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Patent FR-2937474-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: KIKUCHI MASAO
IPC: H02K5/00
Filed: 2009-02-12
Abstract: Une machine électrique tournante (100) comprenant une unité de capteur de rotation (5) capable de présenter un effet de blindage dans une large bande de fréquence et un procédé de fabrication de celle-ci sont proposés. Dans la machine électrique tournante (100), une unité de puissance (2) pourvue d'un élément de commutation qui commande un courant électrique qui circule dans un enroulement de stator et une unité de circuit de commande de courant d'induction magnétique (4) pourvue d'un élément de commutation qui commande un courant électrique qui circule dans un enroulement de rotor sont agencées sur une surface prédéterminée de l'un de deux supports qui supportent de manière pivotante un arbre de rotor, et l'unité de capteur de rotation (5) est disposée à proximité de la surface prédéterminée dudit support ; la machine électrique tournante (100) est caractérisée en ce qu'un élément de forme annulaire (57) qui est fixé sur la surface extérieure de l'unité de capteur de rotation (5) est prévu, et l'élément de forme annulaire (57) est constitué d'une unité non magnétique ayant une conductivité électrique et d'une unité magnétique.
Patent FR-2942880-A1 (FR)
Title: Current sensor i.e. single-phase current sensor, has coils electrically connected in series between terminals of electrical signal processing unit such that electrical signal is null when coils are placed in same magnetic field
Inventor: MSAED ALINE
IPC: G01R15/18
Filed: 2009-03-04
Abstract: The sensor (2) has an electric conductor (4) in which single-phase current (I-C) to be measured is circulated, when the current is supplied to the conductor. A transducer has magnetic bars placed near the conductor and respectively extended along axes (36) parallel to the conductor, where the bars form a magnetic core (20). Detection coils (26, 28) are wound around the respective bars. The coils are electrically connected in series between terminals (29A, 29B) of an electrical signal processing unit (29) such that an electrical signal is null when the coils are placed in same magnetic field. An independent claim is also included for a method for manufacturing a current sensor.
Patent FR-2943861-A1 (FR)
Title: Stator d'une machine tournante electrique
Inventor: AMMAR BRAHIM
IPC: H02K5/04
Filed: 2009-03-24
Abstract: La présente invention concerne un stator (100) d'une machine électrique tournante comportant une carcasse (101) comportant deux flasques d'extrémités (111, 112), une lanterne (103) formée par un empilement de tôles magnétiques maintenu dans une armature formée par des joues (137, 138) reliées par des barreaux (133) ; ledit stator (100) étant caractérisé en ce que ladite carcasse (101) comporte des flasques intermédiaires (117) de forme hémicirculaire formant un berceau apte à supporter ladite lanterne (103), lesdites joues (137, 138) sont de forme hémicirculaire adaptée pour épouser la forme hémicirculaire desdites flasques intermédiaires (117) de ladite carcasse (101), lorsque ladite lanterne (103) est mise en place dans ladite carcasse (101).
Patent FR-2945268-A1 (FR)
Title: Generateur electrique sur une partie tournante de turbopropulseur
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: B64C11/44
Filed: 2009-05-05
Abstract: Le dispositif de génération d'énergie électrique pour rotor de propulseur d'aéronef (1) de type dit "propfan", ledit propulseur (1) comportant une turbomachine (8) entraînant en rotation au moins un rotor (3a) comprenant une pluralité de pales (4a) disposées autour d'une couronne annulaire (5a) mobile avec ces pales, venant former par sa paroi externe (14a) une partie de l'enveloppe externe du propulseur, ladite enveloppe externe (6) étant soumise aux conditions atmosphériques externes au propulseur, ladite turbomachine (8) générant un flux de gaz chauds s'échappant par une veine chaude annulaire (10), concentrique de la couronne annulaire mobile (5a), et déterminée pour une partie de sa surface par la paroi interne (15a) de ladite couronne annulaire mobile (5a), comporte, au sein de la partie annulaire mobile (5a), des moyens de transformation (16) de l'énergie thermique en énergie électrique, préférentiellement par diodes thermoélectriques (22). L'invention vise en particulier une application du dispositif de génération d'énergie électrique à un dispositif de contrôle du pas des rotors d'un propulseur de type «propfan».
