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Patent EP-3286417-A1 (EP)
Title: Improved device for controlling the amount of air fed into the intake of a supercharged internal combustion engine and method using such a device
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02B37/10
Filed: 2016-04-12
Abstract: The present invention relates to a device for controlling the amount of air fed into the intake of a supercharged internal combustion engine, said engine including two exhaust gas outlets (32, 36) each connected to an exhaust manifold (30, 34) of a group of at least one cylinder (121, 122, 123, 124), said device including a supercharging device (38) comprising a turbocharger having a dual-inlet (50, 52) turbine (40) connected to said exhaust gas outlets as well as an outside air compressor (44), and a duct (64) for partially transferring compressed air from the compressor to the inlets of the turbine. According to the invention, the partial transfer duct includes two branches (70, 72) connected to the inlets of the turbine and each supporting throttling means (74, 76) which control the circulation of compressed air in said branches, and said partial transfer duct is built into the casing of the turbocharger so as to be short between the outlet of the compressor and the dual inlets of the turbine, and thus to be compact and have reduced response time.
Patent EP-3284149-A1 (EP)
Title: Verfahren und anordnung für einen betrieb einer elektrischen anlage unter benützung eines thermischen modells dessen
Inventor: KUSCHEL MARK
IPC: H02B3/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: Gegenstand der vorliegenden Erfindung ist ein Verfahren für einen Betrieb einer elektrischen Anlage mit einem Gehäuse und stromleitenden Komponenten, bei dem - die Gehäusetemperatur und die durch die stromleitenden Komponenten fließende Stromstärke bestimmt werden und - mittels eines thermischen Modells unter Berücksichtigung der Stromstärke und der Gehäusetemperatur die maximal zulässige Strombelastbarkeit berechnet wird, bei der keine thermische Überlastung der Anlage auftritt. Ferner ist eine entsprechende Anordnung für einen Betrieb einer elektrischen Anlage Gegenstand der Erfindung.
Patent EP-3386727-A1 (EP)
Inventor: GRANADOS ASENSIO VICENTE
IPC: B29C67/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: Dans un exemple, une unité de données comprend un support pour monter de manière amovible l'unité de données sur une partie de réception d'un contenant de matériau de construction d'impression tridimensionnelle, une source de données pour fournir des données comprenant une pluralité de paramètres d'impression tridimensionnelle et une interface de communication pour communiquer avec un lecteur d'un appareil de traitement de matériau de construction d'impression tridimensionnelle. L'interface de communication est destinée à transmettre des données de la source de données à l'appareil de traitement de matériau de construction d'impression tridimensionnelle.
Patent EP-3277889-A1 (EP)
Inventor: HILL HANS
IPC: E01C5/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention a trait à un élément d'amortissement (6) qui comprend, à proximité les unes des autres dans la direction longitudinale (7), une partie tête (3), une partie col (4) et une partie pied (5) en béton. La section transversale de la partie col d'un point de vue transversal par rapport à la direction longitudinale (7) est plus petite que la section transversale de la partie tête d'un point de vue transversal par rapport à la direction longitudinale, et elle est plus petite que la section transversale de la partie pied d'un point de vue transversal par rapport à la direction longitudinale, de sorte qu'un système de canaux (8) est formé. La partie pied (5) possède, sur au moins une partie de sa périphérie (18), un évidement (15) orienté transversalement par rapport à la direction longitudinale. Conjointement avec les particules abrasives (16) logées à l'intérieur, ces rainures (15) ont un effet de stabilisation.
Patent EP-3240990-A1 (EP)
Inventor: HOGAN JOSHUA NOEL
IPC: G01B9/02
Filed: 2016-01-01
Abstract: The invention provides a method and apparatus for applying spatial filtering the optical beam interferometric systems, particularly of a free space optical coherence tomography (OCT) system substantially without problematic reflections back to the optical source. The invention teaches spatially filtering the reference beam of an OCT system which is typically designed to provide isolation of the optical source from undesirable optical feed-back, thereby achieving spatial filtering without generating undesirable reflections back to the optical source. Various embodiments are taught.
