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Patent FR-3054473-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un obturateur d'un systeme d'injection de matiere plastique
Inventor: DERICHE ERIC
IPC: F15B15/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'un obturateur agencé en coulissement dans une buse d'injection de matière plastique, comprenant : - un vérin (1) couplé audit obturateur pour l'entraîner en coulissement entre une position d'obturation de la buse et une position d'ouverture maximale de la buse, - un dispositif (2) de commande du vérin (1), comprenant au moins deux éléments parmi : • un élément adapté pour réguler la course du vérin à une première vitesse constante, • un élément adapté pour réguler la course du vérin à une seconde vitesse vitesse constante, supérieure à la première vitesse, • un élément adapté pour sélectivement bloquer la course du vérin, - une unité de commande séquentielle comprenant au moins deux voies de commande (30, 31, 32) configurée pour envoyer sélectivement un signal électrique de commande au dispositif (2) par l'une et/ou l'autre desdites voies de commande (30, 31, 32) de telle sorte que : - sous l'effet d'un premier signal envoyé par la première voie de commande (30), l'un des éléments est activé, - sous l'effet d'un second signal envoyé par la seconde voie de commande (31), un autre élément est activé.
Patent FR-3055590-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffe de siege de vehicule automobile
Inventor: LONGATTE FLORENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2016-09-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de chauffe (40) pour siège (30) de véhicule automobile comprenant une nappe (42 ; 44) ayant des premier (52 ; 74) et deuxième (54 ; 76) résistors pouvant être commandés indépendamment l'un de l'autre. Les premier (52 ; 74) et deuxième (54 ; 76) résistors forment respectivement une boucle entre leurs deux bornes, les deux boucles ainsi formées étant en tout ou partie inscrites l'une dans l'autre. L'invention concerne également un siège de véhicule automobile (30) muni d'un tel dispositif de chauffe (40).
Patent FR-3057832-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'une partie de sangle de ceinture de securite d'un vehicule automobile
Inventor: PETIT FRANCOIS
IPC: B60R22/24
Filed: 2016-10-20
Abstract: Dispositif de retenue d'une partie de sangle (8) de ceinture de sécurité d'un véhicule automobile contre une partie de garniture intérieure (5) dudit véhicule, caractérisé en ce que la partie de sangle (8) comporte une pièce (9) en matériau ferromagnétique solidaire de la partie de sangle (8) et en ce que la partie de garniture (5) est en matériau amagnétique et comporte un aimant (11) solidaire de la partie de garniture (5) ; l'aimant (11) et la pièce (9) solidaire de la partie de sangle (8) étant agencés en regard l'un de l'autre de manière à ce que la pièce (9) solidaire de la partie de sangle (8) et donc la partie de la sangle (8) soit attirée par l'aimant (11) quand cette dernière passe dans le champ magnétique de l'aimant (11) pour plaquer la dite pièce (9) et donc la partie de sangle (8) contre la partie de garniture (5).
Patent FR-3049450-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction unitaire de lingettes hygieniques placees dans un emballage laminaire
Inventor: GARES PRATS MARTA
IPC: B65D83/08
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'emballage laminaire (1) comprend une base supérieure (3) dans laquelle est fixée une armature (6) avec un couvercle rabattable (7) ; l'emballage laminaire (1) contenant un paquet (5) de lingettes (5a). Le dispositif de l'invention comprend au moins un corps laminaire qui se fixe sur au moins l'une de deux faces opposées (intérieure, extérieure) de la base supérieure (3) de l'emballage laminaire (1) ; dans lequel la combinaison du corps laminaire et de la base supérieure (3) constitue une structure laminaire composite formée de plusieurs couches laminaires, qui possède une embouchure traversante (4) dont l'extérieur communique avec un espace intérieur de l'emballage laminaire (1) dans lequel se trouve le paquet (5) de lingettes (5a) hygiéniques ; et dans lequel l'embouchure traversante (4) fait face au couvercle rabattable (7).