Patent FR-2948036-A1 (FR)
Title: Use of transparent composition based on a methacrylic polymer for construction of photoreactors in the field of treatment of drinking water, waste water pollution control, treatment of air or gas, deodorizing or decontamination of soil
Inventor: DELPRAT PATRICK
IPC: C08L27/12
Filed: 2009-07-17
Abstract: Use of transparent composition based on at least one methacrylic polymer for construction of photoreactors usable in the field of treatment of drinking water, waste water pollution control, treatment of air or gas, deodorizing or decontamination of soil, is claimed. Independent claims are included for: (1) use of a transparent multilayer structure comprising at least one layer of at least one methacrylic polymer and at least one layer comprising at least one fluorinated polymer, which is able to contact with a medium to be treated, the layers being arranged one on the other, for construction of installation for the implementation of photochemical advanced oxidation, preferably heterogeneous photocatalysis in the field of drinking water treatment, waste water pollution control, treatment with air or gas, deodorizing or soil decontamination; and (2) a photoreactor containing films, plates or transparent tubes based on at least one methacrylic polymer and at least one fluorinated polymer in the fields of drinking water treatment, waste water pollution control, treatment of air or gas, deodorizing or decontamination of soil.
Patent FR-2951918-A1 (FR)
Title: Applicateur comportant une liaison permettant d'incliner la surface d'application
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D33/36
Filed: 2009-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique ou dermatologique, comportant : - un récipient (1) contenant le produit à appliquer, - un applicateur configuré pour se monter sur le récipient en l'absence d'utilisation, l'applicateur comportant : - une partie de préhension (2), - un organe d'application (3) choisi parmi les organes d'application comportant un bloc de mousse, une membrane, un fritté ou un feutre définissant une surface d'application (7) destinée à contacter la peau ou les muqueuses, - une liaison (5) reliant la partie de préhension à l'organe d'application, permettant d'incliner la partie de préhension (2) relativement à l'organe d'application (3).
Patent FR-2952917-A1 (FR)
Title: Device for supplying dry fibrous material e.g. vegetable fibers such as flax, has outlet connected with supply orifice of receiving pipe such that quantity of material is poured out by gravity
Inventor: COURTES LUC
IPC: B65G65/20
Filed: 2009-11-25
Abstract: The device has a tank (12) containing a material (50), and a discharge unit for discharging the material by gravity. A circular support wall (14) is inclined along an oblique direction. The discharging unit includes a wheel (18) rotated around an axis orthogonal to the support wall. The wheel comprises a cup that is placed next to the support wall. The cup filled with certain quantity of the material is raised towards an upper point (PH1) of the device. An outlet (16) is connected with a supply orifice (62) of a receiving pipe (60) such that the quantity of material is poured out by gravity. An independent claim is also included for a method for supplying a material to a receiving pipe.
Patent FR-2953264-A1 (FR)
Title: Entretoises a longueurs ajustees pour roulements
Inventor: GUAY MICHEL PASCAL NOEL
IPC: F16C19/52
Filed: 2009-11-30
Abstract: Le palier à roulements, du type comportant un arbre central et un moyeu (10) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre, le palier comportant au moins deux roulements (12, 13), disposés entre l'arbre central (11) et le moyeu (10) selon deux positions espacées dans la direction axiale Z, ces roulements étant dotés de bagues, intérieure (14, 16) et extérieure (15, 17) et de billes (18, 19), les roulements étant montés dos à dos ou face à face, une précharge rigide étant appliquée sur ces roulements selon la direction axiale Z, des entretoises, interne (22) et externe (23) étant disposées entre ces roulements (12, 13), les entretoises, interne (22) et externe (23), présentent des longueurs ajustées afin de limiter à moins de 30% les variations de la précharge rigide dues aux gradients thermiques d'un point à l'autre du palier, en particulier les gradients thermiques dans le sens radial.
Patent FR-2961286-A1 (FR)
Title: Tuyau pour circuit d'admission d'air de moteur de vehicule automobile, et ce circuit l'incorporant
Inventor: NICOLAS LUDOVIC
IPC: B32B25/10
Filed: 2010-06-14
Abstract: La présente invention concerne un tuyau utilisable pour un circuit d'admission d'air de moteur de véhicule automobile, et ce circuit d'admission d'air en particulier pour l'admission d'air en sortie d'un turbocompresseur qui incorpore au moins un tel tuyau. Ce tuyau (1) comporte au moins une couche élastomère interne (10), une couche élastomère externe (16), une couche élastomère intermédiaire (12) et une structure de renforcement (14) qui est située entre les couches intermédiaire et externe et qui comprend des fils à base d'un polyester aliphatique, tel qu'un PET, chaque couche intermédiaire et externe étant constituée d'une composition à base d'au moins un copolymère d'un acrylate (ACM) ou un copolymère éthylène-acide acrylique (AEM). Selon l'invention, ladite composition : - dans le cas où ledit au moins un copolymère est un ACM, est réticulée par un système choisi dans le groupe constitué par ceux à base d'au moins un savon associé au soufre, à un dérivé d'urée et ceux à base d'un thiadiazole, et - dans le cas où ledit au moins un copolymère est un AEM, est réticulée par au moins un peroxyde.
