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Patent FR-3054056-A1 (FR)
Title: Procede de mise en relation securisee d'un premier dispositif avec un deuxieme dispositif
Inventor: BRINGER JULIEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en relation sécurisée d'un premier dispositif (S) avec un deuxième dispositif (P), le procédé comprenant des étapes de: • génération (114), par le premier dispositif (S), d'au moins une première donnée (K) dépendant d'une clé privée (SKpcd) propre au premier dispositif (S) et dépendant d'une clé publique (PKpicc) propre au deuxième dispositif (P), • génération (116), par le deuxième dispositif (P), d'au moins une deuxième donnée (K') dépendant d'une clé privée (SKpicc) propre au deuxième dispositif (P) associée à la clé publique (PKpicc) propre au deuxième dispositif (P), et dépendant d'une troisième donnée (PK'), la troisième donnée (PK') dépendant d'une donnée publique (PKpcd, maskedPK) propre au premier dispositif (S), • mise en œuvre d'un test (118, 120, 122) vérifiant si les première et deuxième données (K,K') remplissent une condition prédéterminée, et mise en relation sécurisée du premier dispositif (S) avec le deuxième dispositif (P) seulement si la condition prédéterminée est remplie, le procédé comprenant en outre l'étape suivante mise en œuvre avant la génération (116) de la deuxième donnée (K'): • génération (110) de la troisième donnée (PK'), la troisième donnée (PK') prenant une valeur adaptée pour que la condition prédéterminée soit remplie seulement si des données d'épreuve (PIN') sont identiques à des données secrètes de référence (PIN) associées au deuxième dispositif (P).
Patent FR-3056466-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur optimise pour l'entrainement d'un vehicule automobile, plus particulierement pour un vehicule de type hybride
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K17/02
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur thermique (10) avec un arbre (12), un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur avec un planétaire (34a) et une couronne (48a) reliés chacun à l'arbre (12) du moteur thermique (10) par un accouplement à commande contrôlée (68a, 70a) et à une partie fixe du véhicule par un palier automatique unidirectionnel (30, 32), et un essieu moteur (16). Selon l'invention, l'accouplement à commande contrôlée (70a) de la couronne (48a) est situé sur l'arbre moteur (12) coté moteur thermique (10), et l'accouplement à commande contrôlée (68a) du planétaire (34a) est situé sur l'arbre moteur (12) du côté de son extrémité opposée au moteur thermique.
Patent FR-3057562-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement d'un element d'un vehicule automobile de type cintre de suspension
Inventor: CESCA BRUNO
IPC: B66C1/66
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement (1) d'un élément d'un véhicule automobile comportant un moyen d'accrochage de suspension (11) destiné à coopérer avec un moyen de manutention, une plaque de support (10) liée au moyen d'accrochage (11) et au moins un moyen de fixation (12a) de l'élément sur une première (10a) des deux faces de la plaque de support (10). De plus, il comporte au moins un moyen de serrage (13a) de l'élément contre la première face (10a) de la plaque de support (10). L'invention s'applique notamment au rangement d'une commande de vitesses pour un poste d'opération lors de la fabrication d'un véhicule automobile.
Patent FR-3058011-A1 (FR)
Title: Systeme d’interrupteur et convertisseur electrique comportant un tel systeme d’interrupteur
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H03K17/28
Filed: 2016-10-21
Abstract: Le système d'interrupteur comporte : - un interrupteur principal (1041) présentant une première borne (D1) et une deuxième borne (S1) entres lesquelles un courant principal (iDS1) est destiné à passer, et une borne de commande (G1) destinée à se décharger selon une vitesse de décharge en fournissant un courant de décharge (iG1), pour faire passer l'interrupteur principal (1041) d'un état fermé à un état ouvert; -une interface (1181) présentant une résistance d'interface destinée à être traversée par le courant de décharge (iG1), de sorte que la vitesse de décharge dépende de la résistance d'interface. L'interface (1181) comporte un composant résistif (1201) présentant une résistance variable participant à la résistance d'interface, et le système d'interrupteur comporte en outre un circuit de commande (1221) du composant résistif (1201) conçu, lorsque le courant principal (iDS1) diminue, pour faire varier la résistance variable de sorte que la résistance d'interface augmente, afin de diminuer la vitesse de décharge de la borne de commande (G1).
