pour contact electrique et ensemble de contact comprenant un tel organe terminal
Inventor: MEYNIER CHRISTOPHE
IPC: H01R4/26
Filed: 2009-12-23
Abstract: Cet organe terminal comprend une portion principale (101) s'étendant globalement suivant une direction longitudinale (X101-X'101) et une portion d'extrémité (110) prolongeant la portion principale (101). La portion d'extrémité (110) présente au moins une première (111) et une deuxième (112) surfaces de contact. La première surface de contact (111) est sur une partie proximale (113) de la portion d'extrémité (110). La deuxième surface de contact (112) est séparée de la première surface de contact (111) par une distance non-nulle. La première (111) et la deuxième (112) surfaces de contact sont agencées pour exercer, respectivement sur une deuxième surface de contact et sur une première surface de contact d'un organe terminal complémentaire, des efforts de contact dont chaque résultante a une composante parallèle à la direction longitudinale (X101-X'101) et orientée de la première surface de contact (111) vers la deuxième surface de contact (112).
Patent FR-2962751-A1 (FR)
Title: Rotor de verrou comprenant un palpeur de presence d'une cle
Inventor: MALTAVERNE FREDERIC
IPC: B60R25/04
Filed: 2010-07-13
Abstract: Le rotor (4) de verrou (2) présente un logement et comprend un palpeur (16) de détection de la présence d'une clé (12) dans le logement. Le palpeur est monté mobile par rapport au logement autour d'un axe (18) parallèle à une direction (8) d'insertion de la clé dans le logement.
Patent FR-2962742-A1 (FR)
Title: Additive tank for use on side wall of water storage of dressing room to contain e.g. deodorant, has lower part associated to float unit to deliver additive dose into water in water storage during utilization of water storage
Inventor: RIAHI DANIEL
IPC: E03D9/03
Filed: 2010-07-15
Abstract: The tank (4) has an additive introduction unit (5) provided in an upper part of the tank. The additive introduction unit is accessible from outside of a water storage. A lower part of the tank is associated to a float unit (11) to deliver additive dose into water in the water storage during utilization of the water storage. The additive introduction unit includes a bent conduit portion (6) comprising an end opened inside the tank and another end associated to a funnel shaped unit (7) to introduce the additive into the tank.
Patent FR-2955217-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation d'un element, parmi un rotor et un stator d'une machine electrique, et procede de commande d'un tel systeme
Inventor: CLAUDE JEAN-MICHEL
IPC: H02M5/257
Filed: 2010-01-13
Abstract: Ce système d'alimentation d'un élément (18), parmi un rotor (18) et un stator, d'une machine électrique, comprend : - un convertisseur (30) d'un courant continu d'entrée en un courant alternatif polyphasé de sortie comportant une pluralité M de phases, le convertisseur (30) comprenant deux bornes d'entrée (42A, 42B), le convertisseur (30) étant disposé en entrée dudit élément (18) et étant propre à délivrer audit élément (18) le courant alternatif polyphasé, - des moyens (32) de commande du convertisseur (30), - une banque de stockage (34) comportant au moins un condensateur de stockage (66, 68) disposé entre les bornes d'entrée (42A, 42B) du convertisseur, et - un dispositif (36) de protection de l'élément (18) contre les surtensions et/ou les surintensités dudit courant alternatif polyphasé, disposé entre le convertisseur (30) et ledit élément (18), et comportant une pluralité de branches de commutation (76) agencées entre les phases respectives du courant alternatif polyphasé, chaque branche de commutation (76) comportant deux thyristors (78) connectés tête-bêche et en parallèle. Les moyens de commande (32) sont propres à appliquer une tension négative aux bornes d'au moins un thyristor (78) pendant une durée supérieure à un temps de désamorçage prédéterminé dudit thyristor (78).
Patent FR-2960319-A1 (FR)
Title: Method for increasing reliability of vibration information provided by sensors on vibrations subjected by aircraft, involves determining or not-determining failure event in processing chain associated to vibration sensor
Inventor: CHAREYRE PHILIPPE
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-05-19
Abstract: The method involves obtaining vibration information from vibration sensors implanted in a zone e.g. engine, of an aircraft, and comparing (S5) respective vibration information issued from the vibration sensors. A failure event is determined or not-determined (S7) in a processing chain associated to one of the vibration sensors based on the result of comparison, where the processing chain is displaced from the sensors to a display system of a cab interior. An independent claim is also included for a system increasing reliability of vibration information provided by sensors.