Patent FR-2962726-A1 (FR)
Title: Procede de production d'eau adoucie et dispositif de mise en oeuvre.
Inventor: MEIGNEN CHRISTIAN J
IPC: C02F1/20
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de production d'eau allégée ainsi qu'un dispositif de mise en œuvre. Le dispositif selon l'invention comprend notamment une cuve (1) dans laquelle se déroule l'électrolyse de l'eau à traiter (2), celle-ci constituant l'électrolyte, il a été imaginé de placer préférentiellement en bas de la cuve 1 des moyens permettant d'insuffler l'air dans ladite cuve (1). Ces moyens consisteront avantageusement en des tubes (3) munis d'orifices (4) par où est insufflé l'air, ces tubes (3) étant alimentés par un surpresseur d'air non représenté ici. Application à la production d'eau allégée en carbonate de calcium, plus particulièrement destinée à être distribuée dans les réseaux d'alimentation en eau potable, mais aussi dans les installations domestiques et industrielles.
Patent FR-2955458-A1 (FR)
Title: Solution de fixation pour des cellules biologiques
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: A01N1/00
Filed: 2010-01-27
Abstract: Cette solution de fixation est destinée à préserver in vitro un échantillon cytologique comprenant des cellules nucléées et hématies et comprend de l'alcool pour fixer les cellules. Elle comprend du sérum physiologique afin d'éviter les chocs osmotiques au niveau de la paroi des cellules, du formol et du polyéthylène glycol pour conserver la taille et l'intégrité des cellules nucléées et hématies fixées dans ladite solution. La solution ne contient pas ou de composés de la famille des cétones, ni d'acide acétique.
Patent FR-2960025-A1 (FR)
Title: Heat engine e.g. oil engine, for motor vehicle, has air supply circuit mounted on upper face of engine, and vacuum tank connected to solenoid valves, where vacuum tank is associated to component of air supply circuit
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02B77/00
Filed: 2010-05-12
Abstract: The engine (5) has an air supply circuit supplying air toward an intake manifold, where the air supply circuit is mounted on an upper face of the engine. A vacuum distribution circuit comprises a vacuum tank (13) that is connected to a vacuum pump (11) and solenoid valves. The vacuum tank is associated to a component of the air supply circuit, where the component is chosen from an air filter (20). The vacuum tank and the filter are mounted on the upper face of the engine, where the vacuum tank is made of plastic.
Patent FR-2961278-A1 (FR)
Title: Machine tournante comportant un dispositif de sustentation et de centrage de son rotor
Inventor: VANGRAEFSCHEPE ERIC
IPC: F16C32/04
Filed: 2010-06-09
Abstract: L'objet de l'invention est une machine tournante comportant un élément tournant (10) appelé rotor apte à tourner selon un axe de rotation (12) vertical par rapport à un élément fixe (14) appelé stator, des moyens de sustentation de type magnétique pour maintenir ledit rotor (10) par rapport au stator (14) selon une direction parallèle à l'axe de rotation (12) et des moyens de guidage dudit rotor (10) par rapport au stator (14) dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, caractérisée en ce que les moyens de centrage comprennent au niveau du rotor un premier aimant (42) annulaire concentrique à l'axe de rotation et au niveau du stator un second aimant (46) annulaire concentrique à l'axe de rotation (12), les premier et second aimants (42, 46) étant agencés de manière à créer une répulsion avec une résultante selon une direction radiale et une résultante selon l'axe de rotation (12).
Patent FR-2950126-A1 (FR)
Title: Use of pipe of polymer material with elastic properties for producing pipe arrangement, where at least a part of thermoplastic material surrounds the pipe segments
Inventor: SCHWARZ HANS JOACHIM
IPC: F16L11/12
Filed: 2010-09-16
Abstract: Use of pipe (2) of polymer material with elastic properties for producing the arrangement of pipe (1), where at least a part (3) of thermoplastic material surrounds the pipe segments, is claimed.