Patent FR-3058091-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant un bloc allonge presentant une pluralite de decoupures
Inventor: DURAND-GASSELIN BENOIT
IPC: B60C11/11
Filed: 2016-11-03
Abstract: Bande de roulement pour pneumatique comportant un bloc (3) allongé s'étendant selon une direction circonférentielle et comportant une surface de contact (5) destinée à venir en contact avec un sol, une première et une second paroi latérales délimitant cette surface de contact (5), le bloc allongé comportant une pluralité de découpures ayant chacune une première et une deuxième extrémité, les découpures (n, n+1) se succèdent longitudinalement sur la surface de contact (5) de manière que lorsqu'une découpure (n) atteint sa deuxième extrémité une autre découpure (n+1) débute, à un même niveau circonférentiel sur le bloc allongé (3). En outre, tout ou partie des incisions (n, n+1) comportent au moins un plot de rétrécissement faisant protubérance à partir d'une paroi de la découpure.
Patent FR-3059652-A1 (FR)
Title: Tete de distribution d'une composition cosmetique munie d'un bec etanche, dispositif et montage associe
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: B65D83/28
Filed: 2016-12-01
Abstract: La tête comprend : - un conduit de préparation et de distribution de la composition cosmétique, comprenant un bec de distribution et une canule de distribution montée en saillie par rapport au bec. Le bec de distribution comporte une jupe externe (44) présentant un passage intérieur ayant une première section transversale, la canule de distribution comportant une première partie (46) coopérant avec la jupe externe (44). La première partie (46) comporte un rebord d'étanchéité engagé de manière étanche autour de la jupe externe (44). La canule de distribution comporte une deuxième partie (30) faisant saillie par rapport à la première partie (46), définissant un canal intérieur de délivrance de produit, le canal intérieur présentant une deuxième section transversale différente de la première section transversale.
Patent FR-3062603-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F16K1/22
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne un volet d'obturation (1) présentant un axe de rotation (3), une première face (5), et une deuxième face opposée à la première face (5), lesdites première (5) et deuxième faces du volet d'obturation (1) définissant un plan ledit volet d'obturation (1) comprenant : • un arbre de rotation (9) saillant de chaque côté du plan défini par les première (5) et deuxième faces du volet d'obturation (1), et • au moins une paroi latérale (11) présentant une surface plane agencée radialement à l'arbre de rotation (9), caractérisé en ce que l'arbre de rotation (9) présente, dans le plan de l'au moins une paroi latérale (11), une forme semi-elliptique (13) s'étendant sur la paroi latérale (11) et comportant un grand diamètre (G1) confondu avec l'axe de rotation (3) du volet d'obturation (1) et un petit rayon (P1) parallèle au plan de l'au moins une paroi latérale (11).
Patent FR-3061225-A1 (FR)
Title: Profile de finition electriquement conducteur
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-05-19
Abstract: Le profilé de finition électriquement conducteur comporte (a) un profilé de base, et un élément linéaire comportant au moins deux couches électriquement conductrices, qui sont disposées en vis à vis l'une de l'autre, et qui sont isolées électriquemement l'une par rapport à l'autre, le profilé de base étant assemblé avec l'élément linéaire, de telle sorte que les couches électriquement conductrices de l'élément linéaire s'étendent longitudinalement dans le sens de la longueur du profilé de base, ou (b) un profilé de base (2J) dans lequel sont intégrées au moins deux couches électriquement conductrices (30; 31), qui sont disposées en vis à vis l'une de l'autre, qui s'étendent longitudinalement dans le sens de la longueur du profilé de base, et qui sont isolées électriquemement l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3066782-A1 (FR)
Title: Agencement de turbomachine comprenant un anneau d'etancheite lie a un carter, et procede de montage
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F01D25/28
Filed: 2017-05-24
Abstract: Un anneau d'étanchéité divisé en secteurs (50) comprend une armature principale (33) de cartouche (32) servant à maintenir la garniture d'étanchéité (44), tout en pouvant coulisser en direction radiale dans un logement (26) établi dans un corps (51) sectorisé monté sur un carter fixe (4), et une armature déformable (34) comprimée entre la précédente (33) et le fond du corps (51) pour repousser les secteurs radialement vers l'intérieur et les maintenir au contact des éléments tournants de la machine. On réduit ou supprime ainsi complètement les jeux et les fuites de gaz dans la veine d'écoulement (3) de la turbomachine.