Patent FR-2962963-A1 (FR)
Title: Outillage de maintien de joint de roue de roue de vehicule, procede de fabrication ou de maintenance d'un groupe de roues de vehicule et groupe de roues de vehicule utilisant un tel outillage
Inventor: RODRIGUES-MORGADO CEDRIC
IPC: B62D17/00
Filed: 2010-07-20
Abstract: La présente invention concerne un outillage de maintien de joint de roue de véhicule. Elle trouve application dans les domaines de la fabrication des aéronefs ainsi que dans la maintenance des aéronefs. La roue d'aéronef est du genre comportant une jante (2) présentant un rebord du côté du moyeu et un roulement (5), montée sur une fusée (1). L'outillage de maintien comporte une plaque (11) portant une collerette d'appui (10) sur le roulement (4). Un moyen de verrouillage (9 ; 13) sur le rebord de jante porte en contact verrouillé la collerette d'appui (10) sur le roulement (4).
Patent FR-2963784-A1 (FR)
Title: Microsystemes electromecaniques a gaps d'air.
Inventor: BLONDY PIERRE
IPC: B81B5/00
Filed: 2010-08-11
Abstract: La présente invention concerne un microsystème électromécanique (1) comprenant : - une base (15) comprenant un substrat (20) et une électrode de substrat (40), - une poutre mobile (30), - un générateur de tension (10), adapté pour générer une différence de potentiel entre la poutre (30) et l'électrode de substrat (40), et - au moins une butée mécanique (70) liée à la poutre et adaptée pour venir au contact de la base (15) lors de l'application d'une différence de potentiel entre la poutre (30) et l'électrode de substrat (40) en définissant une lame d'air (80) entre la poutre (30) et l'électrode de substrat (40), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément de blocage de charges électriques (50) disposé sur le substrat (20), en regard de la au moins une butée mécanique (70), et relié électriquement à la poutre (30).
Patent FR-2964981-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de cellules en vue de leur cryogenisation et procede de cryopreservation de cellules mettant en oeuvre un tel procede.
Inventor: SALDMANN FREDERIC
IPC: A01N1/00
Filed: 2010-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de cellules en vue de la cryopréservation desdites cellules, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - addition audites cellules d'au moins une substance améliorant l'oxygénation des cellules avant la congélation et après la décongélation, addition audites cellules d'une combinaison de cryoprotectants de haut et de bas poids moléculaires réduisant la formation de cristaux de glace dans les compartiments extra et intra cellulaires, et - addition audites cellules au moins une substance d'origine végétale pour la protection des cellules pendant les phases de congélation et de décongélation. Elle concerne également un procédé de cryopréservation de cellules mettant en œuvre un tel procédé de traitement.
Patent FR-2968861-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un résonateur a ondes acoustiques comprenant une membrane suspendue
Inventor: IMBERT BRUNO
IPC: H01L41/09
Filed: 2010-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un résonateur à ondes acoustiques comprenant une membrane suspendue comportant une couche de matériau piézoélectrique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - la réalisation d'un premier empilement comportant au moins une couche de premier matériau piézoélectrique (C ) à la surface d'un premier substrat ; - la réalisation d'un second empilement comprenant au moins un second substrat ; - la réalisation d'au moins une zone initiatrice de non collage laissant la surface d'un desdits empilements sensiblement plane ou dotée localement de nanostructures en saillie avant une étape subséquente de collage ; - le collage direct desdits deux empilements créant une cloque (CAV) entre les empilements due à la présence de la zone initiatrice de non collage ; l'amincissement du premier empilement pour éliminer au moins le premier substrat.
