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Patent WO-2012059511-A3 (WO)
Title: Dispositif de braquage pour une direction par les roues arrière et procédé pour le faire fonctionner
Inventor: KUCKELKORN UWE
IPC: B62D15/02
Filed: 2011-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de braquage pour régler un angle de braquage d'une roue arrière d'un véhicule automobile comprenant au moins un organe de guidage de roue par l'intermédiaire duquel un support de la roue est relié au châssis de véhicule, le support de roue pouvant tourner autour d'un axe de rotation s'étendant de manière sensiblement parallèle au plan de la roue et l'organe de guidage de roue étant articulé au support de roue à distance de l'axe de rotation et pouvant être réglé en longueur au moyen d'une unité d'entraînement électromécanique présentant un moteur électrique, l'unité d'entraînement électromécanique étant reliée d'une part par l'intermédiaire d'une bielle à une articulation du côté support de roue pour former un palier pivotant par l'intermédiaire duquel une liaison avec le support de roue est réalisé et est reliée d'autre part à une articulation du côté châssis de véhicule pour former un autre palier pivotant par l'intermédiaire duquel une liaison avec le châssis de véhicule est réalisée. La présente invention concerne également un procédé pour faire fonctionner un tel dispositif de braquage. L'invention vise à mettre à disposition l'angle de braquage effectif de manière aussi précise et peu coûteuse que possible. A cet effet, ledit dispositif de braquage comporte un capteur d'angle de moteur pour déterminer la position du rotor du moteur électrique ainsi qu'au moins deux unités de comptage, ces dernières présentant chacune un compteur et étant réalisées de manière à continuer à fonctionner pendant un allumage coupé du véhicule automobile et à incrémenter ou décrémenter les compteurs de unités de comptage en fonction du changement d'angle de braquage des roues arrière orientables.
Patent WO-2013007394-A3 (WO)
Title: Système de production de biodiesel mobile
Inventor: RUMMER THOMAS
IPC: C11C3/10
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne un système de production de biodiesel mobile transportable par un conteneur de 20' standard, et un procédé permettant de produire du biodiesel avec ledit système.
Patent WO-2012143276-A3 (WO)
Title: Ensemble de soulèvement de tambour destiné à un lave-linge
Inventor: PORCARELLI GIOVANNI
IPC: D06F37/02
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un tambour (1) destiné à un lave-linge et comprenant une bande métallique cylindrique (2) et une pluralité d'éléments de soulèvement (4) dotés d'un corps allongé et d'une base adaptée pour être disposée sur la surface interne de la bande, ladite bande (2) comprenant des fentes (20; 120) et lesdits éléments de soulèvement (4) comprenant des pieds (40; 140) adaptés pour être amenés en prise à l'intérieur desdites fentes (20; 120). Lesdites fentes (20; 120) sont obtenues sur une partie plate (22; 122) partiellement entourée par une partie tirée (21; 121) de la bande, d'une manière telle que ladite partie plate (22; 122) avec les fentes est située à un niveau différent de ladite bande (2); ladite partie tirée (21; 121) étant pourvue d'une ouverture (23; 123) en communication avec ladite fente afin d'insérer le pied (40; 140) de l'élément de soulèvement.
Patent WO-2012140207-A3 (WO)
Title: Procédé de lutte contre les parasites nématodes
Inventor: PEDERSEN PALLE
IPC: A01N63/20
Filed: 2012-04-13
Abstract: La présente invention concerne un matériau de propagation des plantes exprimant une résistance aux nématodes du soja qui peut être traité avec un agent de lutte biologique antagoniste des nématodes. L'utilisation de l'agent de lutte biologique antagoniste des nématodes peut réduire la vitesse avec laquelle les parasites nématodes du soja (SCN) acquièrent une tolérance vis-à-vis de l'activité pesticide des plants de soja exprimant une résistance aux SCN et des pesticides, et également augmenter le rendement et l'activité pesticide.
Patent WO-2013075941-A3 (WO)
Inventor: REJMAN MARCIN
IPC: B25H3/02
Filed: 2012-11-07
Abstract: The invention relates to a holding device for the casing of a hand-held tool, comprising a holding device housing (12), a casing accommodating section (14) and a charging coil (16), provided for transmitting power to a casing for a hand-held tool (18) arranged in the casing accommodating section (14). According to the invention, the holding device for the casing of a hand-held tool comprises a holding device (20) which is designed such that it removably secures at least the holding device housing (12) independently of the casing for a hand-held tool (18).