Patent FR-3052384-A1 (FR)
Title: Moule d’injection pour la fabrication d’une bague d’etancheite
Inventor: GRANSOW ANITA
IPC: F16J15/00
Filed: 2017-05-31
Abstract: La présente invention concerne un moule d'injection en plusieurs parties (100) pour la fabrication d'une bague d'étanchéité (1) dans un espace creux de moule (2), avec une première et une deuxième partie extérieure (4 ; 6) pour former un corps de base d'étanchéité (8) et avec un éjecteur (10) en forme de fourreau conçu pour éjecter la bague d'étanchéité (1), l'éjecteur (10) comportant une surface avant (42) pour la formation d'une surface latérale (44) du corps de base d'étanchéité (8), et avec une partie intérieure disposée à l'intérieur de l'éjecteur (10) pour la formation d'un contour intérieur de la bague d'étanchéité (1) sous la forme de deux lèvres d'étanchéité (14 ; 16) de préférence placées selon un certain angle l'une par rapport à l'autre, la partie intérieure étant réalisée au moins en deux parties.
Patent FR-3067670-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d’un pied d’un retroviseur interieur de vehicule, a orifices d’entree et de sortie d’air pour le desembuage
Inventor: SWOBODA DAMIEN
IPC: B60R11/04
Filed: 2017-06-19
Abstract: Un dispositif de masquage (DM) comprend une pièce (PD) comportant une paroi (PP) masquant le pied (PR) d'un rétroviseur intérieur (RI) fixé sur le pare-brise d'un véhicule. Cette paroi (PP) loge une caméra miniature (CM) et comprend, d'une part, une face avant (FV) placée en regard d'une face interne du pare-brise et munie d'au moins un orifice d'entrée (OE) placé sur le trajet d'un flux d'air remontant le long de cette face interne afin qu'une partie de ce flux d'air pénètre dans la pièce (PD) pour balayer la caméra miniature (CM), et, d'autre part, au moins une face latérale (FL) munie, dans une partie arrière (PRP), d'au moins un orifice de sortie (OS) par lequel la partie du flux d'air sort de la pièce (PD) après avoir balayée la caméra miniature (CM).
Patent FR-3056252-A1 (FR)
Title: Systeme de soupape variable pour moteur a combustion interne
Inventor: INATA HIROKI
IPC: F02D13/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: Système de soupape variable (10) pour un moteur à combustion interne qui peut empêcher une réduction de la quantité de levée de soupape si une opération de levée complète se poursuit pendant une longue période et maintenir un état de fonctionnement optimal. Le système de soupape variable (10) comprend un bras oscillant (9) supporté, de manière à pouvoir pivoter, par un culbuteur (8), une première portion d'extrémité (9a) en contact avec une came (6), une deuxième portion d'extrémité (9b), et un actionneur hydraulique d'huile (11) dont une surface de fonctionnement (11a) vient en contact avec la deuxième portion d'extrémité et commande le timing d'ouverture/fermeture d'une soupape (7). L'actionneur hydraulique d'huile comprend une chambre de pression d'huile (110) dont un volume est changé par une huile de travail pour amener la surface de fonctionnement à avancer ou à reculer.
Patent FR-3072213-A1 (FR)
Title: Composition de cathode pour batterie lithium-ion, son procede de preparation, cathode et batterie lithium-ion l'incorporant
Inventor: DUFOUR BRUNO
IPC: H01M10/052
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention concerne une composition de cathode utilisable dans une batterie lithium-ion, un procédé de préparation de cette composition, une telle cathode et une batterie lithium-ion incorporant cette cathode. La composition comprend une matière active qui comprend un alliage d'oxydes lithiés de nickel, cobalt et aluminium, une charge électriquement conductrice et un liant polymérique, et elle est telle que ledit liant polymérique comprend au moins un polymère modifié (Id2) qui est le produit d'une réaction d'oxydation thermique d'un polymère de départ et qui incorpore des groupements oxygénés comprenant des groupements CO, la composition étant susceptible d'être obtenue par voie fondue et sans évaporation de solvant en étant le produit de ladite réaction d'oxydation thermique appliquée à un mélange précurseur comprenant ladite matière active, ladite charge électriquement conductrice, ledit polymère de départ et une phase polymérique sacrificielle.