Patent FR-2980258-A1 (FR)
Title: Procede de combustion en boucle chimique avec elimination des cendres et fines dans la zone de reduction et installation utilisant un tel procede
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: F23C10/04
Filed: 2011-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé amélioré de combustion d'une charge hydrocarbonée solide en boucle chimique mettant en oeuvre une configuration particulière de la zone de réduction avec : une première zone de réaction (R1) opérant en lit fluidisé dense ; une seconde zone de réaction R2 ; une zone de séparation rapide S3 pour la séparation des particules de charge solide imbrûlées, de cendres volantes et des particules de matériau transporteur d'oxygène au sein d'un mélange issu de la zone R2 ; un dépoussiérage des fumées S4 ; une zone de division du flux D7 de particules, une partie des particules étant directement recyclée vers la première zone de réaction (R1), l'autre envoyée vers une zone de séparation par élutriation S5 pour récupérer les cendres par une conduite (18) et recycler les particules denses par une conduite (20) vers la première zone de réaction (R1). L'invention concerne également une installation de combustion en boucle chimique permettant de mettre en oeuvre ledit procédé.
Patent FR-2975104-A1 (FR)
Title: Procede de production de coupes kerosene ou gazole a partir d'une charge olefinique ayant majoritairement de 4 a 6 atomes de carbone faisant appel a deux unites d'oligomerisation
Inventor: BREUIL PIERRE ALAIN
IPC: C10G50/00
Filed: 2011-09-19
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'une coupe distillat moyen et gazole à partir d'une charge oléfinique ayant de 4 à 6 atomes de carbone, ledit procédé présentant une première étape de purification sur une masse de captation composée d'un tamis moléculaire et deux étapes d'oligomérisation, l'une à une température inférieure à 120°C, l'autre à une température supérieure à 120°C.
Patent FR-2981025-A1 (FR)
Title: Arrimage textile de ceinture de securite.
Inventor: TEJEDOR VINCENT
IPC: B60R22/18
Filed: 2011-10-07
Abstract: L'invention concerne un système d'arrimage de ceinture de sécurité purement textile, limitant le poids, la complexité et la dangerosité de l'arrimage. Un tel système contribue au respect de l'environnement en diminuant le poids embarqué, et simplifie la chaîne de production et de qualité en limitant le nombre de pièces utilisées. Le système d'arrimage consiste en une boucle textile qui enserre une partie fixe de l'habitacle ou du siège. Aucune fixation, vis ou mousqueton, n'est ainsi nécessaire au niveau de la structure. Un support intermédiaire peut permettre de rendre ce système d'arrimage compatible avec les ceintures actuelles. L'ajout d'un amortisseur inséré entre la boucle et la structure permet d'améliorer l'absorption des chocs, et la sécurité du passager. Le système d'arrimage selon l'invention est particulièrement destiné au transport collectif de passagers, par la route, le rail ou l'air.
Patent FR-2970443-A1 (FR)
Title: Seat cushion for motor vehicle, has stranded loop comprising buckle in upper part, and fastener whose side is adapted to buckle to block movement towards top of buckle during movement of occupant towards front side of cushion
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60N2/42
Filed: 2011-01-18
Abstract: The cushion (10) has slides (50), and a seat belt comprising a lap end (40) temporarily attached to a vehicle at a side of a fastener in a seat via a stranded loop (20). The loop comprises a buckle (25) formed in its upper part. The lap end of the belt is formed to retain an occupant (100) of the seat during sudden impact by the vehicle causing movement of the occupant towards a front side of the cushion. The side of the fastener is adapted to the buckle to block the movement towards top of the buckle during movement of the occupant towards the front side of the cushion.
Patent FR-2970826-A1 (FR)
Title: Circuit d'optimisation de la recuperation d'energie vibratoire par un convertisseur mecanique/electrique
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01L41/113
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion d'énergie mécanique vibratoire en énergie électrique (1), comprenant : -un convertisseur (11) générant une différence de potentiel lorsqu'il est soumis à des vibrations ; -un circuit électrique (9) connecté aux bornes du convertisseur et comprenant des première et deuxième branches en parallèle, la première branche comprenant un système de condensateur à capacité variable (C1), la deuxième branche comprenant un système de condensateur à capacité variable (C2) en série avec une charge électrique (4) à alimenter ; -un circuit de commande configuré pour modifier les capacités respectives des systèmes de condensateur de façon à modifier la fréquence de résonance mécanique du convertisseur.
