baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042374-B1 (FR)
Title: Aide a l'etablissement d'une communication telephonique par provision d'informations sur l'utilisateur appelant
Inventor: GOGER ERIK
IPC: H04W8/18
Filed: 2016-05-24
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication téléphonique entre un terminal appelant (T1) et un terminal appelé (T2) connectés à un réseau de communication mobile, comportant         - une étape de réception par le terminal appelé d'un message d'information contenant des informations sur un utilisateur appelant associé au terminal appelant, ce message étant traité par le terminal appelé de sorte à stocker lesdites informations dans une mémoire (MEMα) dudit terminal appelé; une étape de réception par le terminal appelé d'un message de signalisation relatif à un appel provenant du terminal appelant, déclenchant la recherche dans la mémoire (MEMα) des informations correspondant à l'appel, et la présentation de secondes informations déterminées par les informations sur le terminal appelé.
Patent FR-3057744-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique et procede d'application associe
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-10-24
Granted: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (14) de produit cosmétique comprenant :         - un organe de préhension (16) s'étendant suivant un axe longitudinal (A),         - un porte-tige (18) disposé dans l'organe de préhension (16),         - une tige (20) solidaire du porte-tige (18) et         - un organe d'application (22) de produit cosmétique porté par la tige (20),         le porte-tige étant (18) monté mobile en rotation autour de l'axe longitudinal (A) par rapport à l'organe de préhension (16),         Le porte-tige (18) présente une première et une deuxième région de contact linéique circonférentielle (86, 90) avec l'organe de préhension (16) autour de l'axe longitudinal (A), le porte-tige (18) étant disposé totalement à l'écart de l'organe de préhension (16) dans une région intermédiaire (92) entre la première région de contact linéique (86) et la deuxième région de contact linéique (90).
Patent FR-3061685-B1 (FR)
Title: Plaque d'immatriculation et son procede de fabrication
Inventor: BOUJU MAXIME
IPC: B60R13/10
Filed: 2017-01-12
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une plaque (1) d'immatriculation comprenant une partie (2) dite inférieure, ou arrière, et une partie (3) dite supérieure, ou avant, ladite partie (2) inférieure ou arrière formant une base (21) support de la partie (3) supérieure ou avant, cette partie (3) supérieure ou avant encore appelée façade (3) se présentant sous forme d'une feuille (31) ou plaque réfléchissante. La feuille ou plaque réfléchissante constitutive de la façade (3) est munie d'ouvertures (4) traversantes, le contour d'au moins certaines, de préférence de chaque ouverture (4), suit un tracé correspondant à un caractère de l'immatriculation, et en ce qu'au moins une partie de la surface de la base (21) support, visible à travers les ouvertures (4) traversantes de la façade (3) est une surface composite comprenant au moins un mélange de fibres et de résine.
Patent FR-3062629-B1 (FR)
Title: Procede de montage de deux portes contigues d'un vehicule automobile
Inventor: ALECSE BOGDAN - GABRIEL
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de montage de deux portes contiguës (10, 20) d'un véhicule automobile (1) comprenant une étape de placement (E2) comprenant la définition d'un placement relatif des deux portes (10, 20) indépendamment d'une géométrie réelle d'une caisse (2) du véhicule automobile (1).
Patent FR-3063623-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson nomade, de type barbecue ou plancha
Inventor: BLANCHARD-JACQUET JACQUES
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-04-19
Abstract: Dispositif de cuisson nomade, de type barbecue ou plancha, alimenté par des pellets, comportant : - un caisson de base (2), formant bac à cendres, - une plaque (4) disposée au-dessus du caisson (2), munie au droit de ce dernier d'une ouverture (40), - une chemise périphérique (5) positionnée sur plaque (4), - un brûleur (6) se présentant sous la forme d'un réceptacle aux parois (60) et fond (62) ajourés et équipé centralement d'une cheminée (64) à la paroi ajourée d'alimentation intérieure en air, où les parois (60), fond (62) et cheminée (64), délimitent un espace annulaire (66) destiné à recevoir les pellets à consumer, le brûleur (6) reposant par son bord extrême supérieur (67) sur le bord supérieur (50) de la chemise (5), - et une grille ou plaque de cuisson (7), disposée au-dessus du brûleur (6).