Patent FR-3061869-A1 (FR)
Title: Systeme de pre-conditionnement d'un habitacle d'un vehicule automobile et procede de gestion associe
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/32
Filed: 2017-01-17
Abstract: La présente invention concerne un système de pré-conditionnement (1) pour habitacle de véhicule automobile, ledit système de pré-conditionnement (1) comportant : ○ une caméra infrarouge (2), ○ une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (100) comprenant au moins une buse de sortie d'air (101) orientable électriquement, ○ un dispositif électronique (5) de traitement et d'analyse d'images connecté à la caméra infrarouge (2) et configuré pour : ▪ déterminer des valeurs de température de zones prédéterminées (A, B, C, D, E) à partir des images de la camera infrarouge (2), ▪ comparer un premier temps (Td), et un deuxième temps (Tn), ledit deuxième temps (Tn) étant déterminé en fonction des valeurs de température mesurées desdites zone prédéfinies (A, B, C, D, E) et en fonction de températures cibles associées, ▪ piloter l'installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (100) et orienter la au moins une buse de sortie d'air (101) vers une ou plusieurs zones prédéterminées (A, B, C, D, E) de sorte à approcher ou atteindre sa température cible associée dans l'intervalle de temps du premier temps (Td).
Patent FR-3062505-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un objet en mouvement a partir d'un flux video d'images
Inventor: GUERRERO DAVID
IPC: G06T5/00
Filed: 2017-01-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de prétraitement d'une image d'un flux vidéo d'images acquises par une caméra vidéo pour la détection d'un objet en mouvement dans une zone éclairée par une source lumineuse à partir dudit flux vidéo d'images représentant ladite zone éclairée. Le prétraitement (E2) comprend la modification (E24) du contraste de chaque pixel compris dans une zone délimitée par un motif d'éclairage prédéterminé, défini dans ladite image et représentant la zone éclairée par ladite source lumineuse, de manière inversement proportionnelle à l'éclairement de ladite zone éclairée par la source de lumière.
Patent FR-3066205-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un element de raccordement, en vue de raccorder une conduite au travers d'une cloison
Inventor: CHEVALLIER VINCENT
IPC: F16L5/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: Dispositif de montage d'au moins un élément de raccordement (2), en vue du raccordement au travers d'une cloison (4) d'une conduite (5) d'une installation sanitaire à en particulier un organe de robinetterie (6), comprenant : - une platine de montage (9) apte à être fixée contre une face avant de la cloison (4) et présentant un passage traversant (10), - une bague intermédiaire (12) apte à être accouplée à un premier embout (7) de l'élément de raccordement (2), et - une bague de blocage (13) apte à être accouplée à la platine de montage (9) ; une partie de la bague intermédiaire (12) accouplée à l'élément de raccordement (2) pouvant être prise entre une partie de la bague de blocage (13) accouplée à la platine de montage (9) et une partie (16) de la platine de montage (9), située à la périphérie dudit passage traversant (10) de cette dernière.
Patent FR-3074683-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant du glucagon humain et un co-polyaminoacide
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-12-07
Abstract: [0001] L'invention concerne ainsi des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) du glucagon humain et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, [0002] Dans un mode de réalisation, les compositions selon l'invention comprennent en outre une hormone gastrointestinale.
Patent FR-3075643-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques en plusieurs etapes a partir de poudre de plante(s) indigofere(s), et de traitement acide comprenant un colorant particulier
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet (I) un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en plusieurs étapes, comprenant au moins une étape de coloration E1) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique colorante A comprenant de la poudre et/ou extrait de plante(s) indigofère(s) i) et éventuellement du henné ii) ; au moins une étape de traitement E2) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique aqueuse B dont le pH est inférieur à 7, et comprenant un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) particulier(s) iii) et un ou plusieurs agents acidifiants; étant entendu que la composition A est mise en œuvre en premier sur les fibres kératiniques ; et que la composition B est mise en œuvre sur les fibres kératiniques après application de la composition A et (II) l'utilisation d'une composition aqueuse B dont le pH est inférieur à 5 et comprenant un ou plusieurs colorants naturels particuliers(s) iii), pour accélérer la stabilisation de la couleur des fibres colorées à partir de d'indigo et éventuellement de henné dans le temps et améliorer l'intensité et/ou la montée de la couleur et/ou la tenue de la couleur.