Patent WO-2013128006-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif permettant d'imprégner une corde avec un matériau liquide
Inventor: SCHNEIDERS HANS
IPC: D07B7/12
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant d'imprégner un matériau liquide dans une corde comprenant une pluralité de fibres et des interstices entre lesdites fibres, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : (a) fournir un matériau liquide dans un réservoir, ledit matériau liquide définissant un niveau de liquide dans ledit réservoir; (b) utiliser une unité d'imprégnation qui comporte une chambre au moins partiellement immergée dans ledit matériau liquide, ladite chambre comprenant : (i) un orifice d'entrée de corde destiné à recevoir de façon hermétique la corde, ledit orifice d'entrée de corde étant positionné sous le niveau du liquide; (ii) un orifice de sortie de corde destiné à faire sortir de manière hermétique ladite corde; (iii) un orifice de sortie sous vide; et (c) utiliser un dispositif à vide raccordé de manière fonctionnelle audit orifice de sortie sous vide afin d'abaisser la pression dans ladite chambre sous la pression atmosphérique; (f) faire passer la corde dans le matériau liquide placé dans le réservoir et, ensuite, à l'intérieur et à l'extérieur de ladite chambre par l'intermédiaire de l'orifice d'entrée de corde et de l'orifice de sortie de corde, tout en maintenant la pression à l'intérieur de ladite chambre en dessous de la pression atmosphérique afin de forcer le matériau liquide à remplir au moins une partie desdits interstices situés entre les fibres de la corde en pénétrant entre lesdites fibres.
Patent WO-2014033243-A3 (WO)
Inventor: AZIZI MARAL
IPC: B28D1/02
Filed: 2013-08-30
Abstract: The present invention relates to a method for the treatment and/or recycling of sawing slurries, particularly of semiconductor materials, arising in mechanical cutting methods. The sawing slurries contain particles of semiconductor materials and silicon carbide and/or diamond particles. The method according to the invention specifies a two-stage treatment and/or recycling process in which, in a first stage, the slurries are treated at temperatures below the melting point of the semiconductor material and, in a second stage, the product obtained from the first stage is treated above the melting point of the semiconductor material. At least during the first stage and/or during the second stage, the slurry is introduced into a gas flow and/or a gas flows through and/or washes around it.
Patent WO-2014037403-A3 (WO)
Title: Commutation d'un convertisseur cc-cc
Inventor: BESSELMANN THOMAS
IPC: H02M3/335
Filed: 2013-09-04
Abstract: Convertisseur CC-CC (42) comprenant un convertisseur CC-CA (52) et un convertisseur CA-CC (56) connectés en série avec un transformateur (54), le convertisseur CC-CA et le convertisseur CA-CC comprenant tous les deux des commutateurs à semi-conducteurs (58, 62). Un procédé de commande d'un convertisseur CC-CC (42) comprend les étapes consistant à : déterminer une tension d'entrée continue (82) et une tension de sortie continue (84) du convertisseur CC-CC (42) ; déterminer si une condition de commutation (C) basée sur la tension d'entrée continue (82) et sur la tension de sortie continue (84) est remplie ; et générer un signal de commutation (98, 100) avec des impulsions de commutation (140, 142) pour commuter les commutateurs à semi-conducteurs (58, 82) du convertisseur CC-CA (52) et/ou du convertisseur CA-CC (56), la génération des impulsions de commutation (140, 142) étant bloquée lorsque la condition de commutation (C) n'est pas remplie.
Patent WO-2014180825-A3 (WO)
Inventor: ELLINGSEN OLAV
IPC: A61B5/145
Filed: 2014-05-06
Abstract: The present invention relates to a sensor for continuous detection of minute changes of density in fluids and biological fluids, solids and semisolid bodies by use of a transducer. The invention also relates to a method for continuous detection of changes of density of fluids or solids as well as use of the device.