Patent EP-3320410-A1 (EP)
Title: Contrôle électronique du ph d'une solution à proximité d'une surface d'électrode
Inventor: MARUNIAK AUTUMN
IPC: G01N27/416
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne : un dispositif et des procédés destinés à être utilisés dans un biocapteur comportant un ensemble de multiples sites de test, le dispositif et les procédés étant utiles pour moduler les interactions de liaison entre une sonde (biomoléculaire) ou un agent de détection et un analyte présentant un intérêt en modulant le gradient de pH ou ionique à proximité des électrodes dans ledit biocapteur; un agent électrochimiquement actif approprié pour une utilisation dans des tampons biologiques visant à modifier le pH des tampons biologiques; un procédé de modification du pH des tampons biologiques à l'aide des agents électrochimiquement actifs; les procédés de modulation des interactions de liaison dans un biocapteur; les procédés analytiques permettant de contrôler et de mesurer plus précisément le gradient de pH ou ionique à proximité des électrodes dans ledit biocapteur; et les procédés analytiques permettant de mesurer plus précisément un analyte présentant un intérêt dans un échantillon biologique.
Patent EP-3310937-A1 (EP)
Title: Procédé de production de matière électroactive à base de sodium par broyage par boulets en utilisant du sodium métallique
Inventor: ZHANG BIAO
IPC: B22F9/04
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour préparer des composés solides à base de sodium, tels que des alliages solides à base de sodium et des phases cristallines à base de sodium, par un broyage par boulets en utilisant du sodium métallique comme matière de départ. L'invention concerne également des phases cristallines P'2 à base de sodium, des phases de phosphates de vanadium à base de Na (Na (3+y) V 2 (PO 4 ) 3 ) avec 0<y≤3 et des phases de fluorophosphates de vanadium à base de Na (Na (3+z) V2(PO 4 ) 2 F 3 ) avec 0<z≤3, en particulier Na 4 V 2 (PO 4 ) 2 F 3 , obtenues par un tel procédé, ainsi que leur utilisation comme matière active pour une électrode positive dans une batterie à ions Na.
Patent EP-3319437-A1 (EP)
Inventor: KRAUS HELMUT
IPC: A01N43/90
Filed: 2016-07-04
Abstract: La présente invention concerne une composition herbicide à base de pyroxasulfone. L'invention concerne également des procédés et des utilisations associés pour lutter contre la végétation indésirable, notamment dans les cultures végétales.
Patent EP-3320432-A1 (EP)
Title: Fourniture de dispositifs de stockage dans un centre de données
Inventor: ROSSET SEBASTIEN THIERRY
IPC: G06F11/20
Filed: 2016-06-20
Abstract: Dans un mode de réalisation de l'invention, un dispositif d'interconnexion de matrice accède à un inventaire de logiciels d'un dispositif de stockage comprenant une pluralité de composants matériels contenant au moins un système de commande de stockage et une pluralité de supports de stockage. Au moins une entrée de l'inventaire de logiciels identifie un composant matériel du dispositif de stockage et une indication d'au moins une version de logiciel installé pour être utilisé par le composant matériel ou une indication qu'aucun logiciel n'est installé pour être utilisé par le composant matériel. Le dispositif d'interconnexion de matrice détermine si une ou plusieurs versions de logiciel sont disponibles pour être utilisées par le composant matériel. Le dispositif d'interconnexion de matrice lance l'installation d'au moins une version de logiciel pour le composant matériel du dispositif de stockage en fonction de la détermination.
Patent EP-3324915-A1 (EP)
Inventor: DAVID URI
IPC: A61J1/20
Filed: 2016-07-18
Abstract: Liquid drug transfer devices for use with an injection vial and including a vial adapter having a puncturing cannula for puncturing a vial stopper and a fluid transfer port in flow communication with the puncturing cannula. The vial adapter includes set-up vial retention flex members for vial retention purposes in a set-up position without puncturing an injection vial and activation vial retention flex members for vial retention purposes in an activation position puncturing the injection vial.
Patent EP-3261917-A1 (EP)
Title: Floating vessel
Inventor: VANDENWORM NICOLAAS JOHANNES
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-01-27
Abstract: A floating vessel configured to support at least one of: drilling of wells, workover of wells, production, and storage of hydrocarbons, and personnel accommodation, having a hull. The hull has a bottom surface, a top deck surface, and at least two connected sections engaging between the bottom surface and the top deck surface. The at least two connected sections are joined in a series and symmetrical about a vertical axis. The connected sections extend downwardly from the top deck surface toward the bottom surface. The connected sections can have an upper cylindrical portion, a neck section, and a lower conical section. At least one fin is secured to the hull and the lower conical section provides added mass improved hydrodynamic performance through linear and quadratic damping to the hull.