Patent FR-3071107-A1 (FR)
Title: Cassette pour cellule d'appareillage electrique
Inventor: MELEY JEAN-PIERRE
IPC: H02B1/16
Filed: 2017-09-12
Abstract: Cassette destinée à être intégrée dans une cellule d'appareillage électrique haute tension, comprenant un chariot mobile 10 portant un appareil interrupteur 12 doté de contacts mobiles 15, d'un mécanisme de manuvre (13) des contacts mobiles par l'intermédiaire de ressorts de manuvre et d'au moins une bobine de déclenchement (14) des ressorts de manuvre, un volet de protection 21 motorisé destiné à empêcher un accès à des barres conductrices A, B de la cellule d'appareillage, et des moyens d'entraînement motorisés 20 du chariot mobile 10 destinés à pouvoir connecter l'appareil interrupteur 12 aux barres conductrices A, B. Un premier équipement d'automatisme 19 est embarqué sur le chariot mobile 10 pour commander le mécanisme de manuvre 13 et la bobine de déclenchement 14, et un deuxième équipement d'automatisme 29 est embarqué dans la cassette 1 pour commander le volet de protection 21 et les moyens d'entraînement 20 du chariot mobile 10.
Patent FR-3078854-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un premier dispositif repeteur dans un reseau de communication radio, passerelle, dispositif repeteur, et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: VINCENT YOANN
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion du fonctionnement d'un premier dispositif répéteur (2) dans un réseau de communication radio, comprenant un premier dispositif répéteur (2), le premier dispositif répéteur étant interconnecté avec un dispositif passerelle (1) du réseau de communication radio, et agencé pour accroître la portée radio des émissions du dispositif passerelle, et le premier dispositif répéteur comportant un premier module de communication radio. Le procédé comportant les étapes suivantes : transmission (2.5) en provenance du dispositif passerelle et à destination dudit premier dispositif répéteur (2) d'informations définissant au moins une première plage horaire, gestion de l'activation/désactivation (2.7, 2.8) des émissions radio émises par le premier module de communication radio en fonction de l'au moins une première plage horaire définie par les informations, la gestion comprenant l'activation des émission radio du premier module de communication radio au cours de l'au moins une première plage horaire. L'invention concerne également une passerelle, un dispositif répéteur, et un programme d'ordinateur correspondant, ces éléments aptes à mettre en œuvre le procédé.
Patent FR-3084248-A1 (FR)
Title: Systeme de support pour un crayon cosmetique
Inventor: LE CROSNIER FRANCK
IPC: A45D40/04
Filed: 2018-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système de support (1) pour un crayon cosmétique, comportant - un dispositif tubulaire (10) présentant une rainure hélicoïdale (21) d'axe central longitudinal (L) ; - un dispositif récepteur (6) du crayon cosmétique ; - un dispositif de guidage (8) interposé radialement entre le dispositif récepteur (6) et le dispositif tubulaire (10), le dispositif de guidage (8) comprenant, selon une direction longitudinale, une première extrémité (13) et une deuxième extrémité (14) ouverte pour la sortie du crayon cosmétique ; - un dispositif d'appui (4) le dispositif tubulaire (10) s'étendant longitudinalement (L) au-delà de la première extrémité (13) du dispositif de guidage (8), de telle sorte que tout plan (P) s'étendant perpendiculairement à l'axe longitudinal (L) et coupant la première extrémité (13) du dispositif de guidage (8) coupe également le dispositif tubulaire (10).
Patent FR-3080355-A1 (FR)
Title: Vehicule de type triporteur a concu pour la cuisine ambulante de rue respectueux des normes haccp
Inventor: DE BIZEMONT GILLES
IPC: B62K7/00
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un véhicule de type triporteur conçu pour la cuisine ambulante sur la voie publique, en respectant les normes H.A.C.C.P, il est constitué une structure de moins d'un mètre cube, regroupant un plan de travail (1) en matière compatible avec l'alimentaire. Dans ce volume, on trouve un lavabo (2), un système d'eau usée en cycle fermé sans rejets (4 et 6), ainsi qu'un réfrigérateur (11) et une alimentation autonome par bouteilles de gaz (9). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la production de cuisine ambulante de rue.