Patent FR-3049872-B1 (FR)
Title: Raclette pour billes de jeu fusibles
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/04
Filed: 2017-04-10
Granted: 2021-08-06
Abstract: Une raclette pour billes de jeu fusibles inclut : un corps principal ; une partie de spatule qui est formée sur un côté avant du corps principal ; et des parties de guide. Les parties de guide s'étendent depuis des surfaces d'extrémité gauche et droite du corps principal de manière à définir un espace entre des parties d'extrémité gauche et droite du corps principal, elles comportent des surfaces inférieures, et elles sont disposées sur des côtés gauche et droit du corps principal, pour guider un déplacement vers l'avant et vers l'arrière de la partie de spatule.
Patent FR-3065803-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut d'un capteur de vibration, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01P15/00
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection d'un défaut d'un capteur de vibration comprenant le blanchiment (E1) du signal vibratoire (X(n)) délivré par le capteur de vibration, et le calcul (E2) d'un indicateur d'asymétrie du signal vibratoire blanchi (Xb(n)). Le blanchiment peut être un blanchiment cepstral mis en œuvre simplement en venant diviser la transformée du Fourier du signal par son module. L'indicateur d'asymétrie peut être un compteur de points aberrants dans le signal vibratoire blanchi.
Patent FR-3066255-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la production et le stockage d’ energie geothermique
Inventor: JEANNOU ANTOINE
IPC: F24T10/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un système (100) de stockage et de production d'énergie géothermique comporte un segment de surface (10) dans lequel l'enthalpie (H) d'un fluide accumulateur (30) organique est transformée en énergie utilisable, et comporte un segment souterrain (20), comportant un puits d'injection (22) débouchant dans une partie basse (21b) d'un piège (21) géologique souterrain et un puits de production (23) dans une partie haute (21a) du piège. En outre :         - le fluide a une pression de liquéfaction PL inférieure à 106 Pa à une température de 15°C, une densité inférieure à celle de l'eau, et n'est pas miscible avec l'eau ;         - le piège (21), constitue un réservoir de stockage dont des roches (211) perméables et poreuses, pour contenir du fluide accumulateur (30) ;         - le segment de surface (10), le puits d'injection (22), le piège (21) et le puits de production (23) déterminent un circuit fermé pour le fluide accumulateur (30) dans lequel le fluide accumulateur est confiné.
Patent FR-3067161-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection a distance de cables electriques multi-coeurs
Inventor: FRASSATI FRANCOIS
IPC: H01B7/32
Filed: 2017-05-30
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un câble (5) comprenant au moins deux conducteurs électriques (6) et un dispositif de détection (10) comprenant :         un support (20) maintenu entre les deux conducteurs électriques et comprenant une face externe (28) ; et au moins une antenne RFID liée mécaniquement audit support du côté de ladite face externe.
Patent FR-3067586-B1 (FR)
Title: Ensemble de restauration dentaire temporaire
Inventor: CALVAT BENJAMIN
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-06-20
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de restauration dentaire temporaire (1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f) comprenant un élément de cicatrisation (10) apte à une connexion avec un implant dentaire (60), comportant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14) formant avec une partie de ladite surface latérale (13) une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, qui est asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire, caractérisé en ce que ledit ensemble (1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f) comprend un support amovible (2a, 2b, 2c, 2d, 2e, 2f, 2g) d'une prothèse comprenant une partie de réception (4) d'une prothèse temporaire (25) et une partie de liaison (5) susceptible de coopérer avec une zone de liaison (6) complémentaire définie dans une ouverture traversante (11) ménagée dans ledit élément de cicatrisation (10).
Patent FR-3068232-B1 (FR)
Title: Machine de nettoyage de gobelets
Inventor: JACQUEMIN-VERGUET EDOUARD
IPC: G07F13/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une machine de nettoyage d'un gobelet (3) présentant une jupe (13) externe ainsi qu'un fond (15), la machine comprenant - un poste de nettoyage principal ayant : ? un actionneur de déplacement du gobelet (3) disposant d'un bras équipé d'un organe de saisie du fond externe (15) du gobelet (3), et ? un dispositif (39) d'éjection de vapeur d'eau à température et pression élevées présentant une boule centrale (41) dotée de trous (43) pour permettre une éjection radiale de jets de vapeurs d'eau destinés à nettoyer l'intérieur d'un gobelet (3) et d'un organe périphérique (45) formant un anneau de buses d'éjection permettant de projeter de la vapeur d'eau à haute température sur la jupe externe (13) du gobelet (3), - une unité de commande pour piloter ledit actionneur de façon que le gobelet plonge lors de l'éjection de la vapeur d'eau par le dispositif d'éjection à l'intérieur de l'espace défini par l'organe périphérique en direction de la boule centrale (41).