Patent EP-3332601-A1 (EP)
Title: Techniques d'utilisation de la surveillance de trafic pour la coexistence avec des réseaux sans licence
Inventor: ABRAHAM SANTOSH PAUL
IPC: H04W74/08
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des techniques pour gérer la coexistence de technologies sans fil, y compris des transmissions 5G sans licence, avec des transmissions 802.11 dans la bande sans licence. Des aspects de la présente invention comprennent la surveillance de la sélection de canal et du trafic 802.11 et l'accès coordonné. Les systèmes et techniques comprennent la mise en oeuvre d'un rapport cyclique dynamique sur un canal sélectionné d'une bande 802.11 sans licence et la variation dynamique du rapport cyclique en se basant sur une charge de trafic sur le canal sélectionné. La présente invention concerne également d'autres aspects, modes de réalisation et caractéristiques.
Patent EP-3349880-A1 (EP)
Title: Ensemble de traitement de gaz
Inventor: MCADAM EWAN
IPC: B01D53/22
Filed: 2016-08-05
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de traitement de gaz permettant de commander le rapport CO 2 /CH 4  d'un flux de gaz (provenant généralement d'une unité de biogaz) pour le rendre plus approprié en tant qu'entrée pour un système de production combinée de chaleur et d'électricité utilisant un module de traitement (10) dans lequel le gaz et un liquide de traitement passent à contre-courant, séparés par une membrane (18). Généralement, la membrane présente la forme d'un faisceau de tubes, avec un trajet d'écoulement passant à travers les intérieurs. La membrane est choisie pour permettre le passage du gaz (ou d'une partie de celui-ci), mais pour résister au passage du liquide. Elle peut être microporeuse et hydrophobe.
Patent EP-3270096-A1 (EP)
Inventor: MUROOKA TAKASHI
IPC: G01B11/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: Provided are a measurement system, a measurement method, and a measurement program capable of measuring the amount of a drug solution that fills a needle-shaped recess of a mold or the amount of a drug after the filled drug solution is dried in a non-destructive manner with high accuracy before a micro-needle array is separated from the mold. According to a preferred aspect, there is provided a measurement system (1) that measures the volume of a drug solution that fills a needle-shaped recess of a mold. A measurement unit (10) of the measurement system (1) measures respective heights of a plurality of measurement points which are stored in a storage unit (20) and are preset on a plane parallel to the mold, in a direction orthogonal to the plane. A surface shape calculation unit (30) calculates a three-dimensional shape of the surface of the drug solution on the basis of the heights of the plurality of measurement points measured by the measurement unit (10). A volume calculation unit (50) calculates the volume of the drug solution that fills the needle-shaped recess on the basis of the three-dimensional shape of the surface of the drug solution calculated by the surface shape calculation unit (40) and the shape of the needle-shaped recess of the mold.
Patent EP-3270072-A1 (EP)
Inventor: YOSHIKAWA SATOSHI
IPC: F24F11/02
Filed: 2016-03-09
Abstract: An air-conditioning control apparatus according to the present invention can conserve energy as well as maintain a comfort level. An air-conditioning control apparatus (40) includes an away detector (41), a position acquisition unit (42), a distance acquisition unit (43), a time estimation unit (46), and an instrument control unit (44). The away detector (41) detects that a user (92) is away from a building (90). The position acquisition unit (42) acquires position information of a portable terminal (20) of the user (92). When the user (92) is detected to be away, the distance acquisition unit (43) acquires distance information indicating how far the portable terminal (20) is from the building (90). When the user (92) is detected to be away, the time estimation unit (46) calculates an away time, which is an estimated value of a time beginning at a current timepoint and ending at a timepoint when the user (92) returns. The instrument control unit (44) controls an air conditioner (50) installed in the building (90) on the basis of the distance information acquired by the distance acquisition unit (43), and the away time calculated by the time estimation unit (46), so that the air conditioner (50) consumes less energy.