Patent FR-3074480-A1 (FR)
Title: Separation en deux temps de viroles appartenant a un lanceur
Inventor: ABENSUR THIERRY
IPC: F42B15/36
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) de deux viroles (12, 14) cylindriques appartenant chacune à un composite d'un lanceur, qui sont assemblées bout à bout au niveau de leurs extrémités (18, 20) annulaires en vis-à-vis et qui sont destinés à être séparées l'une de l'autre, dans lequel l'extrémité (18) d'une première virole (12) comporte au moins une face de liaison qui est reliée à au moins une face de liaison en vis-à-vis de l'extrémité de la deuxième virole (14) par un joint (32) décollable, caractérisé en ce que l'ensemble (10) comporte un élément de liaison (34) qui est solidaire de l'extrémité de la première virole (12) et est solidaire de l'extrémité de la deuxième virole (14) et en ce que l'ensemble (10) comporte des moyens (36, 38) destinés à provoquer une déformation dudit élément de liaison (34) afin de désolidariser l'élément de liaison (34) d'avec l'une de l'extrémité (18) de la première virole (12) ou de l'extrémité (20) de la deuxième virole (14), après la rupture de la liaison des faces de liaison en vis-à-vis par ledit joint (32) décollable, afin d'obtenir la désolidarisation des deux viroles (12, 14) l'une de l'autre, lesdits moyens destinés à provoquer une déformation dudit élément de liaison (34) fournissant en outre une énergie d'éloignement des deux viroles (12, 14) l'une de l'autre.
Patent FR-3075150-A1 (FR)
Title: Commande de colonne de direction retractable pour conduite autonome avec systeme de navigation
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D1/184
Filed: 2017-12-18
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule automobile équipé d'une colonne de direction (2) avec une motorisation (10) de rétractation de la colonne (2) suivant son axe de rotation, d'un système de conduite autonome de ce véhicule, et d'un système de navigation, le système de conduite autonome utilisant des informations du système de navigation pour établir des autorisations ou des interdictions de rétractation de la colonne de direction (2).
Patent FR-3075758-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la direction d'un aeronef, ainsi qu'un aeronef adapte pour mettre en œuvre ledit procede
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: G05D1/10
Filed: 2017-12-27
Abstract: Procédé de contrôle de la direction d'un aéronef (1) à voilure fixe avec au moins une aile, ou à voilure tournante avec au moins une pale (3), l'aile ou la pale (3) étant soumise à un flux d'air générant au niveau de chacune des extrémités de l'aile ou de la pale (3), un tourbillon marginal (4) le procédé consiste à générer des tourbillons supplémentaires d'intensités différentes pour agir distinctement sur l'intensité desdits tourbillons marginaux (4) en fonction du sens et de la vitesse de rotation des tourbillons supplémentaires, pour ainsi aggraver ou contrecarrer sélectivement les effets des tourbillons marginaux (4) et donc diminuer ou augmenter sélectivement la force de portance et/ou de trainée exercée aux extrémités de l'aile ou de la pale (3) et provoquer un mouvement de roulis et/ou de lacet pour l'aéronef (1) à voilure fixe, ou un mouvement de basculement pour un aéronef (1) à voilure tournante.
Patent FR-3081839-A1 (FR)
Title: Catapulte electromagnetique rigide
Inventor: PASCAL JEAN PIERRE
IPC: F41B6/00
Filed: 2018-06-04
Abstract: Pour lancer un avion sur le pont d'un navire, pour ne pas dépendre de ses déformations, elle est suspendue par des amortisseurs (24). Elle comprend un moteur linéaire asynchrone et est formée à partir d'une succession de tronçons assemblés entre eux de façon rigide, chaque tronçon comporte : - une goulotte (20), adaptée à être assemblée rigidement aux goulottes adjacentes au moyen de vis et boulons traversant des pattes (21), - un inducteur fixe creux (2) de forme globale trapézoïdale, - un induit (4) en forme globale de U inversé, coiffant l'inducteur (2), guidé par des extensions (5) qui glissent sans jeu contre les pistes usinées dans les goulottes (20), chaque goulotte (20) étant rigidement liée aux goulottes adjacentes de sorte qu'en fonctionnement les pistes de guidage sont substantiellement continues le long de la catapulte sans provoquer de vibrations aux passages des interfaces entre les tronçons.
Patent FR-3076449-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la propulsion pour fauteuil roulant, et fauteuil roulant equipe d’un tel dispositif.
Inventor: BARDINA PIERRE
IPC: A61G5/04
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'assistance à la propulsion d'un fauteuil roulant (102) comprenant un essieu (104) et au moins deux roues (106), ledit dispositif (100) caractérisé en ce qu'il comprend : -au moins un moteur (114), -au moins un arbre d'entrainement (108) relié audit moteur (114) et configuré pour être agencé dans ledit essieu (104), et - pour au moins une roue (106), au moins un moyen de transmission (110) configuré pour transmettre la rotation dudit au moins un arbre d'entrainement (108) à ladite roue (106). L'invention concerne aussi un fauteuil roulant (102) équipé du dispositif (100).