Patent FR-3068722-B1 (FR)
Title: Gache pour verrou de fermeture de barriere d'enclos
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: E05B65/06
Filed: 2017-07-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: Le présent exposé se rapporte à une gâche (11) pour verrou de fermeture (9) d'ouvrant de barrière (5), l'ouvrant de barrière (5) étant apte à adopter une position de fermeture par rapport à un dormant de barrière (3) et à pivoter d'un premier côté (4) ou d'un deuxième côté (6) du dormant de barrière (3) à partir de la position de fermeture, la gâche (11) comprenant : un organe de verrouillage (25) destiné à coopérer avec un pêne (13) pour retenir l'ouvrant de barrière (5) en position de fermeture, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un obstacle (27) mobile entre une première position extrême et une deuxième position extrême, dans lesquelles l'obstacle (27) est configuré pour libérer un accès à l'organe de verrouillage (25) depuis le premier ou le deuxième côté (4, 6) du dormant de barrière (3) respectivement.
Patent FR-3069826-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant une transmission prevue pour un choc frontal
Inventor: PATOUT BERNARD
IPC: B60R21/12
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comportant un groupe motopropulseur disposé transversalement à l'avant, comprenant une transmission fixée sur un moteur thermique, présentant une face arrière plate disposée en avant d'une traverse (28) du tablier (20) de l'habitacle, qui vient en contact avec cette traverse (28) lors d'un recul du groupe motopropulseur pendant un choc frontal normalisé sur le véhicule, ce véhicule étant remarquable en ce que la face arrière de la transmission est formée par un capot (30) qui est rapporté sur le carter de la transmission, comprenant une face supérieure sensiblement plate (34) comportant une épaisseur réduite par rapport à celle du carter, qui présente en partant vers l'arrière une inclinaison vers le bas.
Patent FR-3071916-B1 (FR)
Title: Holster de bas-ventre pour arme a feu de poing
Inventor: SALVADOR JEAN EMILE
IPC: F41C33/02
Filed: 2017-10-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un holster (1) pour arme à feu de poing (100) destiné à être disposé au niveau du bas ventre, entre le corps de l'utilisateur et son vêtement inférieur (201), ledit holster (1) comportant : • une partie frontale (10) comportant au moins une poche frontale (11-12) à l'intérieure de laquelle est destiné à être introduit le canon (101) de l'arme (100), la crosse (102) de l'arme étant amenée à dépasser du bord supérieur (202) du vêtement inférieur (201), et • une ceinture élastique (20) réglable destinée à venir entourer la taille de l'utilisateur à laquelle est fixée la partie frontale (10).
Patent FR-3067696-B1 (FR)
Title: Cadre de velo/bicyclette en alliage d’aluminium ultra-leger
Inventor: BEAU HOEL
IPC: B62K19/22
Filed: 2017-06-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un cadre (1) de vélo/bicyclette comportant un tube supérieur (Tsup) ; un tube oblique (To) ; un tube de selle (Tselle) ; une pièce de liaison (L1) entre le tube supérieur (Tsup) et le tube oblique (To) ; une pièce de liaison (L2) entre le tube supérieur (Tsup) et le tube de selle (Tselle) ; une pièce de liaison (L3) entre le tube oblique (To) et le tube de selle (Tselle), caractérisé par le fait que les tubes (Tsup), (To) et (Tselle) sont réalisés en un alliage d'aluminium comportant en dehors de l'aluminium (Al), les éléments suivants : silicium (Si) = 0,30 % ; fer (Fe) = 0,40 % ; cuivre (Cu) < 2,0 % ; manganèse (Mn) = 0,20 % ; magnésium (Mg) = 2,7 % ; chrome (Cr) = 0,28 % ; et zinc (Zn) = 8,4 % ; et facultativement nickel (Ni) = 0,03 % ; titane (Ti) = 0,06 % ; zirconium (Zr) = 0,12 % ; et plomb (Pb) = 0,015 % ; les pourcentages ci-dessus étant donnés en masse par rapport à la masse totale de l'alliage.