Patent FR-2965437-A1 (FR)
Title: Module et procede de collecte d'informations non declaratives mis en oeuvre par un terminal de telecommunications
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-09-27
Abstract: Ce module de collecte d'informations (COLL) mis en œuvre dans un premier terminal de télécommunications (TERM1) comporte : - des moyens (IF1) pour obtenir au moins une information (I_GSM, I_ALERT, I_LOC) non déclarative représentative d'un usage d'au moins une première application (M_GSM, M_ALERT, M_MSG, M_LOC) dudit premier terminal (TERM1) ; et - des moyens (IF2) pour communiquer ladite au moins une information d'usage non déclarative à un serveur de présence (SP) accessible par un deuxième terminal (TERM2) pour déterminer un statut de présence associé à au moins une deuxième application (M_VOIP, M_JEU) dudit premier terminal.
Patent FR-2967302-A1 (FR)
Title: Structure d'encapsulation d'un micro-dispositif comportant un matériau getter
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: H01L23/18
Filed: 2010-11-09
Abstract: Structure d'encapsulation (100) comportant au moins une cavité (106) dans laquelle est disposé au moins un micro-dispositif (104), la cavité (106) étant délimitée par au moins un premier substrat (102) et au moins un second substrat (108) solidarisé au premier substrat (102) par l'intermédiaire d'au moins une interface de collage (110) composée d'au moins un matériau métallique, dans laquelle au moins une face principale (112) du second substrat (108) disposée en regard du premier substrat (102) est recouverte par au moins une couche d'au moins un matériau getter (114), l'interface de collage (110) étant disposée entre le premier substrat (102) et la couche de matériau getter (114).
Patent FR-2971853-A1 (FR)
Title: Directional sensor for detecting signals of microelectrical discharge in insulation of high frequency transformer, has sensitive conductive element placed between central conductor and external part of insulation sheath
Inventor: HERIGAULT JOEL LOUIS HENRI
IPC: G01R31/12
Filed: 2011-02-23
Abstract: The sensor has a sensitive conductive element (1) placed between a central conductor (10) and an external part of an insulation sheath (11). An adaptation unit is provided at each of the ends of the conductive element to discriminate propagation direction of electrical signals of partial discharges for obtaining increased insensitivity with respect to the disturbances external to monitored electrical equipment i.e. high frequency transformer (8). One end of the conductive element is electrically connected with the external part of the insulation sheath by an adapted resistor (2).
Patent FR-2973910-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'authentification a reflets
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE
IPC: B42D15/10
Filed: 2011-04-21
Abstract: La présente invention est un procédé d'authentification de produits. Dans une version préférée, il met en œuvre un dispositif d'authentification comportant un ensemble codé 11 constitué de paillettes réfléchissantes 111, 112 et suivantes. La description originale du dispositif est stockée dans une base de données. Pour vérifier l'authenticité, on acquiert avec un moyen simple 9, comme un téléphone portable, une description ultérieure du dispositif, qui est comparable à la description originale parce que le procédé comporte des moyens de retrouver facilement le point de vue et l'éclairage utilisés pour la description originale, et que la comparaison ne concerne que la luminosité de sous-ensembles déterminés du dispositif. La production du dispositif est faite par les moyens déjà mis en œuvre pour l'impression du produit ou de son emballage, ce qui ne coûte presque rien. La contrefaçon du dispositif d'authentification est pratiquement impossible.
Patent FR-2972338-A1 (FR)
Title: Fauteuil pliant
Inventor: ROANI CORRADO
IPC: A47C4/50
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention concerne un fauteuil (1) pliant, pouvant être manœuvré entre une position pliée et une position dépliée, comportant : - deux ensembles comprenant chacun un premier (10, 12) et un second tubes (18, 20) articulés l'un sur l'autre par un axe d'articulation (23), - une toile (4), caractérisé en ce que chaque ensemble de deux tubes comporte au niveau de son axe d'articulation une pièce rigide (32) qui, disposée entre les deux tubes (12, 18), présente: - une gorge (40) destinée à recevoir sans aucun degré de liberté un tube (12) de l'ensemble, - des premier et second berceaux (56, 61) disposés de part et d'autre de l'axe d'articulation (23), de manière à ce que lorsque le fauteuil (1) est en position dépliée: • le premier berceau (56) prend appui contre le tronçon supérieur (18a) de l'autre tube (18), et • le second berceau (61) prend appui contre le tronçon inférieur (18b) de l'autre tube (18).