Patent WO-2014180936-A3 (WO)
Title: Optimisation de traitement hifu au voisinage de zones sensibles
Inventor: KOSKELA ILPO ASKO JULIUS
IPC: A61N7/00
Filed: 2014-05-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de chauffage d'une zone cible (3) d'un sujet d'intérêt (1) selon des exigences de chauffage prédéfinies, à l'aide d'un rayonnement ultrasonore, comprenant les étapes consistant à fournir un dispositif de rayonnement ultrasonore comprenant un ensemble d'éléments de transducteur pouvant être commandés individuellement au voisinage de la zone cible (3), à définir au moins une zone sensible (2) dans une région (4) recouverte par un dispositif de rayonnement ultrasonore, et à commander le dispositif de rayonnement ultrasonore pour appliquer des sonications d'énergie ultrasonore à la zone cible (3) afin d'obtenir le chauffage souhaité de celle-ci, les éléments de transducteur étant commandés individuellement en phase et amplitude afin de fournir les sonications sous forme de faisceau (5) dirigé vers la zone cible (3), le faisceau (5) ayant une distribution d'énergie de telle sorte que les exigences de chauffage prédéfinies de la zone cible (3) sont satisfaites et que l'exposition de l'au moins une zone sensible (2) est réduite à un minimum. La présente invention concerne en outre un dispositif de rayonnement ultrasonore conçu pour exécuter le procédé ci-dessus. Par commande individuelle des éléments de transducteur, une formation de faisceau du rayonnement ultrasonore peut être appliquée sur des zones sensibles telles que des cicatrices, des os, des intestins, des colonnes vertébrales ou autres, sans associer une limite d'intensité ou une limite d'exposition d'énergie à celles-ci. Une telle configuration d'éléments actifs est recherchée, de telle sorte que l'exposition de la zone sensible est réduite à un minimum, sans compromettre les caractéristiques focales ni enfreindre les limitations du nombre d'éléments actifs.
Patent WO-2015049211-A3 (WO)
Title: Amélioration de la mise en oeuvre de la caractéristique fach/rach de cellule haut débit
Inventor: MOUZAWAK KHALIL
IPC: H04W72/12
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de la mise en oeuvre de la caractéristique canal de transport réseau/canal d'accès aléatoire (FACH/RACH) de cellule haut débit. L'invention concerne notamment un procédé consistant à adapter une caractéristique FACH de cellule haut débit à une charge de cellule. L'adaptation est réalisée au moins par modification de la valeur d'un seuil de volume de données, de sorte que le délai subi par un équipement utilisateur dans un état FACH de cellule soit maintenu inférieur au délai que subirait l'équipement utilisateur s'il était placé dans un état DCH de cellule. La valeur du seuil de volume de données détermine un volume de donnée qui, s'il n'est pas dépassé, entraîne le maintien de l'équipement utilisateur dans l'état FACH de cellule. Le procédé consiste à décider pour chaque équipement utilisateur dans l'état FACH de cellule s'il doit être maintenu dans cet état ou s'il doit être placé dans l'état DCH de cellule. La décision pour chaque équipement utilisateur est fondée au moins sur la valeur modifiée du seuil de volume de données et sur un volume de données pour l'équipement utilisateur. L'invention concerne également un appareil, ainsi que des programmes informatiques.
Patent WO-2018069095-A3 (WO)
Title: Procédé de réglage de paramètres d'un système d'enregistrement d'images par rayonnement prenant en compte le mouvement du patient
Inventor: BEHIELS GERT
IPC: A61B6/06
Filed: 2017-10-04
Abstract: Le mouvement du patient est suivi et les paramètres d'un composant de système d'enregistrement d'image radiologique sont ajustés de telle sorte que la position relative du patient et du composant est conservée.
Patent WO-2018134042-A3 (WO)
Title: Perfectionnements se rapportant à des enclos à animaux
Inventor: TUTHILL JAMES
IPC: A01K1/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (1) servant à fixer une paroi de grillage métallique à une paroi de support d'un enclos à animaux, le dispositif comprenant : une première partie (3) de corps conçue pour délimiter une cavité interne (5) permettant de recevoir un fil (23) de ladite paroi de grillage, une seconde partie (7) de corps reliée latéralement à ladite première partie de corps, ladite seconde partie de corps présentant une surface de butée (9) conçue pour reposer contre la paroi de support de l'enclos à animaux, une seconde surface (11) espacée de ladite surface de butée, et au moins une ouverture (13) s'étendant de ladite seconde surface à ladite première surface pour recevoir une fixation. Ladite seconde partie de corps est conçue de sorte qu'une partie de tête d'une fixation est montée en retrait à l'intérieur de ladite seconde partie de corps lorsque la fixation est insérée à travers ladite ouverture et dans ladite paroi de support pour fixer la paroi de grillage à celle-ci. D'autres aspects de l'invention sont également décrits.
Patent WO-2020011505-A3 (WO)
Title: Estimation of the trailer position relative to truck position and articulation angel between truck and trailer using an electromagnetic or optical sensor
Inventor: JOSHI KAUSTUBH
IPC: B60W40/10
Filed: 2019-06-19
Abstract: The invention relates to a method for estimating a position of a trailer (4) relative to a truck (2) of a road train (1), the method comprising: Providing or obtaining a kinematic model (3) of the road train (1); Providing or obtaining a length estimation (TL) of the trailer (4); Measuring an articulation angle (m0) between the truck (2) and the trailer (4); and Determining a position of the trailer (4) relative to the truck (2) using the kinematic model (3), the length estimation (TL) and the measured articulation angle (mθ, νθ). The invention moreover relates to a computer program and to a control unit.