Patent FR-3089151-A1 (FR)
Title: Valve de gonflage à déformation élastique avec une tubulure de corps de valve non-axisymétrique
Inventor: DE FENOYL BAPTISTE
IPC: B60C29/02
Filed: 2018-11-29
Abstract: Valve de gonflage de type « snap-in » dont la forme de la section de la tubulure métallique (302), dans une portion longitudinale du corps de la valve qui comprend une rainure permettant son insertion en force dans un orifice de la jante, est une forme comprenant au moins deux rayons de courbure différents respectivement sur deux tronçons différents de sa circonférence. En particulier la valeur de l’un des deux rayons de courbure est supérieure à la distance comprise entre l’axe longitudinal (209) traversant la valve en son centre et l’enveloppe externe (201) de la tubulure. Figure 3b
Patent FR-3090489-A1 (FR)
Title: Procédé d’attribution d’un capteur électronique de pression à une position d’une roue d’un véhicule automobile
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé d’attribution d’un capteur électronique de pression à une position d’une roue d’un véhicule automobile L’invention concerne un procédé d’attribution (PR) d’au moins un capteur électronique de pression (20) monté sur une roue (21) d’un véhicule automobile à une position (Pos) de ladite roue (21) sur ledit véhicule automobile, ledit véhicule comprenant une pluralité de balises (22), caractérisé en ce que ledit procédé d’attribution (PR) comprend : l’émission (E1) d’un signal (S) par ledit capteur de pression (20) et/ou par chaque balise (22), la réception (E2) d’un signal (S’) par tout ou partie des balises (22) et/ou par ledit capteur de pression (20), ledit signal reçu (S’) correspondant audit signal émis (S), le calcul (E3) d’au moins un paramètre (P) relatif audit signal reçu (S’), en fonction dudit au moins un paramètre (P) et d’une position (Pos’) d’une balise (22), l’attribution (E4) dudit capteur de pression (20) à une position (Pos) de ladite roue (21) sur ledit véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090945-A1 (FR)
Title: Procédé de raccordement d’un périphérique distant à un réseau local virtuel
Inventor: PORTMANN MAXIME
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-12-24
Abstract: Adaptateur (200) convenant au raccordement fonctionnel d’un périphérique (5) distant, doté d’une interface réseau à un réseau local virtuel (30), l’adaptateur présentant une première et une deuxième interface réseaux, la première interface étant agencée pour être fonctionnellement raccordée au périphérique, ledit adaptateur comportant en outre des moyens de traitement configurés pour : établir un tunnel réseau (T) de type Vpn entre la deuxième interface et une interface virtuelle (Iv) du réseau virtuel ; injecter des trames dans le tunnel de type VPN, lesdites trames injectées résultant d’une encapsulation de trames provenant de, et reçues par, la première l’interface. Figure 2
Patent FR-3094695-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un dispositif de freinage
Inventor: LESTAGE JEAN-BAPTISTE
IPC: B64C25/48
Filed: 2019-04-05
Abstract: Procédé de pilotage d’un dispositif de freinage (100), le procédé comprenant les étapes suivantes : - recevoir une instruction (If) de couple de freinage ; - sur la base de l’instruction (If) de couple de freinage reçu, établir une première consigne de couple de freinage (Cf1) pour un premier frein (1) et une deuxième consigne de couple de freinage (Cf2) pour un deuxième frein (2) ; - mesurer une première valeur d’un premier paramètre (I8) représentatif du premier couple de freinage (C1) et modifier la première consigne de couple de freinage (Cf1) en fonction de la première valeur à l’aide d’une première boucle d’asservissement (93) ; - mesurer une deuxième valeur d’un deuxième paramètre (I9) représentatif du deuxième couple de freinage (C2) et modifier la deuxième consigne de couple de freinage (Cf2) en fonction de la deuxième valeur (I9) à l’aide d’une deuxième boucle d’asservissement (94). Dispositif de freinage (100) Aéronef comprenant un tel dispositif de freinage (100) FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3095095-A1 (FR)
Title: Système de communication
Inventor: COQUELIN PIERRE-ARNAUD
IPC: H04L47/6275
Filed: 2019-04-10
Abstract: Système de communication hertzien (1), comprenant au moins un mobile (2) et une station (3), aptes à établir une communication entre eux afin de transmettre une pluralité de mesures collectée par chacun des mobiles (2) à la station (3), ladite pluralité de mesure étant répartie dans une trame comprenant Np paquets de No octets, avec Np préférentiellement égal à 10 et No préférentiellement égal à 25, ladite trame étant transmise selon une période de communication, préférentiellement égale à 1 seconde, où les paquets sont hiérarchisés, les paquets plus prioritaires étant préalablement émis jusqu’à confirmation de leur réception, puis ceci est reproduit pour les paquets immédiatement moins prioritaires, jusqu’à épuisement des paquets. Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3095598-A1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone en presence d’un champ electrique externe
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: H01L31/0264
Filed: 2019-05-02
Abstract: L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur en présence d’un champ électrique externe, étant entendu que le photocatalyseur n’est pas en contact électrique avec les électrodes génératrices de champ. Ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge contenant le CO2 et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en soumettant le photocatalyseur à un champ électrique externe et en irradiant le photocatalyseur de manière à réduire le CO2 et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3093361-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure sans fils pour reservoir de vehicule automobile
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01S15/00
Filed: 2019-07-24
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de mesure sans fil (1) destiné à mesurer une grandeur physique dans un volume fermé (3) tel un réservoir d’un véhicule automobile délimité par une paroi (9) étanche avec l’extérieur. 