Patent FR-2970779-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression a partir d'un objet souple, pliable et/ou extensible realise a partir de matiere textile comportant un dispositif de mesure
Inventor: CANNARD FRANCIS
IPC: G01L1/18
Filed: 2011-01-25
Abstract: La présente invention concerne de mesure de la pression et/ou de la traction exercée en différents points d'une matière textile souple, pliable et/ou extensible, apte à être utilisée comme vêtement, parement ou similaire ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte d'une part au moins un capteur obtenu à partir d'une seule couche (1) constituée par un arrangement d'au moins trois types de fibres, des fibres piézo-résistifs formant des zones piézo-résistives (2), des fibres conductrices formant des zones électriquement conductrices (3), et des fibres isolantes formant des zones électriquement isolantes (4), et d'autre part un circuit électronique (5) apte à mesurer la variation de la résistance électrique des zones piézo-résistives soumises à une ou plusieurs forces.
Patent FR-2971070-A1 (FR)
Title: Method for displaying digital data on screen of ultra-portable terminal to perform assembly or maintenance of aircraft, involves displaying progression zone in detail zone for displaying tasks of iterative process with high resolution
Inventor: GOLENZER JEROME
IPC: G06F3/147
Filed: 2011-02-01
Abstract: The method involves displaying a navigation bar that stretches over all or part of width of a screen for horizontal display or all or part of the height of the screen for vertical display. A detail zone (210) of minimum size constraint is displayed in the navigation bar, where the detail zone stretches on the navigation bar. A progression zone (211) is displayed in the detail zone for displaying tasks of iterative process with high resolution, where the progression zone highlights steps of the indexed tasks of the process. An independent claim is also included for an ultra-portable terminal.
Patent FR-2976319-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la regeneration d'un filtre a particules
Inventor: COLIGNON CHRISTOPHE
IPC: F01N3/023
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la régénération d'un filtre à particules, comprenant une série de phases de régénération du filtre espacées temporellement les unes des autres, chaque phase de régénération étant initiée par l'atteinte d'une valeur de charge en suie de déclenchement. Selon l'invention, la valeur de charge en suie de déclenchement est augmentée après un nombre de phases de régénération précédemment subies par le filtre.
Patent FR-2976672-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de defauts dans un renfoncement
Inventor: DE SMET MARIE-ANNE
IPC: G01N27/90
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de défauts dans un renfoncement, comportant un corps creux (107) longitudinal, un moyen de conversion (109) de mouvement logé dans ledit corps (107) et monté mobile dans la direction longitudinale, et au moins un capteur (11) couplé audit corps (107) et audit moyen de conversion (109) de telle sorte que le moyen de conversion est apte dans sa translation longitudinale à entraîner ledit capteur (11) en translation transversale entre une position repliée et une position déployée.
Patent FR-2978033-A1 (FR)
Title: Treating human perspiration and optionally body odors, comprises applying extemporaneous mixture of composition-A comprising multivalent cation of non-halogenated salt and composition-B comprising anionic salt in medium on surface of skin
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61K8/02
Filed: 2011-07-22
Abstract: Treating human perspiration and optionally body odors resulting from the perspiration, comprises applying an extemporaneous mixture of a composition-A comprising at least one multivalent cation of non-halogenated salt in a medium and a composition-B comprising at least one anionic salt in a medium on the surface of the skin, where the composition-A and composition-B are packaged separately and are applied simultaneously or sequentially on the surface of the skin, and the salt of multivalent cation and anionic salt form antiperspirant salt on the skin by cationic/anionic interactions.