Patent WO-2022058516-A3 (WO)
Inventor: SHARIFIDEHSARI HAMED
IPC: H01L51/50
Filed: 2021-09-17
Abstract: The present invention relates to organic electroluminescent devices comprising one or more light-emitting layers B, each of which is composed of one or more sublayers comprising as a whole one or more excitation energy transfer components EET-1, one or more excitation energy transfer components EET-2, one or more small full width at half maximum (FWHM) emitters SB emitting light with an FWHM of less than or equal to 0.25 eV. Furthermore, the present invention relates to a method for generating light by means of an organic electroluminescent device according to the present invention.
Patent WO-2012140317-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé de régulation de la température du carburant dans au moins un injecteur de carburant
Inventor: JAY DAVID
IPC: F02M63/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'injection de carburant comportant un injecteur (16) de carburant doté d'une section (18) d'admission de carburant configurée pour introduire de manière contrôlable du carburant à partir de l'injecteur de carburant, un accumulateur (24) de pression dans l'injecteur de carburant placé en liaison fluidique avec la section d'admission et une entrée (26) de carburant placée en liaison fluidique avec l'accumulateur de pression, ledit système d'injection de carburant étant muni d'au moins un système échangeur (100) de chaleur. Le ou les systèmes échangeurs (100) de chaleur sont configurés pour agir sur l'accumulateur (24) de pression du système d'injection de carburant depuis l'extérieur de celui-ci. La présente invention concerne également un procédé de régulation de la température d'au moins un injecteur de carburant, une culasse et la combinaison d'une culasse et d'un système d'injection de carburant.
Patent WO-2005064340-A3 (WO)
Title: Methode de diagnostic serologique et determination de statut vaccinal comprenant differents controles
Inventor: ESCARGUEL CLAUDE
IPC: G01N33/569
Filed: 2004-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode de diagnostic sérologique par immunofluorescence indirecte, comprenant le contrôle systématique de la présence de facteurs rhumatoïdes et d'anticorps anti­nucléaires dans un sérum de patient, ainsi que le contrôle de la présence et réactivité des anticorps secondaires de détection anti IgM et anti IgG mis en oeuvre. Selon la présente invention, une pluralité d'antigènes microbiens corpusculaires et d'antigènes de contrôle comprenant des immunoglobulines non spécifiques IgG et IgM et des cellules nucléées, sont déposés par un robot et fixés par adsorption physique sur ledit support solide. La présente invention concerne également une méthode de détermination du statut vaccinal d'un individu par dosage des anticorps de type IgG spécifiques d'antigènes vaccinaux et ce pour une pluralité d'antigènes vaccinaux, selon la méthode de diagnostic selon la présente invention.
Patent WO-2006061535-A3 (WO)
Title: Utilisation du glycerol comme agent anti-mousses et/ou anti-lichens
Inventor: PARANT BERNARD
IPC: A01N31/02
Filed: 2005-12-05
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du glycérol comme agent anti-mousses et/ou anti-lichens. La présente invention concerne également un procédé de traitement d'une surface recouverte de mousses et/ou de lichens, utilisant le glycérol, ou une composition de glycérol en solution aqueuse contenant un agent tensioactif et/ou un acide organique ou un des ses sels.
Patent WO-2007036639-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'une surface polymere orientee et nanostructuree
Inventor: BRINKMANN MARTIN
IPC: C08J7/02
Filed: 2006-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un substrat dont au moins une surface est constituée par un polymère, ladite surface de polymère étant orientée et nanostructurée, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) brossage de la surface polymère à l'état amorphe du substrat ; b) mise en contact avec une vapeur d'un solvant, de la surface de polymère orienté obtenue à la fin de l'étape a), ledit solvant étant choisi de sorte que : | δpoly - δsol | / [(δpoly + δsol) / 2] < 0,3, δpoly et δsol représentant respectivement les paramètres de solubilité du polymère et du solvant ; et Ϝsol < Ϝpoly, Ϝsol et Ϝpoly représentant respectivement les énergies libres de surface du solvant et du polymère. L'invention concerne également un substrat dont au moins une surface polymère est orientée et nanostructurée, et différentes utilisations de ce substrat.