Patent FR-2973314-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite a dispositif d'accrochage d'une lame d'essuyage
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/38
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne un embout d'extrémité 11 d'un balai d'essuyage comportant au moins une lame d'essuyage 1, l'embout d'extrémité 11 comprenant une partie primaire 12 et une partie secondaire 13, la partie primaire 12 et la partie secondaire 13 sont reliées par un moyen de fixation amovible, l'embout d'extrémité 11 comprend en outre un moyen de blocage 28 apte à bloquer un mouvement de la lame d'essuyage 1 par rapport à l'embout d'extrémité 11, le moyen de blocage 28 comprenant un dispositif d'accrochage 33 et un élément d'actionnement 51, ledit dispositif d'accrochage 33 est agencé pour pincer la lame d'essuyage 1 et soumis à un effort produit par l'élément d'actionnement 51. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2977403-A1 (FR)
Title: Disconnection circuit for disconnecting rechargeable battery i.e. lithium-ion battery for e.g. car, has switch arranged in parallel to terminals of battery, and another switch arranged in series to one of terminals of battery
Inventor: JAOUI YOUNES
IPC: H02J7/36
Filed: 2011-07-01
Abstract: The circuit (20) has a switch (K1) arranged in parallel to terminals of a lithium-ion battery (10), where the switch includes a transistor (K1S1) and a diode (K1S2). Another switch (K2) is arranged in series to one of the terminals of the battery, where the transistor is selected from one of a metal oxide semiconductor (MOS), a FET, an insulated-gate bipolar transistor (IGBT), and a bipolar transistor. An electronic control unit (25) controls the opening of the switches such that the parallel switch is opened with a delay after the opening of the series switch. Independent claims are also included for the following: (1) a rechargeable battery (2) a method for disconnecting a rechargeable battery.
Patent FR-2979901-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation des moteurs d'un avion
Inventor: NOBELEN FLORENT
IPC: B64D31/12
Filed: 2011-09-09
Abstract: Procédé de synchronisation des moteurs d'un avion, selon au moins une logique d'activation (10, 10') définissant un état désactivé (20), un état armé (22) et au moins un état activé (16, 18), et comprenant : - le passage (32) de la synchronisation de l'état désactivé à l'état armé lorsqu'un ordre d'activation est émis par un pilote de l'avion ; - le passage (36) de la synchronisation de l'état armé à l'état activé lorsqu'au moins certaines conditions de sécurité et/ou d'activation sont remplies ; et - le passage (24, 34) de la synchronisation de l'état activé ou armé à l'état désactivé lorsqu'un ordre de désactivation est émis par le pilote ou lorsqu'au moins une partie des conditions de sécurité ne sont pas remplies.
Patent FR-2980328-A1 (FR)
Title: Method for treating request for e.g. emergency service, in Internet protocol multimedia subsystem network, involves querying cellular mapping function by real time collaboration server to obtain geographical identifier of mobile terminal
Inventor: LOAEC GUY
IPC: H04W4/02
Filed: 2011-09-19
Abstract: The method involves receiving, by a real time collaboration (RTC) server included in an Internet protocol (IP) network i.e. IP-multimedia subsystem (IMS) network, a request for a service from a mobile terminal, where the request for the service depends on the location of the mobile terminal. A translation entity i.e. cellular mapping function (CMF) accessible to the IP network is queried by the RTC server to obtain a geographical identifier of the mobile terminal, where an interrogation key of the translation entity is based on an identifier of a cell in which the mobile terminal is located. Independent claims are also included for the following: (1) a translation entity (2) a non-removable data storage unit storing instructions for treating a request for a service in an IP network (3) a computer program for treating a request for a service in an IP network.
Patent FR-2967724-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de modelisation hybride des risques des turbomachines
Inventor: JIANG XIAOMO
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: Des systèmes et des procédés sont ici décrits pour améliorer l'exploitation de turbomachines. Ces systèmes et procédés comportent un modèle hybride des risques (82). Le modèle hybride des risques (82) comporte un sous-modèle de nature physique (78, 102, 206) et un sous-modèle statistique (80, 208). Le sous-modèle de nature physique (78, 102, 206) est configuré pour modéliser des composants physiques d'une turbomachine (10). Le sous-modèle statistique (80, 208) est configuré pour modéliser des informations d'historique de la turbomachine (10). Le modèle hybride des risques (82) est configuré pour calculer un paramètre de turbomachine (84, 86, 88, 202, 204, 208).