Patent FR-2978169-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un bain de nettoyage pour pieces en alliage de metaux
Inventor: PESTEL FABIEN
IPC: C23G3/00
Filed: 2011-09-13
Abstract: Dispositif de régulation (1) d'un bain de nettoyage (B) pour pièces (P) en alliage de métaux comprenant : - un bain (B) comportant des tensioactifs (SDS, Tween80) ; - un bassin (2) dans lequel est placé le bain (B), ce bassin étant destiné à recevoir des pièces (P) à nettoyer. Le dispositif de régulation (1) comporte : - un système de mesure (3) de paramètres physiques du bain (B) représentatifs de sa capacité à former des micelles avec des tensioactifs du bain et de l'huile présente dans le bain (B) ; - un moyen de dosage (4) du tensioactif dans le bain (B) adapté à commander le versement d'une quantité de tensioactif dans le bain en fonction : - de mesures de paramètres physiques (K, pH, Sniv) mesurés par le système de mesure ; et - de règles de dosage préétablies.
Patent FR-2980960-A1 (FR)
Title: Article chaussant comprenant une tige destinee a recevoir le pied d'un utilisateur et un systeme de maintien du pied dans la tige
Inventor: ROUX MAXIME
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne un article chaussant comprenant une tige (1) destinée à recevoir le pied d'un utilisateur, ladite tige étant montée sur une face supérieure (2) d'une structure de semelle, ledit article chaussant comportant un système de maintien du pied dans la tige (1) qui comprend au moins un ensemble souple (5) de serrage qui s'étend de part et d'autre d'une partie extérieure de la tige (1), ledit ensemble étant agencé pour pouvoir être tendu et maintenu en état tendu autour de ladite partie extérieure afin d'assurer un serrage de ladite partie extérieure sur la zone du pied qui est destinée à être disposée en regard, le système de maintien comprenant en outre un insert (6) structurel présentant une plaque de base (7) qui s'étend continument entre la structure de semelle et la tige (1), ladite plaque de base étant bordée de part et d'autre par respectivement un flanc (9) disposé en regard d'un côté de la tige (1), l'ensemble souple (5) étant associé à chacun desdits flancs de sorte que ledit ensemble en état tendu exerce un effort de traction sur lesdits flancs.
Patent FR-2984410-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la criticite de l'encrassement d'un filtre a particules vis-a-vis de la puissance moteur a combustion interne
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/021
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état d'encrassement d'un filtre à particules ménagé dans la ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : a) détermination d'une courbe (18 ; 20) de perte de charges du filtre à particules en fonction du débit volumique de gaz d'échappement traversant le filtre à particules, b) détermination du point d'intersection (14 ; 16) de la courbe (18 ; 20) de perte de charge avec une courbe (22) de charge du moteur, de préférence une courbe de pleine charge, c) comparaison de la perte de charge du point d'intersection avec une perte de charge seuil.
Patent FR-2985066-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un motif
Inventor: FOUCHER JOHANN
IPC: G06T7/60
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation d'un motif comportant les étapes de : - détermination d'une image du contour du motif à caractériser au moyen d'une instrumentation d'imagerie ; - traitement de ladite image incluant la détermination d'une pluralité de points localisés le long dudit contour et échantillonnés selon un pas d'échantillonnage donné ; - pour chaque point, identification d'un point localisé sur un contour de référence et correspondant au même numéro de pas d'échantillonnage et détermination d'un coefficient intermédiaire sans dimension représentatif de l'écart entre ledit point et le point correspondant sur ledit contour de référence ; - détermination d'un coefficient final sans dimension à partir de l'ensemble des coefficients intermédiaires correspondant à ladite pluralité de points, ledit coefficient final étant représentatif de l'écart entre le contour du motif à caractériser et le contour de référence.
Patent FR-2985639-A1 (FR)
Title: Ashtray for car, has concave deflector arranged at top of inlet opening of one-eyed tube makes funnel wall to guide and to make falling cigarette ends to be thrown towards interior of ashtray, where ashtray is placed adjacent to panel
Inventor: LECOCQ JEAN CHRISTOPHE
IPC: A24F19/00
Filed: 2012-01-17
Abstract: The ashtray has a one-eye tube (11) for extinguishing and placing cigarette ends of a cigarette. A flexible hanging grip (10) is gripped on top of a section of a panel of a door of a vehicle. A concave deflector (12) arranged at top of an inlet opening of the one-eyed tube makes a funnel wall to guide and make falling cigarette ends to be thrown toward an interior of the ashtray, where the ashtray is positioned on an outer side of the vehicle and adjacent to the panel.