Patent WO-2008017758-A3 (WO)
Title: Appareil electromenager comportant une cuve dans laquelle de l'eau est portee a ebullition et des moyens pour evacuer le tartre
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: F22B37/48
Filed: 2007-08-01
Abstract: Appareil électroménager comprenant une cuve (1) dans laquelle de l'eau est portée à ébullition et des moyens pour évacuer le tartre formé dans la cuve (1), lesdits moyens pour évacuer le tartre comportant un récipient (4) récupérateur de tartre disposé à proximité du fond de la cuve (1), caractérisé en ce que ledit récipient (4) est amovible par une ouverture disposée sur une paroi latérale de la cuve (1) ou au sommet de la cuve, ladite ouverture étant fermée par un bouchon (3) et le récipient (4) présentant une forme allongée pouvant être extrait de la cuve (1) par ladite ouverture.
Patent WO-2008053086-A3 (WO)
Title: Method for treating domestic waste
Inventor: MAZON MICHEL
IPC: C02F11/14
Filed: 2007-09-11
Abstract: The invention relates to a new method for treating domestic waste and the like by the combination of two compositions, one containing lime and the other containing urea, to said combinations, to the products obtained by said method and to uses thereof.
Patent WO-2008087317-A3 (WO)
Title: Dispositif peripherique de securite
Inventor: DUMONT DENIS
IPC: G06F21/32
Filed: 2007-12-14
Abstract: Un dispositif périphérique de sécurité (10) est adapté pour être physiquement connecté à un terminal hôte (14), sur lequel est installé au moins un logiciel pilote (16) adapté pour permettre une communication entre ledit terminal hôte et un dispositif périphérique présentant une interface humaine (13). Ce dispositif périphérique de sécurité comprend un micro-processeur (12) adapté pour envoyer au terminal des données de sécurité au cours d'une communication avec le terminal. Il est caractérisé en ce que la communication entre le dispositif périphérique de sécurité et le terminal hôte et gérée au niveau du terminal par l'intermédiaire du logiciel pilote et simule une communication entre le dispositif périphérique présentant une interface humaine et le terminal hôte.
Patent WO-2009106721-A3 (WO)
Title: Composition organopolysiloxanique vulcanisable a temperature ambiante en elastomere et nouveaux catalyseurs de polycondensation d'organopolysiloxanes
Inventor: MALIVERNEY CHRISTIAN
IPC: C08K5/57
Filed: 2008-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition organopolysiloxanique vulcanisable dès la température ambiante en élastomère réticulant par polycondensation et ne contenant pas de catalyseurs à base d'alkylétain ainsi que de nouveaux catalyseurs de polycondensation d'organopolysiloxanes.
Patent WO-2008099104-A3 (WO)
Title: Agencement pour une colonne de direction electrique de vehicule automobile
Inventor: GUICHERD OLIVIER
IPC: B62D5/00
Filed: 2008-01-09
Abstract: L'invention propose un agencement (10) pour une colonne (12) de direction électrique de véhicule automobile, du type qui comporte un arbre (20) de direction solidaire d'un volant (14) et du type dans lequel des moyens de rappel élastique (26) sont interposés entre un élément de structure de caisse du véhicule et l'arbre (20) de direction pour rappeler le volant (14) vers une position d'angle nul, caractérisé en ce que les moyens (26) de rappel élastique comportent un mécanisme à bielle et manivelle qui comporte: un moyen (28) excentrique solidaire en rotation de à l'arbre (20) de direction; une bielle (30) télescopique, déformable élastiquement en compression, dont une extrémité (32) est accouplée de manière pivotante par un pivot au moyen excentrique (28) et dont l'autre extrémité (34) est accouplée de manière pivotante à l'élément de structure de caisse du véhicule.
Patent WO-2009056772-A3 (WO)
Title: Systeme de determination d'une consigne associee a la position d'une pedale d'un vehicule automobile
Inventor: DANG VAN NHAN CHRISTOPHE
IPC: B60T7/04
Filed: 2008-10-30
Abstract: . L'invention concerne un système de détermination d'une consigne associée à la position d'une pédale (22) d'un véhicule automobile (10), du type comportant deux capteurs (24, 26) mesurant chacun une grandeur associée à ladite position. Le système comporte des moyens (28) commutant entre des premier et second états sur une position de commutation prédéterminée de la pédale (22); et des moyens (SO) de génération de la consigne en fonction des mesures des deux capteurs et de l'état courant des moyens commutant. Selon l'invention, les moyens (60) de génération sont aptes à sélectionner la mesure correspondant à la plus petite des positions de pédale lorsque les moyens commutant (28) sont dans leur premier état, et la mesure correspondant à la plus grande des positions de pédale lorsque les moyens commutant (28) sont dans leur second état.