Patent FR-3078412-B1 (FR)
Title: Procede de conception d’un dispositif de conversion multiplan, lame de phase obtenus par l’intermediaire de ce procede, et dispositif de conversion multiplan
Inventor: PINEL OLIVIER
IPC: G02F1/00
Filed: 2018-02-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception d'un dispositif de conversion multiplan d'un rayonnement lumineux E(p,q), le dispositif mettant en œuvre une pluralité M de masques de phase interceptant le rayonnement lumineux pour déphaser ce rayonnement en vue d'appliquer au rayonnement lumineux une transformation déterminée. Selon l'invention on définit une première et une deuxième famille de modes (u, v) à variables (p,q) séparables. On choisit un nombre N de couples d'indices {i, j}k pour former une première et, respectivement, une deuxième famille de modes exploités en sélectionnant les modes de couple d'indice {i, j}k dans la première famille et, respectivement, dans la deuxième famille de mode. Puis on établit les grandeurs de déphasage ϕ1 (p,q), des M masques de phase permettant de transformer chaque mode de couple d'indice {i,j}k de la première famille de modes exploités dans le mode de même couple d'indice {i,j}k de la deuxième famille de modes exploités. L'invention porte également sur une lame de phase obtenue par l'intermédiaire du procédé de conception et sur un dispositif de conversion multiplan.
Patent FR-3080910-B1 (FR)
Title: Systeme de dosseret pour l'installation d'une chaudiere a gaz a condensation
Inventor: GABRIELI CLAUDE
IPC: F24H9/06
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-05-29
Abstract: Système de dosseret (100) pour l'installation d'une chaudière à gaz à condensation comprenant un dosseret (1) ayant deux parois latérales (11) reliées par des traverses (12, 13), un panneau avant (14) reliant les parois latérales (11) en partie haute, ce panneau étant muni d'une découpe recevant un socle (2) formant un support de passage de conduites. Les parois latérales (11) ont un orifice (15) de passage de conduites à la hauteur du socle (2) et l'arrière du dosseret (1) est ouvert ; il est muni de moyens de fixation à l'infrastructure et son côté avant est muni de moyens de fixation de la chaudière sur le dosseret (1).
Patent FR-3085999-B1 (FR)
Title: Procede de protection contre l’engazage d’un fluide caloporteur dans un systeme de refroidissement d’un moteur thermique
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: F01P7/16
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection contre l'engazage d'un fluide caloporteur dans un système de refroidissement d'un moteur comportant un radiateur et un élément de régulation ouvrant un passage du fluide vers le radiateur à partir d'une première température (T1) de consigne atteinte par le fluide, le passage effectuant un dégazage au moins partiel du fluide. Il est effectué un comptage de durée d'ouverture (CDO) du passage et un comptage de durée d'engazage (CDE) totale du fluide dès que le moteur thermique est tournant comptabilisée tant qu'un dégazage au moins partiel prédéterminé considéré comme étant suffisant n'a pas été effectué lors d'un ou de plusieurs roulages (R, R+1) du véhicule. Une première durée d'ouverture (D1) du passage est prédéterminée comme étant suffisante pour effectuer ledit dégazage, les comptages de durées d'ouverture (CDO) et d'engazage (CDO) étant remis à zéro (Ri) dès que la première durée d'ouverture (D1) est atteinte.
Patent FR-3088432-B1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation d'un materiau liquide
Inventor: BELRHITI YOUNES
IPC: G01N21/71
Filed: 2018-11-14
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de caractérisation d'au moins un matériau liquide (2), comportant des moyens de caractérisation (3) et des moyens de brassage mécanique (4, 5) rotatifs, comportant : une partie centrale (4), comprenant une cavité interne (6) formant une chambre d'analyse et comportant une première extrémité (4a) reliée aux moyens de caractérisation (3), et une pluralité de pales de brassage (5), reliées à une deuxième extrémité (4b), creuse de sorte à assurer une communication fluidique entre la cavité interne (6) et le bain liquide. Ce dispositif se caractérise en ce que les pales de brassage mécanique (5) sont destinées à être totalement immergées, en ce que la partie centrale (4) comporte un ou plusieurs orifices (7) destinés à être partiellement immergés, et en ce que chaque pale de brassage mécanique (5) comporte au moins une aile de brassage orientée selon un angle d'orientation non nul.