Patent EP-3269690-A1 (EP)
Inventor: NONAKA MASATAKA
IPC: C03C27/06
Filed: 2016-03-08
Abstract: An object would be to efficiently manufacture a glass panel unit where one or more spacers are sandwiched between a pair of glass substrates. A first glass substrate (11), a die (2) including a penetrating space (21), a seat member (3), and a punching member (4) are set so as to be arranged in this order. Subsequently, the seat member (3) is punched by the punching member (4) to remove part from the seat member (3) through the penetrating space (21) of the die (2). The part removed, is placed on the first glass substrate (11) by the punching member (4) so as to allow the part to serve as at least one spacer. Thereafter, the second glass substrate is placed on the first glass substrate (11) with the at least one spacer in-between to form a glass panel unit.
Patent EP-3297719-A1 (EP)
Title: Détection d'orientation de câble
Inventor: BOKIL HEMANT
IPC: A61B6/12
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés permettant de déterminer une orientation de rotation d'un câble destiné à être utilisé dans l'électrostimulation d'un tissu corporel. Un système peut recevoir des données d'image d'au moins une partie du câble comprenant des données d'image d'un marqueur conçu pour identifier une orientation de rotation du câble. Le système peut recevoir au moins un gabarit du câble ayant une orientation de rotation spécifique. Chaque gabarit peut comprendre un cube de données de référence et un vecteur de direction de marqueur de référence. Le système peut générer un cube de données cible du marqueur en utilisant les données d'image du marqueur, et enregistrer le cube de données de référence dans le cube de données cible pour produire un opérateur de transformation. Le système peut estimer l'orientation de rotation du câble à l'aide du vecteur de direction de marqueur de référence et de l'opérateur de transformation déterminé.
Patent EP-3347406-A1 (EP)
Title: Compositions polymérisables, compositions polymérisées, et procédé de fabrication et d'utilisation associé
Inventor: CLOUGH ROBERT S
IPC: C08G75/045
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne une composition polymérisable qui comprend un complexe organoborane-base qui est un complexe d'un organoborane et d'une base, un agent décomplexant qui libère au moins partiellement l'organoborane du complexe organoborane-base, un composant polymérisable contenant des groupes thiol comprenant au moins un composé polymérisable contenant des groupes thiol ayant une pluralité de groupes thiol, l'atome de soufre du groupe thiol étant lié de manière covalente à un atome de carbone, un hydroperoxyde, et un composant polymérisable à insaturation éthylénique comprenant au moins un composé polymérisable à insaturation éthylénique ayant une pluralité de groupes à insaturation éthylénique. Les quantités combinées de composés contenant des groupes thiol et à insaturation éthylénique constituent au moins 50 % en poids de tous les matériaux polymérisables dans la composition polymérisable. La composition peut être fournie sous la forme d'une composition en deux parties. La présente invention concerne en outre le produit de réaction polymérisé de la composition et des procédés de fabrication de la composition.
Patent EP-3275927-A1 (EP)
Inventor: TERANISHI TAKESHI
IPC: C08J9/14
Filed: 2016-03-24
Abstract: A phenolic resin foam which includes a phenolic resin and a blowing agent including at least one type of halogenated unsaturated hydrocarbon, and has an average cell diameter of 120 µm or less, a thermal conductivity of 0.019 W/m·K or less, and a limiting oxygen index of 28 % or more.
Patent EP-3276423-A1 (EP)
Inventor: TAKEHARA TAKATSUGU
IPC: G03G9/09
Filed: 2016-03-25
Abstract: An object of the present invention is to provide an electrostatic charge image developing toner, a two-component developer, and an image forming method, each capable of employing a two-component trickle touchdown developing system which ensures excellent image density stability and no occurrence of ghost and is used in an electrophotographic copier or an electrostatic recording device. The present invention provides an electrostatic charge image developing toner having positive chargeability; containing a styrene acrylic resin as the binding resin; and containing a nigrosine-containing positive charge control agent and a negative charge control agent as the charge control agent, in which the percentage content of the percentage content of the negative charge control agent in all charge control agents is not less than the percentage content of the positive charge control agent.
Patent EP-3278092-A1 (EP)
Inventor: PAN DIPANJAN
IPC: G01N27/26
Filed: 2016-04-01
Abstract: A biosensor for the detection of an analyte such as ascorbic acid is provided. Also provided is a device comprising the biosensor. In addition, methods of detecting anaiytes such as ascorbic acid in a sample, and methods of a point-of-care diagnosis of eye disease and eye injury are provided.