    Selon l’invention, le dispositif de mesure sans fil (1) comprend:
    - au moins un capteur (2) destiné à être positionné sur la paroi (9) du volume fermé (3), le capteur (2) comprenant un substrat sensible (5) à la grandeur physique à mesurer dans le volume fermé (3) et un dispositif à ondes acoustiques de surface (16),
    - un dispositif électronique d’interrogation (6) distant du capteur (2), 
    - un dispositif électronique de commande (8) connecté au dispositif électronique d’interrogation (6) de façon à recevoir la grandeur physique mesurée transmises par le dispositif électronique d’interrogation (6) pour commander au moins un organe du volume fermé (3).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099451-A1 (FR)
Title: Dispositif pour capter la vitesse d’une roue de vehicule, procede de montage associe
Inventor: BAIL JEAN-BASTIEN
IPC: B60R16/023
Filed: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (2) pour capter la vitesse d’une roue de véhicule, comportant un socle (20) sur lequel est monté un capteur de vitesse (10) équipé d’une connectique (11), le socle étant pourvu d’une ouverture (22) apte à coopérer avec un élément de fixation (30), caractérisé en ce que le dispositif comporte un élément (21) faisant saillie depuis le socle de manière sensiblement perpendiculaire, ledit élément formant un écran de protection pour le capteur de vitesse (10). L’invention porte également sur une roue de véhicule équipée d’un tel dispositif et sur un procédé de montage d’un tel dispositif sur une roue de véhicule. Figure 1
Patent FR-3085421-A1 (FR)
Title: Cible d’arbre a cames reversible
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F01L1/46
Filed: 2019-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet une roue dentée (1) d’arbres à cames, formant une cible pour un capteur de position d’arbre à cames, la roue dentée comprenant un corps circulaire comprenant deux faces principales opposées, et au moins quatre dents réparties sur la circonférence du corps circulaire, chaque dent comprenant deux bords correspondant l’un à un front montant et l’autre à un front descendant, en fonction d’un sens de rotation de la roue, l’écart angulaire entre les bords de chaque dent étant distinct pour chaque dent, caractérisée en ce que les quatre dents sont conformées pour que la roue dentée comprenne, en considérant la même face principale (11A) et un même sens de rotation de la roue : - quatre fronts (14) d’un même premier type montant ou descendant espacés respectivement de 90°, et - trois fronts (15) du deuxième type respectivement descendant ou montant, espacés respectivement de 120°. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3106346-A1 (FR)
Title: Compositions diélectriques à propriétés améliorées
Inventor: WALKER JEREMIE
IPC: H01B3/24
Filed: 2020-01-20
Abstract: Compositions diélectriques à propriétés améliorées
    La présente invention concerne l’utilisation d’une composition comprenant a) au moins un fluide diélectrique, et b) au moins un hydrocarbure halogéné, comme fluide isolant dans un équipement électrique.
    L’invention concerne également une composition comprenant a) au moins un fluide diélectrique, et b) au moins un hydrocarbure halogéné, la quantité dudit au moins un fluide diélectrique étant comprise entre 0 et 100%, bornes exclues, en poids par rapport au poids total de la composition.
    Figure : néant