Patent FR-3078999-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur double flux (100) avec un carter de soufflante (202) et une nacelle (102) qui comporte une structure fixe (206), un ensemble mobile (214) avec un capot mobile (216) et un coulisseau (218), mobile en translation entre une position avancée et une position reculée dans laquelle le capot mobile (216) est éloigné du carter de soufflante (202) pour définir une fenêtre (220) ouverte entre une veine (204) et l'extérieur de la nacelle (102), une pluralité de lames (250), chacune étant montée mobile en rotation sur le coulisseau (218), où chaque lame (250) est mobile entre une position escamotée dans laquelle la lame (250) est en dehors de la veine (204) et une position déployée dans laquelle la lame (250) est en travers de la veine (204), un ensemble d'actionneurs (222) assurant le déplacement du coulisseau (218) et un système de manœuvre destiné à déplacer chaque lame (250) de la position escamotée à la position déployée et inversement. L'utilisation de lames (250) rotatives sur le coulisseau (218) permet un allégement de l'ensemble par rapport à l'utilisation de portes d'inversion de l'état de la technique.
Patent FR-3081761-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en matiere composite
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: B29C70/68
Filed: 2018-06-04
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une pièce en matière composite comprend des étapes consistant à : - placer (100) à l'intérieur d'un moule une préforme fibreuse incluant des fibres de renfort et étant imprégnée de résine ; - positionner (102) un élément préfabriqué à l'intérieur du moule en contact avec la préforme fibreuse à un emplacement prédéfini de la préforme fibreuse, l'élément préfabriqué ayant une forme prédéfinie et étant réalisé en matière composite comprenant de la résine partiellement polymérisée ; - comprimer (104) l'ensemble formé par la préforme fibreuse et l'élément préfabriqué à l'intérieur du moule ; - chauffer (106) l'ensemble formé par la préforme fibreuse et l'élément préfabriqué à l'intérieur du moule pour polymériser la résine et ainsi lier l'élément préfabriqué avec la préforme fibreuse afin de former la pièce en matière composite.
Patent FR-3083514-A1 (FR)
Title: Systeme de retenue des bords d’un element de carrosserie au niveau de l’ouverture d’implantation d’un systeme d’eclairage et/ou de signalisation
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un élément de carrosserie (3) présentant un corps, au moins un élément de renfort (9) de l'élément de carrosserie (3) et au moins un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, le ou les dispositifs d'éclairage et/ou de signalisation étant chacun implantés dans ledit élément de carrosserie (3) au niveau d'ouvertures présentées par celui-ci et l'élément de renfort (9), les bords de l'élément de carrosserie (3) présentant des rebords (17) au niveau de chaque ouverture, lesdits rebords (17) s'étendant en direction de l'intérieur du véhicule, le véhicule étant remarquable en ce que l'élément de carrosserie (3) comprend au moins un moyen de retenue (19) disposé sur un desdits rebords (17) et configuré pour former avec le corps dudit élément de carrosserie (3) un entrefer dans lequel pénètre un bord de l'élément de renfort (9).
Patent FR-3087916-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un code source, dispositif, systeme et programme correspondant
Inventor: CABILLIC GILBERT
IPC: G06F9/30
Filed: 2018-10-31
Abstract: L(invention se rapporte à un procédé d'exécution d'un code scripté d'une application, procédé mis en œuvre par l'intermédiaire d'un dispositif électronique, appelé ressource appelante (ResA, A), au sein de laquelle ladite application est exécutable.
    Selon l'invention un tel procédé comprend :
    - une étape d'obtention (20) du code scripté de l'application (PCP) comprenant un ensemble d'objets projetables, un objet projetable de l'ensemble d'objets projetables comprenant au moins une fonction exécutable auprès d'une ressource d'exécution de destination (resX, B);
    - une étape de préparation d'une structure de données de transmission (PCP#, heap) d'au moins un objet projetable dudit code scripté préalablement obtenu, ladite structure de données de transmission associant à chaque objet projetable du code scripté, au moins une donnée d'indexation ;
    - une étape de transmission (40), à une ressource d'exécution de destination, de la structure de données de transmission (PCP#, heap) du code scripté; et
    postérieurement à l'exécution (50), par la ressource d'exécution de destination, d'au moins une fonction dudit au moins un objet projetable de la structure de données de transmission :
    - une étape de réception (60) d'une structure de données (ExObj, diff) de résultats d'exécution de ladite au moins une fonction ;
    - une étape d'intégration de résultats d'exécution de la structure de données de résultats d'exécution au sein de la ressource appelante.