Patent EP-3285316-A1 (EP)
Inventor: SAKAI YUKI
IPC: H01M4/13
Filed: 2016-04-13
Abstract: In an electrode structural body, a coated film is obtained by applying an electrode mixture including an electrode active material, a first fluorine based polymer, and a solvent and drying the mixture, then formed on the surface of a current collector, the first fluorine based polymer has one or more side chains represented by the following Formula (1), and the coated film is subjected to heat treatment. 
 
        -X-COOH     (1) 
 
(In Formula (1), X is an atomic group having a molecular weight of less than 500, the main chain of which is made up of 1 to 20 atoms.)
Patent EP-3286383-A1 (EP)
Title: Procédé et système de conformité pour dispositifs de commande de trafic
Inventor: MANGIALARDI DOMINIC
IPC: E01F9/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un panneau comprenant un substrat ayant une face de panneau plane et une face arrière plane opposée ayant des bords latéraux périphériques ; une partie évidée formée dans ledit substrat ayant une ouverture et un fond, et des parois latérales ; un ensemble étiquette RFID ayant une feuille de protection métallique, ledit ensemble étiquette RFID ayant un substrat de montage, une feuille adhésive double-face avec un côté collé sur une feuille de protection métallique et un côté opposé collé sur ledit fond de ladite partie évidée ; une feuille rétroréfléchissante ayant une feuille adhésive sensible à la pression double-face pour l'application sur ledit ensemble étiquette RFID pour clore hermétiquement ledit ensemble étiquette RFID à l'intérieur de ladite partie évidée ; un matériau renforcé par du vinyle translucide avec des indices primaires appliqués à ladite feuille rétroréfléchissante ; et une étiquette avec des indices secondaires appliqués à ladite face arrière par l'intermédiaire d'adhésif d'étiquette.
Patent EP-3288826-A1 (EP)
Inventor: ULLMAN JOHAN
IPC: B63H25/24
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un système informatisé pour commander et manœuvrer des bateaux à grande vitesse au moyen du guidon (23) et une pluralité d'éléments de commande (8, 9, 11) pour une pluralité de fonctions, critiques pour la manœuvre, avec une retenue à deux mains de la direction
Patent EP-3288543-A1 (EP)
Title: Compositions pharmaceutiques et procédés de fabrication de masses solides comprenant des polypeptides et/ou des protéines
Inventor: IMRAN MIR
IPC: A61K9/50
Filed: 2016-05-02
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention concernent des masses mises en forme (SM) comprenant un ou plusieurs médicaments tels que des protéines ou des polypeptides, ainsi que des procédés pour former et fournir de telles SMs. Un mode de réalisation concerne une SM comprenant un médicament, par exemple une protéine ou un polypeptide exprimant une activité biologique au sein de l'organisme d'un mammifère. La SM est formée par compression d'un matériau précurseur (PM, pour "precursor material") comprenant le médicament, la quantité de médicament biologiquement actif dans la SM étant d'un niveau minimum comparé à celle présente dans le PM. Des médicaments qui peuvent être incorporés dans la SM comprennent l'insuline, les incrétines et les immunoglobulines, par exemple des anticorps neutralisant ciblant les interleukines ou des anticorps inhibant le TNF-α. Des modes de réalisation de l'invention sont particulièrement utiles pour l'administration par voie orale de médicaments qui seraient dégradés dans le tractus gastro-intestinal, la SM contenant le médicament étant formée pour constituer un élément apte à pénétrer les tissus ou incorporée dans un tel élément, lequel s'insère dans la paroi intestinale après ingestion par voie orale.
Patent EP-3296756-A1 (EP)
Inventor: KONDO TOYOSHI
IPC: G01R31/00
Filed: 2016-02-23
Abstract: Provided is a load testing apparatus or the like capable of protecting a portion projecting from a frame body of a resistor while preventing short circuit. The load testing apparatus includes a resistance unit including: a plurality of resistors R adapted to receive power supply from a test target power source; and a wall (casing 21) adapted to hold both ends of each of the plurality of resistors R. Included is a cover 11 attached to a frame holding the resistance unit, and adapted to protect the wall (casing 21) and a portion included in a terminal 63 of the resistor R and projecting from the wall. Included is a cap 70 having an insulation property and attached to the portion included in the terminal 63 of the resistor R and projecting from the wall. The cover 11 is made of a conductive material, and the cap 70 is arranged between the cover 11 and the portion included in the terminal 63 of the resistor R and projecting and exposed from the wall.