Patent FR-3066595-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion et d’economie de l’eau
IPC: G01M3/26
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le DISPOSITIF DE GESTION ET D'ECONOMIE D'EAU permet le contrôle et le diagnostic de fuite et de consommation, en temps réel, sur n'importe quel circuit ou partie du circuit. Que les fuites soient visibles (éclatement de canalisation d'eau, fuite sur un robinet,...) ou invisibles (canalisations enterrées, fuite sur une chasse d'eau ou autre appareillage,...) à l'œil, le boitier sera capable de trouver la fuite avec rapidité et précision. Ce qui permet de minimiser les dégâts lié à la propagation du fluide et d'économiser le gaspillage entre l'instant ou une fuite commence et ou elle est découverte et traitée. Bien entendu les fuites ne pourront êtres détectées sur un circuit que si des dispositifs de comptages y ont été préalablement installés et raccordés au dispositif de collecte des informations. Ce dispositif permet également de couper automatiquement le fluide sur une partie du circuit comportant la fuite ou sur le circuit globalement. Le dispositif est par ailleurs capable de détecter de nombreuse alertes paramétrables par l'utilisateur : - seuil maximum de consommation atteint - Ecoulement du fluide pendant une certaine durée - Etc Enfin ce dispositif permet un comptage précis des fluides, pour servir éventuellement de base de facturation ou de base statistique. Compte tenu de l'historique des consommations enregistré, il est aisé de visualiser par des courbes les fluctuations de consommations de plusieurs dispositifs de comptage sur une certaine durée choisie.
Patent FR-3088981-B1 (FR)
Title: Joint à brosse comprenant au moins deux groupes de poils
Inventor: NICOLAS KÉVIN
IPC: F16J15/3288
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: ------------------------- Joint à brosse comprenant au moins deux groupes de poils ------------------------- Le présent exposé se rapporte à un joint à brosse pour machine tournante, destiné à être disposé entre une première partie et une deuxième partie de la machine tournante, les première et deuxième parties étant mobiles l’une par rapport à l’autre autour d’un axe, s’étendant selon une direction axiale (DA), le joint à brosse comprenant un corps destiné à être fixé à la première partie, et une brosse (35) fixée au corps, destinée à être en contact avec la deuxième partie, dans lequel la brosse (35) comprend au moins un premier groupe de poils (39) et un deuxième groupe de poils (41), au moins un paramètres des poils du premier groupe de poils (39) étant différent du paramètre correspondant des poils du deuxième groupe de poils (41). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3090627-B1 (FR)
Title: Outillage et procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par voie liquide
Inventor: PHILIPPE ERIC
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Outillage et procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par voie liquide L’invention concerne un outillage (1) pour la fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique par injection d’une barbotine, ledit outillage (1) comprenant une chambre d’injection (2) destinée à recevoir au moins une préforme fibreuse à densifier, caractérisé en ce que :     -     la chambre d’injection (2) comprend une pluralité de premiers orifices d’injection (23a)  qui sont formés dans une première face (21) de ladite chambre d’injection (2) pour l’injection de la barbotine à l’intérieur de la chambre d’injection (2), lesdits premiers orifices d’injection (23a) étant répartis le long de la première face (21) de la chambre d’injection (2) ;     -    la chambre d’injection (2) comprend une pluralité de premiers orifices de drainage (24a)  qui sont formés sur la première face (21) de ladite chambre d’injection (2) pour le drainage d’une phase liquide de la barbotine hors de la chambre d’injection (2), lesdits premiers orifices de drainage (24a) étant répartis le long de la première face (21) de la chambre d’injection (2) ; et     -    l’outillage (1) comprend un premier élément de filtration (4) qui est situé sur la première face (21) de ladite chambre d’injection (2) et qui est situé en face des premiers orifices de drainage (24a).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1a.
Patent FR-3090268-B1 (FR)
Title: Systeme permettant de cultiver des algues dans un milieu aquatique
Inventor: MUNIER RENÉ
IPC: A01G33/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un système permettant de cultiver des algues dans un milieu aquatique, tel que la mer, comprenant un support de croissance destiné aux algues, ledit support étant adapté pour être maintenu selon un position essentiellement horizontale dans l’eau, dans lequel le système comprend un ancrage pour fixer le support de croissance sur le sol dudit milieu aquatique, selon une première position située au-dessous du niveau de la surface de l’eau, adaptée pour permettre audit support de croissance de se déplacer de ladite première position vers une deuxième position, différente de la première position, adaptée pour permettre la collecte des algues. Figure de l’abrégé : 1